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RÈGLEMENT (CEE) No1538/91 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1991
portant modalités d’application du règlement (CEE) no1906/90
du Conseil
é t a b l i s s a n td e sn o r m e sd e commercialisation
pour la viande de volaille
(JO noL 143 du 7. 6. 1991, p. 11)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
Règlement (CEE) nο2988/91 de la Commission du 11 octobre 1991 L 284 26 12. 10. 1991
Règlement (CEE) nο315/92 de la Commission du 10 février 1992 L 34 23 11. 2. 1992
Règlement (CEE) nο1980/92 de la Commission du 16 juillet 1992 L 198 31 17. 7. 1992
Règlement (CEE) nο2891/93 de la Commission du 21 octobre 1993 L 263 12 22. 10. 1993
Règlement (CE) nο1026/94 de la Commission du 2 mai 1994 L 112 32 3. 5. 1994
Règlement (CE) nο3239/94 de la Commission du 21 décembre 1994 L 338 48 28. 12. 1994
Règlement (CE) nο2390/95 de la Commission du 11 octobre 1995 L 244 60 12. 10. 1995
Règlement (CE) nο205/96 de la Commission du 2 février 1996 L 27 6 3. 2. 1996
Règlement (CE) nο1000/96 de la Commission du 4 juin 1996 L 134 9 5. 6. 1996
Rectifié par:
C1 Rectificatif, JO noL 233 du 22. 8. 1991, p. 31 (1538/91)
C2 Rectificatif, JO nοL 198 du 30. 7. 1994, p. 145 (2891/93)C1, JO noL233 du 22. 8. 1991, p. 31
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IRÈGLEMENT (CEE) No1538/91 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1991
portant modalités d’application du règlement (CEE) no1906/90
du Conseil
é t a b l i s s a n td e sn o r m e sd e commercialisation
pour la viande de volaille
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique euro-
péenne,
vu le règlement (CEE) no1906/90 du Conseil, du 26 juin
1990, établissant des normes de commercialisation pour la
viande de volaille (1), et notamment son article 9,
considérant que le règlement (CEE) no1906/90 a établi
des normes de commercialisation pour la viande de volaille
dont l’application exige l’adoption de dispositions concer-
nant, en particulier, la liste des carcasses, parties de carcas-
ses et abats de volaille auxquels ledit règlement est appli-
cable, la classification en fonction de la conformation, de
l’aspect et du poids, les types de présentation, l’indication
de la dénomination sous laquelle les produits en question
doivent être commercialisés, la mention facultative de la
méthode de réfrigération et du mode d’élevage, les condi-
tions de stockage et de transport de certaines sortes de
viandes de volaille et des contrôles réguliers devant assurer
l’application uniforme desdites dispositions dans la Com-
munauté;
considérant que la commercialisation des différentes classes
de volailles établies en fonction de leur conformation et de
leur aspect requiert l’établissement de définitions relatives
aux espèces, à l’âge et à la présentation des carcasses, ainsi
qu’à la conformation anatomique et au contenu des mor-
ceaux de carcasses; que la valeur élevée du produit dénom-
mé «foie gras» et le risque de pratiques frauduleuses créé
par celle-ci imposent la définition de normes de commer-
cialisation minimales précises;
considérant qu’il n’est pas nécessaire d’appliquer ces nor-
mes à certains produits et à certaines présentations dont
l’importance est purement locale ou autrement limitée;
que, néanmoins, les dénominations sous lesquelles lesdits
produits sont commercialisés ne doivent pas être de nature
à induire le consommateur en erreur par confusion avec
des produits soumis auxdites normes; que celles-ci doivent,
par ailleurs, s’appliquer aussi aux termes descriptifs supplé-
mentaires utilisés pour qualifier les dénominations de ces
produits;
(1)J O noL 173 du 6. 7. 1990, p. 1.C1, JO noL233 du 22. 8. 1991, p. 31
C1, JO noL233 du 22. 8. 1991, p. 31
C1, JO noL233 du 22. 8. 1991, p. 31
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IIconsidérant que la température de stockage et de manu-
tention revêt une importance primordiale pour le maintien
de normes de qualité sévères; qu’il y a donc lieu d’établir
un seuil de température pour la conservation des volailles
réfrigérées;
considérant que les dispositions du présent règlement, et
notamment celles relatives à sa surveillance et à son res-
pect doivent être appliquées uniformément sur tout le ter-
ritoire de la Communauté; que les modalités adoptées à
ces fins doivent aussi être uniformes; qu’il y a lieu, par
conséquent, d’établir des règles communes en matière de
procédures d’échantillonnage et de tolérance;
considérant que, tant pour offrir au consommateur une in-
formation adéquate, claire et objective concernant les pro-
duits mis en vente que pour assurer la libre circulation de
ces derniers dans la Communauté, il convient d’assurer que
les normes de commercialisation des volailles tiennentcompte autant que possible des dispositions de la directi-
ve 76/211/CEE du Conseil, du 20 janvier 1976, concernant
le rapprochement des législations des États membres rela-
tives au préconditionnement en masse ou en volume de
certains produits en préemballages (
1), modifiée par la di-
rective 78/891/CEE (2);
considérant qu’au nombre des mentions facultatives de
l’étiquette figurent celles de la méthode de réfrigération et
du mode d’élevage; que la mention de ce dernier, à l’effet
de la protection du consommateur, doit être subordonnée
au respect de critères précis concernant les conditions
d’élevage et de seuils quantitatifs pour l’indication de para-
mètres tels que l’âge des animaux à l’abattage ou la durée
de la période d’engraissement et la ration de certains in-
grédients alimentaires;
considérant qu’il est souhaitable que la Commission exerce
un contrôle permanent de la compatibilité de toute mesure
nationale adoptée en application des présentes dispositions
avec le droit communautaire, y compris les normes de
commercialisation; qu’il y a lieu, en particulier, de prévoir
l’enregistrement et l’inspection périodique des entreprises
autorisées à utiliser des termes se référant à certains mo-
des d’élevage; que lesdites entreprises devraient, en consé-
quence, avoir l’obligation de conserver des archives détail-
lées à cet effet;
(1)J O noL 46 du 21. 2. 1976, p. 1.
(2)J O noL 311 du 4. 11. 1978, p. 21.
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IIIc o n s i d é r a n tq u el e sa u t o r i t é sc o m p é t e n t e sd e sÉ t a t sm e m -
bres concernés pourraient déléguer la responsabilité de
cette inspection, eu égard à sa nature spécifique, à des en-
tités indépendantes dûment qualifiées et agréées, sans pré-
judice de la supervision et des précautions appropriées;
considérant que les opérateurs des pays tiers pourraient
souhaiter faire usage des mentions facultatives concernant
les méthodes de réfrigération et les modes d’élevage; qu’il
y a lieu d’arrêter les dispositions nécessaires à cet effet,
sous réserve de certification par l’autorité compétente du
pays tiers concerné, figurant sur une liste établie par la
Commission;
considérant que les mesures prévues dans le présent règle-
ment sont conformes à l’avis du comité de gestion des
viandes de volaille et des œufs,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
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1Article premier
L e sp r o d u i t sv i s é sàl ’ a r t i c l e1erparagraphe 2 du règlement
(CEE) no1906/90 sont définis comme suit.
1)Carcasses de volailles
a) COQ ET POULES (Gallus domesticus)
— poulets (de chair): sujets dont la pointe du
sternum est flexible (non ossifiée),
— coqs, poules (à bouillir): sujets dont la
pointe du sternum est rigide (ossifiée),
— chapons: poulets mâles castrés chirurgicale-
ment avant d’avoir atteint la maturité sexuelle
et abattus à un âge minimal de 140 jours;
après chaponnage, les chapons doivent avoir eu
une période d’engraissement d’au moins 77
jours,
— poussins, coquelets: poulets de moins de
650 grammes de poids en carcasse (exprimésans les abats, ni la tête ni les pattes); les pou-
lets pesant entre 651 et 750 grammes peuvent
être appelés «poussins» si l’âge à l’abattage
n’excède pas vingt-huit jours. Les États mem-
bres peuvent appliquer les dispositions de l’ar-
ticle 11 pour vérifier cet âge à l’abattage;
b) DINDES (Meleagris gallopavo dom.)
— (jeunes) dindes, dindonneaux: sujets dont
la pointe du sternum est flexible (non ossifiée),
— dindes (à bouillir): sujets dont la pointe du
sternum est rigide (ossifiée);
c) CANARDS ( Anas platyrhynchos dom., cairina mus-
chata), canards mulards (c.m.x.a.p.)
— (jeunes) canards ou canetons, (jeunes)
canards de Barbarie, (jeunes), canards
mulards: sujets dont la pointe du sternum est
flexible (non ossifiée),
— canards, canards de Barbarie, canards
mulards: sujets dont la pointe du sternum est
rigide (ossifiée);1538/91
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2d) OIES (Anser anser dom.)
— (jeunes) oies ou oisons: sujets dont la
pointe du sternum est flexible (ossifiée). La
couche de graisse qui entoure la carcasse est
mince ou modérée; la graisse de la jeune oie
peut avoir une couleur caractéristique d’un ré-
gime alimentaire spécial,
— oies: sujets dont la pointe du sternum est rigi-
de (ossifiée); une couche de graisse allant de
modérée à épaisse enveloppe toute la carcasse;
e) PINTADES (Numida meleagris domesticus)
— (jeunes pintades: sujets dont la pointe du
sternum est flexible (non ossifiée),
— pintades: sujets dont la pointe du sternum
est rigide (ossifiée).
Aux fins du présent règlement les variantes des termes
ci-avant concernant le sexe sont considérées commeéquivalant auxdits termes.
2)Découpes de volailles
a) demi ou moitié: moitié d’une carcasse résultant
d’une découpe longitudinale dans le plan formé
par le bréchet et l’échine;
b) quart: quart postérieur ou quart antérieur, obtenu
par la découpe transversale d’une moitié;
c) quarts postérieurs non séparés: les deux
quarts postérieurs réunis par une portion du dos,
avec ou sans le croupion;
d) poitrine, blanc ou filet sur os: le bréchet et
les côtes, en totalité ou non, réparties de chaque
côté avec la masse musculaire les enveloppant. La
poitrine peut être présentée en entier ou divisée en
deux;
e) cuisse: le fémur, le tibia et le péroné avec la mas-
se musculaire les enveloppant. Les deux découpes
doivent être pratiquées aux articulations;
f) cuisse de poulet avec une portion du dos
attachée: le poids de cette dernière ne doit pas
excéder 25 % de celui du morceau;
g) haut de cuisse: le fémur avec la masse musculai-
re l’enveloppant. Les deux découpes doivent être
pratiquées aux articulations;
h) pilon: le tibia et le péroné avec la masse muscu-
laire les enveloppant. Les deux découpes doivent
être pratiquées aux articulations;1538/91
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3i) aile: l’humérus, le radius et le cubitus, avec la
masse musculaire les enveloppant. La pointe, y
compris les os du carpe peut avoir été enlevée ou
non. Dans le cas des ailes de dindes, l’humérus, le
radius ou le cubitus peuvent être présentés séparé-
ment, avec la masse musculaire les enveloppant.
Les découpes doivent être pratiquées aux articula-
tions;
j) ailes non séparées: les deux ailes réunies par
une portion du dos, le poids de cette dernière ne
pouvant excéder 45 % de celui du morceau;
k) filet de poitrine, blanc, filet, noix: la poitrine
entière ou coupée en deux, désossée, c’est-à-dire
sans le bréchet ni les côtes. S’il s’agit de poitrines
de dinde, le filet peut comprendre seulement le
muscle pectoral profond;
l) filet de poitrine avec clavicule: le filet de
poitrine sans peau avec la clavicule et la pointe
cartilagineuse du sternum seulement, le poids de la
clavicule et du cartilage ne pouvant dépasser 3 %
du poids de la découpe;
m) «magret, maigret»: filet de poitrine de canard
et d’oie visé au paragraphe 3 du présent article,
comprenant la peau et la graisse sous-cutanée cou-
v r a n tl em u s c l ed el ap o i t r i n e ,s a n sl em u s c l ep e c -
toral profond.
Pour les produits énumérés aux points e), g) et h), le
membre de phrase «les découpes doivent être prati-
quées aux articulations» signifie que les découpes sont
faites entre les deux lignes délimitant les articulations
conformément à la présentation graphique de l’an-
nexe I bis.
Jusqu’au 31 décembre 1991, dans le cas des produits
énumérés aux points e), g) et h), les découpes peuvent
être pratiquées près des articulations.
Les produits énumérés aux points d) à k) peuvent être
présentés avec ou sans la peau. L ’absence de la peau
dans le cas des produits visés aux points d) à j) ou la
présence de la peau dans le cas du produit visé au
point k) doit être mentionnée dans l’étiquetage au sens
de l’article 1erparagraphe 3 point a) de la directive
79/112/CEE du Conseil (3).
(3)J O noL 33 du 8. 2. 1979, p. 1.1538/91
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43)Foie gras
Les foies d’oies ou de canards des espèces cairina mus-
chata ou c.m. x Anas platyryncho sg a v é sd ef a ç o nà
produire l’hypertrophie cellulaire graisseuse du foie.
Les sujets sur lesquels de tels foies ont été prélevés
doivent avoir été complètement saignés. Les foies doi-
vent présenter une couleur uniforme.
Les foies doivent présenter le poids ci-après:
— les foies de canard doivent avoir un poids net d’au
moins 300 grammes,
— les foies d’oie doivent avoir un poids net d’au
moins 400 grammes.
Article premier bis
Aux fins du présent règlement:
«commercialisation» désigne la détention ou l’exposition en
vue de la vente, la mise en vente, la vente et la livraison
ou toute autre forme de commercialisation,
«lot» désigne les viandes de volaille de la même espèce et
d um ê m et y p e ,d el am ê m ec l a s s e ,d el am ê m ef a b r i c a t i o n ,
du même abattoir ou du même atelier de découpe, situées
au même endroit et devant être inspectées. Aux fins des
dispositions de l’article 8 et des annexes V et VI, un lot ne
comprend que des préemballages appartenant à une même
catégorie de poids nominal.
Article 2
1. Pour être commercialisées conformément aux disposi-
tions du présent règlement, les carcasses de volaille doivent
être présentées à la vente sous l’une des formes suivantes:
— partiellement éviscérées («effilées» «roped»),
—a v e c a b a t s ,—s a n s a b a t s .
Le terme «éviscérées» peut être ajouté.
2. Les carcasses partiellement éviscérées sont des carcas-
ses qui n’ont pas subi l’ablation du cœur, du foie, des pou-
mons, du gésier, du jabot ni des reins.
3. Pour toutes les présentations de carcasses lorsquel’animal n’a pas été étêté, la trachée, l’œsophage et le ja-
bot peuvent subsister dans la carcasse.1538/91
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54. Les abats comprennent uniquement les organes sui-
vants.
L ec œ u r ,l ec o u ,l eg é s i e re tl ef o i ea i n s iq u et o u t e sl e s
autres parties jugées comestibles par le marché sur lequel
le produit est destiné à la consommation finale. Le foie
doit être dépourvu de la vésicule biliaire, le gésier dépour-
vu de revêtement corné et le contenu du gésier doit avoir
été enlevé. Le cœur peut être dépourvu ou non de mem-
b r a n ep é r i c a r d i q u e .D a n sl ec a so ùl ec o ur e s t ea t t e n a n tà
la carcasse, il n’est pas considéré comme un abat.
Lorsque l’un de ces quatre organes ne fait habituellement
pas partie de la carcasse mise en vente, son absence doit
être signalée sur l’étiquette.
Article 3
1. Les noms sous lesquels les produits visés par le pré-
sent règlement sont vendus, au sens de l’article 3 paragra-
phe 1 point 1) de la directive 79/112/CEE, sont ceux énu-
mérés à l’article 1eret les termes correspondants dans les
autres langues de la Communauté énumérés à l’annexe I
qualifiés:
— dans le cas des carcasses entières, en se référant à l’un
des modes de présentation prévus à l’article 2 paragra-phe 1,
— dans le cas des découpes, en se référant à l’espèce.
2. Les dénominations figurant à l’article 1
erpoints 1) et
2) peuvent être complétées par d’autres termes, à condi-
tions que ceux-ci n’induisent pas le consommateur grave-
ment en erreur et, en particulier, ne prêtent pas à confu-
sion avec d’autres produits énumérés à l’article 1er
points 1) et 2) ou avec les mentions prévues à l’article 10.
Article 4
Les produits autres que ceux définis à l’article 1erne peu-
vent être commercialisés dans la Communauté que sous
des dénominations qui n’induisent pas le consommateur
gravement en erreur en prêtant à confusion avec ceux visés
àl ’ a r t i c l e1erou avec les mentions prévues à l’article 10.1538/91
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6Article 5
Les dispositions additionnelles suivantes s’appliquent à la
viande de volaille congelée telle qu’elle est définie à l’arti-
cle 2 paragraphe 6 du règlement (CEE) no1906/90.
L at e m p é r a t u r ed el av i a n d ed ev o l a i l l ec o n g e l é ev i s é ep a r
le présent règlement doit être stable et maintenue, en tout
point du produit, à une température maximale de - - -12oC,
avec quelques fluctuations vers le haut d’une ampleur de
3oC au maximum. Ces tolérances dans la température du
produit sont autorisées conformément aux bonnes prati-
ques de stockage et de distribution pendant la distribution
locale et dans les meubles de vente au consommateur final.
Article 6
1 . L e sc a r c a s s e se td é c o u p e sd ev o l a i l l er é g i e sp a rl e
présent règlement doivent, pour être admises dans la classe
A ou la classe B, répondre aux conditions minimales sui-
vantes, à savoir être:
— intactes, compte tenu de la présentation,
— propres, exemptes de toute matière étrangère, souillure
ou sang,
— exemptes de toute odeur étrangère,
—e x e m p t e sd et a c h e sv i s i b l e sd es a n g ,l e st a c h e sp e u
étendues et peu perceptibles sont tolérées,
— exemptes de fractures ouvertes,
— exemptes d’ecchymoses graves.
Dans le cas des volailles fraîches, il ne peut y avoir de
traces d’une réfrigération antérieure.
2. Pour être admises dans la classe A, les carcasses et
découpes de volaille doivent en outre remplir les condi-
tions suivantes:
— avoir une bonne conformation. La chair doit être do-
due; la poitrine bien développée, large, longue et char-
nue, les cuisses doivent être charnues. Les poulets, les
jeunes canards ou canetons, et les dindes doivent pré-
senter une mince couche régulière de graisse sur la
poitrine, le dos et les cuisses. Sur les coqs, les poules,
les canards et les jeunes oies, une couche plus épaisse
de graisse est tolérée. Sur les oies, une couche de
graisse allant de modérée à épaisse doit envelopper
toue la carcasse,1538/91
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7— quelques petites plumes, sicots (bouts de tuyaux) et
poils (filoplumes) sont tolérés sur la poitrine, les cuis-
ses, le dos, les articulations des pattes et les ailerons.Dans le cas des coqs et poules à bouillir, des canards,
d e sd i n d e se td e so i e s ,q u e l q u e sp l u s m e s( S I C !p l u m e s )
sont également tolérées sur d’autres parties de la car-
casse,
— les lésions, ecchymoses et décolorations sont tolérées,
pour autant qu’elles soient en petit nombre, peu éten-
dues et peu perceptibles et qu’elles n’affectent ni la
poitrine ni les
cuisses. L ’aileron peut manquer. Une
certaine rougeur est tolérée sur les ailerons et les folli-
cules,
— dans le cas des volailles congelées ou surgelées, il ne
peut y avoir de traces de gelures (1), sauf si elles sont
fortuites, peu étendues et peu perceptibles et n’affec-
tent ni la poitrine ni les cuisses.
Article 7
1. Toute décision résultant du non-respect des articles
1er,2e t6n ep e u tê t r ep r i s eq u ep o u rl ’ i n t é g r a l i t éd ul o t
contrôlé conformément aux dispositions du présent article.
(1) Gelure: (au sens d’une diminution de la qualité) dessèche-
ment plus ou moins localisé et irréversible de la peau oude la chair qui peut se traduire par des modifications af-fectant:
— la couleur originale (qui généralement devient plus pâle)
ou
— la flaveur et l’odeur (absence de flaveur ou rancissement)
— la consistance (sèche, spongieuse).1538/91
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supprimé
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83. Un échantillon composé des quantités ci-après des
différents produits définis à l’article 1erest prélevé de ma-
nière aléatoire sur chacun des lots qui doivent être inspec-
tés dans les abattoirs, ateliers de découpe et entrepôts de
gros et de détail ou, dans le cas d’importations en prove-
nance de pays tiers, au moment du dédouanement.
Nombre toléré d’unités non
conformes
T aille du lotT aille de
l’échantillon
To talPour les points 1 (*)
et 3 de l’article 1er
et paragraphe 1
de l’article 6
1 2 3 4
100 à 500 30 5 2
501 à 3 200 50 7 3
>32 0 0 8 0 10 4
(*) Tolérance pour chaque espèce, et non d’une espèce à l’autre.
4. Lors du contrôle d’un lot de viande de volaille de la
classe A, la tolérance totale visée à la colonne 3 du ta-
bleau du paragraphe 3 est applicable. Ces unités non
conformes peuvent également comprendre, lorsqu’il s’agit
d’un filet de poitrine, les filets contenant jusqu’à 2 % au
maximum de cartilage (extrémité souple du bréchet).
Toutefois, le nombre d’unités non conformes aux disposi-
tions de l’article 1erpoints 1 et 3 et de l’article 6 paragra-
phe 1 ne doit pas dépasser les chiffres indiqués à la colon-
ne 4 du tableau figurant au paragraphe 3.
En ce qui concerne l’article 1erpoint 3, aucune unité non
conforme n’est considérée comme tolérée sauf si son poids
représente au moins 240 grammes pour les foies de ca-
nards ou au moins 385 grammes pour des foies d’oies.
5. Lors du contrôle d’un lot de viande de volaille de la
classe B, la tolérance est doublée.
6. Lorsque le lot contrôlé n’est pas conforme, l’organede supervision interdit sa commercialisation ou, si le lot
provient d’un pays tiers, son importation, jusqu’à ce qu’il
soit établi qu’il a été rendu conforme aux dispositions des
articles 1
eret 6.1538/91
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9Article 8
1. La viande de volaille, congelée ou surgelée, préembal-
lée au sens de l’article 2 de la directive 76/211/CEE, peut
être classée par catégories de poids conformément à l’arti-
cle 3 paragraphe 3 du règlement (CEE) no1906/90.
Les préemballages peuvent être:
— des préemballages contenant une carcasse de volaille
ou
— des préemballages contenant une ou plusieurs décou-
pes de volaille d’un seul et même type et d’une seule
et même espèce définis à l’article 1er.
2. Tous les préemballages doivent porter l’indication du
poids de produit, appelé «poids nominal», qu’ils doivent
contenir conformément aux dispositions des paragraphes 3
et 4.
3. Les préemballages de viande de volaille congelée ou
surgelée peuvent être classés par catégories de poids nomi-nal comme suit:
— carcasses:
— < 1 100 grammes: par classe de 50 grammes
(1 050 – 1 000 – 950, etc.),
— 1 100 – < 2 400 grammes: par classe de 10 grammes
(1 100 – 1 200 – 1 300, et. (SIC! etc.)),
—≥2 400 grammes: par classe de 200 grammes
(2 400 – 2 600 – 2 800, etc.),
—d é c o u p e s :
— < 1 100 grammes: par classe de 50 grammes
(1 050 – 1 000 – 950, etc.),
—≥1 100 grammes: par classe de 100 grammes
(1 100 – 1 200 – 1 300, etc.).
4. Les préemballages visés au paragraphe 1 doivent être
confectionnés de manière à répondre aux conditions sui-
vantes:
— le contenu effectif ne doit pas être inférieur, en
moyenne, au poids nominal,
— la proportion de préemballages présentant une erreur
en moins supérieure à l’erreur maximale tolérée prévue
au paragraphe 9 doit être suffisamment faible pour
permettre aux lots de préemballages de satisfaire aux
contrôles définis au paragraphe 10,
— aucun préemballage présentant une erreur en moins
supérieure à deux fois l’erreur maximale tolérée définie
au paragraphe 9 ne peut être commercialisé.1980/92
1538/91 - - - I
10Aux fins de l’application du présent règlement, les défini-
tions du poids nominal, du contenu effectif et de l’erreur
en moins sont celles fixées à l’annexe I de la directi-
ve 76/211/CEE.
5. La responsabilité de l’emballeur ou de l’importateur
de viande de volaille congelée ou surgelée ainsi que les
contrôles à effectuer par les services compétents sont régis,
mutatis mutandis ,p a rl e sd i s p o s i t i o n sd e sp o i n t s4 ,5e t6
de l’annexe I de la directive 76/211/CEE.
6. Le contrôle des préemballages est effectué par échan-
tillonnage et comprend deux parties:
— un contrôle portant sur le contenu effectif de chaque
préemballage de l’échantillon,
— un contrôle portant sur la moyenne des contenus effec-
tifs des préemballages de l’échantillon.
Un lot de préemballages est considéré comme acceptable
si les résultats des deux contrôles satisfont aux critèresd’acceptation définis aux paragraphes 10 et 11.
7. Un lot est constitué par l’ensemble des préemballages
d em ê m ep o i d sn o m i n a l ,d em ê m em o d è l ee td em ê m e
fabrication, confectionnés au même endroit et faisant l’ob-
jet du contrôle.
L ’effectif du lot est limité aux quantités ci-après:
— lorsque le contrôle des préemballages se fait en fin de
chaîne de remplissage, l’effectif du lot est égal à la
p r o d u c t i o nh o r a i r em a x i m a l ed el ac h a î n ed er e m p l i s -
sage, et cela sans limitation d’effectif,
— dans les autres cas, l’effectif du lot est limité à 10 000
préemballages.
8. Un échantillon se composant des nombres suivants de
préemballages est prélevé au hasard dans chaque lot à
contrôler.
T aille du lot T aille de l’échantillon
100-500 30
501-3 200 50
> 3 200 80
Pour les lots constitués de moins de 100 préemballages, le
contrôle non destructif au sens de l’annexe II de la directi-
ve 76/211/CEE, lorsqu’il a lieu, se fait à 100 %.1980/92
1538/91 - - - I
119. Dans le cas des carcasses individuelles préemballées,
les erreurs maximales tolérées en moins sont les suivantes.
(en grammes)
PoidsnominalErreur maximale tolérée en moins
Poids nominal
Carcasses Découpes
< moins de 1 100 25 25
11 0 0 -< 2 400 50
50

24 0 0e tp l u s 10050 

10. Pour le contrôle du contenu effectif de chaque préem-
ballage de l’échantillon, le contenu minimal toléré est ob-
tenu en déduisant du poids nominal du préemballage l’er-
reur maximale tolérée correspondant à ce poids.
Les préemballages de l’échantillon ayant un contenu effec-
tif inférieur au contenu minimal toléré sont considérés
comme défectueux.
Le lot de préemballages contrôlé est considéré comme ac-
ceptable si le nombre de défectueux trouvé dans l’échantil-
lon est inférieur ou égal au critère d’acceptation, confor-
mément au tableau ci-après; il est rejeté si le nombre de
défectueux est égal ou supérieur au critère de rejet.
T aille de l’échantillon Nombre de défectueux
Critère d’acceptation Critère de rejet
30 2 3
50 3 4
80 5 6
11. Pour le contrôle de la moyenne des contenus effectifs,un lot de préemballages est considéré comme acceptable si
le contenu effectif moyen des préemballages constituant
l’échantillon est supérieur au critère d’acceptation défini ci-
après.
T aille de l’échantillon Critère d’acceptation pour le
contenu effectif moyen
30 x²Qn—0,503 s
50 x²Qn—0,379 s
80 x²Qn—0,295 s1980/92
1538/91 - - - I
12x = contenu effectif moyen des préemballages.
Qn = poids nominal du préemballage.
s = écart type des contenus effectifs des préemballages
du lot.
L ’ é c a r tt y p ee s tc a l c u l éc o m m ei n d i q u éa up o i n t2 . 3 . 2 . 2d e
l’annexe II de la directive 76/211/CEE.
12. Aussi longtemps que les dispositions de la directi-
ve 80/181/CEE autorisent l’emploi d’indications supplémen-
taires, l’indication du poids nominal des préemballages vi-
sés au présent article peut être accompagnée d’une
indication supplémentaire.
13. Au lieu d’appliquer les dispositions des paragraphes 2
à 12, les opérateurs peuvent, jusqu’au 31 décembre 1994,
commercialiser au Royaume-Uni des préemballages visés
au présent article indiquant, conformément à la législation
en vigueur, le poids nominal exprimé en unités impériales.
Concernant la viande de volaille entrant au Royaume-Uni
en provenance d’autres États membres et conforme aux
dispositions de l’alinéa précédent, les contrôles sont prati-
qués sur une base aléatoire et ne sont pas effectués à la
frontière.
Article 9
L ’indication de l’une des méthodes de refroidissement défi-
nies ci-après et les termes correspondants dans les autres
langues de la Communauté énumérés à l’annexe II du pré-
sent règlement peuvent apparaître sur l’étiquetage au sens
de l’article 1erparagraphe 3 point a) de la directi-
ve 79/112/CEE.
Refroidissement à l’air: refroidissement des carcasses de
volailles à l’air froid.Refroidissement par aspersion ventilée: refroidissement des
carcasses de
volailles à l’air froid, associé à une vaporisa-
tion, plus ou moins fine, d’eau.
Refroidissement par immersion: refroidissement des car-
casses de volailles dans des bacs d’eau, ou de glace et
d’eau, conformément au procédé de contre -courant défini
à l’annexe I chapitre V point 28 biset 28 terde la direc-
tive 71/118/CEE (1).
(1)J O noL 55 du 8. 3. 1971, p. 23.1980/92
1538/91
C1, JO noL 233 du 22. 8. 1991, p. 31
C1, JO noL 233 du 22. 8. 1991, p. 31
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13Article 10
1. Pour indiquer les modes d’élevage, à l’exception des
modes d’élevage organiques ou biologiques, aucune expres-
sion autre que les expressions ci-après et les termes corres-
pondants dans les autres langues de la Communauté énu-
mérés à l’annexe III ne doit apparaître sur l’étiquetage au
sens de l’article 1erparagraphe 3 point a) de la directive
79/112/CEE (ils ne peuvent en outre apparaître que si les
conditions définies à l’annexe IV sont réunies):
a) «alimenté avec ... % de ...»;
b) «élevé à l’intérieur — système extensif»;
c) «sortant à l’extérieur»;
d) «fermier — élevé en plein air»;
e) «fermier — élevé en liberté».
C e st e r m e sp e u v e n tê t r ec o m p l é t é sp a rd e si n d i c a t i o n s
concernant les caractéristiques particulières des modes res-
pectifs d’élevage.
2. La mention de l’âge auquel les oiseaux sont abattus
ou de la durée de la période d’engraissement n’est autori-
sée que s’il est fait usage de l’un des termes visés au para-
graphe 1 et pour un âge non inférieur à celui indiqué à
l’annexe IV points b), c) ou d). Cependant, la présente
disposition ne s’applique pas dans le cas des animaux rele-
vant du paragraphe 1 point a) quatrième tiret de l’arti-
cle 1er.
3. Les présentes dispositions s’appliquent sans préjudicede mesures techniques nationales qui iraient au-delà des
exigences minimales visées à l’annexe IV et ne s’applique-
raient qu’aux producteurs de l’État membre concerné, pour
autant qu’elles soient compatibles avec le droit communau-
taire et conformes aux normes communes de commerciali-
sation de la viande de
volaille.
4. Les mesures nationales visées au paragraphe 3 sont
communiquées à la Commission.
5. À tout moment et sur demande de la Commission,
l’État membre fournit toutes les informations nécessaires à
l’appréciation de la compatibilité des mesures visées au
présent article avec le droit communautaire et de leur
conformité aux normes communes de commercialisation de
la viande de volaille.
Article 11
1. Les abattoirs autorisés à utiliser les expressions défi-
nies à l’article 10 sont soumis à un agrément spécial. Ils
doivent enregistrer séparément et par mode d’élevage:
— les noms et adresses des producteurs de ces volailles,
qui doivent être inscrits après une inspection effectuée
par l’autorité compétente de l’État membre,1538/91
2891/93
1538/91
2891/93
1538/91
C1, JO noL 233 du 22. 8. 1991, p. 31
C1, JO noL 233 du 22. 8. 1991, p. 31
1538/91 - - - I
14— àl ad e m a n d ed el a d i t ea u t o r i t é ,l en o m b r ed ’ o i s e a u x
détenus par chaque producteur pour chaque bande.
2. Les producteurs susmentionnés sont ensuite inspectés
régulièrement. Ils doivent tenir à jour un registre du nom-
bre d’oiseaux par mode d’élevage, en indiquant également
le nombre d’oiseaux vendus ainsi que le nom des ache-
teurs.
3. Des inspections régulières, en ce qui concerne l’appli-
cation des articles 10 et 11 sont effectuées:
— en élevage: au moins une fois par bande,
— chez le fabricant d’aliments: une analyse au moins par
an par type de formule d’aliment utilisé et, en tout
état de cause, une fois par an,
— à l’abattoir: au moins quatre fois par an,
— chez l’accouveur: au moins une fois par an pour les
m o d e sd ’ é l e v a g e sv i s é sàl ’ a r t i c l e1 0p a r a g r a p h e1
points d) et e).
4. Chaque État membre fournit aux autres États mem-
bres et à la Commission avant le 1erjuillet 1991 une liste
des abattoirs agréés enregistrés conformément au paragra-
phe 1, en indiquant leur nom et leur adresse ainsi que le
numéro attribué à chacun d’eux. Toute modification appor-
t é eàc e t t el i s t ed o i tê t r ec o m m u n i q u é ea ud é b u td ec h a -
que trimestre de l’année civile aux autres États membres et
àl aC o m m i s s i o n .
Article 12
En cas de contrôle de l’indication du mode d’élevage utili-
sé, visé à la dernière phrase de l’article 5 paragraphe 6
deuxième alinéa du règlement (CEE) no1906/90, les orga-
nismes désignés par les États membres doivent répondre
aux critères définis par la norme européenne noEN/45011,
du 26 juin 1989, et en tant que tels, être agréés et supervi-
sés par l’autorité compétente de l’État membre concerné.
Article 13
La viande de volaille importée de pays tiers peut porter
une ou plusieurs des indications facultatives prévues aux
articles 9 et 10, si l’envoi est accompagné d’un certificat
délivré par les autorités compétentes du pays d’origine, at-
testant que les produits en cause sont conformes aux dis-
positions du présent règlement qui leur sont applicables.
Sur demande adressée par un pays tiers à la Commission,
celle-ci établit une liste desdites autorités.1538/91
C1, JO noL 233 du 22. 8. 1991, p. 31
1538/91 - - - I
15Article 14
Les noms des produits et autres termes prévus par le pré-
sent règlement sont indiqués:
— dans le cas de la vente au consommateur final: dans
une langue qui soit facilement comprise par l’acheteur
au sens de l’article 14 de la directive 79/112/CEE, dans
l’État membre dans lequel cette commercialisation a
lieu; cette disposition ne fait pas obstacle à ce que les-
dites mentions figurent en plusieurs langues,
— dans tous les autres cas: dans une ou plusieurs langues
de la Communauté.
Article 14 bis
1. Sans préjudice des dispositions des paragraphes 6 et
10, les poulets congelés et surgelés, lorsqu’ils sont l’objet
d’un commerce ou d’une profession ne peuvent être com-
mercialisés à l’intérieur de la Communauté que si la teneur
en eau ne dépasse pas les valeurs techniques inévitables
constatées selon la méthode d’analyse reprise à l’annexe V
(test d’égouttage) ou celle de l’annexe VI (test chimique).
2. Les autorités compétentes désignées par chaque État
membre veillent à ce que les abattoirs adoptent toutes les
mesures nécessaires au respect des dispositions du paragra-phe 1 et notamment:
— que des échantillons soient prélevés pour vérifier l’ab-
sorption d’eau à la réfrigération et la teneur en eau du
poulet congelé et surgelé,
— que les résultats des vérifications soient enregistrés et
conservés pendant un an;
— que chaque lot soit marqué de telle façon que sa date
de production puisse être identifiée, étant entendu que
la marque dudit lot doit apparaître sur le registre de
production.
3. L ’absorption d’eau doit être vérifiée régulièrement,
conformément aux indications figurant à l’annexe VII, ou
conformément aux indications figurant à l’annexe V dans
les abattoirs, au moins une fois par période de travail de
quatre heures.
Lorsque ces vérifications révèlent que la quantité d’eau ab-
sorbée est supérieure à celle compatible, compte tenu de
l’absorption d’eau intervenant dans les phases de la prépa-
ration des carcasses de volailles qui ne sont pas couvertes
par le contrôle, avec la teneur totale en eau admise par le
présent règlement et, en tout état de cause, lorsque l’ab-
sorption d’eau est supérieure aux valeurs visées à l’annexe
VII point 9 ou à l’annexe V point 7, les abattoirs prennent
immédiatement les mesures techniques indispensables au
système de préparation.2891/93
1538/91 - - - I
164. Dans tous les cas visés au deuxième alinéa du para-
graphe 3 et, en tout cas, au moins une fois tous les deux
mois, les vérifications de la teneur en eau des pouletscongelés et surgelés visées au paragraphe 1 sont effectuées,
par les autorités compétentes ou sous leur supervision, par
sondage, pour chaque fabrication, conformément aux indi-
cations figurant aux annexes V ou VI, au choix de l’État
membre. Ces contrôles ne doivent pas être effectués en ce
qui concerne les carcasses pour lesquelles la preuve est ap-
p o r t é e ,àl as a t i s f a c t i o nd el ’ a u t o r i t éc o m p é t e n t e ,q u ’ e l l e s
sont destinées exclusivement à l’exportation.
5. Les vérifications visées aux paragraphes 3 et 4 sont
effectuées par les autorités compétentes désignées à cet ef-
fet par chaque État membre ou sous leur responsabilité.
Les autorités compétentes peuvent, dans des cas spécifi-
ques, rendre les dispositions du paragraphe 3, et notam-
ment des indications de l’annexe VI points 1 et 9, et duparagraphe 4 plus rigoureuses pour un abattoir donné lors-
que cela s’avère nécessaire aux fins du respect de la teneur
totale en eau admise par le présent règlement.
Dans tous les cas où un lot de volailles congelées ou sur-gelées a été considéré comme non conforme au présent
règlement, les autorités compétentes ne reprennent les
tests à la fréquence minimale des vérifications visée au pa-
ragraphe 4 qu’après que trois vérifications successives, me-
nées conformément aux annexes V ou VI sur des échantil-
lons provenant de prélèvements réalisés sur la production
de trois jours différents répartis sur une période de quatre
semaines au maximum, ont donné des résultats négatifs.
Les coûts de ces vérifications sont acquittés par l’abattoir
concerné.
6. Si le résultat des contrôles visés au paragraphe 4 dé-passe les limites admises, le lot est considéré comme non
conforme au présent règlement. Dans ce cas, l’abattoir
concerné peut cependant demander la réalisation d’une
analyse contradictoire selon une méthode choisie par l’au-
torité compétente de l’État membre.
7. Lorsque, le cas échéant après analyse contradictoire,
l el o te nq u e s t i o ne s tc o n s i d é r éc o m m en o nc o n f o r m ea u
présent règlement, l’autorité compétente prend les mesures
appropriées visant à permettre que ledit lot soit commer-
cialisé comme tel dans la Communauté, à la seule condi-
tion que les emballages individuels comme les emballages
collectifs des carcasses concernées soient pourvus, par
l’abattoir, sous le contrôle de l’autorité compétente, d’une
banderole ou d’une étiquette portant au moins l’une desmentions suivantes en lettres capitales rouges:
«Contenido en agua superior al límite CEE»
«Vandindhold overstiger EØF-Normen»
«Wassergehalt über dem EWG-Höchstwert»
«Περιεκτικότητα σε νερό ανώτερη του ορίου ΕΟΚ »
«Water content exceeds EEC limit»
«Teneur en eau supérieure à la limite CEE»
«Tenore d’acqua superiore al limite CEE»2891/93
205/96
205/96
2891/93
1538/91 - - - I
17«Watergehalte hoger dan het EEG-maximum»
«Teor de água superior ao limite CEE»
«Vesipitoisuus ylittää ETY-normin»«Vattenhalten överstiger den halt som är tillåten inom
EEG».
Le lot visé au premier alinéa reste sous le contrôle de l’au-torité compétente jusqu’à ce qu’il soit traité conformément
aux dispositions du présent paragraphe ou qu’il en soit dis-
posé autrement. S’il est certifié à l’autorité compétente que
le lot visé au premier alinéa est destiné à être exporté,
l’autorité compétente prend toute mesure utile pour éviter
que le lot concerné soit commercialisé à l’intérieur de la
Communauté. Les mentions indiquées au premier alinéa
sont placées à un endroit apparent pour qu’elles soient
bien visibles, très lisibles et indélébiles. Elles ne doivent en
aucune façon être cachées, marquées ou coupées par une
autre inscription ou un autre motif. Les lettres doiventavoir au moins un centimètre de haut sur les emballages
individuels et deux centimètres sur les emballages collec-
tifs.
8. L ’État membre de destination peut, lorsqu’il existe des
motifs sérieux de suspecter des irrégularités, effectuer par
sondage des contrôles non discriminatoires des poulets
congelés ou surgelés afin de vérifier qu’un lot répond aux
conditions prévues au présent article.
9. Les contrôles visés au paragraphe 8 doivent être ef-
f e c t u é sa ul i e ud ed e s t i n a t i o nd e sm a r c h a n d i s e so ud a n su n
autre lieu approprié, pour autant que, dans ce dernier cas,
l’acheminement des marchandises soit aussi peu perturbé
q u ep o s s i b l e ,q u el el i e uc h o i s in es o i tp a ss i t u éàl af r o n -
tière et que les marchandises puissent parvenir normale-
ment jusqu’à leur destination une fois que l’échantillon ap-
proprié a été prélevé. Toutefois, les produits concernés ne
peuvent être vendus au consommateur final avant que le
résultat du contrôle ne soit disponible.
Ces contrôles doivent être effectués le plus rapidement
possible de façon à ne pas retarder indûment la mise sur
le marché des produits ni causer des retards susceptibles
d ’ a l t é r e rl e u rq u a l i t é .
Les résultats de ces contrôles et toute décision ultérieure
ainsi que les raisons sur lesquelles elles reposent doivent
être communiquées au plus tard deux jours ouvrables après
le prélèvement d’échantillons à l’expéditeur, au destinataire
ou à leur mandataire. Les décisions prises par l’autorité
compétente de l’État membre de destination et les raisons
sur lesquelles elles reposent doivent être communiquées àl’autorité compétente de l’État membre d’expédition.2891/93
3239/94
2891/93
1538/91 - - - I
18Si l’expéditeur ou son mandataire le demande, lesdites dé-
cisions et les raisons sur lesquelles elles reposent doivent
lui être communiquées par écrit, avec indication des voies
de recours que lui offre la législation en vigueur dans
l’État membre de destination ainsi que la procédure et les
délais applicables.
10. Si le résultat des contrôles visés au paragraphe 8 dé-
passe les tolérances admises, le détenteur du lot concerné
peut demander qu’une analyse contradictoire soit effectuée
selon la méthode de son choix dans l’un des laboratoires
de référence énumérés à l’annexe VIII, ou dans un autre
laboratoire agréé à cet effet par les autorités compétentes.
Les frais afférents à cette analyse contradictoire sont sup-
portés par le détenteur du lot. Les tâches et les compéten-
ces des laboratoires de référence sont précisées à l’an-
nexe IX.
11. S’il apparaît, après un contrôle effectué conformément
a u xd i s p o s i t i o n sd e sp a r a g r a p h e s8e t9e t ,l ec a sé c h é a n t ,
après une analyse contradictoire, que les poulets congelés
ou surgelés ne sont pas conformes aux dispositions du pré-
sent article, l’autorité compétente de l’État membre de
destination doit appliquer les procédures indiquées au pa-
ragraphe 7.
12. Dans les cas prévus aux paragraphes 10 et 11, l’auto-
rité compétente de l’État membre de destination entre
sans délai en contact avec les autorités compétentes de
l’État membre d’expédition. Celles-ci prennent toutes les
mesures nécessaires et communiquent à l’autorité compé-
tente du premier État membre la nature des contrôles ef-
fectués, les décisions prises et les motifs de ces décisions.
Lorsque les contrôles prévus aux paragraphes 8 et 10 per-
mettent de constater un manquement répété, ou quand ces
contrôles, de l’avis de l’État membre d’expédition, ont été
effectués sans justification suffisante, les autorités compé-
tentes des États membres concernés informent la Commis-
sion.
Dans la mesure nécessaire pour garantir une application
uniforme du présent règlement ou sur demande de l’auto-
rité compétente de l’État membre de destination et compte
tenu de la nature des infractions relevées, la Commission
peut:
— envoyer une mission d’experts à l’établissement concer-
né et, en liaison avec les autorités nationales compé-
tentes, procéder à des inspections sur place
ou
— demander à l’autorité compétente de l’État membre
d’expédition d’intensifier les prélèvements d’échantil-
lons sur la production de l’établissement concerné et,
le cas échéant, d’appliquer des sanctions conformément
aux dispositions de l’article 10 du règlement (CEE)
no1906/90.2891/93
1538/91 - - - I
19La Commission informe les États membres de ses conclu-
sions. Les États membres sur le territoire desquels une in-
spection est effectuée doivent fournir aux experts toute
l’assistance nécessaire à l’accomplissement de leurs tâches.
Dans l’attente des conclusions de la Commission, l’État
membre expéditeur doit, sur demande de l’État membre
destinataire, renforcer les contrôles à l’égard des produits
provenant de l’établissement en cause.
Lorsque ces mesures sont prises pour régler des irrégulari-
tés répétées de la part d’un établissement, la Commission
impute tous les frais afférents à l’application des tirets du
troisième alinéa à l’établissement concerné.
12bis.Les autorités compétentes des États membres infor-
ment sans délai le laboratoire national de référence respec-
tif des résultats des vérifications effectuées par elles ou
sous leur responsabilité.
Les laboratoires nationaux de référence communiquent
tous les six mois ces données au laboratoire de référence
communautaire pour évaluation approfondie et discussion
avec les laboratoires nationaux de référence au moins une
fois par an. Les résultats sont présentés pour examen au
comité de gestion selon la procédure prévue à l’article 18
du règlement (CEE) no2777/75.
13. Les États membres arrêtent les modalités pratiquesdes contrôles visés au présent article. Ils communiquent
lesdites modalités aux autres États membres et à la Com-
mission, avant le 1
ernovembre 1993. T oute modification
de ces modalités ou de ces dispositions est communiquée
immédiatement aux autres États membres et à la Commis-
sion.
14. La Communauté fournit au laboratoire communautai-re de référence «Het Spelderholt» Centre for Poultry Rea-
search and Information Services, Beekbergen, Pays-Bas,
une aide financière d’un maximum de 75 000 écus pour
une durée de trois ans pour l’exécution des tâches visées
au point 1 de l’annexe IX.
L ’aide financière est versée au laboratoire de référence
conformément aux termes d’un contrat conclu entre la
Commission, agissant au nom de la Communauté euro-
péenne, et ce laboratoire.
Le directeur général de la direction générale de l’agricultu-
re est autorisé à signer le contrat au nom de la Commis-
sion.
Article 15
Le présent règlement entre en vigueur le 20 juin 1991.
Il est applicable à partir du 1erjuillet 1991.
L ’article 8 est applicable à partir du 1ermars 1992 dans le
cas des importations en provenance de pays tiers.2891/93
205/96
2891/93
1026/94
2988/91
1538/91 - - - I
20Néanmoins, jusqu’au 31 mars 1992, les opérateurs sont au-
torisés à utiliser pour les produits visés par le présent rè-
glement des emballages revêtus des indications prévues par
la législation communautaire ou nationale applicable avant
l’entrée en vigueur de ce règlement. Dans ce cas, ces pro-
duits peuvent être commercialisés jusqu’au 31 décem-
bre 1992.2988/91 - - - 315/92
ANNEXE I
ARTICLE 1.1 — NOMS DE CARCASSES ENTIÈRES
E F D DK ESP GR I NL P FIN SE 3239/94
1. Chicken,
broilerPoulet (dechair) Hähnchen,
MasthuhnKylling, slag-tekylling Pollo (decarne) ΚοτόπουλοΠετεινοί καικότες(κρεατοπαρα
γωγήςPollo, «Broil-er» Kuiken,braadkuiken Frango Broileri Kyckling,slaktkyckling(broiler)
3239/94
2. Cock, hen,
casserole, orboiling fowlCoq, poule (àbouillir) Suppenhuhn Hane, høne,suppehøne Gallo, gallina Πετεινοί καικότες (για
βράσιμο )Gallo, gallina
Pollame dabrodoHaan, hen,soepkip ofstoofkip Galo, galinha Kukko, kana Tupp, höna,gryt- ellerkokhöna
3. Capon Chapon Kapaun Kapun Capón Καπόνια Cappone Kapoen Capão, Chapon(syöttökuk-ko) Kapun
4. Poussin, Co-
queletPoussin, co-quelet Stubenküken Poussin, Co-quelet Polluelo Νεοσσός ,
πετεινάριGalletto Piepkuiken franguitos Kananpoika,kukonpoika Poussin, Co-quelet
1. (Y oung)turkey Dindonneau,(jeune) dinde (Junge) Pute,(Junger) Tru-thahn (Mini) kalkun Pavo (joven) (Νεαροί )
γάλοι καιγαλοπούλες(Giovane)tacchino (Jonge) kal-koen Peru (Nuori) kalk-kuna (Ung) kalkon
2. Turkey Dinde (àbouillir) Pute, Tru-thahn Avlskalkun Pavo Γάλοι καιγαλοπούλες Tacchino/a Kalkoen Peru adulto Kalkkuna Kalkon
1. (Y oung)duck, duck-ling, (Young)Muscovyduck (Young)Mulard duck (Jeune) ca-nard, cane-ton, (jeune)canard debarbarie(jeune) ca-nard mulard Frühmas-tente, Jun-gente,(Junge) Bar-barieente (
1)
(Junge) Mu-lardente(Ung) and(Ung) ber-berieand(Ung) mular-dand Pato (joven oanadino),pato de Ber-bería (joven),Pato cruzado(joven) (Νεαρές )
πάπιες ήπαπάκια ,
(νεαρές )
πάπιεςβαρβαρίας ,
(νεαρές )
πάπιες mu-
lard(Giovane)Anatra(Giovane)Anatra muta(Giovane)Anatra «mu-lard» (Jonge) eend
(Jonge) Bar-barijse eend(Jonge) Mu-lard eendPato, patoBarbary,Pato Mulard (Nuori) ank-
ka, (Nuori)myskiankka(Ung) anka,ankunge,(ung) mular-dand (ung)myskand
2. Duck, Mus-covy duck,Mulard duck Canard, ca-nard de Bar-barie (àbouillir), ca-nard mulard(à bouillir) Ente, Barba-rieente (
1)
MulardenteAvlsandBerberieandMulardand Pato, pato deBerbería Patocruzado Πάπιες ,
πάπιεςβαρβαρίαςπάπιες mu-
lardAnatraAnatra mutaAnatra «mu-lard» EendBarbarijseeend,,Mulard”-eend Pato adulto,pato adultoBarbary, pato
adulto Mu-
lardAnkka, mys-kiankka Anka, mular-dand, mys-kand
212891/931538/91 - - - I
E F D DK ESP GR I NL P FIN SE
1. (Y oung)
goose, gosling(Jeune) oieou oison Frühmast-gans, (Junge)Gans,
Jung-
mastgans(Ung) gås Oca (joven),ansarón (Νεαρές )
χήνες ήχηνάκια(Giovane)oca (Jonge) gans Ganso (Nuori) hanhi (Ung) gås,gåsunge
3239/94
2. Goose Oie Gans Avlsgås Oca Χήνες Oca Gans Ganso adul-
toHanhi Gås
1. (Y oung)guinea fowl (Jeune) pin-tadePintadeau (Junges)Perlhuhn (Ung) per-lehøne Pintada (jo-ven) (Νεαρές )
Ôραγκόκοτες(Giovane) fa-
raona(Jonge) pa-relhoen Pintada (Nuori) hel-mikana (Ung)pärlhöna
2. Guinea fowl Pintade Perlhuhn Avlsper-lehøne Pintada Φραγκόκοτες Faraona Parelhoen Pintada adul-ta Helmikana Pärlhöna
(1) Le terme «Flugente» peut être utilisé jusqu’au 31 décember 1995.
222891/93 - - -3239/941538/91 - - - I
ARTICLE 1.2 — NOMS DES DÉCOUPES
E F D DK ESP GR I NL P FIN SE 3239/94
a) Half Demi ou moi-
tiéHälfte oderhalbes Halvt Medio Μισά Metà Helft Metade Puolikas Halva
b) Quarter Quart (V order-,Hinter-)Viertel Kvart Cuarto Τεταρτημόρια Quarto Kwart Quarto Neljännes Kvart
c) Unseparatedleg quarters Quarts post-érieurs nonséparés Hinterviertelam Stück Sam-menhængende lårstykker Cuartos tras-eros unidos Αδιαχώριστατεταρτημόριαποδιών Cosciotto Niet-geschei-den achterk-warten Quartos decoxa não se-parados Taka -neljännes Bakdelspart
d) Breast Poitrine,blanc ou filetsur os Brust, halbeBrust, hal-bierte Brust Bryst Pechuga Στήθος Petto conosso Borst Peito Rinta Bröst
e) Leg Cuisse Schenkel,Keule Helt lår Muslo y con-tramuslo Πόδι Coscia Hele poot,hele dij Perna inteira Koipi-reisi Klubba
f) Chicken legwith a por-tion of theback Cuisse depoulet avecune portiondu dos Hähnchens-chenkel mitRückenstück,
Hühnerkeule
mitR
ückenstückKyllingelårmed en del afryggen Cuarto tras-ero de pollo Πόδι απόκοτόπουλο μεένα κομμάτιτης ράχης Coscetta Poot/dij metrugdeel(bout) Perna inteirade frangocom umaporção dodorso Koipi-reisi,
jossa selkäosaKycklingklub-
ba med del av
ryggben3239/94
g) Thigh Haut de
cuisseOberschen-kel, Ober-keule Overlår Contramuslo Μηρός(μπούτι ) Sovraccoscia Bovenpoot,
bovendijCoxa Reisi Lår
h) Drumstick Pilon Unterschen-kel, Unter-keule Underlår Muslo Κνήμη Fuso Onderpoot,onderdij(Drumstick) Perna Koipi Ben
i) Wing Aile Flügel Vinge Ala Φτερούγα Ala Vleugel Asa Siipi Vinge
j) Unseparatedwings Ailes non sé-parées Beide Flügel,ungetrennt Sam-menhængendev i n g e r Alas unidas ΑδιαχώριστεςÔτερούγες Ali non sepa-
rateNiet-geschei-den vleugels Asas não se-paradas Siivet kiinitoisissaan Sam-manhängandev i n g a r
k) Breast fillet Filet de poi-trine, blanc,filet, noix Brustfilet, Fi-let aus derBrust,
FiletBrystfilet Filete de pe-chuga Φιλέτοστήθους Filetto, fesa(tacchino) Borstfilet C a r n ed ep e i -to Rintafile’ Bröstfilé
3239/94
E F D DK ESP GR I NL P FIN SE
23 242891/931538/91 - - - I
2891/93 - - -3239/942891/93
l) Breast fillet
with wish-boneFilet de poi-
trine avec cla-
viculeBrustfilet mitSchlüsselbein Brystfiletmed ønske-ben Filete de pe-chuga conclavícula Φιλέτοστήθους μεκλειδοκόκαλο Petto (conforcella), fesa(con forcella) Borstfilet met
vorkbeenC a r n ed ep e i -to com fúrcu-la Rintafile’ so-lisluineen Bröstfilé mednyckelben
m) Magret, mai-gret Magret, mai-gret Magret, Mai-gret Magret, mai-gret Magret, mai-gret Maigret, ma-gret Magret, mai-gret Magret Magret, mai-gret Magret, mai-gret Magret, mai-gret1538/91 - - - I
1538/91 - - - I
25ANNEXE I bis
Découpe séparant le haut de cuisse / cuisse du dos
— délimitation de l’articulation de la hanche
Découpe séparant le haut de cuisse du pilon— délimitation de l’articulation du genou
2891/93
ANNEXE II
A R T I C L E9—M É T H O D E SD ER E F R O I D I S S E M E N T
E F D DK ESP GR I NL PT FIN SE 3239/94
1. Air chilling Refroidisse-
ment à l’airLuftkühlung Luftkøling Refrigeraciónpor aire Ψύξη μεαέρα Raffradda-mento ad aria Luchtkoeling Refrigeraçãopor venti-lação Ilmajäähdytys Luftkylning
2. Air spraychilling Refroidisse-ment par as-persion venti-lée Luft-Sprühkühlung Lufts-praykøling Refrigeraciónpor aspersiónventilada Ψύξη μεψεκασμό Raffradda-mento per as-persione eventilazione Lucht-sproei-koeling Refrigeraçãopor aspersãoev e n t i l a ç ã o Ilmas-prayjäähdytys Evaporativkylning
3. Immersionchilling Refroidisse-ment par im-mersion Gegenstrom-Tauchkühlung Neddyp-ningskøling Refrigeraciónpor immer-sión Ψύξη μεβύθιση Raffradda-mento perimmersione Dompelkoel-ing Refrigeraçãopor imersão Vesijäähdytys Vattenkylning
261538/911538/91 - - - I
ANNEXE III
ARTICLE 10.1 — MODES D’ÉLEVAGE
E F D DK ESP GR I NL P FIN SE
a) Fed with . . .
%o f...Oats fedgooseAlimenté
a v e c...%d e
...O i en o u r r i eàl’avoineMast mit . . .%...Hafermast-gans Fodret med . .
.%...HavrefodretgåsAlimentadocon . . . %Oca engorda-da con avena Έχει τρα Ôεί
με... %...
Χήνα πουπαχαίνεται μεβρώμηAlimentatoc o ni l...%di . . .Oca ingrassa-ta con avena Gevoed met ...%...Met havervetgemestegans Alimentadocom . . . % de...Ganso engor-dado comaveia Ruokittu . . .%...Kauralla ruo-kittu hanhi Utfodrad
m e d...%...
Havreutfo-drad gås
b) Extensive in-door (barn-reared) Élevé à l’inté-
rieur:système ex-tensifExtensive Bo-
denhaltungExtensivtstaldopdræt(skrabe...) Sistema ex-tensivo engallinero Εκτατικήςεκτρο Ôής Estensivo al
copertoScharrel . . .binnengehou-den Produção ex-
tensiva em in-
teriorLaajaperäi-nen sisäkas-vatus Extensivtuppfödd in-omhus
c) Free range Sortant à l’ex-
térieurAuslaufhal-tung Fritgående Gallinero consalida libre Ελεύθερηςβοσκής All’aperto Scharrel . . .met uitloop Produção emsemiliber-dade Ulkoilumah-dollisuus Tillgång tillutomhusvis-telse
d) Traditionalfree range Fermier-élevé
en plein airBäuerlicheAuslaufhal-tung Frilands . . . Granja al aire
libreΠτηνοτρο Ôείο
περιορισμένηςβοσκήςRurale all’ap-erto Boerenschar-r e l...m e tuitloopH o e v e...met uitloop Produção aoar livre Ulkoiluva-paus Traditionellutomhusvis-telse
e) Free-range —
total freedomFermier-élevé
en libertéBäuerlicheFreilandhal-tung Frilands . . .opdrættet ifuld frihed Granja decría en liber-tad Πτηνοτρο Ôείο
απεριόριστηςτροÔήςRurale in lib-
ertàBoerenschar-r e l...m e tvrije uitloopH o e v e...met vrije uit-loop Produção emliberdade Vapaa kas va -tus Uppfödd ifull frihet
272891/931538/91 - - - I3239/94
1538/91 - - - I
28ANNEXE IV
a) Mode d’alimentation
La mention des ingrédients particuliers ci-après entrant dans l’alimentation n’est autorisée:
— pour des céréales, que si elles représentent 65 % en poids au moins de la formule d’aliment administrée
pendant la plus grande partie de la période d’engraissement, qui ne peut comporter plus de 15 % de
sous-produits des céréales. Toutefois, s’il est fait mention d’une céréale déterminée, celle-ci doit représen-
ter au moins 35 % de la formule d’aliment administrée et au moins 50 % dans le cas de maïs,
— pour des légumineuses ou des légumes verts, que s’ils représentent 5 % au moins en poids de la formule
d’aliment administrée pendant la plus grande partie de la période d’engraissement,
— pour des produits laitiers, que s’ils représentent au moins 5 % en poids de la formule d’aliment adminis-
trée pendant la période de finition.
Le terme «oie nourrie à l’avoine» peut cependant être utilisé lorsque l’aliment administré aux oies au stade
terminal de trois semaines contient au moins 500 grammes d’avoine par jour.
b) «Élevé à l’intérieur — système extensif»
C et e r m en ep e u tê t r eu t i l i s éq u e :
— si la densité dans les bâtiments par mètre carré de surface au sol n’excède pas:
— pour les poulets: 12 oiseaux n’excédant pas au total 25 kg de poids vif,
— pour les canards, pintades et dindes: 25 kg de poids vif,
— pour les oies: 15 kg de poids vif,
— si les oiseaux sont abattus aux âges suivants:
— poulets: 56 jours ou plus,
— dindes: 70 jours ou plus,
— oies: 112 jours ou plus,
— canards de Pékin: 49 jours ou plus,— canards de Barbarie: 70 jours ou plus pour les femelles, 84 jours ou plus pour les mâles,
— canards mulards femelles: 65 jours ou plus,
— pintades: 82 jours ou plus.
c) «Sortant à l’extérieur»
C et e r m en ep e u tê t r eu t i l i s éq u e :
— si la densité dans les bâtiments et l’âge de l’abattage ne sortent pas des limites fixées au point b), excepté
pour les poulets, pour lesquels la densité peut atteindre 13 mais pas plus de 27,5 kg de poids vif au mètre
carré, et pour les chapons, pour lesquels la densité ne doit pas dépasser 7,5 par mètre carré et pas plus
de 27,5 kg de poids vif au mètre carré,
— si les oiseaux ont eu, pendant la moitié de leur vie, accès en permanence pendant la journée à un par-
cours extérieur recouvert en majeure partie de végétation et représentant au moins:
—1 m
2; par poulet ou par pintade,
—2 m2par canard ou par chapon,
—4 m2; par dinde ou par oie,
— pour les pintades, le parcours extérieur peut être remplacé par une volière dont la surface de plancher
soit au moins celle du bâtiment et la hauteur d’au moins 2 m. Chaque oiseau dispose d’au moins 10 cm de
perchoir en total (bâtiment et volière),2891/93
1000/96
2891/93
1538/91 - - - I
29— si la formule d’aliment administrée au stade de l’engraissement contient au moins 70 % de céréales,
— si le bâtiment est muni de trappes de sortie d’une longueur combinée d’au moins 4 m par 1002;d es u r f a c e
du bâtiment.
d) «Fermier élevé en plein air»
C et e r m en ep e u tê t r eu t i l i s éq u es i :
— la densité d’occupation du bâtiment par mètre carré de plancher n’excède pas:
— pour les poulets: 12 sujets n’excédant pas au total 25 kg de poids vif. T outefois, s’il s’agit de loge-
ments mobiles n’excédant pas 150 m2; de plancher et restant ouverts la nuit, la densité d’occupation
peut être portée à 20 sujets, étant entendu qu’elle ne peut excéder 40 kg de poids vif par mètre carré,
— pour les chapons: 6,25 sujets (12 jusqu’à 91 jours) n’excédant pas au total 35 kg de poids vif,— pour les canards de Barbarie et de Pékin: soit 8 mâles n’excédant pas au total 35 kg de poids vif, soit
10 femelles n’excédant pas au total 25 kg de poids vif,
— pour les canards mulards: 8 sujets n’excédant pas au total 35 kg de poids vif,— pour les pintades: 13 sujets n’excédant pas 23 kg au total de poids vif,
— pour les dindes: 6,25 sujets (10 jusqu’à 7 semaines) n’excédant pas au total 35 kg de poids vif,
— pour les oies: 5 sujets (10 jusqu’à 6 semaines), 3 sujets durant les 3 dernières semaines de l’engraisse-
ment s’ils sont élevés en claustration, n’excédant pas au total 30 kg de poids vif,
— la surface utilisable totale des bâtiments avicoles par site individuel d’élevage n’excède pas 1 600 m
2,
— chaque bâtiment avicole ne compte pas plus de:
— 4 800 poulets,
— 5 200 pintades,
— 4 0 0 0c a n a r d sd eB a r b a r i eo ud eP é k i nf e m e l l e s ,3 2 0 0c a n a r d sd eB a r b a r i eo ud eP é k i nm â l e so u
3 200 canards mulards,
— 2 500 chapons, oies et dindes,
— le bâtiment est muni de trappes de sortie d’une longueur combinée d’au moins 4 m par 100 m2;d es u r f a -
ce du bâtiment,
— les volailles ont accès en permanence pendant la journée à un parcours extérieur, au moins à partir de
l’âge de:
— six semaines pour les poulets et chapons,
— huit semaines pour les canards, oies, pintades et dindes,
— le parcours extérieur est recouvert en majeure partie de végétation et représentant au moins:
—2 m2; par poulet, canard de Barbarie ou de Pékin, ou pintade,
—3 m2; par canard mulard,
—4 m2; par chapon, à partir du 92ejour (2 m2; jusqu’à 91 jours),
—6 m2;p a rd i n d e ,
—1 0 m2;p a ro i e .
Pour les pintades, le parcours extérieur peut être remplacé par une volière dont la surface de plancher
soit au moins le double de celle du bâtiment et la hauteur d’au moins 2 m. Chaque oiseau dispose d’au
moins 10 cm de perchoir en total (bâtiment et volière),
— les oiseaux engraissés appartiennent à une souche reconnue comme étant à croissance lente,
— la formule d’aliment administrée au stade de l’engraissement contient au moins 70 % de céréales,2891/93
1538/91 - - - I
30— l’âge minimal d’abattage est de:
— 81 jours pour les poulets,
— 150 jours pour les chapons,
— 49 jours pour les canards de Pékin,— 70 jours pour les canards de Barbarie femelles,
— 84 jours pour les canards de Barbarie mâles,
— 92 jours pour les canards mulards,— 94 jours pour les pintades,
— 140 jours pour les dindes et oies à rôtir,
— 95 jours pour les oies destinées à la production de foie gras et de magret.
— la finition en claustration ne dépasse pas
— pour les poulets de plus de 90 jours: 15 jours,
— 4 semaines pour les chapons,
— pour les oies et les canards mulards de plus de 70 jours, destinés à la production de foie gras et de
magret: 4 semaines.
e) «Fermier élevé en liberté»
L ’emploi de ce terme répond aux mêmes critères que ceux définis au point d), à l’exception du fait que les
oiseaux doivent avoir accès en permanence pendant la journée à un parcours extérieur illimité.2891/93
1000/96
2891/93
1538/91 - - - I
31ANNEXE V
DÉTERMINATION DE LA PERTE D’EAU AU DÉGEL
(Test d’égouttage)
1. Objet et champ d’application
La présente technique est utilisée pour déterminer la quantité d’eau résultant du dégel de poulets congelés ou
surgelés. Si la quantité d’eau provenant de l’égouttage exprimée en pourcentage, en poids, de la carcasse, ycompris tous les abats comestibles contenus dans l’emballage, dépasse la valeur limite fixée au point 7, il est
considéré que la carcasse a absorbé un excédant d’eau pendant le traitement.
2. Définition
La quantité d’eau déterminée par cette technique s’exprime en pourcentage, en poids, d’eau égouttée, ce pour-
centage étant calculé par rapport au poids total de la carcasse congelée ou surgelée, y compris les abats comes-
tibles.
3. Principe
La carcasse congelée ou surgelée, y compris, le cas échéant, les abats comestibles, est dégelée dans des condi-
tions contrôlées permettant de calculer le poids de l’eau égouttée.
4. Appareillage
4 . 1 . U n eb a l a n c ec a p a b l ed ep e s e rj u s q u ’ à5k i l o g r a m m e sa v e cu n ep r é c i s i o nd ’ a um o i n s1g r a m m e .
4.2. Des sachets en matière plastique suffisamment grands pour contenir la carcasse et munis d’un système de
fixation sûr.
4.3. Un bassin d’eau soumis à un contrôle thermostatique, équipé pour garder les carcasses comme indiqué aux
points 5.5 et 5.6, pouvant contenir une quantité d’eau représentant au moins 8 fois le volume de la volaille àcontrôler et permettant de maintenir cette eau à une température de 42 ± 2
oC.
4.4. Papier filtre ou autres serviettes de papier absorbant.
5. Technique
5.1. Prélever au hasard 20 carcasses de la quantité de volailles soumise au contrôle. En attendant qu’elles puissent
être soumises à l’essai décrit aux points 5.2 à 5.11, conserver à une température de - - -18oCa um a x i m u m .
5.2. Essuyer la paroi extérieure de l’emballage en vue d’enlever la glace et l’eau qui y adhèrent. Peser l’emballage
et son contenu en arrondissant au gramme le plus proche; on obtient ainsi M 0.
5.3. Débarrasser la carcasse, ainsi que, le cas échéant, les abats comestibles vendus avec celle-ci, de l’emballage
extérieur. Sécher et peser l’emballage, en arrondissant le poids au gramme le plus proche; on obtient ainsi M 1.
5.4. Calculer le poids de la carcasse et des abats congelés, en déduisant M 1de M 0.
5.5. Introduire la carcasse, y compris les abats comestibles, dans un sachet solide et imperméable en matière plasti-
que, la cavité abdominale étant dirigée vers la partie basse et fermée du sachet. Le sachet doit être suffisam-
ment long pour pouvoir être attaché de manière sûre dans le bassin d’eau, mais pas trop large, pour que la
carcasse ne puisse pas quitter sa position verticale.
5.6. Plonger la partie du sachet contenant la carcasse et les abats comestibles dans un bassin d’eau en laissant le
sachet ouvert de manière à laisser s’échapper le plus d’air possible. Maintenir le sachet en position verticale, si
nécessaire à l’aide d’une barre directrice ou de poids, pour que l’eau ne puisse pas y pénétrer. Les sachets nedoivent pas se toucher.
5.7. Laisser le sachet dans le bain d’eau à une température constante de 42 ± 2
oC en le faisant mouvoir et/ou en
agitant l’eau d’une manière continue jusqu’à ce que la température du centre thermique de la carcasse (situédans la partie la plus profonde du muscle de la poitrine à proximité du sternum, chez les poulets éviscérés, et
au milieu des abats, chez les poulets non éviscérés), mesurée chez deux animaux choisis au hasard, atteigne au
moins ± 4
oC. Les carcasses ne devraient pas rester dans l’eau plus longtemps qu’il ne faut pour atteindre la
t e m p é r a t u r ed e+ 4oC. La période d’immersion requise pour des carcasses stockées à - - -18oC est de l’ordre
de:2891/93
C2, JO nοL198 du
30. 7. 1994, p. 145
1538/91 - - - I
32Catégoriepoids(g) Poidscarcasse+abats(g)Durée indicative en minutes
Catégoriep oids(g) Poidscarcasse + a bats(g)
P o u l e t ss a n sa b a t s Poulets avec abats
< 800 < 825 77 92
850 825 —874 82 97
900 875 —924 85 100
950 925 —974 88 103
1 000 975 —1 024 92 107
1 050 1 025 —1 074 95 110
1 100 1 050 —1 149 98 113
1 200 1 150 —1 249 105 120
1 300 1 250 —1 349 111 126
1 400 1 350 —1 449 118 133
Au-delà de 1 400 grammes, augmentation de 7 minutes par tranche complète ou incomplète de 100 grammes.
Si les deux carcasses ne sont pas à la température de + 4oC après la période d’immersion, le dégel doit être
poursuivi jusqu’à ce que leur centre thermique l’atteigne.
5.8. Sortir le sachet et son contenu du bassin d’eau; percer la base du sachet pour permettre l’écoulement de l’eau
provenant du dégel. Laisser égoutter le sachet et son contenu pendant une heure à une température ambiante
comprise entre + 18 et + 25 degrés Celsius.
5.9. Retirer la carcasse dégelée du sachet et extraire l’emballage contenant les abats (s’il y en a) de la cavité
abdominale. Sécher l’intérieur et l’extérieur de la carcasse à l’aide de papier filtre ou de serviettes en papier.
Percer l’emballage contenant les abats et, une fois l’eau écoulée, sécher l’emballage et les abats dégelés le
mieux possible.
5.10. Déterminer le poids total de la carcasse dégelée, des abats et de leur emballage, en l’arrondissant au gramme
le plus proche; on obtient ainsi M 2.
5.11. Déterminer le poids de l’emballage qui contenait les abats, en l’arrondissant au gramme le plus proche; on
obtient ainsi M 3.
6. Calcul du résultat
On obtient la quantité d’eau provenant du dégel, exprimée en pourcentage, en poids, de la carcasse congelée
ou surgelée (y compris les abats) en appliquant la formule suivante:
M0—M1—M2
M0—M1—M3×100
7. Évaluation du résultat
Si, pour l’échantillon de 20 carcasses, la quantité moyenne d’eau provenant du dégel est supérieure aux pour-
centages fixés ci-dessous, il est très considéré que la quantité d’eau absorbée pendant le traitement dépasse lavaleur limite.
Ces taux sont en cas de refroidissement:
— par air: 1,5 %,— par aspersion ventilée: 3,3 %,
— par immersion: 5,1 %.2891
/93
1538/91 - - - I
33ANNEXE VI
DÉTERMINATION DE LA TENEUR TOTALE EN EAU DES POULETS
(Test chimique)
1. Objet et champ d’application
La présente méthode est utilisée pour déterminer la teneur totale en eau des poulets congelés ou surgelés. Elle
implique la détermination des teneurs en eau et en protéines d’échantillons provenant des carcasses homogé-
néisées de ces volailles. La teneur totale en eau ainsi déterminée est comparée à la valeur limite calculée selonles formules indiquées au point 6.4 en vue de déterminer si l’absorption d’eau au cours du traitement a été
excessive ou non. Si la personne effectuant l’analyse soupçonne la présence de substances susceptibles d’influer
sur l’estimation, il lui appartiendra de prendre les précautions qui s’imposent.
2. Définitions
«Carcasse»: la carcasse de la volaille avec os et cartilage et les abats comestibles éventuellement ajoutés.
«Abats»: cœur, foie, gésier et cou.
3. Principe
Les teneurs en eau et en protéines sont déterminées selon les méthodes décrites dans les normes ISO (In-
ternational Organization for Standardization) ou selon d’autres méthodes d’analyse agréées par le Conseil.
La limite supérieure de la teneur totale en eau de la carcasse est déterminée à partir de la teneur en protéines
de la carcasse, qui peut être liée à la teneur en eau physiologique.
4. Appareillage et réactifs
4.1. Une balance destinée à peser les carcasses et leur emballage, d’une précision d’au moins 1 gramme.
4.2. Une hache ou une scie à viande pour découper la carcasse en morceaux pouvant être introduits dans le ha-
choir.
4.3. Un hachoir et un mélangeur de grande capacité permettant d’homogénéiser des pièces entières de volaille
congelées ou surgelées.
Note: Aucun hachoir à viande particulier n’est recommandé. Il devrait être suffisamment puissant pour hacher
d el av i a n d ee td e so ss u r g e l é sa f i nd ’ o b t e n i rd e sé c h a n t i l l o n sh o m o g è n e sc o r r e s p o n d a n tàc e u xq u i
pourraient être obtenus à l’aide d’un hachoir équipé d’un disque présentant des perforations de 4 mil-limètres.
4.4. Pour la détermination de la teneur en eau effectuée selon la norme ISO 1442, l’appareillage spécifié par cette
méthode.
4.5. Pour la détermination de la teneur en protéines selon la norme ISO 937, l’appareillage spécifié par cette
méthode.
5. Procédure
5.1. Prélever au hasard sept carcasses de la quantité de volailles soumise au contrôle et les maintenir à l’état
congelé en attendant le début de l’analyse visée aux points 5.2 à 5.6.
Il peut être procédé soit à l’analyse de chacune des sept carcasses séparément, soit à l’analyse d’un échantillon
composé de sept carcasses.
5.2. Procéder à la préparation dans l’heure qui suit le retrait des carcasses du congélateur.2891
/93
1538/91 - - - I
345.3. a) Essuyer la paroi extérieure de l’emballage en vue d’enlever la glace et l’eau qui y adhèrent. Peser chaque
carcasse et la débarasserdébarrasser de son emballage. Après avoir débité la carcasse en petits morceaux,
éliminer autant que possible les matériaux d’emballage entourant les abats. Déterminer le poids total de la
carcasse, y compris les abats et la glace de la carcasse par l’exclusion du poids du matériel d’emballageenlevé, en l’arrondissant au gramme le plus proche, pour obtenir la valeur P
1.
b) Au cas d’une analyse d’un échantillon composé, déterminer le poids total des sept carcasses, préparées
conformément au point 5.3 a), pour obtenir la valeur P 7.
5.4. a) Hacher la totalité de la carcasse dont le poids donne la valeur P 1dans un hachoir comme spécifié au point
4.3 (et, si nécessaire, mélanger à l’aide d’un mélangeur) afin d’obtenir un produit homogène sur lequel peut
être prélevé un échantillon représentatif de chaque carcasse.
b) Au cas d’une analyse d’un échantillon composé, hacher la totalité des sept carcasses dont le poids donne la
valeur P 7dans un hachoir, comme spécifié au point 4.3 (et, si nécessaire, mélanger à l’aide d’un mélangeur)
afin d’obtenir un produit homogène sur lequel peuvent être prélevés deux échantillons représentatifs dessept carcasses. Analyser les deux échantillons comme décrit aux points 5.5 et 5.6.
5.5. Prélever un échantillon du matériel homogénéisé et l’utiliser immédiatement pour déterminer sa teneur en eau
selon la méthode décrite dans la norme ISO 1442, pour obtenir la teneur en eau (a %)
5.6. Prélever également un échantillon du matériel homogénéisé et l’utiliser immédiatement pour déterminer la
teneur en azote selon la méthode décrite dans la norme ISO 937. Convertir cette teneur en azote en teneur en
protéines brutes (b %), en la multipliant par le coefficient 6,25.
6. Calcul des résultats
6.1. a) Le poids de l’eau (W) contenue dans chaque carcasse est donné par la formule aP
1100, exprimés en gram-
mes. Déterminer les totaux des poids de l’eau (W 7) et des poids des protéines (RP 7) des sept carcasses
analysées.
b) Au cas d’une analyse d’un échantillon composé, déterminer la teneur moyenne en eau (a %) et protéines
(b %) des deux échantillons analysés.
Le poids de l’eau (W) des sept carcasses est donné par la formule aP 7100, et le poids des protéines (RP 7)p a r
la formule bP 7/100, exprimés en grammes.
6.2. Déterminer le poids moyen en eau (W A) et en protéines (RP A) en divisant W 7et RP 7par sept.
6.3. La teneur théorique en eau physiologique exprimée en grammes, déterminée par cette méthode, peut être
calculée en appliquant la formule suivante:
— pour les poulets: 3,53 ×RPA+ 23.
6.4. a) Refroidissement par air
D a n sl ’ h y p o t h è s eo ùl em i n i m u mt e c h n i q u ei n é v i t a b l ed el ’ e a ua b s o r b é ea uc o u r sd el ap r é p a r a t i o nc o r r e -
spond à 2 % (1), la limite supérieure tolérable de la teneur totale en eau (W G) exprimées en grammes,
déterminée par cette méthode, s’obtient en appliquant la formule suivante (y compris l’intervalle de con-
fiance):
— pour les poulets: W G=3 , 6 5×RPA+4 2 .
(1) Calculée sur la base de la carcasse, à l’exclusion de l’eau étrangère absorbée.2891/93
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35b) Refroidissement par aspersion ventilée
Dans l’hypothèse où le minimum technique inévitable de l’eau absorbée au cours de la préparation corre-
spond à 4,5 % (1), la limite supérieure tolérable de la teneur totale en eau (WG) exprimée en grammes,
déterminée par cette méthode (y compris l’intervalle de confiance), s’obtient en appliquant la formulesuivante:
— pour les poulets: W
G=3 , 7 9×RPA+4 2 .
c) Refroidissement par immersion
Dans l’hypothèse où le minimum technique inévitable de l’eau absorbée au cours de la préparation corre-
spond à 7 % (1), la limite supérieure tolérable de la teneur totale en eau (WG) exprimée en grammes,
déterminée par cette méthode (y compris l’intervalle de confiance), s’obtient en appliquant la formulesuivante:
— pour les poulets: W
G=3 , 9 3×RPA+4 2 .
6.5. Si la valeur moyenne de la teneur en eau (W A) des sept carcasses, telle qu’elle est déterminée au point 6.2,
n’est pas supérieure aux limites prévues au point 6.4 (W G), la quantité de volaille soumise au contrôle est
considérée comme conforme.
(1) Calculée sur la base de la carcasse, à l’exclusion de l’eau étrangère absorbée.2891/93
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36ANNEXE VII
Vérification de l’absorption d’eau dans l’établissement de production
(Test d’abattoir)
1. Au moins une fois par période de travail de quatre heures:
prélever au hasard 25 carcasses de la chaîne d’éviscération immédiatement après la complète éviscération des
issues et avant le premier lavage.
2. Au besoin, couper le cou en laissant la peau du cou attachée à la carcasse.3. Identifier chaque carcasse individuellement. Peser chaque carcasse et en enregistrer le poids, arrondi au gram-
me le plus proche.
4. Replacer les carcasses qui font l’objet du contrôle sur la chaîne d’éviscération pour qu’elles poursuivent le
cours normal des opérations de lavage, réfrigération, égouttage, etc.
5. Reprendre les carcasses étiquetées à la fin de la chaîne d’égouttage sans les soumettre à un égouttage plus long
que celui pratiqué pour les volailles du lot duquel provient l’échantillon.
6. L ’échantillon est constitué par les premières 20 carcasses récupérées. Celles-ci sont de nouveau pesées. Leur
poids, arrondi au gramme le plus proche, est indiqué en regard du poids constaté lors de la première pesée. Le
test est nul si moins de 20 carcasses identifiées sont récupérées.
7. Retirer les marques d’identification des carcasses de l’échantillon et soumettre les carcasses aux opérations
d’emballages habituelles.
8. Déterminer le pourcentage d’absorption d’eau en déduisant le poids total des 20 carcasses testées avant le
lavage du poids total de ces mêmes carcasses après lavage, réfrigération et égouttage, en divisant la différence
par le poids initial et en multipliant par 100.
9. Le résultat ne doit pas dépasser les pourcentages suivants du poids initial de la carcasse ou tout autre chiffre
permettant de respecter la teneur maximale totale en eau étrangère:
— refroidissement à l’air: 0 %,
— refroidissement par aspersion ventilée: 2 %,
— refroidissement par immersion: 4,5 %.2891
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37ANNEXE VIII
LISTE DES LABORATOIRES DE RÉFÉRENCE
Laboratoire communautaire de référence
Spelderholt, Centre for Poultry Research and Information Services
(COVP-DLO)
Spelderholt 9P. O . B o x 1 5
NL-7360 AA Beekbergen
Laboratoires nationaux de référenceBelgique
Faculteit Diergeneeskunde
Vakgroep „Diergeneeskundig toezicht op eetwaren”Universiteit Gent
Wolterslaan 1B-9000 Gent
DanemarkVeterinærdirektoratets Laboratorium
Howitzvej 13
DK-2000 Frederiksberg
Allemagne
Bundesanstalt für Fleischforschung
Institut für Fleischerzeugung und Vermarktung
EC—Baumanstraße 20
D-95326 Kulmbach
Grèce
Ministry of AgricultureVeterinary Laboratory of Patra
59, T erpsitheas Str.GR-264 42 Patra
Espagne
Centro de Alimentación Nacional
(Instituto de Salud Carlos III)
Ctra de Majadahonda a Pozuelo Km 2
E-28220 Madrid
France
U n i t é« h y g i è n ee tq u a l i t éd e sp r o d u i t sa v i c o l e s »
Laboratoire central de recherches avicoles et porcinesCentre national d’études vétérinaires et alimentaires
Beaucemaine — Boîte postale 53
F-22400 Ploufragan
Irlande
Dairy Science Laboratory
Department of Agriculture, Food and ForestryModel Farm Road
Cork
Italie
Istituto de l’Ispettorato Centrale Repressione
F r o d id iR o m aVia G. Raggini 19
I-00149 Roma2891
/93
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38Luxembourg
Laboratoire national de santé
42, rue du Laboratoire
L-1911 Luxembourg
Pays-Bas
TNO-voeding
Postbus 360NL-3700 AJ Zeist
Autriche
Bundesamt und Forschungszentrum für Landwirtschaft
Trunnerstraße 1-3
A-1020 Wien
Portugal
I.Q.A. Instituto de Qualidade Alimentar
Av. Conde Valbona, 98
P-1000 Lisboa
Finlande
Eläinlääkintä- ja elintarvikelaitos (EELA)
Hämeentie 57, PL 368FIN-00231 Helsinki
Suède
Statens livsnedelsverk
Box 622
S-75126 Uppsala.
Royaume-Uni
Food Science Laboratory
Ministry of Agriculture, Fisheries and FoodNorwich Research Park
Colney Line
NorwichNR4 7UQ2891
/93
3239/94
2891/93
3239/94
2891/93
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39ANNEXE IX
Compétences et tâches du laboratoire communautaire de référence
1. Le laboratoire communautaire de référence visé à l’annexe VIII chapitre premier est chargé:
— de fournir aux laboratoires nationaux de référence des informations sur les méthodes d’analyse et les
essais comparatifs concernant la teneur en eau de la viande de volaille,
— de coordonner l’application par les laboratoires nationaux de référence des méthodes visées au premier
tiret, en organisant notamment des essais comparatifs,
— de coordonner la recherche de nouvelles méthodes d’analyse et d’informer les laboratoires nationaux de
référence,
— de fournir une assistance technique et scientifique aux services de la Commission, notamment en cas de
contestation des résultats d’analyse entre États membres.
2. Le laboratoire communautaire de référence doit garantir le maintien des conditions de fonctionnement
suivantes:
— disposer d’un personnel qualifié ayant une connaissance suffisante des techniques appliquées en matière
de contrôle de la teneur en eau,
— disposer des équipements et des substances nécessaires pour effectuer les tâches prévues au point 1,— disposer d’une infrastructure administrative adéquate,
— faire respecter par son personnel le caractère confidentiel de certains sujets, résultats ou communications,
— avoir une connaissance suffisante des normes et pratiques internationales.
Tâches des laboratoires nationaux de référence
Les laboratoires nationaux de référence visés à l’annexe VIII sont chargés des tâches suivantes:
— coordonner les activités des laboratoires nationaux chargés des analyses de la teneur en eau dans la viande de
volaille,
— assister l’autorité compétente de l’État membre pour l’organisation du système de contrôle de la teneur en eau
dans la viande de volaille,
— organiser des essais comparatifs entre les différents laboratoires nationaux visés au premier tiret,— assurer la diffusion des informations fournies par le laboratoire communautaire de référence auprès de l’auto-
rité compétente de l’État membre et des laboratoires nationaux visés au premier tiret,
— collaborer avec le laboratoire communautaire de référence.2891
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