1993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No3696/93 DU CONSEIL
du 29 octobre 1993
relatifàlaclassificationstatistiquedesproduitsassociéeauxactivités(CPA)danslaCommunauté
économique européenne
(JO L 342 du 31.12.1993, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no1232/98 de la Commissiondu 17 juin1998 L 177 1 22.6.1998
►M2Règlement (CE) no204/2002 de la Commissiondu 19 décembre 2001 L 36 1 6.2.2002
▼B
RÈGLEMENT (CEE) No3696/93 DU CONSEIL
du 29 octobre 1993
relatif à la classification statistique des produits associée aux acti-
vités (CPA) dans la Communauté économique européenne
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100 A,
vu la propositionde la Commission(1),
encoopérationavec le Parlemen t européen(2),
vu l'avis du Comité économique et social(3),
considérant que le fonctionnement du marché intérieur nécessite des
normes statistiques applicables pour la collecte, la transmission et lapublication des données statistiques nationales et communautaires afinque les entreprises, les institutions financières, les administrations ettous les autres opérateurs sur le marché unique disposent de donnéesstatistiques fiables et comparables;
considérant que ces informations sont nécessaires aux entreprises pour
évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions commu-nautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence;
considérant que seule l'utilisation par les États membres de classifica-
tions de produits associées aux activités liées à la classification
communautaire permettra de fournir une information intégrée avec la
fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour lagestiondu marché in térieur;
considérant qu'il convient de prévoir que les États membres puissent,
pour répondre aux besoins nationaux, conserver ou insérer dans leurs
classifications nationales des subdivisions supplémentaires fondées sur
la classificationdes produits associée aux activités dan s la Commu-nauté économique européenne;
considérant que la compatibilité internationale de statistiques économi-
ques nécessite que les États membres et les institutions
communautaires utilisent des classifications de produits associées aux
activités qui sont directement liées à la classification des produitscentrale (CPC) des Nations unies;
considérant que la classification des produits associée aux activités
dans la Communauté devrait être reliée à la nomenclature des activités
économiques dans la Communauté (NACE Rév. 1);
considérant que le fait de structurer la classification de produits de la
même façonque les activités de productionévite la proliférationdesystèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilitel'identification des produits par les producteurs concernés;
considérant qu'il est nécessaire de créer un cadre de référence permet-
tant de comparer les données statistiques sur la production, laconsommation, le commerce extérieur et les transports;
considérant que l'utilisation de la classification des produits associée
aux activités dans la Communauté exige que la Commission soit
assistée par uncomité de gestion , à savoir le comité du programme
statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom(
4), pour toute
question relative à l'application du présent règlement, notamment en cequi concerne l'interprétation de cette classification, les modificationsmineures à y apporter, la rédaction et la mise à jour des notes explica-tives y afférentes;1993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 2
(1)J O noC 12 du 18. 1. 1993, p. 1.
(2)J OnoC 150 du 31. 5. 1993, p. 132 et décisiondu 27 octobre 1993 (n on
encore parue au Journal officiel).
(3)J O noC 19 du 25. 1. 1993, p. 60.
(4)J O noL 181 du 28. 6. 1989, p. 47.
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considérant que, dans le cadre du présent règlement, il convient de
disposer, pour tous les États membres, de codes uniformes utilisant lamême description des produits et un code alphanumérique correspon-
dant;
considérant qu'il est indispensable que le contenu des catégories de la
classification des produits associée aux activités dans la Communautésoit interprété de manière uniforme dans tous les États membres;
considérant que la mise en place d'une nouvelle classification des
produits associée aux activités nécessite l'instauration d'une période
transitoire,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1. Le présent règlement a pour objet d'établir une classification des
produits associée aux activités dans la Communauté afin de garantir lacomparabilité entre classifications nationales et classifications commu-nautaires et, partant, entre statistiques nationales et statistiques
communautaires.
2. Par «produit», on entend les biens transportables, les biens non
transportables et les services.
3. Le présent règlement s'applique uniquement à l'utilisation de la
classificationà des fin s statistiques.
Article 2
1. Il est institué une base commune pour la classification des
produits associée aux activités dans la Communauté, ci-après
dénommée «CPA», qui comprend:
— un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code
alphabétique (sections),
— un niveau intermédiaire comportant des rubriques identifiées par un
code alphabétique à deux caractères (sous-sections),
— un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à deux chiffres (divisions),
— un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à trois chiffres (groupes),
— un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à quatre chiffres (classes),
— un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à cinq chiffres (catégories),
— un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code
numérique à six chiffres (sous-catégories).
2. La CPA est annexée au présent règlement.
Article 3
1. La CPA est utilisée par les services de la Commissionet des États
membres comme classificationcen trale des produits. La CPA peut
donner lieu à des adaptations agrégées ou détaillées, communautaires,
nationales, spécifiques ou fonctionnelles à partir des sous-catégoriesde la CPA.
2. Ces classifications sont articulées avec la CPA en respectant les
règles suivantes:
— les classifications plus agrégées que la CPA se définissent par des
regroupements exacts de sous-catégories de la CPA,
— les classifications plus détaillées que la CPA se définissent par des
sous-divisions qui sont entièrement contenues dans les sous-catégo-ries de la CPA,
— les classifications ainsi dérivées peuvent être codifiées de façon
autonome.1993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 3
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3. Les États membres souhaitant utiliser une classification nationale
dérivée de la CPA adoptent, aussi rapidement que possible et au plustard le 31 décembre 1993, les mesures nécessaires à l'établissement
d'une classification nationale de produits conformément au présent
article.
Article 4
La Commissionest assistée par le comité du programme statistique
(CPS), ci-après dénommé «comité».
Article 5
Le comité peut examiner toutes les questions relatives à la CPA
évoquées par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à lademande du représentant d'un État membre, et qui portent sur l'applica-
tion du présent règlement, notamment en ce qui concerne:
a) l'interprétation de la CPA;
b) les modifications mineures à apporter à la CPA:
— visant à tenir compte de l'évolution technologique ou écono-
mique, notamment dans le domaine des services,
— tendant à l'alignement et à la clarification des textes,
— résultant des amendements apportés à d'autres classifications
internationales de produits, en particulier la CPC;
c) la préparationet la coordin ationdes travaux de révisionde la CPA;
d) la rédactionet la mise à jour de n otes explicatives relatives à la
CPA;
e) l'examendes problèmes liés à la mise enœuvre de la CPA dan s les
classifications de produits des États membres;
f) les travaux visant à préparer dans les cas appropriés une position
commune à l'égard des travaux des organisations internationalesdans le domaine des classifications de produits, en particulier laCPC et ses notes explicatives;
g) l'harmonisation avec la NACE Rév. 1, telle que fixée à l'annexe du
règlement (CEE) n
o3037/90 du Conseil, du 9 octobre 1990, relatif à
la nomenclature statistique des activités économiques dans laCommunauté européenne(
1);
h) la coordination des travaux avec les autres comités traitant des clas-
sifications, notamment le système harmonisé (SH) et lanomenclature combinée (NC);
i) la prolongation de la période transitoire à la demande d'un État
membre;
j) la coordination des travaux avec les autres instances traitant avec
des classifications plus agrégées ou plus détaillées, communautaires
ou nationales, spécifiques ou fonctionnelles.
Les mesures à prendre au titre des points a) à j) sont arrêtées selon la
procédure prévue à l'article 6.
Article 6
1. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question.L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre
sur propositionde la Commission . Lors des votes au seindu comité, lesvoix des représentants des États membres sont affectées de la pondéra-tion définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.
2. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement appli-
cables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le1993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 4
(1)J O noL 293 du 24. 10. 1990, p. 1.
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comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la Commission au
Conseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter dela date de cette communication l'application des mesures décidées par
elle.
3. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une déci-
sion différente dans le délai prévu au paragraphe 2.
Article 7
Les classifications de produits utilisées pour les statistiques collectées
après le 31 décembre 1993 sont établies conformément à l'article 3.
Article 8
1. Il est prévu une période transitoire débutant le 1
erjanvier 1994 et
se terminant le 31 décembre 1995.
2. La durée de la période transitoire peut être prolongée et un État
membre peut être autorisé, pour des raisons techniques ou opération-nelles dûment justifiées et conformément à la procédure définie à
l'article 5, à utiliser une classification autre que celle prévue à l'article
3.
3. Six mois après l'expirationde la période tran sitoire, la Commis-
sion soumettra au Parlement européen et au Conseil un rapport surl'expérience acquise dans le domaine de la classification statistiquedes produits associée aux activités; ce rapport traitera également de larévisionde la classificationdes produits cen trale (CPC) réalisée par la
Commission statistique des Nations unies (CSNU).
Article 9
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 5
ANNEXE
CPA 2002 — FR
STRUCTURE
SECTION A PRODUITSAGRICOLES ET FORESTIERS
DIVISION 01 PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ÉLEVAGE
Groupe 01.1 Produits de la culture (1)
Classe 01.11 Céréales et plantes industrielles (2)
01.11.1 Céréales
01.11.11 Blé dur 1001.1
01.11.12 Blé tendre 1001.9
01.11.13 Maïs 1005
01.11.14 Riz 1006.1
01.11.15 Orge 1003
01.11.16 Seigle, avoine 1002 + 1004
01.11.17 Autres céréales 1007 + 1008
01.11.2 Pommes de terre, légumes secs; racines et tubercules
01.11.21 Pommes de terre 0701
01.11.22 Légumes secs 0713
01.11.23 Racines et tubercules à amidon ou inuline 0714
01.11.3 Plantes oléagineuses
01.11.31 Soja 1201
01.11.32 Arachides 1202
01.11.33 Oléagineux non tropicaux 1205 + 1206 + 1207[.4 - .6]
01.11.34 Graines de coton 1207.2
01.11.35 Oléagineux tropicaux 1203 + 1204 + 1207[.1 + .3 +
.9]
01.11.4 Tabac brut
01.11.40 Tabac brut 2401[.1 + .2]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 6
01.11.5 Plantes à sucre
01.11.51 Betteraves à sucre 1212.9101.11.52 Cannes à sucre 1212.99 ex
01.11.6 Plantes fourragères
01.11.60 Plantes fourragères 1213 + 1214.9
01.11.7 Plantes textiles
01.11.71 Coton 5201
01.11.72 Jute 5303.1
01.11.73 Lin, chanvre et autres plantes textiles 5301.1+5302.1+5304.1+5305[-
.11 + .21 + .9]
01.11.8 Caoutchouc naturel brut
01.11.80 Caoutchouc naturel brut 4001[.1 + .2]
01.11.9 Autres plantes industrielles
01.11.91 Plantes aromatiques ou médicinales 1211[.1 -.4 + .90(.1 + .3 +
.99ex)]
01.11.92 Semences de betteraves et de plantes fourragères 1209[.10 + .2]01.11.93 Plantes industrielles n.c.a. 1210 + 1212.99 ex
Classe 01.12 Produits maraîchers, horticoles ou de pépinière
01.12.1 Légumes frais
01.12.11 Légumes racines 0703 + 0706
01.12.12 Légumes fruits 0702 + 0707 + 0708 + 0807.1
01.12.13 Autres légumes frais 0704 + 0705 + 0709[.1-.7 +
.90.1 + .2 + .4 - .9]
01.12.2 Plantes et fleurs
01.12.21 Plants de pépinière, plantes vertes ou fleuries 0601 + 060201.12.22 Fleurs coupées 0603
01.12.23 Semences florales ou fruitières 1209[.3 + .99]
01.12.24 Plants et semences potagers 1209.91
Classe 01.13 Fruits et plantes à boisson
01.13.1 Raisin▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 7
01.13.11 Raisinde table 0806.10[.2-.6]
01.13.12 Raisinde cuve 0806.10.9
01.13.2 Autres fruits et noix
01.13.21 Fruits tropicaux divers 0801 + 0803 + 080401.13.22 Agrumes 0805
01.13.23 Fruits des climats tempérés divers 0807.2 + 0808 – 0810 + 1212.101.13.24 Fruits à coque et olives 0709.90.3 + 0802
01.13.3 Café, thé, cacao, bruts
01.13.31 Café vert 0901.11
01.13.32 Thé brut 0902[.2 + .4]
01.13.33 Maté 0903
01.13.34 Cacao enfèves 1801
01.13.4 Épices
01.13.40 Épices (0904 – 0910)ex
Groupe 01.2 Produits de l'élevage (
1)
Classe 01.21 Produits de l'élevage bovin
01.21.1 Bovins vivants
01.21.11 Gros bovins 0102[.1 + .90(.5 - .9)]
01.21.12 Veaux 0102.90[.0 - .4]
01.21.2 Lait de vache, brut
01.21.20 Lait de vache, brut 0401.2ex
01.21.3 Sperme de taureau
01.21.30 Sperme de taureau 0511.1
Classe 01.22 Produits de l'élevage ovin, caprin ou équin
01.22.1 Ovins, caprins, équidés, vivants
01.22.11 Ovins 0104.1
01.22.12 Caprins 0104.2
01.22.13 Équidés 0101▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 8
01.22.2 Lait de brebis et de chèvre
01.22.21 Lait de brebis, brut 0401.2ex01.22.22 Lait de chèvre, brut 0401.2ex
01.22.3 Laine et poils
01.22.31 Laine en suint 5101.11
01.22.32 Poils et crins divers 0503 + 5102
Classe 01.23 Produits de l'élevage porcin
01.23.1 Porcins vivants
01.23.10 Porcins vivants 0103
Classe 01.24 Produits de l'élevage de volailles
01.24.1 Volailles vivantes
01.24.10 Volailles vivantes 0105
01.24.2 Œufs
01.24.20 Œufs 0407
Classe 01.25 Autres produits de l'élevage
01.25.1 Animaux d'élevage vivants n.c.a.
01.25.10 Animaux d'élevage vivants n.c.a. 0106
01.25.2 Produits divers d'origine animale
01.25.21 Miel 0409
01.25.22 Grenouilles et escargots non cuits 0208.2 + 0307.6
01.25.23 Produits comestibles d'origine animale n.c.a. 0410
01.25.24 Cocons de vers à soie 500101.25.25 Sécrétions animales diverses 1521.9
01.25.3 Peaux et fourrures
01.25.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage 4301[.1 + .6 - .9]01.25.32 Peaux d'agneaux 4301.3
01.25.33 Autres peaux d'animaux divers 4103[.2 - .9]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 9
Groupe 01.4 Services annexes à l'agriculture
Classe 01.41 Services annexes à l'agriculture
01.41.1 Services annexes à l'agriculture
01.41.11 Services aux cultures productives
01.41.12 Réalisation et entretien de plantations ornementales
Classe 01.42 Services annexes à l'élevage
01.42.1 Services annexes à l'élevage
01.42.10 Services annexes à l'élevage
Groupe 01.5 Services annexes à la chasse
Classe 01.50 Services annexes à la chasse
01.50.1 Services annexes à la chasse
01.50.10 Services annexes à la chasse
DIVISION 02 PRODUITS SYLVICOLES
Groupe 02.0 Produits sylvicoles
Classe 02.01 Productions forestières
02.01.1 Bois brut
02.01.11 Grumes de conifères 4403.2
02.01.12 Grumes de feuillus 4403.9
02.01.13 Grumes de bois tropicaux 4403.402.01.14 Bois de chauffage 4401.1
02.01.15 Bois d'industrie 4404
02.01.2 Gommes naturelles
02.01.21 Gommes caoutchouteuses 4001.3
02.01.22 Autres gommes naturelles 1301▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 10
02.01.3 Liège naturel brut
02.01.30 Liège naturel brut 4501.1
02.01.4 Autres produits forestiers
02.01.41 Ornements végétaux 0604
02.01.42 Matières premières végétales diverses 1401 – 1403 + 1404[.1 + .9]
02.01.5 Bois sur pied
02.01.50 Bois sur pied
02.01.6 Services des pépinières forestières
02.01.60 Services des pépinières forestières
Classe 02.02 Services forestiers
02.02.1 Services forestiers
02.02.10 Services forestiers
SECTION BPRODUITSDE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE
DIVISION 05 PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTUREGroupe 05.0 Produits de la pêche et de l'aquaculture
Classe 05.00 Produits de la pêche et de l'aquaculture
05.00.1 Poissons
05.00.11 Poissons vivants 0301
05.00.12 Poissons frais ou réfrigérés 0302[.1 - .6]
05.00.2 Crustacés et mollusques
05.00.21 Crustacés 0306.2
05.00.22 Huîtres 0307.1
05.00.23 Autres invertébrés aquatiques 0307[.21 + .31 + .41 + .51 +
.91]
05.00.3 Produits aquatiques divers
05.00.31 Coraux et coquillages 050805.00.32 Éponges naturelles 0509▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 11
05.00.33 Algues fraîches, congelées ou séchées 1212.2
05.00.4 Perles
05.00.41 Perles naturelles 7101.1
05.00.42 Perles de culture 7101.21
05.00.5 Services annexes à la pêche
05.00.50 Services annexes à la pêche
05.00.6 Services annexes à l'aquaculture
05.00.60 Services annexes à l'aquaculture
SECTION C PRODUITSD'EXTRACTION
SOUS-SECTIONCA PRODUITSD'EXTRACTIONÉNERGÉTIQUES
DIVISION 10 HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE
Groupe 10.1 Houille
Classe 10.10 Houille
10.10.1 Houille
10.10.11 Charbonn onaggloméré 2701.1
10.10.12 Agglomérés de houille 2701.2
10.10.13 Services annexes à l'extraction de houille
Groupe 10.2 Lignite
Classe 10.20 Lignite
10.20.1 Lignite
10.20.10 Lignite 2702
Groupe 10.3 Tourbe
Classe 10.30 Tourbe
10.30.1 Tourbe▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 12
10.30.10 Tourbe 2703
DIVISION 11 HYDROCARBURES NATURELS
Groupe 11.1 Pétrole brut et gaz naturel
Classe 11.10 Pétrole brut et gaz naturel
11.10.1 Pétrole brut
11.10.10 Pétrole brut 2709
11.10.2 Gaz naturel
11.10.20 Gaz naturel 2711[.11 + .21]
11.10.3 Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport
11.10.30 Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport
11.10.4 Sables et schistes bitumineux
11.10.40 Sables et schistes bitumineux 2714.1
Groupe 11.2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
Classe 11.20 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
11.20.1 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
11.20.11 Forages pour compte de tiers
11.20.12 Autres services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
DIVISION 12 MINERAIS D'URANIUM
Groupe 12.0 Minerais d'uranium
Classe 12.00 Minerais d'uranium
12.00.1 Minerais d'uranium
12.00.10 Minerais d'uranium 2612▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 13
SOUS-SECTIONCBPRODUITSD'EXTRACTIONNON ÉNERGÉTIQUES
DIVISION 13 MINERAIS MÉTALLIQUES
Groupe 13.1 Minerais de fer
Classe 13.10 Minerais de fer
13.10.1 Minerais de fer
13.10.10 Minerais de fer 2601.1
Groupe 13.2 Minerais de métaux non ferreux
Classe 13.20 Minerais de métaux non ferreux
13.20.1 Minerais de métaux non ferreux
13.20.11 Minerais de cuivre 2603
13.20.12 Minerais de nickel 260413.20.13 Minerais d'aluminium 2606
13.20.14 Minerais de métaux précieux 2616
13.20.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 2607 – 260913.20.16 Autres minerais métalliques 2602+2605+2610+2611+2613
– 2615 + 2617
DIVISION 14 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES
Groupe 14.1 Pierres pour la construction et l'industrieClasse 14.11 Pierres pour la construction ou pierres de taille
14.11.1 Pierres pour la construction ou pierres de taille
14.11.11 Marbres et autres pierres marbrières 2515
14.11.12 Granit, grès et autres pierres pour la construction ou pierres de taille 2516▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 14
Classe 14.12 Calcaire industriel, gypse et craie
14.12.1 Gypse et pierre à ciment
14.12.10 Gypse et pierre à ciment 2520.1 + 2521
14.12.2 Craie et dolomie
14.12.20 Craie et dolomie 2509 + 2518
Classe 14.13 Ardoise
14.13.1 Ardoise
14.13.10 Ardoise 2514
Groupe 14.2 Sables et argiles
Classe 14.21 Sables et granulats
14.21.1 Sables et granulats
14.21.11 Sables 2505
14.21.12 Granulats 2517[.1 + .4]
14.21.13 Enrobés pour revêtements routiers 2517[.2 + .3]
Classe 14.22 Argiles et kaolin
14.22.1 Argiles et kaolin
14.22.11 Kaolin 2507
14.22.12 Argiles 2508
Groupe 14.3 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels
Classe 14.30 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels
14.30.1 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels
14.30.11 Engrais naturels 2510 + 3104.1
14.30.12 Pyrites et soufre brut 2502 + 2503.00.1
14.30.13 Autres minéraux chimiques naturels 2511+2528+2529.2+2530[.2+.-
9]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 15
Groupe 14.4 Sel
Classe 14.40 Sel
14.40.1 Sel
14.40.10 Sel 2501
Groupe 14.5 Autres produits minéraux n.c.a.
Classe 14.50 Autres produits minéraux n.c.a.
14.50.1 Bitumes et asphaltes naturels
14.50.10 Bitumes et asphaltes naturels 2714.9
14.50.2 Gemmes, diamants et minéraux n.c.a.
14.50.21 Pierres gemmes 7102[.1 + .31] + 7103.1
14.50.22 Diamants industriels et abrasifs naturels 2513 + 7102.21
14.50.23 Minéraux divers n.c.a. 2504+2506+2512+2519+2524
– 2526 + 2529[.1 + .3]
+ 2530.1 + 2621
SECTION D PRODUITSMANUFACTURÉS
SOUS-SECTIONDA PRODUITS DES INDUSTRIES AGRICOLES ET
ALIMENTAIRES
DIVISION 15 PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRESGroupe 15.1 Viandes, peaux et produits à base de viandes
Classe 15.11 Viandes de boucherie et produits d'abattage
15.11.1 Viandes fraîches, congelées ou surgelées
15.11.11 Viande bovine, fraîche 0201
15.11.12 Viande bovine, congelée ou surgelée 0202
15.11.13 Viande de porc, fraîche 0203.1
15.11.14 Viande de porc, congelée ou surgelée 0203.2▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 16
15.11.15 Viande de mouton, fraîche 0204[.1 + .2]
15.11.16 Viande de mouton, congelée ou surgelée 0204[.3 + .4]15.11.17 Viande de caprins 0204.515.11.18 Viande de cheval 020515.11.19 Abats comestibles 0206
15.11.2 Laine et cuirs bruts
15.11.21 Laine de délainage 5101.1915.11.24 Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers 4101[.20 + .50]15.11.25 Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés 4101.9015.11.26 Cuirs et peaux bruts de moutons et d'agneaux 410215.11.27 Cuirs et peaux bruts de chèvres et de chevreaux 4103.1
15.11.3 Graisses animales comestibles
15.11.30 Graisses animales comestibles 0209.00 [.11 - .30] + 1501.00
[.11 + .19] + 1502
15.11.4 Sous-produits animaux non comestibles
15.11.40 Sous-produits animaux non comestibles 0502+0504+0506+0507+0510-
+ 0511.99
15.11.9 Services industriels pour viandes de boucherie et produits d'abattage
15.11.99 Services industriels pour viandes de boucherie et produits d'abattage
Classe 15.12 Viandes de volailles et plumes
15.12.1 Viandes et abats de volailles
15.12.11 Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées 0207[.11 + .13 + .24 + .26 +
.32 + .34 + .35]
15.12.12 Viandes de volailles, congelées ou surgelées 0207[.12 + .14 + .25 + .27 +
.33 + .36]
15.12.13 Viandes de lapins et de gibiers 0208[.1 +.3 - .9]15.12.14 Graisses de volailles 0209.00.90 + 1501.00.90
15.12.2 Plumes et duvets
15.12.20 Plumes et duvets 0505
15.12.9 Services industriels pour viandes de volailles et plumes
15.12.99 Services industriels pour viandes de volailles et plumes▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 17
Classe 15.13 Préparations à base de viandes
15.13.1 Préparations à base de viandes
15.13.11 Viandes et abats salés, séchés, fumés 021015.13.12 Préparations, conserves et charcuteries à base de viandes 1601 + 1602[.2 - .9] + 1603
15.13.13 Farines de viandes pour animaux 2301.1
15.13.9 Façons de préparations à base de viandes
15.13.90 Façons de préparations à base de viandes
15.13.99 Services industriels pour préparations à base de viandes
Groupe 15.2 Poissons et produits de la pêche préparés
Classe 15.20 Poissons et produits de la pêche préparés
15.20.1 Poissons et produits de la pêche préparés
15.20.11 Poissons frais, en morceaux 0302.7 + 0304.1
15.20.12 Poissons congelés ou surgelés 0303 + 0304[.2 + .9]15.20.13 Poissons séchés, salés, fumés; farines de poissons comestibles 030515.20.14 Préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés 1604
15.20.15 Coquillages, crustacés et mollusques surgelés 0306.1 + 0307[.29 + .39 +
.49 + .59 + .99]
15.20.16 Autres préparations et conserves à base de coquillages, crustacés et mollusques 1605
15.20.17 Farines de poissons pour animaux 2301.215.20.18 Déchets de l'industrie du poisson 0511.91
15.20.9 Façons de préparations à base de poissons
15.20.90 Façons de préparations à base de poissons
Groupe 15.3 Produits à base de fruits et légumes
Classe 15.31 Produits à base de pommes de terre
15.31.1 Produits à base de pommes de terre
15.31.11 Frites 0710.1▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 18
15.31.12 Autres produits à base de pommes de terre 0712.90.05+1105+2004.1+20-
05.2
15.31.9 Façons de préparations à base de pommes de terre
15.31.90 Façons de préparations à base de pommes de terre
Classe 15.32 Jus de fruits et légumes
15.32.1 Jus de fruits et légumes
15.32.10 Jus de fruits et légumes 2009
15.32.9 Services industriels pour jus de fruits et légumes
15.32.99 Services industriels pour jus de fruits et légumes
Classe 15.33 Préparations à base de légumes et de fruits
15.33.1 Préparations et conserves de légumes
15.33.11 Légumes congelés ou surgelés 0710[.2 - .9]15.33.12 Légumes conservés provisoirement 071115.33.13 Légumes déshydratés 0712[.2 + .3 + .90(.1 - .9)]
15.33.14 Légumes appertisés 2002+2003+2004.9+2005[.4
- .9]
15.33.15 Légumes conservés dans le vinaigre 2001
15.33.2 Préparations et conserves de fruits
15.33.21 Fruits congelés ou surgelés 0811
15.33.22 Confitures et compotes 2007.915.33.23 Fruits à coque grillés ou salés 2008.115.33.24 Fruits conservés provisoirement 0812
15.33.25 Conserves de fruits 0806.2+0813+0814+2008[.2
- .9]
15.33.26 Noyaux et amandes 1212.3
15.33.3 Déchets de fruits et légumes
15.33.30 Déchets de fruits et légumes 2308
15.33.9 Façons de préparation de légumes ou de fruits
15.33.90 Façons de préparation de légumes ou de fruits▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 19
Groupe 15.4 Huiles, tourteaux et corps gras
Classe 15.41 Huiles brutes et tourteaux
15.41.1 Huiles et graisses brutes
15.41.11 Huiles et graisses d'origine animale 1503 + 1504 + 150615.41.12 Huiles végétales à usage principalement alimentaire, brutes 1507.1+1508.1+1509.1+1512[-
.11 + .21] + 1514[.11 +.91]
15.41.13 Huiles végétales à usage principalement technique, brutes 1511.1 + 1513[.11 + .21]
+ 1515.11
15.41.2 Lintersde coton
15.41.20 Lintersde coton 1404.2
15.41.3 Tourteaux et farines oléagineuses
15.41.31 Tourteaux 2304 – 2306
15.41.32 Farines oléagineuses 1208
15.41.9 Services industriels pour huiles brutes et tourteaux
15.41.99 Services industriels pour huiles brutes et tourteaux
Classe 15.42 Huiles raffinées et produits associés
15.42.1 Huiles raffinées
15.42.11 Huiles végétales à usage principalement alimentaire, raffinées 1507.9+1508.9+1509.9+1510-
+ 1512[.19 + .29]
+ 1514[.19 +.99] + 1515.5
15.42.12 Huiles végétales à usage principalement technique, raffinées 1511.9 + 1513[.19 + .29]
+ 1515[.19 + .3 + .4 + .9]
15.42.13 Huiles et graisses hydrogénées 1516
15.42.2 Cires végétales et résidus divers
15.42.20 Cires végétales et résidus divers 1521.1 + 1522
15.42.9 Services industriels pour huiles raffinées et produits associés
15.42.99 Services industriels pour huiles raffinées et produits associés
Classe 15.43 Margarines
15.43.1 Margarines▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 20
15.43.10 Margarines 1517
15.43.9 Services industriels pour margarines
15.43.99 Services industriels pour margarines
Groupe 15.5 Produits laitiers et glaces
Classe 15.51 Lait et produits laitiers
15.51.1 Lait liquide et crème de lait
15.51.11 Lait liquide 0401[.1 + .2ex]
15.51.12 Crème de lait 0401.3
15.51.2 Laits secs
15.51.20 Laits secs 0402[.1 + .2]
15.51.3 Beurre et pâtes à tartiner laitières
15.51.30 Beurre et pâtes à tartiner laitières 0405
15.51.4 Fromages
15.51.40 Fromages 0406
15.51.5 Autres produits laitiers
15.51.51 Lait concentré 0402.9
15.51.52 Yaourts et desserts lactés frais 0403
15.51.53 Caséine 3501.1
15.51.54 Lactose 1702.1
15.51.55 Autres produits dérivés du lait 0404
15.51.9 Services industriels pour lait et produits laitiers
15.51.99 Services industriels pour lait et produits laitiers
Classe 15.52 Glaces et sorbets
15.52.1 Glaces et sorbets
15.52.10 Glaces et sorbets 2105
15.52.9 Services industriels pour glaces et sorbets
15.52.99 Services industriels pour glaces et sorbets▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 21
Groupe 15.6 Farines, céréales transformées et produits amylacés
Classe 15.61 Produits du travail des grains
15.61.1 Riz décortiqué
15.61.10 Riz décortiqué 1006.2
15.61.2 Farines
15.61.21 Farine de froment 1101
15.61.22 Farines d'autres céréales 110215.61.23 Farines de légumes 110615.61.24 Farines préparées 1901.2
15.61.3 Céréales transformées
15.61.31 Semoules de froment 1103[.11]15.61.32 Semoules d'autres céréales 1103[.13 .19 + .20]15.61.33 Céréales pour petit déjeuner ou autrement transformées 1104 + 1904
15.61.4 Riz transformé
15.61.40 Riz transformé 1006[.3 + .4]
15.61.5 Sonet résidus de meun erie
15.61.50 Sonet résidus de meun erie 2302
15.61.9 Services industriels pour produits du travail des grains
15.61.99 Services industriels pour produits du travail des grains
Classe 15.62 Produits amylacés
15.62.1 Huile de maïs
15.62.10 Huile de maïs 1515.2
15.62.2 Amidons et dérivés
15.62.21 Produits de l'hydrolyse de l'amidon1702[.3 - .9]15.62.22 Amidons et fécules 1108 + 1109 + 3505.115.62.23 Autres produits de l'amidonnerie 1903
15.62.3 Résidus d'amidonnerie
15.62.30 Résidus d'amidonnerie 2303.1▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 22
15.62.9 Services industriels pour produits amylacés
15.62.99 Services industriels pour produits amylacés
Groupe 15.7 Aliments pour animaux
Classe 15.71 Aliments pour animaux de ferme
15.71.1 Aliments composés pour animaux de ferme
15.71.10 Aliments composés pour animaux de ferme 2309.9ex
15.71.2 Fourrages déshydratés
15.71.20 Fourrages déshydratés 1214.1
15.71.9 Services industriels pour aliments pour animaux de ferme
15.71.99 Services industriels pour aliments pour animaux de ferme
Classe 15.72 Aliments pour animaux de compagnie
15.72.1 Aliments pour animaux de compagnie
15.72.10 Aliments pour animaux de compagnie 2309[.1 + .9ex]
15.72.9 Services industriels pour aliments pour animaux de compagnie
15.72.99 Services industriels pour aliments pour animaux de compagnie
Groupe 15.8 Autres produits alimentaires
Classe 15.81 Pain et pâtisserie fraîche
15.81.1 Painet pâtisserie fraîche
15.81.11 Painfrais 1905.90.3
15.81.12 Pâtisserie et viennoiserie fraîche 1905.90.6
15.81.9 Services industriels pour pain et pâtisserie fraîche
15.81.99 Services industriels pour pain et pâtisserie fraîche
Classe 15.82 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation
15.82.1 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation
15.82.11 Biscottes et pains grillés 1905[.1 + .4]
15.82.12 Biscuits sucrés 1905[.2 + .3]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 23
15.82.13 Autres gâteaux de conservation 1905.90[.1 + .2 + .4 + .5 + .9]
15.82.9 Services industriels pour biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation
15.82.99 Services industriels pour biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation
Classe 15.83 Sucre
15.83.1 Sucre
15.83.11 Sucre brut 1701.1
15.83.12 Sucre raffiné ou conditionné 1701.99
15.83.13 Sucres divers 1701.91 + 1702.2
15.83.14 Mélasses 1703
15.83.2 Résidus de sucrerie
15.83.20 Résidus de sucrerie 2303.2
15.83.9 Services industriels pour sucre
15.83.99 Services industriels pour sucre
Classe 15.84 Produits de la chocolaterie et confiseries
15.84.1 Cacao manufacturé
15.84.11 Cacao enmasse 1803
15.84.12 Beurre de cacao 1804
15.84.13 Cacao enpoudre, n onsucré 1805
15.84.14 Cacao enpoudre, sucré 1806.1
15.84.2 Chocolats et confiseries
15.84.21 Préparations à base de chocolat 1806.2
15.84.22 Chocolat préparé pour la consommation 1806[.3 + .9]
15.84.23 Confiseries diverses 170415.84.24 Fruits confits 2006
15.84.3 Coquilles et pellicules de cacao
15.84.30 Coquilles et pellicules de cacao 1802
15.84.9 Services industriels pour produits de la chocolaterie et confiseries
15.84.99 Services industriels pour produits de la chocolaterie et confiseries▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 24
Classe 15.85 Pâtes alimentaires
15.85.1 Pâtes alimentaires
15.85.11 Pâtes alimentaires non préparées 1902.1
15.85.12 Pâtes alimentaires préparées 1902[.2 - .4]
15.85.9 Services industriels pour pâtes alimentaires
15.85.99 Services industriels pour pâtes alimentaires
Classe 15.86 Caféet théconditionné s
15.86.1 Café et thé conditionnés
15.86.11 Café torréfié 0901[.12 + .2]
15.86.12 Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et
pellicules de café0901.9 + 2101[.1 + .3]
15.86.13 Thé conditionné 0902[.1 + .3]
15.86.14 Extraits et essences de thé 2101.2
15.86.15 Infusions 1211.90[.40 - .75 + .99ex]
+ 2106.90.98ex
15.86.9 Services industriels pour café et thé conditionnés
15.86.99 Services industriels pour café et thé conditionnés
Classe 15.87 Condiments et assaisonnements
15.87.1 Assaisonnements
15.87.11 Vinaigres 2209
15.87.12 Sauces et moutardes 2103
15.87.2 Épices préparées
15.87.20 Épices préparées (0904 – 0910)ex
15.87.9 Services industriels pour condiments et assaisonnements
15.87.99 Services industriels pour condiments et assaisonnements
Classe 15.88 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques
15.88.1 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 25
15.88.10 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques 1602.1+1901.1+2005.1+2007.-
1 + 2104.2
15.88.9 Services industriels pour aliments adaptés à l'enfant et diététiques
15.88.99 Services industriels pour aliments adaptés à l'enfant et diététiques
Classe 15.89 Produits alimentaires divers
15.89.1 Produits alimentaires n.c.a.
15.89.11 Soupes et potages 2104.115.89.12 Œufs encon serve 0408 + 3502.1
15.89.13 Levures 2102
15.89.14 Autres produits alimentaires divers 1901.9 + 2106[.1 + .90(.1 -
.92 + .98ex)]
15.89.2 Additifs et épaississants alimentaires
15.89.20 Additifs et épaississants alimentaires 1302
15.89.9 Services industriels pour produits alimentaires divers
15.89.99 Services industriels pour produits alimentaires divers
Groupe 15.9 Boissons
Classe 15.91 Boissons alcooliques distillées
15.91.1 Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
15.91.10 Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 2208
15.91.9 Services industriels pour boissons alcooliques distillées
15.91.99 Services industriels pour boissons alcooliques distillées
Classe 15.92 Alcool éthylique
15.92.1 Alcool éthylique
15.92.11 Alcool éthylique non dénaturé 2207.1
15.92.12 Alcool éthylique dénaturé 2207.2
15.92.9 Services industriels pour alcool éthylique
15.92.99 Services industriels pour alcool éthylique▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 26
Classe 15.93 Vins et champagnes
15.93.1 Champagnes et vins
15.93.11 Champagnes 2204.1
15.93.12 Vins 2204[.2 + .3]
15.93.2 Tartre et lie de vin
15.93.20 Tartre et lie de vin2307
15.93.9 Services industriels pour vins et champagnes
15.93.99 Services industriels pour vins et champagnes
Classe 15.94 Cidre
15.94.1 Cidre
15.94.10 Cidre 2206
15.94.9 Services industriels pour cidre
15.94.99 Services industriels pour cidre
Classe 15.95 Vermouths
15.95.1 Vermouths
15.95.10 Vermouths 2205
15.95.9 Services industriels pour vermouths
15.95.99 Services industriels pour vermouths
Classe 15.96 Boissons brassées
15.96.1 Bière
15.96.10 Bière 2203
15.96.2 Résidus de brasserie et de distillerie
15.96.20 Résidus de brasserie et de distillerie 2303.3
15.96.9 Services industriels pour boissons brassées
15.96.99 Services industriels pour boissons brassées▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 27
Classe 15.97 Malt
15.97.1 Malt
15.97.10 Malt 1107
15.97.9 Services industriels pour malt
15.97.99 Services industriels pour malt
Classe 15.98 Eaux et boissons rafraîchissantes
15.98.1 Eaux et boissons rafraîchissantes
15.98.11 Eaux de table 2201
15.98.12 Boissons non alcoolisées diverses 2202
15.98.9 Services industriels pour eaux et boissons rafraîchissantes
15.98.99 Services industriels pour eaux et boissons rafraîchissantes
DIVISION 16 TABAC MANUFACTURÉ
Groupe 16.0 Tabac manufacturéClasse 16.00 Tabac manufacturé
16.00.1 Produits à base de tabac
16.00.11 Cigares et cigarettes 2402
16.00.12 Autres tabacs manufacturés 2403
16.00.2 Déchets de tabac
16.00.20 Déchets de tabac 2401.3
16.00.9 Services industriels pour tabac manufacturé
16.00.99 Services industriels pour tabac manufacturé▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 28
SOUS-SECTIONDBPRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE ET DE
L'HABILLEMENT
DIVISION 17 PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Groupe 17.1 Fils et filésClasse 17.10 Fils et filés
17.10.1 Graisse de suint
17.10.10 Graisse de suint 1505
17.10.2 Fibres naturelles préparées
17.10.20 Fibres naturelles préparées 5002 + 5003.9 + 5101[.2 + .3]
+5103.1+5105+5203+5301[.2+
.3]
+5302.9+5303.9+5304.9+530-
5[.19 + .29]
17.10.3 Fibres artificielles ou synthétiques préparées
17.10.30 Fibres artificielles ou synthétiques préparées 5506 + 5507
17.10.4 Fils de fibres naturelles
17.10.41 Fils de soie 5004 + 5005
17.10.42 Fils de laine 5106 – 5108 + 5110
17.10.43 Fils de coton 5205 + 5206
17.10.44 Fils de lin 5306[.10(.1 - .5) + .20.1]
17.10.45 Fils à coudre ou à tricoter enfibres n aturelles 5006+5109+5204+5207+5306-
[.10.9 + .20.9]
17.10.46 Fils de jute 5307 + 5308
17.10.5 Fils de fibres artificielles ou synthétiques
17.10.51 Fils de filaments artificiels ou synthétiques 5402.6 + 5403.4
17.10.52 Fils de fibres synthétiques 5509[.1 - .4 + .51 + .53 + .59 +
.62 + .69 + .92 + .99]
17.10.53 Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine 5509[.52 + .61 + .91]
17.10.54 Fils de fibres artificielles 551017.10.55 Fils à coudre ou à tricoter enfibres artificielles ou syn thétiques 5401 + 5406 + 5508 + 5511▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 29
17.10.6 Déchets de textiles naturels
17.10.61 Déchets de soie 5003.1
17.10.62 Déchets de laine et poils 5103[.2 + .3]
17.10.63 Effilochés de laine et poils 5104
17.10.64 Déchets de coton5202.1
17.10.65 Effilochés de coton5202.9
17.10.9 Préparationde fibres n aturelles
17.10.90 Préparationde fibres n aturelles
Groupe 17.2 Tissus
Classe 17.20 Tissus
17.20.1 Tissus de laine, soie, etc.
17.20.10 Tissus de laine, soie, etc. 5007 + 5111 – 5113 + 5309 –
5311
17.20.2 Tissus de coton
17.20.20 Tissus de coton 5208 – 5212
17.20.3 Tissus entextiles artificiels ou syn thétiques
17.20.31 Tissus enfils de filamen ts 5407 + 5408
17.20.32 Tissus enfibres syn thétiques 5512 – 5515
17.20.33 Tissus enfibres artificielles 5516
17.20.4 Tissus spéciaux
17.20.40 Tissus spéciaux 5801 – 5803 + 7019[.4 + .5]
17.20.9 Services industriels pour tissus
17.20.99 Services industriels pour tissus
Groupe 17.3 Ennoblissementtextile
Classe 17.30 Ennoblissement textile
17.30.1 Blanchiment, teinture, apprêt et impression de fils et de fibres
17.30.10 Blanchiment, teinture, apprêt et impression de fils et de fibres
17.30.2 Blanchiment, teinture et apprêt de tissus et d'étoffes▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 30
17.30.21 Blanchiment de tissus et d'étoffes
17.30.22 Teinture de tissus et d'étoffes
17.30.3 Impressionde tissus et d'étoffes
17.30.30 Impressionde tissus et d'étoffes
17.30.4 Autres ennoblissements textiles
17.30.40 Autres ennoblissements textiles
Groupe 17.4 Articles textiles
Classe 17.40 Articles textiles
17.40.1 Linge de maison, articles d'ameublement et de literie
17.40.11 Couvertures 6301[.2 - .9]
17.40.12 Linge de lit 6302[.1 - .3]
17.40.13 Linge de table 6302[.4 + .5]
17.40.14 Linge de toilette ou de cuisine 6302[.6 + .9]
17.40.15 Rideaux et voilages 6303
17.40.16 Petits articles textiles 5805 + 6304 + 6308
17.40.2 Articles techniques confectionnés en textiles
17.40.21 Articles textiles d'emballage 6305
17.40.22 Bâches, stores, pavillonnerie 630617.40.23 Parachutes 8804
17.40.24 Sacs de couchage et articles de literie garnis 9404[.3 + .9]
17.40.25 Articles textiles divers confectionnés 6307
17.40.9 Réparation de bâches et d'articles textiles divers confectionnés
17.40.90 Réparation de bâches et d'articles textiles divers confectionnés
17.40.99 Services industriels pour articles textiles
Groupe 17.5 Autres produits textiles
Classe 17.51 Tapis et moquettes
17.51.1 Tapis et moquettes▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 31
17.51.11 Tapis à points noués 5701
17.51.12 Tapis tissés 5702
17.51.13 Tapis touffetés 5703
17.51.14 Tapis aiguilletés, nappés ou floqués 5704 + 5705
17.51.9 Services industriels pour tapis et moquettes
17.51.99 Services industriels pour tapis et moquettes
Classe 17.52 Ficelles, filets et cordages
17.52.1 Ficelles, filets, cordes et cordages
17.52.11 Ficelles, cordes et cordages 560717.52.12 Filets à mailles 5608 + 5609
17.52.2 Chiffons, déchets de cordages
17.52.20 Chiffons, déchets de cordages 6310
17.52.9 Réparationde filets et cordages
17.52.90 Réparationde filets et cordages17.52.99 Services industriels pour ficelles, filets et cordages
Classe 17.53 Non-tissés
17.53.1 Non-tissés
17.53.10 Non-tissés 5603
17.53.9 Services industriels pour non-tissés
17.53.99 Services industriels pour non-tissés
Classe 17.54 Produits textiles divers n.c.a.
17.54.1 Rubans, dentelles et broderies
17.54.11 Articles de rubanerie et de passementerie 5806 – 5808
17.54.12 Tulles et dentelles 580417.54.13 Broderies 5810
17.54.2 Feutres
17.54.20 Feutres 5602
17.54.3 Produits textiles techniques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 32
17.54.31 Produits de la ouaterie 5601
17.54.32 Fils et cordes élastiques 560417.54.33 Fils et filés métallisés 5605
17.54.34 Tissus enfils et filés métallisés 5809
17.54.35 Fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes 5606
17.54.36 Nappes tramées pour pneumatiques 5902
17.54.37 Tissus enduits ou imprégnés 5901 + 5903 + 590717.54.38 Textiles techniques divers 5908 – 5911
17.54.39 Pièces textiles de capitonnage 5811
17.54.9 Services industriels pour produits textiles divers n.c.a.
17.54.99 Services industriels pour produits textiles divers n.c.a.
Groupe 17.6 Étoffes à maille
Classe 17.60 Étoffes à maille
17.60.1 Étoffes à maille
17.60.11 Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie 6001
17.60.12 Étoffes de bonneterie 6002 – 6006
17.60.9 Services industriels pour étoffes à maille
17.60.99 Services industriels pour étoffes à maille
Groupe 17.7 Articles à maille
Classe 17.71 Articles chaussants à maille
17.71.1 Articles chaussants à maille
17.71.10 Articles chaussants à maille 6115
17.71.9 Services industriels pour articles chaussants à maille
17.71.99 Services industriels pour articles chaussants à maille
Classe 17.72 Pull-overs et articles similaires
17.72.1 Pull-overs et articles similaires▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 33
17.72.10 Pull-overs et articles similaires 6110
17.72.9 Services industriels pour pull-overs et articles similaires
17.72.99 Services industriels pour pull-overs et articles similaires
DIVISION 18 ARTICLES D'HABILLEMENT ET FOURRURES
Groupe 18.1 Vêtements en cuir
Classe 18.10 Vêtements en cuir
18.10.1 Vêtements en cuir
18.10.10 Vêtements en cuir 4203.1
18.10.9 Services industriels pour vêtements en cuir
18.10.99 Services industriels pour vêtements en cuir
Groupe 18.2 Vêtements en textile
Classe 18.21 Vêtements de travail
18.21.1 Vêtements de travail pour hommes
18.21.11 Ensembles de travail pour hommes 6203[.22.1 + .23.1 + .29.11 +
.32.1 + .33.1 + .39.11]
18.21.12 Pantalons et salopettes de travail pour hommes 6203[.42(.1 + .51) + .43(.11 +
.31) + .49(.11 + .31)]
18.21.2 Vêtements de travail pour femmes
18.21.21 Ensembles de travail pour femmes 6204[.22.1 + .23.1 + .29.11 +
.32.1 + .33.1 + .39.11]
18.21.22 Pantalons et salopettes de travail pour femmes 6204[.62(.1 + .51) + .63(.11 +
.31) + .69(.11 + .31)]
18.21.3 Blouses et tabliers de travail
18.21.30 Blouses et tabliers de travail 6211[.32.1 + .33.1 + .42.1 +
.43.1]
18.21.9 Services industriels pour vêtements de travail
18.21.99 Services industriels pour vêtements de travail▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 34
Classe 18.22 Vêtements de dessus
18.22.1 Vêtements de dessus, en maille
18.22.11 Manteaux, en maille, pour hommes 6101
18.22.12 Costumes, vestes et pantalons, en maille, pour hommes 6103
18.22.13 Manteaux, en maille, pour femmes 6102
18.22.14 Costumes, robes, vestes, pantalons, en maille, pour femmes 6104
18.22.2 Vêtements de dessus, en tissu, pour hommes
18.22.21 Manteaux, en tissu, pour hommes 6201
18.22.22 Costumes, entissu, pour hommes 6203[.1 + .21 + .22.8 + .23.8 +
.29.(18 + .9)]
18.22.23 Vestes, entissu, pour hommes 6203[.31 + .32.9 + .33.9 +
.39.(19 + .9)]
18.22.24 Pantalons, en tissu, pour hommes 6203[.41 + .42(.3 + .59 + .9) +
.43(.19 + .39 + .9) + .49(.19 +.39 - .9)]
18.22.3 Vêtements de dessus, en tissu, pour femmes
18.22.31 Manteaux, en tissu, pour femmes 6202
18.22.32 Costumes, entissu, pour femmes 6204[.1 + .21 + .22.8 + .23.8 +
.29(.18 + .9)]
18.22.33 Vestes, entissu, pour femmes 6204[.31 + .32.9 + .33.9 +
.39(.19 + .9)]
18.22.34 Robes et jupes, entissu, pour femmes 6204[.4 + .5]
18.22.35 Pantalons, en tissu, pour femmes 6204[.61 + .62(.3 + .59 + .9) +
.63(.18 + .39 + .9) + .69(.18 +
.39 - .9)]
18.22.4 Fripes
18.22.40 Fripes 6309
18.22.9 Services industriels pour vêtements de dessus
18.22.99 Services industriels pour vêtements de dessus
Classe 18.23 Vêtements de dessous
18.23.1 Vêtements de dessous, en maille
18.23.11 Chemises et chemisettes, enmaille, pour hommes 6105▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 35
18.23.12 Autres vêtements de dessous, en maille, pour hommes 6107
18.23.13 Chemisiers, enmaille, pour femmes 6106
18.23.14 Autres vêtements de dessous, en maille, pour femmes 6108
18.23.2 Vêtements de dessous, en tissu
18.23.21 Chemises et chemisettes, entissu, pour hommes 6205
18.23.22 Autres vêtements de dessous, en tissu, pour hommes 620718.23.23 Chemisiers pour femmes 6206
18.23.24 Lingerie en tissu, pour femmes 6208
18.23.25 Soutiens-gorge et corsets 6212
18.23.3 Tee-shirts et maillots de corps, enmaille
18.23.30 Tee-shirts et maillots de corps, enmaille 6109
18.23.9 Services industriels pour vêtements de dessous
18.23.99 Services industriels pour vêtements de dessous
Classe 18.24 Vêtements divers et accessoires du vêtement
18.24.1 Vêtements divers et accessoires, en maille
18.24.11 Layette enmaille 6111
18.24.12 Vêtements de sport ou de loisir, en maille 6112 + 6114
18.24.13 Gants en maille 6116
18.24.14 Autres accessoires de l'habillement, en maille 6117
18.24.2 Vêtements divers et accessoires, en tissu
18.24.21 Layette entissu 6209
18.24.22 Vêtements de sport ou de loisir, en tissu 6211[.1 + .2 + .31 + .32(.3 -
.9) + .33(.3 - .9) + .39 + .41 +
.42(.3 - .9) + .43(.3 - .9) + .49]
18.24.23 Accessoires de l'habillement, en tissu 6213 – 6217
18.24.3 Accessoires encuir et vêtemen ts spéciaux
18.24.31 Accessoires de l'habillement, en cuir 4203[.29 + .3 + .4]
18.24.32 Vêtements confectionnés spéciaux 6113 + 6210
18.24.4 Articles de chapellerie
18.24.41 Cloches ou formes pour chapeaux 6501 + 6502▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 36
18.24.42 Chapeaux et coiffures entextiles 6503 – 6505
18.24.43 Coiffures enfourrure ou encuir 6506[.92 + .99] + 6507
18.24.9 Services industriels pour vêtements divers et accessoires du vêtement
18.24.99 Services industriels pour vêtements divers et accessoires du vêtement
Groupe 18.3 Pelleteries et fourrures
Classe 18.30 Pelleteries et fourrures
18.30.1 Pelleteries et fourrures
18.30.11 Pelleteries apprêtées 430218.30.12 Vêtements en fourrure 430318.30.13 Pelleteries factices 4304
18.30.9 Services industriels pour pelleteries et fourrures
18.30.99 Services industriels pour pelleteries et fourrures
SOUS-SECTIONDC CUIRS,ARTICLESDE VOYAGE, CHAUSSURES
DIVISION 19 CUIRS, ARTICLES DE VOYAGE, CHAUSSURESGroupe 19.1 Cuirs travaillésClasse 19.10 Cuirs travaillés
19.10.1 Cuirs et peaux spécialement surfacés
19.10.11 Cuirs et peaux chamoisés 4114.1019.10.12 Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés 4114.20
19.10.2 Cuirs et peaux de bovins et équidés
19.10.21 Cuirs et peaux de bovins, entiers 4104[.11.10+.11.51+.19.10+
.19.51 + .41.11 + .41.19 +
.41.51 + .49.11 + .49.19 +
.49.51] + 4107[.11.11 +
.11.19 + 12.11 + .12.19 +
.12.91 + .19.10]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 37
19.10.22 Autres cuirs et peaux de bovins 4104[.11.59+.19.59+.41.59+
.49.59] + 4107[.91 + .92.10 +
.99.10]
19.10.23 Cuirs et peaux d'équidés 4104[.11.90+.19.90+.41.90+
.49.90] + 4107[.11.90 +
.12.99 + .19.90 + .92.90 +
.99.90]
19.10.3 Cuirs et peaux d'ovins, caprins et porcins
19.10.31 Cuirs et peaux d'ovins 4105 + 4112
19.10.32 Cuirs et peaux de caprins 4106.2 + 4113.1
19.10.33 Cuirs et peaux de porcins 4106.3 + 4113.2
19.10.4 Autres cuirs et peaux travaillés
19.10.41 Cuirs et peaux d'autres animaux 4106[.4 + .9] + 4113[.3 + .9]
19.10.42 Cuirs reconstitués 4115.1
19.10.5 Déchets de cuir
19.10.50 Déchets de cuir 4115.2
19.10.9 Services industriels pour cuirs travaillés
19.10.99 Services industriels pour cuirs travaillés
Groupe 19.2 Articles de voyage et de maroquinerie
Classe 19.20 Articles de voyage et de maroquinerie
19.20.1 Articles de voyage et de maroquinerie
19.20.11 Articles de sellerie et de bourrellerie 4201
19.20.12 Bagages, articles de voyage et de maroquinerie 4202 + 960519.20.13 Bracelets de montre, non métalliques 9113.9
19.20.14 Articles techniques en cuir 4204 + 4205
19.20.9 Services industriels pour articles de voyage et de maroquinerie
19.20.99 Services industriels pour articles de voyage et de maroquinerie▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 38
Groupe 19.3 Chaussureset articles chaussants
Classe 19.30 Chaussures et articles chaussants
19.30.1 Chaussures et bottes
19.30.11 Bottes encaoutchouc ou enmatières plastiques 6401.9
19.30.12 Chaussures encaoutchouc ou enmatières plastiques 6402[.2 + .9]
19.30.13 Chaussures de ville, à dessus encuir 6403[.5 + .9] + 6405.1
19.30.14 Chaussures à dessus entextile 6404[.19 + .2] + 6405.2
19.30.2 Chaussures de sport
19.30.21 Chaussures de ski 6402.12 + 6403.12
19.30.22 Chaussures de tennis, basket et similaires 6404.11
19.30.23 Autres chaussures de sports 6402.19 + 6403.19
19.30.3 Articles chaussants divers
19.30.31 Chaussures de sécurité 6401.1 + 6402.3 + 6403.4
19.30.32 Autres chaussures 6403[.2 + .3] + 6405.9
19.30.4 Accessoires et parties de chaussures
19.30.40 Accessoires et parties de chaussures 6406
19.30.9 Services industriels pour chaussures et articles chaussants
19.30.99 Services industriels pour chaussures et articles chaussants
SOUS-SECTIONDD PRODUITSDU TRAVAIL DU BOIS
DIVISION 20 PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS
Groupe 20.1 Produits du sciage
Classe 20.10 Produits du sciage
20.10.1 Bois sciés
20.10.10 Bois sciés 4406.1 + 4407
20.10.2 Bois profilés et sous-produits du bois
20.10.21 Bois profilés 4409▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 39
20.10.22 Laine et farine de bois 4405
20.10.23 Plaquettes et particules de bois 4401.2
20.10.3 Bois traités
20.10.31 Poteaux de ligne, imprégnés 4403.1
20.10.32 Traverses enbois, imprégn ées 4406.9
20.10.4 Sciures et déchets de bois
20.10.40 Sciures et déchets de bois 4401.3
20.10.9 Service d'imprégnation à façon des bois
20.10.90 Service d'imprégnation à façon des bois
Groupe 20.2 Panneaux et placages à base de bois
Classe 20.20 Panneaux et placages à base de bois
20.20.1 Contreplaqués et panneaux à base de bois
20.20.11 Contreplaqués 4412.1
20.20.12 Panneaux de particules 4412[.2 + .9]
20.20.13 Panneaux plaqués, revêtus, mélaminés ou stratifiés 441020.20.14 Panneaux de fibres 4411
20.20.15 Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois
20.20.2 Placages et bois densifiés
20.20.21 Feuilles de placage 4408
20.20.22 Bois densifiés 4413
Groupe 20.3 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
Classe 20.30 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
20.30.1 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
20.30.11 Portes et fenêtres en bois 4418[.1 + .2]20.30.12 Panneaux pour parquets 4418[.3 - .5]
20.30.13 Éléments de menuiserie et de charpente en bois 4418.9
20.30.2 Bâtiments préfabriqués en bois▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 40
20.30.20 Bâtiments préfabriqués en bois 9406.00.1
20.30.9 Pose de charpentes et d'ouvrages de menuiserie de bâtiment fabriqués par l'entreprise, et de
bâtiments préfabriqués en bois fabriqués par l'entreprise
20.30.90 Pose de charpentes et d'ouvrages de menuiserie de bâtiment fabriqués par l'entreprise, et de
bâtiments préfabriqués en bois fabriqués par l'entreprise
20.30.99 Services industriels pour charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
Groupe 20.4 Emballages en bois
Classe 20.40 Emballages en bois
20.40.1 Emballages enbois
20.40.11 Palettes enbois 4415.2
20.40.12 Autres emballages enbois 4415.1 + 4416
20.40.9 Entretien et réparation d'emballages et de palettes en bois
20.40.90 Entretien et réparation d'emballages et de palettes en bois20.40.99 Services industriels pour emballages en bois
Groupe 20.5 Objets divers en bois, liège ou vannerie
Classe 20.51 Objets divers en bois
20.51.1 Objets divers enbois
20.51.11 Manches, montures et outils en bois 441720.51.12 Articles enbois pour la table et la cuisin e 4419
20.51.13 Articles décoratifs enbois 4420
20.51.14 Autres ouvrages enbois 4414 + 4421
20.51.9 Entretien et réparation d'autres objets en bois
20.51.90 Entretien et réparation d'autres objets en bois20.51.99 Services industriels pour objets divers en bois
Classe 20.52 Ouvrages en liège, vannerie et sparterie
20.52.1 Ouvrages en liège, vannerie et sparterie
20.52.11 Liège naturel débité 4501.9 + 4502▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 41
20.52.12 Articles enliège n aturel 4503
20.52.13 Demi-produits enliège aggloméré 4504.1
20.52.14 Articles enliège aggloméré 4504.9
20.52.15 Articles de vannerie et de sparterie 46
20.52.9 Services industriels pour ouvrages en liège, vannerie et sparterie
20.52.99 Services industriels pour ouvrages en liège, vannerie et sparterie
SOUS-SECTIONDE PAPIERS ET CARTONS; PRODUITS ÉDITÉS,
IMPRIMÉS OU REPRODUITS
DIVISION 21 PAPIERS ET CARTONS
Groupe 21.1 Pâte à papier, papiers et cartonsClasse 21.11 Pâte à papier
21.11.1 Pâte à papier
21.11.11 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 4702
21.11.12 Pâtes chimiques de bois, à la soude 470321.11.13 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite 4704
21.11.14 Autres pâtes à papier 4701 + 4705 + 4706
21.11.9 Services industriels pour pâte à papier
21.11.99 Services industriels pour pâte à papier
Classe 21.12 Papiers et cartons en l'état
21.12.1 Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits
21.12.11 Papier journal 4801 + 4802[.61.10 + .62.10 +
.69.10]
21.12.12 Papier à la main 4802.1
21.12.13 Papier support 4802[.2 - .4]
21.12.14 Papier d'impression-écriture, ni couché, ni enduit 4802[.5 + .61(.50 +.90)
+ 62(.50 + .90) + 69(.50 +
.90)]
21.12.2 Papiers kraftet domestique▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 42
21.12.21 Papiers pour usage sanitaire et domestique 4803
21.12.22 Papiers kraftliner 4804.1
21.12.23 Autres papiers et cartons kraft 4804[.2 - .5] + 4808.2
21.12.24 Papiers pour cannelure 4805.1
21.12.25 Papiers et cartons testliner, non enduits 4805.2
21.12.3 Papiers spéciaux divers
21.12.30 Papiers spéciaux divers 4805[.3 - .9] + 4813.9
21.12.4 Papiers frictionnés
21.12.40 Papiers frictionnés 4806
21.12.5 Papiers et cartons élaborés
21.12.51 Papiers et cartons assemblés 4807
21.12.52 Papiers et cartons crêpés ou plissés 4808[.3 + .9]21.12.53 Papiers couchés d'impression-écriture 4810[.1 + .2]
21.12.54 Papiers et cartons kraft, couchés 4810[.3 + .9]
21.12.55 Papiers pour report 4809
21.12.56 Papiers et cartons revêtus 4811[.1 - .6]
21.12.57 Papiers et cartons décorés 4811.9
21.12.6 Déchets et débris de papiers et cartons
21.12.60 Déchets et débris de papiers et cartons 4707
21.12.9 Services industriels pour papiers et cartons en l'état
21.12.99 Services industriels pour papiers et cartons en l'état
Groupe 21.2 Articles en papier ou en carton
Classe 21.21 Emballages en papier ou en carton
21.21.1 Emballages enpapier ou encarton
21.21.11 Cartonon dulé 4808.1
21.21.12 Emballages enpapier 4819[.3 + .4]
21.21.13 Emballages encartonon dulé 4819.121.21.14 Emballages encartoncompact 4819.2
21.21.15 Articles de bureau encarton 4819[.5 + .6]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 43
21.21.9 Services in dustriels pour emballages enpapier ou encarton
21.21.99 Services in dustriels pour emballages enpapier ou encarton
Classe 21.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
21.22.1 Articles enpapier à usage san itaire ou domestique
21.22.11 Papiers sanitaires et domestiques 4818[.1 - .3]21.22.12 Articles cellulosiques d'hygiène 4818[.4 - .9]
21.22.13 Vaisselle enpapier ou encarton 4823.6
21.22.9 Services industriels pour articles en papier à usage sanitaire ou domestique
21.22.99 Services industriels pour articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Classe 21.23 Articles de papeterie
21.23.1 Articles de papeterie
21.23.11 Papiers pour report ou adhésif, conditionnés 4816 + 4823.121.23.12 Enveloppes et pochettes postales 4817
21.23.13 Autres articles de papeterie 4823[.90(.12 + .2)]
21.23.9 Services industriels pour articles de papeterie
21.23.99 Services industriels pour articles de papeterie
Classe 21.24 Papiers peints
21.24.1 Papiers peints
21.24.11 Revêtements muraux en papier 4814
21.24.12 Revêtements muraux textiles 5905
21.24.9 Services industriels pour papiers peints
21.24.99 Services industriels pour papiers peints
Classe 21.25 Autres articles en papier ou en carton
21.25.1 Autres articles enpapier ou encarton
21.25.11 Couvre-parquets à base de papier ou de carton4815
21.25.12 Étiquettes 4821
21.25.13 Blocs filtrants 4812▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 44
21.25.14 Autres articles à base de pâte, papier ou carton4813[.1+.2]+4822+4823[.2+
.4 + .7 + .90(.10 + 14 + 15)
+ 90(.3 - .9)]
21.25.9 Services in dustriels pour autres articles enpapier ou encarton
21.25.99 Services in dustriels pour autres articles enpapier ou encarton
DIVISION 22 PRODUITS DE L'ÉDITION; PRODUITS IMPRIMÉS OU
REPRODUITS
Groupe 22.1 Produits de l'édition
Classe 22.11 Livres
22.11.1 Livres enfeuillets
22.11.10 Livres enfeuillets 4901.1
22.11.2 Livres thématiques, imprimés et électroniques
22.11.21 Livres thématiques, imprimés 4901.99 + 4903
22.11.22 Livres thématiques, électroniques
22.11.3 Encyclopédies et dictionnaires, imprimés et électroniques
22.11.31 Encyclopédies et dictionnaires, imprimés 4901.91
22.11.32 Encyclopédies et dictionnaires, électroniques
22.11.4 Atlas, imprimés et électroniques
22.11.41 Atlas, imprimés 4905.91
22.11.42 Atlas, électroniques
22.11.5 Cartes géographiques, imprimées et électroniques
22.11.51 Cartes géographiques, imprimées 4905[.1 + .99]
22.11.52 Cartes géographiques, électroniques
22.11.6 Vente d'espaces publicitaires dans les livres, imprimés et électroniques
22.11.61 Vente d'espaces publicitaires dans les livres, imprimés
22.11.62 Vente d'espaces publicitaires dans les livres, électroniques
22.11.9 Services industriels pour livres
22.11.99 Services industriels pour livres▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 45
Classe 22.12 Journaux
22.12.1 Journaux, imprimés et électroniques
22.12.11 Journaux, imprimés 4902.1
22.12.12 Journaux, électroniques
22.12.2 Vente d'espaces publicitaires dans les journaux, imprimés et électroniques
22.12.21 Vente d'espaces publicitaires dans les journaux, imprimés
22.12.22 Vente d'espaces publicitaires dans les journaux, électroniques
22.12.9 Services industriels pour journaux
22.12.99 Services industriels pour journaux
Classe 22.13 Revues et périodiques
22.13.1 Revues et périodiques, imprimés et électroniques
22.13.11 Revues et périodiques, imprimés 4902.9
22.13.12 Revues et périodiques, électroniques
22.13.2 Vente d'espaces publicitaires dans les revues et périodiques, imprimés et électroniques
22.13.21 Vente d'espaces publicitaires dans les revues et périodiques, imprimés
22.13.22 Vente d'espaces publicitaires dans les revues et périodiques, électroniques
22.13.9 Services industriels pour revues et périodiques
22.13.99 Services industriels pour revues et périodiques
Classe 22.14 Enregistrements sonores
22.14.1 Enregistrements sonores
22.14.11 Enregistrements du son sur disques, disques compacts et disques numériques polyvalents 8524[.1 + .32 + .99]
22.14.12 Enregistrements du son sur bandes 8524[.51 + .52]
22.14.2 Partitions musicales, imprimées et électroniques
22.14.21 Partitions musicales, imprimées 4904
22.14.22 Partitions musicales, électroniques
22.14.9 Services industriels pour enregistrements sonores
22.14.99 Services industriels pour enregistrements sonores▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 46
Classe 22.15 Autres produits édités
22.15.1 Autres produits édités, imprimés et électroniques
22.15.11 Cartes postales illustrées, imprimées 4909
22.15.12 Cartes postales illustrées, électroniques
22.15.13 Photos, illustrations, gravures, imprimées 4911.9122.15.14 Photos, illustrations, gravures, électroniques
22.15.15 Produits d'éditiondivers, imprimés 4908 + 4910
22.15.16 Produits d'éditiondivers, électron iques
22.15.2 Vente d'espaces publicitaires sur les autres produits édités, imprimés et électroniques
22.15.21 Vente d'espaces publicitaires sur les autres produits édités, imprimés
22.15.22 Vente d'espaces publicitaires sur les autres produits édités, électroniques
22.15.9 Services industriels pour autres produits édités
22.15.99 Services industriels pour autres produits édités
Groupe 22.2 Produits de l'imprimerie
Classe 22.21 Travaux d'impression de la presse
22.21.1 Travaux d'impressionde la presse
22.21.10 Travaux d'impressionde la presse
Classe 22.22 Autres produits de l'imprimerie
22.22.1 Autres produits imprimés
22.22.11 Imprimés fiduciaires 4907
22.22.12 Imprimés commerciaux 4911.122.22.13 Formulaires imprimés 4911.99
22.22.2 Papeterie scolaire et commerciale
22.22.20 Papeterie scolaire et commerciale 4820
22.22.3 Travaux d'impressionà façon
22.22.31 Travaux d'impressionà façonde livres
22.22.32 Travaux d'impressionà façond'autres produits▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 47
Classe 22.23 Travaux de reliure
22.23.1 Travaux de reliure
22.23.10 Travaux de reliure
Classe 22.24 Travaux de préparation d'impression
22.24.1 Travaux de préparationd'impression
22.24.10 Travaux de préparationd'impression
22.24.2 Supports d'impression
22.24.20 Supports d'impression8442.5
Classe 22.25 Travaux auxiliaires d'impression
22.25.1 Travaux auxiliaires d'impression
22.25.10 Travaux auxiliaires d'impression
Groupe 22.3 Reproduction d'enregistrements
Classe 22.31 Reproduction d'enregistrements sonores
22.31.1 Reproduction d'enregistrements sonores
22.31.10 Reproduction d'enregistrements sonores
Classe 22.32 Reproduction d'enregistrements vidéo
22.32.1 Reproduction d'enregistrements vidéo
22.32.10 Reproduction d'enregistrements vidéo
Classe 22.33 Reproduction d'enregistrements informatiques
22.33.1 Reproduction d'enregistrements informatiques
22.33.10 Reproduction d'enregistrements informatiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 48
SOUS-SECTIONDF PRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFINAGE
ET DES INDUSTRIESNUCLÉAIRES
DIVISION 23 PRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFINAGE ET
DES INDUSTRIES NUCLÉAIRES
Groupe 23.1 Cokes et goudrons
Classe 23.10 Cokes et goudrons
23.10.1 Cokes
23.10.10 Cokes 2704
23.10.2 Goudrons
23.10.20 Goudrons 2706
23.10.9 Services industriels pour cokes et goudrons
23.10.99 Services industriels pour cokes et goudrons
Groupe 23.2 Produits pétroliers raffinés
Classe 23.20 Produits pétroliers raffinés
23.20.1 Produits pétroliers raffinés liquides
23.20.11 Essences 2710.11[.31 - .59]
23.20.12 Carburéacteurs 2710.11.7
23.20.13 Autres fractions légères 2710.11[.1 + .2 + .90]23.20.14 Kérosène 2710.19[.21 + .25]
23.20.15 Gazoles 2710.19[.3 + .4]
23.20.16 Autres fractions moyennes 2710.19[.1 + .29]
23.20.17 Fiouls lourds 2710.19[.5 + .6]
23.20.18 Huiles de pétrole 2710.19[.7 - .9]
23.20.2 Produits pétroliers raffinés gazeux
23.20.21 Butane et propane 2711[.12 + .13]23.20.22 Autres produits pétroliers gazeux 2711[.14 + .19 + .29]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 49
23.20.3 Produits pétroliers raffinés solides ou pâteux
23.20.31 Graisses lubrifiantes 2712
23.20.32 Coke de pétrole et bitumes 2713
23.20.4 Huiles usagées
23.20.40 Huiles usagées 2710.9
23.20.9 Services industriels pour produits pétroliers raffinés
23.20.99 Services industriels pour produits pétroliers raffinés
Groupe 23.3 Produits des industries nucléaires
Classe 23.30 Produits des industries nucléaires
23.30.1 Éléments radioactifs
23.30.11 Uranium naturel et ses composés 2844.123.30.12 Uranium enrichi 2844.2
23.30.13 Produits fertiles 2844.3
23.30.14 Isotopes et radioéléments 2844.4
23.30.2 Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires
23.30.20 Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires 8401.3
23.30.9 Retraitement nucléaire
23.30.90 Retraitement nucléaire
SOUS-SECTIONDG PRODUITSCHIMIQUES
DIVISION 24 PRODUITS CHIMIQUES
Groupe 24.1 Produits chimiques de base
Classe 24.11 Gaz industriels
24.11.1 Gaz industriels
24.11.11 Gaz industriels simples 2804[.1 - .4]
24.11.12 Gaz industriels composés 2811[.21 + .29]
24.11.13 Air liquide ou comprimé 2851.00.3▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 50
24.11.9 Services industriels pour gaz industriels
24.11.99 Services industriels pour gaz industriels
Classe 24.12 Colorants, pigments et agents tannants
24.12.1 Opacifiants et oxydes minéraux
24.12.11 Oxydes de zinc et de titane 2817 + 2823
24.12.12 Pigments minéraux au chrome, au manganèse, au plomb et au cobalt 2819 + 2820 + 2824 + 2825.5
24.12.13 Autres pigments et oxydes minéraux 2821 + 2822 + 2825[.2 - .4 +
.6 - .9]
24.12.2 Matières colorantes ou tannantes
24.12.21 Colorants de synthèse 3204 + 3205
24.12.22 Produits tannants et teintures végétales 3201 + 3203
24.12.23 Substances tannantes chimiques 320224.12.24 Matières colorantes inorganiques préparées 3206
24.12.9 Services industriels pour colorants, pigments et agents tannants
24.12.99 Services industriels pour colorants, pigments et agents tannants
Classe 24.13 Produits chimiques inorganiques de base
24.13.1 Éléments, acides et bases minérales
24.13.11 Métalloïdes 2801 – 2803 + 2804[.5 - .9]
24.13.12 Composés métalloïdiques 2812 + 2813
24.13.13 Éléments chimiques métalliques 280524.13.14 Anhydrides et acides minéraux 2806+2807+2809+2810+2811-
[.1 + .22 + .23]
24.13.15 Oxydes, hydroxydes et bases minérales 2815 + 2816 + 2818.3 + 2825.1
24.13.2 Sels métalliques halogénés
24.13.21 Halogénures métalliques 2826 + 2827[.2 - .6]
24.13.22 Hypochlorites, chlorates, perchlorates 2828 + 2829
24.13.3 Sels métalliques sulfurés, phosphatés, nitrés, carbonatés
24.13.31 Sulfures et sulfates métalliques 2830 – 283324.13.32 Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates 2834[.29] + 2835▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 51
24.13.33 Carbonates 2836[.2 - .9]
24.13.4 Autres sels, eau distillée
24.13.41 Autres sels métalliques 2841 + 284324.13.42 Eau distillée et produits inorganiques n.c.a. 2851.00[.1 + .9]
24.13.5 Autres produits chimiques inorganiques de base
24.13.51 Composés isotopiques d'éléments légers 284524.13.52 Sels cyanurés et persels 2837 – 2840 + 284224.13.53 Peroxyde d'hydrogène 284724.13.54 Phosphures, carbures, hydrures 2848 – 285024.13.55 Composés des métaux des terres rares 2846
24.13.56 Soufre raffiné 2503.00.9
24.13.57 Cendres de pyrites 2601.224.13.58 Quartz et pierres synthétiques 7104[.1 + .2]
24.13.9 Services industriels pour produits chimiques inorganiques de base
24.13.99 Services industriels pour produits chimiques inorganiques de base
Classe 24.14 Produits chimiques organiques de base
24.14.1 Hydrocarbures et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
24.14.11 Hydrocarbures acycliques 290124.14.12 Hydrocarbures cycliques 290224.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques 2903[.1 + .2]24.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures 290424.14.15 Autres dérivés halogénés des hydrocarbures 2903[.3 - .6]
24.14.2 Alcools, phénols et leurs dérivés
24.14.21 Alcools gras industriels 3823.724.14.22 Monoalcools acycliques et dérivés 2905[.1 + .2]24.14.23 Autres alcools de synthèse et leurs dérivés 2905[.3 + .41 - .44 + .49 + .5]
+ 2906
24.14.24 Phénol et dérivés 2907 + 2908
24.14.3 Acides carboxyliques et dérivés
24.14.31 Acides gras industriels 3823.1▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 52
24.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés 2915
24.14.33 Autres acides monocarboxyliques et leurs dérivés 2916 + 2917[.1 + .2]24.14.34 Autres acides carboxyliques et leurs dérivés 2917.3 + 2918[.1 + .29 + .3 +
.9]
24.14.4 Composés organiques à fonction azotée
24.14.41 Composés cycliques ou acycliques à fonction amine 2921
24.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée 2922[.1 - .3 + .43 + 44 + .49 +
.5]
24.14.43 Composés à fonction carboxyimide, carboxyimine ou nitrile 2924.21 + 2925 + 292624.14.44 Composés organiques à autres fonctions azotées 2927 – 2929
24.14.5 Composés organo-inorganiques, hétérocycliques et esters
24.14.51 Thiocomposés organiques 2930 + 293124.14.52 Composés hétérocycliques divers; acides nucléiques 2932[.1+.21+.9]+2933[.29+
.3 + .4 + .61 + .7 + .9]
+ 2934[.1 + .2 + .9]
24.14.53 Esters des acides inorganiques 2919 + 2920
24.14.6 Composés organiques à fonction oxygénée n.c.a.
24.14.61 Aldéhydes et dérivés 2912 + 291324.14.62 Cétones, quinones et dérivés 2914
24.14.63 Éthers, peroxydes organiques et produits divers à fonction oxygénée 2909 – 2911
24.14.64 Composés organiques divers 2942 + 3507
24.14.7 Dérivés organiques de filières spécifiques
24.14.71 Dérivés de produits résineux ou végétaux 3802.9 + 3803 + 3805 – 380724.14.72 Charbonde bois 4402
24.14.73 Dérivés de la distillationdes goudron s 2707 + 2708
24.14.8 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier
24.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier 3804
24.14.9 Services industriels pour produits chimiques organiques de base
24.14.99 Services industriels pour produits chimiques organiques de base
Classe 24.15 Produits azotés et engrais
24.15.1 Acide nitrique et ammoniac▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 53
24.15.10 Acide nitrique et ammoniac 2808 + 2814
24.15.2 Chlorures d'ammonium; nitrites, nitrates de potassium; carbonates d'ammonium
24.15.20 Chlorures d'ammonium; nitrites, nitrates de potassium; carbonates d'ammonium 2827.1 + 2834[.1 + .21]
+ 2836.1
24.15.3 Engrais azotés
24.15.30 Engrais azotés 3102[.1 - .4 + .6 - .9]
24.15.4 Engrais phosphatés
24.15.40 Engrais phosphatés 3103
24.15.5 Engrais potassiques
24.15.50 Engrais potassiques 3104[.2 - .9]
24.15.6 Engrais d'origine animale ou végétale
24.15.60 Engrais d'origine animale ou végétale 3101
24.15.7 Nitrate de sodium
24.15.70 Nitrate de sodium 3102.5
24.15.8 Engrais composés et complexes
24.15.80 Engrais composés et complexes 3105
24.15.9 Services industriels pour produits azotés et engrais
24.15.99 Services industriels pour produits azotés et engrais
Classe 24.16 Matières plastiques de base
24.16.1 Polyéthylène
24.16.10 Polyéthylène 3901
24.16.2 Polystyrène
24.16.20 Polystyrène 3903
24.16.3 Polychlorure de vinyle
24.16.30 Polychlorure de vinyle 3904
24.16.4 Polymères divers
24.16.40 Polymères divers 3907
24.16.5 Autres matières plastiques de base
24.16.51 Polypropylène 3902
24.16.52 Polyacétate de vinyle 3905▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 54
24.16.53 Polyacryliques 3906
24.16.54 Polyamides 3908
24.16.55 Résines uréiques et mélaminiques 3909[.1 + .2]
24.16.56 Autres résines 3909[.3 - .5]
24.16.57 Silicones 3910
24.16.58 Résines thermoplastiques 3911 – 3914
24.16.6 Déchets et débris de matières plastiques
24.16.60 Déchets et débris de matières plastiques 3915
24.16.9 Services industriels pour matières plastiques de base
24.16.99 Services industriels pour matières plastiques de base
Classe 24.17 Caoutchouc synthétique
24.17.1 Caoutchouc synthétique
24.17.10 Caoutchouc synthétique 4002
24.17.9 Services industriels pour caoutchouc synthétique
24.17.99 Services industriels pour caoutchouc synthétique
Groupe 24.2 Produits agrochimiques
Classe 24.20 Produits agrochimiques
24.20.1 Produits agrochimiques
24.20.11 Insecticides et acaricides 3808.124.20.12 Herbicides 3808.30[.1 + .2]
24.20.13 Inhibiteurs de germination 3808.30[.3 + .9]
24.20.14 Désinfectants 3808.4
24.20.15 Fongicides et produits phytosanitaires divers 3808[.2 + .9]
24.20.9 Services industriels pour produits agrochimiques
24.20.99 Services industriels pour produits agrochimiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 55
Groupe 24.3 Peintures, vernis, adjuvants,encres d'imprimerie
Classe 24.30 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie
24.30.1 Peintures et vernis
24.30.11 Peintures et vernis en phase aqueuse 3209
24.30.12 Peintures et vernis en milieu non aqueux 3208
24.30.2 Autres préparations colorées
24.30.21 Couleurs préparées et compositions vitrifiables 3207
24.30.22 Préparations et adjuvants divers 3210 – 3212 + 3214 + 3814
24.30.23 Couleurs fines 3213
24.30.24 Encres d'imprimerie 3215.1
24.30.9 Services industriels pour peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie
24.30.99 Services industriels pour peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie
Groupe 24.4 Produits pharmaceutiques
Classe 24.41 Produits pharmaceutiques de base
24.41.1 Salicylés
24.41.10 Salicylés 2918[.21 - .23]
24.41.2 Substances actives azotées
24.41.20 Substances actives azotées 2922[.41 + .42]
+ 2923 + 2924[.1 + .23 +
.24 + .29]
24.41.3 Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatomes(s) d'azote exclusivement, dont la
structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipéra-
zine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations;
sulfonamides
24.41.31 Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatomes(s) d'azote exclusivement, dont la
structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipéra-
zine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations2932.29 + 2933[.1 + .21 + .5 +
.69] + 2934.3
24.41.32 Sulfonamides 2935
24.41.4 Sucres chimiquement purs
24.41.40 Sucres chimiquement purs 2940▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 56
24.41.5 Vitamines, hormones, alcaloïdes et antibiotiques
24.41.51 Vitamines 2936
24.41.52 Hormones 2937
24.41.53 Alcaloïdes 2938 + 2939
24.41.54 Antibiotiques 2941
24.41.6 Produits opothérapiques
24.41.60 Produits opothérapiques 3001 + 3002.9
24.41.9 Services industriels pour produits pharmaceutiques de base
24.41.99 Services industriels pour produits pharmaceutiques de base
Classe 24.42 Préparations pharmaceutiques
24.42.1 Médicaments
24.42.11 Médicaments à base d'antibiotiques 3003[.1 + .2] + 3004[.1 + .2]24.42.12 Médicaments à base d'hormones 3003.3 + 3004.324.42.13 Autres médicaments 3003[.4 + .9] + 3004[.4 - .9]
24.42.2 Produits pharmaceutiques divers
24.42.21 Sérums et vaccins 3002[.1 - .3]24.42.22 Contraceptifs chimiques 3006[.6]24.42.23 Réactifs de laboratoire 3006[.2 - .4 + .7]24.42.24 Pansements et catguts 3005 + 3006[.1 + .5]24.42.25 Déchets pharmaceutiques 3006.8
24.42.9 Services industriels pour préparations pharmaceutiques
24.42.99 Services industriels pour préparations pharmaceutiques
Groupe 24.5 Savons,parfums et produits d'entretien
Classe 24.51 Savons, détergents et produits d'entretien
24.51.1 Glycérine
24.51.10 Glycérine 1520 + 2905.45
24.51.2 Agents tensioactifs
24.51.20 Agents tensioactifs 3402.1▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 57
24.51.3 Savons et produits de nettoyage
24.51.31 Savons 3401
24.51.32 Produits de nettoyage 3402[.2 + .9]
24.51.4 Produits d'entretien ménager
24.51.41 Désodorisants ménagers 3307.4
24.51.42 Cires artificielles 3404
24.51.43 Produits à briller 3405[.1 - .3 + .9]
24.51.44 Produits à récurer 3405.4
24.51.9 Services industriels pour savons, détergents et produits d'entretien
24.51.99 Services industriels pour savons, détergents et produits d'entretien
Classe 24.52 Parfums et produits de toilette
24.52.1 Parfums et produits de toilette
24.52.11 Parfums et eaux de toilette 3303
24.52.12 Produits pour les lèvres et les yeux 3304[.1 + .2]
24.52.13 Préparations pour manucures et pédicures 3304.3
24.52.14 Poudres, fards, fonds de teint 3304.91
24.52.15 Produits pour les soins de la peau 3304.99
24.52.16 Produits capillaires 3305[.1 - .3]24.52.17 Préparations capillaires n.c.a. 3305.9
24.52.18 Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faci-
liter l'adhérence des dentiers, fil dentaire3306
24.52.19 Autres produits de toilette et d'hygiène 3307[.1 - .3 + .9]
24.52.9 Services industriels pour parfums et produits de toilette
24.52.99 Services industriels pour parfums et produits de toilette
Groupe 24.6 Autres produits chimiques
Classe 24.61 Explosifs
24.61.1 Explosifs
24.61.11 Poudres et explosifs 3601 + 3602▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 58
24.61.12 Accessoires de mise à feu 3603
24.61.13 Artifices 3604.1
24.61.14 Articles pyrotechniques 3604.9
24.61.9 Services industriels pour explosifs
24.61.99 Services industriels pour explosifs
Classe 24.62 Colles et gélatines
24.62.1 Colles et gélatines
24.62.10 Colles et gélatines 3501.9 + 3502[.2 + .9]
+ 3503 + 3505.2 + 3506
24.62.9 Services industriels pour colles et gélatines
24.62.99 Services industriels pour colles et gélatines
Classe 24.63 Huiles essentielles
24.63.1 Huiles essentielles
24.63.10 Huiles essentielles 3301 + 3302
24.63.9 Services industriels pour huiles essentielles
24.63.99 Services industriels pour huiles essentielles
Classe 24.64 Produits chimiques pour la photographie
24.64.1 Produits chimiques pour la photographie
24.64.11 Plaques, pellicules, films et surfaces sensibles 3701 – 3703
24.64.12 Préparations pour la photographie 3707
24.64.9 Services industriels pour produits chimiques pour la photographie
24.64.99 Services industriels pour produits chimiques pour la photographie
Classe 24.65 Supports de données
24.65.1 Supports de données
24.65.10 Supports de données 8523
24.65.9 Services industriels pour supports de données
24.65.99 Services industriels pour supports de données▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 59
Classe 24.66 Produits chimiques à usage industriel
24.66.1 Huiles et graisses modifiées chimiquement
24.66.10 Huiles et graisses modifiées chimiquement 1518
24.66.2 Encres de bureau et de dessin
24.66.20 Encres de bureau et de dessin 3215.9
24.66.3 Lubrifiants spéciaux et produits pour l'automobile
24.66.31 Lubrifiants spéciaux 340324.66.32 Additifs pour lubrifiants et pour carburants 381124.66.33 Liquides pour transmissions hydrauliques et freinage 3819 + 3820
24.66.4 Produits chimiques divers à usage industriel
24.66.41 Substances peptiques 350424.66.42 Produits auxiliaires pour la santé 3407 + 3813 + 3821 + 382224.66.43 Éléments chimiques dopés 381824.66.44 Charbons actifs 3802.1
24.66.45 Produits pour les industries textiles, du cuir et du papier 380924.66.46 Produits pour la métallurgie, la mécanique et la chimie 3810 + 3812 + 3815 + 381724.66.47 Produits chimiques industriels divers 3824[.1 - .4 + .6]24.66.48 Autres produits chimiques industriels 3824[.7 + .9]24.66.49 Produits résiduaires des industries chimiques ou connexes, n.c.a. 3825[.3 - .9]
24.66.9 Services industriels pour produits chimiques à usage industriel
24.66.99 Services industriels pour produits chimiques à usage industriel
Groupe 24.7 Fibres artificielles ou synthétiques
Classe 24.70 Fibres artificielles ou synthétiques
24.70.1 Fibres et fils synthétiques
24.70.11 Fibres et câbles synthétiques 5501 + 550324.70.12 Fils synthétiques continus de haute ténacité 5402[.1 + .2]24.70.13 Autres fils de filaments synthétiques 5402[.3 - .5]24.70.14 Monofilaments et lames en matières synthétiques 5404▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 60
24.70.2 Fibres cellulosiques et autres fibres artificielles
24.70.21 Fibres et câbles cellulosiques et en autres fibres artificielles et fibres discontinues cellulo-
siques et enautres fibres artificielles5502 + 5504
24.70.22 Fils artificiels continus de haute ténacité 5403.1
24.70.23 Autres fils texturés ou simples, cellulosiques et enautres fibres artificielles 5403[.2 + .3]24.70.24 Monofilaments et lames cellulosiques et en autres matières artificielles et autres fibres
cellulosiques et artificielles5405
24.70.3 Déchets de fibres artificielles ou synthétiques
24.70.30 Déchets de fibres artificielles ou synthétiques 5505
24.70.9 Services industriels pour fibres artificielles ou synthétiques
24.70.99 Services industriels pour fibres artificielles ou synthétiques
SOUS-SECTIONDH PRODUITSEN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
DIVISION 25 PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUEGroupe 25.1 Produits en caoutchoucClasse 25.11 Pneumatiques
25.11.1 Pneumatiques neufs
25.11.11 Pneumatiques pour voitures de tourisme 4011.1
25.11.12 Pneumatiques pour cycles et motocycles 4011[.4 + .5]25.11.13 Pneumatiques pour camions et autocars 4011[.2 + .3]25.11.14 Pneumatiques pour tracteurs 4011[.6 +.9]25.11.15 Chambres à air et bandages 4012.9 + 401325.11.16 Profilés pour le rechapage 4006.1
25.11.2 Pneumatiques usagés
25.11.20 Pneumatiques usagés 4012.2
25.11.9 Services industriels pour pneumatiques
25.11.99 Services industriels pour pneumatiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 61
Classe 25.12 Pneumatiques rechapés
25.12.1 Pneumatiques rechapés
25.12.10 Pneumatiques rechapés 4012.1
25.12.9 Services industriels pour pneumatiques rechapés
25.12.99 Services industriels pour pneumatiques rechapés
Classe 25.13 Ouvrages en caoutchouc
25.13.1 Caoutchouc régénéré
25.13.10 Caoutchouc régénéré 4003
25.13.2 Demi-produits encaoutchouc
25.13.20 Demi-produits encaoutchouc 4005 + 4006.9 + 4007 + 4008
25.13.3 Tubes et tuyaux encaoutchouc
25.13.30 Tubes et tuyaux encaoutchouc 4009
25.13.4 Courroies encaoutchouc
25.13.40 Courroies encaoutchouc 4010
25.13.5 Tissus caoutchoutés
25.13.50 Tissus caoutchoutés 5906
25.13.6 Vêtements en caoutchouc
25.13.60 Vêtements en caoutchouc 4015
25.13.7 Articles divers encaoutchouc
25.13.71 Articles d'hygiène en caoutchouc 401425.13.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc 4016.91
25.13.73 Ouvrages divers encaoutchouc 4016[.1 + .92 - .99] + 4017
25.13.8 Déchets de caoutchouc
25.13.80 Déchets de caoutchouc 4004
25.13.9 Entretien et réparation d'ouvrages en caoutchouc (à l'exclusion des pneumatiques)
25.13.90 Entretien et réparation d'ouvrages en caoutchouc (à l'exclusion des pneumatiques)
25.13.99 Services industriels pour ouvrages en caoutchouc▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 62
Groupe 25.2 Produits en matières plastiques
Classe 25.21 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastiques
25.21.1 Profilés enmatières plastiques
25.21.10 Profilés enmatières plastiques 3916
25.21.2 Tubes et tuyaux enmatières plastiques
25.21.21 Tubes et tuyaux rigides enmatières plastiques 3917[.1 + .2]
25.21.22 Tubes et tuyaux souples enmatières plastiques 3917[.3 + .4]
25.21.3 Plaques, feuilles et films enmatières plastiques
25.21.30 Plaques, feuilles et films enmatières plastiques 3920
25.21.4 Plaques, feuilles et films enplastiques cellulaires ou ren forcés
25.21.41 Plaques, feuilles et films enplastiques alvéolaires 3921.1
25.21.42 Plaques, feuilles et films enplastiques armés, ren forcés ou stratifiés 3921.9
25.21.9 Installation, entretien et réparation de tubes et tuyaux en matières plastiques, y compris
l'installation de tuyauterie dans des établissements industriels
25.21.91 Installation de tubes et tuyaux en matières plastiques, y compris l'installation de tuyauterie
dans des établissements industriels
25.21.92 Entretien et réparation de tubes et tuyaux en matières plastiques et de tuyauterie dans des
établissements industriels
25.21.99 Services industriels pour plaques, feuilles, tubes et profilés en plastiques
Classe 25.22 Emballages en matières plastiques
25.22.1 Emballages enmatières plastiques
25.22.11 Sacs, sachets et housses enpolyéthylèn e 3923.21
25.22.12 Sacs, sachets et housses enautres matières plastiques 3923.29
25.22.13 Boîtes, caisses, casiers enmatières plastiques 3923.1
25.22.14 Bouteilles, bidons et bonbonnes en matières plastiques 3923.3
25.22.15 Autres articles d'emballage enmatières plastiques 3923[.4 - .9]
25.22.9 Services industriels pour emballages en matières plastiques
25.22.99 Services industriels pour emballages en matières plastiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 63
Classe 25.23 Éléments en matières plastiques pour la construction
25.23.1 Éléments en matières plastiques pour la construction
25.23.11 Revêtements en matières plastiques 3918
25.23.12 Articles sanitaires en matières plastiques 3922
25.23.13 Réservoirs enmatières plastiques 3925.1
25.23.14 Menuiseries de bâtiment en matières plastiques 3925[.2 + .3]
25.23.15 Articles divers enmatières plastiques pour le bâtimen t 3925.9
25.23.2 Constructions préfabriquées en matières plastiques
25.23.20 Constructions préfabriquées en matières plastiques 9406.00.9ex
25.23.9 Pose d'éléments en matières plastiques pour la construction et de bâtiments préfabriqués en
matières plastiques fabriqués par l'entreprise
25.23.90 Pose d'éléments en matières plastiques pour la construction et de bâtiments préfabriqués en
matières plastiques fabriqués par l'entreprise
25.23.99 Services industriels pour éléments en matières plastiques pour la construction
Classe 25.24 Articles divers en matières plastiques
25.24.1 Vêtements en matières plastiques
25.24.10 Vêtements en matières plastiques 3926.2
25.24.2 Autres articles enmatières plastiques
25.24.21 Rubans adhésifs sur support plastique 3919.125.24.22 Autres plastiques autoadhésifs 3919.9
25.24.23 Articles ménagers en matières plastiques 3924
25.24.24 Verrerie d'éclairage enmatières plastiques 9405.92
25.24.25 Casques de sécurité enmatières plastiques 6506[.1 + .91]
25.24.26 Pièces isolantes en matières plastiques 8547.2
25.24.27 Articles scolaires et de bureau enmatières plastiques 3926.1
25.24.28 Articles divers enmatières plastiques 3926[.3 - .9]
25.24.9 Façons de travail des matières plastiques
25.24.90 Façons de travail des matières plastiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 64
SOUS-SECTIONDI AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLI-
QUES
DIVISION 26 AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES
Groupe 26.1 Verre et articles en verre
Classe 26.11 Verre plat
26.11.1 Verre plat
26.11.11 Verre coulé 7003 + 7004
26.11.12 Verre flotté 7005
26.11.9 Services industriels pour verre plat
26.11.99 Services industriels pour verre plat
Classe 26.12 Verre plat travaillé
26.12.1 Verre plat travaillé
26.12.11 Verre plat transformé 700626.12.12 Verre de sécurité 700726.12.13 Miroirs et vitrages isolants 7008 + 7009
26.12.9 Façonnage et transformation du verre plat
26.12.90 Façonnage et transformation du verre plat
Classe 26.13 Verre creux
26.13.1 Verre creux
26.13.11 Récipients en verre 7010[.2 + .9]26.13.12 Verres à boire 7013.2
26.13.13 Verrerie domestique 7013[.1 + .3 + .9]
26.13.14 Ampoules en verre pour récipients isolants 7012
26.13.9 Façonnage du verre creux
26.13.91 Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique26.13.92 Façonnage de récipients en verre▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 65
Classe 26.14 Fibres de verre
26.14.1 Fibres de verre
26.14.11 Fibres de verre textile 7019.126.14.12 Fibres de verre pour l'isolation7019[.3 + .9]
26.14.9 Services industriels pour fibres de verre
26.14.99 Services industriels pour fibres de verre
Classe 26.15 Articles techniques en verre
26.15.1 Tubes et moulages enverre
26.15.11 Tubes, barres et baguettes enverre 7001 + 700226.15.12 Moulages enverre pour le bâtimen t 7016.9
26.15.2 Verre technique
26.15.21 Ampoules et tubes enverre 701126.15.22 Verres optique et d'horlogerie 701526.15.23 Verrerie scientifique et de laboratoire 7010.1 + 701726.15.24 Verrerie d'éclairage enverre 9405.9126.15.25 Isolateurs enverre 8546.126.15.26 Autres produits enverre techn ique 7014 + 7016.1 + 7018 + 7020
26.15.9 Installation, réparation, entretien et façonnage de tubes et tuyaux en verre, y compris l'ins-
tallation de tuyauterie en verre dans des établissements industriels
26.15.91 Installation de tubes et tuyaux en verre, y compris l'installation de tuyauterie en verre dans
des établissements industriels
26.15.92 Entretien et réparation de tubes et tuyaux en verre et de tuyauterie en verre dans des
établissements industriels
26.15.93 Façonnage d'articles en verre, y compris les articles techniques en verre
Groupe 26.2 Produits céramiques
Classe 26.21 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
26.21.1 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
26.21.11 Vaisselle de ménage en porcelaine 6911▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 66
26.21.12 Vaisselle de ménage commune 6912
26.21.13 Ornements en céramique 6913
26.21.9 Services industriels pour articles céramiques à usage domestique ou ornemental
26.21.99 Services industriels pour articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Classe 26.22 Appareils sanitaires en céramique
26.22.1 Appareils sanitaires en céramique
26.22.10 Appareils sanitaires en céramique 6910
26.22.9 Services industriels pour appareils sanitaires en céramique
26.22.99 Services industriels pour appareils sanitaires en céramique
Classe 26.23 Isolateurs et pièces isolantes en céramique
26.23.1 Isolateurs et pièces isolantes en céramique
26.23.10 Isolateurs et pièces isolantes en céramique 8546.2 + 8547.1
26.23.9 Installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
26.23.90 Installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
26.23.99 Services industriels pour isolateurs et pièces isolantes en céramique
Classe 26.24 Produits céramiques à usage technique
26.24.1 Produits céramiques à usage technique
26.24.11 Porcelaines à usage technique 6909.1126.24.12 Autres produits céramiques à usage technique 6909[.12 + .19]
26.24.9 Services industriels pour produits céramiques à usage technique
26.24.99 Services industriels pour produits céramiques à usage technique
Classe 26.25 Autres produits céramiques
26.25.1 Autres produits céramiques
26.25.11 Produits céramiques à usage agricole 6909.926.25.12 Emballages enproduits céramiques 6914
26.25.9 Services industriels pour autres produits céramiques
26.25.99 Services industriels pour autres produits céramiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 67
Classe 26.26 Produits céramiques réfractaires
26.26.1 Produits céramiques réfractaires
26.26.11 Matériaux à base de silice fossile 6901
26.26.12 Autres matériaux céramiques réfractaires 6902
26.26.13 Mortiers réfractaires 381626.26.14 Articles encéramique réfractaire 6815.91 + 6903
26.26.9 Services industriels pour produits céramiques réfractaires
26.26.99 Services industriels pour produits céramiques réfractaires
Groupe 26.3 Carreaux en céramique
Classe 26.30 Carreaux en céramique
26.30.1 Carreaux encéramique
26.30.10 Carreaux encéramique 6907 + 6908
26.30.9 Services industriels pour carreaux en céramique
26.30.99 Services industriels pour carreaux en céramique
Groupe 26.4 Tuiles et briques en terre cuite
Classe 26.40 Tuiles et briques en terre cuite
26.40.1 Tuiles et briques enterre cuite
26.40.11 Briques enterre cuite 6904
26.40.12 Tuiles enterre cuite 6905
26.40.13 Produits divers encéramique 6906
26.40.9 Mise en place, réparation et entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique,
y compris l'installation de tuyauterie dans des établissements industriels
26.40.91 Mise en place de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique, y compris l'installation
de tuyauterie dans des établissements industriels
26.40.92 Réparation et entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique et de tuyau-
terie en céramique dans des établissements industriels
26.40.99 Services industriels pour tuiles et briques en terre cuite▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 68
Groupe 26.5 Ciment, chaux et plâtre
Classe 26.51 Ciment
26.51.1 Ciment
26.51.11 Clinkersde ciment 2523.1
26.51.12 Ciments broyés 2523[.2 - .9]
26.51.9 Services industriels pour ciment
26.51.99 Services industriels pour ciment
Classe 26.52 Chaux
26.52.1 Chaux
26.52.10 Chaux 2522
26.52.9 Services industriels pour chaux
26.52.99 Services industriels pour chaux
Classe 26.53 Plâtre
26.53.1 Plâtre
26.53.10 Plâtre 2520.2
26.53.9 Services industriels pour plâtre
26.53.99 Services industriels pour plâtre
Groupe 26.6 Ouvrages en béton ou en plâtre
Classe 26.61 Éléments en béton pour la construction
26.61.1 Éléments en béton pour la construction
26.61.11 Matériaux de construction en béton 6810.1
26.61.12 Éléments préfabriqués en béton pour la construction 6810.91
26.61.13 Tuyaux enbéton 6810.99ex
26.61.2 Constructions préfabriquées en béton
26.61.20 Constructions préfabriquées en béton 9406.00.9ex
26.61.9 Services industriels pour éléments en béton pour la construction▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 69
26.61.99 Services industriels pour éléments en béton pour la construction
Classe 26.62 Éléments en plâtre pour la construction
26.62.1 Éléments en plâtre pour la construction
26.62.10 Éléments en plâtre pour la construction 6809.1
26.62.9 Services industriels pour éléments en plâtre pour la construction
26.62.99 Services industriels pour éléments en plâtre pour la construction
Classe 26.63 Béton prêt à l'emploi
26.63.1 Bétonprêt à l'emploi
26.63.10 Bétonprêt à l'emploi 3824.50.1
26.63.9 Services industriels pour béton prêt à l'emploi
26.63.99 Services industriels pour béton prêt à l'emploi
Classe 26.64 Mortiers et bétons secs
26.64.1 Mortiers et bétons secs
26.64.10 Mortiers et bétons secs 3824.50.9
26.64.9 Services industriels pour mortiers et bétons secs
26.64.99 Services industriels pour mortiers et bétons secs
Classe 26.65 Ouvrages en fibre-ciment
26.65.1 Ouvrages enfibre-cimen t
26.65.11 Ouvrages enbois-cimen t 6808
26.65.12 Ouvrages en amiante-ciment 6811
26.65.9 Services industriels pour ouvrages en fibre-ciment
26.65.99 Services industriels pour ouvrages en fibre-ciment
Classe 26.66 Autres ouvrages en béton ou en plâtre
26.66.1 Autres ouvrages enbétonou enplâtre
26.66.11 Autres ouvrages enplâtre 6809.9
26.66.12 Autres ouvrages enbéton 6810.99ex▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 70
26.66.9 Services industriels pour autres ouvrages en béton ou en plâtre
26.66.99 Services industriels pour autres ouvrages en béton ou en plâtre
Groupe 26.7 Ouvrages en pierre taillée et autrement façonnée
Classe 26.70 Ouvrages en pierre taillée et autrement façonnée
26.70.1 Ouvrages en pierre taillée et autrement façonnée
26.70.11 Ouvrages enmarbre ou entravertin 6802[.21 + .91]26.70.12 Ouvrages enautres pierres 6801 + 6802[.1 + .22 - .29 +
.92 - .99] + 6803
26.70.13 Travail de la pierre
26.70.9 Services industriels pour ouvrages en pierre taillée et autrement façonnée
26.70.99 Services industriels pour ouvrages en pierre taillée et autrement façonnée
Groupe 26.8 Produits minéraux divers
Classe 26.81 Produits abrasifs
26.81.1 Produits abrasifs
26.81.11 Abrasifs agglomérés 6804
26.81.12 Abrasifs appliqués sur support 6805
26.81.9 Installation, réparation et entretien d'abrasifs agglomérés
26.81.90 Installation, réparation et entretien d'abrasifs agglomérés
26.81.99 Services industriels pour produits abrasifs
Classe 26.82 Produits minéraux non métalliques n.c.a.
26.82.1 Produits minéraux non métalliques n.c.a.
26.82.11 Amiante manufacturé 6812 + 6813
26.82.12 Produits asphaltés 680726.82.13 Produits bitumineux 271526.82.14 Produits graphités 3801
26.82.15 Corindon artificiel 2818.1▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 71
26.82.16 Produits minéraux non métalliques divers 6806 + 6814 + 6815[.1 + .2 +
.99]
26.82.9 Services industriels pour produits minéraux non métalliques n.c.a.
26.82.99 Services industriels pour produits minéraux non métalliques n.c.a.
SOUS-SECTIONDJ PRODUITSDE LA MÉTALLURGIEET DU TRAVAIL
DES MÉTAUX
DIVISION 27 PRODUITS MÉTALLURGIQUES
Groupe 27.1 Produits sidérurgiques
Classe 27.10 Produits sidérurgiques
27.10.1 Produits sidérurgiques de base; déchets ferreux
27.10.11 Fontes et éponges de fer 7201 + 7203
27.10.12 Grenaille et poudre de fer 720527.10.13 Déchets ferreux 2618 + 2619 + 7204
27.10.2 Ferro-alliages
27.10.20 Ferro-alliages 7202
27.10.3 Lingots et demi-produits
27.10.31 Lingots et demi-produits (en acier non allié) 7206 + 7207
27.10.32 Lingots et demi-produits (en acier inoxydable) 721827.10.33 Lingots et demi-produits (en autres aciers alliés) 7224
27.10.4 Produits enacier in oxydable
27.10.41 Produits plats, non laminés à froid, d'une largeur inférieure à 600 mm (en acier inoxydable) 7219 + 7220 [.1 + .90.31]
27.10.42 Fil machine laminé ou filé à chaud (en acier inoxydable) 7221
27.10.43 Barres et profilés laminés ou filés à chaud et forgés (en acier inoxydable) 7222 [.1 + .30 (.1 + .51 + .91)
+ .40(.1 + .3)]
27.10.5 Produits plats et produits longs laminés à chaud en acier à coupe rapide
27.10.50 Produits plats et produits longs laminés à chaud en acier à coupe rapide 7225.2+7226.20.2+7227.1+72-
28.10 (.1 - .5)
27.10.6 Produits plats laminés à chaud (en autre acier qu'en acier inoxydable et à coupe rapide)▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 72
27.10.60 Produits plats laminés à chaud (en autre acier qu'en acier inoxydable et à coupe rapide) 7208 + 7210.90.31 + 7211.1 +
7212.60.91 +7225 [.19.1 + .3 + .4 + .99] +
7226 [.19.1 + .91 + 93.2 +
.94.2 + 99.2]
27.10.7 Produits plats laminés à froid et revêtus (en autre acier qu'en acier inoxydable et à coupe
rapide)
27.10.71 Produits plats laminés à froid, d'une largeur de 600 mm ou plus (en autre acier qu'en acier
inoxydable et à coupe rapide)7209 + 7225 [.11 + .19.9 + .5]
27.10.72 Produits plats revêtus, d'une largeur de 600 mm ou plus (en autre acier qu'en acier inoxy-
dable et à coupe rapide)7210 [.1 + .2 + .3 + .4 + .5 +
.6 + .7 + .90 (.1 + .33 + .38 +
.9)] + 7212 [.10.1 + .40 (.1 +
.95)] + 7225 [.91 + .92]
27.10.8 Barres laminées à chaud
27.10.81 Fil machine laminé ou filé à chaud (en acier non allié) 7213
27.10.82 Fil machine laminé ou filé à chaud (en autre acier allié qu'en acier inoxydable et à coupe
rapide)7227 [.2 + .9]
27.10.83 Barres laminées à chaud (en autre acier qu'en acier inoxydable et à coupe rapide) 7214 + 7215.90.1 +
7216[.1 + .2 + .4 + .5 + .99]
+ 7228[.20 (.1 - .3)] + .3 +
.4 + .60.1 + .70 (.1 + .3) + .8]
27.10.9 Profilés lourds; palplanches, profilés obtenus par soudage et éléments de voie ferrée en
acier
27.10.91 Profilés lourds 7216.3
27.10.92 Palplanches, profilés obtenus par soudage et éléments de voie ferrée (en acier) 7301 + 7302
27.10.99 Services industriels pour produits sidérurgiques
Groupe 27.2 Tubes et tuyaux
Classe 27.21 Tubes en fonte
27.21.1 Tubes enfon te
27.21.10 Tubes enfon te 7303
27.21.2 Accessoires de tuyauterie enfon te
27.21.20 Accessoires de tuyauterie enfon te 7307.1
27.21.9 Services industriels pour tubes en fonte▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 73
27.21.99 Services industriels pour tubes en fonte
Classe 27.22 Tubes en acier
27.22.1 Tubes enacier
27.22.10 Tubes enacier 7304 – 7306
27.22.2 Accessoires de tuyauterie enacier
27.22.20 Accessoires de tuyauterie enacier 7307[.2 + .9]
27.22.9 Services industriels pour tubes en acier
27.22.99 Services industriels pour tubes en acier
Groupe 27.3 Produits de la transformation de l'acier
Classe 27.31 Produits étirés à froid
27.31.1 Barres étirées enacier n onallié
27.31.10 Barres étirées enacier n onallié 7215[.1 + .5 + .90.9]
27.31.2 Barres et profilés étirés enacier allié
27.31.20 Barres et profilés étirés enacier allié 7216.69 + 7228[.10.9 + .20.6 +
.5 + .60.8]
27.31.3 Autres barres et profilés étirés enacier in oxydable
27.31.30 Autres barres et profilés étirés enacier in oxydable 7222[.2 + .30.98 + .40(.93 +
.99)] + 7228.70.9
27.31.9 Services industriels pour produits étirés à froid
27.31.99 Services industriels pour produits étirés à froid
Classe 27.32 Feuillards laminés à froid
27.32.1 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
27.32.10 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm 7211 [.23 + .29 + .9] +
7220 [.20 + .90 (.1 + .39 + .9)]
+
7226 [.11 + .19 (.3 + .9) +
.20.8 + .92]
27.32.2 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à
600 mm▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 74
27.32.20 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à
600 mm7212 [.10.9 + .2 + .3 + .40
(.91 + .93 + .98) + .5 + .60
(.1 + .93 + .99)] + 7226
[.93.8 + .94.8 + .99.8]
27.32.9 Services industriels pour feuillards laminés à froid
27.32.99 Services industriels pour feuillards laminés à froid
Classe 27.33 Profilés formés à froid
27.33.1 Profilés formés à froid
27.33.11 Profilés formés à froid enacier n onallié 7216[.61 + .91]27.33.12 Profilés formés à froid enacier in oxydable 7222.40.91
27.33.9 Services industriels pour profilés formés à froid
27.33.99 Services industriels pour profilés formés à froid
Classe 27.34 Fils tréfilés
27.34.1 Fils tréfilés
27.34.11 Fils tréfilés enacier n onallié 721727.34.12 Fils tréfilés enacier allié 7223 + 7229
27.34.9 Services industriels pour fils tréfilés
27.34.99 Services industriels pour fils tréfilés
Groupe 27.4 Métaux non ferreux
Classe 27.41 Métaux précieux
27.41.1 Argent
27.41.10 Argent 7106
27.41.2 Or
27.41.20 Or 7108
27.41.3 Platine et autres métaux précieux
27.41.30 Platine et autres métaux précieux 7110
27.41.4 Plaqués ou doublés d'or
27.41.40 Plaqués ou doublés d'or 7109▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 75
27.41.5 Plaqués ou doublés d'argent et de platine
27.41.50 Plaqués ou doublés d'argent et de platine 7107 + 7111
27.41.6 Déchets et débris de métaux précieux
27.41.61 Déchets et débris d'or 7112.91
27.41.62 Déchets et débris d'autres métaux précieux 7112[.3 + .92 + .99]
27.41.9 Services industriels pour métaux précieux
27.41.99 Services industriels pour métaux précieux
Classe 27.42 Aluminium et demi-produits en aluminium
27.42.1 Aluminium et alumine
27.42.11 Aluminium brut 7601
27.42.12 Alumine 2818.2
27.42.2 Demi-produits enalumin ium
27.42.21 Poudres et paillettes d'aluminium 7603
27.42.22 Barres et profilés enalumin ium 7604
27.42.23 Fils enalumin ium 7605
27.42.24 Tôles et bandes en aluminium 7606
27.42.25 Feuilles et bandes minces en aluminium 7607
27.42.26 Tubes et tuyaux enalumin ium 7608 + 7609
27.42.3 Déchets d'aluminium
27.42.31 Cendres et résidus contenant principalement de l'aluminium 2620.4
27.42.32 Déchets et débris d'aluminium 7602
27.42.9 Services industriels pour aluminium et demi-produits en aluminium
27.42.99 Services industriels pour aluminium et demi-produits en aluminium
Classe 27.43 Plomb, zinc, étain et demi-produits
27.43.1 Plomb, zinc et étain bruts
27.43.11 Plomb 7801
27.43.12 Zinc 7901
27.43.13 Étain 8001
27.43.2 Demi-produits enplomb, zin c ou étain▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 76
27.43.21 Barres, profilés et fils enplomb 7803
27.43.22 Tables, feuilles et poudres de plomb 7804
27.43.23 Tubes, tuyaux et accessoires enplomb 780527.43.24 Poudres et paillettes de zinc 790327.43.25 Barres, profilés, fils, feuilles et laminés en zinc 7904 + 790527.43.26 Tubes, tuyaux et accessoires enzin c 790627.43.27 Barres, profilés et fils d'étain800327.43.28 Tôles, feuilles, bandes et poudres d'étain 8004 + 800527.43.29 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie enétain 8006
27.43.3 Déchets de plomb, zinc ou étain
27.43.31 Cendres et résidus contenant principalement du zinc ou du plomb 2620[.1 + .2]27.43.32 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain 7802 + 7902 + 8002
27.43.9 Services industriels pour plomb, zinc, étain et demi-produits
27.43.99 Services industriels pour plomb, zinc, étain et demi-produits
Classe 27.44 Cuivre
27.44.1 Cuivre brut
27.44.11 Mattes et cuivre de cément 740127.44.12 Cuivre non affiné, non allié 7402
27.44.13 Cuivre affiné et alliages 7403 + 7405
27.44.2 Demi-produits encuivre
27.44.21 Poudres et paillettes de cuivre 740627.44.22 Barres et profilés encuivre 740727.44.23 Fils de cuivre 7408
27.44.24 Laminés en cuivre 740927.44.25 Feuilles encuivre 741027.44.26 Tubes et tuyaux encuivre 7411 + 7412
27.44.3 Déchets de cuivre
27.44.31 Cendres et résidus contenant principalement du cuivre 2620.3
27.44.32 Déchets et débris de cuivre 7404▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 77
27.44.9 Services industriels pour cuivre
27.44.99 Services industriels pour cuivre
Classe 27.45 Nickel et autres métaux non ferreux
27.45.1 Nickel brut
27.45.11 Mattes de nickel et sinters 7501
27.45.12 Nickel et alliages 7502
27.45.2 Demi-produits enn ickel
27.45.21 Poudres et paillettes de nickel 750427.45.22 Barres, profilés et fils enn ickel 7505
27.45.23 Tôles, bandes et feuilles en nickel 7506
27.45.24 Tubes, tuyaux et accessoires enn ickel 7507
27.45.3 Autres métaux non ferreux
27.45.30 Autres métaux non ferreux 81
27.45.4 Déchets de métaux non ferreux divers
27.45.41 Cendres et résidus de métaux non ferreux divers 2620[.6 + .9]27.45.42 Déchets et débris de nickel 7503
27.45.9 Services industriels pour nickel et autres métaux non ferreux
27.45.99 Nickel et autres métaux non ferreux
Groupe 27.5 Pièces de fonderie
Classe 27.51 Pièces de fonderie en fonte
27.51.1 Pièces de fonderie en fonte
27.51.11 Pièces de fonderie en fonte malléable
27.51.12 Pièces de fonderie en fonte à graphite sphéroïdal
27.51.13 Pièces de fonderie en fonte grise ordinaire
Classe 27.52 Pièces de fonderie en acier
27.52.1 Pièces de fonderie en acier
27.52.10 Pièces de fonderie en acier▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 78
Classe 27.53 Pièces de fonderie en métaux légers
27.53.1 Pièces de fonderie en métaux légers
27.53.10 Pièces de fonderie en métaux légers
Classe 27.54 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux
27.54.1 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux
27.54.10 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux
DIVISION 28 PRODUITS DU TRAVAIL DES MÉTAUX
Groupe 28.1 Éléments en métal pour la constructionClasse 28.11 Constructions métalliques
28.11.1 Constructions métalliques préfabriquées
28.11.10 Constructions métalliques préfabriquées 9406.00[.3 + .9ex]
28.11.2 Constructions et ossatures métalliques
28.11.21 Tabliers de pont et passerelles métalliques 7308.1
28.11.22 Pylônes métalliques 7308.2
28.11.23 Ossatures métalliques 7308[.4 + .9] + 7610.9
28.11.9 Pose de structures métalliques fabriquées par l'entreprise, réparation et entretien de struc-
tures métalliques
28.11.91 Pose de structures métalliques fabriquées par l'entreprise
28.11.92 Réparationet en tretiende structures métalliques28.11.99 Services industriels pour constructions métalliques
Classe 28.12 Menuiseries et fermetures métalliques
28.12.1 Menuiseries et fermetures métalliques
28.12.10 Menuiseries et fermetures métalliques 7308.3 + 7610.1
28.12.9 Pose de menuiseries et fermetures métalliques fabriquées par l'entreprise
28.12.90 Pose de menuiseries et fermetures métalliques fabriquées par l'entreprise28.12.99 Services industriels pour menuiseries et fermetures métalliques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 79
Groupe 28.2 Réservoirs; chaudières pour le chauffage central
Classe 28.21 Réservoirs métalliques
28.21.1 Réservoirs métalliques
28.21.11 Réservoirs et citernes métalliques 7309 + 761128.21.12 Bouteilles et réservoirs métalliques sous pression7311 + 7613
28.21.9 Installation, réparation et entretien de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de
bâtiments)
28.21.91 Installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)28.21.92 Réparation et entretien de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
28.21.99 Services industriels pour réservoirs métalliques
Classe 28.22 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
28.22.1 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
28.22.11 Radiateurs pour le chauffage central 7322.1
28.22.12 Chaudières pour le chauffage central 8403.1
28.22.13 Parties de chaudières pour le chauffage central 8403.9
28.22.9 Installation, réparation et entretien des chaudières pour le chauffage central
28.22.91 Installation des chaudières pour le chauffage central
28.22.92 Réparation et entretien des chaudières pour le chauffage central28.22.99 Services industriels pour radiateurs et chaudières pour le chauffage central
Groupe 28.3 Produits de la chaudronnerie
Classe 28.30 Produits de la chaudronnerie
28.30.1 Générateurs de vapeur, non montés
28.30.11 Générateurs de vapeur 8402[.1 + .2]28.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur 8404[.1 + .2]
28.30.13 Éléments de générateurs de vapeur 8402.9 + 8404.9
28.30.2 Réacteurs nucléaires, non montés
28.30.21 Réacteurs nucléaires 8401.1▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 80
28.30.22 Éléments de réacteurs nucléaires 8401.4
28.30.9 Installation, réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières
pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique
dans des établissements industriels
28.30.91 Installation de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements
industriels
28.30.92 Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le
chauffage central à eau chaude et de tuyauterie métallique dans des établissements indus-
triels
28.30.99 Services industriels pour produits de la chaudronnerie
Groupe 28.4 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage
Classe 28.40 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage
28.40.1 Travaux de forge et d'estampage
28.40.11 Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
28.40.12 Travaux d'estampage, sur plan
28.40.13 Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
28.40.2 Travaux de frittage
28.40.20 Travaux de frittage
Groupe 28.5 Traitement des métaux et mécanique générale
Classe 28.51 Traitement et revêtement des métaux
28.51.1 Revêtement des métaux
28.51.11 Revêtement métallique des métaux
28.51.12 Revêtement non métallique des métaux
28.51.2 Traitements des surfaces métalliques
28.51.21 Traitements thermiques des métaux
28.51.22 Autres traitements de surface des métaux
Classe 28.52 Opérations de mécanique générale
28.52.1 Décolletage▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 81
28.52.10 Décolletage
Cette sous-catégorie comprend:— productionde pièces métalliques décolletées
28.52.2 Opérations de mécanique générale
28.52.20 Opérations de mécanique générale
Groupe 28.6 Coutellerie, outillage et quincaillerie
Classe 28.61 Articles de coutellerie
28.61.1 Articles de coutellerie
28.61.11 Couteaux et ciseaux 8211 + 8213
28.61.12 Rasoirs mécaniques 8212
28.61.13 Articles divers de coutellerie 8214
28.61.14 Couverts pour la table 8215
28.61.9 Services industriels pour articles de coutellerie
28.61.99 Services industriels pour articles de coutellerie
Classe 28.62 Outillage
28.62.1 Outils à mainagricoles
28.62.10 Outils à mainagricoles 8201
28.62.2 Lames de scies
28.62.20 Lames de scies 8202
28.62.3 Outils à maindivers
28.62.30 Outils à maindivers 8203 – 8206
28.62.4 Outillage pour machines
28.62.40 Outillage pour machines 8207[.4 - .9]
28.62.5 Autres outils
28.62.50 Autres outils 8207[.1 - .3] + 8208 + 8209
28.62.9 Réparationet en tretiend'outils
28.62.90 Réparationet en tretiend'outils
28.62.99 Services industriels pour outillage▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 82
Classe 28.63 Serrures et ferrures
28.63.1 Serrures et ferrures
28.63.11 Serrures pour l'automobile et l'ameublement 8301[.1 - .3]
28.63.12 Serrures pour le bâtiment 8301.4
28.63.13 Autres serrures 8301[.5 - .7]
28.63.14 Ferrures 8302[.1 - .4 + .6]
28.63.9 Installation, réparation et entretien de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
28.63.90 Installation, réparation et entretien de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
28.63.99 Services industriels pour serrures et ferrures
Groupe 28.7 Autres ouvrages en métaux
Classe 28.71 Récipients métalliques
28.71.1 Récipients métalliques
28.71.11 Récipients métalliques de 50 à 300 litres 7310.128.71.12 Récipients métalliques de moins de 50 litres 7310.29
28.71.9 Installation, entretien et réparation de récipients métalliques de moins de 300 litres
28.71.90 Installation, entretien et réparation de récipients métalliques de moins de 300 litres
28.71.99 Services industriels pour récipients métalliques
Classe 28.72 Emballages légers métalliques
28.72.1 Emballages légers métalliques
28.72.11 Boîtes de conserve 7310.21
28.72.12 Boîtes métalliques pour boissons 761228.72.13 Articles métalliques de bouchage 8309
28.72.9 Services industriels pour emballages légers métalliques
28.72.99 Services industriels pour emballages légers métalliques
Classe 28.73 Articles en fils métalliques
28.73.1 Articles enfils métalliques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 83
28.73.11 Câbles enmétaux ferreux 7312
28.73.12 Ronces artificielles et barbelés 7313 + 7413 + 7614
28.73.13 Grillages et toiles métalliques 7314 + 7414
28.73.14 Pointes et clous 7317 + 7415.1 + 7616.1
28.73.15 Fils fourrés pour le soudage 8311
28.73.16 Aiguilles et épingles 7319
28.73.9 Services industriels pour articles en fils métalliques
28.73.99 Services industriels pour articles en fils métalliques
Classe 28.74 Vis, boulons, chaînes et ressorts
28.74.1 Articles de visserie et ressorts
28.74.11 Articles de boulonnerie-visserie filetés en acier 7318.1
28.74.12 Rivets et rondelles en acier 7318.2
28.74.13 Articles de boulonnerie-visserie filetés en métaux non ferreux 7415[.2 + .3]
28.74.14 Ressorts 7320 + 7416
28.74.2 Chaînes et chaînettes
28.74.20 Chaînes et chaînettes 7315[.2 - .9] + 7419.1
28.74.9 Services industriels pour vis, boulons, chaînes et ressorts
28.74.99 Services industriels pour vis, boulons, chaînes et ressorts
Classe 28.75 Ouvrages divers en métaux
28.75.1 Articles métalliques ménagers
28.75.11 Baignoires et éviers métalliques 7324 + 7418.2 + 7615.2
28.75.12 Articles métalliques de cuisine 7323 + 7418.1 + 7615.1 + 8210
28.75.2 Coffres-forts, petits articles et ouvrages métalliques divers
28.75.21 Coffres-forts 8303
28.75.22 Fournitures métalliques de bureau 8304
28.75.23 Petits articles métalliques de bureau 8305
28.75.24 Articles d'ornement métalliques 8306[.2 + .3]28.75.25 Petits articles métalliques domestiques et de maroquinerie 8308
28.75.26 Hélices pour bateaux 8485.1▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 84
28.75.27 Ouvrages divers enmétaux ferreux ou n onferreux 7316+7325+7326+7419.9+75-
08+7616.9+7806+7907+8007-
+8302.5+8306.1+8307+8310
28.75.3 Armes blanches
28.75.30 Armes blanches 9307
28.75.9 Installation, réparation et entretien d'articles métalliques divers
28.75.90 Installation, réparation et entretien d'articles métalliques divers28.75.99 Services industriels pour ouvrages divers en métaux
SOUS-SECTIONDK MACHINES ET ÉQUIPEMENTS
DIVISION 29 MACHINES ET ÉQUIPEMENTS
Groupe 29.1 Équipements mécaniques
Classe 29.11 Moteurs et turbines
29.11.1 Moteurs thermiques
29.11.11 Moteurs hors-bord 8407.21
29.11.12 Moteurs marine à explosion 8407[.29 + .9]
29.11.13 Moteurs diesel, sauf pour véhicules automobiles 8408[.1 + .9]
29.11.2 Turbines
29.11.21 Turbines à vapeur 8406[.1 + .8]29.11.22 Turbines hydrauliques 8410.129.11.23 Turbines à gaz 8411.8
29.11.3 Parties de turbines
29.11.31 Parties de turbines à vapeur 8406.9
29.11.32 Parties de turbines hydrauliques 8410.9
29.11.33 Parties de turbines à gaz 8411.99
29.11.9 Installation, entretien et réparation de moteurs et turbines
29.11.91 Installation et montage de moteurs et turbines29.11.92 Entretien et réparation de moteurs et turbines29.11.99 Services industriels pour moteurs et turbines▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 85
Classe 29.12 Pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.1 Moteurs et dispositifs hydrauliques ou pneumatiques
29.12.11 Moteurs hydrauliques ou pneumatiques à mouvement rectiligne 8412[.21 + .31]
29.12.12 Autres moteurs hydrauliques ou pneumatiques 8412[.29 + .39 + .8]
29.12.2 Pompes pour liquides
29.12.21 Pompes volumétriques pour huile et carburant 8413[.1 - .4]
29.12.22 Autres pompes volumétriques alternatives 8413.5
29.12.23 Pompes volumétriques rotatives 8413.6
29.12.24 Autres pompes et élévateurs à liquides 8413[.7 + .8]
29.12.3 Pompes à air et compresseurs
29.12.31 Pompes à vide 8414.1
29.12.32 Pompes à air, à mainou à pied 8414.2
29.12.33 Compresseurs frigorifiques 8414.3
29.12.34 Compresseurs d'air remorquables 8414.4
29.12.35 Turbocompresseurs 8414.80.2
29.12.36 Compresseurs volumétriques alternatifs 8414.80[.3 + .4]
29.12.37 Compresseurs volumétriques rotatifs 8414.80[.6 + .7]
29.12.38 Autres compresseurs 8414.80[.1 + .9]
29.12.4 Parties de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.41 Parties de moteurs hydrauliques ou pneumatiques 8412.9
29.12.42 Parties de pompes à liquides 8413.9
29.12.43 Parties de pompes à air et compresseurs 8414.9
29.12.9 Installation, entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.91 Installation et montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.92 Entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.99 Services industriels pour pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
Classe 29.13 Articles de robinetterie
29.13.1 Articles de robinetterie et similaires
29.13.11 Détendeurs, clapets et soupapes 8481[.1 - .4]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 86
29.13.12 Robinetterie sanitaire et de chauffage 8481.80[.1 + .3]
29.13.13 Robinetterie et vannes industrielles 8481.80[.5 - .9]
29.13.2 Pièces de robinetterie
29.13.20 Pièces de robinetterie 8481.9
29.13.9 Installation, réparation et entretien d'articles de robinetterie et similaires
29.13.91 Installation d'articles de robinetterie et similaires
29.13.92 Réparation et entretien d'articles de robinetterie et similaires29.13.99 Services industriels pour articles de robinetterie
Classe 29.14 Engrenages et organes mécaniques de transmission
29.14.1 Roulements
29.14.10 Roulements 8482[.1 - .8]
29.14.2 Organes mécaniques de transmission
29.14.21 Chaînes mécaniques 7315[.11 + .12]29.14.22 Arbres de transmission 8483.129.14.23 Paliers et coussinets 8483[.2 + .3]29.14.24 Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multi-
plicateurs et variateurs de vitesse8483.4
29.14.25 Volants et poulies 8483.5
29.14.26 Embrayages et organes d'accouplement 8483.6
29.14.3 Parties d'organes de transmission
29.14.31 Billes, galets, rouleaux et aiguilles 8482.929.14.32 Maillons de chaînes mécaniques 7315.1929.14.33 Parties d'organes de transmission diverses 8483.9
29.14.9 Installation, réparation et entretien d'organes mécaniques de transmission
29.14.90 Installation, réparation et entretien d'organes mécaniques de transmission
29.14.99 Services industriels pour engrenages et organes mécaniques de transmission▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 87
Groupe 29.2 Machines d'usage général
Classe 29.21 Fours et brûleurs
29.21.1 Fours et brûleurs
29.21.11 Brûleurs 8416[.1 - .3]
29.21.12 Fours industriels à combustible 8417[.1 + .8]
29.21.13 Fours industriels électriques 8514[.1 - .4]
29.21.14 Pièces détachées de fours 8416.9 + 8417.9 + 8514.9
29.21.9 Installation, entretien et réparation de fours et brûleurs
29.21.91 Installation et montage de fours et brûleurs29.21.92 Entretien et réparation de fours et brûleurs29.21.99 Services industriels pour fours et brûleurs
Classe 29.22 Matériel de levage et de manutention
29.22.1 Équipements de levage et de manutention
29.22.11 Palans 8425.1
29.22.12 Treuils et cabestans 8425[.2 + .3]29.22.13 Crics et vérins 8425.4
29.22.14 Ponts roulants, portiques et grues 842629.22.15 Chariots de manutention automoteurs 8427 + 8709.129.22.16 Ascenseurs et monte-charges 8428[.1 + .4]29.22.17 Matériels de manutention continue 8428[.2 + .32 - .39]29.22.18 Autre matériel de levage et de manutention 8428[.5 - .9]29.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention 8431[.1 - .3] + 8709.9
29.22.2 Équipements pour grues
29.22.20 Équipements pour grues 8431.41
29.22.9 Installation, entretien et réparation de matériel de levage et de manutention
29.22.91 Installation et montage d'équipements de levage et de manutention29.22.92 Entretien et réparation d'équipements de levage et de manutention29.22.99 Services industriels pour matériel de levage et de manutention▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 88
Classe 29.23 Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
29.23.1 Matériels aérauliques et frigorifiques industriels
29.23.11 Échangeurs de chaleur 8419[.5 + .6]
29.23.12 Dispositifs de conditionnement de l'air 8415[.1 - .8]
29.23.13 Équipements frigorifiques industriels 8418[.5 + .6]
29.23.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz 8421.39
29.23.2 Appareils de ventilation non domestique
29.23.20 Appareils de ventilation non domestique 8414.59
29.23.3 Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique
29.23.30 Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique 8415.9 + 8418.9 + 8419.9
29.23.9 Installation, entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique industriel
29.23.91 Installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
29.23.92 Entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique industriel
29.23.99 Services industriels pour équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Classe 29.24 Autres machines d'usage général
29.24.1 Appareils de distillationet de filtration
29.24.11 Appareils de distillationet de rectification 8405.1 + 8419.4
29.24.12 Appareils pour la filtrationou l'épurationdes liquides 8421[.21 + .22 + .29]
29.24.13 Filtres à air et filtres à huile pour moteurs thermiques 8421[.23 + .31]
29.24.2 Équipements de conditionnement, pesage ou projection
29.24.21 Équipements d'emballage ou de conditionnement 8422[.2 - .4]
29.24.22 Appareils de pesage 8423[.1 - .3]
29.24.23 Dispositifs automatiques de pesage 8423.8
29.24.24 Appareils de projectionet extin cteurs 8424[.1 - .3 + .89]
29.24.25 Joints métalloplastiques; joints d'étanchéité mécaniques 8484
29.24.3 Appareils divers d'usage général
29.24.31 Centrifugeuses 8421.19
29.24.32 Matériel de calandrage 8420.1
29.24.33 Machines automatiques de vente de produits 8476[.2 + .8]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 89
29.24.4 Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température
29.24.40 Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température 8419.89
29.24.5 Parties d'appareils d'usage général
29.24.51 Parties de générateurs de gaz 8405.929.24.52 Parties d'appareils de centrifugation, filtration, épuration des liquides et des gaz 8421.9
29.24.53 Parties d'appareils divers d'usage général, conditionnement, pesage ou projection 8420.9+8423.9+8424.9+8476.9
29.24.54 Parties de machines non électriques n.c.a. 8485.9
29.24.6 Machines à laver la vaisselle de type industriel
29.24.60 Machines à laver la vaisselle de type industriel 8422.19
29.24.7 Pièces de machines à laver la vaisselle
29.24.70 Pièces de machines à laver la vaisselle 8422.9
29.24.9 Installation, entretien et réparation de machines d'usage général
29.24.91 Installation et montage de machines d'usage général
29.24.92 Entretien et réparation de machines d'usage général
29.24.99 Services industriels pour autres machines d'usage général
Groupe 29.3 Machines agricoles
Classe 29.31 Tracteurs agricoles
29.31.1 Motoculteurs
29.31.10 Motoculteurs 8701.1
29.31.2 Tracteurs agricoles ou forestiers
29.31.21 Tracteurs agricoles légers 8701.90[.1 + .21]
29.31.22 Tracteurs agricoles moyens 8701.90.25
29.31.23 Tracteurs agricoles lourds 8701.90.3
29.31.24 Tracteurs agricoles d'occasion8701.90[.5 + .9]
29.31.9 Entretien et réparation de tracteurs agricoles
29.31.90 Entretien et réparation de tracteurs agricoles
29.31.99 Services industriels pour tracteurs agricoles▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 90
Classe 29.32 Matériel agricole
29.32.1 Matériel agricole pour le travail du sol
29.32.11 Matériel de labour 8432[.1 + .21]
29.32.12 Autres matériels de préparationdu sol 8432.2929.32.13 Matériel de semis et de plantation 8432.329.32.14 Distributeurs d'engrais 8432.429.32.15 Autres matériels de culture 8432.8
29.32.2 Tondeuses à gazon
29.32.20 Tondeuses à gazon 8433.1
29.32.3 Matériel de récolte
29.32.31 Faucheuses 8433.2
29.32.32 Autres appareils de fenaison 8433.329.32.33 Ramasseuses-presses 8433.429.32.34 Matériel de récolte des grains, fruits et légumes 8433.5
29.32.4 Matériel pour la protectiondes cultures
29.32.40 Matériel pour la protectiondes cultures 8424.81
29.32.5 Remorques agricoles
29.32.50 Remorques agricoles 8716.2
29.32.6 Matériel agricole divers
29.32.61 Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs et des fruits 8433.629.32.62 Matériel d'exploitationlaitière 8434.129.32.63 Autres matériels d'élevage 8436[.1 + .2]29.32.64 Matériels agricoles pour le traitement du grain 8437.129.32.65 Autres matériels agricoles 8436.8
29.32.7 Pièces et parties de matériel agricole
29.32.70 Pièces et parties de matériel agricole 8432.9 + 8433.9 + 8436.9
29.32.9 Installation, entretien et réparation de matériel agricole
29.32.91 Installation de matériel agricole
29.32.92 Entretien et réparation de matériel agricole▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 91
29.32.99 Services industriels pour matériel agricole
Groupe 29.4 Machines-outils
Classe 29.41 Outillage portatif à moteur incorporé
29.41.1 Outils électroportatifs pour emploi à la main
29.41.11 Outils électroportatifs pour emploi à la main8467[.1-.8]
29.41.12 Parties d'outils électroportatifs pour emploi à la main8467.9
29.41.9 Services industriels pour outils électroportatifs pour emploi à la main
29.41.99 Services industriels pour outils électroportatifs pour emploi à la main
Classe 29.42 Machines-outils d'usinage des métaux
29.42.1 Machines-outils complexes d'usinage des métaux
29.42.11 Machines-outils opérant par procédés spéciaux 845629.42.12 Centres d'usinage, machines-outils à fonctions multiples 8457
29.42.2 Machines-outils spécifiques travaillant par enlèvement de métal
29.42.21 Tours travaillant par enlèvement de métal 845829.42.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage du métal 8459[.1 - .6]29.42.23 Machines à fileter ou à tarauder travaillant par enlèvement de métal 8459.7
29.42.3 Machines-outils de finition, formage, pressage ou étirage des métaux
29.42.31 Machines-outils de finition des surfaces métalliques 8460 + 846129.42.32 Machines-outils à commande numérique travaillant par formage 8462[.21 + .31 + .41]29.42.33 Machines-outils à commande manuelle travaillant par formage 8462[.29 + .39 + .49]29.42.34 Presses et machines à forger 8462[.1 + .9]29.42.35 Machines d'étirage et de travail du fil 8463
29.42.4 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
29.42.40 Parties de machines-outils à métaux 8466[.93 + .94]
29.42.9 Installation, entretien et réparation de machines-outils à métaux
29.42.91 Installation et montage de machines-outils à métaux29.42.92 Entretien et réparation de machines-outils à métaux29.42.99 Services industriels pour machines-outils d'usinage des métaux▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 92
Classe 29.43 Machines-outils n.c.a.
29.43.1 Machines-outils à bois et autres matériaux
29.43.11 Machines-outils pour matériaux minéraux 8464
29.43.12 Machines-outils à bois 8465 + 8479.3
29.43.2 Matériel pour le soudage et le brasage
29.43.20 Matériel pour le soudage et le brasage 8468[.1 - .8] + 8515[.1 - .8]
29.43.3 Parties et accessoires de machines-outils
29.43.31 Porte-outils 8466.1
29.43.32 Porte-pièces 8466.2
29.43.33 Plateaux diviseurs 8466.3
29.43.34 Parties pour machines-outils à bois et autres matériaux 8466[.91 + .92]29.43.35 Parties de matériels de soudage 8468.9 + 8515.9
29.43.9 Installation, entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux
29.43.91 Installation de machines-outils à bois et autres matériaux
29.43.92 Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux29.43.99 Services industriels pour machines-outils n.c.a.
Groupe 29.5 Autres machines d'usage spécifique
Classe 29.51 Machines pour la métallurgie
29.51.1 Machines pour la métallurgie
29.51.11 Matériels et ensembles pour la métallurgie 8454[.1 - .3] + 8455[.1 + .2]
29.51.12 Parties de machines pour la métallurgie 8454.9 + 8455[.3 + .9]
29.51.9 Installation, entretien et réparation de machines pour la métallurgie
29.51.91 Installation et montage de machines pour la métallurgie
29.51.92 Entretien et réparation de machines pour la métallurgie29.51.99 Services industriels pour machines pour la métallurgie
Classe 29.52 Machines pour l'extraction ou la construction
29.52.1 Matériels de mines▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 93
29.52.11 Élévateurs, transporteurs et convoyeurs pour mines 8428.31
29.52.12 Machines de havage, forage et abattage 8430[.3 + .4]
29.52.2 Matériels de terrassement
29.52.21 Bouteurs et bouteurs-biais 8429.129.52.22 Niveleuses 8429.2
29.52.23 Décapeuses 8429.3
29.52.24 Compacteuses et rouleaux compresseurs 8429.429.52.25 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses frontales 8429.5129.52.26 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses rotatives 8429.52
29.52.27 Pelles mécaniques, excavateurs 8429.59 + 8430.5
29.52.28 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais 8431.42
29.52.3 Autres matériels de travaux publics
29.52.30 Autres matériels de travaux publics 8430[.1 + .2 + .6] + 8479.1
29.52.4 Matériels pour la préparationdes min éraux
29.52.40 Matériels pour la préparationdes min éraux 8474[.1 - .8]
29.52.5 Tracteurs de chantier
29.52.50 Tracteurs de chantier 8701.3
29.52.6 Parties de matériels pour l'extractionou la con struction
29.52.61 Parties de matériels de havage, forage et abattage 8431[.43 + .49]
29.52.62 Parties de matériels pour la préparationdes min éraux 8474.9
29.52.9 Installation, entretien et réparation de matériel pour l'extraction ou la construction
29.52.91 Installation et montage de matériel pour l'extraction ou la construction29.52.92 En tretienet réparationde matériel pour l'extractionou la con struction29.52.99 Services industriels pour machines pour l'extraction ou la construction
Classe 29.53 Machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.1 Machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.11 Écrémeuses 8421.11
29.53.12 Machines et appareils de laiterie 8434.2
29.53.13 Machines et appareils pour la minoterie 8437.8▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 94
29.53.14 Machines et appareils pour la préparation des boissons 8435.1
29.53.15 Machines et appareils pour la cuisson des pâtes 8417.2 + 8419[.31 + .81]29.53.16 Machines et appareils divers pour l'industrie alimentaire 8438[.1 - .8] + 8479.229.53.17 Machines et appareils divers pour la préparation du tabac 8478.1
29.53.2 Parties de matériels pour l'industrie agroalimentaire
29.53.21 Parties de matériel de laiterie ou pour la préparationde boisson s 8434.9 + 8435.929.53.22 Parties de matériels pour les industries alimentaires n.c.a. 8437.9 + 8438.929.53.23 Parties de matériels pour la préparationdu tabac 8478.9
29.53.9 Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.91 Installation et montage de machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.92 Entretien et réparation de machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.99 Services industriels pour machines pour l'industrie agroalimentaire
Classe 29.54 Machines pour les industries textiles
29.54.1 Machines de filature, tissage et tricotage
29.54.11 Machines pour la préparation textile 8444 + 8445.129.54.12 Métiers à filer 8445[.2 - .9]
29.54.13 Métiers à tisser 8446
29.54.14 Machines et métiers à tricoter 844729.54.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile 8448.1
29.54.2 Autres machines pour l'industrie textile et la confection
29.54.21 Machines pour industries textiles spécialisées 8449 + 8451[.3 - .8]29.54.22 Machines à laver le linge de type industriel 8450.2 + 8451[.1 + .29]
29.54.23 Machines à coudre industrielles 8452.2
29.54.3 Machines pour le travail du cuir
29.54.30 Machines pour le travail du cuir 8453[.1 - .8]
29.54.4 Parties de machines pour les industries textiles
29.54.41 Parties de machines de filature, tissage ou tricotage 8448[.2 - .5]
29.54.42 Parties d'autres machines textiles 8450.9 + 8451.9 + 8452[.3 -
.9] + 8453.9
29.54.5 Machines à coudre domestiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 95
29.54.50 Machines à coudre domestiques 8452.1
29.54.9 Installation, entretien et réparation de machines pour les industries textiles
29.54.91 Installation et montage de machines pour les industries textiles29.54.92 Entretien et réparation de machines pour les industries textiles
29.54.99 Services industriels pour machines pour les industries textiles
Classe 29.55 Machines pour les industries du papier et du carton
29.55.1 Machines pour les industries du papier et du carton
29.55.11 Machines pour l'industrie papetière 8439[.1 - .3] + 8441[.1 - .8]
29.55.12 Pièces de machines pour l'industrie papetière 8439.9 + 8441.9
29.55.9 Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière
29.55.91 Installation et montage de machines pour l'industrie papetière29.55.92 Entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière
29.55.99 Services industriels pour machines pour les industries du papier et du carton
Classe 29.56 Autres machines spécialisées diverses
29.56.1 Machines d'imprimerie
29.56.11 Machines pour le façonnage, le brochage et la reliure 8440.1
29.56.12 Machines pour la composition 8442[.1 - .3]
29.56.13 Machines d'impression offset 8443[.11 + .19]
29.56.14 Machines et appareils à imprimer à jet d'encre et autres n.c.a. 8443[.2 - .6]29.56.15 Parties de machines d'imprimerie 8440.9 + 8442.4 + 8443.9
29.56.2 Machines spécialisées n.c.a.
29.56.21 Essoreuses à linge 8421.1229.56.22 Séchoirs à bois et à papier 8419[.32 + .39]29.56.23 Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 8477[.1 - .8]
29.56.24 Moules et modèles 8480
29.56.25 Autres machines spécialisées n.c.a. 8401.2 + 8475[.1 + .2]
+ 8479[.4 - .8]
29.56.26 Parties de machines spécialisées n.c.a. 8475.9 + 8477.9 + 8479.9
29.56.9 Installation, entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 96
29.56.91 Installation et montage d'autres machines spécialisées diverses
29.56.92 Entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses29.56.99 Services industriels pour autres machines spécialisées diverses
Groupe 29.6 Armes et munitions
Classe 29.60 Armes et munitions
29.60.1 Armes et munitions
29.60.11 Véhicules blindés 8710
29.60.12 Armes de guerre 9301
29.60.13 Armes de chasse, de tir ou de défense 9302 – 930429.60.14 Projectiles et munitions 9306
29.60.15 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse 9305
29.60.9 Installation, entretien et réparation d'armes
29.60.91 Installation et montage d'armes
29.60.92 Entretien et réparation d'armes
29.60.99 Services industriels pour armes et munitions
Groupe 29.7 Appareils domestiques
Classe 29.71 Appareils électroménagers
29.71.1 Électroménager blanc
29.71.11 Réfrigérateurs et congélateurs domestiques 8418[.1 - .4]
29.71.12 Lave-vaisselle domestiques 8422.11
29.71.13 Lave-linge domestiques 8450.1 + 8451.2129.71.14 Couvertures chauffantes 6301.1
29.71.15 Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques 8414[.51 + .6]
29.71.2 Autres appareils électriques domestiques
29.71.21 Aspirateurs et robots de cuisine 8509[.1 - .8]
29.71.22 Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses à moteur électrique incorporé 8510[.1 - .3]
29.71.23 Fers à repasser et sèche-cheveux 8516[.3 + .4]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 97
29.71.24 Petits appareils électrothermiques ménagers 8516.7
29.71.25 Chauffe-eau électriques 8516.129.71.26 Radiateurs électriques 8516.229.71.27 Fours à micro-ondes 8516.5
29.71.28 Cuisinières, fours, tables de cuisson domestiques électriques 8516.6
29.71.29 Résistances chauffantes 8516.8
29.71.3 Parties d'appareils électroménagers divers
29.71.30 Parties d'appareils électroménagers divers 8509.9 + 8510.9 + 8516.9
29.71.9 Installation, réparation et entretien d'appareils professionnels relevant de la classe 29.71
29.71.90 Installation, réparation et entretien d'appareils professionnels relevant de la classe 29.7129.71.99 Services industriels pour appareils électroménagers
Classe 29.72 Appareils ménagers non électriques
29.72.1 Appareils ménagers non électriques
29.72.11 Cuisinières, fours et tables de cuisson à gaz 7321.1 + 741729.72.12 Appareils de chauffage non électriques 7321.829.72.13 Générateurs et distributeurs d'air chaud 7322.9
29.72.14 Chauffe-eau à gaz 8419.1
29.72.2 Parties d'appareils de cuissonou de chauffage n onélectriques
29.72.20 Parties d'appareils de cuissonou de chauffage n onélectriques 7321.9
29.72.9 Services industriels pour appareils ménagers non électriques
29.72.99 Services industriels pour appareils ménagers non électriques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 98
SOUS-SECTIONDL ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONI-
QUES
DIVISION 30 MACHINES DE BUREAU ET MATÉRIEL INFORMA-
TIQUE
Groupe 30.0 Machines de bureau et matériel informatiqueClasse 30.01 Machines de bureau
30.01.1 Machines à écrire et à calculer
30.01.11 Machines de traitement de texte 8469.1
30.01.12 Machines à écrire 8469[.2 + .3]
30.01.13 Machines à calculer et machines comptables 847030.01.14 Parties et accessoires de machines à écrire 8473[.1 + .2]
30.01.2 Machines à reproduire et autres machines de bureau
30.01.21 Machines de photocopie 9009[.1 - .3]30.01.22 Matériel offsetde bureau 8443.12
30.01.23 Machines de bureau diverses 847230.01.24 Parties et accessoires de machines de bureau diverses 8473.430.01.25 Parties et accessoires d'appareils de photocopie 9009.9
30.01.9 Installation de machines de bureau
30.01.90 Installation de machines de bureau
30.01.99 Services industriels pour machines de bureau
Classe 30.02 Ordinateurs et équipements informatiques
30.02.1 Ordinateurs et équipements informatiques
30.02.11 Calculateurs analogiques ou hybrides 8471.130.02.12 Micro-ordinateurs portables 8471.330.02.13 Ordinateurs intégrés non portables 8471.4130.02.14 Système informatique 8471.4930.02.15 Unités centrales 8471.5▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 99
30.02.16 Unité de mémoire 8471.6
30.02.17 Unités d'entrées ou de sorties 8471.7
30.02.18 Matériel divers de transformation de données 8471[.8 + .9]
30.02.19 Pièces diverses pour matériel informatique 8473[.3 + .5]
30.02.2 Assemblage d'ordinateurs
30.02.20 Assemblage d'ordinateurs
30.02.9 Installation d'équipements informatiques
30.02.90 Installation d'équipements informatiques
DIVISION 31 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES
Groupe 31.1 Moteurs, génératrices et transformateurs électriquesClasse 31.10 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
31.10.1 Moteurs et génératrices à courant continu
31.10.10 Moteurs et génératrices à courant continu 8501[.1 + .3]
31.10.2 Moteurs et génératrices à courant alternatif
31.10.21 Moteurs universels 8501.231.10.22 Moteurs à courant alternatif monophasé 8501.431.10.23 Moteurs à courant alternatif polyphasé de faible puissance 8501.5131.10.24 Moteurs à courant alternatif de moyenne puissance 8501.5231.10.25 Moteurs à courant alternatif de grande puissance 8501.5331.10.26 Génératrices (alternateurs) de toutes puissances 8501.6
31.10.3 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
31.10.31 Groupes électrogènes à moteur diesel 8502.1
31.10.32 Groupes électrogènes à moteur à explosion 8502[.2 - .4]
31.10.4 Transformateurs électriques
31.10.41 Transformateurs à diélectrique liquide 8504.231.10.42 Transformateurs sans diélectrique liquide, de faible puissance 8504[.31 + .32]31.10.43 Transformateurs sans diélectrique liquide, de forte puissance 8504[.33 + .34]
31.10.5 Réactances électriques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 100
31.10.50 Réactances électriques 8504[.1 + .4 + .5]
31.10.6 Parties de matériels électriques
31.10.61 Parties de moteurs et génératrices électriques 8503
31.10.62 Parties de transformateurs et réactances 8504.9
31.10.9 Installation, entretien et réparation de machines et matériels électriques
31.10.91 Installation et montage de machines et matériels électriques
31.10.92 Entretien et réparation de machines et matériels électriques
31.10.99 Services industriels pour moteurs, génératrices et transformateurs électriques
Groupe 31.2 Matériel de distribution et de commande électrique
Classe 31.20 Matériel de distribution et de commande électrique
31.20.1 Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension
31.20.10 Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 8535
31.20.2 Matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension
31.20.21 Fusibles et coupe-circuit à fusibles pour basse tension 8536.1
31.20.22 Disjoncteurs pour basse tension 8536.1
31.20.23 Autres appareils de protectiondes circuits électriques, automatiques ou man uels 8536.3
31.20.24 Relais divers pour basse tension 8536.4
31.20.25 Interrupteurs divers pour basse tension 8536.5
31.20.26 Douilles pour lampes 8536.61
31.20.27 Autres matériels électriques pour basse tension 8536[.69 + .9]
31.20.3 Armoires de commande électrique
31.20.31 Armoires de commande électrique pour basse tension 8537.1
31.20.32 Armoires de commande électrique pour haute tension 8537.2
31.20.4 Parties de matériel de distributionet de comman de électrique
31.20.40 Parties de matériel de distributionet de comman de électrique 8538
31.20.9 Installation, entretien et réparation de matériel de distribution et de commande électrique
31.20.91 Installation et montage de matériel de distribution et de commande électrique31.20.92 Entretien et réparation de matériel de distribution et de commande électrique
31.20.99 Services industriels pour matériel de distribution et de commande électrique▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 101
Groupe 31.3 Fils et câbles isolés
Classe 31.30 Fils et câbles isolés
31.30.1 Fils et câbles isolés
31.30.11 Fils pour bobinage 8544.131.30.12 Câbles coaxiaux 8544.2
31.30.13 Fils et câbles électriques pour basse tension 8544[.4 + .5]
31.30.14 Fils et câbles électriques pour haute tension 8544.631.30.15 Conducteurs et câbles optiques 8544.7
31.30.9 Services industriels pour fils et câbles isolés
31.30.99 Services industriels pour fils et câbles isolés
Groupe 31.4 Accumulateurs et piles électriques
Classe 31.40 Accumulateurs et piles électriques
31.40.1 Piles électriques
31.40.11 Piles électriques neuves 8506[.1 - .8]
31.40.12 Parties de piles 8506.9
31.40.2 Accumulateurs électriques
31.40.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs 8507.131.40.22 Autres accumulateurs au plomb 8507.2
31.40.23 Accumulateurs alcalins 8507[.3 - .8]
31.40.24 Parties d'accumulateurs électriques 8507.9
31.40.3 Piles et accumulateurs hors d'usage; déchets et débris
31.40.30 Piles et accumulateurs hors d'usage; déchets et débris 8548.1
31.40.9 Services industriels pour accumulateurs et piles électriques
31.40.99 Services industriels pour accumulateurs et piles électriques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 102
Groupe 31.5 Lampes et appareils d'éclairage
Classe 31.50 Lampes et appareils d'éclairage
31.50.1 Lampes électriques
31.50.11 Phares et projecteurs scellés 8539.1
31.50.12 Lampes tungstène-halogène 8539.21
31.50.13 Lampes à incandescence d'éclairage général 8539.2231.50.14 Autres lampes à incandescence 8539.29
31.50.15 Lampes et tubes à décharge 8539[.3 + .4]
31.50.2 Appareils d'éclairage
31.50.21 Appareils électriques d'éclairage autonomes 8513.1
31.50.22 Lampadaires, lampes de bureau et lampes de chevet 9405.2
31.50.23 Appareils d'éclairage non électrique 9405.531.50.24 Enseignes lumineuses, panneaux lumineux 9405.6
31.50.25 Lustres, plafonniers et appliques 9405.1
31.50.3 Autres appareils d'éclairage
31.50.31 Lampes flash 9006.62
31.50.32 Guirlandes électriques 9405.3
31.50.33 Appareils d'éclairage électrique extérieur 9405.40.131.50.34 Autres appareils d'éclairage électrique n.c.a. 9405.40[.3 + .9]
31.50.4 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage
31.50.41 Parties de lampes 8539.931.50.42 Parties d'appareils d'éclairage 8513.9 + 9405.99
31.50.9 Services industriels pour lampes et appareils d'éclairage
31.50.99 Services industriels pour lampes et appareils d'éclairage
Groupe 31.6 Autres matériels électriques
Classe 31.61 Matériels électriques pour moteurs et véhicules
31.61.1 Faisceaux d'allumage▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 103
31.61.10 Faisceaux d'allumage 8544.3
31.61.2 Autres matériels électriques pour moteurs et véhicules
31.61.21 Équipements électriques d'allumage 8511[.1 - .3]
31.61.22 Équipements électriques de démarrage 8511[.4 - .8]
31.61.23 Équipements électriques divers pour véhicules automobiles et motocycles 8512[.1 - .4]
31.61.24 Parties de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles 8511.9 + 8512.9
31.61.9 Montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
31.61.90 Montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
31.61.99 Services industriels pour matériels électriques pour moteurs et véhicules
Classe 31.62 Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules
31.62.1 Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules
31.62.11 Appareils électriques de signalisation 8530[.1 + .8] + 8531[.1 - .8]
31.62.12 Électroaimants et aimants permanents 8505
31.62.13 Appareillage électrique spécialisé 8543[.1 - .8]
31.62.14 Isolateurs spéciaux 8546.9 + 8547.9
31.62.15 Électrodes encarbon e 8545
31.62.16 Parties d'appareils électriques de signalisation ou spécialisés 8530.9+8531.9+8543.9+8548.9
31.62.9 Installation, entretien et réparation de matériels électriques divers
31.62.91 Installation et montage de matériels électriques divers
31.62.92 Entretien et réparation de matériels électriques divers
31.62.99 Services industriels pour matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules
DIVISION 32 ÉQUIPEMENTS DE RADIO, TÉLÉVISION ET COMMU-
NICATION
Groupe 32.1 ComposantsélectroniquesClasse 32.10 Composants électroniques
32.10.1 Condensateurs
32.10.11 Condensateurs de puissance 8532.1
32.10.12 Condensateurs fixes de faible puissance 8532.2▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 104
32.10.13 Condensateurs variables 8532.3
32.10.2 Résistances électriques non chauffantes
32.10.20 Résistances électriques non chauffantes 8533[.1 - .4]
32.10.3 Circuits imprimés
32.10.30 Circuits imprimés 8534
32.10.4 Tubes électroniques
32.10.41 Tubes cathodiques 8540[.1 - .6]32.10.42 Tubes électroniques divers 8540[.7 + .8]
32.10.5 Diodes et transistors
32.10.51 Transistors 8541[.1 - .3]
32.10.52 Dispositifs photosensibles et piézoélectriques 8541[.4 - .6]
32.10.6 Circuits intégrés
32.10.61 Cartes comprenant un circuit intégré («cartes à puce») (
3) 8542.1
32.10.62 Autres circuits intégrés (4) 8542[.2-.7]
32.10.7 Parties de composants électroniques
32.10.71 Éléments pour condensateurs 8532.9
32.10.72 Éléments pour résistances électriques 8533.9
32.10.73 Éléments pour composants électroniques actifs 8540.9 + 8541.9 + 8542.9
32.10.9 Impressionde circuits et fabricationde circuits in tégrés
32.10.91 Impressionde circuits
32.10.92 Fabricationde circuits in tégrés
Groupe 32.2 Appareils d'émission et de transmission du son et de
l'image
Classe 32.20 Appareils d'émission et de transmission du son et de l'image
32.20.1 Matériel professionnel de radiocommunication, de radiodiffusion et de télévision
32.20.11 Matériel de radiocommunication, de radiodiffusion et de télévision 8525[.1 + .2]32.20.12 Caméras de télévision8525.3
32.20.2 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones
32.20.20 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones 8517[.1 - .8]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 105
32.20.3 Parties de matériel téléphonique
32.20.30 Parties de matériel téléphonique 8517.9
32.20.9 Installation, entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TV-téléphone)
32.20.91 Installation et montage de matériel professionnel (radio-TV-téléphone)
32.20.92 Entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TV-téléphone)
32.20.99 Services industriels pour appareils d'émission et de transmission du son et de l'image
Groupe 32.3 Appareils de réception, enregistrement ou reproduction
du son et de l'image
Classe 32.30 Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du
son et de l'image
32.30.1 Récepteurs radio et autoradios
32.30.11 Récepteurs radio 8527[.1 + .3]
32.30.12 Autoradios 8527.2
32.30.2 Récepteurs de télévision
32.30.20 Récepteurs de télévision8528
32.30.3 Électrophones, magnétophones, magnétoscopes
32.30.31 Électrophones 8519
32.30.32 Magnétophones 8520
32.30.33 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, caméscopes et appareils de
prise de vues fixes vidéo; appareils photographiques numériques8521 + 8525.4
32.30.4 Matériel électroacoustique
32.30.41 Microphones 8518.1
32.30.42 Matériels électroacoustiques divers 8518[.2 + .3]
32.30.43 Amplificateurs électriques 8518[.4 + .5]32.30.44 Récepteurs de radiotéléphones 8527.9
32.30.5 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de
l'image; antennes
32.30.51 Pièces et éléments de produits bruns 8518.9 + 8522
32.30.52 Antennes 8529▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 106
32.30.9 Installation, entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction
du son et de l'image pour usage professionnel
32.30.91 Installation et montage d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et
de l'image pour usage professionnel
32.30.92 Entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et
de l'image pour usage professionnel
32.30.99 Services industriels pour appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et
de l'image
DIVISION 33 INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION,
D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
Groupe 33.1 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie
Classe 33.10 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie
33.10.1 Matériel de radiologie et médicochirurgical
33.10.11 Matériel de radiologie industrielle ou médicale 902233.10.12 Appareils d'électrodiagnostic et de traitement 9018[.1 + .2]33.10.13 Appareils dentaires 9018.433.10.14 Stérilisateurs médicaux 8419.2
33.10.15 Appareils médicaux divers 9018[.3 + .5 + .9]
33.10.16 Appareils de mécanothérapie et de thérapie respiratoire 9019 + 902033.10.17 Orthèses et prothèses mécaniques 9021[.1 - .3]33.10.18 Prothèses électriques 9021[.4 - .9]
33.10.2 Mobilier médicochirurgical
33.10.20 Mobilier médicochirurgical 9402
33.10.9 Installation, entretien et réparation de matériel médicochirurgical
33.10.91 Installation et montage de matériel médicochirurgical
33.10.92 Entretien et réparation de matériel médicochirurgical
33.10.99 Services industriels pour matériel médicochirurgical et d'orthopédie▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 107
Groupe 33.2 Instrumentsde mesure et de contrôle
Classe 33.20 Instruments de mesure et de contrôle
33.20.1 Équipements d'aide à la navigation et de mesures géophysiques
33.20.11 Instruments divers d'aide à la navigation 9014[.1 - .8]33.20.12 Instruments de mesures géophysiques 9015[.1 - .8]
33.20.2 Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage
33.20.20 Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage 8526
33.20.3 Instruments de mesure des masses et des longueurs
33.20.31 Balances de précision 9016
33.20.32 Tables à dessin et instruments associés 9017[.1 + .2]
33.20.33 Instruments de mesure de longueurs 9017[.3 + .8]
33.20.4 Instruments de mesure de grandeurs électriques
33.20.41 Instruments de mesure des radiations ionisantes 9030.1
33.20.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques 9030.233.20.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques 9030.333.20.44 Appareils de contrôle en télécommunications 9030.4
33.20.45 Autres instruments de mesure de grandeurs électriques 9030.8
33.20.5 Instruments de mesure de grandeurs physiques ou chimiques
33.20.51 Thermomètres et baromètres 9025[.1 + .8]33.20.52 Manomètres et débitmètres 9026[.1 - .8]
33.20.53 Instruments pour analyses et essais physiques ou chimiques 9027[.1 - .8]
33.20.6 Appareils de contrôle et de mesure divers
33.20.61 Microscopes et diffractographes 9012.133.20.62 Appareils d'essais des matériaux 9024[.1 + .8]
33.20.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité 9028[.1 - .3]
33.20.64 Autres compteurs 9029[.1 + .2]33.20.65 Autres instruments de mesure ou de contrôle 9031[.1 - .8]
33.20.7 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle
automatiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 108
33.20.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle
automatiques9032[.1 - .8]
33.20.8 Parties et accessoires d'instruments de mesure
33.20.81 Parties et accessoires d'instruments de mesure divers 9014.9+9015.9+9017.9+9024.-
9+9025.9+9026.9+9027.9+90-
30.9 + 9031.9 + 9033
33.20.82 Parties et accessoires de microscopes et diffractographes 9012.9
33.20.83 Parties et accessoires de compteurs 9028.9 + 9029.9
33.20.84 Parties et accessoires d'appareils pour le contrôle automatique 9032.9
33.20.9 Installation, entretien et réparation d'instruments de mesure et de contrôle
33.20.91 Installation et montage d'instruments de mesure et de contrôle
33.20.92 Entretien et réparation d'instruments de mesure et de contrôle
33.20.99 Services industriels pour instruments de mesure et de contrôle
Groupe 33.3 Contrôle automatique de processus industriels
Classe 33.30 Contrôle automatique de processus industriels
33.30.1 Contrôle automatique de processus industriels
33.30.10 Contrôle automatique de processus industriels
33.30.9 Entretien et réparation d'appareils de contrôle automatique de processus industriels
33.30.90 Entretien et réparation d'appareils de contrôle automatique de processus industriels
Groupe 33.4 Matériels optique et photographique
Classe 33.40 Matériels optique et photographique
33.40.1 Lunettes, verres et montures
33.40.11 Verres de lunettes 9001[.3 - .5]
33.40.12 Lunettes 9004
33.40.13 Montures de lunettes 9003.1
33.40.14 Parties et accessoires de montures de lunettes 9003.9
33.40.2 Matériel optique
33.40.21 Éléments optiques 9001[.1 + .2 + .9] + 9002[.19 +
.2 + .9]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 109
33.40.22 Instruments optiques 9005[.1 + .8] + 9011[.1 - .8]
33.40.23 Dispositifs optiques 9013[.1 - .8]33.40.24 Parties et accessoires de matériel optique 9005.9 + 9011.9 + 9013.9
33.40.3 Matériel photographique
33.40.31 Objectifs 9002.11
33.40.32 Appareils de prises de vue spéciales 9006[.1 - .3]33.40.33 Appareils photographiques 9006[.4 + .5]33.40.34 Caméras cinématographiques 9007.1
33.40.35 Projecteurs de films ou de diapositives 9007.2 + 9008[.1 + .3]
33.40.36 Équipements photo de complément 9006[.61 + .69]
+ 9008.4 + 9010[.1 - .6]
33.40.37 Lecteurs de microfiches 9008.2
33.40.38 Parties et accessoires de matériel photographique 9006.9+9007.9+9008.9+9010.9
33.40.9 Montage, réparation et entretien de matériel photographique, cinématographique et optique
professionnel
33.40.91 Montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel33.40.92 Réparation et entretien de matériel photographique, cinématographique et optique profes-
sionnel
33.40.99 Services industriels pour matériels optique et photographique
Groupe 33.5 Montres, pendules et horloges
Classe 33.50 Montres, pendules et horloges
33.50.1 Montres et autres compteurs de temps
33.50.11 Montres en métaux précieux 9101
33.50.12 Montres en métaux communs 910233.50.13 Pendulettes pour tableaux de bord 910433.50.14 Réveils, pendules et horloges 9103 + 9105
33.50.2 Composants de montres et produits d'horlogerie
33.50.21 Mouvements de montres terminés 910833.50.22 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés 910933.50.23 Chablons et mouvements de montres non terminés 9110[.11 + .12]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 110
33.50.24 Ébauches de montres 9110.19
33.50.25 Mouvements d'horlogerie non terminés 9110.9
33.50.26 Boîtes de montres 9111 + 9112
33.50.27 Bracelets métalliques de montres 9113[.1 + .2]
33.50.28 Fournitures diverses d'horlogerie 9114
33.50.29 Compteurs de temps 9106 + 9107
33.50.9 Installation, entretien et réparation d'instruments de mesure du temps
33.50.91 Installation et montage d'instruments de mesure du temps
33.50.92 Entretien et réparation d'instruments de mesure du temps
33.50.99 Services industriels pour montres, pendules et horloges
SOUS-SECTIONDM MATÉRIELS DE TRANSPORT
DIVISION 34 PRODUITS DE L'INDUSTRIE AUTOMOBILE
Groupe 34.1 Véhicules automobiles
Classe 34.10 Véhicules automobiles
34.10.1 Moteurs pour véhicules automobiles
34.10.11 Moteurs à explosion d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm38407[.31 - .33]
34.10.12 Moteurs à explosion d'une cylindrée de plus de 1 000 cm38407.34
34.10.13 Moteurs diesel pour véhicules automobiles 8408.2
34.10.2 Voitures particulières
34.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm38703[.21.1 + .22.1]
34.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée de plus de 1 500 cm38703[.23.1 + .24.1]
34.10.23 Voitures particulières à moteur diesel de toutes cylindrées 8703[.31.1 + .32.1 + .33.1]
34.10.24 Voitures particulières spéciales 8703.934.10.25 Voitures particulières d'occasion8703[.21.9 + .22.9 + .23.9 +
.24.9 + .31.9 + .32.9 + .33.9]
34.10.3 Autobus et autocars
34.10.30 Autobus et autocars 8702
34.10.4 Véhicules utilitaires pour le transport des marchandises▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 111
34.10.41 Véhicules utilitaires à moteur à explosion8704[.21(.1 + .31 + .91) +
.22(.1 + .91) + .23(.1 + .91)]
34.10.42 Véhicules utilitaires à moteur diesel 8704[.31(.1 + .31 + .91) +
.32(.1 + .91) + .9]
34.10.43 Véhicules utilitaires d'occasion8704[.21(.39 + .99 + .22.99) +
.23.99 + .31(.39 + .99) +
.32.99]
34.10.44 Tracteurs routiers 8701.2
34.10.45 Châssis complets de véhicules 8706
34.10.5 Véhicules utilitaires spécifiques
34.10.51 Tombereaux automoteurs 8704.1
34.10.52 Camions-grues 8705.1
34.10.53 Véhicules motorisés pour déplacements spéciaux 8703.1
34.10.54 Véhicules utilitaires à usages spéciaux 8705[.2 - .9]
34.10.9 Installation de sous-ensembles et d'ensembles complets de construction de véhicules auto-
mobiles dans le cadre du processus de fabrication
34.10.91 Installation de sous-ensembles de véhicules automobiles dans le cadre du processus de
fabrication
34.10.92 Assemblage d'ensembles complets de construction de véhicules automobiles dans le cadre
du processus de fabrication
Groupe 34.2 Carrosseries et remorques
Classe 34.20 Carrosseries et remorques
34.20.1 Carrosseries automobiles
34.20.10 Carrosseries automobiles 8707
34.20.2 Remorques et caravanes
34.20.21 Conteneurs 8609
34.20.22 Caravanes 8716.1
34.20.23 Remorques et semi-remorques 8716[.3 + .4]
34.20.3 Parties de remorques et semi-remorques
34.20.30 Parties de remorques et semi-remorques 8716.9
34.20.7 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules
automobiles▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 112
34.20.70 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules
automobiles
34.20.8 Aménagement et équipement de caravanes
34.20.80 Aménagement et équipement de caravanes
34.20.9 Réparation et entretien de conteneurs
34.20.90 Réparation et entretien de conteneurs
Groupe 34.3 Équipements automobiles
Classe 34.30 Équipements automobiles
34.30.1 Équipements pour moteurs à combustion interne
34.30.11 Équipements pour moteurs à explosion 8409.91
34.30.12 Équipements pour moteurs diesel 8409.99
34.30.2 Autres équipements mécaniques pour automobiles
34.30.20 Autres équipements mécaniques pour automobiles 8708[.1 + .3 - .9]
34.30.3 Équipements pour carrosserie automobile
34.30.30 Équipements pour carrosserie automobile 8708.2
34.30.9 Assemblage d'autres équipements mécaniques pour automobiles
34.30.90 Assemblage d'autres équipements mécaniques pour automobiles
DIVISION 35 AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT
Groupe 35.1 Produits de la construction navale
Classe 35.11 Produits de la construction navale
35.11.1 Bâtiments de guerre
35.11.10 Bâtiments de guerre 8906.10
35.11.2 Navires marchands
35.11.21 Navires à passagers 8901.1
35.11.22 Navires citernes 8901.2
35.11.23 Bateaux frigorifiques 8901.335.11.24 Cargos vraquiers et porte-conteneurs 8901.9▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 113
35.11.3 Bateaux de pêche et bateaux divers
35.11.31 Bateaux de pêche 8902
35.11.32 Pousseurs et remorqueurs 8904
35.11.33 Bateaux divers 8905[.1 + .9] + 8906.90
35.11.4 Plates-formes
35.11.40 Plates-formes 8905.2
35.11.5 Structures flottantes
35.11.50 Structures flottantes 8907
35.11.6 Bateaux à dépecer
35.11.60 Bateaux à dépecer 8908
35.11.9 Réparationn avale
35.11.91 Réparationde n avires civils35.11.92 Transformation de navires35.11.93 Équipement de navires civils
Classe 35.12 Bateaux de plaisance
35.12.1 Bateaux de plaisance
35.12.11 Bateaux de plaisance à voile 8903.9135.12.12 Bateaux de plaisance pneumatiques 8903.135.12.13 Bateaux de plaisance à moteur 8903[.92 + .99]
35.12.9 Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisance
35.12.90 Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisance
Groupe 35.2 Matériel ferroviaire roulant
Classe 35.20 Matériel ferroviaire roulant
35.20.1 Matériel de traction
35.20.11 Motrices électriques 8601.135.20.12 Motrices et locotracteurs diesel 8602.135.20.13 Autres locotracteurs 8601.2 + 8602.9
35.20.2 Automotrices▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 114
35.20.20 Automotrices 8603
35.20.3 Voitures et wagons
35.20.31 Véhicules pour le service des voies 8604
35.20.32 Voitures de voyageurs 8605
35.20.33 Wagons de marchandises 8606
35.20.4 Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant
35.20.40 Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant 8607 + 8608
35.20.9 Entretien, réparation, reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
35.20.91 Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant
35.20.92 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
Groupe 35.3 Produits de la construction aéronautique et spatiale
Classe 35.30 Produits de la construction aéronautique et spatiale
35.30.1 Moteurs pour aéronefs
35.30.11 Moteurs à explosionpour avion s 8407.1
35.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs 8411[.1 + .2]
35.30.13 Autres propulseurs à réaction8412.1
35.30.14 Dispositifs de lancement et d'appontage 8805
35.30.15 Parties de moteurs à explosionpour avion s 8409.1
35.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs 8411.91
35.30.2 Planeurs et ballons
35.30.21 Planeurs et ailes delta 8801.1
35.30.22 Ballons 8801.9
35.30.3 Avions et hélicoptères
35.30.31 Hélicoptères 8802.1
35.30.32 Avions légers 8802.2
35.30.33 Avions moyens 8802.3
35.30.34 Avions lourds 8802.4
35.30.4 Lanceurs et satellites
35.30.40 Lanceurs et satellites 8802.6▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 115
35.30.5 Parties et éléments d'avions
35.30.50 Parties et éléments d'avions 8803
35.30.9 Entretien et réparation d'aéronefs
35.30.91 Gros entretien et réparation d'aéronefs
35.30.92 Reconditionnement d'aéronefs35.30.99 Services industriels pour produits de la construction aéronautique et spatiale
Groupe 35.4 Motocycles et bicyclettes
Classe 35.41 Motocycles
35.41.1 Motocycles
35.41.11 Cyclomoteurs 8711.1
35.41.12 Motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm
38711[.2 - .5]
35.41.13 Motocycles spéciaux 8711.9
35.41.2 Pièces et équipements pour motocycles
35.41.20 Pièces et équipements pour motocycles 8714.1
35.41.9 Services industriels pour motocycles
35.41.99 Services industriels pour motocycles
Classe 35.42 Cycles et équipements pour cycles
35.42.1 Cycles
35.42.10 Cycles 8712
35.42.2 Équipements pour cycles
35.42.20 Équipements pour cycles 8714.9
35.42.9 Services industriels pour cycles et équipements pour cycles
35.42.99 Services industriels pour cycles et équipements pour cycles
Classe 35.43 Véhicules pour invalides
35.43.1 Véhicules pour invalides
35.43.11 Fauteuils roulants 8713
35.43.12 Équipements pour fauteuils roulants 8714.2▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 116
35.43.9 Réparation et entretien de fauteuils roulants
35.43.90 Réparation et entretien de fauteuils roulants35.43.99 Services industriels pour véhicules pour invalides
Groupe 35.5 Matériels de transport n.c.a.
Classe 35.50 Matériels de transport n.c.a.
35.50.1 Matériels de transport n.c.a.
35.50.10 Matériels de transport n.c.a. 8716.8
35.50.9 Réparation et entretien de matériels de transport n.c.a.
35.50.90 Réparation et entretien de matériels de transport n.c.a.35.50.99 Services industriels pour matériels de transport n.c.a.
SOUS-SECTIONDN AUTRESPRODUITS MANUFACTURÉS
DIVISION 36 MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTRIES DIVERSES
Groupe 36.1 MeublesClasse 36.11 Sièges
36.11.1 Sièges
36.11.11 Sièges fonctionnels 9401[.1 - .3 + .7]
36.11.12 Sièges d'ameublement d'intérieur 9401[.4 - .6]36.11.13 Autres sièges 9401.8
36.11.14 Parties de sièges 9401.9
36.11.2 Garnissage de sièges
36.11.20 Garnissage de sièges
36.11.9 Réparationet en tretiende sièges
36.11.90 Réparationet en tretiende sièges36.11.99 Services industriels pour sièges▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 117
Classe 36.12 Meubles de bureau et de magasin
36.12.1 Meubles de bureau et de magasin
36.12.11 Mobilier métallique de bureau et de magasin9403.1
36.12.12 Mobilier de bureau enbois 9403.3
36.12.13 Mobilier enbois pour magasin s 9403.60.3
36.12.9 Services industriels pour meubles de bureau et de magasin
36.12.99 Services industriels pour meubles de bureau et de magasin
Classe 36.13 Meubles de cuisine
36.13.1 Meubles de cuisine
36.13.10 Meubles de cuisine 9403.4
36.13.9 Services industriels pour meubles de cuisine
36.13.99 Services industriels pour meubles de cuisine
Classe 36.14 Autres meubles
36.14.1 Meubles divers et parties de meubles
36.14.11 Meubles métalliques divers 9403.236.14.12 Meubles meublants en bois 9403[.5 + .60.1]
36.14.13 Meubles divers enbois 9403.60.9
36.14.14 Meubles enmatières plastiques 9403[.7 + .8]36.14.15 Parties de meubles 9403.9
36.14.2 Prestations connexes de l'ameublement
36.14.20 Prestations connexes de l'ameublement
36.14.9 Réparation, entretien et restauration de meubles
36.14.90 Réparation, entretien et restauration de meubles
Classe 36.15 Sommiers et matelas
36.15.1 Sommiers et matelas
36.15.11 Sommiers 9404.1
36.15.12 Matelas 9404.2▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 118
36.15.9 Services industriels pour sommiers et matelas
36.15.99 Services industriels pour sommiers et matelas
Groupe 36.2 Monnaies et bijoux
Classe 36.21 Monnaies
36.21.1 Monnaies
36.21.10 Monnaies 7118
36.21.9 Services industriels pour monnaies
36.21.99 Services industriels pour monnaies
Classe 36.22 Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie
36.22.1 Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie
36.22.11 Diamants, perles fines et pierres précieuses 7101.22+7102.39+7103.9+71-
04.9
36.22.12 Diamants industriels travaillés 7102.29 + 7105
36.22.13 Articles de bijouterie, joaillerie et orfèvrerie 7113 + 7114
36.22.14 Parures endiaman t 7115 + 7116
36.22.2 Travail des pierres précieuses et fabricationde bijoux
36.22.20 Travail des pierres précieuses et fabricationde bijoux
Groupe 36.3 Instrumentsde musique
Classe 36.30 Instruments de musique
36.30.1 Instruments de musique
36.30.11 Pianos et clavecins 9201
36.30.12 Instruments à cordes 920236.30.13 Orgues et accordéons 9203 + 920436.30.14 Instruments à vent 9205
36.30.15 Instruments de musique électroniques 9207
36.30.16 Instruments de musique divers 9206 + 920836.30.17 Équipements musicaux divers 9209[.1 - .3]▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 119
36.30.18 Parties et accessoires d'instruments de musique 9209.9
36.30.9 Installation, réparation et entretien d'instruments de musique
36.30.91 Installation d'instruments de musique
36.30.92 Réparation et entretien d'instruments de musique
36.30.99 Services industriels pour instruments de musique
Groupe 36.4 Articles de sport
Classe 36.40 Articles de sport
36.40.1 Articles de sport
36.40.11 Matériels pour sports de neige 9506[.1 + .7]36.40.12 Matériels pour sports nautiques 9506.2
36.40.13 Matériels pour la gymnastique ou l'athlétisme 9506.91
36.40.14 Articles divers pour le sport 4203.21 + 9506[.3 - .6 + .99]36.40.15 Articles de pêche 9507
36.40.9 Installation, réparation et entretien de matériels de sport
36.40.90 Installation, réparation et entretien de matériels de sport36.40.99 Services industriels pour articles de sport
Groupe 36.5 Jeux et jouets
Classe 36.50 Jeux et jouets
36.50.1 Poupées et peluches
36.50.11 Poupées 9502.1
36.50.12 Peluches 9503.4
36.50.13 Accessoires pour poupées 9502.9
36.50.2 Trains électriques et modèles réduits
36.50.20 Trains électriques et modèles réduits 9503[.1 - .3]
36.50.3 Jouets divers pour enfants
36.50.31 Jouets à roues 9501
36.50.32 Puzzles 9503.6▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 120
36.50.33 Autres jouets 9503[.5 + .7 - .9]
36.50.4 Jeux de société et divertissements
36.50.41 Jeux de cartes 9504.4
36.50.42 Jeux vidéo (utilisables avec unrécepteur de télévisionou à écranin tégré) et autres jeux
électroniques9504.1
36.50.43 Jeux de salle ou de table et jeux à pièces 9504[.2 + .3 + .9]
36.50.9 Installation, réparation et entretien de jeux de quilles et d'autres jeux de société et divertis-
sements
36.50.90 Installation, réparation et entretien de jeux de quilles et d'autres jeux de société et divertis-
sements
36.50.99 Services industriels pour jeux et jouets
Groupe 36.6 Produits des autres industries diverses
Classe 36.61 Articles de bijouterie fantaisie
36.61.1 Articles de bijouterie fantaisie
36.61.10 Articles de bijouterie fantaisie 7117
36.61.9 Services industriels pour articles de bijouterie fantaisie
36.61.99 Services industriels pour articles de bijouterie fantaisie
Classe 36.62 Articles de brosserie
36.62.1 Articles de brosserie
36.62.11 Brosserie de nettoyage 9603[.1 + .9]36.62.12 Brosserie de toilette 9603[.2 + .3]36.62.13 Brosserie industrielle 9603[.4 + .5]
36.62.9 Services industriels pour articles de brosserie
36.62.99 Services industriels pour articles de brosserie
Classe 36.63 Autres produits manufacturés
36.63.1 Manèges et attractions foraines
36.63.10 Manèges et attractions foraines 9508
36.63.2 Articles d'écriture et de bureau▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 121
36.63.21 Stylos et crayons à bille 9608[.1 + .2 + .4]
36.63.22 Stylos à plume 9608.3
36.63.23 Assortiments d'articles pour écriture et parties 9608[.5 - .9]
36.63.24 Crayons 9609
36.63.25 Instruments de bureau divers 9610 – 9612
36.63.3 Parapluies, boutons et fermetures à glissière
36.63.31 Parapluies, parasols et ombrelles 6601 + 660236.63.32 Parties de parapluies, parasols et ombrelles 660336.63.33 Boutons et fermetures à glissière 9606[.1 + .2] + 9607.136.63.34 Parties de boutons et fermetures à glissière 9606.3 + 9607.2
36.63.4 Linoléum
36.63.40 Linoléum 5904
36.63.5 Postiches et perruques
36.63.50 Postiches et perruques 6703 + 6704
36.63.6 Allumettes et articles à flamme
36.63.61 Briquets et allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette et leurs parties; ébauchons de
pipes9613[.1 - .8] + 9614
36.63.62 Allumeurs 3606.9 + 9613.9
36.63.63 Allumettes 3605
36.63.64 Petites recharges de gaz 3606.1
36.63.7 Articles divers n.c.a.
36.63.71 Articles pour fêtes et divertissements 950536.63.72 Landaus et poussettes 871536.63.73 Articles de coiffure et de toilette 9615 + 961636.63.74 Matériel de démonstration 902336.63.75 Bougies, chandelles, cierges 340636.63.76 Fleurs artificielles 670236.63.77 Autres articles divers n.c.a. 4206+6701+9601+9602+9604-
+ 9617 + 9618
36.63.9 Travaux de taxidermie
36.63.90 Travaux de taxidermie▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 122
DIVISION 37 MATIÈRES PREMIÈRES SECONDAIRES
Groupe 37.1 Matières premières secondaires métalliques
Classe 37.10 Matières premières secondaires métalliques
37.10.1 Matières premières secondaires métalliques
37.10.10 Matières premières secondaires métalliques
37.10.2 Démolitionn avale
37.10.20 Démolitionn avale
Groupe 37.2 Matières premières secondaires non métalliques
Classe 37.20 Matières premières secondaires non métalliques
37.20.1 Matières premières secondaires non métalliques
37.20.10 Matières premières secondaires non métalliques
SECTION E ÉLECTRICITÉ,GAZ ET EAU
DIVISION 40 ÉLECTRICITÉ, GAZ ET EAU
Groupe 40.1 Électricité
Classe 40.11 Électricité
40.11.1 Électricité
40.11.11 Électricité 2716
40.11.2 Combustibles nucléaires irradiés
40.11.20 Combustibles nucléaires irradiés 2844.5
Classe 40.12 Transport d'électricité
40.12.1 Transport d'électricité
40.12.10 Transport d'électricité▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 123
Classe 40.13 Services liés au transport et au commerce de l'électricité
40.13.1 Services liés au transport et au commerce de l'électricité
40.13.11 Services liés à la distributiond'électricité
40.13.12 Services liés au commerce de l'électricité
Groupe 40.2 Combustibles gazeux distribués
Classe 40.21 Gaz manufacturé
40.21.1 Combustibles gazeux distribués
40.21.10 Combustibles gazeux distribués 2705
Classe 40.22 Services liés à la distribution et au commerce du gaz
40.22.1 Services liés à la distributionet au commerce du gaz
40.22.11 Services liés à la distributionde gaz
40.22.12 Services liés au commerce du gaz
Groupe 40.3 Supportsénergétiques
Classe 40.30 Supports énergétiques
40.30.1 Supports énergétiques
40.30.10 Supports énergétiques
DIVISION 41 EAU DISTRIBUÉE
Groupe 41.0 Eau distribuée
Classe 41.00 Eau distribuée
41.00.1 Eau distribuée
41.00.11 Eau potable
41.00.12 Eaux non potables
41.00.2 Services liés à la distributiond'eau
41.00.20 Services liés à la distributiond'eau▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 124
SECTION F TRAVAUXDE CONSTRUCTION
DIVISION 45 TRAVAUX DE CONSTRUCTION
Groupe 45.1 Travaux de préparation des sites
Classe 45.11 Travaux de démolition et de terrassements
45.11.1 Travaux de démolitionet de préparation
45.11.11 Travaux de démolition45.11.12 Travaux préparatoires divers
45.11.2 Travaux de terrassements
45.11.21 Travaux de terrassements courants
45.11.22 Travaux d'enlèvement de la couche superficielle
45.11.23 Travaux de remodelage des sols45.11.24 Autres travaux de terrassements en grande masse
45.11.3 Travaux de préparationde sites min iers
45.11.30 Travaux de préparationde sites min iers
Classe 45.12 Travaux de forage et de sondage
45.12.1 Travaux de forage et de sondage
45.12.10 Travaux de forage et de sondage
Groupe 45.2 Travaux de construction d'ouvrages de bâtiment ou de
génie civil
Classe 45.21 Travaux de construction de gros œuvre
45.21.1 Travaux de construction de bâtiments
45.21.11 Travaux de construction de maisons individuelles
45.21.12 Travaux de construction d'immeubles résidentiels
45.21.13 Travaux de construction de bâtiments industriels45.21.14 Travaux de construction de bâtiments commerciaux▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 125
45.21.15 Travaux de construction de bâtiments divers
45.21.2 Travaux de construction de ponts et tunnels
45.21.21 Travaux de construction de ponts et viaducs
45.21.22 Travaux de creusement de tunnels
45.21.3 Travaux de construction de réseaux et de lignes à grande distance
45.21.31 Travaux de construction d'oléoducs
45.21.32 Travaux de construction de canalisations d'eau
45.21.33 Travaux de construction de lignes électriques pour voies ferrées45.21.34 Travaux de construction de lignes électriques aériennes à haute tension
45.21.35 Travaux de construction de lignes électriques souterraines à haute tension
45.21.36 Travaux de construction de lignes aériennes de télécommunication45.21.37 Travaux de construction de lignes enterrées de télécommunication
45.21.4 Travaux de construction de réseaux urbains ou locaux
45.21.41 Travaux de construction de réseaux urbains d'eau
45.21.42 Travaux de construction de réseaux urbains de gaz45.21.43 Travaux de construction de réseaux électriques locaux aériens en basse tension
45.21.44 Travaux de construction de réseaux électriques locaux souterrains en basse tension
45.21.45 Travaux de construction de réseaux urbains aériens de télécommunication45.21.46 Travaux de construction de réseaux urbains enterrés de télécommunication
45.21.5 Travaux de construction d'ouvrages industriels
45.21.51 Travaux de génie civil pour centrales nucléaires
45.21.52 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
45.21.6 Travaux de construction d'installations sportives et d'autres structures
45.21.61 Travaux de construction de stades
45.21.62 Travaux de construction de stades nautiques45.21.63 Travaux de construction de salles de sport ou récréatives45.21.64 Travaux de construction d'autres structures n.c.a.
45.21.7 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
45.21.71 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour bâtiments résidentiels45.21.72 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour bâtiments non résidentiels▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 126
45.21.73 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour d'autres ouvrages
Classe 45.22 Travaux de charpente et de couverture
45.22.1 Travaux sur toitures
45.22.11 Travaux de charpente
45.22.12 Travaux de couverture par éléments45.22.13 Travaux de mise enplace des écoulemen ts
45.22.2 Travaux d'étanchéification
45.22.20 Travaux d'étanchéification
Classe 45.23 Travaux de construction de chaussées et de sols sportifs
45.23.1 Travaux de construction de chaussées
45.23.11 Travaux de construction du corps des chaussées
45.23.12 Travaux de revêtement des chaussées45.23.13 Travaux de construction de voies ferrées
45.23.14 Travaux de construction de pistes d'aviation
45.23.15 Marquage des chaussées
45.23.2 Travaux de construction de sols sportifs ou récréatifs
45.23.21 Travaux de construction de sols sportifs
45.23.22 Travaux de construction de sols récréatifs
Classe 45.24 Travaux maritimes et fluviaux
45.24.1 Travaux maritimes et fluviaux
45.24.11 Travaux de construction de ports45.24.12 Travaux de construction de barrages, digues, canaux et aqueducs
45.24.13 Travaux de construction d'écluses
45.24.14 Travaux dans l'eau et sous-marins
Classe 45.25 Autres travaux de construction
45.25.1 Montage d'échafaudages
45.25.10 Montage d'échafaudages▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 127
45.25.2 Travaux de construction spécialisés en fondations et forages
45.25.21 Réalisation de fondations spéciales
45.25.22 Forage de puits d'eau
45.25.3 Travaux de béton
45.25.31 Travaux spéciaux de béton
45.25.32 Travaux courants de béton
45.25.4 Montage d'ossatures métalliques
45.25.41 Montage d'ossatures métalliques de bâtiments
45.25.42 Montage d'ossatures métalliques d'ouvrages
45.25.5 Travaux courants de maçonnerie
45.25.50 Travaux courants de maçonnerie
45.25.6 Travaux de construction spécialisés divers
45.25.61 Travaux de fumisterie industrielle
45.25.62 Travaux de construction spécialisés n.c.a.
Groupe 45.3 Travaux d'installation
Classe 45.31 Travaux d'installation électrique
45.31.1 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments
45.31.11 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments résidentiels
45.31.12 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments non résidentiels
45.31.13 Travaux d'installation électrique dans des ouvrages divers
45.31.2 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
45.31.21 Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre l'incendie
45.31.22 Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre le vol
45.31.23 Travaux d'installation d'antennes d'immeubles
45.31.3 Travaux d'installation d'ascenseurs
45.31.30 Travaux d'installation d'ascenseurs
45.31.4 Travaux d'installation de lignes de communication
45.31.41 Travaux d'installation d'équipements téléphoniques
45.31.42 Travaux d'installation d'autres lignes de communication et de capteurs de l'énergie solaire▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 128
Classe 45.32 Travaux d'isolation
45.32.1 Travaux d'isolation
45.32.11 Travaux d'isolationthermique
45.32.12 Autres travaux d'isolation
Classe 45.33 Travaux de plomberie
45.33.1 Travaux d'installation de chauffage et de climatisation
45.33.11 Travaux d'installation de chauffage central45.33.12 Travaux d'installation de systèmes de climatisation
45.33.2 Travaux d'installation de distribution d'eau
45.33.20 Travaux d'installation de distribution d'eau
45.33.3 Travaux d'installation de distribution de gaz
45.33.30 Travaux d'installation de distribution de gaz
Classe 45.34 Autres travaux d'installation
45.34.1 Montage de clôtures et de grilles
45.34.10 Montage de clôtures et de grilles
45.34.2 Travaux d'installation de systèmes électriques divers
45.34.21 Travaux d'installation de systèmes d'éclairage public
45.34.22 Autres travaux d'installation électrique n.c.a.
45.34.3 Travaux d'installation divers
45.34.31 Travaux d'installation de stores et bannes
45.34.32 Travaux d'installation n.c.a.
Groupe 45.4 Travaux de finition
Classe 45.41 Travaux de plâtrerie
45.41.1 Travaux de plâtrerie
45.41.10 Travaux de plâtrerie▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 129
Classe 45.42 Travaux de menuiserie
45.42.1 Travaux de menuiserie
45.42.11 Montage de fermetures de bâtiments
45.42.12 Montage de menuiseries métalliques
45.42.13 Aménagements intérieurs en bois ou en matières plastiques
Classe 45.43 Revêtement des sols et des murs
45.43.1 Revêtement maçonné des sols et des murs
45.43.11 Revêtement décoratif extérieur des façades et des sols
45.43.12 Carrelage intérieur des sols et des murs
45.43.2 Revêtement intérieur des sols et des murs
45.43.21 Pose de moquettes
45.43.22 Pose de parquets collés ou flottants45.43.23 Pose de papiers peints
45.43.3 Travaux de marbrerie décorative intérieure
45.43.30 Travaux de marbrerie décorative intérieure
Classe 45.44 Peinture et vitrerie
45.44.1 Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment
45.44.10 Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment
45.44.2 Travaux de peinture en bâtiment
45.44.21 Travaux de peinture intérieure des bâtiments
45.44.22 Travaux de peinture extérieure des bâtiments45.44.23 Travaux de peinture sur ouvrages divers
Classe 45.45 Autres travaux de finition
45.45.1 Autres travaux de finition
45.45.11 Travaux de ferronnerie décorative
45.45.12 Travaux extérieurs des bâtiments
45.45.13 Agencement de lieux de vente▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 130
Groupe 45.5 Location avec opérateur de matériel de construction
Classe 45.50 Location avec opérateur de matériel de construction
45.50.1 Locationavec opérateur de matériel de con struction
45.50.10 Locationavec opérateur de matériel de con struction
SECTION G VENTES; RÉPARATIONS AUTOMOBILES ET
D'ARTICLESDOMESTIQUES
DIVISON 50 VENTE ET RÉPARATION AUTOMOBILE
Groupe 50.1 Vente de véhicules automobiles
Classe 50.10 Vente de véhicules automobiles
50.10.1 Vente en gros de véhicules automobiles
50.10.11 Vente en gros de véhicules utilitaires
50.10.12 Vente en gros de voitures particulières
50.10.13 Vente en gros de caravanes
50.10.14 Vente en gros d'autres véhicules automobiles
50.10.2 Vente au détail de véhicules automobiles
50.10.21 Vente au détail de voitures particulières neuves
50.10.22 Vente au détail de voitures particulières d'occasion
50.10.23 Vente au détail de caravanes
50.10.3 Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles
50.10.30 Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles
Groupe 50.2 Entretien et réparation de véhicules automobiles
Classe 50.20 Entretien et réparation de véhicules automobiles
50.20.1 Entretien et réparation de voitures particulières
50.20.11 Entretien et réparation mécaniques de voitures particulières
50.20.12 Entretien et réparation électriques de voitures particulières▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 131
50.20.13 Réparation et échange de pneus de voitures particulières
50.20.14 Entretien et réparation de la carrosserie de voitures particulières
50.20.2 Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
50.20.21 Entretien et réparation mécaniques d'autres véhicules automobiles
50.20.22 Entretien et réparation électriques d'autres véhicules automobiles50.20.23 Entretien et réparation de la carrosserie d'autres véhicules automobiles
50.20.3 Autres services relatifs aux véhicules automobiles
50.20.31 Lavage et nettoyage de véhicules automobiles50.20.32 Assistance, remorquage et dépannage de véhicules automobiles
Groupe 50.3 Vente d'équipements automobiles
Classe 50.30 Vente d'équipements automobiles
50.30.1 Vente en gros d'équipements automobiles
50.30.11 Vente en gros de pneumatiques
50.30.12 Vente en gros d'autres équipements automobiles
50.30.2 Vente au détail d'équipements automobiles
50.30.21 Vente au détail de pneumatiques
50.30.22 Vente au détail d'autres équipements automobiles
50.30.3 Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles
50.30.30 Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles
Groupe 50.4 Vente et réparation de motocycles
Classe 50.40 Vente et réparation de motocycles
50.40.1 Vente en gros de motocycles
50.40.10 Vente en gros de motocycles
50.40.2 Vente au détail de motocycles
50.40.20 Vente au détail de motocycles
50.40.3 Services d'intermédiaire du commerce de motocycles
50.40.30 Services d'intermédiaire du commerce de motocycles▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 132
50.40.4 Entretien et réparation de motocycles
50.40.40 Entretien et réparation de motocycles
Groupe 50.5 Vente au détail de carburant
Classe 50.50 Vente au détail de carburant
50.50.1 Vente au détail de carburant
50.50.10 Vente au détail de carburant
DIVISION 51 VENTES EN GROS ET SERVICES D'INTERMÉDIAIRE
DU COMMERCE DE GROS
Groupe 51.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros
Classe 51.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières
premières agricoles et animaux vivants
51.11.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles et animaux
vivants
51.11.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux vivants
51.11.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles
Classe 51.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combusti-
bles, métaux, minéraux et produits chimiques
51.12.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles, métaux, minéraux et
produits chimiques
51.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles
51.12.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en minerais et métaux
51.12.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en produits chimiques à usage industriel ou
technique
Classe 51.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et
matériaux de construction
51.13.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et matériaux de construction
51.13.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois
51.13.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matériaux de construction▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 133
Classe 51.14 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines,
équipements industriels, navires et avions
51.14.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements industriels,
navires et avions
51.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines de bureau et équipements infor-
matiques
51.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines et équipements industriels
divers
51.14.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matériels de transports divers
Classe 51.15 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles,
articles de ménage et quincaillerie
51.15.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de ménage et quincail-
lerie
51.15.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de ménage et quincail-
lerie
Classe 51.16 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles,
habillement, chaussures et articles en cuir
51.16.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles, habillement, chaussures et arti-
cles encuir
51.16.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles
51.16.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'habillement et de chaussures
51.16.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en maroquinerie
Classe 51.17 Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées,
boissons et tabac
51.17.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées, boissons et tabac
51.17.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits alimentaires et boissons
51.17.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac et cigarettes
Classe 51.18 Services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé en
produits n.c.a.
51.18.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé en produits n.c.a.▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 134
51.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en produits pharmaceutiques ou de parfu-
merie
51.18.12 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé
Classe 51.19 Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros
51.19.1 Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros
51.19.10 Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros
Groupe 51.2 Vente en gros de produits agricoles bruts
Classe 51.21 Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail
51.21.1 Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail
51.21.11 Vente en gros de céréales
51.21.12 Vente en gros de semences51.21.13 Vente en gros d'oléagineux
51.21.14 Vente en gros d'aliments pour le bétail
51.21.15 Vente en gros de matières premières agricoles diverses
Classe 51.22 Vente en gros de fleurs et plantes
51.22.1 Vente en gros de fleurs et plantes
51.22.10 Vente en gros de fleurs et plantes
Classe 51.23 Vente en gros d'animaux vivants
51.23.1 Vente en gros d'animaux vivants
51.23.10 Vente en gros d'animaux vivants
Classe 51.24 Vente en gros de cuirs et peaux
51.24.1 Vente en gros de cuirs et peaux
51.24.10 Vente en gros de cuirs et peaux
Classe 51.25 Vente en gros de tabac non manufacturé
51.25.1 Vente en gros de tabac non manufacturé▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 135
51.25.10 Vente en gros de tabac non manufacturé
Groupe 51.3 Vente en gros de produits alimentaires
Classe 51.31 Vente en gros de fruits et légumes frais
51.31.1 Vente en gros de fruits et légumes frais
51.31.11 Vente en gros de pommes de terre
51.31.12 Vente en gros d'autres fruits et légumes frais
Classe 51.32 Vente en gros de viandes et produits à base de viande
51.32.1 Vente en gros de viandes et produits à base de viande
51.32.11 Vente en gros de viandes de boucherie et de volailles
51.32.12 Vente en gros de produits à base de viande
Classe 51.33 Vente en gros de produits laitiers, œufs, huiles
51.33.1 Vente en gros de produits laitiers, œufs, huiles
51.33.11 Vente en gros de produits laitiers
51.33.12 Vente en gros d'œufs51.33.13 Vente en gros d'huiles et graisses comestibles
Classe 51.34 Vente en gros de boissons
51.34.1 Vente en gros de boissons
51.34.11 Vente en gros de boissons non alcoolisées51.34.12 Vente en gros de boissons alcoolisées
Classe 51.35 Vente en gros de tabac et cigarettes
51.35.1 Vente en gros de tabac et cigarettes
51.35.10 Vente en gros de tabac et cigarettes
Classe 51.36 Vente en gros de sucre, chocolat et confiserie
51.36.1 Vente en gros de sucre, chocolat et confiserie
51.36.11 Vente en gros de sucre▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 136
51.36.12 Vente en gros de chocolat et de confiserie
Classe 51.37 Vente en gros de café, thé, cacao et épices
51.37.1 Vente en gros de café, thé, cacao et épices
51.37.10 Vente en gros de café, thé, cacao et épices
Classe 51.38 Autres ventes en gros alimentaires spécialisées
51.38.1 Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques
51.38.10 Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques
51.38.2 Vente en gros alimentaires spécialisées diverses
51.38.21 Vente en gros de fruits et légumes de conservation
51.38.22 Vente en gros de produits homogénéisés ou diététiques
51.38.23 Vente en gros d'aliments pour animaux de compagnie51.38.24 Vente en gros de préparations alimentaires diverses
Classe 51.39 Vente en gros non spécialisée de denrées, boissons, tabacs
51.39.1 Vente en gros non spécialisée de denrées, boissons, tabacs
51.39.11 Vente en gros de produits surgelés
51.39.12 Vente en gros non spécialisée d'autres denrées alimentaires, boissons, tabacs
Groupe 51.4 Venteengros de biensde consommationnonalimentaire
Classe 51.41 Vente en gros de textiles
51.41.1 Vente en gros de textiles
51.41.11 Vente en gros de textiles pour l'habillement
51.41.12 Vente en gros d'autres articles textiles
51.41.13 Vente en gros d'articles de mercerie
51.41.14 Vente en gros de linge de maison
Classe 51.42 Vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures
51.42.1 Vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures
51.42.11 Vente en gros de vêtements de dessus▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 137
51.42.12 Vente en gros de vêtements de dessous
51.42.13 Ven te engros d'articles enfourrure51.42.14 Vente en gros de chaussures51.42.15 Vente en gros d'accessoires du vêtement
Classe 51.43 Vente en gros d'appareils électroménagers et de radiotélévi-
sion
51.43.1 Vente en gros d'appareils électroménagers et électriques divers
51.43.11 Vente en gros d'appareils électroménagers51.43.12 Vente en gros d'appareils d'éclairage domestiques51.43.13 Vente en gros de matériels électriques d'installation
51.43.2 Vente en gros d'appareils électroniques domestiques
51.43.21 Vente en gros de produits bruns
51.43.22 Vente en gros de disques, de cassettes, de disques compacts et de disques numériques poly-
valents
Classe 51.44 Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits
d'entretien
51.44.1 Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits d'entretien
51.44.11 Vente en gros d'articles métalliques de table et de cuisine51.44.12 Vente en gros de vaisselle et de verrerie de ménage51.44.13 Vente en gros de revêtements muraux51.44.14 Vente en gros de produits d'entretien
Classe 51.45 Vente en gros de parfums et de produits de beauté
51.45.1 Vente en gros de parfums et de produits de beauté
51.45.10 Vente en gros de parfums et de produits de beauté
Classe 51.46 Vente en gros de produits pharmaceutiques
51.46.1 Vente en gros de produits pharmaceutiques
51.46.11 Vente en gros de produits pharmaceutiques51.46.12 Vente en gros d'articles médicaux et orthopédiques▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 138
Classe 51.47 Vente en gros de biens de consommation non alimentaires
divers
51.47.1 Vente en gros de biens d'équipement de la maison
51.47.11 Vente en gros de meubles
51.47.12 Vente en gros d'appareils ménagers non électriques
51.47.13 Vente en gros d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie
51.47.14 Vente en gros de revêtements de sol
51.47.15 Vente en gros d'articles métalliques de ménage
51.47.2 Vente en gros d'articles de librairie et de papeterie
51.47.21 Vente en gros de livres, magazines et journaux
51.47.22 Vente en gros d'articles de papeterie
51.47.3 Vente en gros de biens de consommation divers
51.47.31 Vente en gros d'instruments de musique
51.47.32 Vente en gros de matériels photographique et optique
51.47.33 Vente en gros de jouets et de jeux
51.47.34 Vente en gros de montres et de bijoux
51.47.35 Vente en gros d'articles de sports
51.47.36 Vente en gros d'articles de voyage et de maroquinerie
51.47.37 Vente en gros de biens de consommation n.c.a.
Groupe 51.5 Vente en gros de produits intermédiaires non agricoles
Classe 51.51 Vente en gros de combustibles
51.51.1 Vente en gros de combustibles
51.51.11 Vente en gros de combustibles solides
51.51.12 Vente en gros de carburants
51.51.13 Autres ventes en gros de combustibles liquides ou gazeux
Classe 51.52 Vente en gros de minerais et métaux
51.52.1 Vente en gros de minerais
51.52.11 Vente en gros de minerais de métaux ferreux▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 139
51.52.12 Vente en gros de minerais de métaux non ferreux
51.52.2 Vente en gros de produits métallurgiques
51.52.21 Vente en gros de produits métallurgiques ferreux
51.52.22 Vente en gros de produits métallurgiques non ferreux
Classe 51.53 Vente en gros de bois et de matériaux de construction
51.53.1 Vente en gros de bois et de produits dérivés
51.53.11 Vente en gros de bois bruts
51.53.12 Ven te engros d'ouvrages enbois
51.53.2 Vente en gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
51.53.21 Vente en gros d'appareils sanitaires51.53.22 Vente en gros de peintures et vernis
51.53.23 Vente en gros de verre plat et de miroiterie
51.53.24 Vente en gros de matériaux de construction n.c.a.
Classe 51.54 Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie
et chauffage
51.54.1 Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
51.54.11 Vente en gros de quincaillerie
51.54.12 Vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage
51.54.13 Vente en gros d'outils à main
Classe 51.55 Vente en gros de produits chimiques
51.55.1 Vente en gros de produits chimiques
51.55.11 Vente en gros d'engrais et produits phytosanitaires
51.55.12 Vente en gros de caoutchouc et plastique sous forme primaire
51.55.13 Vente en gros de produits chimiques de base
Classe 51.56 Vente en gros d'autres produits intermédiaires
51.56.1 Vente en gros d'autres produits intermédiaires
51.56.11 Vente en gros de papiers et cartons
51.56.12 Vente en gros de matières textiles préparées▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 140
51.56.13 Vente en gros de produits intermédiaires n.c.a.
Classe 51.57 Vente en gros de déchets et débris
51.57.1 Vente en gros de déchets et débris
51.57.10 Vente en gros de déchets et débris
Groupe 51.8 Vente en gros d'équipements industriels
Classe 51.81 Vente en gros de machines-outils
51.81.1 Vente en gros de machines-outils
51.81.11 Vente en gros de machines-outils pour le travail du bois
51.81.12 Vente en gros de machines-outils pour le travail du métal
51.81.13 Vente en gros de machines-outils n.c.a.
Classe 51.82 Vente en gros d'équipements pour la construction
51.82.1 Vente en gros d'équipements pour la construction
51.82.10 Vente en gros d'équipements pour la construction
Classe 51.83 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habil-
lement
51.83.1 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
51.83.10 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
Classe 51.84 Vente en gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
51.84.1 Vente en gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
51.84.10 Vente en gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
Classe 51.85 Vente en gros d'autres machines de bureau et de matériel
informatique
51.85.1 Vente en gros d'autres machines de bureau et de matériel informatique
51.85.11 Vente en gros de machines de bureau: machines à écrire, photocopieurs, machines à
calculer, etc.
51.85.12 Vente en gros de mobilier de bureau▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 141
Classe 51.86 Vente en gros d'autres matériels électroniques
51.86.1 Vente en gros d'autres matériels électroniques
51.86.10 Vente en gros d'autres matériels électroniques
Classe 51.87 Vente en gros d'autres équipements industriels
51.87.1 Vente en gros d'autres équipements industriels
51.87.11 Vente en gros d'équipements de transports
51.87.12 Vente en gros de fournitures industrielles n.c.a.51.87.13 Vente en gros de matériel de manutention et de levage
51.87.14 Vente en gros d'équipements pour les industries agroalimentaires
51.87.15 Vente en gros de matériel électrique professionnel51.87.16 Vente en gros d'équipements divers
Classe 51.88 Vente en gros de matériel agricole
51.88.1 Vente en gros de matériel agricole
51.88.11 Vente en gros de tracteurs agricoles
51.88.12 Vente en gros de machines et matériels agricoles
Groupe 51.9 Autres ventes en gros
Classe 51.90 Autres ventes en gros
51.90.1 Autres ventes en gros spécialisées
51.90.10 Autres ventes en gros spécialisées
DIVISION 52 VENTES AU DÉTAIL ET RÉPARATION D'ARTICLES
DOMESTIQUES
Groupe 52.1 Vente au détail en magasin non spécialiséClasse 52.11 Vente au détail en magasin non spécialisé à prédominance
alimentaire
52.11.1 Vente au détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 142
52.11.11 Vente au détail en magasin de produits surgelés divers
52.11.12 Vente au détail en magasin d'autres denrées alimentaires, boissons, tabac
Classe 52.12 Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédomi-
nance alimentaire
52.12.1 Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire
52.12.10 Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire
Groupe 52.2 Vente au détail de produits alimentaires
Classe 52.21 Vente au détail de fruits et légumes frais
52.21.1 Vente au détail de fruits et légumes frais
52.21.10 Vente au détail de fruits et légumes frais
Classe 52.22 Vente au détail de viandes et produits à base de viande
52.22.1 Vente au détail de viandes et produits à base de viande
52.22.10 Vente au détail de viandes et produits à base de viande
Classe 52.23 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques
52.23.1 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques
52.23.10 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques
Classe 52.24 Vente au détail de pain, pâtisserie et confiserie
52.24.1 Vente au détail de pain, pâtisserie et confiserie
52.24.11 Vente au détail de pain et pâtisseries52.24.12 Vente au détail de confiseries
Classe 52.25 Vente au détail de boissons
52.25.1 Vente au détail de boissons
52.25.10 Vente au détail de boissons
Classe 52.26 Vente au détail de tabac et cigarettes
52.26.1 Vente au détail de tabac et cigarettes▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 143
52.26.10 Vente au détail de tabac et cigarettes
Classe 52.27 Vente au détail d'autres produits alimentaires
52.27.1 Vente au détail d'autres produits alimentaires
52.27.11 Vente au détail de produits laitiers52.27.12 Vente au détail de produits alimentaires spécialisés divers
Groupe 52.3 Venteaudétaildeproduitspharmaceutiquesetdeparfu-
merie
Classe 52.31 Vente au détail de produits pharmaceutiques
52.31.1 Vente au détail de produits pharmaceutiques
52.31.10 Vente au détail de produits pharmaceutiques
Classe 52.32 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques
52.32.1 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques
52.32.10 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques
Classe 52.33 Vente au détail de parfums et de produits de beauté
52.33.1 Vente au détail de parfums et de produits de beauté
52.33.10 Vente au détail de parfums et de produits de beauté
Groupe 52.4 Vente au détail d'autres biens de consommation
Classe 52.41 Vente au détail de textiles
52.41.1 Vente au détail de textiles
52.41.11 Vente au détail d'articles textiles divers52.41.12 Vente au détail d'articles de mercerie
Classe 52.42 Vente au détail d'articles d'habillement
52.42.1 Vente au détail d'articles d'habillement
52.42.10 Vente au détail d'articles d'habillement▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 144
Classe 52.43 Vente au détail de chaussures et d'articles en cuir
52.43.1 Vente au détail de chaussures et d'articles en cuir
52.43.11 Vente au détail de chaussures52.43.12 Vente au détail de maroquinerie et d'articles de voyage
Classe 52.44 Vente au détail de meubles et d'équipements du foyer
52.44.1 Vente au détail de meubles et d'équipements du foyer
52.44.11 Vente au détail de meubles52.44.12 Vente au détail d'articles ménagers divers52.44.13 Vente au détail d'articles d'éclairage52.44.14 Vente au détail de rideaux et voilages52.44.15 Vente au détail d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie52.44.16 Vente au détail d'articles divers pour le ménage
Classe 52.45 Vente au détail d'appareils électroménagers et de radiotélé-
vision
52.45.1 Vente au détail d'électroménager blanc
52.45.10 Vente au détail d'électroménager blanc
52.45.2 Vente au détail de téléviseurs, d'instruments de musique, de disques et de disques numéri-
ques polyvalents
52.45.21 Vente au détail de produits bruns
52.45.22 Vente au détail de disques, de cassettes, de disques compacts et de disques numériques
polyvalents
52.45.23 Vente au détail d'instruments de musique
Classe 52.46 Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre
52.46.1 Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre
52.46.11 Vente au détail d'articles de quincaillerie52.46.12 Vente au détail de peintures et vernis52.46.13 Vente au détail de verre plat et miroirs52.46.14 Vente au détail de matériaux et matériels de bricolage▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 145
52.46.15 Vente au détail d'équipements sanitaires
52.46.16 Vente au détail de matériaux de construction
Classe 52.47 Vente au détail de livres, journaux et papeterie
52.47.1 Vente au détail de livres, journaux et papeterie
52.47.11 Vente au détail de livres
52.47.12 Vente au détail de journaux et magazines
52.47.13 Vente au détail d'articles de papeterie
Classe 52.48 Vente au détail de produits n.c.a.
52.48.1 Vente au détail de matériel de bureau, ordinateurs, articles optiques et photographiques
52.48.11 Vente au détail de mobilier de bureau
52.48.12 Vente au détail de machines de bureau
52.48.13 Vente au détail de matériels informatiques52.48.14 Vente au détail d'articles d'optique et de photographie
52.48.15 Vente au détail de matériels de télécommunication
52.48.2 Vente au détail d'articles d'horlogerie ou bijouterie, d'articles de sport et de jouets
52.48.21 Vente au détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
52.48.22 Vente au détail d'articles de sport et de loisir52.48.23 Vente au détail de jeux et jouets
52.48.3 Vente au détail de produits divers
52.48.31 Vente au détail de revêtements de sols et de murs52.48.32 Vente au détail de fleurs et plantes
52.48.33 Vente au détail d'animaux de compagnie
52.48.34 Vente au détail d'articles souvenirs
52.48.35 Vente au détail de charbons et combustibles
52.48.36 Vente au détail de pièces et de timbres52.48.37 Vente au détail d'objets d'art
52.48.38 Vente au détail de biens de consommation n.c.a.▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 146
Groupe 52.5 Vente au détail de biens d'occasion
Classe 52.50 Vente au détail de biens d'occasion
52.50.1 Vente au détail de biens d'occasion
52.50.11 Vente au détail d'antiquités
52.50.12 Vente au détail de livres d'occasion
52.50.13 Vente au détail d'autres biens d'occasion
Groupe 52.6 Vente au détail hors magasin
Classe 52.61 Vente au détail par correspondance
52.61.1 Vente au détail par correspondance
52.61.11 Vente au détail par correspondance spécialisée en textiles et habillement
52.61.12 Vente au détail par correspondance spécialisée en autres biens
52.61.13 Vente au détail par correspondance non spécialisée
52.61.2 Vente au détail par l'Internet
52.61.20 Vente au détail par l'Internet
Classe 52.62 Vente au détail sur éventaires et marchés
52.62.1 Vente au détail sur éventaires et marchés
52.62.11 Vente au détail sur éventaires et marchés de produits alimentaires52.62.12 Vente au détail sur éventaires et marchés d'autres produits
Classe 52.63 Autres ventes au détail hors magasin
52.63.1 Autres ventes au détail hors magasin
52.63.10 Autres ventes au détail hors magasin
Groupe 52.7 Réparation d'articles personnels et domestiques
Classe 52.71 Réparation de chaussures et articles en cuir
52.71.1 Réparationde chaussures et articles encuir▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 147
52.71.10 Réparationde chaussures et articles encuir
Classe 52.72 Réparation d'appareils électriques à usage domestique
52.72.1 Réparationd'appareils électriques à usage domestique
52.72.11 Réparation de matériel électronique grand public52.72.12 Réparationd'appareils électromén agers
Classe 52.73 Réparation de montres, horloges et bijoux
52.73.1 Réparationde mon tres, horloges et bijoux
52.73.10 Réparationde mon tres, horloges et bijoux
Classe 52.74 Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a.
52.74.1 Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a.
52.74.11 Réparationde vêtemen ts et articles textiles52.74.12 Réparationde cycles52.74.13 Réparation d'autres biens personnels ou domestiques
SECTION H SERVICESD'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATION
DIVISION 55 SERVICES D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATIONGroupe 55.1 Hébergement hôtelierClasse 55.10 Hébergement hôtelier
55.10.1 Hébergement hôtelier
55.10.10 Hébergement hôtelier
Groupe 55.2 Autres hébergements de courte durée
Classe 55.21 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges
55.21.1 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges
55.21.10 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 148
Classe 55.22 Hébergement sur terrains de camping
55.22.1 Hébergement sur terrains de camping
55.22.10 Hébergement sur terrains de camping
Classe 55.23 Hébergements divers
55.23.1 Hébergements divers
55.23.11 Services des centres de vacances pour enfants et adolescents
55.23.12 Services des centres de villégiature
55.23.13 Hébergement en logements meublés
55.23.14 Services des voitures-lits et couchettes
55.23.15 Autres services d'hébergement
Groupe 55.3 Services de restauration
Classe 55.30 Services de restauration
55.30.1 Services de restauration
55.30.11 Services de restaurationà la table
55.30.12 Services des wagons-restaurants
55.30.13 Services de restaurationen self-service
55.30.14 Services de restaurationrapide
Groupe 55.4 Services des débits de boissons
Classe 55.40 Services des débits de boissons
55.40.1 Services des débits de boissons
55.40.10 Services des débits de boissons
Groupe 55.5 Services des cantines et traiteurs
Classe 55.51 Services des cantines et restaurants d'entreprise
55.51.1 Services des cantines et restaurants d'entreprise▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 149
55.51.10 Services des cantines et restaurants d'entreprise
Classe 55.52 Services des traiteurs
55.52.1 Services des traiteurs
55.52.11 Organisation de repas et réceptions
55.52.12 Restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de transport
55.52.13 Restauration collective sous contrat pour le compte de cantines
SECTON I TRANSPORTSET COMMUNICATIONS
DIVISION 60 TRANSPORTS TERRESTRES
Groupe 60.1 Transports ferroviaires
Classe 60.10 Transports ferroviaires
60.10.1 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
60.10.11 Transport ferroviaire interurbain de passagers
60.10.12 Transport ferroviaire de véhicules accompagnés
60.10.2 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain de marchandises
60.10.21 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain, frigorifique
60.10.22 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain de produits pétroliers
60.10.23 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain d'autres vracs liquides ou gazeux60.10.24 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain de marchandises conteneurisées
60.10.25 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain de courrier
60.10.26 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain de vracs secs
60.10.27 Transport ferroviaire urbain, suburbain et interurbain d'autres marchandises
60.10.3 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
60.10.30 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 150
Groupe 60.2 Transports urbains et routiers
Classe 60.21 Transports réguliers de voyageurs
60.21.1 Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers
60.21.10 Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers
60.21.2 Autres modes de transport terrestre
60.21.20 Autres modes de transport terrestre
60.21.3 Autres transports urbains et suburbains de passagers
60.21.31 Autres transports urbains et suburbains de passagers, réguliers
60.21.32 Autres transports urbains et suburbains de passagers, spéciaux
60.21.4 Transport routier interurbain de passagers
60.21.41 Transport routier interurbain de passagers, régulier60.21.42 Transport routier interurbain de passagers, spécial
60.21.5 Autres transports terrestres de passagers
60.21.51 Services des téléphériques et remontées mécaniques60.21.52 Transports terrestres de passagers, réguliers, n.c.a.
Classe 60.22 Transport de voyageurs par taxis
60.22.1 Transport de voyageurs par taxis
60.22.11 Services de taxi60.22.12 Locationde voitures avec chauffeur
Classe 60.23 Autres transports terrestres de voyageurs
60.23.1 Autres transports terrestres de voyageurs
60.23.11 Locationd'autocars avec con ducteur
60.23.12 Excursions en autocar
60.23.13 Transport de personnes par véhicules à traction humaine ou animale60.23.14 Transports terrestres de passagers, non réguliers, n.c.a.▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 151
Classe 60.24 Transports routiers de marchandises
60.24.1 Transport routier de marchandises spécialisé
60.24.11 Transport routier frigorifique60.24.12 Transport routier de produits pétroliers
60.24.13 Transport routier d'autres vracs liquides ou gazeux
60.24.14 Transport routier de marchandises conteneurisées60.24.15 Transport routier de meubles
60.24.16 Transport routier de marchandises en vrac sec
60.24.17 Transports routiers spécialisés n.c.a.
60.24.2 Transport routier de marchandises non spécialisé
60.24.21 Transport routier de courrier60.24.22 Transport routier de marchandises non spécialisé n.c.a.
60.24.3 Location de camions avec conducteur
60.24.30 Location de camions avec conducteur
Groupe 60.3 Transports par conduites
Classe 60.30 Transports par conduites
60.30.1 Transports par conduites
60.30.11 Transport par conduites de pétrole brut et de produits raffinés60.30.12 Transport par conduites de gaz naturel
60.30.13 Transport par conduites d'autres produits
DIVISION 61 TRANSPORTS PAR EAU
Groupe 61.1 Transports maritimes et côtiers
Classe 61.10 Transports maritimes et côtiers
61.10.1 Transport maritime et côtier de passagers
61.10.11 Transport de passagers par transbordeur
61.10.12 Transport maritime de passagers▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 152
61.10.2 Transport maritime et côtier de marchandises
61.10.21 Transport maritime et côtier frigorifique
61.10.22 Transport maritime et côtier de pétrole brut61.10.23 Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux61.10.24 Transport maritime et côtier de marchandises conteneurisées61.10.25 Transport maritime et côtier de courrier61.10.26 Transport maritime et côtier de marchandises en vrac sec61.10.27 Transport maritime et côtier de marchandises n.c.a.
61.10.3 Autres services de transport maritime et côtier
61.10.31 Locationde n avires avec équipage61.10.32 Services de poussage ou de remorquage enmer
Groupe 61.2 Transports fluviaux
Classe 61.20 Transports fluviaux
61.20.1 Transport fluvial de voyageurs
61.20.11 Transport de passagers par bac61.20.12 Transport fluvial de passagers
61.20.2 Transport fluvial de marchandises
61.20.21 Transport fluvial réfrigéré61.20.22 Transport fluvial de pétrole brut61.20.23 Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux61.20.24 Transport fluvial conteneurisé
61.20.25 Transport fluvial de marchandises diverses
61.20.3 Autres services de transports fluviaux
61.20.31 Locationde pén iches avec équipage61.20.32 Services de poussage ou de remorquage fluvial▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 153
DIVISION 62 TRANSPORTS AÉRIENS
Groupe 62.1 Transports aériens réguliers
Classe 62.10 Transports aériens réguliers
62.10.1 Transport aérien régulier de passagers
62.10.10 Transport aérien régulier de passagers
62.10.2 Transport aérien régulier de marchandises
62.10.21 Transport aérien régulier de courrier
62.10.22 Transport aérien régulier de marchandises conteneurisées
62.10.23 Transport aérien régulier de marchandises diverses
Groupe 62.2 Transports aériens non réguliers
Classe 62.20 Transports aériens non réguliers
62.20.1 Transport aérien non régulier de passagers
62.20.10 Transport aérien non régulier de passagers
62.20.2 Transport aérien non régulier de marchandises
62.20.20 Transport aérien non régulier de marchandises
62.20.3 Locationd'avion s avec pilote
62.20.30 Locationd'avion s avec pilote
Groupe 62.3 Transports spatiaux
Classe 62.30 Transports spatiaux
62.30.1 Transports spatiaux
62.30.10 Transports spatiaux▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 154
Division63 SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS
Groupe 63.1 Services de manutention et d'entreposageClasse 63.11 Services de manutention
63.11.1 Services de manutention
63.11.11 Services de manutention de marchandises conteneurisées
63.11.12 Services de manutention de marchandises non conteneurisées
Classe 63.12 Services d'entreposage
63.12.1 Services d'entreposage
63.12.11 Services d'entreposage frigorifique
63.12.12 Services d'entreposage en vrac de liquides et de gaz63.12.13 Services d'entreposage en silo63.12.14 Autres services de stockage et d'entreposage
Groupe 63.2 Gestion d'infrastructures de transports
Classe 63.21 Gestion d'infrastructures de transports terrestres
63.21.1 Services des gares ferroviaires de voyageurs
63.21.10 Services des gares ferroviaires de voyageurs
63.21.2 Services annexes des transports routiers
63.21.21 Services des gares routières de voyageurs63.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers
63.21.23 Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
63.21.24 Services des parcs de stationnement temporaire63.21.25 Autres services annexes des transports routiers
Classe 63.22 Services portuaires, maritimes et fluviaux
63.22.1 Services portuaires, maritimes et fluviaux
63.22.11 Services des installations portuaires▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 155
63.22.12 Services de pilotage
63.22.13 Services de remorquage portuaire
63.22.14 Services d'aide à la navigation
63.22.15 Services de sauvetage et de renflouement des navires63.22.16 Autres services annexes aux transports par eau
Classe 63.23 Services aéroportuaires
63.23.1 Services aéroportuaires
63.23.11 Services des installations aéroportuaires63.23.12 Contrôle de l'espace aérien63.23.13 Autres services annexes des transports aériens
Groupe 63.3 Services des agences de voyage
Classe 63.30 Services des agences de voyage
63.30.1 Services des agences de voyage
63.30.11 Voyages organisés autoproduits63.30.12 Commercialisationde séjours ou de titres de tran sport63.30.13 Services d'information touristique63.30.14 Services des guides touristiques
Groupe 63.4 Organisation du transport de fret
Classe 63.40 Organisation du transport de fret
63.40.1 Organisation du transport de fret
63.40.11 Courtage maritime
63.40.12 Autres services d'agences de transport de fret
63.40.2 Autres services logistiques spécialisés
63.40.20 Autres services logistiques spécialisés▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 156
DIVISION 64 SERVICES DES POSTES ET DES TÉLÉCOMMUNICA-
TIONS
Groupe 64.1 Services de poste et de courrier
Classe 64.11 Services des postes nationales
64.11.1 Services des postes nationales
64.11.11 Acheminement de la presse64.11.12 Acheminement de lettres
64.11.13 Acheminement de colis
64.11.14 Services de guichet postal64.11.15 Autres services postaux
Classe 64.12 Autres services de courrier
64.12.1 Autres services de courrier
64.12.11 Acheminement, hors postes nationales, de courrier
64.12.12 Services des coursiers urbains
Groupe 64.2 Services de télécommunications
Classe 64.20 Services de télécommunications
64.20.1 Transmission de messages ou de données
64.20.11 Services de téléphones publics pour appels locaux64.20.12 Services des téléphones publics interurbains64.20.13 Services de radiotéléphonie mobile64.20.14 Services de réseaux spécialisés64.20.15 Services de réseaux dédiés
64.20.16 Services de réseau de transmission de données
64.20.18 Fourniture d'accès au réseau de l'Internet
64.20.2 Autres services de télécommunications
64.20.21 Services de télévision▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 157
64.20.22 Services de radio
64.20.23 Services d'interconnexion
64.20.28 Autres services de télécommunications
64.20.3 Transmission par câble d'émissions de radio et de télévision
64.20.30 Transmission par câble d'émissions de radio et de télévision
SECTION J SERVICESFINANCIERS
DIVISION 65 INTERMÉDIATION FINANCIÈREGroupe 65.1 Services d'intermédiation monétaire
Classe 65.11 Services de la Banque centrale
65.11.1 Services de la Banque centrale
65.11.10 Services de la Banque centrale
Classe 65.12 Autres services d'intermédiation monétaire
65.12.1 Autres services d'intermédiation monétaire
65.12.10 Autres services d'intermédiation monétaire
Groupe 65.2 Autres services d'intermédiation financière
Classe 65.21 Crédit-bail
65.21.1 Crédit-bail
65.21.10 Crédit-bail
Classe 65.22 Crédits
65.22.1 Crédits
65.22.10 Crédits
Classe 65.23 Autres services d'intermédiation financière n.c.a.
65.23.1 Autres services d'intermédiation financière n.c.a.
65.23.10 Autres services d'intermédiation financière n.c.a.▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 158
DIVISION 66 ASSURANCE
Groupe 66.0 Assurance
Classe 66.01 Assurance-vie et capitalisation
66.01.1 Assurance-vie et capitalisation
66.01.11 Assurance-vie et capitalisation66.01.12 Services de réassurance en matière d'assurance-vie et capitalisation
Classe 66.02 Prestations des caisses de retraite
66.02.1 Prestations des caisses de retraite
66.02.11 Prestations des caisses de retraite
66.02.12 Services de réassurance en matière de financement des pensions
Classe 66.03 Autres assurances
66.03.1 Services d'assurance-accidents et d'assurance-maladie
66.03.11 Services d'assurance-accidents
66.03.12 Services d'assurance-maladie
66.03.13 Services d'assurance-maladie permanente
66.03.2 Services d'assurance de véhicules automobiles
66.03.21 Services d'assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile
66.03.22 Autres services d'assurance de véhicules automobiles
66.03.3 Services d'assurance-transport et d'assurance du fret
66.03.31 Services d'assurance maritime, d'assurance aérienne et d'assurance-transport
66.03.32 Services d'assurance du fret
66.03.4 Services d'assurance-incendie et autres services d'assurance-dommages
66.03.40 Services d'assurance-incendie et autres services d'assurance-dommages
66.03.5 Services d'assurance RC générale
66.03.50 Services d'assurance RC générale
66.03.6 Services d'assurance-crédit et caution▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 159
66.03.60 Services d'assurance-crédit et caution
66.03.7 Services d'assurance assistance, d'assurance-protection juridique et d'assurance contre les
pertes financières
66.03.71 Services d'assurance assistance
66.03.72 Services d'assurance-protection juridique66.03.73 Autres services d'assurance contre les pertes financières
66.03.8 Autres services d'assurances non vie
66.03.80 Autres services d'assurances non vie
66.03.9 Services de réassurance en matière d'assurance non vie
66.03.90 Services de réassurance en matière d'assurance non vie
DIVISION 67 SERVICES D'AUXILIAIRES FINANCIERS ET D'ASSU-
RANCE
Groupe 67.1 Services d'auxiliaires financiers
Classe 67.11 Administration de marchés financiers
67.11.1 Administration de marchés financiers
67.11.10 Administration de marchés financiers
Classe 67.12 Gestion de portefeuilles
67.12.1 Gestionde portefeuilles
67.12.10 Gestionde portefeuilles
Classe 67.13 Autres services d'auxiliaires financiers
67.13.1 Autres services d'auxiliaires financiers
67.13.10 Autres services d'auxiliaires financiers
Groupe 67.2 Services d'auxiliaires d'assurance
Classe 67.20 Services d'auxiliaires d'assurance
67.20.1 Services d'auxiliaires d'assurance
67.20.10 Services d'auxiliaires d'assurance▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 160
67.20.2 Courtage enassuran ces
67.20.20 Courtage enassuran ces
SECTION K SERVICES IMMOBILIERS, DE LOCATION ET AUX
ENTREPRISES
DIVISION 70 SERVICES IMMOBILIERSGroupe 70.1 Services immobiliers pour compte propre
Classe 70.11 Promotion immobilière
70.11.1 Promotionimmobilière
70.11.11 Promotionimmobilière de logemen ts
70.11.12 Promotionimmobilière de bureaux et d'in frastructures
Classe 70.12 Transactions sur biens immobiliers propres
70.12.1 Transactions sur biens immobiliers propres
70.12.11 Transactions sur bâtiments résidentiels propres
70.12.12 Transactions sur terrains à bâtir propres
70.12.13 Transactions sur constructions non résidentielles propres. Les biens en question peuvent
être libres ou loués à bail
70.12.14 Transactions sur terrains non constructibles propres
Groupe 70.2 Location de biens immobiliers
Classe 70.20 Location de biens immobiliers
70.20.1 Locationde bien s immobiliers
70.20.11 Locationde logemen ts
70.20.12 Location de terrains et d'autres biens immobiliers▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 161
Groupe 70.3 Services immobiliers pour compte de tiers
Classe 70.31 Services des agences immobilières
70.31.1 Services des agences immobilières
70.31.11 Transactions sur bâtiments résidentiels
70.31.12 Transactions sur terrains à bâtir
70.31.13 Transactions sur constructions non résidentielles
70.31.14 Transactions sur terrains non constructibles
70.31.15 Services d'expertise, pour compte de tiers
Classe 70.32 Administration d'immeubles
70.32.1 Administration d'immeubles
70.32.11 Administration d'immeubles résidentiels
70.32.12 Administration d'autres biens immobiliers
70.32.13 Services d'administration d'installations et de conciergerie
DIVISION 71 LOCATION SANS OPÉRATEUR
Groupe 71.1 Location de véhicules automobiles
Classe 71.10 Location de véhicules automobiles
71.10.1 Locationde véhicules automobiles
71.10.10 Locationde véhicules automobiles
Groupe 71.2 Location d'autres matériels de transport
Classe 71.21 Location d'autres matériels de transport
71.21.1 Locationd'autres matériels de tran sport
71.21.11 Locationde camion s
71.21.12 Locationde wagon s
71.21.13 Location de conteneurs▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 162
71.21.14 Location de motocycles, caravanes et autocaravanes
71.21.15 Location de matériels de transport terrestre n.c.a.
Classe 71.22 Location de matériels de transport par eau
71.22.1 Locationde matériels de tran sport par eau
71.22.10 Locationde matériels de tran sport par eau
Classe 71.23 Location d'appareils de transport aérien
71.23.1 Locationd'appareils de tran sport aérien
71.23.10 Locationd'appareils de tran sport aérien
Groupe 71.3 Location de machines et équipements
Classe 71.31 Location de matériel agricole
71.31.1 Locationde matériel agricole
71.31.10 Locationde matériel agricole
Classe 71.32 Location de machines et équipements pour la construction
71.32.1 Location de machines et équipements pour la construction
71.32.10 Location de machines et équipements pour la construction
Classe 71.33 Location de machines de bureau et de matériel informatique
71.33.1 Location de machines de bureau et de matériel informatique
71.33.11 Locationde matériel de bureau
71.33.12 Location d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Classe 71.34 Location de machines et équipements divers
71.34.1 Location de machines et équipements divers
71.34.10 Location de machines et équipements divers▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 163
Groupe 71.4 Location de biens personnels et domestiques
Classe 71.40 Location de biens personnels et domestiques
71.40.1 Location de biens personnels et domestiques
71.40.11 Locationde téléviseurs, magn étoscopes et matériels audiovisuels
71.40.12 Location de bandes et cassettes vidéo et de disques numériques polyvalents
71.40.13 Locationde mobilier et équipemen ts domestiques
71.40.14 Locationd'équipemen ts récréatifs et de loisir71.40.15 Location d'instruments de musique
71.40.16 Location d'autres biens de consommation
DIVISION 72 SERVICES INFORMATIQUES
Groupe 72.1 Services de conseils en configurations informatiques
Classe 72.10 Services de conseils en configurations informatiques
72.10.1 Services de conseils en configurations informatiques
72.10.10 Services de conseils en configurations informatiques
Groupe 72.2 Développements logiciels
Classe 72.21 Édition de logiciels
72.21.1 Progiciels
72.21.11 Logiciels systèmes et utilitaires
72.21.12 Éditionde progiciels applicatifs
72.21.2 Supports de données enregistrés du type utilisé sur les machines de traitement automatique
des données
72.21.20 Supports de données enregistrés du type utilisé sur les machines de traitement automatique
des données8524[.31 + .4 + .6 + .91]
Classe 72.22 Développements logiciels n.c.a.
72.22.1 Développements logiciels n.c.a.▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 164
72.22.11 Conseils en développements logiciels
72.22.12 Logiciels72.22.13 Travaux d'analyse-programmation72.22.14 Maintenance logicielle
72.22.15 Autres services informatiques spécialisés
Groupe 72.3 Services de traitement de données
Classe 72.30 Services de traitement de données
72.30.1 Services de gestion d'installations informatiques
72.30.10 Services de gestion d'installations informatiques
72.30.2 Traitements informatiques
72.30.21 Traitement sur ordinateur72.30.22 Saisie des données72.30.23 Services d'hébergement de sites Internet
72.30.24 Autres services informatiques
72.30.3 Vente d'espaces publicitaires sur l'Internet par les hébergeurs de sites
72.30.30 Vente d'espaces publicitaires sur l'Internet par les hébergeurs de sites
Groupe 72.4 Services des banquesde données
Classe 72.40 Services des banques de données; publication en ligne
72.40.1 Services des banques de données
72.40.11 Publicationenlign e72.40.12 Services des portails de recherche sur l'Internet72.40.13 Autres services des banques de données
72.40.2 Vente d'espaces publicitaires sur l'Internet n.c.a.
72.40.20 Vente d'espaces publicitaires sur l'Internet n.c.a.▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 165
Groupe 72.5 Entretien et réparation de machines de bureau et de
matériel informatique
Classe 72.50 Entretien et réparation de machines de bureau et de maté-
riel informatique
72.50.1 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique
72.50.11 Entretien et réparation de machines de bureau
72.50.12 Entretien et réparation d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques
Groupe 72.6 Autres services rattachés à l'informatique
Classe 72.60 Autres services rattachés à l'informatique
72.60.1 Autres services rattachés à l'informatique
72.60.10 Autres services rattachés à l'informatique
DIVISION 73 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
Groupe 73.1 Recherche-développement en sciences physiques et natu-
relles
Classe 73.10 Recherche-développement en sciences physiques et natu-
relles
73.10.1 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
73.10.11 Recherche-développement en sciences physiques
73.10.12 Recherche-développement en chimie et biologie
73.10.13 Recherche-développement en sciences de l'ingénieur
73.10.14 Recherche-développement en agronomie73.10.15 Recherche-développement en médecine et en pharmacie
73.10.16 Recherche-développement en sciences naturelles▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 166
Groupe 73.2 Recherche-développement en sciences humaines et
sociales
Classe 73.20 Recherche-développement en sciences humaines et sociales
73.20.1 Recherche-développement en sciences humaines et sociales
73.20.11 Recherche-développement en sciences culturelles, psychologie et sociologie
73.20.12 Recherche-développement en économie73.20.13 Recherche-développement en droit73.20.14 Recherche-développement en linguistique et langues
73.20.15 Recherche-développement en sciences humaines et sociales n.c.a.
DIVISION 74 SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX ENTRE-
PRISES
Groupe 74.1 Services juridiques, comptables et de conseil de gestion
Classe 74.11 Services juridiques
74.11.1 Services juridiques
74.11.11 Services juridiques endroit pén al74.11.12 Services juridiques endroit civil74.11.13 Services juridiques endroit admin istratif
74.11.14 Services juridiques sur marques et brevets
74.11.15 Services notariaux74.11.16 Services d'auxiliaires de la justice
74.11.17 Autres services juridiques
Classe 74.12 Services comptables
74.12.1 Audits et services comptables
74.12.11 Services d'audit financier
74.12.12 Services de vérificationcomptable74.12.13 Services d'établissement d'états financiers▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 167
74.12.14 Autres services comptables
74.12.2 Tenue de livres de comptes
74.12.20 Tenue de livres de comptes
74.12.3 Services de conseil fiscal
74.12.30 Services de conseil fiscal
Classe 74.13 Études de marchéet sondages
74.13.1 Études de marché et sondages
74.13.11 Études de marché
74.13.12 Sondages d'opinion
Classe 74.14 Conseil pour les affaires et la gestion
74.14.1 Conseil pour les affaires et la gestion
74.14.11 Conseil en gestion et administration générale74.14.12 Conseil en gestion financière
74.14.13 Conseil en gestion commerciale
74.14.14 Conseil en gestion des ressources humaines
74.14.15 Conseil en gestion de la production
74.14.16 Conseil en relations publiques74.14.17 Autres conseils en matière de gestion
74.14.2 Autres services de gestion
74.14.21 Gestiondéléguée de projets, hors con struction
74.14.22 Services de gestionn .c.a.
Classe 74.15 Administration d'entreprises
74.15.1 Administration d'entreprises
74.15.10 Administration d'entreprises▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 168
Groupe 74.2 Services d'architecture et d'ingénierie
Classe 74.20 Services d'architecture et d'ingénierie
74.20.1 Plans et dessins techniques
74.20.10 Plans et dessins techniques 4906
74.20.2 Services architecturaux
74.20.21 Études et conseils architecturaux
74.20.22 Établissement de plans architecturaux
74.20.23 Autres services architecturaux
74.20.3 Services d'ingénierie spécialisés
74.20.31 Études et conseils techniques préalables
74.20.32 Études techniques pour la construction de bâtiments
74.20.33 Études techniques spécialisées pour l'équipement de bâtiments
74.20.34 Études techniques pour la construction d'ouvrages de génie civil
74.20.35 Études techniques pour les projets industriels
74.20.36 Études techniques n.c.a.
74.20.37 Services d'ingénierie spécialisés n.c.a.
74.20.4 Services d'ingénierie intégrée
74.20.40 Services d'ingénierie intégrée
74.20.5 Services architecturaux urbains et paysagers
74.20.51 Aménagement urbain
74.20.52 Architecture paysagère
74.20.6 Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction
74.20.60 Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction
74.20.7 Prestations scientifiques et techniques liées aux sciences de la terre
74.20.71 Études et conseils en sciences de la terre
74.20.72 Services de prospectionsouterrain e
74.20.73 Services de prospectionde surface74.20.74 Services d'établissement de cartes
74.20.75 Services de conseils techniques autres qu'en ingénierie▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 169
Groupe 74.3 Contrôle et analyses techniques
Classe 74.30 Contrôle et analyses techniques
74.30.1 Contrôle et analyses techniques
74.30.11 Essais et analyses chimiques ou biologiques
74.30.12 Essais et analyses physiques
74.30.13 Essais et analyses de systèmes
74.30.14 Contrôle technique automobile
74.30.15 Autres services d'inspection technique74.30.16 Autres services d'essais et analyses techniques
Groupe 74.4 Publicité
Classe 74.40 Publicité
74.40.1 Publicité
74.40.11 Vente d'espaces publicitaires, pour le compte de tiers74.40.12 Services des agences publicitaires
74.40.13 Autres services publicitaires
74.40.2 Vente d'espaces publicitaires, n.c.a.
74.40.20 Vente d'espaces publicitaires, n.c.a.
Groupe 74.5 Sélection et fourniture de personnel
Classe 74.50 Sélection et fourniture de personnel
74.50.1 Services de placement
74.50.11 Recrutement de cadres
74.50.12 Autres services de placement
74.50.2 Mise à disposition de personnel
74.50.21 Mise à disposition de personnel de bureau
74.50.22 Mise à disposition de personnel domestique
74.50.23 Mise à disposition de personnel ouvrier ou technicien▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 170
74.50.24 Mise à disposition de personnel paramédical
74.50.25 Mise à disposition de personnel n.c.a.
Groupe 74.6 Enquêtes et sécurité
Classe 74.60 Enquêtes et sécurité
74.60.1 Enquêtes et sécurité
74.60.11 Services d'enquêtes et de recherche
74.60.12 Conseil en sécurité
74.60.13 Services de surveillance74.60.14 Services de transport de fonds
74.60.15 Services de gardiennage et protection
74.60.16 Autres services de sécurité
Groupe 74.7 Service de nettoyage
Classe 74.70 Service de nettoyage
74.70.1 Service de nettoyage
74.70.11 Désinfection, dératisation, désinsectisation
74.70.12 Nettoyage de vitres
74.70.13 Nettoyage courant des locaux
74.70.14 Nettoyage spécialisé74.70.15 Ramonage
74.70.16 Autres services de nettoyage
Groupe 74.8 Services divers fournis principalement aux entreprises
Classe 74.81 Services photographiques
74.81.1 Photographies et films
74.81.11 Surfaces sensibles exposées, non développées 3704
74.81.12 Surfaces sensibles exposées et développées pour offset 3705.1
74.81.13 Microfilms et microfiches 3705.2▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 171
74.81.14 Autres surfaces sensibles exposées et développées 3705.9
74.81.2 Services de prises de vues
74.81.22 Services des studios photographiques
74.81.23 Services photographiques publicitaires
74.81.24 Services photographiques pour cérémonies74.81.25 Services de photographie aérienne
74.81.26 Autres services de photographie spécialisée
74.81.3 Services de développement et de tirage
74.81.31 Services de développement et de tirage photographique
74.81.32 Services de développement de films cinématographiques74.81.33 Services de restauration, retouche et copie de photographies
74.81.34 Autres services photographiques
Classe 74.82 Services de conditionnement à façon
74.82.1 Services de conditionnement à façon
74.82.10 Services de conditionnement à façon
Classe 74.85 Secrétariat, traduction et routage
74.85.1 Secrétariat et traduction
74.85.11 Services de réponse téléphonique
74.85.12 Services de duplication74.85.13 Services de traduction
74.85.14 Services d'interprétation
74.85.15 Services de secrétariat à façon
74.85.2 Expéditionde documen ts
74.85.20 Expéditionde documen ts
Classe 74.86 Services des centres d'appels
74.86.1 Services des centres d'appels
74.86.10 Services des centres d'appels▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 172
Classe 74.87 Autres services aux entreprises
74.87.1 Autres services aux entreprises
74.87.11 Informations financières sur la clientèle74.87.12 Recouvrement de factures74.87.13 Conception de modèles74.87.14 Services des intermédiaires divers
74.87.15 Organisation de foires et salons
74.87.16 Services de conseils, autres que techniques74.87.17 Services rendus principalement aux entreprises n.c.a.
SECTION L SERVICESD'ADMINISTRATIONPUBLIQUE
DIVISION 75 SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUEGroupe 75.1 Administration générale, économique et socialeClasse 75.11 Administration publique générale
75.11.1 Administration publique générale
75.11.11 Services exécutifs et législatifs75.11.12 Services budgétaires et fiscaux75.11.13 Planification économique et sociale
75.11.14 Assistance à la recherche fondamentale
75.11.15 Autres services d'administration publique générale
Classe 75.12 Tutelle des activités sociales
75.12.1 Tutelle des activités sociales
75.12.11 Tutelle des services de l'éducation75.12.12 Tutelle des services de santé
75.12.13 Tutelle des services d'urbanisme
75.12.14 Tutelle des services culturels, récréatifs et sportifs▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 173
Classe 75.13 Tutelle des activités économiques
75.13.1 Tutelle des activités économiques
75.13.11 Tutelle des affaires agricoles75.13.12 Tutelle des affaires énergétiques
75.13.13 Tutelle des affaires industrielles
75.13.14 Tutelle des affaires de transport et de communication75.13.15 Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
75.13.16 Tutelle des affaires touristiques
75.13.17 Services administratifs multiples
75.13.18 Tutelle des affaires économiques générales et de l'emploi
Classe 75.14 Services de soutien aux administrations
75.14.1 Services de soutien aux administrations
75.14.11 Services généraux du personnel
75.14.12 Services généraux des moyens
Groupe 75.2 Services de prérogative publique
Classe 75.21 Affaires étrangères
75.21.1 Affaires étrangères
75.21.11 Services diplomatiques et consulaires à l'étranger75.21.12 Aide économique fournie à l'étranger
75.21.13 Aide militaire fournie à l'étranger
Classe 75.22 Défense
75.22.1 Défense
75.22.11 Services des forces armées75.22.12 Services de défense civile
Classe 75.23 Justice
75.23.1 Justice▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 174
75.23.11 Services d'administration de la justice
75.23.12 Services d'administration pénitentiaire
Classe 75.24 Police
75.24.1 Police
75.24.11 Services de police
75.24.12 Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité
Classe 75.25 Protection civile
75.25.1 Protectioncivile
75.25.11 Lutte contre l'incendie
75.25.12 Autres services de protectioncivile
Groupe 75.3 Service de sécurité sociale
Classe 75.30 Service de sécurité sociale
75.30.1 Service de sécurité sociale
75.30.11 Service des prestations maladie, maternité, invalidité
75.30.12 Service des pensions et retraites
75.30.13 Service des prestations de chômage
75.30.14 Service des prestations familiales
SECTION M ÉDUCATION
DIVISION 80 ÉDUCATION
Groupe 80.1 Enseignement primaireClasse 80.10 Enseignement primaire
80.10.1 Enseignement primaire
80.10.11 Enseignement préscolaire
80.10.12 Enseignement élémentaire▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 175
Groupe 80.2 Enseignement secondaire
Classe 80.21 Enseignement secondaire général
80.21.1 Enseignement secondaire général
80.21.11 Enseignement secondaire général en premier cycle80.21.12 Enseignement secondaire général en second cycle
Classe 80.22 Enseignement secondaire technique ou professionnel
80.22.1 Enseignement secondaire technique ou professionnel
80.22.10 Enseignement secondaire technique ou professionnel
Groupe 80.3 Enseignement supérieur
Classe 80.30 Enseignement supérieur
80.30.1 Enseignement supérieur
80.30.11 Enseignement technique et professionnel postsecondaire80.30.12 Enseignement supérieur général
Groupe 80.4 Formation permanente et autres services d'enseignement
Classe 80.41 Services des écoles de conduite
80.41.1 Services des écoles de conduite
80.41.11 Services des auto-écoles80.41.12 Services des écoles de pilotage
Classe 80.42 Formation permanente et enseignements divers
80.42.1 Formation permanente et enseignements divers
80.42.10 Formation des adultes et formation continue
80.42.2 Autres enseignements
80.42.20 Autres enseignements▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 176
SECTION N SERVICESDE SANTÉ ET D'ACTION SOCIALE
DIVISION 85 SERVICES DE SANTÉ ET D'ACTION SOCIALEGroupe 85.1 Services relatifs à la santé humaine
Classe 85.11 Services hospitaliers
85.11.1 Services hospitaliers
85.11.11 Hospitalisationchirurgicale
85.11.12 Hospitalisationmédicale85.11.13 Hospitalisationengyn écologie-obstétrique
85.11.14 Hospitalisationenmoyenséjour
85.11.15 Hospitalisationenpsychiatrie85.11.16 Autres services hospitaliers
Classe 85.12 Soins médicaux
85.12.1 Soins médicaux
85.12.11 Consultation et traitement par des praticiens généralistes85.12.12 Consultation et traitement par des praticiens spécialistes
Classe 85.13 Soins dentaires
85.13.1 Soins dentaires
85.13.11 Soins orthodontiques85.13.12 Autres soins dentaires
Classe 85.14 Autres services concernant la santéhumaine
85.14.1 Autres services concernant la santé humaine
85.14.11 Soins des sages-femmes
85.14.12 Soins infirmiers
85.14.13 Rééducations fonctionnelles et thérapies diverses85.14.14 Services d'ambulances▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 177
85.14.15 Services des maisons de santé
85.14.16 Analyses biologiques médicales
85.14.17 Services des banques d'organes
85.14.18 Autres services concernant la santé humaine n.c.a.
Groupe 85.2 Services vétérinaires
Classe 85.20 Services vétérinaires
85.20.1 Services vétérinaires
85.20.11 Services vétérinaires pour animaux de compagnie
85.20.12 Services vétérinaires pour animaux d'élevage
Groupe 85.3 Services d'action sociale
Classe 85.31 Services d'action sociale avec hébergement
85.31.1 Services d'actionsociale avec hébergemen t
85.31.11 Accueil des personnes âgées
85.31.12 Accueil des handicapés
85.31.13 Accueil des enfants en difficulté85.31.14 Accueil d'adultes endifficulté
85.31.15 Autres hébergements sociaux
Classe 85.32 Services d'action sociale sans hébergement
85.32.1 Services d'action sociale sans hébergement
85.32.11 Services des crèches et garderies d'enfants
85.32.12 Services des centres de jour pour handicapés85.32.13 Services d'action sociale en faveur des enfants
85.32.14 Services d'assistance sociale
85.32.15 Services de réadaptation professionnelle85.32.16 Autres services sociaux sans hébergement▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 178
SECTION O SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSON-
NELS
DIVISION 90 ASSAINISSEMENT, VOIRIE ET GESTION DES
DÉCHETS
Groupe 90.0 Assainissement, voirie et gestion des déchets
Classe 90.01 Services de collecte et de traitement des déchets
90.01.1 Assainissement
90.01.11 Épurationdes eaux usées90.01.12 Vidange des fosses septiques
90.01.2 Boues d'épuration
90.01.20 Boues d'épuration3825.20
Classe 90.02 Services de collecte et de traitement d'autres déchets
90.02.1 Traitement des déchets
90.02.11 Collecte des déchets
90.02.12 Incinération de déchets90.02.13 Autres traitements des déchets ordinaires
90.02.14 Traitement des déchets spéciaux
90.02.2 Déchets municipaux
90.02.20 Déchets municipaux 3825.10
Classe 90.03 Services de voirie
90.03.1 Services d'assainissement, de nettoyage des sols et d'épuration des eaux
90.03.11 Services d'assainissement, de nettoyage des sols et d'épuration des eaux souterraines90.03.12 Épurationdes eaux de surface polluées
90.03.13 Services de voirie▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 179
DIVISION 91 SERVICES FOURNIS PAR LES ORGANISATIONS
ASSOCIATIVES
Groupe 91.1 Services fournis par les organisations économiquesClasse 91.11 Services fournis par les organisations patronales et consu-
laires
91.11.1 Services fournis par les organisations patronales et consulaires
91.11.10 Services fournis par les organisations patronales et consulaires
Classe 91.12 Services fournis par les organisations professionnelles
91.12.1 Services fournis par les organisations professionnelles
91.12.10 Services fournis par les organisations professionnelles
Groupe 91.2 Services fournis par les syndicats de salariés
Classe 91.20 Services fournis par les syndicats de salariés
91.20.1 Services fournis par les syndicats de salariés
91.20.10 Services fournis par les syndicats de salariés
Groupe 91.3 Services fournis par les autres organisations associatives
Classe 91.31 Services fournis par les organisations religieuses
91.31.1 Services fournis par les organisations religieuses
91.31.10 Services fournis par les organisations religieuses
Classe 91.32 Services fournis par les organisations politiques
91.32.1 Services fournis par les organisations politiques
91.32.10 Services fournis par les organisations politiques
Classe 91.33 Services fournis par les autres organisations associatives
91.33.1 Services fournis par les autres organisations associatives
91.33.11 Services militants pour une cause d'intérêt général▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 180
91.33.12 Services de défense d'intérêts spéciaux
91.33.13 Services fournis par les associations de jeunes
91.33.14 Autres services fournis par des organisations associatives n.c.a.
DIVISION 92 SERVICES RÉCRÉATIFS, CULTURELS ET SPORTIFS
Groupe 92.1 Films et services cinématographiques
Classe 92.11 Production de films
92.11.1 Films cinématographiques
92.11.11 Films exposés et développés (plus de 35 mm) 3706.192.11.12 Films exposés et développés (moins de 35 mm) 3706.9
92.11.2 Films vidéo enregistrés
92.11.20 Films vidéo enregistrés 8524[.39 + .53]
92.11.3 Services de productionde films
92.11.31 Services de productionde films
92.11.32 Prestations techniques pour le cinéma et la télévision
Classe 92.12 Distribution de films
92.12.1 Distributionde films
92.12.10 Distributionde films
Classe 92.13 Projection de films cinématographiques
92.13.1 Projectionde films cin ématographiques
92.13.11 Projectionde films
92.13.12 Projection de bandes vidéo ou de disques numériques polyvalents
Groupe 92.2 Services de radio et de télévision
Classe 92.20 Services de radio et de télévision
92.20.1 Services de radio et de télévision
92.20.11 Services de radio▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 181
92.20.12 Services de télévision
92.20.2 Vente de temps d'antenne en radio ou à la télévision
92.20.20 Vente de temps d'antenne en radio ou à la télévision
Groupe 92.3 Services du spectacle
Classe 92.31 Art dramatique et musique
92.31.1 Œuvres d'art
92.31.10 Œuvres d'art
92.31.2 Services artistiques
92.31.21 Présentation de spectacles
92.31.22 Services fournis par les artistes indépendants
Classe 92.32 Gestion de salles de spectacles
92.32.1 Gestionde salles de spectacles
92.32.10 Gestionde salles de spectacles
Classe 92.33 Manèges forains et parcs d'attractions
92.33.1 Manèges forains et parcs d'attractions
92.33.10 Manèges forains et parcs d'attractions
Classe 92.34 Services divers du spectacle
92.34.1 Services divers du spectacle
92.34.11 Spectacles de cirque
92.34.12 Services des bals et discothèques
92.34.13 Autres services du spectacle
Groupe 92.4 Services des agences de presse
Classe 92.40 Services des agences de presse
92.40.1 Services des agences de presse
92.40.10 Services des agences de presse▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 182
Groupe 92.5 Autres services culturels
Classe 92.51 Services des bibliothèques
92.51.1 Services des bibliothèques
92.51.11 Services des bibliothèques et médiathèques
92.51.12 Services d'archivage
Classe 92.52 Services des musées et monuments
92.52.1 Services des musées et monuments
92.52.11 Services des musées et expositions
92.52.12 Services des monuments
Classe 92.53 Services des zoos et réserves
92.53.1 Services des zoos et réserves
92.53.11 Services des jardins botaniques et zoologiques92.53.12 Services des réserves naturelles
Groupe 92.6 Services liés au sport
Classe 92.61 Gestion d'installations sportives
92.61.1 Gestion d'installations sportives
92.61.10 Gestion d'installations sportives
Classe 92.62 Autres services sportifs
92.62.1 Autres services sportifs
92.62.11 Promotion de manifestations sportives92.62.12 Organisation de manifestations sportives92.62.13 Services sportifs divers▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 183
Groupe 92.7 Services récréatifs
Classe 92.71 Jeux de hasard et d'argent
92.71.1 Jeux de hasard et d'argent
92.71.10 Jeux de hasard et d'argent
Classe 92.72 Autres services récréatifs
92.72.1 Autres services récréatifs
92.72.11 Services récréatifs des infrastructures de plage92.72.12 Services récréatifs divers
DIVISION 93 SERVICES PERSONNELS
Groupe 93.0 Services personnels
Classe 93.01 Services de blanchisserie-teinturerie
93.01.1 Services de blanchisserie-teinturerie
93.01.11 Ramassage du linge
93.01.12 Lavage de linge en libre-service93.01.13 Lavage de vêtements et articles textiles
93.01.14 Nettoyage à sec
93.01.15 Repassage93.01.16 Teinture et services spéciaux
Classe 93.02 Services de coiffure et soins de beauté
93.02.1 Cheveux humains
93.02.10 Cheveux humains 0501
93.02.2 Services de coiffure et soins de beauté
93.02.21 Services de coiffure pour femmes
93.02.22 Services de coiffure pour hommes93.02.23 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 184
Classe 93.03 Services funéraires
93.03.1 Services funéraires
93.03.11 Pompes funèbres93.03.12 Soins aux défunts
Classe 93.04 Entretien corporel
93.04.1 Entretien corporel
93.04.10 Entretien corporel
Classe 93.05 Autres services personnels
93.05.1 Autres services personnels
93.05.11 Services aux animaux de compagnie93.05.12 Autres services personnels
SECTION P ACTIVITÉSDES MÉNAGES
DIVISION 95 ACTIVITÉS DES MÉNAGES EN TANT QU'EM-
PLOYEUR DE PERSONNEL DOMESTIQUE
Groupe 95.0 Activités desménages entantqu'employeurde personnel
domestique
Classe 95.00 Activités des ménages en tant qu'employeur de personnel
domestique
95.00.1 Activités des ménages en tant qu'employeur de personnel domestique
95.00.10 Activités des ménages en tant qu'employeur de personnel domestique▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 185
DIVISION 96 BIENS DIVERS PRODUITS PAR LES MÉNAGES
PRIVÉS POUR LEUR CONSOMMATION PROPRE
Groupe 96.0 Biens divers produits par les ménages privés pour leur
consommation propre
Classe 96.00 Biens divers produits par les ménages privés pour leur
consommation propre
96.00.1 Biens divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
96.00.10 Biens divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
DIVISION 97 SERVICES DIVERS PRODUITS PAR LES MÉNAGES
PRIVÉS POUR LEUR CONSOMMATION PROPRE
Groupe 97.0 Servicesdiversproduitsparlesménagesprivéspourleur
consommation propre
Classe 97.00 Services divers produits par les ménages privés pour leur
consommation propre
97.00.1 Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
97.00.10 Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
SECTION Q SERVICESEXTRATERRITORIAUX
DIVISION 99 SERVICES EXTRATERRITORIAUXGroupe 99.0 Services extraterritoriauxClasse 99.00 Services extraterritoriaux▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 186
99.00.1 Services extraterritoriaux
99.00.10 Services extraterritoriaux
(1) Les produits caractéristiques des unités classées sous «Culture et élevage associés» (classe 01.30 de la NACE Rév.1) sont rangés respectivement so us 01.1 et 01.2.
(2) n.c.a. = non compris ailleurs.
(3) SA/NC: 8542.12.
(4) SA/NC 8542[.13-50].▼M21993R3696 — FR — 01.01.2003 — 002.001 — 187