1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No2430/1999 DE LA COMMISSION
du 16 novembre 1999
liant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres
substances médicamenteuses dans l'alimentation des animaux aux responsables de la mise en
circulation
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 296 du 17.11.1999, p. 3)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no1756/2002 du Conseil du 23 septembre 2002 L 265 1 3.10.2002
▼B
RÈGLEMENT (CE) No2430/1999 DE LA COMMISSION
du 16 novembre 1999
liant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des
coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses dans l'ali-
mentation des animaux aux responsables de la mise en circulation
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer-
nant les additifs dans l'alimentation des animaux(1), modifiée en
dernier lieu par le règlement (CE) no1636/1999 de la Commission(2),
et notamment son article 9 H, paragraphe 3, point b), et son article 9 I,
paragraphe 3, point b),
considérant ce qui suit:
(1)étant donné les risques que fait courir à la santé humaine et
animale le fait que des copies d'additifs zootechniques de
mauvaise qualité circulent dans la Communauté, la directive 70/
524/CEE, modifiée par la directive 96/51/CE du Conseil(3),
prévoit de lier l'autorisationde certain es catégories d'additifsaux responsables de la mise en circulation;
(2)l'article 9 H de la directive 70/524/CEE prévoit notamment leremplacement des autorisations provisoires des additifs inscritsà l'annexe I après le 31 décembre 1987 appartenant au groupedes coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses ettransférés à l'annexe B, chapitre II, par des autorisations liées
au responsable de la mise en circulation pour une durée de dix
ans;
(3)l'article 9 I de la directive 70/524/CEE prévoit notamment le
remplacement des autorisations provisoires des additifs inscrits
à l'annexe II avant le 1eravril 1998 appartenant au groupe des
coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses et trans-férés à l'annexe B, chapitre III, par des autorisations provisoiresliées au responsable de la mise en circulation;
(4)les additifs énumérés aux annexes du présent règlement ont faitl'objet d'une nouvelle demande d'autorisation introduite par leresponsable du dossier sur la base de l'ancienne autorisation oupar ses ayants droit. Les demandes concernant lesdits additifs
sont accompagnées de la monographie et de la fiche signalétique
requises;
(5)le liende l'autorisationau respon sable de la mise encirculationde l'additif se fonde sur une procédure purement administrative
et n'implique pas de nouvelle évaluation des additifs. Bien qu'ac-
cordées pour une période déterminée, les autorisations peuventêtre retirées à tout moment, conformément à l'article 9 M et àl'article 11 de la directive 70/524/CEE. Enparticulier, les auto-risations d'additifs peuvent être retirées à la suite de la
réévaluation effectuée conformément à l'article 9 G de la direc-
tive 70/524/CEE;
(6)les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avisdu comité permanent des aliments des animaux,1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 2
(1) JO L 270 du 14.12.1970, p. 1.
(2) JO L 194 du 27.7.1999, p. 17.
(3) JO L 235 du 17.9.1996, p. 39.
▼B
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les autorisations provisoires des additifs inscrits à l'annexe I du présent
règlement sont remplacées par des autorisations accordées au respon-sable de la mise en circulation indiqué dans la deuxième colonne de
ladite annexe.
Article 2
Les autorisations provisoires des additifs inscrits à l'annexe II du
présent règlement sont remplacées par des autorisations provisoires
accordées au responsable de la mise en circulation indiqué dans ladeuxième colonne de ladite annexe.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de
sa publicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 3
ANNEXE I
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'animauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisa-
tionmg de substance active
par kg d'aliment
complet
E 758 Roche Vitamins
Europe LtdChlorhydrate de
robenidine 66 g/
kg
(Cycostat 66 G)Composition de l'additif
Chlorhydrate de robenidine: 66 g/kg
Lignosulfonate: 40 g/kg
Sulfate de calcium dihydraté: 894 g/kgSubstance active
Chlorhydrate de robenidine,
C
15H13Cl2N5.HCl, Chlorhydrate de 1,3-bis[(p-
chlorobenzylidène)amino]guanidine
Numéro CAS: 25875-50-7Impuretés associées:
N.N′.N″-Tris[(p-Cl-benzylidène)amino]gua-
nidine: ≤1%
Bis-[4-Cl-benzylidène]hydrazine: ≤1%Lapins repro-
ducteurs— 50 66 Administration interdite
cinq jours au moins avant
l'abattage30.9.2009▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 4
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'animauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisa-
tionmg de substance active
par kg d'aliment
complet
E 763 Produits Roche
SALasalocide A-
sodium 15 g/
100 g
(Avatec 15 % cc)Composition de l'additif
Lasalocide A-sodium: 15 g/100 g
Farine de rafles de maïs: 80,95 g/100 g
Lécithine: 2 g/100 gHuile de soja: 2 g/100 g
Oxyde ferrique: 0,05 g/100 g
Substance activeLasalocide A-sodium,
C
34H53O8Na,
Numéro CAS: 25999-20-6, sel sodique de 6-
[(3R, 4S, 5S, 7R)-7-[(2S, 3S, 5S)-5-éthyl-5-
[(2R, 5R, 6S)-5-éthyl--5-hydroxy-6-méthyl-
tétrahydro-2H-pyran2-yl]-tétrahydro-3-
méthyl-2-furyl]-4-hydroxy-3,5-diméthyl-6-
oxononyl]-2,3-acide crésotinique, produit
parStreptomyces lasaliensis subsp.lasa-
liensis(ATCC 31180)
Impuretés associées:
Lasalocide-sodium B-E: ≤10 %Dindons 12
semaines90 125 Administration interdite
cinq jours au moins avant
l'abattage
Indiquer dans le mode
d'emploi:
«Cet aliment contient un
additif du groupe des
ionophores; son adminis-
trationsimultan ée avec
certains médicaments
peut être contre-indi-
quée»30.9.2009▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 5
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'animauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisa-
tionmg de substance active
par kg d'aliment
complet
E 764 Hoechst
Roussel Vet
GmbHHalofuginone
bromhydrate 6 g/
kg
(Stenorol)Composition de l'additif
Halofuginone bromhydrate: 6 g/kg
Gélatine: 13,2 g/kg
Amidon: 19,2 g/kgSucre: 21,6 g/kg
Carbonate de calcium: 940 g/kg
Substance activeHalofuginone bromhydrate,
C
16H17BrClN3O3, HBr
4(3H)quinazolinone, 7-bromo-6-chloro-3-[3-
hydroxy-2-pipéridyl)acétonyl]-dl-transbrom-
hydrate
Numéro CAS: 64924-67-0
Impuretés associées:
Isomère cis d'halofuginone: < 1,5 %Poulettes desti-
nées à la ponte16
semaines2 3 — 30.9.2009▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 6
▼M1
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'animauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisa-
tionmg de substance active
par kg d'aliment
complet
E 770 Roche Vitamins
Europe LtdMaduramicine
ammonium alpha
1 g/100 g
(Cygro 1 %)Composition de l'additif
Maduramicine ammonium alpha: 1 g/100 g
Alcool benzylique: 5 g/100 g
Semoule de rafles de maïs: enq. suff. 100 gPoulets
d'engraissement— 5 5 Administration interdite
cinq jours au moins avant
l'abattage30.9.2009
Substance active
Maduramicine ammonium alpha, C47H83O17N
Numéro CAS: 84878-61-5,sel ammoniaque de polyéther de l'acide
monocarbocylique produit par Actinomadura
yumaensis (ATCC 31585) (NRRL 12515)
Impuretés associées:
Maduramicine ammonium bêta: < 10 %Indiquer dans le mode
d'emploi:
«Danger pour les
équidés»
«Cet aliment contient un
additif du groupe desionophores; son adminis-
trationsimultan ée avec
certains médicaments
(par exemple la tiamu-
line) peut être contre-
indiquée»▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 7
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'animauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisa-
tionmg de substance active
par kg d'aliment
complet
E 771 Janssen Animal
Health B.V.B.ADiclazuril 0,5 g/
100 g
(Clinacox 0,5 %
Premix)
Diclazuril 0,2 g/
100 g
(Clinacox 0,2 %
Premix)Composition de l'additif
Diclazuril: 0,5 g/100 g
Farine de soja: 99,25 g/100 g
Polyvidone K 30: 0,2 g/100 gHydroxyde de sodium: 0,0538 g/100 g
Diclazuril: 0,2 g/100 g
Farine de soja: 39,7 g/100 gPolyvidone K 30: 0,08 g/100 g
Hydroxyde de sodium: 0,0215 g/100 g
Farine basse de blé: 60 g/100 gSubstance active
Diclazuril, C
17H9Cl3N4O2,
(±)-2,6 chloro-alfa-(4-chlorophényl)-4[4,5-
dihydro-3,5-dioxo-1,2,4-triazine-2(3H)-
yi]benzène-acétonitrile
Numéro CAS: 101831-37-2,
Impuretés associées:
Composé de dégradation(R064318):
≤0,2 %
Autres impuretés associées (R066891,
R066896, R068610, R070156, R068584,
R070016): ≤0,5 % individuellement
Total impuretés: ≤1,5 %Poulets
d'engraissement— 1 1 Administration interdite
cinq jours au moins avant
l'abattage30.9.2009▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 8
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'animauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisa-
tionmg de substance active
par kg d'aliment
complet
E 772 Eli Lilly and
Company LtdNarasin80 g/kg
—
Nicarbazine 80 g/
kg
(MaxibanG160)Composition de l'additif
Narasin: 80 g d'activité/kg
Nicarbazine: 80 g/kg
Huile de soja ou huile minérale: 10-30 g/kgVermiculite: 0-20 g/kg
Microtracer F-Red: 11 g/kg
Semoule de rafles de maïs ou balle de riz:
enq. suff. 1 kgPoulets
d'engraissement— 80 100 Administration interdite
cinq jours au moins avant
l'abattage30.9.2009
Substance active
a) Narasin, C
43H72O11, numéro CAS: 55134-
13-9, polyéther de l'acide monocarbo-
nique, produit par Streptomyces aureofa-
ciens(NRRL 8092), sous forme de
granulés, narasin A activité: ≥85 %
b) Nicarbazine, C19H18N6O6, numéro CAS:
330-95-0
Complexe équimoléculaire de 1,3 bis(4-
nitrophényl) urée de 4,6-diméthyl-2-piri-
midinol, sous forme de granulés
Impuretés associées:p-nitroaniline: ≤1%Indiquer dans le mode
d'emploi:
«Danger pour les
équidés»
«Cet aliment contient un
additif du groupe des
ionophores; son adminis-
trationsimultan ée avec
certains médicaments
(par exemple la tiamu-
line) peut être contre-
indiquée»▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 9
▼M1
ANNEXE II
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'ani-
mauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisation mg de substance active
par kg d'aliment
complet
26 Hoechst
Roussel Vet
GmbHSalinomycine-
sodium 120 g/kg
(Sacox 120)Composition de l'additif
Salinomycine-sodium ≥120 g/kg
Dioxyde de silicium: 10-100 g/kgCarbonate de calcium: 350-700 g/kg
Substance active
Salinomycine-sodium, C
42H69O11Na
Numéro CAS: 53003-10-4,
sel sodique de polyéther de l'acide mono-
carboxylique, produit par Streptomyces
albus(DSM 12217)
Impuretés associées:< 42 mg d'élaiophyline/kg de salinomycine-
sodium
< 40 g de 17-epi-20-désoxy-salinomycine/kg
de salinomycine sodiumLapins
d'engraissement— 20 25 Administration interdite
cinq jours au moins
avant l'abattage
Indiquer dans le mode
d'emploi:
«Danger pour les
équidés»
«Cet aliment contient un
additif du groupe des
ionophores; son adminis-
trationsimultan ée avec
certains médicaments
(par exemple la tiamu-
line) peut être contre-
indiquée»30.9.2000(
1)
Poulettes desti-
nées à la ponteDouze
semaines30 50 Indiquer dans le mode
d'emploi:
«Danger pour les
équidés»
«Cet aliment contient un
additif du groupe des
ionophores; son adminis-
trationsimultan ée avec
certains médicaments
(par exemple la tiamu-
line) peut être contre-
indiquée»30.9.2000(2)▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 10
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'ani-
mauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisation mg de substance active
par kg d'aliment
complet
27 Janssen Animal
Health B.V.B.ADiclazuril 0,5 g/
100 g
(Clinacox 0,5 %
Premix)
Diclazuril 0,2 g/
100 g
(Clinacox 0,2 %
Premix)Composition de l'additif
Diclazuril: 0,5 g/100 g
Farine de soja: 99,25 g/100 g
Polyvidone K 30: 0,2 g/100 gHydroxyde de sodium: 0,0538 g/100 g
Diclazuril: 0,2 g/100 g
Farine de soja: 39,7 g/100 gPolyvidone K 30: 0,08 g/100 g
Hydroxyde de sodium: 0,0215 g/100 g
Farine basse de blé: 60 g/100 gSubstance active
Diclazuril, C
17H9Cl3N4O2,
(±)-2,6-chloro-alpha-(4-chlorophényl)-4[4,5-
dihydro-3,5-dioxo-1,2,4-triazine-2(3H)-
yi]benzène-acétonitrile
Numéro CAS: 101831-37-2
Impuretés associées:
Composé de dégradation(R064318):
≤0,2 %
Autres impuretés associées (R066891,
R066896, R068610, R070156, R068584,
R070016): ≤0,5 % individuellement
Total impuretés: ≤1,5 %Dindons Douze
semaines1 1 Administration interdite
cinq jours au moins
avant l'abattage30.9.2000(1)
Poulettes desti-
nées à la ponteSeize
semaines1 1 — 30.9.2000(3)▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 11
Numéro
d'enregistre-
ment de
l'additifNom et numéro
d'enregistrement du
responsable de la
mise encirculation
de l'additifAdditif (dénomina-
tioncommerciale)Composition, désignation chimique, descriptionEspèce animale ou
catégorie d'ani-
mauxÂge
maximalTeneur
minimaleTeneur
maximale
Autres dispositionsDurée de
l'autorisation mg de substance active
par kg d'aliment
complet
28 Roche Vitamins
Europe LtdMaduramicine
ammonium
alpha 1 g/100 g
(Cygro 1 %)Composition de l'additif
Maduramicine ammonium alpha: 1 g/100 g
Alcool benzylique: 5 g/100 g
Semoule de rafles de maïs: enq. suff. 100 gSubstance active
Maduramicine ammonium alpha, C
47H83O17N
Numéro CAS: 84878-61-5,sel ammoniaque de polyéther de l'acide
monocarboxylique produit par Actinoma-
dura yumaensis (ATCC 31585) (NRRL
12515).
Impuretés associées:Maduramicine ammonium bêta: < 10 %Dindons Seize
semaines5 5 Administration interdite
cinq jours au moins
avant l'abattage
Indiquer dans le mode
d'emploi:
«Danger pour les
équidés»
«Cet aliment contient un
additif du groupe des
ionophores; son adminis-
trationsimultan ée avec
certains médicaments
(par exemple la tiamu-
line) peut-être contre-
indiquée»30.9.2000(
2)
(1) Première autorisation: directive 96/7/CE de la Commission (JO L 51 du 1.3.1996, p. 45).
(2) Première autorisation: directive 96/66/CE de la Commission (JO L 272 du 25.10.1996, p. 32).
(3) Première autorisation: directive 97/72/CE de la Commission (JO L 351 du 23.12.1997, p. 55).▼B1999R2430 — FR — 31.03.2003 — 001.001 — 12