Catégorie Description Code NC 2009 Tableau des équivalents

pièces/kg g/pièce

(1) (2) (3) (4)

GROUPE I

ex 20 Linge de lit, autre qu’en bonneterie ex630229 90ex630239 90

ex 32 Velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille et surfaces textiles touffetées ex580220 00ex580230 00

ex 39 Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu’en bonneterie, autre que de la catégorie 118 ex630259 90ex630299 90

GROUPE II

ex 12 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés ex611510 90ex611529 00ex611530 90ex611599 00 24,3 41

ex 13 Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie ex610719 00ex610829 00ex621210 10 17 59

ex 14 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets ex621020 00 0,72 1 389

ex 15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, pour femmes ou fillettes, autres que parkas ex621030 00 0,84 1 190

ex 18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu’en bonneterie ex620719 00ex620729 00ex620799 90 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu’en bonneterie ex620819 00ex620829 00ex620899 00ex621210 10

ex 19 Mouchoirs, autres que de soie et de déchets de soie ex621390 00 59 17

ex 24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets ex610729 00 Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex610839 00 3,9 257

ex 27 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes ex610459 00 2,6 385

ex 28 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie ex610349 00ex610469 00 1,61 620

ex 31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie ex621210 10ex621210 90 18,2 55

ex 68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l’exception de la ganterie pour bébés des catégories ex 10 et ex 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu’en bonneterie, de la catégorie ex 88 ex620990 90

ex 73 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie ex611219 00 1,67 600

ex 78 Vêtements tissés, confectionnés en tissus des no5903, 5906 et 5907, à l’exclusion des vêtements des catégories ex 14 et ex 15 ex621040 00ex621050 00

ex 83 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des no5903 et 5907, et combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie ex611220 00ex611300 90

GROUPE III A

ex 38 B Vitrages, autres qu’en bonneterie ex630399 90

ex 40 Vitrages, rideaux et stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits et autres articles d’ameublement, autres qu’en bonneterie ex630399 90ex630419 90ex630499 00

ex 58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés ex570190 10ex570190 90

ex 59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis des catégories ex 58, 142 et 151 B ex570210 00ex570250 90ex570299 00ex570390 20ex570390 80ex570410 00ex570490 00ex570500 90

ex 60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l’aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées ex580500 00

ex 61 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l’exclusion des étiquettes et articles similaires des catégories ex 62 et 137 Tissus (autres qu’en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc ex580610 00ex580620 00ex580639 00ex580640 00

ex 62 Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés) ex560600 91ex560600 99 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs ex580410 10ex580410 90ex580429 10ex580429 90ex580430 00 Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés ex580710 10ex580710 90 Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires ex580810 00ex580890 00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs ex581010 10ex581010 90ex581099 10ex581099 90

ex 63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc ex590691 00ex600240 00ex600290 00ex600410 00ex600490 00

ex 65 Étoffes de bonneterie, autres que de la catégorie ex 63 ex560600 10ex600240 00ex600410 00

ex 66 Couvertures, autres qu’en bonneterie ex630110 00

GROUPE III B

ex 10 Ganterie de bonneterie ex611610 20ex611610 80ex611699 00 17 paires 59

ex 67 Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d’intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d’ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement ex580790 90ex611300 10ex611710 00ex611780 10ex611780 80ex611790 00ex630190 10ex630210 00ex630240 00ex630319 00ex630411 00ex630491 00ex630710 10ex630790 10

ex 69 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes ex610819 00 7,8 128

ex 72 Maillots, culottes et slips de bain ex611239 10ex611239 90ex611249 10ex611249 90ex621111 00ex621112 00 9,7 103

ex 75 Costumes tailleurs et ensembles, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie ex610310 90ex610329 00 0,80 1 250

ex 85 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu’en bonneterie, autres que de la catégorie 159 ex621590 00 17,9 56

ex 86 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie ex621220 00ex621230 00ex621290 00 8,8 114

ex 87 Ganterie, autre qu’en bonneterie ex620990 90ex621600 00

ex 88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu’en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu’en bonneterie ex620990 90ex621710 00ex621790 00

ex 91 Tentes ex630629 00

ex 94 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une largeur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles ex560110 90ex560129 00ex560130 00

ex 95 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol ex560210 19ex560210 38ex560210 90ex560229 00ex560290 00ex580790 10ex621010 10ex630790 91

ex 97 Filets, fabriqués à l’aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes ex560890 00

ex 98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l’exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97 ex560900 00ex590500 10

ex 99 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie ex590110 00ex590190 00 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés ex590410 00ex590490 00 Tissus caoutchoutés, autres qu’en bonneterie, à l’exclusion de ceux pour pneumatiques ex590610 00ex590699 10ex590699 90 Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie ex 100 ex590700 00

ex 100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d’autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières ex590310 10ex590310 90ex590320 10ex590320 90ex590390 10ex590390 91ex590390 99

ex 109 Bâches, voiles d’embarcations et stores d’extérieur ex630619 00ex630630 00

ex 110 Matelas pneumatiques, tissés ex630640 00

ex 111 Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes ex630699 00

ex 112 Autres articles confectionnés en tissus, à l’exception de ceux des catégories ex 113 et ex 114 ex630720 00ex630790 99

ex 113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu’en bonneterie ex630710 90

ex 114 Tissus et articles pour usage technique, autres que ceux de la catégorie 136 ex590800 00ex590900 90ex591000 00ex591110 00ex591131 19ex591131 90ex591132 10ex591132 90ex591140 00ex591190 10ex591190 90

GROUPE IV

115 Fils de lin ou de ramie 5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19

117 Tissus de lin ou de ramie 5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 005309 29 005311 00 10ex580300 905905 00 30

118 Linge de table, de toilette, d’office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu’en bonneterie 6302 29 106302 39 206302 59 10ex630259 906302 99 10ex630299 90

120 Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d’ameublement, autres qu’en bonneterie, de lin ou de ramie ex630399 906304 19 30ex630499 00

121 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie ex560790 90

122 Sacs et sachets d’emballage usagés, de lin, autres qu’en bonneterie ex630590 00

123 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l’exception de ceux en rubanerie 5801 90 10ex580190 90

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu’en bonneterie ex621490 00

GROUPE V

124 Fibres textiles synthétiques discontinues 5501 10 005501 20 005501 30 005501 40 005501 90 005503 11 005503 19 005503 20 005503 30 005503 40 005503 90 005505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90

125 A Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail ex540244 005402 45 005402 46 005402 47 00

125 B Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles 5404 11 005404 12 005404 19 005404 90 105404 90 90ex560490 10ex560490 90

126 Fibres textiles artificielles discontinues 5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00

127 A Fils de fibres artificielles: fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d’une torsion jusqu’à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d’acétate de cellulose ex540331 00ex540332 00ex540333 00

127 B Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles 5405 00 00ex560490 90

128 Poils grossiers, cardés ou peignés 5105 40 00

129 Fils de poils grossiers ou de crins 5110 00 00

130 A Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie 5004 00 105004 00 905006 00 10

130 B Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence) 5005 00 105005 00 905006 00 90ex560490 90

131 Fils d’autres fibres textiles végétales 5308 90 90

132 Fils de papier 5308 90 50

133 Fils de chanvre 5308 20 105308 20 90

134 Fils de métal 5605 00 00

135 Tissus de poils grossiers ou de crin 5113 00 00

136 A Tissus de soie ou de déchets de soie, autres qu’écrus, décrués ou blanchis 5007 20 19ex500720 31ex500720 39ex500720 415007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 305007 90 505007 90 90

136 B Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que ceux de la catégorie 136 A ex500710 005007 20 115007 20 21ex500720 31ex500720 39ex500720 415007 20 515007 90 105803 00 30ex590500 90ex591120 00

137 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie ex580190 90ex580610 00

138 Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie 5311 00 90ex590500 90

139 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés 5809 00 00

140 Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex600110 00ex600129 00ex600199 006003 90 006005 90 906006 90 00

141 Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles ex630190 90

142 Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille ex570239 00ex570249 00ex570250 90ex570299 00ex570500 90

144 Feutres de poils grossiers ex560210 38ex560229 00

145 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre ex560790 20ex560790 90

146 A Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves ex560721 00

146 B Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d’autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A ex560721 005607 29 00

146 C Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no5303 ex560790 20

147 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés ex500300 00

148 A Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no5303 5307 10 005307 20 00

148 B Fils de coco 5308 10 00

149 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, d’une largeur supérieure à 150 cm 5310 10 90ex531090 00

150 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, d’une largeur inférieure ou égale à 150 cm; sacs et sachets d’emballage, en tissus de jute ou d’autres fibres synthétiques libériennes, autres qu’usagés 5310 10 10ex531090 005905 00 506305 10 90

151 A Revêtements de sol en coco 5702 20 00

151 B Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d’autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués ex570239 00ex570249 00ex570250 90ex570299 00

152 Feutres à l’aiguille de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol 5602 10 11

153 Sacs et sachets d’emballage usagés en tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no5303 6305 10 10

154 Cocons de vers à soie propres au dévidage 5001 00 00 Soie grège (non moulinée) 5002 00 00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés ex500300 00 Laine, non cardée ni peignée 5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00 Poils fins ou grossiers, en masse 5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés 5103 10 105103 10 905103 20 005103 30 00 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 5104 00 00 Lin, brut ou traité mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 00 Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées, étoupes et déchets autres que le coco et l’abaca 5305 00 00 Coton en masse 5201 00 105201 00 90 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés 5202 10 005202 91 005202 99 00 Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5302 10 005302 90 00 Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets d’abaca (y compris les effilochés) 5305 00 00 Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de jute ou de ces autres fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5303 10 005303 90 00 Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) 5305 00 00

156 Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes 6106 90 30ex611090 90

157 Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories ex 10, ex 12, ex 13, ex 24, ex 27, ex 28, ex 67, ex 69, ex 72, ex 73, ex 75, ex 83 et 156 ex610190 20ex610190 806102 90 106102 90 90ex610339 00ex610349 00ex610419 90ex610429 90ex610439 006104 49 00ex610469 006105 90 906106 90 506106 90 90ex610799 00ex610899 006109 90 906110 90 10ex611090 90ex611190 90ex611490 00

159 Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu’en bonneterie, en soie ou déchets de soie 6204 49 106206 10 00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, autres qu’en bonneterie, en soie ou en déchets de soie 6214 10 00 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates en soie ou en déchets de soie 6215 10 00

160 Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie ex621390 00