1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No315/68 DU CONSEIL
du 12 mars 1968
fixant des normes de qualité pour les bulbes, les oignons et les tubercules à fleurs
(JO L 71 du 21.3.1968, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CEE) no448/69 du Conseil du 11 mars 1969 L 61 1 12.3.1969
►M2Règlement (CEE) no538/70 de laCommission du 23 ma rs 1970 L 67 12 24.3.1970
►M3Règlement (CEE) no1793/73 de laCommission du 2 juillet 1973 L 181 12 4.7.1973
►M4Règlement (CEE) no184/75 de laCommission du 24 ja nvier 1975 L 20 23 25.1.1975
►M5Règlement (CEE) no949/75 de laCommission du 11 a vril 1975 L 91 14 12.4.1975
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RÈGLEMENT (CEE) No315/68 DU CONSEIL
du 12 mars 1968
fixant des normes de qualité pour les bulbes, les oignons et les
tubercules à fleurs
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no234/68 du Conseil, du 27 février 1968,
portant établissement d'une organisation commune des marchés dans
le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture(1), et
notamment son article 3,
vu laproposition de laCommission,considérant que les bulbes, les oignons et les tubercules à fleurs font
l'objet d'un commerce important, d'une part, à l'intérieur de la Commu-nauté et, d'autre part, entre les États membres et les pays tiers; que lemaintien et le développement de ces courants d'échanges exigent lafixation de normes communes de qualité,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Des normes de qualité sont fixées pour les bulbes, oignons, tubercules,
racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, de la posi-
tion 06.01 A du tarif douanier commun.
Ces normes de qualité sont définies en annexe.
Article 2
1. A partir du 1erjuillet 1968, s'ils ne sont pas conformes aux
normes de qualité, les produits visés à l'article 1erne peuvent:
— à l'intérieur de laCommuna uté, être exposés en vue de lavente, mis
en vente, vendus ou livrés au consommateur pour ses besoins
personnels, ni par les commerçants ni directement par les produc-
teurs.
— être admis à l'exportation à destination des pays tiers.
2. Les États membres peuvent être autorisés à prendre des mesures
dérogatoires à la disposition prévue au paragraphe 1 deuxième tiret, en
ce qui concerne certains critères des normes de qualité, afin depermettre aux exportateurs de satisfaire aux exigences commercialesde certains pays tiers.
L'autorisation est accordée selon la procédure prévue à l'article 14 du
règlement (CEE) n
o234/68 et les conditions auxquelles elle pourrait
être soumise sont fixées selon lamême procédure.
3. Au cas où, pour les produits de la récolte 1968, surviennent des
difficultés résultant de la mise en application du présent règlement etrendant nécessaires des dérogations à certains critères des normes dequalité, ces dérogations, pour les produits en cause, sont arrêtées à lademande d'un État membre, pour une durée à déterminer, selon la
procédure prévue à l'article 14 du règlement (CEE) n
o234/68.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 2
(1)J O noL 55 du 2. 3. 1968, p. 1.
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ANNEXE
NORMESCOMMUNESDEQUALITÉPOURLESOIGNONSAFLEURSI. CHAMP D'APPLICATION
Les présentes normes sont applicables aux bulbes, oignons, tubercules,
racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, de la position
06.01 A du tarif douanier commun.
II. CARACTÉRISTIQUES MINIMALES DE QUALITÉ
Les produits doivent être:
— authentiques,
— sains,— entiers, pratiquement sans blessure,— propres,— exempts d'humidité externe anormale,— bien développés,— pratiquement exempts de défauts.
Les produits doivent satisfaire aux exigences justifiées des consommateurs,
en ce qui concerne leur faculté de croître et de porter des fleurs.
III. TRIAGE SELON LES CALIBRES
Des calibres minimaux et des triages en fonction des calibres sont prescrits
selon les unités de mesure indiquées ci-dessous pour les produits suivants:1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 3
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄►M2Anémone coronaria ◄► M2A, B,
C◄►M22cm◄►M22-3; 3-4; 4-5; 5-6; 6-7;
7-8; 8 et plus ◄
►M1 ◄ Bégonia, non repris ailleurs D 3 cm 3-4; 4-5; 5-6; 4-6; 6 et plus
►M1 ◄ — tuberhybridamultiflora D 2,5 cm 2,5-5; 5 et plus
►M1 ◄ — tuberhybridam. ma xima/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150D
2,5 cm 2,5-3,5; 3,5-5; 5 et plus ►
M1 ◄ — x bertinii compacta D
►M1 ◄ — boliviensis O. Lamarck D
►M1 ◄ — x bertinii (Section Huszia)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150D
3 cm 3-5; 5 et plus►M1 ◄ — x bertinii marginata D
►M1 ◄ Crocus (fleurissant au printemps), non repris ailleurs A, B 7 cm 7-8; 8-9; 9-10; 10 et plus
►M1 ◄ — (species), non repris ailleurs A, B 5 cm néant
►M1 ◄ — imperati A, B 4 cm néant
►M1 ◄ — minimus A, B 4 cm néant
►M1 ◄ — tomasianus A, B 4 cm néant
►M1 ◄ — fleischeri A, B 3 cm néant
►M1 ◄ — laevigatus A, B 3 cm néant
►M1 ◄ — neapolitanus «Vanguard» (syn. Cr. vernus)
«Vanguard»/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B
7 cm 7-8; 8-9; 9 et plus►
M1 ◄ — kotschyanus (syn. Cr. zonatus) A, B
►M1 ◄ — sativus A, B
►M1 ◄ Dahlia variabilis E 40 g néant
à l'exception des types:
— dahlia collerette/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150E
25 g néant— dahlia nain alvéolé E
— dahlia nain simple E
— dahlia nain topmix E▼B1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 4
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄ FreesiaA 4 cm 4-5; 5 et plus
►M1 ◄ Glaïeuls, à grandes fleurs A, B, C 8 cm 8-10; 10-12; 12-14; 14 et plus
►M1 ◄ — primulinus/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
7 cm 7-8; 8-10; 10-12; 12 et plus ►M1 ◄ — Heraud A, B, C
►M1 ◄ — Papillon A, B, C
►M1 ◄ — byzantinus/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
6c m6-7; 7-8; 8-10; 10-12; 12 et
plus►M1 ◄ — communis A, B, C
►M1 ◄ — x nanus A, B, C
►M1 ◄ — colvilleix A, B, C 5 cm
Hippeastrum (Amaryllis) A 20 cm néant
►M1 ◄ Hyacinthus orientalis A, B, C 14 cm 14-15; 15-16; 16-17; 17-18;
18-19; 19 et plus
►M1 ◄ — — «Rosalie» A, B, C 13 cm 13-14; 14-15; 15-16; 16 et plus
►M1 ◄ — — «Romanus»/C148/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
8c m8-9; 9-10; 10-11; 11-12; 12-
13; 13-14; 14-15; 15-16; 16 et
plus►M1 ◄ — — var. albulus A, B, C
►M1 ◄/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C150Iris «Wedgewood»
A, B, C 8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus►M1 ◄ — «Prof. Blaauw»
►M1 ◄ — xiphioides (anglais) A, B, C 7 cm 7-8; 8-9; 9 et plus
►M1 ◄ — x hollandica A, B, C 6 cm 6-7; 7-8; 8 et plus
à l'exception des variétés ci-après:
►M1 ◄/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150— — Ankara, Bronze Queen, Bronze Beauty, Early
Bronze, Golden Bronze, Huchtenburg, le Mogul,
Yellow QueenA, B, C 5 cm 5-6; 6-7; 7 et plus
►M1 ◄ — xiphium (espagnol) A, B, C 4 cm 4-5; 5 et plus▼B1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 5▼M1
▼B
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄ — danfordiae A, B, C 4,5 cm 4,5-5; 5 et plus
►M1 ◄ — reticulata A, B, C 5 cm 5-5,5; 5,5-6; 6 et plus
►M1 ◄ — tingitana A, B, C 9 cm 9-10; 10-11; 11 et plus
Lilium auratum, ses cultivars et hybrides A 16/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1507—8; 8—9; 9—10;
10—12; 12—14; 14—16;
16—18; 18—20; 20—22;
22—24; 24 et plusLilium candidum A 16
Lilium croceum A 14
Lilium davidii (Syn.L. willmottiae), ses cultivars et
hybrides dont Corsage et fiesta Citronella à l'exclusion deA1 2
Lilium davidii (Syn.L. willmottiae) maxwill A 10
Lilium formosanum (Syn.L. philippinense var. Formo-
sanum)A8
Lilium hollandicum (Syn.L. umbellatum), ses cultivars et
hybridesA1 4
Lilium henryi, ses cultivars et hybrides A 16
Lilium asiatica hybrides (midcentury) dont Enchantment,
Harmony, Joan Evans et TabascoA1 0
à l'exclusion de
Lilium asiatica hybrides (midcentury) Destiny et Prospe-
rityA1 2
Lilium pumilum (Syn.L. tenuifolium) A 7
Lilium regale, ses cultivars et hybrides A 16
Lilium speciosum, ses cultivars et hybrides A 16Lilium tigrinum, ses cultivars et hybrides A 12
Muscari armeniacum (Early Giant) A, B 6 cm néant
►
M1 ◄ Narcissus, non repris ailleurs F▼B1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 6▼M5
▼M1
▼B
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄ — tazetta «Constantinople» A 13 cm néant
►M1 ◄ — — «Gloriosa» A 13 cm néant
►M1 ◄ — — «Grand Monarque» A 13 cm néant
►M1 ◄ — — «d'or aureus» A 13 cm néant
►M1 ◄ — — «Paperwhite» A 12 cm néant
►M1 ◄ — — «Papyraceus» (Syn. N. taz. totus albus) A 10 cm néant
►M1 ◄ Ranunculus F «Griffes» bien
en chair, au
moins 5
pointesnéant
Scilla sibirica atrocaerulea (Spring Beauty) A, B 7 cm néant
►M1 ◄ Sinningia(Syn. Gloxinia ) D 4 cm 4-5; 5-6; 4-6; 6 et plus
TulipaA, B, C Crible 10 10-11; 11-12; 12 et plus
à l'exception de
Tulipes «perroquet» des variétés:
— Café brun, Café pourpre, Amiral de Constantinople,
Crimson Beauty, Lutea major, Markgraaf van Baden,
PerfectaA, B, C Crible 9 9-10; 10-11; 11-12; 12 et plus
Tulipes botaniques
►M1 ◄ Tulipafosteria na A, B, C Crible 10 10-11; 11-12; 12 et plus
►M1 ◄ — — «Rockery Beauty» A, B, C 8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus
►M1 ◄ Tulipa kaufmanniana A, B, C 8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus
►M1 ◄ — — Alfred Cortot, Elliot, Gluck, Vivaldi A, B, C 9 cm 9-10; 10-11; 11 et plus▼B1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 7▼M1
▼B
▼M3
▼B
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄ — — Bellini, Edwin Fischer, Fair Lady, Fritz Kreisler,
Gaiety, Golden Sun, Goudstuk, Lady Rose,
Mendelssohn, Robert Schumann, Solanus, Stresa,
SweelinckA, B, C Crible 8 8-9; 9-10; 10-11; 11-12; 12 et
plus
►M1 ◄ Tulipa kaufmanniana x greigii Hybrides/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus ►
M1 ◄ Tulipaeichleri A, B, C
►M1 ◄ — — cv. «Excelsa» A, B, C
►M1 ◄ Tulipagreigii/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
10 cm 10-11; 11-12; 12 et plus►M1 ◄ — praestans «Fusilier» A, B, C
►M1 ◄ — — toutes les autres/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus►
M1 ◄ — — cv. «van Tubergens» A, B, C
►M1 ◄ — — cv. «Zwanenburg» A, B, C
►M1 ◄ Tulipa acuminata A, B, C
►M1 ◄ Tulipa celsiana (Syn. T. persica)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
6 cm 6-7; 7-8; 8 et plus ►
M1 ◄ — marjoletti A, B, C
►M1 ◄ — orphanidea A, B, C
►M1 ◄ — florentina/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
5 cm 5-6; 6-7; 7 et plus►
M1 ◄ — hageri A, B, C
►M1 ◄ — — «Splendens» A, B, C
►M1 ◄ — Kolpakowskiana A, B, C
►M1 ◄ — praecox A, B, C
►M1 ◄ — silvestris «Major» A, B, C
►M1 ◄ — — var. taebris A, B, C
►M1 ◄ — tarda (Syn. T. dasystemon) A, B, C
►M1 ◄ — chrysantha A, B, C 3 cm 3-4; 4-5; 5 et plus
►M1 ◄ — Tulipes botaniques, non reprises ailleurs A, B, C 4 cm 4-5; 5-6; 6 et plus▼B1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 8
Obervations:
A=Circonférence: les dimensions indiquées se rapportent à la plus grande circonférence mesurée perpendiculairement à l'axe de la tige.
B=Crible:Les dimensions indiquées se rapportent aux cribles utilisés pour le calibrage. La catégorie de calibrage est déterminée, d'une part, par le crible pa r lequel l'oignon ne passe
plus et, d'autre part, par le crible immédiatement supérieur.
C=Gamme normale: Les grosseurs comprises dans la même catégorie de calibrage doivent être uniformément représentées dans un lot donné.
D=Diamètre: Les dimensions indiquées se rapportent au plus grand diamètre mesuré perpendiculairement à l'axe de la tige.
E=Poids.
F=Triage manuel: Les oignons triés visuellement en catégories de calibrage.▼B1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 9
▼B
IV. TOLÉRANCES DE CALIBRE
Pour les produits pour lesquels des calibres minimaux et des catégories de
calibrage sont prescrits, on admet, par unité d'emballage, des tolérances de
poids ou de nombre de pièces allant jusqu'à 10 % pour les oignons à fleurs
dont le calibre dépasse ou n'atteint pas la catégorie de calibrage indiquée,
exception faite pour les rétrécissements dus à une dessication normale.
Aucune tolérance n'est admise lorsque les calibres sont inférieurs aux cali-
bres minimaux indiqués, exception faite pour les retrécissements dus à une
dessication normale.
V. PRÉSENTATION
Chaque unité de vente (colis) peut contenir en emballages élémentaires
(sachets, etc.) des produits de variétés, espèces et genres différents.
Cependant, chaque emballage élémentaire ne peut contenir que des produits
de lamême espèce, d'une seule ou de plusieurs va riétés, sous réserve du
respect des règles de calibrage. ►M4Toutefois, en ce qui concerne les
bulbes de narcisses, un emballage élémentaire peut contenir des produits
de plusieurs espèces, à l'exclusion des narcisses tazetta, sous condition que
ce mélange contienne au moins dix bulbes et au plus cinquante bulbes
appartenant au minimum à trois espèces. Le nombre de bulbes de chacune
des espèces contenues dans l'emballage doit être sensiblement égal. ◄
VI. MARQUAGE
A.PRODUITS PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES
Les emballages doivent porter en caractères lisibles et indélébiles les
indications ci-après:
I.Emballages élémentaires
a)Identification
Conditionneur ou vendeur: nom et adresse ou identification
symbolique
b)Nature du produit
— genre (genus);
— espèce (species) ►M4ou pour les narcisses, le cas échéant,
lamention méla nge ◄;
— variété (cultivar) ou couleur (si les produits sont commercia-
lisés selon la variété ou la couleur) ou, le cas échéant, la
mention «mélange».
c)Origine du produit (facultatif)
Zone de production ou appellation nationale, régionale ou locale.
d)Caractéristiques commerciales
— nombre de pièces;
— catégorie de calibrage, définie par l'indication des limites
minimale et maximale, pour les produits pour lesquels de
telles limites sont prescrites;
— traitements préparatoires lorsque de tels traitements ont eu
lieu.
e)Marque officielle de contrôle (facultative).
II.Unités destinées à la vente (colis groupant des emballages
élémentaires)
a)Identification
Conditionneur ou vendeur: nom et adresse ou identification
symbolique
b)Nature du produit
«Oignons à fleur»1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 10
▼B
B.PRODUITS PRÉSENTÉS EN VRAC À LA VENTE
Dans le cas de produits présentés en vrac à la vente, les indications
suivantes doivent être portées à la connaissance des acheteurs par
étiquette ou pancarte, en caractères apparents:
— genre (genus);
— espèce (species);
— variété (cultivar) ou couleur (si les produits sont commercialisés
selon la variété ou la couleur) ou, le cas échéant, la mention
«mélange»;
— catégorie de calibrage, définie par l'indication des limites minimale
et maximale, pour les produits pour lesquels de telles limites sont
prescrites.
C.PRODUITS DESTINÉS À L'EXPORTATION VERS LES PAYS TIERS
Les indications prévues sous A. I. et A. II. doivent être apposées sur les
emballages. Toutefois, l'exportateur peut porter ces inscriptions sur un
bordereau d'envoi accompagnant les marchandises, une référence étant
alors apposée sur les colis.1968R0315 — FR — 15.04.1975 — 005.001 — 11