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"BDIRECTIVE DU CONSEIL
du 18 décembre 1975
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ancrages des
ceintures de sécurité des véhicules à moteur
(76/115/CEE)
(JO L 24 du 30.1.1976, p. 6)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Directive 81/575/CEE du Conseil du 20 juillet 1981 L 209 30 29.7.1981
"M2 Directive 82/318/CEE de la Commission du 2 avril 1982 L 139 9 19.5.19821976L0115 — FR — 20.04.1982 — 002.001 — 1
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 18 décembre 1975
concernant le rapprochement des législations des États membres
relatives aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à
moteur
(76/115/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la proposition de la Commission,vu l’avis de l’Assemblée (
1),
vu l’avis du Comité économique et social (2),
considérant que les prescriptions techniques, auxquelles doivent
satisfaire les véhicules à moteur en vertu des législations nationales,
concernent, entre autres, les ancrages des ceintures de sécurité;
considérant que ces prescriptions diffèrent d’un État membre à l’autre;
qu’il est nécessaire que les mêmes prescriptions soient adoptées par tous
les États membres soit en complément, soit au lieu et place de leurs
réglementations actuelles, en vue notamment de permettre la mise en
œuvre, pour chaque type de véhicule, de la procédure de réception CEE
qui fait l’objet de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970,
concernant le rapprochement des législations des États membres
relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (3);
considérant que les prescriptions communes concernant les parties
intérieures de l’habitacle, la disposition des commandes, le toit, le
dossier et la partie arrière des sièges ont été prévues par la directive
74/60/CEE (4); que celles concernant l’aménagement intérieur relatives
au comportement du dispositif de conduite en cas de choc ont été
prévues par la directive 74/297/CEE (5); que celles concernant la
résistance des sièges et de leurs ancrages ont été prévues par la directive
74/408/CEE (6); que seront prévues ultérieurement les autres pres-
criptions concernant l’aménagement intérieur et notamment celles
relatives aux ceintures de sécurité, aux appuis-tête et à l’identification
des commandes;
considérant que le rapprochement des législations nationales concernant
les véhicules à moteur comporte la reconnaissance par les États membres
des contrôles effectués par chacun d’eux sur la base des prescriptions
communes; qu’un tel système implique, pour bien fonctionner, que ces
prescriptions soient appliquées par tous les États membres à partir d’une
même date,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive s’applique aux ancrages des ceintures de sécurité
des véhicules qui sont destinées aux occupants adultes des sièges faisant
face à l’avant.!B
(1)J O noC 5 du 8. 1. 1975, p. 41.
(2)J O noC 47 du 27. 2. 1975, p. 45.
(3)J O noL 42 du 23. 2. 1970, p. 1.
(4)J O noL 38 du 11. 2. 1974, p. 2.
(5)J O noL 165 du 20. 6. 1974, p. 16.
(6)J O noL 221 du 12. 8. 1974, p. 1.1976L0115 — FR — 20.04.1982 — 002.001 — 2
!M1
Article 2
On entend par véhicule, au sens de la présente directive, tout véhicule à
moteur des catégories M et N définies à l’annexe I de la directive
70/156/CEE destiné à circuler sur route, ayant au moins quatre roues et
une vitesse maximale par construction supérieure à 25 kilomètres par
heure.
Article 3
Les États membres ne peuvent refuser la réception CEE ni la réception
de portée nationale d’un véhicule pour des motifs concernant les
ancrages des ceintures de sécurité si ceux-ci répondent aux prescriptions
des annexes I, III et IV .
Article 4
Les États membres ne peuvent refuser ou interdire la vente,
l’immatriculation, la mise en circulation ou l’usage des véhicules pour
des motifs concernant les ancrages des ceintures de sécurité si ceux-ci
répondent aux prescriptions des annexes I, III et IV .
Article 5
L ’État membre qui a procédé à la réception prend les mesures nécessaires
pour être informé de toute modification d’un des éléments ou d’une des
caractéristiques visés à l’annexe I point 1.1. Les autorités compétentes de
cet État membre apprécient s’il doit être procédé sur le type de véhicule
modifié à de nouveaux essais accompagnés d’un nouveau procès-verbal.
Au cas où il ressort des essais que les prescriptions de la présente
directive ne sont pas respectées, la modification n’est pas autorisée.
Article 6
Les modifications qui sont nécessaires pour adapter les prescriptions des
annexes au progrès technique sont arrêtées conformément à la procédure
prévue à l’article 13 de la directive 70/156/CEE.
Article 7
1. Les États membres adoptent et publient, avant le 1eroctobre 1976,
les dispositions nécessaires pour se conformer à la présente directive et
en informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1erjanvier 1977.
2. Dès la notification de la présente directive, les États membres
veillent en outre à informer la Commission, en temps utile pour lui
permettre de présenter ses observations, de tout projet de dispositions
d’ordre législatif, réglementaire ou administratif qu’ils envisagent
d’adopter dans le domaine régi par la présente directive.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.!B1976L0115 — FR — 20.04.1982 — 002.001 — 3
ANNEXE I
DÉFINITIONS, DEMANDE DE RÉCEPTION CEE, RÉCEPTION CEE,
SPÉCIFICATIONS, ESSAIS, CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION,
INSTRUCTIONS
1. DÉFINITIONS
Au sens de la présente directive, on entend par:
1.1. type de véhicule en ce qui concerne les ancrages des ceintures de
sécurité, les véhicules ne présentant pas entre eux de différences
essentielles, notamment sur les points suivants: dimensions, formes et
matières des éléments de la structure du véhicule ou du siège outoutes autres parties du véhicule auxquelles les ancrages sont fixés;
1.2. ancrages , les parties de la structure du véhicule ou du siège ou toutes
autres parties du véhicule auxquelles doivent être assujetties les
ceintures de sécurité;
1.3. ceinture de sécurité ou ceinture , un assemblage de sangles avec
boucle de fermeture, dispositifs de réglage et pièces de fixation,
pouvant être ancré à l’intérieur d’un véhicule et conçu de manière à
réduire le risque de blessure pour l’utilisateur en cas de collission oude décélération brusque du véhicule, en limitant les possibilités demouvement du corps de l’utilisateur. Cet assemblage est désigné
d’une façon générale par le terme «ensemble»; ce terme englobe
également tout dispositif d’absorption d’énergie ou de rétraction de laceinture;
1.4. guide de sangle un dispositif qui modifie la position de la sangle en
fonction de la position du porteur de la ceinture de sécurité;
1.5. ancrage effectif , le point utilisé pour déterminer l’angle de chaque
partie de la ceinture de sécurité par rapport au porteur comme prévuau point 4.4, c’est-à-dire le point où une sangle devrait être attachéepour donner la même position que celle prévue lorsque la ceinture est
en utilisation, ce point pouvant être ou non l’ancrage réel selon la
configuration de la ceinture et la façon dont elle est fixée à celui-ci.
1.5.1 Dans le cas où une ceinture de sécurité comporte une pièce rigide qui
est fixée à l’ancrage inférieur et qui est soit fixe, soit libre de pivoter,
l’ancrage effectif pour toutes les positions de réglage du siège est le
point où la sangle est fixée à cette partie rigide.
1.5.2. Lorsqu’un guide de sangle est utilisé sur la structure du véhicule ou
du siège, le point médian du guide à l’endroit où la sangle le quitte du
côté du porteur de la ceinture sera considéré comme ancrage effectif;la position en ligne droite de la ceinture doit être respectée entrel’ancrage effectif et le porteur.
1.5.3. Si la ceinture passe directement du porteur à un rétracteur fixé à la
structure du véhicule ou à la structure du siège sans l’intervention
d’un guide de sangle, l’ancrage effectif sera considéré comme
l’intersection de l’axe du rouleau de stockage avec le plan médian dela sangle sur le rouleau;
1.6. siège , une structure faisant ou non partie intégrante de la structure du
véhicule, y compris sa garniture, offrant une place assise pour un
adulte, le terme désignant aussi bien un siège individuel que la partied’une banquette correspondant à une place assise;
1.7. banquette , une structure complète avec sa garniture, offrant au moins
deux places assises pour occupants adultes;
1.8. groupe de sièges , soit un siège du type banquette, soit des sièges
séparés mais montés côte à côte (c’est-à-dire fixés de telle façon queles ancrages avant de l’un des sièges soient à l’alignement desancrages avant ou arrière d’un autre siège, ou entre les ancrages de
celui-ci) et offrant une ou plusieurs places assises pour des adultes;
1.9. strapontin , un siège auxiliaire destiné à un usage occasionnel et tenu
normalement replié;!
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1.10. type de siège , une catégorie de sièges ne présentant pas entre eux de
différences sur des points essentiels tels que:
1.10.1. forme et dimensions de la structure du siège et matériaux dont elle est
faite,
1.10.2. type et dimensions des systèmes de réglage et de tous les systèmes de
verrouillage,
1.10.3. type et dimensions des ancrages de la ceinture sur le siège, de
l’ancrage du siège et des parties entrant en ligne de compte de la
structure du véhicule;
1.11. ancrage du siège , le système de fixation de l’ensemble du siège à la
structure du véhicule, y compris les parties entrant en ligne de comptede la structure du véhicule;
1.12. système de réglage , le dispositif permettant de régler le siège ou ses
parties pour une position assise de l’occupant adaptée à sa
morphologie. Ce dispositif de réglage peut permettre notamment:
1.12.1. un déplacement longitudinal,
1.12.2. un déplacement en hauteur,
1.12.3. un déplacement angulaire;
1.13. système de déplacement , un dispositif permettant un déplacement
angulaire ou longitudinal, sans position intermédiaire fixe, du siègeou d’une de ses parties, pour faciliter l’accès des passagers;
1.14. système de verrouillage , un dispositif assurant le maintien, en toute
position d’utilisation, du siège et de ses parties et comprenant des
mécanismes pour le verrouillage du dossier par rapport au siège et dusiège par rapport au véhicule.
2. DEMANDE DE RÉCEPTION CEE
2.1. La demande de réception CEE d’un type de véhicule en ce qui
concerne les ancrages des ceintures de sécurité est présentée par le
constructeur ou son mandataire.
2.2. Elle est accompagnée des pièces mentionnées ci-après, en triple
exemplaire, et des indication suivantes:
2.2.1. dessins d’ensemble de la structure du véhicule à une échelle
appropriée, indiquant les emplacements des ancrages et ancrageseffectifs (le cas échéant) et dessins de détail des ancrages et de la
structure à laquelle ils sont attachés;
2.2.2. indication de la nature des matériaux pouvant influer sur la résistance
des ancrages;
2.2.3. description technique des ancrages;
2.2.4. pour les ancrages fixés à la structure du siège, description détaillée du
type de véhicule en ce qui concerne la construction des sièges, deleurs ancrages et de leurs systèmes de réglage et de verrouillage;
2.2.5. dessins des sièges, de leur ancrage sur le véhicule et de leurs systèmes
de réglage et de verrouillage, à une échelle appropriée etsuffisamment détaillée.
2.3. Le constructeur doit soumettre au service technique chargé des essais
de réception, soit un véhicule représentatif du type de véhicule à
réceptionner, soit les parties du véhicule considérées comme
essentielles pour les essais des ancrages par le service technique.
3. RÉCEPTION CEE
3.1. Une fiche conforme au modèle figurant à l’annexe II est jointe à la
fiche de réception CEE.!
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4. SPÉCIFICATIONS
4.1. Désignations (voir annexe III)
4.1.1. Le point H est un point de référence selon la définition du point 1.1
de l’annexe III à la directive 77/649/CEE, déterminé selon la
procédure indiquée dans cette directive.
4.1.1.1. Le point H ’est le point de référence qui correspond au point H en
4.1.1 et qui est déterminé pour toutes les positions normalesd’utilisation du siège.
4.1.1.2. Le point R est le point de référence d’un siège défini au point 1.2 de
l’annexe III à la directive 77/649/CEE.
4.1.2. La ligne de référence est la droite définie au point 3.4 de l’annexe III
à la directive 77/649/CEE.
4.1.3. Les points L
1et L 2sont les ancrages effectifs inférieurs.
4.1.4. Le point C est un point situé à 450 mm au-dessus et à la verticale du
point R. Cependant, si la distance S définie au point 4.1.6 est égale ousupérieure à 280 mm et si la formule optionnelle BR = 260 mm + 0,8
S du point 4.4.4.3 est choisie par le constructeur, la distance verticale
entre C et R doit être de 500 mm.
4.1.5. Les angles α
1etα2sont, respectivement, les angles formés par un
plan horizontal et les plans perpendiculaires au plan médianlongitudinal du véhicule et passant par le "
M2point H ’3 et
les points L 1et L 2.
4.1.6. S est la distance en millimètres séparant l’ancrage effectif supérieur
d’un plan de référence P parallèle au plan médian longitudinal duvéhicule et défini de la façon suivante:
4.1.6.1. si la position d’assise est bien définie par la forme du siège, le plan P
sera le plan médian de ce siège;
4.1.6.2. en l’absence de position d’assise bien définie:
4.1.6.2.1. le plan P relatif au conducteur est celui qui est parallèle au plan
médian longitudinal du véhicule et qui passe verticalement par le
centre du volant dans sa position moyenne s’il est réglable et pris dans
le plan de la couronne du volant;
4.1.6.2.2. le plan P relatif au passager latéral avant sera symétrique à celui du
conducteur;
4.1.6.2.3. le plan P relatif à une place latérale arrière sera celui spécifié par le
constructeur à condition que les limites suivantes pour la distance Aentre le plan médian longitudinal du véhicule et le plan P soient
respectées:
A5200 millimètres si la banquette est prévue par le constructeur
pour 2 passagers seulement,
A5300 mm si la banquette est prévue pour plus de 2 passagers.
4.2. Spécifications générales
4.2.1. Les ancrages devront être conçus, construits et placés de façon:
4.2.1.1. à permettre l’installation d’une ceinture de sécurité appropriée. Les
ancrages des places latérales avant doivent permettre l’installation deceintures de sécurité comprenant un rétracteur et un renvoi au!
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montant eu égard en particulier aux caractéristiques de résistance des
ancrages, à moins que le fabricant ne fournisse le véhicule équipé
d’autres types de ceintures comportant des rétracteurs. Si les ancrages
ne conviennent qu’à certains types de ceintures, leur configurationdoit être indiquée sur la fiche mentionnée au point 3.1;
4.2.1.2. à réduire au minimum le risque de glissement de la ceinture
lorsqu’elle est correctement portée;
4.2.1.3. à réduire au minimum le risque de détérioration de la sangle par
contact avec des parties rigides saillantes de la structure du véhiculeou du siège.
4.2.2. Lorsqu’il s’agit d’ancrages prenant différentes positions pour
permettre aux personnes d’entrer dans le véhicule et pour retenirles occupants en cas de choc, les spécifications de la présentedirective doivent s’appliquer aux ancrages dans la position de retenue
effective.
4.3. Nombre minimal d’ancrages à prévoir
4.3.1. Pour les places avant des véhicules des catégories M
1,M 2(à
l’exception de ceux dont le poids maximal admissible excède 3 500
kg et de ceux qui comportent des places spécialement destinées à des
voyageurs debout), N 1,N 2et N 3, deux ancrages inférieurs et un
ancrage supérieur doivent être prévus. Toutefois, pour les placescentrales avant, deux ancrages inférieurs sont considérés comme
suffisants lorsque le pare-brise est situé en dehors de la zone de
référence définie à l’annexe II de la directive 74/60/CEE. En ce quiconcerne les ancrages, le pare-brise est considéré comme faisantpartie de la zone de référence lorsqu’il peut entrer en contact statique
avec le dispositif d’essai selon la méthode décrite à ladite annexe.
4.3.2. Pour les autres places latérales des véhicules de la catégorie M 1, deux
ancrages inférieurs et un ancrage supérieur doivent être prévus.
4.3.3. Pour toutes les autres places des véhicules de la catégorie M 1et, en ce
qui concerne les véhicules des autres catégories visés au point 4.3.1,
toutes les autres places non protégées, il faut au moins deux ancragesinférieurs.
En vue de définir une place protégée, on appelle espace de protection
l’espace situé devant un siège et compris:
— entre deux plans horizontaux, dont l’un passe par le point H et
l’autre est situé à 400 mm au dessus du précédent,
— entre deux plans verticaux longitudinaux symétriques par rapport
au point H et distants entre eux de 400 mm,
— en arrière d’un plan vertical transversal distant du point H de
1,30 m.
Dans un plan vertical transversal quelconque, on appelle zone écran
une surface continue telle que, si on projette une sphère de 165 mmde diamètre suivant une direction horizontale longitudinale passant
par un point quelconque de la zone et par le centre de la sphère, il
n’existe dans l’espace de protection aucune ouverture par laquelle onpuisse faire passer la sphère.
Une place est dite protégée si les zones écrans à l’intérieur de l’espace
de protection ont une surface cumulée d’au moins 800 cm
2.
4.3.4. Pour tout strapontin ainsi que pour toutes les places d’un véhicule
quelconque qui ne sont pas visées par les points 4.3.1, 4.3.2 et 4.3.3, il
n’est pas prescrit d’ancrages. Toutefois, si le véhicule comporte desancrages pour de telles places, lesdits ancrages doivent satisfaire aux!
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dispositions de la présente directive. "M2Deux ancrages inférieurs
suffisent dans ce cas. 3
4.4. Emplacement des ancrages de ceinture
4.4.1. L ’emplacement de l’ancrage prévu au point 4.3 doit satisfaire aux
exigences suivantes:
4.4.2. Généralités
4.4.2.1. Les ancrages d’une même ceinture peuvent être tous aménagés dans
la structure du véhicule, dans celle du siège ou dans toute autre partiedu véhicule ou bien être répartis entre ces emplacements.
4.4.2.2. Un même ancrage peut recevoir les extrémités de deux ceintures
adjacentes à condition que les prescriptions relatives aux essais soientrespectées.
4.4.3. Emplacement des ancrages effectifs inférieurs
4.4.3.1. Les angles α1etα2doivent se situer entre 30° et 80° dans toutes les
positions normales d’utilisation du siège. Si, dans le cas des sièges
avant des véhicules de la catégorie M 1, au moins l’un des angles α1et
α2est constant dans toutes les positions normales d’utilisation du
siège, sa valeur doit être de 60° ± 10°.
4.4.3.2. Dans le cas des banquettes des véhicules des catégories autres que
M1, des sièges arrière et des sièges ajustables conformément au point
1.12, ayant un angle d’inclinaison inférieur à 20° (voir figure 1 de
l’annexe III), les angles α1etα2peuvent être inférieurs au minimum
prévu au point 4.4.3.1, à condition que, dans aucune positiond’utilisation du siège, ils ne soient inférieurs à 20°.
4.4.3.3. La distance entre les deux plans verticaux parallèles au plan médian
longitudinal du véhicule et passant par chacun des deux ancrageseffectifs inférieurs L
1et L 2d’une même ceinture ne doit pas être
inférieure à 350 millimètres.
Les points L 1et L 2doivent être situés de part et d’autre du plan
médian longitudinal du siège à une distance d’au moins 120millimètres de ce dernier.
4.4.4. Emplacement des ancrages effectifs supérieurs
4.4.4.1. En présence d’un guide de sangle ou d’un dispositif analogue
affectant la position des ancrages effectifs supérieurs, on déterminecelle-ci normalement en supposant que la ligne centrale longitudinalede la sangle passe par un point J
1défini par les trois segments
suivants à partir d’un point R:
RZ: segment de la ligne de référence qui, mesuré à partir du point
R vers le haut, a une longueur de 530 mm;
ZX: segment perpendiculaire au plan médian longitudinal du
véhicule qui, mesuré à partir du point Z vers le côté de
l’ancrage, a une longueur de 120 mm;
XJ1: segment perpendiculaire au plan défini par les segments RZ et
ZX qui, mesuré à partir du point X vers l’avant, a une
longueur de 60 mm.
Le point J 2est déduit du point J 1par symétrie au plan vertical
longitudinal passant par la ligne de référence définie au point 4.1.2 dumannequin assis à la place considérée.!
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4.4.4.2. L ’ancrage effectif supérieur doit se trouver au-dessous du plan FN
perpendiculaire au plan médian longitudinal du siège qui forme un
angle de 65° avec la ligne de référence. Pour les sièges arrière, cet
angle peut être ramené à 60°. Le plan FN est placé de façon à couperla ligne de référence en un point D tel que DR = 315 mm + 1,8 S.Toutefois quand S 4200 mm, DR = 675 mm.
4.4.4.3. L ’ancrage effectif supérieur doit se trouver en arrière du plan FK
perpendiculaire au plan médian longitudinal du siège coupant la ligne
de référence sous un angle de 120° en un point B tel que BR = 260mm + S. Si S 5280 mm, le constructeur peut utiliser BR = 260 mm +
0,8 S à sa discrétion.
4.4.4.4. La valeur de S ne doit pas être inférieure à 140 mm.
4.4.4.5. L ’ancrage effectif supérieur doit être placé à l’arrière d’un plan
vertical perpendiculaire au plan médian longitudinal du véhicule et
passant par le point "
M2R3comme il est indiqué à l’annexe III.
4.4.4.6. L ’ancrage effectif supérieur doit être situé au-dessus d’un plan
horizontal passant par le point C défini au point 4.1.4.
4.4.4.7. Outre l’ancrage supérieur exigé au point 4.3.1, d’autres ancrages
effectifs supérieurs peuvent être prévus si l’une des conditionssuivantes est remplie:
4.4.4.7.1. les ancrages supplémentaires répondent aux prescriptions des points
4.4.4.1 à 4.4.4.6;
4.4.4.7.2. les ancrages supplémentaires sont utilisables sans l’aide d’outils, sont
conformes aux prescriptions des points 4.4.4.5 et 4.4.4.6 et sont situésdans l’une des zones déduites de la zone décrite à l’annexe III, figure
1, par une translation verticale de 80 mm vers le haut ou vers le bas;
4.4.4.7.3. le ou les ancrages sont destinés à une ceinture-harnais, sont
conformes aux prescriptions du point 4.4.4.6, se trouvent en arrière
du plan transversal passant par la ligne de référence, et sont situés:
4.4.4.7.3.1. dans le cas d’un seul ancrage, dans la partie commune aux deux
dièdres ayant pour arêtes les verticales passant par les points J
1et J 2
définis au point 4.4.4.1 et dont la section par un plan horizontal estreprésentée à la figure 2 de l’annexe III;
4.4.4.7.3.2. dans le cas de deux ancrages, dans celui des deux dièdres définis
ci-dessus qui convient, sous réserve que chaque ancrage ne s’écartepas de plus de 50 mm de la position symétrique de l’autre ancrage parrapport au plan P défini au point 4.1.6 de la place considérée.
4.5. Dimensions des trous taraudés d’ancrage
4.5.1. L ’ancrage doit présenter un trou taraudé de 11,11 mm (7/16) 20 UNF
2B.
4.5.2. Lorsque le véhicule est équipé par son constructeur de ceintures de
sécurité montées sur tous les ancrages prescrits pour le siège en
question, il n’est pas nécessaire que les ancrages satisfassent à laprescription du point 4.5.1, s’ils sont conformes aux autresprescriptions de la présente directive. Les prescriptions du point
4.5.1 ne s’appliquent pas non plus aux ancrages supplémentaires visés
au point 4.4.4.7.3.
4.5.3. La ceinture doit pouvoir être détachée de l’ancrage sans endommager
celui-ci.!
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5. ESSAIS
5.1. Généralités
5.1.1. Sous réserve de l’application du point 5.2 et conformément à la
demande du constructeur:
5.1.1.1. les essais peuvent porter soit sur une structure du véhicule, soit sur un
véhicule complètement fini;
5.1.1.2. les fenêtres et les portes peuvent être montées ou non et fermées ou
non;
5.1.1.3. tout élément prévu dans le type de véhicule et susceptible de
contribuer à la rigidité de la structure du véhicule peut être monté.
5.1.2. Les sièges doivent être montés et placés dans la position de conduite
ou d’utilisation choisie par le service technique chargé des essais de
réception comme étant la plus défavorable du point de vue de larésistance. La position des sièges doit être indiquée dans leprocès-verbal. Si le siège a un dossier dont l’inclinaison est réglable,
ce dossier doit être verrouillé conformément aux spécifications du
constructeur ou, en l’absence de telles spécifications, être verrouilléde manière à former un angle effectif aussi proche que possible de25° pour les véhicules des catégories M
1et N 1et de 15° pour les
véhicules de toutes les autres catégories.
5.2. Fixation du véhicule
5.2.1. La méthode utilisée pour fixer le véhicule pendant l’essai ne doit pas
avoir pour conséquence de renforcer les ancrages ou les zones
d’ancrage ou d’atténuer la déformation normale de la structure.
5.2.2. Un dispositif de fixation est considéré comme satisfaisant lorsqu’il
n’exerce aucune action sur une zone s’étendant sur toute la largeur de
la structure et que le véhicule ou la structure est bloqué ou fixé à
l’avant à une distance d’au moins 500 millimètres de l’ancrage àessayer et maintenu ou fixé à l’arrière à 300 millimètres au moins decet ancrage.
5.2.3. Il est recommandé de faire reposer la structure sur des supports
disposés approximativement à l’aplomb des axes des roues ou, si cela
n’est pas possible, à l’aplomb des points de fixation de la suspension.
5.3. Méthodes d’essai générales
5.3.1. Tous les ancrages d’un même groupe de sièges doivent être essayés
simultanément.
5.3.2. La force de traction doit être appliquée vers l’avant sous un angle de
"
M210 ± 5 degrés 3 au-dessus de l’horizontale dans un plan
parallèle au plan médian longitudinal du véhicule.
5.3.3. La mise en charge doit être effectuée dans un délai aussi court que
possible. Les ancrages doivent résister à la charge spécifiée pendant0,2 seconde au moins.
5.3.4. Des dispositifs de traction à employer dans les essais décrits au point
5.4 figurent à l’annexe IV .
5.3.5. Les ancrages des places comportant des ancrages supérieurs doivent
être soumis aux essais dans les conditions suivantes:
5.3.5.1. Places latérales avant:
les ancrages doivent être soumis à l’essai prescrit au point 5.4.1 au
cours duquel les efforts leur sont transmis au moyen d’un dispositif
reproduisant la géométrie d’une ceinture de sécurité à trois pointscomportant un rétracteur avec un renvoi ou un guide de sangle àl’ancrage supérieur.
Au cas où, outre les ancrages prescrits au point 4.3, des ancrages
supplémentaires sont prévus, ceux-ci doivent être soumis à l’essaiprescrit au point 5.4.5, au cours duquel les efforts leur sont transmis!
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au moyen d’un dispositif reproduisant la géométrie du type de
ceinture destiné à être fixé à ces ancrages.
5.3.5.1.1. Si le rétracteur n’est pas fixé à l’ancrage inférieur extérieur prescrit
ou s’il est fixé à l’ancrage supérieur, les ancrages inférieurs doiventêtre également soumis à l’essai prescrit au point 5.4.3.
5.3.5.1.2. Dans les cas prévus au point 5.3.5.1.1, les essais prescrits aux points
5.4.1 et 5.4.3 peuvent être effectués sur deux structures différentes à
la demande du constructeur.
5.3.5.2. Places latérales arrière et toutes les places centrales:
les ancrages sont soumis à l’essai prescrit au point 5.4.2 au cours
duquel les efforts leur sont transmis au moyen d’un dispositif
reproduisant la géométrie d’une ceinture de sécurité à trois points
sans rétracteur et à l’essai prescrit au point 5.4.3 au cours duquel lesefforts sont transmis aux deux ancrages inférieurs au moyen d’undispositif représentant la géométrie d’une ceinture sous-abdominale.
Les deux essais peuvent être effectués sur deux structures différentes
à la demande du constructeur.
5.3.5.3. Par dérogation aux prescriptions des points 5.3.5.1 et 5.3.5.2,
lorsqu’un constructeur livre son véhicule avec des ceintures de
sécurité installées comportant des rétracteurs, les ancrages corres-pondants doivent être soumis à l’essai au cours duquel les efforts leursont transmis au moyen d’un dispositif reproduisant la géométrie des
ceintures de sécurité pour lesquelles les ancrages doivent être
réceptionnés.
5.3.6. Lorsque les places latérales arrière et les places centrales ne sont pas
pourvues d’ancrages supérieurs, les ancrages inférieurs doivent être
soumis à l’essai prescrit au point 5.4.3 au cours duquel les efforts leursont transmis au moyen d’un dispositif reproduisant la géométried’une ceinture sous-abdominale.
5.3.7. Si le véhicule est conçu pour recevoir d’autres dispositifs qui
empêchent les sangles d’être reliées directement aux ancrages sansintervention de rouleaux, etc., ou qui nécessitent des ancragessupplémentaires à ceux mentionnés au point 4.3, la ceinture de
sécurité ou un aménagement de câbles, rouleaux, etc., représentatif de
l’équipement de la ceinture de sécurité, sera relié par un tel dispositifaux ancrages dans le véhicule et ceux-ci seront soumis aux essaisconformément au point 5.4, suivant le cas.
5.3.8. Une méthode d’essai autre que celles prescrites au point 5.3 peut être
utilisée, mais dans ce cas son équivalence doit être démontrée.
5.4. Méthodes d’essai particulières
5.4.1. Essai en configuration de ceintures de sécurité à trois points
comprenant un rétracteur ayant un renvoi au montant fixé à l’ancrage
supérieur
5.4.1.1. Une poulie ou renvoi de câble ou de sangle spécialement adapté pour
transmettre les efforts provenant du dispositif de traction, ou le renvoifourni par le fabricant, est installé à l’ancrage supérieur.
5.4.1.2. Une charge d’essai de 1 350 daN ± 20 daN est appliquée à un
dispositif de traction (voir annexe IV figure 2) relié aux ancrages dela même ceinture, au moyen d’un dispositif reproduisant la géométrie
de la sangle située à la partie supérieure du torse.
Pour les véhicules de catégories autres que M
1et N 1, la charge d’essai
est de 675 daN ± 20 daN.
5.4.1.3. Simultanément, une force de traction de 1 350daN ± 20 daN est
appliquée à un dispositif de traction (voir annexe IV figure 1) relié
aux deux ancrages inférieurs.
Pour les véhicules de catégories autres que M 1et N 1, la charge d’essai
est de 675 daN ± 20 daN.!M2
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5.4.2. Essai en configuration de ceintures de sécurité à trois points sans
rétracteur ou avec un rétracteur à l’ancrage supérieur
5.4.2.1. Une charge d’essai de 1 350 daN ± 20 daN est appliquée à un
dispositif de traction (voir annexe IV figure 2) relié à l’ancrage
supérieur et à l’ancrage inférieur opposé de la même ceinture enutilisant, s’il est fourni par le fabricant, un rétracteur fixé à l’ancragesupérieur.
Pour les véhicules de catégories autres que M
1et N 1, la charge d’essai
est de 675 daN ± 20 daN.
5.4.2.2. Simultanément, une force de traction de 1 350daN ± 20 daN est
appliquée à un dispositif de traction (voir annexe IV figure 1) relié
aux deux ancrages inférieurs.
Pour les véhicules de catégories autres que M 1et N 1, la charge d’essai
est de 675 daN ± 20 daN.
5.4.3. Essai en configuration de ceintures de sécurité sous-abdominales
Une charge d’essai de 2 225 daN ± 20 daN est appliquée à un
dispositif de traction (voir annexe IV figure 1) relié aux deux
ancrages inférieurs.
Pour les véhicules de catégories autres que M 1et N 1, la charge d’essai
est de 1 110 daN ± 20 daN.
5.4.4. Essai pour ancrages aménagés dans leur totalité dans la structure du
siège ou réparties entre la structure du véhicule et celle du siège
5.4.4.1. On effectue, suivant le cas, les essais spécifiés aux points 5.4.1, 5.4.2
et 5.4.3 en ajoutant, pour chaque siège et pour chaque groupe desièges, la force supplémentaire indiquée ci-après.
5.4.4.2. En sus des forces indiquées aux points 5.4.1, 5.4.2 et 5.4.3, on
applique sur la structure du siège une force longitudinale ethorizontale passant par le centre de gravité du siège et égale à 20fois le poids du siège complet.
Pour les véhicules de catégories autres que M
1et N 1, cette charge est
égale à 10 fois le poids du siège complet.
5.4.5. Essais en configuration de ceintures de sécurité de types spéciaux
5.4.5.1. Une charge d’essai de 1 350 daN ± 20 daN est appliquée à un
dispositif de traction (voir annexe IV , figure 2) relié aux ancrages
d’un tel type de ceinture au moyen d’un dispositif reproduisant lagéométrie de la ou des sangles situées à la partie supérieure du torse.
5.4.5.2. Simultanément, une force de traction de 1 350daN ± 20 daN est
appliquée à un dispositif de traction (voir annexe IV , figure 3) reliéaux deux ancrages inférieurs.
5.4.5.3. Pour les véhicules de catégories autres que M
1et N 1, la charge d’essai
est de 675 daN ± 20 daN.
5.5. Résultats des essais
5.5.1. Tous les ancrages doivent pouvoir résister à l’essai prévu aux points
5.3 et 5.4. On peut admettre une déformation permanente, y compris
une rupture partielle d’un ancrage ou de la zone qui l’entoure, àcondition que la force prescrite ait été maintenue pendant la durée!
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prévue. En cours d’essai, les distances minimales pour les ancrages
effectifs inférieurs dont il est question au point 4.4.3.3 et les
exigences reprises aux points 4.4.4.6 et 4.4.4.7 pour les ancrages
effectifs supérieurs doivent être respectées.
5.5.2. Dans les véhicules qui en sont munis, les systèmes de déplacement et
de verrouillage permettant aux occupants de tous les sièges de sortir
du véhicule doivent pouvoir être actionnés à la main même aprèsl’arrêt de la force de traction.
5.5.3. Après les essais, on relève toute détérioration des ancrages et des
structures ayant supporté la charge pendant les essais.
6. CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION
6.1. Afin de vérifier la conformité au type réceptionné, on procède à un
nombre suffisant de contrôles par sondage sur les véhicules de série.
6.2. En règle générale, ces vérifications se limitent à des mesures
dimensionnelles. Toutefois, si cela est nécessaire, les véhicules sont
soumis aux essais conformément aux prescriptions du point 5.
7. INSTRUCTIONS
Pour chaque véhicule conforme au type réceptionné, le constructeur
doit indiquer d’une façon claire dans le mode d’emploi du véhicule:
— l’emplacement des ancrages,
— les types de ceinture pour lesquels les ancrages sont prévus.!
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ANNEXE II
"(1)M2!B1976L0115 — FR — 20.04.1982 — 002.001 — 14
!B1976L0115 — FR — 20.04.1982 — 002.001 — 15
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ANNEXE III
Figure 1
Zones d’emplacement des ancrages effectifs
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Figure 2
Ancrages effectifs supérieurs conformes au point 4.4.4.7.3 de l’annexe I
!M21976L0115 — FR — 20.04.1982 — 002.001 — 17
ANNEXE IV
DISPOSITIF DE TRACTION
Figure 1
Figure 2
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Figure 3
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