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"BRÈGLEMENT (CEE) No2213/83 DE LA COMMISSION
du 28 juillet 1983
fixant des normes de qualité pour les oignons et pour les chicorées witloof
(JO L 213 du 4.8.1983, p. 13)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Règlement (CEE) no1654/87 de la Commission du 12 juin 1987 L 153 35 13.6.1987
"M2 Règlement (CEE) no1872/91 de la Commission du 28 juin 1991 L 168 60 29.6.1991
"M3 Règlement (CEE) no3439/91 de la Commission du 26 novembre
1991L 326 21 28.11.1991
"M4 Règlement (CEE) no658/92 de la Commission du 16 mars 1992 L 70 15 17.3.1992
"M5 Règlement (CE) no888/97 de la Commission du 16 mai 1997 L 126 11 17.5.1997
"M6 Règlement (CE) no2390/97 de la Commission du 1erdécembre
1997L 330 12 2.12.19971983R2213 — FR — 05.12.1997 — 002.001 — 1
RÈGLEMENT (CEE) No2213/83 DE LA COMMISSION
du 28 juillet 1983
fixant des normes de qualité pour les oignons et pour les chicorées
witloof
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,vu le règlement (CEE) n
o1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et
légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no
1738/82 (2), et notamment son article 2 paragraphe 3,
considérant que le règlement no23 (3) a fixé dans son annexe II/6 des
normes de qualité pour les oignons; que ces normes ont été modifiées
par le règlement no87/64/CEE (4);
considérant que le règlement no58 (5) a fixé dans son annexe I/2 des
normes de qualité pour les chicorées witloof;
considérant qu’une évolution s’est produite dans la production et le
commerce de ces produits, notamment en ce qui concerne les exigences
des marchés de consommation et de gros; que, dès lors, les normes
communes de qualité pour les oignons et les chicorées witloof doivent
être modifiées pour tenir compte de ces nouvelles exigences;
considérant que ces modifications impliquent la modification de la
catégorie de qualité supplémentaire définie par le règlement (CEE) no
1194/69 du Conseil (6); que, pour la définition de celle-ci, il convient de
tenir compte de l’intérêt économique que présentent pour les producteurs
les produits concernés et de la nécessité de satisfaire aux besoins des
consommateurs;
considérant que les normes sont applicables à tous les stades de la
commercialisation; que le transport sur une grande distance, le stockage
d’une certaine durée ou les différentes manipulations auxquelles les
produits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations dues à
l’évolution biologique de ces produits ou à leur caractère plus ou moins
périssable; qu’il y a donc lieu de tenir compte de ces altérations dans
l’application des normes aux stades de la commercialisation qui suivent
le stade de l’expédition; que, les produits de la catégorie «Extra» devant
faire l’objet d’un triage et d’un conditionnement particulièrement
soignés, seule doit être prise en considération, en ce qui les concerne,
la diminution de l’état de fraîcheur et de turgescence;
considérant que, pour des raisons de clarté et de sécurité juridique, ainsi
que pour la commodité des intéressés, il convient de présenter les normes
ainsi modifiées en un texte unique;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformes à l’avis du comité de gestion des fruits et légumes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les normes de commercialisation relatives aux oignons relevant du code
NC 0703 10 19 et aux chicorées witloof relevant du code NC
0705 21 00 figurent respectivement aux annexes I et II.!B
(1)J O noL 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(2)J O noL 190 du 1. 7. 1982, p. 7.
(3)J O no30 du 20. 4. 1962, p. 965/62.
(4)J O no116 du 21. 7. 1964, p. 1850/64.
(5)J O no56 du 7. 7. 1962, p. 1607/62.
(6)J O noL 157 du 28. 6. 1969, p. 1.!M61983R2213 — FR — 05.12.1997 — 002.001 — 2
Ces normes s’appliquent à tous les stades de la commercialisation, dans
les conditions prévues par le règlement (CEE) no1035/72.
Toutefois, aux stades suivant celui de l’expédition, les produits peuvent
présenter par rapport aux prescriptions des normes:
— une légère diminution de l’état de fraîcheur et de turgescence,— pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie
«Extra», de légères altérations dues à leur évolution et à leur
caractère plus ou moins périssable.
Article 2
1. Les termes «aux oignons» figurant à l’article 2 du règlement n
o23,
les termes «chicorées witloof» figurant à l’article 1erdu règlement no58
ainsi que les termes «oignons, chicorées witloof» figurant à l’article 1er
du règlement (CEE) no1194/69 sont supprimés.
2. L ’annexe II/6 du règlement no23, l’annexe I/2 du règlement no58
ainsi que les annexes II et III du règlement (CEE) no1194/69 sont
abrogées.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le 1erseptembre 1983.!B1983R2213 — FR — 05.12.1997 — 002.001 — 3
ANNEXE I
NORME DE QUALITÉ POUR OIGNONS
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les oignons des variétés (cultivars) issus de l’ Allium cepa
L., destinés à être livrés en l’état au consommateur, à l’exclusion des oignons verts
à feuilles entières ainsi que des oignons destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les oignons
après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour
chaque catégorie et des tolérances admises, les bulbes doivent être:
— entiers
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou altérations telles
qu’elles les rendraient impropres à la consommation,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— exempts de dommage dus au gel,
— suffisamment secs aux fins de l’utilisation prévue (pour les oignons destinés
à la conservation, les deux premières pellicules extérieures au moins, ainsique la tige, doivent être complètement desséchés),
— exempts d’humidité extérieure anormale,
— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
En outre, la tige doit être tordue ou présenter une coupure nette et ne pas dépasser
4 centimètres de longueur (sauf pour les oignons présentés en nattes).
Les oignons doivent présenter un état tel qu’il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les oignons font l’objet d’une classification en trois catégories définies ci-après:
(i) Catégorie I
Les oignons classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité. Ils doivent
présenter la forme et la coloration typiques de la variété.
Les bulbes doivent être:
— fermes et consistants,
— non germés (exempts de germes visibles extérieurement),
— dépourvus de tige creuse et résistante,
— exempts de renflements provoqués par un développement végétatif anormal,— pratiquement dépourvus de touffe radiculaire (toutefois pour les oignons
récoltés avant complète maturité, la présence de touffes radiculaires estadmise).!
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Sont toutefois admises:
— de légères tâches n’affectant, en aucune manière, la dernière pellicule
paracheminée (sic! parcheminée) protégeant la chair à condition qu’ellesn’excèdent pas un cinquième de la surface du bulbe,
— des fissures superficielles des pellicules extérieures et l’absence partielle de
celles-ci à condition que la chair soit protégée.
(ii) Catégorie II
Cette catégorie comporte les oignons qui ne peuvent être classés dans la catégorie
I mais correspondent aux caractéristiques minimales ci-dessus définies.
Ils doivent être suffisamment fermes et, à condition de garder leurs caractéris-
tiques essentielles de qualité et de présentation, ils peuvent présenter les défautssuivants:
— forme et coloration non typiques de la variété,
— début de germination visible extérieurement (dans la limite de 10 % en
nombre ou en poids par unité de présentation),
— traces de frottement,
— marques légères résultant d’attaques parasitaires ou de maladies,— petites crevasses cicatrisées,— légères meurtrissures cicatrisées, non susceptibles de nuire à la bonne
conservation.
Ils peuvent être pourvus de leur touffe radiculaire. Sont également admises:
— des tâches n’affectant, en aucune manière, la dernière pellicule parcheminée
protégeant la chair, à condition qu’elles n’excèdent pas la moitié de la surface
du bulbe,
— des fissures dans les pellicules extérieures et l’absence partielle de celles-ci
sur un tiers au maximum de la surface du bulbe, à condition que la chair ne
soit pas endommagée.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le diamètre maximal de la section équatoriale. La
différence de diamètre entre l’oignon le plus petit et le plus gros contenus dans unmême colis ne doit pas excéder:
— 5 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un diamètre compris entre 10
millimètres inclus et 20 millimètres exclus; toutefois, pour les oignons d’un
diamètre compris entre 15 millimètres inclus et 25 millimètres exclus la
différence peut être de 10 millimètres,
— 15 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un diamètre compris entre 20
millimètres inclus et 40 millimètres exclus,
— 20 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un diamètre compris entre 40
millimètres inclus et 70 millimètres exclus,
— 30 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un diamètre égal ou supérieur à
70 millimètres.
Le diamètre minimal est fixé à 10 millimètres.!B
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IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les
produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A. Tolérances de qualité
(i) Catégorie I
10 % en nombre ou en poids d’oignons ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie mais conformes à celles de la catégorie II ou exceptionnellementadmis dans les tolérances de cette catégorie.
(ii) Catégorie II "
M5 3
10 % en nombre ou en poids d’oignons ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l’exception toutefois des
produits atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant impropres àla consommation.
B. Tolérance de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en nombre ou en poids d’oignons ne répondant
pas au calibre identifié, mais d’un diamètre inférieur ou supérieur de 20 % au
maximum à celui-ci.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des oignons
de même origine, variété, qualité et calibre.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de l’ensemble.
B. Présentation
Les oignons peuvent être présentés:
— rangés en couches dans l’emballage,
— en vrac dans l’emballage,
— en nattes (les nattes doivent être formées de seize bulbes au minimum ayant
une tige complètement desséchée).
C. Conditionement
Les oignons doivent être conditionnés de façon à assurer une protection
convenable du produit.
Les matériaux à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et de matière telle
qu’ils ne puissent causer aux produits d’altérations externes ou internes. L ’emploi
de matériaux et notamment de papiers ou timbres comportant des indicationscommerciales est autorisé, sous réserve que l’impression ou l’étiquetage soientréalisés à l’aide d’une encre ou d’une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications ci-après:!
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A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique délivrée
ou reconnue par un service officiel. Toutefois, lorsqu’un code (identification
symbolique) est utilisé, la mention «emballeur et/ou expéditeur (ou uneabréviation équivalente)» doit être indiquée à proximité de ce code (identificationsymbolique).
B. Nature du produit
«Oignons», si le contenu n’est pas visible de l’extérieur.
C. Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale,
régionale ou locale.
D. Caractéristiques commerciales
— Catégorie,
— calibre exprimé par les diamètres minimal et maximal,
— poids.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)!
B
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ANNEXE II
NORME DE QUALITÉ POUR LES CHICORÉES WITLOOF
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les chicons, c’est-à-dire les produits obtenus par le forçage
des racines des variétés (cultivars) de la chicorée witloof issue de Cichorium
intybus L var. foliosum Hegi destinés à être livrés à l’état frais au consommateur, à
l’exclusion des produits destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les chicorées
witloof après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour
chaque catégorie et des tolérances admises, les chicons doivent être:
— entiers,— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou altérations telles
qu’elles les rendraient impropres à la consommation,
— exempts de taches de rougissement, de brûlures ou de traces de meurtrissures,— exempts d’attaques de rongeurs ou de maladies,
— exempts de dommages causés par les insectes ou autres parasites,
— exempts d’ébauche de hampe florale supérieure aux trois quarts de leur
longueur,
— propres, en particulier débarrassées de toute feuille souillée, et pratiquement
exempts de matière étrangère visible,
— clairs, c’est-à-dire présenter une coloration blanche à blanc jaunâtre,— coupés ou cassés de façon franche et nette au niveau du collet,— d’aspect frais,— exempts d’humidité extérieure anormale,— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.Les chicons doivent présenter un développement et un état tels qu’ils leur
permettent:
— de supporter un transport et une manutention et— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les chicons font l’objet d’une classification en quatre catégories définies ci-après:
(i) Catégorie «Extra»
Les chicons classés dans cette catégorie doivent être de qualité supérieure.
Ils doivent en particulier:— être de forme régulière,— être fermes,— être bien coiffés, c’est-à-dire avoir une partie terminale aiguë et bien fermée,— avoir les feuilles extérieures mesurant au minimum les trois quarts de la
longueur du chicon,
— ne présenter ni verdissement, ni aspect vitreux.!
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(ii) Catégorie I
Les chicons classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité.
Ils doivent en particulier:— être suffisamment fermes,
— avoir les feuilles extérieures mesurant au moins la moitié de la longueur du
chicon,
— ne présenter ni verdissement, ni aspect vitreux.
Ils peuvent être de forme moins régulière et présenter une partie terminale moins
bien serrée et moins bien coiffée, sans toutefois que le diamètre de l’ouverturedépasse un cinquième du diamètre maximal du chicon.
(iii) Catégorie II
Cette catégorie comporte les chicons qui ne peuvent être classés dans les
catégories supérieures mais correspondent aux caractéristiques minimales
ci-dessus définies.
Ils peuvent toutefois présenter les défauts suivants:
— forme légèrement irrégulière,
— léger verdissement de l’extrémité des feuilles,— partie terminale légèrement ouverte (le diamètre de l’ouverture ne peut être
supérieur au tiers du diamètre maximal du chicon).
En outre sont admis dans cette catégorie, sous réserve d’être conditionnés à part
en emballages homogènes et de répondre à toutes les autres exigences de lacatégorie, les chicons dont la forme est irrégulière.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le diamètre de la plus grande section
perpendiculaire à l’axe longitudinal, d’une part, et par la longueur, d’autre part.
Pour chacune des catégories, les calibres sont fixés comme suit:(en centimètres)
Extra I II"M5
3
Diamètre minimal
— chicon d’une longueur inférieure à
14 centimètres2,5 2,5 2,5 "M5
3
— chicon d’une longueur égale ou
supérieure à 14 centimètres3 3 2,5 "M5
3
Diamètre maximal 6 8 — "M5
3
Longueur minimale 9 9 9 (1)"M5
3
Longueur maximale 17 20 24 "M5
3
(1) Toutefois, les chicons d’une longueur comprise entre 6 et 12 centimètres peuvent être
présentés en catégorie II "M5 3, sous réserve de la mention, sur le
colis, des longueurs minimale et maximale des chicons contenus.!B
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!M5
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Dans un même colis:
(i) la différence maximale de longueur entre les chicons est limitée à 5
centimètres pour la catégorie «Extra», à 8 centimètres pour la catégorie I et à10 centimètres pour la catégorie II "
M5 3;
(ii) la différence maximale de diamètre entre les chicons est limitée à 2,5
centimètres pour la catégorie «Extra», à 4 centimètres pour la catégorie I et à5 centimètres pour la catégorie II. "
M5 3
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les
produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A. Tolérance de qualité
(i) Catégorie «Extra»
5 % en nombre ou en poids de chicons ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie mais conformes à celles de la catégorie I, ou exceptionnellement
admis dans les tolérances de cette catégorie.
(ii) Catégorie I
10 % en nombre ou en poids de chicons ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie mais conformes à celles de la catégorie II, ou exceptionnellementadmis dans les tolérances de cette catégorie.
(iii) Catégorie II
10 % en nombre ou en poids de chicons ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie ni aux caractéristiques minimales à l’exception des produits
atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à la
consommation.
B. Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en nombre ou en poids de chicons dont les
dimensions, en ce qui concerne tant la longueur que le diamètre, diffèrent au
maximum d’un centimètre en plus ou en moins que des dimensions retenues pourle calibrage visé au chapitre III. Il n’est toutefois pas admis de tolérances pour lediamètre minimal.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des chicons de
même origine, variété, qualité et calibre.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de l’ensemble.
B. Présentation
Les chicons classés dans les catégories Extra, I et II, doivent être présentés:
— soit rangés régulièrement,!B
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!B
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— soit en petits emballages.
Les chicons classés en catégorie II de forme irrégulière "M5 3
doivent être présentés dans un emballage d’un poids égal ou supérieur à 7
kilogrammes.
C. Conditionement
Les chicons doivent être conditionnés de façon à assurer une protection
convenable du produit.
S’ils sont présentés en emballages en bois, ils doivent être séparés de toutes les
parois par un matériau protecteur.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et de
matière telle qu’ils ne puissent causer aux produits d’altérations externes ouinternes. L ’emploi de matériaux et notamment de papiers ou timbres comportant
des indications commerciales est autorisé, sous réserve que l’impression ou
l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une encre ou d’une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications ci-après:
A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique délivrée
ou reconnue par un service officiel. Toutefois, lorsqu’un code (identificationsymbolique) est utilisé, la mention «emballeur et/ou expéditeur (ou uneabréviation équivalente)» doit être indiquée à proximité de ce code (identification
symbolique).
B. Nature du produit
«Witloof» ou «chicorée witloof» ou «endives witloof» si le contenu n’est pas
visible de l’extérieur.
C. Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale,
régionale ou locale.
D. Caractéristiques commerciales
— catégorie et, pour la catégorie II, la mention «forme irrégulière», le cas
échéant, et, facultativement, dénomination nationale équivalente
— longueurs maximale et minimale pour les chicons classés en catégorie II
"
M5 3d’une longueur comprise entre 6 et 12 centimètres
seulement.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)!B
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