90)

Dans la troisième partie, au titre IV, les chapitres suivants sont insérés:

«CHAPITRE 1 bis

Approche standard alternative







Section 1

▼C1

Dispositions générales

Article 325 quater

▼B

Champ d'application et structure de l'approche standard alternative

1. L'approche standard alternative décrite dans le présent chapitre n'est utilisée qu'aux fins de l'exigence de déclaration prévue à l'article 430 ter, paragraphe 1.

2. Les établissements calculent les exigences de fonds propres pour risque de marché conformément à l'approche standard alternative pour un portefeuille de positions du portefeuille de négociation ou hors portefeuille de négociation qui sont exposées au risque de change ou au risque sur matières premières comme étant la somme des trois composantes suivantes:

a) l'exigence de fonds propres en vertu de la méthode des sensibilités exposée à la section 2;

b) l'exigence de fonds propres pour risque de défaut prévue à la section 5, qui n'est applicable qu'aux positions du portefeuille de négociation visées à ladite section;

c) l'exigence de fonds propres pour risque résiduel prévue à la section 4, qui n'est applicable qu'aux positions du portefeuille de négociation visées à ladite section.







Section 2

▼C1

Méthode des sensibilités pour calculer l’exigence de fonds propres

Article 325 quinquies

Définitions

▼B

Aux fins du présent chapitre, on entend par:

1) “catégorie de risque”: l'une des sept catégories suivantes: i) risque de taux d'intérêt global; ii) risque d'écart de crédit (credit spread risk ou CSR) sur expositions hors titrisation; iii) risque d'écart de crédit sur expositions de titrisation hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif); iv) risque d'écart de crédit sur expositions de titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif (CSR portefeuille de négociation en corrélation alternatif); v) risque sur actions; vi) risque sur matières premières; vii) risque de change;

2) “sensibilité”: la variation relative de la valeur d'une position résultant d'une variation de valeur de l'un des facteurs de risque pertinents pour la position, calculée au moyen du modèle de tarification de l'établissement conformément à la sous-section 2 de la section 3;

3) “classe”, une sous-catégorie de positions, au sein d'une catégorie de risque, ayant un profil de risque similaire, à laquelle une pondération de risque, telle que définie à la section 3, sous-section 1, est attribuée.

▼C1

Article 325 sexies

Composantes de la méthode des sensibilités

▼B

1. Les établissements calculent l'exigence de fonds propres pour risque de marché en vertu de la méthode des sensibilités en agrégeant les trois exigences de fonds propres suivantes conformément à l'article 325 nonies:

a) exigences de fonds propres pour le risque delta qui correspondent au risque de variations de la valeur d'un instrument dues à des changements de ses facteurs de risque non liés à la volatilité;

b) exigences de fonds propres pour le risque vega qui correspondent au risque de variations de la valeur d'un instrument dues à des changements de ses facteurs de risque liés à la volatilité;

c) exigences de fonds propres pour le risque de courbure qui correspondent au risque de variations de la valeur d'un instrument dues aux changements des principaux facteurs de risque non liés à la volatilité dont ne rendent pas compte les exigences de fonds propres pour le risque delta.

2. Aux fins du calcul visé au paragraphe 1,

a) toutes les positions sur des instruments comportant une option sont soumises aux exigences de fonds propres visées au paragraphe 1, points a), b) et c);

b) toutes les positions sur des instruments sans option ne sont soumises qu'aux exigences de fonds propres visées au paragraphe 1, point a).

Aux fins du présent chapitre, les instruments comportant une option sont entre autres: les options d'achat, les options de vente, les options sur taux d'intérêt avec plafond (caps), les options sur taux d'intérêt avec plancher (floors), les options d'échange (swaptions), les options à barrière et les options exotiques. Les options intégrées, telles que le remboursement anticipé ou les options comportementales, sont considérées comme des positions indépendantes aux fins du calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché.

Aux fins du présent chapitre, les instruments dont les flux de trésorerie peuvent être représentés par une fonction linéaire du montant notionnel du sous-jacent sont considérés comme des instruments sans option.

▼C1

Article 325 septies

Exigences de fonds propres pour risques delta et vega

▼B

1. Les établissements appliquent les facteurs de risque delta et vega décrits à la section 3, sous-section 1, pour calculer leurs exigences de fonds propres pour risques delta et vega.

2. Les établissements suivent le processus prévu aux paragraphes 3 à 8 pour calculer les exigences de fonds propres pour risques delta et vega.

3. Pour chaque catégorie de risque, la sensibilité de tous les instruments qui relèvent des exigences de fonds propres pour risque delta ou vega à chacun des facteurs de risque delta ou vega applicables qui font partie de cette catégorie de risque est calculée à l'aide des formules correspondantes de la section 3, sous-section 2. Si la valeur d'un instrument dépend de plusieurs facteurs de risque, la sensibilité est déterminée séparément pour chacun de ces facteurs.

4. Les sensibilités sont attribuées, au sein de chaque catégorie de risque, à l'une des classes b.

5. Au sein de chaque classe b, les sensibilités positives et négatives à un même facteur de risque sont compensées, ce qui permet d'obtenir des sensibilités nettes sk à chaque facteur de risque k au sein d'une classe.

6. Les sensibilités nettes à chaque facteur de risque au sein d'une classe sont multipliées par les pondérations de risque correspondantes énoncées dans la section 6, ce qui permet d'obtenir des sensibilités pondérées à chaque facteur de risque au sein de ladite classe, selon la formule suivante:

WS k = RW k · s k

où:

WSk = les sensibilités pondérées: RWk = les pondérations de risque; et sk = le facteur de risque.

7. Les sensibilités pondérées aux différents facteurs de risque au sein de chaque classe sont agrégées conformément à la formule ci-dessous, où la quantité sous la racine carrée ne peut pas être inférieure à zéro, ce qui permet d'obtenir la sensibilité par classe. Les corrélations correspondantes pour les sensibilités pondérées au sein d'une même classe ρkl, énoncées à la section 6, sont utilisées.

où:

Kb = la sensibilité par classe; et WS = les sensibilités pondérées.

8. La sensibilité par classe est calculée pour chaque classe d'une catégorie de risque conformément aux paragraphes 5, 6 et 7. Lorsque la sensibilité par classe a été calculée pour toutes les classes, les sensibilités pondérées à tous les facteurs de risque des différentes classes sont agrégées conformément à la formule ci-dessous, à l'aide des corrélations correspondantes γbc pour les sensibilités pondérées des différentes classes énoncées à la section 6, ce qui permet d'obtenir l'exigence de fonds propres par catégorie de risque pour risque delta ou risque vega:

où:

Sb = Σk WSk pour tous les facteurs de risque de la classe b et Sc = Σk WSk pour tous les facteurs de risque de la classe c; lorsque ces valeurs de Sb et Sc donnent une somme globale négative

, l'établissement calcule les exigences de fonds propres par catégorie de risque pour risque delta ou risque vega à l'aide d'une formule de remplacement, où

Sb = max [min (Σk WSk, Kb), – Kb] pour tous les facteurs de risque de la classe b, et

Sc = max [min (Σk WSk, Kc), – Kc] pour tous les facteurs de risque de la classe c.

Les exigences de fonds propres par catégorie de risque pour risque delta ou risque vega sont calculées pour chaque catégorie de risque conformément aux paragraphes 1 à 8.

▼C1

Article 325 octies

Exigences de fonds propres pour risque de courbure

▼B

Les établissements calculent les exigences de fonds propres pour risque de courbure conformément à l'acte délégué visé à l'article 461 bis.

▼C1

Article 325 nonies

Agrégation des exigences de fonds propres par catégorie de risque pour risque delta, risque vega et risque de courbure

▼B

1. Les établissements agrègent les exigences de fonds propres pour risque delta, risque vega et risque de courbure conformément au processus exposé aux paragraphes 2, 3 et 4.

2. Le processus de calcul des exigences de fonds propres par catégorie de risque pour risque delta, risque vega et risque de courbure décrit aux articles 325 septies et 325 octies est appliqué trois fois à chaque catégorie de risque, chaque fois à l'aide d'un ensemble différent de coefficients constitué à partir des coefficients ρ_kl (corrélation entre facteurs de risque au sein d'une classe) et γ_bc (corrélation entre classes au sein d'une catégorie de risque). Chacun de ces trois ensembles correspond à un scénario différent, comme suit:

a) le scénario “à corrélations moyennes”, où les coefficients de corrélation ρkl et γbc restent les mêmes que ceux indiqués à la section 6;

b) le scénario “à corrélations fortes”, où les coefficients de corrélation ρkl et γbc indiqués à la section 6 sont uniformément multipliés par 1,25, ρkl et γbc étant plafonnés à 100 %;

c) le scénario “à corrélations faibles” est précisé dans l'acte délégué visé à l'article 461 bis.

3. Les établissements calculent la somme des exigences de fonds propres pour risque delta, risque vega et risque de courbure pour chaque scénario, afin de déterminer trois exigences de fonds propres spécifiques à chaque scénario.

4. L'exigence de fonds propres en vertu de la méthode des sensibilités est la plus élevée des trois exigences de fonds propres spécifiques à chaque scénario visées au paragraphe 3.

Article 325 decies

Traitement des instruments indiciels et des options à sous-jacents multiples

Les établissements traitent les instruments indiciels et des options à sous-jacents multiples conformément à l'acte délégué visé à l'article 461 bis.

Article 325 undecies

Traitement des organismes de placement collectif

Les établissements traitent les organismes de placement collectif conformément à l'acte délégué visé à l'article 461 bis.

Article 325 duodecies

Positions de prise ferme

1. Les établissements peuvent utiliser le processus établi au présent article pour calculer les exigences de fonds propres pour risque de marché des positions de prise ferme sur des instruments de dette ou de fonds propres.

2. Les établissements appliquent l'un des facteurs de multiplication appropriés énumérés au tableau 1 aux sensibilités nettes de toutes les positions de prise ferme sur chacun des émetteurs, à l'exception des positions de prise ferme qui sont souscrites ou reprises par des tiers sur la base d'un accord formel, et calculent leurs exigences de fonds propres pour risque de marché conformément à l'approche prévue au présent chapitre sur la base des sensibilités nettes ajustées.







Tableau 1 Jour ouvré 0 0 % Jour ouvré 1 10 % Jours ouvrés 2 et 3 25 % Jour ouvré 4 50 % Jour ouvré 5 75 % Au-delà du jour ouvré 5 100 %

Aux fins du présent article, par “jour ouvré 0”, on entend le jour ouvré où l'établissement s'engage inconditionnellement à accepter une quantité connue de titres, à un prix convenu.

3. Les établissements informent les autorités compétentes de l'application du processus prévu au présent article.







Section 3

Facteurs de risque et sensibilité: définitions







Sous-section 1

Facteurs de risque: définitions

▼C1

Article 325 terdecies

Facteurs de risque de taux d’intérêt global

▼B

1. Pour tous les facteurs de risque de taux d'intérêt global, y inclus le risque d'inflation et le risque d'écart de taux entre monnaies, il y a une classe par monnaie, chacune de ces classes contenant différents types de facteurs de risque.

Les facteurs de risque delta de taux d'intérêt global applicables aux instruments sensibles aux taux d'intérêt sont les taux sans risque pertinents pour chaque monnaie et pour chacune des échéances suivantes: 0,25 an, 0,5 an, 1 an, 2 ans, 3 ans, 5 ans, 10ans, 15 ans, 20 ans, 30 ans. Les établissements attribuent les facteurs de risque aux vertex indiqués par interpolation linéaire ou par la méthode la plus proche des fonctions de tarification qu'utilise leur fonction indépendante de contrôle des risques pour informer la direction générale du risque de marché ou des profits et pertes.

2. Les établissements établissent les taux sans risque par monnaie sur la base des instruments du marché monétaire détenus dans le portefeuille de négociation de l'établissement qui affichent le risque de crédit le plus faible, par exemple les contrats d'échange (swaps) indiciels à un jour.

3. Lorsque les établissements ne sont pas en mesure d'appliquer l'approche visée au paragraphe 2, les taux sans risque sont basés sur une ou plusieurs des courbes de swaps implicites fondées sur le marché que l'établissement utilise pour évaluer ses positions à leur valeur de marché, par exemple les courbes de swaps de taux interbancaire offert.

Lorsque les données relatives à des courbes de swaps fondées sur le marché décrites au paragraphe 2 et au premier alinéa du présent paragraphe sont insuffisantes, les taux sans risque peuvent être obtenus en utilisant la courbe des rendements souverains la plus pertinente pour une monnaie donnée.

Lorsque les établissements utilisent les facteurs de risque de taux d'intérêt global dérivés conformément à la procédure exposée au deuxième alinéa du présent paragraphe pour des instruments de dette souveraine, ces instruments ne sont pas exemptés des exigences de fonds propres pour risque d'écart de crédit. Dans de tels cas, lorsqu'il n'est pas possible de distinguer le taux sans risque de la composante liée à l'écart de crédit, la sensibilité au facteur de risque est attribuée à la fois à la catégorie du risque de taux d'intérêt global et à la catégorie du risque d'écart de crédit.

4. Dans le cas des facteurs de risque de taux d'intérêt global, chaque monnaie constitue une classe distincte. Les établissements attribuent aux facteurs de risque appartenant à la même classe, mais correspondant à des échéances différentes, des pondérations de risque différentes, conformément à la section 6.

Les établissements appliquent des facteurs de risque supplémentaires pour risque d'inflation aux instruments de créance dont les flux de trésorerie dépendent fonctionnellement des taux d'inflation. Ces facteurs de risque supplémentaires consistent, pour chaque monnaie, en un vecteur de taux d'inflation fondés sur le marché pour différentes échéances. Pour chaque instrument, le vecteur contient autant de composantes qu'il y a de taux d'inflation utilisés comme variables par le modèle de tarification de l'établissement pour l'instrument en question.

5. Les établissements calculent la sensibilité de l'instrument au facteur de risque supplémentaire pour risque d'inflation visé au paragraphe 4 comme étant la variation de valeur de l'instrument, conformément à son modèle de tarification, résultant d'une variation de 1 point de base de chacune des composantes du vecteur. Chaque monnaie constitue une classe distincte. Au sein de chaque classe, les établissements traitent l'inflation comme un seul facteur de risque, indépendamment du nombre de composantes de chaque vecteur. Les établissements compensent toutes les sensibilités à l'inflation, calculées comme indiqué dans le présent paragraphe, au sein d'une classe, afin d'obtenir une sensibilité nette unique par classe.

6. Les instruments de dette qui impliquent des paiements dans différentes monnaies sont aussi soumis au risque d'écart de taux entre les monnaies concernées. Aux fins de la méthode des sensibilités, les facteurs de risque à appliquer par les établissements sont constitués par le risque d'écart de taux pour chaque monnaie face au dollar américain ou à l'euro. Les établissements calculent les écarts de taux entre monnaies qui ne sont pas en rapport avec le dollar américain ni avec l'euro en termes soit d'“écart par rapport au dollar américain”, soit d'“écart par rapport à l'euro”.

Chaque facteur de risque d'écart de taux entre monnaies consiste en un vecteur d'écarts de taux correspondant aux différentes échéances par monnaie. Pour chaque instrument de dette, le vecteur contient autant de composantes qu'il y a d'écart de taux entre monnaies utilisés comme variables par le modèle de tarification de l'établissement pour l'instrument en question. Chaque monnaie constitue une classe distincte.

Les établissements calculent la sensibilité de l'instrument au facteur de risque d'écart de taux entre monnaies comme étant la variation de valeur de l'instrument, conformément à leur modèle de tarification, résultant d'une variation de 1 point de base de chacune des composantes du vecteur. Chaque monnaie constitue une classe distincte. Dans chaque classe, il existe deux facteurs de risque distincts possibles: l'écart de taux par rapport à l'euro et l'écart de taux par rapport au dollar américain, indépendamment du nombre de composantes de chaque vecteur d'écarts de taux. Le nombre maximal de sensibilités nettes par classe est de deux.

7. Les facteurs de risque vega de taux d'intérêt global applicables aux options avec des sous-jacents qui sont sensibles au taux d'intérêt global sont les volatilités implicites des taux sans risque pertinents décrits aux paragraphes 2 et 3, qui sont attribuées à des classes en fonction de la monnaie et, au sein de chaque classe, affectées aux échéances suivantes: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans. Il existe une classe par monnaie.

À des fins de compensation, les établissements considèrent les volatilités implicites liées aux mêmes taux sans risque et affectées aux mêmes échéances comme constituant un même facteur de risque.

Lorsque les établissements affectent les volatilités implicites aux échéances prévues au présent paragraphe, les exigences suivantes s'appliquent:

a) lorsque l'échéance de l'option est alignée sur l'échéance du sous-jacent, un seul facteur de risque est pris en considération et affecté en fonction de ladite échéance;

b) lorsque l'échéance de l'option est plus courte que l'échéance du sous-jacent, les facteurs de risque suivants sont pris en considération comme suit: i) le premier facteur de risque est affecté en fonction de l'échéance de l'option; ii) le deuxième facteur de risque est affecté en fonction de l'échéance résiduelle du sous-jacent de l'option à la date d'expiration de l'option.

8. Les facteurs de risque de courbure sur taux d'intérêt global à appliquer par les établissements consistent, par monnaie, en un vecteur de taux sans risque représentant une courbe de rendement sans risque spécifique. Chaque monnaie constitue une classe distincte. Pour chaque instrument, le vecteur contient autant de composantes qu'il y a d'échéances différentes de taux sans risque utilisées comme variables par le modèle de tarification de l'établissement pour l'instrument en question.

9. Les établissements calculent la sensibilité de l'instrument à chaque facteur de risque utilisé dans la formule du risque de courbure conformément à l'article 325 octies. Aux fins du risque de courbure, les établissements considèrent les vecteurs correspondant à des courbes de rendement différentes et ayant un nombre différent de composantes comme un même facteur de risque, à condition que ces vecteurs correspondent à une même monnaie. Les établissements compensent entre elles les sensibilités à un même facteur de risque. Il n'existe qu'une sensibilité nette par classe.

Il n'existe pas d'exigences de fonds propres pour risque de courbure aux fins du risque d'inflation et du risque d'écart de taux entre monnaies.

▼C1

Article 325 quaterdecies

Facteurs de risque d’écart de crédit sur expositions hors titrisation

▼B

1. Les facteurs de risque delta d'écart de crédit à appliquer par les établissements aux instruments hors titrisation qui sont sensibles à l'écart de crédit sont les taux d'écart de crédit de ces instruments applicables aux émetteurs, déduits à partir des instruments de dette et des contrats d'échange sur risque de crédit pertinents, et affectés à chacune des échéances suivantes: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans. Les établissements appliquent un facteur de risque par émetteur et par échéance, indépendamment du fait que ces taux d'écart de crédit applicables à l'émetteur soient déduits à partir d'instruments de dette ou de contrats d'échange sur risque de crédit. Les classes de risque sont établies par secteur, comme visé à la section 6, et chaque classe comprend tous les facteurs de risque attribués au secteur en question.

2. Les facteurs de risque vega d'écart de crédit à appliquer par les établissements aux options ayant des sous-jacents hors titrisation qui sont sensibles à l'écart de crédit sont les volatilités implicites des taux d'écart de crédit de l'émetteur du sous-jacent déduits conformément au paragraphe 1, qui sont affectés aux échéances suivantes en fonction de l'échéance de l'option soumise aux exigences de fonds propres: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans. Les classes utilisées sont les mêmes que pour le risque delta d'écart de crédit sur expositions hors titrisation.

3. Les facteurs de risque de courbure sur écart de crédit à appliquer par les établissements aux instruments hors titrisation consistent en un vecteur de taux d'écart de crédit, qui représente une courbe d'écart de crédit relative à un émetteur donné. Pour chaque instrument, le vecteur contient autant de composantes qu'il y a d'échéances différentes de taux d'écart de crédit utilisées comme variables dans le modèle de tarification de l'établissement pour l'instrument en question. Les classes utilisées sont les mêmes que pour le risque delta d'écart de crédit sur expositions hors titrisation.

4. Les établissements calculent la sensibilité de l'instrument à chaque facteur de risque utilisé dans la formule du risque de courbure conformément à l'article 325 octies. Aux fins du risque de courbure, les établissements considèrent comme un même facteur de risque les vecteurs déduits soit d'instruments de dette pertinents, soit de contrats d'échange sur risque de crédit pertinents et ayant un nombre différent de composantes, pour autant que ces vecteurs correspondent à un même émetteur.

Article 325 quindecies

Facteurs de risque d'écart de crédit sur expositions de titrisation

1. Les établissements appliquent les facteurs de risque d'écart de crédit visés au paragraphe 3 aux positions de titrisation qui sont incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif, conformément à l'article 325, paragraphes 6, 7 et 8.

Les établissements appliquent les facteurs de risque d'écart de crédit visés au paragraphe 5 aux positions de titrisation qui ne sont pas incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif telles que visées à l'article 325, paragraphes 6, 7 et 8.

2. Les classes applicables au risque d'écart de crédit pour les titrisations qui sont incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les mêmes que les classes applicables au risque d'écart de crédit pour les expositions hors titrisation, conformément à la section 6.

Les classes applicables au risque d'écart de crédit pour les titrisations qui ne sont pas incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont propres à cette catégorie de risque, comme prévu à la section 6.

3. Les facteurs de risque d'écart de crédit à appliquer par les établissements aux positions de titrisation qui sont incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les suivants:

a) les facteurs de risque delta sont tous les taux d'écart de crédit pertinents des émetteurs des expositions sous-jacentes à la position de titrisation, déduits à partir des instruments de créance et contrats d'échange sur risque de crédit pertinents, pour chacune des échéances suivantes: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans.

b) les facteurs de risque vega applicables aux options ayant pour sous-jacents des positions de titrisation qui sont incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les volatilités implicites des écarts de crédit des émetteurs des expositions sous-jacentes à la position de titrisation, déduites conformément au point a) du présent paragraphe, qui sont affectées aux échéances suivantes en fonction de l'échéance de l'option correspondante soumise aux exigences de fonds propres: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans.

c) les facteurs de risque de courbure sont les courbes d'écart de crédit pertinentes des émetteurs des expositions sous-jacentes à la position de titrisation, exprimées sous la forme d'un vecteur de taux d'écart de crédit pour différentes échéances, déduites conformément au point a) du présent paragraphe; pour chaque instrument, le vecteur contient autant de composantes qu'il y a d'échéances différentes de taux d'écart de crédit qui sont utilisées comme variables dans le modèle de tarification de l'établissement pour l'instrument en question.

4. Les établissements calculent la sensibilité de la position de titrisation à chaque facteur de risque utilisé dans la formule du risque de courbure conformément à l'article 325 octies. Aux fins du risque de courbure, les établissements considèrent comme un même facteur de risque les vecteurs déduits soit d'instruments de créance pertinents, soit de contrats d'échange sur risque de crédit pertinents et ayant un nombre différent de composantes, pour autant que ces vecteurs correspondent à un même émetteur.

5. Les facteurs de risque d'écart de crédit à appliquer par les établissements aux positions de titrisation qui ne sont pas incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif correspondent à l'écart de crédit de la tranche de titrisation plutôt qu'à celui des instruments sous-jacents et sont les suivants:

a) les facteurs de risque delta sont les taux d'écart de crédit par tranche pertinents, affectés aux échéances suivantes, en fonction de l'échéance de la tranche: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans;

b) les facteurs de risque vega applicables aux options ayant pour sous-jacents des positions de titrisation qui ne sont pas incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les volatilités implicites des écarts de crédit des tranches, chacune d'entre elles étant affectée aux échéances suivantes en fonction de l'échéance de l'option soumise aux exigences de fonds propres: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans;

c) les facteurs de risque de courbure sont les mêmes que ceux décrits au point a); une pondération de risque commune est appliquée à l'ensemble de ces facteurs de risque, conformément à la section 6.

Article 325 sexdecies

Facteurs de risque sur actions

1. Les classes applicables à tous les facteurs de risque sur actions sont les classes par secteur visées à la section 6.

2. Les facteurs de risque delta sur actions à appliquer par les établissements sont tous les cours au comptant des actions et tous les taux des opérations de pension sur actions.

Aux fins du risque sur actions, une courbe donnée de taux des opérations de pension sur actions constitue un seul facteur de risque, qui est exprimé sous la forme d'un vecteur des taux des opérations de pension pour différentes échéances. Pour chaque instrument, le vecteur contient autant de composantes qu'il y a d'échéances différentes de taux des opérations de pension utilisées comme variables dans le modèle de tarification de l'établissement pour l'instrument en question.

Les établissements calculent la sensibilité d'un instrument à un facteur de risque sur actions comme étant la variation de valeur de l'instrument, conformément à son modèle de tarification, résultant d'une variation de 1 point de base de chacune des composantes du vecteur. Les établissements compensent entre elles les sensibilités au facteur de risque correspondant aux taux des opérations de pension sur une même action, indépendamment du nombre de composantes de chaque vecteur.

3. Les facteurs de risque vega sur actions à appliquer par les établissements aux options ayant des sous-jacents sensibles aux actions sont les volatilités implicites des cours au comptant des actions, qui sont affectées aux échéances suivantes en fonction des échéances des options correspondantes soumises aux exigences de fonds propres: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans. Il n'y a pas d'exigences de fonds propres pour risque vega pour les opérations de pension sur actions.

4. Les facteurs de risque de courbure sur actions à appliquer par les établissements aux options ayant des sous-jacents sensibles aux actions sont tous les cours au comptant des actions, indépendamment de l'échéance des options correspondantes. Il n'y a pas d'exigences de fonds propres pour risque de courbure pour les taux des opérations de pension sur actions.

Article 325 septdecies

Facteurs de risque sur matières premières

1. Les classes applicables à tous les facteurs de risque sur matières premières sont les classes par secteur visées à la section 6.

2. Les facteurs de risque delta sur matières premières à appliquer par les établissements aux instruments sensibles aux matières premières sont tous les prix au comptant des matières premières par type de matière première et pour chacune des échéances suivantes: 0,25 an, 0,5 an, 1 an, 2 ans, 3 ans, 5 ans, 10 ans, 15 ans, 20 ans, 30 ans. Les établissements ne considèrent deux prix de matières premières pour un même type de matière première et avec la même échéance comme constituant un même facteur de risque que si l'ensemble des conditions juridiques concernant le lieu de livraison sont identiques.

3. Les facteurs de risque vega sur matières premières à appliquer par les établissements aux options ayant des sous-jacents sensibles aux matières premières sont les volatilités implicites des prix des matières premières par type de matière première, qui sont affectées aux échéances suivantes en fonction des échéances des options correspondantes soumises aux exigences de fonds propres: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans. Les établissements considèrent les sensibilités au même type de matière première affectées à la même échéance comme un seul facteur de risque, pour lequel ils effectuent ensuite une compensation.

4. Les facteurs de risque de courbure sur matières premières à appliquer par les établissements aux options ayant des sous-jacents qui sont sensibles aux matières premières consistent en un ensemble de prix de matières premières avec différentes échéances par type de matière première, exprimé sous la forme d'un vecteur. Pour chaque instrument, le vecteur contient autant de composantes qu'il y a de prix différents de cette matière première utilisés comme variables par le modèle de tarification de l'établissement pour l'instrument en question. Les établissements n'opèrent pas de distinction entre les prix des matières premières par lieu de livraison.

La sensibilité de l'instrument à chaque facteur de risque utilisé dans la formule du risque de courbure est calculée conformément à l'article 325 octies. Aux fins du risque de courbure, les établissements considèrent les vecteurs ayant un nombre différent de composantes comme constituant un même facteur de risque, à condition que ces vecteurs correspondent à un même type de matière première.

▼C1

Article 325 octodecies

Facteurs de risque de change

▼B

1. Les facteurs de risque delta sur change à appliquer par les établissements aux instruments sensibles au change sont tous les taux de change au comptant entre la monnaie de libellé d'un instrument et la monnaie de déclaration de l'établissement. Il existe une classe par paire de devises, contenant un seul facteur de risque et une seule sensibilité nette.

2. Les facteurs de risque vega sur change à appliquer par les établissements aux options ayant des sous-jacents qui sont sensibles au change sont les volatilités implicites des taux de change entre les paires de devises visées au paragraphe 1. Ces volatilités implicites des taux de change sont affectées aux échéances suivantes en fonction des échéances des options correspondantes soumises aux exigences de fonds propres: 0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans.

3. Les facteurs de risque de courbure sur change à appliquer par les établissements aux options ayant des sous-jacents qui sont sensibles au change sont les mêmes que ceux visés au paragraphe 1.

4. Les établissements ne sont pas tenus de distinguer entre les variantes onshore et offshore d'une monnaie aux fins du calcul des facteurs de risque delta, vega et de courbure sur change.







Sous-section 2

Sensibilité: définitions

▼C1

Article 325 novodecies

Sensibilités au risque delta

▼B

1. Les établissements calculent les sensibilités au risque delta de taux d'intérêt global (RTG) comme suit:

a) les sensibilités aux facteurs de risque correspondant aux taux sans risque sont calculées comme suit: où: = les sensibilités aux facteurs de risque correspondant aux taux sans risque; rkt = le taux d'une courbe des rendements sans risque k avec une échéance t; Vi (.) = la fonction de tarification de l'instrument i; et x,y = facteurs de risque autres que rkt dans la fonction de tarification Vi;

b) les sensibilités aux facteurs de risque correspondant au risque d'inflation et au risque d'écart de taux entre monnaies sont calculées comme suit: où: = les sensibilités aux facteurs de risque correspondant au risque d'inflation et au risque d'écart de taux entre monnaies; = un vecteur de m composantes représentant la courbe d'inflation implicite ou la courbe d'écarts de taux entre monnaies pour une monnaie donnée j, m étant égal au nombre de variables liées à l'inflation ou à l'écart de taux entre monnaies utilisées dans le modèle de tarification applicable à l'instrument i; = matrice unitaire de dimension (1 × m); Vi (.) = la fonction de tarification de l'instrument i; et y, z = autres variables du modèle de tarification.

2. Les établissements calculent les sensibilités au risque delta d'écart de crédit pour toutes les positions de titrisation et hors titrisation comme suit:

où:

= les sensibilités au risque delta d'écart de crédit pour toutes les positions de titrisation et hors titrisation;

cskt = la valeur du taux d'écart de crédit d'un émetteur j à l'échéance t;

Vi (.) = la fonction de tarification de l'instrument i; et

x,y = facteurs de risque autres que cskt dans la fonction de tarification Vi.

3. Les établissements calculent les sensibilités au risque delta sur actions comme suit:

a) les sensibilités aux facteurs de risque correspondant aux prix au comptant des actions sont calculées comme suit: où: sk = les sensibilités aux facteurs de risque correspondant aux prix au comptant; k = une action donnée; EQk = le prix au comptant de cette action; Vi (.) = la fonction de tarification de l'instrument i; et x,y = facteurs de risque autres que EQk dans la fonction de tarification Vi;

b) les sensibilités aux facteurs de risque correspondant aux taux des opérations de pension sur actions sont calculées comme suit: où: = les sensibilités aux facteurs de risque correspondant aux taux des opérations de pension sur actions; k = l'indice qui représente l'action; = un vecteur de m composantes qui représente la structure des échéances des opérations de pension pour une action donnée k, m étant égal au nombre de taux des opérations de pension correspondant à différentes échéances utilisés dans le modèle de tarification applicable à l'instrument i; = matrice unitaire de dimension (1 · m); Vi (.) = la fonction de tarification de l'instrument i; et y, z = facteurs de risque autres que

dans la fonction de tarification Vi.

4. Les établissements calculent les sensibilités au risque delta sur matières premières pour chaque facteur de risque k comme suit:

où:

sk = les sensibilités au risque delta sur matières premières;

k = un facteur de risque sur matières premières donné;

CTYk = la valeur du facteur de risque k;

Vi (.) = la valeur de marché de l'instrument i, exprimée comme une fonction du facteur de risque k; et

y, z = facteurs de risque autres que CTYk utilisés dans le modèle de tarification applicable à l'instrument i.

5. Les établissements calculent les sensibilités au risque delta sur change pour chaque facteur de risque de change k comme suit:

où:

sk = les sensibilités au risque delta sur matières premières;

k = un facteur de risque de change donné;

FXk = la valeur du facteur de risque k;

Vi (.) = la valeur de marché de l'instrument i, exprimée comme une fonction du facteur de risque k; et

y, z = facteurs de risque autres que FXk utilisés dans le modèle de tarification applicable à l'instrument i.

Article 325 vicies

Sensibilités au risque vega

1. Les établissements calculent la sensibilité au risque vega d'une option à un facteur de risque donné k comme suit:

où:

sk = la sensibilité au risque vega d'une option;

k = un facteur de risque vega spécifique, correspondant à une volatilité implicite;

volk = la valeur de ce facteur de risque, qui doit être exprimée en pourcentage; et

x,y = facteurs de risque autres que volk dans la fonction de tarification Vi.

2. Dans le cas des catégories de risque pour lesquelles les facteurs de risque vega comportent un élément d'échéance, mais pour lesquelles les règles d'affectation des facteurs de risque ne sont pas applicables car les options n'ont pas d'échéance, les établissements affectent ces facteurs de risque à l'échéance la plus longue prescrite. Ces options sont soumises à la majoration pour risque résiduel.

3. Dans le cas des options qui n'ont pas de prix d'exercice ou de barrière, ainsi que des options qui ont de multiples prix d'exercice ou barrières, les établissements réalisent l'affectation en fonction des prix d'exercice et échéances qu'il utilise en interne pour établir le prix de l'option. Ces options sont aussi soumises à la majoration pour risque résiduel.

4. Les établissements ne calculent pas le risque vega pour les tranches de titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif visées à l'article 325, paragraphes 6, 7 et 8, qui n'ont pas de volatilité implicite. Les exigences de fonds propres pour risques delta et de courbure sont calculées pour ces tranches de titrisation.

Article 325 unvicies

Exigences relatives aux calculs de sensibilité

1. Les établissements utilisent les formules figurant dans la présente sous-section pour dériver les sensibilités à partir de leurs modèles de tarification qui servent de base aux déclarations des profits et pertes à la direction générale.

Par dérogation au premier alinéa, les autorités compétentes peuvent exiger d'un établissement qui a reçu l'autorisation d'utiliser l'approche alternative fondée sur les modèles internes prévue au chapitre 1 ter qu'il utilise les fonctions de tarification du système de mesure des risques de leur approche fondée sur les modèles internes pour le calcul des sensibilités au titre du présent chapitre aux fins du calcul et de la déclaration des exigences de fonds propres pour risque de marché conformément à l'article 430 ter, paragraphe 3.

2. Lors du calcul des sensibilités au risque delta des instruments comportant une option visés à l'article 325 sexies, paragraphe 2, point a), les établissements peuvent supposer que les facteurs de risque de volatilité implicite demeurent constants.

3. Lors du calcul des sensibilités au risque vega d'instruments comportant une option visés à l'article 325 sexies, paragraphe 2, point b), les exigences suivantes s'appliquent:

a) pour le risque de taux d'intérêt global et le risque d'écart de crédit, les établissements supposent, pour chaque monnaie, que le sous-jacent des facteurs de risque de volatilité pour lequel le risque vega est calculé suit une distribution log-normale ou normale dans les modèles de tarification utilisés pour ces instruments;

b) pour le risque sur actions, le risque sur matières premières et le risque de change, les établissements supposent que le sous-jacent des facteurs de risque de volatilité pour lequel le risque vega est calculé suit une distribution log-normale ou normale dans les modèles de tarification utilisés pour ces instruments.

4. Les établissements calculent toutes les sensibilités, à l'exception des sensibilités aux ajustements de l'évaluation de crédit.

5. Par dérogation au paragraphe 1, sous réserve de l'autorisation des autorités compétentes, un établissement peut utiliser d'autres définitions des sensibilités au risque delta dans le calcul des exigences de fonds propres d'une position du portefeuille de négociation en vertu du présent chapitre, pour autant que l'établissement remplisse toutes les conditions suivantes:

a) ces autres définitions sont utilisées par une unité de contrôle des risques indépendante au sein de l'établissement à des fins de gestion interne des risques ainsi que pour informer la direction générale des profits et pertes;

b) l'établissement démontre que ces autres définitions sont plus appropriées pour déterminer les sensibilités pour la position que les formules énoncées dans la présente sous-section, et que les sensibilités qui en résultent ne sont pas sensiblement différentes de celles découlant de ces formules.

6. Par dérogation au paragraphe 1, sous réserve de l'autorisation des autorités compétentes, un établissement peut calculer les sensibilités vega sur la base d'une transformation linéaire des autres définitions des sensibilités lors du calcul des exigences de fonds propres d'une position du portefeuille de négociation en vertu du présent chapitre, pour autant que l'établissement remplisse les deux conditions suivantes:

a) ces autres définitions sont utilisées par une unité indépendante de contrôle des risques au sein de l'établissement à des fins de gestion interne des risques ainsi que pour informer la direction générale des profits et pertes;

b) l'établissement démontre que ces autres définitions sont plus appropriées pour déterminer les sensibilités pour la position que les formules énoncées dans la présente sous-section, et que la transformation linéaire visée au premier alinéa reflète une sensibilité au risque vega.







Section 4

Majoration pour risque résiduel

Article 325 duovicies

Exigences de fonds propres pour risque résiduel

1. Outre les exigences de fonds propres pour risque de marché prévues à la section 2, les établissements appliquent des exigences de fonds propres supplémentaires aux instruments exposés au risque résiduel, conformément au présent article.

2. Les instruments sont considérés comme exposés au risque résiduel lorsqu'ils remplissent une ou plusieurs des conditions suivantes:

a) l'instrument est adossé à un sous-jacent exotique, qui, aux fins du présent chapitre, est un instrument du portefeuille de négociation adossé à une exposition sous-jacente qui n'est pas soumise au traitement des risques delta, vega et de courbure en vertu de la méthode des sensibilités exposée à la section 2 ni aux exigences de fonds propres pour risque de défaut énoncées à la section 5;

b) l'instrument est assorti d'autres formes de risque résiduel, qui, aux fins du présent chapitre, sont l'un des instruments suivants: i) les instruments qui sont soumis aux exigences de fonds propres pour risque vega et risque de courbure en vertu de la méthode des sensibilités énoncée à la section 2 et qui génèrent des paiements qui ne peuvent être répliqués par une combinaison linéaire finie d'options classiques dont le sous-jacent unique est un cours d'actions, un prix des matières premières, un taux de change, un cours des obligations, un prix de contrat d'échange sur risque de crédit ou un prix d'échange de taux d'intérêt uniques; ii) les instruments qui sont des positions incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif, conformément à l'article 325, paragraphe 6; les couvertures d'expositions qui sont incluses dans ce portefeuille de négociation en corrélation alternatif, visées à l'article 325, paragraphe 8, ne sont pas prises en considération.

3. Les établissements calculent les exigences de fonds propres supplémentaires visées au paragraphe 1 comme étant la somme des montants notionnels bruts des instruments visés au paragraphe 2 multipliés par les pondérations de risque suivantes:

a) 1,0 % dans le cas des instruments visés au paragraphe 2, point a);

b) 0,1 % dans le cas des instruments visés au paragraphe 2, point b).

4. Par dérogation au paragraphe 1, l'établissement n'applique pas l'exigence de fonds propres pour risque résiduel à un instrument qui remplit l'une des conditions suivantes:

a) l'instrument est coté sur un marché reconnu;

b) l'instrument peut faire l'objet d'une compensation centrale en vertu du règlement (UE) no 648/2012;

c) l'instrument compense parfaitement le risque de marché d'une autre position du portefeuille de négociation, auquel cas ces deux positions parfaitement correspondantes du portefeuille de négociation sont exemptées de l'exigence de fonds propres pour risque résiduel.

5. L'ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation précisant, aux fins du paragraphe 2, ce qu'est un sous-jacent exotique et quels instruments sont assortis de risques résiduels.

En élaborant ces projets de normes techniques de réglementation, l'ABE examine s'il y a lieu de considérer le risque de longévité, le risque météorologique, les catastrophes naturelles et la volatilité effective future comme des sous-jacents exotiques.

L'ABE soumet ces projets de normes techniques de réglementation à la Commission au plus tard le 28 juin 2021.

La Commission est habilitée à compléter le présent règlement en adoptant les normes techniques de réglementation visées au premier alinéa conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) no 1093/2010.







Section 5

Exigences de fonds propres pour risque de défaut

Article 325 tervicies

Définitions et dispositions générales

1. Aux fins de la présente section, on entend par:

a) “exposition courte”, la situation où le défaut d'un émetteur ou d'un groupe d'émetteurs entraîne un bénéfice pour l'établissement, indépendamment du type d'instrument ou d'opération qui crée l'exposition;

b) “exposition longue”, la situation où le défaut d'un émetteur ou d'un groupe d'émetteurs entraîne une perte pour l'établissement, indépendamment du type d'instrument ou d'opération qui crée l'exposition;

c) “montant brut pour défaillance soudaine” (JTD brut), la taille estimée de la perte ou du bénéfice que le défaut du débiteur produirait pour une exposition donnée;

d) “montant net pour défaillance soudaine” (JTD net): la taille estimée de la perte ou du bénéfice qui résulterait pour un établissement du défaut d'un débiteur, après compensation entre les montants bruts pour défaillance soudaine;

e) “perte en cas de défaut” ou “LGD”, la perte en cas de défaut du débiteur sur un instrument émis par ce dernier, exprimée en part du montant notionnel de l'instrument;

f) “pondération pour risque de défaut”, le pourcentage qui représente la probabilité estimée de défaut de chaque débiteur, en fonction de la qualité de crédit de ce dernier.

2. Les exigences de fonds propres pour risque de défaut s'appliquent aux instruments de créance et de fonds propres, aux instruments dérivés qui ont ceux-ci comme sous-jacents et aux dérivés, dont les paiements ou la juste valeur sont affectés par le défaut d'un débiteur autre que la contrepartie à l'instrument dérivé elle-même. Les établissements calculent les exigences pour risque de défaut séparément pour chacun des types d'instruments suivants: expositions hors titrisation, expositions qui ne sont pas incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif et expositions de titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif. Les exigences finales de fonds propres pour risque de défaut à appliquer par un établissement sont la somme de ces trois composantes.







Sous-section 1

Exigences de fonds propres pour risque de défaut sur expositions hors titrisation

Article 325 quatervicies

Montants bruts pour défaillance soudaine

1. Les établissements calculent les montants bruts pour défaillance soudaine pour chaque exposition longue à un instrument de créance comme suit:

JTD longue = max{LGD V notionnelle + P&L longue + Ajustement longue ; 0}

où:

JTDlongue = le montant brut pour défaillance soudaine pour l'exposition longue; Vnotionnelle = le montant notionnel de l'instrument; P&Llongue = un terme qui permet de tenir compte des bénéfices ou pertes déjà pris en compte par l'établissement en raison de changements de la juste valeur de l'instrument qui crée l'exposition longue; les bénéfices sont inscrits dans la formule avec un signe positif, les pertes, avec un signe négatif; et Ajustementlongue = le montant duquel, en raison de la structure de l'instrument dérivé, la perte en cas de défaut de l'établissement serait accrue ou diminuée par rapport à la perte totale sur l'instrument sous-jacent; les augmentations sont inscrites dans le terme Ajustementlongue avec un signe positif, les diminutions, avec un signe négatif.

2. Les établissements calculent les montants bruts pour défaillance soudaine pour chaque exposition courte à un instrument de créance comme suit:

JTD courte = min{LGD V notionnelle + P&L courte + Ajustement courte ; 0}

où:

JTDcourte = le montant brut pour défaillance soudaine pour l'exposition courte; Vnotionnelle = le montant notionnel de l'instrument qui est inscrit dans la formule avec un signe négatif; P&Lcourte = un terme qui permet de tenir compte des bénéfices ou pertes déjà pris en compte par l'établissement en raison de changements de la juste valeur de l'instrument qui crée l'exposition courte; les bénéfices sont inscrits dans la formule avec un signe positif, les pertes sont inscrites dans la formule avec un signe négatif; et Ajustementcourte = le montant duquel, en raison de la structure de l'instrument dérivé, la perte en cas de défaut de l'établissement serait accrue ou diminuée par rapport à la perte totale sur l'instrument sous-jacent; les diminutions sont inscrites dans le terme Ajustementcourte avec un signe positif et les augmentations sont inscrites dans le terme Ajustementcourte avec un signe négatif.

3. Aux fins des calculs prévus aux paragraphes 1 et 2, les établissements appliquent la LGD pour les instruments de créance comme suit:

a) les expositions sur des instruments de créance non senior se voient attribuer une LGD de 100 %;

b) les expositions sur des instruments de créance senior se voient attribuer une LGD de 75 %;

c) les expositions à des obligations garanties, comme visées à l'article 129, se voient attribuer une LGD de 25 %.

4. Aux fins des calculs prévus aux paragraphes 1 et 2, les montants notionnels sont déterminés comme suit:

a) dans le cas d'instruments de créance, le montant notionnel est la valeur nominale de l'instrument de créance;

b) dans le cas d'instruments dérivés dont les sous-jacents sont des titres de créance, le montant notionnel est la valeur notionnelle de l'instrument dérivé.

5. Pour les expositions sur des actions, les établissements calculent les montants bruts pour défaillance soudaine comme suit, au lieu d'utiliser les formules prévues aux paragraphes 1 et 2:

JTD longue = max { LGD · V + P&L longue + Adjustment longue ; 0}

JTD courte = min { LGD · V + P&L courte + Adjustment courte ; 0}

où:

JTDlongue = le montant brut pour défaillance soudaine pour l'exposition longue; JTDcourte = le montant brut pour défaillance soudaine pour l'exposition courte; et V = la juste valeur des actions ou, dans le cas d'instruments dérivés dont les sous-jacents sont des actions, la juste valeur des actions sous-jacentes.

6. Les établissements attribuent une LGD de 100 % aux actions aux fins du calcul prévu au paragraphe 5.

7. Dans le cas d'expositions au risque de défaut qui proviennent d'instruments dérivés dont les paiements en cas de défaut du débiteur ne sont pas liés au montant notionnel d'un instrument précis émis par ledit débiteur ni à la LGD du débiteur ou d'un instrument émis par celui-ci, les établissements utilisent, pour estimer les montants bruts pour défaillance soudaine, des méthodes de remplacement.

8. L'ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation pour préciser:

a) comment les établissements doivent calculer les montants pour défaillance soudaine pour les différents types d'instruments en vertu du présent article;

b) quelles méthodes de remplacement les établissements doivent utiliser aux fins de l'estimation des montants bruts pour défaillance soudaine visés au paragraphe 7;

c) les montants notionnels d'instruments autres que ceux visés au paragraphe 4, points a) et b).

L'ABE soumet ces projets de normes techniques de réglementation à la Commission au plus tard le 28 juin 2021.

La Commission est habilitée à compléter le présent règlement en adoptant les normes techniques de réglementation visées au premier alinéa conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) no 1093/2010.

Article 325 quinvicies

Montants nets pour défaillance soudaine

1. Les établissements calculent les montants nets pour défaillance soudaine en compensant les montants bruts pour défaillance soudaine des expositions courtes et des expositions longues. La compensation n'est possible entre expositions au même débiteur que lorsque les expositions courtes sont d'un rang égal ou inférieur aux expositions longues.

2. La compensation est totale ou partielle en fonction des échéances des expositions compensables:

a) la compensation est totale lorsque l'ensemble des expositions compensables ont des échéances d'un an ou plus;

b) la compensation est partielle lorsqu'au moins une des expositions compensables a une échéance inférieure à un an, auquel cas le montant pour défaillance soudaine de chaque exposition ayant une échéance inférieure à un an est multiplié par le rapport égal à celui entre l'échéance de l'exposition et un an.

3. Lorsqu'aucune compensation n'est possible, les montants bruts pour défaillance soudaine sont égaux aux montants nets pour défaillance soudaine dans le cas d'expositions ayant des échéances d'un an ou plus. Les montants bruts pour défaillance soudaine ayant des échéances inférieures à un an sont multipliés par le ratio entre l'échéance de l'exposition et un an, avec un plancher de trois mois, pour calculer les montants nets pour défaillance soudaine.

4. Aux fins des paragraphes 2 et 3, les échéances des contrats dérivés sont prises en considération, et non celles de leurs sous-jacents. Les expositions sur des actions au comptant se voient attribuer une échéance d'un an ou de trois mois, au choix de l'établissement.

Article 325 sexvicies

Calcul des exigences de fonds propres pour risque de défaut

1. Les montants nets pour défaillance soudaine, indépendamment du type de contrepartie, sont multipliés par les pondérations pour risque de défaut qui correspondent à leur qualité de crédit en vertu du tableau 2:







Tableau 2 Catégorie de qualité de crédit Pondération pour risque de défaut Échelon de qualité de crédit 1 0,5 % Échelon de qualité de crédit 2 3 % Échelon de qualité de crédit 3 6 % Échelon de qualité de crédit 4 15 % Échelon de qualité de crédit 5 30 % Échelon de qualité de crédit 6 50 % Non notée 15 % En défaut 100 %

2. Les expositions qui recevraient une pondération de risque de 0 % en vertu de l'approche standard du risque de crédit conformément au titre 2, chapitre 2, reçoivent une pondération pour risque de défaut de 0 % aux fins des exigences de fonds propres pour risque de défaut.

3. Le montant net pour défaillance soudaine pondéré est affecté aux classes suivantes: entreprises, émetteurs souverains, administrations locales/municipalités.

4. Les montants nets pour défaillance soudaine pondérés sont agrégés au sein de chaque classe selon la formule suivante:

DRC b = max {(Σ i ∈ long RW i · net JTD i ) WtS · (Σ i ∈ court RW i |net JTD i |); 0}

où:

DRCb = l'exigence de fonds propres pour risque de défaut pour la classe b; i = l'indice correspondant à un instrument appartenant à la classe b; RWi = la pondération pour risque; et WtS = un ratio reflétant un avantage pour les relations de couverture au sein d'une classe, qui est calculé comme suit:

Aux fins de calculer DRCb et WtS, les positions longues et les positions courtes sont agrégées pour toutes les positions au sein d'une classe, indépendamment de l'échelon de qualité de crédit à laquelle ces positions sont affectées, afin de déterminer les exigences de fonds propres pour risque de défaut par classe.

5. L'exigence finale de fonds propres pour risque de défaut sur expositions hors titrisations est calculée comme étant la somme simple des exigences de fonds propres par classe.







Sous-section 2

Exigences de fonds propres pour risque de défaut sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

Article 325 septvicies

Montants pour défaillance soudaine

1. Les montants bruts pour défaillance soudaine pour les expositions de titrisation sont leur valeur de marché ou, si leur valeur de marché n'est pas disponible, leur juste valeur déterminée conformément au référentiel comptable applicable.

2. Les montants nets pour défaillance soudaine sont déterminés en compensant les montants bruts pour défaillance soudaine sur expositions longues et les montants bruts pour défaillance soudaine sur expositions courtes. La compensation n'est possible qu'entre expositions de titrisation ayant le même panier d'actifs sous-jacent et appartenant à la même tranche. Aucune compensation n'est permise entre expositions de titrisation ayant des paniers d'actifs sous-jacents différents, même lorsque les points d'attachement et de détachement sont les mêmes.

3. Lorsque, par décomposition ou combinaison d'expositions de titrisation existantes, d'autres expositions de titrisation existantes peuvent être parfaitement répliquées, sauf en ce qui concerne l'élément d'échéance, les expositions qui résultent de la décomposition ou de la combinaison peuvent être utilisées au lieu des expositions de titrisation existantes aux fins de la compensation.

4. Lorsqu'il est possible, par décomposition ou combinaison d'expositions existantes à des noms sous-jacents, de répliquer parfaitement l'intégralité de la structure de tranche d'une exposition de titrisation existante, les expositions qui résultent de cette décomposition ou de la combinaison peuvent être utilisées au lieu des expositions de titrisation existantes aux fins de la compensation. Lorsque des noms sous-jacents sont utilisés de cette manière, ils sont exclus du traitement du risque de défaut pour expositions hors titrisation.

5. L'article 325 quinvicies s'applique à la fois aux expositions de titrisation existantes et aux expositions de titrisation utilisées conformément au paragraphe 3 ou 4 du présent article. Les échéances pertinentes sont celles des tranches de titrisation.

Article 325 octovicies

Calcul des exigences de fonds propres pour risque de défaut sur titrisations

1. Les montants nets pour défaillance soudaine des expositions de titrisation sont multipliés par 8 % de la pondération de risque qui s'applique à l'exposition de titrisation pertinente hors portefeuille de négociation, y compris pour les titrisations STS, conformément à la hiérarchie des méthodes exposée au titre II, chapitre 5, section 3, et indépendamment du type de contrepartie.

2. Une échéance d'un an est appliquée à toutes les tranches pour lesquelles les pondérations de risque sont calculées conformément aux approches SEC-IRBA et SEC-ERBA.

3. Les montants pour défaillance soudaine pondérés pour les différentes expositions de titrisation au comptant sont plafonnés à la juste valeur de la position.

4. Les montants nets pour défaillance soudaine pondérés sont attribués aux classes suivantes:

a) une classe commune pour toutes les entreprises, quelle que soit la région;

b) 44 classes différentes correspondant à une classe par région pour chacune des onze catégories d'actifs définies au deuxième alinéa.

Aux fins du premier alinéa, les onze catégories d'actifs sont les ABCP, les prêts et crédits-bails sur véhicules automobiles, les titres adossés à des prêts hypothécaires résidentiels (RMBS), les cartes de crédit, les titres adossés à des créances hypothécaires commerciales (CMBS), les obligations adossées à des prêts, les obligations adossées à des créances au carré (CDO au carré), les prêts aux petites et moyennes entreprises (PME), les prêts étudiants, les autres expositions sur la clientèle de détail, et les autres expositions sur la clientèle de gros. Les quatre régions sont l'Asie, l'Europe, l'Amérique du Nord et le reste du monde.

5. Pour attribuer une exposition de titrisation à une classe, les établissements s'appuient sur une classification communément utilisée sur le marché. Les établissements attribuent chaque exposition de titrisation à une seule des classes visées au paragraphe 4. Toute exposition de titrisation qu'un établissement ne parvient pas à attribuer à une classe pour une catégorie d'actifs ou une région est attribuée respectivement aux catégories d'actifs “autres expositions sur la clientèle de détail”, “autres expositions sur la clientèle de gros” ou “reste du monde”.

6. Les montants nets pour défaillance soudaine pondérés sont agrégés au sein de chaque classe de la même manière que pour le risque de défaut sur expositions hors titrisation, à l'aide de la formule prévue à l'article 325 sexvicies, paragraphe 4, ce qui donne l'exigence de fonds propres pour risque de défaut pour chaque classe.

7. L'exigence finale de fonds propres pour risque de défaut sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif est calculée comme étant la somme simple des exigences de fonds propres par classe.







Sous-section 3

Exigences de fonds propres pour risque de défaut sur expositions sur titrisations incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif

Article 325 novovicies

Champ d'application

1. En ce qui concerne le portefeuille de négociation en corrélation alternatif, les exigences de fonds propres incluent le risque de défaut sur expositions de titrisation et celui qui se rapporte aux couvertures d'expositions hors titrisation. Ces couvertures sont exclues des calculs relatifs au risque de défaut sur expositions hors titrisation. Il n'y a pas d'avantage découlant de la diversification entre les exigences de fonds propres pour risque de défaut sur expositions hors titrisation, sur titrisations qui ne sont pas incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif et sur titrisations incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif.

2. Pour les dérivés de crédit hors titrisation et les dérivés sur actions négociés, les montants pour défaillance soudaine par constituant individuel sont déterminés à l'aide d'une approche par transparence.

Article 325 tricies

Montants pour défaillance soudaine pour le portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1. Aux fins du présent article, on entend par:

a) “décomposition à l'aide d'un modèle d'évaluation”, le fait d'évaluer une composante à signature unique d'une titrisation comme étant la différence entre la valeur non conditionnelle et la valeur conditionnelle de la titrisation dans l'hypothèse d'une défaillance de la signature unique avec une perte en cas de défaut de 100 %;

b) “réplication”, le fait de combiner des tranches indicielles de titrisation pour reproduire une autre tranche de la même série indicielle, ou pour reproduire une position non subdivisée en tranches de la série indicielle;

c) “décomposition”, le fait de reproduire un indice par une titrisation dont les expositions sous-jacentes du panier d'actifs sont identiques aux expositions à signature unique qui composent l'indice.

2. Les montants bruts pour défaillance soudaine pour les expositions de titrisation et les expositions hors titrisation du portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont leur valeur de marché ou, si celle-ci n'est pas disponible, leur juste valeur déterminée conformément au référentiel comptable applicable.

3. Les produits au nème défaut sont traités comme des produits subdivisés en tranches, avec des points d'attachement et de détachement définis comme suit:

a) point d'attachement = (N – 1) / Nombre total de signatures;

b) point de détachement = N / Nombre total de signatures; où “Nombre total de signatures” est le nombre total de signatures dans le panier ou le lot d'actifs sous-jacent.

4. Les montants nets pour défaillance soudaine sont déterminés en compensant les montants bruts pour défaillance soudaine sur expositions longues et les montants bruts pour défaillance soudaine sur expositions courtes. La compensation n'est possible qu'entre expositions qui sont par ailleurs identiques sauf en ce qui concerne l'échéance. La compensation n'est possible que selon les modalités suivantes:

a) pour les indices, les tranches indicielles et les tranches sur mesure, la compensation est possible entre échéances pour les produits appartenant à la même famille indicielle, à la même série et à la même tranche, sous réserve des dispositions de l'article 325 quinvicies concernant les expositions à moins d'un an; les montants bruts pour défaillance soudaine pour les expositions longues et les expositions courtes qui constituent des répliques parfaites les unes des autres peuvent être compensés par décomposition en expositions équivalentes à des signatures uniques à l'aide d'un modèle d'évaluation; dans de tels cas, la somme des montants bruts pour défaillance soudaine des expositions équivalent-signature unique obtenues par décomposition est égale au montant brut pour défaillance soudaine de l'exposition non décomposée;

b) la compensation par décomposition prévue au point a) n'est pas autorisée pour les retitrisations ou pour les dérivés sur titrisations;

c) pour les indices et les tranches indicielles, la compensation est possible entre échéances pour les produits appartenant à la même famille indicielle, à la même série et à la même tranche, par réplication et décomposition; lorsque les expositions longues et les expositions courtes sont par ailleurs équivalentes, à l'exception d'une composante résiduelle, la compensation est autorisée et le montant net pour défaillance soudaine traduit l'exposition résiduelle;

d) des tranches différentes d'une même série indicielle, des séries différentes d'un même indice et des familles d'indices différentes ne peuvent pas être utilisées pour se compenser mutuellement.

Article 325 untricies

Calcul des exigences de fonds propres pour risque de défaut sur le portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1. Les montants nets pour défaillance soudaine sont multipliés:

a) pour les produits subdivisés en tranches, par les pondérations pour risque de défaut correspondant à leur qualité de crédit comme prévu à l'article 325 sexvicies, paragraphes 1 et 2;

b) pour les produits non subdivisés en tranches, par les pondérations pour risque de défaut visées à l'article 325 octovicies, paragraphe 1.

2. Les montants nets pour défaillance soudaine pondérés sont attribués à des classes qui correspondent à un indice.

3. Les montants nets pour défaillance soudaine pondérés sont agrégés au sein de chaque classe selon la formule suivante:

DRC b = max {(Σ i ∈ long RW i · net JTD i ) – WtS ACTP · (Σ i ∈ court RW i · |net JTD i |); 0}

où:

DRCb = l'exigence de fonds propres pour risque de défaut pour la classe b; i = un instrument appartenant à la classe b; et WtSACTP = le ratio qui reflète un avantage pour les relations de couverture au sein d'une classe, et qui est calculé conformément à la formule WtS prévue à l'article 325 sexvicies, paragraphe 4, mais à l'aide des positions longues et des positions courtes de l'ensemble du portefeuille de négociation en corrélation alternatif, et pas seulement des positions de la classe en question.

4. Les établissements calculent les exigences de fonds propres pour risque de défaut sur le portefeuille de négociation en corrélation alternatif en utilisant la formule suivante:

où:

DRCACTP = l'exigence de fonds propres pour risque de défaut sur le portefeuille de négociation en corrélation alternatif; et

DRCb = l'exigence de fonds propres pour risque de défaut pour la classe b.







Section 6

Pondérations de risque et corrélations







Sous-section 1

Pondérations et corrélations pour risque delta

Article 325 duotricies

Pondérations de risque pour risque de taux d'intérêt global

1. Pour les devises non incluses dans la sous-catégorie des devises les plus liquides visée à l'article 325 septquinquagies, paragraphe 7, point b), les pondérations de risque des sensibilités aux facteurs de risque de taux sans risque pour chaque classe figurant dans le tableau 3 sont précisées dans l'acte délégué visé à l'article 461 bis.







Tableau 3 Classe Échéance 1 0,25 an 2 0,5 an 3 1 an 4 2 ans 5 3 ans 6 5 ans 7 10 ans 8 15 ans 9 20 ans 10 30 ans

2. Une pondération de risque commune pour toutes les sensibilités aux facteurs de risque d'inflation et d'écart de taux entre monnaies est précisée dans l'acte délégué visé à l'article 461 bis.

3. Pour les devises incluses dans la sous-catégorie des devises les plus liquides visée à l'article 325 septquinquagies, paragraphe 7, point b), les pondérations de risque des facteurs de risque de taux sans risque sont les pondérations de risque visées au tableau 3 divisées par√2.

Article 325 tertricies

Corrélations intra-classe pour le risque de taux d'intérêt global

1. Entre deux sensibilités pondérées aux facteurs de risque de taux d'intérêt global WSk et WSl appartenant à une même classe et ayant la même échéance mais correspondant à des courbes différentes, la corrélation ρkl est fixée à 99,90 %.

2. Entre deux sensibilités pondérées aux facteurs de risque de taux d'intérêt global WSk et WSl appartenant à une même classe, correspondant à une même courbe, mais ayant des échéances différentes, la corrélation est établie selon la formule suivante:

où:

Tk (respectivementTl) = l'échéance associée au taux sans risque;

θ = 3 %.

3. Entre deux sensibilités pondérées aux facteurs de risque de taux d'intérêt global WSk et WSl appartenant à une même classe, correspondant à des courbes différentes et ayant des échéances différentes, la corrélation ρkl est égale au coefficient de corrélation prévu au paragraphe 2 multiplié par 99,90 %.

4. Entre toute sensibilité pondérée aux facteurs de risque de taux d'intérêt global WSk et toute sensibilité pondérée aux facteurs de risque d'inflation WSl, la corrélation est établie à 40 %.

5. Entre toute sensibilité pondérée aux facteurs de risque d'écart de taux entre monnaies WSk et toute sensibilité pondérée aux facteurs de risque de taux d'intérêt global WSl, y compris les autres facteurs de risque d'écart de taux entre monnaies, la corrélation est fixée à 0 %.

Article 325 quatertricies

▼C1

Corrélations entre classes pour le risque de taux d’intérêt global

▼B

1. Le coefficient γbc = 50 % est utilisé pour agréger des facteurs de risque appartenant à différentes classes.

2. Le coefficient γbc = 80 % est utilisé pour agréger un facteur de risque de taux d'intérêt basé sur une devise visée à l'article 325 novquadragies, paragraphe 3, et un facteur de risque de taux d'intérêt basé sur l'euro.

Article 325 quintricies

Pondérations de risque pour risque d'écart de crédit sur expositions hors titrisation

1. Les pondérations de risque pour les sensibilités aux facteurs de risque d'écart de crédit sur expositions hors titrisation sont les mêmes pour toutes les échéances (0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans) au sein de chaque classe figurant dans le tableau 4:







Tableau 4 Numéro de la classe Qualité de crédit Secteur Pondération de risque (points de pourcentage) 1 Toutes Administrations centrales des États membres, y compris les banques centrales 0,5 % 2 Échelons de qualité de crédit 1 à 3 Administrations centrales, y compris les banques centrales, de pays tiers, banques multilatérales de développement et organisations internationales visées à l'article 117, paragraphe 2, ou à l'article 118 0,5 % 3 Administrations régionales ou locales et entités du secteur public 1,0 % 4 Entités du secteur financier, y compris les établissements de crédit constitués ou établis par une administration centrale, régionale ou locale et les bailleurs de prêts incitatifs 5,0 % 5 Matériaux de base, énergie, biens d'équipement, agriculture, secteur manufacturier, extraction minière 3,0 % 6 Biens et services de consommation, transports et entreposage, activités de services administratifs et de soutien 3,0 % 7 Technologies et télécommunications 2,0 % 8 Soins de santé, services de distribution, activités professionnelles et techniques 1,5 % 9 Obligations garanties émises par des établissements de crédit établis dans les États membres 1,0 % 11 Échelons de qualité de crédit 4 à 6 Administrations centrales, y compris les banques centrales, de pays tiers, banques multilatérales de développement et organisations internationales visées à l'article 117, paragraphe 2, ou à l'article 118 12 Administrations régionales ou locales et entités du secteur public 4,0 % 13 Entités du secteur financier, y compris les établissements de crédit constitués ou établis par une administration centrale, régionale ou locale et les bailleurs de prêts incitatifs 12,0 % 14 Matériaux de base, énergie, biens d'équipement, agriculture, secteur manufacturier, extraction minière 7,0 % 15 Biens et services de consommation, transports et entreposage, activités de services administratifs et de soutien 8,5 % 16 Technologies et télécommunications 5,5 % 17 Soins de santé, services de distribution, activités professionnelles et techniques 5,0 % 18 Autre secteur 12,0 %

2. Pour attribuer une exposition au risque à un secteur, les établissements s'appuient sur une classification communément utilisée sur le marché pour grouper les émetteurs par secteur. Les établissements rattachent chaque émetteur à une seule des classes sectorielles du tableau figurant dans le tableau 4. Les expositions au risque de tout émetteur qu'un établissement ne peut pas rattacher à un secteur de cette manière sont rattachées à la classe 18 du tableau 4.

Article 325 sextricies

▼C1

Corrélations intra-classe pour le risque d’écart de crédit sur expositions hors titrisation

▼B

1. Le coefficient de corrélation ρk l entre deux sensibilités WS k et WS l au sein d'une même classe est déterminé comme suit:

ρ kl = ρ kl (nom) · ρ kl (durée) · ρ kl (base)

où:

ρ k l (nom) est égal à 1 si les deux signatures des sensibilités k et l sont identiques, et il est égal à 35 % dans les autres cas; ρ k l (durée) est égal à 1 si les deux vertex des sensibilités k et l sont identiques, et il est égal à 65 % dans les autres cas; ρ k l (base) est égal à 1 si les deux sensibilités se rapportent aux mêmes courbes, et il est égal à 99,90 % dans les autres cas.

2. Les coefficients de corrélation visés au paragraphe 1 du présent article ne s'appliquent pas à la classe 18 du tableau 4 de l'article 325 quintricies, paragraphe 1. L'exigence de fonds propres aux fins de la formule d'agrégation du risque delta pour la classe 18 est égale à la somme des valeurs absolues des sensibilités nettes pondérées attribuées à ladite classe:

Article 325 septtricies

Corrélations entre classes pour le risque d'écart de crédit sur expositions hors titrisation

Le coefficient de corrélation γbc qui s'applique pour l'agrégation des sensibilités entre différentes classes est déterminé comme suit:

γ b c = γ b c (notation) · γ b c (secteur)

où:

γ b c (notation) est égal est égal à 1 si les deux classes appartiennent à la même catégorie de qualité de crédit (échelons de qualité de crédit 1 à 3 ou échelons de qualité de crédit 4 à 6), et il est égal à 50 % dans les autres cas; aux fins de ce calcul, la classe 1 est considérée comme appartenant à la même catégorie de qualité de crédit que les classes auxquelles correspond un échelon de qualité de crédit 1 à 3; et γ b c (secteur) est égal à 1 si les deux classes appartiennent au même secteur, et il est égal au pourcentage figurant dans le tableau 5 dans les autres cas:



Tableau 5 Classes 1,2 et 11 3 et 12 4 et 13 5 et 14 6 et 15 7 et 16 8 et 17 9 1, 2 et 11 75 % 10 % 20 % 25 % 20 % 15 % 10 % 3 et 12 5 % 15 % 20 % 15 % 10 % 10 % 4 et 13 5 % 15 % 20 % 5 % 20 % 5 et 14 20 % 25 % 5 % 5 % 6 et 15 25 % 5 % 15 % 7 et 16 5 % 20 % 8 et 17 5 % 9 —

Article 325 octotricies

Pondérations de risque pour écart de crédit sur titrisations incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif

Les pondérations de risque pour les sensibilités aux facteurs de risque d'écart de crédit sur titrisations incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les mêmes pour toutes les échéances (0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans) au sein de chaque classe et sont précisées pour chaque classe figurant dans le tableau 6 conformément à l'acte délégué visé à l'article 461 bis.







Tableau 6 Numéro de la classe Qualité de crédit Secteur 1 Toutes Administrations centrales des États membres de l'Union, y compris les banques centrales 2 Échelons de qualité de crédit 1 à 3 Administrations centrales, y compris les banques centrales, de pays tiers, banques multilatérales de développement et organisations internationales visées à l'article 117, paragraphe 2, ou à l'article 118 3 Administrations régionales ou locales et entités du secteur public 4 Entités du secteur financier, y compris les établissements de crédit constitués ou établis par une administration centrale, régionale ou locale et les bailleurs de prêts incitatifs 5 Matériaux de base, énergie, biens d'équipement, agriculture, secteur manufacturier, extraction minière 6 Biens et services de consommation, transports et entreposage, activités de services administratifs et de soutien 7 Technologies et télécommunications 8 Soins de santé, services de distribution, activités professionnelles et techniques 9 Obligations garanties émises par des établissements de crédit dans les États membres 10 Obligations garanties émises par des établissements de crédit établis dans des pays tiers 11 Échelons de qualité de crédit 4 à 6 Administrations centrales, y compris les banques centrales, de pays tiers, banques multilatérales de développement et organisations internationales visées à l'article 117, paragraphe 2, ou à l'article 118 12 Administrations régionales ou locales et entités du secteur public 13 Entités du secteur financier, y compris les établissements de crédit constitués ou établis par une administration centrale, régionale ou locale et les bailleurs de prêts incitatifs 14 Matériaux de base, énergie, biens d'équipement, agriculture, secteur manufacturier, extraction minière 15 Biens et services de consommation, transports et entreposage, activités de services administratifs et de soutien 16 Technologies et télécommunications 17 Soins de santé, services de distribution, activités professionnelles et techniques 18 Autre secteur

Article 325 novotricies

Corrélations pour le risque d'écart de crédit sur titrisations incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1. La corrélation du risque delta ρk l s'obtient comme indiqué à l'article 325 sextricies, sauf que, aux fins du présent paragraphe, ρk l (base) est égal à 1 si les deux sensibilités se rapportent aux mêmes courbes, et il est égal à 99,00 % dans les autres cas.

2. La corrélation γb c s'obtient conformément à l'article 325 septtricies.

Article 325 quadragies

Pondérations de risque pour écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1. Les pondérations de risque pour les sensibilités aux facteurs de risque d'écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les mêmes pour toutes les échéances (0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans) au sein de chaque classe du tableau 7 et sont précisées pour chaque classe figurant dans le tableau 7 conformément à l'acte délégué visé à l'article 461 bis:







Tableau 7 Numéro de la classe Qualité de crédit Secteur 1 Senior et échelons de qualité de crédit 1 à 3 RMBS - Qualité supérieure 2 RMBS - Qualité intermédiaire 3 RMBS - Qualité inférieure 4 CMBS 5 Titres adossés à des actifs (ABS) - Prêts étudiants 6 ABS - Cartes de crédit 7 ABS - Automobile 8 Obligations structurées adossées à des prêts (CLO) hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif 9 Non senior et échelons de qualité de crédit 1 à 3 RMBS - Qualité supérieure 10 RMBS - Qualité intermédiaire 11 RMBS - Qualité inférieure 12 CMBS 13 ABS - Prêts étudiants 14 ABS - Cartes de crédit 15 ABS - Automobile 16 CLO hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif 17 Échelons de qualité de crédit 4 à 6 RMBS - Qualité supérieure 18 RMBS - Qualité intermédiaire 19 RMBS - Qualité inférieure 20 CMBS 21 ABS - Prêts étudiants 22 ABS - Cartes de crédit 23 ABS - Automobile 24 CLO hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif 25 Autre secteur

2. Pour attribuer une exposition au risque à un secteur, les établissements s'appuient sur une classification communément utilisée sur le marché pour grouper les émetteurs par secteur. Les établissements rattachent chaque émetteur à une seule des classes sectorielles du tableau figurant dans le tableau 7. Les expositions au risque de toute classe qu'un établissement ne peut pas rattacher à un secteur de cette manière sont attribuées à la classe 25.

Article 325 unquadragies

Corrélations intra-classe pour le risque d'écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1. Entre deux sensibilités WS k et WS l au sein d'une même classe, le coefficient de corrélation ρk l est déterminé comme suit:

ρ k l = ρ k l (classe) · ρ k l (durée) · ρ k l (base)

où:

ρ kl (classe) est égal à 1 si les deux signatures des sensibilités k et l appartiennent à la même classe de risque et se rapportent à la même tranche de titrisation (chevauchement de plus de 80 % des notionnels), et il est égal à 40 % dans les autres cas; ρ kl (durée) est égal à 1 si les deux vertex des sensibilités k et l sont identiques, et il est égal à 80 % dans les autres cas; et ρ kl (base) est égal à 1 si les deux sensibilités se rapportent aux mêmes courbes, et il est égal à 99,90 % dans les autres cas.

2. Les coefficients de corrélation visés au paragraphe 1 ne s'appliquent pas à la classe 25 dans le tableau 7 de l'article 325 quadragies, paragraphe 1. L'exigence de fonds propres aux fins de la formule d'agrégation du risque delta pour la classe 25 est égale à la somme des valeurs absolues des sensibilités nettes pondérées attribuées à ladite classe:

Article 325 duoquadragies

Corrélations entre classes pour le risque d'écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1. Le coefficient de corrélation γb c s'applique à l'agrégation des sensibilités entre différentes classes et est fixé à 0 %.

2. L'exigence de fonds propres pour la classe 25 est ajoutée au montant total des fonds propres pour cette catégorie de risque; la comptabilisation des effets de diversification ou de couverture n'est autorisée pour aucune des classes.

Article 325 terquadragies

Pondérations de risque pour risque sur actions

1. Les pondérations de risque pour les sensibilités aux facteurs de risque sur actions et sur taux des opérations de pension sur actions sont précisées pour chaque classe figurant dans le tableau 8 dans l'acte délégué visé à l'article 461 bis.







Tableau 8 Numéro de la classe Capitalisation boursière Économie Secteur 1 Grande Économie de marché émergente Biens et services de consommation, transports et entreposage, activités de services administratifs et de soutien, soins de santé, services de distribution 2 Télécommunications, biens d'équipement 3 Matériaux de base, énergie, agriculture, secteur manufacturier, extraction minière 4 Entités du secteur financier, y compris les entités bénéficiant de la garantie de l'État, immobilier, technologie 5 Économie avancée Biens et services de consommation, transports et entreposage, activités de services administratifs et de soutien, soins de santé, services de distribution 6 Télécommunications, biens d'équipement 7 Matériaux de base, énergie, agriculture, secteur manufacturier, extraction minière 8 Entités du secteur financier, y compris les entités bénéficiant de la garantie de l'État, immobilier, technologie 9 Petite Économie de marché émergente Tous les secteurs décrits sous les numéros de classe 1, 2, 3 et 4 10 Économie avancée Tous les secteurs décrits sous les numéros de classe 5, 6, 7 et 8 11 Autre secteur

2. Aux fins du présent article, ce qui constitue une petite et une grande capitalisation boursière est précisé dans les projets de normes techniques de réglementation conformément à l'article 325 septquinquagies, paragraphe 7.

3. Aux fins du présent article, l'ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation précisant ce qui constitue un marché émergent et ce qui constitue une économie avancée.

L'ABE soumet ces projets de normes techniques de réglementation à la Commission au plus tard le 28 juin 2021.

La Commission est habilitée à compléter le présent règlement en adoptant les normes techniques de réglementation visées au premier alinéa conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) no 1093/2010.

4. Pour attribuer une exposition au risque à un secteur, les établissements s'appuient sur une classification communément utilisée sur le marché pour grouper les émetteurs par secteur. Les établissements attribuent chaque émetteur à une des classes sectorielles du tableau 8 et attribuent au même secteur tous les émetteurs relevant de la même branche d'activité. Les expositions au risque de tout émetteur qu'un établissement ne peut pas attribuer à un secteur de cette manière sont attribuées à la classe 11 du tableau 8. Les émetteurs d'actions multinationaux ou multisectoriels sont attribués à une classe donnée selon la région et le secteur dans lesquels ils sont le plus présents.

Article 325 quaterquadragies

Corrélations intra-classe pour le risque sur actions

1. Le coefficient de corrélation du risque delta ρkl entre deux sensibilités WS k et WS l d'une même classe est fixé à 99,90 % lorsque l'une est une sensibilité au cours au comptant de l'action et l'autre une sensibilité au taux des opérations de pension sur l'action et que ces deux sensibilités concernent le même nom.

2. Dans les cas autres que ceux visés au paragraphe 1, le coefficient de corrélation ρkl entre deux sensibilités WS k et WS l au cours au comptant des actions au sein d'une même classe est déterminé comme suit:

a) 15 % entre deux sensibilités d'une même classe pour la catégorie des grandes capitalisations boursières dans les économies de marché émergentes (classe 1, 2, 3 ou 4);

b) 25 % entre deux sensibilités d'une même classe pour la catégorie des grandes capitalisations boursières dans les économies avancées (classe 5, 6, 7 ou 8);

c) 7,5 % entre deux sensibilités d'une même classe pour la catégorie des petites capitalisations boursières dans les économies de marché émergentes (classe 9);

d) 12,5 % entre deux sensibilités d'une même classe pour la catégorie des petites capitalisations boursières dans les économies avancées (classe 10).

3. Le coefficient de corrélation ρkl entre deux sensibilités WS k et WS l au taux des opérations de pension sur les actions d'une même classe est également déterminé conformément au paragraphe 2.

4. Entre deux sensibilités WS k et WS l d'une même classe, lorsque l'une est une sensibilité au cours au comptant de l'action et l'autre une sensibilité au taux des opérations de pension sur l'action, et que ces deux sensibilités concernent des signatures différentes, le coefficient de corrélation ρkl est égal aux coefficients de corrélation prévus au paragraphe 2 multipliés par 99,90 %.

5. Les coefficients de corrélation visés aux paragraphes 1 à 4 ne s'appliquent pas à la classe 11. L'exigence de fonds propres aux fins de la formule d'agrégation du risque delta pour la classe 11 est égale à la somme des valeurs absolues des sensibilités nettes pondérées attribuées à ladite classe:

Article 325 quinquadragies

Corrélations entre classes pour le risque sur actions

Le coefficient de corrélation γb c s'applique à l'agrégation des sensibilités entre différentes classes. Il est égal à 15 % si les deux classes se situent dans les classes 1 à 10.

Article 325 sexquadragies

Pondérations de risque pour risque sur matières premières

Les pondérations de risque pour les sensibilités aux facteurs de risque sur matières premières sont précisées pour chaque classe figurant dans le tableau 9 dans l'acte délégué visé à l'article 461 bis.







Tableau 9 Numéro de la classe Nom de la classe 1 Énergie - combustibles solides 2 Énergie - combustibles liquides 3 Énergie – électricité et marché du carbone 4 Fret 5 Métaux – non précieux 6 Combustibles gazeux 7 Métaux précieux (dont l'or) 8 Céréales et oléagineux 9 Bétail et produits laitiers 10 Produits agro-alimentaires et autres matières premières agricoles 11 Autres matières premières

Article 325 septquadragies

Corrélations intra-classe pour le risque sur matières premières

1. Aux fins du présent article, deux matières premières sont considérées comme distinctes s'il existe sur le marché deux contrats qui se distinguent uniquement par la matière première sous-jacente devant être livrée à l'exécution du contrat.

2. Le coefficient de corrélation ρk l entre deux sensibilités WS k et WS l au sein d'une même classe est déterminé comme suit:

ρ k l = ρ k l (matière première) · ρ k l (durée) · ρ k l (base)

où:

ρ k l (matière première) est égal à 1 si les deux signatures des sensibilités k et l sont identiques, et, autrement, il est égal aux corrélations intra-classe prévues au tableau 10; ρ k l (durée) est égal à 1 si les deux vertex des sensibilités k et l sont identiques et, autrement, il est égal à 99 %; et ρ k l (base) est égal à 1 si les deux sensibilités sont identiques en termes de lieu de livraison du produit de base, et, autrement, il est égal à 99,90 %.

3. Les corrélations intra-classe ρk l (matière première) sont les suivantes:







Tableau 10 Numéro de la classe Nom de la classe Corrélation ρkl (matière première) 1 Énergie – Combustibles solides 55 % 2 Énergie – Combustibles liquides 95 % 3 Énergie – Électricité et marché du carbone 40 % 4 Fret 80 % 5 Métaux – non précieux 60 % 6 Combustibles gazeux 65 % 7 Métaux précieux (dont l'or) 55 % 8 Céréales et oléagineux 45 % 9 Bétail et produits laitiers 15 % 10 Produits agro-alimentaires et autres produits agricoles 40 % 11 Autres matières premières 15 %

4. Nonobstant le paragraphe 1, les dispositions suivantes s'appliquent:

a) deux facteurs de risque qui sont affectés à la classe 3 du tableau 10 et qui concernent l'électricité sont considérés comme des facteurs de risque sur matières premières distincts lorsque l'électricité est produite dans des régions différentes ou fournie à des périodes différentes en application de l'accord contractuel pertinent;

b) deux facteurs de risque qui sont affectés à la classe 4 du tableau 10 et qui concernent le fret sont considérés comme des facteurs de risque sur matières premières distincts lorsque l'itinéraire de fret ou la semaine de livraison diffère.

Article 325 octoquadragies

Corrélations entre classes pour le risque sur matières premières

Le coefficient de corrélation γb c qui s'applique à l'agrégation des sensibilités entre différentes classes est fixé à:

a) 20 % si les deux classes se situent dans les classes 1 à 10;

b) 0 % si l'une des deux classes est la classe 11.

Article 325 novquagies

Pondérations de risque pour risque de change

1. Une pondération de risque pour toutes les sensibilités aux facteurs de risque de change est précisée dans l'acte délégué visé à l'article 461 bis.

2. La pondération de risque des facteurs de risque de change qui concernent des paires de devises composées de l'euro et d'une monnaie d'un État membre qui participe à la deuxième phase de l'Union économique et monétaire (MCE II) est l'une des suivantes:

a) la pondération de risque visée au paragraphe 1 divisée par 3;

b) la fluctuation maximale au sein de la marge de fluctuation fixée officiellement par l'État membre et la Banque centrale européenne si elle est plus étroite que la marge de fluctuation définie dans le cadre du MCE II.

3. Nonobstant le paragraphe 2, la pondération de risque des facteurs de risque de change concernant les monnaies visées audit paragraphe qui participent au MCE II avec une marge de fluctuation fixée officiellement et plus étroite que la marge normale de plus ou moins 15 % est égale au pourcentage de fluctuation maximal au sein de cette marge plus étroite.

4. La pondération de risque des facteurs de risque de change inclus dans la sous-catégorie des paires de devises les plus liquides visée à l'article 325 septquinquagies, paragraphe 7, point c), est la pondération de risque visée au paragraphe 1 du présent article, divisée par√2.

5. Lorsque les données journalières sur les taux de change relevées sur les trois années précédentes montrent que le taux de change d'une paire de devises composée de l'euro et d'une monnaie autre que l'euro d'un État membre est constant et que l'établissement est toujours en mesure de faire face à un écart acheteur-vendeur zéro pour les transactions dans ces devises, l'établissement peut appliquer la pondération de risque visée au paragraphe 1 divisée par 2, à condition d'avoir obtenu l'autorisation expresse de son autorité compétente pour ce faire.

Article 325 quinquagies

Corrélations pour le risque de change

Un coefficient de corrélation uniforme γb c égale à 60 % s'applique à l'agrégation des sensibilités aux facteurs de risque de change.







Sous-section 2

Pondérations et corrélations pour risques vega et de courbure

Article 325 unquinquagies

Pondérations de risque vega et de courbure

1. Les facteurs de risque vega utilisent les classes de risque delta visées à la sous-section 1.

2. La pondération de risque pour un facteur de risque vega donné k est déterminée comme étant une part de la valeur courante du facteur de risque k, qui représente la volatilité implicite d'un sous-jacent, comme décrit à la section 3.

3. La part visée au paragraphe 2 dépend de la liquidité présumée de chaque type de facteur de risque, conformément à la formule suivante:

où:

RW k = la pondération de risque pour un facteur de risque vega k donné;

RW σ est fixé à 55 %; et

LH (catégorie de risque) est l'horizon de liquidité réglementaire à prendre en compte pour déterminer chaque facteur de risque vega k. LH (catégorie de risque) est déterminé conformément au tableau suivant:





Tableau 11 Catégorie de risque LHcatégorie de risque RTG 60 CSR expositions hors titrisation 120 CSR titrisations (portefeuille de négociation en corrélation alternatif) 120 CSR titrisations (hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif) 120 Actions (grande capitalisation) 20 Actions (petite capitalisation) 60 Matières premières 120 Change 40

4. Les classes utilisées dans le contexte du risque delta comme prévu à la sous-section 1 sont utilisées dans le contexte du risque de courbure, sauf indication contraire dans le présent chapitre.

5. En ce qui concerne les facteurs de risque de change et de risque de courbure sur actions, les pondérations de risque de courbure sont obtenues par variations relatives équivalant aux pondérations de risque delta visées à la sous-section 1.

6. En ce qui concerne les facteurs de risque de courbure sur taux d'intérêt global, écart de crédit et matières premières, la pondération de risque de courbure est obtenue par variation parallèle de tous les vertex pour chaque courbe sur la base de la pondération de risque delta la plus élevée visée dans la sous-section 1 pour la catégorie de risque pertinente.

Article 325 duoquinquagies

Corrélations pour risques vega et de courbure

1. Entre sensibilités au risque vega au sein d'une même classe de la catégorie de risque de taux d'intérêt global (RTG), le coefficient de corrélation rkl est déterminé comme suit:

où:

est égal à est égal à , où α est fixé à 1 %, T k et T l sont les échéances des options pour lesquelles les sensibilités vega sont dérivées, exprimées en nombre d'années; et , où α est fixé à 1 %, Tet Tsont les échéances des options pour lesquelles les sensibilités vega sont dérivées, exprimées en nombre d'années; et

est égal à est égal à , où α est fixé à 1 %, , où α est fixé à 1 %, et et sont égales aux échéances des sous-jacents des options pour lesquelles les sensibilités vega sont dérivées moins les échéances des options correspondantes, exprimées dans les deux cas en nombre d'années. sont égales aux échéances des sous-jacents des options pour lesquelles les sensibilités vega sont dérivées moins les échéances des options correspondantes, exprimées dans les deux cas en nombre d'années.

2. Entre sensibilités au risque vega au sein d'une même classe des autres catégories de risque, le coefficient de corrélation ρkl est déterminé comme suit:

où:

est égal à la corrélation delta intra-classe correspondant à la classe à laquelle seraient attribués les facteurs de risque vega k et l; et est égal à la corrélation delta intra-classe correspondant à la classe à laquelle seraient attribués les facteurs de risque vega k et l; et

est fixé conformément au paragraphe 1. est fixé conformément au paragraphe 1.

3. En ce qui concerne les sensibilités au risque vega entre classes au sein d'une catégorie de risque (RTG et autres que RTG), des coefficients de corrélation γbc, identiques à ceux prévus pour les corrélations delta pour chaque catégorie de risque visée la section 4 sont utilisés dans le contexte du risque vega.

4. La comptabilisation des avantages découlant de la diversification ou de la couverture des risques entre les facteurs de risque vega et les facteurs de risque delta n'est pas autorisée dans le cadre de l'approche standard. Les exigences de fonds propres pour risque vega et les exigences de fonds propres pour risque delta sont agrégées par addition simple.

5. Les corrélations pour le risque de courbure sont le carré des corrélations correspondantes pour le risque delta ρkl et γbc visées à la sous-section 1.







CHAPITRE 1 ter

Approche alternative fondée sur les modèles internes







Section 1

Autorisation et exigences de fonds propres

Article 325 terquinquagies

Approche alternative fondée sur les modèles internes et autorisation d'utiliser des modèles internes

1. L'approche alternative fondée sur les modèles internes décrite dans le présent chapitre n'est utilisée qu'aux fins de l'exigence de déclaration prévue à l'article 430 ter, paragraphe 3.

2. Après avoir vérifié que les établissements respectent les exigences des articles 325 unsexagies, 325 duosexagies et 325 tersexagies, les autorités compétentes les autorisent à calculer leurs exigences de fonds propres pour le portefeuille de toutes les positions attribuées aux tables de négociation en utilisant leurs modèles internes alternatifs conformément à l'article 325 quaterquinquagies, à condition que t