1977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 1
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►BDÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 décembre 1976
établissantle code et les règles typesrelatifs àla transcription sousuneforme lisible parmachine
des données des enquêtes sur les plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers et fixant les
limites des zones de production pour ces enquêtes
(77/144/CEE)
(JO L 47 du 18.2.1977, p. 52)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Décision81/433/CEE de la Commissiondu 7 mai 1981 L 167 12 24.6.1981
►M2Décision85/608/CEE de la Commissiondu 13 décembre 1985 L 373 59 31.12.1985
►M3Décision87/228/CEE de la Commissiondu 16 mars 1987 L 94 32 8.4.1987
►M4modifiée par la décision91/268/CEE de la Commissiondu 26 avril
1991L 134 49 29.5.1991
►M5Décision91/618/CEE de la Commissiondu 18 n ovembre 1991 L 333 23 4.12.1991
▼B
DÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 décembre 1976
établissant le code et les règles types relatifs à la transcription sous
une forme lisible par machine des données des enquêtes sur lesplantations de certaines espèces d'arbres fruitiers et fixant les
limites des zones de production pour ces enquêtes
(77/144/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 76/625/CEE (1) du Conseil, du 20 juillet 1976, concer-
nant les enquêtes statistiques à effectuer par les États membres en vuede déterminer le potentiel de production des plantations de certainesespèces d'arbres fruitiers, et notamment son article 4 paragraphes 2 et4,
considérant que l'équipement dont dispose la Commission pour
analyser les résultats des enquêtes sur les plantations de certaines
espèces d'arbres fruitiers et la nécessité de son emploi rationnel impo-
sent que les supports lisibles par machine compatibles avecl'équipement soient précisés et qu'un format type soit prescrit pour latranscription des données sous une forme lisible par machine;
considérant qu'il existe dans certaines zones de production des condi-
tions climatiques et agronomiques homogènes correspondant à une
uniformité plus ou moins grande des rendements en fruits à l'hectare;
que l'utilisation des résultats des enquêtes pour chacune de ces zonesde production augmente la précision des prévisions à moyen terme dela production; que les limites de ces zones de production seront fixées;
considérant que les mesures prévues par la présente décision sont
conformes à l'avis du comité permanent de la statistique agricole,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les supports lisibles par machine utilisés par les États membres exploi-
tant par ordinateur les résultats d'enquête pour recevoir les données
visées à l'article 2 de la directive 76/625/CEE du Conseil doivent être
des bandes magnétiques ou des cartes perforées à 80 colonnes.
Article 2
Le format, les codes et les règles types de transcription sur bande
magnétique ou sur carte perforée à 80 colonnes des données visées àl'article 2 de la directive 76/625/CEE du Conseil, ainsi que la procé-dure administrative de transmission des fichiers sur bandesmagnétiques à Office statistique des Communautés européennes,doivent être conformes à la description contenue dans les annexes à la
présente décision.
Article 3
Les limites des zones de production à prévoir seront fixées conformé-
ment aux dispositions des annexes jointes à la présente décision.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente décision.1977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 2
(1)J O noL 218 du 11. 8. 1976, p. 10.
▼M5
ANNEXE I
Spécification des bandes magnétiques destinées à la transmission à l'Office
statistique des Communautés européennes des résultats des enquêtes statis-
tiques sur les plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers à effectuer
par les États membres
(Directive 76/625/CEE)
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
I. L'information enregistrée conformément aux caractéristiques visées à l'article
2 de la directive 76/625/CEE doit être communiquée à l'Office statistique des
Communautés européennes sous la forme suivante par les États membres qui
exploitent par ordinateur les résultats d'enquête:
1) sur bande magnétique à neuf pistes 1600 BPI (630 bytes/cm) avec label
standard IBM ou pas de label;
2) l'information reproduit des données globales sur les exploitations si
l'enquête est exhaustive (ou des données globales extrapolées sur les
exploitations si l'enquête est fondée sur un échantillonnage aléatoire),
mais ne porte pas sur les exploitations individuelles;
3) l'information doit être d'une longueur d'enregistrement fixe et elle sera
enregistrée, selon le format Fortran suivant: I2, I2, I2, I3, I1, 6F7.0 (début
enposition1);
4) les cinq premiers champs de chaque enregistrement doivent contenir des
informations pour permettre l'identification (pays, zone de production,
espèce, variété et classe de densité). La codification pour ces cinq champs
est donnée dans les dispositions spécifiques et dans l'annexe II. Les six
champs qui suivent, chacun de sept digits, doivent contenir des informa-
tions concernant la superficie en ares dans chacune des six classes d'âge
de l'enregistrement. Les classes d'âge sont définies dans les dispositions
spécifiques. Les informations sont à enregistrer justifiées à droite dans
chaque champ;
5) les États membres ont le choix du facteur de blocage; il convient
d'informer l'Office statistique des Communautés européennes du facteur
de blocage utilisé;
6) les États membres spécifient, sur les documents de transmission, le
nombre d'espèces et le nombre de variétés pour chaque espèce;
7) les enregistrements doivent être classés suivant l'espèce, la variété, la
zone ou la circonscription et la densité de plantation.
II. Les pages suivantes donnent pour les différents articles d'un enregistrement:
a) les codes à utiliser;
b) le nombre de digits requis pour l'article considéré;
c) le numérotage consécutif des positions pour les différents articles.1977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 3
▼M5
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
Code Chiffres Numéro byte sur la bande
1.Pays 2 1,2
République fédérale d'Allemagne 01
France 02
Italie 03
Pays-Bas 04Belgique 05
Luxembourg 06
Royaume-Uni 07Irlande 08
Danemark 09
Grèce 10Espagne 11Portugal 12
2.Zone de production 2 3,4
République fédérale d'Allemagne
Norden01Mitte 02
Süden03
Ost 04
France
Sud-ouest 01
Sud-est 02Loire 03Reste 04
Italie
(Pommiers, poiriers)
Val Padana 11
Trentino-Alto Adige 21
Piemonte e Valle d'Aosta 02
Centrale 03Meridionale 04
(Pêchers et abricotiers)
Val Padana e Trentino-Alto Adige 01
Piemonte e Valle d'Aosta 02Centrale 03
Meridionale 04
(Orangers, citronniers et agrumes à petits fruits)
Sicilia 14
Calabria 24
Puglia e Basilicata 34
Altre zone 05
Pays-Bas 00
Belgique/België 00
Luxembourg 00Royaume-Uni 00
Irlande 00
Danemark 00Grèce(Pommiers)
Péloponnèse 01
Macédoine 02Thessalie 03Autre zones 96
(Poiriers)
Péloponnèse 01
Macédoine 02
Thessalie 03
Crète 04Autres zones 971977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 4
▼M5
Code Chiffres Numéro byte sur la bande
(Pêchers)
Macédoine 02
Thessalie 03
Autres zones 92
(Abricotiers)
Péloponnèse 01
Macédoine 02Autres zones 95
(Orangers)
Péloponnèse 01
Crète 04
Épire 05
Autres zones 99
(Citronniers)
Péloponnèse 01
Grèce centrale et Eubée 06Autres zones 94
(Agrumes à petits fruits)
Péloponnèse 01
Crète 04
Îles Égée 07
Autres zones 93
Espagne
Galicia 01
Principado de Asturias 02Cantabria 03País Vasco 04
Navarra 05
La Rioja 06Aragón07
Cataluña 08
Baleares 09Castilla y León10
Madrid 11
Castilla-La Mancha 12Comunidad Valenciana 13
Regiónde Murcia 14
Extremadura 15Andalucía 16Canarias 17
Portugal
Norte 01Centro 02
Lisboa e Vale do Tejo 03
Alentejo 04Algarve 05
Região Autónoma dos Açores 06
Região Autónoma da Madeira 07
3.Espèces 2 5-6
Pommes: de table 01
autres 02
Poires: de table 03
autres 04
Pêches: Chair blanche 05
Chair jaune 06
Couleur non spécifiée 07
Abricots 08Oranges 09
Citrons 10
Agrumes à petits fruits 111977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 5
▼M5
Code Chiffres Numéro byte sur la bande
4.Variété 3 7-9
Les codes pour les variétés spécifiques de
chaque espèce figurent à l'annexe II
5.Densité de plantation
(arbres par hectare)11 0
Pommiers et poiriers
Moins de 400 1400 à 799 2
800 à 1 599 3
1600 et plus 4Total 9
Pêchers et abricotiers
Moins de 300 1300 à 399 2400 à 599 3
600 à 799 4
800 et plus 5Total 9
Orangers, citronniers et agrumes à petits fruits
Moins de 250 1250 à 374 2
375 à 499 3
500 à 624 4625 à 749 5750 et plus 6
Total 9
6.Âge des arbres (
1)
Classe d'âge 1 7 11-17
2 7 18-24
3 7 25-314 7 32-38
5 7 39-45
6 7 46-52
(1) La superficie de chaque classe d'âge est donnée en ares.
Les classes d'âge sont définies comme suit.
(en années)
Pommiers et poiriers Pêchers et abricotiersOrangers, citronniers et
agrumes à petits fruits
1 0 -4 0 -4 0 -4
2 5 -9 5 -9 5 -9
3 10-14 10-14 10-14
4 15-24 15-19 15-24
5 25 et plus 20 et plus 25-39
6(1) — — 40 et plus
(1) Dans le cas des pommiers, des poiriers, des pêchers et des abricotiers, l'information relative à la classe 6 est de
sept zéros.1977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 6
▼M5
ANNEXE II
Codes pour les variétés spécifiques de chaque espèce, pour la transmission à l'Office statistique
des Communautés européennes des résultats des enquêtes statistiques sur les plantations de
certaines espèces d'arbres fruitiers à effectuer par les États membres
(Directive 76/625/CEE)
Variétés Code
1.Pommiers
Pommiers produisant des pommes de table
Cardinal 001
Discovery 002Gravenstein/Gråsten 003Tydeman's Early Worcester 004James Grieve 005
Worcester Pearmain006
Reine des Reinettes/Goldparmäne 007
Ingrid Marie 008McIntosh 009
Jonathan 010
Red Delicious, etc. (groupe) et Starking Delicious 011
GoldenDelicious et GoldenSpur 012
Spartan 013
Reinette du Canada 014Cox's Orange Pippin 015
Boskoop 016
Morgenduft (Imperatore) et Rome Beauty 017Rambour d'hiver 018
Granny Smith 019
Reinette du Mans 020
Annurca 021
Stayman 022
Glockenapfel 023Laxton's Superb 024
Winston 025
Abbondanza 026
Holsteiner Cox 027Reinette Clochard 028Horneburger Pfannkuchen 029
Lombartscalville 030
Gloster 031
Crispin/Mutzu 033Melrose 034
Egremont Russet 035Lobo 036
Cortland 037
Luxembourg Triumpf 038
Luxembourg Reinette 039Lord Lambourne 040George Cave 041
Fyriki 042
Delicious Pilafa 043
Jonagold 044
Katy 045
Idared 046
Elstar 047
Suntan 048
QueenCox et Cox clon es 049
Reinette Parda 050Starkimsonet clon es (Coopers) 051Verde doncella 0521977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 7
▼M5
Variétés Code
Fiesta 053
Autres variétés (à spécifier par l'État membre), parmis lesquelles les «Autres
reinettes»900-998
Variétés non spécifiées ailleurs 999
Pommiers produisant des pommes destinées exclusivement à d'autres usages que la table (facul-
tatif)
Bramley's Seedling 001
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 900-998
Variétés non spécifiées ailleurs 999
2.Poiriers
Poiriers produisant des poires de table
Gentile Bianca 001
Coscia 002
Butirra Precoce Morettini 003
Spadoncina 004Jules Guyot/Limonera 005
Santa Maria Morettini 006
Spadona d'Estate 007William's 008
Clara Frijs 009
Clapp's Favourite 010
Grev Moltke 011
Triomphe de Vienne 012
Alexandrine Douillard 013
Beurré Hardy 014
Durondeau 015
Légipont/Charneu 016
Louise Bonne d'Avranches 017
Abate Fetel 018Conférence 019
Clairgeau 020
Kaiser Alexander 021
Doyenné du Comice 022
Passe Crassane 023
Alexandra Lucas 024Decana d'Inverno 025
Packam's Triumph 026
Épine du Mas 027Madernassa 028
Butirra d'Estate 029
Curé 030
William's rouge 031
Précoce de Trévoux 032Pierre Corneille 033
Krystalli 034
Blanquilla 035M. P. Morettini 036
Ercolini 037
Rocha 038
Kontoula 039
Général Leclerc 040
Roma 041
Concorde 042
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 900-998
Variétés non spécifiées ailleurs 999
Poiriers produisant des poires destinées exclusivement à d'autres usages que la table (facultatif)
Saint Rémy 001
Gieser Wildman002
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 900-998
Variétés non spécifiées ailleurs 9991977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 8
▼M5
Variétés Code
3.Pêchers
Pêchers produisant des fruits à chair blanche
Groupe springtime: Springtime 011
Mayflower 012Autres 019
Morettini 1 et 5/14 020
Groupe Amsden030
Groupe Redwing 040
Bella di Cesena et Sant'Anna Balducci 050
Pieri 81 060
Michelini et Impero 070
Paraguya 080
Honey dew Hale 090
Maria Bianca 100
Nectarines et brugnons (à spécifier par l'État membre) 201-298
Autres nectarines et brugnons non spécifiées 299Autres variétés à chair blanche (à spécifier par l'État membre) 901-998
Variétés à chair blanche non spécifiées ailleurs 999
Pêchers produisant des fruits à chair jauneArmgold 010
Spring Crest 011
Blazing gold et Collins 020
Groupe Dixired: Dixired 031
Cardinal 032
June Gold 033Autres 034
Groupe Redhaven040
Groupe Fairhaven: Fairhaven 061
Southland 062
Autres 063
Groupe Merril Franciscan: Merril Franciscan 071
Loring 072
Suncrest 073Loadel 074
Vivian075
Andros 076Halford 077
Dixon078
Autres 079
Groupe J. H. Hale: J. H. Hale 081
Elberta 082
Autres 083
Cresthaven091
Glohaven 092
Groupe Pavie/Percoche: Fortuna 101
Klamt 102
Caroline 103
Di Francia 104Vesuvio 105
Autres 199
Nectarines et brugnons: Groupe Armking-Mayred 201
Groupe Grimson-Maygrand 202
Independence 203
Stark Red Gold 204Nectared 205
Autres 299
Bowen 301
Fayette 302
Katherina 303
Meriam 3041977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 9
▼M5
Variétés Code
Autres variétés à chair jaune (à spécifier par l'État membre) 900-998
Variétés non spécifiées ailleurs 999
Pêchers produisant des fruits à chair d'autre couleur ou de couleur non spécifiée
Variétés à spécifier par l'État membre 900-998
Variétés non spécifiées ailleurs 999
4.Abricotiers
Polonais 001
Rouge du Roussillon002Bergeron 003
Cafona 004
Boccucia 005
Monaco Bello 006
Bebecou 007
Diamantopoulou 008Précoce de Tyrinthe 009
Bulida 010
Canino 011
Moniqui 012
Borida 013
Currot 014
Paviot 015
Real Fino 016
Pellecchiella 017
Précoce d'Imola 018S. Castrese 019
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 900-998
Variétés non spécifiées ailleurs 999
5.Orangers
Orangers produisant des oranges sanguines
Sanguinello 001
Moro 002
Tarocco 004
Sanguinello «Cuscuna» 011
Sanguina Comune 042
Autres oranges sanguines (à spécifier par l'État membre) 900-948
Variétés non spécifiées ailleurs 949
Orangers produisant des oranges blondesOvale/Calabrese 003
Belladonna 006
Shamottti (Jaffa) 008Salustiana 009
De Setúbal 010
Valencia Late 015
Bionda Comune 016D. João 023
Do Tua 025
Spera da Vidigueira 026
D. Maria 027
De Vale de Besteiros 028
Bionda Apirena 029Vaniglia Apirena 030
Cadenera 031
Vema 033
Groupe Navels: Total 050
Merlinou Washin tonNavel 051
Navelina ou Dalmau 052
Navel New Hall 053
Thonson Navel 054
Navelate 0551977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 10
▼M5
Variétés Code
Lane Late 056
Autres Navels 059
Autres oranges blondes (à spécifier par l'État membre) 950-998
Variétés non spécifiées ailleurs 999
6.Citroniers
Femminello Ovale 001
Femminello di S. Teresa 002Monachello 003Inter Donato 004
Lunario Tondo (Arancino) 005
Lunario Sfusato (Palermo) 006
Maglini 007
Karystini 008
Adamopoulou 009
Lisbon 010
Eureka 011
Groupe Berna 012
Groupe Mesero 013
Lunero (4 Saisons) 014Real 015
Comune 016
Siagara bianca 017
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 900-998Variétés non spécifiées ailleurs 999
7.Agrumiers à petits fruits
Agrumiers à petits fruits produisant des mandarines
Avana 101
Tardivo o Di Ciaculli 102
Common 103
Wilking 104
Kara 105
Kina 106
Encore 107
Palazzeli 108
Setubalense 109Carvalhais 110
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 190-198
Variétés non spécifiées ailleurs 199
Agrumiers à petits fruits produisant des clémentinesClémentine de Corse 201
Montreal 202
Comune 203
Fina 204
Oroval 205
Clemenules ou Clémentine Di Nules 206
Tomatera 207
Clémentine Porou 208Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 290-298
Variétés non spécifiées ailleurs 299
Agrumiers à petits fruits produisant des satsumasSatsuma 301
Clausellina 302
Salzara 303
Mineola 304
Temple 305
Owari 306
Wase 307
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 390-398Variétés non spécifiées ailleurs 3991977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 11
▼M5
Variétés Code
Autres agrumiers à petits fruits
Tangero 401
Mandarine clementine o nova 501
Autres variétés (à spécifier par l'État membre) 900-998Variétés non spécifiées ailleurs 9991977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 12
▼M5
ANNEXE III
Les limites des zones de production (le cas échéant par espèce) visées à l'article 3
BELGIQUE:
Constitue une zone de production
DANEMARK:
Constitue une zone de production
RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE:
1. Nord: Schleswig-Holstein, Niedersachsen,
Hamburg, Bremen
2. Mitte: Nordrhein-Westfalen, Hessen, Rhein-
land-Pfalz, Saarland
3. Süd: Baden-Württemberg, Bayern4. Ost: Brandenburg, Mecklenburg-Vorpom-
mern, Sachsen, Sachsen-Anhalt,
Thüringen
GRÈCE:
(Pommes) 1. Péloponnèse
2. Macédoine3. Thessalie4. Autres zones
(Poires) 1. Péloponnèse
2. Macédoine
3. Thessalie4. Crète5. Autres zones
(Pêches) 1. Macédoine
2. Thessalie3. Autres zones
(Abricots) 1. Péloponnèse
2. Macédoine
3. Autres zones
(Oranges) 1. Péloponnèse
2. Crète3. Épire
4. Autres zones
(Citrons) 1. Péloponnèse
2. Grèce centrale et Eubée3. Autres zones
(Agrumes à petits fruits) 1. Péloponnèse
2. Crète3. Îles Égée4. Autres zones
ESPAGNE:
1. Galicia
2. Principado de Asturias
3. Cantabria4. País Vasco5. Navarra
6. La Rioja
7. Aragón8. Cataluña9. Baleares
10. Castilla y León
11. Madrid
12. Castilla-La Mancha13. Comunidad Valenciana14. Regiónde Murcia
15. Extremadura
16. Andalucía17. Canarias1977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 13
▼M5
FRANCE:
1. Sud-ouest: Limousin, Auvergne, Aquitaine,
Midi-Pyrénées
2. Sud-est: Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon,
Provence-Alpes, Côte d'Azur, Corse
3. Loire: Pays de Loire, Poitou-Charentes,
Centre, Île de France
4. Autres régions de la France
IRLANDE:
Constitue une zone de production
ITALIE:
(Pommes, poires) 1. Val Padana: Lombardia, Veneto,
Friuli-Venezia Giulia, Emilia-
Romagna
2. Trentino-Alto Adige3. Piemonte, Valle d'Aosta
4. Centrale: Liguria, Toscana,
Umbria, Marche, Lazio, Abruzzo
5. Meridionale: Campania, Calabria,
Molise, Puglia, Basilicata, Sicilia,
Sardegna
(Pêches, abricots) 1. Val Padana et Trentino-Alto
Adige: Lombardia, Veneto, Friuli-
Venezia Giulia, Emilia-Romagna,
Trentino-Alto Adige
2. Piemonte, Valle d'Aosta
3. Centrale: Liguria, Toscana,
Umbria, Marche, Lazio, Abruzzo
4. Meridionale: Campania, Calabria,
Molise, Puglia, Basilicata, Sicilia,
Sardegna
(Oranges, citrons, agrumes à petits
fruits)1. Sicilia
2. Calabria3. Puglia, Basilicata
4. Autres régions de l'Italie
LUXEMBOURG:
Constitue une zone de production
PAYS-BAS:
Constitue une zone de production
PORTUGAL:
1. Norte
2. Centro
3. Lisboa e Vale do Tejo4. Alentejo5. Algarve
6. Região Autónoma dos Açores
7. Região Autónoma da Madeira
ROYAUME-UNI:
Constitue une zone de production1977D0144 — FR — 19.11.1991 — 005.001 — 14