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"BDÉCISION DE LA COMMISSION
du 16 octobre 2000
arrêtant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire requises pour les
importations d’oiseaux, à l’exclusion des volailles, ainsi que les conditions de quarantaine
[notifiée sous le numéro C(2000) 3012]
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2000/666/CE)
(JO L 278 du 31.10.2000, p. 26)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Décision 2001/383/CE de la Commission du 3 mai 2001 L 137 28 19.5.20012000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 1
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 16 octobre 2000
arrêtant les conditions de police sanitaire et la certification
vétérinaire requises pour les importations d’oiseaux, à l’exclusion
des volailles, ainsi que les conditions de quarantaine
[notifiée sous le numéro C(2000) 3012]
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2000/666/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 92/65/CEE du Conseil du 13 juillet 1992 définissant les
conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations
dans la Communauté d’animaux, de spermes, d’ovules et d’embryons
non soumis, en ce qui concerne les conditions de police sanitaire, aux
réglementations communautaires spécifiques visées à l’annexe A,
section I, de la directive 90/425/CEE (1), modifiée en dernier lieu par
la décision 95/176/CE de la Commission (2), et notamment son article
17, paragraphe 2, point b), et paragraphe 3, et son article 18, paragraphe
1, premier et quatrième tirets,
considérant ce qui suit:(1) Il y a lieu d’arrêter les conditions de police sanitaire et de
certification requises pour les importations d’oiseaux, à l’ex-
clusion des volailles, en provenance de certains pays tiers.
(2) Après leur entrée sur le territoire de la Communauté, les oiseaux
autres que les volailles sont mis en quarantaine, conformément à
l’article 7, point A, point 1 c), de la directive 92/65/CEE, dans des
installations ou des centres de quarantaine de la Communauté
avant leur mise sur le marché. Il y a lieu d’arrêter des conditions
particulières concernant l’agrément des installations ou centres de
quarantaine.
(3) Un résultat positif d’influenza aviaire ou de maladie de Newcastle
ou la confirmation de l’apparition de ces maladies chez les
oiseaux mis en quarantaine ou chez les poussins sentinelles ne doit
pas être signalé comme un foyer au sens de la directive
82/894/CEE du Conseil concernant la notification des maladies
des animaux dans la Communauté (
3), mais doit néanmoins être
signalé à la Commission.
(4) Les pays candidats à l’exportation d’oiseaux vers la Communauté
doivent être membres de l’Office international des épizooties
(OIE) et respecter les conditions générales de la section
concernant l’éthique vétérinaire et la certification relative aux
échanges internationaux.
(5) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à la
procédure de notification figurant dans l’accord sur l’application
de mesures sanitaires et phytosanitaires établi dans le cadre de
l’Organisation mondiale du commerce (OMC).
(6) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à
l’avis du comité vétérinaire permanent,!B
(1) JO L 268 du 14.9.1992, p. 54.
(2) JO L 117 du 24.5.1995, p. 23.
(3) JO L 378 du 31.12.1982, p. 58.2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 2
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Aux fins de la présente décision, les définitions de la directive
92/40/CEE du Conseil (1) et de la directive 92/66/CEE du Conseil (2)
s’appliquent respectivement à l’influenza aviaire et à la maladie de
Newcastle.
En outre, on entend par:
— «installation de quarantaine»: un local séparé d’un élevage de
volailles ou d’un élevage d’autres oiseaux par une distance
raisonnable, compte tenu de l’épidémiologie de la maladie de
Newcastle et de l’influenza aviaire en ce qui concerne la propagation
aérogène, et dans lequel la quarantaine des oiseaux importés se
déroule conformément au principe des lots distincts «tout dedans
tout dehors»,
— «centre de quarantaine»: un local composé d’un certain nombre
d’unités fonctionnellement et matériellement distinctes les unes des
autres et contenant chacune uniquement des oiseaux du même lot,
ayant le même statut sanitaire et constituant dès lors une seule unité
épidémiologique — la quarantaine des oiseaux importés se déroulant
dans chacune d’elles conformément au principe «tout dedans tout
dehors» — et séparé d’un élevage de volailles ou d’un élevage
d’autres oiseaux par une distance raisonnable, compte tenu de
l’épidémiologie de la maladie de Newcastle et de l’influenza aviaire
en ce qui concerne la propagation aérogène,
— «oiseaux»: les animaux de l’espèce aviaire qui ne sont pas visés à
l’article 2, point 1, de la directive 90/539/CEE du Conseil (3), à
l’exclusion des oiseaux visés à l’article 1er, paragraphe 3 (relatif aux
animaux de compagnie accompagnant leur propriétaire), et à l’article
19 de la directive 92/65/CEE (relatif aux oiseaux destinés à des zoos,
cirques, parcs d’attraction ou laboratoires d’expérimentation),
— «poussins sentinelles»: les volailles utilisées comme aide au
diagnostic pendant la quarantaine.
La présente décision ne s’applique pas aux oiseaux capturés directement
dans la nature dans le cadre de programmes de conservation agréés par
l’autorité compétente de l’État membre de destination.
Article 2
Les États membres n’autorisent l’importation d’oiseaux en provenance
des pays énumérés à l’annexe D de la présente décision qu’à condition:
1) qu’ils proviennent d’exploitations enregistrées par l’autorité compé-
tente du pays d’exportation;
2) qu’ils soient accompagnés d’un certificat de police sanitaire
conforme au modèle figurant à l’annexe A;
3) qu’ils soient transportés dans des cages ou des caisses identifiées
individuellement au moyen d’un numéro d’identification qui doit
correspondre au numéro d’identification indiqué sur le certificat de
police sanitaire;
4) que l’importateur puisse prouver au poste d’inspection frontalier
qu’une installation ou un centre de quarantaine agréé admettra les
oiseaux au lieu de destination. La preuve écrite délivrée par un agent
désigné par l’autorité compétente mentionne le nom et l’adresse de
l’installation ou du centre agréé.!B
(1) JO L 167 du 22.6.1992, p. 2.
(2) JO L 260 du 5.9.1992, p. 2.
(3) JO L 303 du 31.10.1990, p. 6.2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 3
Article 3
1. Les oiseaux sont transportés directement du poste d’inspection
frontalier à l’installation ou au centre de quarantaine agréé dans des
cages ou des caisses, sans préjudice de la directive 91/628/CEE du
Conseil (1).
2. Après l’inspection, les cages ou caisses ou le véhicule de transport
sont scellés par l’agent responsable du poste d’inspection frontalier de
manière à empêcher toute possibilité de substitution de leur contenu lors
du transport jusqu’à l’installation ou au centre de quarantaine.
3. Les oiseaux sont placés en quarantaine pendant au moins trente jours
dans une installation ou un centre de quarantaine agréé.
4. Tout centre ou installation de quarantaine pour les oiseaux importés
doit être agréé par l’autorité compétente conformément aux conditions
fixées à l’annexe B.
5. Au moins au début et à la fin de la quarantaine de chaque lot, le
vétérinaire officiel contrôle le régime de quarantaine, notamment en
procédant à l’examen des registres de mortalité et à une inspection
clinique des oiseaux séjournant dans chaque unité du centre ou de
l’installation de quarantaine. Le vétérinaire officiel ou un vétérinaire
agréé procède à des inspections plus fréquentes si la situation
zoosanitaire l’exige.
Article 4
1. Après la mise en quarantaine des oiseaux, ces derniers et/ou les
poussins sentinelles sont soumis à l’échantillonnage et aux examens
visés à l’annexe C.
2. Si des poussins sentinelles sont utilisés, ceux-ci doivent l’être une
seule fois, ne pas avoir été vaccinés, avoir réagi négativement aux
examens de dépistage de la maladie de Newcastle et de l’influenza
aviaire au moins sept jours et au plus quatorze jours avant le début de la
quarantaine, être âgés de trois semaines au moins, avoir été placés dans
l’unité de quarantaine avant l’arrivée des oiseaux, être bagués aux fins de
l’identification ou être identifiés par tout autre moyen d’identification
permanent et être placés dans l’unité de quarantaine aussi près que
possible des oiseaux de manière à assurer leur contact avec eux et avec
les excréments de ces derniers. Le nombre de poussins sentinelles à
utiliser dans le centre de quarantaine ou dans chaque unité de ce dernier
doit être au minimum de quatre.
3. Si, pendant la quarantaine prévue à l’article 3, un ou plusieurs
oiseaux sont soupçonnés d’être infectés par l’influenza aviaire ou par la
maladie de Newcastle, des prélèvements d’échantillons aux fins de
l’examen virologique visé à l’annexe C, point 2, sont effectués sur les
oiseaux séjournant dans l’installation ou dans l’unité suspecte et analysés
en conséquence.
4. Si, pendant la quarantaine prévue à l’article 3, il est constaté qu’un
ou plusieurs poussins sont infectés par l’influenza aviaire ou par la
maladie de Newcastle, les mesures suivantes s’appliquent:
a) tous les oiseaux de l’installation ou de l’unité de quarantaine infectée
sont abattus et détruits;
b) l’installation ou l’unité de quarantaine infectée est nettoyée et
désinfectée;
c) en ce qui concerne les centres de quarantaine, des prélèvements
d’échantillons aux fins d’un examen sérologique sont effectués sur
les poussins sentinelles des autres unités de quarantaine vingt et un
jours au moins après le nettoyage et la désinfection finals; ou
d) en ce qui concerne les centres de quarantaine, lorsqu’il n’est pas
utilisé de poussins sentinelles, des prélèvements d’échantillons aux
fins d’un examen virologique sont effectués sur les oiseaux des!B
(1) JO L 340 du 11.12.1991, p. 17.2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 4
autres unités de quarantaine sept à quinze jours après le nettoyage et
la désinfection finals;
e) aucun oiseau ne quitte le centre de quarantaine sans la confirmation
que les résultats de l’échantillonnage visé au point précédent se sont
révélés négatifs;
f) aucun oiseau n’entre dans l’installation de quarantaine ou dans
l’unité précédemment infectée au cours des vingt et un jours suivant
le nettoyage et la désinfection finals.
5. Par dérogation au paragraphe 4, après constatation d’un résultat
positif d’influenza aviaire ou de maladie de Newcastle chez un ou
plusieurs oiseaux ou chez les poussins sentinelles, l’autorité compétente
peut décider que lesdits oiseaux ne doivent pas être abattus, à condition
que, dans les trente jours qui suivent la mort ou la guérison clinique du
dernier cas, l’échantillon visé à l’annexe C, point 1 B (sans tenir compte
de la référence au délai indiqué), ait été effectué avec des résultats
négatifs. Les oiseaux ne peuvent quitter la quarantaine avant que
soixante jours au moins ne se soient écoulés après la disparition des
signes cliniques de la maladie de Newcastle. Toute matière ou tout
déchet susceptible d’être contaminé ainsi que tous les déchets qui se sont
accumulés pendant le délai de soixante jours, doivent être détruits, de
manière à assurer la destruction de tout virus de la maladie de Newcastle
éventuellement présent. La Commission doit être informée des mesures
adoptées dans chaque cas.
Article 5
Si, pendant la quarantaine prévue à l’article 3, des psittacidés sont
soupçonnés d’être infectés par Chlamydia psittaci ou si cette infection
est confirmée, tous les oiseaux du lot sont traités selon une méthode
agréée par l’autorité compétente et la quarantaine est prolongée d’au
moins deux mois après la constatation du dernier cas.
Article 6
Les psittacidés sont identifiés individuellement à l’arrivée en quarantaine
conformément au chapitre 2, point B, de l’annexe B. Les numéros
d’identification sont consignés dans les registres tenus conformément à
l’article 7.
Article 7
Les procédures de gestion du centre ou de l’installation de quarantaine,
et notamment celles concernant l’évacuation des déchets et la tenue des
registres, sont conformes aux dispositions du chapitre 2, point A, de
l’annexe B.
Article 8
L ’ensemble des coûts de quarantaine résultant de l’application de la
présente décision sont à la charge de l’importateur.
Article 9
Les oiseaux ne peuvent quitter la quarantaine qu’avec l’autorisation
écrite d’un vétérinaire officiel.
Article 10
La présente décision est applicable à compter du "M11ernovembre
2001.3
Article 11
Les États membres sont destinataires de la présente décision.!B2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 5
ANNEXE A
!B2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 6
!B2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 7
!B2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 8
ANNEXE B
CONDITIONS MINIMALES D’AGRÉMENT DES INSTALLATIONS ET
DES CENTRES DE QUARANTAINE POUR LES OISEAUX
CHAPITRE 1
Construction et équipement de l’installation ou du centre de quarantaine
1. L ’installation ou le centre de quarantaine doit être un bâtiment distinct et
séparé d’un élevage de volailles ou d’une autre exploitation avicole par unedistance raisonnable, compte tenu de l’épidémiologie de la maladie deNewcastle et de l’influenza aviaire en ce qui concerne la propagation
aérogène. Les portes d’entrée et de sortie doivent pouvoir être fermées à
clé et doivent porter la mention: «QUARANTAINE — Entrée interditeaux personnes non autorisées».
2. Chaque unité de quarantaine du centre doit occuper un espace séparé.3. L ’installation ou le centre de quarantaine doit être à l’épreuve des oiseaux,
des mouches et de la vermine, et doit être hermétique de manière àpermettre la fumigation.
4. L ’installation ou chaque unité de quarantaine doit être équipée de
dispositifs de lavage des mains.
5. Les portes d’entrée et de sortie de l’installation et de chaque unité de
quarantaine doivent être des doubles portes.
6. Des barrières hygiéniques doivent être installées à toutes les entrées et
sorties de l’installation et des différentes unités.
7. Tous les équipements doivent être construits de manière telle qu’on puisse
les nettoyer et les désinfecter.
8. Les réserves d’aliments doivent être à l’épreuve des oiseaux et des
rongeurs et protégées contre les insectes.
9. Un conteneur à l’épreuve des oiseaux et des rongeurs doit être disponible
pour l’entreposage de la litière.
10. Il doit exister un réfrigérateur et/ou un congélateur pour les carcasses.
CHAPITRE 2
A. Dispositions en matière de gestion
1. Les installations ou centres de quarantaine doivent:
— disposer d’un système efficace de contrôle assurant une surveillance
adéquate des animaux,
— être placés sous le contrôle et la responsabilité du vétérinaire officiel,
— être nettoyés et désinfectés conformément à un programme agréé par
l’autorité compétente, puis n’être réutilisés qu’au terme d’un délaiapproprié; n’être désinfectés qu’au moyen de produits agréés à cette
fin par l’autorité compétente.
2. Il y a lieu d’appliquer le principe des lots distincts «tout dedans tout
dehors» à chaque installation ou unité de quarantaine.
3. Des précautions doivent être prises pour prévenir toute contamination
croisée entre lots entrants et lots sortants.
4. L ’accès à l’installation de quarantaine est interdit à toute personne non
autorisée.
5. Toute personne pénétrant dans l’installation de quarantaine doit porter des
vêtements et des souliers de protection.
6. Tout contact entre membres du personnel susceptible de provoquer des
contaminations entre unités est exclu.
7. Un équipement adéquat doit être disponible pour le nettoyage et la
désinfection.
8. Les cages ou les caisses utilisées pour le transport sont nettoyées et
désinfectées hors de l’installation ou du centre de quarantaine si elles nesont pas détruites. En cas de réutilisation, elles doivent être constituées
d’un matériau permettant un nettoyage et une désinfection efficaces. Les
cages et les caisses doivent être détruites de manière à éviter toutepropagation d’agents pathogènes.!
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9. Les litières et les déchets doivent être collectés chaque jour, entreposés
dans le conteneur à litière, puis traités de manière à éviter toute
propagation d’agents pathogènes.
10. Les carcasses des animaux morts sont examinées dans un laboratoire
officiel désigné par l’autorité compétente.
11. Les analyses et traitements nécessaires sont effectués en consultation avec
le vétérinaire officiel et sous son contrôle.
12. Le vétérinaire officiel doit être informé de chaque maladie et de chaque
mort d’oiseau et/ou de poussin sentinelle survenant pendant la période dequarantaine.
13. La personne responsable de l’installation ou du centre doit tenir un registre
dans lequel figurent:
a) pour chaque lot entrant ou sortant, la date ainsi que les espèces
d’oiseaux et leur nombre;
b) une copie des certificats sanitaires et des certificats douaniers
accompagnant les oiseaux importés;
c) les numéros d’identification individuels des psittacidés;
d) toute remarque pertinente: cas de maladie et nombre de décès
quotidiens;
e) les dates et résultats des tests; la nature et la date des traitements;
f) l’identité des personnes pénétrant dans le centre de quarantaine.
14. Ce registre doit être conservé pendant un an au moins.
B. Identification des psittacidés
Les psittacidés sont identifiés individuellement à l’entrée en quarantaine au
moyen d’une bague ou d’une micropuce.
1. La bague est inviolable et d’un diamètre adapté à l’espèce.2. La bague ou la micropuce comporte au minimum les indications suivantes:
a) le code ISO de l’État membre qui procède à l’identification etb) un numéro de série unique.
3. Un lecteur de micropuces adéquat, s’il est fait usage de ce procédé, doit
être disponible dans l’installation ou le centre de quarantaine.
4. Les données relatives au type de micropuce et au lecteur utilisés doivent
être enregistrés.!
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ANNEXE C
PROCÉDURES DE DÉPISTAGE, DE PRÉLÈVEMENT ET D’ESSAI
CONCERNANT LA MALADIE DE NEWCASTLE ET DE L ’INFLUENZA
A VIAIRE
1. Durant la quarantaine, soit les poussins sentinelles, soit les oiseaux
importés s’il n’est pas utilisé de poussins sentinelles doivent avoir été
soumis aux procédures suivantes:
A) Si l’on utilise des poussins sentinelles:
i) des échantillons de sang pour examen sérologique sont prélevés
sur tous les poussins sentinelles vingt et un jours au moins après
l’entrée en quarantaine des oiseaux importés et trois jours aumoins avant la fin de la quarantaine;
ii) si les poussins sentinelles présentent des résultats sérologiques
positifs ou incertains, les oiseaux importés doivent être soumis àun examen virologique. Des écouvillonnages cloacaux (ou
matières fécales) sont prélevés sur tous les oiseaux vivants si le
lot comprend moins de soixante individus ou sur soixante oiseauxvivants si le lot est de taille supérieure.
B) Si l’on n’utilise pas de poussins sentinelles:
les oiseaux importés sont soumis à un examen virologique (un examen
sérologique n’est pas approprié). Des écouvillonnages cloacaux (ou
matières fécales) sont prélevés sur tous les oiseaux vivants si le lot
comprend moins de soixante individus ou sur soixante oiseaux vivantssi le lot est de taille supérieure, entre le septième et le quinzième jourde la quarantaine.
2. Outre les essais visés aux points 1 A ou 1 B, les échantillons suivants sont
prélevés en vue d’un examen virologique:
i) des écouvillonnages cloacaux (ou matières fécales) et (si possible)
trachéaux d’oiseaux ou de poussins sentinelles présentant dessymptômes cliniques;
ii) du contenu des intestins, l’encéphale, la trachée, les poumons, le foie,
la rate, les reins et autres organes manifestement infectés, dès quepossible après la mort:
— soit des poussins sentinelles et de tous les oiseaux morts à
l’arrivée ou durant la quarantaine,
— soit, en cas de forte mortalité des petits oiseaux faisant partie de
lots importants, de 10 % des oiseaux morts.
3. Tous les tests virologiques et sérologiques auxquels sont soumis les
échantillons prélevés lors de la quarantaine doivent être effectués dans deslaboratoires officiels désignés par l’autorité compétente au moyen desprocédures de diagnostic figurant à l’annexe III de la directive 92/66/CEE
et à l’annexe III de la directive 92/40/CEE. Lorsque des échantillons sont
réunis pour examen virologique, le nombre d’échantillons d’oiseauxautorisé dans un mélange est de cinq au maximum. Les matières fécalessont réunies séparément d’autres échantillons d’organes et de tissus.
4. Des isolats de virus sont soumis au laboratoire national de référence.!
B2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 11
ANNEXE D
LISTE DES PAYS TIERS MEMBRES DE L ’OFFICE INTERNATIONAL
DES ÉPIZOOTIES (OIE)
Pays listés en tant que membres de l’Office international des épizooties (OIE)
dans le bulletin de l’OIE.!B2000D0666 — FR — 19.05.2001 — 001.001 — 12