2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 1
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►B RÈGLEMENT (CE) No86/2004 DE LA COMMISSION
du 15 janvier 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux poires
(JO L 13 du 20.1.2004, p. 19)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Règlement (CE) no907/2004 de la Commission du 29 avril 2004 L 163 50 30.4.2004
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RÈGLEMENT (CE) No86/2004 DE LA COMMISSION
du 15 janvier 2004
fixant la norme de commercialisation applicable aux poires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et
légumes (1), et notamment son article 2, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les poires figurent à l'annexe I du règlement (CE) no2200/96
parmi les produits pour lesquels des normes doivent être adop-tées. Le règlement (CE) n
o1619/2001 du 6 août 2001 de la
Commission fixant la norme de commercialisation applicableaux pommes et aux poires et modifiant le règlement (CEE) n
o
920/89 (2), fixe une norme commune de commercialisation pour
les pommes et les poires.
(2) Le groupe de travail de la normalisation des denrées périssables
et du développement de la qualité de la Commission économique
des Nations unies pour l'Europe (CEE/ONU) ayant décidé, à desfins de clarté, de rendre les dispositions concernant les poiresautonomes par rapport à celles concernant les pommes, le règle-ment (CE) n
o1619/2001 a été abrogé par le règlement (CE) no
85/2004 de la Commission du 15 janvier 2004 fixant la normede commercialisation applicable aux pommes (
3). Il convient en
conséquence d'adopter une nouvelle norme de commercialisationapplicable aux poires.
(3) L'application de ces nouvelles normes doit avoir pour effet d'éli-miner du marché les produits de qualité non satisfaisante,d'orienter la production de façon à satisfaire aux exigences desconsommateurs et de faciliter les relations commerciales sur la
base d'une concurrence loyale, en contribuant ainsi à améliorer
la rentabilité de la production.
(4) Les normes sont applicables à tous les stades de la commerciali-
sation. Le transport sur une grande distance, le stockage d'une
certaine durée ou les différentes manipulations auxquelles lesproduits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations duesà l'évolution biologique de ces produits ou à leur caractère plusou moins périssable. Il y a lieu de tenir compte de ces altérationsdans l'application des normes aux stades de la commercialisation
qui suivent le stade de l'expédition.
(5) Les produits de la catégorie «Extra» devant faire l'objet d'untriage et d'un conditionnement particulièrement soignés, seule la
diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence doit être priseen considération en ce qui les concerne.
(6) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes àl'avis du comité de gestion des fruits et légumes frais,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La norme de commercialisation applicable aux poires, relevant du code
NC ex 0808 20, figure à l'annexe.2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 2
(1) JO L 297 du 21.11.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le
règlement (CE) no47/2003 de la Commission (JO L 7 du 11.1.2003, p. 64).
(2) JO L 215 du 9.8.2001, p. 3. Règlement modifié par le règlement (CE) no46/
2003 (JO L 7 du 11.1.2003, p. 61).
(3) Voir page 3 du présent Journal officiel.
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La norme s'applique à tous les stades de la commercialisation dans les
conditions prévues au règlement (CE) no2200/96.
Toutefois, aux stades suivant celui de l'expédition, les produits peuvent
présenter, par rapport aux prescriptions de la norme:
— une légère diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie
«Extra», de légères altérations dues à leur évolution et à leur carac-tère plus ou moins périssable.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 3
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ANNEXE
NORME POUR LES POIRES
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les poires des variétés (cultivars) issues de Pyrus
communis L., destinées à être livrées à l'état frais au consommateur, à
l'exclusion des poires destinées à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
poires, après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les poires doivent
être:
— entières,
— saines; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— propres, pratiquement exemptes de matière étrangère visible,
— pratiquement exemptes de parasites,— pratiquement exemptes d'attaques de parasites,
— exemptes d'humidité extérieure anormale,
— exemptes d'odeur et/ou de saveur étrangères.
En outre, elles doivent avoir été soigneusement cueillies.Le développement et l'état des poires doivent être tels qu'ils leur permettent:
— de poursuivre le processus de maturation afin qu'elles soient en mesure
d'atteindre le degré de maturité approprié en fonction des caractéristi-
ques variétales,
— de supporter un transport et une manutention, et— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les poires font l'objet d'une classification en trois catégories définies ci-
après:
i)catégorie «Extra»
Les poires classées dans cette catégorie doivent être de qualité supé-
rieure. Elles doivent présenter la forme, le calibre et la coloration
caractéristiques de la variété et être pourvues d'un pédoncule intact.
La pulpe doit être indemne de toute détérioration, et l'épiderme exempt
de roussissement rugueux (
1).
Elles ne doivent pas présenter de défauts, à l'exception de très légères
altérations superficielles de l'épiderme, à condition qu'elles ne portent
pas atteinte à l'aspect général du produit, à sa qualité, à sa conservation
et à sa présentation dans l'emballage.
Les poires ne doivent pas être pierreuses;
ii) catégorie I
Les poires classées dans cette catégorie doivent être de bonne qualité.
Elles doivent présenter la forme, le calibre et la coloration caractéristi-
ques de la variété.
La pulpe doit être indemne de toute détérioration, et l'épiderme exempt
de roussissement rugueux.
Elles peuvent toutefois présenter les légers défauts suivants, à condition
que ces défauts ne portent pas atteinte à l'aspect général du produit, à sa
qualité, à sa conservation et à sa présentation dans l'emballage:
— un léger défaut de forme,2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 4
(1) Ceci n'est pas d'application lorsque ce roussissement est caractéristique de la variété.
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— un léger défaut de développement,
— un léger défaut de coloration,— de légers défauts d'épiderme ne devant pas dépasser:
— 2 cm de long pour les défauts de forme allongée,
—1 c m
2de surface totale pour les autres défauts, à l'exception de
la tavelure ( Venturia pirina et V. inaequalis ), dont la surface
totale ne doit pas dépasser 0,25 cm2,
—1c m2de surface totale pour les meurtrissures légères, qui ne
doivent pas être décolorées.
Le pédoncule peut être légèrement endommagé.
Les poires ne doivent pas être pierreuses;
iii) catégorie II
Cette catégorie comprend les poires qui ne peuvent être classées dans
les catégories supérieures mais correspondent aux caractéristiques mini-
males définies ci-dessus.
La pulpe ne doit pas présenter de défauts essentiels.
Les défauts suivants sont admis à condition que les fruits gardent leurs
caractéristiques essentielles de qualité, de conservation et de présenta-
tion:
— défauts de forme,
— défauts de développement,— défauts de coloration,— légers roussissements rugueux,— défauts de l'épiderme qui ne doivent pas dépasser:
— 4 cm de long pour les défauts de forme allongée,
— 2,5 cm
2de surface totale pour les autres défauts, à l'exception de
la tavelure ( Venturia pirina et V. inaequalis ) dont la surface
totale ne doit pas dépasser 1 cm2.
— légères meurtrissures ne dépassant pas 1 cm2de surface totale et
pouvant être légèrement décolorées.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibre est déterminé par le diamètre maximal de la section équatoriale.Un calibre minimal est exigé pour chaque catégorie selon le dispositif
suivant:
Catégorie
«Extra»Catégorie I Catégorie II
Variétés à gros fruits (1) 6 0m m 5 5m m 5 5m m
Autres variétés 55 mm 50 mm 45 mm
(1) La liste non exhaustive des variétés à gros fruits et des poires d'été figure dans
l'appendice à la présente norme.
Par exception, et pour les variétés de poires d'été figurant dans l'appendice
de la présente norme, il ne sera pas exigé de calibre minimal pour les fruits
récoltés et expédiés du 10 juin au 31 juillet inclus de chaque année.
Afin de garantir un calibre homogène dans un colis, la différence de
diamètre entre les fruits d'un même colis est limitée à:
— 5 mm pour les fruits de la catégorie «Extra» et les fruits des catégories I
et II présentés en couches rangées,
— 10 mm pour les fruits de la catégorie I présentés en vrac dans le colis ou
l'emballage de vente.
Il n'est pas fixé de calibre homogène pour les fruits de la catégorie II
présentés en vrac dans le colis ou l'emballage de vente.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 5
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A. Tolérances de qualité
i)Catégorie «Extra»
Quelque 5 % en nombre ou en poids de poires ne correspondant pas
aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la caté-
gorie I ou exceptionnellement admises dans les tolérances de cette
catégorie.
ii) Catégorie I
Quelque 10 % en nombre ou en poids de poires ne correspondant pas
aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la caté-
gorie II ou exceptionnellement admises dans les tolérances de cette
catégorie. Toutefois, cette tolérance ne s'étend pas aux poires dépour-
vues de pédoncule.
iii) Catégorie II
Quelque 10 % en nombre ou en poids de poires ne correspondant pas
aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minimales,
à l'exclusion de fruits atteints de pourriture ou de toute autre altération
les rendant impropres à la consommation.
Dans le cadre de cette tolérance, il peut être admis au maximum 2 % en
nombre ou en poids de fruits présentant les défauts suivants:
— légères lésions ou crevasses non cicatrisées,
— très légères traces de pourriture,— présence de parasites vivants dans le fruit et/ou altérations de la
pulpe dues aux parasites.
B. Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories:
Quelque 10 % en nombre ou en poids de fruits répondant au calibre immé-
diatement inférieur ou supérieur à celui qui est mentionné sur le colis avec,
pour les fruits classés dans le plus petit calibre admis, une variation maxi-
male de 5 millimètres en deçà du minimum.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
poires de même origine, variété, qualité et calibre (en cas de calibrage), et
de même état de maturité.
En outre, pour la catégorie «Extra», l'homogénéité de coloration est exigée.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les produits
couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans des embal-
lages de vente d'un poids net inférieur ou égal à trois kilos, avec des fruits
et légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues au règle-
ment (CE) n
o48/2003 de la Commission (1).
B. Conditionnement
Les poires doivent être conditionnées de façon à assurer une protection
convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et de
matières telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations externes ou
internes. L'emploi de matériaux, et notamment de papiers ou timbres
comportant des indications commerciales, est autorisé, sous réserve que
l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une colle
non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être telles
que, lorsqu'elles sont retirées, cela n'entraîne ni traces visibles de colle, ni
défauts de l'épiderme.2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 6
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼M1
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C. Présentation
Les fruits de la catégorie «Extra» doivent être emballés en couches rangées.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications suivantes:
A. Identification
Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur
Cette mention peut être remplacée:
— pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le code
représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu par un
service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expéditeur» ou
une abréviation équivalente;
— pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du vendeur
établi à l'intérieur de la Communauté, précédé de la mention «emballé
pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étiquetage doit égale-
ment comprendre un code correspondant à l'emballeur et/ou à
l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée nécessaire par
les services de contrôle sur la signification de ce code.
B. Nature du produit
— «Poires» si le contenu n'est pas visible de l'extérieur,
— nom de la variété.
C. Origine du produit
Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation natio-
nale, régionale ou locale.
D. Caractéristiques commerciales
— Catégorie,
— calibre ou, pour les fruits présentés en couches rangées, nombre de
pièces.
Si l'identification a lieu par le calibre, celui-ci est indiqué:
a) pour les fruits soumis aux règles d'homogénéité, par les diamètres
minimal et maximal;
b) pour les fruits non soumis aux règles d'homogénéité, par le diamètre du
plus petit fruit du colis, suivi de l'expression «et plus» ou une dénomina-
tion équivalente ou, le cas échéant, du diamètre du plus gros fruit du
colis.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)
Il n'est pas nécessaire de faire figurer les indications prévues au premier
alinéa sur les colis, lorsque ces derniers contiennent des emballages de
vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indications.
Ces colis doivent être exempts de tout marquage de nature à induire en
erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indications doivent
figurer sur une fiche placée visiblement au moins sur deux des faces de la
palette.2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 7
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▼M1
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Appendice
1. CRITÈRES DE CALIBRAGE
GF = variétés à gros fruits.
PE = poire d'été pour laquelle il n'est pas exigé de calibre minimal pour les
fruits récoltés et expédiés du 10 juin au 31 juillet de chaque année.
2. LISTE NON EXHAUSTIVE DES VARIÉTÉS DE POIRES CLASSÉES
SELON LEUR CRITÈRE DE CALIBRAGE
Les variétés à petits fruits et les variétés autres qui ne sont pas mentionnées
dans la liste peuvent être commercialisées à condition qu'elles respectent les
dispositions concernant le calibrage fixées dans la section III de la norme.
Certaines des variétés énumérées dans la liste qui suit peuvent être commer-
cialisées sous des noms commerciaux pour lesquels on a demandé ou obtenu
la protection dans un ou plusieurs pays. La première et la deuxième colonne
du tableau reproduit ci-dessous ne visent pas à comporter de tels noms de
marque commerciale. Certaines marques connues figurent dans la troisième
colonne à titre d'information uniquement.
Variété Synonyme Marque commerciale Calibre
Abbé Fétel Abate Fetel GF
Abugo o Siete en Boca PE
Akςa PE
Alka GF
Alsa GF
Amfora GF
Alexandrine Douillard GFBergamotten PE
Beurré Alexandre Lucas Lucas GF
Beurré Bosc Bosc, Beurré d'Apre-
mont, Empereur
Alexandre, Kaiser
AlexandreGF
Beurré Clairgeau GF
Beurré d'Arenberg Hardenpont GF
Beurré Giffard PEBeurré précoce Morettini Morettini PEBlanca de Aranjuez Agua de Aranjuez,
Espadona, BlanquillaPE
Carusella PE
Castell Castell de Verano PEColorée de juillet Bunte Juli PE
Comice rouge GF
Concorde GF
Condoula PE2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 8
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Variété Synonyme Marque commerciale Calibre
Coscia Ercolini PE
Curé Curato, Pastoren, Del
cura de Ouro, Espadon
de invierno, Bella de
Berry, Lombardia de
Rioja, Batall de
CampanaGF
D'Anjou GF
Dita GF
D. Joaquina Doyenné de juillet PEDoyenné d'hiver Winterdechant GF
Doyenné du comice Comice, Vereinsdechant GF
Erika GF
Etrusca PE
Flamingo GF
Forelle GF
Général Leclerc Amber Grace
TMGF
Gentile PE
Golden Russet Bosc GF
Grand champion GFHarrow Delight GF
Jeanne d'Arc GF
Josephine GF
Kieffer GF
Leonardeta Mosqueruela,
Margallon, Colorada de
Alcanadre, Leonarda de
MagallonPE
Lombacad Cascade
®GF
Moscatella PE
Mramornaja Mramornoje GF
Mustafabey PE
Packham's Triumph Williams d'Automne GF
Passe Crassane Passa Crassana GFPerita de San Juan PE
Pérola PE
Pitmaston Williams Duchesse GF2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 9
▼B
Variété Synonyme Marque commerciale Calibre
Précoce de Trévoux Trévoux PE
Président Drouard GFRosemarie GF
Santa Maria Santa Maria Morettini PE
Spadoncina Agua de Verano, Agua
de AgostoPE
Taylors Gold GF
Triomphe de Vienne GFWilliams Bon Chrétien Bon Chrétien, Bartlett,
Williams, Summer Bart-
lettGF2004R0086 — FR — 20.05.2004 — 001.001 — 10