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"BDIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains
produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
(JO L 350 du 14.12.1990, p. 71)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 L 211 6 23.8.1993
"M2 Directive 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994 L 189 70 23.7.1994
"M3 Directive 95/38/CE du Conseil du 17 juillet 1995 L 197 14 22.8.1995
"M4 Directive 95/61/CE du Conseil du 29 novembre 1995 L 292 27 7.12.1995
"M5 Directive 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996 L 144 12 18.6.1996
"M6 Directive 97/41/CE du Conseil du 25 juin 1997 L 184 33 12.7.1997
Rectifiée par:
"C1 Rectificatif, JO L 219 du 24.8.1994, p. 26 (93/58/CEE)
"C2 Rectificatif, JO L 155 du 28.6.1996, p. 62 (95/38/CE)1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 1
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris
les fruits et légumes
(90/642/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 43,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l’avis du Parlement européen (2),
vu l’avis du Comité économique et social (3),
considérant que la production végétale occupe une place très importante
dans la Communauté;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes;
considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux
contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulement pour
éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits
récoltés, mais aussi pour accroître la productivité de l’agriculture;
considérant que l’utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produits
végétaux des effets des organismes nuisibles; qu’il est cependant
souhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveau aussi
bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles;
considérant cependant que ces pesticides n’ont pas seulement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu’il
s’agit en général de substances dangereuses ou de préparations à effets
secondaires dangereux;
considérant qu’un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits de
métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour les
consommateurs de produits végétaux; que ces pesticides ne doivent pas
être utilisés dans des circonstances qui présentent un risque pour la santé
humaine ou animale et pour l’environnement;
considérant que la Communauté devrait encourager l’utilisation de
méthodes de culture biologique de remplacement;
considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre
1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes (4), modifiée en dernier lieu
par la directive 89/186/CEE (5), fixe des teneurs maximales pour lesdits
résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produits
dont la teneur en résidus de pesticides n’excède pas ces valeurs
maximales; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres,
dans les cas qu’ils estiment justifiés, d’autoriser sur leur territoire la mise
en circulation de produits contenant des résidus de pesticides en
quantités plus élevées que les teneurs maximales;
considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la base
du maintien de différences entre les États membres en ce qui concerne
les teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesticides, ce qui
peut contribuer à créer des entraves aux échanges et gêner de ce fait la!B
(1)J O noC 46 du 25. 2. 1989, p. 5.
(2)J O noC 260 du 15. 10. 1990, p. 56.
(3)J O noC 329 du 30. 12. 1989, p. 11.
(4)J O noL 340 du 9. 12. 1976, p. 26.
(5)J O noL 66 du 10. 3. 1989, p. 36.1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 2
libre circulation des marchandises dans la Communauté; que, en vue de
l’achèvement du marché unique en 1992, ces obstacles doivent être
éliminés;
considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres
d’autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et des teneurs
maximales obligatoires dans tous les États membres devraient être fixées
pour certaines substances actives présentes sur et dans les fruits et
légumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsque les
produits sont mis en circulation;
considérant que, toujours en vue d’assurer la libre circulation des
marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoires
doivent également être fixées pour certains pesticides sur ou dans
certains autres produits d’origine végétale;
considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que
ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manière
appropriée la santé des consommateurs et des animaux;
considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires
pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, de
sorte qu’il n’est pas possible de les imposer immédiatement aux résidus
de pesticides régis par la directive 76/895/CEE;
considérant qu’il est donc nécessaire d’adopter une réglementation
séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans la pers-
pective d’un transfert progressif des résidus de pesticides de la directive
76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de la fixation des
teneurs obligatoires prévues pour eux;
considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice à
la directive 76/895/CEE, qui continue à s’appliquer à certains résidus de
pesticides ne relevant pas de la présente directive;
considérant que l’établissement d’une liste de résidus de pesticides et des
teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétences du
Conseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidus de
pesticides relevant encore du champ d’application de la directive
76/895/CEE;
considérant qu’il est indiqué d’appliquer la présente directive aux
produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certains cas
où il peut être établi que les pays importateurs exigent des traitements
particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures à celles fixées
pour la Communauté en application de la présente directive; qu’il n’est
toutefois pas indiqué d’appliquer la présente directive aux produits
destinés à la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires
ou des aliments pour animaux, ni à ceux destinés à être semés ou plantés;
considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente
directive lors de la mise en circulation des produits, les États membres
doivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la program-
mation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que la
communication des résultats de celles-ci doivent être conformes aux
dispositions de la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989,
relative au contrôle officiel des denrées alimentaires (1);
considérant qu’il y a lieu d’établir des méthodes communautaires
d’échantillonnage et d’analyse et, pour ce qui est des méthodes
d’analyse, d’utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence;
que l’établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvre
scientifique et technique qui doit faire l’objet d’une procédure instaurant
une étroite collaboration entre les États membres et la Commission au
sein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d’analyse
doivent être conformes aux critères établis à l’annexe de la directive
85/591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l’introduction!B
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 3
de modes de prélèvement d’échantillons et de méthodes d’analyse
communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l’alimentation
humaine (1);
considérant que la future modification de la liste des produits d’origine
végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent être
présents doit être arrêtée par le Conseil;
considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire
temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite,
dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu’il convient également
dans ces cas d’instaurer une étroite collaboration entre les États membres
et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive s’applique aux produits appartenant aux
groupes précisés à la colonne 1 de l’annexe I, dont les exemples
figurent à la colonne 2, dans la mesure où les produits de ces groupes, ou
les parties de produit décrites à la colonne 3, peuvent contenir certains
résidus de pesticides.
La directive s’applique également aux mêmes produits après séchage ou
transformation ou après intégration dans un aliment composé, dans la
mesure où ils peuvent contenir certains résidus de pesticides.
2. La présente directive s’applique sans préjudice:
a) des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5
novembre 1963, relative au rapprochement des législations des États
membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés
dans les denrées destinées à l’alimentation humaine (2), modifiée en
dernier lieu par la directive 85/585/CEE (3), concernant la biphényle
(diphényle), l’orthophényle-phénol, l’orthophényle phénate de
sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabendazole), ces
dispositions continuant à régir l’utilisation de ces substances tant
qu’elles ne seront pas incluses, en même temps que les teneurs
maximales qui leur sont applicables, dans la liste visée au paragraphe
1;
b) des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17
décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour
les substances et produits indésirables dans les aliments des
animaux (4), modifiée en dernier lieu par la directive
87/519/CEE (5);
c) des dispositions de la directive 76/895/CEE;
d) des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet
1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus
de pesticides sur et dans les céréales (6), modifiée par la directive
88/298/CEE (7);
e) de la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991,
concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de
suite (8) et de la directive 96/5/CE de la Commission, du 16 février
1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments!B
(1)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 50.
(2)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161/64.
(3)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 43.
(4)J O noL 38 du 11. 2. 1974, p. 31.
(5)J O noL 304 du 27. 10. 1987, p. 38.
(6)J O noL 221 du 7. 8. 1986, p. 37.
(7)J O noL 126 du 20. 5. 1988, p. 53.
(8)J O noL 175 du 4. 7. 1991, p. 35. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 96/4/CE (JO noL 49 du 28. 2. 1996, p. 12).!M6
!B
!M61990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 4
pour bébés destinés auxnourrissons et enfants en bas âge (1).
Toutefois, en attendant que les teneurs maximales soient fixées,
conformément à l’article 6 de la directive 91/321/CEE ou à l’article
6 de la directive 96/5/CE, l’article 5 bisparagraphe 1 et l’article 5 bis
paragraphes 3 à 6 de la présente directive s’appliquent aux produits
concernés.
3. La présente directive s’applique également aux produits visés au
paragraphe 1 et destinés à l’exportation vers des pays tiers. Toutefois, les
teneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité de la
présente directive ne s’appliquent pas aux produits traités avant
l’exportation lorsqu’il peut être prouvé d’une manière suffisante:
a) que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour
prévenir l’introduction, sur son territoire, d’organismes nuisibles,
ou
b) que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les
organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de
destination et l’entreposage dans celui-ci.
4. La présente directive ne s’applique pas aux produits visés au
paragraphe 1 lorsqu’il peut être prouvé d’une manière suffisante qu’ils
sont destinés:
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les
aliments pour animaux
ou
b) à l’ensemencement ou à la plantation.
Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «résidus de pesticides»: les reliquats de pesticides ainsi que leurs
produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction qui sont
présents sur ou dans les produits visés à l’article 1er;
b) «mise en circulation»: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des
produits visés à l’article 1eraprès leur récolte.
Article 3
1. Les produits appartenant aux groupes ou, le cas échéant, les parties
de produits visés à l’article 1erne peuvent présenter, à partir du moment
où ils sont mis en circulation, des teneurs en résidus de pesticides
supérieures à celles figurant dans la liste visée à l’annexe II.
La liste des résidus de pesticides concernés et de leurs teneurs maximales
est établie à l’annexe II conformément à la procédure prévue à l’article
10bis, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques
actuelles. Un résidu de pesticide sera inclus dans la liste tant que la
directive 76/895/CEE fixe une teneur maximale pour ce résidu.
2. Pour les produits séchés et transformés pour lesquels il n’est pas
prévu explicitement de teneurs maximales à l’annexe II, la teneur
maximale en résidus applicable est établie à l’annexe II, compte tenu,
respectivement, de la concentration due au séchage ou de la concen-
tration ou dilution due à la transformation. Conformément à la procédure
prévue à l’article 10 bis, un facteur de concentration ou de dilution
couvrant la concentration due à certaines opérations de séchage ou de
transformation peut être établi pour certains produits séchés ou
transformés.!M6
(1)J O noL 49 du 28. 2. 1996, p. 17.!B
!M6
!B
!M61990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 5
3. En ce qui concerne les aliments composés contenant un mélange
d’ingrédients et pour lesquels il n’est pas prévu de teneurs maximales en
résidus, les teneurs maximales en résidus appliqués ne peuvent dépasser
les niveaux établis à l’annexe II, compte tenu des concentrations relatives
en ingrédients dans le mélange et des dispositions du paragraphe 2.
4. Les États membres garantissent, par les contrôles effectués au moins
par sondages, le respect des teneurs maximales visées au paragraphe 1.
Les inspections et les contrôles nécessaires sont effectués conformément
à la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative au
contrôle officiel des denrées alimentaires (1), à l’exception de son article
14, et conformément à la directive 93/99/CEE relative à des mesures
additionnelles concernant le contrôle officiel de denrées alimentaires (2),
à l’exception de ses articles 5, 6 et 8.
Article 4
1. Les États membres désignent une autorité pour assurer le contrôle
prévu à l’article 3 paragraphe 4.
2. a) Pour le 30 juin de chaque année, les États membres adressent à
la Commission le programme prévisionnel de surveillance
nationale qu’ils ont l’intention d’appliquer pendant l’année
civile suivante. Ce programme prévisionnel précise au moins:
— les produits à inspecter et le nombre d’inspections à réaliser,— les résidus de pesticides à inspecter,— les critères appliqués dans l’établissement des programmes.
b) Pour le 30 septembre de chaque année, la Commission soumet
au comité phytosanitaire permanent un projet de recommanda-
tion exposant un programme communautaire de surveillance
coordonnée identifiant les sondages spécifiques à inclure dans
les programmes de surveillance nationaux. La recommandation
est adoptée conformément à la procédure prévue à l’article 10.
L ’objectif fondamental de ce programme communautaire est de
tirer le meilleur parti possible au niveau communautaire des
sondages effectués sur les produits végétaux appartenant aux
groupes énumérés à l’annexe I, produits et importés dans la
Communauté, lorsque des problèmes ont été décelés, afin
d’assurer le respect des teneurs maximales en résidus de
pesticides énoncées à l’annexe II.
3. Pour le 31 août de chaque année, les États membres adressent à la
Commission les résultats des analyses des échantillons de contrôle
prélevés au cours de l’année précédente dans le cadre de leur programme
de surveillance nationale et du programme communautaire de sur-
veillance coordonnée. La Commission collationne et compile ces
informations ainsi que les résultats des contrôles effectués conformément
aux directives 86/362/CEE et 86/363/CEE et elle analyse:
— les cas de non-respect des teneurs maximales en résidus
et
— les teneurs moyennes effectives en résidus et leur valeur relative par
rapport aux teneurs maximales établies.
En élaborant le programme de surveillance coordonnée, la Commission
devrait s’efforcer de parvenir progressivement à un système qui permette
d’évaluer l’exposition diététique effective aux pesticides.
La Commission transmet ces informations aux États membres dans le
cadre du comité phytosanitaire permanent, avant le 30 septembre de!M6
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.
(2)J O noL 290 du 24. 11. 1993, p. 14.1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 6
chaque année, en vue de leur réexamen et de l’adoption des mesures qui
s’imposent, en ce qui concerne notamment:
— les mesures à prendre au niveau communautaire en cas de
notification de violations des teneurs maximales,
— l’opportunité de publier les informations collationnées et compilées.4. Conformément à la procédure prévue à l’article 9, les dispositions
suivantes peuvent être adoptées:
a) modifications des paragraphes 2 et 3 du présent article, dans la
mesure où ces modifications concernent les dates de communica-
tion;
b) modalités d’application nécessaires au bon fonctionnement des
paragraphes 2 et 3.
5. Au plus tard le 31 décembre 1999, la Commission transmet au
Conseil un rapport sur l’application du présent article, accompagné si
nécessaire de toute proposition appropriée.
Article 5
Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l’article 1
eren raison
de la présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur ou
dans les produits ou les parties de produits en question n’excède pas les
teneurs maximales visées à l’article 1er.
Article 5 bis
Lorsque, pour un produit appartenant à un groupe visé à l’annexe I, une
teneur maximale provisoire en résidus applicable dans l’ensemble de la
Communauté est établie par la Commission conformément à l’article 4
paragraphe 1 point f) de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet
1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceu-
tiques (1), cette teneur est indiquée à l’annexe II avec une référence à
ladite procédure.
Article 5 ter
1. Aux fins du présent article, un État membre d’origine est défini
comme l’État membre sur le territoire duquel un produit visé à l’article
1erparagraphe 1 est soit légalement produit et commercialisé, soit mis en
libre pratique, et un État membre de destination est défini comme l’État
membre sur le territoire duquel ce produit est introduit et mis en
circulation pour des opérations autres que le transit vers un autre État
membre ou un pays tiers.
2. Les États membres instaurent un régime permettant d’établir des
teneurs maximales en résidus au caractère permanent ou temporaire pour
les produits visés à l’article 1erparagraphe 1 qui sont introduits sur leurs
territoires à partir d’un État membre d’origine, compte tenu des bonnes
pratiques agricoles en vigueur dans l’État membre d’origine, et sans
préjudice des conditions nécessaires pour la protection de la santé des
consommateurs, dans les cas où il n’a pas été établi de teneurs
maximales en résidus pour ces produits conformément à l’article 3
paragraphe 1 ou à l’article 5 bis.
3. Lorsque:— une teneur maximale en résidus pour un produit visé à l’article 1
er
paragraphe 1 n’a pas été établie, conformément à l’article 3
paragraphe 1 ou à l’article 5 bis
et que!M6
(1)J O noL 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 96/32/CE (JO noL 144 du 18. 6. 1996, p. 12).!B
!M61990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 7
— ledit produit, qui est en règle avec les teneurs maximales en résidus
appliquées par l’État membre d’origine, a été soumis dans l’État
membre de destination à des mesures ayant pour effet d’interdire ou
restreindre sa mise en circulation, au motif que ce produit présente
des teneurs en résidus de pesticides dépassant la teneur maximale en
résidus acceptée dans l’État membre de destination
et que
— soit l’État membre de destination a introduit des nouvelles teneurs
maximales en résidus ou a modifié les teneurs prévues par sa
législation, soit il a modifié ses contrôles d’une manière dis-
proportionnée et/ou discriminatoire par rapport à sa production
interne, soit la teneur maximale en résidus appliquée par l’État
membre de destination est substantiellement différente par rapport
aux teneurs correspondantes établies par d’autres États membres,
soit la teneur maximale en résidus appliquée par l’État membre de
destination représente un niveau de protection disproportionné par
rapport au niveau de protection appliqué par l’État membre à des
pesticides à risques similaires ou à des produits agricoles ou denrées
alimentaires de consommation similaires,
les dispositions suivantes, de caractère exceptionnel, s’appliquent:a) l’État membre de destination communique à l’État membre d’origine
concerné et à la Commission les mesures adoptées, dans un délai de
vingt jours à partir de leur application. La communication est
accompagnée de documents illustrant les cas sur lesquels l’infor-
mation repose;
b) sur la base de la communication visée au point a), les deux États
membres concernés entament sans délai des contacts afin de
supprimer chaque fois que possible l’effet prohibitif ou restrictif
des mesures adoptées par l’État membre de destination, en
appliquant des mesures convenues entre eux; les États membres se
communiquent mutuellement toutes les informations requises à cet
effet.
Dans un délai de trois mois à compter de la communication visée au
point a) les États membres concernés notifient à la Commission le
résultat de ces contacts et notamment les mesures qu’ils entendent
adopter, le cas échéant, y compris la teneur maximale en résidus
convenue. L ’État membre d’origine informe les autres États membres
du résultat de ces contacts;
c) la Commission soumet aussitôt la question au comité phytosanitaire
permanent et, si possible, présente une proposition visant à établir à
l’annexe II une teneur maximale temporaire en résidus, qui est
adoptée conformément à la procédure prévue à l’article 10 bis.
Dans sa proposition, la Commission tient compte des connaissances
techniques et scientifiques existantes en cette matière et en
particulier des données soumises par les États membres intéressés,
notamment de l’évaluation toxicologique et de la détermination
d’une dose journalière acceptable (DJA), des bonnes pratiques
agricoles et des données expérimentales sur lesquelles l’État membre
d’origine s’est fondé pour établir la teneur maximale en résidus,
ainsi que des raisons invoquées par l’État membre de destination
pour décider les mesures en question.
La durée de validité de la teneur maximale temporaire est fixée dans
l’acte juridique arrêté et ne peut dépasser quatre ans. Cette durée
peut être liée à la fourniture par l’État membre d’origine et/ou
d’autres États membres intéressés des données expérimentales
nécessaires à la Commission pour fixer la teneur maximale en
résidus conformément à l’article 3 paragraphe 1. À leur demande, la
Commission et les États membres sont tenus informés du
programme d’essais mis en place.
4. Les États membres prennent les mesures prévues au paragraphe 2 ou
3 dans le respect de leurs obligations découlant du traité, notamment des
articles 30 à 36.!M61990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 8
5. La directive 83/189/CEE du Conseil, du 28 mars 1983, prévoyant
une procédure d’information dans le domaine des normes et réglemen-
tations techniques (1) ne s’applique pas aux mesures adoptées et notifiées
par les États membres conformément au paragraphe 3 du présent article.
6. Les modalités d’application de la procédure prévue par le présent
article peuvent être adoptées conformément à la procédure prévue à
l’article 9.
Article 6
1. Les méthodes d’échantillonnage des fruits et légumes nécessaires au
contrôle prévu à l’article 3 sont celles que prévoit la directive
79/700/CEE de la Commission (2). Les méthodes d’échantillonnage des
produits autres que les fruits et légumes et les méthodes d’analyse
applicables à tous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont
déterminées selon la procédure prévue à l’article 9.
L ’existence de méthodes d’analyse communautaires n’exclut pas l’usage
par les États membres d’autres méthodes éprouvées et scientifiquement
valables, à condition qu’il n’en résulte pas une entrave à la libre
circulation des produits jugés conformes à la présente directive sur la
base des méthodes communautaires. En cas de divergence relative à
l’interprétation des résultats, les résultats obtenus par l’application des
méthodes communautaires sont déterminants.
2. Les méthodes d’analyse déterminées conformément au paragraphe 1
doivent satisfaire aux critères définis à l’annexe de la directive
85/591/CEE.
3. Les États membres communiquent aux autres États membres et à la
Commission les autres méthodes utilisées conformément au paragraphe
1.
Article 7
Sans préjudice des modifications apportées aux annexes conformément à
l’article 5 bis, à l’article 5 ter, paragraphe 3 et à l’article 8, les
modifications des annexes I et II découlant de l’évolution des
connaissances scientifiques et techniques sont adoptées conformément
àl ap r o c é d u r ep r é v u eàl ’ a r t i c l e1 0 bis. En particulier, pour
l’établissement des teneurs maximales en résidus, il est tenu compte
d’une évaluation appropriée des risques d’ingestion alimentaire ainsi que
du nombre et de la qualité des données disponibles.
Article 8
1. Lorsqu’un État membre, à la suite d’une nouvelle information ou
d’une réévaluation de l’information existante, estime qu’une teneur
maximale figurant sur la liste visée à l’article 1erprésente un danger pour
la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide, il peut
réduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, il
communique sans délai aux autres États membres et à la Commission les
mesures prises, accompagnées d’un exposé des motifs.
2. La Commission examine rapidement les raisons fournies par l’État
membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein du
comité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé «comité perma-
nent»; elle émet immédiatement son avis et prend les mesures
appropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prises
au Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir le Conseil
au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze jours
suivant cette notification.!M6
(1)J O noL 109 du 26. 4. 1983, p. 8. Directive modifiée en dernier lieu par la
décision 96/139/CE (JO noL 32 du 10. 2. 1996, p. 31).
(2)J O noL 207 du 15. 8. 1979, p. 26.!B
!M6
!B1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 9
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il
a été saisi.
3. Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la
liste visée à l’article 1erdoivent être modifiées pour résoudre les
difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la
santé humaine, elle entame la procédure prévue à l’article 10 en vue de
l’adoption des modifications en question. Dans ce cas, l’État membre qui
a pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir jusqu’à ce
que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selon ladite
procédure.
Article 9
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent
article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à
l’initiative de celui-ci, soit à la demande d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce
projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l’urgence
de la question. L ’avis est émis à la majorité fixée à l’article 148
paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à
prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants
des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la
pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au
vote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu’elles sont
conformes à l’avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l’avis du comité permanent,
ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une
proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures
à la majorité qualifiée.
5. Si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées.
Article 10
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent
article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à
l’initiative de celui-ci, soit à la demande d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce
projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l’urgence
de la question. L ’avis est émis à la majorité prévue à l’article 148
paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à
prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants
des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la
pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au
vote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont
conformes à l’avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l’avis du comité permanent,
ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une
proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures
à la majorité qualifiée.
5. Si, à l’expiration d’un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées.!B1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 10
!M6
Article 10 bis
La Commission est assistée par un comité composé des représentants des
États membres et présidé par le représentant de la Commission.
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai
que le président peut fixer en fonction de l’urgence de la question en
cause. L ’avis est émis à la majorité prévue à l’article 148 paragraphe 2 du
traité pour l’adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre
sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les
voix des représentants des États membres sont affectées de la
pondération définie à l’article précité. Le président ne prend pas part
au vote.
La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu’elles sont
conformes à l’avis du comité.
Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l’avis du
comité, ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans tarder au
Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil
statue à la majorité qualifiée.
Si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la saisine du
Conseil, celui-ci n’a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par
la Commission sauf dans le cas où le Conseil s’est prononcé à la majorité
simple contre lesdites mesures.
Article 10 ter
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour garantir que les
modifications apportées à l’annexe II à la suite de décisions visées à
l’article 3 paragraphes 1 et 2, à l’article 5 biset à l’article 5 ter
paragraphe 3, à l’article 7 et à l’article 8 paragraphe 3 puissent être mises
en œuvre sur le territoire dans un délai maximal de huit mois à compter
de leur adoption, et dans un délai plus court si cela était prescrit pour des
raisons urgentes de protection de la santé publique.
Afin de sauvegarder les attentes légitimes, les actes juridiques
communautaires d’application pourront prévoir des délais transitoires
pour l’entrée en vigueur de certaines teneurs maximales en résidus qui
permettent la commercialisation normale des récoltes.
Article 11
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.
2. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au
paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive
ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication
officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États
membres.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.!B1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 11
ANNEXE "M1I3
Liste des produits visés à l’article 1eret partie à laquelle s’appliquent les teneurs maximales en résidus
Note: Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits frais "M1et dans le cas de fruits et légumes
séchés, l’attention est attirée sur l’article 3 paragraphe 1 de la directive 3
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES Pamplemousses
Produit entierCitrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines
et hybrides similaires)
Oranges9
>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>;Pomélos
ii) NOIX (ÉCALÉES OU
NON)Amandes
Produit entier sans coqueNoix du Brésil
Noix de cajouChataîgnesNoix de cocoNoisettesNoix de QueenslandNoix de PécanPignonsPistaches9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;Noix communes
iii) FRUITS À PÉPINS Pommes
Produit entier sans pédonculePoires9
>=
>;Coings
iv) FRUITS À NOYAU Abricots
Produit entier sans pédonculeCerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)9
>>>>>=
>>>>>;Prunes
v) BAIES ET PETITS
FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuves
Produit entier sans pointe ni pédoncule
(le cas échéant) et, dans le cas des
groseilles, avec pédonculeb)Fraises
(autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces
(autres que sauvages):
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboisesFramboises
d)Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages):
Myrtilles (fruits de l’espèce
V accinium myrtillus)
Airelles CannegergesGroseilles (à grappes
rouges,blanches ou noires — cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;e)Baies et fruits sauvages!
B1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 12
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
vi) FRUITS DIVERS Avocats
Produit entier sans pédoncule (le cas
échéant) et, dans le cas de l’ananas,sans couronneBananes
DattesFiguesKiwisKumquatsLitchisMangues
"
M1 3
Passiflores
Ananas9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;Grenades
Olives Fruits entiers sans pédoncule (le cas
échéant) et, sans terre (le cas échéant)(rincer à l’eau courante)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-TU-BERCULESBetteraves
Produit entier sans fane ni (éventuelle-
ment) terre (enlever la terre en rinçantà l’eau courante ou en brossant douce-
ment le produit séché)Carottes
Céleris-ravesRaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadisSalsifisPatates doucesRutabagasNavets9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;Ignames
ii) LÉGUMES-BULBES Ail Oignons (séchés), échalotes (séchées),
aulx (séchés): produit entier sans les
pelures facilement détachables et(éventuellement) sans terre. Oignons,échalotes et aulx, autres que séchés,
oignons de printemps: produit entier
sans racines ni (éventuellement) terreOignons
Échalotes9
>>>>>>>=
>>>>>>>;Oignons de printemps
iii) LÉGUMES-FRUITS a) Solanacées:
TomatesPoivronsAubergines
Produit entier sans pédonculeb)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
CornichonsCourgettes9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;c)Cucurbitacées à écorce non
comestible:
MelonsCourges
Pastèques
d)Maïs doux Grains et épis sans tégument!
B
!M1
!B1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 13
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de
l’inflorescence):
Brocolis
Choux-fleursUniquement les inflorescences
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles
Produit sans les feuilles abîmées (s’il y
a lieu)9
>>=
>>;
9
>>>>>>=
>>>>>>;c)Choux (développement des
feuilles):
Choux de ChineChoux non pommés
d)Choux-raves Produit entier sans fane ni (éventuelle-
ment) terre (enlever la terre en rinçantà l’eau courante ou en brossant douce-ment le produit séché)
v) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBESa)Laitues et similaires:
CressonMâcheLaitue
Scarole
Produit entier sans les feuilles exté-
rieures abîmées, sans racine ni (éven-
tuellement) terreb)Épinards et similaires:
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau
d)Endives; Witloof9
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>;e)Fines herbes:
CerfeuilCiboulette
Persil
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRESProduit entier sans les gousses ou avec
les gousses s’il se mange tel quel Haricots9
>=
>;Pois
vii) LÉGUMES-TIGES Asperges
Produit entier sans les parties abîmées
et sans terre (le cas échéant); poireauxet fenouil: produit entier sans racines et
sans terre (le cas échéant)Cardons
CélerisFenouilArtichautsPoireaux9
>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>;
/C27Rhubarbe
viii) CHAMPIGNONS Champignons (autres que sauvages) Produit entier sans terre ni milieu de
culture Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées
Haricots
Produit entierLentilles9
>=
>;Pois!
B1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 14
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s’appliquent les
teneurs maximales en résidus
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Graines entières sans coque ou tégu-
ment, si possibleArachides
Graines de pavotGraines de navetteGraines de sésame
"
M1 3
Graines de colza9
>>>>>>>>>>>>>=
>>>>>>>>>>>>>;Fèves de soja
Graines de tournesol Graines entières avec ou sans coque
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur et de
conservationProduit entier sans terre (le cas
échéant) (enlever la terre en rinçant àl’eau courante ou en brossant douce-
ment le produit séché)
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camellia sinensis)
Produit entier
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
Produit entier
8.Épices
Graines de cumin
Produit entierBaies de genièvre
Noix muscadesPoivres noir et blancGousses de vanille9
>>>>>>>>=
>>>>>>>>;Autres!
B
!M1
!B
!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 15
!M1
ANNEXE II
PARTIE A
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, addition de sucre; noix
i) AGRUMES 1 0,01 * 0,3 2 0,05 * (c) 0,1 * 5 0,5
Pamplemousses "C1
3(a)
Citrons "C1(c)
3
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)(c)
Oranges (c)
Pomélos
Autres 0,05 * 0,02 *
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * "C1
3
Amandes "C10,1
3
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes "C1(a)
3!M3
!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 16
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Noix du Queensland "C1
3
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,02 * 0,05 *
iii) FRUITS À PÉPINS (a) (b) 0,5 0,5 1 0,1 1 0,1 * 5 10 1
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,1 0,1 * 0,02 * 5 1
Abricots 0,02 * (b) 2 "C1(c)
3
Cerises 0,02 * (b) (c) 1 "C1
3
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)(a) (b) (c) (c) 2 (c)
Prunes (a) 0,2 1
Autres 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
v) BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve 0,02 * 0,5 0,2 0,5 0,1 1 0,1 * 0,02 * 10 1
Raisins de table 1
Raisins de cuve (b)
Fraises (autres que les fraises des bois) 0,02 * (b) 0,2 0,5 (c) 0,05 * 0,05 * 0,1 * (a) 10 (c)
Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02 * (b) (c) 0,05 * 0,5 (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 * 5 "M40,05 *
3
Mûres1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 17
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,02 * 0,05 * "M4
0,05 *30,05 * 0,1 * 0,02 * "M40,05 *
3
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium
myrtillus )"M4
310
Airelles canneberges 2 (c)
Groseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)(b) (c) "M4
30,2 10 "M4
3
Groseilles à maquereau (Cynorrho-
don)(b) (c) "M4
30,2 10 "M4
3
Autres 0,01 * 0,05 * "M4
30,05 * 0,02 * "M4
3
Baies et fruits sauvages 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 2 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
vi) FRUITS DIVERS 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
Avocats
Bananes (c) 2 (a)
Dattes
Figues (c)
Kiwis 2 "M4
351
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives "M4
0,05 *30,1 * (d) "M4
31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 18
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Passiflores "C1
3
Ananas
Grenades
Autres 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,02 * 0,05 * "M4
0,05 *30,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 *
Betteraves rouges "M4
3
Carottes (b) 0,1 (a)
Céleris-raves (b) "M4
30,1
Raifort
Topinambours
Panais "M4
3
Persil à grosse racine
Radis "M4
3(a) 0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas "M4
3"M4
3"C1
3
Navets "M4
3"M4
3"M4
31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 19
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Ignames
Autres 0,01 * 0,05 * "M4
30,02 * 0,05 *
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 *
Ail 0,5 0,1 0,1 5
Oignons 0,5 (c) 0,1 0,1 5 (c)
Échalotes 0,5 0,1 0,1 5 (c)
Oignons de printemps (b) (c) (a) (c)
Autres 0,01 * 0,05 "C1*
30,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
iii) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées 2 0,5 0,5 0,5 0,2 0,1 * "M4
0,02 *35 0,5
Tomates 0,5 1
Poivrons (a) 0,2 "M4
3
Aubergines (a)
Autres 0,02 * 0,05 * "M4
3
Cucurbitacées à peau comestible 0,05 * 0,05 * 0,2 0,1 0,1 * 0,2 2 0,1
Concombres (a) 1 0,2
Cornichons
Courgettes
Autres 0,02 * (b) 0,05 *
Cucurbitacées à peau non comestible 0,02 * (b) 0,05 * 0,05 * (c) 0,05 * 0,1 * 0,1
Melons 0,2 (a) (a)
Courges 0,5
Pastèques 0,5
Autres 0,05 * 0,02 * 0,02 *
Maïs doux 0,02 * 0,01 * "M4
0,05 *30,05 * 0,05 * (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 20
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
iv) BRASSICÉES
Choux (développement de l’inflorescence) (a) (b) (c) 0,05 * 0,5 0,1 1 0,1 * 0,02 * (a)
Brocolis "M4
3
Choux-fleurs 0,1
Autres 0,05 *
Choux pommés 2 (c) 0,05 * 0,5 0,1 (c) 0,1 * 0,02 * (c)
Choux de Bruxelles 0,5 (a)
Choux pommés (b) 5
Autres 0,01 * 0,02 *
Choux feuilles (a) (b) (c) 0,05 * 1 0,5 0,1 * 0,02 * (a) 1
Choux de Chine "C113
Choux non pommés "C1(c)
3
Autres "C10,05
3
Choux-raves 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,2 0,05 * (c) 0,1 * 0,02 * 0,1 0,05 *
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES
Laitues et similaires "M4
0,01 *30,05 * 2 0,5 0,05 * 0,1 * 0,02 * 10 2
Cresson
Mâche (c)
Laitue 1 "M4
3(c)
Scarole (c)
Autres 0,02 * "M4
30,05 *
Épinards et similaires 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,5 0,5 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 21
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
Endives 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * (c) (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 * 1 0,05 *
Fines herbes 0,02 * (b) (c) 0,05 * 2 0,5 0,05 * 0,1 * 0,02 * 10 2
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraî-
ches)(a) (c) 0,05 * (c) 0,1 * 0,02 * (a)
Haricots (non écossés) (b) 0,5 0,2 0,5
Haricots (écossés) (b) (c) (c) 0,05 *
Pois (non écossés) 2 (c) 0,1 0,1
Pois (écossés) (b) (c) 0,05 *
Autres 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
vii) LÉGUMES-TIGES (c) 0,05 * 0,1 * 0,02 *
Asperges
Cardons
Céleris (b) (c) "M4
32
Fenouil "M4
3(a) "M4
3
Artichauts (a) (c) (c) (c)
Poireaux (a) (b) 0,5 0,5
Rhubarbe "M50,2
32
Autres 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 22
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,02 * 0,05 *
Champignons de couche (b) 0,05 * 0,1 *
Champignons sauvages 0,01 * 1 50
3.Légumineuses séchées 0,01 * 0,05 * 0,05 * 1 (c) 0,02 * 0,2 0,05 *
Haricots (a) 0,05 * (d)
Lentilles 0,02 * (c) 0,1 *
Pois (a) (c) (d)
Autres 0,02 * 0,05 * 0,1 *
4.Graines oléagineuses 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,1 0,02 *
Graines de lin 0,2 10 (a)
Arachides 0,1
Graines de pavot 0,2
Graines de sésame 0,2
Graines de tournesol 0,2 "M4
3
Graines de colza (c) 0,2 0,1 10 0,5 0,1
Fèves de soja "M520,0
3
Graines de moutarde (d) (a) 0,1
Graines de coton 0,2 0,2
Autres 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,05 *
5.Pommes de terre 0,02 * 0,01 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,1 * 0,02 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur 0,05 * 0,02 *
Pommes de terre de conservation (c) 5
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, de Camellia sinensis )0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * (d) 5 (d) 0,1 * 0,1 * 0,1 * (d)1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 23
!M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalo-
nil"C1
Chlorpyri-
phos3"C1Chlor-
pyriphosmé-
tyl3Cypermé-
thrine y com-
pris d’autresmélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
comprisd’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée(d) (d) "M40,1 *
30,1 * 30 5 5 0,1 * 0,1 * 0,1 * "M40,1 *
3
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 24
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans addi-
tion de sucre; noix
I) AGRUMES 5 0,2 0,02 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides similai-res)
Oranges 2
Pomélos
Autres (c)
II) NOIX (écalées ou non) 0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,05 * 0,05 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 2 (c) (b) 1
Pommes "
M40,02 *
3
Poires (a)
Coings
Autres 0,02 *
IV) FRUITS À NOYAU (b) (a)
Abricots (d) 2 2
Cerises (d) 1 0,5
Pêches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)(d) 2 2
Prunes (d) 1 (c)
Autres 0,1 * 0,05 * 0,05 *
V) BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve (d) 2 "M40,01 *
355
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)2 "M40,01 *
355
Fruits de ronces (autres que
sauvages)(d) "M4
30,01 * 5
Mûres!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 25
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises "M4(c)3 10
Autres "M40,05 *
30,02 *
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)0,01 * 0,02 *
Myrtilles (fruits de l’espèce
V accinium myrtillus )
Airelles canneberges "C1
3
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)(d) (c) "C1(c)3
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)(d) (c)
Autres 0,1 * 0,05 * 0,05 *
Baies et fruits sauvages 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
VI) FRUITS DIVERS 0,05 * 0,01 * 0,05 *
(à l’exception
des kiwis)
Avocats
Bananes 1
Dattes
Figues
Kiwis 5
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) "M4
3
Olives (extraction de l’huile) "M4
3
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,1 * 0,02 * "C1
3
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état
congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01 * 0,02 *
Betteraves rouges "M4
3
Carottes (d) (c) (c)
Céleris-raves (d) 0,2 "C1
3
Raifort "C1(c)3!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 26
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Topinambours
Panais (c)
Persil à grosse racine
Radis (c) (c)
Salsifis (d) (c)
Patates douces
Rutabagas (d) (c)
Navets (d)
Ignames
Autres 0,1 * 0,05 * 0,05 *
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 * 1
Ail 0,5 0,2
Oignons (d) 0,5 0,2
Échalotes 0,5 0,2
Oignons de printemps (c) "M4
3
Autres 0,1 * 0,05 * 0,02 *
III) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées 2 3
Tomates (d) (c) 0,5
Poivrons (d) (b)
Aubergines 0,5 0,2
Autres 0,1 * 2 0,01 *
Cucurbitacées à peau comestible 1 1
Concombres (d) 0,5 1
Cornichons (d) (c)
Courgettes "M50,3
3(c)
Autres 0,1 * 0,05 * 0,01 *
Cucurbitacées à peau non
comestible(c) 0,01 * 1 1
Melons 0,5
Courges 0,5
Pastèques "C1
3
Autres 0,1 *
Maïs doux 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
IV) BRASSICÉES
Choux (développement de l’in-
florescence)(d) (c) (b) 0,02 * 0,05 *
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés (c) 0,5 0,02 * 0,05 *
Choux de Bruxelles (d)
Choux pommés
Autres
Choux feuilles 0,1 * (c) "M40,01 *
30,02 *!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 27
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Choux de Chine 2
Choux non pommés
Autres 0,05 *
Choux-raves 0,1 * (c) 0,01 * 0,02 * 0,05 *
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES
Laitues et similaires (d) 5 5 5
Cresson
Mâche
Laitue 0,2
Scarole
Autres 0,01 *
Épinards et similaires 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau "M40,1 *
3"M40,05 *
30,01 * 0,02 * 0,05 *
Endives "M40,1 *
30,2 0,01 * (a) 2
Fines herbes 0,1 * 5 0,01 "C1*
30,02 * 0,05 *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)(d) (c) (b)
Haricots (non écossés) 2 2
Haricots (écossés) (a) (c)
Pois (non écossés) (a) 2
Pois (écossés) (a) (c)
Autres 0,02 * 0,05 *
VII) LÉGUMES-TIGES 0,02 *
Asperges
Cardons
Céleris (d) (c) (c)
Fenouil
Artichauts "M4
3(b)
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe "M52,0
3
Autres 0,1 * 0,05 * 0,01 * 0,05 *
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
Champignons de couche 1
Champignons sauvages 0,1 *
3.Légumineuses séchées (c) (a) (c)
Haricots (d) (b)
Lentilles 0,1 * 0,01 *!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 28
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbendazime
Thiophanate-
méthyl (somme
exprimée en
carbendazime)Manébe
Mancozébe
Métirame
Propinébe
Zinébe (somme
exprimée en
CS2)Méthamido-
phosProcymidoneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-di-
chloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Pois (d) (b)
Autres 0,1 * 0,01 *
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque) 1
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza (c) 1 1
Fèves de soja 0,2 1
Graines de moutarde
Graines de coton 0,1
Autres 0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,05 * 0,05 *
5.Pommes de terre (d) 0,05 * 0,01 * 0,02 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermen-
tées ou non, de Camellia sinensis )0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (séché), y compris les granu-
lés de houblon et la poudre nonconcentrée"
M40,1 *
325 2 0,1 * 40
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *
(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 29
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conser-
vés par congélation, sans addition de
sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémenti-
nes et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 *
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espèce
V accinium myrtillus )
Airelles canneberges!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 30
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction de l’huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état
congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGU-
MES-TUBERCULES0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 *
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 *
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 31
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 *
Choux (développement de l’inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 *
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 *
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 32
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p ’-DDT,
o,p’-DDT, p,p ’-DDE et p,p ’-TDE,
exprimés en DDT)
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées
ou non, de Camellia sinensis )0,2
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,05 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront
applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 33
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-
tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris
les clémentines et hybri-
des similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les
fraises des bois)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et
baies (autres que sauva-
ges)!
M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 34
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
Myrtilles (fruits de
l’espèce V accinium
myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maque-
reau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-TUBER-CULES0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Navets
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible!
M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 35
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non
comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBES0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES (fraîches)0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Asperges!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 36
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol
(Amitrole)Atrazine BinapacrylBromophosé-
thylCaptafolDichlorprop
(incluant p-di-
chlorprop)
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,02 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé (feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis )0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la
poudre non concentrée0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,1 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *
(b) 0,01 *(c) 0,05 *(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 37
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans addi-
tion de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides similai-res)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espèce
V accinium myrtillus )!
M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 38
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état
congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 39
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non
comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Choux (développement de l’in-
florescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 40
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine"C11-2
dibromure
d’éthylène)
3Fenchlorphos
(somme du
fenchlorphos et
fenchlorphos
oxon, exprimé
en fenchlor-
phos)
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 * 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermen-
tées ou non, de Camellia sinensis )0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (séché), y compris les granu-
lés de houblon et la poudre nonconcentrée0,1 * 0,1 * 0,1 * 0,01 * 0,1 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique. 3
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *
(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 41
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre;
noix
I) AGRUMES 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines
et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 * 1 * 0,05 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 * 1 * 0,05 *
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 * 1 * 0,05 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois) 0,05 *
Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 *
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,05"C1*
3
Myrtilles (fruits de l’espèce V acci-
nium myrtillus )
Airelles canneberges!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 42
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
Groseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrho-
don)
Autres
Baies et fruits sauvages 0,05 *
VI) FRUITS DIVERS 0,01 * 1 * 0,05 *
(à l’exception
des figues)0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé
ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 * 0,05 * 0,05 *
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps 1 *
Autres 10
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 43
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Choux (développement de l’inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraî-
ches)0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 44
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de l’hep-
tachlore et de
heptachlore et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 * 1 * 0,05 * 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 * 1 * 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01 * 1 * 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 * 0,05 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur 1 *
Pommes de terre de conservation 50
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, de Camellia sinensis )0,02"C1*
31 * 0,05 * 0,1 *
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,01 * 1 * 0,05 * 0,1 *
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *
(b) 0,01 *
(c) 0,05 *(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 45
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium
myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 46
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou
séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,01 * 0,1 * 0,05 *
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à écorce non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 47
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
IV) BRASSICÉES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Choux (développement de l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 48
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
4.Graines oléagineuses 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 * 0,1 * 0,05 *
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de
Camellia sinensis )0,02 * 0,1 * 0,05 *
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée0,02 * 0,1 * 0,05 *
* Indique "C1la3 limite de détermination analytique.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant
cette date.
(a) 0,02 *
(b) 0,01 *
(c) 0,05 *(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 49
Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables
particulièrement au thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de
Camellia sinensis )
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg
(ppm)
1. ALDRINE isolément ou ensemble,
exprimés en dieldrine
(HEOD)0,02)
2. DIELDRINE
3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et
bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimés en
endosulfan)30
4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1 isomère alpha
(somme)0,2/C27
4.2 isomère bêta
4.3 isomère gamma (lindane) 0,2
5. BIFENTHRINE (d)
6. BROMOPROPYLATE "M40,1 *3
7. CARTAP 20
8. CHLORDANE (somme des isomères cis et
trans)0,02 *
9. DICHLORVOS (d)
10. DICOFOL (d)
11. DIMÉTHOATE 0,2
12. OMÉTHOATE 0,1
13. ÉTHION 2
14. FÉNITROTHION (d)
15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) "M40,1 *3
16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) 0,01 *
17. MALATHION (somme du malathion et du
malaoxon, exprimés en malathion)(d)
18. MÉTHIDATHION "M40,1 *3
19. MONOCROTOPHOS (d)
20. PHOXIME (d)
21. PROFENOFOS "M40,1 *3
22. PROPARGITE (d)
23. QUINALPHOS (d)
24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet
oxon, exprimé en phosmet)(d)
* Indique "C1la3"C1limite de détermination analytique 3.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront
applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 *(b) 0,01 *(c) 0,05 *
(d) 0,1 *.!M11990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 50
!M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-
cyhalothrinePropiconazole
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,02 (*) (a) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
iii) FRUITS À PÉPINS 0,1 0,05 (*)
Pommes 0,02 (*) (x)
Poires
Coings
Autres 0,02 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*)
Abricots 0,2 0,2
Cerises (b)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)0,2 0,2
Prunes (b)
Autres 0,1 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,02 (*)
a) Raisins de table et raisins de cuve 0,2 0,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres aue les fraises des bois) (a) 0,05 (*)
c) Fruits de ronces (autres que sauvage): 0,02 0,05 (*)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):0,05
Myrtilles
(fruits de l’espèce V accinium myrtillus)
Airelles canneberges1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 51
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-
cyhalothrinePropiconazole
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)0,1
Groseilles
à maquereau ( Cynorrhodon ) 0,1
Autres 0,02 (*)
e) Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,02 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,05 (*)
2.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES
i) LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-TUBER-
CULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps (a)
Autres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*)
a) Solanacées (a)
Tomates
Poivrons
Aubergines (b)
Autres 0,05 (*)
b) Curcurbitacées à peau comestible 0,1 (b)
Concombres
Cornichons
Courgettes!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 52
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-
cyhalothrinePropiconazole
Autres
c) Cucurbitacées à écorce non comestible (a) (b)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) 0,05 (*)
a) Choux (développement de l’inflorescence) (a)
Broccolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles 0,05
Choux pommés 0,2
Autres 0,02 (*)
c) Choux (développement des feuilles) (a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves (a)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 (*) 0,05 (*)
a) Laitues et similaires 1
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires (a)
Feuilles de bettes (cadres)
c) Cresson d’eau 0,02 (*)
d) Endives (a)
e) Fines herbes 1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés) 0,2
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) 0,2
Pois (écossés) 0,2
Autres 0,02 (*)
vii) LÉGUMES TIGES 0,02 (*)
Asperges 0,02 (*)
Cardons (b)
Céleris
Fenouil (b)
Artichauts!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 53
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme
de daminozide et de
1,1-diméthyl-hydra-
zine, exprimée en
daminozide)Lambda-
cyhalothrinePropiconazole
Poireaux
Rhubarbe
Autres (a) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche (a)
Champignons sauvages 0,02 (*)
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,02
Graines de lin (b)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutard
Graines de coton
Autres 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de
Camellia sinensis)0,1 (*) 1 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon
et la poudre non concentrée0,1 (*) 10 0,1 (*)!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 54
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre
i) AGRUMES (c) (b) (b) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris le clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes (c) (b)
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
(iv) FRUITS À NOYAU (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a) Raisins de table et raisins de cuve 0,01 (*)
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des
bois)(c)
c) Fruits de ronces (autres aue
sauvages):0,1 (*)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)0,1 (*)
Myrtilles!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 55
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
(fruits de l’espèce V accinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles
(à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maque-
reau(Cynorrhodon)
Autres
e) Baies et fruits sauvages 0,1 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé
ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,3 0,1
Céleris-raves (c)
Raifort
Topinambours
Panais 0,3 0,1
Persil à grosse racine
Radis 0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas (c) (b)
Navets (c) (b)
Ignames
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail 0,3
Oignons 0,3 (b)
Échalotes 0,3
Oignons de printemps
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 56
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
b) Cucurbitacées à peau comestible 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à écorce non
comestible(b) (b) 0,05 (*)
Melons (c)
Courges
Pastèques
Autres 0,1 (*)
d) Maïs doux (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES
a) Choux (développement de l’inflo-
rescence)0,2 (b) (b) 0,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés (c) (b) (b) 0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) Choux (développement des feuil-
les)(c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves 0,2 (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a) Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cadres)
c) Cresson d’eau
d) Endives
e) Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés) (c) (b)
Haricots (écossés) (c) (b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 57
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-carbo-
furan exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris (c) (b) (b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvage
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (c) (b)
Lentilles
Pois
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin (c)
Arachides (c)
Graines de pavot
Graines de sésame (c)
Graines de tournesol (c) (b)
Graines de colza (c) (b) (b)
Fèves de soja (c) (b)
Graines de moutard
Graines de coton (c) (b) (b) (b)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de
Camellia sinensis)0,2 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée10 (b) 5 5!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 58
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans addi-tion de sucre; noix
(i) AGRUMES 0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides similai-
res)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,2 1 0,05 (*) 0,3 3
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) (a)
Abricots
Cerises 0,2 (b) 3
Pêches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)(b)
Prunes 0,2
Autres (a) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisins de table et raisins de
cuve0,3 0,2 0,3 (b)
Raisins de table 2
Raisins de cuve 1
b) Fraises) (autres que les
fraises des bois)(a) 0,5 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
c) Fruits de ronces (autre que
sauvages)0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Mûres
Mûres de haies
Ronce-framboises
Framboises (a)
Autres 0,02 (*)!
M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 59
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l’espèce
vaccinium myrtyllus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ou noires,
cassis)(a) 1 5
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon )(a) 1
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(e) Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Avocats (b)
Bananes "M50,3
3
Dattes
Figues (b)
Kiwis (b)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) (b)
Olives (extraction d’huile) (b)
Passiflores
Ananas (b)
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état
congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,1
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais 0,1
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis (b)
Patates douces
Rutabages
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
Ail
Oignons 0,2 (b)
Échalotes
Oignons de printemps
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 60
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) solanacées (a)
Tomates 0,05 (*) (b) 0,2 3
Poivrons (a) (b) 0,2 3
Aubergines
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
b) Curcurbitacées à peau
comestible(a) (b) 0,05 (*) (a) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Curcurbitacées à écorce
non comestible0,02 (*) (a) 0,05 (*)
Melons (b) (b)
Courges
Pastèques (b) (b)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
d) Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
a) Choux (développement de
l’inflorescence)(b)
Brocolis (a)
Choux-fleurs 0,05
Autres 0,02 (*)
b) Choux pommés 0,2
Choux de Bruxelles
Choux pommés 1
Autres 0,05 (*)
c) Choux (développement des
feuilles)(a)
Choux de Chine (b)
Choux non pommés (b)
Autres 0,05 (*)
d) Choux-raves 0,02 (*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,02 (*) 0,05 (*)
(a) Laitues et similaires 0,5 (b)
Cresson
Mâche
Laitue (b)
Scarole
Autres 0,05 (*)
(b) Épinards et similaires 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
Feuilles de bettes (cardes)
(c) Cresson d’eau 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
d) Endives 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
e) Cerfeuil 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
Cerfeuil
Ciboulette!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 61
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y
compris d’au-
tres mélanges
de constituants
isomères
(somme des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) (a)
Pois (écossés) (a)
Autres 0,02 (*)
(vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts (b) (a)
Poireaux (a) (b)
Rhubarbe
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,05 (*)
Graines de lin (b)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza 0,05 (b)
Fèves de soja (b)
Graines de moutard
Graines de coton
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à
partir de Camellia sinensis)(c) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulésde houblon et la poudre non
concentrée20 10 0,1 (*) 5 0,1 (*)
(*) Indique la limite de détermination.
(x)À partir du 1erjanvier 1996.
(a) (b) (c) À partir du 30 juin 1999, et sauf adoption d’autres teneurs, les limites maximales suivantes s’appliquent:
(a) 0,02 (*)
(b) 0,05 (*)
(c) 0,1 (*)!M21990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 62
!M3
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 2 (b)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres
hybrides)
Oranges 1
Pomelos
Autres (a)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 * 0,05 * 0,02 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,3 1
Pommes 1
Poires (b)
Coings
Autres 0,05 *
iv) FRUITS À NOYAU (b)
Abricots
Cerises (a)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)1
Prunes
Autres 0,2 (a)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisins de table et de cuve 0,5 3 (a)
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,02 * 0,05 * (a)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)0,02 *
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium
myrtillus )
Airelles canneberges1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 63
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)(b) (a)
Groseilles à maquereau
Autres 0,05 * 0,02 *
e) Baies et fruits sauvages 0,02 * 0,05 * 0,02 *
vi) DIVERS 0,02 *
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives 1 (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,02 * 0,05 *
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,02 * 0,02 *
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis 0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 *
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 * 0,02 *
Ail
Oignons (a)
Échalotes (a)
Oignons de printemps
Autres 0,02 *
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées 0,02 * (b)
Tomates 0,5
Poivrons
Aubergines
Autres (a)
b) Cucurbitacées à peau comestible 0,02 * (a)
Concombres (b)!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 64
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
Cornichons
Courgettes (b)
Autres 0,05 *
c) Cucurbitacées à peau non comestible 0,02 * 0,2 (a)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux 0,02 * 0,05 * 0,02 *
iv) BRASSICÉES
a) Choux (développement de l’inflorescence) 0,02 * (b) 0,02 *
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés 0,02 * (b) 0,02 *
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) Choux feuilles 0,02 * (b) 0,02 *
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,02 * 0,05 * 0,02 *
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a) Laitues et similaires 0,02 * (b) 0,02 *
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires 0,02 * 2 0,02 *
Feuilles de bettes (cardes)
c) Cresson d’eau 0,02 * 0,05 * 0,02 *
d)Endives 0,02 * 0,05 * 0,02 *
e) Fines herbes 0,02 * (b) 0,02 *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,02 * 0,02 *
Haricots (non écossés) (b)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) (b)
Pois (écossés)
Autres 0,05 *
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,02 *
Asperges
Cardons
Céleris!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 65
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodi-
carbe: somme du
méthomyl et du thio-
dicarbe exprimée en
méthomylAmitraz: somme de
l’amitraz et de tous
les métabolites
contenant la fraction
2,4 diméthylaniline,
exprimée en amitraz
Fenouil (b)
Artichauts (b)
Poireaux (a)
Rhubarbe
Autres 0,02 * 0,05 *
viii) CHAMPIGNONS 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza 0,05
Fèves de soja 0,2
Graines de moutarde
Graines de coton (a) 0,5 (a)
Autres 0,02 * 0,05 * 0,02 *
5.Pommes de terre 0,02 * 0,05 * 0,02 *
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) (b) 0,1 * 0,1 *
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon
et la poudre non concentrée31 0 5 0!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 66
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation,
sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,2
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides) 2
Oranges
Pomelos
Autres 1
ii) NOIX (écalées ou non)
Amandes (b)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes (b)
Noix du QueenslandNoix de Pécan 0,2
Pignons
Pistaches (b)
Noix communes (b)
Autres 0,05 * 0,05 *
iii) FRUITS À PÉPINS (b) 0,05 *
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU (b) 0,05 *
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b) 0,05 *
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (b) (b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 * 0,05 *
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,05 * 0,05 *
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres!
M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 67
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
e)Baies et fruits sauvages 0,05 * 0,05 *
vi) DIVERS
Avocats
Bananes (b)
Dattes
Figues
Kiwis 2
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,05 * 0,05 *
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves rouges (b)
Carottes 1 (b)
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine (b)
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 * 0,05 *
ii) LÉGUMES-BULBES (b) 0,05 *
Ail
Oignons
Échalottes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées (b)
Tomates (b)
Poivrons
Aubergines
Autres 0,05 *
b)Cucurbitacées à peau comestible (b) 0,05 *
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible (b) 0,05 *
Melons
Courges
Pastèques!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 68
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
Autres
d)Maïs doux 0,05 * 0,05 *
iv) BRASSICÉES
a)Choux (développement de l’inflorescence) 1
Brocolis (b)
Choux-fleurs 0,2
Autres 0,05 *
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles 2 0,2
Choux pommés (b)
Autres (b) 0,05 *
c)Choux feuilles (b) 0,05 *
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves (b) 0,05 *
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires (b) 0,05 *
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires (b) 0,05 *
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau 0,05 * 0,05 *
d)Endives 0,05 * 0,05 *
e)Fines herbes (b) 0,05 *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 *
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés) 0,05 *
Autres (b)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) (b)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05 *
viii) CHAMPIGNONS 0,05 *
Champignons de couche (b)!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 69
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de
l’aldicarbe, de son
sulfoxyde et de sa sulfone,
exprimée en aldicarbe
Champignons sauvages 0,05 *
3.Légumineuses séchées (b) 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin (b) (b)
Arachides (b)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque) (b)
Graines de tournesol (sans coque) (b)
Graines de colza (b) (b)
Fèves de soja (b)
Graines de moutarde
Graines de coton (b) (b)
Autres 0,05 * 0,05 *
5.Pommes de terre 0,05 * (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia sinensis) 0,05 * 0,05 *
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la
poudre non concentrée0,05 * (b)!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 70
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conser-
vés par congélation, sans addition desucre; noix
i) AGRUMES 6
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémenti-
nes et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,1 *
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 5
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU
Abricots
Cerises (b)
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres 0,05 *
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve (b)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des
bois)5
c) Fruits de ronces (autres que
sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises (b)
Autres 0,05 *
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espèce
V accinium myrtillus )
Airelles canneberges!
M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 71
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Groseilles (à grappes rouges,
blanches ou noires, cassis)(b)
Groseilles à maquereau (b)
Autres 0,05 *
e)Baies et fruits sauvages 0,05 *
vi) DIVERS
Avocats
Bananes 3
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres (à l’exception des bananes) 0,05 *
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état
congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGU-
MES-TUBERCULES
Betteraves rouges (b)
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 *
ii) LÉGUMES-BULBES
Ail (b)
Oignons (b)
Échalotes (b)
Oignons de printemps
Autres 0,05 *
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées
Tomates (b)
Poivrons (b)
Aubergines
Autres 0,05 *
b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres (b)
Cornichons
Courgettes
Autres 0,05 *
c) Cucurbitacées à peau non
comestible
Melons (b)!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 72
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
Courges
Pastèques (b)
Autres 0,05 *
d)Maïs doux 0,05 *
iv) BRASSICÉES
a) Choux (développement de l’in-
florescence)
Brocolis 5
Choux-fleurs
Autres 0,05 *
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés (b)
Autres 0,05 *
c)Choux feuilles 0,05 *
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05 *
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
a) Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue (b)
Scarole
Autres 0,05 *
b)Épinards et similaires 0,05 *
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d’eau 0,05 *
d)Endives 0,05 *
e)Fines herbes *
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)
Haricots (non écossés) (b)
Haricots (écossés) (b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres 0,05 *
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges (b)
Cardons
Céleris (b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux (b)
Rhubarbe
Autres 0,05 *!M3
!C2
!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 73
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs
maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
viii) CHAMPIGNONS
Champignons de couche (b)
Champignons sauvages 0,05 *
3.Légumineuses séchées 0,05 *
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 *
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur (b)
Pommes de terre de conservation 5
6.Thé (thé noir tiré des feuilles de Camellia
sinensis)0,1 *
7.Houblon (séché), y compris les granulés
de houblon et la poudre non concentrée0,1 *
8.Épices
Graines de cumin
Baies de genièvre
Noix muscades
Poivres noir et blanc
Gousses de vanille
(produits entiers)
* Indique le seuil de détermination.
(a) (b) Les teneurs maximales indiquées ci-dessous seront applicables si aucune autre teneur
n’a été adoptée au 1erjuillet 2000:
(a) 0,02 *,(b) 0,05 *.!M31990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 74
!M5
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TriforineEndosulfan (somme
de l’alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d’endosulfan,
exprimés en endo-
sulfan)Fentine (fentine
exprimée en cation
du triphénylétain)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,05 (*) 1 (a) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,1 (*) 0,05 (*)
Amandes (a)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS 2 1 (a) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 1 (a) 0,05 (*)
Abricots (a)
Cerises 2
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)(a)
Prunes 1
Autres 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve (a) 1 (a)
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (a) (x)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,05 (*)
Mûres (x)
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises 1 (a)
Autres 0,05 (*)
d) Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium
myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou
noires (cassis)]2(x)
Groseilles à maquereau 2 (x)1990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 75
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TriforineEndosulfan (somme
de l’alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d’endosulfan,
exprimés en endo-
sulfan)Fentine (fentine
exprimée en cation
du triphénylétain)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis 1 (a)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives 1 (a)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,05 (*)
Betteraves 0,2 (a)
Carottes 0,2 (a)
Céleris-raves 0,2 (a)
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis 0,2 (a)
Salsifis
Patates douces
Rutabagas (a) 0,2 (a)
Navets 0,2 (a)
Ignames
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES (a) 0,05 (*)
Ail
Oignons 1 (a)
Échalotes
Oignons de printemps
Autres 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
a)Solanacées: (a) 1 (a)
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,5 1 (a)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible: (a) 1 (a)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 76
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TriforineEndosulfan (somme
de l’alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d’endosulfan,
exprimés en endo-
sulfan)Fentine (fentine
exprimée en cation
du triphénylétain)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES (a) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l’inflorescence): 1 (a)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés: 1 (a)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles): 1 (a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (*)
a)Laitues et similaires: 1 (a)
Cresson (a)
Mâche
Laitue
Scarole
Autres 0,05 (*)
b)Épinards et similaires 1 (a)
Épinards (a)
Feuilles de bettes (cardes)
Autres 0,05 (*)
c)Cresson d’eau 0,05 (*) 0,05 (*)
d)Endives; Witloof 0,05 (*) 0,05 (*)
e)Fines herbes: 0,05 (*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil (a)
Feuilles de céleri
Autres 0,05 (*)
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (a) 1 (a) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges (a)
Cardons 1 (a)
Céleris (a) 1 (a)
Fenouil
Artichauts (a) 1 (a)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 77
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TriforineEndosulfan (somme
de l’alpha et bêta
endosulfan et du
sulfate d’endosulfan,
exprimés en endo-
sulfan)Fentine (fentine
exprimée en cation
du triphénylétain)
Poireaux (a) 1 (a)
Rhubarbe
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Champignons de couche 1 (a)
b)Champignons sauvages 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*)
Graines de lin (a)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (a)
Graines de navette (a)
Fèves de soja (a)
Graines de moutarde (a)
Graines de coton 0,3
Autres 0,1 (*)
5.Pommes de terre 0,05 (*) (a) 0,1
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,1 (*) 30 (prévu par la
directive
93/58/CEE)0,1 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon
et la poudre non concentrée30 (c) 0,5!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 78
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Phorate (somme du
phorate,
desesdérivésoxygén-
és et de leurs
sulfoxydes et sulfo-
nes, exprimés en
phorate)Dicofol (somme de P ,
P’et de O,
P’isomères)Chlormequat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,05 (*) 2 (b) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 1 (b)
Pommes (a)
Poires 3 (a)
Coings
Autres 0,05 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) (b) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,05 (*) 1 (b) 1 (a)
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (a) 2 (b) (a)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages): 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium
myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou
noires (cassis)](b)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 79
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Phorate (somme du
phorate,
desesdérivésoxygén-
és et de leurs
sulfoxydes et sulfo-
nes, exprimés en
phorate)Dicofol (somme de P ,
P’et de O,
P’isomères)Chlormequat
Groseilles à maquereau
Autres 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
Bananes 2 (b)
Dattes
Figues (b)
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives 0,1 (*)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves (a)
Carottes (a)
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais (a)
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail (b)
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solancées (a)
Tomates 0,5 (b) (a)
Poivrons 0,5
Aubergines
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,5 (b) 0,05 (*)
Concombres 0,05 (*)
Cornichons
Courgettes
Autres (a)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 80
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Phorate (somme du
phorate,
desesdérivésoxygén-
és et de leurs
sulfoxydes et sulfo-
nes, exprimés en
phorate)Dicofol (somme de P ,
P’et de O,
P’isomères)Chlormequat
c)Cucurbitacées à écorce non comestible 0,05 (*) 0,5 (b) 0,05 (*)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux (a) 0,02 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l’inflorescence): (a)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés: (a)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)(développement des feuilles): (a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires: (a)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires: 0,05 (*)
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau 0,05 (*)
d)Endives; Witloof 0,05 (*)
e)Fines herbes: (a)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (a)
Haricots (non écossés) 0,5 (b) (x)
Haricots (écossés) 0,5 (b) (x)
Pois (non écossés) 0,5 (b) (x)
Pois (écossés) 0,5 (b) (x)
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris (a)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 81
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Phorate (somme du
phorate,
desesdérivésoxygén-
és et de leurs
sulfoxydes et sulfo-
nes, exprimés en
phorate)Dicofol (somme de P ,
P’et de O,
P’isomères)Chlormequat
Fenouil
Artichauts (b)
Poireaux
Rhubarbe
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
a)Champignons de couche (b) (a)
b)Champignons sauvages 0,02 (*) 0,05 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots (a) (b)
Lentilles
Pois
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
4.Graines oléagineuses
Graines de lin (a) (c)
Arachides 0,1
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette (a) (c)
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton 0,1 (c)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
5.Pommes de terre (a) 0,02 (*) (a)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,1 (*) (d) (prévu par la
directive
93/58/CEE0,1 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée0,1 (*) 50 0,1 (*)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 82
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Propyzamide Propoxur Disulfoton
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (b) 3 (a) (b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages): 0,02 (*) 0,02 (*)
Mûres 3 (a)
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises 3 (a)
Autres 0,05 (*)
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):0,02 (*)
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium
myrtillus )
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou
noires (cassis)](b) 0,2
Groseilles à maquereau (b) 0,2
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 83
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Propyzamide Propoxur Disulfoton
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives 3 (a)
Passiflores
Ananas (b)
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,02 (*)
Betteraves 3 (a)
Carottes (b)
Céleris-raves 3 (a)
Raifort
Topinambours
Panais (b)
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*)
a)Solanacées: 0,02 (*)
Tomates (x)
Poivrons 3 (a)
Aubergines 3 (a)
Autres 3 (a)
b)Cucurbitacées à peau comestible: 0,02 (*)
Concombres (x)
Cornichons 3 (a)
Courgettes (a)
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible: 3 (a)
Melons
Courges (b)
Pastèques
Autres 0,02 (*)
d)Maïs doux 0,05 (*) 0,02 (*)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 84
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Propyzamide Propoxur Disulfoton
iv) BRASSICÉES 3 (a)
a)Choux (développement de l’inflorescence): 0,02 (*)
Brocolis (y compris calabrais) (b)
Choux-fleurs (b)
Autres 0,02 (*)
b) Choux pommés:
Choux de Bruxelles (b)
Choux pommés (b) (b)
Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
c)Choux (développement des feuilles): 0,02 (*) 0,02 (*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,02 (*) (b)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a)Laitues et similaires: (b) 0,02 (*)
Cresson 0,05 (*)
Mâche
Laitue
Scarole
Autres 3 (a)
b)Épinards et similaires: 0,02 (*) 3 (a) 0,02 (*)
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
d)Endives; Witloof 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
e)Fines herbes: (b) 3 (a) (b)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
Haricots (non écossés) (b) 3
Haricots (écossés) (b)
Pois (non écossés) 3 (a)
Pois (écossés) 0,02 (*)
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) (b)
vii) LÉGUMES-TIGES
Asperges
Cardons 3 (a)
Céleris 3 (a) (b)
Fenouil 3 (a)
Artichauts (b) 3 (a)
Poireaux 1
Rhubarbe
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (b)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 85
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Propyzamide Propoxur Disulfoton
Lentilles
Pois
Autres 0,02 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin 0,05 (*)
Arachides (b)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette (b)
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton (b) 0,05 (*)
Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05 (*) (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée(a) 0,1 (*) (b)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 86
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Oxyde de fenbutatine Triazophos Diazinon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES (a) (b) 0,5 (b)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes (b)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes (b)
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches (b)
Noix communes
Autres 0,02 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS 2 (b) 0,5 (b)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU (a) 0,5 (b)
Abricots (b)
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)(b)
Prunes
Autres 0,02 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve 2 0,02 (*) 0,5 (b)
b)Fraises (autres que les fraises des bois) (a) (b) 0,5 (b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages): 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 (b)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):0,05 (*) 0,02 (*)
Myrtilles (fruits de l’espèce V accinium
myrtillus )0,2
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou
noires (cassis)]0,2
Groseilles à maquereau 0,2
Autres 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 87
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Oxyde de fenbutatine Triazophos Diazinon
vi) FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes (a) 0,5 (b)
Dattes
Figues
Kiwis 0,5 (b)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (b) 0,5 (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,05 (*)
Betteraves (b) 0,5 (b)
Carottes 1 0,5 (b)
Céleris-raves (b) 0,5 (b)
Raifort 0,5 (b)
Topinambours
Panais 1 0,5 (b)
Persil à grosse racine
Radis 0,5 (b)
Salsifis
Patates douces
Rutabagas 0,5 (b)
Navets 0,5 (b)
Ignames
Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,5 (b)
Ail (b)
Oignons (b)
Échalotes (b)
Oignons de printemps
Autres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,5 (b)
a)Solanacées: (a) 0,02 (*)
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible: (b)
Concombres 0,5 (*)
Cornichons
Courgettes
Autres (a)
c)Cucurbitacées à écorce non comestible: (a) (b)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux 0,05 (*) 0,02 (*)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 88
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Oxyde de fenbutatine Triazophos Diazinon
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,5 (b)
a)Choux (développement de l’inflorescence): (b)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés: (b)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles): (b)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,02 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 (b)
a) Laitues et similaires:
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires:
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau
d)Endives; Witloof
e) Fines herbes:
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,5 (b)
Haricots (non écossés) (a) (b)
Haricots (écossés) (a) (b)
Pois (non écossés) (b)
Pois (écossés) (b)
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges (b) 0,5 (b)
Céleris (b) 0,5 (b)
Fenouil (b)
Artichauts (b) 0,5 (b)
Poireaux (b) 0,5 (b)
Rhubarbe (b)
Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,02 (*)
a)Champignons de couche 0,5 (b)
b)Champignons sauvages 0,02 (*)
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
Haricots!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 89
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Oxyde de fenbutatine Triazophos Diazinon
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses
Graines de lin (b)
Arachides (a)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (a)
Graines de navette (b)
Fèves de soja
Graines de moutarde (b)
Graines de coton (a) 0,1 (a)
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,05 (*) (b) (b)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée(c) 0,05 (*) (a)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 90
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Mécarbam
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par
congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 2 (a)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides
similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages):
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):
Myrtilles (fruits de l’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou
noires (cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 91
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Mécarbam
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou
séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,05 (*)
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
a) Solanacées:
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b) Cucurbitacées à peau comestible:
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à écorce non comestible:
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 92
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Mécarbam
iv) BRASSICÉES 0,05 (*)
a) Choux (développement de l’inflorescence):
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés:
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,05 (*)
a) Laitues et similaires:
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires:
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau
d)Endives; Witloof
e) Fines herbes:
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 93
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Mécarbam
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de
Camellia sinensis )0,05 (*)
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et
la poudre non concentrée0,1 (*)
(*)Indique la limite inférieure de la détermination analytique.
(x)Article 1eret article 2 paragraphe 2.
(a) (b) (c) (d): si des niveaux ne sont pas adoptés d’ici le 30 avril 2000, les niveaux suivants s’appliqueront comme suit:
(a) 0,05 (*)
(b) 0,02 (*)
(c) 0,1 (*)
(d) 0,01 (*)!M51990L0642 — FR — 01.08.1997 — 006.001 — 94