1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 1
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►B RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains
produits industriels et agricoles
(JO L 158 du 29.6.1996, p. 1)
Modifié par:
Journalofficiel
nopage date
►M1 Règlement (CE) no2484/96 du Conseildu 20 décembre 1996 L 341 1 30.12.1996
►M2 Règlement (CE) no1186/97 du Conseildu 27 juin 1997 L 172 1 30.6.1997
►M3 Règlement (CE) no2590/97 du Conseildu 16 décembre 1997 L 355 1 30.12.1997
►M4 Règlement (CE) no1359/98 du Conseildu 29 juin 1998 L 186 1 30.6.1998
Rectifié par:
►C1 Rectificatif, JO L 251 du 3.10.1996, p. 44 (1255/96)
►C2 Rectificatif, JO L 107 du 7.4.1998, p. 16 (2590/97)
▼B
RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif
douanier commun sur certains produits industriels et agricoles
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment sonarticle 28,
vu la proposition de la Commission,
considérant que, pour les produits visés par le présent règlement, la
production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté etque les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux besoins desindustries utilisatrices de la Communauté;
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre
partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douaniercommun pour ces produits;
considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension
de ces droits autonomes;
considérant que les réglements portant suspension temporaire des droits
autonomes pour certains produits industriels et agricoles ont, dans une
large mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de ce fait, dans un
souci de rationalisation de la mise en œuvre des mesures concernées, ilparaît opportun de ne pas limiter la période de validité de ce règlement,une adaptation de sa portée, et notamment l'addition ou la suppression decertains produits, pouvant être effectuée par règlement du Conseil en casde besoin;
considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des
codes Taric n'entraînent aucune modification de substance; que, parsouci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission pourra,après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes, apporter les
adaptations techniques nécessaires à l'annexe du présent règlement, y
compris la publication d'une version consolidée,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits
énumérés à l'annexe sont suspendus au taux de droit de douane indiquéau regard de chacun d'eux.
Article 2
Les adaptations techniques, y compris la publication d'une version
consolidée, devenues nécessaires à la suite de modifications de lanomenclature combinée ou des codes Taric, sont arrêtées par la
Commission selon la procédure prévue à l'article 3.
Article 3
1. La Commission est assistée par le comité du code des douanes
institué par l'article 247 du règlement (CEE) n
o2913/92 (1).
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en
cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendresur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 2
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié par l'acte d'adhésion de
1994.
▼B
voix des représentants des États membres sont affectées de la
pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas partau vote.
3. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement
applicables.
Toutefois, lorsque les mesures ne sont pas conformes à l'avis émis par le
comité, elles sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil.Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter de la date decette communication l'application des mesures décidées par elle.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 1
erjuillet 1996.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 3
▼M3
ANNEXE
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 0603 90 00
ex 0604 99 10
ex 0604 99 9010
10
10Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres
parties de plantes, non autrement préparés que séchés,
teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la
fabrication de pots-pourris de la sous-position
3307 49 00 (a) 0
ex 0710 21 00 10 Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété
Hortense axiphium , congelés, d'une épaisseur totale
n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs
cosses, dans la fabrication de plats préparés (a)(b) 0
ex 0711 90 60
ex 0711 90 6011
91Champignons, à l'exception des champignons des espèces
Agaricus spp., conservés provisoirement dans de l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à
assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à
l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves
alimentaires (a) 0
ex 0712 30 00
ex 0712 30 0017
24Champignons, à l'exception des champignons des espèces
Agaricus spp., desséchés, présentés entiers, en tranches ou
en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement
autre que le simple reconditionnement pour la vente au
détail(a)(b) 0
ex 0713 33 90 20 Haricots blancs, secs, de l'espèce Phaseolus vulgaris , dont
pas plus de 2 % en poids ne sont retenus par un tamis
comportant des ouvertures d'un diamètre de 8 mm, destinés
à l'industrie des conserves alimentaires (a) 0
ex 0804 10 00
ex 0804 10 0011
21Dattes fraîches ou sèches, destinées à l'industrie de la
transformation, à l'exclusion de la fabrication d'alcool (a) 0
ex 0804 10 00
ex 0804 10 0012
22Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées
pour la vente au détail en emballages immédiats d'un
contenu net n'excédant pas 11 kg (a) 0
ex 0810 40 50 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon , frais 0
ex 0810 90 85 10 Fruits de l'églantier, frais 0
0811 90 50
0811 90 70Fruits du genre Vaccinium , non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants
ex 0811 90 95
ex 0811 90 9566
67 0
ex 0811 90 95 40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants 0
ex 1518 00 91 10 Huile de soja modifiée avec de l'acide maléique, destinée à
la fabrication de produits cosmétiques (a) 0
ex 2707 99 11 10 Huile légère brute contenant en poids:
— 10 % ou plus de vinyltoluènes,
— 10 % ou plus d'indène
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène 0
ex 2805 30 10 10 Alliage de cérium et d'autres métaux de terres rares,
contenant en poids 47 % ou plus de cérium 0
ex 2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d'autres métaux de terres rares,
contenant en poids 43 % ou plus de lanthane 0
ex 2811 19 80 10 Acide sulfamidique 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2811 29 90 10 Dioxyde de tellure 0
ex 2812 90 00 10 Trifluorure d'azote 0
ex 2818 30 00 10 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-
boehmite 4
ex 2819 90 90 10 Trioxyde de dichrome:
— d'une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d'après
la méthode BET),
— d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec,— d'un poids spécifique de 1,2 g/cm
3ou moins,
destiné à la fabrication de dioxyde de
chrome magnétique (a) 0
ex 2820 90 90 10 Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou
plus de manganèse 0
ex 2821 10 00 10 Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en
poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de
produits du no8504 (a) 0
ex 2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus,
d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 micromètre ou
plus mais n'excédant pas 1,8 micromètre, destiné à la
fabrication de produits des nos8532 ou 8533 (a) 0
ex 2825 10 00 10 Solution aqueuse contenant en poids 49 % ou plus
d'hydroxylamine libre stabilisée 0
ex 2825 50 00 10 Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus
de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure 0
ex 2826 90 90 10 Hexafluorophosphate de potassium 0
ex 2827 39 90 10 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou
plus mais n'excédant pas 99 % 0
ex 2827 60 00 10 Tetraiodure de titane 0
ex 2830 20 00 10 Sulfure de zinc contenant:
— 20,0 mg/kg ou moins de chlorure,
— 0,2 mg/kg ou moins de cuivre,
— 0,5 mg/kg ou moins de fer
et
— 1,0 mg/kg ou moins de plomb 0
ex 2836 91 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des
impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
— 2 mg/kg ou plus d'arsenic
— 200 mg/kg ou plus de calcium— 200 mg/kg ou plus de chlorures— 20 mg/kg ou plus de fer
— 150 mg/kg ou plus de magnésium
— 20 mg/kg ou plus de métaux lourds— 300 mg/kg ou plus de potassium— 300 mg/kg ou plus de sodium— 200 mg/kg ou plus de sulfates,
mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharma-
copée européenne 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 5
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2837 19 00 10 Cyanure de zinc 0
ex 2839 90 00 10 Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb,
évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous
forme de poudre 0
ex 2843 90 90 20 Monoxyde de palladium 0
ex 2843 90 90 30 Mélange de phtalocyanines de palladium 0
2845 10 00 Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) 0
2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses
composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions
contenant ces produits (Euratom) 0
ex 2846 10 00
ex 3824 90 9510
48Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou
plus mais pas plus de 75 % d'oxydes de terres rares et pas
plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde
d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par
calcination de 5 % ou plus en poids 0
ex 2850 00 20 10 Silane 0
ex 2902 90 80 10 p-Cymène 0
ex 2902 90 80 15 2-Méthylnaphtalène 0
ex 2902 90 80 25 1,2-Di(3,4-xylyl)éthane 0
ex 2902 90 80 30 1,2,4,5-Tétraméthylbenzène (durène) 0
ex 2902 90 80 40 1,4-Diéthylbenzène 0
ex 2903 30 10 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0
ex 2903 30 10 20 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane 0
ex 2903 30 10 30 Perfluoroéthane 0
ex 2903 59 90 10 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacy-
clo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être
utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène,de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (
a) 0
ex 2903 59 90 20 Hexachlorocyclopentadiène 0
ex 2903 69 90 10 Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]-
hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0
ex 2903 69 90 40 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus
et contenant:
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,— 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles 0
ex 2904 10 00 30 p-Styrènesulfonate de sodium 0
ex 2904 20 90 10 Nitrométhane 0
ex 2904 20 90 20 Nitroéthane 0
ex 2904 20 90 30 1-Nitropropane 0
ex 2904 20 90 40 2-Nitropropane 0
ex 2904 90 20 10 Chlorure de tosyle 0
ex 2904 90 40 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits
de la sous-position 3808 20 (
a) 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 6
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2904 90 85 10 Quintozène (ISO) 0
ex 2905 19 10
ex 3824 90 9510
56tert-Butanolate de potassium ( tert-butylate de potassium),
même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne 0
2905 29 10 Alcool allylique 0
ex 2905 39 80 10 2-Méthylpropane-1,3-diol 0
ex 2905 39 80 20 2-Éthylhexane-1,3-diol 0
ex 2905 49 10 10 Éthylidynetriméthanol 0
2906 11 00 Menthol 0
ex 2906 19 00 10 Cyclohex-1,4-ylènediméthanol 0
ex 2906 19 00 20 4,4 ′-Isopropylidènedicyclohexanol 0
ex 2906 29 90 10 2,2 ′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol 0
ex 2907 21 00 10 Résorcinol 0
ex 2907 29 90 50 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous
forme de solution aqueuse 0
ex 2907 29 90 60 4,4 ′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 0
ex 2907 29 90 70 4,4 ′,4″-Éthylidynetriphénol 0
ex 2907 29 90 80 Mélange d'isomères de méthylènediphénol 0
ex 2908 20 00 10 3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium 0
ex 2908 90 00 10 4-Nitroso- o-crésol 0
ex 2909 19 00 10 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 0
ex 2909 30 90 10 4-( p-Tolyloxy)biphényle 0
ex 2909 44 00 10 2-Hexyloxyéthanol 0
ex 2909 50 90 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0
ex 2910 90 00 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0
ex 2910 90 00 40 Perfluoroépoxypropane 0
ex 2910 90 00
ex 3824 90 9560
591,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou
plus 0
ex 2912 29 00 10 Téréphtalaldéhyde 0
ex 2912 49 00 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0
ex 2914 19 90 10 3,3-Diméthylbutane-2-one 0
2914 21 00 Camphre 0
ex 2914 29 00 10 Ester-4-ène-3,17-dione, destinée à la fabrication de
produits du no2937 (a) 0
ex 2914 50 00 30 2 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 50 00 40 4 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 70 90 10 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one 0
ex 2914 70 90 30 4,4 ′-Dibromobenzile 0
ex 2915 29 00 10 Triacétate d'antimoine 0
ex 2915 39 90 20 Acétate de 5 α-bromo-6 β-hydroxy-17-oxo-androstane-3 β-
yle 0
ex 2915 40 00 10 Chloroacétate de vinyle 0
ex 2915 60 19 10 Monoisobutyrate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 7
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▼M3
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M4
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▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2915 90 80 20 Orthoacétate de triméthyle 0
ex 2915 90 80 30 Acide 2-éthylbutyrique 0
ex 2915 90 80 40 Acide nonanoïque (acide pélargonique) 0
ex 2916 12 90 10 Acrylate de 2- tert-butyl-6-(3- tert-butyl-2-hydroxy-5-
méthylbenzyl)-4-méthylphényle 0
ex 2916 12 90 20 Acrylate de 2-éthoxyéthyle 0
ex 2916 14 90 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0
ex 2916 20 00 10 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxy-
late de méthyle 0
ex 2916 20 00 30 Empenthrine (ISO) 0
ex 2916 39 00 10 3-Chlorobenzoate de méthyle 0
ex 2916 39 00 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3,6
ex 2916 39 00 40 4- tert-Butylbenzoate de vinyle 0
ex 2917 11 00 20 Oxalate de bis( p-méthylbenzyle) 0
ex 2917 19 90 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0
ex 2917 19 90 50 Anhydride glutarique 0
ex 2917 20 00 30 Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-
2,3-dicarboxylique 0
ex 2917 39 80 10 Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle 0
ex 2917 39 80 20 Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromelli-
tique) 0
ex 2917 39 80 30 Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhy-
dride pyromellitique) 0
ex 2918 13 00 10 AcideL-(-)-di- p-toluoyltartrique 0
ex 2918 17 00 10 Acide R-phénylglycolique (acide D-mandélique) 0
ex 2918 19 99 40 Acide L-malique 0
ex 2918 29 10 10 Acide 2-hydroxy-1-naphtoique 0
ex 2918 29 50 10 Acide gallique, d'une pureté en poids de 99,7 % ou plus sur
produit sec (mesurée par acidimétrie), d'un taux d'humidité
en poids inférieur à 10 %, d'une teneur en poids en cendres
sulfuriques inférieure à 0,06 %, d'une teneur en fer
inférieure à 8 mg/kg et d'une coloration n'excédant pas
l'indice 3 de l'échelle de coloration iodée de la norme DIN
6162 0
ex 2918 29 90 10 Bis[3-(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
d'hexaméthylène 0
ex 2919 00 90 10 Selmonosodique du phosphate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-
di-tert-butylphényle) 0
ex 2920 10 00 10 Fenitrothion (ISO) 0
ex 2920 10 00 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0
ex 2920 90 10 10 Sulfate de diéthyle 0
2920 90 30 Phosphite de triméthyle 0
ex 2920 90 85 10 O,O ′-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 8
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▼M3
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▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2920 90 85 30 O,O ′-Bis(2,4-di- tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaé-
rythritol 0
ex 2921 19 80 10 Triallylamine 0
ex 2921 19 80 20 Éthyl(2-méthylallyl)amine 0
ex 2921 29 00 10 N,N,N ′,N′-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0
ex 2921 29 00 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0
ex 2921 29 00 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0
ex 2921 30 99 10 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0
ex 2921 42 10 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 42 10 20 2-Bromo-4,6-dinitroaniline 0
ex 2921 42 10 30 Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels 0
ex 2921 42 10 40 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 43 90 10 Acide5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0
ex 2921 43 90 20 Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique 0
ex 2921 44 00 10 Méthyldiphénylamine 0
ex 2921 45 00 10 Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique,
selmonosodique 0
ex 2921 45 00 20 Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de
sodium 0
ex 2921 49 10 20 Pendimethaline (ISO) 3,5
ex 2921 49 90 10 Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 2921 59 90 10 Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0
ex 2922 19 90 55 4,4-Diméthoxybutylamine 0
ex 2922 19 90 60 2-[2-(Diméthylamino)éthyl(méthyl)amino]éthanol 0
ex 2922 19 90 70 N,N,N ′,N′-Tétraméthyl-2,2 ′-oxybis(éthylamine) 0
ex 2922 21 00 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et
ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0
ex 2922 21 00 20 Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique 0
ex 2922 22 00 10 o-Anisidine 0
ex 2922 29 00 10 2-Méthyl- N-phényl-p-anisidine 0
ex 2922 29 00 20 3-Aminophénol 0
ex 2922 29 00 30 Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 0
ex 2922 29 00 40 2-Amino-4- tert-pentyl-6-nitrophénol 0
ex 2922 29 00 50 6-Méthoxy- m-toluidine 0
ex 2922 29 00 60 3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline 0
ex 2922 30 00 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfo-
nique et ses sels 0
ex 2922 50 00 50 Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque 0
ex 2923 90 00 10 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de
solution aqueuse contenant:
— 25 (± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylam-
monium,
— 500 mg/kg ou moins de carbonate,1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 9
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
— 200 mg/kg ou moins de chlorure
et
— 5 mg/kg ou moins de potassium 0
ex 2923 90 00 20 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de
solution aqueuse contenant:
— (2,5 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylam-
monium,
— 10 mg/kg ou moins de potassium,— 10 mg/kg ou moins de calcium,— 30 microgrammes/kg ou moins de sodium
et
— 30 microgrammes/kg ou moins de fer,
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n
o
8542 (a) 0
ex 2924 10 00 20 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels
de sodium ou d'ammonium 0
ex 2924 10 00 30 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0
ex 2924 29 90 10 Alachlore (ISO) 0
ex 2924 29 90 15 Acétochlore (ISO) 0
ex 2924 29 90 20 3 ′-Amino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 90 30 5-Amino- N,N ′-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoi-
sophtalamide 0
ex 2924 29 90 40 Diethofencarbe (ISO) 0
ex 2924 29 90 50 3 ′-Diéthylamino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 90 60 5-[ N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]- N,N ′-bis(2,3-
diacétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide 0
ex 2924 29 90 70 4 ′-Amino-N-méthylacétanilide 0
ex 2924 29 90 80 5-Acétylsalicylamide 0
ex 2925 11 00 20 Saccharine et son selde sodium 0
ex 2925 19 80 10 N-Phénylmaléimide 0
ex 2925 20 00 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0
ex 2926 90 99 10 Méthacrylonitrile 0
ex 2926 90 99 30 2-Amino-5-nitrobenzonitrile 0
ex 2926 90 99 40 Chlorothalonil (ISO) 0
ex 2926 90 99 45 2-Cyanoacétamide 0
ex 2926 90 99 50 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique 0
ex 2926 90 99 60 Acide cyanoacétique sous forme cristalline 0
ex 2927 00 00 10 Dichlorhydrate de 2,2 ′-diméthyl-2,2 ′-azodipropionamidine 0
ex 2927 00 00 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazo-
nium 0
ex 2928 00 90 10 3,3 ′-Bis(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)- N,N ′-bipropio-
namide 0
ex 2928 00 90 20 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0
ex 2929 10 90 10 Mélange d'isomères de méthylène dicyclohexyldiisocya-
nate 0
ex 2929 10 90 30 Diisocyanate de 3,3 ′-diméthylbiphényl-4,4 ′-diyle 0
ex 2929 10 90 40 Isocyanate de m-isopropényl- α,α-diméthylbenzyle 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 10
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2929 10 90 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0
ex 2929 10 90 60 Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexamé-
thylène 0
ex 2930 90 70 10 Thiophénol 0
ex 2930 90 70 15 Ethoprophos (ISO) 0
ex 2930 90 70 20 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0
ex 2930 90 70 25 Thiophanate-méthyl(ISO) 0
ex 2930 90 70 30 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0
ex 2930 90 70 40 Acide 3,3 ′-thiodipropionique 0
ex 2930 90 70 45 Hydrogénosulfate de 2-[( p-aminophényl)sulfonyl]éthyle 0
ex 2930 90 70
ex 3824 90 9550
51Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de
solution dans le xylène 0
ex 2930 90 70
ex 3824 90 9555
522-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous
forme de solution dans le xylène 0
2931 00 10 Méthylphosphonate de diméthyle 0
ex 2931 00 95 10 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0
ex 2931 00 95 15 Chlorodiphénylphosphine 0
ex 2931 00 95 20 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 95 25 Phénylphosphinate de sodium 0
ex 2931 00 95 30 Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 95 35 Tétraphénylborate de sodium 0
ex 2931 00 95 40 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 0
ex 2931 00 95 45 Tributylphosphine 0
ex 2931 00 95 50 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique 0
ex 2931 00 95 55 Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium 0
ex 2931 00 95 60 Oxyde de trioctylphosphine 0
ex 2932 11 00 10 Tétrahydrofuranne, contenant au total40 mg/l itre ou moins
de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthyl-
furanne, destiné à la fabrication de α-4-hydroxybutyl- ω-
hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a) 0
ex 2932 13 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0
ex 2932 19 00 40 Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 2932 19 00 50 2,3-Dihydrofuranne 0
ex 2932 29 80 10 2 ′-Anilino-6 ′-[éthyl(isopentyl)amino]-3 ′-méthylspiro[iso-
benzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 15 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 α-lactone 0
ex 2932 29 80 25 2 ′-(2-Chloroanilino)-6 ′-dibutylaminospiro[isobenzofu-
ranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 30 2 ′-Anilino-3 ′-méthyl-6 ′-méthyl(propyl)aminospiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 35 6 ′-Diéthylamino-3 ′-méthyl-2 ′-(2,4-xylidino)spiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 40 2 ′-Anilino-6 ′-(N-éthyl-p-toluidino)-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3H),9 ′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 45 2 ′-Anilino-6 ′-éthyl(isobutyl)amino-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 11
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▼M3
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2932 29 80 50 2 ′-Anilino-6 ′-cyclohexyl(méthyl)amino-3 ′-méthylspiro[i-
sobenzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 55 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 0
ex 2932 99 70 10 Bendiocarbe (ISO) 0
ex 2932 99 70 20 Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylè-
ne)acétal 0
ex 2933 21 00 10 Hydantoïne 0
ex 2933 21 00 20 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2 ′-chloro-5 ′-(3-
dodécylsulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-
oxovaleranilide 0
ex 2933 21 00 30 3 ′-[4,4-Diméthyl-2-(4,4-diméthyl-2,5-dioxoimidazoline-1-
yl)-3-oxovalérylamino]-4 ′-méthoxystéaranilide 0
ex 2933 21 00 40 1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-
1,3-bis(hydroxyméthyl)urée 0
ex 2933 29 90 20 Produit de réaction constitué des esters méthyliques des
acides (+/-)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-
2-yl)-m-toluiqueet (+/-)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-
imidazolin-2-yl)- p-toluique
(Imazaméthabenz-méthyle) 4
ex 2933 29 90 40 Triflumizole (ISO) 0
ex 2933 39 95 10 Fendizoate de clopérastine (DCIM) 0
ex 2933 39 95 15 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0
ex 2933 39 95 20 5-Méthyl-2-pyridylamine 0
ex 2933 39 95 25 Imazethapyr (ISO) 0
ex 2933 39 95 30 4,4 ′-Triméthylènedipipéridine 0
ex 2933 40 90 20 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine 0
ex 2933 40 90 30 Acide 1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxylique 0
ex 2933 40 90 40 p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléi-
nium, sous forme de solution dans l'eau 0
ex 2933 59 70 10 Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-
yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters 0
ex 2933 69 80 10 1,3,5-Tris(4- tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 80 20 1,3,5-Tris[(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 80 40 Cyanazine (ISO) 0
ex 2933 90 95 10 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-butylphénol 0
ex 2933 90 95 15 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-pentylphénol 0
ex 2933 90 95 20 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phénylé-
thyl)phénol 0
ex 2933 90 95 25 6,6 ′-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4 ′-bis(1,1,3,3-tétraméthyl-
butyl)-2,2 ′-méthylènediphénol 0
ex 2933 90 95 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 0
ex 2933 90 95 35 Indoline 0
ex 2933 90 95 45 Hydrazide maléique (ISO) 0
ex 2933 90 95 50 Metconazole (ISO) 3,2
ex 2933 90 95 55 5-Nitroindole 0
ex 2933 90 95 60 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-
dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) 0
ex 2933 90 95 65 Candésartan cilexétil (DCIM) 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 12
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2934 10 00 10 Hexythiazox (ISO) 0
ex 2934 10 00 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0
ex 2934 20 80 10 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3 H)-one 0
ex 2934 90 97 40 7-Chloro-5-méthyl-2 H-1,4-benzothiazin-3-(4 H)-one 0
ex 2934 90 97 45 Carboxine (ISO) 0
ex 2934 90 97 50 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-
thiazinane 0
ex 2934 90 97 55 Oxycarboxine (ISO) 0
ex 2934 90 97 60 Etridiazole (ISO) 0
ex 2934 90 97 65 Diméthénamide(ISO) 0
ex 2934 90 97 70 2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphos-
phinane 0
ex 2934 90 97 75 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0
ex 2935 00 90 10 Sels de sulfathiazol (DCI) 0
ex 2935 00 90 20 Toluènesulfonamides 0
ex 2935 00 90 30 Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfona-
mide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide 0
ex 2935 00 90 40 1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimi-
dazo[1,2-a]pyridine-3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron) 0
ex 2935 00 90 50 4,4 ′-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) 0
3201 20 00 Extrait de mimosa 0
ex 3201 90 90 10 Extraits tannants d'eucalyptus 3,2
ex 3201 90 90 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits
du myrobalan 0
ex 3204 15 00 10 Colorant C.I. Vat Orange 7 0
ex 3204 15 00 20 Colorant C.I. Vat Red 15 0
ex 3204 15 00 30 Colorant C.I. Vat Red 14 0
ex 3204 15 00 40 Colorant C.I. Vat Brown 57 0
ex 3204 17 00 10 Colorant C.I. Pigment Yellow 81 0
ex 3204 19 00 10 Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-
2-ylazo]-5-(dipropylamino)benzènesulfonate} de nickel 0
ex 3206 49 90 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde
de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur
n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou
plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de
produits des nos3304 ou 9608 (a) 0
ex 3208 20 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous
forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 %
ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère 0
ex 3208 20 10
ex 3905 91 0020
92Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de
diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du
sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol 0
ex 3208 90 19
ex 3911 90 9910
35Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de
vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl
et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de
l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol
et du butanol 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 13
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3208 90 19 20 Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de
solution dans un mélange de butanone, de toluène et de
cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas
plus de 16 % de copolymère 0
ex 3215 90 80 10 Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la
fabrication de cartouches pour imprimante à Jet d'encre (a) 0
3301 12 10 Huile essentielle d'orange, non déterpénée 0
ex 3402 90 10 20 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de
sodium 0
ex 3402 90 10 30 Préparation tensio-active non aqueuse, contenant:
— de l'éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol,
— du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
et
— des esters d'acide phosphorique 0
ex 3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de
trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de
chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»),
contenant en poids:
— 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodomé-
triquement
et
— 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O50
ex 3405 90 90 10 Poudre abrasive constituée de particules contenant en poids
50 % ou plus mais pas plus de 55 % de trioxyde de
dialuminium et 26 % ou plus mais pas plus de 30 % de
dioxyde de zirconium, destinée au travaildes disques
(wafers) à semi-conducteur (a) 0
ex 3504 00 00 10 Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de
levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication
de tests de dépistage de l'hépatite-C (a) 0
ex 3504 00 00 20 Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immuno-
deficiency Virus», souche HIV-1 0
ex 3505 10 50 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs cireux
hydrolysé 0
ex 3506 91 00 10 Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de
colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et
d'acétate de vinyle (EVA) 0
ex 3506 91 00 20 Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et
de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier anti-
adhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de
plaquettes de freins pour l'industrie automobile (a) 0
ex 3507 90 90 10 Asparaginase 0
ex 3507 90 90 20 Préparation d'enzyme à base de thermolysine 0
ex 3701 30 00 10 Plaques pour l'impression en relief, constituées d'un
support métallique revêtu d'une couche de photopolymère,
d'une épaisseur totale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant
pas 0,8 mm 0
ex 3701 99 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de
chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou
électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour
les produits des nos8541 ou 8542 (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 14
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3702 43 00
ex 3702 44 0010
10Pellicule photographique, d'une largeur nominale de 459,
669 ou 761 mm, constituée de plusieurs couches, incluant
deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une
couche adhésive, une couche d'un copolymère de styrène et
d'acrylonitrile et une couche de déblocage 0
ex 3703 90 10 10 Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure
d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-
position 3701 20 00 (a) 0
ex 3707 10 00 10 Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de
disques de silicium (a) 0
ex 3707 90 30 10 Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère
de styrène et d'acrylate de butyle et de magnétite, destinée
à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de
cartouches pour télécopieurs (a) 0
3805 20 00 Huile de pin 1,7
ex 3808 20 80 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 %
ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non
conditionné pour la vente au détail 0
ex 3808 40 20 10 Préparation contenant en poids:
— 58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-
chloro-5,5-diméthylhydantoïne,
— 26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-
5,5-diméthylhydantoïne,
— 10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-5-
éthyl-5-méthylhydantoïne,
destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (a) 0
ex 3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de
solution dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids
40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine 0
ex 3809 91 00 10 Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-
méthyl-2-oxo-1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et
de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-
1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0
ex 3809 92 00 10 Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de
trisilicate de magnésium et de sel monosodique de
phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di- tert-butylphényle) 0
ex 3811 21 00 10 Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de
solution dans des huiles minérales 0
ex 3812 30 80 10 Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de
nonamagnésium heptahydrate, recouvert d'un agent
tensio-actif 0
ex 3812 30 80 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de
bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) 0
ex 3812 30 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou
plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas
plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol 0
ex 3812 30 80 40 Dodécahydroxymonocarbonate de dialuminium et de
tétramagnésium monohydrate, recouvert d'un agent
tensio-actif 0
ex 3814 00 90 10 Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de
35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus
de 75 % de monoéthanolamine 31996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 15
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▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un
diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,
constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde
d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas
plus de 20 % d'argent 0
ex 3815 12 00 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur
un support en carbone actif, sous forme de poudre,
contenant:
— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de
palladium,
— 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium
et
— 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole %
de métaux alcalins,
destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofu-
ranne (a) 0
ex 3815 19 90 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde
de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium,
d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption
d'azote, de 2 cm3/g ou plus 0
ex 3815 19 90 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de
silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de
40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués
ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication
d'acrylonitrile (a) 0
ex 3815 19 90 20 Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de
titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium, soit
en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium 0
ex 3815 19 90 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un
support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé
dans la fabrication de polypropylène (a) 0
ex 3815 19 90 40 Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm
ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange
d'oxydes de molybdène, tungstène, vanadium, cuivre et
strontium, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou
d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la
fabrication d'acide acrylique (a) 0
ex 3815 19 90 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de
dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du
tétrahydrofuranne 0
ex 3815 19 90 55 Catalyseur constitué d'un mélange d'oxydes de métaux
contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en
dioxyde de silicium 0
ex 3815 19 90 60 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un
support en oxyde d'aluminium 0
ex 3815 19 90 65 Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimique-
ment à un support de dioxyde de silicium 0
ex 3815 19 90 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en
dioxyde de silicium 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 16
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▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3815 19 90 75 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde
de silicium 0
ex 3815 19 90 80 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de
silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale 0
ex 3815 19 90 85 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un
support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre 0
ex 3815 90 90 15 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de
4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué
d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 %
d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 0
ex 3815 90 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium,
contenant en poids:
— 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 90 25 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de
4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, constitué
d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 %
d'oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (a) 0
ex 3815 90 90 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile,
constitué de trichlorure de titane et de trichlorure
d'aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile:
— 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 90 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur
de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué
d'un mélange d'oxydes de fer, molybdène et bismuth,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 0
ex 3815 90 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme
de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en
poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou
plus mais pas plus de 30 % de titane 0
ex 3815 90 90 55 Initiateur de réaction, constitué d'un mélange de N,N,N ′,N′-
tétraméthyl-2,2 ′-oxybis(éthylamine) et de dipropylène-
glycols 0
ex 3815 90 90 60 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un
silicate d'aluminium acide (zéolite):
— présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde
de dialuminium d'au moins 500: 1
et
— contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 %
de platine 0
ex 3815 90 90 65 Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme
de granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication
de mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou
plus de diméthylamine (a) 0
ex 3815 90 90 70 Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-
hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-
glycols 0
ex 3815 90 90 80 Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaph-
talènedisulfonique sous forme de solution dans de
l'isobutanol 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 17
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▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3815 90 90 85 Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la
transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques (a) 0
ex 3818 00 10 10 Disques de silicium, avec une diffusion de phosphore sur
une face, d'une épaisseur n'excédant pas 310 micromètres,
destinés à être utilisés dans la fabrication d'éléments semi-
conducteurs du no8541 (a) 0
ex 3818 00 10 20 Disque (wafer) de silicium monocristallin, avec une couche
d'oxyde de silicium couverte d'une couche de silicium
déposée, d'un diamètre supérieur à 98 mm mais n'excédant
pas 202 mm 0
ex 3818 00 90 10 Disque (wafer) de phosphure de gallium, avec des couches
épitaxiales d'arséniure phosphure de gallium, dopé, destiné
à la fabrication de produits de la sous-position
8541 40 19 (a) 0
ex 3818 00 90 20 Disque (wafer) de phosphure d'indium, dopé 0
ex 3822 00 00 10 Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules
sanguines du Limulus polyphemus (lysat d'amébocytes de
Limulus ) 0
ex 3822 00 00 20 Ruban en polyéthylène téréphtalate, recouvert de plusieurs
couches de réactifs de nature différente et comportant une
couche superficielle de dioxyde de titane ou de sulfate de
baryum, destiné à la fabrication de plaques analytiques
pour la réalisation de tests biochimiques (a) 0
ex 3823 19 10 91 Mélange d'acides gras contenant en poids:
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'acide hexanoïque,
— 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d'acide octanoïque,
— 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d'acide décanoïque
et
— pas plus de 2 % d'acide dodécanoïque 0
ex 3824 90 15 10 Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y)
sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins
de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de
bâtonnets ronds 0
ex 3824 90 64 01 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micro-
monospora purpurea , même séché 0
ex 3824 90 64 02 Acide cholique et acide 3 α,12α-dihydroxy-5 β-cholane-24-
oïque (acide désoxycholique), bruts 0
ex 3824 90 64 03 Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI) 0
ex 3824 90 64 04 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micro-
monospora inyoensis , même séché 0
ex 3824 90 64 05 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de
21-acétate de 11 β,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-
1,4-diène-3-one 0
ex 3824 90 95 01 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 0
ex 3824 90 95 02 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0
ex 3824 90 95 03 Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde
de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en
poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de
dialuminium
et
— 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de
zirconium 5,2
ex 3824 90 95 04 Hypochlorite de lithium brut 0
ex 3824 90 95 06 Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 %
ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 18
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3824 90 95 07 Pellicule constituée d'oxydes de soit baryum soit calcium et
soit titane soit zirconium, mélangés à des liants 0
ex 3824 90 95 08 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin
d'asphalte:
— d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5
et
— d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus 0
ex 3824 90 95 09 Préparation anticorrosion constituée de sels d'acide dino-
nylnaphtalènesulfonique présentés:
— sur un support de cire minérale, même modifiée chimi-
quement
ou
— sous forme de solution dans un solvant organique 0
ex 3824 90 95 10 Bauxite calcinée (réfractaire) 0
ex 3824 90 95 11 Oxyde de fer magnétisable, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par
rapport au fer total
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt 0
ex 3824 90 95 12 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un
diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm,
contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel
fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 %
ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné
à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des
hydrocarbures (a) 0
ex 3824 90 95 13 Mélange contenant en poids:
— 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-
méthyl-1,3-phénylène,
— 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de
4-méthyl-1,3-phénylène,
— 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de
2,4′-méthylènediphényle,
— 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de
4,4′-méthylènediphényle 0
ex 3824 90 95 14 Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazé-
pine-1-ide et d' ε-caprolactame 0
ex 3824 90 95 15 Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium
et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l'eau 0
ex 3824 90 95 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de
disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus
de 20 % de sulfate de sodium 0
ex 3824 90 95 17 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium,
contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de
potassium 0
ex 3824 90 95 18 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure
d'isophtaloyle 0
ex 3824 90 95 20 Préparation constituée de 90 % ou plus en poids de
3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopenta-
diène), d'un caoutchouc synthétique et
— soit d'un composé d'aluminium-alkyle
— soit d'un complexe organique de tungstène 0
ex 3824 90 95 21 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et
d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 95 22 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec
l'éthane-1,2-diol 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 19
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3824 90 95 23 Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification
du saccharose par l'acide stéarique industriel 0
ex 3824 90 95 24 Préparations constituées principalement de phosphabicy-
clononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de
solution dans le 4- tert-butyltoluène 0
ex 3824 90 95 25 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0
ex 3824 90 95 28 Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et
deN,N-diméthylformamide ou d'éthylène glycol et de γ-
butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 95 29 Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et
de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication
de condensateurs électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 95 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0
ex 3824 90 95 31 Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de
silicone, sous forme de grains d'une dimension n'excédant
pas 120 micromètres 0
ex 3824 90 95 32 Oligomère de styrène 0
ex 3824 90 95 33 Préparationconstituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)- ω-
allyloxypoly[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et soit
de dicarbonate de diallyl-2,2 ′-oxydiéthyle, soit d'isophta-
late de diallyle 0
ex 3824 90 95 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de
50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou
plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide
borique 0
ex 3824 90 95 40 Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais
n'excédant pas 85 % 0
ex 3824 90 95 41 Acide 7-nitronapht[1,2-d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique
d'une pureté en poids de 60 % ou plus mais n'excédant
pas 85 % 0
ex 3824 90 95 42 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou
de magnésium et 15 % ou plus de titane,
— soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de films
diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux
diélectriques dans la fabrication de
condensateurs multicouches en céramique (a) 0
ex 3824 90 95 43 Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels,
d'une pureté en poids de 65 % ou plus 0
ex 3824 90 95 44 Mélange contenant en poids:
— 60 % ou plus d'acétate de 2-[ N-(2-cyanoéthyl)anili-
no]éthyle
et
— 20 % ou plus d'acide acétique 0
ex 3824 90 95 45 Préparations constituées principalement d'éthylène glycol
et
— soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et
d'ammoniaque
— soit d'oxyde de silicium— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de
silicium
— soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde
de silicium,1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 20
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
destinées à la fabrication de condensateurs électrolyti-
ques (a) 0
ex 3824 90 95 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide
carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à
25 ºC de 1,15 g/cm3ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm30
ex 3824 90 95 49 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d'oxyde de fer,
— 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oxyde de zinc,— 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d'oxyde
de magnésium,
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'oxyde
de manganèse
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxyde de cuivre 0
ex 3824 90 95 50 Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et de
silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de
40 % d'oxyde de baryum, sous forme de sphères dont 80 %
ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais
pas plus de 1,2 mm 0
ex 3824 90 95 53 4-Hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium, d'une pureté
en poids de 70 % ou plus mais n'excédant pas 80 % 0
ex 3824 90 95 54 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le
N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou
plus mais pas plus de 50 % de 2-hydroxybenzonitrile 0
ex 3824 90 95 55 Mélange contenant en poids 75 % ou plus d'éther
triallylique de pentaérythritol 0
ex 3824 90 95 57 Mélange d'oxydes de trialkylphosphines 0
ex 3824 90 95 58 Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde
d'aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas
plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de
5 % de dichlorure d'éthylaluminium 0
ex 3824 90 95 60 α-Phénoxycarbonyl- ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-
phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxy-
carbonyl] 0
ex 3901 10 10 10 Polyéthylène linéaire, d'une densité de 0,928 ou plus mais
n'excédant pas 0,935 et d'un indice de fluidité à chaud
(melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destiné à la
fabrication de fibres liantes «shrinkmelt» (
a) 0
ex 3901 10 90 10 Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant
pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (a) 0
ex 3901 10 90 20 Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de
0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud ( meltflow
index ) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la
fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze
n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture
(MD/TD) de 210/340 (a) 0
ex 3901 20 90 10 Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point
b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais
n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles
pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans
encreurs similaires (a) 0
ex 3901 20 90 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas
plus de 45 % de mica 0
ex 3901 90 90 91 Résine ionomère constituée d'un seld'un copol ymère
d'éthylène et d'acide méthacrylique 41996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 21
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▼M3
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3901 90 90 93 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde
de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la
fabrication de feuilles pour toits (a) 0
ex 3901 90 90 94 Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de
polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de
copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenanten poids 35 % ou moins de styrène 0
ex 3901 90 90
ex 3902 90 9095
95Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes
terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 %
ou plus mais pas plus de 60 % de butylène 0
ex 3901 90 90
ex 3902 90 90
ex 3903 90 9096
96
50Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène,
époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène
soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant
des groupes terminaux hydroxyle 0
ex 3902 10 00 10 Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus
de:
— 7 mg/kg d'aluminium,
— 2 mg/kg de fer,— 1 mg/kg de magnésium,— 8 mg/kg de chlorure 0
ex 3902 10 00 20 Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,
— d'un point de fusion de plus de 150 ºC (d'après
la méthode ASTM D3417),
— d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais
n'excédant pas 70 J/g,
— d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus
(d'après la méthode ASTM D638),
— d'un module de résistance à la rupture par traction
(tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant
pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D638) 0
ex 3902 30 00
ex 3903 90 9091
25Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un
copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids
40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la
note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3902 30 00 92 Copolymère de propylène, de butylène et d'éthylène,
contenant en poids plus de 65 % mais moins de 80 % de
propylène et pas moins de 20 % de butylène 0
ex 3902 90 90 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 0
ex 3903 19 00 20 Polystyrène d'un poids moléculaire (Mn) n'excédant pas
5 000 0
ex 3903 90 90 10 Copolymère entièrement de styrène et
d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène,
d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même
comprenant un copolymère en bloc de styrène et de
butadiène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b)
du chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour
pavillons préformés de voitures (a) 0
ex 3903 90 90 15 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique
et d'un monomère acrylique, même partiellement estérifié,
d'un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou égalà
3 000, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et
b) du chapitre 39 0
ex 3903 90 90 20 Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle
soit d'acrylate de n-butyle, contenant:1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 22
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
— 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole %
d'acrylate,
— 0,2 mg/kg ou moins de sodium
et
— 0,1 mg/kg ou moins de calcium 0
ex 3903 90 90
ex 3911 90 9935
30Copolymère d' α-méthylstyrène et de styrène, à point de
ramollissement supérieur à 113 ºC 0
ex 3903 90 90
ex 3906 90 90
ex 3911 90 9940
40
50Copolymère de styrène, d' α-méthylstyrène et d'acide
acrylique, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus
mais n'excédant pas 6 000 0
ex 3903 90 90
ex 3906 90 9055
45Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle,
d'acrylate de butyle et soit d'acide acrylique soit de
méthacrylate d'hydroxyéthyle, d'un poids moléculaire
(Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0
ex 3903 90 90 65 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle,
de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et
d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en
poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle,
(5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) %
de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique 0
ex 3904 40 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'alcool vinylique, contenant en poids:
— 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de
vinyle,
— 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,
sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du
chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215
ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements
pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés
pour les denrées alimentaires et les boissons (a) 0
ex 3904 40 00 92 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle,
d'acrylate d'hydroxypropyle et d'acide maléique, contenant
en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure
de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes
hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 %
de groupes carboxyle 0
ex 3904 50 90 91 Copolymèrede de chlorure de vinylidène et de chlorure de
vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de
vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points
a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres,
de monofilaments ou de lames (a) 0
ex 3904 61 00 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une
des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 61 00 20 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(hepta-
fluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas
plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)é-
thylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles 0
ex 3904 69 90 92 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluo-
rométhoxy)éthylène 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 23
▼M4
▼M3
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▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3904 69 90 93 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous
l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 69 90 94 Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène 0
ex 3904 69 90 96 Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à
la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0
ex 3905 91 00 91 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle 0
ex 3905 91 00 93 Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (EVOH) 0
ex 3905 99 90 93 Acétate phtalate de polyvinyle 0
ex 3905 99 90 94 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de
diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou
plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous
forme de solution dans de l'eau 0
ex 3905 99 90 95 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0
ex 3905 99 90 96 Formal polyvinylique, sous l'une des formes visées à la
note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire (Mw)
de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et
contenant en poids:
— 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes
acétyle, évalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes
hydroxy, évalués en alcool vinylique 0
ex 3906 10 00 10 Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes
expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz
d'expansion 0
ex 3906 90 90 10 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles
quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la
fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (a) 0
ex 3906 90 90 20 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles
quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé
comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des
dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a) 6
ex 3906 90 90 30 Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et
d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire (Mn)d e
500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0
3907 20 11 Polyéthylèneglycols 0
ex 3907 20 29 10 Polymère de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou
phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d'unités
monomères de dextrose 0
ex 3907 20 29 20 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-
(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen
(Mw) excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la
note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3907 20 99 10 Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ ω-hydroxy-poly(-
éthylèneoxy)]éthyle} 0
ex 3907 20 99 15 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxy-
silyl 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 24
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3907 20 99 25 α-4-Hydroxybutyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène),
contenant moins de 1 mg/kg d'halogènes, et moins de 1 mg/
kg de métaux, et ayant un indice de coloration n'excédant
pas 20 unités sur l'échelle de Hazen 0
ex 3907 20 99 30 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhy-
drine) 0
ex 3907 30 00 20 Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids
44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou
plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine,
destinée à enrober les condensateurs à feuille (a) 0
ex 3907 30 00 30 Résine époxyde, sans solvant, contenant des
charges minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids
spécifique à 25 ºC de 1,55 g/cm3ou plus mais n'excédant
pas 1,60 g/cm30
ex 3907 40 00 10 Copolymère d'hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-dimé-
thanolet de carbonate d'éthyl ène 0
ex 3907 91 90 10 Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre 0
ex 3907 99 19
ex 3907 99 9910
10Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre
0
ex 3907 99 19 20 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à
270 ºC, avec ou sans charges 0
ex 3908 90 00 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadi-
poyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du
chapitre 39 0
ex 3909 40 00 10 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde,
sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à
150 micromètres 0
ex 3910 00 00 10 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane 0
ex 3911 90 19 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4 ′-
biphénylène) 0
ex 3911 90 99 20 Copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-
pyrrolidone, sous l'une des formes visées à la note 6 point
a) du chapitre 39 0
ex 3911 90 99 25 Copolymère de vinyltoluène et d' α-méthylstyrène 0
ex 3911 90 99 40 Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère
d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant
une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de
16 % en poids 0
ex 3911 90 99 45 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de
vinyle 0
ex 3911 90 99 55 Solution contenant:
— (36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes
latéraux ester,
— (2 ± 0,5) % en poids d'ester acrylique,— (48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,
— (12 ± 0,5) % en poids d'oxyde de bis(2-méthoxyéthyle),
— 500 microgrammes/kg ou moins de potassium
et
— 500 microgrammes/kg ou moins de fer,
destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du
numéro 8542 (
a) 0
ex 3912 11 00 10 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à
la fabrication de fils de triacétate (a) 0
ex 3912 39 10 10 Éthylcellulose non plastifiée 0
ex 3912 39 80 10 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble
dans l'eau 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 25
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3912 39 80 20 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une
longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus 0
ex 3912 90 10 10 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme
de poudre:
— contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après
la méthode ASTM D 817-72)
et
— d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après
la méthode ASTM D 817-72),
destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures,
vernis et autres revêtements, et de revêtements reprogra-
phiques (a) 0
ex 3913 90 80 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0
ex 3917 32 19 10 Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux
continus, d'une dureté Shore A de 7 ou plus mais
n'excédant pas 48 et d'une densité de 0,28 g/cm3ou
plus mais n'excédant pas 0,92 g/cm30
ex 3917 32 39 20 Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétra-
fluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène,
d'une longueur n'excédant pas 570 mm, d'un diamètre
n'excédant pas 50 mm et dont l'épaisseur de la paroi est de
30 micromètres ou plus mais n'excède pas 110 micromètres 0
ex 3919 10 39 10 Bande auto-adhésive de polyuréthanne métallisée conte-
nant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la
fabrication d'équipement de sauvetage en mer (a) 0
ex 3919 90 10 10 Feuille en matière plastique découpée, revêtue d'une
couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la
pectine, destinée à la fabrication de poches de colosto-
mie (a) 0
ex 3919 90 31
ex 3920 62 19
ex 3920 62 90
ex 3920 63 00
ex 3920 69 0040
20
20
30
30Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des
impressions en forme de pyramides, destinée à la
fabrication d'autocollants et de badges de sécurité, de
vêtements de sécurité et de leurs accessoires, ou de
cartables, de sacs ou de contenants similaires (a) 0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 6992
92Feuille en polychlorure de vinyle, d'une épaisseur infé-
rieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètren'excédant pas 100 micromètres, incorporées dans une
substance adhésive 0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 6993
93Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène
et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 120 micro-
mètres ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique
d'une épaisseur de 10 micromètres ou plus, destiné à la
protection de la surface de disques de silicium (
a) 0
ex 3920 10 26 20 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres
ou plus mais n'excédant pas 45 micromètres, contenant
dans la masse du carbonate de calcium, destinée à la
fabrication de couches pour bébés ou de serviettes
hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de
blouses jetables pour chirurgien (a) 0
ex 3920 10 26
ex 3920 10 8930
20Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en
un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène
et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de
losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule
en caoutchouc non vulcanisé (a) 0
ex 3920 10 40 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en
polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose
dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant,
comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous
dans de l'eau 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 26
▼M4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule
composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et
d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-
modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-propylène-
diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une
pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0
ex 3920 20 90 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en
polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose
dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant,
comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous
dans de l'eau 0
ex 3920 20 90 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une
épaisseur de 181 micromètres ou plus mais n'excédant pas
223 micromètres composée d'un mélange d'un copolymère
de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-
éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face
d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-buty-
lène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester 0
ex 3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule d'une
épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas
200 micromètres, composée d'un mélange d'élastomère
thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS)
avec du polyéthylène ou du polypropylène, recouverte sur
les deux côtés d'une pellicule en polypropylène d'une
épaisseur n'excédant pas 20 micromètres 0
ex 3920 42 11
ex 3920 42 9192
92Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule
couche en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité
d'un côté des impressions en forme de pyramides 0
ex 3920 42 91 93 Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les
rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une
épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n'excédant pas
80 micromètres, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus
de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de
vinyle 0
ex 3920 42 91 94 Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impres-
sions en relief, destinée à la fabrication de pochoirs pour
l'impression du textile (a) 0
ex 3920 51 00 10 Plaque en polyméthacrylate de méthyle, avec un revête-
ment antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm
(± 1,5 mm) 0
ex 3920 61 00 10 Feuille en polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas
15 micromètres, destinée à la fabrication de condensateurs
à feuille (a) 0
ex 3920 62 19 10 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur
inférieure à 11 micromètres, destinée à la fabrication de
bandes audionumériques pour cassettes (a) 0
ex 3920 62 19 15 Pellicule en polyéthylène téréphtalate, non revêtue d'une
couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 micro-
mètres:
— soit uniquement teintée dans la masse,
— soit teintée dans la masse et métallisée sur une face 0
ex 3920 62 19 25 Feuille en polyéthylène téréphtalate seulement, d'une
épaisseur totale n'excédant pas 120 micromètres, constituée
d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un
colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite
d'adhésif ou d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 30 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de
20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 30 micromè-
tres, recouverte sur une face de silicone, destinée à être
utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (a) 5,6
ex 3920 62 19 35 Feuille stratifiée en polyéthylène téréphtalate seulement,
d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 micromètres,
constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 27
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
deux couches contenant chacune dans la masse un colorant
et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif
ou d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 40 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une
face ou sur les deux faces d'une couche en
polyester modifié, d'une épaisseur totale de 7 micromètres
ou plus mais n'excédant pas 11 micromètres, destinée à la
fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique
de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de
12,7 mm (a) 0
ex 3920 62 19 45 Feuille d'une couche en polyéthylène téréphtalate seule-
ment, d'une épaisseur n'excédant pas 120 micromètres, qui
seulement:
— contient dans la masse un colorant et/ou un matériau
absorbant les UV
et
— est métallisée sur une face,
recouverte ou non sur une ou deux faces d'un polymère
d'acrylate de vinyle mais ne comportant aucun autre
recouvrement ou adhésif 0
ex 3920 62 19 50 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur totale
n'excédant pas 120 micromètres, d'une largeur de 100 mm
ou plus mais n'excédant pas 115 mm, recouverte sur les
deux faces d'une ou plusieurs couches contenant différents
produits chimiques, destinée à la fabrication de produits de
la sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 19 55 Feuille en polyéthylène téréphtalate, sur une face métallisée
et recouverte d'encre blanche et d'une couche protectrice et
sur l'autre face recouverte d'une couche de scellage
thermosensible, d'une largeur de 100 mm ou plus mais
n'excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de
produits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 19 60 Film en polyéthylène téréphtalate, revêtu sur une face
d'une couche de polyester modifié, d'une épaisseur de
20 micromètres (± 0,7 micromètre) ou de 30 micromètres
(± 0,9 micromètre), destiné à la fabrication de
bandes magnétiques audio d'une épaisseur totale de
33 micromètres ou plus (a) 0
ex 3920 62 19 70 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur les
deux faces d'une couche de résine époxy acrylique, d'une
épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 micromètres) 0
ex 3920 62 19 75 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une
face de métalet/ou d'oxydes de métaux, contenant en
poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur
n'excédant pas 300 micromètres et d'une résistivité de
surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après
la méthode ASTM D 257-93) 0
ex 3920 62 19 80 Feuille mate en polyéthylène téréphtalate, d'un lustre de 15
à un angle de 45º et de 18 à un angle de 60º (d'après la
méthode ASTM D 523) et d'une largeur de 1 600 mm ou
plus 0
ex 3920 62 19 85 Feuille d'une épaisseur de 4,5 µm (± 0,16 µm), constituée
d'une feuille de polyéthylène téréphtalate biaxialement
orientée, d'une épaisseur de 4,4 µm, d'un module élastique
(dans le sens machine) de 12 kg/mm2(± 2 kg/mm2) et d'une
résistance à la rupture (dans le sens machine) de plus de
28 kg/mm2, et d'un revêtement antiadhérent d'une épaisseur
de 0,1 µm 0
ex 3920 62 19 87 Feuille en polyéthylène téréphtalate, revêtue d'une couche
de cire, d'une couche résistante au grattage et d'une couche
thermo-adhésive, d'une largeur nominale de 790 mm et
d'une épaisseur totale de 23 µm ou plus mais n'excédant
pas 26 µm 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 28
▼M4
▼M4
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3920 62 19 89 Feuille stratifiée d'une épaisseur n'excédant pas 150
micromètres, constituée d'une feuille de polyester recou-
verte sur une face de résine polycarbonate, métallisée sur
l'autre face avec du titane recouvert de résine polycarbo-
nate et d'autres couches contenant de la N,N ′-diphényl-
N,N′-di-m-tolylbiphényl-4,4 ′-ylènediamine 0
ex 3920 69 00 20 Feuille en polyéthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate,
d'une épaisseur de 82 micromètres ou plus mais n'excédant
pas 88 micromètres 0
ex 3920 69 00 40 Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate
de méthyle 0
ex 3920 69 00 50 Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec
un mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-
1,2-diol, sous forme de pellicule 0
ex 3920 69 00 60 Film d'un copolymère de téréphtalate d'éthylène et
d'isophtalate d'éthylène, d'une épaisseur n'excédant pas
2 micromètres 0
ex 3920 91 00 91 Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande
colorée dégradée 6
ex 3920 91 00 92 Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en
poids:
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate
de dihexyle
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de
sebacate de dibutyle 0
ex 3920 99 29 10 Feuille réfléchissante en polyuréthanne métallisé, conte-
nant des billes de verre, revêtue d'une couche d'adhésif
fusible, recouverte sur une ou sur les deux faces d'une
feuille détachable, en rouleaux d'une largeur de 1 020 mm
(± 20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante
de vêtements de sécurité (a) 0
ex 3920 99 59 20 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids:
— 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés
évalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme
plastifiant,
destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0
ex 3920 99 59 25 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 0
ex 3920 99 59 30 Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroé-
thylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou plus mais
n'excédant pas 400 micromètres 0
ex 3920 99 59 35 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou
plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de
350 % ou plus dans le sens travers 0
ex 3920 99 59 40 Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée,
recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale
inférieure à 1 mm 0
ex 3920 99 59 45 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un
copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0
ex 3920 99 59 50 Feuille de polytétrafluoroéthylène non microporeuse, sous
forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou
plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la
vapeur d'eau 0
ex 3921 19 90 91 Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur
n'excédant pas 100 micromètres 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 29
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3921 19 90 92 Feuille microporeuse constituée de mélanges d'acétate de
cellulose et de nitrate de cellulose, d'une épaisseur
n'excédant pas 200 micromètres 0
ex 3921 90 19 35 Plaque composite en polycarbonate et polybutylène
téréphtalate, armée de fibres de verre 0
ex 3921 90 19 45 Plaque composite en polyéthylène téréphtalate ou en
polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre 0
ex 3926 90 91 20 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face
supérieure en polychlorure de vinyle présentant des
impressions régulières en forme de pyramides, thermos-
cellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos
en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert
d'un côté de matière plastique 0
ex 3926 90 99 10 Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un
diamètre de 4,5 µm ou plus mais n'excédant pas 8,5 µm 0
ex 4008 11 00 10 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
d'éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé
avec du chloroprène, satisfaisant au «Underwriters Labo-
ratories Flammability Standard UL94HF-1» 0
ex 4016 99 88 10 Bouchond'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la
fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0
4105 11 91
4105 11 99
4105 12 10
4105 12 90
4105 19 10
4105 19 90Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos
4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre
préparation ultérieure, même refendues
0
4106 11 90
4106 12 00
4106 19 00Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des
nos4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre
préparation ultérieure, même refendues 0
4107 10 10
4107 29 10
4107 90 10Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux
dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos
4108 ou 4109, simplement tannées 0
ex 4416 00 90 10 Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou
non; leurs douves et fonds 0
4501 10 00 Liège naturelbrut ou simpl ement préparé 0
ex 4805 60 90 10 Papier «overlay», d'une largeur supérieure à 110 cm et
contenant en poids plus de 5 % de corindon 0
ex 4805 60 90 20 Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d'un poids
inférieur à 150 g/m2et d'une épaisseur n'excédant pas
0,05 mm, destiné à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (a) 0
ex 4810 99 10 10 Papier blanchi couché au kaolin, destiné à être utilisé dans
la fabrication d'applicateurs de tampons hygiéniques (a) 0
ex 4811 21 00 10 Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive
sensible à la pression, le tout:
— d'une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m
ou plus mais n'excédant pas 3 700 N/m dans le
sens machine (d'après la méthode DIN 53112),
— d'un allongement de 1,5 % ou plus mais n'excédant pas
3,0 % dans le sens machine (d'après la méthode DIN
53112),
et
— d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après
la méthode DIN 30646)de 50 N/m ou plus mais
n'excédant pas 225 N/m, à une température de 23 ºC
(± 3 ºC) et à un degré d'humidité de 50 % (± 5 %) 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 30
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 4811 31 00 10 Papier enduit de polymère acrylique, d'un lustre de 75 ou
plus mais n'excédant pas 90 (d'après la méthode Hunter),
d'un poids de 160 g/m2ou plus mais n'excédant pas 180 g/
m2, destiné à être utilisé comme papier de coulage dans la
fabrication de feuilles en matières plastiques (a) 0
ex 4811 39 00 10 Papier kraft imprégné d'un polymère acrylique d'un poids
nominalde 85 g/m20
ex 4823 90 50 10 Papier recouvert d'agents de rétention et de libération de
colorants utilisés pour produire une image positive, destinéà la fabrication de produits de la sous-position
3701 20 00 (
a) 0
ex 4823 90 50 20 Filtre en nid d'abeilles, en papier imprégné de carbone,
d'une épaisseur de plus de 10 mm mais n'excédant pas
30 mm 0
ex 4823 90 90 12 Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm,
partiellement contrecollées et formant une structure en nids
d'abeilles, destinées à des fins agricoles (a) 0
ex 4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d'une couche
de métalmagnétique présentant un l ogo ou un motif répété
régulièrement, destinée à la fabrication de fils de
sécurité (a) 0
5002 00 00 Soie grège (non moulinée) 0
ex 5004 00 10
ex 5004 00 9010
10Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au
détail 2,5
ex 5005 00 10
ex 5005 00 9010
10Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non
conditionnés pour la vente au détail 0
ex 5402 33 00 20 Fil texturé de polyesters, titrant en fils simples 167 décitex
et constitué de 60 filaments ou titrant en fils simples 334
décitex et constitué de 78 filaments, ayant des filaments à
la fois de polyéthylène téréphtalate et d'un polyéthylène
téréphtalate modifié chimiquement pour qu'il puisse être
teinté avec des colorants cationiques 0
ex 5402 39 10 10 Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance
imperméable à base de silicone 0
ex 5402 41 00 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de
poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non
texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22
tours au mètre, destinés à la fabrication de:
— mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,
— bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et
6115 93 91
ou
— collants de la sous-position 6115 11 00 (a) 0
ex 5402 41 00 20 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par
polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isoph-
talique 0
ex 5402 43 00 20 Fils de filaments synthétiques bicomposés, non texturés,
sans torsion, titrant 1 650 décitex, constitué de 110
filaments, chaque filament ayant une âme de polyéthylène
téréphtalate et une enveloppe de polyamide-6, contenant enpoids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de polyéthylène
téréphtalate, destiné à être utilisé dans la fabrication de
revêtements de toits ( roofings )(
a) 0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9010
20Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène
01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 31
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▼M3
▼M4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 5402 49 99 30 Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique,
destinés à la fabrication de ligatures pour sutures
chirurgicales (a) 0
ex 5402 49 99
ex 5402 59 90ex 5402 69 9050
2040Fils d'alcool polyvinylique, non texturés
0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9060
10Fils entièrement d'acide polyglycolique
0
ex 5402 49 99 70 Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en
poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche
contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus
de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g
ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de
100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de
carbone (
a) 0
ex 5402 49 99 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110,
165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de produits
du no5607 (a) 0
ex 5402 49 99 85 Fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion,
entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5404 10 90 10 Monofilaments de polytétrafluoroéthylène 0
ex 5404 10 90 20 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) 0
ex 5404 10 90 30 Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de
1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures
pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 5407 71 00 10 Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour
broderie mécanique 0
ex 5407 71 00
ex 5903 90 9920
10Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face
d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroé-
thylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes
acide carboxylique ou acide sulfonique présents sous forme
de selde potassium ou de sodium, même enduit sur
la même face d'un composé métallique inorganique 0
ex 5501 90 90 10 Câbles d'alcool polyvinylique 0
ex 5503 20 00 10 Fibres de polyester discontinues, chargées de zéolite
imprégnée d'un mélange de sels de cuivre et d'argent ou
de sels de zinc et d'argent 4
ex 5503 90 10
ex 5503 90 9010
30Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant
une matrice à structure fibrillaire, constituées de poly-
chlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés
par émulsion 0
ex 5503 90 90 10 Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 4
ex 5503 90 90
ex 5506 90 99
ex 5601 30 0020
10
10Fibres d'alcool polyvinylique, même acétalisées
0
ex 5503 90 90 40 Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5601 30 00 20 Fibres de polyester, titrant 0,56 décitex, d'une longueur de
3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0
ex 5601 30 00 30 Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d'une
longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0
ex 5603 11 10
ex 5603 11 90
ex 5603 12 10
ex 5603 12 90
ex 5603 91 10
ex 5603 91 9010
10
10
10
10
10Non tissé d'alcool polyvinylique, en pièces ou simplement
découpé de forme carrée ou rectangulaire:
— d'une épaisseur de 200 micromètres ou plus mais
n'excédant pas 280 micromètres
et1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 32
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▼M3
▼M4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 5603 92 10
ex 5603 92 9010
10— d'un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais
n'excédant pas 50 g 0
ex 5603 11 10
ex 5603 11 90
ex 5603 12 10
ex 5603 12 9020
20
20
50Non tissé, contenant des fibres obtenues par filage direct de
polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,
destiné à la fabrication de couches pour bébés et d'articles
hygiéniques similaires (a) 0
ex 5603 12 90
ex 5603 13 90
ex 5603 14 9030
30
10Non tissés en pièces ou simplement découpés, de forme
carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu
par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide
isophtalique 0
ex 5603 13 90
ex 5603 14 9040
20Non tissé constitué par une couche centrale en fibres de
polycarbonate, recouverte sur chaque face d'une couche de
filaments de polyester obtenus par filage direct, d'un poids
de plus de 130 g/m2mais n'excédant pas 200 g/m20
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9020
20Non tissés constitués par une couche centrale obtenue par
pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu,
recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de
fibres de polypropylène 0
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9040
10Non tissé en pièces ou simplement découpé, de forme
carrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres
de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère
fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres
de polypropylène obtenue par filature directe, d'une
épaisseur n'excédant pas 550 micromètres et d'un poids
au mètre carré n'excédant pas 80 g, non imprégné 0
ex 5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas
50 cm, destinés à la fabrication de pointes
pour marqueurs (a) 0
ex 5903 10 90
ex 5903 20 90
ex 5903 90 9910
10
20Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une
face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans
laquelle sont incorporées des microsphères 0
ex 5903 20 90 20 Bande de tissu en polyester recouvert d'une feuille de
polyuréthane métallisée contenant des billes de verre,
destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement de
sauvetage en mer (a) 0
ex 5907 00 90 10 Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont
incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas
75 micromètres, d'un poids au mètre carré n'excédant pas
550 g 0
ex 5911 10 00 10 Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en
fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester,
enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétra-
fluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de
filtration (a) 0
ex 5911 90 90 10 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même
huilés ou graphités 0
ex 5911 90 90
ex 8421 99 0030
92Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de
l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement
de membranes en matière plastique renforcées inté-
rieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées
autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre
en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui
n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans
un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus 0
6305 10 10 30 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de Jute ou d'autres
fibres textiles libériennes du no5303 0
ex 6305 90 00
ex 6305 90 0010
91Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal
0
ex 6815 99 90 10 Microsphères:
— d'un diamètre inférieur à 100 micromètres,
— d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus mais n'excédant
pas 2,4
et1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 33
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
— contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane,
évalués en oxyde de baryum et en dioxyde de titane 0
ex 6903 20 90 10 Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en
poids:
— 12 % ou plus de trioxyde de dibore,
— 26 % ou moins de dioxyde de silicium
et
— 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium 0
ex 6903 90 80
ex 6909 19 0010
40Oxyde de béryllium, d'une pureté en poids supérieure à
99 %, présenté sous forme d'ébauches, de barres, de blocs
ou de plaques 0
ex 6909 12 00 20 Plaque constituée d'un mélange de trioxyde de dialumi-
nium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas
48 × 48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas 125 mm,
destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a) 0
ex 6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques
poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global
n'excédant pas 65 l, munis, par cm2de section transversale
d'au moins un canalcontinu, ouvert à ses deux extrémités
ou obturé à l'une des extrémités 0
ex 6909 19 00
ex 8102 99 0050
10Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure
de molybdè;ne:
— contenant 1 mg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en métal 0
ex 7006 00 90 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d'une couche de
chrome et/ou d'un mélange de trioxyde de diindium et de
dioxyde d'étain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus mais
n'excédant pas 400 × 400 mm, d'une épaisseur n'excédant
pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs
d'affichage à cristaux liquides ( LCD)(a) 0
ex 7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des
pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de
1,1 mm (± 0,1 mm) et des dimensions extérieures de
320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm,
destiné à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux
liquides (LCD)(a) 0
ex 7006 00 90 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm
ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, d'une épaisseur
de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm, destinée à
la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides
(LCD)(a) 0
ex 7006 00 90 40 Disque en verre aluminosilicate, fabriqué à partir de verre
flotté ou pressé, avec un trou au centre, dont les bords ont
été doucis et biseautés, d'une épaisseur totale n'excédant
pas 0,66 mm 0
ex 7011 10 00 10 Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou
d'éléments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur
à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0
ex 7011 10 00 20 Réflecteurs paraboliques en verre, d'un diamètre extérieur
supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0
ex 7011 20 00 10 Ampoule en verre pour tubes cathodiques monochromes:
— d'une diagonale d'écran de 3,8 cm ou plus mais1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 34
▼M4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
n'excédant pas 51 cm
et
— d'un diamètre nominaldu colde 13 mm, 20 mm, 29 mm
ou 37 mm 0
ex 7011 20 00 40 Écran en verre:
— d'une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) et de
dimensions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 391 mm (± 1,5 mm) et de
dimensions de 261,4 × 326,8 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 442 mm (± 1,5 mm) et de
dimensions de 293,4 × 369,2 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 544,5 mm (± 1,6 mm) et de
dimensions de 358 × 454 mm (± 1,6 mm), ayant une
courbure cylindrique,
— d'une diagonale de 570,5 mm (± 1,6 mm) et de
dimensions de 360 × 486 mm (± 1,6 mm),
— d'une diagonale de 629,8 mm (± 3 mm) et de
dimensions de 406,5 × 519 mm (± 2 mm), ayant une
courbure cylindrique,
ou
— d'une diagonale de 753 mm (± 1,6 mm) et de
dimensions de 471 × 640 mm (± 1,6 mm)
et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques en couleurs (a) 0
ex 7011 20 00 75 Écran en verre:
— d'une diagonale de 604,5 mm (± 3 mm) et de
dimensions de 340 × 541 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 639,3 mm (± 3 mm) et de
dimensions de 413,6 × 527 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 708 mm (± 3 mm) et de dimensions
de 404 × 633 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 723 mm (± 3 mm) et de dimensions
de 477 × 602 mm (± 2 mm),
ou
— d'une diagonale de 812,8 mm (± 3 mm) et de
dimensions de 463,8 × 725,5 mm (± 2 mm),
ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de
tubes cathodiques en couleurs (a) 0
ex 7014 00 00 10 Eléments d'optique en verre (autres que ceux du no7015),
non travaillés optiquement, autres que la verrerie de
signalisation 0
ex 7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à
partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre
nominalde 3,5 micromètres ou de 4,5 micromètres, dont
la majorité des fibres présente un diamètre de 3 micromè-
tres ou plus mais n'excédant pas 5,2 micromètres, autres
que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères 0
ex 7019 19 10 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre
continues filables d'un diamètre nominal de 5 micromètres,
dont la majorité des fibres présente un diamètre de
4,2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,8 micromè-
tres 0
ex 7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples ± 7,5 %,
obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un
diamètre nominalde 6 micromètres, dont l a majorité des
fibres présente un diamètre de 5,1 micromètres ou plus mais
n'excédant pas 6,9 micromètres 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 35
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 7019 32 00
ex 7019 39 10
ex 7019 39 9010
10
10Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la
fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtration
de l'air (a) 0
ex 7019 90 10 10 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres
présente un diamètre inférieur à 3,5 micromètres 0
ex 7019 90 10 20 Fibres de verre E non textiles, d'une longueur n'excédant
pas 3 mm et d'un diamètre de 5 micromètres, destinées à la
fabrication de catalyseurs pour l'épuration des fumées (a) 0
ex 7104 10 00 10 Quartz piézo-électrique, non serti ni monté, sous forme de
disques non dopés provenant d'un monocristalde α-quartz
synthétique 0
7106 10 00 Argent, sous forme de poudre 0
ex 7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 0
7202 50 00 Ferrosilicochrome 0
7202 93 00 Ferroniobium 0
ex 7202 99 19 20 Ferrophosphore, contenant en poids 15 % ou plus de
phosphore, destiné à la fabrication de fontes phosphoreuses
d'affinage ou d'aciers (a) 0
ex 7205 10 00 10 Alliage de fer magnétisable, sous forme de granulés,
contenant en poids:
— 88 % ou plus mais pas plus de 91 % de fer
et
— 4 % ou moins de cobalt 0
ex 7212 50 91 10 Feuillard en acier perforé et nickelé, d'une largeur de
140 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm et d'une
épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n'excédant pas
90 micromètres 0
ex 7306 30 29 91 Tube de précision en acier non allié, soudé et fini à froid,
d'un diamètre extérieur excédant 160 mm et d'une
épaisseur de paroi excédant 2 mm 0
ex 7409 19 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée
d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces
d'une pellicule de cuivre 0
ex 7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée
d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces
d'une pellicule de cuivre, ou feuille en polyamide
recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une
pellicule de cuivre 0
7602 00 19 Autres déchets d'aluminium (y compris les rebuts de
fabrication) 0
ex 7616 99 90 40 Disques en alliage d'aluminium, pourvus d'un revêtement
en nickel-phosphore sur les deux faces, d'une épaisseur
totale n'excédant pas 3,02 mm 0
ex 7616 99 90 50 Disques en alliage d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant
pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits des sous-
positions 8523 20 11 et 8523 20 19 (a) 0
ex 7905 00 00 10 Plaque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et
revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forme
rectangulaire ou carrée, d'une longueur de 300 mm ou
plus mais n'excédant pas 2 000 mm et d'une largeur de
300 mm ou plus mais n'excédant pas 1 000 mm, et
contenant:
— 10 mg/kg ou moins de fer,
— 10 mg/kg ou moins de plomb,
— 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg
d'aluminium
et1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 36
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
— 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg
de magnésium,
destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la
reproduction (a) 0
ex 8101 99 00 10 Disque avec matériaux de déposition, constitué de
tungstène ou d'un alliage contenant en poids 90 % de
tungstène et 10 % de titane:
— contenant 100 microgrammes/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0
ex 8103 90 90 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou
exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène
contenant en poids 3,5 % ou moins de tungstène 0
ex 8104 11 00 30 Magnésium sous forme brute, d'une pureté en poids de
99,95 % ou plus, sous forme de lingots, destiné à la
fabrication d'éponges de zirconium ou d'éléments utilisés
dans l'industrie nucléaire (a) 0
ex 8104 90 00 10 Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions
n'excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de
résine époxy insensible à la lumière 0
ex 8108 10 10 10 Titane spongieux 0
8108 10 90 Déchets et débris de titane 0
ex 8108 90 90 92 Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane:
— contenant 50 microgrammes/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0
ex 8109 10 10 10 Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en
poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans
la fabrication de tubes pour l'industrie chimique (a) 0
ex 8110 00 11 10 Antimoine sous forme de lingots 0
ex 8111 00 11 10 Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7 %
ou plus 0
ex 8112 11 10
ex 8112 19 0010
10Béryllium, d'une pureté en poids supérieure ou égale à
94 %, sous forme de blocs ou barres, de tôles ou plaques et
de feuilles 0
ex 8112 99 30 10 Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de
barres 0
ex 8418 99 90 91 Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d'alu-
minium, destinés à la fabrication de condenseurs (a) 0
ex 8419 19 00 10 Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles,
d'une capacité de chauffage de 600 Wh (± 60 Wh) 0
ex 8419 89 98 10 Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes
en matière plastique réunis à chaque extrémité par une
structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord 0
ex 8419 89 98
ex 8543 89 9520
58Machines et appareils de pulvérisation cathodique, compre-
nant des dispositifs de manutention des disques, destinées à
la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou
8523 20 19 (a) 0
ex 8421 99 00 91 Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose
inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses
en matière plastique artificielle et à parois perméables,1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 37
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique
artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc
de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou
non dans un cylindre 0
ex 8421 99 00 93 Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification
de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un
faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un
conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm
ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre
n'excédant pas 500 mm 0
ex 8421 99 00 95 Parties d'appareils pour la filtration de
dispersions magnétiques, constituées essentiellement de
fibres de nylon-6 contenues dans une enveloppe en matière
plastique d'un diamètre de 70 mm (± 2 mm) et d'une
longueur de 520 mm (± 5 mm) 0
ex 8424 89 95
ex 8460 21 90
ex 8460 40 10
ex 8460 90 90
ex 8464 20 19
ex 8479 89 9810
10
10
10
10
10Machines et appareils permettant le rodage, le polissage, le
meulage, le nettoyage ou la lubrification de surface
automatisés des disques, comprenant des dispositifs de
manutention des disques, destinées à la fabrication de
produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a)
0
ex 8424 89 95
ex 8479 89 9820
30Machines et appareils permettant le nettoyage ou le
nettoyage et le séchage automatisés des disques, au moyen
d'eau dé-ionisée, d'ondes ultra-sonore, de solutions chimi-
ques, de chaleur ou une combinaison de ces traitements,
comprenant des dispositifs de manutention des disques,
destinées à la fabrication de produits de la sous-position
8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0
ex 8439 99 10
ex 8439 99 9010
10Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une
longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de
754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines
pour la fabrication du papier ou du carton (a) 0
ex 8455 90 00 10 Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid 0
ex 8460 90 90
ex 8463 90 00
ex 8479 89 9820
10
20Machine-outilpermettant l a création automatisée d'une
texture (une zone de positionnement de tête) sur la surface
des disques au moyen d'enlèvement ou de rapprochement
par rayons laser, comprenant des dispositifs de manuten-
tion de disques, destinée à la fabrication de produits de la
sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0
ex 8479 89 98
ex 8501 10 9940
78Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à la
fabrication de produits de la sous-position 8525 20 91 ou
8527 90 92 (a) 0
ex 8517 50 90 60 Modulateur électro-optique à cristal de niobate de lithium,
enserré dans un boîtier muni de câbles de fibres optiques et
de connecteurs radiofréquence (RF) 0
ex 8522 90 98 41 Assemblage constitué d'une unité d'entraînement, compre-
nant au moins une unité optique, des moteurs à courant
continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des
circuits intégrés ayant des fonctions de pilotage et de
traitement de signaux pour la lecture de disques optiques,
incapable d'enregistrer, destiné à la fabrication de produits
du no8521 (a) 0
ex 8522 90 98 42 Assemblage de reproduction du son, constitué
d'un mécanisme pour le changement et la sélection de
disques compacts, comportant un système de lecture
optique, de moteurs à courant continu et d'un assemblage
électronique ne comportant pas de circuit à fonction
d'amplification ou à fonction de contrôle de tension
d'alimentation, destiné à la fabrication de produits du no
8527 (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 38
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8522 90 98 43 Assemblage d'enregistrement et de reproduction analogi-
ques du son, comprenant une tête d'enregistrement/
reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à cassette
de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction
d'amplification ou à fonction de contrôle de tension
d'alimentation, destiné à la fabrication de produits de la
sous-position 8527 31 98 (a) 0
ex 8531 20 80 20 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) , autre
qu'à matrice active, doté d'un ou plusieurs circuits
intégrés monolithiques montés sur le verre (dits techno-
logiechip on glass) 0
ex 8531 20 80 30 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) , autre
qu'à matrice active, ayant 256 000 pixels ou plus, doté de
composants électroniques 0
ex 8534 00 90 94 Circuit imprimé, constitué de zones de résistance sensibles
à la pression 0
ex 8536 50 80 95 Interrupteur à lames (Reed) , ayant une puissance d'inter-
ruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43
A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas
de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm,
destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins
d'air pour automobiles (a) 0
ex 8543 89 95 55 Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permet-
tant la mémorisation des données audio stéréo, permettant
l'enregistrement et la reproduction simultanément, compre-
nant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un
circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead
frame) , enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RWA010
RWA100
RWA200
RWA300
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 57 Convertisseur de fréquence, ne comprenant pas une
antenne doublet, permettant la conversion des fréquences
de 10,7 gHz ou plus mais n'excédant pas 12,75 gHz en des
fréquences de 950 mHz ou plus mais n'excédant pas
2 150 mHz et opérant à une tension d'alimentation de 11 V
ou plus mais n'excédant pas 20 V, destiné à la fabrication
de systèmes de réception de télédiffusion par satellite (a) 0
ex 8543 90 80 50 Assemblage de produits du no8541 ou 8542 montés sur un
circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 9013 80 30 10 Dispositif en couleurs à cristaux liquides, autre qu'à matrice
active, ayant des cristaux encapsulés dans des gouttelettes
de polymère, constitué de 4 couches en matière plastique
dont une couche ayant la fonction d'un tableau de
commutation interactif 0
ex 9031 80 39 20 Dispositif de mesure de pression pour des applications en
automobiles, comprenant des éléments actifs et
passifs montés sur un circuit imprimé et un capteur, le
tout enserré dans un boîtier 0
ex 9031 90 80 20 Tête de test de lecture et d'écriture pour le contrôle de la
qualité de disques magnétiques rigides, montée sur un bras
porteur 0
ex 8473 40 19
ex 8473 40 9020
85Tête d'impression thermique
01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 39
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8481 80 59 10 Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas
et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti
dans des moteurs à injection de carburant 0
ex 8483 10 80 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul
tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à
215 t 0
ex 8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre
externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de
2 260 (± 15 %) ou 5 420 (± 15 %) tours/minute et une
tension d'alimentation de 1,5 ou 3 V 0
ex 8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8º
(± 0,09º), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus,
une bride de fixation dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d'un diamètre de
4 mm (± 0,1 mm), un enroulement à deux phases et une
puissance n'excédant pas 5 W 0
ex 8501 10 99 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à
embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8471 70 53 (a) 0
ex 8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de
rotation typique de 0,004 Nm (± 0,001 Nm), une bride de
fixation d'un diamètre de 32 mm (± 0,5 mm), un mandrin
d'un diamètre de 2 mm (± 0,004 mm), un rotor interne, un
enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800
(± 10 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V
(± 15 %) 0
ex 8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des
bobines à deux ou six enroulements et d'un diamètre de
0,1 mm, connecté à un circuit imprimé flexible 0
ex 8503 00 91
ex 8503 00 9931
32Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux
anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau
en acier 0
ex 8503 00 99 31 Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un
diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm 0
ex 8504 40 30
ex 8504 40 9910
20Convertisseur de courant continu en courant continu
0
ex 8504 50 30
ex 8504 50 8010
30Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas
62 mH 0
ex 8504 50 80 40 Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée
dans un boîtier du type cmS dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la
fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00,
8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) 0
8504 90 11 Noyaux en ferrite 0
ex 8504 90 18 32 Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyau en
ferrite comportant des sillons circulaires avec des enrou-
lements de fils de cuivre 0
ex 8505 11 00 31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT
(± 15 mT) 0
ex 8505 19 90 31 Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excé-
dant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas
9 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 0,9 mm 0
ex 8505 90 10 91 Solénoïde avec un noyau-plongeur, opérant à une tension
d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 40
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
nominalde 0,08 A, destiné à l a fabrication de produits du
no8517 (a) 0
ex 8506 50 90 10 Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas
9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V 0
ex 8506 50 90 20 Unité composée d'un maximum de deux piles au lithium,
enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant
au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de
contrôle 0
ex 8507 30 91
ex 8507 80 91
ex 8507 80 9920
10
10Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur
n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas
36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné
à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 8507 30 91 30 Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique,
d'une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) et d'un diamètre de
14,5 mm (± 1 mm), ayant une capacité nominale de
1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 20 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 44 mm (± 0,5 mm) et d'un diamètre de
10 mm (± 0,5 mm), ayant une capacité nominale de
450 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 30 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 42,5 mm (± 0,5 mm) et d'un diamètre de
14 mm (± 0,5 mm), ayant une capacité nominale de
855 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 40 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 49,5 mm (± 0,5 mm) et d'un diamètre de
10 mm (± 0,5 mm), ayant une capacité nominale de
540 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 99 20 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une
longueur de 64,6 mm ou plus et d'un diamètre de 18,1 mm
ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou
plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 8516 90 00 31 Double diode, constituée d'une diode redresseuse de
puissance connectée par un câble à une diode de protection
de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse
de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de produits
de la sous-position 8516 50 00 (a) 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9010
30Unité d'émission, permettant la conversion des signaux
électriques en impulsions de lumière, opérant à une
longueur d'onde nominale de 820 nm, comprenant une
diode émettrice de lumière, enserrée dans un boîtier
en matière plastique comportant huit connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HFBR 1412
HFBR 1414
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9020
40Unité de réception, permettant la conversion des impul-
sions de lumière en signaux électriques, opérant à une
longueur d'onde nominale de 820 nm, comprenant une
photodiode et un amplificateur, enserrée dans un boîtier
en matière plastique comportant huit connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HFBR 24121996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 41
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
HFBR 2414
HFBR 2416
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9030
10Unité d'émission, permettant la conversion des signaux
électriques en impulsions de lumière, opérant à une
longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une
diode émettrice de lumière, un commutateur de courant, un
tampon d'entrée et un circuit de déformation/compensation,
enserrée dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DM-231-TA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9040
20Unité de réception, permettant la conversion des impul-
sions de lumière en signaux électriques, opérant à une
longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une
photodiode, deux circuits de décision, un amplificateur et
un circuit intégrateur, enserrée dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DM-231-RA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9050
50Unité de réception et d'émission, uniquement pour des
câbles de fibres optiques, permettant la conversion des
impulsions de lumière en signaux électriques et la
conversion des signaux électriques en impulsions de
lumière, opérant à une longueur d'onde nominale de
1 300 nm 0
ex 8517 90 11 07 Modulateur/démodulateur (modem), constitué au minimum
de deux circuits intégrés monolithiques fixés sur un
support, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 32 × 82 mm 0
ex 8517 90 82 10 Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué
d'un microphone, d'un circuit de protection et d'un
connecteur à quatre voies, monté sur un circuit imprimé
dont les dimensions n'excèdent pas 22 × 40 mm 0
ex 8517 90 82 20 Commutateur différentielà point de croisement à 16 × 16
ou 32 × 32 bits, en matériau semi-conducteur arséniure
de gallium (AsGa), permettant la commutation à une
vitesse de données d'au moins 800 Mbits/s, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier en
combinaison avec des condensateurs de découplage, le tout
fixé sur un support dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 35 × 35 mm, comportant au maximum
196 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TQ 8016
TQ 8032
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 82 30 Assemblage constitué d'une diode laser opérant à une
longueur d'onde nominale de 780 nm, d'une photodiode et1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 42
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
d'une lentille, enserré dans un boîtier dont le diamètre
extérieur n'excède pas 9 mm et la hauteur n'excède pas
20 mm, comportant au maximum trois connexions 0
ex 8517 90 82 50 Assemblage comprenant des diodes émettrices de lumière 0
ex 8517 90 88 10 Assemblage constitué d'une diode laser opérant à une
longueur d'onde nominale de 980 nm, d'une photodiode,
d'une thermistance et d'une plaque de refroidissement,
enserré dans un boîtier comportant une connexion pour un
câble à fibres optiques, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
QLM9S470
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 88
ex 8548 90 9020
38Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de
produits de la sous-position 8517 21 00 (a) 0
ex 8518 29 20
ex 8518 29 8010
20Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une
impédance de 4 Ohms, d'un diamètre n'excédant pas
50 mm, destiné à la fabrication de téléphones portables (a) 0
ex 8518 30 80 20 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier
dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu
des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm 0
ex 8518 90 00 91 Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous
forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destinée
à la fabrication de haut-parleurs (a) 0
ex 8522 90 59 93 Unité optique, constituée d'une diode laser avec une
photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'onde
nominale de 780 nm, enserrée dans un boîtier dont le
diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
n'excède pas 9 mm, comportant au maximum dix
connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LDGU
LT 022
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8522 90 59 94 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de
lecteurs de disques compacts, constitué:
— d'un circuit imprimé,
— d'un photodétecteur, sous forme de circuit
intégré monolithique, enserré dans un boîtier,
— de 3 connecteurs au maximum,— d'un transistor au maximum,— de trois résistances variables et de quatre résistances
fixes au maximum,
— de cinq condensateurs au maximum,
le tout monté sur un support 0
ex 8522 90 98 31 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à
couche mince, ayant au moins neuf canaux parallèles
pour des signaux numériques et au moins deux canaux
pour des signaux analogiques, auquel est fixé un substrat
en céramique non magnétique, le tout arrondi à une face,
destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des
appareils d'enregistrement numérique et la reproduction
numérique/analogique à cassettes (
a) 0
ex 8522 90 98 32 Assemblage de reproduction du son, constitué
d'un mécanisme à disques compacts, comportant un
système de lecture optique et trois moteurs à courant1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 43
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
continu, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8527 21 20 ou 8527 21 70 (a) 0
ex 8522 90 98 34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de
reproduction du son sur bande magnétique à cassette,
destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 0
ex 8522 90 98 35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un
dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant
continu, destiné à la fabrication de produits du no8519 (a) 0
ex 8522 90 98 36 Rouleau pour le guidage et l'enroulement de
bandes magnétiques, destiné à la fabrication de produits
du no8521 ou 8522 (a) 0
ex 8522 90 98 37 Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo,
destinée à la fabrication de produits du no8521 ou 8522 (a) 0
ex 8522 90 98 38 Assemblage de tête de lecture, comprenant une tête de
lecture laser, deux moteurs, un circuit imprimé flexible, le
tout monté sur un support en plastique, destiné à la
fabrication de la sous-position 8519 99 12 ou
8519 99 18 (a) 0
ex 8522 90 98 39 Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un
tachycapteur et d'un moteur à courant continu sans balais 0
ex 8522 90 98 40 Mécanisme pour le changement et la sélection de disques
compacts, doté de composants électroniques, ne compor-
tant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction
de contrôle de tension d'alimentation, destiné à lafabrication de produits relevant de la sous-position
8527 31 91 (
a) 0
ex 8523 12 00 10 Bande magnétique, ayant une épaisseur n'excédant pas
16µm et une largeur de 6,274 mm (± 0,013 mm), sur
bobines, non montée dans une cartouche 0
ex 8523 20 19 40 Disques magnétiques durs prélubrifiés, traités à l'oxyde,
d'un champ coercitif de 300 ørsteds ou plus, non montés
dans une cartouche 0
ex 8528 22 00 10 Moniteur vidéo constitué:
— d'un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant
une diagonale de l'écran n'excédant pas 110 mm et
pourvu d'une bobine de déviation, et
— d'un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité
de déviation, un amplificateur vidéo et un transforma-
teur,
le tout monté sur un châssis, destiné à la fabrication de
parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de
surveillance (a) 0
ex 8529 10 70 10 Ensemble de filtres céramiques se composant de deux
filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une
fréquence de 10,7 mHz (± 30 kHz), enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 mHz,
avec une largeur de bande n'excédant pas 330 kHz à 3 dB
et n'excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 20 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 mHz ou
plus mais n'excédant pas 6,6 mHz, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 KHz
ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de
bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 30 Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une
largeur de bande n'excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré
dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 35 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz
(± 1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas
25 kHz à 6 dB et n'excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré
dans un boîtier 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 44
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8529 10 70 40 Isolateur de signaux de fréquences radio (RF) pour une
fréquence de 940 mHz ou plus mais n'excédant pas
1 453 mHz, ayant une perte d'insertion n'excédant pas
0,7 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 45 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 KHz
(± 1,5 kHz) ou 455 kHz (± 1,5 kHz), avec une bande
passante n'excédant pas 30 kHz à 6 dB et n'excédant pas
70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 75 Filtre passe bande, à l'exception des filtres à onde de
surface, pour une fréquence centrale de 485 ou 1 212 mHz,
ayant une perte d'insertion n'excédant pas 3 dB, enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
916571
919046
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8529 10 70 80 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à
ondes acoustiques de surface, constitué:
— d'un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de
1 747,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas
2,3 dB à une bande passante de 75 MHz
et
— d'un filtre de réception ayant une fréquence centrale de
1 842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas
3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 85 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à
ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres
ayant une des combinaisons de caractéristiques suivantes:
— une fréquence d'émission centrale de 902,5 MHz, une
fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une
perte d'insertion n'excédant pas 3,2 dB à une bande
passante de 25 MHz
ou
— une fréquence d'émission centrale de 1 747,5 MHz, une
fréquence de réception centrale de 1 842,5 MHz et une
perte d'insertion n'excédant pas 3,5 dB à une bande
passante de 75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 8529 90 40
ex 8529 90 81
ex 8529 90 8830
37
33Filtre, constitué de deux cristaux piézo-électriques chacun
ayant une fréquence de 21 mHz ou plus mais n'excédant
pas 30 mHz et montés séparément sur une bride,
comportant au maximum sept connexions 0
ex 8529 90 72 30 Récepteur assurant la conversion de fréquences radio (RF)
en fréquences intermédiaires (FI) et la conversion analo-
gique/numérique de signaux de détection de position par
satellites de 1 575,42 mHz, constitué exclusivement de
deux circuits intégrés monolithiques montés sur un support,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
Gemini/Pisces
GP00-D227
R6732-12
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 45
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8529 90 81 31 Bobine de démagnétisation ayant au moins une des
caractéristiques suivantes:
— un diamètre intérieur inférieur à 375 mm,
— une dimension linéaire interne mesurée au profile en
surface inférieure à 1 178 mm,
munie de câbles et connecteurs 0
ex 8529 90 81 32 Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un
système de séparation des couleurs, un mécanisme de
positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de
produits du no8528 (a) 0
ex 8529 90 81 34 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale
réglable de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 69 mm, d'un
codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité
de moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un
interrupteur photo 0
ex 8529 90 81 35 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo,
constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur
à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no
8525 (a) 0
ex 8529 90 81 36 Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome
ayant une diagonale de l'écran de 165 mm ou plus mais
n'excédant pas 230 mm et d'une lentille focale
concave montée sur une armature de refroidissement
remplie de liquide, destinée à la fabrication de télépro-
jecteurs (a) 0
ex 8531 20 30 10 Dispositif d'affichage à matrice par points constitué d'une
rangée de huit caractères, chaque caractère composé de 35
diodes émettrices de lumière (LEDs), comprenant des
composants électroniques pour les fonctions d'interface et
de pilotage, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 26 × 90 mm, comportant
au maximum 28 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HDSP 2107
HDSP 2111
HDSP 2112
HDSP 2113
PDSP 2110
PDSP 2111
PDSP 2112
PDSP 2113
SDA 5708-24
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8531 20 30 20 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit
imprimé, dont les dimensions n'excèdent pas 35 × 90 mm,
et en une rangée de caractères non inférieurs à trois,
composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées
à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
tableau. Chaque caractère est composé au maximum de
huit segments avec ou sans point décimal. La rangée de
caractères est recouverte d'une pellicule de protection en
plastique 0
ex 8531 20 51 10 Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD)
à matrice active de 480 × 640 ou 600 × 800 pixels,
constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre
deux plaques ou feuilles de verre, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle,
destiné à la fabrication de produits relevant de la sous-
position 8471 30 99 (a) 0
ex 8531 20 51 20 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD)
à matrice active de 768 × 1 024 ou 900 × 1 152 pixels,
constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 46
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
deux plaques ou feuilles de verre, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 20 51 30 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD)
à matrice active de 1 024 × 1 280 pixels, constitué d'une
couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques ou
feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté de
composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de
contrôle 0
ex 8531 20 59 20 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides
(LCD) à matrice active de 900 × 1 152 pixels, constitué
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre deux
plaques ou feuilles de verre, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 80 30 10 Dispositif d'affichage à plasma 0
ex 8531 80 30 20 Dispositif d'affichage à vide, fluorescent, comprenant des
composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de
contrôle 0
ex 8531 80 30 30 Dispositif d'affichage électroluminescent monochrome,
ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas
36 cm, monté sur un circuit imprimé, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 80 80 01 Lampe témoin, constituée de quatre diodes émettrices de
lumière d'un semi-conducteur à base de carbure de silicium
(SiC) opérant à une longueur d'onde nominale de 481, 560
ou 630 nm, enserré dans un boîtier 0
ex 8531 80 80 15 Lampe témoin, constituée de deux diodes émettrice de
lumière d'un semi-conducteur à base d'aluminium-gallium-
arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore (GaP), avec
une base rectangulaire, enserrée dans un boîtier du
type cmS et ayant une lentille 0
ex 8531 80 80 25 Transducteur électro-acoustique 0
ex 8531 90 10 91 Unité d'illumination arrière, comprenant une embase pour
une lampe avec une tube à cathode, une feuille réflé-
chissante et un substrat diffusant, dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 7 × 250 × 300 mm, destinée à la
fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides
(LCD) (a) 0
ex 8532 22 00 95 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale fixe n'excédant pas 470 µF et une
tension de fonctionnement n'excédant pas 50 V, opérant
dans une gamme de températures de − 40 ºC à + 85 ºC,
avec un diamètre n'excédant pas 8 mm et un hauteur
n'excédant pas 6 mm 0
ex 8532 22 00 96 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale fixe de 2,2 µF et une tension de
fonctionnement de 385 V, opérant dans une gamme de
températures de − 40 ºC à + 85 ºC 0
ex 8532 22 00 97 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale fixe n'excédant pas 3,3 F et une tension
de fonctionnement nominale de 2,5 ou 5,5 V, opérant dans
une gamme de températures de − 25 ºC à + 85 ºC 0
ex 8532 22 00 98 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale de 0,1 µF ou plus mais n'excédant pas
1 000 µF et une tension de fonctionnement de 4 V ou
plus mais n'excédant pas 50 V, opérant dans une gamme de
températures de − 40 ºC à + 105 ºC, enserré dans un boîtier
du type cmS 0
ex 8532 23 00 91 Condensateur à diélectrique en céramique, à une seule
couche, ayant une capacité nominale fixe de 1 pF ou
plus mais n'excédant pas 1 µF et une tension de
fonctionnement nominale n'excédant pas 50 V, opérant
dans une gamme de températures de − 25 ºC à + 85 ºC 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 47
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8532 24 90 31 Condensateur à diélectrique en céramique, multicouches,
enserré dans un boîtier du type cmS dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 0,55 × 0,55 × 1,05 mm 0
ex 8532 29 00 31 Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'une en
céramique, l'autre en résine époxyde, ayant une capacité
initiale de 500 pF (± 35 %) et un facteur de dissipation
n'excédant pas 2,5 % 0
ex 8532 90 00 32 Anode ou cathode, destinée à la fabrication de condensa-
teurs électrolytiques à l'aluminium (a) 0
ex 8533 10 00 92 Résistance fixe de carbone aggloméré, ayant une tension de
fonctionnement n'excédant pas 350 V et un pouvoir de
dissipation n'excédant pas 0,5 W 0
ex 8533 21 00 32 Thermistance à coefficient de température positif, ayant
au moins une des caractéristiques suivantes:
— ayant une épaisseur inférieure à 1 mm,
— ayant un courant de maintien excédant 0,75 A, enserrée
dans un boîtier du type CMS,
— ayant un courant de maintien excédant 3 A 0
ex 8534 00 11
ex 8534 00 1991
91Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excè-
dent pas 30 × 30 mm, destiné à la fabrication de produits
du chapitre 91 (a) 0
ex 8534 00 11 92 Circuit imprimé multiple, constitué de 24 couches, y
compris cinq couches ayant des interconnections incorpo-
rées de triazine de bismaléïmide, dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 64 × 65 cm 0
ex 8534 00 11 93 Circuit imprimé multiple, comportant des connecteurs,
enserré dans un cadre en aluminium 0
ex 8534 00 19 92 Circuits imprimés simple face, sur une bande plastique
ayant des perforations d'entraînement sur les deux bords,
destinés à la fabrication de cartouches d'imprimante à jet
d'encre (a) 0
ex 8534 00 19 94 Circuit imprimé, constitué de 29 ou 31 éléments conduc-
teurs fixés sur une feuille souple en matière plastique,
destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des
appareils d'enregistrement numérique et de reproduction
numérique/analogique à cassettes (a) 0
ex 8534 00 19 96 Circuit imprimé sur un support en oxyde d'aluminium,
uniquement pourvu d'éléments conducteurs recouverts
d'une couche d'or réalisés en technologie à couche épaisse,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 40 50 (a) 0
ex 8534 00 90 93 Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support
céramique, constitué d'éléments conducteurs, de contacts et
de résistances, incorporant des connexions isolées par des
couches vitrifiées, dont les dimensions n'excèdent pas
45 × 45 mm, comportant au maximum 550 connexions 0
ex 8534 00 90 95 Filtre à bande passante pour une fréquence centrale de
1 627,5, 1 743, 1 842,5 ou 1 960 MHz, sous forme de
circuit imprimé, constitué exclusivement d'un support
isolant en céramique et des éléments de résonance, destiné
à la fabrication de produits de la sous-position
8525 20 91 (a) 0
ex 8534 00 90 96 Filtre passe bande pour des fréquences centrales de 732,5
et 947,5 MHz ou de 1 627,5 et 1 842,5 MHz ou de 1 738 et
1 960 MHz, sous forme de circuit imprimé, constitué
exclusivement d'un support isolant en céramique et des
éléments de résonance, destiné à la fabrication de produits
de la sous-position 8525 20 91 (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 48
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8536 30 30
ex 8536 30 90
ex 8536 50 8011
31
96Interrupteur thermoélectrique avec un courant de déchet de
50 A ou plus, comprenant un interrupteur électroméca-
nique à action brusque, pour le montage direct sur le
bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier
hermétiquement scellé 0
ex 8536 41 10
ex 8536 41 90
ex 8536 49 0091
91
91Relais thermique enserré dans une ampoule de verre
hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas
35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition
n'excède pas 10-6cm3d'hélium par seconde sous 1 bar à
une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à
être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifi-
ques (a) 0
ex 8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit
imprimé, opérant à une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré
dans un boîtier en plastique 0
ex 8536 50 19 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur
à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier
comportant 3 connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2AV28E
2AV31E
2AV56
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8536 50 80 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant trois
commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de
commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de
commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V 0
ex 8536 50 80 94 Capteur de choc pour coussins d'air, permettant
de maintenir un courant de commutation de 20 A après
trois commutations à une tension de 26 V, ayant une
résistance d'isolation de 100 mohms ou plus à une tension
continue de 500 V et une résistance n'excédant pas
150 mohms avec les contacts fermés à un courant de 2 A
(± 0,5 A) pour une durée de 2 ms (± 1 ms), enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
17 × 22 × 32 mm 0
ex 8536 69 30 31 Connecteur mâle ou femelle, permettant l'interconnexion
de circuits imprimés, constitué de 6 rangées de connexions
en phosphore-bronze ou en beryllium-cuivre plaquées de
nickeldoré, enserré dans un boîtier en matière pl astique 0
ex 8536 90 85 92 Bande métallique emboutie, avec des connexions 0
ex 8536 90 85 93 Connecteur assurant une force de maintien supérieure à
3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières
plastiques et reliés entre eux par des conducteurs
électriques 0
ex 8536 90 85 94 Connecteur élastomérique, constitué d'un ou de plusieurs
éléments conducteurs revêtus de carbone ou d'or et d'un
support en caoutchouc ou en silicone 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 49
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8537 10 99 92 Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré
entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en
verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion
électriques 0
ex 8538 90 99 92 Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un
filen cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier
cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent
pas 5 × 48 mm 0
ex 8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ) avec des canons à électrons placés les uns à
côté des autres (technique in-line ) et ayant une diagonale
de l'écran de 12 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm 0
ex 8540 11 11 93 Tube cathodique couleur, muni d'un canon avec 3 rayons et
ayant une diagonale de l'écran de 22 cm ou plus mais
n'excédant pas 26 cm 0
ex 8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de l'écran de
49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage
professionnely compris des appl ications de moniteurs de
sécurité ou à usage médical(a) 0
ex 8540 11 91 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/
hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de
39,8 cm (± 0,3 cm) 0
ex 8540 12 00 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 320 mm et
une tension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas
22 kV 0
ex 8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 182 mm, un
diamètre du colinférieur à 30 mm et une tension anodique
de 25 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV 0
ex 8540 12 00 84 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran de 98 mm ou plus mais n'excédant pas
102 mm, une tension anodique de 5 kV ou plus mais
n'excédant pas 32 kV 0
ex 8540 20 90 91 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode
avec neuf dynodes, sensible à la lumière d'une longueur
d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930
nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une
hauteur n'excédant pas 94 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0031
31Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un
canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l'écran
excédant 72 cm et une distance entre les points de même
couleur inférieure à 0,5 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0032
32Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un
canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l'écran
n'excédant pas 72 cm 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 50
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▼M4
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▼M4
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▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran
n'excédant pas 53 cm 0
ex 8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de l'écran de
33 cm ou plus mais n'excédant pas 38 cm 0
ex 8540 40 00 35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran
n'excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de
moniteurs (a) 0
ex 8540 40 00 36 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,30 mm et une diagonale de l'écran
n'excédant pas 58 cm 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0031
33Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran de 142 mm ou plus mais n'excédant
pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus mais
n'excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir de résolution de
0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm, des
phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit
P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de
focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de
3 mA ou plus 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0032
34Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 176 mm ou plus mais n'excédant pas 520 mm et
un diamètre du coln'excédant pas 21 mm 0
ex 8540 89 11 91 Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier
de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant
pas 300 × 350 mm, câble non compris. Le tube contient
une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes
disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune
des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phos-
phorescents. Ces éléments sont montés sur un
support métallisé qui est recouvert de substances fluores-
centes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux
lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons 0
ex 8540 89 11 92 Tube de visualisation à vide, fluorescent 0
ex 8540 91 00 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une
fréquence d'opération de 31 250 Hz ou plus mais n'excé-
dant pas 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle 0
ex 8540 91 00 92 Masque à fentes ( slitouslot-mask ), à l'exclusion des
masques ayant des fentes verticales continues, ayant une
longueur en diagonale n'excédant pas 39 cm 0
ex 8540 91 00 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques monochromes d'une diagonale de l'écran de
7,6 cm ou plus mais n'excédant pas 30,5 cm (a) 0
ex 8540 91 00 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur,
ayant une fréquence d'opération de 15 625 ou 31 250 Hz,
comportant deux aimants en anneau à deux pôles, deux
aimants en anneau à quatre pôles et deux aimants en
anneau à six pôles 0
ex 8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage
de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 51
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
deux mais pas plus de six bobines, un support en matière
plastique et un anneau de fixation en métal 0
ex 8540 91 00 97 Masque à fentes (slit-mask) , constitué de fentes verticales
d'une longueur de plus de 275 mm 0
ex 8540 91 00 98 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la
fabrication de tubes cathodiques (a) 0
ex 8540 99 00 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage
comprenant ces composants (Magnetron core tube) ,
destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position
8540 71 00 (a) 0
ex 8543 89 95 46 Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés
sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
FA 01314
FA 01317
FA 01321
FMC 1717
FMC 1819
ISO 122
MHW 105
MHW 1815
MHW 2701
MHW 2707
MHW 607MHW 704
MHW 707
MHW 720
MHW 803
MHW 820-1
MHW 820-2
MHW 9002
MHW 910
MHW 914
MHW 915
MHW 916
MHW 926
MHW 927
MHW 953
PF 0144
PF 0146
PF 0148
PF 0412
PHW 2905
PHW 2907
PHW 5113
PHW 9012
PHW 902
PHW 925
SHW 5115
XHW 105
XHW 2803
XHW 2902
XHW 5115
XHW 903
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 47 Dispositif d'affichage électromagnétique, constitué de sept
bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière
indication reste disponible ( set state ) due au magnétisme
rémanent des noyaux des bobines et de sept segments
pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant
monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant
de tels dispositifs 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 52
▼M4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8543 89 95 48 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans
une gamme de fréquences de 43 mHz ou plus mais
n'excédant pas 870 mHz, permettant la commutation de
signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs
fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 8543 89 95 49 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de
deux diodes ayant un courant direct moyen n'excédant pas
600 A et une tension inverse répétitive de crête n'excédant
pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par
une cathode commune 0
ex 8543 89 95 50 Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe pour
le pilotage d'horloges, dans une bande de fréquence de1,8 mHz à 67 mHz, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
R4 000.8
R4 000.9
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 51 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur
de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel
et un circuit de détection, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ENC05D
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 52 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs
diodes émettrices de lumière et d'une photodiode avec
circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques ou
d'une ou plusieurs diodes émettrices de lumière et de
plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré
dans un boîtier plastique portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HC PL 2400
HC PL 2730
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 53 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 gHz ou
plus mais n'excédant pas 42 gHz, constitué d'éléments
actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
372-02
372-03
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 54 Régulateur de tension, constitué d'un transistor de puis-
sance et un circuit intégré montés sur une plaque à
embase métallique, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
3050C
3090C1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 53
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
3120C
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 56 Assemblage pour l'élimination de surtensions, comprenant
8 diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas
4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 10 µA, un
courant d'impulsions de crête n'excédant pas 30 A et un
capacité nominale de 50 pF, enserré dans un boîtier 0
ex 8543 89 95 59 Assemblage d'exploration de l'image à transfert de charge
(CCD), pour un système de balayage en temps réel d'un
film, ayant des fonctions optique, d'illumination et de
traitement de signaux 0
ex 8543 90 80 40 Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque
pourvue d'une barre de suspension et de bandes latérales
en matière plastique 0
ex 8545 90 90 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de
bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais
n'excédant pas 160 mm et d'un diamètre n'excédant pas
12 mm 0
8548 90 10 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par
exemple, les piles (stack) D-RAM et modules 0
ex 8548 90 90 39 Unité optique, constituée d'une diode laser et d'une
photodiode, opérant à une longueur d'ondes de 635 ou
670 nm 0
ex 8548 90 90 40 Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d'une
photodiode et d'au moins d'un amplificateur sous forme de
circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GP1U58XB
SBX 1610
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8548 90 90 41 Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme
de fréquences de 1,8 mHz ou plus mais n'excédant pas
40 mHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier 0
ex 8548 90 90
ex 9110 90 0042
94Circuit horloge/calendrier, constitué d'un circuit imprimé
sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz et
un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 1287
DS 12887A
DS 1387
MK 48T02
MK 48T08
MK 48T12
MK 48T18
RTC 63421
RTC 65271
RTC 72423
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 54
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8548 90 90 43 Capteur d'images par contact 0
ex 9001 10 90 10 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres
optiques 0
ex 9001 20 00 10 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté
ou des deux par un matériau transparent 0
ex 9001 90 90 20 Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de
Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante
en matière plastique, destiné à la fabrication de produits du
no8528 (a) 0
ex 9001 90 90 30 Lentille en matière plastique, non montée, d'une distance
focale de 3,86 mm (± 0,1 mm) et d'un diamètre n'excédant
pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques
compacts (a) 0
ex 9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d'écrans et
de photocathodes pour des dispositifs d'intensification
d'images (a) 0
ex 9001 90 90 50 Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticu-
laire en matière plastique 0
ex 9001 90 90 60 Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la
lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur
d'image par transfert de charge (CCD) (a) 0
ex 9001 90 90 70 Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG)
dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités 0
ex 9002 11 00 10 Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou
plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de quatre à
huit lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de
120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes
au moins sur une face d'une couche de fluorure
de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de
projection vidéo (a) 0
ex 9002 11 00 50 Objectif d'une longueur focale de 75 mm ou plus mais
n'excédant pas 94 mm, constitué de lentilles en verre ou
en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais
n'excédant pas 180 mm 0
ex 9002 19 00 10 Objectif d'une longueur focale de 24,96 mm (± 0,1 mm),
d'un diamètre de 16 mm et d'une longueur de 16 mm,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8517 21 00 (a) 0
ex 9002 20 00 10 Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière
plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection
transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la
fabrication de produits du no8528 (a) 0
ex 9002 90 90 10 Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogo-
nale, destiné à l'assemblage de rétroprojecteurs (a) 0
ex 9002 90 90 20 Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm
(± 0,19 mm) ou 8 mm (± 0,4 mm), d'une ouverture relative
de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à
la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (a) 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 55
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 9002 90 90 30 Unité optique, comprenant une ou deux rangées de fibres
optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre
de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée
entre deux plaques en matière plastique 0
ex 9002 90 90 50 Assemblage de lentille et de porte d'image, pour un
système d'exploration à temps réel de film, comprenant une
lentille constituée de 9 ou 11 éléments et ayant une
fonction d'illumination 0
ex 9006 91 00
ex 9006 99 9010
20Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-
position 9006 40 00 (a) 0
ex 9013 80 19 10 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides
(LCD) à matrice active, ayant une diagonale de l'écran
n'excédant pas 3,4 cm, constitué d'une couche de cristaux
liquides enserrée entre deux plaques ou feuilles de verre 0
ex 9013 80 90 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation,
opérant à une longueur d'ondes de 1 200 nm ou plus,
enserré dans un boitier cylindrique 0
ex 9017 90 90 20 Tête d'impression thermique, comprenant au minimum
7 168 éléments chauffants, fixés sur deux ou plus substrats
céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0
ex 9021 30 90 29 Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice
le plus large à un diamètre intérieur n'excédant pas 8 mm 0
ex 9021 30 90 30 Valvules cardiaques et leurs parties 0
ex 9024 80 99
ex 9027 30 00
ex 9031 20 00
ex 9031 49 90
ex 9031 80 34
ex 9031 80 39
ex 9031 80 9910
10
10
10
10
30
10Machines et appareils, permettant la vérification auto-
matisée de la qualité des disques magnétiques rigides,
destinées à la fabrication de produits de la sous-position
8523 20 11 ou 8523 20 19 (a)
0
ex 9031 80 39 10 Dispositif de mesure d'accélération pour des applications
en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments
actifs et/ou passifs et un capteur, le tout enserré dans un
boîtier 0
ex 9031 90 80 30 Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser,
sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres
optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD),
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 9031 90 80 40 Tête de test pour le contrôle de la qualité mécanique de
disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur 0
ex 9031 90 80 50 Tête de brunissage pour l'enlèvement d'aspérités sur et le
polissage de la surface de disques magnétiques rigides,
montée sur un bras porteur 0
ex 9032 10 91 10 Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique
à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage
d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier herméti-
quement scellé 0
ex 9032 89 90 10 Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags)
pour automobiles, comprenant un contact permettant la
commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et
ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm 01996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 56
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▼M3
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 9110 12 00 91 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel
sont montés un résonateur à quartz et au moins un circuit
de montre et au moins un condensateur même intégré,
d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm, destiné à la
fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a) 0
ex 9110 90 00
ex 9114 90 0092
91Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel
est monté un circuit de montre ou un circuit de montre et
un résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas
5 mm, destiné à la fabrication des produits relevant du
chapitre 91 (a) 0
ex 9110 90 00 93 Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un
circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit
de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore
piézo-électrique, destiné à la fabrication de produits du
chapitre 91 (a) 0
ex 9608 91 00 10 Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs,
comportant un canalinterne 0
ex 9608 91 00 20 Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs,
sans canalintérieur 0
ex 9613 90 00 20 Mécanisme d'allumage piézo-électrique 0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires
édictées en la matière.
(b) Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou
de restauration.1996R1255 — FR — 01.07.1998 — 004.001 — 57