02019R2236 — FR — 01.01.2020 — 001.001

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▼B

RÈGLEMENT (UE) 2019/2236 DU CONSEIL

du 16 décembre 2019

fixant, pour 2020, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer Noire







TITRE I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article premier

Objet

Le présent règlement fixe, pour 2020, les possibilités de pêche applicables en mer Méditerranée et en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques.

Article 2

Champ d’application

1. Le présent règlement s’applique aux navires de pêche de l’Union exploitant les stocks halieutiques suivants: a) l’anguille d’Europe (Anguilla anguilla) dans la mer Méditerranée, telle que définie à l’article 4, point b); b) la crevette rouge (Aristeus antennatus), la crevette rose du large (Parapenaeus longirostris), le gambon rouge (Aristaeomorpha foliacea), le merlu européen (Merluccius merluccius), la langoustine (Nephrops norvegicus) et le rouget de vase (Mullus barbatus) dans la mer Méditerranée occidentale, telle que définie à l’article 4, point c); c) l’anchois commun (Engraulis encrasicolus) et la sardine commune (Sardina pilchardus) dans la mer Adriatique, telle que définie à l’article 4, point d); d) le merlu européen (Merluccius merluccius), la langoustine (Nephrops norvegicus), la sole commune (Solea solea), la crevette rose du large (Parapenaeus longirostris) et le rouget de vase (Mullus barbatus) dans la mer Adriatique, telle que définie à l’article 4, point d); e) le sprat (Sprattus sprattus) et le turbot (Psetta maxima) dans la mer Noire, telle que définie à l’article 4, point e).

2. Le présent règlement s’applique également à la pêche récréative lorsque les dispositions pertinentes y font expressément référence.

Article 3

Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions établies à l’article 4 du règlement (UE) no 1380/2013 s’appliquent. En outre, on entend par:

a) «eaux internationales»: les eaux qui ne relèvent pas de la souveraineté ou de la juridiction d’un État;

b) «pêche récréative»: les activités de pêche non commerciales exploitant les ressources aquatiques marines vivantes à des fins récréatives, touristiques ou sportives;

c) «total admissible des captures» (TAC): i) dans les pêcheries soumises à l’exemption de l’obligation de débarquement visée à l’article 15, paragraphes 4 à 7, du règlement (UE) no 1380/2013, la quantité de poissons de chaque stock qui peut être débarquée chaque année; ii) dans toutes les autres pêcheries, la quantité de poissons de chaque stock qui peut être capturée sur une période d’un an;

d) «quota»: la proportion du TAC allouée à l’Union ou à un État membre;

e) «quota autonome de l’Union»: une limite de capture attribuée, de manière autonome, aux navires de pêche de l’Union en l’absence de TAC convenu;

f) «quota analytique»: un quota autonome de l’Union pour lequel une évaluation analytique est disponible;

g) «évaluation analytique»: une appréciation quantitative des tendances dans un stock donné, fondée sur des données relatives à la biologie et à l’exploitation du stock dont il a été établi par une analyse scientifique qu’elles sont de suffisamment bonne qualité pour servir de base à des avis scientifiques sur les orientations possibles en matière de captures.

Article 4

Zones de pêche

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) «sous-régions géographiques CGPM»: les zones, telles qu’elles sont définies à l’annexe I du règlement (UE) no 1343/2011 du Parlement européen et du Conseil ( 1 );

b) «mer Méditerranée»: les eaux situées dans les sous-régions géographiques CGPM 1 à 27, telles qu’elles sont définies à l’annexe I du règlement (UE) no 1343/2011;

c) «mer Méditerranée occidentale»: les eaux situées dans les sous-régions géographiques CGPM 1, 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11, telles qu’elles sont définies à l’annexe I du règlement (UE) no 1343/2011;

d) «mer Adriatique»: les sous-régions géographiques CGPM 17 et 18, telles qu’elles sont définies à l’annexe I du règlement (UE) no 1343/2011;

e) «mer Noire»: les eaux situées dans la sous-région géographique CGPM 29, telle qu’elle est définie à l’annexe I du règlement (UE) no 1343/2011.







TITRE II

POSSIBILITÉS DE PÊCHE







CHAPITRE I

Mer Méditerranée

Article 5

Anguille d’Europe

1. Toutes les activités des navires de pêche de l’Union et autres activités de pêche de l’anguille d’Europe ( Anguilla anguilla ) dans l’Union, à savoir la pêche ciblée, accessoire et récréative, sont soumises aux dispositions du présent article.

2. Le présent article s’applique à la mer Méditerranée et aux eaux saumâtres telles que les estuaires, les lagunes côtières et les eaux de transition.

3. Il est interdit aux navires de pêche de l’Union de pêcher l’anguille d’Europe dans les eaux de l’Union et les eaux internationales de la mer Méditerranée pendant une période de trois mois consécutifs à déterminer par chaque État membre. La période de fermeture de la pêche est cohérente avec les objectifs de conservation fixés par le règlement (CE) n o 1100/2007, les plans nationaux de gestion existants et les schémas de migration de l’anguille d’Europe dans les États membres concernés. Les États membres communiquent la période déterminée à la Commission au plus tard un mois avant l’entrée en vigueur de la fermeture et en tout état de cause au plus tard le 31 janvier 2020.







CHAPITRE II

Mer Méditerranée occidentale

Article 6

Stocks démersaux

1. L’effort de pêche maximal autorisé pour 2020 pour les stocks démersaux dans la mer Méditerranée occidentale est établi à l’annexe I du présent règlement.

2. Les États membres gèrent l’effort de pêche maximal autorisé conformément à l’article 9 du règlement (UE) 2019/1022.

Article 7

Transmission des données

Les États membres enregistrent et transmettent à la Commission les données relatives à l’effort de pêche conformément à l’article 10 du règlement (UE) 2019/1022.

Lorsqu’ils présentent à la Commission des données relatives à l’effort conformément au présent article, les États membres utilisent les codes des groupes d’effort de pêche figurant à l’annexe I du présent règlement.







CHAPITRE III

Mer Adriatique

Article 8

Stocks de petits pélagiques

1. Les captures de sardine commune ( Sardina pilchardus ) et d’anchois commun ( Engraulis encrasicolus ) réalisées par des navires de pêche de l’Union dans la mer Adriatique ne dépassent pas les niveaux fixés à l’annexe II du présent règlement.

2. Les navires de pêche de l’Union ciblant la sardine commune et l’anchois commun dans la mer Adriatique ne peuvent pêcher plus de 180 jours par an. Sur ce total de 180 jours de pêche, 144 jours de pêche au maximum sont consacrés à la pêche ciblée de la sardine commune et 144 jours de pêche au maximum sont consacrés à la pêche ciblée de l’anchois commun.

Article 9

Stocks démersaux

1. L’effort de pêche maximal autorisé pour 2020 pour les stocks démersaux dans la mer Adriatique est établi à l’annexe II.

2. Les États membres gèrent l’effort maximal autorisé conformément aux articles 26 à 35 du règlement (CE) n o 1224/2009.

Article 10

Transmission des données

Lorsque, conformément aux articles 33 et 34 du règlement (CE) no 1224/2009, les États membres soumettent à la Commission les données relatives aux débarquements des quantités de poisson capturées et à l’effort de pêche, ils utilisent les codes d’identification des stocks et les codes des groupes d’effort figurant à l’annexe II du présent règlement.







CHAPITRE IV

Mer Noire

Article 11

Répartition des possibilités de pêche pour le sprat

Le quota autonome de l’Union pour le sprat (Sprattus sprattus), la répartition de ce quota entre les États membres ainsi que les conditions opérationnelles y afférentes, le cas échéant, sont fixés à l’annexe III du présent règlement.

Article 12

Répartition des possibilités de pêche pour le turbot

Le TAC pour le turbot (Psetta maxima), applicable dans les eaux de l’Union de la mer Noire aux navires de pêche de l’Union, ainsi que la répartition de ce TAC entre les États membres et, le cas échéant, les conditions opérationnelles y afférentes, sont fixés à l’annexe III du présent règlement.

Article 13

Gestion de l’effort de pêche pour le turbot

Les navires de pêche de l’Union autorisés à pêcher le turbot dans les eaux de l’Union de la mer Noire, quelle que soit leur longueur hors tout, ne peuvent pêcher plus de 180 jours par an.

Article 14

Période de fermeture pour le turbot

Il est interdit aux navires de pêche de l’Union d’exercer toute activité de pêche, en ce compris le transbordement, la détention à bord, le débarquement et la première vente, ciblant le turbot dans les eaux de l’Union de la mer Noire du 15 avril au 15 juin.

Article 15

Dispositions spéciales en matière de répartition des possibilités de pêche dans la mer Noire

1. La répartition des possibilités de pêche entre les États membres établie aux articles 11 et 12 du présent règlement s’entend sans préjudice: a) des échanges réalisés en vertu de l’article 16, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013; b) des déductions et redistributions effectuées en application de l’article 37 du règlement (CE) no 1224/2009; et c) des déductions opérées en application des articles 105 et 107 du règlement (CE) no 1224/2009.

2. Les articles 3 et 4 du règlement (CE) n o 847/96 ne s’appliquent pas lorsqu’un État membre recourt à la flexibilité interannuelle prévue à l’article 15, paragraphe 9, du règlement (UE) n o 1380/2013.

Article 16

Transmission des données

Lorsque, conformément aux articles 33 et 34 du règlement (CE) no 1224/2009, les États membres soumettent à la Commission les données relatives aux débarquements des quantités de sprat et de turbot capturées dans les eaux de l’Union de la mer Noire, ils utilisent les codes d’identification des stocks figurant à l’annexe III du présent règlement.







TITRE III

DISPOSITIONS FINALES

Article 17

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2020.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.









ANNEXE I

EFFORT DE PÊCHE DES NAVIRES DE PÊCHE DE L’UNION DANS LE CADRE DE LA GESTION DES STOCKS DÉMERSAUX DANS LA MER MÉDITERRANÉE OCCIDENTALE

Les tableaux de la présente annexe établissent l’effort de pêche maximal autorisé (en jours de pêche) par groupe de stocks, tel que défini à l’article 1er du règlement (UE) 2019/1022, et par longueur hors tout des navires pour tous les types de chaluts ( 2 ) pêchant les stocks démersaux dans la mer Méditerranée occidentale.

Les efforts de pêche maximaux autorisés établis dans la présente annexe sont soumis aux règles prévues dans le règlement (UE) 2019/1022 et aux articles 26 à 35 du règlement (CE) no 1224/2009.

Les zones de pêche auxquelles il est fait référence correspondent aux sous-régions géographiques CGPM (SRG).

Aux fins de la présente annexe, le tableau suivant met en correspondance les noms latins et les noms communs des stocks de poisson:







Nom scientifique Code alpha-3 Nom commun Aristaeomorpha foliacea ARS Gambon rouge Aristeus antennatus ARA Crevette rouge Merluccius merluccius HKE Merlu européen Mullus barbatus MUT Rouget de vase Nephrops norvegicus NEP Langoustine Parapenaeus longirostris DPS Crevette rose du large

Effort de pêche maximal autorisé en jours de pêche

▼M1

a) Mer d’Alboran, îles Baléares, nord de l’Espagne et golfe du Lion (SRG 1, 2, 5, 6 et 7)



Groupe de stocks Longueur hors tout des navires Espagne France Italie Code du groupe d’effort de pêche Rouget de vase dans les SRG 1, 5, 6 et 7; merlu dans les SRG 1, 5, 6 et 7; crevette rose du large dans les SRG 1, 5 et 6; langoustine dans les SRG 5 et 6. < 12 m 2 260 0 0 EFF1/MED1_TR1 ≥ 12 m et < 18 m 24 284 0 0 EFF1/MED1_TR2 ≥ 18 m et < 24 m 45 563 5 144 0 EFF1/MED1_TR3 ≥ 24 m 16 047 6 258 0 EFF1/MED1_TR4 Crevette rouge dans les SRG 1, 5, 6 et 7. < 12 m 0 0 0 EFF2/MED1_TR1 ≥ 12 m et < 18 m 1 139 0 0 EFF2/MED1_TR2 ≥ 18 m et < 24 m 11 535 0 0 EFF2/MED1_TR3 ≥ 24 m 9 260 0 0 EFF2/MED1_TR4

▼B

b) Corse, mer Ligure, mer Tyrrhénienne et Sardaigne (SRG 8, 9, 10 et 11)



Groupe de stocks Longueur hors tout des navires Espagne France Italie Code du groupe d’effort de pêche Rouget de vase dans les SRG 9, 10 et 11; merlu dans les SRG 9, 10 et 11; crevette rose du large dans les SRG 9, 10 et 11; langoustine dans les SRG 9 et 10. < 12 m 0 208 3 081 EFF1/MED2_TR1 ≥ 12 m et < 18 m 0 833 46 350 EFF1/MED2_TR2 ≥ 18 m et < 24 m 0 208 31 170 EFF1/MED2_TR3 ≥ 24 m 0 208 4 160 EFF1/MED2_TR4 Gambon rouge dans les SRG 9, 10 et 11. < 12 m 0 0 510 EFF2/MED2_TR1 ≥ 12 m et < 18 m 0 0 3 760 EFF2/MED2_TR2 ≥ 18 m et < 24 m 0 0 3 028 EFF2/MED2_TR3 ≥ 24 m 0 0 405 EFF2/MED2_TR4









ANNEXE II

POSSIBILITÉS DE PÊCHE POUR LES NAVIRES DE PÊCHE DE L’UNION DANS LA MER ADRIATIQUE

Les tableaux de la présente annexe établissent les possibilités de pêche par stock ou par groupe d’effort des navires et les conditions qui y sont liées sur le plan fonctionnel, le cas échéant.

Toutes les possibilités de pêche établies dans la présente annexe sont soumises aux règles prévues aux articles 26 à 35 du règlement (CE) no 1224/2009.

Les zones de pêche auxquelles il est fait référence correspondent aux sous-régions géographiques CGPM (SRG).

Aux fins de la présente annexe, le tableau suivant met en correspondance les noms latins et les noms communs:







Nom scientifique Code alpha-3 Nom commun Engraulis encrasicolus ANE Anchois commun Merluccius merluccius HKE Merlu européen Mullus barbatus MUT Rouget de vase Nephrops norvegicus NEP Langoustine Parapenaeus longirostris DPS Crevette rose du large Sardina pilchardus PIL Sardine commune Solea solea SOL Sole commune

1. Stocks de petits pélagiques — SRG 17 et 18

Le tableau de la présente section établit le niveau maximal des captures exprimées en tonnes de poids vif.







Espèces: Petites espèces pélagiques (anchois commun et sardine commune) Engraulis encrasicolus et Sardina pilchardus Zone: Eaux de l’Union et eaux internationales des SRG CGPM 17 et 18 (SP1/GF1718) Union 101 711 (1) (2) Niveau maximal des captures L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas. TAC Sans objet L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas. ( 1 ) Concernant la Slovénie, les quantités sont fondées sur le niveau des captures en 2014, jusqu’à concurrence d’un volume qui ne devrait pas excéder 300 tonnes. ( 2 ) Limité à la Croatie, l’Italie et la Slovénie.

2. Stocks démersaux — SRG 17 et 18

Le tableau de la présente section établit l’effort de pêche maximal autorisé (en jours de pêche) par types de chaluts pour les stocks démersaux dans les SRG 17 et 18 (mer Adriatique).







Type d’engin Stocks État membre Effort de pêche (jours de pêche) Année 2020 Code du groupe d’effort de pêche Chaluts (OTB) Merlu européen, crevette rose du large, langoustine, rouget de vase Italie, SRG 17 et 18 108 349 EFF/MED3_OTB Croatie, SRG 17 et 18 39 257 EFF/MED3_OTB Slovénie, SRG 17 (1) EFF/MED3_OTB Chalut à perche (TBB) Sole commune Italie, SRG 17 8 663 EFF/MED3_TBB ( 1 ) Les navires de pêche battant pavillon de la Slovénie menant des activités avec des engins OTB dans la SRG 17 ne dépassent pas la limite de l’effort fixée à 3 000 jours de pêche par an.









ANNEXE III

POSSIBILITÉS DE PÊCHE POUR LES NAVIRES DE PÊCHE DE L’UNION DANS LA MER NOIRE

Les tableaux de la présente annexe présentent les TAC et quotas exprimés en tonnes de poids vif par stock et les conditions qui y sont liées sur le plan fonctionnel, le cas échéant.

Toutes les possibilités de pêche établies dans la présente annexe sont soumises aux règles prévues aux articles 26 à 35 du règlement (CE) no 1224/2009.

Les zones de pêche auxquelles il est fait référence correspondent aux sous-régions géographiques CGPM (SRG).

Aux fins de la présente annexe, le tableau suivant met en correspondance les noms latins et les noms communs:







Nom scientifique Code alpha-3 Nom commun Sprattus sprattus SPR Sprat Psetta maxima TUR Turbot







Espèces: Sprat Sprattus sprattus Zone: Eaux de l’Union de la mer Noire — SRG 29 (SPR/F3742C) Bulgarie 8 032,50 Quota analytique Roumanie 3 442,50 L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas. Union 11 475 L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas. TAC Sans objet/Non convenu







Espèces Turbot Psetta maxima Zone: Eaux de l’Union de la mer Noire – SRG 29 (TUR/F3742C) Bulgarie 75 TAC analytique Roumanie 75 L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas. Union 150 (1) L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas TAC 857 ( 1 ) Aucune activité de pêche, y compris de transbordement, de détention à bord, de débarquement et de première vente, n’est autorisée du 15 avril au 15 juin 2020.