Numéro du tarif douanier islandais Désignation des marchandises Taux des droits en %

25.01 Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur: eaux mères de salines; eau de mer:

01 — Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table, en emballage de 5 kg ou moins 5

09 — autres 1 Ikr/1 000 kg

25.02.00 Pyrites de fer non grillées 10

25.03.00 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal 10

25.04.00 Graphite naturel 20

25.06.00 Quartz (autre que les sables naturels); quartzites, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 20

25.07.00 Argiles (kaolin, bentonite, etc.) à l'exclusion des argiles expansées du no 68.07 andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas 15

25.08.00 Craie 20

25.10 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, apatite et craies phosphatées:

10 — non moulus:

— autres 20

20 — moulus:

— autres 20

25.11.00 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum

25.12 Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselguhr, tripolite, diatomite, etc.) d'une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées:

09 — autres 20

25.13 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement:

09 — autres 20

25.14.00 Ardoise brute, refendue, dégrossie ou simplement debitée par sciage 20

25.15.00 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage 20

25.18.00 Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie 20

25.19.00 Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même chimiquement pur 20

25.20 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire:

— Gypse et anhydrite:

11 — Gypse brut, même moulu 10

19 — autres 20

20 — autres 20

25.21 Castines et pierres à chaux ou à ciment:

09 — autres 20

25.22 Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium

09 — autres 20

25.24.00 Amiante (asbeste) 20

25.26.00 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica 20

25.27.00 Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc 20

25.28.00 Cryolithe et chiolithe naturelles 20

25.30.00 Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec 20

25.31.00 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor 20

25.32.00 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs

26.01 Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):

10 — Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites), même agglomérées 10

20 — Minerais de fer non agglomérés 10

25 — Minerais de fer agglomérés (sinters, pellets, briquettes, etc.) 10

30 — Minerais de cuivre 10

35 — Minerais de nickel 10

40 — Minerais d'aluminium 10

45 — Minerais de plomb 10

50 — Minerais de zinc 10

55 — Minerais d'étain 10

60 — Minerais de manganèse, y compris les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids 10

65 — Minerais de chrome 10

70 — Minerais de tungstène 10

75 — Minerais de molybdène, niobium, tantale, titane, vanadium ou zirconium 10

80 — Minerais d'uranium et de thorium 10

85 — autres minerais à base de métal 10

90 — Minerais de métaux précieux 10

26.02.00 Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l'acier 10

26.04.00 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech 10

27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:

10 — Anthracite, même pulvérisé mais non aggloméré 2Ikr/1 000 kg

20 — autre houille, même pulvérisée mais non agglomérée 2lkr/1 000 kg

30 — Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 2Ikr/1 000 kg

27.02 Lignites et agglomérés de lignites:

10 — Lignite, même pulvérisé mais non aggloméré 2Ikr/1 000 kg

20 — Lignite aggloméré 2Ikr/1 000 kg

27.03 Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe:

10 — Tourbe, même comprimée en balles, mais non agglomérée 2Ikr/1 000 kg

20 — Agglomérés de tourbe 2Ikr/1 000 kg

27.04 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite et de tourbe, agglomérés ou non; charbon de cornue:

10 — Cokes et semi-cokes de houille; charbon de cornue 2 Ikr/1 000 kg

20 — Cokes et semi-cokes de lignite ou de tourbe 2 Ikr/1 000 kg

27.06.00 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués:

— Goudrons à filets et similaires pour la fabrication de filets, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

— autres 20

27.07 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues au sens de la note 2 du chapitre:

10 — Benzol 15

20 — Toluol 15

30 — Xylol 15

40 — autres 15

27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux:

10 — Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux 20

20 — Coke de brai 20

27.09.00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 35 aurar/100 kg

27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base:

— Essences pour moteurs, y compris les essences d'aviation:

11 — Essences d'aviation 15

19 — autres 50

20 — Essence type carburant pour réacteurs 15

— autres huiles légères et préparations:

31 — White spirit 15

39 — autres 15

— Pétrole lampant, y compris le kérosène type carburant pour réacteurs:

41 — Kérosène raffiné pour lampes 15

42 — Carburant pour réacteurs 15

49 — autres 15

50 — autres huiles moyennes et préparations 10

60 — Gasoils 35 aurar/100 kg

70 — Fuel oils 35 aurar/100 kg

— Huiles lubrifiantes, autres huiles lourdes et préparations:

81 — Huiles de graissage et lubrifiants 2

82 — Huiles antirouille 20

89 — autres:

— Produits d'imprégnation d'engins de pêche 2

— autres 10

27.11 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux:

— Propane et butane liquéfiés:

11 — en emballages de 1 kg ou plus 2

19 — autres 20

20 — Hydrocarbures gazeux liquéfiés, autres que le propane et le butane 20

30 — Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux à l'état gazeux 20

27.12.00 Vaseline 20

27.13.00 Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux (gatsch, slack wax, etc.), même colorés: 15

27.14 Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

10 — Coke de pétrole 20

20 — autres 20

27.15.00 Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques 35

27.16.00 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, etc.) 35

27.17.00 Énergie électrique 2

28.01 Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):

10 — Chlore 18

20 — Fluor, brome et iode 18

28.02.00 Soufre surblimé ou précipité; soufre colloïdal 18

28.03.00 Carbone (noirs de carbone notamment) 18

28.04 Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes:

— Oxygène, azote, hydrogène et gaz rares:

19 — autres 7

20 — Sélénium, tellure, phosphore, arsenic, silicium et bore 18

28.05 Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure:

10 — Mercure 18

20 — Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux 18

28.06.00 Acide chlorhydrique; acide chlorosulfurique 18

28.08.00 Acide sulfurique; oléum 10

28.10.00 Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et pyro-) 18

28.12.00 Acide et anhydride boriques 18

28.13 Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes:

02 — Anhydride sulfurique 18

09 — autres 18

28.14.00 Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes 18

28.15.00 Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore 18

28.17 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

10 — Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide 10

20 — Hydroxyde de sodium en solution aqueuse 10

30 — Hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

— Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 10

— autres 18

28.18.00 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum 18

28.19.00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc 18

28.20 Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corindons artificiels:

10 — Oxyde d'aluminium 18

20 — Hydroxyde d'aluminium 18

30 — Corindons artificiels 18

28.21.00 Oxydes et hydroxydes de chrome 18

28.22.00 Oxydes de manganèse 18

28.23.00 Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3) 18

28.24.00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce 18

28.25.00 Oxydes de titane 15

28.27.00 Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange 18

28.28.00 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques 18

28.29.00 Fluorures, fluosilicates, fluoborates et autres fluosels 18

28.30 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures:

01 — Chlorure de calcium 10

09 — autres:

— Bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures 18

— autres 14

28.31.00 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites 18

28.32.00 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates 18

28.35.00 Sulfures, y compris les polysulfures 18

28.36.00 Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates 18

28.37.00 Sulfites et hyposulfites 18

28.38 Sulfates et aluns; persulfates:

10 — Sulfate de sodium, sulfate acide de sodium et pyrosulfate de sodium 18

20 — autres 18

28.39 Nitrites et nitrates:

01 — Nitrite de sodium 10

09 — autres 18

28.40.00 Phosphites, hypophosphites et phosphates 18

28.42 Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium:

10 — Carbonate neutre de sodium 10

20 — Carbonates (autres que le carbonate neutre de sodium) et percarbonates; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium 18

28.43.00 Cyanures simples et complexes 18

28.44.00 Fulminates, cyanates et thiocyanates 18

28.45.00 Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce 18

28.46.00 Borates et perborates 18

28.47.00 Sels des acides d'oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.) 18

28.48.00 Autres sels et persels des acides inorganiques, à l'exclusion des azotures 18

28.49.00 Métaux précieux à l'état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non 18

28.50.00 Éléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs: leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique definie ou non: alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques 18

28.51.00 Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du no 28.50; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non 18

28.52.00 Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l'yttrium et du scandium, même mélangés entre eux 18

28.54.00 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris l'eau oxygénée solide 18

28.55.00 Phosphures, de constitution chimique définie ou non 18

28.56 Carbures, de constitution chimique définie ou non:

10 — Carbure de calcium 18

20 — autres 18

28.57.00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non 18

28.58.00 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté): air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux 18

29.01 Hydrocarbures:

10 — Éthylène 18

20 — Propène (propylène) 18

30 — Butènes (butylènes), butadiènes et méthylbutadiènes 18

— autres hydrocarbures acycliques:

49 — autres 18

50 — Cyclohexane 18

60 — Benzène:

— conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15

— autres 18

70 — Toluène:

— conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15

— autres 18

75 — Xylènes:

— conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15

— autres 18

80 — Styrène 18

85 — Éthylbenzène:

— conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15

— autres 18

90 — autres hydrocarbures cycliques:

— Hydrocarbures aromatiques, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 15

— autres 18

29.02 Dérivés halogénés des hydrocarbures:

10 — Chloroéthylène (chlorure de vinyle) 18

20 — Trichloroéthylène 18

30 — Tétrachloroéthylène 18

40 — autres 18

29.03.00 Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures 18

29.04 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10 — Alcool méthylique (méthanol) 18

20 — Alcools propylique ou isopropylique (propanols) 18

30 — Alcools butyliques (butanols) 18

40 — Alcools octyliques (octanols) 18

50 — Éthylèneglycol (éthanediol) 35

60 — autres 18

29.05.00 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.06 Phénols et phénols-alcools:

10 — Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 18

20 — Crésols et leurs sels 18

30 — autres 18

29.07.00 Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols-alcools 18

29.08.00 Éthers-oxydes, éthers-oxydes-alcools, éthers-oxydes-phénols, éthers-oxydes-alcools-phénols, peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.09 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers (alpha ou béta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10 — Oxyde d'éthylène (oxiranne) 14

20 — Oxyde de propylène 14

30 — autres 14

29.10.00 Acétals, hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.11 Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes; polymères cycliques des aldéhydes; para-formaldéhyde:

01 — Formaldéhyde et formaline 10

09 — autres 18

29.12.00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des produits du no 29.11 18

29.13 Cétones, cétones-alcools, cétones-phénols, cétones-aldéhydes, quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones-aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées, simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10 — Acétone 18

20 — Méthyléthylcétone 18

30 — autres 18

29.14 Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10 — Acide acétique et ses sels 18

20 — Esters de l'acide acétique 18

30 — Acide méthacrylique, ses sels et ses esters 18

— autres:

49 — autres 18

29.15 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10 — Anhydride maléïque 18

20 — Anhydride phtalique 18

30 — Orthophtalates de dioctyle 18

40 — Esters de l'acide téréphtalique 18

50 — autres 18

29.16.00 Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.19.00 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.21.00 Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 18

29.22.00 Composés à fonction amine 18

29.23.00 Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes 18

29.24.00 Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phospho-aminolipides 18

29.25.00 Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide de l'acide carbonique 18

29.26.00 Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris l'imide orthosulfobenzoïque et ses sels) ou à fonction imine (y compris l'hexaméthylènetétramine et la triméthylènetrinitramine) 18

29.27 Composés à fonction nitrile:

10 — Acrylonitrile 18

20 — autres 18

29.28.00 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 18

29.29.00 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 18

29.30.00 Composés à autres fonctions azotées 18

29.31.00 Thiocomposés organiques 18

29.33.00 Composés organo-mercuriques 18

29.34.00 Autres composés organo-minéraux 18

29.35 Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques:

10 — Lactames 18

20 — autres 18

29.36.00 Sulfamides 18

29.37.00 Sultones et sultames 18

29.38.00 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques 18

29.39 Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones:

10 — Insuline 18

20 — Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires 18

30 — Hormones cortico-surrénales 18

40 — autres 18

29.41.00 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 18

29.42.00 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 18

29.43.00 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.39, 29.41 et 29.42 18

29.44 Antibiotiques:

10 — Pénicillines et leurs dérivés 10

20 — Streptomycines et leurs dérivés 10

30 — Tétracyclines et leurs dérivés 10

40 — autres 10

29.45.00 Autres composés organiques 18

30.01.00 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs 15

30.02 Sérums d'animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l'exclusion des levures) et autres produits similaires:

10 — Sérums et vaccins microbiens 15

20 — autres 15

30.03 Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:

— contenant des antibiotiques ou des dérivés de ces produits:

11 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15

12 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15

19 — autres 15

— contenant des hormones ou des produits à fonction hormonale, mais ne contenant ni antibiotiques ni dérivés de ces produits:

21 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15

22 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15

29 — autres 15

— contenant des alcaloïdes ou des dérivés de ces produits, mais ne contenant ni hormones, ni produits à fonction hormonale, ni antibiotiques, ni dérivés d'antibiotiques:

31 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15

32 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15

39 — autres 15

— autres:

41 — Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée 15

42 — Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée 15

44 — Sucreries ayant le caractère de médicaments 70

49 — autres 15

30.04.00 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du chapitre 30 35

30.05.00 Autres préparations et articles pharmaceutiques 35

31.05 Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg:

— autres engrais, non dénommés ailleurs; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg:

41 — Engrais en emballages de détail d'un poids maximal de 10 kg et engrais présentés en tablettes et autres formes similaires 40

32.04.00 Matières colorantes d'origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d'autres espèces tinctoriales végétales, mais à l'exclusion de l'indigo) et matières colorantes d'origine animale:

— Extraits de bois tinctoriaux pour la teinture d'engins de pêche 2

— autres 15

32.05 Matières colorantes organiques synthétiques: produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique» fixables sur fibre; indigo naturel:

10 — Matières colorantes organiques synthétiques 15

20 — autres 15

32.06.00 Laques colorantes 15

32.07.00 Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»: 15

32.08.00 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; engobes, fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons: 15

32.09 Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile de lin, au white spirit, à l'essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail; solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

— autres, y compris peintures à l'eau:

42 — Feuilles pour le marquage au fer 30

32.10.00 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires 35

32.13 Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres:

10 — Encres d'imprimerie 10

20 — autres 50

33.01.00 Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles 30

33.04 Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l'alimentation ou d'autres industries:

01 — Substances aromatisantes pour industries 20

02 — Parfums pour industries 20

09 — autres 20

33.06 Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales:

02 — Poudre pour le visage 100

04 — Parfums 100

06 — Crèmes à raser et dépilatoires 100

08 — Crayons à lèvres 100

12 — Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés présentés en assortiments 100

13 — Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales 40

19 — autres 100

34.03.00 Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 2

34.04.00 Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau; cires préparées non émulsionnées et sans solvant 20

34.05 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du no 34.04:

03 — Crèmes et cirages pour les chaussures et le cuir 80

04 — Brillants pour métaux 20

09 — autres 80

34.07.00 Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l'amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l'art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires 35

35.02.00 Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines 25

35.03 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d'os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide:

09 — autres 70

35.04.00 Peptones et autres matières protéiques (à l'exclusion des enzymes du no 35.07) et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome 25

35.05.00 Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiés; colles d'amidon ou de fécule: 25

35.07.00 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs:

— Présure 10

— autres 18

36.01.00 Poudres à tirer 18

36.02.00 Explosifs préparés 35

36.04.00 Mèches; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs 35

36.06.00 Allumettes 100

36.08.00 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes; articles en matières inflammables:

— Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes 100

— autres 80

37.01 Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu:

01 — Films et plaques pour la radiographie, non impressionnés 30

02 — Films, plans et plaques 35

09 — autres 35

37.02 Pellicules sensibilisées, non impressionnées, perforées ou non, en rouleaux ou en bandes:

01 — Pellicules pour la radiographie 30

02 — Pellicules cinématographiques 35

03 — Films d'une largeur de 15 cm ou plus 35

04 — Films pour photocomposition 35

09 — autres 35

37.03 Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés:

01 — Papier en rouleaux pour photocomposition 35

09 — autres 35

37.04.00 Plaques, pellicules et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs 35

37.05 Plaques, pellicules non perforées, et pellicules perforées (autres que les films cinématographiques), impressionnées et développées, négatives ou positives:

09 — autres 35

37.07 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, négatifs ou positifs:

01 — ne comportant que l'enregistrement du son 35

09 — autres 50 Ikr/1 kg

37.08.00 Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière-éclair 35

38.01.00 Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en suspension dans l'huile 25

38.03.00 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé 25

38.05.00 Tall oil (résine liquide) 25

38.06.00 Lignosulfites 25

38.07.00 Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin 25

38.08.00 Colophanes et acides résiniques, et leur dérivés autres que les gommes esters du no 39.05; essence de résine et huiles de résine 25

38.09 Goudrons de bois; huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du no 38.18); créosote de bois; méthylène; huile d'acétone; poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels:

01 — Méthylène 25

02 — Huile d'acétone 25

09 — autres 25

38.11 Désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes et produits similaires, présentés à l'état de préparations ou dans des formes et emballages de vente au détail ou présentés sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches:

10 — Désinfectants 20

20 — Insecticides 20

30 — Fongicides 20

40 — Herbicides 20

50 — autres:

— Bains parasiticides, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20

— Antiparasitaires, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20

— autres 25

38.12.00 Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries similaires 25

38.13 Compositions pour le décapage des métaux; flux à souder et autres compositions auxilaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d'apport et d'autres produits; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage:

01 — Préparations pour le soudage 14

09 — autres 25

38.14.00 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales 25

38.15.00 Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation» 25

38.16.00 Milieux de culture préparés pour le développement des microorganismes 25

38.17.00 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices 25

38.19 Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

10 — Catalyseurs composés 25

20 — Ciments, mortiers et compositions similaires réfractaires 25

— autres:

31 — Liquide pour freins et préparations antigel 35

32 — Préparations minérales pour le marquage des routes 20

34 — «Charbons» pour la fabrication de balais en charbon 21

35 — Réactifs 25

36 — Agents durcisseurs composés 50

37 — Naphténates 25

38 — Préparations pour le tannage 50

39 — Sels nitrités 50

41 — Échangeurs d'ions 50

42 — Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines liquides, polyéthylèneglycols en mélanges 50

43 — Émulseurs 50

44 — Diluants composés et diluants pour peintures et crépis 25

45 — Préparations chimiques utilisées en galvanoplastie 50

46 — Montres fusibles (cônes de Seger) 25

47 — Eau ammoniacale et oxyde (utilisé) produit au cours du processus de purification du gaz de houille 25

49 — autres 50

39.01 Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):

10 — Échangeurs d'ions 15

— Phénoplastes:

— sous des formes primaires:

21 — Solutions, émulsions et pâtes 15

22 — autres 15

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

25 — autres 30

— sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

29 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 30

— Aminoplastes:

— sous des formes primaires:

31 — Solutions, émulsions et pâtes 15

32 — autres 15

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

35 — autres 30

— sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

39 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 30

— Alkydes et autres polyesters:

— sous des formes primaires:

41 — Solutions, émulsions et pâtes 15

42 — autres 15

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

44 — Plaques ondulées 30

45 — autres 30

— sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

47 — Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25

49 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 30

— Polyamides:

— sous des formes primaires:

51 — Solutions, émulsions et pâtes 15

52 — autres 15

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

54 — autres 30

— sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

56 — Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25

59 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 30

— Polyuréthanes:

— sous des formes primaires:

61 — Solutions, émulsions et pâtes 15

62 — Blocs, expansés et non découpés 15

63 — autres 15

— sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

65 — Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25

69 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 30

— Résines époxydes:

— sous des formes primaires:

71 — Solutions, émulsions et pâtes 15

72 — autres 15

79 — sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 30

— Silicones:

— sous des formes primaires:

81 — Solutions, émulsions et pâtes 15

82 — autres 15

89 — autres:

— Profilés, tubes et monofils 25

— Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

— Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non imprimés, transparents ou opaques, d'une épaisseur supérieure à 0,4 mm et inférieure ou égale à 1,0 mm 20

— autres 30

— autres produits de condensation, polycondensation ou polyaddition:

— sous des formes primaires:

— Solutions, émulsions et pâtes:

91 — Polyéthers 15

92 — autres 15

— autres:

93 — Polyéthers 15

94 — autres 15

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

96 — autres 30

99 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 30

39.02 Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc.):

01 — Échangeurs d'ions 15

— Polyéthylène:

— sous des formes primaires:

11 — Solutions, émulsions et pâtes 10

12 — autres 10

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

16 — autres 40

19 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 10

— Polypropylène:

— sous des formes primaires:

21 — Solutions, émulsions et pâtes 15

22 — autres 15

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

24 — autres 40

— sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

29 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 40

— Polystyrène et ses copolymères:

— sous des formes primaires:

31 — Solutions, émulsions et pâtes 21

— autres:

32 — Expansible 21

33 — autres 21

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

— Plaques:

37 — autres 40

39 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 21

— Chlorure de polyvinyle:

— sous des formes primaires:

41 — Solutions, émulsions et pâtes 15

42 — autres 15

— sous forme de monofils, de tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés:

43 — Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25

45 — sous forme de plaques, tuiles ou lames des types utilisés pour revêtement de sol 35

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles de la sous-position 45):

46 — des types utilisés comme revêtement de murs 40

48 — Plaques ondulées 15

51 — Plaques pour photogravure 7

52 — autres 40

54 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 15

— Copolymères de chlorure de vinyle et acétate de vinyle:

— sous des formes primaires:

56 — Solutions, émulsions et pâtes 15

57 — autres 15

— sous forme de monofils, tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés:

58 — Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25

62 — sous forme de plaques, tuiles ou lames des types utilisés pour revêtement de sol 35

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles de la sous-position 62):

63 — des types utilisés comme revêtement de murs 40

65 — Plaques ondulées 15

66 — Plaques pour photogravure 7

67 — autres 40

69 — sous forme de déchets et débris d'ouvrages 15

— Polymères acryliques, polymères méthacryliques et copolymères acrylométhacryliques:

— sous des formes primaires:

71 — Solutions, émulsions et pâtes 15

72 — autres 15

— sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

79 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 40

— Acétate de polyvinyle:

81 — Solutions, émulsions et pâtes 15

82 — Blocs, morceaux, granulés, flocons ou poudres 15

89 — autres:

— Déchets et débris d'ouvrages 15

— autres 40

— autres produits de polymérisation et de copolymérisation:

— sous des formes primaires:

91 — Solutions, émulsions et pâtes 15

92 — autres 15

— sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

94 — autres 40

— sous forme de monofils, tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés:

95 — Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus 25

39.03 Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:

— Cellulose régénérée:

11 — sous des formes primaires 15

— sous d'autres formes:

— Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames:

14 — autres:

— Rubans adhésifs 25

— autres 30

19 — autres:

— Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

— autres 30

— Nitrates de cellulose:

— non plastifiés:

— sous des formes primaires:

21 — Collodions, laine collodionnée, coton poudre 15

29 — autres 15

— platifiés:

— sous des formes primaires:

31 — Solutions, émulsions et pâtes 15

32 — autres 15

— sous d'autres formes:

— Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

35 — autres:

— Ruban adhésif 25

— autres 30

39 — autres

— Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

— autres 30

— Acétates de cellulose:

— non plastifiés:

41 — Solutions, émulsions et pâtes 15

49 — autres 15

— plastifiés:

— sous des formes primaires:

51 — Solutions, émulsions et pâtes 15

52 — autres 15

— sous d'autres formes:

— Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

55 — autres:

— Ruban adhésif 25

— autres 30

59 — autres:

— Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

— autres 30

— autres dérivés chimiques de la cellulose:

— non plastifiés:

61 — Solutions, émulsions et pâtes 15

69 — autres 15

— plastifiés:

— sous des formes primaires: 71

— Solutions, émulsions et pâtes 15

72 — autres 15

— sous d'autres formes:

83 — autres

— Ruban adhésif 25

— autres 30

89 — autres:

— Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

— autres 30

90 — Fibre vulcanisée 21

39.04 Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):

01 — Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15

09 — autres:

— Profilés, tubes, monofils 25

— Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

— autres 30

39.05 Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d'acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté cyclisé, oxydé, etc.):

01 — Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets 15

09 — autres:

— Profilés, tubes, monofils 25

— Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

— Rubans adhésifs 25

— autres 30

39.06 Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:

10 — Acide alginique, ses sels et ses esters 15

— autres:

21 — sous des formes primaires 15

29 — autres:

— Profilés, tubes, monofils 25

— Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm 15

— autres 30

39.07 Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus:

— Articles de transport ou d'emballage, y compris les conteneurs sans poignée, également utilisables comme tasses à boire, à jeter après usage; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture:

12 — Récipients à lait:

— Bidons à lait d'une capacité égale ou supérieure à 10 1 10

— autres 20

25 — Articles pour l'hygiène et la toilette 80

30 — Articles d'ornement et objects de parure 100

— Articles de bureau et fournitures scolaires:

36 — Stencils et feuilles pour polycopie 70

39 — autres 70

— Articles pour l'éclairage électrique:

48 — Réflecteurs et globes pour éclairage public 35

49 — autres 70

50 — Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et articles similaires et leurs parties 70

— autres:

62 — Articles de ménage 100

64 — Panneaux muraux, coulés dans un moule 40

65 — Verres de montres et bracelets de montres 50

68 — Poignées 30

72 — Articles spécialement conçus pour les bateaux 25

73 — Outils, non spécifiés ailleurs 25

74 — Articles pour le soin des malades et pour usages médiaux 35

76 — Garnitures et matériaux de fermetures pour tuyaux et machines; petits articles pour machines et usage technique 25

78 — Boulons, écrous, rondelles et similaires 25

99 — autres:

— Essoreuses à linge, à pression hydraulique 35

— Vitres 50

— Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer 4

— Piquets de clôture 10

— Globes et verres factices pour feux de position et bouées lumineuses 25

— Plots pour la circulation routière 35

— autres 70

40.01 Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues:

10 — Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé 21

20 — Caoutchouc naturel autre que le latex 21

30 — autres:

— Plaques manifestement destinées à servir à la fabrication de semelles de chaussures 10

— autres 21

40.02 Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles:

10 — Latex de polybutadiène-styrène, même prévulcanisé 21

20 — autre latex de caoutchouc synthétique, même prévulcanisé 21

30 — Polybutadiène (BR) 21

40 — Polychlorobutadiène (CR) 21

50 — Polybutadiène-styrène (SBR) 21

60 — Caoutchouc-butyle (IIR) 21

70 — autres caoutchoucs synthétiques; factice pour caoutchouc dérivé des huiles 21

40.03.00 Caoutchouc régénéré 25

40.04.00 Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci 21

40.05.00 Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des nos 40.01 et 40.02; granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné, avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d'anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:

— Manifestement destinés à la fabrication de chaussures 7

— autres 21

40.06.00 Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d'autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles, etc.) 21

40.08 Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire), en caoutchouc vulcanisé, non durci:

02 — Couvre-parquets 35

03 — Barres, profilés et lames 25

09 — autres 35

40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:

01 — Tubes et tuyaux pour conduites à pression, résistant à une pression égale ou supérieure à 50 kg/cm2 7

09 — autres 25

40.10.00 Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé 25

40.11 Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et flaps, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous genres:

10 — Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour voitures particulières 40

20 — Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour camions et autobus 40

40 — Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour motocyclettes (y compris scooters) ou bicyclettes 40

50 — Chambres à air 40

— autres, y compris les pneus réchapés:

61 — Pneus de toutes sortes, usagés 35

69 — autres 40

40.12.00 Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci 35

40.13 Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:

01 — Scaphandres 20

03 — Vêtements de protection pour radiologues, doublés de plomb 35

40.14 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:

04 — Joints pour machines et bourrelets pour fenêtres et portes 25

05 — Articles pour usages techniques 25

06 — Outillage à main, non spécifié par ailleurs 25

07 — Articles spécialement conçus pour bateaux 25

08 — Portes 30

19 — autres:

— Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer 4

— Anneaux pour boîtes de conserve 25

— autres 70

40.15.00 Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:

— manifestement destinés à servir à la fabrication de chaussures 15

— autres 25

40.16 Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite):

01 — d'hygiène et de pharmacie 35

09 — autres 70

41.02 Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 41.06 et 41.08:

20 — autres:

— manifestement destinés à servir à la fabrication de semelles et de premières 10

— autres 14

41.06.00 Cuirs et peaux chamoisés 14

41.08.00 Cuirs et peaux vernis ou métallisés 14

41.10.00 Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou de fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées 14

42.03 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

03 — Bracelets de montres 50

04 — Gants de radiologues 35

05 — Gants pour soudeurs, tabliers et manches de protection en cuir 7

42.05 Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

01 — Trépointes manifestement destinées à servir à la fabrication de chaussures 10

02 — Poignées pour sacs 30

03 — Articles pour usages médicaux 35

09 — autres 65

42.06.00 Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons 65

43.04 Pelleteries factices et articles en cette matière:

01 — Pelleteries factices 30

44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures:

10 — Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots 30

20 — Déchets de bois, y compris les sciures 30

44.02.00 Charbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), même aggloméré 30

44.03 Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:

10 — Bois de trituration 25

20 — Bois de conifères, pour sciage ou placage 25

30 — Bois autres que de conifères, pour sciage ou placage 25

— autres:

41 — Poteaux et espars pour séchoirs à poissons 2

42 — Piquets de clôture 10

43 — Poteaux pour lignes télégraphiques et électriques 25

49 — autres 25

44.04 Bois simplement équarris:

10 — de conifères 25

20 — autres 25

44.05 Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 5 mm:

— de conifères:

11 — Planches pour ponts de navires en pin d'Oregon en pitchpin ou en sapin de Douglas, de 75 × 125 mm et au-dessus 15

19 — autres 25

— autres:

21 — de chêne 15

22 — de hêtre 20

23 — de bouleau et d'érable 20

24 — d'acajou 20

25 — de teck 20

29 — autres 20

44.07.00 Traverses en bois pour voies ferrées 25

44.09 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; bois filés; bois de trituration en plaquettes ou particules; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils et similaires:

10 — Bois de trituration en plaquettes ou particules 25

— autres:

22 — Bois pour cannes, parapluies, manches d'outils et similaires 25

23 — Bois filés 30

29 — autres 25

44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants organiques:

10 — Panneaux de fibres compressés (panneaux durs) 20

20 — autres 30

44.12.00 Laine (paille) de bois; farine de bois 25

44.13 Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires:

— de conifères:

11 — Planches pour ponts de navires, en pin d'Oregon, en pitchpin ou en sapin de Douglas, 75 × 125 mm ou plus 15

19 — autres 25

— autres:

29 — autres 30

44.14.00 Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur 18

44.15 Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec adjonction d'autres matières; bois marquetés ou incrustés:

10 — Bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de placage 30

20 — Bois contre-plaqués à âme panneautée, lattée ou lamellée et produits similaires 30

30 — autres 30

44.16.00 Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun 30

44.17.00 Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires 30

44.18.00 Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles, ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires:

— Feuilles de placage d'une épaisseur supérieure à 15 mm 20

— autres 30

44.22 Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:

09 — autres 25

44.25 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:

02 — Formes pour chaussures 7

09 — autres 25

44.26.00 Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné 7

44.28 Autres ouvrages en bois:

85 — Roues de gouvernail et volants de direction 25

86 — Fûts de selle et colliers de chevaux 35

91 — Bancs de menuisiers 7

92 — Poignées pour armoires et portes 30

93 — Chevilles en bois 35

95 — Petits articles et produits similaires pour assembler, emboutir, ou estamper d'autres articles 70

99 — autres 70

45.01.00 Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé 21

45.02.00 Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons 21

45.03 Ouvrages en liège naturel:

01 — Flotteurs pour filets de pèche et pour seines 2

03 — Bouchons 35

09 — autres 40

45.04 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré:

01 — Ouvrages en liège pour la fabrication de chaussures 21

02 — Liège en plaques ou rouleaux 35

03 — Joints pour machines; tuyaux et similaires, en liège 25

05 — Liège pour bouchons couronnes 35

09 — autres 60

46.02 Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes: matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:

03 — Tresses et articles similaires; bandes 25

09 — autres:

— Nattes d'emballage, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 20

— autres 60

46.03 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.02; ouvrages en luffa:

02 — Poignées et courroies en matières à tresser 30

09 — autres 100

47.01 Pàtes à papier:

10 — Pâtes de bois mécaniques 14

20 — Pâtes de bois chimiques de haute qualité, blanchies (pâtes à dissoudre) 14

30 — Pâtes de bois chimiques, soude ou sulfate, écrues 14

40 — Pâtes de bois chimiques, à la soude ou au sulfate, blanchies ou semi-blanchies (autres que pâtes à dissoudre) 14

50 — Pâtes de bois chimiques au bisulfite, écrues 14

60 — Pâtes de bois chimiques au bisulfite, blanchies ou semi-blanchies (autres que pâtes à dissoudre) 14

70 — Pâtes de bois mi-chimiques 14

80 — Pâtes, autres que de bois 14

47.02.00 Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier 14

48.01 Papiers et cartons, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:

80 — autres papiers et cartons:

— Papiers à cigarettes 70

— Cartons pour murs et sous-tapis 21

48.05 Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles:

10 — Papier kraft crêpé ou plissé, même estampé ou perforé 20

30 — autres papiers crêpés ou plissés, même estampés ou perforés 20

— autres:

42 — Papiers et cartons, avec dessins ou estampés 20

49 — autres 20

48.07 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:

10 — Papier pour l'impression et l'écriture 7

20 — Papiers et cartons (autres que papier pour l'impression et l'écriture), enduits ou imprégnés de matières plastiques artificielles, à l'exclusion des adhésifs 20

— Papiers et cartons goudronnés, bitumés et asphaltés:

31 — Carton bitumé ondulé 15

— autres:

45 — Papiers de teinture 35

46 — Cartons isolants 30

48 — Carton destiné à la fabrication de flans de clicherie 7

51 — Matériaux pour emballages à la machine 25

59 — autres:

— Papier adhésif 7

— autres 20

48.08.00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 25

48.10.00 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes 70

48.11.00 Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies 35

48.12.00 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés 35

48.13.00 Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires) 7

48.14 Articles de correspondance: papier à lettres en blocs, enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance:

01 — Enveloppes, sans impressions 30

02 — Enveloppes avec impressions 50

03 — Papiers d'écriture en boîtes, en pochettes et similaires 50

09 — autres 30

48.15 Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé:

20 — Papier gommé ou adhésif en bandes ou rouleaux 4

— autres:

31 — Rouleaux pour machines à calculer, télégraphies et similaires 35

32 — Papier d'écriture, papier stencil et papier de dessin, sans impression 7

33 — Papier-filtre coupé de dimension 25

39 — autres:

— Conteneurs cylindriques en papier 25

— autres 30

48.20.00 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis 7

48.21 Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:

10 — Cartes, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées 15

— Plateaux, plats, assiettes, gobelets et articles similaires:

29 — autres 70

— Mouchoirs, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes, draps de lit et autre linge en papier; linge de corps en papier:

39 — autres 70

— autres:

51 — Tubes et joints pour machines, articles à usage technique et petits articles similaires pour machines 25

52 — Cartes pour graphiques et feuilles et rouleaux pour appareils enregistreurs 15

54 — Papier pour sondeurs acoustiques 4

58 — Patrons de vêtements 25

59 — autres 70

50.01.00 Cocons de vers à soie propres au dévidage 14

50.02.00 Soie grège (non moulinée) 14

50.03.00 Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses 21

53.08.00 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail 20

55.03 Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés;

01 — Coton d'essuyage 25

55.06 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail:

01 — Fils retors 15

09 — autres 15

57.04 Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; déchets de ces fibres (y compris les effilochés):

20 — Fibres de coco et déchets de fibres de coco, y compris déchets et effilochés:

— Rembourrages pour meubles, en feuilles 25

30 — autres fibres et déchets de fibres, y compris déchets et effilochés:

— Rembourrages pour meubles, en feuilles 25

57.10.00 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 57.03:

— Toiles d'emballage 2

— Toiles à voiles et à bâches 15

— autres 20

57.11.00 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier:

— Toiles d'emballage en chanvre 2

— Toiles à voiles et à bâches en chanvre 15

— autres 20

59.01 Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:

01 — Ouates 25

03 — autres articles en ouate 25

09 — autres 25

59.02 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits:

— autres:

21 — Feutres 25

59.06 Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus et des articles en tissus:

02 — Lacets de chaussures 30

09 — autres 35

59.07 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie:

01 — Toile de relieurs, toile préparée pour la peinture, toile à voiles et similaires pour la fabrication de chaussures, enduits de colle, de matières amylacées, et similaires, 15

59.08 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières:

01 — Rubans adhésifs, pour l'isolation ou l'emballage: 25

59.10.00 Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non 35

59.11 Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:

01 — Literie pour hôpitaux 35

02 — Ruban isolant 25

09 — autres 20

59.13.00 Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc 20

59.14.00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnes, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication 18

59.15.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières:

— Tuyaux d'incendie 30

— autres 35

59.16.00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même armées 25

59.17.00 Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles 25

62.05 Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements:

01 — Lacets de chaussures 30

04 — Bracelets de montres 50

05 — Bourrelets étanches pour fenêtres 35

07 — Réservoirs de plus de 50 1:

— Réservoirs de plus de 300 1 35

64.01 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique artificielle:

01 — Bottes 25

02 — Chaussures de ski et patins à glace 50

03 — Couvre-chaussures et bottes d'égoutiers 50

64.05 Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:

01 — Dessus, à l'exception des contreforts et des bouts 45

09 — autres 11

64.06.00 Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties 65

65.01.00 Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux 30

65.02.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure) 30

65.04.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non 65

65.06 Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:

01 — Casques de protection 7

09 — autres 65

65.07.00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressort pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie 30

66.01.00 Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires 45

66.02.00 Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires 25

66.03.00 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 et 66.02 25

67.01.00 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des produits du no 05.07, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés 100

67.02.00 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels 100

67.03.00 Cheveux remis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et d'articles similaires 70

67.04.00 Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.) et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets) 100

68.03.00 Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) 35

68.04.00 Pierres à aiguiser ou à polir à la main, meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis 7

68.06.00 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés 25

68.08 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.):

09 — autres 35

68.09.00 Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux 35

68.10 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:

01 — Pour constructions 35

02 — Pour moules à béton 80

09 — autres 80

68.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires:

01 — Pour constructions 35

02 — Plaques ondulées pour toitures 15

09 — autres 80

68.13 Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du no 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières:

01 — Joints de machines en amiante ou en mélanges à base d'amiante et de produits similaires 25

09 — autres 25

68.14.00 Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières 25

68.16 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

01 — Articles de ménage et d'économie domestique 100

03 — Pots fertilisants 20

09 — autres 80

69.01.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.) 14

69.02.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires 14

69.03.00 Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.) 14

69.04.00 Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires) 35

69.05.00 Tuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.) 35

69.07.00 Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernisés ni émaillés 35

69.08.00 Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement 35

69.09.00 Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et autres récipients similaires pour l'économie rurale; cruchons et autres récipients similaires de transport ou d'emballage 35

69.10.00 Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de water closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques 80

69.11.00 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine 100

69.12.00 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques 100

69.14.00 Autres ouvrages en matières céramiques 70

70.01.00 Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique) 18

70.03.00 Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l'exclusion du verre d'optique) 18

70.04.00 Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18

70.05.00 Verre étiré ou soufflé dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18

70.06.00 Verre coulé ou laminé et verre à vitres (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire 18

70.07 Verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbes ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux:

09 — autres 50

70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires:

01 — Ampoules pour sérums et articles similaires 35

09 — autres 35

70.18.00 Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d'optique travaillés optiquement 50

70.19.00 Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé) 100

70.20 Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:

10 — Fils, mêches et rovings 20

20 — Tissus, y compris les tissus étroits 30

— autres:

31 — Fibres de verre, non filées, y compris les feuilles et les flocons 35

32 — destinés à l'isolation 35

39 — autres 35

70.21 Autres ouvrages en verre:

01 — Flotteurs pour filets 2

09 — autres 70

71.01.00 Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 20

71.02 Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:

10 — Diamants bruts, non triés 20

20 — Diamants pour usage industriel, triés, même travaillés 20

30 — Diamants triés, autres que pour usage industriel, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 20

40 — autres diamants 20

50 — autres pierres gemmes 20

71.03.00 Pierres synthétiques, ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties 20

71.04.00 Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques 20

71.05 Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés:

10 — bruts 20

20 — autres 20

71.06.00 Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré 20

71.07 Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), bruts ou mi-ouvrés:

— non monétaires:

11 — Lingots d'or 20

19 — autres 20

20 — monétaires 20

71.08.00 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré 20

71.09 Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés:

10 — Platine et alliages de platine, bruts 20

20 — Métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts 20

30 — Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, mi-ouvrés 20

71.10.00 Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré 20

71.11 Cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux:

10 — d'or, à l'exception des cendres contenant d'autres métaux précieux 20

20 — autres 20

71.13 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

01 — Couteaux, cuillers, fourchettes et similaires, en argent ou en plaqué ou doublé d'argent 60

09 — autres 60

71.14 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

01 — pour usages techniques 35

09 — autres 60

71.15.00 Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées 60

73.01.00 Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses 2

73.02 Ferro-alliages:

10 — Ferro-manganèse 2

20 — Ferrosilicium 2

30 — autres 2

73.03 Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fonte, de fer ou d'acier:

10 — de fonte 2

20 — d'aciers alliés 2

30 — autres 2

73.04.00 Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même concassées ou calibrées 2

73.05 Poudres de fer ou d'acier; fer et acier spongieux (éponge):

10 — Poudres de fer ou d'acier, y compris la poudre du fer spongieux 2

20 — Fer et acier spongieux (éponge), non sous forme de poudre 2

73.06 Fer et acier en massiaux, lingots ou masses:

10 — en massiaux ou en masses 2

20 — en lingots 2

73.07.00 Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge) 2

73.08.00 Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier 2

73.09.00 Larges plats en fer ou en acier 2

73.10 Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:

— Fil machine:

11 — Fil machine d'une épaisseur supérieure à 6 mm 7

12 — Barres d'armature pour ciment ou béton, d'une épaisseur égale ou inférieure à 13 mm 35

13 — Fil machine, d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm:

— utilisé dans la fabrication de clous, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 7

— autres 25

19 — autres 2

— Barres pleines (à l'exclusion du fil machine), simplement laminées ou filées à chaud:

21 — Barres d'armature pour ciment et béton 35

29 — autres 2

— autres:

31 — Barres creuses pour le forage des mines 25

39 — autres 2

73.11 Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés:

10 — Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, de moins de 80 mm 2

20 — Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, de 80 mm ou plus; autres profilés simplement forgés 2

30 — autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud 2

40 — Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid 2

50 — autres profilés 2

60 — Palplanches 2

73.12.00 Feuillards en fer ou en acier, laminés a chaud ou à froid 2

73.13 Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid:

10 — simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm 2

20 — simplement laminées, d'une épaisseur égale ou supérieure à 3 mm mais égale ou inférieure à 4,75 mm 2

30 — simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm 2

— autres:

51 — Tôles ondulées 15

59 — autres 7

73.14 Filets de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité:

01 — Fils pour soudure 7

02 — Fils d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm 18

09 — autres 18

73.15 Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus:

10 — Lingots en acier fin au carbone 2

11 — Lingots en acier inoxydable ou réfractaire 2

12 — Lingots en autres aciers alliés 2

13 — Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge en acier fin au carbone 2

14 — Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge, en acier inoxydable ou réfractaire 2

15 — Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge en autres aciers alliés 2

20 — Ébauches en rouleaux pour tôles, en acier fin au carbone 2

21 — Ébauches en rouleaux pour tôles, en acier inoxydable ou réfracta ire 2

22 — Ébauches en rouleaux pour tôles, en autres aciers alliés 2

30 — Fil machine en acier fin au carbone 2

31 — Fil machine en acier inoxydable ou réfractaire 2

32 — Fil machine en autres aciers alliés 2

40 — Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en acier fin au carbone 2

41 — Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en acier inoxydable ou réfractaire 2

42 — Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en autres aciers alliés 2

50 — Profilés, en acier fin au carbone 2

51 — Profilés, en acier inoxydable ou réfractaire 2

52 — Profilés, en autres aciers alliés 2

60 — Larges plats 2

61 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en acier fin au carbone 2

62 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en acier inoxydable ou réfractaire 2

63 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en autres aciers alliés 2

64 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en acier fin au carbone 2

65 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en acier inoxydable ou réfractaire 2

66 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en autres aciers alliés 2

67 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en acier fin au carbone 2

68 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en acier inoxydable ou réfractaire 2

69 — Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en autres aciers alliés 2

70 — autres tôles, en acier fin au carbone 2

71 — autres tôles, en acier inoxydable ou réfractaire 2

72 — autres tôles en autres aciers alliés 2

80 — Feuillards, en acier fin au carbone 2

81 — Feuillards, en acier inoxydable ou réfractaire 2

82 — Feuillards, en autres aciers alliés 2

90 — Fils, en acier fin au carbone 2

91 — Fils, en acier inoxydable ou réfractaire 2

92 — Fils, en autres aciers alliés 2

73.16 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voies, tringles d'aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

10 — Rails 10

20 — autres 10

73.17.00 Tubes et tuyaux en fonte 35

73.18 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des articles du no 73.19:

— Tubes et tuyaux dits «sans soudure»; ébauches de tubes et tuyaux:

11 — Tuyaux pour le travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

19 — autres:

— Ébauches de tubes et tuyaux 25

— autres 35

— autres:

21 — Tuyaux pour le travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 2

22 — Tuyaux pour fils électriques 25

29 — autres 35

73.19.00 Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydro-électriques 35

73.20 01 Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):

01 — pour canalisations sous pression, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 25

— autres:

02 — en fonte 25

03 — en acier inoxydable 25

09 — autres 25

73.23 Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en tôle de fer ou d'acier:

02 — Bidons à lait de 10 litres ou plus 10

73.24.00 Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés 25

73.25 Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés por l'électricité:

01 — Câbles d'un diamètre égal ou inférieur à 0,5 cm 20

02 — Câbles d'un diamètre supérieur à 0,5 cm 2

09 — autres 35

73.26.00 Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier 15

73.27 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles ou bandes déployées, en fer ou en acier:

01 — Treillis d'armature pour béton 35

02 — Treillis (également revêtu de matières plastiques) en fils d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm (BWG 13) 10

03 — Toiles 20

04 — Tôles ou bandes déployées 14

09 — autres 20

73.29 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

01 — Chaînes à maillons d'une épaisseur égale ou supérieure à 10 mm 4

02 — Chaînes antidérapantes, chaînes de protection ainsi que leurs parties, pour véhicules automobiles et leur équipement 35

03 — Chaînes de transmission pour machines 25

09 — autres 25

73.30.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier 4

73.32.00 Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier 25

73.33.00 Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, en fer ou en acier 50

73.34 Épingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires:

01 — Épingles de couturière 50

09 — autres 50

73.35 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:

01 — pour meubles 35

09 — autres 35

73.36 Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier:

— Appareils pour faire la cuisine et chauffe-plats:

11 — Réchauds et cuisinières, au charbon et autre combustible solide 35

12 — Réchauds et cuisinières, au combustible liquide 35

13 — Réchauds et cuisinières au gaz 35

14 — Chauffe-plats 35

20 — autres appareils 35

30 — Parties et pièces détachées 35

73.38 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier:

— Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage et usages analogues:

11 — en acier inoxydable 100

12 — en paille de fer ou d'acier 25

19 — autres 100

— Articles d'hygiène et leurs parties:

23 — Articles pour le soin des malades et usages médicaux 35

29 — autres 80

73.40 Autres ouvrages en fonte, fer ou acier:

10 — Ouvrages en fonte, à l'état brut 7

20 — Ouvrages coulés ou moulés, en acier, à l'état brut 7

30 — Ouvrages en fer ou en acier, forgés et estampés, à l'état brut 7

— autres:

47 — Piquets de clôture 10

50 — Articles spéciaux pour bateaux 25

52 — Manchons d'accouplement pour câbles souterrains 25

53 — Tubes de fumée pour chaudières semi-tubulaires, plaques de fermeture voûtées pour chaudières et autres réservoirs à pression 7

54 — Porte-brosses 70

56 — Colliers et brides de serrage pour tuyaux, en matières plastiques, en caoutchouc, en matières textiles et similaires; dispositifs de blocage pour courroies de transmission et bandes transporteuses 70

59 — autres 70

74.01 Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets et débris de cuivre:

10 — Mattes de cuivre, cuivres de cément 4

20 — Déchets et débris de cuivre 4

30 — Cuivre pour affinage 4

40 — Cuivre affiné, y compris les alliages de cuivre 4

74.02.00 Cupro-alliages 4

74.03 Barres, profilés et fils de section pleine, en cuivre:

01 — Barres et profilés 4

02 — Fils de section pleine 15

03 — Fils pour soudure 7

74.04.00 Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une épaisseur de plus de 0,15 mm 4

74.05 Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris):

01 — Feuilles minces pour tuyaux de radiateurs et circuits imprimés 7

09 — autres 25

74.06.00 Poudres et paillettes de cuivre 4

74.07 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre:

01 — doublés de bronze phosphoreux, non ouvrés 4

09 — autres 25

74.08.00 Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) 25

74.10.00 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité 35

74.11.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles ou bandes déployées, en cuivre:

— Tôles ou bandes déployées 14

— autres 20

74.15.00 Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre 25

74.16.00 Ressorts en cuivre 25

74.17.00 Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre 70

74.18 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en cuivre:

10 — Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties 100

20 — Articles d'hygiène et leurs parties 80

74.19 Autres ouvrages en cuivre:

02 — Articles spécialement conçus pour servir à bord des bateaux 25

04 — Articles en cuivre ou en alliage de cuivre simplement dégrossis 7

06 — Chaînes, chaînettes et leurs parties 60

09 — autres 70

75.01 Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l'exclusion des anodes du no 75.05); déchets et débris de nickel:

10 — Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 4

20 — Déchets et débris de nickel 4

30 — Nickel brut 4

75.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel:

01 — Barres et profilés en nickel 4

02 — Fils de section pleine, en nickel 15

75.03.00 Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel 4

75.04.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel 25

75.05.00 Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées 4

75.06 Ouvrages en nickel:

02 — Articles d'hygiène 80

03 — Articles de ménage et d'économie domestique 100

09 — autres 70

76.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium:

01 — Barres et profilés 4

02 — Fils pour soudure 7

09 — autres 15

76.03 Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur de plus de 0,20 mm:

01 — Plaques ondulées ou formées pour constructions 15

76.04.00 Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris):

— pour capsules pour bouteilles à lait 14

— autres 25

76.05.00 Poudres et paillettes d'aluminium 4

76.06 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium:

01 — Tubes et tuyaux pour travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances 4

09 — autres 25

76.07.00 Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) 25

76.10 Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:

01 — Bidons à lait de 10 1 ou plus 10

03 — Tubes souples 25

76.11.00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 25

76.12.00 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité 35

76.15 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium:

10 — Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties 100

20 — Articles d'hygiène et leurs parties 80

76.16 Autres ouvrages en aluminium:

01 — Flotteurs pour filets 2

04 — Clous, pointes, vis et articles similaires 25

05 — Articles spécialement conçus pour bateaux 25

06 — Anodes 4

08 — Articles d'aluminium simplement dégrossis 7

— Toiles métalliques, grillages et treillis et articles similaires:

13 — Treillis (également recouvert de matières plastiques) de fil d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm (BWG 13) 20

14 — Toile 35

15 — autres 35

16 — Tôles ou bandes déployées 14

19 — autres 70

77.01 Magnésium brut; déchets et débris de magnésium (y compris les tournures non calibrées):

10 — Déchets et débris de magnésium 11

20 — Magnésium brut 11

77.02.00 Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, en magnésium; autres ouvrages en magnésium:

— Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, en magnésium 25

— autres 35

77.04 Béryllium (glucinium), brut ou ouvré:

10 — Béryllium brut; déchets et débris de béryllium 35

20 — Béryllium et articles de béryllium ouvrés 35

78.01 Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de plomb:

10 — Déchets et débris de plomb 4

20 — Plomb non affiné 4

30 — Plomb affiné, à l'exclusion des alliages de plomb 4

40 — Alliages de plomb 4

78.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb:

01 — Barres et profilés 4

02 — Fils de section pleine 15

78.03.00 Tables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg 4

78.04 Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb:

01 — Poudres de plomb 4

09 — autres 25

78.05.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb 25

78.06 Autres ouvrages en plomb:

02 — Articles spécialement conçus pour les bateaux 25

09 — autres:

— Tubes souples 25

— autres 35

79.01 Zinc brut, déchets et débris de zinc:

10 — Déchets et débris de zinc 4

20 — Zinc brut 4

79.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc:

01 — Barres et profilés 4

02 — Fils de section pleine 7

79.03 Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc:

10 — Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc 4

20 — Poudres, poussières (poudre bleue) et paillettes de zinc 4

79.04.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en zinc 25

79.06 Autres ouvrages en zinc:

01 — Clous, pointes, vis et similaires 35

02 — Articles d'hygiène 80

03 — Articles de ménage et d'économie domestique 100

04 — Anodes 4

05 — Ouvrages façonnés pour le bâtiment 60

09 — autres:

— Tubes souples 25

— autres 35

80.01 Étain brut; déchets et débris d'étain:

10 — Déchets et débris d'étain 4

20 — Étain brut 4

80.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en étain:

01 — Barres (y compris la soudure d'étain) et profilés 4

02 — Fils de section pleine 15

80.03.00 Tables (tôles), planches, feuilles et bandes en étain, d'un poids au m2 de plus de 1 kg 4

80.04.00 Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d'étain 4

80.05.00 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en étain 25

80.06 Autres ouvrages en étain:

01 — Tubes souples 25

02 — Articles de ménage et d'économie domestique 100

09 — autres 35

81.01 Tungstène (wolfram), brut ou ouvré:

10 — Tungstène brut; déchets et débris de tungstène 11

20 — Tungstène ouvré, et ouvrages en cette matière 11

81.02 Molybdène, brut ou ouvré:

10 — Molybdène brut; déchets et débris de molybdène 11

20 — Molybdène ouvré, et ouvrages en cette matière 11

81.03 Tantale, brut ou ouvré:

10 — Tantale brut; déchets et débris de tantale 11

20 — Tantale ouvré et ouvrages en cette matière 11

81.04 Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés:

10 — Déchets et débris d'uranium appauvri en U 235 ou de thorium; ces mêmes métaux bruts ou ouvrés et ouvrages en ces matières 11

20 — Déchets et débris de métaux de la présente position, autres que ceux de la sous-position 10, ou de cermets; métaux bruts ou ouvrés de la présente position autres que ceux de la sous-position 10; cermets bruts 11

30 — Métaux ouvrés de la présente position, autres que ceux de la sous-position 10 et ouvrages en ces métaux; cermets ouvrés et ouvrages en cermets 11

82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main:

01 — Faux et leurs lames 14

09 — autres 25

82.02.00 Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) 7

82.03 Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes; clés de serrage; emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main:

10 — Clés de serrage 7

20 — Limes et râpes 7

30 — autres 7

82.04.00 Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale et diamants de vitriers 7

82.05.00 Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage 7

82.06.00 Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques 7

82.07.00 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.), agglomérés par frittage 7

82.08.00 Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d'un poids de 10 kg et moins 70

82.09 Couteaux à lame tranchante ou dentelée (y compris les serpettes fermantes), autres que les couteaux du no 82.06, et leurs lames:

01 — Couteaux de table 100

02 — Lames 25

09 — autres 100

82.11 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes):

01 — Rasoirs 25

09 — autres 100

82.12 Ciseaux à doubles branches et leurs lames:

01 — Forces pour moutons, ciseaux à harengs, ainsi que leurs lames 25

09 — autres 70

82.13 Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier); outils et assortiments d'outils de manucures, pédicures et analogues (y compris les limes à ongles):

01 — Têtes coupantes pour tondeuses électriques, scalpels et peignes pour la tonte des moutons; sécateurs pour la taille des arbres 25

09 — autres 70

82.14.00 Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires 100

82.15.00 Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09, 82.13 et 82.14 25

83.01 Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs:

01 — Serrures à ressort 30

02 — Cadenas 30

03 — Serrures pour meubles et portes, fonctionnant avec une clé 30

04 — Clés et flans de clés 30

05 — Pour automobiles et autres véhicules 30

09 — autres 30

83.02 Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques):

01 — Serrures et charnières non spécifiées par ailleurs 30

02 — Garnitures et ferrures pour meubles 30

03 — Garnitures et ferrures pour automobiles et autres véhicules 30

09 — autres 30

83.03 Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs:

09 — autres 100

83.04.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03 100

83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs:

01 — Mécanismes de reliure de feuillets mobiles pour registres et articles similaires de bureaux 30

02 — Agrafes 30

09 — autres 30

83.06 Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures et similaires, en métaux communs; miroiterie en métaux communs:

09 — autres 100

83.07 Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs:

01 — Feux pour bouées, ainsi que leurs parties 11

02 — Feux de navigation, lampes à huile et appareils d'éclairage au gaz, ainsi que leurs parties 25

03 — Lampes d'opérations 35

83.08.00 Tuyaux flexibles en métaux communs 25

83.09.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs:

— Perles métalliques et paillettes découpées, en métaux commu