1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 1
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►B RÈGLEMENT (CE) No1107/96 DE LA COMMISSION
du 12 juin 1996
relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la
procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) no2081/92 du Conseil
(JO L 148 du 21.6.1996, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no1263/96 de la Commissiondu 1erjuillet 1996 L 163 19 2.7.1996
►M2Règlement (CE) no123/97 de la Commissiondu 23 jan vier 1997 L 22 19 24.1.1997
►M3Règlement (CE) no1065/97 de la Commissiondu 12 juin1997 L 156 5 13.6.1997
►M4Règlement (CE) no2325/97 de la Commissiondu 24 n ovembre 1997 L 322 33 25.11.1997
►M5Règlement (CE) no134/98 de la Commissiondu 20 jan vier 1998 L 15 6 21.1.1998
►M6Règlement (CE) no644/98 de la Commissiondu 20 mars 1998 L 87 8 21.3.1998
►M7Règlement (CE) no1549/98 de la Commissiondu 17 juillet 1998 L 202 25 18.7.1998
►M8Règlement (CE) no83/1999 de la Commissiondu 13 jan vier 1999 L 8 17 14.1.1999
►M9Règlement (CE) no590/1999 de la Commissiondu 18 mars 1999 L 74 8 19.3.1999
►M10Règlement (CE) no1070/1999 de la Commissiondu 25 mai 1999 L 130 18 26.5.1999
►M11Règlement (CE) no813/2000 du Conseil du 17 avril 2000 L 100 5 20.4.2000
►M12Règlement (CE) no913/2001 de la Commissiondu 10 mai 2001 L 129 8 11.5.2001
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 290 du 13.11.1996, p. 18 (1107/96)
►C2Rectificatif, JO L 299 du 23.11.1996, p. 31 (1107/96)
►C3Rectificatif, JO L 291 du 14.11.1996, p. 42 (1263/96)
►C4Rectificatif, JO L 111 du 9.4.1998, p. 73 (644/98)
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RÈGLEMENT (CE) No1107/96 DE LA COMMISSION
du 12 juin 1996
relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des
appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17
du règlement (CEE) no2081/92 du Conseil
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif
à la protection des indications géographiques et des appellationsd'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires(
1), et
notamment son article 17,
considérant que, en vertu de l'article 17 du règlement (CEE) no2081/92,
dans les six mois suivant la date d'entrée en vigueur du règlement, lesÉtats membres ont communiqué à la Commission quelles sont, parmi
leurs dénominations légalement protégées ou consacrées par l'usage,
celles qu'ils désirent faire enregistrer;
considérant que, comme suite à l'examen de la conformité de ces
dénominations avec le règlement (CEE) n
o2081/92, certaines d'entre
elles sont conformes aux dispositions dudit règlement et méritent d'êtreenregistrées et donc protégées sur le plan communautaire en tantqu'indications géographiques ou appellations d'origine;
considérant que les dénominations génériques ne sont pas enregistrées;considérant que l'article 7 du règlement (CEE) n
o2081/92 ne s'applique
pas à la procédure prévue à l'article 17 dudit règlement;
considérant que, en vertu de l'article 14 paragraphe 3 du règlement
(CEE) no2081/92, une appellation d'origine ou une indication
géographique n'est pas enregistrée lorsque, compte tenu de la renomméed'une marque, de sa notoriété et de la durée de son usage,l'enregistrement est de nature à induire le consommateur en erreur
quant à la véritable identité du produit;
considérant que, dans le cas où une appellation d'origine ou une
indication géographique dont le nom est déjà enregistré en tant que
marque est protégée à l'initiative d'un seul producteur conformément auxcritères de l'article 1
erdu règlement (CEE) no2037/93 de la
Commission(2), ce producteur ne pourra empêcher d'autres producteurs
de la zone délimitée, qui produisent conformément au cahier des chargesenregistré, d'utiliser l'appellation d'origine protégée ou l'indication
géographique protégée;
considérant que, dans les cas où une coexistence entre une marque et
une appellation d'origine ou une indication géographique enregistrées
pourrait se produire, l'usage de la marque correspondant à l'une dessituations visées à l'article 13 du règlement (CEE) n
o2081/92 peut se
poursuivre lorsque celle-ci remplit les conditions prévues à l'article 14paragraphe 2 dudit règlement;
considérant que certains États membres ont fait savoir que, pour
certaines parties de dénominations, la protection n'était pas demandée etqu'il convient d'en tenir compte;
considérant que l'enregistrement des appellations d'origine et des
indications géographiques protégées n'exempte pas de l'obligation derespecter les dispositions en vigueur concernant les produits agricoles et
les denrées alimentaires;
considérant que, lors du vote, le comité prévu à l'article 15 du règlement
(CEE) n
o2081/92 n'a pas pris position dans le délai imparti par son
président; que, conformément à cet article et en l'absence d'avis ducomité, la Commission a soumis au Conseil une proposition afin qu'il en1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 2
(1)J O noL 208 du 24. 7. 1992, p.1.
(2)J O noL 185 du 28. 7. 1993, p. 5.
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statue à la majorité qualifiée dans un délai de trois mois; que, compte
tenu que le Conseil n'a pas statué dans ce délai, les mesures proposéessont arrêtées par la Commission,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les dénominations figurant en annexe sont enregistrées en tant
qu'indications géographiques protégées (IGP) ou appellations d'origine
protégée (AOP) au titre de l'article 17 du règlement (CEE) no2081/92.
Les dénominations ne figurant pas en annexe mais qui ont été
communiquées au titre dudit article 17 restent protégées au niveaunational jusqu'à ce qu'une décision à leur égard soit prise.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 3
▼B
ANNEXE
A.PRODUITS DE L'ANNEXE II DU TRAITÉ DESTINÉS À L'ALIMEN-
TATION HUMAINE
Viandes et abats frais
ALLEMAGNE
— Diepholzer Moorschnucke (AOP)
— Lüneburger Heidschnucke (AOP)
— Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch (IGP)
ESPAGNE
— Carne de Ávila (IGP)
— Carne de Morucha de Salamanca (IGP)— Pollo y Capóndel Prat (IGP)
— Ternasco de Aragón (IGP)
FRANCE
— Agneau du Quercy (IGP)
— Bœuf de Chalosse (IGP)
— Veau de l'Aveyronet du Ségala (IGP)— Dinde de Bresse (AOP)— Volailles de Bresse (AOP)— Volailles de Houdan(IGP)— Agneau de l'Aveyron (IGP)
— Agneau du Bourbonnais (IGP)
— Bœuf charolais du Bourbonnais (IGP)— Bœuf du Maine (IGP)— Veau du Limousin(IGP)— Volailles de l'Ain(IGP)— Volailles du Gers (IGP)— Volailles du Maine (IGP)
— Volailles de Loué (IGP)
— Volailles de l'Orléanais (IGP)— Volailles de Bourgogne (IGP)— Volailles du plateau de Langres (IGP)— Volailles du Charolais (IGP)— Volailles de Normandie (IGP)
— Volailles de Bretagne (IGP)
— Volailles de Challans (IGP)— Volailles de Vendée (IGP)— Volailles d'Alsace (IGP)— Volailles du Forez (IGP)— Volailles du Béarn(IGP)— Volailles de Cholet (IGP)
— Volailles des Landes (IGP)
— Volailles de Licques (IGP)— Volailles d'Auvergne (IGP)— Volailles du Velay (IGP)— Volailles du Val de Sèvres (IGP)— Volailles d'Ancenis (IGP)
— Volailles de Janzé (IGP)
— Volailles du Gatinais (IGP)— Volailles du Berry (IGP)— Volailles de la Champagne (IGP)— Volailles du Languedoc (IGP)— Volailles du Lauragais (IGP)— Volailles de Gascogne (IGP)
— Volailles de la Drôme (IGP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 4
▼M5
▼M6
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▼M4
— Porc de la Sarthe (IGP)
— Porc de Normandie (IGP)— Porc de Vendée (IGP)— Porc du Limousin(IGP)
ITALIE
— Vitellone bianco dell'Appennino Centrale (IGP)
LUXEMBOURG
— Viande de porc, marque nationale grand-duché de Luxembourg (IGP)PORTUGAL— Borrego de Montemor-o-Novo (IGP)
—►
C1Borrego Serra da Estrela (AOP) ◄
— Cabrito das Terras Altas do Minho (IGP)— Cabrito da Gralheira (IGP)— Cabrito da Beira (IGP)
— Vitela de Lafões (IGP)
— Borrego da Beira (IGP)—►
C1Cabrito de Barroso (AGP) ◄
— Borrego Terrincho (AOP)—►
C1Carnalentejana (AOP) ◄
— Carne Arouquesa (AOP)— Carne Marinhoa (AOP)
— Carne Mertolenga (AOP)
— Cordeiro Bragançano (AOP)
—►
C3Cabrito Transmontano (AOP) ◄
—►C3Carne Barrosã (AOP) ◄
—►C3Carne Maronesa (AOP) ◄
—►C3Carne Mirandesa (AOP) ◄
ROYAUME-UNI
— Orkney beef (AOP)
— Orkney lamb (AOP)—►
C2Scotch beef (IGP) ◄
—►C2Scotch lamb (IGP) ◄
— Shetland lamb (AOP)
Produits à base de viande
BELGIQUE
— Jambon d'Ardenne (IGP)
ALLEMAGNE
— Ammerländer Dielenrauchschinken/Ammerländer Katenschinken (IGP)
— Ammerländer Schinken/Ammerländer Knochenschinken (IGP)— Schwarzwälder Schinken (IGP)
—►
C4Greußener Salami (IGP) ◄
ESPAGNE
— Cecina de León (IGP)
— Dehesa de Extremadura (AOP)— Guijuelo (AOP)
— Jamónde Teruel (AOP)
— Sobrasada de Mallorca (IGP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 5
▼M5
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼M6
▼B
▼B
ITALIE
— Prosciutto di Parma (AOP)
— Prosciutto di S. Daniele (AOP)— Prosciutto di Modena (AOP)— Prosciutto Veneto Berico-Euganeo (AOP)
— Salame di Varzi (AOP)
— Salame Brianza (AOP)— Speck dell'Alto Adige, ►
M3Südtiroler Markenspeck, Südtiroler
Speck◄(IGP)
— Bresaola della Valtellina (IGP)
— Culatello di Zibello (AOP)— Valle d'Aosta Jambonde Bosses (AOP)
— Valle d'Aosta Lard d'Arnad (AOP)
— Prosciutto di Carpegna (AOP)— Prosciutto Toscano (AOP)— Coppa Piacentina (AOP)— Pancetta Piacentina (AOP)
— Salame Piacentino (AOP)
— Prosciutto di Norcia (IGP)
— Soppressata di Calabria (AOP)
— Capocollo di Calabria (AOP)— Salsiccia di Calabria (AOP)
— Pancetta di Calabria (AOP)
— Mortadella Bologna (IGP)
— Cotechino Modena (IGP)
— Zampone Modena (IGP)
LUXEMBOURG
— Salaisons fumées, marque nationale grand-duché de Luxembourg (IGP)
AUTRICHE
— Tiroler Speck (IGP)
PORTUGAL
—►
C1Presunto de Barroso (IGP) ◄
Fromages
BELGIQUE
— Fromage de Herve (AOP)
DANEMARK
— Danablu (IGP)
— Esrom (IGP)
ALLEMAGNE
— Allgäuer Bergkäse (AOP)
— Allgäuer Emmentaler (AOP)(1)
— Altenburger Ziegenkäse (AOP)
— Odenwälder Frühstückskäse (AOP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 6
(1) La protection du nom «Emmentaler» n'est pas demandée.▼M1
▼M3
▼M5
▼M7
▼M9
▼B
▼M3
▼B
▼M1
▼B
▼M2
▼M4
▼B
GRÈCE
—Ανεβατό ( Anevato) (AOP)
—Γαλοτύρι ( Galotyri) (AOP)
—Γραβιέρα Αγράφων ( Graviera Agrafon) (AOP)(1)
—Γραβιέρα Κρήτης ( Graviera Kritis) (AOP)(1)
—Γραβιέρα Νάξου ( Graviera Naxou) (AOP)(1)
—Καλαθάκι Λήµνου ( Kalathaki Limnou) (AOP)
—Κασέρι ( Kasseri) (AOP)
—Κατίκι ∆οµοκού ( Katiki Domokou) (AOP)
—Κεφαλογραβιέρα ( Kefalograviera) (AOP)
—Κοπανιστή ( Kopanisti) (AOP)
—Λαδοτύρι Μυτιλήνης ( Ladotyri Mytilinis) (AOP)
—Μανούρι ( Manouri) (AOP)
—Μετσοβόνε ( Metsovone) (AOP)
—Μπάτζος ( Batzos) (AOP)
—Ξυνοµυζήθρα ( Xynomyzithra Kritis) (AOP)
—►C1Πηχτόγαλο Χανίων ( Pichtogalo Chanion) (AOP) ◄
—Σαν Μιχάλη ( SanMichali) (AOP)
—Σφέλα (Sfela) (AOP)
—Φορµαέλλα Αράχωβας Παρνασσού ( Formaella Arachovas Parmassou)
(AOP)
ESPAGNE
— Cabrales (AOP)
— Idiazábal (AOP)
—►M12Mahón-Menorca ◄(AOP)
— PicónBejes-Tresviso (AOP)— Queso de Cantabria (AOP)
— Queso de La Serena (AOP)
— Queso Manchego (AOP)— Queso Tetilla (AOP)— Queso Zamorano (AOP)
— Quesucos de Liébana (AOP)
— Roncal (AOP)
FRANCE
— Beaufort (AOP)
— Bleu des Causses (AOP)
— Bleu du Haut-Jura, de Gex, de Septmoncel (AOP)
— Brocciu Corse ou brocciu (AOP)— Chabichou du Poitou (AOP)(
2)
—►C1Crottin de Chavignol ou Chavignol (AOP)(3)◄
— Époisses de Bourgogne (AOP)
— Laguiole (AOP)—►
M8Ossau-Iraty ◄(AOP)
—►C1Pouligny-Saint-Pierre (AOP) ◄
— Picodonde l'Ardèche ou picodonde la Drôme (AOP)(4)
— Salers (AOP)— Selles-sur-Cher (AOP)—►
C1Sainte-Maure de Touraine (AOP)(5)◄
— Tomme de Savoie (IGP)(6)
— Langres (AOP)— Neufchâtel (AOP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 7
(1) La protectiondu n om « Γραβιέρα » (graviera) n'est pas demandée.
(2) La protection du nom «chabichou» n'est pas demandée.
(3) La protection du nom «crottin» n'est pas demandée.
(4) La protection du nom «picodon» n'est pas demandée.
(5) La protection du nom «Sainte-Maure» n'est pas demandée.
(6) La protection du nom «tomme» n'est pas demandée.▼M10
▼B
▼B
— Abondance (AOP)
— Camembert de Normandie (AOP)(1)
— Cantal ou fourme de Cantal ou cantalet (AOP)
— Chaource (AOP)— Comté (AOP)
— Emmental de Savoie (IGP)(
2)
— Emmental français est-central (IGP)(2)
— Livarot (AOP)
—►C1Maroilles ou Marolles (AOP) ◄
—►C1Munster ou Munster-Géromé (AOP) ◄
— Pont-l'Évêque (AOP)— Reblochonou reblochonde Savoie (AOP)
— Roquefort (AOP)
— Saint-Nectaire (AOP)
— Tomme des Pyrénées (IGP)(
3)
— Bleu d'Auvergne (AOP)
— Brie de Meaux (AOP)(4)
— Brie de Melun(AOP)(4)
— Mont d'or ou vacherin du Haut-Doubs (AOP)
— Fourme d'Ambert ou fourme de Montbrison (AOP)
ITALIE
— Canestrato Pugliese (AOP)(5)
— Fontina (AOP)
— Gorgonzola (AOP)
— Grana Padano (AOP)
— Parmigiano Reggiano (AOP)
— Pecorino Siciliano (AOP)(6)
— Provolone Valpadana (AOP)(7)
—►C1Casciotta d'Urbino (AOP)(8)◄
— Pecorino Romano (AOP)(6)
— Quartirolo Lombardo (AOP)
— Taleggio (AOP)
— Asiago (AOP)
— Formai de Mut Dell'alta Valle Brembana (AOP)(9)
— Montasio (AOP)
— Mozzarella di Bufala Campana (AOP)(10)
— Murazzano (AOP)
— Bitto (AOP)
— Bra (AOP)
— Caciocavallo Silano (AOP)(11)
— Castelmagno (AOP)
— Fiore Sardo (AOP)
— Monte Veronese (AOP)
— Pecorino Sardo (AOP)(6)
— Pecorino Toscano (AOP)(6)
— Ragusano (AOP)— Raschera (AOP)
— Robiola di Roccaverano (AOP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 8
(1) La protection du nom «camembert» n'est pas demandée.
(2) La protection du nom «emmental» n'est pas demandée.
(3) La protection du nom «tomme» n'est pas demandée.
(4) La protection du nom «brie» n'est pas demandée.
(5) La protection du nom «canestrato» n'est pas demandée.
(6) La protection du nom «pecorino» n'est pas demandée.
(7) La protection du nom «provolone» n'est pas demandée.
(8) La protection du nom «casciotta» n'est pas demandée.
(9) La protection du nom «formai de Mut» n'est pas demandée.
(10) La protection du nom «mozzarella» n'est pas demandée.
(11) La protection du nom «Caciocavallo» n'est pas demandée.▼M1
▼B
▼M1
▼M1
— Toma Piemontese (AOP)(1)
— Valle d'Aosta Fromadzo (AOP)— Valtellina Casera (AOP)
PAYS-BAS
— Noord-Hollandse Edammer (AOP)(
2)(3)
— Noord-Hollandse Gouda (AOP)(2)(4)
— Boeren-Leidse met sleutels (AOP)(5)
AUTRICHE
— Tiroler Graukäse (AOP)
— Gailtaler Almkäse (AOP)
— Tiroler Bergkäse (AOP)
— Vorarlberger Alpkäse (AOP)— Vorarlberger Bergkäse (AOP)
— Tiroler Almkäse/Tiroler Alpkäse (AOP)
PORTUGAL
— Queijo de Nisa (AOP)
— Queijo de Azeitão (AOP)— Queijo de Évora (AOP)
—►
C1Queijo S. Jorge (AOP) ◄
— Queijo Rabaçal (AOP)— Queijo Serpa (AOP)
— Queijo Serra da Estrela (AOP)
— Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da
Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) (AOP)
— Queijo Terrincho (AOP)
—►
C3Queijo de cabra Transmontano (AOP) ◄
SUÈDE
— Svecia (IGP)
ROYAUME-UNI
— White Stiltoncheese (AOP)/Blue Stiltoncheese (AOP)
— West Country farmhouse Cheddar cheese (AOP)(6)(7)
— Beacon Fell traditional Lancashire cheese (AOP)(8)
— Swaledale cheese (AOP)/Swaledale ewes' cheese (AOP)
— Bonchester cheese (AOP)
— Buxtonblue (AOP)
— Dovedale cheese (AOP)— Single Gloucester (AOP)
— Teviotdale Cheese (IGP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 9
(1) La protection du nom «Toma» n'est pas demandée.
(2) La protection du nom «noord-hollandse» n'est pas demandée.
(3) La protection du nom «edammer» n'est pas demandée.
(4) La protection du nom «gouda» n'est pas demandée.
(5) La protection du nom «Leidse» n'est pas demandée.
(6) La protection du nom «cheddar» n'est pas demandée.
(7) La protection du nom «west country» n'est pas demandée.
(8) La protection du nom «lancashire» n'est pas demandée.▼B
▼M3
▼M1
▼M2
▼M3
▼M4
▼B
▼M1
▼M4
▼B
▼M5
▼B
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers divers
sauf beurre)
GRÈCE
—Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια ( Miel de Sapin Menalou Vanilia)
(AOP)
ESPAGNE
— Miel de La Alcarria (AOP)
FRANCE— Crème d'Isigny (AOP)
— Crème fraîche fluide d'Alsace (IGP)
— Miel de sapindes Vosges (AOP)
LUXEMBOURG
— Miel luxembourgeois de marque nationale (AOP)
PORTUGAL— Mel da Serra da Lousã (AOP)
— Mel das Terras Altas do Minho (AOP)
— Mel da Terra Quente (AOP)
— Mel da Serra de Monchique (AOP)— Mel do Parque de Montezinho (AOP)
— Mel do Alentejo (AOP)
— Mel dos Açores (AOP)
—►
C1Mel de Barroso (AOP) ◄
—►C2Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo de Bode,
Bairro, Alto Nabão) (AOP) ◄
Matières grasses
►C1BELGIQUE ◄
—►C1Beurre d'Ardenne (AOP) ◄
ALLEMAGNE
— Lausitzer Leinöl (IGP)
►C1GRÈCE ◄
►C1 Huile d'olive ◄
—Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης ( Viannos Iraklio Crète) (AOP)(1)(2)
—Λυγουριό Ασκληπιείου ( Lygourio Asklipiou) (AOP)
—Βόρειος Μυλοπόταµος Ρεθύµνης Κρήτης ( Vorios Mylopotamos
Rethymnis Crète) (AOP)(2)(3)
—Κροκεές Λακωνίας ( Krokees Lakonias) (AOP)(4)
—Πέτρινα Λακωνίας ( Petrina Lakonias) (AOP)(4)
—Κρανίδι Αργολίδας ( Kranidi Argolidas) (AOP)(5)
—Πεζά Ηρακλείου Κρήτης ( Peza Iraklio Crète) (AOP)(1)(2)
—Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτη ( Archanes Iraklio Crète) (AOP)(1)(2)
—Λακωνία ( Lakonia) (IGP)
—Χανιά Κρήτης ( Hania Crète) (IGP)(6)
—Κεφαλονιά ( Céphalonie) (IGP)
—Ολυµπία ( Olympe) (IGP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 10
(1) La protectiondu n om « Ηρακλείου » (Iraklio) n'est pas demandée.
(2) La protectiondu n om « Κρήτης» (Crète) n'est pas demandée.
(3) La protectiondu n om « Ρεθύµνης » (Rethymnis) n'est pas demandée.
(4) La protectiondu n om « Λακωνίας » (Lakonias) n'est pas demandée.
(5) La protectiondu n om « Αργολίδας » (Argolidas) n'est pas demandée.
(6) La protectiondu n om « Κρήτης» (Crète) n'est pas demandée.▼M1
▼B
▼M3
▼B
▼M4
▼B
▼B
—Λέσβος ( Lesbos) (IGP)
—Πρέβεζα ( Preveza) (IGP)
—Ρόδος (Rhodes) (IGP)
—Θάσος (Thassos) (IGP)
—Καλαµάτα ( Kalamata) (AOP)
—Κολυµβάρι Χανίων Κρήτης ( Kolymvari Hanion Kritis) (AOP)(1)(2)
—Σητεία Λασιθίου Κρήτης ( Sitia-Lasithi-Crète) (AOP)(3)
—Αποκορώνας Χανίων Κρήτης ( Apokoronas-Chania-Crète) (AOP)(4)
—Ζάκυνθος ( Zakynthos) (IGP)
—Σάµος (Samos) (IGP)
►C1ESPAGNE ◄
►C1 Huile d'olive ◄
— Baena (AOP)
— Les Garrigues (AOP)— Sierra de Segura (AOP)— Siurana (AOP)
FRANCE
— Huile d'olive de Nyons (AOP)
— Beurre d'Isigny (AOP)— Beurre Charentes-Poitou — Beurre des Charentes — Beurre des Deux-
Sèvres (AOP)
►
C3ITALIE◄
►C3 Huile d'olive ◄
— Aprutino Pescarese (AOP)
— Brisighella (AOP)—►
C3Collina di Brindisi (AOP) ◄
— Canino (AOP)— Sabina (AOP)
— Riviera Ligure (AOP)
— Bruzio (AOP)
— Cilento (AOP)— Colline Salernitane (AOP)— Penisola Sorrentina (AOP)
— Garda (AOP)
— Dauno (AOP)— Colline Teatine (AOP)— Monti Iblei (AOP)— Laghi Lombardi (AOP)— Valli Trapanesi (AOP)— Terra di Bari (AOP)— Umbria (AOP)
— Toscano (IGP)
— Terra d'Otranto (AOP)
LUXEMBOURG
— Beurre rose de marque nationale grand-duché de Luxembourg (AOP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 11
(1) La protectiondu n om « Χανίων» (Hanion) n'est pas demandée.
(2) La protectiondu n om « Κρήτης» (Kritis) n'est pas demandée.
(3) La protectiondu n om « Λασιθίου Κρήτης » (Lasithi Crète) n'est pas demandée.
(4) La protectiondu n om « Χανίων Κρήτης » (Chania-Crète) n'est pas demandée.▼M3
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AUTRICHE
— Steierisches Kürbiskernöl (IGP)
►C1PORTUGAL ◄
►C1 Huile d'olive ◄
— Azeite de Moura (AOP)
— Azeite de Trás-os-Montes (AOP)—►
C1Azeites do Ribatejo (AOP) ◄
— Azeites do Norte Alentejano (AOP)
—►C1Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da Beira
Baixa) (AOP) ◄
Fruits, légumes et céréales
GRÈCE—Ακτινίδιο Σπερχειού ( kiwi Sperchio υ) (AOP)
—Ελιά Καλαµάτας ( olive de Kalamata) (AOP)
—Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας ( pistache de Phtiotida) (AOP)
—►
C1Κουµ Κουάτ Κέρκυρας ( kumquat de Corfou) (IGP) ◄
—Ξερά σύκα Κύµης ( figues sèches de Kimi) (AOP)
—Μήλα Ζαγοράς Πηλίου ( pommes Zagoras Piliou) (AOP)(1)
—Τσακώνικη Μελιτζάνα Λεωνιδίου ( aubergine tsakonique de Léonidio)
(AOP)
—►C3Φυστίκι Μεγάρων ( Pistache à coque Megaron) (AOP) ◄
—►C3Φυστίκι Αίγινας ( Pistache d'Égine) (AOP) ◄
—Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων ( Figues Vravronas,
Markopoulou Mesogion) (IGP)
—Πορτοκάλια Μάλεµε Χανίων Κρήτης ( Oranges Maleme Chania Crète)
(AOP)
— Cerises
Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου ( Kerasia Tragana Rodochoriou) (AOP)
— Pommes
Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως ( Mila Delicious Pilafa de
Tripoli) (AOP)
—Ροδάκινα Νάουσας ( Rodakina de Naoussa) (AOP)
—Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου ( Fassolia Gigantes
Elefantes de Kato Nevrokopi) (IGP)
—Φασόλια κοινά µεσόσπερµα Κάτω Νευροκοπίου ( Fassolia koina
Mesosperma de Kato Nevrokopi) (IGP)
—Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα ( Korinthiaki Stafida Vostitsa) (AOP)
—Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας ( Fasolia
Gigantes Elefantes Prespon Florinas) (IGP)
—Φασόλια (Πλακέ Μεγαλόσπερµα) Πρεσπών Φλώρινας [( Fasolia
Plake-Megalosperma) PresponFlorin as] (IGP)
Olives de table
—Κονσερβολιά Αµφίσσης ( Konservolia Amfissis) (AOP)
—Κονσερβολιά Άρτας ( Konservolia Artas) (IGP)
—Κονσερβολιά Αταλάντης ( Konservolia Atalantis) (AOP)
—Κονσερβολιά Ροβίων ( Konservolia Rovion) (AOP)
—Κονσερβολιά Στυλίδας ( Konservolia Stylidas) (AOP)
—Θρούµπα Θάσου ( Throumba Thassou) (AOP)
—Θρούµπα Χίου ( Throumba Chiou) (AOP)
—Θρούµπα Αµπαδιάς Ρεθύµνης Κρήτης ( Throumba Abadias Rethymnis
Crète) (AOP)
—Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου ( Konservolia Piliou Volou) (AOP)(1)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 12
(1) La protectiondu n om « Πηλίου» (Piliou) n'est pas demandée.▼B
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ESPAGNE
— Arroz del Delta del Ebro (IGP)
— Calasparra (AOP)— Cerezas de la Montaña de Alicante (IGP)
— Espárrago de Navarra (IGP)
— Faba Asturiana (IGP)— Judías de El Barco de Ávila (IGP)— Lenteja de La Armuña (IGP)
— Nísperos Callosa d'EnSarriá (AOP)
— Pimientos del Piquillo de Lodosa (AOP)— Uva de mesa embolsada «Vinalopó» (AOP)
FRANCE— Ail rose de Lautrec (IGP)
— Noix de Grenoble (AOP)
— Pommes et poires de Savoie (IGP)— Poireaux de Créances (IGP)— Chasselas de Moissac (AOP)
— Mirabelles de Lorraine (IGP)
— Olives noires de Nyons (AOP)— Pommes de terre de Merville (IGP)
— Lentille verte du Puy (AOP)
ITALIE
— Arancia Rossa di Sicilia (IGP)
— Cappero di Pantelleria (IGP)
— Castagna di Montella (IGP)
— Fungo di Borgotaro (IGP)— Nocciola del Piemonte (IGP)
— Fagiolo di Lamondella Vallata Bellun ese (IGP)
— Fagiolo di Sarconi (IGP)
— Farro della Garfagnana (IGP)— Peperone di Senise (IGP)— Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino (AOP)
— Marrone del Mugello (IGP)
— Marrone di Castel del Rio (IGP)— Riso Nano Vialone Veronese (IGP)
— Radicchio Rosso di Treviso (IGP)
— Radicchio Variegato di Castelfranco (IGP)
— Lenticchia di Castelluccio di Norcia (IGP)— Clementine di Calabria (IGP)
— Nocciola di Giffoni (IGP)
— Scalogno di Romagna (IGP)
— Uva da tavola di Canicattì (IGP)
— Pera mantovana (IGP)
— Pera dell'Emilia Romagna (IGP)
— Pesca e Nettarina di Romagna (IGP)
Olives de table
— Nocellara del Belice (AOP)
PAYS-BAS
— Opperdoezer Ronde (AOP)AUTRICHE— Wachauer Marille (AOP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 13
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— Marchfeldspargel (IGP)
— Waldviertler Graumohn(AOP)
PORTUGAL
—►C1Amêndoa Douro (AOP) ◄
— Ameixa d'Elvas (AOP)— Ananás dos Açores/São Miguel (AOP)— Azeitona de conserva Negrinha de Freixo (AOP)— Castanha dos Soutos da Lapa (AOP)— Castanha Marvão-Portalegre (AOP)—►
C1Castanha da Padrela (AOP) ◄
— Castanha da Terra Fria (AOP)— Citrinos do Algarve (IGP)— Cereja de São Julião-Portalegre (AOP)
— Cereja da Cova da Beira (IGP)
— Maçã de Portalegre (IGP)— Maçã da Beira Alta (IGP)— Maçã Bravo de Esmolfe (AOP)— Maçã da Cova da Beira (IGP)— Maçã de Alcobaça (IGP)—►
C1Maracujá dos Açores/S. Miguel (AOP) ◄
— Pêssego da Cova da Beira (IGP)
FINLANDE
— Pommes de terre
LapinPuikula (AOP)
ROYAUME-UNI
— Jersey Royal potatoes (AOP)
ALLEMAGNE
— Spreewälder Gurken(IGP)
— Spreewälder Meerrettich (IGP)
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits à base de …
ALLEMAGNE
— Schwarzwaldforelle (IGP)
GRÈCE
—Αυγοτάραχο Μεσολογγίου ( Poutargue de Messonlongui) (AOP)
ROYAUME-UNI
— Whitstable Oysters (IGP)
AUTRES PRODUITS DE L'ANNEXE II
Cidres
ROYAUME-UNI
— Herefordshire cider/perry (IGP)
— Worcestershire cider/perry (IGP)— Gloucestershire cider/perry (IGP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 14
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B.DENRÉES ALIMENTAIRES VISÉES À L'ANNEXE I DU RÈGLE-
MENT (CEE) No2081/92
Bières
ALLEMAGNE
— Kölsch (IGP)
— Rieser Weizenbier (IGP)
— Gögginger Bier (IGP)
— Reuther Bier (IGP)— Wernesgrüner Bier (IGP)
— Münchner Bier (IGP)
— Kulmbacher Bier (IGP)— Hofer Bier (IGP)— Dortmunder Bier (IGP)— Mainfranken Bier (IGP)— Bremer Bier (IGP)
ROYAUME-UNI
— Newcastle brownale (IGP)
— Kentish ale and Kentish strong ale (IGP)— Rutland bitter (IGP)
Eaux minérales naturelles et eaux de source
ALLEMAGNE
—►
C1Bad Hersfelder Naturquell (AOP) ◄
— Bad Pyrmonter (AOP)— Birresborner (AOP)— Bissinger Auerquelle (AOP)— Caldener Mineralbrunnen (AOP)—►
C1Ensinger Mineralquelle (AOP) ◄
— Felsenquelle Beiseförth (AOP)— Gemminger Mineralquelle (AOP)—►
C1Graf Meinhard Quelle Gießen (AOP) ◄
— Haaner Felsenquelle (AOP)—►
C1Haltern-Quelle (AOP) ◄
— Katlenburger Burgbergquelle (AOP)—►
C1Kißlegger Mineralquellen (AOP) ◄
— Leisslinger Mineralbrunnen (AOP)—►
C1Löwensteiner Mineral Quelle (AOP) ◄
— Rhenser Mineralbrunnen (AOP)—►
C1Rilchinger Amandus-Quelle (AOP) ◄
— Rilchinger Gräfin Mariannen-Quelle (AOP)— Siegsdorfer Petrusquelle (AOP)— Teinacher Mineralquellen (AOP)—►
C1Überkinger Mineralquellen (AOP) ◄
—►C1Vesalia-Quelle (AOP) ◄
— Bad Niedernauer Quelle (AOP)— Göppinger Quelle (AOP)—►
C1Höllen-Sprudel (AOP) ◄
— Lieler Quelle (AOP)— Schwollener Sprudel (AOP)— Steinsieker Mineralwasser (AOP)—►
C1Blankenburger Wiesenquell (AOP) ◄
— Wernigeröder Mineralbrunnen (AOP)—►
C1Wildenrath-Quelle (AOP) ◄1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 15
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▼B
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ALLEMAGNE
— Nürnberger Lebkuchen (IGP)
— Lübecker Marzipan(IGP)
— Aachener Printen (IGP)
GRÈCE
—Κρητικό παξιµάδι ( biscotte crétoise) (IGP)
ESPAGNE
—►C1Jijona (IGP) ◄
— Turrónde Alican te (IGP)
FRANCE
— Bergamote(s) de Nancy (IGP)
ITALIE
— Pane casareccio di Genzano (IGP)
Gommes et résines naturelles
GRÈCE
—Τσίκλα Χίου ( Tsikla Chiou) (AOP)
—Μαστίχα Χίου ( Masticha Chiou) (AOP)
AUTRES PRODUITS DE L'ANNEXE I DU TRAITÉ
Vinaigres (autres que les vinaigres de vin)ITALIE
— Aceto balsamico tradizionale di Modena (AOP)
— Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia (AOP)
C.PRODUITS AGRICOLES VISÉS À L'ANNEXE II DU RÈGLEMENT
(CEE) N
o2081/92
Huiles essentielles
GRÈCE
— Huile de mastic
Μαστιχέλαιο Χίου ( Mastichelaio Chiou) (AOP)
FRANCE
— Huile essentielle de lavande de Haute-Provence (AOP)
— Foinde Crau (AOP)1996R1107 — FR — 18.05.2001 — 003.001 — 16
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