Ce document constitue un outil de documentation et n ’engage pas la responsabilité des institutions
►B RÈGLEMENT (CE) No149/2008 DE LA COMMISSION
du 29 janvier 2008
modifiant le règlement (CE) no396/2005 du Parlement européen et du Conseil pour y ajouter les
annexes II, III et IV fixant les limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à
son annexe I
(Texte présentant de l ’intérêt pour l ’EEE)
(JO L 58 du 1.3.2008, p. 1)
Rectifié par:
►C1 Rectificatif, JO L 240 du 9.9.2008, p. 9 (149/2008)2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —1
RÈGLEMENT (CE) No149/2008 DE LA COMMISSION
du 29 janvier 2008
modifiant le règlement (CE) no396/2005 du Parlement européen et
du Conseil pour y ajouter les annexes II, III et IV fixant les limitesmaximales applicables aux résidus des produits figurant à son
annexe I
(Texte présentant de l ’intérêt pour l ’EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no396/2005 du Parlement européen et du Conseil
du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables auxrésidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et lesaliments pour animaux d ’origine végétale et animale et modifiant la
directive 91/414/CEE du Conseil (
1), et notamment son article 5, para­
graphe 1, son article 21, paragraphe 1, et son article 22, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) Il est nécessaire d ’ajouter des annexes II, III et IV au règlement
(CE) no396/2005, l ’application de ses chapitres II, III et V étant
subordonnée à l ’établissement de ces annexes.
(2) L’annexe II du règlement (CE) no396/2005 doit réunir, pour les
produits figurant à l ’annexe I du même règlement, les limites
maximales pour les résidus (LMR) fixées dans la directive
86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation
de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dansles céréales (
2), dans la directive 86/363/CEE du Conseil du
24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximalespour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentairesd’origine animale (
3) et dans la directive 90/642/CEE du Conseil
du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maxi­males pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produitsd’origine végétale, y compris les fruits et légumes (
4), et ce dans
le respect des critères mentionnés à l ’article 14, paragraphe 2, du
règlement (CE) no396/2005.
(3) Conformément à l ’article 22, paragraphe 1, du règlement (CE)
no396/2005, l ’annexe III dudit règlement établit des LMR provi­
soires pour les substances actives dont l ’inscription à l ’annexe I
de la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concer­
nant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (5)
n’a pas encore été décidée. Les LMR restantes de l ’annexe II de
la directive 76/895/CEE du Conseil (6) et les LMR nationales non▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —2
(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE)
no178/2006 de la Commission (JO L 29 du 2.2.2006, p. 3).
(2) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2007/73/CE de la Commission (JO L 329 du 14.12.2007, p. 40).
(3) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2007/57/CE de la Commission (JO L 243 du 18.9.2007, p. 61).
(4) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2007/73/CE de la Commission.
(5) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2007/76/CE de la Commission (JO L 337 du 21.12.2007, p. 100).
(6) JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2007/57/CE.
encore harmonisées doivent être prises en compte pour l ’établis­
sement de ces LMR, qui doivent satisfaire à certaines exigences.
(4) L’article 16, paragraphe 1, du règlement (CE) no396/2005
prévoit également que l ’annexe III peut contenir d ’autres catégo­
ries de LMR. Il s ’agit notamment des LMR pour de nouveaux
produits agricoles figurant à l ’annexe I du règlement et pour
lesquels aucune LMR n ’a été fixée dans les directives
86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil.
(5) Afin de faire une distinction entre les LMR visées au considérant
3 et celles visées au considérant 4, il convient de diviserl’annexe III en plusieurs parties.
(6) S’agissant des LMR nationales notifiées par les États membres,
les États membres concernés ont communiqué les informationsrequises en vertu de l ’article 23 du règlement (CE) n
o396/2005.
Conformément aux articles 23 et 24 dudit règlement, ces LMRont été soumises à l ’Autorité européenne de sécurité des aliments
(ci-après «l ’Autorité») pour chaque combinaison culture/pesticide.
L’Autorité a publié des avis motivés (
1) sur les LMR nationales
établies pour les substances actives non inscrites à l ’annexe I de
la directive 91/414/CEE et sur les LMR non encore harmonisées,sur la base desquels des LMR provisoires ne représentant aucunrisque inacceptable pour les consommateurs peuvent être définies.
Il convient donc d ’établir l ’annexe III du règlement (CE)
n
o396/2005 en conséquence.
(7) Les substances pour lesquelles il a été établi conformément àl’article 5, paragraphe 1, du règlement (CE) n
o396/2005 que
des LMR ne sont pas nécessaires doivent être inscrites àl’annexe IV dudit règlement. Conformément à l ’article 24 dudit
règlement, les substances actives susceptibles d ’être inscrites à
l’annexe IV ont été soumises à l ’Autorité. Celle-ci a publié un
avis motivé sur la base duquel les substances actives peuvent êtreinscrites à l ’annexe IV du règlement (CE) n
o396/2005, qu ’il
convient donc d ’établir en conséquence.
(8) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no396/2005 en
conséquence.
(9) Étant donné que le présent règlement est le dernier des règle­ments établissant les annexes I, II, III et IV au sens de l ’article 50,
deuxième alinéa, du règlement (CE) n
o396/2005, les chapitres II,
III et V de ce dernier entrent en vigueur six mois après la date depublication du présent règlement. Il convient donc de prévoir queles LMR définies dans le présent règlement s ’appliquent à partir
de la même date.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes àl’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé
animale,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —3
(1) http://www.efsa.europa.eu
Article premier
Des annexes II, III et IV, dont le texte figure à l ’annexe du présent
règlement, sont ajoutées après l ’annexe I du règlement (CE)
no396/2005.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur six mois après sa publication au
Journal officiel de l ’Union européenne .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe­
ment applicable dans tout État membre.▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —4
ANNEXE▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —5
«ANNEXE II
LMR précédemment définies par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, visées à l'article 21, paragraphe 1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane (F)
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (F)
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (F)
1-méthylcyclopropène
2,4,5-T (F)
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée en 2,4-D)
2,4-DB
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b
et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a) (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 1 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —6
Acéphate
Acétamipride (R)
Acibenzolar-S-méthyl
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide cyanhydrique)
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de son
sulfone, exprimée en aldicarbe)
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées exprimées en
dieldrine) (F)
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-
diméthylaniline exprimée en amitraze)
Amitrole
Aramite (F)
Atrazine (F)
Azimsulfuron
Azinphos-éthyl (F)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
1 0,02 (*) 0,01
0,01 (*) 0,01
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1 0,02 (*) 0,01▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —7
Azinphos-méthyl (F)
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du
cyhexatin, exprimée en cyhexatin)
Azoxystrobine
Barbane (F)
Bénalaxyl
Benfuracarbe
Bentazone (somme de la bentazone et des éléments combinés de
la 6-OH- et 8-OH bentazone, exprimée en bentazone) (R)
Bifénazate
Bifenthrine (F)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,3
0,2
0,1
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —8
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 0,01 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,01 (*)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,1
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres 0,1
0153020 Mûres des haies 0,01 (*)
0153030 Framboises 0,1
0153990 Autres 0,01 (*)
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,01 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,01 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues0161030 Olives de table0161040 Kumquats0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —9
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01
0,1
0,2
0,1
0,02
0,01 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,01
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,02 (*)
0,01
0,010,050,01
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —10
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,5 (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)
0,05 (*) 2 0,2 0,01 (*) 0,2
0,05 (*)
0,3
0,5 (2) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 2 0,5
0,5 (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
3 0,3
0,05 (*) 0,05 (*)
3 0,3
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,5 (2) 0,5
0,5 (2) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —11
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,01 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,05
0163050 Grenades 0,01 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas 0,01 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres 0,01 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,01 (*)
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —12
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01
0,02 (*) 0,01
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01
0,02 (*)
0,10,5
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —13
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,1
0,2 0,30,2 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,20,3
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —14
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 0,02
0231020 Poivrons 0,05
0231030 Aubergines 0,02
0231040 Okras, camboux 0,01 (*)
0231990 Autres 0,01 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,02
0232010 Concombres
0232020 Cornichons0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,01 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,01 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,01 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —15
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,05 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,1 1
0,3 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,3 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,1
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —16
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,20,2
0,2
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 2 0,2
0,2 0,5
0,2 2
0,2 0,5
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,05 (*) 0,3 0,1
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,5 0,2
0,3 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —17
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,1
0251010 Mâche
0251020 Laitue0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,01 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,01 (*)
0256000 f) Fines herbes 1
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —18
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5
5
0,01 (*)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —19
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
5 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
32
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
3 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,5 1 0,1 (*) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —20
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)0260040 Pois (écossés)0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons0270030 Céleri0270040 Fenouil0270050 Artichauts0270060 Poireaux0270070 Rhubarbe0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres0280000 vii­
i)Champignons 0,01 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides0401030 Graines de pavot0401040 Graines de sésame0401050 Graines de tournesol0401060 Graines de colza0401070 Fèves de soja0401080 Graines de moutarde0401090 Graines de coton0401100 Graines de courge
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —21
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 0,1 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,020,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —22
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,5 0,10,05 (*) 0,2 0,2 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
5512
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,50,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —23
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres
0402000 ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin
0500030 Maïs
0500040 Millet0500050 Avoine0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho0500090 Froment (blé)
0500990 Autres0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —24
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 15 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 0,1 (
1) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —25
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,3 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,5
5 0,05 (*)
0,3 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 5
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —26
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —27
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —28
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 20 0,1 (*) 0,1 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —29
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,01 (*) 0,1 (*)
1011000 a) Porcins 0,01 (*)
1011010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)
1011020 Viande dégraissée
ou maigre0,05 (*) 0,05 (*)
1011030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*)
1011040 Reins 1 0,1 (*)1011050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*)
1011990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1012030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02
1012040 Reins 1 0,1 (*) 0,01 (*)
1012050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —30
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,2
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —31
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,10,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —32
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1013000 c) Ovins 0,01 (*)
1013010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)
1013020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)1013030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)
1013040 Reins 1 0,1 (*)
1013050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*)
1013990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
1014000 d) Caprins 0,01 (*)
1014010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)
1014020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)
1014030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)
1014040 Reins 1 0,1 (*)1014050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*)
1014990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 (f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons0,05 (*) 0,01 (*)
1016010 Viande 0,05 (*)
1016020 Graisse 0,05 (*)
1016030 Foie 0,1 (*)
1016040 Reins 0,1 (*)
1016050 Abats comestibles 0,05 (*)
1016990 Autres 0,05 (*)
1017000 (g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —33
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,10,2
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —34
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —35
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,005 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —36
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,006 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —37
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —38
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Binapacryl (F)
Bitertanol (F)
Bromophos-éthyl
Bromopropylate
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en bromoxynil) (F)
Camphechlore (Toxaphène) (F)(R)
Captafol (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*) 2 (3)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges0110030 Citrons0110040 Limettes0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,1 (*) 0,05 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil0120030 Noix de cajou0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco0120060 Noisettes0120070 Noix de Queensland0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 iii) Fruits à pépins 2 ►
C12(3)◄
0130010 Pommes
0130020 Poires0130030 Coings▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —39
Captane
Carbaryl (F)
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carben-
dazime, exprimée en carbendazime) (R)
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran,
exprimée en carbofuran)
Carbosulfan
Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone et ex-
primé en carfentrazone-éthyle)
Cartap
Cation triméthylsulfonium résultant de l ’utilisation de glypho-
sate (F)
Chlorbenside (F)
Chlorbufam
Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane (F)(R)
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (5) 0,3
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,3
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
3(
4) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,20,05 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —40
Chlorfénapyr
Chlorfenson (F)
Chlorfenvinphos (F)
Chlormequat
Chlorobenzilate (F)
Chlorothalonil
Chloroxuron (F)
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimé en
chlorprophame) (F)(R)
Chlorpyriphos (F)
Chlorpyriphos-méthyl (F)
Chlozolinate
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,3 0,05 (*)
0,3 0,50,2 0,30,3 0,05 (*)
21
0,3 0,05 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,5 0,5
0,05 (*)
0,2 (
6)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —41
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*)
0140010 Abricots 1
0140020 Cerises 1
0140030 Pêches 10140040 Prunes 2
0140990 Autres 0,05 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve2(
3)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,05 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues0161030 Olives de table0161040 Kumquats0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —42
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
3 0,2
5 0,5
0,02 (*) 0,2
1 0,5
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,3
0,5
3(4) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
3(4)
0,02 (*)
3(4)
0,02 (*)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
3(4) 0,05 (*)
3(4) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
5
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —43
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
1 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,3 0,05 (*)
1 0,2 0,5
0,01 (*) 0,2 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,5 0,2
1
3
3 0,2 0,5
0,01 (*) 0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
10 1
10 1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —44
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0161990 Autres0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats 0,05 (*)
0163020 Bananes 30163030 Mangues 0,05 (*)0163040 Papayes 0,05 (*)
0163050 Grenades 0,05 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres 0,05 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*) 0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —45
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
2 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,2
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
1
0,05 (*)0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,10,1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —46
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)0,05 (*) 0,01 (*)
2
0,05 (*)0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,2 3
0,01 (*) 0,05 (*)
20 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 10 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 1 0,1
0,02 (*) 1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —47
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 3 1 (
3)
0231020 Poivrons 0,05 (*) 0,05 (*)
0231030 Aubergines 0,05 (*) 0,05 (*)0231040 Okras, camboux 0,05 (*) 0,05 (*)
0231990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,5 0,05 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,05 (*) 0,05 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,05 (*) 0,05 (*)
0240000 (iv) Brassicées 0,05 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —48
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,10,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
2(
4) 0,5 0,5
0,1 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,50,02 (*) ►
C10,05 (*)◄ 2
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*) 0,05 0,1 (*)
0,02 (*) ►
C10,05 (*)◄ 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,5
0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —49
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,2
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,5 0,05 (*)
0,02 (*) 0,5 0,2
0,5 0,5 0,05 (*)
0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 2 0,5 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 1
0,02 (*) 5
0,1 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 3 0,05 (*)
0,1 3 0,05 (*)
0,5 3 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —50
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*) 0,05 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées
0251010 Mâche
0251020 Laitue0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau
0255000 e) Endives, witloof
0256000 f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 1 (
3)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —51
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
0,1 (*)0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) ►
C10,05 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) ►C10,05 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
2(
4) 0,05 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —52
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,01 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,3 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,01 (*)
0,1 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,1 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,01 (*)
5
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,5
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —53
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (*)0260040 Pois (écossés) 0,05 (*)0260050 Lentilles 0,05 (*)
0260990 Autres 0,05 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,05 (*) 0,05 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons0270030 Céleri0270040 Fenouil0270050 Artichauts0270060 Poireaux0270070 Rhubarbe0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres0280000 vii­
i)Champignons 0,05 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides0401030 Graines de pavot0401040 Graines de sésame0401050 Graines de tournesol0401060 Graines de colza0401070 Fèves de soja0401080 Graines de moutarde0401090 Graines de coton0401100 Graines de courge
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —54
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
2(4) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,20,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,02 (*) ►
C10,05 (*)◄ 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
20
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)0,2 100,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —55
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
2
2
0,3
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 10 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 1
0,1 10 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 10 2
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,01 (*)
0,050,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —56
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres
0402000 ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05
0500010 Orge 0,05 (*)
0500020 Sarrasin 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,1
0500040 Millet 0,05 (*)
0500050 Avoine 0,05 (*)0500060 Riz 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,05 (*)
0500080 Sorgho 0,05 (*)0500090 Froment (blé) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)0,1 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 (a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —57
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 2 10
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)0,5 2 10
1 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 5
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)0,5 0,1 5
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —58
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 3 0,05 (*)
2 0,1 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
5 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
2 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
2 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
50 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —59
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —60
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —61
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —62
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1011000 a) Porcins 0,05 (*)
1011010 Viande 0,05
1011020 Viande dégraissée
ou maigre0,05
1011030 Foie 0,05
1011040 Reins 0,051011050 Abats comestibles 0,2
1011990 Autres 0,051012000 b) Bovins 0,05 (*)
1012010 Viande 0,05
1012020 Graisse 0,051012030 Foie 0,05
1012040 Reins 0,05
1012050 Abats comestibles 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —63
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05
0,2
0,05 (*)
0,5
0,2
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —64
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,2 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —65
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012990 Autres 0,051013000 c) Ovins 0,05 (*)
1013010 Viande 0,05
1013020 Graisse 0,051013030 Foie 0,05
1013040 Reins 0,05
1013050 Abats comestibles 0,2
1013990 Autres 0,05
1014000 d) Caprins 0,05 (*)
1014010 Viande 0,05
1014020 Graisse 0,05
1014030 Foie 0,05
1014040 Reins 0,051014050 Abats comestibles 0,2
1014990 Autres 0,051015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons
1016010 Viande 0,05
1016020 Graisse 0,051016030 Foie 0,05
1016040 Reins 0,05
1016050 Abats comestibles 0,2
1016990 Autres 0,05
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —66
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05
0,050,05
0,05
0,05
0,05 (*)
0,05
0,05
0,05
0,050,05
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)0,05 0,05 (*)0,05 0,1
0,05 0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —67
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —68
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —69
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,002 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —70
(21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —71
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E)
Clofentézine (R)
Composés du mercure (somme des composés du mercure
exprimée en mercure (F)
Cyazofamide
Cyclanilide (F)
Cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de constituants
isomères (somme des isomères) (F)
Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de ses acides
libres)
Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères con-
stituants (somme des isomères)) (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0110000 i) Agrumes 0,5 0,01 (*) 0,02 (*) 2
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,5 0,01 (*) 0,2 1
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —72
Cyromazine
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthylhydra-
zine, exprimée en daminozide)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-TDE
(DDD), exprimée en DDT) (F)
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (F)
Desmédiphame
Diallate
Diazinon (F)
Dichlorvos
Dicofol (somme des isomères p, p' et o,p') (F)
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges d ’isomères
constituants (somme des isomères))
Diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate exprimée
en diméthoate)
Dinosèbe
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,2
0,1
0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —73
Dinoterb
Dioxathion
Diphenylamine
Diquat
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton sulfoxide et
disulfoton sulfone, exprimée en disulfoton) (F)
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris
manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zir-
ame) (7)(8)
DNOC
Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate
d'endosulfan, exprimée en endosulfan) (F)
Endrine (F)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 5(mz) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1(mz)
0,05 (*)
5 (ma, mz,
me, pr, t,
z)
5 0,05 (*)
10 0,3
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —74
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres0140000 iv) Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abricots 0,02 (*) 0,3 2
0140020 Cerises 0,02 (*) 0,2 10140030 Pêches 0,02 (*) 0,3 20140040 Prunes 0,2 0,2 0,05 (*)
0140990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0150000 v) Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,5 0,3 0,5
0151010 Raisins de table 0,02 (*)
0151020 Raisins de cuve 1
0152000 b) Fraises 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,01 (*) 0,02 (*) 0,5
0153010 Mûres 3
0153020 Mûres des haies 0,30153030 Framboises 3
0153990 Autres 0,30154000 d) Autres baies et
petits fruits0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0154010 Myrtilles 0,02 (*)
0154020 Airelles canne­
berges0,02 (*)
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,blanches ou noires)0,5
0154040 Groseilles à
maquereau0,02 (*)
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres 0,02 (*)0160000 vi) Fruits divers 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table0161040 Kumquats0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —75
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,2 10,1 0,02 (*)0,1 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 0,01 (*) 2
0,2 0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,5
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,2
0,5 0,01 (*)
0,2 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
12
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —76
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
2 (mz, t)
2 (mz, me,
pr, t, z)
2 (mz, t)
2 (mz, me,
t, z)
0,05 (*)
0,05 (*)
5 (ma, mz,
me, pr, t)0,5
10(t) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
5(mz)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
5 (mz, pr)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —77
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki deVirginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tubercules
tropicaux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —78
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,3
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —79
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
2 (mz, me)
2(mz)
7(mz)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
0,3 (ma,
mz, me,
pr)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,5(mz)
0,2(mz)
0,3 (ma,
me, pr,t)
0,2(mz)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —80
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis0213090 Salsifis0213100 Rutabagas0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0220010 Ail 0,1
0220020 Oignons 0,1
0220030 Échalotes 0,1
0220040 Oignons de printemps 0,05 (*)
0220990 Autres 0,05 (*)
0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées 0,5
0231010 Tomates 0,3 0,2 0,05
0231020 Poivrons 0,02 (*) 0,01 (*) 0,30231030 Aubergines 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)0231040 Okras, camboux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,02 (*) 0,1 0,2
0232010 Concombres 0,1
0232020 Cornichons 0,02 (*)0232030 Courgettes 0,02 (*)
0232990 Autres 0,02 (*)
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­tible0,1 0,02 (*) 0,2
0233010 Melons 0,1
0233020 Potirons 0,02 (*)
0233030 Pastèques 0,02 (*)
0233990 Autres 0,02 (*)
0234000 d) Maïs doux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,02 (*) 0,01 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)0,05 0,5
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés 0,2 0,5
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
(*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —81
0,05
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,01 (*) 0,02 (*)
0,1 0,05 0,02 (*)0,1 0,01 (*) 0,02 (*)0,1 0,01 (*) 2
0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
1
0,3 0,01 (*) 1
0,2 0,05 0,02 (*)
0,3 0,01 (*) 0,02 (*)0,3 0,01 (*) 0,02 (*)
0,2 0,01 (*) 0,02 (*)
1 0,2 0,01 (*) 0,2
0,2 0,01 (*) 0,5
0,3
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,01 (*)
0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,1
0,01 (*) 0,3
0,5 1
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,2(mz)0,2(mz)
0,05 (*)
0,2(mz)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —82
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1(mz)
1 (ma, mz)
1 (ma, mz)
1(mz)
0,05 (*)
3 (mz, me,
pr)0,5
5 (mz, pr) 1
3 (mz, me) 0,05 (*)
0,5(mz) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
2 (mz, pr) 0,05 (*)
1 (mz, pr) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
1(mz)
2(mz)
3(mz)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —83
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles 0,3 1
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves 0,02 (*) 0,2
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,02 (*) 0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,5 2
0251010 Mâche
0251020 Laitue0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)0,5
0252010 Épinards 0,02 (*)
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,02 (*)
0252990 Autres 0,02 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,02 (*) 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,02 (*) 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,02 (*) 2
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,02 (*) 0,01 (*) 0,05
0260010 Haricots (non écossés) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —84
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,5 0,02 (*)
0,05
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*) 0,2 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,5
15 0,02 (*)
15 0,5
15 0,02 (*)
15 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
15 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
15 0,02 (*)
0,05 (*) 0,5 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
15 0,5 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,2 0,01 (*) 0,02 (*)
5 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —85
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,5(mz)
1(mz)
0,05 (*)
5 (mz, me,
t)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,3(mz)0,5(mz)
5 (mz, me)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
1(mz)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —86
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,5
0260040 Pois (écossés) 0,05 (*)
0260050 Lentilles 0,05 (*)
0260990 Autres 0,05 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270010 Asperges 0,1
0270020 Cardons 0,05 (*)
0270030 Céleri 0,05 (*)
0270040 Fenouil 0,05 (*)
0270050 Artichauts 2
0270060 Poireaux 0,5
0270070 Rhubarbe 0,05 (*)
0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres 0,05 (*)
0280000 vii­
i)Champignons 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0280010 Champignons de
couche0,05 (*)
0280020 Champignons sauvages 1
0280990 Autres 0,05 (*)
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX
0401000 i) Graines oléagineuses 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2
0401020 Arachides 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0401030 Graines de pavot 0,05 (*) 0,02 (*) 0,20401040 Graines de sésame 0,05 (*) 0,02 (*) 0,20401050 Graines de tournesol 0,05 (*) 0,02 (*) 0,20401060 Graines de colza 0,05 (*) 0,05 0,20401070 Fèves de soja 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0401080 Graines de moutarde 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0401090 Graines de coton 0,2 0,02 (*) 0,20401100 Graines de courge 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —87
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*)
5 1
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,1
0,05 (*) 0,20,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
5
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05
0,05 (*) 0,050,05 (*) 0,050,05 (*) 0,050,05 (*) 0,05
0,1 0,05
0,05 (*) 0,05
0,1 0,05
0,05 (*) 0,10,05 (*) 0,05
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —88
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1(mz)
1 (ma, mz)
0,1(mz)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5(mz)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
3 (ma, mz)
0,5(mz)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1(mz)
0,05 (*)
0,1(mz)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)2 0,5 (ma,
mz)0,1 (*)
0,2 0,1 (*) 0,5
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 50,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —89
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0402010 Olives à huile 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0500010 Orge 0,02 (*) 0,2
0500020 Sarrasin 0,02 (*) 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,05 (*) 0,05 (*)
0500040 Millet 0,02 (*) 0,05 (*)
0500050 Avoine 0,02 (*) 0,2
0500060 Riz 0,02 (*) 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,02 (*) 0,05 (*)
0500080 Sorgho 0,02 (*) 0,05 (*)
0500090 Froment (blé) 0,02 (*) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)0,5
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —90
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05
0,02 (*) 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 2
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
0,3
0,02 (*)
0,3
0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,2 (*) 5 20 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —91
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
►C10,5◄(*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 (mz, pr) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
10 0,2 2 (ma, mz)
0,05 (*) ►
C10,02 (*)◄ 0,05 (*)
1 0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,02 (*) 0,05 (*)2 0,02 (*) 2 (ma, mz)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 1 (ma, mz)
0,05 (*) 0,2 0,05 (*)0,05 (*) ►
C10,1◄ 1 (ma, mz)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
30 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —92
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 20 0,05 (*) 30
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —93
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,02 (*) 50 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —94
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 25(pr) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —95
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,01 (*) 0,01 (*) 0,05
1011000 a) Porcins 0,05 (*) 0,2
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée
ou maigre
1011030 Foie
1011040 Reins1011050 Abats comestibles
1011990 Autres1012000 b) Bovins 0,2
1012010 Viande 0,05 (*)
1012020 Graisse 0,05 (*)1012030 Foie 0,1
1012040 Reins 0,05 (*)
1012050 Abats comestibles 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —96
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,5
0,5
0,03 (*)
0,03 (*)
0,5
0,5
0,05 (*) 0,5
0,5
0,5
0,03 (*)
0,03 (*)
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —97
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —98
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,05 (*)1013000 c) Ovins 0,2
1013010 Viande 0,05 (*)
1013020 Graisse 0,05 (*)1013030 Foie 0,1
1013040 Reins 0,05 (*)
1013050 Abats comestibles 0,05 (*)
1013990 Autres 0,05 (*)
1014000 d) Caprins 0,2
1014010 Viande 0,05 (*)
1014020 Graisse 0,05 (*)
1014030 Foie 0,1
1014040 Reins 0,05 (*)1014050 Abats comestibles 0,05 (*)
1014990 Autres 0,05 (*)1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons0,05 (*) 0,05 (*)
1016010 Viande
1016020 Graisse1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles
1016990 Autres
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —99
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,5
0,5
0,5
0,5
0,03 (*)
0,03 (*)
0,5
0,5
0,05 (*) 0,5
0,5
0,5
0,03 (*)
0,03 (*)
0,5
0,5
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 0,1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —100
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —101
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —102
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,04 0,05 0,2 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*)
0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —103
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,00­
08
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —104
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Ethéphon
Ethion
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et du métabolite 2,3-
dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulpho-
nate, exprimée en éthofumesate)
Éthoxysulfuron
Étoxazole
Famoxadone
Fénamidone
Fénamiphos (somme de fénamiphos et de ses sulfoxide et
sulfone exprimée en fénamiphos)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,1 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0130010 Pommes 0,5 0,01 (*)
0130020 Poires 0,05 (*) 0,01 (*)
0130030 Coings 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —105
Fénarimol
Fenbutatin oxyde (F)
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos-oxon
exprimée en fenchlorphos)
Fenhexamide
Fenitrothion
Fenpropimorphe (R)
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs
sulfones exprimés en fenthion) (F)
Fentine acétate (F)(R)
Fentine hydroxyde (F)(R)
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS) (F)
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR) (F)
Flazasulfuron
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 3 0,02 (*) 0,02
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,3 2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —106
Florasulam
Flucythrinate (F)(R)
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction
N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)
Flumioxazine
Flupyrsulfuron-méthyl
Fluroxypyr (y compris ses esters exprimés en fluroxypyr) (R)
Flurtamone
Folpet
Foramsulfuron
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 3(4)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —107
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0140010 Abricots 0,05 (*) 0,1
0140020 Cerises 3 0,02 (*)
0140030 Pêches 0,05 (*) 0,10140040 Prunes 0,05 (*) 0,02 (*)
0140990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,02 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve1 0,01 (*) 0,02 (*) 2 0,5
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,05 (*) 0,01 (*) 0,2 0,02 (*) 0,02 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0154010 Myrtilles 0,05 (*) 0,01 (*)
0154020 Airelles canne­
berges0,05 (*) 0,01 (*)
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)5 0,01 (*)
0154040 Groseilles à
maquereau0,05 (*) 0,01 (*)
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)
0160000 vi) Fruits divers 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*) 0,02 (*)
0161010 Dattes 0,01 (*)
0161020 Figues 0,01 (*)0161030 Olives de table 0,01 (*)0161040 Kumquats 0,01 (*)0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —108
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,5 5 0,01 (*)
152
0,5 5 0,01 (*)
0,02 (*) 1 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*)
0,3 2 5 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,02
0,3 1 5 0,01 (*) 1 0,02 (*) 0,01 (*)
10 0,01 (*) 1 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 5
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 5
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 5 0,01 (*)
0,02 (*) 5 0,01 (*)
1 5 0,01 (*)
1 5 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 5 0,01 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0,01 (*) 1 0,020,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —109
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,02 (*)
2
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,01 (*)
0,02 (*)
5
3(
4)
3(4)
0,02 (*)
3(4)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
3(4)
3(4)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —110
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,01 (*)0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,05 (*) 0,02 (*)
0162010 Kiwis 0,01 (*)
0162020 Litchis 0,01 (*)0162030 Fruits de la passion 0,01 (*)
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres 0,01 (*)
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0163020 Bananes 0,05 (*) 0,01 (*) 0,050163030 Mangues 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)0163040 Papayes 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0163050 Grenades 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas 2 0,01 (*) 0,02 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,05 (*) 0,02 (*)
0212010 Manioc 0,1
0212020 Patates douces 0,01 (*)0212030 Ignames 0,01 (*)
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres 0,01 (*)
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière0,01 (*)
0213010 Betterave 0,1 0,02 (*)
0213020 Carottes 0,05 (*) 0,5
0213030 Céleris raves 0,05 (*) 0,02 (*)
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —111
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
10 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,3 3 0,01 (*) 2
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —112
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,1 0,1
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —113
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,05 (*) 0,02 (*)
0213060 Panais 0,05 (*) 0,02 (*)0213070 Persil à grosse
racine0,05 (*) 0,02 (*)
0213080 Radis 0,05 (*) 0,02 (*)
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,02 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,02 (*)
0213110 Navets 0,05 (*) 0,02 (*)
0213990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 1 0,01 (*) 0,1 1 0,5 0,05
0231020 Poivrons 3 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1
0231030 Aubergines 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 0,2 0,02 (*) 0,050231040 Okras, camboux 0,05 (*) 0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0232010 Concombres 0,05
0232020 Cornichons 0,02 (*)
0232030 Courgettes 0,05
0232990 Autres 0,02 (*)
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,05 (*) 0,01 (*) 0,05
0233010 Melons 0,3 0,1 0,05
0233020 Potirons 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0233030 Pastèques 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05
0233990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0234000 d) Maïs doux 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)0,02 (*)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,05
0242020 Choux pommés 0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —114
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
1
0,5 1 0,05
0,5 2 0,02 (*)
0,02 (*) 1 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 1 0,02 (*)
0,5
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,5 0,05
0,05 (*) 0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —115
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,1
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
2(
4)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —116
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres 0,02 (*)
0243000 c) Choux feuilles 0,02 (*)
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves 0,02 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,05 (*) 2
0251010 Mâche 0,01 (*)
0251020 Laitue 0,01 (*)0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,01 (*)
0251040 Cresson 0,01 (*)
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola 0,1
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.0,1
0251990 Autres 0,01 (*)
0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)
0252010 Épinards 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0252990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0256000 f) Fines herbes 1 0,02 (*)
0256010 Cerfeuil 0,01 (*)
0256020 Ciboulette 0,01 (*)
0256030 Feuilles de céleri 0,01 (*)
0256040 Persil 2
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres 0,01 (*)0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —117
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
30
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)0,05 (*)
30
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —118
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*)
0,05
0,05 (*)
0,02 (*)
2
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
10
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
2(
4)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —119
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*)0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)0260050 Lentilles 0,1
0260990 Autres 0,01 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0270010 Asperges 0,01 (*)
0270020 Cardons 0,01 (*)0270030 Céleri 0,10270040 Fenouil 0,01 (*)0270050 Artichauts 0,01 (*)0270060 Poireaux 0,01 (*)0270070 Rhubarbe 0,01 (*)0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres 0,01 (*)0280000 vii­
i)Champignons 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401010 Graines de lin 0,1 (*)
0401020 Arachides 0,1 (*)0401030 Graines de pavot 0,1 (*)0401040 Graines de sésame 0,1 (*)0401050 Graines de tournesol 0,1 (*)0401060 Graines de colza 0,1 (*)0401070 Fèves de soja 0,1 (*)0401080 Graines de moutarde 0,1 (*)0401090 Graines de coton 20401100 Graines de courge 0,1 (*)
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —120
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
1
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —121
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
2(4)
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —122
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis 0,1 (*)
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres 0,1 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0402010 Olives à huile 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0500010 Orge 0,5 0,2
0500020 Sarrasin 0,05 (*) 0,1
0500030 Maïs 0,05 (*) 0,02 (*)
0500040 Millet 0,05 (*) 0,10500050 Avoine 0,05 (*) 0,10500060 Riz 0,05 (*) 0,02 (*)
0500070 Seigle 0,5 0,1
0500080 Sorgho 0,05 (*) 0,10500090 Froment (blé) 0,2 0,1
0500990 Autres 0,05 (*) 0,10600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)3 0,1 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —123
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,5 0,2 0,05
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,5 0,2 0,05
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,5 0,05 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,5 0,05 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,5
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —124
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,1 2
►
C10,05 (*)◄ 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 2
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —125
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —126
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 10 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —127
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 150 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —128
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée
ou maigre
1011030 Foie
1011040 Reins1011050 Abats comestibles
1011990 Autres1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —129
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05
0,02 (*)
0,01 (*)
0,3
0,05 (*)0,01 (*)
0,01 (*)
0,2 0,05
0,02 (*)
0,01 (*)
0,3
0,05 (*)
0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —130
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,5
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —131
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins1014050 Abats comestibles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles
1016990 Autres
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —132
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*)
0,2 0,05
0,02 (*)
0,01 (*)
0,3
0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,2 0,05
0,02 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,01 (*)0,01 (*)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 0,050,2 0,050,2 0,05
0,2 0,05
0,2 0,05
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —133
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —134
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,005 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —135
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —136
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —137
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Formothion
Fosthiazate
Furathiocarbe
Glyphosate
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-
époxyde, exprimée en heptachlore) (F)
Hexachlorobenzène (F)
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (F)
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*)
0110000 i) Agrumes 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses 0,1 (*)
0110020 Oranges 0,5
0110030 Citrons 0,1 (*)
0110040 Limettes 0,1 (*)
0110050 Mandarines 0,5
0110990 Autres 0,1 (*)0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —138
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des isomères excepté
l'isomère gamma
Hexaconazole
Hydrazide maléique (R)
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en hydrogène
phosphoré)
Imazalil
Imazamox
Imazosulfuron
Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (F)(9)
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en iodosulfuron-
méthyl)
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil (F)
Iprodione (R)
Iprovalicarbe
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
5
0,02 (*)
1
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
5 5 0,05 (*)
0,1 0,5
0,1 0,3
0,02 (*) 0,3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —139
Isoproturon
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole, RPA 202248 et RPA
203328, exprimée en isoxaflutole) (10)
Krésoxim-méthyl (F)(R)(11)
Lambda-cyhalothrine (F)(R)
Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclohexane
(HCH)) (F)
Linuron
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en
malathion)
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés en MCPA) (F)(R)
Mécarbam
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,1
0,2
0,2
0,2
0,02 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,2 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —140
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,02 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,02 (*) 0,01 (*)
0161010 Dattes 0,1 (*)
0161020 Figues 0,1 (*)0161030 Olives de table 10161040 Kumquats 0,1 (*)0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —141
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,3
0,02 (*) 0,02 (*) 3 0,05 (*)
0,3
0,02 (*)
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1 2 10 2
0,2 0,02 (*) 15 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 10 0,05 (*)
0,02 (*) 10 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
1
1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —142
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,2
0,1
0,20,1
0,1
1 0,2
1 0,5
0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
1 0,1
1 0,1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 0,5
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —143
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,1 (*)0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille0,1 (*)
0163010 Avocats 0,02 (*) 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,05 0,01 (*)0163030 Mangues 0,02 (*) 0,01 (*)0163040 Papayes 0,02 (*) 0,01
0163050 Grenades 0,02 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas 0,02 (*) 0,01 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres 0,02 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre 0,5
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,1 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière0,1 (*)
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —144
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,02 (*)
5
0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,1 2
0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
50 5 0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
30 0,2 0,5
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —145
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2
0,1 0,5
0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —146
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,1 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,1 (*)
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines0231040 Okras, camboux
0231990 Autres0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-
fruits
0240000 iv) Brassicées 0,1 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —147
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
30 0,2 0,5
0,2 (*) 0,05 (*) 0,5
0,2 (*) 0,05 (*) 0,3
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
15 0,2 0,2 0,05 (*)
15 0,2 0,2 0,1
15 0,2 0,2 0,05 (*)
0,2 (*) 3 3 0,05 (*)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,2 (*) 0,05 (*)
5
0,1 0,5 0,5 1
0,02 (*) 0,02 (*) 0,3 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,05 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,2 0,2 2
0,1
0,1
0,1
0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 1
2 0,2
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,1
0,2 0,5
35▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —148
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,20,02 (*) 0,2
0,1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,05
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1
1 0,1
0,5 0,5
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,1
0,2 0,05
0,05 (*) 0,05
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1
0,05
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —149
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,1 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées
0251010 Mâche
0251020 Laitue0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau
0255000 e) Endives, witloof
0256000 f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,1 (*)
0260010 Haricots (non écossés)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —150
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,2 0,02 (*)
0,2 5
0,2 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
10 1
0,02 (*)
22
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 2 0,05 (*)
2 10 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —151
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*)
1
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
1
0,5
1
1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1
1
0,5 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*)
11
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,2 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —152
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)0260040 Pois (écossés)0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,1 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons0270030 Céleri0270040 Fenouil0270050 Artichauts0270060 Poireaux0270070 Rhubarbe0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres0280000 vii­
i)Champignons
0280010 Champignons de
couche0,1 (*)
0280020 Champignons sauvages 50
0280990 Autres 0,1 (*)
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots 2
0300020 Lentilles 0,1 (*)0300030 Pois 100300040 Lupins 10
0300990 Autres 0,1 (*)
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,01 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*)
0401010 Graines de lin 10 0,02
0401020 Arachides 0,1 (*) 0,020401030 Graines de pavot 0,1 (*) 0,020401040 Graines de sésame 0,1 (*) 0,020401050 Graines de tournesol 20 0,020401060 Graines de colza 10 0,020401070 Fèves de soja 20 0,020401080 Graines de moutarde 10 0,020401090 Graines de coton 10 0,020401100 Graines de courge 0,1 (*) 0,05
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —153
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*)
2
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 3 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,2
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,5
0,5 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —154
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,1 0,1
0,2 0,05 (*) 0,10,2 0,1 0,1
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,3 0,10,05 (*) 0,3 0,10,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5 0,3 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,5
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —155
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis 0,1 (*) 0,02
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres 0,1 (*) 0,02
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 0,02 (*) 0,02 (*) 1
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*)
0500010 Orge 20
0500020 Sarrasin 0,1 (*)
0500030 Maïs 1
0500040 Millet 0,1 (*)0500050 Avoine 200500060 Riz 0,1 (*)
0500070 Seigle 10
0500080 Sorgho 200500090 Froment (blé) 10
0500990 Autres 0,1 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)2 0,02 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —156
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,2 (*) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,5
0,02 (*) 3
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,1 0,5
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —157
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 8 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,05 (*) 0,5
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —158
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —159
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —160
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 10 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —161
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,05 (*) 0,2 0,2 0,2 0,1
1011000 a) Porcins
1011010 Viande 0,05 (*)
1011020 Viande dégraissée
ou maigre0,05 (*)
1011030 Foie 0,05 (*)
1011040 Reins 0,51011050 Abats comestibles 0,05 (*)
1011990 Autres 0,05 (*)1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,05 (*)
1012020 Graisse 0,05 (*)1012030 Foie 0,2
1012040 Reins 2
1012050 Abats comestibles 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —162
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,3 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,3 0,05 (*)0,05 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —163
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02
0,5
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 0,1 (*)0,02 (*) 0,5 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,5
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 0,1 (*)
0,02 (*) 0,5 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —164
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,05 (*)1013000 c) Ovins 0,05 (*)
1013010 Viande
1013020 Graisse1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins 0,05 (*)
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins1014050 Abats comestibles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons
1016010 Viande 0,05 (*)
1016020 Graisse 0,05 (*)1016030 Foie 0,05 (*)
1016040 Reins 0,1 (*)
1016050 Abats comestibles 0,05 (*)
1016990 Autres 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —165
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,3 0,05 (*)0,05 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,3 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,2
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —166
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,5
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 0,1 (*)
0,02 (*) 0,5 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,5
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 0,1 (*)0,02 (*) 0,5 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,1 (*)0,05 0,1 (*)
0,02 (*) 0,5 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —167
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caillebotte0,05 (*) 0,01 (*) 0,004 0,01 0,004 0,003
1020010 Bovins
1020020 Ovins1020030 Caprins1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrementconservés, même addi­
tionnés ou non de
sucre ou d ’autres édul­
corants0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02 0,02 0,01
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —168
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,2 (12) 0,02 (*) 0,02 (9)­
(9)0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —169
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,001 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —170
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de mécoprop, exprimée en
mécoprop)
Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-pro-
pyl)-6-méthyl-pyrimidine) exprimé en mépanipyrim
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-
méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione)
Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant d'autres mélanges
d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des
isomères))
Méthacrifos (F)
Méthamidophos
Méthidathion (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,01 (*) 0,5 0,01 (*) 2
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,01 (*) 1
0130010 Pommes 0,01 (*) 0,02 (*)
0130020 Poires 0,01 (*) 0,02 (*)
0130030 Coings 0,01 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —171
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore incluant
d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le S-
métolachlore (somme des isomères))
Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du thiodi-
carbe, exprimée en méthomyl)
Méthoxychlore (F)
Méthoxyfénozide (F)
Metsulfuron-méthyl
Mévinphos (somme des isomères E et Z)
Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en
milbémectine) (R)
Molinate
Monocrotophos
Monolinuron
Myclobutanyl (R)
Nitrofène (F)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,05 (*) 3
0,5
0,5
1
1
1
0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,2 2 0,05 (*) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —172
Oxadiargyl
Oxamyl
Oxasulfuron
Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-chloro-
éthanol exprimée en oxyde d'éthylène) (F)
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l'oxydéméton-
méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydémé-
ton-méthyl)
Paraquat
Parathion (F)
Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et
de paraoxon, exprimée en parathion-méthyle)
Penconazole (F)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,02
0,01 (*)0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —173
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,01 (*) 0,05 (*)
0140010 Abricots 0,1 0,02 (*)
0140020 Cerises 0,01 (*) 0,02 (*)
0140030 Pêches 0,05 0,05
0140040 Prunes 0,01 (*) 0,2
0140990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,01 (*) 0,02 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve3
0151010 Raisins de table 2
0151020 Raisins de cuve 1
0152000 b) Fraises 2 0,5
0153000 c) Fruits de ronces 0,01 (*) 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,01 (*) 0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes 0,02 (*)
0161020 Figues 0,02 (*)
0161030 Olives de table 1
0161040 Kumquats 0,02 (*)
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —174
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,2 0,02 (*) 0,3
0,1 0,02 (*) 1
0,2 0,3 0,50,5 0,02 (*) 0,5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
11
0,05 (*)
1
0,05 (*) 0,02 (*) 1
0,05 (*) 0,02 (*)
1
0,02 (*)
1
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
1
1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —175
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*)
0,2
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —176
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,02 (*)
0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,02 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille0,02 (*)
0163010 Avocats
0163020 Bananes0163030 Mangues0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,05 (*)
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,05 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière
0213010 Betterave 0,05 (*)
0213020 Carottes 0,1
0213030 Céleris raves 0,05 (*)
0213040 Raifort 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —177
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*)
1
0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
2
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,2
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —178
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —179
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,05 (*)
0213060 Panais 0,10213070 Persil à grosse
racine0,05 (*)
0213080 Radis 0,1
0213090 Salsifis 0,05 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*)
0213110 Navets 0,05 (*)
0213990 Autres 0,05 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Ail 0,5
0220020 Oignons 0,5
0220030 Échalotes 0,50220040 Oignons de printemps 0,2
0220990 Autres 0,05 (*)0230000 iii) Légumes-fruits 0,01 (*)
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 1 0,2
0231020 Poivrons 0,01 (*) 0,5
0231030 Aubergines 0,01 (*) 0,05 (*)0231040 Okras, camboux 0,01 (*) 0,05 (*)
0231990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,01 (*)
0232010 Concombres 0,5
0232020 Cornichons 0,05 (*)0232030 Courgettes 0,05 (*)
0232990 Autres 0,05 (*)0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,01 (*)
0233010 Melons 0,2
0233020 Potirons 0,05 (*)
0233030 Pastèques 0,2
0233990 Autres 0,05 (*)0234000 d) Maïs doux 0,01 (*) 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,01 (*) 0,05 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,01 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)0,2 0,02
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés 0,01 (*)
0242010 Choux de Bruxelles 0,05 (*)
0242020 Choux pommés 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —180
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,2
0,5 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 2 0,3
0,2 1 0,5
0,2 0,5 0,3
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,1
0,05 (*) 0,02 (*) 0,2
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —181
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 0,1
0,02 0,2
0,02 0,10,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1
0,02
0,02
0,03
0,01 (*)0,01 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,05
0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —182
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres 0,05 (*)0243000 c) Choux feuilles 0,01 (*)
0243010 Choux de Chine 0,05 (*)
0243020 Choux verts 0,2
0243990 Autres 0,05 (*)0244000 d) Choux-raves 0,05 (*) 0,01 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,01 (*) 0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées
0251010 Mâche 0,2
0251020 Laitue 20251030 Scarole (endive à
larges feuilles)1
0251040 Cresson 0,05 (*)
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola 1
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp0,05 (*)
0251990 Autres 0,05 (*)
0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)
0252010 Épinards 0,05 (*)
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,05 (*)
0252990 Autres 0,05 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,3
0256000 f) Fines herbes 2
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,01 (*) 0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —183
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 5
0,3 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
0,3
0,3
0,3
0,3
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,3
0,05 (*)
0,2 0,3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —184
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*)0,02 (*)
0,05
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —185
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,50260040 Pois (écossés) 0,01 (*)
0260050 Lentilles 0,01 (*)
0260990 Autres 0,01 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,01 (*)
0270010 Asperges 0,05 (*) 0,01 (*)
0270020 Cardons 0,05 (*) 0,01 (*)0270030 Céleri 0,05 (*) 0,01 (*)0270040 Fenouil 0,05 (*) 0,01 (*)0270050 Artichauts 0,05 (*) 0,10270060 Poireaux 0,2 0,01 (*)0270070 Rhubarbe 0,05 (*) 0,01 (*)0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)0280000 vii­
i)Champignons 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0401010 Graines de lin 0,01 (*) 0,02 (*)
0401020 Arachides 0,01 (*) 0,02 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 0,02 (*)0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 0,02 (*)0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 0,02 (*)0401060 Graines de colza 0,01 (*) 0,050401070 Fèves de soja 0,2 0,02 (*)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 0,02 (*)0401090 Graines de coton 0,2 0,02 (*)0401100 Graines de courge 0,01 (*) 0,02 (*)
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —186
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
0,5
0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 2
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 2
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —187
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,2
0,05 (*)0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —188
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis 0,01 (*) 0,02 (*)
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 1
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin
0500030 Maïs
0500040 Millet0500050 Avoine0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho0500090 Froment (blé)
0500990 Autres0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)0,02 (*) 0,1 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —189
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —190
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —191
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 10 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —192
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 10 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 2 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —193
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —194
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée
ou maigre
1011030 Foie
1011040 Reins1011050 Abats comestibles
1011990 Autres1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —195
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —196
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —197
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins1014050 Abats comestibles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles
1016990 Autres
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —198
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —199
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —200
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —201
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —202
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —203
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Pendiméthaline (F)
Pethoxamide
Phenmédiphame (R)
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs
sulfones, exprimée en phorate)
Phosphamidon
Picolinafène
Picoxystrobine (F)
Pirimiphos-méthyl (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*)
0110010 Pamplemousses 1
0110020 Oranges 1
0110030 Citrons 1
0110040 Limettes 1
0110050 Mandarines 2
0110990 Autres 1
0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 0,05 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —204
Prochloraze (somme du prochloraze et de ses métabolites
contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en
prochloraze)
Procymidone (R)
Profenofos (F)
Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée
en prohexadione)
Propiconazole
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (13)
Propoxur
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-
propoxycarbazone, calculés en propoxycarbazone)
Propyzamide (F)(R)
Prosulfuron
Pymétrozine
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
10 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3
0,05 (*)
0,05 (*)
0,3
0,3
0,3
0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
1
0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —205
Pyraclostrobine (F)
Pyraflufen-éthyl
Pyrazophos (F)
Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL
9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments
combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
Pyriméthanil
Quinalphos
Quinoxyfen (F)
Quintozène (somme du quintozène et de la pentachloroaniline,
exprimée en quintozène) (F)
Resméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères constitu-
tants (somme des isomères)) (F)
Rimsulfuron
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,02 (*) 10 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,2
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,2
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,3 0,02 (*) 5 0,1 (*)
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —206
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 0,05 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,05 (*)
0151010 Raisins de table 0,05 (*)
0151020 Raisins de cuve 2
0152000 b) Fraises 0,1 0,05 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*) 0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues0161030 Olives de table0161040 Kumquats0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —207
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,2 0,05 (*) 0,05
0,02 (*) 0,05 (*) 0,3 0,02 (*)
2 0,2 0,05 (*) 0,052 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
5 1 0,05 (*) 0,02 (*)
5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 3
0,02 (*) 0,02 (*)
10 3
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 0,1
0,2 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —208
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 3 0,05
0,2 0,05 (*) 0,3
0,2 10 0,050,1 3 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
51
1
2
0,5 5 0,3
0,02 (*) 0,02 (*)
10
0,05 (*)
10
0,05 (*)
0,02 (*) 5 2
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —209
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille
0162010 Kiwis 2
0162020 Litchis 0,05 (*)
0162030 Fruits de la passion 0,05 (*)
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres 0,05 (*)
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille0,05 (*)
0163010 Avocats
0163020 Bananes0163030 Mangues0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,05 (*) 0,05 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière
0213010 Betterave 0,2 0,1 0,05 (*)
0213020 Carottes 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0213030 Céleris raves 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —210
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5
0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1
5 0,05 (*)5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
5 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —211
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,10,05 0,05 (*)0,05 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 1
0,02 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —212
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
0213060 Panais 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)0213070 Persil à grosse
racine0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0213080 Radis 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0213110 Navets 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0213990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,05 (*) 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 1
0231020 Poivrons 1
0231030 Aubergines 0,05 (*)
0231040 Okras, camboux 0,05 (*)
0231990 Autres 0,05 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres 0,1
0232020 Cornichons 0,05 (*)
0232030 Courgettes 0,05 (*)
0232990 Autres 0,05 (*)
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible
0233010 Melons 1
0233020 Potirons 0,05 (*)
0233030 Pastèques 0,05 (*)
0233990 Autres 0,05 (*)
0234000 d) Maïs doux 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,05 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,05 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)1
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 2
0242020 Choux pommés 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —213
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
►C10,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,5 0,2
0,05 (*) 0,2
5 0,2
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
2
2 0,5
11
0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
1 0,5
2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1 0,2
1
0,5
1
0,5
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,5 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,5 0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —214
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,2 0,05 (*)
0,2 0,1
0,2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,2 1
0,5 2
0,2 1
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 1 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —215
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres 0,05 (*)
0243000 c) Choux feuilles 0,05 (*)
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves 0,05 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*) 0,05 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,05 (*)
0251010 Mâche
0251020 Laitue0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)0,5
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 7
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —216
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
55 2
0,05 (*) 1
0,05 (*) 10,05 (*) 1
0,05 (*) 1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
51
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 1
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
5 0,02 (*) 1 1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 1
2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —217
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*)0,02 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
2
0,05 (*)
10
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*)
23
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —218
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)0260040 Pois (écossés)0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,05 (*) 0,05 (*)0270010 Asperges 0,05 (*)
0270020 Cardons 0,05 (*)0270030 Céleri 0,05 (*)0270040 Fenouil 0,05 (*)0270050 Artichauts 0,20270060 Poireaux 0,05 (*)0270070 Rhubarbe 0,05 (*)0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres 0,05 (*)0280000 vii­
i)Champignons 0,05 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche2
0280020 Champignons sauvages 0,05 (*)
0280990 Autres 0,05 (*)
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 (*)
0401020 Arachides 0,10401030 Graines de pavot 0,05 (*)0401040 Graines de sésame 0,05 (*)0401050 Graines de tournesol 0,05 (*)0401060 Graines de colza 0,05 (*)0401070 Fèves de soja 0,05 (*)0401080 Graines de moutarde 0,05 (*)0401090 Graines de coton 0,05 (*)0401100 Graines de courge 0,05 (*)
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —219
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
0,02 (*)
1
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 1
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
2
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,3 0,2
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 (*)0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,5 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,5 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,1 (*) 0,05 (*) 2 0,1 (*) 0,050,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —220
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3
0,5 1 1 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,3 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,02 (*)
0,050,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —221
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis 0,05 (*)
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres 0,05 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*)
0402010 Olives à huile 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 5
0500010 Orge 0,2
0500020 Sarrasin 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,05 (*)
0500040 Millet 0,05 (*)
0500050 Avoine 0,2
0500060 Riz 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,05 (*)
0500080 Sorgho 0,05 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —222
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
1 0,2 0,2
►
C10,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,2
►C11◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —223
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,2
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,3 0,2
0,02 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —224
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —225
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 25 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 15
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —226
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
10 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —227
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée
ou maigre
1011030 Foie
1011040 Reins1011050 Abats comestibles
1011990 Autres1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —228
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,2 0,01 (*) 0,05 (*)
2 0,1 0,05 (*)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —229
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,4
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,4
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —230
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins1014050 Abats comestibles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles
1016990 Autres
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —231
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)0,1 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,1 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —232
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,4
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,4
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —233
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1040000 iv) Mi­
el(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —234
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —235
(22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —236
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Silthiofam
Spiroxamine (R)
Sulfosulfuron
Sulfure de carbone (voir dithiocarbamates)
Tecnazène (F)
TEPP
Tétrachlorure de carbone
Thiabendazole (R)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*) 5
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,1 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 ii) Fruits à pépins 0,05 (*)
0130010 Pommes 5
0130020 Poires 5
0130030 Coings 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —237
Thiaclopride (F)
Thifensulfuron méthyle
Thiophanate méthyle (R)
Thirame (exprimé en thirame) (13)
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylamino-
sulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)
Triadiméfone et triadiménol (somme du triadiméfone et du
triadiménol) (F)
Triasulfuron
Triazophos (F)
Tribénuron-méthyle
Tridemorphe (F)
Trifloxystrobine
Triforine
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,3 3 0,05 (*) 0,5 2
0,5 5 0,2 (*)
0,5 5 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —238
Triticonazole
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée
en vinchlozoline) (R)
Zirame (13)
Zoxamide
(23) (24) (25) (26)
0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
1 0,02 (*)
0,1 (*)
1
0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —239
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres 0,05 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 0,05 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve1
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,05 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*)
0161000 (a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues0161030 Olives de table0161040 Kumquats0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —240
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,3 2 3 0,05 (*) 1 2
0,3 0,3 3 1 1 2
0,3 2 3 0,05 (*) 1 20,1 0,3 2 0,5 0,2 1
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5 0,05 (*)
0,02 (*) 2 5 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*)
33
0,5 0,1 (*) 10 0,5 0,5 0,05 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
12
12
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —241
(23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,02 (*)
2 0,1 (*)
0,5 5
0,05 (*) 0,1 (*)
22
0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*)
55
5 0,02 (*)
5 0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
10
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —242
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats 15
0163020 Bananes 5
0163030 Mangues 5
0163040 Papayes 10
0163050 Grenades 0,05 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres 0,05 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre 15
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux
0212010 Manioc 15
0212020 Patates douces 15
0212030 Ignames 15
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres 0,05 (*)
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière0,05 (*)
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —243
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,2 (*) 0,050,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
1 0,1 (*) 1
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 3 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,050,02 (*)
0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —244
(23) (24) (25) (26)
10
0,05 (*)0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,1 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —245
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines0231040 Okras, camboux
0231990 Autres0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-
fruits
0240000 iv) Brassicées
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)
0241010 Brocolis 5
0241020 Choux-fleurs 0,05 (*)
0241990 Autres 0,05 (*)
0242000 b) Choux pommés 0,05 (*)
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —246
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*)
0,5 0,5
0,5 0,1 (*)
0,05 (*) 1
0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*)
0,05 (*)
0,5 2 3 0,3 0,5
1 0,1 (*) 2 0,5 0,02 (*)
0,5 2 3 0,1 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,3 0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,2 0,5
0,3 0,1 (*) 0,05 (*)
0,2 0,3 0,3
0,02 (*) 0,5 0,02 (*)
0,2 0,3 0,2
0,02 (*) 0,3 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1
0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —247
(23) (24) (25) (26)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1 0,02 (*)
0,05 (*) 0,5
3 0,02 (*)
3 0,02 (*)3 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
1 0,02 (*)
1 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —248
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles 0,05 (*)
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves 0,05 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,05 (*)
0251010 Mâche
0251020 Laitue0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp
0251990 Autres0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)0,05 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 1
0256000 f) Fines herbes 0,05 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —249
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 (*)0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
22 0
0,1 (*)
22
0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
3 0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1 3 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —250
(23) (24) (25) (26)
2
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,02 (*)
5
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
2
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —251
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)0260040 Pois (écossés)0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,05 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons0270030 Céleri0270040 Fenouil0270050 Artichauts0270060 Poireaux0270070 Rhubarbe0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres0280000 vii­
i)Champignons
0280010 Champignons de
couche10
0280020 Champignons sauvages 0,05 (*)
0280990 Autres 0,05 (*)
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,1 (*)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides0401030 Graines de pavot0401040 Graines de sésame0401050 Graines de tournesol0401060 Graines de colza0401070 Fèves de soja0401080 Graines de moutarde0401090 Graines de coton0401100 Graines de courge
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —252
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 3 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 1
3 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*)
0,3 0,1 (*)
0,05 (*) 0,30,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —253
(23) (24) (25) (26)
0,5
2
0,3
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
1
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —254
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0401140 Chènevis
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres
0402000 ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,1 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0500010 Orge 0,3
0500020 Sarrasin 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,05 (*)
0500040 Millet 0,05 (*)0500050 Avoine 0,30500060 Riz 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,05 (*)
0500080 Sorgho 0,05 (*)0500090 Froment (blé) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —255
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,3 0,2 0,2 0,3 0,1
0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,3 0,2 0,2 0,02 (*) 0,1
0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 0,2 0,05 (*) 0,05 0,1
0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 0,2 0,05 (*) 0,05 0,1
0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
20
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —256
(23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —257
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840000 iv) Racines ou rhizomes (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —258
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 50 10 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 30 30
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —259
(23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 40 0,2 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —260
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,05 (*) 0,05 (*)
1011000 (a) Porcins 0,1
1011010 Viande 0,05 (*)
1011020 Viande dégraissée
ou maigre0,05 (*)
1011030 Foie 0,2
1011040 Reins 0,21011050 Abats comestibles 0,05 (*)
1011990 Autres 0,05 (*)1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,05 (*)
1012020 Graisse 0,05 (*)1012030 Foie 0,2
1012040 Reins 0,2
1012050 Abats comestibles 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —261
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05
0,05
0,3
0,3
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05
0,05
0,3
0,3
0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —262
(23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —263
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,05 (*)1013000 c) Ovins
1013010 Viande 0,05 (*)
1013020 Graisse 0,05 (*)1013030 Foie 0,2
1013040 Reins 0,2
1013050 Abats comestibles 0,05 (*)
1013990 Autres 0,05 (*)
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande 0,05 (*)
1014020 Graisse 0,05 (*)
1014030 Foie 0,2
1014040 Reins 0,21014050 Abats comestibles 0,05 (*)
1014990 Autres 0,05 (*)1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons0,1
1016010 Viande 0,05 (*)
1016020 Graisse 0,05 (*)1016030 Foie 0,2
1016040 Reins 0,2
1016050 Abats comestibles 0,05 (*)
1016990 Autres 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —264
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*)
0,05
0,05
0,3
0,3
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05
0,05
0,3
0,3
0,01 (*)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05
0,05
0,30,3
0,01 (*)
0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —265
(23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —266
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,02 0,05 (*) 0,05 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et reptiles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(*) Indique le seuil de détection.
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(1) LMR provisoires valables jusqu'au 1er janvier 2008, à modifier par une directive ou un règlement.
(2) LMR provisoire valable jusqu'au 18 septembre 2008. Après cette date, la LMR sera 0,05 (*).
(3) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2008 pour permettre une utilisation essentielle conformément au règlement (CE) no2076/2002.
(4) Somme du captane et du folpet.
(5) La teneur maximale en résidus a été établie provisoirement jusqu'au 31 décembre 2007, en attendant la présentation de nouvelles données par le
demandeur. Si de nouvelles données ne sont pas fournies jusqu'à cette date, la LMR sera abolie par une directive ou un règlement.
(6) LMR provisoire applicable jusqu'au 31 juillet 2009.
(7) Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une «bonne pratique agricole» (BPA) unique.
Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le respect d'une BPA.
(8) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).
(9) La teneur maximale en résidus pour la crème ou le lait est 0,3 mg/kg.
(10) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 correspond à
acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.
(11) 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique; 490M1 = acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxymé­
thyl)phényl]acétique.
(12) La teneur maximale en résidus a été établie temporairement jusqu'au 30 juin 2008, en attendant la présentation de certaines données par le
demandeur. Si ces données ne sont pas fournies jusqu'à cette date, la LMR sera abolie par une directive ou un règlement.
(13) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des
autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être
appliquées cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.
(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —267
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
(F) = liposoluble.
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride —code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1
Bentazone —code 1000000: Bentazone
Carbendazime —code 1000000: Carbendazime et le thiophanate-méthyl, exprimé en carbendazime
Camphechlore —code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar no26, 50 et 62, avec
Parlar no26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane
Parlar no50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane
Parlar no62 = 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornaneCamphéchlore —code 0500000: Camphéchlore (camphène chloré conte­
nant 67-69 % de chlore)
Chlordane —code 1000000: Somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimés en chlordane
Chlorprophame —code 0211000: Chlorprophame
Chlorprophame —code 1000000: Chlorprophame et 4 ’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimé en chlorprophame
Clofentezine —codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction de 2-chlorobenzoyl exprimée en clofentezine
Fenpropimorph —code 1000000: Acide carboxylique Fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en fenpropimorphe
Acétate de fentine —code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain
Fentine hydroxide —code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain
Flucythrinate —codes 0500000 et1000000: Somme des isomères, exprimée en flucythrinate
Fluroxypyr —code 1000000: Fluroxypyr
Iprodione —code 1000000: Somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline,
exprimés en 3,5-dichloroaniline)
Krésoxim méthyl —code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl; produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Krésoxim méthyl —code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Lambda-cyhalothrine —code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)
Hydrazide maléique —code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique
MCPA et MCPB —code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA
Milbémectine —code 0500000: Milbémectine
Myclobutanil —code 1000000: Alpha-(3-hydroxybutyl) —alpha —(4-chloro-phenyl) —1H—1,2,4 —triazole —1 -propanenitrile (RH9090)
exprimé en myclobutanil
Spiroxamine —code 1000000: Spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine
Phenmediphame —code 1000000: Phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate (MHPC) exprimé en phenmediphame)
Procymidone —code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-
dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline.Propyzamide —code 1000000: Somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en
propyzamide
Thiabendazole —code 1000000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole
Thiofanate-methyl —code 1000000: Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime
Tolylfluanid —code 1000000: Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanide)
Vinchlozoline —code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-
dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —268
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,03 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —269
(23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —270
ANNEXE III
LMR provisoires visées aux articles 16, paragraphe 1, et 22, paragraphe 1
PARTIE A
LMR provisoires pour les substances ne faisant pas l'objet de LMR conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE
et 90/642/CEE
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
1,3-Dichloropropène
1-Acide naphthylacétique
1-Naphthylacétamide
Acéquinocyl
Acétochlore
Acide gibbérellique
Aclonifen
Acrinathrine (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,02 5 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,2
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,1 0,1 0,1
0130010 Pommes 1
0130020 Poires 1
0130030 Coings 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —271
Alachlore
Amidosulfuron
Anilazine
Asulam
Azadirachtine
Beflubutamid
Benfluraline (F)
Benthiavalicarb (Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi
que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-
230 R-L et KIF-230 S-D)
Bifenox (F)
Boscalid (F)(R)
Bromuconazole (somme des diastéroisomères) (F)
Bupirimate
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5
0,5
0,5
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)
0,01 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*)
1
0,01 (*)
0,01 (*)
1
0,01 (*)
1
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
1
0,01 (*)
1 0,01 (*) 2 0,05 (*)
0,2
0,2
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —272
Buprofézine (F)
Butraline
Butylate
Carbétamide
Carboxine
Chlordécone (F)
Chloridazon
Chlorsulfuron
Chlorthal-diméthyl
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,02 0,1 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,01 (*)
0,7 0,01 (*)
0,5 0,02
0,5 0,02
0,5 0,01 (*)0,5 0,02
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)0,5 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —273
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,1
0130050 Nèfles du Japon 0,1
0130990 Autres 0,1
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 0,01 (*)
0140010 Abricots 0,05 (*) 0,2
0140020 Cerises 0,05 (*) 0,2
0140030 Pêches 0,1 0,05 (*)0140040 Prunes 0,05 (*) 0,2
0140990 Autres 0,05 (*) 0,2
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,05 (*)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,2
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons0154060 Mûres0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)
0154080 Sureau noir
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues0161030 Olives de table0161040 Kumquats0161050 Carambole
0161060 Kaki
0161070 Jamelongue (prune
de Java)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —274
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1 0,01 (*) 3
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,2
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
1
0,2 5 0,5 1
0,01 (*) 5 0,05 (*) 1
0,01 (*) 10 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1
0,05 (*)
0,01 (*) 10 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
5
5
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)
1
0,5
0,01 (*)0,01 (*)
0,5
0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —275
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,7
0,7
0,70,7
0,5
0,1 (*)
1 0,01 (*)
0,02
0,01 (*)
0,5 0,02 2
0,5 0,01 (*) 0,05
0,5 0,01 (*) 0,05
0,02 0,5 0,01 (*)
0,5
0,5
2
0,50,50,50,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —276
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)
0162050 Caïnite0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats 0,05 (*)
0163020 Bananes 0,5
0163030 Mangues 0,05 (*)
0163040 Papayes 0,05 (*)
0163050 Grenades 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*)
0163080 Ananas 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain0,05 (*)
0163100 Durion 0,05 (*)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)0,05 (*)
0163990 Autres 0,05 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 5
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,05 (*) 0,1 0,1
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière0,01 (*)
0213010 Betterave 0,05 (*) 0,05 (*)
0213020 Carottes 0,1 0,1
0213030 Céleris raves 0,05 (*) 0,1
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —277
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,5 5
0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,5
0,1 0,5 0,01 (*) 0,5
0,1 0,5 0,01 (*)
0,5
11
1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —278
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,5
1
0,50,5
0,5
0,5
0,5
0,5
0,5
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0,02
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,1 0,01 (*)
0,1
0,05 (*)
0,10,1
0,1
0,5 0,1 0,1
0,01 (*)
0,1
0,01 (*)
0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —279
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,05 (*) 0,1
0213060 Panais 0,05 (*) 0,10213070 Persil à grosse
racine0,05 (*) 0,1
0213080 Radis 0,05 (*) 0,05 (*)
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,05 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,05 (*)
0213110 Navets 0,05 (*) 0,05 (*)
0213990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,05 (*)
0220010 Ail 0,1 0,01 (*)
0220020 Oignons 0,1 0,1
0220030 Échalotes 0,05 (*) 0,01 (*)0220040 Oignons de printemps 0,05 (*) 0,01 (*)
0220990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)0230000 iii) Légumes-fruits 0,05 (*) 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées 0,01 (*)
0231010 Tomates 0,1
0231020 Poivrons 0,2
0231030 Aubergines 0,2
0231040 Okras, camboux 0,1
0231990 Autres 0,05 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,01 (*) 0,1
0232010 Concombres
0232020 Cornichons0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,01 (*) 0,1
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,1 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,01 (*) 0,05 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —280
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,5
13
0,5
1
0,5
0,5
0,5
0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5
3
0,50,5
0,5
0,1 0,5 1
0,05 (*)
1 0,3 1 2
0,05 (*) 0,01 (*) 2 2
0,05 (*) 0,01 (*) 1 20,05 (*) 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)
0,2 0,01 (*) 0,2 1
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2 0,1 0,01 (*) 0,5 0,2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)
0,1 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
1
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
2
2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —281
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*)
0,01 (*)0,01 (*)
2
0,01 (*)
0,5
0,5
0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 0,1 0,02
1
1
0,50,1
0,1
0,1 0,1 0,02
1 1
0,5 2
1 1
0,5 0,1
0,5 0,1
1 1
0,5 0,5
0,5 1
0,5 0,1
1 1
0,5 0,01 (*)
0,5 1
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,1 0,02
0,1
0,5
5
0,5
0,1 0,5
0,2 5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —282
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,01 (*) 0,05 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,05 (*)
0251010 Mâche 0,05 (*)
0251020 Laitue 0,10251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,05 (*)
0251040 Cresson 0,05 (*)
0251050 Cresson de terre 0,05 (*)
0251060 Roquette, rucola 0,05 (*)
0251070 Moutarde brune 0,05 (*)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.0,05 (*)
0251990 Autres 0,05 (*)
0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)0,05 (*) 0,05 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,05 (*) 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,05 (*) 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,05 (*)
0256010 Cerfeuil 0,05 (*)
0256020 Ciboulette 0,05 (*)
0256030 Feuilles de céleri 0,1
0256040 Persil 0,1
0256050 Sauge 0,05 (*)
0256060 Romarin 0,05 (*)
0256070 Thym 0,05 (*)
0256080 Basilic 0,05 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*)
0256990 Autres 0,05 (*)
0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 0,3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —283
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
1
0,05 (*) 10
0,05 (*) 0,5
0,1 0,5 1 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 40
1 0,1 10
0,05 (*) 0,05 (*) 10
0,05 (*) 0,05 (*) 10
0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) 10
0,05 (*) 0,05 (*) 10
0,05 (*) 0,05 (*) 10
0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*)
10
0,5
0,5
0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 100,05 (*) 0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,05 (*) 10
0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,01 (*)
0,05 (*) 2 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —284
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1 0,50,1 0,5
0,1 0,5
0,5 0,02 0,5
0,1 0,5
0,5 0,05 (*)0,5 0,5
0,1 0,5
0,1 0,5
0,1 0,5
0,1 0,1
0,1 0,1
0,1 0,5
0,5 0,1 0,02
0,5 0,01 (*)
0,5 0,5
0,1 0,01 (*)
0,1 0,01 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0,5 0,1 0,1 0,02 0,01 (*)0,5 0,1 0,1 0,01 (*) 0,01 (*)
4 0,1 0,1 0,02 0,5
0,1 0,02
1 0,2 2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —285
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 0,2
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (*)
0260040 Pois (écossés) 0,05 (*)
0260050 Lentilles 0,05 (*)
0260990 Autres 0,05 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0270010 Asperges 0,05 (*)
0270020 Cardons 0,05 (*)0270030 Céleri 0,10270040 Fenouil 0,05 (*)0270050 Artichauts 0,05 (*)0270060 Poireaux 0,05 (*)0270070 Rhubarbe 0,05 (*)0270080 Pousses de bambou 0,05 (*)0270090 C œurs de palmier 0,05 (*)
0270990 Autres 0,05 (*)0280000 vii­
i)Champignons 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*) 0,05 (*)
0401020 Arachides 0,01 (*) 0,05 (*)0401030 Graines de pavot 0,05 0,05 (*)0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 0,05 (*)0401050 Graines de tournesol 1 0,05 (*)0401060 Graines de colza 0,01 (*) 0,05 (*)0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 0,10401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 0,05 (*)0401090 Graines de coton 0,01 (*) 0,05 (*)0401100 Graines de courge 0,01 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —286
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 2 0,05 (*)
0,1 2 0,05 (*)0,1 1 0,5
0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0,1 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,50,05 (*) 70,05 (*) 0,5
0,2 0,5
0,05 (*) 50,05 (*) 0,50,05 (*) 0,50,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,5
0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,50,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,50,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
1 0,01 (*) 0,1 0,51 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2
0,2 0,01 (*) 0,05 (*) 0,50,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,50,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,50,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —287
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,5 0,2 0,05
0,5 0,2 0,050,5 0,2 0,10,5 0,1 0,01 (*)
0,5 0,1 0,01 (*)
0,5 0,1 0,1 0,02
0,1
0,01 (*)
0,10,10,10,1
0,01 (*)0,01 (*)0,01 (*)
0,01 (*)
0,5 0,1 0,1 0,01 (*)
0,01 (*)
0,02
0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,2 0,02 2
0,05 (*) 0,02 2
0,2 0,01 (*) 2
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —288
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,05 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,05 (*)0401140 Chènevis 0,01 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,05 (*)
0401990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*) 0,05 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Noix de palme
(palmistes)
0402030 Fruits du palmier à
huile
0402040 Kapok
0402990 Autres
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,05 (*)
0500010 Orge 0,01 (*) 0,05 (*)
0500020 Sarrasin 0,01 (*) 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,1 0,1
0500040 Millet 0,01 (*) 0,05 (*)0500050 Avoine 0,01 (*) 0,05 (*)0500060 Riz 0,01 (*) 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,01 (*) 0,05 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,05 (*)0500090 Froment (blé) 0,01 (*) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 5 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,05 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —289
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,50,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,5 0,1
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 1 3
0,05 (*) 1 0,5
0,2 0,5 0,5
0,05 (*) 0,5 0,50,05 (*) 1 30,05 (*) 0,5 0,5
0,05 (*) 1 0,5
0,05 (*) 0,5 0,50,05 (*) 1 0,5
0,05 (*) 0,5 0,50,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —290
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
2 0,01 (*) 0,5
0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,2 0,02
0,05 (*) 0,05 (*) 0,020,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,5 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,5 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —291
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane
0633020 Racine de ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,05 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,05 (*)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 5 0,05 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis 0,05 (*)
0810020 Carvi noir 0,1
0810030 Graines de céleri 0,05 (*)
0810040 Graines de coriandre 0,1
0810050 Graines de cumin 0,05 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,05 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*)
0810080 Fenugrec 0,05 (*)
0810090 Noix de muscade 0,05 (*)
0810990 Autres 0,05 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,05 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 iii) Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle0830990 Autres0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,05 (*)
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres
0850000 v) Boutons 0,05 (*)
0850010 Clous de girofle▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —292
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 15 0,05 (*) 10
0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —293
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —294
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres0850990 Autres0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres0870000 vii) Arille 0,05 (*)
0870010 Macis0870990 Autres
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 5
0900020 Canne à sucre 5
0900030 Racines de chicorée 0,1
0900990 Autres 0,1
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*)
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,1
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée
ou maigre
1011030 Foie
1011040 Reins1011050 Abats comestibles
1011990 Autres1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —295
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 0,5
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —296
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1 0,2 0,01 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —297
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins1014050 Abats comestibles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière
1015010 Viande
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins1015050 Abats comestibles
1015990 Autres1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles
1016990 Autres
1017000 g) Autres animaux
d’élevage
1017010 Viande
1017020 Graisse1017030 Foie▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —298
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —299
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —300
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles
1017990 Autres
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,1
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,1
1030010 Poulet
1030020 Canard1030030 Oie1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel 0,1
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,1
1060000 vi) Escargots 0,1
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —301
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —302
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —303
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Chlorthiamide
Chlortoluron
Cléthodim (somme de Sethoxydim et Cléthodim, y compris les produits de dégradation
calculés en Sethoxydim)
Clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop (F)
Clopyralid
Composés du cuivre (cuivre)
Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide
Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être
déterminés en S-dioxyde d'acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou S-
dioxyde d'acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou en ses
esters méthyliques, calculés au total en cycloxydime
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,2 0,1 0,02 (*) 20 0,05 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,1 0,1 0,05 (*) 30 0,05 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,1 0,1 0,02 (*) 5
0130010 Pommes 0,1
0130020 Poires 0,1
0130030 Coings 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —304
Cymoxanil
Cyproconazole (F)
Cyprodinil (F)(R)
Dalapon
Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l'utilisation de dazomet et de métam)
Dicamba
Dichlobénil
Dichlorprop, y compris p-dichlorprop
Diclofop (somme de diclofop-méthyle et de diclofop acide exprimée en diclofop-méthyle)
Dicloran
Diéthofencarbe
Difenoconazole
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 1 0,2
0,1 0,1 0,5 0,5
0,05 (*) 0,1 1 0,5
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —305
Diflubenzuron (F)(R)
Diflufenican
Diméthachlore
Dimethipin
Diméthomorphe
Dimoxystrobine
Diniconazole
Dinocap (F)
Dithianon
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05
0,05 (*) 0,01 (*)
5 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —306
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,05 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*)
0130990 Autres 0,05 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,1 0,1 0,02 (*) 5
0140010 Abricots 0,2
0140020 Cerises 0,05 (*)
0140030 Pêches 0,2
0140040 Prunes 0,05 (*)
0140990 Autres 0,05 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,02 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,2 0,5 50 0,5
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,1 0,5 5 2
0153000 c) Fruits de ronces 0,1 0,1 5 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,1 0,1 5 0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons0154060 Mûres0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)
0154080 Sureau noir
0154990 Autres
0160000 vi) Fruits divers 0,1 0,02 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes 0,1 20
0161020 Figues 0,1 200161030 Olives de table 0,2 300161040 Kumquats 0,1 200161050 Carambole 0,1 20
0161060 Kaki 0,1 20
0161070 Jamelongue (prune
de Java)0,1 20▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —307
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1 0,05 (*)
0,1 2 0,2
0,1 0,5 0,2
0,1 2 0,5
0,05 (*) 2 0,2
0,05 (*) 0,5 0,1
0,05 (*) 0,1
0,2 0,2 5 0,1 1 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,3 0,5 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
10 0,3
0,05 (*) 0,1
10 0,3
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
5 0,1
2 0,1
5 0,2
5 0,1
2 0,1
2 0,1
2 0,1
2 0,1
2 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 0,05 (*) 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —308
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,1 0,5
0,5 0,1 2
1 0,2 0,51 0,1 2
0,05 (*) 0,1 2
1 3 0,2 3
0,05 (*)
1
2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
3
0,01 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)
3
3
3
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —309
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,1 200162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,1 20 0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)
0162050 Caïnite0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille0,1 20
0163010 Avocats 0,05 (*)
0163020 Bananes 0,05 (*)
0163030 Mangues 0,2
0163040 Papayes 0,05 (*)
0163050 Grenades 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*)
0163080 Ananas 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain0,05 (*)
0163100 Durion 0,05 (*)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)0,05 (*)
0163990 Autres 0,05 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules5 0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,5 0,5 2
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,1 1 0,2
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière0,5 0,5
0213010 Betterave 0,2
0213020 Carottes 0,5
0213030 Céleris raves 0,3
0213040 Raifort 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —310
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
1 0,1 0,1
0,05 (*) 0,1 0,1
0,05 (*)
0,05 (*) 0,1
0,1 0,3
0,05 (*) 2
0,05 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —311
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,050,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —312
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,2
0213060 Panais 0,2
0213070 Persil à grosse
racine0,2
0213080 Radis 0,2
0213090 Salsifis 0,2
0213100 Rutabagas 0,2
0213110 Navets 1
0213990 Autres 0,2
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,5 0,5 5 0,2 1
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,5 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées 5
0231010 Tomates 1 0,2
0231020 Poivrons 0,5 1
0231030 Aubergines 0,5 10231040 Okras, camboux 0,5 0,05 (*)
0231990 Autres 0,5 0,05 (*)0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,5 5 0,05 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,5 5 0,05 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,5 10 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,5 5 0,05 (*)
0240000 iv) Brassicées 20 0,05 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)0,5 0,5
0241010 Brocolis 2
0241020 Choux-fleurs 5
0241990 Autres 2
0242000 b) Choux pommés 0,5 0,5
0242010 Choux de Bruxelles 3
0242020 Choux pommés 3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —313
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,30,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,2 0,05 (*)
0,5 0,3 0,1 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 0,05 (*)0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,3
0,2 1 12
0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,5 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,5 0,1
0,5 0,3
0,5 0,5
0,1 0,3
0,1 0,3
0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5
0,3 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,07 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 0,05 (*)
0,2
0,2
0,05 (*)
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —314
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1
0,1
0,10,3
0,1
0,05 (*)
0,05 (*) 1 0,6
1 0,05 (*) 0,6
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 1 0,05 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 0,01 (*)
1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —315
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres 2
0243000 c) Choux feuilles 12
0243010 Choux de Chine 1
0243020 Choux verts 1
0243990 Autres 0,50244000 d) Choux-raves 0,5 0,5 2
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,5
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,5 100 0,05 (*)
0251010 Mâche 0,5
0251020 Laitue 1
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,5
0251040 Cresson 0,5
0251050 Cresson de terre 0,5
0251060 Roquette, rucola 0,5
0251070 Moutarde brune 0,2
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.0,2
0251990 Autres 0,5
0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)20 0,05 (*)
0252010 Épinards 1 2
0252020 Pourpier 0,5 0,5
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)1 0,2
0252990 Autres 0,5 0,2
0253000 c) Feuilles de vigne 0,5 20 0,05 (*) 0,2
0254000 d) Cresson d ’eau 0,5 20 0,05 (*) 0,2
0255000 e) Endives, witloof 0,5 20 0,05 (*) 0,2
0256000 f) Fines herbes 3
0256010 Cerfeuil 20 0,05 (*) 0,2
0256020 Ciboulette 20 0,2 0,2
0256030 Feuilles de céleri 50 0,05 (*) 1
0256040 Persil 20 0,05 (*) 0,2
0256050 Sauge 20 0,05 (*) 0,2
0256060 Romarin 20 0,05 (*) 0,2
0256070 Thym 20 0,05 (*) 0,2
0256080 Basilic 20 0,05 (*) 0,2
0256090 Feuilles de laurier 20 0,05 (*) 0,2
0256100 Estragon 20 0,05 (*) 0,2
0256990 Autres 20 0,05 (*) 0,20260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,5 0,5 20 0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —316
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
2
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
10 0,5
0,05 (*) 5 0,05 (*) 3 0,05 (*)
0,2 0,05 (*) 0,1 0,1 2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 2
10 0,05 (*) 0,5 2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
2
2
3
3
2
2
2
2
2
2
2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 2
0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,1 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —317
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
1 0,01 (*)
0,2
0,20,2
0,2
0,05 (*)
0,2
0,2
0,2
0,05 (*)
0,2 0,1 0,6
0,05 (*) 1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1
0,2 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,2 1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —318
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 2
0260030 Pois (non écossés) 5
0260040 Pois (écossés) 5
0260050 Lentilles 1
0260990 Autres 1
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,5 0,5
0270010 Asperges 5 0,05 (*) 0,2
0270020 Cardons 20 0,05 (*) 0,20270030 Céleri 20 0,05 (*) 10270040 Fenouil 20 0,05 (*) 0,20270050 Artichauts 20 0,05 (*) 20270060 Poireaux 20 0,2 0,50270070 Rhubarbe 20 0,05 (*) 0,20270080 Pousses de bambou 20 0,05 (*) 0,20270090 C œurs de palmier 20 0,05 (*) 0,2
0270990 Autres 20 0,05 (*) 0,20280000 vii­
i)Champignons 0,1 0,5 20 0,05 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues 0,1 0,5 20 0,05 (*) 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 20 0,05 (*)
0300010 Haricots 2 5
0300020 Lentilles 0,5 50300030 Pois 2 150300040 Lupins 0,5 5
0300990 Autres 0,5 5
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,05 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 (*) 0,1 1 30 5
0401020 Arachides 0,05 (*) 5 0,5 30 0,20401030 Graines de pavot 0,1 0,1 0,5 30 0,20401040 Graines de sésame 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,20401050 Graines de tournesol 0,05 (*) 0,5 0,5 40 10401060 Graines de colza 0,05 (*) 1 0,5 30 50401070 Fèves de soja 0,05 (*) 10 0,5 40 50401080 Graines de moutarde 0,05 (*) 0,1 0,5 30 50401090 Graines de coton 0,05 (*) 0,5 0,5 30 0,50401100 Graines de courge 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,2
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —319
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,5 0,1 0,1 1
0,5 0,5 0,05 (*) 0,1 1
0,05 (*) 0,1 0,1 0,1 10,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,30,05 (*) 0,2 0,05 (*) 50,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1
0,1 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,30,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,2
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 0,5
0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,2
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —320
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,6
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,1
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,02
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 1 0,05
0,5 0,2 0,05
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 1 0,01 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —321
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,2
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,20401140 Chènevis 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,2
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,2
0401990 Autres 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,2
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) 0,1 0,5 30 0,05 (*)
0402010 Olives à huile 0,2
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*)
0402990 Autres 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,1 0,1 0,1 10 0,05 (*)
0500010 Orge 2 0,05 (*)
0500020 Sarrasin 2 0,05 (*)
0500030 Maïs 2 0,2
0500040 Millet 2 0,05 (*)0500050 Avoine 2 0,05 (*)0500060 Riz 2 0,05 (*)
0500070 Seigle 5 0,05 (*)
0500080 Sorgho 2 0,05 (*)0500090 Froment (blé) 2 0,05 (*)
0500990 Autres 2 0,05 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)0,5 40
0620000 ii) Grains de café 0,5 50
0630000 iii) Infusions (séchées) 5 100
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —322
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 0,02 (*) 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
3 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,5 0,1 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 20▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —323
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05
0,1 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1 0,1 0,1 0,05
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —324
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane
0633020 Racine de ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,5 50
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,5 20
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,5 1000 0,2 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,5 40 0,1 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin0810060 Graines d ’aneth
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec0810090 Noix de muscade
0810990 Autres0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle0830990 Autres0840000 iv) Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres
0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —325
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —326
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 50 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 100
0,2 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —327
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres0850990 Autres0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,5 1 0,5
0900020 Canne à sucre 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0900990 Autres 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires
1011000 a) Porcins 0,2 0,05 (*)
1011010 Viande 5
1011020 Viande dégraissée
ou maigre5
1011030 Foie 30
1011040 Reins 301011050 Abats comestibles 30
1011990 Autres 51012000 b) Bovins 0,2
1012010 Viande 0,05 (*) 5
1012020 Graisse 0,05 (*) 51012030 Foie 0,05 (*) 30
1012040 Reins 0,5 30
1012050 Abats comestibles 0,05 (*) 30▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —328
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 0,1 0,2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0,02 (*)
0,05
0,2
0,05
0,1
0,1
0,5
0,05 (*) 0,05 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 0,05
0,1 0,1 0,2
0,05 (*) 0,1 0,05
0,05 (*) 0,1 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —329
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,1
0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —330
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,05 (*) 51013000 c) Ovins 0,2 0,05 (*)
1013010 Viande 5
1013020 Graisse 51013030 Foie 30
1013040 Reins 30
1013050 Abats comestibles 30
1013990 Autres 5
1014000 (d) Caprins 0,2 0,05 (*)
1014010 Viande 5
1014020 Graisse 5
1014030 Foie 30
1014040 Reins 301014050 Abats comestibles 30
1014990 Autres 51015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,2 0,05 (*)
1015010 Viande 5
1015020 Graisse 5
1015030 Foie 30
1015040 Reins 301015050 Abats comestibles 30
1015990 Autres 51016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons0,2 0,05 (*)
1016010 Viande 5
1016020 Graisse 51016030 Foie 30
1016040 Reins 30
1016050 Abats comestibles 30
1016990 Autres 5
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,05 (*)
1017010 Viande 5
1017020 Graisse 51017030 Foie 30▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —331
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 0,10,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,02 (*)
0,05 0,05
0,1 0,2
0,1 0,05
0,1 0,1
0,05 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,02 (*)
0,05 0,05
0,1 0,2
0,1 0,050,1 0,1
0,05 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0,02 (*)
0,05
0,2
0,05
0,1
0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —332
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1
0,1
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —333
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins 30
1017050 Abats comestibles 30
1017990 Autres 5
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,05 (*) 0,05 (*) 2
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,05 (*) 0,05 (*) 2
1030010 Poulet
1030020 Canard1030030 Oie1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,05 (*) 0,05 (*)
1060000 vi) Escargots 0,05 (*) 0,05 (*)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —334
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —335
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —336
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Diuron (Diuron, y compris tous les éléments contenant une
fraction de 3,4-dichloroaniline exprimée en 3,4-dichloroaniline)
Dodine
Époxiconazole (F)
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle (EPTC)
Éthalfluraline
Éthoprophos
Éthoxyquine (F)
Éthyrimol
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0110000 i) Agrumes 0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0120010 Amandes 0,2 (*)
0120020 Noix du Brésil 0,2 (*)
0120030 Noix de cajou 0,2 (*)0120040 Châtaignes 0,2 (*)
0120050 Noix de coco 0,2 (*)
0120060 Noisettes 0,2 (*)
0120070 Noix de Queensland 0,2 (*)
0120080 Noix de Pécan 5
0120090 Pignons 0,2 (*)
0120100 Pistaches 0,2 (*)
0120110 Noix communes 5
0120990 Autres 0,2 (*)0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 5 0,05 (*)
0130010 Pommes 0,05 (*) 0,1
0130020 Poires 3 0,1
0130030 Coings 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —337
Étofenprox (F)
Étridiazole
Fénazaquine
Fenbuconazole
Fenoxaprop-P
Fenoxycarb
Fenpropidine (R)
Fenpyroximate (F)
Fipronil (somme de fipronil et de son métabolite sulfone
(MB46136), exprimés en fipronil) (F)
Florchlorfénuron
Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et combiné))
Fluazinam (F)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 0,005 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,2
0,5 0,1
0,3 0,2
0,3 0,2
0,3 0,2
0,3 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
1 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,4 0,3 0,2
0,2 0,3 0,2
0,1 0,5 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —338
Flucycloxuron
Fludioxonil
Flufénoxuron (F)
Flufenzine
Fluoxastrobine
Fluquinconazole (F)
Flurochloridone
Flusilazole (F)(R)
Flutolanil
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
10
7
7
7
7
7
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,05 (*)
5 0,1 0,05 (*)
5 0,2 0,05 (*)
1 1 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —339
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*)
0130990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises0140030 Pêches0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,2 (*) 0,5
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 5 0,2
0153000 c) Fruits de ronces 0,2 (*) 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,2 (*)
0154010 Myrtilles 0,05 (*)
0154020 Airelles canne­
berges0,05 (*)
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,blanches ou noires)2
0154040 Groseilles à
maquereau2
0154050 Cynorhodons 0,05 (*)
0154060 Mûres 0,05 (*)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*)
0154990 Autres 0,05 (*)
0160000 vi) Fruits divers 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes 0,05 (*)
0161020 Figues 0,05 (*)0161030 Olives de table 0,20161040 Kumquats 0,05 (*)0161050 Carambole 0,05 (*)0161060 Kaki 0,05 (*)0161070 Jamelongue (prune
de Java)0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —340
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 0,5 0,5
0,1 0,5 0,5
0,1 0,5 0,5
0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,3 1 0,3 0,5
1 0,3 1 0,5 0,5
0,5 0,5 2 0,3 0,2
1 0,3 0,5 0,3 0,5
0,5 0,3 0,05 (*) 0,1 0,5
0,05 (*) 0,2
5 0,05 (*) 0,2 1 1
0,3 0,05 (*)
23
1 0,1 1 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*)
1
11
0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 1 0,5
1 1 0,5
1 0,05 (*) 1
1 0,05 (*) 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 0,50,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,01 (*) 10,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —341
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
1 1 0,2
1 1 0,5
1 1 0,5
0,5
5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,17 0,1 0,1 0,05 (*)
0,5 0,1 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
2 0,1
1 0,1 0,05 (*)
2 0,5 0,2
3 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
5 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
3 0,05 (*)
1 0,05 (*)
3 0,1
3 0,1
1 0,05 (*)
1 0,05 (*)1 0,05 (*)
2 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —342
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,1
0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,1 0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki deVirginie)
0162990 Autres0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille0,1
0163010 Avocats 0,05 (*)
0163020 Bananes 0,5
0163030 Mangues 0,05 (*)
0163040 Papayes 0,05 (*)0163050 Grenades 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*)0163080 Ananas 0,05 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à
pain0,05 (*)
0163100 Durion 0,05 (*)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)0,05 (*)
0163990 Autres 0,05 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,1 0,1 0,05
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames0212040 Arrow-root
0212990 Autres0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-tubercules à
l’exception de la
betterave sucrière0,05 (*) 0,02 (*)
0213010 Betterave 0,1
0213020 Carottes 0,20213030 Céleris raves 0,10213040 Raifort 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —343
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1
0,01 (*)
0,01 (*)0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,2
0,01 (*) 0,5 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,20,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,10,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1
0,5 0,05 (*) 0,01 0,1
0,01 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,3
0,01 (*) 0,005 (*)
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,3
0,1 0,3
0,05 (*) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —344
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
20
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
1 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —345
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,1
0213060 Panais 0,1
0213070 Persil à grosse
racine0,1
0213080 Radis 0,1
0213090 Salsifis 0,1
0213100 Rutabagas 0,10213110 Navets 0,1
0213990 Autres 0,10220000 ii) Légumes-bulbes 0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres
0230000 iii) Légumes-fruits 0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1
0231020 Poivrons 0,05 0,05 0,10231030 Aubergines 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1
0231040 Okras, camboux 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0231990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,02 (*) 0,02 (*) 0,2
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­tible0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)0,05 (*)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,05 (*)
0242020 Choux pommés 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —346
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,5 0,005 (*) 2
0,5 0,02 0,3
0,01 (*) 0,02 2
0,01 (*) 0,005 (*) 0,2
0,01 (*) 0,005 (*) 0,2
0,1 0,005 (*)
1 0,05 (*) 0,5 0,5 0,2 0,3
2 0,1 0,5 0,05 (*) 0,1 0,5
0,5 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,1 0,2
0,2 0,1 0,2 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
0,5 0,1 0,1
0,5 0,01 (*) 0,2
0,5 0,1 0,1
0,01 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,20,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,2 0,02 0,2
0,02
2 2
2 0,3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —347
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)
0,05 (*)
1 0,5
1 0,51 0,5
0,5 0,05 (*)
0,5 0,05 (*)
1 0,2
0,5 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,5 0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —348
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres 0,05 (*)0243000 c) Choux feuilles 0,05 (*)
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves 0,05 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,
y compris les bras­sicacées0,2 (*)
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)
0252010 Épinards 10
0252020 Pourpier 0,2 (*)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,2 (*)
0252990 Autres 0,2 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,2 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,2 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,2 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,2 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic
0256090 Feuilles de laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,1 0,2 (*) 0,1 0,02 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —349
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,2 0,3
0,2 0,005 (*)
0,5
0,2
0,5
0,2 0,005 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,005 (*)
0,2
3
3
3
3
0,01 (*)
3
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
3 1
0,01 (*) 0,5
3 0,5
0,01 (*) 0,5
0,01 (*) 0,5
0,01 (*) 0,5
0,01 (*) 0,05 (*)
3 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,005 (*) 1
0,5 0,1 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —350
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
10
0,05 (*)
1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
10
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,05 (*)
1 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —351
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*)0260040 Pois (écossés) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,50260050 Lentilles 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0260990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0270010 Asperges 2
0270020 Cardons 0,10270030 Céleri 0,10270040 Fenouil 0,10270050 Artichauts 0,1
0270060 Poireaux 0,1
0270070 Rhubarbe 0,10270080 Pousses de bambou 0,10270090 C œurs de palmier 0,1
0270990 Autres 0,1
0280000 vii­
i)Champignons 0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres0290000 ix) Algues 0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots 0,05 (*)
0300020 Lentilles 0,05 (*)0300030 Pois 0,10300040 Lupins 0,05 (*)
0300990 Autres 0,05 (*)0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401020 Arachides 0,1 0,05 (*) 0,050401030 Graines de pavot 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)0401040 Graines de sésame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)0401050 Graines de tournesol 0,1 0,1 0,02 (*)
0401060 Graines de colza 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401070 Fèves de soja 0,1 0,05 (*) 0,050401080 Graines de moutarde 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)0401090 Graines de coton 0,2 0,05 (*) 0,02 (*)0401100 Graines de courge 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)0401110 Carthame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —352
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,005 (*) 0,2
0,005 (*) 0,20,005 (*) 0,50,005 (*) 0,50,005 (*) 0,5
0,01 0,2
0,005 (*) 0,20,005 (*) 0,20,005 (*) 0,2
0,005 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,005 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 2
0,5 2
0,5 5
0,5 2
0,01 (*) 2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,3
0,01 (*) 0,05 (*) 3
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 5
0,01 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,05 (*) 0,2
0,05 0,05 (*) 15
0,01 (*) 0,05 (*) 5
0,01 (*) 0,05 (*) 15
0,01 (*) 0,1 15
0,01 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,05 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —353
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,2 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,1
0,1
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —354
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401130 Cameline 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401140 Chènevis 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)0401150 Ricin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401990 Autres 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)0402000 ii) Fruits oléagineux 0,02 (*)
0402010 Olives à huile 0,2 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,1 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,1 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,1 0,05 (*)
0402990 Autres 0,1 0,05 (*)0500000 5. CÉRÉALES 0,2 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0500020 Sarrasin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0500030 Maïs 0,1 0,1 0,10500040 Millet 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0500050 Avoine 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0500060 Riz 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)0500070 Seigle 1 0,05 (*) 0,02 (*)0500080 Sorgho 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0500090 Froment (blé) 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0500990 Autres 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ou
non, de camelliasinensis)
0620000 ii) Grains de café
0630000 iii) Infusions (séchées)
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres0633000 c) Racines▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —355
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,05 (*) 15
0,01 (*) 0,05 (*) 15
0,01 (*) 0,05 (*) 15
0,01 (*) 0,05 (*) 15
0,01 (*) 0,05 (*) 15
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 1 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1
0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,005 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —356
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 20,05 (*) 0,5 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —357
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane
0633020 Racine de ginseng
0633990 Autres
0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre non
concentrée0,5 0,2 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0800000 8. ÉPICES 0,1 0,2 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth
0810070 Graines de fenouil0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi0820040 Cardamome0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle0830990 Autres
0840000 iv) Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —358
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 10 0,005 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,005 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1
0,1
0,1
1
1
0,1
1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —359
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —360
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran0860990 Autres
0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,2 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,1 0,1 0,05 (*)
0900020 Canne à sucre 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES0,05 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,
sang, graisses
animales, frais, réfri­gérés ou congelés,salés, en saumure,
séchés ou fumés ou
transformés enfarines; autresproduits transformés
confectionnés à partir
de ces produits,comme des saucisseset des préparations
alimentaires
1011000 a) Porcins
1011010 Viande 0,01 (*)
1011020 Viande dégraissée
ou maigre0,01 (*)
1011030 Foie 0,05
1011040 Reins 0,01 (*)
1011050 Abats comestibles 0,05
1011990 Autres 0,01 (*)
1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,01 (*)
1012030 Foie 0,21012040 Reins 0,01 (*)1012050 Abats comestibles 0,02▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —361
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,10,1
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,2 0,1 0,1 0,05 0,5
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,2
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02
0,1
0,02
0,02
0,02
0,02
0,5
0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02
0,05 0,02 (*) 0,02 0,5
0,1 0,03 0,01 (*) 0,1
0,1 0,03 0,01 (*) 0,02
0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —362
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05
0,02 2 0,02 (*)
0,05 2 0,02 (*)
0,05 0,3 0,2
0,1 0,3 0,1
0,05 0,3 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 2 0,02 (*)
0,05 2 0,02 (*)
0,05 0,3 0,2
0,1 0,3 0,1
0,05 0,3 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —363
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,01 (*)
1013000 c) Ovins
1013010 Viande 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,01 (*)
1013030 Foie 0,2
1013040 Reins 0,01 (*)1013050 Abats comestibles 0,02
1013990 Autres 0,01 (*)1014000 (d) Caprins
1014010 Viande 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)1014030 Foie 0,2
1014040 Reins 0,01 (*)
1014050 Abats comestibles 0,02
1014990 Autres 0,01 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,asine ou mulassière
1015010 Viande 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)1015030 Foie 0,2
1015040 Reins 0,01 (*)
1015050 Abats comestibles 0,02
1015990 Autres 0,01 (*)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,canards, dindes etpintades —, autru­
ches, pigeons0,01 (*)
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins1016050 Abats comestibles
1016990 Autres1017000 g) Autres animaux
d’élevage
1017010 Viande 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)
1017030 Foie 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —364
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02
0,5 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02
0,5
0,1
0,020,02
0,02
0,5 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02
0,50,1
0,02
0,02
0,02
0,5 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01
0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)
0,01
0,01
0,02
0,010,01
0,01
0,5 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —365
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 2 0,02 (*)
0,05 2 0,02 (*)
0,05 0,3 0,2
0,1 0,3 0,1
0,05 0,3 0,02 (*)
0,02 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05
0,02 2
0,05 20,05 0,3
0,1 0,3
0,05 0,3
0,01 (*) 0,02 (*)
0,05
0,02 2
0,05 20,05 0,3
0,1 0,3
0,05 0,3
0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 0,05
0,02
0,05
0,05
0,1
0,01 (*)
0,01 (*)
0,02 (*)
0,02 2
0,05 2
0,05 0,3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —366
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins 0,01 (*)
1017050 Abats comestibles 0,02
1017990 Autres 0,01 (*)1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucreajouté ni édulcorant,beurre et autres
graisses dérivées du
lait, fromage et caille­botte0,002 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins1020030 Caprins1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;
œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,
congelés ou autrementconservés, même addi­tionnés ou non de
sucre ou d ’autres édul­
corants0,02
1030010 Poulet
1030020 Canard1030030 Oie1030040 Caille
1030990 Autres
1040000 iv) Miel 0,05
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 vi) Escargots 0,01 (*)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —367
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —368
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1 0,3
0,01 (*) 0,3
0,01 (*) 0,02 (*)0,05 0,03 0,05
0,02 (*)
0,050,050,05
0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —369
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Flutriafol
Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en
(hydrochlorure de) formétanate
Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide phosphoreux et de leurs
sels, exprimée en fosétyl)
Fuberidazole
Glufosinate-ammonium (somme du glufosinate, de ses sels,
MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate)
Guazatine
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R (ester méthylique de
Haloxyfop-R, haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-
R, exprimés en haloxyfop-R) (F)(R)
Hexythiazox
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,2 0,05 (*) 75 5 1
0110010 Pamplemousses 0,1 (*)
0110020 Oranges 0,1 (*)
0110030 Citrons 0,5
0110040 Limettes 0,5
0110050 Mandarines 0,1 (*)
0110990 Autres 0,50120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,1 (*) 0,5
0120010 Amandes 0,1 (*)
0120020 Noix du Brésil 0,1 (*)
0120030 Noix de cajou 0,1 (*)
0120040 Châtaignes 0,1 (*)0120050 Noix de coco 0,1 (*)
0120060 Noisettes 0,5
0120070 Noix de Queensland 0,1 (*)
0120080 Noix de Pécan 0,1 (*)
0120090 Pignons 0,1 (*)
0120100 Pistaches 0,1 (*)
0120110 Noix communes 0,5
0120990 Autres 0,1 (*)0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 0,05 (*) 75 0,1 (*)
0130010 Pommes 0,1 (*) 1
0130020 Poires 0,1 (*) 1
0130030 Coings 0,5 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —370
Hymexazol
Imazaquine
Imidaclopride
Ion bromure
Isoxabène
Lénacile
Lufénurone (F)
Mépiquat
Métaldéhyde
Métam (voir dazomet)
Métamitron
Métazachlore
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1 5 0,02 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 50 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
0,050,02 (*)
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05
0,02 (*)
5 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,5
1 0,5
0,5 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —371
Metconazole (F)
Méthabenzthiazuron
Méthiocarbe (également appelé mercaptodiméthur)
Méthoprène
Metosulam
Metrafenone
Métribuzine
Monuron
Napropamide
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,2
0,2
0,2
0,20,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,1
0,1 (*)
0,1 (*)
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —372
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,5 0,5
0130050 Nèfles du Japon 0,5 0,5
0130990 Autres 0,5 0,5
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,1 (*) (*)
0140010 Abricots 0,5 1
0140020 Cerises 0,5 1
0140030 Pêches 0,1 (*) 10140040 Prunes 0,5 0,5
0140990 Autres 0,5 0,5
0150000 v) Baies et petits fruits 0,1 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,05 (*) 0,05 (*) 100 1
0151010 Raisins de table 0,1 (*)
0151020 Raisins de cuve 0,5
0152000 b) Fraises 0,5 0,3 75 0,5 (*) 0,5
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,5
0153010 Mûres 0,5
0153020 Mûres des haies 0,5
0153030 Framboises 0,7
0153990 Autres 0,5
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*) 2 (*) 0,5 (*) 0,5
0154010 Myrtilles 1
0154020 Airelles canne­
berges0,05 (*)
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)0,05 (*)
0154040 Groseilles à
maquereau0,05 (*)
0154050 Cynorhodons 0,05 (*)
0154060 Mûres 0,05 (*)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*)
0154990 Autres 0,05 (*)
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0161000 a) Peau comestible 2 (*) 0,5
0161010 Dattes 0,1 (*)
0161020 Figues 0,1 (*)0161030 Olives de table 0,50161040 Kumquats 0,1 (*)0161050 Carambole 0,1 (*)
0161060 Kaki 0,1 (*)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —373
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,5 0,2
0,5 0,2
0,5 0,2
5 1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,02 (*)
0,5 0,05
0,5 0,02 (*)0,3 0,05
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05
1 5 1 0,3 0,05 (*)
0,1 20 1 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
3
3
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
10 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —374
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,2
0,2
0,2
0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1
0,05 (*)
0,3 0,5 0,1
1 0,05 (*) 0,2
0,2 0,05 (*) 0,1
0,2 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —375
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,1 (*)0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille2 (*)
0162010 Kiwis 0,5 1
0162020 Litchis 0,1 (*) 0,50162030 Fruits de la passion 0,1 (*) 0,5
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)0,1 (*) 0,5
0162050 Caïnite 0,1 (*) 0,5
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)0,1 (*) 0,5
0162990 Autres 0,1 (*) 0,5
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille0,5
0163010 Avocats 50 0,1 (*)
0163020 Bananes 2 (*) 0,20163030 Mangues 2 (*) 0,1 (*)0163040 Papayes 2 (*) 0,1 (*)
0163050 Grenades 2 (*) 0,1 (*)
0163060 Chérimoles 2 (*) 0,1 (*)0163070 Goyaves 2 (*) 0,1 (*)
0163080 Ananas 50 0,1 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain2 (*) 0,1 (*)
0163100 Durion 2 (*) 0,1 (*)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)2 (*) 0,1 (*)
0163990 Autres 2 (*) 0,1 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,1 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,2 30 0,3 0,1 0,05 (*)
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,05 (*) 2 (*) 0,1 (*) 0,2 0,5
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière2 (*) 0,1 (*) 0,5
0213010 Betterave 0,05 (*) 0,05
0213020 Carottes 0,2 0,1
0213030 Céleris raves 0,05 (*) 0,05
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —376
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
1
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
50 0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*)0,2
0,2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 2
0,02 (*) 0,2
0,05 0,1 (*)0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —377
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,2
0,2
0,1 (*)0,1 (*)0,2
0,2
0,20,2
0,1 (*)
0,2
0,2
0,2
0,2
0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,1
0,2 0,2 0,05 (*)
0,2
0,1 (*)0,1 (*)0,1 (*)
0,1 (*)
0,2 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —378
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,05 (*) 0,05
0213060 Panais 0,05 (*) 0,050213070 Persil à grosse
racine0,05 (*) 0,1
0213080 Radis 0,05 (*) 0,05
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,05 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,05
0213110 Navets 0,05 (*) 0,05
0213990 Autres 0,05 (*) 0,05
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5
0220010 Ail 2 (*) 0,05
0220020 Oignons 50 0,2
0220030 Échalotes 2 (*) 0,050220040 Oignons de printemps 30 0,2
0220990 Autres 2 (*) 0,050230000 iii) Légumes-fruits 0,1 (*) 0,5
0231000 a) Solanacées 0,05
0231010 Tomates 0,3 0,2 100
0231020 Poivrons 1 0,05 (*) 130
0231030 Aubergines 0,3 0,2 1000231040 Okras, camboux 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*)
0231990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*)0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,05 (*) 75 0,05
0232010 Concombres 0,05 (*)
0232020 Cornichons 0,50232030 Courgettes 0,5
0232990 Autres 0,50233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,3 75
0233010 Melons 0,05 (*) 0,1
0233020 Potirons 0,05 (*) 0,05
0233030 Pastèques 0,05 (*) 0,05
0233990 Autres 0,2 0,050234000 d) Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,05
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,05
0240000 iv) Brassicées 0,05 (*) 0,05 (*) 10 0,05
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)0,1 (*)
0241010 Brocolis 0,5
0241020 Choux-fleurs 2
0241990 Autres 1
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,5 5
0242020 Choux pommés 0,1 (*) 2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —379
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 0,1 (*)0,05 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 30 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,3
0,05 (*) 0,1
0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
30 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*)
1 3 0,5 0,3
0,05 (*) 1 1 0,3
0,05 (*) 0,5 0,2 0,30,05 (*) 0,5 0,02 (*) 30
0,05 (*) 0,5 0,02 (*) 0,30,05 (*) 0,05 0,2 0,3
1
0,5
1
0,5
0,05 (*) 0,05 0,2 0,3
0,5
1
0,2
0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 30
0,05 (*) 30 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,3
0,2 1
0,5
0,5
0,3
0,5 1
0,5
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —380
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)
0,5
0,1 (*)
0,50,5
0,5
0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2
0,02 (*)
0,2 0,1
0,2 0,1
0,1 (*) 0,10,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,2
0,2
0,5
0,2
0,05 (*)
0,05 0,5
0,02 (*) 0,2
0,02 (*) 0,2
0,02 (*) 0,20,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —381
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres 0,5 30243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine 0,5 0,5
0243020 Choux verts 0,1 (*) 0,5
0243990 Autres 0,5 10244000 d) Choux-raves 0,1 (*) 1
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées75
0251010 Mâche 0,5 0,05
0251020 Laitue 0,5 0,10251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,1 (*) 0,05 (*)
0251040 Cresson 0,1 (*) 0,05
0251050 Cresson de terre 0,1 (*) 0,05
0251060 Roquette, rucola 0,1 (*) 0,05
0251070 Moutarde brune 0,1 (*) 0,05
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.0,1 (*) 0,05
0251990 Autres 0,1 (*) 0,05
0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)
0252010 Épinards 75 0,5 0,3
0252020 Pourpier 2 (*) 0,1 (*) 0,05
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)15 0,1 (*) 0,3
0252990 Autres 2 (*) 0,1 (*) 0,3
0253000 c) Feuilles de vigne 2 (*) 0,1 (*) 0,05
0254000 d) Cresson d ’eau 2 (*) 0,1 (*) 0,05
0255000 e) Endives, witloof 75 0,1 (*) 0,05
0256000 f) Fines herbes 75 0,1 (*)
0256010 Cerfeuil 0,3
0256020 Ciboulette 0,3
0256030 Feuilles de céleri 0,3
0256040 Persil 0,3
0256050 Sauge 0,3
0256060 Romarin 0,3
0256070 Thym 0,05 (*)
0256080 Basilic 0,3
0256090 Feuilles de laurier 0,3
0256100 Estragon 0,3
0256990 Autres 0,05 (*)
0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)2 (*) 0,5
0260010 Haricots (non écossés) 0,05 (*) 0,3 0,5 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —382
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,2 1
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*) 0,2 0,1
0,05 (*) 50 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1
0,05 (*) 0,3
3 0,5
3 0,3
0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,3
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,30,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,30,05 (*) 0,05 0,05 1 0,3
0,05 (*) 30 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,3
2 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —383
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,2 0,05 (*) 0,2
1 0,1 (*) 0,2
1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1 0,1 (*) 0,05 (*)
1 0,5 0,05 (*)
1 0,1 (*) 0,2
1 0,1 (*) 0,05 (*)
1 0,1 (*) 0,05 (*)
1 0,5 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,2
0,1 (*)
1
1 0,1 (*) 0,05 (*)1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —384
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*) 0,05 (*) 2 0,1
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,10260040 Pois (écossés) 0,1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,10260050 Lentilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05
0260990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5
0270010 Asperges 2 (*) 0,1
0270020 Cardons 2 (*) 0,050270030 Céleri 2 (*) 0,050270040 Fenouil 2 (*) 0,10270050 Artichauts 50 0,10270060 Poireaux 30 0,10270070 Rhubarbe 2 (*) 0,050270080 Pousses de bambou 2 (*) 0,050270090 C œurs de palmier 2 (*) 0,05
0270990 Autres 2 (*) 0,050280000 vii­
i)Champignons 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,1 (*) 0,05 0,5
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0300010 Haricots 0,1 (*) 0,1 0,5
0300020 Lentilles 3 0,05 0,20300030 Pois 3 0,1 0,20300040 Lupins 3 0,05 0,2
0300990 Autres 3 0,05 0,2
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 2 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,2 0,5
0401010 Graines de lin 1 0,1
0401020 Arachides 0,1 (*) 0,050401030 Graines de pavot 1 0,050401040 Graines de sésame 0,1 (*) 0,050401050 Graines de tournesol 5 0,20401060 Graines de colza 5 0,20401070 Fèves de soja 2 0,50401080 Graines de moutarde 0,1 (*) 0,20401090 Graines de coton 0,1 (*) 0,30401100 Graines de courge 0,1 (*) 0,05
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —385
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
2 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,050,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 30 0,1 (*) 0,05 (*) 1
0,05 (*) 0,05 0,02 (*) 0,1 (*) 0,3
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,30,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,30,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,3
0,2 0,02 (*) 0,1 0,1 (*) 0,3
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 0,1 (*) 0,30,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,30,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 300,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 30
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) 30 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1 (*)
0,5
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 50 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 5 10 0,05 (*) 0,1 (*)0,1 5 3 0,1 1
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1 5 5 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —386
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 0,1 (*)
0,05 0,20,05 0,1 (*)0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*)0,1 (*)0,1 (*)0,20,1 (*)0,1 (*)0,1 (*)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,2 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,050,05
0,02 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,1 0,1
0,05 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —387
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,050401140 Chènevis 0,1 (*) 0,05
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05
0401990 Autres 0,1 (*) 0,05
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) 0,05
0402010 Olives à huile 0,5 0,5
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,1 (*) 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,1 (*) 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*)
0402990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,5 0,05 (*) 2 (*) 0,2 0,2 0,1
0500010 Orge 0,1 (*) 0,2
0500020 Sarrasin 0,1 (*) 0,5
0500030 Maïs 0,5 0,5
0500040 Millet 0,1 (*) 0,50500050 Avoine 0,1 (*) 0,50500060 Riz 0,1 (*) 0,5
0500070 Seigle 0,1 (*) 0,5
0500080 Sorgho 0,1 (*) 0,50500090 Froment (blé) 0,1 (*) 0,5
0500990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)2 (*) 0,05
0620000 ii) Grains de café 2 (*) 0,05
0630000 iii) Infusions (séchées) 500
0631000 a) Fleurs 1
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles 1
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —388
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 10 0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 0,02 (*) 3
0,1 0,02 (*) 2
0,1 0,05 2
0,05 (*) 0,02 (*) 2
0,1 0,02 (*) 2
0,05 (*) 0,02 (*) 2
0,1 0,02 (*) 3
0,05 (*) 0,02 (*) 2
0,1 0,02 (*) 2
0,05 (*) 0,02 (*) 2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 50 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —389
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,2
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 0,1 (*) 0,1 (*) 5 0,1 (*) 0,1 0,05 (*)
0,1 0,5
0,02 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,50,1 0,05 (*)
0,1 0,1
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5
0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —390
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane 0,1
0633020 Racine de ginseng 1
0633990 Autres 1
0639000 d) Autres infusions 1
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)2 (*) 0,05
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)2 (*) 0,05
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,05 (*) 0,05 (*) 1500 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 20
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,05 (*) 2 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin0810060 Graines d ’aneth
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec0810090 Noix de muscade
0810990 Autres0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle0830990 Autres0840000 iv) Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres
0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —391
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 10 5 0,05 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 50 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —392
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —393
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres0850990 Autres0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,1 2 (*) 0,2
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 2 (*) 0,05
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 75 0,05
0900990 Autres 0,05 (*) 2 (*) 0,05
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,5 (*)
1011000 a) Porcins 0,1 (*)
1011010 Viande 0,01 (*)
1011020 Viande dégraissée
ou maigre0,01 (*)
1011030 Foie 0,01 (*)
1011040 Reins 0,1
1011050 Abats comestibles 0,1
1011990 Autres 0,1
1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,1 (*) 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,1 (*) 0,01 (*)1012030 Foie 0,2 0,01 (*)
1012040 Reins 0,1 (*) 0,1
1012050 Abats comestibles 0,1 (*) 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —394
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 0,2 0,2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —395
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,20,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —396
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,1 (*) 0,11013000 c) Ovins 0,1 (*)
1013010 Viande 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,01 (*)
1013030 Foie 0,01 (*)
1013040 Reins 0,02
1013050 Abats comestibles 0,1
1013990 Autres 0,1
1014000 (d) Caprins 0,1 (*)
1014010 Viande 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)
1014030 Foie 0,01 (*)
1014040 Reins 0,02
1014050 Abats comestibles 0,1
1014990 Autres 0,1
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,1 (*)
1015010 Viande 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)
1015030 Foie 0,01 (*)
1015040 Reins 0,02
1015050 Abats comestibles 0,1
1015990 Autres 0,1
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons0,1
1016010 Viande 0,1 (*)
1016020 Graisse 0,1 (*)1016030 Foie 0,2
1016040 Reins 1
1016050 Abats comestibles 0,1 (*)
1016990 Autres 0,1 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,1 (*)
1017010 Viande 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)
1017030 Foie 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —397
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —398
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —399
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins 0,02
1017050 Abats comestibles 0,1
1017990 Autres 0,1
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,1 (*) 0,1 (*) 0,05
1030010 Poulet
1030020 Canard1030030 Oie1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel 0,5 (*) 0,1 (*) 0,05
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,5 (*) 0,1 (*) 0,05
1060000 vi) Escargots 0,5 (*) 0,1 (*) 0,05
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,5 (*) 0,1 (*) 0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —400
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —401
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —402
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Nicosulfuron
Novaluron (F)
Oxadiazon
Oxycarboxine
Oxyfluorfène
Paclobutrazol
Pencycuron (F)
Phénothrine
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 0,1 0,5
0130010 Pommes 2
0130020 Poires 3
0130030 Coings 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —403
Phosalone
Phosmet
Phosphines et phosphures: somme du phosphure d'aluminium,
de la phosphine d'aluminium, du phosphure de magnésium, de la
phosphine de magnésium, du phosphure de zinc et de la
phosphine de zinc
Phoxim (F)
Picloram
Pirimicarbe: somme du pirimicarbe et du desméthyl pirimicarbe,
exprimée en pirimicarbe
Propachlore: dérivé oxalique du propachlore, exprimé en
propachlore
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de son sel, exprimée
en propamocarbe)
Propanil
Propaquizafop
Propargite (F)
Propisochlore
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 5 3 0,01 (*)
11 0
0,5 0,1 (*)
11 0
11 0
11 0
11 01 0,1 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 0,1 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 2 0,3
0,05 (*) 2 0,1
0,05 (*) 0,2 2 3
10 0,1
10 0,01 (*)
0,1 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —404
Prosulfocarbe
Prothioconazole
Pyréthrines
Pyridaben (F)
Pyriproxyfène (F)
Quinmerac
Quizalofop, y compris le quizalofop-P
Roténone
Simazine
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1
0,5 0,6 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,2 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —405
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*)
0130990 Autres 0,01 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0140010 Abricots 0,1
0140020 Cerises 0,1
0140030 Pêches 0,10140040 Prunes 0,05 (*)
0140990 Autres 0,05 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,01 (*)
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,05 (*) 0,1 0,05
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*) 0,5
0154010 Myrtilles 0,3
0154020 Airelles canne­
berges0,3
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)0,3
0154040 Groseilles à
maquereau0,1
0154050 Cynorhodons 0,3
0154060 Mûres 0,30154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)0,3
0154080 Sureau noir 0,3
0154990 Autres 0,3
0160000 vi) Fruits divers 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes 0,05 (*)
0161020 Figues 0,05 (*)0161030 Olives de table 10161040 Kumquats 0,05 (*)0161050 Carambole 0,05 (*)
0161060 Kaki 0,05 (*)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —406
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,01 (*)
2 0,1 (*) 4 0,01 (*)
0,05 (*) 2
15
0,05 (*) 2
0,6 1
0,05 (*) 1
0,05 (*)
0,05 (*) 1 0,1 (*) 7 0,1
0,05 (*) 3 10 0,01 (*) 0,01 (*)
2 2 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
10 1
21
21
0,05 (*) 1
21
2121
22
21
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
1
0,05 (*) 0,01 (*)
2 2
10 0,01 (*)
2 0,01 (*)
2 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
2 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —407
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,5 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,5
1
1
0,5
0,5
1
0,5
0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —408
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,05 (*)0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)
0162050 Caïnite0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille0,05 (*)
0163010 Avocats
0163020 Bananes0163030 Mangues0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain
0163100 Durion
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)
0163990 Autres0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre 0,2 0,05 (*) 0,1
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —409
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
2 0,01 (*)
1 0,01 (*)
0,05 (*)
2
0,05 (*)
2
2
2
2
0,01 (*)
0,05 (*) 1
0,05 (*) 10,05 (*) 1
21
0,05 (*) 1
2121
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,01 (*)
0,01 (*) 0,2 0,1 0,5 0,1 0,1
0,05 0,5 0,1 0,1 0,01 (*)
0,5
0,50,5
10
10
0,05 0,5 0,01 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 10 0,10,1 0,2 0,05 (*)
0,2 0,5 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —410
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,5
0,5
0,50,50,5
0,5
0,50,5
0,05 (*)
0,5
0,5
0,5
0,5
0,02 (*) 1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,2 0,05 (*)
0,4 0,1
0,4 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —411
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,1 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 1
0231020 Poivrons 0,01 (*)
0231030 Aubergines 0,01 (*)0231040 Okras, camboux 0,01 (*)
0231990 Autres 0,01 (*)0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,01 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible0,01 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,01 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —412
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 0,5 0,05 (*)
0,2 10 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,3 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 10 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 0,5 0,01 (*)
0,2 10 0,05 (*) 0,01 (*)
2 10 0,1 0,1
0,2 2 0,05 (*) 0,01 (*)0,2 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,2 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 0,1 0,05 (*) 0,01 (*)
11 0 2
1 10 0,01 (*)
1 0,01 (*)
2
10
2
10
0,5 0,1 (*) 0,01 (*)
0,5 10 0,01 (*)
0,05 10 0,01 (*) 0,01 (*)
0,3
2 0,2
2 0,05 (*)
1 0,05 (*)
1 0,3
0,05 (*)
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —413
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,4 0,1
0,05 (*) 0,1 (*) 0,4 0,1
1
0,3
0,5
0,20,1
0,10,1
0,1
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,4 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —414
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées2
0251010 Mâche 0,1
0251020 Laitue 0,50251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,5
0251040 Cresson 0,1
0251050 Cresson de terre 0,1
0251060 Roquette, rucola 0,1
0251070 Moutarde brune 0,1
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp0,1
0251990 Autres 0,1
0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)0,1
0252010 Épinards 0,05 (*)
0252020 Pourpier 2
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,05 (*)
0252990 Autres 0,05 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,1 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,1 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,1 0,05 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic
0256090 Feuilles de laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —415
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
2
1
2
0,5 0,2 0,05 (*)
0,05 0,1 0,01 (*) 0,01 (*)
5 30 0,05 (*)
5 50 0,11 10 0,1
5 30 0,05 (*)
5 20 0,05 (*)
5 20 0,05 (*)
5 20 0,05 (*)
5 20 0,05 (*)
5 20 0,05 (*)
2 30 0,2
5 20 0,05 (*)
5 10 0,05 (*)
5 10 0,05 (*)
5 30 0,05 (*)5 5 0,05 (*)2 5 0,05 (*)5 30 0,2
0,05 0,1 0,1 (*) 0,01 (*)
1 0,05 (*) 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —416
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,4 0,1
0,1 (*)
0,5
0,1 (*)
0,5
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*)0,1 (*)0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,4 0,1
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —417
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)0260040 Pois (écossés)0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons0270030 Céleri0270040 Fenouil0270050 Artichauts0270060 Poireaux0270070 Rhubarbe0270080 Pousses de bambou0270090 C œurs de palmier
0270990 Autres0280000 vii­
i)Champignons 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,02 (*)
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides 0,01 (*)0401030 Graines de pavot 0,01 (*)0401040 Graines de sésame 0,01 (*)0401050 Graines de tournesol 0,01 (*)0401060 Graines de colza 0,01 (*)0401070 Fèves de soja 0,01 (*)0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)0401090 Graines de coton 0,50401100 Graines de courge 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —418
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
1 0,05 (*) 0,1
1 0,2 0,11 0,05 (*) 0,1
0,5 0,05 (*) 0,01 (*)
0,5 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 0,01 (*) 0,01 (*)
1 0,1 0,1 (*) 0,1
1 0,1 0,1 (*) 0,05 (*)5 0,1 10 0,11 0,1 0,1 (*) 0,05 (*)2 0,1 0,1 (*) 0,11 0,2 10 0,05 (*)1 0,1 0,1 (*) 0,05 (*)1 0,1 0,1 (*) 0,05 (*)1 0,1 0,1 (*) 0,05 (*)
1 0,1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 0,5 0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 0,3 0,01 (*)
0,05 0,01 (*) 0,01 (*)
0,1 0,01 (*) 0,1
0,05 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,1 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,1 0,5 0,2 0,02 (*) 0,1
0,5 0,1 0,2 0,1 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,10,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 0,1 0,1 0,1 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —419
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,4 0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
2
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,02 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,4 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 3 0,05 (*)
0,2
0,1 (*)0,1 (*)0,1 (*)0,1 (*)0,50,1 (*)
0,05 (*)
0,1 (*)0,1 (*)
0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —420
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache 0,01 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*)0401140 Chènevis 0,01 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*)
0401990 Autres 0,01 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 1 0,5
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,02 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*) 0,02 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,02 (*)
0402990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge 0,05 (*)
0500020 Sarrasin 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,1
0500040 Millet 0,05 (*)0500050 Avoine 0,05 (*)0500060 Riz 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,05 (*)
0500080 Sorgho 0,05 (*)0500090 Froment (blé) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café
0630000 iii) Infusions (séchées)
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —421
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
21
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,10,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 0,1 (*) 0,1 0,1
0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,2 0,2 0,2 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,02 (*)
5 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —422
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,1
0,5 0,05 (*)
0,5 0,05 (*)0,5 0,05 (*)
0,5 0,05 (*)
0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,050,02 (*)
0,1
0,02 (*)
0,1
0,02 (*)0,02 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
21▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —423
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane
0633020 Racine de ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin0810060 Graines d ’aneth
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec0810090 Noix de muscade
0810990 Autres0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle0830990 Autres0840000 iv) Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres
0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —424
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 100 0,01 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —425
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1
0,02 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,2 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —426
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres0850990 Autres0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière
0900020 Canne à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires
1011000 a) Porcins 0,01 (*)
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée
ou maigre
1011030 Foie
1011040 Reins1011050 Abats comestibles
1011990 Autres1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,5
1012020 Graisse 101012030 Foie 0,7
1012040 Reins 0,7
1012050 Abats comestibles 0,7▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —427
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,5 0,1 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1
0,02 (*)
0,7
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —428
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,5 0,1
0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05
0,05
0,2
0,050,05
0,01 (*)
0,05
0,05
0,2
0,05
0,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —429
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,71013000 c) Ovins
1013010 Viande 0,5
1013020 Graisse 101013030 Foie 0,7
1013040 Reins 0,7
1013050 Abats comestibles 0,7
1013990 Autres 0,7
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande 0,5
1014020 Graisse 10
1014030 Foie 0,7
1014040 Reins 0,71014050 Abats comestibles 0,7
1014990 Autres 0,71015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière
1015010 Viande 0,5
1015020 Graisse 10
1015030 Foie 0,7
1015040 Reins 0,71015050 Abats comestibles 0,7
1015990 Autres 0,71016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —autru­
ches, pigeons
1016010 Viande 0,02
1016020 Graisse 0,51016030 Foie 0,05
1016040 Reins 0,05
1016050 Abats comestibles 0,05
1016990 Autres 0,05
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,01 (*)
1017010 Viande
1017020 Graisse1017030 Foie▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —430
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05
0,4
0,05
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05
0,4
0,05
0,050,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,025
0,550,050,03
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —431
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05
0,05
0,050,05
0,05
0,05
0,01 (*)
0,05
0,05
0,05
0,050,05
0,01 (*)
0,05
0,05
0,05
0,050,05
0,01 (*)
0,05
0,050,050,05
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05
0,050,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —432
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles
1017990 Autres
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard1030030 Oie1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel 0,01 (*)
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 vi) Escargots 0,01 (*)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —433
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,06
0,02 (*)0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —434
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —435
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Soufre
Spinosad: somme de la spinosyne A et de la spinosyne D,
exprimée en spinosad (F)
Spirodiclofen (F)
Spiromesifen
Sulcotrione
Tau-fluvalinate (F)
Tebuconazole
Tebufenozide (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX50 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,3 0,1 0,01 (*) 0,1 0,05 (*) 2
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou non) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0120010 Amandes 1
0120020 Noix du Brésil 0,05
0120030 Noix de cajou 0,05
0120040 Châtaignes 0,050120050 Noix de coco 0,05
0120060 Noisettes 0,05
0120070 Noix de Queensland 0,05
0120080 Noix de Pécan 0,05
0120090 Pignons 0,05
0120100 Pistaches 0,05
0120110 Noix communes 0,05
0120990 Autres 0,050130000 iii) Fruits à pépins 0,1 0,01 (*) 0,1 1
0130010 Pommes 1 1
0130020 Poires 1 1
0130030 Coings 0,5 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —436
Tebufenpyrad (F)
Teflubenzuron
Tefluthrine (F)
Terbufos
Terbuthylazine
Tétraconazole (F)
Tétradifon
Thiamethoxam
Thiobencarb
Tolclofos-méthyl
Triallate
Trichlorfon
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 0,02 (*) 2 0,2 0,5
0,05
0,01 (*)
0,05
0,05
0,05
0,05
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5
0,2 1 0,05 0,01 (*) 0,1 0,02 (*)
0,02 (*) 0,2 1
0,02 (*) 0,2 1
0,3 0,1 2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —437
Triclopyr (R)
Tricyclazole
Triflumizole: triflumizole et métabolite FM-6-1(N-(4-chloro-2-
trifluorométhylphényl)-n-propoxyacétamidine), exprimés en tri-
flumizole (F)
Triflumuron (F)
Trifluraline
Trinexapac
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,5
0,5 0,5
0,5 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —438
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,5 0,5
0130050 Nèfles du Japon 0,5 0,5
0130990 Autres 0,5 0,5
0140000 iv) Fruits à noyau 1 0,01 (*)
0140010 Abricots 0,2 0,1 1 1
0140020 Cerises 0,02 (*) 0,5 5 1
0140030 Pêches 0,2 0,1 1 0,50140040 Prunes 0,05 0,3 0,5 1
0140990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,5 1
0150000 v) Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins de table et
raisins de cuve0,5 0,2 0,01 (*) 0,1 2 3
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,3 2 1 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,02 (*) 0,01 (*) 0,5 1
0153010 Mûres 0,3 0,05 (*)
0153020 Mûres des haies 0,02 (*) 0,05 (*)
0153030 Framboises 0,3 2
0153990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,01 (*) 0,5 2
0154010 Myrtilles 0,3 0,1 3
0154020 Airelles canne­
berges0,02 (*) 0,1 0,5
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou noires)0,3 0,5 0,05 (*)
0154040 Groseilles à
maquereau0,3 0,5 0,05 (*)
0154050 Cynorhodons 0,3 0,1 0,05 (*)
0154060 Mûres 0,02 (*) 0,1 0,05 (*)0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)0,3 0,1 0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,3 0,1 0,05 (*)
0154990 Autres 0,02 (*) 0,1 0,05 (*)
0160000 vi) Fruits divers 0,02 (*) 0,01 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,01 (*) 0,05 (*)
0161010 Dattes 0,02 (*) 0,05 (*)
0161020 Figues 0,02 (*) 0,05 (*)0161030 Olives de table 0,02 (*) 0,05 (*)0161040 Kumquats 0,02 (*) 0,05 (*)0161050 Carambole 0,02 (*) 0,05 (*)
0161060 Kaki 0,05 0,2
0161070 Jamelongue (prune
de Java)0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —439
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,3 0,1 2
0,3 0,1 2
0,3 0,1 2
1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,3 0,5
0,5 0,05 0,02 (*)
0,5 0,2 0,02 (*)
0,3 0,05 0,10,5 0,05 0,05
0,5 0,2 0,02 (*)
0,05 0,01 (*)
0,5 1 0,1 0,1 2 0,5 0,5
0,5 0,2 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 2
0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5
1 0,2 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
2
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —440
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 (*) 1
0,1 (*) 1
0,1 (*) 1
0,1 (*) 1
3 0,2
0,2 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
2
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —441
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0161990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*)0162000 b) Peau non comes­
tible, petite taille0,01 (*)
0162010 Kiwis 0,2 0,5 0,5
0162020 Litchis 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0162030 Fruits de la passion 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162050 Caïnite 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163000 c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 1
0163020 Bananes 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0163030 Mangues 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)0163040 Papayes 0,5 1 2 0,05 (*)
0163050 Grenades 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0163070 Goyaves 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163080 Ananas 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163100 Durion 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules50 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,01 (*) 0,2
0212000 b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux0,01 (*) 0,05 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et légumes-
tubercules àl’exception de la
betterave sucrière
0213010 Betterave 0,02 0,05 (*)
0213020 Carottes 0,02 0,5
0213030 Céleris raves 0,01 (*) 0,05 (*)
0213040 Raifort 0,01 (*) 0,4▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —442
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)0,05 (*) 0,05 0,01 (*)
0,2
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 0,05 (*)0,05 0,01 (*) 0,50,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,1 0,01 (*) 0,1 0,1 0,2 0,1 (*)
0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —443
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 1
1
0,5
1
0,5
1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —444
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0213050 Topinambours 0,01 (*) 0,05 (*)
0213060 Panais 0,01 (*) 0,50213070 Persil à grosse
racine0,01 (*) 0,4
0213080 Radis 0,01 (*) 0,05 (*)
0213090 Salsifis 0,01 (*) 0,4
0213100 Rutabagas 0,01 (*) 0,05 (*)
0213110 Navets 0,01 (*) 0,05 (*)
0213990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 50 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0220010 Ail 0,1 0,1
0220020 Oignons 0,2 0,05 (*)
0220030 Échalotes 0,1 0,05 (*)0220040 Oignons de printemps 0,2 0,5
0220990 Autres 0,1 0,05 (*)0230000 iii) Légumes-fruits 50
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 1 0,3 0,5 0,1 1 1
0231020 Poivrons 2 0,2 0,5 0,01 (*) 0,5 1
0231030 Aubergines 1 0,02 (*) 0,5 0,01 (*) 0,5 0,50231040 Okras, camboux 1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2
0231990 Autres 1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,20232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres 1 0,1 0,3 0,05 0,5 0,05 (*)
0232020 Cornichons 0,2 0,1 0,3 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0232030 Courgettes 0,2 0,02 (*) 0,3 0,01 (*) 0,2 0,1
0232990 Autres 0,2 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible1 0,02 (*) 0,3 0,05 (*)
0233010 Melons 0,05 0,2
0233020 Potirons 0,01 (*) 0,2
0233030 Pastèques 0,01 (*) 0,2
0233990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)0234000 d) Maïs doux 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,2 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0240000 iv) Brassicées 50 2 0,02 (*) 0,01 (*)
0241000 a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)0,5
0241010 Brocolis 0,01 (*) 1
0241020 Choux-fleurs 0,1 1
0241990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,01 (*) 0,5 0,5
0242020 Choux pommés 0,2 1 5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —445
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,5 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)
0,5 0,1 0,2 1 0,5
0,5 0,1 0,5 1 1
0,5 0,02 (*) 0,2 1 0,5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 0,05 (*) 0,2 2 0,5
0,1 0,5 0,3 0,05 (*)
0,2 0,5 0,2 0,05 (*)
0,1 0,2 0,3 1
0,1 0,2 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 2 0,5
0,5 0,2 0,02 0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,02 0,2 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,1 0,05 (*)0,05 (*) 0,2 0,05 0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,5 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,2 0,5
0,5
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —446
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,5
0,5
1
0,5
1
0,5
0,5
0,5
0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 1
0,5 1
0,05 (*)
1
0,1 (*)
0,20,1 (*)
0,1 (*)0,2 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,2
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 1
0,05 (*)
0,5
3
0,5
0,5
0,05 (*)
0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —447
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0242990 Autres 0,01 (*) 0,5 0,50243000 c) Choux feuilles 0,01 (*) 0,5
0243010 Choux de Chine 1
0243020 Choux verts 0,05 (*)
0243990 Autres 0,05 (*)
0244000 d) Choux-raves 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes50 10 0,02 (*) 0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades similaires,y compris les bras­
sicacées0,05 (*) 10
0251010 Mâche 0,3
0251020 Laitue 0,30251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,1
0251040 Cresson 0,3
0251050 Cresson de terre 0,3
0251060 Roquette, rucola 0,3
0251070 Moutarde brune 0,3
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp0,3
0251990 Autres 0,3
0252000 b) Épinards et simi­
laires (feuilles)0,01 (*) 0,05 (*) 10
0252010 Épinards
0252020 Pourpier
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,01 (*)
0256010 Cerfeuil 0,05 (*) 0,05 (*)
0256020 Ciboulette 0,5 0,05 (*)
0256030 Feuilles de céleri 0,05 (*) 0,05 (*)
0256040 Persil 0,05 (*) 0,05 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*)
0256080 Basilic 0,05 (*) 20
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*)
0256990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
0260000 vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)50 0,02 (*) 0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 0,5 1 0,1 2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —448
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
1
0,5
0,50,5
0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5
0,05 (*)
0,05 (*) 1
52
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
51
0,05 (*) 1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5
1 0,05 (*) 0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —449
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*)0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,5
0,1 (*) 0,05 (*) 1
0,5
0,5
0,5
0,50,5
1
0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —450
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0260020 Haricots (écossés) 0,3 0,01 (*) 0,1 2
0260030 Pois (non écossés) 0,3 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)0260040 Pois (écossés) 0,3 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)0260050 Lentilles 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0260990 Autres 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges (frais) 50 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0270010 Asperges 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)
0270020 Cardons 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)0270030 Céleri 2 0,01 (*) 0,30270040 Fenouil 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)0270050 Artichauts 0,2 0,1 0,50270060 Poireaux 0,5 0,1 10270070 Rhubarbe 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)0270080 Pousses de bambou 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)0270090 C œurs de palmier 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)
0270990 Autres 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)0280000 vii­
i)Champignons 50 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche0,05 (*)
0280020 Champignons sauvages 0,1
0280990 Autres 0,05 (*)
0290000 ix) Algues 0,5 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES50 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots 0,01 (*) 0,2
0300020 Lentilles 0,01 (*) 0,05 (*)0300030 Pois 0,02 0,05 (*)
0300040 Lupins 0,01 (*) 0,2
0300990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagineuses 50
0401010 Graines de lin 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401020 Arachides 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0401030 Graines de pavot 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0401040 Graines de sésame 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0401050 Graines de tournesol 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)0401060 Graines de colza 0,1 0,3 20401070 Fèves de soja 0,02 (*) 0,1 0,05 (*)0401080 Graines de moutarde 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0401090 Graines de coton 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)0401100 Graines de courge 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —451
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,2 0,05 (*)0,05 (*) 0,2 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 2
0,5 0,05 2
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,2 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 20,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,2
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —452
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 1
0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 1
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
10
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,2
0,1 (*) 0,05 (*)
0,15 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)
0,15 0,05 (*)0,15 20,15 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,15 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —453
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0401120 Bourrache 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401130 Cameline 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0401140 Chènevis 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402010 Olives à huile 50
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,5
0402030 Fruits du palmier à
huile0,5
0402040 Kapok 0,5
0402990 Autres 0,5
0500000 5. CÉRÉALES 50 1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge 0,5 2 0,05 (*)
0500020 Sarrasin 0,01 (*) 0,2 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,1 0,2 0,05 (*)
0500040 Millet 0,01 (*) 0,2 0,05 (*)
0500050 Avoine 0,5 2 0,05 (*)
0500060 Riz 0,01 (*) 2 0,2
0500070 Seigle 0,05 0,2 0,05 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,2 0,05 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05 0,2 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 0,2 0,05 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO5 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)0,05 (*) 0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,02 (*) 0,05 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,05 (*) 50
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —454
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,5
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*)
0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0,1 0,1 0,05
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0,1 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0,1 0,05 (*) 0,05
0,05 (*) 0,1 0,05
0,1 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0,1 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —455
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1 1 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —456
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0633010 Racine de valériane
0633020 Racine de ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,02 (*) 0,05 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,02 (*) 0,05 (*)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre nonconcentrée100 0,05 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 10 30 0,1
0800000 8. ÉPICES 5 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 1
0810000 i) Graines 0,02 (*)
0810010 Anis 2
0810020 Carvi noir 2
0810030 Graines de céleri 1
0810040 Graines de coriandre 2
0810050 Graines de cumin 10810060 Graines d ’aneth 1
0810070 Graines de fenouil 2
0810080 Fenugrec 1
0810090 Noix de muscade 1
0810990 Autres 1
0820000 ii) Fruits et baies 0,02 (*) 1
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 iii) Écorces 0,02 (*) 1
0830010 Cannelle0830990 Autres0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,02 (*) 1
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres
0850000 v) Boutons 1
0850010 Clous de girofle 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —457
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,1 0,02 (*) 3 0,1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —458
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —459
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0850020 Câpres 0,40850990 Autres 0,02 (*)0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,02 (*) 1
0860010 Safran
0860990 Autres0870000 vii) Arille 0,02 (*) 1
0870010 Macis0870990 Autres
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 50 0,05 (*)
0900020 Canne à sucre 0,5 1
0900030 Racines de chicorée 0,5 0,05 (*)
0900990 Autres 0,5 0,05 (*)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES0,5 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1010000 i) Viandes, préparations
de viande, abats,sang, graissesanimales, frais, réfri­
gérés ou congelés,
salés, en saumure,séchés ou fumés outransformés en
farines; autres
produits transformésconfectionnés à partirde ces produits,
comme des saucisses
et des préparationsalimentaires0,1
1011000 a) Porcins
1011010 Viande 0,05 0,01 (*) 0,05
1011020 Viande dégraissée
ou maigre1 0,05 (*) 0,3
1011030 Foie 0,5 0,01 (*) 0,01 (*)
1011040 Reins 0,3 0,01 (*) 0,021011050 Abats comestibles 0,5 0,01 (*) 0,3
1011990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,3 0,01 (*) 0,05
1012020 Graisse 3 0,05 (*) 0,31012030 Foie 2 0,01 (*) 0,01 (*)
1012040 Reins 1 0,01 (*) 0,02
1012050 Abats comestibles 0,5 0,01 (*) 0,3▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —460
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 0,5
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05
0,02 (*)
0,5
1
0,2
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —461
(23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —462
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1012990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)1013000 c) Ovins
1013010 Viande 0,05 0,01 (*) 0,05
1013020 Graisse 2 0,05 (*) 0,31013030 Foie 0,5 0,01 (*) 0,01 (*)
1013040 Reins 0,5 0,01 (*) 0,02
1013050 Abats comestibles 0,5 0,01 (*) 0,3
1013990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande 0,05 0,01 (*) 0,05
1014020 Graisse 2 0,05 (*) 0,3
1014030 Foie 0,5 0,01 (*) 0,01 (*)
1014040 Reins 0,5 0,01 (*) 0,021014050 Abats comestibles 0,5 0,01 (*) 0,3
1014990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière
1015010 Viande 0,05 0,01 (*) 0,05
1015020 Graisse 2 0,05 (*) 0,3
1015030 Foie 0,5 0,01 (*) 0,01 (*)
1015040 Reins 0,5 0,01 (*) 0,021015050 Abats comestibles 0,5 0,01 (*) 0,3
1015990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes et
pintades —, autru­
ches, pigeons0,01 (*)
1016010 Viande 0,2 0,01 (*)
1016020 Graisse 1 0,05 (*)1016030 Foie 0,2 0,01 (*)
1016040 Reins 0,2 0,01 (*)
1016050 Abats comestibles 0,2 0,01 (*)
1016990 Autres 0,01 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,02 (*) 0,01 (*)
1017010 Viande 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,05 (*)1017030 Foie 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —463
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05
0,05
0,5
1
0,5
0,5
0,5
0,5
0,5
1
0,50,5
0,5
0,5
0,5
1
0,50,5
0,5
0,02 (*)
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —464
(23) (24) (25) (26) (27) (28)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —465
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
1017040 Reins 0,01 (*)
1017050 Abats comestibles 0,01 (*)
1017990 Autres 0,01 (*)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autresgraisses dérivées du
lait, fromage et caille­
botte0,5 0,004 (*) 0,05 0,05 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;œufs écalés et jaunes
d’œufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non desucre ou d ’autres édul­
corants0,2 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1
1030010 Poulet
1030020 Canard1030030 Oie1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
1060000 vi) Escargots 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1
(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
(*) Indique le seuil de détection.
(F) = Liposoluble
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Boscalid —code 1000000: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses éléments combinés
Cyprodinil —code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075
Diflubenzuron —code 1000000: somme du diflubenzuron et de 4-chlorophényl urée, exprimée en diflubenzuron
Fenpropidine —code 1000000: somme de la fenpropidine et de CGA289267, exprimée en fenpropidine
Flusilazole —code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321, exprimée en flusilazole
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R —code 1000000: haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R
Triclopyr —code 1000000: somme du triclopyr et de 3,5,6 trichloro-2-pyridinol▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —466
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05
0,02 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —467
(23) (24) (25) (26) (27) (28)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —468
PARTIE B
LMR provisoires pour les produits non définis à l'annexe I des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane (perthane) (éthyla-
ne) (F)
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (F)
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (F)
1-méthylcyclopropène
2,4 DB
2,4,5-T (F)
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée en 2,4-D)
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b
et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a) (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0154060 Mûres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0161050 Carambole 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0161060 Kaki 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163100 Durion 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,10251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,10252020 Pourpier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —469
Acéphate
Acétamipride (R)
Acibenzolar-S-méthyl
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide cyanhydrique)
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de son
sulfone, exprimée en aldicarbe)
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées
en dieldrine) (F)
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-
diméthylaniline, exprimés en amitraze)
Amitrole
Aramite (F)
Atrazine (F)
Azimsulfuron
Azinphos-éthyl (F)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —470
Azinphos-méthyl (F)
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du
cyhexatin, exprimée en cyhexatin)
Azoxystrobine
Barbane (F)
Bénalaxyl
Benfuracarbe
Bentazone (somme de la bentazone et des éléments combinés de
la 6-OH- et 8-OH bentazone, exprimée en bentazone) (R)
Bifénazate
Bifenthrine (F)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,3
0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 20,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2
0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —471
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0256070 Thym 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 10256080 Basilic 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0256090 Feuilles de laurier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 10270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0270090 C œurs de palmier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0401130 Cameline 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632020 Feuilles de rooibos 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0633010 Racine de valériane 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0633020 Racine de ginseng 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810000 i) Graines 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810010 Anis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810020 Carvi noir 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810030 Graines de céleri 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —472
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —473
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 50 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —474
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810050 Graines de cumin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810080 Fenugrec 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810090 Noix muscade 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820030 Carvi 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820040 Cardamome 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0820050 Baies de genièvre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0820080 Tamarin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830000 iii) Écorces 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830010 Cannelle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840010 Réglisse 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840020 Gingembre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840040 Raifort 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850000 v) Boutons 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850010 Clous de girofle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850020 Câpres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860010 Safran 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870000 vii) Arille 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870010 Macis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —475
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —476
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —477
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900990 Autres 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
1015010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 0,01 (*)1015050 Abats comestibles 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
1017010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1017030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1017040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 0,01 (*)1017050 Abats comestibles 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1017990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030020 Canard 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030030 Oie 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030040 Caille 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030990 Autres 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —478
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,2 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,2 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01
0,01
0,010,01▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —479
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —480
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Binapacryl (F)
Bitertanol (F)
Bromophos-éthyl
Bromopropylate
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en bromoxynil) (F)
Camphéchlore (toxaphène) (F)(R)
Captafol (F)
Captane
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 2 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 3
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 2 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 30154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —481
Carbaryl (F)
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carben-
dazime, exprimée en carbendazime) (R)
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran,
exprimée en carbofuran)
Carbosulfan
Carfentrazone-éthyle (déterminé en carfentrazone et exprimé en
carfentrazone-éthyle)
Cartap
Cation triméthylsulfonium résultant de l ’utilisation de glypho-
sate (F)
Chlorbenside (F)
Chlorbufam
Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane) (F)(R)
Chlorfénapyr
Chlorfenson (F)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
3 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —482
Chlorfenvinphos (F)
Chlormequat
Chlorobenzilate (F)
Chlorothalonil
Chloroxuron (F)
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimés en
chlorprophame) (F)(R)
Chlorpyrifos (F)
Chlorpyrifos-méthyl (F)
Chlozolinate
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,5 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,5 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —483
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0270090 C œurs de palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632020 Feuilles de rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633010 Racine de valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633020 Racine de ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —484
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —485
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,2 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —486
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —487
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1 0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —488
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —489
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0900990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)
1015030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)
1015040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)1015050 Abats comestibles 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,01 (*)
1015990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1017010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)1017030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)1017040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)1017050 Abats comestibles 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,01 (*)
1017990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)
1030020 Canard 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030030 Oie 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030040 Caille 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1040000 iv) Miel 0,1
1050000 v) Amphibiens et reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —490
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)
1 0,01
0,005
0,0050,005▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —491
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —492
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère E)
Clofentézine (R)
Composés du mercure (somme des composés du mercure
exprimée en mercure) (F)
Cyazofamide
Cyclanilide (F)
Cyfluthrine (y compris d'autres mélanges de constituants
isomères (somme des isomères)) (F)
Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de ses acides
libres)
Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères con-
stituants (somme des isomères)) (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 1
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 10154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0154060 Mûres 0,05 (*) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0161050 Carambole 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0161060 Kaki 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,02 (*) 20251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,02 (*) 2
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,02 (*) 0,5
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —493
Cyromazine
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthylhydra-
zine, exprimée en daminozide)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-TDE
(DDD), exprimée en DDT) (F)
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (F)
Desmédiphame
Diallate
Diazinon (F)
Dichlorvos
Dicofol (somme des isomères p,p' et o,p') (F)
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges d ’isomères
constituants (somme des isomères))
Diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée
en diméthoate)
Dinosèbe
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —494
Dinoterb
Dioxathion
Diphenylamine
Diquat
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton sulfoxide et
disulfoton sulfone, exprimée en disulfoton) (F)
Disulfure de carbone
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris
manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) (7)
DNOC
Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate
d'endosulfan, exprimée en endosulfan) (F)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,30,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —495
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 2
0256070 Thym 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 20256080 Basilic 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 2
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 2
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 20270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0270090 C œurs de palmier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0632020 Feuilles de rooibos 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0633010 Racine de valériane 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0633020 Racine de ginseng 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —496
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,1 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —497
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,50,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,50,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —498
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,02 (*) 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —499
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 0,05 (*) 0,1 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 1 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —500
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 25 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 2 0,05 (*) 0,5▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —501
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0900990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1015010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1015030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1015040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,21015050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1015990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1017010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,21017030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,21017040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,21017050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1017990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,2
1030020 Canard 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1030030 Oie 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1030040 Caille 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1030990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —502
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05
0,05
0,050,05▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —503
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —504
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Endrine (F)
Ethéphon
Ethion
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et du métabolite 2,3-
dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane sulpho-
nate, exprimée en éthofumesate)
Éthoxysulfuron
Étoxazole
Famoxadone
Fénamidone
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0154060 Mûres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0161050 Carambole 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0161060 Kaki 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0163100 Durion 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 20251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 2
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 2
0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —505
Fénamiphos (somme de fénamiphos et de ses sulfoxide et
sulfone, exprimée en fénamiphos)
Fénarimol
Fenbutatin oxyde (F)
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlorphos-oxon,
exprimée en fenchlorphos)
Fenhexamide
Fenitrothion
Fenpropimorphe (R)
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et leurs
sulfones exprimés en fenthion) (F)
Fentine acétate (F)(R)
Fentine hydroxyde (F)(R)
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS) (F)
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR) (F)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,3 2 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*)
0,02 (*) 0,3 2 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,5 1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 10 0,5 1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,5 1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,5 1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —506
Flazasulfuron
Florasulam
Flucythrinate (F)(R)
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction
N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en équivalent flufénacet)
Flumioxazine
Flupyrsulfuron-méthyl
Fluroxypyr (y compris ses esters exprimés en fluroxypyr) (R)
Flurtamone
Folpet
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 3
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 30,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —507
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256070 Thym 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0256080 Basilic 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0270090 C œurs de palmier 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0401130 Cameline 0,01 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,01 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0631040 Fleurs de jasmin 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0631990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0632020 Feuilles de rooibos 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0632030 Maté 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0632990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0633000 c) Racines 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0633010 Racine de valériane 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0633020 Racine de ginseng 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0633990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0639000 d) Autres infusions 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,01 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0810030 Graines de céleri 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —508
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 30 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —509
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —510
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0810080 Fenugrec 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0810090 Noix muscade 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820030 Carvi 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820040 Cardamome 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0820050 Baies de genièvre 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0820080 Tamarin 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840010 Réglisse 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850020 Câpres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870990 Autres 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —511
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —512
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —513
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0900990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015010 Viande 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015020 Graisse 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015030 Foie 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015040 Reins 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)1015050 Abats comestibles 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015990 Autres 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017010 Viande 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017020 Graisse 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)1017030 Foie 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)1017040 Reins 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)1017050 Abats comestibles 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017990 Autres 0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1030020 Canard 0,005 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1030030 Oie 0,005 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1030040 Caille 0,005 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1030990 Autres 0,005 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1040000 iv) Miel 0,01
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,01
1060000 vi) Escargots 0,01
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —514
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,050,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,050,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,050,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,050,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —515
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,50,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —516
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Foramsulfuron
Formothion
Fosthiazate
Furathiocarbe
Glyphosate
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-
époxyde, exprimée en heptachlore) (F)
Hexachlorobenzène (F)
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0154060 Mûres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0161050 Carambole 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0161060 Kaki 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)
0163100 Durion 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —517
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (F)
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des isomères, excepté
l'isomère gamma
Hexaconazole
Hydrazide maléique
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en hydrogène
phosphoré)
Imazalil
Imazamox
Imazosulfuron
Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (F)
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en iodosulfuron-
méthyl)
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil (F)
Iprodione (R)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,3 0,02 (*) 0,05 (*) 5
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,3 0,02 (*) 0,05 (*) 50,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 100,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 100,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 100,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 10▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —518
Iprovalicarbe
Isoproturon
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole, RPA 202248 et RPA
203328, exprimée en isoxaflutole) (10)
Krésoxim-méthyl (F)(R)(11)
Lambda-cyhalothrine (F)(R)
Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclohexane
(HCH)) (F)
Linuron
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en
malathion)
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés en MCPA) (F)(R)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 1 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —519
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256070 Thym 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0256080 Basilic 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)0270090 C œurs de palmier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,020401130 Cameline 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,02 (*)
0631000 a) Fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0631030 Pétales de rose 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)0631040 Fleurs de jasmin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0631990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0632000 b) Feuilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0632020 Feuilles de rooibos 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0632030 Maté 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0632990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0633000 c) Racines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0633010 Racine de valériane 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0633020 Racine de ginseng 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
0633990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)0639000 d) Autres infusions 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,02 (*) 0,02 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0810000 i) Graines 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0810010 Anis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0810020 Carvi noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,020810030 Graines de céleri 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —520
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 100,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 10
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 100,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —521
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 1 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,01 (*) 1 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 1 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —522
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0810050 Graines de cumin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,020810060 Graines d ’aneth 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,020810080 Fenugrec 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,020810090 Noix muscade 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0810990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820000 ii) Fruits et baies 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820030 Carvi 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820040 Cardamome 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,020820050 Baies de genièvre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820060 Poivre, noir et blanc 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820070 Gousses de vanille 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,020820080 Tamarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0820990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0830000 iii) Écorces 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0830010 Cannelle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0830990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0840040 Raifort 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0840990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0850000 v) Boutons 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0850010 Clous de girofle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0850020 Câpres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0850990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0860010 Safran 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0860990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0870000 vii) Arille 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0870010 Macis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0870990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 1 0,01 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —523
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —524
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —525
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)
0900990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1015030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1015040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,21015050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,21017030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,21017040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,21017050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1030020 Canard 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02 0,02
1030030 Oie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02 0,02
1030040 Caille 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02 0,02
1030990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02 0,02
1040000 iv) Miel 0,01
1050000 v) Amphibiens et reptiles 0,01
1060000 vi) Escargots 0,01
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —526
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,05 (*)
0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)0,1 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,1 0,5 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2 0,05 (*)
0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —527
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,02
0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 0,5 0,02 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,5 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)0,05 (*) 0,05 0,5 0,02 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —528
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Mécarbam
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de mécoprop, exprimée en
mécoprop)
Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-pro-
pyl)-6-méthyl-pyrimidine) exprimé en mépanipyrim)
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-
méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque), exprimée en mésotrione)
Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant d'autres mélanges
d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des
isomères))
Méthacrifos (F)
Méthamidophos
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,05
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,050154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,01 (*)0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*) 0,01 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —529
Méthidathion (F)
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore incluant
d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le S-
métolachlore (somme des isomères))
Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du thiodi-
carbe, exprimée en méthomyl)
Méthoxychlore (F)
Méthoxyfénozide (F)
Metsulfuron-méthyl
Mévinphos (somme des isomères E et Z)
Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en
milbémectine)
Molinate
Monocrotophos
Monolinuron
Myclobutanyl (R)
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,3 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,3 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —530
Nitrofène (F)
Oxadiargyl
Oxamyl
Oxasulfuron
Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-chloro-
éthanol, exprimée en oxyde d'éthylène) (F)
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l'oxydéméton-
méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydémé-
ton-méthyl)
Paraquat
Parathion (F)
Parathion-méthyle (somme de parathion-méthyle et de paraox-
on-méthyle, exprimée en parathion-méthyle)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —531
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0270090 C œurs de palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,10631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0632020 Feuilles de rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0633010 Racine de valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0633020 Racine de ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,10639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —532
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —533
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —534
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,15▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —535
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —536
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —537
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1015010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1015030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1015040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)1015050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1015990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1017010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)1017030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)1017040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)1017050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1017990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030020 Canard 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030030 Oie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030040 Caille 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —538
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —539
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —540
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Penconazole (F)
Pendiméthaline (F)
Pethoxamide
Phenmédiphame (R)
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs
sulfones, exprimée en phorate)
Phosphamidon
Picolinafène
Picoxystrobine (F)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —541
Pirimiphos-méthyl (F)
Prochloraze (somme du prochloraze et de ses métabolites
contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en
prochloraze)
Procymidone (R)
Profenofos (F)
Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée
en prohexadione)
Propiconazole
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (13)
Propoxur
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-
propoxycarbazone, calculés en propoxycarbazone)
Propyzamide (F)(R)
Prosulfuron
Pymétrozine
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 5 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 20,05 (*) 5 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 2
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —542
Pyraclostrobine (F)
Pyraflufen-éthyl
Pyrazophos (F)
Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL
9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments
combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
Pyriméthanil
Quinalphos
Quinoxyfen (F)
Quintozène (somme du quintozène et de la pentachloroaniline,
exprimée en quintozène) (F)
Resméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères constitu-
tants (somme des isomères)) (F)
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,3 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,3 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 2 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 2 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 2 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 2 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —543
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0270090 C œurs de palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0632020 Feuilles de rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0633010 Racine de valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0633020 Racine de ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —544
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 1
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 10,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 1
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 1
0,05 (*) 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) 10,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,3 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —545
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —546
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —547
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 25 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,5 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,02 (*) 0,3 0,02 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —548
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —549
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1015050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1017030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1017040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1017050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030020 Canard 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030030 Oie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030040 Caille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —550
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —551
(23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,4 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —552
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
LMR (a)
Rimsulfuron
Silthiofam
Spiroxamine (R)
Sulfosulfuron
Tecnazène (F)
TEPP
Tétrachlorure de carbone
Thiabendazole (R)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki
de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —553
Thiaclopride (F)
Thifensulfuron méthyle
Thiophanate méthyle (R)
Thirame (exprimé en thirame) (13)
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylamino-
sulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)
Triadiméfone et triadiménol (somme du triadiméfone et du
triadiménol) (F)
Triasulfuron
Triazophos (F)
Tribénuron-méthyle
Tridemorphe (F)
Trifloxystrobine
Triforine
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,3 0,05 (*) 2 0,1 (*) 3 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 2
0,3 0,05 (*) 2 0,1 (*) 3 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 2
1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 20 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 20 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —554
Triticonazole
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée
en vinchlozoline) (R)
Zirame (13)
Zoxamide
(23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —555
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0270090 C œurs de palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0631020 Fleurs d ’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0632020 Feuilles de rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0633010 Racine de valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0633020 Racine de ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —556
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —557
(23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —558
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0840000 iv) Racines ou rhizomes 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —559
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —560
(23) (24) (25) (26)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —561
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière0,05 (*) 0,05 (*)
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
1015040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)1015050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,05 (*)
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1017030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)1017040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)1017050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030020 Canard 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1030030 Oie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1030040 Caille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1030990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres
(7) Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une «bonne pratique agricole» (BPA) unique.
Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le respect d'une BPA.
(10) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 correspond à
acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.
(11) 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique; 490M1 = acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxymé­
thyl)phényl]acétique.
(13) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des
autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être
appliquées cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.
(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
(*) Indique le seuil de détection.
(F) = liposoluble.
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride —code 1000000: acétamipride et son métabolite IM-2-1
Bentazone —code 1000000: bentazone
Carbendazime —code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime
Camphéchlore —code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar no26, 50 et 62, avec:
Parlar no26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane
Parlar no50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane
Parlar no62= 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane
Chlordane —code 1000000: somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimée en chlordane
Chlorprophame —code 1000000: chlorprophame et 4 ’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimé en chlorprophame
Clofentezine —codes 0500000 et 1000000: somme de tous les composés contenant la fraction de 2-chlorobenzoyl exprimée en clofentezine
Fenpropimorphe —code 1000000: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en fenpropimorphe
Acétate de fentine —code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain
Fentine hydroxide —code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —562
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10)
Flucythrinate —codes 0500000 et1000000: somme des isomères, exprimée en flucythrinate
Fluroxypyr —code 1000000: fluroxypyr
Iprodione —code 1000000: somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline,
exprimés en 3,5-dichloroaniline)
Krésoxim méthyl —code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl; produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Lambda-cyhalothrine —code 1000000: lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)
MCPA et MCPB —code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA
Myclobutanil —code 1000000: alpha-(3-hydroxybutyl) —alpha —(4-chloro-phenyl) —1H—1,2,4 —triazole —1 -propanenitrile (RH9090)
exprimé en myclobutanil
Spiroxamine —code 1000000: spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine
Phenmediphame —code 1000000: phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate (MHPC) exprimé en phenmediphame
Procymidone —code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-
dichloroaniline, exprimés en 3,5 dichloroaniline
Propyzamide —code 1000000: somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en
propyzamide
Thiabendazole —code 1000000: somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole
Thiofanate-méthyl —code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime
Tolylfluanide —code 1000000: tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanide)
Vinchlozoline —code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-
dichloroaniline, exprimés en 3,5 dichloroaniline▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —563
(11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,3 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —564
(23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —565
ANNEXE IV
Liste des substances actives des produits phytopharmaceutiques évaluées
conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent pas de LMR,
telles que visées à l ’article 5, paragraphe 1
Acide benzoïque
Phosphate ferrique
LaminarineAmpelomyces quisqualis , souche AQ10
Coniothyrium minitans , souche CON/M/91-08 (DSM 9660)
Gliocladium catenulatum , souche J1446
Pseudomonas chlororaphis , souche MA342
Paecilomyces fumosoroseus , souche apopka 97»▼B2008R0149 —FR—01.09.2008 —000.002 —566