1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 1
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►BDIRECTIVEDE LA COMMISSION
du 14 avril 1972
concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des
espèces de légumes
(72/168/CEE)
(JO L 103 du 2.5.1972, p. 6)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive 2002/8/CE de la Commission du 6 février 2002 L 37 7 7.2.2002
▼B
DIRECTIVEDE LA COMMISSION
du 14 avril 1972
concernant la fixation des caractères et des conditions minimales
pour l'examen des variétés des espèces de légumes
(72/168/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la
commercialisation des semences de légumes (1), modifiée par la direc-
tive du 30 mars 1971 (2), et notamment son article 7 paragraphe 2,
considérant que, selon les dispositions de la directive précitée, les États
membres sont tenus d'établir un ou plusieurs catalogues des variétés
admises officiellement à la certification, au contrôle en tant quesemences standard et à la commercialisation sur leur territoire;
considérant que l'admission des variétés est régie par des conditions
communautaires dont le respect doit être assuré par des examens offi-ciels, et notamment par des contrôles en culture;
considérantque les examens doiventport er sur un nombre suffisantde
caractères permettant de décrire les variétés;
considérantqu'il estnécessaire de dét erminer sur le plan communau-
taire les caractères devant faire au moins l'objet d'un examen;
considérant, par ailleurs, que des conditions minimales pour l'exécution
des examens doiventêt re fixées;
considérant que ces caractères et ces conditions minimales d'examen
doivent être fixés en tenant compte de l'état des connaissances scienti-fiques ett echniques;
considérant que les mesures prévues à la présente directive sont
conformes à l'avis du Comité permanent des semences et plants agri-coles, horticoles et forestiers,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. Les États membres prescrivent que les examens officiels effectués
en vue de l'admission des variétés portent au moins sur les caractères
suivants:
a) en ce qui concerne la tomate ( Lycopersicon lycopersicum L. Karsten
ex. Farw.), le poireau ( Allium porrum L.), le haricot( Phaseolus
vulgaris L.), le chou [ Brassica oleracea L. convar. Capitata (L.)
Alef.], le chou-fleur [ Brassica oleracea L. convar. Botrytis (L.)
Alef. Var.botrytis L.] etla lait ue ( Lactuca sativa L.), les caractères
énumérés dans les principes directeurs respectifs intitulés «protocole
pour la conduite de l'examen de la distinction, de l'homogénéité etde la stabilité», formulés par le conseil d'administration de l'Officecommunautaire des variétés végétales, conformément à l'article 56du règlement(CE) n
o2100/94 du Conseil (3), etpubliés au Bullet in
officiel de l'Office communautaire des variétés végétales.
Tous les caractères sont examinés, pour autant que l'observation
d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'unautre caractère ou que l'expression d'un caractère ne soit pasempêchée par les conditions environnementales dans lesquelles1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 2
(1)J O noL 225 du 12. 10. 1970, p. 7.
(2)J O noL 87 du 17. 4. 1971, p. 24.
(3) JO L 227 du 1.9.1994, p. 1.▼M1
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l'essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l'application de
dispositions régissant les variétés végétales;
b) en ce qui concerne les autres espèces de légumes, les caractères
énumérés à l'annexe I.
2. Les États membres veillent à ce que:
a) dans le cas des espèces de légumes énumérées au paragraphe 1,
pointa), les exigences minimales applicables à la réalisat ion desexamens en ce qui concerne la conception et les conditions deculture fixées dans les principes directeurs visés au paragraphe 1,
pointa), soientremplies au momentdes examens.
b) dans le cas des autres espèces de légumes, les exigences minimales
applicables à la réalisation des examens, énumérées à l'annexe II,soientremplies au momentdes examens.
Article 2
Les États membres mettent en vigueur, le 1
erjuillet1972 au plus t ard,
les dispositions législatives, réglementaires ou administratives néces-
saires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ilsen informentimmédiat ementla Commission.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 3
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ANNEXE I
1.OIGNON
Allium cepa L.
1. Feuillage:
1.1 hauteur1.2 couleur
1.3 glaucescence: présence ou absence
2. Bulbe:
2.1 couleur des écailles externes
2.2 couleur de la chair
2.3 zonation de la chair2.4 forme
2.5 teneur en matière sèche
3. Classification de la précocité
3.CERFEUIL
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.
1. Portde la plant e2. Feuille:
2.1 couleur
2.2 surface2.3 forme des folioles
2.4 indentation des folioles
3. Fleur: hauteur de la hampe florale
4.CÉLERI
Apium graveolens L.
A.Céleri à côtes
1. Plante:
1.1 port
1.2 drageons: présence ou absence
2. Feuillage:
2.1 couleur
2.2 panachure: présence ou absence
3. Pétiole:
3.1 structure: pleine ou creuse
3.2 couleur
3.3 anthocyane: présence ou absence
3.4 longueur
3.5 largeur3.6 forme de la section
4. Aptitude à blanchir: naturelle ou artificielle1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 4
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B.Céleri-rave
1. Feuillage (à juger au début de la tubérisation):
1.1 port1.2 hauteur
1.3 volume
1.4 grandeur des folioles1.5 anthocyane sur le pétiole: présence ou absence
2. Tubercule:
2.1 grosseur2.2 forme
2.3 importance des bourrelets
2.4 type d'insertion des racines2.5 quantité de racines
2.6 grosseur des racines
2.7 aspectde l'épiderme
3. Coloration à la cuisson
5.ASPERGE
Asparagus officinalis L.
1. Turion:
1.1 intensité de la coloration anthocyanique de la partie apicale
1.2 diamètre
2. Distribution sexuelle: variété bisexuée ou mâle3. Classification de la précocité
6.POIRÉE
Beta vulgaris L. var. cycla (L.) Ulrich
1. Plante:
1.1 rejets: présence ou absence
1.2 portdu feuillage
2. Feuille (au stade de la plante adulte):
2.1 longueur, pétiole compris
2.2 forme2.3 cloqure
2.4 couleur
2.5 largeur de la nervure principale2.6 section du pétiole
3. Monogermie
7.BETTERAVEROUGE
Beta vulgaris L. var. esculenta L.
1. Feuillage:
1.1 rapportfeuillage/racine
1.2 intensité de la coloration anthocyanique
2. Racine:
2.1 forme
2.2 forme de la base2.3 apparition de liège sur la peau1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 5
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2.4 couleur extérieure
2.5 couleur de la chair
3. Monogermie4. Classification de la précocité
8.CHOU FRISÉ
Brassica oleracea L. var. acephala D C. subvar. Laciniata L.
1. Hauteur du pied2. Feuille:
2.1 forme
2.2 couleur2.3 importance de la frisure
10.BROCOLI
Brassica oleracea L. convar. botrytis L. Alef. var. italica Plenck
1. Tige:
1.1 longueur1.2 ramifications: présence ou absence
2. Feuille:
2.1 ondulation des bords du limbe2.2 anthocyane: présence ou absence
3. Inflorescence (avantl'ant hèse de la première fleur):
3.1 taille3.2 forme
3.3 compacité
3.4 couleur3.5 bractées: apparentes ou non apparentes3.6 aptitude à remonter
11.CHOU DE BRUXELLES
Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera D C.
1. Tige: longueur (au stade de la plante adulte)
2. Feuille: couleur
3. Pomme:
3.1 taille
3.2 forme
4. Classification de la précocité
15.CHOU-RAVE
Brassica oleracea L. var. gongylodes L.
1. Plante: taille2. Feuille: couleur
3. Tubercule:
3.1 forme3.2 couleur1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 6
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4. Classification de l'apparition de la fibrosité
5. Classification de la précocité
16.NAVET DE PRINTEMPS — NAVET D'AUTOMNE
Brassica rapa L. var. rapa (L.) Thell
1. Feuillage (à juger juste avant la récolte et sur des plantes adultes):
1.1 type de feuille: entière ou non1.2 rapportfeuillage/racine
2. Racine:
2.1 forme
2.2 couleur du collet
2.3 couleur de la chair
17.PIMENT-POIVRON
Capsicum annuum L.
1. Plantule:
1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé: présence ou absence1.2 intensité de la couleur verte sur l'axe hypocotylé
2. Plante: longueur des entre-nœuds
3 Fruit:
3.1 port
3.2 taille
3.3 forme (à l'exclusion du premier fruit)
3.3.1 forme de la section longitudinale3.3.2 forme de l'attache pédonculaire
3.3.3 forme de l'extrémité apicale
3.4 couleur:
3.4.1 couleur (avant le stade de la maturité)
3.4.2 couleur (au stade de la maturité)
3.5 épaisseur de la chair
3.6 aspectde la surface du fruit3.7 capsaïcine: présence ou absence
4. Classification de la précocité
18.CHICORÉE FRISÉE — CHICORÉE SCAROLE
Cichorium endivia L.
1. Portde la plant e
2. Feuilles:
2.1 aspectdu cœur
2.2 forme des jeunes feuilles du cœur (scarole)
2.3 forme de la feuille adulte2.4 couleur de la feuille
2.5 brillance de la feuille
2.6 aspectde la surface du limbe (scarole)
2.7 aspectdes bordures du limbe
2.8 anthocyane sur la nervure principale: présence ou absence (chicorée
frisée)
3. Classification de la précocité
4. Résistance à la montaison1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 7
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19.CHICORÉE-WITLOOF (ENDIVE)
Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch.
A.Chicorée-Witloof (endive)
1. Feuilles: précocité du dessèchement (à observer lors de la 1ère année, à
l'automne)
2. Chicon: forme3. Classification de la précocité au forçage4. Vitesse de croissance de la pomme
B.Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne)
1. Feuille (phase végétative):
1.1 forme1.2 anthocyane: présence ou absence
2. Pomme:
2.1 forme2.2 rejets: présence ou absence2.3 anthocyane: présence ou absence2.4 intensité de la coloration verte2.5 cloqure de la feuille
20.MELON D'EAU
Citrullus vulgaris L.
1. Tiges:
1.1 anthocyane: présence ou absence1.2 pilosité: présence ou absence
2. Feuille (au débutde la floraison):
2.1 profondeur des découpures2.2 pilosité: présence ou absence
3. Fleur (au moment de la formation des premiers fruits):
3.1 forme de la corolle
3.2 pilosité du calice: présence ou absence
4. Type sexuel5. Fruit (au stade précédant la maturation):
5.1 grosseur5.2 forme5.3 côtes: présence ou absence5.4 couleur de fond de l'écorce (épicarpe)5.5 couleur des marbrures de l'écorce (épicarpe)5.6 couleur de la chair (endocarpe)5.7 cavité de la chair: présence ou absence5.8 texture de la chair5.9 graines: présence ou absence
6. Graine: (mûre etsèche)
6.1 grosseur6.2 forme6.3 couleur: unicolore ou multicolore
7. Niveau de ploidie1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 8
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21.MELON
Cucumis melo L.
1. Plantule:
1.1 longueur de l'axe hypocotylé1.2 taille des cotylédons
2. Type sexuel
3. Fruit:
3.1 grosseur
3.2 forme
3.3 abscission du pédoncule
3.4 côtes3.5 broderic
3.6 couleur de l'écorce (avant le stade de la maturité)
3.7 couleur de l'écorce (au stade de la maturité)
3.8 marbrures etmouchet ures
3.9 couleur de la chair
4. Graine: (mûre etsèche)
4.1 grosseur4.2 couleur
5. Classification pour la teneur en sucre du fruit (au stade de la maturité)
6. Classification de la précocité
22.CONCOMBRE — CORNICHON
Cucumis sativus L.
1. Plante: amertume: présence ou absence
2. Inflorescence: nombre de fleurs femelles par étage femelle
3. Type sexuel
4. Fruit:
4.1 longueur
4.2 couleur (avant le stade de la maturité et au stade de la maturité)4.3 importance et couleur des épines
4.4 importance et couleur des poils
4.5 fréquence ett aille des verrues
4.6 cannelure
4.7 broderic du fruitmûr
4.8 col: présence ou absence
4.9 développementpart hénocarpique4.10 amertume: présence ou absence
5. Classification de la précocité
23.COURGETTE
Cucurbita pepo L.
1. Type de croissance de la plante
2. Tiges:
2.1 longueur des entre-nœuds
2.2 section
3. Feuille (au débutde la floraison):
3.1 forme1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 9
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3.2 profondeur des découpures
3.3 taches: présence ou absence3.4 vrilles: présence ou absence
4. Fleurs:
4.1 longueur du pédoncule des fleurs mâles
4.2 corolle des fleurs femelles: persistance ou non persistance
5. Distribution sexuelle6. Fruits:
6.1 forme (au stade de la récolte)
6.2 côtes: présence ou absence (au stade de la récolte)
6.3 couleur de fond de l'écorce (au stade de la récolte)6.4 couleur des marbrures de l'écorce (au stade de la récolte)6.5 couleur de l'écorce (au stade de la maturité complète)
6.6 marbrures: présence ou absence (au stade de la maturité complète)
7. Graine (mûre etsèche): grosseur8. Classification de la précocité
24.CAROTTE
Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek
1. Feuillage: hauteur2. Racine:
2.1 longueur
2.2 forme
2.3 couleur externe
3. Graine (mûre etsèche) — pilosit é: présence ou absence4. Classification de la précocité
25.FENOUIL
Foeniculum vulgare P. Mill.
1. Portde la plant e2. Feuille: dimensions des lacinies
3. Grumolo (pomme):
3.1 forme3.2 imbrication des gaines3.3 fibrosité des gaines
3.4 rejets: présence ou absence
27.PERSIL
Petroselinum hortense Hoffm.
1. Feuillage:
1.1 hauteur1.2 forme du limbe1.3 couleur
2. Type de racine1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 10
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28.HARICOT D'ESPAGNE
Phaseolus coccineus L.
1. Type de croissance2. Fleur: couleur3. Gousse:
3.1 longueur
3.2 filandres: présence ou absence
4. Graine (mûre etsèche): couleur
30.POIS
Pisum sativum L. (excl. P. arvense L.)
1. Plante:
1.1 type de croissance (nain ou à rames)1.2 numéro d'ordre du 1
ernœud floral (nœud cotylédonaire exclu)
2. Feuille:
2.1 couleur2.2 maculation des stipules: présence ou absence
3. Inflorescence:
3.1 nombre de fleurs par inflorescence3.2 forme de la base de l'étendard: en forme de V ou non
4. Gousse:
4.1 longueur (à l'état sec)4.2 forme de l'extrémité libre4.3 profil dorsal (au 2
enœud floral)
4.4 couleur du grain vert4.5 parchemin: présence ou absence4.6 nombre d'ovules
5. Graine (mûre etsèche):
5.1 grosseur5.2 forme (y compris l'aspect)5.3 couleur du tégument
5.4 couleur des cotylédons
5.5 forme des grains d'amidon (simple ou composée)
31.RADIS
Raphanus sativus L.
A.Raphanussativus L. var. niger Pers.
1. Feuille: (observations portant sur la 4ème à la 7ème feuille)
1.1 longueur1.2 forme générale1.3 découpure1.4 couleur du pétiole1.5 taille de la foliole terminale1.6 couleur de la foliole terminale1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 11
▼M1
▼B
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2. Racine:
2.1 taille2.2 forme
2.3 forme des épaules
2.4 coloration des épaules
2.5 forme de l'extrémité
2.6 aspectde l'épiderme
2.7 couleur de l'épiderme
3. Classification de la précocité
B.Raphanussativus L. var. radicula Pers.
1. Feuille: (observations portant sur la 3
efeuille)
1.1 longueur
1.2 forme générale
1.3 découpure
1.4 couleur
2. Racine:
2.1 forme
2.2 couleur de l'épiderme
3. Classification de la précocité
32.SCORSONÈRE
Scorzonera hispanica L.
1. Racine:
1.1 longueur
1.2 forme
1.3 aspectde l'épiderme1.4 couleur de l'épiderme
34.AUBERGINE
Solanum melongena L.
1. Plantule:
1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé: présence ou absence
1.2 portdes cot ylédons
1.3 forme des cotylédons
2. Plante:
2.1 longueur des entre-nœuds
2.2 forme de la feuille adulte
2.3 pilosité de l'extrémité des tiges
2.4 anthocyane sur l'extrémité des tiges: présence ou absence2.5 spinosité (à estimer sur le calice)
3. Fruit:
3.1 grosseur
3.2 forme
3.3 couleur
3.4 brillance1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 12
▼M1
▼B
▼B
3.5 répartition des pigments
3.6 pigments sous le calice: présence ou absence
3.7 anthocyane: présence ou absence
3.8 nature de l'anthocyane3.9 couleur de la chair
4. Classification de la précocité: période séparant la levée de la floraison
35.ÉPINARD
Spinacia oleracea L.
1. Plante: vitesse de croissance
2. Feuille: (au stade de développement maximum des quatre premières feuilles)
2.1 portdu pét iole
2.2 longueur du pétiole
2.3 couleur
3. Feuilles: (à observer sur la 7
efeuille au stade développement maximum des
plantes)
3.1 portdu pét iole
3.2 longueur du pétiole
3.3 couleur
3.4 forme du limbe
3.5 surface du limbe
4. Graine (mûre etsèche): forme
5. Classification de la montaison
6. Distribution sexuelle
7. Résistance au Peronospora spinaciae
36.MÂCHE
Valerianella locusta (L.) Betcke (v. olitoria Polt.)
1. Taille de la plante
2. Feuille (au stade de la récolte):
2.1 port
2.2 forme
2.3 couleur2.4 surface: lisse ou veinée
2.5 pilosité: présence ou absence
2.6 forme du bord de la feuille (à observer à l'extrémité)
2.7 indentation: présence ou absence
3. Graine (mûre etsèche):
3.1 grosseur
3.2 forme
4. Classification de la précocité
37.FÈVE
Vicia faba major L.
1. Tige: longueur
2. Stipule: maculé ou non maculé
3. Fleur: couleur
4. Gousse:
4.1 port1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 13
▼B
4.2 longueur
4.3 nombre d'ovules
5. Graine: (mûre etsèche)
5.1 grosseur
5.2 couleur générale
5.3 tanin: présence ou absence5.4 couleur du hile
38.POPCORN
Zea mays convar. Microsperma Koern.
39.MAÏS SUCRÉ
Zea mays convar. Saccharata Koern.
1. Tige:
1.1 anthocyane sur les nœuds: présence ou absence
1.2 niveau d'insertion de l'épi supérieur sur la tige principale
2. Épi:
2.1 couleur des stigmates (2 à 3 jours après la sortie)
2.2 longueur du pédoncule
2.3 longueur des spathes2.4 couleur de la rafle (au stade de la maturité complète)
3. Grain:
3.1 type du grain récolté3.2 forme
3.3 couleur des sommets et des flancs
4. Période séparantla levée de:
4.1 la floraison mâle
4.2 la floraison femelle1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 14
ANNEXE II
A.CONDITIONSMINIMALES GÉNÉRALES
NoEspèceP = plantes isolées
sans préculture
PP = plantes isolées
avec préculture
P + Pa = plantes isolées et
parcellesNombre de plantes ou surface des parcelles
par essai
Parcelles par essai Essais par année Années de semis
Plantes Parcelles (m2)
12 3 4 5 6 7 8
1 oignon P + Pa 150 2 2 2
3 cerfeuil
a) racines P + Pa 40 — 2 2 2
b) feuilles P + Pa — 2 2 2 2
4 céleri P.P 40 2 2 2
5 asperge P.P 20 2 2 1
6 poirée P + Pa 40 2 2 2
7 betterave rouge P + Pa 40 2 2 2
8 chou frisé P.P 40 2 2 2
10 brocoli P.P 40 2 2 2
11 chou de Bruxelles P.P 40 2 2 2
15 chou-rave P.P 40 (1)2 2 2
16 navetde print emps P 40 2 2 2
navetd'aut omne▼B1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 15▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
NoEspèceP = plantes isolées
sans préculture
PP = plantes isolées
avec préculture
P + Pa = plantes isolées et
parcellesNombre de plantes ou surface des parcelles
par essai
Parcelles par essai Essais par année Années de semis
Plantes Parcelles (m2)
12 3 4 5 6 7 8
17 pimentP.P 40 (1)2 2 2
poivron 222
18 chicorée frisée P.P 40 2 2 2
chicorée scarole
19 chicorée-Witloof (endive) P + Pa 100 2 2 2
20 melon d'eau P.P 20 (1)2 2 2
21 melon P.P 20 (1)2 3 2
22 concombre P 20 (1)2 2 2
cornichon
23 courgette P 20 (2)2 2 2
24 carotte P + Pa 200 (1)2 2 2
25 fenouil P + Pa 40 2 2 2
27 persil
a) feuilles P + Pa 40 2 2 2b) racines P + Pa 2 2 2 2
28 haricotd'Espagne P + Pa 60 2 2 2
30 pois (sur tuteurs) P + Pa 100 2 2 231 radis
a) var. niger P + Pa 50 2 2 2b) var. radicula P + Pa 100 2 2 2▼B1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 16
▼M1
▼B
▼M1
▼B
NoEspèceP = plantes isolées
sans préculture
PP = plantes isolées
avec préculture
P + Pa = plantes isolées et
parcellesNombre de plantes ou surface des parcelles
par essai
Parcelles par essai Essais par année Années de semis
Plantes Parcelles (m2)
12 3 4 5 6 7 8
32 scorsonère P + Pa 100 2 2 2
34 aubergine P.P 30 (1)2 2 2
35 épinard P + Pa 60 (1)2 2 2
36 mâche P + Pa 60 (1)2 2 2
37 fève P + Pa 40 2 2 2
38 popcorn P + Pa 40 2 2 2
39 maïs sucré P + Pa 40 2 2 2
(1) Le nombre indiqué estréduitde moit ié si l'essai esteffect ué en serre.
(2) Le nombre indiqué est réduit de moitié s'il s'agit de plantes rampantes.▼B1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 17▼M1
▼B
▼B
B.REMARQUESPARTICULIÈRES
1. Le demandeur met à la disposition des services officiels compétents les quan-
tités de semences que ces derniers jugent nécessaires pour l'exécution des
essais et des contrôles ultérieurs.
2. Les semences doivent satisfaire aux conditions relatives à la qualité des
semences, prescrites à l'annexe II de la directive du Conseil, du 29 septembre
1970, concernantla commercialisat ion des semences de légumes (1).
3. Dans le cas de plantes pérennes, les essais doivent être poursuivis jusqu'au
moment où tous les caractères ont été observés et notés au moins une fois.
4. S'il n'est pas certain que la méthode d'examen employée dans un État
membre est appliquée également dans les autres États membres, cette
méthode doit être indiquée.
5. Si le nombre de lieux d'essais par année n'estpas respect é, il convientd'aug-
menter en conséquence le nombre de parcelles par an.
6. Lors du contrôle des composants généalogiques, les conditions minimales
prévues à la partie A peuvent être réduites.1972L0168 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 18
(1)J O noL 225 du 12. 10. 1970, p. 7.