1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
(JO L 350 du 14.12.1990, p. 71)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 L 211 6 23.8.1993
►M2Directive 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994 L 189 70 23.7.1994
►M3Directive 95/38/CE du Conseil du 17 juillet 1995 L 197 14 22.8.1995
►M4Directive 95/61/CE du Conseil du 29 novembre 1995 L 292 27 7.12.1995
►M5Directive 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996 L 144 12 18.6.1996
►M6Directive 97/41/CE du Conseil du 25 juin 1997 L 184 33 12.7.1997
►M7Directive 97/71/CE de la Commission du 15 décembre 1997 L 347 42 18.12.1997
►M8Directive 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998 L 290 25 29.10.1998
►M9Directive 1999/65/CE de la Commission du 24 juin 1999 L 172 40 8.7.1999
►M10Directive 1999/71/CE de la Commission du 14 juillet 1999 L 194 36 27.7.1999
►M11Directive 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000 L 107 28 4.5.2000
►M12Directive 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000 L 158 51 30.6.2000
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 219 du 24.8.1994, p. 26 (93/58/CEE)
►C2Rectificatif, JO L 155 du 28.6.1996, p. 62 (95/38/CE)
►C3Rectificatif, JO L 175 du 10.7.1999, p. 83 (98/82/CE)
►C4Rectificatif, JO L 262 du 17.10.2000, p. 46 (2000/42/CE)
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DIRECTIVEDU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y
compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 43,
vu la proposition de la Commission(1),
vu l'avis du Parlement européen(2),
vu l'avis du Comité économique et social(3),
considérant que la production végétale occupe une place très impor-
tante dans la Communauté;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes;
considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux
contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulementpour éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits
récoltés, mais aussi pour accroître la productivité de l'agriculture;
considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produitsvégétaux des effets des organismes nuisibles; qu'il est cependantsouhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveauaussi bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles;
considérant cependant que ces pesticides n'ont pas seulement des réper-
cussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'il s'agiten général de substances dangereuses ou de préparations à effets secon-
daires dangereux;
considérant qu'un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits
de métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifspour les consommateurs de produits végétaux; que ces pesticides nedoivent pas être utilisés dans des circonstances qui présentent un risquepour la santé humaine ou animale et pour l'environnement;
considérant que la Communauté devrait encourager l'utilisation de
méthodes de culture biologique de remplacement;
considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre
1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes(
4), modifiée en dernier lieu
par la directive 89/186/CEE(5), fixe des teneurs maximales pour lesdits
résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produitsdont la teneur en résidus de pesticides n'excède pas ces valeurs maxi-males; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres, dans
les cas qu'ils estiment justifiés, d'autoriser sur leur territoire la mise en
circulation de produits contenant des résidus de pesticides en quantitésplus élevées que les teneurs maximales;
considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la
base du maintien de différences entre les États membres en ce quiconcerne les teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesti-cides, ce qui peut contribuer à créer des entraves aux échanges etgêner de ce fait la libre circulation des marchandises dans la Commu-1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 2
(1)J O noC 46 du 25. 2. 1989, p. 5.
(2)J O noC 260 du 15. 10. 1990, p. 56.
(3)J O noC 329 du 30. 12. 1989, p. 11.
(4)J O noL 340 du 9. 12. 1976, p. 26.
(5)J O noL 66 du 10. 3. 1989, p. 36.
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nauté; que, en vue de l'achèvement du marché unique en 1992, ces
obstacles doivent être éliminés;
considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres
d'autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et des
teneurs maximales obligatoires dans tous les États membres devraient
être fixées pour certaines substances actives présentes sur et dans lesfruits et légumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsqueles produits sont mis en circulation;
considérant que, toujours en vue d'assurer la libre circulation des
marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoiresdoivent également être fixées pour certains pesticides sur ou danscertains autres produits d'origine végétale;
considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que
ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manière
appropriée la santé des consommateurs et des animaux;
considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires
pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, de
sorte qu'il n'est pas possible de les imposer immédiatement aux résidusde pesticides régis par la directive 76/895/CEE;
considérant qu'il est donc nécessaire d'adopter une réglementation
séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans la perspec-tive d'un transfert progressif des résidus de pesticides de la directive76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de la fixation
des teneurs obligatoires prévues pour eux;
considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice
à la directive 76/895/CEE, qui continue à s'appliquer à certains résidus
de pesticides ne relevant pas de la présente directive;
considérant que l'établissement d'une liste de résidus de pesticides et
des teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétencesdu Conseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidusde pesticides relevant encore du champ d'application de la directive 76/895/CEE;
considérant qu'il est indiqué d'appliquer la présente directive aux
produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certainscas où il peut être établi que les pays importateurs exigent des traite-
ments particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures à
celles fixées pour la Communauté en application de la présente direc-tive; qu'il n'est toutefois pas indiqué d'appliquer la présente directiveaux produits destinés à la fabrication de produits autres que des denréesalimentaires ou des aliments pour animaux, ni à ceux destinés à être
semés ou plantés;
considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente
directive lors de la mise en circulation des produits, les États membres
doivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la program-mation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que lacommunication des résultats de celles-ci doivent être conformes auxdispositions de la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989,relative au contrôle officiel des denrées alimentaires(
1);
considérant qu'il y a lieu d'établir des méthodes communautaires
d'échantillonnage et d'analyse et, pour ce qui est des méthodes d'ana-
lyse, d'utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence; quel'établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvrescientifique et technique qui doit faire l'objet d'une procédure instaurantune étroite collaboration entre les États membres et la Commission ausein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d'analyse
doivent être conformes aux critères établis à l'annexe de la directive
85/591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l'introduc-tion de modes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 3
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.
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communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l'alimentation
humaine(1);
considérant que la future modification de la liste des produits d'origine
végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent être
présents doit être arrêtée par le Conseil;
considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire
temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite,dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu'il convient égale-ment dans ces cas d'instaurer une étroite collaboration entre les États
membres et la Commission au sein du comité phytosanitaire perma-
nent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive s'applique aux produits appartenant aux
groupes précisés à la colonne 1 de l'annexe I, dont les exemples figu-rent à la colonne 2, dans la mesure où les produits de ces groupes, oules parties de produit décrites à la colonne 3, peuvent contenir certains
résidus de pesticides.
La directive s'applique également aux mêmes produits après séchage ou
transformation ou après intégration dans un aliment composé, dans lamesure où ils peuvent contenir certains résidus de pesticides.
2. La présente directive s'applique sans préjudice:
a) des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5
novembre 1963, relative au rapprochement des législations des
États membres concernant les agents conservateurs pouvant êtreemployés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine(
2),
modifiée en dernier lieu par la directive 85/585/CEE(3), concernant
la biphényle (diphényle), l'orthophényle-phénol, l'orthophénylephénate de sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabenda-
zole), ces dispositions continuant à régir l'utilisation de ces
substances tant qu'elles ne seront pas incluses, en même temps queles teneurs maximales qui leur sont applicables, dans la liste viséeau paragraphe 1;
b) des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17
décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pourles substances et produits indésirables dans les aliments desanimaux(
4), modifiée en dernier lieu par la directive 87/519/CEE(5);
c) des dispositions de la directive 76/895/CEE;
d) des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet
1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidusde pesticides sur et dans les céréales(
6), modifiée par la directive
88/298/CEE(7);
e) de la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991,
concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de
suite(8) et de la directive 96/5/CE de la Commission, du 16 février
1996, concernant les préparations à base de céréales et les alimentspour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge(
9). Toute-1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 4
(1)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 50.
(2)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161/64.
(3)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 43.
(4)J O noL 38 du 11. 2. 1974, p. 31.
(5)J O noL 304 du 27. 10. 1987, p. 38.
(6)J O noL 221 du 7. 8. 1986, p. 37.
(7)J O noL 126 du 20. 5. 1988, p. 53.
(8)J O noL 175 du 4. 7. 1991, p. 35. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 96/4/CE (JO noL 49 du 28. 2. 1996, p. 12).
(9)J O noL 49 du 28. 2. 1996, p. 17.▼M6
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fois, en attendant que les teneurs maximales soient fixées, confor-
mément à l'article 6 de la directive 91/321/CEE ou à l'article 6 dela directive 96/5/CE, l'article 5 bisparagraphe 1 et l'article 5 bis
paragraphes 3 à 6 de la présente directive s'appliquent aux produits
concernés.
3. La présente directive s'applique également aux produits visés au
paragraphe 1 et destinés à l'exportation vers des pays tiers. Toutefois,les teneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité
de la présente directive ne s'appliquent pas aux produits traités avant
l'exportation lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante:
a) que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour
prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles,
ou
b) que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les
organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de desti-nation et l'entreposage dans celui-ci.
4. La présente directive ne s'applique pas aux produits visés au para-
graphe 1 lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante qu'ils sontdestinés:
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les
aliments pour animaux
ou
b) à l'ensemencement ou à la plantation.
Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «résidus de pesticides»: les reliquats de pesticides ainsi que leurs
produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction qui sontprésents sur ou dans les produits visés à l'article 1
er;
b) «mise en circulation»: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des
produits visés à l'article 1eraprès leur récolte.
Article 3
1. Les produits appartenant aux groupes ou, le cas échéant, les
parties de produits visés à l'article 1erne peuvent présenter, à partir du
moment où ils sont mis en circulation, des teneurs en résidus de pesti-
cides supérieures à celles figurant dans la liste visée à l'annexe II.
La liste des résidus de pesticides concernés et de leurs teneurs maxi-
males est établie à l'annexe II conformément à la procédure prévue à
l'article 10 bis, compte tenu des connaissances scientifiques et techni-
ques actuelles. Un résidu de pesticide sera inclus dans la liste tant quela directive 76/895/CEE fixe une teneur maximale pour ce résidu.
2. Pour les produits séchés et transformés pour lesquels il n'est pas
prévu explicitement de teneurs maximales à l'annexe II, la teneur maxi-male en résidus applicable est établie à l'annexe II, compte tenu,respectivement, de la concentration due au séchage ou de la concentra-tion ou dilution due à la transformation. Conformément à la procédure
prévue à l'article 10 bis, un facteur de concentration ou de dilution
couvrant la concentration due à certaines opérations de séchage ou detransformation peut être établi pour certains produits séchés ou trans-formés.
3. En ce qui concerne les aliments composés contenant un mélange
d'ingrédients et pour lesquels il n'est pas prévu de teneurs maximalesen résidus, les teneurs maximales en résidus appliqués ne peuventdépasser les niveaux établis à l'annexe II, compte tenu des concentra-1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 5
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tions relatives en ingrédients dans le mélange et des dispositions du
paragraphe 2.
4. Les États membres garantissent, par les contrôles effectués au
moins par sondages, le respect des teneurs maximales visées au para-graphe 1. Les inspections et les contrôles nécessaires sont effectués
conformément à la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989,
relative au contrôle officiel des denrées alimentaires(
1), à l'exception de
son article 14, et conformément à la directive 93/99/CEE relative à desmesures additionnelles concernant le contrôle officiel de denréesalimentaires(
2), à l'exception de ses articles 5, 6 et 8.
Article 4
1. Les États membres désignent une autorité pour assurer le contrôle
prévu à l'article 3 paragraphe 4.
2. a) Pour le ►M930 septembre ◄de chaque année, les États
membres adressent à la Commission le programme prévisionnelde surveillance nationale qu'ils ont l'intention d'appliquer pendantl'année civile suivante. Ce programme prévisionnel précise aumoins:
— les produits à inspecter et le nombre d'inspections à réaliser,
— les résidus de pesticides à inspecter,
— les critères appliqués dans l'établissement des programmes.
b) Pour le ►
M931 décembre ◄de chaque année, la Commission
soumet au comité phytosanitaire permanent un projet de recom-
mandation exposant un programme communautaire desurveillance coordonnée identifiant les sondages spécifiques àinclure dans les programmes de surveillance nationaux. Larecommandation est adoptée conformément à la procédure
prévue à l'article 10. L'objectif fondamental de ce programme
communautaire est de tirer le meilleur parti possible au niveaucommunautaire des sondages effectués sur les produits végétauxappartenant aux groupes énumérés à l'annexe I, produits etimportés dans la Communauté, lorsque des problèmes ont étédécelés, afin d'assurer le respect des teneurs maximales en
résidus de pesticides énoncées à l'annexe II.
3. Pour le 31 août de chaque année, les États membres adressent à la
Commission les résultats des analyses des échantillons de contrôle
prélevés au cours de l'année précédente dans le cadre de leurprogramme de surveillance nationale et du programme communautairede surveillance coordonnée. La Commission collationne et compile cesinformations ainsi que les résultats des contrôles effectués conformé-ment aux directives 86/362/CEE et 86/363/CEE et elle analyse:
— les cas de non-respect des teneurs maximales en résidus
et
— les teneurs moyennes effectives en résidus et leur valeur relative par
rapport aux teneurs maximales établies.
En élaborant le programme de surveillance coordonnée, la Commission
devrait s'efforcer de parvenir progressivement à un système qui
permette d'évaluer l'exposition diététique effective aux pesticides.
La Commission transmet ces informations aux États membres dans le
cadre du comité phytosanitaire permanent, avant le ►
M931
décembre ◄de chaque année, en vue de leur réexamen et de l'adop-
tion des mesures qui s'imposent, en ce qui concerne notamment:
— les mesures à prendre au niveau communautaire en cas de notifica-
tion de violations des teneurs maximales,
— l'opportunité de publier les informations collationnées et compilées.1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 6
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.
(2)J O noL 290 du 24. 11. 1993, p. 14.
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4. Conformément à la procédure prévue à l'article 9, les dispositions
suivantes peuvent être adoptées:
a) modifications des paragraphes 2 et 3 du présent article, dans la
mesure où ces modifications concernent les dates de communica-
tion;
b) modalités d'application nécessaires au bon fonctionnement des para-
graphes 2 et 3.
5. Au plus tard le 31 décembre 1999, la Commission transmet au
Conseil un rapport sur l'application du présent article, accompagné sinécessaire de toute proposition appropriée.
Article 5
Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en circula-
tion sur leur territoire des produits visés à l'article 1
eren raison de la
présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur ou
dans les produits ou les parties de produits en question n'excède pas
les teneurs maximales visées à l'article 1er.
Article 5 bis
Lorsque, pour un produit appartenant à un groupe visé à l'annexe I, une
teneur maximale provisoire en résidus applicable dans l'ensemble de la
Communauté est établie par la Commission conformément à l'article 4paragraphe 1 point f) de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytophar-maceutiques(
1), cette teneur est indiquée à l'annexe II avec une
référence à ladite procédure.
Article 5 ter
1. Aux fins du présent article, un État membre d'origine est défini
comme l'État membre sur le territoire duquel un produit visé à l'article1
erparagraphe 1 est soit légalement produit et commercialisé, soit mis
en libre pratique, et un État membre de destination est défini comme
l'État membre sur le territoire duquel ce produit est introduit et mis encirculation pour des opérations autres que le transit vers un autre Étatmembre ou un pays tiers.
2. Les États membres instaurent un régime permettant d'établir des
teneurs maximales en résidus au caractère permanent ou temporairepour les produits visés à l'article 1
erparagraphe 1 qui sont introduits
sur leurs territoires à partir d'un État membre d'origine, compte tenu
des bonnes pratiques agricoles en vigueur dans l'État membre d'origine,et sans préjudice des conditions nécessaires pour la protection de lasanté des consommateurs, dans les cas où il n'a pas été établi deteneurs maximales en résidus pour ces produits conformément à
l'article 3 paragraphe 1 ou à l'article 5 bis.
3. Lorsque:
— une teneur maximale en résidus pour un produit visé à l'article 1
er
paragraphe 1 n'a pas été établie, conformément à l'article 3 para-
graphe 1 ou à l'article 5 bis
et que
— ledit produit, qui est en règle avec les teneurs maximales en résidus
appliquées par l'État membre d'origine, a été soumis dans l'État
membre de destination à des mesures ayant pour effet d'interdireou restreindre sa mise en circulation, au motif que ce produitprésente des teneurs en résidus de pesticides dépassant la teneurmaximale en résidus acceptée dans l'État membre de destination
et que1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 7
(1)J O noL 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 96/32/CE (JO noL 144 du 18. 6. 1996, p. 12).▼B
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— soit l'État membre de destination a introduit des nouvelles teneurs
maximales en résidus ou a modifié les teneurs prévues par sa légis-lation, soit il a modifié ses contrôles d'une manière disproportionnée
et/ou discriminatoire par rapport à sa production interne, soit la
teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre de destina-tion est substantiellement différente par rapport aux teneurscorrespondantes établies par d'autres États membres, soit la teneurmaximale en résidus appliquée par l'État membre de destination
représente un niveau de protection disproportionné par rapport au
niveau de protection appliqué par l'État membre à des pesticides àrisques similaires ou à des produits agricoles ou denrées alimen-taires de consommation similaires,
les dispositions suivantes, de caractère exceptionnel, s'appliquent:
a) l'État membre de destination communique à l'État membre d'origine
concerné et à la Commission les mesures adoptées, dans un délai devingt jours à partir de leur application. La communication est
accompagnée de documents illustrant les cas sur lesquels l'informa-
tion repose;
b) sur la base de la communication visée au point a), les deux États
membres concernés entament sans délai des contacts afin desupprimer chaque fois que possible l'effet prohibitif ou restrictifdes mesures adoptées par l'État membre de destination, en appli-quant des mesures convenues entre eux; les États membres secommuniquent mutuellement toutes les informations requises à cet
effet.
Dans un délai de trois mois à compter de la communication visée au
point a) les États membres concernés notifient à la Commission le
résultat de ces contacts et notamment les mesures qu'ils entendentadopter, le cas échéant, y compris la teneur maximale en résidusconvenue. L'État membre d'origine informe les autres Étatsmembres du résultat de ces contacts;
c) la Commission soumet aussitôt la question au comité phytosanitaire
permanent et, si possible, présente une proposition visant à établir àl'annexe II une teneur maximale temporaire en résidus, qui est
adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis.
Dans sa proposition, la Commission tient compte des connaissances
techniques et scientifiques existantes en cette matière et en particu-
lier des données soumises par les États membres intéressés,notamment de l'évaluation toxicologique et de la déterminationd'une dose journalière acceptable (DJA), des bonnes pratiques agri-coles et des données expérimentales sur lesquelles l'État membre
d'origine s'est fondé pour établir la teneur maximale en résidus, ainsi
que des raisons invoquées par l'État membre de destination pourdécider les mesures en question.
La durée de validité de la teneur maximale temporaire est fixée dans
l'acte juridique arrêté et ne peut dépasser quatre ans. Cette duréepeut être liée à la fourniture par l'État membre d'origine et/oud'autres États membres intéressés des données expérimentales néces-saires à la Commission pour fixer la teneur maximale en résidus
conformément à l'article 3 paragraphe 1. À leur demande, la
Commission et les États membres sont tenus informés duprogramme d'essais mis en place.
4. Les États membres prennent les mesures prévues au paragraphe 2
ou 3 dans le respect de leurs obligations découlant du traité, notamment
des articles 30 à 36.
5. La directive 83/189/CEE du Conseil, du 28 mars 1983, prévoyant
une procédure d'information dans le domaine des normes et réglemen-
tations techniques(
1) ne s'applique pas aux mesures adoptées et
notifiées par les États membres conformément au paragraphe 3 duprésent article.1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 8
(1)J O noL 109 du 26. 4. 1983, p. 8. Directive modifiée en dernier lieu par la
décision 96/139/CE (JO noL 32 du 10. 2. 1996, p. 31).
▼M6
6. Les modalités d'application de la procédure prévue par le présent
article peuvent être adoptées conformément à la procédure prévue àl'article 9.
Article 6
1. Les méthodes d'échantillonnage des fruits et légumes nécessaires
au contrôle prévu à l'article 3 sont celles que prévoit la directive 79/700/CEE de la Commission(
1). Les méthodes d'échantillonnage des
produits autres que les fruits et légumes et les méthodes d'analyseapplicables à tous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont
déterminées selon la procédure prévue à l'article 9.
L'existence de méthodes d'analyse communautaires n'exclut pas l'usage
par les États membres d'autres méthodes éprouvées et scientifiquementvalables, à condition qu'il n'en résulte pas une entrave à la libre circu-lation des produits jugés conformes à la présente directive sur la basedes méthodes communautaires. En cas de divergence relative à l'inter-
prétation des résultats, les résultats obtenus par l'application des
méthodes communautaires sont déterminants.
2. Les méthodes d'analyse déterminées conformément au paragraphe
1 doivent satisfaire aux critères définis à l'annexe de la directive 85/591/CEE.
3. Les États membres communiquent aux autres États membres et à
la Commission les autres méthodes utilisées conformément au para-
graphe 1.
Article 7
Sans préjudice des modifications apportées aux annexes conformément
à l'article 5 bis, à l'article 5 ter, paragraphe 3 et à l'article 8, les modi-
fications des annexes I et II découlant de l'évolution des connaissancesscientifiques et techniques sont adoptées conformément à la procédureprévue à l'article 10 bis. En particulier, pour l'établissement des teneurs
maximales en résidus, il est tenu compte d'une évaluation appropriée
des risques d'ingestion alimentaire ainsi que du nombre et de la qualitédes données disponibles.
Article 8
1. Lorsqu'un État membre, à la suite d'une nouvelle information ou
d'une réévaluation de l'information existante, estime qu'une teneur
maximale figurant sur la liste visée à l'article 1
erprésente un danger
pour la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide,il peut réduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas,il communique sans délai aux autres États membres et à la Commissionles mesures prises, accompagnées d'un exposé des motifs.
2. La Commission examine rapidement les raisons fournies par l'État
membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein du
comité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé «comité perma-
nent»; elle émet immédiatement son avis et prend les mesuresappropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prisesau Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir leConseil au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze
jours suivant cette notification.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelleil a été saisi.
3. Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur
la liste visée à l'article 1
erdoivent être modifiées pour résoudre les
difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 9
(1)J O noL 207 du 15. 8. 1979, p. 26.▼B
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santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue de
l'adoption des modifications en question. Dans ce cas, l'État membrequi a pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir
jusqu'à ce que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selon
ladite procédure.
Article 9
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son prési-dent, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent
un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avissur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction del'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité fixée à l'article
148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé
à prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentantsdes États membres au sein du comité permanent sont affectées de lapondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part auvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité perma-
nent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai auConseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseilarrête les mesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commis-sion arrête les mesures proposées.
Article 10
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son prési-dent, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent
un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avissur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de
l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article
148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appeléà prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentantsdes États membres au sein du comité permanent sont affectées de lapondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part auvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont
conformes à l'avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité perma-
nent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai auConseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseilarrête les mesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commis-sion arrête les mesures proposées.
Article 10 bis
La Commission est assistée par un comité composé des représentants
des États membres et présidé par le représentant de la Commission.
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question encause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 10
▼M6
▼M6
prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du
comité, les voix des représentants des États membres sont affectées dela pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part
au vote.
La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité.
Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du
comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder auConseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseilstatue à la majorité qualifiée.
Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du
Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées
par la Commission sauf dans le cas où le Conseil s'est prononcé à lamajorité simple contre lesdites mesures.
Article 10 ter
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour garantir que lesmodifications apportées à l'annexe II à la suite de décisions visées àl'article 3 paragraphes 1 et 2, à l'article 5 biset à l'article 5 terpara-
graphe 3, à l'article 7 et à l'article 8 paragraphe 3 puissent être mises
en œuvre sur le territoire dans un délai maximal de huit mois à compterde leur adoption, et dans un délai plus court si cela était prescrit pourdes raisons urgentes de protection de la santé publique.
Afin de sauvegarder les attentes légitimes, les actes juridiques commu-
nautaires d'application pourront prévoir des délais transitoires pourl'entrée en vigueur de certaines teneurs maximales en résidus qui
permettent la commercialisation normale des récoltes.
Article 11
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.
2. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au para-
graphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ousont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication offi-cielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États
membres.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 11
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ANNEXE ►M1I◄
Liste des produits visés à l'article 1eret partie à laquelle s'appliquent les
teneurs maximales en résidus
Note:Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits frais
►M1et dans le cas de fruits et légumes séchés, l'attention est attirée
sur l'article 3 paragraphe 1 de la directive ◄
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES Pamplemousses/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entierCitrons
LimettesMandarines (y compris les
clémentines et hybrides simi-
laires)
OrangesPomélos
ii) NOIX (ÉCALÉES OU
NON)Amandes/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans coqueNoix du Brésil
Noix de cajouChataîgnesNoix de cocoNoisettes
Noix de Queensland
Noix de PécanPignonsPistachesNoix communes
iii) FRUITS À PÉPINS Pommes/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédoncule Poires
Coings
iv) FRUITS À NOYAU Abricots/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédonculeCerises
Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)
Prunes
v) BAIES ET PETITS
FRUITSa)Raisins de table et raisins
de cuves/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pointe ni
pédoncule (le cas échéant)
et, dans le cas des groseilles,
avec pédonculeb)Fraises
(autres que les fraises des
bois)
c)Fruits de ronces
(autres que sauvages):MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboises
d)Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages):
Myrtilles (fruits de l'espèce
Vaccinium myrtillus)
Airelles CannegergesGroseilles (à grappes
rouges,blanches ou noires
— cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)
e)Baies et fruits sauvages1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 12
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
vi) FRUITS DIVERS Avocats/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédoncule
(le cas échéant) et, dans le
cas de l'ananas, sans
couronneBananes
DattesFiguesKiwisKumquats
Litchis
Mangues►
M1 ◄
PassifloresAnanasGrenades
Olives Fruits entiers sans pédoncule
(le cas échéant) et, sans terre
(le cas échéant) (rincer à
l'eau courante)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-
TUBERCULESBetteraves/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre
(enlever la terre en rinçant à
l'eau courante ou en brossant
doucement le produit séché)Carottes
Céleris-raves
Raifort
TopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadisSalsifisPatates douces
Rutabagas
NavetsIgnames
ii) LÉGUMES-BULBES Ail/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Oignons (séchés), échalotes
(séchées), aulx (séchés):
produit entier sans les
pelures facilement détacha-
bles et (éventuellement) sans
terre. Oignons, échalotes etaulx, autres que séchés,
oignons de printemps:
produit entier sans racines ni
(éventuellement) terreOignons
ÉchalotesOignons de printemps
iii) LÉGUMES-FRUITS a) Solanacées:
TomatesPoivronsAubergines/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédonculeb)Cucurbitacées à peau
comestible
ConcombresCornichonsCourgettes
c)Cucurbitacées à écorce
non comestible:
MelonsCourgesPastèques
d)Maïs doux Grains et épis sans tégument1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 13
▼M1
▼B
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de
l'inflorescence):
Brocolis
Choux-fleurs/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Uniquement les inflores-
cences
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit sans les feuilles
abîmées (s'il y a lieu)c)Choux (développement des
feuilles):
Choux de ChineChoux non pommés
d)Choux-raves Produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre
(enlever la terre en rinçant à
l'eau courante ou en brossant
doucement le produit séché)
v) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBESa)Laitues et similaires:
CressonMâcheLaitue
Scarole/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les
feuilles extérieures abîmées,
sans racine ni (éventuelle-
ment) terreb)Épinards et similaires:
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cressond'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
CerfeuilCiboulettePersil
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les
gousses ou avec les gousses
s'il se mange tel quelHaricots
Pois
vii) LÉGUMES-TIGES Asperges/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les parties
abîmées et sans terre (le cas
échéant); poireaux et fenouil:
produit entier sans racines et
sans terre (le cas échéant)Cardons
CélerisFenouil
Artichauts
PoireauxRhubarbe
viii) CHAMPIGNONS Champignons (autres que
sauvages)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans terre ni
milieu de cultureChampignons sauvages
3.Légumineuses séchées
Haricots/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier Lentilles
Pois
4.Graines oléagineuses
Graines de lin/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Graines entières sans coque
ou tégument, si possibleArachides
Graines de pavot
Graines de navette
Graines de sésame►
M1 ◄
Graines de colza
Fèves de soja1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 14
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
Graines de tournesol Graines entières avec ou sans
coque
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur
et de conservationProduit entier sans terre (le
cas échéant) (enlever la terre
en rinçant à l'eau courante ou
en brossant doucement le
produit séché)
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camellia sinensis)
Produit entier
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblonet la poudre non concentrée
Produit entier
8.Épices
Graines de cumin/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entierBaies de genièvre
Noix muscadesPoivres noir et blanc
Gousses de vanille
Autres1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 15
▼M1
▼B
▼M3
ANNEXE II
PARTIE A
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, addition
de sucre; noix
i) AGRUMES 1 ►M8
0,01 (*)
◄►M8
◄►M8
2
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
5
◄►M8
0,5
◄
Pamplemousses ►M8
0,3
◄►C1
◄►M8
◄
Citrons ►M8
0,2
◄►M8
0,3
◄►M8
5
◄
Limettes ►M8
0,3
◄
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides simi-
laires)►M8
2
◄►M8
1
◄►M8
2
◄
Oranges ►M8
0,3
◄►M8
0,5
◄
Pomélos ►M8
0,3
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 16▼M3
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Autres ►M8
0,3
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►C1
◄
Amandes ►M8
0,1
◄
Noix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettes ►
M8
0,2
◄
Noix du Queensland ►C1
◄
Noix de PécanPignonsPistachesNoix communesAutres ►
M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄
iii) FRUITS À PÉPINS (a) ►M8
1
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
1
◄►M8
0,1
◄►M8
1x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
5
◄►M8
10
◄►M8
1
◄
Pommes
PoiresCoings▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 17
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Autres
iv) FRUITS À NOYAU ►M8
0,1
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
5
◄►M8
1
◄
Abricots 0,02 (*) ►M8
1
◄►M8
2
◄►M8
◄
Cerises 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,3
◄►M8
1
◄►C1
◄
Pêches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)►M12
0,02 (*)
◄►M8
1
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄►M8
2
◄►M8
◄
Prunes (a) ►M8
0,2
◄►M8
1
◄
Autres 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
◄
v) BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve 0,02 (*) ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
1x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
10
◄►M8
1
◄
Raisins de table ►M8
1
◄
Raisins de cuve ►M8
3
◄
Fraises (autres que les fraises des
bois)0,02 (*) ►M8
3
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
10
◄►M8
1
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 18
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,02 (*) ►M8
10x
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
5
◄►M8
0,05(*)
◄
Mûres ►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄
Mûres des haiesRonces-framboisesFramboises ►
M8
0,5
◄►M8
0,5
◄
Autres ►M12
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05(*)
◄
Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,05(*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce
Vaccinium myrtillus )►M4
◄►M8
10
◄
Airelles canneberges ►M8
2
◄►M8
◄
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)►M8
10
◄►M8
1
◄►M4
◄►M8
0,2
◄►M8
10
◄►M4
◄
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)►M8
10
◄►M8
1
◄►M4
◄►M8
0,2
◄►M8
10
◄►M4
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M4
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M4
◄
Baies et fruits sauvages 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 19
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Avocats
Bananes ►M8
0,2
◄►M8
3
◄►M8
2
◄►M8
3
◄
DattesFigues ►
M8
◄
Kiwis ►M8
2
◄►M4
◄►M8
5
◄►M8
1
◄
KumquatsLitchisManguesOlives ►
M8
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
◄►M4
◄
Olives (table consumption ) 0,1 (*)
Olives (oil extraction ) 2
Passiflores ►C1
◄
AnanasGrenadesAutres ►
M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 20
▼M8
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état
congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄
Betteraves rouges ►M4
◄►M8
0,5
◄
Carottes ►M8
1
◄►M8
0,1
◄►M8
0,3
◄
Céleris-raves ►M8
0,5
◄►M4
◄►M8
0,1
◄
Raifort ►M8
0,1
◄
TopinamboursPanais ►
M4
◄►M8
0,1
◄
Persil à grosse racineRadis ►
M8
0,2
◄►M4
◄►M8
0,3
◄►M8
0,1
◄
SalsifisPatates doucesRutabagas ►
M4
◄►M4
◄►C1
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 21
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Navets ►M4
◄►M4
◄►M4
◄
IgnamesAutres ►
M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M4
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,05(*)
◄
Ail ►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1
◄►M8
5
◄
Oignons ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1
◄►M8
5
◄►M8
◄
Échalotes ►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1
◄►M8
5
◄►M8
◄
Oignons de printemps ►M8
5
◄►M8
0,1
◄►M8
3
◄►M8
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
◄
iii) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées ►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
◄►M8
5
◄►M8
0,5
◄
Tomates 0,5 ►M8
1x
◄►M8
0,5
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 22
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Poivrons (a) ►M8
0,2 x
◄►M4
◄
Aubergines (a)
Autres 0,02 (*) ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄
Cucurbitacées à peau comestible ►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
2
◄►M8
0,1
◄
Concombres (a) ►M8
1
◄►M8
0,2 x
◄
Cornichons ►M8
5
◄
CourgettesAutres 0,02 (*) ►
M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄
Cucurbitacées à peau non comes-
tible0,02 (*) ►M8
1
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1
◄
Melons ►M8
0,2 x
◄►M8
2
◄►M8
0,3
◄
Courges ►M8
0,5 x
◄
Pastèques ►M8
0,5 x
◄
Autres ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 23
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Maïs doux 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,1
◄
iv) BRASSICÉES
Choux (développement de l'inflo-
rescence)(a) ►M8
3
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
1x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,05
◄
Brocolis ►M4
◄
Choux-fleurs ►M8
0,1
◄
Autres ►M8
0,05(*)
◄
Choux pommés 2 ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄
Choux de Bruxelles ►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
◄
Choux pommés ►M8
3
◄►M8
1
◄►M8
5
◄►M8
1
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄
Choux feuilles (a) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
1
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
◄►M8
1
◄
Choux de Chine ►M8
0,5
◄►M8
1x
◄►M8
5
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 24
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Choux non pommés ►M8
◄
Autres ►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄
Choux-raves 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,1
◄►M8
0,05(*)
◄
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES
Laitues et similaires ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
10
◄►M8
2
◄
Cresson
Mâche ►M8
◄
Laitue 1 ►M4
◄►M8
◄
Scarole ►M8
◄
Autres 0,02 (*) ►M4
◄►M8
◄
Épinards et similaires 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
1
◄
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 25
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Endives 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
2
◄►M8
0,05(*)
◄
Fines herbes 0,02 (*) ►M8
5
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
10
◄►M8
2
◄
CerfeuilCiboulettePersilCéleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)(a) ►
M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
◄
Haricots (non écossés) ►M8
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
5
◄►M8
0,5
◄
Haricots (écossés) ►M8
0,05
◄►M8
◄►M8
◄►M8
◄
Pois (non écossés) ►M8
2
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄►M8
1
◄►M8
0,1
◄
Pois (écossés) ►M12
0,3
◄►M8
◄►M8
0,2
◄►M8
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 26
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
vii) LÉGUMES-TIGES ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄
Asperges
Cardons
Céleris ►M12
10
◄►M8
◄►M4
◄►M8
2
◄
Fenouil ►M4
◄►M8
◄►M4
◄
Artichauts (a) ►M8
1
◄►M8
◄►M8
2
◄►M8
0,1
◄
Poireaux (a) ►M8
10
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄►M8
0,5
◄
Rhubarbe ►M8
0,2
◄►M8
2
◄
Autres 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) ►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄
Champignons de couche ►M8
2
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄
Champignons sauvages ►M8
0,01 (*)
◄►M8
1
◄►M8
50
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 27
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
3.Légumineuses séchées ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
1
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►M8
0,2
◄►M8
0,05(*)
◄
Haricots (a) ►M8
◄►M8
2
◄
Lentilles 0,02 (*) ►M8
◄►M8
◄
Pois (a) ►M8
◄►M8
3
◄
Autres 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,1 (*)
◄
4.Graines oléagineuses 0,02 (*) ►M8
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 x
◄►M8
0,02(*)
◄
Graines de lin ►M8
0,2
◄►M8
10
◄►M8
0,1
◄
Arachides ►M8
0,05
◄►M8
0,1
◄
Graines de pavot ►M8
0,2
◄
Graines de sésame ►M8
0,2
◄
Graines de tournesol ►M8
0,2
◄►M4
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 28
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Graines de colza ►M8
◄►M8
0,2
◄►M8
0,1
◄►M8
10
◄►M8
0,5
◄►M8
0,1
◄
Fèves de soja ►M8
20
◄
Graines de moutarde ►M8
10
◄►M8
◄►M8
0,1
◄
Graines de coton ►M8
0,2
◄►M8
0,2
◄
Autres ►M8
0,01 (*)
◄►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄
5.Pommes de terre 0,02 (*) ►M8
0,01 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02 (*)
◄►M8
0,05(*)
◄
Pommes de terre de primeur ►M8
0,05(*)
◄►M8
0,02(*)
◄
Pommes de terre de conservation ►M8
0,5
◄►M8
5
◄
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermen-
tées ou non, de Camellia sinensis )0,1 (*) ►M8
0,1(*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,5
◄►M8
5
◄►M8
10x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1(*)
◄►M8
2
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 29
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorotha-
lonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyri-
phosmétyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris
d'autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la poudre non
concentrée(d) ►M8
50
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
30
◄►M8
5
◄►M8
5x
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1(*)
◄►M8
0,1 (*)
◄
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05(*)(d) 0,1 (*).
►
M8x Si ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1erjuillet 2000. ◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 30
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES ►M8
5
◄►M8
5
◄0,2 ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
Pamplemousses
CitronsLimettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges ►
M8
◄
Pomélos
Autres ►M8
◄
II) NOIX (écalées ou non) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,05(*)
◄0,05(*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajou
Châtaignes
Noix de cocoNoisettesNoix du Queensland
Noix de Pécan
PignonsPistaches▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 31
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS ►M8
2
◄►M8
3
◄(b) 1
Pommes ►M8
◄
Poires ►M8
1
◄
CoingsAutres ►
M8
0,02(*)
◄
IV) FRUITS À NOYAU (b) ►M8
◄
Abricots ►M8
1
◄►M8
2
◄2
Cerises ►M8
◄►M8
1
◄►M8
0,02(*)
◄0,5
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)►M8
1
◄►M8
2
◄2
Prunes ►M8
0,5
◄►M8
1
◄(c)
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
2
◄0,05(*)▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 32
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
V) BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve ►M8
2
◄►M8
2
◄►M4
0,01 (*)
◄►M8
5
◄5
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois) ►M12
0,1 (*)
◄►M8
2
◄►M4
0,01 (*)
◄►M8
5
◄5
Fruits de ronces (autres que sauvages) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) 5
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboises
Framboises ►
M8
◄►M8
10
◄
Autres ►M8
◄►M8
0,02(*)
◄
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges ►C1
◄
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)►M8
◄►M8
5
◄►C1
(c)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 33
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon) ►M8
◄►M8
5
◄
Autres ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄0,05(*)
Baies et fruits sauvages ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
VI) FRUITS DIVERS ►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) 0,05(*)
(à l'exception
des kiwis)
Avocats
Bananes ►M8
1
◄
DattesFiguesKiwis ►
M8
5
◄
KumquatsLitchisMangues
Olives (de table) ►
M4
◄
Olives (extraction de l'huile) ►M4
◄
PassifloresAnanasGrenades▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 34
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄►C1
◄
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou
séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄
Betteraves rouges ►M4
◄
Carottes ►M8
◄►M8
0,2
◄(c)
Céleris-raves ►M8
◄►M8
0,2
◄►C1
◄
Raifort ►C1
(c)
◄
TopinamboursPanais ►
M8
◄
Persil à grosse racine
Radis ►M8
0,2
◄(c)
Salsifis ►M8
◄►M8
0,2
◄
Patates douces▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 35
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Rutabagas ►M8
◄(c)
Navets ►M8
◄
Ignames
Autres ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄0,05(*)
II) LÉGUMES-BULBES ►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) 1
Ail ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄
Oignons ►M8
◄►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄
Échalotes ►M8
0,5
◄►M8
0,2
◄
Oignons de printemps ►M8
◄►M4
◄
Autres ►M8
◄►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄
III) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées ►M8
2
◄3▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 36
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Tomates ►M8
0,5
◄►M8
3
◄0,5
Poivrons ►M8
◄(b)
Aubergines ►M8
0,5
◄0,2
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
2
◄0,01 (*)
Cucurbitacées à peau comestible ►M8
1
◄1
Concombres ►M8
0,5
◄►M8
0,5
◄1
Cornichons ►M8
◄►M8
2
◄
Courgettes ►M8
0,3
◄►M8
2
◄
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*)
Cucurbitacées à peau non comestible ►M8
0,5
◄0,01 (*) ►M8
1
◄1
Melons ►M8
0,05
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 37
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Courges ►M8
0,05
◄
Pastèques ►C1
◄
Autres ►M8
0,01(*)
◄
Maïs doux ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
IV) BRASSICÉES
Choux (développement de l'inflorescence) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
1
◄(b) ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés ►M8
1
◄0,5 ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
Choux de Bruxelles ►M8
0,5
◄
Choux pommés
Autres ►M8
3
◄
Choux feuilles ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,5
◄►M4
0,01 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄
Choux de Chine 2
Choux non pommés▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 38
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Autres 0,05(*)
Choux-raves ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Laitues et similaires ►M8
◄►M8
5
◄►M8
5
◄5
Cresson
MâcheLaitue ►
M8
5
◄0,2
Scarole
Autres ►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*)
Épinards et similaires ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,3
◄0,01 (*) ►M8
0,02
◄(*)0,05(*)
Endives ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,2
◄0,01 (*) ►M8
2
◄2
Fines herbes ►M8
0,1 (*)
◄►M8
5
◄0,01 (*) ►C1
◄►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
Cerfeuil
CiboulettePersil▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 39
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) ►M8
0,1 (*)
◄►M8
◄(b)
Haricots (non écossés) ►M8
1
◄►M8
2
◄2
Haricots (écossés) ►M8
0,1
◄►M8
◄(c)
Pois (non écossés) ►M8
1
◄►M8
1
◄2
Pois (écossés) ►M8
0,1
◄►M8
0,3
◄(c)
Autres ►M8
0,05 (*)
◄►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
VII) LÉGUMES-TIGES ►M8
0,02(*)
◄
Asperges
CardonsCéleris ►
M12
2
◄►M8
0,5
◄(c)
Fenouil
Artichauts ►M4
◄(b)▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 40
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Poireaux ►M8
3
◄(b)
Rhubarbe ►M8
2
◄
Autres ►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) 0,05(*)
VIII) CHAMPIGNONS ►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
Champignons de couche ►M8
1
◄
Champignons sauvages ►M8
0,1 (*)
◄
3.Légumineuses séchées ►M8
0,05 (*)
◄►M8
◄(c)
Haricots ►M8
2
◄(b)
Lentilles ►M8
◄0,01 (*)
Pois ►M8
◄(b) ►M8
0,2
◄
Autres ►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 41
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
ArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesol (avec coque) ►
M8
1
◄
Graines de tournesol (sans coque)Graines de colza ►
M8
0,5
◄►M8
1
◄1
Fèves de soja ►M8
0,2
◄►M8
1
◄
Graines de moutardeGraines de coton 0,1
Autres ►
M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,05(*)
◄0,05(*)
5.Pommes de terre ►M12
0,1 (*)
◄►M8
0,05 (*)
◄0,01 (*) ►M8
0,02(*)
◄0,05(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non,
deCamellia sinensis )►M8
0,1 (*)
◄►M8
0,1 (*)
◄0,1(*) ►M8
0,1 (*)
◄0,1 (*)▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 42
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carben-
dazime Thiopha-
nate-méthyl
(somme exprimée
en carbendazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
en CS2)Méthamidophos ProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée►M8
0,1 (*)
◄►M8
25
◄2 ►M8
0,1 (*)
◄40
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05(*)(d) 0,1 (*).
►
M8x Si ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1erjuillet 2000. ◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 43
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et
p,p′-TDE, exprimés en DDT)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix
I) AGRUMES 0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
ChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de Pécan
Pignons
PistachesNoix communesAutres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*)
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 44
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et
p,p′-TDE, exprimés en DDT)
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
BananesDattesFiguesKiwisKumquatsLitchis
Mangues
Olives (de table)Olives (extraction de l'huile)PassifloresAnanasGrenadesAutres
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves rouges
CarottesCéleris-raves
Raifort
TopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadisSalsifisPatates doucesRutabagasNavetsIgnamesAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*)
Ail
OignonsÉchalotesOignons de printempsAutres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
PoivronsAubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
ConcombresCornichonsCourgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
MelonsCourges
Pastèques
Autres
Maïs doux1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 45
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et
p,p′-TDE, exprimés en DDT)
IV) BRASSICÉES 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*)
Laitues et similaires
CressonMâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couperAutres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
PoireauxRhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 46
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et
p,p′-TDE, exprimés en DDT)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin
ArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesol (avec coque)Graines de tournesol (sans coque)Graines de colzaFèves de soja
Graines de moutarde
Graines de cotonAutres
5.Pommes de terre 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,2
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,05 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si
d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02 (*)
(b) 0,01(*)
(c) 0,05 (*)(d) 0,1(*).1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 47
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans addi-
tion de sucre; noix►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
I) AGRUMES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémen-
tines et hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de cocoNoisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
PistachesNoix communes
Autres▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 48
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,05
◄►M12
0,02 (*)
◄
Pommes
PoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*)
Raisins de table et raisins de cuve ►M12
0,1
◄►M12
0,02 (*)
◄
Raisins de tableRaisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Fruits de ronces ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
MûresMûres des haiesRonces-framboisesFramboises▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 49
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
Autres
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Avocats
BananesDattesFigues
Kiwis
KumquatsLitchisManguesOlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 50
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état
congelé ou séché►M12
0,05 (*)
◄
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
RaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racine
Radis
SalsifisPatates doucesRutabagasNavetsNavets
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Ail
OignonsÉchalotesOignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*)
Solanacées▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 51
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
Tomates ►M12
0,05
◄►M12
0,02 (*)
◄
PoivronsAuberginesAutres ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Cucurbitacées à peau comestible ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
ConcombresCornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
MelonsCourgesPastèquesAutres
Maïs doux ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
IV) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*)
Choux (développement de l'inflores-
cence)►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
BrocolisChoux-fleursAutres▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 52
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
Choux pommés ►M12
0,02 (*)
◄
Choux de Bruxelles ►M12
0,05
◄
Choux pommés ►M12
0,05
◄
Autres ►M12
0,02(*)
◄
Choux feuilles ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Choux de ChineChoux non pommés
Autres
Choux-raves ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Laitues et similaires
CressonMâcheLaitueScaroleAutres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 53
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
Fines herbes
Cerfeuil
CiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Asperges
Cardons
Céleris
FenouilArtichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Champignons de couche
Champignons sauvages▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 54
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésameGraines de tournesolGraines de colzaFèves de sojaGraines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,05(*) ►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées
ou non, de Camellia sinensis )0,1(*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,1 (*) ►M12
0,1(*)
◄►M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 55
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-
dichlorprop)►M12
Quinalphos
◄►M12
Fenvalérate et esfenvalérate
►M12
Mecarbam
◄(sommes des
isomères RR
et SS(somme des
isomères RS
et SR)
◄
7.Houblon (séché), y compris les granulés
de houblon et la poudre non concentrée0,1(*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,1 (*) ►M12
0,1(*)
◄►M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05(*)(d) 0,1 (*).▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 56
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Pamplemousses
CitronsLimettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
PomélosAutres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
ChâtaignesNoix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
PignonsPistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Pommes
PoiresCoings
Autres▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 57
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
IV) FRUITS À NOYAU 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
PrunesAutres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de tableRaisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces
MûresMûres des haies
Ronces-framboises
FramboisesAutres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Avocats
BananesDattesFigues▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 58
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
Kiwis
KumquatsLitchisManguesOlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou
séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Betteraves rouges
CarottesCéleris-ravesRaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadisSalsifisPatates doucesRutabagasNavetsIgnamesAutres▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 59
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
II) LÉGUMES-BULBES 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Ail
OignonsÉchalotesOignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Solanacées
Tomates
PoivronsAubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
CornichonsCourgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Choux (développement de l'inflorescence)
BrocolisChoux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 60
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
Choux feuilles
Choux de ChineChoux non pommésAutres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Laitues et similaires
CressonMâcheLaitueScaroleAutres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eauEndivesFines herbes
CerfeuilCiboulettePersilCéleri à couperAutres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)Pois (non écossés)Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Asperges
CardonsCéleris▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 61
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
Fenouil
ArtichautsPoireauxRhubarbeAutres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Graines de lin
ArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de colza
Fèves de soja
Graines de moutardeGraines de cotonAutres
5.Pommes de terre 0,05(*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,01(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non,
deCamellia sinensis )0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 62
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibromure
d'éthylène)
◄Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé en
fenchlorphos)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,01(*) 0,1 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique. ◄
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05(*)(d) 0,1 (*).▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 63
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et
de heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazide de l'acide
maléiquePromure de méthyle Paraquat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congé-
lation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et hybrides
similaires)
OrangesPomélosAutres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajou
Châtaignes
Noix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de PécanPignonsPistachesNoix communesAutres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*)
Abricots▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 64
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et
de heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazide de l'acide
maléiquePromure de méthyle Paraquat
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides simi-
laires)
PrunesAutres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05 (*)Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (*)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboisesFramboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 ►
C1(*)◄
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires,
cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages 0,05 (*)
VI) FRUITS DIVERS 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*)
(à l'exception des
figues)0,05 (*)
Avocats
BananesDattes
Figues
KiwisKumquatsLitchis▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 65
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et
de heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazide de l'acide
maléiquePromure de méthyle Paraquat
Mangues
OlivesPassifloresAnanas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-ravesRaifort
Topinambours
PanaisPersil à grosse racine
Radis
SalsifisPatates doucesRutabagas
Navets
IgnamesAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01(*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
ÉchalotesOignons de printemps 1 (*)Autres 10
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Solanacées▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 66
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et
de heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazide de l'acide
maléiquePromure de méthyle Paraquat
Tomates
PoivronsAuberginesAutres
Cucurbitacées à peau non comestible
ConcombresCornichonsCourgettesAutres
Cucurbitacées à peau non comestible
MelonsCourgesPastèquesAutres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflorescence)
BrocolisChoux-fleursAutres
Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommésAutres
Choux feuilles
Choux de ChineChoux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
CressonMâcheLaitue▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 67
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et
de heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazide de l'acide
maléiquePromure de méthyle Paraquat
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eauEndives
Fines herbes
CerfeuilCiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)Pois (écossés)Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
FenouilArtichautsPoireauxRhubarbeAutres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*)
Haricots▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 68
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme
de l'heptachlore et
de heptachlore et de
l'heptachlore-
époxyde)Hydrazide de l'acide
maléiquePromure de méthyle Paraquat
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01(*) 1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
ArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de colzaFèves de sojaGraines de moutardeGraines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01(*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur 1 (*)
Pommes de terre de conservation 50
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de
Camellia sinensis )0,02►
C1(*)◄ 1 (*) 0,05 (*) 0,1(*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la
poudre non concentrée0,01(*) 1 (*) 0,05 (*) 0,1(*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05(*)(d) 0,1 (*)▼M11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 69
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix
I) AGRUMES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
ChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de Pécan
Pignons
PistachesNoix communesAutres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 70
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
VI) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Avocats
BananesDattesFiguesKiwis
Kumquats
LitchisManguesOlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
CarottesCéleris-ravesRaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagasNavetsIgnamesAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
ÉchalotesOignons de printempsAutres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
PoivronsAubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
ConcombresCornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à écorce non comestible
Melons
Courges
PastèquesAutres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflores-
cence)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 71
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eauEndivesFines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couperAutres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)Pois (écossés)Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Asperges
CardonsCéleris
Fenouil
ArtichautsPoireauxRhubarbeAutres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 72
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Graines de sésame
Graines de tournesolGraines de colzaFèves de sojaGraines de moutardeGraines de cotonAutres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
(*) Indique ►C1la◄limite de détermination analytique.
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si
d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01(*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1(*).1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 73
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix
i) AGRUMES 0,02 (*) ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05(*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du Queensland
Noix de Pécan
PignonsPistachesNoix communes
iii) FRUITS À PÉPINS 0,1 0,05 (*)
Pommes 0,02 (*)x
Poires
Coings
Autres 0,02 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*)
Abricots 0,2 0,2
Cerises (b)Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
0,2 0,2
Prunes (b)Autres 0,1 ►
M12
0,05 (*)
◄
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,02 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,2 0,5
Raisins de tableRaisins de cuve
b)Fraises (autres aue les fraises des
bois)►
M12
0,5
◄0,05 (*)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvage):0,02 0,05 (*)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
FramboisesAutres1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 74
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages):0,05
Myrtilles
(fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)0,1
Groseilles
à maquereau ( Cynorrhodon ) 0,1
Autres 0,02(*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02(*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,02(*)
Avocats
Bananes ►
M12
0,1
◄
Dattes
Figues
KiwisKumquats
Litchis
ManguesOlivesPassiflores
Ananas
GrenadesAutres ►
M12
0,05 (*)
◄
2.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES
i) LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) 0,02(*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes
Céleris-ravesRaifort
Topinambours
PanaisPersil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagas
Navets
IgnamesAutres
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) ►
M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Ail
OignonsÉchalotes
Oignons de printemps (a)
Autres 0,02(*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 75
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*)
a)Solanacées (a)
Tomates ►M12
0,5
◄
Poivrons ►M12
0,1
◄
Aubergines ►M12
0,5
◄(b)
Autres ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
b)Curcurbitacées à peau comestible 0,1 ►M12
0,05 (*)
◄
ConcombresCornichonsCourgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible►
M12
0,05
◄(b)
Melons
CourgesPastèques
Autres
d)Maïs doux 0,02(*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence)►
M12
0,1
◄
Broccolis
Choux-fleursAutres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles 0,05
Choux pommés 0,2
Autres 0,02(*)
c)Choux (développement des feuilles) ►
M12
0,02(*)
◄
Choux de ChineChoux non pommés
Autres
d)Choux-raves ►
M12
0,02(*)
◄
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,02 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires 1
CressonMâcheLaitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires ►
M12
0,02(*)
◄1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 76
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Feuilles de bettes (cadres)
c)Cressond'eau 0,02(*)
d)Endives ►M12
0,02(*)
◄
e)Fines herbes 1
Cerfeuil
CiboulettePersilCéleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés) 0,2
Haricots (écossés)Pois (non écossés) 0,2Pois (écossés) 0,2Autres 0,02(*)
vii) LÉGUMES TIGES 0,02 (*) ►
M12
0,05 (*)
◄
Asperges 0,02(*)
Cardons (b)Céleris ►
M12
0,3
◄
Fenouil (b)ArtichautsPoireauxRhubarbeAutres ►
M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Champignons de couche (a)
Champignons sauvages 0,02(*)
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,02(*) 0,05 (*)
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,02 ►
M12
0,05 (*)
◄
Graines de lin (b)
ArachidesGraines de pavotGraines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colzaFèves de sojaGraines de moutardGraines de cotonAutres 0,05 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 77
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,02(*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de
Camellia sinensis)0,1 (*) 1 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 10 0,1 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 78
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
de carbofuran et 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congé-
lation, sans addition de sucre
i) AGRUMES ►M12
0,3
◄►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris le clémentines et hybrides
similaires)
Oranges
PomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) ►
M12
0,1 (*)
◄0,05 (*) ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajouChâtaignes
Noix de coco
Noisettes (c) (b)
Noix du Queensland
Noix de PécanPignons
Pistaches
Noix communesAutres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS ►
M12
0,1 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 79
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
de carbofuran et 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Poires
Coings
Autres
(iv) FRUITS À NOYAU ►M12
0,1 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*)
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et hybrides simi-
laires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS ►
M12
0,1 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,01(*)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises(autres que les fraises des bois) (c)
c)Fruits de ronces (autres aue sauvages): 0,1 (*)
Mûres
Mûres de haiesRonces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,1 (*)
Myrtilles
(fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles(à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
e)Baies et fruits sauvages 0,1 (*)▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 80
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
de carbofuran et 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
vi) FRUITS DIVERS ►M12
0,1 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes
DattesFigues
Kiwis
KumquatsLitchis
Mangues
Olives
Passiflores
AnanasGrenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,3 0,1
Céleris-raves (c)
Raifort
TopinamboursPanais 0,3 0,1
Persil à grosse racine
Radis 0,5
Salsifis
Patates doucesRutabagas ►
M12
0,2
◄(b)▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 81
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
de carbofuran et 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Navets ►M12
0,2
◄(b)
Ignames
Autres ►M12
0,1 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
ii) LÉGUMES-BULBES ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*)
Ail 0,3
Oignons 0,3 (b)
Échalotes 0,3
Oignons de printempsAutres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS ►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
a)Solanacées 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible ►M12
0,2
◄(b) (b) 0,05 (*)
Melons (c)
Courges
Pastèques
Autres 0,1 (*)▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 82
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
de carbofuran et 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
d)Maïs doux ►M12
0,1 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
a)Choux (développement de l'inflorescence) 0,2 (b) (b) 0,1
BrocolisChoux-fleurs
Autres
b)Choux pommés ►
M12
0,1 (*)
◄(b) (b) 0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles) ►M12
0,1 (*)
◄(b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,2 (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
LaitueScarole
Autres
b)Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cadres)
c)Cressond'eau
d)Endives
e)Fines herbes▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 83
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
de carbofuran et 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Cerfeuil
CiboulettePersilCéleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►
M12
0,1 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*) ►M12
0,05 (*)
◄
Haricots (non écossés) (c) (b)
Haricots (écossés) (c) (b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES ►
M12
0,1 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) ►M12
0,05 (*)
◄
Asperges
CardonsCéleris (c) (b) (b)
Fenouil
ArtichautsPoireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvage
3.Légumineuses séchées ►
M12
0,1 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*) ►M12
0,05 (*)
◄
Haricots (c) (b)
Lentilles▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 84
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme
de carbofuran et 3-
hydroxy-carbofuran
exprimé en carbo-
furan)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Pois
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
4.Graines oléagineuses ►M12
0,1 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
Graines de lin (c)
Arachides (c)
Graines de pavotGraines de sésame (c)Graines de tournesol (c) (b)Graines de colza (c) (b) (b)Fèves de soja (c) (b)Graines de moutardGraines de coton (c) (b) (b) (b)Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre ►
M12
0,1 (*)
◄0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de Camellia
sinensis)0,2 (*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1(*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée10 ►M12
1
◄55▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 85
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
(i) AGRUMES 0,02(*) ►M12
0,5
◄0,05 (*) 0,02(*) ►M12
0,05(*)
◄
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges ►
M12
0,5
◄
Pomélos ►M12
0,5
◄
Autres ►M12
0,05 (*)
◄
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02(*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajou
Châtaignes
Noix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de PécanPignonsPistachesNoix communesAutres▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 86
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
iii) FRUITS À PÉPINS 0,2 1 0,05 (*) 0,3 3
Pommes
PoiresCoings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU ►
M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) (a)
Abricots ►M12
0,5
◄
Cerises 0,2 (b) ►M12
1
◄3
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)(b) ►M12
0,5
◄
Prunes 0,2
Autres ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄0,05(*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,3 0,2 0,3 ►M12
0,05(*)
◄
Raisins de table 2
Raisins de cuve 1
b)Fraises)(autres que les fraises des bois) ►M12
0,02(*)
◄0,5 0,05 (*) 0,3 0,05(*)
c)Fruits de ronces (autre que sauvages) 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) 0,05(*)
Mûres▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 87
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Mûres de haies
Ronce-framboises
Framboises ►M12
0,1
◄
Autres 0,02(*)
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)►M12
0,02(*)
◄0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce vaccinium
myrtyllus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)(a) 1 5
Groseilles à maquereau ( Cynorrhodon ) (a) 1
Autres 0,02(*) 0,02(*) 0,05(*)
(e)Baies et fruits sauvages 0,02(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02(*) 0,05(*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) 0,02(*)
Avocats (b)
Bananes ►M5
0,3
◄
DattesFigues (b)
Kiwis (b)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) (b)
Olives (extraction d'huile) (b)
Passiflores▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 88
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Ananas ►M12
0,5
◄
GrenadesAutres 0,05 (*) ►
M12
0,05(*)
◄
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,02(*) 0,05(*)
Betteraves
Carottes 0,1Céleris-raves
Raifort
TopinamboursPanais 0,1Persil à grosse racineRadisSalsifis (b)
Patates doucesRutabagesNavetsIgnames
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02(*) (b) 0,02(*) ►
M12
0,05(*)
◄
Ail
Oignons ►M12
0,5
◄0,2 (b)▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 89
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Échalotes ►M12
0,5
◄
Oignons de printemps
Autres ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*) 0,05(*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)solanacées ►M12
0,05 (*)
◄(a)
Tomates 0,05(*) (b) 0,2 ►M12
0,5
◄3
Poivrons ►M12
0,3
◄(b) 0,2 ►M12
0,5
◄3
Aubergines
Autres ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*) 0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄0,05(*)
b)Curcurbitacées à peau comestible (a) (b) 0,05 (*) ►M12
0,2
◄0,05(*)
Concombres ►M12
0,1
◄►M12
0,5
◄
Cornichons
Courgettes
Autres ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
c)Curcurbitacées à écorce non comestible 0,02(*) (a) 0,05(*)
Melons ►M12
0,2
◄►M12
0,1
◄▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 90
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Courges
Pastèques ►M12
0,2
◄►M12
0,1
◄
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
d)Maïs doux 0,02(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02(*) ►M12
0,05(*)
◄
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,02(*) 0,05(*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence)►M12
0,05
◄►M12
0,1
◄
Brocolis (a)Choux-fleurs 0,05
Autres 0,02(*)
b)Choux pommés 0,2
Choux de Bruxelles
Choux pommés 1
Autres 0,05 (*)
c)Choux (développement des feuilles) ►
M12
0,3
◄►M12
0,05 (*)
◄
Choux de Chine (b)Choux non pommés (b)Autres 0,05 (*)
d)Choux-raves 0,02(*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 (*) 0,05(*)
(a)Laitues et similaires 0,5 (b)
CressonMâcheLaitue ►
M12
1
◄►M12
0,5
◄
Scarole▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 91
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Autres ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
(b)Épinards et similaires 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
(c)Cressond'eau 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
d)Endives 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
e)►M12Fines herbes ◄ 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄0,05(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)Pois (non écossés) (a)
Pois (écossés) (a)
Autres 0,02(*)
(vii) LÉGUMES-TIGES ►
M12
0,02(*)
◄0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄0,05(*)
Asperges
Cardons▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 92
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Céleris
FenouilArtichauts (b) (a)Poireaux (a) ►
M12
0,2
◄
Rhubarbe
Autres 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄0,02(*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02(*) 0,05(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02(*) 0,05(*)
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses ►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄0,02(*) 0,05(*)
Graines de lin (b)
ArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de colza 0,05 (b)
Fèves de soja (b)
Graines de moutardGraines de coton ►
M12
2
◄▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 93
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Autres 0,02(*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M12
0,05(*)
◄
5.Pommes de terre 0,02(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02(*) 0,05(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de
Camellia sinensis)►M12
0,1 (*)
◄0,1 (*) 0,1(*) 0,05(*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulésde
houblonet la poudre non concentrée20 10 0,1(*) 5 0,1 (*)
x À partir du 1erjanvier 1996.
(*) Indique la limite de détermination.
(a) (b) (c) À partir du ►M71erjuillet 2000 au plus tard ◄, et sauf adoption d'autres teneurs, les limites maximales suivantes s'appliquent:
(a) 0,02(*)
(b) 0,05(*)
(c) 0,1 (*)▼M21990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 94
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
de l'amitraz et
de tous les
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix
i) AGRUMES 2 (b)
Pamplemousses ►M12
0,5
◄
Citrons ►M12
1
◄
Limettes ►M12
1
◄
Mandarines (y compris les clémentines et
autres hybrides)►M12
1
◄
Oranges ►M12
0,5
◄1
Pomelos ►M12
0,5
◄
Autres ►M12
0,05(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de PécanPignonsPistachesNoix communesAutres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,3 ►
M12
0,2
◄1
Pommes 1
Poires (b)CoingsAutres 0,05(*)
iv) FRUITS À NOYAU (b)
Abricots ►
M12
0,2
◄
Cerises ►M12
0,02 (*)
◄►M12
0,1
◄
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)►M12
0,2
◄11990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 95
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
de l'amitraz et
de tous les
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
Prunes ►M12
0,5
◄
Autres 0,2 ►M12
0,02 (*)
◄
v) BAIES ET PETITS FRUITS ►M12
0,02 (*)
◄
a)Raisins de table et de cuve 0,5 3 (a)
Raisins de table ►M12
0,05(*)
◄
Raisins de cuve ►M12
1
◄
b)Fraises(autres que les fraises des
bois)0,02 (*) 0,05(*) (a)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
FramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)(b) (a)
Groseilles à maquereau
Autres 0,05(*) 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
vi) DIVERS ►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
Avocats
BananesDattes
Figues
KiwisKumquatsLitchisManguesOlives 1 (b)PassifloresAnanasGrenades
Autres 0,02 (*) 0,05(*)
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*)
Betteraves rouges1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 96
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
de l'amitraz et
de tous les
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
Carottes
Céleris-ravesRaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racine
Radis ►
M12
0,5
◄
Salsifis
Patates douces
RutabagasNavetsIgnamesAutres 0,05(*)
ii) LÉGUMES-BULBES ►
M12
0,02 (*)
◄0,05(*) 0,02 (*)
Ail
Oignons (a)Échalotes (a)Oignons de printempsAutres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS ►
M12
0,02 (*)
◄
a)Solanacées 0,02 (*) (b)
Tomates ►M12
0,5
◄0,5
Poivrons
Aubergines ►M12
0,5
◄
Autres ►M12
0,05(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
b)Cucurbitacées à peau comestible 0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Concombres (b)
Cornichons
Courgettes (b)Autres 0,05(*)
c)Cucurbitacées à peau non comestible 0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Melons
Courges
PastèquesAutres
d)Maïs doux 0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄0,02 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 97
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
de l'amitraz et
de tous les
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
iv) BRASSICÉES ►M12
0,05(*)
◄
a)Choux (développement de l'inflores-
cence)0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux feuilles 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Choux de ChineChoux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES
a)Laitues et similaires 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Cresson
Mâche
Laitue ►
M12
2
◄
ScaroleAutres ►
M12
0,05(*)
◄
b)Épinards et similaires 0,02 (*) 2 0,02 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cressond'eau 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
d)Endives 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
e)Fines herbes 0,02 (*) ►M12
2
◄0,02 (*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
Haricots (non écossés) (b)
Haricots (écossés)Pois (non écossés) (b)Pois (écossés)
Autres 0,05(*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) ►
M12
0,02 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
Asperges
Cardons
CélerisFenouil (b)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 98
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thio-
dicarbe: somme
du méthomyl et
du thiodicarbe
exprimée en
méthomylAmitraz: somme
de l'amitraz et
de tous les
métabolites
contenant la
fraction 2,4
diméthylaniline,
exprimée en
amitraz
Artichauts (b)
Poireaux (a)
Rhubarbe
Autres 0,02 (*) 0,05(*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
Haricots
LentillesPois
Autres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides ►
M12
0,1
◄
Graines de pavotGraines de sésameGraines de tournesol (avec coque)Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza 0,05
Fèves de soja ►
M12
0,1
◄
Graines de moutarde
Graines de coton (a) ►M12
0,1
◄►M12
1
◄
Autres ►M12
0,02 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
Pommes de terre de primeur et de conserva-
tion
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia
sinensis)(b) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée31 05 01990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 99
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
de l'aldicarbe, de
son sulfoxyde et de
sa sulfone, exprimée
en aldicarbe
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sansaddition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,2
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et autres
hybrides)2
Oranges
Pomelos
Autres 1
ii) NOIX (écalées ou non) ►
M12
0,05(*)
◄
Amandes (b)
Noix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettes (b)
Noix du Queensland
Noix de Pécan 0,2
PignonsPistaches (b)Noix communes (b)Autres 0,05(*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS ►
M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Pommes
PoiresCoings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU ►
M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides simi-
laires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b) 0,05 (*)
Raisins de table ►
M12
0,05(*)
◄
Raisins de cuve ►M12
2
◄
b)Fraises(autres que les fraises des bois) ►M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
c)Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05(*) 0,05 (*)
Mûres1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 100
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
de l'aldicarbe, de
son sulfoxyde et de
sa sulfone, exprimée
en aldicarbe
Mûres des haies
Ronces-framboises
FramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,05(*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages 0,05(*) 0,05 (*)
vi) DIVERS
Avocats
Bananes ►
M12
0,1
◄
Dattes
FiguesKiwis 2
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres ►
M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES
Betteraves rouges (b)
Carottes 1 ►M12
0,1
◄
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais ►M12
0,1
◄
Persil à grosse racine (b)Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05(*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES ►
M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Ail
Oignons1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 101
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
de l'aldicarbe, de
son sulfoxyde et de
sa sulfone, exprimée
en aldicarbe
Échalottes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS ►M12
0,05 (*)
◄
a)Solanacées (b)
Tomates ►M12
1
◄(b)
Poivrons ►M12
1
◄
Aubergines
Autres ►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
b)Cucurbitacées à peau comestible (b) 0,05 (*)
Concombres ►M12
0,1
◄
Cornichons
Courgettes
Autres ►M12
0,05(*)
◄
c)Cucurbitacées à peau non comestible (b) 0,05 (*)
Melons ►M12
1
◄
Courges
PastèquesAutres ►
M12
0,05(*)
◄
d)Maïs doux 0,05(*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux (développement de l'inflorescence) 1
Brocolis (b)
Choux-fleurs 0,2Autres ►
M12
0,05 (*)
◄
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles 2 0,2
Choux pommés (b)Autres ►
M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
c)Choux feuilles ►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves ►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 102
▼C2
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
de l'aldicarbe, de
son sulfoxyde et de
sa sulfone, exprimée
en aldicarbe
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES ►M12
0,05(*)
◄
a)Laitues et similaires (b) 0,05 (*)
Cresson
MâcheLaitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires (b) 0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cressond'eau 0,05(*) 0,05 (*)
d)Endives 0,05(*) 0,05 (*)
e)Fines herbes (b) 0,05 (*)
CerfeuilCiboulette
Persil
Céleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►
M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)Pois (non écossés)Pois (écossés) 0,05(*)Autres (b)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) ►
M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
Asperges
Cardons
CélerisFenouilArtichautsPoireaux (b)RhubarbeAutres 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
Champignons de couche (b)
Champignons sauvages 0,05(*)
3.Légumineuses séchées ►
M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses ►
M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
Graines de lin (b) (b)
Arachides (b)Graines de pavotGraines de sésame
Graines de tournesol (avec coque) (b)
Graines de tournesol (sans coque) (b)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 103
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales
en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme
de l'aldicarbe, de
son sulfoxyde et de
sa sulfone, exprimée
en aldicarbe
Graines de colza (b) (b)
Fèves de soja (b)Graines de moutardeGraines de coton (b) (b)
Autres 0,05(*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,05(*) ►
M12
0,5
◄
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,05(*) 0,05 (*)
7.Houblon(séché),ycomprislesgranulésdehoublonet
la poudre non concentrée0,05(*) (b)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 104
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix
i) AGRUMES ►M125◄
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)OrangesPomelos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,1(*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de coco
Noisettes
Noix du QueenslandNoix de PécanPignonsPistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 5
Pommes ►
M125◄
Poires ►M125◄
Coings
Autres ►M120,05(*) ◄
iv) FRUITS À NOYAU ►M120,05(*) ◄
Abricots
Cerises (b)Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)PrunesAutres 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS ►
M120,05(*) ◄
a)Raisins de table et de cuve (b)
Raisins de tableRaisins de cuve
b)Fraises(autres que les fraises des bois) 5
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
MûresMûres des haiesRonces-framboisesFramboises (b)Autres 0,05 (*)
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) (b)Groseilles à maquereau (b)Autres 0,05 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*)
vi) DIVERS
Avocats ►
M1215◄
Bananes ►M125◄
DattesFigues1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 105
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues ►M125◄
Olives
Passiflores
Ananas
►M12Papaya 10 ◄
Grenades
Autres (à l'exception des bananes) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES ►M120,05(*) ◄
Betteraves rouges (b)
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES ►M120,05(*) ◄
Ail (b)
Oignons (b)
Échalotes (b)
Oignons de printemps
Autres 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS ►M120,05(*) ◄
a)Solanacées
Tomates (b)
Poivrons (b)
AuberginesAutres 0,05 (*)
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres (b)CornichonsCourgettes
Autres 0,05 (*)
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons (b)
Courges
Pastèques (b)Autres 0,05 (*)
d)Maïs doux 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES
a)Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis 5Choux-fleursAutres 0,05 (*)
b)Choux pommés ►
M120,05(*) ◄
Choux de Bruxelles
Choux pommés (b)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 106
▼C2
▼C2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Autres 0,05 (*)
c)Choux feuilles 0,05 (*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES ►M120,05(*) ◄
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue (b)Scarole
Autres 0,05 (*)
b)Épinards et similaires 0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cressond'eau 0,05 (*)
d)Endives 0,05 (*)
e)Fines herbes (*)
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) ►
M120,05(*) ◄
Haricots (non écossés) (b)
Haricots (écossés) (b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) ►M120,05(*) ◄
Asperges (b)
Cardons
Céleris (b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS
Champignons de couche ►M1210◄
Champignons sauvages 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 107
▼M3
▼M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur ►M120,05(*) ◄
Pommes de terre de conservation ►M1215◄
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,1(*)
7.Houblon(séché),ycomprislesgranulésdehoublonetlapoudrenon
concentrée0,1(*)
8.Épices
Graines de cumin
Baies de genièvre
Noix muscadesPoivres noir et blancGousses de vanille(produits entiers)
(*) Indique le seuil de détermination.
(a) (b) Les teneurs maximales indiquées ci-dessous seront applicables si aucune autre teneur n'a été adoptée au 1er
juillet 2000:
(a) 0,02 (*),
(b) 0,05 (*).1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 108
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(somme de
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d'endo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix
i) AGRUMES 0,05 (*) ►M12
0,5
◄0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
PomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) ►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,1 (*)
◄0,05 (*)
Amandes (a)
Noix du Brésil
Noix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix de Queensland
Noix de Pécan
PignonsPistachesNoix communesAutres 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS 2 ►
M12
0,3
◄0,05 (*)
Pommes
PoiresCoingsAutres
iv) FRUITS À NOYAU 1 (a) 0,05 (*)
Abricots ►
M12
2
◄
Cerises 2Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)►
M12
2
◄►M12
0,5
◄
Prunes 1Autres ►
M12
1
◄►M12
0,05(*)
◄
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,5
◄
b)Fraises(autres que les fraises des
bois)►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 109
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(somme de
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d'endo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,05 (*) ►M12
0,05(*)
◄
Mûres (x)
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises 1 (a)
Autres 0,05(*)
d) Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages):►M12
0,05 (*)
◄
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)]2(x)
Groseilles à maquereau 2 (x)
Autres ►M12
0,05 (*)
◄0,05(*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,05(*)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Avocats
Bananes
DattesFiguesKiwis 1 (a)Kumquats
Litchis
ManguesOlives 1 (a)Passiflores
Ananas
GrenadesAutres 0,05(*)
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Betteraves 0,2 (a)
Carottes 0,2 (a)
Céleris-raves 0,2 (a)
RaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racine
Radis 0,2 (a)
SalsifisPatates doucesRutabagas (a) 0,2 (a)
Navets 0,2 (a)
IgnamesAutres 0,05 (*) 0,05(*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 110
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(somme de
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d'endo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
ii) LÉGUMES-BULBES ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄0,05 (*)
Ail
Oignons 1 (a)
Échalotes
Oignons de printemps
Autres 0,05(*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
a)Solanacées: ►M12
0,05 (*)
◄1 (a)
Tomates ►M12
0,5
◄
PoivronsAubergines
Autres ►
M12
0,05(*)
◄
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,5 ►M12
0,05(*)
◄
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,3
◄
MelonsCourgesPastèques
Autres
d)Maïs doux 0,05 (*) ►
M12
0,05(*)
◄
iv) BRASSICÉES (a) ►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
a)Choux(développement de l'inflores-
cence):►M12
0,05 (*)
◄1 (a)
Brocolis
Choux-fleursAutres
b)Choux pommés: 1 (a)
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
c)Choux(développement des feuilles): 1 (a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05(*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
a)Laitues et similaires: 1 (a)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 111
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(somme de
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d'endo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
Cresson (a)
MâcheLaitueScaroleAutres 0,05 (*)
b)Épinards et similaires 1 (a)
Épinards (a)Feuilles de bettes (cardes)
Autres 0,05 (*)
c)Cressond'eau 0,05 (*) 0,05(*)
d)Endives; Witloof 0,05 (*) 0,05(*)
e)Fines herbes: 0,05(*)
CerfeuilCiboulettePersil (a)
Feuilles de céleri
Autres 0,05 (*)
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES-TIGES ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Asperges (a)
Cardons 1 (a)
Céleris (a) 1 (a)
FenouilArtichauts (a) 1 (a)
Poireaux (a) 1 (a)
Rhubarbe
Autres 0,05 (*) 0,05(*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) ►
M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
a)Champignons de couche 1 (a)
b)Champignons sauvages 0,05(*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*)
Graines de lin (a)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (a)
Graines de navette (a)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 112
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TriforineEndosulfan
(somme de
l'alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d'endo-
sulfan, exprimés
en endosulfan)Fentine (fentine
exprimée en
cation du triphé-
nylétain)
Fèves de soja ►M12
0,5
◄
Graines de moutarde (a)Graines de coton 0,3Autres ►
M12
0,1 (*)
◄
5.Pommes de terre 0,05 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,1
Pommes de terre de primeur et de conserva-
tion
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles
deCamellia sinensis )0,1 (*) 30 (prévu par
la directive 93/
58/CEE)0,1 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée30 ►M12
0,1 (*)
◄0,51990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 113
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate (somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
de P, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix►M12
0,05 (*)
◄
i) AGRUMES 0,05 (*) ►M12
2
◄0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
ChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix de QueenslandNoix de PécanPignonsPistachesNoix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
Pommes (a)
Poires 3 (a)CoingsAutres 0,05 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,05 (*) 1 (b) 1 (a)
►
M12Raisins de table 0,02(*)
Raisins de cuve 2 ◄
b)Fraises(autres que les fraises des
bois)(a) ►M12
0,02(*)
◄(a)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Mûres
Mûres de haies1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 114
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate (somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
de P, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
Ronces-framboises
FramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages):0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)](b)
Groseilles à maquereau
Autres 0,02(*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄
Avocats
Bananes 2 (b)
DattesFigues (b)KiwisKumquatsLitchisManguesOlives 0,1 (*)Passiflores
Ananas
GrenadesAutres 0,02(*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché►
M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02(*) 0,05 (*)
Betteraves (a)
Carottes (a)Céleris-ravesRaifortTopinamboursPanais (a)Persil à grosse racineRadisSalsifis
Patates douces
RutabagasNavetsIgnamesAutres 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Ail (b)
Oignons1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 115
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate (somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
de P, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
Échalotes
Oignons de printemps
Autres 0,02(*)
iii) LÉGUMES-FRUITS ►M12
0,02(*)
◄
a)Solancées (a)
Tomates 0,5 (b) (a)
Poivrons 0,5
Aubergines
Autres 0,02(*) 0,05 (*)
b)Cucurbitacées à peau comestible: ►M12
0,2
◄0,05 (*)
Concombres 0,05 (*)
Cornichons
Courgettes
Autres (a)
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible0,05 (*) ►M12
0,5
◄0,05 (*)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux (a) 0,02(*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02(*) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence):(a)
Brocolis
Choux-fleursAutres
b)Choux pommés: (a)
Choux de Bruxelles
Choux pommésAutres
c)(développement des feuilles): (a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,02(*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires: (a)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires: 0,05 (*)
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cressond'eau 0,05 (*)
d)Endives; Witloof 0,05 (*)
e)Fines herbes: (a)
Cerfeuil1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 116
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate (somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
de P, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
Ciboulette
PersilFeuilles de céleriAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (a) ►
M12
0,02(*)
◄
Haricots (non écossés) 0,5 (b) (x)
Haricots (écossés) 0,5 (b) (x)
Pois (non écossés) 0,5 (b) (x)
Pois (écossés) 0,5 (b) (x)
Autres 0,02(*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES ►M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris (a)FenouilArtichauts (b)PoireauxRhubarbeAutres 0,05 (*) 0,02(*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄
a)Champignons de couche (b) (a)
b)Champignons sauvages 0,02(*) 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
Haricots (a) (b)
LentillesPoisAutres 0,05 (*) 0,02(*)
4.Graines oléagineuses
►
M12
0,1(*)
◄
Graines de lin (a) (c)
Arachides 0,1
Graines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de navette (a) (c)Fèves de sojaGraines de moutardeGraines de coton 0,1 (c)Autres ►
M12
0,05 (*)
◄0,05(*) 0,1 (*)
5.Pommes de terre (a) 0,02(*) ►M12
0,05 (*)
◄1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 117
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Phorate (somme
du phorate,
desesdérivésox-
ygénés et de
leurs sulfoxydes
et sulfones,
exprimés en
phorate)Dicofol (somme
de P, P′et de O,
P′isomères)Chlormequat
Pommes de terre de primeur et de conserva-
tion
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles
deCamellia sinensis )0,1 (*) (d) (prévu par
la directive 93/
58/CEE0,1 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 50 0,1 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 118
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Propyzamide PropoxurDisulfoton
►M12
(somme du
disulfoton,
disulfoton sulfo-
xyde et
disulfoton
sulfone
exprimée en
disulfoton)
◄
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix►M12
0,02 (*)
◄
i) AGRUMES 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
Pamplemousses
Citrons ►M12
0,3
◄
Limettes ►M12
0,3
◄
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)►M12
0,3
◄
Oranges
Pomélos
Autres ►M12
0,05(*)
◄
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
ChâtaignesNoix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS ►
M12
0,02 (*)
◄1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 119
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Propyzamide PropoxurDisulfoton
►M12
(somme du
disulfoton,
disulfoton sulfo-
xyde et
disulfoton
sulfone
exprimée en
disulfoton)
◄
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
b)Fraises(autres que les fraises des
bois)(b) ►M12
0,05(*)
◄(b)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
Mûres 3 (a)
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises 3 (a)Autres 0,05(*)
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages):0,02 (*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles CannebergesGroseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)](b) 0,2
Groseilles à maquereau (b) ►
M12
0,2
◄
Autres 0,02 (*) 0,05(*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄
Avocats
BananesDattesFiguesKiwisKumquats
Litchis
ManguesOlives 3 (a)PassifloresAnanas (b)GrenadesAutres 0,05(*) 0,02 (*)
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché►
M12
0,02 (*)
◄
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄
Betteraves 3 (a)
Carottes (b)Céleris-raves 3 (a)RaifortTopinamboursPanais (b)Persil à grosse racine1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 120
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Propyzamide PropoxurDisulfoton
►M12
(somme du
disulfoton,
disulfoton sulfo-
xyde et
disulfoton
sulfone
exprimée en
disulfoton)
◄
Radis
Salsifis
Patates douces
RutabagasNavets
Ignames
Autres 0,05(*) 0,02 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printempsAutres
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄
a)Solanacées: 0,02 (*)
Tomates (x)
Poivrons 3 (a)
Aubergines 3 (a)Autres 3 (a)
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,02 (*)
Concombres (
x)
Cornichons 3 (a)Courgettes (a)Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:3 (a)
Melons
Courges (b)
PastèquesAutres 0,02 (*)
d)Maïs doux 0,05(*) 0,02 (*)
iv) BRASSICÉES ►
M12
0,02 (*)
◄3 (a)
a)Choux(développement de l'inflores-
cence):0,02 (*) ►M12
0,5
◄
Brocolis (y compris calabrais) (b)Choux-fleurs (b)
Autres 0,02 (*)
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles (b)Choux pommés (b) ►
M12
0,5
◄(b)
Autres 0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
c)Choux(développement des feuilles): 0,02 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,02 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 121
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Propyzamide PropoxurDisulfoton
►M12
(somme du
disulfoton,
disulfoton sulfo-
xyde et
disulfoton
sulfone
exprimée en
disulfoton)
◄
Choux de Chine
Choux non pommésAutres
d)Choux-raves 0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄(b)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES►M12
0,05(*)
◄
a)Laitues et similaires: ►M12
1
◄0,02 (*)
Cresson 0,05(*)
MâcheLaitueScaroleAutres 3 (a)
b)Épinards et similaires: 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cressond'eau 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
d)Endives; Witloof 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
e)Fines herbes: ►
M12
1
◄3 (a) (b)
Cerfeuil
Ciboulette
PersilFeuilles de céleriAutres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►
M12
0,02 (*)
◄►M12
0,05(*)
◄
Haricots (non écossés) (b) 3
Haricots (écossés) (b)Pois (non écossés) 3 (a)Pois (écossés) 0,02 (*)Autres 0,02 (*) 0,05(*) (b)
vii) LÉGUMES-TIGES ►
M12
0,02 (*)
◄
Asperges
Cardons 3 (a)
Céleris 3 (a) (b)
Fenouil 3 (a)Artichauts (b) 3 (a)Poireaux 1RhubarbeAutres 0,02 (*) ►
M12
0,05(*)
◄0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
a)Champignons de couche1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 122
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Propyzamide PropoxurDisulfoton
►M12
(somme du
disulfoton,
disulfoton sulfo-
xyde et
disulfoton
sulfone
exprimée en
disulfoton)
◄
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,02 (*)
◄
Haricots (b)
LentillesPoisAutres 0,02 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05(*)
Graines de lin 0,05 (*)
Arachides (b)Graines de pavotGraines de sésameGraines de tournesol
►
M12Graines de colza ◄► M12
0,1
◄
Graines de navette (b)Fèves de sojaGraines de moutardeGraines de coton (b) 0,05 (*)Autres ►
M12
0,05 (*)
◄0,02 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05(*) ►M12
0,02 (*)
◄
Pommes de terre de primeur et de conserva-
tion
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles
deCamellia sinensis )0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée►M12
0,05 (*)
◄0,1 (*) ►M12
0,05 (*)
◄1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 123
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxyde de
fenbutatineTriazophos Diazinon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix►M12
0,02(*)
◄
i) AGRUMES ►M12
5
◄(b) ►M12
1
◄
Pamplemousses
CitronsLimettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges ►
M12
1
◄
Pomélos ►M12
1
◄
Autres 0,02 (*)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes (b)
Noix du Brésil
Noix de cajouChâtaignes
Noix de coco
Noisettes (b)
Noix de Queensland
Noix de PécanPignons
Pistaches (b)
Noix communes
Autres 0,02(*)
iii) FRUITS À PÉPINS 2 (b) 0,5 (b)
Pommes ►
M12
0,3
◄
Poires ►M12
0,3
◄
Coings
Autres ►M12
0,02 (*)
◄
iv) FRUITS À NOYAU ►M12
0,05 (*)
◄0,5 (b)
Abricots (b)
Cerises ►M12
0,3
◄
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)(b)
Prunes ►M12
0,1
◄
Autres 0,02(*) ►M12
0,02 (*)
◄
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 2 0,02(*) ►M12
0,02 (*)
◄1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 124
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxyde de
fenbutatineTriazophos Diazinon
b)Fraises(autres que les fraises des
bois)(a) (b) ►M12
0,02 (*)
◄
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):0,05 (*) 0,02(*) ►M12
0,02 (*)
◄
MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages):0,05 (*) 0,02(*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )0,2
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)]0,2
Groseilles à maquereau 0,2
Autres 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,02(*) 0,02 (*)
vi) FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes (a) 0,5 (b)DattesFiguesKiwis ►
M12
0,2
◄
Kumquats
LitchisManguesOlives (b) 0,5 (b)PassifloresAnanas
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,02(*) ►
M12
0,02 (*)
◄
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄
Betteraves (b) 0,5 (b)
Carottes 1 0,5 (b)Céleris-raves (b) ►
M12
0,2
◄
Raifort 0,5 (b)
Topinambours
Panais 1 0,5 (b)Persil à grosse racineRadis 0,5 (b)SalsifisPatates douces
Rutabagas 0,5 (b)
Navets 0,5 (b)Ignames1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 125
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxyde de
fenbutatineTriazophos Diazinon
Autres 0,02(*) ►M12
0,02 (*)
◄
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Ail (b)
Oignons (b)
Échalotes (b)Oignons de printempsAutres 0,02(*)
iii) LÉGUMES-FRUITS ►
M12
0,02(*)
◄0,5 (b)
a)Solanacées: (a) 0,02(*) ►M12
0,5
◄
Tomates ►M12
1
◄
PoivronsAubergines ►
M12
1
◄
Autres ►M12
0,05 (*)
◄
b)Cucurbitacées à peau comestible: (b) ►M12
0,02 (*)
◄
Concombres 0,5 (*)
Cornichons
Courgettes ►M12
0,5
◄
Autres ►M12
0,05 (*)
◄
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:►M12
0,05 (*)
◄(b) ►M12
0,02 (*)
◄
MelonsCourgesPastèquesAutres
d)Maïs doux 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) ►M12
0,02 (*)
◄
a)Choux(développement de l'inflores-
cence):(b)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés: (b)
Choux de BruxellesChoux pommésAutres
c)Choux (développement des feuilles): (b)
Choux de ChineChoux non pommésAutres1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 126
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxyde de
fenbutatineTriazophos Diazinon
d)Choux-raves 0,02(*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*) 0,02(*) ►M12
0,02 (*)
◄
a)Laitues et similaires:
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires:
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cressond'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Haricots (non écossés) (a) (b)
Haricots (écossés) (a) (b)
Pois (non écossés) (b)Pois (écossés) (b)
Autres 0,05 (*) 0,02(*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Asperges (b) 0,5 (b)
Céleris (b) 0,5 (b)
Fenouil (b)
Artichauts (b) 0,5 (b)
Poireaux (b) 0,5 (b)Rhubarbe (b)Autres 0,02(*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
a)Champignons de couche 0,5 (b)
b)Champignons sauvages 0,02 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses ►M12
0,05 (*)
◄►M12
0,05 (*)
◄
Graines de lin (b)
Arachides (a)
Graines de pavot1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 127
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Oxyde de
fenbutatineTriazophos Diazinon
Graines de sésame
Graines de tournesol (a)Graines de navette (b)Fèves de sojaGraines de moutarde (b)Graines de coton (a) 0,1 (a)Autres 0,05 (*) ►
M12
0,02(*)
◄0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,05 (*) ►M12
0,02(*)
◄►M12
0,02 (*)
◄
Pommes de terre de primeur et de conserva-
tion
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles
deCamellia sinensis )0,1 (*) ►M12
0,05(*)
◄0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée►M12
0,1(*)
◄►M12
0,05(*)
◄►M12
0,05 (*)
◄1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 128
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix
i) AGRUMES 2 (a)
Pamplemousses
CitronsLimettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires
OrangesPomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de coco
Noisettes
Noix de QueenslandNoix de PécanPignonsPistachesNoix communesAutres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*)
Pommes
PoiresCoingsAutres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*)
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve
b)Fraises(autres que les fraises des
bois)
c)Fruits de ronces (autres que
sauvages):
MûresMûres de haies
Ronces-framboises
FramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages):
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus)
Airelles CannebergesGroseilles [à grappes rouges, blan-
ches ou noires (cassis)
Groseilles à maquereauAutres
e)Baies et fruits sauvages
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 129
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
Avocats
BananesDattes
Figues
KiwisKumquatsLitchisMangues
Olives
PassifloresAnanasGrenadesAutres
2.Légumes, frais ounon cuits, à l'état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves
CarottesCéleris-raves
Raifort
TopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagasNavetsIgnames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printempsAutres
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
a)Solanacées:
Tomates
Poivrons
AuberginesAutres
b)Cucurbitacées à peau comestible:
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible:
Melons
Courges
PastèquesAutres
d)Maïs doux
iv) BRASSICÉES 0,05 (*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence):
Brocolis1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 130
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:
Choux de BruxellesChoux pommésAutres
c)(développement des feuilles)
Choux de ChineChoux non pommésAutres
d)Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*)
a)Laitues et similaires:
Cresson
MâcheLaitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires:
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cressond'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
Cerfeuil
CiboulettePersilFeuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
CardonsCélerisFenouilArtichauts
Poireaux
RhubarbeAutres
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin
ArachidesGraines de pavotGraines de sésame1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 131
▼M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Mécarbam
Graines de tournesol
Graines de navetteFèves de sojaGraines de moutardeGraines de cotonAutres
5.Pommes de terre 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur et de conserva-
tion
6.Thé(thé noir transformé à partir des feuilles
deCamellia sinensis )0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*)
(*) Indique la limite inférieure de la détermination analytique.
(x) Article 1eret article 2 paragraphe 2.
(a) (b) (c) (d): si des niveaux ne sont pas adoptés d'ici le ►M71erjuillet 2000 au plus tard ◄, les niveaux suivants
s'appliqueront comme suit:
(a) 0,05 (*)
(b) 0,02 (*)
(c) 0,1 (*)
(d) 0,01 (*)1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 132
▼M10
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Azoxystrobine
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,05 (p)(*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,1 (p)(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajouChâtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
PistachesNoix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (p)(*)
Pommes
Poires
Coings
Autresiv) FRUITS À NOYAU 0,05 (p)(*)
Abricots
Cerises1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 133
▼M10
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Azoxystrobine
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisins de table et raisins de cuve 2
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05 (p)(*)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (p)(*)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 (p)(*)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquerau
Autres
e) Baies et fruits sauvages 0,05 (p)(*)
vi) FRUITS DIVERS
AvocatsBananes 0,1
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 134
▼M10
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Azoxystrobine
Passiflores
Ananas
Grenadas
Autres 0,05 (p)(*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché 0,05 (p)(*)
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves
Carottes
Céleris-ravesRaifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates doucesRutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES
Ail
OignonsÉchalotes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 135
▼M10
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Azoxystrobine
Autres
b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
CourgesPastèques
Autres
d) Maïs doux
iv) BRASSICÉES
a) Choux (développement d'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleursAutres
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) Choux (développement des feuilles)
Choux de ChineChoux non pommés
Autres
d) Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a) Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 136
▼M10
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Azoxystrobine
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
e) Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céléri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES (fraîches)Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois écossés
Autres
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)
AspergesCardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii) CHAMPIGNONS1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 137
▼M10
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maxi-
males en résidusRésidus de pesticides et
teneurs maximales en
résidus (mg/kg)
Azoxystrobine
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages3.Légumineuses séchées 0,05 (p)(*)
Haricots
LentillesPoisAutres4.Graines oléagineuses 0,05 (p)(*)
Graines de coton
Graines de linGraines de moutardeArachides
Graines de pavot
Graines de colzaGraines de sésameFèves de soja
Graines de tournesol
Autres5.Pommes de terre 0,05 (p)(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinenis ) 0,1 (p)(*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non
concentrée0,1 (p)(*)
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la LMR provisoire.1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 138
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale
(mg/kg)
Méthoxy-
chloreBarbane Aramite ChlorofensonChlorobenzi-
lateChlorbufam Chloroxuron Chlorbenside Diallate1,1-Dichloro-
2,2-bis (4-
éthylphényl-)
éthane
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sansaddition de sucre; noix0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01(*) 0,05 (*) 0,01 (*)
I. AGRUMES
Pamplemousse
CitronsLimettesMandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
OrangesPomelosAutres
II. NOIX
(écalées ou non)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de pécanPignons
Pistaches
Noix communesAutres
III. FRUITS À PÉPINS
Pommes
PoiresCoingsAutres▼M111990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 139
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale
(mg/kg)
Méthoxy-
chloreBarbane Aramite ChlorofensonChlorobenzi-
lateChlorbufam Chloroxuron Chlorbenside Diallate1,1-Dichloro-
2,2-bis (4-
éthylphényl-)
éthane
IV. FRUITS À NOYAUX
Abricots
CerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
V. BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisin de table et raisin de cuve
Raisin de tableRaisin de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)c) Fruits de ronce (autres que sauvages)
MûresMûres de haieRonces-framboisesFramboisesAutres
d) Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, noires
ou blanches)
Groseilles à maquereauAutres
e) Baies et fruits sauvages
VI. DIVERS
Avocats
BananesDattesFigues▼M111990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 140
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale
(mg/kg)
Méthoxy-
chloreBarbane Aramite ChlorofensonChlorobenzi-
lateChlorbufam Chloroxuron Chlorbenside Diallate1,1-Dichloro-
2,2-bis (4-
éthylphényl-)
éthane
Kiwi
Kumquats
Litchis
ManguesOlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01(*) 0,05 (*) 0,01 (*)
I. LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES
Betteraves
CarottesCéleriRaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadisSalsifisPatates douces
Rutabagas
NavetsIgnamesAutres
II. LÉGUMES-BULBES
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps▼M111990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 141
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale
(mg/kg)
Méthoxy-
chloreBarbane Aramite ChlorofensonChlorobenzi-
lateChlorbufam Chloroxuron Chlorbenside Diallate1,1-Dichloro-
2,2-bis (4-
éthylphényl-)
éthane
Autres
III. LÉGUMES-FRUITS
(a) Solanacées
TomatesPoivronsChilisAubergines
Autres
(b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres
(c) Cucurbitacées à peau non comestible
MelonsCourgesPastèquesAutres
(d) Maïs doux
IV. BRASSICÉES
(a) Choux (dévelop. d'inflorescence)
BrocolisChoux-fleursAutres
(b) Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommésAutres
(c) Choux (dévelop. de feuilles)
Choux chinoisChoux non pommésAutres
(d) Choux-raves▼M111990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 142
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale
(mg/kg)
Méthoxy-
chloreBarbane Aramite ChlorofensonChlorobenzi-
lateChlorbufam Chloroxuron Chlorbenside Diallate1,1-Dichloro-
2,2-bis (4-
éthylphényl-)
éthane
V. LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES
(a) Laitue et similaires
CressonMâcheLaitueScarole (endive à larges feuilles)Autres
(b) Épinards et similaires
ÉpinardsFeuilles de bettes (cardes)Autres
(c) Cresson d'eau(d) Endives(e) Fines herbes
CerfeuilCiboulettePersilFeuilles de célériAutres
VI. LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)Pois (non écossés)Pois (écossés)Autres
VII. LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
CardonsCéleri
Fenouil
Artichauts▼M111990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 143
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale
(mg/kg)
Méthoxy-
chloreBarbane Aramite ChlorofensonChlorobenzi-
lateChlorbufam Chloroxuron Chlorbenside Diallate1,1-Dichloro-
2,2-bis (4-
éthylphényl-)
éthane
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII.CHAMPIGNONS
(a) Champignons de couche
(b) Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01(*) 0,05 (*) 0,01 (*)
Haricots
LentillesPetits pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01(*) 0,05 (*) 0,01 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavotGraines de sésame
Graines de tournesol
Graines de soja
Fèves de soja
Graines de moutardeGraines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01(*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01(*) 0,05 (*) 0,01 (*)
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,1(*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1(*)▼M111990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 144
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale
(mg/kg)
Méthoxy-
chloreBarbane Aramite ChlorofensonChlorobenzi-
lateChlorbufam Chloroxuron Chlorbenside Diallate1,1-Dichloro-
2,2-bis (4-
éthylphényl-)
éthane
7.Houblon (séché), y compris les granules de
houblon et la poudre non concentrée0,1(*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1(*)
(*) Indique le seuil de détection.▼M111990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 145
▼M1
Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé
(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis )
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg
(ppm)
1. ALDRINE/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C150isolément ou ensemble, exprimés en
dieldrine (HEOD)►M80,02◄
2. DIELDRINE
3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate
d'endosulfan, exprimés en endosulfan)►M830◄
4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1 isomère alpha/C148/C147/C147/C149/C147/C147/C150(somme)►M80,2◄
4.2 isomère bêta
4.3 isomère gamma (lindane) ►M80,2◄
5. BIFENTHRINE ►M85◄
6. BROMOPROPYLATE ►M80,1(*) ◄
7. CARTAP ►M110,1 (*) ◄
8. CHLORDANE (somme des isomères cis et trans) ►M80,02 (*) ◄
9. DICHLORVOS ►M80,1(*) ◄
10. DICOFOL ►M820◄
11. DIMÉTHOATE ►M80,2◄
12. OMÉTHOATE ►M80,1◄
13. ÉTHION ►M82◄
14. FÉNITROTHION ►M80,5◄
15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) ►M80,1(*) ◄
16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) ►M80,01 (*) ◄
17. MALATHION (somme du malathion et du malaoxon, exprimés en
malathion)►M80,5◄
18. MÉTHIDATHION ►M80,1(*) ◄
19. MONOCROTOPHOS ►M80,1(*) ◄
20. PHOXIME ►M80,1(*) ◄
21. PROFENOFOS ►M80,1(*) ◄
22. PROPARGITE ►M85◄
23. QUINALPHOS ►M82x◄
24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé en
phosmet)►M80,1(*) ◄
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
►M8x Si ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera
applicable à compter du 1erjuillet 2000. ◄
(a) (b) (c) (d): À partir du ►M731 octobre 1998 ◄, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si
d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01(*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1(*).1990L0642 — FR — 01.07.2000 — 012.001 — 146