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"BDÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 juillet 1997
établissant une liste des postes d’inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les
produits et animaux en provenance des pays tiers, définissant les modalités des contrôles à effectuer
par les experts vétérinaires de la Commission et abrogeant la décision 96/742/CE
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(97/778/CE)
(JO L 315 du 19.11.1997, p. 15)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Décision 97/779/CE de la Commission du 31 octobre 1997 L 315 28 19.11.1997
"M2 Décision 98/166/CE de la Commission du 17 février 1998 L 62 29 3.3.1998
"M3 Décision 98/510/CE de la Commission du 29 juillet 1998 L 227 17 14.8.1998
"M4 Décision 1999/121/CE de la Commission du 27 janvier 1999 L 37 25 11.2.1999
"M5 Décision 1999/577/CE de la Commission du 20 juillet 1999 L 219 38 19.8.1999
"M6 Décision 1999/700/CE de la Commission du 14 octobre 1999 L 276 14 27.10.1999
"M7 Décision 2000/126/CE de la Commission du 31 janvier 2000 L 36 30 11.2.2000
"M8 Décision 2000/497/CE de la Commission du 18 juillet 2000 L 200 41 8.8.2000
"M9 Décision 2000/501/CE de la Commission du 25 juillet 2000 L 200 61 8.8.2000
"M10 Décision 2000/622/CE de la Commission du 29 septembre 2000 L 260 51 14.10.2000
"M11 Décision 2000/714/CE de la Commission du 7 novembre 2000 L 290 38 17.11.2000
Rectifiée par:
"C1 Rectificatif, JO L 240 du 28.8.1998, p. 34 (98/510/CE)1997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 1
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 juillet 1997
établissant une liste des postes d’inspection frontaliers agréés pour
les contrôles vétérinaires sur les produits et animaux en provenance
des pays tiers, définissant les modalités des contrôles à effectuer par
les experts vétérinaires de la Commission et abrogeant la décision
96/742/CE
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(97/778/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 90/675/CEE du Conseil, du 10 décembre 1990, fixant les
principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les
produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (1),
modifiée en dernier lieu par la directive 96/43/CE (2), et notamment ses
articles 9 et 20,
vu la directive 91/496/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les
principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les
animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et
modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE (3),
modifiée en dernier lieu par la directive 96/43/CE, et notamment ses
articles 6 et 19,
considérant que la décision 96/742/CE de la Commission (4), modifiée
en dernier lieu par la décision 97/311/CE (5), fournit la liste des postes
d’inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les
produits et animaux en provenance des pays tiers;
considérant les nombreux amendements faits à la liste des postes
frontaliers agréés depuis 1996, il est nécessaire d’adopter une nouvelle
décision établissant une liste consolidée des postes d’inspections
frontaliers agréés et d’abroger la décision 96/742/CE;
considérant que la décision 96/295/CE de la Commission, du 18 avril
1996, identifiant les unités du réseau informatisé Animo et en fixant la
liste et abrogeant la décision 92/175/CE (6), établit, entre autres, les
codes Animo pour les postes d’inspection frontaliers; qu’il est nécessaire
d’inclure ces codes dans la première colonne de la liste des postes
d’inspection frontaliers agréés;
considérant qu’il est nécessaire de fixer la périodicité des inspections à
réaliser par les experts vétérinaires de la Commission, compte tenu
notamment du nombre de lots contrôlés annuellement par chaque poste
d’inspection frontalier;
considérant que pour améliorer la collaboration entre les États membres
et la Commission, il est nécessaire de permettre aux experts de la
Commission d’être accompagnés par des experts désignés par la
Commission, soumis à certaines obligations et ayant la garantie de voir
leur frais de voyage et de séjour remboursés;
considérant qu’il est nécessaire d’assurer que les États membres soient
régulièrement informés des résultats des contrôles;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont
conformes à l’avis du comité vétérinaire permanent,!B
(1) JO L 373 du 31. 12. 1990, p. 1.
(2) JO L 162 du 1. 7. 1996, p. 1.
(3) JO L 268 du 24. 9. 1991, p. 56.
(4) JO L 338 du 28. 12. 1996, p. 91.
(5) JO L 133 du 24. 5. 1997, p. 36.
(6) JO L 113 du 7. 5. 1996, p. 1.1997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 2
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les contrôles vétérinaires des produits et animaux introduits dans la
Communauté en provenance des pays tiers sont effectués par les autorités
nationales compétentes aux postes d’inspection agréés énumérés en
annexe.
Les États membres peuvent, en se fondant sur les dispositions de l’article
9 de la directive 90/675/CEE et de l’article 6 de la directive 91/496/CEE,
proposer que des postes d’inspection frontaliers soient supprimés de la
liste jointe en annexe ou que d’autres y soient ajoutés.
Article 2
1. Chaque année, tout poste d’inspection frontalier agréé énuméré en
annexe est inspecté par les experts vétérinaires de la Commission en
collaboration avec les autorités nationales compétentes. Cette inspection
comprend, notamment, une vérification des infrastructures, de l’équipe-
ment et du fonctionnement du poste d’inspection frontalier. Le rapport
d’inspection est adressé à l’État membre concerné dans un délai de deux
mois à compter de la visite.
2. Par dérogation au paragraphe 1, la Commission peut, après
consultation des États membres concernés et à la suite d’un échange
de vues au sein du comité vétérinaire permanent, réduire la fréquence des
visites de certains postes d’inspection frontaliers agréés.
Toutefois, ces postes sont inspectés au moins tous les trois ans.3. Chaque année, la Commission adresse aux États membres une copie
du rapport d’inspection de tous les postes d’inspection frontaliers visités
au cours des douze derniers mois, accompagnée d’un rapport sur
l’évolution de la situation générale des postes d’inspection frontaliers
agréés.
Article 3
1. En plus des experts de l’État membre visité, les experts de la
Commission peuvent être accompagnés pendant les contrôles par un ou
des experts, figurant sur la liste visée au paragraphe 2, d’un ou de
plusieurs autres États membres.
Lors de l’organisation d’un contrôle, l’État membre sur le territoire
duquel celui-ci sera effectué peut s’opposer à la participation de l’un des
experts d’un autre État membre, cette possibilité ne pouvant être utilisée
qu’une seule fois.
2. Chaque État membre propose à la Commission au moins deux
experts dont la compétence est indiscutée, et lui communique leurs
noms, leurs spécialités, leurs adresses officielles exactes ainsi que leurs
numéros de téléphone et de télécopieur.
La Commission établit une liste d’experts autres que les experts de la
Commission.
Si un État membre estime que l’un des experts qu’il a proposés ne doit
plus figurer sur la liste, il en informe la Commission. Si le nombre
d’experts tombe de ce fait au-dessous du minimum requis, l’État membre
propose un ou plusieurs remplaçants à la Commission.
Article 4
1. Lors des contrôles, le ou les experts de l’État membre désignés par la
Commission se conforment aux instructions administratives de la
Commission.
2. Les informations recueillies ou les conclusions rendues par ce ou ces
experts, au cours des contrôles, ne peuvent en aucun cas être utilisées à
des fins personnelles ou divulguées à des personnes étrangères aux
services compétents de la Commission ou des États membres.!B1997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 3
3. Les frais de voyage et de séjour du ou des experts de l’État membre
désignés par la Commission sont pris en charge conformément à ses
règles relatives aux frais de voyage et de séjour exposés par les personnes
n’appartenant pas à la Commission et appelées à exercer des fonctions
d’expert.
Article 5
La décision 96/742/CE est abrogée.
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente décision.!B1997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 4
!M11
ANEXO — BILAG — ANHANG — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ — ANNEX — ANNEXE — ALLEGATO — BIJLAGE — ANEXO —
LIITE — BILAGA
LISTA DE PUESTOS DE INSPECCIÓN FRONTERIZOS AUTORIZADOS — LISTE OVER GODKENDTE
GRÆNSEKONTROLSTEDER — VERZEICHNIS DER ZUGELASSENEN GRENZKONTROLLSTELLEN —
ΚΑΤΑΛ/OmikronΓ/OmikronΣ ΤΩΝ ΕΓΚΕΚΡΙΜΕΝΩΝ ΜΕΘ/OmikronΡΙΑΚΩΝ ΣΤΑΘΜΩΝ ΕΠΙΘΕΩΡΗΣΗΣ — LIST OF
AGREED BORDER INSPECTION POSTS — LISTE DES POSTES D’INSPECTION FRONTALIERSAGRÉÉS — ELENCO DEI POSTI DI ISPEZIONE FRONTALIERI RICONOSCIUTI — LIJST V AN DEERKENDE INSPECTIEPOSTEN AAN DE GRENS — LISTA DOS POSTOS DE INSPECÇÃO APROV ADOS —
LUETTELO HYVÄKSYTYISTÄ RAJATARKASTUSASEMISTA — FÖRTECKNING ÖVER GODKÄNDA
GRÄNSKONTROLLSTATIONER
1 = Nombre — Navn — Name — 9Omikronν9omikronµασία — Name — Nom — Nome — Naam — Nome — Nimi —
Namn
2 = Código Animo — Animo-Kode — Animo-Code — Κωδικ9omikronacuteς Animo — Animo Code — Code
Animo — Codice Animo — Animo-code — Código Animo — Animo-koodi — Animo-Kod
3 = Tipo — Type — Art — Φύση — Type — Type — Tipo — Type — Tipo — Tyyppi — Typ
A = Aeropuerto — Lufthavn — Flughafen — Αερ9omikronδρ9omikronacuteµι9omikron — Airport — Aéroport — Aeroporto —
Luchthaven — Aeroporto — Lentokenttä — Flygplats
F = Ferrocarril — Jernbane — Schiene — Σιδηρ9omikronacuteδρ9omikronµ9omikronς — Rail — Rail — Ferrovia — Spoorweg —
Caminho-de-ferro — Rautatie — Järnväg
P = Puerto — Havn — Hafen — Λιµένας — Port — Port — Porto — Zeehaven — Porto — Satama —
Hamn
R = Carretera — Landevej — Straße — 9Omikronδ9omikronacuteς — Road — Route — Strada — Weg — Estrada —
Maantie — Väg
4 = Productos — Produkter — Erzeugnisse — Πρ9omikronϊ9omikronacuteντα — Products — Produits — Prodotti —
Producten — Produtos — Tuotteet — Produkter
HC = Todos los productos destinados al consumo humano — Alle produkter til konsum — Alle zum
menschlichen Verzehr bestimmten Erzeugnisse — 9Omikronacuteλα τα πρ9omikronϊ9omikronacuteντα για ανθρώπινη
κατανάλωση — All products for human consumption — Tous produits de consommation
humaine — Prodotti per il consumo umano — Producten voor menselijke consumptie — Todos os
produtos para consumo humano — Kaikki ihmisravinnoksi tarkoitetut tuotteet — Produkter avseddaför konsumtion
NHC = Otros productos — Andre produkter — Andere Erzeugnisse — Λ9omikronιπάπρ9omikronϊ9omikronacuteντα — Other products —
Autres produits — Altri prodotti — Andere producten — Outros produtos — Muut tuotteet — Andra
produkter
-NT = Sin requisitos de temperatura — Ingen temperaturkrav — Ohne Temperaturanforderungen — ∆εν
απαιτείται 9khiαµηλή θερµ9omikronκρασία — No temperature requirements — Sans conditions de
température — Che non richiedono temperature specifiche — Geen temperaturen vereist — Semexigências quanto à temperatura — Ei alhaisen lämpötilan vaatimuksia — Inga krav på låg temperatur
-T = Productos congelados/refrigerados — Frosne/kølede produkter — Gefrorene/gekühlte Erzeugnisse —
Πρ9omikronϊ9omikronacuteντα κατεψυγµένα/διατηρηµένα µε απλή ψύ9ksiη — Frozen/chilled products — Produits
congelés/réfrigérés — Prodotti congelati/refrigerati — Bevroren/gekoelde producten — Produtoscongelados/refrigerados — Pakastetut/jäähdytetyt tuotteet — Frysta/kylda produkter
5 = Animales vivos — Levende dyr — Lebende Tiere — 9Ιzetaωντανά 9dzetaώα — Live animals — Animaux
vivants — Animali vivi — Levende dieren — Animais vivos — Elävät eläimet — Levande djur
U = Ungulados: bovinos, porcinos, ovinos, caprinos, solípedos domésticos y salvajes — Hovdyr: kvæg,
svin, får, geder og husdyr eller vildtlevende dyr af hesteracen — Huftiere: Rinder, Schweine, Schafe,
Ziegen, Wildpferde, Hauspferde — 9Omikronπληφ9omikronacuteρα: 9betatwo9omikron9omikronειδή, 9khi9omikronίρ9omikronι, πρ9omikronacute9betatwoατα, αίγες, άγρια και
κατ9omikronικίδιαµ9omikronacuteν9omikronπλα — Ungulates: cattle, pigs, sheep, goats, wild and domestic solipeds — Ongulés:
les bovins, porcins, ovins, caprins et solipèdes domestiques ou sauvages — Ungulati: bovini, suini,ovini, caprini e solipedi domestici o selvatici — Hoefdieren: runderen, varkens, schapen, geiten, wilde
en gedomesticeerde eenhoevigen — Ungulados: bovinos, suínos, ovinos, caprinos, solípedes
domésticos ou selvagens — Sorkka- ja kavioeläimet: naudat, siat, lampaat, vuohet, luonnonvaraisetja kotieläminä pidettävät kavioeläimet — Hovdjur: nötkreatur, svin, får, getter, vilda och tama hovdjur1997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 5
E = Équidos registrados definidos en la Directiva 90/426/CEE del Consejo — Registrerede heste som
defineret i Rådets direktiv 90/426/EØF — Registrierte Equiden, wie in der Richtlinie 90/426/EWG des
Rates bestimmt — Κατα9khiωρηµένα ιππ9omikronειδή 9omikronacuteπως 9omikronρί9dzetaεται στην 9omikronδηγία 90/426/Ε9OmikronΚ τ9omikronυ
Συµ9betatwo9omikronυλί9omikronυ — Registered equidae as defined in Council Directive 90/426/EEC — Équidés
enregistrés au sens de la directive 90/426/CEE du Conseil — Equidi registrati ai sensi della direttiva90/426/CEE del Consiglio — Geregistreerde paardachtigen als omschreven in Richtlijn 90/426/EEG
van de Raad — Equídeos registados conforme definido na Directiva 90/426/CEE do Conselho —
Rekisteröidyt hevoseläimet kuten määritellään neuvoston direktiivissä 90/426/ETY — Registreradehästdjur enligt definitionen i rådets direktiv 90/426/EEG
O = Otros animales — Andre dyr — Andere Tiere — Λ9omikronιπά9dzetaώα — Other animals — Autres animaux —
Altri animali — Andere dieren — Outros animais — Muut eläimet — Övriga djur
4-5 = Menciones especiales — Særlige betingelser — Spezielle Bemerkungen — Ειδικέςπαρατηρήσεις —
Special remarks — Mentions spéciales — Note particolari — Bijzondere opmerkingen — Menções
especiais — Erityismainintoja — Anmärkningar
(1) = De acuerdo con los requisitos de la Decisión 93/352/CEE de la Comisión, adoptada en aplicación del
apartado del artículo 19.3 de la Directiva 97/78/CE del Consejo — Kontrol efter Kommissionensbeslutning 93/352/EØF vedtaget i henhold til artikel 19, stk. 3, i Rådets direktiv 97/78/EF — Kontrolleerfolgt in Übereinstimmung mit den Anforderungen der Entscheidung 93/352/EWG der Kommission,
die in Ausführung des Artikels 19 Absatz 3 der Richtlinie 97/78/EG des Rates angenommen wurde —
Ελέγ9khiεται σύµφωνα µε τις απαιτήσεις της απ9omikronacuteφασης 93/352/Ε9OmikronΚ της Επιτρ9omikronπής π9omikronυ έ9khiειληφθείκατ’εφαρµ9omikronγήτ9omikronυάρθρ9omikronυ19παράγραφ9omikronς3της9omikronδηγίας97/78/ΕΚτ9omikronυΣυµ9betatwo9omikronυλί9omikronυ —
Checking in line with the requirements of Commission Decision 93/352/EEC taken in execution of
Article 19(3) of Council Directive 97/78/EC — Contrôles suivant les conditions de la décision
93/352/CEE de la Commission prise en application de l’article 19, paragraphe 3, de la directive97/78/CE du Conseil — Controllo secondo le disposizioni della decisione 93/352/CEE dellaCommissione in applicazione dell’articolo 19, paragrafo 3, della direttiva 97/78/CE del Consiglio —
Controle overeenkomstig Beschikking 93/352/EEG van de Commissie, vastgesteld ter uitvoering van
artikel 19, lid 3, van Richtlijn 97/78/EG — Controlos nas condições da Decisão 93/352/CEE daComissão, em aplicação do n.
o3 do artigo 19.oda Directiva 97/78/CE do Conselho — Tarkastus
suoritetaan komission päätöksen 93/352/ETY, jolla pannaan täytäntöön neuvoston direktiivin
97/78/EY 19 artiklan 3 kohta, vaatimusten mukaisesti — Kontroll i enlighet med kraven i
kommissionens beslut 93/352/EEG, som antagits för tillämpning av artikel 19.3 i rådets direktiv97/78/EG
(2) = Únicamente productos embalados — Kun emballerede produkter — Nur umhüllte Erzeugnisse —
Συσκευασµένα πρ9omikronϊ9omikronacuteντα µ9omikronacuteν9omikron — Packed products only — Produits emballés uniquement —
Prodotti imballati unicamente — Uitsluitend verpakte producten — Apenas produtos embalados —
Ainoastaan pakatut tuotteet — Endast förpackade produkter
(3) = Únicamente productos pesqueros — Kun fiskeprodukter — Ausschließlich Fischereiprodukte —
Αλιεύµαταµ9omikronacuteν9omikron — Fishery products only — Produits de la pêche uniquement — Prodotti della pesca
unicamente — Uitsluitend visserijproducten — Apenas produtos da pesca — Ainoastaan
kalastustuotteet — Endast fiskeriprodukter
(4) = Únicamente proteínas animales — Kun animalske proteiner — Nur tierisches Eiweiß — 9Ιzetaωικές
πρωτεΐνεςµ9omikronacuteν9omikron — Animal proteins only — Uniquement protéines animales — Unicamente proteine
animali — Uitsluitend dierlijke eiwitten — Apenas proteínas animais — Ainoastaan eläinproteiinit —Endast djurprotein
(5) = Únicamente lana, cueros y pieles — Kun uld, skind og huder — Nur Wolle, Häute und Felle — Έρι9omikron
και δέρµατα µ9omikronacuteν9omikron — Wool hides and skins only — Laine et peaux uniquement — Lana e pelli
unicamente — Uitsluitend wol, huiden en vellen — Apenas lã e peles — Ainoastaan villavuodat janahat — Endast ull, hudar och skinn
(6) = Únicamente paja y heno — Kun halm og hø — Nur Stroh und Heu — Μ9omikronacuteν9omikronστά9khiυκαιά9khiυρ9omikron —
Straw and hay only — Paille et foin uniquement — Paglia e fieno unicamente — Uitsluitend stro en
hooi — Apenas palha e feno — Ainoastaan oljet ja heinät — Endast halm och hö
(8) = Únicamente esperma y embriones — Kun sæd og embryoner — Nur Sperma und Embryos — Σπέρµα
καιέµ9betatwoρυαµ9omikronacuteν9omikron — Semen and embryos only — Sperme et embryons uniquement — Unicamente
sperma ed embrioni — Uitsluitend sperma en embryo’ s — Apenas sémen e embriões — Ainoastaansiemenneste ja alkiot — Endast sperma och embryon
(9) = Únicamente lana — Kun uld — Nur Wolle — Έρι9omikronµ9omikronacuteν9omikron — Wool only — Laine uniquement — Lana
unicamente — Uitsluitend wol — Apenas lã — Ainoastaan villa — Endast ull!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 6
(10) = Poneys de Islandia (únicamente desde abril hasta octubre) — Islandske ponyer (kun fra april til
oktober) — Islandponys (nur von April bis Oktober) — Μικρ9omikronacuteσωµα άλ9omikronγα (π9omikronacuteνυς) (απ9omikronacute τ9omikronν
Απρίλι9omikron έως τ9omikronν 9Omikronκτώ9betatwoρι9omikron µ9omikronacuteν9omikron) — Icelandic ponies (from April to October only) — Poneys
d’Islande (d’avril à octobre uniquement) — Poneys islandesi (solo da aprile ad ottobre) — IJslandsepony’ s (enkel van april tot oktober) — Póneis da Islândia (apenas de Abril a Outubro) — Islanninponit(ainoastaan huhtikuusta lokakuuhun) — Islandshästar (endast från april till oktober)
(11) = Únicamente cerdos procedentes de Chipre — Kun svin fra Cypern — Nur Schweine aus Zypern —
9Khi9omikronιρ9omikronειδή απ9omikronacute την Κύπρ9omikron µ9omikronacuteν9omikron — Pigs from Cyprus only — Porcs en provenance de Chypre
uniquement — Suini provenienti da Cipro unicamente — Uitsluitend varkens uit Cyprus — Apenassuínos de Chipre — Ainoastaan Kyprokselta tuotavat siat — Endast grisar från Cypern
(12) = Únicamente desde Malta — Kun fra Malta — Nur von Malta — Μ9omikronacuteν9omikronαπ9omikronacuteτηΜάλτα — From Malta
only — En provenance de Malte uniquement — Soltanto in provenienza da Malta — Uitsluitend uit
Malta — Apenas de Malta — Ainoastaan Maltalta — Endast från Malta
(13) = Equinos únicamente — Kun enhovede dyr — Nur Einhufer — Μ9omikronacuteν9omikronιππ9omikronειδή — Equidaes only —
Équidés uniquement — Unicamente equidi — Uitsluitend paardachtigen — Apenas equídeos —Ainoastaan hevoset — Endast hästdjur
(14) = Únicamente peces tropicales — Kun tropiske fisk — Nur tropische Fische — Τρ9omikronπικάψάριαµ9omikronacuteν9omikron —
Tropical fish only — Poissons tropicaux uniquement — Unicamente pesci tropicali — Uitsluitend
tropische vissen — Apenas peixes tropicais — Ainoastaan trooppiset kalat — Endast tropiska fiskar
(15) = Únicamente gatos, perros, roedores, lagomorfos, peces vivos, reptiles y aves, excepto las rátidas —
Kun katte, hunde, gnavere, harer, levende fisk, krybdyr og andre fugle end strudsefugle — Nur Katzen,Hunde, Nagetiere, Hasentiere, lebende Fische, Reptilien und andere Vögel als Laufvögel — Μ9omikronacuteν9omikron
γάτες, σκύλ9omikronι, τρωκτικά, λαγ9omikronacuteµ9omikronρφα, 9dzetaωντανά ψάρια, ερπετά και πτηνά, εκτ9omikronacuteς απ9omikronacute τα
στρ9omikronυθι9omikronειδή — Only cats, dogs, rodents, lagomorphs, live fish, reptiles and other birds than ratites —
Uniquement chats, chiens, rongeurs, lagomorphes, poissons vivants, reptiles et autres oiseaux que lesratites — Unicamente cani, gatti, roditori, lagomorfi, pesci vivi, rettili ed uccelli diversi dai ratiti —Uitsluitend katten, honden, knaagdieren, haasachtigen, levende vis, reptielen en vogels (met
uitzondering van loopvogels) — Apenas gatos, cães, roedores, lagomorfos, peixes vivos, répteis e
aves excepto ratites — Ainoastaan kissat, koirat, jyrsijät, jäniseläimet, elävät kalat, matelijat ja muutkuin sileälastaisiin kuuluvat linnut — Endast katter, hundar, hardjur, levande fiskar, reptiler och fåglar,andra än strutsar
(16) = Únicamente animales de zoológico — Kun dyr i zoologiske haver — Nur Zootiere — 9Ιzetaω9omikronλ9omikronγικ9omikronύ
κήπ9omikronυµ9omikronacuteν9omikron — Zoological animals only — Animaux zoologiques uniquement — Animali da giardino
zoologico unicamente — Uitsluitend dierentuindieren — Apenas animais de jardim zoológico —Ainoastaan eläintarhaan tarkoitetut eläimet — Endast djur i zoologisk trädgård
(17) = Únicamente alimentos a granel para animales — Kun foderstoffer i løs afladning — Nur Futtermittel
als Schüttgut — 9Ιzetaω9omikronτρ9omikronφές9khiύµαµ9omikronacuteν9omikron — Only feedstuffs in bulk — Aliments pour animaux en vrac
uniquement — Alimenti per animali in massa unicamente — Uitsluitend onverpakte diervoeders —
Apenas alimentos para animais a granel — Ainoastaan pakkaamaton rehu — Endast foder i lösvikt
(18) = Únicamente desde Hungría — Kun fra Ungarn — Nur aus Ungarn — Μ9omikronacuteν9omikronαπ9omikronacuteτην9Omikronυγγαρία —
From Hungary only — En provenance de Hongrie uniquement — Soltanto dall’Ungheria —Uitsluitend uit Hongarije — Apenas da Hungria — Ainoastaan Unkarista — Endast från Ungern!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 7
País: BÉLGICA — Land : BELGIEN — Land : BELGIEN — /Khiώρα:ΒΕΛΓΙ9Omikron —Country : BELGIUM —
Pays : BELGIQUE — Paese : BELGIO — Land : BELGIË — País: BÉLGICA — Maa : BELGIA — Land : BELGIEN
12 3 4 5
Antwerpen 0502699 P HC, NHC
Brussel-Zaventem 0502899 A HC, NHC U, E, OCharleroi 0503299 A HC(2), NHCGent 0502999 P NHC-T
Liège 0503099 A HC
Oostende 0503199 A HC E, OZeebrugge 0502799 P HC, NHC
País: DINAMARCA — Land : DANMARK — Land : DÄNEMARK — /Khiώρα:∆ΑΝΙΑ —Country : DENMARK —
Pays : DANEMARK — Paese : DANIMARCA — Land : DENEMARKEN — País: DINAMARCA — Maa : TANSKA —
Land : DANMARK
12 3 4 5
Ålborg 0902299 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Århus 0902199 P HC-T(1), HC-NT, NHC E, (10)
Esbjerg 0902399 P HC-T(1), HC-NT, NHCFredericia 0911099 P HC-T(1), HC-NT, NHCHanstholm 0911399 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Hirtshals 0911599 P HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, O
Kolding-Billund 0901799 A HC-T(1) U, E, OKolding-Billund 0901899 P U, EKøbenhavn 0911699 A HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, O
København 0921699 P HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, O
Køge 0931699 P HC-T(1), NC-NT, NHCNeksø 0941699 P HC-T(1)(3)
País: ALEMANIA — Land : TYSKLAND — Land : DEUTSCHLAND — /Khiώρα:ΓΕΡΜΑΝΙΑ —
Country : GERMANY — Pays : ALLEMAGNE — Paese : GERMANIA — Land : DUITSLAND —
País: ALEMANHA — Maa : SAKSA — Land : TYSKLAND
12 3 4 5
Berlin-Tegel 0150299 A HC, NHC U(16), O
Bietingen 0148999 R HC-NT, NHC-NT
Brake 0151599 P NHC-NT(4)
Bremen 0150699 P HC, NHCBremerhaven 0150799 P HC, NHC E, (10)Cuxhaven 0151699 P HC, NHC
Dresden-Friedrichstadt 0153499 F HC, NHC
Düsseldorf 0151999 A HC, NHCForst 0150399 R HC, NHC-NT U, E, OFrankfurt/Main 0151099 A HC, NHC U, E, O
Frankfurt/Oder 0150499 F HC, NHC
Frankfurt/Oder 0150499 R HC, NHC U, E, O!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 8
12 3 4 5
Furth im Wald-Bahnhof 0153399 F HC-NT, NHC-NT
Furth im Wald-Schafberg 0149399 R HC, NHC U, E, OHahn Airport 0155999 A HC(2), NHC(2) OHamburg Flughafen 0150999 A HC, NHC U, E, O
Hamburg Hafen 0150899 P HC, NHC E (10)
Hannover-Langenhagen 0151799 A HC(2), NHC(2) OKiel 0152699 P HC, NHC EKöln 0152099 A HC, NHC O
Konstanz Straße 0153199 R HC, NHC U, E, O
Lübeck 0152799 P HC, NHC U, ELudwigsdorf Autobahn 0152399 R HC, NHC U, E, OMünchen 0149699 A HC, NHC O
Pomellen 0151299 R HC, NHC U, E, O
Rostock 0151399 P HC, NHC U, E, ORügen 0151199 P HC, NHCSchirnding-Landstraße 0149799 R HC, NHC O
Schönefeld 0150599 A HC, NHC U, E, O
Stuttgart 0149099 A HC, NHC OWaidhaus 0150099 R HC, NHC U, E, OWeil/Rhein 0149199 R HC, NHC U, E, O
Weil/Rhein Mannheim 0153299 F HC, NHC
Zinnwald 0152599 R HC, NHC U, E, O
País: GRECIA — Land : GRÆKENLAND — Land : GRIECHENLAND — /Khiώρα:ΕΛΛΑΣ —Country : GREECE —
Pays : GRÈCE — Paese : GRECIA — Land : GRIEKENLAND — País: GRÉCIA — Maa : KREIKKA —
Land : GREKLAND
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Εύ9dzetaων9omikronι/ Evzoni 1006099 R HC, NHC U, E, O
Ελληνικ9omikronacuteν-Αθήνα/ Hellinikon-
Athina1005599 A HC, NHC U, E, O
Ιδ9omikronµένη/ Idomeni 1006299 F U, E
Ηγ9omikronυµενίτσα/ Igoumenitsa 1005999 P HC, NHC U, E, O
Κακα9betatwoιά/ Kakavia 1007099 R HC, NHC U, E, O
Νέ9omikronςΚαύκασ9omikronς/ Neos Kafkassos 1006399 F HC, NHC U, E, O
Νέ9omikronςΚαύκασ9omikronς/ Neos Kafkassos 1006399 R HC, HNC U, E, O
9Omikronρµένι9omikronν/ Ormenion 1006699 R HC, NHC U, E, O
Πέπλ9omikronς/ Peplos 1007299 R HC, NHC U, E, O
Πειραιάς/ Pireas 1005499 P HC, NHC U(11)
Πρ9omikronµα9khiώνας/ Promachonas 1006199 F U, E, O
Πρ9omikronµα9khiώνας/ Promachonas 1006199 R HC, NHC U, E, O
Θεσσαλ9omikronνίκη/ Thessaloniki 1005799 A HC, NHC O
Θεσσαλ9omikronνίκη/ Thessaloniki 1005699 P HC, NHC U, E, O!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 9
País: ESPAÑA — Land : SP ANIEN — Land : SP ANIEN — /Khiώρα:ΙΣΠΑΝΙΑ —Country : SPAIN —
Pays : ESPAGNE — Paese :S P A G N A— Land : SP ANJE — País: ESPANHA — Maa : ESPANJA — Land : SPANIEN
12 3 4 5
Algeciras 1147599 P HC, NHC U, E, O
Alicante 1148299 A HC, NHC OAlicante 1148299 P HC, NHCAlmería 1148399 A HC, NHC O
Almería 1148399 P HC, NHC
Barcelona 1147199 A HC, NHC OBarcelona 1147199 P HC, NHCBilbao 1148499 A HC, NHC O
Bilbao 1148499 P HC, NHC
Cádiz 1147499 P HC, NHCCartagena 1148599 P HC, NHCGijón 1148699 A HC
Gijón 1148699 P HC, NHC
Huelva 1148799 P HC, NHC-NTLa Coruña-Santiago de Compostela 1148899 A HC, NHCLa Coruña-Santiago de Compostela 1148899 P HC, NHC
Las Palmas de Gran Canaria 1148199 A HC, NHC O
Las Palmas de Gran Canaria 1148199 P HC, NHC U, E, OMadrid-Barajas 1147899 A HC, NHC U, E, OMálaga 1147399 A HC, NHC O
Málaga 1147399 P HC, NHC U, E, O
Palma de Mallorca 1147999 A HC, NHC OPasajes-Irún 1147799 A HC, NHCPasajes-Irún 1147799 P HC, NHC U, E, O
Santa Cruz de Tenerife 1148099 A HC, NHC U, E, O
Santa Cruz de Tenerife 1148099 P HC, NHC U, E, OSantander 1148999 A HC, NHCSantander 1148999 P HC, NHC
Sevilla 1149099 A HC, NHC O
Sevilla 1149099 P HC, NHCTarragona 1149199 P HC, NHCValencia 1147299 A HC, NHC O
Valencia 1147299 P HC, NHC
Vigo-Villagarcía-Marín 1147699 A HC, NHCVigo-Villagarcía-Marín 1147699 P HC, NHCVitoria-Gasteiz 1149299 A HC, NHC U, E, O
Zaragoza 1149399 A HC!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 10
País: FRANCIA — Land : FRANKRIG — Land : FRANKREICH — /Khiώρα:ΓΑΛΛΙΑ —Country : FRANCE —
Pays : FRANCE — Paese : FRANCIA — Land : FRANKRIJK — País: FRANÇA — Maa : RANSKA —
Land : FRANKRIKE
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Beauvais 0216099 A E
Bordeaux 0213399 A HC-T(1), HC-NT, NHC
Bordeaux 0223399 P HCBoulogne 0216299 P HC-T(1), HC-NT, NHCBrest 0212999 A HC-T(1), HC-NT
Brest 0212999 P HC
Caen 0221499 P HC-T(1), HC-NTConcarneau-Douarnenez 0222999 P HC-T(1)(3)Deauville 0211499 A E
Divonne 0210199 R U(13), E
Dunkerque 0215999 P HC-T(1), HC-NT, NHCFerney-V oltaire (Genève) 0220199 A HC-T(1), HC-NT, NHC OLa Rochelle-Rochefort 0211799 P HC-T(1)(3), HC-NT(3)
Le Havre 0217699 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Lorient 0215699 P HC-T(1), HC-NT, NHCLyon-Satolas 0216999 A HC-T(1), HC-NT, NHC OMarseille 0211399 P HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, O
Marseille 0221399 A HC-T(1), HC-NT, NHC O
Nantes-Saint-Nazaire 0214499 A HC-T(1), HC-NT, NHCNantes-Saint-Nazaire 0214499 P HC-T(1), HC-NT, NHCNice 0210699 A HC-T(1), HC-NT, NHC O
Orly 0229499 A HC-T(1), HC-NT, NHC
Port-la-Nouvelle 0211199 P NHC-NT(5)Roissy-Charles-de-Gaulle 0219399 A HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, ORouen 0227699 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Saint-Louis-Bâle 0216899 A HC-T(1), HC-NT, NHC O
Saint-Louis-Bâle 0216899 F HC-T(1), HC-NT, NHCSaint-Louis-Bâle 0216899 R HC-T(1), HC-NT, NHCSaint-Malo 0213599 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Saint-Julien-Bardonnex 0217499 R HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, O
Sète 0213499 P HC-T(1), HC-NT, NHCToulouse-Blagnac 0213199 A HC-T(1), HC-NT, NHC OVatry 0215199 A HC-T(2)!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 11
País: IRLANDA — Land : IRLAND — Land : IRLAND — /Khiώρα:ΙΡΛΑΝ∆ΙΑ —Country : IRELAND —
Pays : IRLANDE — Paese : IRLANDA — Land : IERLAND — País: IRLANDA — Maa : IRLANTI — Land : IRLAND
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Cork 0802699 P HC-T(1), HC-NT, NHC U, E
Dublin Airport 0802999 A HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, ODublin Port 0802899 P HC-T(1), HC-NT, NHCKillybegs 0802799 P HC-T(1)(3)
Shannon 0803199 A HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, O
País: ITALIA — Land : ITALIEN — Land : ITALIEN — /Khiώρα:ΙΤΑΛΙΑ —Country :I T A L Y— Pays : ITALIE —
Paese : ITALIA — Land : ITALIË — País: ITÁLIA — Maa : ITALIA — Land : ITALIEN
12 3 4 5
Ancona 0300199 A HC, NHC
Ancona 0300199 P HC
Bari 0300299 P HC, NHC
Bergamo 0303999 A HC, NHCBologna-Borgo Panigale 0300499 A HC, NHC OCampocologno 0303199 F U
Catania 0300799 A HC, NHC
Catania 0300799 P O(12)Chiasso 0300599 F HC, NHC U, E, OChiasso 0300599 R HC, NHC U, E, O
Gaeta 0303299 P HC-T(3)
Genova 0301099 A HC, NHC OGenova 0301099 P HC, NHC-NTGioia Tauro 0304099 P HC, NHC
Gorizia 0301199 R HC, NHC U, E, O
Gran San Bernardo-Pollein 0302099 R HC, NHC U, E, OLa Spezia 0303399 P HC, NHC U, ELivorno-Pisa 0301399 A HC, NHC
Livorno-Pisa 0301399 P HC, NHC
Milano-Linate 0301299 A HC, NHC OMilano-Malpensa 0301599 A HC, NHC U, E, ONapoli 0301899 A HC, NHC-NT
Napoli 0301899 P HC, NHC
Olbia 0302299 P HC-T(3)Palermo 0301999 A HC, NHCPalermo 0301999 P HC, NHC
Prosecco-Fernetti 0302399 F HC, NHC
Prosecco-Fernetti 0302399 R HC, NHC U, E, ORavenna 0303499 P HC, NHCReggio Calabria 0301799 A HC, NHC
Reggio Calabria 0301799 P HC, NHC O
Roma-Fiumicino 0300899 A HC, NHC E, O!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 12
12 3 4 5
Salerno 0303599 P HC, NHC
Taranto 0303699 P HC, NHCTorino-Caselle 0302599 A HC, NHC OTrapani 0303799 P HC
Trieste 0302699 P HC, NHC U, E
Venezia 0302799 A HC, NHCVenezia 0302799 P HC, NHC
País: LUXEMBURGO — Land : LUXEMBOURG — Land : LUXEMBURG — /Khiώρα:Λ9OmikronΥ9KsiΕΜΒ9OmikronΥΡΓ9Omikron —
Country : LUXEMBOURG — Pays : LUXEMBOURG — Paese : LUSSEMBURGO — Land : LUXEMBURG —
País: LUXEMBURGO — Maa : LUXEMBURG — Land : LUXEMBURG
12 3 4 5
Luxembourg 0600199 A HC, NHC U, E, O
País: PAÍSES BAJOS — Land : NEDERLANDENE — Land : NIEDERLANDE — /Khiώρα:ΚΑΤΩ9KhiΩΡΕΣ —
Country : NETHERLANDS — Pays : PA YS-BAS — Paese : PAESI BASSI — Land : NEDERLAND — País: PAÍSES
BAIXOS — Maa : ALANKOMAAT — Land : NEDERLÄNDERNA
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Amsterdam 0401399 A HC(2), NHC U, E, O
Amsterdam 0401799 P HC-T
Eemshaven 0401899 P HC-T(2), NHC-T(2)Harlingen 0402099 P HC-TMaastricht 0401599 A HC, NHC U, E, O
Moerdijk 0402699 P HC-NT
Rotterdam 0401699 P HC, NHCVlissingen 0402199 P HC(2), NHC
País: AUSTRIA — Land : ØSTRIG — Land : ÖSTERREICH — /Khiώρα:ΑΥΣΤΡΙΑ —Country : AUSTRIA —
Pays : AUTRICHE — Paese : AUSTRIA — Land : OOSTENRIJK — País: ÁUSTRIA — Maa : ITÄV ALTA —
Land : ÖSTERRIKE
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Berg 1300199 R HC, NHC U, E, O
Deutschkreutz 1300399 R HC(2), NHC-NT E, O, U(13)
Drasenhofen 1300499 R HC, NHC U, E, OFeldkirch-Buchs 1301399 F HC-NT(2), NHC-NTFeldkirch-Tisis 1301399 R HC(2), NHC-NT E
Heiligenkreuz 1300299 R HC(2), NHC, (18)
Höchst 1300699 R HC, NHC-NT U, E, OHohenau 1300799 F UKarawankentunnel 1300899 R HC(2), NHC-NT E, O, U(13)
Linz 1300999 A HC, NHC O
Nickelsdorf 1301099 R HC, NHC U, E, O!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 13
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Sopron 1301199 F HC(2), NHC-NT
Spielfeld 1301299 R HC, NHC U, E, OVillach-Süd 1301499 F HC-NT, NHC-NTWien-Schwechat 1301599 A HC, NHC E, O, U(13)
Wien-ZB-Kledering 1300599 F HC(2), NHC-NT
Wullowitz 1301699 F NHC-NT(6)Wullowitz 1301699 R HC, NHC-NT E, O, U(13)
País: PORTUGAL — Land : PORTUGAL — Land : PORTUGAL — /Khiώρα:Π9OmikronΡΤ9OmikronΓΑΛΙΑ —
Country : PORTUGAL — Pays : PORTUGAL — Paese : PORTOGALLO — Land : PORTUGAL — País: PORTUGAL —
Maa : PORTUGALI — Land : PORTUGAL
12 3 4 5
Aveiro 1204499 P HC-T(3)
Faro 1203599 A HC(2) O
Figueira da Foz 1204599 P HC-T(3), (2)Funchal (Madeira) 1203699 A OFunchal (Madeira) 1203699 P HC, NHC
Horta (Açores) 1204299 P HC-T(3)
Lisboa 1203399 A HC, NHC U, E, OLisboa 1203999 P HC, NHCOlhão 1204799 P HC-T(3)
Peniche 1204699 P HC-T(3)
Ponta Delgada (Açores) 1203799 A HC, NHCPonta Delgada (Açores) 1203799 P HC, NHCPortimão 1204199 P HC-T(3)
Porto 1203499 A HC, NHC O
Porto 1204099 P HC, NHCPraia da Vitória (Açores) 1203899 P HC, NHC U, ESetúbal 1204899 P HC(2), NHC
Viana do Castelo 1204399 P HC-T(3)
País: FINLANDIA — Land : FINLAND — Land : FINNLAND — /Khiώρα:ΦΙΝΛΑΝ∆ΙΑ —Country : FINLAND —
Pays : FINLANDE — Paese : FINLANDIA — Land : FINLAND — País: FINLÂNDIA — Maa : SUOMI —
Land : FINLAND
12 3 4 5
Hamina 1420599 P HC(2), NHC(2)
Helsinki 1410199 A HC, NHC U, E, OHelsinki 1400199 P HC, NHC U, E, OIvalo 1411299 R HC, NHC
Kotka 1400599 P HC, NHC
Vaalimaa 1410599 R HC, NHC U, E, O!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 14
País: SUECIA — Land : SVERIGE — Land : SCHWEDEN — /Khiώρα:Σ9OmikronΥΗ∆ΙΑ —Country : SWEDEN —
Pays : SUÈDE — Paese : SVEZIA — Land : ZWEDEN — País: SUÉCIA — Maa : RUOTSI — Land : SVERIGE
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Göteborg 1614299 P HC(1), NHC U, E, O
Göteborg-Landvetter 1614199 A HC, NHC U, E, OHelsingborg 1612399 P HC(1), NHCKarlskrona 1610199 P HC(1), NHC
Norrköping 1605199 A U, E
Stockholm 1601199 P HC(1)Stockholm-Arlanda 1601299 A HC(1), NHC U, E, OVarberg 1613199 P HC(2), NHC E, (10)
Wallhamn 1614599 P HC, NHC
Ystad 1612199 P HC(1), NHC
País: REINO UNIDO — Land : DET FORENEDE KONGERIGE — Land : VEREINIGTES KÖNIGREICH —
/Khiώρα:ΗΝΩΜΕΝ9OmikronΒΑΣΙΛΕΙ9Omikron —Country : UNITED KINGDOM — Pays : ROYAUME-UNI — Paese : REGNO
UNITO — Land : VERENIGD KONINKRIJK — País: REINO UNIDO — Maa : YHDISTYNYT
KUNINGASKUNTA — Land : FÖRENADE KUNGARIKET
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Aberdeen 0730399 P HC-T(1), HC-NT
Belfast 0740099 A HC-T(1), HC-NT, NHCBelfast 0740099 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Bristol 0711099 P HC-T, NHC-NT U
Dover 0711499 P HC-T(1), HC-NT, NHCEast Midlands 0712199 A HC-T(1), NHC-NT O(14)Falmouth 0714299 P HC-T(1)(3), HC-NT(1)(3)
Felixstowe 0713099 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Gatwick 0713299 A HC-T(1), HC-NT, NHC OGlasgow 0731099 A HC-T(1), HC-NT, NHC-NT,
NHC-T(8)O
Glasson 0710399 P NHC-NT
Goole 0714099 P NHC-NT(4)
Grangemouth 0730899 P NHC-NT(4)
Great Y armouth 0712599 P HC-T(1), HC-NT, NHCGrimsby — Immingham 0712299 P HC-T(1), HC-NT, NHC-NTGrove Wharf Wharton 0711599 P NHC-NT
Harwich 0710699 P HC-T(1), HC-NT
Heathrow 0712499 A HC-T(1), HC-NT, NHC U, E, OHull 0714199 P HC-T(1), HC-NTInvergordon 0730299 P NHC-NT(4)
Ipswich 0713199 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Lerwick 0730099 P NHC-NT(4)Liverpool 0712099 P HC-T(1)(2), HC-NT, NHCLuton 0710099 A U, E
Manchester 0713799 A HC-T(1), HC-NT, NHC O(15)!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 15
12 3 4 5
Milford Haven incorporating
Pembroke0720299 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Newhaven 0713399 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Portsmouth 0711299 P HC-T(1), HC-NT, NHCPrestwick 0731199 A U, ERosyth 0730999 P NHC-NT(4)
Scrabster 0730199 P HC-T(1)(3)
Sheerness 0711799 P HC-T(1), HC-NT, NHCShoreham 0713499 P NHC-NT(9)Southampton 0711399 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Stansted 0714399 A HC-NT(2), NHC-NT(2) U, E
Sutton Bridge 0713599 P NHC-NT(4)Teesport 0713899 P NHC-NTTeignmouth 0713699 P NHC-NT(4)
Thamesport 0711899 P HC-T(1), HC-NT, NHC
Tilbury 0710899 P HC-T(1), HC-NT, NHCTyne — Northshields 0712999 P HC-T(1), HC-NT, NHCWick 0731299 P HC-T(1)(3)!
M111997D0778 — FR — 17.11.2000 — 010.001 — 16