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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains
produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
(JO L 350 du 14.12.1990, p. 71)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 L 211 6 23.8.1993
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 219 du 24.8.1994, p. 26 (93/58)
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y
compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 43,
vu la propositionde la Commission (1),
vu l’avis du Parlement européen(2),
vu l’avis du Comité économique et social(3),
considérant que la production végétale occupe une place très importante
dans la Communauté;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes;
considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux
contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulementpour éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produitsrécoltés, mais aussi pour accroître la productivité de l’agriculture;
considérant que l’utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produitsvégétaux des effets des organismes nuisibles; qu’il est cependantsouhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveauaussi bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles;
considérant cependant que ces pesticides n’ont pas seulement des réper-
cussions favorables sur la production végétale, étant donné qu’il s’agiten général de substances dangereuses ou de préparations à effets secon-daires dangereux;
considérant qu’un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits
de métabolisationou de dégradationpeuven t avoir des effets n ocifspour les consommateurs de produits végétaux; que ces pesticides nedoivent pas être utilisés dans des circonstances qui présentent un risquepour la santé humaine ou animale et pour l’environnement;
considérant que la Communauté devrait encourager l’utilisation de
méthodes de culture biologique de remplacement;
considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre
1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus depesticides sur et dans les fruits et légumes(
4), modifiée endern ier lieu
par la directive 89/186/CEE (5), fixe des teneurs maximales pour lesdits
résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produitsdont la teneur en résidus de pesticides n’excède pas ces valeurs maxi-males; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres, dansles cas qu’ils estiment justifiés, d’autoriser sur leur territoire la mise encirculation de produits contenant des résidus de pesticides en quantitésplus élevées que les teneurs maximales;
considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la
base du maintien de différences entre les États membres en ce quiconcerne les teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesti-cides, ce qui peut contribuer à créer des entraves aux échanges et gêner
(1)J OnoC 46 du 25. 2. 1989, p. 5.
(2)J OnoC 260 du 15. 10. 1990, p. 56.
(3)J OnoC 329 du 30. 12. 1989, p. 11.
(4)J OnoL 340 du 9. 12. 1976, p. 26.
(5)J OnoL 66 du 10. 3. 1989, p. 36.
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de ce fait la libre circulation des marchandises dans la Communauté;
que, en vue de l’achèvement du marché unique en 1992, ces obstaclesdoivent être éliminés;
considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres
d’autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et desteneurs maximales obligatoires dans tous les États membres devraientêtre fixées pour certaines substances actives présentes sur et dans lesfruits et légumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsqueles produits sont mis en circulation;
considérant que, toujours en vue d’assurer la libre circulation des
marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoiresdoivent également être fixées pour certains pesticides sur ou danscertains autres produits d’origine végétale;
considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que
ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manièreappropriée la santé des consommateurs et des animaux;
considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires
pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, desorte qu’il n’est pas possible de les imposer immédiatement aux résidusde pesticides régis par la directive 76/895/CEE;
considérant qu’il est donc nécessaire d’adopter une réglementation
séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans la perspec-tive d’untran sfert progressif des résidus de pesticides de la directive76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de la fixation desteneurs obligatoires prévues pour eux;
considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice à
la directive 76/895/CEE, qui continue à s’appliquer à certains résidus depesticides ne relevant pas de la présente directive;
considérant que l’établissement d’une liste de résidus de pesticides et
des teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétencesdu Conseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidusde pesticides relevant encore du champ d’application de la directive76/895/CEE;
considérant qu’il est indiqué d’appliquer la présente directive aux
produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certainscas où il peut être établi que les pays importateurs exigent des traite-ments particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures àcelles fixées pour la Communauté en application de la présente direc-tive; qu’il n’est toutefois pas indiqué d’appliquer la présente directiveaux produits destinés à la fabrication de produits autres que des denréesalimentaires ou des aliments pour animaux, ni à ceux destinés à êtresemés ou plantés;
considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente
directive lors de la mise encirculationdes produits, les États membresdoivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la program-mation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que la commu-nication des résultats de celles-ci doivent être conformes aux disposi-tions de la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relativeau contrôle officiel des denrées alimentaires(
1);
considérant qu’il y a lieu d’établir des méthodes communautaires
d’échantillonnage et d’analyse et, pour ce qui est des méthodes d’ana-lyse, d’utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence; quel’établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvrescientifique et technique qui doit faire l’objet d’une procédure instaurantune étroite collaboration entre les États membres et la Commission ausein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d’analysedoivent être conformes aux critères établis à l’annexe de la directive85/591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l’introduc-tion de modes de prélèvement d’échantillons et de méthodes d’analyse
(1)J OnoL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.
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communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l’alimentation
humaine(1);
considérant que la future modification de la liste des produits d’origine
végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent êtreprésents doit être arrêtée par le Conseil;
considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire
temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite,dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu’il convient égale-ment dans ces cas d’instaurer une étroite collaboration entre les Étatsmembres et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive s’applique aux produits relevant des groupes
énumérés à la première colonne de l’annexe, dont des exemples figurentà la deuxième colonne, dans la mesure où les produits de ces groupes oula partie de ces produits décrite à la troisième colonne de l’annexepeuvent contenir certains résidus de pesticides.
La liste des résidus de pesticides concernés et des teneurs maximales
qui leur sont applicables est établie par le Conseil, statuant à la majoritéqualifiée sur propositionde la Commission . Aucunrésidu de pesticidesne sera inclus dans la liste tant que la directive 76/895/CEE fixe uneteneur maximale pour ce résidu.
2. La présente directive s’applique sans préjudice:
a) des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5
novembre 1963, relative au rapprochement des législations des Étatsmembres concernant les agents conservateurs pouvant être employésdans les denrées destinées à l’alimentation humaine(
2), modifiée en
dernier lieu par la directive 85/585/CEE (3), concernant la biphényle
(diphényle), l’orthophényle-phénol, l’orthophényle phénate desodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabendazole), cesdispositions continuant à régir l’utilisation de ces substances tantqu’elles ne seront pas incluses, en même temps que les teneursmaximales qui leur sont applicables, dans la liste visée au para-graphe 1;
b) des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17
décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour lessubstances et produits indésirables dans les aliments desanimaux(
4), modifiée endern ier lieu par la directive 87/
519/CEE (5);
c) des dispositions de la directive 76/895/CEE;
d) des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet
1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidusde pesticides sur et dans les céréales(
6), modifiée par la directive
88/298/CEE (7).
3. La présente directive s’applique également aux produits visés au
paragraphe 1 et destinés à l’exportation vers des pays tiers. Toutefois,les ten eurs maximales enrésidus de pesticides établies encon formité dela présente directive ne s’appliquent pas aux produits traités avantl’exportation lorsqu’il peut être prouvé d’une manière suffisante:
a) que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour
prévenir l’introduction, sur son territoire, d’organismes nuisibles,
(1)J OnoL 372 du 31. 12. 1985, p. 50.
(2)J Ono12 du 27. 1. 1964, p. 161/64.
(3)J OnoL 372 du 31. 12. 1985, p. 43.
(4)J OnoL 38 du 11. 2. 1974, p. 31.
(5)J OnoL 304 du 27. 10. 1987, p. 38.
(6)J OnoL 221 du 7. 8. 1986, p. 37.
(7)J OnoL 126 du 20. 5. 1988, p. 53.
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ou
b) que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les
organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de desti-nation et l’entreposage dans celui-ci.
4. La présente directive ne s’applique pas aux produits visés au
paragraphe 1 lorsqu’il peut être prouvé d’une manière suffisante qu’ilssont destinés:
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les
aliments pour animaux
ou
b) à l’ensemencement ou à la plantation.
Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «résidus de pesticides»: les reliquats de pesticides ainsi que leurs
produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction inclus dansla liste visée à l’article 1
er, qui sont présents sur ou dans les produits
visés au même article;
b) «mise en circulation»: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des
produits visés à l’article 1eraprès leur récolte.
Article 3
1. Les produits ou, le cas échéant, les parties de produit visés à
l’article 1erne doivent pas présenter, dès leur mise en circulation, des
teneurs en résidus de pesticides dépassant celles qui figurent sur la listevisée à l’article 1
er.
Dans le cas de produits séchés pour lesquels des teneurs maximales
spécifiques ne sont pas fixées, la teneur maximale applicable est cellequi est prévue sur la liste visée à l’article 1
er, compte tenu de la
concentration de résidus due au processus de séchage.
2. Les États membres garantissent, par des contrôles effectués au
moins par sondages, le respect des teneurs maximales visées au para-graphe 1. Les inspections nécessaires sont effectuées conformément à ladirective 89/397/CEE, et notamment à son article 4.
Article 4
1. La ou les autorités compétentes des États membres établissent des
programmes prévisionnels définissant la nature et la fréquence descontrôles qui doivent être effectués conformément à l’article 3 para-graphe 2 pendant une période déterminée.
2. Chaque année, avant le 1
eraoût, les États membres transmettent à
la Commission toutes les informations utiles relatives à l’exécution,pendant l’année précédente, des programmes visés au paragraphe 1, enprécisant:
— les critères qui ont présidé à l’élaboration de ces programmes,
— le nombre et la nature des contrôles effectués,— le nombre et la nature des infractions constatées.
3. Chaque année, avant le 1
ernovembre, et pour la première fois en
1993, la Commissionadresse aux États membres, après les avoirconsultés dans le cadre du comité phytosanitaire permanent, une recom-mandation relative à un programme coordonné de contrôles pourl’année suivante. Cette recommandation peut faire l’objet d’adaptationsultérieures, rendues nécessaires pendant l’exécution du programmecoordonné.
Le programme coordonné indique, en particulier, les critères qu’il
convient de retenir par priorité pour son exécution.
Les informations prévues au paragraphe 2 contiennent un chapitre
distinct et spécifique concernant l’exécution du programme coordonné.
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4. Au terme d’un délai de cinq ans à compter de l’adoption de la
présente directive, la Commission transmet au Conseil un rapport surl’application du présent article, accompagné, le cas échéant, de toutepropositionjugée appropriée.
Article 5
Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en circula-
tionsur leur territoire des produits visés à l’article 1
erenraisonde la
présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur oudans les produits ou les parties de produits en question n’excède pas lesteneurs maximales visées à l’article 1
er.
Article 6
1. Les méthodes d’échantillonnage des fruits et légumes nécessaires
au contrôle prévu à l’article 3 sont celles que prévoit la directive79/700/CEE de la Commission(
1). Les méthodes d’échantillonnage des
produits autres que les fruits et légumes et les méthodes d’analyseapplicables à tous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sontdéterminées selon la procédure prévue à l’article 9.
L’existence de méthodes d’analyse communautaires n’exclut pas
l’usage par les États membres d’autres méthodes éprouvées et scientifi-quement valables, à condition qu’il n’en résulte pas une entrave à lalibre circulation des produits jugés conformes à la présente directive surla base des méthodes communautaires. En cas de divergence relative àl’interprétation des résultats, les résultats obtenus par l’application desméthodes communautaires sont déterminants.
2. Les méthodes d’analyse déterminées conformément au paragraphe
1 doivent satisfaire aux critères définis à l’annexe de la directive 85/591/CEE.
3. Les États membres communiquent aux autres États membres et à
la Commission les autres méthodes utilisées conformément au para-graphe 1.
Article 7
Toute modification de l’annexe résultant de l’évolution des connais-
sances scientifiques et techniques est adoptée par le Conseil, statuant àla majorité qualifiée sur propositionde la Commission .
Article 8
1. Lorsqu’un État membre, à la suite d’une nouvelle information ou
d’une réévaluation de l’information existante, estime qu’une teneurmaximale figurant sur la liste visée à l’article 1
erprésente un danger
pour la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide,il peut réduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, ilcommunique sans délai aux autres États membres et à la Commissionles mesures prises, accompagnées d’un exposé des motifs.
2. La Commission examine rapidement les raisons fournies par l’État
membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein ducomité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé «comité perma-nent»; elle émet immédiatement son avis et prend les mesures appro-priées. La Commission notifie immédiatement les mesures prises auConseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir le Conseilau sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze jourssuivant cette notification.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelleil a été saisi.
(1)J OnoL 207 du 15. 8. 1979, p. 26.
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3. Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la
liste visée à l’article 1erdoivent être modifiées pour résoudre les diffi-
cultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la santéhumaine, elle entame la procédure prévue à l’article 10 en vue del’adoption des modifications en question. Dans ce cas, l’État membrequi a pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenirjusqu’à ce que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selonladite procédure.
Article 9
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son prési-dent, soit à l’initiative de celui-ci, soit à la demande d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ceprojet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l’urgencede la question. L’avis est émis à la majorité fixée à l’article 148paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé àprendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentantsdes États membres au sein du comité permanent sont affectées de lapondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part auvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu’elles sont
conformes à l’avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l’avis du comité perma-
nent, ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans délai auConseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseilarrête les mesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l’expirationd’undélai de trois mois à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la Commis-sionarrête les mesures proposées.
Article 10
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son prési-dent, soit à l’initiative de celui-ci, soit à la demande d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ceprojet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l’urgencede la question. L’avis est émis à la majorité prévue à l’article 148paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé àprendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentantsdes États membres au sein du comité permanent sont affectées de lapondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part auvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont
conformes à l’avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l’avis du comité perma-
nent, ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans délai auConseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseilarrête les mesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l’expirationd’undélai de quin ze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n’a pas arrêté de mesures, la Commis-sionarrête les mesures proposées.
Article 11
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.
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2. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au para-graphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ousont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication offi-cielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les Étatsmembres.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
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Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle
s’appliquent les teneurs maximales en
résidus▼B
ANNEXE ►M1◄I
Liste des produits visés à l’article 1eret partie à laquelle s’appliquent les teneurs maximales en
résidus
Note:Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits frais ►M1et dans le cas de fruits
et légumes séchés, l’attention est attirée sur l’article 3 paragraphe 1 de la directive ◄
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides simi-laires)Produit entier
Oranges
Pomélos
ii) NOIX (ÉCALÉES OU Amandes
NON) Noix du Brésil
Noix de cajou
Chataîgnes
Noix de coco
Noisettes Produit entier sans coque
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
iii) FRUITS À PÉPINS Pommes
Poires Produit entier sans pédoncule
Coings
iv) FRUITS À NOYAU Abricots
Cerises
Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)Produit entier sans pédoncule
Prunes
v) BAIES ET PETITS
FRUITSa)Raisinsdetableet
raisinsdecuves
b)Fraises
(autres que les fraises
des bois)
c)Fruitsderonces
(autres que sauvages):MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboises
Produit entier sans pointe ni
d)Autrespetitsfruitset
baies
(autres que sauvages):Myrtilles (fruits de l’es-
pèceVaccinium
myrtillus)
Airelles CannegergesGroseilles (à grappes
rouges,blanches ounoires — cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)pédoncule (le cas échéant) et,
dans le cas des groseilles, avecpédoncule
e)Baiesetfruitssauvages
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▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle
s’appliquent les teneurs maximales en
résidus
vi) FRUITS DIVERS Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
KumquatsProduit entier sans pédoncule (le
Litchiscas échéant) et, dans le cas de
l’ananas, sans couronne
Mangues
►M1 ◄
Passiflores
Ananas
Grenades
▼M1 Olives Fruits entiers sans pédoncule (le
cas échéant) et, sans terre (le caséchéant) (rincer à l’eaucourante)
▼
B
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMESBetteraves
TUBERCULES Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours Produit entier sans fane ni
Panais(éventuellement) terre (enlever
Persil à grosse racinela terre en rinçant à l’eau
Radiscourante ou en brossant douce-
ment le produit séché)
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
ii) LÉGUMES-BULBES Ail Oignons (séchés), échalotes
Oignons (séchées), aulx (séchés): produit
Échalotesentier sans les pelures facile-
Oignons de printempsment détachables et (éventuelle-
ment) sans terre. Oignons, écha-lotes et aulx, autres que séchés,oignons de printemps: produitentier sans racines ni (éventuel-lement) terre
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées:
TomatesPoivronsAubergines
b)Cucurbitacéesàpeau
comestible
ConcombresCornichonsCourgettes Produit entier sans pédoncule
c)Cucurbitacéesàécorce
noncomestible:
MelonsCourgesPastèques
d)Maïsdoux Grains et épis sans tégument
iv) BRASSICÉES a)Choux(développement
del’inflorescence):
BrocolisChoux-fleursUniquement les inflorescences
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▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle
s’appliquent les teneurs maximales en
résidus
b)Chouxpommés:
Choux de Bruxelles
c)Choux(développement
desfeuilles):
Choux de ChineChoux non pommésProduit sans les feuilles
abîmées (s’il y a lieu)
d)Choux-raves Produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre (enleverla terre en rinçant à l’eaucourante ou en brossantdoucement le produit séché)
v) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBES
a)Laituesetsimilaires:
CressonMâcheLaitueScarole
b)Épinardsetsimilaires:
Feuilles de bettes
(cardes)Produit entier sans les feuilles
extérieures abîmées, sansracine ni (éventuellement)
c)Cressond’eauterre
d)Endives;Witloof
e)Finesherbes:
CerfeuilCiboulettePersil
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES
HaricotsProduit entier sans les gousses
ou avec les gousses s’il se
Poismange tel quel
vii) LÉGUMES-TIGES Asperges
Cardons
CélerisProduit entier sans les parties
abîmées et sans terre (le cas
Fenouil échéant); poireaux et fenouil:
Artichauts produit entier sans racines et
Poireauxsans terre (le cas échéant)
Rhubarbe
viii) CHAMPIGNONSChampignons (autres que
sauvages) Produit entier sans terre ni
Champignons sauvages milieu de culture
3.Légumineuses séchées
Haricots
Lentilles Produit entier
Pois
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de navette Graines entières sans coque ou
Graines de sésame tégument, si possible
►M1 ◄
Graines de colza
Fèves de soja
▼M1 Graines de tournesol Graines entières avec ou sans
coque
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Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle
s’appliquent les teneurs maximales en
résidus▼B
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur et
de conservationProduit entier sans terre (le
cas échéant) (enlever la terreen rinçant à l’eau courante ouen brossant doucement leproduit séché)
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camelliasinensis)
Produit entier
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
Produit entier
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Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)ANNEXE II
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, addition de sucre; noix
i) AGRUMES 1 0,01(*) 0,3 2 0,05(*) (c) 0,1(*) 5 0,5
Pamplemousses ►C1
◄(a)
Citrons ►C1(c)◄
Limettes
Mandarines (y compris
les clémentines ethybrides similaires)(c)
Oranges (c)
Pomélos
Autres 0,05(*) 0,02(*)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) ►C1
◄
Amandes ►C10,1◄
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes ►C1(a)◄
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 14▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Noix du Queensland ►C1
◄
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS (a) (b) 0,5 0,5 1 0,1 1 0,1 (*) 5 10 1
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 5 1
Abricots 0,02 (*) (b) 2 ►C1(c)◄
Cerises 0,02 (*) (b) (c) 1 ►C1
◄
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)(a) (b) (c) (c) 2 (c)
Prunes (a) 0,2 1
Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05(*)
v) BAIES ET PETITS
FRUITS
Raisins de table et raisinsde cuve 0,02 (*) 0,5 0,2 0,5 0,1 1 0,1 (*) 0,02 (*) 10 1
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 15▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Raisins de table 1
Raisins de cuve (b)
Fraises (autres que les
fraises des bois)0,02 (*) (b) 0,2 0,5 (c) 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*) (a) 10 (c)
Fruits de ronces (autres
que sauvages)0,02 (*) (b) (c) 0,05 (*) 0,5 (c) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 5 (c)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et
baies (autres quesauvages)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*)
Myrtilles (fruits de l’es-pèceVaccinium
myrtillus)(c) 10
Airelles canneberges 2 (c)
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)(b) (c) (c) 0,2 10 (c)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)(b) (c) (c) 0,2 10 (c)
Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05(*)
Avocats
Bananes (c) 2 (a)
Dattes
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 16▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Figues (c)
Kiwis 2 (c) 5 1
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (c) 0,1 (*) (d) ►C1(c)
Passiflores ►C1
◄
Ananas
Grenades
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l’état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-TUBER-CULES0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*)
Betteraves rouges (c)
Carottes (b) 0,1 (a)
Céleris-raves (b) (a) 0,1
Raifort
Topinambours
Panais (c)
Persil à grosse racine
Radis (c) (a) 0,1
Salsifis
Patates douces
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 17▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Rutabagas (c) (c) ►C1
◄
Navets (c) (c) ►C1(c)◄
Ignames
Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*)
Ail 0,5 0,1 0,1 5
Oignons 0,5 (c) 0,1 0,1 5 (c)
Échalotes 0,5 0,1 0,1 5 (c)
Oignons de printemps (b) (c) (a) (c)
Autres 0,01 (*) 0,05
►C1(*)◄0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées 2 0,5 0,5 0,5 0,2 0,1 (*) 5 0,5
Tomates 0,5 1
Poivrons (a) 0,2 (a)
Aubergines (a)
Autres 0,02 (*) 0,05(*) 0,02 (*)
Cucurbitacées à peau
comestible0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1 0,1 (*) 0,2 2 0,1
Concombres (a) 1 0,2
Cornichons
Courgettes
Autres 0,02 (*) (b) 0,05(*)
Cucurbitacées à peau non
comestible0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,05 (*) (c) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 18▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Melons 0,2 (a) (a)
Courges 0,5
Pastèques 0,5
Autres 0,05(*) 0,02 (*) 0,02 (*)
Maïs doux 0,02 (*) 0,01 (*) (c) 0,05 (*) 0,05 (*) (c) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1
iv) BRASSICÉES
Choux (développement
de l’inflorescence)(a) (b) (c) 0,05 (*) 0,5 0,1 1 0,1 (*) 0,02 (*) (a)
Brocolis (c)
Choux-fleurs 0,1
Autres 0,05 (*)
Choux pommés 2 (c) 0,05 (*) 0,5 0,1 (c) 0,1 (*) 0,02 (*) (c)
Choux de Bruxelles 0,5 (a)
Choux pommés (b) 5
Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
Choux feuilles (a) (b) (c) 0,05 (*) 1 0,5 0,1 (*) 0,02 (*) (a) 1
Choux de Chine ►C11◄
Choux non pommés ►C1(c)◄
Autres ►C10,05◄
Choux-raves 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) (c) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBES
Laitues et similaires 0,05 (*) 2 0,5 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 10 2
Cresson
Mâche (c)
Laitue 1 (b) (c)
Scarole (c)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 19▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
Épinards et similaires 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,5 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 1
Feuilles de bettes
(cardes)
Cressond’eau 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Endives 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) (c) (c) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*)
Fines herbes 0,02 (*) (b) (c) 0,05 (*) 2 0,5 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 10 2
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES (fraîches)(a) (c) 0,05 (*) (c) 0,1 (*) 0,02 (*) (a)
Haricots (non écossés) (b) 0,5 0,2 0,5
Haricots (écossés) (b) (c) (c) 0,05 (*)
Pois (non écossés) 2 (c) 0,1 0,1
Pois (écossés) (b) (c) 0,05 (*)
Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES (c) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*)
Asperges
Cardons
Céleris (b) (c) (a) 2
Fenouil (c) (a) (c)
Artichauts (a) (c) (c) (c)
Poireaux (a) (b) 0,5 0,5
Rhubarbe 2
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 20▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche (b) 0,05 (*) 0,1 (*)
Champignons sauvages 0,01 (*) 1 50
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 (c) 0,02 (*) 0,2 0,05 (*)
Haricots (a) 0,05 (*) (d)
Lentilles 0,02 (*) (c) 0,1 (*)
Pois (a) (c) (d)
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
4.Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,02 (*)
Graines de lin 0,2 10 (a)
Arachides 0,1
Graines de pavot 0,2
Graines de sésame 0,2
Graines de tournesol 0,2 (c)
Graines de colza (c) 0,2 0,1 10 0,5 0,1
Fèves de soja
Graines de moutarde (d) (a) 0,1
Graines de coton 0,2 0,2
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05(*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur 0,05 (*) 0,02 (*)
Pommes de terre de conserva-
tion(c) 5
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) (d) 5 (d) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) (d)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 21▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlor-
pyriphos-
métyl◄Cypermé-
thrine y
compris
d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)DeltaméthrineFenvalérate y
compris d’autres
mélanges de
constituants
isomères
(somme des
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée(d) (d) (d) 0,1 (*) 30 5 5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) (d)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):À partir du 1
erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1 (*).
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 22
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de
produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maxi-
males enrésidusBénomyl
Carbenda-
zime Thio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben -
dazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimés en
vinclozoline)▼M1▼M1
1.Fruits, frais, séchés ou
non cuits, conservéspar congélation, sansaddition de sucre; noix
I) AGRUMES 5 0,2 0,02 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y
compris lesclémentines ethybrides simi-laires)
Oranges 2
Pomélos
Autres (c)
II) NOIX (écalées ou
non)0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queens-
land
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À
PÉPINS2 (c) (b) 1
Pommes (a)
Poires (a)
Coings
Autres 0,02 (*)
IV) FRUITS À
NOYAU(b) (a)
Abricots (d) 2 2
Cerises (d) 1 0,5
Pêches (y compris
les nectarines ethybrides simi-laires)(d) 2 2
Prunes (d) 1 (c)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
V) BAIES ET
PETITS FRUITS
Raisins de table etraisins de cuve (d) 2 (b) 5 5
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 23
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de
produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maxi-
males enrésidusBénomyl
Carbenda-
zime Thio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben -
dazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres
que les fraises desbois)2 (b) 5 5
Fruits de ronces
(autres quesauvages)(d) (c) 0,01 (*) 5
Mûres
Mûres des haies
Ronces-fram-
boises
Framboises 10
Autres 0,02 (*)
Autres petitsfruits et baies(autres quesauvages)0,01 (*) 0,02 (*)
Myrtilles (fruitsde l’espèce Vacci-
niummyrtillus )
Airelles canne-
berges►C1
◄
Groseilles (à
grappes rouges,blanches ounoires, cassis)(d) (c) ►C1(c)◄
Groseilles à
maquereau(Cynorrhodon)(d) (c)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Baies et fruits
sauvages0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(à l’exception
des kiwis)
Avocats
Bananes 1
Dattes
Figues
Kiwis 5
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) (d)
Olives (extraction
de l’huile)(d)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,1 (*) 0,02 (*) ►C1
◄
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 24
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de
produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maxi-
males enrésidusBénomyl
Carbenda-
zime Thio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben -
dazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
2.Légumes, frais ou non
cuits, à l’état congeléou séché
I) LÉGUMES-
RACINES ETLÉGUMES-TUBERCULES0,01 (*) 0,02 (*)
Betteraves rouges (c)
Carottes (d) (c) (c)
Céleris-raves (d) 0,2 ►C1
◄
Raifort ►C1(c)◄
Topinambours
Panais (c)
Persil à grosse
racine
Radis (c) (c)
Salsifis (d) (c)
Patates douces
Rutabagas (d) (c)
Navets (d)
Ignames
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
II) LÉGUMES-
BULBES0,01 (*) 1
Ail 0,5 0,2
Oignons (d) 0,5 0,2
Échalotes 0,5 0,2
Oignons de prin-
temps(c) (a)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
III) LÉGUMES-
FRUITS
Solanacées 2 3
Tomates (d) (c) 0,5
Poivrons (d) (b)
Aubergines 0,5 0,2
Autres 0,1 (*) 2 0,01 (*)
Cucurbitacées à
peau comestible1 1
Concombres (d) 0,5 1
Cornichons (d) (c)
Courgettes (c)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
Cucurbitacées à
peau non comes-tible(c) 0,01 (*) 1 1
Melons 0,5
Courges 0,5
Pastèques ►C1
◄
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 25
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de
produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maxi-
males enrésidusBénomyl
Carbenda-
zime Thio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben -
dazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Autres 0,1 (*)
Maïs doux 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
IV) BRASSICÉES
Choux (dévelop-
pement de l’inflo-rescence)(d) (c) (b) 0,02 (*) 0,05 (*)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés (c) 0,5 0,02 (*) 0,05 (*)
Choux de
Bruxelles(d)
Choux pommés
Autres
Choux feuilles 0,1 (*) (c) (b) 0,02 (*)
Choux de Chine 2
Choux non
pommés
Autres 0,05 (*)
Choux-raves 0,1 (*) (c) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
V) LÉGUMES-
FEUILLES ETFINES HERBES
Laitues et simi-laires (d) 5 5 5
Cresson
Mâche
Laitue 0,2
Scarole
Autres 0,01 (*)
Épinards et simi-
laires0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Feuilles de bettes
(cardes)
Cressond’eau (d) (c) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Endives (d) 0,2 0,01 (*) (a) 2
Fines herbes 0,1 (*) 5 0,01►C1
(*)
◄0,02 (*) 0,05 (*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMI-
NEUSES POTA-GÈRES (fraîches)(d) (c) (b)
Haricots (nonécossés) 2 2
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 26
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de
produits individuels auxquels
s’appliquent les teneurs maxi-
males enrésidusBénomyl
Carbenda-
zime Thio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben -
dazime)Manébe Manco-
zébe Métirame
Propinébe Zinébe
(somme exprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et de
tous ses métabo-
lites contenant la
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Haricots (écossés) (a) (c)
Pois (non écossés) (a) 2
Pois (écossés) (a) (c)
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
VII) LÉGUMES-
TIGES0,02 (*)
Asperges
Cardons
Céleris (d) (c) (c)
Fenouil
Artichauts (c) (b)
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de
couche1
Champignonssauvages 0,1 (*)
3.Légumineuses séchées (c) (a) (c)
Haricots (d) (b)
Lentilles 0,1 (*) 0,01 (*)
Pois (d) (b)
Autres 0,1 (*) 0,01 (*)
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
(avec coque)1
Graines de tournesol(sans coque)
Graines de colza (c) 1 1
Fèves de soja 0,2 1
Graines de moutarde
Graines de coton 0,1
Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre (d) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de
primeur
Pommes de terre deconservation
6.Thé(feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, deCamellia
sinensis)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y
compris les granulés dehoublonet la poudre n onconcentrée(d) 25 2 0,1 (*) 40
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 27
▼M1
Groupes et exemples de produits individuelsRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidus DDT (somme de p,p /prime1-DDT, o,p /prime1-DDT, p,p /prime1-DDE et
p,p/prime1-TDE, exprimés enDDT)(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):À partir du 1
erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans additionde sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémen-
tines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)
Fruits de ronces (autres quesauvages)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 28
▼M1
Groupes et exemples de produits individuelsRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidus DDT (somme de p,p /prime1-DDT, o,p /prime1-DDT, p,p /prime1-DDE et
p,p/prime1-TDE, exprimés enDDT)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)
Myrtilles (fruits de l’espèce Vacci-
nium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blan-
ches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extractionde l’huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état
congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 29
▼M1
Groupes et exemples de produits individuelsRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidus DDT (somme de p,p /prime1-DDT, o,p /prime1-DDT, p,p /prime1-DDE et
p,p/prime1-TDE, exprimés enDDT)
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 (*)
Choux (développement de l’inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cressond’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 (*)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 30
▼M1
Groupes et exemples de produits individuelsRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
auxquels s’appliquent les teneurs maximales en
résidus DDT (somme de p,p /prime1-DDT, o,p /prime1-DDT, p,p /prime1-DDE et
p,p/prime1-TDE, exprimés enDDT)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées
ou non, de Camellia sinensis )0,2
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,05 (*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 31
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)▼M1
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 32
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits del’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Navets
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 33
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau noncomestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 34
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Cressond’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 35
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 36
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlorphos
et fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 37
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlorphos
et fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits del’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 38
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlorphos
et fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau noncomestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 39
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlorphos
et fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cressond’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 40
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlorphos
et fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 41
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusHeptachlore
(somme de
l’heptachlore et
de heptachlore
et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat▼M1
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois) 0,05 (*)
Fruits de ronces (autresque sauvages) 0,05 (*)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 42
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusHeptachlore
(somme de
l’heptachlore et
de heptachlore
et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,05
►C1(*)◄
Myrtilles (fruits de
l’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages 0,05 (*)
VI) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
(à l’exception
des figues)0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 43
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusHeptachlore
(somme de
l’heptachlore et
de heptachlore
et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps 1 (*)
Autres 10
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau non
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau noncomestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 44
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusHeptachlore
(somme de
l’heptachlore et
de heptachlore
et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
Feuilles de bettes
(cardes)
Cressond’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur 1 (*)
Pommes de terre de conserva-
tion50
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 45
▼M1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidusHeptachlore
(somme de
l’heptachlore et
de heptachlore
et de
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazide de
l’acide maléiquePromure de
méthyleParaquat
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,02
►C1(*)◄1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 46
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus TEPPCamphechlore, (Toxa-
phène)2,4,5 T
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois)
Fruits de ronces (autresque sauvages)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 47
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus TEPPCamphechlore, (Toxa-
phène)2,4,5 T
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits del’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 48
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus TEPPCamphechlore, (Toxa-
phène)2,4,5 T
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à écorcenon comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cressond’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 49
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
duels auxquels s’appliquent les teneurs
maximales enrésidus TEPPCamphechlore, (Toxa-
phène)2,4,5 T
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 50
▼M1
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
1990L0642 — FR — 12.07.1993 — 001.001 — 51
▼M1
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg
(ppm)Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé
(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis )
1. ALDRINE isolément ou ensemble, exprimés en diel-
2. DIELDRINE drine (HEOD)0,02
3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du
sulfate d’endosulfan, exprimés en endosulfan)30
4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1 isomère alpha
4.2 isomère bêta(somme) 0,2
4.3 isomère gamma (lindane) 0,2
5. BIFENTHRINE (d)
6. BROMOPROPYLATE (d)
7. CARTAP 20
8. CHLORDANE (somme des isomères cis et trans) 0,02 (*)
9. DICHLORVOS (d)
10. DICOFOL (d)
11. DIMÉTHOATE 0,2
12. OMÉTHOATE 0,1
13. ÉTHION 2
14. FÉNITROTHION (d)
15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) (d)
16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) 0,01 (*)
17. MALATHION (somme du malathionet du malaoxon , exprimés
enmalathion )(d)
18. MÉTHIDATHION (d)
19. MONOCROTOPHOS (d)
20. PHOXIME (d)
21. PROFENOFOS (d)
22. PROPARGITE (d)
23. QUINALPHOS (d)
24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé
enphosmet)(d)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).