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DIRECTIVE 95/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 20 février 1995
concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants
(JO noL 61 du 18. 3. 1995, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
Directive 96/85/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre 1996 L 86 4 28. 3. 1997
Directive 98/72/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 octobre 1998 L 295 18 4. 11. 1998
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IDIRECTIVE 95/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 20 février 1995
concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L ’UNION
EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et no-
tamment son article 100 A,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l’avis du Comité économique et social (2),
statuant conformément à la procédure visée à l’article 189 B
du traité (3),
vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décem-
bre 1988, relative au rapprochement des législations des
États membres concernant les additifs pouvant être em-
ployés dans les denrées destinées à l’alimentation humai-
ne (4), et notamment son article 3 paragraphe 2,
considérant que les différences existant entre les législa-
tions nationales concernant les conservateurs, les antioxy-
gènes et les autres additifs, ainsi que leurs conditions d’em-
ploi, entravent la libre circulation des denrées alimentaires;
qu’elles peuvent créer des conditions de concurrence inéga-
les;
considérant que, dans toute réglementation relative à ces
additifs alimentaires et à leurs conditions d’emploi, il faut
tenir compte, en premier lieu, de la nécessité de protéger
le consommateur;
considérant qu’il est généralement admis que les denrées
alimentaires non transformées et certaines autres denrées
devraient être exemptes d’additifs alimentaires;
considérant que, selon les informations scientifiques et
toxicologiques les plus récentes relatives à ces substances,
certaines d’entre elles ne devraient être employées que
dans certaines denrées alimentaires et dans des conditions
d’emploi bien déterminées;
considérant qu’il est nécessaire d’établir des règles strictes
relatives à l’emploi d’additifs dans les préparations pour
nourrissons, les préparations de suite et les aliments de se-
vrage, tels que mentionnés par la directive 89/398/CEE du
Conseil, du 3 mai 1989, relative au rapprochement des lé-
gislations des États membres concernant les denrées ali-
mentaires destinées à une alimentation particulière (5), et
notamment son article 4 paragraphe 1 point e);
(1)J O noC 206 du 13. 8. 1992, p. 12, et
JO noC 189 du 13. 7. 1993, p. 11.
(2)J O noC 108 du 19. 4. 1993, p. 26.
(3) Avis du Parlement européen du 26 mai 1993 (JO noC 176
du 28. 6. 1993, p. 117), confirmé le 2. 12. 1993 (JO no
C 342 du 20. 12. 1993), position commune du Conseil du10 mars 1994 (JO n
oC 172 du 24. 6. 1994, p. 4) et déci-
sion du Parlement européen du 16. 11. 1994 (JO noC 341
du 5. 12. 1994).
(4)J O noL 40 du 11. 2. 1989, p. 27.
(5)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.
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IIconsidérant que la présente directive n’est pas destinée à
modifier les règles relatives aux édulcorants et aux colo-
rants;
considérant que, dans l’attente de dispositions spécifiques
prises en application de la directive 91/414/CEE du
Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le mar-
ché des produits phytopharmaceutiques (1)e td el ad i r e c t i -
ve 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concer-
nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale,
y compris les fruits et légumes (2), certaines substances ap-
partenant à cette catégorie sont provisoirement couvertes
par la présente directive;
considérant que la Commission modifiera les dispositions
communautaires en fonction de la présente directive;
considérant que le comité scientifique de l’alimentation hu-
maine a été consulté au sujet des substances qui ne fontpas encore l’objet d’une disposition communautaire;
considérant qu’il est nécessaire d’inclure dans la présente
directive des dispositions spécifiques concernant les additifs
m e n t i o n n é sd a n sd ’ a u t r e sd i s p o s i t i o n sc o m m u n a u t a i r e s ;
considérant qu’il est souhaitable, lorsqu’il s’agit de décider
si une denrée alimentaire donnée relève d’une certaine ca-
tégorie d’aliments, de suivre la procédure de consultation
du comité permanent des denrées alimentaires;
considérant que la modification des critères de pureté exis-
tants concernant les additifs alimentaires autres que les co-
lorants et les édulcorants ainsi que de nouvelles spécifica-
tions relatives à ceux pour lesquels il n’existe pas de
critères de pureté seront adoptées conformément à la pro-
cédure prévue à l’article 11 de la directive 89/107/CEE;
considérant que le comité scientifique de l’alimentation hu-
maine n’a pas encore fait connaître d’avis sur les agents de
traitement de la farine et que ces substances feront l’objet
d’une autre directive;
considérant que la présente directive remplace et abroge
les directives 64/54/CEE (
3), 70/357/CEE (4),
74/329/CEE (5) et 83/463/CEE (6),
ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
(1)J O noL 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée en
dernier lieu par le règlement (CEE) no3600/92 de la
Commission (JO noL 366 du 15. 12. 1992, p. 10).
(2)J O noL 350 du 14. 12. 1990, p. 71.
(3)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161.
(4)J O noL 157 du 18. 7. 1970, p. 31.
(5)J O noL 189 du 12. 7. 1974, p. 1.
(6)J O noL 255 du 15. 9. 1983, p. 1.
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1Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique fai-
sant partie de la directive globale au sens de l’article 3 de
la directive 89/107/CEE et s’applique aux additifs autres
que les colorants et les édulcorants. Elle ne s’applique pas
aux enzymes, à l’exclusion de celles qui sont mentionnées
dans les annexes.
2. Ne peuvent être employés dans les denrées alimentai-res que les additifs conformes aux spécifications adoptées
p a rl eC o m i t és c i e n t i f i q u ed el ’ a l i m e n t a t i o nh u m a i n e .
3 . A u xf i n sd el ap r é s e n t ed i r e c t i v e ,o ne n t e n dp a r :
a) «conservateurs», des substances qui prolongent la du-
rée de conservation des denrées alimentaires en les
protégeant des altérations dues aux micro-organismes;
b) «antioxygènes», des substances qui prolongent la du-
rée de conservation des denrées alimentaires en les
protégeant des altérations provoquées par l’oxydation,telles que le rancissement des matières grasses et les
modifications de la couleur;
c) «supports», y compris les solvants porteurs, les sub-
stances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou
modifier physiquement de toute autre manière un ad-
ditif alimentaire sans modifier sa fonction technologi-
que (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique)
afin de faciliter son maniement, son application ou
son utilisation;
d) «acidifiants», les substances qui augmentent l’acidité
d’une denrée alimentaire et/ou lui donnent un goût
acide;
e) «correcteurs d’acidité», les substances qui modifient
ou limitent l’acidité ou l’alcalinité d’une denrée ali-
mentaire;
f) «anti-agglomérants», les substances qui, dans une den-
rée alimentaire, limitent l’agglutination des particules;
g) «antimoussants», les substances qui empêchent ou li-
mitent la formation de mousse;
h) «agents de charge», les substances qui accroissent le
volume d’une denrée alimentaire, sans pour autant
augmenter de manière significative sa valeur énergéti-
que;
i) «émulsifiants», les substances qui, ajoutées à une den-
rée alimentaire, permettent de réaliser ou de mainte-
nir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases
non miscibles telles que l’huile et l’eau;
j) «sels de fonte», les substances qui dispersent les pro-
téines contenues dans le fromage, entraînant ainsi unerépartition homogène des matières grasses et des au-
tres composants;
k) «affermissants», les substances qui permettent de ren-
dre ou de garder les tissus des fruits et des légumes
fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des
gélifiants, forment ou raffermissent un gel;95/2/CE
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2l) «exhausteurs de goût», les substances qui renforcent
le goût et/ou l’odeur d’une denrée alimentaire;
m) «agents moussants», les substances qui permettent de
réaliser la dispersion homogène d’une phase gazeuse
d a n su n ed e n r é ea l i m e n t a i r el i q u i d eo us o l i d e ;
n) «gélifiants», les substances qui, ajoutées à une denrée
alimentaire, lui confèrent de la consistance par la for-
mation d’un gel;
o) «agents d’enrobage», (y compris les agents de glisse),
les substances qui, appliquées à la surface d’une den-
rée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou
constituent une couche protectrice;
p) «humectants», les substances qui empêchent le dessè-
chement des denrées alimentaires en compensant les
e f f e t sd ’ u n ef a i b l eh u m i d i t éa t m o s p h é r i q u eo uq u if a -
vorisent la dissolution d’une poudre en milieu aqueux;
q) «amidons modifiés», les substances obtenues au
moyen d’un ou plusieurs traitements chimiques d’ami-
dons alimentaires, qui peuvent avoir été soumis à un
traitement physique ou enzymatique, et peuvent être
fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis;
r) «gaz d’emballage», les gaz autres que l’air, placés
dans un contenant avant, pendant ou après l’introduc-
tion d’une denrée alimentaire dans ce contenant;
s) «propulseurs», les gaz autres que l’air qui ont pour
effet d’expulser une denrée alimentaire d’un conte-
nant;
t) «poudres à lever», les substances ou combinaisons de
substances qui libèrent des gaz et de ce fait accrois-
sent le volume d’une pâte;
u) «séquestrants», les substances qui forment des com-
plexes chimiques avec les ions métalliques;
v) «stabilisants», les substances qui, ajoutées à une den-
rée alimentaire, permettent de maintenir son état phy-
sico-chimique. Les stabilisants comprennent les sub-
stances qui permettent de maintenir la dispersion
homogène de deux ou plusieurs substances non misci-
bles, ainsi que les substances qui stabilisent, conser-
vent ou intensifient la couleur d’une denrée alimentai-
re;
w) «épaississants», les substances qui, ajoutées à une
denrée alimentaire, en augmentent la viscosité.
4 . L e sa g e n t sd et r a i t e m e n td el af a r i n ea u t r e sq u el e s
émulsifiants sont des substances qui, ajoutées à la farine
ou à la pâte, améliorent sa qualité boulangère.
5 . A u xf i n sd el ap r é s e n t ed i r e c t i v e ,n es o n tp a sc o n s i d é -
rés comme additifs alimentaires:
a) les substances employées dans le traitement de l’eau
potable, dans les conditions prévues par la directi-
ve 80/778/CEE (1);
(1)J O noL 229 du 30. 8. 1980, p. 11. Directive modifiée en
dernier lieu par la directive 91/692/CEE (JO noL3 7 7d u
31. 12. 1991, p. 48).95/2/CE
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3b) les produits contenant de la pectine et obtenus à par-
tir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agru-
mes, ou d’un mélange des deux, par l’action d’un aci-
de dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen
de sels de sodium ou de potassium («pectine liqui-
de»);
c) les bases de gommes à mâcher;
d) la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou
dextrinisé, l’amidon modifié par traitement acide ou
alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement mo-
difié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolyti-
ques;
e) le chlorure d’ammonium;
f) le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydroly-
sats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le
gluten;
g ) l e sa c i d e sa m i n é se tl e u r ss e l sa u t r e sq u el ’ a c i d eg l u t a -
mique, la glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels
et qui n’ont pas de fonction d’additifs;
h) les caséinates et la caséine;
i) l’inuline.
Article 2
1. Seules les substances énumérées aux annexes I, III,
IV et V peuvent être utilisées dans les denrées alimentai-
res aux fins visées à l’article 1er, paragraphes 3 et 4.
2. L ’utilisation des additifs alimentaires énumérés à l’an-
nexe I est autorisée dans les denrées alimentaires aux fins
visées à l’article 1er, paragraphes 3 et 4, à l’exception des
denrées alimentaires mentionnées à l’annexe II, selon le
principe quantum satis .
3. Sauf dispositions spécifiques contraires, le paragra-
phe 2 ne s’applique pas:
a) — aux denrées alimentaires non transformées,
— au miel, au sens de la directive 74/409/CEE (1),
— aux huiles et graisses d’origine animale ou végé-
tale non émulsionnées,
— au beurre,
— au lait (entier, écrémé et demi-écrémé) pasteuri-
sé et stérilisé (y compris par procédé UHT) et à
la crème entière pasteurisée,
— aux produits à base de lait fermenté au moyen
de ferments vivants, non aromatisés,
(1)J O noL 221 du 12. 8. 1974, p. 10.95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
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4— à l’eau minérale naturelle au sens de la directi-
ve 80/777/CEE (1) et à l’eau de source,
— au café (à l’exclusion du café instantané aromati-
sé) et aux extraits de café,
— au thé en feuilles non aromatisé,
— aux sucres au sens de la directive 73/437/CEE (2),
— aux pâtes sèches, à l’exclusion des pâtes sans glu-
ten et/ou destinées à un régime hypoprotidique,
conformément à la directive 89/398/CEE,
— au babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion
du babeurre stérilisé).
Au sens de la présente directive, les denrées alimen-
taires non transformées sont celles qui n’ont subi au-
cun traitement entraînant un changement substantiel
de leur état d’origine. T outefois, elles peuvent par
exemple avoir été divisées, séparées, tranchées, désos-
sées, hachées, écorchées, épluchées, pelées, moulues,coupées, lavées, parées, surgelées ou congelées, réfri-
gérées, broyées ou décortiquées, conditionnées ou
non;
b) aux aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
mentionnés dans la directive 89/398/CEE, y compris
les aliments pour les nourrissons et les enfants en bas
âge qui ne sont pas en bonne santé. Ces denrées ali-
mentaires sont soumises aux dispositions de l’an-
nexe VI;
c) aux denrées alimentaires énumérées à l’annexe II, qui
ne peuvent contenir que les additifs prévus dans cette
annexe et les additifs prévus aux annexes III et IV
dans les conditions qui y sont fixées.
4. Les additifs énumérés aux annexes III et IV ne peu-
vent être utilisés que dans les denrées alimentaires visées
dans ces annexes et dans les conditions qui y sont fixées.
5. Seuls les additifs énumérés à l’annexe V peuvent être
utilisés comme supports ou solvants porteurs d’additifs, et
dans les conditions fixées dans cette annexe.
6. Les dispositions de la présente directive s’appliquent
également aux denrées alimentaires correspondantes desti-
nées à une alimentation particulière, au sens de la directi-
ve 89/398/CEE.
7. Sauf indication contraire, les valeurs maximales fixées
dans les annexes s’appliquent à la denrée telle que mise
sur le marché.
(1)J O noL 229 du 30. 8. 1980, p. 1.
(2)J O noL 356 du 27. 12. 1973, p. 71.95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE
95/2/CE - - - I
58. Dans les annexes de la présente directive, l’expression
«quantum satis » indique qu’aucune quantité maximale n’est
spécifiée. T outefois, les additifs sont employés conformé-
ment aux bonnes pratiques de fabrication, la dose utilisée
ne dépassant pas la quantité nécessaire pour obtenir l’effet
désiré et à la condition de ne pas induire le consommateur
en erreur.
Article 3
1. La présence d’un additif dans une denrée alimentaire
est autorisée:
— dans une denrée alimentaire composée pour autant
que cette dernière ne figure pas à l’article 2 paragra-
phe 3, dans la mesure où cet additif est autorisé dans
l’un des ingrédients qui constituent la denrée alimen-
taire composée
ou
— si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à
la préparation d’une denrée alimentaire composée
conforme aux dispositions de la présente directive.
2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas aux préparations
pour nourrissons, préparations de suite et aliments de se-
vrage au sens de la directive 89/398/CEE, sauf dispositioncontraire spécifique.
Article 4
La présente directive s’applique sans préjudice des directi-
ves spécifiques autorisant l’emploi en tant qu’édulcorants
ou colorants d’additifs figurant dans les listes en annexe.
Article 5
Si nécessaire, il peut être décidé, suivant la procédure pré-
vue à l’article 6 de la présente directive:
— si une denrée alimentaire donnée, non classée dans
une catégorie au moment de l’adoption de la présente
directive, appartient à l’une des catégories de denrées
alimentaires visées à l’article 2 ou dans l’une des an-
nexes
ou
— si un additif alimentaire figurant dans les annexes et
autorisé sur la base du principe quantum satis est uti-
lisé conformément aux critères figurant à l’article 2
ou
— si une substance est un additif alimentaire au sens de
l’article 1
er.
Article 6
1. Lorsque la procédure prévue au présent article doit
être appliquée, la Commission est assistée par le comité
permanent des denrées alimentaires institué par la déci-
sion 69/414/CEE (1), ci-après dénommé «comité».
(1)J O noL 291 du 19. 11. 1969, p. 9.95/2/CE
95/2/CE - - - I
62. Le président saisit le comité de sa propre initiative ou
à la demande du représentant d’un État membre.
3. Le représentant de la Commission soumet au comité
un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis
sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en
fonction de l’urgence de la question. L ’avis est émis à la
majorité prévue à l’article 148 paragraphe 2 du traité pour
l’adoption des décisions que le Conseil est appelé à pren-
dre sur proposition de la Commission. Lors des votes au
sein du comité, les voix des représentants des États mem-
bres sont affectées de la pondération définie à l’article pré-
cité. Le président ne prend pas part au vote.
4. a) La Commission arrête les mesures envisagées
lorsqu’elles sont conformes à l’avis du comité.
b) Lorsque les mesures envisagées ne sont pas con-
formes à l’avis du comité, ou en l’absence d’avis,
la Commission soumet sans tarder au Conseilune proposition relative aux mesures à prendre.
Le Conseil statue à la majorité qualifiée.
Si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la
saisine du Conseil, celui-ci n’a pas statué, les mesures pro-
posées sont arrêtées par la Commission.
Article 7
Les États membres instaurent, dans un délai de trois ans à
compter de l’entrée en vigueur de la présente directive, des
systèmes de surveillance régulière de la consommation et
de l’emploi des additifs alimentaires et rendent compte de
leurs constatations à la Commission.
La Commission fait rapport au Parlement européen et au
Conseil, dans un délai de cinq ans à compter de l’entrée
en vigueur de la présente directive, sur les changements
intervenus en ce qui concerne le marché des additifs ali-
mentaires, ainsi que leurs niveaux d’emploi et de consom-
mation.
Conformément aux critères généraux de l’annexe II point 4
de la directive 89/107/CEE, la Commission réexamine,
dans un délai de cinq ans à compter de l’entrée en vigueur
de la présente directive, les conditions d’emploi qui y sont
énoncées et propose, le cas échéant, des modifications.
Article 8
1. La présente directive abroge les directives 64/54/CEE,
70/357/CEE, 74/329/CEE et 83/463/CEE.
2. Les références faites à ces directives abrogées et aux
critères de pureté de certains additifs alimentaires visés
dans ces directives s’entendent désormais comme faites à
la présente directive.95/2/CE
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7Article 9
Les États membres mettent en vigueur avant le 25 septem-
bre 1996 les dispositions législatives, réglementaires et ad-
ministratives nécessaires pour se conformer à la présente
directive afin:
— d’autoriser, au plus tard le 25 septembre 1996 la com-
mercialisation et l’emploi des produits conformes à la
présente directive,
— d’interdire, au plus tard le 25 mars 1997 la commer-
cialisation et l’emploi des produits non conformes à la
présente directive; les produits mis sur le marché ou
étiquetés avant cette date qui ne satisfont pas aux exi-
gences de la présente directive peuvent toutefois être
commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
Les États membres en informent immédiatement la Com-
mission.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, cel-
les-ci contiennent une référence à la présente directive ou
sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publi-
cation officielle. Les modalités de cette référence sont ar-
rêtées par les États membres.
Article 10
La présente directive entre en vigueur le septième jour sui-
vant celui de sa publication au Journal officiel des Commu-
nautés européennes.
Article 11
Les États membres sont destinataires de la présente direc-
tive.95/2/CE
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8ANNEXE I
ADDITIFS GÉNÉRALEMENT AUTORISÉS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES À
L’EXCEPTION DE CELLES VISÉES À L’ARTICLE 2 PARAGRAPHE 3
Notes
1. Les substances énumérées dans la liste ci-après peuvent être additionnées à toutes les
denrées alimentaires, à l’exception de celles visées à l’article 2 paragraphe 3, sur la base
du principe « quantum satis ».
2. Les substances figurant sous les numéros E 407 et E 440 peuvent être normalisées avec
les sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et
de leur désignation.
3. Explication des symboles utilisés
* Les substances E 290, E 938, E 939, E 941, E 942 et E 948 peuvent être égale-
ment employées dans les denrées alimentaires visées à l’article 2 paragraphe 3.
# Les substances E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employées pour
la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue
au moment de l’ingestion.
NoE Nom
E 170 Carbonates de calcium
i ) C a r b o n a t ed ec a l c i u m
ii) Carbonate acide de calcium
E 260 Acide acétique
E2 6 1 A c é t a t ed ep o t a s s i u m
E 262 Acétates de sodium
i ) A c é t a t ed es o d i u m
ii) Diacétate de sodium
E2 6 3 A c é t a t ed ec a l c i u m
E 270 Acide lactique
E2 9 0 D i o x y d ed ec a r b o n e *
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbique
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E3 0 2 A s c o r b a t ed ec a l c i u m
E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
i) Palmitate d’ascorbyle
ii) Stéarate d’ascorbyle
E 306 Extrait riche en tocophérols
E 307 Alpha -tocophérol
E 308 Gamma -tocophérol
E 309 Delta -tocophérol
E 322 Lécithines
E3 2 5 L a c t a t ed es o d i u m95/2/CE
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9NoEN o m
E3 2 6 L a c t a t ed ep o t a s s i u m
E3 2 7 L a c t a t ed ec a l c i u m
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
i) Citrate monosodique
ii) Citrate disodique
iii) Citrate trisodique
E 332 Citrates de potassium
i) Citrate monopotassique
ii) Citrate tripotassique
E 333 Citrates de calcium
i) Citrate monocalcique
ii) Citrate dicalcique
iii) Citrate tricalcique
E 334 Acide tartrique [L (+) -]
E 335 T artrates de sodium
i) T artrate monosodique
ii) T artrate disodique
E 336 T artrates de potassium
i) T artrate monopotassique
ii) T artrate dipotassique
E 337 T artrate double de sodium et de potassium
E 350 Malates de sodium
i) Malate de sodium
ii) Malate acide de sodium
E 351 Malate de potassium
E 352 Malates de calcium
i) Malate de calcium
ii) Malate acide de calcium
E 354 T artrate de calcium
E3 8 0 C i t r a t ed et r i a m m o n i u m
E 400 Acide alginique
E 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassium
E 403 Alginate d’ammonium
E 404 Alginate de calcium
E 406 Agar -agar95/2/CE
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10NoEN o m
E 407 Carraghénanes
E 407 a Algues Eucheuma transformées
E 410 Farine de graines de caroube #
E 412 Gomme guar #
E 413 Gomme adragante, tragacanthe
E 414 Gomme d’acacia ou gomme arabique
E 415 Gomme Xanthane #
E 417 Gomme T ara
E 418 Gomme Gellane
E 422 Glycérol
E 440 Pectines
i) Pectine
ii) Pectine amidée
E 460 Cellulose
i) Cellulose microcristalline
ii) Cellulose en poudre
E 461 Méthylcellulose
E 463 Hydroxypropylcellulose
E 464 Hydroxypropylméthylcellulose
E 465 Éthylméthylcellulose
E 466 Carboxyméthylcellulose
Carboxyméthylcellulose de sodium
E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
E 470 a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
E 470 b Sels de magnésium d’acides gras
E 471 Mono -et diglycérides d’acides gras
E 472 a Esters acétiques des mono -et diglycérides d’acides gras
E 472 b Esters lactiques des mono -et diglycérides d’acides gras
E 472 c Esters citriques des mono -et diglycérides d’acides gras
E4 7 2d E s t e r st a r t r i q u e sd e sm o n o -et diglycérides d’acides gras
E 472 e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono -et diglycéri-
des d’acides gras
E 472 f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono -et diglycérides d’acides
gras
E 500 Carbonates de sodium
i ) C a r b o n a t ed es o d i u m
ii) Carbonate acide de sodium
iii) Sesquicarbonate de sodium96/85/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
11NoEN o m
E 501 Carbonates de potassium
i ) C a r b o n a t ed ep o t a s s i u m
ii) Carbonate acide de potassium
E 503 Carbonates d’ammonium
i) Carbonate d’ammonium
ii) Carbonate acide d’ammonium
E 504 Carbonates de magnésium
i ) C a r b o n a t ed em a g n é s i u m
ii) Carbonate acide de magnésium
E 507 Acide chlorhydrique
E 508 Chlorure de potassium
E 509 Chlorure de calcium
E 511 Chlorure de magnésium
E 513 Acide sulfurique
E 514 Sulfates de sodium
i ) S u l f a t ed es o d i u m
ii) Sulfate acide de sodium
E 515 Sulfates de potassium
i ) S u l f a t ed ep o t a s s i u m
ii) Sulfate acide de potassium
E5 1 6 S u l f a t ed ec a l c i u m
E5 2 4 H y d r o x y d ed es o d i u m
E5 2 5 H y d r o x y d ed ep o t a s s i u m
E5 2 6 H y d r o x y d ed ec a l c i u m
E 527 Hydroxyde d’ammonium
E5 2 8 H y d r o x y d ed em a g n é s i u m
E5 2 9 O x y d ed ec a l c i u m
E5 3 0 O x y d ed em a g n é s i u m
E 570 Acides gras
E 574 Acide gluconique
E 575 Glucono -delta -lactone
E5 7 6 G l u c o n a t ed es o d i u m
E5 7 7 G l u c o n a t ed ep o t a s s i u m
E5 7 8 G l u c o n a t ed ec a l c i u m
E6 4 0 G l y c i n ee ts o ns e ld es o d i u m
E 920 (1)L -cystéine
E 938 Argon*
(1) Ne peut être utilisée que comme agent de traitement de la farine.98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
12NoEN o m
E 939 Hélium*
E 941 Azote*
E 942 Protoxyde d’azote*
E 948 Oxygène*
E 1103 Invertase
E 1200 Polydextrose
E 1404 Amidon oxydé
E 1410 Phosphate d’amidon
E 1412 Phosphate de diamidon
E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414 Phosphate de diamidon acétylé
E 1420 Amidon acétylé
E 1422 Adipate de diamidon acétylé
E 1440 Amidon hydroxypropylé
E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique
E 1451 Amidon oxydé acétylé98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
13ANNEXE II
DENRÉES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES UN NOMBRE LIMITÉ D’ADDITIFS DE L’AN-
NEXE I PEUVENT ÊTRE UTILISÉS
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
Produits de cacao et de choco-
latausensdeladirectiE 330 Acide citrique 0,5 %
lat, au sens de la directi-ve 73/241/CEE (
1)E 322 Lécithines
E334Acidetartriquequantum satis
05%()
E 334 Acide tartrique
E422Glycérol0,5 %
quantumsatis E422Glycérol
E 471 Mono- et diglycéridesquantumsatis
quantum satis E471Mono etdiglycérides
d’acides grasquantumsatis
E 170 Carbonates de calcium
E 500 Carbonates de sodium

 E 501 Carbonates de potassium

p
E 503 Carbonates d’ammonium

E 504 Carbonates de magnésium7%r a pporté à la matière

E5 2 4 H y d r o x y d ed es o d i u m7%rapportéàlamatière
sèche dégraissée exprimé
encarbonatesdepotassium

 E5 2 5 H y d r o x y d ed ep o t a s s i u men car bonates de potassium

E5 2 6 H y d r o x y d ed ec a l c i u m

E 527 Hydroxyde d’ammonium

 E5 2 8 H y d r o x y d ed em a g n é s i u m

 E5 3 0 O x y d ed em a g n é s i u m 
E 414 Gomme d’acacia ou gom-
me ara biqueutilisés uniquement comme
agentsd’enrobage
mearabique
E 440 Pectinesagentsd’enrobage
quantum satis

Jus de fruits et nectars, au sens
de la directive 93/77/CEE (2)E 300 Acide ascorbique quantum satis
Jus d’ananas, au sens de la di-rective 93/77/CEE E 296 Acide malique 3g / l
Nectars, au sens de la directi-
ve93/77/CEEE 330 Acide citrique 5g / l
ve93/77/CEE
E 270 Acide lactique 5g / l
J u sd er a i s i n s ,a us e n sd el ad i -rective 93/77/CEE E 170 Carbonates de calcium quantum satis
E 336 T artrates de potassium quantum satis
Jus de fruits, au sens de la direc-tive 93/77/CEE E 330 Acide citrique 3g / l
Confitures extra et gelées extra,
ausensdeladirectiE 440 Pectines quantum satis
au sens de la directi-
ve 79/693/CEE (3) E 270 Acide lactique quantum satis ()
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbique
E3 2 7 L a c t a t ed ec a l c i u m
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 333 Citrates de calcium
E 334 Acide tartrique
(1)J O noL 228 du 16. 8. 1973, p. 23. Les produits de cacao et de chocolat à valeur énergétique réduite ou sans
sucres ajoutés ne sont pas couverts par les dispositions de l’annexe II.
(2)J O noL 244 du 30. 9. 1993, p. 23.
(3)J O noL 205 du 13. 8. 1979, p. 5.95/2/CE
95/2/CE - - - I
14Denrées alimentaires Quantité maximale Additifs
E 335 T artrates de sodium
E 350 Malates de sodium
E 471 Mono- et diglycérides
d’acides grasquantum satis
Confitures, gelées et marmela-
desausensdeladirecti-E 440 Pectines quantum satis
des, au sens deladirecti-
ve 79/693/CEE, et autres pâtes
àtti iiliàb dE 270 Acide lactique quantum satis
à tartiner similaires à base de
fruits, y compris les produits àE 296 Acide maliquefruits,ycomprislesproduitsà
valeur énergétique réduiteE 300 Acide ascorbique
E3 2 7 L a c t a t ed ec a l c i u m
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 333 Citrates de calcium
E 334 Acide tartrique
E 335 T artrates de sodium
E 350 Malates de sodium
E 400 Acide alginique 10 g/kg (seul ou en mélange)
E 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassium
E 403 Alginate d’ammonium
E 404 Alginate de calcium
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 410 Farine de graines de ca-
roube
E 412 Gomme guar
E 415 Gomme xanthane
E 418 Gomme Gellane
E 471 Mono -et diglycérides d’a-
cides grasquantum satis
E 509 Chlorure de calcium
E5 2 4 H y d r o x y d ed es o d i u mquantum satis
y y
Laits de conserve totalement
oupartiellementdéshydratésE 300 Acide ascorbique quantum satis
ou partiellement désh ydratés,
au sens de la directi-
76/118/CEE(1)E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E304Estersd’acidesgrasd’aci ve 76/118/CEE (1) E 304 Esters d’acides gras d’aci-
de ascorbique q
E 322 Lécithines
E 331 Citrates de sodium
E332Citratesdepotassium E 332 Citrates de potassium
E407Carraghénanes E407Carraghénanes
E 500 ii) Carbonate acide de )
sodium
E501ii)Carbonateacidede E 501 ii )Carbonate acide de
potassiump
E 509 Chlorure de calcium
(1)J O noL 24 du 30. 1. 1976, p. 49.98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
15Denrées alimentaires Quantité maximale Additifs
Crème entière pasteurisée E 401 Alginate de sodium quantum satis 98/72/CE
E 402 Alginate de potassium
E 407 Carraghénanes
E 466 Carboxyméthylcellulose
de sodium
E 471 Mono -et diglycérides d’a-
cides gras
Fruits et légumes non transfor-
més, congelés et surgelés; fruits
et légumes non transformés, ré-
frigérés et préemballés, prêts à
l i dE 300 Acide ascorbique quantum satis 95/2/CE - - - 98/72/CE
g p p
la consommation et pommes de
terre non transformées, pelées
etpréemballéesE3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E3 0 2 A s c o r b a t ed ec a l c i u m
E 330 Acide citrique
C o m p o t ed ef r u i t s ; E3 3 1 C i t r a t e sd es o d i u m quantum satis
E 332 Citrates de potassium
Poissons, crustacés et mollus-
ques non transformés, y com-
pris lorsqu’ils sont congelés et
surgelésE 333 Citrates de calcium
Riz à cuisson rapide E 471 Mono- et diglycérides
d’acides grasquantum satis
E 472a Esters acétiques des
mono- et diglycérides
d’acides gras
Huiles et matières grasses non
émulsionnées d’origine animale
ouvégétale(àl’exceptiondesE 304 Esters d’acides gras d’aci-
de ascorbiquequantum satis
ouvégétale(àl’exceptiondes
huiles vierges et des huiles d’oli-ve)E 306 Extrait riche en tocophé-
rols
)
E 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécitine 30 g/l
E 471 Mono- et diglycérides
d’acides gras10 g/l
E 330 Acide citrique quantum satis
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium95/2/CE
95/2/CE - - - I
16Denrées alimentaires Quantité maximale Additifs
Huiles et matières grasses non
émulsionnéesd’origineanimaleE 270 Acide lactique quantum satis 98/72/CE
émulsionnées d’origine animale
ou végétale (à l’exception des E 300 Acide ascorbique g ( p
huiles vierges et des huiles d’oli-
ve), spécifiquement destinées à
lacuissonet/ouàlafritureouàE 304 Esters d’acides gras d’a-
cide ascorbiquela cuisson et /ou à la friture ou à
la préparation de saucesE 306 Extrait riche en tocophé-
rols
E 307 Alpha -tocophérol
E 308 Gamma -tocophérol
E 309 Delta -tocophérol
E 322 Lécithines 30 g/l
E 471 Mono -et diglycérides d’a-
cides gras10 g/l
E 472 c Esters citriques des mono -
et diglycérides d’acides
grasquantum satis
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium
Huile d’olive raffinée, y compris
h u i l ed eg r i g n o n sd ’ o l i v e sE 307 Alpha-tocophérol 200 mg/l 95/2/CE
Fromages affinés E 170 Carbonates de calcium quantum satis
E 504 Carbonates de magnésium
E 509 Chlorure de calcium
E 575 Glucono-delta-lactone
Mozzarella et fromages obtenus
à partir de lactosérumE 260 Acide acétique quantum satis 98/72/CE
E 270 Acide lactique quantum satis 95/2/CE
E 330 Acide citrique
E 575 Glucono-delta-lactone
Fruits et légumes en conserve E 260 Acide acétique quantum satis
E2 6 1 A c é t a t ed ep o t a s s i u m
E 262 Acétate
E2 6 3 A c é t a t ed ec a l c i u m
E 270 Acide lactique
E 296 Acide malique quantum satis 98/72/CE
E 300 Acide ascorbique 95/2/CE
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E3 0 2 A s c o r b a t ed ec a l c i u m
E3 2 5 L a c t a t ed es o d i u m95/2/CE
95/2/CE - - - I
17Denrées alimentaires Quantité maximale Additifs
E3 2 6 L a c t a t ed ep o t a s s i u m
E3 2 7 L a c t a t ed ec a l c i u m
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium
E 334 Acide tartrique
E 335 T artrates de sodium
E 336 T artrates de potassium
E 337 T artrate double de sodium
et de potassium
E 509 Chlorure de calcium
E 575 Glucono-delta-lactone
Gehakt E 300 Alginate de sodium quantum satis 98/72/CE
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E3 0 2 A s c o r b a t ed ec a l c i u m
E 330 Acide citrique quantum satis 95/2/CE
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium
Préparations de viande hachée
fraîchepréemballéesE 300 Acide ascorbique quantum satis
fraîche, préemballées
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E3 0 2 A s c o r b a t ed ec a l c i u m
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium
Pain préparé exclusivement à
partirdesingrédientssuivants:E 260 Acide acétique quantum satis
partirdesingrédientss uivants:
farine de froment, eau, levure
li lE2 6 1 A c é t a t ed ep o t a s s i u m
ou levain, selE 262 Acétates de sodium
E2 6 3 A c é t a t ed ec a l c i u m
E 270 Acide lactique
E 300 Acide ascorbique
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E3 0 2 A s c o r b a t ed ec a l c i u m
E 304 Esters d’acides gras d’aci-
de ascorbique
E 322 Lécithines
E3 2 5 L a c t a t ed es o d i u m
E3 2 6 L a c t a t ed ep o t a s s i u m95/2/CE
95/2/CE - - - I
18Denrées alimentaires Quantité maximale Additifs
E3 2 7 L a c t a t ed ec a l c i u m
E 471 Mono- et diglycérides
d’acides gras
E 472a Esters acétiques des
mono- et diglycérides
d’acides gras
E 472d Esters tartriques des
mono- et diglycérides
d’acides gras
E 472e Esters monoacé- tyltartri-
ques et diacétyltartriques
des mono- et diglycérides
d’acides gras
E 472f Esters mixtes acétiques et
tartriques des mono- et di-
glycérides d’acides gras
Pain courant français E 260 Acide acétique quantum satis
E2 6 1 A c é t a t ed ep o t a s s i u m
E 262 Acétates de sodium
E2 6 3 A c é t a t ed ec a l c i u m
E 270 Acide lactique
E 300 Acide ascorbique
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E3 0 2 A s c o r b a t ed ec a l c i u m
E 304 Esters d’acides gras d’aci-
de ascorbique
E 322 Lécithines
E3 2 5 L a c t a t ed es o d i u m
E3 2 6 L a c t a t ed ep o t a s s i u m
E3 2 7 L a c t a t ed ec a l c i u m
E 471 Mono- et diglycérides
d’acides gras
Pâtes fraîches E 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E 322 Lécithines
E 330 Acide citrique
E 334 Acide tartrique
E 471 Mono- et diglycérides
d’acides gras
E 575 Glucono-delta-lactone95/2/CE
95/2/CE - - - I
19Denrées alimentaires Quantité maximale Additifs
Vins, vins mousseux et moûts de
raisinpartiellementfermentésAdditifs autorisés:
raisin partiellement fermentés
conformément aux règlements
(CEE) no822/87 (1), (CEE)
no4252/88 (2), (CEE)
no2332/92 (3) et (CEE)
no1873/84 (4) et à leurs règlements
d’application
conformément au règlement
(CEE) no1873/84 autorisant l’of-
fre et la livraison à la consomma-
tion humaine directe de certainsvins importés susceptibles d’avoir
fait l’objet de pratiques œnologi-
ques non prévues par le règlement(CEE) n
o337/79pour mémoire
Bière E 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
E 330 Acide citrique
E 414 Gomme d’acacia ou gom-
me arabique
Foie gras, foie gras entier, blocs
dfiE 300 Acide ascorbique quantum satis
defoie grasE3 0 1 A s c o r b a t ed es o d i u m
Jus et nectars d’ananas et de
fruits de la passionE 440 Pectines 3g / l 98/72/CE
Fromage affiné, râpé et en tran-
chesE 170 Carbonates de calcium quantum satis
E 504 Carbonates de magnésium
E 509 Chlorure de calcium
E 575 Glucone -delta -lactone
E 460 Celluloses
Beurre de crème acide E 500 Carbonates de sodium quantum satis
(1)J O noL 84 du 27. 3. 1987, p. 1.
(2)J O noL 373 du 31. 12. 1988, p. 59.
(3)J O noL 231 du 13. 8. 1992, p. 1.
(4)J O noL 176 du 3. 7. 1984, p. 6.95/2/CE
95/2/CE - - - I
20ANNEXE III
CONSERVATEURS ET ANTIOXYGÈNES AUTORISÉS SOUS CONDITION
PARTIE A
Sorbates, benzoates et p-hydroxybenzoates
NoCEE Nom Abréviations
E 200 Acide sorbique 

E2 0 2 S o r b a t ed ep o t a s s i u m

Sa
E2 0 3 S o r b a t ed ec a l c i u m

E 210 Acide benzoïque 

E 211 Benzoate de sodium

 Ba(1)
E 212 Benzoate de potassium

Ba(1)
E 213 Benzoate de calcium

E 214 P-hydroxybenzoate d’éthyle 
 E 215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide
p-hydroxybenzoïque
PHB


E 216 P -h y d r o x y b e n z o a t ed ep r o p y l ePHB

E 217 Dérivé sodique de l’ester propylique de l’acide
p-hydroxybenzoïque


E 218 P -h y d r o x y b e n z o a t ed em é t h y l e
E 219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide
p-hydroxybenzoïque
(1) La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de
fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
Notes
1. Les quantités de toutes les substances mentionnées ci-dessus sont exprimées en quantités
d’acides libres.
2. La signification des abréviations utilisées dans ce tableau est la suivante:
Sa + Ba: Sa et Ba utilisés seuls ou en mélange.
Sa + PHB: Sa et PHB utilisés seuls ou en mélange.Sa + Ba + PHB: Sa, Ba et PHB utilisés seuls ou en mélange.
3. La quantité maximale d’utilisation indiquée se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à
la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.95
/2/CE
95/2/CE - - - I
21Quantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Denrées alimentaires
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHBSa + Ba +
PHB
Boissons aromatisées à base de
vin, y compris les produits couv-erts par le règlement (CEE) n
o
1601/91200
Boissons aromatisées sans al-
cool (1)300 150 250 Sa+
150 Ba
Concentrés liquides de thé etd’infusions à base de fruits et deplantes 600
J u sd er a i s i n s ,n o nf e r m e n t é ,àu s a g ed ev i nd em e s s e 20 0 0
Vins tels que mentionnés dans lerèglement (CEE) n
o822/87 (2)
vins sans alcool; vins de fruit (ycompris le vin sans alcool); Madewine; cidre et poiré (y comprissans alcool)200
S ø d...S a f t ou Sø d e t...S a f t 500 200
Bière sans alcool en fût 200
Hydromel 200
Spiritueux ayant un titre alcoom-
étrique inférieur à 15 % vol200 200 400
Farces pour raviolis et produitssimilaires 1 000
Confitures, gelées, marmelades àfaible teneur en sucre ainsi queproduits similaires à valeur éner-gétique réduite ou sans sucre etautres pâtes à tartiner à base defruits, Mermeladas500 10 0 0
Fruits et légumes confits, cristal-lizes et glacés 10 0 0
Fruits secs 1 000
Frugtgrød etRote Grütze 1 000 500
Préparations de fruits et de lé-
gumes, y compris les sauces àbase de fruits, excepté les purées,les mousses, les compotes, les sal-ades et produits similaires enconserve1 000
(1) Cette rubrique ne comprend pas les boissons à base de produits laitiers.
(2)JO noL 84 du 27. 3. 1987, p. 1.95/2/CE
95/2/CE - - - I
22Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Denrées alimentairesSa + Ba +
PHBSa + PHB Sa + Ba PHB Ba Sa
Légumes conservés dans le vi-
naigre, la saumure ou l’huile (àl’exception des olives)20 0 0
Pâte de pommes de terre ettranches de pommes de terrepréfrites 2 000
Gnocchi 1 000
Polenta 200
Olives et préparations à base d’o-lives1 000
500 10 0 0
Enrobages de gelée pour pro-
duits à base de viande (cuite, sau-murée ou séchée)Pâté10 0 0
Traitement en surface des pro-duits de viande séchés quantum satis
Produits de poisson en semi -con-
serve, y compris ceux à based’œufs de poisson20 0 0
Poisson séché et salé 200
Crevettes cuites 20 0 0
Crangon crangon etCrangon vul-
garis, cuites60 0 0
Fromage en tranches, préemballé 1 000
Fromage non affiné 1 000
Fromage fondu 2 000
Fromage en couches et fromage
avec addition de denrées aliment-aires1 000
Desserts non traités thermique-m e n tàb a s ed ep r o d u i t sl a i t i e r s 300
Lait caillé 1 000
Œufs liquides (blancs, jaunes ouœufs entiers) 50 0 0
Produits d’œufs déshydratés,concentrés, congelés et surgelés 1 000
Pain tranché et préemballé etpain de seigle 2 000
Produits de boulangerie précuitset préemballés destinés à la venteau détail 2 000
Produits de la boulangerie finedont l’activité de l’eau est supé-rieure à 0,65 2 00098/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
23Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Denrées alimentairesSa + Ba +
PHBSa + PHB Sa + Ba PHB Ba Sa
«Amuse -gueule» à base de cé-
réales ou de pommes de terre etfruits à coque enrobés10 0 0 ( a umaximum300 PHB)
Pâte à frire 2 000
Confiseries (à l’exception du cho-colat) 15 0 0( a u
maximum
300 PHB)
Chewing -gum 15 0 0
Nappages (sirops pour crêpes, si-
rops aromatisés pour laits frap-p é sa r o m a t i s é se tg l a c e s ;p r o d u i t ssimilaires)1 000
É m u l s i o n sd em a t i è r e sg r a s s e s( àl’exception du beurre) dont lateneur en matières grasses estd’au moins 60 %1 000
Émulsions de matières grassesdont la teneur en matièresgrasses est inférieure à 60 % 2 000
Sauces émulsionnées dont la ten-eur en matières grasses est d’aumoins 60 %1 000
500 10 0 0
Sauces émulsionnées dont la ten-
eur en matières grasses est infé-rieure à 60 %2 000 1 000 20 0 0
Sauces non émulsionnées 10 0 0
Salades préparées 15 0 0
Moutarde 10 0 0
Assaisonnements, condiments 10 0 0
Soupes et bouillons liquides (àl’exception des conserves) 500
Aspic 1 000 500
Compléments alimentaires liq-uides 2 000
Aliments diététiques utilisés àdes fins médicales spéciales, àl’exception des aliments pournourrissons et enfants en bas âgeau sens de la direc-tive 89/398/CEE (
1)—p r é p a r a -
tions diététiques de régime con-tre la prise de poids destinées àremplacer l’apport alimentairequotidien total ou un repas15 0 0
...Mehu et Makeutettu ...Mehu 500 200
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
24Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Denrées alimentairesSa + Ba +
PHBSa + PHB Sa + Ba PHB Ba Sa
Succédanés de viande, de pois-
son, de crustacés et céphalopodeset de fromage à base de protéines2 000
Dulce de membrillo 10 0 0
Marmelada 15 0 0
Ostkaka 2 000
Pasha 1 000
Semmelknödelteig 2 000
Fromages et succédanés de fro-
mages (traitement en surface uni-quement)quantum
satis
Betteraves rouges cuites 20 0 0
Boyaux à base de collagène dont
l’activité de l’eau est supérieure à0,6quantum
satis98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
25PARTIE B
Anhydride sulfureux et sulfites
NoE Noms
E 220 Anhydride sulfureux
E2 2 1 S u l f i t ed es o d i u m
E 222 Sulfite acide de sodium
E2 2 3 D i s u l f i t ed es o d i u m
E 224 Disulfite de potassium
E2 2 6 S u l f i t ed ec a l c i u m
E 227 Sulfite acide de calcium
E 228 Sulfite acide de potassium
Notes
1. Les quantités maximales sont exprimées en mg/kg ou en mg/l de SO 2, selon le cas, et se rap-
portent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources.
2. Le SO 2dont la teneur n’excède pas 10 mg/kg n’est pas considéré comme présent.
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Exprimée en SO 2
Burger -meat contenant au minimum 4 % de produits vé-
gétaux et/ou de céréales450
Breakfast sausages 450
Longaniza fresca etbutifarra fresca 450
Poisson séché salé de l’espèce gadidés 200
Crustacés et céphalopodes:
— frais, congelés et surgelés 150 (1)
— Crustacés, famille penaeidae solencerides, Aristeidae :
— moins de 80 unités 150 (1)
— entre 80 et 120 unités 200 (1)
— plus de 120 unités 300 (1)
—c u i t s 50 (1)
Biscuits secs 50
Amidons (à l’exception des amidons pour aliments de
sevrage, préparations de suite et préparations pour
nourrissons)50
Sagou 30
Orge perlée 30
Pommes de terre déshydratés 400
Amuse -g u e u l eàb a s ed ec é r é a l e se td ep o m m e sd et e r r e 50
Pommes de terre pelées 50
(1) Pour les parties comestibles.98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
26Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Exprimée en SO 2
Pommes de terre transformées (y compris les pommes
de terre congelées et surgelées)100
Pâte de pommes de terre 100
Légumes blancs, séchés 400
Légumes blancs transformés (y compris les légumes
blancs congelés et surgelés)50
Gingembre séché 150
Tomates séchées 200
P u l p ed er a i f o r t 800
Pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote 300
Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, l’huile oula saumure (à l’exception des olives et des poivrons jau-
nes conservés dans la saumure)100
Poivrons jaunes conservés dans la saumure 500
Champignons transformés (y compris les champignons
congelés)50
Champignons séchés 100
Fruits séchés:
— abricots, pêches, raisins, prunes et figues 2 000
— bananes 1 000
— pommes et poires 600
— a u t r e s( yc o m p r i sl e sf r u i t sàc o q u e ) 5 0 0
Noix de coco séchées 50
Fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits,cristallisés ou glacés 100
Confitures, gelées et marmelades au sens de la directi-ve 79/693/CEE (à l’exception de la confiture extra et de la
gelée extra) et autres pâtes à tartiner similaires à base de
fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite50
Jams ,jellies etmarmalades contenant des fruits sulfités 100
Fourrages à base de fruits (pour pâtisserie en croûtes) 100
Assaisonnements à base de jus d’agrumes 200
Jus de raisins concentré pour la fabrication de vins maison 20 0 0
Mostarda di frutta 100
Extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la
vente au consommateur final800
Bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis, en bocaux 100
Tranches de citron en bocal 250
Sucres au sens de la directive 73/437/CEE, à l’exceptiondu sirop de glucose, déshydraté ou non10
Sirop de glucose, déshydraté ou non 2098/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
27Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Exprimée en SO 2
Mélasses 70
Autres sucres 40
Nappages (sirop pour crêpes, sirops aromatisés pour
l a i t sf r a p p é sa r o m a t i s é se tg l a c e s ;p r o d u i t ss i m i l a i r e s )40
Jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananasdestinés à la vente en vrac dans les établissements de
restauration50
Jus de limette et de citron 350
Concentrés à base de jus de fruits contenant au mini-
mum 2,5 % d’orge ( barley water )350
Autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits
broyés; capilé groselha250
Boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de
fruits20
(transfert à partir de concentrés
uniquement)
Boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum
235 g/l de sirop de glucose50
J u sd er a i s i n sn o nf e r m e n t éàu s a g ed ev i nd em e s s e 70
Confiseries à base de sirop de glucose 50
(transfert à partir de sirop de glu-
cose uniquement)
Bière, y compris la bière à faible teneur en alcool et la
bière sans alcool20
Bière subissant une seconde fermentation dans le fût 50
Vins Conformément aux règlements (CEE)n
o822/87, (CEE) no4252/88, (CEE)
no2332/92 et (CEE) no1873/84 du
Conseil, et à leurs règlements d’applica-tion;
(pour mémoire) conformément au règle-
ment (CEE) n
o1873/84 autorisant l’offre
et la livraison à la consommation humai-
n ed i r e c t ed ec e r t a i n sv i n si m p o r t é ss u s -
ceptibles d’avoir fait l’objet de pratiquesœnologiques non prévues par le règle-
ment (CEE) n
o337/79
Vins sans alcool 200
Made wine 260
Cidre, poiré, vin de fruits, vin de fruits pétillant (y com-
p r i sl e sp r o d u i t ss a n sa l c o o l )200
Hydromel 200
Vinaigre de fermentation 170
M o u t a r d e ,àl ’ e x c e p t i o nd el am o u t a r d ed eD i j o n 250
Moutarde de Dijon 50095/2/CE
95/2/CE - - - I
28Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Exprimée en SO 2
Gélatine 50
Succédanés de viande, de poisson et de crustacés à base
de protéines200
Fruits à coques marinés 50
Maïs doux emballé sous vide 100
Boissons alcoolisées distillées contenant des poires en-
tières50
PARTIE C
Autres conservateurs
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 230 Biphényle, diphényle Traitement en surface des
agrumes70 mg/kg
E2 3 1
E2 3 2Orthophénylphénol
Orthophénylphénate

Traitement en surface des12 mg/kg
seulouenmélangeexpriméE232 Orthophénylphénate
de sodium
Traitementensurfacedes
agrumesseulou en m élange e xprimé
en orthophénylphénol
E2 3 4 N i s i n e(1) Gâteaux de semoule et de
tapioca et produits similaires3m g / k g
Fromage affiné et fromagefondu 12,5 mg/kg
Clotted cream 10 mg/kg
Mascarpone 10 mg/kg
E2 3 5 N a t a m y c i n e Traitement en surface:
— des fromages à pâte
dure, semi -dure et semi -
molle
— des saucisses sèches et
saucissons


1m g / d m
2de surface
(absent à 5 mm de
profondeur)
E2 3 9 Hexaméthylènetétramine Fromage Provolone taux résiduel de 25 mg/kg
exprimé en formaldéhyde
E2 4 2 Dicarbonate de diméthyle Boissons aromatisées sans
alcool250 mg/l de dose
d’incorporationrésidus alcool
Vins sans alcoold’incorpora tion, résidus
non détectables
Concentré liquide de thé
E2 8 4 Acide borique Œufs d’esturgeon (caviar) 4g / k g
expriméenacideborique
E2 8 5 Tétraborate de sodium(borax)expriméen ac ideborique
(1) La présence de cette substance est admise, à l’état naturel, dans certains fromages obtenus par un processus de
fermentation.98/72/CE
95/2/CE
98/72/C E --- s u p p r i m é
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
29NoE Nom Denrées alimentairesDose indicative
d’incorporationQuantité rési-
duelleNE Nom Denréesalimentaires
mg/kg
E2 4 9 N i t r i t ed ep o t a s s i u m(1) Produits de charcuterie et de
salaison non cuits, séchés150 (2) 50 (3)
E2 5 0 N i t r i t ed es o d i u m(1) Autres produits de salaison etcharcuterieProduits de viande en conserve 150 (2) 100 (3)
Foie gras, foie gras entier, blocs defoie gras
B a c o nt r a i t ée ns a l a i s o n 175 (3)
E 251 N i t r a t ed es o d i u m Produits de charcuterie et desalaison 300 (2) 250 (4)
Produits de viande en conserve
Foie gras, foie gras entier, blocs defoie gras 50 (4)
E2 5 2 N i t r a t ed ep o t a s s i u m Fromage à pâte dure, semi -dure et
semi -molle
Succédané de fromage à base de
produits laitiers50 (4)
Harengs au vinaigre et sprats 200 (5)
Foie gras, foie gras entier, blocs defoie gras 50 (4)
(1) Lorsqu’il est étiqueté «pour usage alimentaire», le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel
ou un substitut du sel.
(2) Exprimé en NaNO 2.
(3) Quantité résiduelle au point de vente au consommateur final, exprimée en NaNO 2.
(4) Exprimé en NaNO 3.
(5) Quantité résiduelle, y compris pour le nitrite formé à partir de nitrate, exprimé en NaNO 2.
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 280
E 281


Acide propionique
Propionate de
sodiumP a i nt r a n c h ée tp a i nd es e i g l ep r é e m b a l l é 3 000 mg/kg
exprimé en acide
propionique
E 282
E 283



sodium
Propionate de
calcium
Propionate de
potassium
(1)Pain à valeur énergétique réduite
Pain partiellement cuit et préemballé
Produits de la boulangerie fine
préemballés (y compris les confiseriescontenant de la farine) dont l’activité
de l’eau est supérieure à 0,65
Rolls, buns etpitta préemballés





2 000 mg/kg
exprimé en acide
propionique
Christmas pudding
Pain préemballé1 000 mg/kg
exprimé en acide pro-
pionique
Pølsebrød, boller et dansk flutes préem-
ballés2 000 mg/kg exprimé
en acide propionique
Fromages et succédanés de fromages
(traitement en surface uniquement)quantum satis
E 1105 Lysozyme Fromage affiné quantum satis
(1) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un
processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
30PARTIE D
Autres antioxygènes
Notes
Le signe * dans le tableau renvoie à la règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates,
BHA et BHT sont utilisés, les différentes quantités doivent être réduites en proportion.
NoNom Denrées alimentairesQuantité maximale
(mg/kg)
E 310
E 311
E 312
E320Gallate de propyle
Gallate d’octyle
Gallate de dodécyle
Blhd il


Matières grasses et huiles pour la
fabrication professionnelle de
denrées subissant un traitement
thermique200* (gallates et BHA ,
seuls ou en mélange)
E 320
E 321Butylhydroxyanisol
(BHA)
Butylhydroxytoluène
(BHT)


Huiles et matières grasses desti-
nées à la friture, excepté l’huile
de grignons d’olive100 * (BHT)
tous deux expriméspar rapport à lamatière grasse
Saindoux, huile de poisson, grais-
ses de bœuf, de volaille et de
mouton
Mélanges prêts à l’emploi pour
pâtisseries
Amuse -gueule à base de céréales
Lait en poudre pour distributeurs
automatiques200 (gallates et BHA,
seuls ou en mélange)
autoatques
Soupes, potages et bouillons dés-
hydratés
Sauces
Viande déshydratée
Fruits à coque transformésAssaisonnements et condiments
Céréales précuitesexprimé par rapport à
la matière grasse
Pommes de terre déshydratées 25 (gallates et BHA,
seuls ou en mélange)
Chewing -gum
Compléments alimentaires400 (gallates, BHT et
BHA, seuls ou en
mélange)
E3 1 5
E3 1 6Acide érythorbiqueÉ r y t h o r b a t ed es o d i u m

Produits de viande en conserve et
en semi -conserve500
exprimé en acideérythorbique
Produits de poisson en conserve
et en semi -conserve
Poissons à peau rouge congelés
et surgelés1 500
exprimé en acideérythorbique98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
31ANNEXE IV
AUTRES ADDITIFS AUTORISÉS
Note
Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires
prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité
maximale
E 297 Acide fumarique Vin (pour mémoire) conformément au
règlement (CEE) no1873/84 autorisant
l’offre et la livraison à la consommation
humaine directe de certains vins impor-tés susceptibles d’avoir fait l’objet de
pratiques œnologiques non prévues par
le règlement (CEE) n
o337/79
F o u r r a g e se tn a p p a g e sp o u rp r o d u i t sd eboulangerie fine 2,5 g/kg
Confiseries 1g / k g
Desserts de type gelée 4g / k g
Desserts aromatisés aux fruits
Mélanges déshydratés prêts à l’emploipour desserts
Poudres instantanées pour boissons àbase de fruits 1g / l
Préparations instantanées pour thé aro-matisé et infusions 1g / k g
Chewing -gum 2g / k g
Dans les utilisations suivantes, la quantité maximale indiquée (exprimée en
P2O5) d’acide phosphorique et des phosphates E 338, E 339, E 340, E 341,
E 343, E 450, E 451 et E 452 peut être additionnée seule ou en mélange:
E 338 Acide phosphorique Boissons aromatisées sans alcool 700 mg/l
Lait stérilisé et UHT 1g / l
Fruits confits 800 mg/kg
Préparations à base de fruits 800 mg/kg
E 339 Phosphates de sodium Lait partiellement déshydraté contenant
moins de 28 % de matière sèche1g / k g
i) Phosphate monosodique Lait partiellement déshydraté contenantplus de 28 % de matière sèche 1,5 g/kg
ii) Phosphate disodique Lait en poudre et lait écrémé en pou-dre 2,5 g/kg
iii) Phosphate trisodique Crème de lait pasteurisée, stérilisée etUHT 5g / k g
C r è m ed el a i tf o u e t t é ee tp r o d u i t ss i m i -l a i r e sàb a s ed em a t i è r e sg r a s s e sv é g é -
tales5g / k g
Fromages non affinés (à l’exception de
laMozzarella )2g / k g98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
32NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 340 Phosphates de potassium Fromages fondus et succédanés de fro-
mages fondus20 g/kg
i) Phosphate monopotassique Produits de viande 5g / k g
ii) Phosphate dipotassique Boissons destinées aux sportifs et eauxde table préparées 0,5 g/l
iii) Phosphate trisodique (SIC!
tripotassique)Compléments alimentaires quantum satis
Sel et produits de remplacement du sel 10 g/kg
B o i s s o n sàb a s ed ep r o t é i n e sv é g é t a l e s 20 g/l
E 341 Phosphates de calcium Blanchisseurs de boissons 30 g/kg
i) Phosphate monocalcique Blanchisseurs de boissons pour distri-buteurs automatiques 50 g/kg
ii) Phosphate dicalcique Glaces de consommation 1g / k g
iii) Phosphate tricalcique Desserts 3g / k g
Mélanges déshydratés prêts à l’emploipour desserts 7g / k g
E 343 Phosphates de magnésium Produits de boulangerie fine 20 g/kg
i) Phosphate monomagnésique Farine 2,5 g/kg
ii) Phosphate dimagnésique Farine fermentante 20 g/kg
Soda bread 20 g/kg
Œufs liquides (blancs, jaunes, ou œufsentiers) 10 g/kg
E 450 Diphosphates Sauces 5g / k g
i) Diphosphate disodique Soupes, potages et bouillons 3g / k g
ii) Diphosphate trisodique Thé instantané et infusions instantanées 2g / k g
iii) Diphosphate tétrasodique Cidre et poiré 2g / l
v) (SIC! iv)) Diphosphate
tétrapotassiqueChewing -gum quantum satis
Denrées alimentaires en poudre 10 g/kg
vi) (SIC! v)) Diphosphate
dicalciqueBoissons chocolatées et maltées à basede produits laitiers 2g / l
vii) (SIC! vi)) Dihydrogéno-di-
phosphate de calciumBoissons alcoolisées, à l’exception duvin et de la bière 1g / l
Céréales pour petit déjeuner 5g / k g
Amusegueule 5g / k g
E 451 Triphosphates Surimi 1g / k g
Pâté de poissons et de crustacés 5g / k g
i) Triphosphate pentasodique Nappages (sirops pour crêpes, siropsaromatisés pour lait frappé aromatisé
et glaces; produits similaires)3g / k g98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
33NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
ii) Triphosphate pentapotassique Préparation spéciale destinée à une ali-
mentation particulière5g / k g
Enrobages pour viandes et produits vé-gétaux 4g / k g
E 452 Polyphosphates Confiseries 5g / k g
i) Polyphosphate sodique S u c r ed eg l a c e 10 g/kg
ii) Polyphosphate potassique Nouilles 2g / k g
iii) Polyphosphate calcosodique Pâte à frire 12 g/kg
iv) Polyphosphates calciques Filets de poisson non transformé,congelés et surgelés 5g / k g
Mollusques et crustacés non transfor-més et transformés, congelés et surge-
lés5g / k g
Produits de pommes de terre transfor-
m é s( yc o m p r i sl e sp r o d u i t sc o n g e l é s ,
surgelés, réfrigérés et séchés) et pom-
mes de terre précuites, congelés et sur-gelées5g / k g
Matières grasses tartinables, à l’exclu-sion du beurre 5g / k g
Beurre de crème acide 2g / k g
Produits de crustacés en conserves 1g / k g
Émulsion aqueuse en aérosol pour ler e v ê t e m e n td e sm o u l e sàp â t i s s e r i e 30 g/kg
Boissons à base de café pour distribu-teurs automatiques 2g / l
E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium
rériculéeCompléments alimentaires solides 30 g/kg
E 431 Stéarate de polyoxyéthylène (40) Vin (pour mémoire) conformément aurèglement (CEE) n
o1873/84 autorisant
l’offre et la livraison à la consommation
humaine directe de certains vins impor-tés susceptibles d’avoir fait l’objet de
pratiques œnologiques non prévues par
le règlement (CEE) n
o337/79
E 353 Acide métatartrique Vin conformément aux règlements(CEE) n
o822/87, (CEE) no4252/88,
(CEE) no2332/92 et (CEE) no1873/84
et à leurs règlements d’application
Made wine 100 mg/l98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
34NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 355
E 356
E 357Acide adipique
A d i p a t ed es o d i u mA d i p a t ed ep o t a s s i u m


F o u r r a g e se tn a p p a g e sp o u rp r o d u i t sd e
boulangerie fine
Mélanges déshydratés prêts à l’emploi
pour desserts2g / k g
1g / k g
Desserts de type gelée 6g / k g
Poudres pour la préparation ménagère
de boissons10 g/l
exprimé en
acide
adipique
E 363 Acide succinique Desserts 6g / k g
Soupes, potages et bouillons 5g / k g
Poudres pour la préparation ménagère
de boissons3g / l
E 385 Éthylène -diamine -tétra -acétate de
calcium disodium (calcium diso-
dium EDTA)Sauces émulsionnées
Légumineuses, légumes, champignons
et artichauts en conserve75 mg/kg
250 mg/kg
Crustacés et mollusques en conserve 75 mg/kg
Poissons en conserve 75 mg/kg
Matières grasses tartinables, au sens
des annexes B et C du règlement (CE)
no2991/94 (1), d’une teneur en matiè-
res grasses n’excédant pas 41 %100 mg/kg
C r u s t a c é sc o n g e l é se ts u r g e l é s 75 mg/kg
E 405 Alginate de propane -1, 2 -diol Émulsions de matières grasses 3g / k g
Produits de boulangerie fine 2g / k g
Fourrages, nappages et enrobages pour
b o u l a n g e r i ef i n ee td e s s e r t s5g / k g
Confiseries 1,5 g/kg
Glaces de consommation à l’eau 3g / k g
Amuse -gueule à base de céréales et de
pommes de terre3g / k g
Sauces 8g / k g
Bière 100 mg/l
Chewing -gum 5g / k g
Préparations de fruits et de légumes 5g / k g
Boissons aromatisées sans alcool 300 mg/l
Liqueurs émulsionnées 10 g/l
Aliments diététiques utilisés à des fins
médicales particulières; préparations
diététiques de régime contre la prise de
poids destinées à remplacer un repasou l’apport alimentaire d’une journée1,2 g/kg
(1) JO L 316 du 9. 12. 1994, p. 2.98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
35NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
Compléments alimentaires 1g/kg
Cidre, à l’exclusion du cidre bouché 100 mg/l
E 416 Gomme Karaya Amuse -gueule à base de céréales et de
pommes de terre5g / k g
Enrobages pour fruits à coque 10 g/kg
Fourrages, nappages et enrobages pourproduits de boulangerie fine 5g / k g
Desserts 6g / k g
Sauces émulsionnées 10 g/kg
Sauces émulsionnées 10 g/l
Compléments alimentaires quantum satis
Chewing -gum 5g / k g
E 420
E 421
E 953
E 965
E 966
E 967Sorbitol
i) Sorbitol
ii) Sirop de sorbitol
MannitolIsomalt
Maltitol
i) Maltitol
ii) Sirop de maltitol
Lactitol
Xylitol


Denrées alimentaires en général (à l’ex-
ception des boissons et de celles des
denrées alimentaires qui sont mention-
nées à l’article 2 paragraphe 3)
Poissons, crustacés, mollusques et cé-
phalopodes non transformés, congeléset surgelés
Liqueursquantum satis
(à des fins
autres que
l’édulcora-
tion)
E 432
E 433
E 434
E 435E 436Monolaurate depolyoxyéthylè-
ne sorbitane (polysorbate 20)
Monooléate de polyoxyéthylène
sorbitane (polysorbate 80)
Monopalmitate de polyoxyéthy-
lène sorbitane (polysorbate 40)
Monostéarate de polyoxyéthylè-
ne sorbitane (polysorbate 60)
Tristéarate de polyoxyéthylène
sorbitane (polysorbate 65)



Produits de boulangerie fine
É m u l s i o n sd em a t i è r e sg r a s s e sp o u rp â -
tisserie
Succédanés de lait et de crèmeGlaces de consommation
Desserts
Confiseries Sauces émulsionnéesSoupes et potages
Chewing -gum
Compléments alimentairesAliments diététiques utilisés à des fins
médicales particulières; préparations
diététiques de régime contre la prise depoids destinées à remplacer un repas
ou l’apport alimentaire d’une journée3g / k g
10 g/kg
5g / k g1g / k g3g / k g1g / k g5g / k g1g / k g5g / k g
quantum satis
1g / k g
seul ou en
mélange
E 442 Phosphatides d’ammonium Produits à base de chocolat et de ca-
cao, au sens de la directive 73/241/CEE,
yc o m p r i s fourrages10 g/kg
Confiserie à base de ces produits 10 g/kg98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
36NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 444 Acétate isobutyrate de saccharose Boissons troubles aromatisées sans al-
cool300 mg/l
E 445 Esters glycériques de résine debois Boissons troubles aromatisées sans al-cool 100 mg/l
Traitement en surface des agrumes 50 mg/kg
E 473
E 474Sucroesters d’acides gras
Sucroglycérides

Café liquide conditionné
Produits de viande ayant subi un traite-
ment thermique1g / l
5g / k g( p a r
rapport
àl am a t i è r e
grasse)
É m u l s i o n sd em a t i è r e sg r a s s e sp o u rp â -
tisserie10 g/kg
Produits de boulangerie fine 10 g/kg
Glaces de consommation 5g / k g
Confiseries 5g / k g
É m u l s i o n sd em a t i è r e sg r a s s e sp o u rp â -tisserie 10 g/kg
Produits de boulangerie fine 10 g/kg
Glaces de consommation 5g / k g
Confiseries 5g / k g
Desserts 5g / k g
Sauces 10 g/l
Soupes, potages et bouillons 2g / l
Fruits frais, traitement en surface quantum satis
Boissons sans alcool à base d’anis 5g / l
Boissons sans alcool à la noix de cocoet aux amandes 5g / l
Boissons spiritueuses (à l’exclusion duvin et de la bière) 5g / l
Poudres destinées à la préparation deboissons chaudes 10 g/l
B o i s s o n sàb a s ed ep r o d u i t sl a i t i e r s 5g / l
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des finsmédicales particulières; préparations
diététiques de régime contre la prise de
poids destinées à remplacer un repasou l’apport alimentaire d’une journée5g / k g
Chewing -gum 10 g/kg
seuls ou en
mélange
Succédanés de crème 5g / k g
Crème stérilisée et crème stérilisée à
faible teneur en matières grasses5g / k g98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
37NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 475 Esters polyglycériques d’acides
grasProduits de boulangerie fine 10 g/kg
Liqueurs émulsionnées 5g / l
Produits à base d’œufs 1g / k g
Blanchisseurs de boissons 0,5 g/kg
Chewing -gum 5g / k g
Émulsions de matières grasses 5g / k g
Succédanés de lait et de crème 5g / k g
Confiseries 2g / k g
Desserts 2g / k g
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des fins
médicales particulières; préparations
diététiques de régime contre la prise de
poids destinées à remplacer un repasou l’apport alimentaire d’une journée5g / k g
Céréales du type «Granola» pour le pe-tit déjeuner 10 g/kg
E 476 Polyricinoléate de polyglycérol Matières grasses tartinables, au sensdes annexes A, B et C du règlement
(CE) n
o2991/94, d’une teneur en ma-
tières grasses n’excédant pas 41 %4g / k g
Produits tartinables analogues d’une te-neur en matières grasses inférieure à
10 %4g / k g
Sauces pour salades 4g / k g
Confiseries à base de cacao, y compris
le chocolat5g / k g
E 477 Esters de propane -1,2-diol d’aci-
des grasProduits de boulangerie fine 5g / k g
É m u l s i o n sd em a t i è r e sg r a s s e sp o u rp â -tisserie 10 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5g / k g
Blanchisseurs de boissons 1g / k g
Glaces de consommation 3g / k g
Confiseries 5g / k g
Desserts 5g / k g
N a p p a g e sf o u e t t é sp o u rd e s s e r t s( a u t r e sque la crème) 30 g/kg
Aliments diététiques utilisés à des finsmédicales particulières; préparations
diététiques de régime contre la prise de
poids destinées à remplacer un repasou l’apport alimentaire d’une journée1g / k g98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
38NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 479b Huile de soja oxydée par chauffa-
ge ayant réagi avec des mono -et
diglycérides d’acides grasÉmulsions de matières grasses pour fri-
ture5g / k g
E 481
E 482Stéaroyl-2-lactylate de sodiumStéaroyl-2-lactylate de calcium 

Produits de boulangerie fine
Riz à cuisson rapide5g / k g4g / k g
Céréales pour petit déjeuner 5g / k g
Liqueurs émulsionnées 8g / l
Spiritueux ayant un titre alcoométrique
inférieur à 15 % vol8g / l
Amuse -gueule à base de céréales 2g / k g
Chewing -gum 2g / k g
Émulsions de matières grasses 10 g/kg
Desserts 5g / k g
Confiseries de sucres 5g / k g
Blanchisseurs de boissons 3g / k g
Amuse -gueule à base de céréales et de
pommes de terre5g / k g
Produits de viande hachée et en cubesen conserve 4g / k g
Poudres destinées à la préparation deboissons chaudes 2g / l
Aliments diététiques utilisés à des finsmédicales particulières; préparations
diététiques de régime contre la prise de
poids destinées à remplacer un repasou l’apport alimentaire d’une journée2g / k g
Pain (à l’exception des pains mention-nés à l’annexe II) 3g / k g
Mostarda di frutta 2g / k g
seul ou en
mélange
E 483 T artrate de stéaryle Produits de boulangerie (à l’exception
des pains mentionnés à l’annexe II)4g / k g
Desserts 5g / k g
E 491
E 492
E 493
E 494E 495Monostéarate de sorbitaneTristéarate de sorbitane
M o n o l a u r a t ed es o r b i t a n e
Monooléate de sorbitaneM o n o p a l m i t a t ed es o r b i t a n e
Produits de boulangerie fine
Nappages et enrobages pour produits
de boulangerie fine
Marmelade en geléeÉmulsions de matières grasses
Succédanés de lait et de crème10 g/kg
5g / k g
25 mg/kg (1)
10 g/kg
5g / k g
Blanchisseurs de boissons 5g / k g
(1) Pour E 493 uniquement95/2/CE
95/2/CE - - - I
39NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
Concentrés liquides de thé et d’infu-
s i o n sd ef r u i t se td ep l a n t e s0,5 g/kg
Glaces de consommation 0,5 g/kg
Desserts 5g / k g
Confiseries 5g / k g
Confiseries à base de cacao, y comprisle chocolat 10 g/kg (1)
Sauces émulsionnées 5g / k g
Compléments alimentaires quantum satis
Levures de boulangerie quantum satis
Chewing -gum 5g / k g
Aliments diététiques utilisés à des fins
médicales particulières; préparations
diététiques de régime contre la prise de
poids destinées à remplacer un repasou l’apport alimentaire d’une journée5g / k g
seul ou en
mélange
Pour E 491 uniquement (pour mémoi-
re), vin conformément au règlement
(CEE) no1873/84 autorisant l’offre et
la livraison à la consommation humained i r e c t ed ec e r t a i n sv i n si m p o r t é ss u s -
ceptibles d’avoir fait l’objet de prati-
ques œnologiques non prévues par lerèglement (CEE) n
o337/79
E 512 Chlorure d’étain Asperges blanches en conserve 25 mg/kg
en Sn
E 520
E 521
E 522
E 523Sulfate d’aluminium
Sulfate d’aluminium sodique
Sulfate d’aluminium potassique
Sulfate d’aluminium ammonique


Blanc d’œuf
Fruits et légumes confits, cristallisés et
glacés30 mg/kg
200 mg/kg
seul ou en
mélange
exprimé en
aluminium
E 541 Phosphate d’aluminium sodique
acideProduits de boulangerie fine ( scones et
génoiserie uniquement)1g / k g
exprimé en
aluminium
E 535
E 536
E 538F e r r o c y a n u r ed es o d i u m
F e r r o c y a n u r ed ep o t a s s i u m
F e r r o c y a n u r ed ec a l c i u m


Sel et ses produits de remplacementseul ou en
mélange
20 mg/kg en
ferrocyanure
de potassium
anhydre
(1) Pour E 492 uniquement.95/2/CE
95/2/CE - - - I
40NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 551
E 552
E 553a
E 553b
E 554
E 555E 556
E 559Dioxyde de silicium
Silicate de calcium
i) Silicate de magnésium
ii) Trisilicate de magnésium (
1)
Tal c (1)
Silicate alumino -sodique
Silicate alumino -potassique
Silicate alumino -calcique
Silicate d’aluminium (kaolin)
Denrées alimentaires séchées en pou-
dre (y compris les sucres)
Sel et ses produits de remplacement
Compléments alimentairesDenrées alimentaires en comprimés, en
pastilles et en dragées
Fromage à pâte dure, à pâte demi
-dure
et fondu, râpé ou en tranches
Succédanés de fromage râpé ou en
tranches et succédanés de fromage fon-
du10 g/kg
10 g/kg
quantum satisquantum satis
10
g/kg
Chewing -gum quantum
satis (2)
Riz
Saucisses et saucissons (traitement en
surface uniquement)
Assaisonnements 30 g/kg
Confiseries à l’exclusion du chocolat(traitement en surface uniquement) quantum satis
Matières grasses tartinables pour endui-re les moules à pâtisserie 30 g/kg
E 579 Gluconate ferreux Olives noircies par oxydation 150 mg/kg en
FeE 585 Lactate ferreuxFe
E 620
E 621
E 622
E623Acide glutamique
Glutamate monosodique
Glutamate monopotassique
DiglutamatedecalciumDenrées alimentaires en général (à l’ex-
ception de celles mentionnées à l’arti-
cle 2 paragraphe 3)10 g/kg
seul ou en
mélange
E623
E624Diglutamate dec alcium
Glutamated’ammoniumCondiments et assaisonnements quantum satisE 624
E625Glutamate d’ammonium
DiglutamatedemagnésiumCondimentsetassaisonnements quantumsatis
E 625 Diglutamate de magnésium
E 626
E 627
E 628
E 629E 630Acide guanyliqueGuanylate disodique
Guanylate dipotassique
Guanylate de calciumAcide inosinique
 Denrées alimentaires en général (à l’ex-
ception de celles mentionnées à l’arti-
cle 2 paragraphe 3)500 mg/kg
seul ou en
mélange,
exprimé en
acide
guanylique
(1) Sans amiante.
(2) Pour E 553b uniquement.98/72/CE
98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
41NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 631
E 632
E 633
E 634E 635Inosinate disodique
Inosinate dipotassique
I n o s i n a t ed ec a l c i u m
5΄-ribonucléotide calcique
5΄-ribonucléotide disodique

Assaisonnements et condiments quantum satis
E 900 Diméthylpolysiloxane Confitures, gelées et marmelades au
sens de la directive 79/693/CEE et pâ-
tes à tartiner similaires à base de fruits,
y compris les produits à valeur énergé-tique réduite10 mg/kg
Soupes, potages et bouillons 10 mg/kg
Huiles et matières grasses destinées àla friture 10 mg/kg
Confiseries (à l’exception du chocolat) 10 mg/kg
Boissons aromatisées sans alcool 10 mg/l
Jus d’ananas 10 mg/l
Fruits et légumes en conserve 10 mg/kg
Chewing -gum 100 mg/kg
Vin (pour mémoire) conformément au
règlement (CEE) no1873/84 autorisant
l’offre et la livraison à la consommation
humaine directe de certains vins impor-tés susceptibles d’avoir fait l’objet de
pratiques œnologiques non prévues par
le règlement (CEE) n
o337/79
S ø d...S a f t 10 mg/l
Pâte à frire 10 mg/kg
Cidre, à l’exclusion du cidre bouché 10 mg/l
E 901
E 902
E 903
E 904Cire d’abeille blanche et jaune
Cire de candelilla
Cire de carnauba
Shellac



Comme agents d’enrobage uniquement
pour
— Confiseries (y compris le chocolat)
— Petits produits de boulangerie fine
enrobés de chocolat
—A m u s e -gueule
—F r u i t s à c o q u e—G r a i n s d e c a f équantum satis
Compléments alimentaires quantum satis
Agrumes, melons, pommes et poires
frais (traitement en surface unique-
ment)quantum satis
Pêches et ananas (traitement en surface
uniquement)quantum satis98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
42NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 905 Cire microcristalline Traitement en surface de: quantum satis
— confiseries, à l’exclusion du chocolat
—chewing -gum
—melon, papayes, mangues et avocats
E 912 Esters de l’acide montanique Agrumes frais (traitement en surface
i t)quantum satis
E 914 Cire de polyéthylène oxydéeuniquement)
Melons, mangues, papayes, avocats et
ananas frais (traitement en surface uni-
quement)quantum satis
E 927b Carbamide Chewing -gum sans sucres ajoutés 30 g/kg
E 950 Acesulfame -K Chewing -gum avec sucres ajoutés 800 mg/kg
E 951 Aspartame 2 500 mg/kg
E 957 Thaumatine 10 mg/kg
(comme
exhausteur
de goût
uniquement)
(1)
Boissons aromatisés sans alcool à base
d’eau0,5 mg/l
Desserts — laitiers et non laitiers 5m g / k g
(comme
exhausteur
de goût
uniquement)
E 959 Néohespéridine DC Chewing -gum avec sucres ajoutés 150 mg/kg (1)
Matières grasses tartinables, au sens
des annexes B et C du règlement (CE)
no2991/945m g / k g
P r o d u i t sàb a s ed ev i a n d e
Gelées de fruits
Protéines végétales
E 999 Extraits de quillaia Boissons aromatisées sans alcool à base
d’eau200 mg/l
calculé en
extrait
anhydre
Cidre, à l’exclusion du cidre bouché 200 mg/l
calculé en
extrait
anhydre
E 1201
E 1202Polyvinylpyrrolidone
PolyvinylpolypyrrolidoneCompléments alimentaires en compri-
més et en dragéesquantum satis
(1) Si E 950, E 951, E 957 et E 959 sont utilisés en mélange dans les chewing -gums, la quantité maximale de
chacun d’entre eux est réduite en proportion.98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
43NoEQuantité
maximaleDenrées alimentaires Nom
E 1505 Citrate de triéthyle Blanc d’œuf séché quantum satis
E 1518 Triacétate de glycéryle
(triacétine)Chewing -gum quantum satis
E 459 Bêta -cyclodextrine Denrées alimentaires en comprimés et
en dragéesquantum satis
E 425 Konjac (1)
i) Gomme de konjac
ii) Glucomannane de konjacDenrées alimentaires en général
(à l’exclusion de celles visées à l’arti-
cle 2, paragraphe 3)10 g/kg
seul ou en
mélange
(1) Ces substances ne peuvent être employées pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la
réhydratation s’effectue au moment de l’ingestation.98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
44ANNEXE V
S U P P O R T SE TS O L V A N T SP O R T E U R SA U T O R I S É S
Note
N es o n tp a si n c l u s e sd a n sc e t t el i s t e :1) les substances généralement considérées comme des denrées alimentaires;
2 ) l e ss u b s t a n c e sv i s é e sàl ’ a r t i c l e1
erparagraphe 5;
3) les substances ayant essentiellement une fonction d’acidifiant ou de correcteur d’acidité, telles
que l’acide citrique et l’hydroxyde d’ammonium.
NoE Nom Usage restreint
Propane -1,2-diol (propylène glycol) Colorants, émulsifiants antioxygè-
nes et enzymes (présence dans la
denrée alimentaire: niveau maxi-
mal de 1 g/kg)
E 422 Glycérol
E 420 Sorbitol
E 421 Mannitol
E 953 Isomalt
E 965 Maltitol
E 966 Lactitol
E 967 Xylitol
E 400 -404 Acide alginique et ses sels de sodium, de potas-
sium, de calcium et d’ammonium
E 405 Alginate de propane -1,2-diol
E 406 Agar -agar
E 407 Carraghénanes
E 410 Farine de graines de caroube
E 412 Gomme guar
E 413 Gomme adragante
E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia
E 415 Gomme xanthane
E 440 Pectines
E 432 Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (po-
lysorbate 20)

E 433 Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (po-
lysorbate 80)


E 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 40)Agents antimoussants

E 435 Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 60)

E 436 Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (poly-
sorbate 65)

E 442 Phosphatides d’ammonium Antioxygènes
E 460 Cellulose (microcristalline ou en poudre)
E 461 Méthylcellulose
E 463 Hydroxypropylcellulose95/2/CE
95/2/CE - - - I
45NoE Usage restreint Nom
E 464 Hydroxypropylméthylcellulose
E 465 Méthyléthylcellulose
E 466 Carboxyméthylcellulose
Carboxyméthylcellulose de sodium
E 322 Lécithines 
 E 432 -436 Polysorbates 20, 40, 60, 65 et 80

E 470b Sels de magnésium d’acides gras

E 471 Mono -et diglycérides d’acides gras

 E 472a Esters acétiques des mono -et diglycérides d’acides
gras Colorants et
antioxygènesliposolubles


E 472c Esters citriques des mono -et diglycérides d’acides
grasantioxygènesliposolubles


E 472e Esters monoacéthyltartriques et diacéthyltartriques
des mono -et diglycérides d’acides gras


E 473 Sucroesters d’acides gras

 E 475 Esters polyglycériques d’acides gras

E 491 Monostéarate de sorbitane 

E 492 Tristéarate de sorbitane


E4 9 3 M o n o l a u r a t ed es o r b i t a n eColorants et antimoussants

E 494 Monooléate de sorbitane

E4 9 5 M o n o p a l m i t a t ed es o r b i t a n e

E 1404 Amidon oxydé
E 1410 Phosphate de monoamidon
E 1412 Phosphate de diamidon
E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414 Phosphate de diamidon acétylé
E 1420 Amidon acétylé
E 1422 Adipate de diamidon acétylé
E 1440 Amidon hydroxypropylé
E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique
E 170 Carbonates de calcium
E 501 Carbonates de potassium
E 504 Carbonates de magnésium
E 508 Chlorure de potassium95/2/CE
95/2/CE - - - I
46NoE Usage restreint Nom
E 509 Chlorure de calcium
E 511 Chlorure de magnésium
E5 1 4 S u l f a t ed es o d i u m
E5 1 5 S u l f a t ed ep o t a s s i u m
E5 1 6 S u l f a t ed ec a l c i u m
E 517 Sulfate d’ammonium
E 341 Phosphates de calcium
E2 6 3 A c é t a t ed ec a l c i u m
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 577 G l u c o n a t ed ep o t a s s i u m
E6 4 0 G l y c i n ee ts o ns e ld es o d i u m
E 1505 Citrate de triéthyle
E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 551 Dioxyde de silicium Émulsifiants et colorants, au
i 5%E 552 Silicate de calciummaximum 5 %
E 553b Tal c Colorants, au maximum 5 %
E 558 Bentonite
E 559 Silicate d’aluminium (kaolin)
E 901 Cire d’abeille Colorants
E 1200 Polydextrose
E 1201 Polyvinylpyrrolidone Édulcorants
E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone
E 322 Lécithines Agents d’enrobage pour fruits
E 432 -436 Polysorbates
E 470 a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’aci-
des gras
E 471 Mono -et diglycérides d’acides gras
E 491 -495 Sorbitanes
E 570 Acides gras
E 900 Diméthylpolysiloxane
Polyéthylèneglycol 6000 Édulcorants
E 425 Konjac
i) Gomme de konjac
ii) Glucomannane de konjac
E 459 Bêta -cyclodextrine 1g / k g
E 1451 Amidon oxydé acétylé
E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Édulcorants
E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière en-
zymatique98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
47ANNEXE VI
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES ALIMENTS POUR NOUR-
R I S S O N SE TE N F A N T SE NB A SÂ G E
Note
Les préparations et les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge
peuvent contenir les substances E 414 (gomme d’acacia ou gomme arabique) et
E 551 (dioxyde de silicium) résultant de l’addition de préparations de nutrimentscontenant au maximum 150 g/kg de la substance E 414 et 10 g/kg de la substance
E 551, ainsi que la substance E 421 (mannitol) lorsque celle-ci est utilisée comme
support de la vitamine B12 (pas moins de 1 part de B12 pour 1 000 parts de manni-tol). La quantité de E 414 passant dans le produit prêt à la consommation ne de-
vrait pas dépasser 10 mg/kg.
Les préparations et les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge
peuvent contenir la substance E 301 (L-ascorbate de sodium) utilisée au niveau
quantum satis dans des enrobages de préparations de nutriments contenant des aci-
des gras polyinsaturés. La quantité de E 301 passant dans le produit prêt à laconsommation ne devrait pas dépasser 75 mg/l.
Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à êtreconsommées préparées selon les instructions du fabricant.
PREMIÈRE PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS POUR
NOURRISSONS EN BONNE SANTÉ
Notes
1. L ’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est
autorisée dans la fabrication des laits acidifiés.
2. Si plus d’une des substances E 322, E 471, E 472 c et E 473 est ajoutée à une
denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substan-
ces dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des au-tres substances dans la denrée.
NoE Nom Quantité maximale
E2 7 0 A c i d el a c t i q u e[ f o r m eL ( + )
seulement]quantum satis
E 330 Acide citrique quantum satis
E 338 Acide orthophosphorique conformément aux limites prévues à l’an-nexe I de la directive 91/321/CEE
E 306
E 307
E 308E 309Extrait riche en
tocophérols
Alpha -tocophérol
Gamma -tocophérol
Delta -tocophérol


10 mg/l seul ou en mélange
E 322 Lécithines 1g / l
E 471 Mono -et diglycérides 4g / l
E3 0 4 P a l m i t a t ed eL -ascorbyle 10 mg/l 98/72/CE
E 331
E 332Citrates de sodiumCitrates de potassium 2g / lseuls ou en mélange et conformément
aux limites prévues à l’annexe I de la di-
rective 91/321/CEE98/72/CE
95/2/CE
98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
48NoE Quantité maximale Nom
E 339
E 340Orthophosphates de so-
dium
Orthophosphates de potas-
sium1g / le x p r i m ée nP 2O5
seuls ou en mélange et conformément
aux limites prévues à l’annexe I de la di-
rective 91/321/CEE98/72/CE
E 412 Gomme guar 1 g/l dans le cas où le produit liquide
contient des protéines en partie hydroly-
sées et est conforme aux conditions arrê-
tées à l’annexe IV de la directi-ve 91/321/CEE, modifiée par la directi-
ve 96/4/CE
E 472 c Esters citriques des mono -
et diglycérides d’acides gras7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le
cas où les produits contiennent des pro-
téines, peptides ou acides aminés en par-tie hydrolysés et sont conformes aux
conditions arrêtées à l’annexe IV de la
directive 91/321/CEE, modifiée par la di-rective 96/4/CE
E 473 Sucroesters d’acides gras 120 mg/l, dans des produits contenantdes protéines, peptides ou acides aminés
hydrolysés95/2/CE
95/2/CE - - - I
49DEUXIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS DE SUITE POUR
NOURRISSONS EN BONNE SANTÉ
Notes1. L ’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la
fabrication de laits acidifiés.
2. Si plus d’une des substances E 322, E 471, E 472 c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentai-
r e ,l aq u a n t i t ém a x i m a l eé t a b l i ep o u rc h a c u n ed ec e ss u b s t a n c e sd a n sc e t t ed e n r é ee s ta b a i s s é ea u
prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.
3. Si l’on ajoute plus d’une des trois substances E 407, E 410 et E 412 à une denrée alimentaire, le
niveau maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé
au prorata de la présence cumulée des autres substances dans cette denrée alimentaire.
NoE Nom Quantité maximale
E2 7 0 A c i d el a c t i q u e[ f o r m eL ( + )s e u l e m e n t ] quantum satis
E 330 Acide citrique quantum satis
E 306
E 307
E 308
E 309Extrait riche en tocophérolsAlpha -tocophérol
Gamma -tocophérol
Delta -tocophérol



10 mg/l seul ou en mélange
E 338 Acide orthophosphorique conformément aux limites prévues à l’an-
nexe II de la Directive 91/321/CEE
E 440 Pectines 5 g/l uniquement dans les préparationsde suite acidifiées
E 322 Lécithines 1g / l
E 471 Mono -et diglycérides 4g / l
E 407 Carraghénames 0,3 g/l
E 410 Farine de graines de caroube 1g / l
E 412 Gomme guar 1g / l
E3 0 4 P a l m i t a t ed eL -ascorbyle 10 mg/l 98/72/CE
E 331
E 332Citrates de sodiumCitrates de potassium 2g / lseuls ou en mélange et conformément
aux limites prévues à l’annexe I de la di-
rective 91/321/CEE
E 339
E 340Orthophosphates de sodium
Orthophosphates de potassium1g / le x p r i m ée nP 2O5
seuls ou en mélange et conformément
aux limites prévues à l’annexe I de la di-
rective 91/321/CEE
E 472 c Esters citriques des mono -et diglycérides
d’acides gras7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le
cas où les produits contiennent des pro-
téines, peptides ou acides aminés en par-tie hydrolysés et sont conformes aux
conditions arrêtées à l’annexe IV de la
directive 91/321/CEE, modifiée par la di-rective 96/4/CE98/72/CE
95/2/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
50NoE Quantité maximale Nom
E 473 Sucroesters d’acides gras 120 mg/l, dans des produits contenant
des protéines, peptides ou acides aminés
hydrolysés98/72/CE95/2/CE
95/2/CE - - - I
51TROISIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES ALIMENTS DE SEVRAGE POUR NOURRIS-
SONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE EN BONNE SANTÉ
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 170
E 260
E 261
E 262E 263
E 270
E 296E 325
E 326
E 327E 330
E 331
E 332E 333Carbonates de calcium
Acide acétique
A c é t a t ed ep o t a s s i u m
A c é t a t ed es o d i u mA c é t a t ed ec a l c i u m
A c i d el a c t i q u e( * )
Acide malique (*)L a c t a t ed es o d i u m( * )
L a c t a t ed ep o t a s s i u m( * )
L a c t a t ed ec a l c i u m( * )Acide citrique
Citrates de sodium
Citrates de potassiumCitrates de calcium

Aliments de sevragequantum satis
(pour régulationdu pH seulement)
E 507
E 524
E 525
E 526Acide chlorhydrique
H y d r o x y d ed es o d i u m
H y d r o x y d ed ep o t a s s i u m
H y d r o x y d ed ec a l c i u m




E 500
E 501
E 503Carbonates de sodium
Carbonates de potassium
Carbonates d’ammonium

Aliments de sevrage quantum satis
(seulement commepoudres à lever)
seul ou en mélange,exprimé en acideascorbique
E 300
E 301
E 302Acide L -ascorbique
L-ascorbate de sodium
L-ascorbate de calcium

Boissons, jus et aliments
pour bébés à base defruitset légumes0,3 g/kg
Aliments à base de cé-réales contenant des ma-tières grasses, y comprisles biscuits et les biscottes
0,2 g/kg
E 304
E 306
E 307
E 308E 309P a l m i t a t ed eL -ascorbyl
Extrait riche en tocophérols
Alpha -tocophérol
Gamma -tocophérol
Delta -tocophérol
Céréales, biscuits, bis-
c o t t e se ta l i m e n t sp o u rb é -bés contenant des ma-tières grasses 0,1 g/kg seul ou enmélange
E 338 Acide orthophosphorique Aliments de sevrage 1g / k g e x p r i m é e nP
2O5(pour régulation
du pH seulement)
E 339
E 340
E 341Orthophosphates de potassium
Orthophosphates de sodium
Orthophosphates de calcium

Céréales 1g / k g s e u l o u e n
mélange, exprimé enP
2O5
(*) Forme L(+) uniquement.95/2/CE
95/2/CE - - - I
52NoE Quantité maximale Denrées alimentaires Nom
E 322 LécithinesBiscuits et biscottes
Aliments à base de
céréales
Aliments pour bébés



10 g/kg
E 471
E 472a
E 472b
E 472cMono -et diglycérides
d’acides gras
Esters acétiques des mono -
et diglycérides d’acides gras
Esters lactiques des mono -
et diglycérides d’acides gras
Esters citriques des mono -
et diglycérides d’acides gras
 Biscuits et biscottes
Aliments à base de
céréales
Aliments pour bébés



5g / k g
seul ou en mélange
E 400
E 401
E 402
E 404Acide alginiqueAlginate de sodium
Alginate de potassium
Alginate de calcium



Desserts
Entremets

0,5 g/kg
seul ou en mélange
E 410
E 412Farine de graines de caroubeGomme guar 
Aliments de sevrage 10 g/kg
seul ou en mélange
E 414
E 415
E 440Go egua
Gomme arabique ou gomme
d’acacia
Gomme xanthane
Pectines


Aliments à base de céréa-
l e ss a n sg l u t e n20 g/kgseul ou en mélange
E 551 Dioxyde de silicium Céréales sèches 2g / k g
E 334
E 335
E 336
E 354E 450a
E 575Acide tartrique (*)
T artrate de sodium (*)
T artrate de potassium (*)
T artrate de calcium (*)Diphosphate disodique
Glucono -delta -lactone

Biscuits et biscottes5g / k g
s o u sf o r m ed er é s i d u s
E 1404
E 1410
E 1412
E 1413
E 1414
E 1420E 1422
E 1450Amidon oxydé
Phosphate de monoamidon
P h o s p h a t ed ed i a m i d o n
P h o s p h a t ed ed i a m i d o n
phosphaté
P h o s p h a t ed ed i a m i d o na c é t y l é
Amidon acétyléA d i p a t ed ed i a m i d o na c é t y l é
Octényle succinate d’amidon
sodique

Aliments de sevrage 50 g/kg
E 333 Citrates de calcium (1) Produits à base de fruits à
faible teneur en sucrequantum satis 98/72/CE
E 341 Orthophosphates tricalciques (1) Desserts à base de fruits 1g / k ge x p r i m ée n
P2O5
E 1451 Amidon oxydé acétylé Aliments de sevrage 50 g/kg
(*) Forme L(+) uniquement.
(1) La note figurant à la quatrième partie n’est pas applicable.95/2/CE
95/2/CE - - - I
53QUATRIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET
ENFANTS EN BAS ÂGE À DES FINS MÉDICALES SPÉCIALES
Les tableaux des première, deuxième et troisième parties de l’annexe VI sont d’application.
NoE NomQuantité
maximaleConditions particulières98/72/CE
E 401 Algine de sodium 1g / l À partir de quatre mois, dans des pro-
duits alimentaires spéciaux à composition
adaptée, requis pour traiter des troubles
métaboliques et pour une alimentationpar sonde gastrique
E4 0 5 Alginate de propane-1,2-diol 200 mg/l À partir de douze mois, dans le cadre derégimes spéciaux destinés à de jeunes en-
fants souffrant d’une intolérance au lait
de vache ou d’erreurs innées du métabo-lisme
E4 1 0 Farine de graines de ca-roube 10 g/l À partir de la naissance, dans des produitsdestinés à réduire le reflux gastro -œso-
phagien
E4 1 2 Gomme guar 10 g/l À partir de la naissance, dans des pro-
duits sous forme de préparations liquides
contenant des protéines, des peptides ou
des acides aminés hydrolysés, conformé-ment aux conditions fixées à l’annexe IV
de la directive 91/321/CEE, telle que mo-
difiée par la directive 96/4/CE
E4 1 5 Gomme xanthane 1,2 g/l À partir de la naissance, pour utilisationdans des produits à base d’acides aminés
ou de peptides destinés à des patients
souffrant de problèmes de malabsorptiondes protéines, d’insuffisance du tractus
gastro -intestinal ou d’erreurs innées du
métabolisme
E4 4 0 Pectines 10 g/l À partir de la naissance, dans des produitsutilisés en cas de troubles gastro -intesti-
naux
E4 6 6 Carboxyméthylcellulose de
sodium10 g/l ou kg À partir de la naissance, dans des pro-duits destinés au traitement diététique
d e st r o u b l e sd um é t a b o l i s m e
E4 7 1 Mono-et diglycérides d’aci-
des gras5g / l À partir de la naissance, dans le cadre derégimes spécialisés, et notamment de ré-
g i m e ss a n sp r o t é i n e s
E1 4 5 0 Octényle succinate d’ami-
don sodique20 g/l Dans des préparations pour nourrissonset des préparations de suite pour nour-
rissons95/2/CE