1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 1
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►B RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains
produits industriels et agricoles
(JO L 158 du 29.6.1996, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no2484/96 du Conseil du 20 décembre 1996 L 341 1 30.12.1996
►M2Règlement (CE) no1186/97 du Conseil du 27 juin 1997 L 172 1 30.6.1997
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 251 du 3.10.1996, p. 44 (1255/96)
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RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif
douanier commun sur certains produits industriels et agricoles
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment sonarticle 28,
vu la proposition de la Commission,
considérant que, pour les produits visés par le présent règlement, la
production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté etque les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux besoins desindustries utilisatrices de la Communauté;
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre
partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douaniercommun pour ces produits;
considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension
de ces droits autonomes;
considérant que les réglements portant suspension temporaire des droits
autonomes pour certains produits industriels et agricoles ont, dans une
large mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de ce fait, dans un
souci de rationalisation de la mise en œuvre des mesures concernées, ilparaît opportun de ne pas limiter la période de validité de ce règlement,une adaptation de sa portée, et notamment l'addition ou la suppression decertains produits, pouvant être effectuée par règlement du Conseil en casde besoin;
considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des
codes Taric n'entraînent aucune modification de substance; que, parsouci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission pourra,après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes, apporter les
adaptations techniques nécessaires à l'annexe du présent règlement, y
compris la publication d'une version consolidée,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits
énumérés à l'annexe sont suspendus au taux de droit de douane indiquéau regard de chacun d'eux.
Article 2
Les adaptations techniques, y compris la publication d'une version
consolidée, devenues nécessaires à la suite de modifications de lanomenclature combinée ou des codes Taric, sont arrêtées par la
Commission selon la procédure prévue à l'article 3.
Article 3
1. La Commission est assistée par le comité du code des douanes
institué par l'article 247 du règlement (CEE) n
o2913/92(1).
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en
cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendresur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 2
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié par l'acte d'adhésion de
1994.
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voix des représentants des États membres sont affectées de la
pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas partau vote.
3. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement
applicables.
Toutefois, lorsque les mesures ne sont pas conformes à l'avis émis par le
comité, elles sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil.Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter de la date decette communication l'application des mesures décidées par elle.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 1
erjuillet 1996.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 3
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ANNEXE
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 0710 21 00 10 Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété
Hortense axiphium , congelés, d ′une épaisseur totale
n′excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs
cosses, dans la fabrication de plats préparés (a)(b) 0
ex 0711 90 60 11
91Champignons, à l'exception des champignons des espèces
Agaricus spp., conservés provisoirement dans de l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à
assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à
l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves
alimentaires (a) 0
ex 0712 30 00 17
24Champignons, à l'exception des champignons des espèces
Agaricus spp., desséchés, présentés entiers, en tranches ou
en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement
autre que le simple reconditionnement pour la vente au
détail (a)(b) 0
ex 0713 33 90 20 Haricots blancs, secs, de l'espèce Phaseolus vulgaris , dont
pas plus de 2 % en poids ne sont retenus par un tamis
comportant des ouvertures d'un diamètre de 8 mm, destinés
à l'industrie des conserves alimentaires (a) 0
ex 0804 10 00 11
21Dattes fraîches ou sèches, destinées à l'industrie de la
transformation, à l'exclusion de la fabrication d'alcool (a) 0
ex 0804 10 00 12
22Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées
pour la vente au détail en emballages immédiats d'un
contenu net n'excédant pas 11 kg (a) 0
ex 0810 40 50 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon , frais 0
ex 0810 90 85 10 Fruits de l'églantier, frais 0
0811 90 50
0811 90 70
ex 0811 90 9566
67Fruits du genre Vaccinium , non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants 0
ex 0811 90 95 40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants 0
ex 1518 00 91 10 Huile de soja modifiée avecde l'ac ide maléique, destinée à
la fabrication de produits cosmétiques (a) 0
ex 2707 99 11 10 Huile légère brute contenant en poids:
— 10 % ou plus de vinyltoluènes,
— 10 % ou plus d ′indène
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène 0
ex 2805 30 10 10 Alliage de cérium et d ′autres métaux de terres rares,
contenant en poids 47 % ou plus de cérium 0
ex 2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d ′autres métaux de terres rares,
contenant en poids 43 % ou plus de lanthane 0
ex 2811 19 90 10 Acide sulfamidique 0
ex 2811 29 90 10 Dioxyde de tellure 0
ex 2818 30 00 10 Hydroxyde-oxyde d ′aluminium sous forme de pseudo-
boehmite 4
ex 2819 90 90 10 Trioxyde de dichrome:
— d'une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d'après la
méthode BET),
— d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec,— d'un poids spécifique de 1,2 g/cm
3ou moins,
destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnéti-
que (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 4
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Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2820 90 90 10 Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou
plus de manganèse 0
ex 2821 10 00 10 Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en
poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de
produits du no8504 (a) 0
ex 2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d ′une pureté en poids de 99,9 % ou plus,
d′une grosseur moyenne de grains de 1,2 micromètre ou
plus mais n ′excédant pas 1,8 micromètre, destiné à la
fabrication de produits des nos8532 ou 8533 (a) 0
ex 2823 00 00 20 Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus,
d'une grosseur moyenne de grains de 0,2 micromètre ou
plus mais n'excédant pas 1,8 micromètres, destiné à être
utilisé dans la fabrication de fibres synthétiques (a) 0
ex 2825 10 00 10 Solution aqueuse contenant en poids 49 % ou plus
d'hydroxylamine libre stabilisée 0
ex 2825 50 00 10 Oxyde de cuivre (II) contenant en poids 78 % ou plus de
cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure 0
ex 2826 90 90 10 Hexafluorophosphate de potassium 0
ex 2827 39 90 10 Monochlorure de cuivre d ′une pureté en poids de 96 % ou
plus mais n ′excédant pas 99 % 0
ex 2827 60 00 10 Tétraiodure de titane 0
ex 2830 20 00 10 Sulfure de zincc ontenant:
— 20,0 mg/kg ou moins de chlorure,
— 0,2 mg/kg ou moins de cuivre,— 0,5 mg/kg ou moins de fer
et
— 1,0 mg/kg ou moins de plomb 0
ex 2836 91 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des
impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
— 2 mg/kg ou plus d ′arsenic
— 200 mg/kg ou plus de calcium— 200 mg/kg ou plus de chlorures— 20 mg/kg ou plus de fer— 150 mg/kg ou plus de magnésium— 20 mg/kg ou plus de métaux lourds— 300 mg/kg ou plus de potassium— 300 mg/kg ou plus de sodium
— 200 mg/kg ou plus de sulfates,
mesurées d ′après les méthodes spécifiées dans la Pharma-
copée européenne 0
ex 2839 90 00 10 Silicate de plomb hydraté, d ′une teneur en poids en plomb,
évaluée en monoxyde de plomb, de 84,5 % (±1,5 %), sous
forme de poudre 0
ex 2843 90 90 20 Monoxyde de palladium 0
ex 2843 90 90 30 Mélange de phtalocyanines de palladium 0
2845 10 00 Eau lourde (oxyde de deutérium) ( Euratom ) 0
2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses
composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions
contenant ces produits ( Euratom ) 0
ex 2846 10 00 10 Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 5
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Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3824 90 95 48 mais pas plus de 75 % d'oxydes de terres rares et pas plus
de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium
ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 %
ou plus en poids 0
ex 2902 90 80 10 p-Cymène 0
ex 2902 90 80 15 2-Méthylnaphtalène 0
ex 2902 90 80 25 1,2-Di(3,4-xylyl)éthane 0
ex 2902 90 80 30 1,2,4,5-Tétraméthylbenzène (durène) 0
ex 2902 90 80 40 1,4-Diéthylbenzène 0
ex 2903 30 10 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0
ex 2903 30 10 20 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane 0
ex 2903 59 90 10 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacy-
clo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être
utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène,
de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a) 0
ex 2903 59 90 20 Hexachlorocyclopentadiène 0
ex 2903 69 90 10 Mélange d ′isomères de di- ou tétrachlorotricy-
clo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0
ex 2903 69 90 40 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus
et contenant:
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,
— 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles 0
ex 2904 10 00 30 p-Styrènesulfonate de sodium 0
ex 2904 20 90 10 Nitrométhane 0
ex 2904 20 90 20 Nitroéthane 0
ex 2904 20 90 30 1-Nitropropane 0
ex 2904 20 90 40 2-Nitropropane 0
ex 2904 90 20 10 Chlorure de tosyle 0
ex 2904 90 80 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits
de la sous-position 3808 20 (a) 0
ex 2904 90 80 20 Quintozène (ISO) 0
ex 2905 19 10 10 tert-Butylate de potassium 0
2905 29 10 Alcool allylique 0
ex 2905 39 80 10 2-Méthylpropane-1,3-diol 0
ex 2905 49 10 10 Éthylidynetriméthanol 0
2906 11 00 Menthol 0
ex 2906 29 90 10 2,2 ′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol 0
ex 2907 21 00 10 Résorcinol 0
ex 2907 29 90 50 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous
forme de solution aqueuse 0
ex 2907 29 90 60 4,4 ′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 6
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Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2907 29 90 70 4,4 ′,4″-Éthylidynetriphénol 0
ex 2907 29 90 80 Mélange d ′isomères de méthylènediphénol 0
ex 2908 90 00 10 4-Nitroso- o-crésol 0
ex 2909 19 00 10 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 0
ex 2909 30 90 10 4-( p-Tolyloxy)biphényle 0
ex 2909 44 00 10 2-Hexyloxyéthanol 0
ex 2909 50 90 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0
ex 2910 90 00 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0
ex 2910 90 00 40 Perfluoroépoxypropane 0
ex 2912 49 00 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0
2914 21 00 Camphre 0
ex 2914 50 00 30 2 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 50 00 40 4 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 70 90 30 4,4 ′-Dibromobenzile 0
ex 2915 29 00 10 Triacétate d ′antimoine 0
ex 2915 39 90 20 Acétate de 5 α-bromo-6 β-hydroxy-17-oxo-androstane-3 β-
yle 0
ex 2915 40 00 10 Chloroacétate de vinyle 0
ex 2915 60 19 10 Monoisobutyrate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol 0
ex 2915 90 80 20 Orthoacétate de triméthyle 0
ex 2916 12 90 10 Acrylate de 2- tert-butyl-6-(3- tert-butyl-2-hydroxy-5-
méthylbenzyl)-4-méthylphényle 0
ex 2916 14 90 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0
ex 2916 20 00 10 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxy-
late de méthyle 0
ex 2916 20 00 30 Empenthrine (ISO) 0
ex 2916 39 00 10 3-Chlorobenzoate de méthyle 0
ex 2916 39 00 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3,6
ex 2917 11 00 20 Oxalate de bis( p-méthylbenzyle) 0
ex 2917 19 90 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0
ex 2917 20 00 30 Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-
2,3-dicarboxylique 0
ex 2917 39 80 10 Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle 0
ex 2917 39 80 20 Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromelli-
tique) 0
ex 2918 13 00 10 Acide L-(-)-di- p-toluoyltartrique 0
ex 2918 17 00 10 Acide phénylglycolique (acide mandélique) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 7
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Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2918 19 10 10 Acide L-malique 0
ex 2918 29 10 10 Acide 2-hydroxy-1-naphtoique 0
ex 2918 29 50 10 Acide gallique, d ′une pureté en poids de 99,7 % ou plus sur
produit sec(mesurée par ac idimétrie), d ′un taux d ′humidité
en poids inférieur à 10 %, d ′une teneur en poids en cendres
sulfuriques inférieure à 0,06 %, d ′une teneur en fer
inférieure à 8 mg/kg et d ′une coloration n ′excédant pas
l′indice 3 de l ′échelle de coloration iodée de la norme DIN
6162 0
ex 2918 29 90 10 Bis[3-(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
d′hexaméthylène 0
ex 2919 00 90 10 Sel monosodique du phosphate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-
di-tert-butylphényle) 0
ex 2920 10 00 10 Fenitrothion (ISO) 0
ex 2920 10 00 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0
ex 2920 90 10 10 Sulfate de diéthyle 0
2920 90 30 Phosphite de triméthyle 0
ex 2920 90 80 10 O,O′-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 0
ex 2920 90 80 30 O,O′-Bis(2,4-di- tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaé-
rythritol 0
ex 2920 90 80 60 Orthosilicate de tétraéthyle, d ′une pureté en poids de
99,99 % ou plus et contenant:
— 1,0 microgramme/kg ou moins de calcium,
— 1,0 microgramme/kg ou moins de chrome,
— 2,0 microgrammes/kg ou moins de fer
et
— 2,0 microgrammes/kg ou moins de sodium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no
8542 (a) 0
ex 2921 19 80 10 Triallylamine 0
ex 2921 19 80 20 Éthyl(2-méthylallyl)amine 0
ex 2921 29 00 10 N,N,N′,N′-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0
ex 2921 29 00 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0
ex 2921 29 00 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0
ex 2921 30 99 10 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0
ex 2921 42 10 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 42 10 20 2-Bromo-4,6-dinitroaniline 0
ex 2921 42 10 30 Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels 0
ex 2921 42 10 40 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 43 90 10 Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0
ex 2921 43 90 20 Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique 0
ex 2921 44 00 10 Méthyldiphénylamine 0
ex 2921 45 00 10 Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monoso-1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 8
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Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
dique 0
ex 2921 49 10 20 Pendimethaline (ISO) 3,5
ex 2921 49 90 10 Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 2921 59 90 10 Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0
ex 2922 19 00 55 4,4-Diméthoxybutylamine 0
ex 2922 19 00 60 2-[2-(Diméthylamino)éthyl(méthyl)amino]éthanol 0
ex 2922 19 00 70 N,N,N′,N′-Tétraméthyl-2,2 ′-oxybis(éthylamine) 0
ex 2922 21 00 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et
ses sels, d ′une pureté en poids de 60 % ou plus 0
ex 2922 29 00 10 2-Méthyl- N-phényl-p-anisidine 0
ex 2922 29 00 20 3-Aminophénol 0
ex 2922 29 00 30 Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 0
ex 2922 29 00 40 2-Amino-4- tert-pentyl-6-nitrophénol 0
ex 2922 29 00 50 6-Méthoxy- m-toluidine 0
ex 2922 30 00 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfo-
nique et ses sels 0
ex 2922 50 00 50 Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque 0
ex 2923 90 00 10 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de
solution aqueuse contenant:
— 25 (± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylam-
monium,
— 500 mg/kg ou moins de carbonate,
— 200 mg/kg ou moins de chlorure
et
— 5 mg/kg ou moins de potassium 0
ex 2924 10 00 20 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels
de sodium ou d ′ammonium 0
ex 2924 10 00 30 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0
ex 2924 29 90 10 Alachlore (ISO) 0
ex 2924 29 90 20 3 ′-Amino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 90 30 5-Amino- N,N′-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoi-
sophtalamide 0
ex 2924 29 90 40 Diethofencarbe (ISO) 0
ex 2924 29 90 50 3 ′-Diéthylamino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 90 60 5-[ N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]- N,N′-bis(2,3-
diacétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide 0
ex 2924 29 90 70 4 ′-Amino-N-méthylacétanilide 0
ex 2925 11 00 20 Saccharine et son sel de sodium 0
ex 2925 19 80 10 N-Phénylmaléimide 0
ex 2925 20 00 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0
ex 2926 90 80 10 Méthacrylonitrile 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 9
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M1
▼B
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▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2926 90 80 30 2-Amino-5-nitrobenzonitrile 0
ex 2926 90 80 40 Chlorothalonil (ISO) 0
ex 2926 90 80 45 2-Cyanoacétamide 0
ex 2926 90 80 50 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique 0
ex 2927 00 00 10 Dichlorhydrate de 2,2 ′-diméthyl-2,2 ′-azodipropionamidine 0
ex 2927 00 00 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazo-
nium 0
ex 2928 00 90 10 3,3 ′-Bis(3,5-di- tert--butyl-4-hydroxyphényl)- N,N′-bipro-
pionamide 0
ex 2928 00 90 20 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0
ex 2929 10 90 10 Mélange d ′isomères de méthylène dicyclohexyldiisocya-
nate 0
ex 2929 10 90 30 Diisocyanate de 3,3 ′-diméthylbiphényl-4,4 ′-diyle 0
ex 2929 10 90 40 Isocyanate de m-isopropényl- α,α-diméthylbenzyle 0
ex 2929 10 90 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0
ex 2930 90 70 10 Thiophénol 0
ex 2930 90 70 15 Ethoprophos (ISO) 0
ex 2930 90 70 20 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0
ex 2930 90 70 25 Thiophanate-méthyl (ISO) 0
ex 2930 90 70 30 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0
ex 2930 90 70 40 Acide 3,3 ′-thiodipropionique 0
ex 2930 90 70 45 Hydrogénosulfate de 2-[( p-aminophényl)sulfonyl]éthyle 0
ex 2930 90 70
ex 3824 90 9550
51Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de
solution dans le xylène 0
ex 2930 90 70
ex 3824 90 9555
522-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous
forme de solution dans le xylène 0
2931 00 10 Méthylphosphonate de diméthyle 0
ex 2931 00 80 10 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0
ex 2931 00 80 20 Chlorodiphénylphosphine 0
ex 2931 00 80 30 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 80 40 Phénylphosphinate de sodium 0
ex 2931 00 80 50 Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 80 55 Tributylphosphine 0
ex 2931 00 80 60 Tétraphénylborate de sodium 0
ex 2931 00 80 65 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique 0
ex 2931 00 80 70 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 10
▼M2
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2932 11 00 10 Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins
de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthyl-
furanne, destiné à la fabrication de α-4-hydroxybutyl- ω-
hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a) 0
ex 2932 13 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0
ex 2932 19 00 40 Furanne d ′une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 2932 19 00 50 2,3-Dihydrofuranne 0
ex 2932 29 80 10 2 ′-Anilino-6 ′-[éthyl(isopentyl)amino]-3 ′-méthylspiro[iso-
benzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 15 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 α-lactone 0
ex 2932 29 80 25 2 ′-(2-Chloroanilino)-6 ′-dibutylaminospiro[isobenzofu-
ranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 30 2 ′-Anilino-3 ′-méthyl-6 ′-méthyl(propyl)aminospiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 35 6 ′-Diéthylamino-3 ′-méthyl-2 ′-(2,4-xylidino)spiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 40 2 ′-Anilino-6 ′-(N-éthyl-p-toluidino)-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 45 2 ′-Anilino-6 ′-éthyl(isobutyl)amino-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 50 2 ′-Anilino-6 ′-cyclohexyl(méthyl)amino-3 ′-méthylspiro[i-
sobenzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 55 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 0
ex 2932 99 70 10 Bendiocarbe (ISO) 0
ex 2933 21 00 10 Hydantoïne 0
ex 2933 21 00 20 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2 ′-chloro-5 ′-(3-
dodécylsulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-
oxovaleranilide 0
ex 2933 21 00 30 3 ′-[4,4-Diméthyl-2-(4,4-diméthyl-2,5-dioxoimidazoline-1-
yl)-3-oxovalérylamino]-4 ′-méthoxystéaranilide 0
ex 2933 21 00 40 1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-
1,3-bis(hydroxyméthyl)urée 0
ex 2933 29 90 20 Produit de réaction constitué des esters méthyliques des
acides (+/−)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-
2-yl)-m-toluiqueet (+/−)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-
imidazolin-2-yl)- p-toluique
(Imazaméthabenz-méthyle) 4
ex 2933 29 90 40 Triflumizole (ISO) 0
ex 2933 39 95 10 Fendizoate de clopérastine (DCIM) 0
ex 2933 39 95 15 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0
ex 2933 39 95 20 5-Méthyl-2-pyridylamine 0
ex 2933 39 95 25 Imazethapyr (ISO) 0
ex 2933 39 95 30 4,4 ′-Triméthylènedipipéridine 0
ex 2933 40 90 20 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine 0
ex 2933 59 70 10 Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-
yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 11
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2933 69 80 10 1,3,5-Tris(4- tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 80 20 1,3,5-Tris[(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H5H)-trione 0
ex 2933 69 80 30 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0
ex 2933 69 80 40 Cyanazine (ISO) 0
ex 2933 90 95 10 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-butylphénol 0
ex 2933 90 95 15 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-pentylphénol 0
ex 2933 90 95 20 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phénylé-
thyl)phénol 0
ex 2933 90 95 25 6,6 ′-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4 ′-bis(1,1,3,3-tétraméthyl-
butyl)-2,2 ′-méthylène-diphénol 0
ex 2933 90 95 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 0
ex 2933 90 95 35 Indoline 0
ex 2933 90 95 45 Hydrazide maléique (ISO) 0
ex 2933 90 95 50 Metconazole (ISO) 3,2
ex 2933 90 95 55 5-Nitroindole 0
ex 2934 10 00 10 Hexythiazox (ISO) 0
ex 2934 10 00 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0
ex 2934 20 90 10 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3 H)-one 0
ex 2934 90 60 60 Diméthénamide (ISO) 0
ex 2934 90 98 10 7-Chloro-5-méthyl-2 H-1,4-benzothiazin-3-(4 H)-one 0
ex 2934 90 98 20 Carboxine (ISO) 0
ex 2934 90 98 30 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-
thiazinane 0
ex 2934 90 98 40 Oxycarboxine (ISO) 0
ex 2934 90 98 50 Etridiazole (ISO) 0
ex 2935 00 90 10 Sels de sulfathiazol (DCI) 0
ex 2935 00 90 20 Toluènesulfonamides 0
ex 2935 00 90 30 Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfona-
mide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide 0
3201 20 00 Extraits tannants de mimosa 0
ex 3201 90 90 10 Extraits tannants d ′eucalyptus 3,2
ex 3201 90 90 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du
myrobalan 0
ex 3204 15 00 10 Colorant C.I. Vat Orange 7 0
ex 3204 15 00 20 Colorant C.I. Vat Red 15 0
ex 3204 15 00 30 Colorant C.I. Vat Red 14 0
ex 3204 15 00 40 Colorant C.I. Vat Brown 57 0
ex 3204 17 00 10 Colorant C.I. Pigment Yellow 81 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 12
▼M2
▼B
▼M2
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3206 49 90 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde
de fer, dont l ′ensemble des particules a une grosseur
n′excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou
plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de
produits des nos3304 ou 9608 (a) 0
ex 3208 20 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous
forme de solution dans de l ′éthanol contenant en poids
34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère 0
ex 3208 90 19
ex 3911 90 9910
35Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de
vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl
et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de
l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol
et du butanol 0
ex 3215 90 80 10 Préparation d ′encre, destinée à être utilisée dans la
fabrication de cartouches pour imprimante à jet d ′encre (a) 0
3301 12 10 Huile essentielle d ′orange, non déterpénée 0
ex 3402 90 10 20 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de
sodium 0
ex 3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de
trisodium avecun mélange d ′hypochlorite de sodium et de
chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»),
contenant en poids:
— 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodomé-
triquement
et
— 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O50
ex 3405 90 90 10 Poudre abrasive constituée de particules contenant en poids
50 % ou plus mais pas plus de 55 % de trioxyde de
dialuminium et 26 % ou plus mais pas plus de 30 % de
dioxyde de zirconium, destinée au travail des disques
(wafers) à semi-conducteur (a) 0
ex 3504 00 00 10 Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure
manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de
tests de dépistage de l ′hépatite-C (a) 0
ex 3504 00 00 20 Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immuno-
deficiency Virus», souche HIV-1 0
ex 3505 10 50 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d ′amidon de maïs cireux
hydrolysé 0
ex 3506 91 00 10 Adhésif à base d ′une dispersion aqueuse d ′un mélange de
colophane dimérisé et d ′un copolymère d ′éthylène et
d′acétate de vinyle (EVA) 0
ex 3506 91 00 20 Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et
de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier anti-
adhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de
plaquettes de freins pour l'industrie automobile (a) 0
ex 3507 90 90 10 Asparaginase 0
ex 3507 90 90 20 Préparation d'enzyme à base de thermolysine 0
ex 3701 30 00 10 Plaques pour l'impression en relief, constituées d'un
support métallique revêtu d'une couche de photopolymère,
d'une épaisseur totale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant
pas 0,8 mm 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 13
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3701 99 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d ′un film de
chrome et revêtue d ′une couche de résine photosensible ou
électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour
les produits des nos8541 ou 8542 (a) 0
ex 3702 32 90
ex 3703 90 1010
10Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure
d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-
position 3701 20 00 (a) 0
ex 3707 10 00 10 Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de
disques de silicium (a) 0
3805 20 00 Huile de pin 1,7
ex 3808 20 80 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 %
ou plus mais pas plus de 75 % d ′hymexazole (ISO), non
conditionné pour la vente au détail, destiné à l ′enrobage
des semences (a) 0
ex 3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de
solution dans l ′isopropanol et l ′eau, contenant en poids
40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine 0
ex 3809 91 00 10 Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-
méthyl-2-oxo-1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5ylméthyle et de
méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-
1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0
ex 3809 92 00 10 Antidécolorant pour papier, constitué d ′un mélange de
trisilicate de magnésium et de sel monosodique de
phosphate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-di- tert-butylphényle) 0
ex 3811 21 00 10 Sels d ′acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de
solution dans des huiles minérales 0
ex 3812 30 80 10 Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de
nonamagnésium heptahydrate, recouvert d ′un agent
tensio-actif 0
ex 3812 30 80 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de
bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) 0
ex 3812 30 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus
mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus
de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol 0
ex 3812 30 80 40 Dodécahydroxymonocarbonate de dialuminium et de
tétramagnésium monohydrate, recouvert d'un agent
tensio-actif 0
ex 3814 00 90 10 Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de
35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus
de 75 % de monoéthanolamine 3
ex 3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d ′anneaux d ′un
diamètre de 3 mm ou plus mais n ′excédant pas 10 mm,
constitué de l ′argent fixé sur un support en oxyde
d′aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas
plus de 20 % d ′argent 0
ex 3815 12 00 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur
un support en carbone actif, sous forme de poudre,
contenant:
— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de
palladium,
— 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium
et
— 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de
métaux alcalins,
destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofu-
ranne (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 14
▼B
▼M2
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3815 19 90 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde
de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium,
d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption
d'azote, de 2 cm3/g ou plus 0
ex 3815 19 90 20 Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de
titane, fixés sur un support soit en oxyde de silicium, soit
en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium 0
ex 3815 19 90 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un
support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé
dans la fabrication de polypropylène (a) 0
ex 3815 19 90 40 Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm
ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange
d'oxydes de molybdène, tungstène, vanadium, cuivre et
strontium, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou
d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la
fabrication d'acide acrylique (a) 0
ex 3815 19 90 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de
dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du
tétrahydrofuranne 0
ex 3815 19 90 60 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un
support en oxyde d'aluminium 0
ex 3815 19 90 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en
dioxyde de silicium 0
ex 3815 90 90 15 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de
4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un
mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 %
d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 0
ex 3815 90 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium,
contenant en poids:
— 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 90 25 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de
4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué d'un
mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 %
d'oxydes de molybdène, bismuth nickel, fer et silicium,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (a) 0
ex 3815 90 90 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile,
constitué de trichlorure de titane et de trichlorure
d'aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile:
— 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 90 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur
de 5mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué d'un
mélange d'oxydes de fer, molybdène et bismuth destiné à
être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 0
ex 3815 90 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme
de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en
poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou
plus mais pas plus de 30 % de titane 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 15
▼M1
▼M2
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3815 90 90 55 Initiateur de réaction, constitué d'un mélange de N,N,N′,N′-
tétraméthyl-2,2 ′-oxybis-(éthylamine) et de dipropylène-
glycols 0
ex 3815 90 90 60 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un
silicate d'aluminium acide (zéolite):
— présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde
de dialuminium d'au moins 500: 1
et
— contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 %
de platine 0
ex 3815 90 90 65 Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de
granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de
mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou
plus de diméthylamine (a) 0
ex 3815 90 90 70 Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-
hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-
glycols 0
ex 3815 90 90 80 Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaph-
talènedisulfonique sous forme de solution dans de
l'isobutanol 0
ex 3815 90 90 85 Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la
transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques (a) 0
ex 3818 00 10 10 Disques de silicium, avec une diffusion de phosphore sur
une face, d ′une épaisseur n ′excédant pas 310 micromètres,
destinés à être utilisés dans la fabrication d ′éléments semi-
conducteurs du no8541 (a) 0
ex 3818 00 10 20 Disque ( wafer) de silicium monocristallin, avec une couche
d′oxyde de silicium couverte d ′une couche de silicium
déposée, d ′un diamètre supérieur à 98 mm mais n ′excédant
pas 202 mm 0
ex 3818 00 90 10 Disque ( wafer) de phosphure de gallium, avec des couches
épitaxiales d'arséniure phosphure de gallium, dopé, destiné
à la fabrication de produits de la sous-position
8541 40 19 (a) 0
ex 3818 00 90 20 Disque (wafer)de phosphure d'indium, dopé 0
ex 3822 00 00 10 Produit lyophilisé obtenu à partir d ′un extrait de cellules
sanguines du Limulus polyphemus (lysat d ′amébocytes de
Limulus) 0
ex 3822 00 00 20 Ruban en polyéthylène téréphtalate, recouvert de plusieurs
couches de réactifs de nature différente et comportant une
couche superficielle de dioxyde de titane ou de sulfate de
baryum, destiné à la fabrication de plaques analytiques
pour la réalisation de tests biochimiques (a) 0
ex 3823 19 10 91 Mélange d ′acides gras contenant en poids:
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d ′acide hexanoïque,
— 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d ′acide
octanoïque,
— 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d ′acide décanoïque
et
— pas plus de 2 % d ′acide dodécanoïque 0
ex 3824 90 15 10 Silicate d ′aluminium acide (zéolite artificielle du type Y)
sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins
de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de
bâtonnets ronds 0
ex 3824 90 64 01 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 16
▼M2
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micro-
monospora purpurea, même séché 0
ex 3824 90 64 02 Acide cholique et acide 3 α,12α-dihydroxy-5 β-cholane-24-
oïque (acide désoxycholique), bruts 0
ex 3824 90 64 03 Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI) 0
ex 3824 90 64 04 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micro-
monospora inyoensis , même séché 0
ex 3824 90 64 05 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de
21-acétate de 11 β,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-
1,4-diène-3-one 0
ex 3824 90 95 01 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 0
ex 3824 90 95 02 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0
ex 3824 90 95 03 Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde
de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en
poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de
dialuminium
et
— 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de
zirconium 5,2
ex 3824 90 95 04 Hypochlorite de lithium brut 0
ex 3824 90 95 05 Mélange d'oxydes de baryum, de titane et d'autres métaux,
sous forme de poudre, contenant en poids:
— 5 % ou plus de baryum
et
— 15 % ou plus de titane,
destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la
fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a) 0
ex 3824 90 95 06 Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 %
ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc 0
ex 3824 90 95 07 Pellicule constituée d'oxydes de baryum, de calcium et de
titane ou de zirconium, mélangés à des liants 0
ex 3824 90 95 08 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin
d'asphalte:
— d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5
et
— d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus 0
ex 3824 90 95 09 Préparation anticorrosion constituée de sels d'acide dino-
nylnaphtalènesulfonique présentés:
— sur un support de cire minérale, même modifiée
chimiquement
ou
— sous forme de solution dans un solvant organique 0
ex 3824 90 95 10 Bauxite calcinée (réfractaire) 0
ex 3824 90 95 11 Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, conte-
nant en poids:
— 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par
rapport au fer total
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt 0
ex 3824 90 95 12 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un
diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm,
contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel
fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou
moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 17
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
être régénéré comme catalyseur pour le craquage des
hydrocarbures (a) 0
ex 3824 90 95 13 Mélange contenant en poids:
— 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-
méthyl-1,3-phénylène,
— 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de
4-méthyl-1,3-phénylène,
— 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de
2,4′-méthylènediphényle,
— 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de
4,4′-méthylènediphényle 0
ex 3824 90 95 14 Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazé-
pine-1-ide et d' ε-caprolactame 0
ex 3824 90 95 15 Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium
et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l'eau 0
ex 3824 90 95 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de
disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus
de 20 % de sulfate de sodium 0
ex 3824 90 95 17 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium,
contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de
potassium 0
ex 3824 90 95 18 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure
d'isophtaloyle 0
ex 3824 90 95 20 Préparation constituée de 90 % ou plus en poids de
3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopenta-
diène), d'un caoutchouc synthétique et
— soit d'un composé d'aluminium-alkyle
— soit d'un complexe organique de tungstène 0
ex 3824 90 95 21 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et
d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 95 22 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec
l'éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 95 23 Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification
du saccharose par l'acide stéarique industriel 0
ex 3824 90 95 24 Préparations constituées principalement de phosphabicy-
clononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de
solution dans le 4-- tert--butyltoluène 0
ex 3824 90 95 25 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0
ex 3824 90 95 28 Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et
deN,N-diméthylformamide ou d'éthylène glycol et de γ-
butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 95 29 Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et
de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication
de condensateurs électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 95 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0
ex 3824 90 95 31 Ferrite de cuivre et de zinc, sous forme de grains d'une
dimension n'excédant pas 120 micromètres, enrobés par
une résine de silicone 0
ex 3824 90 95 32 Oligomère de styrène 0
ex 3824 90 95 33 Préparationconstituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)- ω-
allyloxypoly[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et soit
de dicarbonate de diallyl-2,2 ′-oxydiéthyle, soit d'isophta-
late de diallyle 0
ex 3824 90 95 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de
50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus
mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique 0
ex 3824 90 95 40 Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 18
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
mais n'excédant pas 85 % 0
ex 3824 90 95 41 Acide 7-nitronapht[1,2-d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique
d'une pureté en poids de 60 % ou plus mais n'excédant
pas 85 % 0
ex 3824 90 95 42 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de
magnésium et 15 % ou plus de titane,
— soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de films
diélectriques (a) 0
ex 3824 90 95 43 Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels,
d'une pureté en poids de 65 % ou plus 0
ex 3824 90 95 44 Mélange contenant en poids:
— 60 % ou plus d'acétate de 2-[ N-(2-cyanoéthyl)anili-
no]éthyle
et
— 20 % ou plus d'acide acétique 0
ex 3824 90 95 45 Préparations constituées principalement d'éthylène glycol
et
— soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et
d'ammoniaque
— soit d'oxyde de silicium— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de
silicium
— soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde
de silicium,
destinées à la fabrication de condensateurs électrolyti-
ques (
a) 0
ex 3824 90 95 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide
carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à
25 ºC de 1,15 g/cm3ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm30
ex 3824 90 95 49 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d'oxyde de fer,
— 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oxyde de zinc,— 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d'oxyde de
magnésium,
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'oxyde de
manganèse
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxyde de cuivre 0
ex 3824 90 95 50 Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et de
silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de
40 % d'oxyde de baryum, sous forme de sphères dont 80 %
ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais
pas plus de 1,2 mm 0
ex 3901 10 90 10 Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant
pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (
a) 0
ex 3901 20 90 10 Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point
b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais
n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles
pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans
encreurs similaires (a) 0
ex 3901 20 90 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 19
▼M2
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
plus de 45 % de mica 0
ex 3901 90 90 91 Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère
d'éthylène et d'acide méthacrylique 4
ex 3901 90 90 93 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde
de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la
fabrication de feuilles pour toits (a) 0
ex 3901 90 90 94 Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de
polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de
copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant
en poids 35 % ou moins de styrène 0
ex 3901 90 90
ex 3902 90 9095
95Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes
terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 %
ou plus mais pas plus de 60 % de butylène 0
ex 3901 90 90
ex 3902 90 90
ex 3903 90 9096
96
50Copolymère linéaire en blocdu type A-B de polyisoprène,
époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène
soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des
groupes terminaux hydroxyle 0
ex 3902 30 00
ex 3903 90 9091
25Copolymère en blocdu type A-B, de polystyrène et d'un
copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids
40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la
note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3902 90 90 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 0
ex 3903 19 00 20 Polystyrène d ′un poids moléculaire n ′excédant pas 5 000 0
ex 3903 90 90 10 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléiqueet d'un monomère acrylique, même comprenant un
copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une
des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39,
destiné à la fabrication de plaques pour pavillons
préformés de voitures (
a) 0
ex 3903 90 90 15 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique
et d'un monomère acrylique, même partiellement estérifié,
d'un poids moléculaire moyen inférieur ou égal à 3 000,
sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre
39 0
ex 3903 90 90 20 Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle
soit d'acrylate de n-butyle, contenant:
— 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole %
d'acrylate,
— 0,2 mg/kg ou moins de sodium
et
— 0,1 mg/kg ou moins de calcium 0
ex 3903 90 90 30 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle et d'acide
acrylique, contenant en poids 92 (±1) % de styrène, 7
(±1) % d'acrylate de butyle et 1 (±0,5) % d'acide acrylique 0
ex 3903 90 90
ex 3911 90 9935
30Copolymère d' α-méthylstyrène et de styrène, à point de
ramollissement supérieur à 113 ºC 0
ex 3903 90 90
ex 3906 90 90
ex 3911 90 9940
40
50Copolymère de styrène, d' α-méthylstyrène et d'acide
acrylique, d'un poids moléculaire de 500 ou plus mais
n'excédant pas 6 000 0
ex 3903 90 90 45 Copolymère bimodal de styrène et d'acrylate de butyle 0
ex 3903 90 90 55 Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle,1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 20
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3906 90 90 45 d'acrylate de butyle et soit d'acide acrylique soit de
méthacrylate d'hydroxyethyle, d'un poids moléculaire de
500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0
ex 3903 90 90 60 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de métha-
crylate de butyle et de méthacrylate de méthyle, d'un poids
moléculaire moyen de 180 000 ou plus mais n'excédant pas
240 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b)
du chapitre 39 0
ex 3904 40 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'alcool vinylique, contenant en poids:
— 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de
vinyle,
— 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,
sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du
chapitre 39, destiné à la fabrication de produits du no8523
ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour
récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour
les denrées alimentaires et les boissons (a) 0
ex 3904 40 00 92 Copolymère de chlorure de vinyle, d ′acétate de vinyle,
d′acrylate d ′hydroxypropyle et d ′acide maléique, contenant
en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure
de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes
hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de
groupes carboxyle 0
ex 3904 50 90 91 Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de
vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de
vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points
a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de
monofilaments ou de lames (a) 0
ex 3904 61 90 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l ′une
des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 61 90 20 Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'oxyde de propyle et
de vinyle perfluoré, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus
de 4,6 % en poids d'oxyde de propyle et de vinyle perfluoré
et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles 0
ex 3904 69 90 92 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluo-
rométhoxy)éthylène 0
ex 3904 69 90 93 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous
l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 69 90 94 Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène 0
ex 3904 69 90 96 Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à
la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0
ex 3905 91 00 91 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle 0
ex 3905 91 00
ex 3208 20 1092
20Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de
diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du
sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de
l′éthanol 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 21
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3905 91 00 93 Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (EVOH) 0
ex 3905 99 90 93 Acétate phtalate de polyvinyle 0
ex 3905 99 90 94 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de
diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus
mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de
solution dans de l'eau 0
ex 3905 99 90 95 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0
ex 3906 10 00 10 Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes
expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz
d′expansion 0
ex 3906 90 90 10 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles
quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la
fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (a) 0
ex 3906 90 90 20 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles
quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé
comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des
dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a) 6
ex 3906 90 90 30 Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et
d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire de 500
ou plus mais n'excédant pas 6 000 0
ex 3907 20 19 10 Poly(oxyde d ′éthylène) 0
ex 3907 20 29 10 Polymère de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique,
contenant en poids 90 % ou plus d'unités monomères de
dextrose 0
ex 3907 20 99 10 Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ ω-hydroxy-poly(-
éthylèneoxy)]éthyle} 0
ex 3907 20 99 15 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxy-
silyl 0
ex 3907 20 99 20 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-
(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen
excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6
point b) du chapitre 39 0
ex 3907 20 99 25 α-4-Hydroxybutyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène),
contenant moins de 1 mg/kg d'halogènes, et moins de 1 mg/
kg de métaux, et ayant un indice de coloration n'excédant
pas 20 unités sur l'échelle de Hazen 0
ex 3907 20 99 30 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhy-
drine) 0
ex 3907 30 00 20 Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids
44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ouplus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine,
destinée à enrober les condensateurs à feuille (
a) 0
ex 3907 30 00 30 Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges
minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids spécifique
à 25 ºC de 1,55 g/cm3ou plus mais n'excédant pas 1,60 g/
cm30
ex 3907 91 90 10 Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 22
▼M2
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3907 99 19
ex 3907 99 9910
10Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre
0
ex 3907 99 19 20 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à
270 ºC, avecou sans c harges 0
ex 3908 90 00 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadi-
poyle), sous l ′une des formes visées à la note 6 point b) du
chapitre 39 0
ex 3909 40 00 10 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde,
sous forme de sphères creuses d ′un diamètre inférieur à
150 micromètres 0
ex 3910 00 00 10 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane 0
ex 3911 90 19 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4 ′-
biphénylène) 0
ex 3911 90 99 20 Copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-
pyrrolidone, sous l'une des formes visées à la note 6 point
a) du chapitre 39 0
ex 3911 90 99 25 Copolymère de vinyltoluène et d' α-méthylstyrène 0
ex 3911 90 99 40 Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide
maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une
teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en
poids 0
ex 3911 90 99 45 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de
vinyle 0
ex 3912 11 00 10 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à
la fabrication de fils de triacétate (a) 0
ex 3912 39 10 10 Éthylcellulose non plastifiée 0
ex 3912 39 80 10 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble
dans l'eau 0
ex 3912 39 80 20 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une
longueur de chaîne alkyle de trois atomes de carbone ou
plus 0
ex 3912 90 1010 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme
de poudre:
— contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après
la méthode ASTM D 817-72)
et
— d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la
méthode ASTM D 817-72),
destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures,
vernis et autres revêtements, et de revêtements reprogra-
phiques (a) 0
ex 3913 90 80 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0
ex 3917 32 19 10 Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux
continus, d'une dureté Shore A de 7 ou plus mais
n'excédant pas 48 et d'une densité de 0,28 g/cm3ou plus
mais n'excédant pas 0,92 g/cm301996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 23
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3917 32 39 20 Tube constitué d ′un copolymère en bloc de polytétra-
fluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène,
d′une longueur n ′excédant pas 570 mm, d ′un diamètre
n′excédant pas 50 mm et dont l ′épaisseur de la paroi est de
30 micromètres ou plus mais n ′excède pas 110 micromè-
tres 0
ex 3919 10 39 10 Bande auto-adhésive de polyuréthanne métallisée conte-
nant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la
fabrication d'équipement de sauvetage en mer (a) 0
ex 3919 90 10 10 Feuille en matière plastique découpée, revêtue d ′une
couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la
pectine, destinée à la fabrication de poches de colosto-
mie (a) 0
ex 3919 90 31
ex 3920 69 0010
80Feuille réfléchissante stratifiée, métallisée, ne contenant ni
billes de verre ni impressions en forme de pyramides,
constituée d ′une pellicule en polyester et au moins d ′une
autre pellicule en polyester ou autres matières plastiques,
revêtue sur une face d ′une couche adhésive, même
protégée par une pellicule détachable, en rouleaux, chaque
rouleau étant d ′une largeur de 150 cm ou plus et d ′un poids
brut de 75 kg ou plus 0
ex 3919 90 31
ex 3920 62 19
ex 3920 62 90
ex 3920 63 00
ex 3920 69 0040
20
20
30
30Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des
impressions en forme de pyramides, destinée à la
fabrication d'autocollants et de badges de sécurité, de
vêtements de sécurité et de leurs accessoires, ou de
cartables, de sacs ou de contenants similaires (a) 0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 6992
92Feuille en polychlorure de vinyle, d ′une épaisseur
inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d ′un
diamètre n ′excédant pas 100 micromètres, incorporées
dans une substance adhésive 0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 6993
93Film adhésif constitué d ′une base en copolymère
d′éthylène et d ′acétate de vinyle (EVA) d ′une épaisseur
de 120 micromètres ou plus et d ′une partie adhésive de
type acrylique d ′une épaisseur de 10 micromètres ou plus,
destiné à la protection de la surface de disques de
silicium (a) 0
ex 3920 10 25 20 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres
ou plus mais n'excédant pas 45 micromètres, contenant
dans la masse du carbonate de calcium, destinée à la
fabrication de couches pour bébés ou de serviettes
hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses
jetables pour chirurgien (a) 0
ex 3920 10 25
ex 3920 10 8930
20Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un
mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et
d'octène-1, et présentant des impressions en forme de
losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule
en caoutchouc non vulcanisé (a) 0
ex 3920 10 40 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène,
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n ′excédant pas 15 %, et contenant, comme
agent humidifiant, de l ′alcool polyvinylique dissous dans
de l′eau 0
ex 3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d ′une pellicule
composée d ′un mélange d ′un copolymère d ′éthylène et
d′acétate de vinyle, et d ′un élastomère éthylène-propylène-
modifié (EPM) ou d ′un élastomère éthylène-propylène-1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 24
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d ′une
pellicule en copolymère d ′éthylène et d ′acétate de vinyle 0
ex 3920 20 90 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n ′excédant pas 15 %, et contenant, comme
agent humidifiant, de l ′alcool polyvinylique dissous dans
de l′eau 0
ex 3920 20 90 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une
épaisseur de 181 micromètres ou plus mais n'excédant pas
223 micromètres composée d'un mélange d'un copolymère
de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-
éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face
d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-buty-
lène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester 0
ex 3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d ′une pellicule d ′une
épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n ′excédant pas
200 micromètres, composée d ′un mélange d ′élastomère
thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS)
avecdu polyéthylène ou du polypropylène, rec ouverte sur
les deux côtés d ′une pellicule en polypropylène d ′une
épaisseur n ′excédant pas 20 micromètres 0
ex 3920 42 11
ex 3920 42 9192
92Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d ′une seule
couche en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité
d′un côté des impressions en forme de pyramides 0
ex 3920 42 91 93 Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les
rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d ′une
épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n ′excédant pas
80 micromètres, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus
de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de
vinyle 0
ex 3920 42 91 94 Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impres-
sions en relief, destinée à la fabrication de pochoirs pour
l′impression du textile (a) 0
ex 3920 51 00 10 Plaque en polyméthacrylate de méthyle, avec un revête-
ment antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (±1,5
mm) 0
ex 3920 61 00 10 Feuille en polycarbonate, d ′une épaisseur n ′excédant pas
15 micromètres, destinée à la fabrication de condensateurs
à feuille (a) 0
ex 3920 62 19 10 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur
inférieure à 11 micromètres, destinée à la fabrication de
bandes audionumériques pour cassettes (a) 0
ex 3920 62 19 15 Pellicule en polyéthylène téréphtalate, non revêtue d'une
couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25
micromètres:
— soit uniquement teintée dans la masse,
— soit teintée dans la masse et métallisée sur une face 0
ex 3920 62 19 25 Feuille en polyéthylène téréphtalate seulement, d'une
épaisseur totale n'excédant pas 120 micromètres, constituée
d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un
colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite
d'adhésif ou d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 30 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 20
micromètres ou plus mais n'excédant pas 30 micromètres,
recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée
dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (a) 5,6
ex 3920 62 19 35 Feuille stratifiée en polyéthylène téréphtalate seulement,
d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 micromètres,
constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou
deux couches contenant chacune dans la masse un colorant1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 25
▼M2
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif
ou d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 40 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une
face ou sur les deux faces d'une couche en polyester
modifié, d'une épaisseur totale de 7 micromètres ou plus
mais n'excédant pas 11 micromètres, destinée à la
fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique
de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de
12,7 mm (a) 0
ex 3920 62 19 45 Feuille d'une couche en polyéthylène téréphtalate seule-
ment, d'une épaisseur n'excédant pas 120 micromètres, qui
seulement:
— contient dans la masse un colorant et/ou un matériau
absorbant les UV
et
— est métallisée sur une face,
recouverte ou non sur une ou deux faces d'un polymère
d'acrylate de vinyle mais ne comportant aucun autre
recouvrement ou adhésif 0
ex 3920 62 19 50 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur totale
n'excédant pas 120 micromètres, d'une largeur de 100 mm
ou plus mais n'excédant pas 115 mm, recouverte sur les
deux faces d'une ou plusieurs couches contenant différents
produits chimiques, destinée à la fabrication de produits de
la sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 19 55 Feuille en polyéthylène téréphtalate, sur une face métal-
lisée et recouverte d'encre blanche et d'une couche
protectrice et sur l'autre face recouverte d'une couche de
scellage thermosensible, d'une largeur de 100 mm ou plus
mais n'excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de
produits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 19 60 Film en polyéthylène téréphtalate, revêtu sur une face
d'une couche de polyester modifié, d'une épaisseur de 20
micromètres (±0,7 micromètre) ou de 30 micromètres
(±0,9 micromètre), destiné à la fabrication de bandes
magnétiques audio d'une épaisseur totale de 33 micromè-
tres ou plus (a) 0
ex 3920 62 19 70 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur les
deux faces d'une couche de résine époxy acrylique, d'une
épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 micromètres) 0
ex 3920 69 00 20 Feuille en polyéthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate,
d'une épaisseur de 82 micromètres ou plus mais n'excédant
pas 88 micromètres 0
ex 3920 69 00 40 Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de
méthyle 0
ex 3920 69 00 50 Produit de polycondensation d ′acide téréphtalique avec un
mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d ′éthane-1,2-
diol, sous forme de pellicule 0
ex 3920 69 00 60 Film d ′un copolymère de téréphtalate d ′éthylène et
d′isophtalate d ′éthylène, d ′une épaisseur n ′excédant pas 2
micromètres 0
ex 3920 91 00 91 Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande
colorée dégradée 6
ex 3920 91 00 92 Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en
poids:
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d ′adipate
de dihexyle
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de
sebacate de dibutyle 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 26
▼M2
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3920 99 59 20 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids:
— 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés
évalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme
plastifiant,
destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0
ex 3920 99 59 25 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 0
ex 3920 99 59 30 Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroé-
thylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou plus mais
n'excédant pas 400 micromètres 0
ex 3920 99 59 35 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou
plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de
350 % ou plus dans le sens travers 0
ex 3920 99 59 40 Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée,
recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale
inférieure à 1 mm 0
ex 3920 99 59 45 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un
copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0
ex 3920 99 59 50 Feuille de polytétrafluoroéthylène non microporeuse, sous
forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus
mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur
d'eau 0
ex 3921 19 90 91 Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur
n'excédant pas 100 micromètres 0
ex 3921 19 90 92 Feuille microporeuse constituée de mélanges d ′acétate de
cellulose et de nitrate de cellulose, d ′une épaisseur
n′excédant pas 200 micromètres 0
ex 3921 90 19 35 Plaque composite en polycarbonate et polybutylène
téréphtalate, armée de fibres de verre 0
ex 3921 90 19 45 Plaque composite en polyéthylène téréphtalate ou en
polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre 0
ex 3921 90 19 50 Feuille stratifiée d ′une épaisseur n ′excédant pas 150
micromètres, constituée d ′une feuille de polyester recou-
verte sur une face de résine polycarbonate, métallisée sur
l′autre face avec du titane recouvert de résine polycarbo-
nate et d ′autres couches contenant de la N,N′-diphényl-
N,N′-di-m-tolylbiphényl-4,4 ′-ylènediamine 0
ex 3926 90 91 20 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d ′une face
supérieure en polychlorure de vinyle présentant des
impressions régulières en forme de pyramides, thermos-
cellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos
en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert
d′un côté de matière plastique 0
ex 4008 11 00 10 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
d′éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé
avecdu c hloroprène, satisfaisant au «Underwriters Labo-
ratories Flammability Standard UL94HF-1» 0
ex 4016 99 88 10 Bouchond ′étanchéité en caoutchouc souple destiné à la
fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0
4105 11 91
4105 11 99
4105 12 10
4105 12 90
4105 19 10
4105 19 90Peaux épilées d ′ovins, préparées, autres que celles des nos
4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre
préparation ultérieure, même refendues
0
4106 11 90 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 27
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
4106 12 00
4106 19 00nos4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre
préparation ultérieure, même refendues 0
4107 10 10
4107 29 10
4107 90 10Peaux épilées d ′autres animaux et peaux d ′animaux
dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos
4108 ou 4109, simplement tannées 0
ex 4416 00 90 10 Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou
non; leurs douves et fonds 0
4501 10 00 Liège naturel brut ou simplement préparé 0
ex 4805 60 90 10 Papier «overlay», d'une largeur supérieure à 110 cm et
contenant en poids plus de 5 % de corindon 0
ex 4805 60 90 20 Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d ′un poids
inférieur à 150 g/m2et d′une épaisseur n ′excédant pas 0,05
mm, destiné à la fabrication de condensateurs électrolyti-
ques (a) 0
ex 4810 99 10 10 Papier blanchi couché au kaolin, destiné à être utilisé dans
la fabrication d'applicateurs de tampons hygiéniques (a) 0
ex 4811 21 00 10 Papier imprégné revêtu d ′une couche auto-adhésive
sensible à la pression, le tout:
—d′une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m
ou plus mais n ′excédant pas 3 700 N/m dans le sens
machine (d ′après la méthode DIN 53112),
—d′un allongement de 1,5 % ou plus mais n ′excédant pas
3,0 % dans le sens machine (d ′après la méthode DIN
53112),
et
—d′un indice d ′adhésion sur acier inoxydable (d ′après la
méthode DIN 30646) de 50 N/m ou plus mais
n′excédant pas 225 N/m, à une température de 23 ºC
(±3 ºC) et à un degré d ′humidité de 50 % (±5 %) 0
ex 4811 39 00 10 Papier kraft imprégné d ′un polymère acrylique d ′un poids
nominal de 85 g/m20
ex 4823 90 50 10 Papier recouvert d'agents de rétention et de libération de
colorants utilisés pour produire une image positive, destiné
à la fabrication de produits de la sous-position
3701 20 00 (a) 0
ex 4823 90 90 12 Bandes en papier, d ′une largeur n ′excédant pas 13 cm,
partiellement contrecollées et formant une structure en nids
d′abeilles, destinées à des fins agricoles (a) 0
ex 4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d ′une couche
de métal magnétique présentant un logo ou un motif répété
régulièrement, destinée à la fabrication de fils de
sécurité (a) 0
5002 00 00 Soie grège (non moulinée) 0
ex 5004 00 10
ex 5004 00 9010
10Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au
détail 2,5
ex 5005 00 10
ex 5005 00 9010
10Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non
conditionnés pour la vente au détail 0
ex 5402 33 10
ex 5402 33 9010
10Fil texturé de polyesters, à une ou deux couches, titrant en
fils simples 120 décitex et constitué de 36 filaments ou
titrant en fils simples 167 décitex et constitué de 48
filaments, chacun présentant une variation de diamètre
aléatoire sur la longueur 0
ex 5402 33 90 20 Fil texturé de polyesters, titrant en fils simples 167 décitex
et constitué de 60 filaments ou titrant en fils simples 334
décitex et constitué de 78 filaments, ayant des filaments à1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 28
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
la fois de polyéthylène téréphtalate et d ′un polyéthylène
téréphtalate modifié chimiquement pour qu ′il puisse être
teinté avec des colorants cationiques 0
ex 5402 39 10 10 Fils texturés de polypropylène imprégné d ′une substance
imperméable à base de silicone 0
ex 5402 41 10 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de
poly(hexaméthylène adipamide) et d ′un copolyamide, non
texturés, sans torsion ou d ′une torsion n ′excédant pas 22
tours au mètre, destinés à la fabrication de:
— mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,
— bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et
6115 93 91
ou
— collants de la sous-position 6115 11 00 (a) 0
ex 5402 41 30
ex 5402 41 9010
10Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par
polycondensation de m-phénylènediamine et d ′acide
isophtalique 0
ex 5402 43 10 10 Fil simple de polyesters, titrant 55 décitex et constitué de
36 filaments ou titrant 83 décitex et constitué de 48
filaments, les filaments ayant des facteurs de contraction
thermique différents 0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9010
20Fils de polytétrafluoroéthylène
0
ex 5402 49 99 30 Fils d ′un copolymère d ′acide glycolique et d ′acide lactique,
destinés à la fabrication de ligatures pour sutures
chirurgicales (a) 0
ex 5402 49 99
ex 5402 59 90
ex 5402 69 9050
20
40Fils d ′alcool polyvinylique, non texturés
0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9060
10Fils entièrement d ′acide polyglycolique
0
ex 5402 49 99 70 Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en
poids 85 % ou plus d ′acrylonitrile, sous forme de mèche
contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus
de 25 000 filaments continus, d ′un poids au mètre de 0,12 g
ou plus mais n ′excédant pas 3,75 g et d ′une longueur de
100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de
carbone (a) 0
ex 5402 49 99 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110,
165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de produits
du no5607 (a) 0
ex 5402 49 99 85 Fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion,
entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5404 10 90 10 Monofilaments de polytétrafluoroéthylène 0
ex 5404 10 90 20 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) 0
ex 5404 10 90 30 Monofilaments d ′un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de
1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures
pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 5404 90 90 10 Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir
sans se rompre un allongement de 25 % ou plus 0
ex 5407 71 00 10 Tissu de fibres d ′alcool polyvinylique pour broderie
mécanique 0
ex 5407 71 00
ex 5903 90 9920
10Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face
d′un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroé-
thylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes
acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme
de sel de potassium ou de sodium, même enduit sur la
même face d ′un composé métallique inorganique 0
ex 5503 90 10
ex 5503 90 9010
30Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une
matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure
de vinyle et d ′alcool polyvinylique polymérisés par
émulsion 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 29
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 5503 90 90 10 Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 0
ex 5503 90 90
ex 5601 30 0020
10Fibres d ′alcool polyvinylique, même acétalisées
0
ex 5503 90 90 40 Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5603 11 10
ex 5603 11 90
ex 5603 12 10
ex 5603 12 90
ex 5603 91 10
ex 5603 91 90
ex 5603 92 10
ex 5603 92 9010
10
10
10
10
10
10
10Nontissé d'alcool polyvinylique, en pièces ou simplement
découpé de forme carrée ou rectangulaire:
— d'une épaisseur de 200 micromètres ou plus mais
n'excédant pas 280 micromètres
et
— d'un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais
n'excédant pas 50 g 0
ex 5603 11 10
ex 5603 11 90
ex 5603 12 10
ex 5603 12 9020
20
20
50Nontissé, contenant des fibres de polypropylène obtenues
par filage direct, destiné à la fabrication de couches pour
bébés et d'articles hygiéniques similaires (a)
0
ex 5603 12 90
ex 5603 13 90
ex 5603 14 9030
30
10Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme
carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu
par polycondensation de m-phénylènediamine et d ′acide
isophtalique 0
ex 5603 13 90
ex 5603 14 9040
20Nontissé constitué par une couche centrale en fibres de
polycarbonate, recouverte sur chaque face d'une couche de
filaments de polyester obtenus par filage direct, d'un poids
de plus de 130 g/m2mais n'excédant pas 200 g/m20
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9020
20Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par
pulvérisation d ′un élastomère thermoplastique fondu,
recouverte sur chaque face d ′une couche thermoscellée
de fibres de polypropylène 0
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9040
10Nontissés en pièces ou simplement découpé, de forme
carrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres
de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère
fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres
de polypropylène obtenue par filature directe, d ′une
épaisseur n ′excédant pas 550 micromètres et d ′un poids
au mètre carré n ′excédant pas 80 g, non imprégné 0
ex 5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d ′une longueur n ′excédant pas
50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour
marqueurs (a) 0
ex 5903 10 90
ex 5903 20 90
ex 5903 90 9910
10
20Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une
face d ′une couche de matières plastiques artificielles, dans
laquelle sont incorporées des microsphères 0
ex 5903 20 90 20 Bande de tissu en polyester recouvert d'une feuille de
polyuréthane métallisée contenant des billes de verre,
destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement de
sauvetage en mer (a) 0
ex 5907 00 90 10 Tissu enduit d ′une matière adhésive dans laquelle sont
incorporées des sphères d ′un diamètre n ′excédant pas 75
micromètres, d ′un poids au mètre carré n ′excédant pas 550
g 0
ex 5911 10 00 10 Feutre à l ′aiguille en fibres synthétiques sur une base en
fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester,
enduite ou recouverte sur un côté d ′un film en polytétra-
fluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de
filtration (a) 0
ex 5911 90 90 10 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 30
▼M2
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
huilés ou graphités 0
6305 10 10 Sacs et sachets d ′emballage, usagés, de jute ou d ′autres
fibres textiles libériennes du no5303 0
ex 6305 90 00
ex 6305 90 00
ex 6305 90 0010
91
93Sacs et sachets d ′emballage, usagés, de lin ou de sisal
0
ex 6815 99 90 10 Microsphères:
—d′un diamètre inférieur à 100 micromètres,
—d′un indice de réfraction de 2,1 ou plus mais n ′excédant
pas 2,4
et
— contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane,
évalués en oxyde de baryum et en dioxyde de titane 0
ex 6903 20 90 10 Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en
poids:
— 12 % ou plus de trioxyde de dibore,
— 26 % ou moins de dioxyde de silicium
et
— 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium 0
ex 6903 90 80
ex 6909 19 0010
40Oxyde de béryllium, d ′une pureté en poids supérieure à
99 %, présenté sous forme d ′ébauches, de barres, de blocs
ou de plaques 0
ex 6909 12 00 20 Plaque constituée d ′un mélange de trioxyde de dialumi-
nium et de carbure de titane, de dimensions n ′excédant pas
48 × 48 mm, ou d ′un diamètre n ′excédant pas 125 mm,
destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a) 0
ex 6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitué d ′éléments céramiques
poreux en cordiérite ou en mullite, d ′un volume global
n′excédant pas 65 l, munis, par cm2de section transversale
d′au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités
ou obturé à l ′une des extrémités 0
ex 7006 00 90 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d ′une couche de
chrome et/ou d ′un mélange de trioxyde de diindium et de
dioxyde d ′étain, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais
n′excédant pas 320 × 400 mm, d ′une épaisseur de 1,1 mm
(±0,1 mm) et d ′un défaut de planéité n ′excédant pas 25
micromètres, destinée à la fabrication de dispositifs
d′affichage à cristaux liquides ( LCD) à matrice active (a) 0
ex 7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitué d ′une plaque en verre avecdes
pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de
1,1 mm (±0,1 mm) et des dimensions extérieures de
320 × 352 mm ou plus mais n ′excédant pas 320 × 400 mm,
destiné à la fabrication de dispositifs d ′affichage à cristaux
liquides (LCD) à matrice active (a) 0
ex 7006 00 90 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 * 352 mm
ou plus mais n'excédant pas 320 * 400 mm, d'une épaisseur
de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm, d'un défaut
de planéité n'excédant pas 25 micromètres, destinée à la
fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides
(LCD)à matrice active (a) 0
ex 7011 10 90 10 Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou
d′éléments prismatiques, d ′un diamètre extérieur supérieur
à 121 mm mais n ′excédant pas 125 mm 0
ex 7011 10 90 20 Réflecteurs paraboliques en verre, d ′un diamètre extérieur
supérieur à 121 mm mais n ′excédant pas 125 mm 0
ex 7011 20 00 10 Ampoule en verre pour tubes cathodiques monochromes:
—d′une diagonale d ′écran de 3,8 cm ou plus mais
n′excédant pas 51 cm
et1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 31
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
—d′un diamètre nominal du col de 13 mm, 20 mm, 29
mm ou 37 mm 0
ex 7011 20 00 40 Écran en verre:
— d'une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) et de
dimensions de 246,4 * 315,4 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 391 mm (± 1,5 mm) et de
dimensions de 261,4 * 326,8 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 442 mm (± 1,5 mm) et de
dimensions de 293,4 * 369,2 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 544,5 mm (± 1,6 mm) et de
dimensions de 358 * 454 mm (± 1,6 mm), ayant une
courbure cylindrique,
ou
— d'une diagonale de 629,8 mm (± 3 mm) et de
dimensions de 406,5 * 519 mm (± 2 mm), ayant une
courbure cylindrique,
et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques en couleurs (a) 0
ex 7014 00 00 10 Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no7015),
non travaillés optiquement, autres que la verrerie de
signalisation 0
ex 7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d ′un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à
partir de fibres de verre continues filables d ′un diamètre
nominal de 3,5 micromètres ou de 4,5 micromètres, dont la
majorité des fibres présente un diamètre de 3 micromètres
ou plus mais n ′excédant pas 5,2 micromètres, autres que
ceux qui sont traités pour la fixation d ′élastomères 0
ex 7019 19 10 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre
continues filables d ′un diamètre nominal de 5 micromètres,
dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2
micromètres ou plus mais n ′excédant pas 5,8 micromètres 0
ex 7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %,
obtenus à partir de fibres de verre continues filables d ′un
diamètre nominal de 6 micromètres, dont la majorité des
fibres présente un diamètre de 5,1 micromètres ou plus
mais n ′excédant pas 6,9 micromètres 0
ex 7019 32 00
ex 7019 39 10
ex 7019 39 9010
10
10Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la
fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtration
de l′air (a) 0
ex 7019 90 10 11 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres
présente un diamètre inférieur à 3,5 micromètres 0
ex 7019 90 10 20 Fibres de verre E non textiles, d'une longueur n'excédant
pas 3 mm et d'un diamètre de 5 micromètres, destinées à la
fabrication de catalyseurs pour l'épuration des fumées (a) 0
ex 7104 10 00 10 Quartz piézo-électrique, non serti ni monté, sous forme de
disques non dopés provenant d ′un monocristal de α-quartz
synthétique 0
7106 10 00 10 Argent, sous forme de poudre 0
ex 7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 0
7202 50 00 Ferrosilicochrome 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 32
▼M1
▼M2
▼M1
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
7202 93 00 Ferroniobium 0
ex 7202 99 19 20 Ferrophosphore, contenant en poids 15 % ou plus de
phosphore, destiné à la fabrication de fontes phosphoreuses
d′affinage ou d ′aciers (a) 0
ex 7205 10 00 10 Alliage de fer magnétisable, sous forme de granulés,
contenant en poids:
— 88 % ou plus mais pas plus de 91 % de fer
et
— 4 % ou moins de cobalt 0
ex 7212 50 91 10 Feuillard en acier perforé et nickelé, d'une largeur de
140 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm et d'une
épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n'excédant pas
90 micromètres 0
ex 7306 30 29 91 Tube de précision en acier non allié, soudé et fini à froid,
d′un diamètre extérieur excédant 160 mm et d ′une
épaisseur de paroi excédant 2 mm 0
ex 7409 19 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée
d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces
d'une pellicule de cuivre 0
ex 7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de
l′oxyde d ′aluminium ou du dioxyde de titane ou armée
d′un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces
d′une pellicule de cuivre ou feuille en polyiamide
recouverte sur une face ou sur les deux faces d ′une
pellicule de cuivre 0
7602 00 19 Autres déchets d ′aluminium (y compris les rebuts de
fabrication) 0
ex 7616 99 90 40 Disques en alliage d ′aluminium, pourvus d ′un revêtement
en nickel-phosphore sur les deux faces, d ′une épaisseur
totale n ′excédant pas 3,02 mm 0
ex 7905 00 00 10 Plaque d ′alliage de zinc, doucie et polie sur une face et
revêtue sur l ′autre face d ′une résine époxyde, sous forme
rectangulaire ou carrée, d ′une longueur de 300 mm ou plus
mais n ′excédant pas 2 000 mm et d ′une largeur de 300 mm
ou plus mais n ′excédant pas 1 000 mm, et contenant:
— 10 mg/kg ou moins de fer,
— 10 mg/kg ou moins de plomb,— 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg
d′aluminium
et
— 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de
magnésium,
destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la
reproduction (
a) 0
ex 8101 99 00 10 Disque avecmatériaux de déposition, c onstitué de
tungstène ou d'un alliage contenant en poids 90 % de
tungstène et 10 % de titane,
— contenant 100 microgrammes/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du
no8542 par pulvérisation cathodique (a) 0
ex 8103 90 90 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou
exclusivement d ′un alliage de tantale et de tungstène1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 33
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
contenant en poids 2,5 % ou moins de tungstène 0
ex 8104 11 00 30 Magnésiumsous forme brute, d ′une pureté en poids de
99,95 % ou plus, sous forme de lingots 0
ex 8104 90 00 10 Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions
n′excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de
résine époxy insensible à la lumière 0
ex 8108 10 10 10 Titane spongieux 0
8108 10 90 Déchets et débris de titane 0
ex 8108 90 90 92 Disque avecmatériaux de déposition, c onstitué de titane,
— contenant 50 microgrammes/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du
no8542 par pulvérisation cathodique (a) 0
ex 8110 00 11 10 Antimoine sous forme de lingots 0
ex 8111 00 11 10 Manganèse électrolytique d ′une pureté en poids de 99,7 %
ou plus 0
ex 8112 11 10
ex 8112 19 0010
10Béryllium, d ′une pureté en poids supérieure ou égale à
94 %, sous forme de blocs ou barres, de tôles ou plaques et
de feuilles 0
ex 8112 99 30 10 Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de
barres 0
ex 8418 99 90 91 Microéléments de réfrigération soudés, en alliage
d′aluminium, destinés à la fabrication de condenseurs (a) 0
ex 8419 89 95 10 Faisceau à immersion constitué par l ′assemblage de tubes
en matière plastique réunis à chaque extrémité par une
structure en nid d ′abeilles enfermée dans un raccord 0
ex 8421 99 00 91 Parties d ′appareils pour la purification de l ′eau par osmose
inverse, se composant d ′un faisceau de fibres creuses en
matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à
une extrémité dans un blocde matière plastique artific ielle
et traversant, à l ′autre extrémité, un blocde matière
plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un
cylindre 0
ex 8421 99 00
ex 5911 90 9092
30Parties d ′appareils pour la filtration ou la purification de
l′eau par osmose inverse, constituées essentiellement de
membranes en matière plastique renforcées intérieurement
par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d ′un tube
perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont
la paroi a une épaisseur qui n ′excède pas 4 mm, l ′ensemble
pouvant être contenu dans un cylindre dont l ′épaisseur de
la paroi est de 5 mm ou plus 0
ex 8421 99 00 93 Éléments d ′appareils pour la séparation ou la purification
de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un
faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un
conteneur, même perforé, d ′une longueur totale de 300 mm
ou plus mais n ′excédant pas 3 700 mm et d ′un diamètre
n′excédant pas 500 mm 0
ex 8421 99 00 95 Parties d ′appareils pour la filtration de dispersions
magnétiques, constituées essentiellement de fibres de
nylon-6 contenues dans une enveloppe en matière plastiqued′un diamètre de 70 mm (±2 mm) et d ′une longueur de 520
mm (±5 mm) 0
ex 8439 99 10
ex 8439 99 9010
10Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d ′une
longueur de 5 207 mm ou plus et d ′un diamètre extérieur1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 34
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des
machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) 0
ex 8455 90 00 10 Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid 0
ex 8471 60 90 10 Unité d'entrée ( touchpad ) dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 50 × 62 mm, permettant l'exploration et la
détection matricielle, constituée de deux couches d'élec-
trodes de mesure, d'un circuit imprimé, d'une matrice
capacitive, de deux circuits intégrés, de composants
discrets et d'un connecteur 0
ex 8471 60 90 20 Dispositifde de pointage ( trackball ), constitué d'un circuit
imprimé sur lequel sont montés un codeur optique sous
forme de circuit intégré monolithique et un boîtier
comprenant une boule et un conteneur d'anneau 0
ex 8471 70 51 10 Unité d'entraînement pour des disques optiques réinscripti-
bles par changement de phase 0
ex 8471 70 51 20 Unité d'entraînement pour des disques magnéto-optiques 0
ex 8471 70 51 30 Unité d'entraînement, comprenant un circuit imprimé sur
lequel sont fixés des circuits intégrés ayant des fonctions
de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture de
disques optiques CD-ROM , incapable d'enregistrer 0
ex 8471 70 53 10 Unité de mémoire à disques durs, permettant le transfert
parallèle de données par un, quatre, cinq ou six canaux
respectivement à une vitesse de 3,014 Moctets, 12,05
Moctets, 15,07 Moctets ou 18,08 Moctets par seconde,
comprenant huit disques magnétiques du type 8 pouces et
ayant une capacité de mémorisation totale, non formatée,
n'excédant pas 1 000,2 Moctets et un circuit d'interface de
pilotage de module mémoire, destinée à la fabrication
d'appareils de cardiodiagnostique (a) 0
ex 8471 70 53 20 Unité de mémoire à disques durs du type 8 pouces,
permettant le transfert parallèle de données par un canal à
une vitesse de 3,041 Moctets par seconde, comprenant un
circuit d'interface de pilotage de module mémoire et onze
disques magnétiques ayant une capacité de mémorisation
totale, non formatée, n'excédant pas 2,5 Goctets, destinée à
la fabrication de produits relevant de la sous-position
8471 49 90 ou 8471 50 90 (a) 0
ex 8471 70 53 30 Unité de mémoire à disques durs du type 5,25 pouces,
permettant le transfert externe de données à une vitesse de
7,5 Moctets par seconde et ayant des canaux doubles pour
l'écriture et la lecture simultanément avec deux têtes
magnétiques, comprenant un circuit d'interface de port
double et onze disques magnétiques ayant une capacité de
mémorisation totale, non formatée, de 1 986 Moctets,
destinée à la fabrication de produits de la sous-position
9022 14 00 (a) 0
ex 8471 70 53 50 Unité de mémoire à disques durs du type 5,25 pouces,
permettant le transfert externe de données à une vitesse de
10 Moctets ou plus mais n'excédant pas 40 Moctets par
seconde, comprenant quatorze disques magnétiques ayant
une capacité de mémorisation totale, formatée, de 21
Goctets ou plus mais n'excédant pas 26 Goctets, destiné à
la fabrication de systèmes de mémoire de masse (a) 0
ex 8471 70 59 10 Unité de mémoire à disques souples 0
ex 8471 70 60 10 Unité d'entraînement à bobine double, du type de cassette 8
mm, destinée à la fabrication des unités de mémoire à
bandes magnétiques (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 35
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8471 70 60 20 Unité d'entraînement, comprenant un tambour d'enregis-
trement, destinée à la fabrication d'unités de mémoire à
bandes audionumériques (a) 0
ex 8471 70 60 30 Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes 0
ex 8473 30 10 15 Processeur constitué de:
— quinze circuits intégrés monolithiques, comprenant une
unité arithméthique et logique ( ALU) à 32 bits, une
unité arithméthique et logique ( ALU) à demi-mot, un
multiplicateur à demi-mot, une unité travaillant à
virgule flottante, une unité travaillant à virgule fixe,
une unité de contrôle de mémoire, un circuit d'interface
de mémoire et dix mémoires statiques à lecture-écriture
à accès aléatoire ( S-RAMs) d'une capacité de mémori-
sation totale de 5 760 Kbits,
— des condensateurs de découplage et des plaques de
refroidissement,
le tout fixé sur un substrat céramique multicouches dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 65 × 65 mm,
comportant au maximum 624 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16G7559
16G7620
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 16 Processeur constitué de:
— quatre ou huit circuits intégrés monolithiques, compre-
nant une ou deux unités centrales de traitement ( CPUs)
chacune avec une antémémoire statique à lecture-
écriture à accès aléatoire ( S-cache-RAM) d'une capacité
de mémorisation de 128 Kbits, une ou deux unités
travaillant à virgule flottante/fixe, deux ou quatre
antémémoires statiques à lecture-écriture à accès
aléatoire (S-cache-RAMs) d'une capacité de mémorisa-
tion totale de 1,5 ou 3 Mbits,
— des condensateurs de découplage,
le tout fixé sur un substrat céramique multicouches dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 65 × 65 mm,
comportant au maximum 736 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
40H9500
40H9502
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 17 Module de mémoire constitué d'un circuit imprimé sur
lequel sont montés des condensateurs de découplage et des
mémoires exclusivement des types suivants:
— mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-
RAM)
— mémoire à lecture exclusivement, non programmable
(ROM) 0
ex 8473 30 10 18 Processeur comprenant:
— 8 unités centrales de traitement (CPUs),
— 2 unités de traitement d'entrée/sortie,— 20 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 36
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(RAMs),
— au maximum 80 circuits imprimés sur lesquels sont
montées des mémoires,
le tout fixé sur un circuit imprimé multiple en céramique
dont les dimensions extérieures excèdent 470 × 545 mm,
avecdes éléments de refroidissement 0
ex 8473 30 10 20 Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336
circuits intégrés monolithiques ou moins, chacun ne
comportant pas plus de 15 000 réseaux logiques program-
mables, monté sur une ou les deux faces d'un circuit
imprimé multiple, enserré dans un boîtier fixé à une plaque
de refroidissement ou fixé entre deux plaques de
refroidissement, les dimensions extérieures totales n'excè-
dant pas 148 × 560 × 594 mm et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
001B-3035-H002
52-203619
52-203621
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 25 Processeur constitué exclusivement:
— d'une unité centrale de traitement (CPU),
— d'une ou plusieurs antémémoires (y compris des
mémoires dites «TAG-RAMs»),
— de résistances et de condensateurs,
le tout fixé sur un circuit imprimé et enserré dans un boîtier
même pourvu d'éléments de refroidissement 0
ex 8473 30 10 30 Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordi-
nateur se composant d'un maximum de neuf circuits
imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
290 × 310 mm sur chacun desquels sont montés au
maximum soit 121 réseaux prédiffusés, soit 121 mémoires
à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM), soit une
combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en
technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont
les dimensions extérieures n'excèdent pas 501 × 596 × 611
mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions
entre les circuits imprimés, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CO1B 2675 E 500
CO1B 2675 H 500
CO1B 2675 H 501
CO1B 2675 H 502
CO1B 2675 H 503
CO1B 2675 H 504
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 35 Système de traitement, constitué:
— de 30 ou plus mais n'excédant pas 121 circuits intégrés
monolithiques présentés en microplaquettes (chips),
— d'un substrat céramique,
le tout fixé entre une plaque à embase métallique et une
plaque métallique comportant un dissipateur thermique 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 37
▼B
▼M2
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8473 30 10 50 Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en
technologie Winchester, comprenant un circuit intégré
monolithique pour la lecture-écriture à deux ou quatre
canaux des signaux des têtes magnétiques monté avec des
composants discrets sur un circuit imprimé flexible 0
ex 8473 30 10 55 Mémoire- flashà lecture exclusivement, effaçable électri-
quement, programmable ( Flash E2PROM), constituée de
deux circuits intégrés monolithiques enserrés dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
28 F 032SA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 65 Microprocesseur, sous la forme d'un circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier sur lequel sont
montés au moins un des composants suivants:
— un condensateur de découplage,
— un ventilateur avecun élément de refroidissement,— un circuit de contrôle, sous la forme d'un circuit intégré
monolithique 0
ex 8473 30 10 70 Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits,
réalisé en technologie C-MOS, combiné avec un circuit de
contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous
forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas
48 × 48 mm et avec des condensateurs de découplage, et
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
390 Z 50
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 75 Module microprocesseur, constitué exclusivement de sept
circuits intégrés monolithiques constitués:
— d'une unité microprocesseur associée à une antémé-
moire d'une capacité de mémorisation totale de 64
Kbits,
— d'une unité à virgule flottante,— d'une unité d'interface microprocesseur,
— de quatre unités de contrôle de mémoire associées à
quatre antémémoires d'une capacité de mémorisation
totale de 2 Mbits,
le tout enserré dans un boîtier comprenant des condensa-
teurs de découplage 0
ex 8473 30 10 80 Microprocesseur, microcontrôleur ou micro-ordinateur,
constitué uniquement de deux circuits intégrés monoli-
thiques enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
80521EX
COP 87L2
COP 87L4
COP 87L8
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 38
▼B
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8473 30 10 85 Module de microprocesseur, comprenant huit circuits
intégrés monolithiques constitués:
— d'une unité à virgule fixe,
— d'une unité à virgule flottante,— d'une unité d'antémémoire d'instruction,— d'une unité de contrôle de mémoire,— de quatre unités d'antémémoires de données,
le tout enserré dans un boîtier comprenant des condensa-
teurs de découplage 0
ex 8473 30 90 03 Parties et accessoires à l'exception des produits suivantes:
— blocs de mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) ,
— têtes magnétiques à couche mince 0
ex 8473 30 90 55 Blocde mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) pour
des unités de mémoire à disques durs, permettant le
transfert de données à une vitesse de 3,9 ou 4,2 Moctets par
seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et neuf
ou onze disques magnétiques d'un diamètre extérieur
n'excédant pas 24,2 cm (9,5 pouces) et ayant une capacité
de mémorisation totale, formatée, de 2 838 ou 8 514
Moctets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquement
scellé 0
ex 8473 30 90 70 Blocde mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) pour
des unités de mémoire à disques durs du type 10,8 pouces,
permettant le transfert de données à une vitesse de 3,9
Moctets par seconde, comprenant seize têtes de lecture-
écriture et neuf disques magnétiques et ayant une capacité
de mémorisation totale, formatée, de 17 Goctets, le tout
enserré dans un boîtier hermétiquement scellé 0
ex 8473 30 90 75 Blocde mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) pour
des unités de mémoire à disques durs du type 3,5 pouces,
permettant le transfert de données à une vitesse de 4,7 ou
plus mais n'excédant pas 6,9 Moctets par seconde,
comprenant des têtes de lecture-écriture et quinze disques
magnétiques et ayant une capacité de mémorisation totale,
formatée, de 3 070 ou 4 361 Moctets, le tout enserré dans
un boîtier hermétiquement scellé 0
ex 8473 30 90 76 Blocde mémoire d'information (Head/Disc/Assembly) pour
des unités de mémoire à disques durs du type 3,5 pouces,
permettant le transfert de données à une vitesse de 7,3 ou
plus mais n'excédant pas 10,3 Moctets par seconde,
comprenant des têtes de lecture-écriture et huit ou quinze
disques magnétiques et ayant une capacité de mémorisation
totale, formatée, de 3 977 ou 9 232 Moctets, le tout enserré
dans un boîtier hermétiquement scellé 0
ex 8473 40 10
ex 8473 40 9010
85Tête d'impression thermique
0
ex 8481 80 59 10 Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas
et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti
dans des moteurs à injection de carburant 0
ex 8483 10 80 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul
tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à
215 t 0
ex 8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre
externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de
2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minute et une
tension d'alimentation de 1,5 ou 3 V 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 39
▼B
▼M2
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8º
(±0,09º), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus,
une bride de fixation dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d'un diamètre de 4
mm (±0,1 mm), un enroulement à deux phases et une
puissance n'excédant pas 5 W 0
ex 8501 10 99 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à
embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8471 70 53 (a) 0
ex 8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de
rotation typique de 0,004 Nm (±0,001 Nm), une bride de
fixation d'un diamètre de 32 mm (±0,5 mm), un mandrin
d'un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, un
enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800
(±10 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V
(±15 %) 0
ex 8501 10 99 78 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à
embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8525 20 91 ou 8527 90 91 (a) 0
ex 8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avecun noyau en ferrite, ayant des
bobines à deux ou six enroulements et d'un diamètre de 0,1
mm, connecté à un circuit imprimé flexible 0
ex 8503 00 91
ex 8503 00 9931
32Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux
magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier 0
ex 8503 00 99 31 Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un
diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm 0
ex 8504 40 30
ex 8504 40 99
ex 8542 50 0010
20
08Convertisseur de courant continu en courant continu
0
ex 8504 50 90 10 Bobine de réactance ayant une inductance variable
n'excédant pas 62 mH 0
ex 8504 50 90 20 Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée
dans un boîtier du type CMSdont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la
fabrication de produits de la sous-position 851711 00,
8525 20 91 ou 8527 90 91 (a) 0
ex 8504 90 11 31 Noyaux en ferrite en forme de cylindre, comportant des
sillons circulaires 0
ex 8504 90 19 31 Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en
ferrite comportant des sillons circulaires avec des enrou-
lements de fils de cuivre 0
ex 8505 11 00 31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (±15
mT) 0
ex 8505 90 10 91 Solénoïde avecun noyau-plongeur, opérant à une tension
d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu
nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du
no8517 (a) 0
ex 8506 50 90 10 Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas
9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V 0
ex 8506 50 90 20 Unité composée d'un maximum de deux piles au lithium,
enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 40
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de
contrôle 0
ex 8507 30 91
ex 8507 80 91
ex 8507 80 9920
10
10Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur
n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas
36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné
à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 20 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 44 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de 10
mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 450 mAh
ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargea-
bles (a) 0
ex 8507 80 91 30 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 42,5 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de
14 mm (±0,5 mm), ayant une capacité nominale de 855
mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 40 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 49,5 mm (± 0,5 mm) et d'un diamètre de
10 mm (± 0,5 mm), ayant une capacité nominale de
540 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 99 20 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une
longueur de 64,9 mm (±0,3 mm) et d'un diamètre de 18,4
mm (±0,3 mm), ayant une capacité nominale de 1 200
mAh, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 8516 90 00 31 Double diode, constitué d'une diode redresseuse de
puissance connectée par un câble à une diode de protection
de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse
de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de produits
de la sous-position 8516 50 00 (a) 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9010
30Unité d'émission permettant la conversion des signaux
électriques en impulsions de lumière, opérant à une
longueur d'onde nominale de 820 nm, comprenant une
diode émettrice de lumière, enserré dans un boîtier enmatière plastique comportant huit connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HFBR 1412
HFBR 1414
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9020
40Unité de réception, permettant la conversion des impul-
sions de lumière en signaux életriques, opérant à une
longueur d'onde nominale de 820 nm, comprenant une
photodiode et un amplificateur, enserré dans un boîtier en
matière plastique comportant huit connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HFBR 2412
HFBR 2414
HFBR 2416
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9030
10Unité d'émission permettant la conversion des signaux
électriques en impulsions de lumière, opérant à une
longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une
diode émettrice de lumière, un commutateur de courant, un1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 41
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
tampon d'entrée et un circuit de déformation/compensation,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DM-231-TA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9040
20Unité de réception, permettant la conversion des impul-
sions de lumière en signaux électriques, opérante à une
longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une
photodiode, deux circuits de décision, un amplificateur et
un circuit intégrateur, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DM-231-RA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9050
50Unité de réception et d'émission, uniquement pour des
câbles ayant un diamètre de cœur de fibre optique de 50 ou
62,5 µm, permettant la conversion des impulsions de
lumière en signaux électriques et la conversion des signaux
électriques en impulsions de lumière, permettant le
transfert de données à une vitesse n'excédant pas
125 Mbits/s, opérant à une longueur d'onde nominale de
1 300 nm, comprenant une photodiode, une diode émettrice
de lumière, un amplificateur et un circuit de pilotage,
enserrée dans un boîtier comportant 13 connexions 0
ex 8517 90 11 07 Modulateur/démodulateur (Modem), constitué au
minimum de deux circuits intégrés monolithiques fixés
sur un support, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 32 × 82 mm 0
ex 8517 90 82 10 Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d'un
microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à
quatre voies, monté sur un circuit imprimé dont les
dimensions n'excèdent pas 22 × 40 mm 0
ex 8517 90 82 20 Commutateur différentiel à point de croisement à 16 × 16
ou 32 × 32 bits, en matériau semi-conducteur arséniure de
gallium (AsGa), permettant la commutation à une vitesse
de données d'au moins 800 Mbits/s, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier en combi-
naison avec des condensateurs de découplage, le tout fixé
sur un support dont les dimensions extérieures n'excèdent
pas 35 × 35 mm, comportant au maximum 196 connexions,
et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TQ 8016
TQ 8032
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 82 30 Assemblageconstitué d'une diode laser opérant à une
longueur d'onde nominale de 780 nm, d'une photodiode
et d'une lentille, enserrée dans un boîtier dont le diamètre
extérieur n'excède pas 9 mm et la hauteur n'excède pas
20 mm, comportant au maximum trois connexions 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 42
▼M2
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8517 90 82 50 Assemblage comprenant des diodes émettrices de lumière 0
ex 8517 90 88 10 Assemblage constitué d'une diode laseropérant à une
longueur d'onde nominale de 980 nm, d'une photodiode,
d'une thermistance et d'une plaque de refroidissement,
enserrée dans un boîtier comportant une connexion pour un
câble à fibres optiques, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
QLM9S470
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 88
ex 8548 90 0020
40Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de
produits de la sous-position 8517 21 00 (a) 0
ex 8518 29 90 10 Haut parleur, ayant une puissance de 5 W et une
impédance de 4 Ohms, d'un diamètre n'excédant pas 50
mm, destiné à la fabrication de téléphones portables (a) 0
ex 8518 30 90 10 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier
dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu
des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm 0
ex 8518 90 00 91 Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous
forme d'un disque muni sur un coté d'un cylindre, destiné à
la fabrication de haut-parleurs (a) 0
ex 8522 90 91 91 Unité optique, constituée d'une diode laseravecune
photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes
nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont
le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
n'excède pas 9 mm, comportant au maximum dix
connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LDGU
LT 022
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8522 90 91 92 Assemblage électronique pour une tête de lecture laserde
lecteurs de disques compacts, constitué:
— d'un circuit imprimé flexible,
— d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré
monolithique, enserré dans un boîtier,
— de deux connecteurs au maximum,
— d'un transistor au maximum,— de trois résistances variables et de quatre résistances
fixes, au maximum
— de cinq condensateurs au maximum,
le tout monté sur un support 0
ex 8522 90 98 31 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche
mince, ayant au moins neuf canaux parallèles pour des
signaux numériques et au moins deux canaux pour des
signaux analogiques, auquel est fixé un substrat en
céramique non magnétique, le tout arrondi à une face,
destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des
appareils d'enregistrement numérique et la reproduction
numérique/analogique à cassettes (
a) 0
ex 8522 90 98 32 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un
mécanisme à disques compacts, comportant un système
de lecture optique et trois moteurs à courant continu,1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 43
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8527 21 20 ou 8527 21 70 (a) 0
ex 8522 90 98 34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de
reproduction du son sur bande magnétique à cassette,
destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 0
ex 8522 90 98 35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un
dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant
continu, destiné à la fabrication de produits du n08519 (a) 0
ex 8522 90 98 36 Rouleau pour le guidage et l'enroulement de bandes
magnétiques, destiné à la fabrication de produits du no
8521 ou 8522 (a) 0
ex 8522 90 98 37 Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo,
destinée à la fabrication de produits du no8521 ou 8522 (a) 0
ex 8522 90 98 38 Assemblage de tête de lecture, comprenant une tête de
lecturelaser, deux moteurs, un circuit imprimé flexible, le
tout monté sur un support en plastique, destiné à la
fabrication de la sous-position 8519 99 12 ou
8519 99 18 (a) 0
ex 8522 90 98 39 Assemblageconstitué d'un circuit de pilotage, d'un tachy-
capteur et d'un moteur à courant continu sans balais 0
ex 8522 90 98 40 Mécanisme pour le changement et la sélection de disques
compacts, doté de composants électroniques, ne compor-
tant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction
de contrôle de tension d'alimentation, destiné à la
fabrication de produits du no8527 (a) 0
ex 8523 12 00 10 Bande magnétique, ayant une épaisseur n'excédant pas 16
µm et une largeur de 6,274 mm (±0,013mm), sur bobines,
non montée dans une cartouche 0
ex 8523 20 19 40 Disques magnétiques durs prélubrifiés, traités à l'oxyde,
d'un champ coercitif de 300 ørsteds ou plus, non montés
dans une cartouche 0
ex 8528 22 00 10 Moniteur vidéo constitué:
— d'un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant
une diagonale de l'écran n'excédant pas 110 mm et
pourvu d'une bobine de déviation, et
— d'un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité
de déviation, un amplificateur vidéo et un transforma-
teur,
le tout monté sur un châssis, destiné à la fabrication de
parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de
surveillance (a) 0
ex 8529 10 70 10 Ensemble de filtres céramiques se composant de deux
filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une
fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz,
avecune largeur de bande n'exc édant pas 330 kHz à 3 dB
et n'excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 20 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus
mais n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 KHz
ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de
bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 30 Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une
largeur de bande n'excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré
dans un boîtier 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 44
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8529 10 70 35 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz
(±1,5 kHz), avecune bande passante n'exc édant pas 25 kHz
à 6 dB et n'excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 40 Isolateur de signaux de fréquences radio ( RF) pour une
frequence de 940 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 453
MHz, ayant une perte d'insertion n'excédant pas 0,7 dB,
enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 45 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz
(±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avecune bande
passante n'excédant pas 30 kHz à 6 dB et n'excédant pas
70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 75 Filtre passe bande, à l'exception des filtres à onde de
surface, pour une fréquence centrale de 485 ou 1 212 MHz,
ayant une perte d'insertion n'excédant pas 3 dB, enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
916571
919046
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8529 90 70 94 Récepteur assurant la conversion de fréquences radio (RF)
en fréquences intermédiaires (FI) et la conversion analo-
gique/numérique de signaux de détection de position par
satellites de 1 575,42 MHz, constitué exclusivement de
deux circuits intégrés monolithiques montés sur un support,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Gemini/Pisces
GP00-D227
R6732-12
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8529 90 81 31 Bobine de démagnétisation, munie de câbles et connecteurs 0
ex 8529 90 81 32 Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un
système de séparation des couleurs, un mécanisme de
positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de
produits du no8528 (a) 0
ex 8529 90 81 34 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale
réglable de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 69 mm, d'un
codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité de
moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur
photo 0
ex 8529 90 81 35 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo,
constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur
à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no
8525 (a) 0
ex 8529 90 81 36 Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome
ayant une diagonale de l'écran de 165 mm ou plus mais
n'excédant pas 230 mm et d'une lentille focale concave1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 45
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
montée sur une armature de refroidissement remplie de
liquide, destinée à la fabrication de téléprojecteurs (a) 0
ex 8529 90 81
ex 8529 90 8937
31Filtre, constitué de deux cristaux piézo-électriques chacun
ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant
pas 30 MHz et montés séparément sur une bride,
comportant au maximum sept connexions 0
ex 8531 20 30 10 Dispositif d'affichage à matrice par points constitué d'une
rangée de huit caractères, chaque caractère composé de 35
diodes émettrices de lumière (LEDs), comprenant des
composants électroniques pour les fonctions d'interface et
de pilotage, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 26 × 90 mm, comportant au
maximum 28 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HDSP 2107
HDSP 2111
HDSP 2112
HDSP 2113
PDSP 2110
PDSP 2111
PDSP 2112
PDSP 2113
SDA 5708-24
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8531 20 30 20 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit
imprimé, dont les dimensions n'excèdent pas 35 × 90 mm,
et en une rangée de caractères non inférieurs à trois,
composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées
à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
tableau. Chaque caractère est composé au maximum de
huit segments avecou sans point déc imal. La rangée de
caractères est recouverte d'une pellicule de protection en
plastique 0
ex 8531 20 51 10 Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides ( LCD)à
matrice active de 480 × 640 ou 600 × 800 pixels, constitué
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre deuxplaques ou feuilles de verre, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle,
destiné à la fabrication de produits relevant de la sous-
position 8471 30 00 (
a) 0
ex 8531 20 51 20 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides ( LCD)
à matrice active de 768 × 1 024 ou 900 × 1 152 pixels,
constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre
deux plaques ou feuilles de verre, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 20 51 30 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides ( LCD)
à matrice active de 1 024 × 1 280 pixels, constitué d'une
couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques ou
feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté de
composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de
contrôle 0
ex 8531 20 59 20 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides
(LCD) à matrice active de 900 × 1 152 pixels, constitué
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre deux
plaques ou feuilles de verre, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 80 90 10 Dispositif d'affichage à plasma 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 46
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8531 80 90 30 Dispositif d'affichage à vide, fluorescent, comprenant des
composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de
contrôle 0
ex 8531 80 90 40 Lampe témoin, constituée de deux diodes émettrice de
lumière d'un semi-conducteur à base d'aluminium-gallium-
arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore (GaP), avec
une base rectangulaire, enserrée dans un boîtier du type
CMSet ayant une lentille 0
ex 8531 80 90
ex 8542 50 0050
06Lampe témoin, constituée de quatre diodes émettrices de
lumière d'un semi-conducteur à base de carbure de silicium
(SiC) opérant à une longueur d'onde nominale de 481, 560
ou 630 nm, enserré dans un boîtier 0
ex 8531 80 90 60 Dispositif d'affichage électroluminescent monochrome,
ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 36 cm,
monté sur un circuit imprimé, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 80 90 70 Transducteur électro-acoustique 0
ex 8531 90 10 91 Unité d'illumination arrière, comprenant une embase pour
une lampe avecune tube à c athode, une feuille réflé-
chissante et un substrat diffusant, dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 7 × 250 × 300 mm, destinée à la
fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides
(LCD) (a) 0
ex 8532 22 00 95 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale fixe n'excédant pas 470 µF et une
tension de fonctionnement n'excédant pas 50 V, opérant
dans une gamme de températures de −40 ºC à + 85 ºC, avec
un diamètre n'excédant pas 8 mm et un hauteur n'excédant
pas 6 mm 0
ex 8532 22 00 96 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale fixe de 2,2 µF et une tension de
fonctionnement de 385 V, opérant dans une gamme de
température de −40 ºC à + 85 ºC 0
ex 8532 22 00 97 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale fixe n'excédant pas 3,3 F et une tension
de fonctionnement nominale de 2,5 ou 5,5 V, opérant dans
une gamme de température de −25 ºC à + 85 ºC 0
ex 8532 22 00 98 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale de 0,1 µF ou plus mais n'excédant pas
1 000 µF et une tension de fonctionnement de 4 V ou plus
mais n'excédant pas 50 V, opérant dans une gamme de
températures de −40 ºC à + 105 ºC, enserré dans un boîtier
du typeCMS 0
ex 8532 23 00 91 Condensateur à diélectrique en céramique, à une seule
couche, ayant une capacité nominale fixe de 1 pF ou plus
mais n'excédant pas 1 µF et une tension de fonctionnement
nominale n'excédant pas 50 V, opérant dans une gamme de
température de −25 ºC à + 85 ºC 0
ex 8532 24 90 31 Condensateur à diélectrique en céramique, multicouches,
enserré dans un boîtier du type CMSdont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 0,55 × 0,55 × 1,05 mm 0
ex 8532 29 00 31 Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'une en
céramique, l'autre en résine époxyde, ayant une capacité
initiale de 500 pF (± 35 %) et un facteur de dissipation
n'excédant pas 2,5 % 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 47
▼M2
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8532 90 00 32 Anode ou cathode, destinée à la fabrication de condensa-
teurs électrolytiques à l'aluminium (a) 0
ex 8533 10 00 92 Résistance fixe de carbone aggloméré, ayant une tension de
fonctionnement n'excédant pas 350 V et un pouvoir de
dissipation n'excédant pas 0,5 W 0
ex 8533 21 00 31 Résistance fixe à couche épaisse, ayant une résistance de
10 ohms ou plus mais n'excédant pas 2,2 Mohms et un
pouvoir de dissipation n'excédant pas 0,063 W, enserré
dans un boîtier du type CMSdont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 0,4 × 0,55 × 1,05 mm 0
ex 8533 21 00 32 Thermistance à coefficient de température positif, ayant au
moins une des caractéristiques suivantes:
— ayant une épaisseur inférieure à 1 mm,
— ayant un courant de maintien excédant 0,75 A, enserrée
dans un boîtier du type CMS,
— ayant un courant de maintien excédant 3 A 0
ex 8534 00 11
ex 8534 00 1991
91Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excè-
dent pas 30 × 30 mm, destiné à la fabrication de produits
du chapitre 91 (a) 0
ex 8534 00 11 92 Circuit imprimé multiple, constitué de 24 couches, y
compris cinq couches ayant des interconnections incorpo-
rées de triazine de bismaléïmide, dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 64 × 65 cm 0
ex 8534 00 11 93 Circuit imprimé multiple, comportant des connecteurs,
enserré dans un cadre en aluminium 0
ex 8534 00 19 92 Circuits imprimés simple face, sur une bande plastique
ayant des perforations d'entraînement sur les deux bords,
destinés à la fabrication de cartouches d'imprimante à jet
d'encre (a) 0
ex 8534 00 19 94 Circuit imprimé, constitué de 29 ou 31 éléments conduc-
teurs fixés sur une feuille souple en matière plastique,
destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des
appareils d'enregistrement numérique et de reproduction
numérique/analogique à cassettes (a) 0
ex 8534 00 19 96 Circuit imprimé sur un support en oxyde d'aluminium,
uniquement pourvu d'éléments conducteurs recouverts
d'une couche d'or réalisés en technologie à couche épaisse,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 40 50 (a) 0
ex 8534 00 90 93 Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support
céramique, constitué d'éléments conducteurs, de contacts et
de résistances, incorporant des connexions isolées par des
couches vitrifiées, dont les dimensions n'excèdent pas
45 × 45 mm, comportant au maximum 550 connexions 0
ex 8536 41 10
ex 8536 41 90
ex 8536 49 0091
91
91Relais thermique enserré dans une ampoule de verre
hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35
mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition
n'excède pas 10−6cm3d'hélium par seconde sous 1 bar à
une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à être
monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) 0
ex 8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit
imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré
dans un boîtier en plastique 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 48
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8536 50 15 31 Interrupteur rotatif, destiné à la fabrication de dispositifs de
contrôle télécommandés (a) 0
ex 8536 50 19 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur
à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier
comportant 3 connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2AV28E
2AV31E2AV56
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8536 50 90 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant trois
commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de
commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de
commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V 0
ex 8536 50 90 94 Capteur de choc pour coussins d'air, permettant de
maintenir un courant de commutation de 20 A après trois
commutations à une tension de 26 V, ayant une résistance
d'isolation de 100 Mohms ou plus à une tension continuede 500 V et une résistance n'excédant pas 150 mohms avec
les contacts fermés à un courant de 2 A (±0,5 A) pour une
durée de 2 ms (±1 ms), enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 22 × 32 mm 0
ex 8536 69 30 31 Connecteur mâle ou femelle, permettant l'interconnexion
de circuits imprimés, constitué de 6 rangées de connexions
en phosphore-bronze ou en beryllium-cuivre plaquées de
nickel doré, enserré dans un boîtier en matière plastique 0
ex 8536 90 85 91 Connecteurs élastomeriques, constitués d'éléments conduc-
teurs revêtus d'or et fixés sur un support en caoutchouc 0
ex 8536 90 85 92 Bande métallique emboutie, avecdes c onnexions 0
ex 8536 90 85 93 Connecteur assurant une force de maintien supérieure à
3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières
plastiques et reliés entre eux par des conducteurs
électriques 0
ex 8538 90 90 91 Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un
fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier
cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent
pas 5 × 48 mm 0
ex 8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fente (slot-
mask)avec des canons à électrons placés les uns à côté des
autres (technique in-line)et ayant une diagonale de l'écran
de 12 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm 0
ex 8540 11 11 93 Tube cathodique couleur, muni d'un canon avec 3 rayons et
ayant une diagonale de l'écran de 22 cm ou plus mais
n'excédant pas 26 cm 0
ex 8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit-
mask), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de l'écran de
49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage
professionnel y compris des applications de moniteurs de
sécurité ou à usage médical (
a) 0
ex 8540 11 91 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/
hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de
39,8 cm (±0,3 cm) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 49
▼M1
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼M2
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Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8540 12 00 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 320 mm et
une tension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas
22 kV 0
ex 8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 182 mm, un
diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension anodique
de 25 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV 0
ex 8540 12 00 84 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran de 98 mm ou plus mais n'excédant pas
102 mm, une tension anodique de 5 kV ou plus mais
n'excédant pas 32 kV 0
ex 8540 20 90 91 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode
avecneuf dynodes, sensible à la lumière d'une longueur
d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930
nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une
hauteur n'excédant pas 94 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0031
31Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires (dot-mask) avec trois canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un
canon avec trois rayons, ayant une diagonale de l'écran
excédant 72 cm et une distance entre les points de même
couleur inférieure à 0,5 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0032
32Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires (dot-mask) avec trois canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un
canon avec trois rayons, et ayant une diagonale de l'écran
n'excédant pas 72 cm 0
ex 8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit-
mask), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran
n'excédant pas 53 cm 0
ex 8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit-
mask), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de l'écran de
33 cm ou plus mais n'excédant pas 38 cm 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0031
33Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran de 142 mm ou plus mais n'excédant
pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus
mais n'excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir de résolution
de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm, des
phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit
P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de
focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3
mA ou plus 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0032
34Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 176 mm ou plus mais n'excédant pas 520 mm et
un diamètre du col n'excédant pas 21 mm 0
ex 8540 89 11 91 Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier
de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant
pas 300 × 350 mm, câble non compris. Le tube contient
une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes
disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune
des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phos-
phorescents. Ces éléments sont montés sur un support
métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou
de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils
sont soumis à un bombardement d'électrons 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 50
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8540 89 11 92 Tube de visualisation à vide, fluorescent 0
ex 8540 91 00 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une
fréquence d'opération de 31 250 Hz ou plus mais
n'excédant pas 64 000 Hz, comportant un aimant
quadripôle 0
ex 8540 91 00 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques monochromes d'une diagonale de l'écran de
7,6 cm ou plus mais n'excèdant pas 30,5 cm (a) 0
ex 8540 91 00 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur,
ayant une fréquence d'opération de 15 625 ou 31 250 Hz,
comportant deux aimants en anneau à deux pôles, deux
aimants en anneau à quatre pôles et deux aimants en
anneau à six pôles 0
ex 8540 91 00 95 Masque plat 0
ex 8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage
de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au
moins deux mais pas plus de six bobines, un support en
matière plastique et un anneau de fixation en métal 0
ex 8540 91 00 98 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la
fabrication de tubes cathodiques (a) 0
ex 8540 99 00 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage
comprenant ces composants (Magnetron core tube) ,
destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position
8540 71 00 (a) 0
ex 8541 10 91 10 Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en
technologie planar, avec un temps de recouvrement
inférieure à 100 ns, une tension de coupure n'excédant
pas 200 V, un courant direct moyen de 2,5 A ou plus, et
enserrée dans un boîtier 0
ex 8541 10 91 20 Diode redresseuse de puissance au silicium, ayant une
tension inverse de crête n'excédant pas 1 500 V et un
courant de sortie moyen de 3 A ou plus mais n'excédant
pas 8 A, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
PG151S15
U3 4
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 10 91 30 Diode Zener, pour l'élimination de surtensions, ayant une
tension de 24 V ou plus mais n'excédant pas 30 V et un
pouvoir de dissipation de 5 W, enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2101DE
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 51
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8541 10 91 50 Diode redresseuse de puissance, ayant une tension inverse
de crête n'excédant pas 66 V et un courant direct
n'excédant pas 3,2 A, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
21DQ06
EC20QS06
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 10 99 30 Diode régulatrice de courant, permettant un niveau de
courant stabilisé n'excédant pas 18 mA à une tension de 10
V 0
ex 8541 10 99 40 Diode, avec un courant direct n'excédant pas 1 A, une
résistance n'excédant pas 1,5 ohm, une capacité totale
n'excédant pas 0,3 pF et une tension de claquage de 200 V
ou plus 0
ex 8541 21 90 10 Transistor à électrons à haute mobilité ( HEMT), pour des
fréquences de 2 GHz ou plus mais n'excédant pas 20 GHz,
ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 180 mW,
enserré dans un boîtier d'un diamètre n'excédant pas 3 mm,
comportant au maximum quatre connexions 0
ex 8541 21 90 20 Transistor à effet de champ ( FET), pour des fréquences de
2 GHz ou plus mais n'excédant pas 16 GHz, ayant un
pouvoir de dissipation n'excédant pas 225 mW, enserré
dans un boîtier d'un diamètre n'excédant pas 3 mm,
comportant au maximum quatre connexions 0
ex 8541 21 90
ex 8541 29 8030
50Transistor à effet de champ ( FET), en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), ayant une
fréquence de 2 GHz ou plus mais n'excédant pas 18
GHz, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
NE76084
NE8004
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 10 10 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
constitué de transistors à effet de champ ( FETs) du type
canal P, ayant une tension de claquage drain-source de -30
V ou plus, fonctionnant avec un courant drain continu
n'excédant pas 10 A, une résistance drain-source n'excé-
dant pas 0,2 ohm et ayant un pouvoir de dissipation
n'excédant pas 60 W, destiné à la fabrication de produits de
la sous-position 8542 40 90 (a) 0
ex 8541 29 20 10 Transistor à effet de champ ( FET), pour des fréquences de
2 GHz ou plus mais n'excédant pas 10 GHz, ayant un
pouvoir de dissipation n'excédant pas 6,5 W, enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ATF 44101
ATF 46101
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 15 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant
une tension de claquage drain-source de 450 V ou plus,
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas
18 A, une résistance drain-source n'excédant pas 0,4 ohm
et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 80 W,
enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 52
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2SK1916
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 20 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P, ayant
une tension de claquage drain-source de -200 V, fonction-
nant avec un courant drain continu n'excédant pas -1,8 A,
une résistance drain-source n'excédant pas 3 ohms et ayant
un pouvoir de dissipation n'excédant pas 20 W, enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
IRF 9610
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 25 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant
une tension de claquage drain-source de 500 V ou plus,
fonctionnant avec un courant de drain continu n'excédant
pas 1 A, une résistance drain-source n'excédant pas 5 ohms
et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 40 W,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MTD1N50E
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 30 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant
une tension de claquage drain-source de 600 V ou plus,
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas
6,2 A, une résistance drain-source n'excédant pas 1,2 ohm
et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 125 W,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
IRFBC40
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 35 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant
une tension de claquage drain-source de 55 V ou plus,
fonctionnant avec un courant de drain-source de 0,9 A ou
plus mais n'excédant pas 3 A, une résistance drain-source
n'excédant pas 1,5 ohm et ayant un pouvoir de dissipation
n'excédant pas 38 W, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1003SEDA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 40 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P, ayant
une tension de claquage drain-source de -20, -30, -60 ou -
100 V, fonctionnant avec un courant drain continu de -9,6
ou plus mais n'excédant pas 5,3 A, une résistance drain-
source n'excédant pas 0,28 ohm et ayant un pouvoir de
dissipation n'excédant pas 125 W, enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 53
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(une des) combinaison(s) suivante(s):
IRF 9540
IRFU 9024
MMSF3P03HDNDS 9430
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 50 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant
une tension de claquage drain-source de 30 V ou plus,
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas
25 A, une résistance drain-source n'excédant pas 0,05 ohm
et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 50 W,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MMSF5N03HD
NDB 603AL
NDP 603AL
SMD30N03
SMU30N03
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 60 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant
une tension de claquage drain-source de 60 V ou plus,
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas
8,5 A, une résistance drain-source n'excédant pas 0,3 ohm
et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 30 W,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
IRFD 014
IRFR 010
IRFR 014
IRFU 014
IRLR 014
IRLU 014
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 70 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant
une tension de claquage drain-source de 60 V ou plus,
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas
35 A, une résistance drain-source n'excédant pas 0,1 ohm
et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 125 W,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
5101FK (IRCZ24)
5101GK
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 75 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P, ayant
une tension de claquage drain-source de -250 V, fonction-
nant avec un courant drain continu n'excédant pas -6 A,
une résistance drain-source n'excédant pas 1 ohm et ayant
un pouvoir de dissipation n'excédant pas 30 W, enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2SJ307
ou1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 54
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 80 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P, ayant
une tension de claquage drain-source de -30 V ou plus,
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas
10 A, une résistance drain-source n'excédant pas 0,2 ohm
et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 60 W,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RFD10P03L
RFD10P03LSM
RFP10P03L
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 30 10 Transistor bipolaire à grille isolée ( IGBT), fonctionnant
avec un courant collecteur-émetteur n'excédant pas 20 A,
une tension de claquage émetteur-collecteur de 320 V ou
plus, une tension d'alimentation unique de + 5 V et ayant
un pouvoir de dissipation n'excédant pas 150 W, enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
5401GM
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 80 10 Transistor d'une puissance de 150 W ou plus à une tension
de 160 V ou plus et ayant une fréquence « cut-off»d e2 0
MHz ou plus, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 22 × 37 mm, comportant au
maximum trois connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2 SA 1170
2 SA 1215
2 SA 1494
2 SC 2774
2 SC 2921
2 SC 3858
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 80 20 Transistor avec protection de surcharge thermique, ayant
une tension de fonctionnement de collecteur-émetteur
n'excédant pas 42 V, enserré dans un boîtier comportant
au maximum quatre connexions 0
ex 8541 29 80 30 Transistord'une puissance de sortie n'excédant pas 30 W à
une tension de 12,5 V, enserré dans un boîtier comportant
au maximum huit connexions 0
ex 8541 29 80 40 Transistor, ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas
250 W, une tension de claquage de collecteur-émetteur de
80 V ou plus et un courant collecteur de crête n'excédant
pas 40 A, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2SC3675
2SC3781
2SC3886A
2SC3997
2SC4152
2SC4288
C3852A1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 55
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 80 60 Transistor du type PNP, ayant une tension de claquage
collecteur-base de −200 V ou plus, un courant collecteur
n'excédant pas -100 mA et un pouvoir de dissipation
n'excédant pas 7 W, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
A 1406
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 30 90 10 Diac, opérant à une tension symétrique de 77 V ou plus
mais n'excédant pas 270 V et un courant à l'état passant
n'excédant pas de 1 A, enserré dans un boîtier 0
ex 8541 30 90 20 Diac, opérant à une tension symétrique de 65 V ou plus,
avec une capacité n'excédant pas 200 pF, enserré dans un
boîtier 0
ex 8541 30 90 30 Thyristorblocable par la gâchette, ayant une tension-crête
répétitive à l'état non conducteur de 4 500 V et un courant
de blocage de crête de 3 000 ou 4 000 A, enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
FG 4 000GX
SG 4 000GX
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8541 40 19 10 Diode émettrice de lumière, opérant à une longueur d'onde
de 567 nm ou plus mais n'excédant pas 710 nm, sous forme
de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
(chip), destiné à la fabrication d'optocouples ou de produits
relevant de la sous-position 851711 00 ou 8525 20 91 (a) 0
ex 8541 40 19 20 Diode émettrice de lumière, avec une base carrée d'une
longueur de côté n'excédant pas 8,2 mm ou enserrée dans
un boîtier d'un diamètre n'excédant pas 6 mm, ayant une
lentille 0
ex 8541 40 19 30 Diode émettrice de lumière, réalisée en technologie
substrat transparent, constituée d'un semi-conducteur à
base d'aluminium-gallium-arseniure (AlGaAs), ayant une
intensité lumineuse de 1,4 candela ou plus à 20 mA 0
ex 8541 40 19 40 Diode émettrice de lumière, enserrée dans un boîtier du
type CMS 0
ex 8541 40 19 50 Diode émettrice de lumière, constituée d'un semi-conduc-
teur à base de carbure de silicium (SiC), opérant à une
longueur d'onde nominale de 481 nm 0
ex 8541 40 93 91 Photocoupleur, comprenant un phototransistor ayant un
courant collecteur n'excédant pas 20 mA et une tension de
claquage de collecteur-émetteur de 30 V ou plus, une diode
émettrice de lumière ayant un courant inverse n'excédant
pas 100 µA à une tension inverse de 5 V, enserré dans un
boîtier 0
ex 8541 60 00 91 Cristal piézo-électrique oscillant à une fréquence de 32 768
Hz, ayant au moins une des caractéristiques suivantes:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 56
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— enserré dans un boîtier du type CMS,
— enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur
n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2
mm 0
ex 8541 60 00 92 Cristal céramique piézo-électrique polarisé oscillant à des
fréquences de 500 kHz ou plus mais n'excédant pas 12 500
kHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 14 × 15 mm, comportant au
maximum trois connexions 0
ex 8541 60 00 94 Cristal piézo-électrique, à l'exclusion des filtres à onde
acoustique de surface, opérant à une fréquence centrale de
450 KHz ou plus mais n'excédant pas 1 843 MHz 0
ex 8541 60 00 95 Éléments céramiques de filtres et de résonateurs pour des
fréquences n'excédant pas 35 MHz, en piézocéramique
polarisée, pourvus seulement d'électrodes ou de films de
contact 0
ex 8541 90 00
ex 8542 90 0010
20Boîtier ou support en céramique, avec des connexions
0
ex 8542 13 01 01 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-
ordinateurs d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en
technologie C-MOS, assurant des fonctions de contrôle
servo, comprenant une mémoire à lecture exclusivement,
non programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation
de 128 Kbits, deux mémoires à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de
3 Kbits et une unité de temporisation, destiné à la
fabrication de produits de la sous-position 8542 13 63
enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
PD 78134
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 01 04 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
destiné exclusivement à la fabrication de produits de la
sous-position 8542 13 22 à 8542 13 61, 8542 13 70,
8542 13 82 ou 8542 13 84 (a) 0
ex 8542 13 01 06 Disque (wafer) non, encore découpé en microplaquettes,
constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-
ordinateurs d'une capacité de traitement de 16 bits,
comprenant une ou plusieurs mémoires de données d'une
capacité de mémorisation totale n'excédant pas 16 kbits et
une ou plusieurs mémoires de programme d'une capacité
de mémorisation totale n'excédant pas 512 kbits, destiné à
la fabrication de produits de la sous-position 8542 13 65
enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
7720
77C20
77C25
78C11
78C12
78C14
8XC196KT
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 57
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 13 01 09 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-
ordinateurs d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en
technologie C-MOS, comprenant une mémoire de données
d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits ou plus mais
n'excédant pas 8 Kbits et soit une mémoire tampon, une
mémoire de programme d'une capacité de mémorisation de
64 Kbits ou plus mais n'excédant pas 480 Kbits, soit une
mémoire d'affichage à lecture-écriture à accès aléatoire
(display RAM ), d'une capacité de mémorisation n'excédant
pas 512 bits, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8542 13 63 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
78011
78012
78013
78014
78042
78043
78044
78045
78052
78053
78054
78055
78056
78058
78062
78063
78064
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 01 12 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
constitué exclusivement de circuits de contrôle ou de
pilotage, destiné à la fabrication de dispositifs à cristaux
liquides (LCD)(a) 0
ex 8542 13 01 13 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
constitué exclusivement de microcontrôleurs ou micro-
ordinateurs d'une capacité de traitement de 16 bits,
comprenant une mémoire de données, une mémoire de
programme et avecun c onvertisseur analogique/numérique
et/ou un convertisseur numérique/analogique, destiné à la
fabrication de produits de la sous-position 8542 13 65
enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
784025
784026
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 05 02 Circuit de pilotage pour des dispositifs de visualisation à
cristaux liquides ( LCD), réalisé en technologie C-MOS,
sous forme de circuit intégré monolithique présenté en
microplaquette, destiné à la fabrication de dispositifs de
visualisation à cristaux liquides ( LCD) ou de leurs sous-
ensembles (a) 0
ex 8542 13 05 06 Convertisseur numérique/analogique triple vidéo avectrois
mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMDAC ),
réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
intégré monolithique présenté en microplaquette ( chip),
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 13 99 enserrés dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 58
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RGB525
RGB528
RGB530 (8187135)
RGB561 (8186987)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 05 08 Circuit tampon de données/adresses, réalisé en technologie
C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique
présenté en microplaquette ( chip), destiné à la fabrication
de produits de la sous-position 8542 13 99 enserrés dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2782653
8190694
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 05 12 Circuit de compression et/ou de décompression de données
ou d'images, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
(chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8542 13 72 ou 8542 13 99 enserrés dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
26H3898
3H6414
MPEGCD1
MPEGSD1
MPEGSE1
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 05 15 Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
(chip), destiné exclusivement à la fabrication de produits
de la sous-position 8542 13 22 à 8542 13 61, 8542 13 70,
8542 13 82 ou 8542 13 84 (a) 0
ex 8542 13 11 01 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-
MOS), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
KM 4164
MN 4264
TMS 4164
TMS 4416
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 02 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-
MOS), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et
ayant un temps d'accès n'excédant pas 150 ns, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 59
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
HB 50562
HM 50256
HM 50464
KM 41256
KM 41257
M5M 4256
M5M 4464
MB 81256
MB 81464
MSM 4256
MSM 4464
PD 41254
PD 41256
PD 41464
TMM 41256
TMM 41464
TMS 4256
TMS 4464
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 04 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM) à double port, d'une capacité de mémorisation de
256 Kbits et ayant des registres de données et un contrôle
de lecture en sortie sériel, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M5M 4 C 264
MB 81461
PD 41264
TMS 4461
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 05 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM) à double ou triple port, ayant des registres de
données et un contrôle de lecture en sortie sériel et une
capacité de mémorisation excédant 256 Kbits mais
n'excédant pas 1 Mbit, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M5M 442256
MB 81 C 4251
MSM 54C864
MT 42 C 4256
MT 43 C 4257
MT 43 C 4258
MT 43 C 8128
TC 524256
TC 524257
TC 528126
TC 528128
TMS 44 C 251
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 06 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité
de mémorisation de 64 K × 16 bit et ayant un temps d'accès
n'excédant pas 100 ns, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 60
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Eic611160A
TC511664BFT
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 07 Mémoire pseudo-statique à lecture-écriture à accès aléa-
toire (D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une
capacité de mémorisation de 4 Mbits, comprenant un
générateur d'impulsion horloge et un circuit de contrôle de
rafraîchissement, sous forme de circuit intégré monoli-
thique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HM 658512
HM 65V8512
LHPV127N
TC 51V8512
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description
Cette mémoire est destinée à la fabrication d'ordinateurs
portables, pouvant fonctionner sans source d'énergie
extérieure (a) 0
ex 8542 13 11 08 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité
de mémorisation excédant 1 Mbit mais n'excédant pas 4
Mbits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns,
comprenant une ou plusieurs antémémoires statiques à
lecture-écriture à accès aléatoire ( S-cache-RAM), sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DM 2200
DM 2202
DM 2203
DM 2212
DM 2213
DM 2233
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 09 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité
de mémorisation de 2 Mbits et ayant un temps d'accès
n'excédant pas 60 ns, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
V53C8256
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 10 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité
de mémorisation de 512 K × 8 bits et ayant un temps
d'accès n'excédant pas 100 ns, opérant à une tension
d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HM51W4 8001996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 61
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(74G1307)
(70G6821)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 12 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), synchrone, réalisée en technologie C-MOS,
d'une capacité de mémorisation de 4 Mbits, opérant à
une tension d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MB 81141620
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 13 02 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité
de mémorisation de 512 K * 9 bits et ayant un temps
d'accès n'excédant pas 80 ns, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HM514900AJ-8
KM48C512BJ-7
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 13 03 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), synchrone, réalisée en technologie C-MOS,
d'une capacité de mémorisation de 8 Mbits, opérant à
une tension d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MB 81183220
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 15 02 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAM), synchrone, réalisée en technologie C-MOS,
d'une capacité de mémorisation de 64 Mbits, opérant à
une tension d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V), sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MB 81164840
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
8542 13 53
8542 14 29Autres mémoires1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 62
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
8542 19 49 0
8542 13 61
8542 14 42
8542 19 62Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement n'excédant pas 4 bits
0
ex 8542 13 63 02 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y
comprisH-MOS), comprenant une mémoire de données et
une mémoire de programme, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
8042
8742
MC 68705
MC 6805
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 03 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
possédant une architecture de registre à registre et
comprenant une mémoire statique à lecture-écriture à
accès aléatoire ( S-RAM) d'une capacité de mémorisation
n'excédant pas 12 Kbits et au moins une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM), une mémoire à
lecture exclusivement, programmable, non effaçable
(PROM) ou une mémoire à lecture exclusivement,
programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM )
ou une mémoire à lecture exclusivement, effaçable
électriquement, programmable ( E2PROM), d'une capacité
de mémorisation n'excédant pas 256 Kbits, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
370C010
370C032
370C050
370C052
370C056
370C058
370C150
370C156
370C250
370C256
370C310
370C332
370C350
370C352
370C356
370C358
370C732
370C756
370C758
370C810
370C850
374C036
73C41
73C42
73C85
73C88
73C95
73C161
MC 68HC05P1
MC 68HC05P81996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 63
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 04 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, pour le
décodage et l'affichage de texte, comprenant une mémoire
à lecture exclusivement, non programmable ( ROM), d'une
capacité de mémorisation de 8 Kbits, une mémoire à
lecture exclusivement, non programmable ( ROM) avecun
jeu de caractères d'une résolution de 10 × 12 pixels, une
mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une
capacité de mémorisation n'excédant pas 2 304 bits, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CF 72307
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 05 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
assurant des fonctions de déflexion verticale pour un tube
cathodique, comprenant deux unités arithmétiques et
logiques (ALUs), quatre mémoires à lecture exclusivement,
non programmables ( ROMs) d'une capacité totale de
mémorisation de 11,7 Kbits, deux mémoires à lecture-
écriture à accès aléatoire ( RAMs) d'une capacité de
mémorisation totale de 1 Kbit, un convertisseur analo-
gique/numérique et deux convertisseurs numériques/
analogiques, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2018
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 06 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
assurant des fonctions de contrôle d'un clavier, comprenant
une mémoire à lecture exclusivement, non programmable(ROM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, des
mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs) d'une
capacité totale de mémorisation de 2 Kbits, une horloge à
temps réel, des registres d'adresses et des mémoires tampon
d'entrée/sortie, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
82C113
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 07 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
assurant des fonctions de télécommande, comprenant une
mémoire à lecture exclusivement, non programmable
(ROM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas
128 Kbits et une mémoire à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant
pas 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 64
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
MN 187164
PCA 84C122
PCA 84C222
PCA 84C422
PCA 84C822
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 08 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la mémorisation des messages vocaux, compre-
nant une mémoire de programme, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
D6305
D6351
D6455
D6471
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 09 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
assurant des fonctions de communication et de contrôle
dans des réseaux locaux, comprenant trois unités centrales
de traitement (CPUs) à 8 bits, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 143120
MC 143150
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 11 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 ou 8 Kbits,
d'une mémoire à lecture exclusivement, effaçable élec-
triquement ( E2PROM), d'une capacité de mémorisation de
4 Kbits et d'un convertisseur analogique/numérique à huit
canaux, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 68HC11A1
MC 68HC11F
SC 415111FU
SC 415112FU
SC 415016FU
SC 805666FN
TMP 68HC11A1
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 12 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant un processeur de signaux numériques à 16
bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 65
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits ou plus
mais n'excédant pas 16 Kbits ayant la fonction de mémoire
programme, deux mémoires à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale de
2 Kbits ou plus mais n'excédant pas 8 Kbits et 256
registres, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Z 86294
Z 86295
Z 86C95
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 13 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
assurant le contrôle d'une unité de mémoire à disques
souples ou d'un clavier, comprenant un registre de
configuration à 8 bits, une mémoire à lecture-écriture à
accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de
16 Kbits et ayant la fonction de mémoire programme, une
mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une
capacité de mémorisation de 2 Kbits et une horloge temps
réel, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
PC 87323 VF
PC 87911
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 14 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant cinq mémoires de données d'une capacité de
mémorisation totale n'excédant pas 160 512 bits, une
mémoire de programme d'une capacité de mémorisation
de 21 Kbits, un circuit de contrôle d'un clavier, un circuit
de synchronisation de signaux vidéo, un ou deux
émetteurs/récepteurs asynchrones universels ( UARTs),
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VY 27085
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 15 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire de données, une mémoire de
programme et un circuit de contrôle ou de pilotage pour un
dispositif d'affichage, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
83C751
83C752
87C750
87C751
87C752
CXP 82316
CXP 82320
CXP 85228
CXP 852321996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 66
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
CXP 85340
CXP 85452
CXP 85460
M 37500M5
M 37500M8
M 3817
M 38203E4
M 38203M2
M 38207E8
M 38207M8
M 3825
MB 89098
PD 75316
TMP 87CC20F
TMP 87CH20F
TMP 87CK70AF
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 16 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire de données d'une capacité de
mémorisation n'excédant pas 9 Kbits, une mémoire de
programme d'une capacité de mémorisation n'excédant pas
256 Kbits, un circuit d'interface de communications sériel
synchrone consistant en un registre à décalage sériel à 8
bits avecune entrée de données sérielles, une sortie de
données sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
COP 820
COP 840
COP 880C
COP 881C
COP 884CF
COP 888CF
COP 888CG
COP 888EG
MB 89145
MB 89152
MB 89P657A
MB 89W147
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 17 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
constitué d'une mémoire à lecture exclusivement, non
programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de
16,5 Kbits, d'une mémoire à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1
Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
76032KC
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 18 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, comprenant une ou plusieurs1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 67
▼M1
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
mémoires de données d'une capacité de mémorisation
totale n'excédant pas 24 kbits et une ou plusieurs mémoires
de programme d'une capacité de mémorisation totale de
32 kbits ou plus, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
5A41
5B11
76C75T
7742
77C82
80C152
80C51
80C52
83C055
83C504
83C51
83L51
8751
87C055
87C504
87C51
87C52
87C54
87C58
87L51
Am 79C412
AT 89C51
C 1900
C 2900
C 3900
C4 0
CXD 80724
CXP 80524
L3 9
M 37450E8
M 37450M8
M 38063M6
M 38063E8
M 38067M8
M 3812
M50743
M50747
M50958
M50959
MC68HC05i8
MC68HC11A8
MC68HC705i8
MN 1871215
P3 9
PCA 84C640
PCA 84C840
PCA 84C841
PD 78014
PD 78058
PD 78064
PD 78098
PD 78134
TMP 87PM70
TMP 91P642
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 20 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non
programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de
256, 320 ou 384 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à
accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 68
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
10 496, 11 008, 20 736 ou 21 760 bits, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXP 87132
CXP 87140
CXP 87240
CXP 87248
MN 1883220
MN 1884820
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 21 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant
pas 16 Kbits, soit d'une mémoire à lecture exclusivement,
non programmable( ROM), soit d'une mémoire à lecture
exclusivement, programmable, non effaçable ( PROM), soit
d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable,
effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité
de mémorisation n'excédant pas 384 Kbits, d'une mémoire
à lecture exclusivement, effaçable électriquement,
programmable ( E2PROM), d'une capacité de mémorisation
n'excédant pas 6 Kbits et d'un convertisseur analogique/
numérique à huit canaux, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 68HC11
MC 68HC711
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 01 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
permettant le traitement des signaux de modulateurs/
démodulateurs ( Modems ), comprenant une mémoire de
données d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et une
mémoire de programme d'une capacité de mémorisation de
256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SC 11066
SC 11077
SC 11088
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 02 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire de données d'une capacité de
mémorisation de 32 kbits, une ou plusieurs mémoires de
programme d'une capacité de mémorisation totale n'excé-
dant pas 240 kbits, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 6422
ADSP 2171
ADSP 21781996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 69
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 03 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une unité de décalage arithmétique et logique
(Shifter) , une mémoire de données d'une capacité de
mémorisation de 8 Kbits et une mémoire de programme
d'une capacité de mémorisation de 96 Kbits, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ADSP 2164
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 04 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès
aléatoire(RAM) ayant la fonction de mémoire de données
et de programme et d'une capacité de mémorisation de 8
Kbits, un circuit d'interface audio, un circuit d'interface
vidéo et un circuit de désembrouillage, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CL 9110
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 05 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y
comprisH-MOS), consistant en au moins une mémoire à
lecture exclusivement, non programmable ( ROM), d'une
capacité de mémorisation de 510 × 13 bits ou une mémoire
à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisa-
tion de 512 × 13 bits, et une mémoire à lecture-écriture à
accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de 2
Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
PD 7720
PD 77 P 20
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 06 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une ou plusieurs mémoires de données d'une
capacité de mémorisation total de 10 Kbits ou plus et une
ou plusieurs mémoires de programme d'une capacité de
mémorisation total de 384 Kbits ou plus, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TMS 370C16A
TMS 370E16A
TMS 370P16A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 70
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 07 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits et doté d'un bus d'adresses à 16 bits et
d'un bus de données à 8 bits, réalisé en technologie C-
MOS, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits
ou plus, et d'une mémoire à lecture exclusivement, non
programmable ( ROM) ou d'une mémoire à lecture
exclusivement, programmable, non effaçable ( PROM)o u
d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable,
effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité
de mémorisation de 128 Kbits ou plus, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MB 89715
MB 89P715
MB 89W715
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 13 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non
programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de
64 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAM) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits et une
antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
(S-cache-RAM) d'une capacité de mémorisation de 15 × 16
bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DSP16A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 21 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, comprenant une mémoire de
données, une mémoire de programme et avecun
convertisseur analogique/numérique et/ou un convertisseur
numérique/analogique, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
21msp52BS-52
78C11
78C12
78C14
78CP14G
8396
8397
83C196
83C198
8796
87C196
ADSP 21msp58
ADSP 21msp59
H8/532
HD 6435368
HD 6475368
HD 6473308CP
ICS 1 700
M 37702 E2
M 37702 E4
M 37702 E81996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 71
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
M 37702 M2
M 37702 M8
M 37702 M3B
M 37702 M4
M 37702 M6L
M 37702 MDB
M 37710 EFL
M 37751E6
MC 68HC16
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 22 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
permettant le contrôle d'un réseau local, comprenant une
mémoire de données et une mémoire de programme, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SMC 83C825
TMS 8370C03
TMS 8370C73
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 23 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire de données d'une capacité de
mémorisation n'excédant pas 16 Kbits et une mémoire de
programme d'une capacité de mémorisation n'excédant pas
48 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ADSP 2101
ADSP 2102BS-50
ADSP 2103
ADSP 2105
ADSP 2111
ADSP 2115
DSP 56116
PD 77P25
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 01 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 17 bits ou plus mais n'excédant pas 31 bits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AM 79C420
SC 14400
SC 14401
SC 14402
SC 14420
SC 14421
SC 14460
TMS 57070
VY 27015
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 72
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 13 67 02 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y
comprisH-MOS), constitué de 24 registres à 32 bits et
d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM)
d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HGC 6127
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 04 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits et doté d'un bus de données à 16 bits,
comprenant une ou plusieurs mémoires à lecture-écriture à
accès aléatoire (RAMs) d'une capacité totale de mémorisa-
tion n'excédant pas 450 kbits, une ou plusieurs mémoires à
lecture exclusivement, non programmable (ROMs) ou une
ou plusieurs mémoires à lecture exclusivement, program-
mable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROMs), d'une
capacité totale de mémorisation n'excédant pas 768 kbits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32010
32011
320 C10
320 C 15
320 C 17
320 C 25
320 C 50
320 C 51
320 C 53
320 E 15
320 E 17
MC68EC000
TMS 320C59
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 05 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non
programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation de 4
Mbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, un
circuit de pilotage et de contrôle d'un dispositif d'affichage,
un circuit de contrôle d'interruptions, un circuit de contrôle
d'un clavier, un circuit de contrôle d'adresses mémoire
(memory mapper) et un générateur d'horloge, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SC 414181FG16
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 06 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits, constitué d'une ou plusieurs
mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM)1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 73
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
d'une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 48
Kbits, d'une mémoire à lecture exclusivement, non
programmable ( ROM), d'une capacité de mémorisation
n'excédant pas 128 Kbits et d'une unité arithmétique à 32
bits travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DSP 32
MB 86232
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 07 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une ou plusieurs mémoires à lecture-écriture à
accès aléatoire ( RAMs) d'une capacité de mémorisation
totale de 64 Kbits et une mémoire à lecture exclusivement,
non programmable ( ROM) d'une capacité de mémorisation
n'excédant pas 128 Kbits, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
320 C 30
320 C 40
DSP 3207
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 08 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une mémoire à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAM), une unité de traitement temps (TPU) et
deux circuits d'interface sériel, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 68332
MC 68336
MC 68F333
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 09 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant
la fonction de traitement des données audio, comprenant un
multiplicateur/accumulateur ( MAC) à 52 bits, deux
mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAMs ) d'une capacité de mémorisation totale de 12
Kbits et deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès
aléatoire (S-RAMs) d'une capacité de mémorisation totale
de 14 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TMC 57000
TMC 57001
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 74
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 13 69 01 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de plus de 32 bits, réalisé en technologie C-
MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ADSP 21060
ADSP 21061
ADSP 21062
CS 4920
DSP 1616
DSP 56 000
DSP 56001
DSP 56002
DSP 56166
DSP 9 6002
TMS 320C500
TMS 320C548
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
8542 13 70
8542 14 50
8542 19 71Micropériphériques
0
ex 8542 13 72 01 Circuit de retard, réalisé en technologie C-MOS, compre-
nant une mémoire statique à lecture-écriture à accès
aléatoire (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 8
Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M50198P
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 02 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, pour la
commande du déclenchement des plumes d'une tête
d'impression, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1TY5-0001
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 03 Circuit d'interface, réalisé en technologie C-MOS, pour un
clavier avec une matrice capacitive, permettant l'explora-
tion et la détection matricielle, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
22-00958-000
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 04 Codeur/décodeur avec filtre, réalisé en technologie C-
MOS, pour signaux de fréquence n'excédant pas 4 kHz,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 75
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(une des) combinaison(s) suivante(s):
QMV 112
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 05 Codeur/décodeur quadruple avec filtres à modulation par
impulsion codée, réalisé en technologie C-MOS, compre-
nant des amplificateurs pour ajuster la symétrie des
signaux, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
QMV 365
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 06 Circuit de synchronisation combiné avec un explorateur et
distributeur de signaux, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant une unité de contrôle, un circuit de suppression
de rebondissement de contact, un registre de décalage à 17
bits et une unité de mise en forme de données de sortie,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
QMV 222
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72
ex 8542 13 9907
01Circuit de compression/décompression de données ou
d'images, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1XH4-0301
1XK6-0301
1XY9-0001
74 ACT 6340
CL 450
CL 550
CL 950
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 08 Circuit, réalisé en technologie C-MOS, permettant la
synchronisation et la discrimination de signaux de lecture
et la génération de signaux d'écriture, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HG 22SS013601
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 76 01 Circuit de traitement de signaux audio à base de circuits
précaractérisés, réalisé en technologie C-MOS, comprenant
une mémoire à lecture exclusivement, non programmable
(ROM), une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAM), quatre convertisseurs analogiques/numériques, un
circuit d'interface série, un circuit de décimation de
fréquences et un circuit de protection contre la surcharge
des haut-parleurs, sous forme de circuit intégré monoli-
thique enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 76
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VY 27051
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 76 02 Filtre numérique audio à base de circuits précaractérisés,
réalisé en technologie C-MOS, avecseize c anaux étant
chacun programmable en temps réel avec vingt paramètres
ou plus, comprenant un multiplicateur/accumulateur
(MAC), un temporisateur et deux mémoires à lecture-
écriture à accès aléatoire ( RAMs) pour le stockage des
paramètres et des données temporaires de traitement, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VC 5396
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
8542 13 82
8542 14 75
8542 19 82Dispositif logique programmable
0
8542 13 84
8542 14 80
8542 19 84Circuits à logique standard
0
ex 8542 13 91 01 Circuit de contrôle de télécommande, réalisé en techno-
logieC-MOS, permettant la génération de 2 048
commandes différentes et le contrôle de 32 systèmes,
comprenant un codeur de clavier, un décodeur de clavier,
un convertisseur parallèle/sériel, un diviseur, un générateur
de réinitialisation et un oscillateur, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SAA 3010
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 02 Circuit de pilotage à huit canaux, réalisé en technologie C-
MOS, permettant le maintien d'une traction constante d'un
électroaimant, avec diodes incorporées et une mémoire de
8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
UCN 5801
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 03 Circuit de contrôle pour des signaux basse fréquence
n'excédant pas 20 kHz, comportant au moins seize
éléments de commutation analogiques, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TC 9164 N
TC 9177 P
TC 9184 P
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 77
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 04 Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, ayant au
moins une des caractéristiques suivantes:
a) réalisé en technologie C-MOS, comprenant un circuit
pour surveiller la tension d'alimentation, un circuit pour
le stockage et décodage des adresses et le multiplexage
des données, un convertisseur numérique/analogique à
8 bits et cinq amplificateurs,
b) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
comprenant un filtre numérique à 16 bits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
a) GC 27
a) GC 45
b) LM 629
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 05 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS,
permettant le traitement des signaux de lecture et le
contrôle du moteur d'un lecteur de disques compacts,
comprenant un circuit d'interface d'une unité centrale de
traitement ( CPU), un circuit de détection et de correction
des erreurs, un démodulateur du signal de lecture, un
circuit à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked
Loop/PLL) et un circuit de contrôle de la vitesse linéaire
constante, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 1125
CXD 1130
CXD 1135
CXD 1167
MN 66271
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 06 Circuit de contrôle des servomécanismes, réalisé en
technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré mono-
lithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
KM 3702
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 07 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS,
permettant le contrôle des signaux vidéo d'un capteur
d'images à transfert de charge ( CCD), sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2103
CXD 2133
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 08 Circuit de contrôle audio, réalisé en technologie C-MOS,1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 78
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
permettant le contrôle de l'intensité sonore à deux canaux
(stéréo), comprenant un multiplexeur, deux amplificateurs,
un registre de contrôle et un registre sériel/parallèle, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CS 3310
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 09 Circuit de contrôle pour microprogramme, réalisé en
technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré mono-
lithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CY 2910
CY 7C 910
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 10 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, pour
surveiller la tension des mémoires à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAMs), sous forme de circuit intégré monoli-
thique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BQ 2201
BQ 2202
BQ 2204
BQ 2502
BQ 2503
DS 1210
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 11 Circuit de décodage/pilotage de ligne, réalisé en techno-
logieC-MOS, ayant une tension de sortie de 30, 35 ou 60 V
à 500 mA, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 34142
UCN 5816
UCN 5817
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 12 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS, assurant
la gestion de réduction de la consommation d'énergie d'un
microprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1028 CP
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 13 Circuit d'interface de ligne à modulation par impulsions
codées, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 79
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BT 8953A
CS 61574
CS 61575
DS 2153
XR-T5791
XR-T5793
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 14 Circuit d'interface d'un ou plusieurs codeurs, réalisé en
technologie C-MOS, permettant l'identification et la
mesure de direction et de déplacement par des signaux
de capteurs externes, comprenant trois ou plusieurs
compteurs, un ou plusieurs verrous (Latches) à1 6o u2 4
bits, un ou plusieurs multiplexeurs et un ou plusieurs
circuits tampon de données parallèles à 8 bits, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
THCT 2 000
THCT 12016
THCT 12024THCT 12316
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 15 Circuit d'interface d'un décodeur des données texte, réalisé
en technologie C-MOS, permettant le tranchement de
données, la régénération d'horloge et la séparation de
synchronisation, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CF 72303
CF 72306
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 16 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie C-
MOS, programmable pour l'interface des signaux entre des
circuits de contrôle de réseau vidéo graphique ( VGA) et des
écrans à tube cathodique ( CRT), des dispositifs d'affichage
à cristaux liquides ( LCD), des dispositifs d'affichage à
diodes émettrices de lumière ( LED) ou des dispositifs
d'affichage à plasma, permettant le contrôle simultané d'un
écran à tube cathodique ( CRT) et d'un dispositif d'affichage
à cristaux liquides ( LCD), comprenant un convertisseur
vidéo numérique/analogique ayant une mémoire à lecture-
écriture à accès aléatoire ( RAMDAC ), sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CL-GD6340
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 17 Circuit d'interface et de contrôle répéteur, réalisé en
technologie C-MOS, comprenant sept, huit ou douze ports
d'interface d'émission/réception, un port d'interface de
l'unité de liaison ( AUI) et un décodeur à boucle de
verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) , sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 80
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DP 83950
DP 83955
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 18 Circuit d'interface de ligne, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la transmission et la réception de données à une
vitesse de 25,6 Mbits/s, comprenant une mémoire à
lecture-écriture FIFO (First in/First out) , un codeur à 4/5
bit et un décodeur à 5/4 bit, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TXC 07125
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 19 Circuit d'interface série, réalisé en technologie C-MOS,
comprenant deux ports série permettant d'opérer à une
vitesse de transfert de 20 Moctets/s et deux bus parallèles,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
3H5114
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 20 Circuit d'interface série, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la transmission indépendante et simultanée dans
deux directions (full duplex) des données par 4 canaux,
ayant des fonctions de codage et de décodage, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TNETE 2004
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 03 Émetteur/récepteur synchrone universel, réalisé en techno-
logieC-MOS, permettant la transmission numérique
simultanément dans deux directions (full duplex) de voix
et/ou de données à une vitesse de 80 Kbits/s ou plus sur
une distance de 2 km ou une vitesse de 160 Kbits/s oumoins sur une distance de 1 km, comprenant un modulateur
et des mémoires tampon, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 145421
MC 145422
MC 145425
MC 145426
TP 3401
TP 3402
TP 3403
ou1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 81
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 04 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie C-MOS, ayant
au moins une des caractéristiques suivantes:
a) permettant le raccordement (terminating) de vitesses de
ligne de 1 168, 8 448, 34 368, 53 084 ou 159 252 Kbits/
s,
b) pour des signaux entre un codeur/encodeur utilisant le
code «Manchester» (MED) ou une unité d'interface et
une paire de câbles torsadés ou un câble coaxial,
c) permettant le transfert de données à une fréquence de
1,544 ou 2,048 MHz, comprenant un égaliseur et un
générateur de signaux d'horloge,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
a) Bt 8952
a) TXC 02 050
a) PM 5343a) PM 5344
b) 83C92
b) 83C94
b) Am 79C98b) CY7C971
b) MC 145572
b) TMS 380C60
c) LXT 304c) LXT 310
c) LXT 311
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 05 Récepteur multifréquence à double tonalité (DTMF),
réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M-957
MT 8862
MT 8863
TC 35219F
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 06 Convertisseur sériel/parallèle, réalisé en technologie C-
MOS, permettant le pilotage d'un dispositif d'affichage,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HV 5122
HV 52221996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 82
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
HV 5306
HV 5308
HV 5406
HV 5408
HV 7708
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 07 Convertisseurs numérique/analogique et analogique/numé-
rique, réalisés en technologie C-MOS, comprenant un
modulateur analogique permettant le suréchantillonnage
des signaux à une fréquence de 1 024 MHz et un filtre
permettant l'échantillonnage des signaux d'un modulateur
numérique à une fréquence de 512 kHz, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MSP 58C20
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 08 Circuit de traitement des signaux de luminance ou de
chrominance pour caméras vidéo, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2178
HG 51CS260
MB 87B108
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 09 Convertisseur de vitesses d'échantillonnage, réalisé en
technologie C-MOS, permettant la conversion d'un signal
d'horloge d'une fréquence de 13,5 MHz ou plus mais
n'excédant pas 18 MHz en un signal d'une fréquence de 18
MHz, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2032
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99
ex 8542 14 9910
01Circuit séparateur de données pour une unité de mémoire à
disques, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DP 8465
VM 5351
VM 5352
VM 5353
WD 10 C 20WD 10 C 21
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 11 Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-
MOS, permettant le retard des périodes de l'exploration
pour les lignes horizontales d'un capteur d'images à1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 83
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
transfert de charge ( CCD), comprenant un générateur
d'horloge, un verrou ( clamp) et un circuit échantillonneur-
bloqueur, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXL 1517
CXL 5504
MN 3860SA
MN 3861SA
MSM 6819MS-K
MSM 6834MS-K
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 12 Synthétiseur de signaux numériques, réalisé en technologie
C-MOS, ayant au moins une des caractéristiques suivantes:
a) comprenant des mémoires à lecture-écriture à accès
aléatoire (RAMs) d'une capacité de mémorisation totale
de 16 Kbits, ayant une vitesse d'échantillonnage de
22,257 kHz et 44,1 kHz et deux canaux à sortie,
b) comprenant 32 ou 48 générateurs de fréquence, un
générateur d'horloge et un générateur d'adresses,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
a) 344 S 0053
b) VC 2375
b) VC 5395
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 13 Générateur de signaux, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la génération d'impulsions synchrones pour un
capteur d'images à transfert de charge ( CCD), sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 1030
CXD 1217
LZ 93B53
LZ 93N43
LZ 95G52
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 14 Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-
MOS, permettant le traitement des signaux vidéo d'un
capteur d'images à transfert de charge ( CCD), sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1810
CXD 2100
CXD 2150
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 84
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 13 99 15 Synthétiseur vocal, réalisé en technologie C-MOS, ayant un
courant d'alimentation inférieur à 10 mA, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
78 A 263
CD 54121 N2L
CD 54122 N2L
CD 54123 N2L
CD 54147 N2L
CM 54104
CM 54145 N2L
CM 54146 N2L
CM 54166 N2L
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 16 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la conversion du rapport largeur/hauteur et la
conversion d'entrelacement pour des signaux de luminance/
chrominance, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2035
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 17 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-MOS, permet-
tant le codage, le décodage et l'interfaçage de signaux série
ayant une vitesse de 13 Kbits/s et de signaux audio ayant
une vitesse de 104 Kbits/s, comprenant un convertisseur
analogique/numérique, un convertisseur numérique/analo-
gique, des filtres numériques à modulation par impulsions
codées et un circuit de suppression d'écho, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VP 22020
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 18 Décodeur, réalisé en technologie C-MOS, pour la démo-
dulation et le démultiplexage des signaux stéréo,
comprenant un circuit d'interface du convertisseur numé-rique/analogique ayant un top d'horloge de sortie de 8,192
ou 16,384 MHz, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CF 70088
CF 70091
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 19 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-MOS, pour la
conversion des données en format NRZ (Non-Return-to-
Zero)ou en format RLL(Run-Length-Limited) , sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 85
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
61158
CL-SH110
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 20 Décodeur audio, réalisé en technologie C-MOS, permettant
le décodage et le démultiplexage des signaux audio et des
données numériques, sous forme de circuit intégré mono-
lithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CS 8411
CS 8412
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 21 Circuit à modulation par impulsion codée adaptable
différentielle, réalisé en technologie C-MOS, pour le
codage/décodage de parole et de données, permettant la
transmission des données simultanément dans deux
directions(full duplex) ou dans une seule direction (half
duplex), sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BBSP4CH
Bt 8110
MT 9125
MT 9126
SC 11360
SC 11362
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 22 Codeur audio, réalisé en technologie C-MOS, permettant le
codage et le multiplexage des signaux audio et des données
numériques, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CS 8401
CS 8402
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 23 Codeur/décodeur pour la conversion des données en
signaux parallèles ou en série, réalisé en technologie N-
MOS(y compris H-MOS), constitué d'une unité arithmé-
tique et logique ( ALU) et d'une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM), sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TMS 38020
TMS 38021
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 24 Circuit d'horloge à boucle de verrouillage de phase (Phase
LockedLoop/PLL) , réalisé en technologie C-MOS, permet-
tant la synchronisation ou multiplication des fréquences
n'excédant pas 160 MHz, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 86
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
74 FCT 3888915
74 FCT 88915
MC 88915
MC 88916
MC 88920
MC 88PL117
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 25 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la détection, le décodage et la discrimination de
signaux pour récepteurs de télévision ayant un rapport
largeur/hauteur de l'écran de 16/9, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2053
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 26 Circuit horloge/calendrier, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
58274
M 3002
M 3003
MC 146818
MCCS 146818
MM 58167
MM 58174 A
V 3021
V 3022
V 3023
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 27 Générateur d'adresses, réalisé en technologie C-MOS, pour
la génération des adresses d'une image source et d'une
image destinataire lors de la manipulation des images, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TMC 2302
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 28 Circuit de désalignement, réalisé en technologie C-MOS,
permettant l'extraction à partir d'un signal d'interface de
ligne et l'introduction dans un signal d'interface de ligne, de
cellules à mode de transfert asynchrone ( ATM), sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TXC 05150
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 87
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 29 Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS
(C-MOS-Modems ), exclusivement pour la transmission
d'images statiques (facsimile telegraphy) dans une seule
direction(half duplex) à une vitesse de 300, 2 400, 4 800,
7 200 ou 9 600 bits par seconde, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TC 35128
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 30 Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS
(C-MOS-Modems ), pour la transmission de données
simultanément dans deux directions (full duplex) à une
vitesse n'excédant pas 2 400 bits par seconde, et pour la
transmission d'images statiques (facsimiletelegraphy) dans
une seule direction (half duplex) à une vitesse n'excédant
pas 9 600 bits par seconde, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SC 11044
SC 11046
SC 11054
SC 11055
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99
ex 8542 19 9831
07Circuit d'un canal de lecture, assurant la fonction de
lecture-écriture et de servodémodulateur, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32P4730
91C020
CL-SH 3305
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 32 Générateur d'un curseur, définissable par l'utilisateur,
réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Bt431
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99
ex 8542 14 99
ex 8542 19 9833
02
08Détecteur de fumées opérant à des températures de −20 ºC
ou plus mais n'excédant pas 60 ºC, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 14467
MC 14468
MC 14471
MC 145010CS 235
V 24216
ou1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 88
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 34 Filtre en peigne de ligne vidéo, réalisé en technologie C-
MOS, permettant la séparation numérique des signaux de
luminance/chrominance, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2024
CXD 2030
MC 141626
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 35 Convertisseurs numérique/analogique et analogique/numé-
rique, réalisés en technologie C-MOS, ayant une résolution
de 14 bits, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TLC 320V320
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 36 Module d'écho et de la réverbération, comprenant un
multiplicateur/accumulateur, deux mémoires à lecture-
écriture à accès aléatoire ( RAMs) et une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM), sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VC5344
VC5909
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 37 Potentiomètre contrôlé numériquement, réalisé en techno-
logieC-MOS ou en technologie N-MOS (y compris H-
MOS), sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SC 76013
X 9102
X 9103
X 9104
X 9311
X 9312
X 9313
X 9503
X 9C102
X 9C103
X 9C104
X 9C503
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 38 Commutateur à points de croisement, réalisé en techno-
logieC-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 89
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MT 8804
MT 8816
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 39 Convertisseur vidéo, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la génération de signaux de contrôle, le calcul
d'interpolation de ligne et la conversion du rapport de
largeur/hauteur de l'écran, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2428Q
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 40 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie C-MOS, permet-
tant la réception et la transmission de données à une vitesse
de 51,84 ou 44,736 Mbits/s, comprenant un codeur de
données en format NRZ (Non-Return-to-Zero) , un déco-
deur, un circuit égaliseur adaptable associé à un circuit de
contrôle de gain automatique, un circuit de contrôle de
réception, un circuit de contrôle d'émission et un circuit derecouvrement de signal d'horloge, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TXC 02020
TXC 02021
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 41 Circuit d'atténuation de bruit vidéo, réalisé en technologie
C-MOS, comprenant des entrées pour des signaux de
luminance et de chrominance à 8 bits, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2036
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 42 Circuit générateur de sons FMstéréo, réalisé en techno-
logieC-MOS, comprenant un générateur de phase, un
temporisateur, un réseau de registres, un circuit de contrôle
de bus et au moins un accumulateur, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
YMF 262
YMF 289
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 43 Décodeur, réalisé en technologie C-MOS, permettant la
correction d'erreurs, comprenant un bus sériel et un circuit
de désembrouillage, sous forme de circuit intégré mono-
lithique enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 90
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VES 5453
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 44 Démodulateur, réalisé en technologie C-MOS, comprenant
des filtres de réception, des filtres de polyphases, un circuit
de contrôle de la synchronisation de signaux d'horloge et
un circuit de contrôle automatique de gain, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VES 4133
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 45 Émetteur/récepteur infrarouge, réalisé en technologie C-
MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CS 8130
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 47 Convertisseur numérique/analogique, réalisé en techno-
logieC-MOS, ayant au moins une des caractéristiques
suivantes:
a) d'une capacité de 8 bits, comprenant un amplificateur
tampon de sortie, un circuit d'interface sériel et au
moins douze canaux,
b) d'une capacité de 8 bits, permettant le tamponnage
double des mots à 8 bits,
c) d'une capacité de 8 bits, permettant la conversion de
données d'entrée série vers six ou trente-six canaux de
sortie;
d) convertisseur simple ou triple vidéo, avec au moins une
mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAMDAC), avecau moins un registre de palette de
couleurs,
e) avecune gamme dynamique audio de 90 dB ou plus,
f) convertisseur vidéo d'une capacité à 8, 9 ou 10 bits,
ayant au moins trois canaux pour la conversion séparée
des signaux de couleurs,
g) d'une capacité de 16 bits, permettant la conversion de
données à virgule flottante, comprenant un convertis-
seur numérique/analogique à 10 bits et un registre à
décalage,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
a) M 62352P
b) DAC 0830
b) DAC 0831b) DAC 0832
c) M 62354FP1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 91
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
c) MB 88344B
d) 357S0010
d) 357S0011d) 357S0012
d) ATT 20C490
d) ATT 20C491d) ATT 20C492d) ATT 20C493
d) ATT 20C497
d) Bt445d) Bt451
d) Bt458
d) Bt459d) Bt460d) Bt461
d) Bt462
d) Bt463d) Bt467
d) Bt473
d) Bt475d) MU 9C9760d) SC 11482
d) SC 11483
d) SC 11484d) SC 11485d) SC 11487
d) SC 11489
d) SC 15025d) SC 15026
d) TR 9C1710
d) TVP 3020d) TVP 3030
e) CS 4328
e) CXD 2564
e) PD 6376e) TMS 57010
f) Bt 857
f) CXD 1178f) CXD 2307Rf) CXD 2309
g) YAC 512
g) YAC 513
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 48 Convertisseur analogique/numérique, ayant au moins une
des caractéristiques suivantes:
a) convertisseur parallèle à 8 bits, réalisé en technologie
C-MOS,
b) d'une capacité de 16 ou 20 bits, réalisé en technologie
C-MOS, comprenant un circuit de synchronisation, deux1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 92
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
modulateurs, deux filtres numériques, un convertisseur
numérique/analogique à 4 bits et un amplificateur,
c) convertisseur audio stéréo à 16, 18 ou 20 bits, réalisé en
technologie C-MOS,
d) d'une capacité de 16 bits, comprenant un filtre
numérique ayant une bande passante à 3 dB de 45,5
kHz,
e) permettant le pilotage d'un dispositif d'affichage à
cristaux liquides ( LCD) ou à diodes émettrices de
lumière (LED) à quatre chiffres au maximum,
f) convertisseur vidéo à 8 bits, réalisé en technologie C-
MOS, comprenant un verrou (clamp) de synchronisa-
tion,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
a) IDT 75C48
a) IDT 75C58a) MP 7683a) MP 7684
b) CS 5516
b) CS 5520
c) CS 5326c) CS 5327
c) CS 5328
c) CS 5329c) CS 5336
c) CS 5339
c) CS 5349
d) DSP 56ADC16
e) HI 7131
e) HI 7133
e) ICL 7106e) ICL 7107
e) ICL 7116
e) ICL 7117e) ICL 7126e) ICL 7136
e) ICL 7137
e) MAX 130e) MAX 131
e) MAX 133
e) MAX 138e) MAX 139e) MAX 140
e) MAX 136
f) CXD 1176f) CXD 2300
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 49 Circuit de segmentation ou de réassemblage de données,
réalisé en technologie C-MOS, permettant la fragmentation1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 93
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
de 16 382 paquets de mots à 8 ou 16 bits en cellules ou le
réassemblage de cellules multiplexées en 16 382 paquets
de mots de 8 ou 16 bits, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TXC 05501
TXC 05601
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 50 Circuit de traitement des signaux audio d'une ligne
d'abonné (SLAC), réalisé en technologie C-MOS, muni de
deux processeurs de signaux numériques, au moins d'un
convertisseur analogique/numérique et au moins d'un
convertisseur numérique/analogique, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Am 7901
Am 7905
Am 79C02
Am 79C03
Am 79C04
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 51 Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-MOS (y
comprisH-MOS), comportant un générateur de fréquence,
une mémoire de 15 tons instrumentaux, un convertisseur
numérique/analogique et un oscillateur à quartz, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
YM 2413
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 52 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie C-MOS,
ayant des fonctions d'incrustation d'image dans une image,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 2031R
CXD 2033
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 53 Décodeur audio, réalisé en technologie C-MOS, permettant
le décodage et la décompression des signaux audio à une
vitesse n'excédant pas 15 Mbits/s, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
74 ACT 6350
TMS 320AV120
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 54 Générateur de signaux horloge, sous forme de circuit1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 94
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 19 98 21 intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
D4661CL
82 C 402
AV 9129
Bt 438
Bt 439
CXD 1035
CXD 1252
CXD 1255
CY 2254
CY 2255
CY 2257
CY 2291
CY7B991
CY7B992
CY7B993
DP 8531
DP 8532
DP 83241
ICD 2023
ICD 2027
ICD 2028
ICS 1394
ICS 2494
ICS 90C64
ICS 9161
LZ 93F31
LZ 93F33
LZ 93N61
MK 1418
MK 1442
MK 1448
MK 1450
MSM 5547
PCLK 1
PCLK 2
SC 11410
SC 11411
SC 11412
TCK 9002
WD 90 C 61
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 55 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la
parole, opérant à une vitesse de 8 Kbits/s ou plus, réalisé en
technologie C-MOS, ayant au moins une des caractéristi-
ques suivantes:
a) comprenant un amplificateur et un convertisseur
numérique/analogique à 10 bits,
b) comprenant un circuit d'interface de mémoire, un circuit
d'interface codeur/décodeur, un circuit d'interface d'une
unité centrale de traitement ( CPU),
c) comprenant un convertisseur numérique/analogique à
12 bits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
a) T 6668
a) TC 8830
b) TC 88401
c) M5M6388
ou1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 95
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 56 Convertisseur analogique/numérique double et récepteur
numérique, réalisés en technologie C-MOS, comprenant un
circuit de correction d'erreurs et de décodage de signaux,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 6462
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 57 Démodulateur, réalisé en technologie C-MOS, permettant
la réception et la démodulation d'un flux de données ayant
une vitesse de transfert de 30 Mbits/s ou plus, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
NDV 9000
NDV 9002
NDV 9050
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 58 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie C-MOS, permet-
tant la réception et la transmission de données à une vitesse
de 98,304 Mbits/s et opérant à une fréquence d'horloge
interne de 49,152 MHz, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TSB 11C01
TSB 14C01
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 01 01 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
destiné exclusivement à la fabrication de produits des sous-
positions 8542 14 15 à 8542 14 42, 8542 14 50, 8542 14 75
ou 8542 14 80 (a) 0
ex 8542 14 05 01 Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
(chip), destiné exclusivement à la fabrication de produits
des sous-positions 8542 14 15 à 8542 14 42, 8542 14 50,
8542 14 75 ou 8542 14 80 (a) 0
ex 8542 14 60 01 Circuit de contrôle, réalisé en technologie TTL, pour la
commande de déclenchement des marteaux magnétiques
d'impression, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
801379-002
810751-001
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 96
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 14 60 02 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
permettant le pilotage de quatre charges inductives ou
résistives chacune ayant un courant de sortie n'excédant
pas 1,7 A à une tension d'alimentation n'excédant pas 45 V,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
45980
84368
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 01 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, de
diodeslaserou d'autres diodes émettrices de lumière, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
IDA 07318
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 03 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
permettant le contrôle de deux dispositifs discrets detransistors de puissance à effet de champ (FET), sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
27473
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 05 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
permettant le pilotage d'un transistor de puissance PNP,
avecune régulation de la puissanc e en mode d'attente de 5
V et une référence de la puissance de sortie de 2,5 V, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
7015 FB
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 06 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
permettant le pilotage de deux lignes à modulation par
impulsion codée (Pulse Code Modulation/PCM) à une
vitesse de transfert n'excédant pas 10 Mbits/s, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
XRT5675
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 07 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie
bipolaire, permettant l'interface de signaux entre des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 97
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
machines de traitement de l'information et le câble coaxial
dans un réseau local, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AM 7996
DP 8392
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 08 Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de
données provenant d'une unité de mémoire à disque, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DP 8462
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 03 Émetteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le
codage et la conversion de données et d'instructions
parallèles en format série, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AM 79168
AM 7968
AM 79865
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 04 Récepteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le
décodage et la conversion de données et d'instructions série
en format parallèle, sous forme de circuit intégré mono-
lithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AM 79169
AM 7969
AM 79866
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 05 Émetteur ou récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la communication de données sérielles à une
vitesse de 110 Mbits ou plus mais n'excédant pas 1,4 Gbits/
s, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HDMP 1002
HDMP 1004
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 06 Émetteur de ligne double, réalisé en technologie bipolaire,
ayant une tension de sortie n'excédant pas 12 V, compre-
nant des amplificateurs, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 98
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 3691
DS 75110A
SN 75110
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 07 Émetteur/récepteur à modulation par impulsion codée,
réalisé en technologie bipolaire, permettant le raccorde-ment de vitesse de ligne de 2 048 ou 8 448 Mbits/s, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
XRT 5683
XRT 56L85
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 08 Convertisseur numérique/analogique audio, réalisé en
technologie bipolaire, ayant une gamme dynamique de
96 dB ou plus, comportant une tension de référence
interne, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
PCM 63P
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 09 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en
technologie bipolaire, incorporant une tension de référence
et une horloge, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 574 A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 10 Circuit de numérisation, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la démodulation et la conversion analogique à
numérique, comprenant des mélangeurs, des filtres analo-
giques, des oscillateurs locaux et un oscillateur piloté en
tension (VCO), sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MAX 2101
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 11 Convertisseur numérique/analogique à 12 bits, réalisé en
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TDC 10121996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 99
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 12 Récepteur de ligne double ou quadruple, réalisé en
technologie bipolaire, ayant une sensibilité en tension
d'entrée de 25 mV, comprenant des amplificateurs, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 3650
DS 75107
MC 3450
SN 7510B
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 14 Circuit d'amplification programmable des signaux émis sur
un bus de communication numérique, réalisé en techno-
logie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HS 3182
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 15 Circuit intégré monolithique permettant l'amplification et
la conversion des signaux de lecture et la conversion des
signaux d'écriture pour unités de mémoire à disques,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32 P 3000
32 P 3013
32 P 540
32 P 541
61347-002
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 16 Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
XR 2211
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 17 Circuit intégré monolithique à deux, quatre, six ou huit
canaux, permettant la génération de signaux d'écriture et de
lecture pour des unités de mémoire à disques, enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32 R 117
32 R 5011996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 100
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 18 Circuit pour la production d'ondes de forme variable,
réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
XR 2206
XR 8038
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 19 Circuit de synchronisation des données pour unités de
lecture de bandes, réalisé en technologie bipolaire, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VT 210
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 20 Synchroniseur et codeur/décodeur de données, réalisé en
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32 D 532
32 D 535
32 D 5393
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 23 Circuit de numérisation et de séparation de données, réalisé
en technologie bipolaire, comprenant un circuit boucle à
verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) , sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SN 28962
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 24 Commutateur différentiel à point de croisement, réalisé en
technologie bipolaire, permettant la commutation d'une
vitesse de données de 800 Mbits/s, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
S 2024
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 25 Circuit permettant le décodage des signaux de chromi-
nance, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 101
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
M52725FP
ou
— un autre sigle d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 26 Circuit de distribution d'horloge, réalisé en technologie
bipolaire, ayant des entrées pour des signaux de logique
transistor-transistor (TTL) ou des signaux de logique à
couplage par les émetteurs (ECL) et des sorties pour des
signaux de logique transistor-transistor (TTL), sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
63G9269
64G0112
MC 100H640
MC 100H641
MC 100H644
MC 10H640
MC 10H641
MC 10H644
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 27 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, pour
des bus bidirectionnels différentiels, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 36277
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 28 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la conversion de données en format série ou
parallèle et le transfert de données sérielles à une vitesse
n'excédant pas 200 Moctets/s, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 100SX1451
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 29 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la transmission de données par un câble à paire
torsadée, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Am 26LS38
DP 83220
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 30 Prédiviseur, réalisé en technologie bipolaire, ayant une
fréquence d'entrée n'excédant pas 2,8 GHz et un facteur de
division ajustable de 32/33, 64/65, 64/128 ou de 128/129,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 102
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
MC 12022
MC 12032
MC 12034
MC 12052
MC 12053
MC 12089
SC 12022
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 31 Émetteur/récepteur pour des données en code
«Manchester», réalisé en technologie Schottky, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TMS 38051
TMS 38053
TMS 38054
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 32 Émetteur/récepteur de fréquences radio (RF), comprenant
deux synthétiseurs chacun avec un oscillateur piloté en
tension (VCO), deux mélangeurs et un circuit d'interface
sériel, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 6431
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99
ex 8542 30 9533
40Synthétisateur de fréquence, comprenant un ou plusieurs
circuits à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked
Loop/PLL) et un ou plusieurs diviseurs de fréquences,
ayant une fréquence de service n'excédant pas 2,8 GHz,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analo-
gique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LMX 2331
LMX 2332
LMX 2335
LMX 2336
M 64074GP
MC 12179
MC 12181
MC 12202
MC 1 2206
MC 12210
MC 12302
MC 12306
MC 12310
UMA 1015M
UMA 1018M
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 01 01 Disque (wafer)non encore découpé en microplaquettes, en
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
constitué exclusivement de circuits de récupération de tops
horloge et de données, destiné à la fabrication de produits
de la sous-position 8542 19 98 enserrés dans un boîtier1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 103
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GD 16042
GD 16043
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 02 Disque (wafer)non encore découpé en microplaquettes, en
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
constitué exclusivement de circuits de multiplexage,
permettant le multiplexage de quatre flux de données en
un flux de données unique, comprenant un circuit à boucle
de verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) et de
circuits de pilotage pour diodes laser, destiné à la
fabrication de produits de la sous-position 8542 19 98
enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GD 16054
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 03 Disque (wafer)non encore découpé en microplaquettes, en
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
constitué exclusivement d'émetteurs/récepteurs, assurant la
communication de données série à une vitesse de 622
Mbits/s, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8542 19 98 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GD 16064
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 04 Disque (wafer)non encore découpé en microplaquettes, en
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
constitué exclusivement de circuits tampon double pour
des signaux de niveau ECL/TTL, destiné à la fabrication de
produits de la sous-position 8542 19 98 enserrés dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GD 10225
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 05 Disque (wafer)non encore découpé en microplaquettes, en
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
constitué exclusivement de multiplexeurs ou de démulti-
plexeurs, permettant l'entrée/sortie de données de niveau
ECL differentiel à une vitesse de 622 Mbits/s et l'entrée/
sortie de données de niveau TTL à une vitesse de 78 Mbits/
s, destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 19 98 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GD 16131
GD 16132
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 104
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 19 01 12 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
destiné exclusivement à la fabrication de produits des sous-
positions 8542 19 22 à 8542 19 62, 8542 19 71, 8542 19 82
ou 8542 19 84 (a) 0
ex 8542 19 01 13 Disque (wafer)non encore découpé en microplaquettes, en
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
constitué exclusivement de diviseurs/détecteurs, assurant la
synthèse des fréquences dans une gamme de 50 MHz à
1 700 MHz, comprenant un prédiviseur, un diviseur de
fréquences et un détecteur de phase/fréquence, destiné à la
fabrication de produits de la sous-position 8542 19 98
enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GIGA FSS
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 05 03 Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie
BIMOS, sous forme de circuit intégré monolithique
présenté en microplaquette ( chip), destiné à la fabrication
de produits de la sous-position 8542 40 90 enserrés dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16G7428
16G7463
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 05 10 Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
(chip), destiné exclusivement à la fabrication de produits
des sous-positions 8542 19 22 à 8542 19 62, 8542 19 71,
8542 19 82 ou 8542 19 84 (a) 0
ex 8542 19 72 01 Circuit d'interface d'un débitmètre, réalisé en technologie
BIMOS, constitué de seize amplificateurs, de trois
convertisseurs numérique/analogique, d'un convertisseur
analogiques/numériques, de filtres, d'un circuit échantil-
lonneur-bloqueur, d'un oscillateur, d'un circuit à boucle de
verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) et d'un
circuit d'interface en série pour un microprocesseur, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD75027
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 72 02 Convertisseur numérique/analogique et analogique/numé-
rique, réalisé en technologie BIMOS, comprenant des
circuits échantillonneurs-bloqueurs, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
21-26500
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 105
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 72 03 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de données,
réalisé en technologie BIMOS, opérant à une vitesse
n'excédant pas 112 Mbits/s, comprenant un codeur, un
décodeur, un convertisseur analogique/numérique, un filtre
d'égalisation numérique et une mémoire à lecture-écriture à
accès aléatoire ( RAM), sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
64G0166 (8189294)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 92 02 Circuit de pilotage, en matériau semi-conducteur arséniure
de gallium (AsGa), permettant le contrôle des diodes laser
ou d'autres diodes émettrices de lumière, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16G075
16G076
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 92 04 Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC), réalisé en
technologie isolation diélectrique, avec un courant de ligne
constant programmé interne, comprenant un réseau de
résistances et un amplificateur opérationnel, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HC 5502
HC 5504
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 01 Circuit intégré monolithique permettant la conversion de
signaux analogiques en signaux numériques contenant des
amplificateurs, des convertisseurs numériques/analogiques
et analogiques/numériques, d'une tension de 12 V (±10 %),
ainsi qu'une interface numérique en série avec un émetteur/
récepteur asynchrone, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 75002
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 02 Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie
BIMOS, permettant l'amplification et la conversion des
signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture
pour des unités de mémoire à disques, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32 R 117
32 R 501
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 106
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 19 98 03 Synthétiseur, réalisé en technologie BIMOS, permettant la
synchronisation et la division de fréquences, comprenant
un ou deux circuits à boucle de verrouillage de phase
(PhaseLockedLoop/PLL) et un ou deux prédiviseurs ayant
une fréquence de service de 10 MHz ou plus mais
n'excédant pas 2,5 GHz, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MB 1501
MB 1502
MB 1509
MB 1511
MB 1518
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 04 Codeur/décodeur, réalisé en technologie BIMOS, permet-
tant la conversion, la séparation et le transfert de données à
une vitesse de 50 Mbits/s ou plus, comprenant un détecteur
d'impulsions de lecture et un synthétiseur/synchroniseur de
fréquences, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
3036 TF
HD 153031 RF
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 05 Circuit d'extraction de signaux horloge, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DP 83231
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 10 Capteur à effet Hall, réalisé en technologie BIMOS,
permettant la communication sur un bus à deux fils, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
UGN 3055U
UGS 3055U
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 11 Émetteur ou récepteur, en matériau semi-conducteur
arséniure de gallium (AsGa), sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GA 9011
GA 9012
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 107
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 13 Convertisseur numérique/analogique, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TQ 6122
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 16 Circuit d'extraction des signaux d'horloge et des données,
en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16G040
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 17 Circuit comparateur, en matériau semi-conducteur arsé-
niure de gallium (AsGa), pour des différences de phase et
de fréquence pour des fréquences n'excédant pas 1 GHz,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16G044
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 19 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie BIMOS, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
74ABT543
CY7B8392
CY7B923
CY7B933
CY7B955
CY7B956
DS 36950
DS 3884
DS 3886
SN 74 BCT 2420
SN 74 BCT 2423
SN 74 BCT 2424
SN 74 BCT 2425
SN 75 LBC 976
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 20 Convertisseur numérique/analogique quadruple d'une capa-
cité de 12 bits, réalisé en technologie BIMOS, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 664
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 108
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 22 Générateur/tampon de signaux d'horloge, en matériau
semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa), assurant la
synchronisation ou la multiplication de fréquences, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GA 1 000
GA 1085
GA 1086
GA 1087
GA 1088
GA 1089
GA 1110
GA 1210
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 23 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en
technologie BiMOS, permettant un taux d'échantillonnage
d'au moins 5 MHz, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 871
AD 872
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 10 02 Disque (wafer)non encore découpé en microplaquettes, en
matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
constitué exclusivement de circuits de contrôle de diodes
laser, assurant un courant de sortie dans une gamme de 10
mA à 70 mA à une tension d'alimentation de -5 V (±1 %),
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 30 70 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GD 16077
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 30 10 07 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,
réalisé en technologie C-MOS, constitué de circuits de
tranfert de parole, destiné à la fabrication de produits de la
sous-position 8542 30 95 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AS 2520
AS 2531
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 30 10 08 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes,1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 109
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
constitué exclusivement d'amplificateurs, destiné à la
fabrication de produits du noou sous-position 8471,
8542 30 20, 8542 30 30, 8542 40 50, 8543 89 90 ou
9021 40 00 (a) 0
ex 8542 30 20 03 Unité pour la réception et l'amplification de signaux FM,
réalisée en technologie bipolaire, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique présenté en micropla-
quette (chip), destinée à la fabrication de produits de la
sous-position 9021 40 00 (a) 0
ex 8542 30 20 04 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction audio,
réalisé en technologie C-MOS, permettant la mémorisation
analogique directe des données audio, comprenant une
mémoire à lecture exclusivement, effaçable électrique-
ment, programmable (E2PROM), trois amplificateurs, un
circuit de contrôle de gain automatique et deux filtres, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique présenté
en microplaquette ( chip), destiné à la fabrication des
produits d'horlogerie (a) 0
ex 8542 30 20 05 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BIMOS,
permettant le pilotage des charges inductives et résistives,
ayant quatre sorties d'un courant de 2 A ou plus mais
n'excédant pas 7,2 A, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique présenté en microplaquette
(chip), destiné à la fabrication de systèmes de commande
de moteurs (a) 0
ex 8542 30 20 11 Amplificateur, présenté en microplaquette (chip), destiné à
la fabrication de produits du noou sous-position 8471,
8542 30 30, 8542 40 50, 8543 89 90 ou 9021 40 00 (a) 0
8542 30 30 Amplificateurs 0
ex 8542 30 50 01 Régulateur de tension, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
0 C (RH5 RA 30 AA)
16227090
1 B (RH5 RA 21 AA)
34992
CS 8109(7032FB)
CS 8140
CS 8141
EZ 1083
EZ 1084
EZ 1085
EZ 1086
LM 1575
LM 2575
LM 29401996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 110
▼B
▼M2
▼M1
▼M2
▼M1
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
LP 2950
LP 2951
LP 2980
LT 1020
LT 1070
LT 1071
LT 1074
LT 1076
LT 1083
LT 1084
LT 1085
LT 1120
LT 1129
LT 1142
LT 1149
LT 1170
LT 1171
LT 1172
LT 1271
LT 1431
LT 1510
LT 1511
LT 1512
LT 1585
MIC 2951
MAX 717
MAX 718
MAX 719
MAX 720
MAX 721
MAX 722
MAX 723
MAX 732
MAX 733
MIC 5200
MIC 5201
MIC 5205
PQ05RH1
PQ12RH1
S 8420
S 8850
SCI 7710Y-KA
TK 112
TK 113
TK 11430M
TK 11440M
TK 114 (R3)
TK 115
TK 116
TK 71350M
TL750M
TL751M
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 01 Circuit «intelligent» (smartpower) , permetttant le pilotage
quadruple pour des injecteurs de carburant, réalisé en
technologie BIMOS, comprenant un régulateur de tension,
un circuit détecteur de surtension et un circuit de contrôle
d'état de sortie, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 111
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
71 00050FSE
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 02 Circuit «intelligent» (smartpower) , permettant le contrôle
de moteurs à courant continu, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MPC 17A50VM
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 03 Circuit «intelligent» (smartpower) , permettant la commu-
tation de tensions d'alimentation pour des cartes mémoire,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MAX 780
MIC 2557
MIC 2558
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 04 Circuit «intelligent» (smartpower) , permettant le contrôle
de la charge de tension de batterie, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MPC 1825VM
TOP 200
TOP 201
TOP 202
TOP 203
TOP 204
TOP 214
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 05 Circuit «intelligent» (smartpower), permettant le pilotage
de charges inductives et résistives, ayant quatre sorties
délivrant un courant n'excédant pas 8 A, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HIP 0080
HIP 0081
HIP 0082 (100904)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 06 Circuit «intelligent» (smartpower), permettant la commu-
tation de tension d'alimentation dans un système de
coussins de sécurité pour automobiles, ayant un courant
de sortie n'excédant pas 60 mA à une tension de sortie de
5 V (±0,2 V), sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 112
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
16155199
16191489
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 01 Circuit de contrôle de tachymètre ou de tachymètre et
d'indicateur de vitesse, réalisé en technologie BIMOS ou
bipolaire, comprenant une fonction de régulation de
tension, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CS 8190
T 8557G
TB 9226N
TB 9228N
TB 9233N
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 02 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la commutation des signaux YUV/RGB et le
contrôle de contraste, de luminosité et de couleur, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1839
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 03 Circuit de contrôle et de pilotage d'indicateur de vitesse et
de distance, même ayant des fonctions d'amplification,
comprenant des diviseurs de fréquence, sous forme de
circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TA 8906
TB 9207
TB 9208
TB 9212
TB 9230
TB 9250N
TB 9258N
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 04 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
pour la génération d'impulsions de contrôle pour l'enregis-
trement d'images, comprenant un amplificateur de signaux
d'écriture et un amplificateur de signaux de lecture, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TA 8823
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 113
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 05 Circuit de contrôle pour des unités de mémoire à disques,
réalisé en technologie C-MOS ou BIMOS, sous forme de
circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1323453
1SP9-0003
53G8800
M52896FP (53G7897)
PD 16828
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 06 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BIMOS,
assurant la commutation des signaux vidéo, ayant trois
entrées vidéo, trois sorties de contrôle, un tampon de sortie
et un verrou ( clamp), sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 7021
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 07 Circuit d'extraction de signaux horloge, réalisé en techno-
logie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 800
AD 802
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 08 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BIMOS,
assurant la commutation des signaux audio, ayant cinq
entrées audio, cinq sorties de contrôle et trois tampons de
sortie, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 7632
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 09 Circuit de contrôle et de pilotage d'indicateur de vitesse, de
tachymètre ou de distance, réalisé en technologie bipolaire,
comprenant au moins un convertisseur numérique-analo-
gique et un multiplexeur, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SA 5775
SA 5777
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 114
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 30 65 10 Circuit de contrôle de température, comprenant un capteur
de température et une tension de référence interne, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TMP 01
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 11 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie BIMOS,
pour le pilotage d'un tube cathodique, permettant la
déflexion horizontale/verticale et le traitement des signaux
de couleurs, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1840
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 12 Circuit de contrôle d'un moteur à trois phases, comprenant
un convertisseur numérique/analogique à 9 bits, un port
sériel à 11 bits, opérant à un courant de moteur
d'entraînement ( spindlemotor ) n'excédant pas 1 A et ayant
un courant de moteur à actuateur n'excédant pas 400 mA,sous forme de circuit intégré monolithique mixte analo-
gique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HA 13544
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 13 Circuit de contrôle bidirectionnel d'un moteur à courant
continu, réalisé en technologie bipolaire, comprenant un
circuit de commutation de courant de pilotage, sous forme
de circuit intégré monolithique mixte analogique-numé-
rique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TA 8050P
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 14 Circuit de contrôle de transistors de puissance à effet de
champ (FET), sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HAA9P-51123R
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 15 Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu à 3
phases, réalisé en technologie bipolaire, comprenant un
oscillateur, des circuits de permutation de phase et
d'alimentation et un compteur en anneau, sous forme de
circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 115
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AN 8225
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 16 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou
à bras pivotants, réalisé en technologie C-MOS, compre-
nant un circuit de commutation de courant de pilotage et un
circuit de détection de fautes d'alimentation, sous forme de
circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32H6810
50G2996
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 17 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la commutation et le verrouillage des signaux
vidéo, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1860
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 18 Circuit de contrôle de gain, permettant le contrôle et
l'amplification des signaux de lecture d'unité de mémoire,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analo-
gique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
111 0005-04
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 19 Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, sans
balais à trois phases, réalisé en technologie BIMOS,
opérant à une alimentation de 3 V ou plus mais n'excédant
pas 5,5 V, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
A 8983
PRD 1029
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 01 Circuit de contrôle, permettant le pilotage des charges
inductives ou résistives, ayant un courant de sortie
n'excédant pas 1,3 A à une tension d'alimentation
n'excédant pas 28 V, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
71004 SB
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 116
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 03 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour le
pilotage de moteurs à courant continu avec balais, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 6109
BA 6209
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 04 Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu, réalisé
en technologie bipolaire, assurant un courant de sortie de 2
A à une tension de sortie de saturation de 3,2 V,
comprenant trois entrées TTL, quatre transistors en
configuration de pont complète et un circuit de coupure
en surtension, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
71004 MB
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 05 Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu à trois
phases, réalisé en technologie BIMOS, comprenant un
circuit de détection de seuil à effet Hall, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1323454
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 06 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou
à bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à
une tension d'alimentation n'excédant pas 24 V et
fonctionnant dans une gamme de température de −40 ºC
à + 125 ºC, comprenant un circuit de coupure de
surtensions et un circuit de coupure thermique, sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
34993
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 07 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou
à bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à
une tension de sortie de 45 V à un courant de sortie de 1,75
A, sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
UDN 2917
ou1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 117
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 08 Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu sans
balais à trois phases, réalisé en technologie bipolaire,
opérant à un courant d'entrée de 1 µA et ayant un courant
de décalage d'entrée de 0,1 µA à une tension de décalage
d'entrée de 5 mV, comprenant un circuit de coupure
thermique, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HA 13490
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 09 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
permettant le pilotage des solénoides, opérant à un courant
d'alimentation n'excédant pas 50 mA à une tension
d'alimentation n'excédant pas 7 V et un pouvoir de
dissipation n'excédant pas 19 W, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
71008SB
71013SB
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 10 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des micro-
processeurs, des microcontrôleurs ou des micro-
ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 1231
DS 1232
H 6006
H 6052
H 6060
H 6061
MN 1380
MN 13801
MN 13802
MN 1381
MN 13811
MN 13812
MN 13821C
MN 13822C
MN 1382C
V 7039
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 12 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS,
permettant l'amplification/inversion de niveaux de tension
pour piloter les lignes verticales d'un capteur d'images à
transfert de charge (CCD), sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXD 1267
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 118
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 13 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
assurant la commutation des fonctions audio et vidéo,
comprenant des amplificateurs et un mélangeur des
signaux de luminance et de chrominance, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CX 1545
CXA 1845
CXA 1855
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 14 Circuit de contrôle, permettant l'enregistrement et la
reproduction des signaux dans un système à asservissement
vidéo, sous forme de circuit intégré monolithique analo-
gique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TA 8823N
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 16 Circuit de pilotage de têtes d'une unité de mémoire, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
111 0007-01
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 17 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
permettant le contrôle de l'intensité sonore, sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 3574
CXA 1646
CXA 1946
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 18 Circuit de contrôle, permettant le contrôle de transistors de
puissance à effet de champ (FET), sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
71009SB
LTC 1155
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 19 Circuit de contrôle à 4 canaux, réalisé en technologie
bipolaire, permettant le pilotage du moteur et de l'unité
optique d'un lecteur de disques compacts, comprenant des
amplificateurs et un circuit de protection thermique, sous1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 119
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 5941FP
BA 6297AFP
BA 6392FP
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 01 Circuit d'interface, réalisé en technologie isolation diélec-
trique, pour des postes téléphoniques avecune tension de
ligne n'excédant pas 265 V, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LH 1497
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 02 Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie C-
MOS, pour la génération de symboles graphiques sur tubes
cathodiques, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MN 1297
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 03 Circuit d'interface, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la conversion d'un signal d'entrée différentiel
vers un signal de sortie en ondes rectangulaires de même
fréquence, comprenant quatre canaux de détection de
signaux et un temporisateur, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
71001AB
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 04 Circuit d'interface ou de contrôle et d'interface pour un
réseau local, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SMC 83C805
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 05 Circuit d'interface de signaux vidéo, réalisé en technologie
bipolaire, permettant l'interface avec le circuit de couleurs
rouge, vert et bleu (RGB), comprenant trois circuits de
correction automatique de blanc, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1 024S1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 120
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 06 Circuit d'interface de ligne d'abonnés (SLIC), sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Am 79M535
Am 79M574
Am 79M576
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 91 01 Circuit «intelligent» (smartpower), assurant des fonctions
de diagnostic dans un système de coussins de sécurité pour
automobiles, comprenant un émetteur/récepteur série, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16199667
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 01 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction audio,
réalisé en technologie C-MOS, permettant la mémorisation
analogique directe des données audio, comprenant une
mémoire à lecture exclusivement, effaçable électrique-
ment, programmable (E2PROM), trois amplificateurs, un
circuit de contrôle de gain automatique et 2 filtres, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ISD 1012A
ISD 1016A
ISD 1020A
ISD 1 200
ISD 1210
ISD 1400
ISD 2545
ISD 2560
ISD 2575
ISD 2590
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 02 Générateur multifréquence à double tonalité (DTMF),
réalisé en technologie C-MOS, permettant la décodage de
données binaires à 4 bits et la génération de seize paires de
fréquence, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TP 5088
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 121
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 30 95 03 Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-
MOS, permettant le filtrage de signaux analogiques et le
contrôle de l'amplification, comprenant un modulateur/
démodulateur (modem), sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SC 11370
SC 11372
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 05 Circuit de réseau téléphonique local, réalisé en technologie
C-MOS, permettant la génération de tonalité et la
commutation, l'amplification et le décodage des signaux
audio de deux lignes téléphoniques externes au maximum
et de douze lignes téléphoniques internes au maximum,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analo-
gique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SC 11390
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 06 Circuit de communication analogique, permettant la
conversion de données et le tranfert de signaux, compre-
nant un port d'entrée/sortie série pour un processeur de
signaux numériques (DSP), un convertisseur analogique/
numérique à 16 bits et un convertisseur numérique
analogique à 16 bits, et un générateur de tops d'horloge,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analo-
gique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 28MSP01
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 07 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-MOS, pour des
fréquences en bande de base et en bande vocale, permettant
la conversion de données, comprenant un modulateur pour
des signaux numériques, des convertisseurs analogiques/
numériques, des convertisseurs numériques/analogiques,
des amplificateurs et des filtres, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique-numérique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 7015
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 08 Codeur/décodeur stéréo à 16 bits, réalisé en technologie C-
MOS, ayant des fréquences d'échantillonnages de 4 kHz ou
plus mais n'excédant pas 48 kHz, comprenant un multi-
plexeur, un convertisseur numérique/analogique, un
convertisseur analogique/numérique, un circuit de réglage1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 122
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
silencieux(mute), un circuit de tension de référence, une
entrée pour microphones, une sortie pour haut parleurs et
une sortie pour écouteurs, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 1849
CS 4215
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 09 Codeur/décodeur avec filtre à modulation par impulsion
codée, comprenant un convertisseur analogique/numérique
et un convertisseur numérique/analogique, sous forme de
circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 145480
MC 145481
MC 145483
MC 145503
MT 896
TMC 129C18
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 11 Circuit à modulation par impulsion codée adaptable
différencielle, réalisé en technologie C-MOS, pour le
codage/décodage de données avec une vitesse de transfert
de données de 8, 16, 24, 32 ou 64 Kbits par seconde, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
T 7 280
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 12 Codeur/décodeur avec filtres à modulation par impulsion
codée, réalisé en technologie C-MOS, permettant la
numérisation et la reconstruction de la parole à une vitesse
de 64 Kbits/s ou plus mais n'excédant pas 2 048 Kbits/s,
avecune alimentation unique de 5 V, un pouvoir de
dissipation n'excédant pas 37 mW en fonctionnement et
n'excédant pas 3 mW en mode d'attente, sous forme de
circuit intégré monolithique mixte analogique/numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
7508 B
7509 B
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 123
▼M2
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 30 95 13 Récepteur de bande FM, réalisée en technologie bipolaire,
pouvant fonctionner à une gamme de fréquences d'entrée
de 200 MHz, ayant la fonction de démodulation de signaux
FM, comprenant au moins deux mélangeurs, un oscillateur,
une diode et un indicateur de longueur de signal reçu
(RSSI), sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 13135
MC 13136
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 14 Récepteur de bande FM, réalisée en technologie BIMOS,
comprenant un circuit de compression, un circuit de
décompression, deux mélangeurs, deux circuits à boucle
de verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) ,u n
amplificateur de fréquence intermédiaire (FI), un indica-
teur de longueur de signal reçu (RSSI), un circuit
d'interface serielle et un circuit de détection de tension
d'alimentation, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 13108
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 15 Circuit comparateur, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la comparaison de tension, ayant un temps de
propagation n'excédant pas 12 µs, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MAX 921
MAX 922
MAX 923
MAX 924
MAX 931
MAX 932
MAX 933
MAX 934
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 16 Circuit pour le raccordement/coupure des bus, sous forme
de circuit intégré monolithique mixte analogique/numé-
rique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
89F6248
89F7000
TL2218
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 17 Circuit de traitement de signaux audio et vidéo, réalisé en
technologie bipolaire, comprenant un circuit à boucle de
verouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) ,u n
détecteur de signaux FM, un amplificateur de fréquence
intermédiaire (FI), un préamplificateur, un amplificateur de
contrôle de gain automatique de fréquences radio (RF) et1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 124
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
un amplificateur de signaux vidéo, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LA 7577
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 18 Circuit pour la mesure de la vitesse et de la position
angulaire, réalisé en technologie C-MOS, comprenant
quatre amplificateurs, un démodulateur, un compteur, un
inverseur de tension, un verrou ( latch) et un oscillateur
piloté en tension (VCO), sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RDC 19220
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 19 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie C-MOS, permet-
tant l'égalisation de distortion de ligne et la conversion de
données, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TXC 07225
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 20 Démodulateur, réalisé en technologie BIMOS, permettant
le traitement des données codées d'un lecteur de cartes
magnétiques, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M 56710FP
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 21 Modulateur, réalisé en technologie C-MOS, ayant une
gamme dynamique de 123 dB dans une bande passante de
375 Hz ou une gamme dynamique de 124 dB dans une
bande passante de 500 Hz, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CS 5321
CS 5323
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 22 Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, comprenant
une fonction mains-libres, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 125
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
10485
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 23 Double convertisseur analogique/numérique à 6 bits,
réalisé en technologie BIMOS, comprenant un circuit de
tension de référence, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 9066
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 24 Générateur à modulation de largeur d'impulsion de 12 bits
à quatre canaux, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M 66242
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 25 Circuit de détection de l'allumage prématuré d'un moteur
automobile, comprenant au moins un amplificateur et un
filtre passe-bande, sous forme de circuit intégré monoli-
thique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16205799
HIP 9010
HIP 9011
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 26 Capteur à effet Hall ayant des sorties de signaux
numériques, comprenant un différentiateur et un détecteur
de crêtes, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 22402
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 27 Circuit de traitement de signaux audio, réalisé en
technologie C-MOS, fonctionnant à une tension d'alimen-
tation typique de 3 V, comprenant un générateur
multifréquences à double tonalité (DTMF), des circuits
de commutation de règlage silencieux (mute), des atténua-
teurs de signaux controlés numériquement et des filtres à
bande passante, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 126
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
SA 5753
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 28 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
comprenant un oscillateur de fréquences UHF, un oscilla-
teur opérant à une fréquence de 117 MHz et un oscillateur
opérant à une fréquence de 284 MHz, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
W 2020
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 29 Convertisseur sériel/parallèle ou parallèle/sériel pour un
réseau à câbles à fibres optiques ou à câble coaxial, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
64G0175
64G0176
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 30 Circuit de lecture et d'écriture pour des unités de mémoire
à disques, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32R1500
32R1501
32R2200
32R2201
32R2202
32R2203
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 31 Circuit de traitement de signaux audio, permettant la
modification des fréquences hautes et basses et la
génération d'effets sonores, comprenant un convertisseur
analogique/numérique, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
PM 0006A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 32 Circuit audio, réalisé en technologie C-MOS, ayant une
gamme dynamique de 70 dB ou plus, comprenant un ou
plusieurs convertisseurs numériques/analogiques et un ou
plusieurs convertisseurs analogiques/numériques, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-
numérique enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 127
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 1845
AD 1847
AD 1848
CS 4225
CS 4231
CS 4248
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 33 Circuit de traitement de signaux vocaux, réalisé en
technologie C-MOS, comprenant un circuit de codage, un
circuit de décodage, un circuit de compression et un circuit
de décompression, sous forme de circuit intégré monoli-
thique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AK 2342
AK 2353
TC 35492
TC 35493
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 34 Synthétiseur de fréquences, opérant à une fréquence
d'entrée n'excédant pas 2 GHz et une tension d'alimentation
continue n'excédant pas 10 V, comprenant un circuit à
boucle de verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL)
et un compteur programmable à 14 ou 20 bits, sous forme
de circuit intégré monolithique mixte analogique/numé-
rique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LC 7216
LMX 2320
MC 145158
MC 145162
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 35 Décodeurpassif, réalisé en technologie BIMOS, compre-
nant une matrice fixe, un filtre à 7 kHz, un circuit
d'aténuation du bruit et un circuit numérique de retard, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LV 1 000
LV 1011
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 36 Décodeurmatriciel, comprenant un circuit de matrice
adaptable, un générateur de bruit et un circuit de contrôle
de balance automatique, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LA 2785
M 69032P1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 128
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
NJM 2177
SSM 2125
SSM 2126
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 37 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie
bipolaire, permettant la discrimination des signaux de
synchronisation, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1616
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95
ex 8542 30 9938
62Circuit de traitement vidéo, pour des signaux de couleurs
ou de luminance, sous forme de circuit intégré monoli-
thique mixte analogique/numérique ou analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 722
CXA 1207
CXA 1208
CXA 1213BS
CXA 1587
CXA 1779P
CXA 2 000
LC 8997
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 41 Circuit de commutation de signaux vidéo, comprenant un
amplificateur et un mélangeur de signaux de luminance et
de chrominance, sous forme de circuit intégré monoli-
thique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
A 2040Q
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 43 Convertisseur analogique/numérique ou numérique/analo-
gique à 20 bits, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 75078
AD 75079
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 129
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 30 95 44 Émetteur/récepteur, permettant la modulation/démodula-
tion de fréquences radio (RF), comprenant cinq mélangeurs
et deux filtres programmables, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 6432
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 45 Démodulateur, permettant la réception et la démodulation
d'un flux de données ayant une vitesse de transfert de 10 à
85 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 6461
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95
ex 8542 30 9946
65Filtre actif, permettant la sélection du type de filtre et de la
fréquence d'opération, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique ou analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MAX 274
MAX 275
MAX 280
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 47 Convertisseur analogique/numérique à 9 bits, réalisé en
technologie BIMOS, sous forme de circuit intégré mono-
lithique mixte analogique-numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 9049
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 48 Démodulateur permettant l'identification du numéro
d'appel de ligne téléphonique, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 145447
MT 8841
MT 8843
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 49 Démodulateur, comprenant un circuit de synchronisation
d'horloge, des filtres, des circuits à boucle de verrouillage
de phase(Phase Locked Loop/PLL) et des décodeurs, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-
numérique enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 130
▼M2
▼M2
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BU 1921
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 50 Convertisseur numérique/analogique à 6 bits, comprenant
un circuit d'interface série, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 144110
MC 144111
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95
ex 8542 30 9951
72Circuit d'affichage pour l'égalisation graphique, compre-
nant sept filtres passe bande, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique ou analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 3834
XR 1090
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 01 Filtre, réalisé en technologie C-MOS, ayant une fréquence
de coupure programmable de 4,5 Mhz ou plus mais
n'excédant pas 25,2 MHz et une amplification de fréquence
programmable n'excédant pas 9 dB, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 896
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 02 Filtre programmable, réalisé en technologie bipolaire,
ayant une fréquence de coupure programmable de 5 MHz
ou plus mais n'excédant pas 15 MHz et une fréquence de
crête et largeur de bande programmables, comprenant un
filtre à sept pôles et un différenciateur, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32F8011
32F8012
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 03 Microprocesseur de signaux analogiques, réalisé en
technologie bipolaire, permettant le contrôle de gain
automatique, le traitement des signaux de lecture et la
génération des signaux de positionnement du tête pour des
têtes magnétiques dans une unité de mémoire à disques,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 131
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SN 28961
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 04 Modulateur, réalisé en technologie bipolaire, fonctionnant
dans la bande UHF, pour la conversion de signaux audio et
vidéo dans une gamme de fréquences de 470 MHz ou plus
mais n'excédant pas 630 MHz, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ALP 101
CXA 1333
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 05 Transistor à effet de champ (FET) du type canal P, ayant
une tension de claquage drain-source de −200 ou −250 V,
fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas
−3,5 A une résistance drain-source n'excédant pas 2,4 Ωet
ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 40 W,
comprenant une diode, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
9620
9622
J306
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 06 Circuit inverseur, comprenant deux résistances de polarisa-
tion de grille et un transistor du type NPN, ayant une
tension de claquage collecteur-base de 50 V ou plus, une
tension de claquage émetteur-base de 5 V ou plus, un
courant collecteur n'excédant pas 100 mA et un pouvoir de
dissipation n'excédant pas 100 mW, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier 0
ex 8542 30 99 07 Récepteur de bande AM, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la conversion de fréquences radio (RF) en
doubles fréquences intermédiaires (FI) et la détection de
fréquences audio, sous forme de circuit intégré monoli-
thique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
3848
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 08 Récepteur/démodulateur de bande FM, réalisé en techno-
logie bipolaire, comprenant deux mélangeurs de
conversion, un découpeur de données et six amplificateurs,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1QX6
ou1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 132
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 09 Circuit de traitement des signaux de fréquence intermé-
diaire (FI), comprenant deux mélangeurs, deux
amplificateurs et deux indicateurs de longueur de signal
reçu (RSSI), sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TA 31138
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 10 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipo-
laire, pour le domaine des signaux audio, ayant une
distorsion n'excédant pas 0,005 %, comprenant deux
circuits de contrôle et deux commutateurs/inverseurs,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TK 15022 Z
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 11 Dispositif de commutation, en matériau semi-conducteur
arséniure de gallium (AsGa), ayant une perte d'insertion
n'excédant pas 1,6 dB à une fréquence de 2 GHz, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SW 239
SW 259
SW 419
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 12 Circuit pour l'atténuation des bruits audio, réalisé en
technologie bipolaire, ayant une tension d'entrée n'excédant
pas 18 V, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LM 1894
TK 10654
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 13 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en tech-
nologie bipolaire, pour la protection contre les surtensions,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
1515
P0
P1
P2
P3
P4
P61996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 133
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
TISP 1072F3
TISP 1082
TISP 2180
TISP 2290
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 14 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur
arséniure de gallium (AsGa), permettant la conversion des
fréquences de 10,25 GHz ou plus mais n'excédant pas
12,75 GHz en des fréquences de 950 MHz ou plus mais
n'excédant pas 2 050 MHz, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
20070C
AKD 1 2 000
AKD 12010
AKD 12011
AKD 12575
AKD 2400
AND 2001T4C
FMM 5103
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 15 Convertiseur de tension en fréquence, comprenant un
amplificateur, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
VFC32
VFC100
VFC101
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 16 Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipo-
laire, ayant un gain de conversion de 7 dB, permettant la
conversion d'une fréquence d'entrée de 65,8 MHz en une
fréquence de sortie de 800 kHz, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
806-0227
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 17 Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée
n'excédant pas 100 µA et une tension de sortie n'excédant
pas −10 V, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ACF 2101
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 18 Détecteur FM, comprenant un mélangeur, un amplificateur
de fréquence intermédiaire (FI) et un indicateur de
longueur de signal reçu (RSSI), sous forme de circuit1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 134
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TA 31136
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 19 Convertisseur moyenne quadratique pour le calcul de la
valeur moyenne quadratique (RMS) de formes d'ondes et la
conversion de cette valeur en courant continu équivalent ou
en tension continue équivalente, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 536 A
AD 636
AD 637
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 20 Régulateur de température, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 590
AD 592
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 21 Capteur de pression d'air, opérant dans une gamme de
pression de 20 kPa à 105 kPa, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MPX 4100A
ou
— d'autres sigle d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 22 Capteur d'image constitué d'une rangée de cellules photo-
sensibles et d'une matrice associée aux registres de
décalage, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ILX 508
LZ 2019
PD 3573
TCD 103
TCD 105
TCD 133
TCD 141
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 23 Capteur d'image à transfert de charge à interligne, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 135
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ICX 018
ICX 021
ICX 022
ICX 024
ICX 038
ICX 039
PD 3732
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 24 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie
bipolaire, pour des signaux d'un capteur d'images à
transfert de charge (CCD), sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AN 2014S
AN 2145FHP
CXA 1310AQ
CXA 1390
CXA 1391
CXA 1392
IR 3P69
IR 3P81A
IR 3P92
IR 3P97
IR 3Y17
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 25 Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-
MOS, permettant le retard des periodes de l'exploration
pour les lignes horizontales d'un capteur d'images à
transfert de charge (CCD), comprenant un générateur
d'horloge, un verrou (clamp) et un circuit échantillonneur-
bloqueur, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXL 1 506
LC 89960
M7403A
MSM 6965 RS
MSM 7401 RS
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 26 Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans des signaux de
lecture-écriture des unités de mémoire à disques, constitué
d'un amplificateur du différentiel ayant une amplification
contrôlée automatiquement et d'un redresseur de précision
à double alternance, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
32P3041
ML 8464
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 27 Circuit comparateur de tension à cinq canaux pour
surveiller des circuits de lampe, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 136
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 22001
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 29 Circuit de tension de référence, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 580
AD 680
LM 4040
LT 1004
LT 1021
REF 102
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 30 Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en techno-
logie bipolaire, ayant une perte de tension n'excédant pas
1,6 V à un courant de sortie de 100 mA et opérant à une
gamme de tension d'alimentation de 3,5 V ou plus mais
n'excédant pas 15 V, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LT 1054
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 31 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-MOS,
assurant l'inversion, le doublement, la division ou la
multiplication des tensions d'entrée, opérant dans une
gamme des tensions d'alimentation de 1,5 V à 10 V, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ICL 7660
MAX 1044
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 32 Convertisseur de tension en courant, réalisé en technologie
bipolaire, ayant une gamme de tensions d'entrée variables
et une tension d'alimentation de 13,5 V ou plus mais
n'excédant pas 40 V, comprenant un émetteur de courant et
un circuit de tension de référence, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
XTR 110
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 33 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-MOS,
permettant la transformation d'une tension d'entrée n'excé-1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 137
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
dant pas 5 V à un courant d'entrée n'excédant pas 0,1 µAe n
une tension de sortie n'excédant pas 15 V à un courant de
sortie n'excédant pas 1 mA, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LR 36683N
ou
— d'autres sigle d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 34 Émetteur de courant, réalisé en technologie bipolaire, ayant
un courant de sortie de 4 mA ou plus mais n'excédant pas
20 mA, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
XTR 103
XTR 104
ou
— d'autres sigle d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 35 Détecteur de lumière, comprenant deux photodiodes, un
régulateur de tension et un amplificateur, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier muni d'un filtre infrarouge et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
474
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 36 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur
arséniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion
de 6 dB, permettant la conversion d'une fréquence d'entrée
de 950 MHz ou plus mais n'excédant pas 2 050 MHz en
une fréquence de sortie de 480 MHz, comprenant un
oscillateur, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ADC 20013
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 37 Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipo-
laire, opérant dans une gamme de fréquence de 800 MHz à
900 MHz et ayant un niveau d'entrée n'excédant pas -6
dBm, sous forme de circuit intégré monolithique analo-
gique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1851N
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 38 Convertisseur de courant continu en courant continu, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 138
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LT 1302
LTC 1174MB 3799
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 39 Amplificateur/comparateur, réalisé en technologie bipo-
laire, pour l'amplification et la comparaison des signaux
phase/fréquence de signal d'entrée des capteurs, sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1418 N
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 40 Circuit de détection de tension, permettant la réinitialisa-
tion de circuits externes, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M 51957
M 51958
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 41 Demi-redresseur en pont, constitué de deux transistors à
effet de champ, réalisé en technologie MOS(MOSFETs ),
permettant le pilotage des charges inductives ou capaci-
tives d'une tension nominale de 50 V et un courant nominal
de 2 A, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Si9950DY
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 42 Réseau de diode programmable, constitué de quatorze
diodes individuelles et d'un redresseur, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
16G010
16G011
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 43 Circuit de traitement de signaux audio, permettant la
suramplification des fréquences basses et la correction de
phase et d'amplification, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 38801996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 139
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 44 Circuit de mesure d'accélération, comprenant un capteur
capacitif, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ADXL50
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 45 Photodétecteur, opérant à une longueur d'onde de 780 nm,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
CXA 1753
M 52104
PHD 003
PN 7611
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 46 Mélangeur/oscillateur, ayant une gamme de fréquences de
48 MHz ou plus mais n'excédant pas 860 MHz,
comprenant un commutateur de bande de fréquences et
un amplificateur de fréquences intermédiaire (FI), sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TDA 5330
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 47 Réseau de filtrage, uniquement constitué de seize résis-
tances, seize condensateurs et 16 diodes, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
USRC 1002
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 48 Circuit pour l'isolation de signaux d'erreurs, comprenant un
modulateur d'amplitude et un amplificateur, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
UC 1901
UC 2901
UC 3901
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 49 Circuit d'indication de niveau, permettant l'interface entre
un capteur thermique et un dispositif d'affichage, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 140
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TL 527
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 50 Temporisateur, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
NE 555
TS 555
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 51 Circuit de compression/décompression audio, fonctionnant
à une tension d'alimentation de 3 V ou plus mais
n'excédant pas 18 V, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SA 5752
SA 578
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 52 Récepteur de bande FM, permettant la démodulation de
signaux FM, comprenant au moins un mélangeur, un
amplificateur de fréquence intermédiaire (FI) et un
amplificateur limiteur, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MC 13156
MC 13158
SA 605
SA 607
SA 617
TA 2027F
TA 31136FN-1
TA 31137FN-1
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 53 Unité de réception, permettant la conversion des impul-
sions de lumière en signaux électriques, opérant à une
longueur d'onde nominale de 650 nm, comprenant au
moins une photodiode et un amplificateur ayant une
largeur de bande n'excédant pas 1 MHz, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
OPT 101
OPT 201
OPT 301
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 141
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 30 99 54 Récepteur de bande RF, réalisé en technologie bipolaire,
comprenant un mélangeur, un indicateur de longueur de
signal reçu (RSSI) et un amplificateur limiteur/logarith-
mique, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 608
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 55 Circuit audio, permettant la suppression des signaux
vocaux, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BA 3836
BA 3837
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 56 Circuit de discrimination de signaux vidéo, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LA 7311
LA 7356
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 57 Circuit d'interruption de courant, comprenant huit transi-
stors à effet de champ ( FETs) en réseau, du type à canal N
ou P, ayant une tension de claquage drain-source typique
de + 380 V ou -380 V, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AN0132NAR
AP0130NA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 58 Convertiseur de fréquence en tension, comprenant un
régulateur de tension et une sortie protégée contre les
court-circuits, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SN29736P1
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 59 Circuit de transfert de parole, réalisé en technologie
bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 142
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
MC 34118
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 61 Récepteur de fréquence intermédiaire (FI) pour la
bande AM et FM, permettant la démodulation de signaux
FM, opérant à un courant d'alimentation typique de 1,1 ou
1,8 mA à une tension de 1,5 V, comprenant un
commutateur AM/FM, un amplificateur AM et un
amplificateur FM, sous forme de circuit intégré monoli-
thique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TA 7765
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 63 Comparateur de tension, opérant dans une plage de tension
de mode commun de − 12 V ou plus mais n'excédant
pas + 36 V et une plage de tension différentielle de − 24 V
ou plus mais n'excédant pas + 24 V et ayant un temps de
réponse n'excédant pas 2,5 µs, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
EL 2019
LM 219
LM 319
TS 3702
LM 119
LM 2921
LT 1016
TS 393
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 64 Circuit à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked
Loop/PLL) , réalisé en technologie bipolaire, comprenant
un oscillateur et un détecteur de fréquence et/ou de phase,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
M52319SP
SN 28967
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 66 Circuit permettant la commutation des charges inductives
et résistives, comprenant au maximum quatre diodes, deux
résistances et un transistor bipolaire à grille isolée (IGBT)
de type canal N ayant une tension de claquage collecteur-
émetteur de 319 V ou plus, fonctionnant avec un courant
collecteur continu n'excédant pas 19 A et ayant un pouvoir
de dissipation n'excédant pas 100 W, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 143
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
14N36GVL
14N40FVL
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 67 Circuit de traitement de signaux audio, permettant la
commutation de signaux audio, comprenant des circuits de
contrôle de niveau automatique, des amplificateurs et des
circuits de réglage silencieux (mute), sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LA 7282
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 68 Circuit de traitement de signaux vidéo d'enregistrement et
de reproduction, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LA 7437
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 69 Récepteur de fréquences intermédiaire (FI), opérant dans
une gamme de fréquences d'entrée de 400 kHz à 500 MHz,
comprenant un mélangeur, des amplificateurs, des démo-
dulateurs, un détecteur de contrôle de gain automatique et
un oscillateur, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 607
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 70 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur
arséniure de gallium (AsGa), permettant la conversion des
fréquences d'entrée de 70 MHz ou plus mais n'excédant pas
350 MHz en des fréquences de sortie de 1,7 GHz ou plus
mais n'excédant pas 2,5 GHz, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RFIC 1813
RFIC 1814
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 71 Dispositif de commutation, en matériau semi-conducteur
arséniure de gallium (AsGa), opérant dans une gamme de
fréquences de 500 MHz à 1 200 MHz, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RFIC 0903
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 144
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8542 30 99 73 Circuit de traitement de signaux audio, permettant
l'optimisation des signaux sonores noncodés et la reduction
de distortions de phase/amplitude, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
XR 1071
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 74 Circuit de traitement de signaux audio, assurant des
fonctions d'égalisation de fréquences et de réglage
silencieux(mute), sous forme de circuit intégré monoli-
thique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HA 1218NT
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 75 Circuit de traitement de signaux vidéo et audio d'enregis-
trement et de reproduction, permettant la stabilisation de
gain audio et le contrôle de l'égalisation audio, sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LA 71520
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 10 01 Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits,
réalisé en technologie C-MOS, consistant en un substrat sur
lequel sont montées deux microplaquettes ( chips), l'une
consistant en une unité centrale de traitement (CPU) et
l'autre en une unité de mémoire, sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
57-00000
57-19400
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 10 02 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
traitement de 32 bits, comprenant un ou deux micro-
contrôleurs ou micro-ordinateurs et quatre ou huit
mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-
RAMs), sous forme de circuit intégré hybride enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SMJ320MCM41
SMJ320MCM42
ou1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 145
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 10 03 Microprocesseur constitué exclusivement:
— d'au maximum 4 unités centrale de traitement (CPUs),
— d'au maximum 2 antémémoires,
et
— de condensateurs,
sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
40H9500
40H9502
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 10
ex 8542 40 9004
10Circuit intégré hybride, constitué exclusivement d'un
circuit intégré monolithique et de condensateurs de
découplage, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
11H4863
21H4867
26H3566
26H45
26H6718
63F3630
63F4582
63G4582
98F2625
98F2775
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 30 01 Convertisseur numérique/analogique à quatre canaux d'une
capacité de 12 bits chacun, sous forme de circuit intégré
hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 390
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 30 02 Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, sous forme
de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DAC 705
DAC 706
DAC 707
DAC 708
DAC 709
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 30 03 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en
technologie C-MOS, comprenant un amplificateur échan-
tillonneur-bloqueur ayant une performance dynamique de 1
MHz/s ou plus, sous forme de circuit intégré hybride
enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 146
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ADS 112
ADS 117
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 30 04 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en
technologie bipolaire, comprenant un circuit de tension de
référence, permettant un taux d'échantillonnage d'au moins
10 MHz, sous forme de circuit intégré hybride enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
AD 9042
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
8542 40 50 04 Amplificateurs 0
ex 8542 40 90 01 Filtre céramique double, opérant dans une gamme de
fréquences de 872 MHz à 950 MHz, sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
7FG6314B
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 02 Détecteur de courant, ayant une résistance d'entrée
n'excédant pas 9 ohms, résistant à une tension d'isolation
de 3,75 ou 4 kV en courant alternatif pendant une minute,
sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HFS 113F001A1
MA 91 000018
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 03 Régulateur de tension ayant une tension d'entrée de 1 kV
au maximum et une tension de sortie fixe de 41,8 V (±0,5
V), 102,6 V (±1 V) ou 124,3 V (±1 V), sous forme de
circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 147
▼M1
▼M2
▼M1
▼M2
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
(une des) combinaison(s) suivante(s):
STR 51402
STR 51424
STR 54041
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 04 Régulateur de tension et de courant, ayant une tension de
sortie n'excédant pas 1 kV à un courant de pilotage
n'excédant pas 0,7 A, comprenant un transistor de
puissance et un circuit de contrôle avec un oscillateur,
sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
S 5706
S 6708
S 6709A
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 05 Régulateur de tension ayant une tension de service d'entrée
nominale de 276 V, un courant d'entrée n'excédant pas 8 A
et une fréquence d'opération n'excédant pas 200 kHz, sous
forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
MA 2810
MA 2820
MA 2830
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 06 Régulateur de tension et de courant, ayant une tension
d'entrée n'excédant pas 35 V et un courant à l'état de repos
n'excédant pas 100 µA, comprenant un transistor à effet de
champ ayant un courant de drain n'excédant pas 32 A, sous
forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
STR M6523
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 07 Générateur de signaux horloge, sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
64G0211
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 08 Circuit de régulation de tension et de relais pour un
système de vérouillage central et d'alarme, comprenant un
circuit de tension constante et un circuit d'échantillonnage,
sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
BX 65311996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 148
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
BX 6563
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 09 Émetteur, en matériau semi-conducteur arséniure de
gallium (AsGa), opérant avecdes fréquenc es de 21 GHz
ou plus mais n'excédant pas 40 GHz, sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
371-230
371-380
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 50 00 01 Redresseur de puissance en pont en silicium, ayant une
tension inverse n'excédant pas 800 V et un courant direct
moyen de 1 A ou plus mais n'excédant pas 4 A, sous forme
de micro-assemblage enserré dans un boîtier 0
ex 8542 50 00 02 Diode Zener double en silicium, ayant une tension Zener
de 11 V ou plus mais n'excédant pas 13 V et une pouvoir
de dissipation n'excédant pas 200 mW, sous forme de
micro-assemblage enserré dans un boîtier 0
ex 8542 50 00 03 Transistor à effet de champ (FET) quintuple, ayant une
tension de claquage drain-source de 100 V ou plus,
fonctionnant avec un courant de drain continu n'excédant
pas 5 A et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas
35 W, sous forme de micro-assemblage enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SLA 5021
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 50 00 04 Assemblage de diodes au silicium, comprenant:
— une diode avecune tension inverse de c rête de 600 V
ou plus et un temps de recouvrement inverse n'excédant
pas 0,4 µs
et
— une diode avecune tension inverse de c rête de 1 500 V
ou plus et un temps de recouvrement inverse n'excédant
pas 1,5 µs
chaque diode ayant la même polarité, sous forme de micro-
assemblage enserré dans un boîtier 0
ex 8542 50 00 05 Assemblage pour la protection contre des surtensions,
constitué de quatre diodes montées en réseau, opérant à
une tension de claquage de 6 V ou plus, ayant une
puissance de crête de 300 W pour huit surtensions de 20 µs
chacune, sous forme de micro-assemblage enserré dans un
boîtier du type CMS 0
ex 8542 50 00 07 Circuit pour l'élimination de surtensions, comprenant deux
diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas
4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 10 µA, un1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 149
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
courant d'impulsions de crête n'excédant pas 30 A et une
capacité nominale de 50 pF, sous forme de micro-
assemblage enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
V2.8
V3.3
V4.5
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8542 50 00 09 Transistor à effet de champ (FET) quintuple, ayant une
tension de claquage drain-source de 150 V ou plus,
fonctionnant avec un courant de drain continu n'excédant
pas 7 A et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas
35 W, sous forme de micro-assemblage enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
SLA 5038
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 36 Système d'affichage électromagnétique, constitué de sept
bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière
indication reste disponible (set state ) due au magnétisme
rémanent des noyaux des bobines et de sept segments
pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant
monté sur un barreau magnétique, enserré dans un boîtier
dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 × 36 × 50
mm 0
ex 8543 89 90 38 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une
gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant
pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF
et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un
circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 8543 89 90 44 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de
deux diodes ayant un courant direct moyen n'excédant pas
600 A et une tension inverse répétitive de crête n'excédant
pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par
une cathode commune 0
ex 8543 89 90 46 Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe pour
le pilotage d'horloges, dans une bande de fréquence de 1,8
MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
R4 000.8
R4 000.91996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 150
▼M2
▼M1
▼M2
▼M1
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 48 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur
de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel
et un circuit de détection, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ENC05D
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 50 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs
diodes émettrices de lumière et d'une photodiode avec
circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques ou
d'une ou plusieurs diodes émettrices de lumière et de
plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré
dans un boîtier plastique portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HC PL 2 400
HC PL 2730
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 52 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou
plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments
actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
372-02
372-03
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 55 Régulateur de tension ayant une tension de sortie de 5 V ou
plus mais n'excédant pas 12 V et une tension de déchet
n'excédant pas 1 V à un courant de sortie de 1,5 A,
constitué d'un transistor de puissance et un circuit intégré
montés sur une plaque à embase métallique, enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
3050C
3090C
3120C
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 151
▼M1
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8543 89 90 56 Assemblage pour l'élimination de surtensions, comprenant
8 diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas
4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 10 µA, un
courant d'impulsions de crête n'excédant pas 30 A et uncapacité nominale de 50 pF, enserré dans un boîtier 0
ex 8543 89 90 62 Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés
sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
FA 01314
FA 01317
FA 01321
FMC 1717
FMC 1819
ISO 122
MHW 105
MHW 1815
MHW 2701
MHW 2707
MHW 607
MHW 704
MHW 707
MHW 720
MHW 803
MHW 820-1
MHW 820-2MHW 9002
MHW 910
MHW 914
MHW 915
MHW 916
MHW 926
MHW 927
MHW 953
PF 0144
PF 0146
PF 0148
PF 0412
PHW 2905
PHW 2907
PHW 5113
PHW 9012
PHW 902
PHW 925
SHW 5115
XHW 105
XHW 2803
XHW 2902
XHW 5115
XHW 903
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 90 90 01 Transistor double ayant un pouvoir de dissipation n'excé-
dant pas 300 mW, dont au moins un transistor est du type
NPN opérant à une tension collecteur-émetteur n'excédant
pas 50 V à un courant collecteur n'excédant pas 150 mA,
enserré dans un boîtier 0
ex 8543 90 90 10 Transistor à effet de champ (FET) double ayant au moins
une des caractéristiques suivantes:
a) du type canal P, ayant une tension de claquage drain-1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 152
▼M2
▼M1
▼M2
▼M1
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
source de -20 V, fonctionnant avec un courant drain
n'excédant pas 9,2 A et un pouvoir de dissipation
n'excédant pas 2 W,
b) du type canal N, ayant une tension de claquage drain-
source de 20 V ou plus, fonctionnant avec un courant
drain n'excédant pas 3,5 A et un pouvoir de dissipation
n'excédant pas 2 W,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
a) 9947
a) 9953a) MMDF2C02Ea) MMDF2P02HD
b) 9956
b) 9959b) MMDF1N50Eb) MMDF2C02E
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 90 90 58 Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque
pourvue d'une barre de suspension et de bandes latérales en
matière plastique 0
ex 8545 90 90 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de
bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais
n'excédant pas 160 mm et d'un diamètre n'excédant pas
12 mm 0
ex 8548 90 00 31 Capteur d'image par contact 0
ex 8548 90 00 32 Unité optique, constituée d'une diode laseret d'une
photodiode, opérant à une longueur d'ondes de 635 ou
670 nm 0
ex 8548 90 00 33 Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d'une
photodiode et d'au moins d'un amplificateur sous forme de
circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GP1U58XB
SBX 1610
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8548 90 00 37 Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme
de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40
MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier 0
ex 8548 90 00
ex 9110 90 0039
94Circuit horloge/calendrier, constitué d'un circuit imprimé
sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz et
un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 12871996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 153
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
DS 12887A
DS 1387
MK 48T02
MK 48T08
MK 48T12
MK 48T18
RTC 63421
RTC 65271
RTC 72423
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 9001 10 10
ex 9001 10 9010
10Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres
optiques 0
ex 9001 20 00 10 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté
ou des deux par un matériau transparent 0
ex 9001 90 90 10 Lentille de Fresnel en matière plastique, non montée, ayant
une diagonale de l'écran excédant 100 cm, destinée à
l'assemblage de produits du no8528 (a) 0
ex 9001 90 90 20 Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de
Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en
matière plastique, destiné à la fabrication de produits du no
8528 (a) 0
ex 9001 90 90 30 Lentille en matière plastique, non montée, d'une distance
focale de 3,86 mm (±0,1 mm) et d'un diamètre n'excédant
pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques
compacts (a) 0
ex 9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d'écrans et
de photocathodes pour des dispositifs d'intensification
d'images (a) 0
ex 9001 90 90 50 Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticu-
laire en matière plastique, destiné à la fabrication de
produits du no8528 (a) 0
ex 9001 90 90 60 Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la
lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur
d'image par transfert de charge (CCD) (a) 0
ex 9002 11 00 10 Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus
mais n'excédant pas 180 mm, constitué de quatre à huit
lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120
mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au
moins sur une face d'une couche de fluorure de
magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projec-
tion vidéo (a) 0
ex 9002 11 00 50 Objectif d'une longueur focale de 75 mm ou plus mais
n'excédant pas 94 mm, constitué de lentilles en verre ou en
matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais
n'excédant pas 180 mm 0
ex 9002 19 00 10 Objectif d'une longueur focale de 24,96 mm (±0,1 mm),
d'un diamètre de 16 mm et d'une longueur de 16 mm,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8517 21 00 (a) 0
ex 9002 20 00 10 Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière
plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection
transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à lafabrication de produits du n
o8528 (a) 0
ex 9002 90 90 10 Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogo-
nale, destiné à l'assemblage de rétroprojecteurs (a) 0
ex 9002 90 90 20 Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm
(±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d'une ouverture relative
de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à
la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 154
▼M2
▼B
▼M1
▼M1
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 9002 90 90 30 Unité optique, comprenant une ou deux rangées de fibres
optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre
de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée
entre deux plaques en matière plastique 0
ex 9006 91 00
ex 9006 99 0010
10Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-
position 9006 40 00 (a)
0
ex 9010 90 00 10 Partie d'appareil de projection de dessins de tracés de
circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-
conducteurs, constitué exclusivement d'une membrane en
matière plastique d'une épaisseur n'excédant pas 3 µme t
d'un cadre métallique 0
ex 9013 80 19 10 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides
(LCD), à matrice active, ayant une diagonale de l'écran
n'excédant pas 3,4 cm, constitué d'une couche de cristaux
liquides enserrée entre deux plaques ou feuilles de verre 0
ex 9013 80 90 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation,
opérant à une longueur d'ondes de 1 200 nm ou plus,
enserré dans un boitier cylindrique 0
ex 9013 90 90 10 Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG)
dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités 0
ex 9017 90 00 10 Tête d'impression thermique, comprenant au minimum
7 168 éléments chauffants, fixés sur deux ou plus substrats
céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0
ex 9021 30 90 29 Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice
le plus large à un diamètre intérieur n'excédant pas 8 mm 0
ex 9021 30 90 30 Valvules cardiaques et leurs parties 0
ex 9031 80 39 10 Dispositif de mesure d'accélération pour des coussins de
sécurité(airbags) pour automobiles, comprenant un ou
plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un capteur, le tout
enserré dans un boîtier 0
ex 9031 90 90 10 Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser,
sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres
optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD),
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 9032 89 90 10 Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags)
pour automobiles, comprenant un contact permettant la
commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et
ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm 0
ex 9110 12 00 91 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont
montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de
montre et au moins un condensateur même intégré, d'une
épaisseur n'excédant pas 5 mm, destiné à la fabrication des
produits relevant du chapitre 91 (a) 0
ex 9110 90 00
ex 9114 90 0092
91Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est
monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un
résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm,
destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre
91 (a) 0
ex 9110 90 00 93 Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 155
▼M2
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Code NC TaricDésignation des marc handisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit
de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore
piézo-électrique, destiné à la fabrication de produits du
chapitre 91 (a) 0
ex 9608 91 00 10 Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs,
comportant un canal interne 0
ex 9608 91 00 20 Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs,
sans canal intérieur 0
ex 9613 90 00 20 Mécanisme d'allumage piézo-électrique 0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires
édictées en la matière.
(b) Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou
de restauration.1996R1255 — FR — 01.07.1997 — 002.001 — 156
▼M2
▼B