1980L0181 — FR — 20.12.1984 — 001.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 20 décembre 1979
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure et
abrogeant la directive 71/354/CEE
(80/181/CEE)
(JO L 39 du 15.2.1980, p. 40)
Modifiée par:
Journalofficiel
no page date
►M1 Directive 85/1/CEE du Conseildu 18 décembre 1984 L 2 11 3.1.1985
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 20 décembre 1979
concernant le rapprochement des législations des États membres
relatives aux unités de mesure et abrogeant la directive 71/354/CEE
(80/181/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la directive 71/354/CEE du Conseil, du 18 octobre 1971, concernant
le rapprochement des législations desÉtats membres relatives aux unitésde mesure (
1), modifiée en dernier lieu par la directive 76/770/CEE (2),
vu la proposition de la Commission (3),
vu l’avis de l’Assemblée (4),
vu l’avis du Comité économique et social (5),
considérant que les unités de mesure sont indispensables pour tout
instrument de mesure, pour l’expression detout mesurage effectué etpour l’expression de toute indication de grandeur; que les unités demesure sont employées dans la plupart des domaines de l’activitéhumaine; qu’il est nécessaire d’assurer la plus grande clarté possibledans leur utilisation; qu’il est donc nécessaire de réglementer leur usageà l’intérieur de la Communauté dans le circuit économique, dans lesdomaines de la santé et de la sécurité publiques ainsi que dans lesopérations à caractère administratif;
considérant cependant que, dans le domaine des transports internatio-
naux, des conventions ou accordsinternationaux existent liant laCommunauté ou les États membres; que ces conventions ou accordsdoivent être respectés;
considérant que, les législations des États membres qui prescrivent
l’emploi d’unités de mesure diffèrent d’unÉtat membre à l’autre etentravent de ce fait les transactions commerciales; que, dans ces condi-tions, une harmonisation des dispositions législatives, réglementaires etadministratives s’impose afin d’éliminer ces entraves;
considérant que les unités de mesure font l’objet de résolutions interna-
tionales qui sont prises par laconférence générale des poids et mesures(CGPM) instituée par la convention du mètre, signée à Paris le 20 mai1875, à laquelle adhèrent tous les États membres; que ces résolutionsont donné naissance au système internationald’unité de mesure (SI);
considérant que le Conseil a adopté le 18 octobre 1971 la directive
71/354/CEE visant à harmoniser leslégislations des États membres afind’éliminer les entraves aux échanges en faisant adopter au niveaucommunautaire le système international d’unités; que la directive 71/354/CEE a été modifiée par l’acte d’adhésion et par la directive 76/770/CEE;
considérant que ces dispositions communautaires n’ont pas éliminé
toutes les entraves dans ce domaine; que,en application de la directive76/770/CEE, il est prévu d’examiner avant le 31 décembre 1979 lasituation des unités de mesure, noms et symboles repris dans le chapitreD de son annexe; que, en outre, ils’est avéré nécessaire de réexaminerla situation de certaines autres unités de mesure;
(1)J OnoL 243 du 29. 10. 1971, p. 29.
(2)J OnoL 262 du 27. 9. 1976, p. 204.
(3)J OnoC 81 du 28. 3. 1979, p. 6.
(4)J OnoC 127 du 21. 5. 1979, p. 80.
(5) Avis rendu les 24 et 25 octobre 1979 (non encore paru au Journal offi-
ciel).
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considérant que, pour éviter de considérables difficultés, il est néces-saire de prévoir une période transitoire pouréliminer les unités demesure non compatibles avec le système international; qu’il est cepen-dant indispensable de permettre aux États membres qui le désirentd’imposer sur leur territoire les dispositions du seul chapitre 1
erde
l’annexe le plus rapidement possible; qu’il est donc nécessaire auniveau communautaire de limiter cette période de transition tout enlaissant la liberté aux États membres de ne pas user entièrement de cettepériode transitoire;
considérant que, pendant la période transitoire, il est indispensable de
maintenir une situation claire enmatière d’emploi d’unités de mesuredans les échanges entre les États membres et ce notamment pourprotéger le consommateur; que l’obligation imposée aux États membresd’accepter l’emploi d’indications supplémentaires sur les produits etéquipements importés des autres États membres pendant cette périodetransitoire apparaît comme bien adaptée à cette fin;
considérant toutefois que l’application systématique d’une telle solution
à tous les instruments de mesure etentre autres aux instruments médi-caux n’est pas nécessairement souhaitable; que les États membresdoivent donc pouvoir exiger sur leur territoire que les instruments demesure portent les indications de grandeur en une seule unité de mesurelégale;
considérant que la présente directive n’affecte pas la fabrication
continue de produits déjà mis sur lemarché; qu’elle concerne cependantla mise sur le marché et l’utilisation de produits et équipements portantdes indications de grandeurs en unités de mesure qui ne sont plus desunités de mesure légales et qui sont nécessaires pour compléter ouremplacer les pièces ou parties des produits, équipements et instrumentsde mesure déjà mis sur le marché; qu’il est donc nécessaire que lesÉtats membres autorisent la mise sur le marché et l’utilisation, mêmelorsqu’ils portent des indications de grandeur en unités de mesure qui nesont plus légales, de tels produits et équipements de complément ou deremplacement afin de permettre l’utilisation continue des produits, équi-pements ou instruments de mesure déjà mis sur le marché;
considérant que l’Organisation internationale de normalisation (ISO) a
adopté le 1
ermars 1974 une norme internationale concernant la repré-
sentation desunités SI et autres unités pour utilisation dans des systèmescomprenant des jeux de caractères limités; qu’il est dès lors opportunque la Communauté adopte les solutions qui ont déjà été approuvées surun plan international plus large dans la norme ISO 2955 du 1
ermars
1974;
considérant que les dispositions communautaires en matière d’unités de
mesure se trouvent dispersées dansplusieurs textes communautaires; quela matière des unités de mesure a une importance telle qu’il est indis-pensable de pouvoir se référer à un texte communautaire unique;qu’ainsi la présente directive réunit toutes les dispositions communau-taires en la matière et qu’il convient d’abroger la directive 71/354/CEE,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les unités de mesure légales au sens de la présente directive qui doivent
être utilisées pour exprimer lesgrandeurs sont:
a) celles reprises au chapitre Ierde l’annexe;
b) celles reprises au chapitre II de l’annexe, jusqu’à une date fixée par
les États membres; cette date ne peutdépasser le 31 decembre 1985;
c) celles reprises au chapitre III de l’annexe dans les seuls États
membres où elles étaient autorisées le21 avril 1973 et jusqu’à unedate fixée par ces seuls États membres. Cette date ne pourra dépasserune date limite qui sera elle-même fixée par le Conseil sur la base del’article 100 du traité avant le 31 décembre 1989.
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Article 2
a) Les obligations découlant de l’article 1ervisent les instruments de
mesure utilisés, les mesurageseffectués et les indications de grandeurexprimées en unités de mesure, dans le circuit économique, dans lesdomaines de la santé et de la sécurité publiques, ainsi que lesopérations à caractère administratif.
b) La présente directive n’affecte pas l’emploi, dans le domaine de la
navigation maritime et aérienne et dutrafic par voie ferrée, d’unitésautres que celles rendues obligatoires par la présente directive maisqui sont prévues par des conventions ou accords internationaux liantla Communauté ou les États membres.
Article 3
1. Au sens de la présente directive, il y a indication supplémentaire
lorsqu’une indication exprimée par uneunité du chapitre I
erde l’annexe
est accompagnée d’une ou plusieurs indications exprimées par desunités ne figurant pas au chapitre I
er.
2. L’emploi des indications supplémentaires est autorisé jusqu’au 31
décembre 1989.
3. Toutefois, les États membres peuvent exiger que les instruments
de mesure portent les indications degrandeur en une seule unité demesure légale.
4. L’indication exprimée par l’unité de mesure reprise au chapitre I
er
doit être prépondérante. Les indications exprimées par les unités de
mesure ne figurant pas auchapitre Ierdoivent en particulier être expri-
mées en caractères de dimensions au plus égales à celles des caractèresde l’indication correspondante en unités reprises au chapitre I
er.
5. L’emploi des indications supplémentaires peut être prolongé au-
delà du 31 décembre 1989.
Article 4
L’emploi d’unités de mesure qui ne sont pas ou plus légales est auto-
risé:
— pour les produits et équipements déjà mis sur le marché et/ou en
service à la date de l’adoption de laprésente directive,
— pour les pièces et parties de produits et d’équipements nécessaires
pour compléter ouremplacer les pièces ou parties de produits etd’équipements visées ci-dessus.
Toutefois, pour les dispositifs indicateurs des instruments de mesure
l’emploi d’unités de mesurelégales peut être exigé.
Article 5
La norme internationale ISO 2955 du 1
ermars 1974, «Traitement de
l’information — Représentations desunités SI et autres unités pourutilisation dans des systèmes comprenant des jeux de caractèreslimités», est d’application dans le domaine régi par son paragraphe 1.
Article 6
La directive 71/354/CEE est abrogée le 1
eroctobre 1981.
Toutefois, par dérogation à la directive 71/354/CEE, les États membres
autorisent ou continuent de tolérer, dansles conditions précisées à l’ar-ticle 1
erde la présente directive, l’utilisation au-delà du 31 décembre
1979 des unités de mesure suivantes:
millimètre de mercure (chapitre II),
poise (chapitre II),stokes (chapitre II),yard (chapitre III),square yard (chapitre III),
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therm (chapitre III).
Article 7
a) Les États membres adoptent et publient avant le 1erjuillet 1981 les
dispositions légilsatives, réglementaires et administratives néces-saires pour seconformer à la présente directive et les communiquentà la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1
eroctobre 1981.
b) Dès la notification de la présente directive, les États membres veil-
lent en outre à informer la Commissionen temps utile, pour luipermettre de présenter ses observations, de tout projet de dispositiond’ordre législatif, réglementaire ou administratif qu’ils envisagentd’adopter dans le domaine régi par la présente directive.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
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Unité
Grandeur
Nom SymboleANNEXE
CHAPITRE PREMIER
UNITÉS DE MESURE LÉGALES VISÉES PAR L’ARTICLE 1erSOUS a)
1. UNITÉS SI ET LEURS MULTIPLES ET SOUS-MULTIPLES DÉCI-
MAUX
1.1.Unités SI de base
Longueur mètre m
Masse kilogramme kg
Temps seconde s
Intensité de courant
électriqueampère A
Température thermo-dynamique kelvin K
Quantité de matière mole mol
Intensité lumineuse candela cd
Les définitions des unités SI de base sont les suivantes:
▼M1
Unité de longueur
Le mètre est la longueur du trajet parcouru dans le vide par la
lumière pendant une durée de 1/299 792 458de seconde (17eCGPM
- 1983 - Rés. 1.)
▼B
Unité de masse
Le kilogramme est l’unité de masse; il est égal à la masse du
prototype internationaldu kil ogramme.
(3eCGPM — 1901 — p. 70 du compte rendu)
Unité de temps
La seconde est la durée de 9 192 631 770 périodes de la radiation
correspondant à la transition entre les deux niveaux hyperfins del’état fondamental de l’atome de césium 133.
(13
eCGPM — 1967 — Rés. 1)
Unité d’intensité du courant électrique
L’ampère est l’intensité d’un courant constant qui, maintenu dans
deux conducteurs parallèles, rectilignes, de longueur infinie, desection circulaire négligeable et placés à une distance de 1 mètrel’un de l’autre dans le vide, produirait entre ces conducteurs uneforce égal eà2×1 0
−7newton par mètre de longueur.
(CIPM — 1946 — Rés. 2, approuvée par la 9eCGPM — 1948)
Unité de température thermodynamique
Le kelvin, unité de température thermodynamique, est la fraction
1/273,16 de la température thermodynamique du point triple del’eau.
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Unité
Grandeur
Nom Symbole
Unité
Grandeur
Nom Symbole(13eCGPM — 1967 — Rés. 4)
Unité de quantité de matière
La mole est la quantité de matière d’un système contenant autant
d’entités élémentaires qu’il y a d’atomes dans 0,012 kilogramme decarbone 12.
Lorsqu’on emploie la mole, les entités élémentaires doivent être
spécifiées et peuvent être des atomes, des molécules, des ions, desélectrons, d’autres particules ou des groupements spécifiés de tellesparticules.
(14
eCGPM — 1971 — Rés. 3)
Unité d’intensité lumineuse
La candela est l’intensité lumineuse, dans une direction donnée,
d’une source qui émet un rayonnement monochromatique defréquence 540 × 10
12hertz et dont l’intensité énergétique dans cette
direction est 1/683 watt par stéradian.
(16eCGPM — 1979 — Rés. 3)
1.1.1.Nom et symbole spéciaux de l’unité SI de température
dans le cas de la température Celsius
TempératureCelsius degré Celsius °C
La température Celsius t est définie par la différence t = T −
T0entre deux températures thermodynamiques T et T0avec
T0= 273,15 kelvins. Un intervalle ou une différence de
température peuvent s’exprimer soit en kelvins, soit endegrés Celsius. L’unité «degré Celsius» est égale à l’unité«kelvin».
1.2.Autres unités SI
1.2.1.Unités SI supplémentaires
Angle plan radian rad
Angle solide stéradian sr
(11eCGPM — 1960 — Rés. 12)
Les définitions des unités SI supplémentaires sont les
suivantes:
Unité d’angle plan
Le radian est l’angle plan compris entre deux rayons qui, sur
la circonférence d’un cercle, interceptent un arc de longueurégale à celle du rayon.
(Norme internationale ISO 31 — I, décembre 1965)
Unité d’angle solide
Le stéradian est l’angle solide qui, ayant son sommet au
centre d’une sphère, découpe sur la surface de cette sphèreune aire égale à celle d’un carré ayant pour côté le rayon delasphère.
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Unité Expression
Grandeur
Nom Symboleen d’autres
unités SIen unités SI de base
ou supplémentaires(Norme internationale ISO 31 — I, décembre 1965)
1.2.2.Unités dérivées SI
Les unités dérivées de manière cohérente des unités SI de
base et des unités SI supplémentaires sont données par desexpressions algébriques sous la forme de produits de puis-sances des unités SI de base et/ou des unités SI supplémen-taires avec un facteur numérique égalau nombre 1.
1.2.3.Unités dérivées SI ayant des noms et symboles spéciaux
Fréquence hertz Hz s−1
Force newton N m·kg·s−2
Pression et contrainte pascal Pa N·m−2 m−1·kg·s−2
Énergie, travail,
quantité de chaleurjoule J N·mm2·kg·s−2
Puissance (1), flux
énergétiquewatt W J·s−1 m2·kg·s−3
Quantité d’électricité,
charge électriquecoulomb C s·A
Tension électrique,
potentielél ectrique,force électromotricevolt V W·A−1 m2·kg·s−3·A−1
Résistance électrique ohm Ω V·A−1 m2·kg·s−3·A−2
Conductance élec-
triquesiemens S A·V−1 m−2·kg−1·s3·A2
Capacité électrique farad F C·V−1 m−2·kg−1·s4·A2
Flux d’induction
magnétiqueweber Wb V·sm2·kg·s−2·A−1
Induction magnétique tesla T Wb·m−2 kg·s−2·A−1
Inductance henry H Wb·A−1 m2·kg·s−2·A−2
Flux lumineux lumen lm cd·sr
Éclairement lumineux lux lx lm·m−2 m−2·cd·sr
Activités (rayonne-
ments ionisants)becquerel Bq s−1
Dose absorbée,énergie communiquéemassique kerma,indice de doseabsorbéegray Gy J·kg−1 m2·s−2
Équivalent de dose sievert Sv J·kg−1 m2·s−8
(1) Noms spéciaux de l’unité de puissance: le nom «voltampère», symbole «VA» pour
exprimer la puissance apparente de courant électrique alternatif et le nom «var», symbole«var», pour exprimer la puissance électrique réactive. Le nom «var» n’est pas inclus dansles résolutions de la CGPM.
Des unités dérivées des unités SI de base ou supplémentaires
peuvent être exprimées en employant les unités du chapitreI
er.
En particulier, des unités dérivées SI peuvent être exprimées
en utilisant les noms et symboles spéciaux du tableau ci-dessus, par exemple: l’unité SI de la viscosité dynamiquepeut être exprimée comme m
−1·kg·s−1ou N ·s·m−2ou Pa
·s.
1.3.Préfixes et leurs symboles servant à désigner certains multiples
et sous-multiples décimaux
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Facteur Préfixe Symbole
Unité
Grandeur
Nom Symbole Relation1018 exa E
1015 peta p
1012 téra T
109 giga G
106 méga M
103 kilo k
102 hecto h
101 déca da
10−1 déci d
10−2 centi c
10−3 milli m
10−6 micro µ
10−9 nano n
10−12 pico p
10−15 femto f
10−18 atto a
Les noms et les symboles des multiples et sous-multiples décimaux
de l’unité de masse sont formés par l’adjonction des préfixes aumot «gramme» et de leurs symboles au symbole «g».
Pour désigner des multiples et sous-multiples décimaux d’une unité
dérivée dont l’expression se présente sous forme d’une fraction, unpréfixe peut être lié indifféremment aux unités qui figurent soit aunumérateur, soit au dénominateur, soit dans ces deux termes.
Les préfixes composés, c’est-à-dire ceux qui seraient formés par la
juxtaposition de plusieurs des préfixes ci-dessus, sont interdits.
1.4.Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples déci-
maux d’unités SI autorisés
Volume litre lor L (1) 1l=1d m3=1 0−3m3
Masse tonne t 1t=1M g=1 03kg
Pression etcontrainte bar bar (2) 1b a r=1 05Pa
(1) Les deux symboles «l» et «L» sont utilisables pour l’unité «litre».
(16eCGPM — 1979 — Rés. 5)
(2) Unité reprise dans la brochure du Bureau international des poids et des
mesures (BIPM) parmi les unités admises temporairement.
Remarque: Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3
s’appliquent aux unités et symboles du tableau figurantau point 1.4.
2. UNITÉS DÉFINIES À PARTIR DES UNITÉS SI MAIS QUI NE SONT
PAS DES MULTIPLES OU SOUS-MULTIPLES DÉCIMAUX DE CESUNITÉS
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Unité
Grandeur
Nom Symbole Relation
Gran-Unité
deurNom Symbole Valeur
Unité
Grandeur
Nom Symbole ValeurAngle
plantour (*) (1)(a) 1t o u r=2 πrad
grade (*) ou gon (*) gon (*) 1 gon =π
200rad
degré ° 1°=π
180rad
minute d’angle /prime1 1/prime1=π
10 800rad
seconde d’angle /primedbl1 1/primedbl1=π
648 000rad
Temps minute m i n 1m i n=6 0s
heure h 1h=3 6 0 0s
jour d 1d=8 6 4 0 0s
(1) Le signe (*) après un nom ou un symbole d’unité rappelle que ceux-ci ne
figurent pas sur les listes établies par la CGPM, le CIPM ou par le BIPM. Cetteremarque concerne l’ensemble de cette annexe.
(
a) Il n’existe pas de symbole international.
Remarque: Les préfixes mentionnés au point 1.3 ne s’appliquent qu’aux
nom «grade» ou «gon» et les symboles ne s’appliquent qu’ausymbole «gon».
3. UNITÉS DÉFINIES INDÉPENDAMMENT DES SEPT UNITÉS SI DE
BASE
L’unité de masse atomique est égale au
1/12de la masse d’un atome du
nucléide12C.
L’électronvolt est l’énergie cinétique acquise par un électron qui passe,
dans le vide, d’un point à un autre ayant un potentiel supérieur de 1 volt.
Masse unité de masse
atomiqueu1 u ≈1,660 565 5 ·10−27kg
Énergie électronvolt eV 1eV≈1,602 189 2 ·10−19J
La valeur de ces unités, exprimée en unités SI, n’est pas connue exacte-
ment.
Les valeurs indiquées sont extraites du bulletin Codata no11 de décembre
1973 du Conseilinternationaldes Unions scientifiques.
Remarque: Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3 s’ap-
pliquent à ces deux unités et à leurs symboles.
4. UNITÉS ET NOMS D’UNITÉS ADMIS UNIQUEMENT DANS DES
DOMAINES D’APPLICATION SPÉCIALISÉS
Vergence dessystèmes optiques dioptrie(*) 1 dioptri e=1m−1
Masse des pierres
précieusescaratmétrique 1 carat métrique = 2 ·
10−4kg
Aire ou superficiedes surfacesagraires et desfondsare a 1a=1 02m2
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Unité
Grandeur
Nom Symbole Valeur
Unité
Grandeur
Nom Symbole ValeurMasse linéque des
fibres textiles et desfilstex (*) tex (*) 1 tex = 10−6kg·m−1
▼M1 Pression sanguine et
pression des autresfluides corporelsmillimètrede mercure mmHg(*)1 mm Hg = 133,322 Pa
Section efficace barn b 1b=1 0−28m2
▼B
Remarque: ►M1Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3
s’appliquent aux unités et symboles figurant ci-avant, à l’ex-ception du millimètre de mercure et son symbole. Toutefois,le multiple 10
2a est dénommé «hectare» ◄.
5. UNITÉS COMPOSÉES
En combinant les unités citées au chapitre Ieron constitue des unités
composées.
CHAPITRE II
UNITÉS DE MESURE LÉGALES VISÉES PAR L’ARTICLE 1erSOUS b)
GRANDEURS, NOMS D’UNITÉS, SYMBOLES ET VALEURS
Pression
sanguine►M1 ◄►M1 ◄►M1 ◄
Angle plang(*) (1)1g=π
200rad
Activité d’une
source radioac-tivecurie Ci 1 Ci = 3,7 ·1010Bq
Dose absorbée rad rad (2) 1r a d=1 0−2Gy
Équivalent de
doserem (*) rem (*) 1 rem = 10−2Sv
Exposition desrayonnements γ
ou Xröntgen R 1 R = 2,58 ·10−4C·kg−1
Viscosité dyna-
miquepoise P 1P=1 0−1Pa·s
Viscosité ciné-
matiquestokes St 1S t=1 0−4m2·s−1
(1) Symbole du «grade».
(2) Lorsque le mot «rad» peut entrâiner une confusion avec le symbole du radian, on peut utiliser rd comme symbole
du rad.
Remarque: ►M1Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3 du
chapitre I s’appliquent aux unités et symboles figurant ci-avant, àl’exception du symbole g. ◄
Jusqu’à la date indiquée à l’article 1
ersous b), les unités reprises au
chapitre II peuvent être combinées entre elles ou avec celles duchapitre I
erpour constituer des unités composées.
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CHAPITRE III
UNITÉS DE MESURE LÉGALES VISÉES PAR L’ARTICLE 1erSOUS c)
GRANDEURS, NOMS D’UNITÉS, SYMBOLES ET VALEURS APPROXI-
MATIVES
Longueur
Inch 1 in = 2,54 ·10−2m
Foot 1 ft = 0,3048 mFathom (
1) 1 fm = 1,829 m
Mile 1 mile =1 609 mYard 1 yd = 0,9144 m
Superficie
Square foot 1 sq ft = 0,929 ·10
−1m2
Acre 1 ac = 4 047 m2
Square yard 1 sq yd = 0,8361 m2
Volume
Fluid ounce 1 fl oz = 28,41 ·10−6m3
Gill 1 gill = 0,1421 ·10−3m3
Pint 1 pt = 0,5683 ·10−3m3
Quart 1 qt = 1,137 ·10−3m3
Gallon 1 gal = 4,546 ·10−3m3
Masse
Ounce (avoirdupois) 1 oz = 28,35 ·10−3kg
Troy ounce 1 oz tr = 31,10 ·10−3kg
Pound 1 lb = 0,4536 kg
Énergie
Therm 1 therm = 105,506 ·106J
(1) Utilisé uniquement pour la navigation maritime.
Jusqu’à la date à fixer conformément à l’article 1ersous c), les unités reprises au
chapitre III peuvent être combinées entre elles ou avec celles du chapitre Ierpour
constituer des unités composées.