1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No1538/91 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1991
portant modalités d'application du règlement (CEE) no1906/90 du Conseil établissant des normes
de►C1 commercialisation pour la viande de volaille ◄
(JO L 143 du 7.6.1991, p. 11)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CEE) no2988/91 de la Commission du 11 octobre 1991 L 284 26 12.10.1991
►M2Règlement (CEE) no315/92 de la Commission du 10 février 1992 L 34 23 11.2.1992
►M3Règlement (CEE) no1980/92 de la Commission du 16 juillet 1992 L 198 31 17.7.1992
►M4Règlement (CEE) no2891/93 de la Commission du 21 octobre 1993 L 263 12 22.10.1993
►M5Règlement (CE) no1026/94 de la Commission du 2 mai 1994 L 112 32 3.5.1994
►M6Règlement (CE) no3239/94 de la Commission du 21 décembre 1994 L 338 48 28.12.1994
►M7Règlement (CE) no2390/95 de la Commission du 11 octobre 1995 L 244 60 12.10.1995
►M8Règlement (CE) no205/96 de la Commission du 2 février 1996 L 27 6 3.2.1996
►M9Règlement (CE) no1000/96 de la Commission du 4 juin 1996 L 134 9 5.6.1996
►M10modifié par le règlement (CE) no2067/96 de la Commission du 29
octobre 1996L 277 11 30.10.1996
►M11Règlement (CE) no1072/2000 de la Commission du 19 mai 2000 L 119 21 20.5.2000
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 233 du 22.8.1991, p. 31 (1538/91)
►C2Rectificatif, JO L 36 du 7.2.2001, p. 12 (1538/91)
►C3Rectificatif, JO L 198 du 30.7.1994, p. 145 (2891/93)
NB: Cette version consolidée contient des références à l'unité de compte européenne et/ou à l'écu. Les deux doivent être
entendues, depuis le 1erjanvier 1999 comme des références à l'euro — Règlement (CEE) no3308/80 du Conseil (JO L 345
du 20.12.1980, p. 1) et règlement (CE) no1103/97 du Conseil (JO L 162 du 19.6.1997, p. 1).
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RÈGLEMENT (CEE) No1538/91 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1991
portant modalités d'application du règlement (CEE) no1906/90 du
Conseil établissant des normes de ►C1 commercialisation pour la
viande de volaille ◄
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no1906/90 du Conseil, du 26 juin 1990,
établissant des normes de ►C1commercialisation pour la viande de
volaille◄(1), et notamment son article 9,
considérant que le règlement (CEE) no1906/90 a établi des normes de
►C1commercialisation pour la viande de volaille ◄dont l'application
exige l'adoption de dispositions concernant, en particulier, la liste des
carcasses, parties de carcasses et abats de volaille auxquels ledit
règlement est applicable, la classification en fonction de la conforma-tion, de l'aspect et du poids, les types de présentation, l'indication de ladénomination sous laquelle les produits en question doivent êtrecommercialisés, la mention facultative de la méthode de réfrigération
et du mode d'élevage, les conditions de stockage et de transport de
certaines sortes de viandes de volaille et des contrôles réguliers devantassurer l'application uniforme desdites dispositions dans la Commu-nauté;
considérant que la commercialisation des différentes classes de volailles
établies en fonction de leur conformation et de leur aspect requiertl'établissement de définitions relatives aux espèces, à l'âge et à laprésentation des carcasses, ainsi qu'à la conformation anatomique et au
contenu des morceaux de carcasses; que la valeur élevée du produit
dénommé «foie gras» et le risque de pratiques frauduleuses créé parcelle-ci imposent la définition de normes de commercialisationminimales précises;
considérant qu'il n'est pas nécessaire d'appliquer ces normes à certains
produits et à certaines présentations dont l'importance est purementlocale ou autrement limitée; que, néanmoins, les dénominations souslesquelles lesdits produits sont commercialisés ne doivent pas être de
nature à induire le consommateur en erreur par confusion avec des
produits soumis auxdites normes; que celles-ci doivent, par ailleurs,s'appliquer aussi aux termes descriptifs supplémentaires utilisés pourqualifier les dénominations de ces produits;
considérant que la température de stockage et de manutention revêt une
importance primordiale pour le maintien de normes de qualité sévères;qu'il y a donc lieu d'établir un seuil de température pour la conservation
des volailles réfrigérées;
considérant que les dispositions du présent règlement, et notamment
celles relatives à sa surveillance et à son respect doivent être appliquées
uniformément sur tout le territoire de la Communauté; que les modalités
adoptées à ces fins doivent aussi être uniformes; qu'il y a lieu, parconséquent, d'établir des règles communes en matière de procéduresd'échantillonnage et de tolérance;
considérant que, tant pour offrir au consommateur une information
adéquate, claire et objective concernant les produits mis en vente quepour assurer la libre circulation de ces derniers dans la Communauté, il
convient d'assurer que les normes de commercialisation des volailles
tiennent compte autant que possible des dispositions de la directive 76/211/CEE du Conseil, du 20 janvier 1976, concernant le rapprochementdes législations des États membres relatives au préconditionnement enmasse ou en volume de certains produits en préemballages(
2), modifiée
par la directive 78/891/CEE(3);1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 2
(1)J O noL 173 du 6. 7. 1990, p. 1.
(2)J O noL 46 du 21. 2. 1976, p. 1.
(3)J O noL 311 du 4. 11. 1978, p. 21.
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considérant qu'au nombre des mentions facultatives de l'étiquette
figurent celles de la méthode de réfrigération et du mode d'élevage;que la mention de ce dernier, à l'effet de la protection du consommateur,
doit être subordonnée au respect de critères précis concernant les
conditions d'élevage et de seuils quantitatifs pour l'indication deparamètres tels que l'âge des animaux à l'abattage ou la durée de lapériode d'engraissement et la ration de certains ingrédients alimentaires;
considérant qu'il est souhaitable que la Commission exerce un contrôle
permanent de la compatibilité de toute mesure nationale adoptée enapplication des présentes dispositions avec le droit communautaire, y
compris les normes de commercialisation; qu'il y a lieu, en particulier,
de prévoir l'enregistrement et l'inspection périodique des entreprisesautorisées à utiliser des termes se référant à certains modes d'élevage;que lesdites entreprises devraient, en conséquence, avoir l'obligation deconserver des archives détaillées à cet effet;
considérant que les autorités compétentes des États membres concernés
pourraient déléguer la responsabilité de cette inspection, eu égard à sa
nature spécifique, à des entités indépendantes dûment qualifiées et
agréées, sans préjudice de la supervision et des précautions appropriées;
considérant que les opérateurs des pays tiers pourraient souhaiter faire
usage des mentions facultatives concernant les méthodes de réfrigérationet les modes d'élevage; qu'il y a lieu d'arrêter les dispositions nécessairesà cet effet, sous réserve de certification par l'autorité compétente du paystiers concerné, figurant sur une liste établie par la Commission;
considérant que les mesures prévues dans le présent règlement sont
conformes à l'avis du comité de gestion des viandes de volaille et des
œufs,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les produits visés à l'article 1erparagraphe 2 du règlement (CEE) no
1906/90 sont définis comme suit.1)Carcasses de volailles
a) COQ ET POULES (Gallus domesticus)
— poulets (de chair): sujets dont la pointe du sternum est flexible
(non ossifiée),
— coqs, poules (à bouillir): sujets dont la pointe du sternum est
rigide (ossifiée),
— chapons: poulets mâles castrés chirurgicalement avant d'avoir
atteint la maturité sexuelle et abattus à un âge minimal de 140jours; après chaponnage, les chapons doivent avoir eu une
période d'engraissement d'au moins 77 jours,
— poussins, coquelets: poulets de moins de 650 grammes de
poids en carcasse (exprimé sans les abats, ni la tête ni les
pattes); les poulets pesant entre 651 et 750 grammes peuventêtre appelés «poussins» si l'âge à l'abattage n'excède pas vingt-huit jours. Les États membres peuvent appliquer les disposi-tions de l'article 11 pour vérifier cet âge à l'abattage;
b) DINDES (Meleagris gallopavo dom.)
— (jeunes) dindes, dindonneaux: sujets dont la pointe du sternum
est flexible (non ossifiée),
— dindes (à bouillir): sujets dont la pointe du sternum est rigide
(ossifiée);1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 3
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c) Canards ( Anas platyrhynchos dom., cairina muschata), canards
mulards(c.m.x.a.p.)
— (jeunes) canards ou canetons, (jeunes) canards de Barbarie,
(jeunes), canards mulards: sujets dont la pointe du sternum estflexible (non ossifiée),
— canards, canards de Barbarie, canards mulards: sujets dont la
pointe du sternum est rigide (ossifiée);
d) OIES (Anser anser dom.)
— (jeunes) oies ou oisons: sujets dont la pointe du sternum est
flexible (ossifiée). La couche de graisse qui entoure la carcasseest mince ou modérée; la graisse de la jeune oie peut avoir une
couleur caractéristique d'un régime alimentaire spécial,
— oies: sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée); une
couche de graisse allant de modérée à épaisse enveloppe toute
la carcasse;
e) PINTADES (Numida meleagris domesticus)
— (jeunes pintades: sujets dont la pointe du sternum est flexible
(non ossifiée),
— pintades: sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée).
Aux fins du présent règlement les variantes des termes ci-avant
concernant le sexe sont considérées comme équivalant auxditstermes.
2)Découpes de volailles
a) demi ou moitié: moitié d'une carcasse résultant d'une découpe
longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l'échine;
b) quart: quart postérieur ou quart antérieur, obtenu par la découpe
transversale d'une moitié;
c) quarts postérieurs non séparés: les deux quarts postérieurs réunis
par une portion du dos, avec ou sans le croupion;
d) poitrine, blanc ou filet sur os: le bréchet et les côtes, en totalité ou
non, réparties de chaque côté avec la masse musculaire les
enveloppant. La poitrine peut être présentée en entier ou diviséeen deux;
e) cuisse: le fémur, le tibia et le péroné avec la masse musculaire les
enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux
articulations;
f) cuisse de poulet avec une portion du dos attachée: le poids de
cette dernière ne doit pas excéder 25 % de celui du morceau;
g) haut de cuisse: le fémur avec la masse musculaire l'enveloppant.
Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
h) pilon: le tibia et le péroné avec la masse musculaire les
enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées auxarticulations;
i) aile: l'humérus, le radius et le cubitus, avec la masse musculaire
les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe peut avoirété enlevée ou non. Dans le cas des ailes de dindes, l'humérus, le
radius ou le cubitus peuvent être présentés séparément, avec la
masse musculaire les enveloppant. Les découpes doivent êtrepratiquées aux articulations;
j) ailes non séparées: les deux ailes réunies par une portion du dos,
le poids de cette dernière ne pouvant excéder 45 % de celui du
morceau;
k) filet de poitrine, blanc, filet, noix: la poitrine entière ou coupée en
deux, désossée, c'est-à-dire sans le bréchet ni les côtes. S'il s'agitde poitrines de dinde, le filet peut comprendre seulement lemuscle pectoral profond;1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 4
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l) filet de poitrine avec clavicule: le filet de poitrine sans peau avec
la clavicule et la pointe cartilagineuse du sternum seulement, lepoids de la clavicule et du cartilage ne pouvant dépasser 3 % du
poids de la découpe;
m) magret, maigret: filet de poitrine de canard et d'oie visé au
paragraphe 3 du présent article, comprenant la peau et la graissesous-cutanée couvrant le muscle de la poitrine, sans le musclepectoral profond;
n) cuisse désossée de dinde: haut de cuisse et/ou pilon de dinde,
désossé, c'est-à-dire sans le fémur, le tibia et le péroné, entier, encubes ou coupé en tranches.
Pour les produits énumérés aux points e), g) et h), le membre de
phrase «les découpes doivent être pratiquées aux articulations»signifie que les découpes sont faites entre les deux lignes délimitantles articulations conformément à la présentation graphique de
l'annexe I bis.
Jusqu'au 31 décembre 1991, dans le cas des produits énumérés aux
points e), g) et h), les découpes peuvent être pratiquées près des
articulations.
Les produits énumérés aux points d) à k) peuvent être présentés avec
ou sans la peau. L'absence de la peau dans le cas des produits visésaux points d) à j) ou la présence de la peau dans le cas du produit viséau point k) doit être mentionnée dans l'étiquetage au sens de l'article1
erparagraphe 3 point a) de la directive 79/112/CEE du Conseil(1).
3)Foie gras
Les foies d'oiesou de canards des espèces cairina muschata ouc.m. x
Anas platyryncho s gavés de façon à produire l'hypertrophie cellulaire
graisseuse du foie.
Les sujets sur lesquels de tels foies ont été prélevés doivent avoir été
complètement saignés. Les foies doivent présenter une couleuruniforme.
Les foies doivent présenter le poids ci-après:
— les foies de canard doivent avoir un poids net d'au moins 300
grammes,
— les foies d'oie doivent avoir un poids net d'au moins 400
grammes.
Article premier bis
Aux fins du présent règlement:«commercialisation» désigne la détention ou l'exposition en vue de la
vente, la mise en vente, la vente et la livraison ou toute autre forme de
commercialisation,
«lot» désigne les viandes de volaille de la même espèce et du même
type, de la même classe, de la même fabrication, du même abattoir ou du
même atelier de découpe, situées au même endroit et devant êtreinspectées. Aux fins des dispositions de l'article 8 et des annexes V etVI, un lot ne comprend que des préemballages appartenant à une mêmecatégorie de poids nominal.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 5
(1)J O noL 33 du 8. 2. 1979, p. 1.▼M4
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Article 2
1. Pour être commercialisées conformément aux dispositions du
présent règlement, les carcasses de volaille doivent être présentées à la
vente sous l'une des formes suivantes:
— partiellement éviscérées («effilées» «roped»),
— avec abats,
— sans abats.
Le terme «éviscérées» peut être ajouté.
2. Les carcasses partiellement éviscérées sont des carcasses qui n'ont
pas subi l'ablation du cœur, du foie, des poumons, du gésier, du jabot ni
des reins.
3. Pour toutes les présentations de carcasses lorsque l'animal n'a pas
été étêté, la trachée, l'œsophage et le jabot peuvent subsister dans lacarcasse.
4. Les abats comprennent uniquement les organes suivants.
Le cœur, le cou, le gésier et le foie ainsi que toutes les autres parties
jugées comestibles par le marché sur lequel le produit est destiné à laconsommation finale. Le foie doit être dépourvu de la vésicule biliaire,
le gésier dépourvu de revêtement corné et le contenu du gésier doit avoir
été enlevé. Le cœur peut être dépourvu ou non de membranepéricardique. Dans le cas où le cou reste attenant à la carcasse, il n'estpas considéré comme un abat.
Lorsque l'un de ces quatre organes ne fait habituellement pas partie de la
carcasse mise en vente, son absence doit être signalée sur l'étiquette.
Article 3
1. Les noms sous lesquels les produits visés par le présent règlement
sont vendus, au sens de l'article 3 paragraphe 1 point 1) de la directive79/112/CEE, sont ceux énumérés à l'article 1
eret les termes
correspondants dans les autres langues de la Communauté énumérés àl'annexe I qualifiés:
— dans le cas des carcasses entières, en se référant à l'un des modes de
présentation prévus à l'article 2 paragraphe 1,
— dans le cas des découpes, en se référant à l'espèce.
2. Les dénominations figurant à l'article 1
erpoints 1) et 2) peuvent
être complétées par d'autres termes, à conditions que ceux-ci n'induisent
pas le consommateur gravement en erreur et, en particulier, ne prêtent
pas à confusion avec d'autres produits énumérés à l'article 1erpoints 1) et
2) ou avec les mentions prévues à l'article 10.
Article 4
Les produits autres que ceux définis à l'article 1erne peuvent être
commercialisés dans la Communauté que sous des dénominations qui
n'induisent pas le consommateur gravement en erreur en prêtant à
confusion avec ceux visés à l'article 1erou avec les mentions prévues à
l'article 10.
Article 5
Les dispositions additionnelles suivantes s'appliquent à la viande de
volaille congelée telle qu'elle est définie à l'article 2 paragraphe 6 durèglement (CEE) n
o1906/90.
La température de la viande de volaille congelée visée par le présent
règlement doit être stable et maintenue, en tout point du produit, à unetempérature maximale de −12ºC, avec quelques fluctuations vers le hautd'une ampleur de 3 ºC au maximum. Ces tolérances dans la températuredu produit sont autorisées conformément aux bonnes pratiques de1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 6
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stockage et de distribution pendant la distribution locale et dans les
meubles de vente au consommateur final.
Article 6
1. Les carcasses et découpes de volaille régies par le présent
règlement doivent, pour être admises dans la classe A ou la classe B,répondre aux conditions minimales suivantes, à savoir être:
— intactes, compte tenu de la présentation,
— propres, exemptes de toute matière étrangère, souillure ou sang,— exemptes de toute odeur étrangère,— exemptes de taches visibles de sang, les taches peu étendues et peu
perceptibles sont tolérées,
— exemptes de fractures ouvertes,— exemptes d'ecchymoses graves.
Dans le cas des volailles fraîches, il ne peut y avoir de traces d'une
réfrigération antérieure.
2. Pour être admises dans la classe A, les carcasses et découpes de
volaille doivent en outre remplir les conditions suivantes:
— avoir une bonne conformation. La chair doit être dodue; la poitrine
bien développée, large, longue et charnue, les ►
C1cuisses◄
doivent être charnues. Les poulets, les jeunes canards ou canetons, etles dindes doivent présenter une mince couche régulière de graissesur la poitrine, le dos et les cuisses. Sur les coqs, les poules, les
canards et les jeunes oies, une couche plus épaisse de graisse est
tolérée. Sur les oies, une couche de graisse allant de modérée àépaisse doit envelopper toue la carcasse,
— quelques petites plumes, sicots (bouts de tuyaux) et poils
(filoplumes) sont tolérés sur la poitrine, les ►
C1cuisses◄,l e
dos,les articulations des pattes et les ailerons. Dansle cas des coqs et
poules à bouillir, des canards, des dindes et des oies, quelquesplusmes (SIC! plumes) sont également tolérées sur d'autres parties dela carcasse,
— les lésions, ecchymoses et décolorations sont tolérées, pour autant
qu'elles soient en petit nombre, peu étendues et peu perceptibles et
qu'elles n'affectent ni la poitrine ni les ►
C1cuisses◄. L'aileron
peut manquer. Une certaine rougeur est tolérée sur les ailerons et lesfollicules,
— dans le cas des volailles congelées ou surgelées, il ne peut y avoir de
traces de gelures(
1), sauf si elles sont fortuites, peu étendues et peu
perceptibles et n'affectent ni la poitrine ni les ►C1cuisses.◄
Article 7
1. Toute décision résultant du non-respect des articles 1er, 2 et 6 ne
peut être prise que pour l'intégralité du lot contrôlé conformément auxdispositions du présent article.
3. Un échantillon composé des quantités ci-après des différentsproduits définis à l'article 1
erest prélevé de manière aléatoire sur chacun
des lots qui doivent être inspectés dans les abattoirs, ateliers de découpe
et entrepôts de gros et de détail ou, dans le cas d'importations enprovenance de pays tiers, au moment du dédouanement.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 7
(1) Gelure: (au sens d'une diminution de la qualité) dessèchement plus ou moins
localisé et irreversible de la peau ou de la chair qui peut se traduire par des
modifications affectant:— la couleur originale (qui généralement devient plus pâle)
ou
— la flaveur et l'odeur (absence de flaveur ou rancissement)
ou
— la consistance (sèche, spongieuse).▼M4
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Taille du lotTaille de l'échan-
tillonNombre toléré d'unités non conformes
TotalPour les points1 (*)
et 3 de l'article 1eret
paragraphe 1 de
l'article 6
1234
100 à 500 30 5 2
501 à 3 200 50 7 3
> 3200 80 10 4
(*) Tolérance pour chaque espèce, et non d'une espèce à l'autre
4. Lors du contrôle d'un lot de viande de volaille de la classe A, la
tolérance totale visée à la colonne 3 du tableau du paragraphe 3 estapplicable. Ces unités non conformes peuvent également comprendre,lorsqu'il s'agit d'un filet de poitrine, les filets contenant jusqu'à 2 % aumaximum de cartilage (extrémité souple du bréchet).
Toutefois, le nombre d'unités non conformes aux dispositions de l'article
1
erpoints 1 et 3 et de l'article 6 paragraphe 1 ne doit pas dépasser les
chiffres indiqués à la colonne 4 du tableau figurant au paragraphe 3.
En ce qui concerne l'article 1erpoint 3, aucune unité non conforme n'est
considérée comme tolérée sauf si son poids représente au moins 240grammes pour les foies de canards ou au moins 385 grammes pour desfoies d'oies.
5. Lors du contrôle d'un lot de viande de volaille de la classe B, la
tolérance est doublée.
6. Lorsque le lot contrôlé n'est pas conforme, l'organe de supervision
interdit sa commercialisation ou, si le lot provient d'un pays tiers, son
importation, jusqu'à ce qu'il soit établi qu'il a été rendu conforme auxdispositions des articles 1
eret 6.
Article 8
1. La viande de volaille, congelée ou surgelée, préemballée au sens
de l'article 2 de la directive 76/211/CEE, peut être classée par catégoriesde poids conformément à l'article 3 paragraphe 3 du règlement (CEE) n
o
1906/90.
Les préemballages peuvent être:
— des préemballages contenant une carcasse de volaille
ou
— des préemballages contenant une ou plusieurs découpes de volaille
d'un seul et même type et d'une seule et même espèce définis à
l'article 1er.
2. Tous les préemballages doivent porter l'indication du poids de
produit, appelé «poids nominal», qu'ils doivent contenir conformément
aux dispositions des paragraphes 3 et 4.
3. Les préemballages de viande de volaille congelée ou surgelée
peuvent être classés par catégories de poids nominal comme suit:
— carcasses:
— < 1 100 grammes: par classe de 50 grammes (1 050 - 1 000 - 950,
etc.),
— 1 100 - < 2 400 grammes: par classe de 100 grammes (1100 -
1 200 - 1 300, et. (SIC! etc.)),
—≥2 400 grammes: par classe de 200 grammes (2 400 - 2 600 -
2 800, etc.),1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 8
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— découpes:
— < 1 100 grammes: par classe de 50 grammes (1 050 - 1 000 - 950,
etc.),
—≥1 100 grammes: par classe de 100 grammes (1 100 - 1 200 -
1 300, etc.).
4. Les préemballages visés au paragraphe 1 doivent être confec-
tionnés de manière à répondre aux conditions suivantes:
— le contenu effectif ne doit pas être inférieur, en moyenne, au poids
nominal,
— la proportion de préemballages présentant une erreur en moins
supérieure à l'erreur maximale tolérée prévue au paragraphe 9 doit
être suffisamment faible pour permettre aux lots de préemballages de
satisfaire aux contrôles définis au paragraphe 10,
— aucun préemballage présentant une erreur en moins supérieure à
deux fois l'erreur maximale tolérée définie au paragraphe 9 ne peutêtre commercialisé.
Aux fins de l'application du présent règlement, les définitions du poids
nominal, du contenu effectif et de l'erreur en moins sont celles fixées àl'annexe I de la directive 76/211/CEE.
5. La responsabilité de l'emballeur ou de l'importateur de viande de
volaille congelée ou surgelée ainsi que les contrôles à effectuer par les
services compétents sont régis, mutatis mutandis , par les dispositions des
points 4, 5 et 6 de l'annexe I de la directive 76/211/CEE.
6. Le contrôle des préemballages est effectué par échantillonnage et
comprend deux parties:
— un contrôle portant sur le contenu effectif de chaque préemballage de
l'échantillon,
— un contrôle portant sur la moyenne des contenus effectifs des
préemballages de l'échantillon.
Un lot de préemballages est considéré comme acceptable si les résultats
des deux contrôles satisfont aux critères d'acceptation définis aux
paragraphes 10 et 11.
7. Un lot est constitué par l'ensemble des préemballages de même
poids nominal, de même modèle et de même fabrication, confectionnésau même endroit et faisant l'objet du contrôle.
L'effectif du lot est limité aux quantités ci-après:
— lorsque le contrôle des préemballages se fait en fin de chaîne de
remplissage, l'effectif du lot est égal à la production horairemaximale de la chaîne de remplissage, et cela sans limitationd'effectif,
— dans les autres cas, l'effectif du lot est limité à 10 000 préemballages.
8. Un échantillon se composant des nombres suivants de préembal-
lages est prélevé au hasard dans chaque lot à contrôler.
(en grammes)
Taille du lot Taille de l'échantillon
100-500 30
501-3 200 50
> 3 200 80
Pour les lots constitués de moins de 100 préemballages, le contrôle non
destructif au sens de l'annexe II de la directive 76/211/CEE, lorsqu'il a
lieu, se fait à 100 %.
9. Dans le cas des carcasses individuelles préemballées, les erreurs
maximales tolérées en moins sont les suivantes.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 9
▼M3
(en grammes)
Poids nominalErreur maximale tolérée en moins
Carcasses Découpes
< moins de 1 100 25 25
1 100 - < 2 400 50/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C150502 400 et plus 100
10. Pour le contrôle du contenu effectif de chaque préemballage de
l'échantillon, le contenu minimal toléré est obtenu en déduisant du poids
nominal du préemballage l'erreur maximale tolérée correspondant à cepoids.
Les préemballages de l'échantillon ayant un contenu effectif inférieur au
contenu minimal toléré sont considérés comme défectueux.
Le lot de préemballages contrôlé est considéré comme acceptable si le
nombre de défectueux trouvé dans l'échantillon est inférieur ou égal aucritère d'acceptation, conformément au tableau ci-après; il est rejeté si lenombre de défectueux est égal ou supérieur au critère de rejet.
Taille de l'échantillonNombre de défectueux
Critère d'acceptation Critère de rejet
30 2 3
50 3 4
80 5 6
11. Pour le contrôle de la moyenne des contenus effectifs, un lot de
préemballages est considéré comme acceptable si le contenu effectifmoyen des préemballages constituant l'échantillon est supérieur aucritère d'acceptation défini ci-après.
Taille de l'échantillonCritère d'acceptation pour le contenu
effectif moyen
30 /C22xx≥Qn − 0,503 s
50 /C22xx≥Qn − 0,379 s
80 /C22xx≥Qn − 0,295 s
/C22xx = contenu effectif moyen des préemballages.
Qn = poids nominal du préemballages = écart type des contenus effectifs des préemballages du lot.
L'écart type est calculé comme indiqué au point 2.3.2.2 de l'annexe II de
la directive 76/211/CEE.
12. Aussi longtemps que les dispositions de la directive 80/181/CEE
autorisent l'emploi d'indications supplémentaires, l'indication du poidsnominal des préemballages visés au présent article peut être accompa-
gnée d'une indication supplémentaire.
13. Au lieu d'appliquer les dispositions des paragraphes 2 à 12, les
opérateurs peuvent, jusqu'au 31 décembre 1994, commercialiser au
Royaume-Uni des préemballages visés au présent article indiquant,conformément à la législation en vigueur, le poids nominal exprimé enunités impériales.
Concernant la viande de volaille entrant au Royaume-Uni en provenance
d'autres États membres et conforme aux dispositions de l'alinéaprécédent, les contrôles sont pratiqués sur une base aléatoire et nesont pas effectués à la frontière.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 10
▼B
Article 9
L'indication de l'une des méthodes de refroidissement définies ci-après
et les termes correspondants dans les autres langues de la Communauté
énumérés à l'annexe II du présent règlement peuvent apparaître surl'étiquetage au sens de l'article 1
erparagraphe 3 point a) de la
directive 79/112/CEE.
Refroidissement à l'air: refroidissement des ►C1carcasses de
volailles ◄à l'air froid.
Refroidissement par aspersion ventilée: refroidissement des
►C1carcasses de volailles ◄à l'air froid, associé à une vaporisation,
plus ou moins fine, d'eau.
Refroidissement par immersion: refroidissement des carcasses de
volailles dans des bacs d'eau, ou de glace et d'eau, conformément au
procédé de contre-courant défini à l'annexe I chapitre V point 28 biset
28terde la directive 71/118/CEE(1).
Article 10
1. Pour indiquer les modes d'élevage, à l'exception des modes
d'élevage organiques ou biologiques, aucune expression autre que lesexpressions ci-après et les termes correspondants dans les autres languesde la Communauté énumérés à l'annexe III ne doit apparaître sur
l'étiquetage au sens de l'article 1
erparagraphe 3 point a) de la directive
79/112/CEE (ils ne peuvent en outre apparaître que si les conditionsdéfinies à l'annexe IV sont réunies):
a) «alimenté avec … % de …»;
b) «élevé à l'intérieur — système extensif»;
c) «sortant à l'extérieur»;
d) «fermier — élevé en plein air»;
e) «fermier — élevé en liberté».
Ces termes peuvent être complétés par des indications concernant les
caractéristiques particulières des modes respectifs d'élevage.
2. La mention de l'âge auquel les oiseaux sont abattus ou de la durée
de la période d'engraissement n'est autorisée que s'il est fait usage de l'un
des termes visés au paragraphe 1 et pour un âge non inférieur à celuiindiqué à l'annexe IV points b), c) ou d). Cependant, la présentedisposition ne s'applique pas dans le cas des animaux relevant duparagraphe 1 point a) quatrième tiret de l'article 1
er.
3. Les présentes dispositions s'appliquent sans préjudice de mesures
techniques nationales qui iraient au-delà des exigences minimales viséesà l'annexe IV et ne s'appliqueraient qu'aux producteurs de l'État membre
concerné, pour autant qu'elles soient compatibles avec le droit
communautaire et conformes aux normes communes de commercialisa-tion►
C1de la viande de volaille ◄.
4. Les mesures nationales visées au paragraphe 3 sont communiquées
à la Commission.
5. À tout moment et sur demande de la Commission, l'État membre
fournit toutes les informations nécessaires à l'appréciation de lacompatibilité des mesures visées au présent article avec le droitcommunautaire et de leur conformité aux normes communes decommercialisation ►
C1de la viande de volaille ◄.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 11
(1)J O noL 55 du 8. 3. 1971, p. 23.▼M4
▼B
▼M4
▼B
▼B
Article 11
1. Les abattoirs autorisés à utiliser les expressions définies à l'article
10 sont soumis à un agrément spécial. Ils doivent enregistrer séparémentet par mode d'élevage:
— les noms et adresses des producteurs de ces volailles, qui doivent être
inscrits après une inspection effectuée par l'autorité compétente del'État membre,
— à la demande de ladite autorité, le nombre d'oiseaux détenus par
chaque producteur pour chaque bande.
2. Les producteurs susmentionnés sont ensuite inspectés régulière-
ment. Ils doivent tenir à jour un registre du nombre d'oiseaux par moded'élevage, en indiquant également le nombre d'oiseaux vendus ainsi quele nom des acheteurs.
3. Des inspections régulières, en ce qui concerne l'application des
articles 10 et 11 sont effectuées:
— en élevage: au moins une fois par bande,
— chez le ►
C1fabricant d'aliments ◄: une analyse au moins par an
par type de formule d'aliment utilisé et, en tout état de cause, une foispar an,
— à l'abattoir: au moins quatre fois par an,— chez l'accouveur: au moins une fois par an pour les modes d'élevages
visés à l'article 10 paragraphe 1 points d) et e).
4. Chaque État membre fournit aux autres États membres et à la
Commission avant le 1
erjuillet 1991 une liste des abattoirs agréés
enregistrés conformément au paragraphe 1, en indiquant leur nom et leur
adresse ainsi que le numéro attribué à chacun d'eux. Toute modification
apportée à cette liste doit être communiquée au début de chaquetrimestre de l'année civile aux autres États membres et à la Commission.
Article 12
En cas de contrôle de l'indication du mode d'élevage utilisé, visé à la
dernière phrase de l'article 5 paragraphe 6 deuxième alinéa du règlement
(CEE) n
o1906/90, les organismes désignés par les États membres
doivent répondre aux critères définis par la norme européenne noEN/
45011, du 26 juin 1989, et en tant que tels, être agréés et supervisés parl'autorité compétente de l'État membre concerné.
Article 13
La viande de volaille importée de pays tiers peut porter une ou plusieurs
des indications facultatives prévues aux articles 9 et 10, si l'envoi estaccompagné d'un certificat délivré par les autorités compétentes du pays
d'origine, attestant que les produits en cause sont conformes aux
dispositions du présent règlement qui leur sont applicables.
Sur demande adressée par un pays tiers à la Commission, celle-ci établit
une liste desdites autorités.
Article 14
Les noms des produits et autres termes prévus par le présent règlement
sont indiqués:
— dans le cas de la vente au consommateur final: dans une langue qui
soit facilement comprise par l'acheteur au sens de l'article 14 de la
directive 79/112/CEE, dans l'État membre dans lequel cettecommercialisation a lieu; cette disposition ne fait pas obstacle à ceque lesdites mentions figurent en plusieurs langues,
— dans tous les autres cas: dans une ou plusieurs langues de la
Communauté.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 12
▼M4
▼M4
Article 14 bis
1. Sans préjudice des dispositions des paragraphes 6 et 10, les poulets
congelés et surgelés, lorsqu'ils sont l'objet d'un commerce ou d'uneprofession ne peuvent être commercialisés à l'intérieur de la Commu-nauté que si la teneur en eau ne dépasse pas les valeurs techniques
inévitables constatées selon la méthode d'analyse reprise à l'annexe V
(test d'égouttage) ou celle de l'annexe VI (test chimique).
2. Les autorités compétentes désignées par chaque État membre
veillent à ce que les abattoirs adoptent toutes les mesures nécessaires au
respect des dispositions du paragraphe 1 et notamment:
— que des échantillons soient prélevés pour vérifier l'absorption d'eau à
la réfrigération et la teneur en eau du poulet congelé et surgelé,
— que les résultats des vérifications soient enregistrés et conservés
pendant un an;
— que chaque lot soit marqué de telle façon que sa date de production
puisse être identifiée, étant entendu que la marque dudit lot doit
apparaître sur le registre de production.
3. L'absorption d'eau doit être vérifiée régulièrement, conformément
aux indications figurant à l'annexe VII, ou conformément aux
indications figurant à l'annexe V dans les abattoirs, au moins une fois
par période de travail de ►
M11huit◄heures.
Lorsque ces vérifications révèlent que la quantité d'eau absorbée est
supérieure à celle compatible, compte tenu de l'absorption d'eauintervenant dans les phases de la préparation des carcasses de volaillesqui ne sont pas couvertes par le contrôle, avec la teneur totale en eauadmise par le présent règlement et, en tout état de cause, lorsquel'absorption d'eau est supérieure aux valeurs visées à l'annexe VIIpoint 9
ou à l'annexe V point 7, les abattoirs prennent immédiatement les
mesures techniques indispensables au système de préparation.
4. Dans tous les cas visés au deuxième alinéa du paragraphe 3 et, en
tout cas, au moins une fois ►
M8tous les deux mois ◄, les
vérifications de la teneur en eau des poulets congelés et surgelés viséesau paragraphe 1 sont effectuées, par les autorités compétentes ou sousleur supervision, par sondage, pour chaque fabrication, conformémentaux indications figurant aux annexes V ou VI, au choix de l'État
membre. Ces contrôles ne doivent pas être effectués en ce qui concerne
les carcasses pour lesquelles la preuve est apportée, à la satisfaction del'autorité compétente, qu'elles sont destinées exclusivement à l'exporta-tion.
5. Les vérifications visées aux paragraphes 3 et 4 sont effectuées par
les autorités compétentes désignées à cet effet par chaque État membreou sous leur responsabilité. Les autorités compétentes peuvent, dans descas spécifiques, rendre les dispositions du paragraphe 3, et notamment
des indications de l'annexe VI points 1 et 9, et du paragraphe 4 plus
rigoureuses pour un abattoir donné lorsque cela s'avère nécessaire auxfins du respect de la teneur totale en eau admise par le présentrèglement.
Dans tous les cas où un lot de volailles congelées ou surgelées a été
considéré comme non conforme au présent règlement, les autoritéscompétentes ne reprennent les tests à la fréquence minimale desvérifications visée au paragraphe 4 qu'après que trois vérificationssuccessives, menées conformément aux annexes V ou VI sur des
échantillons provenant de prélèvements réalisés sur la production de
trois jours différents répartis sur une période de quatre semaines aumaximum, ont donné des résultats négatifs. Les coûts de cesvérifications sont acquittés par l'abattoir concerné.
6. Si le résultat des contrôles visés au paragraphe 4 dépasse les
limites admises, le lot est considéré comme non conforme au présentrèglement. Dans ce cas, l'abattoir concerné peut cependant demander laréalisation d'une analyse contradictoire selon une méthode choisie parl'autorité compétente de l'État membre.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 13
▼M8
▼M4
▼M4
7. Lorsque, le cas échéant après analyse contradictoire, le lot en
question est considéré comme non conforme au présent règlement,l'autorité compétente prend les mesures appropriées visant à permettre
que ledit lot soit commercialisé comme tel dans la Communauté, à la
seule condition que les emballages individuels comme les emballagescollectifs des carcasses concernées soient pourvus, par l'abattoir, sous lecontrôle de l'autorité compétente, d'une banderole ou d'une étiquetteportant au moins l'une des mentions suivantes en lettres capitales rouges:
«Contenido en agua superior al límite CEE»
«Vandindhold overstiger EØF-Normen»«Wassergehalt über dem EWG-Höchstwert»«Περιεκτικότητα σε νερό ανώτερη του ορίου ΕΟΚ »
«Water content exceeds EEC limit»«Teneur en eau supérieure à la limite CEE»«Tenore d'acqua superiore al limite CEE»
«Watergehalte hoger dan het EEG-maximum»
«Teor de água superior ao limite CEE»
«Vesipitoisuus ylittää ETY-normin»
«Vattenhalten överstiger den halt som är tillåten inom EEG».
Le lot visé au premier alinéa reste sous le contrôle de l'autorité
compétente jusqu'à ce qu'il soit traité conformément aux dispositions duprésent paragraphe ou qu'il en soit disposé autrement. S'il est certifié à
l'autorité compétente que le lot visé au premier alinéa est destiné à être
exporté, l'autorité compétente prend toute mesure utile pour éviter que lelot concerné soit commercialisé à l'intérieur de la Communauté. Lesmentions indiquées au premier alinéa sont placées à un endroit apparentpour qu'elles soient bien visibles, très lisibles et indélébiles. Elles ne
doivent en aucune façon être cachées, marquées ou coupées par une
autre inscription ou un autre motif. Les lettres doivent avoir au moins uncentimètre de haut surles emballages individuels et deux centimètres surles emballages collectifs.
8. L'État membre de destination peut, lorsqu'il existe des motifs
sérieux de suspecter des irrégularités, effectuer par sondage descontrôles non discriminatoires des poulets congelés ou surgelés afin devérifier qu'un lot répond aux conditions prévues au présent article.
9. Les contrôles visés au paragraphe 8 doivent être effectués au lieu
de destination des marchandises ou dans un autre lieu approprié, pourautant que, dans ce dernier cas, l'acheminement des marchandises soitaussi peu perturbé que possible, que le lieu choisi ne soit pas situé à la
frontière et que les marchandises puissent parvenir normalement jusqu'à
leur destination une fois que l'échantillon approprié a été prélevé.Toutefois, les produits concernés ne peuvent être vendus au consomma-teur final avant que le résultat du contrôle ne soit disponible.
Ces contrôles doivent être effectués le plus rapidement possible de façon
à ne pas retarder indûment la mise sur le marché des produits ni causerdes retards susceptibles d'altérer leur qualité.
Les résultats de ces contrôles et toute décision ultérieure ainsi que les
raisons sur lesquelles elles reposent doivent être communiquées au plustard deux jours ouvrables après le prélèvement d'échantillons àl'expéditeur, au destinataire ou à leur mandataire. Les décisions prises
par l'autorité compétente de l'État membre de destination et les raisons
sur lesquelles elles reposent doivent être communiquées à l'autoritécompétente de l'État membre d'expédition.
Si l'expéditeur ou son mandataire le demande, lesdites décisions et les
raisons sur lesquelles elles reposent doivent lui être communiquées parécrit, avec indication des voies de recours que lui offre la législation envigueur dans l'État membre de destination ainsi que la procédure et lesdélais applicables.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 14
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▼M4
▼M4
10. Si le résultat des contrôles visés au paragraphe 8 dépasse les
tolérances admises, le détenteur du lot concerné peut demander qu'uneanalyse contradictoire soit effectuée selon la méthode de son choix dans
l'un des laboratoires de référence énumérés à l'annexe VIII, ou dans un
autre laboratoire agréé à cet effet par les autorités compétentes. Les fraisafférents à cette analyse contradictoire sont supportés par le détenteur dulot. Les tâches et les compétences des laboratoires de référence sontprécisées à l'annexe IX.
11. S'il apparaît, après un contrôle effectué conformément aux
dispositions des paragraphes 8 et 9 et, le cas échéant, après une analysecontradictoire, que les poulets congelés ou surgelés ne sont pasconformes aux dispositions du présent article, l'autorité compétente de
l'État membre de destination doit appliquer les procédures indiquées au
paragraphe 7.
12. Dans les cas prévus aux paragraphes 10 et 11, l'autorité
compétente de l'État membre de destination entre sans délai en contact
avec les autorités compétentes de l'État membre d'expédition. Celles-ciprennent toutes les mesures nécessaires et communiquent à l'autoritécompétente du premier État membre la nature des contrôles effectués,les décisions prises et les motifs de ces décisions.
Lorsque les contrôles prévus aux paragraphes 8 et 10 permettent de
constater un manquement répété, ou quand ces contrôles, de l'avis del'État membre d'expédition, ont été effectués sans justification suffisante,les autorités compétentes des États membres concernés informent laCommission.
Dans la mesure nécessaire pour garantir une application uniforme du
présent règlement ou sur demande de l'autorité compétente de l'Étatmembre de destination et compte tenu de la nature des infractions
relevées, la Commission peut:
— envoyer une mission d'experts à l'établissement concerné et, en
liaison avec les autorités nationales compétentes, procéder à des
inspections sur place
ou
— demander à l'autorité compétente de l'État membre d'expédition
d'intensifier les prélèvements d'échantillons sur la production de
l'établissement concerné et, le cas échéant, d'appliquer des sanctionsconformément aux dispositions de l'article 10 du règlement (CEE)n
o1906/90.
La Commission informe les États membres de ses conclusions. Les États
membres sur le territoire desquels une inspection est effectuée doiventfournir aux experts toute l'assistance nécessaire à l'accomplissement deleurs tâches.
Dans l'attente des conclusions de la Commission, l'État membre
expéditeur doit, sur demande de l'État membre destinataire, renforcerles contrôles à l'égard des produits provenant de l'établissement encause.
Lorsque ces mesures sont prises pour régler des irrégularités répétées de
la part d'un établissement, la Commission impute tous les frais afférentsà l'application des tirets du troisième alinéa à l'établissement concerné.
12bis.Les autorités compétentes des États membres informent sans
délai le laboratoire national de référence respectif des résultats des
vérifications effectuées par elles ou sous leur responsabilité.
Les laboratoires nationaux de référence communiquent tous les six mois
ces données au laboratoire de référence communautaire pour évaluationapprofondie et discussion avec les laboratoires nationaux de référence au
moins une fois par an. Les résultats sont présentés pour examen au
comité de gestion selon la procédure prévue à l'article 18 du règlement(CEE) n
o2777/75.
13. Les États membres arrêtent les modalités pratiques des contrôles
visés au présent article à tous les stades de commercialisation y compris1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 15
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▼M11
les contrôles des importations en provenance des pays tiers au moment
du dédouanement. Ils communiquent lesdites modalités aux autres Étatsmembres et à la Commission, avant le 1
erseptembre 2000. Toute
modification de ces modalités est communiquée immédiatement aux
autres États membres et à la Commission.
14. La Communauté fournit au laboratoire communautaire de
référence «Het Spelderholt» Centre for Poultry Reasearch and Informa-
tion Services, Beekbergen, Pays-Bas, une aide financière d'un maximumde 75 000 écus pour une durée de trois ans pour l'exécution des tâchesvisées au point 1 de l'annexe IX.
L'aide financière est versée au laboratoire de référence conformément
aux termes d'un contrat conclu entre la Commission, agissant au nom dela Communauté européenne, et ce laboratoire.
Le directeur général de la direction générale de l'agriculture est autorisé
à signer le contrat au nom de la Commission.
Article 14 ter
1. Les découpes fraîches, congelées et surgelées visées ci-après,
lorsqu'elles sont l'objet d'un commerce ou d'une profession ne peuventêtre commercialisées à l'intérieur de la Communauté que si la teneur en
eau ne dépasse pas les valeurs techniques inévitables constatées selon la
méthode d'analyse reprise à l'annexe VI bis(test chimique):
a) filet de poitrine de poulet, avec ou sans clavicule, sans peau;
b) poitrine de poulet, avec peau;
c) haut de cuisse, pilon, cuisse, cuisse avec une portion du dos attachée,
quart postérieur de poulet, avec peau;
d) filet de poitrine de dinde, sans peau;
e) poitrine de dinde, avec peau;
f) haut de cuisse, pilon, cuisse de dinde, avec peau;
g) cuisse désossée de dinde, sans peau.
2. Les autorités compétentes désignées par chaque État membre
veillent à ce que les abattoirs et centres de découpe liés ou non auxabattoirs adoptent toutes les mesures nécessaires au respect desdispositions du paragraphe 1, et notamment:
— que l'absorption d'eau soit vérifiée régulièrement aux abattoirs
conformément à l'article 14 bis, paragraphe 3, également pour les
carcasses de poulets et de dindes destinées à la production desdécoupes fraîches, congelées et surgelées visées au paragraphe 1.Ces vérifications sont faites au moins une fois par période de travailde huit heures. Les valeurs limites figurant à l'annexe VII, point
9, s'appliquent également aux carcasses de dindes,
— que les résultats des vérifications soient enregistrés et conservés
pendant un an,
— que chaque lot soit marqué de telle façon que sa date de production
puisse être identifiée, étant entendu que la marque dudit lot doitapparaître sur le registre de production.
3. Au moins une fois par période de trois mois, les vérifications de la
teneur en eau des découpes congelées et surgelées visées au paragraphe1 sont effectuées, par sondage, pour chaque centre de découpe quiproduit de telles découpes, conformément aux indications figurant àl'annexe VI bis. Ces contrôles ne doivent pas être effectués en ce qui
concerne les découpes pour lesquelles la preuve est apportée, à la
satisfaction de l'autorité compétente, qu'elles sont destinées exclusive-ment à l'exportation.
Après une année de vérification la fréquence de contrôle peut être
réduite à une fois par période de six mois pour les centres de découpesayant enregistré des résultats satisfaisants. En cas de non-respect descritères fixés à l'annexe VI bisaprès cette modification du nombre de
contrôles, la fréquence de vérification sera de nouveau portée à une fois1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 16
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▼M11
par période de trois mois pour une durée d'au moins deux ans avant que
la fréquence ne puisse être réduite.
4. Les paragraphes 5 à 13 de l'article 14 biss'appliquent mutatis
mutandis aux découpes de volailles visées au paragraphe 1.
Article 15
Le présent règlement entre en vigueur le 20 juin 1991.Il est applicable à partir du 1
erjuillet 1991.
L'article 8 est applicable à partir du 1ermars 1992 dans le cas des
importations en provenance de pays tiers.
Néanmoins, jusqu'au ►M231 mars 1992 ◄, les opérateurs sont
autorisés à utiliser pour les produits visés par le présent règlement desemballages revêtus des indications prévues par la législation commu-nautaire ou nationale applicable avant l'entrée en vigueur de ce
règlement. Dans ce cas, ces produits peuvent être commercialisés
jusqu'au 31 décembre 1992.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 17
▼M1
▼B
ANNEXE I
ARTICLE 1.1 — NOMS DE CARCASSESENTIÈRES
E F D DK ESP GR I NL P ►M6FIN◄►M6SE◄
1. Chicken, broiler Poulet (de
chair)Hähnchen,
►M6Mast-
huhn◄Kylling, slagte-
kyllingPollo (de carne) Κοτόπουλο
Πετεινοί και
κότες (κρεα-
τοπαραγωγής)Pollo,«Broiler» Kuiken, braad-
kuikenFrango ►M6Broi-
leri◄►M6Ky-
ckling, slakt-
kyckling
(broiler) ◄
2. Cock, hen,
casserole, orboiling fowlCoq, poule (à
bouillir)Suppenhuhn Hane, høne,
suppehøneGallo, gallina Πετεινοί και
κότες (γιαβράσιµο)Gallo, gallina
Pollame dabrodoHaan, hen,
soep- ofstoofkipGalo, galinha ►
M6Kukko,
kana◄►M6Tupp,
höna, gryt- ellerkokhöna ◄
3. Capon Chapon Kapaun Kapun Capón Καπόνια Cappone Kapoen Capão, ►
M6Cha-
pon (syöttö-
kukko)◄►M6Kapun
◄
4. Poussin,
CoqueletPoussin,
coqueletStubenküken Poussin,
CoqueletPolluelo Νεοσσός,
πετεινάριGallettoPiepkuiken franguito s ►M6Kanan-
poika, kukon-
poika◄►M6Poussin,
Coquelet ◄
1. (Young) turkey Dindonneau,
(jeune) dinde(Junge) Pute,
(Junger)
Truthahn(Mini) kalkun Pavo(jo ven) ( Νεαροί)
γάλοι και
γαλοπούλες(Giovane)
tacchino(Jonge) kalkoen Peru ►M6(Nuori)
kalkkuna ◄►M6(Ung)
kalkon◄
2. Turkey Dinde (à
bouillir)Pute, Truthahn Avlskalkun Pavo Γάλοι και
γαλοπούλεςTacchino/a Kalkoen Peru adulto ►M6Kalk-
kuna◄►M6Kal-
kon◄
1. (Young) duck,
duckling,
(Young)
Muscovy duck
(Young)
Mulard duck(Jeune) canard,
caneton, (jeune)
canard de
barbarie (jeune)
canard mulardFrühmastente,
Jungente,
(Junge) Barba-
rieente (1)
(Junge) Mular-
dente(Ung) and
(Ung) berbe-
rieand
(Ung) mular-
dandPato(jo ven o
anadino), pato
de Berbería
(joven), Pato
cruzado(jo ven)(Νεαρές)
πάπιες ή
παπάκια,
(νεαρές)
πάπιες
βαρβαρίας,
(νεαρές)
πάπιεςmulard(Giovane)
Anatra
(Giovane)
Anatra muta
(Giovane)
Anatra
«mulard»(Jonge) eend
(Jonge) Barba-
rijse eend
(Jonge)
«Mulard» -eendPato, pato
Barbary, Pato
Mulard►M6(Nuori)
ankka, (Nuori)
myskiank-
ka◄►M6(Ung)
anka, ankunge,
(ung) mulardand
(ung) my-
skand◄
2. Duck, Muscovy
duck, Mulard
duckCanard, canard
de Barbarie (à
bouillir), canard
mulard (à
bouillir)Ente, Barba-
rieente (1)
MulardenteAvlsand
Berberieand
MulardandPato, pato de
Berbería Pato
cruzadoΠάπιες,
πάπιες
βαρβαρίας
πάπιεςmulardAnatra
Anatra muta
Anatra
«mulard»Eend
Barbarijse eend
«Mulard» -eendPatoadulto ,
patoadulto
Barbary, pato
adultoMulard►M6Ankka,
myskiank-
ka◄►M6Anka,
mulardand,
myskand ◄▼M41991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 18
E F D DK ESP GR I NL P ►M6FIN◄►M6SE◄
1. (Young) goose,
gosling(Jeune) oie ou
oisonFrühmastgans,
(Junge) Gans,
►M6Jung-
mastgans ◄(Ung) gås Oca (joven),
ansarón(Νεαρές)
χήνες ή
χηνάκια(Giovane) oca (Jonge) gans Ganso ►M6(Nuori)
hanhi◄►M6(Ung)
gås, gåsunge ◄
2. Goose Oie Gans Avlsgås Oca Χήνες Oca Gans Gansoadulto ►M6Han-
hi◄►M6Gås◄
1. (Young) guinea
fowl(Jeune) pintade
Pintadeau(Junges)
Perlhuhn(Ung) perle-
hønePintada (joven) ( Νεαρές)
φραγκόκοτες(Giovane)
faraona(Jonge) parel-
hoenPintada ►M6(Nuori)
helmikana ◄►M6(Ung)
pärlhöna ◄
2. Guinea fowl Pintade Perlhuhn Avlsperlehøne Pintada Φραγκόκοτες Faraona Parelhoen Pintada adulta ►M6Helmi-
kana◄►M6Pärlhö-
na◄
(1) Le terme «Flugente» peut être utilisé jusqu'au 31 décember 1995.▼M41991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 19
ARTICLE1.2 — NOMS DES DÉCOUPES
E F D DK ESP GR I NL P ►M6FIN◄►M6SE◄
a) Half Demi ou moitié Hälfte oder
halbesHalvt Medio Μισά Metà Helft Metade ►M6Puo-
likas◄►M6Hal-
va◄
b) Quarter Quart (Vorder-,
Hinter-) ViertelKvart Cuarto Τεταρτηµόριο QuartoKwart Quarto ►M6Neljän-
nes◄►M6Kvart◄
c) Unseparated leg
quartersQuarts posté-
rieurs non
séparésHinterviertel
am StückSammenhæn-
gende
lårstykkerCuartos traseros
unidosΑδιαχώριστα
τεταρτηµόρια
ποδιώνCosciotto Niet-gescheiden
achterkwartenQuartos de coxa
nãoseparado s►M6Taka-
neljännes ◄►M6Bakdels-
part◄
d) Breast Poitrine, blanc
ou filet sur osBrust, halbe
Brust, halbierte
BrustBryst Pechuga Στήθος Petto con osso Borst Peito ►M6Rin-
ta◄►M6Bröst◄
e) Leg Cuisse Schenkel,
KeuleHelt lår Musloy
contramusloΠόδι Coscia Hele poot, hele
dijPerna inteira ►M6Koipi-
reisi◄►M6Klubba
◄
f) Chicken leg
with a portion
of the backCuisse de
poulet avec une
portion du dosHähnchen-
schenkel mit
Rückenstück,
►M6Hühner-
keule mit
Rücken-
stück◄Kyllingelår med
en del af ryggenCuartotrasero
de polloΠόδι από
κοτόπουλο µε
ένα κοµµάτι
της ράχηςCoscetta Poot/dij met
rugdeel (bout)Perna inteira de
frangoco m
uma porção do
dorso►M6Koipi-
reisi, jossa
selkäosa ◄►M6
Kycklingklubba
med del av
ryggben ◄
g) Thigh Haut de cuisse Oberschenkel,
OberkeuleOverlår Contramuslo Μηρός
(µπούτι)Sovraccoscia Bovenpoot,
bovendijCoxa ►M6Rei-
si◄►M6Lår◄
h) Drumstick Pilon Unterschenkel,
UnterkeuleUnderlår Muslo Κνήµη Fuso Onderpoot,
onderdij
(Drumstick)Perna ►M6Koi-
pi◄►M6Ben◄
i) Wing Aile Flügel Vinge Ala Φτερούγα Ala Vleugel Asa ►M6Sii-
pi◄►M6Vin-
ge◄
j) Unseparated
wingsAiles non sépa-
réesBeide Flügel,
ungetrenntSammenhæn-
gende vingerAlas unidas Αδιαχώριστες
φτερούγεςAli non sepa-
rateNiet-gescheiden
vleugelsAsas nãosepa-
radas►M6Siivet
kiini toisis-
saan◄►M6Sam-
manhängande
vingar◄▼M41991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 20
E F D DK ESP GR I NL P ►M6FIN◄►M6SE◄
k) Breast fillet Filet de
poitrine, blanc,
filet, noixBrustfilet, Filet
aus der Brust,
►M6Filet◄Brystfilet Filete de
pechugaΦιλέτο
στήθουςFiletto, fesa
(tacchino)Borstfilet Carne de peito ►M6Rinta-
file'◄►M6Bröst-
filé◄
l) Breast fillet
with wishboneFilet de poitrine
avec claviculeBrustfilet mit
SchlüsselbeinBrystfilet med
ønskebenFilete de
pechuga con
clavículaΦιλέτο
στήθους µε
κλειδοκόκαλοPetto(co n
forcella), fesa
(con forcella)Borstfilet met
vorkbeenCarne de peito
com fúrcula►M6Rinta-
file' solislui-
neen◄►M6Bröstfilé
med nyckel-
ben◄
m) Magret, maigret Magret, maigret Magret,
MaigretMagret, maigret Magret, maigret Maigret, magret Magret, maigret Magret Magret,
maigret►M6Magret,
maigret ◄►M6Magret,
maigret ◄▼M41991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 21
▼M4
ANNEXE I bis
Découpe séparant le haut de cuisse / cuisse du dos
— délimitation de l'articulation de la hanche
Découpe séparant le haut de cuisse du pilon
— délimitation de l'articulation du genou
1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 22
ANNEXE II
ARTICLE9 — MÉTHODES DE REFROIDISSEMENT
E F D DK ESP GR I NL PT ►M6FIN◄►M6SE◄
1. Air chilling Refroidissement
à l'airLuftkühlung Luftkøling Refrigeración
por aireΨύξη µε αέρα Raffreddamento
ad ariaLuchtkoeling Refrigeração
por ventilação►M6
Ilmajäähdy-
tys◄►M6Luft-
kylning ◄
2. Air spray
chillingRefroidissement
par aspersion
ventiléeLuft-Sprühküh-
lungLuftspraykøling Refrigeración
por aspersión
ventiladaΨύξη µε
ψεκασµόRaffreddamento
per aspersione e
ventilazioneLucht-sproei-
koelingRefrigeração
por aspersão e
ventilação►M6Ilmas-
prayjäähdytys
◄►M6Evapo-
rativ kylning ◄
3. Immersion
chillingRefroidissement
par immersionGegenstrom-
TauchkühlungNeddypnings-
kølingRefrigeración
por immersiónΨύξη µε
βύθισηRaffreddamento
per immersioneDompelkoeling Refrigeração
por imersão►M6Vesi-
jäähdytys ◄►M6Vatten-
kylning ◄▼B1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 23
ANNEXE III
ARTICLE10.1 — MODES D'ÉLEVAGE
E F D DK ESP GR I NL P ►M6FIN◄►M6SE◄
a) Fed with … %
of…
Oats fed gooseAlimenté avec
… % de …
Oie nourrie à
l'avoineMast mit … %
…
HafermastgansFodret med …
%…
Havrefodret gåsAlimentadoco n
…%
Oca engordada
con avenaΈχει τραφεί
µε…%…
Χήνα που
παχαίνεται µε
βρώµηAlimentatoco n
il … % di …
Oca ingrassata
con avenaGevoed met …
%…
Met haver
vetgemeste
gansAlimentado
com … % de …
Gansoengo r-
dadoco m aveia►M6Ruokit-
tu … % …
Kauralla ruo-
kittu hanhi ◄►M6Utfodrad
med … % …
Havreutfodrad
gås◄
b) Extensive
indoor (barn-
reared)Élevé à l'inté-
rieur: système
extensifExtensive
BodenhaltungExtensivt stal-
dopdræt (skrabe
…)Sistema exten-
sivoen galli-
neroΕκτατικής
εκτροφήςEstensivoal
copertoScharrel …
binnenge-
houdenProdução
extensiva em
interior►M6Laaja-
peräinen sisä-
kasvatus ◄►M6Extensivt
uppfödd
inomhus ◄
c) Free range Sortant à l'exté-
rieurAuslaufhaltung Fritgående Gallineroco n
salida libreΕλεύθερης
βοσκήςAll'apertoScharrel … met
uitloopProdução em
semiliberdade►M6Ulkoi-
lumahdolli-
suus◄►M6Tillgång
till utomhusvis-
telse◄
d) Traditional free
rangeFermier-élevé
en plein airBäuerliche
AuslaufhaltungFrilands … Granja al aire
libre►C2 Πτηνο-
τροφείο παρα-
δοσιακά
ελεύθερης
βοσκής ◄Rurale all'a-
pertoBoerenscharrel
… met uitloop
Hoeve … met
uitloopProdução ao ar
livre►M6Ulkoi-
luvapaus ◄►M6Traditio-
nell utomhusvis-
telse◄
e) Free-range —
total freedomFermier-élevé
en libertéBäuerliche
FreilandhaltungFrilands …
opdrættet i fuld
frihedGranja de cría
en libertadΠτηνοτροφείο
απεριόριστης
τροφήςRurale in libertà Boerenscharrel
… met vrije
uitloop
Hoeve … met
vrije uitloopProdução em
liberdade►M6Vapaa
kasvatus ◄►M6Uppfödd
i full frihet ◄▼M41991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 24
▼M4
ANNEXE IV
a)Mode d'alimentation
La mention des ingrédients particuliers ci-après entrant dans l'alimentation
n'est autorisée:
— pour des céréales, que si elles représentent 65 % en poids au moins de la
formule d'aliment administrée pendant la plus grande partie de la période
d'engraissement, qui ne peut comporter plus de 15 % de sous-produits des
céréales. Toutefois, s'il est fait mention d'une céréale déterminée, celle-ci
doit représenter au moins 35 % de la formule d'aliment administrée et au
moins 50 % dans le cas de maïs,
— pour des légumineuses ou des légumes verts, que s'ils représentent 5 % au
moins en poids de la formule d'aliment administrée pendant la plus grande
partie de la période d'engraissement,
— pour des produits laitiers, que s'ils représentent au moins 5 % en poids de
la formule d'aliment administrée pendant la période de finition.
Le terme «oie nourrie à l'avoine» peut cependant être utilisé lorsque l'aliment
administré aux oies au stade terminal de trois semaines contient au moins 500
grammes d'avoine par jour.
b)«Élevé à l'intérieur — système extensif»
Ce terme ne peut être utilisé que:
— si la densité dans les bâtiments par mètre carré de surface au sol n'excède
pas:
— pour les poulets: 12 oiseaux n'excédant pas au total 25 kg de poids vif,
— pour les canards, pintades et dindes: 25 kg de poids vif,— pour les oies: 15 kg de poids vif,
— si les oiseaux sont abattus aux âges suivants:
— poulets: 56 jours ou plus,
— dindes: 70 jours ou plus,— oies: 112 jours ou plus,— canards de Pékin: 49 jours ou plus,— canards de Barbarie: 70 jours ou plus pour les femelles, 84 jours ou
plus pour les mâles,
— canards mulards femelles: 65 jours ou plus,— pintades: 82 jours ou plus,
— jeune oie (ou oison): 60 jours ou plus.
c)«Sortant à l'extérieur»
Ce terme ne peut être utilisé que:
— si la densité dans les bâtiments et l'âge de l'abattage ne sortent pas des
limites fixées au point b), excepté pour les poulets, pour lesquels la densité
peut atteindre 13 mais pas plus de 27,5 kg de poids vif au mètre carré, et
pour les chapons, pour lesquels la densité ne doit pas dépasser 7,5 par
mètre carré et pas plus de 27,5 kg de poids vif au mètre carré,
— si les oiseaux ont eu, pendant la moitié de leur vie, accès en permanence
pendant la journée à un parcours extérieur recouvert en majeure partie de
végétation et représentant au moins:
—1m
2par poulet ou par pintade,
—2m2par canard ou par chapon,
—4m2par dinde ou par oie,
— pour les pintades, le parcours extérieur peut être remplacé par une volière
dont la surface de plancher soit au moins celle du bâtiment et la hauteur
d'au moins 2 m. Chaque oiseau dispose d'au moins 10 cm de perchoir en
total (bâtiment et volière),
— si la formule d'aliment administrée au stade de l'engraissement contient au
moins 70 % de céréales,
— si le bâtiment est muni de trappes de sortie d'une longueur combinée d'au
moins 4 m par 1002de surface du bâtiment.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 25
▼M11
▼M4
▼M9
▼M4
▼M4
d)«Fermier élevé en plein air»
Ce terme ne peut être utilisé que si:— la densité d'occupation du bâtiment par mètre carré de plancher n'excède
pas:
— pour les poulets: 12 sujets n'excédant pas au total 25 kg de poids vif.
Toutefois, s'il s'agit de logements mobiles n'excédant pas 150 m
2de
plancher et restant ouverts la nuit, la densité d'occupation peut être
portée à 20 sujets, étant entendu qu'elle ne peut excéder 40 kg de poids
vif par mètre carré,
— pour les chapons: 6,25 sujets (12 jusqu'à 91 jours) n'excédant pas au
total 35 kg de poids vif,
— pour les canards de Barbarie et de Pékin: soit 8 mâles n'excédant pas
au total 35 kg de poids vif, soit 10 femelles n'excédant pas au total
25 kg de poids vif,
— pour les canards mulards: 8 sujets n'excédant pas au total 35 kg de
poids vif,
— pour les pintades: 13 sujets n'excédant pas 23 kg au total de poids vif,— pour les dindes: 6,25 sujets (10 jusqu'à 7 semaines) n'excédant pas au
total 35 kg de poids vif,
— pour les oies: 5 sujets (10 jusqu'à 6 semaines), 3 sujets durant les 3
dernières semaines de l'engraissement s'ils sont élevés en claustration,
n'excédant pas au total 30 kg de poids vif,
— la surface utilisable totale des bâtiments avicoles par site individuel
d'élevage n'excède pas 1 600 m
2,
— chaque bâtiment avicole ne compte pas plus de:
— 4 800 poulets,
— 5 200 pintades,— 4 000 canards de Barbarie ou de Pékin femelles, 3 200 canards de
Barbarie ou de Pékin mâles ou 3 200 canards mulards,
— 2 500 chapons, oies et dindes,
— le bâtiment est muni de trappes de sortie d'une longueur combinée d'au
moins 4 m par 100 m
2de surface du bâtiment,
— les volailles ont accès en permanence pendant la journée à un parcours
extérieur, au moins à partir de l'âge de:
— six semaines pour les poulets et chapons,
— huit semaines pour les canards, oies, pintades et dindes,
— le parcours extérieur est recouvert en majeure partie de végétation et
représentant au moins:
—2m2par poulet, canard de Barbarie ou de Pékin, ou pintade,
—3m2par canard mulard,
—4m2par chapon, à partir du 92ejour (2 m2jusqu'à 91 jours),
—6m2par dinde,
—1 0m2par oie.
Pour les pintades, le parcours extérieur peut être remplacé par une volière
dont la surface de plancher soit au moins le double de celle du bâtiment et
la hauteur d'au moins 2 m. Chaque oiseau dispose d'au moins 10 cm de
perchoir en total (bâtiment et volière),
— les oiseaux engraissés appartiennent à une souche reconnue comme étant à
croissance lente,
— la formule d'aliment administrée au stade de l'engraissement contient au
moins 70 % de céréales,
— l'âge minimal d'abattage est de:
— 81 jours pour les poulets,
— 150 jours pour les chapons,
— 49 jours pour les canards de Pékin,— 70 jours pour les canards de Barbarie femelles,— 84 jours pour les canards de Barbarie mâles,— 92 jours pour les canards mulards,
— 94 jours pour les pintades,
— 140 jours pour les dindes et oies à rôtir,— 95 jours pour les oies destinées à la production de foie gras et de
magret,
— 60 jours pour les jeunes oies et oisons.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 26
▼M11
▼M4
— la finition en claustration ne dépasse pas
— pour les poulets de plus de 90 jours: 15 jours,
— 4 semaines pour les chapons,
— pour les oies et les canards mulards de plus de 70 jours, destinés à la
production de foie gras et de magret: 4 semaines.
e) «Fermier élevé en liberté»
L'emploi de ce terme répond aux mêmes critères que ceux définis au point d),
à l'exception du fait que les oiseaux doivent avoir accès en permanence
pendant la journée à un parcours extérieur illimité.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 27
▼M9
▼M4
▼M4
ANNEXE V
DÉTERMINATIONDE LA PERTE D'EAU AU DÉGEL
(Test d'égouttage)
1.Objet et champ d'application
La présente technique est utilisée pour déterminer la quantité d'eau
résultant du dégel de poulets congelés ou surgelés. Si la quantité d'eau
provenant de l'égouttage exprimée en pourcentage, en poids, de la carcasse,
y compris tous les abats comestibles contenus dans l'emballage, dépasse la
valeur limite fixée au point 7, il est considéré que la carcasse a absorbé un
excédant d'eau pendant le traitement.
2.Définition
La quantité d'eau déterminée par cette technique s'exprime en pourcentage,
en poids, d'eau égouttée, ce pourcentage étant calculé par rapport au poids
total de la carcasse congelée ou surgelée, y compris les abats comestibles.
3.Principe
La carcasse congelée ou surgelée, y compris, le cas échéant, les abats
comestibles, est dégelée dans des conditions contrôlées permettant de
calculer le poids de l'eau égouttée.
4.Appareillage
4.1. Une balance capable de peser jusqu'à 5 kilogrammes avec une précision
d'au moins 1 gramme.
4.2. Des sachets en matière plastique suffisamment grands pour contenir la
carcasse et munis d'un système de fixation sûr.
4.3. Un bassin d'eau soumis à un contrôle thermostatique, équipé pour garder
les carcasses comme indiqué aux points 5.5 et 5.6, pouvant contenir une
quantité d'eau représentant au moins 8 fois le volume de la volaille à
contrôleretpermettantdemaintenircetteeauàunetempératurede42±2ºC.
4.4. Papier filtre ou autres serviettes de papier absorbant.5.Technique
5.1. Prélever au hasard 20 carcasses de la quantité de volailles soumise au
contrôle. En attendant qu'elles puissent être soumises à l'essai décrit aux
points 5.2 à 5.11, conserver à une température de −18 ºC au maximum.
5.2. Essuyer la paroi extérieure de l'emballage en vue d'enlever la glace et l'eau
qui y adhèrent. Peser l'emballage et son contenu en arrondissant au gramme
le plus proche; on obtient ainsi M
0.
5.3. Débarrasser la carcasse, ainsi que, le cas échéant, les abats comestibles
vendus avec celle-ci, de l'emballage extérieur. Sécher et peser l'emballage,
en arrondissant le poids au gramme le plus proche; on obtient ainsi M1.
5.4. Calculer le poids de la carcasse et des abats congelés, en déduisant M1de
M0.
5.5. Introduire la carcasse, y compris les abats comestibles, dans un sachet
solide et imperméable en matière plastique, la cavité abdominale étant
dirigée vers la partie basse et fermée du sachet. Le sachet doit être
suffisamment long pour pouvoir être attaché de manière sûre dans le bassin
d'eau, mais pas trop large, pour que la carcasse ne puisse pas quitter sa
position verticale.
5.6. Plonger la partie du sachet contenant la carcasse et les abats comestibles
dans un bassin d'eau en laissant le sachet ouvert de manière à laisser
s'échapper le plus d'air possible. Maintenir le sachet en position verticale, si
nécessaire à l'aide d'une barre directrice ou de poids, pour que l'eau ne
puisse pas y pénétrer. Les sachets ne doivent pas se toucher.
5.7. Laisserlesachetdanslebaind'eauàunetempérature constante de42±2ºC
en le faisant mouvoir et/ou en agitant l'eau d'une manière continue jusqu'à
ce que la température du centre thermique de la carcasse (situé dans la
partie la plus profonde du muscle de la poitrine à proximité du sternum,
chez les poulets éviscérés, et au milieu des abats, chez les poulets non
éviscérés), mesurée chez deux animaux choisis au hasard, atteigne au
moins ± 4 ºC. Les carcasses ne devraient pas rester dans l'eau plus
longtemps qu'il ne faut pour atteindre la température de + 4 ºC. La période
d'immersion requise pour des carcasses stockées à −18 ºC est de l'ordre de:1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 28
▼C3
▼M4
▼M4
Catégorie
poids (g)Poids carcasse + abats (g)Durée indicative en minutes
Poulets sans
abatsPoulets avec
abats
< 800 < 825 77 92
850 825 — 874 82 97
900 875 — 924 85 100
950 925 — 974 88 103
1000 975 — 1 024 92 107
1050 1 025 — 1 074 95 110
1100 1 050 — 1 149 98 113
1200 1 150 — 1 249 105 1201300 1 250 — 1 349 111 126
1400 1 350 — 1 449 118 133
Au-delà de 1 400 grammes, augmentation de 7 minutes par tranche
complète ou incomplète de 100 grammes.
Si les deux carcasses ne sont pas à la température de + 4 ºC après la période
d'immersion, le dégel doit être poursuivi jusqu'à ce que leur centre
thermique l'atteigne.
5.8. Sortir le sachet et son contenu du bassin d'eau; percer la base du sachet
pour permettre l'écoulement de l'eau provenant du dégel. Laisser égoutter le
sachet et son contenu pendant une heure à une température ambiante
comprise entre + 18 et + 25 degrés Celsius.
5.9. Retirer la carcasse dégelée du sachet et extraire l'emballage contenant les
abats (s'il y en a) de la cavité abdominale. Sécher l'intérieur et l'extérieur de
la carcasse à l'aide de papier filtre ou de serviettes en papier. Percer
l'emballage contenant les abats et, une fois l'eau écoulée, sécher l'emballage
et les abats dégelés le mieux possible.
5.10. Déterminer le poids total de la carcasse dégelée, des abats et de leur
emballage, en l'arrondissant au gramme le plus proche; on obtient ainsi M
2.
5.11. Déterminer le poids de l'emballage qui contenait les abats, en l'arrondissant
au gramme le plus proche; on obtient ainsi M3.
6.Calcul du résultat
On obtient la quantité d'eau provenant du dégel, exprimée en pourcentage,
en poids, de la carcasse congelée ou surgelée (y compris les abats) enappliquant la formule suivante:
M0/C0M1/C0M2
M0/C0M1/C0M3/C2100
7.Évaluation du résultat
Si, pour l'échantillon de 20 carcasses, la quantité moyenne d'eau provenant
du dégel est supérieure aux pourcentages fixés ci-dessous, il est très
considéré que la quantité d'eau absorbée pendant le traitement dépasse la
valeur limite.
Ces taux sont en cas de refroidissement:— par air: 1,5 %,
— par aspersion ventilée: 3,3 %,— par immersion: 5,1 %.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 29
▼M4
ANNEXE VI
DÉTERMINATIONDE LA TENEUR TOTALE EN EAU DES POULETS
(Test chimique)
1.Objet et champ d'application
La présente méthode est utilisée pour déterminer la teneur totale en eau des
poulets congelés ou surgelés. Elle implique la détermination des teneurs en
eau et en protéines d'échantillons provenant des carcasses homogénéisées de
ces volailles. La teneur totale en eau ainsi déterminée est comparée à la
valeur limite calculée selon les formules indiquées au point 6.4 en vue de
déterminer si l'absorption d'eau au cours du traitement a été excessive ou
non. Si la personne effectuant l'analyse soupçonne la présence de substances
susceptibles d'influer sur l'estimation, il lui appartiendra de prendre les
précautions qui s'imposent.
2.Définitions
«Carcasse»: la carcasse de la volaille avec os et cartilage et les abats
comestibles éventuellement ajoutés.
«Abats»: cœur, foie, gésier et cou.
3.Principe
Les teneurs en eau et en protéines sont déterminées selon les méthodes
décrites dans les normes ISO (International Organization for Standardiza-
tion) ou selon d'autres méthodes d'analyse agréées par le Conseil.
La limite supérieure de la teneur totale en eau de la carcasse est déterminée à
partir de la teneur en protéines de la carcasse, qui peut être liée à la teneur en
eau physiologique.
4.Appareillage et réactifs
4.1. Une balance destinée à peser les carcasses et leur emballage, d'une précision
d'au moins 1 gramme.
4.2. Une hache ou une scie à viande pour découper la carcasse en morceaux
pouvant être introduits dans le hachoir.
4.3. Un hachoir et un mélangeur de grande capacité permettant d'homogénéiser
des pièces entières de volaille congelées ou surgelées.
Note:Aucun hachoir à viande particulier n'est recommandé. Il devrait être
suffisamment puissant pour hacher de la viande et des os surgelés afin
d'obtenir des échantillons homogènes correspondant à ceux qui
pourraient être obtenus à l'aide d'un hachoir équipé d'un disque
présentant des perforations de 4 millimètres.
4.4. Pour la détermination de la teneur en eau effectuée selon la norme ISO 1442,
l'appareillage spécifié par cette méthode.
4.5. Pour la détermination de la teneur en protéines selon la norme ISO 937,
l'appareillage spécifié par cette méthode.
5.Procédure
5.1. Prélever au hasard sept carcasses de la quantité de volailles soumise au
contrôle et les maintenir à l'état congelé en attendant le début de l'analyse
visée aux points 5.2 à 5.6.
Il peut être procédé soit à l'analyse de chacune des sept carcasses
séparément, soit à l'analyse d'un échantillon composé de sept carcasses.
5.2. Procéder à la préparation dans l'heure qui suit le retrait des carcasses du
congélateur.
5.3. a) Essuyer la paroi extérieure de l'emballage en vue d'enlever la glace et
l'eau qui y adhèrent. Peser chaque carcasse et la débarasser de son
emballage. Après avoir débité la carcasse en petits morceaux, éliminer
autant que possible les matériaux d'emballage entourant les abats.
Déterminer le poids total de la carcasse, y compris les abats et la glace de
la carcasse par l'exclusion du poids du matériel d'emballage enlevé, en
l'arrondissant au gramme le plus proche, pour obtenir la valeur P1.
b) Au cas d'une analyse d'un échantillon composé, déterminer le poids total
des sept carcasses, préparées conformément au point 5.3 a), pour obtenir
la valeur P7.
5.4. a) Hacher la totalité de la carcasse dont le poids donne la valeur P1dans un
hachoir comme spécifié au point 4.3 (et, si nécessaire, mélanger à l'aide
d'un mélangeur) afin d'obtenir un produit homogène sur lequel peut être
prélevé un échantillon représentatif de chaque carcasse.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 30
▼M4
b) Au cas d'une analyse d'un échantillon composé, hacher la totalité des sept
carcasses dont le poids donne la valeur P7dans un hachoir, comme
spécifié au point 4.3 (et, si nécessaire, mélanger à l'aide d'un mélangeur)
afin d'obtenir un produit homogène sur lequel peuvent être prélevés deux
échantillons représentatifs des sept carcasses. Analyser les deux
échantillons comme décrit aux points 5.5 et 5.6.
5.5. Prélever un échantillon du matériel homogénéisé et l'utiliser immédiatement
pour déterminer sa teneur en eau selon la méthode décrite dans la norme ISO
1442, pour obtenir la teneur en eau (a %)
5.6. Prélever également un échantillon du matériel homogénéisé et l'utiliser
immédiatement pour déterminer la teneur en azote selon la méthode décrite
dans la norme ISO 937. Convertir cette teneur en azote en teneur en
protéines brutes (b %), en la multipliant par le coefficient 6,25.
6.Calcul des résultats
6.1. a) Le poids de l'eau (W) contenue dans chaque carcasse est donné par la
formule aP1100, exprimés en grammes. Déterminer les totaux des poids
de l'eau (W7) et des poids des protéines (RP7) des sept carcasses
analysées.
b) Au cas d'une analyse d'un échantillon composé, déterminer la teneur
moyenne en eau (a %) et protéines (b %) des deux échantillons analysés.
Le poids de l'eau (W) des sept carcasses est donné par la formule aP7100, et
le poids des protéines (RP7) par la formule bP7/100, exprimés en grammes.
6.2. Déterminer le poids moyen en eau (WA) et en protéines (RPA) en divisant W7et RP7par sept.
6.3. La teneur théorique en eau physiologique exprimée en grammes, déterminée
par cette méthode, peut être calculée en appliquant la formule suivante:
— pour les poulets: 3,53 × RPA+ 23.
6.4. a) Refroidissement par air
Dans l'hypothèse où le minimum technique inévitable de l'eau absorbée
au cours de la préparation correspond à 2 %(1), la limite supérieure
tolérable de la teneur totale en eau (WG) exprimées en grammes,
déterminée par cette méthode, s'obtient en appliquant la formule suivante
(y compris l'intervalle de confiance):
— pour les poulets: WG= 3,65 × RPA+ 42.
b) Refroidissement par aspersion ventilée
Dans l'hypothèse où le minimum technique inévitable de l'eau absorbée
au cours de la préparation correspond à 4,5 % (1), la limite supérieure
tolérable de la teneur totale en eau (WG) exprimée en grammes,
déterminée par cette méthode (y compris l'intervalle de confiance),
s'obtient en appliquant la formule suivante:
— pour les poulets: WG= 3,79 × RPA+ 42.
c) Refroidissement par immersion
Dans l'hypothèse où le minimum technique inévitable de l'eau absorbée
au cours de la préparation correspond à 7 % (1), la limite supérieure
tolérable de la teneur totale en eau (WG) exprimée en grammes,
déterminée par cette méthode (y compris l'intervalle de confiance),
s'obtient en appliquant la formule suivante:
— pour les poulets: WG= 3,93 × RPA+ 42.
6.5. Si la valeur moyenne de la teneur en eau (WA) des sept carcasses, telle
qu'elle est déterminée au point 6.2, n'est pas supérieure aux limites prévues
au point 6.4 (WG), la quantité de volaille soumise au contrôle est considérée
comme conforme.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 31
(1) Calculée sur la base de la carcasse, à l'exclusion de l'eau étrangère absorbée.
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ANNEXE VI bis
DÉTERMINATIONDELATENEURTOTALEENEAUDESDÉCOUPES
DE VOLAILLE
(Test chimique)
1.Objet et champ d'application
La présente méthode est utilisée pour déterminer la teneur totale en eau de
certaines découpes de volaille. Elle implique la détermination des teneurs en
eau et en protéines d'échantillons provenant des découpes homogénéisées de
ces volailles. La teneur totale en eau ainsi déterminée est comparée à la valeur
limite calculée selon les formules indiquées au point 6.4 en vue de déterminer
si l'absorption d'eau au cours du traitement a été excessive ou non. Si lapersonne effectuant l'analyse soupçonne la présence de substances susceptibles
d'influer sur l'estimation, il lui appartiendra de prendre les précautions qui
s'imposent.
2.Définitions et procédures d'échantillonnage
Les définitions de l'article 1
er, paragraphe 2, s'appliquent aux produits visés à
l'article 14 ter. Les échantillons doivent correspondre au moins:
pour les poitrines et les filets de poitrine de poulets: la moitié de la poitrine
(désossée),
pour les poitrines, les filets de poitrine et les cuisses désossées de dindes:
portion d'environ 100 grammes,
pour les autres découpes: comme définie à l'article 1er, paragraphe 2.
Dans le cas des produits congelés et surgelés en vrac (découpes non emballées
individuellement), les grands emballages parmi lesquels les échantillons sont
prélevés peuvent être maintenus à une température de 0 ºC jusqu'à ce que les
découpes individuelles puissent être prélevées.
3.Principe
Les teneurs en eau et en protéines sontdéterminées selonles méthodes décrites
dans les normes ISO (International Organization for Standardization) ou selon
d'autres méthodes d'analyse agréées par le Conseil.
La limite supérieure de la teneur totale en eau des découpes est déterminée à
partir de la teneur en protéines des découpes qui peut être liée à la teneur en
eau physiologique.
4.Appareillage et réactifs
4.1. Une balance destinée à peser les découpes et leur emballage, d'une
précision d'au moins 1 gramme.
4.2. Une hache ou une scie à viande pour découper les découpes en morceaux
pouvant être introduits dans le hachoir.
4.3. Un hachoir et un mélangeur de grande capacité permettant d'homogé-
néiser des découpes de volaille congelées ou surgelées.
Note:Aucun hachoir à viande particulier n'est recommandé. Il devrait
être suffisamment puissant pour hacher de la viande et des os
surgelés afin d'obtenir des échantillons homogènes correspondant à
ceux qui pourraient être obtenus à l'aide d'un hachoir équipé d'un
disque présentant des perforations de 4 millimètres.
4.4. Pour la détermination de la teneur en eau effectuée selon la norme
ISO 1442, l'appareillage spécifié par cette méthode.
4.5. Pour la détermination de la teneur en protéines selon la norme ISO 937,
l'appareillage spécifié par cette méthode.
5.Procédure
5.1. Prélever au hasard cinq découpes de la quantité de volailles soumise au
contrôle et les maintenir à l'état réfrigéré ou congelé en attendant le début
de l'analyse visée aux points 5.2 à 5.6.
Les échantillons provenant des produits congelés et surgelés en vrac
peuvent être maintenus à une température de 0 ºC en attendant le début de
l'analyse.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 32
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Il peut être procédé soit à l'analyse de chacune des cinq découpes
séparément, soit à l'analyse d'un échantillon composé de cinq découpes.
5.2. Procéder à la préparation dans l'heure qui suit le retrait des découpes du
congélateur ou réfrigérateur.
5.3. a) Essuyer la paroi extérieure de l'emballage en vue d'enlever la glace et
l'eau qui y adhèrent. Peser chaque découpe et la débarrasser de son
emballage. Après avoir débité la découpe en petits morceaux,
déterminer le poids de la découpe par l'exclusion du poids du matériel
d'emballage enlevé, en l'arrondissant au gramme le plus proche, pour
obtenir la valeur P1.
b) Dans le cas d'une analyse d'un échantillon composé, déterminer le
poids total des cinq découpes, préparées conformément au point 5.3
a), pour obtenir la valeur P5.
5.4. a) Hacher la totalité de la découpe dont le poids donne la valeur P1dans
un hachoir comme spécifié au point 4.3 (et, si nécessaire, mélanger à
l'aide d'un mélangeur) afin d'obtenir un produit homogène sur lequel
peut être prélevé un échantillon représentatif de chaque découpe.
b) Dans le cas d'une analyse d'un échantillon composé, hacher la totalité
des cinq découpes dont le poids donne la valeur P5dans un hachoir,
comme spécifié au point 4.3 (et, si nécessaire, mélanger à l'aide d'un
mélangeur) afin d'obtenir un produit homogène sur lequel peuvent être
prélevés deux échantillons représentatifs des cinq découpes.
Analyser les deux échantillons comme décrit aux points 5.5 et 5.6.
5.5. Prélever un échantillon du matériel homogénéisé et l'utiliser immédia-
tement pour déterminer sa teneur en eau selon la méthode décrite dans la
norme ISO 1442, pour obtenir la teneur en eau (a %).
5.6. Prélever également un échantillon du matériel homogénéisé et l'utiliser
immédiatement pour déterminer la teneur en azote selon la méthode
décrite dans la norme ISO 937. Convertir cette teneur en azote en teneur
en protéines brutes (b %), en la multipliant par le coefficient 6,25.
6.Calcul des résultats
6.1. a) Le poids de l'eau (W) contenue dans chaque découpe est donné par la
formule aP1/100 et le poids des protéines par la formule bP1/100,
exprimés en grammes.
Déterminer les totaux des poids de l'eau (W5) et des poids des
protéines (RP5) des cinq découpes analysées.
b) Dans le cas d'une analyse d'un échantillon composé, déterminer la
teneur moyenne en eau (a %) et protéines (b %) des deux échantillons
analysés. Le poids de l'eau (W5) des cinq découpes est donné par la
formule aP5/100, et le poids des protéines (RP5) par la formule bP7/
100, exprimés en grammes.
6.2. Déterminer le poids moyen en eau (WA) et en protéines (RPA) en divisant
W5et RP5par cinq.
6.3. Le rapport théorique moyen W/RP déterminé par cette méthode est le
suivant pour les:
— filet de poitrine et poitrine de poulet: 3,19 ± 0,12,
— cuisse et quart postérieur de poulet: 3,78 ± 0,19,— filet de poitrine et poitrine de dinde: 3,05 ± 0,15,— cuisse de dinde: 3,58 ± 0,15,
— cuisse désossée de dinde: 3,65 ± 0,17.
6.4. Dans l'hypothèse où le minimum technique inévitable de l'eau absorbée
au cours de la préparation correspond à 2 %, 4 % ou 6 % selon le type et
le mode de refroidissement utilisé(
1), les rapports W/RP supérieurs
tolérables, déterminés par cette méthode sont les suivants:
Refroidisse-
ment par airRefroidisse-
ment par
aspersionRefroidisse-
ment par
immersion
Filet de poitrine de poulet, sans peau 3,40 3,40 3,401991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 33
(1) Calculée sur la base de la découpe à l'exclusion de l'eau étrangère absorbée. Pour le filet
sans peau et la cuisse désossée de dinde le pourcentage est de 2 % pour chacun des
modes de refroidissement.
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Refroidisse-
ment par airRefroidisse-
ment par
aspersionRefroidisse-
ment par
immersion
Poitrine de poulet, avec peau 3,40 3,50 3,60
Haut de cuisse, pilon, cuisse, cuisse avec une
portion de dos attachée, quart de postérieur de
poulet, avec peau4,05 4,15 4,30
Filet de poitrine de dinde, sans peau 3,40 3,40 3,40
Poitrine de dinde, avec peau 3,40 3,50 3,60Haut de cuisse, pilon, cuisse de dinde, avec
peau3,80 3,90 4,05
Cuisse désossée de dinde, sans peau 3,95 3,95 3,95
Si le rapport moyen W
A/RPAdes cinq découpes tel qu'il est déterminé sur
base des valeurs mentionnées au point 6.2, n'est pas supérieur aux
rapports prévus au point 6.4, la quantité de découpes soumise au contrôle
est considérée comme conforme.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 34
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ANNEXE VII
Vérification de l'absorption d'eau dans l'établissement de production
(Test d'abattoir)
1. Au moins une fois par période de travail de huit heures:
prélever au hasard 25 carcasses de la chaîne d'éviscération immédiatement
après l'éviscération des issues et des graisses et avant le premier des
lavages successifs.
2. Au besoin, couper le cou en laissant la peau du cou attachée à la carcasse.
3. Identifier chaque carcasse individuellement. Peser chaque carcasse et en
enregistrer le poids, arrondi au gramme le plus proche.
4. Replacer les carcasses qui font l'objet du contrôle sur la chaîne
d'éviscération pour qu'elles poursuivent le cours normal des opérations
de lavage, réfrigération, égouttage, etc.
5. Reprendre les carcasses étiquetées à la fin de la chaîne d'égouttage sans les
soumettre à un égouttage plus long que celui pratiqué pour les volailles du
lot duquel provient l'échantillon.
6. L'échantillon est constitué par les premières 20 carcasses récupérées.
Celles-ci sont de nouveau pesées. Leur poids, arrondi au gramme le plus
proche, est indiqué en regard du poids constaté lors de la première pesée.
Le test est nul si moins de 20 carcasses identifiées sont récupérées.
7. Retirer les marques d'identification des carcasses de l'échantillon et
soumettre les carcasses aux opérations d'emballages habituelles.
8. Déterminer le pourcentage d'absorption d'eau en déduisant le poids total
des 20 carcasses testées avant le lavage du poids total de ces mêmes
carcasses après lavage, réfrigération et égouttage, en divisant la différence
par le poids initial et en multipliant par 100.
8bis. Au lieu de peser manuellement les carcasses conformément aux points 1 à
8, des chaînes automatiques de pesage peuvent être utilisées pour la
détermination du pourcentage d'absorption d'eau pour le même nombre de
carcasses et selon les mêmes principes à condition que les chaînes aient été
approuvées à cette fin par l'autorité compétente.
9. Le résultat ne doit pas dépasser les pourcentages suivants du poids initial
de la carcasse ou tout autre chiffre permettant de respecter la teneur
maximale totale en eau étrangère:
— refroidissement à l'air: 0 %,
— refroidissement par aspersion ventilée: 2 %,— refroidissement par immersion: 4,5 %.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 35
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ANNEXE VIII
LISTE DES LABORATOIRESDE RÉFÉRENCE
Laboratoire de référence communautaire
ID/Lelystad
Postbus 65
Edelhertweg 15
8200 AB LelystadPays-Bas
Laboratoires nationaux de référence
Belgique
Faculteit Diergeneeskunde
Vakgroep «Diergeneeskundig toezicht op eetwaren»
Universiteit Gent
Salisburylaan 133B-9820 Merelbeke
Danemark
Veterinærdirektoratets Laboratorium
Howitzvej 13
DK-2000 Frederiksberg
Allemagne
Bundesanstalt für Fleischforschung
Institut für Fleischerzeugung und Vermarktung
EC—Baumanstraße 20D-95326 Kulmbach
Grèce
Ministry of Agriculture
Veterinary Laboratory of Patra
15, Notara Street
GR-264 42 Patra
Espagne
Centrode Alimentación Nacio nal
(Institutode Salud Carlo s III)Ctra de Majadahonda a Pozuelo Km 2E-28220 Madrid
FranceUnité «hygiène et qualité des produits avicoles»
Laboratoire central de recherches avicoles et porcines
Centre national d'études vétérinaires et alimentairesBeaucemaine — Boîte postale 53F-22400 Ploufragan
IrlandeDairy Science Laboratory
Department of Agriculture, Food and Forestry
Model Farm Road
Cork
Italie
Ispettorato Centrale Repressione Frodi
Via Jacopo Cavedone n. 29I-41100 Modena
Luxembourg
Laboratoire national de santé
42, rue du Laboratoire
L-1911 Luxembourg1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 36
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Pays-Bas
ID/Lelystad
Postbus 65
Edelhertweg 15
8200 AB Lelystad
Autriche
Bundesamt und Forschungszentrum für Landwirtschaft
Spargelfeldstr. 191
A-1220 Wien
Portugal
I.Q.A. Institutode Qualidade Alimentar
Av. Conde Valbona, 98
P-1000 Lisboa
Finlande
Eläinlääkintä- ja elintarvikelaitos (EELA)
Hämeentie 57, PL 368
FIN-00231 Helsinki
Suède
Statens livsnedelsverk
Box 622
S-75126 Uppsala.
Royaume-Uni
CSL Food Science Laboratory
Sand Hutton
York
Y04 1LZ1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 37
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ANNEXE IX
Compétences et tâches du laboratoire communautaire de référence
1. Le laboratoire communautaire de référence visé à l'annexe VIII chapitre
premier est chargé:
— de fournir aux laboratoires nationaux de référence des informations sur les
méthodes d'analyse et les essais comparatifs concernant la teneur en eau de
la viande de volaille,
— de coordonner l'application par les laboratoires nationaux de référence des
méthodes visées au premier tiret, en organisant notamment des essais
comparatifs,
— de coordonner la recherche de nouvelles méthodes d'analyse et d'informer
les laboratoires nationaux de référence,
— de fournir une assistance technique et scientifique aux services de la
Commission, notamment en cas de contestation des résultats d'analyse
entre États membres.
2. Le laboratoire communautaire de référence doit garantir le maintien des
conditions de fonctionnement suivantes:
— disposer d'un personnel qualifié ayant une connaissance suffisante des
techniques appliquées en matière de contrôle de la teneur en eau,
— disposer des équipements et des substances nécessaires pour effectuer les
tâches prévues au point 1,
— disposer d'une infrastructure administrative adéquate,— faire respecter par son personnel le caractère confidentiel de certains
sujets, résultats ou communications,
— avoir une connaissance suffisante des normes et pratiques internationales.
Tâches des laboratoires nationaux de référence
Les laboratoires nationaux de référence visés à l'annexe VIII sont chargés des
tâches suivantes:
— coordonner les activités des laboratoires nationaux chargés des analyses de la
teneur en eau dans la viande de volaille,
— assister l'autorité compétente de l'État membre pour l'organisation du système
de contrôle de la teneur en eau dans la viande de volaille,
— organiser des essais comparatifs entre les différents laboratoires nationaux
visés au premier tiret,
— assurer la diffusion des informations fournies par le laboratoire communau-
taire de référence auprès de l'autorité compétente de l'État membre et des
laboratoires nationaux visés au premier tiret,
— collaborer avec le laboratoire communautaire de référence.1991R1538 — FR — 01.09.2000 — 003.001 — 38