1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—1
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►BDIRECTIVE92/29/CEE DU CONSEIL
du 31 mars 1992
concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure
assistance médicale à bord des navires
(JOL113du30.4.1992,p.19)
Modifiéepar:
Journalofficiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du
29septembre2003L284 1 31.10.2003
▼B
DIRECTIVE92/29/CEE DU CONSEIL
du 31 mars 1992
concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour
promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires
LECONSEILDESCOMMUNAUTÉSEUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, etnotammentsonarticle118A,
vu la proposition de la Commission(
1), établie après consultation du
comitéconsultatifpourlasécurité,l'hygièneetlaprotectiondelasantésurlelieudetravail,
encoopérationavecleParlementeuropéen(
2),
vul'avisduComitééconomiqueetsocial(3),
considérant que la communication de la Commission sur son
programme dansledomaine delasécurité, del'hygiène etdelasanté
surlelieudetravail(4)envisagedesactionsafind'assurerenmerune
assistancemédicale;
considérantquelasécuritéetlasantédestravailleursembarquéssurun
navire,quiestunlieudetravailcomportantunéventailconsidérablederisques, compte tenu entre autres, le cas échéant, de son isolementgéographique,requièrentuneattentionparticulière;
considérantqu'ilconvientquelesnaviresdisposentdedotationsmédi-
cales adéquates, maintenues en bon état et contrôlées à intervallesréguliers,afinquelestravailleurspuissentobtenirl'assistancemédicaleenmernécessaire;
considérant que, en vue d'assurer une assistance médicale en mer
appropriée, il convient de promouvoir la formation et l'information
des gens de mer en ce qui concerne la mise en œuvre de la dotation
médicale;
considérant que l'utilisation des moyens de consultation médicale à
distance constitue une méthode efficace pour contribuer à protéger lasécuritéetlasantédestravailleurs,
AARRÊTÉLAPRÉSENTEDIRECTIVE:
Article premier
Définitions
Auxfinsdelaprésentedirective,onentendpar:
a)navire:tout bâtiment battant pavillon d'un État membre ou enre-
gistré sous la pleine juridiction d'un État membre, susceptible denaviguer en mer ou pratiquant la pêche en estuaire, de propriétépubliqueouprivée,àl'exclusion:
— delanavigationfluviale,
— desnaviresdeguerre,
— des navires de plaisance exploités à des fins non commerciales
nonpourvusd'unéquipageprofessionnel
et
— desremorqueursnavigantdansleszonesportuaires.
Lesnaviressontclassésentroiscatégories,selonl'annexeI;1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—2
(1)J OnoC183du24.7.1990,p.6.
JOnoC74du20.3.1991,p.11.
(2)J OnoC48du25.2.1991,p.154.
JOnoC326du16.12.1991,p.72.
(3)J OnoC332du31.12.1990,p.165.
(4)J OnoC28du3.2.1988,p.3.
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b)travailleur:toute personne exerçant une activité professionnelle à
bord d'un navire, ainsi que les stagiaires et apprentis, à l'exclusiondespilotesdeportetdupersonneldeterreeffectuantdestravauxà
bordd'unnavireàquai;
c)armateur:le propriétaire enregistré d'un navire, sauf si le navire a
été affrété coque nue ou est géré, totalement ou en partie, par unepersonne physique ou morale autre que le propriétaire enregistré,auxtermesd'unaccorddegestion;danscecas,l'armateurestconsi-
déré être, le cas échéant, l'affréteur coque nue ou la personne
physiqueoumoraleassurantlagestiondunavire;
d)dotation médicale: lesmédicaments,lematérielmédicaletlesanti-
dotes,dontunelistenonexhaustivefigureàl'annexeII;
e)antidote:une substance utilisée pour prévoir ou traiter le ou les
effets délétères directs ou indirects induits par une ou plusieursmatières figurant sur la liste des matières dangereuses de l'annexeIII.
Article 2
Médicaments et matériel médical — Local de soins médicaux —
Médecin
ChaqueÉtatmembreprendlesmesuresnécessairespourque:1) a) toutnavirebattantsonpavillonouenregistrésoussapleinejuri-
diction ait à son bord en permanence une dotation médicalequalitativement au moins conforme à l'annexe II sections I et IIpourlacatégoriedesnaviresdanslaquelleilestclassé;
b) lesquantitésdemédicamentsetdematérielmédicalàembarquer
soientdéterminéesenfonctiondescaractéristiquesduvoyage—
notamment:escales,destination,durée—,du/oudestypesd'acti-vités à effectuer durant ce voyage, des caractéristiques de lacargaison,ainsiquedunombredetravailleurs;
c) lecontenudeladotationmédicale,encequiconcernelesmédi-
caments et le matériel médical, soit reporté surundocument de
contrôlerépondantaumoinsaucadregénéralfixéàl'annexeIV
sectionsA,BetC,pointsII1etII2;
2) a) toutnavirebattantsonpavillonouenregistrésoussapleinejuri-
diction dispose, pour chacun de ses radeaux et embarcations desauvetage, d'une boîte à pharmacie étanche dont le contenu soit
au moins conforme à la dotation médicale prévue à l'annexe II
sectionIetIIpourlesnaviresdelacatégorieC;
b) le contenu des boîtes à pharmacie soit également reporté sur le
documentdecontrôleprévuaupoint1c);
3) toutnavirebattantsonpavillonouenregistrésoussapleinejuridic-
tion de plus de 500 tonneaux de jauge brute, dont l'équipagecomprend quinze travailleurs ou plus et qui effectue un voyaged'une durée supérieure à trois jours, dispose d'un local permettantl'administration de soins médicaux dans des conditions matériellesetd'hygiènesatisfaisantes;
4) toutnavirebattantsonpavillonouenregistrésoussapleinejuridic-
tion, dont l'équipage comprend cent travailleurs ou plus et quieffectue untrajetinternational deplusdetroisjours,aitàsonbordunmédecinayantenchargel'assistancemédicaledestravailleurs.
Article 3
Antidotes
ChaqueÉtatmembreprendlesmesuresnécessairespourque:1) toutnavirebattantsonpavillonouenregistrésoussapleinejuridic-
tion et transportant une ou plusieurs des matières dangereusesénuméréesàl'annexeIIIdisposeàsonbord,dansladotationmédi-cale,aumoinsdesantidotesprévusàl'annexeIIsectionIII;
2) tout navire de type transbordeur, battant son pavillon ou enregistré
sous sa pleine juridiction, dont les conditions d'exploitation ne1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—3
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permettentpastoujoursdeconnaîtreavecundélaioupréavissuffi-
sant la nature des matières dangereuses transportées, dispose à sonbord, dans la dotation médicale au moins des antidotes prévus à
l'annexeIIsectionIII.
Cependant, au cas oùsurune ligne régulière la durée prévue de la
traversée est inférieure à deux heures, les antidotes peuvent être
limités à ceux devant être administrés en cas d'extrême urgence
dansundélain'excédantpasladuréenormaledelatraversée;
3) lecontenudeladotationmédicale,encequiconcernelesantidotes,
soit reporté sur un document de contrôle répondant au moins au
cadregénéralfixéàl'annexeIVsectionsA,BetCpointII3.
Article 4
Responsabilités
ChaqueÉtatmembreprendlesmesuresnécessairespourque:
1) a) lafournitureetlerenouvellementdeladotationmédicaledetout
navire battant son pavillon ou enregistré sous sa pleine juridic-tion se fasse sous la responsabilité exclusive de l'armateur sansentraînerdechargesfinancièrespourlestravailleurs;
b) lagestiondeladotationmédicalesoitplacéesouslaresponsabi-
lité du capitaine; celui-ci, sans préjudice de cette responsabilité,peutdéléguerl'usageetlamaintenancedeladotationmédicaleàun ou plusieurs travailleurs nommément désignés en raison de
leurcompétence;
2) la dotation médicale soit maintenue en bon état et complétée et/ou
renouveléedèsquepossibleetdanstouslescasentantqu'élément
prioritairelorsdesprocéduresnormalesderavitaillement;
3) en cas d'urgence médicale, constatée par le capitaine après avoir
recueilli, dans toute la mesure du possible, un avis médical, les
médicaments, le matériel médical et les antidotes qui sont néces-
saires mais non présents à bord soient rendus disponibles le plusrapidementpossible.
Article 5
Information et formation
ChaqueÉtatmembreprendlesmesuresnécessairespourque:
1) la dotation médicale soit accompagnée d'un ou de plusieurs guides
d'utilisation incluant le mode d'utilisation au moins des antidotesvisésàl'annexeIIsectionIII;
2) toutes les personnes qui reçoivent une formation professionnelle
maritime et se destinent au travail embarqué aient reçu une forma-tion de base portant sur les mesures d'assistance médicale et desecours à prendre immédiatement en cas d'accident ou d'urgencevitalemédicale;
3) le capitaine et le ou les travailleurs auxquels, en application de
l'article 4 point 1 b), il aurait délégué l'usage de la dotation médi-cale, aient reçu une formation particulière réactualisée
périodiquement, au moins tous les cinq ans, prenant en compte les
risques et les besoins spécifiques requis par les différentes catégo-ries de navires et suivant les orientations générales définies àl'annexeV.
Article 6
Radioconsultation médicale
1. Chaque État membre, afin d'assurer un meilleur traitement
d'urgencedestravailleurs,prendlesmesuresnécessairespourque:
a) un ou plusieurs centres destinés à fournir gratuitement aux travail-
leurs une assistance radiomédicale sous forme de conseils soientdésignés;1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—4
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b) des médecins du centre de radioconsultation appelés à offrir leurs
services dans le cadre du fonctionnement desdits centres soientformésauxconditionsparticulièresquirègnentàborddesnavires.
2. Dans les centres de radioconsultation pourront être éventuelle-
ment détenues, avec l'accord des travailleurs concernés, des données
personnellesàcaractèremédical,afind'optimiserlesconseilsdélivrés.
Lecaractèreconfidentieldecesdonnéesdevraêtramaintenu.
Article 7
Contrôle
1. Chaque État membre prend les mesures nécessaires pour qu'une
personne compétente ou une autorité compétente s'assure, lors d'un
contrôle annueldeladotationmédicale présenteàborddetoutnavire
battantsonpavillon:
— que la dotation est conforme aux prescriptions minimales de la
présentedirective,
— queledocumentdecontrôleprévuàl'article2point1c)confirme
laconformitédeladotationaveccesprescriptionsminimales,
— quelesconditionsdeconservationdeladotationsontbonnes,
— queleséventuellesdatesdepéremptionsontrespectées.
2. Le contrôle de la dotation médicale incorporée aux radeaux de
sauvetageesteffectuélorsdel'entretienannueldeceux-ci.
Ce contrôle peut, exceptionnellement, être reporté d'une période ne
dépassantpascinqmois.
Article 8
Comité
1. LaCommissionestassistéeparuncomitéenvuedesadaptations
strictementtechniquesdesannexesdelaprésentedirective,enfonctionduprogrèstechnique oudel'évolution desréglementations ouspécifi-
cationsinternationalesetdesconnaissances.
2. Les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE(
1) s'appliquent,
danslerespectdesdispositionsdel'article8decelle-ci.
Lapériodeprévueàl'article 5,paragraphe 6,deladécision1999/468/
CEestfixéeàtroismois.
3. Lecomitéadoptesonrèglementintérieur.
Article 9
Dispositions finales
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer
à la présente directive auplustard le31décembre 1994.Ilsen infor-
mentimmédiatement laCommission.
LorsquelesÉtatsmembresadoptentcesdispositions,celles-cicontien-
nentuneréférence àlaprésentedirective ousontaccompagnées d'unetelleréférencelorsdeleurpublicationofficielle.LesmodalitésdecetteréférencesontarrêtéesparlesÉtatsmembres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions de droit interne déjà adoptées ou qu'ils adoptent dans ledomainerégiparlaprésentedirective.1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—5
(1) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de
l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L
184du17.7.1999,p.23).▼M1
▼B
▼B
3. LesÉtatsmembresfontrapportàlaCommissiontouslescinqans
surlamiseenvigueurdelaprésentedirective,enindiquantlepointdevuedespartenairessociaux.
La Commission en informe le Parlement européen, le Conseil, le
Comité économique et social et le comité consultatif pour la sécurité,l'hygièneetlaprotectiondelasantésurlelieudetravail.
4. LaCommissionprésenteaumoinstouslescinqansauParlement
européenetauComitééconomiqueetsocialunrapportsurlamiseenœuvre de laprésente directive, en tenant compte desparagraphes 1,2et3.
Article 10
LesÉtatsmembressontdestinatairesdelaprésentedirective.1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—6
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ANNEXE I
CATÉGORIESDE NAVIRES
[Article1erpointa)]
A. Navirepratiquantlanavigationmaritimeoulapêcheenmer,sanslimitation
deparages.
B. Navire pratiquant la navigation maritime ou la pêche en mer dans des
parageslimitésàmoinsde150millesmarinsduportleplusprochemédica-
lementéquipédefaçonadéquate(1).
C. Navire pratiquant la navigation portuaire, les bateaux et les embarcations
restant très près des côtes ou ne disposant pas d'emménagements autres
qu'unetimonerie.1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—7
(1) LacatégorieBestétendueauxnavirespratiquantlanavigationmaritimeoulapêcheen
mer dans des parages limités à moins de 175 milles marins du port le plus prochemédicalementéquipédefaçonadéquateetrestantenpermanencedanslerayond'action
desmoyensd'évaluationsanitairehéliportée.
À cette fin, chaque État membre communique des informations tenues à jour sur leszones et les conditions dans lesquelles le service d'évacuation sanitaire héliporté estsystématiquementassuré:
a) auxautresÉtatsmembresetàlaCommission
et
b) auxcapitainesdesnaviresbattantsonpavillonouenregistréssoussapleinejuridic-
tion, concernés ou susceptiblesd'être concernés par l'application du premier alinéadelaprésentenotedebasdepage,delamanièrelaplusappropriée,notammentparl'intermédiaire des centres de radioconsultation, des centres de coordination de
sauvetageoudesstationsradiocôtières.
▼B
ANNEXE II
DOTATION MÉDICALE (LISTE NON EXHAUSTIVE)
[Article1erpointd)]
I. MÉDICAMENTS
Catégories de navires
ABC
1.Cardio-vasculaires
a) Analeptiquescardio-circulatoires—Sympathomimétiques ××
b) Antiangoreux ×××
c) Diurétique ××
d) Antihémorragiques,ycomprisutérotoniquesifemmeàbord ×××
e) Antihypertenseur ×
2.Médicaments agissant sur le système gastro-intestinal
a) Médicamentsdelapathologiegastriqueetintestinale
— Anti-ulcéreuxantagonistedesrécepteursH2àl'histamine ×
— Anti-acidepansementdelamuqueuse ××
b) Anti-émétique ×××
c) Laxatiflubrifiant ×
d) Antidiarrhéïque ×××
e) Antiseptiqueintestinal ××
f) Antihémorroïdaire ××
3.Analgésiques et antispasmodiques
a) Analgésique,antipyrétiqueetanti-inflammatoire ×××
b) Analgésiquepuissant ××
c) Spasmolytique ××
4.Médicaments du système nerveux
a) Anxiolytique ××
b) Neuroleptique ××
c) Antinaupathique ×××
d) Anti-épileptique ×
5.Anti-allergiques et anti-anaphylactiques
a) AntihistaminiqueH1 ××
b) Gluccocorticoïdeinjectable ××
6.Médicament du système respiratoire
a) Médicamentutilisédanslebronchospasme ××
b) Antitussif ××
c) Médicamentsutilisésdanslesrhinitesetlessinusites ××
7.Médicaments anti-infectieux
a) Antibiotiques(aumoinsdeuxfamilles) ××
b) Sulfamideantibactérien ××1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—8
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Catégories de navires
ABC
c) Antiseptiquedesvoiesurinaires ×
d) Antiparasitaire ××
e) Anti-infectieuxintestinal ××
f) Vaccinsetimmunoglobulinesantitétaniques ××
8.Composés destinés à la réhydratation, à l'apport calorique et au
remplissage vasculaire ××
9.Médicaments à usage externe
a)Médicaments à usage dermatologique
— Solutionantiseptique ×××
— Pommadeantibiotique ××
— Pommadeanti-inflammatoireetantalgique ××
— Geldermiqueantimycosique ×
— Préparationcontrelesbrûlures ×××
b)Médicaments à usage ophtalmique
— Collyreantibiotique ××
— Collyreantibiotiqueetanti-inflammatoire ××
— Collyreanesthésique ××
— Collyremyotiquehypotonisant ××
c)Médicaments à usage otique
— Solutionantibiotique ××
— Solutionanesthésiqueetanti-inflammatoire ××
d)Médicaments des affections bucco-pharyngéos
— Collutoireantibiotiqueouantiseptique ××
e)Anesthésiques locaux
— Anesthésiquelocalparréfrigération ×
— Anesthésiquelocalinjectableparvoiesous-cutanée ××
— Mélangeanesthésiqueetantiseptiquedentaire ××1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—9
▼B
II. MATÉRIELMÉDICAL
Catégories de navires
ABC
1.Matériel de réanimation
— Appareilderéanimationmanuelle ××
— Appareil à oxygénothérapie avec détendeur permettant l'utilisa-
tion de l'oxygène industriel du bord, ou réservoir d'oxygène
industrieldubord,ouréservoird'oxygène ×× (1)
— Aspirateurmécaniquepourdésobstructiondesvoiesaériennessu-
périeures ××
— Emboutsbuccauxpourréanimationboucheàbouche ×××
2.Pansements et matériel de suture
— Agrafeuseàusageuniquepoursuture,ounécessairedesutureet
d'aiguilles ××
— Bandageélastiqueautoadhésif ×××
— Bandesdegazeàpansement ×
— Bandesdegazetubulairepourpansementdedoigt ×
— Compressesdegazestérile ×××
— Cotonhydrophile ××
— Drapstérilepourbrûlé ××
— Écharpetriangulaire ××
— Gantsenpolyéthylèneàusageunique ×××
— Pansementsadhésifs ×××
— Pansementscompressifsstériles ×××
— Suturesadhésivesoubandesd'oxydedezinc ×××
— Suturesavecaiguille,nonrésorbables ×
— Tullegras ××
3.Instruments
— Bistourisàusageunique ×
— Boîteàinstrumentsenacierinoxydable ××
— Ciseaux ××
— Pincesàdisséquer ××
— Pinceshémostatiques ××
— Pincesporte-aiguille ×
— Rasoirsàusageunique ×
4.Matériel d'examen et de surveillance médicale
— Abaisselanguesàusageunique ××
— Bandelettesréactivespouranalysed'urine ×
— Feuillesdetempérature ×
— Fichesmédicalesd'évacuation ××
— Stéthoscope ××
— Tensiomètreanéroïde ××
— Thermomètremédicalstandard ××
— Thermomètreàhypothermie ××
5.Matériel d'injection, de perfusion, de ponction et de sondage
— Nécessairepourdrainerlavessie ×1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—10
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Catégories de navires
ABC
— Nécessaireàgoutteàgoutterectal ×
— Tubuluresàperfusion,àusageunique ×
— Pochededrainaged'urine ×
— Seringuesetaiguillesàusageunique ××
— Sondeurinaire ×
6.Matériel médical général
— Bassindecommodité ×
— Bouillote ×
— Urinal ×
— Vessiedeglace ×
7.Matériel d'immobilisation et de contention
— Attellemalléablepourdoigt ××
— Attellemalléablepouravant-brasetmain ××
— Attellesgonflables ××
— Attellespourcuisse ××
— Colliercervicalpourimmobilisationducou ××
— Gouttièretreuillableoumatelascoquilleàdépression ××
8.Désinfection — Désinsectisation — Protection
— Composépourdésinfectiondel'eau ×
— Insecticideliquide ×
— Insecticidepoudre ×
(1) Danslesconditionsfixéesparleslégislationset/oupratiquesnationales.
III. ANTIDOTES
1.Médicaments
— Généraux
— Cardio-vasculaires— Systèmegastro-intestinal— Systèmenerveux— Systèmerespiratoire— Anti-infectieux— Usageexterne
2.Matériel médical
— Nécessaireàoxygénothérapie(ycomprislenécessaireàsonentretien)
Remarque
En vue de l'application détaillée de la présente section III, les États membres
peuventseréférerauguidedessoinsmédicauxd'urgenceàdonnerencasd'acci-dentsdusàdesmarchandisesdangereuses(GSMU),includanslecodemaritime
internationaldesmarchandisesdangereusesdel'OMI(éditionconsolidée1990).
L'adaptation éventuelle de la présente section III en application de l'article 8
peutnotammenttenircomptedelaoudesmisesàjourduGSMU.1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—11
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ANNEXE III
MATIÈRES DANGEREUSES
[Article1erpointe),article3point1)]
Les matières figurant à la présente annexe sont à prendre en compte quel que
soit l'état dans lequel elles sont embarquées, y compris l'état de déchets et de
résidusdecargaison.
— Matièresetobjetsexplosifs,
— gazcomprimés,liquéfiésoudissoussouspression,— matièresliquidesinflammables,— matièressolidesinflammables,— matièressujettesàcombustionspontanée,
— matièresqui,aucontactdel'eau,dégagentdesgazinflammables,
— matièrescomburantes,— peroxydesorganiques,— matièrestoxiques,— matièresinfectieuses,— matièresradioactives,— matièrescorrosives,— matièresdangereusesdiverses,c'est-à-diretoutesautresmatièresdontl'expé-
rience a montré, ou pourra montrer, qu'elles présentent un caractère
dangereux tel que les dispositions de l'article 3 devraient leur être appli-
quées.
RemarqueEn vue de l'application détaillée de la présente annexe, les États membres
peuventseréféreraucodemaritimeinternationaldesmarchandisesdangereuses
del'OMI(éditionconsolidée1990).
L'adaptation éventuelle de la présente annexe en application de l'article 8 peut
notamment tenir compte de la ou des mises à jour du code maritime interna-
tionaldesmarchandisesdangereusesdel'OMI.1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—12
▼B
ANNEXE IV
CADRE GÉNÉRAL SERVANT AU CONTRÔLE DES DOTATIONS
MÉDICALESDES NAVIRES
[Article2point1c),article3point3)]
SECTIONA. NAVIRESDELACATÉGORIEA
I.Identification du navire
Nom:…
Pavillon:…
Portd'attache:…
II.Dotation médicale
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
1. MÉDICAMENTS
1.1.Cardio-vasculaires
a) Analeptiques cardio-circulatoires —
Sympathomimétiques 000
b) Antiangoreux 000
c) Diurétique 000
d) Antihémorragiques, ycomprisutérotonique
sifemmeàbord 000
e) Antihypertenseur 000
1.2.Médicaments agissant sur le système gastro-
intestinal
a) Médicaments de la pathologie gastrique et
intestinale
— Anti-ulcéreux antagoniste des récep-
teursH2àl'histamine 000
— Anti-acidepansementdelamuqueuse 000
b) Anti-émétique 000
c) Laxatiflubrifiant 000
d) Antidiarrhéique 000
e) Antiseptiqueintestinal 000
f) Antihémorroïdaire 000
1.3.Analgésiques et antispasmodiques
a) Analgésique, antipyrétique et anti-inflam-
matoire 000
b) Analgésiquepuissant 000
c) Spasmolytique 000
1.4.Médicaments du système nerveux
a) Anxiolytique 000
b) Neuroleptique 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—13
▼B
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
c) Antinaupathique 000
d) Anti-épileptique 000
1.5.Anti-allergiques et anti-anaphylactiques
a) AntihistaminiqueH1 000
b) Gluccocorticoïdeinjectable 000
1.6.Médicaments du système respiratoire
a) Médicamentutilisédanslebronchospasme 000
b) Antitussif 000
c) Médicamentsutilisésdanslesrhinitesetles
sinusites 000
1.7.Médicaments anti-infectieux
a) Antibiotiques(aumoinsdeuxfamilles) 000
b) Sulfamideantibactérien 000
c) Antiseptiquedesvoiesurinaires 000
d) Antiparasitaire 000
e) Anti-infectieuxintestinal 000
f) Vaccins et immunoglobulines antitétani-
ques 000
1.8.Composés destinés à la réhydratation, à
l'apport calorique et au remplissage vascu-
laire 000
1.9.Médicaments à usage externe
a)Médicaments à usage dermatologique
— Solutionantiseptique 000
— Pommadeantibiotique 000
— Pommadeanti-inflammatoire etantal-
gique 000
— Geldermiqueantimycosique 000
— Préparationcontrelesbrûlures 000
b)Médicaments à usage ophtalmique
— Collyreantibiotique 000
— Collyreantibiotiqueetanti-inflamma-
toire 000
— Collyreanesthésique 000
— Collyremyotiquehypotonisant 000
c)Médicaments à usage otique
— Solutionantibiotique 000
— Solution anesthésique et anti-inflam-
matoire 000
d)Médicaments des affections bucco-pharyn-
géos
— Collutoireantibiotiqueouantiseptique 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—14
▼B
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
e)Anesthésiques locaux
— Anesthésiquelocalparréfrigération 000
— Anesthésiquelocalinjectableparvoie
sous-cutanée 000
— Mélange anesthésique et antiseptique
dentaire 000
2. MATÉRIELMÉDICAL
2.1.Matériel de réanimation
— Appareilderéanimationmanuelle 000
— Appareilàoxygénothérapieavecdétendeur
permettant l'utilisation de l'oxygène indus-
trieldubord,ouréservoird'oxygène 000
— Aspirateur mécanique pour désobstruction
desvoiesaériennessupérieures 000
— Emboutsbuccauxpourréanimationbouche
àbouche 000
2.2.Pansements et matériel de suture
— Agrafeuse à usage unique pour suture, ou
nécessairedesutureetd'aiguilles 000
— Bandageélastiqueautoadhésif 000
— Bandesdegazeàpansement 000
— Bandes de gaze tubulaire pour pansement
dedoigt 000
— Compressesdegazestérile 000
— Cotonhydrophile 000
— Drapstérilepourbrûlé 000
— Écharpetriangulaire 000
— Gantsenpolyéthylèneàusageunique 000
— Pansementsadhésifs 000
— Pansementscompressifsstériles 000
— Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de
zinc 000
— Suturesavecaiguille,nonrésorbables 000
— Tullegras 000
2.3.Instruments
— Bistourisàusageunique 000
— Boîteàinstrumentsenacierinoxydable 000
— Ciseaux 000
— Pincesàdisséquer 000
— Pinceshémostatiques 000
— Pincesport-aiguille 000
— Rasoirsàusageunique 000
2.4.Matériel d'examen et de surveillance médicale
— Abaisselanguesàusageunique 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—15
▼B
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
— Bandelettesréactivespouranalysed'urine 000
— Feuillesdetempérature 000
— Fichesmédicalesd'évacuation 000
— Stéthoscope 000
— Tensiomètreanéroïde 000
— Thermomètremédicalstandard 000
— Thermomètreàhypothermie 000
2.5.Matériel d'injection,deperfusion,deponction
et de sondage
— Nécessairepourdrainerlavessie 000
— Nécessaireàgoutteàgoutterectal 000
— Tubuluresàperfusion,àusageunique 000
— Pochededrainaged'urine 000
— Seringuesetaiguillesàusageunique 000
— Sondeurinaire 000
2.6.Matériel médical général
— Bassindecommodité 000
— Bouillote 000
— Urinal 000
— Vessiedeglace 000
2.7.Matériel d'immobilisation et de contention
— Attellemalléablepourdoigt 000
— Attellemalléablepouravant-brasetmain 000
— Attellesgonflables 000
— Attellespourcuisse 000
— Colliercervicalpourimmobilisationducou 000
— Gouttière treuillable ou matelas coquille à
dépression 000
2.8.Désinfection — désinsectisation — protection
— Composépourdésinfectiondel'eau 000
— Insecticideliquide 000
— Insecticidepoudre 000
3. ANTIDOTES
3.1. Généraux 000
3.2. Cardio-vasculaires 000
3.3. Systèmegastro-intestinal 000
3.4. Systèmenerveux 000
3.5. Systèmerespiratoire 000
3.6. Anti-infectieux 000
3.7. Usageexterne 000
3.8. Autres 000
3.9. Nécessaireàoxygénothérapie 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—16
▼B
Lieuetdate:…
Signatureducapitaine:…Visadelapersonneouautoritécompétente:…1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—17
▼B
SECTIONB. NAVIRESDELACATÉGORIEB
I.Identification du navire
Nom:…Pavillon:…
Portd'attache:…
II.Dotation médicale
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
1. MÉDICAMENTS
1.1.Cardio-vasculaires
a) Analeptiques cardio-circulatoires —
Sympathomimétiques 000
b) Antiangoreux 000
c) Diurétique 000
d) Antihémorragiques, ycomprisutérotonique
sifemmeàbord 000
1.2.Médicaments agissant sur le système gastro-
intestinal
a) Médicaments de la pathologie gastrique et
intestinale
— Anti-acidepansementdelamuqueuse 000
b) Anti-émétique 000
c) Antidiarrhéique 000
d) Antiseptiqueintestinal 000
e) Antihémorroïdaire 000
1.3.Analgésiques et antispasmodiques
a) Analgésique, antipyrétique et anti-inflam-
matoire 000
b) Analgésiquepuissant 000
c) Spasmolytique 000
1.4.Médicaments du système nerveux
a) Anxiolytique 000
b) Neuroleptique 000
c) Antinaupathique 000
1.5.Anti-allergiques et anti-anaphylactiques
a) AntihistaminiqueH1 000
b) Gluccocorticoïdeinjectable 000
1.6.Médicaments du système respiratoire
a) Médicamentutilisédanslebronchospasme 000
b) Antitussif 000
c) Médicamentsutilisésdanslesrhinitesetles
sinusites 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—18
▼B
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
1.7.Médicaments anti-infectieux
a) Antibiotiques(aumoinsdeuxfamilles) 000
b) Sulfamideantibactérien 000
c) Antiparasitaire 000
d) Anti-infectieuxintestinal 000
e) Vaccins et immunoglobulines antitétani-
ques 000
1.8.Composés destinés à la réhydratation, à
l'apport calorique et au remplissage vascu-
laire 000
1.9.Médicaments à usage externe
a)Médicaments à usage dermatologique
— Solutionantiseptique 000
— Pommadeantibiotique 000
— Pommadeanti-inflammatoire etantal-
gique 000
— Préparationcontrelesbrûlures 000
b)Médicaments à usage ophtalmique
— Collyreantibiotique 000
— Collyreantibiotiqueetanti-inflamma-
toire 000
— Collyreanesthésique 000
— Collyremyotiquehypotonisant 000
c)Médicaments à usage otique
— Solutionantibiotique 000
— Solution anesthésique et anti-inflam-
matoire 000
d)Médicaments des affections bucco-pharyn-
géos
— Collutoireantibiotiqueouantiseptique 000
e)Anesthésiques locaux
— Anesthésiquelocalinjectableparvoie
sous-cutanée 000
— Mélange anesthésique et antiseptique
dentaire 000
2. MATÉRIELMÉDICAL
2.1.Matériel de réanimation
— Appareilderéanimationmanuelle 000
— Appareilàoxygénothérapieavecdétendeur
permettant l'utilisation de l'oxygène indus-
trieldubord,ouréservoird'oxygène 000
— Aspirateur mécanique pour désobstruction
desvoiesaériennessupérieures 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—19
▼B
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
— Emboutsbuccauxpourréanimationbouche
àbouche 000
2.2.Pansements et matériel de suture
— Agrafeuse à usage unique pour suture, ou
nécessairedesutureetd'aiguilles 000
— Bandageélastiqueautoadhésif 000
— Compressesdegazestérile 000
— Cotonhydrophile 000
— Drapstérilepourbrûlé 000
— Écharpetriangulaire 000
— Gantsenpolyéthylèneàusageunique 000
— Pansementsadhésifs 000
— Pansementscompressifsstériles 000
— Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de
zinc 000
— Tullegras 000
2.3.Instruments
— Boîteàinstrumentsenacierinoxydable 000
— Ciseaux 000
— Pincesàdisséquer 000
— Pinceshémostatiques 000
2.4.Matériel d'examen et de surveillance médicale
— Abaisselanguesàusageunique 000
— Fichesmédicalesd'évacuation 000
— Stéthoscope 000
— Tensiomètreanéroïde 000
— Thermomètremédicalstandard 000
— Thermomètreàhypothermie 000
2.5.Matériel d'injection,deperfusion,deponction
et de sondage
— Seringuesetaiguillesàusageunique 000
2.6.Matériel d'immobilisation et de contention
— Attellemalléablepourdoigt 000
— Attellemalléablepouravant-brasetmain 000
— Attellesgonflables 000
— Attellespourcuisse 000
— Colliercervicalpourimmobilisationducou 000
3. ANTIDOTES
3.1. Généraux 000
3.2. Cardio-vasculaires 000
3.3. Systèmegastro-intestinal 000
3.4. Systèmenerveux 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—20
▼B
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
3.5. Systèmerespiratoire 000
3.6. Anti-infectieux 000
3.7. Usageexterne 000
3.8. Autres 000
3.9. Nécessaireàoxygénothérapie 000
Lieuetdate:…
Signatureducapitaine:…
Visadelapersonneouautoritécompétente:…1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—21
▼B
SECTIONC. NAVIRESDELACATÉGORIESC
I.Identification du navire
Nom:…Pavillon:…
Portd'attache:…
II.Dotation médicale
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
1. MÉDICAMENTS
1.1.Cardio-vasculaires
a) Antiangoreux 000
b) Antihémorragiques, ycomprisutérotonique
sifemmeàbord 000
1.2.Médicaments agissant sur le système gastro-
intestinal
a) Anti-émétique 000
b) Antidiarrhéique 000
1.3.Analgésiques et antispasmodiques
— Analgésique, antipyrétiques et anti-inflam-
matoire 000
1.4.Médicaments du système nerveux
— Antinaupathique 000
1.5.Médicaments à usage externe
— Médicamentsàusagedermatologique 000
— Solutionantiseptique 000
— Préparationcontrelesbrûlures 000
2. MATÉRIELMÉDICAL
2.1.Matériel de réanimation
— Emboutsbuccauxpourréanimation 000
2.2.Pansements et matériel de suture
— Bandageélastiqueautoadhésif 000
— Compressesdegazestérile 000
— Gantsenpolyéthylèneàusageunique 000
— Pansementsadhésifs 000
— Pansementscompressifsstériles 000
— Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de
zinc 000
3. ANTIDOTES
3.1. Généraux 0001992L0029—FR—20.11.2003—001.001—22
▼B
Quantités
requisesQuantités
réellementà
bordRemarques
(notamment:
dateéven-
tuellede
péremption)
3.2. Cardio-vasculaires 000
3.3. Systèmegastro-intestinal 000
3.4. Systèmenerveux 000
3.5. Systèmerespiratoire 000
3.6. Anti-infectieux 000
3.7. Usageexterne 000
3.8. Autres 000
3.9. Nécessaireàoxygénothérapie 000
Lieuetdate:…
Signaturedecapitaine:…
Visadelapersonneouautoritécompétente:…1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—23
▼B
ANNEXE V
FORMATION MÉDICALE DU CAPITAINE ET DES TRAVAILLEURS
DÉSIGNÉS
(Article5point3)
I. 1. Acquisitiondeconnaissancedebaseenphysiologie,séméiologieetthéra-
peutique.
2. Acquisition d'éléments de prévention sanitaire, notamment en matière
d'hygiène individuelle et collective, et d'éléments ayant trait à d'éven-
tuellesmesuresprophylactiques.
3. Acquisitiond'unsavoir-fairepratiqueconcernantlesgestesthérapeutiques
essentielsetlesmodalitésdel'évacuationsanitaire.
Pour les responsables de soins à bord des navires de la catégorie A, la
formationpratiquedevrasefaire,sipossible,enmilieuhospitalier.
4. Acquisition d'une bonne connaissance des modalités d'utilisation des
moyensdeconsultationmédicaleàdistance.
II. La formation médicale doit tenir compte des programmes définis par les
textesinternationauxrécentsgénéralementreconnus.1992L0029—FR—20.11.2003—001.001—24