1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 1
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►B DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 23 février 1990
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les
denrées alimentaires
(90/128/CEE)
(JO L 75 du 21.3.1990, p. 19)
Modifiée par:
Journalofficiel
no page date
►M1 Directive 92/39/CEE de la Commission du 14 mai 1992 L 168 21 23.6.1992
►M2 Directive 93/9/CEE de la Commission du 15 mars 1993 L 90 26 14.4.1993
►M3 Directive 95/3/CE de la Commission du 14 février 1995 L 41 44 23.2.1995
►M4 Directive 96/11/CE de la Commission du 5 mars 1996 L 61 26 12.3.1996
Rectifiée par:
►C1 Rectificatif, JO L 349 du 13.12.1990, p. 26 (90/128)
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▼C1
DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 23 février 1990
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à
entrer en contact avec les denrées alimentaires
(90/128/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 89/109/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, relative
au rapprochement des législations des États membres concernant lesmatériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimen-taires (
1), et notamment son article 3,
considérant que l’article 2 de la directive 89/109/CEE dispose que les
matériaux et objets, à l’état de produits finis, ne doivent pas céder auxdenrées alimentaires des constituants en une quantité susceptible deprésenter un danger pour la santé humaine ou d’entraîner une modifica-tion inacceptable de la composition des denrées alimentaires;
considérant que, pour atteindre cet objectif dans le cas des matériaux et
objets en matière plastique, l’instrument approprié est une directivespécifique au sens de l’article 3 de la directive 89/109/CEE, dont lesrègles générales deviennent aussi applicables audit cas;
considérant que le champ d’application de la présente directive doit
correspondre à celui de la directive 82/711/CEE du Conseil (
2);
considérant que, étant donné que les règles fixées dans la présente
directive ne s’appliquent pas aux résines échangeuses d’ions, ces maté-riaux et objets seront couverts par une directive spécifique ultérieure;
considérant que l’établissement d’une liste de substances approuvées,
accompagnée d’une limite de migration globale et, le cas échéant,d’autres restrictions spécifiques sera suffisant pour atteindre l’objectiffixé à l’article 2 de la directive 89/109/CEE;
considérant que le stade atteint dans les travaux au niveau communau-
taire ne permet pas encore l’adoption d’une liste exhaustive dessubstances autorisées applicable à tous les types de matériaux et objetsen matière plastique et que, dès lors, les substances qui sont à l’heureactuelle utilisées dans au moins un État membre peuvent continuer àêtre utilisées dans l’attente d’une décision sur leur inclusion dans la listecommunautaire; que la présente directive sera en conséquence étendueen temps utile aux substances et secteurs provisoirement exclus;
considérant que la limite de migration globale est une mesure de
l’inertie du matériau, empêche une modification inacceptable de lacomposition des denrées alimentaires et réduit, en outre, la nécessité defixer un grand nombre de limites de migration spécifiques ou d’autresrestrictions, ce qui permet, par conséquent, un contrôle efficace;
considérant que la directive 82/711/CEE établit les règles de base
nécessaires aux vérifications de la migration des constituants des maté-riaux et objets en matière plastique et que la directive 85/572/CEE duConseil(
3) fixe la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migra-
tion;
considérant que la directive 78/142/CEE du Conseil (4) fixe les limites
relatives à la quantité de chlorure de vinyle présente dans les matériauxet objets en matière plastique préparés à l’aide de ces substances ainsique les limites relatives à la quantité de chlorure de vinyle cédée par cesmatériaux et objets et que les directives 80/766/CEE (
5)e t8 1 /
(1)J OnoL 40 du 11. 2. 1989, p. 38.
(2)J OnoL 297 du 23. 10. 1982, p. 26.
(3)J OnoL 372 du 31. 12. 1985, p. 14.
(4)J OnoL 44 du 15. 2. 1978, p. 15.
(5)J OnoL 213 du 16. 8. 1980, p. 42.
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432/CEE (1) de la Commission déterminent la méthode communautaire
d’analyse concernant le contrôle de ces limites;
considérant que la directive 80/590/CEE de la Commission (2) déter-
mine le symbole qui peut accompagner tout matériau ou objet destiné àentrer en contact avec des denrées alimentaires;
considérant que, eu égard à la responsabilité éventuelle, il est nécessaire
de prévoir la déclaration écrite mentionnée à l’article 6 paragraphe 5 dela directive 89/109/CEE en cas d’utilisation professionnelle de maté-riaux et d’objets en matière plastique qui, de par leur nature, ne sont pasmanifestement destinés à des fins alimentaires;
considérant que le comité scientifique de l’alimentation humaine,
conformément à l’article 3 de la directive 89/109/CEE, a été consultésur les dispositions susceptibles d’affecter la santé du public;
considérant que les mesures prévues à la présente directive sont
conformes à l’avis du comité permanent des denrées alimentaires,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique au sens de l’ar-
ticle 3 de la directive 89/109/CEE.
2. La présente directive s’applique aux matériaux et objets en matière
plastique ainsi qu’à leurs parties qui sont:
a) constitués exclusivement de matière plastique
ou
b) composés de deux ou plusieurs couches dont chacune est constituée
exclusivement de matière plastique et qui sont reliées entre elles aumoyen d’adhésifs ou par tout autre moyen, et qui, à l’état de produitsfinis, sont destinés à être mis en contact ou sont mis en contact,conformément à leur destination, avec les denrées alimentaires.
3. Au sens de la présente directive, on entend par «matière plastique»
le composé macromoléculaire organique obtenu par polymérisation,polycondensation, polyaddition ou tout autre procédé similaire à partirde molécules d’un poids moléculaire inférieur ou par modificationchimique de macromolécules naturelles. Sont considérés égalementcomme matières plastiques les silicones et autres composés macromolé-culaires similaires. D’autres substances ou matières peuvent être ajou-tées à ce composé macromoléculaire.
Toutefois, ne sont pas considérés comme «matières plastiques»:
i) les pellicules de cellulose régénérée vernies et non vernies
couvertes par la directive 83/229/CEE du Conseil (
3), modifiée par
la directive 86/388/CEE (4);
ii) les élastomères et caoutchoucs naturels et synthétiques;
iii) les papiers et cartons, modifiés ou non par adjonction de matière
plastique;
iv) les revêtements de surface obtenus à partir de:
— cires de paraffine y compris les cires de paraffine synthétiques,
et/ou de cires microcristallines,
— mélanges de cires énumérées au premier tiret, entre elles et/ou
avec des matières plastiques;
v) les résines échangeuses d’ions.
4. Sous réserve d’une décision ultérieure de la Commission, la
présente directive ne s’applique pas aux matériaux et objets composésde deux ou plusieurs couches dont au moins une n’est pas exclusive-
(1)J OnoL 167 du 24. 6. 1981, p. 6.
(2)J OnoL 151 du 19. 6. 1980, p. 21.
(3)J OnoL 123 du 11. 5. 1983, p. 31.
(4)J OnoL 228 du 14. 8. 1986, p. 32.
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ment constituée de matières plastiques même si celle destinée à entreren contact direct avec les denrées alimentaires est constituée exclusive-ment de matière plastique.
Article 2
Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs
constituants aux denrées alimentaires dans des quantités dépassant 10milligrammes par décimètre carré de surface du matériau ou de l’objet(mg/dm
2) (limite de migration globale).
Cependant, cette limite est fixée à 60 milligrammes de constituants
cédés par kilogramme de denrées alimentaires (mg/kg) dans les cassuivants:
a) des objets qui sont des récipients ou qui sont comparables à des
récipients ou qui peuvent être remplis, d’une capacité entre 500millilitres (ml) et 10 litres (l);
b) des objets qui peuvent être remplis et pour lesquels il n’est pas
possible d’estimer la surface qui est en contact avec les denréesalimentaires;
c) des capsules, joints, bouchons ou autres dispositifs de fermeture.
Article 3
1. Seuls les monomères et autres substances de départ figurant à
l’annexe II sections A et B peuvent être utilisés pour la fabrication desmatériaux et objets en matière plastique, aux conditions qui y sontindiquées.
2. À partir de la date de notification de la présente directive, la liste
de l’annexe II section A peut être modifiée:
— soit en ajoutant les substances énumérées à l’annexe II section B
conformément aux critères prévus à l’annexe II de la directive89/109/CEE,
— soit en incluant de «nouvelles substances», c’est-à-dire des
substances qui ne sont citées ni dans la section A ni dans la sectionB de l’annexe II, conformément à l’article 3 de la directive 89/109/CEE.
3. À partir de la date de notification de la présente directive, aucun
État membre n’autorise, sur son territoire, l’emploi d’une nouvellesubstance en dehors de la procédure prévue à l’article 4 de la directive89/109/CEE.
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M4
4. À partir du 1erjanvier 2002, seuls les monomères et autres
substances de départ figurant à l’annexe II section A sont utilisés pourla fabrication de matériaux et objets en matière plastique, dans lesconditions qui y sont indiquées. Cependant, les substances figurant àl’annexe II section B peuvent être supprimées avant la date susmen-tionnée si les données requises pour leur inclusion dans la section A nesont pas fournies suffisamment tôt pour permettre leur évaluation par lecomité scientifique de l’alimentation humaine.
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C1
5. Cependant, les listes figurant à l’annexe II sections A et B n’in-cluent pas encore les monomères et autres substances de départ utilisésuniquement pour la fabrication de:
— revêtements de surface provenant de produits résineux ou polymé-
risés à l’état liquide, de poudre ou de dispersion tels les vernis,laques, peintures, etc.,
— silicones,— résines époxydes,— produits obtenus par fermentation bactérienne,— adhésifs et promoteurs d’adhésion,— encre d’imprimerie.
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M3
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▼M3
Article 3 bis
L’annexe III donne une liste non exhaustive des additifs pouvant entrer
dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique.
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Article 4
Les limites de migration spécifiques indiquées dans les listes figurant à
l’annexe II sont exprimées en mg/kg. Cependant, ces limites sont expri-mées en mg/dm
2dans les cas suivants:
a) s’ils’agit d’objets qui sont des récipients ou qui sont comparabl es à
des récipients ou qui peuvent être remplis, d’une capacité inférieureà 500 mlou supérieure à 10 l ;
b) s’il s’agit de feuilles, films ou autres matériaux qui ne peuvent être
remplis et pour lesquels il n’est pas possible d’estimer le rapportentre la surface de ces objets et la quantité de denrées alimentaires àleur contact.
Dans ces cas, les limites prévues à l’annexe II, exprimées en mg/kg,
doivent être divisées par le facteur de conversion conventionnel de 6pour les exprimer en mg/dm
2.
Article 5
1. Le contrôle des limites de migration s’effectue selon les règles
fixées dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE ainsi que selon lesdispositions complémentaires indiquées à l’annexe I de la présentedirective.
2. Le contrôle des limites de migration spécifiques prévu au para-
graphe 1 n’est pas obligatoire s’il peut être établi que le respect de lalimite de migration globale prévue à l’article 2 implique que les limitesde migration spécifiques ne sont pas dépassées.
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M2
3. La vérification de la conformité avec les limites de migrationspécifiques prévues au paragraphe 1 n’est pas obligatoire s’il peut êtreétabli que, pour une migration complète de la substance résiduelle dansle matériau ou l’objet, elle ne peut excéder la limite de migrationspécifique.
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C1
Article 6
1. Aux stades de la commercialisation autres que la vente au détail,
les matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à être misen contact avec des denrées alimentaires doivent être accompagnésd’une déclaration écrite conformément à l’article 6 paragraphe 5 de ladirective 89/109/CEE.
2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas aux matériaux et objets en
matière plastique, qui, de par leur nature, sont manifestement destinés àentrer en contact avec les denrées alimentaires.
Article 7
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive au plus tard le 31 décembre 1990. Ils en informentimmédiatement la Commission.
2. Les États membres
— autorisent le commerce et l’utilisation des matériaux et objets en
matière plastique qui sont conformes à la présente directive avant le1
erjanvier 1991,
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— interdisent le commerce et l’utilisation des matériaux et objets en
matière plastique destinés à entrer en contact avec les denréesalimentaires et qui ne sont pas conformes à la présente directive àpartir du 1
erjanvier 1993.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
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ANNEXE I
DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES LORS DU
CONTRÔLE DES LIMITES DE MIGRATION
Dispositions générales
1. Lors de la comparaison des résultats des tests de migration précisés à l’annexe
de la directive 82/711/CEE, la densité de tous les simulants est conventionnel-lement fixée à 1. Les milligrammes de substance(s) cédés par litre de simulant(mg/l) correspondent donc numériquement à des mg de substance(s) cédés parkg de simulant et, compte tenu des dispositions fixées dans la directive85/572/CEE, à des mg de substance(s) cédés par kg de denrée alimentaire.
2. Lorsque les tests de migration sont effectués sur des échantillons prélevés sur
le matériau ou l’objet ou sur des échantillons préparés à cette fin, et si lesquantités de denrées alimentaires ou de simulant placées en contact avec leséchantillons diffèrent de celles qui sont employées dans les conditions réellesdans lesquelles le matériau ou l’objet est utilisé, les résultats obtenus doiventêtre corrigés en appliquant la formule suivante:
M=m.a
2
a1.q. 1 000
dans laquelle:
M = migration en mg/kg,m = masse de substance, en mg, cédée par l’échantillon telle que déterminée
lors du test de migration,
a
1= la surface en dm2de l’échantillon en contact avec la denrée alimentaire
ou le simulant lors du test de migration,
a2= la surface en dm2du matériau ou de l’objet dans les conditions réelles
d’emploi,
q = la quantité, en g, de denrée alimentaire en contact avec le matériau ou
l’objet dans les conditions réelles d’emploi.
3. La détermination de la migration est effectuée sur le matériau ou l’objet ou, si
cela n’est pas possible, en utilisant soit des échantillons prélevés sur lematériau ou l’objet ou, le cas échéant, en utilisant des échantillons représenta-tifs du matériau ou de l’objet.
L’échantillon doit être placé en contact avec la denrée alimentaire ou le
simulant de façon à reproduire les conditions de contact dans l’emploi réel. Àcet effet, le test sera réalisé de telle façon que seules les parties de l’échan-tillon destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires dans l’emploiréel soient en contact avec la denrée alimentaire ou le simulant. Cette condi-tion s’avère particulièrement importante dans les cas de matériaux et objetscomposés de plusieurs couches, pour fermetures, etc.
Il y a lieu d’effectuer les essais de migration concernant les capsules, les
joints, les bouchons ou d’autres dispositifs de fermeture, qui, à cet effet,doivent être disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés de façon telleque cela corresponde aux conditions normales ou prévisibles d’utilisation.
Dans tous les cas, la réalisation d’un test plus strict, destiné à prouver le
respect des limites de migration, est autorisée.
4. Conformément aux dispositions de l’article 5 de la présente directive, l’échan-
tillon du matériau ou de l’objet est placé en contact avec la denrée alimentaireou le simulant adéquat pendant une durée et à une température qui sontchoisies en fonction des conditions de contact en emploi réel conformémentaux règles fixées par les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE. À la fin dudélai prescrit, la détermination analytique de la quantité totale de substances(migration globale) et/ou de la quantité spécifique d’une ou de plusieurssubstances (migration spécifique) cédée(s) par l’échantillon est effectuée surla denrée alimentaire ou le simulant.
5. Lorsqu’un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des
denrées alimentaires, le (les) test(s) de migration doit (doivent) êtreeffectué(s) trois fois sur un même échantillon, conformément aux conditionsfixées dans la directive 82/711/CEE, en utilisant chaque fois un autre échan-tillon de denrée alimentaire ou de simulant neufs. Le contrôle doit se faire surla base du niveau de migration constaté dans le troisième essai. Cependant,s’ilexiste une preuve décisive que l e niveau de migration n’augmente pas auxdeuxième et troisième essais, et si la (les) limite(s) de migration n’est (ne
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sont) pas dépassée(s) au premier essai, iln’est pas nécessaire de procéder à un
nouvelessai.
Dispositions spéciales concernant la migration globale
6. Si l’on utilise les simulants aqueux spécifiés dans les directives 82/711/CEE
et 85/572/CEE, la détermination analytique de la quantité totale de substancescédée par l’échantillon peut être effectuée par évaporation du simulant etpesée du résidu.
Si l’on utilise de l’huile d’olive rectifiée ou un de ses substituts, la procédure
décrite ci-après peut être utilisée.
L’échantillon de matériau ou d’objet est pesé avant et après le contact avec le
simulant. Le simulant absorbé par l’échantillon est extrait et déterminé quanti-tativement. La quantité de simulant obtenue est soustraite du poids de l’échan-tillon mesuré après le contact avec le simulant. La différence entre le poidsinitial et le poids final corrigé correspond à la migration globale de l’échan-tillon examiné.
Lorsqu’un objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées
alimentaires et s’il est techniquement impossible d’effectuer le test décrit auparagraphe 5, des modifications à ce test sont admises à condition qu’ellespermettent de déterminer le niveau de migration au cours du troisième essai.Une de ces modifications éventuelles est décrite ci-dessous.
Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d’objet. Le
premier est soumis à l’essai approprié et la migration globale est déterminée(M
1); les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes conditions
de température mais les durées de contact doivent être deux et trois fois cellesqui sont spécifiées; la migration globale est déterminée dans chaque cas(respectivement M
2et M3).
Le matériau ou l’objet est considéré conforme si M1ou M3—M2ne dépassent
pas la limite de migration globale.
7. Un matériau ou un objet, dont le niveau de la migration dépasse la limite de
migration globale d’une quantité ne dépassant pas la tolérance analytiqueci-dessous définie, doit être considéré comme conforme à la présente direc-tive.
Les tolérances analytiques suivantes ont été observées:
— 20 mg/kg ou 3 mg/dm
2dans les tests de migration utilisant l’huile
d’olive rectifiée ou ses substituts,
— 6 mg/kg ou 1 mg/dm2dans les tests de migration utilisant les autres
simulants visés dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE.
8. Sans préjudice des dispositions de l’article 3 paragraphe 2 de la directive
82/711/CEE, les tests de migration utilisant l’huile d’olive rectifiée ou sessubstituts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migrationglobale dans les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d’analysespécifiée est techniquement inadéquate.
Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration spéci-
fique ou d’autres restrictions dans la liste figurant à l’annexe II, une limite demigration spécifique générique de 60 mg/kg ou 10 mg/dm
2, selon le cas, est
appliquée. La somme de toutes les migrations spécifiques déterminées ne doitcependant pas dépasser la limite de migration globale.
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ANNEXE II
LISTEDEMONOMÈRESETAUTRESSUBSTANCESDEDÉPARTQUI
PEUVENT ÊTRE UTILISÉS POUR LA FABRICATION DES MATÉ-
RIAUX ET OBJETS ENMATIÈRE PLASTIQUE
Introduction générale
1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ.
La liste comprend:
— les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires
organiques par polycondensation, par polyaddition ou par tout autreprocessus similaire,
— les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées
pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées si lesmonomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse nefigurent pas dans la liste,
— les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires
existantes, naturelles ou synthétiques.
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels
acides) d’aluminium, d’ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, depotassium, de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools qui sont aussiautorisés; cependant, les désignations contenant «acide(s) … sels» figurentdans les listes si le (ou les) acide(s) correspondant(s) n’y figure(nt) pas. Dansce cas, le sens de l’expression «sels» est «sels d’aluminium, d’ammonium, decalcium, de fer, de magnésium, de potassium, de sodium et de zinc».
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu’elles puissent être
présentes:
a) les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini telles que:
— les impuretés dans les substances utilisées,— les intermédiaires de réaction,— les produits de décomposition;
b) les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthé-
tiques, ainsi que leurs mélanges si les monomères ou substances de départnécessaires à leur synthèse figurent dans la liste;
c) les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a), b) et
c) doivent satisfaire aux exigences de l’article 2 de la directive 89/109/CEE.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique ►
M3en ce qui
concerne les critères de pureté. ◄
5. La liste contient les informations suivantes:
— colonne 1 (noPM/REF): le numéro de référence CEE, dans le domaine
des matériaux d’emballage, relatif aux substances sur la liste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d’enregistrement CAS (Chemical
Abstracts Service),
— colonne 3 (dénomination): la dénomination chimique,— colonne 4 (restrictions). Elles peuvent comprendre:
— la limite de migration spécifique (LMS),— la quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau
ou objet (QM),
— toute autre restriction indiquée de manière expresse.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est égale-
ment couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cettesubstance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu’il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique,
la dénomination chimique est prioritaire. S’il y a contradiction entre lenuméro CAS repris dans l’EINECS (European Inventory of ExistingCommercialChemicalSubstances) et l e registre CAS, c’est l e numéro CASdu registre CAS qui est applicable.
8. Un certain nombre d’abréviations ou d’expressions figurent à la colonne 4 du
tableau. Leur signification est la suivante:
LD = limite de détection de la méthode d’analyse,PF = matériau ou objet fini,NCO = groupement isocyanate,
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M1
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▼M1
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)ND = non décelable.
Aux fins de la présente directive, «non décelable» signifie que
la substance ne devrait pas être détectée par une méthoded’analyse validée qui pourrait la détecter à la limite de détec-tion spécifiée. Si une telle méthode n’existe pas actuellement,une méthode d’analyse avec des caractéristiques de perfor-mance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée enattendant le développement d’une méthode validée.
▼
C1
QM = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériau ou objet,
QM (T) = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériau ou l’objet exprimée comme le total du groupement oude la (des) substance(s) indiquée(s).
▼
M2
Aux fins de la présente directive, «QM (T)»signifie que la
quantité maximale permise de la substance «résiduelle» dans lematériau ou l’objet devrait être déterminée par une méthoded’analyse validée à la limite spécifiée. Si une telle méthoden’existe pas actuellement, une méthode d’analyse avec descaractéristiques de performances appropriées à la limite spéci-fiée peut être utilisée en attendant le développement d’uneméthode validée.
▼
C1
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
dans le simulant alimentaire, à moins qu’elle ne soit préciséedifféremment.
▼
M1
Aux fins de la présente directive, «LMS» signifie que la migra-
tion spécifique de la substance devrait être déterminée par uneméthode d’analyse validée à la limite spécifiée. Si une telleméthode n’existe pas actuellement, une méthode d’analyseavec des caractéristiques de performances appropriées à lalimite spécifiée peut être utilisée en attendant le développementd’une méthode validée.
▼
C1
LMS (T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
dans le simulant alimentaire exprimée comme le total du grou-pement ou de la (des) substance(s) indiquée(s).
▼
M2
Aux fins de la présente directive, «LMS (T)»signifie que la
migration spécifique de la substance devrait être déterminéepar une méthode d’analyse validée à la limite spécifiée. Si unetelle méthode n’existe pas actuellement, une méthode d’analyseavec des caractéristiques de performances appropriées à lalimite spécifiée peut être utilisée en attendant le développementd’une méthode validée.
▼
C1
SECTION A
LISTE DES MONOMÈRES ET AUTRES SUBSTANCES DE DÉPART
AUTORISÉS
10030 000514-10-3 Acide abiétique
10060 000075-07-0 Acétaldéhyde
10090 000064-19-7 Acide acétique
10120 000108-05-4 Acétate de vinyle LMS = 12 mg/kg
10150 000108-24-7 Anhydride acétique
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NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
10210 000074-86-2 Acétylène
▼M1
10630 000079-06-1 Acrylamide LMS = ND (LD
= 0,01 mg/kg)
▼M3
10660 015214-89-8 Acide 2-acrylamido-2-méthylpro-panesulfoniqueLMS = 0,05 mg/kg
▼C1
10690 000079-10-7 Acide acrylique
▼M2
10750 002495-35-4 Acrylate de benzyle
▼C1
10780 000141-32-2 Acrylate de n-butyle
10810 002998-08-5 Acrylate de sec-butyle
10840 001663-39-4 Acrylate de tert-butyle
11470 000140-88-5 Acrylate d’éthyle
000818-61-1 Acrylate d’hydroxyéthyle Voir «Monoacrylate d’éthylè-
neglycol»
11590 00106-63-8 Acrylate d’isobutyle
11680 000689-12-3 Acrylate d’isopropyle
11710 000096-33-3 Acrylate de méthyle
11830 000818-61-1 Monoacrylate d’éthylèneglycol
▼M2
11890 002499-59-4 Acrylate de n-octyle
▼C1
11980 000925-60-0 Acrylate de propyle
12100 000107-13-1 Acrylonitrile LMS = non décelable (LD
= 0,020 mg/kg, toléranceanalytique comprise)
12130 000124-04-9 Acide adipique
▼M1
12280 002035-75-8 Anhydride adipique
▼C1
12310 Albumine
12340 Albumine coagulée par le formal-déhyde
12375 Monoalcools aliphatiques saturés,linéaires, primaires (C4-C22)
▼M1
12670 002855-13-2 1-Amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexaneLMS = 6 mg/kg
12788 002432-99-7 Acide 11-aminoundécanoïque ►M2LMS = 5 mg/kg ◄
▼M3
12789 007664-41-7 Ammoniac
▼C1
12820 000123-99-9 Acide azélaïque
▼M1
12970 004196-95-6 Anhydride azélaïque
▼C1
13000 001477-55-0 1,3-Benzènediméthanamine LMS = 0,05 mg/kg
13090 000065-85-0 Acide benzoïque
13150 000100-51-6 Alcool benzylique
000111-46-6 Éther bis(2-hydroxyéthylique) Voir «Diéthylèneglycol»
000077-99-6 2,2-Bis(hydroxyméthyl)-1-butanol Voir «1,1,1-Triméthylolpro-
pane»
13390 000105-08-8 1,4-Bis(hydroxyméthyl)cyclohexane
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 12
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
13480 000080-05-7 2,2-Bis(4-hydroxyphényl)propane LMS = 3 mg/kg
13510 001675-54-3 Éther bis(2,3-époxypropylique) du
2,2-bis(4-hydroxyphényl)propaneQM = 1 mg/kg de PF ou LMS
= non décelable (LD= 0,020 mg/kg, toléranceanalytique comprise)
000110-98-5 Éther bis(hydroxypropylique) Voir «Dipropylèneglycol»
005124-30-1 Bis(4-isocyanatocyclohexyl)méthaneVoir «4,4 /prime1-Diisocyanate de
dicyclohexylméthane»
▼M1
13530 038103-06-9 Bis(anhydride phtalique) du2,2-bis(4-hydroxyphényl) propaneLMS = 0,05 mg/kg
▼C1
13600 047465-97-4 3,3-Bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)-2-indolinoneLMS = 1,8 mg/kg
000080-05-7 BisphénolA Voir «2,2-Bis
(4-hydroxyphényl) propane»
001675-54-3 Éther bis(2,3-époxypropylique) dubisphénolAVoir «Éther bis
(2,3-époxypropylique) du2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane»
▼M1
13614 038103-06-9 Bis(anhydride phtalique) dubisphénolAVoir 13530
▼C1
13630 000106-99-0 Butadiène QM = 1 mg/kg de PF ou LMS
= non décelable(LD = 0,02 mg/kg, toléranceanalytique comprise)
13690 000107-88-0 1,3-Butanediol
13840 000071-36-3 1-Butanol
13870 000106-98-9 1-Butène
13900 000107-01-7 2-Butène
14110 000123-72-8 Butyraldéhyde
14140 000107-92-6 Acide butyrique
14170 000106-31-0 Anhydride butyrique
14200 000105-60-2 Caprolactame LMS(T) = 15 mg/kg
14230 002123-24-2 Caprolactame, sel de sodium LMS(T) = 15 mg/kg (exprimé
en caprolactame)
14320 000124-07-2 Acide caprylique
14350 000630-08-0 Monoxyde de carbone
14380 000075-44-5 Chlorure de carbonyle QM = 1 mg/kg de PF
▼M3
14411 008001-79-4 Huile de ricin
▼C1
14500 009004-34-6 Cellulose
14530 007782-50-5 Chlore
000106-89-8 1-Chloro-2,3-époxypropane Voir «Épichlorhydrine»
14680 000077-92-9 Acide citrique
14710 000108-39-4 m-Crésol
14740 000095-48-7 o-Crésol
14770 00106-44-5 p-Crésol
000105-08-8 1,4-Cyclohexanediméthanol Voir «1,4-Bis(hydroxyméthyl)
cyclohexane»
14950 003173-53-3 Isocyanate de cyclohexyle QM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 13
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
▼M3
15070 001647-16-1 1,9-Décadiène LMS = 0,05 mg/kg
▼M2
15095 000334-48-5 Acide décanoïque
▼C1
15100 000112-30-1 1-Décanol
000107-15-3 1,2-Diaminoéthane Voir «Ethylènediamine»
000124-09-4 1,6-Diaminohexane Voir «Hexaméthylènediamine»
▼M1
15250 000110-60-1 1,4-Diaminobutane
▼M2
15565 000106-46-7 1,4-Dichlorobenzène LMS = 12 mg/kg
▼C1
15700 005124-30-1 4,4 /prime1-Diisocyanate de dicyclohexyl-
méthaneQM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
15760 000111-46-6 Diéthylèneglycol LMS(T) = 30 mg/kg seul ou
avec l’éthylèneglycol
▼M2
15790 000111-40-0 Diéthylènetriamine LMS = 5 mg/kg
15820 000345-92-6 4,4 /prime1-Difluorobenzophénone LMS = 0,05 mg/kg
▼C1
15880 000120-80-9 1,2-Dihydroxybenzène LMS = 6 mg/kg
15910 000108-46-3 1,3-Dihydroxybenzène LMS = 2,4 mg/kg
15940 000123-31-9 1,4-Dihydroxybenzène LMS = 0,6 mg/kg
15970 000611-99-4 4,4 /prime1-Dihydroxybenzophénone LMS = 6 mg/kg
16000 000092-88-6 4,4 /prime1-Dihydroxydiphényle LMS = 6 mg/kg
16150 000108-01-0 Diméthylaminoéthanol LMS = 18 mg/kg
16240 000091-97-4 4,4 /prime1-Diisocyanate de 3,3 /prime1-dimé-
thylbiphényleQM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
16480 000126-58-9 Dipentaérythritol
16570 004128-73-8 4,4 /prime1-Diisocyanate de l’éther diphé-
nyliqueQM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
16600 005873-54-1 2,4 /prime1-Diisocyanate de diphénylmé-
thaneQM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
16630 000101-68-8 4,4 /prime1-Diisocyanate de diphénylmé-
thaneQM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
16660 000110-98-5 Dipropylèneglycol
16750 000106-89-8 Epichlorhydrine QM = 1 mg/kg de PF
16780 000064-17-5 Éthanol
16950 000074-85-1 Éthylène
16960 000107-15-3 Éthylènediamine LMS = 12 mg/kg
16990 000107-21-1 Éthylèneglycol LMS(T) = 30 mg/kg seul ou
avec le diéthylèneglycol
17005 000151-56-4 Éthylèneimine ►M1LMS = ND (LD
= 0,01 mg/kg) ◄
17020 000075-21-8 Oxyde d’éthylène QM = 1 mg/kg de PF
▼M3
17050 000104-76-7 2-Éthyl-1-hexanol LMS = 30 mg/kg
▼M2
17160 000097-53-0 EugénolLMS = 0,01 mg/kg
▼C1
17170 061788-47-4 Acides gras de coco
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 14
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
17200 068308-53-2 Acides gras de l’huile de soja
17230 061790-12-3 Acides gras de tallol
17260 000050-00-0 Formaldéhyde LMS = 15 mg/kg
17290 000110-17-8 Acide fumarique
17530 000050-99-7 Glucose
18010 000110-94-1 Acide glutarique
▼M1
18070 000108-55-4 Anhydride glutarique
▼C1
18100 000056-81-5 Glycérol
▼M1
18250 000115-28-6 Acide hexachloroendométhylène-tétrahydrophtaliqueLMS = ND (LD
= 0,01 mg/kg)
18280 000115-27-5 Anhydride hexachloroendométhy-lènetétrahydrophtaliqueLMS = ND (LD
= 0,01 mg/kg)
▼C1
18310 036653-82-4 1-Hexadécanol
▼M1
18430 000116-15-4 Hexafluoropropylène LMS = ND (LD
= 0,01 mg/kg)
▼C1
18460 000124-09-4 Hexaméthylènediamine LMS = 2,4 mg/kg
18640 000822-06-0 Diisocyanate d’hexaméthylène QM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
18670 000100-97-0 Hexaméthylènetétramine ►M1LMS (T) = 15 mg/kg
(exprimé en formaldéhyde) ◄
000123-31-9 Hydroquinone Voir «1,4-Dihydroxybenzène»
18880 000099-96-7 Acide p-hydroxybenzoïque
19000 000115-11-7 Isobutène
▼M2
19210 001459-93-4 Isophtalate de diméthyle LMS = 0,05 mg/kg
▼M3
19270 000097-65-4 Acide itaconique
▼M4
19460 000050-21-5 Acide lactique
▼M1
19470 000143-07-7 Acide laurique
▼M4
19480 002146-71-6 Laurate de vinyle
▼C1
19510 011132-73-3 Lignocellulose
19540 000110-16-7 Acide maléique LMS(T) = 30 mg/kg
19960 000108-31-6 Anhydride maléique LMS(T) = 30 mg/kg (exprimé
en acide maléique)
000108-78-1 Mélamine Voir «2,4,6-Triamino-1,3,5-tria-
zine»
20020 000079-41-4 Acide méthacrylique
▼M2
20080 002495-37-6 Méthacrylate de benzyle
▼C1
20110 000097-88-1 Méthacrylate de butyle
20140 002998-18-7 Méthacrylate de sec-butyle
20170 000585-07-9 Méthacrylate de tert-butyle
20890 000097-63-2 Méthacrylate d’éthyle
21010 000097-86-9 Méthacrylate d’isobutyle
21100 004655-34-9 Méthacrylate d’isopropyle
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 15
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
21130 000080-62-6 Méthacrylate de méthyle
▼M1
21190 000868-77-9 Monométhacrylate d’éthylène-glycol
▼M2
21280 002177-70-0 Méthacrylate de phényle
▼C1
21340 002210-28-8 Méthacrylate de propyle
21460 000760-93-0 Anhydride méthacrylique
21490 000126-98-7 Méthacrylonitrile LMS = non décelable (LD
= 0,020 mg/kg, toléranceanalytique comprise)
21550 000067-56-1 Méthanol
▼M1
21940 000924-42-5 N-Méthylolacrylamide LMS = ND (LD
= 0,01 mg/kg)
▼C1
22150 000691-37-2 4-Méthyl-1-pentène ►M1LMS = 0,02 mg/kg ◄
▼M1
22350 000544-63-8 Acide myristique
▼M2
22390 000840-65-3 2,6-Naphtalènedicarboxylate dediméthyleLMS = 0,05 mg/kg
▼C1
22420 003173-72-6 1,5-Diisocyanate de napthalène QM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
22450 009004-70-0 Nitrocellulose
22480 000143-08-8 1-Nonanol
22570 000112-96-9 Isocyanate d’octadécyle QM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
22600 000111-87-5 1-Octanol
22660 000111-66-0 1-Octène LMS = 15 mg/kg
▼M1
22763 000112-80-1 Acide oléique
▼C1
22780 000057-10-3 Acide palmitique
22840 000115-77-5 Pentaérythritol
22870 000071-41-0 1-Pentanol
22960 000108-95-2 Phénol
23050 000108-45-2 1,3-Phénylènediamine QM = 1 mg/kg de PF
000075-44-5 Phosgène Voir «Chlorure de carbonyle»
23170 007664-38-2 Acide phosphorique
Acide phtalique Voir «Acide téréphtalique»
▼M1
23200 000088-99-3 Acide o-phtalique
23230 000131-17-9 Phtalate de diallyle LMS = ND (LD
= 0,01 mg/kg)
▼C1
23380 000085-44-9 Anhydride phtalique
23470 000080-56-8 alpha-Pinène
23500 000127-91-3 bêta-Pinène
23590 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
23650 025322-69-4 Polypropylèneglycol (poids molé-culaire supérieur à 400)
▼M4
23651 025322-69-4 Polypropylèneglycol
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 16
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
▼C1
23740 000057-55-6 1,2-Propanediol
23800 000071-23-8 1-Propanol
23830 000067-63-0 2-Propanol
23860 000123-38-6 Propionaldéhyde
23890 000079-09-4 Acide propionique
23950 000123-62-6 Anhydride propionique
23980 000115-07-1 Propylène
24010 000075-56-9 Oxyde de propylène QM = 1 mg/kg de PF
000120-80-9 PyrocatécholVoir «1,2-Dihydroxybenzène»
▼M2
24057 000089-32-7 Anhydride pyromellitique LMS = 0,05 mg/kg (exprimé
en acide pyromellitique)
▼C1
24070 073138-82-6 Acides résiniques
000108-46-3 RésorcinolVoir «1,3-Dihydroxybenzène»
24100 008050-09-7 Colophane
24130 008050-09-7 Gomme de colophane ►M3Voir «colophane» ◄
24160 008052-10-6 Résine de tallol
24190 009014-63-5 Résine de bois
24250 009006-04-6 Caoutchouc naturel
▼M1
24270 000069-72-7 Acide salicylique
▼C1
24280 000111-20-6 Acide sébacique
▼M1
24430 002561-88-8 Anhydride sébacique
▼M2
24475 001313-82-2 Sulfure de sodium
▼C1
24490 000050-70-4 Sorbitol
24520 008001-22-7 Huile de soja
▼M2
24540 009005-25-8 Amidon alimentaire
▼C1
24550 000057-11-4 Acide stéarique
24610 000100-42-5 Styrène
24820 000110-15-6 Acide succinique
▼M1
24850 000108-30-5 Anhydride succinique
▼C1
24880 000057-50-1 Saccharose
▼M1
24887 006362-79-4 Acide 5-sulfoisophtalique, selmonosodique►
M3LMS = 5 mg/kg ◄
▼M2
24888 003965-55-7 5-Sulfoisophtalate de diméthyle,selmonosodiqueLMS = 0,05 mg/kg
▼C1
24910 000100-21-0 Acide téréphtalique LMS = 7,5 mg/kg
▼M2
24940 000100-20-9 Dichlorure de l’acide téréphtalique LMS(T) = 7,5 mg/kg (exprimé
en acide téréphtalique)
▼C1
24970 000120-61-6 Téréphtalate de diméthyle
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 17
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)25090 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol
▼M2
25120 000116-14-3 Tétrafluoroéthylène LMS = 0,05 mg/kg
▼C1
25150 000109-99-9 Tétrahydrofuranne LMS = 0,6 mg/kg
25180 000102-60-3 N,N,N /prime1,N/prime1-Tétrakis(2-
hydroxypropyl)éthylènediamine
25210 000584-84-9 2,4-Diisocyanate de toluène QM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
25240 000091-08-7 2,6-Diisocyanate de toluène QM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
25270 026747-90-0 2,4-Diisocyanate de toluène,dimèreQM(T) = 1 mg/kg de PF
(exprimé en NCO)
25360 Trialkyl(C5-C15)acétate de 2,3-époxypropyleLMS = 6 mg/kg
25420 000108-78-1 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine LMS = 30 mg/kg
25510 000112-27-6 Triéthylèneglycol
25600 000077-99-6 1,1,1-Triméthylolpropane LMS = 6 mg/kg
▼M1
25910 024800-44-0 Tripropylèneglycol
▼C1
25960 000057-13-6 Urée
26050 000075-01-4 Chlorure de vinyle Voir la directive 78/142/CEE
du Conseil
26110 000075-35-4 Chlorure de vinylidène QM = 5 mg/kg de PF ou LMS
= non décelable (LD= 0,05 mg/kg)
▼M3
26140 000075-38-7 Fluore de vinylidène LMS = 5 mg/kg
▼C1
SECTION B
LISTE DES MONOMÈRES ET AUTRES SUBSTANCES DE DÉPART
QUI PEUVENT CONTINUER À ÊTRE UTILISÉS DANS L’ATTENTE
D’UNE DÉCISION SUR LEUR INCLUSION DANS LA SECTION A
000542-02-9 Acétoguanamine Voir «2,4-Diamino-6-méthyl-
1,3,5-triazine»
▼M2
10599/90A 061788-89-4 Dimères d’acides gras insaturés(C18) distillés
10599/91 061788-89-4 Dimères d’acides gras insaturés(C18) non distillés
10599/92A 068783-41-5 Dimères hydrogénés d’acides grasinsaturés (C18) distillés
10599/93 068783-41-5 Dimères hydrogénés d’acides grasinsaturés (C18) non distillés
▼M1
11000 050976-02-8 Acrylate de dicyclopentadiényle
11245 002156-97-0 Acrylate de dodécyle
▼C1
11500 000103-11-7 Acrylate de 2-éthylhexyle
11530 000999-61-1 Acrylate de 2-hydroxypropyle
▼M1
12265 004074-90-2 Adipate de divinyle
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 18
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
▼C1
12910 001732-10-1 Azélate de diméthyle
13030 000528-44-9 Acide 1,2,4-benzènetricarboxy-liqueVoir «Acide trimellitique»
13060 004422-95-1 Trichlorure de l’acide 1,3,5-benzè-
netricarboxylique
000091-76-9 Benzoguanamine Voir «2,4-Diamino-6-phényl-
1,3,5-triazine»
13570 000080-09-1 BisphénolS Voir «4,4-Dihydroxydiphényl -
sulfone»
13720 000110-63-4 1,4-Butanediol
13780 002425-79-8 Éther bis(2,3-époxypropylique) du1,4-butanediolQM(T) = 5 mg/kg de PF
(exprimé en époxy)
13810 000505-65-7 1,4-Butanediolformal
▼M1
13932 000598-32-3 3-Butèn-2-ol
▼C1
14020 000098-54-4 4-tert-Butylphénol
14260 000502-44-3 Caprolactone
14470 000115-28-6 Acide chlorendique Voir «Acide hexachloroendo
méthylènetétrahydrophtalique»
14800 003724-65-0 Acide crotonique
15130 000872-05-9 1-Décène
15310 000091-76-9 2,4-Diamino-6-phényl-1,3,5-tria-zine
15370 003236-53-1 1,6-Diamino-2,2,4-triméthylhe-xane
15400 003236-54-2 1,6-Diamino-2,4,4-triméthylhe-xane
15610 000080-07-9 4,4 /prime1-Dichlorodiphénylsulfone
15730 000077-73-6 Dicyclopentadiène
16090 000080-09-1 4,4 /prime1-Dihydroxydiphénylsulfone
16210 006864-37-5 3,3 /prime1-Diméthyl-4,4 /prime1-diaminodicy-
clohexylméthane
16360 000576-26-1 2,6-Diméthylphénol
16390 000126-30-7 2,2-Diméthyl-1,3-propanediol
16450 000646-06-0 1,3-Dioxolanne
16540 000102-09-0 Carbonate de diphényle
16690 001321-74-0 Divinylbenzène
▼M1
16697 000693-23-2 Acide dodécanedioïque
▼C1
17110 016219-75-3 5-Éthylidènebi-cyclo[2.2.1]hept-2-ène
18220 068564-88-5 Acide N-heptylaminoundéca-noïque
18370 000592-45-0 1,4-Hexadiène
▼M1
18441 000085-42-7 Anhydride hexahydrophtalique
▼C1
18700 000629-11-8 1,6-Hexanediol
18820 000592-41-6 1-Hexène
19060 000109-53-5 Éther isobutylvinylique
19150 000121-91-5 Acide isophtalique
19180 000099-63-8 Dichlorure de l’acide isophtalique
19240 000078-79-5 Isoprène Voir «2-Méthyl-1,3-butadiène»
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 19
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
▼M1
19490 000947-04-6 Laurolactame
▼C1
19570 000999-21-3 Maléate de diallyle
19600 000105-76-0 Maléate de dibutyle
19990 000079-39-0 Méthacrylamide
20050 000096-05-9 Méthacrylate d’allyle
20260 000101-43-9 Méthacrylate de cyclohexyle
20380 001189-08-8 Diméthacrylate de 1,3-butanediol
20410 002082-81-7 Diméthacrylate de 1,4-butanediol
20440 000097-90-5 Diméthacrylate d’éthylèneglycol
20530 002867-47-2 Méthacrylate de 2-(diméthyla-mino)éthyle
20590 000106-91-2 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle QM(T) = mg/kg de PF
(exprimé en époxy)
21370 010595-80-9 Méthacrylate de 2-sulfoéthyle
21400 054276-35-6 Méthacrylate de sulfopropyle
21520 001561-92-8 Méthallylsulfonate de sodium QM = 5 mg/kg de PF
21640 000078-79-5 2-Méthyl-1,3-butadiène
21730 000563-45-1 3-Méthyl-1-butène
21820 000505-65-7 1,4-(Méthylènedioxy)butane Voir «1,4-Butanediol formal»
21970 000923-02-4 N-Méthylolméthacrylamide
22210 000098-83-9 alpha-Méthylstyrène
22360 001141-38-4 Acide 2,6-naphtalènedicarboxy-lique
000126-30-7 Néopentylglycol Voir «2,2-Diméthyl-1,3-propa-
nediol»
▼M1
22428 051000-52-3 Néodécanoate de vinyle
▼C1
22540 000498-66-8 Norbornène Voir «Bicyclo
(2.2.1)hept-2-ène»
22720 000140-66-9 4-tert-Octylphénol
22900 000109-67-1 1-Pentène
▼M1
22937 001623-05-8 Éther perfluoropropylperfluorovi-nylique
▼C1
23140 000092-69-3 Acides phtaliques Voir «Acide iso- ou o-phta-
lique»
23770 000504-63-2 1,3-Propanediol
23920 000105-38-4 Propionate de vinyle
24370 000106-79-6 Sébaçate de diméthyle
24760 026914-43-2 Acide styrènesulfonique
▼M1
25380 Trialkyl(C5-C15)acétate de vinyle(= versatate de vinyle)
▼C1
25390 000101-37-1 Cyanurate de triallyle
25450 026896-48-0 Tricyclodécanediméthanol
25540 000528-44-9 Acide trimellitique QM(T) = 5 mg/kg de PF
25550 000552-30-7 Anhydride trimellitique QM(T) = 5 mg/kg de PF
(exprimé en acide trimellitique)
25810 015625-89-5 Triacrylate de 1,1,1-triméthylol-propane
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 20
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
25840 003290-92-4 Triméthacrylate de 1,1,1-triméthy-
lolpropane
25900 000110-88-3 Trioxanne
000102-71-6 Tris(2-hydroxyéthyl)amine Voir «Triéthanolamine»
26170 003195-78-6 N-Vinyl-N-méthylacétamide QM = 5 mg/kg de PF
26230 000088-12-0 Vinylpyrrolidone
26290 000622-97-9 p-Vinyltoluène Voir « p-Méthylstyrène»
26320 000105-67-9 m-Xylénol Voir «2,4-Diméthylphénol»
000526-75-0 o-Xylénol Voir «2,3-Diméthylphénol»
000095-87-4 p-Xylénol Voir «2,5-Diméthylphénol»
▼M1
▼M2
▼M3
▼M4
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 21
▼M3
ANNEXE III
LISTE NON EXHAUSTIVE DES ADDITIFS POUVANT ENTRER DANS
LA FABRICATIONDES MATÉRIAUX ET OBJETS ENMATIÈRE
PLASTIQUE
Introduction générale
1. Cette annexe contient la liste:
a) des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les
caractéristiques techniques du produit fini et qui restent dans le produitfini;
b) des substances favorisant la polymérisation (par exemple émulsifiants,
surfactants, agents tampons, etc.).
Cette liste ne comprend pas les substances qui influencent directement la
formation des polymères (par exemple catalyseurs).
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels
acides) d’aluminium, d’ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, depotassium, de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools qui sont aussiautorisés; cependant, les désignations contenant «acide(s) … sels» figurentdans les listes si le (ou les) acide(s) correspondant(s) n’y figure(nt) pas. Dansce cas, le sens de l’expression «sels» est «sels d’aluminium, d’ammonium, decalcium, de fer, de magnésium, de potassium, de sodium et de zinc».
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu’elles puissent être
présentes:
a) les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que:
— les impuretés présentes dans les substances utilisées,— les intermédiaires de réaction,— les produits de décomposition;
b) les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a)
et b) doivent satisfaire aux exigences de l’article 2 de la directive 89/109/CEE.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne le
critère de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes:
— colonne 1 (n
oPM/REF): le numéro de référence CEE, dans le domaine
des matériaux d’emballage, relatif aux substances sur la liste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d’enregistrement CAS (Chemical
Abstracts Service),
— colonne 3 (dénomination): la dénomination chimique,— colonne 4 (restrictions). Elles peuvent comprendre:
— la limite de migration spécifique (LMS),— la quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau
ou objet (QM),
— toute autre restriction indiquée de manière expresse.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est égale-
ment couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cettesubstance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu’il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique,
la dénomination chimique est prioritaire. S’il y a contradiction entre lenuméro CAS repris dans l’EINECS (European Inventory of ExistingCommercialChemicalSubstances) et l e registre CAS, c’est l e numéro CASdu registre CAS qui est applicable.
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 22
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)Liste non exhaustive des additifs
30000 000064-19-7 Acide acétique
30045 000123-86-4 Acétate de butyle
30140 000141-78-6 Acétate d’éthyle
30280 000108-24-7 Anhydride acétique
30295 000067-64-1 Acétone
30370 — Acide acétylacétique, sels
30400 — Glycérides acétylés
30960 — Esters des acides aliphatiques
monocarboxyliques (C6-C22) avec
le polyglycérol
31328 — Acides gras provenant d’huiles etde graisses alimentaires animalesou végétales
31730 000124-04-9 Acide adipique
33120 — Monoalcools aliphatiques saturés,linéaires, primaires (C
4-C24)
33350 009005-32-7 Acide alginique
▼M4
34281 — Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques
linéaires, primaires, à nombre paird’atomes de carbone
34475 — Hydroxyphosphite d’aluminium etde calcium, hydrate
▼M3
34480 — Aluminium (fibres, paillettes,poudres)
34560 021645-51-2 Hydroxyde d’aluminium
34690 011097-59-9 Hydroxycarbonate d’aluminium etde magnésium
34720 001344-28-1 Oxyde d’aluminium
35120 013560-49-1 Diester de l’acide 3-aminocroto-nique avec l’éther thiobis (2-hydroxyéthylique)
35320 007664-41-7 Ammoniac
35440 012124-97-9 Bromure d’ammonium
35600 001336-21-6 Hydroxyde d’ammonium
35840 000506-30-9 Acide arachidique
35845 007771-44-0 Acide arachidonique
36000 000050-81-7 Acide ascorbique
36080 000137-66-6 Palmitate d’ascorbyle
36160 010605-09-1 Stéarate d’ascorbyle
36880 008012-89-3 Cire d’abeilles
36960 003061-75-4 Béhénamide
37040 000112-85-6 Acide béhénique
37280 001302-78-9 Bentonite
37600 000065-85-0 Acide benzoïque
37680 000136-60-7 Benzoate de butyle
37840 000093-89-0 Benzoate d’éthyle
38080 000093-58-3 Benzoate de méthyle
38160 002315-68-6 Benzoate de propyle
38950 079072-96-1 Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol
39890 087826-41-3 Bis (méthylbenzylidène) sorbitol
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 23
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
069158-41-4
054686-97-4
40400 010043-11-5 Nitrure de bore
40570 000106-97-8 Butane
41040 005743-36-2 Butyrate de calcium
41280 001305-62-0 Hydroxyde de calcium
41520 001305-78-8 Oxyde de calcium
41600 012004-14-7 Sulfoaluminate de calcium
037293-22-4
41760 008006-44-8 Cire de candelila
41960 000124-07-2 Acide caprylique
42160 000124-38-9 Dioxyde de carbone
42500 — Acide carbonique, sels
42640 009000-11-7 Carboxyméthylcellulose
42720 008015-86-9 Cire de carnauba
42800 009000-71-9 Caséine
42960 064147-40-6 Huile de ricin déshydratée
43200 — Mono- et diglycérides de l’huile
de ricin
43280 009004-34-6 Cellulose
43300 009004-36-8 Acétobutyrate de cellulose
43360 068442-85-3 Cellulose régénérée
43440 008001-75-0 Cérésine
44160 000077-92-9 Acide citrique
44640 000077-93-0 Citrate de triéthyle
45280 — Fibres de coton
45560 014464-46-1 Cristobalite
45760 000108-91-8 Cyclohexylamine
45920 009000-16-2 Dammar
45940 000334-48-5 Acide n-décanoïque
46070 010016-20-3 alpha-Dextrine
46080 007585-39-9 bêta-Dextrine
46375 061790-53-2 Terre de diatomée
▼M4
46380 068855-54-9 Terre de diatomée calcinée aufondant de carbonate de sodium
▼M3
46480 032647-67-9 Dibenzylidène sorbitol
46790 004221-80-1 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyben-zoate de 2,4-di-tert-butylphényle
46800 067845-93-6 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyben-zoate d’hexadécyle
46870 003135-18-0 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyben-zylphosphonate de dioctadécyle
47440 000461-58-5 Dicyanodiamide
49540 000067-68-5 Diméthylsulfoxide
51200 000126-58-9 Dipentaérythritol
51760 025265-71-8 Dipropylèneglycol
000110-98-5
52640 016389-88-1 Dolomite
▼M4
52720 000112-84-5 Érucamide
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 24
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
▼M3
52730 000112-86-7 Acide érucique
52800 000064-17-5 Éthanol
53270 037205-99-5 Éthylcarboxyméthylcellulose
53280 009004-57-3 Éthylcellulose
53360 000110-31-6 N,N /prime1-Éthylènebisoléamide
53440 005518-18-3 N,N /prime1-Éthylènebispalmitamide
53520 000110-30-5 N,N /prime1-Éthylènebisstéaramide
53600 000060-00-4 Acide éthylènediaminetétraacé-
tique
54005 005136-44-7 Éthylène-N-palmitamide-N /prime1-
stéaramide
54260 009004-58-4 Éthylhydroxyéthylcellulose
54270 — Éthylhydroxyméthylcellulose
54280 — Éthylhydroxypropylcellulose
54450 — Graisses et huiles d’originealimentaire, animale ou végétale
54480 — Graisses et huiles hydrogénéesd’origine alimentaire, animale ouvégétale
55040 000064-18-6 Acide formique
55120 000110-17-8 Acide fumarique
55190 029204-02-2 Acide gadoléique
55440 009000-70-8 Gélatine
▼M4
55520 — Fibres de verre
55600 — Microbilles de verre
▼M3
55680 000110-94-1 Acide glutarique
55920 000056-81-5 Glycérol
56020 099880-64-5 Dibéhénate de glycérol
56360 — Esters du glycérol avec l’acideacétique
▼M4
56486 — Esters du glycérol avec les acidesaliphatiques saturés linéaires ànombre pair d’atomes de carbone(C
14-C18) et avec les acides alipha-
tiques insaturés linéaires à nombrepair d’atomes de carbone (C
16-C18)
▼M3
56487 — Esters du glycérol avec l’acidebutyrique
56490 — Esters du glycérol avec l’acideérucique
56495 — Esters du glycérol avec l’acide 12-hydroxystéarique
56500 — Esters du glycérol avec l’acidelaurique
56510 — Esters du glycérol avec l’acidelinoléique
56520 — Esters du glycérol avec l’acidemyristique
56540 — Esters du glycérol avec l’acideoléique
56550 — Esters du glycérol avec l’acidepalmitique
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 25
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
56565 — Esters du glycérol avec l’acide
nonanoïque
56570 — Esters du glycérol avec l’acidepropionique
56580 — Esters du glycérol avec l’acidericinoléique
56585 — Esters du glycérol avec l’acidestéarique
56610 030233-64-8 Monobéhénate de glycérol
56720 026402-23-3 Monohexanoate de glycérol
56800 030899-62-8 Monolaurate diacétate de glycérol
56880 026402-26-6 Monooctanoate de glycérol
57040 — Monooléate de glycérol, ester avecl’acide ascorbique
57120 — Monooléate de glycérol, ester avecl’acide citrique
57200 — Monopalmitate de glycérol, esteravec l’acide ascorbique
57280 — Monopalmitate de glycérol, esteravec l’acide citrique
57600 — Monostéarate de glycérol, esteravec l’acide ascorbique
57680 — Monostéarate de glycérol, esteravec l’acide citrique
57920 000620-67-7 Triheptanoate de glycérol
58300 — Glycine, sels
58320 007782-42-5 Graphite
58400 009000-30-0 Gomme de guar
58480 009000-01-5 Gomme arabique
58720 000111-14-8 Acide heptanoïque
59360 000142-62-1 Acide hexanoïque
59760 019569-21-2 Huntite
59990 007647-01-0 Acide chlorhydrique
60030 012072-90-1 Hydromagnésite
60080 012304-65-3 Hydrotalcite
60160 000120-47-8 4-Hydroxybenzoate d’éthyle
60180 004191-73-5 4-Hydroxybenzoate d’isopropyle
60200 000099-76-3 4-Hydroxybenzoate de méthyle
60240 000094-13-3 4-Hydroxybenzoate de propyle
60560 009004-62-0 Hydroxyéthylcellulose
60880 009032-42-2 Hydroxyéthylméthylcellulose
61120 009005-27-0 Hydroxyéthylamidon
61390 037353-59-6 Hydroxyméthylcellulose
61680 009004-64-2 Hydroxypropylcellulose
61800 009049-76-7 Hydroxypropylamidon
61840 000106-14-9 Acide 12-hydroxystéarique
62140 006303-21-5 Acide hypophosphoreux
62240 001332-37-2 Oxyde de fer
62450 000078-78-4 Isopentane
62640 008001-39-6 Cire japonaise
62720 001332-58-7 Kaolin
62800 — Kaolin calciné
62960 000050-21-5 Acide lactique
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 26
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
63040 000138-22-7 Lactate de butyle
63280 000143-07-7 Acide laurique
63760 008002-43-5 Lécithine
63840 000123-76-2 Acide lévulinique
63920 000557-59-5 Acide lignocérique
64015 000060-33-3 Acide linoléique
64150 028290-79-1 Acide linolénique
64500 — Lysine, sels
64640 001309-42-8 Hydroxyde de magnésium
64720 001309-48-4 Oxyde de magnésium
65020 006915-15-7 Acide malique
65040 000141-82-2 Acide malonique
65520 000087-78-5 Mannitol
66200 037206-01-2 Méthylcarboxyméthylcellulose
66240 009004-67-5 Méthylcellulose
66640 009004-59-5 Méthyléthylcellulose
66695 — Méthylhydroxyméthylcellulose
66700 009004-65-3 Méthylhydroxypropylcellulose
67120 012001-26-2 Mica
67200 001317-33-5 Disulfure de molybdène
67840 — Acides montaniques et/ou leurs
esters avec l’éthylèneglycol et/oule 1,3-butanediol et/ou le glycérol
67850 008002-53-7 Cire de montan
67891 000544-63-8 Acide myristique
68040 003333-62-8 7-[2-H-Naphto-(1,2-D)triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine
68125 068187-64-4 Néphéline syénite
▼M4
68960 000301-02-0 Oléamide
▼M3
69040 000112-80-1 Acide oléique
69760 000143-28-2 Alcool oléylique
70000 070331-94-1 2,2 /prime1-Oxamidobis[éthyl-3-(3,5
-di-tert-butyl-4 hydroxyphényl)propionate]
70240 012198-93-5 Ozocérite
70400 000057-10-3 Acide palmitique
71020 000373-49-9 Acide palmitoléique
71440 009000-69-5 Pectine
71600 000115-77-5 Pentaérythritol
71680 006683-19-8 Tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] depentaérythritol
71720 000109-66-0 Pentane
72640 007664-38-2 Acide phosphorique
74240 031570-04-4 Phosphite detris(2,4-di-tert-butylphényle)
74480 000088-99-3 Acide o-phtalique
76320 000085-44-9 Anhydride phtalique
76720 009016-00-6 Polydiméthylsiloxane
063148-62-9
76960 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 27
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
77600 061788-85-0 Ester du polyéthylèneglycol avec
l’huile de ricin hydrogénée
77702 — Esters du polyéthylèneglycol avecles acides aliphatiques monocarbo-xyliques (C
6-C22), et leurs sulfates
d’ammonium et de sodium
79040 009005-64-5 Monolaurate de polyéthylène-glycol sorbitane
79120 009005-65-6 Monooléate de polyéthylèneglycolsorbitane
79200 009005-66-7 Monopalmitate de polyéthylène-glycol sorbitane
79280 009005-67-8 Monostéarate de polyéthylène-glycol sorbitane
79360 009005-70-3 Trioléate de polyéthylèneglycolsorbitane
79440 009005-71-4 Tristéarate de polyéthylèneglycolsorbitane
80240 029894-35-7 Ricinoléate de polyglycérol
80640 — Polyoxyalkyl(C
2-C4)diméthylpolysiloxane
80720 008017-16-1 Acides polyphosphoriques
▼M4
80800 025322-69-4 Polypropylèneglycol
▼M3
81520 007758-02-3 Bromure de potassium
81600 001310-58-3 Hydroxyde de potassium
81840 000057-55-6 1,2-Propanediol
81882 000067-63-0 2-Propanol
82000 000079-09-4 Acide propionique
82080 009005-37-2 Alginate de 1,2-propylèneglycol
82240 022788-19-8 Dilaurate de 1,2-propylèneglycol
82400 000105-62-4 Dioléate de 1,2-propylèneglycol
82560 033587-20-1 Dipalmitate de 1,2-propylène-glycol
82720 006182-11-2 Distéarate de 1,2-propylèneglycol
82800 027194-74-7 Monolaurate de 1,2-propylène-glycol
82960 001330-80-9 Monooléate de 1,2-propylène-glycol
83120 029013-28-3 Monopalmitate de 1,2-propylène-glycol
83300 001323-39-3 Monostéarate de 1,2-propylène-glycol
83320 — Propylhydroxyéthylcellulose
83325 — Propylhydroxyméthylcellulose
83330 — Propylhydroxypropylcellulose
83440 002466-09-3 Acide pyrophosphorique
83455 013445-56-2 Acide pyrophosphoreux
83460 012269-78-2 Pyrophyllite
83470 014808-60-7 Quartz
83610 073138-82-6 Acides résiniques
83840 008050-09-7 Colophane
84000 008050-31-5 Ester de colophane avec leglycérol
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 28
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
84080 008050-26-8 Ester de colophane avec le pentaé-
rythritol
84210 065997-06-0 Colophane hydrogénée
84240 065997-13-9 Ester de colophane hydrogénéeavec le glycérol
84320 008050-15-5 Ester de colophane hydrogénéeavec le méthanol
84400 064365-17-9 Ester de colophane hydrogénéeavec le pentaérythritol
84560 009006-04-6 Caoutchouc naturel
84640 000069-72-7 Acide salicylique
85600 — Silicates naturels
85980 — Acide silicique, sels
86000 — Acide silicique silylé
86160 000409-21-2 Carbure de silicium
86240 007631-86-9 Dioxyde de silicium
86560 007647-15-6 Bromure de sodium
86720 001310-73-2 Hydroxyde de sodium
87200 000110-44-1 Acide sorbique
87280 029116-98-1 Dioléate de sorbitane
87520 062568-11-0 Monobéhénate de sorbitane
87600 001338-39-2 Monolaurate de sorbitane
87680 001338-43-8 Monooléate de sorbitane
87760 026266-57-9 Monopalmitate de sorbitane
87840 001338-41-6 Monostéarate de sorbitane
87920 061752-68-9 Tétrastéarate de sorbitane
88080 026266-58-0 Trioléate de sorbitane
88160 054140-20-4 Tripalmitate de sorbitane
88240 026658-19-5 Tristéarate de sorbitane
88320 000050-70-4 Sorbitol
88600 026836-47-5 Monostéarate de sorbitol
88800 009005-25-8 Amidon alimentaire
88880 068412-29-3 Amidon hydrolysé
▼M4
88960 000124-26-5 Stéaramide
▼M3
89040 000057-11-4 Acide stéarique
90720 058446-52-9 Stéaroylbenzoylméthane
90800 005793-94-2 Stéaroyl-2-lactylate de calcium
90960 000110-15-6 Acide succinique
91200 000126-13-6 Acétoisobutyrate de saccharose
91360 000126-14-7 Octaacétate de saccharose
91840 007704-34-9 Soufre
91920 007664-93-9 Acide sulfurique
92080 014807-96-6 Talc
92160 000087-69-4 Acide tartrique
92195 — Taurine, sels
92205 057569-40-1 Diester de l’acide téréphtaliqueavec le 2,2 /prime1-méthylènebis(4-
méthyl-6-tert-butylphénol)
1990L0128 — FR — 01.04.1996 — 001.001 — 29
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination Restrictions
(1) (2) (3) (4)
92350 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol
92640 000102-60-3 N,N,N /prime1,N/prime1-Tétrakis(2-
hydroxypropyl) éthylènediamine
93440 013463-67-7 Dioxyde de titane
93520 000059-02-9 alpha-Tocophérol
010191-41-0
93680 009000-65-1 Gomme adragante
94320 000112-27-6 Triéthylèneglycol
95200 001709-70-2 1,3,5-Triméthyl-2,4,6-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)benzène
95905 013983-17-0 Wollastonite
95920 — Farine et fibres de bois, non trai-tées
95935 011138-66-2 Gomme xanthane
96190 020427-58-1 Hydroxyde de zinc
96240 001314-13-2 Oxyde de zinc
96320 001314-98-3 Sulfure de zinc