1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits
et légumes
(76/895/CEE)
(JO L 340 du 9.12.1976, p. 26)
Modifiéepar:
Journal officiel
nopagedate
►M1Directive 80/428/CEE de la Commission du 28 mars 1980 L 102 26 19.4.1980
Modifiéepar:
►A1Acted'adhésion dela Grèce L 291 17 19.11.1979
▼B
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes
(76/895/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment ses articles 43 et 100,
vu la proposition dela Commission,vu l'avis del'Asse mblée(
1),
vu l'avis du Comité économiquee t social(2),
considérant quela production végétaletie nt uneplacetrès importante
dans la Communauté économique européenne;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par les organismes nuisibles des règnes animal ou végétal ainsiquepar le s virus;
considérant que la protection des végétaux contre ces organismes est
absolument requise, non seulement pour éviter une diminution du ren-
dement, mais aussi pour accroître la productivité de l'agriculture;
considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et produitsvégétaux des effets de ces organismes nuisibles;
considérant cependant que ces pesticides n'ont pas uniquement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'ils'agit, en règle générale, de substances toxiques ou de préparations à
effet dangereux;
considérant qu'un grand nombre de ces pesticides ou de leurs produits
de métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs
pour les consommateurs de produits végétaux;
considérant que ces pesticides ne devraient pas être utilisés dans des
conditions pouvant présenter un danger pour la santé humaine ou ani-male;
considérant qu'il existe dans certains États membres des méthodes
divergentes pour prévenir ce danger et que plusieurs de ces États ontfixé des niveaux différents en ce qui concerne la teneur maximale en
résidus de certains pesticides sur et dans les végétaux et produits
végétaux traités, ces niveaux devant être respectés lors de la circula-tion des produits en question;
considérant que les disparités entre les États membres en ce qui
concerne les teneurs maximales admissibles en résidus de pesticidespeuvent contribuer à créer des obstacles aux échanges et, dès lors,entraver la libre circulation des marchandises à l'intérieur de la
Communauté; qu'il convient, pour cette raison, de fixer certaines
teneurs maximales pouvant être appliquées par les États membres;
considérant qu'il est nécessaire, en fixant ces teneurs maximales, de
concilier les besoins de la production végétale et les impératifs de laprotection de la santé humaine et animale;
considérant que, dans un premier temps, il y a lieu de fixer de telles
teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dansles fruits et légumes en tenant compte de ce que les fruits et légumes
sont généralement destinés à l'alimentation humaine ou, occasionnelle-
ment, à celle des animaux; que ces teneurs maximales doivent consti-tuer le niveau le plus faible possible;1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 2
(1)J O noC 97 du 28. 7. 1969, p. 35.
(2)J O noC 40 du 25. 3. 1969, p. 4.
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considérant qu'il importe d'assurer la libre circulation dans l'ensemble
de la Communauté des produits ayant une teneur en résidus de cer-tains pesticides inférieure ou égale aux maximums fixés à l'annexe II;
qu'il convient, en même temps, de permettre aux États membres d'au-
toriser de façon non discriminatoire et dans les cas où ils l'estimentjustifié la circulation sur leur territoire de produits ayant une teneursupérieure auxdits maximums soit qu'ils fixent pour ces produits desteneurs maximales, soit qu'ils n'en fixent pas;
considérant qu'il n'est pas nécessaire d'appliquer les dispositions pré-
vues par la présente directive aux fruits et légumes destinés à l'expor-tation vers les pays tiers;
considérant toutefois que les teneurs fixées à l'annexe II sont suscepti-
bles de s'avérer soudainement dangereuses pour la santé humaine ouanimale; qu'il est donc nécessaire de permettre aux États membres deréduire provisoirement, dans ce cas, ces teneurs;
considérant qu'il est indiqué, dans ce cas, d'instaurer une coopération
étroite entre les États membres et la Commission au sein du comitépermanent phytosanitaire;
considérant que, dans la mesure où les États membres fixent des
teneurs maximales pour les produits mis encirculation sur leur terri-toire, ils doivent vérifier le respect de ces teneurs au moyen de
contrôles officiels réalisés au moins par sondages;
considérant que, dans ce cas, les contrôles officiels doivent être effec-
tués selon des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodesd'analysecommunautaire s;
considérant que la fixation des modes de prélèvement d'échantillons et
des méthodes d'analyse constitue une mesure d'exécution à caractèretechnique et scientifique; qu'il convient, en vue d'en faciliter l'adop-
tion, de prévoir que les règles relatives à ces prélèvements et à ces
analyses seront arrêtées selon une procédure instaurant une coopéra-tion étroite entre les États membres et la Commission au sein ducomité phytosanitaire permanent;
considérant que les modifications des annexes, vu le caractère essen-
tiellement technique de ces dernières, doivent être facilitées par uneprocédurerapide ,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive concerne les produits destinés à l'alimentation
humaine ou, bien qu'occasionellement, à celle des animaux, qui figu-rent dans les positions du tarif douanier commun reproduites enannexe I, pour autant que des résidus de pesticides énumérés à l'an-nexe II se trouvent sur ou dans ces produits.
Article 2
1. Au sens de la présente directive, on entend par résidus de pesti-
cides les reliquats de pesticides et de leurs éventuels produits toxiques
demétabolisation ou dedégradation énumérés à l'anne xeII, qui sontprésents sur ou dans les produits visés à l'article 1
er.
2. Au sens de la présente directive, on entend par mise en circula-
tion toute remise à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article1
er, après leur récolte.
Article 3
1. Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1eren raison
dela prése ncederésidus depe sticide s, si la quantité dece s résidusn'excède pas les teneurs maximales fixées à l'annexe II.1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 3
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2. Les États membres peuvent, dans les cas qu'ils estiment justifiés,
autoriser sur leur territoire la mise en circulation de produits visés àl'article1
erqui contiennent des résidus de pesticides en quantité plus
élevées que celles fixées à l'annexe II.
3. Les États membres informent les autres États membres et la
Commission de l'application donnée aux paragraphes 1 et 2.
Article 4
1. Lorsqu'un État membre estime qu'une teneur maximale fixée à
l'annexe II présente un danger pour la santé humaine ou celle des ani-
maux autres que des organismes nuisibles, cet État membre peut la
réduire provisoirement pour son territoire. Dans ce cas, il communiquesans délai aux autres États membres et à la Commission les mesuresprises, accompagnées d'un exposé des motifs.
2. Selon la procédure prévue à l'article 8, il est décidé si les teneurs
maximales fixées à l'annexe II doivent être modifiées. Aussi long-temps qu'aucune décision n'a été arrêtée soit par le Conseil, soit par la
Commission, selon la procédure précitée, l'État membre peut maintenir
les mesures qu'il a mises en application.
Article 5
Sans préjudicedel'article4, leConse il, statuant sur proposition dela
Commission, arrête les modifications à apporter aux annexes. Pour ces
modifications, il est tenu compte notamment de l'état des connaissan-
ces techniques et scientifiques ainsi que des besoins sanitaires et agri-coles.
Article 6
1. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour
que le respect des teneurs maximales fixées selon la présente directivesoit contrôlé officiellement par sondages.
2. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour
que, dans les cas où les produits visés à l'article 1
ersont soumis au
contrôle prévu au paragraphe 1, le prélèvement des échantillons et lesanalyses qualitative et quantitative des résidus de pesticides soienteffectués selon les modes et méthodes établis conformément à la pro-
cédureprévueà l'article7.
Article 7
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité phytosanitaire permanent institué par la déci-
sion 76/894/CEE(
1), ci-après dénommé le«comité», e st saisi sans
délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demanded'un État membre.
2. Au sein du comité, les voix des États membres sont affectées de
la pondération prévueà l'article148 paragraphe2 du traité. Leprési-dent ne prend pas part au vote.
3. Le représentant de la Commission soumet un projet des mesures
à prendre. Le comité émet son avis sur ces mesures dans un délai quele président peut fixer en fonction de l'urgence des questions soumisesà examen. Il se prononce à la majorité de ►
A1quarante-cinq ◄
voix.
4. La Commission arrête les mesures et les met immédiatement en
application lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. Si elles ne
sont pas conformes à l'avis du comité ou en l'absence d'avis, laCommission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative auxmesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité quali-fiée.1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 4
(1) Voir page 25 du présent Journal officiel.
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Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commis-sion arrête les mesures proposées et les met immédiatement en appli-
cation, sauf dans lecas où leConse il s'e st prononcé à la majorité sim-
ple contre lesdites mesures.
Article 8
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité est saisi sans délai par son président, soit àl'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Au sein du comité, les voix des États membres sont affectées de
la pondération prévueà l'article148 paragraphe2 du traité. Leprési-dent ne prend pas part au vote.
3. Le représentant de la Commission soumet un projet des mesures
à prendre. Le comité émet son avis sur ces mesures dans un délai de
deux jours. Il se prononce à la majorité de ►
A1quarante-cinq ◄
voix.
4. La Commission arrête les mesures et les met immédiatement en
application, lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. Si elles nesont pas conformes à l'avis du comité ou en l'absence d'avis, la
Commission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative aux
mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité quali-fiée.
Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commis-sion arrête les mesures proposées et les met immédiatement en appli-cation, sauf dans lecas où leConse il s'e st prononcé à la majorité sim-
ple contre lesdites mesures.
Article 9
La présente directive ne s'applique pas aux produits visés à l'article 1
er
lorsqu'il est prouvé au moins par une indication appropriée qu'ils sont
destinés à l'exportation vers des pays tiers.
Article 10
La présente directive s'applique sans préjudice des dispositions de la
Communauté concernant les normes communes de qualité pour lesfruits et légumes.
Article 11
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive dans un délai de deux ans à partir de sa notification
et en informent immédiatement la Commission.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 5
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ANNEXE I
Liste des produits visés à l'article 1er
Numéro du
tarif douanier
communDésignation des produits
07.01 B Choux, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 C Épinards, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 D Salades, y compris les endives et les chicorées, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 E Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré07.01 F Légumes à cosses, en grains ou en cosse, à l'état frais ou réfrigéré07.01 G Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et autres racines
comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 H Oignons, échalotes et aulx, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 IJ Poireaux et autres alliacées, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 K Asperges, à l'état frais ou réfrigéré07.01 L Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré07.01 M Tomates, à l'état frais ou réfrigéré07.01 N Olives, à l'état frais ou réfrigéré07.01 O Câpres, à l'état frais ou réfrigéré07.01 P Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré07.01 Q Champignons et truffes, à l'état frais ou réfrigéré07.01 R Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 S Piments ou poivrons doux, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 T Autres légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré
ex 07.02 Légumes et plantes potagères non cuits, à l'état congeléex 08.01 Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix
du Brésil, noix decajou, frais (
1)sans coques ou décortiqués
ex 08.02 Agrumes, frais (1)
ex 08.03 Figues fraîches (1)
ex 08.04 Raisins, frais (1)
ex 08.05 Fruits à coques (autres que ceux du no08.01), frais (1), sans leurs coques ou décorti-
qués
08.06 Pommes, poires et coings, frais (1)
08.07 Fruits à noyau, frais (1)
08.08 Baies fraîches (1)
08.09 Autres fruits frais (1)
ex 08.10 Fruits non cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre
(1) Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais.1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 6
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ANNEXE II
Liste de résidus de pesticides et de leurs teneurs maximales
Numéro
CEE (1)Résidus de pesticidesTeneurs maximales [en mg/kg
(ppm)]Dénomination usuelle Dénomination chimique
— amitrolo 3-amino-1,2,4-triazolezéro (2)
— aramitesulfite de 2-(4-te rbutyl-phénoxy)-
1-méthyléthylee t de2-chloroé-
thylezéro (2)
— atrazine2-chloro-4-éthylamino-6-isopro-
pylamino-1-3,5-triazine1,0
15/60 azinphos-éthyl dithiophosphatede 0,0-diéthyle
etd e S-(3,4 didhydro-4-oxo-
1,2,3-benzo-triazine-3-yl)-méthyle/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150isolément ou ensemble:
zéro (
2): légumes-racines, à
l'exception des céleris-raves
0,4: autreproduits15/42 azinphos-méthyl dithiophosphatede 0,0-diméthyle
et de S-(4-oxo-3,4-dihydro-1,2,3-
benzotriazine-3-yl)-méthyle
6/20 barbaneN-(3-chlorophényl carbamate de
4-chloro-2-butynyle0,1
609/21 binapacryl 3,3-diméthylacrylatede2,4 dini-
tro-6-(1-méthylpropyl) phénylezéro (2): carottes
0,3: autres produits
— cantane N-(trichlorométhyltio) cyclohe-
xène-1,2-dicarboximide15,0
6/11 carbaryl N-méthylcarbamatede1-naphtyle 2,5: abricots, pomme s, poi-
res, pêches, raisins, prunes,
salades, choux
1,2: autres produits
620/6 chlorbenzide sulfure de 4-chlorobenzyl et de
4-chlorophényle1,5
620/4 chlorfenson 4-chlorobenzènesulfonate de 4-
chlorophényle1,5
— chlorobenzilate 4,4-dichlorobenzilate d'éthyle 1,5
6/22 chloroxuron 1-[4-(4-chlorophénoxy)-phényl)]-
3,3-diméthylurée0,2
15/33 déméton-S-méthyl thiophosphatede0,0-diméthyle
et de S-(2-éthylthio-2 éthyle)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150isolément ou ensemble:
zéro (
2): carottes
0,4: autres produits (calculé
en déméton-S-méthyl sul-
fone)15/49 oxydéméton-
méthylthiophosphatede0,0 diméthyle
et de S-(2-éthylsulfinyl-éthyle)
— déméton-S-méthyl-
sulfonethiophosphatede0,0-diméthyle
et de S-éthylsulfonile
6/19 dialeate di-isopropylthiocarbamate de S-
(2,3-dichloro-allyle)0,05
607/24 dichlorprop acide2-(2,4-dichlorophénoxy)
propionique0,05
15/55 diméthoatedithiophosphate de 0,0-diméthyle
et de S-(N-méthylcarbamoyl
méthyle)1,5 (3)
— ométhoatethiophosphate de 0,0-diméthyle
et de S-(N-méthylcarbamoylmé-
thyle)0,4
609/23 dinosèbe2,4-dinitro-6-(1-méthylpropyl)
phénol0,05
— dodineacétate de N-dodécyl-guanidine 1,0: fruits
zéro (2): autres produits
602/33 endosulfan 6,7,8,9,10, 10-hexachloro-1,5,5a,
6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano-3-
oxo2,3,4-benzodioxathiépine0,2: carottes
0,5: autres produits
602/32 endrine 1,2,3,4,10,10-hexachloro-6,7-
époxy-1,4,4a,5,6,7,8,8a-octahy-
dro-1,4-endo-5,8-endo-dimé-
thano-naphtalènezéro (2)1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 7
▼B
Numéro
CEE (1)Résidus de pesticidesTeneurs maximales [en mg/kg
(ppm)]Dénomination usuelle Dénomination chimique
15/56 fenchlorphos thiophosphate de 0,0-diméthyle
et de 0-(2,4,5-trichlorophényle)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150calculées comme le fen-
chlorphos 0,01 y compris
— — phosphatede0,0-diméthylee t de
0-(2,4,5-trichlorophényle)
15/58 fénitrothion thiophosphatede0,0-diméthyle
et de 0-(3-méthyl-4-nitrophényle)0,5
15/61 formothion ditiophosphatede0,0-diméthyle
et de S-(N-formyl-N-méthyl-car-
bamoylméthyle)0,1
— — 1,1-dichloro-2,2-bis (4-éthylphé-
nyle) éthane10,0
602/23 lindanegamma-1,2,3,4,5,6-he xachlorocy-
clohexane2,0: légumes feuillus
0,1: carottes
1,5: autres produits
15/44 malathion
y comprisdithiophosphatede0,0-diméthyle
et de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1503,0: légumes, à l'exception
des légumes-racines
0,5: autres produits— malaoxon thiophosphatede0,0-diméthyle
et de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)
— méthoxychlore1,1,1-trichloro-2,2-bis (4-métho-
xyphényl)-éthane10,0
15/37 parathion
y compristhiophosphatede 0,0-diéthylee t
de0-(4-nitrophényle )/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1500,5paraoxon phosphatede 0,0-diéthylee t de
0-4-nitrophényle
15/36 parathion-méthyl
y compristhiophosphatede0,0-diméthyle
et de 0-4-nitrophényle/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1500,15paraoxon-méthyl phosphatede0,0-diméthylee t de
0,4-nitrophényle
15/22 phosphamidon phosphatedediméthylee t de2-
chloro-2-diéthylcarbamoyl-1-
méthyl-vinyle0,15
607/21 folpet N-trichlorométhylthiophtalimide 15,0
— propoxur N-méthylcarbamatede2-isopro-
poxyphényle3,0
15/27 TEPP pyrophosphatedetétraéthyle zéro (
2)
6/5 thiramedisulfure de tétraméthylthiurame 3,8: fraise s, raisins
3,0: autres produits
602/24 toxaphènecamphène chloré (67-69 % de
chlore)0,4
15/21 trichlorfon (1-hydroxy-2,2,2,-trichloréthyl)
phosphonatedediméthyle0,5
(1) Numérotation de l'annexe I de la directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, concernant le rapproche-
ment des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et
l'étiquetage des substances dangereuses (JO no196 du 16. 8. 1967, p. 5), modifiée en dernier lieu par la direc-
tive75/409/CEE (JO noL 183 du 14. 7. 1975, p. 22).
(2) Des résidus négligeables ne dépassant pas la limite inférieure de sensibilité de la méthode de détermination
sont tolérés.
(3) Y compris éventuellement la teneur maximale de 0,4 ppm fixée pour l'ométhoate.1976L0895 — FR — 01.01.1981 — 002.001 — 8
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