1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 1
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►B DIRECTIVE93/92/CEEDUCONSEIL
du29octobre1993
relative àl'installationdesdispositifsd'éclairage etdesignalisationlumineusesurlesvéhiculesà
moteuràdeuxoutroisroues
(JO L 311 du 14.12.1993, p. 1)
Rectifiée par:
►C1 Rectificatif, JO L 81 du 11.4.1995, p. 7 (93/92/CEE)
▼B
DIRECTIVE93/92/CEEDUCONSEIL
du29octobre1993
relativeàl'installationdesdispositifsd'éclairageetdesignalisation
lumineusesurlesvéhiculesàmoteuràdeuxoutroisroues
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100 A,
vu la directive 92/61/CEE du Conseil, du 30 juin 1992, relative à la
réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues (1),
vu la proposition de la Commission (2),
en coopération avec le Parlement européen (3),
vu l'avis du Comité économique et social (4),
considérant que, dans chaque État membre, les véhicules à deux et trois
roues doivent satisfaire, en ce qui concerne l'installation des dispositifs
d'éclairage et de signalisation lumineuse, à certaines caractéristiquestechniques fixées par des prescriptions impératives qui diffèrent d'unÉtat membre à l'autre; que, par leur disparité, elles entravent leséchanges à l'intérieur de la Communauté;
considérant que ces obstacles au fonctionnement du marché intérieur
peuvent être éliminés si les mêmes prescriptions sont adoptées par tousles États membres en lieu et place de leurs réglementations nationales;
considérant que l'établissement de prescriptions harmonisées pour
l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
est nécessaire afin de permettre la mise en œuvre, pour chaque typedesdits véhicules, de la procédure de réception qui fait l'objet de ladirective 92/61/CEE;
considérant que, pour faciliter l'accès aux marchés des pays non
membres de la Communauté, il apparaît nécessaire d'établir, pour ce qui
concerne les motocycles à deux roues, l'équivalence entre lesprescriptions de la présente directive et celles du règlement n
o53 de
la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nationsunies (ECE/ONU),
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive s'applique à l'installation des dispositifs d'éclairage
et de signalisation lumineuse sur tout type de véhicule tel que défini à
l'article 1erde la directive 92/61/CEE.
Article 2
La procédure d'octroi de l'homologation en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type devéhicule à moteur à deux ou trois roues ainsi que les conditions pour la
libre circulation de ces véhicules sont celles établies par la directive 92/
61/CEE.
Article 3
Conformément à l'article 11 de la directive 92/61/CEE, l'équivalence
entre les prescriptions de la présente directive relatives aux motocycles à1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 2
(1)J O noL 225 du 10. 8. 1992, p. 72.
(2)J O noC 93 du 13. 4. 1992, p. 39.
(3)J O noC 305 du 23. 11. 1992, p. 115, et décision du 27 octobre 1993 (non
encore parue au Journal officiel).
(4)J O noC 313 du 30. 11. 1992, p. 7.
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deux roues et celles du ►C1règlement no53 de l'ECE/ONU (document
E/ECE/TRANS/505/Add. 52/Amend.1) ◄est reconnue.
Les autorités des États membres qui octroient l'homologation pour les
motocycles à deux roues acceptent les homologations délivrées
conformément aux prescriptions du règlement no53 susmentionné ainsi
que les marques d'homologation au lieu des homologations correspon-dantes délivrées conformément aux prescriptions de la présentedirective.
Article 4
Les modifications nécessaires pour l'adaptation des annexes I à VI au
progrès technique sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 13de la directive 70/156/CEE (
1).
Article 5
Les États membres qui, en ce qui concerne les cyclomoteurs à deux
roues, ont, dans leur législation nationale relative à l'installation du feu
stop, des prescriptions moins sévères que celles fixées par la présentedirective, peuvent continuer à les appliquer pour une période maximalede trois ans à compter de la mise en application de la présente directive.
Article 6
1. Les États membres adoptent et publient les dispositions nécessaires
pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1
ermai 1995. Ils
en informent immédiatement la Commission.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci
contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées
d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de
cette référence sont arrêtées par les États membres.
À partir de la date indiquée au premier alinéa, les États membres ne
peuvent interdire, pour des motifs concernant l'installation desdispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse, la première miseen circulation des véhicules qui sont conformes à la présente directive.
Ils appliquent les dispositions viseés au premier alinéa à partir du 1
er
novembre 1995.2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par laprésente directive.
Article 7
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 3
(1)J O noL 42 du 23. 2. 1970, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 92/53/
CEE (JO noL 225 du 10. 8. 1992, p. 1).
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LISTEDESANNEXES
ANNEXE I: Définitions et prescriptions générales . . . ............ 4
Appendice 1: Surface des dispositifs d'éclairage, axe et centre de
référence et angles de visibilité géométrique . . ....... 1 0
Appendice 2: Définition des couleurs des feux . .................. 1 1
ANNEXE II: Prescriptions pour les cyclomoteurs à deux roues ..... 1 2
Appendice 1: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières
blanches vers l'arrière ............................ 2 0
Appendice 2: Schéma d'installation ............................ 2 1
Appendice 3: Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de cyclomoteur à deux roues ............ 2 2
Appendice 4: Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de cyclomoteur à deux roues ............ 2 3
ANNEXE III: Prescriptions pour les cyclomoteurs à trois roues et
quadricycles légers . ............................. 2 4
Appendice 1: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières
blanches vers l'arrière ............................ 3 2
Appendice 2: Schéma d'installation ............................ 3 3
Appendice 3: Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de cyclomoteur à trois roues ............ 3 4
Appendice 4: Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de cyclomoteur à trois roues ............ 3 5
ANNEXE IV: Prescriptions pour les motocycles à deux roues ....... 3 6
Appendice 1: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières
blanches vers l'arrière ............................ 4 5
Appendice 2: Schéma d'installation ............................ 4 6
Appendice 3: Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de motocycle à deux roues . ............ 4 7
Appendice 4: Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de motocycle à deux roues . ............ 4 8
ANNEXE V: Prescriptions pour les motocycles avec side-car ....... 4 9
Appendice 1: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières
blanches vers l'arrière ............................ 5 8
Appendice 2: Schéma d'installation ............................ 5 9
Appendice 3: Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de motocycle avec side-car . ............ 6 0
Appendice 4: Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de motocycle avec side-car . ............ 6 1
ANNEXE VI: Prescriptions pour les tricycles . . .................. 6 2
Appendice 1: Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières
blanches vers l'arrière ............................ 7 2
Appendice 2: Schéma d'installation ............................ 7 3
Appendice 3: Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de tricycle ........................... 7 41993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 4
▼B
Appendice 4: Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation
des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
sur un type de tricycle ........................... 7 51993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 5
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ANNEXE I
DÉFINITIONSETPRESCRIPTIONSGÉNÉRALES
A. DÉFINITIONS
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1. type de véhicule
en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de
signalisation lumineuse, les véhicules ne présentant pas entre eux
de différences quant aux éléments essentiels suivants:
1.1. dimensions et forme extérieure du véhicule,
1.2. nombre et emplacement des dispositifs,1.3. ne sont pas non plus considérés comme «véhicules d'un autre
type»:
1.3.1. les véhicules présentant des différences au sens des points 1.1 et
1.2, mais qui n'entraînent pas de modification du genre, du
nombre, de l'emplacement et de la visibilité géométrique des feux
imposés pour le type de véhicule en cause;
1.3.2. les véhicules sur lesquels des feux homologués en vertu d'une
directive sont montés ou sont absents, lorsque l'installation de ces
feux est facultative;
2. plan transversal
un plan vertical perpendiculaire au plan longitudinal médian du
véhicule;
3. véhicule à vide
le véhicule sans conducteur, ni passager, ni chargement, mais avec
son plein de carburant et son outillage normal de bord;
4. dispositif
un élément ou un assemblage d'éléments utilisé pour assurer une
ou plusieurs fonctions;
5. feu
un dispositif destiné à éclairer la route ou à émettre un signal
lumineux aux autres usagers de la route. Les dispositifs d'éclairage
de la plaque d'immatriculation arrière et les catadioptres sont
également considérés comme des feux;
5.1. feu unique
un dispositif ou une partie d'un dispositif assurant une seule
fonction et ayant une seule plage éclairante, mais qui peut avoir
plusieurs sources lumineuses. Aux fins de l'installation sur un
véhicule, on entend également par feu unique tout ensemble de
deux feux indépendants ou groupés, identiques ou non, mais ayant
une même fonction, s'ils sont montés de manière que les
projections des plages éclairantes des lampes sur un plan
transversal donné occupent au moins 60 % de la surface du plus
petit rectangle circonscrit aux projections desdites plages éclai-
rantes.
Dans un tel cas, chacun de ces feux doit, si une homologation est
nécessaire, être homologué comme feu du type «D»;
5.2. feux équivalents
des feux ayant la même fonction et admis dans le pays
d'immatriculation du véhicule; ces feux peuvent avoir des
caractéristiques différentes des feux équipant le véhicule lors de
la réception, à condition de satisfaire aux exigences imposées par
la présente annexe;
5.3. feux indépendants
des feux ayant des plages éclairantes distinctes, des sources
lumineuses distinctes et des boîtiers distincts;1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 6
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5.4. feux groupés
des appareils ayant des plages éclairantes et des sources
lumineuses distinctes, mais un même boîtier;
5.5. feux combinés
des appareils ayant des plages éclairantes distinctes, mais une
même source lumineuse et un même boîtier;
5.6. feux mutuellement incorporés
des appareils ayant des sources lumineuses distinctes ou une
source lumineuse unique fonctionnant dans des conditions
différentes (par exemple des différences optiques, mécaniques ou
électriques), des plages éclairantes totalement ou partiellement
communes et un même boîtier;
5.7. feu de route
le feu servant à éclairer la route sur une grande distance en avant
du véhicule;
5.8. feu de croisement
le feu servant à éclairer la route en avant du véhicule, sans éblouir
ni gêner indûment les conducteurs venant en sens inverse ou les
autres usagers de la route;
5.9. feu indicateur de direction
le feu servant à indiquer aux autres usagers de la route que le
conducteur a l'intention de changer de direction vers la droite ou
vers la gauche;
5.10. feu stop
le feu servant à indiquer aux autres usagers de la route qui se
trouvent derrière le véhicule que son conducteur actionne le frein
de service;
5.11. feu de position avant
le feu servant à indiquer la présence du véhicule vu de l'avant;
5.12. feu de position arrière
le feu servant à indiquer la présence du véhicule vu de l'arrière;
5.13. feu brouillard avant
le feu servant à améliorer l'éclairage de la route en cas de
brouillard, de chute de neige, d'orage ou de nuage de poussière;
5.14. feu brouillard arrière
le feu servant à améliorer la visibilité du véhicule par l'arrière en
cas de brouillard dense;
5.15. feu de marche arrière
le feu servant à éclairer la route en arrière du véhicule et à indiquer
aux autres usagers de la route que le véhicule effectue ou est en
train d'effectuer la marche arrière;
5.16. signal de détresse
le fonctionnement simultané de tous les feux indicateurs de
direction, destiné à signaler le danger particulier que constitue
momentanément le véhicule pour les autres usagers de la route;
5.17. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
le dispositif servant à assurer l'éclairage de l'emplacement destiné
à la plaque d'immatriculation arrière; il peut être composé de
plusieurs éléments optiques;
5.18. catadioptre
un dispositif servant à indiquer la présence d'un véhicule par
réflexion de la lumière émanant d'une source lumineuse non reliée
à ce véhicule, l'observateur étant placé près de ladite source
lumineuse; au sens de la présente annexe, les plaques d'imma-
triculation réfléchissantes ne sont pas considérées comme des
catadioptres;1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 7
▼B
6. plage éclairante (appendice 1);
6.1. surface de sortie de la lumière
d'un dispositif d'éclairage, d'un feu de signalisation ou d'un
catadioptre
tout ou partie de la surface extérieure du matériau translucide tel
que déclaré dans la demande de réception par le constructeur du
dispositif sur le schéma (appendice 1);
6.2. plage éclairante d'un feu d'éclairage (points 5.7, 5.8, 5.13 et 5.15)
la projection orthogonale de l'ouverture totale du miroir ou, dans le
cas de feux de route avec un miroir ellipsoïdal, des glaces de
projection, sur un plan transversal. Si le feu d'éclairage n'a pas de
miroir, la définition du point 6.3 s'applique. Si la surface de sortie
de la lumière du feu ne recouvre qu'une partie de l'ouverture totale
du miroir, on ne considère que la projection de cette partie. Dans le
cas d'un feu de croisement, la plage éclairante est limitée par la
trace de la coupure apparente sur la glace. Si le miroir et la glace
sont réglables l'un par rapport à l'autre, il est fait usage de la
position de réglage moyenne;
6.3. plage éclairante d'un feu de signalisation autre qu'un catadioptre
(points 5.9 à 5.12, 5.14, 5.16 et 5.17)
la projection orthogonale du feu sur un plan perpendiculaire à son
axe de référence et en contact avec la surface extérieure de sortie
de la lumière, cette projection étant limitée par l'enveloppe des
bords des écrans situés dans ce plan et ne laissant subsister
individuellement que 98 % de l'intensité totale du feu dans la
direction de l'axe de référence. Pour déterminer les bords
inférieurs, supérieurs et latéraux de la plage éclairante, on
considère seulement des écrans à bord horizontal ou vertical;
6.4. plage éclairante d'un catadioptre (point 5.18)
la projection orthogonale d'un catadioptre dans un plan perpendi-
culaire à son axe de référence délimitée par des plans contigus aux
parties extrêmes de l'optique rétroréfléchissante du catadioptre et
parallèles à cet axe. Pour déterminer les bords inférieur, supérieur
et latéraux de la plage éclairante, on considère seulement des
écrans à bord horizontal ou vertical;
7. surface apparente
pour une direction d'observation déterminée, à la demande du
constructeur ou de son mandataire agréé, la projection orthogo-
nale:
— soit des bords de la plage éclairante projetée sur la surface
extérieure de la glace (a-b),
— soit la surface de sortie de la lumière (c-d),
sur un plan perpendiculaire à la direction d'observation et tangent
au point le plus extérieur de la glace (graphismes de l'appendice
1);
8. axe de référence
l'axe caractéristique du feu, déterminé par son constructeur, pour
servir la direction repère (H = 0º, V = 0º) aux angles de champ
pour les mesures photométriques et dans l'installation sur le
véhicule;
9. centre de référence
l'intersection de l'axe de référence avec la surface de sortie de la
lumière; le centre de référence est spécifié par le fabricant de feux;
10. angle de visibilité géométrique
les angles qui déterminent la zone de l'angle solide minimal dans
laquelle la surface apparente du feu doit être visible. Ladite zone
est déterminée par les segments d'une sphère dont lecentre
coïncide avec le centre de référence du feu et dont l'équateur est
parallèle à la chaussée. On détermine ces segments à partir de l'axe
de référence. Les angles horizontaux βcorrespondent à la
longitude, les angles verticaux αà la latitude. À l'intérieur des
angles de visibilités géométriques, il ne doit pas y avoir d'obstacle
à la propagation de la lumière à partir d'une partie quelconque de
la surface apparente du feu observée depuis l'infini.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 8
▼B
Si les mesures sont effectuées à une distance plus courte du feu, la
direction d'observation doit être déplacée parallèlement pour que
l'on parvienne à la même précision.
À l'intérieur des angles de visibilité géométrique, il n'est pas tenu
compte des obstacles qui étaient déjà présents lors de l'homologa-
tion du feu.
Si une partie quelconque de la surface apparente du feu se trouve,
lorsque le feu est installé, cachée par une partie quelconque du
véhicule, il convient d'apporter la preuve que la partie du feu non
cachée est encore conforme aux valeurs photométriques spécifi-
ques pour l'homologation du dispositif en tant qu'unité optique
(appendice 1);
11. extrémité de la largeur hors tout
de chaque côté du véhicule, le plan parallèle au plan longitudinal
médian du véhicule touchant l'extrémité latérale de ce dernier,
abstraction faite de la ou des saillies des:
11.1. miroirs rétroviseurs,
11.2. feux indicateurs de direction;12. largeur hors tout
la distance entre les deux plans verticaux définis au point 11;
13. distance entre deux feux orientés dans la même direction
la distance entre les projections orthogonales, sur un plan
perpendiculaire aux axes de référence, des contours des deux
plages éclairantes telles qu'elles sont définies, selon le cas, au point
6;
14. témoin de fonctionnement
un témoin indiquant qu'un dispositif a été mis en action et qu'il
fonctionne correctement;
15. témoin d'enclenchement
un témoin signalant qu'un dispositif a été mis en action, sans
indiquer s'il fonctionne correctement ou non.
B. PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES
1. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse doivent
être installés de telle façon que, dans les conditions normales
d'utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent être
soumis, ils gardent les caractéristiques prescrites, et que le
véhicule continue de satisfaire aux prescriptions de la présente
directive. En particulier, un déréglage non intentionnel des feux
doit être exclu.
2. Les feux d'éclairage doivent être installés de façon qu'un réglage
correct de leur orientation soit aisément faisable.
3. Pour tous les dispositifs de signalisation lumineuse, l'axe de
référence du feu placé sur le véhicule doit être perpendiculaire au
plan longitudinal médian du véhicule dans le cas des catadioptres
latéraux, et parallèle à ce plan pour tous les autres dispositifs de
signalisation. Dans chaque direction, une tolérance de 3 degrés est
admise.
En outre, si des instructions particulières pour l'installation sont
données par le constructeur, elles doivent être respectées.
4. La hauteur et l'orientation des feux sont vérifiées, sauf instructions
particulières, sur le véhicule à vide, placé sur une surface plane et
horizontale, son plan longitudinal médian étant vertical et son
guidon ou volant étant dans la position de marche en ligne droite.
La pression des pneumatiques doit être celle prescrite par le
constructeur pour les conditions particulières de charge prescrites.
5. Sauf instructions particulières, les feux d'une même paire ayant
une même fonction doivent:
5.1. être montés symétriquement par rapport au plan longitudinal
médian,
5.2. être montés symétriquement l'un de l'autre par rapport au plan
longitudinal médian,1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 9
▼B
5.3. satisfaire aux mêmes prescriptions colorimétriques,
5.4. avoir des caractéristiques photométriques nominales identiques.
6. Sauf instructions particulières, des feux de fonctions différentes
peuvent être indépendants ou groupés, combinés ou incorporés
dans un même dispositif, à condition que chacun de ces feux
satisfasse aux prescriptions qui lui sont applicables.
7. La hauteur maximale au-dessus du sol est mesurée à partir du point
le plus haut de la plage éclairante et la hauteur minimale à partir
du point le plus bas. En ce qui concerne les feux de croisement, la
hauteur minimale au-dessus du sol est mesurée à partir du bord
inférieur de la glace, ou du miroir si celui-ci est plus haut.
8. Sauf instructions particulières, aucun feu ne doit être clignotant, à
l'exception des feux indicateurs de direction et du signal de
détresse.
9. Aucune lumière rouge ne doit être visible vers l'avant, ni aucune
lumière blanche, exception faite pour le feu de marche arrière si le
véhicule en est équipé, vers l'arrière. Cette condition est vérifiée
comme suit (dessins, suivant le type de véhicule à deux ou trois
roues, repris aux appendices 1 des annexes II à VI):
9.1. pour la visibilité d'une lumière rouge vers l'avant: il ne doit pas y
avoir visibilité directe d'un feu de couleur rouge pour un
observateur se déplaçant dans la zone 1 d'un plan transversal
situé à 25 mètres en avant de la longueur hors tout;
9.2. pour la visibilité d'une lumière blanche vers l'arrière: il ne doit pas
y avoir visibilité directe d'un feu de couleur blanche pour un
observateur se déplaçant dans la zone 2 d'un plan transversal situé
à 25 mètres en arrière de la longueur hors tout;
9.3. dans leurs plans respectifs, les zones 1 et 2 explorées par l'œil de
l'observateur sont délimitées:
9.3.1. en hauteur, par deux plans horizontaux situés respectivement à 1
mètre et à 2,20 mètres au-dessus du sol,
9.3.2. en largeur, par deux plans verticaux faisant respectivement vers
l'avant et vers l'arrière un angle de 15 degrés vers l'extérieur par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule. Ces plans
contiennent respectivement les lignes verticales d'intersection des
plans verticaux parallèles au plan longitudinal médian du véhicule
et délimitant la largeur hors tout et des plans transversaux
délimitant la longueur hors tout du véhicule.
10. Les connexions électriques doivent être telles que le feu de
position avant ou, en l'absence d'un feu de position avant, le feu de
croisement, le feu de position arrière et le dispositif d'éclairage de
la plaque d'immatriculation arrière ne puissent être allumés et
éteints que simultanément.
11. Sauf instructions particulières, les connexions électriques doivent
être telles que le feu de route, le feu de croisement et le feu de
brouillard ne puissent être allumés que si les feux indiqués au point
10 le sont également. Cependant, cette condition n'est pas imposée
pour le feu de route ou le feu de croisement lorsqu'ils sont utilisés
pour des signaux lumineux produits par allumage intermittent à
court intervalle du feu de croisement ou par allumage intermittent
du feu de route, ou par allumage alterné à court intervalle du feu
de croisement et du feu de route.
12. Témoinslumineux
12.1. Tout témoin lumineux doit être aisément visible par le conducteur
en position de conduite normale.
12.2. Lorsqu'un témoin d'enclenchement est prévu, il peut être remplacé
par un témoin de fonctionnement.
13. Couleurémiseparlesfeux
La couleur émise par les feux doit être la suivante:
feu de route: blanc,
catadioptre avant non triangulaire: blanc,
feu de croisement: blanc,
feu indicateur de direction: jaune auto,1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 10
▼B
feu stop: rouge,
feu de position avant: blanc,
feu de position arrière rouge,
feu brouillard avant: blanc/jaune,feu brouillard arrière: rouge,
feu de marche arrière: blanc,
signal de détresse: jaune auto,dispositif d'éclairage de la plaque d'immatricu-
lation arrière: blanc,
catadioptre latéral non triangulaire: jaune auto,catadioptre arrière non triangulaire: rouge,
catadioptre de pédales: jaune auto.
La définition des couleurs des feux doit être conforme à celle
figurant à l'appendice 2.
14. Tout dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse doit être
homologué. Toutefois, dans l'attente de l'entrée en vigueur de
dispositions harmonisées relatives aux dispositions d'éclairage et
de signalisation lumineuse des cyclomoteurs munis d'un moteur
d'une puissance n'excédant pas 0,5 kilowatt et dont la vitesse
maximale est inférieure ou égale à 25 kilomètres par heure, ces
cyclomoteurs peuvent être munis de feux de croisement et/ou de
feux de position arrière non homologués. Dans ce cas, le
constructeur doit déclarer que ces dispositifs sont conformes à la
norme de l'Organisation de normalisation internationale (ISO)
n
o6742/1. Des prescriptions spécifiques supplémentaires seront
définies selon la procédure prévue à l'article 13 de la directive 70/
156/CEE.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 11
▼B
Appendice 1
Surfacedesdispositifsd'éclairage,axeetcentrederéférenceetanglesdevisibilitégéométrique
Note: Nonobstant le schéma, la surface apparente est à considérer comme tangente à la surface de
sortie de la lumière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 12
▼B
Appendice 2
Définitiondescouleursdesfeux
COORDONNÉES TRICHROMATIQUES
Rouge Limite vers le jaune y ≤0,335
Limite vers le pourpre z ≤0,008
Blanc Limite vers le bleu x ≥0,310
Limite vers le jaune x ≤0,500
Limite vers le vert y ≤0,150 + 0,640x
Limite vers le vert y ≤0,440
Limite vers le pourpre y ≥0,050 + 0,750x
Limite vers le rouge y ≥0,382
Jaune Limite vers le rouge y ≥0,138 + 0,580x
Limite vers le vert y ≤1,29x − 0,100
Limite vers le blancy≥− x + 0,940
y≥0,440
Limite vers la valeur spectrale y ≤− x + 0,992
Jaune auto Limite vers le jaune y ≤0,429
Limite vers le rouge y ≥0,398
Limite vers le blanc z ≤0,007
Pour la vérification des limites figurant ci-dessus, il est employé une source à température de couleur de
2 856 K [étalon A de la Commission internationale de l'éclairage (CIE)].1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 13
▼B
ANNEXE II
PRESCRIPTIONSPOURLESCYCLOMOTEURSÀDEUXROUES
1. Sans préjudice des dispositions prévues au point B.14 de l'annexe
I, tout cyclomoteur à deux roues doit être équipé des dispositifs
d'éclairage et de signalisation lumineuse énumérés ci-après:
1.1. feu de croisement,
1.2. feu de position arrière,1.3. catadioptres de pédales, seulement pour les cyclomoteurs à deux
roues équipés de pédales non rétractables,
1.4. catadioptres latéraux non triangulaires,
1.5. catadioptre arrière non triangulaire,
1.6. feu stop. Cette exigence ne s'applique pas aux cyclomoteurs faisant
l'objet d'une exemption, telle que prévue au point B.14 de l'annexe
I.
2. Tout cyclomoteur à deux roues peut, en plus, être équipé des
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
2.1. feu de route,2.2. feux indicateurs de direction,
2.3. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière,
2.4. feu de position avant,2.5. catadioptres avant non triangulaires.
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de signalisa-
tion lumineuse mentionnés aux points 1 et 2 doit être réalisée
conformément aux dispositions appropriées du point 6.
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de signalisation
lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1 et 2 est
interdite.
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse homolo-
gués pour les motocycles et mentionnés aux points 1 et 2 sont
également admis sur les cyclomoteurs.
6. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES D'INSTALLATION
6.1. Feuderoute
6.1.1. Nombre: un ou deux.
6.1.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.1.3. Emplacement
6.1.3.1. En largeur:
— un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu de route doit être
situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux
sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent
être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule,
— un feu de route mutuellement incorporé à un autre feu avant
doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit
situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. Toutefois,
lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs
centres de référence doivent être symétriques par rapport au
plan longitudinal médian du véhicule,
— deux feux de route, dont un ou tous les deux sont mutuellement
incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle
sorte que leurs centres de référence soient symétriques par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule.
6.1.3.2. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 14
▼B
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces réfléchis-
santes du véhicule.
6.1.3.3. En tout cas, pour le feu de route indépendant, la distance entre le
bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de croisement
ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.3.4. Dans le cas de deux feux de route, la distance séparant les plages
éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.4. Visibilité géométrique
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation considérée,
doit être assurée à l'intérieur d'un espace divergent délimité par des
génératrices s'appuyant tout au long du contour de la plage
éclairante et faisant un angle de 5 degrés au minimum par rapport
à l'axe de référence du projecteur. Comme origine des angles de
visibilité géométrique on doit considérer le contour de la
projection de la plage éclairante sur un plan transversal tangent
à la partie avant de la lentille du feu de route.
6.1.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de route peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.1.6. Il peut être groupé avec le feu de croisement et le feu de position
avant.
6.1.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.1.8. Il peut être mutuellement incorporé:6.1.8.1. au feu de croisement,
6.1.8.2. au feu de position avant.
6.1.9. Branchement électrique
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. Lors
du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de route,
l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du passage de
faisceaux de route en faisceaux de croisement, l'extinction de tous
les feux de route doit être réalisée simultanément. Les feux de
croisement peuvent rester allumés en même temps que les feux de
route.
6.1.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux bleu non clignotant.
6.2. Feudecroisement
6.2.1. Nombre: un ou deux.
6.2.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.2.3. Emplacement
6.2.3.1. En largeur:
— un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont
l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de
référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de croisement mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé
d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de
croisement, leurs centres de référence doivent être symétriques
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
— deux feux de croisement, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
6.2.3.2. En hauteur: au minimum à 500 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 15
▼B
6.2.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.2.3.4. Dans le cas de deux feux de croisement, la distance séparant les
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.2.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A. 10 de l'annexe I:
α= 15 degrés vers le haut et 10 degrés vers le bas,
β= 45 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu de
croisement;
45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers l'intérieur s'il y a
deux feux de croisement.
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants pour les
autres usagers de la route.
6.2.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de croisement peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.2.6. Il peut être groupé avec le feu de route et le feu de position avant.6.2.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.6.2.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de route et au feu de
position avant.
6.2.9. Branchement électrique
La commande de passage en faisceau de croisement doit
commander simultanément l'extinction du feu de route, tandis
que le feu de croisement peut rester allumé en même temps que le
feu de route.
6.2.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.2.11. Autres prescriptions: aucune.
6.3. Feuxindicateursdedirection
6.3.1. Nombre: deux par côté.
6.3.2. Schéma d'installation: deux feux indicateurs avant et deux feux
indicateurs arrière.
6.3.3. Emplacement
6.3.3.1. En largeur:6.3.3.1.1. pour les feux indicateurs avant, il faut simultanément:
6.3.3.1.1.1. une distance minimale de 240 millimètres entre les plages
éclairantes,
6.3.3.1.1.2. qu'ils soient situés à l'extérieur des plans verticaux longitudinaux
tangents aux bords extérieurs de la plage éclairante du ou des
projecteurs,
6.3.3.1.1.3. une distance minimale entre les plages éclairantes des indicateurs
et des feux de croisement les plus rapprochés:
— de 75 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu
indicateur de 90 candelas,
— de 40 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu
indicateur de 175 candelas,
— de 20 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu
indicateur de 250 candelas,
— inférieure ou égale à 20 millimètres dans le cas d'une intensité
minimale du feu indicateur de 400 candelas;
6.3.3.1.2. pour les feux indicateurs arrière, l'écartement entre les bords
intérieurs des deux plages éclairantes doit être d'au moins 180
millimètres.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 16
▼B
6.3.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.3.3.3. En longueur: la distance vers l'avant entre le plan transversal
correspondant à la limite arrière extrême longitudinale du véhicule
et le centre de référence des indicateurs arrière ne doit pas être
supérieure à 300 millimètres.
6.3.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: voir l'appendice 2.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessous et au-dessous de
l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur des feux est inférieure à 750
millimètres.
6.3.5. Orientation
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en fonction
du braquage de la direction.
6.3.6. Ils peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux.
6.3.7. Ils ne peuvent pas être combinés avec un autre feu.6.3.8. Ils ne peuvent pas être mutuellement incorporés à un autre feu.6.3.9. Branchement électrique
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de
celui des autres feux. Tous les feux indicateurs de direction situés
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même
commande.
6.3.10. Témoin de fonctionnement: facultatif.
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre.
S'il est optique, il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être
visible en toutes conditions normales de conduite; il doit s'éteindre
ou rester allumé sans clignoter, ou présenter un changement de
fréquence marqué en cas de fonctionnement défectueux de l'un
quelconque des indicateurs de direction.
S'il est acoustique, il doit être nettement audible et présenter les
mêmes conditions de fonctionnement que le témoin optique.
6.3.11. Autres prescriptions
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge que
les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et des
dispositifs d'éclairage.
6.3.11.1. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et
demie au maximum.
6.3.11.2. Dans le cas de tous les véhicules sur lesquels les feux indicateurs
de direction sont alimentés en courant continu:
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule doit se produire à la même fréquence et en phase.
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre 50 et 100 % du régime correspondant à la
vitesse maximale du véhicule:
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 17
▼B
moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le
constructeur et 50 % du régime correspondant à la vitesse
maximale du véhicule:
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 90
plus 30 et 90 moins 45 périodes par minute;
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feuxarrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu indicateur de
direction, l'autre doit continuer à clignoter ou rester allumé, mais la
fréquence, dans ces conditions, peut être différente de celle
prescrite.
6.4. Feustop
6.4.1. Nombre: un ou deux.
6.4.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.4.3. Emplacement
6.4.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu stop, ou ils
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian
du véhicule, s'il y a deux feux stop.
6.4.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.4.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.4.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 45 degrés à gauche et à droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.4.5. Orientation: vers l'arrière du véhicule.
6.4.6. Le feu stop peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux
arrière.
6.4.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.4.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de position arrière.
6.4.9. Branchement électrique: il doit s'allumer à toute application d'au
moins un des freins de service.
6.4.10. Témoin d'enclenchement: interdit.
6.5. Feudepositionavant
6.5.1. Nombre: un ou deux.
6.5.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.5.3. Emplacement
6.5.3.1. En largeur:
— un feu de position avant indépendant peut être installé au-
dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux
sont l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de
position avant doit être situé dans le plan longitudinal médian
du véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres
de référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de position avant mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule,
— deux feux de position avant, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 18
▼B
6.5.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.5.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.6.5.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.5.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de position avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.5.6. Il peut être groupé avec tout autre feu avant.
6.5.7. Il peut être mutuellement incorporé à tout autre feu avant.6.5.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.5.9. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.5.10. Autres prescriptions: aucune.
6.6. Feudepositionarrière
6.6.1. Nombre: un ou deux.
6.6.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.6.3. Emplacement
6.6.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu de position, ou
ils doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal
médian du véhicule, s'il y a deux feux de position.
6.6.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.6.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.6.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite, s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.6.5. Orientation: vers l'arrière.
6.6.6. Le feu de position arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.6.7. Il peut être mutuellement incorporé au feu stop ou au catadioptre
arrière non triangulaire, ou aux deux.
6.6.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.6.9. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas échéant,
pour le feu de position avant.
6.6.10. Autres prescriptions: aucune.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 19
▼B
6.7. Catadioptreslatérauxnontriangulaires
6.7.1. Nombre par côté: un ou deux de classe I A (1).
6.7.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.7.3. Emplacement
6.7.3.1. En largeur: aucune spécification particulière.
6.7.3.2. En hauteur: au minimum à 300 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.7.3.3. En longueur: il devrait être tel que, dans des conditions normales,
le dispositif ne puisse être masqué par le conducteur ou le
passager, ni par leurs vêtements.
6.7.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: 30 degrés vers l'avant et vers l'arrière.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.7.5. Orientation: l'axe de référence des catadioptres doit être
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et orienté
vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant peuvent pivoter en
fonction du braquage de la direction.
6.7.6. Le catadioptre latéral non triangulaire peut être groupé avec les
autres dispositifs de signalisation.
6.8. Catadioptrearrièrenontriangulaire
6.8.1. Nombre: un de classe I A (1).
6.8.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.8.3. Emplacement
6.8.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule.
6.8.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.8.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.8.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés à gauche et à droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.8.5. Orientation: vers l'arrière.
6.8.6. Le catadioptre arrière non triangulaire peut être groupé avec tout
autre feu.
6.8.7. Autres prescriptions: la plage éclairante du catadioptre peut avoir
des parties communes avec celle de tout autre feu rouge situé à
l'arrière.
6.9. Catadioptresdepédales
6.9.1. Chacune des pédales du cyclomoteur à deux roues doit être munie
de deux catadioptres.
6.9.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.9.3. Autres prescriptions
La surface de la plage éclairante du catadioptre doit être en retrait
de l'encadrement.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 20
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
▼B
Les catadioptres doivent être montés dans le corps de la pédale de
façon qu'ils soient bien visibles vers l'avant et vers l'arrière du
véhicule. L'axe de référence des catadioptres, dont la forme doit
être adaptée à celle du corps de la pédale, doit être perpendiculaire
à l'axe de la pédale. Les catadioptres de pédales ne doivent être
montés que sur les pédales du véhicule qui, par l'intermédiaire de
manivelles ou de dispositifs semblables, peuvent servir comme
moyen de propulsion à la place du moteur. Ils ne doivent pas être
montés sur des pédales qui servent de commandes au véhicule ou
qui servent seulement de repose-pied pour le conducteur ou le
passager.
6.10. Catadioptreavantnontriangulaire
6.10.1. Nombre: un de classe I A (1).
6.10.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.10.3. Emplacement
6.10.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule.
6.10.3.2. En hauteur: au minimum à 400 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.10.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.
6.10.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés vers la gauche et vers la droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.10.5. Orientation: vers l'avant. Le catadioptre avant non triangulaire
peut pivoter en fonction du braquage de la direction.
6.10.6. Il peut être groupé avec un ou plusieurs feux.6.10.7. Autres spécifications: aucune.
6.11. Dispositifd'éclairagedelaplaqued'immatriculationarrière
6.11.1. Nombre: un.
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque.
6.11.2. Schéma d'installation/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150tels que le dispositif éclaire
l'emplacement réservé à la
plaque d'immatriculation.6.11.3. Emplacement
6.11.3.1. En largeur:6.11.3.2. En hauteur:
6.11.3.3. En longueur:
6.11.4. Visibilité géométrique
6.11.5. Orientation
6.11.6. Le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière peut
être groupé avec un ou plusieurs feux arrière.
6.11.7. Il peut être combiné avec le feu de position arrière.
6.11.8. Il ne peut pas être mutuellement incorporé à un autre feu.6.11.9. Branchement électrique: pas de prescription particulière.
6.11.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu
pour le feu de position.
6.11.11. Autres prescriptions: aucune.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 21
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
▼B
Appendice 1
Visibilitédeslumièresrougesversl'avantetdeslumièresblanchesversl'arrière
(Point B.9 de l'annexe I et point 6.3.11.4.2 de la présente annexe)
Figure 1
Figure 21993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 22
▼B
Appendice 2
Schémad'installation
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 23
▼B
Appendice 3
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de
signalisationlumineusesuruntypedecyclomoteuràdeuxroues
(À joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée indépendamment de la
demande de réception du véhicule)
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 24
▼B
Appendice 4
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ANNEXE III
PRESCRIPTIONS POUR LES CYCLOMOTEURS À TROIS ROUES ET
QUADRICYCLESLÉGERS
1. Tout cyclomoteur à trois roues doit être équipé des dispositifs
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
1.1. feu de croisement,
1.2. feu de position avant,1.3. feu de position arrière,
1.4. catadioptres arrière non triangulaire,
1.5. catadioptres de pédales, seulement pour les cyclomoteurs à trois
roues équipés de pédales,
1.6. feu stop,1.7. feux indicateurs de direction pour les cyclomoteurs à trois roues
ayant une carrosserie fermée.
2. Tout cyclomoteur à trois roues peut, en plus, être équipé des
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
2.1. feu de route,2.2. feux indicateurs de direction, pour les cyclomoteurs à trois roues
n'ayant pas de carrosserie fermée,
2.3. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière,2.4. catadioptres latéraux non triangulaires.
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de signalisa-
tion lumineuse mentionnés aux points 1 et 2 doit être réalisée
conformément aux dispositions appropriées du point 6.
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de signalisation
lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1 et 2 est
interdite.
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse homolo-
gués pour les motocycles et mentionnés aux points 1 et 2 sont
également admis sur les cyclomoteurs.
6. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES D'INSTALLATION
6.1. Feuderoute
6.1.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur
maximale dépasse 1 300 millimètres, deux feux de route sont
requis.
6.1.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.1.3. Emplacement
6.1.3.1. En largeur:
— un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu de route doit être
situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux
sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent
être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule,
— un feu de route mutuellement incorporé à un autre feu avant
doit être installé de telle sorte que son centre de référence soitsitué dans le plan longitudinal médian du véhicule. Toutefois,
lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs
centres de référence doivent être symétriques par rapport au
plan longitudinal médian du véhicule,
— deux feux de route, dont un ou tous les deux sont mutuellement
incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle
sorte que leurs centres de référence soient symétriques par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 26
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6.1.3.2. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.1.3.3. Dans le cas d'un seul feu de route indépendant, la distance entre le
bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de croisement
ne doit pas être supérieure à 200 millimètres pour chaque paire de
feux.
6.1.4. Visibilité géométrique
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation considérée,
doit être assurée à l'intérieur d'un espace divergent délimité par des
génératrices s'appuyant tout au long du contour de la plage
éclairante et faisant un angle de 5 degrés au minimum par rapport
à l'axe de référence du projecteur. Comme origine des angles de
visibilité géométrique on doit considérer le contour de la
projection de la plage éclairante sur un plan transversal tangent
à la partie avant de la lentille du feu de route.
6.1.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de route peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.1.6. Il peut être groupé avec le feu de croisement et le feu de position
avant.
6.1.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.1.8. Il peut être mutuellement incorporé:
6.1.8.1. au feu de croisement,
6.1.8.2. au feu de position avant.
6.1.9. Branchement électrique
L'allumage de feux de route doit s'effectuer simultanément. Lors
du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de route,
l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du passage de
faisceaux de route en faisceaux de croisement, l'extinction de tous
les feux de route doit être réalisée simultanément. Les feux de
croisement peuvent rester allumés en même temps que les feux de
route.
6.1.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux bleu non clignotant.
6.2. Feudecroisement
6.2.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur
maximale dépasse 1 300 millimètres, deux feux de croisement sont
requis.
6.2.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.2.3. Emplacement
6.2.3.1. En largeur:
— un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont
l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de
référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de croisement mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé
d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de
croisement, leurs centres de référence doivent être symétriques
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
— deux feux de croisement, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 27
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symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de croisement:
— les bords de la plage éclairante les plus éloignés du plan
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à
plus de 400 millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du
véhicule,
— les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver à
une distance d'au moins 500 millimètres. Cette distance peut
être réduite à 400 millimètres si la largeur maximale du
véhicule est inférieure à 1 300 millimètres.
6.2.3.2. En hauteur: au minimum à 500 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.2.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.2.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 15 degrés vers le haut et 10 degrés vers le bas;
β= 45 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu de
croisement;
45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers l'intérieur s'il y a deux
feux de croisement.
6.2.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de croisement peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.2.6. Il peut être groupé avec le feu de route et le feu de position avant.6.2.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.6.2.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de route et au feu de
position avant.
6.2.9. Branchement électrique
La commande de passage en faisceau de croisement doit
commander simultanément l'extinction du feu de route, tandis
que le feu de croisement peut rester allumé en même temps que le
feu de route.
6.2.10. Témion d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.2.11. Autres prescriptions: aucune.
6.3. Feuxindicateursdedirection
6.3.1. Nombre: deux par côté.
6.3.2. Schéma d'installation: deux feux indicateurs avant et deux feux
indicateurs arrière.
6.3.3. Emplacement
6.3.3.1. En largeur:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian ne doivent pas se trouver à plus de 400
millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule,
— les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver à
une distance d'au moins 500 millimètres,
— il faut une distance minimale entre les plages éclairantes des
feux indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés:
— de 75 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 90 candelas,
— de 40 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 175 candelas,
— de 20 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 250 candelas,1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 28
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— inférieure ou égale à 20 millimètres dans le cas d'une
intensité minimale du feu indicateur de 400 candelas.
6.3.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.3.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: voir l'appendice 2.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur des feux est inférieure à 750
millimètres.
6.3.5. Orientation
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en fonction
du braquage de la direction.
6.3.6. Ils peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux.
6.3.7. Ils ne peuvent pas être combinés avec un autre feu.
6.3.8. Ils ne peuvent pas être mutuellement incorporés à un autre feu.6.3.9. Branchement électrique
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de
celui des autres feux. Tous les feux indicateurs de direction situés
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même
commande.
6.3.10. Témoin de fonctionnement: facultatif.
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est optique,
il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être visible en toutes
conditions normales de conduite; il doit s'éteindre ou rester allumé
sans clignoter, ou présenter un changement de fréquence marqué
en cas de fonctionnement défectueux de l'un quelconque des feux
indicateurs de direction. S'il est acoustique, il doit être nettement
audible et présenter les mêmes conditions de fonctionnement que
le témoin optique.
6.3.11. Autres prescriptions
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge que
les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et des
dispositifs d'éclairage.
6.3.11.1. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et
demie au maximum.
6.3.11.2. Dans le cas de tous les véhicules sur lesquels les feux indicateurs
de direction sont alimentés en courant continu:
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule doit se produire à la même fréquence et en phase.
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre 50 et 100 % du régime correspondant à la
vitesse maximale du véhicule:
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le
constructeur et 50 % du régime correspondant à la vitesse
maximale du véhicule:1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 29
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6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 90
plus 30 et 90 moins 45 périodes par minute;
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu indicateur de
direction, l'autre doit continuer à clignoter ou rester allumé, mais la
fréquence, dans ces conditions, peut être différente de celle
prescrite.
6.4. Feustop
6.4.1. Nombre: un ou deux. Toutefois, pour les cyclomoteurs à trois
roues dont la largeur maximale dépasse 1 300 millimètres, deux
feux stop sont requis.
6.4.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.4.3. Emplacement
6.4.3.1. En largeur: le centre de référence doit être dans le plan
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu stop; s'il y a
deux feux stop, ils doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule. Pour les véhicules avec deux
roues arrière: au moins 600 millimètres entre les deux feux. Cette
distance peut être réduite à 400 millimètres si la largeur maximale
du véhicule est inférieure à 1 300 millimètres.
6.4.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.4.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.4.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 45 degrés à gauche et à droite.Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.4.5 Orientation: vers l'arrière du véhicule.
6.4.6. Le feu stop peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux
arrière.
6.4.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.4.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de position arrière.
6.4.9. Branchement électrique: il doit s'allumer à toute application d'au
moins un des freins de service.
6.4.10. Témoin d'enclenchement: interdit.
6.5. Feudepositionavant
6.5.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur
maximale dépasse 1 300 millimètres, deux feux de position avant
sont requis.
6.5.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.5.3. Emplacement
6.5.3.1. En largeur:
— un feu de position avant indépendant peut être installé au-
dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux
sont l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de
position avant doit être situé dans le plan longitudinal médian
du véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres
de référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de position avant mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule,1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 30
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— deux feux de position avant, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de position avant:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à
plus de 400 millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du
véhicule,
— les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver à
une distance d'au moins 500 millimètres.
6.5.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.5.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.6.5.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.5.5 Orientation: vers l'avant.
Le feu de position avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.5.6. Il peut être groupé avec tout autre feu avant.6.5.7. Il peut être mutuellement incorporé à tout autre feu avant.6.5.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.5.9. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.5.10. Autres prescriptions: aucune.
6.6. Feudepositionarrière
6.6.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur
maximale dépasse 1 300 millimètres, deux feux de position arrière
sont requis.
6.6.2 Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.6.3. Emplacement
6.6.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu de position
arrière; s'il y a deux feux de position arrière, ils doivent être
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.
Pour les véhicules avec deux roues arrière: au moins 600
millimètres entre les deux feux. Cette distance peut être réduite
à 400 millimètres si la largeur maximale du véhicule est inférieure
à 1 300 millimètres.
6.6.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres, et au maximum à
1 500 millimètres au-dessus du sol.
6.6.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.6.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite, s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 31
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6.6.5 Orientation: vers l'arrière.
6.6.6. Le feu de position arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.6.7. Il peut être mutuellement incorporé au feu stop ou au catadioptre
arrière non triangulaire, ou aux deux.
6.6.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.6.9. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas échéant,
pour le feu de position avant.
6.6.10. Autres prescriptions: aucune.
6.7. Catadioptrearrièrenontriangulaire
6.7.1. Nombre: un ou deux de classe I A (1).
Toutefois, pour les cyclomoteurs à trois roues dont la largeur
maximale dépasse 1 000 millimètres, deux catadioptres arrière non
triangulaires sont requis.
6.7.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.7.3. Emplacement
6.7.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul catadioptre ou, s'il
y a deux catadioptres, ils doivent être symétriques par rapport au
plan longitudinal médian du véhicule.
Dans le cas d'un véhicule avec deux catadioptres arrière:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à
plus de 400 millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du
véhicule,
— les bords intérieurs des catadioptres doivent se trouver à une
distance d'au moins 500 millimètres. Cette distance peut être
réduite à 400 millimètres si la largeur maximale du véhicule
est inférieure à 1 300 millimètres.
6.7.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.7.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.7.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés à gauche et à droite.Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.7.5. Orientation: vers l'arrière.
6.7.6. Le catadioptre arrière non triangulaire peut être groupé avec tout
autre feu.
6.7.7. Autres prescriptions: la plage éclairante du catadioptre peut avoir
des parties communes avec celle de tout autre feu rouge situé à
l'arrière.
6.8. Catadioptresdepédales
Chacune des pédales du cyclomoteur à trois roues doit être munie
de deux catadioptres. Ils doivent être installés de telle façon que
les surfaces utiles soient extérieures à la pédale même,
perpendiculaires au plan d'appui de la pédale, leur axe optique
étant parallèle au plan longitudinal médian du véhicule.
6.8.1. Nombre: quatre catadioptres ou groupes de catadioptres.
6.8.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 32
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
▼B
6.8.3. Autres prescriptions
La surface de la plage éclairante du catadioptre doit être en retrait
de l'encadrement. Les catadioptres doivent être montés dans le
corps de la pédale de façon qu'ils soient bien visibles vers l'avant et
vers l'arrière du véhicule. L'axe de référence des catadioptres, dont
la forme doit être adaptée à celle du corps de la pédale, doit être
perpendiculaire à l'axe de la pédale. Les catadioptres de pédales ne
doivent être montés que sur les pédales du véhicule qui, par
l'intermédiaire de manivelles ou de dispositions semblables,
peuvent servir comme moyen de propulsion à la place du moteur.
Ils ne doivent pas être montés sur des pédales qui servent de
commandes au véhicule ou qui servent seulement de repose-pied
pour le conducteur ou le passager.
6.9. Catadioptreslatérauxnontriangulaires
6.9.1. Nombre par côté: un ou deux de classe I A (1).
6.9.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.9.3. Emplacement
6.9.3.1. En largeur: pas de spécification particulière.
6.9.3.2. En hauteur: au minimum à 300 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.9.3.3. En longueur: il doit être tel que, dans des conditions normales, le
dispositif ne puisse être caché par le conducteur ou le passager, ou
par leurs vêtements.
6.9.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: 30 degrés vers l'avant et vers l'arrière;Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.9.5. Orientation: l'axe de référence des catadioptres doit être
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et orienté
vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant peuvent pivoter en
fonction du braquage de la direction.
6.9.6. Le catadioptre latéral non triangulaire peut être groupé avec les
autres dispositifs de signalisation.
6.10. Dispositifd'éclairagedelaplaqued'immatriculationarrière
6.10.1. Nombre: un.
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque.
6.10.2. Schéma d'installation/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150tels que le dispositif éclaire
l'emplacement réservé à la
plaque d'immatriculation.6.10.3. Emplacement
6.10.3.1. En largeur:6.10.3.2. En hauteur:
6.10.3.3. En longueur:
6.10.4. Visibilité géométrique
6.10.5. Orientation
6.10.6. Le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière peut
être groupé avec un ou plusieurs feux arrière.
6.10.7. Il peut être combiné avec le feu de position arrière.
6.10.8. Il ne peut pas être mutuellement incorporé à un autre feu.6.10.9. Branchement électrique: pas de prescription particulière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 33
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
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6.10.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu
pour le feu de position.
6.10.11. Autres prescriptions: aucune.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 34
▼B
Appendice 1
Visibilitédeslumièresrougesversl'avantetdeslumièresblanchesversl'arrière
(Point B.9 de l'annexe I et point 6.3.11.4.2 de la présente annexe)
Figure 1
Figure 21993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 35
▼B
Appendice 2
Schémad'installation
Feu indicateur de direction — Visibilité géométrique
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 36
▼B
Appendice 3
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de
signalisationlumineusesuruntypedecyclomoteuràtroisroues
(À joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée indépendamment de la
demande de réception du véhicule)
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 37
▼B
Appendice 4
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 38
▼B
ANNEXE IV
PRESCRIPTIONSPOURLESMOTOCYCLESÀDEUXROUES
1. Tout motocycle à deux roues doit être équipé des dispositifs
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
1.1. feu de route,1.2. feu de croisement,1.3. feux indicateurs de direction,1.4. feu stop,1.5. feu de position avant,1.6. feu de position arrière,1.7. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière,1.8. catadioptre arrière non triangulaire.2. Tout motocycle à deux roues peut, en plus, être équipé des
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
2.1. feu brouillard avant,2.2. feu brouillard arrière,2.3. signal de détresse,2.4. catadioptres latéraux non triangulaires.3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de signalisa-
tion lumineuse mentionnés aux points 1 et 2 doit être réalisée
conformément aux dispositions appropriées du point 6.
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de signalisation
lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1 et 2 est
interdite.
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse homolo-
gués pour les véhicules à moteur à quatre roues des catégories M1
et N1 et mentionnés aux points 1 et 2 sont également admis sur les
motocycles.
6. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES D'INSTALLATION
6.1. Feuderoute
6.1.1. Nombre: un ou deux.
6.1.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.1.3. Emplacement
6.1.3.1. En largeur:
— un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu de route doit être
situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux
sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent
être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule,
— un feu de route mutuellement incorporé à un autre feu avant
doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit
situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. Toutefois,
lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs
centres de référence doivent être symétriques par rapport au
plan longitudinal médian du véhicule,
— deux feux de route, dont un ou tous les deux sont mutuellement
incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle
sorte que leurs centres de référence soient symétriques par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule.
6.1.3.2. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 39
▼B
6.1.3.3. En tout cas, pour le feu de route indépendant, la distance entre le
bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de croisement
ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.3.4. Dans le cas de deux feux de route, la distance séparant les plages
éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.4. Visibilité géométrique
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation considérée,
doit être assurée à l'intérieur d'un espace divergent délimité par des
génératrices s'appuyant tout au long du contour de la plage
éclairante et faisant un angle de 5 degrés au minimum par rapport
à l'axe de référence du projecteur. Comme origine des angles de
visibilité géométrique on doit considérer le contour de la
projection de la plage éclairante sur un plan transversal tangent
à la partie avant de la lentille du feu de route.
6.1.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de route peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.1.6. Il peut être groupé avec le feu de croisement et les autres feux
avant.
6.1.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.1.8. Il peut être mutuellement incorporé:6.1.8.1. au feu de croisement,
6.1.8.2. au feu de position avant,
6.1.8.3. au feu brouillard avant.
6.1.9. Branchement électrique
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. Lors
du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de route,
l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du passage de
faisceaux de route en faisceaux de croisement, l'extinction de tous
les feux de route doit être réalisée simultanément. Les feux de
croisement peuvent rester allumés en même temps que les feux de
route.
6.1.10. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux bleu non clignotant.
6.1.11. Autres prescriptions: l'intensité maximale des feux de route qui
peuvent être allumés en même temps ne doit pas dépasser 225 000
candelas (valeur d'homologation).
6.2. Feudecroisement
6.2.1. Nombre: un ou deux.
6.2.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.2.3. Emplacement
6.2.3.1. En largeur:
— un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont
l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de
référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de croisement mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé
d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de
croisement, leurs centres de référence doivent être symétriques
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
— deux feux de croisement, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 40
▼B
6.2.3.2. En hauteur: au minimum à 500 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.2.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.2.3.4. Dans le cas de deux feux de croisement, la distance séparant les
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.2.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 15 degrés vers le haut et 10 degrés vers le bas;
β= 45 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu de
croisement;
45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers l'intérieur s'il y a deux
feux de croisement.
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants pour les
autres usagers de la route.
6.2.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de croisement peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
L'orientation verticale du faisceau de croisement doit rester
comprise entre −0,5 et −2,5 %, sauf si un dispositif de réglage
externe est installé.
6.2.6. Il peut être groupé avec le feu de route et les autres feux avant.6.2.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.6.2.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de route et aux autres
feux avant.
6.2.9. Branchement électrique
La commande de passage en faisceau de croisement doit
commander simultanément l'extinction du feu de route, tandis
que le feu de croisement peut rester allumé en même temps que le
feu de route.
6.2.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.2.11. Autres prescriptions: aucune.
6.3. Feuxindicateursdedirection
6.3.1. Nombre: deux par côté.
6.3.2. Schéma d'installation: deux feux indicateurs avant et deux feux
indicateurs arrière.
6.3.3. Emplacement
6.3.3.1. En largeur:6.3.3.1.1. pour les feux indicateurs avant, il faut simultanément:6.3.3.1.1.1. une distance minimale de 240 millimètres entre les plages
éclairantes,
6.3.3.1.1.2. qu'ils soient situés à l'extérieur des plans verticaux longitudinaux
tangents aux bords extérieurs de la plage éclairante du ou des
projecteurs,
6.3.3.1.1.3. une distance minimale entre les plages éclairantes des feux
indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés:
— de 75 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu
indicateur de 90 candelas,
— de 40 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu
indicateur de 175 candelas,
— de 20 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu
indicateur de 250 candelas,1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 41
▼B
— inférieure ou égale à 20 millimètres dans le cas d'une intensité
minimale du feu indicateur de 400 candelas.
6.3.3.1.2. pour les feux indicateurs arrière, l'écartement entre les bords
intérieurs des deux plages éclairantes doit être d'au moins 180
millimètres sous réserve du respect des prescriptions du point A.
10 de l'annexe I, même lorsque la plaque d'immatriculation est
montée.
6.3.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.3.3.3. En longueur: la distance vers l'avant entre le plan transversal
correspondant à la limite arrière extrême longitudinale du véhicule
et le centre de référence des feux indicateurs arrière ne doit pas
être supérieure à 300 millimètres.
6.3.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: voir l'appendice 2.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur des feux est inférieure à 750
millimètres.
6.3.5. Orientation
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en fonction
du braquage de la direction.
6.3.6. Ils peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux.
6.3.7. Ils ne peuvent pas être combinés avec un autre feu.
6.3.8. Ils ne peuvent pas être mutuellement incorporés à un autre feu.
6.3.9. Branchement électrique
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de
celui des autres feux. Tous les feux indicateurs de direction situés
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même
commande.
6.3.10. Témoin de fonctionnement: obligatoire.
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est optique,
il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être visible en toutes
conditions normales de conduite; il doit s'éteindre ou rester allumé
sans clignoter, ou présenter un changement de fréquence marqué
en cas de fonctionnement défectueux de l'un quelconque des feux
indicateurs de direction. S'il est acoustique, il doit être nettement
audible et présenter les mêmes conditions de fonctionnement que
le témoin optique.
6.3.11. Autres prescriptions
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge que
les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et des
dispositifs d'éclairage.
6.3.11.1. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et
demie au maximum.
6.3.11.2. Dans le cas de tous les véhicules sur lesquels les feux indicateurs
de direction sont alimentés en courant continu:
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule se produira à la même fréquence et en phase.
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre 50 et 100 % du régime correspondant à la
vitesse maximale du véhicule:
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 42
▼B
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le
constructeur et 50 % du régime correspondant à la vitesse
maximale du véhicule:
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 90
plus 30 et 90 moins 45 périodes par minute;
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu indicateur de
direction, l'autre doit continuer à clignoter ou rester allumé, mais la
fréquence, dans ces conditions, peut être différente de celle
prescrite.
6.4. Feustop
6.4.1. Nombre: un ou deux.
6.4.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.4.3. Emplacement
6.4.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu stop, ou ils
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian
du véhicule, s'il y a deux feux stop.
6.4.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.4.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.4.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 45 degrés à gauche et à droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.4.5 Orientation: vers l'arrière du véhicule.
6.4.6. Le feu stop peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux
arrière.
6.4.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.4.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de position arrière.
6.4.9. Branchement électrique: il doit s'allumer à toute application d'au
moins un des freins de service.
6.4.10. Témoin d'enclenchement: interdit.
6.5. Feudepositionavant
6.5.1. Nombre: un ou deux.
6.5.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.5.3. Emplacement
6.5.3.1. En largeur:
— un feu de position avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu de position
avant doit être situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de
référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de position avant mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 43
▼B
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule,
— deux feux de position avant, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
6.5.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.5.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.6.5.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite, s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.5.5 Orientation: vers l'avant.
Le feu de position avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.5.6. Il peut être groupé avec tout autre feu avant.6.5.7. Il peut être mutuellement incorporé à tout autre feu avant.6.5.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.5.9. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux vert non clignotant; ce témoin n'est pas exigé si
l'éclairage du tableau de bord ne peut être allumé ou éteint que
simultanément avec le feu de position.
6.5.10. Autres prescriptions: aucune.
6.6. Feudepositionarrière
6.6.1. Nombre: un ou deux.
6.6.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.6.3. Emplacement
6.6.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule s'il y a un seul feu de position, ou
ils doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal
médian du véhicule, s'il y a deux feux de position.
6.6.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres, et au maximum à
1 500 millimètres au-dessus du sol.
6.6.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.6.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite, s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur,
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.6.5 Orientation: vers l'arrière.
6.6.6. Le feu de position arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.6.7. Il peut être combiné avec le dispositif d'éclairage de la plaque
d'immatriculation arrière.
6.6.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu stop ou au catadioptre
arrière non triangulaire, ou aux deux, ou au feu brouillard arrière.
6.6.9. Branchement électrique: pas de spécification particulière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 44
▼B
6.6.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas échéant,
pour le feu de position avant.
6.6.11. Autres prescriptions: aucune.
6.7. Feubrouillardavant
6.7.1. Nombre: un ou deux.
6.7.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.7.3. Emplacement
6.7.3.1. En largeur:
— un feu brouillard avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu brouillard avant
doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si
ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal
médian du véhicule,
— un feu brouillard avant mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule,
— deux feux brouillard avant, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
6.7.3.2. En hauteur: à 250 millimètres au minimum au-dessus du sol.
Aucun point de la plage éclairante ne doit se trouver au-dessus du
point le plus haut de la plage éclairante du feu de croisement.
6.7.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.7.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 5 degrés vers le haut et vers le bas;
β= 45 degrés à gauche et à droite sauf pour un feu décentré,
auquel cas l'angle intérieur βdoit être égal à 10 degrés.
6.7.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu brouillard avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.7.6. Il peut être groupé avec les autres feux avant.
6.7.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu avant.
6.7.8. Il peut être mutuellement incorporé à un feu de route et à un feu de
position avant.
6.7.9. Branchement électrique
Le feu brouillard avant doit pouvoir être allumé ou éteint
indépendamment du feu de route ou du feu de croisement.
6.7.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.7.11. Autres prescriptions: aucune.
6.8. Feubrouillardarrière
6.8.1. Nombre: un ou deux.
6.8.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.8.3. Emplacement
6.8.3.1. En largeur: un feu brouillard arrière indépendant peut être installé
au-dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu arrière; son centre1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 45
▼B
de référence doit être situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule si les feux sont l'un au-dessus de l'autre; si les feux sont
l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent être
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.
Un feu brouillard arrière mutuellement incorporé à un autre feu
arrière doit être installé de telle sorte que son centre de référence
soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule.
6.8.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.8.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.8.3.4. La distance entre la plage éclairante du feu brouillard arrière et
celle du feu stop doit être d'au moins 100 millimètres.
6.8.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 5 degrés vers le haut et 5 degrés vers le bas;
β= 25 degrés à droite et à gauche.
6.8.5. Orientation: vers l'arrière.
6.8.6. Le feu brouillard arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.8.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.6.8.8. Il peut être mutuellement incorporé à un feu de position arrière.
6.8.9. Branchement électrique
Le feu ne peut être allumé que lorsqu'un ou plusieurs des feux
suivants sont allumés: feu de route, feu de croisement ou feu
brouillard avant. Si un feu brouillard avant existe, l'extinction dufeu brouillard arrière doit être possible indépendamment de celle
du feu brouillard avant.
6.8.10 Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux jaune auto non clignotant.
6.8.11. Autres prescriptions: aucune.
6.9. Signaldedétresse
6.9.1. Prescriptions identiques à celles reprises aux points 6.3 à 6.3.8.
6.9.2. Branchement électrique
La mise en action du signal doit être réalisée par une commande
distincte permettant l'alimentation simultanée de tous les feux
indicateurs de direction.
6.9.3. Témoin d'enlenchement: obligatoire.
Voyant rouge clignotant ou, s'il n'existe pas de témoin séparé,
fonctionnement simultané des témoins prescrits au point 6.3.10.
6.9.4. Autres prescriptions
Feu clignotant à une fréquence de 90 plus ou moins 30 périodes
par minute. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit
être suivie de l'allumage du feu dans le délai d'une seconde au
maximum et de la première extinction du feu dans le délai d'une
seconde et demie au maximum.
Le signal de détresse doit pouvoir être mis en fonction même
lorsque le dispositif qui commande la mise en marche ou l'arrêt du
moteur se trouve dans une position telle que le fonctionnement de
ce dernier soit impossible.
6.10. Dispositifd'éclairagedelaplaqued'immatriculationarrière
6.10.1. Nombre: un.
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 46
▼B
6.10.2. Schéma d'installation/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150tels que le dispositif éclaire
l'emplacement réservé à laplaque d'immatriculation.6.10.3. Emplacement
6.10.3.1. En largeur:
6.10.3.2. En hauteur:6.10.3.3. En longueur:
6.10.4. Visibilité géométrique
6.10.5. Orientation
6.10.6. Le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière peut
être groupé avec un ou plusieurs feux arrière.
6.10.7. Il peut être combiné avec le feu de position arrière.6.10.8. Il ne peut pas être mutuellement incorporé à un autre feu.
6.10.9. Branchement électrique: pas de prescription particulière.
6.10.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu
pour le feu de position.
6.10.11. Autres prescriptions: aucune.
6.11. Catadioptreslatérauxnontriangulaires
6.11.1. Nombre par côté: un ou deux de classe I A (
1).
6.11.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.11.3. Emplacement
6.11.3.1. En largeur: aucune spécification particulière.
6.11.3.2. En hauteur: au minimum à 300 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.11.3.3. En longueur: il doit être tel que, dans des conditions normales, le
dispositif ne puisse être masqué par le conducteur ou le passager,
ni par leurs vêtements.
6.11.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: 30 degrés vers l'avant et vers l'arrière.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.11.5. Orientation: l'axe de référence des catadioptres doit être
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et orienté
vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant peuvent pivoter en
fonction du braquage de la direction.
6.11.6. Le catadioptre latéral non triangulaire peut être groupé avec les
autres dispositifs de signalisation.
6.12. Catadioptrearrièrenontriangulaire
6.12.1. Nombre: un de classe I A (1).
6.12.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.12.3. Emplacement
6.12.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule.
6.12.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.12.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 47
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
▼B
6.12.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés à gauche et à droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.12.5. Orientation: vers l'arrière.
6.12.6. Le catadioptre arrière non triangulaire peut être groupé avec tout
autre feu.
6.12.7. La plage éclairante du catadioptre peut avoir des parties
communes avec celle de tout autre feu rouge situé à l'arrière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 48
▼B
Appendice 1
Visibilitédeslumièresrougesversl'avantetdeslumièresblanchesversl'arrière
(Point B.9 de l'annexe I et point 6.3.11.4.2 de la présente annexe)
Figure 1
Figure 21993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 49
▼B
Appendice 2
Schémad'installation
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 50
▼B
Appendice 3
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de
signalisationlumineusesuruntypedemotocycleàdeuxroues
(À joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée indépendamment de la
demande de réception du véhicule)
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 51
▼B
Appendice 4
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 52
▼B
ANNEXE V
PRESCRIPTIONSPOURLESMOTOCYCLESAVECSIDE-CAR
1. Tout motocycle avec side-car doit être équipé des dispositifs
d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
1.1. feu de route,1.2. feu de croisement,1.3. feux indicateurs de direction,1.4. feux stop,1.5. feux de position avant,1.6. feux de position arrière,1.7. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière,1.8. catadioptre arrière non triangulaire.2. Tout motocycle avec side-car peut, en plus, être équipé des
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
2.1. feu brouillard avant,2.2. feu brouillard arrière,2.3. signal de détresse,2.4. catadioptres latéraux non triangulaires.3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de signalisa-
tion lumineuse mentionnés aux points 1 et 2 doit être réalisée
conformément aux dispositions appropriées du point 6.
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de signalisation
lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1 et 2 est
interdite.
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse homolo-
gués pour les véhicules à moteur à quatre roues des catégories M1
et N1 et mentionnés aux points 1 et 2 sont également admis sur les
motocycles avec side-car.
6. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES D'INSTALLATION
6.1. Feuderoute
6.1.1. Nombre: un ou deux.
6.1.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.1.3. Emplacement
6.1.3.1. en largeur:
— un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu de route doit être
situé dans le plan longitudinal médian du motocycle; si ces
feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal
médian du motocycle,
— un feu de route mutuellement incorporé à un autre feu avant
doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit
situé dans le plan longitudinal médian du motocycle.
Toutefois, lorsque le motocycle est également équipé d'un
feu de croisement indépendant, installé à côté du feu de route,
leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport
au plan longitudinal médian du motocycle,
— deux feux de route, dont un ou tous les deux sont mutuellement
incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle
sorte que leurs centres de référence soient symétriques par
rapport au plan longitudinal médian du motocycle.
6.1.3.2. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 53
▼B
6.1.3.3. En tout cas, pour le feu de route indépendant, la distance entre le
bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de croisement
ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.3.4. Dans le cas de deux feux de route, la distance séparant les plages
éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.4. Visibilité géométrique
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne
paraissent pas éclairées dans la direction d'observation considérée,
doit être assurée à l'intérieur d'un espace divergent délimité par des
génératrices s'appuyant tout au long du contour de la plage
éclairante et faisant un angle de 5 degrés au minimum par rapport
à l'axe de référence du projecteur. Comme origine des angles de
visibilité géométrique on doit considérer le contour de la
projection de la plage éclairante sur un plan transversal tangent
à la partie avant de la lentille du feu de route.
6.1.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de route peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.1.6. Il peut être groupé avec le feu de croisement et le feu de position
avant.
6.1.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.1.8. Il peut être mutuellement incorporé:6.1.8.1. au feu de croisement,
6.1.8.2. au feu de position avant.
6.1.8.3. au feu brouillard avant.
6.1.9. Branchement électrique
L'allumage de feux de route doit s'effectuer simultanément. Lors
du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de route,
l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du passage de
faisceaux de route en faisceaux de croisement, l'extinction de tous
les feux de route doit être réalisée simultanément. Les feux de
croisement peuvent rester allumés en même temps que les feux de
route.
6.1.10. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux bleu non clignotant.
6.1.11. Autres prescriptions: l'intensité maximale des feux de route qui
peuvent être allumés en même temps ne doit pas dépasser 225 000
candelas (valeur d'homologation).
6.2. Feudecroisement
6.2.1. Nombre: un ou deux.
6.2.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.2.3. Emplacement
6.2.3.1. En largeur:
— un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont
l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du
motocycle; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres
de référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du motocycle,
— un feu de croisement mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
motocycle. Toutefois, lorsque le motocycle est également
équipé d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de
croisement, leurs centres de référence doivent être symétriques
par rapport au plan longitudinal médian du motocycle,
— deux feux de croisement, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
motocycle.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 54
▼B
6.2.3.2. En hauteur: au minimum à 500 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.2.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.2.3.4. Dans le cas de deux feux de croisement, la distance séparant les
plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.2.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 15 degrés vers le haut et 10 degrés vers le bas;
β= 45 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu de
croisement;
45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers l'intérieur s'il y a
deux feux de croisement.
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants pour lesautres usagers de la route.
6.2.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de croisement peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
L'orientation verticale du faisceau de croisement doit rester
comprise entre −0,5 et −2,5 %, sauf si un dispositif de réglage
externe est installé.
6.2.6. Il peut être groupé avec le feu de route et les autres feux avant.
6.2.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.2.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de route et aux autres
feux avant.
6.2.9. Branchement électrique
La commande de passage en faisceau de croisement doit
commander simultanément l'extinction du feu de route, tandis
que le feu de croisement peut rester allumé en même temps que le
feu de route.
6.2.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.2.11. Autres prescriptions: aucune.
6.3. Feuxindicateursdedirection
6.3.1. Nombre: deux par côté.
6.3.2. Schéma d'installation: deux feux indicateurs avant et deux feux
indicateurs arrière.
6.3.3. Emplacement
6.3.3.1. En largeur:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian ne doivent pas se trouver à plus de 400
millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule,
— les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver à
une distance d'au moins 600 millimètres,
— il faut une distance minimale entre les plages éclairantes des
feux indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés:
— de 75 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 90 candelas,
— de 40 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 175 candelas,
— de 20 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 250 candelas,
— inférieure ou égale à 20 millimètres dans le cas d'une
intensité minimale de feu indicateur du 400 candelas.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 55
▼B
6.3.3.2. En longueur: la distance vers l'avant entre le plan transversal
correspondant à la limite arrière extrême longitudinale du véhicule
et le centre de référence des feux indicateurs arrière ne doit pas
être supérieure à 300 millimètres. Sur le side-car, le feu indicateur
de direction avant doit être en avant de l'axe du side-car et le feu
indicateur de direction arrière doit être à l'arrière de l'axe du side-
car.
6.3.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: voir l'appendice 2.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur des feux est inférieure à 750
millimètres.
6.3.5. Orientation
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en fonction
du braquage de la direction.
6.3.6. Ils peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux.
6.3.7. Ils ne peuvent pas être combinés avec un autre feu.
6.3.8. Ils ne peuvent pas être mutuellement incorporés à un autre feu.6.3.9. Branchement électrique
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de
celui des autres feux. Tous les feux indicateurs de direction situés
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même
commande.
6.3.10. Témoin de fonctionnement: obligatoire.
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est optique,
il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être visible en toutes
conditions normales de conduite; il doit s'éteindre ou rester allumé
sans clignoter, ou présenter un changement de fréquence marqué
en cas de fonctionnement défectueux de l'un quelconque des feux
indicateurs de direction. S'il est acoustique, il doit être nettement
audible et présenter les mêmes conditions de fonctionnement que
le témoin optique.
6.3.11. Autres prescriptions
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge que
les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et des
dispositifs d'éclairage.
6.3.11.1. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et
de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et
demie au maximum.
6.3.11.2. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant continu:
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule se produira à la même fréquence et en phase.
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre 50 et 100 % du régime correspondant à la
vitesse maximale du véhicule:
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 56
▼B
constructeur et 50 % du régime correspondant à la vitesse
maximale du véhicule:
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 90
plus 30 et 90 moins 45 périodes par minute;
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement.
Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu indicateur de
direction, l'autre doit continuer à clignoter ou rester allumé, mais la
fréquence, dans ces conditions, peut être différente de celle
prescrite.
6.4. Feuxstop
6.4.1. Nombre: deux ou trois (un seul sur le side-car).
6.4.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.4.3. Emplacement
6.4.3.1. En largeur: la distance latérale entre le bord le plus extérieur des
plages éclairantes des feux stop les plus extérieurs et l'extrémité de
la largeur hors tout ne doit pas dépasser 400 millimètres. Lorsqu'un
troisième feu stop est installé, il doit être symétrique au feu stop
autre que celui qui est installé sur le side-car, par rapport au plan
longitudinal médian du motocycle.
6.4.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.4.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.4.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 45 degrés à gauche et à droite. Pour un feu stop
installé sur le side-car: 45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers
l'intérieur.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.4.5. Orientation: vers l'arrière du véhicule.
6.4.6. Le feu stop peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux
arrière.
6.4.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.6.4.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de position arrière.
6.4.9. Branchement électrique: il doit s'allumer à toute application d'au
moins un des freins de service.
6.4.10. Témoin d'enclenchement: interdit.
6.5. Feuxdepositionavant
6.5.1. Nombre: deux ou trois (un seul sur le side-car).
6.5.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.5.3. Emplacement
6.5.3.1. En largeur:
— la distance latérale entre le bord le plus extérieure des plages
éclairantes des deux feux de position avant les plus extérieurs
et l'extrémité de la largeur hors tout ne doit pas dépasser 400
millimètres. Lorsqu'un troisième feu de position avant est
installé, il doit être sysmétrique au feu de position avant autre
que celui qui est installé sur le side-car, par rapport au plan
longitudinal médian du motocycle.
6.5.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.5.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 57
▼B
6.5.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers
l'intérieur.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.5.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de position avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.5.6. Il peut être groupé avec tout autre feu avant.
6.5.7. Il peut être mutuellement incorporé à tout autre feu avant.
6.5.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.5.9. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux vert non clignotant; ce témoin n'est pas exigé si
l'éclairage du tableau de bord ne peut être allumé ou éteint que
simultanément avec le feu de position.
6.5.10. Autres prescriptions: aucune.
6.6. Feuxdepositionarrière
6.6.1. Nombre: deux ou trois (un seul sur le side-car).
6.6.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.6.3. Emplacement
6.6.3.1. En largeur: la distance latérale entre le bord le plus extérieur des
plages éclairantes des deux feux de position arrière les plus
extérieurs et l'extrémité de la largeur hors tout ne doit pas dépasser
400 millimètres. Lorsqu'un troisième feu de position arrière est
installé, il doit être symétrique au feu de position arrière autre que
celui qui est installé sur le side-car, par rapport au plan
longitudinal médian du motocycle.
6.6.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.6.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.6.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers
l'intérieur.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.6.5. Orientation: vers l'arrière.
6.6.6. Le feu de position arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.6.7. Il peut être combiné avec le dispositif d'éclairage de la plaque
d'immatriculation arrière.
6.6.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu stop ou au catadioptre
arrière non triangulaire, ou aux deux, ou au feu brouillard arrière.
6.6.9. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.6.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas échéant,
pour le feu de position avant.
6.6.11. Autres prescriptions: aucune.
6.7. Feubrouillardavant
6.7.1. Nombre: un ou deux.
6.7.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 58
▼B
6.7.3. Emplacement
6.7.3.1. En largeur:
— un feu brouillard avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu brouillard avant
doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si
ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal
médian du véhicule,
— un feu brouillard avant mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule,
— deux feux brouillard avant, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soientsymétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
6.7.3.2. En hauteur: à 250 millimètres au minimum au-dessus du sol.
Aucun point de la plage éclairante ne doit se trouver au-dessus du
point le plus haut de la plage éclairante du feu de croisement.
6.7.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.7.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 5 degrés vers le haut et vers le bas;
β= 45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers l'intérieur.
6.7.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu brouillard avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.7.6. Il peut être groupé avec les autres feux avant.6.7.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu avant.
6.7.8. Il peut être mutuellement incorporé à un feu de route et à un feu de
position avant.
6.7.9. Branchement électrique
Le feu brouillard avant doit pouvoir être allumé ou éteint
indépendamment du feu de route ou du feu de croisement.
6.7.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.7.11. Autres prescriptions: aucune.
6.8. Feubrouillardarrière
6.8.1. Nombre: un ou deux.
6.8.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.8.3. Emplacement
6.8.3.1. En largeur: lorsqu'un seul feu brouillard est installé, sa position par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule doit être du côté
opposé au côté prescrit pour le sens de la circulation dans l'État
membre où il sera immatriculé.
6.8.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.8.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.8.3.4. La distance entre la plage éclairante du feu brouillard arrière et
celle du feu stop doit être d'au moins 100 millimètres.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 59
▼B
6.8.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 5 degrés vers le haut et 5 degrés vers le bas;
β= 25 degrés à droite et à gauche.
6.8.5. Orientation: vers l'arrière.
6.8.6. Le feu brouillard arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.8.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.8.8. Il peut être mutuellement incorporé à un feu de position arrière.6.8.9. Branchement électrique
Le feu ne peut être allumé que lorsqu'un ou plusieurs des feux
suivants sont allumés: feu de route, feu de croisement ou feu
brouillard avant.
Si un feu brouillard avant existe, l'extinction du feu brouillard
arrière doit être possible indépendamment de celle du feu
brouillard avant.
6.8.10. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux jaune auto non clignotant.
6.8.11. Autres prescriptions: aucune.
6.9. Signaldedétresse
6.9.1. Prescriptions identiques à celles reprises aux points 6.3 à 6.3.8.
6.9.2. Branchement électrique
La mise en action du signal doit être réalisée par une commande
distincte permettant l'alimentation simultanée de tous les feux
indicateurs de direction.
6.9.3. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant rouge clignotant ou, s'il n'existe pas de témoin séparé,
fonctionnement simultané des témoins prescrits au point 6.3.10.
6.9.4. Autres prescriptions
Feu clignotant à une fréquence de 90 plus ou moins 30 périodes
par minute. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit
être suivie de l'allumage du feu dans le délai d'une seconde au
maximum et de la première extinction du feu dans le délai d'une
seconde et demie au maximum.
Le signal de détresse doit pouvoir être mis en fonction même
lorsque le dispositif qui commande la mise en marche ou l'arrêt du
moteur se trouve dans une position telle que le fonctionnement de
ce dernier soit impossible.
6.10. Dispositifd'éclairagedelaplaqued'immatriculationarrière
6.10.1. Nombre: un.
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque.
6.10.2. Schéma d'installation/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150tels que le dispositif éclaire
l'emplacement réservé à la
plaque d'immatriculation.6.10.3. Emplacement
6.10.3.1. En largeur:
6.10.3.2. En hauteur:6.10.3.3. En longueur:
6.10.4. Visibilité géométrique
6.10.5. Orientation
6.10.6. Le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière peut
être groupé avec un ou plusieurs feux arrière.
6.10.7. Il peut être combiné avec le feu de position arrière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 60
▼B
6.10.8. Il ne peut pas être mutuellement incorporé à un autre feu.
6.10.9. Branchement électrique: pas de prescription particulière.
6.10.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu
pour le feu de position.
6.10.11. Autres prescriptions: aucune.
6.11. Catadioptreslatérauxnontriangulaires
6.11.1. Nombre par côté: un ou deux de classe I A (1).
6.11.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.11.3. Emplacement
6.11.3.1. En largeur: aucune spécification particulière.
6.11.3.2. En hauteur: au minimum à 300 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.11.3.3. En longueur: il doit être tel que, dans des conditions normales, le
dispositif ne puisse être masqué par le conducteur ou le passager,
ni par leurs vêtements.
6.11.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: 30 degrés vers l'avant et vers l'arrière.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.11.5. Orientation: l'axe de référence des catadioptres doit être
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et orienté
vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant peuvent pivoter en
fonction du braquage de la direction.
6.11.6. Le catadioptre latéral non triangulaire peut être groupé avec les
autres dispositifs de signalisation.
6.12. Catadioptrearrièrenontriangulaire
6.12.1. Nombre: un de classe I A (1).
6.12.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.12.3. Emplacement
6.12.3.1. En largeur:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à
plus de 400 millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du
véhicule,
— les bords intérieurs des catadioptres doivent se trouver à une
distance d'au moins 500 millimètres. Cette distance peut êtreréduite à 400 millimètres si la largeur maximale du véhicule
est inférieure à 1 300 millimètres.
6.12.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.12.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.12.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers
l'intérieur.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 61
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
▼B
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.12.5. Orientation: vers l'arrière.
6.12.6. Le catadioptre arrière non triangulaire peut être groupé avec tout
autre feu.
6.12.7. La plage éclairante du catadioptre peut avoir des parties
communes avec celle de tout autre feu rouge situé à l'arrière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 62
▼B
Appendice 1
Visibilitédeslumièresrougesversl'avantetdeslumièresblanchesversl'arrière
(Point B.9 de l'annexe I et point 6.3.11.4.2 de la présente annexe)
Figure 1
Figure 21993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 63
▼B
Appendice 2
Schémad'installation
Deux feux indicateurs de direction à l'avant et à l'arrière
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 64
▼B
Appendice 3
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de
signalisationlumineusesuruntypedemotocycleavecside-car
(À joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée indépendamment de la
demande de réception du véhicule)
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 65
▼B
Appendice 4
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 66
▼B
ANNEXE VI
PRESCRIPTIONSPOURLESTRICYCLES
1. Tout tricycle doit être équipé des dispositifs d'éclairage et de
signalisation lumineuse suivants:
1.1. feu de route,1.2. feu de croisement,1.3. feux indicateurs de direction,1.4. feu stop,1.5. feu de position avant,1.6. feu de position arrière,1.7. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière,1.8. catadioptre arrière non triangulaire,1.9. signal de détresse.2. Tout tricycle peut, en plus, être équipé des dispositifs d'éclairage et
de signalisation lumineuse suivants:
2.1. feu brouillard avant,2.2. feu brouillard arrière,2.3. feu de marche arrière,2.4. catadioptres latéraux non triangulaires.3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de signalisa-
tion lumineuse mentionnés aux points 1 et 2 doit être réalisée
conformément aux dispositions appropriées du point 6.
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de signalisation
lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1 et 2 est
interdite.
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse homolo-
gués pour les véhicules à moteur à quatre roues des catégories M1
et N1 et mentionnés aux points 1 et 2 sont également admis sur les
tricycles.
6. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES D'INSTALLATION
6.1. Feuderoute
6.1.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse
1 300 millimètres, deux feux de route sont requis.
6.1.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.1.3. Emplacement
6.1.3.1. En largeur:
— un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu de route doit être
situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux
sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent
être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule,
— un feu de route mutuellement incorporé à un autre feu avant
doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit
situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. Toutefois,
lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de
croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs
centres de référence doivent être symétriques par rapport au
plan longitudinal médian du véhicule,
— deux feux de route, dont un ou tous les deux sont mutuellement
incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle
sorte que leurs centres de référence soient symétriques par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 67
▼B
6.1.3.2. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.1.3.3. Dans le cas d'un seul feu de route indépendant, la distance entre le
bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de croisement
ne doit pas être supérieure à 200 millimètres pour chaque paire de
feux.
6.1.4. Visibilité géométrique
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne
paraissent pas éclairées, doit être assurée à l'intérieur d'un espace
divergent délimité par des génératrices s'appuyant tout au long du
contour de la plage éclairante et faisant un angle de 5 degrés au
minimum par rapport à l'axe de référence du projecteur. Comme
origine des angles de visibilité géométrique on doit considérer le
contour de la projection de la plage éclairante sur un plan
transversal tangent à la partie avant de la lentille du feu de route.
6.1.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de route peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.1.6. Il peut être groupé avec le feu de croisement et les autres feux
avant.
6.1.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.6.1.8. Il peut être mutuellement incorporé:
6.1.8.1. au feu de croisement,
6.1.8.2. au feu de position avant,6.1.8.3. au feu brouillard avant.
6.1.9. Branchement électrique
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. Lors
du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de route,
l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du passage de
faisceaux de route en faisceaux de croisement, l'extinction de tous
les feux de route doit être réalisée simultanément. Les feux de
croisement peuvent rester allumés en même temps que les feux de
route.
6.1.10. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux bleu non clignotant.
6.1.11. Autres prescriptions: l'intensité maximale des feux de route, qui
peuvent être allumés en même temps, ne doit pas dépasser 225 000
candelas (valeur d'homologation).
6.2. Feudecroisement
6.2.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse
1 300 millimètres, deux feux de croisement sont requis.
6.2.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.2.3. Emplacement
6.2.3.1. En largeur:
— un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus
ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont
l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de
croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de
référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de croisement mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé
d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de
croisement, leurs centres de référence doivent être symétriques
par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 68
▼B
— deux feux de croisement, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de croisement:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à
plus de 400 millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du
véhicule,
— les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver à
une distance d'au moins 500 millimètres. Cette distance peut
être réduite à 400 millimètres si la largeur maximale du
véhicule est inférieure à 1 300 millimètres.
6.2.3.2. En hauteur: au minimum à 500 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.2.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces
réfléchissantes du véhicule.
6.2.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 15 degrés vers le haut et 10 degrés vers le bas;
β= 45 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu de
croisement;
45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers l'intérieur s'il y a
deux feux de croisement.
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du
projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants pour les
autres usagers de la route.
6.2.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de croisement peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
L'orientation verticale du faisceau de croisement doit rester
comprise entre −0,5 et −2,5 %, sauf si un dispositif de réglage
externe est installé.
6.2.6. Il peut être groupé avec le feu de route et les autres feux avant.6.2.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.6.2.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de route et aux autres
feux avant.
6.2.9. Branchement électrique
La commande de passage en faisceau de croisement doit
commander simultanément l'extinction du feu de route, tandis
que le feu de croisement peut rester allumé en même temps que le
feu de route.
6.2.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.2.11. Autres prescriptions: aucune.
6.3. Feuxindicateursdedirection
6.3.1. Nombre: deux par côté.
Un feu indicateur de direction latéral est également admis par côté.
6.3.2. Schéma d'installation: deux feux indicateurs avant et deux feux
indicateurs arrière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 69
▼B
6.3.3. Emplacement
6.3.3.1. En largeur:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian ne doivent pas se trouver à plus de 400
millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule,
— les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver à
une distance d'au moins 600 millimètres,
— il faut une distance minimale entre les plages éclairantes des
feux indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés:
— de 75 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 90 candelas,
— de 40 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 175 candelas,
— de 20 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du
feu indicateur de 250 candelas,
— inférieure ou égale à 20 millimètres dans le cas d'une
intensité minimale du feu indicateur de 400 candelas.
6.3.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.3.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: voir l'appendice 2.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur des feux est inférieure à 750
millimètres.
6.3.5. Orientation
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en fonction
du braquage de la direction.
6.3.6. Ils peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux.6.3.7. Ils ne peuvent pas être combinés avec un autre feu.6.3.8. Ils ne peuvent pas être mutuellement incorporés à un autre feu.
6.3.9. Branchement électrique
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de
celui des autres feux. Tous les feux indicateurs de direction situés
sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même
commande.
6.3.10. Témoin de fonctionnement: obligatoire.
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre. S'il est optique,
il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être visible en toutes
conditions normales de conduite; il doit s'éteindre ou rester allumé
sans clignoter, ou présenter un changement de fréquence marqué
en cas de fonctionnement défectueux de l'un quelconque des feux
indicateurs de direction. S'il est acoustique, il doit être nettement
audible et présenter un changement de fréquence marqué sous la
même condition.
6.3.11. Autres prescriptions
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées
alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge que
les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et des
dispositions d'éclairage.
6.3.11.1. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie
de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et la
première extinction du feu dans un délai d'une seconde et demie au
maximum.
6.3.11.2. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant continu:
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule se produira à la même fréquence et en phase.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 70
▼B
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre 50 et 100 % du régime correspondant à la
vitesse maximale du véhicule:
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou
moins 30 périodes par minute;
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de
direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du
moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le
constructeur et 50 % du régime correspondant à la vitesse
maximale du véhicule:
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 90
plus 30 et 90 moins 45 périodes par minute;
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du
véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les
feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux
arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu indicateur de
direction, l'autre doit continuer à clignoter ou rester allumé, mais la
fréquence, dans ces conditions, doit être différente de celle
prescrite, sauf si le véhicule est muni d'un témoin.
6.4. Feustop
6.4.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse
1 300 millimètres, deux feux stop sont requis.
6.4.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.4.3. Emplacement
6.4.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu stop, ou ils
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian
du véhicule, s'il y a deux feux stop.
Pour les véhicules avec deux roues arrière: au moins 600
millimètres entre les deux feux. Cette distance peut être réduite
à 400 millimètres si la largeur maximale du véhicule est inférieure
à 1 300 millimètres.
6.4.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.4.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.4.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 45 degrés à gauche et à droite.Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.4.5. Orientation: vers l'arrière du véhicule.
6.4.6. Le feu stop peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux
arrière.
6.4.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.4.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de position arrière.6.4.9. Branchement électrique: il doit s'allumer à toute application d'au
moins un des freins de service.
6.4.10. Témoin d'enclenchement: interdit.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 71
▼B
6.5. Feudepositionavant
6.5.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse
1 300 millimètres, deux feux de position avant sont requis.
6.5.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.5.3. Emplacement
6.5.3.1. En largeur:
— un feu de position avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu de position
avant doit être situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de
référence doivent être symétriques par rapport au plan
longitudinal médian du véhicule,
— un feu de position avant mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule,
— deux feux de position avant, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule.
Dans le cas d'un véhicule avec deux feux de position avant:
— les bords des plages éclairantes les plus éloignés du plan
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à
plus de 400 millimètres de l'extrémité de la largeur hors tout du
véhicule,
— les bords intérieurs des plages éclairantes doivent se trouver à
une distance d'au moins 500 millimètres.
6.5.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.5.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.6.5.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite, s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur,
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.5.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de position avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.5.6. Il peut être groupé avec tout autre feu avant.6.5.7. Il peut être mutuellement incorporé à tout autre feu avant.
6.5.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.5.9. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux vert non clignotant; ce témoin n'est pas exigé si
l'éclairage du tableau de bord ne peut être allumé ou éteint que
simultanément avec le feu de position.
6.5.10. Autres prescriptions: aucune.
6.6. Feudepositionarrière
6.6.1. Nombre: un ou deux.
Toutefois, pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse
1 300 millimètres, deux feux de position arrière sont requis.
6.6.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 72
▼B
6.6.3. Emplacement
6.6.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu de position,
ou, s'il y a deux feux de position, ils doivent être symétriques par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule. Pour les
véhicules avec deux roues arrière: au moins 600 millimètres entre
les deux feux. Cette distance peut être réduite à 400 millimètres, si
la largeur maximale du véhicule est inférieure à 1 300 millimètres.
6.6.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500
millimètres au-dessus du sol.
6.6.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.6.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite, s'il y a un seul feu
de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur,
s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750
millimètres.
6.6.5. Orientation: vers l'arrière.
6.6.6. Le feu de position arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.6.7. Il peut être combiné avec le dispositif d'éclairage de la plaque
d'immatriculation arrière.
6.6.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu stop ou au catadioptre
arrière non triangulaire, ou aux deux, ou au feu brouillard arrière.
6.6.9. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.6.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas échéant,
pour le feu de position avant.
6.6.11. Autres prescriptions: aucune.
6.7. Feubrouillardavant
6.7.1. Nombre: un ou deux.
6.7.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.7.3. Emplacement
6.7.3.1. En largeur:
— un feu brouillard avant peut être installé au-dessus ou au-
dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-
dessus de l'autre, le centre de référence du feu brouillard avant
doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si
ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence
doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal
médian du véhicule,
— un feu brouillard avant mutuellement incorporé à un autre feu
avant doit être installé de telle sorte que son centre de
référence soit situé dans le plan longitudinal médian du
véhicule,
— deux feux brouillard avant, dont un ou tous les deux sont
mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être
installés de telle sorte que leurs centres de référence soient
symétriques par rapport au plan longitudinal médian du
véhicule,
— les bords de la plage éclairante les plus éloignés du plan
longitudinal médian du véhicule ne doivent pas se trouver à
plus de 400 millimètres la partie la plus extérieure du véhicule.
6.7.3.2. En hauteur: à 250 millimètres au minimum au-dessus du sol.
Aucun point de la plage éclairante ne doit se trouver au-dessus du
point le plus haut de la plage éclairante du feu de croisement.
6.7.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée
comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne
pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermé-1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 73
▼B
diaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces réfléchis-
santes du véhicule.
6.7.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 5 degrés vers le haut et vers le bas;
β= 45 degrés à gauche et à droite, sauf pour un feu décentré,
auquel cas l'angle intérieur βdoit être égal à 10 degrés.
6.7.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu brouillard avant peut pivoter en fonction du braquage de la
direction.
6.7.6. Il peut être groupé avec les autres feux avant.
6.7.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu avant.6.7.8. Il peut être mutuellement incorporé à un feu de route et à un feu de
position avant.
6.7.9. Branchement électrique: le feu brouillard avant doit pouvoir être
allumé ou éteint indépendamment du feu de route ou du feu de
croisement.
6.7.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.7.11. Autres prescriptions: aucune.
6.8. Feubrouillardarrière
6.8.1. Nombre: un ou deux.
6.8.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.8.3. Emplacement
6.8.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu brouillard, ou,
s'il y a deux feux brouillard, ils doivent être symétriques au plan
longitudinal médian du véhicule. Pour les véhicules avec deux
roues arrière: au moins 600 millimètres entre les deux feux. Cette
distance peut être réduite à 400 millimètres, si la largeur maximale
du véhicule est inférieure à 1 300 millimètres.
6.8.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 000
millimètres au-dessus du sol.
6.8.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule. S'il y a un seul feu brouillard,
il doit être sur le côté du plan longitudinal médian du véhicule
opposé au sens de marche normale; le centre de référence peut être
situé aussi sur le plan longitudinal de symétrie du véhicule.
6.8.3.4. La distance entre la plage éclairante du feu brouillard arrière et
celle du feu stop doit être au moins de 100 millimètres.
6.8.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 5 degrés vers le haut et vers le bas;
β= 25 degrés à droite et à gauche.
6.8.5. Orientation: vers l'arrière.
6.8.6. Le feu brouillard arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.8.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.8.8. Il peut être mutuellement incorporé à un feu de position arrière.6.8.9. Branchement électrique
Le feu ne peut être allumé que lorsqu'un ou plusieurs des feux
suivants sont allumés: feu de route, feu de croisement ou feu
brouillard avant.
6.8.10 Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant lumineux jaune auto non clignotant.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 74
▼B
6.8.11. Autres prescriptions: aucune.
6.9. Feudemarchearrière
6.9.1. Nombre: un ou deux.
6.9.1. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.9.3. Emplacement
6.9.3.1. En largeur: aucune spécification particulière.
6.9.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 200
millimètres au-dessus du sol.
6.9.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.9.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles αetβtels qu'ils sont définis au
point A.10 de l'annexe I:
α= 15 degrés vers le haut et 5 degrés vers le bas;
β= 45 degrés à droite et à gauche, s'il y a un seul feu;
β= 45 degrés vers l'extérieur et 30 degrés vers l'intérieur, s'il y a
deux feux.
6.9.5. Orientation: vers l'arrière.
6.9.6. Le feu de marche arrière peut être groupé avec tout autre feu
arrière.
6.9.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.9.8. Il ne peut pas être mutuellement incorporé à un autre feu.
6.9.9. Branchement électrique
Le feu ne peut être allumé que lorsque la marche arrière est
engagée et lorsque le dispositif qui contrôle la marche ou l'arrêt du
moteur est dans une position telle que la marche du moteur soit
possible. Le feu ne doit pas pouvoir s'allumer ou rester allumé si
une des conditions précédentes n'est pas vérifiée.
6.9.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
6.10. Signaldedétresse
6.10.1. Prescriptions identiques à celles reprises aux points 6.3 à 6.3.8.
6.10.2. Branchement électrique
La mise en action du signal doit être réalisée par une commande
distincte permettant l'alimentation simultanée de tous les feux
indicateurs de direction.
6.10.3. Témoin d'enclenchement: obligatoire.
Voyant rouge clignotant ou, s'il n'existe pas de témoin séparé,
fonctionnement simultané des témoins prescrits au point 6.3.10.
6.10.4. Autres prescriptions
Feu clignotant à une fréquence de 90 plus ou moins 30 périodes
par minute. La manœuvre de la commande du signal lumineux doit
être suivie de l'allumage du feu dans le délai d'une seconde au
maximum et de la première extinction du feu dans le délai d'une
seconde et demie au maximum.
Le signal de détresse doit pouvoir être mis en fonction même
lorsque le dispositif qui commande la mise en marche ou l'arrêt du
moteur se trouve dans une position telle que le fonctionnement de
ce dernier soit impossible.
6.11. Dispositifd'éclairagedelaplaqued'immatriculationarrière
6.11.1. Nombre: un.
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques
destinés à éclairer l'emplacement de la plaque.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 75
▼B
6.11.2. Schéma d'installation/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150tels que le dispositif éclaire
l'emplacement réservé à laplaque d'immatriculation.6.11.3. Emplacement
6.11.3.1. En largeur:
6.11.3.2. En hauteur:6.11.3.3. En longueur:
6.11.4. Visibilité géométrique
6.11.5. Orientation
6.11.6. Le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière peut
être groupé avec un ou plusieurs feux arrière.
6.11.7. Il peut être combiné avec le feu de position arrière.6.11.8. Il ne peut être mutuellement incorporé à un autre feu.
6.11.9. Branchement électrique: pas de prescription particulière.
6.11.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu
pour le feu de position.
6.11.11. Autres prescriptions: aucune.
6.12. Catadioptrearrièrenontriangulaire
6.12.1. Nombre: un ou deux de classe I A (
1).
Toutefois, pour les tricycles dont la largeur maximale dépasse
1 000 millimètres, deux catadioptres arrière non triangulaires sont
requis.
6.12.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.12.3. Emplacement
6.12.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan
longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul catadioptre, ou, s'il
y a deux catadioptres, ils doivent être symétriques par rapport au
plan longitudinal médian du véhicule. Dans le cas d'un véhicule
avec deux catadioptres arrière, les bords de la plage éclairante les
plus éloignés du plan longitudinal médian du véhicule ne doivent
pas se trouver à plus de 400 millimètres de la partie la plus
extérieure du véhicule. Les bord intérieurs des catadioptres doivent
se trouver à une distance d'au moins 500 millimètres. Cette
distance peut être réduite à 400 millimètres, si la largeur maximale
du véhicule est inférieure à 1 300 millimètres.
6.12.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.12.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.6.12.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés à gauche et à droite.Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.12.5. Orientation: vers l'arrière.
6.12.6. Le catadioptre arrière non triangulaire peut être groupé avec tout
autre feu.
6.12.7. Autres prescriptions: la plage éclairante du catadioptre peut avoir
des parties communes avec celle de tout autre feu rouge situé à
l'arrière.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 76
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
▼B
6.13. Catadioptreslatérauxnontriangulaires
6.13.1. Nombre par côté: un ou deux de classe I A (1).
6.13.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.13.3. Emplacement
6.13.3.1. En largeur: aucune spécification particulière.
6.13.3.2. En hauteur: au minimum à 300 millimètres et au maximum à 900
millimètres au-dessus du sol.
6.13.3.3. En longueur: il doit être tel que, dans des conditions normales, le
dispositif ne puisse être masqué par le conducteur ou le passager,
ni par leurs vêtements.
6.13.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: 30 degrés vers l'avant et vers l'arrière.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizon-
tale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être
réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750
millimètres.
6.13.5. Orientation: l'axe de référence des catadioptres doit être
perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et orienté
vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant peuvent pivoter en
fonction du braquage de la direction.
6.13.6. Le catadioptre latéral non triangulaire peut être groupé avec les
autres dispositifs de signalisation.1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 77
(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rappro-
chement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à
moteur et de leurs remorques.
▼B
Appendice 1
Visibilitédeslumièresrougesversl'avantetdeslumièresblanchesversl'arrière
(Point B.9 de l'annexe I et points 6.3.11.3.2 et 6.3.11.4.2 de la présente annexe)
Figure 1
Figure 21993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 78
▼B
Appendice 2
Schémad'installation
Feu indicateur de direction — Visibilité géométrique
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 79
▼B
Appendice 3
Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de
signalisationlumineusesuruntypedetricycle
(À joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée indépendamment de la
demande de réception du véhicule)
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 80
▼B
Appendice 4
1993L0092 — FR — 23.11.1993 — 000.001 — 81