1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des
États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines
substances et préparations dangereuses
(76/769/CEE)
(JO L 262 du 27.9.1976, p. 201)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive du Conseil du 24 juillet 1979 (79/663/CEE) L 197 37 3.8.1979
►M2Directive du Conseil du 22 novembre 1982 (82/806/CEE) L 339 55 1.12.1982
►M3Directive du Conseil du 3 décembre 1982 (82/828/CEE) L 350 34 10.12.1982
►M4Directive du Conseil du 16 mai 1983 (83/264/CEE) L 147 9 6.6.1983
►M5Directive du Conseil du 19 septembre 1983 (83/478/CEE) L 263 33 24.9.1983
►M6Directive du Conseil du 1er octobre 1985 (85/467/CEE) L 269 56 11.10.1985
►M7Directive du Conseil du 20 décembre 1985 (85/610/CEE) L 375 1 31.12.1985
►M8Directive du Conseil du 21 décembre 1989 (89/677/CEE) L 398 19 30.12.1989
►M9Directive du Conseil du 21 décembre 1989 (89/678/CEE) L 398 24 30.12.1989
►M10Directive du Conseil du 18 mars 1991 (91/157/CEE) L 78 38 26.3.1991
►M11Directive du Conseil du 21 mars 1991 (91/173/CEE) L 85 34 5.4.1991
►M12Directive du Conseil du 18 juin 1991 (91/338/CEE) L 186 59 12.7.1991
►M13Directive du Conseil du 18 juin 1991 (91/339/CEE) L 186 64 12.7.1991
►M14Directive de la Commission du 3 décembre 1991 (91/659/CEE) L 363 36 31.12.1991
►M15Directive 94/27/CE du Parlement Européen et du Conseil du 30 juin 1994 L 188 1 22.7.1994
►M16Directive 94/48/CE du Parlement Européen et du Conseil du 7 décembre
1994 L 331 7 21.12.1994
►M17Directive 94/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 20 décembre
1994 L 365 1 31.12.1994
►M18Directive 96/55/CE de la Commission du 4 septembre 1996 L 231 20 12.9.1996
►M19Directive 97/10/CE de la Commission du 26 février 1997 L 68 24 8.3.1997
►M20Directive 97/16/CE du Parlement Européen et du Conseil du 10 avril 1997 L 116 31 6.5.1997
►M21Directive 97/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre
1997 L 333 1 4.12.1997
►M22Directive 97/64/CE de la Commission du 10 novembre 1997 L 315 13 19.11.1997
►M23Directive 98/101/CE de la Commission du 22 décembre 1998 L 1 1 5.1.1999
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 250 du 23.9.1999, p. 15 (89/677/CEE)
►C2Rectificatif, JO L 216 du 14.8.1999, p. 25 (97/10/CE)
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►C3Rectificatif, JO L 268 du 1.10.1997, p. 38 (97/16/CE)
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives des États membres relatives à lalimitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines
substances et préparations dangereuses
(76/769/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la proposition de la Commission,vu l'avis de l'Assemblée (
1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
considérant que toute réglementation concernant la mise sur le marché
des substances et préparations dangereuses doit viser à la sauvegarde de
la population et notamment des personnes qui les emploient;
considérant qu'elle doit contribuer à la protection de l'environnement
contre toutes les substances et préparations qui présentent des caractèresd'écotoxicité ou qui peuvent polluerl'envir onnement;
considérant qu'elle doit également avoir pour but de restaurer, préserver
et améliorer la qualité de vie des hommes;
considérant que les substances et préparations dangereuses font l'objet
de réglementations dans les États membres; que ces réglementationsprésentent des différences concernant les conditions de la mise sur lemarché et de l'emploi; que ces divergences constituent un obstacle auxéchanges et ont une incidence directe sur l'établissement et le
fonctionnement du marché commun;
considérant qu'il importe, par conséquent, d'éliminer cet obstacle et que,
pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de procéder au rappro-
chement des dispositions législatives régissant la matière dans les États
membres;
considérant que des dispositions relatives à certaines substances et
préparations dangereuses sont déjà prévues par des directives commu-nautaires; qu'il est cependant nécessaire d'établir une réglementationpour d'autres produits, notamment ceux pour lesquels des organisationsinternationales ont décidé une limitation, par exemple les polychloro-biphényles (PCB) au sujet desquels le conseil de l'OCDE a déjà pris le
13 février 1973 une décision concernant la limitation de la production et
de l'emploi; qu'une telle mesure est nécessaire pour prévenir l'absorptionde PCB par le corps humain ainsi que les dommages qui en résultentpourla santé humaine;
considérant que les examens approfondis ont fait apparaître que les
polychloroterphényles (PCT) présentant des risques similaires à ceuxprovoqués par les PCB, leur mise sur le marché et leur emploi doiventen conséquence être également limités;
considérant qu'il est en outre nécessaire de réexaminer périodiquement
l'ensemble de ce problème afin de parvenir progressivement à une
élimination complète des PCB et des PCT;
considérant que l'utilisation du chloro-1-éthylène (chlorure de vinyle
monomère) comme agent propulseur d'aérosols présente des dangers
pour la santé de l'homme et qu'il y a lieu en conséquence d'interdire cetemploi,1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 3
(1)J O noC 60 du 13. 3. 1975, p. 49.
(2)J O noC 16 du 23. 1. 1975, p. 25.
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A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. Sans préjudice de l'application d'autres dispositions communau-
taires en la matière, la présente directive concerne les limitationsapportées à la mise sur le marché et à l'emploi, dans les États membres
de la Communauté, des substances et préparations dangereuses
énumérées dans l'annexe.
2. La présente directive n'est pas applicable:
a) au transport des substances et préparations dangereuses par chemin
de fer, par route, par voie fluviale, maritime ou aérienne,
b) aux substances et préparations dangereuses exportées vers des pays
tiers,
c) aux substances et préparations en transit soumises à un contrôle
douanier pour autant qu'elles ne fassent l'objet d'aucune transforma-tion.
3. Au sens de la présente directive, on entend par:
a) substances: les éléments chimiques et leurs composés tels qu'ils se
présentent à l'état naturel ou sont produits par l'industrie,
b) préparations: les mélanges ou solutions composés de deux ou
plusieurs substances.
Article 2
Les États membres prennent toutes les mesures utiles pour que les
substances et préparations dangereuses indiquées à l'annexe ne puissentêtre mises sur le marché ou utilisées qu'aux conditions qui y sont
prévues. Ces limitations ne sont pas d'application lors de la mise sur le
marché ou de l'utilisation à des fins de recherche et de développementainsi que d'analyse.
Article 2 bis
Les modifications nécessaires pour adapter les annexes au progrès
technique, en ce qui concerne les substances et préparations déjàcouvertes par la présente directive, sont arrêtées conformément à laprocédure prévue à l'article 21 de la directive 67/548/CEE (
1), modifiée
en dernier lieu par la directive 88/490/CEE (2).
Article 3
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions nécessaires
pour se conformer à la présente directive dans un délai de dix-huit moisà compterde sa notification et en infor ment immédiatement laCommission.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la
présente directive.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 4
(1)J O no196 du 16. 8. 1967, p. 1.
(2)J O noL 259 du 19. 9.1988, p. 1.▼M9
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►M5ANNEXE I ◄
Dénomination de la substance, des
groupes de substances ou des prépa-
rationsConditions de limitation
1. — Polychlorobiphényles (PCB),
à l'exception des monochloro-
biphényles et
dichlorobiphényles
— Polychloroterphényles (PCT)— Préparations, y compris les
huiles usagées, dont la teneur
en PCB ou PCT est supérieure
à►
M80,005 % ◄en poidsNe sont pas admis. Toutefois, sont admises les catégories
suivantes, dans les conditions indiquées ci-après:
1) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: appareils électriques
en système clos; transformateurs, résistances et induc-
tances;
2) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: gros condensateurs
(poids total ≥1 kg);
3) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: petits condensateurs
(à condition que la teneurmaximale en chlor e des PCB
soit de 43 % et que ceux-ci ne contiennent pas plus de
3,5 % de pentachlorobiphényles ou de diphényles plus
fortement chlorés);
4) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: fluides caloporteurs
dans les installations calorifiques en système clos;
5) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: fluides hydrauliques
pour l'équipement souterrain des mines;
— L'emploi des appareils, installations et fluides visés
aux points 1 à 5 ci-avant, en service à la date du 30
juin 1986, reste autorisé jusqu'à leur élimination ou
jusqu'à la fin de leurdur ée de vie.
— Les États membres peuvent toutefois, pour des
raisons de protection de la santé et de l'environne-
ment, interdire sur leur territoire l'emploi de ces
appareils, installations et fluides avant leur élimina-
tion ou avant la fin de leurdur ée de vie.
— Une mise surle mar ché de l'occasion de ces
appareils, installations et fluides qui ne sont pas
destinés à l'élimination est interdite à partir du 30 juin
1986.
— Dans le cas où les États membres estiment qu'il n'est
pas possible, pourdes r aisons techniques, d'utiliser
des produits de substitution, ils peuvent continuer à
autoriser l'emploi des PCB, des PCT et de leurs
préparations, dans la mesure où ceux-ci sont
exclusivement destinés, dans des conditions normales
d'entretien du matériel, à compléter les niveaux des
liquides contenant des PCB dans des installations
existantes en bon état de fonctionnement et achetées
avant l'entrée en vigueur de la présente directive
6) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: produits de base et
produits intermédiaires destinés à être transformés en
d'autres produits ne tombant pas sous l'interdiction de la
directive 76/769/CEE et des directives qui l'ont modifiée;
au-delà du 30 juin 1986, les États membres, à condition
d'adresser une notification préalable motivée à la
Commission, peuvent accorder des dérogations à l'inter-
diction de mise surleurmar ché et de l'emploi de ces
produits de base et produits intermédiaires, dans la
mesure où ils estiment que ces dérogations n'entraînent
pas d'effet dangereux pour la santé et l'environnement.
2. Chloro-1-éthylène (chlorure de
vinyle monomère).N'est pas admis comme agent propulseur d'aérosols pour
quelqu'emploi que ce soit.
3. Substances ou préparations
liquides qui sont considérées
comme dangereuses au sens des
définitions de l'article 2 para-
graphe 2 et des critères figurant
à l'annexe VI, parties 2, 3 et 4, de
la directive 67/548/CEE du
Conseil, du 27 juin 1967, concer-
nant le rapprochement des
dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives des1. Ne sont pas admises:
— dans des objets décoratifs destinés à produire des
effets de lumière ou de couleur obtenus par des
phases différentes, par exemple dans des lampes
d'ambiance et des cendriers,
— dans des farces et attrapes,
— dans des jeux destinés à un ou plusieurs participants
ou dans tous les objets destinés à être utilisés comme
tels, même sous des aspects décoratifs.1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 5
▼M6
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▼M22
▼M22
États membres relatives à la
classification, l'emballage et l'éti-
quetage des substancesdangereuses (
1), adaptée au
progrès technique par la directive
93/21/CEE de la Commission (2)
et parla dir ective 96/54/CE (3).2. Sans préjudice de ce qui précède, les substances et
préparations qui
— présentent un danger en cas d'aspiration et sont
étiquetées R65,
— peuvent être utilisées comme combustible dans les
lampes décoratives
et
— sont mises surle mar ché dans des conditionnements
dont la capacité est inférieure ou égale à 15 litres
ne doivent pas contenirde color ant, excepté pourdes
raisons fiscales, ni de parfum.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires relatives à la classification, à l'embal-
lage et à l'étiquetage des substances et préparations
dangereuses, l'emballage des substances et préparations
visées au point 2, doit porter, lorsque ces substances et
préparations sont destinées à des lampes, la mention ci-
après, inscrite de manière lisible et indélébile: «Tenir les
lampes remplies de ce liquide hors de portée des
enfants».
4. Phosphate de tri (2,3-dibromopro-
pyle) CAS No126-72-7
(Chemical Abstract Service
Number).N'est pas admis dans les articles textiles destinés à entrer en
contact avec la peau, parexemple les vêtements, les sous-
vêtements et les articles de lingerie.
5. Benzène
Cas no71-43-2
(Chemical Abstract Service
Number)N'est pas admis dans les jouets ou parties de jouets mis sur
le marché, lorsque la concentration en benzène libre est
supérieure à 5 mg/kg du poids du jouet ou d'une partie du
jouet.
N'est pas admis en concentration égale ou supérieure à 0,1 %
masse dans les substances et préparations mises sur le
marché.
Pardér ogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux carburants qui font l'objet de la directive 85/210/
CEE;
b) aux substances et préparations destinées à être mises en
œuvre dans des procédés industriels ne permettant pas
l'émission de benzène en quantité supérieure aux
prescriptions de la législation existante;
c) aux déchets qui font l'objet des directives 75/442/CEE (4)
et 78/319/CEE (5).
6. Fibres d'amiante
6.1. Crocidolite, CAS no12001-28-4
Amosite, CAS no12172-73-5
Amiante anthophyllite, CAS
no77536-67-5
Amiante actinolite CAS no77536-
66-4
Amiante trémolite, CAS no77536-
68-66.1. La mise sur le marché et l'emploi de ces fibres et des
produits auxquels elles ont été délibérément ajoutées
sont interdits.
6.2. Chrysotile, CAS no12001-29-5 6.2. La mise sur le marché et l'emploi de produits contenant
cette fibre sont interdits pour:
a) les jouets;
b) les matériaux ou préparations destinés à être
appliqués parflocage;
c) les produits finis sous forme de poudre vendus en
détail au public;
d) les articles pour fumeurs tels que les pipes à tabac,
porte-cigarettes et porte-cigares;
e) les tamis catalytiques et les dispositifs d'isolation
destinés à être incorporés dans les radiateurs
catalytiques utilisant du gaz liquéfié;1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 6
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▼M2
▼M8
▼M14
▼M14
f) les peintures et les vernis;
g) les filtres pour liquides.
Par dérogation, cette interdiction ne s'applique aux
filtres à usages médicaux qu'après le 31 décembre
1994;
h) les produits de revêtement routier dont la teneur en
fibres est supérieure à 2 %
i) les mortiers, enduits protecteurs, charges, produits
de scellement, pâtes de jointoiement, mastics,
colles, poudres et parements décoratifs;
j) les matériaux isolants, ou insonorisants, de faible
densité (inférieure à 1 g/cm3);
k) les filtres à air et les filtres pour le transport, la
distribution et l'utilisation du gaz naturel ou du gaz
de ville;
l) les sous-couches pour revêtements de murs et de
sols plastifiés;
m) les textiles finis sous la forme sous laquelle ils sont
destinés à être fournis à l'utilisateur final, sauf s'ils
ont subi un traitement empêchant la libération des
fibres. Par dérogation, cette interdiction ne
s'applique aux diaphragmes des cellules d'électro-
lyse qu'après le 31 décembre 1998;
n) le feutre bitumé pour toitures.
Sans préjudice de l'application des autres dispositions
communautaires relatives à la classification, à l'embal-
lage et à l'étiquetage des substances et préparations
dangereuses, la mise sur le marché et l'emploi de
produits contenant ces fibres ne sont permis que si
ceux-ci portent une étiquette conforme aux dispositions
de l'annexe II de la directive 76/769/CEE.
8. Oxyde de triaziridinylphosphine
CAS no5455-55-1/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ne sont pas admis dans les articles textiles destinés à
entrer en contact avec la peau, par exemple les
vêtements, les sous-vêtements et les articles de lingerie. 9. Polybromobiphényle (PBB) CAS
n
o59536-65-1
10. Poudre de Panama (Quillaja
saponaria) et ses dérivés conte-
nant des saponines
Poudre de racine d' Helleborus
viridis et d'Helleborus niger
Poudre de racine de Veratrum
album et deVeratrum nigrum
Benzidine et/ou ses dérivés
o-nitrobenzaldéhyde CAS no552-
89-06
Poudre de bois
11. Sulfure et bisulfure d'ammonium
CAS no12124-99-1
CAS no12135-76-1
Polysulfure d'ammoniumCAS n
o12259-92-6/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ne sont pas admis dans les farces et attrapes ou objets
destinés à être utilisés comme tels, par exemple comme
constituants de la poudre à éternuer et des boules
puantes.
Les États membres peuvent cependant tolérer sur leur
territoire des boules puantes d'un contenu ne dépassant
pas 1,5 ml.
12. Les esters volatiles de l'acide
bromacétique:
Bromacétate:de méthyle CAS n
o96-32-2
d'éthyle CAS no105-36-2
de propyle
de butyle1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 7
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▼M8
13. 2-Naphtylamine
CAS no9-1-59-8 et ses selsNe sont pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % masse dans les substances et préparations mises sur le
marché.
14. Benzidine
CAS no92-87-5 et ses selsPardér ogation, cette disposition n'est pas applicable aux
déchets contenant une ou plusieurs de ces substances et qui
font l'objet des directives 75/442/CEE et 78/319/CEE.
15. 4-Nitrodiphényle
CAS no92-93-3
16. 4-aminodiphényle
CAS no92-67-1 et ses selsCes substances et préparations ne peuvent être vendues au
grand public.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions commu-
nautaires en matière de classification, emballage et
étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de telles préparations doit porter d'une manière
lisible et indélébile la mention suivante: «Réservé aux
utilisateurs professionnels».
17. Carbonates de plomb:
— carbonate anhydre neutre
PbCO3
CAS no598-63-O
—►C1dihydroxybis (carbo-
nate) de triplomb ◄2
PbCO3 Pb(OH)2
CAS no1319-46-6Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées comme peintures, si ce
n'est pour la restauration et l'entretien des œuvres d'art ainsi
que de bâtiments historiques et de l'intérieur de ceux-ci dès
lors que les États membres souhaitent l'autoriser sur leur
territoire, conformément aux dispositions de la convention
no13 de l'OIT relative à l'utilisation du plomb blanc dans la
peinture.
18. Sulfates de plomb
PbSO4(1:1)
CAS no7446-14-2
PbxSO4
CAS no15739-80-7Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées comme peintures, Si
ce n'est pour la restauration et l'entretien des œuvres d'art
ainsi que de bâtiments historiques et de l'intérieur de ceux-ci
dès lors que les États membres souhaitent l'autoriser sur leur
territoire, conformément aux dispositions de la convention
no13 de l'OIT relative à l'utilisation de sulfates de plomb
dans la peinture.
►M23Les États membres interdisent, à partir du 1erjanvier
2000 au plus tard, la mise sur le marché de piles et
accumulateurs contenant plus de 0,0005 % en poids de
mercure, y compris dans les cas où ces piles et accumula-
teurs sont incorporés dans des appareils. Les piles de type
«bouton» ou les piles composées d'éléments de type
«bouton» ne contenant pas plus de 2 % en poids de mercure
ne sont pas soumises à cette interdiction. ◄
19. Composés du mercure Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour:
a) empêcher la salissure par micro-organismes, plantes ou
animaux sur:
— les coques de bateaux;
— les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre
appareillage ou équipement utilisé en pisciculture et
conchyliculture;
— tout appareillage ou équipement totalement ou
partiellement immergé;
b) la protection du bois;
c) l'imprégnation de textiles lourds industriels et des fils
destinés à leurfabr ication;
d) le traitement des eaux industrielles, indépendamment de
leurutilisation.
20. Composés de l'arsenic 1. Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour:
a) empêcher la salissure par micro-organismes, plantes
ou animaux sur:
— les coques de bateaux,
— les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre
appareillage ou équipement utilisé en pisciculture
et conchyliculture,
— tout appareillage ou équipement totalement ou1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 8
▼B
▼M8
▼M8
partiellement immerge;
b) la protection du bois.
Dans ce cas, les solutions de sels inorganiques du type
CCA (cuivre-chrome-arsenic) mises en œuvre dans
des installations industrielles utilisant le vide ou la
pression pour l'imprégnation du bois ne sont pas
visées parcette inter diction.
En outre, les États membres peuvent autoriser, sur
leur territoire, l'emploi de préparations DFA (dini-
trophénol-fluorure-arsenic) pour le retraitement in situ
des poteaux en bois déjà en place supportant des
lignes aériennes. De telles préparations doivent être
mises en œuvre par des professionnels utilisant le vide
ou la pression.
2. Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour le traitement
des eaux industrielles, indépendamment de leur utilisa-
tion.
21. Composants organostanniques 1. Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour empêcher la
salissure par micro-organismes, plantes ou animaux sur:
a) les coques de bateaux d'une longueurhor s tout, telle
que définie par la norme ISO 8666, inférieure à 25
mètres;
b) les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre
appareillage ou équipement utilisé en pisciculture et
conchyliculture;
c) tout appareillage ou équipement totalement ou
partiellement immergé.
Ces substances et préparations ne peuvent:
— être mises sur le marché que dans des emballages de
capacité égale ou supérieure à 20 litres,
— être vendues au grand public mais uniquement aux
utilisateurs professionnels.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, emballage
et étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de telles préparations doit porter d'une
manière lisible et indélébile les mentions suivantes:
«Ne pas utilisersurdes bateaux de longueurhor s tout
inférieure à 25 mètres ainsi que sur tout appareillage ou
équipement utilisé en pisciculture et conchyliculture».
«Réservé aux utilisateurs professionnels».
2. Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour le traitement
des eaux industrielles, indépendamment de leur utilisa-
tion.
22. Di-µ-oxo-di-n-butylstanniohydro-
xyborane
(C8H19BO3Sn, CAS no75113-37-0)
(DBB)N'est pas admis en concentration égale ou supérieure à 0,1 %
dans les substances et composants de préparations mises sur
le marché. Par dérogation, cette disposition n'est pas
applicable à cette substance (DBB), ni aux préparations
qui la contiennent et qui sont destinées à être exclusivement
transformées en produits finis, dans lesquels cette substance
n'apparalt plus dans une concentration égale ou supérieure à
0,1 %.
23. Pentachlorophénol
(CAS no87-86-5)
et ses sels et ses estersNe sont pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % masse dans les substances et préparations mises sur le
marché.
Pardér ogation, cette disposition n'est pas applicable aux
substances et préparations destinées à être utilisées dans des
installations industrielles ne permettant pas l'émission et/ou
le rejet de pentachlorophénol (PCP) en quantité supérieure
aux prescriptions de la législation existante:
a) pourle tr aitement des bois.
Cependant, les bois traités ne peuvent être utilisés:1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 9
▼M11
▼M11
— à l'intérieur d'immeubles à des fins décoratives ou
non, quelle que soit leurdestination (habitation,
travail, loisir),
— pour la confection de conteneurs destinés à la culture
et leur retraitement éventuel et la confection
d'emballages pouvant entrer en contact avec des
produits bruts, intermédiaires et/ou finis destinés à
l'alimentation humaine et/ou animale, ou d'autres
matériels susceptibles de contaminer lesdits produits,
et leur retraitement éventuel;
b) pour l'imprégnation de fibres et de textiles lourds non
destinés en tout cas à l'habillement ni à l'ameublement à
des fins décoratives;
c) comme agents de synthèse et/ou de transformation dans
des procédés industriels;
d) par dérogation spéciale, les États membres peuvent
autoriser cas par cas, sur leur territoire, des profession-
nels spécialisés à réaliser in situ et pourdes bâtiments
relevant du patrimoine culturel, artistique et historique,
ou dans des cas d'urgence, le traitement curatif des
charpentes et maçonneries attaquées par «dry rot fungus»
(Serpula lacrymans) et «cubic rot fungi».
Ces dérogations sont réexaminées en fonction de l'évolution
des connaissances et des techniques au plus tard trois ans
après la mise en application de la directive.
En tout état de cause:
a) le pentachlorophénol utilisé en tant que tel ou comme
constituant de préparations mis en œuvre dans le cadre
des dérogations visées ci-dessus doit avoir une teneur
totale en hexachlorodibenzoparadioxine (H6CDD) infé-
rieure à 4 parts par million (ppm);
b) ces substances et préparations ne peuvent:
— être mises sur le marché que dans des emballages
d'une capacité égale ou supérieure à 20 litres,
— être vendues au grand public.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions commu-
nautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de telles préparations devra porter d'une manière
lisible et indélébile: «Réservé aux utilisateurs industriels et
professionnels».
En outre, cette disposition n'est pas applicable aux déchets
qui font l'objet des directives 75/442/CEE et 78/319/CEE.
24. Cadmium (CAS no7440-43-9) et
ses composés1.1. Ne sont pas admis pour colorer les produits finis
fabriqués au départ des substances et préparations
suivantes:
— chlorure de polyvinyle (PVC) [390410] [390421]
[390422] (6)
— polyeréthane (PUR) [390950] (6)
— polyéthylène à basse densité, à l'exception du
polyéthylène à basse densité utilisé pourla pr oduc-
tion de mélanges-maître colorés [390110] (6)
— acétate de cellulose (CA) [391211] [391212] (6)
— acétobutyrate de cellulose (CAB) [391211]
[391212] (6)
— résine époxy [390730] (6)
En tout cas, quelle que soit leurutilisation ou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis ou des composants des produits
fabriqués à partir des substances et préparations
énumérées ci-avant, colorées avec du cadmium, si
leurteneuren cadmium (expr imée en Cd métal) est
supérieure en masse à 0,01 % de la matière plastique.
1.2. Le point 1.1 s'applique également, à partir du 31
décembre 1995:
a) aux produits finis fabriqués au départ des substances1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 10
▼M12
▼M12
et préparations suivantes:
— résine mélamine-formaldéhyde (MF)
[390920] (6)
— résine d'urée-formaldéhyde (UP) [390910] (6)
— polyesters insaturés (UP) [390791] (6)
— téréphtalate de polyéthylène (PET) [390760] (6)
— téréphtalate de polybutylène (PBT)— polystyrène cristal/standard [390311]
[390319] (
6)
— méthacrylate de méthyle acrylènitrile (AMMA)— polyéthylène réticulé (VPE) (
6)
— polystyrène impact/choc
— polypropylène (PP) [390210] (6)
b) aux peintures [3208] [3209] (6)
Toutefois, si les peintures ont une haute teneur en
zinc, leurs concentrations en cadmium résiduelles
doivent être aussi basses que possible et en tout cas
ne pas dépasser0,1 % en masse.
1.3. Toutefois, les points 1.1 et 1.2 ne sont pas applicables
aux produits destinés à être colorés pour des raisons de
sécurité.
2.1. Ne sont pas admis pour stabiliser, les produits finis
suivants fabriqués au départ des polymères et copoly-
mères du chlorure de vinyl:
— matériaux d'emballage (sacs, conteneurs, bouteilles,
couvercles) [3923 29 10] [392041] [392042] (6)
— articles de bureau et articles scolaires [392610] (6)
— garnitures pour meubles, carrosseries ou similaire
[392630] (6)
— vêtements et accessoires du vêtement (y compris les
gants) [392620] (6)
— revêtements des sols et murs [391810] (6)
— tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
[590310] (6)
— cuirs synthétiques [4202] (6)
— disques (musique) [852410] (6)
— tuyauteries et accessoires de raccordement
[391723] (6)
— portes pivotantes (type «saloon») (6)
— véhicules pour le transport routier (intérieur,
extérieur, bas de caisse) (6)
— recouvrement des tôles d'aciers utilisées en cons-
truction ou dans l'industrie (6)
— isolation des câbles électriques (6)
En tout cas, quelle que soit leurutilisation ou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis, énumérés ci-avant, ou des compo-
sants de ces produits, fabriqués à partir des polymères
et copolymères du chlorure de vinyl, stabilisés par des
substances contenant du cadmium si leurteneuren
cadmium (exprimée en Cd métal) est supérieure en
masse à 0,01 % du polymère.
Ces dispositions entrent en vigueur le 30 juin 1994.
2.2. Toutefois, le point 2.1 n'est pas applicable aux produits
finis utilisant des stabilisants à base de cadmium pour
des raisons de sécurité.
3. Au sens de la présente directive, on entend par
«traitement de surface au cadmium (cadmiage)»
n'importe quel dépôt ou recouvrement de cadmium
métallique surune sur face métallique.
3.1. Ne sont pas admis pourle cadmiage des pr oduits
métalliques ou de composants des produits utilisés dans
les secteurs/applications suivants:
a) les équipements et machines pour:1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 11
▼M12
— la production alimentaire: [8210] [841720]
[841981] [842111] [842122] [8422] [8435]
[8437] [8438] [847611] (6)
— l'agriculture [841931] [842481] [8432] [8433]
[8434] [8436] (6)
— la réfrigération et la congélation [8418] (6)
— l'imprimerie et la presse [8440] [8442] [8443] (6)
b) les équipements et machines pourla pr oduction:
— des accessoires ménagers [7321] [842112]
[8450] [8509] [8516] (6)
— de l'ameublement [8465] [8466] [9401] [9402]
[9403] [9404] (6)
— des installations sanitaires [7324] (6)
— du chauffage central et du conditionnement d'air
[7322] [8403] [8404] [8415] (6)
En tous cas, quelle que soit leurutilisation ou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis cadmiés ou des composants de ces
produits utilisés dans les secteurs/applications figurant
aux points a) et b), ainsi que des produits manufacturés
dans les secteurs visés au point b).
3.2. Les dispositions visées au point 3.1 sont également
applicables à partir du 30 juin 1995 aux produits
cadmiés ou composants de ces produits lorsqu'ils sont
utilises dans les secteurs/applications figurant aux
points a) et b), ainsi qu'aux produits manufacturés
dans les secteurs visés au point b):
a) les équipements et machines pourla pr oduction:
— du papieret du car ton [841932] [8439]
[8441] (6)
— du textile et de l'habillement [8444] (1) [8445]
[8447] [8448] [8449] [8451] [8452] (6)
b) les équipements et machines pourla pr oduction:
— de la manutention industrielle [8425] [8426]
[8427] [8428] [8429] [8430] [8431] (6)
— des véhicules routiers et agricoles [chapitre
87] (6)
— des trains [chapitre 86] (6)
— des bateaux [chapitre 89] (6)
3.3. Toutefois, les points 3.1 et 3.2 ne sont pas applicables
aux:
— produits et composants des produits utilisés dans
l'aéronautique, l'aérospatiale, l'exploitation minière,
«off shore» et nucléaire, dont les applications
requièrent un haut degré de sécurité, ainsi qu'aux
organes de sécurité dans les véhicules routiers et
agricoles, les trains et les bateaux,
— contacts électriques, quels que soient leurs secteurs
d'utilisation et ce pourdes r aisons de fiabilité de
l'appareillage sur lequel ils sont installés.
25. Mono-méthyl-tétrachlorodiphé-
nylméthane
Nom commercial: Ugilec 141N
oCAS 76253-60-6À partir du 18 juin 1994 la mise sur le marché et l'utilisation
de cette substance, des préparations et des produits qui en
contiennent, sont interdites. Par dérogation, cette disposition
ne s'applique pas:
1) aux installations ou machines qui étaient déjà en service
le 18 juin 1994, jusqu'à ce que ces installations ou
machines soient éliminées. A partir du 18 juin 1994, les
États membres peuvent toutefois, pour des raisons de
protection de la santé et de l'environnement, interdire sur
leur territoire l'emploi de ces installations ou machines
avant leurélimination;
2) à l'entretien des installations ou machines déjà en service
le 18 juin 1994.
À partir du 18 juin 1994, il est interdit de mettre sur le
marché de l'occasion cette substance ainsi que les prépara-
tions et les installations ou machines qui en contiennent.1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 12
▼M13
▼M13
26. Mono-méthyl-dichlorodiphényl-
méthane
Nom commercial: Ugilec 121,
Ugilec 21
NoCAS inconnuLa mise surle mar ché et l'emploi de cette substance, des
préparations et des produits qui en contiennent sont interdits.
27. Mono-méthyl-dibromodiphényl-
méthane
Nom commercial: DBBTN
oCAS 99688-47-8La mise surle mar ché et l'emploi de cette substance, des
préparations et des produit (SIC! produits) qui en contien-
nent sont interdits.
28. Nickel
NoCAS 7440-02-0
NoEINES 2311114
et ses composésNe doit pas être utilisé:
1) dans les assemblages de tiges introduites, à titre
temporaire ou non, dans les oreilles percées et dans les
autres parties du corps humain qui sont percées, pendant
la durée de l'épithélisation de la blessure provoquée par
la perforation, à moins que ces assemblages ne soient
homogènes et que la concentration de nickel — en
termes de masse de nickel par rapport à la masse totale
— ne soit inférieure à 0,05 %;
2) dans les types de produits destinés à entrer en contact
direct et prolongé avec la peau, tels que:
— boucles d'oreilles,
— colliers, bracelets et chaînes, bracelets de cheville et
bagues,
— boîtiers, bracelets et fermoirs de montre,
— boutons à rivets, boucles, rivets, fermetures Éclair
(SIC! éclair) et marques de métal, lorsqu'ils sont
utilisés dans des vêtements,
si le taux de libération du nickel qui se dégage des parties
de ces produits entrant en contact direct et prolongé avec
la peau est supérieur à 0,5 µg par centimètre carré et par
semaine;
3) dans les types de produits énumérés au point 2 ci-dessus
lorsqu'ils sont recouverts d'une matière autre que le
nickel, à moins que ce revêtement ne soit suffisant pour
assurer que le taux de libération du nickel qui se dégage
des parties de ces produits entrant en contact direct et
prolongé avec la peau ne dépasse pas 0,5 µg par
centimètre carré et par semaine pendant une période
d'utilisation normale du produit de deux ans au
minimum.
En outre, les produits visés aux points 1, 2 et 3 ci-dessus ne
peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont aux
exigences qui y sont énoncées.
29. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «cancérogène catégorie 1 ou
cancérogène catégorie 2» et
étiquetées au moins «Toxique
(T)», avec la phrase de risque R
45: «Peut provoquer le cancer» ou
la phrase de risque R 49: «Peut
provoquer le cancer par inhala-
tion», et reprises comme suit:
Cancérogène catégorie 1: voir
liste 1 en appendice.
Cancérogène catégorie 2: voir
liste 2 en appendice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la directive
76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soit à celle fixée à l'annexe I de la directive 67/548/CEE
du Conseil (7),
— soit à celle fixée au point 6 tableau VI de l'annexe I de la
directive 88/379/CEE du Conseil (8), lorsqu'aucune
limite de concentration ne figure à l'annexe I de la
directive 67/548/CEE.
►M21Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Pardér ogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE du Conseil (9);
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE du Conseil (10);1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 13
▼M15
▼M19
▼M19
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/379/
CEE du Conseil (12).
30. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «mutagène catégorie 1 ou
mutagène catégorie 2» et étique-
tées avec la phrase de risque R
46: «Peut provoquer des altéra-
tions génétiques héréditaires», et
reprises comme suit:
Mutagène catégorie 1: voir liste 3
en appendice.
Mutagène catégorie 2: voir liste 4
en appendice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la directive
76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soit à celle fixée à l'annexe I de la directive 67/548/CEE,
— soit à celle fixée au point 6 tableau VI de l'annexe I de la
directive 88/379/CEE, lorsqu'aucune limite de concen-
tration ne figure à l'annexe I de la directive 67/548/CEE.
►M21Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Pardér ogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE;
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE;
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/379/
CEE.
31. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «toxiques pourla
reproduction catégorie 1 ou toxi-
ques pour la reproduction
catégorie 2» et étiquetées avec la
phrase de risque R 60: «Peut
altérer la fertilité»et/ou R 61:
«Risque pendant la grossesse
d'effets néfastes pourl'enfant»,
et reprises comme suit:
Toxique pour la reproduction
catégorie 1: voir liste 5 en appen-
dice.
Toxique pour la reproduction
catégorie 2: voir liste 6 en appen-
dice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la directive
76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soit à celle fixée à l'annexe I de la directive 67/548/CEE,
— soit à celle fixée au point 6 tableau VI de l'annexe I de la
directive 88/379/CEE, lorsqu'aucune limite de concen-
tration ne figure à l'annexe I de la directive 67/548/CEE.
►M21Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Pardér ogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE;
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE;
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 14
▼M19
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/379/
CEE.
32. Substances et préparations conte-
nant une ou plusieurs des
substances suivantes:
a) créosote Einecs no232-287-5
CAS no8001-58-9
b) huile de créosote Einecs
no263-047-8 CAS no61789-
28-4
c) distillats de goudron de
houille, huiles de naphtalène
Einecs no283-484-8 CAS
no84650-04-4
d) huile de créosote, fraction
acénaphtène Einecs no292-
605-3 CAS no90640-84-9
e) distillats supérieurs de
goudron de houille Einecs
no266-026-1 CAS no65996-
91-0
f) huile anthracénique Einecs
no292-602-7 CAS no90640-
80-5
g) phénols du goudron, charbon,
pétrole brut Einecs no266-
019-3 CAS no65996-85-2
h) créosote de bois Einecs no232-
419-1 CAS no8021-39-4
j) résidus d'extraction alcalins
(charbon), goudron de houille
à basse température Einecs
no310-191-5 CAS no122384-
78-532.1. Ne peuvent être utilisées pour le traitement du bois si
elles contiennent:
a) une concentration de benzo-a-pyrène supérieure à
0,005 % en poids
ou
b) une concentration de phénols extractibles par l'eau
supérieure à 3 % en poids ou à la fois les points a)
et b).
En outre, la mise sur le marché du bois ainsi traité est
interdite.
Dérogations:
i) Ces substances et préparations peuvent être
utilisées pourle tr aitement du bois dans les
installations industrielles si elles contiennent:
a) une concentration de benzo-a-pyrène infé-
rieure à 0,05 % en poids
et
b) une concentration de phénols extractibles par
l'eau inférieure à 3 % en poids.
Ces substances et préparations:
— ne peuvent être mises sur le marché que dans
un emballage d'une capacité de 200 litres ou
plus,
— ne peuvent être vendues au grand public. Sans
préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification,
d'emballage et d'étiquetage des substances et
préparations dangereuses, l'emballage de ces
substances et préparations doit porter d'une
manière lisible et indélébile la mention
suivante: «Réservé aux installations indus-
trielles».
ii) Les bois traités selon le point i) et qui sont mis sur
le marché pour la première fois sont réservés à un
usage exclusivement professionnel et industriel,
comme parexemple dans les chemins de fer , les
lignes électriques, les clôtures, les installations
portuaires ou les voies fluviales.
Cependant ces bois ne peuvent être utilisés:
— à l'intérieur de bâtiments à des fins décoratives
ou non, quelle que soit leurdestination
(habitation, travail, loisirs),
— pourla confection de conteneur s destinés à la
culture et leur retraitement éventuel, et pour la
confection d'emballages pouvant entrer en
contact avec des produits bruts, intermédiaires
et/ou finis destinés à l'alimentation humaine
et/ou animale, ou celle d'autres matériels
susceptibles de contaminerlesdits pr oduits,
et leur retraitement éventuel,
— sur des terrains de jeux et autres lieux
récréatifs publics situés en plein air ou pour
tout usage entraînant un risque de contact avec
la peau.
iii) Bois anciennement traités: l'interdiction ne
s'applique pas aux bois placés surle mar ché de
l'occasion. Toutefois, ces bois ne peuvent être
utilisés:
— à l'intérieur de bâtiments à des fins décoratives
ou non, quelle que soit leurdestination
(habitation, travail, loisirs),
— pourla confection de conteneur s destinés à la1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 15
▼M17
▼M17
culture et leur retraitement éventuel, et pour la
confection d'emballages pouvant entrer en
contact avec des produits bruts, intermédiaireset/ou finis destinés à l'alimentation humaine
et/ou animale, ou celle d'autres matériels
susceptibles de contaminerlesdits pr oduits,
ainsi que pour leur retraitement éventuel,
— sur des terrains de jeux et autres lieux
d'amusement récréatifs publics situés en plein
air.
33. Chloroforme n
oCAS 67-66-3
34. Tétrachlorure de carbone noCAS
56-23-5
35. 1,1,2-trichloroéthane noCAS 79-
00-5
36. 1,1,2,2-tétrachloroéthane noCAS
79-34-5
37. 1,1,1,2-tétrachloroéthane noCAS
630-20-6
38. Pentachloroéthane noCAS 76-01-7
39. 1,1-dichloroéthylène noCAS 75-
35-4
40. 1,1,1-trichloroéthane noCAS 71-
55-6Ne pas utiliser en concentration supérieure ou égale à 0,1 %
dans les substances et préparations destinées à la vente au
grand public et/ou aux applications conduisant à une
diffusion, telles que le nettoyage des surfaces et le nettoyage
des tissus.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions commu-
nautaires concernant la classification, l'emballage et
l'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et des préparations qui en
contiennent en concentration supérieure ou égale à 0,1 %
doit porter l'inscription lisible et indélébile suivante:
«réservé aux installations industrielles».
Pardér ogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments ou produits vétérinaires tels que définis
parla dir ective 65/65/CEE du Conseil (13), modifiée en
dernier lieu par la directive 93/39/CEE (14);
b) aux produits cosmétiques tels que définis par la directive
76/768/CEE du Conseil (15), modifiée en dernier lieu par
la directive 93/35/CEE (16).
41. Substances qui:
soit
— figurent I de la directive 65/
548/CEE, sont classées
comme inflammables, facile-
ment inflammables ou
extrêmement inflammables et
étiquetées en tant que telles,
soit
— ne figurent pas encore à
l'annexe I de la directive 67/
548/CEE mais sont conformes
aux critères d'inflammabilité
de l'annexe VI de la direc-
tive67/548/CEE et sont
provisoirement classées et
étiquetées comme inflamma-
bles, facilement inflammables
ou extrêmement inflamma-
bles, conformément à l'article
5 paragraphe 2 de la directive
67/548/CEE.1. Ne peuvent pas être utilisés en tant que tels ou sous la
forme de préparations dans des générateurs d'aérosols
mis sur le marché et destinés à être vendus au grand
public à des fins de divertissements et de décoration
comme:
— les scintillants métallisés destinés principalement à la
décoration,
— la neige et le givre artificiels,— coussins «pêteurs»,— les bombes à serpentins,— les excréments factices,— les mirlitons,— les paillettes et les mousses décoratives— les toiles d'araignée artificielles
— les boules puantes,
— etc.
2. Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage
et d'équitetage des substances dangereuses, l'emballage
des générateurs d'aérosols visés ci-dessus doit porter
d'une manière visible et indélébile la mention suivante:
«Usage réservé aux utilisateurs proféssionnels».
3. Pardér ogation, les points 1 et 2 ne sont pas applicables
aux générateurs d'aérosols visés à l'article 9 bisde la
directive 75/324/CEE.
4. Les produits visés ci—dessus ne peuvent être mis sur le
marché que s'ils satisfont aux exigences qui y sont
énoncées.
►
C341. Hexachloroéthane ◄
CAS no67-72-1
EINECS no2006664Ne peut être utilisé dans la fabrication ou la transformation
des métaux non ferreux
Par dérogation, les États membres peuvent autoriser sur leur
territoire l'utilisation d'hexachloroéthane (HCE):
— dans les fonderies non intégrées d'aluminium qui1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 16
▼M18
▼M16
▼M20
▼M20
produisent des coulées spécialisées en vue d'usages qui
exigent des normes élevées de sécurité et de qualité et
qui consomment moins de 1,5 kg parjourde HCE enmoyenne. Compte tenu de l'évolution des connaissances
et des techniques dans le domaine des produits de
remplacement, la Commission procédera, en accord avec
les États membres et dans le cadre de PARCOM, à un
réexamen de cette dérogation avant le 31 décembre
1998,
— pour affiner le grain dans la production des alliages de
magnésium AZ81, AZ91 et AZ92. Compte tenu de
l'évolution des connaissances et des techniques dans le
domaine des produits de remplacement, la Commission
procédera, en accord avec les États membres et dans le
cadre de PARCOM, à un réexamen de cette dérogation
avant le 31 décembre 1998.
►M22(1) JO L 196 du 16. 8. 1967, p. 1.
(2) JO L du 110 du 4. 5. 1993, p. 20.
(3) JO L 248 du 30. 9. 1996, p. 1. ◄
(4)J O noL 194 du 25. 7. 1975, p. 39.
(5)J O noL 84 du 31. 3. 1978, p. 43.
(6) Règlement (CEE) no2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au
tarif douanier commun (JO noL 256 du 7. 9. 1987).
►M19(7)J O no196 du 16. 8. 1967, p. 1/67.
(8)J O noL 187 du 16. 7. 1988, p. 14.
(9)J O noL 22 du 9. 2. 1965, p. 369/65.
(10)J O noL 262 du 27. 9. 1976, p. 169.
(11)J O noL 96 du 3. 4. 1985, p. 25.
(12)J O noL 187 du 16. 7. 1988, p. 14. ◄
►M18(13)J O no22 du 9. 2. 1965, p. 369/65.
(14)J O Lo214 du 24. 8. 1993, p. 22.
(15)J OoL 262 du 27. 9. 1976, p. 169.
(16)J OoL 151 du 23. 6. 1993, p. 32. ◄1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 17
▼B
▼M21
Appendice
Introduction
Précisions concernant les rubriques
Nom de la substance:
Le nom utilisé est le même que celui figurant à l'annexe I de la directive 67/548/
CEE. Dans toute la mesure du possible, les substances dangereuses sont désignées
par leur appellation Einecs (European Inventory of Existing Commercial
Chemical Substances — Inventaire européen des produits chimiques commercia-
lisés) ou Elincs (European List of Notified Chemical Substances — Liste
européenne des substances chimiques notifiées). Les entrées ne figurant pas dans
l'Einecs ni dans l'Elincs sont désignées parune appellation inter nationalement
reconnue (ISO ou UICPA par exemple). Un nom plus couramment utilisé est
parfois ajouté.
Numéro index:
Le numéro index est le code d'identification attribué à la substance à l'annexe I de
la directive 67/548/CEE. Les substances figurent dans l'appendice dans l'ordre de
leurnumér o.
Numéro CE:
Pour les substances figurant dans l'inventaire européen des produits chimiques
commercialisés (Einecs), il existe un code d'identification commençant à 200-
001-8. Pour les nouvelles substances notifiées dans le cadre de la directive 67/
548/CEE, un code d'identification a été défini et publié dans la liste européenne
des substances chimiques notifiées (Elincs). La numérotation commence à 400-
010-9.
Numéro CAS:
La numérotation CAS (Chemical Abstract Service) a été mise en place pour
faciliterl'identification des substances.
Notes
Le texte complet des notes figure dans l'avant-propos à l'annexe I de la directive
67/548/CEE. Les notes à prendre en compte aux fins de la présente directive sont
les suivantes.
Note J
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (Einecs no200-
753-7).
Note K
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de 1,3-butadiène (Einecs no
203-450-8).
Note L
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
mesuré selon la méthode IP 346.
Note M
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,005 % poids/poids de benzo[a]pyrène
(Einecs no200-028-5).
Note N
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer si l'historique
complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de
laquelle elle est produite n'est pas cancérogène.
Note P
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (Einecs no200-
753-7).1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 18
▼M21
Point 29 — Substances cancérogènes: catégorie 1
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Trioxyde de chrome; anhydride chro-
mique024-001-00-0 215-607-8 1333-82-0
Chromates de zinc y compris le chro-
mate de zinc et potassium024-007-00-3
Monoxyde de nickel; oxyde de nickel
(II)028-003-00-2 215-215-7 1313-99-1
Dioxyde de nickel; oxyde de nickel (IV) 028-004-00-8 234-823-3 12035-36-8
Trioxyde de dinickel; oxyde de nickel
(III)028-005-00-3 215-217-8 1314-06-3
Sulfure de nickel; sulfure de nickel (II) 028-006-00-9 240-841-2 16812-54-7
Disulfure de trinickel; sous-sulfure de
nickel028-007-00-4 234-829-6 12035-72-2
Trioxyde de diarsenic; trioxyde d'arsenic 033-003-00-0 215-481-4 1327-53-3
Pentaoxyde de diarsenic; pentoxyde
d'arsenic033-004-00-6 215-116-9 1303-28-2
Acide arsenique et ses sels 033-005-00-1
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-9
Benzène 601-020-00-8 200-753-7 71-43-2
Chlorure de vinyle; chloroéthylène 602-023-00-7 200-831-0 75-01-4Oxyde de bis(chlorométhyle); étherbis(-
chlorométhylique)603-046-00-5 208-832-8 542-88-1
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle;
étherchlor odiméthylique603-075-00-3 203-480-1 107-30-2
2-naphtylamine 612-022-00-3 202-080-4 91-59-8
Benzidine; 4,4 ′-diaminobiphényle 612-042-00-2 202-199-1 92-87-5
Sels de benzidine 612-070-00-5
Sels de 2-naphtylamine 612-071-00-0
4-aminobiphényle; 4-biphénylylamine 612-072-00-6 202-177-1 92-67-1Sels de 4-aminobiphényle; sels de 4-
aminobiphénylylamine612-073-00-1
Goudron de houille (charbon); goudron
de houille
[Sous-produit de la distillation destruc-
tive du charbon. Semi-solide noirâtre.
Combinaison complexe d'hydrocarbures
aromatiques, de composés phénoliques,
de bases azotées et de thiophènes.]648-081-00-7 232-361-7 8007-45-21976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 19
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Goudron de houille à haute température
(charbon); goudron de houille
[Produit de condensation obtenu par
refroidissement, jusqu'à la température
ambiante, du gaz généré par la distilla-
tion destructive du charbon à haute
température (au-dessus de 700 ºC).
Liquide visqueux de couleurnoir e, plus
dense que l'eau. Se compose principale-
ment d'un mélange complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés. Peut contenirde petites
quantités de composés phénoliques et
de bases aromatiques azotées.]648-082-00-2 266-024-0 65996-89-6
Goudron de houille à basse température
(charbon); huile lourde de houille
[Produit de condensation obtenu par le
refroidissement, jusqu'à la température
ambiante, du gaz généré par la distilla-
tion destructive du charbon à basse
température (au-dessous de 700 ºC).
Liquide visqueux de couleurnoir e, plus
dense que l'eau. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés, de composés phéno-
liques, de bases aromatiques azotées et
de leurs dérivés alkylés.]648-083-00-8 266-025-6 65996-90-9
Goudron de lignite, distillat
[Huile obtenue pardistillation de
goudron de lignite. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures aliphatiques,
d'hydrocarbures napthéniques et
d'hydrocarbures aromatiques comportant
un à trois cycles, de leurs dérivés
alkylés, d'hétéroaromatiques et de
phénols mono-ou bicycliques dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 360 ºC.]648-145-00-4 309-885-0 101316-83-0
Goudron de lignite à basse température
[Goudron obtenu par carbonisation et
gazéification de lignite à basse tempé-
rature. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques, d'hydro-
carbures naphténiques, d'hydrocarbures
aromatiques cycliques, d'hydrocarbures
hétéroaromatiques et de phénols cycli-
ques.]648-146-00-X 309-886-6 101316-84-1
Coke (goudron de houille), brai haute
température648-157-00-X 140203-12-9
Coke (goudron de houille), mélangé
avec du brai de houille de haute
température648-158-00-5 140203-13-0
Coke (goudron de houille) basse tempé-
rature, brai haute température648-159-00-0 140413-61-21976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 20
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques légers (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation sous vide du
résidu de distillation atmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C15-
C30, et fournit une huile-produit fini de
viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aliphatiques
saturés, dont la présence dans cet
intervalle de distillation du pétrole brut
est normale.]649-050-00-0 265-051-5 64741-50-0
Distillats paraffiniques lourds (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation sous vide du
résidu de distillation atmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50, et fournit une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aliphatiques
saturés.]649-051-00-6 265-052-0 64741-51-1
Distillats naphténiques légers (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation sous vide du
résidu de distillation atmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C15-
C30, et fournit une huile-produit fini de
viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-052-00-1 265-053-6 64741-52-2
Distillats naphténiques lourds (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation sous vide du
résidu de distillation atmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50, et fournit une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-053-00-7 265-054-1 64741-53-3
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-054-00-2 265-117-3 64742-18-31976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques légers (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-055-00-8 265-118-9 64742-19-4
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
traité à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-056-00-3 265-119-4 64742-20-7
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-057-00-9 265-121-5 64742-21-8
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient une propor-
tion relativement importante d'hydrocar-
bures aliphatiques.]649-058-00-4 265-127-8 64742-27-4
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-059-00-X 265-128-3 64742-28-51976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 22
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-060-00-5 265-135-1 64742-34-3
Distillats naphténiques légers (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-061-00-0 265-136-7 64742-35-4
Érionite 650-012-00-0 12510-42-8
Amiante 650-013-00-6 132207-33-1
132207-32-0
12172-73-5
77536-66-4
77536-68-6
77536-67-5
Point 29 — Substances cancérogènes: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Béryllium; glucinium 004-001-00-7 231-150-7 7440-41-7
Composés de béryllium (glucinium) à
l'exception des silicates doubles d'alu-
minium et de béryllium004-002-00-2
Sulfallate (ISO); diéthyldithiocarbamate
de 2-chloroallyle006-038-00-4 202-388-9 95-06-7
Chlorure de diméthylcarbamoyle 006-041-00-0 201-208-6 79-44-7
Diazométhane 006-068-00-8 206-382-7 334-88-3
Hydrazine 007-008-00-3 206-114-9 302-01-2
N,N-diméthylhydrazine 007-012-00-5 200-316-0 57-14-71,2-diméthylhydrazine 007-013-00-0 540-73-8Sels d'hydrazine 007-014-00-6
Hydrazobenzène; 1,2-diphénylhydrazine 007-021-00-4 204-563-5 122-66-7
Bis(3-carboxy-4-hydroxybenzènesulfo-
nate) d'hydrazine007-022-00-X 405-030-1
Triamide hexaméthylphosphorique;
hexaméthylphosphoramide015-106-00-2 211-653-8 680-31-91976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 23
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Sulfate de diméthyle 016-023-00-4 201-058-1 77-78-1
Sulfate de diéthyle 016-027-00-6 200-589-6 64-67-5
1,3-propanesultone 016-032-00-3 214-317-9 1120-71-4
Chlorure de diméthylsulfamoyle 016-033-00-9 236-412-4 13360-57-1Chromate de calcium 024-008-00-9 237-366-8 13765-19-0Chromate de strontium 024-009-00-4 232-142-6 7789-06-2Chromate de chrome III; chromate
chromique024-010-00-X 246-356-2 24613-89-6
Bromate de potassium 035-003-00-6 231-829-8 7758-01-2
Oxyde de cadmium 048-002-00-0 215-146-2 1306-19-0Chlorure de cadmium 048-008-00-3 233-296-7 10108-64-2Sulfate de cadmium 048-009-00-9 233-331-6 10124-36-4Butane [1] et isobutane [2] [contenant
≥0,1 % de butadiène (203-450-8)]601-004-01-8 203-448-7[1]
200-857-2[2]106-97-8[1]
75-28-5[2]
1,3-butadiène 601-013-00-X 203-450-8 106-99-0Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-8Benzo[a]anthracène 601-033-00-9 200-280-6 56-55-3Benzo[b]fluoranthène; benzo[e]acéphé-
nanthrylène601-034-00-4 205-911-9 205-99-2
Benzo[j]fluoranthène 601-035-00-X 205-910-3 205-82-3
Benzo[k]fluoranthène 601-036-00-5 205-916-6 207-08-9Dibenzo[a,h]anthracène 601-041-00-2 200-181-8 53-70-31,2-dibromoéthane; dibromure d'éthy-
lène602-010-00-6 203-444-5 106-93-4
1,2-dichloroéthane; chlorure d'éthylène 602-012-00-7 203-458-1 107-06-2
1,2-dibromo-3-chlor propane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8α,α,α-trichlorotoluène; chlorure de
benzényle602-038-00-9 202-634-5 98-07-7
1,3-dichloro-2-propanol 602-064-00-0 202-491-9 96-23-1
Hexachlorobenzène 602-065-00-6 204-273-9 118-74-11,4-dichlorobut-2-ène 602-073-00-X 212-121-8 764-41-0Oxyde d'éthylène; oxiranne 603-023-00-X 200-849-9 75-21-81-chloro-2,3-époxypropane; épichlorhy-
drine603-026-00-6 203-439-8 106-89-8
Oxyde de propylène; 1,2-époxypropane;
méthyloxiranne603-055-00-4 200-879-2 75-56-91976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 24
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Oxyde de styrène; (époxyéthyl)benzène;
phényloxirane603-084-00-2 202-476-7 96-09-3
4-amino-3-fluorophénol 604-028-00-X 402-230-0 399-95-1
3-propanolide; 1,3-propiolactone 606-031-00-1 200-340-1 57-57-8Uréthane (DCI); carbamate d'éthyle 607-149-00-6 200-123-1 51-79-6Acrylamidométhoxyacétate de méthyle
(contenant ≥0,1 % d'acrylamide)607-190-00-X 401-890-7 77402-03-0
Acrylamidoglycolate de méthyle
(contentant ≥0,1 % d'acrylamide)607-210-00-7 403-230-3 77402-05-2
Acrylonitrile 608-003-00-4 203-466-5 107-13-1
2-nitropropane 609-002-00-1 201-209-1 79-46-95-nitroacénaphthène 609-037-00-2 210-025-0 602-87-9
2-nitronaphtalène 609-038-00-8 209-474-5 581-89-5
4-nitrobiphényle 609-039-00-3 202-204-7 92-93-3Nitrofène (ISO); oxyde de 2,4-dichloro-
phényle et de 4-nitrophényle609-040-00-9 217-406-0 1836-75-5
2-nitroanisole, (méthoxy 2-nitroben-
zène)609-047-00-7 202-052-1 91-23-6
Acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle;
acétate de méthylazoxyméthyle611-004-00-2 209-765-7 592-62-1
{5-[4′-((2,6-dihydroxy-3-((2-hydroxy-5-
sulfophényl)azo)phényl)azo(1,1 ′-
biphényl)-4-yl)azo]salicylato(4-
)}cuprate(2-) de disodium;
CI Direct Brown 95611-005-00-8 240-221-1 16071-86-6
4-o-tolylazo-o-toluidine; 4-amino-2 ′,3-
diméthylazobenzène; o-aminoazoto-
luène; base grenat solide GBC611-006-00-3 202-591-2 97-56-3
4-aminoazobenzène 611-008-00-4 200-453-6 60-09-3
2-méthoxyaniline; o-anisidine 612-035-00-4 201-963-1(o) 90-04-03,3′-diméthoxybenzidine; o-dianisidine 612-036-00-X 204-355-4 119-90-4
Sels de 3,3 ′-diméthoxybenzidine; sels de
o-dianisidine612-037-00-5
3,3′-diméthylbenzidine; o-tolidine 612-041-00-7 204-358-0 119-93-7
4,4′-diaminodiphénylméthane; 4,4 ′-
méthylènedianiline612-051-00-1 202-974-4 101-77-9
3,3′-dichlorobenzidine 612-068-00-4 202-109-0 91-94-1
Sels de 3,3 ′-dichlorobenzidine 612-069-00-X
Diméthylnitrosamine; N-nitrosodimé-
thylamine612-077-00-3 200-549-8 62-75-9
2,2′-dichloro-4,4 ′-méthylènedianiline;
4,4′-méthylènebis(2-chloroaniline)612-078-00-9 202-918-9 101-14-41976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 25
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Sels de 2,2 ′-dichloro-4,4 ′-méthylènedia-
niline; sels de 4,4 ′-méthylènebis(2-chlo-
raniline)612-079-00-4
Sels de 3,3 ′-diméthylbenzidine; sels de
o-tolidine612-081-00-5
1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine 612-083-00-6 200-730-1 70-25-7
4-4′-méthylènedi-o-toluidine; 4,4 ′-
méthylènebis (2-méthylaniline)612-085-00-7 212-658-8 838-88-0
2,2′-(nitrosoimino)biséthanol; 2,2 ′-
(nitrosoimino)diéthanol612-090-00-4 214-237-4 1116-54-7
o-toluidine 612-091-00-X 202-429-0 95-53-4
Nitrosodipropylamine 612-098-00-8 210-698-0 621-64-74-méthyl-m-phénylenediamine; toluène-
2,4-diamine612-099-00-3 202-453-1 95-80-7
Éthylèneimine; aziridine 613-001-00-1 205-793-9 151-56-4
2-méthylaziridine; propylènimine 613-033-00-6 200-878-7 75-55-8
Captafol (ISO); 1,2,3,6-tétrahydro-N-
(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio) phtalimide613-046-00-7 219-363-3 2425-06-1
Carbadox (DCI); 1,4-dioxide du 3-
(quinoxaline-2-ylméthylène)carbazate
de méthyle; 2-(méthoxycarbonylhydra-
zonométhyl) quinoxaline-1,4-dioxyde613-050-00-9 229-879-0 6804-07-5
Acrylamide 616-003-00-0 201-173-7 79-06-1
Thioacétamide 616-026-00-6 200-541-4 62-55-5
Distillats de goudron de houille, fraction
benzol; huile légère
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation du goudr on de
houille. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C
4-C10et
distillant approximativement entre 80 ºC
et 160 ºC.]648-001-00-0 283-482-7 84650-02-2
Huiles de goudron, lignite; huile légère
[Distillat du goudron de lignite dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 80 ºC et 250 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques et aromatiques et de
phénols monobasiques.]648-002-00-6 302-674-4 94114-40-6 J
Précurseurs du benzol (charbon);
distillat d'huile légère, bas point d'ébulli-
tion
[Distillat issu de l'huile légère de four à
coke dont le point d'ébullition se situe
approximativement au-dessous de 100
ºC. Se compose principalement d'hydro-
carbures aliphatiques en C4-C6.]648-003-00-1 266-023-5 65996-88-5 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 26
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats riches en BTX (goudron
dehouille), fraction benzol; distillat
d'huile légère, bas point d'ébullition
[Résidu d'une distillation du benzol brut
destinée à éliminerles pr oduits les plus
légers. Se compose principalement de
benzène, de toluène et de xylènes dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 75 ºC et 200 ºC.]648-004-00-7 309-984-9 101896-26-8 J
Hydrocarbures aromatiques en C6-10,
riches en C8; distillat d'huile légère, bas
point d'ébullition648-005-00-2 292-697-5 90989-41-6 J
Solvant naphta léger(char bon); distillat
d'huile légère, bas point d'ébullition648-006-00-8 287-498-5 85536-17-0 J
Solvant naphta (charbon), coupe xylène-
styrène; distillat d'huile légère, point
d'ébullition intermédiaire648-007-00-3 287-502-5 85536-20-5 J
Solvant naphta (charbon), contenant de
la coumarone et du styrène; distillat
d'huile légère, point d'ébullition inter-
médiaire648-008-00-9 287-500-4 85536-19-2 J
Naphta (charbon), résidus de distillation;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition
[Résidu de la distillation de naphta
régénéré. Se compose principalement
de naphtalène et de produits de conden-
sation de l'indène et du styrène.]648-009-00-4 292-636-2 90641-12-6 J
Hydrocarbures aromatiques en C8;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition648-010-00-X 292-694-9 90989-38-1 J
Hydrocarbures aromatiques en C8-10;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition648-011-00-5 292-695-4 90989-39-2 J
Hydrocarbures aromatiques en C8-9,
polymérisation de résines hydrocarbures,
sous produit; distillat d'huile légère, haut
point d'ébullition
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parévapor ation du solvant sous
vide à partir d'une résine hydrocarbure
polymérisée. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C8-C9et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 120 ºC et 215 ºC.]648-012-00-0 295-281-1 91995-20-9 J
Hydrocarbures aromatiques en C9-12,
distillation du benzène; distillat d'huile
légère, haut point d'ébullition648-013-00-6 295-551-9 92062-36-7 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), frac-
tion benzole, extrait acide; résidus
d'extraction d'huile légère, bas point
d'ébullition
[Redistillat du distillat, débarrassé des
acides et des bases de goudron, issu du
goudron de houille bitumineux à haute
température dont le point d'ébullition est
approximativement compris entre 90 ºC
et 160 ºC. Se compose principalement
de benzène, de toluène et de xylènes.]648-014-00-1 295-323-9 91995-61-8 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 27
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extraits alcalins de la fraction
benzol (goudron de houille), extraction àl'acide; résidus d'extraction d'huile
légère, bas point d'ébullition
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parr edistillation du distillat de
goudron de houille à haute température
(exempt d'huiles de goudron acides et de
bases de goudron). Se compose princi-
palement d'hydrocarbures monocycli-
ques substitués et non substitués dont
le point d'ébullition se situe entre 85 ºC
et 195 ºC.]648-015-00-7 309-868-8 101316-63-6 J
Résidus d'extrait acide (charbon), frac-
tion benzole; résidus d'extraction d'huile
légère, bas point d'ébullition
[Boue acide obtenue comme sous-
produit du raffinage à l'acide sulfurique
de charbon brut à haute température. Se
compose principalement d'acide sulfu-
rique et de composés organiques.]648-016-00-2 298-725-2 93821-38-6 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
légère, distillats de tête; résidus d'extrac-
tion d'huile légère, bas point d'ébullition
[Première fraction de la distillation
d'huile carbolique lavée ou de résidus
de colonne de préfactionnement riches
en hydrocarbures aromatiques, en
coumarone, en naphtalène et en indène,
dont le point d'ébullition est nettement
inférieur à 145 ºC. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures aromatiques et
aliphatiques en C
7et en C8.]648-017-00-8 292-625-2 90641-02-4 J
Résidus d'extraits alcalins d'huile légère
(charbon), extraction à l'acide, fraction
indène; résidus d'extraction d'huile
légère, point d'ébullition intermédiaire648-018-00-3 309-867-2 101316-62-5 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
légère, fraction naphta-indène; résidus
d'extraction d'huile légère, haut point
d'ébullition
[Distillat issu d'huiles carboliques lavées
ou de résidus de colonne de préfaction-
nement riches en hydrocarbures aroma-
tiques, en coumarone, en naphtalène et
en indène, dont l'intervalle d'ébullition
s'étend approximativement de 155 ºC à
180 ºC. Se compose principalement
d'indène, d'indane et de triméthylben-
zènes.]648-019-00-9 292-626-8 90641-03-5 J
Solvant naptha (charbon); résidus
d'extraction d'huile légère, haut point
d'ébullition
[Distillat obtenu à partir de goudron de
houille à haute température, d'huile
légère de four à coke ou du résidu de
l'extraction alcaline d'huile de goudron
de houille, et dont l'intervalle d'ébulli-
tion s'étage approximativement de 130
ºC à 210 ºC. Se compose principalement
d'indène et d'autres systèmes polycycli-
ques contenant un cycle aromatique.
Peut contenirdes composés phénoliques
et des bases aromatiques azotées.]648-020-00-4 266-013-0 65996-79-4 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 28
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (goudron de houille), huiles
légères, fraction neutre: résidus d'extrac-tion d'huile légère, haut point d'ébulli-
tion
[Distillat obtenu pardistillation fr ac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques monocycli-
ques alkyl-substitués dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 135 ºC et 210 ºC. Est
également constitué d'hydrocarbures
insaturés tels que l'indène et la couma-
rone.]648-021-00-X 309-971-8 101794-90-5 J
Distillats (goudron de houille), huiles
légères, extraits acides; résidus d'extrac-
tion d'huile légère, haut point d'ébulli-
tion
[Huile constituée d'un mélange
complexe d'hydrocarbures aromatiques,
principalement de l'indène, du naptha-
lène, de la coumarone, du phénol, et du
o-, du m- et du p-crésol. Son point
d'ébullition est compris entre 140 ºC et
215 ºC.]648-022-00-5 292-609-5 90640-87-2 J
Distillats de goudron de houille, huiles
légères; huile phénolique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation du goudr on de
houille. Se compose d'hydrocarbures
aromatiques et autres, de composés
phénoliques et de composés azotés
aromatiques, et distille approximative-
ment entre 150 ºC et 210 ºC.]648-023-00-0 283-483-2 84650-03-3 J
Huiles de goudron de houille (charbon);
huile phénolique
[Distillat issu du goudron de houille à
haute température dont l'intervalle
d'ébullition s'étage approximativement
de 130 ºC à 250 ºC. Se compose
principalement de naphtalène, d'alkyl-
naphtalène, de composés phénoliques et
de bases aromatiques azotées.]648-024-00-6 266-016-7 65996-82-9 J
Goudron de lignite, distillat; huile
phénolique
[Huile obtenue pardistillation de
goudron de lignite. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures aliphatiques,
d'hydrocarbures naphténiques et
d'hydrocarbures aromatiques comportant
un à trois cycles, de leurs dérivés
alkylés, d'hétéroaromatiques et de
phénols mono- ou bicycliques dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 360 ºC.]648-025-00-1 309-885-0 101316-83-0 J
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
légère, extrait acide; résidus d'extraction
d'huile phénolique
[Huile obtenue à partir d'une huile
carbolique ayant subi un lavage alcalin,
puis un lavage acide destiné à éliminer
les traces de composés basiques (bases
de goudron). Se compose principalement
d'indène, d'indane et d'alkylbenzènes.]648-026-00-7 292-624-7 90641-01-3 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 29
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extrait alcalin d'huile de
goudron (charbon); résidus d'extraction
d'huile phénolique
[Résidu obtenu à partir de l'huile de
goudron de houille par un lavage alcalin
avec, parexemple, de l'hydr oxyde de
sodium aqueux, après élimination des
huiles acides (brutes) de goudron de
houille. Se compose principalement de
naphtalènes et de bases aromatiques
azotées.]648-027-00-2 266-021-4 65996-87-4 J
Huiles d'extrait (charbon), huile légère;
extrait acide
[Extrait aqueux produit par un lavage
acide d'huile carbolique lavée aux
alcalis. Se compose principalement des
sels acides de différentes bases aroma-
tiques azotées telles que la pyridine, la
quinoléine et leurs dérivés alkylés.]648-028-00-8 292-622-6 90640-99-6 J
Pyridine, dérivés alkylés; bases brutes de
goudron
[Combinaison complexe de pyridines
polyalkylées issue de la distillation du
goudron de houille ou obtenue, sous la
forme de distillats à point d'ébullition
élevé (au-dessus de 150 ºC), parr éaction
de l'ammoniac avec l'acétaldéhyde, le
formaldéhyde ou le paraformaldéhyde.]648-029-00-3 269-929-9 68391-11-7 J
Bases de goudron de houille, fraction
picoline; bases distillées
[Bases pyridiniques dont le point d'ébul-
lition est compris approximativement
entre 125 ºC et 160 ºC, et qui sont
obtenus pardistillation de l'extr ait acide
neutralisé de la fraction de goudron
contenant des bases obtenue pardistilla-
tion de goudrons de houille bitumineux.
Se composent principalement de luti-
dines et de picolines.]648-030-00-9 295-548-2 92062-33-4 J
Bases de goudron de houille, fraction
lutidine; bases distillées648-031-00-4 293-766-2 91082-52-9 J
Huiles d'extraction (charbon), base de
goudron, fraction collidine; bases distil-
lées
[Extrait obtenu par extraction à l'acide,
neutralisation et distillation des bases
issues d'huiles aromatiques de goudron
de houille brut. Se compose essentielle-
ment de collidines, d'aniline, de tolui-
dines, de lutidines et de xylidines.]648-032-00-X 273-077-3 68937-63-3 J
Bases de goudron de houille, fraction
collidine; bases distillées
[Fraction de distillation dont l'intervalle
d'ébullition s'étend approximativement
de 181 ºC à 186 ºC et qui est issue des
bases brutes obtenues à partir des
fractions de goudron contenant des bases
obtenues pardistillation de goudr on de
houille bitumineux, et soumises à une
extraction acide et neutralisées. Contient
principalement de l'aniline et des colli-
dines.]648-033-00-5 295-543-5 92062-28-7 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 30
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Bases de goudron de houille, fraction
aniline; bases distillées
[Fraction de distillation dont l'intervalle
d'ébullition s'étend approximativement
de 180 ºC à 200 ºC et qui est issue des
bases brutes obtenues par élimination
des phénols et des bases de l'huile
phénolée issue de la distillation du
goudron de houille. Se compose princi-
palement d'aniline, de collidines, de
lutidines et de toluidines.]648-034-00-0 295-541-4 92062-27-6 J
Bases de goudron de houille, fraction
toluidine; bases distillées648-035-00-6 293-767-8 91082-53-0 J
Distillats (pétrole), huile de pyrolysede
fabrication d'alcènes et d'alcynes,
mélangée à du goudron de houille à
haute température, fraction indène; frac-
tions secondaires
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme redistillat dans la distil-
lation fractionnée de goudron à haute
température de charbon bitumineux et
d'huiles résiduelles issues de la produc-
tion parpyr olyse d'alcènes et d'alcynes à
partir de produits pétroliers ou de gaz
naturel. Se compose principalement
d'indène; son point d'ébullition est
compris approximativement entre 160
ºC et 190 ºC.]648-036-00-1 295-292-1 91995-31-2 J
Distillats (charbon), goudron de houille,
huiles résiduelles de pyrolyse, huiles de
naphtalène; fractions secondaires
[Redistillat obtenu pardistillation fr ac-
tionnée du mélange de goudron de
charbon bitumineux à haute température
et d'huiles résiduelles de pyrolyse, et
dont le point d'ébullition est approxima-
tivement compris entre 190 ºC et 270 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques substi-
tués.]648-037-00-7 295-295-8 91995-35-6 J
Huiles d'extraction (charbon), goudron
de houille, huiles résiduelles de pyro-
lyse, huile de napthalène, redistillat;
fractions secondaires
[Redistillat issu de la distillation frac-
tionnée d'un mélange d'huiles résiduelles
de pyrolyse et d'huile de méthylnaphta-
lène, débarrassée des bases et de
phénols, issue du goudron à haute
température de charbon bitumineux, et
dont le point d'ébullition est approxima-
tivement compris entre 220 ºC et 230 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques substitués
et non substitués.]648-038-00-2 295-329-1 91995-66-3 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 31
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles d'extraction (charbon), huiles
résiduelles de pyrolyse de goudron de
houille, huiles de naphtalène; fractions
secondaires
[Huile neutre obtenue par débasage et
déphénolation de l'huile résultant de la
distillation à haute température d'huiles
résiduelles de pyrolyse de goudron, dont
le point d'ébullition se situe approxima-
tivement entre 225 ºC et 255 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques substi-
tués.]648-039-00-8 310-170-0 122070-79-5 J
Huiles d'extraction (charbon), huiles
résiduelles de pyrolyse de goudron de
houille, huile de naphtalène, résidus de
distillation; fractions secondaires
[Résidu obtenu pardistillation d'huile de
méthylnaphtalène débasée et déphénolée
(des huiles résiduelles de pyrolyse de
goudron de houille bitumineux), dont le
point d'ébullition se situe approximati-
vement entre 240 ºC et 260 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques et hétéro-
cycliques substitués.]648-040-00-3 310-171-6 122070-80-8 J
Huiles d'absorption, fraction hydrocar-
bures bicycliques aromatiques et hétéro-
cycliques; distillat d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme redistillat après distilla-
tion d'huile d'absorption. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques bicycliques et d'hydrocarbures
hétérocycliques, avec un point d'ébulli-
tion compris approximativement entre
260 ºC et 290 ºC.]648-041-00-9 309-851-5 101316-45-4 M
Distillats supérieurs (goudron de
houille), riches en fluorène; distillat
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parcr istallisation de l'huile de
goudron de houille. Se compose d'hydro-
carbures polycycliques et aromatiques
— principalement, du fluorène, avec un
peu d'acénaphtène.]648-042-00-4 284-900-0 84989-11-7 M
Huile de créosote, fraction acénaphtène,
exempte d'acénaphtène; distillat d'huile
de lavage
[Huile restant après l'élimination de
l'huile acénaphténique du goudron de
houille, parcr istallisation, de l'acénaph-
tène. Se compose principalement de
naphtalène et d'alkylnaphtalènes.]648-043-00-X 292-606-9 90640-85-0 M
Distillats (goudron de houille), huiles
lourdes; huile anthracénique lourde
[Distillat issu de la distillation frac-
tionnée de goudron de houille de
charbon bitumineux et dont le point
d'ébullition est compris entre 240 ºC et
400 ºC. Se compose principalement
d'hydrocarbures tri- et polycycliques et
de composés hétérocycliques.]648-044-00-5 292-607-4 90640-86-11976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 32
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile anthracénique, extrait acide;
résidu d'extraction d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la fraction débarrassée des bases
obtenue pardistillation du goudr on de
houille et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 325
ºC et 365 ºC. Contient principalement de
l'anthracène, du phénanthrène et leurs
dérivés alkylés.]648-046-00-6 295-274-3 91995-14-1 M
Distillats de goudron de houille; huile
anthracénique lourde
[Distillat issu du goudron de houille dont
l'intervalle d'ébullition s'étage approxi-
mativement de 100 ºC à 450 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques à noyaux condensés
comportant de deux à quatre cycles, de
composés phénoliques et de bases
aromatiques azotées.]648-047-00-1 266-027-7 65996-92-1 M
Distillats (goudron de houille), brai,
huiles lourdes; huile anthracénique
lourde
[Distillat obtenu pardistillation du br aidu goudron bitumineux à haute tempé-
rature. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques tri- et poly-
cycliques dont le point d'ébullition est
approximativement compris entre 300
ºC et 470 ºC. Peut également contenir
des hétéroatomes.]648-048-00-7 295-312-9 91995-51-6 M
Distillats (goudron de houille), brai;
huile anthracénique lourde
[Huile obtenue parcondensation des
vapeurs dégagées par le traitement
thermique de brai. Est principalement
constituée de composés aromatiques
comportant deux à quatre cycles et
dont l'intervalle d'ébullition s'étend de
200 ºC à 400 ºC, et au-delà.]648-049-00-2 309-855-7 101316-49-8 M
Distillats (goudron de houille), huiles
lourdes, fraction pyrène; distillat d'huile
anthracénique lourde
[Redistillat obtenu pardistillation fr ac-
tionnée du distillat de brai dont le point
d'ébullition est approximativement
compris entre 350 ºC et 400 ºC. Se
compose principalement d'aromatiques
tri- et polycycliques et d'hydrocarbures
hétérocycliques.]648-050-00-8 295-304-5 91995-42-5 M
Distillats (goudron de houille), brai,
fraction pyrène; distillat d'huile anthra-
cénique lourde
[Redistillat obtenu pardistillation fr ac-
tionnée du distillat de brai et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 380 ºC et 410 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques tri- et polycycliques,
et de composés hétérocycliques.]648-051-00-3 295-313-4 91995-52-7 M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 33
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Cires de paraffine (charbon), goudron de
lignite à haute température traité au
charbon; extraits de goudron de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement au charbon actif
du goudron de carbonisation du lignite
en vue d'éliminerles oligo-éléments et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite ou ramifiée, dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C12.]648-052-00-9 308-296-6 97926-76-6 M
Cires de paraffine (charbon), goudron de
lignite à haute température traité à
l'argile; extraits de goudron de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement à la bentonite du
goudron de carbonisation du lignite en
vue d'éliminerles oligo-éléments et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée, dont le nombre de carbone
est en majorité supérieur à C12.]648-053-00-4 308-297-1 97926-77-7 M
Poix; brai 648-054-00-X 263-072-4 61789-60-4 M
Brai de goudron de houille à haute
température; brai
[Résidu de la distillation du goudron dehouille à haute température. Solide de
couleur noire dont le point de ramollis-
sement se situe approximativement entre
30 ºC et 180 ºC. Se compose principa-
lement d'un mélange complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant trois cycles ou
plus.]648-055-00-5 266-028-2 65996-93-2
Brai de goudron de houille à haute
température, traité thermiquement; brai
[Résidu traité thermiquement obtenu par
distillation à haute température du
goudron de houille. Solide de couleur
noire dont le point de ramollissement se
situe approximativement entre 80 ºC et
180 ºC. Se compose principalement d'un
mélange complexe d'hydrocarbures
aromatiques à noyaux condensés
comportant trois cycles ou plus.]648-056-00-0 310-162-7 121575-60-8 M
Brai de goudron de houille à haute
température, secondaire; distillat de brai
[Résidu obtenu au cours de la distillation
des fractions lourdes de goudron à haute
température issu de charbon bitumineux
et/ou d'huile de coke de brai, dont le
point de ramollissement est compris
entre 140 ºC et 170 ºC selon la norme
DIN 52025. Se compose principalement
de composés aromatiques tri- ou poly-
cycliques. Peut également contenirdes
hétéroatomes.]648-057-00-6 302-650-3 94114-13-3 M
Résidus (goudron de houille), distillation
de brai; distillat de brai
[Résidu de la distillation fractionnée de
distillat de brai dont le point d'ébullition
est compris entre 400 ºC et 470 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques polycycliques et de
composés hétérocycliques.]648-058-00-1 295-507-9 92061-94-4 M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 34
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Goudron de houille haute température,
résidus de distillation et de stockage;
résidus solides de goudron de charbon
[Résidus solides contenant des cendres
et du coke séparés au cours de la
distillation et du traitement thermique
du goudron à haute température de
charbon bitumineux dans les unités de
distillation et dans les réservoirs de
stockage. Se composent principalement
de carbone et contiennent de petites
quantités d'hétérocycles et de consti-
tuants des cendres.]648-059-00-7 295-535-1 92062-20-9 M
Goudron de houille, résidus de stockage;
résidus solides de goudron de charbon
[Dépôt recueilli dans les installations de
stockage de goudron de houille brut. Se
compose principalement de goudron de
houille et de substance carbonée parti-
culaire.]648-060-00-2 293-764-1 91082-50-7 M
Goudron de houille à haute température,
résidus; résidus solides de goudron de
charbon
[Solides formés au cours de la cokéfac-
tion du charbon bitumineux en vue de la
production de goudron de houille bitu-
mineux brut à haute température.
Contiennent principalement des parti-
cules de coke et de charbon, des
composés hautement aromatisés et des
substances minérales.]648-061-00-8 309-726-5 100684-51-3 M
Goudron de houille à haute température,
à haute teneuren matièr es solides;
résidus solides de goudron de charbon
[Produit de condensation obtenu par
refroidissement, à température ambiante,
du gaz dégagé parla distillation destr uc-
tive de la houille à haute température
(au-dessus de 700 ºC). Se compose
principalement d'un mélange complexe
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés et d'une quantité élevée de
matières solides du type de la houille et
du coke.]648-062-00-3 273-615-7 68990-61-4 M
Déchets solides, cokéfaction de brai de
goudron de houille; résidus solides de
goudron de charbon
[Combinaison de déchets formée par
cokéfaction de brai de goudron de
houille bitumineux. Se compose princi-
palement de carbone.]648-063-00-9 295-549-8 92062-34-5 M
Résidus d'extrait de lignite; extraits de
goudron de charbon
[Résidu issu de l'extraction du toluène
du lignite desséché.]648-064-00-4 294-285-0 91697-23-3 M
Paraffines (charbon), goudron de lignite
à haute température; extraits de goudron
de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir du goudron de carboni-
sation du lignite parcr istallisation au
solvant (déshuilage au solvant), par
ressuage ou par addition. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés à
chaîne droite ou ramifiée, en majorité
supérieurs à C12.]648-065-00-X 295-454-1 92045-71-1 M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 35
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Paraffines (charbon), goudron de lignite
à haute température hydrotraitées;extraits de goudron de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir du goudron de carboni-
sation du lignite parcr istallisation au
solvant (déshuilage au solvant), par
ressuage ou par addition, puis traitée à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalememnt d'hydro-
carbures saturés à chaîne droite ou
ramifiée, en majorité supérieurs à C
12.]648-066-00-5 295-455-7 92045-72-2 M
Cires de paraffine (charbon), goudron de
lignite à haute température traité à
l'acide silicique; extraits de goudron de
charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement à l'acide silicique
du goudron de carbonisation du lignite
en vue d'éliminerles oligo-éléments et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite ou ramifiée, dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C12.]648-067-00-0 308-298-7 97926-78-8 M
Goudron de houille à basse température,
résidus de distillation; huile de goudron,
point d'ébullition intermédiaire
[Résidus d'une distillation fractionnée à
basse température de goudron de houille
destinée à éliminerles huiles dont le
point d'ébullition est approximativement
inférieur à 300 ºC. Sont principalement
constitués de composés aromatiques.]648-068-00-6 309-887-1 101316-85-2 M
Brai de houille à basse température;
résidu de brai
[Solide ou semi-solide complexe de
couleurnoir e obtenu pardistillation
d'un goudron de houille à basse tempé-
rature. Son point de ramollissement est
compris approximativement entre 40 ºC
et 180 ºC. Se compose principalement
d'un mélange complexe d'hydrocar-
bures.]648-069-00-1 292-651-4 90669-57-1 M
Brai de houille à basse température,
oxydé; résidu de brai, oxydé
[Produit obtenu par soufflage d'air, à
température élevée, sur un brai de
houille à basse température. Son point
de ramollissement est compris approxi-
mativement entre 70 ºC et 180 ºC. Se
compose principalement d'un mélange
complexe d'hydrocarbures.]648-070-00-7 292-654-0 90669-59-3 M
Brai de houille à basse température,
traitement thermique; résidu de brai,
oxydé; résidu de brai, traité thermique-
ment
[Solide complexe de couleurnoir e
obtenu par traitement thermique d'un
brai de houille à basse température. Son
point de ramollissement est compris
approximativement entre 50 ºC et 140
ºC. Se compose principalement d'un
mélange complexe de composés aroma-
tiques.]648-071-00-2 292-653-5 90669-58-2 M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 36
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats aromatiques à noyaux
condensés (charbon-pétrole); distillats
[Distillat d'un mélange de goudron de
houille et de charges pétrolières aroma-
tiques dont l'intervalle de distillation
s'étend approximativement de 220 ºC et
450 ºC. Se compose principalement
d'une combinaison complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant 3 ou 4 cycles.]648-072-00-8 269-159-3 68188-48-7 M
Hydrocarbures aromatiques polycycli-
ques en C20—28, dérivés par pyrolyse
d'un mélange brai de goudron-polyéthy-
lène-polypropylène; produits de pyro-
lyse
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par pyrolyse d'un mélange brai
de goudron-polyéthylène-polypropylène.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques polycycliques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20—C28et dont le point
de ramollissement est compris approxi-
mativement entre 100 ºC et 220 ºC selon
la norme DIN 52025.]648-073-00-3 309-956-6 101794-74-5 M
Hydrocarbures aromatiques polycycli-
ques en C20—28, dérivés par pyrolyse
d'un mélange brai de goudron-polyéthy-
lène-polypropylène; produits de pyro-
lyse
[Combinaison complexe d'hydocarbures
obtenue par pyrolyse d'un mélange brai
de goudron-polyéthylène. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques polycycliques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C28, et dont le point de
ramollissement est compris entre 100
ºC et 220 ºC selon la norme DIN 52025.]648-074-00-9 309-957-1 101794-75-6 M
Hydrocarbures aromatiques polycyliques
en C20—28, dérivés par pyrolyse d'un
mélange brai de goudron-polystyrène;
produits de pyrolyse
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par pyrolyse d'un mélange brai
de goudron-polystyrène. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques polycycliques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C28, et dont le point de
ramollissement est compris entre 100
ºC et 220 ºC selon la norme DIN 52025.]648-075-00-4 309-958-7 101794-76-7 M
Brai de goudron de houille et de pétrole;
résidus de brais
[Résidu de la distillation d'un mélange
de goudron de houille et de charges
pétrolières aromatiques. Solide dont le
point de ramollissement est compris
entre 40 ºC et 180 ºC. Se compose
principalement d'une combinaison
complexe d'hydrocarbures aromatiques
à noyaux condensés comportant trois
cycles ou plus.]648-076-00-X 269-109-0 68187-57-5 M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 37
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Phénanthrène, résidus de distillation;
distillat d'huile anthracénique lourde
[Résidu obtenu pardistillation du
phénanthrène brut dont le point d'ébulli-
tion se situe approximativement entre
340 ºC et 420 ºC. Se compose essen-
tiellement de phénanthrène, d'anthracène
et de carbazole.]648-077-00-5 310-169-5 122070-78-4 M
Distillats supérieurs (goudron de
houille), exempts de fluorène; distillat
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parcr istallisation de l'huile de
goudron de houille. Se compose d'hydro-
carbures polycycliques aromatiques —
principalement, du diphényle, du diben-
zofuranne et de l'acénaphtène.]648-078-00-0 284-899-7 84989-10-6 M
Résidus (goudron de houille), distillation
d'huile de créosote; distillat d'huile de
lavage
[Résidu de la distillation fractionnée
d'huile de rinçage dont le point d'ébulli-
tion est compris entre 270 ºC et 330 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures hétérocycliques et aromatiques
bicycliques.]648-080-00-1 295-506-3 92061-93-3 M
Distillats (charbon), huile légère de four
à coke, coupe naphtalène; huile naphta-
lénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du préfractionnement (distillation
continue) d'huile légère de four à coke.
Se compose principalement de naphta-
lène, de coumarone et d'indène. Son
point d'ébullition se situe au-dessus de
148 ºC.]648-084-00-3 285-076-5 85029-51-2 J, M
Distillats d'huile de naphtalène (goudron
de houille), à faible teneuren naphta-
lène; distillat d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parcr istallisation de l'huile de
naphtalène. Se compose principalement
de naphtalène, d'alkylnaphtalènes et de
composés phénoliques.]648-086-00-4 284-898-1 84989-09-3 J, M
Distillats (goudron de houille), cristalli-
sation de l'huile de naphtalène, eau-
mère; distillat d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe de composés
organiques obtenue comme filtrat de la
cristallisation de la fraction naphtalène
issue du goudron de houille et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 200 ºC et 230 ºC. Se
compose principalement de naphtalène,
de thionaphtène et d'alkynaphtalènes.]648-087-00-X 295-310-8 91995-49-2 J, M
Résidus d'extraction alcalins (charbon),
huile de naphtalène; résidu d'extraction
d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parlavage alcalin d'huile de
naphtalène pour extraire les composés
phénoliques (huiles de goudron acides).
Se compose de naphtalènes et d'alkyl-naphtalènes.]648-088-00-5 310-166-9 121620-47-1 J, M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 38
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extraction alcalins (charbon),
huile de naphtalène, pauvres en naphta-
lènes; résidu d'extraction d'huile naphta-
lénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de l'extraction du naphtalène,
par un procédé de cristallisation, d'huile
de naphtalène ayant subi un lavage
alcalin. Se compose principalement de
naphtalène et d'alkylnaphtalènes.]648-089-00-0 310-167-4 121620-48-2 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, extraits alcalins exempts de
naphtalène; résidu d'extraction d'huile
naphtalénique
[Huile restant après élimination, par un
lavage alcalin, des composés phénoli-
ques (Huiles de goudron acides) de
l'huile de naphtalène drainée. Se
compose principalement de naphtalène
et d'alkylnaphtalènes.]648-090-00-6 292-612-1 90640-90-7 J, M
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
de naphtalène, distillats de tête; résidu
d'extraction d'huile naphtalénique
[Distillat issu d'huile de naphtalène
ayant subi un lavage alcalin et dont
l'intervalle de distillation s'étend
approximativement de 180 ºC à 220
ºC. Se compose principalement de
naphtalène, d'alkylbenzènes, d'indène et
d'indane.]648-091-00-1 292-627-3 90641-04-6 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, fraction méthylnaphtalène;
huile méthylnaphtalénique
[Distillat obtenu pardistillation fr ac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques bicycliques
substitués et de bases aromatiques
azotées dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 225
ºC et 255 ºC.]648-092-00-7 309-985-4 101896-27-9 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, fraction indole-méthylnaph-
talène; huile méthylnaphtalénique
[Distillat obtenu pardistillation fr ac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principalement
d'indole et de méthylnaphtalène dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 235 ºC et 255 ºC.]648-093-00-2 309-972-3 101794-91-6 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, extraits acides; résidu
d'extraction d'huile méthylnaphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parélimination des bases de la
fraction méthylnaphtalène issue de la
distillation du goudron de houille et dont
l'intervalle d'ébullition est approximati-
vement compris entre 230 ºC et 255 ºC.
Se compose principalement de méthyl-
1(2)-naphtalène, de naphtalène, de dimé-
thylnaphtalène et de biphényle.]648-094-00-8 295-309-2 91995-48-1 J, M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 39
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
de naphtalène, résidus de distillation;
résidu d'extraction d'huile méthylnaphta-
lénique
[Résidu issu de la distillation d'huile de
naphtalène ayant subi un lavage alcalin,
dont l'intervalle de distillation s'étend
approximativement de 220 ºC à 300 ºC.
Se compose principalement de naphta-
lène, d'alkylnaphtalènes et de bases
aromatiques azotées.]648-095-00-3 292-628-9 90641-05-7 J, M
Huiles d'extrait acides (charbon),
exemptes de base de goudron; résidu
d'extraction d'huile méthylnaphtalénique
[Huile d'extrait dont le point d'ébullition
est compris approximativement entre
220 ºC et 265 ºC, issue du résidu
d'extrait alcalin de goudron de houille
obtenu parun lavage à l'acide, tel que
l'acide sulfurique, après distillation en
vue d'éliminerles bases de goudr on. Se
compose principalement d'alkylnaphta-
lènes.]648-096-00-9 284-901-6 84989-12-8 J, M
Distillats (goudron de houille), fraction
benzol, résidus de distillation; huile de
lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de benzol br ut
(goudron de houille à haute tempéra-
ture). Liquide dont le point de distilla-
tion se situe approximativement entre
150 ºC et 300 ºC, ou semi-solide ou
solide dont le point de fusion est 70 ºC.
Se compose en majorité de naphtalène et
d'alkylnaphtalènes.]648-097-00-4 310-165-3 121620-46-0 J, M
Huile de créosote, distillat à point
d'ébullition élevé; huile de lavage
[Fraction de distillation, à point d'ébulli-
tion élevé, obtenue parcar bonisation à
haute température de charbon bitumi-
neux, puis raffinée en vue de séparer les
sels cristallins en excès. Se compose
principalement d'huile de créosote, une
partie des sels aromatiques polycycli-
ques entrant normalement dans la
composition des distillats de goudron
de houille ayant été éliminée. La frac-
tion est exempte de cristaux à partir de 5
ºC approximativement.]648-100-00-9 274-565-9 70321-79-8 J, M
Résidus d'extraction acides (charbon),
huile de créosote; résidu d'extraction
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la fraction dépourvue de bases
résultant de la distillation du goudron de
houille, dont le point d'ébullition se situe
approximativement entre 250 ºC et 280
ºC. Se compose principalement de
biphényle et de diphénylnaphtalènes
isomériques.]648-102-00-X 310-189-4 122384-77-4 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracénique;
fraction d'huile anthracénique
[Solide riche en anthracène obtenu par
cristallisation et centrifugation d'huile
anthracénique. Se compose principale-
ment d'anthracène, de carbazole et de
phénanthrène.]648-103-00-5 292-603-2 90640-81-6 J, M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 40
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile anthracénique à faible teneur en
anthracène; fraction d'huile anthracé-
nique
[Huile restant après l'élimination de
l'huile anthracénique, par cristallisation,
de la pâte anthracénique (solide riche en
anthracène). Se compose principalement
de composés aromatiques comportant 2,
3 ou 4 cycles.]648-104-00-0 292-604-8 90640-82-7 J, M
Résidus (goudron de houille), distillation
d'huile anthracénique; fraction d'huile
anthracénique
[Résidu de la distillation fractionnée
d'anthracène brut dont le point d'ébulli-
tion est compris entre 340 ºC et 400 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures hétérocycliques et aromatiques tri-
en polycycliques.]648-105-00-6 295-505-8 92061-92-2 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracénique,
fraction anthracène; fraction d'huile
anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation de l'anthracène
obtenu parcr istallisation de l'huile
anthracénique à partir de goudron à
haute température bitumineux; son point
d'ébullition est compris entre 330 ºC et
350 ºC. Se compose principalement
d'anthracène, de carbazole et de phénan-
thrène.]648-106-00-1 295-275-9 91995-15-2 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracénique,
fraction carbazole; fraction d'huile
anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation de l'anthracène
obtenu parcr istallisation de l'huile
anthracénique à partir de goudron à
haute température de charbon bitumi-
neux; son point d'ébullition est compris
approximativement entre 350 ºC et 360
ºC. Se compose principalement d'anthra-
cène, de carbazole et de phénanthrène.]648-107-00-7 295-276-4 91995-16-3 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracénique,
fraction légère de distillation; fraction
d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation de l'anthracène
obtenu parcr istallisation de l'huile
anthracénique à partir de goudron à
basse température bitumineux; son point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 290 ºC et 340 ºC. Contient
principalement des composés aromati-
ques tricycliques et leur dérivés dihy-
drogénés.]648-108-00-2 295-278-5 91995-17-4 J, M
Huiles de goudron de houille à basse
température; huile de goudron, à haut
point d'ébullition
[Distillat de goudron de houille à basse
température. Se compose principalement
d'hydrocarbures, de composés phénoli-
ques et de bases aromatiques azotées
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 160 ºC et 340
ºC.]648-109-00-8 309-889-2 101316-87-4 J, M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 41
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Phénols, extraits de l'ammoniaque;
extrait basique
[Combinaison de phénols extraits, à
l'aide d'acétate d'isobutyle, de l'ammo-
niaque issue de la condensation des gaz
émis lors de la distillation destructive du
charbon à basse température (au-dessous
de 700 ºC). Se compose principalement
d'un mélange de phénols monohydriques
et dihydriques.]648-111-00-9 284-881-9 84988-93-2 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles
légères, extraits alcalins; extrait basique
[Substance aqueuse extraite de l'huile
carbolique par un lavage alcalin, avec,
parexemple, de d'hydr oxyde de sodium
aqueux. Se compose principalement de
sels alcalins de différents composés
phénoliques.]648-112-00-4 292-610-0 90640-88-3 J, M
Extraits alcalins d'huile de goudron de
houille (charbon); extrait basique
[Extrait de l'huile de goudron de houille
obtenu parun lavage alcalin avec, par
exemple, de l'hydroxyde de sodiumaqueux. Se compose principalement de
sels alcalins de divers composés phéno-
liques.]648-113-00-X 266-017-2 65996-83-0 J, M
Distillats (goudron de houille), huiles de
naphtalène, extraits alcalins; extrait
basique
[Substance aqueuse extraite de l'huile de
naphtalène parun lavage alcalin, avec,
parexemple, de l'hydr oxyde de sodium
aqueux. Se compose principalement de
sels alcalins de différents composés
phénoliques.]648-114-00-5 292-611-6 90640-89-4 J, M
Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile
de goudron de houille, carbonatés et
traités à la chaux; phénols bruts
[Produit obtenu par traitement au CO
2et
au CaO d'extrait alcalin d'huile de
goudron de houille. Se compose princi-
palement de CaCO2, de Ca(OH)2,d e
Na2CO3et d'autres impuretés organiques
et minérales.]648-115-00-0 292-629-4 90641-06-8 J, M
Huiles de goudron de lignite acides,
brutes; phénols bruts
[Extrait alcalin acidifié de distillat de
goudron de lignite. Se compose princi-
palement de phénols et d'homologues du
phénol.]648-117-00-1 309-888-7 101316-86-3 J, M
Huiles de goudron acides, gazéification
du lignite; phénols bruts
[Combinaison complexe de composés
organiques issue de la gazéification du
lignite. Se compose principalement de
phénols hydroxy-aromatiques en C6—10et
d'homologues.]648-118-00-7 295-536-7 92062-22-1 J, M
Huiles de goudron acides, résidus de
distillation; phénols distillés
[Résidu de la distillation de phénol brut
à partir de charbon. Se compose princi-
palement de phénols dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C8-C10et dont le point de ramollissement estcompris entre 60 ºC et 80 ºC.]648-119-00-2 306-251-5 96690-55-0 J, M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 42
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles de goudron acides, fraction
méthylphénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en méthyl-3 phénol et en méthyl-4
phénol, récupérée par distillation des
huiles acides brutes de goudron de
houille à basse température.]648-120-00-8 284-892-9 84989-04-8 J, M
Huiles de goudron acides, fraction poly-
alkylphénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
récupérée par distillation des huiles
acides brute de goudron de houille à
basse température, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 225 ºC et 320 ºC. Se
compose principalement de polyalkyl-
phénols.]648-121-00-3 284-893-4 84989-05-9 J, M
Huiles de goudron acides, fraction
xylénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en diméthyl-2,4 phénol et en
diméthyl-2,5 phénol, récupérée par
distillation des huiles acides brutes de
goudron de houille à basse température.]648-122-00-9 284-895-5 84989-06-0 J, M
Huiles de goudron acides, fraction
éthylphénol; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en éthyl-3 phénol et en éthyl-4phénol, récupérée par distillation des
huiles acides brutes de goudron de
houille à basse température.]648-123-00-4 284-891-3 84989-03-7 J, M
Huiles de goudron acides, fraction
xylénol-3,5; phénols distillés
[Fraction des huiles de goudron acides
riche en diméthyl-3,5 phénol, récupérée
pardistillation des huiles acides de
goudron de houille à basse température.]648-124-00-X 284-896-0 84989-07-1 J, M
Huiles de goudron acides, résidus de
distillation, fraction légère; phénols
distillés
[Résidu de la distillation entre 235 ºC et
355 ºC d'huile carbolique légère.]648-125-00-5 270-713-1 68477-23-6 J, M
Huiles de goudron acides crésyliques,
résidus; phénols distillés
[Résidu obtenu à partir des huiles acides
brutes de goudron de houille après
extraction du phénol, des crésols, des
xylénols et des phénols à haut point
d'ébullition. Solide de couleurnoir e dontle point de fusion se situe approximati-
vement au-dessus de 80 ºC. Se compose
essentiellement de polyalkylphénols, de
gommes-résines et de sels minéraux.]648-126-00-0 271-418-0 68555-24-8 J, M
Phénols en C
9-11; phénols distillés 648-127-00-6 293-435-2 91079-47-9 J, M
Huiles de goudron acides, crésyliques;
phénols distillés
[Combinaison complexe de composés
organiques tirée du lignite et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 200 ºC et 230 ºC. Se
compose principalement de phénols et
de bases pyridiniques.]648-128-00-1 295-540-9 92062-26-5 J, M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 43
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles de goudron acides, lignite, frac-
tion alkyl en C2phénol; phénols distillés
[Distillat issu de l'acidification du
distillat de goudron de lignite lavé à la
soude dont le point d'ébullition est
approximativement compris entre 200
ºC et 230 ºC. Se compose principale-
ment de m- et de p-éthylphénol, de
crésols et de xylénols.]648-129-00-7 302-662-9 94114-29-1 J, M
Huiles d'extrait (charbon), huiles de
naphtalène; extrait acide
[Extrait aqueux produit par un lavage
acide d'huile de naphtalène lavée aux
alcalis. Se compose principalement des
sels acides de différentes bases aroma-
tiques azotées telles que la pyridine, la
quinoléine et leurs dérivés alkylés.]648-130-00-2 292-623-1 90641-00-2 J, M
Bases de goudron, dérivés quinoléiques;
bases distillées648-131-00-8 271-020-7 68513-87-1 J, M
Bases de goudron de houille, fraction
dérivés quinoléiques; bases distillées648-132-00-3 274-560-1 70321-67-4 J, M
Bases de goudron de houille, résidus de
distillation; bases distillées
[Résidu de distillation restant après
distillation de fractions de goudron
contenant des bases obtenues pardistil-
lation de goudrons de houille, et
soumises à une extraction acide et
neutralisées. Contient principalement de
l'aniline, des collidines, des toluidines,
de la quinoléine et des dérivés quinoli-niques.]648-133-00-9 295-544-0 92062-29-8 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polyéthylène et du
polypropylène, pyrolysées, fraction huile
légère; produits traités thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polyéthylène et de
polypropylène avec du brai de houille
ou des huiles aromatiques. Se compose
principalement de benzène et de ses
homologues, avec un point d'ébullition
compris approximativement entre 70 ºC
et 120 ºC.]648-134-00-4 309-745-9 100801-63-6 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polyéthylène, pyroly-
sées, fraction huile légère; produits
traités thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polyéthylène avec du
brai de houille ou des huiles aromati-
ques. Se compose principalement de
benzène et d'homologues, avec un point
d'ébullition compris entre 70 ºC et 120
ºC.]648-135-00-X 309-748-5 100801-65-8 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polystyrène, pyrolysées,
fraction huile légère; produits traités
thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polystyrène avec du
brai de houille ou des huiles aromati-
ques. Se compose principalement de
benzène et d'homologues, avec un point
d'ébullition compris approximativement
entre 70 ºC et 210 ºC.]648-136-00-5 309-749-0 100801-66-9 J, M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 44
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extraits alcalins d'huile de
goudron (charbon), résidus de distilla-
tion du naphtalène, résidu d'extraction
d'huile naphtalénique
[Résidu obtenu à partir de l'huile
chimique extraite après élimination du
naphtalène pardistillation. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant 2 à
4 cycles et de bases aromatiques
azotées.]648-137-00-0 277-567-8 736665-18-6 J, M
Huile de créosote, distillat à bas point
d'ébullition; huile de lavage
[Fraction de distillation, à bas point
d'ébullition, obtenue parcar bonisation
à haute température de charbon bitumi-
neux, puis raffinée en vue de séparer les
sels cristallins en excès. Se compose
principalement d'huile de créosote, une
partie des sels aromatiques polycycli-
ques entrant normalement dans la
composition des distillats de goudron
de houille ayant été éliminée. La frac-
tion est exempte de cristaux à partir de
38 ºC approximativement.]648-138-00-6 274-566-4 70321-80-1 J, M
Huiles de goudron acides crésyliques,
sels de sodium, solutions caustiques;
extrait basique648-139-00-1 272-361-4 68815-21-4 J, M
Huiles d'extrait de base de goudron
(charbon); extrait acide
[Extrait du résidu de l'extraction alcaline
d'huile de goudron de houille obtenue
parun lavage acide avec, parexemple,
de l'acide sulfurique aqueux, après
distillation en vue d'éliminerle naphta-
lène. Se compose principalement de sels
acides de différentes bases aromatiques
azotées telles que la pyridine, la quino-
léine et leurs dérivés alkylés.]648-140-00-7 266-020-9 65996-86-3 J, M
Bases de goudron de houille brutes
(charbon); bases brutes de goudron
[Produit de réaction obtenu par neutra-
lisation d'huile d'extrait basique de
goudron de houille par une solution
alcaline, telle que l'hydroxyde de sodium
aqueux, pourobtenirdes bases libr es. Se
compose principalement de bases orga-
niques telles que l'acridine, la phénan-
thridine, la pyridine, la quinoléine et
leurs dérivés alkylés.]648-141-00-2 266-018-8 65996-84-1 J, M
Résidus (charbon), extraction au solvant
liquide
[Poudre cohésive composée de matière
minérale charbonneuse et de charbon
non dissous après extraction au solvant
liquide.]648-142-00-8 302-681-2 94114-46-2 M1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 45
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Charbon liquide, solution d'extraction au
solvant liquide
[Produit obtenu par filtration de la
matière minérale charbonneuse et du
charbon non dissous issus de la solution
produite par décomposition du charbon
dans un solvant liquide. Combinaison
liquide très complexe, visqueuse et de
couleur noire. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques, non
hydrogénés ou partiellement hydro-
génés, de composés aromatiques azotés,
de composés aromatiques soufrés, de
composés phénoliques, de composés
aromatiques oxygénés et de leurs dérivés
alkylés.]648-143-00-3 302-682-8 94114-47-3 M
Charbon liquide, extraction au solvant
liquide
[Produit pratiquement exempt de solvant
obtenu pardistillation du solvant issu de
la solution d'extrait de charbon filtrée
produite par décomposition du charbon
dans un solvant liquide. Semi-solide de
couleur noire composé principalement
d'une combinaison complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés, de composés aromatiques
azotés, de composés aromatiques
soufrés, de composés phénoliques, de
composés aromatiques oxygénés et de
leurs dérivés alkylés.]648-144-00-9 302-683-3 94114-48-4 M
Huile légère (charbon), four à coke;
benzol brut
[Liquide organique volatil extrait du gaz
issu de la distillation destructive du
charbon à haute température (au-dessus
de 700 ºC). Se compose principalement
de benzène, de toluène et de xylènes.
Peut également contenirde petites
quantités d'autres hydrocarbures.]648-147-00-5 266-012-5 65996-78-3 J
Distillats primaires (charbon), extraction
au solvant liquide
[Liquide produit par la condensation des
vapeurs émises au cours de la décompo-sition du charbon dans un solvant
liquide. Son point d'ébullition est
approximativement compris entre 30 ºC
et 300 ºC. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés partiellement hydrogénés, de
composés aromatiques contenant de
l'azote, de l'oxygène et du soufre, et de
leurs dérivés alkylés, dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
4-C14.]648-148-00-0 302-688-0 94114-52-0 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 46
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats d'hydrocraquage (charbon),
extraction au solvant
[Distillat obtenu par hydrocraquage
d'extrait de charbon ou de la solution
issue de l'extraction au solvant liquide
ou au fluide supercritique. Son point
d'ébullition est approximativement
compris entre 30 ºC et 300 ºC. Se
compose principalement de composés
aromatiques, de composés naphténiques
et aromatiques hydrogénés, de leurs
dérivés alkylés et d'alcanes dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C14. Contient égale-
ment des composés aromatiques renfer-
mant de l'azote, du soufre et de
l'oxygène, et des composés aromatiques
hydrogénés.]648-149-00-6 302-689-6 94114-53-1 J
Naphta d'hydrocraquage (charbon),
extraction au solvant
[Fraction du distillat obtenue par hydro-
craquage de l'extrait de charbon ou de la
solution issue de l'extraction au solvant
liquide ou au fluide supercritique. Son
point d'ébullition est approximativement
compris entre 30 ºC et 180 ºC. Se
compose principalement de composés
aromatiques, hydrogénés ou non, de
composés naphténiques, de leurs dérivés
alkylés et d'alcanes dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C9. Contient également des
composés aromatiques hydrogénés et
des composés aromatiques renfermant
de l'azote, du soufre et de l'oxygène.]648-150-00-1 302-690-1 94114-54-2 J
Essence, extraction au solvant de
charbon, naphta d'hydrocraquage
[Carburant produit par reformage de la
fraction naphta raffinée des produits
d'hydrocraquage de l'extrait de charbon
ou de la solution issue de l'extraction au
solvant liquide ou au fluide supercri-
tique. Son point d'ébullition est approxi-
mativement compris entre 30 ºC et 180
ºC. Se compose principalement d'hydro-
carbures aromatiques et naphténiques,
de leurs dérivés alkylés et d'hydrocar-
bures alkylés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C9.]648-151-00-7 302-691-7 94114-55-3 J
Distillats moyens d'hydrocraquage
(charbon), extraction au solvant
[Distillat obtenu par hydrocraquage de
l'extrait de charbon ou de la solution
issue de l'extraction au solvant liquide
ou au fluide supercritique. Son point
d'ébullition est approximativement
compris entre 180 ºC et 300 ºC. Se
compose principalement de composés
aromatiques bicycliques, de composés
naphténiques et aromatiques hydro-
génés, de leurs dérivés alkylés et
d'alcanes dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C9-
C14. Contient également des composés
azotés, soufrés et oxygénés.]648-152-00-2 302-692-2 94114-56-4 J1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 47
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats moyens d'hydrocraquage
(charbon), extraction au solvant, hydro-
génés
[Produit issu de l'hydrogénation du
distillat moyen d'hydrocraquage de
l'extrait de charbon ou de la solution
issue de l'extraction au solvant liquide
ou au fluide supercritique. Son point
d'ébullition est approximativement
compris entre 180 ºC et 280 ºC. Se
compose principalement de composés
bicycliques hydrogénés du carbone et de
leurs dérivés alkylés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C9-C14.]648-153-00-8 302-693-8 94114-57-5 J
Huile légère (charbon), semi-cokéfac-
tion; huile fraîche
[Liquide organique volatil obtenu par
condensation des gaz dégagés parla
distillation destructive du charbon à
basse température (au-dessous de 700
ºC). Se compose principalement
d'hydrocarbures en C6—10.]648-156-00-4 292-635-7 90641-11-5 J
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique léger649-001-00-3 265-102-1 64742-03-6
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd649-002-00-9 265-103-7 64742-04-7
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger649-003-00-4 265-104-2 64742-05-8
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique lourd649-004-00-X 265-111-0 64742-11-6
Extraits au solvant (pétrole), gazole
légersous vide649-005-00-5 295-341-7 91995-78-7
Hydrocarbures en C26—55, riches en
aromatiques649-006-00-0 307-753-7 97722-04-8
Résidus (pétrole), tour atmosphérique;
fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation
atmosphérique du pétrole brut. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C20et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
350 ºC. Peut contenir5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-008-00-1 265-045-2 64741-45-3
Gazoles lourds (pétrole), distillation
sous vide; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation sous vide du
résidu de distillation atmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 350
ºC et 600 ºC. Peut contenir5 % ou plus,
en poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-009-00-7 265-058-3 64741-57-71976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 48
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats lourds (pétrole), craquage cata-
lytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C15-C35et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 260 ºC et 500 ºC.
Cette fraction peut contenir 5 % ou plus,
en poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-010-00-2 265-063-0 64741-61-3
Huiles clarifiées (pétrole), craquage
catalytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle de la
distillation des produits résultant d'un
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C20et dont le point d'ébullition est approxi-mativement supérieur à 350 ºC. Peut
contenir5 % ou plus, en poids, d'hydr o-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-011-00-8 265-064-6 64741-62-4
Résidus (pétrole), hydrocraquage; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle de la
distillation des produits résultant d'un
hydrocraquage. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C
20et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 350 ºC.]649-012-00-3 265-076-1 64741-75-9
Résidus (pétrole), craquage thermique;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fraction résiduelle dans
la distillation du produit résultant d'un
craquage thermique. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures insaturés dont
le nombre de carbones est en majorité
supérieur à C20et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
350 ºC. Peut contenir5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-013-00-9 265-081-9 64741-80-6
Distillats lourds (pétrole), craquage ther-
mique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C36et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 260 ºC et 480 ºC. Peut contenir
5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures
aromatiques à noyaux condensés
comportant de 4 à 6 cycles.]649-014-00-4 265-082-4 64741-81-71976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 49
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles sous vide (pétrole), hydro-
traités; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C13-C50et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 230 ºC et 600
ºC. Peut contenir5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-015-00-X 265-162-9 64742-59-2
Résidus de tour atmosphérique (pétrole),
hydrodésulfurés; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'un résidu de
tour atmosphérique à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur, sous des
conditions destinées essentiellement à
l'élimination des composés organiques
de soufre. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 350 ºC. Peut contenir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-016-00-5 265-181-2 64742-78-5
Gazoles lourds sous vide (pétrole),
hydrodésulfurés; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé d'hydrodésulfu-
ration catalytique. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 350
ºC et 600 ºC. Peut contenir5 % ou plus,
en poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-017-00-0 265-189-6 64742-86-5
Résidus (pétrole), vapocraquage; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fraction résiduelle dans
la distillation du produit résultant d'un
vapocraquage (y compris le vapocra-
quage destiné à la production d'éthy-
lène). Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C14et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
260 ºC. Peut contenir5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-018-00-6 265-193-8 64742-90-1
Résidus de distillation atmosphérique
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation
atmosphérique du pétrole brut. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieure à C11et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 200 ºC. Peut contenir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-019-00-1 269-777-3 68333-22-21976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 50
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles clarifiées (pétrole), craquage
catalytique, hydrodésulfuration; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
huiles clarifiées de craquage catalytique
afin de convertir le soufre organique en
hydrogène sulfuré, qui est ensuite
éliminé. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 350 ºC. Peut contenir 5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-020-00-7 269-782-0 68333-26-6
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique, hydrodésulfura-
tion; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
distillats intermédiaires de craquage
catalytique afin de convertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C11-C30et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 205 ºC et 450
ºC. Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
tricycliques.]649-021-00-2 269-783-6 68333-27-7
Distillats lourds (pétrole), craquage cata-
lytique, hydrodésulfuration; Fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
distillats lourds de craquage catalytique
afin de convertir le soufre organique en
hydrogène sulfuré, qui est ensuite
éliminé. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C
15-C35et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 260 ºC et 500 ºC. Peut
contenir5 % ou plus, en poids, d'hydr o-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-022-00-8 269-784-1 68333-28-8
Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation
directe, à haute teneur en soufre; fioul
lourd649-023-00-3 270-674-0 68476-32-4
Fuel-oil résiduel; fioul lourd
[Produit liquide issu de diverses frac-
tions de raffinerie, généralement des
résidus. Sa composition est complexe
et varie selon la provenance du pétrole
brut.]649-024-00-9 270-675-6 68476-33-5
Résidus de distillation (pétrole), résidu
de fractionnement du reformage cataly-
tique; fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation d'un
résidu de fractionnement du reformage
catalytique. Son point d'ébullition est
approximativement supérieur à 399 ºC.]649-025-00-4 270-792-2 68478-13-71976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 51
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), gazole lourd de coké-
faction et gazole sous vide; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle dans
la distillation de gazole lourd de coké-
faction et de gazole sous vide. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones est
en majorité supérieur à C13et dont le
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 230 ºC.]649-026-00-X 270-796-4 68478-17-1
Résidus lourds de cokéfaction et résidus
légers sous vide (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fraction résiduelle lors
de la distillation de gazole lourd de
cokéfaction et de gazole légersous vide.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C13et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 230 ºC.]649-027-00-5 270-983-0 68512-61-8
Résidus légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Résidu complexe de la distillation sous
vide du résidu de distillation atmosphé-
rique du pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C13et dont le point d'ébullition est approxi-mativement supérieur à 230 ºC.]649-028-00-0 270-984-6 68512-62-9
Résidus légers de vapocraquage
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation des
produits résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques et insaturés dont le
nombre de carbones est supérieur à C
7et
dont le point d'ébullition varie approxi-
mativement entre 101 ºC et 555 ºC.]649-029-00-6 271-013-9 68513-69-9
Fuel-oil, no6; fioul lourd
[Fuel-oil dont la viscosité est comprise
entre 900 SUS et 9000 SUS à 37,7 ºC]649-030-00-1 271-384-7 68553-00-4
Résidus à basse teneuren soufr e
(pétrole), unité de fractionnement; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures, à basse teneur en soufre, produite
comme fraction résiduelle, dans la
distillation fractionnée du pétrole brut,
après séparation des coupes essence,
kérosène et gazole de distillation
directe.]649-031-00-7 271-763-7 68607-30-7
Gazoles atmosphériques lourds
(pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C7-C35et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 121 ºC et 510 ºC.]649-032-00-2 272-184-2 68783-08-41976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 52
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus de laveurà coke (pétr ole),
contenant des aromatiques à noyauxcondensés; fioul lourd
[Combinaison très complexe d'hydrocar-
bures produite comme fraction rési-
duelle dans la distillation d'un résidu
sous vide et des produits résultant d'un
craquage thermique. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C
20et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
350 ºC. Peut contenir5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-033-00-8 272-187-9 68783-13-1
Distillats sous vide (pétrole), résidus de
pétrole; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par la distillation sous vide du
résidu de la distillation atmosphérique
du pétrole brut.]649-034-00-3 273-263-4 68955-27-1
Résidus de vapocraquage résineux
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe issu de la distillation
de résidus de vapocraquage du pétrole.]649-035-00-9 273-272-3 68955-36-2
Distillats intermédiaires sous vide
(pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation sous vide du
résidu issu de la distillation atmosphé-
rique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C14-C42et dont le point
d'ébullition est approximativement
compris entre 250 ºC et 545 ºC. Peut
contenir5 % ou plus, en poids, d'hydr o-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant 4 à 6 cycles.]649-036-00-4 274-683-0 70592-76-6
Distillats légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation sous vide du
résidu issu de la distillation atmosphé-
rique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C11-C35et dont le point
d'ébullition est approximativement
compris entre 250 ºC et 545 ºC.]649-037-00-X 247-684-6 70592-77-7
Distillats sous vide (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation sous vide du
résidu issu de la distillation atmosphé-
rique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C15-C50et dont le point
d'ébullition est compris entre 270 ºC et
600 ºC. Peut contenir5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant 4 à 6
cycles.]649-038-00-5 274-685-1 70592-78-81976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 53
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles lourds sous vide (pétrole),
cokéfaction, hydrodésulfuration; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration de
charges de distillats lourds de cokéfac-
tion. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C18-C44et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 304 ºC et 548 ºC. Peut contenir
5 % ou plus d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-039-00-0 285-555-9 85117-03-9
Résidus de vapocraquage (pétrole),
distillats; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue durant la production de goudron
de pétrole raffiné par distillation de
goudron de vapocraquage. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques et autres, et de composés soufrés
organiques.]649-040-00-6 292-657-7 90669-75-3
Résidus légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Résidu complexe de la distillation sous
vide de résidu de distillation atmosphé-
rique du pétrole brut. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C24et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
390 ºC.]649-041-00-1 292-658-2 90669-76-4
Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques, aromatiques et
cycloaliphatiques dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C25et dont le point d'ébullition est approxi-mativement supérieur à 400 ºC.]649-042-00-7 295-396-7 92045-14-2
Résidus (pétrole), craquage catalytique;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fraction résiduelle dans
la distillation des produits résultant d'un
craquage catalytique. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C
11et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
200 ºC.]649-043-00-2 295-511-0 92061-97-7
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique, dégradation ther-
mique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique, et
qui a été utilisée comme fluide calopor-
teur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 220 ºC et 450 ºC. Peut contenir
des composés organiques soufrés.]649-044-00-8 295-990-6 92201-59-71976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 54
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles résiduelles (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures, de composés soufrés et de
composés organiques métallifères
obtenue comme résidu dans les procédés
de raffinage par craquage et fractionne-
ment. Donne une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 2 cSt à 100 ºC.]649-045-00-3 298-754-0 93821-66-0
Résidus de vapocraquage, traitement
thermique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement et distillation de
naphta brut de vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le point d'ébullition
est approximativement supérieur à 180
ºC.]649-046-00-9 308-733-0 98219-64-8
Distillats moyens à large intervalle
d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une charge
pétrolière à l'hydrogène. Se composeprincipalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
9-C25et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 150 ºC et 400 ºC.]649-047-00-4 309-863-0 101316-57-8
Résidus de fractionnement (pétrole),
reformage catalytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle de la
distillation du produit résultant d'un
reformage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures en majorité aromatiques
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C10-C25et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 160 ºC et 400
ºC. Peut contenir5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-048-00-X 265-069-3 64741-67-9
Pétrole; pétrole brut
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques, alicycli-
ques et aromatiques. Peut aussi contenir
de petites quantités de composés d'azote,
d'oxygène et de soufre. Cette catégorie
comprend les pétroles légers, moyens et
lourds, ainsi que les huiles extraites des
sables asphaltiques. Elle n'inclut pas les
matières hydrocarbonées dont la récupé-
ration ou la conversion en charges de
raffinage du pétrole impose des trans-
formations chimiques importantes,
comme les huiles de schiste brutes ou
valorisées, ou les liquides combustibles
issus du charbon.]649-049-00-5 232-298-5 8002-05-91976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 55
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du
naphta de craquage catalytique, riches
en C3et désacidifiés; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du fractionnement d'hydrocarbures
de craquage catalytique et soumise à un
traitement destiné à éliminer les impu-
retés acides. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C2-C4, principale-
ment en C3.]649-062-00-6 270-755-0 68477-73-6 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-063-00-1 270-756-6 68477-74-7 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique,
riches en C1-5; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduitsrésultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe
dans la gamme C
1-6, principalement en
C1-5.]649-064-00-7 270-757-1 68477-75-8 K
Gaz de tête (pétrole), stabilisation de
naphta de polymérisation catalytique,
riches en C2-4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisation parfr actionne-
ment de naphta de polymérisation cata-
lytique. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C2-6, principale-
ment en C2-4.]649-065-00-2 270-758-7 68477-76-9 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique,
riches en C1-4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C6, principalement en C1-C4.]649-066-00-8 270-760-8 68477-79-2 K
Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfi-
nique et paraffinique en C3-5; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
oléfiniques et paraffiniques dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C3-C5et qui sont utilisés comme
charge d'alkylation. Les températures
ambiantes sont généralement supérieures
à la température critique de ces combi-
naisons.]649-067-00-3 270-765-5 68477-83-8 K
Gaz (pétrole), riches en C4; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un fractionnement cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C3-C5, principa-
lement en C4.]649-068-00-9 270-767-6 68477-85-0 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 56
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des fr actions gaz
et essence issues du craquage cataly-
tique. Contient principalement de
l'éthane et de l'éthylène.]649-069-00-4 270-768-1 68477-86-1 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de déiso-
butanisation; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation atmosphér ique
d'un mélange butane-butylène. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C3-C4.]649-070-00-X 270-769-7 68477-87-2 K
Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches
en propène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
issus des fractions gaz et essence d'un
craquage catalytique. Se compose prin-
cipalement de propylène, avec un peu
d'éthane et de propane.]649-071-00-5 270-772-3 68477-90-7 K
Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
issus des fractions gaz et essence d'un
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C2-C4.]649-072-00-0 270-773-9 68477-91-8 K
Gaz de tête (pétrole), unité de récupéra-
tion des gaz, dépropaniseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement de divers
mélanges d'hydrocarbures. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C4, du propane en majorité.]649-073-00-6 270-777-0 68477-94-1 K
Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
utilisée comme charge de l'unité
Girbatol destinée à l'élimination de
l'hydrogène sulfuré. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C2-C4.]649-074-00-1 270-778-6 68477-95-2 K
Gaz (pétrole), fractionnement de naphta
isomérisé, riches en C4, exempts
d'hydrogène sulfuré; gaz de pétrole649-075-00-7 270-782-8 68477-99-6 K
Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de
craquage catalytique et résidu sous vide
de craquage thermique, ballon de reflux
de fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfonctionnement d'huile
clarifiée de craquage catalytique et de
résidu sous vide de craquage thermique.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C6.]649-076-00-2 270-802-5 68478-21-7 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 57
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de
naphta de craquage catalytique, absor-beur; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation de naphta de
craquage catalytique. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
1-C6.]649-077-00-8 270-803-0 68478-22-8 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
combiné des produits de craquage cata-
lytique, de reformage catalytique et
d'hydrodésulfuration; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du fractionnement des produits de
craquage catalytique, de reformage cata-
lytique et d'hydrodésulfuration traité
pouréliminerles impur etés acides. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C5.]649-078-00-3 270-804-6 68478-24-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par
fractionnement du naphta de reformage
catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisation parfr actionne-
ment du naphta de reformage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-079-00-9 270-806-7 68478-26-2 K
Gaz résiduels (pétrole), mélange de
l'unité de gaz saturés, riches en C4; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation du fraction-
nement de naphta de distillation directe,
de gaz résiduel de distillation et de gaz
résiduel de stabilisation de naphta de
reformage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C6,
principalement du butane et de l'isobu-
tane.]649-080-00-4 270-813-5 68478-32-0 K
Gaz résiduels (pétrole), unité de récupé-
ration des gaz saturés, riches en C1-2; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du fractionnement de gaz
résiduel de distillation, de naphta de
distillation directe et de gaz résiduel de
stabilisation de naphta de reformage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans gamme C1-C5,
en majorité du méthane et de l'éthane.]649-081-00-X 270-814-0 68478-33-1 K
Gaz résiduels (pétrole), craquage ther-
mique de résidus sous vide; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du craquage thermique de
résidus sous vide. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C5.]649-082-00-5 270-815-6 68478-34-2 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 58
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de
pétrole; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation et condensation
du pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C3-C5, principale-
ment en C3-4.]649-083-00-0 270-990-9 68512-91-4 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur
de naphta de distillation directe à large
intervalle d'ébullition; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement du naphta de
distillation directe à large intervalle
d'ébullition. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C6.]649-084-00-6 271-000-8 68513-15-5 K
Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur
d'hydrocraquage, riches en hydrocar-
bures; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
1-C4.
Peut aussi contenirde petites quantités
d'hydrogène et d'hydrogène sulfuré.]649-085-00-1 271-001-3 68513-16-6 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
naphta légerde distillation dir ecte; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parstabilisation de naphta léger
de distillation directe. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C2-C6.]649-086-00-7 271-002-9 68513-17-7 K
Résidus (pétrole), séparateur d'alkyla-
tion, riches en C4; gaz de pétrole
[Résidu complexe issu de la distillation
de mélanges provenant de diverses
opérations de raffinerie. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C5, principalement du
butane, et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre −11,7
ºC et 27,8 ºC.]649-087-00-2 271-010-2 68513-66-6 K
Hydrocarbures en C1-4adoucis; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant des gaz hydro-
carbures à un adoucissement destiné à
convertir les mercaptans ou à éliminer
les impuretés acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C1-C4et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre −164 ºC et −0,5 ºC.]649-089-00-3 271-038-5 68514-36-3 K
Hydrocarbures en C1-C3; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C3et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −164 ºC et −42
ºC.]649-090-00-9 271-259-7 68527-16-2 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 59
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C1-4, fraction débuta-
nisée; gaz de pétrole649-091-00-4 271-261-8 68527-19-5 K
Gaz humides en C1-5(pétrole); gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut
et/ou parcr aquage de gazole de distilla-
tion. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C5.]649-092-00-X 271-624-0 68602-83-5 K
Hydrocarbures en C2-4; gaz de pétrole 649-093-00-5 271-734-9 68606-25-7 K
Hydrocarbures en C3; gaz de pétrole 649-094-00-0 271-735-4 68606-26-8 K
Gaz d'alimentation pourl'alkylation
(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par le craquage catalytique du
gazole. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C3-C4.]649-095-00-6 271-737-5 68606-27-9 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
des résidus du dépropaniseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement des résidus
du dépropaniseur. Se compose principa-
lement de butane, d'isobutane et de
butadiène.]649-096-00-1 271-742-2 68606-34-8 K
Gaz (pétrole), mélange de raffinerie; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe résultant de
divers procédés de raffinerie. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-097-00-7 272-183-7 68783-07-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C3-C5.]649-098-00-2 272-203-4 68783-64-2 K
Gaz en C2-4adoucis (pétrole); gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue paradoucissement d'un distillatpétrolier, afin de convertir les mercap-
tans ou d'éliminerles impur etés acides.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés et insaturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C
2-C4et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −51 ºC et −34 ºC.]649-099-00-8 272-205-5 68783-65-3 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
de pétrole brut; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement du pétrole
brut. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombre de
carbones se situe principalement dans la
gamme C1-C5.]649-100-00-1 272-871-7 68918-99-0 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 60
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement d'un
mélange de naphtas. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C5.]649-101-00-7 272-872-2 68919-00-6 K
Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole),
fractionnement de l'essence légère de
distillation directe; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement d'essence
légère de distillation directe. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C5.]649-102-00-2 272-878-5 68919-05-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole),
désulfuration Unifining de naphta; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par désulfuration Unifining de
naphta et séparée de l'effluent naphta par
rectification. Se compose d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C1-C4.]649-103-00-8 272-879-0 68919-06-2 K
Gaz résiduels (pétrole), reformage cata-
lytique de naphta de distillation directe;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe et fraction-
nement de la totalité de l'effluent. Se
compose de méthane, d'éthane et de
propane.]649-104-00-3 272-882-7 68919-09-5 K
Gaz (pétrole), produits de tête du
séparateur, craquage catalytique fluide;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par fractionnement de la charge
du séparateur C3-C4. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures en C3.]649-105-00-9 272-893-7 68919-20-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des
coupes de distillation directe; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement du liquide
issu de la première tour utilisée dans la
distillation du pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C4.]649-106-00-4 272-883-2 68919-10-8 K
Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de
craquage catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement de naphta de
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C1-C4.]649-107-00-X 273-169-3 68952-76-1 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 61
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de
naphta et de distillat de craquage
catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement de naphta et
de distillat de craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C4.]649-108-00-5 273-170-9 68952-77-2 K
Gaz de queue (pétrole), distillat de
craquage thermique, absorbeur de gazole
et de naphta; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parsépar ation de distillats de
craquage thermique, de naphta et de
gazole. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans lagamme C
1-C6.]649-109-00-0 273-175-6 68952-81-8 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de
fractionnement d'hydrocarbures de
craquage thermique, cokéfaction pétro-
lière; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parstabilisation parfr actionne-
ment d'hydrocarbures ayant subi un
craquage thermique, issus de la cokéfac-
tion du pétrole. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C6.]649-110-00-6 273-176-1 68952-82-9 K
Gaz légers de vapocraquage (pétrole),
concentrés de butadiène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité C4.]649-111-00-1 273-265-5 68955-28-2 K
Gaz de tête du stabilisateur(pétr ole),
reformage catalytique du naphta de
distillation directe; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe et fraction-
nement de la totalité de l'effluent. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C2-
C4.]649-112-00-7 273-270-2 68955-34-0 K
Hydrocarbures en C4; gaz de pétrole 649-113-00-2 289-339-5 87741-01-3 K
Alcanes en C1-4, riches en C3; gaz de
pétrole649-114-00-8 292-456-4 90622-55-2 K
Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en
C3; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement de propylène
et d'un peu de propane; son point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre −70 ºC et 0 ºC.]649-115-00-3 295-404-9 92045-22-2 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 62
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C4, distillats de vapo-
craquage; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures en C4, essentiellement du butène-
1 et du butène-2, et contient aussi du
butane et de l'isobutène; son point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre −12 ºC et 5 ºC.]649-116-00-9 295-405-4 92045-23-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, frac-
tion en C4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un mélange de
gaz de pétrole liquéfiés à un procédé
d'adoucissement destiné à oxyderles
mercaptans ou à éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés et insaturés en
C4.]649-117-00-4 295-463-0 92045-80-2 K
Hydrocarbures en C4, exempts de buta-
diène-1,3 et d'isobutène; gaz de pétrole649-118-00-X 306-004-1 95465-89-7 K
Raffinats en C3-C5saturés et insaturés
(pétrole), exempts de butadiène, extrac-
tion à l'acétate d'ammonium cuivreux de
la fraction de vapocraquage en C4; gaz
de pétrole649-119-00-5 307-769-4 97722-19-5 K
Gaz d'alimentation (pétrole), traitement
aux amines; gaz de raffinerie
[Gaz d'alimentation du système assurant
l'élimination de l'hydrogène sulfuré par
traitement aux amines. Se compose
d'hydrogène. Peut aussi contenir du
monoxyde et du dioxyde de carbone,
de l'hydrogène sulfuré et des hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-120-00-0 270-746-1 68477-65-6 K
Gaz résiduels (pétrole), production du
benzène, hydrodésulfuration; gaz de
raffinerie
[Gaz résiduels de l'unité de production
du benzène. Se composent principale-
ment d'hydrogène. Peuvent aussi
contenirdu monoxyde de car bone et
des hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6, et notamment du
benzène.]649-121-00-6 270-747-7 68477-66-7 K
Gaz de recyclage (pétrole), production
du benzène, riches en hydrogène; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenues parr ecyclage des gaz de l'unité
de production du benzène. Se compose
principalement d'hydrogène, avec de
petites quantités de monoxyde de
carbone et d'hydrocarbures dont lenombre de carbones se situe dans la
gamme C
1-C6.]649-122-00-1 270-748-2 68477-67-8 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 63
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en
hydrogène et en azote; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'une huile
mélangée. Se compose principalement
d'hydrogène et d'azote, avec de petites
quantités de monoxyde et de dioxyde de
carbone, et d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C5.]649-123-00-7 270-749-8 68477-68-9 K
Gaz de tête (pétrole), rectification du
naphta de reformage catalytique; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisation de naphta de
reformage catalytique. Se compose
d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphati-
ques saturés dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C1-
C4.]649-124-00-2 270-759-2 68477-77-0 K
Gaz de recyclage (pétrole), reformage
catalytique de charges en C6-8; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant du reformage catalytique de
charges en C6-8et recyclée pour récu-
pérer l'hydrogène. Se compose principa-
lement d'hydrogène. Peut aussi contenir
de petites quantités de monoxyde et de
dioxyde de carbone, d'azote et d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C6.]649-125-00-8 270-761-3 68477-80-5 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de
charges en C6-8; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de pr oduits issus
de reformage catalytique de charges en
C6-8. Se compose d'hydrogène et d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C5.]649-126-00-3 270-762-9 68477-81-6 K
Gaz (pétrole), recyclage de reformage
catalytique en C6-8, riches en hydrogène;
gaz de raffinerie649-127-00-9 270-763-4 68477-82-7 K
Gaz (pétrole), retour en C2; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue par extraction de l'hydrogène
dans un mélange gazeux composé prin-
cipalement d'hydrogène et de petites
quantités d'azote, de monoxyde de
carbone, de méthane, d'éthane et d'éthy-
lène. Contient principalement des hydro-
carbures tels que du méthane, de l'éthane
et de l'éthylène, avec de petites quantités
d'hydrogène, d'azote et de monoxyde de
carbone.]649-128-00-4 270-766-0 68477-84-9 K
Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité
de concentration des gaz; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe de gaz secs
issue d'une unité de concentration des
gaz. Se compose d'hydrogène, d'hydro-
gène sulfuré et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
1-C3.]649-129-00-X 270-774-4 68477-92-9 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 64
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentra-
tion des gaz, distillation; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits tirés
de divers mélanges gazeux dans un
réabsorbeur de concentration de gaz. Se
compose principalement d'hydrogène, de
monoxyde et de dioxyde de carbone,
d'azote, d'hydrogène sulfuré et d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C3.]649-130-00-5 270-776-5 68477-93-0 K
Gaz résiduels (pétrole), absorption
d'hydrogène; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
absorption d'hydrogène dans un mélange
riche en hydrogène. Se compose
d'hydrogène, de monoxyde de carbone,
d'azote et de méthane, avec de petites
quantités d'hydrocarbures en C2.]649-131-00-0 270-779-1 68477-96-3 K
Gaz (pétrole), riches en hydrogène; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe séparée sous
forme gazeuse d'hydrocarbures gazeux
par refroidissement. Se compose princi-
palement d'hydrogène, avec de petites
quantités de monoxyde de carbone,
d'azote, de méthane et d'hydrocarbures
en C2.]649-132-00-6 270-780-7 68477-97-4 K
Gaz de recyclage (pétrole), huile
mélangée hydrotraitée, riches en hydro-
gène et en azote; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
recyclage d'huile mélangée hydrotraitée.
Se compose principalement d'hydrogène
et d'azote, avec de petites quantités de
monoxyde et de dioxyde de carbone, et
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-133-00-1 270-781-2 68477-98-5 K
Gaz de recyclage (pétrole), riches en
hydrogène; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
recyclage des gaz de réacteur. Se
compose principalement d'hydrogène,
avec de petites quantités de monoxyde
et de dioxyde de carbone, d'azote,
d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C1-C5.]649-134-00-7 270-783-3 68478-00-2 K
Gaz d'appoint (pétrole), reformage,
riches en hydrogène: gaz de raffinerie
[Combinaison complexe issue des unités
de reformage. Se compose principale-
ment d'hydrogène, avec de petites quan-
tités de monoxyde de carbone et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-135-00-2 270-784-9 68478-01-3 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 65
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), hydrotraitement du refor-
mage; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalement d'hydrogène, de
méthane et d'éthane, avec de petites
quantités d'hydrogène sulfuré et d'hydro-
carbures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C5.]649-136-00-8 270-785-4 68478-02-4 K
Gaz (pétrole), hydrotraitement du refor-
mage, riches en hydrogène et en
méthane; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalement d'hydrogène et
de méthane, avec de petites quantités de
monoxyde et de dioxyde de carbone,
d'azote et d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C5.]649-137-00-3 270-787-5 68478-03-5 K
Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement
du reformage, riches en hydrogène; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalement d'hydrogène,
avec de petites quantités de monoxyde
et carbone et d'hydrocarbures aliphati-
ques dont le nombre de carbones se situe
en majorité dans la gamme C1-C5.]649-138-00-9 270-788-0 68478-04-6 K
Gaz (pétrole), distillation du craquage
thermique; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré, de monoxyde et de dioxyde de
carbone, et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6].649-139-00-4 270-789-6 68478-05-7 K
Gaz résiduels (pétrole), refractionne-
ment du craquage catalytique, absor-
beur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du refractionnement des produits
d'un craquage catalytique. Se compose
l'hydrogène et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-140-00-X 270-805-1 68478-25-1 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
naphta de reformage catalytique; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du reformage catalytique de
naphta de distillation directe. Se
compose d'hydrogène et d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C6.]649-141-00-5 270-807-2 68478-27-3 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 66
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
naphta de reformage catalytique; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation du naphta de
reformage catalytique. Se compose
d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-142-00-0 270-808-8 68478-28-4 K
Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement
de distillat de craquage, séparateur; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement de distillats de
craquage à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C6.]649-143-00-6 270-809-3 68478-29-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
naphta de distillation directe hydrodé-
sulfuré; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration de
naphta de distillation directe. Se
compose d'hydrogène et d'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-144-00-1 270-810-9 68478-30-8 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de
naphta de distillation directe, produits de
tête du stabilisateur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe, puis frac-
tionnement de la totalité de l'effluent. Se
compose d'hydrogène, de méthane,
d'éthane et de propane.]649-145-00-7 270-999-8 68513-14-4 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de
reformage, ballon de détente à haute
pression; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
détente à haute pression de l'effluent
du réacteur de reformage. Se compose
principalement d'hydrogène, avec de
petites quantités de méthane, d'éthane
et de propane.]649-146-00-2 271-003-4 68513-18-8 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de
reformage, ballon de détente à basse
pression; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
détente à basse pression de l'effluent du
réacteur de reformage. Se compose
principalement d'hydrogène, avec de
petites quantités de méthane, d'éthane
et de propane.]649-147-00-8 270-005-5 68513-19-9 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 67
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), distillation des
gaz de raffinage de l'huile; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
distillation d'un mélange gazeux conte-
nant de l'hydrogène, du monoxyde et du
dioxyde de carbone, et des hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C6, ou bien
obtenue parcr aquage de l'éthane et du
propane. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C2, d'hydro-
gène, d'azote et de monoxyde de
carbone.]649-148-00-3 271-258-1 68527-15-1 K
Gaz (pétrole), unité de production du
benzène, hydrotraitement, produits de
tête du dépentaniseur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
traitement de la charge issue de l'unité
de production du benzène avec de
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
puis pardépentanisation. Se compose
principalement d'hydrogène, d'éthane et
de propane, avec de petites quantités
d'azote, de monoxyde et de dioxyde de
carbone, et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6. Peut contenirdes
traces de benzène.]649-149-00-9 271-623-5 68602-82-4 K
Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secon-
daire, fractionnement des produits de
tête du craquage catalytique fluide; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
fractionnement des produits de tête
résultant du procédé du craquage cata-
lytique dans le réacteur de craquage
catalytique fluide. Se compose d'hydro-
gène, d'azote et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-150-00-4 271-625-6 68602-84-6 K
Produits pétroliers, gaz de raffinerie;
Gaz de raffinerie
[Combinaison complexe constituée prin-
cipalement d'hydrogène, avec des petites
quantités de méthane, d'éthane et de
propane.]649-151-0-X 271-750-6 68607-11-4 K
Gaz (pétrole), séparateur à basse pres-
sion, hydrocraquage; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
séparation liquide-vapeur de l'effluent
du réacteur d'hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrogène et
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C3.]649-152-00-5 272-182-1 68783-06-2 K
Gaz de raffinerie (pétrole); gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
divers procédés de raffinage du pétrole.
Se compose d'hydrogène et d'hydrocar-
bures lont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C3.]649-153-00-0 272-338-9 68814-67-5 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 68
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
produits de platformat; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue lors du
reformage chimique de naphtènes en
aromatiques. Se compose d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C2--C4.]649-154-00-6 272-343-6 68814-90-4 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydro-
traité, stabilisateur du dépentaniseur; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe issue de la
stabilisation des produits de dépentani-
sation de kérosène hydrotraité. Se
compose principalement d'hydrogène,
de méthane, d'éthane et de propane,
avec de petites quantités d'azote,
d'hydrogène sulfuré, de monoxyde de
carbone et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C5.]649-155-00-1 272-775-5 68911-58-0 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydro-
traité, ballon de détente; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe issue de l'unité
assurant l'hydrogénation catalytique de
kérosène sulfureux. Se compose princi-
palement d'hydrogène et de méthane,
avec de petites quantités d'azote, de
monoxyde de carbone et d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C2-C5.]649-156-00-7 272-776-0 68911-59-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole),
désulfuration Unifining de distillats; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
rectification du produit liquide de ladésulfuration Unifining . Se compose
d'hydrogène sulfuré, de méthane,
d'éthane et de propane.]649-157-00-2 272-873-8 68919-01-7 K
Gaz résiduels de fractionnement
(pétrole), craquage catalytique fluide;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
fractionnement du produit de tête résul-
tant du craquage catalytique fluide. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré, d'azote et d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe princi-
palement dans la gamme C
1-C5.]649-158-00-8 272-874-3 68919-02-8 K
Gaz résiduels d'absorbeur secondaire
(pétrole), lavage des gaz de craquage
catalytique fluide; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
lavage du gaz de tête issu du réacteur
de craquage catalytique fluide. Se
compose d'hydrogène, d'azote, de
méthane, d'éthane et de propane.]649-159-00-3 272-875-9 68919-03-9 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 69
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels de rectification (pétrole),
désulfuration par hydrotraitement de
distillat lourd; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
rectification du produit liquide resultant
de la désulfuration par hydrotraitement
d'un distillat lourd. Se compose d'hydro-
gène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocar-bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
1-C5.]649-160-00-9 272-876-4 68919-04-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
reformage Platforming , fractionnement
des coupes légères; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement des coupes légères issues
des réacteurs au platine de l'unité de
reformage Platforming . Se compose
d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de
propane.]649-161-00-4 272-880-6 68919-07-3 K
Gaz résiduels de prédistillation (pétrole),
distillation du pétrole brut; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe produite par la
première tour utilisée dans la distillation
du pétrole brut. Se compose d'azote et
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C5.]649-162-00-X 272-881-1 68919-08-4 K
Gaz résiduels (pétrole), séparation du
goudron; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement de pétrole brut réduit.
Se compose d'hydrogène et d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C4.]649-163-00-5 272-884-8 68919-11-9 K
Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de
l'unitéUnifining ; gaz de raffinerie
[Combinaison d'hydrogène et de
méthane obtenue parfr actionnement
des produits issus de l'unité Unifining .]649-164-00-0 272-885-3 68919-12-0 K
Gaz de queue (pétrole), séparateur de
naphta d'hydrodésulfuration catalytique;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique du naphta. Se compose d'hydro-
gène, de méthane, d'éthane et de
propane.]649-165-00-6 273-173-5 68952-79-4 K
Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfura-
tion de naphta de distillation directe; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
hydrodésulfuration de naphta de distilla-
tion directe. Se compose d'hydrogène et
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C1-C5.]649-166-00-1 273-174-0 68952-80-7 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 70
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole),
fractionnement des produits de tête de
craquage catalytique fluide et de désul-
furation du gazole; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement des produits de l'unité
de craquage catalytique fluide et de
l'unité de désulfuration du azole. Se
compose d'hydrogène et d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C4.]649-167-00-7 273-269-7 68955-33-9 K
Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut
et craquage catalytique; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
distillation de pétrole brut et craquage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrogène, de sulfure d'hydrogène,
d'azote, de monoxyde de carbone et
d'hydrocarbures paraffiniques et oléfini-
ques dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C6.]649-168-00-2 273-563-5 68989-88-8 K
Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole
à la diéthanolamine; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
désulfuration des gazoles à la diéthano-
lamine. Se compose principalement
d'hydrogène sulfuré, d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C5.]649-169-00-8 295-397-2 92045-15-3 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du
gazole, effluent; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
séparation de la phase liquide dans
l'effluent issu de la réaction d'hydrogé-
nation. Se compose principalement
d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-170-00-3 295-398-8 92045-16-4 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du
gazole, purge; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe de gaz prove-
nant de l'unité de reformage et des
purges du réacteur d'hydrogénation. Se
compose principalement d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-171-00-9 295-399-3 92045-17-5 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent du
réacteur d'hydrogénation, ballon de
détente; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe de gaz obtenue
par détente des effluents après la réac-
tion d'hydrogénation. Se compose prin-
cipalement d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-172-00-4 295-400-7 92045-18-6 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 71
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels haute pression (pétrole),
vapocraquage du naphta; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe, mélange des
parties non condensables du produit
résultant du vapocraquage du naphta et
des gaz résiduels résultant de la prépara-
tion des produits en aval. Se compose
principalement d'hydrogène et d'hydro-
carbures paraffiniques et oléfiniques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C5, auxquels
du gaz naturel peut se trouver mélangé.]649-173-00-X 295-401-2 92045-19-7 K
Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction
de résidus; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
viscoréduction des résidus dans un
four. Se compose principalement
d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures
paraffiniques et oléfiniques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-174-00-5 295-402-8 92045-20-0 K
Huile de ressuage (pétrole), traitée à
l'acide; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement de l'huile de
ressuage par l'acide sulfurique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures à chaîne ramifiée dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50.]649-175-00-0 300-225-7 93924-31-3 L
Huiles de ressuage (pétrole), traitées à
l'argile; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement de l'huile de
ressuage avec de l'argile naturelle ou
modifiée, parcontact ou parper colation,
pouréliminerles tr aces de composés
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures à chaîne
ramifiée dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C20-
C50.]649-176-00-6 300-226-2 93924-32-4 L
Gaz en C3-C4(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation des produits
résultant du craquage de pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C3-C4, principalement du
propane et du propylène, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre −51 ºC et −1 ºC.]649-177-00-1 268-629-5 68131-75-9 K
Gaz de queue (pétrole), craquage cata-
lytique de distillat et de naphta, absor-
beurde colonne de fr actionnement; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation des produits
de craquage catalytique de distillats et
de naphta. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C1-C4.]649-178-00-7 269-617-2 68307-98-2 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 72
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), polymérisation
catalytique de naphta, stabilisateurde
colonne de fractionnement; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisation des produits de
la colonne de fractionnement dans le
processus de polymérisation du naphta.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C4.]649-179-00-2 269-618-8 68307-99-3 K
Gaz de queue (pétrole), exempts
d'hydrogène sulfuré, reformage cataly-
tique de naphta, stabilisateurde colonne
de fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parstabilisation des pr oduits de
la colonne de fractionnement dans le
processus de reformage catalytique du
naphta, et dont on a éliminé l'hydrogène
sulfuré par traitement aux amines. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C44.]649-180-00-8 269-619-3 68308-00-9 K
Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement
de distillats de craquage, rectificateur;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement de distillats de
craquage thermique à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C6.]649-181-00-3 269-620-9 68308-01-0 K
Gaz de queue (pétrole), exempts
d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration
de distillat direct; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique de distillats directs et dont on a
éliminé l'hydrogène sulfuré par traite-
ment aux amines. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-182-00-9 269-630-3 68308-10-1 K
Gaz de queue (pétrole), craquage cata-
lytique de gazole, absorbeur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de pr oduits
résultant du craquage catalytique du
gazole. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-183-00-4 269-623-5 68308-03-2 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récu-
pération des gaz; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits de
diverses charges d'hydrocarbures. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C5.]649-184-00-X 269-624-0 68308-04-3 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 73
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), unité de récu-
pération des gaz, déséthaniseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits de
diverses charges d'hydrocarbures. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-185-00-5 269-625-6 68308-05-4 K
Gaz de queue (pétrole) désacidifiés,
hydrodésulfuration de distillat et de
naphta, colonne de fractionnement; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement de naphta et
de distillats hydrodésulfurés et soumise
à un traitement destiné à éliminer les
impuretés acides. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-186-00-0 269-626-1 68308-06-5 K
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydro-
gène sulfuré, rectificateur de gazole sous
vide hydrodésulfuré; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation par rectifica-
tion de gazole sous vide ayant subi une
hydrodésulfuration catalytique, et dont
on a éliminé l'hydrogène sulfuré par
traitement aux amines. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-187-00-6 269-627-7 68308-07-6 K
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydro-
gène sulfuré, stabilisateur de naphta
légerde distillation dir ecte; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement et stabilisa-
tion de naptha légerde distillation
directe, et dont on a éliminé l'hydrogène
sulfuré par traitement aux amines. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C5.]649-188-00-1 269-629-8 68308-09-8 K
Gaz de queue (pétrole), préparation de la
charge d'alkylation propane-propylène,
désésthaniseur; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits de
réaction du propane avec le propylène.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-189-00-7 269-631-9 68308-11-2 K
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydro-
gène sulfuré, hydrodésulfuration de
gazole sous vide; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique de gazole sous vide et dont on a
éliminé l'hydrogène sulfuré par traite-
ment aux amines. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-190-00-2 269-632-4 68308-12-3 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 74
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), craquage catalytique,
produits de tête; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C3-C5et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre −48 ºC et 32 ºC.]649-191-00-8 270-071-2 68409-99-4 K
Alcanes en C1-2; gaz de pétrole 649-193-00-9 270-651-5 68475-57-0 K
Alcanes en C2-3; gaz de pétrole 649-194-00-4 270-652-0 68475-58-1 K
Alcanes en C3-4; gaz de pétrole 649-195-00-X 270-653-6 68475-59-2 K
Alcanes en C4-5; gaz de pétrole 649-196-00-5 270-654-1 68475-60-5 K
Gaz combustibles; gaz de pétrole
[Combinaison de gaz légers. Se compose
principalement d'hydrogène et/ou
d'hydrocarbures de faible poids molécu-
laire.]649-197-00-0 270-667-2 68476-26-6 K
Gaz combustibles, distillats de pétrole
brut; gaz de pétrole
[Combinaison complexe de gaz légers
résultant de la distillation du pétrole brut
et du reformage catalytique du naphta.
Se compose d'hydrogène et d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C1-C4et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −217 ºC et −12
ºC.]649-198-00-6 270-670-9 68476-29-9 K
Hydrocarbures en C3-4; gaz de pétrole 649-199-00-1 270-681-9 68476-40-4 K
Hydrocarbures en C4-5; gaz de pétrole 649-200-00-5 270-682-4 68476-42-6 K
Hydrocarbures en C2-4, riches en C3; gaz
de pétrole649-201-00-0 270-689-2 68476-49-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont lenombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
3-C7et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −40 ºC et 80 ºC.]649-202-00-6 270-704-2 68476-85-7 K
Gaz de pétrole liquéfiés adoucis; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un mélange de
gaz de pétrole liquéfiés à un procédé
d'adoucissement, afin de convertir les
mercaptans ou d'éliminer les impuretés
acides. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C3-C7et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −40 ºC et 80
ºC.]649-203-00-1 270-705-8 68476-86-8 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 75
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz en C3-4(pétrole), riches en isobutane;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillation d'hydrocarbures
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones varie habituellement de C3à
C6, principalement du butane et de
l'isobutane. Se compose d'hydrocarbures
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C4,
de l'isobutane en majorité.]649-204-00-7 270-724-1 68477-33-8 K
Distillats en C3-6(pétrole), riches en
pipérylène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillation d'hydrocarbures
aliphatiques saturés et insaturés dont le
nombre de carbones varie habituelle-
ment de C3àC6. Se compose d'hydro-
carbures saturés et insaturés dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C3àC6, des pipérylènes en
majorité.]649-205-00-2 270-726-2 68477-35-0 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de sépara-
tion du butane; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillation du mélange
butane. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C3-
C4.]649-206-00-8 270-750-3 68477-69-0 K
Gaz en C2-3(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un fractionnement cataly-
tique. Contient principalement de
l'éthane, de l'éthylène, du propane et du
propylène.]649-207-00-3 270-751-9 68477-70-3 K
Gaz de fond (pétrole), dépropanisation
de gazole de craquage catalytique, riches
en C4et désacidifiés; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement d'un
mélange de gazole de craquage cataly-
tique et soumise à un traitement destiné
à éliminer l'hydrogène sulfuré et d'autres
composants acides. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C3-C5, principale-
ment en C4.]649-208-00-9 270-752-4 68477-71-4 K
Gaz de queue (pétrole), débutanisation
de naphta de craquage catalytique,
riches en C3-5; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisation du naphta de
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C3-C5.]649-209-00-4 270-754-5 68477-72-5 K1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 76
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), isomérisation du
naphta, stabilisateurde colonne de
fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir des produits de frac-
tionnement et stabilisation de naphta
isomérisé. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-210-00-X 269-628-2 68308-08-7 K
Huile de ressuage (pétrole), traitée au
charbon; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement d'huile de
ressuage avec du charbon actif afin
d'éliminerles constituants en tr aces et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-211-00-5 308-126-0 97862-76-5 L
Distillats moyens (pétrole), adoucis;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue paradoucissement d'un distillat
de pétrole afin de convertir les mercap-
tans ou d'éliminerles impur etés acides.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C9-C20et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 345 ºC.]649-212-00-0 265-088-7 64741-86-2 N
Gazoles (pétrole), raffinés au solvant;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C11-C25et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 205 ºC et 400 ºC.]649-213-00-6 265-092-9 64741-90-8 N
Distillats moyens (pétrole), raffinés au
solvant; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C9-C20et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 345 ºC.]649-214-00-1 265-093-4 64741-91-9 N
Gazoles (pétrole), traités à l'acide;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C13-C25et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 230 ºC et 400 ºC.]649-215-00-7 265-112-6 64742-12-7 N1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 77
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats moyens (pétrole), traités à
l'acide; gazole — non spécifié[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C
11-C20et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 205 ºC et 345 ºC.]649-216-00-2 265-113-1 64742-13-8 N
Distillats légers (pétrole), traités à
l'acide; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C9-C16et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 150 º et 290 ºC.]649-217-00-8 265-114-7 64742-14-9 N
Gazoles (pétrole), neutralisés chimique-
ment; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C13-C25et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 230 ºC et 400 ºC.]649-218-00-3 265-129-9 64742-29-6 N
Distillats moyens (pétrole), neutralisés
chimiquement; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C11-C20et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 205 ºC et 345 ºC.]649-219-00-9 265-130-4 64742-30-9 N
Distillats moyens (pétrole), traités à la
terre; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, généralement par percolation,
destiné à éliminerles tr aces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C9-C20et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 345 ºC.]649-220-00-4 265-139-3 64742-38-7 N
Distillats moyens (pétrole), hydrotraités;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C11-C25et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 205 ºC et 400
ºC.]649-221-00-X 265-148-2 64742-46-7 N1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 78
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles(pétrole), hydrodésulfurés;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène
d'une charge pétrolière afin de convertir
le soufre organique en hydrogène sulfuré
qui est ensuite éliminé. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C25et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 230 ºC et 400 ºC.]649-222-00-5 265-182-8 64742-79-6 N
Distillats moyens (pétrole) hydrodésul-
furés; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène
d'une charge pétrolière afin de convertir
le soufre organique en hydrogène sulfuré
qui est ensuite éliminé. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C11-C25et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 205 ºC et 400 ºC.]649-223-00-0 265-183-3 64742-80-9 N
Distillats à point d'ébullition élevé
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation du r ésidu de la
colonne de fractionnement du reformage
catalytique. Son point d'ébullition est
compris approximativement entre 343
ºC et 399 ºC.]649-228-00-8 270-719-4 68477-29-2 N
Distillats à point d'ébullition moyen
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation du r ésidu de la
colonne de fractionnement du reformage
catalytique. Son point d'ébullition est
compris approximativement entre 288
ºC et 371 ºC.)649-229-00-3 270-721-5 68477-30-5 N
Distillats à bas point d'ébullition
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation du r ésidu de la
colonne de fractionnement du reformage
catalytique. Son point d'ébullition est
approximativement inférieur à 288 ºC.]649-230-00-9 270-722-0 68477-31-6 N
Distillats moyens (pétrole), hautement
raffinés; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant une fraction
pétrolière à plusieurs des traitements
suivants: filtration, centrifugation, distil-
lation atmosphérique, distillation sous
vide, acidification, neutralisation et trai-
tement à la terre. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C10-C20.]649-231-00-4 292-615-8 90640-93-0 N1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 79
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole) reformage cataly-
tique, concentré aromatique lourd;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'une coupe
pétrolière de reformage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C10-C16et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 200 ºC et 300 ºC.]649-232-00-X 295-294-2 91995-34-5 N
Gazoles paraffiniques; gazole — non
spécifié
[Distillat obtenu parr edistillation d'une
combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation des effluents
issus d'un hydrotraitement catalytique
poussé des paraffines. Son point d'ébul-
lition est approximativement compris
entre 190 ºC et 330 ºC.]649-233-00-5 300-227-8 93924-33-5 N
naphta lourd (pétrole), raffiné au
solvant, hydrodésulfuré; gazole — non
spécifié649-234-00-0 307-035-3 97488-96-5 N
Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen
hydrotraité, fraction légère de distilla-
tion; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillation sous vide des effluents
de traitement à l'hydrogène d'un distillat
moyen. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C20et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 290 ºC et 350 ºC; donne une
huile-produit fini de viscosité égale à 2
cSt à 100 ºC.]649-235-00-6 307-659-6 97675-85-9 N
Hydrocarbures en C12-20paraffiniques
hydrotraités, fraction légère de distilla-
tion; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillation sous vide des effluents
de traitement de paraffines lourdes à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C12-C20et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 230 ºC et 350
ºC; donne une huile-produit fini de
viscosité égale à 2 cSt à 100 ºC.]649-236-00-1 307-660-1 97675-86-0 N
Hydrocarbures en C
11-17naphténiques
légers, extraction au solvant; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction des aromatiques
dans un distillat naphténique légerde
viscosité égale à 2,2 cSt à 40 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C11-C17et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 200 ºC et 300
ºC.]649-237-00-7 307-757-9 97722-08-2 N1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 80
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles hydrotraités; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parr edistillation des effluents
de traitement de paraffines à l'hydrogène
en présence d'un catalyseur. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C17-C27et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 330 ºC et 340 ºC.]649-238-00-2 308-128-1 97862-78-7 N
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités au charbon; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
d'huile pétrolière avec du charbon actif
afin d'éliminerles tr aces de constituants
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C12-C28.]649-239-00-8 309-667-5 100683-97-4 N
Distillats paraffiniques intermédiaires
(pétrole), traités au charbon; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrole avec
du charbon actif afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-240-00-3 309-668-0 100683-98-5 N
Distillats paraffiniques intermédiaires
(pétrole), traités à la terre; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrole avec
de la terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-241-00-9 309-669-6 100683-99-6 N
Alcanes en C12-26ramifiés et droits 649-242-00-4 292-454-3 90622-53-0 N
Graisses lubrifiantes; graisse
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C12-C50, et qui
peut contenirdes sels or ganiques de
métaux alcalins, des métaux alcalino-
terreux et/ou des composés de l'alumi-
nium.]649-243-00-X 278-011-7 74869-21-9 N
Gatsch (pétrole); gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir d'une fraction pétrolière
par cristallisation au solvant (déparaffi-
nage au solvant) ou comme fraction de
distillation d'un brut très paraffineux. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
et dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-244-00-5 265-165-5 64742-61-6 N1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 81
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gatsch (pétrole), traité à l'acide; Gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat par traitement à
l'acide sulfurique d'une fraction de
gatsch pétrolier. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite ou ramifiée dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C20.]649-245-00-0 292-659-8 90669-77-5 N
Gatsch (pétrole), traité à la terre; Gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction de
gatsch pétrolier avec de l'argile naturelle
ou modifiée, parcontact ou parper cola-
tion. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée dont le nombre de carbones
est en majorité supérieur à C20.]649-246-00-6 292-660-3 90669-78-6 N
Gatsch (pétrole), hydrotraité; gatsch
(Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement de gatsch à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-247-00-1 295-523-6 92062-09-4 N
Gatsch à bas point de fusion (pétrole);
gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir d'une fraction pétrolière
pardépar affinage au solvant. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-248-00-7 295-524-1 92062-10-7 N
Gatsch à bas point de fusion (pétrole),
hydrotraité; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur d'un gatsch
pétrolier à bas point de fusion. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-249-00-2 295-525-7 92062-11-8 N
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité au charbon; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue partr aitement de gatsch à bas
point de fusion avec de charbon actif
afin d'éliminerles constituants polair es
en traces et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés à
chaîne droite ou ramifiée dont le nombre
de carbones est en majorité supérieur à
C
12.]649-250-00-8 308-155-9 97863-04-2 N
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité à la terre; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de gatsch pétro-
lierà bas point de fusion avec de la
bentonite afin d'éliminerles constituants
polaires en traces et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-251-00-3 308-156-4 97863-05-3 N1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 82
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité à l'acide silicique; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de gatsch pétro-
lierà bas point de fusion avec de l'acide
silicique afin d'éliminerles constituants
polaires en traces et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-252-00-9 308-158-5 97863-06-4 N
Gatsch (pétrole), traité au charbon;
gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement de gatsch de
pétrole avec du charbon actif afin
d'éliminerles tr aces de constituants
polaires et les impuretés.]649-253-00-4 309-723-9 100684-49-9 N
Pétrolatum; pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue sous forme semi-solide lors du
déparaffinage d'huile résiduelle paraffi-
nique. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés cristallins et
liquides dont le nombre de carbones est
en majorité supérieur à C25.]649-254-00-X 232-373-2 8009-03-8 N
Pétrolatum oxydé (pétrole); pétrolatum
[Combinaison complexe de composés
organiques, principalement des acides
carboxyliques de poids moléculaire
élevé, obtenue paroxydation à l'airdu
pétrolatum.]649-255-00-5 265-206-7 64743-01-7 N
Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrolatum
avec de l'Al2O3afin d'éliminerles
composés polaires et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés, cristallins et liquides
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C25.]649-256-00-0 285-098-5 85029-74-9 N
Pétrolatum (pétrole), hydrotraité; pétro-
latum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue sous forme d'un corps semi-
solide à partir d'huile résiduelle para-
ffinique traitée à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
microcristallins et liquides dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C20.]649-257-00-6 295-459-9 92045-77-7 N
Pétrolatum (pétrole), traité au charbon;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de pétrolatum de
pétrole avec du charbon actif afin
d'éliminerles constituants polair es en
traces et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-258-00-1 308-149-6 97862-97-0 N1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 83
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide
silicique; pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de pétrolatum de
pétrole avec de l'acide silicique afin
d'éliminerles constituants polair es en
traces et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-259-00-7 308-150-1 97862-98-1 N
Pétrolatum (pétrole), traité à la terre;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrolatum
avec de la terre décolorante afin d'éli-
miner les traces de constituants polaires
et les impuretés. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures en majorité su-
périeurs à C25.]649-260-00-2 309-706-6 100684-33-1 N
Essence naturelle; naphta à point d'ébul-
lition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée du gaz naturel par des procédés
tels que la réfrigération ou l'absorption.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C8et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 20 ºC et 120 ºC.]649-261-00-8 232-349-1 8006-61-9 P
Naphta; naphta à point d'ébullition bas
[Produits pétroliers raffinés, partielle-
ment raffinés ou non raffinés obtenus
pardistillation du gaz natur el. Se
composent principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C6et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 100 ºC et 200
ºC.]649-262-00-3 232-443-2 8030-30-6 P
Ligroïne; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation fr actionnée du
pétrole et dont le point d'ébullition se
situe approximativement entre 20 ºC et
135 ºC.]649-263-00-9 232-453-7 8032-32-4 P
Naphta lourd (pétrole), distillation
directe; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C6-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 65 ºC et 230 ºC.]649-264-00-4 265-041-0 64741-41-9 P
Naphta à large intervalle d'ébullition
(pétrole), distillation directe; naphta à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 220 ºC.]649-265-00-X 265-042-6 64741-42-0 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 84
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger(pétr ole), distillation
directe; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C10et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 180 ºC.]649-266-00-5 265-046-8 64741-46-4 P
Solvant naphta aliphatique léger
(pétrole); naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de pétrole brut
ou d'essence naturelle. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C10et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 160 ºC.]649-267-00-0 265-192-2 64742-89-8 P
Distillats légers de distillation directe
(pétrole); naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation de pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C2-C7et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre −88 ºC et 99 ºC.]649-268-00-6 270-077-5 68410-05-9 P
Essence, récupération de vapeur; naphta
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée par refroidissement des gaz issus
des systèmes de récupération de vapeur.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 196 ºC.]649-269-00-1 271-025-4 68514-15-8 P
Essence de distillation directe, unité de
fractionnement; Naphta à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par l'unité de fractionnement
lors de la distillation du pétrole brut. Son
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 36,1 ºC et 193,3 ºC.]649-270-00-7 271-727-0 68606-11-1 P
Naphta non adouci (pétrole); naphta à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation de fractions de
naphta résultant de divers procédés de
raffinerie. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C5-C12et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 0 ºC et 230
ºC.]649-271-00-2 272-186-3 68783-12-0 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 85
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), produits de tête du
stabilisateur, fractionnement d'essence
légère de distillation directe; naphta à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement d'essence
légère de distillation directe. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C3-
C6.]649-272-00-8 272-931-2 68921-08-4 P
Naphta lourd de distillation directe
(pétrole), contenant des aromatiques;
naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de pétrole brut.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C8-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 130 ºC et 210
ºC.]649-273-00-3 309-945-6 101631-20-3 P
Naphta à large intervalle d'ébullition
(pétrole), alkylation; naphta modifié à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation des produits de
réaction de l'isobutane avec des hydro-
carbures mono-oléfiniques généralement
en C
3-5. Se compose d'hydrocarbures
saturés, en majorité à chaîne ramifiée,
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C7-C12et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 90 ºC et 220
ºC.]649-274-00-9 265-066-7 64741-64-6 P
Naphta lourd (pétrole), alkylation;
naphta modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation des produits de
réaction de l'isobutane avec des hydro-
carbures mono-oléfiniques généralement
en C3-5. Se compose d'hydrocarbures
saturés, en majorité à chaîne ramifiée,
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C9-C12et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 150 ºC et 220
ºC.]649-275-00-4 265-067-2 64741-65-7 P
Naphta léger(pétr ole), alkylation;
naphta modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillation des produits de
réaction de l'isobutane avec des hydro-
carbures mono-oléfiniques généralement
en C3-5. Se compose d'hydrocarbures
saturés, en majorité à chaîne ramifiée,
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C7-C10et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 90 ºC et 160
ºC.]649-276-00-X 265-068-8 64741-66-8 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 86
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta (pétrole), isomérisation; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parisomér isation catalytique
d'hydrocarbures paraffiniques à chaîne
droite en C4-6. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés tels que
l'isobutane, l'isopentane, le diméthyl-2,2
butane, le méthyl-2 pentane et le méthyl-
3 pentane.]649-277-00-5 265-073-5 64741-70-4 P
Naphta léger (pétrole), raffiné au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 190 ºC.]649-278-00-0 265-086-6 64741-84-0 P
Naphta lourd (pétrole), raffiné au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C7-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 90 ºC et 230 Cº.]649-279-00-6 266-095-5 64741-92-0 P
Raffinats (pétrole), reformage cataly-
tique, extraction à contre-courant à l'aide
d'un mélange éthylèneglycol-eau; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat par le procédé
d'extraction UDEX appliqué aux
produits en circulation dans une unité
de reformage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe principalement dans
la gamme C6-C9.]649-280-00-1 270-088-5 68410-71-9 P
Raffinats de reformage (pétrole), unité
de séparation Lurgi; naphta modifié à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat dans une unité
de séparation Lurgi. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures non aromati-
ques ainsi que de petites quantités
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C6-C8.]649-281-00-7 270-349-3 68425-35-4 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 87
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta d'alkylation à large intervalle
d'ébullition (pétrole), contenant du
butane; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par la distillation des produits
de réaction de l'isobutane avec des
hydrocarbures mono-oléfiniques dont le
nombre de carbones varie généralement
de C3àC5. Se compose d'hydrocarbures
en majorité saturés et ramifiés dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C7-C12, avec
quelques butanes, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 35 ºC et 200 ºC.]649-282-00-2 271-267-0 68527-27-5 P
Distillats légers (pétrole), dérivés de
vapocraquage de naphta, hydrotraités et
raffinés au solvant; naphta modifié à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors de l'extrac-
tion au solvant d'un distillat léger
hydrotraité dérivé de naphta de vapo-
craquage.]649-283-00-8 295-315-5 91995-53-8 P
Naphta (pétrole), alkylation en C4-12de
butane, riche en isooctane; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue paralkylation de butanes. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C4-C12,
riches en isooctane, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 35 ºC et 210 ºC.]649-284-00-3 295-430-0 92045-49-3 P
Hydrocarbures, distillats de naphta léger
hydrotraité, raffinés au solvant; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison d'hydrocarbures obtenue
par distillation de naphta hydrotraité
puis extraction au solvant et distillation.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le point d'ébullition
est compris approximativement entre 94
ºC et 99 ºC.]649-285-00-9 295-436-3 92045-55-1 P
Naphta (pétrole), isomérisation, fraction
en C6; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'une essence
ayant subi une isomérisation catalytique.
Se compose principalement d'isomères
d'hexane dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 60 ºC
et 66 ºC.]649-286-00-4 295-440-5 92045-58-4 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 88
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C6-7, craquage de
naphta, raffinés au solvant; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parabsor ption du benzène dans
une coupe d'hydrocarbures riche en
benzène ayant subi une hydrogénation
catalytique complète, cette coupe résul-
tant de la distillation de naphta de
craquage préalablement hydrogéné. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures paraffiniques et naphténiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C6-C7et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 70 ºC et 100 ºC.]649-287-00-X 295-446-8 92045-64-2 P
Hydrocarbures riches en C6, distillats de
naphta léger hydrotraité, raffinés au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de naphta hydr o-
traité puis au solvant. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 65 ºC et 70
ºC.]649-288-00-5 309-871-4 101316-67-0 P
Naphta lourd (pétrole), craquage cataly-
tique; naphta de craquage catalytique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C6-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 65 ºC et 230 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures insaturés.]649-289-00-0 265-055-7 64741-54-4 P
Naphta léger (pétrole), craquage cataly-
tique; naphta de craquage catalytique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 190 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures insaturés.]649-290-00-6 265-056-2 64741-55-5 P
Hydrocarbures en C3-11, distillats de
produits de craquage catalytique; naphta
de craquage catalytique à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C3-C11et dont le point
d'ébullition est approximativement infé-
rieur à 204 ºC.]649-291-00-1 270-686-6 68476-46-0 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 89
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta distillé léger (pétrole), craquage
catalytique; naphta de craquage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C1-C5.]649-292-00-7 272-185-8 68783-09-5 P
Distillats aromatiques légers (pétrole),
dérivés de vapocraquage de naphta,
hydrotraités; naphta de craquage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant un distillat léger
dérivé de naphta de vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques.]649-293-00-2 295-311-3 91995-50-5 P
Naptha lourd de craquage catalytique
(pétrole), adouci; Naphta de craquage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un distillat pétro-
lier de craquage catalytique à un procédé
d'adoucissement destiné à convertir les
mercaptans ou à éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C12et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 60 ºC et 200 ºC.]649-294-00-8 295-431-6 92045-50-6 P
Naphta légerde cr aquage catalytique
(pétrole), adouci; naphta de craquage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant du naphta issu
d'un craquage catalytique à un procédé
d'adoucissement destiné à convertir les
mercaptans ou à éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 35 ºC et 210 ºC.]649-295-00-3 295-441-0 92045-59-5 P
Hydrocarbures en C8-12de craquage cata-
lytique, neutralisés chimiquement;
naphta de craquage catalytique à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'une coupe
issue d'un craquage catalytique ayan
subi un lavage alcalin. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C8-C12et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 130 ºC et 210 ºC.]649-296-00-9 295-794-0 92128-94-4 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 90
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C8-12, distillats de
craquage catalytique; naphta de
craquage catalytique à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C8-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 140 ºC et 210
ºC.]649-297-00-4 309-974-4 101794-97-2 P
Hydrocarbures en C
8-12, craquage cataly-
tique, neutralisation chimique, adoucis-
sement; naphta de craquage catalytique à
point d'ébullition bas649-298-00-X 309-987-5 101896-28-0 P
Naphta léger (pétrole), reformage cata-
lytique; naphta de reformage catalytique
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont lenombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
5-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 190 ºC.
Renferme une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
et d'hydrocarbures à chaîne ramifiée.
Peut contenir10 % ou plus, en volume,
de benzène.]649-299-00-5 265-065-1 64741-63-5 P
Naphta lourd (pétrole), reformage cata-
lytique; naphta de reformage catalytique
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures en majorité
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe principalement dans la gamme
C7-C12et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 90 ºC
et 230 ºC.]649-300-00-9 265-070-9 64741-68-0 P
Distillats (pétrole), dépentaniseur de
reformage catalytique; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C6et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −49 ºC et 63 ºC.]649-301-00-4 270-660-4 68475-79-6 P
Hydrocarbures en C2-6, reformage cata-
lytique en C6-8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas649-302-00-X 270-687-1 68476-47-1 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 91
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), reformage catalytique
de charges en C6-8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Résidu complexe du reformage cataly-
tique de charges en C6-8. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C2-C6.]649-303-00-5 270-794-3 68478-15-9 P
Naphta léger de reformage catalytique
(pétrole), désaromatisé; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C8et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 35 ºC et 120
ºC. Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures à chaînes
ramifiées dont les composants aromati-
ques ont été éliminés.]649-304-00-0 270-993-5 68513-03-1 P
Distillats (pétrole), reformage cataly-
tique de naphta de distillation directe,
produits de tête; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe, puis frac-
tionnement de la totalité de l'effluent. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombe de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C6.]649-305-00-6 271-008-1 68513-63-3 P
Produits pétroliers, reformats Hydro-
fining-Powerforming ; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parun pr océdé Hydrofining-
Powerforming , dont le point d'ébullition
varie approximativement entre 27 ºC et
210 ºC.]649-306-00-1 271-058-4 68514-79-4 P
Naphta de reformage (pétrole), large
intervalle de distillation; naphta de
reformage catalytique à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C5-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 230 ºC.]649-307-00-7 272-895-8 68919-37-9 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 92
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta de reformage catalytique
(pétrole); naphta de reformage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduitsrésultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
4-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 30 ºC et 220 ºC.
Renferme une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
et d'hydrocarbures à chaînes ramifiées.
Peut contenir10 % ou plus, en volume,
de benzène.]649-308-00-2 273-271-8 68955-35-1 P
Distillats légers (pétrole), hydrotraite-
ment, reformage catalytique, fraction
aromatique en C8-12; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'alkylbenzènes
obtenue par reformage catalytique de
naphta pétrolier. Se compose principale-
ment d'alkylbenzènes dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C10et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 160 ºC et 180 ºC.]649-309-00-8 285-509-8 85116-58-1 P
Hydrocarbures aromatiques en C8,
dérivés du reformage catalytique; naphta
de reformage catalytique à point d'ébul-
lition bas649-310-00-3 295-279-0 91995-18-5 P
Hydrocarbures aromatiques en C7-12,
riches en C8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par séparation de la fraction
contenant du platformat. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
en majorité dans la gamme C7-C12principalement en C8; peut aussi contenir
des hydrocarbures non aromatiques. Les
deux types d'hydrocarbures ont un point
d'ébullition compris approximativement
entre 130 ºC et 200 ºC.]649-311-00-9 297-401-8 93571-75-6 P
Essence en C5-11, de reformage, stabi-
lisée, haut indice d'octane; naphta de
reformage catalytique à point d'ébulli-
tion bas
[Combinaison d'hydrocarbures complexe
à haut indice d'octane, obtenue par
déshydrogénation catalytique d'un
naphta à dominante naphténique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques et non aromatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 45 ºC et 185 ºC.]649-312-00-4 297-458-9 93572-29-3 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 93
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C7-12, riches en aroma-
tiques supérieurs à C9, fraction lourde de
reformage; naphta de reformage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par séparation de la fraction
contenant du platformat. Se compose
principalement d'hydrocarbures non
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C7-
C12et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 120
ºC et 210 ºC, ainsi que d'hydrocarbures
aromatiques en C9et plus.]649-313-00-X 297-465-7 93572-35-1 P
Hydrocarbures en C5-11, riches en non
aromatiques, fraction légère de refor-
mage; naphta de reformage catalytique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par séparation de la fraction
contenant du platformat. Se compose
principalement d'hydrocarbures non
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C5-
C11et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 35 ºC
et 125 ºC, ainsi que de benzène et de
toluène.]649-314-00-5 297-466-2 93572-36-2 P
Huile de ressuage (pétrole), traitée à
l'acide silicique; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement d'huile de
ressuage avec de l'acide silicique afin
d'éliminerles constituants en tr aces et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures à chaîne droite
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-315-00-0 308-127-6 97862-77-6 L
Naphta léger (pétrole), craquage ther-
mique; naphta de craquage thermique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C8et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −10 ºC et 130 ºC.]649-316-00-6 265-075-6 64741-74-8 P
Naphta lourd (pétrole), craquage ther-
mique; naphta de craquage thermique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C12et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 65 ºC et 220 ºC.]649-317-00-1 265-085-0 64741-83-9 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 94
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats aromatiques lourds (pétrole);
naphta de craquage thermique à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant du craquage thermique de
l'éthane et du propane. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques en C5-7, avec quelques hydrocar-
bures aliphatiques insaturés
majoritairement en C5et possède un
point d'ébullition relativement élevé.
Peut contenirdu benzène.]649-318-00-7 267-563-4 67891-79-6 P
Distillats aromatiques légers (pétrole);
naphta de craquage thermique à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de pr oduits
résultant du craquage thermique de
l'éthane et du propane. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques en C5-7, avec quelques hydrocar-
bures aliphatiques insaturés
majoritairement en C5et possède un
point d'ébullition relativement bas. Peut
contenirdu benzène.]649-319-00-2 267-565-5 67891-80-9 P
Distillats (pétrole), dérivés de pyrolysat
de naphta et de raffinat, mélange de
l'essence; naphta de craquage thermique
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement par pyrolyse
à 816 ºC de naphta et de raffinat. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures en C9dont le point d'ébullition
est approximativement de 204 ºC.]649-320-00-8 270-344-6 68425-29-6 P
Hydrocarbures aromatiques en C6-8,
dérivés de pyrolysat de naphta et de
raffinat; naphta de craquage thermique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement par pyrolyse
à 816 ºC de naphta et de raffinat. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C8, et notamment de
benzène.]649-321-00-3 270-658-3 68475-70-7 P
Distillats (pétrole), naphta et gazole de
craquage thermique; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de naphta et/ou
de gazole de craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures oléfiniques en C5dont la tempé-
rature d'ébullition est comprise
approximativement entre 33 ºC et 60
ºC.]649-322-00-9 271-631-9 68603-00-9 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 95
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), naphta et gazole de
craquage thermique, contenant des
dimères de C5; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation extr active de
naphta et/ou de gazole de craquage
thermique. Se compose principalement
d'hydrocarbures en C5, avec quelques
oléfines en C5dimérisées, dont la
température d'ébullition est comprise
approximativement entre 33 ºC et 184
ºC.]649-323-00-4 271-632-4 68603-01-0 P
Distillats (pétrole), distillation extractive
de naphta et de gazole de craquage
thermique; naphta de craquage ther-
mique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation extr active de
naphta et/ou de gazole de craquage
thermique. Se compose d'hydrocarbures
paraffiniques et oléfiniques, principale-
ment des isoamylènes tels que le
méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2
butène-2, dont la température d'ébulli-
tion est comprise approximativement
entre 31 ºC et 40 ºC.]649-324-00-X 271-634-5 68603-03-2 P
Distillats légers (pétrole), craquage ther-
mique, aromatiques débutanisés; naphta
de craquage thermique à point d'ébulli-
tion
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques, en majorité du
benzène.]649-325-00-5 273-266-0 68955-29-3 P
Naphta léger de craquage thermique
(pétrole), adouci; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un distillat pétro-
lier résultant du craquage thermique à
haute température de fractions d'huile
lourde à un procédé d'adoucissement
destiné à convertir les mercaptans. Se
compose principalement d'aromatiques,
d'oléfines et d'hydrocarbures saturés
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 20 ºC et 100
ºC.]649-326-00-0 295-447-3 92045-65-3 P
Naphta lourd (pétrole), hydrotraité;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C6-C13et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 65 ºC et 230
ºC.]649-327-00-6 265-150-3 64742-48-9 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 96
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), hydrotraité;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C4-C11et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −20 ºC et 190
ºC.]649-328-00-1 265-151-9 64742-49-0 P
Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré;
Naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé d'hydrodésulfu-
ration catalytique. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C4-
C11et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre −20
ºC et 190 ºC.]649-329-00-7 265-178-6 64742-73-0 P
Naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé d'hydrodésulfu-
ration catalytique. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C7-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 90 ºC et 230
ºC.]649-330-00-2 265-185-4 64742-82-1 P
Distillats moyens hydrotraités (pétrole),
à point d'ébullition intermédiaire; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
issus de l'hydrotraitement de distillats
moyens. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C
5-C10et
dont le point d'ébullition est approxima-
tivement compris entre 127 ºC et 188
ºC.]649-331-00-8 270-092-7 68410-96-8 P
Distillats légers hydrotraités (pétrole), à
bas point d'ébullition; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
issus de l'hydrotraitement de distillats
légers. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe princi-
palement dans la gamme C6-C9et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 3 ºC et 194 ºC.]649-332-00-3 270-093-2 68410-97-9 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 97
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats de naphta lourd hydrotraité
(pétrole), produits de tête du désisohe-
xaniseur; naphta hydrotraité à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillation des produits
résultant de l'hydrotraitement de naphta
lourd. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe princi-
palement dans la gamme C3-C6et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre −49 ºC et 68 ºC.]649-333-00-9 270-094-8 68410-98-0 P
Solvant naphta aromatique léger
(pétrole), hydrotraité; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C8-C10et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 135 ºC et 210 ºC.]649-334-00-4 270-988-8 68512-78-7 P
Naphta léger (pétrole), craquage ther-
mique, hydrodésulfuration; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement d'un distillat
de craquage thermique hydrodésulfuré.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C11et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 23 ºC et 195
ºC.]649-335-00-X 285-511-9 85116-60-5 P
Naphta léger hydrotraité (pétrole),
contenant des cycloalcanes; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'une fr action
pétrolière. Se compose principalement
d'alcanes et de cycloalcanes dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 190 ºC.]649-336-00-5 285-512-4 85116-61-6 P
Naphta lourd (pétrole), vapocraquage,
hydrogénation; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas649-337-00-0 295-432-1 92045-51-7 P
Naphta à large intervalle de distillation
(pétrole), hydrodésulfuré; naphta hydro-
traité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par une hydrodésulfuration
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
4-C11et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 30 ºC et 250 ºC.]649-338-00-6 295-433-7 92045-52-8 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 98
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger de vapocraquage (pétrole),
hydrotraité; naphta hydrotraité à point
d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur d'une fraction
pétrolière dérivée d'une pyrolyse. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C5-C11et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 35 ºC et 190 ºC.]649-339-00-1 295-438-4 92045-57-3 P
Hydrocarbures en C4-12, craquage de
naphta, hydrotraités; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du produit résul-
tant du vapocraquage de naphta, puis
d'une hydrogénation catalytique sélec-
tive des produits formant des gommes.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 30 ºC et 230 ºC.]649-340-00-7 295-443-1 92045-61-9 P
Solvant naphta naphténique léger
(pétrole), hydrotraité; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures cycloparaffiniques dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C6-C7et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 73 ºC et 85 ºC.]649-341-00-2 295-529-9 92062-15-2 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
hydrogénation; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par séparation puis hydrogéna-
tion des produits résultant d'un vapocra-
quage destiné à la production d'éthylène.
Se compose principalement de para-
ffines saturées et insaturées, de para-
ffines cycliques et d'hydrocarbures
aromatiques cycliques dont le nombre
de carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C10et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 50 ºC et 200 ºC. La
proportion d'hydrocarbures benzéniques,
variable, peut atteindre 30 % en poids.
Cette combinaison peut aussi contenirde
petites quantités de soufre et de
composés oxygénés.]649-342-00-8 296-942-7 93165-55-0 P
Hydrocarbures en C6-11, hydrotraités,
désaromatisés; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrotraitement de solvants
afin de convertir les aromatiques en
naphtènes parhydr ogénation cataly-
tique.]649-343-00-3 297-852-0 93763-33-8 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 99
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C9-12, hydrotraités,
désaromatisés; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrotraitement de solvants
afin de convertir les aromatiques en
naphtènes parhydr ogénation cataly-
tique.]649-344-00-9 297-853-6 93763-34-9 P
Solvant Stoddard; naphta à point d'ébul-
lition bas — non spécifié
[Distillat pétrolier raffiné incolore ne
dégageant pas d'odeurde r ance ou
d'autre odeur nauséabonde et dont
l'intervalle d'ébullition s'étend approxi-
mativement de 150 ºC à 205 ºC.]649-345-00-4 232-489-3 8052-41-3 P
Gaz naturel (pétrole), condensats; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée sous forme liquide du gaz
naturel dans un séparateur de surface
par condensation rétrograde. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C20.
Liquide à température et pression atmos-
phériques.]649-346-00-X 265-047-3 64741-47-5 P
Gaz naturel (pétrole), mélange liquide
brut; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée sous forme liquide du gaz
naturel dans une unité de recyclage des
gaz pardes pr océdés tels que la
réfrigération ou l'absorption. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C2-C8.]649-347-00-5 265-048-9 64741-48-6 P
Naphta léger (pétrole), hydrocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C10et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 180 ºC.]649-348-00-0 265-071-4 64741-69-1 P
Naphta lourd (pétrole), hydrocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C12et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 65 ºC et 230 ºC.]649-349-00-6 265-079-8 64741-78-2 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 100
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta (pétrole), adouci; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue paradoucissement d'un naphta
pétrolier afin de convertir les mercaptans
ou d'éliminerles impur etés acides. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −10 ºC et 230 ºC.]649-350-00-1 265-089-2 64741-87-3 P
Naphta (pétrole), traité à l'acide; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C7-C12et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 90 ºC et 230 ºC.]649-351-00-7 265-115-2 64742-15-0 P
Naphta lourd (pétrole), neutralisé chimi-
quement; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C6-C12et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 65 ºC et 230 ºC.]649-352-00-2 265-122-0 64742-22-9 P
Naphta léger (pétrole), neutralisé chimi-
quement; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminerles matièr es acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C11et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre −20 ºC et 190 ºC.]649-353-00-8 265-123-6 64742-23-0 P
Naphta (pétrole), déparaffinage cataly-
tique; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardépar affinage catalytique
d'une fraction pétrolière. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C5-C12et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 35 ºC et 230 ºC.]649-354-00-3 265-170-2 64742-66-1 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 190 ºC. Peut contenir
10 % ou plus, en volume, de benzène.]649-355-00-9 265-187-5 64742-83-2 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 101
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Solvant naphta aromatique léger
(pétrole); naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de fr actions
aromatiques. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C8-C10et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 135 ºC et 210 ºC.]649-356-00-4 265-199-0 64742-95-6 P
Hydrocarbures aromatiques en C6-10,
traités à l'acide, neutralisés; naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié649-357-00-X 268-618-5 68131-49-7 P
Distillats en C3-5(pétrole), riches en
méthyl-2 butène-2; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillation d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones varie
habituellement de C3àC5, principale-
ment de l'isopentane et du méthyl-3
butène-1. Se compose d'hydrocarbures
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C5,
du méthyl-2 butène-2 en majorité.]649-358-00-5 270-725-7 68477-34-9 P
Distillats (pétrole), distillats pétroliers de
vapocraquage polymérisés, fraction C5-
12; naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'un distillat
pétrolier ayant subi vapocraquage et
polymérisation. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C5-C12.]649-359-00-0 270-735-1 68477-50-9 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fraction C5-12; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe de composés
organiques obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage. Se
compose d'hydrocarbures insaturés dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C12.]649-360-00-6 270-736-7 68477-53-2 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fraction en C5-10, mélange avec la frac-
tion en C5de naphta pétrolier de
vapocraquage léger; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié649-361-00-1 270-738-8 68477-55-4 P
Extraits à l'acide à froid en C4-6(pétrole);
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe de composés
organiques produite par extraction acide
à froid d'hydrocarbures aliphatiques
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones varie habituellement de C3àC6principalement des pentanes et desamylènes en majorité. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
et insaturés dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C
4-C6surtout en
C5.]649-362-00-7 270-741-4 68477-61-2 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 102
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats de tête (pétrole), dépentani-
seur; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir d'un mélange de gaz de
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C6.]649-363-00-2 270-771-8 68477-894-4 P
Résidus (pétrole), fonds de colonne de
séparation du butane; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Résidu complexe de la distillation d'une
charge de butane. Se compose d'hydro-
carbures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C6.]649-364-00-8 270-791-7 68478-12-6 P
Huiles résiduelles de distillation
(pétrole), déisobutaniseur; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Résidu complexe issu de la distillation
atmosphérique du mélange butane-buty-
lène. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C4-
C6.]649-365-00-3 270-795-9 68478-16-0 P
Naphta de cokéfaction (pétrole), large
intervalle d'ébullition; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'une cokéfaction fluide. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C15et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 43 ºC et 250 ºC.]649-366-00-9 270-991-4 68513-02-0 P
Naphta moyen aromatique (pétrole),
vapocraquage; naphta à point d'ébulli-
tion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C12et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 130 ºC et 220 ºC.]649-367-00-4 271-138-9 68516-20-1 P
Naphta de distillation directe à large
intervalle d'ébullition (pétrole), traité à
la terre; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement de naphta de
distillation directe à large intervalle
d'ébullition avec de l'argile naturelle ou
modifiée, généralement par percolation,
pouréliminerles tr aces de composés
polaires et d'impuretés. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 220 ºC.]649-368-00-X 271-262-3 68527-21-9 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 103
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta légerde distillation dir ecte
(pétrole), traité à la terre; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement de naphta léger
de distillation directe avec de l'argile
naturelle ou modifiée, généralement par
percolation, pour éliminer les traces de
composés polaires et d'impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C7-C10et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 93 ºC et 180 ºC.]649-369-00-5 271-263-9 68527-22-0 P
Naphta aromatique léger de vapocra-
quage (pétrole); naphta à point d'ébulli-
tion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C9et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 110 ºC et 165 ºC.]649-370-00-0 271-264-4 68527-23-1 P
Naphta léger de vapocraquage (pétrole),
débenzénisé; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones sesitue en majorité dans la gamme C
4-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 80 ºC et 218
ºC.]649-371-00-6 271-266-5 68527-26-4 P
Naphta (pétrole), renfermant des aroma-
tiques; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié649-372-00-1 271-635-0 68603-08-7 P
Essence de pyrolyse, résidus de dépro-
paniseur; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement des résidus
du dépropaniseur. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones est
en majorité supérieur à C
5.]649-373-00-7 271-726-5 68606-10-0 P
Naphta légeradouci (pétr ole); naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue paradoucissement d'un distillat
pétrolier, afin de convertir les mercap-
tans ou d'éliminerles impur etés acides.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés et insaturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C6et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre −20 ºC et 100 ºC.]649-374-00-2 272-206-0 68783-66-4 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 104
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz naturel, condensats; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparés et/ou condensés à partir de gaz
naturel pendant son transport, et
recueillis à la tête de puits et/ou dans
les conduites de production, collecte,
transmission et distribution, dans les
zones basses, décanteurs, etc. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C2-C8.]649-375-00-8 272-896-3 68919-39-1 J
Distillats (pétrole), rectification, traite-
mentUnifining du naphta; naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par rectification des produits
résultant du traitement Unifining du
naphta. Se compose d'hydrocarbures
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C2-
C6.]649-376-00-3 272-932-8 68921-09-5 P
Naphta léger (pétrole), reformage cata-
lytique, fraction sans aromatiques;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
subsistant après l'élimination, par
absorption sélective, des composés
aromatiques d'un naphta léger de refor-
mage catalytique. Se compose principa-
lement de composés paraffiniques et
cycliques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C5-
C8et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 66 ºC
et 121 ºC.]649-377-00-9 285-510-3 85116-59-2 P
Essence; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
composée principalement de paraffines,
de cycloparaffines et d'hydrocarbures
aromatiques et oléfiniques dont la majo-
rité possède un nombre de carbones
supérieur à C3et dont le point d'ébulli-
tion se situe approximativement entre 30
ºC et 260 ºC.]649-378-00-4 289-220-8 86290-81-5 P
Hydrocarbures aromatiques en C7-8,
produits de désalkylation, résidus de
distillation; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié649-379-00-X 292-698-0 90989-42-7 P
Hydrocarbures en C4-6, fraction légère de
dépentanisation, hydrotraitement des
aromatiques; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme première fraction dans
la colonne de dépentanisation précédant
l'hydrotraitement des charges aromati-
ques. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C6, principalement des
pentanes et des pentènes, et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 25 ºC et 40 ºC.]649-380-00-5 295-298-4 91995-38-9 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 105
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), vapocraquage et
maturation de naphta, riches en C5;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue pardistillation de naphta ayant
subi vapocraquage et maturation. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C
4-C6, surtout en
C5.]649-381-00-0 295-302-4 91995-41-4 P
Extraits au solvant (pétrole), naphta
léger de reformage catalytique; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors de l'extrac-
tion au solvant d'une coupe pétrolière de
reformage catalytique. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aromatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C7-C8et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 100 ºC et 200 ºC.]649-382-00-6 295-331-2 91995-68-5 P
Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré et
désaromatisé; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de fr actions
pétrolières légères hydrodésulfurées et
désaromatisées. Se compose principale-
ment de paraffines et de cycloparaffines
en C7dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 90 ºC
et 100 ºC.]649-383-00-1 295-434-2 92045-53-9 P
Naphta léger (pétrole), riche en C5,
adouci; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un naphta pétro-
lierà un pr océdé d'adoucissement
destiné à convertir les mercaptans ou à
éliminerles impur etés acides. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C5, surtout en
C5, et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre −10
ºC et 35 ºC.]649-384-00-7 295-442-6 92045-60-8 P
Hydrocarbures en C8-11, craquage de
naphta, coupe toluène; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation à par tirde
naphta de craquage préalablement
hydrogéné. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C11et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 130 ºC et 205 ºC.]649-385-00-2 295-444-7 92045-62-0 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 106
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C4-11, craquage de
naphta, désaromatisés; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir de naphta de craquage
préalablement hydrogéné, après sépara-
tion pardistillation de coupes d'hydr o-
carbures contenant du benzène et du
toluène et d'une coupe à point d'ébulli-
tion supérieur. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 30 ºC et 205 ºC.]649-386-00-8 295-445-2 92045-63-1 P
Naphta léger (pétrole), maturation,
vapocraquage; naphta à point d'ébulli-
tion bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parfr actionnement du naphta de
vapocraquage récupéré après une matu-
ration. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C6et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 0 ºC et 80 ºC.]649-387-00-3 296-028-8 92201-97-3 P
Distillats (pétrole), riches en C6; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison d'hydrocarbures complexe
obtenue pardistillation d'une char ge de
pétrole. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C5-C7,
riches en C6, et dont le point d'ébullition
varie approximativement entre 60 ºC et
70 ºC.]649-388-00-9 296-903-4 93165-19-6 P
Essence de pyrolyse, hydrogénée;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Fraction de distillation issue de l'hydro-
génation d'essence de pyrolyse dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 20 ºC et 200 ºC.]649-389-00-4 302-639-3 94114-03-1 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fraction en C8-12polymérisée, produits
légers de distillation; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de la fr action en
C8-12polymérisée issue du vapocraquage
de distillats pétroliers. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
en majorité dans la gamme C8-C12.]649-390-00-X 305-750-5 95009-23-7 P
Extraits au solvant (pétrole), naphta
lourd, traités à la terre; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'un extrait
pétrolier au solvant de naphta lourd
avec de la terre décolorante. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C6-C10et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 80 ºC et 180 ºC.]649-391-00-5 308-261-5 97926-43-7 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 107
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
débenzénisation, traitement thermique;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par traitement et distillation de
naphta légerde vapocr aquage débenzé-
nisé. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C12et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 95 ºC et 200 ºC.]649-392-00-0 308-713-1 98219-46-6 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
traitement thermique; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par traitement et distillation de
naphta légerde vapocr aquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C6et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 35 ºC et 80
ºC.]649-393-00-6 308-714-7 98219-47-7 P
Distillats en C7-9riches en C8(pétrole),
hydrodésulfurés et désaromatisés;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'une fr action
pétrolière légère, hydrodésulfurée et
désaromatisée. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C7-C9en majorité des paraffines et des cyclo-paraffines en C
8, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 120 ºC et 130 ºC.]649-394-00-1 309-862-5 101316-56-7 P
Hydrocarbures en C6-8, hydrogénés et
désaromatisés par absorption, raffinage
du toluène; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue durant l'absorption du toluène
dérivé d'une fraction pétrolière à partir
d'essence de craquage et traitée à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C6-C8et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 80 ºC et 135
ºC.]649-395-00-7 309-870-9 101316-66-9 P
Naphta de cokéfaction à large intervalle
d'ébullition (pétrole), hydrodésulfuré;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement à partir de
distillat de cokéfaction hydrodésulfuré.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C5-C11et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 23 ºC et 196
ºC.]649-396-00-2 309-879-8 101316-76-1 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 108
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta légeradouci (pétr ole); naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un naphta pétro-
lierà un pr océdé d'adoucissement afin
de convertir les mercaptans ou d'éli-
minerles impur etés acides. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C5-C8et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 20 ºC et 130 ºC.]649-397-00-8 309-976-5 101795-01-1 P
Hydrocarbures en C3-6, riches en C5,
naphta de vapocraquage; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation de naphta de
vapocraquage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C6, surtout en C5.]649-398-00-3 310-012-0 102110-14-5 P
Hydrocarbures riches en C5contenant du
dicyclopentadiène; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures en C5et de dicyclopentadiène;
son point d'ébullition est compris
approximativement entre 30 ºC et 170
ºC.]649-399-00-9 310-013-6 102110-15-6 P
Résidus légers de vapocraquage
(pétrole), aromatiques; naphta à point
d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage ou de trai-
tements similaires après élimination des
produits très légers, produisant un résidu
composé d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est supérieur à C5.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones est supérieur à C5et dont le
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 40 ºC.]649-400-00-2 310-057-6 102110-55-4 P
Hydrocarbures C5, riches en C5-6; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié649-401-00-8 270-690-8 68476-50-6 P
Hydrocarbures riches en C5; naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié649-402-00-3 270-695-5 68476-55-1 P
Hydrocarbures aromatiques en C8-10;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition649-403-00-9 292-695-4 90989-39-2 P1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 109
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats légers (pétrole), craquage cata-
lytique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C9-C25et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 400 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
bicycliques.]649-435-00-3 265-060-4 64741-59-9
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C11-C30et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 205 ºC et 450 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
tricycliques.]649-436-00-9 265-062-5 64741-60-2
Distillats légers (pétrole), craquage ther-
mique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C10-C22et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 160 ºC et 370 ºC.]649-438-00-X 265-084-5 64741-82-8
Distillats légers (pétrole), craquage cata-
lytique, hydrodésulfuration; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
distillats légers de craquage catalytique
afin de convertir le soufre organique en
hydrogène sulfuré, qui est ensuite
éliminé. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C9-C25et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 400 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
bicycliques.]649-439-00-5 269-781-5 68333-25-5
Distillats (pétrole), naphta léger de
vapocraquage; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation multiple des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C10-C18.]649-440-00-0 270-662-5 68475-80-91976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 110
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), distillats pétroliers,
vapocraquage puis craquage; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation d'un distillat
ayant subi vapocraquage et craquage
et/ou de ses produits de fractionnement.
Se compose d'hydrocarbures situés prin-
cipalement dans une gamme allant de
composés en C10à des polymères de
faible poids moléculaire.]649-441-00-6 270-727-8 68477-38-3
Gazoles de vapocraquage (pétrole);
gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C9et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 205 ºC et 400 ºC.]649-442-00-1 271-260-2 68527-18-4
Distillats moyens (pétrole), craquage
thermique, hydrodésulfuration; gazole
de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement à partir
d'une charge de distillats de craquage
thermique hydrodésulfurés. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C11-C25et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 205 ºC et 400 ºC.]649-443-00-7 285-505-6 85116-53-6
Gasoil (pétrole), craquage thermique,
hydrodésulfurisé; gazole de craquage649-444-00-2 295-411-7 92045-29-9
Résidus (pétrole), naphta de vapocra-
quage hydrogéné; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fraction résiduelle dans
la distillation de naphta de vapocraquage
hydrotraité. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 200 ºC et 350 ºC.]649-445-00-8 295-514-7 92062-00-5
Résidus de distillation (pétrole), vapo-
craquage de naphta; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue en fond de colonne lors de la
séparation des effluents de vapocraquage
du naphta à haute température. Son point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 147 ºC et 300 ºC, et elle
donne une huile-produit fini de viscosité
égale à 18 cSt à 50 ºC.]649-446-00-3 295-517-3 92062-04-9
Distillats légers (pétrole), craquage cata-
lytique, dégradation thermique; gazole
de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un craquage catalytique, et
qui a été utilisée comme fluide calopor-
teur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 190 ºC et 340 ºC. Peut contenir
des composés organiques soufrés.]649-447-00-9 295-991-1 92201-60-01976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 111
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), naphta de vapocra-
quage, maturation; gazole de craquage[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme résidu de la distillation
de naphta de vapocraquage ayant subi
une maturation, et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 150 ºC et 350 ºC.]649-448-00-4 297-905-8 93763-85-0
Gazoles légers sous vide (pétrole),
hydrodésulfuration et craquage ther-
mique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique de gazole pétrolier léger sous vide
ayant subi un craquage thermique: Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
14-C20et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 270 ºC et 370
ºC.]649-450-00-5 308-278-8 97926-59-5
Distillats moyens de cokéfaction
(pétrole), hydrodésulfurés; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement à partir de
charges de distillat de cokéfaction
hydrodésulfuré. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
12-C21et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 200 ºC et 360
ºC.]649-451-00-0 309-865-1 101316-59-0
Distillats lourds (pétrole), vapocraquage;
gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de résidus lourds
de vapocraquage. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures aromatiques
lourds très alkylés dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 250 ºC et 400 ºC.]649-452-00-6 309-939-3 101631-14-5
Distillats lourds (pétrole), hydrocra-
quage; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardistillation des pr oduits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
13-C39et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 260 ºC et 600 ºC.]649-453-00-1 265-077-7 64741-76-0 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures saturés dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-454-00-7 265-090-8 64741-88-4 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 112
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures saturés dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-455-00-2 265-091-3 64741-89-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), désasphal-
tées au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction soluble lors du
désasphaltage avec un solvant en C3-C4d'un résidu. Se compose d'hydrocarburesdont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C
25et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 400 ºC.]649-456-00-8 265-096-0 64741-95-3 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-457-00-3 265-097-6 64741-96-4 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-458-00-9 265-098-1 64741-97-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au
solvant; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction insoluble lors
du raffinage d'un résidu avec un solvant
organique polaire tel que phénol ou
furfural. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C25et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 400 ºC.]649-459-00-4 265-101-6 64742-01-4 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 113
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, parcontact ou parper colation,
destiné à éliminerles tr aces de
composés polaires et les impuretés. Secompose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient une propor-
tion relativement importante d'hydrocar-
bures saturés.]649-460-00-X 265-137-2 64742-36-5 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, parcontact ou parper colation,
destiné à éliminerles tr aces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient une propor-
tion relativement importante d'hydrocar-
bures saturés.]649-461-00-5 265-138-8 64742-37-6 L
Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la
terre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une huile rési-
duelle avec de l'argile naturelle ou
modifiée, parcontact ou parper colation,
destiné à éliminerles tr aces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C25et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
400 ºC.]649-462-00-0 265-143-5 64742-41-2 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, parcontact ou parper colation,
destiné à éliminerles tr aces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-463-00-6 265-146-1 64742-44-5 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 114
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques légers (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, parcontact ou parper colation,
destiné à éliminerles tr aces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-464-00-1 265-147-7 64742-45-6 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-465-00-7 265-155-0 64742-52-5 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-466-00-2 265-156-6 64742-53-6 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient une
proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-467-00-8 265-157-1 64742-54-7 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient une
proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-468-00-3 265-158-7 64742-55-8 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 115
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en éliminant les paraffinesnormales d'une fraction pétrolière par
cristallisation au solvant. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC.]649-469-00-9 265-159-2 64742-56-9 L
Huiles résiduelles (pétrole), hydrotrai-
tées; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C25et dont le point
d'ébullition est approximativement supé-
rieur à 400 ºC.]649-470-00-4 265-160-8 64742-57-0 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant; huile de base non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par élimination des hydrocar-
bures longs à chaîne ramifiée d'une huile
résiduelle par cristallisation au solvant.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C25et dont le point d'ébulli-
tion est approximativement supérieur à
400 ºC.]649-471-00-X 265-166-0 64742-62-7 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parélimination des par affines
normales d'une fraction pétrolière par
cristallisation au solvant. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-472-00-5 265-167-6 64742-63-8 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parélimination des par affines
normales d'une fraction pétrolière par
cristallisation au solvant. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-473-00-0 265-168-1 64742-64-9 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 116
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parélimination des par affines
normales d'une fraction pétrolière par
cristallisation au ssolvant. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC.]649-474-00-6 265-169-7 64742-65-0 L
Huiles naphténiques lourdes (pétrole),
déparaffinage catalytique, huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-475-00-1 265-172-3 64742-68-3 L
Huiles naphténiques légères (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose d'hydrocar-
bures, dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-C30,
et donne une huile-produit fini de
viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-476-00-7 265-173-9 64742-69-4 L
Huiles de paraffine lourdes (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-477-00-2 265-174-4 64742-70-7 L
Huiles de paraffine légères (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-478-00-8 265-176-5 64742-71-8 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 117
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles naphténiques lourdes complexes
(pétrole), déparaffinées; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par l'élimination des hydrocar-
bures paraffiniques à chaîne droite sous
forme solide, par traitement avec un
agent tel que l'urée. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C20-C50,
et donne une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-479-00-3 265-179-1 64742-75-2 L
Huiles naphténiques légères complexes
(pétrole), déparaffinées; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-480-00-9 265-180-7 64742-76-3 L
Huiles lubrífiantes (pétrole), C20-50, base
huile neutre, hydrotraitement, viscosité
élevée; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue, à partir de gazole sous-vide,
léger et lourd, et d'huile résiduelle
désasphaltée au solvant, partr aitement
à l'hydrogène en présence d'un cataly-
seur, en deux étapes entrecoupées d'un
déparaffinage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50et donne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
ment égale à 112 cSt à 40 ºC. Contient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-481-00-4 276-736-3 72623-85-9 L
Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base
huile neutre, hydrotraitement; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue, à partir de gazole sous vide,
léger et lourd, par traitement à l'hydro-
gène en présence d'un catalyseur, en
deux étapes entrecoupées d'un déparaf-
finage. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30et donne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
ment égale à 15 cSt à 40 ºC. Contient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-482-00-X 276-737-9 72623-86-0 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 118
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base
huile neutre, hydrotraitement; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue, à partir de gazole sous vide,
léger et lourd, et d'huile résiduelle
désasphaltée au solvant, partr aitement
à l'hydrogène en présence d'un cataly-
seur, en deux étapes entrecoupées d'un
déparaffinage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50et donne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
ment égale à 32 cSt à 40 ºC. Contient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-483-00-5 276-738-4 72623-87-1 L
Huiles lubrifiantes; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action au solvant et
déparaffinage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C15-C50.]649-484-00-0 278-012-2 74869-22-0 L
Distillats paraffiniques lourds complexes
(pétrole), déparaffinés; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardépar affinage d'un distillat
paraffinique lourd. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50et donne une
huile-produit fini de viscosité égale ou
supérieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-485-00-6 292-613-7 90640-91-8 L
Distillats paraffiniques légers complexes
(pétrole), déparaffinés; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardépar affinage d'un distillat
paraffinique léger. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C12-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-486-00-1 292-614-2 90640-92-9 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant et traités à laterre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'un distillat
paraffinique lourd déparaffiné avec de
l'argile naturelle ou modifiée, par
contact ou parper colation. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
20-C50.]649-487-00-7 292-616-3 90640-94-1 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 119
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures paraffiniques lourds en
C20-50(pétrole), déparaffinage au solvant
et hydrotraitement; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement à l'hydrogène, en
présence d'un catalyseur, d'un distillat
paraffinique lourd déparaffiné. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C20-
C50.]649-488-00-2 292-617-9 90640-95-2 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant et traités à la
terre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'un distillat
paraffinique léger déparaffiné avec de
l'argile naturelle ou modifiée, par
contact ou parper colation. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30.]649-489-00-8 292-618-4 90640-96-3 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant et hydrotraités;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement à l'hydrogène, en
présence d'un catalyseur, d'un distillat
paraffinique léger déparaffiné. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C15-
C30.]649-490-00-3 292-620-5 90640-97-4 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant, hydrotraitées; huile de
base — non spécifié649-491-00-9 292-656-1 90669-74-2 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nage catalytique; huile de basse — non
spécifié649-492-00-4 294-843-3 91770-57-9 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés, hydrotraités; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement intensif d'un
distillat déparaffiné consistant en une
hydrogénation en présence d'un cataly-seur. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C
25-C39et donne une huile-
produit fini de viscosité voisine de 44
cSt à 50 ºC.]649-493-00-X 295-300-3 91995-39-0 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés, hydrotraités; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement intensif d'un
distillat déparaffiné consistant en une
hydrogénation en présence d'un cataly-
seur. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C21-C29et donne une huile-
produit fini de viscosité voisine de 13
cSt à 50 ºC.]649-494-00-5 295-301-9 91995-40-3 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 120
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), raffinage au solvant
et hydrocraquage, déparaffinage; huile
de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
liquides obtenue par recristallisation de
distillats pétroliers ayant subi raffinage
au solvant, hydrocraquage et déparaffi-
nage.]649-495-00-0 295-306-6 91995-45-8 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
raffinés au solvant, hydrotraités; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseuret parélimination des hydr o-
carbures aromatiques par extraction au
solvant. Se compose principalement
d'hydrocarbures naphténiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité comprise
entre 13 cSt et 15 cSt à 40 ºC.]649-496-00-6 295-316-0 91995-54-9 L
Huiles lubrifiantes en C17-35(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinées,
hydrotraitées; huile de base — non
spécifié649-497-00-1 295-423-2 92045-42-6 L
Huiles lubrifiantes déparaffinées au
solvant (pétrole), non aromatiques,
hydrocraquage; huile de base — non
spécifié649-498-00-7 295-424-8 92045-43-7 L
Huiles résiduelles (pétrole), hydrocra-
quage, traitement à l'acide et déparaffi-
nage au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parélimination au solvant des
paraffines dans le résidu de distillation
de paraffines lourdes ayant subi hydro-
craquage et traitement à l'acide; son
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 380 ºC.]649-499-00-2 295-499-7 92061-86-4 L
Huiles de paraffine lourdes (pétrole),
déparaffinées et raffinées au solvant;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
tirée d'une huile brute paraffinique
contenant du soufre. Se compose princi-
palement d'une huile lubrifiante dépa-
raffinée et raffinée au solvant, de
viscosité égale à 65 cSt à 50 ºC.]649-500-00-6 295-810-6 92129-09-4 L
Huiles lubrifiantes paraffiniques
(pétrole), huiles de base; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par raffinage du pétrole brut. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques, naphténiques et para-ffiniques, et fournit une huile-produit
fini dont la viscosité est de 23 cSt à 40
ºC.]649-501-00-1 297-474-6 93572-43-1 L
Hydrocarbures, résidus de distillation
paraffiniques, hydrocraquage, déparaffi-
nage au solvant; huile de base — non
spécifié649-502-00-7 297-857-8 93763-38-3 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 121
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation
d'huile résiduelle, distillat sous vide;
huile de base — non spécifié649-503-00-2 300-257-1 93924-61-9 L
Distillats lourds (pétrole), hydrotraités,
raffinés au solvant, hydrogénés; huile de
base — non spécifié649-504-00-8 305-588-5 94733-08-1 L
Distillats légers (pétrole), hydrocra-
quage, raffinés au solvant; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardésar omatisation au solvant
du résidu d'hydrocraquage du pétrole. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C18-C27et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 370 ºC et 450
ºC.]649-505-00-3 305-589-0 94733-09-2 L
Huiles lubrifiantes en C
18-40(pétrole),
base distillat d'hydrocraquage déparaf-
finé au solvant; huile de base — nonspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardépar affinage au solvant du
résidu de distillation du produit d'hydro-
craquage du pétrole. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
18-C40, et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 370 ºC et 550 ºC.]649-506-00-9 305-594-8 94733-15-0 L
Huiles lubrifiantes en C18-40(pétrole),
base raffinat hydrogéné déparaffiné au
solvant; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue pardépar affinage au solvant du
raffinat hydrogéné obtenu par extraction
au solvant d'un distillat pétrolier hydro-
traité. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C18-C40et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 370 ºC et 550 ºC.]649-507-00-4 305-595-3 94733-16-1 L
Hydrocarbures en C13-30, riches en
aromatiques, distillat naphténique extrait
au solvant; huile de base — non spécifié649-508-00-X 305-971-7 95371-04-3 L
Hydrocarbures en C16-32, riches en
aromatiques, distillat naphténique extrait
au solvant; huile de base — non spécifié649-509-00-5 305-972-2 95371-05-4 L
Hydrocarbures en C37-68, résidu de distil-
lation sous vide hydrotraités, désas-
phaltés, déparaffinés; huile de base —
non spécifié649-510-00-0 305-974-3 95371-07-6 L
Hydrocarbures en C37-65, résidus de
distillation sous vide désasphaltés,
hydrotraités; huile de base — non
spécifié649-511-00-6 305-975-9 95371-08-7 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 122
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats légers (pétrole), raffinés au
solvant, hydrocraquage; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement au solvant d'undistillat tiré de distillats pétroliers ayant
subi un hydrocraquage. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
18-C27et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 370 ºC et 450 ºC.]649-512-00-1 307-010-7 97488-73-8 L
Distillats lourds (pétrole), hydrogénés
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue partr aitement au solvant d'un
distillat pétrolier hydrogéné. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C19-C40et dont le point
d'ébullition est compris approximative-
ment entre 390 ºC et 550 ºC.]649-513-00-7 307-011-2 97488-74-9 L
Huiles lubrifiantes en C18-27(pétrole),
hydrocraquées, déparaffinées au solvant;
huile de base — non spécifié649-514-00-2 307-034-8 97488-95-4 L
Hydrocarbures en C17-30, résidu de distil-
lation atmosphérique désasphalté au
solvant et hydrotraité, fraction légère
de distillation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillation sous vide des effluents
de traitement à l'hydrogène, en présence
d'un catalyseur, d'un résidu court désas-
phalté au solvant. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C17-C30et dont le point d'ébulli-
tion est compris approximativement
entre 300 ºC et 400 ºC; donne une
huile-produit fini de viscosité égale à 4
cSt à environ 100 ºC.]649-515-00-8 307-661-7 97675-87-1 L
Hydrocarbures en C17-40, résidu de distil-
lation hydrotraité et désasphalté au
solvant, fraction légère de distillation
sous vide; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillation sous vide des effluents
d'hydrotraitement catalytique d'un résidu
court désasphalté au solvant et de
viscosité égale à 8 cSt à environ 100
ºC. Se compose principalement d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C17-C40et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 300 ºC et 500
ºC.]649-516-00-3 307-755-8 97722-06-0 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 123
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures en C13-27, naphténiques
légers, extraction au solvant; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction des aromatiques
dans un distillat naphténique légerdeviscosité égale à 9,5 cSt à 40 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
13-C27et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 240 ºC et 400
ºC.]649-517-00-9 307-758-4 97722-09-3 L
Hydrocarbures en C
14-29, naphténiques
légers, extraction au solvant; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction des aromatiques
dans un distillat naphténique légerde
viscosité égale à 16 cSt à 40 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C14-C29et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 250 ºC et 425
ºC.]649-518-00-4 307-760-5 97722-10-6 L
Hydrocarbures en C
27-42désaromatisés;
huile de base — non spécifié649-519-00-X 308-131-8 97862-81-2 L
Hydrocarbures en C17-30, distillats hydro-
traités, produits légers de distillation;
huile de base — non spécifié649-520-00-5 308-132-3 97862-82-3 L
Hydrocarbures en C27-45, distillation
naphténique sous vide; huile de base
— non spécifié649-521-00-0 308-133-9 97862-83-4 L
Hydrocarbures en C27-45désaromatisés;
huile de base — non spécifié649-522-00-6 308-287-7 97926-68-6 L
Hydrocarbures en C20-58hydrotraités;
huile de base — non spécifié649-523-00-1 308-289-8 97926-70-0 L
Hydrocarbures naphténiques en C27-42;
huile de base — non spécifié649-524-00-7 308-290-3 97926-71-1 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant et traitées au charbon;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'huiles rési-
duelles déparaffinées au solvant avec
du charbon actif afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés.]649-525-00-2 309-710-8 100684-37-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant et traitées à la terre;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'huiles rési-
duelles déparaffinées au solvant avec
de la terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés.]649-526-00-8 309-711-3 100684-38-6 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 124
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles lubrifiantes supérieures à
C25(pétrole), extraction au solvant,
désasphaltage, déparaffinage, hydrogé-
nation; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue parextr action au solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
sous vide. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à
C
25, et donne une huile-produit fini dont
la viscosité est voisine de 32 cSt à 37 cSt
à 100 ºC.]649-527-00-3 309-874-0 101316-69-2 L
Huiles lubrifiantes en C17-32(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action su solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
atmosphérique. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C17-C32et donne une huile-
produit fini dont la viscosité est voisine
de 17 cSt à 23 cSt à 40 ºC.]649-528-00-9 309-875-6 101316-70-5 L
Huiles lubrifiantes en C20-35(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action au solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
atmosphérique. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C35, et donne une huile-
produit fini dont la viscosité est voisine
de 37 cSt à 44 cSt à 40 ºC.]649-529-00-4 309-876-1 101316-71-6 L
Huiles lubrifiantes en C24-50(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action au solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
atmosphérique. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C24-C50, et donne une huile-
produit fini dont la viscosité est voisine
de 16 cSt à 75 cSt à 40 ºC.]649-530-00-X 309-877-7 101316-72-7 L
Extraits au solvant de distillat naphté-
nique lourd (pétrole), concentré aroma-
tique; extrait aromatique de distillat
(traité)
[Concentré aromatique obtenu par addi-
tion d'eau à un extrait au solvant de
distillat naphténique lourd et au solvant
d'extraction.]649-531-00-5 272-175-3 68783-00-6 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 125
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique lourd raffiné au solvant (pétrole);
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors d'une
seconde extraction d'un distillat paraffi-
nique lourd raffiné au solvant. Se
compose d'hydrocarbures saturés et
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe en majorité dans la gamme C20-
C50.]649-532-00-0 272-180-0 68783-04-0 L
Extraits (pétrole), désasphaltage au
solvant de distillats paraffiniques lourds;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors de l'extrac-
tion au solvant de distillat paraffinique
lourd.]649-533-00-6 272-342-0 68814-89-1 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique lourd, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur d'un extrait au
solvant de distillat naphténique lourd. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure ou
égale à 19 cSt à 40 ºC.]649-534-00-1 292-631-5 90641-07-9 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur d'un extrait au
solvant de distillat paraffinique lourd. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C21-C33et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 350 ºC et 480
ºC.]649-535-00-7 292-632-0 90641-08-0 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur d'un extrait au
solvant de distillat paraffinique léger. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
17-C26et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 280 ºC et 400
ºC.]649-536-00-2 292-633-6 90641-09-1 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 126
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant (pétrole) distillat
parafinique léger hydrotraité; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors de l'extrac-
tion au solvant d'un distillat de solvant
paraffinique intermédiaire traité à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-537-00-8 295-335-4 91995-73-2 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique léger, hydrodésulfurés;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de l'extrait résul-
tant d'une extraction au solvant avec de
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
dans des conditions destinées en premier
lieu à l'élimination des composés
soufrés. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30. Peut contenir5 %
ou plus, en poids, d'hydrocarbures
aromatiques à noyaux condensés
comportant 4 à 6 cycles.]649-538-00-3 295-338-0 91995-75-4 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, traités à l'acide;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction de la distillation
de l'extrait résultant d'une extraction au
solvant de distillats paraffiniques légers
pétroliers et ayant subi un raffinage à
l'acide sulfurique. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures aromatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C16-C32.]649-539-00-9 295-339-6 91995-76-5 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, hydrodésulfurés;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action au solvant d'un
distillat paraffinique léger et traitée à
l'hydrogène afin de convertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C40, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 10
cSt à 40 ºC.]649-540-00-4 295-340-1 91995-77-6 L
Extraits au solvant (pétrole), gazole
léger sous vide, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action au solvant de
gazoles pétroliers légers sous vide et
traitée à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C30.]649-541-00-X 295-342-2 91995-79-8 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 127
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd, traités à la terre;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, parcontact ou per colation,
destiné à éliminerles tr aces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50. Peut contenir5 % ou
plus, en poids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de4 à 6 cycles.]649-542-00-5 296-437-1 92704-08-0 L
Extraits au solvant hydrodésulfurés
(pétrole), distillat naphténique lourd;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une charge
pétrolière à l'hydrogène afin de convertir
le soufre organique en hydrogène
sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe en majorité dans la gamme C
15-C50et donne une huile-produit fini deviscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-543-00-0 297-827-4 93763-10-1 L
Extraitsau solvant hydrodésulfurés
(pétrole), distillat paraffinique lourd
déparaffiné au solvant; extrait aroma-
tique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène
d'une charge pétrolière déparaffinée au
solvant, afin de convertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
15-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-544-00-6 297-829-5 93763-11-2 L
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique léger (pétrole), traités au charbon;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction dans la distilla-
tion d'un extrait récupéré par extraction
au solvant de distillat de tête paraffi-
nique léger et traité au charbon actif afin
d'éliminerles tr aces de constituants
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
en majorité dans la gamme C16-C32.]649-545-00-1 309-672-2 100684-02-4 L
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique léger (pétrole), traités à la terre;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction dans la distilla-
tion d'un extrait récupéré par extraction
au solvant de distillats de tête paraffini-
ques légers et traité à la terre décolorante
afin d'éliminerles tr aces de constituants
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
en majorité dans la gamme C16-C32.]649-546-00-7 309-673-8 100684-03-5 L1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 128
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant de gazole léger sous
vide (pétrole), traités au charbon; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action au solvant de
gazole légersous vide et tr aitement au
charbon actif afin d'éliminer les traces
de constituants polaires et les impuretés.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C13-C30.]649-547-00-2 309-674-3 100684-04-6 L
Extraits au solvant de gazole léger sous
vide (pétrole), traités à la terre; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue parextr action au solvant de
gazoles légers sous vide et traitement à
la terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C30.]649-548-00-8 309-675-9 100684-05-7 L
Huile de ressuage (pétrole); huile de
ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction huileuse lors
d'un déshuilage au solvant ou d'un
ressuage. Se compose principalement
d'hydrocarbures à chaîne ramifiée dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50.]649-549-00-3 265-171-8 64742-67-2 L
Huiles de ressuage hydrotraitées
(pétrole); huile de ressuage649-550-00-9 295-394-6 92045-12-0 L
Point 30 — Substances mutagènes: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Triamide hexaméthylphosphorique;
hexaméthylphosphoramide015-106-00-2 211-653-8 680-31-9
Sulfate de diéthyle 016-027-00-6 200-589-6 64-67-5
Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-81,2-dibromo-3-chloropropane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8Oxyde d'éthylène; oxiranne 603-023-00-X 200-849-9 75-21-8Acrylamidométhoxyacétate de méthyle
(contenant ≥0,1 % d'acrylamide)607-190-00-X 401-890-7 77402-03-0
Acrylamidoglycolate de méthyle (conte-
nant≥0,1 % d'acrylamide)607-210-00-7 403-230-3 77402-05-2
Éthylèneimine; aziridine 613-001-00-1 205-793-9 151-56-4
Acrylamide 616-003-00-0 201-173-7 79-06-11976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 129
▼M21
Point 31 — Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 1
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Oxyde de carbone; monoxyde de
carbone006-001-00-2 211-128-3 630-08-0
Hexafluorosilicate de plomb (II): fluosi-
licate de plomb (II)009-014-00-1 247-278-1 25808-74-6
Composés du plomb à l'exception de
ceux nommément désignés dans cette
annexe082-001-00-6
Dérivés alkylés du plomb 082-002-00-1
Azoture de plomb (II); azide de plomb 082-003-00-7 236-542-1 13424-46-9
Chromate de plomb 082-004-00-2 231-846-0 7758-97-6Di(acétate) de plomb 082-005-00-8 206-104-4 301-04-2Bis(orthophosphate) de triplomb 082-006-00-3 231-205-5 7446-27-7Acétate de plomb, basique; sous-acétate
de plomb082-007-00-9 215-630-3 1335-32-6
Méthanesulfonate de plomb(II) 082-008-00-4 401-750-5 17570-76-2
Jaune de sulfochromate de plomb
[Cette substance est répertoriée dans le
ColourIndex sous le ColourIndex
Constitution NumberC.I. 77603.]082-009-00-X 215-693-7 1344-37-2
Rouge de chromate, de molybdate et de
sulfate de plomb
[Cette substance est répertoriée dans le
ColourIndex sous le ColourIndex
Constitution NumberC.I. 77605.]082-010-00-5 235-759-9 12656-85-8
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-9
Coumafène; 4-hydroxy-3-(3-oxo-1-
phénylbutyl)coumarine607-056-00-0 201-377-6 81-81-2
2,4,6-trinitrorésorcinate de plomb; trici-
nate609-019-00-4 239-290-0 15245-44-0
Point 31 — Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Tétracarbonylnickel; nickel carbonyle 028-001-00-1 236-669-2 13463-39-3
Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f)chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-8
2-méthoxyéthanol; éthermonométhy-
lique d'éthylène-glycol; méthylglycol603-011-00-4 203-713-7 109-86-4
2-éthoxyéthanol; éthermonoéthylique
d'éthylène-glycol; éthylglycol603-012-00-X 203-804-1 110-80-5
Acétate de 2-méthoxyéthyle; acétate de
méthylglycol; acétate d'éthermonomé-
thylique d'éthylène-glycol607-036-00-1 203-772-9 110-49-6
Acétate de 2-éthoxyéthyle; acétate
d'éthylglycol; acétate d'éthermonoéthy-
lique d'éthylène-glycol607-037-00-7 203-839-2 111-15-91976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 130
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxy-
phénil méthyl thio acétate de 2-éthylhe-
xyle607-203-00-9 279-452-8 80387-97-9
Binapacryl (ISO); 3-méthylcrotonate de
2-sec-butyl-4,6-dinitrophényle609-024-00-1 207-612-9 485-31-4
Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dini-
trophénol609-025-00-7 201-861-7 88-85-7
Sels et esters de dinosèbe, à l'exclusion
de ceux nommément désignés dans cette
annexe609-026-00-2
Dinoterbe; 2-tert-butyl-4,6-dinitrophénol 609-030-00-4 215-813-8 1420-07-1
Sels et esters de dinoterbe 609-031-00-XNitrofène (ISO); oxyde de 2,4-dichloro-
phényle et de 4-nitrophényle609-040-00-9 217-406-0 1836-75-5
Acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle;
acétate de méthylazoxyméthyle611-004-00-2 209-765-7 592-62-1
Éthylènethiourée; imidazolidine-2-
thione; 2-imidazoline-2-thiol613-039-00-9 202-506-9 96-45-7
N,N-diméthylformamide 616-001-00-X 200-679-5 68-12-21976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 131
▼M5
ANNEXE II
►M6A.◄Dispositions particulières concernant l'étiquetage des produits
contenant de l'amiante
1. Les produits contenant de l'amiante ou leur emballage doivent porter
l'étiquette définie ci-après:
a) l'étiquette conforme au modèle ci-dessous doit avoir au moins 5 cm de
hauteur(H) et 2,5 cm de lar ge;
b) elle est divisée en deux parties:
— la partie supérieure (h1 = 40 % H) comporte la lettre «a» en blanc sur
fond noir,
— la partie inférieure (h2 = 60 % H) comporte le libellé-type en noir et/
ou blanc sur fond rouge et clairement lisible;
c) si le produit contient de la crocidolite, l'expression «contient de
l'amiante» du libellé-type doit être remplacée par la suivante: «contient
de la corcidolite/amiante bleu».
Les États membres peuvent exclure de la disposition du premier alinéa
les produits destinés à être mis sur le marché sur leur territoire.
L'étiquette doit néanmoins porter l'inscription «contient de l'amiante»;
d) si l'étiquetage est effectué au moyen d'une impression directe sur le
produit, une seule couleur contrastante avec celle du fond est suffisante.
2. L'étiquette doit être apposée conformément aux règles suivantes
a) surchacune des plus petites unités délivr ées;
b) Si un produit comporte des éléments à base d'amiante, il suffit que ces
seuls éléments portent l'étiquette. On peut renoncer à l'étiquetage si, en
raison des dimensions réduites ou d'un conditionnement inapproprié, il
n'est pas possible d'apposerune étiquette surl'élément.1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 132
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3.Étiquetage des produits contenant de l'amiante présentés sous emballage
3.1. Les produits contenant de l'amiante présentés sous emballage doivent porter
sur l'emballage un étiquetage clairement lisible et indélébile comprenant les
indications suivantes:
a) le symbole et l'indication des dangers y afférents, conformément à la
présente annexe;
b) des conseils de sécurité qui doivent être choisis conformément aux
indications de la présente annexe, dans la mesure où ils s'imposent pour
le produit en question.
Lorsque des informations complémentaires de sécurité sont apposées sur
l'emballage, celles-ci ne doivent pas atténuer ou contredire les indications
visées sous a) et b).
3.2. L'étiquetage prévu au point 3.1 doit être:
— effectué surune étiquette solidement apposée surl'emballage,
ou
— surune étiquette volante fer mement attachée à l'emballage,
ou
— directement imprimé sur l'emballage.
3.3. Les produits contenant de l'amiante et simplement recouverts d'un emballage
plastique ou similaire sont considérés comme des produits présentés sous
emballage et sont à étiqueter conformément au point 3.2. Lorsque des
produits sont prélevés séparément de tels emballages et mis sur le marché
non emballés, chacune des plus petites unités délivrées doit être
accompagnée d'une notice portant un étiquetage conforme au point 3.1.
4.Étiquetage des produits non emballés contenant de l'amiante
En ce qui concerne les produits non emballés contenant de l'amiante,
l'étiquetage conformément au point 3.1 doit être effectué au moyen:
— d'une étiquette solidement apposée surle pr oduit contenant de l'amiante
ou
— d'une étiquette volante fermement attachée à ce produit ou— d'une impression directe sur le produit,
ou, lorsque les procédés ci-dessus ne peuvent être raisonnablement appliqués
à cause, par exemple, des dimensions restreintes du produit, de ses propriétés
mal adaptées ou de certaines difficultés techniques, au moyen d'une notice
portant un étiquetage conformément au point 3.1.
5. Sans préjudice des dispositions communautaires prévues en matière de
sécurité et d'hygiène sur le lieu du travail, il convient de joindre à l'étiquette
apposée sur le produit qui, dans le cadre de son utilisation, peut être
transformé ou retravaillé, tout conseil de sécurité pouvant être approprié
pour le produit, et notamment les conseils de sécurité suivants:
— travailler si possible à l'extérieur ou dans un local bien aéré,
— utiliser de préférence des outils à main ou des outils à faible vitesse
équipés, si nécessaire, d'un dispositif approprié pour recueillir la
poussière. Lorsque des outils à grande vitesse sont utilisés, ceux-ci
devraient toujours être équipés de tels dispositifs,
— si possible mouiller avant de découper ou de forer,— mouiller la poussière, la mettre dans un récipient bien fermé et l'éliminer
dans des conditions de sécurité.
6. L'étiquetage d'un produit, destiné à l'usage domestique, non visé par le point
5, risquant lors de son utilisation de dégager des fibres d'amiante devrait
comporter, si nécessaire, le conseil de sécurité: remplacer en cas d'usure
7. Les États membres peuvent subordonner la mise sur le marché des produits
contenant de l'amiante, sur leur territoire, à la condition que les indications
figurant sur l'étiquette soient rédigées dans leur(s) langue(s) officielle(s).
B.Dispositions particulières concernant l'étiquetage des produits contenant
des PCB et PCT
Sans préjudice des dispositions d'autres directives concernant l'étiquetage des
substances et préparations dangereuses, les États membres peuvent prescrire que
sur les appareils et installations contenant des PCB et PCT figurent aussi des
indications concernant l'élimination des PCB et des PCT, l'entretien et l'utilisation
des appareils et installations qui en contiennent. Ces indications doivent pouvoir
être lues à l'horizontale, lorsque l'objet contenant des PCB et des PCT est installé
normalement. L'inscription doit se détacher nettement de son fond.1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 133
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Les États membres peuvent exiger que l'inscription soit rédigée dans une langue
compréhensible sur leur territoire.1976L0769 — FR — 25.01.1999 — 003.001 — 134