02009R1185 — FR — 09.03.2017 — 002.001

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►B RÈGLEMENT (CE) no 1185/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 25 novembre 2009 relatif aux statistiques sur les pesticides (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 324 du 10.12.2009, p. 1)

Modifié par:









▼B

RÈGLEMENT (CE) no 1185/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 25 novembre 2009

relatif aux statistiques sur les pesticides

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)







Article premier

Objet, champ d’application et finalités

1. Le présent règlement établit un cadre commun pour la production systématique de statistiques communautaires concernant la mise sur le marché et l’utilisation de ceux des pesticides qui sont des produits phytopharmaceutiques au sens de l’article 2, point a) i).

2. Les statistiques portent:

— sur les quantités annuelles de pesticides mis sur le marché, conformément aux dispositions de l’annexe I,

— sur les quantités annuelles de pesticides utilisés, conformément aux dispositions de l’annexe II.

3. Les statistiques et d’autres données pertinentes sont utilisées en particulier aux fins des articles 4 et 15 de la directive 2009/128/CE.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) «pesticide»,

i) un produit phytopharmaceutique au sens de l’article 2, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1107/2009;

ii) un produit biocide au sens de l’article 2, paragraphe 1, de la directive 98/8/CE;

b) «substances», les substances au sens de l’article 3, point 2), du règlement (CE) no 1107/2009, notamment les substances actives, les phytoprotecteurs et les synergistes;

c) «substances actives», les substances actives au sens de l’article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1107/2009;

d) «phytoprotecteurs», les phytoprotecteurs visés à l’article 2, paragraphe 3, point a), du règlement (CE) no 1107/2009;

e) «synergistes», les synergistes au sens de l’article 2, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) no 1107/2009;

f) «mise sur le marché», l’opération de mise sur le marché au sens de l’article 3, point 9), du règlement (CE) no 1107/2009;

g) «titulaire d’une autorisation», le titulaire d’une autorisation au sens de l’article 3, point 24), du règlement (CE) no 1107/2009;

h) «utilisation dans le cadre de l’activité agricole», tout type d’application d’un produit phytopharmaceutique en rapport direct ou indirect avec la production végétale dans le cadre de l’activité économique d’une exploitation agricole;

i) «utilisateur professionnel», un utilisateur professionnel au sens de l’article 3, point 1), de la directive 2009/128/CE;

j) «exploitation agricole», une exploitation agricole au sens du règlement (CE) no 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l’enquête sur les méthodes de production agricole ( 1 ).

Article 3

Collecte, communication et traitement des données

1. Les États membres recourent aux moyens suivants pour collecter les données nécessaires à la spécification des caractéristiques énumérées à l’annexe I sur une base annuelle et à la spécification des caractéristiques énumérées à l’annexe II sur des périodes de cinq ans:

— enquêtes,

— informations relatives à la mise sur le marché et à l’utilisation des pesticides tenant compte notamment des obligations en application de l’article 67 du règlement (CE) no 1107/2009,

— sources administratives, ou

— toute combinaison de ces moyens, y compris des procédures d’estimation statistique fondées sur des avis d’experts, ou des modèles.

2. Les États membres communiquent à la Commission (Eurostat) les résultats statistiques, y compris les données confidentielles, conformément au calendrier et à la périodicité spécifiés aux annexes I et II. Les données sont présentées conformément à la classification de l’annexe III.

3. Les États membres transmettent les données sous forme électronique, en respectant un format technique approprié à définir par la Commission (Eurostat) en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 6, paragraphe 2.

4. Pour des raisons de confidentialité, la Commission (Eurostat) agrège les données avant leur publication conformément aux classes chimiques ou aux catégories de produits mentionnées à l’annexe III, en tenant dûment compte de la protection des données confidentielles dans chaque État membre. Les données confidentielles sont utilisées par les autorités nationales et par la Commission (Eurostat) exclusivement à des fins statistiques, conformément à l’article 20 du règlement (CE) no 223/2009.

Article 4

Évaluation de la qualité

1. Aux fins du présent règlement, les critères de qualité tels que définis à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 223/2009 s’appliquent.

2. Les États membres communiquent à la Commission (Eurostat) des rapports sur la qualité des données transmises conformément aux dispositions des annexes I et II. La Commission (Eurostat) évalue la qualité des données transmises.

Article 5

Mesures d’application

1. Le format technique approprié pour la transmission des données est adopté en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 6, paragraphe 2.

La Commission peut, le cas échéant, modifier les exigences relatives à la présentation de rapports sur la qualité décrits à la section 6 des annexes I et II. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 6, paragraphe 3.

2. La Commission adopte la définition de la «superficie traitée» visée à l’annexe II, section 2. Cette mesure, qui vise à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 6, paragraphe 3.

3. La Commission adapte la liste des substances à couvrir et leur classement en catégories de produits et en classes chimiques comme indiqué à l’annexe III, régulièrement et au moins tous les cinq ans. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 6, paragraphe 3.

Article 6

Comité

1. La Commission est assistée par le comité du système statistique européen institué par l’article 7 du règlement (CE) no 223/2009.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Article 7

Rapport

Tous les cinq ans, la Commission soumet au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la mise en œuvre du présent règlement. Ledit rapport évalue notamment la qualité des données communiquées, conformément à l’article 4, les méthodes de collecte de données, la charge imposée aux entreprises, aux exploitations agricoles et aux administrations nationales ainsi que l’utilité des statistiques dans le contexte de la stratégie thématique concernant l’utilisation durable des pesticides, notamment au vu des objectifs énoncés à l’article 1er. Il contient, s’il y a lieu, des propositions destinées à améliorer la qualité des données et les méthodes de collecte de données, en vue d’améliorer la couverture et la comparabilité des données et d’alléger les contraintes pesant sur les entreprises, les exploitations agricoles et les administrations nationales.

Le premier rapport est présenté au plus tard le 31 décembre 2016.

Article 8

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.









ANNEXE I

STATISTIQUES CONCERNANT LA MISE SUR LE MARCHÉ DES PESTICIDES

Section 1

Couverture

Les statistiques couvrent les substances énumérées à l’annexe III qui entrent dans la composition des pesticides mis sur le marché dans chaque État membre. Un soin particulier est mis à éviter les doubles comptages en cas de reconditionnement de produits ou de transfert d’autorisation entre titulaires d’une autorisation.

Section 2

Variables

La quantité de chaque substance énumérée à l’annexe III qui entre dans la composition de pesticides mis sur le marché est répertoriée dans chaque État membre.

Section 3

Unité de mesure

Les données sont exprimées en kilogrammes de substances.

Section 4

Période de référence

La période de référence est l’année civile.

Section 5

Première période de référence, périodicité et transmission des résultats

1. La première période de référence est la deuxième année civile suivant 30 décembre 2009.

2. Les États membres fournissent des données pour chaque année civile après la première période de référence. Ils publient ces données, en particulier sur l’internet, conformément aux exigences concernant la protection du secret statistique, comme prévu dans le règlement (CE) no 223/2009, aux fins de l’information du public.

3. Les données sont communiquées à la Commission (Eurostat) dans les douze mois suivant la fin de l’année de référence.

Section 6

Rapport sur la qualité

Les États membres remettent à la Commission (Eurostat) un rapport d’évaluation de la qualité, comme prévu à l’article 4, mentionnant:

— la méthodologie utilisée pour collecter les données,

— les informations pertinentes sur la qualité, selon la méthodologie appliquée pour la collecte,

— les méthodes d’estimation, d’agrégation et d’exclusion employées.

Le rapport est transmis à la Commission (Eurostat) dans les quinze mois suivant la fin de l’année de référence.









ANNEXE II

STATISTIQUES CONCERNANT L’UTILISATION DES PESTICIDES DANS LE CADRE DE L’ACTIVITÉ AGRICOLE

Section 1

Couverture

1. Les statistiques couvrent les substances énumérées à l’annexe III qui entrent dans la composition de pesticides pour chaque culture sélectionnée dans chaque État membre.

2. Chaque État membre sélectionne les cultures à observer pendant la période de cinq ans définie à la section 5. Cette sélection doit être représentative des cultures de l’État membre et des substances utilisées.

Les cultures sélectionnées tiennent compte des cultures les plus pertinentes pour les plans d’action nationaux visés à l’article 4 de la directive 2009/128/CE.

Section 2

Variables

Pour chaque culture sélectionnée, les variables suivantes sont établies:

a) pour chacune des substances énumérées à l’annexe III, la quantité contenue dans les pesticides utilisés pour cette culture, et

b) la superficie traitée avec chaque substance.

Section 3

Unités de mesure

1. Les quantités de substances utilisées sont exprimées en kilogrammes.

2. Les superficies traitées sont exprimées en hectares.

Section 4

Période de référence

1. La période de référence est, en principe, d’une durée maximale de douze mois couvrant la totalité des traitements phytopharmaceutiques associés directement ou indirectement à la culture.

2. La période de référence est l’année durant laquelle la récolte a commencé.

Section 5

Première période de référence, périodicité et transmission des résultats

1. Pour chaque période de cinq ans, les États membres établissent les statistiques concernant l’utilisation de pesticides pour chaque culture sélectionnée au cours d’une période de référence, au sens de la section 4.

2. Les États membres sont libres de choisir la période de référence à observer à tout moment au cours de la période de cinq ans. Une période différente peut être choisie pour chaque culture sélectionnée.

3. La première période de cinq ans commence à partir de la première année civile suivant 30 décembre 2009.

4. Les États membres fournissent des données pour chaque période de cinq ans.

5. Les données sont communiquées à la Commission (Eurostat) au plus tard douze mois après la fin de chaque période de cinq ans et sont publiées, en particulier sur l’internet, conformément aux exigences concernant la protection du secret statistique, comme prévu dans le règlement (CE) no 223/2009, aux fins de l’information du public.

Section 6

Rapport sur la qualité

Lorsqu’ils communiquent leurs résultats, les États membres remettent à la Commission (Eurostat) un rapport d’évaluation de la qualité, comme prévu à l’article 4, mentionnant:

— les modalités de la méthodologie d’échantillonnage,

— la méthodologie utilisée pour collecter les données,

— une estimation de l’importance relative des cultures observées en ce qui concerne la quantité totale de pesticides utilisés,

— les informations pertinentes sur la qualité, selon la méthodologie appliquée pour la collecte,

— une comparaison entre les données relatives aux pesticides utilisés pendant la période de cinq ans et celles relatives aux pesticides mis sur le marché durant cette même période,

— une description sommaire des utilisations commerciales non agricoles des pesticides obtenue dans le cadre d’études pilotes devant être conduites par la Commission (Eurostat).

▼M2









ANNEXE III

CLASSIFICATION HARMONISÉE DES SUBSTANCES







Grands groupes Catégories de produits Code Classes chimiques Dénominations communes des substances Nomenclature commune CAS (1) No CIMAP (2) Fongicides et bactéricides PES_F Fongicides inorganiques F01 F01_01 COMPOSÉS CUPRIQUES F01_01_01 BOUILLIE BORDELAISE 8011-63-0 44.604 F01_01_02 HYDROXYDE DE CUIVRE 20427-59-2 44.305 F01_01_03 OXYDE DE CUIVRE (I) 1319-39-1 44.603 F01_01_04 OXYCHLORURE DE CUIVRE 1332-40-7 44.602 F01_01_05 SULFATE DE CUIVRE TRIBASIQUE 1333-22-8 44.606 F01_01_06 AUTRES SELS DE CUIVRE 44 F01_02 SOUFRE INORGANIQUE F01_02_01 SOUFRE 7704-34-9 18 F01_99 AUTRES FONGICIDES INORGANIQUES F01_99_01 POLYSULFURE DE CALCIUM 1344-81-6 17 F01_99_03 PHOSPHONATES DE POTASSIUM (PRÉCÉDEMMENT PHOSPHITE DE POTASSIUM) 13977-65-6 13492-26-7 756 F01_99_06 PHOSPHONATE DE DISODIUM 808 F01_99_07 CARBONATE ACIDE DE POTASSIUM 298-14-6 853 F01_99_99 AUTRES FONGICIDES INORGANIQUES Fongicides dérivés de carbamates ou de dithiocarbamates F02 F02_01 FONGICIDES DE TYPE CARBANILATES F02_01_01 DIÉTHOFENCARBE 87130-20-9 513 F02_02 FONGICIDES DE TYPE CARBAMATES F02_02_01 BENTHIAVALICARBE-ISOPROPYLE 413615-35-7 177406-68-7 744 F02_02_02 IPROVALICARBE 140923-17-7 620 F02_02_03 PROPAMOCARBE 24579-73-5 399 F02_03 FONGICIDES DE TYPE DITHIOCARBAMATES F02_03_01 MANCOZÈBE 07.01.18 34 F02_03_02 MANÈBE 12427-38-2 61 F02_03_03 MÉTIRAME 9006-42-2 478 F02_03_04 PROPINÈBE 12071-83-9 177 F02_03_05 THIRAME 137-26-8 24 F02_03_06 ZIRAME 137-30-4 31 F02_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE DITHIOCARBAMATES F02_99_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE DITHIOCARBAMATES Fongicides dérivés de benzimidazoles F03 F03_01 FONGICIDES DE TYPE BENZIMIDAZOLES F03_01_01 CARBENDAZIME 10605-21-7 263 F03_01_02 FUBERIDAZOLE 3878-19-1 525 F03_01_03 THIABENDAZOLE 148-79-8 323 F03_01_04 THIOPHANATE-MÉTHYLE 23564-05-8 262 F03_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE BENZIMIDAZOLES F03_99_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE BENZIMIDAZOLES Fongicides dérivés d'imidazoles et de triazoles F04 F04_01 FONGICIDES DE TYPE CONAZOLES F04_01_02 BROMUCONAZOLE 116255-48-2 680 F04_01_03 CYPROCONAZOLE 94361-06-5 600 F04_01_04 DIFÉNOCONAZOLE 119446-68-3 687 F04_01_05 ÉPOXICONAZOLE 106325-08-0 609 F04_01_06 ÉTRIDIAZOLE 2593-15-9 518 F04_01_07 FENBUCONAZOLE 114369-43-6 694 F04_01_08 FLUQUINCONAZOLE 136426-54-5 474 F04_01_10 FLUTRIAFOL 76674-21-0 436 F04_01_11 IMAZALIL (ENILCONAZOLE) 35554-44-0 335 F04_01_12 IPCONAZOLE 125225-28-7 798 F04_01_13 METCONAZOLE 125116-23-6 706 F04_01_14 MYCLOBUTANIL 88671-89-0 442 F04_01_15 PENCONAZOLE 66246-88-6 446 F04_01_16 PROPICONAZOLE 60207-90-1 408 F04_01_17 PROTHIOCONAZOLE 178928-70-6 745 F04_01_18 TÉBUCONAZOLE 107534-96-3 494 F04_01_19 TÉTRACONAZOLE 112281-77-3 726 F04_01_20 TRIADIMÉNOL 55219-65-3 398 F04_01_21 TRIFLUMIZOLE 99387-89-0 730 F04_01_22 TRITICONAZOLE 131983-72-7 652 F04_02 FONGICIDES DE TYPE IMIDAZOLES F04_02_01 CYAZOFAMIDE 120116-88-3 653 F04_02_02 FÉNAMIDONE 161326-34-7 650 F04_02_03 TRIAZOXIDE 72459-58-6 729 F04_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS D'IMIDAZOLES ET DE TRIAZOLES F04_99_01 AMÉTOCTRADINE 865318-97-4 818 F04_99_02 AMISULBROM 348635-87-0 789 F04_99_03 TRICYCLAZOLE 41814-78-2 547 F04_99_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS D'IMIDAZOLES ET DE TRIAZOLES Fongicides dérivés de morpholines F05 F05_01 FONGICIDES DE TYPE MORPHOLINES F05_01_01 DIMÉTHOMORPHE 110488-70-5 483 F05_01_02 DODÉMORPHE 1593-77-7 300 F05_01_03 FENPROPIMORPHE 67564-91-4 427 F05_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE MORPHOLINES F05_99_99 AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE MORPHOLINES Fongicides d'origine microbiologique ou botanique F06 F06_01 FONGICIDES MICROBIOLOGIQUES F06_01_01 AMPELOMYCES QUISQUALIS, SOUCHE AQ10 589 F06_01_02 AUREOBASIDIUM PULLULANS (SOUCHES DSM 14940 ET DSM 14941) 809, 810 F06_01_03 BACILLUS SUBTILIS, SOUCHE QST 713 661 F06_01_04 CONIOTHYRIUM MINITANS 614 F06_01_05 GLIOCLADIUM CATENULATUM, SOUCHE J1446 624 F06_01_08 PSEUDOMONAS CHLORORAPHIS, SOUCHE MA 342 574 F06_01_09 PSEUDOZYMA FLOCCULOSA 669 F06_01_11 TRICHODERMA HARZIANUM RIFAI (T-22) (ITEM 908) 816 F06_01_12 CANDIDA OLEOPHILA, SOUCHE O 946 F06_01_14 PHLEBIOPSIS GIGANTEA (PLUSIEURS SOUCHES) 921, 922, 923, 924, 925, 926, 927, 928, 929, 930, 931, 932, 933, 934 F06_01_15 PSEUDOMONAS SP., SOUCHE DSMZ 13134 935 F06_01_16 PYTHIUM OLIGANDRUM (M1) 936 F06_01_17 STREPTOMYCES K61 (K61) (PRÉCÉDEMMENT STREPTOMYCES GRISEOVIRIDIS) 937 F06_01_18 TRICHODERMA ASPELLERUM (ICC012) (T25) (TV1) (PRÉCÉDEMMENT T. HARZIANUM) 938, 939, 940 F06_01_19 TRICHODERMA ASPERELLUM (SOUCHE T34) 941 F06_01_20 TRICHODERMA ATROVIRIDE (IMI 206040) (T 11) (PRÉCÉDEMMENT TRICHODERMA HARZIANUM) 942, 943 F06_01_21 TRICHODERMA ATROVIRIDE, SOUCHE I-1237 944 F06_01_22 TRICHODERMA GAMSII (PRÉCÉDEMMENT T. VIRIDE) (ICC080) 945 F06_01_23 TRICHODERMA POLYSPORUM (IMI 206039) 946 F06_01_24 VERTICILLIUM ALBO-ATRUM (WCS850 (PRÉCÉDEMMMENT VERTICILLIUM DAHLIAE) 948 F06_01_25 BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS MBI 600 F06_01_26 BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS, SOUCHE FZB24 F06_01_27 SACCHAROMYCES CEREVISIAE, SOUCHE LAS02 F06_01_28 TRICHODERMA ATROVIRIDE, SOUCHE SC1 F06_01_29 BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS SUBSP. PLANTARUM D747 F06_01_30 BACILLUS PUMILUS QST 2808 F06_02 FONGICIDES BOTANIQUES F06_02_01 EUGÉNOL 97-53-0 F06_02_02 GÉRANIOL 106-24-1 F06_02_03 THYMOL 89-83-8 900 F06_02_04 EXTRAIT DE THÉIER 68647-73-4 914 F06_02_05 LAMINARINE 9008-22-4 671 F06_02_06 FEN 560 858 F06_02_07 EXTRAIT DE REYNOUTRIA SACCHALINENSIS F06_99 AUTRES FONGICIDES D'ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE F06_99_01 CÉRÉVISANE 980 Bactéricides F07 F07_01 BACTÉRICIDES INORGANIQUES F07_01_01 HYPOCHLORITE DE SODIUM 7681-52-9 848 F07_01_02 SULFATE D'ALUMINIUM 10043-01-3 849 F07_99 AUTRES BACTÉRICIDES Autres fongicides et bactéricides F99 F99_01 FONGICIDES AZOTÉS ALIPHATIQUES F99_01_01 CYMOXANIL 57966-95-7 419 F99_01_02 DODINE 2439-10-3 101 F99_02 FONGICIDES DE TYPE AMIDES F99_02_01 CYFLUFÉNAMIDE 180409-60-3 759 F99_02_02 FLUOPICOLIDE 239110-15-7 787 F99_02_03 PROCHLORAZ 67747-09-5 407 F99_02_04 SILTHIOFAM 175217-20-6 635 F99_02_05 ZOXAMIDE 156052-68-5 640 F99_02_06 MANDIPROPAMIDE 374726-62-2 783 F99_02_07 PENTHIOPYRADE 183675-82-3 824 F99_02_08 BENZOVINDIFLUPYR 1072957-71-1 981 F99_02_09 ISOFÉTAMIDE 875915-78-9 972 F99_02_10 MANDESTROBINE 173662-97-0 F99_02_11 FLUOPYRAM 658066-35-4 807 F99_03 FONGICIDES DE TYPE ANILIDES F99_03_01 BÉNALAXYL 71626-11-4 416 F99_03_02 BOSCALIDE 188425-85-6 673 F99_03_03 CARBOXINE 5234-68-4 273 F99_03_04 FENHEXAMIDE 126833-17-8 603 F99_03_05 FLUTOLANIL 66332-96-5 524 F99_03_06 MÉTALAXYL-M 70630-17-0 580 F99_03_07 MÉTALAXYLE 57837-19-1 365 F99_03_08 BÉNALAXYL-M 98243-83-5 766 F99_03_09 BIXAFÈNE 581809-46-3 819 F99_03_12 ISOPYRAZAM 881685-58-1 963 F99_03_13 FLUXAPYROXAD 907204-31-3 828 F99_03_14 PENFLUFÈNE 494793-67-8 826 F99_03_15 SÉDAXANE 874967-67-6 833 F99_05 FONGICIDES AROMATIQUES F99_05_01 CHLOROTHALONIL 1897-45-6 288 F99_05_03 MÉTHYL 2,5-DICHLOROBENZOATE 2905-69-3 686 F99_06 FONGICIDES DE TYPE DICARBOXIMIDES F99_06_01 IPRODIONE 36734-19-7 278 F99_07 FONGICIDES DE TYPE DINITROANILINES F99_07_01 FLUAZINAM 79622-59-6 521 F99_08 FONGICIDES DE TYPE DINITROPHÉNOLS F99_08_02 MEPTYLDINOCAP 131-72-6 811 F99_09 FONGICIDES ORGANOPHOSPHORÉS F99_09_01 FOSÉTYL-AL 15845-66-6 384 F99_09_02 TOLCLOFOS-MÉTHYLE 57018-04-9 479 F99_10 FONGICIDES DE TYPE OXAZOLES F99_10_01 FAMOXADONE 131807-57-3 594 F99_10_02 HYMÉXAZOLE 10004-44-1 528 F99_11 FONGICIDES DE TYPE PHÉNYLPYRROLES F99_11_01 FLUDIOXONIL 131341-86-1 522 F99_12 FONGICIDES DE TYPE PHTALIMIDES F99_12_01 CAPTAN 133-06-2 40 F99_12_02 FOLPET 133-07-3 75 F99_13 FONGICIDES DE TYPE PYRIMIDINES F99_13_01 BUPIRIMATE 41483-43-6 261 F99_13_02 CYPRODINIL 121552-61-2 511 F99_13_03 MÉPANIPYRIM 110235-47-7 611 F99_13_04 PYRIMÉTHANIL 53112-28-0 714 F99_14 FONGICIDES DE TYPE QUINOLÉINES F99_14_01 8-HYDROXYQUINOLÉINE SULFATE (8-HYDROXYQUINOLÉINE, Y COMPRIS OXYQUINOLÉINE) 134-31-6 677 F99_14_02 QUINOXYFÈNE 124495-18-7 566 F99_15 FONGICIDES DE TYPE QUINONES F99_15_01 DITHIANONE 3347-22-6 153 F99_16 FONGICIDES DE TYPE STROBILURINES F99_16_01 AZOXYSTROBINE 131860-33-8 571 F99_16_02 DIMOXYSTROBINE 149961-52-4 739 F99_16_03 FLUOXASTROBINE 361377-29-9 746 F99_16_04 KRÉSOXIM-MÉTHYLE 143390-89-0 568 F99_16_05 PICOXYSTROBINE 117428-22-5 628 F99_16_06 PYRACLOSTROBINE 175013-18-0 657 F99_16_07 TRIFLOXYSTROBINE 141517-21-7 617 F99_17 FONGICIDES URÉIQUES F99_17_01 PENCYCURON 66063-05-6 402 F99_17_02 URÉE 57-13-6 913 Fongicides non classés F99_99 FONGICIDES NON CLASSÉS F99_99_01 PHÉNYL-2 PHÉNOL 90-43-7 246 F99_99_02 ACIBENZOLAR-S-MÉTHYLE 126448-41-7 597 F99_99_04 ACIDE ASCORBIQUE 774 F99_99_05 ACIDE BENZOÏQUE 65-85-0 622 F99_99_06 FENPROPIDINE 67306-00-7 520 F99_99_08 MÉTRAFÉNONE 220899-03-6 752 F99_99_09 PYRIOFÉNONE 688046-61-9 827 F99_99_10 SPIROXAMINE 118134-30-8 572 F99_99_12 PROQUINAZIDE 189278-12-4 764 F99_99_13 VALIFÉNALATE (PRÉCÉDEMMENT VALIPHÉNAL) 857 F99_99_14 DISULFURE DE DIMÉTHYLE 624-92-0 F99_99_15 COS-OGA 979 F99_99_16 FLUTIANIL 958647-10-4 835 F99_99_17 FENPYRAZAMINE 473798-59-3 832 F99_99_99 AUTRES FONGICIDES, NON CLASSÉS Herbicides. Défanants et agents antimousse PES_H Herbicides dérivés de phénoxyphytohormones H01 H01_01 HERBICIDES À RADICAL PHÉNOXY H01_01_01 2,4-D 94-75-7 1 H01_01_02 2,4-DB 94-82-6 83 H01_01_03 DICHLORPROP-P 15165-67-0 476 H01_01_04 MCPA 94-74-6 2 H01_01_05 MCPB 94-81-5 50 H01_01_06 MÉCOPROP 7085-19-0 51 H01_01_07 MECOPROP-P 16484-77-8 475 H01_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES H01_99_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES Herbicides dérivés de triazines et de triazinones H02 H02_02 HERBICIDES DE TYPE TRIAZINES H02_02_01 TERBUTHYLAZINE 5915-41-3 234 H02_03 HERBICIDES DE TYPE TRIAZINONES H02_03_01 MÉTAMITRONE 41394-05-2 381 H02_03_02 MÉTRIBUZINE 21087-64-9 283 H02_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE TRIAZINES ET DE TRIAZINONES H02_99_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE TRIAZINES ET DE TRIAZINONES Herbicides dérivés d'amides et d'anilides H03 H03_01 HERBICIDES DE TYPE AMIDES H03_01_01 BÉFLUBUTAMIDE 113614-08-7 662 H03_01_02 DIMÉTHÉNAMIDE-P 163515-14-8 638 H03_01_03 ISOXABÈNE 82558-50-7 701 H03_01_04 NAPROPAMIDE 15299-99-7 271 H03_01_05 PENOXSULAME 219714-96-2 758 H03_01_06 PETHOXAMIDE 106700-29-2 665 H03_01_07 PROPYZAMIDE 23950-58-5 315 H03_01_08 PYROXSULAM 422556-08-9 793 H03_02 HERBICIDES DE TYPE ANILIDES H03_02_01 DIFLUFENICAN 83164-33-4 462 H03_02_02 FLORASULAM 145701-23-1 616 H03_02_03 FLUFÉNACET 142459-58-3 588 H03_02_04 MÉTAZACHLORE 67129-08-2 411 H03_02_05 MÉTOSULAM 139528-85-1 707 H03_03 HERBICIDES DE TYPE CHLOROACÉTANILIDES H03_03_02 DIMÉTHACHLORE 50563-36-5 688 H03_03_04 S-MÉTOLACHLORE 87392-12-9 607 H03_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D'AMIDES ET D'ANILIDES H03_99_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D'AMIDES ET D'ANILIDES Herbicides dérivés de carbamates et de biscarbamates H04 H04_01 HERBICIDES DE TYPE BISCARBAMATES H04_01_01 CHLORPROPHAME 101-21-3 43 H04_01_02 DESMÉDIPHAME 13684-56-5 477 H04_01_03 PHENMÉDIPHAME 13684-63-4 77 H04_02 HERBICIDES DE TYPE CARBAMATES H04_02_02 CARBÉTAMIDE 16118-49-3 95 H04_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE BISCARBAMATES H04_99_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE BISCARBAMATES Herbicides dérivés de dinitroanilines H05 H05_01 HERBICIDES DE TYPE DINITROANILINES H05_01_01 BENFLURALINE 1861-40-1 285 H05_01_02 PENDIMÉTHALINE 40487-42-1 357 H05_01_03 ORYZALIN 19044-88-3 537 H05_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE DINITROANILINES H05_99_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE DINITROANILINES Herbicides dérivés d'urées, d'uraciles ou de sulphonylurées H06 H06_01 HERBICIDES DE TYPE SULPHONYLURÉES H06_01_01 AMIDOSULFURON 120923-37-7 515 H06_01_02 AZIMSULFURON 120162-55-2 584 H06_01_03 BENSULFURON-MÉTHYLE 99283-01-9 83055-99-6 502 H06_01_04 CHLORSULFURON 64902-72-3 391 H06_01_06 FLAZASULFURON 104040-78-0 595 H06_01_07 FLUPYRSULFURON-MÉTHYLE 150315-10-9 144740-54-5 577 H06_01_08 FORAMSULFURON 173159-57-4 659 H06_01_09 IMAZOSULFURON 122548-33-8 590 H06_01_10 IODOSULFURON-MÉTHYL-SODIUM 144550-36-7 634.501 H06_01_11 MÉSOSULFURON-MÉTHYLE 400852-66-6 208465-21-8 663 H06_01_12 METSULFURON-MÉTHYLE 74223-64-6 441 H06_01_13 NICOSULFURON 111991-09-4 709 H06_01_14 OXASULFURON 144651-06-9 626 H06_01_15 PROSULFURON 94125-34-5 579 H06_01_16 RIMSULFURON 122931-48-0 716 H06_01_17 SULFOSULFURON 141776-32-1 601 H06_01_18 THIFENSULFURON-MÉTHYLE 79277-67-1 79227-27-3 452 H06_01_19 TRIASULFURON 82097-50-5 480 H06_01_20 TRIBENURON-MÉTHYLE 106040-48-6 101200-48-0 546 H06_01_21 TRIFLUSULFURON 135990-29-3 126535-15-7 731 H06_01_22 TRITOSULFURON 142469-14-5 735 H06_01_23 ORTHOSULFAMURON 213464-77-8 781 H06_01_24 ÉTHAMETSULFURON-MÉTHYLE 97780-06-8 834.201 H06_01_25 HALOSULFURON-MÉTHYLE 100784-20-1 785 H06_02 HERBICIDES DE TYPE URACILES H06_02_01 LÉNACILE 2164-08-1 163 H06_03 HERBICIDES URÉIQUES H06_03_01 CHLOROTOLURON 15545-48-9 217 H06_03_02 DIURON 330-54-1 100 H06_03_03 FLUOMETURON 2164-17-2 159 H06_03_04 ISOPROTURON 34123-59-6 336 H06_03_05 LINURON 330-55-2 76 H06_03_06 MÉTOBROMURON 3060-89-7 168 H06_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D'URÉES, D'URACILES OU DE SULPHONYLURÉES H06_99_99 AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D'URÉES, D'URACILES OU DE SULPHONYLURÉES Autres herbicides H99 H99_01 HERBICIDES DE TYPE ARYLOXYPHÉNOXY-PROPIONATES H99_01_01 CLODINAFOP-PROPARGYLE 114420-56-3 105512-06-9 683 H99_01_02 CYHALOFOP-BUTYLE 122008-85-9 596 H99_01_03 DICLOFOP-MÉTHYLE 40843-25-2 257-141-8 358 H99_01_04 FÉNOXAPROP-P-ÉTHYLE 113158-40-0 71283-80-2 484 H99_01_05 FLUAZIFOP-P-BUTYLE 79241-46-6 467 H99_01_06 HALOXYFOP-P 95977-29-0 526 H99_01_07 PROPAQUIZAFOP 111479-05-1 713 H99_01_08 QUIZALOFOP-P 94051-08-8 641 H99_01_09 QUIZALOFOP-P-ÉTHYLE 100646-51-3 641.202 H99_01_10 QUIZALOFOP-P-TÉFURYLE 119738-06-6 641.226 H99_02 HERBICIDES DE TYPE BENZOFURANNES H99_02_01 ÉTHOFUMESATE 26225-79-6 233 H99_03 HERBICIDES DE TYPE ACIDES BENZOÏQUES H99_03_01 DICAMBA 1918-00-9 85 H99_04 HERBICIDES DE TYPE BIPYRIDYLES H99_04_01 DIQUAT 85-00-7 55 H99_05 HERBICIDES DE TYPE CYCLOHEXANEDIONES H99_05_01 CLÉTHODIME 99129-21-2 508 H99_05_02 CYCLOXYDIME 101205-02-1 510 H99_05_03 PROFOXYDIME 139001-49-3 621 H99_05_04 TÉPRALOXYDIME 149979-41-9 608 H99_05_05 TRALKOXYDIME 87820-88-0 544 H99_06 HERBICIDES DE TYPE DIAZINES H99_06_01 PYRIDATE 55512-33-9 447 H99_07 HERBICIDES DE TYPE DICARBOXYMIDES H99_07_02 FLUMIOXAZINE 103361-09-7 578 H99_08 HERBICIDES DE TYPE DIPHÉNYLÉTHERS H99_08_01 ACLONIFÈNE 74070-46-5 498 H99_08_02 BIFÉNOX 42576-02-3 413 H99_08_03 OXYFLUORFÈNE 42874-03-3 538 H99_09 HERBICIDES DE TYPE IMIDAZOLINONES H99_09_01 IMAZAMOX 114311-32-9 619 H99_10 HERBICIDES INORGANIQUES H99_10_01 SULFATE DE FER 7720-78-7 17375-41-6 7782-63-0 837 H99_11 HERBICIDES DE TYPE ISOXAZOLES H99_11_01 ISOXAFLUTOLE 141112-29-0 575 H99_11_02 TOPRAMÉZONE 210631-68-8 800 H99_13 HERBICIDES DE TYPE NITRILES H99_13_01 HEPTANOATE ET/OU OCTANOATE DE BROMOXYNIL 1689-84-5 1689-99-2 56634-95-8 87 H99_13_03 IOXYNIL 1689-83-4 3861-47-0 86 H99_14 HERBICIDES ORGANOPHOSPHORÉS H99_14_01 2-AMINO-4-(HYDROXYMÉTHYLPHOSPHINYL)BUTYRATE D'AMMONIUM 51276-47-2 77182-82-2 437 H99_14_02 GLYPHOSATE 1071-83-6 284 H99_15 HERBICIDES DE TYPE PHÉNYLPYRAZOLES H99_15_01 PINOXADÈNE 243973-20-8 776 H99_15_02 PYRAFLUFÈNE-ÉTHYLE 129630-19-9 605 H99_16 HERBICIDES DE TYPE PYRIDAZINONES H99_16_01 CHLORIDAZONE 1698-60-8 111 H99_16_02 FLURTAMONE 96525-23-4 569 H99_17 HERBICIDES DE TYPE PYRIDINECARBOXAMIDES H99_17_01 PICOLINAFÈNE 137641-05-5 639 H99_18 HERBICIDES DE TYPE ACIDES PYRIDINECARBOXYLIQUES H99_18_01 SEL DE MONOÉTHANOLAMINE DE LA CLOPYRALIDE 1702-17-6 57754-85-5 455 H99_18_02 PICLORAME 1918-02-1 174 H99_18_03 HALAUXIFÈNE-MÉTHYLE 943831-98-9 970 H99_18_04 AMINOPYRALIDE 150114-71-9 771 H99_19 HERBICIDES DE TYPE ACIDES PYRIDYLOXYACÉTIQUES H99_19_02 FLUROXYPYR 69377-81-7 431 H99_19_03 TRICLOPYR 55335-06-3 376 H99_20 HERBICIDES DE TYPE QUINOLÉINES H99_20_01 QUINMERAC 90717-03-6 563 H99_21 HERBICIDES DE TYPE THIADIAZINES H99_21_01 BENTAZONE 25057-89-0 366 H99_22 HERBICIDES DE TYPE THIOCARBAMATES H99_22_01 MOLINATE 2212-67-1 235 H99_22_02 PROSULFOCARBE 52888-80-9 539 H99_22_03 TRIALLATE 2303-17-5 97 H99_23 HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLES H99_23_01 AMITROLE 61-82-5 90 H99_24 HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLINONES H99_24_01 CARFENTRAZONE-ÉTHYLE 128639-02-1 587.202 H99_25 HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLONES H99_25_01 PROPOXYCARBAZONE-SODIUM 145026-81-9 181274-15-7 655 H99_25_02 THIENCARBAZONE-MÉTHYLE 936331-72-5 317815-83-1 797 H99_26 HERBICIDES DE TYPE TRICÉTONES H99_26_01 MÉSOTRIONE 104206-82-8 625 H99_26_02 SULCOTRIONE 99105-77-8 723 H99_26_03 TEMBOTRIONE 335104-84-2 790 Herbicides non classés H99_99 HERBICIDES NON CLASSÉS H99_99_01 ACIDE ACÉTIQUE 64-19-7 838 H99_99_02 BISPYRIBAC-SODIUM 125401-92-5 748.011 H99_99_03 CLOMAZONE 81777-89-1 509 H99_99_04 FLUROCHLORIDONE 61213-25-0 430 H99_99_06 OXADIAZONE 19666-30-9 213 H99_99_07 ACIDE PÉLARGONIQUE 112-05-0 888 H99_99_08 QUINOCLAMINE 2797-51-5 648 H99_99_99 AUTRES HERBICIDES, DÉFANANTS ET AGENTS ANTIMOUSSE Insecticides et acaricides PES_I Insecticides dérivés de pyréthrinoïdes I01 I01_01 INSECTICIDES DE TYPE PYRÉTHRINOÏDES I01_01_01 ACRINATHRINE 101007-06-1 678 I01_01_02 ALPHA-CYPERMÉTHRINE 67375-30-8 454 I01_01_03 BÉTA-CYFLUTHRINE 68359-37-5 482 I01_01_04 BIFENTHRINE 82657-04-3 415 I01_01_06 CYPERMÉTHRINE 52315-07-8 332 I01_01_07 DELTAMÉTHRINE 52918-63-5 333 I01_01_08 ESFENVALÉRATE 66230-04-4 481 I01_01_09 ÉTOFENPROX 80844-07-1 471 I01_01_10 GAMMA-CYHALOTHRINE 76703-62-3 768 I01_01_11 LAMBDA-CYHALOTHRINE 91465-08-6 463 I01_01_12 TAU-FLUVALINATE 102851-06-9 786 I01_01_13 TÉFLUTHRINE 79538-32-2 451 I01_01_14 ZÉTA-CYPERMÉTHRINE 52315-07-8 733 I01_01_15 BÊTA-CYPERMÉTHRINE 65731-84-2 72204-43-4 65732-07-2 83860-31-5 632 I01_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE PYRÉTHRINOÏDES I01_99_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE PYRÉTHRINOÏDES Insecticides dérivés d'hydrocarbures chlorés I02 I02_01 INSECTICIDES DE TYPE DIAMIDES ANTHRANILIQUES I02_01_01 CYANTRANILIPROLE I02_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D'HYDROCARBURES CHLORÉS I02_99_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D'HYDROCARBURES CHLORÉS Insecticides dérivés de carbamates et d'oximes-carbamates I03 I03_01 INSECTICIDES DE TYPE OXIMES-CARBAMATES I03_01_01 MÉTHOMYL 16752-77-5 264 I03_01_02 OXAMYL 23135-22-0 342 I03_02 INSECTICIDES DE TYPE CARBAMATES I03_02_01 FÉNOXYCARBE 79127-80-3 425 I03_02_02 CHLORHYDRATE DE FORMÉTANATE 22259-30-9 23422-53-9 697 I03_02_03 MÉTHIOCARBE 2032-65-7 165 I03_02_04 PIRIMICARBE 23103-98-2 231 I03_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATE ET D'OXIMES-CARBAMATES I03_99_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATE ET D'OXIMES-CARBAMATES Insecticides dérivés d'organophosphates I04 I04_01 INSECTICIDES ORGANOPHOSPHORÉS I04_01_01 CHLORPYRIFOS 2921-88-2 221 I04_01_02 CHLORPYRIFOS-MÉTHYLE 5589-13-0 486 I04_01_03 DIMÉTHOATE 60-51-5 59 I04_01_04 ÉTHOPROPHOS 13194-48-4 218 I04_01_07 MALATHION 121-75-5 12 I04_01_08 PHOSMET 732-11-6 318 I04_01_09 PIRIMIPHOS-MÉTHYLE 29232-93-7 239 I04_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D'ORGANOPHOSPHATES I04_99_99 AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D'ORGANOPHOSPHATES Insecticides d'origine microbiologique ou botanique I05 I05_01 INSECTICIDES MICROBIOLOGIQUES I05_01_01 ADOXOPHYES ORANA GV, SOUCHE BV-0001 782 I05_01_03 BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. ISRAELENSIS (AM65-52) 770 I05_01_04 METARHIZIUM ANISOPLIAE VAR. ANISOPLIAE, SOUCHE BIPESCO 5F/52 784 I05_01_05 PAECILOMYCES FUMOSOROSEUS, SOUCHE FE9901 778 I05_01_08 BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. AIZAWAI (ABTS-1857 ET GC-91) 949, 950 I05_01_09 BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI (ABTS 351, PB 54, SA 11, SA12 ET EG 2348) 955, 951, 952, 953, 954 I05_01_10 BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. TENEBRIONIS (NB 176) 956 I05_01_11 BEAUVERIA BASSIANA (ATCC 74040 ET GHA) 957, 958 I05_01_12 VIRUS DE LA GRANULOSE DE CYDIA POMONELLA (CPGV) 959 I05_01_13 VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE HELICOVERPA ARMIGERA (HEARNPV) 960 I05_01_14 LECANICILLIMUM MUSCARIUM (VE6) (PRÉCÉDEMMENT VERTICILLIUM LECANII) 961 I05_01_15 VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE SPODOPTERA LITTORALIS 962 I05_01_16 BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE 147 I05_01_17 BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE NPP11B005 I05_01_18 ISARIA FUMOSOROSEA APOPKA, SOUCHE 97 (PRÉCÉDEMMENT PAECILOMYCES FUMOSOROSEUS) 573 I05_01_19 VIRUS DE LA POLYÉDROSE NUCLÉAIRE DE LA SPODOPTERA EXIGUA 592 I05_02 INSECTICIDES BOTANIQUES I05_02_01 HUILE ESSENTIELLE D'ORANGE 902 I05_02_02 HUILE ESSENTIELLE DE TAGÈTE 903 I05_02_03 AZADIRACHTINE 11141-17-6 627 I05_02_04 PYRÉTHRINES 8003-34-7 32 I05_99 AUTRES INSECTICIDES D'ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE I05_99_99 AUTRES INSECTICIDES D'ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE Acaricides I06 I06_01 ACARICIDESDE TYPE PYRAZOLES I06_01_01 FENPYROXIMATE 134098-61-6 695 I06_02 ACARICIDES DE TYPE TÉTRAZINES I06_02_01 CLOFENTÉZINE 74115-24-5 418 I06_99 AUTRES ACARICIDES I06_99_01 ACÉQUINOCYL 57960-19-7 760 I06_99_02 CYFLUMÉTOFÈNE 400882-07-7 821 I06_99_99 AUTRES ACARICIDES Autres insecticides I99 I99_01 INSECTICIDES OBTENUS PAR FERMENTATION I99_01_01 ABAMECTINE 71751-41-2 495 I99_01_02 MILBÉMECTINE 51596-10-2 51596-11-3 660 I99_01_03 SPINOSAD 168316-95-8 636 I99_01_04 ÉMAMECTINE 155569-91-8 791 I99_01_05 SPINETORAM 187166-40-1 802 I99_03 INSECTICIDES DE TYPE BENZOYL-URÉES I99_03_01 DIFLUBENZURON 35367-38-5 339 I99_03_03 LUFÉNURON 103055-07-8 704 I99_03_05 TEFLUBENZURON 83121-18-0 450 I99_03_06 TRIFLUMURON 64628-44-0 548 I99_04 INSECTICIDES DE TYPE CARBAZATES I99_04_01 BIFÉNAZATE 149877-41-8 736 I99_05 INSECTICIDES DE TYPE DIAZYLHYDRAZINES I99_05_01 MÉTHOXYFÉNOZIDE 161050-58-4 656 I99_05_02 TÉBUFÉNOZIDE 112410-23-8 724 I99_05_03 CHROMAFÉNOZIDE 143807-66-3 775 I99_06 RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES INSECTES I99_06_01 CYROMAZINE 66215-27-8 420 I99_06_02 BUPROFÉZINE 69327-76-0 681 I99_06_03 HEXYTHIAZOX 78587-05-0 439 I99_08 INSECTICIDES DE TYPE NITROGUANIDINES I99_08_01 CLOTHIANIDINE 210880-92-5 738 I99_08_02 THIAMÉTHOXAME 153719-23-4 637 I99_09 INSECTICIDES ORGANOSTANNIQUES I99_10 INSECTICIDES DE TYPE OXADIAZINES I99_10_01 INDOXACARBE 173584-44-6 612 I99_11 INSECTICIDES DE TYPE PHÉNYLÉTHERS I99_11_01 PYRIPROXYFÈNE 95737-68-1 715 I99_12 INSECTICIDES DE TYPE (PHÉNYL-)PYRAZOLES I99_12_02 FIPRONIL 120068-37-3 581 I99_12_03 TÉBUFENPYRAD 119168-77-3 725 I99_12_04 CHLORANTRANILIPROLE 500008-45-7 794 I99_13 INSECTICIDES DE TYPE PYRIDINES I99_13_01 PYMÉTROZINE 123312-89-0 593 I99_13_02 FLONICAMIDE 158062-67-0 763 I99_13_03 SULFOXAFLOR 946578-00-3 820 I99_14 INSECTICIDES DE TYPE PYRIDYLMÉTHYLAMINES I99_14_01 ACÉTAMIPRIDE 135410-20-7 649 I99_14_02 IMIDACLOPRIDE 138261-41-3 582 I99_14_03 THIACLOPRIDE 111988-49-9 631 I99_14_04 FLUPYRADIFURONE 951659-40-8 I99_15 INSECTICIDES DE TYPE SULFONES I99_17 INSECTICIDES DE TYPE ACIDE TÉTRONIQUE I99_17_01 SPIRODICLOFÈNE 148477-71-8 737 I99_17_02 SPIROMÉSIFÈNE 283594-90-1 747 I99_18 ATTRACTIFS POUR INSECTES PHÉROMONES DE LÉPIDOPTÈRES À CHAÎNE LINÉAIRE (SCLPS) 895 I99_18_01 (E,E)-8,10-DODÉCADIÉN-1-OL 33956-49-9 860 I99_18_02 ACÉTATE DE (Z)-9-DODÉCÉN-1-YLE 16974-11-1 112-66-3 422 I99_18_03 ACÉTATE DE (Z)-8-DODÉCÉN-1-YLE 28079-04-1 861 I99_18_04 ACÉTATE DE (2E, 13Z)-OCTADÉCADIÉN-1-YLE 86252-65-5 862 I99_18_05 ACÉTATE DE (7E, 9E)-DODÉCADIÉN-1-YLE 54364-63-5 863 I99_18_06 ACÉTATE DE (7E, 9Z)-DODÉCADIÉN-1-YLE 55774-32-8 864 I99_18_07 ACÉTATE DE (7Z, 11E)-HEXADECADIÉN-1-YLE 51606-94-4 865 I99_18_08 ACÉTATE DE (7Z, 11Z)-HEXADECADIÉN-1-YLE 53042-79-8 52207-99-5 866 I99_18_09 ACÉTATE DE (9Z, 12E)-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE 31654-77-0 867 I99_18_10 ACÉTATE DE (E)-11-TÉTRADÉCÉN-1-YLE 33189-72-9 868 I99_18_11 (E)-5-DÉCÉN-1-OL 56578-18-8 869 I99_18_12 ACÉTATE DE (E)-5-DÉCÉN-1-YLE 38421-90-8 870 I99_18_13 ACÉTATE DE (E)-8-DODÉCÉN-1-YLE 38363-29-0 871 I99_18_14 ACÉTATE DE (E/Z)-8-DODÉCÉN-1-YLE 38363-29-0 28079-04-1 872 I99_18_15 (Z)-11-HEXADÉCÉN-1-OL 56683-54-6 873 I99_18_16 ACÉTATE DE (Z)-11-HEXADÉCÉN-1-YLE 34010-21-4 874 I99_18_17 (Z)-11-HEXADÉCÉNAL 53939-28-9 875 I99_18_18 ACÉTATE DE (Z)-11-TÉTRADÉCÉN-1-YLE 20711-10-8 876 I99_18_19 (Z)-13-OCTADÉCÉNAL 58594-45-9 878 I99_18_20 (Z)-7-TÉTRADÉCÉNAL 65128-96-3 879 I99_18_21 (Z)-8-DODÉCÉN-1-OL 40642-40-8 880 I99_18_22 (Z)-9-HEXADÉCÉNAL 56219-04-6 881 I99_18_23 ACÉTATE DE (Z)-9-TÉTRADÉCÉN-1-YLE 16725-53-4 882 I99_18_24 ACÉTATE DE DODÉCYLE 112-66-3 884 I99_18_25 TÉTRADÉCAN-1-OL 112-72-1 856 I99_18_26 DODÉCAN-1-OL 112-53-8 I99_18_27 ACÉTATE DE (E/Z)-9-DODÉCÉN-1-YLE 16974-34-8 I99_18_28 ACÉTATE DE (E,Z,Z)-3,8,11-TÉTRADÉCATRIÉN-1-YLE I99_18_29 ACÉTATE DE (E,Z)-3,8-TÉTRADÉCATRIÉN-1-YLE I99_18_30 N-TÉTRADÉCYLACÉTATE I99_18_31 ACÉTATE DE (Z,E)-9,11-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE 50767-79-8 I99_18_32 ACÉTATE DE (E,Z)-3,13-OCTADÉCADIÉNYLE 53120-26-6 I99_18_33 ACÉTATE DE (Z,Z)-3,13-OCTADÉCADIÉNYLE 53120-26-7 I99_19 AUTRES ATTRACTIFS POUR INSECTES I99_19_01 ACÉTATE D'AMMONIUM 631-61-8 842 I99_19_02 PUTRESCINE (1,4-DIAMINOBUTANE) 110-60-1 854 I99_19_03 CHLORHYDRATE DE TRIMÉTHYLAMINE 593-81-7 848 I99_19_04 ACÉTATE DE (Z)-13-HEXADÉCÉN-11-YN-1-YLE 78617-58-0 I99_19_05 ISOBUTYRATE DE (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-DOCOSATÉTRAÉN-1-YLE 135459-81-3 883 I99_19_06 RESCALURE 67601-06-3 I99_19_07 PROTÉINES HYDROLYSÉES 901 Insecticides–acaricides non classés I99_99 INSECTICIDES–ACARICIDES NON CLASSÉS I99_99_03 ÉTOXAZOLE 153233-91-1 623 I99_99_04 ACIDES GRAS C7-C18 ET SELS DE POTASSIUM NON SATURÉS C18 (CAS 67701-09-1) 67701-09-1 889 I99_99_05 ESTERS DE MÉTHYLE D'ACIDES GRAS C8-C10 (CAS 85566-26-3) 85566-26-3 890 I99_99_06 FÉNAZAQUIN 120928-09-8 693 I99_99_07 KIESELGUHR (TERRE DE DIATOMÉE) 61790-53-2 647 I99_99_08 ACIDE LAURIQUE (CAS 143-07-7) 143-07-7 885 I99_99_09 MÉTAFLUMIZONE 139968-49-3 779 I99_99_10 DÉCANOATE DE MÉTHYLE (CAS 110-42-9) 110-42-9 892 I99_99_11 OCTANOATE DE MÉTHYLE (CAS 111-11-5) 111-11-5 893 I99_99_12 ACIDE OLÉIQUE (CAS 112-80-1) 112-80-1 894 I99_99_13 HUILE DE PARAFFINE (CAS 64742-46-7) 64742-46-7 896 I99_99_14 HUILE DE PARAFFINE (CAS 72623-86-0) 72623-86-0 897 I99_99_15 HUILE DE PARAFFINE (CAS 8042-47-5) 8042-47-5 898 I99_99_16 HUILE DE PARAFFINE (CAS 97862-82-3) 97862-82-3 899 I99_99_17 PHOSPHANE 7803-51-2 127 I99_99_18 PYRIDABÈNE 96489-71-3 583 I99_99_19 PYRIDALYL 179101-81-6 792 I99_99_20 SPIROTÉTRAMATE 203313-25-1 795 I99_99_21 FLUORURE DE SULFURYLE 2699-79-8 757 I99_99_23 ACIDES GRAS C7 À C20 891 I99_99_27 PHOSPHURE D'ALUMINIUM 20859-73-8 227 I99_99_28 PHOSPHURE DE MAGNÉSIUM 12057-74-8 228 I99_99_29 DIOXYDE DE CARBONE 124-38-9 844 I99_99_30 MALTODEXTRINE 9050-36-6 801 I99_99_31 MÉLANGE DE TERPÉNOÏDES QRD 460 982 I99_99_32 FLUBENDIAMIDE 272451-65-7 788 I99_99_99 AUTRES INSECTICIDES–ACARICIDES Molluscides PES_M Molluscides M01 M01_01 MOLLUSCIDES M01_01_01 PHOSPHATE FERRIQUE 10045-86-0 629 M01_01_03 MÉTALDÉHYDE 108-62-3 62 M01_01_99 AUTRES MOLLUSCIDES Régulateurs de croissance des végétaux PES_PGR Régulateurs physiologiques de croissance des végétaux PGR01 PGR01_01 RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX PGR01_01_01 1-MÉTHYLCYCLOPROPÈNE 3100-04-7 767 PGR01_01_02 CHLORMÉQUAT 999-81-5 143 PGR01_01_04 DAMINOZIDE 1596-84-5 330 PGR01_01_05 ÉTHÉPHON 16672-87-0 373 PGR01_01_07 ÉTHYLÈNE 74-85-1 839 PGR01_01_08 FORCHLORFÉNURON 68157-60-8 633 PGR01_01_09 ACIDE GIBBÉRELLIQUE 77-06-5 307 PGR01_01_10 GIBBÉRELLINE 468-44-0 510-75-8 8030-53-3 904 PGR01_01_11 IMAZAQUINE 81335-37-7 699 PGR01_01_12 HYDRAZIDE MALÉIQUE 123-33-1 310 PGR01_01_13 MÉPIQUAT 24307-26-4 440 PGR01_01_14 PACLOBUTRAZOL 76738-62-0 445 PGR01_01_15 PROHEXADIONE-CALCIUM 127277-53-6 567.02 PGR01_01_16 5-NITROGUAIACOLATE DE SODIUM 67233-85-6 718 PGR01_01_17 O-NITROPHÉNOLATE DE SODIUM 824-39-5 720 PGR01_01_18 P-NITROPHÉNOLATE DE SODIUM 824-78-2 721 PGR01_01_19 TRINEXAPAC-ÉTHYLE 95266-40-3 732.202 PGR01_01_22 FLUMÉTRALINE 62924-70-3 971 PGR01_99 AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX PGR01_99_01 ACIDE 1-NAPHTHYLACÉTIQUE (1-NAA) 86-87-3 313 PGR01_99_02 1-DÉCANOL 112-30-1 831 PGR01_99_03 1-NAPHTHYLACÉTAMIDE (1-NAD) 86-86-2 282 PGR01_99_05 6-BENZYLADÉNINE 1214-39-7 829 PGR01_99_07 ACIDE INDOLYLBUTYRIQUE 133-32-4 830 PGR01_99_08 SINTOFEN (AKA CINTOFEN) 130561-48-7 717 PGR01_99_09 1,4-DIMÉTHYLNAPHTALÈNE 822 PGR01_99_10 THIOSULFATE DE SODIUM ET D'ARGENT 762 PGR01_99_11 ACIDE S-ABSCISSIQUE 21293-29-8 PGR01_99_99 AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX Inhibiteurs de germination PGR02 PGR02_02 INHIBITEURS DE GERMINATION PGR02_02_01 CARVONE 99-49-0 602 PGR02_99 AUTRES INHIBITEURS DE GERMINATION PGR02_99_99 AUTRES INHIBITEURS DE GERMINATION Autres régulateurs de croissance des végétaux PGR03 PGR03_99 AUTRES RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX PGR03_99_01 EXTRAIT D'ALGUES MARINES (PRÉCÉDEMMENT «EXTRAIT D'ALGUES MARINES ET ALGUES») 920 PGR03_99_99 AUTRES RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX Autres produits phytopharmaceutiques PES_ZR Huiles minérales ZR01 ZR01_01 HUILES MINÉRALES ZR01_01_01 HUILES MINÉRALES Huiles végétales ZR02 ZR02_01 HUILES VÉGÉTALES ZR02_01_01 HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE CITRONNELLE 905 ZR02_01_02 HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE GIROFLE 906 ZR02_01_03 HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE COLZA 907 ZR02_01_04 HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE MENTHE VERTE 908 ZR02_01_99 AUTRES HUILES VÉGÉTALES Produits de stérilisation du sol (y compris les nématicides) ZR03 ZR03_02 NÉMATICIDES BIOLOGIQUES ZR03_02_01 PAECILOMYCES LILACINUS, SOUCHE 251 753 ZR03_02_02 BACILLUS FIRMUS I-1582 ZR03_02_99 AUTRES NÉMATICIDES BIOLOGIQUES ZR03_03 NÉMATICIDES ORGANOPHOSPHORÉS ZR03_03_01 FÉNAMIPHOS 22224-92-6 692 ZR03_03_02 FOSTHIAZATE 98886-44-3 585 ZR03_03_99 AUTRES NÉMATICIDES ORGANOPHOSPHORÉS ZR03_99 AUTRES STÉRILISANTS DU SOL ZR03_99_03 DAZOMET 533-74-4 146 ZR03_99_04 METHAM-SODIUM 137-42-8 20 ZR03_99_99 AUTRES STÉRILISANTS DU SOL Rodenticides ZR04 ZR04_01 RODENTICIDES ZR04_01_01 PHOSPHURE DE CALCIUM 1305-99-3 505 ZR04_01_02 DIFÉNACOUM 56073-07-5 514 ZR04_01_04 PHOSPHURE DE ZINC 1314-84-7 69 ZR04_01_05 BROMADIOLONE 28772-56-7 371 ZR04_01_99 AUTRES RODENTICIDES Autres produits phytopharmaceutiques ZR99 ZR99_01 DÉSINFECTANTS ZR99_01_99 AUTRES DÉSINFECTANTS ZR99_02 RÉPULSIFS ZR99_02_01 SULFATE D'AMMONIUM ET D'ALUMINIUM 7784-26-1 840 ZR99_02_02 SILICATE D'ALUMINIUM (KAOLIN) 1332-58-7 841 ZR99_02_03 FARINE DE SANG 68911-49-9 909 ZR99_02_04 CARBURE DE CALCIUM 75-20-7 910 ZR99_02_05 CARBONATE DE CALCIUM 471-34-1 843 ZR99_02_06 BENZOATE DE DÉNATONIUM 3734-33-6 845 ZR99_02_07 CALCAIRE 1317-65-3 852 ZR99_02_08 MÉTHYL-NONYLCÉTONE 112-12-9 846 ZR99_02_09 POUDRE DE QUARTZ 14808-60-7 855 ZR99_02_10 RÉPULSIFS OLFACTIFS/HUILE DE TALL BRUTE 8002-26-4 911 ZR99_02_11 RÉPULSIFS OLFACTIFS/BRAI D'HUILE DE TALL 8016-81-7 912 ZR99_02_12 SILICOALUMINATE DE SODIUM 1344-00-9 850 ZR99_02_13 RÉSIDUS DE DISTILLATION DE GRAISSES 915 ZR99_02_14 RÉPULSIFS OLFACTIFS/HUILE DE POISSON 918 ZR99_02_15 RÉPULSIFS OLFACTIFS/GRAISSE OVINE 919 ZR99_02_16 EXTRAIT D'AIL 916 ZR99_02_17 POIVRE 917 ZR99_02_99 AUTRES RÉPULSIFS ZR99_99 AUTRES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES ZR99_99_07 ACIDE CAPRIQUE 334-48-5 886 ZR99_99_08 ACIDE CAPRYLIQUE 124-07-2 887 ZR99_99_12 HEPTAMALOXYGLUCAN 870721-81-6 851 ZR99_99_24 VIRUS DE LA MOSAÏQUE JAUNE DE LA COURGETTE (SOUCHE FAIBLE) 618 ZR99_99_34 VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO, SOUCHE CH2, ISOLAT 1906 ZR99_99_99 AUTRES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES (1) Numéro CAS (Chemical Abstract Service Number). (2) Commission internationale des méthodes d'analyse des pesticides.