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"BRÈGLEMENT (CE) No2305/95 DE LA COMMISSION
du 29 septembre 1995
"M1 établissant les modalités d’application dans le secteur de la viande de porc du régime prévu
dans les accords sur la libéralisation des échanges entre la Communauté, d’une part, et la Lettonie,
la Lituanie et l’Estonie, d’autre part 3
(JOL 233 du30.9.1995, p.45)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
"M1Règlement (CE) no2750/95 de la Commission du29novembre
1995L 287 19 30.11.1995
"M2Règlement(CE)no2071/96delaCommissiondu29octobre1996 L 277 17 30.10.1996
"M3Règlement (CE) no691/97 de la Commissiondu18avril 1997 L 102 12 19.4.1997
"M4Règlement(CE)no1430/2000delaCommissiondu30juin2000 L 161 51 1.7.2000
"M5Règlement(CE)no2867/2000delaCommissiondu27décembre
2000L 333 14 29.12.2000
"M6Règlement(CE)no1006/2001delaCommissiondu23mai2001 L 140 13 24.5.2001
NB:Cetteversionconsolidéecontientdesréférencesàl’unitédecompteeuropéenneet/ouàl’écu.Lesdeuxdoiventêtreentendues,
depuisle1erjanvier1999commedesréférencesàl’euro—Règlement(CEE)nº3308/80duConseil(JOL345du20.12.1980,
p. 1)et règlement (CE) nº 1103/97 du Conseil (JOL 162 du 19.6.1997, p.1).1995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —1
RÈGLEMENT (CE) No2305/95 DE LA COMMISSION
du 29 septembre 1995
"M1 établissant les modalités d’application dans le secteur de la
viande de porc du régime prévu dansles accords surla libéralisation
des échanges entre la Communauté, d’une part, et la Lettonie, la
Lituanie et l’Estonie, d’autre part 3
LACOMMISSIONDESCOMMUNAUTÉSEUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CE) n
o1276/95 du Conseil, du 29 mai 1995, relatif à
certaines modalités d’application de l’accord sur la libéralisation des
échanges et l’institution de mesures d’accompagnement entre la
Communauté européenne, la Communauté européenne de l’énergie
atomiqueetlaCommunautéeuropéenneducharbonetdel’acier,d’une
part, et la république de Lettonie, d’autre part(1), et notamment son
article 1er,
vu le règlement (CE) no1277/95 du Conseil, du 29 mai 1995, relatif à
certaines procédures d’application de l’accord sur la libéralisation des
échanges et l’institution de mesures d’accompagnement entre la
Communauté européenne, la Communauté européenne de l’énergie
atomiqueetlaCommunautéeuropéenneducharbonetdel’acier,d’une
part, et la république de Lituanie, d’autre part(2), et notamment son
article 1er,
vu le règlement (CEE) no2759/75 du Conseil, du 29 octobre 1975,
portantorganisationcommune desmarchésdanslesecteurdelaviande
deporc(3),modifiéendernierlieuparlerèglement(CE)no3290/94(4),
et notamment sonarticle 22,
considérant que les accords sur la libéralisation des échanges et
l’institution de mesures d’accompagnement entre, d’une part, la
Communauté européenne, la Communauté européenne de l’énergie
atomique et la Communauté européenne du charbon et de l’acier et,
d’autre part, la Lettonie(5) et la Lituanie(6), ont été signés le 18 juillet
1994;
considérantquecesaccordssurlalibéralisation deséchangesontprévu
uneréductiondudroitdedouanefixéautarifdouaniercommunde60%
pour l’importation de produits à base de viande de l’espèce porcine
domestique dans la limite de certaines quantités; que, afin d’assurer la
régularité des importations, il est approprié d’étaler ces quantités sur
différentes périodes de l’année;
considérant que, tout en rappelant les dispositions des accords sur la
libéralisationdeséchangesdestinéesàgarantirl’origineduproduit,ilya
lieu d’assurer la gestion du régime par le biais de certificats
d’importation; que, à cet effet, il y a lieu de définir, en particulier, les
modalitésdeprésentationdesdemandesetlesélémentsappelésàfigurer
surlesdemandesetcertificats,pardérogationàl’article8durèglement
(CEE) no3719/88 de la Commission, du 16 novembre 1988, portant
modalités communes d’application durégime descertificats d’importa-
tion, d’exportation et de préfixation pour les produits agricoles(7),
modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no2137/95(8); qu’il y a
lieu,enoutre,dedélivrerlescertificatsaprèsundélaideréflexioneten
appliquant éventuellement unpourcentage d’acceptation unique;!B
(1)J O noL 124du7. 6.1995,p. 2.
(2)J O noL 124du7. 6.1995,p. 3.
(3)J O noL 282du1. 11.1975,p. 1.
(4)J O noL 349du31. 12.1994,p. 105.
(5)J O noL 374du31. 12.1994,p. 1.
(6)J O noL 375du31. 12.1994,p. 1.
(7)J O noL 331du2. 12.1988,p. 1.
(8)J O noL 214du8. 9.1995,p. 21.1995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —2
considérantque,pourassurerunegestionefficacedurégime,ilconvient
de fixer à trente écus par cent kilogrammes le montant de la garantie
relativeauxcertificats d’importation danslecadre duditrégime;quele
risquedespéculationinhérentaurégimedanslesecteurdelaviandede
porcamèneàsubordonnerl’accèsdesopérateursauditrégimeaurespect
de conditions précises;
considérant qu’il est opportun d’attirer l’attention des opérateurs sur le
fait que les certificats ne peuventêtre utilisés que pourles produitsqui
sontenrègleavectouteslesdispositionsvétérinairesenvigueurdansla
Communauté;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformesà l’avisducomité degestion de laviande de porc,
AARRÊTÉ LE PRÉSENTRÈGLEMENT:
Article premier
Toute importation dans la Communauté, effectuée dans le cadre du
régime établi à l’article 14 paragraphes 2 et 3 des accords sur la
libéralisation des échanges entre la Communauté, d’une part, et la
LituanieetlaLettonie, d’autrepart,oudanslecadredurégimeétablià
l’article 13 paragraphes 2 et 3 de l’accord sur la libéralisation des
échanges entre la Communauté et l’Estonie, des produits relevant des
groupes18,19,20,21et22prévusàl’annexeIduprésentrèglementest
soumise àla présentation d’un certificat d’importation.
Les quantités des produits qui bénéficient dudit régime et le taux de la
réduction du droit de douane fixé au tarif douanier commun sont fixés
pour chaque groupe à l’annexe I.
Article 2
Àpartirdu1erjuillet1996,levolumedesquantitésviséesàl’annexeIest
échelonné durant l’année comme suit:
— 25% pendant la période du1erjuillet au 30septembre,
— 25% pendant la période du1eroctobre au 31décembre,
— 25% pendant la période du1erjanvier au 31mars,
— 25% pendant la période du1eravril au 30juin.
Toutefois,pourlapériodeallantdu1eroctobreau31décembre1996,les
quantités disponibles sont celles visées à l’annexe IV du présent
règlement et les demandes devront être déposées pendant les dix
premiers jours de novembre 1996.
Article 3
Les certificats d’importation visés à l’article 1ersont régis par les
dispositionssuivantes:
a) le demandeur d’un certificat d’importation doit être une personne
physiqueoumoralequi,aumomentdel’introductiondelademande,
peut prouver, à la satisfaction des autorités compétentes des États
membres,qu’ilexerce,depuisaumoinslesdouzederniersmois,une
activitédecommerceaveclespaystiersdanslesecteurdelaviande
deporc;toutefois,les établissements dedétail oudela restauration
vendant leurs produits au consommateur final sont exclus du
bénéfice durégime;!B
!M1
!B
!M3
!M2
!B1995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —3
b) — lademandedecertificat nedoitmentionnerqu’undesnuméros
de groupes définis à l’annexe I du présent règlement, elle peut
porter sur plusieurs produits relevant de codes de la nomen-
claturecombinéedifférentsetoriginairesd’undespaysviséspar
le présent règlement; dans ce cas, tous les codes de la
nomenclature combinée et leurs désignations doivent être
inscrits, respectivement, dans les cases 16 et 15;
— lademandedecertificatdoitportersur,auminimum,unetonne
et,aumaximum, 25%delaquantité disponiblepourlegroupe
concerné pendant la période définie à l’article 2;
c) lademandedecertificatetlecertificatcontiennent,danslacase8,la
mention du pays d’origine; le certificat oblige à importer du pays
mentionné;
d) lademandedecertificatetlecertificatcontiennent,danslacase20,
au moins une desmentions suivantes:
— Reglamento (CE) no2305/95,
— Forordning (EF)nr. 2305/95,
— Verordnung (EG)Nr. 2305/95,
—Καν/omikronνισµ/omikronacuteς (ΕΚ) αριθ. 2305/95 ,
— Regulation (EC) No2305/95,
— Règlement (CE) no2305/95,
— Regolamento (CE) n. 2305/95,
— Verordening (EG) nr.2305/95,
— Regulamento (CE) no2305/95,
— Asetus(EY) N:o2305/95,
— Förordning (EG) nr 2305/95.
e) le certificat contient, dans la case 24, au moins une des mentions
suivantes:
— Derecho de aduana fijado en el Arancel Aduanero Común en
aplicación del Reglamento (CE) no2305/95,
— Nedsat FTT-told,jf. forordning (EF) nr.2305/95,
— Zollermäßigung gemäß der Verordnung (EG) Nr.2305/95,
—Καθ/omikronρι/dzeta/omikronacuteµενη στ/omikron κ/omikronιν/omikronacute δασµ/omikronλ/omikronacuteγι/omikron εισφ/omikronρά π/omikronυ µει-
ώνεταικατ’εφαρµ/omikronγήτ/omikronυκαν/omikronνισµ/omikronύ(ΕΚ)αριθ.2305/95 ,
— Customs duty fixed by the Common Customs Tariff reduced
pursuant to Regulation (EC) No2305/95,
— Droit de douane fixé au tarif douanier commun réduit en
application durèglement (CE) no2305/95,
— Riduzione del dazio a norma del regolamento (CE)n.2305/95,
— Het in het gemeenschappelijk douanetarief vastgesteld dou-
anerecht is verlaagd overeenkomstig Verordening (EG) nr.
2305/95,
— Redução do direito aduaneiro fixado na Pauta Aduaneira
Comum em aplicação doRegulamento (CE) no2305/95,
— Yhteisessä tullitariffissa vahvistetun tullin alentaminen asetuk-
sen(EY) N:o 2305/95 mukaan,
— Nedsatt tull enligt Gemensamma tulltaxan med tillämpning av
förordning (EG) nr 2305/95.!B1995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —4
Article 4
1. Lademandedecertificatnepeutêtreintroduitequ’aucoursdessept
premiers jours dumois précédant chaque période définie à l’article 2.
2. Lademandedecertificatn’estrecevablequesiledemandeurdéclare
parécrit ne pas avoirintroduit et s’engager à ne pas introduire, pour la
période en cours, d’autre demande concernant les produits du même
groupe dans l’État membre de dépôts de la demande ou dans un autre
État membre; si un demandeur introduit plus d’une demande pour des
produits d’unmême groupe, aucune de sesdemandes n’est recevable.
3. Les États membres communiquent à la Commission, le troisième
jour ouvrable suivant celui de la fin de la période de dépôts des
demandes, les demandes introduites pour chacun des produits des
groupes en question. Cette communication comprend la liste des
demandeurs et unrelevé des quantités demandées pourchaque groupe.
Touteslescommunications,ycomprislescommunications«néant»,sont
effectuéesparmessagetélexoutélécopie,lejourouvrablestipulé,selon
le modèle reproduit àl’annexe II si aucune demande n’a été introduite,
ouselonlesmodèlesreproduitsauxannexesIIetIIIsidesdemandesont
été introduites.
4. LaCommissiondécidedanslesmeilleursdélaisdansquellemesure
il peut être donné suite aux demandes visées à l’article 3.
Si les quantités pour lesquelles des certificats ont été demandés
dépassentlesquantités disponibles,laCommissionfixeunpourcentage
uniqued’acceptation desquantités demandées.
Si la quantité globale faisant l’objet des demandes est inférieure à la
quantité disponible, la Commission détermine la quantité restante qui
s’ajoute à la quantité disponible de la période suivante.
5. Les certificats sont délivrés, dès que possible, après la prise de
décision par la Commission.
6. Les certificats délivrés ont valeur sur tout le territoire de la
Communauté.
7. Lescertificatsnepeuventêtreutilisésquepourlesproduitsquisont
en règle avec toutes les dispositions vétérinaires en vigueur dans la
Communauté.
8. Les États membres notifient à la Commission, avant la fin du
quatrièmemoissuivantchaquepériodeannuelledéfinieàl’annexeI,les
quantitéseffectivementimportéesautitreduprésentrèglementaucours
de la période concernée.
Pour toutes les notifications, y compris celles indiquant qu’aucune
quantité n’a été importée, l’utilisation du modèle figurant à l’annexe V
est obligatoire.
Article 5
Aux fins de l’application de l’article 21, paragraphe 2, du règlement
(CEE) no3719/88, la validité des certificats d’importation est de cent
cinquante jours à partir de la date de leur délivrance effective.
Leur durée de validité expire toutefois le 30 juin de l’année durant
laquelle ils ont été délivrés.
Les certificats d’importation délivrés au titre du présent règlement ne
sont pastransmissibles.!B
!M6
!B
!M61995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —5
!M4
Article 6
Lesdemandesdecertificatsd’importationpourtouslesproduitsvisésà
l’article 1ersont assorties de la constitution d’une garantie de 20 euros
par 100kilogrammes.
Article 7
Les dispositions du règlement (CEE) no3719/88 sont applicables sans
préjudice desdispositions duprésent règlement.
Toutefois, par dérogation à l’article 8 paragraphe 4 dudit règlement, la
quantité importée sous le couvert du présent règlement ne peut être
supérieure à celle mentionnée dans les cases 17 et 18 du certificat
d’importation.Lechiffre«0»estinscritàceteffetdanslacase19dudit
certificat.
Article 8
La mise en libre pratique des produits importés est subordonnée à la
présentation d’un certificat de circulation EUR1 délivré par le pays
exportateur, conformément aux dispositions du protocole no3 annexé
aux accords surla libéralisation deséchanges.
Article 9
Le présent règlement entre envigueur le 1eroctobre 1995.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.!B1995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —6
!M2
ANNEXE I
A.PRODUITS ORIGINAIRES DE LITUANIE
Numéro du
groupeNuméro
d’ordreCode NCDroit appli-
cable du
1.7.2000 au
31.12.2000
(% de NPF)Quantité
pour la pé-
riodedu
1.7.2000au
31.12.2000
(en tonnes)Droit appli-
cable du
1.1.2001au
30.6.2001
(% de NPF)Quantité
pour la pé-
riode du
1.1.2001 au
30.6.2001
(en tonnes)Droit appli-
cable àpar-
tir du
1.7.2001
(% de NPF)Quantité an-
nuelle du
1.7.2001 au
30.6.2002Augmenta-
tion annuelle
à partir du
1.7.2002
18 09.4542 ex0203(1)(2)(3)
Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées oucongelées20 625 Nul 750 Nul 1650 150
L1 09.4569 160100 (3)
Saucisses,saucissonset produitssimilaires, deviande, d’abats oude sang
160241-49 (3)
Autres préparations et conserves deviandes, d’abats oude sang de l’espèce porcineNul 150 Nul 330 30
(1) Àl’exclusion des filets présentésséparément.
(2) SaufcodesNC0203 1190, 0203 1290, 0203 1990, 0203 2190, 0203 2290, 0203 2990.
(3) Cette concession est applicable uniquement aux produitsne bénéficiant pas de restitutionsà l’exportation.
B.PRODUITS ORIGINAIRES DE LETTONIE
Réduction de 100 % du droit prévu par le tarif douanier commun
(en tonnes)
Numéro dugroupe Numéro d’ordre Code NC Du1.7.2000au 30.6.2001Augmentation annuelle à
partir du1.7.2001
19 09.4540 ex0203(1)(2)(3)
Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées oucongelées1250 125
20 09.4564 160100 (3)
Saucisses,saucissonset produits similaires, deviande, d’abats oude sang
160241-49 (3)
Autrespréparations et conserves deviandes, d’abats oude sang de l’espèce porcine150 15
(1) Àl’exclusion des filets présentésséparément.
(2) SaufcodesNC0203 1190, 0203 1290, 0203 1990, 0203 2190, 0203 2290, 0203 2990.
(3) Cette concession est applicable uniquement aux produitsne bénéficiant pas de restitutionsà l’exportation.!M51995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —7
!M4
C.PRODUITS ORIGINAIRES D’ESTONIE
Réduction de 100 % du droit de douane fixé au tarif douanier commun
(en tonnes)
Numéro du
groupeNuméro
d’ordreCode NCdu1.7.2000 au
30.6.2001Accroissement
annuel àpartir
du 1.7.2001
21 09.4583 ex0203(1)(2)
Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches,
réfrigérées oucongelées1250 375
22 09.4584 160100
160241
160242
160249600 180
(1) Àl’exclusion des filets présentésseuls.
(2) Àl’exclusion des codesNC0203 1190, 0203 1290, 0203 1990, 0203 2190, 0203 2290, 0203 2990.1995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —8
ANNEXE II
!M11995R2305 —FR—31.05.2001 —003.001 —9
ANNEXE III
!B1995R2305—FR—31.05.2001—003.001 —10
ANNEXE IV
(en tonnes)
Numéro dugroupeQuantité totale disponible pour la période du
1eroctobre au 31décembre 1996
18 525
19 52520 10521 52522 262,5!
M21995R2305—FR—31.05.2001—003.001 —11
ANNEXE V
!M61995R2305—FR—31.05.2001—003.001 —12