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"BDIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains
produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
(JO L 350 du 14.12.1990, p. 71)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 L 211 6 23.8.1993
"M2 Directive 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994 L 189 70 23.7.1994
"M3 Directive 95/38/CE du Conseil du 17 juillet 1995 L 197 14 22.8.1995
"M4 Directive 95/61/CE du Conseil du 29 novembre 1995 L 292 27 7.12.1995
Rectifiée par:
"C1 Rectificatif, JO L 219 du 24.8.1994, p. 26 (93/58/CEE)
"C2 Rectificatif, JO L 155 du 28.6.1996, p. 62 (95/38/CE)1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 1
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris
les fruits et légumes
(90/642/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 43,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l’avis du Parlement européen (2),
vu l’avis du Comité économique et social (3),
considérant que la production végétale occupe une place très importante
dans la Communauté;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes;
considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux
contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulement pour
éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits
récoltés, mais aussi pour accroître la productivité de l’agriculture;
considérant que l’utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produits
végétaux des effets des organismes nuisibles; qu’il est cependant
souhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveau aussi
bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles;
considérant cependant que ces pesticides n’ont pas seulement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu’il
s’agit en général de substances dangereuses ou de préparations à effets
secondaires dangereux;
considérant qu’un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits de
métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour les
consommateurs de produits végétaux; que ces pesticides ne doivent pas
être utilisés dans des circonstances qui présentent un risque pour la santé
humaine ou animale et pour l’environnement;
considérant que la Communauté devrait encourager l’utilisation de
méthodes de culture biologique de remplacement;
considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre
1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes (4), modifiée en dernier lieu
par la directive 89/186/CEE (5), fixe des teneurs maximales pour lesdits
résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produits
dont la teneur en résidus de pesticides n’excède pas ces valeurs
maximales; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres,
dans les cas qu’ils estiment justifiés, d’autoriser sur leur territoire la mise
en circulation de produits contenant des résidus de pesticides en
quantités plus élevées que les teneurs maximales;
considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la base
du maintien de différences entre les États membres en ce qui concerne
les teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesticides, ce qui
peut contribuer à créer des entraves aux échanges et gêner de ce fait la!B
(1)J O noC 46 du 25. 2. 1989, p. 5.
(2)J O noC 260 du 15. 10. 1990, p. 56.
(3)J O noC 329 du 30. 12. 1989, p. 11.
(4)J O noL 340 du 9. 12. 1976, p. 26.
(5)J O noL 66 du 10. 3. 1989, p. 36.1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 2
libre circulation des marchandises dans la Communauté; que, en vue de
l’achèvement du marché unique en 1992, ces obstacles doivent être
éliminés;
considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres
d’autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et des teneurs
maximales obligatoires dans tous les États membres devraient être fixées
pour certaines substances actives présentes sur et dans les fruits et
légumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsque les
produits sont mis en circulation;
considérant que, toujours en vue d’assurer la libre circulation des
marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoires
doivent également être fixées pour certains pesticides sur ou dans
certains autres produits d’origine végétale;
considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que
ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manière
appropriée la santé des consommateurs et des animaux;
considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires
pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, de
sorte qu’il n’est pas possible de les imposer immédiatement aux résidus
de pesticides régis par la directive 76/895/CEE;
considérant qu’il est donc nécessaire d’adopter une réglementation
séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans la pers-
pective d’un transfert progressif des résidus de pesticides de la directive
76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de la fixation des
teneurs obligatoires prévues pour eux;
considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice à
la directive 76/895/CEE, qui continue à s’appliquer à certains résidus de
pesticides ne relevant pas de la présente directive;
considérant que l’établissement d’une liste de résidus de pesticides et des
teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétences du
Conseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidus de
pesticides relevant encore du champ d’application de la directive
76/895/CEE;
considérant qu’il est indiqué d’appliquer la présente directive aux
produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certains cas
où il peut être établi que les pays importateurs exigent des traitements
particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures à celles fixées
pour la Communauté en application de la présente directive; qu’il n’est
toutefois pas indiqué d’appliquer la présente directive aux produits
destinés à la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires
ou des aliments pour animaux, ni à ceux destinés à être semés ou plantés;
considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente
directive lors de la mise en circulation des produits, les États membres
doivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la program-
mation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que la
communication des résultats de celles-ci doivent être conformes aux
dispositions de la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989,
relative au contrôle officiel des denrées alimentaires (1);
considérant qu’il y a lieu d’établir des méthodes communautaires
d’échantillonnage et d’analyse et, pour ce qui est des méthodes
d’analyse, d’utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence;
que l’établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvre
scientifique et technique qui doit faire l’objet d’une procédure instaurant
une étroite collaboration entre les États membres et la Commission au
sein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d’analyse
doivent être conformes aux critères établis à l’annexe de la directive
85/591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l’introduction!B
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 3
de modes de prélèvement d’échantillons et de méthodes d’analyse
communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l’alimentation
humaine (1);
considérant que la future modification de la liste des produits d’origine
végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent être
présents doit être arrêtée par le Conseil;
considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire
temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite,
dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu’il convient également
dans ces cas d’instaurer une étroite collaboration entre les États membres
et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive s’applique aux produits relevant des groupes
énumérés à la première colonne de l’annexe, dont des exemples figurent
à la deuxième colonne, dans la mesure où les produits de ces groupes ou
la partie de ces produits décrite à la troisième colonne de l’annexe
peuvent contenir certains résidus de pesticides.
La liste des résidus de pesticides concernés et des teneurs maximales qui
leur sont applicables est établie par le Conseil, statuant à la majorité
qualifiée sur proposition de la Commission. Aucun résidu de pesticides
ne sera inclus dans la liste tant que la directive 76/895/CEE fixe une
teneur maximale pour ce résidu.
2. La présente directive s’applique sans préjudice:a) des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5
novembre 1963, relative au rapprochement des législations des États
membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés
dans les denrées destinées à l’alimentation humaine (
2), modifiée en
dernier lieu par la directive 85/585/CEE (3), concernant la biphényle
(diphényle), l’orthophényle-phénol, l’orthophényle phénate de
sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabendazole), ces
dispositions continuant à régir l’utilisation de ces substances tant
qu’elles ne seront pas incluses, en même temps que les teneurs
maximales qui leur sont applicables, dans la liste visée au paragraphe
1;
b) des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17
décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour
les substances et produits indésirables dans les aliments des
animaux (4), modifiée en dernier lieu par la directive
87/519/CEE (5);
c) des dispositions de la directive 76/895/CEE;d) des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet
1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus
de pesticides sur et dans les céréales (
6), modifiée par la directive
88/298/CEE (7).
3. La présente directive s’applique également aux produits visés au
paragraphe 1 et destinés à l’exportation vers des pays tiers. Toutefois, les
teneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité de la!B
(1)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 50.
(2)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161/64.
(3)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 43.
(4)J O noL 38 du 11. 2. 1974, p. 31.
(5)J O noL 304 du 27. 10. 1987, p. 38.
(6)J O noL 221 du 7. 8. 1986, p. 37.
(7)J O noL 126 du 20. 5. 1988, p. 53.1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 4
présente directive ne s’appliquent pas aux produits traités avant
l’exportation lorsqu’il peut être prouvé d’une manière suffisante:
a) que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour
prévenir l’introduction, sur son territoire, d’organismes nuisibles,
ou
b) que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les
organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de
destination et l’entreposage dans celui-ci.
4. La présente directive ne s’applique pas aux produits visés au
paragraphe 1 lorsqu’il peut être prouvé d’une manière suffisante qu’ils
sont destinés:
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les
aliments pour animaux
ou
b) à l’ensemencement ou à la plantation.
Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «résidus de pesticides»: les reliquats de pesticides ainsi que leurs
produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction inclus dans
la liste visée à l’article 1er, qui sont présents sur ou dans les produits
visés au même article;
b) «mise en circulation»: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des
produits visés à l’article 1eraprès leur récolte.
Article 3
1. Les produits ou, le cas échéant, les parties de produit visés à l’article
1erne doivent pas présenter, dès leur mise en circulation, des teneurs en
résidus de pesticides dépassant celles qui figurent sur la liste visée à
l’article 1er.
Dans le cas de produits séchés pour lesquels des teneurs maximales
spécifiques ne sont pas fixées, la teneur maximale applicable est celle
qui est prévue sur la liste visée à l’article 1er, compte tenu de la
concentration de résidus due au processus de séchage.
2. Les États membres garantissent, par des contrôles effectués au moins
par sondages, le respect des teneurs maximales visées au paragraphe 1.
Les inspections nécessaires sont effectuées conformément à la directive
89/397/CEE, et notamment à son article 4.
Article 4
1. La ou les autorités compétentes des États membres établissent des
programmes prévisionnels définissant la nature et la fréquence des
contrôles qui doivent être effectués conformément à l’article 3
paragraphe 2 pendant une période déterminée.
2. Chaque année, avant le 1eraoût, les États membres transmettent à la
Commission toutes les informations utiles relatives à l’exécution,
pendant l’année précédente, des programmes visés au paragraphe 1, en
précisant:
— les critères qui ont présidé à l’élaboration de ces programmes,— le nombre et la nature des contrôles effectués,— le nombre et la nature des infractions constatées.!B1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 5
3. Chaque année, avant le 1ernovembre, et pour la première fois en
1993, la Commission adresse aux États membres, après les avoir
consultés dans le cadre du comité phytosanitaire permanent, une
recommandation relative à un programme coordonné de contrôles pour
l’année suivante. Cette recommandation peut faire l’objet d’adaptations
ultérieures, rendues nécessaires pendant l’exécution du programme
coordonné.
Le programme coordonné indique, en particulier, les critères qu’il
convient de retenir par priorité pour son exécution.
Les informations prévues au paragraphe 2 contiennent un chapitre
distinct et spécifique concernant l’exécution du programme coordonné.
4. Au terme d’un délai de cinq ans à compter de l’adoption de la
présente directive, la Commission transmet au Conseil un rapport sur
l’application du présent article, accompagné, le cas échéant, de toute
proposition jugée appropriée.
Article 5
Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l’article 1eren raison
de la présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur ou
dans les produits ou les parties de produits en question n’excède pas les
teneurs maximales visées à l’article 1er.
Article 6
1. Les méthodes d’échantillonnage des fruits et légumes nécessaires au
contrôle prévu à l’article 3 sont celles que prévoit la directive
79/700/CEE de la Commission (1). Les méthodes d’échantillonnage des
produits autres que les fruits et légumes et les méthodes d’analyse
applicables à tous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont
déterminées selon la procédure prévue à l’article 9.
L ’existence de méthodes d’analyse communautaires n’exclut pas l’usage
par les États membres d’autres méthodes éprouvées et scientifiquement
valables, à condition qu’il n’en résulte pas une entrave à la libre
circulation des produits jugés conformes à la présente directive sur la
base des méthodes communautaires. En cas de divergence relative à
l’interprétation des résultats, les résultats obtenus par l’application des
méthodes communautaires sont déterminants.
2. Les méthodes d’analyse déterminées conformément au paragraphe 1
doivent satisfaire aux critères définis à l’annexe de la directive
85/591/CEE.
3. Les États membres communiquent aux autres États membres et à la
Commission les autres méthodes utilisées conformément au paragraphe
1.
Article 7
Toute modification de l’annexe résultant de l’évolution des connaissan-
ces scientifiques et techniques est adoptée par le Conseil, statuant à la
majorité qualifiée sur proposition de la Commission.
Article 8
1. Lorsqu’un État membre, à la suite d’une nouvelle information ou
d’une réévaluation de l’information existante, estime qu’une teneur
maximale figurant sur la liste visée à l’article 1erprésente un danger pour
la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide, il peut
réduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, il
communique sans délai aux autres États membres et à la Commission les
mesures prises, accompagnées d’un exposé des motifs.!B
(1)J O noL 207 du 15. 8. 1979, p. 26.1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 6
2. La Commission examine rapidement les raisons fournies par l’État
membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein du
comité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé «comité perma-
nent»; elle émet immédiatement son avis et prend les mesures
appropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prises
au Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir le Conseil
au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze jours
suivant cette notification.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il
a été saisi.
3. Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la
liste visée à l’article 1erdoivent être modifiées pour résoudre les
difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la
santé humaine, elle entame la procédure prévue à l’article 10 en vue de
l’adoption des modifications en question. Dans ce cas, l’État membre qui
a pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir jusqu’à ce
que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selon ladite
procédure.
Article 9
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent
article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à
l’initiative de celui-ci, soit à la demande d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce
projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l’urgence
de la question. L ’avis est émis à la majorité fixée à l’article 148
paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à
prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants
des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la
pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au
vote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu’elles sont
conformes à l’avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l’avis du comité permanent,
ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une
proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures
à la majorité qualifiée.
5. Si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées.
Article 10
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent
article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à
l’initiative de celui-ci, soit à la demande d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce
projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l’urgence
de la question. L ’avis est émis à la majorité prévue à l’article 148
paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à
prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants
des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la
pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au
vote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont
conformes à l’avis du comité permanent.!B1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 7
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l’avis du comité permanent,
ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une
proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures
à la majorité qualifiée.
5. Si, à l’expiration d’un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées.
Article 11
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.
2. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au
paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive
ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication
officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États
membres.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.!B1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 8
ANNEXE "M1I3
Liste des produits visés à l’article 1eret partie à laquelle s’appliquent les teneurs maximales en résidus
Note: Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits frais "M1et dans le cas de fruits et légumes
séchés, l’attention est attirée sur l’article 3 paragraphe 1 de la directive 3
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s par conge ´lation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES Pamplemousses
Produit entierCitrons
LimettesMandarines (y compris les cle ´mentines
et hybrides similaires)
Oranges9
>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>;Pome´los
ii) NOIX (E ´CALE ´ES OU
NON)Amandes
Produit entier sans coqueNoix du Bre ´sil
Noix de cajouChataı ˆgnes
Noix de cocoNoisettesNoix de QueenslandNoix de Pe ´can
PignonsPistaches9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;Noix communes
iii) FRUITS A `PE´PINS Pommes
Produit entier sans pédonculePoires9
>=
>;Coings
iv) FRUITS A `NOYAU Abricots
Produit entier sans pédonculeCerises
Peˆches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)9
>>>>>=
>>>>>;Prunes
v) BAIES ET PETITS
FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuves
Produit entier sans pointe ni pédoncule
(le cas échéant) et, dans le cas des
groseilles, avec pédonculeb)Fraises
(autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces
(autres que sauvages):
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboisesFramboises
d)Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages):
Myrtilles (fruits de l’espèce
V accinium myrtillus)
Airelles CannegergesGroseilles (à grappes
rouges,blanches ou noires — cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;e)Baies et fruits sauvages!
B1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 9
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
vi) FRUITS DIVERS Avocats
Produit entier sans pédoncule (le cas
échéant) et, dans le cas de l’ananas,sans couronneBananes
DattesFiguesKiwisKumquatsLitchisMangues
"
M1 3
Passiflores
Ananas9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;Grenades
Olives Fruits entiers sans pédoncule (le cas
échéant) et, sans terre (le cas échéant)(rincer à l’eau courante)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
i) LE ´GUMES-RACINES
ET LE ´GUMES-TU-
BERCULESBetteraves
Produit entier sans fane ni (éventuelle-
ment) terre (enlever la terre en rinçantà l’eau courante ou en brossant douce-
ment le produit séché)Carottes
Ce´leris-raves
RaifortTopinamboursPanaisPersil a ` grosse racine
RadisSalsifisPatates doucesRutabagasNavets9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;Ignames
ii) LE ´GUMES-BULBES Ail Oignons (séchés), échalotes (séchées),
aulx (séchés): produit entier sans les
pelures facilement détachables et(éventuellement) sans terre. Oignons,échalotes et aulx, autres que séchés,
oignons de printemps: produit entier
sans racines ni (éventuellement) terreOignons
E´chalotes9
>>>>>>>=
>>>>>>>;Oignons de printemps
iii) LE ´GUMES-FRUITS a) Solanacées:
TomatesPoivronsAubergines
Produit entier sans pédonculeb)Cucurbitace ´es a`peau comestible
Concombres
CornichonsCourgettes9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;c)Cucurbitace ´es a`e´corce non
comestible:
MelonsCourges
Pastèques
d)Maı¨s doux Grains et épis sans tégument!
B
!M1
!B1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 10
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de
l’inflorescence):
Brocolis
Choux-fleursUniquement les inflorescences
b)Choux pomme ´s:
Choux de Bruxelles
Produit sans les feuilles abîmées (s’il y
a lieu)9
>>=
>>;
9
>>>>>>=
>>>>>>;c)Choux (de ´veloppement des
feuilles):
Choux de ChineChoux non pommés
d)Choux-raves Produit entier sans fane ni (éventuelle-
ment) terre (enlever la terre en rinçantà l’eau courante ou en brossant douce-ment le produit séché)
v) LE ´GUMES-FEUILLES
ET FINES HERBESa)Laitues et similaires:
CressonMâcheLaitue
Scarole
Produit entier sans les feuilles exté-
rieures abîmées, sans racine ni (éven-
tuellement) terreb)E´pinards et similaires:
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau
d)Endives; Witloof9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;e)Fines herbes:
CerfeuilCiboulette
Persil
vi) LE ´GUMINEUSES
POTAGE `RESProduit entier sans les gousses ou avec
les gousses s’il se mange tel quel Haricots9
>=
>;Pois
vii) LE ´GUMES-TIGES Asperges
Produit entier sans les parties abîmées
et sans terre (le cas échéant); poireauxet fenouil: produit entier sans racines et
sans terre (le cas échéant)Cardons
Ce´leris
FenouilArtichautsPoireaux9
>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>;
/C27Rhubarbe
viii) CHAMPIGNONS Champignons (autres que sauvages) Produit entier sans terre ni milieu de
culture Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es
Haricots
Produit entierLentilles9
>=
>;Pois!
B1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 11
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
4.Graines ole ´agineuses
Graines de lin
Graines entières sans coque ou tégu-
ment, si possibleArachides
Graines de pavotGraines de navetteGraines de sésame
"
M1 3
Graines de colza9
>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>;Fèves de soja
Graines de tournesol Graines entières avec ou sans coque
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur et de
conservationProduit entier sans terre (le cas
échéant) (enlever la terre en rinçant àl’eau courante ou en brossant douce-
ment le produit séché)
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es, fermente ´es ou non, de (Camellia sinensis)
Produit entier
7.Houblon (se ´che´), y compris les granule ´s de houblon et la poudre non concentre ´e
Produit entier
8.Épices
Graines de cumin
Produit entierBaies de genièvre
Noix muscadesPoivres noir et blancGousses de vanille9
>>>>>>>>=
>>>>>>>>;Autres!
B
!M1
!B
!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 12
!M1
ANNEXE II
PARTIE A
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s
par conge ´lation, addition de sucre; noix
i) AGRUMES 1 0,01 * 0,3 2 0,05 * (c) 0,1 * 5 0,5
Pamplemousses "C1
3(a)
Citrons "C1(c)
3
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´mentines et
hybrides similaires)(c)
Oranges (c)
Pome´los
Autres 0,05 * 0,02 *
ii) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * "C1
3
Amandes "C10,1
3
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes "C1(a)
3!M3
!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 13
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Noix du Queensland "C1
3
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,02 * 0,05 *
iii) FRUITS A `PE´PINS (a) (b) 0,5 0,5 1 0,1 1 0,1 * 5 10 1
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS A `NOYAU 0,1 0,1 * 0,02 * 5 1
Abricots 0,02 * (b) 2 "C1(c)
3
Cerises 0,02 * (b) (c) 1 "C1
3
Peˆches (y compris les nectarines et hybri-
des similaires)(a) (b) (c) (c) 2 (c)
Prunes (a) 0,2 1
Autres 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
v) BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve 0,02 * 0,5 0,2 0,5 0,1 1 0,1 * 0,02 * 10 1
Raisins de table 1
Raisins de cuve (b)
Fraises (autres que les fraises des bois) 0,02 * (b) 0,2 0,5 (c) 0,05 * 0,05 * 0,1 * (a) 10 (c)
Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02 * (b) (c) 0,05 * 0,5 (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 * 5 "M40,05 *
3
Muˆres1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 14
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,02 * 0,05 * "M4
0,05 *30,05 * 0,1 * 0,02 * "M40,05 *
3
Myrtilles (fruits de l’espe `ceV accinium
myrtillus )"M4
310
Airelles canneberges 2 (c)
Groseilles (a ` grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)(b) (c) "M4
30,2 10 "M4
3
Groseilles a ` maquereau (Cynorrho-
don)(b) (c) "M4
30,2 10 "M4
3
Autres 0,01 * 0,05 * "M4
30,05 * 0,02 * "M4
3
Baies et fruits sauvages 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 2 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
vi) FRUITS DIVERS 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
Avocats
Bananes (c) 2 (a)
Dattes
Figues (c)
Kiwis 2 "M4
351
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives "M4
0,05 *30,1 * (d) "M4
31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 15
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Passiflores "C1
3
Ananas
Grenades
Autres 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat congele ´
ou se´che´
i) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GUMES-
TUBERCULES0,02 * 0,05 * "M4
0,05 *30,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 *
Betteraves rouges "M4
3
Carottes (b) 0,1 (a)
Ce´leris-raves (b) "M4
30,1
Raifort
Topinambours
Panais "M4
3
Persil a ` grosse racine
Radis "M4
3(a) 0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas "M4
3"M4
3"C1
3
Navets "M4
3"M4
3"M4
31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 16
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Ignames
Autres 0,01 * 0,05 * "M4
30,02 * 0,05 *
ii) LE ´GUMES-BULBES 0,02 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 *
Ail 0,5 0,1 0,1 5
Oignons 0,5 (c) 0,1 0,1 5 (c)
E´chalotes 0,5 0,1 0,1 5 (c)
Oignons de printemps (b) (c) (a) (c)
Autres 0,01 * 0,05 "C1*
30,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
iii) LE ´GUMES-FRUITS
Solanace ´es 2 0,5 0,5 0,5 0,2 0,1 * "M4
0,02 *35 0,5
Tomates 0,5 1
Poivrons (a) 0,2 "M4
3
Aubergines (a)
Autres 0,02 * 0,05 * "M4
3
Cucurbitace ´es a` peau comestible 0,05 * 0,05 * 0,2 0,1 0,1 * 0,2 2 0,1
Concombres (a) 1 0,2
Cornichons
Courgettes
Autres 0,02 * (b) 0,05 *
Cucurbitace ´es a` peau non comestible 0,02 * (b) 0,05 * 0,05 * (c) 0,05 * 0,1 * 0,1
Melons 0,2 (a) (a)
Courges 0,5
Paste`ques 0,5
Autres 0,05 * 0,02 * 0,02 *
Maı¨s doux 0,02 * 0,01 * "M4
0,05 *30,05 * 0,05 * (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 17
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
iv) BRASSICÉES
Choux (de ´veloppement de l’inflorescence) (a) (b) (c) 0,05 * 0,5 0,1 1 0,1 * 0,02 * (a)
Brocolis "M4
3
Choux-fleurs 0,1
Autres 0,05 *
Choux pomme ´s 2 (c) 0,05 * 0,5 0,1 (c) 0,1 * 0,02 * (c)
Choux de Bruxelles 0,5 (a)
Choux pomme ´s (b) 5
Autres 0,01 * 0,02 *
Choux feuilles (a) (b) (c) 0,05 * 1 0,5 0,1 * 0,02 * (a) 1
Choux de Chine "C113
Choux non pomme ´s "C1(c)
3
Autres "C10,05
3
Choux-raves 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,2 0,05 * (c) 0,1 * 0,02 * 0,1 0,05 *
v) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES
Laitues et similaires "M4
0,01 *30,05 * 2 0,5 0,05 * 0,1 * 0,02 * 10 2
Cresson
Maˆche (c)
Laitue 1 "M4
3(c)
Scarole (c)
Autres 0,02 * "M4
30,05 *
E´pinards et similaires 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,5 0,5 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 18
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
Endives 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * (c) (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 * 1 0,05 *
Fines herbes 0,02 * (b) (c) 0,05 * 2 0,5 0,05 * 0,1 * 0,02 * 10 2
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
vi) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES (fraı ˆ-
ches)(a) (c) 0,05 * (c) 0,1 * 0,02 * (a)
Haricots (non e ´cosse ´s) (b) 0,5 0,2 0,5
Haricots (e ´cosse ´s) (b) (c) (c) 0,05 *
Pois (non e ´cosse ´s) 2 (c) 0,1 0,1
Pois (e ´cosse ´s) (b) (c) 0,05 *
Autres 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
vii) LE ´GUMES-TIGES (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 *
Asperges
Cardons
Ce´leris (b) (c) "M4
32
Fenouil "M4
3(a) "M4
3
Artichauts (a) (c) (c) (c)
Poireaux (a) (b) 0,5 0,5
Rhubarbe 2
Autres 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 19
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
Champignons de couche (b) 0,05 * 0,1 *
Champignons sauvages 0,01 * 1 50
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,01 * 0,05 * 0,05 * 1 (c) 0,02 * 0,2 0,05 *
Haricots (a) 0,05 * (d)
Lentilles 0,02 * (c) 0,1 *
Pois (a) (c) (d)
Autres 0,02 * 0,05 * 0,1 *
4.Graines ole ´agineuses 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,1 0,02 *
Graines de lin 0,2 10 (a)
Arachides 0,1
Graines de pavot 0,2
Graines de se ´same 0,2
Graines de tournesol 0,2 "M4
3
Graines de colza (c) 0,2 0,1 10 0,5 0,1
Fe`ves de soja
Graines de moutarde (d) (a) 0,1
Graines de coton 0,2 0,2
Autres 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,05 *
5.Pommes de terre 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur 0,05 * 0,02 *
Pommes de terre de conservation (c) 5
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es, fermente ´es ou
non, de Camellia sinensis )0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * (d) 5 (d) 0,1 * 0,1 * 0,1 * (d)1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 20
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée(d) (d) "M40,1 *
30,1 * 30 5 5 0,1 * 0,1 * 0,1 * "M40,1 *
3
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 21
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits,
conserve ´s par conge ´lation, sans addi-
tion de sucre; noix
I) AGRUMES 5 0,2 0,02 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
cle´mentines et hybrides similai-
res)
Oranges 2
Pome´los
Autres (c)
II) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,05 * 0,05 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS A `PE´PINS 2 (c) (b) 1
Pommes "M40,02 *
3
Poires (a)
Coings
Autres 0,02 *
IV) FRUITS A `NOYAU (b) (a)
Abricots (d) 2 2
Cerises (d) 1 0,5
Peˆches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)(d) 2 2
Prunes (d) 1 (c)
Autres 0,1 * 0,05 * 0,05 *
V) BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve (d) 2 "M40,01 *
355
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)2 "M40,01 *
355
Fruits de ronces (autres que
sauvages)(d) "M4
30,01 * 5
Muˆres!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 22
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises "M4(c)3 10
Autres "M40,05 *
30,02 *
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)0,01 * 0,02 *
Myrtilles (fruits de l’espe `ce
V accinium myrtillus )
Airelles canneberges "C1
3
Groseilles (a ` grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)(d) (c) "C1(c)3
Groseilles a ` maquereau
(Cynorrhodon)(d) (c)
Autres 0,1 * 0,05 * 0,05 *
Baies et fruits sauvages 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
VI) FRUITS DIVERS 0,05 * 0,01 * 0,05 *
(à l’exception
des kiwis)
Avocats
Bananes 1
Dattes
Figues
Kiwis 5
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) "M4
3
Olives (extraction de l’huile) "M4
3
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,1 * 0,02 * "C1
3
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat
congele ´ou se´che´
I) LE ´GUMES-RACINES ET
LE´GUMES-TUBERCULES0,01 * 0,02 *
Betteraves rouges "M4
3
Carottes (d) (c) (c)
Ce´leris-raves (d) 0,2 "C1
3
Raifort "C1(c)3!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 23
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Topinambours
Panais (c)
Persil a ` grosse racine
Radis (c) (c)
Salsifis (d) (c)
Patates douces
Rutabagas (d) (c)
Navets (d)
Ignames
Autres 0,1 * 0,05 * 0,05 *
II) LE ´GUMES-BULBES 0,01 * 1
Ail 0,5 0,2
Oignons (d) 0,5 0,2
E´chalotes 0,5 0,2
Oignons de printemps (c) "M4
3
Autres 0,1 * 0,05 * 0,02 *
III) LE ´GUMES-FRUITS
Solanace ´es 2 3
Tomates (d) (c) 0,5
Poivrons (d) (b)
Aubergines 0,5 0,2
Autres 0,1 * 2 0,01 *
Cucurbitace ´es a` peau comestible 1 1
Concombres (d) 0,5 1
Cornichons (d) (c)
Courgettes (c)
Autres 0,1 * 0,05 * 0,01 *
Cucurbitace ´es a` peau non
comestible(c) 0,01 * 1 1
Melons 0,5
Courges 0,5
Paste`ques "C1
3
Autres 0,1 *
Maı¨s doux 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
IV) BRASSICE ´ES
Choux (de ´veloppement de l’in-
florescence)(d) (c) (b) 0,02 * 0,05 *
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pomme ´s (c) 0,5 0,02 * 0,05 *
Choux de Bruxelles (d)
Choux pomme ´s
Autres
Choux feuilles 0,1 * (c) "M40,01 *
30,02 *
Choux de Chine 2!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 24
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Choux non pommés
Autres 0,05 *
Choux-raves 0,1 * (c) 0,01 * 0,02 * 0,05 *
V) LE ´GUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES
Laitues et similaires (d) 5 5 5
Cresson
Maˆche
Laitue 0,2
Scarole
Autres 0,01 *
E´pinards et similaires 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau "M40,1 *
3"M40,05 *
30,01 * 0,02 * 0,05 *
Endives "M40,1 *
30,2 0,01 * (a) 2
Fines herbes 0,1 * 5 0,01 "C1*
30,02 * 0,05 *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
VI) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES
(fraıˆches)(d) (c) (b)
Haricots (non e ´cosse ´s) 2 2
Haricots (e ´cosse ´s) (a) (c)
Pois (non e ´cosse ´s) (a) 2
Pois (e ´cosse ´s) (a) (c)
Autres 0,02 * 0,05 *
VII) LE ´GUMES-TIGES 0,02 *
Asperges
Cardons
Ce´leris (d) (c) (c)
Fenouil
Artichauts "M4
3(b)
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,05 *
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
Champignons de couche 1
Champignons sauvages 0,1 *
3.Le´gumineuses se ´che´es (c) (a) (c)
Haricots (d) (b)
Lentilles 0,1 * 0,01 *
Pois (d) (b)
Autres 0,1 * 0,01 *!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 25
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol (avec coque) 1
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza (c) 1 1
Fe`ves de soja 0,2 1
Graines de moutarde
Graines de coton 0,1
Autres 0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,05 * 0,05 *
5.Pommes de terre (d) 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es, fermen-
te´es ou non, de Camellia sinensis )0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (se´che´), y compris les granu-
le´s de houblon et la poudre non
concentre ´e"M40,1 *
325 2 0,1 * 40
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *
(b) 0,01 *(c) 0,05 *(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 26
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conser-
ve´s par conge ´lation, sans addition de
sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´menti-
nes et hybrides similaires)
Oranges
Pome´los
Autres
II) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,05 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS A `PE´PINS 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS A `NOYAU 0,05 *
Abricots
Cerises
Peˆches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espe `ce
V accinium myrtillus )
Airelles canneberges!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 27
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)
Groseilles a ` maquereau (Cynor-
rhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction de l’huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat
congele ´ou se´che´
I) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GU-
MES-TUBERCULES0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LE ´GUMES-BULBES 0,05 *
Ail
Oignons
E´chalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LE ´GUMES-FRUITS 0,05 *
Solanace ´es
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitace ´es a` peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 28
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
Autres
Cucurbitace ´es a` peau non comestible
Melons
Courges
Paste`ques
Autres
Maı¨s doux
IV) BRASSICE ´ES 0,05 *
Choux (de ´veloppement de l’inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pomme ´s
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
Choux-raves
V) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
E´pinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
VI) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES
(fraıˆches)0,05 *
Haricots (non e ´cosse ´s)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s)
Autres
VII) LE ´GUMES-TIGES 0,05 *
Asperges
Cardons
Ce´leris
Fenouil
Artichauts!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 29
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fe`ves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es, fermente ´es
ou non, de Camellia sinensis )0,2
7.Houblon (se´che´), y compris les granule ´s de
houblon et la poudre non concentre ´e0,05 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront
applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 30
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non
cuits, conserve ´s par conge ´la-
tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris
les cle ´mentines et hybri-
des similaires)
Oranges
Pome´los
Autres
II) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS A `PE´PINS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS A `NOYAU 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Abricots
Cerises
Peˆches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les
fraises des bois)
Fruits de ronces
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et
baies (autres que sauva-
ges)!
M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 31
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
Myrtilles (fruits de
l’espèce V accinium
myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (a ` grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles a ` maque-
reau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `
l’e´tat congele ´ou se´che´
I) LE ´GUMES-RACINES
ET LE ´GUMES-TUBER-
CULES0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Navets
Autres
II) LE ´GUMES-BULBES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Ail
Oignons
E´chalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LE ´GUMES-FRUITS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Solanace ´es
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitace ´es a` peau
comestible!
M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 32
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitace ´es a` peau non
comestible
Melons
Courges
Paste`ques
Autres
Maı¨s doux
IV) BRASSICE ´ES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Choux (de ´veloppement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pomme ´s
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
Choux-raves
V) LE ´GUMES-FEUILLES
ET FINES HERBES0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
E´pinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
VI) LE ´GUMINEUSES
POTAGE `RES (fraı ˆches)0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Haricots (non e ´cosse ´s)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s)
Autres
VII) LE ´GUMES-TIGES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Asperges!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 33
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
Cardons
Ce´leris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol
Graines de colza
Fe`ves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es,
fermente ´es ou non, de Camellia
sinensis )0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (se´che´), y compris les
granule ´s de houblon et la
poudre non concentre ´e0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *
(b) 0,01 *(c) 0,05 *(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 34
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits,
conserve ´s par conge ´lation, sans addi-
tion de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
cle´mentines et hybrides similai-
res)
Oranges
Pome´los
Autres
II) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS A `PE´PINS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS A `NOYAU 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Abricots
Cerises
Peˆches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)
Fruits de ronces
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espe `ce
V accinium myrtillus )!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 35
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
Airelles canneberges
Groseilles (a ` grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)
Groseilles a ` maquereau
(Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat
congele ´ou se´che´
I) LE ´GUMES-RACINES ET
LE´GUMES-TUBERCULES0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Betteraves rouges
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LE ´GUMES-BULBES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Ail
Oignons
E´chalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LE ´GUMES-FRUITS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Solanace ´es
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitace ´es a` peau comestible!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 36
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitace ´es a` peau non
comestible
Melons
Courges
Paste`ques
Autres
Maı¨s doux
IV) BRASSICE ´ES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Choux (de ´veloppement de l’in-
florescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pomme ´s
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
Choux-raves
V) LE ´GUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Laitues et similaires
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
E´pinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
VI) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES
(fraıˆches)0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Haricots (non e ´cosse ´s)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s)
Autres!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 37
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Asperges
Cardons
Ce´leris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol
Graines de colza
Fe`ves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es, fermen-
te´es ou non, de Camellia sinensis )0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (se´che´), y compris les granu-
le´s de houblon et la poudre non
concentre ´e0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,1 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique. 3
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *
(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 38
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s
par conge ´lation, sans addition de sucre;
noix
I) AGRUMES 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´mentines
et hybrides similaires)
Oranges
Pome´los
Autres
II) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,01 * 1 * 0,05 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS A `PE´PINS 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS A `NOYAU 0,01 * 1 * 0,05 *
Abricots
Cerises
Peˆches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 * 1 * 0,05 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05 *
Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 *
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,05"C1*
3
Myrtilles (fruits de l’espe `ceV acci-
nium myrtillus )
Airelles canneberges!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 39
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
Groseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)
Groseilles a ` maquereau (Cynorrho-
don)
Autres
Baies et fruits sauvages 0,05 *
VI) FRUITS DIVERS 0,01 * 1 * 0,05 *
(à l’exception
des figues)0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat congele ´
ou se´che´
I) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GUMES-
TUBERCULES0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LE ´GUMES-BULBES 0,01 * 0,05 * 0,05 *
Ail
Oignons
E´chalotes
Oignons de printemps 1 *
Autres 10
III) LE ´GUMES-FRUITS 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Solanace ´es
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitace ´es a` peau non comestible!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 40
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitace ´es a` peau non comestible
Melons
Courges
Paste`ques
Autres
Maı¨s doux
IV) BRASSICE ´ES 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Choux (de ´veloppement de l’inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pomme ´s
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
Choux-raves
V) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
E´pinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
VI) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES (fraı ˆ-
ches)0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Haricots (non e ´cosse ´s)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s)
Autres!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 41
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Asperges
Cardons
Ce´leris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,01 * 1 * 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses 0,01 * 1 * 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol
Graines de colza
Fe`ves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 * 0,05 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur 1 *
Pommes de terre de conservation 50
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es, fermente ´es ou
non, de Camellia sinensis )0,02"C1*
31 * 0,05 * 0,1 *
7.Houblon (se´che´), y compris les granule ´s de
houblon et la poudre non concentre ´e0,01 * 1 * 0,05 * 0,1 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *
(b) 0,01 *
(c) 0,05 *(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 42
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s par
conge ´lation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´mentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pome´los
Autres
II) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS A `PE´PINS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS A `NOYAU 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Abricots
Cerises
Peˆches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espe `ceV accinium
myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (a ` grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles a ` maquereau (Cynorrhodon)
Autres!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 43
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat congele ´ou
se´che´
I) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GUMES-TUBER-
CULES0,01 * 0,1 * 0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LE ´GUMES-BULBES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Ail
Oignons
E´chalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LE ´GUMES-FRUITS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Solanace ´es
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitace ´es a` peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitace ´es a`e´corce non comestible
Melons
Courges
Paste`ques
Autres
Maı¨s doux!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 44
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
IV) BRASSICÉES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Choux (de ´veloppement de l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pomme ´s
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
Choux-raves
V) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
E´pinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
VI) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES (fraı ˆches) 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Haricots (non e ´cosse ´s)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s)
Autres
VII) LE ´GUMES-TIGES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Asperges
Cardons
Ce´leris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 45
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
4.Graines oléagineuses 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol
Graines de colza
Fe`ves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.The´(feuilles et tiges se ´che´es, fermente ´es ou non, de
Camellia sinensis )0,02 * 0,1 * 0,05 *
7.Houblon (se´che´), y compris les granule ´s de houblon et
la poudre non concentre ´e0,02 * 0,1 * 0,05 *
* Indique "C1la3 limite de détermination analytique.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *
(b) 0,01 *
(c) 0,05 *(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 46
Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables
particulièrement au thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de
Camellia sinensis )
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg
(ppm)
1. ALDRINE isolément ou ensemble,
exprimés en dieldrine
(HEOD)0,02)
2. DIELDRINE
3. ENDOSULFAN (somme des isome `res alpha et
beˆta et du sulfate d’endosulfan, exprime ´s en
endosulfan)30
4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1 isome `re alpha
(somme)0,2/C27
4.2 isome `re be ˆta
4.3 isome `re gamma (lindane) 0,2
5. BIFENTHRINE (d)
6. BROMOPROPYLATE "M40,1 *3
7. CARTAP 20
8. CHLORDANE (somme des isome `res cis et
trans)0,02 *
9. DICHLORVOS (d)
10. DICOFOL (d)
11. DIME ´THOATE 0,2
12. OME ´THOATE 0,1
13. E ´THION 2
14. FE ´NITROTHION (d)
15. FLUCYTHRINATE (somme des isome `res) "M40,1 *3
16. HEXACHLOROBENZE `NE (HCB) 0,01 *
17. MALATHION (somme du malathion et du
malaoxon, exprime ´s en malathion)(d)
18. ME ´THIDATHION "M40,1 *3
19. MONOCROTOPHOS (d)
20. PHOXIME (d)
21. PROFENOFOS "M40,1 *3
22. PROPARGITE (d)
23. QUINALPHOS (d)
24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet
oxon, exprime ´ en phosmet)(d)
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront
applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 47
!M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s par
conge ´lation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,02 (*) (a) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´mentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pome´los
Autres
ii) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
iii) FRUITS A `PE´PINS 0,1 0,05 (*)
Pommes 0,02 (*) (x)
Poires
Coings
Autres 0,02 (*)
iv) FRUITS A `NOYAU 0,02 (*)
Abricots 0,2 0,2
Cerises (b)
Peˆches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
0,2 0,2
Prunes (b)
Autres 0,1 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,02 (*)
a) Raisins de table et raisins de cuve 0,2 0,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres aue les fraises des bois) (a) 0,05 (*)
c) Fruits de ronces (autres que sauvage): 0,02 0,05 (*)
Muˆres
Muˆres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):0,05
Myrtilles
(fruits de l’espe `ceV accinium myrtillus)1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 48
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Airelles canneberges
Groseilles (a ` grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)0,1
Groseilles
a` maquereau ( Cynorrhodon ) 0,1
Autres 0,02 (*)
e) Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,02 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,05 (*)
2.LE´GUMES-RACINES ET LE ´GUMES-TUBER-
CULES
i) LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-TUBER-
CULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LE ´GUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
E´chalotes
Oignons de printemps (a)
Autres 0,02 (*)
iii) LE ´GUMES-FRUITS 0,02 (*)
a) Solanace ´es (a)
Tomates
Poivrons
Aubergines (b)
Autres 0,05 (*)
b) Curcurbitace ´es a`peau comestible 0,1 (b)
Concombres
Cornichons!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 49
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Courgettes
Autres
c) Cucurbitace ´es a`e´corce non comestible (a) (b)
Melons
Courges
Paste`ques
Autres
d) Maı¨s doux 0,02 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICE ´ES 0,02 (*) 0,05 (*)
a) Choux (de ´veloppement de l’inflorescence) (a)
Broccolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pomme ´s
Choux de Bruxelles 0,05
Choux pomme ´s 0,2
Autres 0,02 (*)
c) Choux (de ´veloppement des feuilles) (a)
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
d) Choux-raves (a)
v) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 (*) 0,05 (*)
a) Laitues et similaires 1
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
b) E´pinards et similaires (a)
Feuilles de bettes (cadres)
c) Cresson d’eau 0,02 (*)
d) Endives (a)
e) Fines herbes 1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
vi) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES (fraı ˆches) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (non e ´cosse ´s) 0,2
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s) 0,2
Pois (e ´cosse ´s) 0,2
Autres 0,02 (*)
vii) LE ´GUMES TIGES 0,02 (*)
Asperges 0,02 (*)
Cardons (b)
Ce´leris
Fenouil (b)!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 50
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres (a) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche (a)
Champignons sauvages 0,02 (*)
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses 0,05 (*) 0,02
Graines de lin (b)
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol
Graines de colza
Fe`ves de soja
Graines de moutard
Graines de coton
Autres 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.The´(feuilles de the ´noir produit a `partir de
Camellia sinensis)0,1 (*) 1 0,1 (*)
7.Houblon (se ´che´), y compris les granule ´s de houblon
et la poudre non concentre ´e0,1 (*) 10 0,1 (*)!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 51
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
1.Fruits frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s
par conge ´lation, sans addition de sucre
i) AGRUMES (c) (b) (b) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris le cle ´mentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pome´los
Autres
ii) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes (c) (b)
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS A `PE´PINS (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
(iv) FRUITS A `NOYAU (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Peˆches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a) Raisins de table et raisins de cuve 0,01 (*)
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des
bois)(c)
c) Fruits de ronces (autres aue
sauvages):0,1 (*)
Muˆres
Muˆres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)0,1 (*)
Myrtilles!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 52
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
(fruits de l’espèce V accinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles
(a` grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles a ` maque-
reau(Cynorrhodon)
Autres
e) Baies et fruits sauvages 0,1 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat congele ´
ou se´che´
i) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GUMES-
TUBERCULES0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,3 0,1
Ce´leris-raves (c)
Raifort
Topinambours
Panais 0,3 0,1
Persil a ` grosse racine
Radis 0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas (c) (b)
Navets (c) (b)
Ignames
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
ii) LE ´GUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail 0,3
Oignons 0,3 (b)
E´chalotes 0,3
Oignons de printemps
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) LE ´GUMES-FRUITS
a) Solanace ´es 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 53
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
b) Cucurbitacées à peau comestible 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitace ´es a`e´corce non
comestible(b) (b) 0,05 (*)
Melons (c)
Courges
Paste`ques
Autres 0,1 (*)
d) Maı¨s doux (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICE ´ES
a) Choux (de ´veloppement de l’inflo-
rescence)0,2 (b) (b) 0,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pomme ´s (c) (b) (b) 0,05
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s
Autres
c) Choux (de ´veloppement des feuil-
les)(c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
d) Choux-raves 0,2 (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a) Laitues et similaires
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
b) E´pinards et similaires
Feuilles de bettes (cadres)
c) Cresson d’eau
d) Endives
e) Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
vi) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non e ´cosse ´s) (c) (b)
Haricots (e ´cosse ´s) (c) (b)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s)!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 54
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
vii) LE ´GUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Ce´leris (c) (b) (b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvage
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (c) (b)
Lentilles
Pois
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
4.Graines ole ´agineuses 0,05 (*)
Graines de lin (c)
Arachides (c)
Graines de pavot
Graines de se ´same (c)
Graines de tournesol (c) (b)
Graines de colza (c) (b) (b)
Fe`ves de soja (c) (b)
Graines de moutard
Graines de coton (c) (b) (b) (b)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.The´(feuilles de the ´noir produit a `partir de
Camellia sinensis)0,2 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (se ´che´), y compris les granule ´sd e
houblon et la poudre non concentre ´e10 (b) 5 5!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 55
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits,
conserve ´s par conge ´lation, sans addi-
tion de sucre; noix
(i) AGRUMES 0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
cle´mentines et hybrides similai-
res)
Oranges
Pome´los
Autres
ii) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS A `PE´PINS 0,2 1 0,05 (*) 0,3 3
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS A `NOYAU 0,05 (*) (a)
Abricots
Cerises 0,2 (b) 3
Peˆches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)(b)
Prunes 0,2
Autres (a) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisins de table et raisins de
cuve0,3 0,2 0,3 (b)
Raisins de table 2
Raisins de cuve 1
b) Fraises) (autres que les
fraises des bois)(a) 0,5 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
c) Fruits de ronces (autre que
sauvages)0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Muˆres
Muˆres de haies
Ronce-framboises
Framboises (a)
Autres 0,02 (*)!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 56
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l’espe `ce
vaccinium myrtyllus )
Airelles canneberges
Groseilles (a ` grappes
rouges, blanches ou noires,
cassis)(a) 1 5
Groseilles a ` maquereau
(Cynorrhodon )(a) 1
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(e) Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Avocats (b)
Bananes
Dattes
Figues (b)
Kiwis (b)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) (b)
Olives (extraction d’huile) (b)
Passiflores
Ananas (b)
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat
congele ´ou se´che´
i) LE ´GUMES-RACINES ET
LE´GUMES-TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,1
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais 0,1
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis (b)
Patates douces
Rutabages
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LE ´GUMES-BULBES 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Ail
Oignons 0,2 (b)
E´chalotes
Oignons de printemps
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
iii) LE ´GUMES-FRUITS
a) solanace ´es (a)!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 57
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Tomates 0,05 (*) (b) 0,2 3
Poivrons (a) (b) 0,2 3
Aubergines
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
b) Curcurbitace ´es a`peau
comestible(a) (b) 0,05 (*) (a) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Curcurbitace ´es a`e´corce
non comestible0,02 (*) (a) 0,05 (*)
Melons (b) (b)
Courges
Paste`ques (b) (b)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
d) Maı¨s doux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
iv) BRASSICE ´ES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
a) Choux (de ´veloppement de
l’inflorescence)(b)
Brocolis (a)
Choux-fleurs 0,05
Autres 0,02 (*)
b) Choux pomme ´s 0,2
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s 1
Autres 0,05 (*)
c) Choux (de ´veloppement des
feuilles)(a)
Choux de Chine (b)
Choux non pomme ´s (b)
Autres 0,05 (*)
d) Choux-raves 0,02 (*) 0,05 (*)
v) LE ´GUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,02 (*) 0,05 (*)
(a) Laitues et similaires 0,5 (b)
Cresson
Maˆche
Laitue (b)
Scarole
Autres 0,05 (*)
(b) E´pinards et similaires 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
(c) Cresson d’eau 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
d) Endives 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
e) Cerfeuil 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 58
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Céleri à couper
Autres
vi) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non e ´cosse ´s)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s) (a)
Pois (e ´cosse ´s) (a)
Autres 0,02 (*)
(vii) LE ´GUMES-TIGES 0,05 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Ce´leris
Fenouil
Artichauts (b) (a)
Poireaux (a) (b)
Rhubarbe
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses 0,02 (*) 0,05 (*)
Graines de lin (b)
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol
Graines de colza 0,05 (b)
Fe`ves de soja (b)
Graines de moutard
Graines de coton
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.The´(feuilles de the ´noir produit a `
partir de Camellia sinensis)(c) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (se ´che´), y compris les
granule ´sde houblon et la poudre non
concentre ´e20 10 0,1 (*) 5 0,1 (*)
(*) Indique la limite de détermination.
(x)À partir du 1erjanvier 1996.
(a) (b) (c) À partir du 30 juin 1999, et sauf adoption d’autres teneurs, les limites maximales suivantes s’appliquent:
(a) 0,02 (*)(b) 0,05 (*)(c) 0,1 (*)!M21990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 59
!M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s par
conge ´lation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 2 (b)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´mentines et autres
hybrides)
Oranges 1
Pomelos
Autres (a)
ii) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,05 * 0,05 * 0,02 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS A `PE´PINS 0,3 1
Pommes 1
Poires (b)
Coings
Autres 0,05 *
iv) FRUITS A `NOYAU (b)
Abricots
Cerises (a)
Peˆches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)1
Prunes
Autres 0,2 (a)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisins de table et de cuve 0,5 3 (a)
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,02 * 0,05 * (a)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,02 *
Myrtilles (fruits de l’espe `ceV accinium
myrtillus )
Airelles canneberges1990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 60
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)(b) (a)
Groseilles a ` maquereau
Autres 0,05 * 0,02 *
e) Baies et fruits sauvages 0,02 * 0,05 * 0,02 *
vi) DIVERS 0,02 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives 1 (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,02 * 0,05 *
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat congele ´ou
se´che´
i) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GUMES-TUBER-
CULES0,02 * 0,02 *
Betteraves rouges
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis 0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 *
ii) LE ´GUMES-BULBES 0,05 * 0,02 *
Ail
Oignons (a)
E´chalotes (a)
Oignons de printemps
Autres 0,02 *
iii) LE ´GUMES-FRUITS
a) Solanace ´es 0,02 * (b)
Tomates 0,5
Poivrons
Aubergines
Autres (a)
b) Cucurbitace ´es a`peau comestible 0,02 * (a)
Concombres (b)!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 61
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
Cornichons
Courgettes (b)
Autres 0,05 *
c) Cucurbitace ´es a`peau non comestible 0,02 * 0,2 (a)
Melons
Courges
Paste`ques
Autres
d) Maı¨s doux 0,02 * 0,05 * 0,02 *
iv) BRASSICE ´ES
a) Choux (de ´veloppement de l’inflorescence) 0,02 * (b) 0,02 *
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pomme ´s 0,02 * (b) 0,02 *
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s
Autres
c) Choux feuilles 0,02 * (b) 0,02 *
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
d)Choux-raves 0,02 * 0,05 * 0,02 *
v) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a) Laitues et similaires 0,02 * (b) 0,02 *
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
b) E´pinards et similaires 0,02 * 2 0,02 *
Feuilles de bettes (cardes)
c) Cresson d’eau 0,02 * 0,05 * 0,02 *
d)Endives 0,02 * 0,05 * 0,02 *
e) Fines herbes 0,02 * (b) 0,02 *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
vi) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES (fraı ˆches) 0,02 * 0,02 *
Haricots (non e ´cosse ´s) (b)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s) (b)
Pois (e ´cosse ´s)
Autres 0,05 *
vii) LE ´GUMES-TIGES (frais) 0,02 *
Asperges
Cardons
Ce´leris!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 62
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
Fenouil (b)
Artichauts (b)
Poireaux (a)
Rhubarbe
Autres 0,02 * 0,05 *
viii) CHAMPIGNONS 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza 0,05
Fèves de soja 0,2
Graines de moutarde
Graines de coton (a) 0,5 (a)
Autres 0,02 * 0,05 * 0,02 *
5.Pommes de terre 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.The´(the´noir tire ´des feuilles de Camellia sinensis) (b) 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (se ´che´), y compris les granule ´s de houblon
et la poudre non concentre ´e31 0 5 0!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 63
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conserve ´s par conge ´lation,
sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,2
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´mentines et autres hybrides) 2
Oranges
Pomelos
Autres 1
ii) NOIX (e ´cale´es ou non)
Amandes (b)
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes (b)
Noix du QueenslandNoix de Pécan 0,2
Pignons
Pistaches (b)
Noix communes (b)
Autres 0,05 * 0,05 *
iii) FRUITS A `PE´PINS (b) 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS A `NOYAU (b) 0,05 *
Abricots
Cerises
Peˆches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b) 0,05 *
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (b) (b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 * 0,05 *
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 * 0,05 *
Myrtilles (fruits de l’espe `ceV accinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (a ` grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles a ` maquereau
Autres!
M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 64
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
e)Baies et fruits sauvages 0,05 * 0,05 *
vi) DIVERS
Avocats
Bananes (b)
Dattes
Figues
Kiwis 2
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,05 * 0,05 *
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat congele ´ou se´che´
i) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GUMES-TUBERCULES
Betteraves rouges (b)
Carottes 1 (b)
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine (b)
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 * 0,05 *
ii) LE ´GUMES-BULBES (b) 0,05 *
Ail
Oignons
E´chalottes
Oignons de printemps
Autres
iii) LE ´GUMES-FRUITS
a)Solanace ´es (b)
Tomates (b)
Poivrons
Aubergines
Autres 0,05 *
b)Cucurbitace ´es a`peau comestible (b) 0,05 *
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitace ´es a`peau non comestible (b) 0,05 *
Melons
Courges
Paste`ques!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 65
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
Autres
d)Maı¨s doux 0,05 * 0,05 *
iv) BRASSICE ´ES
a)Choux (de ´veloppement de l’inflorescence) 1
Brocolis (b)
Choux-fleurs 0,2
Autres 0,05 *
b) Choux pomme ´s
Choux de Bruxelles 2 0,2
Choux pomme ´s (b)
Autres (b) 0,05 *
c)Choux feuilles (b) 0,05 *
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
d)Choux-raves (b) 0,05 *
v) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires (b) 0,05 *
Cresson
Maˆche
Laitue
Scarole
Autres
b)E´pinards et similaires (b) 0,05 *
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau 0,05 * 0,05 *
d)Endives 0,05 * 0,05 *
e)Fines herbes (b) 0,05 *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
vi) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES 0,05 *
Haricots (non e ´cosse ´s)
Haricots (e ´cosse ´s)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s) 0,05 *
Autres (b)
vii) LE ´GUMES-TIGES (frais) (b)
Asperges
Cardons
Ce´leris
Fenouil
Artichauts
Poireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05 *
viii) CHAMPIGNONS 0,05 *
Champignons de couche (b)!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 66
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
Champignons sauvages 0,05 *
3.Le´gumineuses se ´che´es (b) 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses
Graines de lin (b) (b)
Arachides (b)
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol (avec coque) (b)
Graines de tournesol (sans coque) (b)
Graines de colza (b) (b)
Fe`ves de soja (b)
Graines de moutarde
Graines de coton (b) (b)
Autres 0,05 * 0,05 *
5.Pommes de terre 0,05 * (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.The´(the´noir tire ´des feuilles de Camellia sinensis) 0,05 * 0,05 *
7.Houblon (se ´che´), y compris les granule ´s de houblon et la
poudre non concentre ´e0,05 * (b)!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 67
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
1.Fruits, frais, se ´che´s ou non cuits, conser-
ve´s par conge ´lation, sans addition de
sucre; noix
i) AGRUMES 6
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les cle ´menti-
nes et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii) NOIX (e ´cale´es ou non) 0,1 *
Amandes
Noix du Bre ´sil
Noix de cajou
Chaˆtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pe ´can
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS A `PE´PINS 5
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS A `NOYAU
Abricots
Cerises (b)
Peˆches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres 0,05 *
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)5
c) Fruits de ronces (autres que
sauvages)
Muˆres
Muˆres des haies
Ronces-framboises
Framboises (b)
Autres 0,05 *
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espe `ce
V accinium myrtillus )
Airelles canneberges!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 68
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)(b)
Groseilles a ` maquereau (b)
Autres 0,05 *
e)Baies et fruits sauvages 0,05 *
vi) DIVERS
Avocats
Bananes 3
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres (a ` l’exception des bananes) 0,05 *
2.Le´gumes, frais ou non cuits, a `l’e´tat
congele ´ou se´che´
i) LE ´GUMES-RACINES ET LE ´GU-
MES-TUBERCULES
Betteraves rouges (b)
Carottes
Ce´leris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil a ` grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 *
ii) LE ´GUMES-BULBES
Ail (b)
Oignons (b)
E´chalotes (b)
Oignons de printemps
Autres 0,05 *
iii) LE ´GUMES-FRUITS
a) Solanace ´es
Tomates (b)
Poivrons (b)
Aubergines
Autres 0,05 *
b) Cucurbitace ´es a` peau comestible
Concombres (b)
Cornichons
Courgettes
Autres 0,05 *
c) Cucurbitace ´es a` peau non
comestible
Melons (b)!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 69
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Courges
Paste`ques (b)
Autres 0,05 *
d)Maı¨s doux 0,05 *
iv) BRASSICE ´ES
a) Choux (de ´veloppement de l’in-
florescence)
Brocolis 5
Choux-fleurs
Autres 0,05 *
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pomme ´s (b)
Autres 0,05 *
c)Choux feuilles 0,05 *
Choux de Chine
Choux non pomme ´s
Autres
d)Choux-raves 0,05 *
v) LE ´GUMES-FEUILLES ET FINES
a) Laitues et similaires
Cresson
Maˆche
Laitue (b)
Scarole
Autres 0,05 *
b)E´pinards et similaires 0,05 *
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau 0,05 *
d)Endives 0,05 *
e)Fines herbes *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Ce´leri a ` couper
Autres
vi) LE ´GUMINEUSES POTAGE `RES
(fraıˆches)
Haricots (non e ´cosse ´s) (b)
Haricots (e ´cosse ´s) (b)
Pois (non e ´cosse ´s)
Pois (e ´cosse ´s)
Autres 0,05 *
vii) LE ´GUMES-TIGES (frais)
Asperges (b)
Cardons
Ce´leris (b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05 *!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 70
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
viii) CHAMPIGNONS
Champignons de couche (b)
Champignons sauvages 0,05 *
3.Le´gumineuses se ´che´es 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines ole ´agineuses 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de se ´same
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fe`ves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur (b)
Pommes de terre de conservation 5
6.The´(the´noir tire ´des feuilles de Camellia
sinensis)0,1 *
7.Houblon (se ´che´), y compris les granule ´s
de houblon et la poudre non concentre ´e0,1 *
8.E´pices
Graines de cumin
Baies de genie `vre
Noix muscades
Poivres noir et blanc
Gousses de vanille
(produits entiers)
* Indique le seuil de détermination.
(a) (b) Les teneurs maximales indiquées ci-dessous seront applicables si aucune autre teneur
n’a été adoptée au 1erjuillet 2000:
(a) 0,02 *,(b) 0,05 *.!M31990L0642 — FR — 07.12.1995 — 004.001 — 71