1990L0642 — FR — 16.02.2006 — 040.001

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►B DIRECTIVE DU CONSEIL du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (90/642/CEE) (JO L 350, 14.12.1990, p.71)

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DIRECTIVE DU CONSEIL

du 27 novembre 1990

concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes

(90/642/CEE)







LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43, vu la proposition de la Commission ( 1 ), vu l'avis du Parlement européen ( 2 ), vu l'avis du Comité économique et social ( 3 ), considérant que la production végétale occupe une place très importante dans la Communauté; considérant que le rendement de cette production est constamment affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes; considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulement pour éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits récoltés, mais aussi pour accroître la productivité de l'agriculture; considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produits végétaux des effets des organismes nuisibles; qu'il est cependant souhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveau aussi bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles; considérant cependant que ces pesticides n'ont pas seulement des répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'il s'agit en général de substances dangereuses ou de préparations à effets secondaires dangereux; considérant qu'un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits de métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour les consommateurs de produits végétaux; que ces pesticides ne doivent pas être utilisés dans des circonstances qui présentent un risque pour la santé humaine ou animale et pour l'environnement; considérant que la Communauté devrait encourager l'utilisation de méthodes de culture biologique de remplacement; considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ( 4 ), modifiée en dernier lieu par la directive 89/186/CEE ( 5 ), fixe des teneurs maximales pour lesdits résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produits dont la teneur en résidus de pesticides n'excède pas ces valeurs maximales; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres, dans les cas qu'ils estiment justifiés, d'autoriser sur leur territoire la mise en circulation de produits contenant des résidus de pesticides en quantités plus élevées que les teneurs maximales; considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la base du maintien de différences entre les États membres en ce qui concerne les teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesticides, ce qui peut contribuer à créer des entraves aux échanges et gêner de ce fait la libre circulation des marchandises dans la Communauté; que, en vue de l'achèvement du marché unique en 1992, ces obstacles doivent être éliminés; considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres d'autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et des teneurs maximales obligatoires dans tous les États membres devraient être fixées pour certaines substances actives présentes sur et dans les fruits et légumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsque les produits sont mis en circulation; considérant que, toujours en vue d'assurer la libre circulation des marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoires doivent également être fixées pour certains pesticides sur ou dans certains autres produits d'origine végétale; considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manière appropriée la santé des consommateurs et des animaux; considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, de sorte qu'il n'est pas possible de les imposer immédiatement aux résidus de pesticides régis par la directive 76/895/CEE; considérant qu'il est donc nécessaire d'adopter une réglementation séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans la perspective d'un transfert progressif des résidus de pesticides de la directive 76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de la fixation des teneurs obligatoires prévues pour eux; considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice à la directive 76/895/CEE, qui continue à s'appliquer à certains résidus de pesticides ne relevant pas de la présente directive; considérant que l'établissement d'une liste de résidus de pesticides et des teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétences du Conseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidus de pesticides relevant encore du champ d'application de la directive 76/895/CEE; considérant qu'il est indiqué d'appliquer la présente directive aux produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certains cas où il peut être établi que les pays importateurs exigent des traitements particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures à celles fixées pour la Communauté en application de la présente directive; qu'il n'est toutefois pas indiqué d'appliquer la présente directive aux produits destinés à la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, ni à ceux destinés à être semés ou plantés; considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente directive lors de la mise en circulation des produits, les États membres doivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la programmation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que la communication des résultats de celles-ci doivent être conformes aux dispositions de la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative au contrôle officiel des denrées alimentaires ( 6 ); considérant qu'il y a lieu d'établir des méthodes communautaires d'échantillonnage et d'analyse et, pour ce qui est des méthodes d'analyse, d'utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence; que l'établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvre scientifique et technique qui doit faire l'objet d'une procédure instaurant une étroite collaboration entre les États membres et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d'analyse doivent être conformes aux critères établis à l'annexe de la directive 85/591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l'introduction de modes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l'alimentation humaine ( 7 ); considérant que la future modification de la liste des produits d'origine végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent être présents doit être arrêtée par le Conseil; considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite, dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu'il convient également dans ces cas d'instaurer une étroite collaboration entre les États membres et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:







Article premier

▼M6

1. La présente directive s'applique aux produits appartenant aux groupes précisés à la colonne 1 de l'annexe I, dont les exemples figurent à la colonne 2, dans la mesure où les produits de ces groupes, ou les parties de produit décrites à la colonne 3, peuvent contenir certains résidus de pesticides.

La directive s'applique également aux mêmes produits après séchage ou transformation ou après intégration dans un aliment composé, dans la mesure où ils peuvent contenir certains résidus de pesticides.

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2. La présente directive s'applique sans préjudice:

a) des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5 novembre 1963, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine ( 8 ), modifiée en dernier lieu par la directive 85/585/CEE ( 9 ), concernant la biphényle (diphényle), l'orthophényle-phénol, l'orthophényle phénate de sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabendazole), ces dispositions continuant à régir l'utilisation de ces substances tant qu'elles ne seront pas incluses, en même temps que les teneurs maximales qui leur sont applicables, dans la liste visée au paragraphe 1;

b) des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17 décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animaux ( 10 ), modifiée en dernier lieu par la directive 87/519/CEE ( 11 );

c) des dispositions de la directive 76/895/CEE;

d) des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales ( 12 ), modifiée par la directive 88/298/CEE ( 13 );

▼M6

e) de la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ( 14 ) et de la directive 96/5/CE de la Commission, du 16 février 1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge ( 15 ). Toutefois, en attendant que les teneurs maximales soient fixées, conformément à l'article 6 de la directive 91/321/CEE ou à l'article 6 de la directive 96/5/CE, l'article 5 bis paragraphe 1 et l'article 5 bis paragraphes 3 à 6 de la présente directive s'appliquent aux produits concernés.

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3. La présente directive s'applique également aux produits visés au paragraphe 1 et destinés à l'exportation vers des pays tiers. Toutefois, les teneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité de la présente directive ne s'appliquent pas aux produits traités avant l'exportation lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante:

a) que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles, ou

b) que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de destination et l'entreposage dans celui-ci.

4. La présente directive ne s'applique pas aux produits visés au paragraphe 1 lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante qu'ils sont destinés:

a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ou

b) à l'ensemencement ou à la plantation.

Article 2

Aux fins de la présente directive, on entend par:

▼M6

a) «résidus de pesticides»: les reliquats de pesticides ainsi que leurs produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction qui sont présents sur ou dans les produits visés à l'article 1er;

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b) «mise en circulation»: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des produits visés à l'article 1er après leur récolte.

▼M6

Article 3

1. Les produits appartenant aux groupes ou, le cas échéant, les parties de produits visés à l'article 1er ne peuvent présenter, à partir du moment où ils sont mis en circulation, des teneurs en résidus de pesticides supérieures à celles figurant dans la liste visée à l'annexe II.

La liste des résidus de pesticides concernés et de leurs teneurs maximales est établie à l'annexe II conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles. Un résidu de pesticide sera inclus dans la liste tant que la directive 76/895/CEE fixe une teneur maximale pour ce résidu.

2. Pour les produits séchés et transformés pour lesquels il n'est pas prévu explicitement de teneurs maximales à l'annexe II, la teneur maximale en résidus applicable est établie à l'annexe II, compte tenu, respectivement, de la concentration due au séchage ou de la concentration ou dilution due à la transformation. Conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis, un facteur de concentration ou de dilution couvrant la concentration due à certaines opérations de séchage ou de transformation peut être établi pour certains produits séchés ou transformés.

3. En ce qui concerne les aliments composés contenant un mélange d'ingrédients et pour lesquels il n'est pas prévu de teneurs maximales en résidus, les teneurs maximales en résidus appliqués ne peuvent dépasser les niveaux établis à l'annexe II, compte tenu des concentrations relatives en ingrédients dans le mélange et des dispositions du paragraphe 2.

4. Les États membres garantissent, par les contrôles effectués au moins par sondages, le respect des teneurs maximales visées au paragraphe 1. Les inspections et les contrôles nécessaires sont effectués conformément à la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative au contrôle officiel des denrées alimentaires ( 16 ), à l'exception de son article 14, et conformément à la directive 93/99/CEE relative à des mesures additionnelles concernant le contrôle officiel de denrées alimentaires ( 17 ), à l'exception de ses articles 5, 6 et 8.

Article 4

1. Les États membres désignent une autorité pour assurer le contrôle prévu à l'article 3 paragraphe 4.

2.

a) Pour le ►M9 30 septembre ◄ de chaque année, les États membres adressent à la Commission le programme prévisionnel de surveillance nationale qu'ils ont l'intention d'appliquer pendant l'année civile suivante. Ce programme prévisionnel précise au moins: — les produits à inspecter et le nombre d'inspections à réaliser, — les résidus de pesticides à inspecter, — les critères appliqués dans l'établissement des programmes.

b) Pour le ►M9 31 décembre ◄ de chaque année, la Commission soumet au comité phytosanitaire permanent un projet de recommandation exposant un programme communautaire de surveillance coordonnée identifiant les sondages spécifiques à inclure dans les programmes de surveillance nationaux. La recommandation est adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 10. L'objectif fondamental de ce programme communautaire est de tirer le meilleur parti possible au niveau communautaire des sondages effectués sur les produits végétaux appartenant aux groupes énumérés à l'annexe I, produits et importés dans la Communauté, lorsque des problèmes ont été décelés, afin d'assurer le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides énoncées à l'annexe II.

3. Pour le 31 août de chaque année, les États membres adressent à la Commission les résultats des analyses des échantillons de contrôle prélevés au cours de l'année précédente dans le cadre de leur programme de surveillance nationale et du programme communautaire de surveillance coordonnée. La Commission collationne et compile ces informations ainsi que les résultats des contrôles effectués conformément aux directives 86/362/CEE et 86/363/CEE et elle analyse:

— les cas de non-respect des teneurs maximales en résidus — et

— les teneurs moyennes effectives en résidus et leur valeur relative par rapport aux teneurs maximales établies.

En élaborant le programme de surveillance coordonnée, la Commission devrait s'efforcer de parvenir progressivement à un système qui permette d'évaluer l'exposition diététique effective aux pesticides.

La Commission transmet ces informations aux États membres dans le cadre du comité phytosanitaire permanent, avant le ►M9 31 décembre ◄ de chaque année, en vue de leur réexamen et de l'adoption des mesures qui s'imposent, en ce qui concerne notamment:

— les mesures à prendre au niveau communautaire en cas de notification de violations des teneurs maximales,

— l'opportunité de publier les informations collationnées et compilées.

4. Conformément à la procédure prévue à l'article 9, les dispositions suivantes peuvent être adoptées:

a) modifications des paragraphes 2 et 3 du présent article, dans la mesure où ces modifications concernent les dates de communication;

b) modalités d'application nécessaires au bon fonctionnement des paragraphes 2 et 3.

5. Au plus tard le 31 décembre 1999, la Commission transmet au Conseil un rapport sur l'application du présent article, accompagné si nécessaire de toute proposition appropriée.

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Article 5

Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1er en raison de la présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur ou dans les produits ou les parties de produits en question n'excède pas les teneurs maximales visées à l'article 1er.

▼M6

Article 5 bis

Lorsque, pour un produit appartenant à un groupe visé à l'annexe I, une teneur maximale provisoire en résidus applicable dans l'ensemble de la Communauté est établie par la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 point f) de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques ( 18 ), cette teneur est indiquée à l'annexe II avec une référence à ladite procédure.

Article 5 ter

1. Aux fins du présent article, un État membre d'origine est défini comme l'État membre sur le territoire duquel un produit visé à l'article 1er paragraphe 1 est soit légalement produit et commercialisé, soit mis en libre pratique, et un État membre de destination est défini comme l'État membre sur le territoire duquel ce produit est introduit et mis en circulation pour des opérations autres que le transit vers un autre État membre ou un pays tiers.

2. Les États membres instaurent un régime permettant d'établir des teneurs maximales en résidus au caractère permanent ou temporaire pour les produits visés à l'article 1erparagraphe 1 qui sont introduits sur leurs territoires à partir d'un État membre d'origine, compte tenu des bonnes pratiques agricoles en vigueur dans l'État membre d'origine, et sans préjudice des conditions nécessaires pour la protection de la santé des consommateurs, dans les cas où il n'a pas été établi de teneurs maximales en résidus pour ces produits conformément à l'article 3 paragraphe 1 ou à l'article 5 bis.

3. Lorsque:

— une teneur maximale en résidus pour un produit visé à l'article 1er paragraphe 1 n'a pas été établie, conformément à l'article 3 paragraphe 1 ou à l'article 5 bis — et que

— ledit produit, qui est en règle avec les teneurs maximales en résidus appliquées par l'État membre d'origine, a été soumis dans l'État membre de destination à des mesures ayant pour effet d'interdire ou restreindre sa mise en circulation, au motif que ce produit présente des teneurs en résidus de pesticides dépassant la teneur maximale en résidus acceptée dans l'État membre de destination — et que

— soit l'État membre de destination a introduit des nouvelles teneurs maximales en résidus ou a modifié les teneurs prévues par sa législation, soit il a modifié ses contrôles d'une manière disproportionnée et/ou discriminatoire par rapport à sa production interne, soit la teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre de destination est substantiellement différente par rapport aux teneurs correspondantes établies par d'autres États membres, soit la teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre de destination représente un niveau de protection disproportionné par rapport au niveau de protection appliqué par l'État membre à des pesticides à risques similaires ou à des produits agricoles ou denrées alimentaires de consommation similaires,

les dispositions suivantes, de caractère exceptionnel, s'appliquent:

a) l'État membre de destination communique à l'État membre d'origine concerné et à la Commission les mesures adoptées, dans un délai de vingt jours à partir de leur application. La communication est accompagnée de documents illustrant les cas sur lesquels l'information repose;

b) sur la base de la communication visée au point a), les deux États membres concernés entament sans délai des contacts afin de supprimer chaque fois que possible l'effet prohibitif ou restrictif des mesures adoptées par l'État membre de destination, en appliquant des mesures convenues entre eux; les États membres se communiquent mutuellement toutes les informations requises à cet effet. Dans un délai de trois mois à compter de la communication visée au point a) les États membres concernés notifient à la Commission le résultat de ces contacts et notamment les mesures qu'ils entendent adopter, le cas échéant, y compris la teneur maximale en résidus convenue. L'État membre d'origine informe les autres États membres du résultat de ces contacts;

c) la Commission soumet aussitôt la question au comité phytosanitaire permanent et, si possible, présente une proposition visant à établir à l'annexe II une teneur maximale temporaire en résidus, qui est adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis. Dans sa proposition, la Commission tient compte des connaissances techniques et scientifiques existantes en cette matière et en particulier des données soumises par les États membres intéressés, notamment de l'évaluation toxicologique et de la détermination d'une dose journalière acceptable (DJA), des bonnes pratiques agricoles et des données expérimentales sur lesquelles l'État membre d'origine s'est fondé pour établir la teneur maximale en résidus, ainsi que des raisons invoquées par l'État membre de destination pour décider les mesures en question. La durée de validité de la teneur maximale temporaire est fixée dans l'acte juridique arrêté et ne peut dépasser quatre ans. Cette durée peut être liée à la fourniture par l'État membre d'origine et/ou d'autres États membres intéressés des données expérimentales nécessaires à la Commission pour fixer la teneur maximale en résidus conformément à l'article 3 paragraphe 1. À leur demande, la Commission et les États membres sont tenus informés du programme d'essais mis en place.

4. Les États membres prennent les mesures prévues au paragraphe 2 ou 3 dans le respect de leurs obligations découlant du traité, notamment des articles 30 à 36.

5. La directive 83/189/CEE du Conseil, du 28 mars 1983, prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques ( 19 ) ne s'applique pas aux mesures adoptées et notifiées par les États membres conformément au paragraphe 3 du présent article.

6. Les modalités d'application de la procédure prévue par le présent article peuvent être adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 9.

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Article 6

1. Les méthodes d'échantillonnage des fruits et légumes nécessaires au contrôle prévu à l'article 3 sont celles que prévoit la directive 79/700/CEE de la Commission ( 20 ). Les méthodes d'échantillonnage des produits autres que les fruits et légumes et les méthodes d'analyse applicables à tous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont déterminées selon la procédure prévue à l'article 9.

L'existence de méthodes d'analyse communautaires n'exclut pas l'usage par les États membres d'autres méthodes éprouvées et scientifiquement valables, à condition qu'il n'en résulte pas une entrave à la libre circulation des produits jugés conformes à la présente directive sur la base des méthodes communautaires. En cas de divergence relative à l'interprétation des résultats, les résultats obtenus par l'application des méthodes communautaires sont déterminants.

2. Les méthodes d'analyse déterminées conformément au paragraphe 1 doivent satisfaire aux critères définis à l'annexe de la directive 85/591/CEE.

3. Les États membres communiquent aux autres États membres et à la Commission les autres méthodes utilisées conformément au paragraphe 1.

▼M6

Article 7

Sans préjudice des modifications apportées aux annexes conformément à l'article 5 bis, à l'article 5 ter, paragraphe 3 et à l'article 8, les modifications des annexes I et II découlant de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques sont adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis. En particulier, pour l'établissement des teneurs maximales en résidus, il est tenu compte d'une évaluation appropriée des risques d'ingestion alimentaire ainsi que du nombre et de la qualité des données disponibles.

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Article 8

1. Lorsqu'un État membre, à la suite d'une nouvelle information ou d'une réévaluation de l'information existante, estime qu'une teneur maximale figurant sur la liste visée à l'article 1er présente un danger pour la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide, il peut réduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, il communique sans délai aux autres États membres et à la Commission les mesures prises, accompagnées d'un exposé des motifs.

2. La Commission examine rapidement les raisons fournies par l'État membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein du comité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé «comité permanent»; elle émet immédiatement son avis et prend les mesures appropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prises au Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze jours suivant cette notification.

Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il a été saisi.

3. Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la liste visée à l'article 1er doivent être modifiées pour résoudre les difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue de l'adoption des modifications en question. Dans ce cas, l'État membre qui a pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir jusqu'à ce que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selon ladite procédure.

Article 9

1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.

2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité fixée à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au vote.

3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité permanent.

4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.

5. Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête les mesures proposées.

Article 10

1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.

2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au vote.

3. La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont conformes à l'avis du comité permanent.

4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.

5. Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête les mesures proposées.

▼M31

Article 10 bis

1. La Commission est assistée par un comité.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE ( 21 ) s'appliquent.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Le comité adopte son règlement intérieur.

▼M6

Article 10 ter

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour garantir que les modifications apportées à l'annexe II à la suite de décisions visées à l'article 3 paragraphes 1 et 2, à l'article 5 bis et à l'article 5 ter paragraphe 3, à l'article 7 et à l'article 8 paragraphe 3 puissent être mises en œuvre sur le territoire dans un délai maximal de huit mois à compter de leur adoption, et dans un délai plus court si cela était prescrit pour des raisons urgentes de protection de la santé publique.

Afin de sauvegarder les attentes légitimes, les actes juridiques communautaires d'application pourront prévoir des délais transitoires pour l'entrée en vigueur de certaines teneurs maximales en résidus qui permettent la commercialisation normale des récoltes.

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Article 11

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.

2. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 12

Les États membres sont destinataires de la présente directive.









ANNEXE ►M1 I ◄

Liste des produits visés à l'article 1eret partie à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Note: Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits frais ►M1 et dans le cas de fruits et légumes séchés, l'attention est attirée sur l'article 3 paragraphe 1 de la directive ◄







Désignation des groupes Comprenant les produits suivants Partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix i) AGRUMES Pamplemousses Produit entier Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos ii) NOIX (ÉCALÉES OU NON) Amandes Produit entier sans coque Noix du Brésil Noix de cajou Chataîgnes Noix de coco Noisettes Noix de Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes iii) FRUITS À PÉPINS Pommes Produit entier sans pédoncule Poires Coings iv) FRUITS À NOYAU Abricots Produit entier sans pédoncule Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes v) BAIES ET PETITS FRUITS a) Raisins de table et raisins de cuves Produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule b) Fraises (autres que les fraises des bois) c) Fruits de ronces (autres que sauvages): Mûres Mûres de haies Ronces-framboises Framboises d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages): Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles Cannegerges Groseilles (à grappes rouges,blanches ou noires — cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) e) Baies et fruits sauvages vi) FRUITS DIVERS Avocats Produit entier sans pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas de l'ananas, sans couronne Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues ►M1 Olives ◄ ▼M46 Papaye ▼B Passiflores Ananas Grenades ▼M1 Olives Fruits entiers sans pédoncule (le cas échéant) et, sans terre (le cas échéant) (rincer à l'eau courante) ▼B 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES Betteraves Produit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché) Carottes ▼M46 Cassave ▼B Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames ii) LÉGUMES-BULBES Ail Oignons (séchés), échalotes (séchées), aulx (séchés): produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre. Oignons, échalotes et aulx, autres que séchés, oignons de printemps: produit entier sans racines ni (éventuellement) terre Oignons Échalotes Oignons de printemps iii) LÉGUMES-FRUITS a) Solanacées: Tomates Poivrons Aubergines Produit entier sans pédoncule b) Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes c) Cucurbitacées à écorce non comestible: Melons Courges Pastèques d) Maïs doux Grains et épis sans tégument iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de l'inflorescence): Brocolis Choux-fleurs Uniquement les inflorescences b) Choux pommés: Choux de Bruxelles Produit sans les feuilles abîmées (s'il y a lieu) c) Choux (développement des feuilles): Choux de Chine Choux non pommés d) Choux-raves Produit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché) v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES a) Laitues et similaires: Cresson Mâche Laitue Scarole Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre b) Épinards et similaires: Feuilles de bettes (cardes) c) Cresson d'eau d) Endives; Witloof e) Fines herbes: Cerfeuil Ciboulette Persil vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES Produit entier sans les gousses ou avec les gousses s'il se mange tel quel Haricots Pois vii) LÉGUMES-TIGES Asperges Produit entier sans les parties abîmées et sans terre (le cas échéant); poireaux et fenouil: produit entier sans racines et sans terre (le cas échéant) Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe viii) CHAMPIGNONS Champignons (autres que sauvages) Produit entier sans terre ni milieu de culture Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées Haricots Produit entier Lentilles Pois 4. Graines oléagineuses Graines de lin Graines entières sans coque ou tégument, si possible Arachides Graines de pavot Graines de navette Graines de sésame ►M1 Graines de tournesol ◄ Graines de colza Fèves de soja ▼M1 Graines de tournesol Graines entières avec ou sans coque ▼M48 Graines de chanvre ▼B 5. Pommes de terre Pommes de terre de primeur et de conservation Produit entier sans terre (le cas échéant) (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché) 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camellia sinensis) Produit entier 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée Produit entier ▼M3 8. Épices Graines de cumin Produit entier Baies de genièvre Noix muscades Poivres noir et blanc Gousses de vanille Autres

▼M1









ANNEXE II

▼M3

PARTIE A

▼M1











Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) Manébe Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2) Méthamidophos Procymidone Vinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES ►M8 5 ◄ ►M41 5 ◄ 0,2 ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges ►M8 2 ◄ Pomélos Autres ►M8 (c) ◄ II) NOIX (écalées ou non) ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,1 (2) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS ►M8 2 ◄ ►M41 3 ◄ (b) 1 Pommes ►M8 ►M4 0,02 (1) ◄ ◄ Poires ►M8 1 ◄ Coings Autres ►M8 0,02 (1) ◄ IV) FRUITS À NOYAU (b) ►M8 (a) ◄ Abricots ►M8 1 ◄ ►M41 2 ◄ 2 Cerises ►M8 (d) ◄ ►M41 1 ◄ ►M8 0,02 (1) ◄ 0,5 Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) ►M8 1 ◄ ►M41 2 ◄ ►M14 0,05 (1) ◄ Prunes ►M8 0,5 ◄ ►M41 1 ◄ (c) Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ ►M8 2 ◄ 0,05 (1) V) BAIES ET PETITS FRUITS Raisins de table et raisins de cuve ►M8 2 ◄ ►M41 2 ◄ ►M4 0,01 (1) ◄ ►M8 5 ◄ 5 Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) ►M12 0,1 (1) ◄ ►M41 2 ◄ ►M4 0,01 (1) ◄ ►M8 5 ◄ 5 Fruits de ronces (autres que sauvages) ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,01 (1) 5 Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises ►M8 ►M4 (c) ◄ ◄ ►M8 10 ◄ Autres ►M8 ►M4 0,05 (1) ◄ ◄ ►M8 0,02 (1) ◄ Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) ►M8 0,1 (1) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges ►C1 (c) ◄ Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) ►M8 (d) ◄ ►M41 5 ◄ ►C1 (c) ◄ Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) ►M8 (d) ◄ ►M41 5 ◄ Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,05 (1) Baies et fruits sauvages ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) VI) FRUITS DIVERS ►M41 ►M8 0,05 (1) ◄ ◄ 0,01 (1) 0,05 (1) (à l'exception des kiwis) Avocats Bananes ►M8 1 ◄ Dattes Figues Kiwis ►M8 5 ◄ Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) ►M4 (d) ◄ ►M41 5 ◄ Olives (extraction de l'huile) ►M4 (d) ◄ ►M41 5 ◄ Passiflores Ananas Grenades Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ ►M8 0,02 (1) ◄ ►C1 0,05 (1) ◄ 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES ►M8 0,1 (1) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ Betteraves rouges ►M4 (c) ◄ Carottes ►M8 (d) ◄ ►M41 0,2 ◄ (c) Céleris-raves ►M8 (d) ◄ ►M41 0,2 ◄ ►C1 (c) ◄ Raifort ►C1 (c) ◄ Topinambours Panais ►M8 (c) ◄ Persil à grosse racine Radis ►M41 2 ◄ (c) Salsifis ►M8 (d) ◄ ►M41 0,2 ◄ Patates douces Rutabagas ►M8 (d) ◄ (c) Navets ►M8 (d) ◄ Ignames Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,05 (1) II) LÉGUMES-BULBES ►M8 0,1 (1) ◄ 0,01 (1) 1 Ail ►M41 0,5 ◄ ►M8 0,2 ◄ Oignons ►M8 (d) ◄ ►M41 0,5 ◄ ►M8 0,2 ◄ Échalotes ►M41 0,5 ◄ ►M8 0,2 ◄ Oignons de printemps ►M8 (c) ◄ ►M41 1 ◄ ►M4 (a) ◄ Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ ►M8 0,02 (1) ◄ III) LÉGUMES-FRUITS Solanacées ►M8 2 ◄ 3 Tomates ►M8 0,5 ◄ ►M41 3 ◄ 0,5 ►M14 0,05 (1) ◄ Poivrons ►M8 (d) ◄ (b) Aubergines ►M8 0,5 ◄ 0,2 Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 2 ◄ 0,01 (1) Cucurbitacées à peau comestible ►M8 1 ◄ 1 Concombres ►M8 0,5 ◄ ►M41 0,5 ◄ 1 Cornichons ►M8 (d) ◄ ►M41 2 ◄ Courgettes ►M8 0,3 ◄ ►M41 2 ◄ Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,01 (1) Cucurbitacées à peau non comestible ►M41 0,5 ◄ 0,01 (1) ►M8 1 ◄ 1 Melons ►M8 0,05 ◄ Courges ►M8 0,05 ◄ Pastèques ►C1 0,05 (1) ◄ Autres ►M8 0,01 (1) ◄ Maïs doux ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) IV) BRASSICÉES Choux (développement de l'inflorescence) ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 1 ◄ (b) ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés ►M41 1 ◄ 0,5 ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Choux de Bruxelles ►M8 0,5 ◄ Choux pommés Autres ►M8 3 ◄ Choux feuilles ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 ►M8 0,5 ◄ ◄ ►M4 0,01 (1) ◄ ►M8 0,02 (1) ◄ Choux de Chine 2 Choux non pommés ►M41 2 ◄ Autres ►M41 0,5 ◄ 0,05 (1) Choux-raves ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,1 (2) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES Laitues et similaires ►M8 (d) ◄ ►M41 5 ◄ ►M8 5 ◄ 5 Cresson Mâche Laitue ►M8 5 ◄ 0,2 Scarole Autres ►M8 0,1 (1) ◄ 0,01 (1) Épinards et similaires ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,3 ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 ◄ (1) 0,05 (1) Endives ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,2 ◄ 0,01 (1) ►M8 2 ◄ 2 Fines herbes ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 5 ◄ 0,01 ►C1 (1) ◄ ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) ►M8 0,1 (1) ◄ ►M8 (c) ◄ (b) Haricots (non écossés) ►M41 1 ◄ ►M8 2 ◄ 2 Haricots (écossés) ►M41 0,1 ◄ ►M8 (a) ◄ (c) Pois (non écossés) ►M41 1 ◄ ►M8 1 ◄ 2 Pois (écossés) ►M41 0,1 ◄ ►M8 0,3 ◄ (c) Autres ►M41 0,05 (2) ◄ ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) VII) LÉGUMES-TIGES ►M8 0,02 (1) ◄ Asperges Cardons Céleris ►M12 2 ◄ ►M41 0,5 ◄ (c) Fenouil Artichauts ►M4 (c) ◄ (b) Poireaux ►M41 3 ◄ (b) Rhubarbe ►M8 2 ◄ Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,05 (2) ◄ 0,01 (1) 0,05 (1) VIII) CHAMPIGNONS ►M41 0,05 (2) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Champignons de couche ►M8 1 ◄ Champignons sauvages ►M8 0,1 (1) ◄ 3. Légumineuses séchées ►M41 0,05 (2) ◄ ►M8 (a) ◄ (c) Haricots ►M8 2 ◄ (b) Lentilles ►M8 0,1 (1) ◄ 0,01 (1) Pois ►M8 (d) ◄ (b) ►M8 0,2 ◄ Autres ►M8 0,1 (1) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ 4. Graines oléagineuses Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) ►M8 1 ◄ Graines de tournesol (sans coque) Graines de colza ►M41 0,5 ◄ ►M8 1 ◄ 1 Fèves de soja ►M8 0,2 ◄ ►M8 1 ◄ Graines de moutarde Graines de coton 0,1 Autres ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,1 (2) ◄ 0,01 (1) ►M8 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) 5. Pommes de terre ►M12 0,1 (1) ◄ ►M41 0,1 ◄ 0,01 (1) ►M8 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 0,1 (2) ◄ 0,1 (1) ►M8 0,1 (1) ◄ 0,1 (1) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►M8 0,1 (1) ◄ ►M41 25 ◄ 2 ►M8 0,1 (1) ◄ 40 (1) Indique ►C1 la ◄ ►C1 limite de détermination analytique ◄ . (2) Seuil de détection x Si ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1er juillet 2000. (a) (b) (c) (d): À partir du ►M7 31 octobre 1998 ◄ , les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date. (a) 0,02 (1) (b) 0,01 (1) (c) 0,05 (1) (d) 0,1 (1). ►M8







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) DDT (somme de p,p′-DDT, o,p′-DDT, p,p′-DDE et p,p′-TDE, exprimés en DDT) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05 (1) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (1) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (1) Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (1) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (1) Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces (autres que sauvages) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05 (1) Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) Olives (extraction de l'huile) Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05 (1) Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (1) Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (1) Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs doux IV) BRASSICÉES 0,05 (1) Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (1) Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05 (1) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (1) Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (1) Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05 (1) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05 (1) Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) Graines de tournesol (sans coque) Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05 (1) Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,2 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,05 (1) (1) Indique ►C1 la ◄ ►C1 limite de détermination analytique ◄ . (a) (b) (c) (d): À partir du ►M7 31 octobre 1998 ◄ , les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date. (a) 0,02 (1) (b) 0,01 (1) (c) 0,05 (1) (d) 0,1 (1).







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Aminotriazol (Amitrole) Atrazine Binapacryl Bromophoséthyl Captafol Dichlorprop (incluant p-dichlorprop) ►M12 Quinalphos ◄ ►M12 Fenvalérate et esfenvalérate ►M12 Mecarbam ◄ (sommes des isomères RR et SS (somme des isomères RS et SR) ◄ 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ I) AGRUMES 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,05 ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) Raisins de table et raisins de cuve ►M12 0,1 ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Fruits de ronces ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ VI) FRUITS DIVERS 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché ►M12 0,05 (1) ◄ I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Navets Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) Solanacées Tomates ►M12 0,05 ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Poivrons Aubergines Autres ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Cucurbitacées à peau comestible ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Melons Courges Pastèques Autres Maïs doux ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ IV) BRASSICÉES 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) Choux (développement de l'inflorescence) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés ►M12 0,02 (1) ◄ Choux de Bruxelles ►M12 0,05 ◄ Choux pommés ►M12 0,05 ◄ Autres ►M12 0,02 (1) ◄ Choux feuilles ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,02 (1) 0,05 (1) ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ ►M12 0,02 (1) ◄ Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) ►M12 0,1 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) ►M12 0,1 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ (1) Indique ►C1 la ◄ ►C1 limite de détermination analytique ◄ . (a) (b) (c) (d): À partir du ►M7 31 octobre 1998 ◄ , les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date. (a) 0,02 (1) (b) 0,01 (1) (c) 0,05 (1) (d) 0,1 (1).







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Dinosèbe Dioxathion Endrine ►C1 1-2 dibromure d'éthylène) ◄ Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs doux IV) BRASSICÉES 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,05 (1) 0,05 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) 0,01 (1) Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,01 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,1 (1) 0,1 (1) 0,1 (1) 0,01 (1) 0,1 (1) (1) Indique ►C1 la ◄ ►C1 limite de détermination analytique. ◄ (a) (b) (c) (d): À partir du ►M7 31 octobre 1998 ◄ , les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date. (a) 0,02 (1) (b) 0,01 (1) (c) 0,05 (1) (d) 0,1 (1).







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Heptachlore (somme de l'heptachlore et de heptachlore et de l'heptachlore-époxyde) Hydrazide de l'acide maléique Promure de méthyle Paraquat 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix ►M42 0,02 (2) () ◄ I) AGRUMES 0,01 (1) ►M42 1 (1) ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (1) ►M42 1 (1) ◄ 0,05 (1) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (1) ►M42 1 (1) ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (1) ►M42 1 (1) ◄ 0,05 (1) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 (1) ►M42 1 (1) ◄ 0,05 (1) Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05 (1) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (1) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 ►C1 (1) ◄ Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages 0,05 (1) VI) FRUITS DIVERS 0,01 (1) ►M42 1 (1) ◄ 0,05 (1) (à l'exception des figues) 0,05 (1) Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Betteraves rouges Carottes ►M42 ►M14 30 ◄ ◄ Céleris-raves Raifort Topinambours Panais ►M42 ►M14 30 ◄ ◄ Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (1) 0,05 (1) 0,05 (1) Ail ►M42 15 () ◄ Oignons ►M42 15 () ◄ Échalotes ►M42 15 () ◄ Oignons de printemps ►M42 1 (1) ◄ Autres ►M42 0,2 (2) () ◄ III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau non comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à peau non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs doux IV) BRASSICÉES 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,01 (1) ►M42 0,2 (2) () ◄ 0,05 (1) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,01 (1) ►M42 0,5 (2) () ◄ 0,05 (1) Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,01 (1) ►M42 50 (4) ◄ 0,05 (1) 0,05 (1) Pommes de terre de primeur ►M42 1 (1) ◄ Pommes de terre de conservation ►M42 50 ◄ 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,02 ►C1 (1) ◄ ►M42 0,5 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,1 (1) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,01 (1) ►M42 0,5 (2) () ◄ 0,05 (1) 0,1 (1) (1) Indique ►C1 la ◄ ►C1 limite de détermination analytique ◄ . (2) Indique le seuil de détection. (3) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive avec effet le 24 juin 2009. (4) TMR pour les pommes de terre sous réserve de la révision des exigences pendantes en matière de données au cours des dix-huit mois qui suivent la date de publication. (a) (b) (c) (d): À partir du ►M7 31 octobre 1998 ◄ , les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date. (a) 0,02 (1) (b) 0,01 (1) (c) 0,05 (1) (d) 0,1 (1)







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) TEPP Camphechlore, (Toxaphène) 2,4,5 T 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix I) AGRUMES 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Pommes Poires Coings Autres IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Raisins de table et raisins de cuve Raisins de table Raisins de cuve Fraises (autres que les fraises des bois) Fruits de ronces (autres que sauvages) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) Autres Baies et fruits sauvages VI) FRUITS DIVERS 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps Autres III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Solanacées Tomates Poivrons Aubergines Autres Cucurbitacées à peau comestible Concombres Cornichons Courgettes Autres Cucurbitacées à écorce non comestible Melons Courges Pastèques Autres Maïs doux IV) BRASSICÉES 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis Choux-fleurs Autres Choux pommés Choux de Bruxelles Choux pommés Autres Choux feuilles Choux de Chine Choux non pommés Autres Choux-raves V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres Épinards et similaires Feuilles de bettes (cardes) Cresson d'eau Endives Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux Rhubarbe Autres VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre 0,01 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) 0,02 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,02 (1) 0,1 (1) 0,05 (1) (1) Indique ►C1 la ◄ limite de détermination analytique. (a) (b) (c) (d): À partir du ►M7 31 octobre 1998 ◄ , les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date. (a) 0,02 (1) (b) 0,01 (1) (c) 0,05 (1) (d) 0,1 (1).

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Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthyl-hydrazine, exprimée en daminozide) Lambda-cyhalothrine Propiconazole 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix i) AGRUMES 0,02 (2) ►M22 ►M12 0,02 (2) ◄ ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Pamplemousses ►M46 0,1 ◄ Citrons ►M46 0,2 ◄ Limettes ►M46 0,2 ◄ Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) ►M46 0,2 ◄ Oranges ►M46 0,1 ◄ Pomélos ►M46 0,1 ◄ Autres ►M46 0,02 (5) ◄ ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (2) ►M46 0,05 (5) ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes iii) FRUITS À PÉPINS ►M46 0,1 ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Pommes 0,02 (2) (x) Poires Coings Autres 0,02 (2) iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (2) Abricots ►M46 0,2 ◄ ►M44 0,2 () ◄ Cerises ►M44 (b) ◄ Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) ►M46 0,2 ◄ ►M44 0,2 () ◄ Prunes ►M44 (b) ◄ Autres ►M46 0,1 ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,02 (2) ►M44 0,05 (3) () ◄ a) Raisins de table et raisins de cuve ►M46 0,2 ◄ ►M44 0,5 ◄ Raisins de table Raisins de cuve b) Fraises (autres aue les fraises des bois) ►M46 0,5 ◄ ►M44 0,05 (2) ◄ c) Fruits de ronces (autres que sauvage): ►M46 0,02 (5) ◄ ►M44 0,05 (2) ◄ Mûres Mûres de haies Ronces-framboises Framboises Autres d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages): ►M44 0,05 ◄ Myrtilles (fruits de l'espèceVaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) ►M46 0,1 ◄ Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) ►M46 0,1 ◄ Autres ►M46 0,02 (5) ◄ e) Baies et fruits sauvages ►M46 0,2 ◄ ►M44 0,05 (2) ◄ vi) FRUITS DIVERS 0,02 (2) ►M46 0,02 (5) ◄ Avocats Bananes ►M44 0,1 () ◄ Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres ►M44 0,05 (3) () ◄ 2. LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES i) LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-TUBERCULES 0,02 (2) ►M22 0,02 (2) ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Betteraves Carottes Céleris-raves ►M46 0,1 ◄ Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis ►M46 0,1 ◄ Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres ►M46 0,02 (5) ◄ ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (2) ►M34 ►M12 0,02 (2) ◄ ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Ail Oignons Échalotes Oignons de printemps ►M46 0,05 ◄ Autres ►M46 0,02 (5) ◄ iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (2) ►M44 0,05 (3) () ◄ a) Solanacées ►M22 (a) ◄ Tomates ►M46 0,1 ◄ Poivrons ►M46 0,1 ◄ Aubergines ►M46 0,5 ◄ ►M44 (b) ◄ Autres ►M46 0,02 (5) ◄ ►M44 0,05 (2) ◄ b) Curcurbitacées à peau comestible ►M46 0,1 ◄ ►M44 ►M12 0,05 (2) ◄ ◄ Concombres Cornichons Courgettes Autres c) Cucurbitacées à écorce non comestible ►M46 0,05 ◄ ►M44 (b) ◄ Melons Courges Pastèques Autres d) Maïs doux ►M46 0,05 ◄ ►M44 0,05 (2) ◄ iv) BRASSICÉES 0,02 (2) ►M44 0,05 (3) () ◄ a) Choux (développement de l'inflorescence) ►M46 0,1 ◄ Broccolis Choux-fleurs Autres b) Choux pommés Choux de Bruxelles ►M46 0,05 ◄ Choux pommés ►M46 0,2 ◄ Autres ►M46 0,02 (5) ◄ c) Choux (développement des feuilles) ►M46 1 ◄ Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves ►M46 0,02 (5) ◄ v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 (2) ►M44 0,05 (3) () ◄ a) Laitues et similaires ►M46 1 ◄ Cresson Mâche Laitue Scarole Autres b) Épinards et similaires ►M46 0,5 ◄ ▼M34 Épinards ►M46 0,5 ◄ ▼M2 Feuilles de bettes (cadres) ▼M22 Autres ►M46 ►M34 0,02 (2) ◄ ◄ ▼M2 c) Cresson d'eau ►M46 0,02 (5) ◄ d) Endives ►M46 0,02 (5) ◄ e) Fines herbes ►M46 1 ◄ Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,02 (2) ►M44 0,05 (3) () ◄ Haricots (non écossés) ►M46 0,2 ◄ Haricots (écossés) ►M46 0,02 (5) ◄ Pois (non écossés) ►M46 0,2 ◄ Pois (écossés) ►M46 0,2 ◄ Autres ►M46 0,02 (5) ◄ vii) LÉGUMES TIGES 0,02 (2) ►M44 ►M12 0,05 (2) ◄ ◄ Asperges ►M22 0,02 (2) ◄ Cardons ►M44 (b) ◄ Céleris ►M46 0,3 ◄ Fenouil ►M44 (b) ◄ Artichauts Poireaux ►M46 0,3 ◄ ►M44 0,1 () ◄ Rhubarbe Autres ►M46 0,02 (5) ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ viii) CHAMPIGNONS 0,02 (2) ►M22 ►M12 0,02 (2) ◄ ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Champignons de couche ►M46 0,02 (5) ◄ Champignons sauvages ►M46 0,5 ◄ 3. Légumineuses séchées 0,02 (2) ►M46 0,02 (5) ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05 (2) ►M46 0,02 (5) ◄ ►M44 ►M12 0,05 (2) ◄ ◄ Graines de lin ►M44 (b) ◄ Arachides ►M44 0,2 () ◄ Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja Graines de moutard Graines de coton Autres ►M44 0,1 (3) () ◄ 5. Pommes de terre 0,02 (2) ►M46 0,02 (5) ◄ ►M44 0,05 (3) () ◄ Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles de thé noir produit à partir de Camellia sinensis) 0,1 (2) ►M46 1 ◄ ►M44 0,1 (3) () ◄ 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,1 (2) ►M46 10 ◄ ►M44 0,1 (3) () ◄







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Carbofuran (somme de carbofuran et 3-hydroxy-carbofuran exprimé en carbofuran) Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb 1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre i) AGRUMES ►M49 0,3 ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris le clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres ii) NOIX (écalées ou non) ►M49 0,02 (6) ◄ 0,05 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes ►M49 (c) ◄ (b) Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) iii) FRUITS À PÉPINS ►M49 0,02 (6) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) Pommes Poires Coings Autres (iv) FRUITS À NOYAU ►M49 0,02 (6) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres v) BAIES ET PETITS FRUITS ►M49 0,02 (6) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) a) Raisins de table et raisins de cuve ►M49 0,01 (2) ◄ Raisins de table Raisins de cuve b) Fraises (autres que les fraises des bois) ►M49 (c) ◄ c) Fruits de ronces (autres aue sauvages): ►M49 0,1 (2) ◄ Mûres Mûres de haies Ronces-framboises Framboises Autres d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) ►M49 0,1 (2) ◄ Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau(Cynorrhodon) Autres e) Baies et fruits sauvages ►M49 0,1 (2) ◄ vi) FRUITS DIVERS ►M49 0,02 (6) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives Passiflores Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché ►M49 0,02 (6) ◄ i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,05 (2) 0,05 (2) Betteraves Carottes ►M49 0,3 ◄ 0,1 Céleris-raves ►M49 (c) ◄ Raifort Topinambours Panais ►M49 0,3 ◄ 0,1 Persil à grosse racine Radis ►M49 0,5 ◄ Salsifis Patates douces Rutabagas ►M49 ►M12 0,2 ◄ ◄ (b) Navets ►M49 ►M12 0,2 ◄ ◄ (b) Ignames Autres ►M49 ►M12 0,1 (2) ◄ ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ ii) LÉGUMES-BULBES ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) Ail ►M49 0,3 ◄ Oignons ►M49 0,3 ◄ (b) Échalotes ►M49 0,3 ◄ Oignons de printemps Autres ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) iii) LÉGUMES-FRUITS ►M12 0,05 (2) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ a) Solanacées ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) Tomates Poivrons Aubergines Autres b) Cucurbitacées à peau comestible ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) Concombres Cornichons Courgettes Autres c) Cucurbitacées à écorce non comestible ►M49 ►M12 0,2 ◄ ◄ (b) (b) 0,05 (2) Melons ►M49 (c) ◄ Courges Pastèques Autres ►M49 0,1 (2) ◄ d) Maïs doux ►M49 ►M12 0,1 (2) ◄ ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) iv) BRASSICÉES ►M12 0,05 (2) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ a) Choux (développement de l'inflorescence) ►M49 0,2 ◄ (b) (b) 0,1 Brocolis Choux-fleurs Autres b) Choux pommés ►M49 ►M12 0,1 (2) ◄ ◄ (b) (b) 0,05 Choux de Bruxelles Choux pommés Autres c) Choux (développement des feuilles) ►M49 ►M12 0,1 (2) ◄ ◄ (b) 0,05 (2) 0,05 (2) Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves ►M49 0,2 ◄ (b) 0,05 (2) 0,05 (2) v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) a) Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue Scarole Autres b) Épinards et similaires Feuilles de bettes (cadres) c) Cresson d'eau d) Endives e) Fines herbes Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►M49 ►M12 0,1 (2) ◄ ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ Haricots (non écossés) ►M49 (c) ◄ (b) Haricots (écossés) ►M49 (c) ◄ (b) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) vii) LÉGUMES-TIGES ►M49 ►M12 0,1 (2) ◄ ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ Asperges Cardons Céleris ►M49 (c) ◄ (b) (b) Fenouil Artichauts Poireaux ►M49 (c) ◄ (b) Rhubarbe Autres ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) viii) CHAMPIGNONS ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) Champignons de couche Champignons sauvage 3. Légumineuses séchées ►M49 0,02 (6) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ Haricots ►M49 (c) ◄ (b) Lentilles Pois Autres ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) 4. Graines oléagineuses ►M49 0,1 ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ Graines de lin ►M49 (c) ◄ Arachides ►M49 (c) ◄ Graines de pavot Graines de sésame ►M49 (c) ◄ Graines de tournesol ►M49 (c) ◄ (b) Graines de colza ►M49 (c) ◄ (b) (b) Fèves de soja ►M49 (c) ◄ (b) Graines de moutard Graines de coton ►M49 (c) ◄ (b) (b) (b) Autres ►M49 0,1 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) 5. Pommes de terre ►M49 0,02 (6) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles de thé noir produit à partir de Camellia sinensis) ►M49 0,05 (6) ◄ 0,1 (2) 0,1 (2) 0,1 (2) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►M49 0,05 (6) ◄ ►M12 1 ◄ 5 5







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidu Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix (i) AGRUMES 0,02 (2) ►M12 0,5 ◄ 0,05 (2) 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges ►M12 0,5 ◄ Pomélos ►M12 0,5 ◄ Autres ►M12 0,05 (2) ◄ ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) 0,02 (2) 0,1 (2) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres iii) FRUITS À PÉPINS 0,2 1 0,05 (2) 0,3 3 Pommes Poires Coings Autres iv) FRUITS À NOYAU ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) (a) Abricots ►M12 0,5 ◄ Cerises 0,2 (b) ►M12 1 ◄ 3 Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) (b) ►M12 0,5 ◄ Prunes 0,2 Autres ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) v) BAIES ET PETITS FRUITS a) Raisins de table et raisins de cuve 0,3 0,2 0,3 ►M12 0,05 (2) ◄ Raisins de table 2 Raisins de cuve 1 b) Fraises) (autres que les fraises des bois) ►M12 0,02 (2) ◄ 0,5 0,05 (2) 0,3 0,05 (2) c) Fruits de ronces (autre que sauvages) 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) Mûres Mûres de haies Ronce-framboises Framboises ►M12 0,1 ◄ Autres 0,02 (2) d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) Myrtilles (fruits de l'espèce vaccinium myrtyllus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (a) 1 5 Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) (a) 1 Autres 0,02 (2) 0,02 (2) 0,05 (2) (e) Baies et fruits sauvages 0,02 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) 0,02 (2) 0,05 (2) vi) FRUITS DIVERS 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) 0,02 (2) Avocats (b) Bananes ►M5 0,3 ◄ Dattes Figues (b) Kiwis (b) Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) (b) Olives (extraction d'huile) (b) Passiflores Ananas ►M22 2 (7) ◄ Grenades Autres 0,05 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,02 (2) 0,05 (2) Betteraves Carottes 0,1 Céleris-raves Raifort Topinambours Panais 0,1 Persil à grosse racine Radis Salsifis (b) Patates douces Rutabages Navets Ignames Autres 0,05 (2) 0,05 (2) ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (2) (b) 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ Ail Oignons ►M12 0,5 ◄ 0,2 (b) Échalotes ►M12 0,5 ◄ Oignons de printemps ►M22 0,2 (7) ◄ Autres ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) iii) LÉGUMES-FRUITS a) solanacées ►M12 0,05 (2) ◄ (a) Tomates 0,05 (2) (b) 0,2 ►M12 0,5 ◄ 3 Poivrons ►M12 0,3 ◄ (b) 0,2 ►M12 0,5 ◄ 3 Aubergines Autres ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) 0,05 (2) ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) b) Curcurbitacées à peau comestible (a) (b) 0,05 (2) ►M12 0,2 ◄ 0,05 (2) Concombres ►M12 0,1 ◄ ►M12 0,5 ◄ Cornichons Courgettes Autres ►M12 0,02 (2) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ c) Curcurbitacées à écorce non comestible 0,02 (2) (a) 0,05 (2) Melons ►M12 0,2 ◄ ►M12 0,1 ◄ Courges Pastèques ►M12 0,2 ◄ ►M12 0,1 ◄ Autres 0,05 (2) 0,05 (2) d) Maïs doux 0,02 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ iv) BRASSICÉES 0,05 (2) 0,02 (2) 0,05 (2) a) Choux (développement de l'inflorescence) ►M12 0,05 ◄ ►M12 0,1 ◄ Brocolis (a) Choux-fleurs 0,05 Autres 0,02 (2) b) Choux pommés 0,2 Choux de Bruxelles Choux pommés 1 Autres 0,05 (2) c) Choux (développement des feuilles) ►M12 0,3 ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ Choux de Chine (b) Choux non pommés (b) Autres 0,05 (2) d) Choux-raves 0,02 (2) 0,05 (2) v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 (2) 0,05 (2) (a) Laitues et similaires 0,5 (b) Cresson Mâche Laitue ►M12 1 ◄ ►M12 0,5 ◄ Scarole ►M22 1 (7) ◄ Autres ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) (b) Épinards et similaires 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) Feuilles de bettes (cardes) (c) Cresson d'eau 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) d) Endives 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,05 (2) e) ►M12 Fines herbes ◄ 0,02 (2) ►M22 1 (7) ◄ 0,05 (2) Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 0,05 (2) 0,05 (2) ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) (a) Pois (écossés) (a) Autres 0,02 (2) (vii) LÉGUMES-TIGES ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) ►M12 0,02 (2) ◄ 0,05 (2) Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts (b) (a) Poireaux (a) ►M12 0,2 ◄ Rhubarbe Autres 0,02 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 0,02 (2) viii) CHAMPIGNONS 0,02 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) 0,02 (2) 0,05 (2) Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,02 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) 0,02 (2) 0,05 (2) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses ►M12 0,05 (2) ◄ ►M12 0,05 (2) ◄ 0,02 (2) 0,05 (2) Graines de lin (b) Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza 0,05 (b) Fèves de soja (b) Graines de moutard Graines de coton ►M12 2 ◄ Autres 0,02 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) ►M12 0,05 (2) ◄ 5. Pommes de terre 0,02 (2) 0,05 (2) 0,05 (2) 0,02 (2) 0,05 (2) Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles de thé noir produit à partir de Camellia sinensis) ►M12 0,1 (2) ◄ 0,1 (2) 0,1 (2) 0,05 (2) 0,1 (2) 7. Houblon (séché), y compris les granulésde houblon et la poudre non concentrée 20 10 0,1 (2) 5 0,1 (2)

x À partir du 1er janvier 1996.

▼M3







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Méthidathion Méthomyl Thiodicarbe: somme du méthomyl et du thiodicarbe exprimée en méthomyl Amitraz: somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant la fraction 2,4 diméthylaniline, exprimée en amitraz 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix ►M43 0,05 (2) ◄ i) AGRUMES 2 ►M41 (b) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Pamplemousses ►M46 0,5 ◄ Citrons ►M46 1 ◄ Limettes ►M46 1 ◄ Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides) ►M46 1 ◄ Oranges ►M46 0,5 ◄ ►M22 1 ◄ Pomelos ►M46 0,5 ◄ Autres ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 ►M12 0,02 (1) ◄ ◄ ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres iii) FRUITS À PÉPINS 0,3 ►M46 0,2 ◄ ►M43 1 ◄ Pommes ►M41 1 ◄ Poires ►M41 (b) ◄ Coings Autres ►M41 0,05 (1) ◄ iv) FRUITS À NOYAU ►M41 (b) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Abricots ►M46 0,2 ◄ Cerises ►M12 0,02 (1) ◄ ►M46 0,1 ◄ Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) ►M46 0,2 ◄ ►M22 1 ◄ Prunes ►M46 0,5 ◄ Autres 0,2 ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 ►M12 0,02 (1) ◄ ◄ v) BAIES ET PETITS FRUITS ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ a) Raisins de table et de cuve 0,5 ►M41 3 ◄ ►M22 (a) ◄ Raisins de table ►M46 0,05 (3) ◄ Raisins de cuve ►M46 1 ◄ b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 (a) ◄ c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) ►M41 (b) ◄ ►M22 (a) ◄ Groseilles à maquereau Autres ►M41 0,05 (1) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ e) Baies et fruits sauvages 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ vi) DIVERS ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives 1 ►M41 (b) ◄ Passiflores Ananas Grenades Autres 0,02 (1) ►M41 0,05 (1) ◄ 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché ►M43 0,05 (2) ◄ i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,02 (1) ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Betteraves rouges Carottes Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine ▼C2 Radis ►M46 0,5 ◄ ▼M3 Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres ►M46 0,05 (3) ◄ ii) LÉGUMES-BULBES ►M12 0,02 (1) ◄ ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 0,02 (1) ◄ Ail Oignons (a) Échalotes (a) Oignons de printemps Autres 0,02 (1) iii) LÉGUMES-FRUITS ►M12 0,02 (1) ◄ a) Solanacées 0,02 (1) ►M41 (b) ◄ Tomates ►M46 0,5 ◄ ►M43 ►M22 0,5 ◄ ◄ Poivrons ►M46 0,2 ◄ Aubergines ►M46 0,5 ◄ ►M43 ►M22 0,5 ◄ ◄ Autres ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ b) Cucurbitacées à peau comestible 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Concombres ►M41 (b) ◄ Cornichons Courgettes ►M41 (b) ◄ Autres ►M41 0,05 (1) ◄ c) Cucurbitacées à peau non comestible 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Melons Courges Pastèques Autres d) Maïs doux 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ iv) BRASSICÉES ►M41 0,05 (1) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ a) Choux (développement de l'inflorescence) 0,02 (1) ►M41 (b) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ Brocolis ►M46 0,2 ◄ Choux-fleurs Autres ►M46 0,05 (3) ◄ b) Choux pommés 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ Choux de Bruxelles Choux pommés Autres c) Choux feuilles 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ a) Laitues et similaires 0,02 (1) ►M41 (b) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ Cresson Mâche Laitue ►M46 2 ◄ Scarole Autres ►M46 0,05 (3) ◄ b) Épinards et similaires 0,02 (1) ►M46 2 ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ Feuilles de bettes (cardes) c) Cresson d'eau 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ d) Endives 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ e) Fines herbes 0,02 (1) ►M46 2 ◄ ►M22 0,02 (1) ◄ Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Haricots (non écossés) ►M41 (b) ◄ Haricots (écossés) Pois (non écossés) ►M41 (b) ◄ Pois (écossés) Autres ►M41 0,05 (1) ◄ vii) LÉGUMES-TIGES (frais) ►M12 0,02 (1) ◄ ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Asperges Cardons Céleris Fenouil ►M41 (b) ◄ Artichauts ►M41 (b) ◄ Poireaux (a) Rhubarbe Autres 0,02 (1) ►M41 0,05 (1) ◄ viii) CHAMPIGNONS 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 ►M22 0,05 (1) ◄ ◄ Champignons de couche Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 0,05 (2) ◄ Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses Graines de lin Arachides ►M46 0,1 ◄ Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) Graines de tournesol (sans coque) ▼C2 Graines de colza 0,05 ▼M3 Fèves de soja ►M46 0,1 ◄ Graines de moutarde Graines de coton (a) ►M46 0,1 ◄ ►M43 1 () ◄ Autres ►M12 0,02 (1) ◄ ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 0,05 (2) ◄ 5. Pommes de terre 0,02 (1) ►M46 0,05 (3) ◄ ►M43 0,05 (2) ◄ Pommes de terre de primeur et de conservation 6. Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) (b) ►M46 0,1 (3) ◄ ►M43 0,1 (2) ◄ 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 3 ►M46 10 ◄ ►M43 0,1 (2) ◄







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Pirimiphosméthyl Aldicarbe: somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix i) AGRUMES 0,2 Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides) 2 Oranges Pomelos Autres 1 ii) NOIX (écalées ou non) ►M12 0,05 (1) ◄ Amandes (b) Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes (b) ▼C2 Noix du Queensland ▼M3 Noix de Pécan 0,2 Pignons Pistaches (b) Noix communes (b) Autres 0,05 (1) 0,05 (1) iii) FRUITS À PÉPINS ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Pommes Poires Coings Autres iv) FRUITS À NOYAU ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres v) BAIES ET PETITS FRUITS a) Raisins de table et de cuve (b) 0,05 (1) Raisins de table ►M12 0,05 (1) ◄ Raisins de cuve ►M12 2 ◄ b) Fraises (autres que les fraises des bois) ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (1) 0,05 (1) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 (1) 0,05 (1) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) Groseilles à maquereau Autres e) Baies et fruits sauvages 0,05 (1) 0,05 (1) vi) DIVERS Avocats Bananes ►M12 0,1 ◄ Dattes Figues Kiwis 2 Kumquats Litchis Mangues Olives (b) Passiflores Ananas Grenades Autres ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES Betteraves rouges (b) Carottes 1 ►M12 0,1 ◄ Céleris-raves Raifort Topinambours Panais ►M12 0,1 ◄ Persil à grosse racine (b) Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres 0,05 (1) 0,05 (1) ii) LÉGUMES-BULBES ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Ail Oignons Échalottes Oignons de printemps Autres iii) LÉGUMES-FRUITS ►M12 0,05 (1) ◄ a) Solanacées (b) ▼C2 Tomates ►M12 1 ◄ (b) Poivrons ►M12 1 ◄ Aubergines ▼M3 Autres ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) b) Cucurbitacées à peau comestible (b) 0,05 (1) Concombres ►M12 0,1 ◄ Cornichons Courgettes Autres ►M12 0,05 (1) ◄ c) Cucurbitacées à peau non comestible (b) 0,05 (1) Melons ►M12 1 ◄ Courges Pastèques Autres ►M12 0,05 (1) ◄ d) Maïs doux 0,05 (1) 0,05 (1) iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de l'inflorescence) 1 Brocolis (b) Choux-fleurs 0,2 Autres ►M12 0,05 (1) ◄ b) Choux pommés Choux de Bruxelles 2 0,2 Choux pommés (b) Autres ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ c) Choux feuilles ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES ►M12 0,05 (1) ◄ a) Laitues et similaires (b) 0,05 (1) Cresson Mâche Laitue Scarole Autres b) Épinards et similaires (b) 0,05 (1) Feuilles de bettes (cardes) c) Cresson d'eau 0,05 (1) 0,05 (1) d) Endives 0,05 (1) 0,05 (1) e) Fines herbes (b) 0,05 (1) Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) 0,05 (1) Autres (b) vii) LÉGUMES-TIGES (frais) ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts Poireaux (b) Rhubarbe Autres 0,05 (1) viii) CHAMPIGNONS 0,05 (1) Champignons de couche (b) Champignons sauvages 0,05 (1) 3. Légumineuses séchées ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses ►M12 0,05 (1) ◄ ►M12 0,05 (1) ◄ Graines de lin (b) (b) Arachides (b) Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) (b) Graines de tournesol (sans coque) (b) Graines de colza (b) (b) Fèves de soja (b) Graines de moutarde Graines de coton (b) (b) Autres 0,05 (1) 0,05 (1) 5. Pommes de terre 0,05 (1) ►M12 0,5 ◄ Pommes de terre de primeur et de conservation 6. Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,05 (1) 0,05 (1) 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,05 (1) (b)







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Thiabendazole 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix i) AGRUMES ►M46 5 ◄ Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides) Oranges Pomelos Autres ii) NOIX (écalées ou non) ►M46 0,1 (3) ◄ Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres iii) FRUITS À PÉPINS ►M46 5 ◄ Pommes ►M46 5 ◄ Poires ►M46 5 ◄ Coings Autres ►M46 0,05 (3) ◄ iv) FRUITS À NOYAU ►M46 0,05 (3) ◄ Abricots Cerises ►M46 (b) ◄ Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres ►M46 0,05 (1) ◄ v) BAIES ET PETITS FRUITS ►M46 0,05 (3) ◄ a) Raisins de table et de cuve ►M46 (b) ◄ Raisins de table Raisins de cuve b) Fraises (autres que les fraises des bois) ►M46 5 ◄ c) Fruits de ronces (autres que sauvages) Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises ►M46 (b) ◄ Autres ►M46 0,05 (1) ◄ d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) ►M46 (b) ◄ Groseilles à maquereau ►M46 (b) ◄ Autres ►M46 0,05 (1) ◄ e) Baies et fruits sauvages ►M46 0,05 (1) ◄ vi) DIVERS Avocats ►M46 15 ◄ Bananes ►M46 5 ◄ Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues ►M46 5 ◄ Olives Passiflores Ananas ►M12 Papaya ►M46 10 ◄ ◄ Grenades Autres (à l'exception des bananes) ►M46 0,05 (3) ◄ 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES ►M46 ►M12 0,05 (1) ◄ ◄ Betteraves rouges ►M46 (b) ◄ Carottes ▼M46 Cassave 15 ▼M3 Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces ►M46 15 ◄ Rutabagas Navets Ignames ►M46 15 ◄ Autres ►M46 0,05 (3) ◄ ii) LÉGUMES-BULBES ►M46 0,05 (3) ◄ Ail ►M46 (b) ◄ Oignons ►M46 (b) ◄ Échalotes ►M46 (b) ◄ Oignons de printemps Autres ►M46 0,05 (1) ◄ iii) LÉGUMES-FRUITS ►M46 0,05 (3) ◄ a) Solanacées Tomates ►M46 (b) ◄ Poivrons ►M46 (b) ◄ Aubergines Autres ►M46 0,05 (1) ◄ b) Cucurbitacées à peau comestible Concombres ►M46 (b) ◄ Cornichons Courgettes Autres ►M46 0,05 (1) ◄ c) Cucurbitacées à peau non comestible Melons ►M46 (b) ◄ Courges Pastèques ►M46 (b) ◄ Autres ►M46 0,05 (1) ◄ d) Maïs doux ►M46 0,05 (1) ◄ iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de l'inflorescence) Brocolis ►M46 5 ◄ Choux-fleurs Autres ►M46 0,05 (3) ◄ ▼C2 b) Choux pommés ►M46 0,05 (3) ◄ Choux de Bruxelles Choux pommés ►M46 (b) ◄ Autres ►M46 0,05 (1) ◄ c) Choux feuilles ►M46 0,05 (3) ◄ ▼M3 Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves ►M46 0,05 (3) ◄ v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES ►M46 0,05 (3) ◄ a) Laitues et similaires Cresson Mâche Laitue ►M46 (b) ◄ Scarole Autres ►M46 0,05 (1) ◄ b) Épinards et similaires ►M46 0,05 (1) ◄ Feuilles de bettes (cardes) c) Cresson d'eau ►M46 0,05 (1) ◄ d) Endives ►M46 0,05 (1) ◄ e) Fines herbes ►M46 (1) ◄ Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) ►M46 0,05 (3) ◄ Haricots (non écossés) ►M46 (b) ◄ Haricots (écossés) ►M46 (b) ◄ Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres ►M46 0,05 (1) ◄ vii) LÉGUMES-TIGES (frais) ►M46 0,05 (3) ◄ Asperges ►M46 (b) ◄ Cardons Céleris ►M46 (b) ◄ Fenouil Artichauts Poireaux ►M46 (b) ◄ Rhubarbe Autres ►M46 0,05 (1) ◄ viii) CHAMPIGNONS Champignons de couche ►M46 10 ◄ Champignons sauvages ►M46 0,05 (3) ◄ 3. Légumineuses séchées ►M46 0,05 (3) ◄ Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses ►M46 0,05 (3) ◄ Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (avec coque) Graines de tournesol (sans coque) Graines de colza Fèves de soja Graines de moutarde Graines de coton Autres 5. Pommes de terre Pommes de terre de primeur ►M46 0,05 (3) ◄ Pommes de terre de conservation ►M46 15 ◄ 6. Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) ►M46 0,1 (3) ◄ 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►M46 0,1 (3) ◄ 8. Épices Graines de cumin Baies de genièvre Noix muscades Poivres noir et blanc Gousses de vanille (produits entiers)

▼M5







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Triforine Endosulfan (somme de l'alpha et bêta endosulfan et du sulfate d'endosulfan, exprimés en endosulfan) Fentine (fentine exprimée en cation du triphénylétain) 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix i) AGRUMES 0,05 (1) ►M18 0,5 ◄ 0,05 (1) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres ii) NOIX (écalées ou non) ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,1 (1) ◄ 0,05 (1) Amandes (a) Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix de Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres 0,05 (1) iii) FRUITS À PÉPINS 2 ►M18 0,3 ◄ 0,05 (1) Pommes Poires Coings Autres iv) FRUITS À NOYAU 1 (a) 0,05 (1) Abricots ►M12 2 ◄ Cerises 2 Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) ►M12 2 ◄ ►M18 0,5 ◄ Prunes 1 Autres ►M12 1 ◄ ►M18 0,05 (1) ◄ v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (1) a) Raisins de table et raisins de cuve ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,5 ◄ b) Fraises (autres que les fraises des bois) ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,05 (1) ◄ c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (1) ►M18 0,05 (1) ◄ Mûres () Mûres de haies Ronces-framboises Framboises 1 (a) Autres 0,05 (1) d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages): ►M18 0,05 (1) ◄ Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus) Airelles Canneberges Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)] 2 () Groseilles à maquereau 2 () Autres ►M12 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) e) Baies et fruits sauvages 0,05 (1) 0,05 (1) vi) FRUITS DIVERS 0,05 (1) ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis 1 (a) Kumquats Litchis Mangues Olives 1 (a) Passiflores Ananas Grenades Autres 0,05 (1) 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Betteraves 0,2 (a) Carottes 0,2 (a) Céleris-raves 0,2 (a) Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis 0,2 (a) Salsifis Patates douces Rutabagas (a) 0,2 (a) Navets 0,2 (a) Ignames Autres 0,05 (1) 0,05 (1) ii) LÉGUMES-BULBES ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Ail Oignons 1 (a) Échalotes Oignons de printemps Autres 0,05 (1) iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (1) a) Solanacées: ►M12 0,05 (1) ◄ 1 (a) Tomates ►M18 0,5 ◄ Poivrons ►M18 1 ◄ Aubergines Autres ►M18 0,05 (1) ◄ b) Cucurbitacées à peau comestible: 0,5 ►M18 0,05 (1) ◄ Concombres Cornichons Courgettes Autres c) Cucurbitacées à écorce non comestible: ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,3 ◄ Melons Courges Pastèques Autres d) Maïs doux 0,05 (1) ►M18 0,05 (1) ◄ iv) BRASSICÉES (a) ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) a) Choux (développement de l'inflorescence): ►M12 0,05 (1) ◄ 1 (a) Brocolis Choux-fleurs Autres b) Choux pommés: 1 (a) Choux de Bruxelles Choux pommés Autres c) Choux (développement des feuilles): 1 (a) Choux de Chine Choux non pommés Autres d) Choux-raves 0,05 (1) v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) a) Laitues et similaires: 1 (a) Cresson (a) Mâche Laitue Scarole Autres 0,05 (1) b) Épinards et similaires 1 (a) Épinards (a) Feuilles de bettes (cardes) Autres 0,05 (1) c) Cresson d'eau 0,05 (1) 0,05 (1) d) Endives; Witloof 0,05 (1) 0,05 (1) e) Fines herbes: 0,05 (1) Cerfeuil Ciboulette Persil (a) Feuilles de céleri Autres 0,05 (1) vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Haricots (non écossés) Haricots (écossés) Pois (non écossés) Pois (écossés) Autres vii) LÉGUMES-TIGES ►M12 0,05 (1) ◄ ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Asperges (a) Cardons 1 (a) Céleris (a) 1 (a) Fenouil Artichauts (a) 1 (a) Poireaux (a) 1 (a) Rhubarbe Autres 0,05 (1) 0,05 (1) viii) CHAMPIGNONS 0,05 (1) ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) a) Champignons de couche 1 (a) b) Champignons sauvages 0,05 (1) 3. Légumineuses séchées 0,05 (1) ►M18 0,05 (1) ◄ 0,05 (1) Haricots Lentilles Pois Autres 4. Graines oléagineuses 0,05 (1) 0,05 (1) Graines de lin (a) Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol (a) Graines de navette (a) Fèves de soja ►M18 0,5 ◄ Graines de moutarde (a) Graines de coton 0,3 Autres ►M18 0,1 (1) ◄ 5. Pommes de terre 0,05 (1) ►M18 0,05 (1) ◄ 0,1 Pommes de terre de primeur et de conservation 6. Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis) 0,1 (1) 30 (prévu par la directive 93/58/CEE) 0,1 (1) 7. Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 30 ►M18 0,1 (1) ◄ 0,5







Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Phorate (somme du phorate, de ses dérivés oxygénés et de leurs sulfoxydes et sulfones, exprimés en phorate) Dicofol (somme de P, P′ et de O, P′ isomères) Chlormequat 1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix ►M12 0,05 (1) ◄ i) AGRUMES 0,05 (1) ►M18 2 ◄ 0,05 (1) Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) Oranges Pomélos Autres ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (1) 0,05 (1) 0,1 (1) Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix de Queensland Noix de Pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (1) ►M18 0,02 (1) ◄ ►M18 ►M12 0,05 (1) ◄ ◄ Pommes (a) Poires ►M18 0,5 () ◄ Coings Autres ►M18 0,05 (1) ◄ iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (1) ►M18 0,02 (1) ◄ 0,05 (1) Abricots Cerises Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) Prunes Autres v) BAIES ET PETITS FRUITS a) Raisins de table et raisins de cuve 0,05 (1) ►M18 2 ◄ 1 (a) ▼M12 Raisi