1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 1
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►BDIRECTIVE95/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 20 février 1995
concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants
(JO L 61 du 18.3.1995, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 96/85/CE du Parlement européen et du Conseil du 19
décembre 1996L 86 4 28.3.1997
►M2Directive 98/72/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 octobre
1998L 295 18 4.11.1998
►M3Directive 2001/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février
2001L 55 59 24.2.2001
►M4Directive 2003/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin
2003L 178 23 17.7.2003
►M5Règlement (CE) no1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du
29 septembre 2003L 284 1 31.10.2003
►M6Directive 2003/114/CE du Parlement européen et du Conseil du 22
décembre 2003L 24 58 29.1.2004
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DIRECTIVE 95/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
CONSEIL
du 20 février 1995
concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les
édulcorants
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EURO-
PÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
article 100 A,
vu la propositionde la Commission(1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du
traité (3),
vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative
au rapprochement des législations des États membres concernant les
additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimenta-
tionhumain e (4), et notamment son article 3 paragraphe 2,
considérant que les différences existant entre les législations nationales
concernant les conservateurs, les antioxygènes et les autres additifs,ainsi que leurs conditions d'emploi, entravent la libre circulation desdenrées alimentaires; qu'elles peuvent créer des conditions de concur-
rence inégales;
considérant que, dans toute réglementation relative à ces additifs
alimentaires et à leurs conditions d'emploi, il faut tenir compte, enpremier lieu, de la nécessité de protéger le consommateur;
considérant qu'il est généralement admis que les denrées alimentaires
non transformées et certaines autres denrées devraient être exemptes
d'additifs alimentaires;
considérant que, selon les informations scientifiques et toxicologiques
les plus récentes relatives à ces substances, certaines d'entre elles nedevraient être employées que dans certaines denrées alimentaires etdans des conditions d'emploi bien déterminées;
considérant qu'il est nécessaire d'établir des règles strictes relatives à
l'emploi d'additifs dans les préparations pour nourrissons, les prépara-tions de suite et les aliments de sevrage, tels que mentionnés par ladirective 89/398/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, relative au rappro-chement des législations des États membres concernant les denrées
alimentaires destinées à une alimentation particulière (
5), et notamment
sonarticle 4 paragraphe 1 poin t e);
considérant que la présente directive n'est pas destinée à modifier les
règles relatives aux édulcorants et aux colorants;
considérant que, dans l'attente de dispositions spécifiques prises en
applicationde la directive 91/414/CEE du Con seil, du 15 juillet 1991,
concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (6)
et de la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990,concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesti-1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 2
(1)J O noC 206 du 13. 8. 1992, p. 12, et JO noC 189 du 13. 7. 1993, p. 11.
(2)J O noC 108 du 19. 4. 1993, p. 26.
(3) Avis du Parlement européen du 26 mai 1993 (JO noC 176 du 28. 6. 1993, p.
117), confirmé le 2. 12. 1993 (JO noC 342 du 20. 12. 1993), position
commune du Conseil du 10 mars 1994 (JO noC 172 du 24. 6. 1994, p. 4)
et décisiondu Parlemen t européendu 16. 11. 1994 (JO noC 341 du 5. 12.
1994).
(4)J O noL 40 du 11. 2. 1989, p. 27.
(5)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.
(6)J O noL 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée endern ier lieu par le
règlement (CEE) no3600/92 de la Commission(JO noL 366 du 15. 12.
1992, p. 10).
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cides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les
fruits et légumes (1), certaines substances appartenant à cette catégorie
sont provisoirement couvertes par la présente directive;
considérant que la Commission modifiera les dispositions communau-
taires en fonction de la présente directive;
considérant que le comité scientifique de l'alimentation humaine a été
consulté au sujet des substances qui ne font pas encore l'objet d'une
dispositioncommun autaire;
considérant qu'il est nécessaire d'inclure dans la présente directive des
dispositions spécifiques concernant les additifs mentionnés dans
d'autres dispositions communautaires;
considérant qu'il est souhaitable, lorsqu'il s'agit de décider si une denrée
alimentaire donnée relève d'une certaine catégorie d'aliments, de suivrela procédure de consultation du comité permanent des denrées alimen-taires;
considérant que la modification des critères de pureté existants concer-
nant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorantsainsi que de nouvelles spécifications relatives à ceux pour lesquels iln'existe pas de critères de pureté seront adoptées conformément à la
procédure prévue à l'article 11 de la directive 89/107/CEE;
considérant que le comité scientifique de l'alimentation humaine n'a pas
encore fait connaître d'avis sur les agents de traitement de la farine etque ces substances feront l'objet d'une autre directive;
considérant que la présente directive remplace et abroge les directives
64/54/CEE (
2), 70/357/CEE (3), 74/329/CEE (4) et 83/463/CEE (5),
ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique faisant partie de
la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 89/107/CEE et
s'applique aux additifs autres que les colorants et les édulcorants. Ellene s'applique pas aux enzymes, à l'exclusion de celles qui sontmentionnées dans les annexes.
2. Ne peuvent être employés dans les denrées alimentaires que les
additifs conformes aux spécifications adoptées par le Comité scienti-
fique de l'alimentation humaine.
3. Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «conservateurs», des substances qui prolongent la durée de conser-
vation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations
dues aux micro-organismes;
b) «antioxygènes», des substances qui prolongent la durée de conser-
vation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations
provoquées par l'oxydation, telles que le rancissement des matièresgrasses et les modifications de la couleur;
c) «supports», y compris les solvants porteurs, les substances utilisées
pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de touteautre manière un additif alimentaire sans modifier sa fonction tech-nologique (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin defaciliter son maniement, son application ou son utilisation;1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 3
(1)J O noL 350 du 14. 12. 1990, p. 71.
(2)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161.
(3)J O noL 157 du 18. 7. 1970, p. 31.
(4)J O noL 189 du 12. 7. 1974, p. 1.
(5)J O noL 255 du 15. 9. 1983, p. 1.▼M2
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d) «acidifiants», les substances qui augmentent l'acidité d'une denrée
alimentaire et/ou lui donnent un goût acide;
e) «correcteurs d'acidité», les substances qui modifient ou limitent
l'acidité ou l'alcalinité d'une denrée alimentaire;
f) «anti-agglomérants», les substances qui, dans une denrée alimen-
taire, limitent l'agglutination des particules;
g) «antimoussants», les substances qui empêchent ou limitent la
formationde mousse;
h) «agents de charge», les substances qui accroissent le volume d'une
denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière signifi-cative sa valeur énergétique;
i) «émulsifiants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimen-
taire, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogènede deux ou plusieurs phases non miscibles telles que l'huile et l'eau;
j) «sels de fonte», les substances qui dispersent les protéines conte-
nues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène
des matières grasses et des autres composants;
k) «affermissants», les substances qui permettent de rendre ou de
garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou
qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un
gel;
l) «exhausteurs de goût», les substances qui renforcent le goût et/ou
l'odeur d'une denrée alimentaire;
m) «agents moussants», les substances qui permettent de réaliser la
dispersion homogène d'une phase gazeuse dans une denrée alimen-taire liquide ou solide;
n) «gélifiants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire,
lui confèrent de la consistance par la formation d'un gel;
o) «agents d'enrobage», (y compris les agents de glisse), les
substances qui, appliquées à la surface d'une denrée alimentaire,lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protec-trice;
p) «humectants», les substances qui empêchent le dessèchement des
denrées alimentaires en compensant les effets d'une faible humiditéatmosphérique ou qui favorisent la dissolution d'une poudre enmilieu aqueux;
q) «amidons modifiés», les substances obtenues au moyen d'un ou
plusieurs traitements chimiques d'amidons alimentaires, qui peuvent
avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, et
peuvent être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis;
r) «gaz d'emballage», les gaz autres que l'air, placés dans un conte-
nant avant, pendant ou après l'introduction d'une denréealimentaire dans ce contenant;
s) «propulseurs», les gaz autres que l'air qui ont pour effet d'expulser
une denrée alimentaire d'un contenant;
t) «poudres à lever», les substances ou combinaisons de substances
qui libèrent des gaz et de ce fait accroissent le volume d'une pâte;
u) «séquestrants», les substances qui forment des complexes chimi-
ques avec les ions métalliques;
v) «stabilisants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire,
permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisantscomprennent les substances qui permettent de maintenir la disper-
sion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles
dans une denrée alimentaire, les substances qui stabilisent, conser-vent ou intensifient la couleur d'une denrée alimentaire ainsi queles substances qui augmentent la capacité de liaison des denréesalimentaires, y compris la réticulation entre protéines permettant laliaison de morceaux d'aliments dans les aliments reconstitués;1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 4
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w) «épaississants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimen-
taire, en augmentent la viscosité.
4. Les agents de traitement de la farine autres que les émulsifiants
sont des substances qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorentsa qualité boulangère.
5. Aux fins de la présente directive, ne sont pas considérés comme
additifs alimentaires:
a) les substances employées dans le traitement de l'eau potable, dans
les conditions prévues par la directive 80/778/CEE (
1);
b) les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus
séchés de pommes ou de zestes d'agrumes, ou d'unmélan ge desdeux, par l'action d'un acide dilué suivie d'une neutralisationpartielle au moyende sels de sodium ou de potassium («pectin eliquide»);
c) les bases de gommes à mâcher;
d) la dextrine blanche ou jaune, l'amidon torréfié ou dextrinisé,
l'amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l'amidon blanchi,
l'amidonphysiquemen t modifié et l'amidontraité au moyen
d'enzymes amylolytiques;
e) le chlorure d'ammonium;
f) le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de
protéines et leurs sels, l'albumine du lait et le gluten;
g) les acides aminés et leurs sels autres que l'acide glutamique, la
glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels et qui n'ont pas defonction d'additifs;
h) les caséinates et la caséine;
i) l'inuline.
Article 2
1. Seules les substances énumérées aux annexes I, III, IV et V
peuvent être utilisées dans les denrées alimentaires aux fins visées àl'article 1
er, paragraphes 3 et 4.
2. L'utilisation des additifs alimentaires énumérés à l'annexe I est
autorisée dans les denrées alimentaires aux fins visées à l'article 1er,
paragraphes 3 et 4, à l'exception des denrées alimentaires mentionnéesà l'annexe II, selon le principe quantum satis .
3. Sauf dispositions spécifiques contraires, le paragraphe 2 ne
s'applique pas:
a) — aux denrées alimentaires non transformées,
— au miel, au sens de la directive 74/409/CEE (
2),
— aux huiles et graisses d'origine animale ou végétale non émul-
sionnées,
— au beurre,
— au lait (entier, écrémé et demi-écrémé) pasteurisé et stérilisé (y
compris par procédé UHT) et à la crème entière pasteurisée,
— aux produits à base de lait fermenté au moyen de ferments
vivants, non aromatisés,
— à l'eau minérale naturelle au sens de la directive 80/777/CEE (3)
et à l'eau de source,1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 5
(1)J O noL 229 du 30. 8. 1980, p.11. Directive modifiée endern ier lieu par la
directive 91/692/CEE (JO noL 377 du 31. 12. 1991, p. 48.
(2)J O noL 221 du 12. 8. 1974, p. 10.
(3)J O noL 229 du 30. 8. 1980, p. 1.▼M2
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— au café (à l'exclusion du café instantané aromatisé) et aux
extraits de café,
— au thé enfeuilles n onaromatisé,
— aux sucres au sens de la directive 73/437/CEE (1),
— aux pâtes sèches, à l'exclusiondes pâtes san s glutenet/ou desti-
nées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive89/398/CEE,
— au babeurre naturel non aromatisé (à l'exclusion du babeurre
stérilisé).
Au sens de la présente directive, les denrées alimentaires non trans-
formées sont celles qui n'ont subi aucun traitement entraînant unchangement substantiel de leur état d'origine. Toutefois, ellespeuvent par exemple avoir été divisées, séparées, tranchées, désos-
sées, hachées, écorchées, épluchées, pelées, moulues, coupées,
lavées, parées, surgelées ou congelées, réfrigérées, broyées oudécortiquées, conditionnées ou non;
b) aux aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés dans
la directive 89/398/CEE, y compris les aliments pour les nourrissonset les enfants en bas âge qui ne sont pas en bonne santé. Cesdenrées alimentaires sont soumises aux dispositions de l'annexe VI;
c) aux denrées alimentaires énumérées à l'annexe II, qui ne peuvent
contenir que les additifs prévus dans cette annexe et les additifsprévus aux annexes III et IV dans les conditions qui y sont fixées.
4. Les additifs énumérés aux annexes III et IV ne peuvent être
utilisés que dans les denrées alimentaires visées dans ces annexes etdans les conditions qui y sont fixées.
5. Seuls les additifs énumérés à l'annexe V peuvent être utilisés
comme supports ou solvants porteurs d'additifs, et dans les conditions
fixées dans cette annexe.
6. Les dispositions de la présente directive s'appliquent également
aux denrées alimentaires correspondantes destinées à une alimentationparticulière, au sens de la directive 89/398/CEE.
7. Sauf indication contraire, les valeurs maximales fixées dans les
annexes s'appliquent à la denrée telle que mise sur le marché.
8. Dans les annexes de la présente directive, l'expression « quantum
satis» indique qu'aucune quantité maximale n'est spécifiée. Toutefois,
les additifs sont employés conformément aux bonnes pratiques de fabri-
cation, la dose utilisée ne dépassant pas la quantité nécessaire pourobtenir l'effet désiré et à la condition de ne pas induire le consomma-teur enerreur.
Article 3
1. La présence d'un additif est autorisée:
a) dans une denrée alimentaire composée, pour autant que cette
dernière ne figure pas à l'article 2, paragraphe 3, dans la mesure où
cet additif est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent ladenrée alimentaire composée;
b) dans une denrée alimentaire à laquelle un arôme a été ajouté, dans
la mesure où l'additif est autorisé dans l'arôme conformément à laprésente directive et a été transféré par l'arôme dans la denréealimentaire, pour autant que l'additif alimentaire n'ait pas de fonc-tion technologique dans la denrée alimentaire finale, ou
c) si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation
d'une denrée alimentaire composée conforme aux dispositions de laprésente directive.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 6
(1)J O noL 356 du 27. 12. 1973, p. 71.▼M2
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2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux préparations pour nourris-
sons, préparations de suite et aliments de sevrage au sens de ladirective 89/398/CEE, sauf dispositioncon traire spécifique.
3. Le niveau d'additifs présents dans les arômes est limité au
minimum requis pour garantir la sécurité et la qualité de ces dernierset en faciliter le stockage. En outre, la présence d'additifs dans lesarômes ne doit pas induire le consommateur en erreur ni présenter unrisque pour sa santé. Si la présence d'un additif dans une denréealimentaire, comme suite à l'utilisation d'un arôme, possède une fonc-
tion technologique dans la denrée alimentaire, cet additif est considéré
comme un additif de la denrée alimentaire et non comme un additif del'arôme.
Article 4
La présente directive s'applique sans préjudice des directives spécifi-
ques autorisant l'emploi en tant qu'édulcorants ou colorants d'additifs
figurant dans les listes en annexe.
Article 5
Si nécessaire, il peut être décidé, suivant la procédure prévue à l'article
6 de la présente directive:
— si une denrée alimentaire donnée, non classée dans une catégorie au
moment de l'adoption de la présente directive, appartient à l'une des
catégories de denrées alimentaires visées à l'article 2 ou dans l'une
des annexes
ou
— si un additif alimentaire figurant dans les annexes et autorisé sur la
base du principe quantum satis est utilisé conformément aux
critères figurant à l'article 2
ou
— si une substance est un additif alimentaire au sens de l'article 1
er.
Article 6
1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne
alimentaire et de la santé animale, institué par l'article 58 du règlement
(CE) no178/2002 (1), ci-après dénommé «comité».
2. Lorsqu'il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de
la décision1999/468/CE (2) s'appliquent, dans le respect des disposi-
tions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision1999/468/
CE est fixée à trois mois.
3. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 7
Les États membres instaurent, dans un délai de trois ans à compter de
l'entrée en vigueur de la présente directive, des systèmes de surveil-lance régulière de la consommation et de l'emploi des additifsalimentaires et rendent compte de leurs constatations à la Commission.
La Commission fait rapport au Parlement européen et au Conseil, dans
un délai de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur de la présentedirective, sur les changements intervenus en ce qui concerne le marché1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 7
(1) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
(2) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de
l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L
184 du 17.7.1999, p. 23).▼M6
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des additifs alimentaires, ainsi que leurs niveaux d'emploi et de
consommation.
Conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de la direc-
tive 89/107/CEE, la Commission réexamine, dans un délai de cinq ans
à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, les conditionsd'emploi qui y sont énoncées et propose, le cas échéant, des modifica-tions.
Article 8
1. La présente directive abroge les directives 64/54/CEE, 70/357/
CEE, 74/329/CEE et 83/463/CEE.
2. Les références faites à ces directives abrogées et aux critères de
pureté de certains additifs alimentaires visés dans ces directives s'enten-dent désormais comme faites à la présente directive.
Article 9
Les États membres mettent en vigueur avant le 25 septembre 1996 les
dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires
pour se conformer à la présente directive afin:
— d'autoriser, au plus tard le 25 septembre 1996 la commercialisation
et l'emploi des produits conformes à la présente directive,
— d'interdire, au plus tard le 25 mars 1997 la commercialisation et
l'emploi des produits non conformes à la présente directive; lesproduits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date qui ne
satisfont pas aux exigences de la présente directive peuvent toute-
fois être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
Les États membres en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contien-
nent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'unetelle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cetteréférence sont arrêtées par les États membres.
Article 10
La présente directive entre en vigueur le septième jour suivant celui de
sa publicationau Journal officiel des Communautés européennes.
Article 11
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 8
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ANNEXE I
ADDITIFS GÉNÉRALEMENT AUTORISÉS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES À
L'EXCEPTION DE CELLES VISÉES À L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 3
Notes
1. Les substances énumérées dans la liste ci-après peuvent être additionnées à toutes les denrées
alimentaires, à l'exception de celles visées à l'article 2 paragraphe 3, sur la base du principe
«quantum satis ».
2. Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec
des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur
désignation.
3. Explicationdes symboles utilisés
* Les substances E 290, E 938, E 939, E 941, E 942, E 948 et ►M3E 949◄peuvent être
également employées dans les denrées alimentaires visées à l'article 2 paragraphe 3.
# Les substances E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employées pour la produc-
tion de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s'effectue au moment de
l'ingestion.
NoE Nom
E 170 Carbonate de calcium
E 260 Acide acétique
E 261 Acétate de potassium
E 262 Acétates de sodium
i) Acétate de sodium
ii) Diacétate de sodium
E 263 Acétate de calcium
E 270 Acide lactique
E 290 Dioxyde de carbone*
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calciumE 304 Esters d'acides gras de l'acide ascorbique
i) Palmitate d'ascorbyle
ii) Stéarate d'ascorbyle
E 306 Extrait riche entocophérols
E 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécithines
E 325 Lactate de sodium
E 326 Lactate de potassium
E 327 Lactate de calcium
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
i) Citrate monosodique
ii) Citrate disodique
iii) Citrate trisodique
E 332 Citrates de potassium
i) Citrate monopotassique
ii) Citrate tripotassique
E 333 Citrates de calcium1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 9
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NoE Nom
i) Citrate monocalcique
ii) Citrate dicalcique
iii) Citrate tricalcique
E 334 Acide tartrique [L (+) -]
E 335 Tartrates de sodium
i) Tartrate monosodique
ii) Tartrate disodique
E 336 Tartrates de potassium
i) Tartrate monopotassique
ii) Tartrate dipotassique
E 337 Tartrate double de sodium et de potassium
E 350 Malates de sodium
i) Malate de sodium
ii) Malate acide de sodium
E 351 Malate de potassium
E 352 Malates de calcium
i) Malate de calcium
ii) Malate acide de calcium
E 354 Tartrate de calcium
E 380 Citrate de triammonium
E 400 Acide alginique
E 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassium
E 403 Alginate d'ammonium
E 404 Alginate de calcium
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 407 a Algues Eucheuma transformées
E 410 Farine de graines de caroube #
E 412 Gomme guar #
E 413 Gomme adragante, tragacanthe
E 414 Gomme d'acacia ou gomme arabiqueE 415 Gomme Xanthane #
E 417 Gomme Tara #
E 418 Gomme Gellane
E 422 Glycérol
E 440 Pectines
i) Pectine
ii) Pectine amidée
E 460 Cellulose
i) Cellulose microcristalline
ii) Cellulose enpoudre
E 461 Méthylcellulose
E 463 HydroxypropylcelluloseE 464 Hydroxypropylméthylcellulose
E 465 Éthylméthylcellulose1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 10
▼M1
▼B
▼B
NoE Nom
E 466 Carboxyméthylcellulose
Carboxyméthylcellulose de sodium
Gomme de cellulose
E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
E 470 a Sels de sodium, de potassium et de calcium d'acides gras
E 470 b Sels de magnésium d'acides gras
E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 a Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 b Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 c Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 d Esters tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 500 Carbonates de sodium
i) Carbonate de sodium
ii) Carbonate acide de sodium
iii) Sesquicarbonate de sodium
E 501 Carbonates de potassium
i) Carbonate de potassium
ii) Carbonate acide de potassium
E 503 Carbonates d'ammonium
i) Carbonate d'ammonium
ii) Carbonate acide d'ammonium
E 504 Carbonates de magnésium
i) Carbonate de magnésium
ii) Carbonate acide de magnésium
E 507 Acide chlorhydrique
E 508 Chlorure de potassium
E 509 Chlorure de calcium
E 511 Chlorure de magnésium
E 513 Acide sulfurique
E 514 Sulfates de sodium
i) Sulfate de sodium
ii) Sulfate acide de sodium
E 515 Sulfates de potassium
i) Sulfate de potassium
ii) Sulfate acide de potassium
E 516 Sulfate de calcium
E 524 Hydroxyde de sodium
E 525 Hydroxyde de potassium
E 526 Hydroxyde de calcium
E 527 Hydroxyde d'ammonium
E 528 Hydroxyde de magnésium
E 529 Oxyde de calciumE 530 Oxyde de magnésium
E 570 Acides gras
E 574 Acide gluconique
E 575 Glucono-delta-lactone1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 11
▼M6
▼M2
▼M6
▼B
▼B
NoE Nom
E 576 Gluconate de sodium
E 577 Gluconate de potassium
E 578 Gluconate de calcium
E 640 Glycine et son sel de sodium
E 920 L-cystéine (1)
E 938 Argon*
E 939 Hélium*
E 941 Azote*
E 942 Protoxyde d'azote*
E 948 Oxygène*
E 949 Hydrogène *E 1103 InvertaseE 1200 Polydextrose
E 1404 Amidonoxydé
E 1410 Phosphate d'amidon
E 1412 Phosphate de diamidon
E 1413 Phosphate de diamidonphosphaté
E 1414 Phosphate de diamidonacétylé
E 1420 AmidonacétyléE 1422 Adipate de diamidonacétylé
E 1440 Amidonhydroxypropylé
E 1442 Phosphate de diamidonhydroxypropylé
E 1450 Octényle succinate d'amidon sodique
E 1451 Amidonoxydé acétylé
(1)Nepeutêtreutiliséequecommeagentdetraitementdelafarine.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 12
▼M2
▼B
▼M3
▼M2
▼B
▼M2
▼B
ANNEXE II
DENRÉES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES UN NOMBRE LIMITÉ D'ADDITIFS DE
L'ANNEXE I PEUVENT ÊTRE UTILISÉS
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
Produits de cacao et de
chocolat, au sens de la
directive 73/241/CEE (1)E 330 Acide citrique 0,5 %
E 322 Lécithines quantum satis
E 334 Acide tartrique 0,5 %
E 422 Glycérol quantum satis
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
►M6E 170 Carbonate de
calcium ◄/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1507 % rapporté à la matière
sèche degraissée exprimé
encarbon ates de potassiumE 500 Carbonates de sodium
E 501 Carbonates de potas-
sium
E 503 Carbonates d'ammo-
nium
E 504 Carbonates de magné-
sium
E 524 Hydroxyde de sodium
E 525 Hydroxyde de potas-
sium
E 526 Hydroxyde de calcium
E 527 Hydroxyde d'ammo-
nium
E 528 Hydroxyde de magné-
sium
E 530 Oxyde de magnésium
E 414 Gomme d'acacia ou
gomme arabique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150utilisés uniquement comme
agents d'enrobage quantum
satisE 440 Pectines
E 472c Esters citriques des
mono- et diglycérides d'acides
grasquantum satis
Jus de fruits et nectars, au sens
de la directive 93/77/CEE (
2)E 300 Acide ascorbique quantum satis
Jus d'ananas, au sens de la
directive 93/77/CEEE 296 Acide malique 3 g/l
Nectars, au sens de la
directive 93/77/CEEE 330 Acide citrique 5 g/l
E 270 Acide lactique 5 g/l
Jus de raisins, au sens de la
directive 93/77/CEE►M6E 170 Carbonate de
calcium ◄quantum satis
E 336 Tartrates de potassium quantum satis
Jus de fruits, au sens de la
directive 93/77/CEEE 330 Acide citrique 3 g/l
Confitures extra et gelées extra,
au sens de la directive 79/693/
CEE (3)E 440 Pectines quantum satis
E 270 Acide lactique quantum satis
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbique1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 13
▼M6
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 327 Lactate de calcium
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 333 Citrates de calcium
E 334 Acide tartrique
E 335 Tartrates de sodium
E 350 Malates de sodium
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
Confitures, gelées et marme-
lades, au sens de la
directive 79/693/CEE, et autres
pâtes à tartiner similaires à
base de fruits, y compris les
produits à valeur énergétique
réduiteE 440 Pectines quantum satis
E 270 Acide lactique quantum satis
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbique
E 327 Lactate de calcium
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 333 Citrates de calcium
E 334 Acide tartrique
E 335 Tartrates de sodium
E 350 Malates de sodium
E 400 Acide alginique 10 g/kg (seul ou en mélange)
E 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassium
E 403 Alginate d'ammonium
E 404 Alginate de calcium
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 410 Farine de graines de
caroube
E 412 Gomme guar
E 415 Gomme xanthane
E 418 Gomme Gellane
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
E 509 Chlorure de calcium quantum satis
E 524 Hydroxyde de sodium
Laits de conserve totalement ou
partiellement déshydratés, au
sens de la directive 76/118/
CEE (4)E 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodium
E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 322 Lécithines
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 407 Carraghénanes
E 500 ii) Carbonate acide de
sodium1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 14
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 501 ii) Carbonate acide de
potassium
E 509 Chlorure de calcium
Crème entière pasteurisée E 401 Alginate de sodium quantum satis
E 402 Alginate de potassium
E 407 Carraghénanes
E 466 Carboxyméthylcellu-
lose de sodium
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
►M2Fruits et légumes non
transformés, congelés et
surgelés; fruits et légumes non
transformés, réfrigérés et
préemballés, prêts à la consom-
mationet pommes de terre n on
transformées, pelées et
préemballées ◄►M6E 296 Acide
malique ◄►M6quantum satis (pour les
pommes de terre pelées
seulement) ◄
E 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 330 Acide citrique
Compote de fruits; E 331 Citrates de sodium quantum satis
E 332 Citrates de potassium
E 440 Pectines quantum satis (pour la compote
de fruits autres que les pommes
seulement)
E 509 Chlorure de calcium
Poissons, crustacés et mollus-
ques non transformés, y
compris lorsqu'ils sont congelés
et surgelésE 333 Citrates de calcium
Riz à cuissonrapide E 471 Mon o- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
E 472a Esters acétiques des
mono- et diglycérides d'acides
gras
Huiles et matières grasses non
émulsionnées d'origine animale
ou végétale (à l'exceptiondes
huiles vierges et des huiles
d'olive)E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbiquequantum satis
E 306 Extrait riche entoco-
phérols
E 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécitine 30 g/lE 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras10 g/l
E 330 Acide citrique quantum satis
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 15
▼M2
▼B
▼M6
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
Huiles et matières grasses non
émulsionnées d'origine animale
ou végétale (à l'exceptiondes
huiles vierges et des huiles
d'olive), spécifiquement desti-
nées à la cuisson et/ou à la
friture ou à la préparationde
saucesE 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 306 Extrait riche entoco-
phérols
E 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécithines 30 g/l
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras10 g/l
E 472 c Esters citriques des
mono-et diglycérides d'acides
grasquantum satis
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium
Huile d'olive raffinée, y
compris huile de grignons
d'olivesE 307 Alpha-tocophérol 200 mg/l
Fromages affinés ►M6E 170 Carbonate de
calcium ◄quantum satis
E 504 Carbonates de magné-
sium
E 509 Chlorure de calcium
E 575 Glucono-delta-lactone
Mozzarella et fromages obtenus
à partir de lactosérumE 260 Acide acétique quantum satis
E 270 Acide lactique quantum satis
E 330 Acide citrique
E 460 ii) Cellulose enpoudre quantum satis (pour le fromage
râpé et en tranches seulement)
E 575 Glucono-delta-lactone
Fruits et légumes encon serve E 260 Acide acétique quantum satis
E 261 Acétate de potassium
E 262 Acétate
E 263 Acétate de calcium
E 270 Acide lactique
E 296 Acide malique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 16
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M6
▼B
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 325 Lactate de sodium
E 326 Lactate de potassiumE 327 Lactate de calciumE 330 Acide citriqueE 331 Citrates de sodiumE 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calciumE 334 Acide tartriqueE 335 Tartrates de sodiumE 336 Tartrates de potassiumE 337 Tartrate double de
sodium et de potassium
E 509 Chlorure de calciumE 575 Glucono-delta-lactone
Gehakt E 300 Alginate de sodium quantum satis
E 301 Ascorbate de sodiumE 302 Ascorbate de calcium
E 330 Acide citrique quantum satis
E 331 Citrates de sodiumE 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calcium
Préparations de viande hachée
fraîche préemballées fraîche,
préemballéesE 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodiumE 302 Ascorbate de calciumE 330 Acide citriqueE 331 Citrates de sodiumE 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calcium
Painpréparé exclusivemen t à
partir des ingrédients suivants:
farine de froment, eau, levure
ou levain, selE 260 Acide acétique quantum satis
E 261 Acétate de potassiumE 262 Acétates de sodiumE 263 Acétate de calciumE 270 Acide lactiqueE 300 Acide ascorbiqueE 301 Ascorbate de sodiumE 302 Ascorbate de calciumE 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 322 LécithinesE 325 Lactate de sodiumE 326 Lactate de potassiumE 327 Lactate de calciumE 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
E 472a Esters acétiques des
mono- et diglycérides d'acides
gras1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 17
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 472d Esters tartriques des
mono- et diglycérides d'acides
gras
E 472e Esters monoacé-
tyltartriques et diacétyltartri-
ques des mono- et diglycé-
rides d'acides gras
E 472f Esters mixtes acéti-
ques et tartriques des mono-
et di-glycérides d'acides gras
Pain courant français E 260 Acide acétique quantum satis
E 261 Acétate de potassium
E 262 Acétates de sodium
E 263 Acétate de calcium
E 270 Acide lactique
E 300 Acide ascorbiqueE 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 322 Lécithines
E 325 Lactate de sodium
E 326 Lactate de potassium
E 327 Lactate de calciumE 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
Pâtes fraîches E 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium
E 322 LécithinesE 330 Acide citrique
E 334 Acide tartrique
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
E 575 Glucono-delta-lactone
Vins, vins mousseux et moûts
de raisinpartiellemen t
fermentésAdditifs autorisés:
conformément aux règlements
(CEE) n
o822/87 (5), (CEE) no
4252/88 (6), (CEE) no2332/
92(7) et (CEE) no1873/84 (8)
et à leurs règlements d'appli-
cation
conformément au règlement
(CEE) no1873/84 autorisant
l'offre et la livraisonà la
consommation humaine
directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir
fait l'objet de pratiques oeno-
logiques non prévues par le
règlement (CEE) no337/79pour mémoire
Bière E 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 18
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 330 Acide citrique
E 414 Gomme d'acacia ou
gomme arabique
Foie gras, foie gras entier, blocs
de foie grasE 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodium
Jus et nectars d'ananas et de
fruits de la passionE 440 Pectines 3 g/l
Fromage affiné, râpé et en tran-
ches►M6E 170 Carbonate de
calcium ◄quantum satis
E 504 Carbonates de magné-
sium
E 509 Chlorure de calcium
E 575 Glucone-delta-lactone
E 460 Celluloses
Beurre de crème acide E 500 Carbonates de sodium quantum satis
Lait de chèvre UHT E 331 Citrates de sodium 4 g/l
Châtaignes conservées dans un
liquideE 410 Farine de graines de
caroubequantum satis
E 412 Gomme guar
E 415 Gomme xanthane
(1)J O noL 228 du 16. 8. 1973, p. 23. Les produits de cacao et de chocolat à valeur énergétique réduite ou sans
sucres ajoutés ne sont pas couverts par les dispositions de l'annexe II.
(2)J O noL 244 du 30. 9. 1993, p. 23.
(3)J O noL 205 du 13. 8. 1979, p. 5.
(4)J O noL 24 du 30. 1. 1976, p. 49.
(5)J O noL 84 du 27. 3. 1987, p. 1.
(6)J O noL 373 du 31. 12. 1988, p. 59.
(7)J O noL 231 du 13. 8. 1992, p. 1.
(8)J O noL 176 du 3. 7. 1984, p. 6.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 19
▼M2
▼M6
▼B
▼B
ANNEXE III
CONSERVATEURSET ANTIOXYGÈNESAUTORISÉSSOUS CONDITION
PARTIE A
Sorbates, benzoates et p-hydroxybenzoates
NoCEE Nom Abréviations
E 200 Acide sorbique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Sa E 202 Sorbate de potassium
E 203 Sorbate de calcium
E 210 Acide benzoïque/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ba (
1)E 211 Benzoate de sodium
E 212 Benzoate de potassium
E 213 Benzoate de calcium
E 214 P-hydroxybenzoate d'éthyle/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150PHBE 215 Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydroxy-
benzoïque
E 216 P-hydroxybenzoate de propyle
E 217 Dérivé sodique de l'ester propylique de l'acide p-hydro-
xybenzoïque
E 218 P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219 Dérivé sodique de l'ester méthylique de l'acide p-hydro-
xybenzoïque
(1) La présence d'acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermen-
tation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
Notes
1. Les quantités de toutes les substances mentionnées ci-dessus sont exprimées en quantités d'acides
libres.
2. La signification des abréviations utilisées dans ce tableau est la suivante:
Sa + Ba: Sa et Ba utilisés seuls ou enmélan ge.
Sa + PHB: Sa et PHB utilisés seuls ou enmélan ge.Sa + Ba + PHB: Sa, Ba et PHB utilisés seuls ou enmélan ge.
3. La quantité maximale d'utilisation indiquée se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à la
consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 20
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
Boissons aromatisées à base de
vin, y compris les produits
couverts par le règlement
(CEE) no1601/91200
Boissons aromatisées sans
alcool (1)300 150 250 Sa
+ 150 Ba
Concentrés liquides de thé et
d'infusions à base de fruits et
de plantes600
Jus de raisins, non fermenté, à
usage de vinde messe2 000
Vins tels que mentionnés dans
le règlement (CEE) no822/
87(2) vins sans alcool; vins de
fruit (y compris le vinsan s
alcool); Made wine ; cidre et
poiré (y compris sans alcool)200
Sød … Saft ou Sødet … Saft 500 200
Bière sans alcool en fût 200
Hydromel 200
Spiritueux ayant un titre alcoo-
métrique inférieur à 15 % vol200 200 400
Farces pour raviolis et produits
similaires1 000
Confitures, gelées, marmelades
à faible teneur en sucre ainsi
que produits similaires à valeur
énergétique réduite ou sans
sucre et autres pâtes à tartiner
à base de fruits, Mermeladas500 1 000
Fruits et légumes confits, cris-
tallizes et glacés1 000
Fruits secs 1 000
Frugtgrød etRote Grütze 1 000 500
Préparations de fruits et de
légumes, y compris les sauces
à base de fruits, excepté les
purées, les mousses, les
compotes, les salades et
produits similaires encon serve1 000
Légumes conservés dans le
vinaigre, la saumure ou l'huile
(à l'exceptiondes olives)2 000
Pâte de pommes de terre et
tranches de pommes de terre
préfrites2 0001995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 21
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
Gnocchi 1 000
Polenta 200
Olives et préparations à base
d'olives1 000 500 1 000
Enrobages de gelée pour
produits à base de viande
(cuite, saumurée ou séchée)
Pâté1 000
Traitement en surface des
produits de viande séchésquantum satis
Produits de poissonensemi-
conserve, y compris ceux à
base d'oeufs de poisson2 000
Poissonséché et salé 200
Crevettes cuites 2 000
Crangon crangon etCrangon
vulgaris, cuites6 000
Fromage entran ches, préem-
ballé1 000
Fromage non affiné 1 000
Fromage fondu 2 000
Fromage encouches et
fromage avec additionde
denrées alimentaires1 000
Desserts non traités thermique-
ment à base de produits laitiers300
Lait caillé 1 000
OEufs liquides (blancs, jaunes
ou oeufs entiers)5 000
Produits d'oeufs déshydratés,
concentrés, congelés et
surgelés1 000
Paintran ché et préemballé et
painde seigle2 000
►M6Produits de boulangerie
précuits et préemballés
destinés à la vente au détail et
painà valeur én ergétique
réduite destiné à la vente au
détail◄2 0001995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 22
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
Produits de la boulangerie fine
dont l'activité de l'eau est supé-
rieure à 0,652 000
«Amuse-gueule» à base de
céréales ou de pommes de
terre et fruits à coque enrobés1 000 (au
maximum
300 PHB)
Pâte à frire 2 000
Confiseries (à l'exception du
chocolat)1 500 (au
maximum 300
PHB)
Chewing-gum 1 500
Nappages (sirops pour crêpes,
sirops aromatisés pour laits
frappés aromatisés et glaces;
produits similaires)1 000
Émulsions de matières grasses
(à l'exceptiondu beurre) don t
la teneur en matières grasses
est d'au moins 60 %1 000
Émulsions de matières grasses
dont la teneur en matières
grasses est inférieure à 60 %2 000
Sauces émulsionnées dont la
teneur en matières grasses est
d'au moins 60 %1 000 500 1 000
Sauces émulsionnées dont la
teneur en matières grasses est
inférieure à 60 %2 000 1 000 2 000
Sauces non émulsionnées 1 000
Salades préparées 1 500Moutarde 1 000Assaisonnements, condiments 1 000Soupes et bouillons liquides (à
l'exceptiondes con serves)500
Aspic 1 000 500 2 000
Compléments alimentaires
liquides2 000
Aliments diététiques utilisés à
des fins médicales spéciales, à
l'exceptiondes alimen ts pour
nourrissons et enfants en bas
âge au sens de la directive 89/
398/CEE (
3) — préparations
diététiques de régime contre la
prise de poids destinées à
remplacer l'apport alimentaire
quotidientotal ou unrepas1 5001995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 23
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
… Mehu et Makeutettu …
Mehu500 200
Succédanés de viande, de pois-
son, de crustacés et céphalo-
podes et de fromage à base de
protéines2 000
Dulce de membrillo 1 000
Marmelada 1 500
Ostkaka 2 000
Pasha 1 000
Semmelknödelteig 2 000
Fromages et succédanés de
fromages (traitement en
surface uniquement)quantum
satis
Betteraves rouges cuites 2 000
Boyaux à base de collagène
dont l'activité de l'eau est supé-
rieure à 0,6quantum
satis
Queues d'écrevisses communes
cuites et mollusques préem-
ballés, cuits et marinés2 000
Arômes 1 500
(1) Cette rubrique ne comprend pas les boissons à base de produits laitiers.
(2)J O noL 84 du 27. 3. 1987, p. 1.
(3)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 24
▼M2
▼M6
▼B
▼B
PARTIE B
Anhydride sulfureux et sulfites
NoE Noms
E 220 Anhydride sulfureux
E 221 Sulfite de sodium
E 222 Sulfite acide de sodium
E 223 Disulfite de sodiumE 224 Disulfite de potassium
E 226 Sulfite de calcium
E 227 Sulfite acide de calcium
E 228 Sulfite acide de potassium
Notes
1. Les quantités maximales sont exprimées en mg/kg ou en mg/l de SO
2, selonle cas, et se rappor-
tent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources.
2. Le SO2dont la teneur n'excède pas 10 mg/kg n'est pas considéré comme présent.
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon
le cas)
Exprimée enSO2
Burger-meat contenant au minimum 4 % de produits végé-
taux et/ou de céréales450
Breakfast sausages 450
Longaniza fresca etbutifarra fresca 450
Poissonséché salé de l'espèce gadidés 200
Crustacés et céphalopodes:
— frais, congelés et surgelés 150 (1)
— Crustacés, famille penaeidae solenceridae, Aristeidae :
— moins de 80 unités 150 (1)
— entre 80 et 120 unités 200 (1)
— plus de 120 unités 300 (1)
— cuits 50(1)
Biscuits secs 50
Amidons (à l'exception des amidons pour aliments de
sevrage, préparations de suite et préparations pour nourris-
sons)50
Sagou 30
Orge perlée 30►
M2Pommes de terre déshydratés ◄ 400
Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre 50
Pommes de terre pelées 50Pommes de terre transformées (y compris les pommes de
terre congelées et surgelées)1001995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 25
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon
le cas)
Exprimée enSO2
Pâte de pommes de terre 100
Légumes blancs, séchés 400
Légumes blancs transformés (y compris les légumes blancs
congelés et surgelés)50
Gingembre séché 150
Tomates séchées 200
Pulpe de raifort 800Pulpe d'oignon, d'ail et d'échalote 300
Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, l'huile ou la
saumure (à l'exception des olives et des poivrons jaunes
conservés dans la saumure)100
Poivrons jaunes conservés dans la saumure 500
Champignons transformés (y compris les champignons
congelés)50
Champignons séchés 100
Fruits séchés:
— abricots, pêches, raisins, prunes et figues 2 000— bananes 1 000— pommes et poires 600
— autres (y compris les fruits à coque) 500
Noix de coco séchées 50Fruits, légumes, angélique et écorces d'agrumes confits,
cristallisés ou glacés100
Confitures, gelées et marmelades au sens de la directive
79/693/CEE (à l'exceptionde la con fiture extra et de la
gelée extra) et autres pâtes à tartiner similaires à base de
fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite50
Jams, jellies etmarmalades contenant des fruits sulfités 100
Fourrages à base de fruits (pour pâtisserie encroûtes) 100Assaisonnements à base de jus d'agrumes 200
Jus de raisins concentré pour la fabrication de vins maison 2 000
Mostarda di frutta 100
Extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la
vente au consommateur final800
Bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis, enbocaux 100
Tranches de citron en bocal 2501995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 26
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon
le cas)
Exprimée enSO2
Sucres au sens de la directive 73/437/CEE, à l'exception du
sirop de glucose, déshydraté ou non10
Sirop de glucose, déshydraté ou non 20
Mélasses 70
Autres sucres 40
Nappages (sirop pour crêpes, sirops aromatisés pour laits
frappés aromatisés et glaces; produits similaires)40
Jus d'orange, de pamplemousse, de pomme et d'ananas
destinés à la vente en vrac dans les établissements de
restauration50
Jus de limette et de citron350
Concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum
2,5 % d'orge ( barley water )350
Autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits
broyés; capilé groselha250
Boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits 20
(transfert à partir de concentrés
uniquement)
Boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum
235 g/l de sirop de glucose50
Jus de raisins non fermenté à usage de vin de messe 70
Confiseries à base de sirop de glucose 50
(transfert à partir de sirop de glucose
uniquement)
Bière, y compris la bière à faible teneur en alcool et la
bière sans alcool20
Bière subissant une seconde fermentation dans le fût 50
Vins Conformément aux règlements (CEE)
no822/87, (CEE) no4252/88, (CEE)
no2332/92 et (CEE) no1873/84 du
Conseil, et à leurs règlements d'appli-
cation;
(pour mémoire) conformément au
règlement (CEE) no1873/84 autorisant
l'offre et la livraisonà la con somma-
tion humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait
l'objet de pratiques oenologiques non
prévues par le règlement (CEE) no
337/79
Vins sans alcool 200
Made wine 260
Cidre, poiré, vinde fruits, vinde fruits pétillan t (y compris
les produits sans alcool)200
Hydromel 2001995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 27
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon
le cas)
Exprimée enSO2
Vinaigre de fermentation 170
Moutarde, à l'exceptionde la moutarde de Dijon 250
Moutarde de Dijon500Gélatine 50
Succédanés de viande, de poisson et de crustacés à base de
protéines200
Fruits à coques marinés 50
Maïs doux emballé sous vide 100Boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières 50
(1) Pour les parties comestibles.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 28
▼M2
▼B
▼B
PARTIE C
Autres conservateurs
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 234 Nisine (1) Gâteaux de semoule et de
tapioca et produits simi-
laires3 mg/kg
Fromage affiné et fromage
fondu12,5 mg/kg
Clotted cream 10 mg/kg
Mascarpone 10 mg/kg
E 235 Natamycine Traitement en surface:
— des fromages à pâte
dure, semi-dure et
semi- molle/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1501 mg/dm
2de surface
(absent à 5 mm de
profondeur)— des saucisses sèches et
saucissons
E 239 Hexaméthylènetétramine Fromage Provolone taux résiduel de 25 mg/kg
exprimé enformaldéhyde
E 242 Dicarbonate de diméthyle Boissons aromatisées sans
alcool
Vins sans alcool
Concentré liquide de thé250 mg/l de dose d'incor-
poration, résidus non
détectables
E 284 Acide borique Œufs d'esturgeon(caviar) 4 g/kg
exprimé enacide borique
E 285 Tétraborate de sodium
(borax)
(1) La présence de cette substance est admise, à l'état naturel, dans certains fromages obtenus par un processus de
fermentation.
NoE Nom Denrées alimentairesDose indicative
d'incorporationQuantité rési-
duelle
mg/kg
E 249 Nitrite de potas-
sium(1)Produits de charcuterie et de
salaisonn oncuits, séchés150 (2)5 0 (3)
E 250 Nitrite de sodium (1) Autres produits de salaisonet
charcuterie
Produits de viande en conserveFoie gras, foie gras entier,
blocs de foie gras150 (
2) 100(3)
Bacontraité ensalaison 175(3)1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 29
▼M6
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesDose indicative
d'incorporationQuantité rési-
duelle
mg/kg
E 251 Nitrate de sodium Produits de charcuterie et de
salaison
Produits de viande en conserve300 (2) 250(4)
Foie gras, foie gras entier,
blocs de foie gras50(4)
E 252 Nitrate de potassium Fromage à pâte dure, semi-
dure et semi-molle
Succédané de fromage à base
de produits laitiers50(4)
Harengs au vinaigre et sprats 200(5)
Foie gras, foie gras entier,
blocs de foie gras50(4)
(1) Lorsqu'il est étiqueté «pour usage alimentaire», le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou
unsubstitut du sel.
(2) Exprimé enNaNO2.
(3) Quantité résiduelle au point de vente au consommateur final, exprimée en NaNO2.
(4) Exprimé enNaNO3.
(5) Quantité résiduelle, y compris pour le nitrite formé à partir de nitrate, exprimé en NaNO2.
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 280 Acide propionique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Paintran ché et painde seigle préem-
ballés3 000 mg/kg exprimé
enacide propion ique
E 281 Propionate de
sodium
E 282 Propionate de
calciumPainà valeur én ergétique réduite/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1502 000 mg/kg exprimé
enacide propion iquePainpartiellemen t cuit et préamballé
E 283 Propionate de
potassium
(
1)Produits de la boulangerie fine
préemballés (y compris les confise-
ries contenant de la farine) dont
l'activité de l'eau est supérieure à
0,65
Rolls, buns etpittapréemballés
Christmas pudding
Painpréemballé1 000 mg/kg exprimé
enacide propion ique
Pølsebrød, boller et dansk flutes
préemballés2 000 mg/kg exprimé
enacide propion ique
Fromages et succédanés de fromages
(traitement en surface uniquement)quantum satis
E 1105 Lysozyme Fromage affiné quantum satis
Vin conformément au règlement (CE)
no1493/1999(2) et à sonrèglemen t
d'application(CE) no1622/2000(3)p.m.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 30
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M6
▼B
(1) La présence d'acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un
processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
►M6(2) Règlement (CE) no1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché viti-
vinicole (JO L 179 du 14.7.1999, p. 1). Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no1795/2003 de
la Commission(JO L 262 du 14.10.2003, p. 13).
(3) Règlement (CE) no1622/2000 de la Commission du 24 juillet 2000 fixant certaines modalités d'application du
règlement (CE) no1493/1999 portant organisation commune du marché vitivinicole, et instituant un code
communautaire des pratiques et traitements œnologiques (JO L 194 du 31.7.2000, p. 1). Règlement modifié endernier lieu par le règlement (CE) n
o1410/2003 (JO L 201 du 8.8.2003, p. 9). ◄1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 31
▼B
PARTIE D
Autres antioxygènes
NotesLe signe * dans le tableau renvoie à la règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates,
BHA et BHT sont utilisés, les différentes quantités doivent être réduites en proportion.
NoNom Denrées alimentairesQuantité maximale
(mg/kg)
E 310 Gallate de propyle/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Matières grasses et huiles pour
la fabrication professionnelle
de denrées subissant un traite-
ment thermique200* (gallates et BHA,
seuls ou enmélan ge)E 311 Gallate d'octyle
E 312 Gallate de dodécyle
E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) Huiles et matières grasses
destinées à la friture, excepté
l'huile de grignons d'olive100 * (BHT)
tous deux exprimés par
rapport à la matière
grasseE 321 Butylhydroxytoluène (BTH)
Saindoux, huile de poisson,
graisses de bœuf, de volaille et
de mouton
Mélanges prêts à l'emploi pour
pâtisseries200 (gallates et BHA,
seuls ou enmélan ge)
Amuse-gueule à base de
céréales
Lait enpoudre pour distribu-
teurs automatiques
Soupes, potages et bouillons
déshydratés
Sauces
Viande déshydratée
Fruits à coque transformés
Assaisonnements et condi-
ments
Céréales précuitesexprimé par rapport à
la matière grasse
►
M2Pommes de terre
déshydratées ◄25 (gallates et BHA,
seuls ou enmélan ge)
Chewing-gum
Compléments alimentaires400 (gallates, BHTet
BHA,seuls ou en
mélange)
E 315 Acide érythorbique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150►
M6Produits de charcuterie
et de salaisonet produits de
viande en conserve ◄500
exprimé enacide
érythorbique
E 316 Érythorbate de sodium
Produits de poissonen
conserve et en semi-conserve1 500
exprimé enacideérythorbique
Poissons à peau rouge congelés
et surgelés
E 310 Gallate de propyle Huiles essentielles 1 000 mg/kg (gallates
et BHA, seuls ou en
mélange)E 311 Gallate d'octyle
E 312 Gallate de dodécyle
E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) Arômes autres que les huiles
essentielles100 mg/kg (gallates,
seuls ou enmélan ge)
ou 200 mg/kg (BHA)1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 32
▼M6
▼B
ANNEXE IV
AUTRES ADDITIFSAUTORISÉS
Note
Les quantités maximales d'utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la
consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 297 Acide fumarique Vin(pour mémoire) con formé-
ment au règlement (CEE) no
1873/84 autorisant l'offre et lalivraisonà la con sommation
humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait
l'objet de pratiques œnologiques
non prévues par le règlement
(CEE) n
o337/79
Fourrages et nappages pour
produits de boulangerie fine2,5 g/kg
Confiseries 1 g/kg
Desserts de type gelée
Desserts aromatisés aux fruitsMélanges déshydratés prêts à
l'emploi pour desserts4 g/kg
Poudres instantanées pour bois-
sons à base de fruits1 g/l
Préparations instantanées pour thé
aromatisé et infusions1 g/kg
Chewing-gum 2 g/kg
Dans les utilisations suivantes, la quantité maximale indiquée (exprimée
enP
2O5) d'acide phosphorique et des phosphates E 338, E 339, E 340, E
341, E 343, E 450, E 451 et E 452 peut être additionnée seule ou en
mélange:
E 338 Acide phosphorique Boissons aromatisées sans alcool 700 mg/l
Lait stérilisé et UHT 1 g/l
Fruits confits 800 mg/kg
Préparations à base de fruits 800 mg/kg
E 339 Phosphates de sodium Lait partiellement déshydraté
contenant moins de 28 % de
matière sèche1 g/kg
i) Phosphate monosodique Lait partiellement déshydraté
contenant plus de 28 % de
matière sèche1,5 g/kg
ii) Phosphate disodique Lait enpoudre et lait écrémé en
poudre2,5 g/kg
iii) Phosphate trisodique Crème de lait pasteurisée, stéri-
lisée et UHT5 g/kg
Crème de lait fouettée et produits
similaires à base de matières
grasses végétales5 g/kg
Fromages non affinés (à l'excep-
tionde la Mozzarella )2 g/kg1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 33
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 340 Phosphates de potassium Fromages fondus et succédanés
de fromages fondus20 g/kg
i) Phosphate monopotassique Produits de viande 5 g/kg
ii) Phosphate dipotassique Boissons destinées aux sportifs et
eaux de table préparées0,5 g/l
iii) Phosphate trisodique Compléments alimentaires quantum satis
Sel et produits de remplacement
du sel10 g/kg
Boissons à base de protéines
végétales20 g/l
E 341 Phosphates de calcium Blanchisseurs de boissons 30 g/kg
i) Phosphate monocalcique Blanchisseurs de boissons pour
distributeurs automatiques50 g/kg
ii) Phosphate dicalcique Glaces de consommation 1 g/kg
iii) Phosphate tricalcique Desserts 3 g/kg
Mélanges déshydratés prêts à
l'emploi pour desserts7 g/kg
E 343 Phosphates de magnésium Produits de boulangerie fine 20 g/kg
i) Phosphate monomagnésique Farine 2,5 g/kg
ii) Phosphate dimagnésique Farine fermentante 20 g/kg
Soda bread 20 g/kg
Œufs liquides (blancs, jaunes, ou
œufs entiers)10 g/kg
E 450 Diphosphates Sauces 5 g/kg
i) Diphosphate disodique Soupes, potages et bouillons 3 g/kg
ii) Diphosphate trisodique Thé instantané et infusions instan-
tanées2 g/kg
iii) Diphosphate tétrasodique ►M6 ◄► M6
◄
v) (SIC! iv)) Diphosphate tétra-
potassiqueChewing-gum quantum satis
Denrées alimentaires en poudre 10 g/kg
vi) (SIC! v)) Diphosphate dical-
ciqueBoissons chocolatées et maltées à
base de produits laitiers2 g/l
vii) (SIC! vi)) Dihydrogéno-
diphosphate de calciumBoissons alcoolisées, à l'excep-
tiondu vinet de la bière1 g/l
Céréales pour petit déjeuner 5 g/kg
Amusegueule 5 g/kg
E 451 Triphosphates Surimi 1 g/kg
Pâté de poissons et de crustacés 5 g/kg
i) Triphosphate pentasodique Nappages (sirops pour crêpes,
sirops aromatisés pour lait frappé
aromatisé et glaces; produits
similaires)3 g/kg
ii) Triphosphate pentapotassique Préparation spéciale destinée à
une alimentation particulière5 g/kg
Enrobages pour viandes et
produits végétaux4 g/kg
E 452 Polyphosphates Confiseries 5 g/kg
i) Polyphosphate sodique Sucre de glace 10 g/kg
ii) Polyphosphate potassique Nouilles 2 g/kg
iii) Polyphosphate calcosodique Pâte à frire 12 g/kg1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 34
▼M2
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
iv) Polyphosphates calciques Filets de poisson non transformé,
congelés et surgelés5 g/kg
Mollusques et crustacés non
transformés et transformés,
congelés et surgelés5 g/kg
Produits de pommes de terre
transformés (y compris les
produits congelés, surgelés, réfri-
gérés et séchés) et pommes de
terre précuites, congelés et surge-
lées5 g/kg
Matières grasses tartinables, à
l'exclusiondu beurre5 g/kg
Beurre de crème acide 2 g/kg
Produits de crustacés en
conserves1 g/kg
Émulsionaqueuse enaérosol pour
le revêtement des moules à pâtis-
serie30 g/kg
Boissons à base de café pour
distributeurs automatiques2 g/l
Arômes 40 g/kg
E 468 Carboxyméthylcellulose de
sodium réticuléeCompléments alimentaires solides 30 g/kg
E 431 Stéarate de polyoxyéthylène (40) Vin (pour mémoire) conformé-
ment au règlement (CEE) no
1873/84 autorisant l'offre et lalivraisonà la con sommation
humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait
l'objet de pratiques œnologiques
non prévues par le règlement
(CEE) n
o337/79
E 353 Acide métatartrique Vin conformément aux règle-
ments (CEE) no822/87, (CEE) no
4252/88, (CEE) no2332/92 et
(CEE) no1873/84 et à leurs règle-
ments d'application
Made wine 100 mg/l
E 355
E 356E 357Acide adipique
Adipate de sodiumAdipate de potassium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Fourrages et nappages pour
produits de boulangerie fine2 g/kg
Mélanges déshydratés prêts à
l'emploi pour desserts1 g/kg
Desserts de type gelée 6 g/kg
Desserts aromatisés aux fruits 1 g/kg
Poudres pour la préparation
ménagère de boissons10 g/l
exprimé en
acide adipique
E 363 Acide succinique Desserts 6 g/kg
Soupes, potages et bouillons 5 g/kgPoudres pour la préparation
ménagère de boissons3 g/l1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 35
▼M6
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de
calcium disodium (calcium
disodium EDTA)Sauces émulsionnées 75 mg/kg
Légumineuses, légumes, champi-
gnons et artichauts en conserve250 mg/kg
Crustacés et mollusques en
conserve75 mg/kg
Poissons en conserve 75 mg/kg
Matières grasses tartinables, au
sens des annexes B et C du règle-
ment (CE) no2991/94 (1), d'une
teneur en matières grasses n'excé-
dant pas 41 %100 mg/kg
Crustacés congelés et surgelés 75 mg/kg
E 405 Alginate de propane-1, 2-diol Émulsions de matières grasses 3 g/kg
Produits de boulangerie fine 2 g/kg
Fourrages, nappages et enrobages
pour boulangerie fine et desserts5 g/kg
Confiseries 1,5 g/kg
Glaces de consommation à l'eau 3 g/kgAmuse-gueule à base de céréales
et de pommes de terre3 g/kg
Sauces 8 g/kg
Bière 100 mg/l
Chewing-gum 5 g/kg
Préparations de fruits et de
légumes5 g/kg
Boissons aromatisées sans alcool 300 mg/l
Liqueurs émulsionnées 10 g/lAliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées
à remplacer unrepas ou l'apport
alimentaire d'une journée1,2 g/kg
Compléments alimentaires 1g/kg
Cidre, à l'exclusiondu cidre
bouché100 mg/l
E 416 Gomme Karaya Amuse-gueule à base de céréales
et de pommes de terre5 g/kg
Enrobages pour fruits à coque 10 g/kg
Fourrages, nappages et enrobages
pour produits de boulangerie fine5 g/kg
Desserts 6 g/kg
Sauces émulsionnées 10 g/kg
Liqueurs à base d'oeufs 10 g/l
Compléments alimentaires quantum satis
Chewing-gum 5 g/kg
Arômes 50 g/kg1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 36
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M6
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 420 Sorbitol/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Denrées alimentaires en général
(à l'exceptiondes boisson s et de
celles des denrées alimentaires
qui sont mentionnées à l'article 2
paragraphe 3)quantum satis
i) Sorbitol
ii) Sirop de sorbitol
E 421 Mannitol
E 953 Isomalt Poissons, crustacés, mollusques et
céphalopodes non transformés,
congelés et surgelés(à des fins
autres que
l'édulcoration) E 965 Maltitol
i) Maltitol
ii) Sirop de maltitol
E 966 Lactitol
E 967 Xylitol Liqueurs
E 432
E 433E 434E 435E 436Monolaurate de polyoxyéthy-
lène sorbitane (polysorbate 20)
Monooléate de polyoxyéthylène
sorbitane (polysorbate 80)
Monopalmitate de polyoxyéthy-
lène sorbitane (polysorbate 40)
Monostéarate de polyoxyéthylè-
ne sorbitane (polysorbate 60)
Tristéarate de polyoxyéthylène
sorbitane (polysorbate 65)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produits de boulangerie fine 3 g/kg
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5 g/kg
Glaces de consommation 1 g/kg
Desserts 3 g/kg
Confiseries 1 g/kg
Sauces émulsionnées 5 g/kg
Soupes et potages 1 g/kg
Chewing-gum 5 g/kg
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées
à remplacer unrepas ou l'apport
alimentaire d'une journée1 g/kg
seul ou en
mélange
Arômes, sauf les arômes de
fumée liquides et les arômes à
base d'oléorésines d'épices (
9)10 g/kg
Denrées contenant des arômes de
fumée liquides et arômes à base
d'oléorésines d'épices1 g/kg
E 442 Phosphatides d'ammonium ►M2Produits à base de
chocolat et de cacao, au sens de
la directive 73/241/CEE, y
compris fourrages ◄10 g/kg
►M2Confiserie à base de ces
produits ◄10 g/kg
E 444 Acétate isobutyrate de saccharose Boissons troubles aromatisées
sans alcool300 mg/l
Boissons spiritueuses aromatisées,
troubles, d'untitre alcoolique
volumétrique inférieur à 15 %300 mg/l
E 445 Esters glycériques de résine de
boisBoissons troubles aromatisées
sans alcool100 mg/l1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 37
▼M6
▼B
▼M6
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Traitement en surface des
agrumes50 mg/kg
Boissons spiritueuses troubles
conformément au règlement
(CEE) no1576/89 du Conseil
établissant les règles générales
relatives à la définition, à la
descriptionet à la présen tation
des boissons spiritueuses (8)100 mg/l
Boissons spiritueuses troubles
contenant moins de 15 % d'alcool
envolume100 mg/l
E 473 Sucroesters d'acides gras/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Café liquide conditionné 1 g/l
E 474 Sucroglycérides Produits de viande ayant subi un
traitement thermique5 g/kg (par
rapport à la
matière
grasse)
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Produits de boulangerie fine 10 g/kg
Glaces de consommation 5 g/kg
Confiseries 5 g/kg
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Produits de boulangerie fine 10 g/kg
Glaces de consommation 5 g/kg
Confiseries 5 g/kg
Desserts 5 g/kg
Sauces 10 g/l
Soupes, potages et bouillons 2 g/l
Fruits frais, traitement en surface quantum satis
Boissons sans alcool à base d'anis 5 g/l
Boissons sans alcool à la noix de
coco et aux amandes5 g/l
Boissons spiritueuses (à l'exclu-
siondu vinet de la bière)5 g/l
Poudres destinées à la préparation
de boissons chaudes10 g/l
Boissons à base de produits
laitiers5 g/l
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées
à remplacer unrepas ou l'apport
alimentaire d'une journée5 g/kg
Chewing-gum 10 g/kg
seuls ou en
mélange
Succédanés de crème 5 g/kg
Crème stérilisée et crème stéri-
lisée à faible teneur en matières
grasses5 g/kg1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 38
▼M2
▼M3
▼B
▼M2
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 475 Esters polyglycériques d'acides
grasProduits de boulangerie fine 10 g/kg
Liqueurs émulsionnées 5 g/l
Produits à base d'oeufs 1 g/kgBlanchisseurs de boissons 0,5 g/kgChewing-gum 5 g/kg
Émulsions de matières grasses 5 g/kgSuccédanés de lait et de crème 5 g/kgConfiseries 2 g/kgDesserts 2 g/kg
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées
à remplacer unrepas ou l'apport
alimentaire d'une journée5 g/kg
Céréales du type «Granola» pour
le petit déjeuner10 g/kg
E 476 Polyricinoléate de polyglycérol Matières grasses tartinables, au
sens des annexes A, B et C du
règlement (CE) n
o2991/94, d'une
teneur en matières grasses n'excé-
dant pas 41 %4 g/kg
Produits tartinables analogues
d'une teneur en matières grasses
inférieure à 10 %4 g/kg
Sauces pour salades 4 g/kg
Confiseries à base de cacao, y
compris le chocolat5 g/kg
E 477 Esters de propane-1,2-diol
d'acides grasProduits de boulangerie fine 5 g/kg
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5 g/kg
Blanchisseurs de boissons 1 g/kgGlaces de consommation 3 g/kgConfiseries 5 g/kgDesserts 5 g/kgNappages fouettés pour desserts
(autres que la crème)30 g/kg
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées
à remplacer unrepas ou l'apport
alimentaire d'une journée1 g/kg
E 479b Huile de soja oxydée par chauf-
fage ayant réagi avec des mono-
et diglycérides d'acides grasÉmulsions de matières grasses
pour friture5 g/kg1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 39
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produits de boulangerie fine 5 g/kg
E 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium Riz à cuissonrapide 4 g/kg
Céréales pour petit déjeuner 5 g/kgLiqueurs émulsionnées 8 g/lSpiritueux ayant un titre alcoomé-
trique inférieur à 15 % vol8 g/l
Amuse-gueule à base de céréales 2 g/kg
Chewing-gum 2 g/kg
Émulsions de matières grasses 10 g/kgDesserts 5 g/kgConfiseries de sucres 5 g/kgBlanchisseurs de boissons 3 g/kgAmuse-gueule à base de céréales
et de pommes de terre5 g/kg
Produits de viande hachée et en
cubes encon serve4 g/kg
Poudres destinées à la préparation
de boissons chaudes2 g/l
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées
à remplacer unrepas ou l'apport
alimentaire d'une journée2 g/kg
Pain(à l'exceptiondes pain s
mention- nés à l'annexe II)3 g/kg
Mostarda di frutta 2 g/kg
seul ou en
mélange
E 483 Tartrate de stéaryle Produits de boulangerie (à
l'exception des pains mentionnés
à l'annexe II)4 g/kg
Desserts 5 g/kg
E 491
E 492
E 493E 494E 495Monostéarate de sorbitane
Tristéarate de sorbitane
Monolaurate de sorbitaneMonooléate de sorbitaneMonopalmitate de sorbitane/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produits de boulangerie fine 10 g/kg
Nappages et enrobages pour
produits de boulangerie fine5 g/kg
Marmelade engelée 25 mg/kg (
2)
Émulsions de matières grasses 10 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5 g/kgBlanchisseurs de boissons 5 g/kgConcentrés liquides de thé et
d'infusions de fruits et de plantes0,5 g/kg
Glaces de consommation 0,5 g/kg
Desserts 5 g/kgConfiseries 5 g/kgConfiseries à base de cacao, y
compris le chocolat10 g/kg (
3)
Sauces émulsionnées 5 g/kg
Compléments alimentaires quantum satis
Levures de boulangerie quantum satis
Chewing-gum 5 g/kg1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 40
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées
à remplacer unrepas ou l'apport
alimentaire d'une journée5 g/kg
seul ou en
mélange
Pour E 491 uniquement (pour
mémoire), vin conformément au
règlement (CEE) no1873/84 auto-
risant l'offre et la livraison à la
consommation humaine directe
de certains vins importés suscep-
tibles d'avoir fait l'objet de prati-
ques oenologiques non prévues
par le règlement (CEE) no337/79
E 512 Chlorure d'étain Asperges blanches en conserve 25 mg/kg en
Sn
E 520 Sulfate d'aluminium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Blanc d'oeuf 30 mg/kg
E 521 Sulfate d'aluminium sodique Fruits et légumes confits, cristal-
lisés et glacés200 mg/kg
E 522 Sulfate d'aluminium potassique seul ou en
mélange
E 523 Sulfate d'aluminium ammonique exprimé en
aluminium
E 541 Phosphate d'aluminium sodique
acideProduits de boulangerie fine
(sconeset génoiserie uniquement)1 g/kg
exprimé en
aluminium
E 535 Ferrocyanure de sodium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Sel et ses produits de remplace-
mentseul ou en
mélange
20 mg/kg en
ferrocyanure
de potassium
anhydreE 536 Ferrocyanure de potassium
E 538 Ferrocyanure de calcium
E 551 Silicone dioxyde Arômes 50 g/kg
E 551
E 552
E 553a
E 553bE 554E 555
E 556
E 559Dioxyde de silicium
Silicate de calcium
i) Silicate de magnésium
ii) Trisilicate de magnésium (
4)
Talc (4)
Silicate alumino-sodique
Silicate alumino-potassique
Silicate alumino-calciqueSilicate d'aluminium (kaolin)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Denrées alimentaires séchées en
poudre (y compris les sucres)10 g/kg
Sel et ses produits de remplace-
ment10 g/kg
Compléments alimentaires quantum satis
Denrées alimentaires en
comprimés, enpastilles et en
dragéesquantum satis
►
M2Fromage à pâte dure, à
pâte demi-dure et fondu, râpé ou
entran ches ◄►M210 g/
kg◄
►M2Succédanés de fromage
râpé ou en tranches et succédanés
de fromage fondu ◄10 g/kg
Chewing-gum quantum
satis(5)
Riz1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 41
▼M6
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Saucisses et saucissons (traite-
ment en surface uniquement)
Assaisonnements 30 g/kg
Confiseries à l'exclusion du
chocolat (traitement en surface
uniquement)quantum satis
Matières grasses tartinables pour
enduire les moules à pâtisserie30 g/kg
E 579 Gluconate ferreux Olives noircies par oxydation 150 mg/kg en
Fe
E 585 Lactate ferreux
E 620 Acide glutamique Denrées alimentaires en général
(à l'exception de celles mention-
nées à l'article 2 paragraphe 3)10 g/kg
seul ou en
mélangeE 621 Glutamate monosodique
E 622 Glutamate monopotassique
E 623 Diglutamate de calcium Condiments et assaisonnements quantum satis
E 624 Glutamate d'ammonium
E 625 Diglutamate de magnésium
E 626 Acide guanylique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Denrées alimentaires en général
(à l'exception de celles mention-
nées à l'article 2 paragraphe 3)500 mg/kg
seul ou en
mélange,
exprimé en
acide guany-
liqueE 627 Guanylate disodique
E 628 Guanylate dipotassique
E 629 Guanylate de calciumE 630 Acide inosinique
E 631 Inosinate disodique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Assaisonnements et condiments quantum satisE 632 Inosinate dipotassique
E 633 Inosinate de calcium
E 634 5 ′-ribonucléotide calcique
E 635 5 ′-ribonucléotide disodique
E 900 Diméthylpolysiloxane Confitures, gelées et marmelades
au sens de la directive 79/693/
CEE et pâtes à tartiner similaires
à base de fruits, y compris les
produits à valeur énergétique
réduite10 mg/kg
Soupes, potages et bouillons 10 mg/kg
Huiles et matières grasses desti-
nées à la friture10 mg/kg
Confiseries (à l'exception du
chocolat)10 mg/kg
Boissons aromatisées sans alcool 10 mg/l
Jus d'ananas 10 mg/lFruits et légumes encon serve 10 mg/kg
Chewing-gum 100 mg/kg
Vin(pour mémoire) con formé-
ment au règlement (CEE) n
o
1873/84 autorisant l'offre et lalivraisonà la con sommation
humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait
l'objet de pratiques oenologiques
non prévues par le règlement
(CEE) n
o337/791995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 42
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Sød … Saft 10 mg/l
Pâte à frire 10 mg/kg
Cidre, à l'exclusiondu cidre
bouché10 mg/l
Arômes 10 mg/kg
E 901
E 902
►M6
◄
E 904Cire d'abeille blanche et jaune
Cire de candelilla
►M6 ◄
Shellac/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Comme agents d'enrobage
uniquement pour
— Confiseries (y compris le
chocolat)
— Petits produits de boulangerie
fine enrobés de chocolat
— Amuse-gueule— Fruits à coque— Grains de caféquantum satis
Compléments alimentaires quantum satis
Agrumes, melons, pommes et
poires frais (traitement en surface
uniquement)quantum satis
Pêches et ananas (traitement en
surface uniquement)quantum satis
E 903 Cire de carnauba Comme agents d'enrobage
uniquement:
— confiseries (y compris le
chocolat)500 mg/kg
1 200 mg/kg
(pour le
chewing-gum
seulement)
— petits produits de boulangerie
fine enrobés de chocolat200 mg/kg
— amuse-gueule 200 mg/kg
— fruits à coque 200 mg/kg
— grains de café 200 mg/kg
— compléments alimentaires 200 mg/kg— agrumes, melons, pommes,
poires, pêches et ananas frais
(traitement en surface unique-
ment)200 mg/kg
E 905 Cire microcristalline Traitement en surface de: quantum satis
— confiseries, à l'exclusion du
chocolat
— chewing-gum
— melon, papayes, mangues et
avocats
E 912 Esters de l'acide montanique Agrumes frais (traitement en
surface uniquement)quantum satis
E 914 Cire de polyéthylène oxydée1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 43
▼M2
▼M6
▼B
▼M2
▼M6
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Melons, mangues, papayes,
avocats et ananas frais (traitement
en surface uni-quement)quantum satis
E 927b Carbamide Chewing-gum sans sucres ajoutés 30 g/kg
E 950 Acesulfame-K Chewing-gum avec sucres ajoutés 800 mg/kg
E 951 Aspartame 2 500 mg/kgE 957 Thaumatine 10 mg/kg
(comme
exhausteur de
goût unique-
ment) (
6)
Boissons aromatisés sans alcool à
base d'eau0,5 mg/l
Desserts — laitiers et non laitiers 5 mg/kg
(comme
exhausteur de
goût unique-
ment)
E 959 Néohespéridine DC Chewing-gum avec sucres ajoutés 150 mg/kg (6)
Matières grasses tartinables, au
sens des annexes B et C du règle-
ment (CE) no2991/945 mg/kg
Produits à base de viande
Gelées de fruits
Protéines végétales
E 999 Extraits de quillaia Boissons aromatisées sans alcool
à base d'eau200 mg/l
calculé en
extrait
anhydre
Cidre, à l'exclusiondu cidre
bouché200 mg/l
calculé en
extrait
anhydre
E 1201 Polyvinylpyrrolidone Compléments alimentaires en
comprimés et endragéesquantum satis
E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone
E 1505 Citrate de triéthyle Blanc d'oeuf séché quantum satis1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 44
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 1518 Triacétate de glycéryle
(triacétine)Chewing-gum quantum satis
E 459 Bêta-cyclodextrine Denrées alimentaires en
comprimés et endragéesquantum satis
Arômes enrobés dans les:
— thés aromatisés et boissons
instantanées en poudre aroma-
tisées500 mg/l
— amuse-gueule aromatisés 1 g/kg dans
les denrées
alimentaires
telles que
consommées
ou reconsti-
tuées selonles
instructions
du fabricant
E 425 Konjac (7) ►M4Denrées alimentaires en
général ◄10 g/kg
i) Gomme de konjac ►M4(à l'exclusionde celles
visées à l'article 2, paragraphe 3
et des confiseries gélifiées, y
compris les produits de gelée en
mini-barquettes) ◄seul ou en
mélange
ii) Glucomannane de konjac
E 650 Acétate de zinc Chewing-gum 1 000 mg/kg
E 943a ButaneHuile végétale à vaporiser (pour
usage professionnel uniquement)
Émulsions à base d'eau à vapo-
riser/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150quantum satis
E 943b Isobutane
E 944 Propane
E 907 Poly-1-décène hydrogéné Comme agents d'enrobage pour:
— confiseries 2 g/kg
— fruits séchés 2 g/kg
E 1505 Citrate de triéthyle Arômes 3 g/kg à partir
de toutes les
sources dans
les denrées
alimentaires
telles que
consommées
ou reconsti-
tuées selonles
instructions
du fabricant;
seuls ou en
mélange.
Dans le cas
des boissons,
la quantité
maximale de
E 1520 est de
1 g/lE 1517 Diacétate de glycéryle (diacétine)
E 1518 Triacétate de glycéryle (triacé-
tine)
E 1520 Propanediol-1,2 (propylène
glycol)1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 45
▼M2
▼M6
▼M2
▼M3
▼M6
▼M6
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 1519 Alcool benzylique Arômes pour:
— liqueurs, vins aromatisés,
boissons aromatisées à base
de vinet cocktails aromatisés
à base de produits vitivini-
coles100 mg/l
— confiserie, y compris le
chocolat, et produits de
boulangerie fine250 mg/kg à
partir de
toutes les
sources dans
les denrées
alimentaires
telles que
consommées
ou reconsti-
tuées selonles
instructions
du fabricant
►M2(1) JO L 316 du 9. 12. 1994, p. 2. ◄
(2) Pour E 493 uniquement.
(3) Pour E 492 uniquement.
(4) Sans amiante.
(5) Pour E 553b uniquement.
(6) Si E 950, E 951, E 957 et E 959 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de
chacund'en tre eux est réduite enproportion .
►M2(7) Ces substances ne peuvent être employées pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la
réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion. ◄
►M3(8) JO L 160 du 12.6.1989, p. 1. ◄
►M6(9) On entend par «oléorésines d'épices», les extraits d'épices à partir desquels le solvant d'extraction a été
évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l'épice. ◄1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 46
▼B
▼B
ANNEXE V
SUPPORTS ET SOLVANTSPORTEURS AUTORISÉS
Note
Ne sont pas incluses dans cette liste:1) les substances généralement considérées comme des denrées alimentaires;
2) les substances visées à l'article 1
erparagraphe 5;
3) les substances ayant essentiellement une fonction d'acidifiant ou de correcteur d'acidité, telles que
l'acide citrique et l'hydroxyde d'ammonium.
NoE Nom Usage restreint
E 1520 Propanediol-1,2 (propylène glycol) Colorants, émulsifiants, antioxy-
dants et enzymes (au maximum
1 g/kg dans la denrée alimentaire)
E 422 Glycérol
E 420 Sorbitol
E 421 Mannitol
E 953 IsomaltE 965 Maltitol
E 966 Lactitol
E 967 Xylitol
E 400-404 Acide alginique et ses sels de sodium, de
potassium, de calcium et d'ammonium
E 405 Alginate de propane-1,2-diol
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 410 Farine de graines de caroube
E 412 Gomme guar
E 413 Gomme adragante
E 414 Gomme arabique ou gomme d'acacia
E 415 Gomme xanthane
E 440 Pectines
E 432 Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 20)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Agents antimossantsE 433 Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 80)
E 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbi-
tane (polysorbate 40)
E 435 Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 60)
E 436 Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 65)
E 442 Phosphatides d'ammonium AntioxygènesE 460 Cellulose (microcristalline ou en poudre)
E 461 Méthylcellulose
E 463 Hydroxypropylcellulose
E 464 Hydroxypropylméthylcellulose
E 465 Méthyléthylcellulose1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 47
▼M3
▼B
▼B
NoE Nom Usage restreint
E 466 Carboxyméthylcellulose
Carboxyméthylcellulose de sodium
E 322 Lécithines/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Colorants et antioxygènes lipo-
solublesE 432-436 Polysorbates 20, 40, 60, 65 et 80
E 470b Sels de magnésium d'acides gras
E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides
d'acides gras
E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides
d'acides gras
E 472e Esters monoacéthyltartriques et diacéthyltartri-
ques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 473 Sucroesters d'acides gras
E 475 Esters polyglycériques d'acides grasE 491 Monostéarate de sorbitane/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Colorants et antimoussantsE 492 Tristéarate de sorbitane
E 493 Monolaurate de sorbitane
E 494 Monooléate de sorbitane
E 495 Monopalmitate de sorbitane
E 1404 Amidonoxydé
E 1410 Phosphate de monoamidon
E 1412 Phosphate de diamidonE 1413 Phosphate de diamidonphosphaté
E 1414 Phosphate de diamidonacétylé
E 1420 AmidonacétyléE 1422 Adipate de diamidonacétylé
E 1440 Amidonhydroxypropylé
E 1442 Phosphate de diamidonhydroxypropylé
E 1450 Octényle succinate d'amidon sodique
E 170 Carbonates de calcium
E 501 Carbonates de potassium
E 504 Carbonates de magnésium
E 508 Chlorure de potassiumE 509 Chlorure de calcium
E 511 Chlorure de magnésium
E 514 Sulfate de sodium
E 515 Sulfate de potassium
E 516 Sulfate de calciumE 517 Sulfate d'ammonium
E 341 Phosphates de calcium
E 263 Acétate de calciumE 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 577 Gluconate de potassium
E 640 Glycine et son sel de sodium
E 1505 Citrate de triéthyle
E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine)1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 48
▼B
NoE Nom Usage restreint
E 551 Dioxyde de silicium Émulsifiants et colorants, au
maximum 5 %E 552 Silicate de calcium
E 553b Talc Colorants, au maximum 5 %
E 558 Bentonite
E 559 Silicate d'aluminium (kaolin)
E 901 Cire d'abeille ColorantsE 1200 PolydextroseE 1201 Polyvinylpyrrolidone Édulcorants
E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone
E 322 Lécithines Agents d'enrobage pour fruits
E 432-436 PolysorbatesE 470 a Sels de sodium, de potassium et de calcium
d'acides gras
E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
E 491-495 Sorbitanes
E 570 Acides gras
E 900 Diméthylpolysiloxane
Polyéthylèneglycol 6000 Édulcorants
E 425 Konjac
i) Gomme de konjac
ii) Glucomannane de konjac
E 459 Bêta-cyclodextrine 1 g/kg
E 1451 Amidonoxydé acétyléE 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Édulcorants
Gomme de cellulose réticulée
E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière
enzymatique
E 555 Silicate alumino-potassique Dans E 171 (dioxyde de titane) et
E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)
(au maximum 90 % par rapport au
pigment)1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 49
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼B
ANNEXE VI
ADDITIFSALIMENTAIRESAUTORISÉSDANSLESALIMENTSPOURNOURRISSONSET
ENFANTS EN BAS ÂGE
Note
Les préparations et les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir les
substances E 414 (gomme d'acacia ou gomme arabique) et E 551 (dioxyde de silicium) résultant de
l'addition de préparations de nutriments contenant au maximum 150 g/kg de la substance E 414 et
10 g/kg de la substance E 551, ainsi que la substance E 421 (mannitol) lorsque celle-ci est utilisée
comme support de la vitamine B12 (pas moins de 1 part de B12 pour 1 000 parts de mannitol). La
quantité de E 414 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 10 mg/kg.
Les préparations et les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la
substance E 1450 (octényle succinate d'amidon sodique) résultant de l'ajout de préparations à base de
vitamines ou de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. La quantité de E 1450 passant dans le
produit prêt à la consommation ne doit pas dépasser 100 mg/kg à partir de préparations à base de
vitamines et 1000 mg/kg à partir de préparations à base d'acides gras polyinsaturés.
Les préparations et les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la
substance E 301 (L-ascorbate de sodium) utilisée au niveau quantum satis dans des enrobages de
préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés. La quantité de E 301 passant
dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 75 mg/l.
Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées
préparées selon les instructions du fabricant.
PREMIÈRE PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRIS-
SONS EN BONNE SANTÉ
Notes
1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la
fabricationdes laits acidifiés.
2. Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472 c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire,
la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au
prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.
NoE Nom Quantité maximale
E 270 Acide lactique [forme L(+)
seulement]quantum satis
E 330 Acide citrique quantum satis
E 338 Acide orthophosphorique conformément aux limites prévues à l'annexe I de
la directive 91/321/CEE
E 306 Extrait riche entocophérols/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C15010 mg/l seul ou enmélan geE 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécithines 1 g/l
E 471 Mono- et diglycérides 4 g/l
E 304 Palmitate de L-ascorbyle 10 mg/l
E 331 Citrates de sodium 2 g/l
E 332 Citrates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 339 Orthophosphates de sodium 1 g/l exprimé enP
2O51995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 50
▼M2
▼M6
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
NoE Nom Quantité maximale
E 340 Orthophosphates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 412 Gomme guar 1 g/l dans le cas où le produit liquide contient
des protéines en partie hydrolysées et est
conforme aux conditions arrêtées à l'annexe IV
de la directive 91/321/CEE, modifiée par la
directive 96/4/CE
E 472 c Esters citriques des mono- et
diglycérides d'acides gras7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où
les produits contiennent des protéines, peptides
ou acides aminés en partie hydrolysés et sont
conformes aux conditions arrêtées à l'annexe IV
de la directive 91/321/CEE, modifiée par la
directive 96/4/CE
E 473 Sucroesters d'acides gras 120 mg/l, dans des produits contenant des
protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 51
▼B
DEUXIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS DE SUITE POUR
NOURRISSONSEN BONNE SANTÉ
Notes
1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la
fabricationde laits acidifiés.
2. Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472 c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire,
la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au
prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.
3. Si l'on ajoute plus d'une des trois substances E 407, E 410 et E 412 à une denrée alimentaire, le
niveau maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé
au prorata de la présence cumulée des autres substances dans cette denrée alimentaire.
NoE Nom Quantité maximale
E 270 Acide lactique [forme L(+)
seulement]quantum satis
E 330 Acide citrique quantum satis
E 306 Extrait riche entocophérols/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C15010 mg/l seul ou enmélan geE 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 338 Acide orthophosphorique conformément aux limites prévues à l'annexe II
de la Directive 91/321/CEE
E 440 Pectines 5 g/l uniquement dans les préparations de suite
acidifiées
E 322 Lécithines 1 g/l
E 471 Mono- et diglycérides 4 g/l
E 407 Carraghénames 0,3 g/l
E 410 Farine de graines de caroube 1 g/l
E 412 Gomme guar 1 g/l
E 304 Palmitate de L-ascorbyle 10 mg/l
E 331 Citrates de sodium 2 g/l
E 332 Citrates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 339 Orthophosphates de sodium 1 g/l exprimé enP
2O5
E 340 Orthophosphates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 472 c Esters citriques des mono- et
diglycérides d'acides gras7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où
les produits contiennent des protéines, peptides
ou acides aminés en partie hydrolysés et sont
conformes aux conditions arrêtées à l'annexe IV
de la directive 91/321/CEE, modifiée par la
directive 96/4/CE
E 473 Sucroesters d'acides gras 120 mg/l, dans des produits contenant des
protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 52
▼M2
▼B
▼M2
▼B
TROISIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES ALIMENTS DE SEVRAGE POUR
NOURRISSONSET ENFANTS EN BAS ÂGE EN BONNE SANTÉ
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 170/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Carbonates de calcium
Aliments de sevragequantum satis
(pour régulationdupH seulement)E 260 Acide acétique
E 261 Acétate de potassiumE 262 Acétate de sodiumE 263 Acétate de calciumE 270 Acide lactique (*)E 296 Acide malique (*)E 325 Lactate de sodium (*)E 326 Lactate de potassium (*)E 327 Lactate de calcium (*)E 330 Acide citriqueE 331 Citrates de sodiumE 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates calcium
E 507 Acide chlorhydrique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150E 524 Hydroxyde de sodium
E 525 Hydroxyde de potassiumE 526 Hydroxyde de calcium
E 500 Carbonates de sodium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Aliments de sevrage quantum satis
(seulement commepoudres à lever)E 501 Carbonates de potassium
E 503 Carbonates d'ammonium
seul ou enmélan ge,
exprimé enacideascorbique
E 300 Acide L-ascorbique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Boissons, jus et aliments
pour bébés à base defruits et légumes0,3 g/kg
E 301 L-ascorbate de sodiumE 302 L-ascorbate de calcium
Aliments à base de
céréales contenant desmatières grasses, ycompris les biscuits etles biscottes0,2 g/kg
E 304 Palmitate de L-ascorbyl/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Céréales, biscuits,
biscottes et alimentspour bébés contenantdes matières grasses0,1 g/kg seul ou en
mélangeE 306 Extrait riche entocophérols
E 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérolE 309 Delta-tocophérol
E 338 Acide orthophosphorique Aliments de sevrage 1 g/kg exprimé en
P
2O5(pour régula-
tiondu pH seule-ment)
E 339 Orthophosphates de potassium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Céréales 1 g/kg seul ou en
mélange, expriméenP
2O5E 340 Orthophosphates de sodium
E 341 Orthophosphates de calcium1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 53
▼B
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 322 Lécitines Biscuits et biscottes/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C15010 g/kgAliments à base de
céréales
Aliments pour bébés
E 471 Mono- et diglycérides d'acides
gras/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Biscuits et biscottes
Aliments à base de
céréales
Aliments pour bébés/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1505 g/kg
seul ou enmélan geE 472a Esters acétiques des mono- et
diglycérides d'acides gras
E 472b Esters lactiques des mono- et
diglycérides d'acides gras
E 472c Esters citriques des mono- et
diglycérides d'acides gras
E 400 Acide alginique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Desserts
Entremets/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C1500,5 g/kg
seul ou enmélan geE 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassiumE 404 Alginate de calcium
E 410 Farine de graines de caroube/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Aliments de sevrage 10 g/kg
seul ou enmélan geE 412 Gomme guar
E 414 Gomme arabique ou gomme
d'acaciaAliments à base de
céréales sans gluten20 g/kg
seul ou enmélan ge
E 415 Gomme xanthaneE 440 Pectines
E 551 Dioxyde de silicium Céréales sèches 2 g/kgE 334 Acide tartrique (*)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Biscuits et biscottes5 g/kg
sous forme derésidusE 335 Tartrate de sodium (*)
E 336 Tartrate de potassium (*)E 354 Tartrate de calcium (*)E 450a Diphosphate disodiqueE 575 Glucono-delta-lactone
E 1404 Amidonoxydé/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Aliments de sevrage 50 g/kgE 1410 Phosphate de monoamidon
E 1412 Phosphate de diamidonE 1413 Phosphate de diamidonphos-
phaté
E 1414 Phosphate de diamidonacétyléE 1420 AmidonacétyléE 1422 Adipate de diamidonacétyléE 1450 Octényle succinate d'amidon
sodique
E 333 Citrates de calcium (
1) Produits à base de fruits
à faible teneur en sucrequantum satis
E 341 Orthophosphates tricalciques (1) Desserts à base de fruits 1 g/kg exprimé en
P2O5
E 1451 Amidonoxydé acétylé Alimen ts de sevrage 50 g/kg
►M2(*) Forme L(+) uniquement. ◄
(1) La note figurant à la quatrième partie n'est pas applicable.1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 54
▼M2
▼B
▼B
QUATRIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES ALIMENTS DIÉTÉTIQUES POUR
NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE DESTINÉS À DES FINS MÉDICALES
SPÉCIALES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA DIRECTIVE1999/21/CE (1)
Les tableaux des première, deuxième et troisième parties de l'annexe VI sont d'application.
NoE NomQuantité maxi-
maleConditions particulières
E 401 Alginate de sodium 1 g/l À partir de quatre mois, dans des
produits alimentaires spéciaux à compo-
sitionadaptée, requis pour traiter des
troubles métaboliques et pour une
alimentation par sonde gastrique
E 405 Alginate de propane-1,
2-diol200 mg/l À partir de douze mois, dans le cadre de
régimes spéciaux destinés à de jeunes
enfants souffrant d'une intolérance au
lait de vache ou d'erreurs innées du
métabolisme
E 410 Farine de graines de
caroube10 g/l À partir de la naissance, dans des
produits destinés à réduire le reflux
gastro- œsophagien
E 412 Gomme guar 10 g/l À partir de la naissance, dans des
produits sous forme de préparations
liquides contenant des protéines, des
peptides ou des acides aminés hydro-
lysés, conformément aux conditions
fixées à l'annexe IV de la directive 91/
321/CEE, telle que modifiée par la
directive 96/4/CE
E 415 Gomme xanthane 1,2 g/l À partir de la naissance, pour utilisation
dans des produits à base d'acides aminés
ou de peptides destinés à des patients
souffrant de problèmes de malabsorption
des protéines, d'insuffisance du tractus
gastro-intestinal ou d'erreurs innées du
métabolisme
E 440 Pectines 10 g/l À partir de la naissance, dans des
produits utilisés encas de troubles
gastro- intestinaux
E 466 Carboxyméthylcellu-
lose de sodium10 g/l ou kg À partir de la naissance, dans des
produits destinés au traitement diété-
tique des troubles du métabolisme
E 471 Mono-et diglycérides
d'acides gras5 g/l À partir de la naissance, dans le cadre
de régimes spécialisés, et notamment de
régimes sans protéines
E 472c Esters citriques des
mono- et diglycérides
d'acides gras7,5 g/l vendus
enpoudreà partir de la naissance
9 g/l vendus
sous forme
liquide
E 1450 Octényle succinate
d'amidonsodique20 g/l Dans des préparations pour nourrissons
et des préparations de suite pour nour-
rissons1995L0002 — FR — 29.01.2004 — 005.001 — 55
(1) Directive 1999/21/CE de la Commission du 25 mars 1999 relative aux aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales (JO L 91 du 7.4.1999, p. 29).▼M6
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