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"BRÈGLEMENT (CEE) No1538/91 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1991
portant modalités d’application du règlement (CEE) no1906/90 du Conseil établissant des normes
de"C1 commercialisation pour la viande de volaille 3
(JO L 143 du 7.6.1991, p. 11)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Règlement (CEE) no2988/91 de la Commission du 11 octobre
1991L 284 26 12.10.1991
"M2 Règlement (CEE) no315/92 de la Commission du 10 février 1992 L 34 23 11.2.1992
"M3 Règlement (CEE) no1980/92 de la Commission du 16 juillet 1992 L 198 31 17.7.1992
"M4 Règlement (CEE) no2891/93 de la Commission du 21 octobre
1993L 263 12 22.10.1993
"M5 Règlement (CE) no1026/94 de la Commission du 2 mai 1994 L 112 32 3.5.1994
"M6 Règlement (CE) no3239/94 de la Commission du 21 décembre
1994L 338 48 28.12.1994
"M7 Règlement (CE) no2390/95 de la Commission du 11 octobre 1995 L 244 60 12.10.1995
"M8 Règlement (CE) no205/96 de la Commission du 2 février 1996 L 27 6 3.2.1996
"M9 Règlement (CE) no1000/96 de la Commission du 4 juin 1996 L 134 9 5.6.1996
"M10 modifié par le Règlement (CE) no2067/96 de la Commission du
29 octobre 1996L 277 11 30.10.1996
"M11 Règlement (CE) no1072/2000 de la Commission du 19 mai 2000 L 119 21 20.5.2000
Rectifié par:
"C1 Rectificatif, JO L 233 du 22.8.1991, p. 31 (1538/91)
"C2 Rectificatif, JO L 36 du 7.2.2001, p. 12 (1538/91)
"C3 Rectificatif, JO L 198 du 30.7.1994, p. 145 (2891/93)1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 1
RÈGLEMENT (CEE) No1538/91 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1991
portant modalités d’application du règlement (CEE) no1906/90 du
Conseil établissant des normes de "C1 commercialisation pour la
viande de volaille 3
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no1906/90 du Conseil, du 26 juin 1990,
établissant des normes de "C1commercialisation pour la viande de
volaille 3(1), et notamment son article 9,
considérant que le règlement (CEE) no1906/90 a établi des normes de
"C1commercialisation pour la viande de volaille 3dont l’application
exige l’adoption de dispositions concernant, en particulier, la liste des
carcasses, parties de carcasses et abats de volaille auxquels ledit
règlement est applicable, la classification en fonction de la conforma-
tion, de l’aspect et du poids, les types de présentation, l’indication de la
dénomination sous laquelle les produits en question doivent être
commercialisés, la mention facultative de la méthode de réfrigération
et du mode d’élevage, les conditions de stockage et de transport de
certaines sortes de viandes de volaille et des contrôles réguliers devant
assurer l’application uniforme desdites dispositions dans la Commu-
nauté;
considérant que la commercialisation des différentes classes de volailles
établies en fonction de leur conformation et de leur aspect requiert
l’établissement de définitions relatives aux espèces, à l’âge et à la
présentation des carcasses, ainsi qu’à la conformation anatomique et au
contenu des morceaux de carcasses; que la valeur élevée du produit
dénommé «foie gras» et le risque de pratiques frauduleuses créé par
celle-ci imposent la définition de normes de commercialisation
minimales précises;
considérant qu’il n’est pas nécessaire d’appliquer ces normes à certains
produits et à certaines présentations dont l’importance est purement
locale ou autrement limitée; que, néanmoins, les dénominations sous
lesquelles lesdits produits sont commercialisés ne doivent pas être de
nature à induire le consommateur en erreur par confusion avec des
produits soumis auxdites normes; que celles-ci doivent, par ailleurs,
s’appliquer aussi aux termes descriptifs supplémentaires utilisés pour
qualifier les dénominations de ces produits;
considérant que la température de stockage et de manutention revêt une
importance primordiale pour le maintien de normes de qualité sévères;
qu’il y a donc lieu d’établir un seuil de température pour la conservation
des volailles réfrigérées;
considérant que les dispositions du présent règlement, et notamment
celles relatives à sa surveillance et à son respect doivent être appliquées
uniformément sur tout le territoire de la Communauté; que les modalités
adoptées à ces fins doivent aussi être uniformes; qu’il y a lieu, par
conséquent, d’établir des règles communes en matière de procédures
d’échantillonnage et de tolérance;
considérant que, tant pour offrir au consommateur une information
adéquate, claire et objective concernant les produits mis en vente que
pour assurer la libre circulation de ces derniers dans la Communauté, il
convient d’assurer que les normes de commercialisation des volailles
tiennent compte autant que possible des dispositions de la
directive 76/211/CEE du Conseil, du 20 janvier 1976, concernant le!B
(1)J O noL 173 du 6. 7. 1990, p. 1.1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 2
rapprochement des législations des États membres relatives au
préconditionnement en masse ou en volume de certains produits en
préemballages (1), modifiée par la directive 78/891/CEE (2);
considérant qu’au nombre des mentions facultatives de l’étiquette
figurent celles de la méthode de réfrigération et du mode d’élevage;
que la mention de ce dernier, à l’effet de la protection du consommateur,
doit être subordonnée au respect de critères précis concernant les
conditions d’élevage et de seuils quantitatifs pour l’indication de
paramètres tels que l’âge des animaux à l’abattage ou la durée de la
période d’engraissement et la ration de certains ingrédients alimentaires;
considérant qu’il est souhaitable que la Commission exerce un contrôle
permanent de la compatibilité de toute mesure nationale adoptée en
application des présentes dispositions avec le droit communautaire, y
compris les normes de commercialisation; qu’il y a lieu, en particulier,
de prévoir l’enregistrement et l’inspection périodique des entreprises
autorisées à utiliser des termes se référant à certains modes d’élevage;
que lesdites entreprises devraient, en conséquence, avoir l’obligation de
conserver des archives détaillées à cet effet;
considérant que les autorités compétentes des États membres concernés
pourraient déléguer la responsabilité de cette inspection, eu égard à sa
nature spécifique, à des entités indépendantes dûment qualifiées et
agréées, sans préjudice de la supervision et des précautions appropriées;
considérant que les opérateurs des pays tiers pourraient souhaiter faire
usage des mentions facultatives concernant les méthodes de réfrigération
et les modes d’élevage; qu’il y a lieu d’arrêter les dispositions
nécessaires à cet effet, sous réserve de certification par l’autorité
compétente du pays tiers concerné, figurant sur une liste établie par la
Commission;
considérant que les mesures prévues dans le présent règlement sont
conformes à l’avis du comité de gestion des viandes de volaille et des
œufs,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les produits visés à l’article 1erparagraphe 2 du règlement (CEE) no
1906/90 sont définis comme suit.
1)Carcasses de volailles
a) COQ ET POULES (Gallus domesticus)
— poulets (de chair): sujets dont la pointe du sternum est
flexible (non ossifiée),
— coqs, poules (à bouillir): sujets dont la pointe du sternum est
rigide (ossifiée),
— chapons: poulets mâles castrés chirurgicalement avant
d’avoir atteint la maturité sexuelle et abattus à un âge
minimal de 140 jours; après chaponnage, les chapons
doivent avoir eu une période d’engraissement d’au moins 77
jours,
— poussins, coquelets: poulets de moins de 650 grammes de
poids en carcasse (exprimé sans les abats, ni la tête ni les
pattes); les poulets pesant entre 651 et 750 grammes peuvent
être appelés «poussins» si l’âge à l’abattage n’excède pas
vingt-huit jours. Les États membres peuvent appliquer les
dispositions de l’article 11 pour vérifier cet âge à l’abattage;!B
(1)J O noL 46 du 21. 2. 1976, p. 1.
(2)J O noL 311 du 4. 11. 1978, p. 21.!M9
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 3
b) DINDES (Meleagris gallopavo dom.)
— (jeunes) dindes, dindonneaux: sujets dont la pointe du
sternum est flexible (non ossifiée),
— dindes (à bouillir): sujets dont la pointe du sternum est
rigide (ossifiée);
c) Canards ( Anas platyrhynchos dom., cairina muschata), canards
mulards (c.m.x.a.p.)
— (jeunes) canards ou canetons, (jeunes) canards de Barbarie,
(jeunes), canards mulards: sujets dont la pointe du sternum
est flexible (non ossifiée),
— canards, canards de Barbarie, canards mulards: sujets dont la
pointe du sternum est rigide (ossifiée);
d) OIES (Anser anser dom.)
— (jeunes) oies ou oisons: sujets dont la pointe du sternum est
flexible (ossifiée). La couche de graisse qui entoure la
carcasse est mince ou modérée; la graisse de la jeune oie
peut avoir une couleur caractéristique d’un régime alimen-
taire spécial,
— oies: sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée);
une couche de graisse allant de modérée à épaisse enveloppe
toute la carcasse;
e) PINTADES (Numida meleagris domesticus)
— (jeunes pintades: sujets dont la pointe du sternum est
flexible (non ossifiée),
— pintades: sujets dont la pointe du sternum est rigide
(ossifiée).
Aux fins du présent règlement les variantes des termes ci-avant
concernant le sexe sont considérées comme équivalant auxdits
termes.
2)Découpes de volailles
a) demi ou moitié: moitié d’une carcasse résultant d’une découpe
longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l’échine;
b) quart: quart postérieur ou quart antérieur, obtenu par la découpe
transversale d’une moitié;
c) quarts postérieurs non séparés les deux quarts postérieurs réunis
par une portion du dos, avec ou sans le croupion;
d) poitrine, blanc ou filet sur os: le bréchet et les côtes, en totalité
ou non, réparties de chaque côté avec la masse musculaire les
enveloppant. La poitrine peut être présentée en entier ou divisée
en deux;
e) cuisse: le fémur, le tibia et le péroné avec la masse musculaire
les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux
articulations;
f) cuisse de poulet avec une portion du dos attachée: le poids de
cette dernière ne doit pas excéder 25 % de celui du morceau;
g) haut de cuisse: le fémur avec la masse musculaire l’enveloppant.
Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
h) pilon: le tibia et le péroné avec la masse musculaire les
enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux
articulations;!B
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!B
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!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 4
i) aile: l’humérus, le radius et le cubitus, avec la masse musculaire
les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe peut avoir
été enlevée ou non. Dans le cas des ailes de dindes, l’humérus, le
radius ou le cubitus peuvent être présentés séparément, avec la
masse musculaire les enveloppant. Les découpes doivent être
pratiquées aux articulations;
j) ailes non séparées: les deux ailes réunies par une portion du dos,
le poids de cette dernière ne pouvant excéder 45 % de celui du
morceau;
k) filet de poitrine, blanc, filet, noix: la poitrine entière ou coupée
en deux, désossée, c’est-à-dire sans le bréchet ni les côtes. S’il
s’agit de poitrines de dinde, le filet peut comprendre seulement
le muscle pectoral profond;
l) filet de poitrine avec clavicule: le filet de poitrine sans peau avec
la clavicule et la pointe cartilagineuse du sternum seulement, le
poids de la clavicule et du cartilage ne pouvant dépasser 3 % du
poids de la découpe;
m) «magret, maigret»: filet de poitrine de canard et d’oie visé au
paragraphe 3 du présent article, comprenant la peau et la graisse
sous-cutanée couvrant le muscle de la poitrine, sans le muscle
pectoral profond;
n) cuisse désossée de dinde: haut de cuisse et/ou pilon de dinde,
désossé, c’est-à-dire sans le fémur, le tibia et le péroné, entier, en
cubes ou coupé en tranches.
Pour les produits énumérés aux points e), g) et h), le membre de
phrase «les découpes doivent être pratiquées aux articulations»
signifie que les découpes sont faites entre les deux lignes délimitant
les articulations conformément à la présentation graphique de
l’annexe I bis.
Jusqu’au 31 décembre 1991, dans le cas des produits énumérés aux
points e), g) et h), les découpes peuvent être pratiquées près des
articulations.
Les produits énumérés aux points d) à k) peuvent être présentés avec
ou sans la peau. L ’absence de la peau dans le cas des produits visés
aux points d) à j) ou la présence de la peau dans le cas du produit
visé au point k) doit être mentionnée dans l’étiquetage au sens de
l’article 1erparagraphe 3 point a) de la directive 79/112/CEE du
Conseil (1).
3)Foie gras
Les foies d’oies ou de canards des espèces cairina muschata ou c.m.
xAnas platyryncho s gavés de façon à produire l’hypertrophie
cellulaire graisseuse du foie.
Les sujets sur lesquels de tels foies ont été prélevés doivent avoir été
complètement saignés. Les foies doivent présenter une couleur
uniforme.
Les foies doivent présenter le poids ci-après:
— les foies de canard doivent avoir un poids net d’au moins 300
grammes,
— les foies d’oie doivent avoir un poids net d’au moins 400
grammes.!B
(1)J O noL 33 du 8. 2. 1979, p. 1.!M4
!M11
!M4
!B
!M7
!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 5
!M4
Article premier bis
Aux fins du présent règlement:
«commercialisation » désigne la détention ou l’exposition en vue de la
vente, la mise en vente, la vente et la livraison ou toute autre forme de
commercialisation,
«lot» désigne les viandes de volaille de la même espèce et du même
type, de la même classe, de la même fabrication, du même abattoir ou du
même atelier de découpe, situées au même endroit et devant être
inspectées. Aux fins des dispositions de l’article 8 et des annexes V et VI,
un lot ne comprend que des préemballages appartenant à une même
catégorie de poids nominal.
Article 2
1. Pour être commercialisées conformément aux dispositions du
présent règlement, les carcasses de volaille doivent être présentées à la
vente sous l’une des formes suivantes:
— partiellement éviscérées («effilées» «roped»),
— avec abats,
— sans abats.Le terme «éviscérées» peut être ajouté.
2. Les carcasses partiellement éviscérées sont des carcasses qui n’ont
pas subi l’ablation du cœur, du foie, des poumons, du gésier, du jabot ni
des reins.
3. Pour toutes les présentations de carcasses lorsque l’animal n’a pas
été étêté, la trachée, l’œsophage et le jabot peuvent subsister dans la
carcasse.
4. Les abats comprennent uniquement les organes suivants.
Le cœur, le cou, le gésier et le foie ainsi que toutes les autres parties
jugées comestibles par le marché sur lequel le produit est destiné à la
consommation finale. Le foie doit être dépourvu de la vésicule biliaire,
le gésier dépourvu de revêtement corné et le contenu du gésier doit avoir
été enlevé. Le cœur peut être dépourvu ou non de membrane
péricardique. Dans le cas où le cou reste attenant à la carcasse, il n’est
pas considéré comme un abat.
Lorsque l’un de ces quatre organes ne fait habituellement pas partie de la
carcasse mise en vente, son absence doit être signalée sur l’étiquette.
Article 3
1. Les noms sous lesquels les produits visés par le présent règlement
sont vendus, au sens de l’article 3 paragraphe 1 point 1) de la directive
79/112/CEE, sont ceux énumérés à l’article 1
eret les termes corres-
pondants dans les autres langues de la Communauté énumérés à l’annexe
I qualifiés:
— dans le cas des carcasses entières, en se référant à l’un des modes de
présentation prévus à l’article 2 paragraphe 1,
— dans le cas des découpes, en se référant à l’espèce.2. Les dénominations figurant à l’article 1
erpoints 1) et 2) peuvent être
complétées par d’autres termes, à conditions que ceux-ci n’induisent pas
le consommateur gravement en erreur et, en particulier, ne prêtent pas à
confusion avec d’autres produits énumérés à l’article 1erpoints 1) et 2)
ou avec les mentions prévues à l’article 10.!B
!M7
!B
!M4
!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 6
Article 4
Les produits autres que ceux définis à l’article 1erne peuvent être
commercialisés dans la Communauté que sous des dénominations qui
n’induisent pas le consommateur gravement en erreur en prêtant à
confusion avec ceux visés à l’article 1erou avec les mentions prévues à
l’article 10.
Article 5
Les dispositions additionnelles suivantes s’appliquent à la viande de
volaille congelée telle qu’elle est définie à l’article 2 paragraphe 6 du
règlement (CEE) no1906/90.
La température de la viande de volaille congelée visée par le présent
règlement doit être stable et maintenue, en tout point du produit, à une
température maximale de −12 °C, avec quelques fluctuations vers le haut
d’une ampleur de 3 °C au maximum. Ces tolérances dans la température
du produit sont autorisées conformément aux bonnes pratiques de
stockage et de distribution pendant la distribution locale et dans les
meubles de vente au consommateur final.
Article 6
1. Les carcasses et découpes de volaille régies par le présent règlement
doivent, pour être admises dans la classe A ou la classe B, répondre aux
conditions minimales suivantes, à savoir être:
— intactes, compte tenu de la présentation,
— propres, exemptes de toute matière étrangère, souillure ou sang,
— exemptes de toute odeur étrangère,— exemptes de taches visibles de sang, les taches peu étendues et peu
perceptibles sont tolérées,
— exemptes de fractures ouvertes,— exemptes d’ecchymoses graves.
Dans le cas des volailles fraîches, il ne peut y avoir de traces d’une
réfrigération antérieure.
2. Pour être admises dans la classe A, les carcasses et découpes de
volaille doivent en outre remplir les conditions suivantes:
— avoir une bonne conformation. La chair doit être dodue; la poitrine
bien développée, large, longue et charnue, les
"C1cuisses
3doivent être charnues. Les poulets, les jeunes canards ou
canetons, et les dindes doivent présenter une mince couche régulière
de graisse sur la poitrine, le dos et les cuisses. Sur les coqs, les
poules, les canards et les jeunes oies, une couche plus épaisse de
graisse est tolérée. Sur les oies, une couche de graisse allant de
modérée à épaisse doit envelopper toue la carcasse,
— quelques petites plumes, sicots (bouts de tuyaux) et poils
(filoplumes) sont tolérés sur la poitrine, les "C1cuisses 3,l e
dos, les articulations des pattes et les ailerons. Dans le cas des coqs
et poules à bouillir, des canards, des dindes et des oies, quelques
plusmes (SIC! plumes) sont également tolérées sur d’autres parties
de la carcasse,
— les lésions, ecchymoses et décolorations sont tolérées, pour autant
qu’elles soient en petit nombre, peu étendues et peu perceptibles et
qu’elles n’affectent ni la poitrine ni les "C1cuisses 3. L ’aileron!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 7
peut manquer. Une certaine rougeur est tolérée sur les ailerons et les
follicules,
— dans le cas des volailles congelées ou surgelées, il ne peut y avoir de
traces de gelures (1), sauf si elles sont fortuites, peu étendues et peu
perceptibles et n’affectent ni la poitrine ni les "C1cuisses. 3
Article 7
1. Toute décision résultant du non-respect des articles 1er, 2 et 6 ne peut
être prise que pour l’intégralité du lot contrôlé conformément aux
dispositions du présent article.
3. Un échantillon composé des quantités ci-après des différents
produits définis à l’article 1erest prélevé de manière aléatoire sur
chacun des lots qui doivent être inspectés dans les abattoirs, ateliers de
découpe et entrepôts de gros et de détail ou, dans le cas d’importations en
provenance de pays tiers, au moment du dédouanement.
Taille du lotTaille de
l’échantillonNombre toléré d’unités non conformes
TotalPour les points1 (*)
et 3 de l’article 1er
et paragraphe 1 de
l’article 6
1 234
100 à 500 30 5 2
501 à 3 200 50 7 3
43 200 80 10 4
(*) Tolérance pour chaque espèce, et non d’une espèce à l’autre
4. Lors du contrôle d’un lot de viande de volaille de la classe A, la
tolérance totale visée à la colonne 3 du tableau du paragraphe 3 est
applicable. Ces unités non conformes peuvent également comprendre,
lorsqu’il s’agit d’un filet de poitrine, les filets contenant jusqu’à 2 % au
maximum de cartilage (extrémité souple du bréchet).
Toutefois, le nombre d’unités non conformes aux dispositions de l’article
1erpoints 1 et 3 et de l’article 6 paragraphe 1 ne doit pas dépasser les
chiffres indiqués à la colonne 4 du tableau figurant au paragraphe 3.
En ce qui concerne l’article 1erpoint 3, aucune unité non conforme n’est
considérée comme tolérée sauf si son poids représente au moins 240
grammes pour les foies de canards ou au moins 385 grammes pour des
foies d’oies.
5. Lors du contrôle d’un lot de viande de volaille de la classe B, la
tolérance est doublée.!B
(1) Gelure: (au sens d’une diminution de la qualité) dessèchement plus ou moins
localisé et irreversible de la peau ou de la chair qui peut se traduire par desmodifications affectant:
— la couleur originale (qui généralement devient plus pâle)
ou
— la flaveur et l’odeur (absence de flaveur ou rancissement)
— la consistance (sèche, spongieuse).!
M4
!B
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 8
6. Lorsque le lot contrôlé n’est pas conforme, l’organe de supervision
interdit sa commercialisation ou, si le lot provient d’un pays tiers, son
importation, jusqu’à ce qu’il soit établi qu’il a été rendu conforme aux
dispositions des articles 1eret 6.
Article 8
1. La viande de volaille, congelée ou surgelée, préemballée au sens de
l’article 2 de la directive 76/211/CEE, peut être classée par catégories de
poids conformément à l’article 3 paragraphe 3 du règlement (CEE) no
1906/90.
Les préemballages peuvent être:
— des préemballages contenant une carcasse de volaille
ou
— des préemballages contenant une ou plusieurs découpes de volaille
d’un seul et même type et d’une seule et même espèce définis à
l’article 1er.
2. Tous les préemballages doivent porter l’indication du poids de
produit, appelé «poids nominal», qu’ils doivent contenir conformément
aux dispositions des paragraphes 3 et 4.
3. Les préemballages de viande de volaille congelée ou surgelée
peuvent être classés par catégories de poids nominal comme suit:
— carcasses:
— 1 100 grammes: par classe de 50 grammes (1 050 - 1 000 - 950,
etc.),
— 1 100 - 52 400 grammes: par classe de 10 grammes (1 100 -
1 200 - 1 300, et. (SIC! etc.)),
—52 400 grammes: par classe de 200 grammes (2 400 - 2 600 -
2 800, etc.),
— découpes:
— 1 100 grammes: par classe de 50 grammes (1 050 - 1 000 - 950,
etc.),
—51 100 grammes: par classe de 100 grammes (1 100 - 1 200 -
1 300, etc.).
4. Les préemballages visés au paragraphe 1 doivent être confectionnés
de manière à répondre aux conditions suivantes:
— le contenu effectif ne doit pas être inférieur, en moyenne, au poids
nominal,
— la proportion de préemballages présentant une erreur en moins
supérieure à l’erreur maximale tolérée prévue au paragraphe 9 doit
être suffisamment faible pour permettre aux lots de préemballages
de satisfaire aux contrôles définis au paragraphe 10,
— aucun préemballage présentant une erreur en moins supérieure à
deux fois l’erreur maximale tolérée définie au paragraphe 9 ne peut
être commercialisé.
Aux fins de l’application du présent règlement, les définitions du poids
nominal, du contenu effectif et de l’erreur en moins sont celles fixées à
l’annexe I de la directive 76/211/CEE.
5. La responsabilité de l’emballeur ou de l’importateur de viande de
volaille congelée ou surgelée ainsi que les contrôles à effectuer par les
services compétents sont régis, mutatis mutandis , par les dispositions des
points 4, 5 et 6 de l’annexe I de la directive 76/211/CEE.!B
!M31991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 9
6. Le contrôle des préemballages est effectué par échantillonnage et
comprend deux parties:
— un contrôle portant sur le contenu effectif de chaque préemballage de
l’échantillon,
— un contrôle portant sur la moyenne des contenus effectifs des
préemballages de l’échantillon.
Un lot de préemballages est considéré comme acceptable si les résultats
des deux contrôles satisfont aux critères d’acceptation définis aux
paragraphes 10 et 11.
7. Un lot est constitué par l’ensemble des préemballages de même
poids nominal, de même modèle et de même fabrication, confectionnés
au même endroit et faisant l’objet du contrôle.
L ’effectif du lot est limité aux quantités ci-après:
— lorsque le contrôle des préemballages se fait en fin de chaîne de
remplissage, l’effectif du lot est égal à la production horaire
maximale de la chaîne de remplissage, et cela sans limitation
d’effectif,
— dans les autres cas, l’effectif du lot est limité à 10 000 préem-
ballages.
8. Un échantillon se composant des nombres suivants de préemballages
est prélevé au hasard dans chaque lot à contrôler.
Taille du lot Taille de l’échantillon
100-500 30
501-3 200 5043 200 80
Pour les lots constitués de moins de 100 préemballages, le contrôle non
destructif au sens de l’annexe II de la directive 76/211/CEE, lorsqu’il a
lieu, se fait à 100 %.
9. Dans le cas des carcasses individuelles préemballées, les erreurs
maximales tolérées en moins sont les suivantes.
Poids nominalErreur maximale tolérée en moins
Carcasses Découpes
5moins de 1 100 25 25
1 100 - 52 400 50
50
2 400 et plus)
100
10. Pour le contrôle du contenu effectif de chaque préemballage de
l’échantillon, le contenu minimal toléré est obtenu en déduisant du poids
nominal du préemballage l’erreur maximale tolérée correspondant à ce
poids.
Les préemballages de l’échantillon ayant un contenu effectif inférieur au
contenu minimal toléré sont considérés comme défectueux.
Le lot de préemballages contrôlé est considéré comme acceptable si le
nombre de défectueux trouvé dans l’échantillon est inférieur ou égal au
critère d’acceptation, conformément au tableau ci-après; il est rejeté si le
nombre de défectueux est égal ou supérieur au critère de rejet.!M31991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 10
Taille de l’échantillonNombre de défectueux
Critère d’acceptation Critère de rejet
30 2 3
50 3 480 5 6
11. Pour le contrôle de la moyenne des contenus effectifs, un lot de
préemballages est considéré comme acceptable si le contenu effectif
moyen des préemballages constituant l’échantillon est supérieur au
critère d’acceptation défini ci-après.
Taille de l’échantillonCritère d’acceptation pour le contenu
effectif moyen
30 x2Qn − 0,503 s
50 x2Qn − 0,379 s
80 x2Qn − 0,295 s
x = contenu effectif moyen des préemballages.
Qn = poids nominal du préemballages = écart type des contenus effectifs des préemballages du lot.
L ’écart type est calculé comme indiqué au point 2.3.2.2 de l’annexe II de
la directive 76/211/CEE.
12. Aussi longtemps que les dispositions de la directive 80/181/CEE
autorisent l’emploi d’indications supplémentaires, l’indication du poids
nominal des préemballages visés au présent article peut être accompa-
gnée d’une indication supplémentaire.
13. Au lieu d’appliquer les dispositions des paragraphes 2 à 12, les
opérateurs peuvent, jusqu’au 31 décembre 1994, commercialiser au
Royaume-Uni des préemballages visés au présent article indiquant,
conformément à la législation en vigueur, le poids nominal exprimé en
unités impériales.
Concernant la viande de volaille entrant au Royaume-Uni en provenance
d’autres États membres et conforme aux dispositions de l’alinéa
précédent, les contrôles sont pratiqués sur une base aléatoire et ne sont
pas effectués à la frontière.
Article 9
L ’indication de l’une des méthodes de refroidissement définies ci-après
et les termes correspondants dans les autres langues de la Communauté
énumérés à l’annexe II du présent règlement peuvent apparaître sur
l’étiquetage au sens de l’article 1
erparagraphe 3 point a) de la
directive 79/112/CEE.
Refroidissement à l’air: refroidissement des "C1carcasses de volailles
3à l’air froid.
Refroidissement par aspersion ventilée: refroidissement des "C1car-
casses de volailles 3à l’air froid, associé à une vaporisation, plus ou
moins fine, d’eau.
Refroidissement par immersion: refroidissement des carcasses de
volailles dans des bacs d’eau, ou de glace et d’eau, conformément au
procédé de contre-courant défini à l’annexe I chapitre V point 28 biset
28terde la directive 71/118/CEE.!M3
!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 11
Article 10
1. Pour indiquer les modes d’élevage, à l’exception des modes
d’élevage organiques ou biologiques, aucune expression autre que les
expressions ci-après et les termes correspondants dans les autres langues
de la Communauté énumérés à l’annexe III ne doit apparaître sur
l’étiquetage au sens de l’article 1erparagraphe 3 point a) de la directive
79/112/CEE (ils ne peuvent en outre apparaître que si les conditions
définies à l’annexe IV sont réunies):
a) «alimenté avec … % de …»;
b) «élevé à l’intérieur — système extensif»;c) «sortant à l’extérieur»;
d) «fermier — élevé en plein air»;
e) «fermier — élevé en liberté».Ces termes peuvent être complétés par des indications concernant les
caractéristiques particulières des modes respectifs d’élevage.
2. La mention de l’âge auquel les oiseaux sont abattus ou de la durée de
la période d’engraissement n’est autorisée que s’il est fait usage de l’un
des termes visés au paragraphe 1 et pour un âge non inférieur à celui
indiqué à l’annexe IV points b), c) ou d). Cependant, la présente
disposition ne s’applique pas dans le cas des animaux relevant du
paragraphe 1 point a) quatrième tiret de l’article 1
er.
3. Les présentes dispositions s’appliquent sans préjudice de mesures
techniques nationales qui iraient au-delà des exigences minimales visées
à l’annexe IV et ne s’appliqueraient qu’aux producteurs de l’État membre
concerné, pour autant qu’elles soient compatibles avec le droit
communautaire et conformes aux normes communes de
commercialisation "C1de la viande de volaille 3.
4. Les mesures nationales visées au paragraphe 3 sont communiquées à
la Commission.
5. À tout moment et sur demande de la Commission, l’État membre
fournit toutes les informations nécessaires à l’appréciation de la
compatibilité des mesures visées au présent article avec le droit
communautaire et de leur conformité aux normes communes de
commercialisation "C1de la viande de volaille 3.
Article 11
1. Les abattoirs autorisés à utiliser les expressions définies à l’article 10
sont soumis à un agrément spécial. Ils doivent enregistrer séparément et
par mode d’élevage:
— les noms et adresses des producteurs de ces volailles, qui doivent être
inscrits après une inspection effectuée par l’autorité compétente de
l’État membre,
— à la demande de ladite autorité, le nombre d’oiseaux détenus par
chaque producteur pour chaque bande.
2. Les producteurs susmentionnés sont ensuite inspectés régulièrement.
Ils doivent tenir à jour un registre du nombre d’oiseaux par mode
d’élevage, en indiquant également le nombre d’oiseaux vendus ainsi que
le nom des acheteurs.
3. Des inspections régulières, en ce qui concerne l’application des
articles 10 et 11 sont effectuées:
— en élevage: au moins une fois par bande,!B
!M4
!B
!M4
!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 12
— chez le "C1fabricant d’aliments 3: une analyse au moins par an
par type de formule d’aliment utilisé et, en tout état de cause, une
fois par an,
— à l’abattoir: au moins quatre fois par an,
— chez l’accouveur: au moins une fois par an pour les modes
d’élevages visés à l’article 10 paragraphe 1 points d) et e).
4. Chaque État membre fournit aux autres États membres et à la
Commission avant le 1erjuillet 1991 une liste des abattoirs agréés
enregistrés conformément au paragraphe 1, en indiquant leur nom et leur
adresse ainsi que le numéro attribué à chacun d’eux. Toute modification
apportée à cette liste doit être communiquée au début de chaque
trimestre de l’année civile aux autres États membres et à la Commission.
Article 12
En cas de contrôle de l’indication du mode d’élevage utilisé, visé à la
dernière phrase de l’article 5 paragraphe 6 deuxième alinéa du règlement
(CEE) no1906/90, les organismes désignés par les États membres
doivent répondre aux critères définis par la norme européenne no
EN/45011, du 26 juin 1989, et en tant que tels, être agréés et superviséspar l’autorité compétente de l’État membre concerné.
Article 13
La viande de volaille importée de pays tiers peut porter une ou plusieurs
des indications facultatives prévues aux articles 9 et 10, si l’envoi est
accompagné d’un certificat délivré par les autorités compétentes du pays
d’origine, attestant que les produits en cause sont conformes aux
dispositions du présent règlement qui leur sont applicables.
Sur demande adressée par un pays tiers à la Commission, celle-ci établit
une liste desdites autorités.
Article 14
Les noms des produits et autres termes prévus par le présent règlement
sont indiqués:
— dans le cas de la vente au consommateur final: dans une langue qui
soit facilement comprise par l’acheteur au sens de l’article 14 de la
directive 79/112/CEE, dans l’État membre dans lequel cette
commercialisation a lieu; cette disposition ne fait pas obstacle à ce
que lesdites mentions figurent en plusieurs langues,
— dans tous les autres cas: dans une ou plusieurs langues de la
Communauté.
Article 14 bis
1. Sans préjudice des dispositions des paragraphes 6 et 10, les poulets
congelés et surgelés, lorsqu’ils sont l’objet d’un commerce ou d’une
profession ne peuvent être commercialisés à l’intérieur de la Commu-
nauté que si la teneur en eau ne dépasse pas les valeurs techniques
inévitables constatées selon la méthode d’analyse reprise à l’annexe V
(test d’égouttage) ou celle de l’annexe VI (test chimique).
2. Les autorités compétentes désignées par chaque État membre
veillent à ce que les abattoirs adoptent toutes les mesures nécessaires
au respect des dispositions du paragraphe 1 et notamment:
— que des échantillons soient prélevés pour vérifier l’absorption d’eau
à la réfrigération et la teneur en eau du poulet congelé et surgelé,
— que les résultats des vérifications soient enregistrés et conservés
pendant un an;!B
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 13
— que chaque lot soit marqué de telle façon que sa date de production
puisse être identifiée, étant entendu que la marque dudit lot doit
apparaître sur le registre de production.
3. L ’absorption d’eau doit être vérifiée régulièrement, conformément
aux indications figurant à l’annexe VII, ou conformément aux
indications figurant à l’annexe V dans les abattoirs, au moins une fois
par période de travail de quatre heures.
Lorsque ces vérifications révèlent que la quantité d’eau absorbée est
supérieure à celle compatible, compte tenu de l’absorption d’eau
intervenant dans les phases de la préparation des carcasses de volailles
qui ne sont pas couvertes par le contrôle, avec la teneur totale en eau
admise par le présent règlement et, en tout état de cause, lorsque
l’absorption d’eau est supérieure aux valeurs visées à l’annexe VII point
9 ou à l’annexe V point 7, les abattoirs prennent immédiatement les
mesures techniques indispensables au système de préparation.
4. Dans tous les cas visés au deuxième alinéa du paragraphe 3 et, en
tout cas, au moins une fois "M8tous les deux mois 3, les vérifications
de la teneur en eau des poulets congelés et surgelés visées au paragraphe
1 sont effectuées, par les autorités compétentes ou sous leur supervision,
par sondage, pour chaque fabrication, conformément aux indications
figurant aux annexes V ou VI, au choix de l’État membre. Ces contrôles
ne doivent pas être effectués en ce qui concerne les carcasses pour
lesquelles la preuve est apportée, à la satisfaction de l’autorité
compétente, qu’elles sont destinées exclusivement à l’exportation.
5. Les vérifications visées aux paragraphes 3 et 4 sont effectuées par
les autorités compétentes désignées à cet effet par chaque État membre
ou sous leur responsabilité. Les autorités compétentes peuvent, dans des
cas spécifiques, rendre les dispositions du paragraphe 3, et notamment
des indications de l’annexe VI points 1 et 9, et du paragraphe 4 plus
rigoureuses pour un abattoir donné lorsque cela s’avère nécessaire aux
fins du respect de la teneur totale en eau admise par le présent règlement.
Dans tous les cas où un lot de volailles congelées ou surgelées a été
considéré comme non conforme au présent règlement, les autorités
compétentes ne reprennent les tests à la fréquence minimale des
vérifications visée au paragraphe 4 qu’après que trois vérifications
successives, menées conformément aux annexes V ou VI sur des
échantillons provenant de prélèvements réalisés sur la production de trois
jours différents répartis sur une période de quatre semaines au maximum,
ont donné des résultats négatifs. Les coûts de ces vérifications sont
acquittés par l’abattoir concerné.
6. Si le résultat des contrôles visés au paragraphe 4 dépasse les limites
admises, le lot est considéré comme non conforme au présent règlement.
Dans ce cas, l’abattoir concerné peut cependant demander la réalisation
d’une analyse contradictoire selon une méthode choisie par l’autorité
compétente de l’État membre.
7. Lorsque, le cas échéant après analyse contradictoire, le lot en
question est considéré comme non conforme au présent règlement,
l’autorité compétente prend les mesures appropriées visant à permettre
que ledit lot soit commercialisé comme tel dans la Communauté, à la
seule condition que les emballages individuels comme les emballages
collectifs des carcasses concernées soient pourvus, par l’abattoir, sous le
contrôle de l’autorité compétente, d’une banderole ou d’une étiquette
portant au moins l’une des mentions suivantes en lettres capitales rouges:
«Contenido en agua superior al limite CEE»
«Vandindhold overstiger EØF-Normen»
«Wassergehalt über dem EWG-Höchstwert»
«Περιεκτικ/omikronacuteτητα σε νερ/omikronacute ανώτερη τ/omikronυ /omikronρί/omikronυ Ε/OmikronΚ »
«Water content exceeds EEC limit»
«Teneur en eau supérieure à la limite CEE»!M4
!M8
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 14
«Tenore d’acqua superiore al limite CEE»
«Watergehalte hoger dan het EEG-maximum»«Teor de água superior ao limite CEE»
«Vesipitoisuus ylittää ETY -normin»
«Vattenhalten överstiger den halt som är tillåten inom EEG».
Le lot visé au premier alinéa reste sous le contrôle de l’autorité
compétente jusqu’à ce qu’il soit traité conformément aux dispositions du
présent paragraphe ou qu’il en soit disposé autrement. S’il est certifié à
l’autorité compétente que le lot visé au premier alinéa est destiné à être
exporté, l’autorité compétente prend toute mesure utile pour éviter que le
lot concerné soit commercialisé à l’intérieur de la Communauté. Les
mentions indiquées au premier alinéa sont placées à un endroit apparent
pour qu’elles soient bien visibles, très lisibles et indélébiles. Elles ne
doivent en aucune façon être cachées, marquées ou coupées par une autre
inscription ou un autre motif. Les lettres doivent avoir au moins un
centimètre de haut sur les emballages individuels et deux centimètres sur
les emballages collectifs.
8. L ’État membre de destination peut, lorsqu’il existe des motifs sérieux
de suspecter des irrégularités, effectuer par sondage des contrôles non
discriminatoires des poulets congelés ou surgelés afin de vérifier qu’un
lot répond aux conditions prévues au présent article.
9. Les contrôles visés au paragraphe 8 doivent être effectués au lieu de
destination des marchandises ou dans un autre lieu approprié, pour autant
que, dans ce dernier cas, l’acheminement des marchandises soit aussi peu
perturbé que possible, que le lieu choisi ne soit pas situé à la frontière et
que les marchandises puissent parvenir normalement jusqu’à leur
destination une fois que l’échantillon approprié a été prélevé. Toutefois,
les produits concernés ne peuvent être vendus au consommateur final
avant que le résultat du contrôle ne soit disponible.
Ces contrôles doivent être effectués le plus rapidement possible de façon
à ne pas retarder indûment la mise sur le marché des produits ni causer
des retards susceptibles d’altérer leur qualité.
Les résultats de ces contrôles et toute décision ultérieure ainsi que les
raisons sur lesquelles elles reposent doivent être communiquées au plus
tard deux jours ouvrables après le prélèvement d’échantillons à
l’expéditeur, au destinataire ou à leur mandataire. Les décisions prises
par l’autorité compétente de l’État membre de destination et les raisons
sur lesquelles elles reposent doivent être communiquées à l’autorité
compétente de l’État membre d’expédition.
Si l’expéditeur ou son mandataire le demande, lesdites décisions et les
raisons sur lesquelles elles reposent doivent lui être communiquées par
écrit, avec indication des voies de recours que lui offre la législation en
vigueur dans l’État membre de destination ainsi que la procédure et les
délais applicables.
10. Si le résultat des contrôles visés au paragraphe 8 dépasse les
tolérances admises, le détenteur du lot concerné peut demander qu’une
analyse contradictoire soit effectuée selon la méthode de son choix dans
l’un des laboratoires de référence énumérés à l’annexe VIII, ou dans un
autre laboratoire agréé à cet effet par les autorités compétentes. Les frais
afférents à cette analyse contradictoire sont supportés par le détenteur du
lot. Les tâches et les compétences des laboratoires de référence sont
précisées à l’annexe IX.
11. S’il apparaît, après un contrôle effectué conformément aux
dispositions des paragraphes 8 et 9 et, le cas échéant, après une analyse
contradictoire, que les poulets congelés ou surgelés ne sont pas
conformes aux dispositions du présent article, l’autorité compétente de
l’État membre de destination doit appliquer les procédures indiquées au
paragraphe 7.!M4
!M6
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 15
12. Dans les cas prévus aux paragraphes 10 et 11, l’autorité compétente
de l’État membre de destination entre sans délai en contact avec les
autorités compétentes de l’État membre d’expédition. Celles-ci prennent
toutes les mesures nécessaires et communiquent à l’autorité compétente
du premier État membre la nature des contrôles effectués, les décisions
prises et les motifs de ces décisions.
Lorsque les contrôles prévus aux paragraphes 8 et 10 permettent de
constater un manquement répété, ou quand ces contrôles, de l’avis de
l’État membre d’expédition, ont été effectués sans justification
suffisante, les autorités compétentes des États membres concernés
informent la Commission.
Dans la mesure nécessaire pour garantir une application uniforme du
présent règlement ou sur demande de l’autorité compétente de l’État
membre de destination et compte tenu de la nature des infractions
relevées, la Commission peut:
— envoyer une mission d’experts à l’établissement concerné et, en
liaison avec les autorités nationales compétentes, procéder à des
inspections sur place
ou
— demander à l’autorité compétente de l’État membre d’expédition
d’intensifier les prélèvements d’échantillons sur la production de
l’établissement concerné et, le cas échéant, d’appliquer des sanctions
conformément aux dispositions de l’article 10 du règlement (CEE)
no1906/90.
La Commission informe les États membres de ses conclusions. Les États
membres sur le territoire desquels une inspection est effectuée doivent
fournir aux experts toute l’assistance nécessaire à l’accomplissement de
leurs tâches.
Dans l’attente des conclusions de la Commission, l’État membre
expéditeur doit, sur demande de l’État membre destinataire, renforcer
les contrôles à l’égard des produits provenant de l’établissement en
cause.
Lorsque ces mesures sont prises pour régler des irrégularités répétées de
la part d’un établissement, la Commission impute tous les frais afférents
à l’application des tirets du troisième alinéa à l’établissement concerné.
12bis. Les autorités compétentes des États membres informent sans
délai le laboratoire national de référence respectif des résultats des
vérifications effectuées par elles ou sous leur responsabilité.
Les laboratoires nationaux de référence communiquent tous les six mois
ces données au laboratoire de référence communautaire pour évaluation
approfondie et discussion avec les laboratoires nationaux de référence au
moins une fois par an. Les résultats sont présentés pour examen au
comité de gestion selon la procédure prévue à l’article 18 du règlement
(CEE) no2777/75.
13. Les États membres arrêtent les modalités pratiques des contrôles
visés au présent article. Ils communiquent lesdites modalités aux autres
États membres et à la Commission, avant le 1ernovembre 1993. Toute
modification de ces modalités ou de ces dispositions est communiquée
immédiatement aux autres États membres et à la Commission.
14. La Communauté fournit au laboratoire communautaire de référence
«Het Spelderholt» Centre for Poultry Reasearch and Information
Services, Beekbergen, Pays-Bas, une aide financière d’un maximum
de 75 000 écus pour une durée de trois ans pour l’exécution des tâches
visées au point 1 de l’annexe IX.
L ’aide financière est versée au laboratoire de référence conformément
aux termes d’un contrat conclu entre la Commission, agissant au nom de
la Communauté européenne, et ce laboratoire.!M4
!M8
!M4
!M51991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 16
Le directeur général de la direction générale de l’agriculture est autorisé
à signer le contrat au nom de la Commission.
Article 15
Le présent règlement entre en vigueur le 20 juin 1991.
Il est applicable à partir du 1erjuillet 1991.
L ’article 8 est applicable à partir du 1ermars 1992 dans le cas des
importations en provenance de pays tiers.
Néanmoins, jusqu’au "M231 mars 1992 3, les opérateurs sont
autorisés à utiliser pour les produits visés par le présent règlement des
emballages revêtus des indications prévues par la législation commu-
nautaire ou nationale applicable avant l’entrée en vigueur de ce
règlement. Dans ce cas, ces produits peuvent être commercialisés
jusqu’au 31 décembre 1992.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.!M5
!M1
!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 17
ANNEXE I
ARTICLE 1.1 — NOMS DE CARCASSES ENTIÈRES
E F D DK ESP GR I NL P "M6FIN3"M6SE3
1. Chicken,
broilerPoulet (de
chair)Hähnchen,
"M6Mast-
huhn3Kylling, slagte-
kyllingPollo (de carne) Κ/omikronτ/omikronacuteπ/omikronυλ/omikron
Πετειν/omikronί καικ/omikronacuteτες (κρεα-
τ/omikronπαρα γωγήςPollo,
«Broiler»Kuiken, braad-
kuikenFrango Broileri Kyckling, slakt-
kyckling (broi-ler)
1. Cock, hen, cas-
serole, or boil-ing fowlCoq, poule (à
bouillir)Suppenhuhn Hane, høne,
suppehøneGallo, gallina Πετειν/omikronί και
κ/omikronacuteτες (για/betatwoράσιµ/omikron)Gallo, gallina
Pollame dabrodoHaan, hen,
soepkip ofstoofkipGalo, galinha Kukko, kana Tupp, höna,
gryt- eller kok-höna
1. Capon Chapon Kapaun Kapun Capón Καπ/omikronacuteνια Cappone Kapoen Capão, Chapon (syöt-
tökukko)Kapun
2. Poussin,
CoqueletPoussin, coque-
letStubenküken Poussin, Coq-
ueletPolluelo Νε/omikronσσ/omikronacuteς,πε-
τεινάριGalletto Piepkuiken franguitos Kananpoika,
kukonpoikaPoussin, Coque-
let
1. (Y oung) turkey Dindonneau,
(jeune) dinde(Junge) Pute,
(Junger) Trut-
hahn(Mini) kalkun Pavo (joven) ( Νεαρ/omikronί) γά-
λ/omikronι και γαλ/omikron-
π/omikronύλες(Giovane) tac-
chino(Jonge) kalkoen Peru (Nuori) kalkku-
na(Ung) kalkon
1. Turkey Dinde (à bouil-
lir)Pute, Truthahn Avlskalkun Pavo Γάλ/omikronι και γα-
λ/omikronπ/omikronύλεςTacchino/a Kalkoen Peru adulto Kalkkuna Kalkon
1. (Y oung) duck,
duckling,
(Y oung) Mus-covy duck(Y oung) Mulard
duck(Jeune) canard,
caneton, (jeune)
canard de bar-barie (jeune)canard mulardFrühmastente,
Jungente, (Jun-
ge) Barbarieen-te (
1) (Junge)
Mulardente(Ung) and
(Ung) berberie-
and (Ung) mu-lardandPato (joven o
anadino), pato
de Berbería(joven), Patocruzado (joven)(Νεαρές) πά-
πιες ή παπά-
κια,(νεαρές)πάπιες /betatwoαρ-/betatwoαρίας,(νεα-
ρές) πάπιες
mulard(Giovane) Ana-
tra (Giovane)
Anatra muta(Giovane) Ana-tra «mulard»(Jonge) eend
(Jonge) Barba-
rijse eend (Jon-ge) MulardeendPato, pato Bar-
bary, Pato Mu-
lard(Nuori) ankka,
(Nuori) myski-
ankka(Ung) anka, an-
kunge, (ung)
mulardand (ung)myskand
1. Duck, Muscovy
duck, Mulard
duckCanard, canard
de Barbarie (à
bouillir), canard
mulard (àbouillir)Ente, Barbarie-
ente (
1) Mular-
denteAvlsand Berbe-
rieand Mular-
dandPato, pato de
Berbería Pato
cruzadoΠάπιες,πά-
πιες /betatwoαρ/betatwoα-
ρίας πάπιες
mulardAnatra Anatra
muta Anatra
«mulard»Eend Barbarijse
eend
«Mulard»-eendPato adulto,
pato adulto
Barbary, pato
adulto MulardAnkka, mys-
kiankkaAnka, mular-
dand, myskand!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 18
E F D DK ESP GR I NL P "M6FIN3"M6SE3
1. (Y oung) goose,
gosling(Jeune) oie ou
oisonFrühmastgans,
(Junge) Gans,
"M6Jung-
mastgans 3(Ung) gås Oca (joven),
ansarón(Νεαρές) /khiή-
νες ή /khiηνάκια(Giovane) oca (Jonge) gans Ganso (Nuori) hanhi (Ung) gås, gå-
sunge
1. Goose Oie Gans Avlsgås Oca /Khiήνες Oca Gans Ganso adulto Hanhi Gås
1. (Y oung) guinea
fowl(Jeune) pintade
Pintadeau(Junges) Perl-
huhn(Ung) perlehø-
nePintada (joven) ( Νεαρές)
φραγκ/omikronacuteκ/omikronτες(Giovane) fa-
raona(Jonge) parel-
hoenPintada (Nuori) helmi-
kana(Ung) pärlhöna
1. Guinea fowl Pintade Perlhuhn Avlsperlehøne Pintada Φραγκ/omikronacuteκ/omikronτες Faraona Parelhoen Pintada adulta Helmikana Pärlhöna
(1) Le terme «Flugente» peut être utilisé jusqu’au 31 décember 1995.
ARTICLE 1.2 — NOMS DES DÉCOUPES
E F D DK ESP GR I NL P "M6FIN3"M6SE3
a) Half Demi ou moitié Hälfte oder
halbesHalvt Medio Μισά Metà Helft Metade Puolikas Halva
b) Quarter Quart (V order-, Hin-
ter-) ViertelKvart Cuarto Τεταρτηµ/omikronacuteρια Quarto Kwart Quarto Neljännes Kvart
c) Unseparated
leg quartersQuarts posté-
rieurs non sé-parésHinterviertel
am StückSammenhæn-
gend e lårstyk-kerCuartos trase-
ros unidosΑδια/khiώριστα
τεταρτηµ/omikronacuteριαπ/omikronδιώνCosciotto Niet-geschei-
den achter-kwartenQuartos de
coxa não sepa-radosTakaneljännes Bakdelspart
d) Breast Poitrine, blanc
ou filet sur osBrust, halbe
Brust, halbierte
BrustBryst Pechuga Στήθ/omikronς Petto con osso Borst Peito Rinta Bröst
e) Leg Cuisse Schenkel, Keu-
leHelt lår Muslo y con-
tramusloΠ/omikronacuteδι Coscia Hele poot, hele
dijPerna inteira Koipi-reisi Klubba!
M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 19
E F D DK ESP GR I NL P "M6FIN3"M6SE3
f) Chicken leg
with a portionof the backCuisse de pou-
let avec uneportion du dosHähnchen-
schenkel mitRückenstück,
"
M6Hühner-
keule mit Rük-kenstück 3Kyllingelår
med en del afryggenCuarto trasero
de polloΠ/omikronacuteδι απ/omikronacute κ/omikron-
τ/omikronacuteπ/omikronυλ/omikron µεένα κ/omikronµµάτι
της ρά/khiηςCoscetta Poot/dij met
rugdeel (bout)Perna inteira de
frango comuma porção do
dorsoKoipi-reisi, jos-
sa selkäosaKycklingklubba
med del avryggben
g) Thigh Haut de cuisse Oberschenkel,
OberkeuleOverlår Contramuslo Μηρ/omikronacuteς (µπ/omikronύ-
τι)Sovraccoscia Bovenpoot, bo-
vendijCoxa Reisi Lår
h) Drumstick Pilon Unterschenkel,
UnterkeuleUnderlår Muslo Κνήµη Fuso Onderpoot, on-
derdij (Drums-tick)Perna Koipi Ben
i) Wing Aile Flügel Vinge Ala Φτερ/omikronύγα Ala Vleugel Asa Siipi Vinge
j) Unseparated
wingsAiles non sépa-
réesBeide Flügel,
ungetrenntSammenhæn-
gend e vingerAlas unidas Αδια/khiώριστες
φτερ/omikronύγεςAli non sepa-
rateNiet-geschei-
den vleugelsAsas não sepa-
radasSiivet kiini toi-
sissaanSammanhäng-
and e vingar
k) Breast fillet Filet de poi-
trine, blanc, fi-let, noixBrustfilet, Filet
aus der Brust,
"
M6Filet3Brystfilet Filete de pe-
chugaΦιλέτ/omikron στή-
θ/omikronυςFiletto, fesa
(tacchino)Borstfilet Carne de peito Rintafile’ Bröstfilé
l) Breast fillet
with wishboneFilet de poitrine
avec claviculeBrustfilet mit
SchlüsselbeinBrystfilet med
ønskebenFilete de pe-
chuga con cla-
vículaΦιλέτ/omikron στή-
θ/omikronυς µε κλει-
δ/omikronκ/omikronacuteκαλ/omikronPetto (con for-
cella), fesa (con
forcella)Borstfilet met
vorkbeenCarne de peito
com fúrculaRintafile’ solis-
luineenBröstfilé med
nyckelben
m) Magret, mai-
gretMagret, mai-
gretMagret, Mai-
gretMagret, maig-
retMagret, mai-
gretMaigret,
magretMagret, mai-
gretMagret Magret, mai-
gretMagret, maig-
retMagret, maigret!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 20
ANNEXE I bis
Découpe séparant le haut de cuisse / cuisse du dos
— délimitation de l’articulation de la hanche
Découpe séparant le haut de cuisse du pilon— délimitation de l’articulation du genou
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 21
ANNEXE II
ARTICLE 9 — MÉTHODES DE REFROIDISSEMENT
E F D DK ESP GR I NL PT "M6FIN3"M6SE3
1. Air chilling Refroidisse-
ment à l’airLuftkühlung Luftkøling Refrigeración
por aireΨύ/ksiη µε αέρα Raffradda-
mento ad ariaLuchtkoeling Refrigeração
por ventilaçãoIlmajäähdytys Luftkylning
2. Air spray chil-
lingRefroidisse-
ment par asper-
sion ventiléeLuft-Sprühküh-
lun gLuftspraykøling Refrigeración
por aspersión
ventiladaΨύ/ksiη µε ψε-
κασµ/omikronacuteRaffradda-
mento per as-
persione e ven-
tilazioneLucht-sproei-
koelingRefrigeração
por aspersão e
ventilaçãoIlmasprayjääh-
dytysEvaporativ kyl-
ning
3. Immersion
chillingRefroidisse-
ment par im-
mersionGegenstrom-
Tauchkühlun gNeddypnings-
kølingRefrigeración
por immersiónΨύ/ksiη µε /betatwoύθι-
σηRaffradda-
mento per im-
mersioneDompelkoeling Refrigeração
por imersãoVesijäähdytys Vattenkylning!B1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 22
ANNEXE III
ARTICLE 10.1 — MODES D’ÉLEV AGE
E F D DK ESP GR I NL P "M6FIN3"M6SE3
a) Fed with … %
of …
Oats fed gooseAlimenté avec
… % de …
Oie nourrie à
l’avoineMast mit … %
…
HafermastgansFodret med …
%…
Havrefodret gåsAlimentado con
…%
Oca engordada
con avenaΈ/khiει τραφεί
µ ε…%…
/Khiήνα π/omikronυ πα-
/khiαίνεται µε/betatwoρώµηAlimentato con
il … % di …
Oca ingrassata
con avenaGevoed met …
%…
Met haver vet-
gemeste gansAlimentado
com … % de …
Ganso engor-
dado com aveiaRuokittu … %
…
Kauralla ruo-
kittu hanhiUtfodrad med
…%…
Havreutfodrad
gås
b) Extensive in-
door (barn-
reared)Élevé à l’inté-
rieur: système
extensifExtensive Bo-
denhaltungExtensivt stal-
dopdræt (skra-
be …)Sistema exten-
sivo en galline-
roΕκτατικής
εκτρ/omikronφήςEstensivo al
copertoScharrel …
binnengehou-
denProdução ex-
tensiva em in-
teriorLaajaperäinen
sisäkasvatusExtensivt upp-
född inomhus
c) Free range Sortant à l’ex-
térieurAuslaufhaltung Fritgående Gallinero con
salida libreΕλεύθερης
/betatwo/omikronσκήςAll’aperto Scharrel … met
uitloopProdução em
semiliberdadeUlkoilumahdol-
lisuusTillgång till
utomhusvistelse
d) Traditional free
rangeFermier-élevé
en plein airBäuerliche
AuslaufhaltungFrilands … Granja al aire
libre"
C2Πτην/omikron-
τρ/omikronφεί/omikron πα-
ραδ/omikronσιακά
ελεύθερης /betatwo/omikron-σκής3Rurale
all’apertoBoerenscharrel
… met uitloop
Hoeve … met
uitloopProdução ao ar
livreUlkoiluvapaus Traditionell
utomhusvistelse
e) Free-range —
total freedomFermier-élevé
en libertéBäuerliche
FreilandhaltungFrilands … op-
drættet i fuld
frihedGranja de cría
en libertadΠτην/omikronτρ/omikronφεί/omikron
απερι/omikronacuteριστης
τρ/omikronφήςRurale in li-
bertàBoerenscharrel
… met vrije
uitloop Hoeve… met vrijeuitloopProdução em
liberdadeVapaa kasvatus Uppfödd i full
frihet!
M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 23
ANNEXE IV
a) Mode d’alimentation
La mention des ingrédients particuliers ci-après entrant dans l’alimentation
n’est autorisée:
— pour des céréales, que si elles représentent 65 % en poids au moins de la
formule d’aliment administrée pendant la plus grande partie de lapériode d’engraissement, qui ne peut comporter plus de 15 % desous-produits des céréales. Toutefois, s’il est fait mention d’une céréale
déterminée, celle-ci doit représenter au moins 35 % de la formule
d’aliment administrée et au moins 50 % dans le cas de maïs,
— pour des légumineuses ou des légumes verts, que s’ils représentent 5 %
au moins en poids de la formule d’aliment administrée pendant la plus
grande partie de la période d’engraissement,
— pour des produits laitiers, que s’ils représentent au moins 5 % en poids
de la formule d’aliment administrée pendant la période de finition.
Le terme «oie nourrie à l’avoine» peut cependant être utilisé lorsque
l’aliment administré aux oies au stade terminal de trois semaines contient au
moins 500 grammes d’avoine par jour.
b) «Élevé à l’intérieur — système extensif»
Ce terme ne peut être utilisé que:
— si la densité dans les bâtiments par mètre carré de surface au sol
n’excède pas:
— pour les poulets: 12 oiseaux n’excédant pas au total 25 kg de poids
vif,
— pour les canards, pintades et dindes: 25 kg de poids vif,
— pour les oies: 15 kg de poids vif,
— si les oiseaux sont abattus aux âges suivants:
— poulets: 56 jours ou plus,
— dindes: 70 jours ou plus,— oies: 112 jours ou plus,
— canards de Pékin: 49 jours ou plus,
— canards de Barbarie: 70 jours ou plus pour les femelles, 84 jours ou
plus pour les mâles,
— canards mulards femelles: 65 jours ou plus,
— pintades: 82 jours ou plus,
— jeune oie (ou oison): 60 jours ou plus.
c) «Sortant à l’extérieur»
Ce terme ne peut être utilisé que:
— si la densité dans les bâtiments et l’âge de l’abattage ne sortent pas des
limites fixées au point b), excepté pour les poulets, pour lesquels la
densité peut atteindre 13 mais pas plus de 27,5 kg de poids vif au mètrecarré, et pour les chapons, pour lesquels la densité ne doit pas dépasser7,5 par mètre carré et pas plus de 27,5 kg de poids vif au mètre carré,
— si les oiseaux ont eu, pendant la moitié de leur vie, accès en permanence
pendant la journée à un parcours extérieur recouvert en majeure partie devégétation et représentant au moins:
—1 m
2; par poulet ou par pintade,
—2 m2par canard ou par chapon,
—4 m2; par dinde ou par oie,!M4
!M11
!M4
!M9
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 24
— pour les pintades, le parcours extérieur peut être remplacé par une
volière dont la surface de plancher soit au moins celle du bâtiment et la
hauteur d’au moins 2 m. Chaque oiseau dispose d’au moins 10 cm de
perchoir en total (bâtiment et volière),
— si la formule d’aliment administrée au stade de l’engraissement contient
au moins 70 % de céréales,
— si le bâtiment est muni de trappes de sortie d’une longueur combinée
d’au moins 4 m par 1002; de surface du bâtiment.
d) «Fermier élevé en plein air»
Ce terme ne peut être utilisé que si:
— la densité d’occupation du bâtiment par mètre carré de plancher
n’excède pas:
— pour les poulets: 12 sujets n’excédant pas au total 25 kg de poids
vif. Toutefois, s’il s’agit de logements mobiles n’excédant pas150 m
2; de plancher et restant ouverts la nuit, la densité
d’occupation peut être portée à 20 sujets, étant entendu qu’elle ne
peut excéder 40 kg de poids vif par mètre carré,
— pour les chapons: 6,25 sujets (12 jusqu’à 91 jours) n’excédant pas
au total 35 kg de poids vif,
— pour les canards de Barbarie et de Pékin: soit 8 mâles n’excédant
pas au total 35 kg de poids vif, soit 10 femelles n’excédant pas autotal 25 kg de poids vif,
— pour les canards mulards: 8 sujets n’excédant pas au total 35 kg de
poids vif,
— pour les pintades: 13 sujets n’excédant pas 23 kg au total de poids
vif,
— pour les dindes: 6,25 sujets (10 jusqu’à 7 semaines) n’excédant pas
au total 35 kg de poids vif,
— pour les oies: 5 sujets (10 jusqu’à 6 semaines), 3 sujets durant les 3
dernières semaines de l’engraissement s’ils sont élevés en claus-
tration, n’excédant pas au total 30 kg de poids vif,
— la surface utilisable totale des bâtiments avicoles par site individuel
d’élevage n’excède pas 1 600 m
2,
— chaque bâtiment avicole ne compte pas plus de:
— 4 800 poulets,
— 5 200 pintades,
— 4 000 canards de Barbarie ou de Pékin femelles, 3 200 canards de
Barbarie ou de Pékin mâles ou 3 200 canards mulards,
— 2 500 chapons, oies et dindes,
— le bâtiment est muni de trappes de sortie d’une longueur combinée d’au
moins 4 m par 100 m2; de surface du bâtiment,
— les volailles ont accès en permanence pendant la journée à un parcours
extérieur, au moins à partir de l’âge de:
— six semaines pour les poulets et chapons,
— huit semaines pour les canards, oies, pintades et dindes,
— le parcours extérieur est recouvert en majeure partie de végétation et
représentant au moins:
—2 m2; par poulet, canard de Barbarie ou de Pékin, ou pintade,
—3 m2; par canard mulard,
—4 m2; par chapon, à partir du 92ejour (2 m2; jusqu’à 91 jours),
—6 m2; par dinde,
—1 0 m2; par oie.
Pour les pintades, le parcours extérieur peut être remplacé par une
volière dont la surface de plancher soit au moins le double de celle du
bâtiment et la hauteur d’au moins 2 m. Chaque oiseau dispose d’aumoins 10 cm de perchoir en total (bâtiment et volière),!
M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 25
— les oiseaux engraissés appartiennent à une souche reconnue comme étant
à croissance lente,
— la formule d’aliment administrée au stade de l’engraissement contient au
moins 70 % de céréales,
— l’âge minimal d’abattage est de:
— 81 jours pour les poulets,— 150 jours pour les chapons,
— 49 jours pour les canards de Pékin,
— 70 jours pour les canards de Barbarie femelles,— 84 jours pour les canards de Barbarie mâles,— 92 jours pour les canards mulards,
— 94 jours pour les pintades,
— 140 jours pour les dindes et oies à rôtir,— 95 jours pour les oies destinées à la production de foie gras et de
magret,
— 60 jours pour les jeunes oies et oisons.
— la finition en claustration ne dépasse pas
— pour les poulets de plus de 90 jours: 15 jours,
— 4 semaines pour les chapons,— pour les oies et les canards mulards de plus de 70 jours, destinés à la
production de foie gras et de magret: 4 semaines.
e) «Fermier élevé en liberté»
L ’emploi de ce terme répond aux mêmes critères que ceux définis au point d),
à l’exception du fait que les oiseaux doivent avoir accès en permanencependant la journée à un parcours extérieur illimité.!
M4
!M11
!M4
!M9
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 26
ANNEXE V
DÉTERMINATION DE LA PERTE D’EAU AU DÉGEL
(Test d’égouttage)
1. Objet et champ d’application
La présente technique est utilisée pour déterminer la quantité d’eau résultant
du dégel de poulets congelés ou surgelés. Si la quantité d’eau provenant del’égouttage exprimée en pourcentage, en poids, de la carcasse, y compris
tous les abats comestibles contenus dans l’emballage, dépasse la valeur
limite fixée au point 7, il est considéré que la carcasse a absorbé unexcédant d’eau pendant le traitement.
2. Définition
La quantité d’eau déterminée par cette technique s’exprime en pourcentage,
en poids, d’eau égouttée, ce pourcentage étant calculé par rapport au poidstotal de la carcasse congelée ou surgelée, y compris les abats comestibles.
3. Principe
La carcasse congelée ou surgelée, y compris, le cas échéant, les abats
comestibles, est dégelée dans des conditions contrôlées permettant de
calculer le poids de l’eau égouttée.
4. Appareillage
4.1. Une balance capable de peser jusqu’à 5 kilogrammes avec une précision
d’au moins 1 gramme.
4.2. Des sachets en matière plastique suffisamment grands pour contenir la
carcasse et munis d’un système de fixation sûr.
4.3. Un bassin d’eau soumis à un contrôle thermostatique, équipé pour garder les
carcasses comme indiqué aux points 5.5 et 5.6, pouvant contenir une
quantité d’eau représentant au moins 8 fois le volume de la volaille à
contrôler et permettant de maintenir cette eau à une température de 42 ± 2 °C.
4.4. Papier filtre ou autres serviettes de papier absorbant.
5. Technique
5.1. Prélever au hasard 20 carcasses de la quantité de volailles soumise au
contrôle. En attendant qu’elles puissent être soumises à l’essai décrit aux
points 5.2 à 5.11, conserver à une température de −18 °C au maximum.
5.2. Essuyer la paroi extérieure de l’emballage en vue d’enlever la glace et l’eau
qui y adhèrent. Peser l’emballage et son contenu en arrondissant au gramme
le plus proche; on obtient ainsi M
0.
5.3. Débarrasser la carcasse, ainsi que, le cas échéant, les abats comestibles
vendus avec celle-ci, de l’emballage extérieur. Sécher et peser l’emballage,
en arrondissant le poids au gramme le plus proche; on obtient ainsi M 1.
5.4. Calculer le poids de la carcasse et des abats congelés, en déduisant M 1de
M0.
5.5. Introduire la carcasse, y compris les abats comestibles, dans un sachet
solide et imperméable en matière plastique, la cavité abdominale étant
dirigée vers la partie basse et fermée du sachet. Le sachet doit être
suffisamment long pour pouvoir être attaché de manière sûre dans le bassind’eau, mais pas trop large, pour que la carcasse ne puisse pas quitter saposition verticale.
5.6. Plonger la partie du sachet contenant la carcasse et les abats comestibles
dans un bassin d’eau en laissant le sachet ouvert de manière à laissers’échapper le plus d’air possible. Maintenir le sachet en position verticale, si
nécessaire à l’aide d’une barre directrice ou de poids, pour que l’eau ne
puisse pas y pénétrer. Les sachets ne doivent pas se toucher.
5.7. Laisser le sachet dans le bain d’eau à une température constante de 42 ± 2 °C
en le faisant mouvoir et/ou en agitant l’eau d’une manière continue jusqu’à
ce que la température du centre thermique de la carcasse (situé dans lapartie la plus profonde du muscle de la poitrine à proximité du sternum,!
M4
!C3
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 27
chez les poulets éviscérés, et au milieu des abats, chez les poulets non
éviscérés), mesurée chez deux animaux choisis au hasard, atteigne au moins
± 4 °C. Les carcasses ne devraient pas rester dans l’eau plus longtemps qu’il
ne faut pour atteindre la température de + 4 °C. La période d’immersionrequise pour des carcasses stockées à −18 °C est de l’ordre de:
Catégorie poids (g)Poids carcasse +
abats (g)Durée indicative en minutes
Poulets sans
abatsPoulets avec
abats
5800 5825 77 92
850 825 — 874 82 97
900 875 — 924 85 100
950 925 — 974 88 103
1 000 1 025 — 1 074 95 110
1 100 1 050 — 1 149 98 113
1 200 1 150 — 1 249 105 120
1 300 1 250 — 1 349 111 126
1 400 1 350 — 1 449 118 133
Au-delà de 1 400 grammes, augmentation de 7 minutes par tranche
complète ou incomplète de 100 grammes.
Si les deux carcasses ne sont pas à la température de + 4 °C après la période
d’immersion, le dégel doit être poursuivi jusqu’à ce que leur centre
thermique l’atteigne.
5.8. Sortir le sachet et son contenu du bassin d’eau; percer la base du sachet
pour permettre l’écoulement de l’eau provenant du dégel. Laisser égoutterle sachet et son contenu pendant une heure à une température ambiantecomprise entre + 18 et + 25 degrés Celsius.
5.9. Retirer la carcasse dégelée du sachet et extraire l’emballage contenant les
abats (s’il y en a) de la cavité abdominale. Sécher l’intérieur et l’extérieur de
la carcasse à l’aide de papier filtre ou de serviettes en papier. Percer
l’emballage contenant les abats et, une fois l’eau écoulée, sécherl’emballage et les abats dégelés le mieux possible.
5.10. Déterminer le poids total de la carcasse dégelée, des abats et de leur
emballage, en l’arrondissant au gramme le plus proche; on obtient ainsi M
2.
5.11. Déterminer le poids de l’emballage qui contenait les abats, en l’arrondissant
au gramme le plus proche; on obtient ainsi M 3.
6. Calcul du résultat
On obtient la quantité d’eau provenant du dégel, exprimée en pourcentage,
en poids, de la carcasse congelée ou surgelée (y compris les abats) enappliquant la formule suivante:
M0/C0M1/C0M2
M0/C0M1/C0M3/C2100
7. Évaluation du résultat
Si, pour l’échantillon de 20 carcasses, la quantité moyenne d’eau provenant
du dégel est supérieure aux pourcentages fixés ci-dessous, il est trèsconsidéré que la quantité d’eau absorbée pendant le traitement dépasse lavaleur limite.
Ces taux sont en cas de refroidissement:— par air: 1,5 %,— par aspersion ventilée: 3,3 %,
— par immersion: 5,1 %.!
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ANNEXE VI
DÉTERMINATION DE LA TENEUR TOTALE EN EAU DES POULETS
(Test chimique)
1. Objet et champ d’application
La présente méthode est utilisée pour déterminer la teneur totale en eau des
poulets congelés ou surgelés. Elle implique la détermination des teneurs en
eau et en protéines d’échantillons provenant des carcasses homogénéisées de
ces volailles. La teneur totale en eau ainsi déterminée est comparée à lavaleur limite calculée selon les formules indiquées au point 6.4 en vue dedéterminer si l’absorption d’eau au cours du traitement a été excessive ou
non. Si la personne effectuant l’analyse soupçonne la présence de substances
susceptibles d’influer sur l’estimation, il lui appartiendra de prendre lesprécautions qui s’imposent.
2. Définitions
«“Carcasse’’: la carcasse de la volaille avec os et cartilage et les abats
comestibles éventuellement ajoutés.»
«Abats»: cœur, foie, gésier et cou.
3. Principe
Les teneurs en eau et en protéines sont déterminées selon les méthodes
décrites dans les normes ISO (International Organization for Standardization)ou selon d’autres méthodes d’analyse agréées par le Conseil.
La limite supérieure de la teneur totale en eau de la carcasse est déterminée à
partir de la teneur en protéines de la carcasse, qui peut être liée à la teneur en
eau physiologique.
4. Appareillage et réactifs
4.1. Une balance destinée à peser les carcasses et leur emballage, d’une précision
d’au moins 1 gramme.
4.2. Une hache ou une scie à viande pour découper la carcasse en morceaux
pouvant être introduits dans le hachoir.
4.3. Un hachoir et un mélangeur de grande capacité permettant d’homogénéiser
des pièces entières de volaille congelées ou surgelées.
Note:Aucun hachoir à viande particulier n’est recommandé. Il devrait être
suffisamment puissant pour hacher de la viande et des os surgelés afind’obtenir des échantillons homogènes correspondant à ceux qui pourraientêtre obtenus à l’aide d’un hachoir équipé d’un disque présentant des
perforations de 4 millimètres.
4.4. Pour la détermination de la teneur en eau effectuée selon la norme ISO 1442,
l’appareillage spécifié par cette méthode.
4.5. Pour la détermination de la teneur en protéines selon la norme ISO 937,
l’appareillage spécifié par cette méthode.
5. Procédure
5.1. Prélever au hasard sept carcasses de la quantité de volailles soumise au
contrôle et les maintenir à l’état congelé en attendant le début de l’analysevisée aux points 5.2 à 5.6.
Il peut être procédé soit à l’analyse de chacune des sept carcasses séparément,
soit à l’analyse d’un échantillon composé de sept carcasses.
5.2. Procéder à la préparation dans l’heure qui suit le retrait des carcasses du
congélateur.
5.3. a) Essuyer la paroi extérieure de l’emballage en vue d’enlever la glace et
l’eau qui y adhèrent. Peser chaque carcasse et la débarasserdébarrasser
de son emballage. Après avoir débité la carcasse en petits morceaux,éliminer autant que possible les matériaux d’emballage entourant lesabats. Déterminer le poids total de la carcasse, y compris les abats et la
glace de la carcasse par l’exclusion du poids du matériel d’emballage
enlevé, en l’arrondissant au gramme le plus proche, pour obtenir lavaleur P
1.!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 29
b) Au cas d’une analyse d’un échantillon composé, déterminer le poids total
des sept carcasses, préparées conformément au point 5.3 a), pour obtenir
la valeur P 7.
5.4. a) Hacher la totalité de la carcasse dont le poids donne la valeur P 1dans un
hachoir comme spécifié au point 4.3 (et, si nécessaire, mélanger à l’aided’un mélangeur) afin d’obtenir un produit homogène sur lequel peut être
prélevé un échantillon représentatif de chaque carcasse.
b) Au cas d’une analyse d’un échantillon composé, hacher la totalité des
sept carcasses dont le poids donne la valeur P
7dans un hachoir, comme
spécifié au point 4.3 (et, si nécessaire, mélanger à l’aide d’un mélangeur)
afin d’obtenir un produit homogène sur lequel peuvent être prélevésdeux échantillons représentatifs des sept carcasses. Analyser les deuxéchantillons comme décrit aux points 5.5 et 5.6.
5.5. Prélever un échantillon du matériel homogénéisé et l’utiliser immédiatement
pour déterminer sa teneur en eau selon la méthode décrite dans la norme ISO1442, pour obtenir la teneur en eau (a %)
5.6. Prélever également un échantillon du matériel homogénéisé et l’utiliser
immédiatement pour déterminer la teneur en azote selon la méthode décritedans la norme ISO 937. Convertir cette teneur en azote en teneur en protéinesbrutes (b %), en la multipliant par le coefficient 6,25.
6. Calcul des résultats
6.1. a) Le poids de l’eau (W) contenue dans chaque carcasse est donné par la
formule aP
1100, exprimés en grammes. Déterminer les totaux des poids
de l’eau (W 7) et des poids des protéines (RP 7) des sept carcasses
analysées.
b) Au cas d’une analyse d’un échantillon composé, déterminer la teneur
moyenne en eau (a %) et protéines (b %) des deux échantillons analysés.
Le poids de l’eau (W) des sept carcasses est donné par la formule aP 7100, et
le poids des protéines (RP 7) par la formule bP 7/100, exprimés en grammes.
6.2. Déterminer le poids moyen en eau (W A) et en protéines (RP A) en divisant W 7
et RP 7par sept.
6.3. La teneur théorique en eau physiologique exprimée en grammes, déterminée
par cette méthode, peut être calculée en appliquant la formule suivante:
— pour les poulets: 3,53 × RP A+ 23.
6.4. a) Refroidissement par air
Dans l’hypothèse où le minimum technique inévitable de l’eau absorbée
au cours de la préparation correspond à 2 % (1), la limite supérieure
tolérable de la teneur totale en eau (W G) exprimées en grammes,
déterminée par cette méthode, s’obtient en appliquant la formule
suivante (y compris l’intervalle de confiance):
— pour les poulets: W G= 3,65 × RP A+ 42.
b) Refroidissement par aspersion ventilée
Dans l’hypothèse où le minimum technique inévitable de l’eau absorbée
au cours de la préparation correspond à 4,5 % (1), la limite supérieure
tolérable de la teneur totale en eau (WG) exprimée en grammes,
déterminée par cette méthode (y compris l’intervalle de confiance),s’obtient en appliquant la formule suivante:
— pour les poulets: W
G= 3,79 × RP A+ 42.
c) Refroidissement par immersion
Dans l’hypothèse où le minimum technique inévitable de l’eau absorbée
au cours de la préparation correspond à 7 % (1), la limite supérieure
tolérable de la teneur totale en eau (WG) exprimée en grammes,déterminée par cette méthode (y compris l’intervalle de confiance),s’obtient en appliquant la formule suivante:
— pour les poulets: W
G= 3,93 × RP A+ 42.
6.5. Si la valeur moyenne de la teneur en eau (W A) des sept carcasses, telle qu’elle
est déterminée au point 6.2, n’est pas supérieure aux limites prévues au point
6.4 (W G), la quantité de volaille soumise au contrôle est considérée comme
conforme.!M4
(1) Calculée sur la base de la carcasse, à l’exclusion de l’eau étrangère absorbée.1991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 30
ANNEXE VII
Vérification de l’absorption d’eau dans l’établissement de production
(Test d’abattoir)
1. Au moins une fois par période de travail de huit heures:
prélever au hasard 25 carcasses de la chaîne d’éviscération immédiatement
après l’éviscération des issues et des graisses et avant le premier des lavages
successifs.
2. Au besoin, couper le cou en laissant la peau du cou attachée à la carcasse.
3. Identifier chaque carcasse individuellement. Peser chaque carcasse et en
enregistrer le poids, arrondi au gramme le plus proche.
4. Replacer les carcasses qui font l’objet du contrôle sur la chaîne
d’éviscération pour qu’elles poursuivent le cours normal des opérationsde lavage, réfrigération, égouttage, etc.
5. Reprendre les carcasses étiquetées à la fin de la chaîne d’égouttage sans les
soumettre à un égouttage plus long que celui pratiqué pour les volailles dulot duquel provient l’échantillon.
6. L ’échantillon est constitué par les premières 20 carcasses récupérées.
Celles-ci sont de nouveau pesées. Leur poids, arrondi au gramme le plus
proche, est indiqué en regard du poids constaté lors de la première pesée. Le
test est nul si moins de 20 carcasses identifiées sont récupérées.
7. Retirer les marques d’identification des carcasses de l’échantillon et
soumettre les carcasses aux opérations d’emballages habituelles.
8. Déterminer le pourcentage d’absorption d’eau en déduisant le poids total
des 20 carcasses testées avant le lavage du poids total de ces mêmescarcasses après lavage, réfrigération et égouttage, en divisant la différencepar le poids initial et en multipliant par 100.
8bis. Au lieu de peser manuellement les carcasses conformément aux points 1 à
8, des chaînes automatiques de pesage peuvent être utilisées pour la
détermination du pourcentage d’absorption d’eau pour le même nombre decarcasses et selon les mêmes principes à condition que les chaînes aient étéapprouvées à cette fin par l’autorité compétente.
9. Le résultat ne doit pas dépasser les pourcentages suivants du poids initial de
la carcasse ou tout autre chiffre permettant de respecter la teneur maximaletotale en eau étrangère:
— refroidissement à l’air: 0 %
— refroidissement par aspersion ventilée: 2 %
— refroidissement par immersion: 4,5 %!
M4
!M11
!M4
!M11
!M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 31
ANNEXE VIII
LISTE DES LABORATOIRES DE RÉFÉRENCE
Laboratoire de référence communautaire
ID/Lelystad
Postbus 65Edelhertweg 15
8200 AB Lelystad
Pays-Bas
Laboratoires nationaux de référence
Belgique
Faculteit Diergeneeskunde
Vakgroep «Diergeneeskundig toezicht op eetwaren»Universiteit Gent
Salisburylaan 133
B-9820 Merelbeke
Danemark
Veterinærdirektoratets Laboratorium
Howitzvej 13DK-2000 Frederiksberg
Allemagne
Bundesanstalt für Fleischforschung
Institut für Fleischerzeugung und VermarktungEC—Baumanstraße 20D-95326 Kulmbach
Grèce
Ministry of Agriculture
Veterinary Laboratory of Patra15, Notara Street
GR-264 42 Patra
Espagne
Centro de Alimentación Nacional
(Instituto de Salud Carlos III)
Ctra de Majadahonda a Pozuelo Km 2E-28220 Madrid
France
Unité «hygiène et qualité des produits avicoles»
Laboratoire central de recherches avicoles et porcinesCentre national d’études vétérinaires et alimentairesBeaucemaine — Boîte postale 53
F-22400 Ploufragan
Irlande
Dairy Science Laboratory
Department of Agriculture, Food and Forestry
Model Farm RoadCork
Italie
Ispettorato Centrale Repressione Frodi
Via Jacopo Cavedone n. 29I-41100 Modena!
M4
!M11
!M4
!M11
!M4
!M11
!M4
!M111991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 32
Luxembourg
Laboratoire national de santé
42, rue du LaboratoireL-1911 Luxembourg
Pays-Bas
ID/Lelystad
Postbus 65Edelhertweg 158200 AB Lelystad
Autriche
Bundesamt und Forschungszentrum für Landwirtschaft
Spargelfeldstr. 191
A-1220 Wien
Portugal
I.Q.A. Instituto de Qualidade Alimentar
Av. Conde Valbona, 98
P-1000 Lisboa
Finlande
Eläinlääkintä- ja elintarvikelaitos (EELA)
Hämeentie 57, PL 368FIN-00231 Helsinki
Suède
Statens livsnedelsverk
Box 622
S-75126 Uppsala.
Royaume-Uni
CSL Food Science Laboratory
Sand Hutton
Y ork
Y04 1LZ!
M4
!M11
!M4
!M6
!M111991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 33
ANNEXE IX
Compétences et tâches du laboratoire communautaire de référence
1. Le laboratoire communautaire de référence visé à l’annexe VIII chapitre
premier est chargé:
— de fournir aux laboratoires nationaux de référence des informations sur
les méthodes d’analyse et les essais comparatifs concernant la teneur eneau de la viande de volaille,
— de coordonner l’application par les laboratoires nationaux de référence
des méthodes visées au premier tiret, en organisant notamment des essaiscomparatifs,
— de coordonner la recherche de nouvelles méthodes d’analyse et
d’informer les laboratoires nationaux de référence,
— de fournir une assistance technique et scientifique aux services de la
Commission, notamment en cas de contestation des résultats d’analyse
entre États membres.
2. Le laboratoire communautaire de référence doit garantir le maintien des
conditions de fonctionnement suivantes:
— disposer d’un personnel qualifié ayant une connaissance suffisante des
techniques appliquées en matière de contrôle de la teneur en eau,
— disposer des équipements et des substances nécessaires pour effectuer les
tâches prévues au point 1,
— disposer d’une infrastructure administrative adéquate,
— faire respecter par son personnel le caractère confidentiel de certains
sujets, résultats ou communications,
— avoir une connaissance suffisante des normes et pratiques internationa-
les.
Tâches des laboratoires nationaux de référence
Les laboratoires nationaux de référence visés à l’annexe VIII sont chargés des
tâches suivantes:
— coordonner les activités des laboratoires nationaux chargés des analyses de la
teneur en eau dans la viande de volaille,
— assister l’autorité compétente de l’État membre pour l’organisation du
système de contrôle de la teneur en eau dans la viande de volaille,
— organiser des essais comparatifs entre les différents laboratoires nationaux
visés au premier tiret,
— assurer la diffusion des informations fournies par le laboratoire communau-
taire de référence auprès de l’autorité compétente de l’État membre et des
laboratoires nationaux visés au premier tiret,
— collaborer avec le laboratoire communautaire de référence.!
M41991R1538 — FR — 01.07.2000 — 002.001 — 34