2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 1
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►BDÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 avril 2002
établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie
hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux
maladies
[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2002/308/CE)
(JO L 106 du 23.4.2002, p. 28)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Décision2002/536/CE de la Commissiondu 28 juin2002 L 173 17 3.7.2002
►M2Décision2002/1005/CE de la Commissiondu 23 décembre 2002 L 349 109 24.12.2002
►M3Décision2003/114/CE de la Commissiondu 19 février 2003 L 46 29 20.2.2003
►M4Décision2003/458/CE de la Commissiondu 12 juin2003 L 154 93 21.6.2003
►M5Décision2003/839/CE de la Commissiondu 21 n ovembre 2003 L 319 21 4.12.2003
►M6Décision2004/373/CE de la Commissiondu 13 avril 2004 L 118 49 23.4.2004
▼B
DÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 avril 2002
établissant les listes des zones et desexploitations piscicoles agréées
au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de lanécrosehématopoïétiqueinfectieuse(NHI),oudecesdeuxmaladies
[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2002/308/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux
conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux
et de produits d'aquaculture (1), modifiée endern ier lieu par la directive
98/45/CE (2), et notamment son article 6,
considérant ce qui suit:
(1)Afin d'obtenir l'agrément au regard de la septicémie hémorra-
gique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique
infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies, pour une zone ou
pour une exploitation située dans une zone non agréée, les Étatsmembres soumettent les pièces justificatives requises et lesdispositions nationales garantissant le respect des conditionsétablies par la directive 91/67/CEE.
(2)La décision95/470/CE de la Commission(3) dresse la liste des
exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de laSHV et de la NHI.
(3)La décision93/74/CEE de la Commission (4), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/139/CE (5) a attribué au Dane-
mark le statut de zone agréée au regard de la nécrosehématopoïétique infectieuse (NHI) pour l'ensemble de son terri-toire et de la SHV pour certaines zones de celui-ci. En outre, ladécision96/233/CE de la Commission(
6), modifiée endern ier
lieu par la décision2001/185/CE (7), a dressé la liste des exploi-
tations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV.
(4)Les listes des zones et des exploitations piscicoles d'Allemagneagréées au regard de la SHV et de la NHI ont été établiesrespectivement par la décision 1999/496/CE de la Commis-
sion(
8) et par la décision95/124/CE de la Commission (9),
celle-ci ayant été modifiée en dernier lieu par la décision 2001/541/CE (
10).
(5)La liste des exploitations piscicoles et de certaines zones
d'Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI a été établie
par la décision98/361/CE de la Commission(11), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/294/CE (12). La décision94/
862/CE de la Commission(13) a approuvé le programme relatif
à la SHV et à la NHI appliqué par l'Espagne dans les Asturies
avant que cette zone n'obtienne l'agrément.2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 2
(1) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1.
(2) JO L 189 du 3.7.1998, p. 12.
(3) JO L 269 du 11.11.1995, p. 28.
(4) JO L 27 du 4.2.1993, p. 35.
(5) JO L 50 du 21.2.2001, p. 20.
(6) JO L 77 du 27.3.1996, p. 33.
(7) JO L 67 du 9.3.2001, p. 78.
(8) JO L 192 du 24.7.1999, p. 57.
(9) JO L 84 du 14.4.1995, p. 6.
(10) JO L 194 du 18.7.2001, p. 51.
(11) JO L 163 du 6.6.1998, p. 46.
(12) JO L 100 du 11.4.2001, p. 32.
(13) JO L 352 du 31.12.1994, p. 72.
▼B
(6)La décision95/125/CE de la Commission (1), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/553/CE (2), a accordé à la
France le statut de zone agréée au regard de la SHV et de laNHI. La décision95/473/CE de la Commission(
3), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/159/CE (4), dresse la liste des
exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV.
(7)La décision93/73/CE de la Commission(5), modifiée endern ier
lieu par la décision97/804/CE (6), a conféré à l'Irlande le statut
de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI.
(8)La décision98/395/CE de la Commission(7) dresse la liste des
zones en Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. Ladécision98/357/CE de la Commission(
8), modifiée endern ier
lieu par la décision2001/552/CE (9) dresse la liste des exploita-
tions piscicoles d'Italie agréées au regard de la SHV et de laNHI.
(9)La décision2000/171/CE de la Commission(10) dresse la liste
des exploitations piscicoles d'Autriche agréées au regard de laSHV et de la NHI.
(10)La décisionde l'autorité de surveillan ce de l'AELE no70/94/
COL(11) accorde à la Suède le statut de zone continentale agréée
et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI.
(11)Depuis son adhésion à la Communauté européenne, la Suède afourni les informations relatives à sa situation zoosanitaire ence qui concerne la SHV et la NHI. Il y donc lieu de lui accorderle statut de zone continentale agréée et de zone littorale agrééeau regard de la SHV et de la NHI pour l'ensemble de son terri-toire, à l'exception d'une zone du littoral en ce qui concerne la
SHV.
(12)Le règlement (CEE) no706/73 du Conseil du 12 mars 1973
relatif à la réglementation communautaire applicable aux îlesAnglo-Normandes et à l'île de Man en ce qui concerne les
échanges de produits agricoles (
12), modifié endern ier lieu par
le règlement (CEE) no1174/86 (13), dispose que la législation
vétérinaire est applicable dans les mêmes conditions qu'auRoyaume-Uni pour les produits importés dans les îles ouexportés des îles vers la Communauté.
(13)Le statut du Royaume-Uni, celui des îles Anglo-Normandes etcelui de l'île de Manau regard de la SHV et de la NHI on t étéfixés respectivement par les décisions 2000/188/CE (
14), 93/39/
CEE (15) et 93/40/CEE (16) de la Commission.
(14)La France a notifié l'apparition d'un foyer de SHV dans la zoneagréée correspondant à «la partie amont du bassin de la Viennejusqu'au barrage de Nouâtre, dans le département de l'Indre»,située dans la zone Loire-Bretagne. Il en résulte que le bassinversant dans son ensemble ne satisfait plus aux exigences de
l'article 5 de la directive 91/67/CEE en ce qui concerne la
SHV. En revanche, selon les données géographiques et épidé-miologiques transmises par la France, certains bassins versants2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 3
(1) JO L 84 du 14.4.1995, p. 8.
(2) JO L 199 du 24.7.2001, p. 26.
(3) JO L 269 du 11.11.1995, p. 31.
(4) JO L 57 du 27.2.2001, p. 54.
(5) JO L 27 du 4.2.1993, p. 34.
(6) JO L 329 du 29.11.1997, p. 70.
(7) JO L 176 du 20.6.1998, p. 30.
(8) JO L 162 du 5.6.1998, p. 42.
(9) JO L 199 du 24.7.2001, p. 23.
(10) JO L 55 du 29.2.2000, p. 70.
(11) JO L 247 du 22.9.1994, p. 44.
(12) JO L 68 du 15.3.1973, p. 1.
(13) JO L 107 du 24.4.1986, p. 1.
(14) JO L 59 du 4.3.2000, p. 17.
(15) JO L 16 du 25.1.1993, p. 46.
(16) JO L 16 du 25.1.1993, p. 47.
▼B
de la zone considérée continuent de remplir les conditions
requises. Il n'y a donc pas lieu de leur retirer l'agrément.
(15)L'Italie a soumis à la Commissionles documen ts justificatifsrelatifs à l'obtention de l'agrément pour deux zones — respecti-vement la Lombardie et l'Ombrie — au regard de la NHI et de laSHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect
des conditions relatives au maintien du statut de l'agrément.
(16)Il ressort des documents fournis par l'Italie en ce qui concerne
les zones considérées que celles-ci satisfont aux exigences de
l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par consé-
quent prétendre au statut de zone agréée et il convient donc deles ajouter à la liste des zones déjà agréées.
(17)L'Allemagne a soumis à la Commission les documents justifica-tifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée situéedans une zone non agréée au regard de la NHI et la SHV, ainsique les dispositions nationales garantissant le respect des condi-tions relatives au maintien du statut d'exploitation agréée, pourune exploitation agricole située dans le Bade-Wurtemberg.
(18)La France a soumis à la Commission les documents justificatifsrelatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dansune zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV, ainsi
que les dispositions nationales garantissant le respect des
prescriptions relatives au maintien de l'agrément, pour troisexploitations piscicoles. Une de ces exploitations se trouve dansla région Aquitaine, une autre en Haute-Normandie et la troi-sième dans la Drôme. Un programme en faveur de l'exploitation
située dans la Drôme a été approuvé par la décision 2000/174/
CE de la Commission(
1).
(19)L'Italie a transmis à la Commission les documents justificatifs
relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans
une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV pour troisexploitations piscicoles — une dans le Frioul-Vénétie Julienne,une autre en Vénétie et la troisième en Ombrie –, ainsi que lesdispositions nationales garantissant le respect des prescriptionsrelatives au maintien du statut.
(20)Il ressort des documents fournis par l'Allemagne, la France etl'Italie en ce qui concerne les exploitations considérées quecelles-ci satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/
67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au
statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et ilconvient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées.
(21)Par souci de clarté et de simplification, il y a lieu, d'une part, dedresser la liste complète des zones agréées et la liste complètedes exploitations piscicoles agréées situées dans des zones nonagréées au regard de la SHV et/ou de la NHI et, d'autre part,d'abroger les décisions approuvant les programmes appliquésauparavant aux zones et aux exploitations ayant été agréées par
la suite.
(22)Par conséquent, il y a lieu d'abroger les décisions 93/39/CEE,
93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/
125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/
CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et2000/188/CE et de les remplacer par la présente décision.
(23)L'article 172, paragraphe 7, de l'acte d'adhésionde l'Autriche, dela Finlande et de la Suède prévoit, sans préjudice des paragra-phes 4 et 5 dudit article, que les décisions prises par l'Autoritéde surveillance AELE restent valables après l'adhésion, sauf sila Commission prend une décision contraire dûment motivéeconformément aux principes de base du droit communautaire.2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 4
(1) JO L 55 du 29.2.2000, p. 77.
▼B
(24)Les dispositions prévues par la présente décision sont conformes
à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la
santé animale,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
1. La liste des zones agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou
de ces deux maladies, figure à l'annexe I.
2. La liste des exploitations piscicoles agréées au regard de la SHV
ou de la NHI, ou de ces deux maladies, et situées dans des zones nonagréées figure à l'annexe II.
Article 2
Les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/
CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/
174/CE et 2000/188/CE sont abrogées.
Les références aux décisions abrogées s'entendent comme références à
la présente décision.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente décision.2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 5
▼M6
ANNEXE I
ZONES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRA-
GIQUE VIRALE (SHV) OU DE LA NÉCROSE HEMATOPOÏETIQUE
INFECTIEUSE(NHI)
1.A.ZONES(1)DANOISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
— Hansted Å
— Hovmølle Å
— Grenå— Treå— Alling Å— Kastbjerg— Villestrup Å— Korup Å
— Sæby Å
— Elling Å— Uggerby Å— Lindenborg Å— Øster Å— Hasseris Å— Binderup Å— VidkærÅ
— Dybvad Å
— Bjørnsholm Å— Trend Å— Lerkenfeld Å— Vester Å— Lønnerup med tilløb— Slette Å— Bredkær Bæk
— Vandløb til Kilen
— Resenkær Å— Klostermølle Å— Hvidbjerg Å— Knidals Å— Spang Å— Simested Å— Skals Å
— Jordbro Å
— Fåremølle Å— Flynder Å— Damhus Å— Karup Å— Gudenåen— Halkær Å
— Storåen
— Århus Å— Bygholm Å— Grejs Å— Ørum Å
1.B.ZONES DANOISESAGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Danemark (
2)2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 6
(1) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.
(2) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
▼M6
2.ZONES ALLEMANDES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
2.1. BADE-WURTEMBERG(1)
— Isenburger Tal, de sa source au point d'évacuation de l'exploitation
«Falkenstein»,
— Eyach et ses affluents, de leurs sources jusqu'au premier barrage en
aval situé près de Haigerloch,
— Andelsbach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située
près de Krauchenwies,
— Lauchert et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située
près de Sigmaringendorf,
— Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute près
de Lauterach,
— Wolfegger Aach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute
près de Baienfurth,
— le bassin versant de l'ENZ, comprenant la Grande Enz, la petite Enz
et l'Eyach depuis leurs sources jusqu'au barrage infranchissable dans
le centre de Neuenbürg.
3.ZONES ESPAGNOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES
Zones continentales
— Tous les bassins versants de la région des Asturies.
Zones côtières
— Toute la côte des Asturies.
3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE
Zones continentales
— Bassins versants de Galice:
— y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants:
Eo, Sil (à partir de sa source dans la province de León), Miño
(depuis les sources jusqu'au barrage de Frieira) et Limia (depuis
les sources jusqu'au barrage de Das Conchas),
— à l'exceptiondu bassinversan t du Tamega.
Zones côtières
— La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha)
au Punta Picos (embouchure du Miño)
— La zone littorale s'étendant du Cabo Silliero à la Punta Picos (embou-
chure du Miño) est considérée comme une zone tampon.
3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
Zones continentales
— Le bassinversan t de l'Èbre, depuis les sources jusqu'au barrage de
Mequinenza dans la communauté d'Aragon,
— Isuela, depuis les sources jusqu'au barrage d'Arguis,— Flumen, depuis les sources jusqu'au barrage de Santa María de
Belsue,
— Guatizalema, depuis les sources jusqu'au barrage de Vadiello,
— Cinca, depuis les sources jusqu'au barrage de Grado,
— Esera, depuis les sources jusqu'au barrage de Barasona,— Noguera Ribagorzana, depuis les sources jusqu'au barrage de Santa
Ana,
— Matarraña, depuis les sources jusqu'au barrage d'Aguas de Pena,— Pena, depuis les sources jusqu'au barrage de Pena,
— Guadalaviar-Turia, depuis les sources jusqu'au barrage de Generalí-
simo, dans la province de Valence,2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 7
(1) Certaines parties des bassins versants.
▼M6
— Mijares, depuis les sources jusqu'au barrage d'Arenós, dans la
province de Castellón.
Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés
comme une zone tampon.
3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE
Zones continentales
— Le bassinversan t de l'Èbre depuis les sources jusqu'au barrage de
Mequinenza dans la communauté d'Aragon,
— Bidasoa, de sa source à sonembouchure,
— Leizarán, depuis les sources jusqu'au barrage de Leizarán (Muga),
Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés
comme une zone tampon.
3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, de sa source au barrage de Mequinenza
dans la communauté d'Aragon,
— Duero de sa source au barrage d'Aldeávila,— Sil,
— Tiétar, de sa source au barrage de Rosarito,
— Alberche, de sa source au barrage de Burguillo.
Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-Léon sont
considérés comme une zone tampon.
3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE
Zones continentales
— Le bassinversan t de l'Èbre depuis les sources juqu'au barrage de
Mequinenza dans la communauté d'Aragon,
— Les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:
— Deva,
— Nansa,
— Saja-Besaya,
— Pas-Pisueña,— Asón,
— Agüera.
Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y
Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Zones côtières
— Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique
d'Ontón.
3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
Zones continentales
Les bassins versants de l'Èbre, de sa source jusqu'au barrage de Mequi-
nenza dans la commune d'Aragon.
4.A.ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Bassins versants— Le bassin versant de la Charente,
— le bassinversan t de la Seudre,— les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde,
dans le département de la Charente-Maritime,
— les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),
— le bassindes Forges (Lan des),
— le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des
Églisottes à Monfourat (Dordogne),2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 8
▼M6
— le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de
Faye (Dordogne),
— le bassinde la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étan g
des Roches-Noires (Dordogne),
— le bassinde la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Gran d
Forge (Gironde),
— le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-
Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),
— le bassinde la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du
Pont-de-l'Espine à Argelouse (Landes),
— le bassinde la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave
(Landes),
— le bassinde l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du
Moulin-de-Barbe (Landes),
— le bassindu Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38 à
Saint-Martin-d'Oney (Landes),
— le bassinde l'Estrigon , depuis les sources jusqu'au barrage de
Campet-et-Lamolère (Landes),
— le bassinde l'Estampon , depuis les sources jusqu'au barrage de
l'Ancienne Minoterie à Roquefort (Landes),
— le bassinde la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage enaval du
point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),
— le bassindu Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure
(Landes),
— le bassindes Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin -
d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),
— le bassindu Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Juran çon
(Pyrénées-Atlantiques),
— le bassindu Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyré-
nées-Atlantiques),
— le bassindu Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage
Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées).
Parties côtières
— L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite nord du littoral
du département de la Vendée et la limite sud du littoral du départe-
ment de la Charente-Maritime.
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne à
l'exception des bassins versants suivants:
— Vilaine,
— Aven,
— Ster-Goz,— L'aval du bassinde l'Élorn ,
— le bassinde la Sèvre-Niortaise,
— le bassindu Lay,
— les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
— le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de
Châtellerault (Vienne),
— le bassinde la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage
(doté d'une grille) de Châtellerault (Vienne),
— le bassinde la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de
Bénavent (Indre),
— le bassindu Suin , depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic
(Indre),
— le bassinde la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),
— le bassindu ruisseau de Velleches et du ruisseau Trois Moulin s,
depuis les sources jusqu'au barrage des Trois Moulins (Vienne),
— les bassins des rivières littorales atlantiques (Vendée).
Parties côtières
— L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:
— Rade de Brest,
— Anse de Camaret,2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 9
▼M6
— zone littorale comprise entre la pointe de Trévignon et l'embou-
chure de la Laïta,
— la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la
limite départementale.
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Zones continentales— Le bassinde la Sélun e
4.A.4. RÉGION AQUITAINE
Bassins versants
— Le bassinde la Vign ac, depuis les sources jusqu'au barrage de la
Forge,
— le bassinde la Gouan eyre, depuis les sources jusqu'au barrage de
Maillières,
— le bassinde la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de
Susselgue,
— le bassinde la Luzou depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploi-
tationpiscicole de Laluque,
— le bassinde la Gouadas depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étan g
de la Glacière à Saint-Vincent-de-Paul,
— le bassinde la Bayse depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin
de Lartia et de Manobre.
4.A.5. MIDI-PYRÉNÉES
Bassins versants— Le bassin du Cernon depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-
George de Luzençon,
— le bassinversan t du Dourdou depuis les sources du Dourdou et du
Grauzon jusqu'au barrage infranchissable de Vabres-l'Abbaye.
4.A.6. L'AIN
— La zone continentale des étangs de la Dombes.
4.B.ZONES FRANÇAISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin
de l'Huisne, depuis la source des cours d'eaux jusqu'au barrage de la
Ferté-Bernard.
4.C.ZONES FRANÇAISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA NHI
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales— Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
— le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:
— (EDF) Châtellerault-sur-la-Vienne, dans le département de la
Vienne,
— Saint-Pierre-de-Maillé sur la Gartempe, dans le département
de la Vienne,
— Bénavent sur la Creuse, dans le département de l'Indre,— Douadic-sur-le-Suin, dans le département de l'Indre,— Bossay-sur-Claise sur la Claise, dans le département de
l'Indre-et-Loire.
5.A.ZONES IRLANDAISESAGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Irlande (
1), à l'exceptionde l'île de Cape Clear.2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 10
(1) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
▼M6
5.B.ZONES IRLANDAISESAGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Irlande (1).
6.A.ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
6.A.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE
TRENTE
Zones continentales— Val di Fiemme, Fassa e Cembra: Le bassinde l'Avisio, depuis les
sources jusqu'au barrage artificiel de Serra SanGiorgio située dan s
la commune de Giovo,
— Val delle Sorne: Le bassin versant du Sorna, depuis les sources
jusqu'au barrage artificiel constitué par la centrale hydro-électrique
de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,
— Torrente Adanà: Le bassin versant de l'Adanà, depuis les sources
jusqu'à la suite de barrages artificiels situés enaval de l'exploitation
Armani Cornelio-Lardaro,
— Rio Manes: La zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'à la
cascade située à 200 mètres enaval de l'élevage Troticoltura Giova-
nelli, dans la commune de La Zinquantina,
— Val Rendana: Le bassin versant depuis les sources de la Sarca
jusqu'au barrage d'Oltresarca dans la commune de Villa Rendena,
— Val di Ledro: Le bassin versant de la Massangla et de la Ponale
depuis les sources jusqu'à la centrale hydroélectrique située à
Centrale dans la commune de Molina di Ledro,
— Valsugana: Le bassin versant de la Brenta depuis les sources jusqu'au
barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,
— Fersina: Le bassin versant de la Fersina depuis les sources jusqu'à la
chute de Ponte Alto.
6.A.2. RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA
Zones continentales— Ogliolo: Le bassinversan t depuis les sources de l'Ogliolo jusqu'à la
cascade située enaval de l'exploitationpiscicole Adamello, au
confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio,
— Fium Caffaro: le bassinversan t depuis les sources du Cafarro
jusqu'au barrage artificiel situé à 1 km enaval de l'exploitation .
6.A.3. RÉGION D'OMBRIE
Zones continentales
— Fosso di Terria: Le bassinversan t de la Terrìa depuis ses sources
jusqu'au barrage situé enaval de l'exploitationpiscicole Moun tain
Fish, au confluent de la Terrì et de la Nera.
6.A.4. RÉGION DE VÉNÉTIE
Zones continentales
— Zone Belluno: le bassin-versant de la province de Belluno depuis les
sources de l'Ardo jusqu'au barrage d'aval (avant que l'Ardo se jette
dans la Piave), où se trouve le Centro Sperimentale di Acquacoltura,
Valli di Bolzano Bellunese, Belluno.
6.A.5. RÉGION DE TOSCANE
Zones continentales
— Valle del Fiume Serchio: Le bassinversan t du Serchio depuis ses
sources jusqu'au barrage de Piaggione.2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 11
(1) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
▼M6
6.B.ZONES ITALIENNESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
6.B.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE
TRENTE
Zones continentales
— Valle dei Laghi: Le bassin versant des lacs de San Massenza, de
Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie
méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydro-élec-
trique de la commune de Torbole,
6.C.ZONES ITALIENNESAGRÉÉES AU REGARDLA NHI
Zones continentales
— Lago Trasimeno: Lac de Trasimeno
7.A.ZONES SUÉDOISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
— Suède (1):
— à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-
cercle d'unrayonde vin gt kilomètres autour de l'exploitation
piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins
versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe
migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du
lac d'Aspen).
7.B.ZONES SUÉDOISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA NHI
— Suède (1),
8.ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES
ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
— Grande-Bretagne (1),
— Irlande du Nord(1),
— Guernesey (1),
— L'île de Man(1).2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 12
(1) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
▼M6
ANNEXE II
EXPLOITATIONSPISCICOLESAGRÉÉESAUREGARDDELASEPTICÉMIEHÉMORRA-
GIQUE VIRALE (SHV) OU DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE(NHI)
1.EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA
SHV ET DE LA NHI
1. La Fontaine aux truites B-6769 Gérouville
2.EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA
SHV ET DE LA NHI
1. Vork Dambrug DK-6040 Egtved
2. Egebæk Dambrug DK-6880 Tarm3. Bækkelund Dambrug DK-6950 Ringkøbing4. Borups Geddeopdræt DK-6950 Ringkøbing
5. Bornholms Lakseklækkeri DK-3730 Nexø
6. Langes Dambrug DK-6940 Lem St.7. Brænderigårdens Dambrug DK-6971 Spjald8. Siglund Fiskeopdræt DK-4780 Stege
9. Ravning Fiskeri DK-7182 Bredsten
10. Ravnkær Dambrug DK-7182 Bredsten
3.A.EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA
SHV ET DE LA NHI
3.A.1. BASSE-SAXE
1. JochenMoeller Fischzucht Harken bleck
D-30966 Hemmingen-Harkenbleck
2. Versuchsgut Relliehausender Un iver-
sität Göttingen(uniquement écloserie)
D – 37586 Dassel
3. Dr. R. Rosengarten Forellenzucht Sieben Quellen
D-49124 Georgsmarienhütte
4. Klaus Kröger Fischzucht Klaus Kröger
D-21256 Handeloh Wörme
5. Ingeborg Riggert-Schlumbohm Forellenzucht W. Riggert
D-29465 Schnega
6. Volker Buchtmann Fischzucht Nordbach
D-21441 Garstedt
7. SvenKramer Forellen zucht Kaierde
D-31073 Delligsen
8. Hans-Peter Klusak Fischzucht Grönegau
D-49328 Melle2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 13
▼M6
9. F. Feuerhake Forellenzucht Rheden
D-31039 Rheden
10. Horst Pöpke Fischzucht Pöpke
Hauptstraße 14D-21745 Hemmoor
3.A.2. THURINGE
1. Firma Tautenhahn D-98646 Trostadt2. Fischzucht Salza GmbH D-99734 Nordhausen-Salza3. Fischzucht Kindelbrück GmbH D-99638 Kindelbrück
4. Reinhardt Strecker Forellenzucht Orgelmühle
D-37351 Dingelstadt
3.A.3. BADE-WURTEMBERG
1. Heiner Feldmann Riedlingen/Neufra
D-88630 Pfullendorf
2. Walter Dietmayer Forellenzucht Walter Dietmayer
HettingenD-72501 Gammertingen
3. Heiner Feldmann Bad Waldsee
D-88630 Pfullendorf
4. Heiner Feldmann Bergatreute
D-88630 Pfullendorf
5. Oliver Fricke Anlage Wuchzenhofen
BoschenmühleD-87764 Mariasteinbach-Legau
6. Peter Schmaus Fischzucht Schmaus, Steinental
D-88410 Steinental/Hauerz
7. Josef Schnetz Fenkenmühle
D-88263 Horgenzell
8. Erwin Steinhart Quellwasseranlage Steinhart
Hettingen
D-72513 Hettingen
9. Hugo Strobel Quellwasseranlage Otterswang
Sägmühle
D-72505 Hausenam An delsbach
10. Reinhard Lenz Forsthaus
Gaimühle
D-64759 Sensbachtal
11. Peter Hofer Sulzbach
D-78727 Aisteig/Oberndorf2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 14
▼M6
12. StephanHofer Oberer Lauten bach
D-78727 Aisteig/Oberndorf
13. Stephan Hofer Unterer Lautenbach
D-78727 Aisteig/Oberndorf
14. StephanHofer Schelklin gen
D-78727 Aistaig/Oberndorf
15. Hubert Schuppert Brutanlage: Obere Fischzucht
Mastanlage: Untere Fischzucht
D-88454 Unteressendorf
16. Johannes Dreier Brunnentobel
D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen
17. Peter Störk Wagenhausen
D-88348 Saulgau
18. Erwin Steinhart Geislingen/St.
D-73312 Geislingen/St.
19. Joachim Schindler Forellenzucht Lohmühle
D-72275 Alpirsbach
20. Georg Sohnius Forellenzucht Sohnius
D-72160 Horb-Diessen
21. Claus Lehr Forellenzucht Reinerzau
D-72275 Alpirsbach-Reinerzau
22. Hugo Hager Bruthausanlage
D-88639 Walbertsweiler
23. Hugo Hager Waldanlage
D-88639 Walbertsweiler
24. Gumpper und Stoll GmbH Forellenhof Rössle
Honau
D-72805 Liechtenstein
25. Ulrich Ibele Pfrungen
D-88271 Pfrungen
26. Hans Schmutz Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und
Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)
D-89155 Erbach
27. Wilhelm DrafehnObersimon swald
D-77960 Seelbach
28. Wilhelm DrafehnBrutan lage Seelbach
D-77960 Seelbach
29. Franz Schwarz Oberharmersbach
D-77784 Oberharmersbach
30. Meinrad Nuber Langenenslingen
D-88515 Langenenslingen2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 15
▼M6
31. Anton Spieß Höhmühle
D-88353 Kisslegg
32. Fischbrutanstalt des Landes Baden-
WürttembergArgenweg 50
D-88085 Langenargen Anlage Oste-
rhofen
33. KreissportfischereivereinBiberach Warthausen
D-88400 Biberach
34. Hans Schmutz Gossenzugen
D-89155 Erbach
35. Reinhard Rösch Haigerach
D-77723 Gengenbach
36. Harald Tress Unterlauchringen
D-79787 Unterlauchringen
37. Alfred Tröndle Tiefenstein
D-79774 Albbruck
38. Alfred Tröndle Unteralpfen
D-79774 Unteralpfen
39. Peter Hofer Schenkenbach
D-78727 Aisteig/Oberndorf
40. Heiner Feldmann Bainders
D-88630 Pfullendorf
41. Andreas Zordel Fischzucht Im Gänsebrunnen
D-75305 Neuenbürg
42. Hans Fischböck Forellenzucht am Kocherursprung
D-73447 Oberkochen
43. Reinhold Bihler Dorfstraße 22
D-88430 Rot a.d. Rot Haslach
Anlage: Einöde
44. Josef Dürr Forellenzucht Igersheim
D-97980 Bad Mergentheim
45. Kurt Englerth und Sohn GBR Anlage Berneck
D-72297 Seewald
46. Fischzucht Anton Jung Anlage Rohrsee
D-88353 Kisslegg
47. Staatliches Forstamt Wangen Anlage Karsee
D-88239 Wangen i.A.
48. Simon Phillipson Anlage Weissenbronnen
D-88364 Wolfegg
49. Hans Klaiber Anlage Bad Wildbad
D-75337 Enzklösterle
50. Josef Hönig Forellenzucht Hönig
D-76646 Bruchsal-Heidelsheim2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 16
▼M6
51. Werner Baur Blitzenreute
D-88273 Fronreute-Blitzenreute
52. Gerhard Weihmann Mägerkingen
D-72574 Bad Urach-Seeburg
53. Hubert Belser GBR Dettingen
D-72401 Haigerloch-Gruol
54. Staatliche Forstämter Ravensburg and
WangenAltdorfer Wald
D-88214 Ravensburg
55. Anton Jung Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher and
Häcklerweiher
D-88353 Kisslegg
56. Hildegart Litke Holzweiher
D-88480 Achstetten
57. Werner Wägele Ellerazhofer Weiher
D-88319 Aitrach
58. Ernst Graf Hatzenweiler
Osterbergstr. 8D-88239 Wangen-Hatzenweiler
59. Fischbrutanstalt des Landes Baden-
WürttembergArgenweg 50
D-88085 Langenargen
Anlage Obereisenbach
60. Forellenzucht Kunzmann Heinz Kunzmann
Unterer Steinweg 64
D-75438 Knittlingen
61. Meinrad Nuber Ochsenhausen
Obere Wiesen1
D-88416 Ochsenhausen
62. BezirksfischereivereinNagoldtal e.V. Ken theim
Lange Steige 34
D-75365 Calw
63. Bernd und Volker Fähnrich Neumühle
D-88260 Ratzenried-Argenbühl
64. Klaiber «Ander Tierwiese» Han s Klaiber
Rathausweg 7
D-75377 Enzklösterle
65. Parey, Bittigkoffer — Unterreichen-
bachKlaus Parey, Mörikeweg 17
D-75331 Engelsbran 2
66. Farm Sauter
Anlage PflegelbergGerhard Sauter
D-88239 Wangen-Pflegelberg 6
67. Krattenmacher
Anlage OsterhofenKrattenmacher, Hittelkofen Gasthaus
D-88339 Bad Waldsee2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 17
▼M6
68. Fähnrich
Anlage Argenmühle
D-88260 Ratzenried-ArgenmühleBernd und Volker Fähnrich
VonRütistraße
D-8339 Bad Waldsee
69. Gumpper und Stoll
Anlage UnterhausenGumpper und Stoll GmbH und Co. KG
Heerstr. 20
D-72805 Lichtenstein-Honau
70. Durach
Anlage AltannAntonie Durach
Panoramastr. 23
D-88346 Wolfegg-Altann
71. Städler
Anlage RaunsmühlePaul Städler
RaunsmühleD-88499 Riedlingen-Pfummern
72. König
Anlage ErisdorfSigfried König
Helfenstr. 2/1D-88499 Riedlingen-Neufra
73. Forellenzucht Drafehn
Anlage WittelbachWilhelm Drafehn
Schuttertalsstraße 1
D-77960 Seelbach-Wittelbach
74. Wirth
Anlage DengelshofenGünther Wirth
D-88316 Isny-Dengelshofen 219
75. Krämer, Bad Teinach Sascha Krämer
Poststr.11D-75385 Bad Teinach-Zavelstein
76. Muffler
Anlage EigeltingenEmil Muffler
Brielholzer Hof
D-78253 Eigeltingen
77. Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth Karl Uhl Fischzucht
D-91614 Mönchsroth
3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD - WESTPHALIE
1. Wolfgang Lindhorst-Emme Hirschquelle
D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock
2. Wolfgang Lindhorst-Emme Am Oelbach
D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock
3. Hugo Rameil und Söhne Sauerländer Forellenzucht
D-57368 Lennestadt-Gleierbrück
4. Peter Horres Ovenhausen, Jätzer Mühle
D-37671 Höxter
5. Wolfgang Middendorf Fischzuchtbetrieb Middendorf
D-46348 Raesfeld
6. Michael und Guido Kamp
Lambachtalstr. 58
D-51766Engelskirchen-OesinghausenLambacher Forellenzucht und Räucherei2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 18
▼M6
3.A.5. BAVIÈRE
1. Gerstner Peter (Forellenzuchtbetrieb Juraquell)
WellheimD-97332 Volkach
2. Werner Ruf Fischzucht Wildbad
D-86925 Fuchstal-Leeder
3. Rogg Fisch Rogg
D-87751 Heimertingen
4. Fischzucht Graf
Anlage D-87737 ReichauFischzucht Graf GbR
Engishausen 64D-87743 Egg ander Gün z
5. Fischzucht Graf
Anlage D-87727 KlosterbeurenFischzucht Graf GbR
Engishausen 64D-87743 Egg ander Gün z
6. Fischzucht Graf
Anlage D-87743 Egg an der GünzFischzucht Graf GbR
Engishausen 64
D-87743 Egg ander Gün z
7. Anlage Am Grossen Dürrmaul
D-95671 BärnauAndreas Rösch
Am GrossenDürrmaul 2
D-95671 Bärnau
8. Andreas Hofer
Anlage D-84524 MitterhausenAndreas Hofer
Vils 6D-8419 Velden
3.A.6. SAXE
1. Anglerverband Südsachsen «Mulde/
Elster» e.V.Forellenanlage Schlettau
D-09487 Schlettau
2. H. und G. Ermisch GbR Forellen- und Lachszucht
D-01844 Langburkersdorf
3.A.7. HESSE
1. Hermann Rameil Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil
D-34311 Naumburg OT Altendorf
3.A.8. SCHLESWIG-HOLSTEIN
1. Hubert MertinForellen zucht Mertin
Mühlenweg 6D-24247 Roderbek2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 19
▼M6
3.B.EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA
NHI
3.B.1. THURINGE
1. Thüringer Forstamt Leinefelde Fischzucht Worbis
D-37327 Leinefelde
4.EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
ET DE LA NHI
4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
1. Truchas del Prado située à Alcalà de Ebro, province de
Saragosse (Aragon).
5.A.EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
ET DE LA NHI
5.A.1. DOUR-GARONNE
1. Pisciculture de Sarrance F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques)
2. Pisciculture des Sources F-12540 Cornus (Aveyron)3. Pisciculture de Pissos F-40410 Pissos (Landes)4. Pisciculture de Tambareau F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)5. Pisciculture «Les Fontaines d’Escot» F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques)
6. Pisciculture de la Forge F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE
1. Pisciculture du Moulindu Roy F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)
2. Pisciculture du Bléquin F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais)3. Pisciculture de Earls Feldmann F-
76340 Hodeng-Au-BoscF-80580 Bray-Les-Mareuil
4. Pisciculture Bonnelle à Ponthoile Bonnelle F-80133 Ponthoile
M. Sohier26, rue George Deray
F-80100Abeville
5. Pisciculture Bretel à Gezaincourt Bretel F-80600 Gezaincourt-Doulens
M. Sohier26, rue George Deray
F-80100Abeville
5.A.3. AQUITAINE
1. SARL Salmoniculture de la Ponte —
Station d’Alevinage du Ruisseau BlancLe Meysout — F-40120 Arue2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 20
▼M6
2. L’EPST-INRA Pisciculture à Lees
AthasSaillet et Esquit — F-64490 Lees Athas
INRA-BP-3 F-64310 Saint-Pee-sur-
Nivelle
5.A.4. DRÔME
1. Pisciculture «Sources de la Fabrique» 40, Cheminde Robin son
F-26000 Valence
5.A.5. HAUTE-NORMANDIE
1. Pisciculture des Godeliers F-27210 Le Torpt2. Pisciculture fédérale de Saint Gertrude
F-76490 MaulevrierFédérationdes Association s pour la
pêche et la protectiondu milieu aqua-
tique de Seine-Maritime-11
F-76490 Maulevrier
5.A.6. LOIRE-BRETAGNE
1. SCEA «Truites du lac de Cartravers» Bois-Boscher
F-22460 Merleac (Côtes-d’Armor)
2. Pisciculture du Thélohier F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)3. Pisciculture de Plainville F-28400 Marolles-les-Buis (Eure et Loir)4. Pisciculture Rémonà Parn é sur Roc SARL Remon
21, rue de la Véquerie
F-53260 Parne-sur-Roc (de la Mayenne)
5. Esosiculture de Feins
Étang aux Moins
F-5440 FeinsAAPPMA
9, rue Kerautret Botmel
F-35200 Rennes
5.A.7. RHIN-MEUSE
1. Pisciculture du ruisseau de Dompierre F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)2. Pisciculture de la source de la Deüe F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse)
5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
1. Pisciculture Charles Murgat Les Fontaines
F-38270 Beaufort (Isère)
5.A.9. SEINE-NORMANDIE
1. Pisciculture du VaucheronF-55130 Gon drecourt-le-Château
(Meuse)2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 21
▼M6
5.A.10. LANGUEDOC-ROUSSILLON
1. Pisciculture de Pêcher
F-48400 FloracFédérationde la Lozére pour la pêche et
la protectiondu milieu aquatique
F-48400 Florac
5.A.11. MIDI-PYRÉNÉES
1. Pisciculture de la source du DurzonSCEA Pisciculture du mas de pommiers
F–12230 Nant
5.A.12. ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
1. Centre piscicole de Roquebiliere
F-06450 RoquebiliereFédérationdes Alpes Maritimes pour la
pêche et la protectiondu milieu aqua-
tique
F-06450 Roquebiliere
5.B.EXPLOITATIONSPISCICOLESDE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE
1. Pisciculture de Sangheen F–62102 Calais (Pas-de-Calais)
6.A.EXPLOITATIONSPISCICOLESD'ITALIEAGRÉÉESAUREGARDDELASHVET
DE LA NHI
6.A.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE
Le bassin versant de la Stella
1. Azienda ittica agricola Collavini Mario Via Tiepolo 12
33032 Bertiolo (UD)N. I096UD005
2. Impianto ittigenico de Flambro de
TalmassonsEnte tutela pesca del Friuli Venezia
Giulia
Via Colugna 3
33100 Udine
Le bassin versant du Tagliamento
3. Nuova Azzurra SpA Nuova Azzurra SpA
Via Molino del Cucco 38
Rivoli di Osoppo (UD)
4. Impianto ittiogenico di Forni di Sotto Ente tutela pesca del Friuli
Via Colugna 333100 Udine
5. Impianto di Grauzaria di Moggio
UdineseEnte tutela pesca del Friuli
Via Colugna 333100 Udine2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 22
▼M6
6. Impianto ittiogenico di Amaro Ente tutela pesca del Friuli
Via Colugna 3
33100 Udine
7. Impianto ittiogenico di Somplago —
Mena di Cavazzo CarnicoEnte tutela pesca del Friuli
Via Colugna 3
33100 Udine
6.A.2. RÉGION: PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Le bassin versant du Noce
1. Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) Cavizzana
2. Troticoltura di Grossi Roberto Grossi Roberto
Via Molini n. 11Monoclassico (TN)
N.121TN010
Le bassin versant de la Brenta
3. Campestrin Giovanni Telve Valsugana (Fontane)4. Ittica Resenzola Serafini Grigno5. Ittica Resenzola Selva Grigno
6. Leonardi F.lli Levico Terme (S. Giuliana)
7. Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)8. Cappello Paolo Via Zacconi 21
Loc. Maso Fontane, Roncegno
Le bassin versant de l'Adige
9. Celva Remo Pomarolo
10. Margonar Domenico Ala (Pilcante)11. Degiuli Pasquale Mattarello (Regole)
12. Tamanini Livio Vigolo Vattaro
13. Troticultura Istituto agrario di S.
Michele a/A.S. Michele all’Adige
Le bassin versant de la Sarca
14. Ass. Pescatori Basso Sarca Ragoli (Pez)15. Stab. Giudicariese La Mola Tione (Delizia d’Ombra)16. Azienda agricola La Sorgente SS Tione (Saone)
17. Fonti del Dal ss Lomaso (Dasindo)
18. Comfish Srl (antiga Paletti) Preore (Molina)19. Ass. Pescatori Basso Sarca Tenno (Pranzo)20. Troticultura «La Fiana» Di Valenti Claudio (Bondo)2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 23
▼M6
6.A.3. RÉGION: OMBRIE
La vallée de la Nera
1. Impianto ittogenico provinciale Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) —
établissement public (province de
Pérouse)
6.A.4. RÉGION: VÉNÉTIE
Le bassin versant de l'Astico
1. Centro ittico Valdastico Valdastico (Veneto, Province Vicenza)
Le bassin versant de la Lietta
2. Azienda Agricola Lietta Sas, Via Rai 3
31010 Ormelle (TV)
N.052TV074
Le bassin versant du Bacchiglione
3. Azienda agricola Troticoltura Grosselle
MassimoMassimo Grosselle
Via Palmirona 18Sandrigo (VI) N. 091VI831
4. Biasia Luigi Biasia Luigi
Via Ca’ D’Oro 25
Bolzano Vic (VI) N. 013VI831
Le bassin versant de la Brenta
5. Polo Guerrino
Via S. Martino 51
Loc. CampeseI-36061 Bassano del GrappaPolo Guerrino
Via Tre Case 4
I-36056 Tezze sul Brenta
Le bassin versant du Tione in Fattolé
6. Piscicoltura Menozzi di Franco e
Davide Menozzi SSDavide Menozzi
Via Mazzini 32Bonferraro de Sorga
Le bassin versant du Tartaro et du Tione
7. Stanzial Eneide
Loc. CasottoStanzial Eneide
I-37063 Isola Della Scala (VR)
Le bassin versant du Celarda
8. Vincheto di Celarda
021 BL 282M.I.P.A. Via Gregorio XVI, 8
32100 Belluno
Le bassin versant du Molini
9 Azienda Agricoltura Troticoltura Rio
MoliniAzienda Agricoltura Troticoltura Rio
Molini
Via Molini 637020 Brentino Belluno2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 24
▼M6
6.A.5. RÉGION: VAL D'AOSTE
Le bassin versant de la Dora Baltea
1. Stabilimento ittiogenico regionale Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO)
6.A.6. RÉGION: LOMBARDIE
1. Azienda Troticoltura Foglio Ass Troticoltura Foglio Angelo SS
Piazza Marconi 3
25072 Bagolino
2. Azienda agricola Pisani Dossi
Cascina Oldani, Cisliano (MI)Giorgio Peterlongo
Via Veneto 20 — Milano
3. Centro ittigenico Unione Pesca sportiva
della Provincia di SondrinoUnione Pesca sportiva della Provincia di
Sondrino
Via Fiume 85
Sondrino
6.A.7. RÉGION: TOSCANE
Le bassin versant du Maresca
1. Allevamento trote di Petrolini Marcello Petrolini Marcello
Via Mulino Vecchio 229
Maresca — S. Marcello P.se (PT)
6.A.8. RÉGION: LIGURIE
1. Incubatoio ittico provinciale —
Masone Loc. Rio FreddoProvincia di Genova
Piazzale Mazzini 2
16100 Genova
7.EXPLOITATIONSPISCICOLESD'AUTRICHEAGRÉÉESAUREGARDDELASHV
ET DE LA NHI
1. Alois Köttl Forellenzucht Alois Köttl
A-4872 Neukirchena.d. Vöckla
2. Herbert Böck Forellenhof Kaumberg
A-2572 Kaumberg, Höfnergraben 1
3. Forellenzucht Glück Erick und Sylvia Glück
Hammerweg 13A-5270 Mauerkirchen
4. Forellenzuchtbetrieb
St. FlorianMartinEbn er
St. Florian20A-5261 Uttendorf2002D0308 — FR — 23.04.2004 — 006.001 — 25