1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
(JO L 350 du 14.12.1990, p. 71)
Modifiéepar:
Journal officiel
nopagedate
►M1Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 L 211 6 23.8.1993
►M2Directive 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994 L 189 70 23.7.1994
►M3Directive 95/38/CE du Conseil du 17 juillet 1995 L 197 14 22.8.1995
►M4Directive 95/61/CE du Conseil du 29 novembre 1995 L 292 27 7.12.1995
►M5Directive 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996 L 144 12 18.6.1996
►M6Directive 97/41/CE du Conseil du 25 juin 1997 L 184 33 12.7.1997
►M7Directive 97/71/CE de la Commission du 15 décembre 1997 L 347 42 18.12.1997
►M8Directive 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998 L 290 25 29.10.1998
►M9Directive 1999/65/CE de la Commission du 24 juin 1999 L 172 40 8.7.1999
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 219 du 24.8.1994, p. 26 (93/58/CEE)
►C2Rectificatif, JO L 155 du 28.6.1996, p. 62 (95/38/CE)
►C3Rectificatif, JO L 175 du 10.7.1999, p. 83 (98/82/CE)
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides suroudanscertains produitsd'origine végétale, y compris
les fruits et légumes
(90/642/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 43,
vu la proposition dela Commission(1),
vu l'avis du Parlement européen(2),
vu l'avis du Comité économiquee t social(3),
considérant quela production végétaleoccupeuneplacetrès importante
dans la Communauté;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes;
considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux
contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulementpour éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits
récoltés, mais aussi pour accroîtrela productivité del'agriculture ;
considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produitsvégétaux des effets des organismes nuisibles; qu'il est cependantsouhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveauaussi bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles;
considérant cependant que ces pesticides n'ont pas seulement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'ils'agit en général de substances dangereuses ou de préparations à effets
secondaires dangereux;
considérant qu'un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits de
métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour lesconsommateurs de produits végétaux; que ces pesticides ne doivent pasêtre utilisés dans des circonstances qui présentent un risque pour la santéhumaine ou animale et pour l'environnement;
considérant que la Communauté devrait encourager l'utilisation de
méthodes de culture biologique de remplacement;
considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre
1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes(
4), modifiée en dernier lieu
par la directive 89/186/CEE(5), fixe des teneurs maximales pour lesdits
résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produitsdont la teneur en résidus de pesticides n'excède pas ces valeursmaximales; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres,
dans les cas qu'ils estiment justifiés, d'autoriser sur leur territoire la mise
en circulation de produits contenant des résidus de pesticides enquantités plus élevées que les teneurs maximales;
considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la base
du maintien de différences entre les États membres en ce qui concerneles teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesticides, ce quipeut contribuer à créer des entraves aux échanges et gêner de ce fait lalibre circulation des marchandises dans la Communauté; que, en vue de1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 2
(1)J O noC 46 du 25. 2. 1989, p. 5.
(2)J O noC 260 du 15. 10. 1990, p. 56.
(3)J O noC 329 du 30. 12. 1989, p. 11.
(4)J O noL 340 du 9. 12. 1976, p. 26.
(5)J O noL 66 du 10. 3. 1989, p. 36.
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l'achèvement du marché unique en 1992, ces obstacles doivent être
éliminés;
considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres
d'autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et des teneurs
maximales obligatoires dans tous les États membres devraient être fixées
pour certaines substances actives présentes sur et dans les fruits etlégumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsque lesproduits sont mis en circulation;
considérant que, toujours en vue d'assurer la libre circulation des
marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoiresdoivent également être fixées pour certains pesticides sur ou danscertains autres produits d'origine végétale;
considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que
ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manière
appropriée la santé des consommateurs et des animaux;
considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires
pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, de
sorte qu'il n'est pas possible de les imposer immédiatement aux résidusde pesticides régis par la directive 76/895/CEE;
considérant qu'il est donc nécessaire d'adopter une réglementation
séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans laperspective d'un transfert progressif des résidus de pesticides de ladirective 76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de la
fixation des teneurs obligatoires prévues pour eux;
considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice à
la directive 76/895/CEE, qui continue à s'appliquer à certains résidus de
pesticides ne relevant pas de la présente directive;
considérant que l'établissement d'une liste de résidus de pesticides et des
teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétences duConseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidus depesticides relevant encore du champ d'application de la directive 76/895/CEE;
considérant qu'il est indiqué d'appliquer la présente directive aux
produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certainscas où il peut être établi que les pays importateurs exigent des
traitements particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures à
celles fixées pour la Communauté en application de la présentedirective; qu'il n'est toutefois pas indiqué d'appliquer la présentedirective aux produits destinés à la fabrication de produits autres quedes denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, ni à ceux
destinés à être semés ou plantés;
considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente
directive lors de la mise en circulation des produits, les États membres
doivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la program-mation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que lacommunication des résultats de celles-ci doivent être conformes auxdispositions de la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989,relative au contrôle officiel des denrées alimentaires(
1);
considérant qu'il y a lieu d'établir des méthodes communautaires
d'échantillonnage et d'analyse et, pour ce qui est des méthodes d'analyse,
d'utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence; quel'établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvrescientifique et technique qui doit faire l'objet d'une procédure instaurantune étroite collaboration entre les États membres et la Commission ausein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d'analyse
doivent être conformes aux critères établis à l'annexe de la directive 85/
591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l'introduction demodes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 3
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.
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communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l'alimentation
humaine(1);
considérant quela futuremodification dela listede s produits d'origine
végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent être
présents doit être arrêtée par le Conseil;
considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire
temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite,dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu'il convient égalementdans ces cas d'instaurer une étroite collaboration entre les États membres
et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive s'applique aux produits appartenant aux
groupes précisés à la colonne 1 de l'annexe I, dont les exemples figurentà la colonne 2, dans la mesure où les produits de ces groupes, ou lesparties de produit décrites à la colonne 3, peuvent contenir certainsrésidus de pesticides.
La directive s'applique également aux mêmes produits après séchage ou
transformation ou après intégration dans un aliment composé, dans la
mesure où ils peuvent contenir certains résidus de pesticides.
2. La présente directive s'applique sans préjudice:
a) des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5
novembre 1963, relative au rapprochement des législations des
États membres concernant les agents conservateurs pouvant être
employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine(
2),
modifiée en dernier lieu par la directive 85/585/CEE(3), concernant
la biphényle (diphényle), l'orthophényle-phénol, l'orthophénylephénate de sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabenda-zole), ces dispositions continuant à régir l'utilisation de ces
substances tant qu'elles ne seront pas incluses, en même temps que
les teneurs maximales qui leur sont applicables, dans la liste visée auparagraphe1;
b) des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17
décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour les
substances et produits indésirables dans les aliments des animaux(
4),
modifiée en dernier lieu par la directive 87/519/CEE(5);
c) des dispositions de la directive 76/895/CEE;
d) des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet
1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus depesticides sur et dans les céréales(
6), modifiéepar la dire ctive88/
298/CEE(7);
e) de la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991,
concernant les préparations pour nourrissons et les préparations desuite(
8) et de la directive 96/5/CE de la Commission, du 16 février
1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments
pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge(9).
Toutefois, en attendant que les teneurs maximales soient fixées,1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 4
(1)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 50.
(2)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161/64.
(3)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 43.
(4)J O noL 38 du 11. 2. 1974, p. 31.
(5)J O noL 304 du 27. 10. 1987, p. 38.
(6)J O noL 221 du 7. 8. 1986, p. 37.
(7)J O noL 126 du 20. 5. 1988, p. 53.
(8)J O noL 175 du 4. 7. 1991, p. 35. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 96/4/CE (JO noL 49 du 28. 2. 1996, p. 12).
(9)J O noL 49 du 28. 2. 1996, p. 17.▼M6
▼B
▼M6
▼M6
conformément à l'article 6 de la directive 91/321/CEE ou à l'article 6
dela dire ctive96/5/CE, l'article5 bisparagraphe1 e t l'article5 bis
paragraphes 3 à 6 de la présente directive s'appliquent aux produits
concernés.
3. La présente directive s'applique également aux produits visés au
paragraphe 1 et destinés à l'exportation vers des pays tiers. Toutefois, lesteneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité de la
présente directive ne s'appliquent pas aux produits traités avant
l'exportation lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante:
a) que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour
prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles,
ou
b) que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les
organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de
destination et l'entreposage dans celui-ci.
4. La présente directive ne s'applique pas aux produits visés au
paragraphe1 lorsqu'il pe ut êtreprouvé d'unemanièresuffisantequ'ils
sont destinés:
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les
aliments pour animaux
ou
b) à l'ensemencement ou à la plantation.
Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «résidus de pesticides»: les reliquats de pesticides ainsi que leurs
produits demétabolisation, dedégradation ou deréaction qui sont
présents sur ou dans les produits visés à l'article 1
er;
b) «mise en circulation»: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des
produits visés à l'article1eraprès leur récolte.
Article 3
1. Les produits appartenant aux groupes ou, le cas échéant, les parties
deproduits visés à l'article1erne peuvent présenter, à partir du moment
où ils sont mis en circulation, des teneurs en résidus de pesticidessupérieures à celles figurant dans la liste visée à l'annexe II.
La liste des résidus de pesticides concernés et de leurs teneurs
maximales est établie à l'annexe II conformément à la procédure prévueà l'article10 bis, compte tenu des connaissances scientifiques et
techniques actuelles. Un résidu de pesticide sera inclus dans la liste tantque la directive 76/895/CEE fixe une teneur maximale pour ce résidu.
2. Pour les produits séchés et transformés pour lesquels il n'est pas
prévu explicitement de teneurs maximales à l'annexe II, la teneur
maximale en résidus applicable est établie à l'annexe II, compte tenu,
respectivement, de la concentration due au séchage ou de laconcentration ou dilution due à la transformation. Conformément à laprocédureprévueà l'article10 bis, un facteur de concentration ou de
dilution couvrant la concentration due à certaines opérations de séchage
ou de transformation peut être établi pour certains produits séchés ou
transformés.
3. En ce qui concerne les aliments composés contenant un mélange
d'ingrédients et pour lesquels il n'est pas prévu de teneurs maximales enrésidus, les teneurs maximales en résidus appliqués ne peuvent dépasserles niveaux établis à l'annexe II, compte tenu des concentrationsrelatives en ingrédients dans le mélange et des dispositions duparagraphe2.1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 5
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4. Les États membres garantissent, par les contrôles effectués au
moins par sondages, le respect des teneurs maximales visées auparagraphe 1. Les inspections et les contrôles nécessaires sont effectués
conformément à la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989,
relative au contrôle officiel des denrées alimentaires(
1), à l'exception de
son article 14, et conformément à la directive 93/99/CEE relative à desmesures additionnelles concernant le contrôle officiel de denréesalimentaires(
2), à l'exception de ses articles 5, 6 et 8.
Article 4
1. Les États membres désignent une autorité pour assurer le contrôle
prévu à l'article3 paragraphe4.
2. a) Pour le ►M930 septembre ◄de chaque année, les États
membres adressent à la Commission le programme prévisionnel
de surveillance nationale qu'ils ont l'intention d'appliquer pendant
l'année civile suivante. Ce programme prévisionnel précise aumoins:
— les produits à inspecter et le nombre d'inspections à réaliser,
— les résidus de pesticides à inspecter,— les critères appliqués dans l'établissement des programmes.
b) Pour le ►
M931 décembre ◄dechaqueannée , la Commission
soumet au comité phytosanitaire permanent un projet de
recommandation exposant un programme communautaire de
surveillance coordonnée identifiant les sondages spécifiques àinclure dans les programmes de surveillance nationaux. Larecommandation est adoptée conformément à la procédure prévueà l'article 10. L'objectif fondamental de ce programme commu-
nautaire est de tirer le meilleur parti possible au niveau
communautaire des sondages effectués sur les produits végétauxappartenant aux groupes énumérés à l'annexe I, produits etimportés dans la Communauté, lorsque des problèmes ont étédécelés, afin d'assurer le respect des teneurs maximales en résidusde pesticides énoncées à l'annexe II.
3. Pour le 31 août de chaque année, les États membres adressent à la
Commission les résultats des analyses des échantillons de contrôleprélevés au cours de l'année précédente dans le cadre de leur programmede surveillance nationale et du programme communautaire desurveillance coordonnée. La Commission collationne et compile ces
informations ainsi que les résultats des contrôles effectués conformé-
ment aux directives 86/362/CEE et 86/363/CEE et elle analyse:
— les cas de non-respect des teneurs maximales en résidus
et
— les teneurs moyennes effectives en résidus et leur valeur relative par
rapport aux teneurs maximales établies.
En élaborant le programme de surveillance coordonnée, la Commission
devrait s'efforcer de parvenir progressivement à un système qui permetted'évaluer l'exposition diététique effective aux pesticides.
La Commission transmet ces informations aux États membres dans le
cadre du comité phytosanitaire permanent, avant le ►
M931
décembre ◄de chaque année, en vue de leur réexamen et de l'adoption
des mesures qui s'imposent, en ce qui concerne notamment:
— les mesures à prendre au niveau communautaire en cas de
notification de violations des teneurs maximales,
— l'opportunité de publier les informations collationnées et compilées.
4. Conformément à la procédure prévue à l'article 9, les dispositions
suivantes peuvent être adoptées:
a) modifications des paragraphes 2 et 3 du présent article, dans la
mesure où ces modifications concernent les dates de communication;1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 6
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.
(2)J O noL 290 du 24. 11. 1993, p. 14.
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b) modalités d'application nécessaires au bon fonctionnement des
paragraphes 2 et 3.
5. Au plus tard le 31 décembre 1999, la Commission transmet au
Conseil un rapport sur l'application du présent article, accompagné sinécessaire de toute proposition appropriée.
Article 5
Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1
eren raison de
la présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur ou
dans les produits ou les parties de produits en question n'excède pas les
teneurs maximales visées à l'article 1er.
Article 5 bis
Lorsque, pour un produit appartenant à un groupe visé à l'annexe I, une
teneur maximale provisoire en résidus applicable dans l'ensemble de laCommunauté est établie par la Commission conformément à l'article 4paragraphe 1 point f) de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytophar-
maceutiques(
1), cette teneur est indiquée à l'annexe II avec une référence
à laditeprocédure .
Article 5 ter
1. Aux fins du présent article, un État membre d'origine est défini
comme l'État membre sur le territoire duquel un produit visé à l'article
1erparagraphe 1 est soit légalement produit et commercialisé, soit mis en
libre pratique, et un État membre de destination est défini comme l'Étatmembre sur le territoire duquel ce produit est introduit et mis encirculation pour des opérations autres que le transit vers un autre Étatmembre ou un pays tiers.
2. Les États membres instaurent un régime permettant d'établir des
teneurs maximales en résidus au caractère permanent ou temporaire pourles produits visés à l'article 1
erparagraphe1 qui sont introduits sur le urs
territoires à partir d'un État membre d'origine, compte tenu des bonnes
pratiques agricoles en vigueur dans l'État membre d'origine, et sans
préjudice des conditions nécessaires pour la protection de la santé desconsommateurs, dans les cas où il n'a pas été établi de teneursmaximales en résidus pour ces produits conformément à l'article 3paragraphe1 ou à l'article5 bis.
3. Lorsque:
— une teneur maximale en résidus pour un produit visé à l'article 1
er
paragraphe 1 n'a pas été établie, conformément à l'article 3
paragraphe1 ou à l'article5 bis
et que
— ledit produit, qui est en règle avec les teneurs maximales en résidus
appliquées par l'État membre d'origine, a été soumis dans l'Étatmembre de destination à des mesures ayant pour effet d'interdire ourestreindre sa mise en circulation, au motif que ce produit présente
des teneurs en résidus de pesticides dépassant la teneur maximale en
résidus acceptée dans l'État membre de destination
et que
— soit l'État membre de destination a introduit des nouvelles teneurs
maximales en résidus ou a modifié les teneurs prévues par salégislation, soit il a modifié ses contrôles d'une manière dispropor-
tionnée et/ou discriminatoire par rapport à sa production interne, soit
la teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre dedestination est substantiellement différente par rapport aux teneurs1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 7
(1)J O noL 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 96/32/CE (JO noL 144 du 18. 6. 1996, p. 12).▼B
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▼M6
correspondantes établies par d'autres États membres, soit la teneur
maximale en résidus appliquée par l'État membre de destinationreprésente un niveau de protection disproportionné par rapport au
niveau de protection appliqué par l'État membre à des pesticides à
risques similaires ou à des produits agricoles ou denrées alimentairesdeconsommation similaire s,
les dispositions suivantes, de caractère exceptionnel, s'appliquent:
a) l'État membre de destination communique à l'État membre d'origine
concerné et à la Commission les mesures adoptées, dans un délai devingt jours à partir de leur application. La communication est
accompagnée de documents illustrant les cas sur lesquels l'informa-
tion repose;
b) sur la base de la communication visée au point a), les deux États
membres concernés entament sans délai des contacts afin desupprimer chaque fois que possible l'effet prohibitif ou restrictif
des mesures adoptées par l'État membre de destination, en appliquant
des mesures convenues entre eux; les États membres se communi-quent mutuellement toutes les informations requises à cet effet.
Dans un délai detrois mois à compte r dela communication viséeau
point a) les États membres concernés notifient à la Commission le
résultat de ces contacts et notamment les mesures qu'ils entendentadopter, le cas échéant, y compris la teneur maximale en résidusconvenue. L'État membre d'origine informe les autres États membresdu résultat dece s contacts;
c) la Commission soumet aussitôt la question au comité phytosanitaire
permanent et, si possible, présente une proposition visant à établir àl'annexe II une teneur maximale temporaire en résidus, qui estadoptéeconforméme nt à la procédureprévueà l'article10 bis.
Dans sa proposition, la Commission tient compte des connaissances
techniques et scientifiques existantes en cette matière et en particulierdes données soumises par les États membres intéressés, notammentdel'évaluation toxicologiquee t dela déte rmination d'unedosejournalière acceptable (DJA), des bonnes pratiques agricoles et des
données expérimentales sur lesquelles l'État membre d'origine s'est
fondé pour établir la teneur maximale en résidus, ainsi que desraisons invoquées par l'État membre de destination pour décider lesmesures en question.
La durée de validité de la teneur maximale temporaire est fixée dans
l'acte juridique arrêté et ne peut dépasser quatre ans. Cette durée peut
être liée à la fourniture par l'État membre d'origine et/ou d'autresÉtats membres intéressés des données expérimentales nécessaires à laCommission pour fixer la teneur maximale en résidus conformémentà l'article 3 paragraphe 1. À leur demande, la Commission et les États
membres sont tenus informés du programme d'essais mis en place.
4. Les États membres prennent les mesures prévues au paragraphe 2
ou 3 dans le respect de leurs obligations découlant du traité, notammentdes articles 30 à 36.
5. La directive 83/189/CEE du Conseil, du 28 mars 1983, prévoyant
une procédure d'information dans le domaine des normes et réglemen-tations techniques(
1) ne s'applique pas aux mesures adoptées et notifiées
par les États membres conformément au paragraphe 3 du présent article.
6. Les modalités d'application de la procédure prévue par le présent
article peuvent être adoptées conformément à la procédure prévue à
l'article9.
Article 6
1. Les méthodes d'échantillonnage des fruits et légumes nécessaires
au contrôle prévu à l'article 3 sont celles que prévoit la directive 79/700/1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 8
(1)J O noL 109 du 26. 4. 1983, p. 8. Directive modifiée en dernier lieu par la
décision 96/139/CE (JO noL 32 du 10. 2. 1996, p. 31).▼B
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CEE dela Commission(1). Les méthodes d'échantillonnage des produits
autres que les fruits et légumes et les méthodes d'analyse applicables àtous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont déterminées
selon la procédure prévue à l'article 9.
L'existence de méthodes d'analyse communautaires n'exclut pas l'usage
par les États membres d'autres méthodes éprouvées et scientifiquement
valables, à condition qu'il n'en résulte pas une entrave à la libre
circulation des produits jugés conformes à la présente directive sur labase des méthodes communautaires. En cas de divergence relative àl'interprétation des résultats, les résultats obtenus par l'application desméthodes communautaires sont déterminants.
2. Les méthodes d'analyse déterminées conformément au paragraphe
1 doivent satisfaire aux critères définis à l'annexe de la directive 85/591/CEE.
3. Les États membres communiquent aux autres États membres et à
la Commission les autres méthodes utilisées conformément auparagraphe1.
Article 7
Sans préjudice des modifications apportées aux annexes conformément à
l'article5 bis, à l'article5 ter, paragraphe 3 et à l'article 8, les
modifications des annexes I et II découlant de l'évolution desconnaissances scientifiques et techniques sont adoptées conformément
à la procédureprévueà l'article10 bis. En particulier, pour
l'établissement des teneurs maximales en résidus, il est tenu compted'une évaluation appropriée des risques d'ingestion alimentaire ainsi quedu nombre et de la qualité des données disponibles.
Article 8
1. Lorsqu'un État membre, à la suite d'une nouvelle information ou
d'une réévaluation de l'information existante, estime qu'une teneurmaximalefigurant sur la listeviséeà l'article1
erprésente un danger pour
la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide, il peutréduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, il
communique sans délai aux autres États membres et à la Commission les
mesures prises, accompagnées d'un exposé des motifs.
2. La Commission examine rapidement les raisons fournies par l'État
membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein du
comité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé «comité perma-nent»; elle émet immédiatement son avis et prend les mesuresappropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prisesau Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir leConseil au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze
jours suivant cette notification.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il
a été saisi.
3. Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la
listeviséeà l'article1
erdoivent être modifiées pour résoudre les
difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la
santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue del'adoption des modifications en question. Dans ce cas, l'État membre quia pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir jusqu'à cequeleConse il ou la Commission ait pris unedécision se lon laditeprocédure.1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 9
(1)J O noL 207 du 15. 8. 1979, p. 26.▼M6
▼B
▼B
Article 9
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président,soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce
projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgencede la question. L'avis est émis à la majorité fixée à l'article 148paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé àprendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants
des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la
pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part auvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent,
ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil uneproposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les
mesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, laCommission arrête les mesures proposées.
Article 10
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président,soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce
projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence
de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé àprendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentantsdes États membres au sein du comité permanent sont affectées de lapondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au
vote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont
conformes à l'avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent,
ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil uneproposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête lesmesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées.
Article 10 bis
La Commission est assistée par un comité composé des représentants
des États membres et présidé par le représentant de la Commission.
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question encause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre
sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, lesvoix des représentants des États membres sont affectées de lapondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas partau vote.
La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité.1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 10
▼M6
▼M6
Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du
comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder auConseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil
statueà la majorité qualifiée .
Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du
Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées parla Commission sauf dans le cas où le Conseil s'est prononcé à la majoritésimple contre lesdites mesures.
Article 10 ter
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour garantir que lesmodifications apportées à l'annexe II à la suite de décisions visées à
l'article 3 paragraphes 1 et 2, à l'article 5 biset à l'article 5 ter
paragraphe 3, à l'article 7 et à l'article 8 paragraphe 3 puissent être misesen œuvre sur le territoire dans un délai maximal de huit mois à compterde leur adoption, et dans un délai plus court si cela était prescrit pour desraisons urgentes de protection de la santé publique.
Afin de sauvegarder les attentes légitimes, les actes juridiques
communautaires d'application pourront prévoir des délais transitoires
pour l'entrée en vigueur de certaines teneurs maximales en résidus quipermettent la commercialisation normale des récoltes.
Article 11
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.
2. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au
paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive
ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication
officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les Étatsmembres.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 11
▼B
▼B
ANNEXE ►M1I◄
Liste des produits visés à l'article 1eret partie à laquelle s'appliquent les
teneurs maximales en résidus
Note:Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits frais
►M1et dans le cas de fruits et légumes séchés, l'attention est attirée sur
l'article3 paragraphe1 dela dire ctive ◄
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartiedu produit à laque lles'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES Pamplemousses/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entierCitrons
LimettesMandarines (y compris les
clémentines et hybrides simi-
laires)
OrangesPomélos
ii) NOIX (ÉCALÉES OU
NON)Amandes/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans coqueNoix du Brésil
Noix decajouChataîgnesNoix decocoNoisettes
Noix de Queensland
Noix dePécanPignonsPistachesNoix communes
iii) FRUITS À PÉPINS Pommes/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédoncule Poires
Coings
iv) FRUITS À NOYAU Abricots/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédonculeCerises
Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)
Prunes
v) BAIES ET PETITS
FRUITSa)Raisins de table et raisins
de cuves/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pointe ni
pédoncule(lecas échéant) e t,
dans le cas des groseilles,
avec pédonculeb)Fraises
(autres que les fraises des
bois)
c)Fruits de ronces
(autres que sauvages):MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboises
d)Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages):
Myrtilles (fruits de l'espèce
Vaccinium myrtillus)
Airelles CannegergesGroseilles (à grappes
rouges,blanches ou noires
— cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)
e)Baies et fruits sauvages1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 12
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartiedu produit à laque lles'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
vi) FRUITS DIVERS Avocats/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédoncule
(lecas échéant) e t, dans le
cas del'ananas, sans
couronneBananes
DattesFiguesKiwisKumquats
Litchis
Mangues►
M1 ◄
PassifloresAnanasGrenades
Olives Fruits entiers sans pédoncule
(le cas échéant) et, sans terre
(le cas échéant) (rincer à l'eau
courante)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-
TUBERCULESBetteraves/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre
(enlever la terre en rinçant à
l'eau courante ou en brossant
doucement le produit séché)Carottes
Céleris-raves
Raifort
TopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadisSalsifisPatates douces
Rutabagas
NavetsIgnames
ii) LÉGUMES-BULBES Ail/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Oignons (séchés), échalotes
(séchées), aulx (séchés):
produit entier sans les pelures
facilement détachables et
(éventuellement) sans terre.
Oignons, échalotes et aulx,autres que séchés, oignons de
printemps: produit entier sans
racines ni (éventuellement)
terreOignons
ÉchalotesOignons deprinte mps
iii) LÉGUMES-FRUITS a) Solanacées:
TomatesPoivronsAubergines/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédonculeb)Cucurbitacées à peau
comestible
ConcombresCornichonsCourgettes
c)Cucurbitacées à écorce
non comestible:
MelonsCourgesPastèques
d)Maïs doux Grains et épis sans tégument1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 13
▼M1
▼B
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartiedu produit à laque lles'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de
l'inflorescence):
Brocolis
Choux-fleurs/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Uniquement les inflores-
cences
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit sans les feuilles
abîmées (s'il y a lieu)c)Choux (développement des
feuilles):
Choux deChineChoux non pommés
d)Choux-raves Produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre
(enlever la terre en rinçant à
l'eau courante ou en brossant
doucement le produit séché)
v) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBESa)Laitues et similaires:
CressonMâcheLaitue
Scarole/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les
feuilles extérieures abîmées,
sans racine ni (éventuelle-
ment) terreb)Épinards et similaires:
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
CerfeuilCiboulettePersil
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les
gousses ou avec les gousses
s'il se mange tel quelHaricots
Pois
vii) LÉGUMES-TIGES Asperges/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les parties
abîmées et sans terre (le cas
échéant); poireaux et fenouil:
produit entier sans racines et
sans terre (le cas échéant)Cardons
CélerisFenouil
Artichauts
PoireauxRhubarbe
viii) CHAMPIGNONS Champignons (autres que
sauvages)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans terre ni
milieu de cultureChampignons sauvages
3.Légumineuses séchées
Haricots/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier Lentilles
Pois
4.Graines oléagineuses
Graines de lin/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Graines entières sans coque
ou tégument, si possibleArachides
Graines de pavot
Graines de navette
Graines de sésame►
M1 ◄
Graines de colza
Fèves de soja1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 14
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartiedu produit à laque lles'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
Graines de tournesol Graines entières avec ou sans
coque
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur et
deconse rvationProduit entier sans terre (le
cas échéant) (enlever la terre
en rinçant à l'eau courante ou
en brossant doucement le
produit séché)
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camellia sinensis)
Produit entier
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
Produit entier
8.Épices
Graines de cumin/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entierBaies de genièvre
Noix muscadesPoivres noir et blanc
Gousses de vanille
Autres1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 15
▼M1
▼B
▼M3
ANNEXE II
PARTIE A
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, addition
de sucre; noix
i) AGRUMES 1 ►M8
0,01 (*)
◄►M8
◄►M8
2
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
5
◄►M8
0,5
◄
Pamplemousses ►M8
0,3
◄►C1
◄►M8
◄
Citrons ►M8
0,2
◄►M8
0,3
◄►M8
5
◄
Limettes ►M8
0,3
◄
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides simi-
laires)►M8
2
◄►M8
1
◄►M8
2
◄
Oranges ►M8
0,3
◄►M8
0,5
◄
Pomélos ►M8
0,3
◄
Autres ►M8
0,3
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 16▼M3
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►C1
◄
Amandes ►M8
0,1
◄
Noix du Brésil
Noix decajou
Châtaignes
Noix decoco
Noisettes ►M8
0,2
◄
Noix du Queensland ►C1
◄
Noix dePécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres ►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
iii) FRUITS À PÉPINS (a) ►M8
1
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
1
◄►M8
0,1
◄►M8
1x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
5
◄►M8
10
◄►M8
1
◄
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU ►M8
0,1
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
5
◄►M8
1
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 17
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Abricots 0,02 (*) ►M8
1
◄►M8
2
◄►M8
◄
Cerises 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,3
◄►M8
1
◄►C1
◄
Pêches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)(a) ►M8
1
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄►M8
2
◄►M8
◄
Prunes (a) ►M8
0,2
◄►M8
1
◄
Autres 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
◄
v) BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins detablee t raisins decuve 0,02 (*) ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
1x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
10
◄►M8
1
◄
Raisins detable ►M8
1
◄
Raisins decuve ►M8
3
◄
Fraises (autres que les fraises des
bois)0,02 (*) ►M8
3
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
10
◄►M8
1
◄
Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,02 (*) ►M8
10 x
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
5
◄►M8
0,05 (*)
◄
Mûres ►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄
Mûres des haies▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 18
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Ronces-framboises
Framboises ►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄
Autres ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Autres petits fruits et baies (autres
quesauvage s)0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce
Vaccinium myrtillus )►M4
◄►M8
10
◄
Airelles canneberges ►M8
2
◄►M8
◄
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)►M8
10
◄►M8
1
◄►M4
◄►M8
0,2
◄►M8
10
◄►M4
◄
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)►M8
10
◄►M8
1
◄►M4
◄►M8
0,2
◄►M8
10
◄►M4
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M4
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M4
◄
Baies et fruits sauvages 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Avocats
Bananes ►M8
0,2
◄►M8
3
◄►M8
2
◄►M8
3
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 19
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Dattes
Figues ►M8
◄
Kiwis ►M8
2
◄►M4
◄►M8
5
◄►M8
1
◄
KumquatsLitchisManguesOlives ►
M8
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
◄►M4
◄
Olives (table consumption ) 0,1 (*)
Olives (oil extraction ) 2
Passiflores ►C1
◄
AnanasGrenadesAutres ►
M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état
congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Betteraves rouges ►M4
◄►M8
0,5
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 20 ▼M8
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Carottes ►M8
1
◄►M8
0,1
◄►M8
0,3
◄
Céleris-raves ►M8
0,5
◄►M4
◄►M8
0,1
◄
Raifort ►M8
0,1
◄
TopinamboursPanais ►
M4
◄►M8
0,1
◄
Persil à grosse racineRadis ►
M8
0,2
◄►M4
◄►M8
0,3
◄►M8
0,1
◄
Salsifis
Patates douces
Rutabagas ►M4
◄►M4
◄►C1
◄
Navets ►M4
◄►M4
◄►M4
◄
IgnamesAutres ►
M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M4
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Ail ►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1
◄►M8
5
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 21
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Oignons ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1
◄►M8
5
◄►M8
◄
Échalotes ►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1
◄►M8
5
◄►M8
◄
Oignons deprinte mps ►M8
5
◄►M8
0,1
◄►M8
3
◄►M8
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
◄
iii) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées ►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
◄►M8
5
◄►M8
0,5
◄
Tomates 0,5 ►M8
1x
◄►M8
0,5
◄
Poivrons (a) ►M8
0,2 x
◄►M4
◄
Aubergines (a)Autres 0,02 (*) ►
M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Cucurbitacées à peau comestible ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
2
◄►M8
0,1
◄
Concombres (a) ►M8
1
◄►M8
0,2 x
◄
Cornichons ►M8
5
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 22
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Courgettes
Autres 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Cucurbitacées à peau non comes-
tible0,02 (*) ►M8
1
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1
◄
Melons ►M8
0,2 x
◄►M8
2
◄►M8
0,3
◄
Courges ►M8
0,5 x
◄
Pastèques ►M8
0,5 x
◄
Autres ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Maïs doux 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,1
◄
iv) BRASSICÉES
Choux (développement de l'inflo-
rescence)(a) ►M8
3
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
1x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05
◄
Brocolis ►M4
◄
Choux-fleurs ►M8
0,1
◄
Autres ►M8
0,05 (*)
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 23
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Choux pommés 2 ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Choux de Bruxelles ►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
◄
Choux pommés ►M8
3
◄►M8
1
◄►M8
5
◄►M8
1
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Choux feuilles (a) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
1
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
◄►M8
1
◄
Choux deChine ►M8
0,5
◄►M8
1x
◄►M8
5
◄
Choux non pommés ►M8
◄
Autres ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Choux-raves 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,1
◄►M8
0,05 (*)
◄
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES
Laitues et similaires ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
10
◄►M8
2
◄
Cresson▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 24
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Mâche ►M8
◄
Laitue1 ►M4
◄►M8
◄
Scarole ►M8
◄
Autres 0,02 (*) ►M4
◄►M8
◄
Épinards et similaires 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
1
◄
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Endives 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
2
◄►M8
0,05 (*)
◄
Fines herbes 0,02 (*) ►M8
5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
10
◄►M8
2
◄
CerfeuilCiboulette
Persil
Céleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)(a) ►
M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 25
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Haricots (non écossés) ►M8
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
5
◄►M8
0,5
◄
Haricots (écossés) ►M8
0,05
◄►M8
◄►M8
◄►M8
◄
Pois (non écossés) ►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
1
◄►M8
0,1
◄
Pois (écossés) ►M8
◄►M8
◄►M8
0,2
◄►M8
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
vii) LÉGUMES-TIGES ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Asperges
CardonsCéleris ►
M8
10 x
◄►M8
◄►M4
◄►M8
2
◄
Fenouil ►M4
◄►M8
◄►M4
◄
Artichauts (a) ►M8
1
◄►M8
◄►M8
2
◄►M8
0,1
◄
Poireaux (a) ►M8
10
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄
Rhubarbe ►M8
0,2
◄►M8
2
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 26
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Autres 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Champignons decouche ►M8
2
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄
Champignons sauvages ►M8
0,01 (*)
◄►M8
1
◄►M8
50
◄
3.Légumineuses séchées ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
1
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,05 (*)
◄
Haricots (a) ►M8
◄►M8
2
◄
Lentilles 0,02 (*) ►M8
◄►M8
◄
Pois (a) ►M8
◄►M8
3
◄
Autres 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,1 (*)
◄
4.Graines oléagineuses 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 x
◄►M8
0,02 (*)
◄
Graines de lin ►M8
0,2
◄►M8
10
◄►M8
0,1
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 27
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
Arachides ►M8
0,05
◄►M8
0,1
◄
Graines de pavot ►M8
0,2
◄
Graines de sésame ►M8
0,2
◄
Graines de tournesol ►M8
0,2
◄►M4
◄
Graines de colza ►M8
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1
◄►M8
10
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄
Fèves de soja ►M8
20
◄
Graines de moutarde ►M8
10
◄►M8
◄►M8
0,1
◄
Graines de coton ►M8
0,2
◄►M8
0,2
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
5.Pommes de terre 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Pommes de terre de primeur ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Pommes de terre de conservation ►M8
0,5
◄►M8
5
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 28
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thriney
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(sommede s
isomères)GlyphosateImazalil IprodionePerméthrine
(sommede s
isomères)
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermen-
tées ou non, de Camellia sinensis )0,1 (*) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
5
◄►M8
10 x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
2
◄
7.Houblon (séché), y compris les
granulés dehoublon e t la poudrenon
concentrée(d) ►M8
50
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
30
◄►M8
5
◄►M8
5x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄
(*) Indique ►C1la◄►C1limitededéte rmination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
►
M8x Si ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1erjuillet 2000. ◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 29
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES ►M8
5
◄►M8
5
◄0,2 ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges ►
M8
◄
PomélosAutres ►
M8
◄
II) NOIX (écalées ou non) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix decajou
Châtaignes
Noix decocoNoisettesNoix du QueenslandNoix dePécan
Pignons
PistachesNoix communesAutres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 30
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
III) FRUITS À PÉPINS ►M8
2
◄►M8
3
◄(b) 1
Pommes ►M8
◄
Poires ►M8
1
◄
CoingsAutres ►
M8
0,02 (*)
◄
IV) FRUITS À NOYAU (b) ►M8
◄
Abricots ►M8
1
◄►M8
2
◄2
Cerises ►M8
◄►M8
1
◄►M8
0,02 (*)
◄0,5
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)►M8
1
◄►M8
2
◄2
Prunes ►M8
0,5
◄►M8
1
◄(c)
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄0,05 (*)
V) BAIES ET PETITS FRUITS▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 31
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Raisins detablee t raisins decuve ►M8
2
◄►M8
2
◄►M4
0,01 (*)
◄►M8
5
◄5
Raisins detable
Raisins decuve
Fraises (autres que les fraises des bois) ►M8
2
◄►M4
0,01 (*)
◄►M8
5
◄5
Fruits de ronces (autres que sauvages) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) 5
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboises
Framboises ►
M8
◄►M8
10
◄
Autres ►M8
◄►M8
0,02 (*)
◄
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus )
Airelles canneberges ►C1
◄
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)►M8
◄►M8
5
◄►C1
(c)
◄
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) ►M8
◄►M8
5
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 32
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Autres ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Baies et fruits sauvages ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
VI) FRUITS DIVERS ►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) 0,05 (*)
(à l'exception des
kiwis)
Avocats
Bananes ►M8
1
◄
Dattes
Figues
Kiwis ►M8
5
◄
KumquatsLitchis
Mangues
Olives (de table) ►
M4
◄
Olives (extraction de l'huile) ►M4
◄
Passiflores
Ananas
GrenadesAutres ►
M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►C1
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 33
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou
séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄
Betteraves rouges ►M4
◄
Carottes ►M8
◄►M8
0,2
◄(c)
Céleris-raves ►M8
◄►M8
0,2
◄►C1
◄
Raifort ►C1
(c)
◄
TopinamboursPanais ►
M8
◄
Persil à grosse racineRadis ►
M8
0,2
◄(c)
Salsifis ►M8
◄►M8
0,2
◄
Patates douces
Rutabagas ►M8
◄(c)
Navets ►M8
◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 34
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Ignames
Autres ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄0,05 (*)
II) LÉGUMES-BULBES ►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) 1
Ail ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄
Oignons ►M8
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄
Échalotes ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄
Oignons deprinte mps ►M8
◄►M4
◄
Autres ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
III) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées ►M8
2
◄3
Tomates ►M8
0,5
◄►M8
3
◄0,5
Poivrons ►M8
◄(b)
Aubergines ►M8
0,5
◄0,2▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 35
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
2
◄0,01 (*)
Cucurbitacées à peau comestible ►M8
1
◄1
Concombres ►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄1
Cornichons ►M8
◄►M8
2
◄
Courgettes ►M8
0,3
◄►M8
2
◄
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*)
Cucurbitacées à peau non comestible ►M8
0,5
◄0,01 (*) ►M8
1
◄1
Melons ►M8
0,05
◄
Courges ►M8
0,05
◄
Pastèques ►C1
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄
Maïs doux ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 36
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
IV) BRASSICÉES
Choux (développement de l'inflorescence) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
1
◄(b) ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
Brocolis
Choux-fleursAutres
Choux pommés ►
M8
1
◄0,5 ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
Choux de Bruxelles ►M8
0,5
◄
Choux pommés
Autres ►M8
3
◄
Choux feuilles ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,5
◄►M4
0,01 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Choux deChine 2
Choux non pommésAutres 0,05 (*)
Choux-raves ►
M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Laitues et similaires ►M8
◄►M8
5
◄►M8
5
◄5
Cresson
Mâche▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 37
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Laitue ►M8
5
◄0,2
Scarole
Autres ►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*)
Épinards et similaires ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,3
◄0,01 (*) ►M8
0,02
◄(*)0,05 (*)
Endives ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,2
◄0,01 (*) ►M8
2
◄2
Fines herbes ►M8
0,1 (*)
◄►M8
5
◄0,01 (*) ►C1
◄►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
◄(b)
Haricots (non écossés) ►M8
1
◄►M8
2
◄2
Haricots (écossés) ►M8
0,1
◄►M8
◄(c)▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 38
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Pois (non écossés) ►M8
1
◄►M8
1
◄2
Pois (écossés) ►M8
0,1
◄►M8
0,3
◄(c)
Autres ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
VII) LÉGUMES-TIGES ►M8
0,02 (*)
◄
Asperges
Cardons
Céleris ►M8
2x
◄►M8
0,5
◄(c)
Fenouil
Artichauts ►M4
◄(b)
Poireaux ►M8
3
◄(b)
Rhubarbe ►M8
2
◄
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) 0,05 (*)
VIII) CHAMPIGNONS ►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 39
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Champignons decouche ►M8
1
◄
Champignons sauvages ►M8
0,1 (*)
◄
3.Légumineuses séchées ►M8
0,05 (*)
◄►M8
◄(c)
Haricots ►M8
2
◄(b)
Lentilles ►M8
◄0,01 (*)
Pois ►M8
◄(b) ►M8
0,2
◄
Autres ►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄
4.Graines oléagineuses
Graines de linArachidesGraines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque) ►
M8
1
◄
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza ►M8
0,5
◄►M8
1
◄1▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 40
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazimeThiopha-
nate-méthyl
(sommee xprimée
en carbendazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommee xprimée
enC S2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(sommedela
vinclozolinee t de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Fèves de soja ►M8
0,2
◄►M8
1
◄
Graines de moutarde
Graines de coton 0,1
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,05 (*)
◄0,05 (*)
5.Pommes de terre ►M8
3x
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02 (*)
◄0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non,
deCamellia sinensis )►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,1 (*) ►M8
0,1 (*)
◄0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée►M8
0,1 (*)
◄►M8
25
◄2 ►M8
0,1 (*)
◄40
(*) Indique ►C1la◄►C1limitededéte rmination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)
(d) 0,1 (*).
►
M8x Si ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1erjuillet 2000. ◄▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 41
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (sommedep,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélosAutres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix decajouChâtaignesNoix decocoNoisettesNoix du QueenslandNoix dePécanPignonsPistachesNoix communesAutres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*)
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
Raisins detablee t raisins decuve
Raisins detableRaisins decuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
MûresMûres des haiesRonces-framboisesFramboisesAutres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
AutresBaies et fruits sauvages1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 42
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (sommedep,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
FiguesKiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)Olives (extraction de l'huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
PanaisPersil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
RutabagasNavets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons deprinte mpsAutres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
AuberginesAutres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 43
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (sommedep,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
IV) BRASSICÉES 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflorescence)
BrocolisChoux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux deChine
Choux non pommésAutres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*)
Laitues et similaires
CressonMâche
Laitue
ScaroleAutres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
CerfeuilCiboulette
Persil
Céleri à couperAutres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
CardonsCéleris
Fenouil
ArtichautsPoireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
Champignons decouche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
HaricotsLentilles
Pois
Autres1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 44
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (sommedep,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,2
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,05 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limitededéte rmination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si
d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)
(d) 0,1 (*).1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 45
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans addition
de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines
et hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix decajou
Châtaignes
Noix decocoNoisettes
Noix du Queensland
Noix dePécanPignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 46
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Raisins detablee t raisins decuve
Raisins detableRaisins decuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits deronce s
MûresMûres des haies
Ronces-framboises
FramboisesAutres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)
AutresBaies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Avocats
BananesDattes
Figues
KiwisKumquats
Litchis
ManguesOlives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 47
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état
congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
RaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagas
Navets
Navets
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Ail
OignonsÉchalotes
Oignons deprinte mps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
PoivronsAubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
ConcombresCornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 48
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflores-
cence)
BrocolisChoux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommésAutres
Choux feuilles
Choux deChine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
CressonMâche
Laitue
ScaroleAutres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
CerfeuilCiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 49
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
PoireauxRhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons decouche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
HaricotsLentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
ArachidesGraines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de sojaGraines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 50
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limitededéte rmination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 51
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(sommedu
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix decajouChâtaignes
Noix decoco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix dePécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybridessimilaires)Prunes▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 52
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(sommedu
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Raisins detablee t raisins decuve
Raisins detableRaisins decuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits deronce s
MûresMûres des haiesRonces-framboisesFramboisesAutres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
AutresBaies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Avocats
BananesDattesFiguesKiwisKumquatsLitchis
Mangues
OlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 53
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(sommedu
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou
séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-ravesRaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadisSalsifis
Patates douces
RutabagasNavetsIgnames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Ail
OignonsÉchalotesOignons deprinte mps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Solanacées
TomatesPoivronsAubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 54
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(sommedu
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux deChine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 55
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(sommedu
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)Pois (non écossés)Pois (écossés)Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Asperges
CardonsCélerisFenouil
Artichauts
PoireauxRhubarbeAutres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Champignons decouche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
HaricotsLentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Graines de linArachides
Graines de pavot
Graines de sésameGraines de tournesolGraines de colzaFèves de sojaGraines de moutardeGraines de cotonAutres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 56
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(sommedu
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non,
deCamellia sinensis )0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique. ◄
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 57
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et de
heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazidedel'acide
maléiquePromuredeméthyle Paraquat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et hybrides
similaires)
OrangesPomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix decajouChâtaignesNoix decoco
Noisettes
Noix du QueenslandNoix dePécanPignonsPistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides simi-laires)
Prunes
Autres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 58
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et de
heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazidedel'acide
maléiquePromuredeméthyle Paraquat
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Raisins detablee t raisins decuve
Raisins detableRaisins decuve
Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05 (*)
Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (*)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboisesFramboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 ►
C1
(*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires,
cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages 0,05 (*)
VI) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
(à l'exception des
figues)0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
ManguesOlives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 59
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et de
heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazidedel'acide
maléiquePromuredeméthyle Paraquat
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
RaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagasNavetsIgnamesAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons deprinte mps 1 (*)Autres 10
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Solanacées
TomatesPoivronsAubergines
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 60
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et de
heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazidedel'acide
maléiquePromuredeméthyle Paraquat
Courges
PastèquesAutres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommésAutres
Choux feuilles
Choux deChineChoux non pommésAutres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
CressonMâche
Laitue
ScaroleAutres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eauEndives
Fines herbes
CerfeuilCiboulettePersilCéleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 61
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et de
heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazidedel'acide
maléiquePromuredeméthyle Paraquat
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
CélerisFenouil
Artichauts
PoireauxRhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons decouche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Haricots
LentillesPois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavotGraines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colzaFèves de soja
Graines de moutarde
Graines de cotonAutres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur 1 (*)Pommes de terre de conservation 50▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 62
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et de
heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazidedel'acide
maléiquePromuredeméthyle Paraquat
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de
Camellia sinensis )0,02►C1
(*)
◄1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la
poudrenon conce ntrée0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limitededéte rmination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)
(d) 0,1 (*).▼M11990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 63
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix decajou
Châtaignes
Noix decoco
Noisettes
Noix du QueenslandNoix dePécan
Pignons
PistachesNoix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Raisins detablee t raisins decuve
Raisins detable
Raisins decuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
AutresBaies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Avocats
BananesDattes
Figues
KiwisKumquats
Litchis1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 64
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Mangues
Olives
PassifloresAnanasGrenadesAutres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
CarottesCéleris-ravesRaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadisSalsifisPatates doucesRutabagas
Navets
IgnamesAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons deprinte mpsAutres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
AuberginesAutres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres
Cucurbitacées à écorce non comestible
Melons
Courges
PastèquesAutres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleursAutres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux deChineChoux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 65
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Champignons decouche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
(*) Indique ►C1la◄limite de détermination analytique.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si
d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 66
▼M1
Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé
(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis )
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg
(ppm)
1. ALDRINE/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C150isolément ou ensemble, exprimés en
dieldrine (HEOD)►M80,02◄
2. DIELDRINE
3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate
d'endosulfan, exprimés en endosulfan)►M830◄
4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1 isomèrealpha/C148/C147/C147/C149/C147/C147/C150(somme)►M80,2◄
4.2 isomèrebêta
4.3 isomèregamma (lindane ) ►M80,2◄
5. BIFENTHRINE ►M85◄
6. BROMOPROPYLATE ►M80,1 (*) ◄
7. CARTAP ►M820◄
8. CHLORDANE (somme des isomères cis et trans) ►M80,02 (*) ◄
9. DICHLORVOS ►M80,1 (*) ◄
10. DICOFOL ►M820◄
11. DIMÉTHOATE ►M80,2◄
12. OMÉTHOATE ►M80,1◄
13. ÉTHION ►M82◄
14. FÉNITROTHION ►M80,5◄
15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) ►M80,1 (*) ◄
16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) ►M80,01 (*) ◄
17. MALATHION (somme du malathion et du malaoxon, exprimés en
malathion)►M80,5◄
18. MÉTHIDATHION ►M80,1 (*) ◄
19. MONOCROTOPHOS ►M80,1 (*) ◄
20. PHOXIME ►M80,1 (*) ◄
21. PROFENOFOS ►M80,1 (*) ◄
22. PROPARGITE ►M85◄
23. QUINALPHOS ►M82x◄
24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé en
phosmet)►M80,1 (*) ◄
(*) Indique ►C1la◄►C1limitededéte rmination analytique ◄.
►M8x Si ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera
applicableà compte r du 1erjuillet 2000. ◄
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si
d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 67
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(sommede
daminozidee t
de1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,02 (*) (a) 0,05 (*)
PamplemoussesCitrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix decajou
ChâtaignesNoix decoco
Noisettes
Noix du QueenslandNoix dePécan
Pignons
PistachesNoix communes
iii) FRUITS À PÉPINS 0,1 0,05 (*)
Pommes 0,02 (*) x
Poires
CoingsAutres 0,02 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*)
Abricots 0,2 0,2
Cerises (b)Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
0,2 0,2
Prunes (b)
Autres 0,1 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,02 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,2 0,5
Raisins detable
Raisins decuve
b)Fraises (autres aue les fraises des
bois)(a) 0,05 (*)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvage):0,02 0,05 (*)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
FramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres
quesauvage s):0,05
Myrtilles1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 68
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(sommede
daminozidee t
de1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
(fruits del'e spèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)0,1
Groseilles
à maquereau ( Cynorrhodon ) 0,1
Autres 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,02 (*)
AvocatsBananesDattesFiguesKiwisKumquats
Litchis
ManguesOlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres 0,05 (*)
2.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES
i) LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
CarottesCéleris-ravesRaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadisSalsifisPatates doucesRutabagasNavets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*)
Ail
OignonsÉchalotesOignons deprinte mps (a)Autres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*)
a)Solanacées (a)
TomatesPoivronsAubergines (b)Autres 0,05 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 69
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(sommede
daminozidee t
de1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
b)Curcurbitacées à peau comestible 0,1 (b)
ConcombresCornichonsCourgettesAutres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible(a) (b)
Melons
Courges
PastèquesAutres
d)Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence)(a)
Broccolis
Choux-fleursAutres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles 0,05Choux pommés 0,2Autres 0,02 (*)
c)Choux (développement des feuilles) (a)
Choux deChineChoux non pommésAutres
d)Choux-raves (a)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,02 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires 1
CressonMâcheLaitueScaroleAutres
b)Épinards et similaires (a)
Feuilles de bettes (cadres)
c)Cresson d'eau 0,02 (*)
d)Endives (a)
e)Fines herbes 1
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés) 0,2
Haricots (écossés)Pois (non écossés) 0,2Pois (écossés) 0,21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 70
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(sommede
daminozidee t
de1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Autres 0,02 (*)
vii) LÉGUMES TIGES 0,02 (*)
Asperges 0,02 (*)Cardons (b)
Céleris
Fenouil (b)ArtichautsPoireauxRhubarbeAutres (a) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons decouche (a)Champignons sauvages 0,02 (*)
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
PoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,02
Graines de lin (b)
Arachides
Graines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de colzaFèves de sojaGraines de moutardGraines de cotonAutres 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeurPommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de
Camellia sinensis)0,1 (*) 1 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 10 0,1 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 71
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
decarbofuran e t 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre
i) AGRUMES (c) (b) (b) 0,05 (*)
PamplemoussesCitronsLimettesMandarines (y compris le clémentines et hybrides
similaires)
OrangesPomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
AmandesNoix du Brésil
Noix decajou
ChâtaignesNoix decocoNoisettes (c) (b)Noix du Queensland
Noix dePécan
PignonsPistachesNoix communesAutres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
PommesPoires
Coings
Autres
(iv) FRUITS À NOYAU (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Abricots▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 72
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
decarbofuran e t 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides simi-
laires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,01 (*)
Raisins detable
Raisins decuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (c)
c)Fruits de ronces (autres aue sauvages): 0,1 (*)
MûresMûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,1 (*)
Myrtilles(fruits del'e spèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles
(à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
e)Baies et fruits sauvages 0,1 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
BananesDattes
Figues
Kiwis▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 73
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
decarbofuran e t 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Kumquats
Litchis
Mangues
OlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,3 0,1Céleris-raves (c)RaifortTopinamboursPanais 0,3 0,1Persil à grosse racineRadis 0,5
Salsifis
Patates doucesRutabagas (c) (b)Navets (c) (b)IgnamesAutres 0,1 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail 0,3Oignons 0,3 (b)Échalotes 0,3Oignons deprinte mpsAutres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 74
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
decarbofuran e t 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
a)Solanacées 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
TomatesPoivronsAubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
ConcombresCornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible (b) (b) 0,05 (*)
Melons (c)
CourgesPastèquesAutres 0,1 (*)
d)Maïs doux (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux (développement de l'inflorescence) 0,2 (b) (b) 0,1
BrocolisChoux-fleursAutres
b)Choux pommés (c) (b) (b) 0,05
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles) (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux deChineChoux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,2 (b) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 75
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
decarbofuran e t 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires
CressonMâcheLaitueScaroleAutres
b)Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cadres)
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés) (c) (b)Haricots (écossés) (c) (b)Pois (non écossés)Pois (écossés)Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
AspergesCardonsCéleris (c) (b) (b)FenouilArtichautsPoireaux (c) (b)▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 76
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
decarbofuran e t 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Rhubarbe
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons decoucheChampignons sauvage
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (c) (b)LentillesPoisAutres 0,1 (*) 0,05 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin (c)Arachides (c)Graines de pavotGraines de sésame (c)Graines de tournesol (c) (b)Graines de colza (c) (b) (b)Fèves de soja (c) (b)Graines de moutard
Graines de coton (c) (b) (b) (b)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeurPommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de Camellia
sinensis)0,2 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée10 (b) 5 5▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 77
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
(i) AGRUMES 0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix decajouChâtaignes
Noix decoco
NoisettesNoix du Queensland
Noix dePécan
PignonsPistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,2 1 0,05 (*) 0,3 3
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) (a)
Abricots▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 78
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Cerises 0,2 (b) 3
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)(b)
Prunes 0,2
Autres (a) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,3 0,2 0,3 (b)
Raisins detable 2Raisins decuve 1
b)Fraises) (autres que les fraises des bois) (a) 0,5 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
c)Fruits de ronces (autrequesauvage s) 0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
MûresMûres de haies
Ronce-framboises
Framboises (a)
Autres 0,02 (*)
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce vaccinium
myrtyllus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)(a) 1 5
Groseilles à maquereau ( Cynorrhodon ) (a) 1
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Avocats (b)
Bananes ►
M50,3◄
DattesFigues (b)▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 79
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Kiwis (b)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) (b)
Olives (extraction d'huile) (b)
Passiflores
Ananas (b)
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,1
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais 0,1
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis (b)
Patates douces
Rutabages
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Ail
Oignons 0,2 (b)▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 80
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Échalotes
Oignons deprinte mps
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)solanacées (a)
Tomates 0,05 (*) (b) 0,2 3
Poivrons (a) (b) 0,2 3
Aubergines
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
b)Curcurbitacées à peau comestible (a) (b) 0,05 (*) (a) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Curcurbitacées à écorce non comestible 0,02 (*) (a) 0,05 (*)
Melons (b) (b)
Courges
Pastèques (b) (b)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
d)Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence)(b)
Brocolis (a)
Choux-fleurs 0,05
Autres 0,02 (*)
b)Choux pommés 0,2
Choux de Bruxelles
Choux pommés 1
Autres 0,05 (*)▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 81
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
c)Choux (développement des feuilles) (a)
Choux deChine (b)Choux non pommés (b)
Autres 0,05 (*)
d)Choux-raves 0,02 (*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 (*) 0,05 (*)
(a)Laitues et similaires 0,5 (b)
Cresson
Mâche
Laitue (b)
ScaroleAutres 0,05 (*)
(b)Épinards et similaires 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
(c)Cresson d'eau 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
d)Endives 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
e)Cerfeuil 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
CerfeuilCiboulette
Persil
Céleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) (a)
Pois (écossés) (a)
Autres 0,02 (*)
(vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,05 (*)▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 82
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Asperges
Cardons
Céleris
FenouilArtichauts (b) (a)Poireaux (a) (b)
Rhubarbe
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons decoucheChampignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
PoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,05 (*)
Graines de lin (b)Arachides
Graines de pavot
Graines de sésameGraines de tournesolGraines de colza 0,05 (b)
Fèves de soja (b)
Graines de moutardGraines de cotonAutres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 83
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de
Camellia sinensis)(c) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulésde
houblon et la poudre non concentrée20 10 0,1 (*) 5 0,1 (*)
x À partir du 1erjanvier 1996.
(*) Indiquela limitededéte rmination.
(a) (b) (c) À partir du ►M71erjuillet 2000 au plus tard ◄, et sauf adoption d'autres teneurs, les limites maximales suivantes s'appliquent:
(a) 0,02 (*)
(b) 0,05 (*)
(c) 0,1 (*)▼M21990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 84
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
del'amitraz e t
detous le s
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 2 (b)
PamplemoussesCitronsLimettes
Mandarines (y compris les clémentines et
autres hybrides)
Oranges 1PomelosAutres (a)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
AmandesNoix du BrésilNoix decajouChâtaignesNoix decocoNoisettes
Noix du Queensland
Noix dePécanPignonsPistachesNoix communesAutres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,3 1
Pommes 1Poires (b)CoingsAutres 0,05 (*)
iv) FRUITS À NOYAU (b)
AbricotsCerises (a)Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)1
Prunes
Autres 0,2 (a)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve 0,5 3 (a)
Raisins detableRaisins decuve
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)0,02 (*) 0,05 (*) (a)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboisesFramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres
quesauvage s)0,02 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 85
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
del'amitraz e t
detous le s
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)(b) (a)
Groseilles à maquereau
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
vi) DIVERS 0,02 (*)
Avocats
Bananes
DattesFiguesKiwisKumquatsLitchisManguesOlives 1 (b)PassifloresAnanasGrenadesAutres 0,02 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*)
Betteraves rouges
CarottesCéleris-ravesRaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racine
Radis 0,5
Salsifis
Patates doucesRutabagasNavets
Ignames
Autres 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,02 (*)
AilOignons (a)Échalotes (a)Oignons deprinte mpsAutres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées 0,02 (*) (b)
Tomates 0,5PoivronsAuberginesAutres (a)
b)Cucurbitacées à peau comestible 0,02 (*) (a)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 86
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
del'amitraz e t
detous le s
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
Concombres (b)
Cornichons
Courgettes (b)
Autres 0,05 (*)
c)Cucurbitacées à peau non comestible 0,02 (*) 0,2 (a)
MelonsCourges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux (développement de l'inflores-
cence)0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Brocolis
Choux-fleursAutres
b)Choux pommés 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
c)Choux feuilles 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Choux deChine
Choux non pommésAutres
d)Choux-raves 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES
a)Laitues et similaires 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
CressonMâche
Laitue
ScaroleAutres
b)Épinards et similaires 0,02 (*) 2 0,02 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
d)Endives 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
e)Fines herbes 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Cerfeuil
CiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,02 (*) 0,02 (*)
Haricots (non écossés) (b)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) (b)
Pois (écossés)Autres 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,02 (*)
Asperges
Cardons1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 87
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
del'amitraz e t
detous le s
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
Céleris
Fenouil (b)
Artichauts (b)
Poireaux (a)RhubarbeAutres 0,02 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Champignons decouche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
HaricotsLentillesPois
Autres
4.Graines oléagineuses
Graines de linArachidesGraines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza 0,05
Fèves de soja 0,2
Graines de moutardeGraines de coton (a) 0,5 (a)Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia
sinensis)(b) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée31 05 01990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 88
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
del'aldicarbe , deson
sulfoxydee t desa
sulfone, exprimée en
aldicarbe
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,2
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines et autres
hybrides)2
Oranges
Pomelos
Autres 1
ii) NOIX (écalées ou non)
Amandes (b)
Noix du Brésil
Noix decajouChâtaignes
Noix decoco
Noisettes (b)
Noix du QueenslandNoix dePécan 0,2
Pignons
Pistaches (b)
Noix communes (b)Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS (b) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU (b) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b) 0,05 (*)
Raisins detableRaisins decuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (b) (b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (*) 0,05 (*)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 89
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
del'aldicarbe , deson
sulfoxydee t desa
sulfone, exprimée en
aldicarbe
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,05 (*)
vi) DIVERS
AvocatsBananes (b)
Dattes
FiguesKiwis 2KumquatsLitchisManguesOlives (b)
Passiflores
AnanasGrenadesAutres 0,05 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES
Betteraves rouges (b)Carottes 1 (b)Céleris-raves
Raifort
TopinamboursPanaisPersil à grosse racine (b)RadisSalsifisPatates douces
Rutabagas
NavetsIgnamesAutres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES (b) 0,05 (*)
AilOignonsÉchalottesOignons deprinte mpsAutres
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées (b)
Tomates (b)
PoivronsAubergines
Autres 0,05 (*)
b)Cucurbitacées à peau comestible (b) 0,05 (*)
ConcombresCornichonsCourgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible (b) 0,05 (*)
Melons1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 90
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
del'aldicarbe , deson
sulfoxydee t desa
sulfone, exprimée en
aldicarbe
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux (développement de l'inflorescence) 1
Brocolis (b)
Choux-fleurs 0,2Autres 0,05 (*)
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles 2 0,2
Choux pommés (b)Autres (b) 0,05 (*)
c)Choux feuilles (b) 0,05 (*)
Choux deChineChoux non pommés
Autres
d)Choux-raves (b) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires (b) 0,05 (*)
Cresson
Mâche
LaitueScarole
Autres
b)Épinards et similaires (b) 0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau 0,05 (*) 0,05 (*)
d)Endives 0,05 (*) 0,05 (*)
e)Fines herbes (b) 0,05 (*)
Cerfeuil
CiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 (*)
Haricots (non écossés)Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés) 0,05 (*)Autres (b)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) (b)
Asperges
CardonsCéleris
Fenouil
ArtichautsPoireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
Champignons decouche (b)Champignons sauvages 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées (b) 0,05 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 91
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
del'aldicarbe , deson
sulfoxydee t desa
sulfone, exprimée en
aldicarbe
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin (b) (b)Arachides (b)Graines de pavotGraines de sésame
Graines de tournesol (avec coque) (b)
Graines de tournesol (sans coque) (b)Graines de colza (b) (b)Fèves de soja (b)Graines de moutardeGraines de coton (b) (b)Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,05 (*) (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,05 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée0,05 (*) (b)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 92
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix
i) AGRUMES 6
PamplemoussesCitrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix decajouChâtaignes
Noix decoco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix dePécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 5
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU
Abricots
Cerises (b)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b)
Raisins detable
Raisins decuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois) 5
c) Fruits deronce s (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboisesFramboises (b)
Autres 0,05 (*)
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (b)
Groseilles à maquereau (b)
Autres 0,05 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*)
vi) DIVERS
Avocats
Bananes 3
Dattes1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 93
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Figues
KiwisKumquats
Litchis
ManguesOlives
Passiflores
AnanasGrenades
Autres (à l'exception des bananes) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves rouges (b)
Carottes
Céleris-ravesRaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagasNavets
Ignames
Autres 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES
Ail (b)Oignons (b)
Échalotes (b)
Oignons deprinte mpsAutres 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates (b)Poivrons (b)Aubergines
Autres 0,05 (*)
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres (b)
CornichonsCourgettes
Autres 0,05 (*)
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons (b)
CourgesPastèques (b)Autres 0,05 (*)
d)Maïs doux 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis 5
Choux-fleurs
Autres 0,05 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 94
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
b)Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommés (b)Autres 0,05 (*)
c)Choux feuilles 0,05 (*)
Choux deChine
Choux non pommésAutres
d)Choux-raves 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
a)Laitues et similaires
CressonMâcheLaitue(b)Scarole
Autres 0,05 (*)
b)Épinards et similaires 0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau 0,05 (*)
d)Endives 0,05 (*)
e)Fines herbes (*)
CerfeuilCiboulettePersilCéleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés) (b)Haricots (écossés) (b)Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges (b)CardonsCéleris (b)
Fenouil
ArtichautsPoireaux (b)RhubarbeAutres 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS
Champignons decouche (b)Champignons sauvages 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
HaricotsLentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de linArachides
Graines de pavot
Graines de sésameGraines de tournesol (avec coque)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 95
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colzaFèves de sojaGraines de moutardeGraines de cotonAutres
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur (b)Pommes de terre de conservation 5
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non
concentrée0,1 (*)
8.Épices
Graines de cuminBaies de genièvreNoix muscadesPoivres noir et blanc
Gousses de vanille
(produits entiers)
(*) Indique le seuil de détermination.
(a) (b) Les teneurs maximales indiquées ci-dessous seront applicables si aucune autre teneur n'a été adoptée au 1er
juillet 2000:
(a) 0,02 (*),
(b) 0,05 (*).1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 96
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(sommede
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfated'e ndo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,05 (*) 1 (a) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,1 (*) 0,05 (*)
Amandes (a)Noix du Brésil
Noix decajou
ChâtaignesNoix decoco
Noisettes
Noix de QueenslandNoix dePécan
Pignons
PistachesNoix communes
Autres 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS 2 1 (a) 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 1 (a) 0,05 (*)
Abricots (a)Cerises 2
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)(a)
Prunes 1
Autres 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve (a) 1 (a)
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)(a) (
x)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,05 (*)
Mûres (x)
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises 1 (a)Autres 0,05 (*)
d)Autres petits fruits et baies (autres
quesauvage s):
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus)
Airelles Canneberges1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 97
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(sommede
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfated'e ndo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
Groseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)]2(x)
Groseilles à maquereau 2 (x)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
BananesDattesFiguesKiwis 1 (a)KumquatsLitchisManguesOlives 1 (a)PassifloresAnanas
Grenades
Autres 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves 0,2 (a)
Carottes 0,2 (a)Céleris-raves 0,2 (a)RaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadis 0,2 (a)SalsifisPatates doucesRutabagas (a) 0,2 (a)Navets 0,2 (a)IgnamesAutres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES (a) 0,05 (*)
AilOignons 1 (a)ÉchalotesOignons deprinte mpsAutres 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
a)Solanacées: (a) 1 (a)
TomatesPoivronsAuberginesAutres
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,5 1 (a)
ConcombresCornichonsCourgettes1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 98
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(sommede
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfated'e ndo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:(a) 1 (a)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES (a) 0,05 (*)
a)Choux(développement de l'inflores-
cence):1 (a)
Brocolis
Choux-fleursAutres
b)Choux pommés: 1 (a)
Choux de BruxellesChoux pommésAutres
c)Choux(développement des feuilles): 1 (a)
Choux deChineChoux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*)
a)Laitues et similaires: 1 (a)
Cresson (a)Mâche
Laitue
ScaroleAutres 0,05 (*)
b)Épinards et similaires 1 (a)
Épinards (a)Feuilles de bettes (cardes)Autres 0,05 (*)
c)Cresson d'eau 0,05 (*) 0,05 (*)
d)Endives; Witloof 0,05 (*) 0,05 (*)
e)Fines herbes: 0,05 (*)
Cerfeuil
CiboulettePersil (a)Feuilles de céleriAutres 0,05 (*)
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (a) 1 (a) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)Autres
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges (a)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 99
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(sommede
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfated'e ndo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
Cardons 1 (a)
Céleris (a) 1 (a)FenouilArtichauts (a) 1 (a)Poireaux (a) 1 (a)RhubarbeAutres 0,05 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Champignons de couche 1 (a)
b)Champignons sauvages 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*)
Graines de lin (a)
ArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesol (a)Graines de navette (a)Fèves de soja (a)Graines de moutarde (a)Graines de coton 0,3Autres 0,1 (*)
5.Pommes de terre 0,05 (*) (a) 0,1
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,1 (*) 30 (prévu par la
directive 93/58/
CEE)0,1 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée30 (c) 0,51990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 100
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate(somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
deP, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,05 (*) 2 (b) 0,05 (*)
PamplemoussesCitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix decajouChâtaignesNoix decocoNoisettesNoix de QueenslandNoix dePécanPignonsPistachesNoix communesAutres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 1 (b)
Pommes (a)Poires 3 (a)CoingsAutres 0,05 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) (b) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,05 (*) 1 (b) 1 (a)
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)(a) 2 (b) (a)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Mûres
Mûres de haiesRonces-framboisesFramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages):0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus)
Airelles CannebergesGroseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)](b)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 101
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate(somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
deP, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
Groseilles à maquereau
Autres 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
Bananes 2 (b)DattesFigues (b)
Kiwis
KumquatsLitchis
Mangues
Olives 0,1 (*)PassifloresAnanas
Grenades
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves (a)
Carottes (a)
Céleris-raves
RaifortTopinambours
Panais (a)
Persil à grosse racineRadisSalsifis
Patates douces
RutabagasNavets
Ignames
Autres 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail (b)Oignons
Échalotes
Oignons deprinte mpsAutres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solancées (a)
Tomates 0,5 (b) (a)
Poivrons 0,5Aubergines
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,5 (b) 0,05 (*)
Concombres 0,05 (*)Cornichons
Courgettes
Autres (a)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 102
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate(somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
deP, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible0,05 (*) 0,5 (b) 0,05 (*)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux (a) 0,02 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence):(a)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés: (a)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)(développement des feuilles): (a)
Choux deChine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,02 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires: (a)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires: 0,05 (*)
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)Autres
c)Cresson d'eau 0,05 (*)
d)Endives; Witloof 0,05 (*)
e)Fines herbes: (a)
CerfeuilCiboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (a)
Haricots (non écossés) 0,5 (b) (
x)
Haricots (écossés) 0,5 (b) (x)
Pois (non écossés) 0,5 (b) (x)
Pois (écossés) 0,5 (b) (x)
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 103
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate(somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
deP, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
Céleris (a)
FenouilArtichauts (b)PoireauxRhubarbeAutres 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
a)Champignons de couche (b) (a)
b)Champignons sauvages 0,02 (*) 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots (a) (b)LentillesPois
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
4.Graines oléagineuses
Graines de lin (a) (c)Arachides 0,1Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesolGraines de navette (a) (c)Fèves de sojaGraines de moutardeGraines de coton 0,1 (c)Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
5.Pommes de terre (a) 0,02 (*) (a)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,1 (*) (d) (prévu par
la directive 93/
58/CEE0,1 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 50 0,1 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 104
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PropyzamidePropoxur Disulfoton
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
AmandesNoix du BrésilNoix decajou
Châtaignes
Noix decocoNoisettesNoix de QueenslandNoix dePécanPignonsPistachesNoix communesAutres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
PommesPoiresCoingsAutres
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
AbricotsCerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)(b) 3 (a) (b)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):0,02 (*) 0,02 (*)
Mûres 3 (a)
Mûres de haiesRonces-framboisesFramboises 3 (a)Autres 0,05 (*)
d)Autres petits fruits et baies (autres
quesauvage s):0,02 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)](b) 0,2
Groseilles à maquereau (b) 0,2
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*)
Avocats1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 105
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PropyzamidePropoxur Disulfoton
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
ManguesOlives 3 (a)
Passiflores
Ananas (b)
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02 (*)
Betteraves 3 (a)
Carottes (b)
Céleris-raves 3 (a)
Raifort
Topinambours
Panais (b)
Persil à grosse racine
Radis
SalsifisPatates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Ail
OignonsÉchalotes
Oignons deprinte mps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*)
a)Solanacées: 0,02 (*)
Tomates (
x)
Poivrons 3 (a)Aubergines 3 (a)
Autres 3 (a)
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,02 (*)
Concombres (
x)
Cornichons 3 (a)
Courgettes (a)
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:3 (a)
Melons
Courges (b)
Pastèques
Autres 0,02 (*)
d)Maïs doux 0,05 (*) 0,02 (*)
iv) BRASSICÉES 3 (a)
a)Choux(développement de l'inflores-
cence):0,02 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 106
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PropyzamidePropoxur Disulfoton
Brocolis (y compris calabrais) (b)
Choux-fleurs (b)Autres 0,02 (*)
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles (b)Choux pommés (b) (b)Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
c)Choux(développement des feuilles): 0,02 (*) 0,02 (*)
Choux deChineChoux non pommésAutres
d)Choux-raves 0,02 (*) (b)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES
a)Laitues et similaires: (b) 0,02 (*)
Cresson 0,05 (*)MâcheLaitueScaroleAutres 3 (a)
b)Épinards et similaires: 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
ÉpinardsFeuilles de bettes (cardes)Autres
c)Cresson d'eau 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
d)Endives; Witloof 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
e)Fines herbes: (b) 3 (a) (b)
CerfeuilCiboulettePersilFeuilles de céleriAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
Haricots (non écossés) (b) 3Haricots (écossés) (b)Pois (non écossés) 3 (a)Pois (écossés) 0,02 (*)Autres 0,02 (*) 0,05 (*) (b)
vii) LÉGUMES-TIGES
AspergesCardons 3 (a)Céleris 3 (a) (b)Fenouil 3 (a)Artichauts (b) 3 (a)Poireaux 1RhubarbeAutres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (b)
LentillesPoisAutres 0,02 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 107
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PropyzamidePropoxur Disulfoton
Graines de lin 0,05 (*)
Arachides (b)Graines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de navette (b)
Fèves de soja
Graines de moutardeGraines de coton (b) 0,05 (*)Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05 (*) (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée(a) 0,1 (*) (b)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 108
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxydede
fenbutatineTriazophos Diazinon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES (a) (b) 0,5 (b)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes (b)Noix du Brésil
Noix decajou
Châtaignes
Noix decoco
Noisettes (b)
Noix de Queensland
Noix dePécanPignons
Pistaches (b)
Noix communes
Autres 0,02 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS 2 (b) 0,5 (b)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU (a) 0,5 (b)
Abricots (b)
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)(b)
Prunes
Autres 0,02 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 2 0,02 (*) 0,5 (b)
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)(a) (b) 0,5 (b)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 (b)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres
quesauvage s):0,05 (*) 0,02 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )0,2
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)]0,2
Groseilles à maquereau 0,2
Autres 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 109
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxydede
fenbutatineTriazophos Diazinon
vi) FRUITS DIVERS
AvocatsBananes (a) 0,5 (b)DattesFigues
Kiwis 0,5 (b)
KumquatsLitchisManguesOlives (b) 0,5 (b)PassifloresAnanasGrenadesAutres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves (b) 0,5 (b)
Carottes 1 0,5 (b)Céleris-raves (b) 0,5 (b)Raifort 0,5 (b)TopinamboursPanais 1 0,5 (b)Persil à grosse racineRadis 0,5 (b)
Salsifis
Patates doucesRutabagas 0,5 (b)Navets 0,5 (b)IgnamesAutres 0,02 (*) 0,02 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,5 (b)
Ail (b)Oignons (b)Échalotes (b)Oignons deprinte mpsAutres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,5 (b)
a)Solanacées: (a) 0,02 (*)
Tomates
PoivronsAuberginesAutres
b)Cucurbitacées à peau comestible: (b)
Concombres 0,5 (*)CornichonsCourgettesAutres (a)
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:(a) (b)
Melons
CourgesPastèquesAutres
d)Maïs doux 0,05 (*) 0,02 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 110
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxydede
fenbutatineTriazophos Diazinon
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,5 (b)
a)Choux(développement de l'inflores-
cence):(b)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés: (b)
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles): (b)
Choux deChine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,02 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 (b)
a)Laitues et similaires:
Cresson
Mâche
Laitue
ScaroleAutres
b)Épinards et similaires:
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
CerfeuilCiboulette
Persil
Feuilles de céleriAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,5 (b)
Haricots (non écossés) (a) (b)
Haricots (écossés) (a) (b)Pois (non écossés) (b)
Pois (écossés) (b)
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges (b) 0,5 (b)
Céleris (b) 0,5 (b)
Fenouil (b)
Artichauts (b) 0,5 (b)
Poireaux (b) 0,5 (b)Rhubarbe(b)
Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,02 (*)
a)Champignons de couche 0,5 (b)
b)Champignons sauvages 0,02 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,02 (*) (b)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 111
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxydede
fenbutatineTriazophos Diazinon
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin (b)Arachides (a)
Graines de pavotGraines de sésameGraines de tournesol (a)Graines de navette (b)Fèves de sojaGraines de moutarde (b)
Graines de coton (a) 0,1 (a)
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,05 (*) (b) (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée(c) 0,05 (*) (a)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 112
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 2 (a)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix decajou
Châtaignes
Noix decoco
Noisettes
Noix de QueenslandNoix dePécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*)
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 113
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
Bananes
DattesFiguesKiwis
Kumquats
LitchisManguesOlives
Passiflores
AnanasGrenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves
CarottesCéleris-ravesRaifort
Topinambours
PanaisPersil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagasNavets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*)
AilOignons
Échalotes
Oignons deprinte mpsAutres
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
a)Solanacées:
TomatesPoivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible:
ConcombresCornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:
Melons
CourgesPastèquesAutres
d)Maïs doux
iv) BRASSICÉES 0,05 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 114
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
a)Choux (développement de l'inflores-
cence):
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
c)(développement des feuilles)
Choux deChine
Choux non pommésAutres
d)Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*)
a)Laitues et similaires:
Cresson
Mâche
LaitueScarole
Autres
b)Épinards et similaires:
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
Cerfeuil
CiboulettePersil
Feuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 (*)
Haricots (non écossés)Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)Autres
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
CélerisFenouilArtichauts
Poireaux
RhubarbeAutres
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots
Lentilles1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 115
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de linArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de navetteFèves de sojaGraines de moutardeGraines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*)
(*) Indique la limite inférieure de la détermination analytique.
(x) Article1eret article 2 paragraphe 2.
(a) (b) (c) (d): si des niveaux ne sont pas adoptés d'ici le ►M71erjuillet 2000 au plus tard ◄, les niveaux suivants
s'appliqueront comme suit:
(a) 0,05 (*)
(b) 0,02 (*)
(c) 0,1 (*)
(d) 0,01 (*)1990L0642 — FR — 08.07.1999 — 009.001 — 116