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"BDIRECTIVE DU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et
légumes
(76/895/CEE)
(JO L 340 du 9.12.1976, p. 26)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Directive 80/428/CEE de la Commission du 28 mars 1980 L 102 26 19.4.1980
"M2 Directive 81/36/CEE du Conseil du 9 février 1981 L 46 33 19.2.1981
Modifiée par:
"A1 Acte d’adhésion de la Grèce L 291 17 19.11.19791976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 1
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes
(76/895/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment ses articles 43 et 100,
vu la proposition de la Commission,vu l’avis de l’Assemblée (
1),
vu l’avis du Comité économique et social (2),
considérant que la production végétale tient une place très importante
dans la Communauté économique européenne;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par les organismes nuisibles des règnes animal ou végétal ainsi
que par les virus;
considérant que la protection des végétaux contre ces organismes est
absolument requise, non seulement pour éviter une diminution du
rendement, mais aussi pour accroître la productivité de l’agriculture;
considérant que l’utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et produits
végétaux des effets de ces organismes nuisibles;
considérant cependant que ces pesticides n’ont pas uniquement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu’il
s’agit, en règle générale, de substances toxiques ou de préparations à
effet dangereux;
considérant qu’un grand nombre de ces pesticides ou de leurs produits de
métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour les
consommateurs de produits végétaux;
considérant que ces pesticides ne devraient pas être utilisés dans des
conditions pouvant présenter un danger pour la santé humaine ou
animale;
considérant qu’il existe dans certains États membres des méthodes
divergentes pour prévenir ce danger et que plusieurs de ces États ont fixé
des niveaux différents en ce qui concerne la teneur maximale en résidus
de certains pesticides sur et dans les végétaux et produits végétaux
traités, ces niveaux devant être respectés lors de la circulation des
produits en question;
considérant que les disparités entre les États membres en ce qui concerne
les teneurs maximales admissibles en résidus de pesticides peuvent
contribuer à créer des obstacles aux échanges et, dès lors, entraver la
libre circulation des marchandises à l’intérieur de la Communauté; qu’il
convient, pour cette raison, de fixer certaines teneurs maximales pouvant
être appliquées par les États membres;
considérant qu’il est nécessaire, en fixant ces teneurs maximales, de
concilier les besoins de la production végétale et les impératifs de la
protection de la santé humaine et animale;!B
(1)J O noC 97 du 28. 7. 1969, p. 35.
(2)J O noC 40 du 25. 3. 1969, p. 4.1976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 2
considérant que, dans un premier temps, il y a lieu de fixer de telles
teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les
fruits et légumes en tenant compte de ce que les fruits et légumes sont
généralement destinés à l’alimentation humaine ou, occasionnellement, à
celle des animaux; que ces teneurs maximales doivent constituer le
niveau le plus faible possible;
considérant qu’il importe d’assurer la libre circulation dans l’ensemble
de la Communauté des produits ayant une teneur en résidus de certains
pesticides inférieure ou égale aux maximums fixés à l’annexe II; qu’il
convient, en même temps, de permettre aux États membres d’autoriser de
façon non discriminatoire et dans les cas où ils l’estiment justifié la
circulation sur leur territoire de produits ayant une teneur supérieure
auxdits maximums soit qu’ils fixent pour ces produits des teneurs
maximales, soit qu’ils n’en fixent pas;
considérant qu’il n’est pas nécessaire d’appliquer les dispositions
prévues par la présente directive aux fruits et légumes destinés à
l’exportation vers les pays tiers;
considérant toutefois que les teneurs fixées à l’annexe II sont
susceptibles de s’avérer soudainement dangereuses pour la santé
humaine ou animale; qu’il est donc nécessaire de permettre aux États
membres de réduire provisoirement, dans ce cas, ces teneurs;
considérant qu’il est indiqué, dans ce cas, d’instaurer une coopération
étroite entre les États membres et la Commission au sein du comité
permanent phytosanitaire;
considérant que, dans la mesure où les États membres fixent des teneurs
maximales pour les produits mis encirculation sur leur territoire, ils
doivent vérifier le respect de ces teneurs au moyen de contrôles officiels
réalisés au moins par sondages;
considérant que, dans ce cas, les contrôles officiels doivent être effectués
selon des modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes
d’analyse communautaires;
considérant que la fixation des modes de prélèvement d’échantillons et
des méthodes d’analyse constitue une mesure d’exécution à caractère
technique et scientifique; qu’il convient, en vue d’en faciliter l’adoption,
de prévoir que les règles relatives à ces prélèvements et à ces analyses
seront arrêtées selon une procédure instaurant une coopération étroite
entre les États membres et la Commission au sein du comité
phytosanitaire permanent;
considérant que les modifications des annexes, vu le caractère
essentiellement technique de ces dernières, doivent être facilitées par
une procédure rapide,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive concerne les produits destinés à l’alimentation
humaine ou, bien qu’occasionellement, à celle des animaux, qui figurent
dans les positions du tarif douanier commun reproduites en annexe I,
pour autant que des résidus de pesticides énumérés à l’annexe II se
trouvent sur ou dans ces produits.
Article 2
1. Au sens de la présente directive, on entend par résidus de pesticides
les reliquats de pesticides et de leurs éventuels produits toxiques de
métabolisation ou de dégradation énumérés à l’annexe II, qui sont
présents sur ou dans les produits visés à l’article 1er.
2. Au sens de la présente directive, on entend par mise en circulation
toute remise à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l’article 1er,
après leur récolte.!B1976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 3
Article 3
1. Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l’article 1eren raison de
la présence de résidus de pesticides, si la quantité de ces résidus n’excède
pas les teneurs maximales fixées à l’annexe II.
2. Les États membres peuvent, dans les cas qu’ils estiment justifiés,
autoriser sur leur territoire la mise en circulation de produits visés à
l’article 1erqui contiennent des résidus de pesticides en quantité plus
élevées que celles fixées à l’annexe II.
3. Les États membres informent les autres États membres et la
Commission de l’application donnée aux paragraphes 1 et 2.
Article 4
1. Lorsqu’un État membre estime qu’une teneur maximale fixée à
l’annexe II présente un danger pour la santé humaine ou celle des
animaux autres que des organismes nuisibles, cet État membre peut la
réduire provisoirement pour son territoire. Dans ce cas, il communique
sans délai aux autres États membres et à la Commission les mesures
prises, accompagnées d’un exposé des motifs.
2. Selon la procédure prévue à l’article 8, il est décidé si les teneurs
maximales fixées à l’annexe II doivent être modifiées. Aussi longtemps
qu’aucune décision n’a été arrêtée soit par le Conseil, soit par la
Commission, selon la procédure précitée, l’État membre peut maintenir
les mesures qu’il a mises en application.
Article 5
Sans préjudice de l’article 4, le Conseil, statuant sur proposition de la
Commission, arrête les modifications à apporter aux annexes. Pour ces
modifications, il est tenu compte notamment de l’état des connaissances
techniques et scientifiques ainsi que des besoins sanitaires et agricoles.
Article 6
1. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour que le
respect des teneurs maximales fixées selon la présente directive soit
contrôlé officiellement par sondages.
2. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour que,
dans les cas où les produits visés à l’article 1ersont soumis au contrôle
prévu au paragraphe 1, le prélèvement des échantillons et les analyses
qualitative et quantitative des résidus de pesticides soient effectués selon
les modes et méthodes établis conformément à la procédure prévue à
l’article 7.
Article 7
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent
article, le comité phytosanitaire permanent institué par la décision
76/894/CEE (1), ci-après dénommé le «comité», est saisi sans délai par
son président, soit à l’initiative de celui-ci, soit à la demande d’un État
membre.
2. Au sein du comité, les voix des États membres sont affectées de la
pondération prévue à l’article 148 paragraphe 2 du traité. Le président ne
prend pas part au vote.
3. Le représentant de la Commission soumet un projet des mesures à
prendre. Le comité émet son avis sur ces mesures dans un délai que le
président peut fixer en fonction de l’urgence des questions soumises à
examen. Il se prononce à la majorité de "A1quarante-cinq 3voix.!B
(1) V oir page 25 du présent Journal officiel.1976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 4
4. La Commission arrête les mesures et les met immédiatement en
application lorsqu’elles sont conformes à l’avis du comité. Si elles ne
sont pas conformes à l’avis du comité ou en l’absence d’avis, la
Commission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative aux
mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.
Si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la date à laquelle
il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la Commission arrête
les mesures proposées et les met immédiatement en application, sauf
dans le cas où le Conseil s’est prononcé à la majorité simple contre
lesdites mesures.
Article 8
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent
article, le comité est saisi sans délai par son président, soit à l’initiative
de celui-ci, soit à la demande d’un État membre.
2. Au sein du comité, les voix des États membres sont affectées de la
pondération prévue à l’article 148 paragraphe 2 du traité. Le président ne
prend pas part au vote.
3. Le représentant de la Commission soumet un projet des mesures à
prendre. Le comité émet son avis sur ces mesures dans un délai de deux
jours. Il se prononce à la majorité de "A1quarante-cinq 3voix.
4. La Commission arrête les mesures et les met immédiatement en
application, lorsqu’elles sont conformes à l’avis du comité. Si elles ne
sont pas conformes à l’avis du comité ou en l’absence d’avis, la
Commission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative aux
mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.
Si, à l’expiration d’un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées et les met immédiatement en
application, sauf dans le cas où le Conseil s’est prononcé à la majorité
simple contre lesdites mesures.
Article 9
La présente directive ne s’applique pas aux produits visés à l’article 1er
lorsqu’il est prouvé au moins par une indication appropriée qu’ils sont
destinés à l’exportation vers des pays tiers.
Article 10
La présente directive s’applique sans préjudice des dispositions de la
Communauté concernant les normes communes de qualité pour les fruits
et légumes.
Article 11
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la
présente directive dans un délai de deux ans à partir de sa notification et
en informent immédiatement la Commission.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.!B1976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 5
ANNEXE I
Liste des produits visés à l’article 1er
Numéro du
tarif douanier
communDésignation des produits
07.01 B Choux, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 C Épinards, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 D Salades, y compris les endives et les chicorées, à l’état frais ou
réfrigéré
07.01 E Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 F Légumes à cosses, en grains ou en cosse, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 G Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et
autres racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 H Oignons, échalotes et aulx, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 IJ Poireaux et autres alliacées, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 K Asperges, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 L Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 M Tomates, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 N Olives, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 O Câpres, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 P Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 Q Champignons et truffes, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 R Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 S Piments ou poivrons doux, à l’état frais ou réfrigéré
07.01 T Autres légumes et plantes potagères, à l’état frais ou réfrigéré
ex 07.02 Légumes et plantes potagères non cuits, à l’état congelé
ex 08.01 Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves,
noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou, frais (1) sans coques
ou décortiqués
ex 08.02 Agrumes, frais (1)
ex 08.03 Figues fraîches (1)
ex 08.04 Raisins, frais (1)
ex 08.05 Fruits à coques (autres que ceux du no08.01), frais (1), sans leurs
coques ou décortiqués
08.06 Pommes, poires et coings, frais (1)
08.07 Fruits à noyau, frais (1)
08.08 Baies fraîches (1)
08.09 Autres fruits frais (1)
ex 08.10 Fruits non cuits, à l’état congelé, sans addition de sucre
(1) Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais.!B1976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 6
ANNEXE II
Liste de résidus de pesticides et de leurs teneurs maximales
Numéro
CEE (1)Résidus de pesticides
Teneurs maximales
[en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
— amitrolo 3-amino-1,2,4-triazole zéro (2)
— aramite sulfite de 2-(4-terbutyl-phénoxy)-1-méthylé-
thyle et de 2-chloroéthyle zéro (2)
— atrazine 2-chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-
1-3,5-triazine 1,0
15/60 azinphos-éthyl dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(3,4
didhydro-4-oxo-1,2,3-benzo-triazine-3-yl)-méthyle9
>>>>>>=
>>>>>>;isolément ou ensemble:
zéro (
2): légumes-raci-
nes, à l’excep-
tion des céle-
ris-raves
0,4: autre produits15/42 azinphos-méthyl dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de
S-(4-oxo-3,4-dihydro-1,2,3-benzotriazine-3-yl)-méthyle
6/20 barbane N-(3-chlorophényl carbamate de 4-chloro-
2-butynyle 0,1
609/21 binapacryl 3,3-diméthylacrylate de 2,4 dinitro-6-(1-mé-
thylpropyl) phényle zéro (
2): carottes
0,3: autres produits
— cantane N-(trichlorométhyltio) cyclohexène-1,2-dicar-
boximide 15,0
6/11 carbaryl N-méthylcarbamate de 1-naphtyle 2,5: abricots, pommes,
poires, pêches, rai-sins, prunes, sala-
des, choux
1,2: autres produits
620/6 chlorbenzide sulfure de 4-chlorobenzyl et de 4-chlorophé-
nyle 1,5
620/4 chlorfenson 4-chlorobenzènesulfonate de 4-chlorophényle 1,5
— chlorobenzilate 4,4-dichlorobenzilate d’éthyle 1,5
6/22 chloroxuron 1-[4-(4-chlorophénoxy)-phényl)]-3,3-diméthy-
lurée 0,2
15/33 déméton-S-méthyl thiophosphate de 0,0-diméthyle et de
S-(2-éthylthio-2 éthyle)9
>>>>>>>=
>>>>>>>;isolément ou ensemble:
zéro (
2): carottes
0,4: autres produits (cal-
culé en déméton-
S-méthyl sulfone)15/49 oxydéméton-méthyl thiophosphate de 0,0 diméthyle et de
S-(2-éthylsulfinyl-éthyle)
— déméton-S-méthylsulfone thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-éthyl-
sulfonile
6/19 dialeate di-isopropylthiocarbamate de S-(2,3-dichloro-
allyle) 0,05
607/24 dichlorprop acide 2-(2,4-dichlorophénoxy) propionique 0,05
15/55 diméthoate dithi ophosphate de 0,0-diméthyle et de
S-(N-méthyl-carbamoyl méthyle) 1
— ométhoate thiophosphate de 0,0-diméthyle et de
S-(N-méthyl-carbamoyl méthyle)0,4: cerises, chicorée
witloof, artichautset épinards
0,1: baies, oignons, poi-
reaux et légumes-
racines
0,2: autres produits
609/23 dinosèbe 2,4-dinitro-6-(1-méthylpropyl) phénol 0,05
— dodine acétate de N-dodécyl-guanidine 1,0: fruits
zéro (
2): autres produits!B
!M2
!B1976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 7
Numéro
CEE (1)Résidus de pesticides
Teneurs maximales
[en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
602/33 endosulfan 6,7,8,9,10, 10-hexachloro-1,5,5a, 6,9,9a-hexa-
hydro-6,9-méthano-3-oxo2,3,4-benzodioxa-
thiépine0,2: carottes
0,5: autres produits
602/32 endrine 1,2,3,4,10,10-hexachloro-6,7-époxy-
1,4,4a,5,6,7,8,8a-octahydro-1,4-endo-
5,8-endo-diméthano-naphtalène zéro (2)
15/56 fenchlorphos thiophosphate de 0,0-diméthyle et de
0-(2,4,5-trichlorophényle)calculées comme le
fenchlorphos9
>>>>>=
>>>>>;0,01y compris
— — phosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(2,4,5-tri-
chlorophényle)
15/58 fénitrothion thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-mé-
thyl-4-nitrophényle) 0,5
15/61 formothion ditiophosphate de 0,0-diméthyle et de
S-(N-formyl-N-méthyl-carbamoylméthyle) 0,1
— — 1,1-dichloro-2,2-bis (4-éthylphényle) éthane 10,0
602/23 lindane gamma-1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane 2,0: légumes feuillus
0,1: carottes
1,5: autres produits
15/44 malathion
y comprisdithiophosphate de 0,0-diméthyle et de
S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)9
>>>=
>>>;3,0: légumes, à l’excep-
tion des légumes-
racines
0,5: autres produits— malaoxon thiophosphate de 0,0-diméthyle et de
S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)
— méthoxychlore 1,1,1-trichloro-2,2-bis (4-méthoxyphényl)-
éthane 10,0
15/37 parathion
y compristhiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(4-ni-
trophényle)9
>>=
>>;0,5
paraoxon phosphate de 0,0-diéthyle et de 0-4-nitrophé-
nyle
15/36 parathion-méthyl
y compristhiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-4-ni-
trophényle9
>>=
>>;0,15
paraoxon-méthyl phosphate de 0,0-diméthyle et de 0,4-nitro-
phényle
15/22 phosphamidon phosphate de diméthyle et de 2-chloro-2-dié-
thylcarbamoyl-1-méthyl-vinyle 0,15
607/21 folpet N-trichlorométhylthiophtalimide 15,0
— propoxur N-méthylcarbamate de 2-isopropoxyphényle 3,0
15/27 TEPP pyrophosphate de tétraéthyle zéro (
2)
6/5 thirame disulfure de tétraméthylthiurame 3,8: fraises, raisins
3,0: autres produits
602/24 toxaphène camphène chloré (67-69 % de chlore) 0,4
15/21 trichlorfon (1-hydroxy-2,2,2,-trichloréthyl) phosphonate
de diméthyle 0,5
(1) Numérotation de l’annexe I de la directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, concernant le rapprochement des dispositions
législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses (JO
no196 du 16. 8. 1967, p. 5), modifiée en dernier lieu par la directive 75/409/CEE (JO noL 183 du 14. 7. 1975, p. 22).
(2) Des résidus négligeables ne dépassant pas la limite inférieure de sensibilité de la méthode de détermination sont tolérés.!B
!M1
!B1976L0895 — FR — 26.02.1981 — 003.001 — 8