Catégorie Description Code NC 2005 Tableau des équivalents

pièces/kg g/pièce

(1) (2) (3) (4)

GROUPE I

ex20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie ex630229 90ex630239 90

ex32 Velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenilles et surfaces textiles touffetées ex580220 00ex580230 00

ex39 Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de la catégorie 118 ex630259 00ex630299 00

GROUPE II

ex12 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés ex611519 00ex611520 90ex611599 00 24,3 41

ex13 Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie ex610719 00ex610829 00ex621210 10 17 59

ex14 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets ex621020 00 0,72 1 389

ex15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, pour femmes ou fillettes, autres que parkas ex621030 00 0,84 1 190

ex18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie ex620719 00ex620729 00ex620799 00 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie ex620819 00ex620829 00ex620899 00ex621210 10

ex19 Mouchoirs, autres que de soie et de déchets de soie ex621390 00 59 17

ex24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets ex610729 00 Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex610839 00 3,9 257

ex27 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes ex610459 00 2,6 385

ex28 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie ex610349 00ex610469 00 1,61 620

ex31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie ex621210 10ex621210 90 18,2 55

ex68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories ex10 et ex87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie ex88 ex620990 00

ex73 Fabrication d'étoffes à mailles ex611219 00 1,67 600

ex78 Tissus de fibres des positions no5903, no 5906 et no 5907, à l'exclusion des tissus des catégories ex14 et ex15 ex621040 00ex621050 00

ex83 Étoffes de bonneterie des positions no5903 et no 5907 et vêtements de ski, de bonneterie ex611220 00ex611300 90

GROUPE III A

ex38 B Vitrages, autres qu'en bonneterie ex630399 90

ex40 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie ex630399 90ex630419 90ex630499 00

ex58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés ex570190 10ex570190 90

ex59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie ex58, 142 et 151 B ex570210 00ex570259 00ex570299 00ex570390 10ex570390 90ex570410 00ex570490 00ex570500 90

ex60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées ex580500 00

ex61 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires des catégories ex62 et 137; tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc ex580610 00ex580620 00ex580639 00ex580640 00

ex62 Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés) ex560600 91ex560600 99 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs ex580410 11ex580410 19ex580410 90ex580429 10 ex580429 90ex580430 00 Tresses en pièces, autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces ex580710 10ex580710 90 Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires ex580810 00ex580890 00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs ex581010 10ex581010 90ex581099 10ex581099 90

ex63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc ex590691 00ex600240 00ex600290 00ex600410 00ex600490 00

ex65 Étoffes de bonneterie, autres que de la catégorie ex63 ex560600 10ex600240 00ex600410 00

ex66 Couvertures, autres qu'en bonneterie ex630110 00ex630190 90

GROUPE III B

ex10 Ganterie de bonneterie ex611610 20ex611610 80ex611699 00 17 paires 59

ex67 Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement ex580790 90ex611300 10ex611710 00ex611720 00ex611780 10ex611780 90ex611790 00ex630190 10ex630210 00ex630240 00ex630319 00ex630411 00ex630491 00ex630710 10ex630790 10

ex69 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex610819 00 7,8 128

ex72 Maillots, culottes et slips de bain ex611239 10ex611239 90ex611249 10ex611249 90ex621111 00ex621112 00 9,7 103

ex75 Costumes tailleurs et ensembles, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie ex610319 00ex610329 00 0,80 1 250

ex85 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, autres que de la catégorie 159 ex621590 00 17,9 56

ex86 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie ex621220 00ex621230 00ex621290 00 8,8 114

ex87 Ganterie, autre qu'en bonneterie ex620990 00ex621600 00

ex88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie ex620990 00ex621710 00ex621790 00

ex91 Tentes ex630629 00

ex94 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles ex560110 90ex560129 00ex560130 00

ex95 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol ex560210 19ex560210 39ex560210 90ex560229 00ex560290 00ex580790 10ex621010 10ex630790 91

ex97 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes ex560890 00

ex98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97 ex560900 00ex590500 10

ex99 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie ex590110 00ex590190 00 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés ex590410 00ex590490 00 Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques ex590610 00ex590699 10ex590699 90 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie ex10 0 ex590700 10ex590700 90

ex10 0 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières ex590310 10ex590310 90ex590320 10ex590320 90ex590390 10ex590390 91ex590390 99

ex10 9 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur ex630619 00ex630639 00

ex11 0 Matelas pneumatiques, tissés ex630649 00

ex11 1 Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes ex630699 00

ex11 2 Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories ex11 3 et ex11 4 ex630720 00ex630790 99

ex11 3 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie ex630710 90

ex11 4 Tissus et articles pour usage technique, autres que ceux de la catégorie 136 ex590800 00ex590900 90ex591000 00ex591110 00ex591131 19ex591131 90ex591132 10ex591132 90ex591140 00ex591190 10ex591190 90

GROUPE IV

115 Fils de lin ou de ramie 5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19

117 Tissus de lin ou de ramie 5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 105309 21 905309 29 005311 00 105803 90 905905 00 30

118 Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie 6302 29 106302 39 206302 52 00ex630259 006302 92 00ex630299 00

120 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie ex630399 906304 19 30ex630499 00

121 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie ex560790 90

122 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie ex630590 00

123 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie 5801 90 10ex580190 90 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie 6214 90 90

GROUPE V

124 Fibres textiles synthétiques discontinues 5501 10 005501 20 005501 30 005501 90 105501 90 905503 10 105503 10 905503 20 005503 30 005503 40 005503 90 105503 90 905505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90

125 A Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail 5402 41 005402 42 005402 43 00

125 B Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles 5404 10 105404 10 905404 90 115404 90 195404 90 90ex560420 00ex560490 00

126 Fibres textiles artificielles discontinues 5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00

127 A Fils de fibres artificielles: fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose 5403 31 00ex540332 00ex540333 00

127 B Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles 5405 00 00ex560490 00

128 Poils grossiers, cardés ou peignés 5105 40 00

129 Fils de poils grossiers ou de crins 5110 00 00

130 A Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie 5004 00 105004 00 905006 00 10

130 B Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence) 5005 00 105005 00 905006 00 90ex560490 00

131 Fils d'autres fibres textiles végétales 5308 90 90

132 Fils de papier 5308 90 50

133 Fils de chanvre fax 5308 20 105308 20 90

134 Fils de métal 5605 00 00

135 Tissus de poils grossiers ou de crin 5113 00 00

136 A Tissus de soie ou de déchets de soie, autres qu'écrus, décrués ou blanchis 5007 20 19ex500720 31ex500720 39ex500720 415007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 305007 90 505007 90 90

136 B Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que ceux de la catégorie 136 A ex500710 005007 20 115007 20 21ex500720 31ex500720 395007 20 415007 20 515007 90 10ex580390 10ex590500 90ex591120 00

137 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie ex580190 90ex580610 00

138 Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie 5311 00 90ex590500 90

139 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés 5809 00 00

140 Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex600110 00ex600129 00ex600199 006003 90 006005 90 006006 90 00

141 Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex630190 90

142 Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille ex570239 00ex570249 00ex570259 00ex570299 00ex570500 90

144 Feutres de poils grossiers 5602 10 35ex560229 00

145 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre 5607 90 10ex560790 90

146 A Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves ex560721 00

146 B Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A ex560721 005607 29 105607 29 90

146 C Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303 5607 10 00

147 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés 5003 90 00

148 A Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303 5307 10 105307 10 905307 20 00

148 B Fils de coco 5308 10 00

149 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm 5310 10 90ex531090 00

150 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une large inférieure ou égale à 150 cm; Sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés 5310 10 10ex531090 005905 00 506305 10 90

151 A Revêtements de sol en coco 5702 20 00

151 B Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués ex570239 00ex570249 00ex570259 00ex570299 00

152 Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol 5602 10 11

153 Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303 6305 10 10

154 Cocons de vers à soie propres au dévidage 5001 00 00 Soie grège (non moulinée) 5002 00 00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés 5003 10 00 Laine, non cardée ni peignée 5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00 Poils fins ou grossiers, en masse 5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés 5103 10 105103 10 905103 20 105103 20 915103 20 995103 30 00 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 5104 00 00 Lin, brut ou traité mais non filé, étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 105301 30 90 Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no5304 5305 90 00 Coton en masse 5201 00 105201 00 90 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5202 10 005202 91 005202 99 00 Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés) 5302 10 005302 90 00 Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés) 5305 21 005305 29 00 Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5303 10 005303 90 00 Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5304 10 005304 90 005305 11 005305 19 005305 90 00

156 Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes 6106 90 30ex611090 90

157 Étoffes de bonneterie, à l'exclusion des tissus des catégories ex10, ex12, ex13, ex24, ex27, ex28, ex67, ex69, ex72, ex73, ex75, ex83 et 156 6101 90 106101 90 906102 90 106102 90 90ex610339 00ex610349 00ex610419 00ex610429 00ex610439 006104 49 00ex610469 006105 90 906106 90 506106 90 90ex610799 00ex610899 006109 90 906110 90 10ex611090 90ex611190 006114 90 00

159 Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie 6204 49 106206 10 00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie 6214 10 00 Cravates en soie ou en déchets de soie 6215 10 00

160 Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie 6213 10 00