1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 28 avril 1975
relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/
CEE (France)
(75/271/CEE)
(JO L 128 du 19.5.1975, p. 33)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 L 108 22 26.4.1976
►M2 Directive 77/178/CEE du Conseil du 14 février 1977 L 58 22 3.3.1977
►M3 Décision 77/3/CEE de la Commission du 13 décembre 1976 L 3 12 5.1.1977
►M4 Décision 78/863/CEE de la Commission du 9 octobre 1978 L 297 19 24.10.1978
►M5 Décision 81/408/CEE de la Commission du 22 avril 1981 L 156 56 15.6.1981
►M6 Décision 83/121/CEE de la Commission du 16 mars 1983 L 79 42 25.3.1983
►M7 Décision 84/266/CEE de la Commission du 8 mai 1984 L 131 46 17.5.1984
Rectifiée par:
►C1 Rectificatif, JO L 288 du 20.10.1976, p. 27 (76/401/CEE)
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DIRECTIVEDU CONSEIL
du 28 avril 1975
relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées
au sens de la directive 75/268/CEE (France)
(75/271/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 75/268/CEE du Conseil, du 28 avril 1975, sur l'agricul-
ture de montagne de certaines zones défavorisées (1), etnot ammentson
article 2 paragraphe 2,
vu la proposition de la Commission,vu l'avis de l'Assemblée,vu l'avis du Comité économique et social (
2),
considérantque le gouvernementde la République française a commu-
niqué à la Commission, conformémentà l'art icle 2 paragraphe 1 de la
directive 75/268/CEE, les zones qui, au sens de l'article 3 paragraphe 3
de ladite directive, sont susceptibles de figurer sur la liste communau-taire des zones agricoles défavorisées ainsi que les informationsrelatives aux caractéristiques de ces zones; que des informations rela-tives aux zones situées dans les départements d'outre-mer ne sont pas
suffisamment complètes pour permettre à la Commission de se
prononcer actuellement à leur sujet;
considérant qu'il a été retenu comme indice des conditions climatiques
très difficiles, visées à l'article 3 paragraphe 3 premier tiret de la direc-tive 75/268/CEE, une altitude minimale de 600 mètres et que cettealtitude est exigée pour au moins 80 % de la superficie du territoirede chaque commune etnon seulementpour la majeure part ie de celle-
ci; que, de plus, le fractionnement des communes n'est pas admis et
que de ce fait l'altitude minimale retenue peut être considérée, auregard de la directive, comme équivalente à celle qui se situerait entre600 et700 mèt res;
considérant que, pour définir les fortes pentes visées à l'article 3 para-
raphe 3 deuxième tiret de la directive 75/268/CEE, il a été retenu unedénivellation d'au moins 400 mètres entre le point le plus haut et le
pointle plus bas de la surface agricole ut ilisée (SAU) de la commune;
qu'un examen détaillé a été effectué par la Commission à l'aide notam-ment d'une étude de pentes par km
2(20 % etplus) visantà lever les
incertitudes qui résultent du critère de dénivellation mentionné ci-dessus; que cet examen a également pris en considération la possibilité
ouverte par l'article 3 paragraphe 3 troisième tiret de la directive 75/
268/CEE de combiner les deux facteurs: altitude et pente, pour autantque cette combinaison aboutisse au même handicap total; qu'il est dèslors permis d'affirmer que seul un nombre très limité de communessituées aux limites des zones de montagne communiquées ne répondentpas pleinement aux conditions requises, tout en satisfaisant celles de
l'article 3 paragraphe 4 de ladite directive; que, leur économie étant
étroitement liée à celle des communes limitrophes, elles peuvent néan-moins être classées en zones de montagne;
considérant que, dans ces conditions, la nature et le niveau des indices
mentionnés plus haut, retenus par le gouvernement de la Républiquefrançaise pour définir les zones communiquées à la Commission,répondent aux caractéristiques des zones de montagne visées à l'article
3 paragraphe 3 de la directive 75/268/CEE;
considérant que la communication de l'État membre concerné n'indique
pas quelle est la situation actuelle de ces zones, au point de vue deséquipements collectifs visés à l'article 3 paragraphe 2 de ladite direc-1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 2
(1) Voir page 1 du présentJournal officiel.
(2)J O noC 62 du 15. 3. 1975, p. 19.
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tive, qu'il semble que ces équipements ne soient pas toujours suffisants;
que, par ailleurs, l'absence d'indications relatives aux programmes encours ou envisagés ne permetpas de dét erminer les délais dans lesquels
se produira une amélioration substantielle de cette situation; qu'il
apparaît néanmoins opportun d'inscrire les zones en question sur la listecommunautaire des zones agricoles défavorisées, étant entendu que legouvernementde la République française présent era prochainementàla Commission une communication détaillée à ce sujet,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les zones se trouvant sur le territoire de la République française, figu-
rant à l'annexe, font partie de la liste communautaire des zones
agricoles défavorisées au sens de l'article 3 paragraphe 3 de la directive
75/268/CEE.
Article 2
L'État membre concerné adresse à la Commission, au plus tard à la fin
de l'année 1975, une communication détaillée indiquant les délais danslesquels les mesures d'améliorations substantielles des équipementscollectifs sont effectives dans les zones visées à l'article 1
er.
Article 3
La République française est destinataire de la présente directive.1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 3
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ANNEXE — BILAG — ANHANG — ANNEX — ALLEGATO — BIJLAGE
ZONESDÉFAVORISÉESAUSENSDEL'ARTICLE3PARAGRAPHE3DELADIRECTIVE
75/268/CEE
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
01 — Département de l'Ain
Arrondissement de Belley
Ambérieu-en-Bugey l'Abergement-de-Varey
Belley Ambléon, Conzieu, Izieu, Premeyzel, Saint-Bois, Saint-
Germain-les-Paroisses
Champagne-en-Valromey Brenaz, Lochieu, Lompnieu, Luthezieu, Ruffieu, Songieu,
Sutrieu, Virieu-le-Petit ►M1, Champagne-en-Valromey,
Chavornay, Vieu ◄
Hauteville-Lompnes Aranc, Corlier, Cormaranche-en-Bugey, Hauteville-
Lompnes, Premillieu, Thezillieu
Lagnieu Souclin
Lhuis Benonces, Innimond, Lompnaz, Marchamp, Ordonnaz,
Seillonnaz
Saint-Rambert-en-Bugey Arandas, Argis, Chaley, Cleyzieu, Conand, Evosges,
Hostiaz, Nivollet-Montgriffon, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey, Tenay ►
M1, Torcieu ◄
Seyssel Anglefort, Chanay, Corbonod
Virieu-le-Grand Armix, Belmont, La Burbanche, Rossillon ►M1, Chei-
gnieu-la-Balme, Contrevoz, Virieu-le-Grand ◄
Arrondissement de Gex
Collonges Chezery-Forens, Collonges, Confort, Farges, Lancrans,
Léaz, Péron, Saint-Jean-de-Gonville
Ferney-Voltaire Sergy, Thoiry
Gex Crozet, Divonne-les-Bains: section Divonne-les-Bains,
Echenevex, Gex, Lelex, Mijoux, Vesancy
Arrondissement de Nantua
Bellegarde-sur-Valserine Bellegarde-sur-Valserine: section Coupy, Billiat; Champ-
fromier, Châtillon-en-Michaille, Giron, Injoux-Génissiat,Lhopital, Montanges, Plagnes, Saint-Germain-de-Joux,Villes►
M1, Bellegarde-sur-Valserine (reste du territoire
non classé par arrêté du 20. 2. 1974), Surjoux ◄
Brenod Brenod, Champdor, Chevillard, Condamine-la-Doye,
Corcelles, Le Grand-Abergement, Hotonnes, Izenave,Lantenay, Outriaz, Le Petit-Abergement, Vieux-d'Izenave
Izernore Bolozon, Ceignes, Leyssard, Matafelon-Granges: section de
Granges; Groissiat, Nurieux-Volognat, Peyriat,
Sonthonnax-la-Montagne ►
M1, Izernore, Matafelon-
Granges (reste du territoire non classé par arrêté du 20. 2.1974), Samognat, Serrières-sur-Ain ◄
Nantua Apremont, Charix, Lalleyriat, Maillat, Montréal, Nantua,
Les Neyrolles, Le Poizat, Port, Saint-Martin-du-Fresne►
M1, Brion, Géovreissiat ◄
Oyonnax Arbent, Belleydoux, Bellignat, Echallon, Geovreisset,
Martignat, Oyonnax ►M1, Dortan ◄
Poncin Boyeux-Saint-Jérome, Cerdon, Labalme ►M1, Challes-
la-Montagne, Mérignat, Saint-Alban ◄
03 — Département de l'Allier
Arrondissement de Montluçon
Ebreuil Chouvigny, Echassières, Lalizolle, Nades1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 4
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Vichy
CussetLa Chapelle, Molles ►M1, Busset ◄
Cusset
Mariol
Lapalisse Arfeuilles
Mayet-de-Montagne Arronnes, La Chabanne, Chatel-Montagne, Ferrières-sur-
Sichon, La Guillermie, Laprugne, Lavoine, Le Mayet-de-Montagne, Nizerolles, Saint-Clément, Saint-Nicolas-des-Biefs
Vichy-Sud Le Vernet
04 — Département des Alpes-de-Haute-Provence
Arrondissement de Barcelonnette
Allos Allos
Barcelonnette Barcelonnette, La Condamine-Châtelard, Enchastrayes,
Faucon-de-Barcelonnette, Jausiers, Saint-Pons, Les Thuiles,Uvernet-Fours
Lauzet-Ubaye La Bréole, Le Lauzet-Ubaye, Méolans-Revel, Pontis, Saint-
Vincent-les-Forts
Saint-Paul Larche, Meyronnes, Saint-Paul
Arrondissement de Castellane
Annot Annot, Braux, Le Fugeret, Meailles, Saint-Benoit, Ubraye,
Vergeons
Castellane Castellane, Demandolx, La Garde, Peyroules, Rougon,
Saint-Julien-du-Verdon, Soleilhas
Colmars Beauvezer, Colmars, Thorame-Basse, Thorame-Haute,
Villars-Colmars
Entrevaux Castellet-lès-Sausses, Entrevaux, La Rochette, Saint-Pierre,
Sausses, Val-de-Chalvagne
Saint-André-les-Alpes Allons, Angles, Lambruisse, Moriez, La Mure-Argens,
Saint-André-les-Alpes
Senez Blieux, Majastres, Senez
Arrondissement de Digne
Barrême Chaudon-Norante, Clumanc, Saint-Jacques, Saint-Lions,
Tartonne, Barrême
Digne-EstDignes, Ent rages, Marcoux, La Robine-sur-GalabreDigne-Ouest Aiglun, Barras, Le Castellard-Melan, Le Chaffaut-Saint-
Jurson, Champercier, Digne, Hautes-Duges, Mallemoison,Mirabeau, Thoard
La Javie Archail-Draix, Beaujeu, Blegiers, Le Brusquet, La Javie,
Prads
Les Mées Le Castellet, Entrevennes, Malijai, Puimichel
Mezel Beynes, Bras-d'Asse, Châteauredon, Estoublon, Mezel,
Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse
Moustiers-Sainte-Marie Moustiers-Sainte-Marie, La Palud, Saint-JursRiez Allemagne-en-Provence, Esparron-du-Verdon, Montagnac-
Montpezat, Puimoisson, Quinson, Riez, Roumoules,Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Laurent-du-Verdon
Seyne Auzet, Barles, Montclar, Saint-Martin-lès-Seynes, Selonnet,
Seyne, Verdaches, Le Vernet
Valensole Brunet, Saint-Martin-de-Bromes
Arrondissement de Forcalquier
Banon Banon, L'Hospitalet, Montsalier, Redortiers, Revest-des-
Brousses, Revest-du-Bion, La Rochegiron, Saumane,Simiane1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 5
▼M5
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▼M5
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Forcalquier Limans, Pierrerue, Saint-Michel-l'Observatoire, Sigonce
Manosque-Sud Montfuron
La Motte Le Caire, Châteaufort, Clamensane, Claret, Curbans,
Melve, La Motte, Nibles, Thèze, Valernes, Vaumeilh,Sigoyer, Valavoire
Noyers-sur-Jabron Bevons, Châteauneuf-Miravail, Curel, Noyers-sur-Jabron,
Les Omergues, Saint-Vincent-sur-Jabron, Vaibelle
Peyruis Auges, Ganagobie, Lurs, Peyruis
Reillanne Aubenas-les-Alpes, Cereste, Montjustin, Oppedette, Reil-
lanne, Sainte-Croix-à-Lauze, Vachères, Villemus
Saint-Etienne Cruis, Fontienne, Lardiers, Montlaux, Ongles, Revest-Saint-
Martin, Saint-Etienne-les-Orgues
Sisteron Authon, Entrepierres, Saint-Geniez ►
M1, Mison,
Sisteron ◄
Turriers Bayons, Bellaffaire, Faucon-du-Caire, Gigors, Piegut,
Turriers, Venterol
Volonne Châteauneuf-Val-Saint-Donat, Montfort, Salignac, Sour-
ribes►M1, Aubignosc, Château-Arnoux, l'Escale, Peipin,
Volonne ◄
05 — Département des Hautes-Alpes
Arrondissement de Briançon
Aiguilles Abriès, Aiguilles, Arvieux, Château-Ville-Vieille, Molines-
en-Queyras, Ristolas, Saint-Véran
L'Argentière L'Argentière, Fréminières, Pelvoux, Puy-Saint-Vincent, La
Roche-de-Rame, Saint-Martin-de-Queyrières, Vallouise,Les Vigneaux
Briançon-Nord Briançon (partie), Montgenèvre, Névache, Val-des-Prés
Briançon-Sud Briançon (partie), Gervières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-
Pierre, Villar-Saint-Pancrace
La Grave La Grave, Villar-d'ArêneGuillestre Ceillac, Champcella, Eygliers, Guillestre, Mont-Dauphin,
Réotier, Risoul, Saint-Clément, Saint-Crépin, Vars
Monétier-les-Bains Monétier-les-Bains, Saint-Chaffrey, La Salle
Arrondissement de Gap
Aspres-sur-Buëch Aspremont, Aspres-sur-Buëch, La Beaume, La Faurie, La
Haute-Beaume, Montbrand, Saint-Julien-en-Beauchêne,Saint-Pierre-d'Argençon
Barcillonnette Barcillonnette, Esparron, VitrollesLa Bâtie-Neuve Avançon, La Bâtie-Neuve, La Bâtie-Vieille, Montgardin,
Rambaud, La Rochette, Saint-Étienne-le-Laus, Valserres
Chorges Bréziers, Chorges, Espinasse, Prunières, Remollon, Roche-
brune, Rousset, Théus
Embrun Baratier, Châteauroux, Crévoux, Les Crots, Embrun, Les
Orres, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur
Gap-Campagne La Freissinouse, Gap (partie), Manteyer, Pelleautier, La
Roche-des-Arnauds, Romette
Gap-Centre Gap (partie)
Gap-OuestGap (part ie)
Gap-EstGap (part ie)Laragne-Montéglin Eyguians, Laragne-Montéglin, Lazer, Monétier-Allemont,
Poët, Upaix, Ventavon1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 6
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Orcières Champoléon, Orcières, Saint-Jean-Saint-Nicolas
Orpierre Etoile, Lagrand, Nossage-et-Bénévent, Orpierre, Saint-
Colombe, Saléor, Trescléoux
Ribiers Antonaves, Barret-le-Bas, Barret-le-Haut, Châteauneuf-de-
Chabre, Eourres, Ribiers, Saint-Pierre-Avez, Salérans
Rosans Bruis, Chanousse, Montjay, Moydans, Ribeyret, Rosans,
Saint-André-de-Rosans, Sainte-Marie, Sorbiers
Saint-Bonnet Ancelle, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Les
Costes, La Fare, Forest-Saint-Julïen, Les Infournas, Laye,La Moutte-en-Champsaur, Le Noyer, Poligny, Saint-Bonnet, Saint-Eusèbe, Saint-Julien-en-Champ, Saint-Laurent-du-Gros, Saint-Léger, Saint-Michel-de-Chaillol
Saint-Etienne-en-Dévoluy Agnières, La Cluse, Saint-Distier, Saint-Etienne-en-
Dévoluy
Saint-Firmin Aspres-les-Corps, Chauffayer, Le Glaizil, La Chapelle-en-
Valgodemard, Saint-Firmin, Saint-Jacques, Saint-Maurice,Villard-Loubière
Savines Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Réallon, Saint-Appoli-
naire, Le Sauze, Savines
Serres La Bâtie-Montsaléon, Le Bersac, L'Epine, Méreuil, Mont-
clus, Montmorin, Montrond, La Piarre, Saint-Genis,Savournon, Serres, Sigottier
Tallard Châteauvieux, Fouillouse, Jarjayes, Lardier-et-Valença,
Lettret, Neffes, La Saulce, Sigoyer, Tallard
Veynes Chabestan, Châteauneuf-d'Oze, Furmeyer, Montmaur, Oze,
Saint-Auban-d'Oze, Le Saix, Veynes
06 — Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de Grasse
Bar-sur-Loup Caussols, Courmes, Gourdon ►
M1, Bar-sur-Loup,
Tourettes-sur-Loup ◄
Coursegoules Bezaudun-les-Alpes, Bouyon, Cipières, Consegudes, Cour-
segoules, Les Ferres, Gréolières, Roquestéron-Grasse
Saint-Auban Aiglun, Amirat, Andon, Briançonnet, Caille, Collongues,
Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint-Auban, Sallagriffon,Seranon, Valderoure
Saint-Vallier-de-Thiey Escragnolles, Saint-Vallier-de-Thiey ►
M1, Cabris, Saint-
Cézaire-sur-Siagne, Spéracédès, Le Tignet ◄
Vence Le Broc, Gattières, Saint-Jeannet
Arrondissement de Nice
Breil-sur-Roya Breil-sur-Roya, Fontan, Saorge
Contes Bendejun, Berre-des-Alpes, Coaraze ►M1, Cantaron,
Châteauneuf-de-Contes, Contes ◄
L'Escarène L'Escarène, Luccram, Peille, Touet-de-l'Escarène ►M1,
Blausasc, Peillon ◄
Guillaumes Beuil, Châteauneuf-d'Entraunes, Daluis, Entraunes, Guil-
laumes, Peone, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Ville-neuve-d'Entraunes1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 7
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Lantosque Lantosque, Utelle
Levens Duranus, Levens ►M1, Aspremont, La Roquette-sur-Var,
Saint-Blaise, Tourette-Levens ◄
Menton Castellar, Gorbio, Sainte-Agnès
Puget-Théniers Ascros, Auvare, La Croix-sur-Roudoule, La Penne, Puget-
Rostang, Puget-Théniers, Rigaud, Saint-Antonin, Saint-Léger
Roquebillière Belvédère, La Bollène-Vésubie, RoquebillièreRoquesteron Bonson, Guébris, Pierrefeu, Revest-les-Roches, Roques-
teron, Sigale, Toudon, Tourette-du-Château ►
M1,
Gilette◄
Saint-Etienne-de-Tinée Isola, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée
Saint-Martin-Vésubie Saint-Martin-Vésubie, VenansonSaint-Sauveur-sur-Tinée Clans, Ilonse, Marie, Rimplas, Roubion, Roure, Saint-
Sauveur-sur-Tinée, Valdeblore
Sospel Castillon, Moulinet, Sospel.
Tende La Brigue, Tende
Villars-sur-Var Bairols, Lieuche, Malaussène, Massoins, Pierlas, Thiéry,
Touët-sur-Var, La Tour, Tournefort, Villars-sur-Var
07 — Département de l'Ardèche
Arrondissement de Largentière
Burzet Burzet, Péreyres, Sagnes-et-Goudoulet, Sainte-Eulalie,
Saint-Pierre-de-Colombier
Coucouron Coucouron, Issarlès, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Grail-
louse, Lanarce, Lavillatte, Lespéron
Joyeuse Sablières, Saint-André-Lachamp ►
M1, Faugères, Plan-
zolles, Ribes, Vernon ◄
Largentière Joannas, Prunet, Rocher, Rocles, Sanilhac ►M1,
Chazeaux, Largentière (fraction ancienne commune deTauriers) ◄
Montpezat-sous-Bauzon Le Béage, Cros-de-Géorand, Issanlas, Mazan-l'Abbaye,
Montpezat-sous-Bauzon, Le Roux, Saint-Cirgues-en-Montagne, Usclades-et-Rieutord
Saint-Etienne-de-Lugdarès Borne, Cellier-du-Luc, Laval-d'Aurelle, Laveyrune, Le
Plagnal, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Laurens-les-Bains
Thueyts Astet, Barnas, Chirols, Jaujac, Mayres, Prades, Saint-
Cirgues-de-Prades, La Souche, Thueyts ►
M1, Fabras,
Lalevade-d'Ardèche, Meyras, Pont-de-Labeaume ◄
Valgorge Beaumont, Dompnac, Laboule, Loubaresse, Montselgues,
Saint-Mélany, Valgorge
Les Vans Gravières, Lafigère, Malarce, Malbosc, Saint-Jean-de-Pour-
charesse, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Pierre-le-Dechausselat, Les Salelles, Thines, Les Vans: sections deBrahic etde Naves
Arrondissement de Privas
Antraigues Aizac, Antraigues, Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide
de-Juvinas, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Joseph-des-Bancs
Aubenas Lentillières, Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Michel-de-
Boulogne1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 8
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Chomérac Rochessauve ►M1, Saint-Bauzile ◄
Privas Ajoux, Creysseilles, Freyssenet, Gourdon, Lyas, Pour-
chères, Pranles, Saint-Priest, Saint-Vincent-de-Durfort►
M1, Dunières-sur-Eyrieux, les Ollières-sur-Eyrieux,
Veyras◄.
Rochemaure Saint-Martin-l'Inférieur, Saint-Martin-le-Supérieur, Saint-
Pierre-la-Roche, Sceautres
Saint-Pierreville Albon, Beauvène, Gluiras, Issamoulenc, Marcols-les-Eaux,
Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Pierre-ville, Saint-Sauveur-de-Montagut.
Vals-les-Bains Vals-les-Bains
Villeneuve-de-Berg Berzème, Darbres, Mirabel, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-
Laurent-sous-Coiron, Saint-Pons
Viviers AubignasLa Voulte-sur-Rhône Gilhac-et-Bruzac, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Michel-de-
Chabrillanoux ►
M1, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-
Laurent-du-Pape ◄.
Arrondissement de Tournon
Annonay Annonay
Annonay-Nord Boulieu-lès-Annonay, Saint-Marcel-lès-Annonay
Annonay-Sud Monestier, Roiffieux, Saint-Julien-Vocances, Vanose,
Villevocance, Vocance
Le Cheylard Accons, Le Chambon, Le Cheylard, Dornas, Jaunac,
Mariac, Nonières, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-leCheylard, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Julien-Labrousse,
Saint-Michel-d'Aurance
Lamastre Le Crestet, Desaignes, Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze,
Lamastre, Nozières, Saint-Barthélemy-le-Pin, Saint-Basile,Saint-Prix
Saint-Agrève Devesset, Labatie-d'Andaure, Mars, Rochepaule, Saint-
Agrève, Saint-André-en-Vivarais, Saint-Jeune-d'Andaure
Saint-Félicien Arlebose, Bosas, Lafarre, Pailharès, Saint-Félicien, Saint-
Victor, Vaudevant ►
M1, Colombier-le-Vieux ◄
Saint-Martin-de-Valamas Arcens, Borée, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac,
La Rochette, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas
Saint-Péray Alboussière, Saint-Romain-de-Lerps, Toulaud ►
M1,
Champis, Saint-Sylvestre ◄
Satillieu La Louvesc, Préaux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Pierre-sur-
Doux, Saint-Symphorien-de-Mahun, Satillieu
Serrières Savas
Tournon Boucieu-le-Roi, Colombier-le-Jeune, Plats, Saint-Barthé-
lémy-le-Plain
Vernoux-en-Vivarais Boffres, Chalençon, Châteauneuf-de-Vernoux, Saint-Apolli-
naire-de-Rias, Saint-Jean-Chambre, Saint-Maurice-en-Chalençon, Silhac, Vernoux-en-Vivarais, Saint-Julien-le-Roux1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 9
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▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
09 — Département de l'Ariège
Arrondissement de Foix
Ax-les-Thermes Ascou, Ax-les-Thermes, L'Hospitalet-près-l'Andorre,
Ignaux, Mérens-les-Vals, Montaillou, Orgeix, Orlu, Perles-et-Castelet, Prades, Savignac-les-Ormeaux, Sorgeat, Tignac,Vaychis
La Bastide-de-Sérou Alzen, Montagagne, Sentenac-de-Sérou ►
M1, Aigues-
Juntes, Allières, La Bastide-de-Sérou, Cadarcet, Durban-sur-Arize, Larbont, Montels, Montséron, Nescus, Suzan ◄
Les Cabannes Albies, Appy, Aston, Aulos, Axiat, Bestiac, Bouan, Les
Cabannes, Caussou, Caychac, Château-Verdun, Garanou,Larcat, Larnat, Lassur, Lordat, Luzenac, Pech, Senconac,Sinsat, Unac, Urs, Vèbre, Verdun, Vernaux
Foix Bénac, Le Bosc, Brassac, Burret, Celles, Ferrières-sur-
Ariège, Freychenet, Ganac, Montoulieu, Prayols, Saint-Paul-de-Jarrat, Serres-sur-Argèt, Soula ►
M1, Arabaux,
Baulou, Cos, Foix, l'Herm, Loubières, Montgaillard,Pradières, Saint-Jean-de-Verges, Saint-Martin-de-Caralp,Saint-Pierre-de-Rivière, Vernajoul ◄
Lavelanet Bélesta, Benaix, Fougax-et-Barrineuf, Leychert, Montfer-
rier, Montségur, Nalzen, Péreille, Roquefixade ►
M1,
L'Aiguillon, Carla-de-Roquefort, Dreuilhe, Illat, Lavelanet,Lesparrou, Lieurac, Raissac, Roquefort-les-Cascades,Saint-Jean-d'Aigues-Vives, Sautel, Ventenac, Villeneuve-d'Olmes ◄
Quérigut Artigues, Carcanières, Mijanes, Le Pla, Le Puch, Quérigut,
Rouze
Tarascon-sur-Ariège Alliat, Arignac, Arnave, Bédeilhac-et-Aynat, Bompas,
Capoulet-Junac, Génat, Gourbit, Lapège, Mercus-Garrabet,Miglos, Niaux, Surba, Tarascon-sur-Ariège, Ussat, Quié,Ornolac-Ussat-les-Bains, Rabat-les-Trois-Seigneurs, Saurat
Vicdessos Auzat, Gestiès, Goulier-et-Olbier, Illier-et-Laramade,
Lercoul, Orus, Saleix, Sem, Siguer, Suc-et-Sentenac,Vicdessos
Arrondissement de Pamiers
Le FossatMonesple
Pailhès
Le Mas-d'Azil Camarade, Gabre, Le Mas-d'Azil, Montfa ►
M6,
Sabarat◄
Mirepoix Dun, Pradettes
Varilhes Calzan, Cazaux, Dalou, Gudas, Loubens, Malléon, Ségura,
Vira►M6, Montégut-Plantaurel ◄
Arrondissement de Saint-Girons
Castillon-en-Couserans Antras, Argein, Arrien-en-Bethmale, Arrout, Aucazein,
Audressein, Augirein, Balacet, Balaguères, Bethmale,Bonac-Irazein, Les Bordes-sur-Lez, Buzan, Castillon-en-Couserans, Cescau, Engomer, Galey, Illartein, Orgibet,Saint-Jean-du-Castillonnais, Saint-Lary, Salsein, Sentein,Sor, Uchentein, Villeneuve
Massat Aleu, Biert, Boussenac, Massat, Le Port, Soulan
Oust Aulus-les-Bains, Couflens, Ercé, Oust, Seix, Sentenac-
d'Oust, Soueix, Ustou1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 10
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Sainte-Croix-Volvestre Bagert, Barjac, Bedeille, Contrazy, Lasserre, Mauvezin-de-
Sainte-Croix, Mérigon, Montardit
Cerisols
FabasSainte-Croix-VolvestreTourtouse
Saint-Girons Alos, Castelnau-Durban, Erp, Esplas-de-Sérou, Lacourt,
Moulis, Rimont, Rivèrenert ►
M1, Clermont, Encourtiech,
Eycheil, Lescure, Montégut-en-Couserans, Saint-Girons ◄
Saint-Lizier Cazavet ►M1, Betchat, Gajan, Montesquieu-Avantes,
Montgauch, Montjoie-en-Couserans, Taurignan-Castet,
Taurignan-Vieux ◄
11 — Département de l'Aude
Arrondissement de Carcassonne
Alzonne Montolieu
Castelnaudary-Nord Les Brunels, Cenne-Monestiés, Labécède-Lauragais,
Verdun-en-Lauragais, Villemagne
Conques-sur-Orbiel Limousis, Sallèles-CabardèsLagrasse Mayronnes
Saint-Martin-des-Puits
Mas-Cabardès Caudebronde, Fournes-Cabardès, Les Ilhes-Cabardès,
Labastide-Esparbairenque, Laprade, Les Martys, Mas-Cabardès, Miraval-Cabardès, Pradelles-Cabardès, Roque-fère, La Tourette-Cabardès, Trassanel, Villanière ►
M1,
Lastours, Salsigne, Villardonnel ◄
Mouthoumet Albières, Auriac, Bouisse, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa,
Massac, Montjoi, Mouthoumet, Salza, Soulatgé ►M1,
Félines-Termenès, Termes, Vignevieille ◄
Davejean
DernacueillettePalairacVillerouge-Termènes
Peyriac-Minervois Cabrespine, Castans, Citou, Lespinassière ►
M1, Caunes-
Minervois, Villeneuve-Minervois ◄
Saissac Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, Frontiers-Cabardès,
Lacombe, Saint-Denis, Saissac ►M1, Fraisse-
Cabardès ◄
Arrondissement de Limoux
Alaigne Escueillens — Saint-Juste-de-Bellengard, Monthaut, Pomy
Axat Artigues, Axat, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Cailla, Le
Clat, Counozouls, Escouloubre, Gincla, Lapradelle-Puylau-rens, Montfort-sur-Boulzane, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-sur-Guette, Salvezines1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 11
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Belcaire Aunat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvis, Campagna-
de-Sault, Camurac, Comus, Espezel, La Fajolle, Fontanes-
de-Sault, Galinagues, Joucou, Mazuby, Mérial, Niort-de-Sault, Rodome, Roquefeuil
Chalabre Montjardin, Puivert, Rivel, Saint-Benoît, Saint-Jean-de-
Paracol, Villefort ►
M1, Caudeval, Chalabre, Corbières,
Courtauly, Gueytes-et-Labastide, Peyrefitte-du-Razes,Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Sonnac-sur-l'Hers, Tréziers ◄
Couiza Arques, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Cubières-sur-Cinoble,
Fourtou, Missègre, Peyrolles, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Sougraigne, Terroles, Valmigère ►
M1, Cous-
taussa, Serres ◄.
Limoux Festes-et-Saint-André, Véraza ►M1, La Bezole, Bouri-
geole, Castelreng, Saint-Couat-du-Razès ◄
Quillan Belvianes-et-Cavirac, Brenac, Coudons, Marsa, Nébias,
Quirbajou, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Just-et-le-Bézu, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Martin-Lys ►
M1, Ginoles,
Granès, Quillan, Saint-Ferriol ◄
Saint-Hilaire Belcastel-et-Buc, Caunette-sur-Lauquet, Villardebelle
►M1, Clermont-sur-Lauquet, Greffeil ◄
Arrondissement de Narbonne
Durban Quintillan
Tuchan Cucugnan, Duilhac, Maisons, Montgaillard, Padern, Rouf-
fiac-des-Corbières
12 — Département de l'Aveyron
Arrondissement de Millau
Belmont-sur-Rance Belmont-sur-Rance, Mounhes-Prohencoux, Murasson, Sint-
Sever-du-Moustier ►M1, Montlaur, Rebourguil ◄
Camarès Arnac, Brusque, Fayet, Gissac, Melagues, Montagnol,
Peux-et-Couffouleix, Saint-Félix-de-Sorgues, Sylvanès,Tauriac-de-Camarès ►
M1, Camarès ◄
Campagnac Campagnac, La Capelle-Bonance, Saint-Laurent-d'Olt,
Saint-Martin-de-Lenne, Saint-Saturnin
Cornus Le Clapier, Cornus, Lapanousse-de-Cernon, Marnhagues-
et-Latour, Montpaon, Saint-Beaulize, Sainte-Eulalie-de-Cernon, Saint-Jean-Saint-Paul: lieudits la Vialette, la Fage;Le Viala-du-Pas-de-Jaux ►
M1, Saint-Jean-et-Saint-Paul
(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄
Millau-EstAguessac, Compeyre, Millau (part ie), Paulhe
Millau-Ouest Creissels, Millau (partie), Saint-Georges-de-Luzançon
►
M1, Comprégnac ◄
Nant La Cavalerie, La Couvertoirade, L'Hospitalet-du-Larzac,
Nant, Saint-Jean-du-Bruel, Sauclières
Peyreleau La Crosse, Mostuejouls, Peyreleau, Rivière-sur-Tarn, La
Roque-Sainte-Marguerite, Saint-André-Vézines, Veyreau
Saint-Affrique La Bastide-Pradines, Calmels-et-le-Viala, Saint-Izaire,
Tournemire: lieux-dits Paliarouze, les Arnals; Versols-et-Lapeyre ►
M1, Roquefort-sur-Soulzon, Saint-Affrique,
Saint-Jean-d'Alcapiès, Saint-Rome-de-Cernon, Tournemire(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974),Vabres-l'Abbaye ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 12
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Beauzely Castelnau-Pegayrols, Montjaux, Saint-Beauzely, Verrières,
Vial-du-Tarn
Saint-Rome-de-Tarn Ayssènes, Broquies, Brousse-le-Château, Les Costes-
Gozon, Lestrade-et-Thouels, Le Truel, Saint-Victor-et-Melvieu►
M1, Saint-Rome-de-Tarn ◄.
Saint-Sernin-sur-Rance Balaguier, La Bastide-Solages, Brase, Combret, Coupiac,
Martrin, Laval-Roquecezières, Montfranc, Montclar, Plai-sance, Pousthomy, Saint-Sernin-sur-Rance, Saint-Juéry, LaSerre
Salles-Curan Alrance, Curan, Salles-Curan, Villefranche-de-PanatSévérac-le-Château Buzeins, Lapanouse-de-Sévérac, Lavernhe, Recoules-
Prévinquières, Sévérac-le-Château
Vézins-de-Lévézou Saint-Laurent-du-Lévézou, Saint-Léons, Vézins-du-
Lévézou Ségur
Arrondissement de Rodez
Baraqueville-Sauveterre Baraqueville, Boussac, Castanet, Colombies, Manhac,
Moyrazes, Pradinas
Bouzouls Montrozier
Cassagnes-Bégonhès Arvieu, Auriac-Lagast, Calmont, Comps-Lagrandville,
Salmiech, Sainte-Juliette ►
M1, Cassagnes-Bégonhès ◄
Conques Conques, Grand-Vabre, Saint-Cyprien-sur-Dourdou; lieux-
dits Labro, le Gauffour, Lapeyre, Leverdus, la Carrière, laSalles, Grandval, Gensac, la Souque, la Gade, Moncles,las Cases; Sénergues ►
M1, Noailhac, Saint-Cyprien-sur-
Dourdou (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.2. 1974), Saint-Félix-de-Lunel ◄
Entraygues-sur-Truyère Enguiales, Entraygues, Espayrac, Golinhac, Saint-Hippolyte
Espalion Castelnau-de-Mandailles, Espalion: lieuydits Nadaillac,
Beaurivage, la Garde, Alayrac, Bertholen, Lasbinals, Labro,Falguières, Combals, Carbonnelle, Pussac, Masse,Ferrandez, la Guiraldie, Flaujac, Roucat, Pascale; LeCayrol, Lassouts, Saint-Côme-sur-Lot ►
M1, Bessuéjouls,
Espalion (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄
Estaing Campuac, Coubisou, Estaing, Le Nayrac ►
M1, Sébrazac,
Villecomtal ◄
Laguiole Cassuejouls, Curières, Laguiole, Montpeyroux, Soulages-
Bonneval
Laissac Bertholène, Coussergues, Gaillac, Laissac, Cruejouls,
Palmas, Sévérac-l'Eglise, Vimenet
Marcillac-Vallon Pruines ►M1, Clairveaux, Marcillac-Vallon, Mouret,
Nauviale, Saint-Christophe, Valady ◄
Mur-de-Barrez Brommat, Lacroix-Barrez, Mur-de-Barrez, Murols,
Taussac, Thérondels
Naucelle Camboulazet
Pont-de-Salars Agen-d'Aveyron, Arques, Canet-de-Salars, Flavin, Pont, de-
Salars, Prades-de-Salars, Trémouilles, Le Vibal
Réquista Connac, Durenque ►M1, Réquista, La Selve ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 13
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Rignac Auzits, Escandolières, Mayran, Goutrens, Belcastel
Rodez-EstSaint e-Radegonde
Rodez-OuestLuc
Saint-Amans-des-Cots Campouriez, Florentin-la-Capelle, Huparlac, Montézic,
Saint-Amans-des-Cots, Saint-Symphorien
Saint-Chély-d'Aubrac Condom-d'Aubrac, Saint-Chély-d'Aubrac
Sainte-Geneviève-sur-Argence Alpuech, Cantoin, Graissac, Lacalm, Sainte-Geneviève, La
Terrisse, Vitrac-en-Viadène
Saint-Geniez-d'Olt Aurelle-Verlac, Pierrefiche, Pomayrols, Prades-d'Aubrac,
Sainte-Eulalie-d'Olt, Saint-Geniez
La Salvetat-Peyralès La Salvetat-Peyralès, Tayrac ►M1, Lescure-Jaoul ◄
Arrondissement de Villefranche-de-Rouergue
Aubin Aubin, Cransac, Firmi
Capdenac-Gare Bouillac
Decazeville Saint-Parthem, Saint Santin ►M1, Almon-les-Junies,
Boisse-Penchot, Flagnac, Livinhac-le-Haut ◄
Najac Najac, Saint-André-de-Najac, Bor-et-BarRieupeyroux La Capelle-Bleys, Prévinquières: lieuxdits Prévinquières,
Moulin-Haut, Coste-Peirouze, Camiverse, Roquefort,Thomas, le Bouissou, la Bessière, Couffin, la Boissonnade,la Tour, Recoules, la Faytie, Flottes, la Caze, Cabanelles;Rieupeyroux ►
M1, La-Bastide-l'Évêque, Prévinquières
(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄
15 — Département du Cantal
Arrondissement d'Aurillac
Aurillac-1 Aurillac, Crandelles, Jussac, Naucelles-Reilhac, Teissières-
de-Cornet
Aurillac-2 Saint-Paul-des-Landes, Sansac-de-Marmiesse, Ytrac
Aurillac-3 Aurillac, Arpajon-sur-Cère, Labrousse, Pranet, Vézac,
Vezels-Roussy.
Aurillac-4 Aurillac, Giou-de-Mamou, Laroquevieille, Lascelles,
Mandailles-Saint-Julien, Marmanhac, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Simon, Velzic, Yolet.
Laroquebrou Arnac, Ayrens, Cros-de-Montvert, Glénat, Lacapelle-Vies-
camp, Laroquebrou, Montvert, Nieudan, Rouffiac, Saint-Etienne-Cantalès, Saint-Gérons, Saint-Santin-Cantalès,Saint-Victor, Siran
Maurs Boisset, Fournoulès, Leynhac, Maurs, Montmurat,
Mourjou, Quézac, Rouziers, Saint-Antoine, Saint-Constant,Saint-Etienne-de-Maurs, Saint-Julien-de-Toursac, Saint-Santin-de-Maurs, Le Trioulou
Montsalvy Calvinet, Cassaniouze, Junhac, Labesserette, Lacapelle-del-
Fraisse, Ladinhac, Lafeuillade-en-Vézie, Lapeyrugue,Leucamp, Montsalvy, Sansac-Veinaze, Sénezergues, Teis-sières-les-Boulies, Vieillevie.1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 14
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Cernin Besse, Freix-Anglards, Girgols, Saint-Gernin, Saint-
Cirgues-de-Malbert, Saint-Illide, Tournemire.
Saint-Mamet-la-Salvetat Cayrols, Marcoles, Omps, Parlan, Pers, Roannes-Saint-
Mary, Le Rouget, Roumégoux, Saint-Mamet-la-Salvetat,Saint-Saury, La Ségalassière, Vitrac
Vic-sur-Cère Badailhac, Carlat, Cros-de-Ronesque, Jou-sous-Monjou,
Pailherols, Polminhac, Raulhac, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Carlat, Saint-Jacques-des-Blats, Thiézac, Vic-sur-Cère
Arrondissement de Mauriac
Champs-sur-Tarentaine Beaulieu, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Lanobre,
Trémouille
Mauriac Arches, Auzers, Chalvignac, Drugeac, Jaleyrac, Mauriac,
Méallet, Moussages, Salins, Sourniac, Le Vigean
Pleaux Ally, Barriac-les-Bosquets, Chaussenac, Escorailles,
Pleaux, Sainte-Eulalie, Saint-Martin-Cantalès
Riom-ès-Montagnes Apchon, Collandres, Menet, Riom-ès-Montagnes, Saint-
Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Trizac, Valette
Saignes Antignac, Bassignac, Champagnac, Madic, La Monselie, Le
Monteil, Saignes, Saint-Pierre, Sauvat, Vebret, Veyrières,Ydes
Salers Anglards-de-Salers, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Saint-
Bonnet-de-Salers, Saint-Chamant, Saint-Martin-Valmeroux,
Saint-Paul, Saint-Projet-de-Salers, Saint-Vincent, Salers, LeVaulmier
Arrondissement de Saint-Flour
Allanche Allanche, Charmensac, Joursac, Landeyrat, Peyrusse,
Pradiers, Sainte-Anastasie, Saint-Saturnin, Ségur-les-Villas,Vernols, Vèze
Chaudes-Aignes Anterrieux, Chaudes-Aigues, Deux-Verges, Espinasse,
Fridefont, Jabrun, Lieutadès, Maurines, Saint-Martial,Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues, Saint-Urcize, La Trinitat.
Condat Chanterelle, Condat, Lugarde, Marcenat, Marchastel, Mont-
boudif, Montgreleix, Saint-Amandin, Saint-Bonnet-de-Condat
Massiac Auriac-l'Eglise, Bonnac, La Chapelle-Laurent, Ferrières-
Saint-Mary, Laurie, Leyvaux, Massiac, Molèdes, Molom-pize, Saint-Mary-le-Plain, Saint-Poncy, Valjouze
MuratAlbepierre-Bredons, Celles, Chalinargues, La Chapelle-
d'Alagnon, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, LeClaux, Dienne, Laveissenet, Laveissière, Lavigerie, Murat,Neussargues-Moissac, Virargues
PierrefortBrezons, Cezens, Gourdièges, Lacapelle-Barrès, Malbo,
Narnhac, Oradour, Paulhenc, Pierrefort, Sainte-Marie,
Saint-Martin-sous-Vigouroux
Ruynes-en-Margeride Celoux, Chaliers, Chazelles, Clavières, Faverolles,
Lorcières, Loubaresse, Rageade, Ruynes-en-Margeride,Saint-Just, Saint-Marc, Soulages, Védrines-Saint-Loup
Saint-Flour-Nord Andelat, Anglards-de-Saint-Flour, Coltines, Coren, Lastic,
Mentières, Montchamp, Rézentières, Roffiac, Saint-Flour,Saint-Georges, Talisat, Tiviers, Vabres, Vieillespesse
Saint-Flour-Sud Alleuze, Cussac, Lavastrie, Neuvéglise, Paulhac, Sériers,
Tanavelle, Les Ternes, Ussel, Valuéjols, Villedieu1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 15
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
19 — Département de la Corrèze
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Beynat Albignac, Aubazine, Beynat, Lanteuil, Palazinges, Sérilhac,
Le-Pescher
Beaulieu Brivezac, Chenaillers-Mascheix, TudeilsBrive-Nord DampniatMeyssac Lostanges, Lagleygeolle, Noailhac
Arrondissement de Tulle
Argentat Albussac, Argentat, Forges, Ménoire, Monceaux-sur-
Dordogne, Neuville, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Chamant,Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Sylvain
Corrèze Bar, Chaumeil, Corrèze, Eyrein, Meyrignac-l'Eglise, Orliac-
de-Bar, Saint-Augustin, Sarran, Vitrac
Egletons Champagnac-la-Noaille, La Chapelle-Spinasse, Egletons,
Le Jardin, Montaignac-Saint-Hippolyte, Moustier-Venta-dour, Rosiers-d'Egletons, Saint-Yrieix-le-Déjalat
Lapleau Lafage-sur-Sombre, Lapleau, Latronche, Laval-sur-Luzège,
Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Panta-léon-de-Lapleau, Soursac
Mercœur Altillac, Bassignac-le-Bas, Camps-Saint-Mathurin-
Léobazel, La Chapelle-Saint-Géraud, Goulles, Mercœur,Reygades, Saint-Bonnet-les-Tours, Saint-Julien-le-Pèlerin,Sexcles
La Roche-Canillac Champagnac-la-Prune, Clergoux, Espagnac, Gros-Chastang,
Gumond, Marcillac-la-Croisille, La Roche-Canillac, Saint-Bazile-de-Laroche, Saint-Martin-la-Meanne, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Paul
Saint-Privat Auriac, Bassignac-le-Haut, Darazac, Hautefage, Rilhac-
Xaintrie, Saint-Cirgues-la-Loutre, Saint-Geniez-O-Merle,Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Privat, Servières-le-Château
Seilhac Beaumont, Saint-SalvadourTreignac Affieux, Chamberet, L'Eglise-aux-Bois, Lacelle, Le
Lonzac, Madranges, Peyrissac, Rilhac-Treignac, Saint-Hilaire-les-Courbes, Soudaine-Lavinadière, Treignac, Veix
Tulle-Nord Naves, Saint-Hilaire-Peyroux
Tulle-Sud Les Angles-sur-Corrèze, Chanac-les-Mines, Le Chastang,
Cornil, Gimel, Ladignac-sur-Rondelles, Lagarde-Enval,Laguenne, Marc-la-Tour, Pandrignes, Saint-Bonnet-Avalouze, Sainte-Fortunade, Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Priest-de-Gimel, Tulle
Uzerche Meilhards
Arrondissement d'Ussel
Bort-les-Orgues Bort-les-Orgues, Confolent-Port-Dieu, Margerides, Mones-
tier-Port-Dieu, Saint-Bonnet-près-Bort, Saint-Julien-prèsBort, Saint-Victour, Sarroux, Thalamy, Veyrières.1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 16
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Bugeat Bonnefond, Bugeat, Gourdon-Murat, Grandsaigne,
Lestards, Pérols, Pradines, Saint-Merd-les-Oussines,Tarnac, Toy-Viam, Viam
Eygurande Aix-la-Marsalouze, Couffy, Courteix, Eygurande, Feyt,
Lamazière-Haute, Laroche-près-Feyt, Merlines, Monestier-Merlines, Saint-Pardoux-Neuf.
Meymac Alleyrat, Ambrugeat, Combressol, Darnetz, Davignac,
Maussac, Meymac, Péret-Bel-Air, Saint-Sulpice-les-Bois,Soudeilles.
Neuvic Chirac, Lamazière-Basse, Liginiac, Neuvic, Palisse, Roche-
le-Peyroux, Saint-Etienne-la-Geneste, Saint-Hilaire-Luc,Sainte-Marie-Lapanouze, Serandon
Sornac Bellechassagne, Chavanac, Millevaches, Peyrelevade,
Saint-Rémy, Saint-Setiers, Sornac
Ussel Chaveroche, Lignareix, Mestès, Saint-Angel, Saint-Etienne-
aux-Clos, Saint-Exupéry, Saint-Fréjoux, Saint-Pardoux-le-Vieux, La Tourette, Ussel, Valiergues
20 — Département de la Corse
Arrondissement d'Ajaccio
Ajaccio Afa, Alata, Appietto, Bastelicaccia, Villanova
Bastelica Bastelica, Tolla ►
M1, Cauro, Eccica-Suarella, Ocana ◄
Celavo-Mezzana Bocognano, Carbuccia, Tavera, Ucciani, Vero ►M1,
Cuttoli-Corticchiato, Peri, Sarrola-Carcopino, Tavaco,Valle-di-Mezzana ◄
Cruzzini-Cinarca Azzana, Pastricciola, Rezza, Rosazia, Salice ►
M1,
Ambiegna, Arro, Calcatoggio, Cannelle-d'Orcino, Casa-glione, Lopigna, Sari-d'Orcino, Sant'Andréa-d'Orcino ◄
Deux-Sevi Cristinacce, Evisa, Marignana ►
M1, Osani, Partinello,
Serriera, Cargèse, Ota, Piana ◄
Deux-Sorru Balogna, Guagno, Letia, Murzo, Orto, Poggiolo, Renno,
Soccia, Vico ►M1, Arbori, Coggia ◄
Sainte-Marie-Sicché Albitreccia, Azilone-Ampaza, Campo, Frasseto, Quasquara,
Sainte-Marie-Sicché, Torgia-Cardo ►M1, Cognocoli-
Monticchi, Coti-Chiavari, Forciolo, Grosseto-Prugna, Guar-gualé, Pietrosella, Pila-Canale, Serra-di-Ferro, Urbalacone,Zigliara◄
Zivaco Ciamannacce, Corrano, Cozzano, Guitera, Palneca,
Sampolo, Tasso, Zevaco, Zivaco
Arrondissement de Bastia
Alto-di-Casaconi Bigorno, Campile, Campitello, Canavaggia, Crocicchia,
Lento, Monte, Olmo, Ortiporio, Penta-Acquatella ►
M1,
Prunelli-di-Casacconi, Scolca, Volpajola ◄
Borgo Vignale
Campoloro-di-Moriani Santa-Reparata-di-Moriani ►M1, San-Giovani, Sant'An-
dréa-di-Cotone ◄
Capo-Bianco Barrettali, Cagnano, Luri, Meria, Pino, Centuri, Ersa,
Morsiglia, Rogliano, Tomino
Conca-d'Oro Barbaggio, Oletta, Olmeta-di-Tuda, Poggio-d'Oletta, Valle-
calle
Fiumalto-d'Ampugnani Casabianca, Croce, Ficaja, Giocatojo, Piano, Poggio-Mari-
naccio, Polveroso, Porta-d'Ampugnani, Quercitello, SanDamiano, Silvareccio ►
M1, Pero-Casevecchie, Velone-
Orneto, Casalta, Pruno, Scata, San-Gavino-d'Ampugnani ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 17
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Haut-Nebio Murato, Pietralba, Pieve, Rapale, Rutali ►M1, Lama,
Urtaca, Sorio, San-Gavino-di-Tenda, Santo-Pietro-di-
Tenda◄.
Saglio-di-Santa-Culia Brando, Pietra-Corbara, Sisco, Canari, Nonza, Ogliastro,
Olcani, Olmeta-di-Capocorso
San-Martino-di-Lota San-Martino-di-Lota, Santa-Maria-di-Lota, Ville-di-Pietra-
bugna
Vescovato Loreto-di-Casinca ►M1, Porri◄
Arrondissement de Calvi
Belgodère Mausoleo, Olmi-Capella, Pioggiola, Vallica ►M1, Belgo-
dère, Costa, Novella, Occhiatana, Palasca, Ville-di-Paraso,Algajola, Aregno, Avapessa, Cateri, Feliceto, Lavatoggio,Muro, Nessa, Speloncato ◄
Calenzana Maonso, Zilia ►
M1, Calenzana, Galeria, Moncale,
Montegrosso (Montemaggiore) ◄
Calvi Lumio
Île-Rousse Corbara, Monticello, Pigna, Sant'Antonio, Santa-Reparata-
di-Balagna
Arrondissement de Corte
Bustanico Aiti, Alando, Altiani, Alzi, Bustanico, Gambia, Carticasi,
Castellare-di-Mercurio, Erbajolo, Erone, Favalello, Focic-chia, Giuncaggio, Lano, Mazzola, Pancheraccia, Piedi-corte-di-Gaggio, Pietraserena, Rusio, San Lorenzo, Sant-Andrea-di-Bozio, Santa-Lucia-di-Mercurio, Sermano,Tralonca
Castifao-Morosaglia Asco, Bisinchi, Castello-di-Rostino, Castifaco, Castineta,
Gavignano, Moltifao, Morosaglia, Saliceto, Valle-di-Rostino
Corte Corte
Ghisoni Ghisoni, Lugo-di-Nazza, Poggio-di-Nazza.
Moita-Verde Ampriani, Campi, Chiatra, Matra, Moita, Pianello, Pietra-
di-Verde, Zalana, Zuani ►
M1, Tallone, Tox ◄
Niolu-Omessa Alberiacce, Calacuccia, Casamaccioli, Castiglione, Castirla,
Corscia, Lozzi, Omessa, Piedigriggio, Popolasca, Prato,
Soveria
Orezza-d'Alesani Campana, Carcheto-Brustico, Carpineto, Felce, Monaccia-
d'Orezza, Nocario, Novale, Ortale, Parata, Perelli, Piazzali,Piazzole, Pietricaggio, Piedicroce, Piedipartino, Pie-d'Orezza, Piobetta, Rapaggio, Stazzona, Tarrano, Valle-d'Alesani, Valle-d'Orezza, Verdese.
Prunelli-di-Fiumorbo Chiza, Isolaccio-di-Fiumorbo, San-Gavino-di-Fiumorbo,
Serra-di-Fiumorbo ►
M1, Prunelli-di-Fiumorobo, Solaro,
Ventiseri ◄
Venaco Casanova, Muracciole, Poggio-di-Venaco, Riventosa,
Santo-Pietro-di-Venaco, Venaco, Vivario.
Vezzani Aghione, Antisanti, Casevecchie, Noceta, Pietroso, Rospi-
gliani, Vezzani.1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 18
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Sartène
Bonifacio Bonifacio
Figari Monaccia-d'Aullène, Pianottoli-Caldarelo, Sotta ►M1,
Figari◄
Levie Carbini, Levie, San-Gavino-di-Carbini, Zonza
Olmeto Fozzano, Santa-Maria-Figaniella ►M1, Arbellara,
Olmeto, Propriano, Viggianello ◄
Petreto-Bicchisano Arguista-Moriccio, Casalabriva, Moca-Croce, Olivese,
Petreto-Bicchisano ►M1, Sollacaro ◄
Porto-Vecchio Conca, Lecci, Porto-Vecchio, Sari-di-Porto-Vecchio
Sartène Foce-Bilzese, Granace ►M1, Belvédère, Campo-Moro,
Billia, Giuncheto, Grossa, Sartène ◄
Tallano-Scopamène Altagène, Aullène, Cargiaca, Loreto-di-Tallano, Mela,
Olmiccia, Quenza, Santa-Lucia-di-Tallano, Serra-di-Scopa-mène, Sorbollano, Zerubia, Zoza
23 — Département de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson
Aubusson Néoux, Saint-Alpinien, Saint-Amand, Saint-Avit-de-Tardes,
Saint-Marc-à-Frongier, Saint-Pardouxle-Neuf
Auzances Auzances, Brousse, Bussière-Nouvelle, Chard, Charron,
Châtelard, Le Compas, Dontreix, Lioux-les-Monges, LesMars, Rougnat, Sermur
Bellegarde-en-Marche Bellegarde, La Chaussade, Lupersat, Mainsat, Mautes,
Saint-Silvain-Bellegarde ►
M1, Bosroger ◄
La Courtine Beissat, Clairavaux, La Courtine-le-Trucq, Magnat-
l'Etrange, Malleret, Le Mas-d'Artiges, Saint-Martial-le-
Vieux, Saint-Merd-la-Breuille, Saint-Oradoux-de-Chirouze
Crocq Basville, Crocq, Flayat, La Mazière-aux-Bonshommes,
Mérinchal, Pontcharraud, Saint-Agnant-près-Crocq, Saint-Bard, Saint-Georges-Nigremont, Saint-Maurice-près-Crocq,Saint-Oradoux-près-Crocq, Saint-Pardoux-d'Arnet, LaVilleneuve, La Villetelle
Evaux-les-Bains Arfeuille-Châtain
Felletin Croze, Felletin, Moutier-Rozeille, Poussanges, Sainte-
Feyre-la-Montagne, Saint-Frion, Saint-Yrieix-la-Montagne,Saint-Quentin-la-Chabanne, Vallières
Gentioux Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux, Pigerolles, Gioux, La
Nouaille, Saint-Marc-à-Loubaud, La Villedieu.
Royère-de-Vassivière Le Monteil-au-Vicomte, Royère-de-Vassivière, Saint-Junien
la-Bregère, Saint-Martin-Château, Saint-Moreil, Saint-Pardoux-Morterolles, Saint-Pierre-Bellevue1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 19
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Guéret
Bénévent-l'Abbaye Saint-Goussaud
Bourganeuf Faux-Mazuras, Mansat-la-Courrière, Soubrebost
Pontarion Pontarion, Saint-Hilaire-le-Château, Rhauron, Vidaillat
25 — Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Amancey Bolandoz, Crouzet-Migette, Déservillers, Gevresin, Laber-
gement-du-Navois, Montmahoux, Reugney, Sainte-Anne,Silley►
M1, Nans-sur-Sainte-Anne ◄
Ornans Amathay-Vésigneux, Chantrans, Châteauvieux-les-Fossés,
Echevannes, Lavans-Vuillafans, Lods, Longeville,Mouthier-Hautepierre, Voires, Vuillafans
Pierrefontaine-les-Varans Consolation-Maisonnettes, Domprel, Flangebouche, Fuans,
Germéfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Grandfontaine-Fournet, Guyans-Vennes, Landresse, Laviron, Loray,Orchamps-Vennes, Ouvans, Pierrefontaine, Plaimbois-Vennes, La Sommette, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Viller-schief, Villers-la-Combe
Vercel Adam-lès-Vercel, Athose, Avoudrey, Chasnans, Chevigney,
Epenouse, Eponey, Etray, Eysson, Fallerans, Hautepierre-le-Châtelet, Longechaux, Longemaison, Nods, Passonfon-taine, Rantechaux, Valdahon, Vanclans, Vercel, Vernier-fontaine
Arrondissement de Montbéliard
Clerval Surmont
Anteuil (fraction Ferme du Château de Bermont)
BelvoirSancey-le-Grand (fractions Petit-Teigne, La Combe-Geor-
geot, Grand-Teigne, Le Fonteny, Juvillers, Les Pleines,En-Étard)
Vellevans (fraction Ferme du Creusot)Vyt-les-Belvoir (fraction Ferme du Lomont)
Anteuil (faction de Tournedoz)
HérimoncourtAbbévillers (fract ions Marche, La Villers, La Chefferie)
Dannemarie (fraction Ferme de la Lave)Glay (fractions Le Pré-du-Prince, les Buissons, la Combe)Pierrefontaine-les-Blamont (fractions Brise-Poutot, le
Tilleul)
Villars-les-Blamont
Dannemarie-les-Glay
Glay
Maîche Belfays, Belleherbe, Battenans-Varin, Les Bréseux, Cernay-
l'Eglise, Charmauvillers, Charmoille, Charquemont, Cour-Saint-Maurice, Damprichard, Les Ecorces, Ferrière-la-Lac,Fessevillers, Fournet-Blancheroche, Frambouhans,Goumois, La Grange, Maîche, Mancenans-Lizerne, Mont-de-Vougney, Orgeans-Blanchefontaine, Provenchères,Tiébouhans, Trévillers, Urtière, Vaucluse, Vauclusotte1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 20
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Pont-de-Roide Feule
Péseux
Pont-de-Roide (fractions Fermes de Brulefer, Chatay, la
Derrière)
Rosières-sur-BarbècheSolemont
Villars-sous-Dampjoux (fraction Ferme de Rochedanne)
Vernois-lès-Belvoir
Le Russey Le Barboux, Le Belieu, Le Bizot, Bonnetage, La Bosse,
Bretonvillers, Chamesey, La Chenalotte, Les Fontenelles,Grand'Combe-des-Bois, Laval-le-Prieuré, Longevelle, LeLuhier, Le Mémont, Montbeliardot, Mont-de-Laval,Narbief, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir, Rosureux, LeRussey, Saint-Julien-lès-Russey,
Saint-Hippolyte Burnevillers, Chamesol, Courtefontaine, Froidevaux, Inde-
villers, Montandon, Montecheroux, Plains-et-Grands-Essarts, Valoreille, Montancy, Glère, Vaufrey, Montjoie-le-Château, Soulce-Cernay, Terres-de-Chaux
Bief
FleureyLiebvillersSaint-Hippolyte
Arrondissement de Pontarlier
Levier Arc-sous-Montenot, Bians-les-Usiers, Boujailles, Bulle,
Chapelle-d'Huin, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Evil-lers, Frasne, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaines,Sombacour, Villeneuve-d'Amont, Villers-sous-Chalamont
Montbenoît Les Alliès, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Bugny, La
Chaux, Gilley, Hauterive la-Fresse, Lièvremont, La Longe-ville, Maisons-du-Bois, Montbenoît, Montflovin, Ouhans,Renédale, Saint-Gorgon-Main, Ville-du-Pont
Morteau Les Combes, Les Fins, La Grand'Combe, Les Gras, Villers-
le-Lac, Montlebon, Morteau
Mouthe Bonnevaux, Brey-et-Maison-du-Bois, Chapelle-des-Bois,
Châtelblanc, Chaux-Neuve, Le Crouzet, Fourcatier-et-
Maison-Neuve, Gellin, Jougne, Labergement-Sainte-Marie,
Longevilles-Mont-d'Or, Métabief, Mouthe, Petite-Chaux,Les Pontets, Reculfoz, Remoray-Boujeons, Rochejean,Rondefontaine, Saint-Antoine, Sarrageois, Vaux-et-Chante-grue-Malpas, Les Villedieu
Pontarlier Bannans, Bouverans, Chaffois, Cluse-et-Mijoux,
Dommartin, Doubs, Les Fourgs, Granges-Narboz,Granges-Sainte-Marie, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Houtaud, Malbuisson, Mont-perreux, Oye-et-Pallet, La Planée, Pontarlier, La Rivière-Drugeon, Sainte-Colombe, Saint-Point-Lac, Touillon-et-Loutelet, Verrières-de-Joux, Vuillecin
26 — Département de la Drôme
Arrondissement de Die
Bourdeaux Bézaudin-sur-Bîne, Bourdeaux, Bouvières, Crupies,
Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Poët-Célard, LesTonils, Truinas1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 21
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
La Chapelle-en-Vercors La Chapelle-en-Vercors, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-
Julien-en-Vercors, Saint-Martin-en-Vercors, Vassieux-en-
Vercors
Châtillon-en-Diois Boulc, Bonneval, Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-
Croix-Haute, Menglon, Ravel-et-Ferriers, Treschenu-Creyers, Saint-Roman-en-Diois
Crest-Nord Beaufort-sur-Gervanne, Gigors-et-Lozeron, Montclar-sur-
Gervanne, Omblèze, Plan-de-Baix
Cobonne
Mirabel-et-BlaconsOurches
Suze
Crest-Sud Francillon
Piégros-la-Clastre
Saou
Soyans
Die Chamaloc, Laval-d'Aix, Marignac-en-Diois, Montmaur-en-
Diois, Romeyer, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint,Vachères-en-Quint
Aix-en-Diois
BarsacDie
Molières-Glandaz
Ponet-et-Saint-AubanPontaix
Sainte-Croix
Luc-en-Diois Aucelon, Barnave, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-
Diois, Beaurières, Charens, Jansac, Jonchères. Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Miscon, Montlaur-en-Diois, Pennes-le-Sec, Poyols, Lès Prés, Recoubeau, Valdrome, Val-Maravel
La Motte-Chalançon Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalançon, Establet,
Gumiane, La Motte-Chalançon, Pradelle, Rochefourchat,Rottier, Saint-Dizier-en-Diois, Saint-Nazaire-le-Désert,Volvent
Saillans Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, Eygly-Escoulin,
Rimon-et-Savel, Saint-Benoît-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois, Véronne
Aubenasson
Espenel
SaillansVercheny
Arrondissement de Nyons
Buis-les-Baronnies Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bésignan, Eygaliers,
Plaisians, Le Poët-en-Percip, Rioms, La Roche-sur-le-Buis,Rochebrune, La Rochette-du-Buis, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 22
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Buis-les-Baronnies
La Penne-sur-l'Ouvèze
PierrelonguePropiac
Nyons Arpavon, Aubres, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne,
Condorcet, Curnier, Eyroles, Montaulieu, Les Pilles, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Jalle, Valouse
RemuzatLa Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-
Montaux, Lemps, Montferrand-la-Fare, Montréal-les-Sources, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Remuzat,Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix
Séderon Aulans, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes, Ferrassières,
Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mévouillon, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montbrun-les-Bains, Montfroc, Montguers,
Reilhanette, Séderon, Bers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins,
Villefranche-le-Château
Arrondissement de Valence
Bourg-de-Péage Barbières
Beauregard-BaretHostun
Rochefort-Samson
Saint-Vincent-la-Commanderie
Chabeuil Le Chaffal, Combovin
Barcelonne
La Baume-CornillannePeyrus
Dieulefit Béconne, La Roche-Saint-Secret, Comps, Montjoux,
Orcinas, Teyssières, Vesc
Aleyrac
Dieulefit
Eyzahut
RochebaudinLe Poët-LavalPont-de-Barret
Souspierre
Saint-Jean-en-Royan Bouvante, Echevis, Léoncel, Saint-Martin-le-Colonel1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 23
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Oriol-en-Royans
Rochechinard
Sainte-Eulalie en RoyansSaint-Jean en Royans
Saint-Laurent en Royans
Saint-Nazaire en Royans
30 — Département du Gard
Arrondissement d'Alès
Alès Saint-Paul-la-Coste, Soustelle
Alès-OuestCendras, Saint -Jean-du-Pin
Anduze Générargues, Saint-Sébastien
Bessèges Bordezac, Peyremale ►
M1, Bessèges, Robiac,
Gagnières ◄
Génolhac Aujac, Bonnevaux-et-Hiverne, Chambon, Chamborigaud,
Concoules, Génolhac, Malons-et-Elze, Ponteils-et-Brésis,Portes, Sénéchas, La Vernarède
La Grand-Combe Branoux-les-Taillades, Lamelouze, Sainte-Cécile-d'Andorge
►
M1, La Grand'Combe, Les Salles-du-Gardon, Laval-
Pradel◄
Saint-Ambroix Le Martinet, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Saint-Florent-
sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscle
Saint-Jean-du-Gard Mialet, Saint-Jean-du-Gard ►M1►C1, Corbès ◄◄
Arrondissement du Vigan
Alzon Alzon, Arrigas, Aumessas, Blandas, Campestre-et-Luc,
Vissec
Lasalle Colognac, Lasalle, Saint-Croix-de-Caderle, Soudorgues
►M1, Monoblet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-
Félix-de-Pallières, Thoiras, Vabres ◄
Le Vigan Arphy, Arre, Aulas, Avèze, Bez-et-Esparon, Bréau-et-Sala-
gosse, Mandagout, Mars, Molière-Cavaillac, Montdardier,Pommiers, Rogues, Roquedur, Saint-Bresson, Le Vigan
Saint-André-de-Valborgne Les Plantiers, L'Estrechure, Peyrolles, Saint-André-de-
Valborgne, Saumane
Saint-Hippolyte-du-Fort CrosSumène Sumène, Saint-Martial, Saint-Roman-de-Codières ►
M1,
Saint-Laurent-le-Minier, Saint-Julien-de-la-Nef ◄
Trèves Causse-Bégon, Dourbies, Lanuéjols, Revens, Saint-
Sauveur-des-Pourcils, Trèves
Valleraugue Notre-Dame-de-la-Rouvière, Saint-André-de-Majencoules,
Valleraugue
31 — Département de la Haute-Garonne
Arrondissement de Saint-Gaudens
AspetArbas, Arbon, Arguenos, Aspet , Cazaunous, Chein-Dessus,
Couledoux, Fougaron, Herran, Juzet-d'Izaut, Milhas,Moncaup, Portet-d'Aspet, Razecueille, Sengouagnet►
M1, Izaut-de-l'Hôtel ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 24
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Bagnères-de-Luchon Antignac, Artigue, Bagnères-de-Luchon, Benque-Dessous
et Dessus, Billière, Bourg-d'Oueil, Castillon-de-Larboust,Cathervielle, Caubous, Cazaril-Laspènes, Cazeaux-de-Larboust, Cier-de-Luchon, Cires, Garin, Gouaux-de-Larboust, Gouaux-de-Luchon, Jurvielle, Juzet-de-Luchon,Mayrègne, Montauban-de-Luchon, Moustajon, Oo, Portet-de-Luchon, Poubeau, Saccourvielle, Saint-Aventin, Saint-Mamet, Saint-Paul-d'Oueil, Salles-et-Pratviel, Sode,Trébons-de-Luchon
Barbazan Antichan-de-Frontignes, Génos, Lourde, Malvezie, Mont-
de-Galie, Payssous, Saint-Pé-d'Ardet, Sauveterre-de-Comminges ►
M1, Bagiry, Frontignan-de-Comminges,
Galié, Luscan, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges ◄
Saint-Béat Argut-Dessous, Argut-Dessus, Arlos, Bachos, Baren,
Bézins-Garraux, Binos, Boutx, Burgalays, Cazaux-Layrisse,Cierp-Gaud-Signac, Eup, Fos, Guran, Lège, Leze, Mari-gnac, Melles, Saint-Béat ►
M1, Chaum, Esténos,
Fronsac◄
Salies-du-SalatFrancazal, Saleich, Urau
34 — Département de l'Hérault
Arrondissement de Béziers
Bédarieux Camplong, Graissessac ►M1, Bédarieux, Carlencas-et-
Levas, Pradal (le), Saint-Étienne-Estrechoux, Tour-sur-Orb(la)◄
Olargues Cambon-et-Salvergues, Colombières-sur-Orb, Ferrières-
Poussarou, Mons-la-Trivalle, Olargues, Premian, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Julien-d'Olargues, Saint-Martin-de-L'Arçon, Saint-Vincent-d'Olargues, Vieussan
Olonzac Cassagnoles, Ferrals-les-Montagnes
Saint-Gervais-sur-Mare Castanet-le-Haut, Combes, Rosis, Saint-Genies-de-
Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Taussac-la-Billière►
M1, Aires (les), Hérépian, Lamalou-les-Bains, Poujol-
sur-Orb (le), Villemagne ◄
Saint-Pons Boisset, Courniou, Pardailhan, Rieussec, Riols, Saint-Pons,
Vélieux, Verreries de Moussans
La Salvetat-sur-Agout Fraisse-sur-Agout, Le Salvetat-sur-Agout, Le Soulié
Arrondissement de Lodève
Le Caylar Le Caylar, Le Cros, Pégayrolles-de-l'Escalette, Les Rives,
Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Maurice-Navacelles, Saint-Michel, Sorbs
Lodève Lauroux, Les Plans, Poujols, Saint-Etienne-de-Gourgas,
Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Soubès, La Vacquerie►
M1, Fozières, Lodève, Olmet-et-Villecun, Soumont,
Usclas-du-Bosc ◄
Lunas Avène, Brenas, Ceilhes-et-Rocozels, Dio-et-Valquières,
Joncels, Lavalette, Lunas, Romiguières, Roquederonde
►M1, Bousquet-d'Orb (le), Octon (territoire de l'ancienne
commune de Saint-Martin-des-Combes) ◄
Arrondissement de Montpellier
Aniane Saint-Guilhem-le-Désert
Ganges Gornies ►M1, Agonès, Brissac, Cazilhac, Ganges,
Laroque, Montoulieu, Moulès-et-Baucels, Saint-Bauzille-de-Putois ◄
Saint-Martin-de-Londres Pégairolles-de-Buèges, Saint-André-de-Buèges, Saint-Jean-
de-Buèges ►
M5, Causse-de-la-Selle ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 25
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
38 — Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
Allevard Allevard, La Chappelle-du-Bard, La Ferrière, Le Moutaret,
Pinsot, Saint-Pierre-d'Allevard
Bourg-d'Oisans Allemont, Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-
d'Oisans, Clavans-en-Haut-Oisans, Le Freney-d'Oisans, LaGarde, Huez, Livet-et-Gavet, Mizoën, Mont-de-Lans,Ornon, Oulles, Oz-en-Oisans, Saint-Christophe-en-Oisans,Vaujany, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reculas,Villard-Reymond
Clelles Clelles, Chichilianne, Lalley, Monestier-du-Percy, Le
Percy, Saint-Martin-de-Clelles, Saint-Maurice-en-Trieves,Saint-Michel-les-Portes
Corps Ambel, Beaufin, Corps, Côtes-de-Corps, Monestier-
d'Ambel, Pellafol, Quet-en-Beaumont, Saint-Laurent-en-Beaumont, Sainte-Luce, Saint-Michel-en-Beaumont, Saint-Pierre-de-Mearotz, La Salette-Fallavaux, La Salle-en-Beau-mont
Domène La Combe-de-Lancey, Laval, Revel, Sainte-Agnès, Saint-
Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Saint-Mury-Montey-mond
Domène (hameau Molinières)
Murianette (hameaux Combaloux, les Combes, le Japin, la
Pérérée, les Perrets)
Le Versoud (hameau Roussillon)Villard-Bonnot(hameau Bout eillères)
Murianette
Goncelin Les Adrets, Champ-près-Froges: hameau de Tignieux;
Froges: hameau de Les Jaurès; Goncelin: hameaux deRuche et de Sollières; Hurtières, Morêtel-de-Mailles, Theys
Champ-près-Froges (hameaux Bourdhuire, le Feylet)
Le Cheylas (hameaux le Trouillet, le Villard)Froges (hameaux Le Bocard, Mazaretiers, Rouare,
Langenet
Goncelin (hameaux le Mollard, Fontcouvert, Pelane, le
Champet, Montgalmand)
Pontcharra (hameaux Papillard, Maupas, le Berruer)
Saint-Maximin (hameaux les Rojons, les Bruns, le Crêt, les
Ripelets, les Bretonnières, le Mouret)
Tencin (hameau Vautravers)
Champ-près-Froges
PontcharraSaint-MaximinTencin
Mens Cordeac, Cornillon-en-Trieves, Lavars, Mens-Saint-Genis,
Prébois, Saint-Baudille-et-Pipet, Saint-Jean-d'Hérans,Saint-Sébastien, Tréminis
Meylan Corenc: hameau de Pré-Martin; La Tronche: hameaux de
La Bergerie et de Chantemerle; La Sappey-en-Chartreuse1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 26
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Biviers (hameaux Grivelières, les Chevalières)
Corenc (hameaux le Mollard, Saint-Germain)Saint-Ismier (hameaux Manival, Larguit, Le Millet, Crêt-
de-la-Chaume, le Gueydan)
La Tronche (hameau Bouqueron)
Biviers
Monestier-de-Clermont Avignonet, Château-Bernard, Gresse-en-Vercors, Miribel-
Lanchâtre, Monestier-de-Clermont, Roissard, Saint-Andéol,Saint-Guillaume, Saint-Paul-lès-Monestier, Sinard, Treffort
La Mure Cholonge, Cognet, Marcieu, Mayres-Savel, Monteynard, La
Motte-d'Aveillans, La Motte-Saint-Martin, La Mure,Nantes-en-Rattier, Notre-Dame-de-Vaulx, Pierre-Chatel,Ponsonnas, Prunières, Saint-Arey, Saint-Honoré, Saint-Théoffrey, Sousville, Susville, Villard-Saint-Christophe
Pont-en-Royans Chatelus, Chorange, Izeron: hameaux de Montchardon et
Le Fay; Presles, Rencurel, Saint-Pierre-de-Cherenne:hameau du Fâ
Beauvoir-en-Royans (hameaux Yselière, Petit-Bois)
Pont-en-Royans (hameaux Courtevous, Paradis)Saint-André-en-Royans (hameaux les Courrioux, la Roche,
Odier, les Nouviaux)
Saint-Romans (hameau Monteux)
Saint-Pierre-de-Chérennes (hameau la Combe)
Saint-André-en-Royans
Saint-Pierre de CherennesSaint-Romans
Saint-Egrève Mont-Saint-Martin, Proveyssieux, Quaix-en-Chartreuse,
Saint-Martin-le-Nivoux: hameaux de Clémencières et deRipaillère; Sarcenas ►
M5, Saint-Martin-le-Vinoux ◄
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs Brion
La Fortesse
Plan
Saint-Geoirs (hameaux Molezin, la Bâtie, Bramafan, les
Arêtes)
Saint-Michel-de-Saint-Geoirs
Saint-Laurent-du-Pont Entre-Deux-Guiers: hameau de Grepon; Miribel-les-
Echelles, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Joseph-de-Rivière, Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Pierre-de-Chartreuse,Saint-Pierre-d'Entremont ►
M1, Entre-deux-Guiers (reste
du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
Saint-Marcellin Murinais ►M5, Saint-Véraud ◄
Saint-Martin-d'Hères Herbeys, Venon ►M1, Saint-Martin-d'Hères (hameau le
Mûrier)◄►M5, Saint-Martin-d'Hères ◄
Sassenage Engins, Noyarey: hameaux de Ezy etde Trucherelle; Sasse-
nage: hameau de Durand; Saint-Nizier-du-Moucherotte,Seyssinet-Pariset: hameau de Grand-Parizet; Veuret-Voroize: hameau de Lespinasse ►
M1, Veurey-Voroize
(hameaux Saint-Oûrs, Eygalens) ◄
Le Touvet Chapareillan: hameaux des Atrus, Saint-Marcel, Belle-
Combe; Saint-Bernard-du-Touvet, Saint-Hilaire-du-TouvetSaint-Pancrasse, Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont: section Sainte-Marie-du-Mont ►
M1, Chapa-
reillan (hameaux Bellecombette, la Palud) ◄
Tullins Montaud1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 27
▼M1
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▼B
▼M1
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▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Cras (hameaux la Rivoire, Combe-du-Moulin, le Faix, les
Ferrières)
Morette (hameaux les Feugères, la Combe, Charavinières,
la Guitardière, Chechamain, le Village)
QuincieuLa Rivière (hameaux les Travers, le Rivet, les Monts)
Saint-Paul d'Izeaux
Tullins (hameaux la Méarie, l'Eslinard, les Ramais)Vatilieu
Cras
Morette
Tullins
Valbonnais Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, La Morte, Oris-en-
Rattier, Le Périer, Sievoz, La Valette, Valbonnais, Valjouf-frey
Vif Claix: hameaux de Le Peuil etde Savoyères; Le Gua:
hameaux de Prélenfrey, La Pierre, Saint-Barthélémy etl'Echaillon; Saint-Martin-de-la-Cluze, Varces-Allières-et-Risset: hameau de Saint-Ange
Le Gua (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Vif (hameaux Grirardière, la Merlière, le Poyet, le Sert)
Vif
Villars-de-Lans Autrans, Corrençon-en-Vercors, Lans-en-Vercors, Meaudre,
Villars-de-Lans
Vinay Malleval
Chasselay
Cognin-les-Gorges (hameaux Mante, Grandes Côtes, Mont-
chardon)
Notre-Dame-de-l'OsierRovon (hameau les Combes)
Saint-Gervais (hameaux le Souillet, Freyssinet, le Moléron,
la Chatagnaire, le Puy)
Nerpol-et-SerresVaracieux
Vinay
Vizille Laffrey, Notre-Dame-de-Mesage, Séchilienne, Saint-
Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Jean-de-Vaulx, Saint-Pierre-de-Mesage, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut,Montchaboud
Notre-Dame-de-Commiers
Saint-Georges-de-Commiers
Vizille (hameau Montjean)
Voiron La Buisse: hameau du Grand-Ratz; Pommiers-la-Placette,
Saint-Aupré, Saint-Julien-de-Ratz, Saint-Nicolas-de-Macherin1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 28
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Chirens
Coublevie (hameau le Bret)Saint-Étienne-de-Crossey (hameaux Tolvon, le Sex)Voiron (hameaux Souillet-le-Grand, Souillet-le-Petit, le
Rousset, la Pensière, le Molard, Grattonières)
Saint-Étienne-de-Crossey
VoironVoreppe
Voreppe Voreppe (hameau Chalais)
Arrondissement de La Tour-du-Pin
Pont-de-Beauvoisin Saint-Martin-de-Vaulserre
Saint-Geoire-en-Valdaine Merlas
Massieu
MontferratSaint-BueilSaint-Geoire-en-ValdaineSaint-Sulpice-des-RivoiresVelanneVoissant
Virieu Bilieu
Charavines
39 — Département du Jura
Arrondissement de Lons-le-Saunier
Champagnole Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Chapois, Châtel-
neuf, Equevillon, Le Larderet, Le Latet, Lent, Loulle,Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux, Nans, LePasquierPillemoine, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod,Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne
Clairvaux-les-Lacs Chevrotaine, Fontenu, Le Frasnois, Hautecour, Menétrux-
en-Joux, Saffloz, Songeson ►
M1, La Frasnée ◄
Nozeroy Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cernié-
baud, Charency, Communailles-en-Montagne, Conte,Cuvier, Doyes, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, LaFavière, Fraroz, Gillois, La Latette, Longcochon, Mièges,Mignovillard, Molpré, Mournans, Nozeroy, Onglières,Plénise, Plénisette, Rix
Planches-en-Montagne Bief-des-Maisons, Les Chalesmes, Chaux-des-Crotenay,
Crans, Entre-deux-Monts, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut,Les Planches-en-Montagne
Salines-les-Bains Abergement-lès-Thésy, Aresches, Cernans, Chaux-Cham-
pagny, Chilly-sur-Salins, Clucy, Dournon, Geraise, Ivory,Lemuy, Montmarlon, Pont-d'Héry: sections de Fonteny etde Pont-d'Héry; Thésy1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 29
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Bracon
Ivrey
PretinSaint-Thiébaud
Saizenay
Salins-les-BainsPont-d'Héry (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Arrondissement de Saint-Claude
Les Bouchoux Bellecombe, Les Bouchoux, Choux, Coiserette, Coyrière
Larrivoire, Les Moussières, La Pesse, Rogna, Viry, Vulvoz,
Moirans-en-Montagne Châtel-de-Joux, Crenans, Les Crozets, Etival, Martigna,
Moirans-en-Montagne, Montcussel, Pratz, Villards-d'Héria
Chancia
Jeurre
Lect
Morez Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lézat, Longchaumois,
Morbier, Morez, La Mouille, Prémanon, Les Rousses,Tancua
Saint-Claude Avignon, Cuttura, Lajoux, Lamoura, Lavans-lès-Saint-
Claude, Leschères, Les Molunes, Ponthoux, Ravilloles, LaRixouse, Saint-Claude, Saint-Lupicin, Septmoncel, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne
Chassal
Lavancia-Épercy
Molinges
Vaux-lès-Saint-Claude
Saint-Laurent-en-Grandvaux Bonlieu, Château-des-Prés, La Chaumusse, Chaux-des-Prés,
La Chaux-du-Dombief, Denezières, Fort-du-Plasne,Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Les Piards,Prénovel, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Maurice-
Crillat, Saugeot, Uxelles ►
M1, Saint-Pierre-en-Grand-
vaux (classée par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans l'arrêtédu 20. 2. 1974) ◄
42 — Département de la Loire
Arrondissement de Montbrison
Boën-sur-Lignon Ailleux, Cezay, Saint-Laurent-sur-Rochefort
Débats-Rivière-d'Orpra, l'Hôpital-sous-Rochefort,
Leigneux, Saint-Sixte
Marcoux (partie située à l'ouest du CD 8)
Trelins (partie située à l'ouest du CD 8)
Pralong (partie située à l'ouest du CD 8)Marcilly-le-Châtel (partie située à l'ouest du CD 8)
Boën (partie située à l'ouest du CD 8)
Chazelles-sur-Lyon Chatelus, Chevrières, La Gimond, Grammond, Saint-Denis-
sur-Coise ►
M1, Maringes, Virigneux, Viricelles,
Chazelles-sur-Lyon ◄►M5, Saint-Médard-en-Forez ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 30
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Feurs Montchal ►M1, Cottance, Essertines-en-Donzy, Jas,
Panissières, Saint-Barthélemy-Lestra, Saint-Martin-Lestra,Salvizinet (partie située à l'est du CD 10) ◄►
M5,
Rozier-en-Donzy ◄
Montbrison Bard, Essertines-en-Châtelneuf, Lérigneux, Roche,
Verrières-en-Forez ►M5, Lézigneux ◄
Noirétable Cervières, La Chamba, La Chambonie, La Côte-en-Couzan,
Noirétable, Saint-Didier-sur-Rochefort, Saint-Jean-la-Vêtre,Saint-Julien-la-Vêtre, Saint-Priest-la-Vêtre, Saint-Thurin,Les Salles, La Valla
Saint-Bonnet-le-Château Aboen, Apinac, Estivareilles, Merle, Rozier-Côtes-d'Aurec,
Saint-Bonnet-le-Château, Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte,Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Nizier-de-Fornas, LaTourette, Usson-en-Forez
Saint-Galmier Aveizieux
Saint-Georges-en-Couzan Chalmazel, Châtelneuf, Jeansagnière, Palogneux, Saint-
Bonnet-le-Courreau, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Just-en-Bas, Sauvain ►
M1, Sail-sous-Couzan ◄
Saint-Jean-Soleymieux La Chapelle-en-Lafaye, Chazelles-sur-Lavieu, Chenereilles,
Gumières, Lavieu, Luriecq, Margerie-Chantagret, Marols,Montarcher, Saint-Jean-Soleymieux, Soleymieux
Saint-Rambert-sur-Loire Chambles, Périgneux
Arrondissement de Roanne
Belmont-de-la-Loire Arcinges, Belleroche, Belmont, Le Cergne, Cuinzier,
Ecoche, La Gresle, Saint-Germain-la-Montagne, Sevelinges
Néronde Bussières, Sainte-Agathe-en-Donzy, Sainte-Colombe-sur-
Gand, Saint-Cyr-de-Valorges, Violay
La Pacaudière Saint-Bonnet-des-Quarts
Roanne Saint-Jean-le-Puy-Saint-Maurice-sur-Loire, Villemontais
(partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Germain-Laval Luré, Bully, Saint-Martin-la-Sauveté, Saint-Polgues
Saint-Haon-le-Châtel Arcon, Les Noés, Saint-Rirand
Saint-Haon-le-Châtel
Renaison (partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Alban-les-Eaux (partie située à l'ouest du CD 8)Saint-André-d'Apchon (partie située à l'ouest du CD 8)Saint-Haon-le-Vieux (partie située à l'ouest du CD 8)Ambierle (partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Just-en-Chevalet Champoly, Chausseterre, Chérier, Cremeaux, Juré, Saint-
Just-en-Chevalet, Saint-Marcel-d'Urfé, Saint-Priest-la-Prugne, Saint-Romain-d'Urfé, La Tuilière
Saint-Symphorien-de-Lay Chirassimont, Machezal ►
M1, Saint-Victor-sur-Rhins ◄
Arrondissement de Saint-Etienne
Bourg-Argental Bourg-Argental, Burdignes, Colombier, Graix, Saint-Julien-
Molin-Molette, Saint-Sauveur-en-Rue, Thélis-la-Combe, LaVersanne
Firminy Caloire, Saint-Paul-en-Cornillon
Grand-Croix Doizieux, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury ►
M5,
Cellieu◄
Pelussin Pelussin, Roizey, Saint-Appolinard, Véranne ►M1,L a
Chapelle-Villars, Chuyer ◄
Rive-de-Gier Pavezin, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 31
▼M1
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Cellieu (hameaux de la Chirondière etPeyreux)
Chagnon (hameaux de la Trène, Bourchanin etCruziot )
Châteauneuf (hameaux de Grangelet, Vaugelas, et section
de Granay)
FarnayGenilac (ex-commune de la Cula)
Saint-Martin-la-Plaine (partie située au nord des CD 77 et
37)
Saint-Paul-en-Jarez
Saint-Chamond (ex-commune de Saint-Martin-en-Coail-
leux, ex-commune d'Izieux, ex-commune de Saint-Julien-en-Jarez)
Saint-Chamond La Valla-en-Gier ►
M5, Saint-Chamond ◄
Saint-Etienne Saint-Etienne: section Rochetaillée
Saint-Genest-Malifaux Le Bessat, Jonzieux, Marlhes, Planfoy, Saint-Genest-Mali-
faux, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux,Tarentaise
Saint-Héand Fontanes, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, Saint-Héand
►
M1, Sorbiers (sections A1 et A2, D1 et D2) ◄
43 — Département de la Haute-Loire
Arrondissement de Brioude
Auzon Agnat, Champagnac-le-Vieux, Chassignolles, Saint-Hilaire,
Saint-Vert ►M1, Auzon, Vézézoux ◄
Blesle Autrac, Blesle, Espalem, Grenier-Montgon, Lubilhac,
Saint-Etienne-sur-Blesle, Torsiac ►M1, Chambozon,
Léottoing, Lorlanges ◄
Brioude Chaniat, Javaugues, Lavaudieu, Saint-Beauzire, Saint-Juste-
près-Brioude, Saint-Laurent-Chabreuges, Vieille-Brioude►
M1, Saint-Géron ◄
La Chaise-Dieu Berbezit, Bonneval, La Chaise-Dieu, La Chapelle-Geneste,
Cistrières, Connangles, Felines, Laval-sur-Doulon,Malvières, Saint-Pal-de-Senouire, Sembadel
Langeac Chanteuges, Charraix, Langeac, Mazeyrat-d'Allier, Pébrac,
Prades, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Julien-des-Chazes, Sainte-Marie-des-Chazes, Siaugues-Saint-Romain, Vissac-Auteyrac
Lavoûte-Chilhac Ally, Arlet, Aubazat, Blassac, Cerzat, Chilhac, Lavoûte-
Chilhac, Mercœur, Saint-Austremoine, Saint-Cirgues,Saint-Ilpize, Saint-Privat-du-Dragon, Villeneuve-d'Allier
Paulhaguet Chassagnes, Chavaniac-Lafayette, La Chomette, Collat,
Couteuges, Domeyrat, Frugières-le-Pin, Jax, Josat,Mazeyrat-Aurouze, Montclard, Paulhaguet, Saint-Didier-sur-Doulon, Sainte-Eugénie-de-Villeneuve, Saint-Georges-d'Aurac, Sainte-Marguerite, Saint-Préjet-Armandon,Salzuit, Vals-le-Chastel
Pinols Auvers, La Besseyre-Saint-Mary, Chastel, Chazelles,
Cronce, Desges, Ferrussac, Pinols, Tailhac
Arrondissement du Puy
Allègre Allègre, Bellevue-la-Montagne, Ceaux-d'Allègre, La
Chapelle-Bertin, Fix-Saint-Geneys, Monlet, Varennes-Saint-Honorat, Vernassal1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 32
▼M1
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Cayres Alleyras, Le Bouchet-Saint-Nicolas, Cayres, Costaros,
Ouides, Saint-Didier-d'Allier, Saint-Jean-Lachalm, Seneu-jols
Craponne-sur-Arzon Beaume-sur-Arzon, Chomelix, Craponne-sur-Arzon,
Jullianges, Saint-Georges-Lagricol, Saint-Jean-d'Aubrigoux,Saint-Julien-d'Ance, Saint-Victor-sur-Arlanc
Fay-sur-Lignon Champclause, Chaudeyrolles, Les Estables, Fay-sur-
Lignon, Saint-Front, Les Vastre
s
Loudes Chaspuzac, Loudes, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Privat-
d'Allier, Saint-Vidal, Sanssac-l'Eglise, Vazeilles-Limandre,Vergezac, Le Vernet
Monastier-sur-Gazeille Alleyrac, Chadron, Freycenet-la-Cuche, Freycenet-la-Tour,
Goudet, Lausonne, Le Monastier-sur-Gazeille, Moudeyres,Présailles, Saint-Martin-de-Fugères, Salettes
Pradelles Arlempdes, Barges, Lafarre, Landos, Pradelles, Raurte,
Saint-Arçons-de-Barges, Saint-Etienne-du-Vigan, Saint-Haon, Saint-Paul-de-Tartas, Vielprat
Le Puy-Nord-OuestAiguilhe, Ceyssac, Chadrac, Chaspinhac, Espaly-Saint -
Marcel, Malrevers, Le Monteil, Polignac, Le Puy
Le Puy-Sud-EstArsac-en-Velay, Blavozy, Brives-Charensac, Coubon,
Saint-Germain-Laprade, Vals
Saint-Julien-Chapteuil Lantriac, Montusciat, Le Pertuis, Queyrières, Saint-Etienne-
Lardeyrol, Saint-Hostien, Saint-Julien-Chapteuil, Saint-Pierre-Eynac
Saint-Paulien Blanzac, Borne, Lavoûte-sur-Loire, Lissac, Saint-Geneys-
près-Saint-Paulien, Saint-Vincent, Saint-Paulien
Saugues Chanaleilles, Croisances, Cubelles, Esplantas, Grèzes,
Monistrol-d'Allier, Saint-Christophe d'Allier, Saint-Préjet-d'Allier, Saint-Vénérand, Saugues, Thoras, Alleyras,Vazeilles-près-Saugues, Venteuges
Solignac-sur-Loire Bains, Le Brignon, Cussac, Saint-Christophe-sur-Dolaison,
Solignac-sur-Loire
Vorey Beaulieu, Chamalières-sur-Loire, Mézères, Roche-en-
Régnier, Rosières, Saint-Pierre-du-Champ, Vorey
Arrondissement d'Yssingeaux
Aurec Aurec
Bas-en-Basset Bas-en-Basset, Boisset, Malvalette, Saint-Pal-de-Chalençon,
Tiranges, Valprivas
Monistrol-sur-Loire Beauzac, La Chapelle-d'Aurec, Monistrol-sur-Loire, Saint-
Maurice-de-Lignon, Sainte-Sigolène, Les Villettes
Montfaucon-en-Velay Dunières, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Raucoules,
Riotord, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Julien-Molhesabate
Retournac Retournac, Saint-André-de-Chalençon, Solignac-sous-
Roche
Saint-Didier-en-Velay Pont-Salomon, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Ferreol-
d'Auroure, Saint-Just-Malmont, Saint-Pal-de-Mons, Saint-Romain-Lachalm, Saint-Victor-Malescours, La Séauve-sur-Semène
Tence Le Chambon-sur-Lignon, Chenereilles, Le Mas-de-Tence,
Mazet-Saint-Voy, Saint-Jeures, Tence
Yssingeaux Araules, Beaux, Bessamorel, Grazac, Lapte, Saint-Julien-
du-Pinet, Yssingeaux1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 33
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
46 — Département du Lot
Arrondissement de Figeac
Bretenoux Cahus, Laval-de-Cère ►M7, Estal, Teyssieu ◄
Figeac-EstLinac, Prendeignes, Saint -Perdoux, ViazacLacapelle-Marival Labathude, Saint-Bressou, Sainte-Colombe ►
M7,
Cardaillac, Molières ◄
Latronquière Bessonies, Gorses, Labastide-du-Haut-Mont, Ladirat,
Latronquière, Lauresses, Montet-et-Bouxal, Sabadel-Latronquière, Saint-Cirgues, Saint-Hilaire, Saint-Médard-Nicourby, Sénaillac-Latronquière, Terrou
Saint-Cère Bannes, Frayssinhes, Latouille-Lentillac, Saint-Paul-de-
Vern, Saint-Vincent-du-Pendit
Sousceyrac Calviac, Comiac, Lacam-d'Ourcet, Lamativie, Sousceyrac
48 — Département de la Lozère
Arrondissement de Florac
Barre-des-Cévennes Barre-des-Cévennes, Bassurels, Cassagnas, Gabriac,
Molezon, Le Pompidou, Sainte-Croix-Vallée-Française,Saint-Julien-d'Arpaon
Florac Bédouès, Les Bondons, Cocurès, Florac, Ispagnac, Rousses,
Saint-Laurent-de-Trèves, La Salle-Prunet, Vebron
Le Massegros Le Massegros, Le Recoux, Saint-Georges-de-Lévéjac,
Saint-Rome-de-Dolan, Les Vignes
Meyrueis Fraissinet-de-Fourques, Gatuzières, Hures-la-Parade,
Meyrueis, Le Rozier, Saint-Pierre-des-Tripiers
Pont-de-Montvert Fraissinet-de-Lozère, Le Pont-de-Montvert, Saint-Andéol-
de-Clerguemort, Saint-Frézal-de-Ventalon, Saint-Maurice-de-Ventalon, Vialas
Sainte-Enimie La Malène, Mas-Saint-Chély, Montbrun, Quézac, Sainte-
Enimie
Saint-Germain-de-Calberte Le Collet-de-Dèze, Moissac-Vallée-Française, Saint-
Etienne-Vallée-Française, Saint-André-de-Lancize, Saint-Germain-de-Calberte, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-des-Points, Saint-Martin-de-Boubaux, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Michel-de-Dèze, Saint-Privat-de-Vallongue
Arrondissement de Mende
Aumont-Aubrac Aumont-Aubrac, La Chaze, Fau-de-Peyre, Javols, Sainte-
Colombe-de-Peyre, Saint-Sauveur-de-Peyre
Le Bleymard Allenc, Bagnols-les-Bains, Belvezet, Le Bleymard,
Chadenet, Chasserades, Cubières, Cubiérettes, Mas-d'Orcières, Saint-Frézal-d'Albuges, Sainte-Hélène, Saint-Julien-du-Tournel
La Canourgue Banassac, Canilhac, La Canourgue, Laval-du-Tarn, Saint-
Saturnin, La Thieule1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 34
▼M1
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▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Chanac Barjac, Chanac, Cultures, Esclanèdes, Les Salelles
Châteauneuf-de-Randon Arzenc-de-Randon, Châteauneuf-de-Randon, Chaudeyrac,
Laubert, Montbel, Pierrefiche, Saint-Jean-la-Fouillouse,Saint-Sauveur-de-Ginestoux
Fournels Albaret-le-Comtal, Arzenc-d'Apcher, Brion, Chauchailles,
La Fage, Montivernoux, Fournels, Noalhac, Saint-Juéry,Saint-Laurent-de-Veyres, Termes
Grandrieu Chambon-le-Château, Grandrieu, Laval-Atger, La Panouse,
Saint-Bonnet-de-Montauroux, Saint-Paul-le-Froid, Saint-Symphorien
Langogne Auroux, Chastanier, Chaylard-l'Evêque, Fontanes,
Langogne, Luc, Naussac, Rocles, Saint-Flour-de-Mercoire
Le Malzieu-Ville Chaulhac, Julianges, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville,
Paulhac-en-Margeride, Prunières, Saint-Léger-du-Malzieu,Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privat-du-Fau
Marvejois Antrenas, Le Buisson, Gabrias, Grèzes, Marvejols,
Montrodat, Palhers, Recoules-de-Fumas, Saint-Bonnet-de-Chirac, Saint-Laurent-de-Muret, Saint-Léger-de-Peyre
Mende Badaroux, Balsièges, Le Born, Brenoux, Chastel-Nouvel,
Lanuéjols, Mende, Pelouse, Saint-Bauzile, Saint-Etienne-du-Valdonnez
Nasbinals Grandvals, Malbouzon, Marchastel, Nasbinals, Prinsuéjols,
Recoules-d'Aubrac
Saint-Alban-sur-Limagnole Fontans, Lajo, Saint-Alban-sur-Limagnole, Sainte-Eulalie,
Serverette
Saint-Amans Estables, Lachamp, Les Laubies, Ribennes, Rieutort-de-
Randon, Saint-Amans, Saint-Denis-en-Margeride, Saint-Gal, Servières, La Villedieu
Saint-Chély-d'Apcher Albaret-Sainte-Marie, Les Bessons, Blavignac, La Fage-
Saint-Julien, Les Monts-Verts, Rimeize, Saint-Chély-d'Apcher
Saint-Germain-du-Teil Chirac, Les Hermaux, Le Monestier, Pin-Mortes, Saint-
Germain-du-Teil, Saint-Pierre-de-Nogaret, Les Salces,Trélans
Villefort Altier, La Bastide-Puylaurent, Pied-de-Borne, Pourcha-
resses, Prévenchères, Saint-André-Capcèze, Villefort
57 — Département de la Moselle
Arrondissement de Sarrebourg
Lorquin Abreschviller, Saint-Quirin, Turquestein-Blancrupt
Phalsbourg Dabo, Garrebourg, Haselbourg, Hultehouse, Lutzelbourg
Sarrebourg Harreberg, Hommert, Walscheid
Arrondissement de Sarreguemines
Bitche Goetzenbruck, Hanviller, Lemberg, Liederschiedt, Reyers-
viller, Saint-Louis-les-Bitche, Sturzelbronn, Roppeviller
Rohrbach-les-Bitche Lambach
Volmunster Bousseviller
63 — Département du Puy-de-Dôme
Arrondissement d'Ambert
Ambert Ambert, Champetières, La Forie, Job, Marsac-en-Livradois,
Saint-Ferréol-des-Côtes, Saint-Martin-des-Olmes, Thio-
lières, Valcivières.
Arlanc Arlanc, Beurières, Chaumont-le-Bourg, Doranges, Doré-
l'Église, Mayres, Novacelles, Saint-Alyre-d'Arianc, Saint-Sauveur-la-Sagne.1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 35
▼M1
▼M7
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
CunlhatAuzelles, Brousse, La Chapelle-Agnon, Cunlhat
Olliergues Le Brugeron, Marat, Olliergues, Saint-Gervais-sous-
Maymont, Saint-Pierre-la-Bourlhonne, Vertolaye
Saint-Amant-Roche-Savine Bertignat, Grandval, Le Monestier, Saint-Amant-Roche-
Savine, Saint-Eloy-la-Glacière
Saint-Anthème La Chaulme, Grandrif, Saint-Anthème, Saint-Clément-
d'Ambert, Saint-Romain
Saint-Germain-l'Herm Aix-la-Fayette, Chambon-sur-Dolore, Condat-lès-Mont-
boissier, Echandelys, Fayet-Ronaye, Fournols, Saint-Bonnet-le-Bourg, Saint-Bonnet-le-Chastel, Sainte-Cathe-rine-du-Fraisse, Saint-Germain-l'Herm
Viverois Baffie, Eglisolles, Medeyrolles, Saillant, Saint-Just-de-
Baffie, Sauvessanges, Viverois
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Billom Mauzun, Montmorin
Bourg-Lastic Bourg-Lastic, Briffons, Lastic, Messeix, Saint-Julien-Puy-
Lavèze, Saint-Sulpice, Savennes
Clermont-Est Sayat: section A (village d'Argnat)
Clermont-Sud Romagnat: — sections G et AL (village d'Opme)
— sections I et AM (village de Saulzet-le-
Chaud)
— section H (villages de Redon, Pradet)
Clermont-Ferrand-Nord Chanat-la-Mouteyre, Durtol, Orcines
Clermont-Ferrand-Sud-Ouest Saint-Genès-Champanelle
Herment Herment, Prondines, Saint-Germain-près-Herment, Sauva-
gnat-près-Herment, Tortebesse, Verneugheol
Rochefort-Montagne Aurières, La Bourboule, Ceyssat, Gelles, Heume-l'Eglise,
Laqueille, Mazayes, Le Mont-Dore, Murat-le-Quaire,Nébouzat, Olby, Orcival, Perpezat, Rochefort-Montagne,Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Pierre-Roche, Vernines
Saint-Amant-Tallende Aydat, Chanonat, Cournols, Olloix, Saint-Sandoux, Saint-
Saturnin, Saulzez-le-Froid, Le Vernet-Sainte-Marguerite
Saint-Dier-d'Auvergne Ceilloux, Domaize, Estandeuil, Fayet-le-Château, Saint-
Dier-d'Auvergne, Saint-Flour-l'Étang, Saint-Jean-des-Oilières, Sugères, Tours-sur-Meymont, Trézioux
Vic-le-Comte Isserteaux, Manglieu, Pignols, Sallèdes
Arrondissement d'Issoire
Ardes-sur-Couze Anzat-le-Luguet, Apchat, Ardes-sur-Couze, Augnat, La
Chapelle-Marcousse, Chassagne, Dauzat-sur-Vodable, LaGodivelle, Madriat, La Meyrand, Mazoires, Rentières,Roche-Charles, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Hérent,Ternant-les-Eaux
Besse-en-Chandesse Besse-en-Chandesse, Saint-Anastaise, Chambon-sur-Lac,
Compains, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Murols,Saint-Diery, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Victor-la-Rivière,Le Valbeleix
Champeix Clémensat, Courgoul, Creste, Grandeyrolles, Ludesse,
Montaigut-le-Blanc, Saint-Floret, Saint-Nectaire, Saint-Vincent, Saurier, Tourzel-Ronzières, Verrières
Issoire Vodable
Jumeaux Champagnat-le-Jeune, La Chapelle-sur-Usson, Esteil,
Peslières, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières,Valz-sous-Châteauneuf
La Tour-d'Auvergne Bagnols, Chastreix, Gros, La Tour-d'Auvergne, Picherande,
Saint-Donat, Saint-Genès-Champespe, Trémouille-Saint-Loup
Sauxillanges Bansat, Chaméane, Egliseneuve-des-Liards, Saint-Etienne-
sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Jean-en-Val,Saint-Quentin-sous-Sauxillanges, Sauxillanges, Vernet-la-
Varenne
Tauves Avèze, Labessette, Larodde, Saint-Sauves, Singles, Tauves1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 36
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Riom
Combronde Teilhède
Combronde: — section G (villages des Ballages, Borots)
— section A (villages des Jouffrets)
ManzatLes Ancizes-Comps, Charbonnières-les-Varennes, Charbon-
nières-les-Vieilles, Châteauneuf-les-Bains, Loubeyrat,Manzat, Queuille, Saint-Angel, Saint-Georges-de-Mons,Vitrac
Menat Blot-l'Eglise, Lisseuil, Menat, Neuf-Eglise, Pouzol, Saint-
Pardoux, Saint-Rémy-de-Blot, Servant, Teilhet ►
M1,
Saint-Gal-sur-Sioule ◄
Montaigut Ars-les-Favet, Buxières-sous-Montaigut, La Crouzille,
Durmignat, Lapeyrouse, Montaigut, Moureuille, Saint-Eloy-les-Mines, Virlet, Youx
Pionsat Bussières-près-Pionsat, La Cellette, Château-sur-Cher,
Pionsat, Le Quartier, Roche-d'Agoux, Saint-Hilaire, Saint-Maigner, Saint-Maurice-près-Pionsat, Vergheas
Pontaumur La Celle-d'Auvergne, Combrailles, Condat-en-Combrailles,
Fernoël, Giat, Landogne, Miremont, Montel-de-Gelat,Pontaumur, Puy-Saint-Gulmier, Saint-Avit, Saint-Etienne-des-Champs, Saint-Hilaire-les-Monges, Tralaigues, Villo-sanges, Voingt
Pontgibaud Bromont-Lamothe, Chapdes-Beaufort, Cisternes-la-Fôret,
La Goutelle, Montfermy, Pontgibaud, Pulvérières, Saint-
Jacques-d'Ambur, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-le-
Chastel
Riom-Est Châtel-Guyon: section AR (village du Bournet)Riom-OuestVolvic ►
M1, Enval: section ZD (village de
Beauvaleix) ◄
Saint-Gervais-d'Auvergne Ayat-sur-Sioule, Biollet, Charensat, Espinasse, Gouttières,
Sainte-Christine, Saint-Gervais-d'Auvergne, Saint-Julien-la-Geneste, Saint-Priest-des-Champs, Sauret-Besserve.
Arrondissement de Thiers
Châteldon Châteldon, Lachaux, Paslières, Puy-Guillaume, Ris
Courpière Aubusson-d'Auvergne, Augerolles, Olmet, La Renaudie,
Sainte-Agathe, Sauviat, Vollore-Montagne, Vollore-Ville.
Saint-Rémy-sur-Durolle Arconsat, Celles-sur-Durole, Chabreloche, La Monnerie-le-
Montel, Palladuc, Saint-Rémy-sur-Durolle, Saint-Victor-Montvianeix, Viscontat
Thiers Escoutoux, Thiers
64 — Département des Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement de Bayonne
Espelette Itxassou ►
M1, Ainhoa, Sare ◄►M3, Espelette,
Louhossoa ◄
Hasparren MacayeIholdy Hosta, Saint-Just-Ibarre ►
M3, Ibarolle, Bunus ◄
Saint-Etienne-de-Baïgorry Anhaux, Banca, Bidarray, Irouleguy, Lasse, Les Aldudes,
Osses, Saint-Etienne-de-Baïgorry, Saint-Martin-d'Arrossa,Urepel►
M1, Ascarat ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 37
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Jean-Pied-de-Port Arnéguy, Béhorléguy, Estérençuby, Lecumberry, Mendive,
Saint-Michel, Uhart-Cize ►M3, Ahaxe-Alciette-
Bascassan, Jaxu Aincille, Bussunaritz, Sarasquette,Bustince-Iriberry, Caro, Camarthe, Ispoure ◄
Saint-Palais Pagolle
Arrondissement d'Oloron-Sainte-Marie
Accous Accous, Aydius, Bedous, Borce, Cette-Eygun, Escot,
Etsaut, Lées-Athas, Lescun, Lourdios-Ichère, Osse-en-Aspe, Sarrance, Urdos
Aramits Arette, Issor, Lanne ►
M1, Ance, Aramits, Féas ◄
Arudy Arudy, lieudit Le Baget; Castet, Izeste, Louvie-Juzon
►M1, Arudy (reste du territoire non classé par l'arrêté
du 20. 2. 1974), Sainte-Colome ◄►M3, Bescat, Lys,
Rebenacq, Savignacq-Meyracq ◄
Laruns Aste-Béon, Béost, Bielle, Bilhères, Eaux-Bonnes, Gère-
Bélesten, Laruns, Louvie-Soubiron
Mauléon-Licharre Aussurucq ►M1,Barcus,Musculdy,Ordiarp,Roquiague ◄
►M3, Cheraute, Mauléon-Licharre, Mendille
(fraction) ◄
Oloron-Sainte-Marie Asasp (quartier Lagnos), Esquiule, Lurbe-Saint-Christau,
Oloron-Sainte-Marie (quartier Bager Sud)
Oloron-Sainte-Marie ouest Asasp
Tardets Alos-Sibas-Abense, Ossas-Suhare, Sauguis, Saint-Étienne,
Trois-Villes
Tardets-Sorholus Alçay-Alçabéhéty-Sunharette, Camou-Cihigue, Etchebar,
Lacarry-Arhan-Charritte-de-Haut, Larrau, Licq-Athérey,
Montory, Sainte-Engrâce, Haux ►M1, Laguinge-Restoue,
Tardets-Sorholus, Lichans-Sunhar ◄
Arrondissement de Pau
Nay ouestAsson, Art hez-d'Asson
65 — Département des Hautes-Pyrénées
Arrondissement d'Argelès-Gazost
Argelès-Gazost Arcizans-Avant, Artalens-Souin, Beaucens, Cauterets, Gez-
Argelès, Ouzous, Saint-Pastous, Saint-Savin, Salles, Sère-en-Lavedan, Soulom, Uz, Vier-Bordes, Villelongue►
M1, Adast, Agos-Vidalos, Argelès-Gazost, Ayros-
Arbouix, Ayzac-Ost, Boô-Silhen, Lau-Balagnas, Préchac,Pierrefitte-Nestalas ◄
Aucun Arbéost, Arcizans-Dessus, Arras-en-Lavedan, Arrens-
Marsous, Aucun, Bun, Estaing, Ferrières, Gaillagos, Sireix
Lourdes Les Angles, Arcizac-es-Angles, Aspin-en-Lavedan, Bour-
réac, Escoubès-Pouts, Ger, Geu, Julos, Lézignan, Lourdes,Lugagnan, Paréac, Poueyferre
Lourdes-Est Arrayou-Lahitte, Arrodet-Lourdes, Artigues, Berberust-
Lias, Cheust, Gazost, Germs-sur-l'Oussouet, Gez-ez-Angles, Jarret, Juncalas, Ossun-ez-Angles, Ourdis-Cotdoussan, Ourdon, Ouste, Saint-Créac, Sère-Lanso1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 38
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Lourdes-OuestOmex, Ossen, Ségus, Viger
Luz-Saint-Sauveur Barèges, Betpouey, Chèze, Esquièze-Sère, Esterre,
Gavarnie, Gèdre, Grust, Lut-Saint-Sauveur, Saligos, Sassis,Sazos, Sers, Viella, Viey, Vizos ►
M1, Viscos (classée
par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans l'arrêté du 20. 2.1974)◄
Saint-Pé-de-Bigorre Saint-Pé-de-Bigorre ►
M1, Peyrouse ◄
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Arreau Ancizan, Ardengost, Arreau, Aspin-Aure, Aulon, Barran-
coieu, Bazus-Aure, Beyrède-Jumet, Cadéac, Camous,Fréchet-Aure, Gouaux, Grézian, Guchen, Ilhet, Jézeau,Lancon, Pailhac, Sarrancolin
Bagnères-de-Bigorre Astugue, Bagnères-de-Bigorre, Banios, Labassère, Lies,
Marsas, Neuilh ►
M1, Argelès, Bettes, Cieutat, Hauban,
Mérilheu, Orignac, Pouzac, Trébons, Uzer ◄
La Barthe-de-Neste Arrodets, Asque, Batsère, Bulan, Esparros, Espèche,
Hèches, Labastide, Laborde, Lomme ►M1, Avezac-Prat-
Lahitte, Bazus-Neste, Gazave, Lortet, Mazouau, Saint-Arroman ◄
Bordères-Louron Adervielle, Aneran-Camors, Armenteule, Avajan, Bareilles,
Borderes-Louron, Cazaux-Debat, Cazeux-Fréchet, Estar-vielle, Génost, Germ, Loudenvielle, Loude vielle, Mont,Pouchergues, Ris, Vielle-Louron.
Campan Asté, Beaudean, Campan, GerdeLannemezan Esconnets, Escots, Espieilh, Fréchendets ►
M1, Arti-
guemy, Benque, Bonnemazon, Bourg-de-Bigorre, Castillon,Chelle-Spou, Gourgue, Lutilhous, Mauvezin, Molère, Péré,Sarlabous, Tilhouse ◄
Mauléon-Barousse Anla, Antichan, Aveux, Bramevaque, Cazarilh, Créchets
Esbareich, Ferrère, Gaudent, Gembrie, Ilheu, MauléonBarousse, Ourde, Sacoue, Samura n, Sost, Thèbe, Trouba►
M1, Bertren, Izaourt, Loures-Barousse, Sainte-Marie,
Saléchan, Sarp, Siradan ◄
Saint-Laurent-de-Neste Bize, Générest, Nistos, Seich ►M1, Aventignan,
Hautaget, Lombres, Montégut, Montsérié, Nestier, Tibiran-Jaunac◄
Vielle-Aure Aragnouet, Azet, Bourisp, Cadeilhan-Trachère, Camparan,
End, Estensan, Grailhen, Guchan, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Tramezaigues, Vielle-Aure, Vignec
Arrondissement de Tarbes
Ossun Averan, Barry, Layrisse, Orincles ►
M4, Loucrup ◄
Tournay Bégole, Barbazan-Dessus, Caharet, Castéra-Lanusse, Hitte,
Lanespède, Luc, Oléac-Dessus, Ozon, Poumarous, Ricaud
Galan Castelbajac
66 — Département des Pyrénées-Orientales
Arrondissement de Céret
Argelès-sur-Mer Argelès-sur-Mer (sections cadastrales CD, CE, CH, CI et
CK)
Laroque-des-Albères (sections cadastrales B3 et C2),Sorède (sections cadastrales C1, C2, C3, D unique et E
unique)
Arles-sur-Tech Arles-sur-Tech, La Bastide, Corvasy, Amélie-les-Bains:
section Montalba-d'Amélie; Montbolo, Montferrer, Saint-Marsal, Taulis ►
M1, Amélie-les-Bains (reste du territoire
non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 39
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
CéretL'Albère, Maureillas-las-Illas ►M1, Calmeilles, Céret,
l'Écluse, Oms, Le Perthus, Reynès, Taillet ◄
Côte-Vermeille Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Collioure, Port-Vendres
Prats-de-Mollo Coustouges-Lamanère, Prats-de-Mollo-la-Preste, Saint-
Laurent-de-Cerdans, Serralongue, Le Tech
Arrondissement de Perpignan
Latour-de-France Caramany
Saint-Paul-de-Fenouillet Caudiès-de-Fenouillèdes, Fenouillet, Fosse, Vira ►M1,
Ansignan, Prugnanes, Saint-Martin ◄
Thuir Caixas, Passa-Llauro-Tordères (fraction Llauro)
Arrondissement de Prades
Mont-Louis Les Angles, Bolquère, La Cabanasse, Caudiès-de-Mont-
Louis, Fontpedrouse, Fontrabiouse, Formiguères, LaLlagonne, Matemale, Mont-Louis, Planes, Puyvalador,Réal, Sauto, Saint-Pierre-del-Forcats
Olette Ayguatebia, Canaveilles, Escaro, Jujols, Mantet, Nyer,
Olette, Oreilla, Py, Railleu, Sahorre, Sansa, Serdinya, Soua-
nyas, Talau, Thuès-entre-Valls
Prades Campome, Casteil, Clara, Gonat, Corneilla-de-Conflent,
Fillols, Fuilla, Moligt, Mosset, Nohades, Ria-Sirach-Urbanya, Taurinya, Vernet-les-Bains, Villefranche-de-Conflent ►
M1, Catllar, Eus ◄
Saillagouse Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Bourg-Madame,
Dorres, Egat, Enveigt, Err, Estavar, Eyne, Font-Romeu,Odeillo, Via, Latour-de-Carol, Llo, Nahuja, Osseja, Palau-de-Cerdagne, Porta, Porte, Saillagouse, Sainte-Léocadie,Targassonne, Ur
Sournia Arboussols, Campoussy, Prats-de-Sournia, Rabouillet,
Sournia, Le Vivier ►
M1, Feilluns, Pézilla-de-Conflent,
Tarerach, Trévillach, Trilla ◄
Vinça Baillestavy, Boule-d'Amont, Glorianes, Prunet-et-Belpuig,
Valmanya ►M1, Casefabre, Estoher ◄
67 — Département du Bas-Rhin
Arrondissement de Molsheim
Rosheim Grendelbruch ►M1, Mollkirch ◄
Saales Bourg-Bruche, Colroy-la-Roche, Plaine, Ranrupt, Saales,
Saint-Blaise-la-Roche, Saulxures
Schirmeck Bellefosse, Belmont, Blancherupt, Grandfontaine, Natz-
willer, Neuwiller-la-Roche, Solbach, Waldersbach,Wildersbach ►
M1, Le Ban-de-la-Roche (territoire de
l'ancienne commune de Fouday), Barembach, La Broque,
Rothau, Schirmeck ◄
Arrondissement de Sélestat
Barr Hohwald (Le)
Villé Breitenbach, Fouchy, Lalaye, Maisonsgoutte, Steige, Urbeis
►M1, Albé, Bassemberg, Breitenau, Saint-Martin ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 40
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
68 — Département du Haut-Rhin
Arrondissement d'Altkirch
Ferrette Bendorf, Biederthal, Bouxwiller, Courtavon, Durlingsdorf,
Ferrette, Fislis, Kiffis, Koestlach, Levoncourt, Liebsdorf,Liegsdorf, Lucelle, Lutter, Moernach, Oberlarg, Oltingue,Raedesdorf, Sondersdorf, Vieux-Ferrette, Winkel, Wolsch-willer
Arrondissement de Colmar
Munster Breitenbach-Haut-Rhin, Eschbach-au-Val, Hohrod, Lutten-
bach-près-Munster, Metzeral, Mittlach, Muhlbach-sur-Munster, Muntser, Sondernach, Soultzeren, Stosswihr,Wasserbourg ►
M1, Griesbach-au-Val, Gunsbach, Soultz-
bach-les-Bains, Wihr-au-Val ◄
Wintzenheim Walbach, Zimmerbach ►M5, Vœgtlinshofen ◄
Arrondissement de Guebwiller
Guebwiller Buhl, Guezwiller, Lautenbach, Lautenbachzell, Linthal,
Murbach, Rimbach-près-Guebwiller ►M1,
Rimbachzell ◄
Rouffach Osenbach
Rouffach (fraction forêt reculée)Soultzmatt (fraction forêt reculée) et hameauWintzfelden (sections D et E du cadastre)
Gueberschwir
Hattstatt
Pfaffenheim
Soultz Soultz (fraction forêt reculée)
Arrondissement de Ribeauvillé
Lapoutroie Le Bonhomme, Freland, Labaroche, Lapoutroie, Orbey
Ribeauvillé ThannenkirchSainte-Marie-aux-Mines Aubure-Liepvre, Rombach-le-Franc, Sainte-Croix-aux-
Mines, Sainte-Marie-aux-Mines
Arrondissement de Thann
Cernay Wattwiller (fraction ferme du Molkenrain)
Maseveaux Bourbach-le-Haut, Dolleren, Kirchberg, Masevaux, Nieder-
bruck, Oberbruck, Rumbach-près-Masevaux, Sewen,Sickert, Wegscheid
Saint-Amarin Altenbach-Goldbach, Fellering, Geishouse, Husseren-
Wesserling, Kruth, Malmerspach, Mitzach, Mollau,Moosch, Oderen, Ranspach, Saint-Amarin, Storckensohn,Urbes, Wildenstein
Thann Bitschwiller-lès-Thann, Thann, Willer-sur-Thur ►
M1,
Bourbach-le-Bas, Rammersmatt ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 41
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
69 — Département du Rhône
Arrondissement de Lyon
L'Arbresle Chevinay, Saint-Julien-sur-Bibost
Bessenay: sections F1, F2 et E en partie (lieux-dits le
Moulin à vent, le Vernay)
Bibost: sections A2, A3, A4 et A5 en partie (lieu-dit: le
Trève)
Savigny: sections E1, E2 et E3
Sourcieux-les-Mines: sections C2 et D1
Saint-Pierre-la-Palud: sections AE, AH, AD en partie
(lieux-dits: le Petit-Saint-Bonnet et les Grandes-Vignes),AC en partie (lieu-dit: les Bornes)
Mornant Riverie, Saint-André-la-Cote, Sainte-Catherine,
Chaussan: sections C, D et B en partie (sauf hameau Brun-
zieux)
Rontalon: en totalité, sauf les sections AH et AISaint-Didier-sous-Riverie: sections A, F1, F2 et G
Saint-Sorlin: sections D1, D2, D3, C1, C2, C3 et B2
Saint-Laurent-de-Chamousset Brullioles, Brussieu, Chambost-Longessaigne, Les Halles,
Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier,Saint-Clément-lès-Place, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Laurent-Chamousset, Souzy,Ville-chenève
Saint-Symphorien-sur-Coise Aveize, La Chapelle-sur-Coise, Coise, Duerne, Grezieu-le-
Marche, Larajasse, Meys, Pomeys, Saint-Martin-en-Haut,Saint-Symphorien-sur-Coise
Vaugnoray Courzieu, Yzeron
Pollionnay: sections AL, AM et AN
Saint-Laurent-de-Vaux: en totalité
Thurins: sections AR et AT en totalité, AP en partie, AS en
partie, AH en partie, AE en partie, AD en partie
section AP en partie, lieux-dits La Martinière-d'en-Haut,
Roche-Saint-Martin, Bois Renard, le Combard
section AS en partie, lieux-dits les Bruyères, les Pins
section AH en partie, lieux-dits le Rat, le Jaricot, Plat-de-
Saint-Romain
section AD en partie, lieux-dits les Granges-Ouest, les
Bochets
section AE en partie, lieux-dits les Granges-Est, la Pico-
lette, les Côtes
Vaugneray: sections E, G2, I, K, F1 en partie et H en partie
(F1 en partie, lieux-dits: Laïs, Bel-Air, Taconant, l'Évêque)(H en partie, lieux-dits: au-dessus de la Chana, les Roches,
Rochetrouille, Clavigny, Combe-Fusil-en-Pellerou, Croix-de-la-Fausse, Vergnant-Sud)
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Amplepuis Amplepuis, Cublize, Meaux-la-Montagne, Ronno, Saint-
Vincent-de-Reins, Saint-Just-d'Avray
Beaujeu Les Ardillats, Avenas, Vernay1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 42
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Beaujeu: sections A, B, E1, E2, F
Chiroubles: section D
Jullie: sections A, B1 et B2
Marchampt: sections A, C1, D, E1 et E2Saint-Didier-sur-Beaujeu: sections A, C, D, B1, B2 en
partie
(lieux-dits La Ronze, Jorson et Longchamp: parcelles 260 à
280) etB3 en part ie (lieu-ditles Loys: parcelles 563 à 567;lieu-ditles Guérins: parcelles 551 à 553 et556 à 562)
Vauxrenard: sections A, AD, AC, AO, AP, AR, AS et G
Bois-d'Oingt Chamelet: en totalité
Létra: en totalité
Saint-Paule: en totalité
Lamure-sur-Azergues Chambost-Allières, Chenelette, Claveisolles, Grandris,
Lamure-sur-Azergues, Poule-les-Echarmeaux, Ranchal,Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint Nizier-d'Azergnes, Thel
Monsols Algueperse, Azolette, Cenves, Monsols, Ouroux, Propières,
Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrets, Saint-Mamert, Trades
Tarare Affoux, Ancy, Dieme, Joux, Saint-Appolinaire, Saint-
Clément-sur-Valsonne, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-l'Eclaire, Les Sauvages, Valsonne
Dareize: sections A1, A2 en partie: le Creux
Saint-Loup: section A1 et lieu-dit le Crêt-du-Pay sur les
sections A2 et B1
Saint-Romain-de-Popey: section C3 en partie (lieux-dits
Teilloux, Bois de Teilloux, Bois de Varenne, le Bois de laCombe, Bois Simon, le Crêt)
Tarare: en totalité
Thizy La Chapelle-de-Mardore, Cours, Mardore, Marnand, Pont-
Trambouze, Saint-Jean-la-Bussière, La Ville ►
M1,
Thizy: en totalité, Bourg-de-Thizy: en totalité ◄
Villefranche-sur-Saône Saint-Cyr-le-Chatoux ►M1, Rivolet: section A, section
B◄.
70 — Département de la Haute-Saône
Arrondissement de Lure
Champagney Plancher-Bas, Plancher-les-Mines
Faucogney-et-la-Mer Amont-et-Effreney, Beulotte-Saint-Laurent, Corravillers, La
Longine, La Montagne, La Rosière ►M1, Esmoulières,
Faucogney-et-la-Mer, Saint-Bresson ◄
Mélisey Belhafy, Fresse, Haut-du-Therm-Château-Lambert, Miellin,
Servance ►M1, Ternuay-Melay etSaint -Hilaire ◄
71 — Département de la Saône-et-Loire
Arrondissement de Charolles
Chauffailles Châtenay, St-Racho
Arrondissement de Mâcon
Tramayes Pierreclos, Serrières ►M7, St-Pierre-le-Vieux ◄
73 — Département de la Savoie
Arrondissement d'Albertville
Aime Aime, Bellentre, La Côte-d'Aime, Granier, Landry, Macot-
La-Plagne, Montgirod, Peisey-Nancroix, Valezan1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 43
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Albertville-Nord Allondaz, Cesarches, Marcury-Gemilly, Pallud: hameaux
de Bermond, Biolle, Lançon, Létraz, Les Combets;Thénésol, Venthon ►
M1, Pallud (reste du territoire non
classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
Albertville-Sud Cevins, Esserts-Blay, Grignon, La Bathie, Monthion,
Rognaix, Saint-Paul-sur-Isère, Tours-en-Savoie
Beaufort-sur-Doron Beaufort-sur-Doron, Hauteluce, Queige, Villard-sur-DoronBourg-Saint-Maurice Bourg-Saint-Maurice, Les Chapelles, Montvalezan, Sainte-
Foy, Tarentaise, Seez, Tignes, Val-d'Isère, Villaroger
Bozel Les Allues, Bozel, Brides-les-Bains, Champagny-en-
Vanoise, Feissons-sur-Salins, Montagny, La Perrière,Planey, Pralognan, La Vanoise, Saint-Bon
Grésy-sur-Isère Bonvillard, Cléry, Montailleur: hameaux de Le Château, Le
Crêt, Planvillard, Montailloset, La Tour; Notre-Dame-des-Millières, Plancherine, Sainte-Hélène-sur-Isère, Verrens-Arvey
Moutiers Aigueblanche, Le Bois, Bonneval-Tarentaise, Feissons-sur-
Isère, Fontaine-le-Puits, Hautecour, La Léchère, Moutiers,Notre-Dame-du-Pré, Saint-Jean-de-Belleville, Saint-Marcel,Saint-Martin-de-Belleville, Saint-Oyen, Salins-les-Thermes,Villariurin
Ugine Cohennoz, Crest-Voland, Flumet, La Giettaz, Marthod,
Notre-Dame-de-Bellecombe. Saint-Nicolas-la-Chapelle,Ugine
Arrondissement de Chambéry
Albens Cessens, Epersy, Saint-Germain-la-Chambotte, Saint-Ours
Chamoux-sur-Gelon Champlaurent, Montendry, Villard-Léger: hameaux de
Montmalfou, Tournalou
Le Châtelard Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Bellecombe-en-
Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Doucy-en-Bauges,Ecole, Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer,Saint-François-de-Sales, Sainte-Reine
Les Echelles Attignat-Oncin: hameaux de Gerbizet, La Genaz, Village-
Coudurier, Attignat, Béranger, Maroliot, La Bauche:hameaux de Bande, Bugnon, Mollion, Château-en-Loup,Grand-Bois; Corbel, Etremont-le-Vieux, Saint-Christophe:hameaux de Bande, Le Battie, La Grotte, Pont-Saint-Martin, Gerbaix; Saint-Franc: hameaux de Curtille, Morge,Thevenon, Les Antes, Champrond; Saint-Jean-de-Couz,Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Thibaud-de-Couz
Attignat-Oncin (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
La Bauche (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Saint-Christophe-la-Grotte (reste du territoire non classé
par l'arrêté du 20. 2. 1974)
Saint-Franc (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Les Échelles
Grésy-sur-Aix La Montrel, Pugny-Chatenord, Saint-Offenge-Dessous,
Saint-Offenge-Dessus, Trévignin ►
M1, Brison-Saint-
Innocent(hameau Les Granges) ◄
Montmélian Villaroux: hameaux de Villaroux, La Bathie ►M1, Villa-
roux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄
La Motte-Servolex La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Saint-Sulpice: hameaux de
Les Tours, Les Yvrous, Les Michetons, Les Martins;Vimines: hameaux de L'Hodie, Le Lard, Mollière, LesPerriers, Chef-Lieu1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 44
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Sulpice (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Vimines (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Pont-de-Beauvoisin Aiguebelette-le-Lac: hameaux de Le Noyau, Les Alle-
mands, Les Gambets, Les Gustins, Le Sauget, Boyat, Mala-cote, Les Barins; Ayn: hameaux de Vetonne, Guillot,Grand-Chemin, Le Mollard, Le Bard, Bouvent, LesPichons, Le Forchet, Deschamps; Dullin: hameaux de LesGabriaux, Vergenucle, Tillery-le-Bois, Dullin, Potin;Lepin-le-Lac: hameaux de Le Pinet, Le Gué-des-Planches,Bernadieu; Nances: hameaux de Viffray, Les Louquains,La Cote, Le Bouchet, Gigot; Saint-Beron: hameaux de LesRoches, Les Petites-Roches, Le Grand-Cevoz
Aiguebellette-le-Lac (reste du territoire non classé par
l'arrêté du 20. 2. 1974)
Ayn (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Dullin (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Lépin-le-Lac (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Nances (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Saint-Béron (hameaux de: La Londagne-Nord, La
Londagne-Sud, le Bajat)
Saint-Alban-de-MontbelLa Bridoire (hameau les Roches)
La Ravoire Montagnole: hameaux de Le Grand-Plateau, Petit-Pays, Les
Meuniers, Borne, Les Bocquets, Le Pas-de-la-Fosse, Pierre-Grosse; Saint-Cassin: hameaux de La Rave, Les Heures,Combe
Montagnole (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Saint-Cassin (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
La Rochette Arvillard, Le Bourget-en-Huile, Etable, Le Pontet, Presle,
La Table, Le Verneil
Ruffieux Ruffieux: hameaux de Mont-Clergeon, Rojux; Serrières-en-
Chautagne: hameaux de Clarafond, Vovray
Saint-Alban-Leysse Curienne, Les Déserts, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Toiry,
Verel-Pragondran
Saint-Genix-sur-Guiers Gerbaix: hameaux de Les Brets, Lalle, Mure, Viviers;
Marcieux: hameaux de L'Eglise, Maunand; Novalaise:hameaux de la Bertinière, L'Epinette, Rossière; Saint-Maurice-de-Rotherens: hameaux de Beyrin, Borgey,Bornet, Rive, Vieille-Cure, Mauchamp, Cupied, La Mare
Gerbaix (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Marcieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Novalaise (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Saint-Maurice-de-Rotherens (reste du territoire non classé
par l'arrêté du 20. 2. 1974)
Sainte-Marie-d'Alvey
Saint-Pierre-d'Albigny Cruet: hameaux de Madoux, Verdon; Saint-Jean-de-la-
Porte: hameaux de Combefolle, Lallier, Montlambert;Saint-Pierre-d'Albigny: hameaux de Miolans, Mont-Benoit,La Planta; La Thuile1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 45
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
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▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Jean-de-la-Porte (hameau le Féal)
Saint-Pierre-d'Albigny (hameaux les Garniers, les Gran-
gettes)
Yenne Loisieux: hameaux de Bressieux, Les Carmelines, La
Croix, Labully, Le Murger, Les Revels, Les Rubattiers,Les Vuillons; Onthex, Saint-Pierre-d'Alvey: hameaux dePré-Collet, Oncieux, Les Tardys, Les Dullins; Verthenex
Loisieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Saint-Pierre-d'Alvey (reste du territoire non classé par
l'arrêté du 20. 2. 1974)
La Chapelle-Saint-MartinTraizeMeyrieux-Trouet (hameaux de Trouet, Villaret, Kreiner)
Arrondissement de Saint-Jean-de Maurienne
Aiguebelle Aiguebelle, Argentine-Bonvillaret, Epierre, Montgilbert,
Montsapey, Randens, Saint-Alban-d'Hurtières, Saint-Georges-d'Hurtières, Saint-Léger, Saint-Pierre-de-Belleville
La Chambre La Chambre, La Chapelle, Les Chavannes-en-Maurienne,
Montaimont, Montgellafrey, Notre-Dame-du-Cruet, Saint-Alban-des-Villards, Saint-Avre, Saint-Colomban-des-Villards, Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-François-Long-champ, Sainte-Marie-de-Cuines, Saint-Martin-sur-la-Chambre, Saint-Rémy-de-Maurienne
Lanslebourg-Mont-Cenis Bessans, Bonneval-sur-Arc, Bramans, Lanslebourg-Mont-
Cenis, Lanslevillard, Sollières-Sardières, Termignon
Modane Aussois, Avrieux, Fourneaux, Le Freney, Modane, Saint-
André-Villarodin-Bourget
Saint-Jean-de-Maurienne Albiez-le-Jeune, Albiez-Montrond, Le Châtel, Foncouverte,
Hermillon, Jarrier, Montricher-Albanne, Montvernier,Pontamafrey-Montpascal, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Julien-Montdenis, Saint-Pancrace,Saint-Sorlin-d'Arves, Villarembert, Villardgondran
Saint-Michel-de-Maurienne Orelle, Saint-Martin-d'Arc, Saint-Martin-la-Porte, Saint-
Michel-de-Maurienne, Valloire, Valmeinier
74 — Département de la Haute-Savoie
Arrondissement d'Annecy
Alby-sur-Chéran Allèves, Cusy: hameaux de les Fillards, chez les Ray,
Fésigny chez les Bogey, Les Chavonnes, Les Perrières,Les Massettes; Gruffy, Viuz-la-Chiesaz ►
M1, Cusy (reste
du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
Annecy-OuestChoisyAnnecy-le-Vieux Alex, Bluffy, Charvonnex, Cuvat, Dingy-Saint-Clair,
Ferrières, Naves-Parmelan, Saint-Martin-Bellevue, TalloiresVilly-le-Peylloux ►
M1, Annecy-le-Vieux (hameaux de
Sur-les-Bois, Chez le Roy, chez Chappet, chez Rosset),Menthon-Saint-Bernard, Veyrier-du-Lac ◄
Faverges Chevaline, Cons-Sainte-Colombe, Faverges: hameaux de
Mont-Bogon, Glaise, Bellecombe, Chantcovert, Frontenex,Verdières; Lathuile: hameau de Saury; Mariens, Montmin,Saint-Ferréol, Seythenex1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 46
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Doussard
Faverges (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Giez
Lathuille (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Rumilly Lornay, Massingy, Moye, Saint-André-Val-de-Fier ►M1,
Crempigny-Bonneguête ◄
Seynod La Chapelle-Saint-Maurice, Entrevernes, Leschaux,
Quintal, Saint-Eustache ►M1, Duingt, Saint-Jorioz,
Sévrier◄
Thones La Balme-de-Thuy, Le Bouchet-Mont-Charvin, Les Clefs,
La Clusaz, Le Grand-Bornand, Manigod, Saint-Jean-de-Sixt, Serraval, Thones, Les Villards-sur-Thones
Thorens-Glières Aviernoz, Evires, Groisy, Les Ollières, Thorens-Glières,
Villaz
Arrondissement de Bonneville
Bonneville Ayzé: hameaux de La Buaz, vers Le Châble, chez Vallet,
chez Broisin, chez Chardon; Bonneville: hameaux deSaint-Etienne, Endey-sur-le-Saix; Brison, Entremont,Faucigny-Marcellaz, Marignier: hameaux de La Combaz,Les Combes, Monnaz, Ossat; Mont-Saxonnex, Peillonnex,Le Petit-Bornand, Thiez: hameaux de Nierfay, Le Crot,Rondtalon
Chamonix Chamonix-Mont-Blanc, Les Houches, Servoz, Vallorcine
Cluses Araches, Châtillon-sur-Cluses, Saint-Sigismond,La Roche-sur-Foron La Chapelle-Rambaud, Eteaux, La Roche-sur-Foron, Saint-
Laurent, Saint-Pierre-en-Faucigny: hameaux de Delaire,Prêle; Saint-Sixt
Saint-Gervais Les Contamines-Montjoie, Passy, Saint-Gervais-les-BainsSaint-Jeoire Mégevette, Onnion, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Jeoire,
La Tour, Ville-en-Salaz, Viuz-en-Sallaz
Sallanches Combloux, Cordon, Demi-Quartier, Domancy, Megève,
Praz-sur-Arly, Saint-Martin-sur-Arve, Sallanches
Samoëns Morillon, Samoëns, Sixt, Verchaix
Scionzier Magland, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir
Taninges La Côte-d'Arbroz, Les Gets, Mieussy, La Rivière-Enverse,
Taninges
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
Annemasse-Nord Lucinges
Annemasse-Sud Bonne-sur-Menoge: section Bonne-sur-Menoge; Cranves-
Sales: hameaux de Martigny, Armia, Chemenoud; Saint-Cergues: hameau Les Fontaines
Cruseilles Allonzier, Andilly, Cernex, Copponex, Cruseilles,
Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Vovray-en-Bornes ►
M1, Cercier ◄
Frangy Chaumont: hameaux de Loblaz, Chaumontet, Vovray1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 47
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Chaumont (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Clarafond-ArcineVanzy
Reignier Arbusigny, Essert-Salève: hameaux de Naz, Le Bourg;
Fillinges, La Muraz, Monnetier-Mornex: hameau deMonnetier-Eglise; Pers-Jussy, Reignier: hameaux de Yvre,Moussy, Gratteloup, La Crétaz
Saint-Julien-en-Genevois Archamps: hameaux de Blécheins, Chautard, Villard, Les
Esserts, Vovray; Beaumont, Collonges: hameaux de LaCroisette, Le Coin; Présilly, Vers
Chevrier
Savigny
Dingy-en-Vuache
Seyssel Droisy
Arrondissement de Thonon-les-Bains
Abondance Abondance, Bonnevaux, La Chapelle-d'Abondance, Châtel,
Chevenoz, Vacheresse
Le Biot La Baume, Le Biot, Essert-Romand, La Forclaz,
Montriond, Morzine, Saint-Jean-d'Aulph, Seytroux, LaVernaz
Boëge Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche,
Saint-André-de-Boëge, Saxel, Les Villards-sur-Boëge
Douvaine Bons-en-Chablais: hameaux de Granges, Les Charmottes,
Marclay, chez les Bel, Graizier; Brenthonne: hameau deDugny, Fessy
Evian-les-Bains Bernex, Champages, Féternes, Larringes, Lugrin, Meillerie,
Saint-Gingolph, Saint-Paul-en-Chablais, Thollon, Vinzier
Thonon-les-Bains Armoy, Bellevaux, Cervens, Lullin, Le Lyaud, Orcier,
Perrignier: section Draillant; Reyvroz, Vailly
81 — Département du Tarn
Arrondissement d'Albi
Alban Alban, Curvalle, Massals, Paulinet, Saint-André ►
M1,
Teillet◄
Monesties Montirat
Saint-Christophe-Narthoux
Pampelonne JouquevielRéalmont Saint-Antonin-de-Lacalm
Le Travet
Valence-d'Albigeois Assac
CadixCourrisLe DournFraissinesSaint-Michel-LabadiéTrébas
Villefranche-d'Albigeois Ambialet
Le Fraysse
Arrondissement de Castres
Anglès Anglès, Lamontelarié, Lasfaillades1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 48
▼M1
▼B
▼M1
▼M6
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Brassac Le Bez, Brassac, Cambounés, Castelnau-de-Brassac, Le
Margnès
Dourgne Arfons, Les Cammazes, Dourgne, Durfort, Massaguel,
Saint-Amancet, Sorèze, Verdalle
Labruguière Escoussens, Labruguière
Lacaune Berlats, Escroux, Espérausses, Gijounet, Lacaune, Senaux,
Viane
Mazamet Aiguefonde, Aussillon, Boissezon, Mazamet, Pont-de-Larn,
Le Rialet, Saint-Salvy-de-la-Balme, Le Vintrou
Montredon-Labessonnié Arifat, Mont-Roc, Montredon-Labessonnié, Rayssac
Murat-sur-Vèbre Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages
Roquecourbe Burlats, Lacrouzette
Saint-Amans-Soult Albine, Bout-du-Pont-de-Larn, Labastide-Rouairoux, Laca-
barède, Rouairoux, Saint-Amans-Soult, Saint-Amans-Valtoret, Sauvetterre
Vabre Ferrières, Lacaze, Le Masnau-Massuguies, Saint-Pierre-de-
Trévisy, Saint-Salvy-de-Carcavès, Vabre
83 — Département du Var
Arrondissement de Draguignan
Aups Aups, Aiguines, Baudinard, Bauduen, Les Salles-sur-
Verdon, Verignon
Callas Bargemon, Châteaudouble, Montferrat
Comps-sur-Artuby Bargème, La Bastide, Le Bourguet, Brenon, Château-
Vieux, Comps-sur-Artuby, La Martre, La Roque-Esclapon,Trigance
Draguignan Ampus
Fayence Mons, Broves-Seillans
Rians Saint-Julien-le-Montagné, La Verdière
Salernes Tourtour
Tavernes Artignose-sur-Verdon, Moissac-Bellevue, Montmeyan,
Régusse
84 — Département de Vaucluse
Arrondissement d'Apt
Apt Auribeau, Caseneuve, Gastellet, Gignac, La Bastide-des-
Jourdans, Lagarde-d'Apt, Rustrels, Saignon, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-d'Apt, Viens, Villars
Bonnieux Buoux, Sivergues
Gordes Lioux, Murs
Pertuis Vitrolles
Arrondissement de Carpentras
Malaucène Beaumont-du-Ventoux, Brantes, Malaucène, Saint-Léger-
du-Ventoux, Savoillan
Mormoiron Bedouin
Sault Aurel, Monieux, Saint-Christol, Saint-Trinit, Sault
87 — Département de la Haute-Vienne
Arrondissement de Limoges
Châteauneuf-la-Forêt Saint-Gilles-les-Forêts, Surdoux, Sussac ►
M1, La Croi-
sille-sur-Briance ◄
Eymoutiers Augne, Beaumont-du-Lac, Chelssoux, Domps, Eymoutiers,
Nedde, Peyrat-le-Château, Remnat, Saint-Amand-le-Petit,Saint-Anne-Saint-Priest, Saint-Julien-le-Petit1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 49
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Laurière Jabreilles-les-Bordes, la Jonchère-Saint-Maurice, Saint-
Léger-la-Montagne
88 — Département des Vosges
Arrondissement d'Épinal
Bruyères Laveline-du-Houx ►M1, Xamontarupt ◄
Plombières-les-Bains Girmont-Val-d'AjolRemiremont Cleurie, Dommartin-lès-Remiremont, La Forge, Saint-Ame,
Le Syndicat, Tendon, Le Tholy, Vecoux
Éloyes
Saint-Étienne-lès-Remiremont
Saulxures-sur-Moselotte Basse-sur-le-Rupt, La Bresse, Cornimont, Gerbamont,
Rochesson, Sapois, Saulxures-sur-Moselotte, Thiefosse,Vagney, Venton
Thillot Bussang, Ferdrupt, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil-Thillot,
Ramonchamp, Rupt-sur-Moselle, Saint-Maurice-sur-Moselle, Le Thillot
Arrondissement de Saint-Dié
Brouvelieures Biffontaine
Bois-de-Champ
Les Rouges-Eaux
Corcieux Arrente-de-Corcieux, Aumonzey, Barbey-Seroux, Champ-
dray, La Chapelle-devant-Bruyères, Corcieux, Gerbepal,Granges-sur-Vologne, Jussarupt, Rehaupal ►
M1, Herpel-
mont, la Houssière, Vienville ◄
Fraize Anould, Ban-sur-Meurthe, Clefcy, La Croix-aux-Mines,
Faize, Mandray, Planfaing, Le Valtin ►M1, Entre-deux-
Eaux◄
Gérardmer Gérardmer, Liezey, Xonrupt-LongemerProvenchères-sur-Fave Lusse
Colroy-la-Grande
La Grande-FosseLubine
La Petite-Fosse
Raon-l'Étape Allarmont
Celles-sur-PlaineLuvignyVexaincourtRaon-sur-Plaine
Saint-Dié Ban-de-Laveline, Gemaingoutte, Wisembach ►
M1,
Lesseux ◄
Nayemont-les-Fosses
Saint-DiéTaintrux
Senones Saint-Stail ►
M1, Belval, Châtas, Grandrupt, Le Puid, le
Vermont, Vieux-Moulin ◄1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 50
▼M1
▼B
▼M6
▼B
▼M1
▼M6
▼B
▼M6
▼B
▼M6
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Ban-de-Sapt
Ménil-de-SenonesLe Mont
Moussey
La Petite-Raon
Saint-Jean-d'Ormont
Le Saulcy
Senones
90 — Territoire de Belfort
Arrondissement de Belfort
Giromagny Auxelles-Bas, Giromagny
Arrondissement de Giromagny
Giromagny Auxelles-Haut, Etueffont, Grosmagny, Lamadeleine-Val-
des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont,Rouge-goutte, Vescement
Rougemont-le-Château Rougemont-le-Château
972 — Martinique
Anses-d'Arlets
Belle-Fontaine
Carbet
Case-PiloteDiamant
François
Grand-Rivère
Lamantin
Marin
Prêcheur
Rivière-PiloteRivière-Salée
Robert
Sainte-Luce
Saint-Esprit
TrinitéTrois-Îlets
Vauclin1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 51
▼M6
▼B
▼M1
▼B
▼M5
▼M2
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 4
DE LA DIRECTIVE75/268/CEE
1.ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (I)
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE (54)
PRA Montagne Vosgienne (en partie)
Neufmaisons
PexonnePierre-PercéeBionvilleAngomontSt-Sauveur
Bremenil
Petit-MontVal-et-ChatillonBertramboisTanconvilleCirey-sur-VezouzeParux
Badonviller
FennevillerVacquevilleMervillerBertrichampLa Chapelle
Thiaville-sur-Meurthe
Raon-lès-LéauxVeney
PRA Plateau lorrain (en partie)
Fremonville
HarboueyNonhignyMontreux
Halloville
AncervillerNeuviller-lès-BadonvillerSt-MauriceSte-PoleMigneville
Montigny
PettonvilleVaxainvilleReherreyHablainvilleBrouville
Chenivières
AzeraillesGélacourtFlinGlonvilleFontenoy-La Joute
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
PRA Montagne Vosgienne
Voyer
Lafrimbolle
2.
ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (II)
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Vôge (en partie)
Granges-de-Plombières/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150(1) Bellefontaine
Ruaux
Hadol
Dounoux
Urimenil1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 52
▼M5
▼M2
▼M2
Xertigny
Renauvoid
Uzemain
La Chapelle-aux-Bois
Le Clerjus
Harsault
Les Voivres
Hautmougey
Bains-les-Bains
Tremonzey
La Haye
Grandrupt-les-Bains
Gruey-les-Surances
Montmotier
Fontenoy-le-Château
Le Magny
Belrupt
Hennezel
Attigny
Claudon
Monthureux-sur-Saône
(1) Fusionnées avec Plombières-les-Bains (Montagne vosgienne).
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
88 — Département des Vosges
PRA Vôge
Bains-les-Bains Viomenil
Xertigny Charmoix-Vorgueilleux
PRA Plateau lorrain (en partie)
Martinvelle
RègnevelleGodoncourtAmeuvelleFignevelleLes ThonsLironcourtChâtillon-sur-SaôneGrignoncourt
Ainvelle
Senaide
Cantons Communes
Bruyères Aydoilles
Charmois-devant-Bruyères
Destord
Dompierre
Fontenay
Girecourt-sur-Durbion
Grandvillers
Gugnecourt
Méménil
Nonzeville
Padoux
Pierrepont-sur-l'Arentéle
Sainte-Hélène
Viménil
Charmes Avillers
Avrainville
Battexey
Bettoncourt
Bouxurulles
Brantigny1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 53
▼M7
▼M2
▼M6
▼M6
Cantons Communes
Chamagne
Evaux-et-Ménil
Florémont
Gircourt-lès-Vieville
Hergugney
Langley
Marainville-sur-Madon
Pont-sur-Madon
Portieux
Rapey
Rugney
Savigny
Socourt
Ubexy
Varmonzey
Vomécourt-sur-Madon
Xaronval
Châtel-sur-Moselle Badménil-aux-Bois
Bayecourt
Damas-aux-Bois
Domèvre-sur-Durbion
Frizon
Gigney
Hadigny-les-Verrières
Haillainville
MazeleyMoriville
Oncourt
Pallegney
Rehaincourt
Sercœur
Vaxoncourt
Villoncourt
Zincourt
Darney Belmont-lès-Darney
Bonvillet
Darney
Dombasle-devant-Darney
Dommartin-lès-Vallois
Escles
Esley
Frenois
Jésonville
Lerrain
Pierrefitte
Pont-les-Bonfays
Provenchères-lès-Darney
Relanges
Saint-Baslemont
Sans-Vallois
Senonges
Les Vallois
Dompaire Les Ableuvenettes
Ahéville
Bainville-aux-Saules
Bazegney
BegnécourtBettegney-Saint-Brice
Bocquegney
Bouxières-aux-Bois
Bouzemont
Circourt
Damas-et-Bettegney
Derbamont
Dompaire
Gelvécourt-et-Adompt
Gorhey
Gugney-aux-Aulx
Hagécourt
Harol
Hennecourt
Jorxey
Légéville-et-Bonfays
Madegney1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 54
▼M6
Cantons Communes
Masonne-et-Lamerey
Maroncourt
RacecourtRegneySaint-VallierVaubexy
Velotte-et-Tatignécourt
Ville-sur-Illon
Épinal-EstLa Baffe
DeyvillersDignonvilleJeuxey
Longchamp
Vaudeville
Épinal-OuestChaumousey
Domèvre-sur-AvièreDommartin-aux-Bois
Fomerey
GirancourtSanchey
Lamarche Blevaincourt
Damblain
Fouchécourt
FrainIschesLamarcheMarey
Martigny-les-Bains
Mont-lès-LamarcheMorizécourtRobécourtRocourtRomain-aux-Bois
Rozières-sur-Mouzon
Saint-JulienSerécourtSerocourtTignécourt
Tollaincourt
Vilotte
Monthureux-sur-Saône Bleurville
GignévilleMonvilleViviers-le-Gras
Rambervilliers Anglemont
AutreyBazienBrûBult
Clézentaine
DeinvillersDomptailFauconcourtHardancourt
Housseras
DoncièresJeanménilMénarmontMénil-sur-BelvitteMoyenmont
Nossoncourt
OrjoncourtRomontRoville-aux-ChênesSainte-Barbe
Saint-Genest
Saint-GorgonSaint-Maurice-sur-Mortagne1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 55
▼M6
Cantons Communes
Saint-Pierremont
Vomécourt
Xaffévillers
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (en partie)
Abbans-Dessous
Abbenans
Accolans
Aibre
Allenjoie
Allondans
Amagney
Appenans
Arc-et-Senans
Arcey
Arcier (fusionnée avec Vaire-le-Grand)
Audeux
Autechaux
Auxon-Dessous
Auxon-Dessus
Avanne/C148/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C150fusionnéesAveney
Avilley
Battenans-les-Mines
Baume-les-Dames
(fusionnée avec Champvans-lès-Baume)
Bavans
Berche
Berthelange
Beutal
Blarians
Blussangeaux
Blussans
Bois-la-Ville
(fusionnée avec Hyèvre-Paroisse)
Bonnal
Bonnay
Bourguignon
Bournois
Braillans
Branne
Breconchaux
Brères
La Bretenière
Bretigney
Brognard
Buffard
Burgille
(fusionnée avec Chazoy etCordiron)
Byans-sur-Doubs
Cendrey
Chalèze
Chalezeule
Champagney
Champoux
Champvans-lès-Baume
(fusionnée avec Baume-les-Dames)
Champvans-les-Moulins
Châtillon-Guyotte
Châtillon-le-Duc
Chaucenne
Chaudefontaine
Chay
Chazelot(fusionnée avec Rougemont )
Chazoy (fusionnée avec Burgille, Cordiron)
Chemaudin
Chevigney-sur-l'Ognon
Chevroz
Chouzelot
Clerval1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 56
▼M2
▼M2
Colombier-Chatelot (fraction fusionnée avec St-Maurice-Colombier)
Colombier-Fontaine
Corcelles-Ferrière
Corcelles-Mieslot
Corcondray
Cordiron (fusionnée avec Burgille, Chazoy)
Cottier (fusionnée avec Mercey-le-Grand)
Courchapon (fusionnée avec Jallerange)
Cubrial
Cubry
Cuse-et-Adrisans
Cussey-sur-l'Ognon
Dambenois
Dampierre-sur-Doubs
Dannemarie-sur-Crète
Deluz
Desandans
Devecey
Dung
Échenans
École-Valentin
L'Écouvotte
Emagny
Étouvans
Étrabonne
Étrappe
Faimbe
Ferrière-les-Bois
Flagey-Rigney
Fontaine-lès-Clerval
Fontenelle-Montby
Fontenotte
Fourbanne
Fourg
FraneyFranois
Gemonval
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (suite) (en partie)
Geneuille
Geney
GermondansGondenans-les-MoulinsGondenans-MontbyGouhelansGrandfontaine
Grosbois
Merey-VieilleyMesandansMesmayMiserey-SalinesMoncey
Moncley
MondonMontagney-ServigneyMontenoisMontferney (fusionnée avec Rougemont)Montferrand-le-Château
Montussaint
Le Moutherot(fusionnée avec Jallerange etCourchapon)NansNoironteNovillars
Ollans
OssellePaliseParoyPelouseyPessans
Pirey
PlaceyRoulansRoutelleRuffey-le-ChâteauSt-Hilaire1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 57
▼M2
St-Julien-lès-Montbéliard
Ste-MarieMorchamps(fusionnée avec RougemontetChazelot )
Hôpital-St-Lieffroy
Huanne-MontmartinHyèvre-Magny
Hyèvre-Paroisse
(fusionnée avec Bois-la-Ville)Isle-sur-DoubsIssans
Jallerange
(fusionnée avec Courchapon et Moutherot)LaireLaissey
Lantenne-Vertière
Lavans-QuingeyLavernay
Liesle
LombardLongevelle-sur-DoubsLougres
Lusans (fusionnée avec Pouligney)
LuxiolMancenans
Marchaux
MarveliseMazerolles-le-SalinMédière
Mercey-le-Grand (fusionnée avec Cottier)
Pont-les-MoulinsPompierre-sur-DoubsPouilley-Français
Pouilley-les-Vignes
Pouligney-Lusans (fusionnée avec Lusans)Présentevillers
La Pretière
PuessansLe PuyQuingey
Rancenay
RangRaynansRecologne
Rennes-sur-Loue
RigneyRignosot
Rillans
Roche-lez-BeaupréRognonRomain
Roset-Fluans
RougemontotSt-Vit (fusionnée avec Boismurie)Samson
Santoche
SauvagneySechin
Rougemont(fusionnée avec ChazelotetMont perney etMorchamps)
SemondansSerre-les-SapinsSoye
Tallans
TallenayThise
Thoraise
Thurey-le-MontTorpesLa Tour-de-Scay
Tournans
TressandansTrouvansUzelle
Vaire-le-Grand (fusionnée avec Arcier)
Vaire-le-PetitVal-de-Roulans
Valleroy
Vandoncourt1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 58
▼M2
Vaux-les-Prés
Velesmes-EssartsVeniseVennansVergranneVerneLe VernoyVieilley
Viethorey
Villars-St-GeorgesVillers-BuzonVillers-GrelotVoillansBoismurie (fusionnée avec St-Vit)
DÉPARTEMENT DU TERRITOIREDE BELFORT (90)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Anjoutey
Bourg-sous-ChâteletChauxLachapelle-sous-Chaux
PRA Trouée de Belfort (en partie)
Argiesans
BanvillarsBermontBessoncourtBotansBourogneBucChèvremont-FontenelleDenneyDoransMéroux-MovalPérouseTrévenansUrcereyVezelois
PRA Sundgau (en partie)
Autrechêne
AngeotBéthonvilliersBoronBrebotteBretagneCharmoisChavanatteChavannes-les-GrandsCourtelevantCunelièresFaveroisFelonFlorimontFontaineFoussemagneFraisFroide-FontaineGrosneLa Chapelle-sous-RougemontLacollongeLagrangeLa RivièreLepuix-NeufLevalMenoncourtMontreux-ChâteauNovillardPetit-CroixPetitefontaineVauthiermontVellescotPhaffansRechesyRecouvrance1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 59
▼M2
Reppe
Romagny-sous-RougemontSaint-Germain-le-ChâteletSuarce
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE (70)
Ensemble du département sauf partie classée en zone de montagne
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE (52)
PRA Plateau Langrois, Amance (en totalité)
PRA Plateau Langrois, Apance (en totalité)
PRA Plateau Langrois, montagne (en totalité)
PRA Bassigny (en totalité)
PRA Vingeanne (en totalité)
3.
ZÔNE PIEDMONT DU MASSIF DU JURA
DÉPARTEMENT DU TERRITOIREDE BELFORT (90)
PRA Plateaux moyens
Croix
CourcellesSt-Didier-l'ÉvêqueVillars-le-SecMontbouton
Lebetain
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon
Abbans-Dessus
Amancey(fraction de l'ex-commune de Cléron).ArguelBoussièresCademèneCourcellesCussey-sur-Lison
Goux-sur-Landet
Mathay (F)MontgesoyeOrnansPalantinePont-de-Roide-Vermondans (
a)(1)
Roche-lès-ClervalRureyScey-MaisièresBusyCesseyCharnayChâtillon-sur-LisonChaux-les-ClervalChenecey-BuillonEsnansLarnodMontfortOnansOugney-DouvotPointvillersPugeyRonchauxRouheVorges-les-Pins1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 60
(a) Fraction de commune.
(1) L'ex-commune de Vermondans fusionnée avec Pont-de-Roide a une fraction classée en
zone de montagne. Vermondans appartient à la région agricole plateaux moyens.▼M6
▼M2
▼M2
St-Maurice-Colombier (fusionnée avec St-Maurice-Échelotte et Colom-
bier-Châtelot)
PRA Plateaux moyens (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Deuxième plateau (partie non classée en montagne)
PRA Plateau inférieur (partie non classée en montagne)
PRA Combe d'Ain (en totalité sauf Mont-sur-Monnet)
PRA Petite Montagne (en totalité)
PRA Vignoble
L'Aubépin
BuvillyChâteau-Chalon
Frontenay
Gizia
Courbouzon
LavignyMarnoz
Mesnay
Moiron
Orbagna (
a)
RevignySt-Jean-D'Étreux
Montaigu
Arbois (
a)
Beaufort(a)
La Chapelle-sur-Furieuse
Conliège
Cuisia (a)
GevingeyGrusse
Macornay
Menetru-le-Vignoble
Montagna-le-Reconduit
Nevy-sur-SeillePupillin
Rotalier
VernantoisVoiteur (
a)
Digna
Cousance
Cuisia (pour partie)Augea
Maynal
Beaufort(pour part ie)
Orbagna (pour partie)
VerciaVincelles
Sainte-Agnès
Cesancey
Balanod
ChazellesNanc
Saint-Amour
PRA Plaine Doloise
Canton de Gendrey (en entier)
Canton de Montmirey-le-Château (en entier)
DÉPARTEMENT DE L'AIN (01)
PRA Bugey (partie non classée en montagne)1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 61
(a) Fraction de commune.▼M5
▼M2
▼M2
4.ZÔNE RHÔNE-ALPES (I)
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME (26)
PRA Plaines rhodaniennes (en partie)
Châteaudouble
Hostun
La Rochette-Vaunaveys
PRA Région de Royans (en partie)
St-Thomas-en-Royans
La Motte-Fanjas
PRA Pays de Bourdeaux (en partie)
Salettes
Auriples
AutichampDivajeuLa ReparaLa Roche-sur-Grane
PRA Valloire
Le Grand-Serre
Montgiraud
Saint-Bonnet-de-ValclérieuxSaint-Christophe-et-le-LarrisTersanne
PRA Gallaure-et-Herbasse
Bathernay
MiribelMontchenuMontmiralSaint-Laurent-d'Onay
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE (38)
PRA Bas Dauphiné (Chambarans) (en partie)
Bessins
ChevrièresDionnayMarnansMontfalcon1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 62
▼M6
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼M5
▼M2
▼M2
St-Appolinard
St-Pierre-de-Bressieux (a)
Roybon
Viriville (a)
Bas Dauphiné (Terres froides) (en partie)
Virieu
ChassignieuBlandin
Oyeu
PanissageLe PinMontrevelBurcinChabonsPaladruBelmontBiolChelieuDoissinValencogne
St-Didier-de-Bizonnes
FlachèresBizonnesLabatie-DivisinCharancieu (
a)
St-Ondras (a)
PRA Chambarans
Saint-André-en-Royans (fraction)
Saint-Romans (fraction)Saint-Antoin (fraction)Montagne (fraction)
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Chautagne (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE(74)
PRA Bas Genevois
Jonzier-Épagny
Vulbens
PRA Sémine (partie non classée en montagne)
PRA Vallée des Usses (partie non classée en montagne)
5.ZÔNE PROVENCE — CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Montagne de Haute-Provence (partie non classée en montagne)
6.ZÔNE BRESSES(BOURGOGNE I)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Bresse (en totalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Bresse Chalonnaise (en totalité)
PRA Bresse Louhannaise (en totalité)1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 63
(a) Fraction de commune.▼M5
▼M2
▼M6
▼M2
▼M2
7.ZÔNE CÔTE-D'OR (BOURGOGNE II)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Plateau Langrois Montagne (en totalité)
PRA Côte viticole et arrière côte (en partie)
Canton de BeauneAuxey-Duresses
BouillandBouze-lès-BeauneÉchevronne
Mavilly-Mandelot
MeloiseyMonthélieNantouxPernand-VergelessesSavigny-lès-Beaune
Canton de Bligny-sur-Ouche
Antheuil
AubaineBessey-en-ChaumeVeuvey-sur-OucheLa Bussière-sur-OucheCrugeyThorey-sur-Ouche
Canton de Dijon V
Corcelles-les-Monts
Flavignerot
Canton de Gevrey-ChambertinBevy
Chambœuf
Chevannes
ClémenceyCollonges-lès-BevyCurleyCurtil-VergyDetain et BruantL'Étang-VergyMessangesQuemigny-PoisotReulle-Vergy
Segrois
SemezangesTernantUrcy
Canton de NolayBaubigny
Corhot-le-Grand
Ivry-en-Montagne
NolaySt-AubinSt-RomainSantenayVauchignonLa Rochepot
Canton de Nuits-St-Georges
Arcenant
ChauxFusseyMagny-lès-VillersMarey-lès-FusseyNuits-St-Georges(fraction de l'ex-commune de Concœur et Corboin)Villars-FontaineVillers-la-Faye
Meuilley1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 64
▼M2
Canton de Pouilly-en-Auxois
BouheyCanton de SombernonSt-Jean-de-Bœuf
St-Victor-sur-Ouche
8.
ZÔNE MORVAN (BOURGOGNE III)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Auxois (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE (58)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Nivernais central (en totalité)
PRA entre Loire et Allier (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Brionnais (en totalité)
PRA Charolais (en totalité)
PRA Autunois (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
PRA Clunysois (en totalité)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
71 — Département de la Saône-et-Loire
Zone enclavée entre le Clunysois, le Charollais et l'Autunois
St-Gengoux-le-National Bonnay, Burnand, Burzy, Curil Sous Burnand, St-Gengoux-
le-National, St-Huruge, St-Ythaire, Savigny/Grosne, Sigy-
le-Chatel
Mont-Saint-Vincent Genouilly, Vaux-en-PréBuxy Bissy/Fley, Culles-les-Roches, Fley, St-Martin-du-Tartre,
St-Maurice-des-Champs
Zone du Maconnais
St-Gengoux-le-National Bissy-sous-Uxelles, Chapaize, Chissey-les-Mâcon
Cluny Berze-le-Chatel, Blanot, Bray, Cortambert, Donzy-le-
Pertuis
DÉPARTEMENT DE L'YONNE (89)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Terre-plaine (en totalité)
9.
ZÔNE RHÔNE-ALPES (II)
DÉPARTEMENT DU RHÔNE (69)
PRA Plateaux du Lyonnais (en partie)
Chassagny
ÉchalasLes Haies1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 65
▼M7
▼M2
▼M2
Longes
St-Andéol-le-Château
St-Jean-de-Touslas
St-Roman-en-GierTrèves
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (42)
PRA Plaine Roannaise (en partie)
Chancy (
a)
Charlieu (a)
Coutouvre
Le Crozet
Maizilly
Nandax
La Pacaudière (a)
Sail-les-Bains
St-Denis-de-Cabanne
St-Hilaire-sous-Charlieu
St-Martin-d'Estreaux (a)
St-Nizier-sous-Charlieu (a)
St-Pierre-la-Noaille (a)
Urbise
PRA Plateau de Neulise (en partie)
Amions
Cordelle
Croizet-sur-Gand
DanceGrezolles
Lay
Neaux
Neronde
Neulise
Nollieux
Pinay
St-Cyr-de-Favières
St-Georges-de-Baroille
St-Germain-Laval
St-JodardSt-Julien-d'Oddes
St-Just-la-Pendue
St-Marcel-de-Felines
St-Paul-de-Vezelin
St-Priest-la-Roche
St-Symphorien-de-Lay
Souternon
Vendranges
PRA Plaine du Forez (en partie)
Arthun
Balbigny (
a)
Bellegarde-en-Forez
Bussy-Albieux
Chalain-d'Uzore
Chambœuf
Champdieu
Civens (a)
Montverdun
MornandPommiers-en-Forez
Pouilly-lès-Feurs (
a)
St-Bonnet-les-Oules
St-Cyr-les-Vignes
St-Étienne-le-Molard
St-Galmier
St-Marcellin (a)
St-Paul d'Uzore
St-Just — St-Rambert (a)
Ste-Agathe-la-Bouteresse
Ste-Foy — St-SulpiceSalt-en-Donzy
Vareille-en-Forez1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 66
(a) Fraction de commune.
▼M2
PRA Monts du Jarez et bassin houiller (en partie)
Étrat (a)
Fouillouse (a)
Talaudière (a)
Tour-en-Jarez (f)
PRA Monts du Lyonnais (en partie)
Boyer
Chandon (a)
CombreFourneauxJarnosseMarsMontagnyPradines (
a)
RegnyRozier-en-DonzySt-Médard-en-ForezSalvizinet(
a)
Villers
PRA Monts du Forez (en partie)
Boen (a)
Boisset— St -PriestÉcotay-l'OlmeLézigneuxMarcilly-le-Chatel (
a)
Marcoux (a)
Pralong (a)
St-Georges-Hauteville (a)
St-Thomas-la-Garde (a)
Trelins (a)
10.ZÔNE BORDURE SUD-EST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE (07)
PRA Coiron (partie non classée en montagne)
PRA Plateaux du Haut et Moyen Vivarais (partie non classée en montagne)
PRA Vallée du Rhône (en partie)
Glun
St-Georges-les-BainsChâteaubourgVionRochemaureArras-sur-RhôneMeysse
Ozon
Baix
PRA Bas Vivarais (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Bas Vivarais (en totalité)
PRA Cévennes
St-Julien-les-Rosiers
St-Martin-de-Valgalgues
PRA Garrigues (limitrophes Bas Vivarais)
Aigaliers
Aiguèze
Allègre
Bastide-d'EngrasBelvezetBrouzet-lès-AlèsBouquetBruguièreEuzet1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 67
(a) Fraction de commune.
▼M2
Fons-sur-Lussan
FontarèchesGarnIssiracLaval-St-RomanLussanMagesMejannes-lès-ClapMejannes-lès-AlèsMonsMontclusNavacellesPlansPotelièresPougnadoresseRoussonSt-AmbroixSt-André-d'OlerarguesSt-Christol-de-RodièresSt-Julien-de-CassagnasSt-Just-et-VacquièresSt-Laurent-La-VernèdeSt-Marcel-de-CareiretSt-Privat-des-VieuxSalazacSalindresServasSeynesVallerarguesVerfeuil
11.
ZÔNE GARRIGUES-SOUBERGUES
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Cévennes (en partie)
Anduze
Fressac
PRA Soubergues (en partie)
Pompignan
PRA Garrigues (limitrophes de l'Hérault)
Cadière etCambo
ConqueyracSt-Hippolyte-du-FortSauve
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT (34)
PRA Soubergues (en partie)
Babeau-Bouldoux
BerlouCellesFaugèresFosLa BoissièreLe BoscLe PuechLiaussonVailhanMontesquieuOcton (non compris la fraction de l'ex-commune de St-Martin-des-Combes proposé pour un classementen zone de mont agne)Pézenès-les-MinesRoquebrunRoquesselsSalascSt-Jean-de-la-BlaquièreMérifons
PRA Garrigues (en partis)
Argelliers
AumelasCaberolles1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 68
▼M2
Causse-de-la-Selle
CaussiniojoulsCazevieilleFerrières-les-VerreriesMas-de-LondresPuechabonRouetSt-Martin-de-LondresSt-Nazaire-de-Ladarez
Viols-le-Fort
Viols-en-LavalNotre-Dame-de-Londres
PRA Minervois (en partie)
StJean-de-Minervois
12.
ZÔNE BORDURE DE LA MONTAGNE NOIRE
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Lauragais (en partie)
Issel
La PomarèdeSt-Martin-le-VieilSt-PapoulTrévilleVillespy
PRA Région viticole
Moussoulens Raissac-sur-Lampy
Aragon
Montirat
MonzeArquettes-en-ValLagrasseMontlaurPradelles-en-ValRibaute
Rieux-en-Val
Servies-en-ValVillefloureCascatel-des-CorbièresEmbres etCast elmaureFraisse-des-CorbièresSaint-Jean-de-BarrouVilleseque-des-CorbièresCamplong-d'Aude
13.
ZÔNE AUVERGNE (I)
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER (03)
PRA Montagne bourbonnaise (partie non classée en montagne)
PRA Bocage bourbonnais (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
PRA Combraille bourbonnaise (partie non classée en montagne)
PRA Val d'Allier
Bellenaves (en partie)
VeauceÉbreuil (en partie)
Bègues
Gannat(en part ie)1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 69
▼M5
▼M2
▼M5
▼M5
Saint-Priest-D'Andelot
Meillard
Mariol (en partie)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Combraille bourbonnaise (en partie)
Champs
Jozerand
MarcillatSt-Hilaire-la-Croix
St-Quintin-sur-Sioule
PRA Combraille (en partie)
Montcel
14.
ZONE AUVERGNE (II)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Plaine de la Dore (en partie)
Courrière
St-Jean-d'Heurs
Peschadoires
BulhonNoalhatBort-l'Étang
Néronde-sur-Dore
RavelDoratOrléat
PRA Livradois (en partie)
Sermentizon
NeuvilleBongheat
Jumeaux
PRA Limagne viticole (en partie)
Glaine-Montaigut
St-Julien-de-CoppelPrompsat
Laps
Église-Neuve-près-BillomGimeaux
Busseol
Yronde etBuron
Champeix
Chidrac
MeilhaudPardines
Saint-Cirgues-sur-Couze
Sauvagnat-Sainte-Marthe
PRA Plaine de Lembron (en partie)
Mareughéol
Villeneuve-Lembron
Chalus
VichelMauriatSaint-Babel
Saint-Yvoine
Antoingt
Aulhat-Saint-Privat
BeaulieuBergonneBoudes1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 70
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼M6
Brenat
Le Broc
Collanges
Flat
Gignat
Lamontgie
Nonette
Orbeil
Orsonnette
ParentignatLes Pradeaux
Saint-Martin-des-Plains
Saint-Rémy-de-Chargnat
Solignat
Usson
Varennes-sur-Usson
PRA Limagne agricole (en partie)
Saint-Sylvestre-Pragoulin
Saint-Priest-Bramefant
Charnat
Vinzelles
Crevant-la-Veine
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE (43)
PRA Brivadois
Azerat
Lempdes
Sainte-Florine
Vergongheon
Frugères-les-Mines
Beaumont
Bournoncle-Saint-Pierre
Brioude
Cohade
FontannesLamothe
Paulhac
15.
ZÔNE SOLOGNE (CENTRE)
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Sologne (en totalité)
PRA Pays fort et Sancerrois
Canton d'Argent-sur-Sauldre: Blancafort
Canton d'Aubigny-sur-Nère: Oizon
Canton de la Chapelle-d'Angillon: La Chapelle-d'Angillon
Ivoy-le-Pré
Canton d'Henrichemont: Achères
La Chapelotte
Henrichemont
Humbligny
Neuvy-Deux-Clochers
Neuilly-en-Sancerre
Canton de Léré: Santranges
Savigny-en-Sancerre
Canton de Sancerre: Sens-Beaujeu1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 71
▼M2
▼M6
▼M2
▼M2
Canton de Vailly: Assigny
Barlieu
CongressaultDampierre-en-Crot
Jars
Lenoyer
Subligny
Sury-les-Bois
Thou
Vailly
Villegenon
DÉPARTEMENT DU LOIRET (45)
PRA Sologne (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER (48)
PRA Grande Sologne (en totalité)
PRA Sologne viticole (en partie)
Huisseau-sur-Cosson
Cour-Cheverny
Soings-en-SologneMehersMont-près-ChambordChevernyChemery
16.
ZÔNE BOISCHAUTS — LA MARCHE
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Boischaut Sud (en totalité)
PRA Marche (en totalité)
DÉPARTEMENT DE L'INDRE (36)
PRA Boischaut Nord (en totalité)
PRA Boischaut Sud (en totalité)
PRA Bas Berry (en totalité)
PRA Brenne (en totalité)
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
PRA Gatine de Loches et Montrésor (Boischaut Nord) (en totalité)
17.ZÔNE POITOU-CHARENTES
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE (86)
PRA Brandes (sauf Poitiers)
PRA Confins granitiques (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE (15)
PRA Brandes (en totalité)
PRA Confolentais (en totalité)
18.ZÔNE LIMOUSIN
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE (19) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE (23) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE(87)
PRA Marche (en totalité)
PRA Haut Limousin (partie non classée en montagne à l'exception de
Limoges)1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 72
▼M2
19.ZÔNE DORDOGNE ET RÉGIONS LIMITROPHES DU LOT-
ET-GARONNE (AQUITAINE I)
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE (24) (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Périgord Noir (en totalité)
PRA Bergeracois (en totalité)
PRA Pays de Duras (en totalité)
20.ZÔNE DES LANDES (AQUITAINE II)
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE (33)
PRA Landes du Médoc (en totalité)
PRA Landes de Villandraut (en totalité)
PRA Grandes Landes (en totalité)
PRA Petites Landes du Bazadais (en totalité)
DÉPARTEMENT DES LANDES (40)
PRA Pays de Born (en totalité)
PRA Marensin (en totalité)
PRA Marenne (en totalité)
PRA Landes de Roquefort (en totalité)
PRA Grandes Landes (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Grandes Landes (en totalité)
21.ZÔNE GERS ET PÉRIPHÉRIE
DÉPARTEMENT DU GERS (32) (en totalité)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE(82)
PRA Neracois (en totalité)
PRA Lomagne (en totalité)
PRA Côteaux du Gers (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Côteaux du Gers (en totalité)
PRA Côteaux de Gascogne (en totalité)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
31 — Département de la Haute-Garonne
PRA Les Vallées
Carbonne Bois-la-Pierre
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES(65)
PRA Côteaux de Gascogne (en totalité)
PRA Astarac (en totalité)
PRA Rivière Basse (en totalité)1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 73
▼M7
▼M2
▼M2
DÉPARTEMENTS DES LANDES (40)
PRA Tursan (en totalité)
PRA Bas Armagnac (en totalité)
22.ZÔNE BORDURE SUD-OUEST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENTDULOT(46) (en totalité sauf zone montagne article 3 para-
graphe 3)
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (12) (en totalité sauf zone montagne
article 3 paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN (81) (en totalité sauf zone montagne article 3
paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE(82)
PRA Pays de Serres (en totalité)
PRA Quercy Blanc (en totalité)
PRA Causses de Quercy (en totalité)
PRA Bas Quercy de Montclar (en totalité)
PRA Rouergue (en totalité)
PRA Bas Quercy de Montpezat (en totalité sauf 8 communes: Bioule, La
Française, Lamothe-Cardeville, Lizac, Moissac, Montastruc, Piquecos, Realville)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Causses (en totalité)
PRA Pays de Serres (en totalité)
PRA Plaine de la Garonne (en partie)
Montayral (fraction)
23.ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (I)
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES(64)
PRA Montagne Basque (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux Basques (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux entre les Gaves (en partie)
Bosdarros
Bruges-Capbis-Mifaget
Haut-de-Bosdarros
Lasseube
St-Faust
Aubertin
EstialescqLacommande
Cuqueron
Parbayse
Loubienq
Lasseubetat
Cardesse
Monein
Lacq-de-Bearn
Ogenne-Camptort
Viellesegure
BugneinSauvelade
Castetbon
Orion
Orriule
Burgaronne
L'Hôpital-d'Orion
Lanneplaa
Ozenx
Montestrucq
Castetner1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 74
▼M6
▼M2
▼M2
Gan
PRA Vallée du Gave d'Oloron (en partie)
Buzy
Eysus
PRA Vallée du Gave de Pau (en partie)
Lestelle-Betharram (f)
PRA VIC BILH
Canton de Garlin
Aubous
AydieCastetpugonConchez-de-BéarnDiusse
Garlin
Mascaraas-HaronMonclaMont-DissePortetSaint-Jean-PoudgeTadousse-Ussau
Vialer
Canton de Lembeye
Arricau-Bordes
ArrosesAurions-IdernesBetracq
Cadillon
Castillon-LembeyeCorbère-AbèresCrouseillesEscuresGayonLasserre
Lembeye
MoncaupMonpezatSéméacq-Blachon
PRA Coteaux du Béarn
Canton de Montaner
Aast
BaleixBedeilleBentayou-SéréeCastéra-Loubix
Labatut
LamayouMaureMonségurMontanerPonson-Debat-Pouts
Ponson-Dessus
Pontiacq-ViellepinteSedze-MaubecqCasteide-Doat
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES(65)
PRA Montagne de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Vallée de l'Adour (en partie)
Ade
AntistOrdizanMontgaillard
Visker1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 75
▼M6
▼M2
▼M6
▼M2
▼M5
Castera-Lou
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
65 — Département des Hautes-Pyrénées
PRA Vallée de l'Adour
Castelnau-Rivière-Basse Villefranque
Tarbes Montignac
24.ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN(II)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Pyrénées centrales (partie non classée en montagne)
PRA La Rivière (en partie)
Roquefort-sur-Garonne
TouilleRegades
Ardiège
Cier-de-RivièreRieucazeAspret-SarratGourdan PolignanMarsoulasMontespanFigarol
Salies-de-Salat
HisCassagnePointis InardLespiteauManeCastagnèdeMontsaunes
Mazères-du-Salat
PRA Volvestre (en totalité)
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE (09)
PRA Région sous-Pyrénéenne (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de l'Ariège (partie non classée en montagne)
PRA Plaine de l'Ariège
Varilhes
VerniolleLe CarlaretLudiesPamiersSaint-AmadouSaint-Jean-du-FalgaLa Tour-du-Crieu
Villeneuve-du-Paréage
BrieCanteGaudiesLabatutLissacMazèresMontaut
Saint-Quirc1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 76
▼M7
▼M2
▼M6
▼M6
Saverdun
Tremoulet
Le Vernet
25.ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (III)
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Razès et Lauragais (Haut-Razès-Lauragais et Piège)
La Cassaigne
CalzalrenouxFanjeauxFonters-du-RazèsGaja-la-Selve
Generville
LauracOrsansPlavillaRibouisseSt-Gauderic
St-Julien-de-Briola
BelpuechCahuzacLafageMayreville
Molandier
Pécharic-et-le-PyPech-LunaPeyrefitte-sur-l'HersPlagineSt-Amans
St-Sernin
VillautouSalles-sur-l'HersBaraigneBelflouCumies
Fajac-la-Relenque
GourvieilleLa Louvière-LauragaisMarqueinMézerville
Molleville
MontauriolPayra-sur-l'HersSte-CamelleSt-Michel-de-LanesBellegarde-du-Razès
La Courtete
Fenouillet-du-RazèsHounouxLignairollesMazerolles-du-Razès
Montgradail
Seignalens
PRA Razès et région viticole (Haute vallée de l'Aude)
Antugnac
CassaignesConilhac-de-le-M.CouizaLuc-sur-Aude
Montazel
RoquetailladeLa SerpentAlet-les-BainsCampagne-sur-Aude
Bouriège
EsperazaFaRouvenac
PRA Région viticole (Hautes-Corbières)
Mas-des-Cours
Caunettes-en-Val1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 77
▼M2
▼M2
Fajac-en-Val
Labastide-en-Val
Mayronnes
St-Martin-des-Puits
St-Pierre-des-Ch.
Talairan
Taurize
Villar-en-Val
Villetritouls
Quintillan
Davejean
Dernacueillette
Palairac
Villerouge-Termenes
Laden-sur-Lauquet
St-Polycarpe
Villar-St-Anselme
Villebazy
Albas
Coustouge
Fontjoncouse
Jonquières
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES(66)
PRA Corbières du Roussillon
Rasiguères
St-Arnac
Lansac
Planèzes
Cassagnes
Lesquerde
Belesta
PRA Vallespir-Albères
Montauriol
Vives
PRA Plaine du Roussillon
Passa-Llauro-Torderes (fraction Torderes)1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 78
▼M2
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 5
DE LA DIRECTIVE75/268/CEE
a)ZONE ALSACE-LORRAINE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN (67)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Climbach
Lenbach-MattstallNiedersteinbachObersteinbachWingenLangensoultzbachDambachWindsteinErckartswillerEschbourgFrohmuhl
Hinsbourg
LichtenbergPetersbachLa Petite-PierrePubergReiperswillerRosteigSparsbachStruthTieffenbach
Weiterswiller
WimmenauWingen-sur-ModerZittersheim
PRA Plateau lorrain (en partie)
Volksberg
Waldhambach
Weislingen
LohrPfalzweyerSchoenbourgRatzwiller
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE (57)
PRA Plateau lorrain (en partie)
Montbronn
SouchtEppingOmersviller
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Meisenthal
SchorbachHaspelschiedtLengelsheimMouterhouseHottvillerEnchenberg
Breidenbach
WalschbronnEguelshardtSiersthalBaerenthalBitcheNoussevillerWaldhouseLoutzvillerRolbing
Schweyen
VolmunsterPhilippsbourg1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 79
▼M7
▼M2
▼M7
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
57 — Département de la Moselle
Arrondissement de Sarrebourg
Lorquin Métairies-Saint-Quirin, Niderhoff, Vasperviller
Phalsbourg Arzviller, Dannelbourg, Danne et Quatre-Vents, Guntz-
viller, Henridorff, St-Louis, Vilsberg
Sarrebourg Hartzviller, Plaine de Walsch, Troisfontaines
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (68)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Lam
LeimbachRoderen
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Montagne vosgienne (partie non classée en zone de montagne)
b)
ZÔNE ÎLES DU PONANT
DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD(22)
Bréhat
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE(29)
Batz
OuessantMolèneSein
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN (36)
Groix
Belle-ÎleHouatHoédicÎle-aux-MoinesÎle d'Artz
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
Yeu
c)
ZÔNE MARAIS POITEVIN
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
PRA Marais Poitevin désséché (en totalité)
PRA Marais Poitevin mouillé (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME(17)
PRA Marais Poitevin désséché (en totalité)
PRA Marais de Rochefort et Marennes
Île-d'Aix
BallonBeaugeayBourcefranc-le-ChapusBreuil-MagneCire-d'AunisÉchillaisÉguilleFouras1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 80
▼M2
▼M5
▼M5
Gripperie-Saint-Symphorien
GuaHiers-BrouageLoire-les-Marais
Marennes
MoèzeMornac-sur-SeudreMuron
Nieulle-sur-Seudre
Saint-AgnantSaint-FroultSaint-Hyppolyte
Saint-Jean-d'Angle
Saint-Just-LuzacSaint-Laurent-de-la-PréeSaint-Nazaire-sur-Charente
Saint-Sornin
SoubiseVergerouxYves
Port-des-Barques
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES(79)
PRA Marais Poitevin mouillé (en totalité)
d)
ZÔNE RHÔNE-ALPES
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
PRA Quatre Cantons (en partie)
Conjux
St-Pierre-de-Curtille
LuceyJongieuxBillierme
St-Jean-le-Chevelu
ChampagneuxAvressieuxRochefort
Verel-de-Montbel
St-GenixBelmont-TramonetDomessin
La Bridoire (f)
St-Paul-sur-YenneYenneLa Balme
Meyrieux-Trouet(f)
GresinSt-Beron (f)
PRA Combe de Savoie (en partie)
La Trinité
HautevilleBetton-Battonnet
Chamousset
BourgneufChamoux-sur-GelonSt-Jean-de-la-Porte (f)
Cruet(f)
AitonGrésy-sur-IsèreFréterive
Montailleur
St-VitalFrontenexTournon
Les Mollettes
St-Pierre- d'AlbignySte-Hélène-du-LacGilly-sur-Isère
Villard-d'Héry1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 81
▼M2
▼M2
Villard-Léger (f)
St-Pierre-de-Saucy
AlbertvilleLa Chapelle BlancheDetrier
Villard-Salet
La RochetteCroix-de-la-RochetteRotherens
La Chavane
PlanaiseCoiseChâteauneuf
PRA Cluse de Chambéry (en partie)
Brison-St-Innocent
Grésy-sur-Aix
MouxyDrumettaz-ClarafondMéry
Sonnaz
Le Bourget-du-Lac (f)La Motte-Servolex (f)Bourdeau
Barby
St-Alban-Leysse
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE(74)
PRA Région d'Annecy (en partie)
Sillingy
La Balme-de-SillingyNonglard
Poisy
LovagnyChavanodMontagny-lès-Lanches
Seynod
EpagnyPringy-Ferrières(fraction de l'ex-commune de Pringy)Argonnex
Metz-Tessy
PRA Région d'Annemasse (en partie)
St-Cergues (f)
ReignierJuvigny
Machilly
Monnetier-Mornex (f)Cranves-Sales (f)Essert-Salèves (f) (
1)
Bonne-sur-Menoge
(fraction de l'ex-commune de Loex)
PRA Cluse d'Arve (en partie)
Cluses
ScionzierThiez (f)
Marignier (f)
VougyBonnevilleSt-Pierre-en-Faucigny
Ayze (f)
MarnazCornierContamine-sur-Arve
PRA Bas Chablais (en partie)
Thonon
(fraction de l'ex-commune de Marin)
Ballaison1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 82
(1) Commune appartenant à la région agricole «Plateau des Bornes».
▼M2
Lully
BrenthonnePerrignier (f)AllingesBons-en-Chablais(commune fusionnée avec Brens etSt -Didier-en-Chablais)
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
PRA Vallée du Rhône
Saint-Péray
Cornas
MauvesTournonSaint-Jean-de-MuzolsSarrasSaint-DésiratPeyraudSerrièresLimony
e)
ZÔNE PROVENCE-CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE (04)
PRA Plateau de Forcalquier (en partie)
Dauphin
ForcalquierManePierrevertSt-MaimeManosque (f)
PRA Plateau de Valensole (en partie)
Valensole
PRA Val de Durance (en partie)
Gréoux-les-Bains
Niozelles
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Coteaux de Provence (en partie)
Belgentier
MeounesLe Revest
Signes
Sollies-Toucas
f)
ZÔNE SOUS-PYRÉNÉENNE
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES(66)
PRA Conflent
Finestret
Espirat-du-ConflentCodaletLos MasosJoch
Rigarda
Montalba-le-Château1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 83
▼M5
▼M2
▼M6
g)ZONE AUVERGNE (II)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Plaine de la Dore
Lezoux
PRA Limagne agricole
Saint-Agoulin
Vensat(fract ion)
PRA Limagne viticole
Ceyrat
Châtelguyon (fraction)
Enval (fraction)
Malauzat
Nohanent
Royat
Saint-Amant-Tallende
Sayat(fract ion)
Note:
PRA: petite zone agricole
(f): fraction de commune1975L0271 — FR — 01.12.1983 — 007.001 — 84
▼M2