1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des
États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines
substances et préparations dangereuses
(76/769/CEE)
(JO L 262 du 27.9.1976, p. 201)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive du Conseil du 24 juillet 1979 (79/663/CEE) L 197 37 3.8.1979
►M2 Directive du Conseil du 22 novembre 1982 (82/806/CEE) L 339 55 1.12.1982
►M3 Directive du Conseil du 3 décembre 1982 (82/828/CEE) L 350 34 10.12.1982
►M4 Directive du Conseil du 16 mai 1983 (83/264/CEE) L 147 9 6.6.1983
►M5 Directive du Conseil du 19 septembre 1983 (83/478/CEE) L 263 33 24.9.1983
►M6 Directive du Conseil du 1er octobre 1985 (85/467/CEE) L 269 56 11.10.1985
►M7 Directive du Conseil du 20 décembre 1985 (85/610/CEE) L 375 1 31.12.1985
►M8 Directive du Conseil du 21 décembre 1989 (89/677/CEE) L 398 19 30.12.1989
►M9 Directive du Conseil du 21 décembre 1989 (89/678/CEE) L 398 24 30.12.1989
►M10 Directive du Conseil du 18 mars 1991 (91/157/CEE) L 78 38 26.3.1991
►M11 Directive du Conseil du 21 mars 1991 (91/173/CEE) L 85 34 5.4.1991
►M12 Directive du Conseil du 18 juin 1991 (91/338/CEE) L 186 59 12.7.1991
►M13 Directive du Conseil du 18 juin 1991 (91/339/CEE) L 186 64 12.7.1991
►M14 Directive de la Commission du 3 décembre 1991 (91/659/CEE) L 363 36 31.12.1991
►M15 Directive 94/27/CE du Parlement Européen et du Conseil du 30 juin
1994L 188 1 22.7.1994
►M16 Directive 94/48/CE du Parlement Européen et du Conseil du 7 décembre
1994L 331 7 21.12.1994
►M17 Directive 94/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 20
décembre 1994L 365 1 31.12.1994
►M18 Directive 96/55/CE de la Commission du 4 septembre 1996 L 231 20 12.9.1996
►M19 Directive 97/10/CE de la Commission du 26 février 1997 L 68 24 8.3.1997
►M20 Directive 97/16/CE du Parlement Européen et du Conseil du 10 avril
1997L 116 31 6.5.1997
►M21 Directive 97/64/CE de la Commission du 10 novembre 1997 L 315 13 19.11.1997
►M22 Directive 97/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre
1997L 333 1 4.12.1997
►M23 Directive 98/101/CE de la Commission du 22 décembre 1998 L 1 1 5.1.1999
►M24 Directive 1999/51/CE de la Commission du 26 mai 1999 L 142 22 5.6.1999
1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 2
►M25 Directive 1999/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 mai
1999L 166 87 1.7.1999
►M26 Directive 1999/77/CE de la Commission du 26 juillet 1999 L 207 18 6.8.1999
►M27 Directive 2001/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 juin
2001L 194 36 18.7.2001
►M28 Directive 2001/90/CE de la Commission du 26 octobre 2001 L 283 41 27.10.2001
►M29 Directive 2001/91/CE de la Commission du 29 octobre 2001 L 286 27 30.10.2001
►M30 Directive 2002/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin
2002L 177 21 6.7.2002
►M31 Directive 2002/62/CE de la Commission du 9 juillet 2002 L 183 58 12.7.2002
►M32 Directive 2002/61/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet
2002L 243 15 11.9.2002
►M33 Directive 2003/2/CE de la Commission du 6 janvier 2003 L 4 9 9.1.2003
►M34 Directive 2003/3/CE de la Commission du 6 janvier 2003 L 4 12 9.1.2003
►M35 Directive 2003/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 février
2003L 42 45 15.2.2003
Rectifiée par:
►C1 Rectificatif, JO L 250 du 23.9.1999, p. 15 (89/677/CEE)
►C2 Rectificatif, JO L 216 du 14.8.1999, p. 25 (97/10/CE)
►C3 Rectificatif, JO L 268 du 1.10.1997, p. 38 (97/16/CE)
►C4 Rectificatif, JO L 133 du 29.5.2003, p. 94 (2003/2/CE)
►C5 Rectificatif, JO L 170 du 9.7.2003, p. 31 (2003/11/CE)
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DIRECTIVEDU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives des États membres relatives à lalimitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines
substances et préparations dangereuses
(76/769/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la proposition de la Commission,
vu l'avis de l'Assemblée (1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
considérant que toute réglementation concernant la mise sur le marché
des substances et préparations dangereuses doit viser à la sauvegardede la population et notamment des personnes qui les emploient;
considérant qu'elle doit contribuer à la protection de l'environnement
contre toutes les substances et préparations qui présentent des carac-tères d'écotoxicité ou qui peuvent polluer l'environnement;
considérantqu'elle doitégalementavoir pour butde rest aurer, préserver
etaméliorer la qualit é de vie des hommes;
considérant que les substances et préparations dangereuses font l'objet
de réglementations dans les États membres; que ces réglementations
présentent des différences concernant les conditions de la mise sur le
marché et de l'emploi; que ces divergences constituent un obstacleaux échanges et ont une incidence directe sur l'établissement et le fonc-tionnement du marché commun;
considérant qu'il importe, par conséquent, d'éliminer cet obstacle et
que, pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de procéder au rappro-chement des dispositions législatives régissant la matière dans les Étatsmembres;
considérant que des dispositions relatives à certaines substances et
préparations dangereuses sont déjà prévues par des directives commu-nautaires; qu'il est cependant nécessaire d'établir une réglementationpour d'autres produits, notamment ceux pour lesquels des organisationsinternationales ont décidé une limitation, par exemple les polychlorobi-phényles (PCB) au sujetdesquels le conseil de l'OCDE a déjà pris le
13 février 1973 une décision concernant la limitation de la production
etde l'emploi; qu'une t elle mesure estnécessaire pour prévenirl'absorption de PCB par le corps humain ainsi que les dommages quien résultent pour la santé humaine;
considérantque les examens approfondis ontfaitapparaît re que les
polychloroterphényles (PCT) présentant des risques similaires à ceuxprovoqués par les PCB, leur mise sur le marché etleur emploi doiventen conséquence être également limités;
considérantqu'il esten out re nécessaire de réexaminer périodiquement
l'ensemble de ce problème afin de parvenir progressivementà uneélimination complète des PCB et des PCT;
considérant que l'utilisation du chloro-1-éthylène (chlorure de vinyle
monomère) comme agentpropulseur d'aérosols présent e des dangers
pour la santé de l'homme et qu'il y a lieu en conséquence d'interdirecetemploi,1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 3
(1)J O noC 60 du 13. 3. 1975, p. 49.
(2)J O noC 16 du 23. 1. 1975, p. 25.
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A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. Sans préjudice de l'application d'autres dispositions communau-
taires en la matière, la présente directive concerne les limitationsapportées à la mise sur le marché et à l'emploi, dans les États membres
de la Communauté, des substances et préparations dangereuses énumé-
rées dans l'annexe.
2. La présente directive n'est pas applicable:
a) au transport des substances et préparations dangereuses par chemin
de fer, par route, par voie fluviale, maritime ou aérienne,
b) aux substances et préparations dangereuses exportées vers des pays
tiers,
c) aux substances et préparations en transit soumises à un contrôle
douanier pour autant qu'elles ne fassent l'objet d'aucune transforma-tion.
3. Au sens de la présente directive, on entend par:
a) substances: les éléments chimiques et leurs composés tels qu'ils se
présentent à l'état naturel ou sont produits par l'industrie,
b) préparations: les mélanges ou solutions composés de deux ou
plusieurs substances.
Article 2
Les États membres prennent toutes les mesures utiles pour que les
substances et préparations dangereuses indiquées à l'annexe ne puissentêtre mises sur le marché ou utilisées qu'aux conditions qui y sont
prévues. Ces limitations ne sont pas d'application lors de la mise sur
le marché ou de l'utilisation à des fins de recherche et de développe-mentainsi que d'analyse.
Article 2bis
Les modifications nécessaires pour adapter les annexes au progrès tech-
nique, en ce qui concerne les substances et préparations déjà couvertespar la présente directive, sont arrêtées conformément à la procédureprévue à l'article 21 de la directive 67/548/CEE (
1), modifiée en dernier
lieu par la directive 88/490/CEE (2).
Article 3
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions nécessaires
pour se conformer à la présente directive dans un délai de dix-huitmois à compter de sa notification et en informent immédiatement laCommission.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par
la présente directive.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 4
(1)J O no196 du 16. 8. 1967, p. 1.
(2)J O noL 259 du 19. 9.1988, p. 1.▼M9
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▼B
►M5ANNEXE I ◄
Dénomination de la substance, des
groupes de substances ou des prépa-
rationsConditionsde limitation
1. — Polychlorobiphényles (PCB),
à l'exception des monochloro-
biphényles et
dichlorobiphényles
— Polychloroterphényles (PCT)— Préparations, y compris les
huiles usagées, dontla t eneur
en PCB ou PCT estsupé-
rieure à ►
M80,005 % ◄
en poidsNe sontpas admis. Tout efois, sontadmises les cat égories
suivantes, dans les conditions indiquées ci-après:
1) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: appareils électriques
en système clos; transformateurs, résistances et induc-
tances;
2) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: gros condensateurs
(poids total ≥1 kg);
3) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: petits condensateurs
(à condition que la teneur maximale en chlore des PCB
soitde 43 % etque ceux-ci ne cont iennentpas plus de
3,5 % de pentachlorobiphényles ou de diphényles plus
fortement chlorés);
4) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: fluides caloporteurs
dans les installations calorifiques en système clos;
5) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: fluides hydrauliques
pour l'équipementsout errain des mines;
— L'emploi des appareils, installations et fluides visés
aux points 1 à 5 ci-avant, en service à la date du
30 juin 1986, reste autorisé jusqu'à leur élimination
ou jusqu'à la fin de leur durée de vie.
— Les États membres peuvent toutefois, pour des
raisons de protection de la santé et de l'environne-
ment, interdire sur leur territoire l'emploi de ces
appareils, installations et fluides avant leur élimina-
tion ou avant la fin de leur durée de vie.
— Une mise sur le marché de l'occasion de ces appa-
reils, installations et fluides qui ne sont pas destinés
à l'élimination est interdite à partir du 30 juin 1986.
— Dans le cas où les États membres estiment qu'il n'est
pas possible, pour des raisons techniques, d'utiliser
des produits de substitution, ils peuvent continuer à
autoriser l'emploi des PCB, des PCT et de leurs
préparations, dans la mesure où ceux-ci sont exclusi-
vement destinés, dans des conditions normales
d'entretien du matériel, à compléter les niveaux des
liquides contenant des PCB dans des installations
existantes en bon état de fonctionnement et achetées
avant l'entrée en vigueur de la présente directive
6) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: produits de base et
produits intermédiaires destinés à être transformés en
d'autres produits ne tombant pas sous l'interdiction de
la directive 76/769/CEE et des directives qui l'ont modi-
fiée; au-delà du 30 juin 1986, les États membres, à
condition d'adresser une notification préalable motivée
à la Commission, peuventaccorder des dérogat ions à
l'interdiction de mise sur leur marché et de l'emploi de
ces produits de base et produits intermédiaires, dans la
mesure où ils estiment que ces dérogations n'entraînent
pas d'effet dangereux pour la santé et l'environnement.
2. Chloro-1-éthylène (chlorure de
vinyle monomère).N'estpas admis comme agentpropulseur d'aérosols pour
quelqu'emploi que ce soit.
3. Substances ou préparations
liquides qui sontconsidérées
comme dangereuses au sens des
définitions de l'article 2 para-
graphe 2 etdes crit ères figurant
à l'annexe VI, parties 2, 3 et 4,
de la directive 67/548/CEE du
Conseil, du 27 juin 1967, concer-
nantle rapprochementdes
dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives des
États membres relatives à la clas-1. Ne sontpas admises:
— dans des objets décoratifs destinés à produire des
effets de lumière ou de couleur obtenus par des
phases différentes, par exemple dans des lampes
d'ambiance etdes cendriers,
— dans des farces et attrapes,— dans des jeux destinés à un ou plusieurs participants
ou dans tous les objets destinés à être utilisés comme
tels, même sous des aspects décoratifs.1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 5
▼M6
▼B
▼M21
▼M21
sification, l'emballage et l'étique-
tage des substances
dangereuses (1), adaptée au
progrès technique par la directive
93/21/CEE de la Commission (2)
etpar la direct ive 96/54/CE (3).2. Sans préjudice de ce qui précède, les substances et
préparations qui
— présentent un danger en cas d'aspiration et sont
étiquetées R65,
— peuvent être utilisées comme combustible dans les
lampes décoratives
et
— sont mises sur le marché dans des conditionnements
dont la capacité est inférieure ou égale à 15 litres
ne doivent pas contenir de colorant, excepté pour des
raisons fiscales, ni de parfum.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires relatives à la classification, à l'embal-
lage et à l'étiquetage des substances et préparations
dangereuses, l'emballage des substances et préparations
visées au point 2, doit porter, lorsque ces substances et
préparations sont destinées à des lampes, la mention ci-
après, inscrite de manière lisible et indélébile: «Tenir les
lampes remplies de ce liquide hors de portée des
enfants».
4. Phosphate de tri (2,3-dibromo-
propyle) CAS No126-72-7
(Chemical Abstract Service
Number).N'est pas admis dans les articles textiles destinés à entrer
en contact avec la peau, par exemple les vêtements, les
sous-vêtements et les articles de lingerie.
5. Benzène
Cas no71-43-2
(Chemical Abstract Service
Number)N'est pas admis dans les jouets ou parties de jouets mis sur
le marché, lorsque la concentration en benzène libre est su-
périeure à 5 mg/kg du poids du jouetou d'une part ie du
jouet.
N'est pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % masse dans les substances et préparations mises sur
le marché.
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux carburants qui font l'objet de la directive 85/210/
CEE;
b) aux substances et préparations destinées à être mises en
œuvre dans des procédés industriels ne permettant pas
l'émission de benzène en quantité supérieure aux
prescriptions de la législation existante;
c) aux déchets qui font l'objet des directives 75/442/
CEE (4) et78/319/CEE (5).
6. Fibres d'amiante
6.1. Crocidolite, noCAS 12001-28-4
Amosite, noCAS 12172-73-5
Amiante anthophyllite, noCAS
77536-67-5
Amiante actinolite, noCAS
77536-66-4
Amiante tremolite, noCAS
77536-68-66.1. La mise sur le marché etl'emploi de ces fibres etdes
produits auxquels elles ont été délibérément ajoutées
sont interdits.1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 6
▼M1
▼M2
▼M8
▼M14
▼M26
▼M26
6.2. Chrysotile, noCAS 120001-29-5 6.2. La mise sur le marché et l'emploi de cette fibre et des
produits auxquels elle a été délibérément ajoutée sont
interdits.
Toutefois, les États membres peuvent exempter les
diaphragmes des cellules d'électrolyse existantes
jusqu'à ce qu'elles atteignent la fin de leur vie utile
ou que, auparavant, des substituts appropriés sans
amiante apparaissent sur le marché. La Commission
réexaminera cette dérogation avant le 1erjanvier 2008.
L'utilisation de produits contenant les fibres d'amiante
visées au points 6.1 et 6.2 qui étaient déjà installés et/ou
en service avant la date de mise en œuvre de la directive
1999/77/CE par l'État membre concerné continue d'être
autorisée jusqu'à leur élimination ou leur fin de vie utile.
Cependant, les États membres peuvent, pour des raisons
de protection de la santé, interdire sur leur territoire l'utili-
sation de ces produits avant qu'ils soient éliminés ou qu'ils
atteignent la fin de leur vie utile.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires concernant la classification, l'emballage et
l'étiquetage des substances et préparations dangereuses, la
mise sur le marché et l'utilisation de ces fibres et des
produits contenant ces fibres peuvent être, en application
des dérogations précitées, autorisées seulement si le produit
porte une étiquette conformément aux dispositions de
l'annexe II de la directive 76/769/CEE.
8. Oxyde de triaziridinylphosphine
CAS no5455-55-1/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ne sont pas admis dans les articles textiles destinés à
entrer en contact avec la peau, par exemple les
vêtements, les sous-vêtements et les articles de
lingerie.9. Polybromobiphényle (PBB) CAS
n
o59536-65-1
10. Poudre de Panama (Quillaja
saponaria) etses dérivés cont e-
nantdes saponines
Poudre de racine d' Helleborus
viridis etd'Helleborusniger
Poudre de racine de Veratrum
album etdeVeratrumnigrum
Benzidine et/ou ses dérivéso-nitrobenzaldéhyde CAS n
o552-
89-06
Poudre de bois
11. Sulfure etbisulfure d'ammonium
CAS no12124-99-1
CAS no12135-76-1
Polysulfure d'ammoniumCAS n
o12259-92-6/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ne sont pas admis dans les farces et attrapes ou objets
destinés à être utilisés comme tels, par exemple comme
constituants de la poudre à éternuer et des boules
puantes.
Les États membres peuvent cependant tolérer sur leur
territoire des boules puantes d'un contenu ne dépassant
pas 1,5 ml.
12. Les esters volatiles de l'acide
bromacétique:
Bromacétate:
de méthyle CAS n
o96-32-2
d'éthyle CAS no105-36-2
de propylede butyle1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 7
▼M4
▼M8
13. 2-Naphtylamine
CAS no9-1-59-8 etses selsNe sont pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % masse dans les substances et préparations mises sur
le marché.
14. Benzidine
CAS no92-87-5 etses selsPar dérogation, cette disposition n'est pas applicable aux
déchets contenant une ou plusieurs de ces substances et
qui fontl'objetdes direct ives 75/442/CEE et78/319/CEE.
15. 4-Nitrodiphényle
CAS no92-93-3
16. 4-aminodiphényle
CAS no92-67-1 etses selsCes substances et préparations ne peuvent être vendues au
grand public.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, emballage et
étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de telles préparations doit porter d'une manière
lisible et indélébile la mention suivante: «Réservé aux utili-
sateurs professionnels».
17.Carbonates de plomb:
— carbonate anhydre neutre
PbCO3
CAS no598-63-O
—►C1dihydroxybis (carbo-
nate) de triplomb ◄ 2
PbCO3 Pb(OH)2
CAS no1319-46-6Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées comme peintures, si
ce n'est pour la restauration et l'entretien des œuvres d'art
ainsi que de bâtiments historiques et de l'intérieur de
ceux-ci dès lors que les États membres souhaitent l'auto-
riser sur leur territoire, conformément aux dispositions de
la convention no13 de l'OIT relative à l'utilisation du
plomb blanc dans la peinture.
18. Sulfates de plomb
PbSO4(1:1)
CAS no7446-14-2
PbxSO4
CAS no15739-80-7Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées comme peintures, Si
ce n'est pour la restauration et l'entretien des œuvres d'art
ainsi que de bâtiments historiques et de l'intérieur de
ceux-ci dès lors que les États membres souhaitent l'auto-
riser sur leur territoire, conformément aux dispositions de
la convention no13 de l'OIT relative à l'utilisation de
sulfates de plomb dans la peinture.
►M23 Les États membres interdisent, à partir du 1er
janvier 2000 au plus tard, la mise sur le marché de piles
et accumulateurs contenant plus de 0,0005 % en poids de
mercure, y compris dans les cas où ces piles etaccumula-
teurs sont incorporés dans des appareils. Les piles de type
«bouton» ou les piles composées d'éléments de type
«bouton» ne contenant pas plus de 2 % en poids de
mercure ne sont pas soumises à cette interdiction. ◄
19. Composés du mercure Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour:
a) empêcher la salissure par micro-organismes, plantes ou
animaux sur:
— les coques de bateaux;
— les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre appa-
reillage ou équipement utilisé en pisciculture et
conchyliculture;
— tout appareillage ou équipement totalement ou
partiellement immergé;
b) la protection du bois;
c) l'imprégnation de textiles lourds industriels et des fils
destinés à leur fabrication;
d) le traitement des eaux industrielles, indépendamment de
leur utilisation.
20. Composés de l'arsenic 1. Ne sontpas admis comme subst ances etcomposés de
préparations destinées à être utilisées pour:
a) empêcher la salissure par micro-organismes, plantes ou
animaux sur:
— les coques de bateaux,
— les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre appa-
reillage ou équipement utilisé en pisciculture etconchyliculture,1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 8
▼B
▼M8
▼M33
▼M33
— tout appareillage ou équipement totalement ou
partiellement immergé;
b) la protection du bois. En outre, le bois ainsi traité ne
peutpas êt re mis sur le marché;
c) cependant, par dérogation:
i) les substances et préparations de protection du bois
peuvent seulement être mises en œuvre dans les installa-
tions industrielles utilisant le vide ou la pression pour
l'imprégnation du bois s'il s'agit de solutions de
composés inorganiques du type CCA (cuivre-chrome-
arsenic) de type C. Le bois ainsi traité ne peut être mis
sur le marché avant que l'agent de protection ne soit
complètement fixé;
ii) le bois traité aux solutions CCA dans les installations
industrielles visées au point i) est mis sur le marché à
l'usage professionnel etindust riel lorsqu'il estmis en
œuvre pour préserver l'intégrité structurelle du bois aux
fins d'assurer la sécurité des hommes et des animaux et
lorsqu'il est improbable que le public entre en contact
cutané avec le bois au cours de sa durée de vie utile:
— le bois de charpente de bâtiments publics, agricoles,
administratifs et industriels,
— les ponts et leurs ouvrages d'art,— le bois d'œuvre dans les eaux douces etsaumât res,
par exemple, les jetées et les ponts,
— les écrans acoustiques,— les paravalanches,— les glissières et barrières de sécurité du réseau auto-
routier,
— les pieux de clotûre pour animaux, en conifère rond
écorcé,
— les ouvrages de retenue des terres,— les poteaux de transmission électrique et de télécom-
munications,
— les traverses de chemin de fer souterrain.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage
et d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
le bois traité mis sur le marché doit porter la mention indi-
viduelle «Réservé aux installations industrielles et aux
utilisateurs professionnels, contient de l'arsenic». ►
C4En
outre, le bois mis sur le marché en lot doit porter les
mentions suivantes: «Portez des gants lorsque vous mani-
pules ce produit. ◄Portez un masque anti-poussière et
des lunettes de protection lorsque vous sciez ou par ailleurs
usinez ce produit. Les déchets de ce produit doivent être
traités comme des déchets dangereux par une entreprise
agréée.»
iii) le bois traité visé aux points i) et ii) ne peut pas être
utilisé:
— dans les constructions à usage d'habitation, indépen-
damment de leur destination,
— dans toute application impliquant un risque de
contact répété avec la peau,
— dans les eaux marines,— à des fins agricoles autres que celles liées aux pieux
de clotûre pour animaux et aux usages de charpente
ou autres structures visés au point ii),
— dans toute application dans laquelle le bois traité
risque d'entrer en contact avec des produits intermé-
diaires ou finis destinés à la consommation
humaine et/ou animale.
2. Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour le traitement
des eaux industrielles, indépendamment de leur utilisa-
tion.1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 9
▼M31
21. Composés organostanniques 1. Ne peuvent pas être mis sur le marché comme
substances et composants de préparations destinées à
être utilisées en tant que biocides dans des peintures àcomposants non liés chimiquement.
2.Ne peuvent pas être mis sur le marché ou utilisés comme
substances et composants de préparations faisant fonction
de biocides pour empêcher la salissure par micro-orga-
nismes, plantes ou animaux sur:
a) tous les navires destinés à être utilisés sur des voies
de navigation maritime, côtière, d'estuaire et inté-
rieure etsur des lacs, quelle que soitleur longueur;
b) les cages, les flotteurs, les filets ainsi que tout autre
appareillage ou équipement utilisés en pisciculture
ou en conchyliculture;
c) tout appareillage ou équipement totalement ou
partiellement immergé.
3. Ne peuvent pas être utilisés comme substances et
composants de préparations destinées à être utilisées
dans le traitement des eaux industrielles.
22. Di-µ-oxo-di-n-butylstanniohydro-
xyborane
(C
8H19BO3Sn, CAS no75113-37-
0)
(DBB)N'est pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % dans les substances et composants de préparations
mises sur le marché. Par dérogation, cette disposition n'est
pas applicable à cette substance (DBB), ni aux préparations
qui la contiennent et qui sont destinées à être exclusive-
ment transformées en produits finis, dans lesquels cette
substance n'apparalt plus dans une concentration égale ou
supérieure à 0,1 %.
23. Pentachlorophénol (CAS no87-86-
5) etses sels etest ersNe sont pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % en masse dans les substances et les préparations
mises sur le marché.
À titre de dérogation, la France, l'Irlande, le Portugal,
l'Espagne etle Royaume-Uni peuvent , jusqu'au 31
décembre 2008, ne pas appliquer cette disposition aux
substances et aux préparations destinées à être utilisées
dans des installations industrielles ne permettant pas l'émis-
sion et/ou le rejet de pentachlorophénol (PCP) en quantité
supérieure à celle fixée par la réglementation en vigueur:
a) pour le traitement des bois;
cependant, les bois traités ne peuvent être utilisés:
— à l'intérieur d'immeubles, à des fins décoratives ou
non, quelle que soit leur destination finale (habita-
tion, travail, loisir),
— pour la fabrication et le traitement ultérieur:
i) de conteneurs destinés à l'agriculture;
ii) d'emballages pouvant entrer en contact avec des
produits bruts, intermédiaires ou finis destinés à
l'alimentation humaine et/ou animale;
iii) d'autres matériels susceptibles de contaminer les
produits mentionnés aux points i) et ii);
b) pour l'imprégnation de fibres et de textiles lourds qui ne
sonten aucun cas dest inés à l'habillementou à l'ameu-
blementà des fins décorat ives;
c) à titre exceptionnel, les États membres peuvent auto-
riser, au cas par cas, des professionnels spécialisés
exerçant sur leur territoire à apporter un traitement
curatifin situ , dans des bâtiments présentant un intérêt
culturel, artistique ou historique, ou dans des cas
d'urgence, aux bois de charpente ou aux maçonneries
infectés par des pourritures sèches (Serpula lacrymans)
etpar des pourrit ures cubiques.
En tout état de cause:
a) le pentachlorophénol utilisé en tant que tel ou dans la
composition de préparations conformément aux déroga-
tions visées ci-dessus doit avoir une teneur totale en
hexachlorodibenzoparadioxine (HCDD) ne dépassant1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 10
▼M8
▼M24
▼M24
pas deux parties par million (ppm);
b) ces substances et ces préparations ne peuvent:
— être mises sur le marché que dans des emballages
d'une capacité égale ou supérieure à 20 litres,
— ètre vendues au grand public.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage
et d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces préparations devra porter de manière
lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs industriels et professionnels.»
En outre, cette disposition n'est pas applicable aux déchets
relevantdes direct ives 75/442/CEE (4) et91/689/CEE (17).
24. Cadmium (CAS no7440-43-9) et
ses composés1.1. Ne sontpas admis pour colorer les produit s finis fabri-
qués au départ des substances et préparationssuivantes:
— chlorure de polyvinyle (PVC) [390410] [390421]
[390422] (
6)
— polyeréthane (PUR) [390950] (6)
— polyéthylène à basse densité, à l'exception du poly-
éthylène à basse densité utilisé pour la production
de mélanges-maître colorés [390110] (6)
— acétate de cellulose (CA) [391211] [391212] (6)
— acétobutyrate de cellulose (CAB) [391211]
[391212] (6)
— résine époxy [390730] (6)
En tout cas, quelle que soit leur utilisation ou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis ou des composants des produits
fabriqués à partir des substances et préparations
énumérées ci-avant, colorées avec du cadmium, si
leur teneur en cadmium (exprimée en Cd métal) est
supérieure en masse à 0,01 % de la matière plastique.
1.2. Le point 1.1 s'applique également, à partir du 31
décembre 1995:
a) aux produits finis fabriqués au départ des
substances et préparations suivantes:
— résine mélamine-formaldéhyde (MF)
[390920] (6)
— résine d'urée-formaldéhyde (UP) [390910] (6)
— polyesters insaturés (UP) [390791] (6)
— téréphtalate de polyéthylène (PET) [390760] (6)
— téréphtalate de polybutylène (PBT)— polystyrène cristal/standard [390311]
[390319] (
6)
— méthacrylate de méthyle acrylènitrile (AMMA)— polyéthylène réticulé (VPE) (
6)
— polystyrène impact/choc— polypropylène (PP) [390210] (
6)
b) aux peintures [3208] [3209] (6)
Toutefois, si les peintures ont une haute teneur en
zinc, leurs concentrations en cadmium résiduelles
doivent être aussi basses que possible et en tout
cas ne pas dépasser 0,1 % en masse.
1.3. Toutefois, les points 1.1 et 1.2 ne sont pas applicables
aux produits destinés à être colorés pour des raisons de
sécurité.
2.1. Ne sont pas admis pour stabiliser, les produits finis
suivants fabriqués au départ des polymères et copoly-
mères du chlorure de vinyl:
— matériaux d'emballage (sacs, conteneurs,1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 11
▼M12
▼M12
bouteilles, couvercles) [3923 29 10] [392041]
[392042] (6)
— articles de bureau et articles scolaires [392610] (6)
— garnitures pour meubles, carrosseries ou similaire
[392630] (6)
— vêtements et accessoires du vêtement (y compris
les gants) [392620] (6)
— revêtements des sols et murs [391810] (6)
— tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
[590310] (6)
— cuirs synthétiques [4202] (6)
— disques (musique) [852410] (6)
— tuyauteries et accessoires de raccordement
[391723] (6)
— portes pivotantes (type «saloon») (6)
— véhicules pour le transport routier (intérieur, exté-
rieur, bas de caisse) (6)
— recouvrement des tôles d'aciers utilisées en cons-
truction ou dans l'industrie (6)
— isolation des câbles électriques (6)
En tout cas, quelle que soit leur utilisation ou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis, énumérés ci-avant, ou des compo-
sants de ces produits, fabriqués à partir des polymères
etcopolymères du chlorure de vinyl, st abilisés par des
substances contenant du cadmium si leur teneur en
cadmium (exprimée en Cd métal) est supérieure en
masse à 0,01 % du polymère.
Ces dispositions entrent en vigueur le 30 juin 1994.
2.2. Toutefois, le point 2.1 n'est pas applicable aux
produits finis utilisant des stabilisants à base de
cadmium pour des raisons de sécurité.
3. Au sens de la présente directive, on entend par «traite-
mentde surface au cadmium (cadmiage)» n'import equel dépôtou recouvrementde cadmium mét allique
sur une surface métallique.
3.1. Ne sontpas admis pour le cadmiage des produit s
métalliques ou de composants des produits utilisés
dans les secteurs/applications suivants:
a) les équipements et machines pour:
— la production alimentaire: [8210] [841720]
[841981] [842111] [842122] [8422] [8435]
[8437] [8438] [847611] (
6)
— l'agriculture [841931] [842481] [8432] [8433]
[8434] [8436] (6)
— la réfrigération et la congélation [8418] (6)
— l'imprimerie etla presse [8440] [8442]
[8443] (6)
b) les équipements et machines pour la production:
— des accessoires ménagers [7321] [842112]
[8450] [8509] [8516] (6)
— de l'ameublement[8465] [8466] [9401] [9402]
[9403] [9404] (6)
— des installations sanitaires [7324] (6)
— du chauffage central et du conditionnement
d'air [7322] [8403] [8404] [8415] (6)
En tous cas, quelle que soit leur utilisation ou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis cadmiés ou des composants de ces
produits utilisés dans les secteurs/applications figurant
aux points a) et b), ainsi que des produits manufac-
turés dans les secteurs visés au point b).
3.2. Les dispositions visées au point 3.1 sont également
applicables à partir du 30 juin 1995 aux produits
cadmiés ou composants de ces produits lorsqu'ils sont
utilises dans les secteurs/applications figurant aux1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 12
▼M12
points a) et b), ainsi qu'aux produits manufacturés
dans les secteurs visés au point b):
a) les équipements et machines pour la production:
— du papier etdu cart on [841932] [8439]
[8441] (6)
— du textile et de l'habillement [8444] (1) [8445]
[8447] [8448] [8449] [8451] [8452] (6)
b) les équipements et machines pour la production:
— de la manutention industrielle [8425] [8426]
[8427] [8428] [8429] [8430] [8431] (6)
— des véhicules routiers et agricoles [chapitre
87] (6)
— des trains [chapitre 86] (6)
— des bateaux [chapitre 89] (6)
3.3. Toutefois, les points 3.1 et 3.2 ne sont pas applicables
aux:
— produits et composants des produits utilisés dans
l'aéronautique, l'aérospatiale, l'exploitation minière,
«off shore» etnucléaire, dontles applicat ions
requièrentun hautdegré de sécurit é, ainsi qu'aux
organes de sécurité dans les véhicules routiers et
agricoles, les trains et les bateaux,
— contacts électriques, quels que soient leurs secteurs
d'utilisation et ce pour des raisons de fiabilité de
l'appareillage sur lequel ils sontinst allés.
4. L'Autriche et la Suède, qui appliquent déjà des restric-
tions relatives au cadmium plus sévères que celles
prévues aux points 1, 2 et 3, peuvent continuer à les
appliquer jusqu'au 31 décembre 2002. La Commission
réexaminera avant cette date les dispositions relatives
au cadmium établies à l'annexe I de la directive 76/
769/CEE, à la lumière des résultats de l'évaluation des
risques liés au cadmium etdes progrès de la connais-
sance et des techniques concernant les substances
pouvant se substituer au cadmium.
25. Mono-méthyl-tétrachlorodiphé-
nylméthane
Nom commercial: Ugilec 141N
oCAS 76253-60-6À partir du 18 juin 1994 la mise sur le marché et l'utilisa-
tion de cette substance, des préparations et des produits qui
en contiennent, sont interdites. Par dérogation, cette dispo-
sition ne s'applique pas:
1) aux installations ou machines qui étaient déjà en service
le 18 juin 1994, jusqu'à ce que ces installations ou
machines soientéliminées. A part ir du 18 juin 1994,
les États membres peuvent toutefois, pour des raisons
de protection de la santé et de l'environnement, interdire
sur leur territoire l'emploi de ces installations ou
machines avantleur éliminat ion;
2) à l'entretien des installations ou machines déjà en
service le 18 juin 1994.
À partir du 18 juin 1994, il est interdit de mettre sur le
marché de l'occasion cette substance ainsi que les prépara-
tions et les installations ou machines qui en contiennent.
26. Mono-méthyl-dichlorodiphényl-
méthane
Nom commercial: Ugilec 121,
Ugilec 21
NoCAS inconnuLa mise sur le marché et l'emploi de cette substance, des
préparations et des produits qui en contiennent sont inter-
dits.
27. Mono-méthyl-dibromodiphényl-
méthane
Nom commercial: DBBTN
oCAS 99688-47-8La mise sur le marché et l'emploi de cette substance, des
préparations et des produit (SIC! produits) qui en contien-
nent sont interdits.
28. Nickel
NoCAS 7440-02-0
NoEINES 2311114Ne doit pas être utilisé:
1) dans les assemblages de tiges introduites, à titre tempo-
raire ou non, dans les oreilles percées etdans les aut res1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 13
▼M24
▼M13
▼M15
▼M15
etses composés part ies du corps humain qui sont percées, pendant la
durée de l'épithélisation de la blessure provoquée par la
perforation, à moins que ces assemblages ne soienthomogènes et que la concentration de nickel — en
termes de masse de nickel par rapport à la masse totale
— ne soitinférieure à 0,05 %;
2) dans les types de produits destinés à entrer en contact
directetprolongé avec la peau, t els que:
— boucles d'oreilles,
— colliers, bracelets et chaînes, bracelets de cheville et
bagues,
— boîtiers, bracelets et fermoirs de montre,— boutons à rivets, boucles, rivets, fermetures Éclair
(SIC! éclair) etmarques de mét al, lorsqu'ils sont
utilisés dans des vêtements,
si le taux de libération du nickel qui se dégage des
parties de ces produits entrant en contact direct et
prolongé avec la peau estsupérieur à 0,5 µg par cent i-
mètre carré et par semaine;
3) dans les types de produits énumérés au point 2 ci-dessus
lorsqu'ils sont recouverts d'une matière autre que le
nickel, à moins que ce revêtement ne soit suffisant
pour assurer que le taux de libération du nickel qui se
dégage des parties de ces produits entrant en contact
directetprolongé avec la peau ne dépasse pas 0,5 µg
par centimètre carré et par semaine pendant une période
d'utilisation normale du produit de deux ans au
minimum.
En outre, les produits visés aux points 1, 2 et 3 ci-dessus ne
peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont aux
exigences qui y sonténoncées.
29. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «cancérogène catégorie 1 ou
cancérogène catégorie 2» et
étiquetées au moins «Toxique
(T)», avec la phrase de risque R
45: «Peutprovoquer le cancer»
ou la phrase de risque R 49:
«Peutprovoquer le cancer par
inhalation», et reprises comme
suit:
Cancérogène catégorie 1: voir
liste 1 en appendice.
Cancérogène catégorie 2: voir
liste 2 en appendice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la direc-
tive 76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soità celle fixée à l'annexe I de la direct ive 67/548/
CEE du Conseil (
7),
— soità celle fixée au point6 t ableau VI de l'annexe I de
la directive 88/379/CEE du Conseil (8), lorsqu'aucune
limite de concentration ne figure à l'annexe I de la
directive 67/548/CEE.
►M22 Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE du Conseil (9);
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE du Conseil (10);
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/
379/CEE du Conseil (12).
30. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «mutagène catégorie 1 ou
mutagène catégorie 2» et étique-Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la direc-
tive 76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 14
▼M19
▼M19
tées avec la phrase de risque R
46: «Peutprovoquer des alt éra-
tions génétiques héréditaires», etreprises comme suit:
Mutagène catégorie 1: voir liste
3 en appendice.
Mutagène catégorie 2: voir liste
4 en appendice.mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soità celle fixée à l'annexe I de la direct ive 67/548/
CEE,
— soità celle fixée au point6 t ableau VI de l'annexe I de
la directive 88/379/CEE, lorsqu'aucune limite de
concentration ne figure à l'annexe I de la directive 67/
548/CEE.
►
M22 Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE;
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE;
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/
379/CEE.
31. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «toxiques pour la
reproduction catégorie 1 ou toxi-
ques pour la reproduction
catégorie 2» et étiquetées avec la
phrase de risque R 60: «Peut
altérer la fertilité»et/ou R 61:
«Risque pendantla grossesse
d'effets néfastes pour l'enfant»,
etreprises comme suit :
Toxique pour la reproduction
catégorie 1: voir liste 5 en
appendice.
Toxique pour la reproduction
catégorie 2: voir liste 6 en
appendice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la direc-
tive 76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soità celle fixée à l'annexe I de la direct ive 67/548/
CEE,
— soità celle fixée au point6 t ableau VI de l'annexe I de
la directive 88/379/CEE, lorsqu'aucune limite de
concentration ne figure à l'annexe I de la directive 67/
548/CEE.
►M22 Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE;
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE;
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/
379/CEE.
32. Substances et préparations conte-
nantune ou plusieurs des
substances suivantes:
a) créosote1. Ne peuvent être utilisées pour le traitement du bois. En
outre, la mise sur le marché du bois ainsi traité est inter-
dite.
2. Dérogations:1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 15
▼M28
▼M28
Einecs no232-287-5
CAS no8001-58-9
b) huile de créosote
Einecs no263-047-8
CAS no61789-28-4
c) distillats de goudron de houille,
huiles de naphtalène
Einecs no283-484-8
CAS no84650-04-4
d) huile de créosote, fraction
acénaphtène
Einecs no292-605-3
CAS no90640-84-9
e) distillats supérieurs de goudron
de houille
Einecs no266-026-1
CAS no65996-91-0
f) huile anthracénique
Einecs no292-602-7
CAS no90640-80-5
g) phénols de goudron, charbon,
pétrole brut
Einecs no266-019-3
CAS no65996-85-2
h) créosote de bois
Einecs no232-419-1
CAS no8021-39-4
i) résidus d'extraction alcalins
(charbon), goudron de houille
à basse température
Einecs no310-191-5
CAS no122384-78-5i) Ces substances et préparations peuvent être utilisées
pour le traitement du bois dans les installations
industrielles ou par des utilisateurs professionnelsvisés par la législation communautaire sur la protec-
tion des travailleurs pour le retraitement exclusif in
situ si elles contiennent:
a) une concentration de benzo[a]pyrène inférieure à
0,005 % en poids;
b) une concentration de phénols extractibles par
l'eau inférieure à 3 % en poids.
Ces substances et préparations utilisées pour le trai-
tement du bois dans les installations industrielles ou
par des utilisateurs professionnels:
— ne peuventêt re mises sur le marché que dans un
emballage d'une capacité de 20 litres ou plus,
— ne peuvent être vendues aux consommateurs.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification,
d'emballage et d'étiquetage des substances et prépa-
rations dangereuses, l'emballage de ces substances et
préparations doit porter d'une manière lisible et
indélébile la mention suivante: «Réservé aux instal-
lations industrielles ou aux utilisateurs
professionnels».
ii) Les bois traités dans les installations industrielles ou
par des utilisateurs professionnels selon le point i) et
qui sontmis sur le marché pour la première fois ou
retraités in situ sont réservés à un usage exclusive-
mentprofessionnel etindust riel, comme, par
exemple, dans les chemins de fer, les lignes électri-
ques, les clôtures, l'agriculture (par exemple, échalas
d'arbres fruitiers), les installations portuaires ou les
voies fluviales.
iii) En ce qui concerne les bois traités avec des
substances visées aux points 32 a) à i) avant l'entrée
en vigueur de la présente directive, l'interdiction de
mise sur le marché énoncée au point1 ne s'applique
pas aux bois placés sur le marché de l'occasion en
vue d'une réutilisation.
3. Cependant, les bois traités selon les points 2 ii) et iii) ne
peuvent être utilisés:
— à l'intérieur de bâtiments, quelle que soit leur desti-
nation,
— dans les jouets,— sur les terrains de jeu,— dans les parcs, jardins ou autres lieux récréatifs
publics situés en plein air en cas de risque de contact
fréquentavec la peau,
— dans la fabrication de meubles de jardin, tels que les
tables de camping,
— pour la confection, l'utilisation et le retraitement:
— de conteneurs destinés à la culture,
— d'emballages pouvant entrer en contact avec des
produits bruts, intermédiaires et/ou finis destinés
à l'alimentation humaine et/ou animale,
— des autres matériels susceptibles de contaminer
lesdits produits.
33. Chloroforme n
oCAS 67-66-3
34. Tétrachlorure de carbone noCAS
56-23-5
35. 1,1,2-trichloroéthane noCAS 79-
00-5
36. 1,1,2,2-tétrachloroéthane noCAS
79-34-5
37. 1,1,1,2-tétrachloroéthane noCAS
630-20-6
38. Pentachloroéthane noCAS 76-01-7
39. 1,1-dichloroéthylène noCAS 75-Ne pas utiliser en concentration supérieure ou égale à 0,1 %
dans les substances et préparations destinées à la vente au
grand public et/ou aux applications conduisant à une diffu-
sion, telles que le nettoyage des surfaces et le nettoyage des
tissus.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires concernant la classification, l'emballage et
l'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et des préparations qui en
contiennent en concentration supérieure ou égale à 0,1 %
doit porter l'inscription lisible et indélébile suivante:
«réservé aux installations industrielles».1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 16
▼M18
▼M18
35-4
40. 1,1,1-trichloroéthane noCAS 71-
55-6Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments ou produits vétérinaires tels que
définis par la directive 65/65/CEE du Conseil (13), modi-
fiée en dernier lieu par la directive 93/39/CEE (14);
b) aux produits cosmétiques tels que définis par la direc-
tive 76/768/CEE du Conseil (15), modifiée en dernier
lieu par la directive 93/35/CEE (16).
41. Substances qui:
soit
— figurentI de la direct ive 65/
548/CEE, sontclassées
comme inflammables, facile-
mentinflammables ou
extrêmement inflammables et
étiquetées en tant que telles,
soit
— ne figurentpas encore à
l'annexe I de la directive 67/
548/CEE mais sont
conformes aux critères
d'inflammabilité de l'annexe
VI de la directive67/548/CEE
etsontprovisoirementclas-
sées et étiquetées comme
inflammables, facilement
inflammables ou extrême-
mentinflammables,
conformémentà l'art icle 5
paragraphe 2 de la directive
67/548/CEE.1. Ne peuvent pas être utilisés en tant que tels ou sous la
forme de préparations dans des générateurs d'aérosols
mis sur le marché et destinés à être vendus au grand
public à des fins de divertissements et de décoration
comme:
— les scintillants métallisés destinés principalement à
la décoration,
— la neige etle givre art ificiels,
— coussins «pêteurs»,
— les bombes à serpentins,— les excréments factices,— les mirlitons,— les paillettes et les mousses décoratives— les toiles d'araignée artificielles— les boules puantes,— etc.
2. Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'embal-
lage et d'équitetage des substances dangereuses,
l'emballage des générateurs d'aérosols visés ci-dessus
doit porter d'une manière visible et indélébile la mention
suivante:
«Usage réservé aux utilisateurs proféssionnels».
3. Par dérogation, les points 1 et 2 ne sont pas applicables
aux générateurs d'aérosols visés à l'article 9 bisde la
directive 75/324/CEE.
4. Les produits visés ci—dessus ne peuvent être mis sur le
marché que s'ils satisfont aux exigences qui y sont énon-cées.
41. Hexachloroéthane
CAS n
o67-72-1
EINECS no2006664Ne peut être utilisé dans la fabrication ou la transformation
des métaux non ferreux.
42. Alcanes en C10-C13, chloro (para-
ffines chlorées à chaîne courte)1. Ne peuvent être mis sur le marché en tant que
substances ou constituants d'autres substances ou
préparations à des concentrations supérieures à 1 %
pour
— l'usinage des métaux,
— le graissage du cuir.
2. Avantle 1erjanvier 2003, toutes les utilisations restantes
des PCCC serontréexaminées par la Commission, en
coopération avec les États membres et la commission
OSPAR, à la lumière de toute nouvelle donnée scienti-
fique pertinente concernant les risques présentés par les
PCCC pour la santé de l'environnement.
Le Parlement européen sera tenu informé des résultats
de ce réexamen.
43. Colorants azoïques 1. Les colorants azoïques pouvant libérer, par coupure
réductrice d'un ou plusieurs groupements azoïques,
une ou plusieurs des amines aromatiques énumérées
dans l'appendice, en concentrations détectables, c'est-
à-dire supérieures à 30 ppm dans les articles finis ou
dans les parties teintes de ceux-ci, selon la méthode1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 17
▼M16
▼M29
▼M30
▼M34
▼M34
d'essai établie conformément à l'article 2 bisde la
présente directive, ne peuvent pas être utilisés dans les
articles en tissu et en cuir susceptibles d'entrer encontact direct et prolongé avec la peau humaine ou la
cavité buccale, tels que:
— vêtements, literie, serviettes de toilette, postiches,
perruques, chapeaux, couches et autres articles
d'hygiène, sacs de couchage,
— chaussures, gants, bracelets de montre, sacs à main,
porte-monnaie/portefeuilles, porte-documents, dessus
de chaises, porte-monnaie portés autour du cou,
— jouets en tissu ou en cuir et jouets comportant des
accessoires en tissu ou en cuir,
— fil et étoffes destinés au consommateur final.
2. En outre, les articles en tissu ou en cuir visés au point 1
ne peuventpas êt re mis sur le marché, sauf s'ils sont
conformes aux exigences fixées dans ce point.
Par dérogation, et jusqu'au 1
erjanvier 2005, cette dispo-
sition ne s'applique pas aux articles en tissu fabriqués
avec des fibres recyclées si les amines en question sont
dégagées par les résidus résultant de la teinture préalable
des mêmes fibres et si la concentration des amines
énumérées qui sontdégagées estinférieure à 70 ppm.
3. Les colorants azoïques figurant sur la «liste des colo-
rants azoïques» qui est ajoutée à l'appendice ne peuvent
pas être mis sur le marché ou utilisés pour teindre des
articles en tissu ou en cuir en tant que substance ou
composante de préparation à des concentrations supé-
rieures à 0,1 % en masse.
4. Au plus tard le 11 septembre 2005, la Commission
procède, à la lumière des nouvelles connaissances scien-
tifiques, au réexamen des dispositions relatives aux
colorants azoïques.
►C544. Diphényléther, dérivé
pentabromé C12H5Br5O1. Ne peutêt re mis ◄sur le marché ni employé en tant
que substance ou constituant de substances ou de prépa-
rations à des concentrations supérieures à 0,1 % en
masse.
2. Les articles ne peuvent être mis sur le marché s'ils (ou
des parties d'eux-mêmes agissant comme retardateurs
de flammes) contiennent cette substance à des concen-
trations supérieures à 0,1 % en masse.
►C545. Diphényléther, dérivé octa-
bromé C12H2Br8O1. Ne peutêt re mis ◄sur le marché ni employé en tant
que substance ou constituant de substances ou de prépa-
rations à des concentrations supérieures à 0,1 % en
masse.
2. Les articles ne peuvent être mis sur le marché s'ils (ou
des parties d'eux-mêmes agissant comme retardateurs
de flammes) contiennent cette substance à des concen-
trations supérieures à 0,1 % en masse.
►M21 (1) JO L 196 du 16. 8. 1967, p. 1.
(2) JO L du 110 du 4. 5. 1993, p. 20.
(3) JO L 248 du 30. 9. 1996, p. 1. ◄
(4)J O noL 194 du 25. 7. 1975, p. 39.
(5)J O noL 84 du 31. 3. 1978, p. 43.
(6) Règlement(CEE) no2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et
au tarif douanier commun (JO noL 256 du 7. 9. 1987).
►M19 (7)J O no196 du 16. 8. 1967, p. 1/67.
(8)J O noL 187 du 16. 7. 1988, p. 14.
(9)J O noL 22 du 9. 2. 1965, p. 369/65.
(10)J O noL 262 du 27. 9. 1976, p. 169.
(11)J O noL 96 du 3. 4. 1985, p. 25.
(12)J O noL 187 du 16. 7. 1988, p. 14. ◄
►M18 (13)J O no22 du 9. 2. 1965, p. 369/65.
(14)J O Lo214 du 24. 8. 1993, p. 22.
(15)J OoL 262 du 27. 9. 1976, p. 169.
(16)J OoL 151 du 23. 6. 1993, p. 32. ◄
►M24 (17) JO L 377 du 31.12.1991, p. 20. ◄1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 18
▼M35
▼B
▼M22
Appendice
Introduction
Précisionsconcernantlesrubriques
Nom de la substance:
Le nom utilisé est le même que celui figurant à l'annexe I de la directive 67/
548/CEE. Dans toute la mesure du possible, les substances dangereuses sont
désignées par leur appellation Einecs (European Inventory of Existing Commer-
cial Chemical Substances — Inventaire européen des produits chimiques
commercialisés) ou Elincs (European List of Notified Chemical Substances —
Liste européenne des substances chimiques notifiées). Les entrées ne figurant
pas dans l'Einecs ni dans l'Elincs sont désignées par une appellation internatio-
nalementreconnue (ISO ou UICPA par exemple). Un nom plus couramment
utilisé est parfois ajouté.
Numéro index:
Le numéro index est le code d'identification attribué à la substance à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE. Les substances figurent dans l'appendice dans
l'ordre de leur numéro.
Numéro CE:
Pour les substances figurant dans l'inventaire européen des produits chimiques
commercialisés (Einecs), il existe un code d'identification commençant à 200-
001-8. Pour les nouvelles substances notifiées dans le cadre de la directive 67/
548/CEE, un code d'identification a été défini et publié dans la liste européenne
des substances chimiques notifiées (Elincs). La numérotation commence à 400-
010-9.
Numéro CAS:
La numérotation CAS (Chemical Abstract Service) a été mise en place pour
faciliter l'identification des substances.
Notes
Le texte complet des notes figure dans l'avant-propos à l'annexe I de la directive
67/548/CEE. Les notes à prendre en compte aux fins de la présente directive
sontles suivant es.
Note J
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (Einecs no
200-753-7).
Note K
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de 1,3-butadiène (Einecs
no203-450-8).
Note L
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
mesuré selon la méthode IP 346.
Note M
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,005 % poids/poids de benzo[a]pyrène
(Einecs no200-028-5).
Note N
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer si l'historique
complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir
de laquelle elle estproduit e n'estpas cancérogène.
Note P
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (Einecs no
200-753-7).
Note R
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer aux fibres dont la
moyenne géométrique du diamètre pondérée par la longueur, moins deux erreurs
types, est supérieure à 6 µm.1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 19
▼M27
▼M22
Point 29 — Substances cancérogènes: catégorie 1
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Trioxyde de chrome; anhydride chro-
mique024-001-00-0 215-607-8 1333-82-0
Chromates de zinc y compris le chro-
mate de zinc et potassium024-007-00-3
Monoxyde de nickel; oxyde de nickel
(II)028-003-00-2 215-215-7 1313-99-1
Dioxyde de nickel; oxyde de nickel
(IV)028-004-00-8 234-823-3 12035-36-8
Trioxyde de dinickel; oxyde de nickel
(III)028-005-00-3 215-217-8 1314-06-3
Sulfure de nickel; sulfure de nickel (II) 028-006-00-9 240-841-2 16812-54-7
Disulfure de trinickel; sous-sulfure de
nickel028-007-00-4 234-829-6 12035-72-2
Trioxyde de diarsenic; trioxyde
d'arsenic033-003-00-0 215-481-4 1327-53-3
Pentaoxyde de diarsenic; pentoxyde
d'arsenic033-004-00-6 215-116-9 1303-28-2
Acide arsenique etses sels 033-005-00-1
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-9Benzène 601-020-00-8 200-753-7 71-43-2Chlorure de vinyle; chloroéthylène 602-023-00-7 200-831-0 75-01-4Oxyde de bis(chlorométhyle); étherbis(-
chlorométhylique)603-046-00-5 208-832-8 542-88-1
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle;
éther chlorodiméthylique603-075-00-3 203-480-1 107-30-2
2-naphtylamine 612-022-00-3 202-080-4 91-59-8
Benzidine; 4,4 ′-diaminobiphényle 612-042-00-2 202-199-1 92-87-5
Sels de benzidine 612-070-00-5
Sels de 2-naphtylamine 612-071-00-0
4-aminobiphényle; 4-biphénylylamine 612-072-00-6 202-177-1 92-67-1Sels de 4-aminobiphényle; sels de 4-
aminobiphénylylamine612-073-00-1
Goudron de houille (charbon); goudron
de houille
[Sous-produit de la distillation destruc-
tive du charbon. Semi-solide noirâtre.
Combinaison complexe d'hydrocarbures
aromatiques, de composés phénoliques,
de bases azotées et de thiophènes.]648-081-00-7 232-361-7 8007-45-21976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 20
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Goudron de houille à haute température
(charbon); goudron de houille
[Produit de condensation obtenu par
refroidissement, jusqu'à la température
ambiante, du gaz généré par la distilla-
tion destructive du charbon à haute
température (au-dessus de 700 ºC).
Liquide visqueux de couleur noire, plus
dense que l'eau. Se compose principale-
mentd'un mélange complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés. Peut contenir de petites
quantités de composés phénoliques et
de bases aromatiques azotées.]648-082-00-2 266-024-0 65996-89-6
Goudron de houille à basse température
(charbon); huile lourde de houille
[Produit de condensation obtenu par le
refroidissement, jusqu'à la température
ambiante, du gaz généré par la distilla-
tion destructive du charbon à basse
température (au-dessous de 700 ºC).
Liquide visqueux de couleur noire, plus
dense que l'eau. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures aromat iques à
noyaux condensés, de composés phéno-
liques, de bases aromatiques azotées et
de leurs dérivés alkylés.]648-083-00-8 266-025-6 65996-90-9
Goudron de lignite, distillat
[Huile obtenue par distillation de
goudron de lignite. Se compose princi-
palementd'hydrocarbures aliphat iques,
d'hydrocarbures napthéniques et
d'hydrocarbures aromatiques comportant
un à trois cycles, de leurs dérivés
alkylés, d'hétéroaromatiques et de
phénols mono-ou bicycliques dontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 150 ºC et 360 ºC.]648-145-00-4 309-885-0 101316-83-0
Goudron de lignite à basse température
[Goudron obtenu par carbonisation et
gazéification de lignite à basse tempéra-
ture. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques, d'hydro-
carbures naphténiques, d'hydrocarbures
aromatiques cycliques, d'hydrocarbures
hétéroaromatiques et de phénols cycli-
ques.]648-146-00-X 309-886-6 101316-84-1
Distillats paraffiniques légers (pétrole);
huile de base non raffinée ou légère-
mentraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation sous vide
du résidu de distillation atmosphérique
du pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme
C15-C30, etfournitune huile-produitfini
de viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aliphatiques
saturés, dont la présence dans cet inter-
valle de distillation du pétrole brut est
normale.]649-050-00-0 265-051-5 64741-50-01976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 21
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole);
huile de base non raffinée ou légère-
mentraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation sous vide
du résidu de distillation atmosphérique
du pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme
C20-C50, etfournitune huile-produitfini
de viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aliphatiques
saturés.]649-051-00-6 265-052-0 64741-51-1
Distillats naphténiques légers (pétrole);
huile de base non raffinée ou légère-
mentraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation sous vide
du résidu de distillation atmosphériquedu pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme
C
15-C30, etfournitune huile-produitfini
de viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-052-00-1 265-053-6 64741-52-2
Distillats naphténiques lourds (pétrole);
huile de base non raffinée ou légère-
mentraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation sous vide
du résidu de distillation atmosphérique
du pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme
C20-C50, etfournitune huile-produitfini
de viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-053-00-7 265-054-1 64741-53-3
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrementraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-054-00-2 265-117-3 64742-18-3
Distillats naphténiques légers (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrementraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-055-00-8 265-118-9 64742-19-41976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
traité à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrementraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é supérieure à 19
cStà 40 ºC.]649-056-00-3 265-119-4 64742-20-7
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrementraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é inférieure à 19
cStà 40 ºC.]649-057-00-9 265-121-5 64742-21-8
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrementraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C20-
C50, etdonne une huile-produitfini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aliphati-
ques.]649-058-00-4 265-127-8 64742-27-4
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrementraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cStà 40 ºC.]649-059-00-X 265-128-3 64742-28-5
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrementraffinée[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-060-00-5 265-135-1 64742-34-31976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 23
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques légers (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrementraffinée
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-061-00-0 265-136-7 64742-35-4
Érionite 650-012-00-0 12510-42-8
Amiante 650-013-00-6 132207-33-1
132207-32-0
12172-73-5
77536-66-4
77536-68-6
77536-67-5
Point 29 — Substances cancérogènes: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Béryllium; glucinium 004-001-00-7 231-150-7 7440-41-7
Composés de béryllium (glucinium) à
l'exception des silicates doubles d'alu-
minium etde béryllium004-002-00-2
Sulfallate (ISO); diéthyldithiocarbamate
de 2-chloroallyle006-038-00-4 202-388-9 95-06-7
Chlorure de diméthylcarbamoyle 006-041-00-0 201-208-6 79-44-7
Diazométhane 006-068-00-8 206-382-7 334-88-3
Hydrazine 007-008-00-3 206-114-9 302-01-2N,N-diméthylhydrazine 007-012-00-5 200-316-0 57-14-71,2-diméthylhydrazine 007-013-00-0 540-73-8Sels d'hydrazine 007-014-00-6
Hydrazobenzène; 1,2-diphénylhydrazine 007-021-00-4 204-563-5 122-66-7
Bis(3-carboxy-4-hydroxybenzènesulfo-
nate) d'hydrazine007-022-00-X 405-030-1
Triamide hexaméthylphosphorique;
hexaméthylphosphoramide015-106-00-2 211-653-8 680-31-9
Sulfate de diméthyle 016-023-00-4 201-058-1 77-78-1
Sulfate de diéthyle 016-027-00-6 200-589-6 64-67-5
1,3-propanesultone 016-032-00-3 214-317-9 1120-71-4Chlorure de diméthylsulfamoyle 016-033-00-9 236-412-4 13360-57-11976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 24
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Dichromate de potassium 024-002-00-6 231-906-6 7778-50-9
Dichromate d'ammonium 024-003-00-1 232-143-1 7789-09-5
Dichromate de sodium 024-004-00-7 234-190-3 10588-01-9Dichromate de sodium, dihydrate 024-004-01-4 234-190-3 7789-12-0Dichlorure de chromyle 024-005-00-2 239-056-8 14977-61-8
Chromate de potassium 024-006-00-8 232-140-5 7789-00-6
Chromate de calcium 024-008-00-9 237-366-8 13765-19-0
Chromate de strontium 024-009-00-4 232-142-6 7789-06-2
Chromate de chrome III; chromate
chromique024-010-00-X 246-356-2 24613-89-6
Composés de chrome (VI) à l'exception
du chromate de baryum et de ceux
nommémentdésignés dans l'annexe I
de la directive 67/548/CEE024-017-00-8 — —
Bromate de potassium 035-003-00-6 231-829-8 7758-01-2
Oxyde de cadmium 048-002-00-0 215-146-2 1306-19-0
Chlorure de cadmium 048-008-00-3 233-296-7 10108-64-2Sulfate de cadmium 048-009-00-9 233-331-6 10124-36-4Butane [1] et isobutane [2] [contenant
≥0,1 % de butadiène (203-450-8)]601-004-01-8 203-448-7[1]
200-857-2[2]106-97-8[1]
75-28-5[2]
1,3-butadiène 601-013-00-X 203-450-8 106-99-0Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-8Benzo[a]anthracène 601-033-00-9 200-280-6 56-55-3
Benzo[b]fluoranthène; benzo[e]acéphé-
nanthrylène601-034-00-4 205-911-9 205-99-2
Benzo[j]fluoranthène 601-035-00-X 205-910-3 205-82-3
Benzo[k]fluoranthène 601-036-00-5 205-916-6 207-08-9
Dibenzo[a,h]anthracène 601-041-00-2 200-181-8 53-70-31,2-dibromoéthane; dibromure d'éthy-
lène602-010-00-6 203-444-5 106-93-4
1,2-dichloroéthane; chlorure d'éthylène 602-012-00-7 203-458-1 107-06-2
1,2-dibromo-3-chlor propane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8
Bromoéthylène 602-024-00-2 209-800-6 593-60-2α,α,α -trichlorotoluène; chlorure de
benzényle602-038-00-9 202-634-5 98-07-71976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 25
▼M25
▼M22
▼M25
▼M22
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
1,3-dichloro-2-propanol 602-064-00-0 202-491-9 96-23-1
Hexachlorobenzène 602-065-00-6 204-273-9 118-74-11,4-dichlorobut-2-ène 602-073-00-X 212-121-8 764-41-0
Oxyde d'éthylène; oxiranne 603-023-00-X 200-849-9 75-21-8
1-chloro-2,3-époxypropane; épichlorhy-
drine603-026-00-6 203-439-8 106-89-8
Oxyde de propylène; 1,2-époxypropane;
méthyloxiranne603-055-00-4 200-879-2 75-56-9
Oxyde de styrène; (époxyéthyl)benzène;
phényloxirane603-084-00-2 202-476-7 96-09-3
4-amino-3-fluorophénol 604-028-00-X 402-230-0 399-95-15-allyl-1,3-benzodioxole; safrole 605-020-00-9 202-345-4 94-59-7
3-propanolide; 1,3-propiolactone 606-031-00-1 200-340-1 57-57-8
Uréthane (DCI); carbamate d'éthyle 607-149-00-6 200-123-1 51-79-6
Acrylamidométhoxyacétate de méthyle
(contenant ≥0,1 % d'acrylamide)607-190-00-X 401-890-7 77402-03-0
Acrylamidoglycolate de méthyle
(contentant ≥0,1 % d'acrylamide)607-210-00-7 403-230-3 77402-05-2
Acrylonitrile 608-003-00-4 203-466-5 107-13-1
2-nitropropane 609-002-00-1 201-209-1 79-46-9
5-nitroacénaphthène 609-037-00-2 210-025-0 602-87-92-nitronaphtalène 609-038-00-8 209-474-5 581-89-54-nitrobiphényle 609-039-00-3 202-204-7 92-93-3
Nitrofène (ISO); oxyde de 2,4-dichloro-
phényle etde 4-nit rophényle609-040-00-9 217-406-0 1836-75-5
2-nitroanisole, (méthoxy 2-nitroben-
zène)609-047-00-7 202-052-1 91-23-6
Acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle;
acétate de méthylazoxyméthyle611-004-00-2 209-765-7 592-62-1
{5-[4′-((2,6-dihydroxy-3-((2-hydroxy-5-
sulfophényl)azo)phényl)azo(1,1 ′-
biphényl)-4-yl)azo]salicylato(4-
)}cuprate(2-) de disodium;
CI DirectBrown 95611-005-00-8 240-221-1 16071-86-6
4-o-tolylazo-o-toluidine; 4-amino-2 ′,3-
diméthylazobenzène; o-aminoazoto-
luène; base grenatsolide GBC611-006-00-3 202-591-2 97-56-3
4-aminoazobenzène 611-008-00-4 200-453-6 60-09-31976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 26
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Colorants azoïques dérivant de la benzi-
dine; colorants de 4,4'-diarylazobiphé-
nyle, à l'exception de ceux nommément
désignés dans l'annexe I de la directive
67/548/CEE611-024-00-1 — —
4-amino 3-[[4 ′-[(2,4-
diaminophényl)azo][1,1 ′-biphényl]-4-
yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naph-
thalène-2,7-disulfonate de disodium;
C.I. DirectBlack 38611-025-00-7 217-710-3 1937-37-7
3,3′-[[1,1′-biphényl]-
4,4′diylbis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxy-
naphthalène-2,7-disulfonate] de tétraso-
dium; C.I. DirectBlue 6611-026-00-2 220-012-1 2602-46-2
3,3′-[[1,1′-biphényl]-
4,4′diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtha-
lène-1-sulfonate) de disodium; C.I.
DirectRed 28611-027-00-8 209-358-4 573-58-0
2-méthoxyaniline; o-anisidine 612-035-00-4 201-963-1(o) 90-04-0
3,3′-diméthoxybenzidine; o-dianisidine 612-036-00-X 204-355-4 119-90-4
Sels de 3,3 ′-diméthoxybenzidine; sels
de o-dianisidine612-037-00-5
3,3′-diméthylbenzidine; o-tolidine 612-041-00-7 204-358-0 119-93-7
4,4′-diaminodiphénylméthane; 4,4 ′-
méthylènedianiline612-051-00-1 202-974-4 101-77-9
3,3′-dichlorobenzidine 612-068-00-4 202-109-0 91-94-1
Sels de 3,3 ′-dichlorobenzidine 612-069-00-X
Diméthylnitrosamine; N-nitrosodimé-
thylamine612-077-00-3 200-549-8 62-75-9
2,2′-dichloro-4,4 ′-méthylènedianiline;
4,4′-méthylènebis(2-chloroaniline)612-078-00-9 202-918-9 101-14-4
Sels de 2,2 ′-dichloro-4,4 ′-méthylènedia-
niline; sels de 4,4 ′-méthylènebis(2-chlo-
raniline)612-079-00-4
Sels de 3,3 ′-diméthylbenzidine; sels de
o-tolidine612-081-00-5
1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine 612-083-00-6 200-730-1 70-25-7
4-4′-méthylènedi-o-toluidine; 4,4 ′-
méthylènebis (2-méthylaniline)612-085-00-7 212-658-8 838-88-0
2,2′-(nitrosoimino)biséthanol; 2,2 ′-
(nitrosoimino)diéthanol612-090-00-4 214-237-4 1116-54-7
o-toluidine 612-091-00-X 202-429-0 95-53-4
Nitrosodipropylamine 612-098-00-8 210-698-0 621-64-7
4-méthyl-m-phénylenediamine; toluène-
2,4-diamine612-099-00-3 202-453-1 95-80-71976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 27
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Sulfate de toluène-2,4-diammonium 612-126-00-9 265-697-8 65321-67-7
4-chloroaniline 612-137-00-9 203-401-0 106-47-8Éthylèneimine; aziridine 613-001-00-1 205-793-9 151-56-4
2-méthylaziridine; propylènimine 613-033-00-6 200-878-7 75-55-8Captafol (ISO); 1,2,3,6-tétrahydro-N-
(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio) phtalimide613-046-00-7 219-363-3 2425-06-1
Carbadox (DCI); 1,4-dioxide du 3-
(quinoxaline-2-ylméthylène)carbazate
de méthyle; 2-(méthoxycarbonylhydra-
zonométhyl) quinoxaline-1,4-dioxyde613-050-00-9 229-879-0 6804-07-5
Acrylamide 616-003-00-0 201-173-7 79-06-1
Thioacétamide 616-026-00-6 200-541-4 62-55-5Distillats de goudron de houille, frac-
tion benzol; huile légère
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du
goudron de houille. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C
4-C10etdist illantapproxi-
mativement entre 80 ºC et 160 ºC.]648-001-00-0 283-482-7 84650-02-2
Huiles de goudron, lignite; huile légère
[Distillat du goudron de lignite dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 80 ºC et 250 ºC. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aliphatiques et aromatiques et de
phénols monobasiques.]648-002-00-6 302-674-4 94114-40-6 J
Précurseurs du benzol (charbon);
distillat d'huile légère, bas point d'ébul-
lition
[Distillat issu de l'huile légère de four à
coke dont le point d'ébullition se situe
approximativement au-dessous de 100
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures aliphatiques en C4-C6.]648-003-00-1 266-023-5 65996-88-5 J
Distillats riches en BTX (goudron
dehouille), fraction benzol; distillat
d'huile légère, bas pointd'ébullit ion
[Résidu d'une distillation du benzol brut
destinée à éliminer les produits les plus
légers. Se compose principalementde
benzène, de toluène et de xylènes dont
le pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 75 ºC et 200
ºC.]648-004-00-7 309-984-9 101896-26-8 J
Hydrocarbures aromatiques en C6-10,
riches en C8; distillat d'huile légère, bas
pointd'ébullit ion648-005-00-2 292-697-5 90989-41-6 J
Solvant naphta léger (charbon); distillat
d'huile légère, bas pointd'ébullit ion648-006-00-8 287-498-5 85536-17-0 J
Solvantnapht a (charbon), coupe
xylène-styrène; distillat d'huile légère,
point d'ébullition intermédiaire648-007-00-3 287-502-5 85536-20-5 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 28
▼M25
▼M27
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Solvant naphta (charbon), contenant de
la coumarone et du styrène; distillat
d'huile légère, point d'ébullition inter-
médiaire648-008-00-9 287-500-4 85536-19-2 J
Naphta (charbon), résidus de distilla-
tion; distillat d'huile légère, haut point
d'ébullition
[Résidu de la distillation de naphta
régénéré. Se compose principalement
de naphtalène et de produits de conden-
sation de l'indène et du styrène.]648-009-00-4 292-636-2 90641-12-6 J
Hydrocarbures aromatiques en C8;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition648-010-00-X 292-694-9 90989-38-1 J
Hydrocarbures aromatiques en C8-9,
polymérisation de résines hydrocar-
bures, sous produit; distillat d'huile
légère, hautpointd'ébullit ion[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par évaporation du
solvantsous vide à part ir d'une résine
hydrocarbure polymérisée. Se compose
principalementd'hydrocarbures aromat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
8-C9etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 120 ºC et 215
ºC.]648-012-00-0 295-281-1 91995-20-9 J
Hydrocarbures aromatiques en C
9-12,
distillation du benzène; distillat d'huile
légère, hautpointd'ébullit ion648-013-00-6 295-551-9 92062-36-7 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), frac-
tion benzole, extrait acide; résidus
d'extraction d'huile légère, bas point
d'ébullition
[Redistillat du distillat, débarrassé des
acides etdes bases de goudron, issu du
goudron de houille bitumineux à haute
température dont le point d'ébullition
est approximativement compris entre
90 ºC et160 ºC. Se compose principale-
mentde benzène, de t oluène etde
xylènes.]648-014-00-1 295-323-9 91995-61-8 J
Résidus d'extraits alcalins de la fraction
benzol (goudron de houille), extraction
à l'acide; résidus d'extraction d'huile
légère, bas pointd'ébullit ion
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par redistillation du
distillat de goudron de houille à haute
température (exempt d'huiles de
goudron acides etde bases de goudron).
Se compose principalementd'hydrocar-
bures monocycliques substitués et non
substitués dont le point d'ébullition se
situe entre 85 ºC et 195 ºC.]648-015-00-7 309-868-8 101316-63-6 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 29
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extrait acide (charbon), frac-
tion benzole; résidus d'extraction d'huile
légère, bas pointd'ébullit ion
[Boue acide obtenue comme sous-
produitdu raffinage à l'acide sulfurique
de charbon brut à haute température. Se
compose principalementd'acide sulfu-
rique etde composés organiques.]648-016-00-2 298-725-2 93821-38-6 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
légère, distillats de tête; résidus
d'extraction d'huile légère, bas point
d'ébullition
[Première fraction de la distillation
d'huile carbolique lavée ou de résidus
de colonne de préfactionnement riches
en hydrocarbures aromatiques, en
coumarone, en naphtalène et en indène,
dont le point d'ébullition est nettement
inférieur à 145 ºC. Se compose princi-
palementd'hydrocarbures aromat iques
etaliphat iques en C7eten C8.]648-017-00-8 292-625-2 90641-02-4 J
Résidus d'extraits alcalins d'huile légère
(charbon), extraction à l'acide, fraction
indène; résidus d'extraction d'huile
légère, point d'ébullition intermédiaire648-018-00-3 309-867-2 101316-62-5 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
légère, fraction naphta-indène; résidus
d'extraction d'huile légère, haut point
d'ébullition
[Distillat issu d'huiles carboliques
lavées ou de résidus de colonne de
préfactionnement riches en hydrocar-
bures aromatiques, en coumarone, en
naphtalène et en indène, dont l'inter-
valle d'ébullition s'étend approximative-
mentde 155 ºC à 180 ºC. Se compose
principalementd'indène, d'indane etde
triméthylbenzènes.]648-019-00-9 292-626-8 90641-03-5 J
Solvantnapt ha (charbon); résidus
d'extraction d'huile légère, haut pointd'ébullition
[Distillat obtenu à partir de goudron de
houille à haute température, d'huile
légère de four à coke ou du résidu de
l'extraction alcaline d'huile de goudron
de houille, etdontl'int ervalle d'ébulli-
tion s'étage approximativement de 130
ºC à 210 ºC. Se compose principale-
ment d'indène et d'autres systèmes poly-
cycliques contenant un cycle
aromatique. Peut contenir des composés
phénoliques etdes bases aromat iques
azotées.]648-020-00-4 266-013-0 65996-79-4 J
Distillats (goudron de houille), huiles
légères, fraction neutre: résidus
d'extraction d'huile légère, haut point
d'ébullition
[Distillat obtenu par distillation frac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures aromat iques
monocycliques alkyl-substitués dont le
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 135 ºC et 210 ºC. Est
également constitué d'hydrocarbures
insaturés tels que l'indène et la couma-
rone.]648-021-00-X 309-971-8 101794-90-5 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 30
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (goudron de houille), huiles
légères, extraits acides; résidus d'extrac-
tion d'huile légère, haut point d'ébulli-
tion
[Huile constituée d'un mélange
complexe d'hydrocarbures aromatiques,
principalementde l'indène, du napt ha-
lène, de la coumarone, du phénol, etdu
o-, du m- etdu p-crésol. Son point
d'ébullition est compris entre 140 ºC et
215 ºC.]648-022-00-5 292-609-5 90640-87-2 J
Distillats de goudron de houille, huiles
légères; huile phénolique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du
goudron de houille. Se compose
d'hydrocarbures aromatiques et autres,
de composés phénoliques etde
composés azotés aromatiques, et distille
approximativement entre 150 ºC et 210
ºC.]648-023-00-0 283-483-2 84650-03-3 J
Huiles de goudron de houille (charbon);
huile phénolique
[Distillat issu du goudron de houille à
haute température dont l'intervalle
d'ébullition s'étage approximativement
de 130 ºC à 250 ºC. Se compose princi-
palement de naphtalène, d'alkylnaphta-
lène, de composés phénoliques etde
bases aromatiques azotées.]648-024-00-6 266-016-7 65996-82-9 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
légère, extrait acide; résidus d'extraction
d'huile phénolique
[Huile obtenue à partir d'une huile
carbolique ayantsubi un lavage alcalin,
puis un lavage acide destiné à éliminer
les traces de composés basiques (bases
de goudron). Se compose principale-
mentd'indène, d'indane etd'alkylben-
zènes.]648-026-00-7 292-624-7 90641-01-3 J
Résidus d'extrait alcalin d'huile de
goudron (charbon); résidus d'extraction
d'huile phénolique
[Résidu obtenu à partir de l'huile de
goudron de houille par un lavage alcalin
avec, par exemple, de l'hydroxyde de
sodium aqueux, après élimination des
huiles acides (brutes) de goudron de
houille. Se compose principalementde
naphtalènes et de bases aromatiques
azotées.]648-027-00-2 266-021-4 65996-87-4 J
Huiles d'extrait (charbon), huile légère;
extrait acide
[Extrait aqueux produit par un lavage
acide d'huile carbolique lavée aux
alcalis. Se compose principalementdes
sels acides de différentes bases aromati-
ques azotées telles que la pyridine, la
quinoléine etleurs dérivés alkylés.]648-028-00-8 292-622-6 90640-99-6 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 31
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Pyridine, dérivés alkylés; bases brutes
de goudron
[Combinaison complexe de pyridines
polyalkylées issue de la distillation du
goudron de houille ou obtenue, sous la
forme de distillats à point d'ébullition
élevé (au-dessus de 150 ºC), par réac-
tion de l'ammoniac avec l'acétaldéhyde,
le formaldéhyde ou le paraformaldé-
hyde.]648-029-00-3 269-929-9 68391-11-7 J
Bases de goudron de houille, fraction
picoline; bases distillées
[Bases pyridiniques dontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
ent re 125 ºC et160 ºC, etqui sont
obtenus par distillation de l'extrait acide
neutralisé de la fraction de goudron
contenant des bases obtenue par distilla-
tion de goudrons de houille bitumineux.
Se composentprincipalementde lut i-
dines etde picolines.]648-030-00-9 295-548-2 92062-33-4 J
Bases de goudron de houille, fraction
lutidine; bases distillées648-031-00-4 293-766-2 91082-52-9 J
Huiles d'extraction (charbon), base de
goudron, fraction collidine; bases distil-
lées
[Extrait obtenu par extraction à l'acide,
neutralisation et distillation des bases
issues d'huiles aromatiques de goudron
de houille brut. Se compose essentielle-
mentde collidines, d'aniline, de t olui-
dines, de lutidines et de xylidines.]648-032-00-X 273-077-3 68937-63-3 J
Bases de goudron de houille, fraction
collidine; bases distillées
[Fraction de distillation dont l'intervalle
d'ébullition s'étend approximativement
de 181 ºC à 186 ºC etqui estissue des
bases brutes obtenues à partir des frac-
tions de goudron contenant des bases
obtenues par distillation de goudron de
houille bitumineux, et soumises à une
extraction acide et neutralisées.
Contient principalement de l'aniline et
des collidines.]648-033-00-5 295-543-5 92062-28-7 J
Bases de goudron de houille, fraction
aniline; bases distillées
[Fraction de distillation dont l'intervalle
d'ébullition s'étend approximativement
de 180 ºC à 200 ºC etqui estissue des
bases brutes obtenues par élimination
des phénols etdes bases de l'huile
phénolée issue de la distillation du
goudron de houille. Se compose princi-
palementd'aniline, de collidines, de
lutidines et de toluidines.]648-034-00-0 295-541-4 92062-27-6 J
Bases de goudron de houille, fraction
toluidine; bases distillées648-035-00-6 293-767-8 91082-53-0 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 32
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), huile de pyrolysede
fabrication d'alcènes et d'alcynes,
mélangée à du goudron de houille à
haute température, fraction indène; frac-
tions secondaires
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme redistillat dans la
distillation fractionnée de goudron à
haute température de charbon bitumi-
neux etd'huiles résiduelles issues de la
production par pyrolyse d'alcènes et
d'alcynes à partir de produits pétroliers
ou de gaz naturel. Se compose principa-
lementd'indène; son pointd'ébullit ion
est compris approximativement entre
160 ºC et190 ºC.]648-036-00-1 295-292-1 91995-31-2 J
Distillats (charbon), goudron de houille,
huiles résiduelles de pyrolyse, huiles de
naphtalène; fractions secondaires
[Redistillat obtenu par distillation frac-
tionnée du mélange de goudron de
charbon bitumineux à haute température
etd'huiles résiduelles de pyrolyse, et
dontle pointd'ébullit ion estapproxima-
tivement compris entre 190 ºC et 270
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures aromatiques bicycliques substi-
tués.]648-037-00-7 295-295-8 91995-35-6 J
Huiles d'extraction (charbon), goudron
de houille, huiles résiduelles de pyro-
lyse, huile de napthalène, redistillat;
fractions secondaires
[Redistillat issu de la distillation frac-
tionnée d'un mélange d'huiles rési-
duelles de pyrolyse etd'huile de
méthylnaphtalène, débarrassée des bases
etde phénols, issue du goudron à haut e
température de charbon bitumineux, et
dontle pointd'ébullit ion estapproxima-
tivement compris entre 220 ºC et 230
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures aromatiques bicycliques substi-
tués et non substitués.]648-038-00-2 295-329-1 91995-66-3 J
Huiles d'extraction (charbon), huiles
résiduelles de pyrolyse de goudron de
houille, huiles de naphtalène; fractions
secondaires
[Huile neutre obtenue par débasage et
déphénolation de l'huile résultant de la
distillation à haute température d'huiles
résiduelles de pyrolyse de goudron,
dont le point d'ébullition se situe
approximativement entre 225 ºC et 255
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures aromatiques bicycliques substi-
tués.]648-039-00-8 310-170-0 122070-79-5 J
Huiles d'extraction (charbon), huiles
résiduelles de pyrolyse de goudron de
houille, huile de naphtalène, résidus de
distillation; fractions secondaires
[Résidu obtenu par distillation d'huile
de méthylnaphtalène débasée et déphé-
nolée (des huiles résiduelles de pyrolyse
de goudron de houille bitumineux), dont
le point d'ébullition se situe approxima-
tivement entre 240 ºC et 260 ºC. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques et hétéro-
cycliques substitués.]648-040-00-3 310-171-6 122070-80-8 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 33
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles d'absorption, fraction hydrocar-
bures bicycliques aromatiques et hétéro-
cycliques; distillat d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme redistillat après
distillation d'huile d'absorption. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques et
d'hydrocarbures hétérocycliques, avec
un pointd'ébullit ion compris approxi-
mativement entre 260 ºC et 290 ºC.]648-041-00-9 309-851-5 101316-45-4 M
Distillats supérieurs (goudron de
houille), riches en fluorène; distillat
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par cristallisation de
l'huile de goudron de houille. Se
compose d'hydrocarbures polycycliques
et aromatiques — principalement, du
fluorène, avec un peu d'acénaphtène.]648-042-00-4 284-900-0 84989-11-7 M
Huile de créosote, fraction acénaphtène,
exempte d'acénaphtène; distillat d'huile
de lavage
[Huile restant après l'élimination de
l'huile acénaphténique du goudron de
houille, par cristallisation, de l'acénaph-
tène. Se compose principalement de
naphtalène et d'alkylnaphtalènes.]648-043-00-X 292-606-9 90640-85-0 M
Distillats (goudron de houille), huiles
lourdes; huile anthracénique lourde
[Distillat issu de la distillation frac-
tionnée de goudron de houille de
charbon bitumineux et dont le point
d'ébullition est compris entre 240 ºC et
400 ºC. Se compose principalement
d'hydrocarbures tri- et polycycliques et
de composés hétérocycliques.]648-044-00-5 292-607-4 90640-86-1
Huile anthracénique, extrait acide;
résidu d'extraction d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la fraction débarrassée
des bases obtenue par distillation du
goudron de houille etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 325 ºC et 365 ºC. Contient
principalementde l'ant hracène, du
phénanthrène et leurs dérivés alkylés.]648-046-00-6 295-274-3 91995-14-1 M
Distillats de goudron de houille; huile
anthracénique lourde
[Distillat issu du goudron de houille
dont l'intervalle d'ébullition s'étage
approximativement de 100 ºC à 450
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de deux à quatre
cycles, de composés phénoliques etde
bases aromatiques azotées.]648-047-00-1 266-027-7 65996-92-1 M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 34
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (goudron de houille), brai,
huiles lourdes; huile anthracéniquelourde
[Distillat obtenu par distillation du brai
du goudron bitumineux à haute tempé-
rature. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques tri- et
polycycliques dontle pointd'ébullit ion
est approximativement compris entre
300 ºC et470 ºC. Peutégalement
contenir des hétéroatomes.]648-048-00-7 295-312-9 91995-51-6 M
Distillats (goudron de houille), brai;
huile anthracénique lourde
[Huile obtenue par condensation des
vapeurs dégagées par le traitement ther-
mique de brai. Estprincipalement
constituée de composés aromatiques
comportant deux à quatre cycles et
dont l'intervalle d'ébullition s'étend de
200 ºC à 400 ºC, etau-delà.]648-049-00-2 309-855-7 101316-49-8 M
Distillats (goudron de houille), huiles
lourdes, fraction pyrène; distillat d'huile
anthracénique lourde
[Redistillat obtenu par distillation frac-
tionnée du distillat de brai dont le point
d'ébullition est approximativement
compris entre 350 ºC et 400 ºC. Se
compose principalementd'aromat iques
tri- et polycycliques et d'hydrocarbures
hétérocycliques.]648-050-00-8 295-304-5 91995-42-5 M
Distillats (goudron de houille), brai,
fraction pyrène; distillat d'huile anthra-
cénique lourde
[Redistillat obtenu par distillation frac-
tionnée du distillat de brai et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 380 ºC et 410 ºC. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques tri- et polycycliques,
etde composés hét érocycliques.]648-051-00-3 295-313-4 91995-52-7 M
Cires de paraffine (charbon), goudron
de lignite à haute température traité au
charbon; extraits de goudron de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement au charbon
actif du goudron de carbonisation du
lignite en vue d'éliminer les oligo-
éléments et les impuretés. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
à chaîne droite ou ramifiée, dont le
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C
12.]648-052-00-9 308-296-6 97926-76-6 M
Cires de paraffine (charbon), goudron
de lignite à haute température traité à
l'argile; extraits de goudron de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à la bento-
nite du goudron de carbonisation du
lignite en vue d'éliminer les oligo-
éléments et les impuretés. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
à chaîne droite ou ramifiée, dont le
nombre de carbone esten majorit é su-
périeur à C12.]648-053-00-4 308-297-1 97926-77-7 M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 35
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Poix; brai 648-054-00-X 263-072-4 61789-60-4 M
Brai de goudron de houille à haute
température; brai
[Résidu de la distillation du goudron de
houille à haute température. Solide de
couleur noire dontle pointde ramollis-
sement se situe approximativement
entre 30 ºC et 180 ºC. Se compose prin-
cipalementd'un mélange complexe
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant trois cycles ou
plus.]648-055-00-5 266-028-2 65996-93-2
Brai de goudron de houille à haute
température, traité thermiquement; brai
[Résidu traité thermiquement obtenu par
distillation à haute température du
goudron de houille. Solide de couleur
noire dontle pointde ramollissement
se situe approximativement entre 80 ºC
et180 ºC. Se compose principalement
d'un mélange complexe d'hydrocarbures
aromatiques à noyaux condensés
comportant trois cycles ou plus.]648-056-00-0 310-162-7 121575-60-8 M
Brai de goudron de houille à haute
température, secondaire; distillat de brai
[Résidu obtenu au cours de la distilla-
tion des fractions lourdes de goudron à
haute température issu de charbon bitu-
mineux et/ou d'huile de coke de brai,
dontle pointde ramollissementest
compris entre 140 ºC et 170 ºC selon
la norme DIN 52025. Se compose prin-
cipalementde composés aromat iques
tri- ou polycycliques. Peut également
contenir des hétéroatomes.]648-057-00-6 302-650-3 94114-13-3 M
Résidus (goudron de houille), distilla-
tion de brai; distillat de brai
[Résidu de la distillation fractionnée de
distillat de brai dont le point d'ébullition
estcompris ent re 400 ºC et470 ºC. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques polycycliques et de
composés hétérocycliques.]648-058-00-1 295-507-9 92061-94-4 M
Goudron de houille haute température,
résidus de distillation et de stockage;
résidus solides de goudron de charbon
[Résidus solides contenant des cendres
etdu coke séparés au cours de la dist il-
lation et du traitement thermique du
goudron à haute température de charbon
bitumineux dans les unités de distilla-
tion et dans les réservoirs de stockage.
Se composentprincipalementde
carbone et contiennent de petites quan-
tités d'hétérocycles et de constituants
des cendres.]648-059-00-7 295-535-1 92062-20-9 M
Goudron de houille, résidus de stoc-
kage; résidus solides de goudron de
charbon
[Dépôt recueilli dans les installations de
stockage de goudron de houille brut. Se
compose principalementde goudron de
houille et de substance carbonée parti-culaire.]648-060-00-2 293-764-1 91082-50-7 M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 36
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Goudron de houille à haute température,
résidus; résidus solides de goudron de
charbon
[Solides formés au cours de la cokéfac-
tion du charbon bitumineux en vue de
la production de goudron de houille
bitumineux brut à haute température.
Contiennent principalement des parti-
cules de coke etde charbon, des
composés hautement aromatisés et des
substances minérales.]648-061-00-8 309-726-5 100684-51-3 M
Goudron de houille à haute température,
à haute teneur en matières solides;
résidus solides de goudron de charbon
[Produit de condensation obtenu par
refroidissement, à température
ambiante, du gaz dégagé par la distilla-
tion destructive de la houille à haute
température (au-dessus de 700 ºC). Se
compose principalementd'un mélange
complexe d'hydrocarbures aromatiques
à noyaux condensés et d'une quantité
élevée de matières solides du type de
la houille etdu coke.]648-062-00-3 273-615-7 68990-61-4 M
Déchets solides, cokéfaction de brai de
goudron de houille; résidus solides de
goudron de charbon
[Combinaison de déchets formée par
cokéfaction de brai de goudron de
houille bitumineux. Se compose princi-
palementde carbone.]648-063-00-9 295-549-8 92062-34-5 M
Résidus d'extrait de lignite; extraits de
goudron de charbon
[Résidu issu de l'extraction du toluène
du lignite desséché.]648-064-00-4 294-285-0 91697-23-3 M
Paraffines (charbon), goudron de lignite
à haute température; extraits de goudron
de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue à partir du goudron de
carbonisation du lignite par cristallisa-
tion au solvant (déshuilage au solvant),
par ressuage ou par addition. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou rami-
fiée, en majorité supérieurs à C12.]648-065-00-X 295-454-1 92045-71-1 M
Paraffines (charbon), goudron de lignite
à haute température hydrotraitées;
extraits de goudron de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue à partir du goudron de
carbonisation du lignite par cristallisa-
tion au solvant (déshuilage au solvant),
par ressuage ou par addition, puis
traitée à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principale-
memntd'hydrocarbures sat urés à chaîne
droite ou ramifiée, en majorité supé-
rieurs à C12.]648-066-00-5 295-455-7 92045-72-2 M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 37
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Cires de paraffine (charbon), goudron
de lignite à haute température traité à
l'acide silicique; extraits de goudron de
charbon
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'acide
silicique du goudron de carbonisation
du lignite en vue d'éliminer les oligo-
éléments et les impuretés. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
à chaîne droite ou ramifiée, dont le
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C12.]648-067-00-0 308-298-7 97926-78-8 M
Goudron de houille à basse température,
résidus de distillation; huile de goudron,
point d'ébullition intermédiaire
[Résidus d'une distillation fractionnée à
basse température de goudron de houille
destinée à éliminer les huiles dont le
point d'ébullition est approximativement
inférieur à 300 ºC. Sontprincipalement
constitués de composés aromatiques.]648-068-00-6 309-887-1 101316-85-2 M
Brai de houille à basse température;
résidu de brai
[Solide ou semi-solide complexe de
couleur noire obtenu par distillation
d'un goudron de houille à basse tempé-
rature. Son point de ramollissement est
compris approximativement entre 40 ºC
et180 ºC. Se compose principalement
d'un mélange complexe d'hydrocar-
bures.]648-069-00-1 292-651-4 90669-57-1 M
Brai de houille à basse température,
oxydé; résidu de brai, oxydé
[Produitobt enu par soufflage d'air, à
température élevée, sur un brai de
houille à basse température. Son point
de ramollissementestcompris approxi-
mativement entre 70 ºC et 180 ºC. Se
compose principalementd'un mélange
complexe d'hydrocarbures.]648-070-00-7 292-654-0 90669-59-3 M
Brai de houille à basse température,
traitement thermique; résidu de brai,
oxydé; résidu de brai, traité thermique-
ment
[Solide complexe de couleur noire
obtenu par traitement thermique d'un
brai de houille à basse température.
Son pointde ramollissementest
compris approximativement entre 50 ºC
et140 ºC. Se compose principalement
d'un mélange complexe de composés
aromatiques.]648-071-00-2 292-653-5 90669-58-2 M
Distillats aromatiques à noyaux
condensés (charbon-pétrole); distillats
[Distillat d'un mélange de goudron de
houille etde charges pét rolières aroma-
tiques dont l'intervalle de distillation
s'étend approximativement de 220 ºC et
450 ºC. Se compose principalement
d'une combinaison complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant 3 ou 4 cycles.]648-072-00-8 269-159-3 68188-48-7 M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 38
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures aromatiques polycycli-
ques en C20—28, dérivés par pyrolyse
d'un mélange brai de goudron-polyéthy-
lène-polypropylène; produits de pyro-
lyse
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par pyrolyse d'un
mélange brai de goudron-polyéthylène-
polypropylène. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures aromat iques poly-
cycliques dontle nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme
C20—C28etdontle pointde ramollisse-
mentestcompris approximat ivement
entre 100 ºC et 220 ºC selon la norme
DIN 52025.]648-073-00-3 309-956-6 101794-74-5 M
Hydrocarbures aromatiques polycycli-
ques en C20—28, dérivés par pyrolyse
d'un mélange brai de goudron-polyéthy-
lène-polypropylène; produits de pyro-lyse
[Combinaison complexe d'hydocarbures
obtenue par pyrolyse d'un mélange brai
de goudron-polyéthylène. Se compose
principalementd'hydrocarbures aromat i-
ques polycycliques dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
20-C28, etdontle pointde
ramollissementestcompris ent re 100
ºC et220 ºC selon la norme DIN
52025.]648-074-00-9 309-957-1 101794-75-6 M
Hydrocarbures aromatiques polycyli-
ques en C20—28, dérivés par pyrolyse
d'un mélange brai de goudron-polysty-
rène; produits de pyrolyse
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par pyrolyse d'un
mélange brai de goudron-polystyrène.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques polycycliques dont
le nombre de carbones se situe en majo-
rité dans la gamme C20-C28, etdontle
pointde ramollissementestcompris
entre 100 ºC et 220 ºC selon la norme
DIN 52025.]648-075-00-4 309-958-7 101794-76-7 M
Brai de goudron de houille etde
pétrole; résidus de brais
[Résidu de la distillation d'un mélange
de goudron de houille etde charges
pétrolières aromatiques. Solide dont le
pointde ramollissementestcompris
entre 40 ºC et 180 ºC. Se compose prin-
cipalementd'une combinaison complexe
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant trois cycles ou
plus.]648-076-00-X 269-109-0 68187-57-5 M
Phénanthrène, résidus de distillation;
distillat d'huile anthracénique lourde
[Résidu obtenu par distillation du
phénanthrène brut dont le point d'ébulli-
tion se situe approximativement entre
340 ºC et420 ºC. Se compose essent iel-
lement de phénanthrène, d'anthracène et
de carbazole.]648-077-00-5 310-169-5 122070-78-4 M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 39
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats supérieurs (goudron de
houille), exempts de fluorène; distillat
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par cristallisation de
l'huile de goudron de houille. Se
compose d'hydrocarbures polycycliques
aromatiques — principalement, du
diphényle, du dibenzofuranne etde
l'acénaphtène.]648-078-00-0 284-899-7 84989-10-6 M
Résidus (goudron de houille), distilla-
tion d'huile de créosote; distillat d'huile
de lavage
[Résidu de la distillation fractionnée
d'huile de rinçage dontle pointd'ébulli-
tion est compris entre 270 ºC et 330 ºC.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures hétérocycliques et aromatiques
bicycliques.]648-080-00-1 295-506-3 92061-93-3 M
Distillats (charbon), huile légère de four
à coke, coupe naphtalène; huile naphta-
lénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue du préfractionnement (distil-
lation continue) d'huile légère de four à
coke. Se compose principalementde
naphtalène, de coumarone et d'indène.
Son point d'ébullition se situe au-dessus
de 148 ºC.]648-084-00-3 285-076-5 85029-51-2 J, M
Distillats d'huile de naphtalène (goudron
de houille), à faible teneur en naphta-
lène; distillat d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par cristallisation de
l'huile de naphtalène. Se compose prin-
cipalementde napht alène, d'alkylnaph-
talènes et de composés phénoliques.]648-086-00-4 284-898-1 84989-09-3 J, M
Distillats (goudron de houille), cristalli-
sation de l'huile de naphtalène, eau-
mère; distillat d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe de composés
organiques obtenue comme filtrat de la
cristallisation de la fraction naphtalène
issue du goudron de houille etdontle
point d'ébullition est approximativement
compris entre 200 ºC et 230 ºC. Se
compose principalementde napht alène,
de thionaphtène et d'alkynaphtalènes.]648-087-00-X 295-310-8 91995-49-2 J, M
Résidus d'extraction alcalins (charbon),
huile de naphtalène; résidu d'extraction
d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par lavage alcalin d'huile
de naphtalène pour extraire les
composés phénoliques (huiles de
goudron acides). Se compose de naphta-
lènes etd'alkylnapht alènes.]648-088-00-5 310-166-9 121620-47-1 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 40
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extraction alcalins (charbon),
huile de naphtalène, pauvres en naphta-lènes; résidu d'extraction d'huile naphta-
lénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de l'extraction du naph-
talène, par un procédé de cristallisation,
d'huile de naphtalène ayant subi un
lavage alcalin. Se compose principale-
ment de naphtalène et d'alkylnaphta-
lènes.]648-089-00-0 310-167-4 121620-48-2 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, extraits alcalins exempts de
naphtalène; résidu d'extraction d'huile
naphtalénique
[Huile restant après élimination, par un
lavage alcalin, des composés phénoli-
ques (Huiles de goudron acides) de
l'huile de naphtalène drainée. Se
compose principalementde napht alène
etd'alkylnapht alènes.]648-090-00-6 292-612-1 90640-90-7 J, M
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
de naphtalène, distillats de tête; résidu
d'extraction d'huile naphtalénique
[Distillat issu d'huile de naphtalène
ayantsubi un lavage alcalin etdont
l'intervalle de distillation s'étend
approximativement de 180 ºC à 220
ºC. Se compose principalementde
naphtalène, d'alkylbenzènes, d'indène et
d'indane.]648-091-00-1 292-627-3 90641-04-6 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, fraction méthylnaphtalène;
huile méthylnaphtalénique
[Distillat obtenu par distillation frac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures aromat iques bicy-
cliques substitués et de bases
aromatiques azotées dont le point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 225 ºC et255 ºC.]648-092-00-7 309-985-4 101896-27-9 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, fraction indole-méthylnaph-
talène; huile méthylnaphtalénique
[Distillat obtenu par distillation frac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principale-
ment d'indole et de méthylnaphtalène
dontle pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 235 ºC et 255
ºC.]648-093-00-2 309-972-3 101794-91-6 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, extraits acides; résidu
d'extraction d'huile méthylnaphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par élimination des bases
de la fraction méthylnaphtalène issue de
la distillation du goudron de houille et
dont l'intervalle d'ébullition est approxi-
mativement compris entre 230 ºC et
255 ºC. Se compose principalementde
méthyl-1(2)-naphtalène, de naphtalène,
de diméthylnaphtalène et de biphényle.]648-094-00-8 295-309-2 91995-48-1 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 41
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
de naphtalène, résidus de distillation;
résidu d'extraction d'huile méthylnaph-
talénique
[Résidu issu de la distillation d'huile de
naphtalène ayant subi un lavage alcalin,
dont l'intervalle de distillation s'étend
approximativement de 220 ºC à 300
ºC. Se compose principalementde
naphtalène, d'alkylnaphtalènes et de
bases aromatiques azotées.]648-095-00-3 292-628-9 90641-05-7 J, M
Huiles d'extrait acides (charbon),
exemptes de base de goudron; résidu
d'extraction d'huile méthylnaphtalénique
[Huile d'extrait dont le point d'ébullition
est compris approximativement entre
220 ºC et265 ºC, issue du résidu
d'extrait alcalin de goudron de houille
obtenu par un lavage à l'acide, tel que
l'acide sulfurique, après distillation en
vue d'éliminer les bases de goudron. Se
compose principalementd'alkylnapht a-
lènes.]648-096-00-9 284-901-6 84989-12-8 J, M
Distillats (goudron de houille), fraction
benzol, résidus de distillation; huile de
lavage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de benzol
brut (goudron de houille à haute tempé-
rature). Liquide dont le point de distilla-
tion se situe approximativement entre
150 ºC et300 ºC, ou semi-solide ou
solide dontle pointde fusion est70
ºC. Se compose en majorité de naphta-
lène etd'alkylnapht alènes.]648-097-00-4 310-165-3 121620-46-0 J, M
Huile de créosote, distillat à point
d'ébullition élevé; huile de lavage
[Fraction de distillation, à point d'ébulli-
tion élevé, obtenue par carbonisation à
haute température de charbon bitumi-
neux, puis raffinée en vue de séparer
les sels cristallins en excès. Se compose
principalementd'huile de créosot e, une
partie des sels aromatiques polycycli-
ques entrant normalement dans la
composition des distillats de goudron
de houille ayantét é éliminée. La frac-
tion est exempte de cristaux à partir de
5 ºC approximativement.]648-100-00-9 274-565-9 70321-79-8 J, M
Résidus d'extraction acides (charbon),
huile de créosote; résidu d'extraction
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la fraction dépourvue de
bases résultant de la distillation du
goudron de houille, dontle pointd'ébul-
lition se situe approximativement entre
250 ºC et280 ºC. Se compose principa-
lementde biphényle etde diphényl-
naphtalènes isomériques.]648-102-00-X 310-189-4 122384-77-4 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracé-
nique; fraction d'huile anthracénique
[Solide riche en anthracène obtenu par
cristallisation et centrifugation d'huile
anthracénique. Se compose principale-
mentd'ant hracène, de carbazole etde
phénanthrène.]648-103-00-5 292-603-2 90640-81-6 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 42
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile anthracénique à faible teneur en
anthracène; fraction d'huile anthracé-
nique
[Huile restant après l'élimination de
l'huile anthracénique, par cristallisation,
de la pâte anthracénique (solide riche en
anthracène). Se compose principalement
de composés aromatiques comportant 2,
3 ou 4 cycles.]648-104-00-0 292-604-8 90640-82-7 J, M
Résidus (goudron de houille), distilla-
tion d'huile anthracénique; fraction
d'huile anthracénique
[Résidu de la distillation fractionnée
d'anthracène brut dont le point d'ébulli-
tion est compris entre 340 ºC et 400 ºC.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures hétérocycliques et aromatiques
tri- en polycycliques.]648-105-00-6 295-505-8 92061-92-2 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracé-
nique, fraction anthracène; fraction
d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la distillation de
l'anthracène obtenu par cristallisation
de l'huile anthracénique à partir de
goudron à haute température bitumi-
neux; son pointd'ébullit ion estcompris
entre 330 ºC et 350 ºC. Se compose
principalementd'ant hracène, de carba-
zole etde phénant hrène.]648-106-00-1 295-275-9 91995-15-2 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracé-
nique, fraction carbazole; fraction
d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la distillation de
l'anthracène obtenu par cristallisation
de l'huile anthracénique à partir de
goudron à haute température de charbon
bitumineux; son point d'ébullition est
compris approximativement entre 350
ºC et360 ºC. Se compose principale-
mentd'ant hracène, de carbazole etde
phénanthrène.]648-107-00-7 295-276-4 91995-16-3 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracé-
nique, fraction légère de distillation;
fraction d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la distillation de
l'anthracène obtenu par cristallisation
de l'huile anthracénique à partir de
goudron à basse température bitumi-
neux; son pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 290 ºC et 340
ºC. Contient principalement des
composés aromatiques tricycliques et
leur dérivés dihydrogénés.]648-108-00-2 295-278-5 91995-17-4 J, M
Huiles de goudron de houille à basse
température; huile de goudron, à haut
pointd'ébullit ion
[Distillat de goudron de houille à basse
température. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures, de composés
phénoliques etde bases aromat iques
azotées dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 160
ºC et340 ºC.]648-109-00-8 309-889-2 101316-87-4 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 43
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Phénols, extraits de l'ammoniaque;
extrait basique
[Combinaison de phénols extraits, à
l'aide d'acétate d'isobutyle, de l'ammo-
niaque issue de la condensation des gaz
émis lors de la distillation destructive
du charbon à basse température (au-
dessous de 700 ºC). Se compose princi-
palementd'un mélange de phénols
monohydriques etdihydriques.]648-111-00-9 284-881-9 84988-93-2 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles
légères, extraits alcalins; extrait basique
[Substance aqueuse extraite de l'huile
carbolique par un lavage alcalin, avec,
par exemple, de d'hydroxyde de sodium
aqueux. Se compose principalementde
sels alcalins de différents composés
phénoliques.]648-112-00-4 292-610-0 90640-88-3 J, M
Extraits alcalins d'huile de goudron de
houille (charbon); extrait basique
[Extrait de l'huile de goudron de houille
obtenu par un lavage alcalin avec, par
exemple, de l'hydroxyde de sodiumaqueux. Se compose principalementde
sels alcalins de divers composés phéno-
liques.]648-113-00-X 266-017-2 65996-83-0 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, extraits alcalins; extrait
basique
[Substance aqueuse extraite de l'huile
de naphtalène par un lavage alcalin,
avec, par exemple, de l'hydroxyde de
sodium aqueux. Se compose principale-
mentde sels alcalins de différent s
composés phénoliques.]648-114-00-5 292-611-6 90640-89-4 J, M
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
de goudron de houille, carbonatés et
traités à la chaux; phénols bruts
[Produit obtenu par traitement au CO
2etau CaO d'ext raitalcalin d'huile degoudron de houille. Se compose princi-
palementde CaCO
2, de Ca(OH)2,d e
Na2CO3et d'autres impuretés organiques
etminérales.]648-115-00-0 292-629-4 90641-06-8 J, M
Huiles de goudron de lignite acides,
brutes; phénols bruts
[Extrait alcalin acidifié de distillat de
goudron de lignite. Se compose princi-
palementde phénols etd'homologues
du phénol.]648-117-00-1 309-888-7 101316-86-3 J, M
Huiles de goudron acides, gazéification
du lignite; phénols bruts
[Combinaison complexe de composés
organiques issue de la gazéification du
lignite. Se compose principalement de
phénols hydroxy-aromatiques en C6—10etd'homologues.]648-118-00-7 295-536-7 92062-22-1 J, M
Huiles de goudron acides, résidus de
distillation; phénols distillés
[Résidu de la distillation de phénol brut
à partir de charbon. Se compose princi-
palementde phénols dontle nombre de
carbones se situe dans la gamme C8-C10etdontle pointde ramollissementestcompris entre 60 ºC et 80 ºC.]648-119-00-2 306-251-5 96690-55-0 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 44
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles de goudron acides, fraction
méthylphénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en méthyl-3 phénol et en méthyl-4 phénol, récupérée par distillation des
huiles acides brutes de goudron de
houille à basse température.]648-120-00-8 284-892-9 84989-04-8 J, M
Huiles de goudron acides, fraction poly-
alkylphénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
récupérée par distillation des huiles
acides brute de goudron de houille à
basse température, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 225 ºC et320 ºC. Se
compose principalementde polyalkyl-
phénols.]648-121-00-3 284-893-4 84989-05-9 J, M
Huiles de goudron acides, fraction
xylénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en diméthyl-2,4 phénol et en
diméthyl-2,5 phénol, récupérée par
distillation des huiles acides brutes de
goudron de houille à basse tempéra-
ture.]648-122-00-9 284-895-5 84989-06-0 J, M
Huiles de goudron acides, fraction
éthylphénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en éthyl-3 phénol et en éthyl-4
phénol, récupérée par distillation des
huiles acides brutes de goudron de
houille à basse température.]648-123-00-4 284-891-3 84989-03-7 J, M
Huiles de goudron acides, fraction
xylénol-3,5; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en diméthyl-3,5 phénol, récupérée
par distillation des huiles acides de
goudron de houille à basse tempéra-
ture.]648-124-00-X 284-896-0 84989-07-1 J, M
Huiles de goudron acides, résidus de
distillation, fraction légère; phénols
distillés
[Résidu de la distillation entre 235 ºC et
355 ºC d'huile carbolique légère.]648-125-00-5 270-713-1 68477-23-6 J, M
Huiles de goudron acides crésyliques,
résidus; phénols distillés
[Résidu obtenu à partir des huiles
acides brutes de goudron de houille
après extraction du phénol, des crésols,
des xylénols etdes phénols à hautpoint
d'ébullition. Solide de couleur noire
dontle pointde fusion se sit ue approxi-
mativement au-dessus de 80 ºC. Se
compose essentiellement de polyalkyl-
phénols, de gommes-résines etde sels
minéraux.]648-126-00-0 271-418-0 68555-24-8 J, M
Phénols en C
9-11; phénols distillés 648-127-00-6 293-435-2 91079-47-9 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 45
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles de goudron acides, crésyliques;
phénols distillés
[Combinaison complexe de composés
organiques tirée du lignite et dont le
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 200 ºC et 230 ºC. Se
compose principalementde phénols et
de bases pyridiniques.]648-128-00-1 295-540-9 92062-26-5 J, M
Huiles de goudron acides, lignite, frac-
tion alkyl en C2phénol; phénols distillés
[Distillat issu de l'acidification du
distillat de goudron de lignite lavé à la
soude dontle pointd'ébullit ion est
approximativement compris entre 200
ºC et230 ºC. Se compose principale-
mentde m- etde p-ét hylphénol, de
crésols etde xylénols.]648-129-00-7 302-662-9 94114-29-1 J, M
Huiles d'extrait (charbon), huiles de
naphtalène; extrait acide
[Extrait aqueux produit par un lavage
acide d'huile de naphtalène lavée aux
alcalis. Se compose principalementdes
sels acides de différentes bases aromati-
ques azotées telles que la pyridine, la
quinoléine etleurs dérivés alkylés.]648-130-00-2 292-623-1 90641-00-2 J, M
Bases de goudron, dérivés quinoléiques;
bases distillées648-131-00-8 271-020-7 68513-87-1 J, M
Bases de goudron de houille, fraction
dérivés quinoléiques; bases distillées648-132-00-3 274-560-1 70321-67-4 J, M
Bases de goudron de houille, résidus de
distillation; bases distillées
[Résidu de distillation restant après
distillation de fractions de goudron
contenant des bases obtenues par distil-
lation de goudrons de houille, et
soumises à une extraction acide et
neutralisées. Contient principalement de
l'aniline, des collidines, des toluidines,
de la quinoléine etdes dérivés quinoli-
niques.]648-133-00-9 295-544-0 92062-29-8 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polyéthylène et du
polypropylène, pyrolysées, fraction
huile légère; produits traités thermique-
ment
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polyéthylène et de
polypropylène avec du brai de houille
ou des huiles aromatiques. Se compose
principalementde benzène etde ses
homologues, avec un pointd'ébullit ion
compris approximativement entre 70 ºC
et120 ºC.]648-134-00-4 309-745-9 100801-63-6 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polyéthylène, pyroly-
sées, fraction huile légère; produits
traités thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polyéthylène avec du
brai de houille ou des huiles aromati-
ques. Se compose principalementde
benzène etd'homologues, avec un point
d'ébullition compris entre 70 ºC et 120
ºC.]648-135-00-X 309-748-5 100801-65-8 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 46
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polystyrène, pyrolysées,
fraction huile légère; produits traités
thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polystyrène avec du
brai de houille ou des huiles aromati-
ques. Se compose principalementde
benzène etd'homologues, avec un point
d'ébullition compris approximativement
entre 70 ºC et 210 ºC.]648-136-00-5 309-749-0 100801-66-9 J, M
Résidus d'extraits alcalins d'huile de
goudron (charbon), résidus de distilla-
tion du naphtalène, résidu d'extraction
d'huile naphtalénique
[Résidu obtenu à partir de l'huile
chimique extraite après élimination du
naphtalène par distillation. Se compose
principalementd'hydrocarbures aromat i-
ques à noyaux condensés comportant 2
à 4 cycles etde bases aromat iques
azotées.]648-137-00-0 277-567-8 736665-18-6 J, M
Huile de créosote, distillat à bas point
d'ébullition; huile de lavage
[Fraction de distillation, à bas point
d'ébullition, obtenue par carbonisation
à haute température de charbon bitumi-
neux, puis raffinée en vue de séparer les
sels cristallins en excès. Se compose
principalementd'huile de créosot e, une
partie des sels aromatiques polycycli-
ques entrant normalement dans la
composition des distillats de goudron
de houille ayantét é éliminée. La frac-
tion est exempte de cristaux à partir de
38 ºC approximativement.]648-138-00-6 274-566-4 70321-80-1 J, M
Huiles de goudron acides crésyliques,
sels de sodium, solutions caustiques;
extrait basique648-139-00-1 272-361-4 68815-21-4 J, M
Huiles d'extrait de base de goudron
(charbon); extrait acide
[Extrait du résidu de l'extraction alca-
line d'huile de goudron de houille
obtenue par un lavage acide avec, par
exemple, de l'acide sulfurique aqueux,
après distillation en vue d'éliminer le
naphtalène. Se compose principalement
de sels acides de différentes bases
aromatiques azotées telles que la pyri-
dine, la quinoléine etleurs dérivés
alkylés.]648-140-00-7 266-020-9 65996-86-3 J, M
Bases de goudron de houille brutes
(charbon); bases brutes de goudron
[Produit de réaction obtenu par neutrali-
sation d'huile d'extrait basique de
goudron de houille par une solution
alcaline, telle que l'hydroxyde de
sodium aqueux, pour obtenir des bases
libres. Se compose principalementde
bases organiques telles que l'acridine,
la phénanthridine, la pyridine, la quino-
léine etleurs dérivés alkylés.]648-141-00-2 266-018-8 65996-84-1 J, M1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 47
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (charbon), extraction au solvant
liquide
[Poudre cohésive composée de matière
minérale charbonneuse etde charbon
non dissous après extraction au solvant
liquide.]648-142-00-8 302-681-2 94114-46-2 M
Charbon liquide, solution d'extraction
au solvantliquide
[Produit obtenu par filtration de la
matière minérale charbonneuse et ducharbon non dissous issus de la solution
produite par décomposition du charbon
dans un solvantliquide. Combinaison
liquide très complexe, visqueuse et de
couleur noire. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures aromat iques, non
hydrogénés ou partiellement hydro-
génés, de composés aromatiques azotés,
de composés aromatiques soufrés, de
composés phénoliques, de composés
aromatiques oxygénés et de leurs
dérivés alkylés.]648-143-00-3 302-682-8 94114-47-3 M
Charbon liquide, extraction au solvant
liquide[Produitprat iquementexemptde
solvant obtenu par distillation du
solvant issu de la solution d'extrait de
charbon filtrée produite par décomposi-
tion du charbon dans un solvant liquide.
Semi-solide de couleur noire composé
principalementd'une combinaison
complexe d'hydrocarbures aromatiques
à noyaux condensés, de composés
aromatiques azotés, de composés
aromatiques soufrés, de composés
phénoliques, de composés aromatiques
oxygénés etde leurs dérivés alkylés.]648-144-00-9 302-683-3 94114-48-4 M
Huile légère (charbon), four à coke;
benzol brut
[Liquide organique volatil extrait du
gaz issu de la distillation destructive du
charbon à haute température (au-dessus
de 700 ºC). Se compose principalement
de benzène, de toluène et de xylènes.
Peut également contenir de petites
quantités d'autres hydrocarbures.]648-147-00-5 266-012-5 65996-78-3 J
Distillats primaires (charbon), extraction
au solvantliquide
[Liquide produitpar la condensat ion des
vapeurs émises au cours de la décompo-
sition du charbon dans un solvant
liquide. Son pointd'ébullit ion estapproximativement compris entre 30 ºC
et300 ºC. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés partiellement hydrogénés, de
composés aromatiques contenant de
l'azot e, de l'oxygène etdu soufre, etde
leurs dérivés alkylés, dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
4-C14.]648-148-00-0 302-688-0 94114-52-0 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 48
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats d'hydrocraquage (charbon),
extraction au solvant
[Distillat obtenu par hydrocraquage
d'extrait de charbon ou de la solution
issue de l'extraction au solvant liquide
ou au fluide supercritique. Son point
d'ébullition est approximativement
compris entre 30 ºC et 300 ºC. Se
compose principalementde composés
aromatiques, de composés naphténiques
etaromat iques hydrogénés, de leurs
dérivés alkylés etd'alcanes dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C14. Contient égale-
mentdes composés aromat iques renfer-
mantde l'azot e, du soufre etde
l'oxygène, etdes composés aromat iques
hydrogénés.]648-149-00-6 302-689-6 94114-53-1 J
Naphta d'hydrocraquage (charbon),
extraction au solvant
[Fraction du distillat obtenue par hydro-
craquage de l'extrait de charbon ou de
la solution issue de l'extraction au
solvantliquide ou au fluide supercri-
tique. Son point d'ébullition est approxi-
mativement compris entre 30 ºC et 180
ºC. Se compose principalementde
composés aromatiques, hydrogénés ou
non, de composés naphténiques, de
leurs dérivés alkylés etd'alcanes dont
le nombre de carbones se situe en majo-
rité dans la gamme C4-C9. Contient
égalementdes composés aromat iques
hydrogénés etdes composés aromat i-
ques renfermantde l'azot e, du soufre et
de l'oxygène.]648-150-00-1 302-690-1 94114-54-2 J
Essence, extraction au solvant de
charbon, naphta d'hydrocraquage
[Carburantproduitpar reformage de la
fraction naphta raffinée des produits
d'hydrocraquage de l'extrait de charbon
ou de la solution issue de l'extraction
au solvantliquide ou au fluide supercri-
tique. Son point d'ébullition est approxi-
mativement compris entre 30 ºC et 180
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures aromatiques et naphténiques,
de leurs dérivés alkylés etd'hydrocar-
bures alkylés dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C9.]648-151-00-7 302-691-7 94114-55-3 J
Distillats moyens d'hydrocraquage
(charbon), extraction au solvant
[Distillat obtenu par hydrocraquage de
l'extrait de charbon ou de la solution
issue de l'extraction au solvant liquide
ou au fluide supercritique. Son point
d'ébullition est approximativement
compris entre 180 ºC et 300 ºC. Se
compose principalementde composés
aromatiques bicycliques, de composés
naphténiques et aromatiques hydro-
génés, de leurs dérivés alkylés et
d'alcanes dontle nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C9-
C14. Contient également des composés
azotés, soufrés et oxygénés.]648-152-00-2 302-692-2 94114-56-4 J1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 49
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats moyens d'hydrocraquage
(charbon), extraction au solvant, hydro-
génés
[Produitissu de l'hydrogénat ion du
distillat moyen d'hydrocraquage de
l'extrait de charbon ou de la solution
issue de l'extraction au solvant liquide
ou au fluide supercritique. Son point
d'ébullition est approximativement
compris entre 180 ºC et 280 ºC. Se
compose principalementde composés
bicycliques hydrogénés du carbone et
de leurs dérivés alkylés dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C9-C14.]648-153-00-8 302-693-8 94114-57-5 J
Huile légère (charbon), semi-cokéfac-
tion; huile fraîche
[Liquide organique volatil obtenu par
condensation des gaz dégagés par la
distillation destructive du charbon à
basse température (au-dessous de 700
ºC). Se compose principalement
d'hydrocarbures en C6—10.]648-156-00-4 292-635-7 90641-11-5 J
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique léger649-001-00-3 265-102-1 64742-03-6
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd649-002-00-9 265-103-7 64742-04-7
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger649-003-00-4 265-104-2 64742-05-8
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique lourd649-004-00-X 265-111-0 64742-11-6
Extraits au solvant (pétrole), gazole
léger sous vide649-005-00-5 295-341-7 91995-78-7
Hydrocarbures en C26—55, riches en
aromatiques649-006-00-0 307-753-7 97722-04-8
Résidus (pétrole), tour atmosphérique;
fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation
atmosphérique du pétrole brut. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C20etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 350
ºC. Peutcont enir 5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-008-00-1 265-045-2 64741-45-3
Gazoles lourds (pétrole), distillation
sous vide; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation sous vide
du résidu de distillation atmosphérique
du pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme
C20-C50etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 350
ºC et600 ºC. Peutcont enir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-009-00-7 265-058-3 64741-57-71976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 50
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats lourds (pétrole), craquage
catalytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C15-C35etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 260 ºC et 500 ºC.
Cette fraction peut contenir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-010-00-2 265-063-0 64741-61-3
Huiles clarifiées (pétrole), craquage
catalytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction rési-
duelle de la distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C20etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 350
ºC. Peutcont enir 5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-011-00-8 265-064-6 64741-62-4
Résidus (pétrole), hydrocraquage; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction rési-
duelle de la distillation des produits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C20etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 350
ºC.]649-012-00-3 265-076-1 64741-75-9
Résidus (pétrole), craquage thermique;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite comme fraction rési-
duelle dans la distillation du produit
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones esten majorit é supérieur à C20etdontle pointd'ébullit ion estapproxi-mativement supérieur à 350 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-013-00-9 265-081-9 64741-80-6
Distillats lourds (pétrole), craquage
thermique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage ther-
mique. Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
15-C36etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 260 ºC et480 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-014-00-4 265-082-4 64741-81-71976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 51
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles sous vide (pétrole), hydro-
traités; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C13-C50etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 230 ºC et600 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-015-00-X 265-162-9 64742-59-2
Résidus de tour atmosphérique
(pétrole), hydrodésulfurés; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'un résidu
de tour atmosphérique à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur, sous des
conditions destinées essentiellement à
l'élimination des composés organiques
de soufre. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C20etdontle point
d'ébullition est approximativement su-
périeur à 350 ºC. Peutcont enir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-016-00-5 265-181-2 64742-78-5
Gazoles lourds sous vide (pétrole),
hydrodésulfurés; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé d'hydro-
désulfuration catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C20-C50etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 350 ºC et600 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-017-00-0 265-189-6 64742-86-5
Résidus (pétrole), vapocraquage; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite comme fraction rési-
duelle dans la distillation du produit
résultant d'un vapocraquage (y compris
le vapocraquage destiné à la production
d'éthylène). Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C14etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 260
ºC. Peutcont enir 5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-018-00-6 265-193-8 64742-90-1
Résidus de distillation atmosphérique
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation
atmosphérique du pétrole brut. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeure à C11etdontle pointd'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
200 ºC. Peutcont enir 5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-019-00-1 269-777-3 68333-22-21976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 52
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles clarifiées (pétrole), craquage
catalytique, hydrodésulfuration; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en traitant à l'hydrogène
des huiles clarifiées de craquage cataly-
tique afin de convertir le soufre orga-
nique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C20etdontle point
d'ébullition est approximativement su-
périeur à 350 ºC. Peutcont enir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-020-00-7 269-782-0 68333-26-6
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique, hydrodésulfura-
tion; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en traitant à l'hydrogène
des distillats intermédiaires de craquage
catalytique afin de convertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C11-
C30etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 205
ºC et 450 ºC. Contient une proportion
relativement importante d'hydrocarbures
aromatiques tricycliques.]649-021-00-2 269-783-6 68333-27-7
Distillats lourds (pétrole), craquage
catalytique, hydrodésulfuration; Fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en traitant à l'hydrogène
des distillats lourds de craquage cataly-
tique afin de convertir le soufre orga-
nique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C35etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 260
ºC et500 ºC. Peutcont enir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-022-00-8 269-784-1 68333-28-8
Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation
directe, à haute teneur en soufre; fioul
lourd649-023-00-3 270-674-0 68476-32-4
Fuel-oil résiduel; fioul lourd
[Produitliquide issu de diverses frac-
tions de raffinerie, généralement des
résidus. Sa composition est complexe
etvarie selon la provenance du pét role
brut.]649-024-00-9 270-675-6 68476-33-5
Résidus de distillation (pétrole), résidu
de fractionnement du reformage cataly-
tique; fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation d'un
résidu de fractionnement du reformage
catalytique. Son point d'ébullition est
approximativement supérieur à 399 ºC.]649-025-00-4 270-792-2 68478-13-71976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 53
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), gazole lourd de coké-
faction et gazole sous vide; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction rési-
duelle dans la distillation de gazole
lourd de cokéfaction et de gazole sous
vide. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones esten majorit é supérieur à C13etdontle pointd'ébullit ion estapproxi-mativement supérieur à 230 ºC.]649-026-00-X 270-796-4 68478-17-1
Résidus lourds de cokéfaction et résidus
légers sous vide (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite comme fraction rési-
duelle lors de la distillation de gazole
lourd de cokéfaction et de gazole léger
sous vide. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones esten majorit é supérieur à C
13etdontle pointd'ébullit ion estapproxi-mativement supérieur à 230 ºC.]649-027-00-5 270-983-0 68512-61-8
Résidus légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Résidu complexe de la distillation sous
vide du résidu de distillation atmosphé-
rique du pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones esten majorit é supérieur à C
13etdontle pointd'ébullit ion estapproxi-mativement supérieur à 230 ºC.]649-028-00-0 270-984-6 68512-62-9
Résidus légers de vapocraquage
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques et insaturés dont le
nombre de carbones estsupérieur à C
7etdontle pointd'ébullit ion varieapproximativement entre 101 ºC et 555
ºC.]649-029-00-6 271-013-9 68513-69-9
Fuel-oil, n
o6; fioul lourd
[Fuel-oil dontla viscosit é estcomprise
entre 900 SUS et 9000 SUS à 37,7 ºC]649-030-00-1 271-384-7 68553-00-4
Résidus à basse teneur en soufre
(pétrole), unité de fractionnement; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures, à basse teneur en soufre, produite
comme fraction résiduelle, dans la
distillation fractionnée du pétrole brut,
après séparation des coupes essence,
kérosène et gazole de distillation
directe.]649-031-00-7 271-763-7 68607-30-7
Gazoles atmosphériques lourds
(pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du pétrole
brut. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C7-C35etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 121 ºC et 510 ºC.]649-032-00-2 272-184-2 68783-08-41976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 54
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus de laveur à coke (pétrole),
contenant des aromatiques à noyaux
condensés; fioul lourd
[Combinaison très complexe d'hydro-
carbures produite comme fraction rési-
duelle dans la distillation d'un résidu
sous vide et des produits résultant d'un
craquage thermique. Se compose princi-
palementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C20etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 350
ºC. Peutcont enir 5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-033-00-8 272-187-9 68783-13-1
Distillats sous vide (pétrole), résidus de
pétrole; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par la distillation sous
vide du résidu de la distillation atmos-
phérique du pétrole brut.]649-034-00-3 273-263-4 68955-27-1
Résidus de vapocraquage résineux
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe issu de la distillation
de résidus de vapocraquage du pétrole.]649-035-00-9 273-272-3 68955-36-2
Distillats intermédiaires sous vide
(pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation sous vide
du résidu issu de la distillation atmos-
phérique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C14-C42etdontle point
d'ébullition est approximativement
compris entre 250 ºC et 545 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant 4 à 6 cycles.]649-036-00-4 274-683-0 70592-76-6
Distillats légers sous vide (pétrole);
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation sous vide
du résidu issu de la distillation atmos-
phérique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C11-C35etdontle point
d'ébullition est approximativement
compris entre 250 ºC et 545 ºC.]649-037-00-X 247-684-6 70592-77-7
Distillats sous vide (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation sous vide
du résidu issu de la distillation atmos-
phérique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C15-C50etdontle point
d'ébullition est compris entre 270 ºC et
600 ºC. Peutcont enir 5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant 4 à 6
cycles.]649-038-00-5 274-685-1 70592-78-81976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 55
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles lourds sous vide (pétrole),
cokéfaction, hydrodésulfuration; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrodésulfuration
de charges de distillats lourds de coké-
faction. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C18-C44etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 304 ºC et 548 ºC. Peut contenir
5 % ou plus d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant
de 4 à 6 cycles.]649-039-00-0 285-555-9 85117-03-9
Résidus de vapocraquage (pétrole),
distillats; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue durant la production de
goudron de pétrole raffiné par distilla-
tion de goudron de vapocraquage. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques et autres, et de
composés soufrés organiques.]649-040-00-6 292-657-7 90669-75-3
Résidus légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Résidu complexe de la distillation sous
vide de résidu de distillation atmosphé-
rique du pétrole brut. Se compose prin-
cipalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C24etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 390
ºC.]649-041-00-1 292-658-2 90669-76-4
Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du pétrole
brut. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques, aromati-
ques etcycloaliphat iques dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C25etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 400
ºC.]649-042-00-7 295-396-7 92045-14-2
Résidus (pétrole), craquage catalytique;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite comme fraction rési-
duelle dans la distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones est
en majorité supérieur à C11etdontle
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 200 ºC.]649-043-00-2 295-511-0 92061-97-7
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique, dégradation ther-
mique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique, et qui a été utilisée comme fluide
caloporteur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 220 ºC et 450 ºC. Peut contenir
des composés organiques soufrés.]649-044-00-8 295-990-6 92201-59-71976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 56
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles résiduelles (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures, de composés soufrés etde
composés organiques métallifères
obtenue comme résidu dans les
procédés de raffinage par craquage et
fractionnement. Donne une huile-
produitfini de viscosit é supérieure à 2
cStà 100 ºC.]649-045-00-3 298-754-0 93821-66-0
Résidus de vapocraquage, traitement
thermique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement et distilla-
tion de naphta brut de vapocraquage. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures insaturés dont le point d'ébullition
estapproximat ivementsupérieur à 180
ºC.]649-046-00-9 308-733-0 98219-64-8
Distillats moyens à large intervalle
d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une
charge pétrolière à l'hydrogène. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C9-C25etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 150 ºC et 400
ºC.]649-047-00-4 309-863-0 101316-57-8
Résidus de fractionnement (pétrole),
reformage catalytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction rési-
duelle de la distillation du produit
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures en majorité
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe principalement dans la gamme
C
10-C25etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 160
ºC et400 ºC. Peutcont enir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-048-00-X 265-069-3 64741-67-9
Pétrole; pétrole brut
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques, alicycli-
ques et aromatiques. Peut aussi contenir
de petites quantités de composés
d'azote, d'oxygène et de soufre. Cette
catégorie comprend les pétroles légers,
moyens etlourds, ainsi que les huiles
extraites des sables asphaltiques. Elle
n'inclutpas les mat ières hydrocarbonées
dontla récupérat ion ou la conversion en
charges de raffinage du pétrole impose
des transformations chimiques impor-
tantes, comme les huiles de schiste
brutes ou valorisées, ou les liquides
combustibles issus du charbon.]649-049-00-5 232-298-5 8002-05-91976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 57
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de tête (pétrole), dépropanisation
du naphta de craquage catalytique,
riches en C3etdésacidifiés; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue du fractionnement d'hydro-
carbures de craquage catalytique et
soumise à un traitement destiné à
éliminer les impuretés acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C2-C4, principalementen C3.]649-062-00-6 270-755-0 68477-73-6 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-063-00-1 270-756-6 68477-74-7 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique,
riches en C1-5; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C1-6, principale-
menten C1-5.]649-064-00-7 270-757-1 68477-75-8 K
Gaz de tête (pétrole), stabilisation de
naphta de polymérisation catalytique,
riches en C2-4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la stabilisation par frac-
tionnement de naphta de
polymérisation catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C2-6, principalementen C2-4.]649-065-00-2 270-758-7 68477-76-9 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique,
riches en C1-4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un reformage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C6, principalementen C1-C4.]649-066-00-8 270-760-8 68477-79-2 K
Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfi-
nique etparaffinique en C3-5; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures oléfiniques etparaffiniques dont
le nombre de carbones se situe dans la
gamme C3-C5etqui sontut ilisés comme
charge d'alkylation. Les températures
ambiantes sont généralement supé-
rieures à la température critique de ces
combinaisons.]649-067-00-3 270-765-5 68477-83-8 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 58
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), riches en C4; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un fractionnement
catalytique. Se compose d'hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C5,
principalementen C4.]649-068-00-9 270-767-6 68477-85-0 K
Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des frac-
tions gaz et essence issues du craquage
catalytique. Contient principalement de
l'éthane et de l'éthylène.]649-069-00-4 270-768-1 68477-86-1 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de déiso-
butanisation; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation atmosphé-
rique d'un mélange butane-butylène. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C3-C4.]649-070-00-X 270-769-7 68477-87-2 K
Gaz secs (pétrole), dépropaniseur,
riches en propène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits issus des fractions gaz et
essence d'un craquage catalytique. Se
compose principalementde propylène,
avec un peu d'éthane et de propane.]649-071-00-5 270-772-3 68477-90-7 K
Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits issus des fractions gaz et
essence d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C2-C4.]649-072-00-0 270-773-9 68477-91-8 K
Gaz de tête (pétrole), unité de récupéra-
tion des gaz, dépropaniseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement de
divers mélanges d'hydrocarbures. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C4, du propane
en majorité.]649-073-00-6 270-777-0 68477-94-1 K
Gaz (pétrole), charge de l'unité
Girbatol; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures utilisée comme charge de l'unité
Girbatol destinée à l'élimination de
l'hydrogène sulfuré. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C2-C4.]649-074-00-1 270-778-6 68477-95-2 K
Gaz (pétrole), fractionnement de naphta
isomérisé, riches en C4, exempts
d'hydrogène sulfuré; gaz de pétrole649-075-00-7 270-782-8 68477-99-6 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 59
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée
de craquage catalytique et résidu sous
vide de craquage thermique, ballon de
reflux de fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fonctionnement
d'huile clarifiée de craquage catalytique
etde résidu sous vide de craquage t her-
mique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-076-00-2 270-802-5 68478-21-7 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de
naphta de craquage catalytique, absor-
beur; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la stabilisation de
naphta de craquage catalytique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C6.]649-077-00-8 270-803-0 68478-22-8 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
combiné des produits de craquage cata-
lytique, de reformage catalytique et
d'hydrodésulfuration; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue du fractionnement des
produits de craquage catalytique, de
reformage catalytique et d'hydrodésulfu-
ration traité pour éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-078-00-3 270-804-6 68478-24-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par
fractionnement du naphta de reformage
catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la stabilisation par frac-
tionnement du naphta de reformage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-079-00-9 270-806-7 68478-26-2 K
Gaz résiduels (pétrole), mélange de
l'unité de gaz saturés, riches en C4; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la stabilisation du
fractionnement de naphta de distillation
directe, de gaz résiduel de distillation et
de gaz résiduel de stabilisation de
naphta de reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C3-C6, principalementdu but ane
etde l'isobut ane.]649-080-00-4 270-813-5 68478-32-0 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 60
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), unité de récupé-
ration des gaz saturés, riches en C1-2;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du fractionnement de
gaz résiduel de distillation, de naphta
de distillation directe et de gaz résiduel
de stabilisation de naphta de reformage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe dans gamme C1-C5,
en majorité du méthane et de l'éthane.]649-081-00-X 270-814-0 68478-33-1 K
Gaz résiduels (pétrole), craquage ther-
mique de résidus sous vide; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du craquage thermique
de résidus sous vide. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-082-00-5 270-815-6 68478-34-2 K
Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de
pétrole; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation et conden-
sation du pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C5,
principalementen C3-4.]649-083-00-0 270-990-9 68512-91-4 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur
de naphta de distillation directe à large
intervalle d'ébullition; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement du
naphta de distillation directe à large
intervalle d'ébullition. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C2-C6.]649-084-00-6 271-000-8 68513-15-5 K
Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur
d'hydrocraquage, riches en hydrocar-
bures; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un hydrocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C4.
Peut aussi contenir de petites quantités
d'hydrogène etd'hydrogène sulfuré.]649-085-00-1 271-001-3 68513-16-6 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
naphta léger de distillation directe; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par stabilisation de
naphta léger de distillation directe. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C6.]649-086-00-7 271-002-9 68513-17-7 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 61
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), séparateur d'alkyla-
tion, riches en C4; gaz de pétrole
[Résidu complexe issu de la distillation
de mélanges provenantde diverses
opérations de raffinerie. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C5, principalementdu
butane, et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre −11,7
ºC et27,8 ºC.]649-087-00-2 271-010-2 68513-66-6 K
Hydrocarbures en C1-4adoucis; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant des gaz
hydrocarbures à un adoucissementdestiné à convertir les mercaptans ou à
éliminer les impuretés acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C
1-C4etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre −164 ºC et −0,5 ºC.]649-089-00-3 271-038-5 68514-36-3 K
Hydrocarbures en C1-C3; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C3etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre −164
ºC et−42 ºC.]649-090-00-9 271-259-7 68527-16-2 K
Hydrocarbures en C1-4, fraction débuta-
nisée; gaz de pétrole649-091-00-4 271-261-8 68527-19-5 K
Gaz humides en C1-5(pétrole); gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du pétrole
brutet /ou par craquage de gazole de
distillation. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C1-C5.]649-092-00-X 271-624-0 68602-83-5 K
Hydrocarbures en C2-4; gaz de pétrole 649-093-00-5 271-734-9 68606-25-7 K
Hydrocarbures en C3; gaz de pétrole 649-094-00-0 271-735-4 68606-26-8 K
Gaz d'alimentation pour l'alkylation
(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par le craquage cataly-
tique du gazole. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C3-C4.]649-095-00-6 271-737-5 68606-27-9 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
des résidus du dépropaniseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement des
résidus du dépropaniseur. Se compose
principalement de butane, d'isobutane
etde but adiène.]649-096-00-1 271-742-2 68606-34-8 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 62
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), mélange de raffinerie;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe résultant de
divers procédés de raffinerie. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré etd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-097-00-7 272-183-7 68783-07-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C5.]649-098-00-2 272-203-4 68783-64-2 K
Gaz en C2-4adoucis (pétrole); gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par adoucissement d'un
distillat pétrolier, afin de convertir les
mercaptans ou d'éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés et insaturés
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C2-C4etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre −51 ºC et −34 ºC.]649-099-00-8 272-205-5 68783-65-3 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
de pétrole brut; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C1-C5.]649-100-00-1 272-871-7 68918-99-0 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement d'un
mélange de naphtas. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C1-C5.]649-101-00-7 272-872-2 68919-00-6 K
Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole),
fractionnement de l'essence légère dedistillation directe; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement
d'essence légère de distillation directe.
Se compose d'hydrocarbures aliphati-
ques saturés dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C
1-C5.]649-102-00-2 272-878-5 68919-05-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole),
désulfuration Unifining de naphta; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par désulfuration
Unifining de naphta et séparée de
l'effluent naphta par rectification. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C4.]649-103-00-8 272-879-0 68919-06-2 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 63
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), reformage cata-
lytique de naphta de distillation directe;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par reformage catalytique
de naphta de distillation directe et frac-
tionnement de la totalité de l'effluent.
Se compose de méthane, d'éthane et de
propane.]649-104-00-3 272-882-7 68919-09-5 K
Gaz (pétrole), produits de tête du sépa-
rateur, craquage catalytique fluide; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par fractionnement de la
charge du séparateur C3-C4. Se compose
principalementd'hydrocarbures en C3.]649-105-00-9 272-893-7 68919-20-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des
coupes de distillation directe; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement du
liquide issu de la première tour utilisée
dans la distillation du pétrole brut. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiquessaturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C
1-
C4.]649-106-00-4 272-883-2 68919-10-8 K
Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta
de craquage catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement de
naphta de craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C1-C4.]649-107-00-X 273-169-3 68952-76-1 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de
naphta et de distillat de craquage cataly-
tique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement de
naphta et de distillat de craquage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-108-00-5 273-170-9 68952-77-2 K
Gaz de queue (pétrole), distillat de
craquage thermique, absorbeur de
gazole et de naphta; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par séparation de distil-
lats de craquage thermique, de naphta
etde gazole. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C1-C6.]649-109-00-0 273-175-6 68952-81-8 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de
fractionnement d'hydrocarbures de
craquage thermique, cokéfaction pétro-
lière; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par stabilisation par frac-
tionnement d'hydrocarbures ayant subi
un craquage thermique, issus de la
cokéfaction du pétrole. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-110-00-6 273-176-1 68952-82-9 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 64
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz légers de vapocraquage (pétrole),
concentrés de butadiène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage ther-
mique. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones esten
majorité C4.]649-111-00-1 273-265-5 68955-28-2 K
Gaz de tête du stabilisateur (pétrole),
reformage catalytique du naphta de
distillation directe; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par reformage catalytique
de naphta de distillation directe et frac-
tionnement de la totalité de l'effluent.
Se compose d'hydrocarbures aliphati-
ques saturés dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C2-C4.]649-112-00-7 273-270-2 68955-34-0 K
Hydrocarbures en C4; gaz de pétrole 649-113-00-2 289-339-5 87741-01-3 K
Alcanes en C1-4, riches en C3; gaz de
pétrole649-114-00-8 292-456-4 90622-55-2 K
Gaz de vapocraquage (pétrole), riches
en C3; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementde propy-
lène etd'un peu de propane; son point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re −70 ºC et0 ºC.]649-115-00-3 295-404-9 92045-22-2 K
Hydrocarbures en C4, distillats de vapo-
craquage; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures en C4, essentiellement du butène-
1 etdu but ène-2, etcont ientaussi du
butane et de l'isobutène; son point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re −12 ºC et5 ºC.]649-116-00-9 295-405-4 92045-23-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, frac-
tion en C4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant un
mélange de gaz de pétrole liquéfiés à
un procédé d'adoucissementdest iné à
oxyder les mercaptans ou à éliminer les
impuretés acides. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures sat urés etinsa-
turés en C4.]649-117-00-4 295-463-0 92045-80-2 K
Hydrocarbures en C4, exempts de buta-
diène-1,3 et d'isobutène; gaz de pétrole649-118-00-X 306-004-1 95465-89-7 K
Raffinats en C3-C5saturés et insaturés
(pétrole), exempts de butadiène, extrac-
tion à l'acétate d'ammonium cuivreux de
la fraction de vapocraquage en C4; gaz
de pétrole649-119-00-5 307-769-4 97722-19-5 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 65
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz d'alimentation (pétrole), traitement
aux amines; gaz de raffinerie
[Gaz d'alimentation du système assurant
l'élimination de l'hydrogène sulfuré par
traitement aux amines. Se compose
d'hydrogène. Peutaussi cont enir du
monoxyde etdu dioxyde de carbone,
de l'hydrogène sulfuré etdes hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-120-00-0 270-746-1 68477-65-6 K
Gaz résiduels (pétrole), production du
benzène, hydrodésulfuration; gaz de
raffinerie
[Gaz résiduels de l'unité de production
du benzène. Se composentprincipale-
mentd'hydrogène. Peuventaussi
contenir du monoxyde de carbone et
des hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6, etnot ammentdu
benzène.]649-121-00-6 270-747-7 68477-66-7 K
Gaz de recyclage (pétrole), production
du benzène, riches en hydrogène; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenues par recyclage des gaz
de l'unité de production du benzène. Se
compose principalementd'hydrogène,
avec de petites quantités de monoxyde
de carbone etd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C6.]649-122-00-1 270-748-2 68477-67-8 K
Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches
en hydrogène eten azot e; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'une
huile mélangée. Se compose principale-
mentd'hydrogène etd'azot e, avec de
petites quantités de monoxyde et de
dioxyde de carbone, etd'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C1-
C5.]649-123-00-7 270-749-8 68477-68-9 K
Gaz de tête (pétrole), rectification du
naphta de reformage catalytique; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la stabilisation de naphta
de reformage catalytique. Se compose
d'hydrogène etd'hydrocarbures aliphat i-
ques saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-124-00-2 270-759-2 68477-77-0 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 66
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de recyclage (pétrole), reformage
catalytique de charges en C6-8; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant du reformage cataly-
tique de charges en C6-8etrecyclée
pour récupérer l'hydrogène. Se compose
principalementd'hydrogène. Peutaussi
contenir de petites quantités de mono-
xyde etde dioxyde de carbone, d'azot e
etd'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-125-00-8 270-761-3 68477-80-5 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de
charges en C6-8; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de
produits issus de reformage catalytique
de charges en C6-8. Se compose d'hydro-
gène etd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe dans la gamme C1-C5.]649-126-00-3 270-762-9 68477-81-6 K
Gaz (pétrole), recyclage de reformage
catalytique en C6-8, riches en hydrogène;
gaz de raffinerie649-127-00-9 270-763-4 68477-82-7 K
Gaz (pétrole), retour en C2; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction de l'hydro-
gène dans un mélange gazeux composé
principalement d'hydrogène et de petites
quantités d'azote, de monoxyde de
carbone, de méthane, d'éthane et d'éthy-
lène. Contient principalement des
hydrocarbures tels que du méthane, de
l'éthane et de l'éthylène, avec de petites
quantités d'hydrogène, d'azote et de
monoxyde de carbone.]649-128-00-4 270-766-0 68477-84-9 K
Gaz acides secs résiduels (pétrole),
unité de concentration des gaz; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe de gaz secs
issue d'une unité de concentration des
gaz. Se compose d'hydrogène, d'hydro-
gène sulfuré etd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C1-C3.]649-129-00-X 270-774-4 68477-92-9 K
Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentra-
tion des gaz, distillation; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits tirés de divers mélanges
gazeux dans un réabsorbeur de concen-
tration de gaz. Se compose principale-
mentd'hydrogène, de monoxyde etde
dioxyde de carbone, d'azote, d'hydro-
gène sulfuré etd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C3.]649-130-00-5 270-776-5 68477-93-0 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 67
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), absorption
d'hydrogène; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
absorption d'hydrogène dans un
mélange riche en hydrogène. Se
compose d'hydrogène, de monoxyde de
carbone, d'azote et de méthane, avec de
petites quantités d'hydrocarbures en C2.]649-131-00-0 270-779-1 68477-96-3 K
Gaz (pétrole), riches en hydrogène; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe séparée sous
forme gazeuse d'hydrocarbures gazeux
par refroidissement. Se compose princi-
palement d'hydrogène, avec de petites
quantités de monoxyde de carbone,
d'azote, de méthane et d'hydrocarbures
en C2.]649-132-00-6 270-780-7 68477-97-4 K
Gaz de recyclage (pétrole), huile
mélangée hydrotraitée, riches en hydro-
gène eten azot e; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
recyclage d'huile mélangée hydrotraitée.
Se compose principalementd'hydrogène
et d'azote, avec de petites quantités de
monoxyde etde dioxyde de carbone, et
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-133-00-1 270-781-2 68477-98-5 K
Gaz de recyclage (pétrole), riches en
hydrogène; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
recyclage des gaz de réacteur. Se
compose principalementd'hydrogène,
avec de petites quantités de monoxyde
etde dioxyde de carbone, d'azot e,
d'hydrogène sulfuré etd'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C1-C5.]649-134-00-7 270-783-3 68478-00-2 K
Gaz d'appoint(pét role), reformage,
riches en hydrogène: gaz de raffinerie
[Combinaison complexe issue des
unités de reformage. Se compose princi-
palement d'hydrogène, avec de petites
quantités de monoxyde de carbone et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-135-00-2 270-784-9 68478-01-3 K
Gaz (pétrole), hydrotraitement du refor-
mage; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalementd'hydrogène,
de méthane et d'éthane, avec de petites
quantités d'hydrogène sulfuré et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C3-C5.]649-136-00-8 270-785-4 68478-02-4 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 68
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), hydrotraitement du refor-
mage, riches en hydrogène eten
méthane; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalementd'hydrogène et
de méthane, avec de petites quantités
de monoxyde etde dioxyde de carbone,
d'azote et d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C5.]649-137-00-3 270-787-5 68478-03-5 K
Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement
du reformage, riches en hydrogène; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalementd'hydrogène,
avec de petites quantités de monoxyde
etcarbone etd'hydrocarbures aliphat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C5.]649-138-00-9 270-788-0 68478-04-6 K
Gaz (pétrole), distillation du craquage
thermique; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage ther-
mique. Se compose d'hydrogène,
d'hydrogène sulfuré, de monoxyde et
de dioxyde de carbone, etd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C6].649-139-00-4 270-789-6 68478-05-7 K
Gaz résiduels (pétrole), refractionne-
ment du craquage catalytique, absor-
beur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue du refractionnement des
produits d'un craquage catalytique. Secompose l'hydrogène etd'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C
1-C3.]649-140-00-X 270-805-1 68478-25-1 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
naphta de reformage catalytique; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du reformage catalytique
de naphta de distillation directe. Se
compose d'hydrogène etd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C6.]649-141-00-5 270-807-2 68478-27-3 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
naphta de reformage catalytique; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la stabilisation du
naphta de reformage catalytique. Se
compose d'hydrogène etd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C6.]649-142-00-0 270-808-8 68478-28-4 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 69
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement
de distillat de craquage, séparateur; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de distil-
lats de craquage à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrogène etd'hydrocarbures aliphat i-
ques saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-143-00-6 270-809-3 68478-29-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
naphta de distillation directe hydrodé-
sulfuré; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrodésulfuration
de naphta de distillation directe. Se
compose d'hydrogène etd'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-144-00-1 270-810-9 68478-30-8 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de
naphta de distillation directe, produits
de tête du stabilisateur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par reformage catalytique
de naphta de distillation directe, puis
fractionnement de la totalité de
l'effluent. Se compose d'hydrogène, de
méthane, d'éthane et de propane.]649-145-00-7 270-999-8 68513-14-4 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de
reformage, ballon de détente à haute
pression; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
détente à haute pression de l'effluent
du réacteur de reformage. Se compose
principalementd'hydrogène, avec de
petites quantités de méthane, d'éthane
etde propane.]649-146-00-2 271-003-4 68513-18-8 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de
reformage, ballon de détente à basse
pression; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
détente à basse pression de l'effluent du
réacteur de reformage. Se compose
principalementd'hydrogène, avec de
petites quantités de méthane, d'éthane
etde propane.]649-147-00-8 270-005-5 68513-19-9 K
Gaz résiduels (pétrole), distillation des
gaz de raffinage de l'huile; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe séparée par
distillation d'un mélange gazeux conte-
nantde l'hydrogène, du monoxyde et
du dioxyde de carbone, etdes hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C6, ou bien
obtenue par craquage de l'éthane et du
propane. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C1-C2, d'hydro-
gène, d'azote et de monoxyde de
carbone.]649-148-00-3 271-258-1 68527-15-1 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 70
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), unité de production du
benzène, hydrotraitement, produits de
tête du dépentaniseur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
traitement de la charge issue de l'unité
de production du benzène avec de
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
puis par dépentanisation. Se compose
principalementd'hydrogène, d'ét hane et
de propane, avec de petites quantités
d'azote, de monoxyde et de dioxyde de
carbone, etd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6. Peutcont enir des
traces de benzène.]649-149-00-9 271-623-5 68602-82-4 K
Gaz résiduels (pétrole), absorbeur
secondaire, fractionnement des produits
de tête du craquage catalytique fluide;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
fractionnement des produits de tête
résultant du procédé du craquage cata-
lytique dans le réacteur de craquage
catalytique fluide. Se compose d'hydro-
gène, d'azote et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-150-00-4 271-625-6 68602-84-6 K
Produits pétroliers, gaz de raffinerie;
Gaz de raffinerie
[Combinaison complexe constituée
principalementd'hydrogène, avec des
petites quantités de méthane, d'éthane
etde propane.]649-151-0-X 271-750-6 68607-11-4 K
Gaz (pétrole), séparateur à basse pres-
sion, hydrocraquage; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
séparation liquide-vapeur de l'effluentdu réacteur d'hydrocraquage. Se
compose principalementd'hydrogène et
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C
1-C3.]649-152-00-5 272-182-1 68783-06-2 K
Gaz de raffinerie (pétrole); gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe obtenue par
divers procédés de raffinage du pétrole.
Se compose d'hydrogène etd'hydrocar-
bures lontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C3.]649-153-00-0 272-338-9 68814-67-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
produits de platformat; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue lors du
reformage chimique de naphtènes en
aromatiques. Se compose d'hydrogène
et d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C2--C4.]649-154-00-6 272-343-6 68814-90-4 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 71
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux
hydrotraité, stabilisateur du dépentani-
seur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe issue de la
stabilisation des produits de dépentani-
sation de kérosène hydrotraité. Se
compose principalementd'hydrogène,
de méthane, d'éthane et de propane,
avec de petites quantités d'azote,
d'hydrogène sulfuré, de monoxyde de
carbone etd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C5.]649-155-00-1 272-775-5 68911-58-0 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux
hydrotraité, ballon de détente; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe issue de l'unité
assurant l'hydrogénation catalytique de
kérosène sulfureux. Se compose princi-
palementd'hydrogène etde mét hane,
avec de petites quantités d'azote, de
monoxyde de carbone etd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C5.]649-156-00-7 272-776-0 68911-59-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole),
désulfuration Unifining de distillats;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
rectification du produit liquide de la
désulfuration Unifining . Se compose
d'hydrogène sulfuré, de méthane,
d'éthane et de propane.]649-157-00-2 272-873-8 68919-01-7 K
Gaz résiduels de fractionnement
(pétrole), craquage catalytique fluide;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
fractionnement du produit de tête résul-
tant du craquage catalytique fluide. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré, d'azote et d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C1-C5.]649-158-00-8 272-874-3 68919-02-8 K
Gaz résiduels d'absorbeur secondaire
(pétrole), lavage des gaz de craquage
catalytique fluide; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
lavage du gaz de tête issu du réacteur
de craquage catalytique fluide. Se
compose d'hydrogène, d'azote, de
méthane, d'éthane et de propane.]649-159-00-3 272-875-9 68919-03-9 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole),
désulfuration par hydrotraitement de
distillat lourd; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
rectification du produit liquide resultant
de la désulfuration par hydrotraitement
d'un distillat lourd. Se compose d'hydro-
gène, d'hydrogène sulfuré etd'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C1-C5.]649-160-00-9 272-876-4 68919-04-0 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 72
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
reformagePlatforming , fractionnement
des coupes légères; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement des coupes légères
issues des réacteurs au platine de l'unité
de reformage Platforming . Se compose
d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de
propane.]649-161-00-4 272-880-6 68919-07-3 K
Gaz résiduels de prédistillation
(pétrole), distillation du pétrole brut;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par la
première tour utilisée dans la distillation
du pétrole brut. Se compose d'azote et
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C1-C5.]649-162-00-X 272-881-1 68919-08-4 K
Gaz résiduels (pétrole), séparation du
goudron; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement de pétrole brut réduit.
Se compose d'hydrogène etd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C4.]649-163-00-5 272-884-8 68919-11-9 K
Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de
l'unitéUnifining ; gaz de raffinerie
[Combinaison d'hydrogène etde
méthane obtenue par fractionnement
des produits issus de l'unité Unifining .]649-164-00-0 272-885-3 68919-12-0 K
Gaz de queue (pétrole), séparateur de
naphta d'hydrodésulfuration catalytique;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrodésulfuration
catalytique du naphta. Se compose
d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de
propane.]649-165-00-6 273-173-5 68952-79-4 K
Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfura-
tion de naphta de distillation directe;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
hydrodésulfuration de naphta de distilla-
tion directe. Se compose d'hydrogène et
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C1-C5.]649-166-00-1 273-174-0 68952-80-7 K
Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole),
fractionnement des produits de tête de
craquage catalytique fluide et de désul-
furation du gazole; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement des produits de l'unité
de craquage catalytique fluide et de
l'unité de désulfuration du azole. Se
compose d'hydrogène etd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C4.]649-167-00-7 273-269-7 68955-33-9 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 73
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut
et craquage catalytique; gaz de raffi-nerie
[Combinaison complexe obtenue par
distillation de pétrole brut et craquage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrogène, de sulfure d'hydrogène,
d'azote, de monoxyde de carbone et
d'hydrocarbures paraffiniques etoléfini-
ques dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C
1-
C6.]649-168-00-2 273-563-5 68989-88-8 K
Gaz résiduels (pétrole), lavage de
gazole à la diéthanolamine; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe produite par
désulfuration des gazoles à la diéthano-
lamine. Se compose principalement
d'hydrogène sulfuré, d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C5.]649-169-00-8 295-397-2 92045-15-3 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du
gazole, effluent; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
séparation de la phase liquide dans
l'effluentissu de la réact ion d'hydrogé-
nation. Se compose principalement
d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-170-00-3 295-398-8 92045-16-4 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du
gazole, purge; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe de gaz prove-
nantde l'unit é de reformage etdes
purges du réacteur d'hydrogénation. Se
compose principalementd'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-171-00-9 295-399-3 92045-17-5 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent du
réacteur d'hydrogénation, ballon de
détente; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe de gaz obtenue
par détente des effluents après la réac-
tion d'hydrogénation. Se compose prin-
cipalementd'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-172-00-4 295-400-7 92045-18-6 K
Gaz résiduels haute pression (pétrole),
vapocraquage du naphta; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe, mélange des
parties non condensables du produit
résultant du vapocraquage du naphta et
des gaz résiduels résultant de la prépa-
ration des produits en aval. Se compose
principalementd'hydrogène etd'hydro-
carbures paraffiniques etoléfiniques
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C1-C5, auxquels
du gaz naturel peut se trouver mélangé.]649-173-00-X 295-401-2 92045-19-7 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 74
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction
de résidus; gaz de raffinerie[Combinaison complexe obtenue par
viscoréduction des résidus dans un
four. Se compose principalement
d'hydrogène sulfuré etd'hydrocarbures
paraffiniques etoléfiniques dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
1-C5.]649-174-00-5 295-402-8 92045-20-0 K
Huile de ressuage (pétrole), traitée à
l'acide; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de l'huile
de ressuage par l'acide sulfurique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures à chaîne ramifiée dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50.]649-175-00-0 300-225-7 93924-31-3 L
Huiles de ressuage (pétrole), traitées à
l'argile; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de l'huile
de ressuage avec de l'argile naturelle
ou modifiée, par contact ou par percola-
tion, pour éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures à chaîne ramifiée dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50.]649-176-00-6 300-226-2 93924-32-4 L
Gaz en C3-C4(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation des
produits résultant du craquage de
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe dans la gamme C3-C4, principale-
mentdu propane etdu propylène, et
dontle pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre −51 ºC et −1
ºC.]649-177-00-1 268-629-5 68131-75-9 K
Gaz de queue (pétrole), craquage cata-
lytique de distillat et de naphta, absor-
beur de colonne de fractionnement; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la distillation des
produits de craquage catalytique de
distillats et de naphta. Se compose prin-
cipalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C4.]649-178-00-7 269-617-2 68307-98-2 K
Gaz de queue (pétrole), polymérisation
catalytique de naphta, stabilisateur de
colonne de fractionnement; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la stabilisation des
produits de la colonne de fractionne-
mentdans le processus de polymérisa-
tion du naphta. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C4.]649-179-00-2 269-618-8 68307-99-3 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 75
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), exempts
d'hydrogène sulfuré, reformage cataly-tique de naphta, stabilisateur de colonne
de fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par stabilisation des
produits de la colonne de fractionne-
mentdans le processus de reformage
catalytique du naphta, et dont on a
éliminé l'hydrogène sulfuré par traite-
mentaux amines. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C
1-C44.]649-180-00-8 269-619-3 68308-00-9 K
Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement
de distillats de craquage, rectificateur;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de distil-
lats de craquage thermique à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-181-00-3 269-620-9 68308-01-0 K
Gaz de queue (pétrole), exempts
d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration
de distillat direct; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrodésulfuration
catalytique de distillats directs et dont
on a éliminé l'hydrogène sulfuré par
traitement aux amines. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-182-00-9 269-630-3 68308-10-1 K
Gaz de queue (pétrole), craquage cata-
lytique de gazole, absorbeur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de
produits résultant du craquage cataly-
tique du gazole. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-183-00-4 269-623-5 68308-03-2 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récupé-
ration des gaz; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits de diverses charges d'hydrocar-
bures. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-184-00-X 269-624-0 68308-04-3 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récupé-
ration des gaz, déséthaniseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits de diverses charges d'hydrocar-
bures. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe en majo-
rité dans la gamme C1-C4.]649-185-00-5 269-625-6 68308-05-4 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 76
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole) désacidifiés,
hydrodésulfuration de distillat et de
naphta, colonne de fractionnement; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement de
naphta et de distillats hydrodésulfurés
et soumise à un traitement destiné à
éliminer les impuretés acides. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C5.]649-186-00-0 269-626-1 68308-06-5 K
Gaz de queue (pétrole) exempts
d'hydrogène sulfuré, rectificateur de
gazole sous vide hydrodésulfuré; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant de la stabilisation par
rectification de gazole sous vide ayant
subi une hydrodésulfuration catalytique,
etdonton a éliminé l'hydrogène sulfuré
par traitement aux amines. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-187-00-6 269-627-7 68308-07-6 K
Gaz de queue (pétrole) exempts
d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de
naphta léger de distillation directe; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement et
stabilisation de naptha léger de distilla-
tion directe, et dont on a éliminé
l'hydrogène sulfuré par traitement aux
amines. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-188-00-1 269-629-8 68308-09-8 K
Gaz de queue (pétrole), préparation de
la charge d'alkylation propane-propy-
lène, désésthaniseur; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits de réaction du propane avec le
propylène. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C1-C4.]649-189-00-7 269-631-9 68308-11-2 K
Gaz de queue (pétrole) exempts
d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration
de gazole sous vide; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrodésulfuration
catalytique de gazole sous vide et dont
on a éliminé l'hydrogène sulfuré par
traitement aux amines. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-190-00-2 269-632-4 68308-12-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique,
produits de tête; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C3-C5etdontle
point d'ébullition est approximativement
compris entre −48 ºC et 32 ºC.]649-191-00-8 270-071-2 68409-99-4 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 77
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Alcanes en C1-2; gaz de pétrole 649-193-00-9 270-651-5 68475-57-0 K
Alcanes en C2-3; gaz de pétrole 649-194-00-4 270-652-0 68475-58-1 K
Alcanes en C3-4; gaz de pétrole 649-195-00-X 270-653-6 68475-59-2 K
Alcanes en C4-5; gaz de pétrole 649-196-00-5 270-654-1 68475-60-5 K
Gaz combustibles; gaz de pétrole
[Combinaison de gaz légers. Se
compose principalementd'hydrogène
et/ou d'hydrocarbures de faible poids
moléculaire.]649-197-00-0 270-667-2 68476-26-6 K
Gaz combustibles, distillats de pétrole
brut; gaz de pétrole
[Combinaison complexe de gaz légers
résultant de la distillation du pétrole
brut et du reformage catalytique du
naphta. Se compose d'hydrogène et
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −217 ºC et −12 ºC.]649-198-00-6 270-670-9 68476-29-9 K
Hydrocarbures en C3-4; gaz de pétrole 649-199-00-1 270-681-9 68476-40-4 K
Hydrocarbures en C4-5; gaz de pétrole 649-200-00-5 270-682-4 68476-42-6 K
Hydrocarbures en C2-4, riches en C3; gaz
de pétrole649-201-00-0 270-689-2 68476-49-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du pétrole
brut. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C3-C7etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre −40 ºC et 80 ºC.]649-202-00-6 270-704-2 68476-85-7 K
Gaz de pétrole liquéfiés adoucis; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant un
mélange de gaz de pétrole liquéfiés à
un procédé d'adoucissement, afin de
convertir les mercaptans ou d'éliminer
les impuretés acides. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C3-C7etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre −40 ºC et 80 ºC.]649-203-00-1 270-705-8 68476-86-8 K
Gaz en C3-4(pétrole), riches en isobu-
tane; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la distillation d'hydrocar-
bures saturés et insaturés dont le
nombre de carbones varie habituelle-
mentde C3àC6, principalementdu
butane et de l'isobutane. Se compose
d'hydrocarbures saturés et insaturés
dontle nombre de carbones se sit ue
dans la gamme C3-C4, de l'isobutane en
majorité.]649-204-00-7 270-724-1 68477-33-8 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 78
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats en C3-6(pétrole), riches en
pipérylène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la distillation d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés et insaturés
dontle nombre de carbones varie habi-
tuellement de C3àC6. Se compose
d'hydrocarbures saturés et insaturés
dontle nombre de carbones se sit ue
dans la gamme C3àC6, des pipérylènes
en majorité.]649-205-00-2 270-726-2 68477-35-0 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de sépa-
ration du butane; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la distillation du mélange
butane. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C3-
C4.]649-206-00-8 270-750-3 68477-69-0 K
Gaz en C2-3(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un fractionnement
catalytique. Contient principalement de
l'éthane, de l'éthylène, du propane et du
propylène.]649-207-00-3 270-751-9 68477-70-3 K
Gaz de fond (pétrole), dépropanisation
de gazole de craquage catalytique,
riches en C4etdésacidifiés; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement d'un
mélange de gazole de craquage cataly-
tique et soumise à un traitement destiné
à éliminer l'hydrogène sulfuré et
d'autres composants acides. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre decarbones se situe dans la gamme C
3-C5,
principalementen C4.]649-208-00-9 270-752-4 68477-71-4 K
Gaz de queue (pétrole), débutanisation
de naphta de craquage catalytique,
riches en C3-5; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la stabilisation du naphta
de craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C3-C5.]649-209-00-4 270-754-5 68477-72-5 K
Gaz de queue (pétrole), isomérisation
du naphta, stabilisateur de colonne de
fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue à partir des produits de
fractionnement et stabilisation de
naphta isomérisé. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C1-C4.]649-210-00-X 269-628-2 68308-08-7 K1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 79
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile de ressuage (pétrole), traitée au
charbon; huile de ressuage[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'huile de
ressuage avec du charbon actif afin
d'éliminer les constituants en traces et
les impuretés. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures sat urés à chaîne
droite dont le nombre de carbones est
en majorité supérieur à C
12.]649-211-00-5 308-126-0 97862-76-5 L
Distillats moyens (pétrole), adoucis;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par adoucissement d'un
distillat de pétrole afin de convertir les
mercaptans ou d'éliminer les impuretés
acides. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C9-C20etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 150 ºC et 345
ºC.]649-212-00-0 265-088-7 64741-86-2 N
Gazoles (pétrole), raffinés au solvant;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
principalementd'hydrocarbures aliphat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
11-
C25etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 205
ºC et400 ºC.]649-213-00-6 265-092-9 64741-90-8 N
Distillats moyens (pétrole), raffinés au
solvant; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
principalementd'hydrocarbures aliphat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C9-C20etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 150 ºC et 345
ºC.]649-214-00-1 265-093-4 64741-91-9 N
Gazoles (pétrole), traités à l'acide;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C
13-C25etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 230 ºC et 400 ºC.]649-215-00-7 265-112-6 64742-12-7 N
Distillats moyens (pétrole), traités à
l'acide; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C11-C20etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 205 ºC et 345 ºC.]649-216-00-2 265-113-1 64742-13-8 N1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 80
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats légers (pétrole), traités à
l'acide; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C9-C16etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 150 º et 290 ºC.]649-217-00-8 265-114-7 64742-14-9 N
Gazoles (pétrole), neutralisés chimique-
ment; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C13-C25etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 230 ºC et 400 ºC.]649-218-00-3 265-129-9 64742-29-6 N
Distillats moyens (pétrole), neutralisés
chimiquement; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C11-C20etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 205 ºC et 345 ºC.]649-219-00-9 265-130-4 64742-30-9 N
Distillats moyens (pétrole), traités à la
terre; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une frac-
tion pétrolière avec de l'argile naturelle
ou modifiée, généralementpar percola-
tion, destiné à éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C9-C20etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 150 ºC et 345 ºC.]649-220-00-4 265-139-3 64742-38-7 N
Distillats moyens (pétrole), hydrotraités;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C11-C25etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 205 ºC et400 ºC.]649-221-00-X 265-148-2 64742-46-7 N
Gazoles(pétrole), hydrodésulfurés;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène d'une charge pétrolière afin de
convertir le soufre organique en hydro-
gène sulfuré qui estensuit e éliminé. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C13-
C25etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 230
ºC et400 ºC.]649-222-00-5 265-182-8 64742-79-6 N1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 81
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats moyens (pétrole) hydrodésul-
furés; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène d'une charge pétrolière afin de
convertir le soufre organique en hydro-
gène sulfuré qui estensuit e éliminé. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C11-C25etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 205 ºC et400 ºC.]649-223-00-0 265-183-3 64742-80-9 N
Distillats à point d'ébullition élevé
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du résidu
de la colonne de fractionnement du
reformage catalytique. Son point d'ébul-
lition est compris approximativement
entre 343 ºC et 399 ºC.]649-228-00-8 270-719-4 68477-29-2 N
Distillats à point d'ébullition moyen
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du résidu
de la colonne de fractionnement du
reformage catalytique. Son point d'ébul-
lition est compris approximativement
entre 288 ºC et 371 ºC.)649-229-00-3 270-721-5 68477-30-5 N
Distillats à bas point d'ébullition
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du résidu
de la colonne de fractionnement du
reformage catalytique. Son point d'ébul-
lition est approximativement inférieur à
288 ºC.]649-230-00-9 270-722-0 68477-31-6 N
Distillats moyens (pétrole), hautement
raffinés; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant une frac-
tion pétrolière à plusieurs des
traitements suivants: filtration, centrifu-
gation, distillation atmosphérique, distil-
lation sous vide, acidification,
neutralisation et traitement à la terre.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C10-
C20.]649-231-00-4 292-615-8 90640-93-0 N
Distillats (pétrole) reformage cataly-
tique, concentré aromatique lourd;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'une
coupe pétrolière de reformage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C10-C16etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 200 ºC et300 ºC.]649-232-00-X 295-294-2 91995-34-5 N1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 82
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles paraffiniques; gazole — non
spécifié
[Distillat obtenu par redistillation d'une
combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation des effluents
issus d'un hydrotraitement catalytique
poussé des paraffines. Son pointd'ébul-
lition est approximativement compris
entre 190 ºC et 330 ºC.]649-233-00-5 300-227-8 93924-33-5 N
naphta lourd (pétrole), raffiné au
solvant, hydrodésulfuré; gazole — non
spécifié649-234-00-0 307-035-3 97488-96-5 N
Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen
hydrotraité, fraction légère de distilla-
tion; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme premier écoule-
ment lors de la distillation sous vide
des effluents de traitement à l'hydro-
gène d'un distillat moyen. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C16-C20etdontle point
d'ébullition est compris approximative-mentent re 290 ºC et350 ºC; donne
une huile-produitfini de viscosit é égale
à 2 cStà 100 ºC.]649-235-00-6 307-659-6 97675-85-9 N
Hydrocarbures en C
12-20paraffiniques
hydrotraités, fraction légère de distilla-
tion; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme premier écoule-
ment lors de la distillation sous vide
des effluents de traitement de paraffines
lourdes à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C12-C20etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 230 ºC et 350 ºC; donne une
huile-produitfini de viscosit é égale à 2
cStà 100 ºC.]649-236-00-1 307-660-1 97675-86-0 N
Hydrocarbures en C11-17naphténiques
légers, extraction au solvant; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction des aroma-
tiques dans un distillat naphténique
léger de viscosité égale à 2,2 cSt à 40
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C11-C17etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 200 ºC et 300
ºC.]649-237-00-7 307-757-9 97722-08-2 N
Gazoles hydrotraités; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par redistillation des
effluents de traitement de paraffines à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
17-
C27etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 330
ºC et340 ºC.]649-238-00-2 308-128-1 97862-78-7 N1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 83
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités au charbon; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion d'huile pétrolière avec du charbon
actif afin d'éliminer les traces de consti-
tuants polaires et les impuretés. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C12-
C28.]649-239-00-8 309-667-5 100683-97-4 N
Distillats paraffiniques intermédiaires
(pétrole), traités au charbon; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement du pétrole
avec du charbon actif afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-240-00-3 309-668-0 100683-98-5 N
Distillats paraffiniques intermédiaires
(pétrole), traités à la terre; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement du pétrole
avec de la terre décolorante afin d'éli-
miner les traces de constituants polaires
etles impuret és. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-241-00-9 309-669-6 100683-99-6 N
Alcanes en C12-26ramifiés etdroit s 649-242-00-4 292-454-3 90622-53-0 N
Graisses lubrifiantes; graisse
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C12-
C50, etqui peutcont enir des sels organi-
ques de métaux alcalins, des métaux
alcalino-terreux et/ou des composés de
l'aluminium.]649-243-00-X 278-011-7 74869-21-9 N
Gatsch (pétrole); gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue à partir d'une fraction
pétrolière par cristallisation au solvant
(déparaffinage au solvant) ou comme
fraction de distillation d'un brut très
paraffineux. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée etdontle nombre de
carbones esten majorit é supérieur à
C20.]649-244-00-5 265-165-5 64742-61-6 N
Gatsch (pétrole), traité à l'acide; Gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat par traite-
mentà l'acide sulfurique d'une fract ion
de gatsch pétrolier. Se compose princi-
palementd'hydrocarbures sat urés à
chaîne droite ou ramifiée dont le
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C20.]649-245-00-0 292-659-8 90669-77-5 N1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 84
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gatsch (pétrole), traité à la terre; Gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une frac-
tion de gatsch pétrolier avec de l'argile
naturelle ou modifiée, par contact ou
par percolation. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures sat urés à chaîne
droite ou ramifiée dont le nombre de
carbones esten majorit é supérieur à
C20.]649-246-00-6 292-660-3 90669-78-6 N
Gatsch (pétrole), hydrotraité; gatsch
(Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de gatsch
à l'hydrogène en présence d'un cataly-
seur. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée dontle nombre de carbones
esten majorit é supérieur à C20.]649-247-00-1 295-523-6 92062-09-4 N
Gatsch à bas point de fusion (pétrole);
gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue à partir d'une fraction
pétrolière par déparaffinage au solvant.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou rami-
fiée dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C12.]649-248-00-7 295-524-1 92062-10-7 N
Gatsch à bas point de fusion (pétrole),
hydrotraité; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène en présence d'un catalyseur d'un
gatsch pétrolier à bas point de fusion.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou rami-
fiée dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C12.]649-249-00-2 295-525-7 92062-11-8 N
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité au charbon; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de gatsch
à bas pointde fusion avec de charbon
actif afin d'éliminer les constituants
polaires en traces et les impuretés. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou rami-
fiée dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C12.]649-250-00-8 308-155-9 97863-04-2 N
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité à la terre; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de gatsch
pétrolier à bas point de fusion avec de
la bentonite afin d'éliminer les consti-
tuants polaires en traces et les impu-
retés. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée dontle nombre de carbones
esten majorit é supérieur à C12.]649-251-00-3 308-156-4 97863-05-3 N1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 85
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité à l'acide silicique; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de gatsch
pétrolier à bas point de fusion avec de
l'acide silicique afin d'éliminer les
constituants polaires en traces et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée dontle nombre de carbones
esten majorit é supérieur à C12.]649-252-00-9 308-158-5 97863-06-4 N
Gatsch (pétrole), traité au charbon;
gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de gatsch
de pétrole avec du charbon actif afin
d'éliminer les traces de constituants
polaires etles impuret és.]649-253-00-4 309-723-9 100684-49-9 N
Pétrolatum; pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue sous forme semi-solide
lors du déparaffinage d'huile résiduelle
paraffinique. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés cristallins
etliquides dontle nombre de carbones
esten majorit é supérieur à C25.]649-254-00-X 232-373-2 8009-03-8 N
Pétrolatum oxydé (pétrole); pétrolatum
[Combinaison complexe de composés
organiques, principalementdes acides
carboxyliques de poids moléculaire
élevé, obtenue par oxydation à l'air du
pétrolatum.]649-255-00-5 265-206-7 64743-01-7 N
Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement du pétro-
latum avec de l'Al2O3afin d'éliminer
les composés polaires etles impuret és.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés, cristallins et liquides
dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C25.]649-256-00-0 285-098-5 85029-74-9 N
Pétrolatum (pétrole), hydrotraité; pétro-
latum
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue sous forme d'un corps
semi-solide à partir d'huile résiduelle
paraffinique traitée à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
microcristallins et liquides dont le
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C20.]649-257-00-6 295-459-9 92045-77-7 N
Pétrolatum (pétrole), traité au charbon;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de pétro-
latum de pétrole avec du charbon actif
afin d'éliminer les constituants polaires
en traces et les impuretés. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C20.]649-258-00-1 308-149-6 97862-97-0 N1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 86
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide sili-
cique; pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de pétro-
latum de pétrole avec de l'acide
silicique afin d'éliminer les constituants
polaires en traces et les impuretés. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones esten majorit é supérieur à
C20.]649-259-00-7 308-150-1 97862-98-1 N
Pétrolatum (pétrole), traité à la terre;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement du pétro-
latum avec de la terre décolorante afin
d'éliminer les traces de constituants
polaires etles impuret és. Se compose
principalementd'hydrocarbures en
majorité supérieurs à C25.]649-260-00-2 309-706-6 100684-33-1 N
Essence naturelle; naphta à point d'ébul-
lition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures séparée du gaz naturel par des
procédés tels que la réfrigération ou
l'absorption. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C4-C8etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 20 ºC et 120 ºC.]649-261-00-8 232-349-1 8006-61-9 P
Naphta; naphta à point d'ébullition bas
[Produits pétroliers raffinés, partielle-
mentraffinés ou non raffinés obt enus
par distillation du gaz naturel. Se
composentprincipalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C6etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 100 ºC et 200
ºC.]649-262-00-3 232-443-2 8030-30-6 P
Ligroïne; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation frac-
tionnée du pétrole et dont le point
d'ébullition se situe approximativement
entre 20 ºC et 135 ºC.]649-263-00-9 232-453-7 8032-32-4 P
Naphta lourd (pétrole), distillation
directe; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du pétrole
brut. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C
6-C12etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 65 ºC et 230 ºC.]649-264-00-4 265-041-0 64741-41-9 P
Naphta à large intervalle d'ébullition
(pétrole), distillation directe; naphta à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du pétrole
brut. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C4-C11etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre −20 ºC et 220 ºC.]649-265-00-X 265-042-6 64741-42-0 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 87
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), distillation
directe; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du pétrole
brut. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C10etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re −20 ºC et180 ºC.]649-266-00-5 265-046-8 64741-46-4 P
Solvant naphta aliphatique léger
(pétrole); naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de pétrole
brutou d'essence nat urelle. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C5-C10etdont
le pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 35 ºC et 160
ºC.]649-267-00-0 265-192-2 64742-89-8 P
Distillats légers de distillation directe
(pétrole); naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation de pétrole
brut. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C2-C7etdontle
point d'ébullition est approximativement
compris entre −88 ºC et 99 ºC.]649-268-00-6 270-077-5 68410-05-9 P
Essence, récupération de vapeur; naphta
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures séparée par refroidissementdes
gaz issus des systèmes de récupération
de vapeur. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C4-C11etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre −20 ºC et 196
ºC.]649-269-00-1 271-025-4 68514-15-8 P
Essence de distillation directe, unité de
fractionnement; Naphta à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par l'unité de fractionne-
ment lors de la distillation du pétrole
brut. Son point d'ébullition est compris
approximativement entre 36,1 ºC et
193,3 ºC.]649-270-00-7 271-727-0 68606-11-1 P
Naphta non adouci (pétrole); naphta à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation de frac-
tions de naphta résultant de divers
procédés de raffinerie. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C
5-C12etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 0 ºC et 230 ºC.]649-271-00-2 272-186-3 68783-12-0 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 88
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), produits de tête du
stabilisateur, fractionnement d'essence
légère de distillation directe; naphta à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement
d'essence légère de distillation directe.
Se compose d'hydrocarbures aliphati-
ques saturés dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C3-C6.]649-272-00-8 272-931-2 68921-08-4 P
Naphta lourd de distillation directe
(pétrole), contenant des aromatiques;
naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de pétrole
brut. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C12etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 130 ºC et 210 ºC.]649-273-00-3 309-945-6 101631-20-3 P
Naphta à large intervalle d'ébullition
(pétrole), alkylation; naphta modifié à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation des
produits de réaction de l'isobutane avec
des hydrocarbures mono-oléfiniques
généralementen C3-5. Se compose
d'hydrocarbures saturés, en majorité à
chaîne ramifiée, dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C7-C12etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 90 ºC et 220 ºC.]649-274-00-9 265-066-7 64741-64-6 P
Naphta lourd (pétrole), alkylation;
naphta modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation des
produits de réaction de l'isobutane avec
des hydrocarbures mono-oléfiniques
généralementen C3-5. Se compose
d'hydrocarbures saturés, en majorité à
chaîne ramifiée, dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C9-C12etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 150 ºC et 220 ºC.]649-275-00-4 265-067-2 64741-65-7 P
Naphta léger (pétrole), alkylation;
naphta modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par distillation des
produits de réaction de l'isobutane avec
des hydrocarbures mono-oléfiniques
généralementen C3-5. Se compose
d'hydrocarbures saturés, en majorité à
chaîne ramifiée, dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C7-C10etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 90 ºC et 160 ºC.]649-276-00-X 265-068-8 64741-66-8 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 89
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta (pétrole), isomérisation; naphta
modifié à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par isomérisation cataly-
tique d'hydrocarbures paraffiniques à
chaîne droite en C4-6. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures saturés tels
que l'isobutane, l'isopentane, le dimé-
thyl-2,2 butane, le méthyl-2 pentane et
le méthyl-3 pentane.]649-277-00-5 265-073-5 64741-70-4 P
Naphta léger (pétrole), raffiné au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
principalementd'hydrocarbures aliphat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C11etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 35 ºC et 190
ºC.]649-278-00-0 265-086-6 64741-84-0 P
Naphta lourd (pétrole), raffiné au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
principalementd'hydrocarbures aliphat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
7-C12etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 90 ºC et 230
Cº.]649-279-00-6 266-095-5 64741-92-0 P
Raffinats (pétrole), reformage cataly-
tique, extraction à contre-courant à
l'aide d'un mélange éthylèneglycol-eau;
naphta modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat par le
procédé d'extraction UDEX appliqué
aux produits en circulation dans une
unité de reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures saturés dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C
6-C9.]649-280-00-1 270-088-5 68410-71-9 P
Raffinats de reformage (pétrole), unité
de séparation Lurgi; naphta modifié à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat dans une
unité de séparation Lurgi. Se compose
principalementd'hydrocarbures non
aromatiques ainsi que de petites quan-
tités d'hydrocarbures aromatiques dont
le nombre de carbones se situe en majo-
rité dans la gamme C6-C8.]649-281-00-7 270-349-3 68425-35-4 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 90
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta d'alkylation à large intervalle
d'ébullition (pétrole), contenant du
butane; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par la distillation des
produits de réaction de l'isobutane avec
des hydrocarbures mono-oléfiniques
dontle nombre de carbones varie géné-
ralementde C3àC5. Se compose
d'hydrocarbures en majorité saturés et
ramifiés dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C7-
C12, avec quelques butanes, et dont le
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 35 ºC et 200 ºC.]649-282-00-2 271-267-0 68527-27-5 P
Distillats légers (pétrole), dérivés de
vapocraquage de naphta, hydrotraités et
raffinés au solvant; naphta modifié à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors de
l'extraction au solvant d'un distillat
léger hydrotraité dérivé de naphta de
vapocraquage.]649-283-00-8 295-315-5 91995-53-8 P
Naphta (pétrole), alkylation en C4-12de
butane, riche en isooctane; naphta
modifié à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par alkylation de butanes.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C4-
C12, riches en isooctane, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 35 ºC et210 ºC.]649-284-00-3 295-430-0 92045-49-3 P
Hydrocarbures, distillats de naphta léger
hydrotraité, raffinés au solvant; naphta
modifié à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison d'hydrocarbures obtenue
par distillation de naphta hydrotraité
puis extraction au solvant et distillation.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le point d'ébullition
est compris approximativement entre
94 ºC et99 ºC.]649-285-00-9 295-436-3 92045-55-1 P
Naphta (pétrole), isomérisation, fraction
en C6; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'une
essence ayantsubi une isomérisat ion
catalytique. Se compose principalement
d'isomères d'hexane dontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 60 ºC et66 ºC.]649-286-00-4 295-440-5 92045-58-4 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 91
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C6-7, craquage de
naphta, raffinés au solvant; naphta
modifié à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par absorption du
benzène dans une coupe d'hydrocar-
bures riche en benzène ayantsubi une
hydrogénation catalytique complète,
cette coupe résultant de la distillation
de naphta de craquage préalablement
hydrogéné. Se compose principalement
d'hydrocarbures paraffiniques etnapht é-
niques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C6-C7etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 70 ºC et 100
ºC.]649-287-00-X 295-446-8 92045-64-2 P
Hydrocarbures riches en C
6, distillats de
naphta léger hydrotraité, raffinés au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de naphta
hydrotraité puis au solvant. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
dontle pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 65 ºC et 70
ºC.]649-288-00-5 309-871-4 101316-67-0 P
Naphta lourd (pétrole), craquage cataly-
tique; naphta de craquage catalytique à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C6-C12etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 65 ºC et 230 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures insaturés.]649-289-00-0 265-055-7 64741-54-4 P
Naphta léger (pétrole), craquage cataly-
tique; naphta de craquage catalytique à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C4-C11etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre −20 ºC et 190 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures insaturés.]649-290-00-6 265-056-2 64741-55-5 P
Hydrocarbures en C3-11, distillats de
produits de craquage catalytique; naphta
de craquage catalytique à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe en majo-
rité dans la gamme C3-C11etdontle
point d'ébullition est approximativement
inférieur à 204 ºC.]649-291-00-1 270-686-6 68476-46-0 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 92
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta distillé léger (pétrole), craquage
catalytique; naphta de craquage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C1-C5.]649-292-00-7 272-185-8 68783-09-5 P
Distillats aromatiques légers (pétrole),
dérivés de vapocraquage de naphta,
hydrotraités; naphta de craquage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en traitant un distillat
léger dérivé de naphta de vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques.]649-293-00-2 295-311-3 91995-50-5 P
Naptha lourd de craquage catalytique
(pétrole), adouci; Naphta de craquage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant un distillat
pétrolier de craquage catalytique à un
procédé d'adoucissementdest iné à
convertir les mercaptans ou à éliminer
les impuretés acides. Se compose prin-
cipalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C6-C12etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 60 ºC et200 ºC.]649-294-00-8 295-431-6 92045-50-6 P
Naphta léger de craquage catalytique
(pétrole), adouci; naphta de craquage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant du naphta
issu d'un craquage catalytique à un
procédé d'adoucissementdest iné à
convertir les mercaptans ou à éliminer
les impuretés acides. Se compose prin-
cipalementd'hydrocarbures dontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 35 ºC et 210 ºC.]649-295-00-3 295-441-0 92045-59-5 P
Hydrocarbures en C8-12de craquage cata-
lytique, neutralisés chimiquement;
naphta de craquage catalytique à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'une
coupe issue d'un craquage catalytique
ayan subi un lavage alcalin. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C8-C12etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 130 ºC et 210 ºC.]649-296-00-9 295-794-0 92128-94-4 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 93
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C8-12, distillats de
craquage catalytique; naphta de
craquage catalytique à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C12etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 140 ºC et 210 ºC.]649-297-00-4 309-974-4 101794-97-2 P
Hydrocarbures en C8-12, craquage cataly-
tique, neutralisation chimique, adoucis-
sement; naphta de craquage catalytique
à pointd'ébullit ion bas649-298-00-X 309-987-5 101896-28-0 P
Naphta léger (pétrole), reformage cata-
lytique; naphta de reformage catalytique
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un reformage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dontle nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C
5-C11etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 35 ºC et 190 ºC.
Renferme une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
etd'hydrocarbures à chaîne ramifiée.
Peutcont enir 10 % ou plus, en volume,
de benzène.]649-299-00-5 265-065-1 64741-63-5 P
Naphta lourd (pétrole), reformage cata-
lytique; naphta de reformage catalytique
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un reformage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures en
majorité aromatiques dont le nombre
de carbones se situe principalement
dans la gamme C7-C12etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 90 ºC et230 ºC.]649-300-00-9 265-070-9 64741-68-0 P
Distillats (pétrole), dépentaniseur de
reformage catalytique; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un reformage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C3-C6etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re −49 ºC et63 ºC.]649-301-00-4 270-660-4 68475-79-6 P
Hydrocarbures en C2-6, reformage cata-
lytique en C6-8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas649-302-00-X 270-687-1 68476-47-1 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 94
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), reformage catalytique
de charges en C6-8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Résidu complexe du reformage cataly-
tique de charges en C6-8. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C2-C6.]649-303-00-5 270-794-3 68478-15-9 P
Naphta léger de reformage catalytique
(pétrole), désaromatisé; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un reformage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C5-C8etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 35 ºC et 120 ºC. Contient une
proportion relativement importante
d'hydrocarbures à chaînes ramifiées
dont les composants aromatiques ont
été éliminés.]649-304-00-0 270-993-5 68513-03-1 P
Distillats (pétrole), reformage cataly-
tique de naphta de distillation directe,
produits de tête; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par reformage catalytique
de naphta de distillation directe, puis
fractionnement de la totalité de
l'effluent. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombe de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C2-C6.]649-305-00-6 271-008-1 68513-63-3 P
Produits pétroliers, reformats Hydro-
fining-Powerforming ; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé Hydro-
fining-Powerforming , dontle point
d'ébullition varie approximativement
entre 27 ºC et 210 ºC.]649-306-00-1 271-058-4 68514-79-4 P
Naphta de reformage (pétrole), large
intervalle de distillation; naphta de
reformage catalytique à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un reformage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C5-C12etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 35 ºC et 230 ºC.]649-307-00-7 272-895-8 68919-37-9 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 95
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta de reformage catalytique
(pétrole); naphta de reformage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un reformage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C4-C12etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 30 ºC et 220 ºC.
Renferme une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
etd'hydrocarbures à chaînes ramifiées.
Peutcont enir 10 % ou plus, en volume,
de benzène.]649-308-00-2 273-271-8 68955-35-1 P
Distillats légers (pétrole), hydrotraite-
ment, reformage catalytique, fraction
aromatique en C8-12; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'alkylben-
zènes obtenue par reformage catalytique
de naphta pétrolier. Se compose princi-
palementd'alkylbenzènes dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C8-C10etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 160 ºC et180 ºC.]649-309-00-8 285-509-8 85116-58-1 P
Hydrocarbures aromatiques en C8,
dérivés du reformage catalytique;
naphta de reformage catalytique à point
d'ébullition bas649-310-00-3 295-279-0 91995-18-5 P
Hydrocarbures aromatiques en C7-12,
riches en C8; naphta de reformage cata-
lytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par séparation de la frac-
tion contenant du platformat. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C12principalementen C8;
peutaussi cont enir des hydrocarbures
non aromatiques. Les deux types
d'hydrocarbures ontun pointd'ébullit ion
compris approximativement entre 130
ºC et200 ºC.]649-311-00-9 297-401-8 93571-75-6 P
Essence en C5-11, de reformage, stabi-
lisée, haut indice d'octane; naphta de
reformage catalytique à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison d'hydrocarbures
complexe à hautindice d'oct ane,
obtenue par déshydrogénation cataly-
tique d'un naphta à dominante naphté-
nique. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques et non
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C5-
C11etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 45 ºC
et185 ºC.]649-312-00-4 297-458-9 93572-29-3 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 96
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C7-12, riches en
aromatiques supérieurs à C9, fraction
lourde de reformage; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par séparation de la frac-
tion contenant du platformat. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures non aromatiques dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C7-C12etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 120 ºC et 210 ºC, ainsi que
d'hydrocarbures aromatiques en C9et
plus.]649-313-00-X 297-465-7 93572-35-1 P
Hydrocarbures en C5-11, riches en non
aromatiques, fraction légère de refor-
mage; naphta de reformage catalytique
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par séparation de la frac-
tion contenant du platformat. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures non aromatiques dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C5-C11etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 35 ºC et 125 ºC, ainsi que de
benzène etde t oluène.]649-314-00-5 297-466-2 93572-36-2 P
Huile de ressuage (pétrole), traitée à
l'acide silicique; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'huile de
ressuage avec de l'acide silicique afin
d'éliminer les constituants en traces et
les impuretés. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures à chaîne droit e
dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C12.]649-315-00-0 308-127-6 97862-77-6 L
Naphta léger (pétrole), craquage ther-
mique; naphta de craquage thermique à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage ther-
mique. Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C8etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re −10 ºC et130 ºC.]649-316-00-6 265-075-6 64741-74-8 P
Naphta lourd (pétrole), craquage ther-
mique; naphta de craquage thermique à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage ther-
mique. Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C6-C12etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 65 ºC et220 ºC.]649-317-00-1 265-085-0 64741-83-9 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 97
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats aromatiques lourds (pétrole);
naphta de craquage thermique à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation desproduits résultant du craquage ther-
mique de l'éthane et du propane. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques en C
5-7, avec quel-
ques hydrocarbures aliphatiques
insaturés majoritairement en C5et
possède un point d'ébullition relative-
mentélevé. Peutcont enir du benzène.]649-318-00-7 267-563-4 67891-79-6 P
Distillats aromatiques légers (pétrole);
naphta de craquage thermique à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de
produits résultant du craquage ther-
mique de l'éthane et du propane. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques en C5-7, avec quel-
ques hydrocarbures aliphatiques
insaturés majoritairement en C5et
possède un point d'ébullition relative-
mentbas. Peutcont enir du benzène.]649-319-00-2 267-565-5 67891-80-9 P
Distillats (pétrole), dérivés de pyrolysat
de naphta et de raffinat, mélange de
l'essence; naphta de craquage thermique
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement par
pyrolyse à 816 ºC de naphta et de
raffinat. Se compose principalement
d'hydrocarbures en C9dontle point
d'ébullition est approximativement de
204 ºC.]649-320-00-8 270-344-6 68425-29-6 P
Hydrocarbures aromatiques en C6-8,
dérivés de pyrolysatde napht a etde
raffinat; naphta de craquage thermique
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement par
pyrolyse à 816 ºC de naphta et de
raffinat. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C6-C8, etnot ammentde
benzène.]649-321-00-3 270-658-3 68475-70-7 P
Distillats (pétrole), naphta et gazole de
craquage thermique; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de naphta
et/ou de gazole de craquage thermique.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures oléfiniques en C5dontla t empéra-
ture d'ébullition est comprise
approximativement entre 33 ºC et 60
ºC.]649-322-00-9 271-631-9 68603-00-9 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 98
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), naphta et gazole de
craquage thermique, contenant des
dimères de C5; naphta de craquage ther-
mique à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation extractive
de naphta et/ou de gazole de craquage
thermique. Se compose principalement
d'hydrocarbures en C5, avec quelques
oléfines en C5dimérisées, dontla
température d'ébullition est comprise
approximativement entre 33 ºC et 184
ºC.]649-323-00-4 271-632-4 68603-01-0 P
Distillats (pétrole), distillation extrac-
tive de naphta et de gazole de craquage
thermique; naphta de craquage ther-
mique à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation extractive
de naphta et/ou de gazole de craquage
thermique. Se compose d'hydrocarbures
paraffiniques etoléfiniques, principale-
mentdes isoamylènes t els que le
méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2
butène-2, dont la température d'ébulli-
tion est comprise approximativement
entre 31 ºC et 40 ºC.]649-324-00-X 271-634-5 68603-03-2 P
Distillats légers (pétrole), craquage ther-
mique, aromatiques débutanisés; naphta
de craquage thermique à point d'ébulli-
tion
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage ther-
mique. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques, en majo-
rité du benzène.]649-325-00-5 273-266-0 68955-29-3 P
Naphta léger de craquage thermique
(pétrole), adouci; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant un distillat
pétrolier résultant du craquage ther-
mique à haute température de fractions
d'huile lourde à un procédé d'adoucisse-
ment destiné à convertir les mercaptans.
Se compose principalementd'aromat i-
ques, d'oléfines etd'hydrocarbures
saturés dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 20 ºC
et100 ºC.]649-326-00-0 295-447-3 92045-65-3 P
Naphta lourd (pétrole), hydrotraité;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C6-C13etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 65 ºC et 230 ºC.]649-327-00-6 265-150-3 64742-48-9 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 99
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), hydrotraité;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C11etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre −20 ºC et 190 ºC.]649-328-00-1 265-151-9 64742-49-0 P
Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré;
Naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé d'hydro-
désulfuration catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C11etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre −20 ºC et 190 ºC.]649-329-00-7 265-178-6 64742-73-0 P
Naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé d'hydro-
désulfuration catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C12etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 90 ºC et 230 ºC.]649-330-00-2 265-185-4 64742-82-1 P
Distillats moyens hydrotraités (pétrole),
à point d'ébullition intermédiaire;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits issus de l'hydrotraitement de
distillats moyens. Se compose d'hydro-
carbures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C5-
C10etdontle pointd'ébullit ion est
approximativement compris entre 127
ºC et188 ºC.]649-331-00-8 270-092-7 68410-96-8 P
Distillats légers hydrotraités (pétrole), à
bas point d'ébullition; naphta hydro-
traité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits issus de l'hydrotraitement de
distillats légers. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C6-
C9etdontle pointd'ébullit ion est
approximativement compris entre 3 ºC
et194 ºC.]649-332-00-3 270-093-2 68410-97-9 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 100
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats de naphta lourd hydrotraité
(pétrole), produits de tête du désisohe-
xaniseur; naphta hydrotraité à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la distillation des
produits résultant de l'hydrotraitement
de naphta lourd. Se compose d'hydro-
carbures dontle nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C3-
C6etdontle pointd'ébullit ion est
approximativement compris entre −49
ºC et68 ºC.]649-333-00-9 270-094-8 68410-98-0 P
Solvant naphta aromatique léger
(pétrole), hydrotraité; naphta hydrotraité
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
principalementd'hydrocarbures aromat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C8-C10etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 135 ºC et 210
ºC.]649-334-00-4 270-988-8 68512-78-7 P
Naphta léger (pétrole), craquage ther-
mique, hydrodésulfuration; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement d'un
distillat de craquage thermique hydrodé-
sulfuré. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
5-C11etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 23 ºC et 195 ºC.]649-335-00-X 285-511-9 85116-60-5 P
Naphta léger hydrotraité (pétrole),
contenant des cycloalcanes; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'une frac-
tion pétrolière. Se compose
principalementd'alcanes etde cycloal-
canes dontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre −20
ºC et190 ºC.]649-336-00-5 285-512-4 85116-61-6 P
Naphta lourd (pétrole), vapocraquage,
hydrogénation; naphta hydrotraité à
pointd'ébullit ion bas649-337-00-0 295-432-1 92045-51-7 P
Naphta à large intervalle de distillation
(pétrole), hydrodésulfuré; naphta hydro-
traité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par une hydrodésulfura-
tion catalytique. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C11etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 30 ºC et250 ºC.]649-338-00-6 295-433-7 92045-52-8 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 101
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger de vapocraquage (pétrole),
hydrotraité; naphta hydrotraité à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène en présence d'un catalyseur d'une
fraction pétrolière dérivée d'une pyro-
lyse. Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C5-C11etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 35 ºC et190 ºC.]649-339-00-1 295-438-4 92045-57-3 P
Hydrocarbures en C4-12, craquage de
naphta, hydrotraités; naphta hydrotraité
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation du produit
résultant du vapocraquage de naphta,
puis d'une hydrogénation catalytique
sélective des produits formant des
gommes. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C4-C12etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 30 ºC et 230
ºC.]649-340-00-7 295-443-1 92045-61-9 P
Solvant naphta naphténique léger
(pétrole), hydrotraité; naphta hydrotraité
à pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
principalementd'hydrocarbures cyclo-
paraffiniques dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
6-C7etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 73 ºC et 85 ºC.]649-341-00-2 295-529-9 92062-15-2 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
hydrogénation; naphta hydrotraité à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par séparation puis
hydrogénation des produits résultant
d'un vapocraquage destiné à la produc-
tion d'éthylène. Se compose principale-
mentde paraffines sat urées et
insaturées, de paraffines cycliques et
d'hydrocarbures aromatiques cycliques
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C4-C10etdontle pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 50 ºC et 200
ºC. La proportion d'hydrocarbures
benzéniques, variable, peut atteindre
30 % en poids. Cette combinaison peut
aussi contenir de petites quantités de
soufre etde composés oxygénés.]649-342-00-8 296-942-7 93165-55-0 P
Hydrocarbures en C6-11, hydrotraités,
désaromatisés; naphta hydrotraité à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrotraitement de
solvants afin de convertir les aromati-
ques en naphtènes par hydrogénation
catalytique.]649-343-00-3 297-852-0 93763-33-8 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 102
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C9-12, hydrotraités,
désaromatisés; naphta hydrotraité à
pointd'ébullit ion bas
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrotraitement de
solvants afin de convertir les aromati-
ques en naphtènes par hydrogénation
catalytique.]649-344-00-9 297-853-6 93763-34-9 P
Solvant Stoddard; naphta à point d'ébul-
lition bas — non spécifié
[Distillat pétrolier raffiné incolore ne
dégageantpas d'odeur de rance ou
d'autre odeur nauséabonde et dont
l'intervalle d'ébullition s'étend approxi-
mativement de 150 ºC à 205 ºC.]649-345-00-4 232-489-3 8052-41-3 P
Gaz naturel (pétrole), condensats;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures séparée sous forme liquide du
gaz naturel dans un séparateur de
surface par condensation rétrograde. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-
C20. Liquide à température et pression
atmosphériques.]649-346-00-X 265-047-3 64741-47-5 P
Gaz naturel (pétrole), mélange liquide
brut; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures séparée sous forme liquide du
gaz naturel dans une unité de recyclage
des gaz par des procédés tels que la
réfrigération ou l'absorption. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C2-C8.]649-347-00-5 265-048-9 64741-48-6 P
Naphta léger (pétrole), hydrocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un hydrocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C10etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 180 ºC.]649-348-00-0 265-071-4 64741-69-1 P
Naphta lourd (pétrole), hydrocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un hydrocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C12etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 65 ºC et 230 ºC.]649-349-00-6 265-079-8 64741-78-2 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 103
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta (pétrole), adouci; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par adoucissement d'un
naphta pétrolier afin de convertir les
mercaptans ou d'éliminer les impuretés
acides. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C4-C12etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre −10 ºC et 230
ºC.]649-350-00-1 265-089-2 64741-87-3 P
Naphta (pétrole), traité à l'acide; naphta
à pointd'ébullit ion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors d'un
traitement à l'acide sulfurique. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C
7-C12etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 90 ºC et 230 ºC.]649-351-00-7 265-115-2 64742-15-0 P
Naphta lourd (pétrole), neutralisé chimi-
quement; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C6-C12etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 65 ºC et 230 ºC.]649-352-00-2 265-122-0 64742-22-9 P
Naphta léger (pétrole), neutralisé chimi-
quement; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant d'un traitement consis-
tant à éliminer les matières acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C4-C11etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre −20 ºC et 190 ºC.]649-353-00-8 265-123-6 64742-23-0 P
Naphta (pétrole), déparaffinage cataly-
tique; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par déparaffinage cataly-
tique d'une fraction pétrolière. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C12etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 35 ºC et 230
ºC.]649-354-00-3 265-170-2 64742-66-1 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 104
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), vapocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 190 ºC. Peut contenir
10 % ou plus, en volume, de benzène.]649-355-00-9 265-187-5 64742-83-2 P
Solvant naphta aromatique léger
(pétrole); naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de frac-
tions aromatiques. Se compose
principalementd'hydrocarbures aromat i-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C8-C10etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 135 ºC et 210
ºC.]649-356-00-4 265-199-0 64742-95-6 P
Hydrocarbures aromatiques en C
6-10,
traités à l'acide, neutralisés; naphta à
pointd'ébullit ion bas — non spécifié649-357-00-X 268-618-5 68131-49-7 P
Distillats en C3-5(pétrole), riches en
méthyl-2 butène-2; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures issue de la distillation d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones varie
habituellement de C3àC5, principale-
ment de l'isopentane et du méthyl-3
butène-1. Se compose d'hydrocarbures
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C5,
du méthyl-2 butène-2 en majorité.]649-358-00-5 270-725-7 68477-34-9 P
Distillats (pétrole), distillats pétroliers
de vapocraquage polymérisés, fraction
C5-12; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'un
distillat pétrolier ayant subi vapocra-
quage etpolymérisat ion. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C5-C12.]649-359-00-0 270-735-1 68477-50-9 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fraction C5-12; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe de composés
organiques obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose d'hydrocarbures insaturés
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C5-C12.]649-360-00-6 270-736-7 68477-53-2 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fraction en C5-10, mélange avec la frac-
tion en C5de naphta pétrolier de vapo-
craquage léger; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié649-361-00-1 270-738-8 68477-55-4 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 105
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits à l'acide à froid en C4-6(pétrole);
naphta à point d'ébullition bas — nonspécifié
[Combinaison complexe de composés
organiques produite par extraction acide
à froid d'hydrocarbures aliphatiques
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones varie habituellement de C
3à
C6principalementdes pent anes etdes
amylènes en majorité. Se compose prin-
cipalementd'hydrocarbures sat urés et
insaturés dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C4-C6surtout
en C5.]649-362-00-7 270-741-4 68477-61-2 P
Distillats de tête (pétrole), dépentani-
seur; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue à partir d'un mélange de
gaz de craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
dontle nombre de carbones se sit ue
principalementdans la gamme C4-C6.]649-363-00-2 270-771-8 68477-894-4 P
Résidus (pétrole), fonds de colonne de
séparation du butane; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Résidu complexe de la distillation
d'une charge de butane. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C6.]649-364-00-8 270-791-7 68478-12-6 P
Huiles résiduelles de distillation
(pétrole), déisobutaniseur; naphta à
pointd'ébullit ion bas — non spécifié
[Résidu complexe issu de la distillation
atmosphérique du mélange butane-buty-
lène. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C4-
C6.]649-365-00-3 270-795-9 68478-16-0 P
Naphta de cokéfaction (pétrole), large
intervalle d'ébullition; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'une cokéfaction
fluide. Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C15etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 43 ºC et250 ºC.]649-366-00-9 270-991-4 68513-02-0 P
Naphta moyen aromatique (pétrole),
vapocraquage; naphta à point d'ébulli-
tion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C12etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 130 ºC et 220 ºC.]649-367-00-4 271-138-9 68516-20-1 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 106
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta de distillation directe à large
intervalle d'ébullition (pétrole), traité à
la terre; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement de naphta
de distillation directe à large intervalle
d'ébullition avec de l'argile naturelle ou
modifiée, généralementpar percolat ion,
pour éliminer les traces de composés
polaires etd'impuret és. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 220 ºC.]649-368-00-X 271-262-3 68527-21-9 P
Naphta léger de distillation directe
(pétrole), traité à la terre; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement de naphta
léger de distillation directe avec de
l'argile naturelle ou modifiée, générale-
mentpar percolat ion, pour éliminer les
traces de composés polaires et d'impu-
retés. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe en majo-
rité dans la gamme C7-C10etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 93 ºC et 180 ºC.]649-369-00-5 271-263-9 68527-22-0 P
Naphta aromatique léger de vapocra-
quage (pétrole); naphta à point d'ébulli-
tion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C9etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 110 ºC et 165 ºC.]649-370-00-0 271-264-4 68527-23-1 P
Naphta léger de vapocraquage (pétrole),
débenzénisé; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C4-C12etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 80 ºC et 218
ºC.]649-371-00-6 271-266-5 68527-26-4 P
Naphta (pétrole), renfermant des aroma-
tiques; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié649-372-00-1 271-635-0 68603-08-7 P
Essence de pyrolyse, résidus de dépro-
paniseur; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement des
résidus du dépropaniseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones esten majorit é supérieur à C
5.]649-373-00-7 271-726-5 68606-10-0 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 107
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger adouci (pétrole); naphta à
pointd'ébullit ion bas — non spécifié[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par adoucissement d'un
distillat pétrolier, afin de convertir les
mercaptans ou d'éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés et insaturés
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C
3-C6etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre −20 ºC et 100 ºC.]649-374-00-2 272-206-0 68783-66-4 P
Gaz naturel, condensats; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures séparés et/ou condensés à partir
de gaz naturel pendant son transport, et
recueillis à la tête de puits et/ou dans
les conduites de production, collecte,
transmission et distribution, dans les
zones basses, décanteurs, etc. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C8.]649-375-00-8 272-896-3 68919-39-1 J
Distillats (pétrole), rectification, traite-
mentUnifining du naphta; naphta à
pointd'ébullit ion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par rectification des
produits résultant du traitement
Unifining du naphta. Se compose
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe principalement
dans la gamme C2-C6.]649-376-00-3 272-932-8 68921-09-5 P
Naphta léger (pétrole), reformage cata-
lytique, fraction sans aromatiques;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures subsistant après l'élimination, par
absorption sélective, des composés
aromatiques d'un naphta léger de refor-
mage catalytique. Se compose principa-
lementde composés paraffiniques et
cycliques dontle nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C5-
C8etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 66 ºC
et121 ºC.]649-377-00-9 285-510-3 85116-59-2 P
Essence; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures composée principalementde para-
ffines, de cycloparaffines et
d'hydrocarbures aromatiques et oléfini-
ques dontla majorit é possède un
nombre de carbones supérieur à C3et
dont le point d'ébullition se situe
approximativement entre 30 ºC et 260
ºC.]649-378-00-4 289-220-8 86290-81-5 P
Hydrocarbures aromatiques en C7-8,
produits de désalkylation, résidus de
distillation; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié649-379-00-X 292-698-0 90989-42-7 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 108
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C4-6, fraction légère
de dépentanisation, hydrotraitement des
aromatiques; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme première fraction
dans la colonne de dépentanisation
précédant l'hydrotraitement des charges
aromatiques. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C4-C6, principalementdes
pentanes et des pentènes, et dont le
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 25 ºC et 40 ºC.]649-380-00-5 295-298-4 91995-38-9 P
Distillats (pétrole), vapocraquage et
maturation de naphta, riches en C5;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-bures obtenue par distillation de naphta
ayant subi vapocraquage et maturation.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe dans la gamme C
4-C6, surtout en
C5.]649-381-00-0 295-302-4 91995-41-4 P
Extraits au solvant (pétrole), naphta
léger de reformage catalytique; naphta
à pointd'ébullit ion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme extrait lors de
l'extraction au solvant d'une coupe
pétrolière de reformage catalytique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C8etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 100 ºC et 200 ºC.]649-382-00-6 295-331-2 91995-68-5 P
Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré
et désaromatisé; naphta à point d'ébulli-
tion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de frac-
tions pétrolières légères
hydrodésulfurées etdésaromat isées. Se
compose principalementde paraffines
etde cycloparaffines en C7dontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 90 ºC et100 ºC.]649-383-00-1 295-434-2 92045-53-9 P
Naphta léger (pétrole), riche en C5,
adouci; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant un naphta
pétrolier à un procédé d'adoucissement
destiné à convertir les mercaptans ou à
éliminer les impuretés acides. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe principale-
mentdans la gamme C4-C5, surtout en
C5, etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre −10
ºC et35 ºC.]649-384-00-7 295-442-6 92045-60-8 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 109
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C8-11, craquage de
naphta, coupe toluène; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation à partir
de naphta de craquage préalablement
hydrogéné. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C11etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 130 ºC et 205 ºC.]649-385-00-2 295-444-7 92045-62-0 P
Hydrocarbures en C4-11, craquage de
naphta, désaromatisés; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue à partir de naphta de
craquage préalablementhydrogéné,
après séparation par distillation de
coupes d'hydrocarbures contenant du
benzène etdu t oluène etd'une coupe à
pointd'ébullit ion supérieur. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C11etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 30 ºC et205 ºC.]649-386-00-8 295-445-2 92045-63-1 P
Naphta léger (pétrole), maturation,
vapocraquage; naphta à point d'ébulli-
tion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement du
naphta de vapocraquage récupéré après
une maturation. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C6etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 0 ºC et 80 ºC.]649-387-00-3 296-028-8 92201-97-3 P
Distillats (pétrole), riches en C6; naphta
à pointd'ébullit ion bas — non spécifié
[Combinaison d'hydrocarbures
complexe obtenue par distillation d'une
charge de pétrole. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe dans la gamme
C5-C7, riches en C6, etdontle point
d'ébullition varie approximativement
entre 60 ºC et 70 ºC.]649-388-00-9 296-903-4 93165-19-6 P
Essence de pyrolyse, hydrogénée;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Fraction de distillation issue de
l'hydrogénation d'essence de pyrolyse
dontle pointd'ébullit ion estapproxima-
tivement compris entre 20 ºC et 200
ºC.]649-389-00-4 302-639-3 94114-03-1 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 110
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fraction en C8-12polymérisée, produits
légers de distillation; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de la frac-
tion en C8-12polymérisée issue du
vapocraquage de distillats pétroliers. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C12.]649-390-00-X 305-750-5 95009-23-7 P
Extraits au solvant (pétrole), naphta
lourd, traités à la terre; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'un extrait
pétrolier au solvant de naphta lourd
avec de la terre décolorante. Se
compose principalementd'hydrocar-bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
6-C10etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 80 ºC et 180
ºC.]649-391-00-5 308-261-5 97926-43-7 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
débenzénisation, traitement thermique;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par traitement et distilla-
tion de naphta léger de vapocraquage
débenzénisé. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C
7-C12etdontle pointd'ébul-
lition est compris approximativement
entre 95 ºC et 200 ºC.]649-392-00-0 308-713-1 98219-46-6 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
traitement thermique; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite par traitement et distilla-
tion de naphta léger de vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C6etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 35 ºC et 80
ºC.]649-393-00-6 308-714-7 98219-47-7 P
Distillats en C
7-9riches en C8(pétrole),
hydrodésulfurés etdésaromat isés;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'une frac-
tion pétrolière légère, hydrodésulfurée
etdésaromat isée. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe dans la gamme
C7-C9en majorité des paraffines et des
cycloparaffines en C8, etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 120 ºC et130 ºC.]649-394-00-1 309-862-5 101316-56-7 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 111
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C6-8, hydrogénés et
désaromatisés par absorption, raffinage
du toluène; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue durant l'absorption du
toluène dérivé d'une fraction pétrolière
à partir d'essence de craquage et traitée
à l'hydrogène en présence d'un cataly-
seur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C8etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 80 ºC et 135 ºC.]649-395-00-7 309-870-9 101316-66-9 P
Naphta de cokéfaction à large intervalle
d'ébullition (pétrole), hydrodésulfuré;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement à
partir de distillat de cokéfaction hydro-
désulfuré. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C5-C11etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 23 ºC et 196 ºC.]649-396-00-2 309-879-8 101316-76-1 P
Naphta léger adouci (pétrole); naphta à
pointd'ébullit ion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en soumettant un naphta
pétrolier à un procédé d'adoucissement
afin de convertir les mercaptans ou
d'éliminer les impuretés acides. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C8etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 20 ºC et 130
ºC.]649-397-00-8 309-976-5 101795-01-1 P
Hydrocarbures en C
3-6, riches en C5,
naphta de vapocraquage; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de naphta
de vapocraquage. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C3-C6, surtout en C5.]649-398-00-3 310-012-0 102110-14-5 P
Hydrocarbures riches en C5contenant du
dicyclopentadiène; naphta à pointd'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures en C
5etde dicyclopent adiène;
son pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 30 ºC et 170
ºC.]649-399-00-9 310-013-6 102110-15-6 P1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 112
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus légers de vapocraquage
(pétrole), aromatiques; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage ou
de traitements similaires après élimina-
tion des produits très légers, produisant
un résidu composé d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones estsupérieur à
C5. Se compose principalementd'hydro-
carbures aromatiques dont le nombre de
carbones estsupérieur à C5etdontle
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 40 ºC.]649-400-00-2 310-057-6 102110-55-4 P
Hydrocarbures C5, riches en C5-6; naphta
à pointd'ébullit ion bas — non spécifié649-401-00-8 270-690-8 68476-50-6 P
Hydrocarbures riches en C5; naphta à
pointd'ébullit ion bas — non spécifié649-402-00-3 270-695-5 68476-55-1 P
Hydrocarbures aromatiques en C8-10;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition649-403-00-9 292-695-4 90989-39-2 P
Distillats légers (pétrole), craquage
catalytique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C9-C25etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 150 ºC et 400 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
bicycliques.]649-435-00-3 265-060-4 64741-59-9
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe principa-
lementdans la gamme C11-C30etdontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 205 ºC et 450 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
tricycliques.]649-436-00-9 265-062-5 64741-60-2
Distillats légers (pétrole), craquage ther-
mique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage ther-
mique. Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C10-C22etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 160 ºC et370 ºC.]649-438-00-X 265-084-5 64741-82-81976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 113
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats légers (pétrole), craquage
catalytique, hydrodésulfuration; gazole
de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en traitant à l'hydrogène
des distillats légers de craquage cataly-
tique afin de convertir le soufre orga-
nique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C9-C25etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 150 ºC et 400
ºC. Contient une proportion relative-
ment importante d'hydrocarbures
aromatiques bicycliques.]649-439-00-5 269-781-5 68333-25-5
Distillats (pétrole), naphta léger de
vapocraquage; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation multiple
des produits résultant d'un vapocra-
quage. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C
10-C18.]649-440-00-0 270-662-5 68475-80-9
Distillats (pétrole), distillats pétroliers,
vapocraquage puis craquage; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation d'un
distillat ayant subi vapocraquage et
craquage et/ou de ses produits de frac-
tionnement. Se compose d'hydrocar-
bures situés principalement dans une
gamme allantde composés en C10à
des polymères de faible poids molécu-
laire.]649-441-00-6 270-727-8 68477-38-3
Gazoles de vapocraquage (pétrole);
gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C9etdontle pointd'ébullit ion
est compris approximativement entre
205 ºC et400 ºC.]649-442-00-1 271-260-2 68527-18-4
Distillats moyens (pétrole), craquage
thermique, hydrodésulfuration; gazole
de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement à
partir d'une charge de distillats de
craquage thermique hydrodésulfurés. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C11-
C25etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 205
ºC et400 ºC.]649-443-00-7 285-505-6 85116-53-6
Gasoil (pétrole), craquage thermique,
hydrodésulfurisé; gazole de craquage649-444-00-2 295-411-7 92045-29-91976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 114
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), naphta de vapocra-
quage hydrogéné; gazole de craquage[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures produite comme fraction rési-
duelle dans la distillation de naphta de
vapocraquage hydrotraité. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 200 ºC et 350 ºC.]649-445-00-8 295-514-7 92062-00-5
Résidus de distillation (pétrole), vapo-
craquage de naphta; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en fond de colonne lors
de la séparation des effluents de vapo-
craquage du naphta à haute température.
Son pointd'ébullit ion estcompris
approximativement entre 147 ºC et 300
ºC, etelle donne une huile-produitfini
de viscosité égale à 18 cSt à 50 ºC.]649-446-00-3 295-517-3 92062-04-9
Distillats légers (pétrole), craquage
catalytique, dégradation thermique;
gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un craquage cataly-
tique, et qui a été utilisée comme fluide
caloporteur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 190 ºC et 340 ºC. Peut contenir
des composés organiques soufrés.]649-447-00-9 295-991-1 92201-60-0
Résidus (pétrole), naphta de vapocra-
quage, maturation; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme résidu de la
distillation de naphta de vapocraquage
ayant subi une maturation, et dont le
pointd'ébullit ion estcompris approxi-
mativement entre 150 ºC et 350 ºC.]649-448-00-4 297-905-8 93763-85-0
Gazoles légers sous vide (pétrole),
hydrodésulfuration et craquage ther-
mique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par hydrodésulfuration
catalytique de gazole pétrolier léger
sous vide ayantsubi un craquage t her-
mique: Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
14-C20etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 270 ºC et 370 ºC.]649-450-00-5 308-278-8 97926-59-5
Distillats moyens de cokéfaction
(pétrole), hydrodésulfurés; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par fractionnement à
partir de charges de distillat de cokéfac-
tion hydrodésulfuré. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C12-C21etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 200 ºC et 360 ºC.]649-451-00-0 309-865-1 101316-59-01976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 115
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats lourds (pétrole), vapocra-
quage; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation de résidus
lourds de vapocraquage. Se compose
principalementd'hydrocarbures aromat i-
ques lourds très alkylés dont le point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 250 ºC et400 ºC.]649-452-00-6 309-939-3 101631-14-5
Distillats lourds (pétrole), hydrocra-
quage; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par distillation des
produits résultant d'un hydrocraquage.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C13-C39etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 260 ºC et 600 ºC.]649-453-00-1 265-077-7 64741-76-0 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produitfini de viscosit é
supérieure à 19 cStà 40 ºC.]649-454-00-7 265-090-8 64741-88-4 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
principalementd'hydrocarbures sat urés
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produitfini de viscosit é
inférieure à 19 cStà 40 ºC.]649-455-00-2 265-091-3 64741-89-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), désasphal-
tées au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction soluble
lors du désasphaltage avec un solvant
en C3-C4d'un résidu. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones esten majorit é supérieur à C25etdontle pointd'ébullit ion estapproxi-mativement supérieur à 400 ºC.]649-456-00-8 265-096-0 64741-95-3 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
20-C50, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-457-00-3 265-097-6 64741-96-4 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 116
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques légers (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme raffinat lors
d'une extraction au solvant. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30etdonne une huile-
produitfini de viscosit é inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-458-00-9 265-098-1 64741-97-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au
solvant; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction insoluble
lors du raffinage d'un résidu avec un
solvantorganique polaire t el que phénol
ou furfural. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C25etdontle point
d'ébullition est approximativement su-
périeur à 400 ºC.]649-459-00-4 265-101-6 64742-01-4 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une frac-
tion pétrolière avec de l'argile naturelle
ou modifiée, par contact ou par percola-
tion, destiné à éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cStà 40 ºC. Cont ientune propor-
tion relativement importante d'hydrocar-
bures saturés.]649-460-00-X 265-137-2 64742-36-5 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une frac-
tion pétrolière avec de l'argile naturelle
ou modifiée, par contact ou par percola-
tion, destiné à éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cStà 40 ºC. Cont ientune propor-
tion relativement importante d'hydrocar-bures saturés.]649-461-00-5 265-138-8 64742-37-6 L
Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la
terre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une huile
résiduelle avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou par percola-
tion, destiné à éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones esten majorit é su-
périeur à C
25etdontle pointd'ébullit ion
estapproximat ivementsupérieur à 400
ºC.]649-462-00-0 265-143-5 64742-41-2 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 117
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une frac-
tion pétrolière avec de l'argile naturelle
ou modifiée, par contact ou par percola-
tion, destiné à éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-463-00-6 265-146-1 64742-44-5 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une frac-
tion pétrolière avec de l'argile naturelle
ou modifiée, par contact ou par percola-
tion, destiné à éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-464-00-1 265-147-7 64742-45-6 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-465-00-7 265-155-0 64742-52-5 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-466-00-2 265-156-6 64742-53-6 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient une proportion
relativement importante d'hydrocarbures
saturés.]649-467-00-8 265-157-1 64742-54-7 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 118
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient une proportion
relativement importante d'hydrocarbures
saturés.]649-468-00-3 265-158-7 64742-55-8 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue en éliminant les para-
ffines normales d'une fraction pétrolière
par cristallisation au solvant. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C30, etdonne une huile-produitfini de
viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-469-00-9 265-159-2 64742-56-9 L
Huiles résiduelles (pétrole), hydrotrai-
tées; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones esten majorit é supérieur à C25etdontle pointd'ébullit ion estapproxi-mativement supérieur à 400 ºC.]649-470-00-4 265-160-8 64742-57-0 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant; huile de base nonspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par élimination des
hydrocarbures longs à chaîne ramifiée
d'une huile résiduelle par cristallisation
au solvant. Se compose d'hydrocarbures
dontle nombre de carbones esten
majorité supérieur à C
25etdontle point
d'ébullition est approximativement su-
périeur à 400 ºC.]649-471-00-X 265-166-0 64742-62-7 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-bures obtenue par élimination des para-
ffines normales d'une fraction pétrolière
par cristallisation au solvant. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-472-00-5 265-167-6 64742-63-8 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 119
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par élimination des para-ffines normales d'une fraction pétrolière
par cristallisation au solvant. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
15-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-473-00-0 265-168-1 64742-64-9 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par élimination des para-
ffines normales d'une fraction pétrolière
par cristallisation au ssolvant. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C20-
C50, etdonne une huile-produitfini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-474-00-6 265-169-7 64742-65-0 L
Huiles naphténiques lourdes (pétrole),
déparaffinage catalytique, huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé de dépa-
raffinage catalytique. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-475-00-1 265-172-3 64742-68-3 L
Huiles naphténiques légères (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé de dépa-
raffinage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures, dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-476-00-7 265-173-9 64742-69-4 L
Huiles de paraffine lourdes (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé de dépa-
raffinage catalytique. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cStà 40 ºC.]649-477-00-2 265-174-4 64742-70-7 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 120
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles de paraffine légères (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé de dépa-
raffinage catalytique. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cStà 40 ºC.]649-478-00-8 265-176-5 64742-71-8 L
Huiles naphténiques lourdes complexes
(pétrole), déparaffinées; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par l'élimination des
hydrocarbures paraffiniques à chaîne
droite sous forme solide, par traitement
avec un agentt el que l'urée. Se
compose d'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-479-00-3 265-179-1 64742-75-2 L
Huiles naphténiques légères complexes
(pétrole), déparaffinées; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par un procédé de dépa-
raffinage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-480-00-9 265-180-7 64742-76-3 L
Huiles lubrífiantes (pétrole), C20-50, base
huile neutre, hydrotraitement, viscosité
élevée; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue, à partir de gazole sous-
vide, léger etlourd, etd'huile résiduelle
désasphaltée au solvant, par traitement à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
en deux étapes entrecoupées d'un dépa-
raffinage. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50etdonne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
mentégale à 112 cStà 40 ºC. Cont ient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-481-00-4 276-736-3 72623-85-9 L
Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base
huile neutre, hydrotraitement; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue, à partir de gazole sous
vide, léger et lourd, par traitement à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
en deux étapes entrecoupées d'un dépa-
raffinage. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30etdonne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
mentégale à 15 cStà 40 ºC. Cont ient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-482-00-X 276-737-9 72623-86-0 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 121
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base
huile neutre, hydrotraitement; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue, à partir de gazole sous
vide, léger etlourd, etd'huile résiduelle
désasphaltée au solvant, par traitement à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
en deux étapes entrecoupées d'un dépa-
raffinage. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50etdonne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
mentégale à 32 cStà 40 ºC. Cont ient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-483-00-5 276-738-4 72623-87-1 L
Huiles lubrifiantes; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction au solvant
etdéparaffinage. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures sat urés dontle
nombre de carbones se situe dans la
gamme C15-C50.]649-484-00-0 278-012-2 74869-22-0 L
Distillats paraffiniques lourds
complexes (pétrole), déparaffinés; huile
de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par déparaffinage d'un
distillat paraffinique lourd. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50etdonne une
huile-produitfini de viscosit é égale ou
supérieure à 19 cStà 40 ºC. Cont ient
relativement peu de paraffines
normales.]649-485-00-6 292-613-7 90640-91-8 L
Distillats paraffiniques légers
complexes (pétrole), déparaffinés; huile
de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par déparaffinage d'un
distillat paraffinique léger. Se compose
principalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C12-C30, etdonne une
huile-produitfini de viscosit é inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-486-00-1 292-614-2 90640-92-9 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvantett rait és à la
terre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'un
distillat paraffinique lourd déparaffiné
avec de l'argile naturelle ou modifiée,
par contact ou par percolation. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C20-
C50.]649-487-00-7 292-616-3 90640-94-1 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 122
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures paraffiniques lourds en
C20-50(pétrole), déparaffinage au solvant
et hydrotraitement; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement à l'hydro-
gène, en présence d'un catalyseur, d'un
distillat paraffinique lourd déparaffiné.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C20-
C50.]649-488-00-2 292-617-9 90640-95-2 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvantett rait és à la
terre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'un
distillat paraffinique léger déparaffiné
avec de l'argile naturelle ou modifiée,
par contact ou par percolation. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C30.]649-489-00-8 292-618-4 90640-96-3 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant et hydrotraités;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement à l'hydro-
gène, en présence d'un catalyseur, d'un
distillat paraffinique léger déparaffiné.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C30.]649-490-00-3 292-620-5 90640-97-4 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant, hydrotraitées; huile de
base — non spécifié649-491-00-9 292-656-1 90669-74-2 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nage catalytique; huile de basse — non
spécifié649-492-00-4 294-843-3 91770-57-9 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés, hydrotraités; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement intensif
d'un distillat déparaffiné consistant en
une hydrogénation en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C25-C39etdonne une huile-
produitfini de viscosit é voisine de 44
cStà 50 ºC.]649-493-00-X 295-300-3 91995-39-0 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés, hydrotraités; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement intensif
d'un distillat déparaffiné consistant en
une hydrogénation en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans
la gamme C21-C29etdonne une huile-
produitfini de viscosit é voisine de 13
cStà 50 ºC.]649-494-00-5 295-301-9 91995-40-3 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 123
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), raffinage au solvant
ethydrocraquage, déparaffinage; huile
de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures liquides obtenue par recristallisa-
tion de distillats pétroliers ayant subi
raffinage au solvant, hydrocraquage et
déparaffinage.]649-495-00-0 295-306-6 91995-45-8 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
raffinés au solvant, hydrotraités; huile
de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une frac-
tion pétrolière à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur et par élimina-
tion des hydrocarbures aromatiques par
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalementd'hydrocarbures napht éni-
ques dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C30, etdonne une huile-produitfini de
viscosité comprise entre 13 cSt et 15
cStà 40 ºC.]649-496-00-6 295-316-0 91995-54-9 L
Huiles lubrifiantes en C17-35(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinées,
hydrotraitées; huile de base — non
spécifié649-497-00-1 295-423-2 92045-42-6 L
Huiles lubrifiantes déparaffinées au
solvant (pétrole), non aromatiques,
hydrocraquage; huile de base — non
spécifié649-498-00-7 295-424-8 92045-43-7 L
Huiles résiduelles (pétrole), hydrocra-
quage, traitement à l'acide et déparaffi-
nage au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par élimination au
solvantdes paraffines dans le résidu de
distillation de paraffines lourdes ayant
subi hydrocraquage et traitement à
l'acide; son pointd'ébullit ion est
approximativement supérieur à 380 ºC.]649-499-00-2 295-499-7 92061-86-4 L
Huiles de paraffine lourdes (pétrole),
déparaffinées etraffinées au solvant ;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures tirée d'une huile brute paraffi-
nique contenant du soufre. Se compose
principalementd'une huile lubrifiant e
déparaffinée etraffinée au solvant , de
viscosité égale à 65 cSt à 50 ºC.]649-500-00-6 295-810-6 92129-09-4 L
Huiles lubrifiantes paraffiniques
(pétrole), huiles de base; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par raffinage du pétrole
brut. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques, naphténi-
ques etparaffiniques, etfournitune
huile-produitfini dontla viscosit é estde 23 cStà 40 ºC.]649-501-00-1 297-474-6 93572-43-1 L
Hydrocarbures, résidus de distillation
paraffiniques, hydrocraquage, déparaffi-
nage au solvant; huile de base — non
spécifié649-502-00-7 297-857-8 93763-38-3 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 124
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation
d'huile résiduelle, distillat sous vide;
huile de base — non spécifié649-503-00-2 300-257-1 93924-61-9 L
Distillats lourds (pétrole), hydrotraités,
raffinés au solvant, hydrogénés; huile
de base — non spécifié649-504-00-8 305-588-5 94733-08-1 L
Distillats légers (pétrole), hydrocra-
quage, raffinés au solvant; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par désaromatisation au
solvantdu résidu d'hydrocraquage du
pétrole. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C18-C27etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 370 ºC et 450 ºC.]649-505-00-3 305-589-0 94733-09-2 L
Huiles lubrifiantes en C18-40(pétrole),
base distillat d'hydrocraquage déparaf-
finé au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par déparaffinage au
solvant du résidu de distillation du
produitd'hydrocraquage du pét role. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C18-
C40, etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 370
ºC et550 ºC.]649-506-00-9 305-594-8 94733-15-0 L
Huiles lubrifiantes en C18-40(pétrole),
base raffinathydrogéné déparaffiné au
solvant; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par déparaffinage au
solvantdu raffinathydrogéné obt enu
par extraction au solvant d'un distillat
pétrolier hydrotraité. Se compose prin-
cipalementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C18-C40etdontle point
d'ébullition est compris approximative-
mentent re 370 ºC et550 ºC.]649-507-00-4 305-595-3 94733-16-1 L
Hydrocarbures en C13-30, riches en
aromatiques, distillat naphténique
extrait au solvant; huile de base — non
spécifié649-508-00-X 305-971-7 95371-04-3 L
Hydrocarbures en C16-32, riches en
aromatiques, distillat naphténique
extrait au solvant; huile de base — non
spécifié649-509-00-5 305-972-2 95371-05-4 L
Hydrocarbures en C37-68, résidu de distil-
lation sous vide hydrotraités, désas-
phaltés, déparaffinés; huile de base —
non spécifié649-510-00-0 305-974-3 95371-07-6 L
Hydrocarbures en C37-65, résidus de
distillation sous vide désasphaltés,
hydrotraités; huile de base — non
spécifié649-511-00-6 305-975-9 95371-08-7 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 125
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats légers (pétrole), raffinés au
solvant, hydrocraquage; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement au solvant
d'un distillat tiré de distillats pétroliers
ayantsubi un hydrocraquage. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C18-
C27etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 370
ºC et450 ºC.]649-512-00-1 307-010-7 97488-73-8 L
Distillats lourds (pétrole), hydrogénés
raffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement au solvant
d'un distillat pétrolier hydrogéné. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C19-
C40etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 390
ºC et550 ºC.]649-513-00-7 307-011-2 97488-74-9 L
Huiles lubrifiantes en C18-27(pétrole),
hydrocraquées, déparaffinées au
solvant; huile de base — non spécifié649-514-00-2 307-034-8 97488-95-4 L
Hydrocarbures en C17-30, résidu de
distillation atmosphérique désasphalté
au solvant et hydrotraité, fraction légère
de distillation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme premier écoule-
ment lors de la distillation sous vide
des effluents de traitement à l'hydro-
gène, en présence d'un catalyseur, d'un
résidu court désasphalté au solvant. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C17-
C30etdontle pointd'ébullit ion est
compris approximativement entre 300
ºC et400 ºC; donne une huile-produit
fini de viscosité égale à 4 cSt à environ
100 ºC.]649-515-00-8 307-661-7 97675-87-1 L
Hydrocarbures en C17-40, résidu de distil-
lation hydrotraité et désasphalté au
solvant, fraction légère de distillation
sous vide; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme premier écoule-
ment lors de la distillation sous vide
des effluents d'hydrotraitement cataly-
tique d'un résidu court désasphalté au
solvantetde viscosit é égale à 8 cStà
environ 100 ºC. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C17-C40etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 300 ºC et 500 ºC.]649-516-00-3 307-755-8 97722-06-0 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 126
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C13-27, naphténiques
légers, extraction au solvant; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction des aroma-
tiques dans un distillat naphténiqueléger de viscosité égale à 9,5 cSt à 40
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
13-C27etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 240 ºC et 400
ºC.]649-517-00-9 307-758-4 97722-09-3 L
Hydrocarbures en C
14-29, naphténiques
légers, extraction au solvant; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction des aroma-
tiques dans un distillat naphténique
léger de viscosité égale à 16 cSt à 40
ºC. Se compose principalementd'hydro-
carbures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C14-C29etdontle pointd'ébullit ion estcomprisapproximativement entre 250 ºC et 425
ºC.]649-518-00-4 307-760-5 97722-10-6 L
Hydrocarbures en C
27-42désaromatisés;
huile de base — non spécifié649-519-00-X 308-131-8 97862-81-2 L
Hydrocarbures en C17-30, distillats hydro-
traités, produits légers de distillation;
huile de base — non spécifié649-520-00-5 308-132-3 97862-82-3 L
Hydrocarbures en C27-45, distillation
naphténique sous vide; huile de base
— non spécifié649-521-00-0 308-133-9 97862-83-4 L
Hydrocarbures en C27-45désaromatisés;
huile de base — non spécifié649-522-00-6 308-287-7 97926-68-6 L
Hydrocarbures en C20-58hydrotraités;
huile de base — non spécifié649-523-00-1 308-289-8 97926-70-0 L
Hydrocarbures naphténiques en C27-42;
huile de base — non spécifié649-524-00-7 308-290-3 97926-71-1 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant et traitées au charbon;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'huiles
résiduelles déparaffinées au solvant
avec du charbon actif afin d'éliminer
les traces de constituants polaires et les
impuretés.]649-525-00-2 309-710-8 100684-37-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant et traitées à la terre;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'huiles
résiduelles déparaffinées au solvant
avec de la terre décolorante afin d'éli-
miner les traces de constituants polaires
etles impuret és.]649-526-00-8 309-711-3 100684-38-6 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 127
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles lubrifiantes supérieures à
C25(pétrole), extraction au solvant,
désasphaltage, déparaffinage, hydrogé-
nation; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-bures obtenue par extraction au solvant
et hydrogénation de résidus de distilla-
tion sous vide. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre
de carbones esten majorit é supérieur à
C
25, etdonne une huile-produitfini dont
la viscosité est voisine de 32 cSt à 37
cStà 100 ºC.]649-527-00-3 309-874-0 101316-69-2 L
Huiles lubrifiantes en C17-32(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction su solvant
et hydrogénation de résidus de distilla-
tion atmosphérique. Se compose princi-
palementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C17-C32etdonne une
huile-produitfini dontla viscosit é est
voisine de 17 cStà 23 cStà 40 ºC.]649-528-00-9 309-875-6 101316-70-5 L
Huiles lubrifiantes en C20-35(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction au solvant
et hydrogénation de résidus de distilla-
tion atmosphérique. Se compose princi-
palementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C35, etdonne une
huile-produitfini dontla viscosit é est
voisine de 37 cStà 44 cStà 40 ºC.]649-529-00-4 309-876-1 101316-71-6 L
Huiles lubrifiantes en C24-50(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction au solvant
et hydrogénation de résidus de distilla-
tion atmosphérique. Se compose princi-
palementd'hydrocarbures dontle
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C24-C50, etdonne une
huile-produitfini dontla viscosit é est
voisine de 16 cStà 75 cStà 40 ºC.]649-530-00-X 309-877-7 101316-72-7 L
Extraits au solvant de distillat naphté-
nique lourd (pétrole), concentré aroma-
tique; extrait aromatique de distillat
(traité)
[Concentré aromatique obtenu par addi-
tion d'eau à un extrait au solvant de
distillat naphténique lourd et au solvant
d'extraction.]649-531-00-5 272-175-3 68783-00-6 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 128
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique lourd raffiné au solvant(pét role);
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme extrait lors d'une
seconde extraction d'un distillat paraffi-
nique lourd raffiné au solvant. Se
compose d'hydrocarbures saturés et
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C20-
C50.]649-532-00-0 272-180-0 68783-04-0 L
Extraits (pétrole), désasphaltage au
solvant de distillats paraffiniques
lourds; extrait aromatique de distillat
(traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme extrait lors de
l'extraction au solvant de distillat para-
ffinique lourd.]649-533-00-6 272-342-0 68814-89-1 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique lourd, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène en présence d'un catalyseur d'un
extrait au solvant de distillat naphté-
nique lourd. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50etdonne une
huile-produitfini de viscosit é supérieure
ou égale à 19 cStà 40 ºC.]649-534-00-1 292-631-5 90641-07-9 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène en présence d'un catalyseur d'un
extrait au solvant de distillat paraffi-
nique lourd. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C21-C33etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 350 ºC et 480 ºC.]649-535-00-7 292-632-0 90641-08-0 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène en présence d'un catalyseur d'un
extrait au solvant de distillat paraffi-
nique léger. Se compose principalement
d'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C17-C26etdontle pointd'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 280 ºC et 400 ºC.]649-536-00-2 292-633-6 90641-09-1 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 129
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant (pétrole) distillat
parafinique léger hydrotraité; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme extrait lors de
l'extraction au solvant d'un distillat de
solvant paraffinique intermédiaire traité
à l'hydrogène en présence d'un cataly-
seur. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C16-C36.]649-537-00-8 295-335-4 91995-73-2 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique léger, hydrodésulfurés;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement de l'extrait
résultant d'une extraction au solvant
avec de l'hydrogène en présence d'un
catalyseur, dans des conditions desti-
nées en premier lieu à l'élimination des
composés soufrés. Se compose principa-
lementd'hydrocarbures aromat iques
dontle nombre de carbones se sit ue en
majorité dans la gamme C15-C30. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant 4 à 6 cycles.]649-538-00-3 295-338-0 91995-75-4 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, traités à l'acide;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction de la
distillation de l'extrait résultant d'une
extraction au solvant de distillats para-
ffiniques légers pétroliers et ayant subi
un raffinage à l'acide sulfurique. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C32.]649-539-00-9 295-339-6 91995-76-5 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, hydrodésulfurés;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction au solvant
d'un distillat paraffinique léger et traitée
à l'hydrogène afin de convertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose principale-
mentd'hydrocarbures dontle nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C40, etdonne une huile-
produitfini de viscosit é supérieure à 10
cStà 40 ºC.]649-540-00-4 295-340-1 91995-77-6 L
Extraits au solvant (pétrole), gazole
léger sous vide, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction au solvant
de gazoles pétroliers légers sous vide et
traitée à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C30.]649-541-00-X 295-342-2 91995-79-8 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 130
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd, traités à la terre;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures résultant du traitement d'une frac-
tion pétrolière avec de l'argile naturelle
ou modifiée, par contact ou percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires etles impuret és. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50. Peutcont enir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-542-00-5 296-437-1 92704-08-0 L
Extraits au solvant hydrodésulfurés
(pétrole), distillat naphténique lourd;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement d'une
charge pétrolière à l'hydrogène afin de
convertir le soufre organique en hydro-
gène sulfuré, qui estensuit e éliminé.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C50etdonne une huile-produitfini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-543-00-0 297-827-4 93763-10-1 L
Extraitsau solvant hydrodésulfurés
(pétrole), distillat paraffinique lourd
déparaffiné au solvant; extrait aroma-
tique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par traitement à l'hydro-
gène d'une charge pétrolière
déparaffinée au solvant, afin de
convertir le soufre organique en hydro-
gène sulfuré, qui estensuit e éliminé.
Se compose principalementd'hydrocar-
bures dontle nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C50, etdonne une huile-produitfini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-544-00-6 297-829-5 93763-11-2 L
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique léger (pétrole), traités au charbon;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction dans la
distillation d'un extrait récupéré par
extraction au solvant de distillat de tête
paraffinique léger et traité au charbon
actif afin d'éliminer les traces de consti-
tuants polaires et les impuretés. Se
compose principalementd'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C32.]649-545-00-1 309-672-2 100684-02-4 L1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 131
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique léger (pétrole), traités à la terre;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction dans la
distillation d'un extrait récupéré par
extraction au solvant de distillats de
tête paraffiniques légers et traité à la
terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C16-C32.]649-546-00-7 309-673-8 100684-03-5 L
Extraits au solvant de gazole léger sous
vide (pétrole), traités au charbon; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction au solvant
de gazole léger sous vide et traitement
au charbon actif afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C30.]649-547-00-2 309-674-3 100684-04-6 L
Extraits au solvant de gazole léger sous
vide (pétrole), traités à la terre; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue par extraction au solvant
de gazoles légers sous vide et traitement
à la terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C30.]649-548-00-8 309-675-9 100684-05-7 L
Huile de ressuage (pétrole); huile de
ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures obtenue comme fraction huileuse
lors d'un déshuilage au solvantou d'un
ressuage. Se compose principalement
d'hydrocarbures à chaîne ramifiée dont
le nombre de carbones se situe en majo-
rité dans la gamme C20-C50.]649-549-00-3 265-171-8 64742-67-2 L
Huiles de ressuage hydrotraitées
(pétrole); huile de ressuage649-550-00-9 295-394-6 92045-12-0 L
Fibres céramiques réfractaires; fibres à
usage spécial, à l'exception de celles
nommémentdésignées dans l'annexe I
de la directive 67/548/CEE; [fibres (de
silicate) vitreuses artificielles à orienta-
tion aléatoire dont la teneur pondérale
en oxydes alcalins etoxydes alcalino-
terreux(Na2O+K2O+CaO+MgO+BaO)
estinférieure ou égale à 18 %]650-017-00-8 R1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 132
▼M27
▼M22
Point 30 — Substances mutagènes: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Triamide hexaméthylphosphorique;
hexaméthylphosphoramide015-106-00-2 211-653-8 680-31-9
Sulfate de diéthyle 016-027-00-6 200-589-6 64-67-5
Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-8
1,2-dibromo-3-chloropropane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8Oxyde d'éthylène; oxiranne 603-023-00-X 200-849-9 75-21-8Acrylamidométhoxyacétate de méthyle
(contenant ≥0,1 % d'acrylamide)607-190-00-X 401-890-7 77402-03-0
Acrylamidoglycolate de méthyle (conte-
nant≥0,1 % d'acrylamide)607-210-00-7 403-230-3 77402-05-2
Éthylèneimine; aziridine 613-001-00-1 205-793-9 151-56-4
Acrylamide 616-003-00-0 201-173-7 79-06-1
Dichromate de potassium 024-002-00-6 231-906-6 7778-50-9
Dichromate d'ammonium 024-003-00-1 232-143-1 7789-09-5Dichromate de sodium 024-004-00-7 234-190-3 10588-01-9Dichlorure de sodium, dihydrate 024-004-01-4 234-190-3 7789-12-0
Dichlorure de chromyle 024-005-00-2 239-056-8 14977-61-8
Chromate de potassium 024-006-00-8 232-140-5 7789-00-61,3,5,-tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-tria-
zine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione; TGIC615-021-00-6 219-514-3 2451-62-9
Point 31 — Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 1
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Oxyde de carbone; monoxyde de
carbone006-001-00-2 211-128-3 630-08-0
Hexafluorosilicate de plomb (II): fluosi-
licate de plomb (II)009-014-00-1 247-278-1 25808-74-6
Composés du plomb à l'exception de
ceux nommément désignés dans cette
annexe082-001-00-6
Dérivés alkylés du plomb 082-002-00-1
Azoture de plomb (II); azide de plomb 082-003-00-7 236-542-1 13424-46-9
Chromate de plomb 082-004-00-2 231-846-0 7758-97-6
Di(acétate) de plomb 082-005-00-8 206-104-4 301-04-2Bis(orthophosphate) de triplomb 082-006-00-3 231-205-5 7446-27-71976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 133
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Acétate de plomb, basique; sous-acétate
de plomb082-007-00-9 215-630-3 1335-32-6
Méthanesulfonate de plomb(II) 082-008-00-4 401-750-5 17570-76-2
Jaune de sulfochromate de plomb
[Cette substance est répertoriée dans le
Colour Index sous le Colour Index
Constitution Number C.I. 77603.]082-009-00-X 215-693-7 1344-37-2
Rouge de chromate, de molybdate et de
sulfate de plomb
[Cette substance est répertoriée dans le
Colour Index sous le Colour Index
Constitution Number C.I. 77605.]082-010-00-5 235-759-9 12656-85-8
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-9
1,2-dibromo-3-chloropropane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8
Coumafène; 4-hydroxy-3-(3-oxo-1-
phénylbutyl)coumarine607-056-00-0 201-377-6 81-81-2
2,4,6-trinitrorésorcinate de plomb; trici-
nate609-019-00-4 239-290-0 15245-44-0
Point 31 — Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyethoxy)-
2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane; étace-
lasil014-014-00-X 253-704-7 37894-46-5
Tétracarbonylnickel; nickel carbonyle 028-001-00-1 236-669-2 13463-39-3
Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f)chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-82-méthoxyéthanol; éther monométhy-
lique d'éthylène-glycol; méthylglycol603-011-00-4 203-713-7 109-86-4
2-éthoxyéthanol; éther monoéthylique
d'éthylène-glycol; éthylglycol603-012-00-X 203-804-1 110-80-5
Acétate de 2-méthoxyéthyle; acétate de
méthylglycol; acétate d'éther monomé-
thylique d'éthylène-glycol607-036-00-1 203-772-9 110-49-6
Acétate de 2-éthoxyéthyle; acétate
d'éthylglycol; acétate d'éther monoéthy-
lique d'éthylène-glycol607-037-00-7 203-839-2 111-15-9
3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxy-
phénil méthyl thio acétate de 2-éthylhe-
xyle607-203-00-9 279-452-8 80387-97-9
Phthalate de bis(2-métoxyéthyle) 607-228-00-5 204-212-6 117-82-8
Binapacryl (ISO); 3-méthylcrotonate de
2-sec-butyl-4,6-dinitrophényle609-024-00-1 207-612-9 485-31-41976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 134
▼M25
▼M22
▼M27
▼M22
▼M25
▼M22
▼M22
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dini-
trophénol609-025-00-7 201-861-7 88-85-7
Sels etest ers de dinosèbe, à l'exclusion
de ceux nommémentdésignés dans
cette annexe609-026-00-2
Dinoterbe; 2-tert-butyl-4,6-dinitrophénol 609-030-00-4 215-813-8 1420-07-1
Sels et esters de dinoterbe 609-031-00-XNitrofène (ISO); oxyde de 2,4-dichloro-
phényle etde 4-nit rophényle609-040-00-9 217-406-0 1836-75-5
Acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle;
acétate de méthylazoxyméthyle611-004-00-2 209-765-7 592-62-1
Éthylènethiourée; imidazolidine-2-
thione; 2-imidazoline-2-thiol613-039-00-9 202-506-9 96-45-7
N,N-diméthylformamide 616-001-00-X 200-679-5 68-12-2
Point 43 — Colorants azoïques
Listedesaminesaromatiques
Numéro CAS Numéro index Numéro CE Substances
1 92-67-1 612-072-00-6 202-177-1 biphényl-4-ylamine
4-aminobiphényl
xénylamine
2 92-87-5 612-042-00-2 202-199-1 benzidine3 95-69-2 202-441-6 4-chloro-o-toluidine4 91-59-8 612-022-00-3 202-080-4 2-naphthylamine
5 97-56-3 611-006-00-3 202-591-2 o-aminoazotoluène
4-amino-2 ′,3-diméthylazoben-
zène
4-o-tolylazo-o-toluidine
6 99-55-8 202-765-8 5-nitro-o-toluidine
7 106-47-8 612-137-00-9 203-401-0 4-chloroaniline
8 615-05-4 210-406-1 4-méthoxy-m-phénylènedia-
mine
9 101-77-9 612-051-00-1 202-974-4 4,4 ′-méthylènedianiline
4,4′-diaminodiphénylméthane
10 91-94-1 612-068-00-4 202-109-0 3,3 ′-dichlorobenzidine
3,3′-dichlorobiphényl-4,4 ′-
ylènediamine
11 119-90-4 612-036-00-X 204-355-4 3,3 ′-diméthoxybenzidine
o-dianisidine
12 119-93-7 612-041-00-7 204-358-0 3,3 ′-diméthylbenzidine
4,4′-bi-o-toluidine
13 838-88-0 612-085-00-7 212-658-8 4,4 ′-méthylènedi-o-toluidine1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 135
▼M34
▼M34
Numéro CAS Numéro index Numéro CE Substances
14 120-71-8 204-419-1 6-méthoxy-m-toluidine
p-crésidine
15 101-14-4 612-078-00-9 202-918-9 4,4 ′-méthylène-bis-(2-chloro-
aniline)
2,2′-dichloro-4,4 ′-méthylène-
dianiline
16 101-80-4 202-977-0 4,4 ′-oxydianiline
17 139-65-1 205-370-9 4,4 ′-thiodianiline
18 95-53-4 612-091-00-X 202-429-0 o-toluidine
2-aminotoluène
19 95-80-7 612-099-00-3 202-453-1 4-méthyl-m-phénylènedia-
mine
20 137-17-7 205-282-0 2,4,5-triméthylaniline
21 90-04-0 612-035-00-4 201-963-1 o-anisidine
2-méthoxyaniline
22 60-09-3 611-008-00-4 200-453-6 4-amino azobenzène
Listedescolorantsazoïques
Numéro CAS Numéro index Numéro CE Substances
1 Non classé
Composante 1:
NoCAS: 118685-33-9
C39H23ClCrN7O12S.2-
Na
Composante 2:
C46H30CrN10O20S2.3Na611-070-00-2 405-665-4 Un mélange de: disodium (6-(4-
anisidino)-3-sulfonato-2-(3,5-
dinitro-2-oxidophénylazo)-1-
naphtholato)(1-(5-chloro-2-
oxidophénylazo)-2-naphtholato)-
chromate(1-);
trisodium bis(6-(4-anisidino)-3-
sulfonato-2-(3,5-dinitro-2-oxido-
phénylazo)-1-naphtholato)chro-
mate(1-)1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 136
▼M5
ANNEXE II
►M6A.◄Dispositions particulières concernant l'étiquetage des produits
contenant de l'amiante
1. Les produits contenant de l'amiante ou leur emballage doivent porter l'éti-
quette définie ci-après:
a) l'étiquette conforme au modèle ci-dessous doit avoir au moins 5 cm de
hauteur (H) et 2,5 cm de large;
b) elle estdivisée en deux part ies:
— la partie supérieure (h1 = 40 % H) comporte la lettre «a» en blanc
sur fond noir,
— la partie inférieure (h2 = 60 % H) comporte le libellé-type en noir
et/ou blanc sur fond rouge et clairement lisible;
c) si le produit contient de la crocidolite, l'expression «contient de
l'amiante» du libellé-type doit être remplacée par la suivante: «contient
de la corcidolite/amiante bleu».
Les États membres peuvent exclure de la disposition du premier alinéa
les produits destinés à être mis sur le marché sur leur territoire. L'éti-
quette doit néanmoins porter l'inscription «contient de l'amiante»;
d) si l'étiquetage est effectué au moyen d'une impression directe sur le
produit, une seule couleur contrastante avec celle du fond est suffisante.
2. L'étiquette doit être apposée conformément aux règles suivantes
a) sur chacune des plus petites unités délivrées;
b) Si un produit comporte des éléments à base d'amiante, il suffit que ces
seuls éléments portent l'étiquette. On peut renoncer à l'étiquetage si, en
raison des dimensions réduites ou d'un conditionnement inapproprié, il
n'est pas possible d'apposer une étiquette sur l'élément.1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 137
▼M5
3.Étiquetage desproduitscontenantdel'amianteprésentéssousemballage
3.1. Les produits contenant de l'amiante présentés sous emballage doivent porter
sur l'emballage un étiquetage clairement lisible et indélébile comprenant les
indications suivantes:
a) le symbole et l'indication des dangers y afférents, conformément à la
présente annexe;
b) des conseils de sécurité qui doivent être choisis conformément aux indi-
cations de la présente annexe, dans la mesure où ils s'imposent pour le
produiten quest ion.
Lorsque des informations complémentaires de sécurité sont apposées sur
l'emballage, celles-ci ne doivent pas atténuer ou contredire les indications
visées sous a) etb).
3.2. L'étiquetage prévu au point 3.1 doit être:
— effectué sur une étiquette solidement apposée sur l'emballage,
ou
— sur une étiquette volante fermement attachée à l'emballage,
ou
— directement imprimé sur l'emballage.
3.3. Les produits contenant de l'amiante et simplement recouverts d'un embal-
lage plastique ou similaire sont considérés comme des produits présentés
sous emballage et sont à étiqueter conformément au point 3.2. Lorsque
des produits sont prélevés séparément de tels emballages et mis sur le
marché non emballés, chacune des plus petites unités délivrées doit être
accompagnée d'une notice portant un étiquetage conforme au point 3.1.
4.Étiquetage desproduitsnonemballéscontenant del'amiante
En ce qui concerne les produits non emballés contenant de l'amiante, l'éti-
quetage conformément au point 3.1 doit être effectué au moyen:
— d'une étiquette solidement apposée sur le produit contenant de l'amiante
ou
— d'une étiquette volante fermement attachée à ce produit ou
— d'une impression directe sur le produit,
ou, lorsque les procédés ci-dessus ne peuventêt re raisonnablementappli-
qués à cause, par exemple, des dimensions restreintes du produit, de ses
propriétés mal adaptées ou de certaines difficultés techniques, au moyen
d'une notice portant un étiquetage conformément au point 3.1.
5. Sans préjudice des dispositions communautaires prévues en matière de
sécurité et d'hygiène sur le lieu du travail, il convient de joindre à l'éti-
quette apposée sur le produit qui, dans le cadre de son utilisation, peut
être transformé ou retravaillé, tout conseil de sécurité pouvant être appro-
prié pour le produit, et notamment les conseils de sécurité suivants:
— travailler si possible à l'extérieur ou dans un local bien aéré,
— utiliser de préférence des outils à main ou des outils à faible vitesse
équipés, si nécessaire, d'un dispositif approprié pour recueillir la pous-
sière. Lorsque des outils à grande vitesse sont utilisés, ceux-ci devraient
toujours être équipés de tels dispositifs,
— si possible mouiller avantde découper ou de forer,
— mouiller la poussière, la mettre dans un récipient bien fermé et l'éli-
miner dans des conditions de sécurité.
6. L'étiquetage d'un produit, destiné à l'usage domestique, non visé par le
point 5, risquant lors de son utilisation de dégager des fibres d'amiante
devrait comporter, si nécessaire, le conseil de sécurité: remplacer en cas
d'usure
7. Les États membres peuvent subordonner la mise sur le marché des produits
contenant de l'amiante, sur leur territoire, à la condition que les indications
figurant sur l'étiquette soient rédigées dans leur(s) langue(s) officielle(s).
B.Dispositions particulières concernant l'étiquetage des produits contenant
des PCBet PCT
Sans préjudice des dispositions d'autres directives concernant l'étiquetage des
substances et préparations dangereuses, les États membres peuvent prescrire
que sur les appareils et installations contenant des PCB et PCT figurent aussi
des indications concernant l'élimination des PCB et des PCT, l'entretien et l'uti-
lisation des appareils et installations qui en contiennent. Ces indications doivent1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 138
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pouvoir être lues à l'horizontale, lorsque l'objet contenant des PCB et des PCT
est installé normalement. L'inscription doit se détacher nettement de son fond.
Les États membres peuvent exiger que l'inscription soit rédigée dans une langue
compréhensible sur leur territoire.1976L0769 — FR — 15.02.2003 — 012.002 — 139