1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et
légumes
(76/895/CEE)
(JO L 340 du 9.12.1976, p. 26)
Modifiéepar:
Journal officiel
nopagedate
►M1Directive 80/428/CEE de la Commission du 28 mars 1980 L 102 26 19.4.1980
►M2Directive 81/36/CEE du Conseil du 9 février 1981 L 46 33 19.2.1981
►M3Directive 82/528/CEE du Conseil du 19 juillet 1982 L 234 1 9.8.1982
►M4Règlement (CEE) no3768/85 du Conseil du 20 décembre 1985 L 362 8 31.12.1985
►M5Directive 88/298/CEE du Conseil du 16 mai 1988 L 126 53 20.5.1988
Modifiéepar:
►A1Acted'adhésion dela Grèce L 291 17 19.11.1979
▼B
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes
(76/895/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment ses articles 43 et 100,
vu la proposition dela Commission,vu l'avis del'Asse mblée(
1),
vu l'avis du Comité économiquee t social(2),
considérant quela production végétaletie nt uneplacetrès importante
dans la Communauté économique européenne;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par les organismes nuisibles des règnes animal ou végétal ainsiquepar le s virus;
considérant que la protection des végétaux contre ces organismes est
absolument requise, non seulement pour éviter une diminution du
rendement, mais aussi pour accroître la productivité de l'agriculture;
considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et produitsvégétaux des effets de ces organismes nuisibles;
considérant cependant que ces pesticides n'ont pas uniquement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'ils'agit, en règle générale, de substances toxiques ou de préparations à
effet dangereux;
considérant qu'un grand nombre de ces pesticides ou de leurs produits de
métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour les
consommateurs de produits végétaux;
considérant que ces pesticides ne devraient pas être utilisés dans des
conditions pouvant présenter un danger pour la santé humaine ouanimale;
considérant qu'il existe dans certains États membres des méthodes
divergentes pour prévenir ce danger et que plusieurs de ces États ont fixédes niveaux différents en ce qui concerne la teneur maximale en résidus
de certains pesticides sur et dans les végétaux et produits végétaux
traités, ces niveaux devant être respectés lors de la circulation desproduits en question;
considérant que les disparités entre les États membres en ce qui
concerne les teneurs maximales admissibles en résidus de pesticidespeuvent contribuer à créer des obstacles aux échanges et, dès lors,entraver la libre circulation des marchandises à l'intérieur de la
Communauté; qu'il convient, pour cette raison, de fixer certaines teneurs
maximales pouvant être appliquées par les États membres;
considérant qu'il est nécessaire, en fixant ces teneurs maximales, de
concilier les besoins de la production végétale et les impératifs de laprotection de la santé humaine et animale;
considérant que, dans un premier temps, il y a lieu de fixer de telles
teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans lesfruits et légumes en tenant compte de ce que les fruits et légumes sont
généralement destinés à l'alimentation humaine ou, occasionnellement, à
celle des animaux; que ces teneurs maximales doivent constituer leniveau le plus faible possible;1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 2
(1)J O noC 97 du 28. 7. 1969, p. 35.
(2)J O noC 40 du 25. 3. 1969, p. 4.
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considérant qu'il importe d'assurer la libre circulation dans l'ensemble de
la Communauté des produits ayant une teneur en résidus de certainspesticides inférieure ou égale aux maximums fixés à l'annexe II; qu'il
convient, en même temps, de permettre aux États membres d'autoriser
de façon non discriminatoire et dans les cas où ils l'estiment justifié lacirculation sur leur territoire de produits ayant une teneur supérieureauxdits maximums soit qu'ils fixent pour ces produits des teneursmaximales, soit qu'ils n'en fixent pas;
considérant qu'il n'est pas nécessaire d'appliquer les dispositions prévues
par la présente directive aux fruits et légumes destinés à l'exportationvers les pays tiers;
considérant toutefois que les teneurs fixées à l'annexe II sont
susceptibles de s'avérer soudainement dangereuses pour la santéhumaine ou animale; qu'il est donc nécessaire de permettre aux Étatsmembres de réduire provisoirement, dans ce cas, ces teneurs;
considérant qu'il est indiqué, dans ce cas, d'instaurer une coopération
étroite entre les États membres et la Commission au sein du comitépermanent phytosanitaire;
considérant que, dans la mesure où les États membres fixent des teneurs
maximales pour les produits mis encirculation sur leur territoire, ilsdoivent vérifier le respect de ces teneurs au moyen de contrôles officiels
réalisés au moins par sondages;
considérant que, dans ce cas, les contrôles officiels doivent être effectués
selon des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodesd'analysecommunautaire s;
considérant que la fixation des modes de prélèvement d'échantillons et
des méthodes d'analyse constitue une mesure d'exécution à caractèretechnique et scientifique; qu'il convient, en vue d'en faciliter l'adoption,
de prévoir que les règles relatives à ces prélèvements et à ces analyses
seront arrêtées selon une procédure instaurant une coopération étroiteentre les États membres et la Commission au sein du comitéphytosanitaire permanent;
considérant que les modifications des annexes, vu le caractère
essentiellement technique de ces dernières, doivent être facilitées paruneprocédurerapide ,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive concerne les produits destinés à l'alimentation
humaine ou, bien qu'occasionellement, à celle des animaux, qui figurentdans les positions du tarif douanier commun reproduites en annexe I,pour autant que des résidus de pesticides énumérés à l'annexe II setrouvent sur ou dans ces produits.
Article 2
1. Au sens de la présente directive, on entend par résidus de
pesticides les reliquats de pesticides et de leurs éventuels produits
toxique s demétabolisation ou dedégradation énumérés à l'anne xeII, quisont présents sur ou dans les produits visés à l'article 1
er.
2. Au sens de la présente directive, on entend par mise en circulation
toute remise à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er,
après leur récolte.
Article 3
1. Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1eren raison de
la présence de résidus de pesticides, si la quantité de ces résidusn'excède pas les teneurs maximales fixées à l'annexe II.1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 3
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2. Les États membres peuvent, dans les cas qu'ils estiment justifiés,
autoriser sur leur territoire la mise en circulation de produits visés àl'article1
erqui contiennent des résidus de pesticides en quantité plus
élevées que celles fixées à l'annexe II.
3. Les États membres informent les autres États membres et la
Commission de l'application donnée aux paragraphes 1 et 2.
Article 4
1. Lorsqu'un État membre estime qu'une teneur maximale fixée à
l'annexe II présente un danger pour la santé humaine ou celle des
animaux autres que des organismes nuisibles, cet État membre peut la
réduire provisoirement pour son territoire. Dans ce cas, il communiquesans délai aux autres États membres et à la Commission les mesuresprises, accompagnées d'un exposé des motifs.
2. Selon la procédure prévue à l'article 8, il est décidé si les teneurs
maximales fixées à l'annexe II doivent être modifiées. Aussi longtemps
qu'aucunedécision n'a été arrêtéesoit par leConse il, soit par laCommission, selon la procédure précitée, l'État membre peut maintenirles mesures qu'il a mises en application.
Article 5
Sans préjudicedel'article4, leConse il, statuant sur proposition dela
Commission, arrête les modifications à apporter aux annexes. Pour ces
modifications, il est tenu compte notamment de l'état des connaissancestechniques et scientifiques ainsi que des besoins sanitaires et agricoles.
Article 6
1. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour que
le respect des teneurs maximales fixées selon la présente directive soit
contrôlé officiellement par sondages.
2. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour que,
dans les cas où les produits visés à l'article 1
ersont soumis au contrôle
prévu au paragraphe 1, le prélèvement des échantillons et les analysesqualitative et quantitative des résidus de pesticides soient effectués selonles modes et méthodes établis conformément à la procédure prévue à
l'article7.
Article 7
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité phytosanitaire permanent institué par ladécision 76/894/CEE(
1), ci-après dénommé le«comité», e st saisi sans
délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande
d'un État membre.
2. Au sein du comité, les voix des États membres sont affectées de la
pondération prévueà l'article148 paragraphe2 du traité. Lepréside nt neprend pas part au vote.
3. Le représentant de la Commission soumet un projet des mesures à
prendre. Le comité émet son avis sur ces mesures dans un délai que le
président peut fixer en fonction de l'urgence des questions soumises àexamen. Il se prononce à la majorité de ►
M4cinquante-quatre ◄
voix.
4. La Commission arrête les mesures et les met immédiatement en
application lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. Si elles ne
sont pas conformes à l'avis du comité ou en l'absence d'avis, la
Commission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative auxmesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.
Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à laquelle
il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 4
(1) Voir page 25 du présent Journal officiel.
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les mesures proposées et les met immédiatement en application, sauf
dans lecas où leConse il s'e st prononcé à la majorité simplecontrelesdites mesures.
Article 8
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité est saisi sans délai par son président, soit à
l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Au sein du comité, les voix des États membres sont affectées de la
pondération prévueà l'article148 paragraphe2 du traité. Lepréside nt neprend pas part au vote.
3. Le représentant de la Commission soumet un projet des mesures à
prendre. Le comité émet son avis sur ces mesures dans un délai de deuxjours. Il seprononceà la majorité de ►
M4cinquante-quatre ◄voix.
4. La Commission arrête les mesures et les met immédiatement en
application, lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. Si elles ne
sont pas conformes à l'avis du comité ou en l'absence d'avis, laCommission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative auxmesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.
Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées et les met immédiatement en
application, sauf dans le cas où le Conseil s'est prononcé à la majoritésimple contre lesdites mesures.
Article 9
La présente directive ne s'applique pas aux produits visés à l'article 1
er
lorsqu'il est prouvé au moins par une indication appropriée qu'ils sont
destinés à l'exportation vers des pays tiers.
Article 10
La présente directive s'applique sans préjudice des dispositions de la
Communauté concernant les normes communes de qualité pour les fruitset légumes.
Article 11
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la
présente directive dans un délai de deux ans à partir de sa notification et
en informent immédiatement la Commission.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 5
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ANNEXE I
Liste des produits visés à l'article 1er
Numéro du
tarif douanier
communDésignation des produits
07.01 B Choux, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 C Épinards, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 D Salades, y compris les endives et les chicorées, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 E Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré07.01 F Légumes à cosses, en grains ou en cosse, à l'état frais ou réfrigéré07.01 G Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et autres racines
comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 H Oignons, échalotes et aulx, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 IJ Poireaux et autres alliacées, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 K Asperges, à l'état frais ou réfrigéré07.01 L Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré07.01 M Tomates, à l'état frais ou réfrigéré07.01 N Olives, à l'état frais ou réfrigéré07.01 O Câpres, à l'état frais ou réfrigéré07.01 P Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré07.01 Q Champignons et truffes, à l'état frais ou réfrigéré07.01 R Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 S Piments ou poivrons doux, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 T Autres légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré
ex 07.02 Légumes et plantes potagères non cuits, à l'état congeléex 08.01 Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du
Brésil, noix decajou, frais (
1)sans coques ou décortiqués
ex 08.02 Agrumes, frais (1)
ex 08.03 Figues fraîches (1)
ex 08.04 Raisins, frais (1)
ex 08.05 Fruits à coques (autres que ceux du no08.01), frais (1), sans leurs coques ou décortiqués
08.06 Pommes, poires et coings, frais (1)
08.07 Fruits à noyau, frais (1)
08.08 Baies fraîches (1)
08.09 Autres fruits frais (1)
ex 08.10 Fruits non cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre
(1) Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais.1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 6
ANNEXE II
Liste de résidus de pesticides et de leurs teneurs maximales
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
►M3 ◄►M3amitrole ◄ 3-amino-1,2,4-triazole ►M30,05◄
►M3 ◄►M3atrazine◄ 2-chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-1-3,5-triazine ►M30,1◄
►M3 ◄►M3azinphos-éthyl ◄ dithiophosphatede 0,0-diéthylee t de S-(3,4 didhydro-4-oxo-1,2,3-benzo-
triazine-3-yl)-méthyle ►M30,05◄
►M3 ◄►M3azinphos-méthyl ◄ dithiophosphatede 0,0-diméthyle et de S-(4-oxo-3,4-dihydro-1,2,3-benzotria-
zine-3-yl)-méthyle►M31: raisins, agrumes
0,5: autres produits ◄
►M3 ◄►M3
barbane
exprimée en 3-
chloroaniline9
=
;chlorpropham
chlorbufam
◄►M34-chlorobut-2-ynyl-3-chlorocarbanilate; isopropyl 3-chlorophenylcarba-
mate; 1-methylprop-2-ynyl 3-chlorophenylcarbamate ◄
►M30,1: céleri, carottes, cerfeuil, panais,
persil
0,05: autres produits ◄
►M3 ◄►M3binapacryl ◄ 3,3-diméthylacrylatede2,4 dinitro-6-(1-méthylpropyl) phényle ►M30,05: bulbes et tubercules alimentaires,
légumes-racines
0,3: autres légumes, fruits ◄
►M3 ◄cantane N-(trichlorométhyltio) cyclohexène-1,2-dicarboximide 15,0
►M3 ◄►M3carbaryl ◄ N-méthylcarbamatede1-naphtyle ►M33: abricots, pommes, poires, pêches,
raisins, prunes, salades, choux
1: autres produits ◄
►M3 ◄►M3chlorbenside ◄ sulfure de 4-chlorobenzyl et de 4-chlorophényle ►M32◄
►M3 ◄►M3chlorobenzilate ◄ 4,4-dichlorobenzilate d'éthyle ►M30,2: fruits à coque
2: autres produits ◄
►M3 ◄chloroxuron 1-[4-(4-chlorophénoxy)-phényl)]-3,3-diméthylurée 0,2▼B1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 7▼M3
▼B
▼M3
▼B
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
►M3 ◄déméton-S-méthyl thiophosphatede0,0-diméthylee t deS-(2-éthylthio-2 éthyle ) isolément ou ensemble:9
>>>=
>>>;zéro (2): carottes
0,4: autres produits (calculé en déméton-S-méthyl
sulfone)►M3 ◄oxydéméton-méthyl thiophosphatede0,0 diméthylee t deS-(2-éthylsulfinyl-éthyle )
►M3 ◄déméton-S-méthylsulfone thiophosphatede0,0-diméthylee t deS-éthylsulfonile
►M3 ◄►M3
diallatesomme/C27
triallate
◄►M3S-2,3-dichloroallyl di-isopropylthiocarbamate; S-2,3,3-trichloroallyl di-
isopropylthiocarbamate ◄
►M30,1◄
►M3 ◄dichlorprop acide2-(2,4-dichlorophénoxy) propionique 0,05
►M3 ◄diméthoate dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-méthyl-carbamoyl méthyle) 1
►M3 ◄ométhoate thiophosphatede0,0-diméthylee t deS-(N-méthyl-carbamoyl méthyle ) 0,4: cerises, chicorée witloof, artichauts et
épinards
0,1: baies, oignons, poireaux et légumes-racines0,2: autres produits
►
M3 ◄dinosèbe2,4-dinitro-6-(1-méthylpropyl) phénol 0,05
►M3 ◄dodineacétate de N-dodécyl-guanidine ►M51: fruits à pépins et fruits à noyau
0,2: autres produits ◄
►M3 ◄►M3endosulfan (somme de α-
etβ- endosulfan et sulfate
d'endosulfan) ◄6,7,8,9,10, 10-hexachloro-1,5,5a, 6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano-3-oxo2,3,4-
benzodioxathiépine ►M30,2: légumes-racines
1: autres produits ◄
►M3 ◄►M3endrine◄ 1,2,3,4,10,10-hexachloro-6,7-époxy-1,4,4a,5,6,7,8,8a-octahydro-1,4-endo-5,8-
endo-diméthano-naphtalène ►M30,01◄
►M3 ◄fenchlorphos thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(2,4,5-trichlorophényle)9
>=
>;calculées comme le fenchlorphos 0,01y compris
►M3 ◄— phosphatede0,0-diméthylee t de0-(2,4,5-trichlorophényle )
►M3 ◄fénitrothion thiophosphatede0,0-diméthylee t de0-(3-méthyl-4-nitrophényle ) ►M52: agrumes
0,5: autres produits ◄
►M3 ◄formothion ditiophosphatede0,0-diméthylee t deS-(N-formyl-N-méthyl-carbamoylmé-
thyle)►M50,2: agrumes
0,1: autres produits ◄▼B1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 8▼M2
▼B
▼M1
▼B
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
►M3 ◄— 1,1-dichloro-2,2-bis (4-éthylphényle) éthane 10,0
►M3 ◄►M3lindane(gamma-HCH) ◄gamma-1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane ►M32: légumes feuillus
0,5: tomates, fruits à noyaux, raisins
0,1: carottes
1: autres produits ◄
►M3 ◄malathion
y comprisdithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)9
>>>=
>>>;►M52: agrumes
3: légumes, à l'exception des légumes-racines0,5: autres produits ◄ ►
M3 ◄malaoxon thiophosphatede0,0-diméthylee t deS-(1,2-dicarboéthoxyéthyle )
►M3 ◄méthoxychlore1,1,1-trichloro-2,2-bis (4-méthoxyphényl)-éthane 10,0
►M3 ◄parathion
y compristhiophosphatede 0,0-diéthyle et de 0-(4-nitrophényle)9
>>>=
>>>;0,5
paraoxon phosphatede 0,0-diéthylee t de 0-4-nitrophényle
►M3 ◄►M3parathion-méthyl, y
compris la paraoxon-méthyl ◄thiophosphatede0,0-diméthylee t de0-4-nitrophényle9
>>=
>>;►M30,2◄
►M3 ◄ phosphatede0,0-diméthylee t de0,4-nitrophényle
►M3 ◄phosphamidon phosphatedediméthylee t de2-chloro-2-diéthylcarbamoyl-1-méthyl-vinyle 0,15
►M3 ◄►M3folpel◄ N-trichlorométhylthiophtalimide ►M315: cerises, laitues, framboises, myrtilles,
groseilles à grappes noires (cassis), rouges et
blanches, cassis, raisins, fraises
10: agrumes, fruits à pépins
5: tomates
2: autres produits ◄
►M3 ◄propoxur N-méthylcarbamatede2-isopropoxyphényle 3,0
►M3 ◄►M3TEPP◄ pyrophosphatedetétraéthyle ►M30,01◄
►M3 ◄thiramedisulfure de tétraméthylthiurame 3,8: fraises, raisins
3,0: autres produits
►M3 ◄toxaphènecamphène chloré (67-69 % de chlore ) 0,4
►M3 ◄trichlorfon (1-hydroxy-2,2,2,-trichloréthyl) phosphonatedediméthyle 0,5▼B1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 9
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
bromophos-éthyl 0 -4-bromo-2,5 -dichlorophenyl-0,0-diethyl phosphorothioate 0,5
bromopropylateisopropyl 4,4'-dibromobe nzilate 3: agrumes, bananes
2: fruits à pépins et à noyau, fraises, raisins1: légumes
0,05: autres fruits
captafol 1,2,3,6-tetrahydro-N-(1,1,2,2-tetrachloroethylthio) phtalimide ►
M50,05◄
chlorfenvinphos (somme des
isomères E et Z)2-chloro-1-(2,4-dichlorophenyl)-vinyl-diethyl phosphate ►M51: agrumes
0,5: bulbes et tubercules alimentaires, légumes-
racines, céleri et persil
0,05: champignons, autres fruits0,1: autres légumes ◄
chlorméquat, exprimé en chlormé-
quat cation2-chloroethyltriméthyl ammonium ion 3: poires
1: raisins
0,05: autres produits
DDT (sommedep,p'DDT;
p,p'DDT; p,p'DDE et p,p'TDE)1,1,1-trichloro-2,2-bis-(4-chlorophenyl)-ethane
0,1
diazinon 0,0-diethyl 0-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate 0,05: fruits à coque
0,5: autres produits
dichlofluanide N-dichlorofluoromethylthio-N,N'-dimethyl-N-phenysulphamide 10: laitues, fraises, autres baies, raisins
5: autres produits
dichlorvos 2,2-dichlorvinyl-dimethyl phosphate 0,1
dicofol 2,2,2-trichloro-1,1 bis(4-chlorophenyl) ethanol 2: fruits
0,5: légumes
dioxathion S,S'-(1,4-dioxane-2,3-diyl)-0,0,0',0'-tetraethyl di (phosphorodithioate) 3: agrumes
0,4: raisins
0,2: autres produits
diquat, exprimé en diquat cation 1,1'-ethylène-2,2'-bipyridyldiylium ion 0,1: légumes
0,05: autres produits▼B1976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 10▼M3
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
composés defe ntine(somme
exprimée en hydroxyde de
fentine)triphenyltin 1: céleri
0,1: carottes0,05: autres produits
heptachlore (total heptachlore et
epoxyde d'heptachlore)1,4,5,6,7,8,8-heptachloro-3a,4,7,7a-tetrahydro-4,7-methanoindene
0,01
bromuredeméthyle bromome thane 0,1
paraquat, exprimé en paraquat
cation1,1'-dimethyl-4,4'-bipyridyldiylium ion
0,05
pyréthrines (somme de pyré-
thrines I et II, cinérines I et II,
jasmolines I et II)—
1
vamidothion (sommedevamido-
thion et sulphoxyde de
vamidothion)0,0-dimethyl S-2-(1-methylcarbamoylethylthio) ethyl phosphorothioate
0,5: fruits à pépins
0,05: autres produits
chinométhionate6-me thyl-1,3-dithiolo [4,5-b] quinoxalin-2-one 0,3
captanesomme/C27
folpet— 3: fruits à pépins, baies, et petits fruits, raisins,
tomates
2: haricots, chicorée, scaroles, chicorée endive,
poireaux, fruits à noyau, laitues, pois
0,1: autres produits
éthion
bis(dithiophosphatede0,0-diéthyle ) deS,S'-méthylène 2: agrumes
0,5: fruits à pépins, fruits à noyau et raisins
0,1: autres produits
dibromured'éthylène 1,2-dibromoéthane 0,01
mévinphos phosphatede2-méthoxycarbonyl-1 méthylvinylee t dediméthyle(sommede s
isomères cis et trans)0,2: fruits à pépins, agrumes et abricots
0,5: autres fruits à noyau, légumes-feuilles
0,1: autres produits
phosalone dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(6-chloro-2-oxo-2 H-benzo (b) 1,3-oxa
zole-3-yl) méthyle1: agrumes et fraises
2: fruits à pépins et pêches0,1: légumes-racines et olives
1: autres produits▼M31976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 11▼M5
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
2,4,5-T acide2,4,5-trichlorophénoxyacétique 0,05
►M3 ◄
(2) Des résidus négligeables ne dépassant pas la limite inférieure de sensibilité de la méthode de détermination sont tolérés.
►M2 ◄▼M51976L0895 — FR — 20.05.1988 — 006.001 — 12▼B