1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No2789/1999 DE LA COMMISSION
du 22 décembre 1999
fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table
(JO L 336 du 29.12.1999, p. 13)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no716/2001 de la Commission du 10 avril 2001 L 100 9 11.4.2001
►M2Règlement (CE) no46/2003 de la Commission du 10 janvier 2003 L 7 61 11.1.2003
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RÈGLEMENT (CE) No2789/1999 DE LA COMMISSION
du 22 décembre 1999
fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de
table
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits etlégumes(
1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no1257/
1999(2), et notamment son article 2, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1)les raisins de table figurent à l'annexe I du règlement (CE) no
2200/96 parmi les produits pour lesquels des normes doivent
être adoptées; le règlement (CEE) no1730/87 de la Commission
du 22 juin 1987 fixant des normes de qualité pour les raisins detable(
3), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no888/
97(4), a fait l'objet de multiples modifications n'assurant plus la
clarté juridique;
(2)il est dès lors nécessaire de procéder à une refonte de laditeréglementation et d'abroger le règlement (CEE) n
o1730/87; à
cet effet, il convient, pour des raisons de transparence sur lemarché mondial, de tenir compte de la norme recommandée
pour les raisins de table par le Groupe de travail de la normalisa-
tion des denrées périssables et du développement de la qualité dela Commission économique pour l'Europe des Nations unies(CEE-ONU);
(3)l'application de ces normes doit avoir pour effet d'éliminer dumarché les produits de qualité non satisfaisante, d'orienter laproduction de façon à satisfaire aux exigences des consomma-teurs et de faciliter les relations commerciales sur la base d'une
concurrence loyale, en contribuant ainsi à améliorer la rentabilité
de la production;
(4)les normes sont applicables à tous les stades de la commerciali-sation; le transport sur une grande distance, le stockage d'unecertaine durée ou les différentes manipulations auxquelles lesproduits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations duesà l'évolution biologique de ces produits ou à leur caractère plusou moins périssable; il y a lieu de tenir compte de ces altérations
dans l'application des normes aux stades de commercialisation
qui suivent le stade de l'expédition; les produits de la catégorie«Extra» devant faire l'objet d'un triage et d'un conditionnementparticulièrement soignés, seule doit être prise en considération,en ce qui les concerne, la diminution de l'état de fraîcheur et de
turgescence;
(5)la demande de petits emballages contenant des raisins de table
de variétés ou d'origines différentes se développe; il convient
donc d'autoriser cette forme de présentation des raisins de table
et d'adapter en conséquence les dispositions concernant lemarquage;
(6)les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avisdu comité de gestion des fruits et légumes frais,1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 2
(1) JO L 297 du 21.11.1996, p. 1.
(2) JO L 160 du 26.6.1999, p. 80.
(3) JO L 163 du 23.6.1987, p. 25.
(4) JO L 126 du 17.5.1997, p. 11.
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A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La norme de commercialisation applicable aux raisins de table relevant
du code NC 0806 1010 figure à l'annexe.
La norme s'applique à tous les stades de la commercialisation, dans les
conditions prévues au règlement (CE) no2200/96.
Toutefois, aux stades suivant celui de l'expédition, les produits peuvent
présenter, par rapport aux prescriptions de la norme:
— une légère diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie
«Extra», de légères altérations dues à leur évolution et à leur carac-tère plus ou moins périssable.
Article 2
Le règlement (CEE) n
o1730/87 est abrogé.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du premier jour du mois suivant celui de son
entrée en vigueur.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 3
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ANNEXE
NORME POUR LES RAISINSDE TABLE
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les raisins de table des variétés (cultivars) issues du
Vitis vinifera L., destinés à être livrés à l'état frais au consommateur, à
l'exclusion des raisins de table destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
raisins de table après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les grappes et
les grains doivent être:
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,— pratiquement exempts de parasites,— pratiquement exempts d'attaques de parasites,— exempts d'humidité extérieure anormale,— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
En outre, les grains doivent être:
— entiers,
— bien formés,— normalement développés.
La pigmentation due au soleil ne constitue pas un défaut.
Les grappes doivent avoir été soigneusement cueillies.
Les raisins de table doivent être suffisamment développés et d'une matu-
rité suffisante. Le développement et l'état des raisins de table doivent
être tels qu'ils leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les raisins de table font l'objet d'une classification en trois catégo-
ries définies ci-après.
i)Catégorie «Extra»
Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de
qualité supérieure. Les grappes doivent présenter la forme, le déve-
loppement et la coloration typiques du cépage, compte tenu de la
zone de production, et être exemptes de tout défaut. Les grains
doivent être fermes, bien attachés, espacés uniformément sur la rafle
et pratiquement recouverts de leur pruine.
ii)Catégorie I
Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité. Les grappes doivent présenter la forme, le développe-
ment et la coloration typiques du cépage, compte tenu de la zone de
production. Les grains doivent être fermes, bien attachés et, dans
une mesure aussi grande que possible, recouverts de leur pruine. Ilspeuvent, toutefois, être moins uniformément espacés sur la rafle que
dans la catégorie «Extra».
Ils peuvent toutefois présenter les légers défauts suivants, à condi-
tion que ceux-ci ne portent pas atteinte à l'aspect général du
produit, à sa qualité, à sa conservation et à sa présentation dans
l'emballage:
— un léger défaut de forme,
— un léger défaut de coloration,1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 4
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— de très légères brûlures de soleil n'atteignant que l'épiderme.
iii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les raisins de table qui ne peuvent être
classés dans les catégories supérieures, mais correspondent aux
caractéristiques minimales ci-dessus définies.
Les grappes peuvent présenter de légers défauts de forme, de déve-
loppement et de coloration, à condition que les caractéristiques
essentielles de la variété, compte tenu de la zone de production,
n'en soient pas modifiées.
Les grains doivent être suffisamment fermes et attachés et, dans une
mesure aussi grande que possible, recouverts de leur pruine. Ils
peuvent être plus irrégulièrement espacés sur la rafle que dans la
catégorie I.
Ils peuvent présenter les défauts suivants, à condition de garder
leurs caractéristiques essentielles de qualité, de conservation et de
présentation:
— défauts de forme,
— défauts de coloration,— légères brûlures de soleil de l'épiderme,— légères meurtrissures,
— légères altérations de l'épiderme.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le poids de la grappe.Un poids minimal par grappe est prévu comme suit, pour les raisins de table
cultivés en serre et les raisins cultivés en plein champ, variétés à gros ou à
petits grains:
Raisins de table
cultivés en serreRaisins de table cultivés en plein champ
Variétés à gros
grainsVariétés à petits
grains
Catégorie
«Extra»300 g 200 g 150 g
Catégorie I 250 g 150 g 100 g
Catégorie II 150 g 100 g 75 g
La répartition des variétés en variétés cultivées en serre et variétés cultivées
en plein champ, à gros grains ou à petits grains, est reportée dans les listes
variétales figurant à l'appendice de la présente norme.
Pour toutes les catégories: chaque emballage destiné à la vente au consom-
mateur, dont le poids net ne dépasse pas un kilogramme, peut contenir une
grappe d'un poids inférieur au poids minimal, pour permettre d'atteindre le
poids indiqué, à condition qu'elle soit conforme à toutes les autres exigences
de la catégorie indiquée.
Au cas où le nom de la variété indiquée sur le marquage n'apparaît pas sur
la liste figurant à l'appendice de la présente norme, le poids minimal pour
les variétés à gros grains est exigé.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis
pour les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie «Extra»
5 % en poids de grappes ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie I ou, excep-
tionnellement, admises dans les tolérances de cette catégorie.1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 5
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ii)Catégorie I
10 % en poids des grappes ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie II ou, excep-
tionnellement, admises dans les tolérances de cette catégorie.
iii)Catégorie II
10 % en poids des grappes ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l'exclusion de
produits atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant
impropres à la consommation.
B.Tolérances de calibre
i)Catégories «Extra» et I
10 % en poids, de grappes ne répondant pas au poids minimal de la
catégorie, mais correspondant au poids minimal de la catégorie
immédiatement inférieure.
ii)Catégorie II
10 %, en poids, de grappes ne répondant pas au poids minimal de la
catégorie, mais avec un poids qui ne soit pas inférieur à 75 grammes.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
grappes de mêmes origine, variété, qualité et état de maturité.
Pour les raisins de table conditionnés en petits emballages destinés à la
vente au consommateur, d'un poids net n'excédant pas un kilogramme,
l'homogénéité de variété et d'origine n'est pas requise.
En ce qui concerne la catégorie «Extra», les grappes doivent être de
coloration et de calibre sensiblement identiques.
L'introduction dans chaque colis de grappes de couleur différente à titre
décoratif est admise pour la variété Chasselas.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les
produits couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans
des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des
fruits et légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues
au règlement (CE) no48/2003 de la Commission(1).
B.Conditionnement
Les raisins de table doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit.
En catégorie «Extra», les grappes doivent être présentées en une seule
couche.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers
ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une
encre ou d'une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger, sauf présentation
spéciale comportant un fragment de sarment adhérant au rameau de la
grappe et n'excédant pas 5 centimètres de longueur.1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 6
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼M1
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VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisi-
bles, indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications suivantes.
A.Identification
— Emballeur et/ou expéditeur: nom et adresse ou identification symbo-
lique délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois,
lorsqu'un code (identification symbolique) est utilisé, la mention
«emballeur et/ou expéditeur» (ou une abréviation équivalente) doit
être indiquée à proximité de ce code (identification symbolique).
B.Nature du produit
— «Raisins de table», si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.
— Nom de la variété ou, le cas échéant, noms des variétés.
— «De serre», le cas échéant.
C.Origine du produit
— Le pays d'origine ou, le cas échéant, les pays d'origine et, éventuel-
lement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou
locale.
D.Caractéristiques commerciales
— Catégorie.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 7
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Appendice
LISTESNON LIMITATIVESDES VARIÉTÉS (1)
Les dénominations indiquées entre parenthèses sont des synonymes qui
peuvent être indifféremment utilisés dans le marquage des colis.
1.Raisins de table cultivés en serre
Alphonse Lavallée (Garnacha roya — Ribier)
Black Alicante (Granacke — Granaxa — Grandaxa)CardinalCanon Hall (Canon Hall Muscat)Colman (Gros Colman) [voir point 2 a) — Gros Colman]Frankenthal [voir point 2 a) — Schiava Grossa]Golden Champion [voir point 2 a) — Baresana]Gradisca (Gradiska)Gros MarocLéopold IIIMuscat d'Alexandrie [voir point 2 a)]Muscat de Hambourg [voir point 2 b) — Moscato d'Amburgo]Prof. AbersonRoyal
2.Raisins de table cultivés en plein champ
a)Variétés à gros grains
Aledo(New Cro ss — Real)
Alphonse Lavallée (voir point 1)Amasya SiyahiAngela (Angiola)Baresana (Duraca — Golden Champion — Lattuario bianco — Latuario
bianco— Littuariobianco— Turchesa — Turchesca — Uva di Bisceglie
— Uva rosa — Uva Turca — Varesana)
BarlinkaBicane (Napoléon — Perle impériale — Weisser Damaszaner — Zanta)Bien donnéBlanc d'Edessa (Edessis — Amasya)BonheurCalmeriaCardinalCoarna noirDabouki (Barbaroui — Khalili — Salti)DanamDan Ben-Hannah (Black Emperor)Danlas
Danuta
Datal
DauphineDiagalves (Dependura — Formosa — Pendura — Villanueva)Dimiat (Damiat — Zoumiatico)Dominga (Gloria — Murciana blanca — Uva verde de Alhama)1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 8
(1) Certains noms inclus dans ces listes de variétés peuvent indiquer des marques déposées
et brevetées dans certains pays.▼M1
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Doña María (D. Maria)
Emperor (Emperador — Genova — Red Emperador — Red Emperor)
Erenköy Beyazi
ErlihaneFerralFlame TokayGemre (Pembe Gemre)Golden HillGros Colman (Colman Früher Wälscher — Gros Colmar — Triomphle)Hönüsü
Ignea (I. Pirovano 185)
Imperial Napoleon (Doña Mariana — Mariana)
IsaItalia (Doña Sofia- Idéal — Italian muscat — I. Pirovano 65 — Moscatel
Italiano)
Kozak BeyaziLa Rochelle
Lival
MatildeMichele PalieriMuscat d'Alexandrie (Moscatellone — Moscatel Romano — Muscat
Gordo bianco — Muscat de Grano Gordo — Muscat d'Espagne —
Muscat Romano — Muscat blanc d'Alexandrie — Muskaat van
Alexandrië — Salamanna — Seramanna — White Hanepoot — Witte
Muskaat — Zibibbo)
Muscat Madame Mathiasz (Madame Jean Mathiaz)Muscat SupremeOhanes (Almería — Blanca Legitima — Ohanez — Uva de Almeiria —
Uva di Almeria — Uva de Embarque — Uva del Barco)
Olivette blanche (Bridal — Olivette de Montpellier — Olivette de Vende-
mian)
Olivette noire (Olivetta nera — Olivetta Vibonese — Cornichon — Preta
— Purple Cornichon)
OraPannonia (Pannonia Gold)
PeckPerlona (I. Pirovano 54)Phraoula (Fraoula — Praoula Kokkini — Phraoula radini)Planta Nova (Coma — Tardana — Tortazon)
Prima
Prune de Cazouls
Ragol (Ahmeur bou Ahmeur — Angelina — Argelina — Imperial roja —
Uva de Ragol)
RazakiRed GlobeRegina (Afouz Ali — Afis Ali — Afuz Ali — Aleppo — Bolgar —
Dattier de Beyrouth — Dattero di Negroponte — Galleta — Hafis Ali
— Inzolia imperiale — Karaboumou — Kararubun — Mennavacca
bianca — Parchitana — Pergolona — Regina di Puglia — Reine —
Rasaki — Rosaki blanc — Rosetti — Uva Real — Waltham Cross)
Regina nera (Mennavacca nera — Lattuarionero— Olivetto na — Regina
negra — Rosaki noir)
RibolRonelle (Black Gem)1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 9
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Salba
Schiava grossa (Black Hambourg — Frankenthal — Gross Vernatsch —
Imperator — Lamper — Schiavone — Trollinger)
SonitaSugrafive (Early Superior Seedless)
Sugraone (Superior Seedless)
Sunred SeedlessTchaouch (Chaouch — Parc de Versailles — Tsaoussi)Verico
Victoria
b)Variétés à petits grains
Admirable de Courtiller (Admirable — Csiri Csuri)
Albillo(Acerba — Albuela — BlancoRibera — Cagalo n)Angelo Pirovano (I. Pirovano 2)
Annamaria (I. Ubizzoni 4)
BaltaliBeba (Beba de los Santos — Eva)Catalanesca (Catalanesa — Catalana — Uva Catalana)
Chasselas blanc (Chasselas doré — Fendant — Franceset — Franceseta
— Gutedel — Krachgutedel — White van der Laan)
Chasselas rougeChelva (Chelva de Cebreros — Guareña — Mantuo — Villanueva)
Ciminnita (Ciprobianco )
Clairette (Blanquette — Malvoisie — Uva de Jijona)Colombana bianca (Verdea — Colombana de Peccioli)Dehlro
Delizia di Vaprio(I. Piro vano46 A)
ExaltaFlame Seedless (Red Flame)
Gros vert (Abbondanza — Saint Jeannet — Trionfo dell'Esposizione —
Verdal — Trionfo di Gerusalemme)
Jaoumet (Madeleine de Saint-Jacques — Saint-Jacques)Madeleine (Angevine — Angevine Oberlin — Madeleine Angevine
Oberlin — Républicain)
MireilleMolinera (Besgano — Castiza — Molinera gorda)Moscato d'Adda (Muscat d'Adda)Moscato d'Amburgo (Black Muscat — Hambro — Hamburg —
Hamburski Misket — Muscat de Hambourg — Moscato Preto)
Moscato di Terracina (Moscato di Maccarese)Œillade (Black Malvoisie — Cinsaut — Cinsault — Ottavianello —
Sinso)
Panse précoce (Bianco di Foster — Foster's white — Sicilien)Perla di Csaba (Càbski Biser — Julski muskat — Muscat Julius — Perle
de Csaba)
PerlautPerlettePizzutello bianco (Aetonychi aspro — Coretto — Cornichon blanc —
Rish Baba — Sperone di gallo — Teta di vacca)
Précoce de MalingrePrimus (I. Pirovano 7)
Prunesta (Bermestia nera — Pergola rossa — Pergolese di Tivoli)
Regina dei Vigneti (Königin der Weingärten — Muskat Szölöskertek
Kizalyneja — Szölöskertek Kizalyneh — Rasaki ourgarias — Regina1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 10
▼M1
▼B
▼B
Villoz — Reina de las Viñas — Reine des Vignes — I. Mathiasz 140 —
Queen of the Vineyards)
Servant (Servan — Servant di Spagna)
Sideritis (Sidiritis)
Sultanines (Bidaneh — Kishmich — Kis Mis — Sultan — Sultana —
Sultani — Cekirdesksiz — Sultanina bianca — Sultaniye — Thompson
Seedless et mutations)
Valenci blanc (Valensi — Valency — Panse blanche)
Valenci noir (Planta Mula — Rucial de Mula — Valenci negro)
Yapincak1999R2789 — FR — 31.01.2003 — 002.001 — 11