d) la partie E est modifiée comme suit:

«(67): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.»

8) Dans la catégorie 02.2.2 [«Autres émulsions de matières grasses et d’huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsion liquides»], l’inscription relative aux additifs E 551 – 559 est remplacée par la suivante:

12) Dans la catégorie 05.2 («Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine»):

i) l’inscription relative au groupe II est remplacée par la suivante:



«Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 Groupe II Colorants quantum satis quantum satis (72) Applicable: à partir du 1er août 2014»

ii) l’inscription relative au groupe III («À l’exception des fruits et légumes confits») est remplacée par la suivante:



«Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) (72) À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014»

iii) l’inscription relative à l’additif E 104 employé dans les denrées alimentaires relevant de la catégorie 05.2 à l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. est remplacée par la suivante:



«E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (72) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: à partir du 1er août 2014»

iv) l’inscription relative à l’additif E 110 employé dans les denrées alimentaires relevant de la catégorie 05.2 à l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. est remplacée par la suivante:



«E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (72) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: à partir du 1er août 2014»

v) l’inscription relative à l’additif E 124 employé dans les denrées alimentaires relevant de la catégorie 05.2 à l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. est remplacée par la suivante:



«E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) (72) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: à partir du 1er août 2014»

vi) l’inscription relative au groupe III («Uniquement fruits et légumes confits») est remplacée par la suivante:



«Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 Uniquement fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (72) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014»

vii) l’inscription relative à l’additif E 104 employé uniquement dans les fruits et légumes confits est remplacée par la suivante:



«E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014»

viii) l’inscription relative à l’additif E 110 employé uniquement dans les fruits et légumes confits est remplacée par la suivante:



«E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014»

ix) l’inscription relative à l’additif E 124 employé uniquement dans les fruits et légumes confits est remplacée par la suivante:



«E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014»

x) l’inscription relative à l’additif E 104 employé uniquement dans les confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. est remplacée par la suivante:



«E 104 Jaune de quinoléine 300 (61) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 104 Jaune de quinoléine 300 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: à partir du 1er août 2014»

xi) l’inscription relative à l’additif E 110 employé uniquement dans les confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. est remplacée par la suivante:



«E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: à partir du 1er août 2014»

xii) l’inscription relative à l’additif E 124 employé uniquement dans les confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. est remplacée par la suivante:



«E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: du 1er janvier 2014 au 31 juillet 2014 E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Applicable: à partir du 1er août 2014»

xiii) l’inscription relative à l’additif E 173 (aluminium) est remplacée par la suivante:



«E 173 Aluminium quantum satis Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Applicable: jusqu’au 1er février 2014»

xiv) l’inscription relative aux additifs E 520 – 523 (sulfates d’aluminium) est remplacée par la suivante:



«E 520 – 523 Sulfates d’aluminium 200 (1) (38) Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 E 520 – 523 Sulfates d’aluminium 200 (1) (38) Uniquement cerises confites Applicable: à partir du 1er février 2014»

xv) l’inscription relative aux additifs E 551 – 559 est remplacée par la suivante:



«E 551 – 559 Dioxyde de silicium — silicates quantum satis (1) Uniquement traitement en surface Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 E 551 – 553 Dioxyde de silicium — silicates quantum satis (1) Uniquement traitement en surface Applicable: à partir du 1er février 2014»