02013R0068 — FR — 24.07.2022 — 004.002

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►B RÈGLEMENT (UE) No 68/2013 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 029 du 30.1.2013, p. 1)

Modifié par:





Rectifié par:









▼B

RÈGLEMENT (UE) No 68/2013 DE LA COMMISSION

du 16 janvier 2013

relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)







Article premier

Le catalogue des matières premières pour aliments des animaux visé à l’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 est créé, tel qu’établi en annexe.

Article 2

Le règlement (UE) no 575/2011 est abrogé.

Les références au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent règlement.

Article 3

La mise sur le marché des matières premières pour aliments des animaux qui ont été étiquetées conformément au règlement (UE) no 575/2011 avant le 19 août 2013 reste autorisée, et ces matières peuvent être utilisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼C1









ANNEXE

CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX

PARTIE A

Dispositions générales

1) L’utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l’alimentation animale est facultative. Toutefois, la dénomination d’une matière première pour aliments des animaux répertoriée dans la partie C ne peut être utilisée que pour une matière conforme aux exigences de l’entrée concernée.

2) Toute entrée inscrite sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les restrictions d’utilisation des matières premières pour aliments des animaux conformément à la législation applicable de l’Union. Une attention particulière est accordée au respect des dispositions du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil ( 1 ) pour les matières premières pour aliments des animaux qui sont des organismes génétiquement modifiés, qui sont produites à partir de tels organismes ou qui résultent d’un procédé de fermentation qui fait intervenir des micro-organismes génétiquement modifiés. Les matières premières pour aliments des animaux qui consistent en sous-produits animaux ou qui contiennent de tels sous-produits satisfont aux exigences du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil ( 2 ) et du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission ( 3 ) et leur utilisation peut faire l’objet de restrictions en vertu du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil ( 4 ). Les exploitants du secteur de l’alimentation animale faisant usage d’une matière première pour aliments des animaux inscrite dans le catalogue veillent à la conformité de ladite matière à l’article 4 du règlement (CE) no 767/2009.

3) On entend, par «anciennes denrées alimentaires», les denrées alimentaires autres que les déchets de cuisine et de table fabriquées à des fins de consommation humaine dans le plein respect de la législation de l’Union applicable aux denrées alimentaires mais qui ne sont plus destinées à la consommation humaine pour des raisons pratiques ou logistiques ou en raison de défauts de fabrication, d’emballage ou autres et dont l’utilisation en tant qu’aliments pour animaux n’entraîne aucun risque sanitaire. La fixation de teneurs maximales visée à l’annexe I, point 1, du règlement (CE) no 767/2009 n’est pas applicable aux anciennes denrées alimentaires ni aux déchets de cuisine et de table. Elle est toutefois applicable lorsque ces denrées ou déchets sont ensuite transformés en aliments pour animaux.

4) Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ), les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d’impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation et d’auxiliaires technologiques, à moins qu’il ne soit fixé une teneur maximale particulière dans le catalogue. Les substances dont l’utilisation dans des aliments pour animaux est interdite ne peuvent être présentes dans ces matières, et aucune teneur maximale ne peut être fixée pour de telles substances. La transparence commande que les matières premières pour aliments des animaux contenant des résidus tolérés soient accompagnées, dans le contexte de transactions commerciales habituelles, d’informations pertinentes fournies par les exploitants du secteur de l’alimentation animale.

5) Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) no 183/2005, en application du principe ALARA ( 6 ) et sans préjudice de l’application du règlement (CE) no 183/2005, de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil ( 7 ), du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil ( 8 ) et du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil ( 9 ), il est approprié de préciser, dans le catalogue, les teneurs maximales des matières premières pour aliments des animaux en impuretés chimiques résultant du procédé de fabrication ou d’auxiliaires technologiques présentes à raison de 0,1 % ou plus. Des teneurs maximales peuvent également être fixées dans le catalogue pour les impuretés chimiques ou auxiliaires technologiques présents à raison de moins de 0,1 % si cela est jugé opportun pour les bonnes pratiques de commerce. Sauf spécification contraire dans la partie B ou C de la présente annexe, les teneurs maximales sont exprimées sur une base massique ( 10 ).

Les teneurs maximales spécifiques pour les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques sont fixées dans la description du procédé figurant dans la partie B, dans la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C ou à la fin d’une catégorie figurant dans la partie C. Sauf lorsqu’une teneur maximale spécifique est fixée dans la partie C, toute teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé particulier est applicable à toute matière première des aliments pour animaux répertoriée dans la partie C, dans la mesure où, dans la description de ladite matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question répond à la description qui en est donnée dans la partie B.

6) Les matières premières pour aliments des animaux non répertoriée dans la partie C, chapitre 12, fabriquées par fermentation ou dans lesquelles la présence de micro-organismes est naturelle et qui contiennent des micro-organismes vivants peuvent être mises sur le marché pour autant que l’utilisation prévue des matières premières pour aliments des animaux et aliments composés pour animaux contenant lesdites matières premières

a) n’est pas la multiplication des micro-organismes; et

b) n’est pas liée à une fonction exercée par un ou plusieurs micro-organismes conformément à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003.

La présence de micro-organismes ainsi que toute fonction qui en résulte ne peuvent faire l’objet d’une allégation figurant sur les matières premières pour aliments des animaux ou les aliments composés pour animaux contenant lesdites matières.

7) La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuretés botaniques telles que les résidus d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur ne peuvent toutefois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur particulière dérogeant à ces règles générales est fixée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.

8) La dénomination commune ou le qualificatif commun d’un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B doivent être intégrés ( 11 ), le cas échéant, à la dénomination de la matière première pour aliments des animaux énoncée dans la partie C afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués, à l’exception des procédés déjà prévus par la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C. Les matières premières pour aliments des animaux dont la dénomination est formée par la combinaison d’une dénomination figurant dans la partie C et d’une dénomination commune ou d’un qualificatif commun d’un ou de plusieurs procédés énumérés dans la partie B sont réputées inscrites dans le catalogue, l’étiquetage devant comporter les déclarations obligatoires applicables à la matière première des aliments pour animaux concernée, telles qu’elles figurent dans les dernières colonnes des parties B et C, le cas échéant. Lorsqu’une méthode spécifique utilisée pour le procédé en question est définie dans la dernière colonne de la partie B, cette méthode est précisée dans la dénomination de la matière première pour aliments des animaux. Si la combinaison de la dénomination de la matière première pour aliments des animaux et du qualificatif de procédé figure dans la partie C, seules les déclarations des dernières colonnes de la partie C sont applicables. La dénomination de la matière première pour aliments des animaux visée à l’article 24, paragraphe 1 bis, du règlement (CE) no 767/2009 est celle figurant dans la partie C assortie de la dénomination commune du le qualificatif commun d’un ou de plusieurs procédés énumérés dans la partie B, le cas échéant.

9) Si le procédé de fabrication d’une matière première pour aliments des animaux diffère de la description du procédé concerné figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la description de ladite matière.

10) Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synonymes peuvent être utilisés. Ces synonymes figurent entre crochets dans la colonne «dénomination» de l’inscription relative à la matière première pour aliments des animaux concernée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.

11) Dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C et à l’exception des sous-produits animaux, le terme «produit» ou «coproduit» est utilisé au lieu du terme «sous-produit» afin de refléter la situation du marché et la formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l’alimentation animale pour mettre en avant la valeur commerciale desdites matières.

12) La désignation botanique d’un végétal figure uniquement dans la description de la première inscription de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal.

13) L’obligation de mentionner sur l’étiquette les constituants analytiques d’une matière première particulière pour aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d’un constituant spécifique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modification des caractéristiques nutritionnelles du produit entraînée par le procédé de fabrication.

14) L’article 15, point g), du règlement (CE) no 767/2009 en liaison avec l’annexe I, point 6, dudit règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne la teneur en eau. L’article 16, paragraphe 1, point b), du même règlement, en liaison avec l’annexe V du règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne les autres constituants analytiques. En outre, l’annexe I, point 5, du règlement (CE) no 767/2009 exige la déclaration de la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, pour certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section correspondante de l’annexe V dudit règlement. Certaines entrées inscrites dans la liste des matières premières des aliments pour animaux de la partie C dérogent toutefois à ces règles selon les modalités suivantes:

a) les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009;

b) si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits constituants sur l’étiquette n’est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, si aucune teneur n’est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu’elle excède 2,2 %;

c) lorsqu’une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations obligatoires» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s’appliquent au lieu de celles qui sont fixées à l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n’est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsqu’aucune teneur en eau particulière n’est fixée dans ladite colonne, l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s’applique.

15) L’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui allègue qu’une matière première pour aliments des animaux présente davantage de propriétés que celles qui sont précisées dans la colonne «description» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ou qui fait référence à un procédé énuméré dans la partie B pouvant être assimilé à une allégation (la protection contre la dégradation ruminale, par exemple) se conforme à l’article 13 du règlement (CE) no 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent atteindre un objectif nutritionnel particulier conformément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) no 767/2009.

16) Lorsqu’une matière première pour aliments des animaux, répertoriée dans la partie C, pour laquelle une note exige que la dénomination soit complétée par l’espèce, se compose de plusieurs espèces, elle ne peut être considérée comme une matière première pour aliments des animaux que si les végétaux ou animaux dont elle est issue, en tout ou en partie, présentent les mêmes caractéristiques et la même origine.

PARTIE B

Glossaire des procédés







Procédé Définition Dénomination commune/Qualificatif commun 1 Turboséparation Séparation de particules au moyen d’un flux d’air Turboséparé 2 Aspiration Procédé permettant, au moyen d’un flux d’air, d’éliminer de céréales en vrac en cours de transfert les poussières, particules fines et autres particules de fines de grains en suspension Aspiré 3 Blanchiment Procédé consistant en un traitement thermique d’une substance organique, à l’eau bouillante ou en autoclave, afin de dénaturer les enzymes naturels, d’assouplir les tissus et d’éliminer les arômes bruts, suivi d’une immersion dans l’eau froide pour arrêter le processus de cuisson Blanchi 4 Décoloration Élimination de la couleur naturelle par des procédés chimiques ou physiques ou par l’utilisation de terre décolorante Décoloré 5 Réfrigération Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation Réfrigéré 6 Hachage Réduction de la taille des particules au moyen d’une ou de plusieurs lames Haché 7 Nettoyage Élimination d’objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes Nettoyé/Trié 8 Concentration (1) Élimination de l’eau et/ou d’autres constituants (2) Concentré 9 Condensation Passage d’une substance de l’état gazeux à l’état liquide Condensé 10 Cuisson Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux Cuit 11 Concassage/Trituration Réduction de la taille de particules à l’aide d’un concasseur Concassé, trituré 12 Cristallisation Purification par formation de cristaux solides à partir d’une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline. Cristallisé 13 Décorticage (3) Élimination totale ou partielle des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc. Décortiqué, partiellement décortiqué 14 Dépelliculage/Écossage/Mondage/Écalage Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques Dépelliculé, écossé, mondé ou écalé (4) 15 Dépectinisation Extraction des pectines d’une matière première pour aliments des animaux Dépectinisé 16 Dessiccation Procédé d’extraction de l’humidité Desséché ou déshydraté 17 Débourbage Procédé permettant d’éliminer les souillures de la surface d’un produit Débourbé 18 Dessucrage Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques Dessucré, partiellement dessucré 19 Détoxification Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit Détoxifié 20 Distillation Fractionnement de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct Distillé 21 Séchage Déshydratation artificielle ou naturelle Séché naturellement ou séché artificiellement, selon le cas 22 Ensilage Procédé consistant à contrôler la détérioration naturelle des matières premières pour aliments des animaux par une acidification en condition anaérobie due à la fermentation naturelle, avec ou sans adjonction d’additifs d’ensilage Ensilé 23 Évaporation Réduction de la teneur en eau Évaporé 24 Expansion Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit provoque l’éclatement de celui-ci Expansé ou soufflé 25 Dégraissage/Déshuilage par pressage Élimination d’huile/de matières grasses par pressage Tourteau de pression et huile/matières grasses 26 Extraction Extraction des constituants solubles d’une matière première brute par séparation totale ou partielle, avec de l’eau ou un autre solvant, les matières obtenues en phases liquide et solide étant un extrait (5) et un ou plusieurs coproduits d’extraction (6) Extrait/huile/sucre ou coproduit d’extraction/tourteau/mélasse, selon le cas 27 Extrusion Procédé thermique au cours duquel l’eau contenue dans le produit est évaporée rapidement, ce qui décompose celui-ci, suivi d’une mise en forme spécifique du produit par passage à travers une filière définie Extrudé 28 Fermentation Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés sur des matières premières afin de modifier la composition chimique ou les propriétés chimiques de ces matières Fermenté 29 Filtration Procédé de passage d’un liquide à travers un milieu poreux ou un filtre à membrane afin d’en éliminer les particules solides, le résultat étant une matière première pour aliments des animaux filtrée et un résidu de filtration (2) Filtré 30 Floconnage Laminage d’une matière première humide traitée thermiquement pour la réduire en morceaux minces Flocons 31 Mouture sèche Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des constituants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage) Farine, son, farine basse (7), remoulage, selon le cas 32 Frigélisation Refroidissement d’huiles permettant d’en séparer les parties plus saturées des parties plus insaturées. Les parties plus saturées de l’huile figent par refroidissement tandis que les parties plus insaturées sont liquides et peuvent, par exemple, être décantées. Le produit frigélisé est l’huile figée. Frigélisé 33 Fragmentation Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments Fragmenté 34 Friture Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l’huile ou des matières grasses Frit 35 Gélification Procédé permettant la formation d’un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d’agents de gélification Gélifié 36 Granulation Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d’obtenir une taille de particules et une consistance précises Granulé 37 Broyage/Mouture Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide Broyé ou moulu 38 Chauffage Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières telles que la pression et l’humidité Chauffé/Traité thermiquement 39 Hydrogénation Procédé catalytique ayant pour objet la saturation des doubles liaisons d’huiles, de matières grasses ou d’acides gras, pratiqué à température élevée sous pression d’hydrogène et destiné à obtenir des triglycérides ou acides gras partiellement ou totalement saturés, ou des polyols par la réduction des groupes carbonyles des hydrates de carbone en groupes hydroxyles Hydrogéné, partiellement hydrogéné 40 Hydrolyse Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l’eau sous l’action de la chaleur ou de la pression, d’enzymes ou d’un acide/d’une base. Pour les matières premières hydrolysées pour aliments des animaux relevant du règlement (CE) no 1069/2009, la définition qui y figure s’applique. Hydrolysé 41 Liquéfaction Passage d’une substance de l’état solide ou gazeux à l’état liquide Liquéfié 42 Macération Procédé consistant à placer dans un liquide soit la matière première pour aliments des animaux, soit une matière première brute préalable à la matière première pour aliments des animaux, pour en extraire les composés solubles à l’aide de méthodes mécaniques qui entraînent une réduction de la taille de ladite matière première (2) Macéré 43 Maltage Déclenchement de la germination d’une céréale afin d’activer des enzymes naturels capables de décomposer l’amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides Malté 44 Fusion Passage d’une substance de l’état solide à l’état liquide par application de chaleur Fondu 45 Micronisation Procédé permettant de réduire à l’échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant une matière première solide Micronisé 46 Étuvage Procédé comprenant un trempage dans de l’eau et un traitement thermique permettant la gélatinisation complète de l’amidon, suivis par un séchage Étuvé 47 Pasteurisation Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d’éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide Pasteurisé 48 Épluchage Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes Pelé/Épluché 49 Agglomération Mise en forme par compression à travers une matrice Aggloméré 50 Usinage (du riz) Élimination partielle ou presque totale du son et des embryons du riz décortiqué Usiné 51 Prégélatinisation Modification de l’amidon en vue d’accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide Prégélatinisé (8) 52 Pressage (9) Séparation totale ou partielle des phases liquide et solide par des forces mécaniques Pressé 53 Raffinage Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques Raffiné, partiellement raffiné 54 Torréfaction Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l’état sec afin d’en améliorer la digestibilité, d’en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels Torréfié 55 Aplatissage, laminage Réduction de la taille de particules par passage de la matière première (des grains, par exemple) entre des paires de rouleaux Aplati, laminé 56 Protection contre la dégradation ruminale Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l’action de lignosulfonates, d’hydroxyde de sodium ou d’acides organiques (tels que l’acide propionique ou l’acide tannique), par exemple, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen Les matières premières pour aliments des animaux ne doivent pas être protégées contre la dégradation ruminale par l’action du formaldéhyde. Protégé contre la dégradation ruminale par l’action de [insérer la mention applicable] 57 Tamisage/Criblage Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles Tamisé, criblé 58 Écumage/Écrémage Séparation de la couche flottant à la surface d’un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques Écumé/Écrémé 59 Tranchage Découpe de matières premières pour aliments des animaux en lamelles plates Tranché 60 Trempage/Mouillage Humidification et amollissement de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de contribuer à l’élimination du tégument et de faciliter l’absorption d’eau afin d’activer le processus de germination ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels Trempé, humidifié 61 Séchage par atomisation Réduction de la teneur en eau d’un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d’en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d’air chaud Séché [par atomisation], poudre 62 Autoclavage Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d’accroître la digestibilité Autoclavé 63 Toastage Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels Toasté 64 Ultrafiltration Filtration de liquides à travers une fine membrane perméable aux molécules de faible taille seulement Filtré par ultrafiltration 65 Dégermage Procédé consistant en l’élimination complète ou partielle du germe d’une graine de céréale concassée Dégermé 66 Infranisation Procédé thermique utilisant la chaleur par rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier des céréales, des racines, des graines ou des tubercules ou leurs coproduits, généralement suivi par un floconnage Infranisé 67 Cassage (d’huiles et de matières grasses, hydrogénées ou non) Procédé chimique d’hydrolyse de matières grasses ou d’huiles. La réaction de matières grasses ou d’huiles et de l’eau, pratiquée à des températures et pressions élevées, permet d’obtenir des acides gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile Obtenu par cassage 68 Extraction assistée par ultrasons (EAU) Procédé permettant la libération de composés solubles par transformation mécanique sous l’action d’ultrasons de puissance et de chaleur dans de l’eau Obtenu par EAU (extraction assistée par ultrasons) 69 Déballage mécanique (de denrées alimentaires) Élimination mécanique de matériaux d’emballage Déballé mécaniquement 70 Traitement alcalin [traitement à la soude] Application d’hydroxyde de sodium (10) sur une matière première pour aliments des animaux riche en fibres afin d’en améliorer la digestibilité Traité à la soude ( 1 ) Dans la version allemande, konzentrieren peut, selon le cas, être remplacé par eindicken. Dans ce cas, le qualificatif commun eingedickt devrait être utilisé. ( 2 ) La fonction principale des matières premières pour aliments des animaux ainsi traitées est d’apporter des protéines, des hydrates de carbone, des graisses, de l’énergie, des minéraux ou des fibres alimentaires. ( 3 ) «Décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par «dépelliculage», «écossage», «mondage» ou «écalage». Il convient alors d’utiliser le qualificatif commun «dépelliculé», «écossé», «mondé» ou «écalé». ( 4 ) Dans le cas du riz, le terme utilisé pour décrire ce procédé est «décorticage», et le qualificateur commun est «décortiqué». ( 5 ) L’extrait désigne la phase liquide contenant les solubles (par exemple, matières grasses/huile, sucre ou autres composants solubles). La fonction principale de ces extraits dans l’alimentation animale est d’apporter des protéines, des hydrates de carbone, des graisses, de l’énergie, des minéraux ou des fibres alimentaires. Le fait que l’extraction figure sur la liste des procédés utilisés pour les matières premières pour aliments des animaux ne fait pas obstacle à ce que des extraits soient classés comme additifs pour l’alimentation animale. ( 6 ) Le coproduit de l’extraction désigne la fraction issue du procédé d’extraction autre que l’extrait, par exemple des tourteaux. La fonction principale de ces coproduits d’extraction dans l’alimentation animale est d’apporter des protéines, des hydrates de carbone, des graisses, de l’énergie, des minéraux ou des fibres alimentaires. ( 7 ) Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé. ( 8 ) Dans la version allemande, le qualificatif aufgeschlossen et le nom Quellwasser (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés. Dans la version danoise, le nom kvældning et le qualificatif kvældet (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés. ( 9 ) Dans la version française, «pressage» peut, selon le cas, être remplacé par «extraction mécanique». ( 10 ) Dans le respect des instructions pour une utilisation appropriée et sûre.

PARTIE C

Liste des matières premières pour aliments des animaux

1. Grains de céréales et produits dérivés







Numéro Dénomination (1) Description Déclarations obligatoires 1.1.1 Orge Grains de Hordeum vulgare L. 1.1.2 Orge soufflée Produit obtenu à partir d’orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression Amidon 1.1.3 Orge torréfiée Produit de la torréfaction incomplète de l’orge, peu coloré Amidon, si > 10 % Protéine brute, si > 15 % 1.1.4 Flocons d’orge Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et aplatissage d’orge mondé, pouvant contenir une faible proportion de balle d’orge Amidon 1.1.5 Fibres d’orge Produit de l’amidonnerie de l’orge, constitué de particules d’endosperme et principalement de fibres Cellulose brute Protéine brute, si > 10 % 1.1.6 Enveloppes de grains d’orge Produit résultant de la mouture sèche, du criblage et du dépelliculage de grains d’orge Cellulose brute Protéine brute, si > 10 % 1.1.7 Remoulage d’orge Produit obtenu lors de la transformation d’orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage Cellulose brute Amidon 1.1.8 Protéine d’orge Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon et du son, constitué principalement de protéines Protéine brute 1.1.9 Aliment de protéine d’orge Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon, constitué principalement de protéines et de particules d’endosperme Teneur en eau, si < 45 % ou > 60 % Si la teneur en eau est < 45 %: — Protéine brute — Amidon 1.1.10 Solubles d’orge Produit d’orge obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide Protéine brute 1.1.11 Son d’orge Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’orge mondé criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée. Cellulose brute 1.1.12 Amidon d’orge liquide Fraction amylacée secondaire de l’amidonnerie de l’orge Si la teneur en eau est < 50 %: — Amidon 1.1.13 Résidus de criblage d’orge de malterie Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains d’orge de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage Cellulose brute Cendres brutes, si > 2,2 % 1.1.14 Fines d’orge de malterie et de malt Produit constitué de fractions de grains d’orge et de malt séparées lors de la production du malt Cellulose brute 1.1.15 Balle d’orge de malterie Produit du nettoyage de l’orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines Cellulose brute 1.1.16 Drèches d’orge de distillerie humides Produit d’éthanolerie de l’orge contenant la fraction solide du sous-produit provenant de la distillation Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 % Si la teneur en eau est < 65 %: — Protéine brute 1.1.17 Solubles d’orge de distillerie humides Produit d’éthanolerie de l’orge contenant la fraction soluble du sous-produit provenant de la distillation Teneur en eau, si < 45 % ou > 70 % Si la teneur en eau est < 45 %: — Protéine brute 1.1.18 Malt (2) Produit de la germination, du séchage, de la mouture et/ou de l’extraction de céréales 1.1.19 Radicelles de malt (2) Produit de la germination de céréales de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balle et de brisures de petits grains de céréales maltées 1.2.1 Maïs (3) Grains de Zea mays L. ssp. mays 1.2.2 Flocons de maïs (3) Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de spathes de maïs Amidon 1.2.3 Remoulage de maïs (3) Produit de semoulerie de maïs constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de maïs. Le produit peut contenir quelques fragments de germes de maïs. Cellulose brute Amidon Matières grasses brutes, si > 5 % 1.2.4 Son de maïs (3) Produit de semoulerie de maïs constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme de maïs Cellulose brute 1.2.5 Rafles de maïs (3) Épi de maïs entier, qui peut comprendre de petites quantités de maïs et de spathes qui pourraient ne pas avoir été éliminés pendant une récolte mécanisée Cellulose brute Amidon 1.2.6 Résidus de criblage de maïs (3) Fraction de grains de maïs séparés par criblage à l’entrée du produit 1.2.7 Fibres de maïs (3) Produit d’amidonnerie de maïs constitué principalement de fibres Teneur en eau, si < 50 % ou > 70 % Si la teneur en eau est < 50 %: — Cellulose brute 1.2.8 Protéine de maïs [gluten de maïs] (3) Produit d’amidonnerie de maïs constitué principalement de protéines (prolamines) obtenues lors de la séparation de l’amidon Teneur en eau, si < 70 % ou > 90 % Si la teneur en eau est < 70 %: — Protéine brute 1.2.9 Protéines fourragères de maïs [gluten feed de maïs] (3) Produit d’amidonnerie de maïs composé de son et de solubles de maïs. Il peut aussi comprendre des brisures de maïs et des coproduits d’extraction à l’huile de germes de maïs. D’autres produits d’amidonnerie et de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de sodium et 2 % de chlorure. Teneur en eau, si < 40 % ou > 65 % Si la teneur en eau est < 40 %: — Protéine brute — Cellulose brute — Amidon 1.2.10 Germe de maïs (3) Produit de semoulerie ou d’amidonnerie de maïs, constitué essentiellement de germes, d’enveloppes et de parties d’endosperme de maïs Teneur en eau, si < 40 % ou > 60 % Si la teneur en eau est < 40 %: — Protéine brute — Matières grasses brutes 1.2.11 Tourteau de pression de germes de maïs (3) Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de maïs transformés auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer Protéine brute Matières grasses brutes 1.2.12 Tourteau d’extraction de germes de maïs (3) Produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés Protéine brute 1.2.13 Huile brute de germes de maïs (3) Huiles et matières grasses obtenues par pressage et/ou extraction de germes de maïs Teneur en eau, si > 1 % 1.2.14 Maïs soufflé (3) Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression Amidon 1.2.15 Eau de trempe de maïs (3) Fraction liquide concentrée provenant du trempage du maïs Teneur en eau, si < 45 % ou > 65 % Si la teneur en eau est < 45 %: — Protéine brute 1.2.16 Ensilage de maïs doux (3) Coproduit de l’industrie du traitement du maïs, composé de rafles, de spathes et de bases de coiffes hachées et égouttées ou pressées, obtenu par hachage de rafles, de spathes, de feuilles, de coiffes et de quelques amandes de maïs doux Cellulose brute 1.2.17 Maïs dégermé concassé (3) Produit obtenu par dégermination de maïs concassé, constitué principalement de fragments d’endosperme. Le produit peut contenir quelques germes et particules d’enveloppe de maïs Cellulose brute Amidon 1.2.18 Gritz (semoule) de maïs (3) Fragments durs de maïs moulu, contenant peu ou pas de son ou de germes Cellulose brute Amidon 1.2.19 Aliment de tourteau d’extraction de germes de maïs/Tourteau feed d’extraction de germes de maïs (3) Produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à: — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). Protéine brute 1.2.20 Mélange grain-rafles de maïs Grains et rafles de maïs 1.2.21 Mélange grain-rafles de maïs, avec balles Grains, rafles et balles de maïs 1.3.1 Millet Grains de Panicum miliaceum L. 1.4.1 Avoine Grains d’Avena sativa L. et d’autres cultivars d’avoine 1.4.2 Avoine écalée Grains d’avoine écalés 1.4.3 Flocons d’avoine Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion d’enveloppes d’avoine. Amidon 1.4.4 Issues d’avoine décortiquée Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme. Cellulose brute Amidon 1.4.5 Son d’avoine Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’avoine décortiquée criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée. Cellulose brute 1.4.6 Écales d’avoine Produit de l’écalage de grains d’avoine Cellulose brute 1.4.7 Avoine soufflée Produit obtenu à partir d’avoine moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression Amidon 1.4.8 Gruaux d’avoine Avoine nettoyée et écalée Cellulose brute Amidon 1.4.9 Farine d’avoine Produit de la mouture de grains d’avoine Cellulose brute Amidon 1.4.10 Farine d’avoine fourragère Produit d’avoine à teneur élevée en amidon, après décorticage Cellulose brute 1.4.11 Remoulage d’avoine Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme. Cellulose brute 1.5.1 Tourteau d’extraction (de graine) de quinoa Graine entière de quinoa (Chenopodium quinoa Willd.) nettoyée dont la saponine contenue dans l’enveloppe a été éliminée 1.6.1 Riz en brisures Partie du grain de riz (Oryza sativa L.) d’une longueur inférieure à trois quarts de celle d’un grain entier. Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 1.6.2 Riz usiné Riz décortiqué dont le son et l’embryon ont été presque totalement éliminés pendant l’usinage. Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 1.6.3 Riz prégélatinisé Produit obtenu par prégélatinisation de riz usiné ou en brisures Amidon 1.6.4 Riz extrudé Produit de l’extrusion de la farine de riz Amidon 1.6.5 Flocons de riz Produit obtenu par floconnage de grains de riz ou de brisures de grains prégélatinisés Amidon 1.6.6 Riz décortiqué Riz paddy (Oryza sativa L.) dont seule la balle a été éliminée. Une certaine perte de son peut découler du décorticage et des manipulations. Amidon Cellulose brute 1.6.7 Riz fourrager moulu Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, constitué soit de grains verts, non mûrs ou crayeux, écartés par tamisage lors de l’usinage du riz décortiqué, soit de grains de riz de structure normale décortiqués, tachetés ou jaunes Amidon 1.6.8 Farine de riz Produit obtenu par la mouture de riz usiné. Le riz peut avoir été étuvé. Amidon 1.6.9 Farine de riz décortiqué Produit obtenu par la mouture de riz décortiqué. Le riz peut avoir été étuvé. Amidon Cellulose brute 1.6.10 Son de riz Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le riz peut avoir été étuvé ou extrudé. Cellulose brute 1.6.11 Son de riz contenant du carbonate de calcium Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le produit peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé. Cellulose brute Carbonate de calcium 1.6.12 Son de riz déshuilé Son de riz obtenu après extraction de l’huile Cellulose brute 1.6.13 Huile de son de riz Huile extraite de son de riz stabilisé 1.6.14 Farines basses de riz Produit de meunerie et d’amidonnerie du riz, obtenu par mouture sèche ou humide suivie d’un tamisage, et constitué principalement d’amidon, de protéines, de matières grasses et de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le produit peut contenir jusqu’à 0,25 % de sodium et jusqu’à 0,25 % de sulfate. Amidon, si > 20 % Protéine brute, si > 10 % Matières grasses brutes, si > 5 % Cellulose brute 1.6.15 Farines basses de riz contenant du carbonate de calcium Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de particules de la couche d’aleurone et d’endosperme. Il peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé. Amidon Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute Carbonate de calcium 1.6.16 Riz Grains d’Oryza sativa L. 1.6.17 Germe de riz Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de l’embryon Matières grasses brutes Protéine brute 1.6.18 Tourteau de pression de germes de riz (5) Produit d’huilerie obtenu après pressage de germes de riz Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 1.6.20 Protéine de riz Produit d’amidonnerie du riz obtenu par tamisage sur mouture humide, séparation, concentration et séchage Protéine brute 1.6.21 Aliment liquide de riz Produit liquide concentré découlant de la mouture humide et du tamisage du riz Amidon 1.6.22 Riz soufflé Produit obtenu par expansion de grains ou de brisures de riz Amidon 1.6.23 Riz fermenté Produit de la fermentation de riz Amidon 1.6.24 Riz difforme usiné/Riz crayeux usiné Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains difformes et/ou crayeux et/ou endommagés et/ou naturellement colorés (verts, rouges ou jaunes) et/ou de grains de structure normale décortiqués, entiers ou en brisures Amidon 1.6.25 Riz immature usiné Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains immatures et/ou crayeux Amidon 1.7.1 Seigle Grains de Secale cereale L. 1.7.2 Farine basse de seigle Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments de balles et de quelques débris de grains Amidon Cellulose brute 1.7.3 Remoulage de seigle Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont l’endosperme a été éliminé dans une moindre mesure que dans le son de seigle Amidon Cellulose brute 1.7.4 Son de seigle Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments d’enveloppes ainsi que de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l’endosperme Amidon Cellulose brute 1.8.1 Sorgho [milo] Grains/graines de Sorghum bicolor (L.) Moench 1.8.2 Sorgho blanc Grains de cultivars spécifiques de sorgho au tégument de couleur blanche 1.8.3 Aliment de sorgho Produit séché obtenu au cours de la séparation de l’amidon du sorgho, constitué principalement de son. Il peut également contenir des résidus séchés d’eau de macération, et des germes pourraient être ajoutés. Protéine brute 1.9.1 Épeautre Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank ou Triticum monococcum L. 1.9.2 Son d’épeautre Produit de la meunerie de l’épeautre constitué principalement de balles et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme d’épeautre Cellulose brute 1.9.3 Balles d’épeautre Produit de décorticage de grains d’épeautre Cellulose brute 1.9.4 Farine basse d’épeautre Produit de la meunerie d’épeautre décortiqué et criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage Cellulose brute Amidon 1.10.1 Triticale Grains de l’hybride Triticum × Secale cereale L. 1.11.1 Blé Grains de Triticum aestivum L., de Triticum durum Desf. et d’autres cultivars de blé. 1.11.2 Radicelles de blé Produit de la germination de blé de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balles et de petits grains de blé maltés brisés 1.11.3 Blé prégélatinisé Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression Amidon 1.11.4 Farine basse de blé Produit de la meunerie de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage Cellulose brute Amidon 1.11.5 Flocons de blé Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de balles de blé. Cellulose brute Amidon 1.11.6 Remoulage de blé Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de blé Cellulose brute 1.11.7 Son de blé (4) Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée. Cellulose brute 1.11.8 Particules de blé fermenté malté Produit obtenu par l’application combinée des procédés du maltage et de la fermentation de blé et de son de blé, suivie d’un séchage et d’une mouture Amidon Cellulose brute 1.11.10 Fibres de blé Fibres extraites lors de la transformation de blé. Produit constitué principalement de fibres Teneur en eau, si < 60 % ou > 80 % Si la teneur en eau est < 60 %: — Cellulose brute 1.11.11 Germe de blé Produit de meunerie constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et de balles Protéine brute Matières grasses brutes 1.11.12 Germe de blé fermenté Produit de la fermentation de germes de blé Protéine brute Matières grasses brutes 1.11.13 Tourteau de pression de germes de blé (5) Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de blé [Triticum aestivum L., Triticum durum Desf. et autres cultivars de blé, et épeautre décortiqué (Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank, Triticum monococcum L.)], auxquels peuvent encore adhérer des parties de l’endosperme et du testa Protéine brute 1.11.15 Protéine de blé Protéine de blé extraite lors de la fabrication d’amidon ou d’éthanol. Le produit peut être partiellement hydrolysé. Protéine brute 1.11.16 Gluten feed de blé Produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son duquel les germes peuvent avoir été partiellement éliminés. Des solubles et brisures de blé et d’autres dérivés amylacés et produits de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés. Teneur en eau, si < 45 % ou > 60 % Si la teneur en eau est < 45 %: — Protéine brute — Amidon 1.11.18 Gluten de froment élastique Protéine de blé caractérisée, dans sa forme hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la matière sèche Protéine brute 1.11.19 Amidon de blé liquide Produit issu de la production d’amidon ou de glucose et de gluten à partir de blé Teneur en eau, si < 65 % ou > 85 % Si la teneur en eau est < 65 %: — Amidon 1.11.20 Amidon de blé non déprotéiné partiellement dessucré Produit de l’amidonnerie du blé constitué principalement d’amidon partiellement sucré, des protéines solubles et d’autres parties solubles de l’endosperme Protéine brute Amidon Sucres totaux calculés en saccharose 1.11.21 Solubles de blé Produit de blé obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide. Il peut être hydrolysé. Teneur en eau, si < 55 % ou > 85 % Si la teneur en eau est < 55 %: — Protéine brute 1.11.22 Concentré de levures de blé Coproduit humide libéré après la fermentation d’amidon de blé en vue de la production d’alcool Teneur en eau, si < 60 % ou > 80 % Si la teneur en eau est < 60 %: — Protéine brute 1.11.23 Résidus de criblage de blé de malterie Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains de blé de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage Cellulose brute 1.11.24 Fines de blé de malterie et de malt Produit constitué de fractions de grains de blé et de malt séparées lors de la production du malt Cellulose brute 1.11.25 Balle de blé de malterie Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de fractions de balle et de fines Cellulose brute 1.11.26 Aleurone de blé Produit obtenu par séparation de la couche d’aleurone du son de blé Protéine brute Cellulose brute 1.12.2 Farine de grains (2) Farine de grains de céréales moulus Amidon Cellulose brute 1.12.3 Concentré de protéine de grains (2) Concentré et produit séché obtenu à partir de grains après élimination de l’amidon par fermentation à la levure Protéine brute 1.12.4 Résidus de criblage de grains de céréales (2) Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de petits grains et de fractions de grains pouvant avoir germé, séparés avant transformation ultérieure du grain. La teneur du produit en cellulose brute est supérieure à celle des céréales non fractionnées (en raison de la présence de balles, par exemple). Cellulose brute 1.12.5 Germe de grain de céréales (2) Produit de meunerie et d’amidonnerie constitué essentiellement de germes de grains de céréales, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes Protéine brute Matières grasses brutes 1.12.6 Sirop d’eaux de trempe de céréales (2) Produit céréalier obtenu par évaporation du concentré des eaux de trempe résultant de la fermentation et de la distillation de céréales utilisées pour la production d’alcools de céréales Teneur en eau, si < 45 % ou > 70 % Si la teneur en eau est < 45 %: — Protéine brute 1.12.7 Drèches humides de distillerie (2) Produit humide correspondant à la fraction solide obtenue par centrifugation et/ou filtration d’eaux de trempe de céréales fermentées et distillées utilisées pour la production d’alcools de céréales Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 % Si la teneur en eau est < 65 %: — Protéine brute 1.12.8 Solubles de distillerie concentrés (2) Produit humide résultant de la production d’alcool, obtenu par fermentation et distillation d’un moût de blé et de sirop de sucre après séparation du son et du gluten. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation. Le produit peut contenir jusqu’à 4 % de potassium à une teneur en eau de 12 %. Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 % Si la teneur en eau est < 65 %: Protéine brute, si > 10 % 1.12.9 Drèches et solubles de distillerie (2) Produit obtenu lors de la production d’alcool par fermentation et distillation d’un moût de céréales et/ou d’autres produits amylacés ou sucrés. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation. Le produit peut contenir 2 % de sulfate et/ou jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %. Teneur en eau, si < 60 % ou > 80 % Si la teneur en eau est < 60 %: — Protéine brute 1.12.10 Drèches de distillerie séchées (2) Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de coproduits solides de grains fermentés. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %. Protéine brute 1.12.11 Drêches foncées de distillerie (2) [Drèches séchées et solubles de distillerie (2)] Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de coproduits solides de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de potassium à une teneur en eau de 12 %. Protéine brute 1.12.12 Drêches de brasserie (2) Produit de brasserie constitué de coproduits de céréales, maltées ou non, et d’autres produits amylacés, pouvant contenir des matières houblonnées, et généralement mis sur le marché sous forme humide, mais pouvant également être vendu sous forme séchée Il peut contenir jusqu’à 0,3 % de polydiméthylsiloxane, jusqu’à 1,5 % d’enzymes et jusqu’à 1,8 % de bentonite. Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 % Si la teneur en eau est < 65 %: — Protéine brute 1.12.13 Drèche (2) Produit solide obtenu lors de la production de whisky de céréales, constitué de coproduits de l’extraction de céréales maltées à l’eau chaude et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par gravité Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 % Si la teneur en eau est < 65 %: — Protéine brute 1.12.14 Résidus de filtration du moût Produit solide obtenu lors de la production de bière ou d’extrait de malt et de la deuxième distillation (spirit) du whisky, constitué de coproduits d’extraction à l’eau chaude de malt moulu, auquel sont éventuellement ajoutés d’autres produits riches en sucre ou en amidon et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par pressage Teneur en eau, si < 65 % ou > 88 % Si la teneur en eau est < 65 %: — Protéine brute 1.12.15 Pot ale (résidus de première distillation) Produit restant dans l’alambic après la première distillation d’un malt (wash, bière de malt) Protéine brute, si > 10 % 1.12.16 Sirop de pot ale (résidus de première distillation) Produit de la première distillation d’un malt (wash, bière de malt), obtenu par évaporation du pot ale resté dans l’alambic Teneur en eau, si < 45 % ou > 70 % Si la teneur en eau est < 45 %: — Protéine brute ( 1 ) La dénomination peut être remplacée par celle figurant entre crochets s’il y a lieu. ( 2 ) L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination. ( 3 ) Dans les dénominations anglaises, les termes maize et corn peuvent être utilisés. ( 4 ) Si ce produit a été broyé plus finement, l’adjectif «fin» peut être ajouté à la dénomination ou celle-ci peut être remplacée par une dénomination correspondante.

2. Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés







Numéro Dénomination(1) Description Déclarations obligatoires 2.1.1 Tourteau de pression de babassu (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l’espèce Orbignya) Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.2.1 Graine de cameline Graines de Camelina sativa L. Crantz 2.2.2 Tourteau de pression de cameline (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cameline Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.2.3 Tourteau d’extraction de cameline Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié Protéine brute 2.3.1 Coques de cacao Téguments de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. séchées et torréfiées Cellulose brute 2.3.2 Cabosses de cacao Produit issu de la transformation de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. Cellulose brute Protéine brute 2.3.3 Tourteau d’extraction de cacao (fèves partiellement décortiquées) Produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et torréfiées du cacaoyer Theobroma cacao L. dont les coques ont été partiellement éliminées Protéine brute Cellulose brute 2.4.1 Tourteau de pression de coprah (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L. Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.4.2 Tourteau de pression hydrolysé de coprah (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L. Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.4.3 Tourteau d’extraction de coprah Produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L. Protéine brute 2.5.1 Graine de coton Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les fibres ont été éliminées 2.5.2 Tourteau d’extraction de coton (graines partiellement décortiquées) Produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche) Protéine brute Cellulose brute 2.5.3 Tourteau de pression (de graines) de coton (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes 2.6.1 Tourteau de pression d’arachides (2) (1) , partiellement décortiquées Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides partiellement décortiquées de l’espèce Arachis hypogaea L. et d’autres espèces du genre Arachis(teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.6.2 Tourteau d’extraction d’arachides (2) , partiellement décortiquées Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) Protéine brute Cellulose brute 2.6.3 Tourteau de pression d’arachides (2) (1) , décortiquées Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides décortiquées Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.6.4 Tourteau d’extraction d’arachides (2) , décortiquées Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides décortiquées Protéine brute Cellulose brute 2.6.5 Arachides (2) Graines d’Arachis hypogaea et d’autres espèces d’Arachis 2.7.1 Tourteau de pression de kapok (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de kapok (Ceiba pentadra L. Gaertn.) Protéine brute Cellulose brute 2.8.1 Graine de lin Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou moulues 2.8.2 Tourteau de pression (de graines) de lin (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.8.3 Tourteau d’extraction (de graines) de lin Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié Protéine brute 2.8.4 Aliment de tourteau de pression (de graines) de lin/Tourteau feed de pression de (graines de) lin (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.8.5 Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de lin/Tourteau feed d’extraction (de graines) de lin Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock) Protéine brute 2.9.1 Son de moutarde Produit de la fabrication de moutarde (Brassica juncea L.) constitué de fragments des téguments et particules des grains Cellulose brute 2.9.2 Tourteau d’extraction (de graines) de moutarde Produit obtenu par extraction d’huile volatile de moutarde à partir de graines de moutarde Protéine brute 2.10.1 Graine de niger Graines du niger Guizotia abyssinica (L. F.) Cass. 2.10.2 Tourteau de pression (de graines) de niger (5) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines du niger (cendres insolubles dans HCl: maximum 3,4 %) Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.11.1 Tourteau de pression d’olives (grignons partiellement dénoyautés) Produit d’huilerie obtenu par pressage d’olives Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes 2.11.2 Aliment de tourteau d’extraction d’olives déshuilé/Tourteau feed d’extraction d’olives déshuilé Produit d’huilerie de l’olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d’olives séparé autant que possible des débris de noyaux Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock) Protéine brute Cellulose brute 2.11.3 Tourteau d’extraction d’olives déshuilé Produit d’huilerie de l’olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d’olives séparé autant que possible des débris de noyaux Protéine brute Cellulose brute 2.12.1 Tourteau de pression de palmiste (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix de palme [palmiers à huile Elaeis guineensis Jacq. ou Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.)] débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes 2.12.2 Tourteau d’extraction de palmiste Produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses Protéine brute Cellulose brute 2.13.1 Graine de citrouille et de courge Graines de Cucurbita pepo L. et de végétaux du genre Cucurbita 2.13.2 Tourteau de pression (de graines) de citrouille et de courge (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de Cucurbita pepo et de végétaux du genre Cucurbita Protéine brute Matières grasses brutes 2.14.1 Graine de colza (3) Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %) 2.14.2 Tourteau de pression (de graines) de colza (3) (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.14.3 Tourteau d’extraction (de graines) de colza (3) Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié Protéine brute 2.14.4 Graine de colza (3) , extrudée Produit obtenu à partir de colza entier par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon Protéine brute Matières grasses brutes 2.14.5 Concentré de protéine de graine de colza (3) Produit d’huilerie obtenu par séparation de la fraction protéique de tourteaux de pression de (graines de) colza ou de graines de colza Protéine brute 2.14.6 Aliment de tourteau de pression (de graines) de colza/Tourteau feed de pression (de graines) de colza (3) (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock) Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.14.7 Aliment de tourteau d’extraction de (graines de) colza/Tourteau feed d’extraction de (graines de) colza (3) Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock) Protéine brute 2.15.1 Graine de carthame Graine du carthame Carthamus tinctorius L. 2.15.2 Tourteau d’extraction de carthame (graines partiellement décortiquées) Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de carthame partiellement décortiquées Protéine brute Cellulose brute 2.15.3 Coques de graines de carthame Produit de décorticage de graines de carthame Cellulose brute 2.16.1 Graine de sésame Graines de Sesamum indicum L. 2.17.1 Graine de sésame partiellement décortiquée Produit d’huilerie obtenu par décorticage partiel de graines de sésame Protéine brute Cellulose brute 2.17.2 Pellicules de graines de sésame Produit de dépelliculage de graines de sésame Cellulose brute 2.17.3 Tourteau de pression (de graines) de sésame (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: maximum 5 %) Protéine brute Cellulose brute Matières grasses brutes 2.18.1 (Graine de) Soja toasté(e) Graines de soja (Glycine max L. Merr.) soumises à un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) 2.18.2 Tourteau de pression (de graines) de soja (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de soja Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.18.3 Tourteau d’extraction (de graines) de soja Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) Protéine brute Cellulose brute si > 8 % en matière sèche 2.18.4 Tourteau d’extraction de (graines de) soja dépelliculé(es) Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.) Protéine brute 2.18.5 Coques ou pellicules (de graines) de soja Produit de décorticage ou de dépelliculage de graines de soja Cellulose brute 2.18.6 Graine de soja extrudée Produit obtenu à partir de graines de soja par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon Protéine brute Matières grasses brutes 2.18.7 Concentré protéique (de graines) de soja Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une nouvelle extraction ou à un traitement enzymatique pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut contenir des enzymes inactivés. Protéine brute 2.18.8 Pulpe de graines de soja [pâte (de graines) de soja] Produit obtenu au cours de l’extraction de graines de soja en vue de la préparation de denrées alimentaires Protéine brute 2.18.9 Mélasse (de graines) de soja Produit obtenu lors de la transformation de graines de soja Protéine brute Matières grasses brutes 2.18.10 Coproduit de préparation de soja Produits obtenus lors de la transformation de graines de soja en vue d’obtenir des préparations alimentaires à base de soja Protéine brute 2.18.11 (Graine de) Soja Graines de soja (Glycine max L. Merr.) Activité uréasique si > 0,4 mg N/g × min 2.18.12 Flocons de (graines de) soja Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de soja décortiqué (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) Protéine brute 2.18.13 Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de soja/Tourteau feed d’extraction (de graines) de soja Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock) Protéine brute Cellulose brute si > 8 % en matière sèche 2.18.14 Aliment de tourteau d’extraction de soja (graines dépelliculées)/Tourteau feed d’extraction de soja (graines dépelliculées) Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.) Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock) Protéine brute 2.18.15 (Concentré de) Protéine (de graines) de soja fermenté Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une fermentation microbienne pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés. Protéine brute 2.18.16 Farine de soja toasté ou autoclavé Graines de soja toastés ou autoclavées et moulues (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.) 2.19.1 Graine de tournesol Graines de tournesol Helianthus annuus L. 2.19.2 Tourteau de pression (de graines) de tournesol (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de tournesol Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute 2.19.3 Tourteau d’extraction (de graines) de tournesol Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié Protéine brute Cellulose brute 2.19.4 Tourteau d’extraction de tournesol (graines décortiquées) Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche) Protéine brute Cellulose brute 2.19.5 Coques de (graines de) tournesol Produit de décorticage de graines de tournesol Cellulose brute 2.19.6 Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de tournesol/Tourteau feed d’extraction de (graines de) tournesol Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock) Protéine brute 2.19.7 Aliment de tourteau d’extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)/Tourteau feed d’extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es) Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à — 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); — 1,3 % de lécithines brutes; — 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). Teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche Protéine brute Cellulose brute 2.19.8 Fraction de tourteaux d’extraction de tournesol pauvre en cellulose et riche en protéines Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées Teneur minimale en protéine brute: 45 %, à 8 % de teneur en eau Teneur maximale en cellulose brute: 8 %, à 8 % de teneur en eau Protéine brute Cellulose brute 2.19.9 Fraction de tourteaux d’extraction de tournesol riche en cellulose Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées Teneur minimale en cellulose brute: 38 %, à 8 % de teneur en eau Teneur minimale en protéine brute: 17 %, à 8 % de teneur en eau Protéine brute Cellulose brute 2.19.10 Aliment de fraction de tourteaux d’extraction de tournesol pauvre en cellulose et riche en protéines Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple). Teneur minimale en protéine brute: 45 %, à 9,5 % de teneur en eau Teneur maximale en cellulose brute: 8 %, à 10 % de teneur en eau Protéine brute, cellulose brute 2.19.11 Aliment de fraction de tourteaux d’extraction de tournesol riche en cellulose Produit de la transformation de tourteaux d’extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d’extraction de graines de tournesol décortiquées Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple). Teneur minimale en cellulose brute: 38 %, à 10 % de teneur en eau Teneur minimale en protéine brute: 17 %, à 8 % de teneur en eau Protéine brute, cellulose brute 2.20.1 Huiles et matières grasses végétales (4) Huiles et matières grasses obtenues par pressage et/ou extraction de graines ou fruits oléagineux (à l’exclusion de l’huile de ricin) Teneur en eau, si > 1 % 2.21.1 Lécithines brutes Produit obtenu pendant la démucilagination dans l’eau d’huile brute de graines et fruits oléagineux. De l’acide citrique, de l’acide phosphorique, de l’hydroxyde de sodium ou des enzymes peuvent être ajoutés pendant la démucilagination de l’huile brute. 2.22.1 Chènevis Graines de variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014 (5) 2.22.2 Tourteau de pression de chanvre/de chènevis (1) Produit d’huilerie obtenu par pressage de chènevis des variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014 Protéine brute Cellulose brute 2.22.3 Huile de chènevis Huile obtenue par pressage de chènevis des variétés de Cannabis sativa L. à teneur en tétrahydrocannabinol < 0,2 %, selon la méthode de quantification établie par le règlement (UE) no 639/2014 Teneur en eau, si > 1 % 2.23.1 Graine de pavot Graines de Papaver somniferum L. 2.23.2 Tourteau d’extraction (de graines) de pavot Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de pavot Protéine brute 2.24.1 Graine de chia Graines de Salvia hispanica L. ( 1 ) Le terme «tourteau de pression» peut être remplacé par le terme «tourteau». ( 2 ) Dans le cas d’Arachis hypogaea, «d’arachides» peut être remplacé par «de cacahuètes». ( 3 ) La mention «à faible teneur en glucosinolates» telle que définie dans la législation de l’Union européenne peut être ajoutée à la dénomination, s’il y a lieu. ( 4 ) La dénomination «huiles et matières grasses végétales» peut être remplacée par les termes «huile végétale» ou «matières grasses végétales» selon le cas. L’espèce végétale et, le cas échéant, la partie de végétal concernée doit être ajoutée à la dénomination. Il doit être précisé, selon le cas, si la ou les huiles ou matières grasses sont brutes ou raffinées. ( 5 ) Règlement délégué (UE) no 639/2014 de la Commission du 11 mars 2014 complétant le règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la politique agricole commune et modifiant l’annexe X dudit règlement (JO L 181 du 20.6.2014, p. 1).

3. Graines de légumineuses et produits dérivés







Numéro Dénomination(1) Description Déclarations obligatoires 3.1.1 Haricots toastés Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié 3.1.2 Concentré protéique de haricots Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots Protéine brute 3.2.1 Gousses de caroube Fruits séchés du caroubier Ceratonia siliqua L. contenant la graine (caroube) Cellulose brute 3.2.3 Caroube concassée Produit obtenu par concassage de fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines ont été éliminées Cellulose brute 3.2.4 Poudre de caroube; [farine de caroube] Produit obtenu par micronisation de fruits (gousses) séchés du caroubier dont les graines ont été éliminées Cellulose brute Sucres totaux, calculés en saccharose 3.2.5 Germe de caroube Germe de graine de caroube Protéine brute 3.2.6 Tourteau de pression de germes de caroube (5) Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de caroube Protéine brute 3.2.7 Graine de caroube Graine (amande) provenant de la gousse de caroube et constituée de l’endosperme, de l’enveloppe et du germe Cellulose brute 3.2.8 Enveloppe de graine de caroube Enveloppe de graine de caroube, obtenue par décorticage de graines du caroubier Cellulose brute 3.3.1 Pois chiches Graines de Cicer arietinum L. 3.4.1 Ers Graines d’Ervum ervilia L. 3.5.1 Graine de fenugrec Graine de fenugrec (Trigonella foenum-graecum) 3.6.1 Farine de guar Produit obtenu par extraction de mucilage de graines du guar Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub. Protéine brute 3.6.2 Tourteau d’extraction de germes de guar Produit de l’extraction de mucilage de germes de graines du guar Protéine brute 3.7.1 Féveroles Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.] 3.7.2 Flocons de féveroles Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de féveroles écossées Amidon Protéine brute 3.7.3 Pellicules de féveroles; [Coques de féveroles] Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’enveloppes externes Cellulose brute Protéine brute 3.7.4 Féveroles dépelliculées Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’amandes Protéine brute Cellulose brute 3.7.5 Protéine de féveroles Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles Protéine brute 3.8.1 Lentilles Graines de Lens culinaris a.o. Medik. 3.8.2 Gousses de lentilles Produit de décorticage de graines de lentilles Cellulose brute 3.9.1 Lupin doux Graines de Lupinus spp., dont 5 % de graines amères au maximum Protéine brute 3.9.2 Lupin doux décortiqué Graines de lupin doux décortiquées Protéine brute 3.9.3 Pellicules de lupins; [coques de lupin] Produit de décorticage de graines de lupin doux, constitué principalement d’enveloppes externes Protéine brute Cellulose brute 3.9.4 Pulpe de lupin Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin doux Cellulose brute 3.9.5 Issues de lupin Produit de minoterie du lupin doux constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules Protéine brute Cellulose brute 3.9.6 Protéine de lupin Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin doux, ou après mouture et turboséparation Protéine brute 3.9.7 Farine protéique de lupin Produit de la transformation du lupin doux en farine à teneur en protéines élevée Protéine brute 3.10.1 Haricot mungo Grains de Vigna radiata L. 3.11.1 Pois Graines de Pisum spp. 3.11.2 Son de pois Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois Cellulose brute 3.11.3 Flocons de pois Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de graines de pois dépelliculées Amidon 3.11.4 Farine de pois Produit de la mouture de pois Protéine brute 3.11.5 Pellicules de pois Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d’endosperme Cellulose brute 3.11.6 Pois dépelliculé Graines de pois dépelliculées Protéine brute Cellulose brute 3.11.7 Issues de pois Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules Protéine brute Cellulose brute 3.11.8 Résidus de criblage de pois Produit de criblage mécanique constitué de fractions de grains de pois séparées avant transformation ultérieure Cellulose brute 3.11.9 Protéine de pois Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation, pouvant être partiellement hydrolysé Protéine brute 3.11.10 Pulpe de pois [fibre interne de pois] Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d’amidon Teneur en eau, si < 70 % ou > 85 % Amidon Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 3.11.11 Solubles de pois Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d’oligosaccharides Teneur en eau, si < 60 % ou > 85 % Sucres totaux, calculés en saccharose Protéine brute 3.11.12 Fibres de pois Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage de pois dépelliculés Cellulose brute 3.11.13 Crème de pois Produit obtenu à partir de pois après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles, de fibres internes, d’amidon et d’oligosaccharides. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % d’acides organiques. Teneur en eau, si < 50 % ou > 85 % Protéine brute Cellulose brute Amidon 3.12.1 Vesce Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés 3.13.1 Gesse cultivée Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié Méthode de traitement thermique 3.14.1 Jarosse d’Auvergne Graines de Vicia monanthos Desf.

4. Tubercules, racines et produits dérivés







Numéro Dénomination (1) Description Déclarations obligatoires 4.1.1 Betterave sucrière Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell. 4.1.2 Collets et queues de betteraves sucrières Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche Teneur en eau, si < 50 % 4.1.3 Sucre (de betterave) [saccharose] Sucre de betteraves sucrières extrait à l’eau 4.1.4 Mélasse de betterave (sucrière) Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières et peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites. Sucres totaux, calculés en saccharose Teneur en eau, si > 28 % 4.1.5 Mélasse de betterave (sucrière) partiellement dessucrée et/ou dont la bétaïne a été extraite Produit obtenu après extraction aqueuse complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites. Sucres totaux, calculés en saccharose Teneur en eau, si > 28 % 4.1.6 Mélasse d’isomaltulose Fraction non cristallisée issue de la fabrication d’isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières Teneur en eau, si > 40 % 4.1.7 Pulpe de betterave (sucrière) humide Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse. Teneur minimale en eau: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche Teneur en eau, si < 82 % ou > 92 % 4.1.8 Pulpe de betterave (sucrière) pressée Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique. Teneur maximale en eau: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates. Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche Teneur en eau, si < 65 % ou > 82 % 4.1.9 Pulpe de betterave (sucrière) pressée mélassée Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur maximale en eau: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates. Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche Teneur en eau, si < 65 % ou > 82 % 4.1.10 Pulpe de betterave (sucrière) séchée Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates. Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10,5 % 4.1.11 Pulpe de betterave (sucrière) séchée mélassée Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants et jusqu’à 2 % de sulfates. Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Sucres totaux, calculés en saccharose 4.1.12 Sirop de sucre Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites. Sucres totaux, calculés en saccharose Teneur en eau, si > 35 % 4.1.13 Morceaux de betterave (sucrière) bouillis Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières Produit séché: Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Produit pressé: Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche Teneur en eau, si < 50 % 4.1.15 Mélasse de betterave (sucrière) riche en bétaïne, liquide/séchée (1) Produit obtenu après extraction aqueuse du sucre et filtration complémentaire de mélasse de betterave sucrière. Le produit contient les constituants de la mélasse, il contient de la bétaïne naturelle à une teneur maximale de 20 % et peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,25 % de sulfites. Teneur en bétaïne Sucres totaux, calculés en saccharose Teneur en eau, si > 14 % 4.1.16 Isomaltulose Isomaltulose sous la forme d’une substance monohydrate cristalline. Il est obtenu par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières. 4.2.1 Jus de betteraves rouges Jus obtenu par pressage de betteraves rouges (Beta vulgaris convar. crassa var. conditiva) suivi d’une concentration et d’une pasteurisation préservant le goût et l’arôme typiques de légume Teneur en eau, si < 50 % ou > 60 % Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.3.1 Carottes Racine de la carotte Daucus carota L. jaune ou rouge 4.3.2 Épluchures de carotte autoclavées Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d’épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur maximale en eau: 97 % Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Teneur en eau, si > 97 % 4.3.3 Chutes de carottes Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur maximale en eau: 97 % Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Teneur en eau, si > 97 % 4.3.4 Flocons de carottes Produit obtenu par floconnage de carottes jaunes ou rouges, les flocons ayant été séchés 4.3.5 Carottes séchées Carottes jaunes ou rouges, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées Cellulose brute 4.3.6 Aliment à base de carottes séchées Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées Cellulose brute 4.3.7 Jus de carotte Jus obtenu par pressage de racines de carottes suivi d’une concentration et d’une pasteurisation Teneur en eau, si < 40 % ou > 60 % 4.4.1 Racines de chicorée Racines de Cichorium intybus L. 4.4.2 Collets et queues de chicorée Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Teneur en eau, si < 50 % 4.4.3 Graine de chicorée Graines de Cichorium intybus L. 4.4.4 Pulpe de chicorée pressée Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L., constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée et l’eau ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates et jusqu’à 0,2 % de sulfites. Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Teneur en eau, si < 65 % ou > 82 % 4.4.5 Pulpe de chicorée séchée Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L. constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique suivis d’un séchage. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de sulfates et jusqu’à 0,5 % de sulfites. Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.4.6 Poudre de racines de chicorée Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée. Il peut contenir jusqu’à 1 % d’anti-agglomérants. Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.4.7 Mélasse de chicorée Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d’inuline et d’oligofructose et constitué de matières végétales et de minéraux Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants. Protéine brute Cendres brutes Teneur en eau, si < 20 % ou > 30 % 4.4.8 Vinasse de chicorée Coproduit de la transformation de la chicorée obtenu après séparation de l’inuline et des oligofructoses et élution sur échangeur d’ions, constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu’à 1 % d’antimoussants. Protéine brute Cendres brutes Teneur en eau, si < 30 % ou > 40 % 4.4.9 Inuline (2) Fructane extrait notamment de racines de Cichorium intybus L., d’Inula helenium ou d’Helianthus tuberosus. Brut, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates et jusqu’à 0,5 % de sulfites. 4.4.10 Sirop d’oligofructose Produit obtenu par hydrolyse partielle d’inuline provenant de Cichorium intybus L. Brut, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfates et jusqu’à 0,5 % de sulfites. Teneur en eau, si < 20 % ou > 30 % 4.4.11 Oligofructose séché Produit obtenu par hydrolyse partielle de l’inuline provenant de Cichorium intybus L., puis par séchage 4.5.1 Ail séché Poudre blanche à jaune d’ail (Allium sativum L.) pur moulu 4.6.1 Manioc [tapioca]; [cassave] Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle que soit leur présentation Teneur en eau, si < 60 % ou > 70 % 4.6.2 Manioc séché [tapioca séché] Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées Amidon Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.7.1 Pulpe d’oignon Produit humide issu de la transformation d’oignons (genre Allium) et constitué de peaux comme d’oignons entiers. S’il est issu de l’huilerie d’oignon, il consiste principalement en restes d’oignons cuits. Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.7.2 Oignons frits Morceaux d’oignons pelés et émiettés, puis frits Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche Matières grasses brutes 4.7.3 Solubles d’oignons séchés Produit sec issu de la transformation d’oignons frais obtenu par extraction alcoolique et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique étant séparée et séchée par atomisation. Le produit est constitué principalement d’hydrates de carbone. Cellulose brute 4.8.1 Pommes de terre Tubercules de Solanum tuberosum L. Teneur en eau, si < 72 % ou > 88 % 4.8.2 Pommes de terre épluchées Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur Amidon Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.8.3 Épluchures de pommes de terre traitées à la vapeur Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué d’épluchures enlevées des tubercules par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés Teneur en eau, si > 93 % Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.8.4 Rognures de pommes de terre brutes Produit issu de l’élaboration de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non Teneur en eau, si > 88 % Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.8.5 Chutes de pommes de terre Produit issu d’une séparation mécanique dans la transformation de pommes de terre et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur en eau, si > 93 % Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.8.6 Purée de pommes de terre Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées Amidon Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.8.7 Flocons de pomme de terre Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et autoclavées Amidon Cellulose brute Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche 4.8.8 Pulpe de pommes de terre Produit de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues Teneur en eau, si < 77 % ou > 88 % 4.8.9 Pulpe de pommes de terre séchée Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues 4.8.10 Protéine de pomme de terre Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule Protéine brute 4.8.11 Protéine de pommes de terre hydrolysée Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre Protéine brute 4.8.12 Protéine de pommes de terre fermentée Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d’un séchage par atomisation Protéine brute 4.8.13 Protéine de pommes de terre fermentée liquide Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre Protéine brute 4.8.14 Jus de pommes de terre concentré Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l’élimination partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l’évaporation partielle de l’eau Teneur en eau, si < 50 % ou > 60 % Si la teneur en eau est < 50 %: — Protéine brute — Cendres brutes 4.8.15 Granulés de pommes de terre Pommes de terre ayant subi un lavage, un épluchage, une réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) puis un séchage 4.9.1 Patate douce Tubercules d’Ipomoea batatas L., quelle que soit leur présentation Teneur en eau, si < 57 % ou > 78 % 4.10.1 Topinambour Tubercules d’Helianthus tuberosus L., quelle que soit leur présentation Teneur en eau, si < 75 % ou > 80 % 4.11.1 Jus de radis Jus obtenu par pressage de racines de radis (Raphanus sativus L.) suivi d’un séchage et d’une pasteurisation Teneur en eau, si < 30 % ou > 50 % ( 1 ) Ces expressions varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l’expression appropriée selon le cas. ( 2 ) L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.

5. Autres graines et fruits et produits dérivés







Numéro Dénomination (1) Description Déclarations obligatoires 5.1.1 Gland Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus robur L., du chêne sessile Quercus petraea (Matt.) Liebl., du chêne-liège Quercus suber L. ou d’autres espèces du genre Quercus 5.1.2 Gland décortiqué Produit du décorticage des glands Protéine brute Cellulose brute 5.2.1 Amande Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec ou sans coque. 5.2.2 Coques d’amandes Coques d’amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues Cellulose brute 5.2.3 Tourteau de pression d’amandes (5) Produit d’huilerie obtenu par pressage de noyaux d’amande Protéine brute Cellulose brute 5.3.1 Graine d’anis Graines de Pimpinella anisum 5.4.1 Pulpe de pommes séchée; [Marc de pommes séché] Produit issu de la production de jus de Malus domestica ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux séchées. Cellulose brute 5.4.2 Pulpe de pommes pressée; [Marc de pommes pressé] Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées. Cellulose brute 5.4.3 Mélasse de pommes Produit obtenu après extraction de la pectine