1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 1
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►B DIRECTIVE 95/38/CE DUCONSEIL
du 17 juillet 1995
modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maxi-
malespourlesrésidusdepesticidessuroudanscertainsproduitsd’originevégétale,ycomprisles
fruits et légumes, et prévoyant l’établissement d’une liste de teneurs maximales
(JO L 197 du 22.8.1995, p. 14)
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 155 du 28.6.1996, p. 62 (95/38)
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 2
▼B
DIRECTIVE 95/38/CE DUCONSEIL
du 17 juillet 1995
modifiantlesannexesIetIIdeladirective90/642/CEEconcernant
la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides suroudanscertainsproduitsd’originevégétale,ycomprislesfruitsetlégumes, et prévoyant l’établissement d’une liste de teneurs maxi-
males
LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concer-
nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides surou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits etlégumes(
1),
vu la proposition de la Commission,considérant que la Commission a été chargée, dans le cadre de la
directive 90/642/CEE, de préparer la liste des résidus de pesticides etdesteneurslesconcernantpourlasoumettreàl’approbationduConseil;
considérant que les produits d’origine végétale, y compris les fruits et
légumes, peuvent contenir des résidus de pesticides provenant decertaines pratiques agricoles, et qu’il est nécessaire de tenir compte desdonnées pertinentes relatives aux emplois autorisés et aux essaiscontrôlés;
considérantque,pourmieuxestimerl’ingestionpotentiellemaximalede
résidus de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer simul-tanément, lorsque c’est approprié, les teneurs maximales en résidus dechaque pesticide dans toutes les composantes principales de la rationalimentaire; que ces teneurs représentent l’utilisation de quantités mini-males de pesticides nécessaires pour une lutte adéquate, appliquées detellemanièrequelaquantitéderésidussoitlapluspetitepossibleetsoittoxicologiquement acceptable;
considérantqu’ilconvientdésormaisdefixerdesteneursmaximales,en
cequiconcernelesproduitsd’originevégétale,pourcertainspesticides,à savoir le méthidathion, le méthomyl, le thiodicarbe, l’amitraz, lepirimiphos-méthyl, l’aldicarbe, le thiabendazole, mais qu’il n’est paspossible de le faire pour toutes les combinaisons de résidus de pesti-cides et de produits, à cause de l’insuffisance des données disponibles;
considérant que, en ce qui concerne le thiabendazole, les données
disponibles sont insuffisantes pour établir, conformément aux règlescourantes, une teneur maximale en résidus pour les agrumes; que,toutefois, le thiabendazole a été repris dans la liste des substancesretenues dans le règlement (CEE) n
o3600/92 de la Commission(2)e t
qu’il fait partie de la première phase du programme de travail prévu àl’article 8 paragraphe 2 de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phyto-pharmaceutiques(
3), qu’un élément important de ce programme sera
l’établissement des teneurs maximales découlant de l’utilisation en tantque produits phytopharmaceutiques;
considérant que certains résidus de pesticides peuvent, en particulier,
subsister dans les épices, qu’il peut être nécessaire de contrôler; qu’ilconvient de modifier l’annexe I de la directive 90/642/CEE pour incor-porer lesdites épices dans la liste des catégories de produits pourlesquelles des teneurs mamimales en résidus sont applicables;
(1)J OnoL 350 du 14. 12. 1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu
par la directive 94/30/CE (JO noL 189 du 23. 7. 1994, p. 70).
(2)J OnoL 366 du 15. 12. 1992, p. 10.
(3)J OnoL 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par
la directive 94/43/CE (JO noL 227 du 1. 9. 1994, p. 31).
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«Désignationsdesgroupes ComprenantlesproduitssuivantsPartiesdeproduitsauxquelles
s’appliquentlesteneursmaximales
enrésidus
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
«Groupesetexemplesdeproduitsindividuels
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidusMéthidathionMéthomylThiodi-
carbe:sommedu
méthomyletdu
thiodicarbe
expriméeen
méthomylAmitraz:sommede
l’amitrazetdetous
lesmétabolites
contenantlafrac-
tion2,4diméthyl-
aniline,exprimée
enamitrazconsidérant qu’il est estimé nécessaire d’établir des teneurs maximales
de résidus de pesticides dans les épices seulement pour certains pesti-cides,comptetenudelanaturetoxicologiquedeleursrésidusetdeleursmodalités d’utilisation;
considérant, toutefois, que, au regard des normes actuelles, les données
disponibles sont insuffisantes pour que l’on puisse fixer des teneursmaximales pour certaines combinaisons de résidus de pesticides et deproduits; que, dans les cas visés, une periode maximale de quatre anssemblerait raisonable pour l’acquisition de données suffisantes; que desteneurs maximales devraient, par conséquent, être fixées sur la base deces données le 1
erjuillet 2000 au plus tard; que l’absence de données
satisfaisantes conduira normalement à la fixation de teneurs correspon-dant au seuil de détermination approprié et que des engagements satis-faisants concernant les données nécessaires doivent être pris dansl’année suivant l’adoption de la présente directive;
considérantquelesteneursmaximalesenrésidusfixéesdanslaprésente
directive devront être réexaminées dans le cadre des réévaluations dessubstances actives prévues dans le programme de travail visé à l’article8 paragraphe 2 de la directive 91/414/CEE,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit.
1)L’annexe I est complétée par le texte suivant:
8.Épices
Grainesdecumin Produitentier»
Baiesdegenièvre
Noixmuscades
Poivresnoiretblanc
Goussesdevanille
Autres
2)L’annexeIIdevientl’annexeIIpartieAetletextesuivantestajouté:
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservésparcongélation,sansadditionde sucre; noix
i) AGRUMES 2 (b)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémen-tines et autres hybrides)
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▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuels
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidusMéthidathionMéthomylThiodi-
carbe:sommedu
méthomyletdu
thiodicarbe
expriméeen
méthomylAmitraz:sommede
l’amitrazetdetous
lesmétabolites
contenantlafrac-
tion2,4diméthyl-
aniline,exprimée
enamitraz
Oranges 1
Pomelos
Autres (a)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05(*) 0,05(*) 0,02(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,3 1
Pommes 1
Poires (b)
Coings
Autres 0,05(*)
iv) FRUITS À NOYAU (b)
Abricots
Cerises (a)
Pêches (y compris les nectarines ethybrides similaires)
1
Prunes
Autres 0,2 (a)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve 0,5 3 (a)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises(autres que les fraises des
bois) 0,02(*) 0,05(*) (a)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages) 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages) 0,02(*)
Myrtilles(fruitsdel’espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles(àgrappesrouges,blan-ches ou noires, cassis)
(b) (a)
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▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuels
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidusMéthidathionMéthomylThiodi-
carbe:sommedu
méthomyletdu
thiodicarbe
expriméeen
méthomylAmitraz:sommede
l’amitrazetdetous
lesmétabolites
contenantlafrac-
tion2,4diméthyl-
aniline,exprimée
enamitraz
Groseilles à maquereau
Autres 0,05(*) 0,02(*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
vi) DIVERS 0,02(*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives 1 (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,02(*) 0,05(*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’étatcongelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
0,02(*) 0,02(*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
▼C1
Radis 0,5
▼B
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05(*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05(*) 0,02(*)
Ail
Oignons (a)
Échalotes (a)
Oignons de printemps
Autres 0,02(*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées 0,02(*) (b)
Tomates 0,5
Poivrons
Aubergines
Autres (a)
b)Cucurbitacées à peau comestible 0,02(*) (a)
Concombres (b)
Cornichons
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 6
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuels
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidusMéthidathionMéthomylThiodi-
carbe:sommedu
méthomyletdu
thiodicarbe
expriméeen
méthomylAmitraz:sommede
l’amitrazetdetous
lesmétabolites
contenantlafrac-
tion2,4diméthyl-
aniline,exprimée
enamitraz
Courgettes (b)
Autres 0,05(*)
c)Cucurbitacées à peau non comes-
tible 0,02(*) 0,2 (a)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux(développement de l’inflo-
rescence) 0,02(*) (b) 0,02(*)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Chouxpommés 0,02(*) (b) 0,02(*)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Chouxfeuilles 0,02(*) (b) 0,02(*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES
a)Laitues et similaires 0,02(*) (b) 0,02(*)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires 0,02(*) 2 0,02(*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
d)Endives 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
e)Fines herbes 0,02(*) (b) 0,02(*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES(fraîches)
0,02(*) 0,02(*)
Haricots (non écossés) (b)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) (b)
Pois (écossés)
Autres 0,05(*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,02(*)
Asperges
Cardons
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 7
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuels
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidusMéthidathionMéthomylThiodi-
carbe:sommedu
méthomyletdu
thiodicarbe
expriméeen
méthomylAmitraz:sommede
l’amitrazetdetous
lesmétabolites
contenantlafrac-
tion2,4diméthyl-
aniline,exprimée
enamitraz
Résidusdepesticidesetteneursmaxi-
malesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquent
lesteneursmaximalesenrésidusPirimiphos-
méthylAldicarbe:sommede
l’aldicarbe,deson
sulfoxydeetdesa
sulfone,expriméeen
aldicarbeCéleris
Fenouil (b)
Artichauts (b)
Poireaux (a)
Rhubarbe
Autres 0,02(*) 0,05(*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
▼C1
Graines de colza 0,05
▼B
Fèves de soja 0,2
Graines de moutarde
Graines de coton (a) 0,5 (a)
Autres 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
5.Pommes de terre 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
Pommes de terre de primeur et de conser-vation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles deCamellia sinensis)
(b) 0,1(*) 0,1(*)
7.Houblon (séché), y compris les granulésde houblon et la poudre non concentrée
3 10 50
1.Fruits,frais,séchésounoncuits,conservésparcongé-lation, sans addition de sucre; noix
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 8
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaxi-
malesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquent
lesteneursmaximalesenrésidusPirimiphos-
méthylAldicarbe:sommede
l’aldicarbe,deson
sulfoxydeetdesa
sulfone,expriméeen
aldicarbe
i) AGRUMES 0,2
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres
hybrides) 2
Oranges
Pomelos
Autres 1
ii) NOIX (écalées ou non)
Amandes (b)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes (b)
▼C1
Noix du Queensland
▼B
Noix de Pécan 0,2
Pignons
Pistaches (b)
Noix communes (b)
Autres 0,05(*) 0,05(*)
iii) FRUITS À PÉPINS (b) 0,05(*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU (b) 0,05(*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides simi-
laires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b) 0,05(*)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises(autres que les fraises des bois) (b) (b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05(*) 0,05(*)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05(*) 0,05(*)
Myrtilles(fruitsdel’espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires,
cassis)
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 9
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaxi-
malesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquent
lesteneursmaximalesenrésidusPirimiphos-
méthylAldicarbe:sommede
l’aldicarbe,deson
sulfoxydeetdesa
sulfone,expriméeen
aldicarbe
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages 0,05(*) 0,05(*)
vi) DIVERS
Avocats
Bananes (b)
Dattes
Figues
Kiwis 2
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,05(*) 0,05(*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES
Betteraves rouges (b)
Carottes 1 (b)
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine (b)
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05(*) 0,05(*)
ii) LÉGUMES-BULBES (b) 0,05(*)
Ail
Oignons
Échalottes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées (b)
▼C1
Tomates (b)
Poivrons
Aubergines
▼B
Autres 0,05(*)
b)Cucurbitacées à peau comestible (b) 0,05(*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 10
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaxi-
malesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquent
lesteneursmaximalesenrésidusPirimiphos-
méthylAldicarbe:sommede
l’aldicarbe,deson
sulfoxydeetdesa
sulfone,expriméeen
aldicarbe
c)Cucurbitacées à peau non comestible (b) 0,05(*)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux 0,05(*) 0,05(*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux(développement de l’inflorescence) 1
Brocolis (b)
Choux-fleurs 0,2
Autres 0,05(*)
b)Chouxpommés
Choux de Bruxelles 2 0,2
Choux pommés (b)
Autres (b) 0,05(*)
c)Chouxfeuilles (b) 0,05(*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves (b) 0,05(*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires (b) 0,05(*)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires (b) 0,05(*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau 0,05(*) 0,05(*)
d)Endives 0,05(*) 0,05(*)
e)Fines herbes (b) 0,05(*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés) 0,05(*)
Autres (b)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) (b)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05(*)
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 11
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaxi-
malesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquent
lesteneursmaximalesenrésidusPirimiphos-
méthylAldicarbe:sommede
l’aldicarbe,deson
sulfoxydeetdesa
sulfone,expriméeen
aldicarbe
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusRésidusdepesticides
etteneursmaximales
enrésidus(mg/kg)
Thiabendazoleviii) CHAMPIGNONS 0,05(*)
Champignons de couche (b)
Champignons sauvages 0,05(*)
3.Légumineuses séchées (b) 0,05(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin (b) (b)
Arachides (b)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque) (b)
Graines de tournesol (sans coque) (b)
Graines de colza (b) (b)
Fèves de soja (b)
Graines de moutarde
Graines de coton (b) (b)
Autres 0,05(*) 0,05(*)
5.Pommes de terre 0,05(*) (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,05(*) 0,05(*)
7.Houblon(séché),ycomprislesgranulésdehoublonet
la poudre non concentrée 0,05(*) (b)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix
i) AGRUMES 6
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,1(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 12
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusRésidusdepesticides
etteneursmaximales
enrésidus(mg/kg)
Thiabendazole
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 5
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU
Abricots
Cerises (b)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres 0,05(*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises(autres que les fraises des bois) 5
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises (b)
Autres 0,05(*)
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espèce Vaccinium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (b)
Groseilles à maquereau (b)
Autres 0,05(*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05(*)
vi) DIVERS
Avocats
Bananes 3
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres (à l’exception des bananes) 0,05(*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves rouges (b)
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 13
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusRésidusdepesticides
etteneursmaximales
enrésidus(mg/kg)
Thiabendazole
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05(*)
ii) LÉGUMES-BULBES
Ail (b)
Oignons (b)
Échalotes (b)
Oignons de printemps
Autres 0,05(*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates (b)
Poivrons (b)
Aubergines
Autres 0,05(*)
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres (b)
Cornichons
Courgettes
Autres 0,05(*)
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons (b)
Courges
Pastèques (b)
Autres 0,05(*)
d)Maïs doux 0,05(*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux(développement de l’inflorescence)
Brocolis 5
Choux-fleurs
Autres 0,05(*)
▼C1
b)Chouxpommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés (b)
Autres 0,05(*)
c)Chouxfeuilles 0,05(*)
▼B
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05(*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue (b)
Scarole
Autres 0,05(*)
b)Épinards et similaires 0,05(*)
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 14
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusRésidusdepesticides
etteneursmaximales
enrésidus(mg/kg)
Thiabendazole
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau 0,05(*)
d)Endives 0,05(*)
e)Fines herbes (*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés) (b)
Haricots (écossés) (b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres 0,05(*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges (b)
Cardons
Céleris (b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05(*)
viii) CHAMPIGNONS
Champignons de couche (b)
Champignons sauvages 0,05(*)
3.Légumineuses séchées 0,05(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05(*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur (b)
Pommes de terre de conservation 5
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,1(*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non
concentrée 0,1(*)
1995L0038 — FR — 11.09.1995 — 000.001 — 15
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindividuelsauxquelss’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusRésidusdepesticides
etteneursmaximales
enrésidus(mg/kg)
Thiabendazole
8.Épices
Graines de cumin
Baies de genièvre
Noix muscades
Poivres noir et blanc
Gousses de vanille
(produits entiers)
(*) Indique le seuil de détermination.
(a)(b)Lesteneursmaximalesindiquéesci-dessousserontapplicablessiaucuneautreteneurn’aétéadoptéeau1er
juillet 2000:
(a) 0,02(*),(b) 0,05(*).»
Article 2
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive au plus tard le 1
erjuillet 1996.
Lorsque les États membres adoptent ces mesures, celles-ci contiennent
une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telleréférence lors de leur publication officielle. Les modalités de cetteréférence sont arrêtées par les États membres.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.