1993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No3696/93 DU CONSEIL
du 29 octobre 1993
relatifàlaclassificationstatistiquedesproduitsassociéeauxactivités(CPA)danslaCommunauté
économique européenne
(JO L 342 du 31.12.1993, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Règlement(CE) no1232/98 de la Commission du 17 juin 1998 L 177 1 22.6.1998
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RÈGLEMENT (CEE) No3696/93 DU CONSEIL
du 29 octobre 1993
relatif à la classification statistique des produits associée aux acti-
vités (CPA) dans la Communauté économique européenne
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100 A,
vu la proposition de la Commission (1),
en coopération avec le Parlement européen (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
considérant que le fonctionnement du marché intérieur nécessite des
normes statistiques applicables pour la collecte, la transmission et lapublication des données statistiques nationales et communautaires afinque les entreprises, les institutions financières, les administrations ettous les autres opérateurs sur le marché unique disposent de donnéesstatistiques fiables et comparables;
considérant que ces informations sont nécessaires aux entreprises pour
évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions commu-nautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence;
considérant que seule l'utilisation par les États membres de classifica-
tions de produits associées aux activités liées à la classification
communautaire permettra de fournir une information intégrée avec la
fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour lagestion du marché intérieur;
considérant qu'il convient de prévoir que les États membres puissent,
pour répondre aux besoins nationaux, conserver ou insérer dans leurs
classifications nationales des subdivisions supplémentaires fondées sur
la classification des produits associée aux activités dans la Commu-nauté économique européenne;
considérant que la compatibilité internationale de statistiques économi-
ques nécessite que les États membres et les institutions
communautaires utilisent des classifications de produits associées aux
activités qui sont directement liées à la classification des produitscentrale (CPC) des Nations unies;
considérant que la classification des produits associée aux activités
dans la Communauté devrait être reliée à la nomenclature des activités
économiques dans la Communauté (NACE Rév. 1);
considérant que le fait de structurer la classification de produits de la
même façon que les activités de production évite la prolifération desystèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilitel'identification des produits par les producteurs concernés;
considérantqu'il estnécessaire de créer un cadre de référence permet -
tant de comparer les données statistiques sur la production, laconsommation, le commerce extérieur et les transports;
considérant que l'utilisation de la classification des produits associée
aux activités dans la Communauté exige que la Commission soit
assistée par un comité de gestion, à savoir le comité du programme
statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom (
4), pour toute
question relative à l'application du présent règlement, notamment en cequi concerne l'interprétation de cette classification, les modificationsmineures à y apporter, la rédaction et la mise à jour des notes explica-tives y afférentes;1993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 2
(1)J O noC 12 du 18. 1. 1993, p. 1.
(2)J O noC 150 du 31. 5. 1993, p. 132 etdécision du 27 oct obre 1993 (non
encore parue au Journal officiel).
(3)J O noC 19 du 25. 1. 1993, p. 60.
(4)J O noL 181 du 28. 6. 1989, p. 47.
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considérantque, dans le cadre du présentrèglement , il convientde
disposer, pour tous les États membres, de codes uniformes utilisant lamême description des produits et un code alphanumérique correspon-
dant;
considérant qu'il est indispensable que le contenu des catégories de la
classification des produits associée aux activités dans la Communautésoit interprété de manière uniforme dans tous les États membres;
considérantque la mise en place d'une nouvelle classificat ion des
produits associée aux activités nécessite l'instauration d'une période
transitoire,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1. Le présent règlement a pour objet d'établir une classification des
produits associée aux activités dans la Communauté afin de garantir lacomparabilité entre classifications nationales et classifications commu-nautaires et, partant, entre statistiques nationales et statistiques
communautaires.
2. Par «produit», on entend les biens transportables, les biens non
transportables et les services.
3. Le présent règlement s'applique uniquement à l'utilisation de la
classification à des fins statistiques.
Article 2
1. Il est institué une base commune pour la classification des
produits associée aux activités dans la Communauté, ci-après
dénommée «CPA», qui comprend:
— un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code
alphabétique (sections),
— un niveau intermédiaire comportant des rubriques identifiées par un
code alphabétique à deux caractères (sous-sections),
— un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à deux chiffres (divisions),
— un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à trois chiffres (groupes),
— un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à quatre chiffres (classes),
— un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un
code numérique à cinq chiffres (catégories),
— un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code
numérique à six chiffres (sous-catégories).
2. La CPA estannexée au présentrèglement .
Article 3
1. La CPA est utilisée par les services de la Commission et des États
membres comme classification centrale des produits. La CPA peut
donner lieu à des adaptations agrégées ou détaillées, communautaires,
nationales, spécifiques ou fonctionnelles à partir des sous-catégoriesde la CPA.
2. Ces classifications sont articulées avec la CPA en respectant les
règles suivantes:
— les classifications plus agrégées que la CPA se définissent par des
regroupements exacts de sous-catégories de la CPA,
— les classifications plus détaillées que la CPA se définissent par des
sous-divisions qui sont entièrement contenues dans les sous-catégo-ries de la CPA,
— les classifications ainsi dérivées peuvent être codifiées de façon
autonome.1993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 3
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3. Les États membres souhaitant utiliser une classification nationale
dérivée de la CPA adoptent, aussi rapidement que possible et au plustard le 31 décembre 1993, les mesures nécessaires à l'établissement
d'une classification nationale de produits conformément au présent
article.
Article 4
La Commission est assistée par le comité du programme statistique
(CPS), ci-après dénommé «comité».
Article 5
Le comité peut examiner toutes les questions relatives à la CPA
évoquées par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à lademande du représentant d'un État membre, et qui portent sur l'applica-
tion du présent règlement, notamment en ce qui concerne:
a) l'interprétation de la CPA;
b) les modifications mineures à apporter à la CPA:
— visant à tenir compte de l'évolution technologique ou écono-
mique, notamment dans le domaine des services,
— tendant à l'alignement et à la clarification des textes,
— résultant des amendements apportés à d'autres classifications
internationales de produits, en particulier la CPC;
c) la préparation et la coordination des travaux de révision de la CPA;
d) la rédaction et la mise à jour de notes explicatives relatives à la
CPA;
e) l'examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la CPA dans les
classifications de produits des États membres;
f) les travaux visant à préparer dans les cas appropriés une position
commune à l'égard des travaux des organisations internationalesdans le domaine des classifications de produits, en particulier laCPC et ses notes explicatives;
g) l'harmonisation avec la NACE Rév. 1, telle que fixée à l'annexe du
règlement(CEE) n
o3037/90 du Conseil, du 9 octobre 1990, relatif à
la nomenclature statistique des activités économiques dans laCommunauté européenne (
1);
h) la coordination des travaux avec les autres comités traitant des clas-
sifications, notamment le système harmonisé (SH) et lanomenclature combinée (NC);
i) la prolongation de la période transitoire à la demande d'un État
membre;
j) la coordination des travaux avec les autres instances traitant avec
des classifications plus agrégées ou plus détaillées, communautaires
ou nationales, spécifiques ou fonctionnelles.
Les mesures à prendre au titre des points a) à j) sont arrêtées selon la
procédure prévue à l'article 6.
Article 6
1. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question.L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre
sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, lesvoix des représentants des États membres sont affectées de la pondéra-tion définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.
2. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement appli-
cables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le1993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 4
(1)J O noL 293 du 24. 10. 1990, p. 1.
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comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la Commission au
Conseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter dela date de cette communication l'application des mesures décidées par
elle.
3. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une déci-
sion différente dans le délai prévu au paragraphe 2.
Article 7
Les classifications de produits utilisées pour les statistiques collectées
après le 31 décembre 1993 sont établies conformément à l'article 3.
Article 8
1. Il est prévu une période transitoire débutant le 1
erjanvier 1994 et
se terminant le 31 décembre 1995.
2. La durée de la période transitoire peut être prolongée et un État
membre peut être autorisé, pour des raisons techniques ou opération-nelles dûmentjust ifiées etconformémentà la procédure définie à
l'article 5, à utiliser une classification autre que celle prévue à l'article
3.
3. Six mois après l'expiration de la période transitoire, la Commis-
sion soumettra au Parlement européen et au Conseil un rapport surl'expérience acquise dans le domaine de la classification statistiquedes produits associée aux activités; ce rapport traitera également de larévision de la classification des produits centrale (CPC) réalisée par la
Commission statistique des Nations unies (CSNU).
Article 9
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 5
ANNEXE
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SECTION A PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
DIVISION 01 PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ÉLEVAGEGroupe 01.1 Produits de la culture (
1)
Classe 01.11 Céréales et plantes industrielles
01.11.1 Céréales 011a
01.11.11 Blé dur 01110.1 1001.101.11.12 Blé tendre 01110.2 1001.9
01.11.13 Maïs 01120 1005
01.11.14 Riz 01130 1006.101.11.15 Orge 01150 100301.11.16 Seigle, avoine 01160 1002 + 100401.11.17 Autres céréales 01190 1007 + 1008
01.11.2 Légumes industriels 012a
01.11.21 Pommes de terre 01210 070101.11.22 Légumes secs 01220 0713
01.11.23 Racines ett ubercules à amidon ou inuline 01240 0714
01.11.3 Plantes oléagineuses 014
01.11.31 Soja 01410 120101.11.32 Arachides 01420 120201.11.33 Oléagineux non tropicaux 01430 1205 + 1206 + 1207[.4 − .6]01.11.34 Graines de coton 01440 1207.201.11.35 Oléagineux tropicaux 01490 1203 + 1204 + 1207[.1 + .3 +
.9]
01.11.4 Tabac brut017
01.11.40 Tabac brut01700 2401[.1 + .2]
01.11.5 Plantes à sucre 018▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 6
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
01.11.51 Betteraves à sucre 01810 1212.91
01.11.52 Cannes à sucre 01820 1212.92
01.11.6 Plantes fourragères 019a
01.11.60 Plantes fourragères 01910.1 1213 + 1214.9
01.11.7 Plantes textiles 019b
01.11.71 Coton 01921 520101.11.72 Jute 01922 5303.101.11.73 Lin, chanvre et autres plantes textiles 01923 5301.1+5302.1+5304.1+5305[-
.11 + .21 + .91]
01.11.8 Caoutchouc naturel brut 032a
01.11.80 Caoutchouc naturel brut 03210 4001[.1 + .2]
01.11.9 Autres plantes industrielles 019c
01.11.91 Plantes aromatiques ou médicinales 01930.1 1211[.1 + .2 + .90(.1 + .3 +
.80ex)]
01.11.92 Semences de betteraves et de plantes fourragères 01940 1209[.11 + .2]01.11.93 Plantes industrielles n.c.a. (
2) 01990.1 1210 + 1212.99
Classe 01.12 Produits maraîchers, horticoles ou de pépinière
01.12.1 Légumes frais 012b
01.12.11 Légumes racines 01230.1 0703 + 070601.12.12 Légumes fruits 01230.2,
01340.10702 + 0707 + 0708 + 0807.1
01.12.13 Autres légumes frais 01230.3 0704 + 0705 + 0709[.1 − .7 +
.90(.1 + .2 + .4 − .9)]
01.12.2 Plantes et fleurs 015
01.12.21 Plants de pépinière, plantes vertes ou fleuries 01510 0601 + 0602
01.12.22 Fleurs coupées 01520 060301.12.23 Semences florales ou fruitières 01530 1209[.3 + .99]01.12.24 Plants et semences potagers 01540 1209[.19 + .91]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 7
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 01.13 Fruits et plantes à boisson
01.13.1 Raisin 013a
01.13.11 Raisin de table 01330.1 0806.10[.2− .6]
01.13.12 Raisin de cuve 01330.2 0806.10.9
01.13.2 Autres fruits et noix 012c,
013b,
019d
01.13.21 Fruits tropicaux divers 01310 0801 + 0803 + 080401.13.22 Agrumes 01320 0805
01.13.23 Fruits des climats tempérés divers 01340.2,
01990.20807.2 + 0808 − 0810 + 1212.1
01.13.24 Fruits à coque et olives 01360,
01230.40709.90.3 + 0802
01.13.3 Café, thé, cacao, bruts 016a
01.13.31 Café vert01611 0901.11
01.13.32 Thé brut01612 0902[.2 + .4]
01.13.33 Maté 01613 090301.13.34 Cacao en fèves 01614 1801
01.13.4 Épices 016b
01.13.40 Épices 01620.1 (0904 − 0910)ex
Groupe 01.2 Produits de l'élevage (
1)
Classe 01.21 Produits de l'élevage bovin
01.21.1 Bovins vivants 021a
01.21.11 Gros bovins 02111.1 0102[.1 + .90(.5 − .9)]01.21.12 Veaux 02111.2 0102.90[.0 − .4]
01.21.2 Laitde vache, brut 029a
01.21.20 Laitde vache, brut 02910.1 0401.2ex
01.21.3 Sperme de taureau 029b
01.21.30 Sperme de taureau 02990 0511.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 8
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 01.22 Produits de l'élevage ovin, caprin ou équin
01.22.1 Ovins, caprins, équidés, vivants 021b
01.22.11 Ovins 02112.1 0104.1
01.22.12 Caprins 02112.2 0104.2
01.22.13 Équidés 02113 0101
01.22.2 Laitde brebis etde chèvre 029c
01.22.21 Laitde brebis, brut 02910.2 0401.2ex
01.22.22 Laitde chèvre, brut 02910.3 0401.2ex
01.22.3 Laine etpoils 029d
01.22.31 Laine en suint02961 5101.11
01.22.32 Poils etcrins divers 02963 0503 + 5102
Classe 01.23 Produits de l'élevage porcin
01.23.1 Porcins vivants 021c
01.23.10 Porcins vivants 02121 0103
Classe 01.24 Produits de l'élevage de volailles
01.24.1 Volailles vivantes 021d
01.24.10 Volailles vivantes 02122 0105
01.24.2 Œufs 029e
01.24.20 Œufs 02920 0407
Classe 01.25 Autres produits de l'élevage
01.25.1 Animaux d'élevage vivants n.c.a. 021e
01.25.10 Animaux d'élevage vivants n.c.a. 02129 0106
01.25.2 Produits divers d'origine animale 029f
01.25.21 Miel 02930 0409
01.25.22 Grenouilles et escargots non cuits 02940 0208.2 + 0307.6
01.25.23 Produits comestibles d'origine animale n.c.a. 02950 0410
01.25.24 Cocons de vers à soie 02964 5001
01.25.25 Sécrétions animales diverses 02980 1521.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 9
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
01.25.3 Peaux etfourrures 029g
01.25.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage 02972 4301[.1 + .4 − .9]
01.25.32 Peaux de lapins etd'agneaux 02973 4301[.2 + .3]
01.25.33 Autres peaux d'animaux divers 02974 4103[.2 + .9]
Groupe 01.4 Services annexes à l'agriculture
Classe 01.41 Services annexes à la culture
01.41.1 Services annexes à la culture 881a
01.41.11 Services aux cultures productives 88110.1
01.41.12 Réalisation et entretien de plantations ornementales 88110.2
Classe 01.42 Services annexes à l'élevage
01.42.1 Services annexes à l'élevage 881b
01.42.10 Services annexes à l'élevage 88120
Groupe 01.5 Services annexes à la chasse
Classe 01.50 Services annexes à la chasse
01.50.1 Services annexes à la chasse 881c
01.50.10 Services annexes à la chasse 88130
DIVISION 02 PRODUITS SYLVICOLES
Groupe 02.0 Produits sylvicoles
Classe 02.01 Productions forestières
02.01.1 Bois brut031
02.01.11 Grumes de conifères 03110 4403.2
02.01.12 Grumes de feuillus 03120.1 4403.9
02.01.13 Grumes de bois tropicaux 03120.2 4403.4
02.01.14 Bois de chauffage 03130 4401.1
02.01.15 Bois d'industrie 03190 4404
02.01.2 Gommes naturelles 032b
02.01.21 Gommes caoutchouteuses 03220 4001.3
02.01.22 Autres gommes naturelles 03230.1 1301▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 10
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
02.01.3 Liège naturel brut 039a
02.01.30 Liège naturel brut 03910 4501.1
02.01.4 Autres produits forestiers 039b
02.01.41 Ornements végétaux 03920 0604
02.01.42 Matières premières végétales diverses 03930,
39120.11401 − 1403 + 1404[.1 + .9]
+ 2308.1
02.01.5 Bois sur pied
02.01.50 Bois sur pied
02.01.6 Services des pépinières forestières 881d
02.01.60 Services des pépinières forestières 88140.1
Classe 02.02 Services forestiers
02.02.1 Services forestiers 881e
02.02.10 Services forestiers 88140.2
SECTION BPRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACUL-
TURE
DIVISION 05 PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE
Groupe 05.0 Produits de la pêche et de l'aquaculture
Classe 05.00 Produits de la pêche et de l'aquaculture
05.00.1 Poissons 041
05.00.11 Poissons vivants 04110 0301
05.00.12 Poissons frais ou réfrigérés 04120 0302[.1 − .6]
05.00.2 Crustacés et mollusques 042
05.00.21 Crustacés 04210 0306.2
05.00.22 Huîtres 04220 0307.1
05.00.23 Autres invertébrés aquatiques 04230 0307[.21 + .31 + .41 + .51 +
.91]
05.00.3 Produits aquatiques divers 049
05.00.31 Coraux etcoquillages 04910 0508
05.00.32 Éponges naturelles 04920 0509▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 11
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
05.00.33 Algues fraîches, congelées ou séchées 04930 1212.2
05.00.4 Perles 382a
05.00.41 Perles naturelles 38210.1 7101.105.00.42 Perles de culture 38210.2 7101.21
05.00.5 Services annexes à la pêche 882
05.00.50 Services annexes à la pêche 88200
SECTION C PRODUITS D'EXTRACTIONSOUS-
SECTION CAPRODUITS D'EXTRACTIONÉNERGÉTIQUES
DIVISION 10 HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE
Groupe 10.1 Houille
Classe 10.10 Houille
10.10.1 Houille 110a
10.10.11 Charbon non aggloméré 11010 2701.110.10.12 Agglomérés de houille 11020 2701.2
Groupe 10.2 LigniteClasse 10.20 Lignite
10.20.1 Lignite 110b
10.20.10 Lignite 11030 2702
Groupe 10.3 Tourbe
Classe 10.30 Tourbe
10.30.1 Tourbe 110c
10.30.10 Tourbe 11040 2703
DIVISION 11 HYDROCARBURES NATURELSGroupe 11.1 Pétrole brut et gaz naturelClasse 11.10 Pétrole brut et gaz naturel
11.10.1 Pétrole brut 120a
11.10.10 Pétrole brut 12010 2709▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 12
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
11.10.2 Gaz naturel 120b
11.10.20 Gaz naturel 12020 2711[.11 + .21]
11.10.3 Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport 883a
11.10.30 Liquéfaction ou gazéification aux fins de transport 88300.1
11.10.4 Sables et schistes bitumineux 120c
11.10.40 Sables et schistes bitumineux 12030 2714.1
Groupe 11.2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarburesClasse 11.20 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
11.20.1 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures 883b
11.20.11 Forages pour compte de tiers 88300.211.20.12 Autres services annexes à l'extraction d'hydrocarbures 88300.3
DIVISION 12 MINERAIS D'URANIUMGroupe 12.0 Minerais d'uraniumClasse 12.00 Minerais d'uranium
12.00.1 Minerais d'uranium 130
12.00.10 Minerais d'uranium 13000 2612
SOUS-
SECTION CBPRODUITS D'EXTRACTION NON ÉNERGÉTI-
QUES
DIVISION 13 MINERAIS MÉTALLIQUESGroupe 13.1 Minerais de fer
Classe 13.10 Minerais de fer
13.10.1 Minerais de fer 141
13.10.10 Minerais de fer 14100 2601.1
Groupe 13.2 Minerais de métaux non ferreuxClasse 13.20 Minerais de métaux non ferreux
13.20.1 Minerais de métaux non ferreux 142
13.20.11 Minerais de cuivre 14210 260313.20.12 Minerais de nickel 14220 2604▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 13
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
13.20.13 Minerais d'aluminium 14230 2606
13.20.14 Minerais de métaux précieux 14240 2616
13.20.15 Minerais de plomb, de zinc etd'ét ain 14290.1 2607 − 2609
13.20.16 Autres minerais métalliques 14290.2 2602+2605+2610+2611+2613-
- 2615 + 2617
DIVISION 14 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES EXTRAC-
TIVES
Groupe 14.1 Pierres pour la construction et l'industrieClasse 14.11 Pierres pour la construction
14.11.1 Pierres pour la construction 151a
14.11.11 Marbres etaut res pierres marbrières 15120 2515
14.11.12 Granit, grès et autres pierres pour la construction 15130 2516
Classe 14.12 Calcaire industriel, gypse et craie
14.12.1 Gypse etpierre à ciment 152
14.12.10 Gypse etpierre à ciment 15200 2520.1 + 2521
14.12.2 Craie etdolomie 163a
14.12.20 Craie etdolomie 16330 2509 + 2518
Classe 14.13 Ardoise
14.13.1 Ardoise 151b
14.13.10 Ardoise 15110 2514
Groupe 14.2 Sables et argiles
Classe 14.21 Sables et granulats
14.21.1 Sables etgranulat s 153a
14.21.11 Sables 15310 250514.21.12 Granulats 15320.1 2517[.1 + .4]14.21.13 Enrobés pour revêtements routiers 15320.2 2517[.2 + .3]
Classe 14.22 Argiles et kaolin
14.22.1 Argiles etkaolin 154▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 14
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
14.22.11 Kaolin 15400.1 2507
14.22.12 Argiles 15400.2 2508
Groupe 14.3 Minérauxpourl'industriechimiqueetengraisnaturelsClasse 14.30 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels
14.30.1 Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels 161
14.30.11 Engrais naturels 16110 2510 + 3104.114.30.12 Pyrites et soufre brut 16120,
34520.12502 + 2503.00.1
14.30.13 Autres minéraux chimiques naturels 16190 2511+2527+2528+2529.2+25-
30[.2 − .9]
Groupe 14.4 SelClasse 14.40 Sel
14.40.1 Sel 162
14.40.10 Sel 16200 2501
Groupe 14.5 Autres produits minéraux n.c.a.Classe 14.50 Autres produits minéraux n.c.a.
14.50.1 Bitumes et asphaltes naturels 153b
14.50.10 Bitumes et asphaltes naturels 15330 2714.9
14.50.2 Gemmes, diamants et minéraux n.c.a. 163b
14.50.21 Pierres gemmes 16310 7102[.1 + .31] + 7103.114.50.22 Diamants industriels et abrasifs naturels 16320 2513 + 7102.2114.50.23 Minéraux divers 16390 2504+2506+2512+2519+2524-
- 2526 + 2529[.1 + .3]
+ 2530.1 + 2621▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 15
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SECTION D PRODUITS MANUFACTURÉS
SOUS-
SECTION DAPRODUITS DES INDUSTRIES AGRICOLES ET
ALIMENTAIRES
DIVISION 15 PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Groupe 15.1 Viandes, peaux et produits à base de viandes
Classe 15.11 Viandes de boucherie et produits d'abattage
15.11.1 Viandes fraîches, congelées ou surgelées 211a
15.11.11 Viande bovine, fraîche 21111 0201
15.11.12 Viande bovine, congelée ou surgelée 21112 0202
15.11.13 Viande de porc, fraîche 21113 0203.1
15.11.14 Viande de porc, congelée ou surgelée 21114 0203.2
15.11.15 Viande de mouton, fraîche 21115 0204[.1 + .2]
15.11.16 Viande de mouton, congelée ou surgelée 21116 0204[.3 + .4]
15.11.17 Viande de caprins 21117 0204.5
15.11.18 Viande de cheval 21118 0205
15.11.19 Abats comestibles 21119 0206
15.11.2 Laine etcuirs brut s 029h
15.11.21 Laine de délainage 02962 5101.19
15.11.22 Cuirs etpeaux brut s de bovins 02971.1 4101
15.11.23 Cuirs et peaux bruts d'autres animaux 02971.2 4102 + 4103.1
15.11.3 Graisses animales comestibles 216a
15.11.30 Graisses animales comestibles 21611 0209 + 1501 + 1502
15.11.4 Sous-produits animaux non comestibles 391a
15.11.40 Sous-produits animaux non comestibles 39110.1 0502+0504+0506+0507+0510-
+ 0511.99
Classe 15.12 Viandes de volailles et plumes
15.12.1 Viandes etabat s de volailles 211b
15.12.11 Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées 21121 0207[.11 + .13 + .24 + .26 +
.32 + .34 + .35]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 16
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
15.12.12 Viandes de volailles, congelées ou surgelées 21122 0207[.12 + .14 + .25 + .27 +
.33 + .36]
15.12.13 Viandes de lapins etde gibiers 21129 0208[.1 + .9]
15.12.2 Plumes etduvet s 391b
15.12.20 Plumes etduvet s 39110.2 0505
Classe 15.13 Préparations à base de viandes
15.13.1 Préparations à base de viandes 211c
15.13.11 Viandes etabat s salés, séchés, fumés 21131 021015.13.12 Préparations, conserves et charcuteries à base de viandes 21132 1601 + 1602[.2 − .9] + 160315.13.13 Farines de viandes pour animaux 21140 2301.1
15.13.9 Façons de préparations à base de viandes 884a
15.13.90 Façons de préparations à base de viandes 88411.1
Groupe 15.2 Poissons et produits de la pêche préparésClasse 15.20 Poissons et produits de la pêche préparés
15.20.1 Poissons etproduit s de la pêche préparés 212
15.20.11 Poissons frais, en morceaux 21210 0302.7 + 0304.115.20.12 Poissons congelés ou surgelés 21220 0303 + 0304[.2 + .9]
15.20.13 Poissons séchés, salés, fumés 21230 0305
15.20.14 Préparations et conserves à base de poissons 21240 160415.20.15 Coquillages, crustacés et mollusques surgelés 21250 0306.1 + 0307[.29 + .39 +
.49 + .59 + .99]
15.20.16 Coquillages, crustacés et mollusques en conserve 21260 160515.20.17 Farines de poissons pour animaux 21291 2301.215.20.18 Déchets de l'industrie du poisson 21299 0511.91
Groupe 15.3 Produits à base de fruits et légumesClasse 15.31 Produits à base de pommes de terre
15.31.1 Produits à base de pommes de terre 213a
15.31.11 Frites 21310.1 0710.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 17
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
15.31.12 Autres produits à base de pommes de terre 21390.1 0712.90.05+1105+2004.1+20-
05.2
Classe 15.32 Jus de fruits et légumes
15.32.1 Jus de fruits et légumes 214
15.32.10 Jus de fruits et légumes 21400 2009
Classe 15.33 Préparations à base de légumes et de fruits
15.33.1 Préparations et conserves de légumes 213b
15.33.11 Légumes congelés ou surgelés 21310.2 0710[.2 − .9]15.33.12 Légumes conservés provisoirement21320 071115.33.13 Légumes déshydratés 21390.2 0712[.2 + .3 + .90(.1 − .9)]
15.33.14 Légumes appertisés 21390.3 2002+2003+2004.9+2005[.4−
.9]
15.33.15 Légumes conservés dans le vinaigre 21390.4 2001
15.33.2 Préparations et conserves de fruits 013c, 215
15.33.21 Fruits congelés ou surgelés 21510 081115.33.22 Confitures et compotes 21520 2007.915.33.23 Fruits à coque grillés ou salés 21530 2008.115.33.24 Fruits conservés provisoirement 21540 0812
15.33.25 Conserves de fruits 01330.3,
01350,
215500806.2+0813+0814+2008[.2−
.9]
15.33.26 Noyaux etamandes 21560 1212.3
15.33.3 Déchets de fruits et légumes 391c
15.33.30 Déchets de fruits et légumes 39120.2 2308.9
15.33.9 Façons de préparation de légumes ou de fruits 884b
15.33.90 Façons de préparation de légumes ou de fruits 88411.2
Groupe 15.4 Huiles, tourteaux et corps grasClasse 15.41 Huiles brutes et tourteaux
15.41.1 Huiles etgraisses brut es 216b▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 18
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
15.41.11 Huiles etgraisses d'origine animale 21620 1503 + 1504 + 1506
15.41.12 Huiles végétales à usage principalement alimentaire, brutes 21630 1507.1+1508.1+1509.1+1512[-
.11 + .21] + 1514.1
15.41.13 Huiles végétales à usage principalement technique, brutes 21640 1511.1 + 1513[.11 + .21]
+ 1515.11
15.41.2 Linters de coton 217
15.41.20 Linters de coton 21700 1404.2
15.41.3 Tourteaux et farines oléagineuses 218a
15.41.31 Tourteaux 21810 2304 − 230615.41.32 Farines oléagineuses 21820 1208
Classe 15.42 Huiles raffinées et produits associés
15.42.1 Huiles raffinées 216c
15.42.11 Huiles végétales à usage principalement alimentaire, raffinées 21650 1507.9+1508.9+1509.9+1510-
+ 1512[.19 + .29]
+ 1514.9 + 1515.5
15.42.12 Huiles végétales à usage principalement technique, raffinées 21670 1511.9 + 1513[.19 + .29]
+ 1515[.19 + .3 + .4 + .6 + .9]
15.42.13 Huiles etgraisses hydrogénées 21690 1516
15.42.2 Cires végétales et résidus divers 218b
15.42.20 Cires végétales et résidus divers 21830 1521.1 + 1522
Classe 15.43 Margarines
15.43.1 Margarines 216d
15.43.10 Margarines 21680 1517
Groupe 15.5 Produits laitiers et glacesClasse 15.51 Lait et produits laitiers
15.51.1 Laitliquide etcrème de lait 221
15.51.11 Laitliquide 22110 0401 [.1 + .2ex]
15.51.12 Crème de lait22120 0401.3
15.51.2 Laits secs 229a▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 19
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
15.51.20 Laits secs 22910 0402[.1 + .2]
15.51.3 Beurre et pâtes à tartiner laitières 229b
15.51.30 Beurre et pâtes à tartiner laitières 22940 0405
15.51.4 Fromages 229c
15.51.40 Fromages 22950 0406
15.51.5 Autres produits laitiers 229d
15.51.51 Laitconcent ré 22920 0402.9
15.51.52 Yaourts et desserts lactés frais 22930 0403
15.51.53 Caséine 22960 3501.1
15.51.54 Lactose 22980 1702.1
15.51.55 Autres produits dérivés du lait 22990 0404
Classe 15.52 Glaces et sorbets
15.52.1 Glaces etsorbet s 229e
15.52.10 Glaces etsorbet s 22970 2105
Groupe 15.6 Farines, céréales transformées et produits amylacés
Classe 15.61 Produits du travail des grains
15.61.1 Riz décortiqué 011b
15.61.10 Riz décortiqué 01140 1006.2
15.61.2 Farines 231a
15.61.21 Farine de froment23110 1101
15.61.22 Farines d'autres céréales 23120 1102
15.61.23 Farines de légumes 23170 1106
15.61.24 Farines préparées 23180 1901.2
15.61.3 Céréales transformées 231b
15.61.31 Semoules de froment23130 1103[.11 + .21]
15.61.32 Semoules d'autres céréales 23140 1103[.12 − .19 + .29]
15.61.33 Céréales pour petit déjeuner ou autrement transformées 23150 1104 + 1904
15.61.4 Riz transformé 231c▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 20
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
15.61.40 Riz transformé 23160 1006[.3 + .4]
15.61.5 Son etrésidus de meunerie 391d
15.61.50 Son etrésidus de meunerie 39120.3 2302
Classe 15.62 Produits amylacés
15.62.1 Huile de maïs 216e
15.62.10 Huile de maïs 21660 1515.2
15.62.2 Amidons etdérivés 232
15.62.21 Produits de l'hydrolyse de l'amidon 23210 1702[.3 − .9]
15.62.22 Amidons etfécules 23220 1108 + 1109 + 3505.1
15.62.23 Autres produits de l'amidonnerie 23230 1903
15.62.3 Résidus d'amidonnerie 391e
15.62.30 Résidus d'amidonnerie 39130 2303.1
Groupe 15.7 Aliments pour animaux
Classe 15.71 Aliments pour animaux de ferme
15.71.1 Aliments composés pour animaux de ferme 233a
15.71.10 Aliments composés pour animaux de ferme 23300.1 2309.9ex
15.71.2 Fourrages déshydratés 019e
15.71.20 Fourrages déshydratés 01910.2 1214.1
Classe 15.72 Aliments pour animaux de compagnie
15.72.1 Aliments pour animaux de compagnie 233b
15.72.10 Aliments pour animaux de compagnie 23300.2 2309[.1 + .9ex]
Groupe 15.8 Autres produits alimentaires
Classe 15.81 Pain et pâtisserie fraîche
15.81.1 Pain etpât isserie fraîche 234a
15.81.11 Pain frais 23430.1 1905.90.3
15.81.12 Pâtisserie et viennoiserie fraîche 23430.2 1905.90.6
Classe 15.82 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation
15.82.1 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation 234b▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 21
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
15.82.11 Biscottes et pains grillés 23410 1905[.1 + .4]
15.82.12 Biscuits sucrés 23420 1905[.2 + .3]
15.82.13 Autres gâteaux de conservation 23430.3 1905.90[.1 + .2 + .4 + .5 + .9]
Classe 15.83 Sucre
15.83.1 Sucre 235
15.83.11 Sucre brut23510 1701.1
15.83.12 Sucre raffiné ou conditionné 23520 1701.99
15.83.13 Sucres divers 23530 1701.91 + 1702.2
15.83.14 Mélasses 23540 1703
15.83.2 Résidus de sucrerie 391f
15.83.20 Résidus de sucrerie 39140 2303.2
Classe 15.84 Produits de la chocolaterie et confiseries
15.84.1 Cacao manufacturé 236a
15.84.11 Cacao en masse 23610 1803
15.84.12 Beurre de cacao 23620 1804
15.84.13 Cacao en poudre, non sucré 23630 1805
15.84.14 Cacao en poudre, sucré 23640 1806.1
15.84.2 Chocolats et confiseries 236b
15.84.21 Préparations à base de chocolat 23650 1806.215.84.22 Chocolatpréparé pour la consommat ion 23660 1806[.3 + .9]
15.84.23 Confiseries diverses 23670.1 1704
15.84.24 Fruits confits 23670.2 2006
15.84.3 Coquilles etpellicules de cacao 391g
15.84.30 Coquilles etpellicules de cacao 39160 1802
Classe 15.85 Pâtes alimentaires
15.85.1 Pâtes alimentaires 237
15.85.11 Pâtes alimentaires non préparées 23710 1902.1
15.85.12 Pâtes alimentaires préparées 23720 1902[.2 − .4]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 22
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 15.86 Caféet théconditionné s
15.86.1 Café et thé conditionnés 019f, 239a
15.86.11 Café torréfié 23911 0901[.12 + .2]
15.86.12 Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succé-
danés; coques etpellicules de café23912 0901.9 + 2101[.1 + .3]
15.86.13 Thé conditionné 23913 0902[.1 + .3]
15.86.14 Extraits et essences de thé 23914 2101.2
15.86.15 Infusions 01930.2,
23999.11211.90[.40 − .75 + .80ex]
+ 2106.90.98ex
Classe 15.87 Condiments et assaisonnements
15.87.1 Assaisonnements 239b
15.87.11 Vinaigres 23994 220915.87.12 Sauces etmout ardes 23995 2103
15.87.2 Épices préparées 016c
15.87.20 Épices préparées 01620.2 (0904 − 0910)ex
Classe 15.88 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques
15.88.1 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques 239c
15.88.10 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques 23991 1602.1+1901.1+2005.1+2007.-
1 + 2104.2
Classe 15.89 Produits alimentaires divers
15.89.1 Produits alimentaires n.c.a. 239d
15.89.11 Soupes etpot ages 23992 2104.115.89.12 Œufs en conserve 23993 0408 + 3502.115.89.13 Levures 23996 210215.89.14 Autres produits alimentaires divers 23999.2 1901.9 + 2106[.1 + .90(.1 −
.92 + .98ex)]
15.89.2 Additifs et épaississants alimentaires 032c
15.89.20 Additifs et épaississants alimentaires 03230.2 1302▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 23
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 15.9 Boissons
Classe 15.91 Boissons alcooliques distillées
15.91.1 Eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 241a
15.91.10 Eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 24130 2208
Classe 15.92 Alcool éthylique
15.92.1 Alcool éthylique 241b
15.92.11 Alcool éthylique non dénaturé 24110 2207.1
15.92.12 Alcool éthylique dénaturé 24120 2207.2
Classe 15.93 Vins et champagnes
15.93.1 Champagnes etvins 242a
15.93.11 Champagnes 24211 2204.1
15.93.12 Vins 24212 2204[.2 + .3]
15.93.2 Tartre et lie de vin 391h
15.93.20 Tartre et lie de vin 39180 2307
Classe 15.94 Cidre
15.94.1 Cidre 242b
15.94.10 Cidre 24220 2206
Classe 15.95 Vermouths
15.95.1 Vermouths 242c
15.95.10 Vermouths 24213 2205
Classe 15.96 Boissons brassées
15.96.1 Bière 243a
15.96.10 Bière 24310 2203
15.96.2 Résidus de brasserie etde dist illerie 391i
15.96.20 Résidus de brasserie etde dist illerie 39170 2303.3
Classe 15.97 Malt
15.97.1 Malt243b
15.97.10 Malt24320 1107▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 24
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 15.98 Eaux et boissons rafraîchissantes
15.98.1 Eaux etboissons rafraîchissant es 244
15.98.11 Eaux de table 24410 220115.98.12 Boissons non alcoolisées diverses 24490 2202
DIVISION 16 TABAC MANUFACTURÉ
Groupe 16.0 Tabac manufacturé
Classe 16.00 Tabac manufacturé
16.00.1 Produits à base de tabac 250
16.00.11 Cigares et cigarettes 25010 2402
16.00.12 Autres tabacs manufacturés 25090 2403
16.00.2 Déchets de tabac 391j
16.00.20 Déchets de tabac 39190 2401.3
SOUS-
SECTION DBPRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE ET DE
L'HABILLEMENT
DIVISION 17 PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Groupe 17.1 Fils et filés
Classe 17.10 Fils et filés
17.10.1 Graisse de suint216f
17.10.10 Graisse de suint21612 1505
17.10.2 Fibres naturelles préparées 261
17.10.20 Fibres naturelles préparées 261 5002 + 5003.9 + 5101[.2 + .3]
+5103.1+5105+5203+5301[.2+
.3]
+5302.9+5303.9+5304.9+530-
5[.19 + .29 + .99]
17.10.3 Fibres artificielles ou synthétiques préparées 262
17.10.30 Fibres artificielles ou synthétiques préparées 262 5506 + 5507
17.10.4 Fils de fibres naturelles 263
17.10.41 Fils de soie 26310.1 5004 + 5005▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 25
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
17.10.42 Fils de laine 26320-
26330,
26340.15106 − 5108 + 5110
17.10.43 Fils de coton 26360.1,
26370.15205 + 5206
17.10.44 Fils de lin 26380.1 5306[.10(.1 − .5) + .20.1]
17.10.45 Fils à coudre ou à tricoter en fibres naturelles 26310.2,
26340.2,
26350,
26360.2,
26370.2,
26380.25006+5109+5204+5207+5306-
[.10.9 + .20.9]
17.10.46 Fils de jute 26380.3 5307 + 5308
17.10.5 Fils de fibres artificielles ou synthétiques 264
17.10.51 Fils de filaments artificiels ou synthétiques 26420.1 5402.6 + 5403.417.10.52 Fils de fibres synthétiques 26430.1,
26440.15509[.1 − .4 + .51 + .53 +
.59 + .62 + .69 + .92 + .99]
17.10.53 Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine 26440.2 5509[.52 + .61 + .91]17.10.54 Fils de fibres artificielles 26450,
26460.15510
17.10.55 Fils à coudre ou à tricoter en fibres artificielles ou synthétiques 26410,
26420.2,
26430.2,
26440.3,
26460.25401 + 5406 + 5508 + 5511
17.10.6 Déchets de textiles naturels 392a
17.10.61 Déchets de soie 39211 5003.1
17.10.62 Déchets de laine et poils 39212 5103[.2 + .3]17.10.63 Effilochés de laine etpoils 39213 510417.10.64 Déchets de coton 39214 5202.1
17.10.65 Effilochés de coton 39215 5202.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 26
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 17.2 Tissus
Classe 17.20 Tissus
17.20.1 Tissus de laine, soie, etc. 265
17.20.10 Tissus de laine, soie, etc. 265 5007 + 5111 − 5113 + 5309 −
5311
17.20.2 Tissus de coton 266
17.20.20 Tissus de coton 266 5208 − 5212
17.20.3 Tissus en textiles artificiels ou synthétiques 267
17.20.31 Tissus en fils de filaments 26710-
267305407 + 5408
17.20.32 Tissus en fibres synthétiques 26740,
26760.1,
26770.1,
26790.15512 − 5515
17.20.33 Tissus en fibres artificielles 26750,
26760.2,
26770.2,
26790.25516
17.20.4 Tissus spéciaux 268
17.20.40 Tissus spéciaux 26810,
268905801 − 5803 + 7019[.4 + .5]
Groupe 17.3 Ennoblissement textile
Classe 17.30 Ennoblissement textile
17.30.1 Teint ure etapprêtde fils etde fibres 884c
17.30.10 Teint ure etapprêtde fils etde fibres 88421.1
17.30.2 Blanchiment et teinture de tissus et d'étoffes 884d
17.30.21 Blanchiment de tissus et d'étoffes 88421.2
17.30.22 Teinture de tissus et d'étoffes 88421.3
17.30.3 Impression de tissus et d'étoffes 884e
17.30.30 Impression de tissus et d'étoffes 88421.4
17.30.4 Autres ennoblissements textiles 884f▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 27
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
17.30.40 Autres ennoblissements textiles 88421.5
Groupe 17.4 Articles textiles
Classe 17.40 Articles textiles
17.40.1 Linge de maison, articles d'ameublement et de literie 271a
17.40.11 Couvertures 27110 6301[.2 − .9]
17.40.12 Linge de lit27120.1 6302[.1 − .3]
17.40.13 Linge de table 27120.2 6302[.4 + .5]
17.40.14 Linge de toilette ou de cuisine 27120.3 6302[.6 + .9]
17.40.15 Rideaux etvoilages 27130 6303
17.40.16 Petits articles textiles 27140 5805 + 6304 + 6308
17.40.2 Articles techniques confectionnés en textiles 271b
17.40.21 Articles textiles d'emballage 27150 6305
17.40.22 Bâches, stores, pavillonnerie 27160 6306
17.40.23 Parachutes 27170 8804
17.40.24 Sacs de couchage et articles de literie garnis 27180 9404[.3 + .9]
17.40.25 Articles textiles divers confectionnés 27190 6307
17.40.9 Réparation de bâches 886a
17.40.90 Réparation de bâches 88690.1
Groupe 17.5 Autres produits textilesClasse 17.51 Tapis et moquettes
17.51.1 Tapis et moquettes 272
17.51.11 Tapis à points noués 27210 5701
17.51.12 Tapis tissés 27220 5702
17.51.13 Tapis touffetés 27230 5703
17.51.14 Tapis aiguilletés, nappés ou floqués 27290 5704 + 5705
Classe 17.52 Ficelles, filets et cordages
17.52.1 Ficelles, filets, cordes et cordages 273
17.52.11 Ficelles, cordes etcordages 27310 5607▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 28
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
17.52.12 Filets à mailles 27320 5608 + 5609
17.52.2 Chiffons, déchets de cordages 392b
17.52.20 Chiffons, déchets de cordages 39218 6310
17.52.9 Réparation de filets et cordages 886b
17.52.90 Réparation de filets et cordages 88690.2
Classe 17.53 Non-tissés
17.53.1 Non-tissés 279a
17.53.10 Non-tissés 27922 5603
Classe 17.54 Produits textiles divers n.c.a.
17.54.1 Rubans, dentelles et broderies 279b
17.54.11 Articles de rubanerie et de passementerie 27911 5806 − 5808
17.54.12 Tulles etdent elles 27912 5804
17.54.13 Broderies 27913 5810
17.54.2 Feutres 279c
17.54.20 Feutres 27921 5602
17.54.3 Produits textiles techniques 279d
17.54.31 Produits de la ouaterie 27991 5601
17.54.32 Fils etcordes élast iques 27992 5604
17.54.33 Fils etfilés mét allisés 27993 560517.54.34 Tissus en fils etfilés mét allisés 27994 5809
17.54.35 Fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes 27995 5606
17.54.36 Nappes tramées pour pneumatiques 27996 5902
17.54.37 Tissus enduits ou imprégnés 27997 5901 + 5903 + 5907
17.54.38 Textiles techniques divers 27998 5908 − 5911
17.54.39 Pièces textiles de capitonnage 27999 5811
Groupe 17.6 Étoffes à maille
Classe 17.60 Étoffes à maille
17.60.1 Étoffes à maille 281▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 29
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
17.60.11 Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie 28110 6001
17.60.12 Étoffes de bonneterie 28190 6002
Groupe 17.7 Articles à mailleClasse 17.71 Articles chaussants à maille
17.71.1 Articles chaussants à maille 282a
17.71.10 Articles chaussants à maille 28210 6115
Classe 17.72 Pull-overs et articles similaires
17.72.1 Pull-overs etart icles similaires 282b
17.72.10 Pull-overs etart icles similaires 28226 6110
DIVISION 18 ARTICLES D'HABILLEMENT ET FOURRURESGroupe 18.1 Vêtements en cuirClasse 18.10 Vêtements en cuir
18.10.1 Vêtements en cuir 282c
18.10.10 Vêtements en cuir 28241 4203.1
Groupe 18.2 Vêtements en textileClasse 18.21 Vêtements de travail
18.21.1 Vêtements de travail pour hommes 282d
18.21.11 Ensembles de travail pour hommes 28231.1 6203[.22.1 + .23.1 + .29.11 +
.32.1 + .33.1 + .39.11]
18.21.12 Pantalons et salopettes de travail pour hommes 28231.2 6203[.42(.1 + .51) + .43(.11 +
.31) + .49(.11 + .31)]
18.21.2 Vêtements de travail pour femmes 282e
18.21.21 Ensembles de travail pour femmes 28233.1 6204[.22.1 + .23.1 + .29.11 +
.32.1 + .33.1 + .39.11]
18.21.22 Pantalons et salopettes de travail pour femmes 28233.2 6204[.62(.1 + .51) + .63(.11 +
.31) + .69(.11 + .31)]
18.21.3 Blouses et tabliers de travail 282f
18.21.30 Blouses et tabliers de travail 28236.1 6211[.32.1 + .33.1 + .42.1 +
.43.1]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 30
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 18.22 Vêtements de dessus
18.22.1 Vêtements de dessus, en maille 282g
18.22.11 Manteaux, en maille, pour hommes 28221.1 610118.22.12 Costumes, vestes et pantalons, en maille, pour hommes 28221.2 610318.22.13 Manteaux, en maille, pour femmes 28223.1 610218.22.14 Costumes, robes, vestes, pantalons, en maille, pour femmes 28223.2 6104
18.22.2 Vêtements de dessus, en tissu, pour hommes 282h
18.22.21 Manteaux, en tissu, pour hommes 28231.3 620118.22.22 Costumes, en tissu, pour hommes 28231.4 6203[.1 + .21 + .22.8 + .23.8 +
.29(.18 + .9)]
18.22.23 Vestes, en tissu, pour hommes 28231.5 6203[.31 + .32.9 + .33.9 +
.39(.19 + .9)]
18.22.24 Pantalons, en tissu, pour hommes 28231.6 6203[.41 + .42(.3 + .59 + .9) +
.43(.19 + .39 + .9) + .49(.19 +
.39 − .9)]
18.22.3 Vêtements de dessus, en tissu, pour femmes 282i
18.22.31 Manteaux, en tissu, pour femmes 28233.3 620218.22.32 Costumes, en tissu, pour femmes 28233.4 6204[.1 + .21 + .22.8 + .23.8 +
.29(.18 + .9)]
18.22.33 Vestes, en tissu, pour femmes 28233.5 6204[.31 + .32.9 + .33.9 +
.39(.19 + .9)]
18.22.34 Robes etjupes, en t issu, pour femmes 28233.6 6204[.4 + .5]18.22.35 Pantalons, en tissu, pour femmes 28233.7 6204[.61 + .62(.3 + .59 + .9) +
.63(.18 + .39 + .9) + .69(.18 +
.39 − .9)]
18.22.4 Fripes 392c
18.22.40 Fripes 39217 6309
Classe 18.23 Vêtements de dessous
18.23.1 Vêtements de dessous, en maille 282j
18.23.11 Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes 28222.1 6105▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 31
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
18.23.12 Autres vêtements de dessous, en maille, pour hommes 28222.2 6107
18.23.13 Chemisiers, en maille, pour femmes 28224.1 6106
18.23.14 Autres vêtements de dessous, en maille, pour femmes 28224.2 6108
18.23.2 Vêtements de dessous, en tissu 282k
18.23.21 Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes 28232.1 6205
18.23.22 Autres vêtements de dessous, en tissu, pour hommes 28232.2 6207
18.23.23 Chemisiers pour femmes 28234.1 6206
18.23.24 Lingerie en tissu, pour femmes 28234.2 6208
18.23.25 Soutiens-gorge et corsets 28237 6212
18.23.3 Tee-shirts et maillots de corps, en maille 282l
18.23.30 Tee-shirts et maillots de corps, en maille 28225 6109
Classe 18.24 Vêtements divers et accessoires du vêtement
18.24.1 Vêtements divers et accessoires, en maille 282m
18.24.11 Layette en maille 28227 6111
18.24.12 Vêtements de sport ou de loisir, en maille 28228 6112 + 6114
18.24.13 Gants en maille 28229.1 6116
18.24.14 Autres accessoires de l'habillement, en maille 28229.2 6117
18.24.2 Vêtements divers et accessoires, en tissu 282n
18.24.21 Layette en tissu 28235 620918.24.22 Vêtements de sport ou de loisir, en tissu 28236.2 6211[.1 + .2 + .31 + .32(.3 −
.9) + .33(.3 − .9) + .39 + .41 +
.42(.3 − .9) + .43(.3 − .9) +
.49]
18.24.23 Accessoires de l'habillement, en tissu 28238 6213 − 6217
18.24.3 Accessoires en cuir et vêtements spéciaux 282o
18.24.31 Accessoires de l'habillement, en cuir 28242 4203[.29 + .3 + .4]
18.24.32 Vêtements confectionnés spéciaux 28250 6113 + 6210
18.24.4 Articles de chapellerie 282p
18.24.41 Cloches ou formes pour chapeaux 28261 6501 + 6502▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 32
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
18.24.42 Chapeaux et coiffures en textiles 28262 6503 − 6505
18.24.43 Coiffures en fourrure ou en cuir 28269 6506[.92 + .99] + 6507
Groupe 18.3 Pelleteries et fourruresClasse 18.30 Pelleteries et fourrures
18.30.1 Pelleteries et fourrures 283
18.30.11 Pelleteries apprêtées 28310 4302
18.30.12 Vêtements en fourrure 28320 4303
18.30.13 Pelleteries factices 28330 4304
SOUS-
SECTION DCCUIRS, ARTICLESDE VOYAGE, CHAUSSURES
DIVISION 19 CUIRS, ARTICLES DE VOYAGE, CHAUSSURES
Groupe 19.1 Cuirs travaillésClasse 19.10 Cuirs travaillés
19.10.1 Cuirs etpeaux spécialementsurfacés 291a
19.10.10 Cuirs etpeaux spécialementsurfacés 29110 4108 + 4109
19.10.2 Cuirs etpeaux de bovins etéquidés 291b
19.10.20 Cuirs etpeaux de bovins etéquidés 29120 4104
19.10.3 Cuirs etpeaux d'ovins, caprins etporcins 291c
19.10.31 Cuirs etpeaux d'ovins 29130.1 410519.10.32 Cuirs etpeaux de caprins 29130.2 410619.10.33 Cuirs etpeaux de porcins 29130.3 4107.1
19.10.4 Autres cuirs et peaux travaillés 291d
19.10.41 Cuirs etpeaux d'aut res animaux 29130.4 4107[.2 + .9]19.10.42 Cuirs reconstitués 29130.5 4111
19.10.5 Déchets de cuir 392d
19.10.50 Déchets de cuir 39220 4110▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 33
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 19.2 Articles de voyage et de maroquinerie
Classe 19.20 Articles de voyage et de maroquinerie
19.20.1 Articles de voyage et de maroquinerie 292
19.20.11 Articles de sellerie et de bourrellerie 29210 4201
19.20.12 Bagages, articles de voyage et de maroquinerie 29220 4202 + 9605
19.20.13 Bracelets de montre, non métalliques 29230 9113.919.20.14 Articles techniques en cuir 29290 4204 + 4205
Groupe 19.3 Chaussureset articles chaussantsClasse 19.30 Chaussures et articles chaussants
19.30.1 Chaussures et bottes 293
19.30.11 Bottes en caoutchouc ou en matières plastiques 29310 6401.919.30.12 Chaussures en caoutchouc ou en matières plastiques 29320 6402[.2 + .9]
19.30.13 Chaussures de ville, à dessus en cuir 29330 6403[.5 + .9] + 6405.1
19.30.14 Chaussures à dessus en textile 29340 6404[.19 + .2] + 6405.2
19.30.2 Chaussures de sport294
19.30.21 Chaussures de ski 29410 6402.12 + 6403.1219.30.22 Chaussures de tennis, basket et similaires 29420 6404.1119.30.23 Autres chaussures de sports 29490 6402.19 + 6403.19
19.30.3 Articles chaussants divers 295
19.30.31 Chaussures de sécurité 29510 6401.1 + 6402.3 + 6403.4
19.30.32 Autres chaussures 29520 6403[.2 + .3] + 6405.9
19.30.4 Accessoires etpart ies de chaussures 296
19.30.40 Accessoires etpart ies de chaussures 29600 6406▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 34
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SOUS-
SECTION DDPRODUITS DU TRAVAILDU BOIS
DIVISION 20 PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS
Groupe 20.1 Produits du sciageClasse 20.10 Produits du sciage
20.10.1 Bois sciés 311
20.10.10 Bois sciés 31100 4406.1 + 4407
20.10.2 Bois profilés etsous-produit s du bois 312
20.10.21 Bois profilés 31210 440920.10.22 Laine etfarine de bois 31220 4405
20.10.23 Plaquettes et particules de bois 31230 4401.2
20.10.3 Bois traités 313
20.10.31 Poteaux de ligne, imprégnés 31310 4403.120.10.32 Traverses en bois, imprégnées 31320 4406.9
20.10.4 Sciures etdéchet s de bois 392e
20.10.40 Sciures etdéchet s de bois 39280 4401.3
20.10.9 Service d'imprégnation à façon des bois 884g
20.10.90 Service d'imprégnation à façon des bois 88430
Groupe 20.2 Panneaux et placages à base de boisClasse 20.20 Panneaux et placages à base de bois
20.20.1 Contreplaqués et panneaux à base de bois 314
20.20.11 Contreplaqués 31410 4412.120.20.12 Panneaux de particules 31420 4412[.2 + .9]20.20.13 Panneaux plaqués, revêtus, mélaminés ou stratifiés 31430 441020.20.14 Panneaux de fibres 31440 4411
20.20.2 Placages etbois densifiés 315
20.20.21 Feuilles de placage 31510 440820.20.22 Bois densifiés 31520 4413▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 35
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 20.3 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
Classe 20.30 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
20.30.1 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois 316
20.30.11 Portes et fenêtres en bois 31600.1 4418[.1 + .2]20.30.12 Panneaux pour parquets 31600.2 4418[.3 − .5]20.30.13 Éléments de menuiserie et de charpente en bois 31600.3 4418.9
20.30.2 Bâtiments préfabriqués en bois 387a
20.30.20 Bâtiments préfabriqués en bois 38700.1 9406.00.1
Groupe 20.4 Emballages en boisClasse 20.40 Emballages en bois
20.40.1 Emballages en bois 317
20.40.11 Palettes en bois 31700.1 4415.220.40.12 Autres emballages en bois 31700.2 4415.1 + 4416
Groupe 20.5 Objets divers en bois, liège ou vannerieClasse 20.51 Objets divers en bois
20.51.1 Objets divers en bois 319a
20.51.11 Manches, montures et outils en bois 31911 441720.51.12 Articles en bois pour la table et la cuisine 31912 441920.51.13 Articles décoratifs en bois 31913 4420
20.51.14 Autres ouvrages en bois 31914 4414 + 4421
Classe 20.52 Ouvrages en liège, vannerie et sparterie
20.52.1 Ouvrages en liège, vannerie etspart erie 319b
20.52.11 Liège naturel débité 31921 4501.9 + 4502
20.52.12 Articles en liège naturel 31922.1 4503
20.52.13 Demi-produits en liège aggloméré 31922.2 4504.120.52.14 Articles en liège aggloméré 31922.3 4504.920.52.15 Articles de vannerie et de sparterie 31923 46▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 36
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SOUS-
SECTION DEPAPIERS ET CARTONS; PRODUITS ÉDITÉS,
IMPRIMÉS OU REPRODUITS
DIVISION 21 PAPIERS ET CARTONSGroupe 21.1 Pâte à papier, papiers et cartonsClasse 21.11 Pâte à papier
21.11.1 Pâte à papier 321a
21.11.11 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 32111 470221.11.12 Pâtes chimiques de bois, à la soude 32112.1 470321.11.13 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite 32112.2 470421.11.14 Autres pâtes à papier 32113 4701 + 4705 + 4706
Classe 21.12 Papiers et cartons en l'état
21.12.1 Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits 321b
21.12.11 Papier journal 32121 480121.12.12 Papier à la main 32122 4802.121.12.13 Papier support32129.1 4802[.2 − .4]21.12.14 Papier d'impression-écriture, ni couché, ni enduit 32129.2 4802[.5 + .6]
21.12.2 Papiers kraft etdomest ique 321c
21.12.21 Papiers pour usage sanitaire et domestique 32131 480321.12.22 Papiers kraftliner 32132 4804.1
21.12.23 Autres papiers et cartons kraft 32133 4804[.2 − .5] + 4808.2
21.12.24 Papiers pour cannelure 32134 4805.1
21.12.25 Papiers et cartons multicouches 32135 4805.2
21.12.3 Papiers spéciaux divers 321d
21.12.30 Papiers spéciaux divers 32136 4805[.3 − .8] + 4813.9
21.12.4 Papiers frictionnés 321e
21.12.40 Papiers frictionnés 32137 4806
21.12.5 Papiers etcart ons élaborés 321f
21.12.51 Papiers etcart ons assemblés 32141 4807▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 37
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
21.12.52 Papiers etcart ons crêpés ou plissés 32142 4808[.3 + .9]
21.12.53 Papiers couchés d'impression-écriture 32143.1 4810[.1 + .2]
21.12.54 Papiers etcart ons kraft, couchés 32143.2 4810[.3 + .9]
21.12.55 Papiers pour report32149.1 4809
21.12.56 Papiers et cartons revêtus 32149.2 4811[.1 − .4]
21.12.57 Papiers etcart ons décorés 32149.3 4811.9
21.12.6 Déchets et débris de papiers et cartons 392f
21.12.60 Déchets et débris de papiers et cartons 39240 4707
Groupe 21.2 Articles en papier ou en carton
Classe 21.21 Emballages en papier ou en carton
21.21.1 Emballages en papier ou en carton 321g
21.21.11 Carton ondulé 32151 4808.1
21.21.12 Emballages en papier 32152 4819[.3 + .4]
21.21.13 Emballages en carton ondulé 32153.1 4819.1
21.21.14 Emballages en carton compact 32153.2 4819.2
21.21.15 Articles de bureau en carton 32153.3 4819[.5 + .6]
Classe 21.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
21.22.1 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique 321h
21.22.11 Papiers sanitaires et domestiques 32193.1 4818[.1 − .3]21.22.12 Articles cellulosiques d'hygiène 32193.2 4818[.4 − .9]
21.22.13 Vaisselle en papier ou en carton 32199.1 4823.6
Classe 21.23 Articles de papeterie
21.23.1 Articles de papeterie 321i
21.23.11 Papiers pour reportou adhésif, condit ionnés 32191 4816 + 4823.1
21.23.12 Enveloppes et pochettes postales 32192 4817
21.23.13 Autres articles de papeterie 32199.2 4823.5
Classe 21.24 Papiers peints
21.24.1 Papiers peints 321j▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 38
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
21.24.11 Revêtements muraux en papier 32194 4814
21.24.12 Revêtements muraux textiles 32195 5905
Classe 21.25 Autres articles en papier ou en carton
21.25.1 Autres articles en papier ou en carton 321k
21.25.11 Couvre-parquets à base de papier ou de carton 32196 481521.25.12 Étiquettes 32197 482121.25.13 Blocs filtrants 32198 481221.25.14 Autres articles à base de pâte, papier ou carton 32199.3 4813[.1 + .2] + 4822 + 4823[.2 +
.4 + .7 + .9]
DIVISION 22 PRODUITS DE L'ÉDITION; PRODUITS IMPRIMÉS
OU REPRODUITS
Groupe 22.1 Produits de l'éditionClasse 22.11 Livres
22.11.1 Livres en feuillets 322a
22.11.10 Livres en feuillets 32210 4901.1
22.11.2 Livres thématiques 322b
22.11.20 Livres thématiques 32230 4901.99 + 4903
22.11.3 Publications spécifiques 322c
22.11.31 Encyclopédies etdict ionnaires 32220 4901.9122.11.32 Atlas 32240 4905.91
22.11.33 Cartes géographiques 32250 4905[.1 + .99]
22.11.34 Partitions musicales 32260 4904
Classe 22.12 Journaux
22.12.1 Journaux 323
22.12.10 Journaux 32300 4902.1
Classe 22.13 Revues et périodiques
22.13.1 Revues etpériodiques 324
22.13.10 Revues etpériodiques 32400 4902.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 39
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 22.14 Enregistrements sonores
22.14.1 Enregistrements sonores 475a
22.14.11 Enregistrements du son sur disques 47520.1 8524[.1 + .32 + .99]
22.14.12 Enregistrements du son sur bandes 47520.2 8524[.51 + .52]
Classe 22.15 Autres produits édités
22.15.1 Autres produits édités 325a
22.15.11 Cartes postales illustrées 32520 4909
22.15.12 Photos, illustrations, gravures 32540 4911.91
22.15.13 Produits d'édition divers 32590.1 4908 + 4910
Groupe 22.2 Produits de l'imprimerie
Classe 22.21 Travaux d'impression de la presse
22.21.1 Travaux d'impression de la presse 884h
22.21.10 Travaux d'impression de la presse 88442.1
Classe 22.22 Autres produits de l'imprimerie
22.22.1 Autres produits imprimés 325b
22.22.11 Imprimés fiduciaires 32510 4907
22.22.12 Imprimés commerciaux 32530 4911.1
22.22.13 Formulaires imprimés 32590.2 4911.99
22.22.2 Papeterie scolaire et commerciale 326
22.22.20 Papeterie scolaire et commerciale 32600 4820
22.22.3 Travaux d'impression à façon 884i
22.22.31 Travaux d'impression à façon de livres 88442.2
22.22.32 Travaux d'impression à façon d'autres produits 88442.3
Classe 22.23 Travaux de façonnage, finition, reliure
22.23.1 Travaux de façonnage, finition, reliure 884j
22.23.10 Travaux de façonnage, finition, reliure 88442.4
Classe 22.24 Travaux de composition et de photogravure
22.24.1 Façons de composition et de photogravure 884k▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 40
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
22.24.10 Façons de composition et de photogravure 88442.5
22.24.2 Supports d'impression 327
22.24.20 Supports d'impression 32700 8442.5
Classe 22.25 Autres travaux graphiques
22.25.1 Autres travaux graphiques 884l
22.25.10 Autres travaux graphiques 88442.6
Groupe 22.3 Reproduction d'enregistrementsClasse 22.31 Reproduction d'enregistrements sonores
22.31.1 Reproduction d'enregistrements sonores 884m
22.31.10 Reproduction d'enregistrements sonores 88442.7
Classe 22.32 Reproduction d'enregistrements vidéo
22.32.1 Reproduction d'enregistrements vidéo 884n
22.32.10 Reproduction d'enregistrements vidéo 88442.8
Classe 22.33 Reproduction d'enregistrements informatiques
22.33.1 Reproduction d'enregistrements informatiques 884o
22.33.10 Reproduction d'enregistrements informatiques 88442.9
SOUS-
SECTION DFPRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFI-
NAGE ET DES INDUSTRIESNUCLÉAIRES
DIVISION 23 PRODUITS DE LA COKÉFACTION, DU RAFFINAGE
ET DES INDUSTRIES NUCLÉAIRES
Groupe 23.1 Cokes et goudronsClasse 23.10 Cokes et goudrons
23.10.1 Cokes 331
23.10.10 Cokes 33100 2704
23.10.2 Goudrons 332
23.10.20 Goudrons 33200 2706▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 41
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 23.2 Produits pétroliers raffinés
Classe 23.20 Produits pétroliers raffinés
23.20.1 Produits pétroliers raffinés liquides 333
23.20.11 Essences 33310 2710.00[.26 − .36]
23.20.12 Carburéacteurs 33320 2710.00.37
23.20.13 Autres fractions légères 33330 2710.00[.1 + .21 + .25 + .39]
23.20.14 Kérosène 33340 2710.00[.51 + .55]
23.20.15 Gazoles 33360 2710.00.6
23.20.16 Autres fractions moyennes 33350 2710.00[.4 + .59]
23.20.17 Fiouls lourds 33370 2710.00.7
23.20.18 Huiles de pétrole 33380 2710.00[.8 + .9]
23.20.2 Produits pétroliers raffinés gazeux 334
23.20.21 Butane et propane 33410 2711[.12 + .13]
23.20.22 Autres produits pétroliers gazeux 33420 2711[.14 + .19 + .29]
23.20.3 Produits pétroliers raffinés solides ou pâteux 335
23.20.31 Graisses lubrifiantes 33500.1 2712
23.20.32 Coke de pétrole et bitumes 33500.2 2713
Groupe 23.3 Produits des industries nucléaires
Classe 23.30 Produits des industries nucléaires
23.30.1 Éléments radioactifs 336
23.30.11 Uranium naturel et ses composés 33610 2844.1
23.30.12 Uranium enrichi 33620 2844.2
23.30.13 Produits fertiles 33630 2844.3
23.30.14 Isotopes et radioéléments 33690 2844.4
23.30.2 Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires 337a
23.30.20 Éléments combustibles pour réacteurs nucléaires 33710 8401.3
23.30.9 Retraitement nucléaire 884p
23.30.90 Retraitement nucléaire 88450▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 42
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SOUS-
SECTION DGPRODUITS CHIMIQUES
DIVISION 24 PRODUITS CHIMIQUES
Groupe 24.1 Produits chimiques de base
Classe 24.11 Gaz industriels
24.11.1 Gaz industriels 342a
24.11.11 Gaz industriels simples 34210.1 2804[.1 − .4]
24.11.12 Gaz industriels composés 34210.2 2811[.21 + .29]
24.11.13 Air liquide ou comprimé 34250.1 2851.00.3
Classe 24.12 Colorants, pigments et agents tannants
24.12.1 Opacifiants et oxydes minéraux 342b
24.12.11 Oxydes de zinc et de titane 34220.1 2817 + 2823
24.12.12 Pigments minéraux au chrome, au manganèse, au plomb et au cobalt 34220.2 2819 + 2820 + 2824 + 2825.5
24.12.13 Autres pigments et oxydes minéraux 34220.3 2821 + 2822 + 2825[.2 − .4 +
.6 − .9]
24.12.2 Matières colorantes ou tannantes 343
24.12.21 Colorants de synthèse 34310 3204 + 3205
24.12.22 Produits tannants et teintures végétales 34320 3201 + 3203
24.12.23 Substances tannantes chimiques 34330 3202
24.12.24 Matières colorantes inorganiques préparées 34340 3206
Classe 24.13 Produits chimiques inorganiques de base
24.13.1 Éléments, acides et bases minérales 342c
24.13.11 Métalloïdes 34230.1 2801 − 2803 + 2804[.5 − .9]
24.13.12 Composés métalloïdiques 34230.2 2812 + 2813
24.13.13 Éléments chimiques métalliques 34230.3 2805
24.13.14 Anhydrides etacides minéraux 34230.4 2806+2807+2809+2810+2811
[.1 + .22 + .23]
24.13.15 Oxydes, hydroxydes etbases minérales 34230.5 2815 + 2816 + 2818.3 + 2825.1
24.13.2 Sels métalliques halogénés 342d▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 43
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.13.21 Halogénures métalliques 34240.1 2826 + 2827[.2 − .6]
24.13.22 Hypochlorites, chlorates, perchlorates 34240.2 2828 + 2829
24.13.3 Sels métalliques sulfurés, phosphatés, nitrés, carbonatés 342e
24.13.31 Sulfures et sulfates métalliques 34240.3 2830 − 2833
24.13.32 Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates; phosphates de
triammonium34240.4 2834[.22 + .29] + 2835
24.13.33 Carbonates 34240.5 2836[.2 − .9]
24.13.4 Autres sels, eau distillée 342f
24.13.41 Autres sels métalliques 34250.2 2841 + 284324.13.42 Eau distillée et produits inorganiques n.c.a. 34250.3 2851.00[.1 + .9]
24.13.5 Autres produits chimiques inorganiques de base 34a
24.13.51 Composés isotopiques d'éléments légers 34260 284524.13.52 Sels cyanurés etpersels 34270 2837 − 2840 + 284224.13.53 Peroxyde d'hydrogène 34280.1 284724.13.54 Phosphures, carbures, hydrures 34280.2 2848 − 285024.13.55 Composés des métaux des terres rares 34290 284624.13.56 Soufre raffiné 34520.2 2503.00.924.13.57 Cendres de pyrites 34530 2601.224.13.58 Quartz et pierres synthétiques 34560 7104[.1 + .2]
Classe 24.14 Produits chimiques organiques de base
24.14.1 Hydrocarbures et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 341a
24.14.11 Hydrocarbures acycliques 34110.1 290124.14.12 Hydrocarbures cycliques 34110.2 290224.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques 34110.3 2903[.1 + .2]24.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures 34110.4 290424.14.15 Autres dérivés halogénés des hydrocarbures 34110.5 2903[.3 − .6]
24.14.2 Alcools, phénols etleurs dérivés 341b
24.14.21 Alcools gras industriels 34130.1 3823.7▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 44
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.14.22 Monoalcools acycliques etdérivés 34130.2 2905[.1 + .2]
24.14.23 Autres alcools de synthèse et leurs dérivés 34130.3 2905[.3 + .41 − .44 + .49 + .5]
+ 2906
24.14.24 Phénol etdérivés 34130.4 2907 + 2908
24.14.3 Acides carboxyliques etdérivés 341c
24.14.31 Acides gras industriels 34120 3823.1
24.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés 34140.1 291524.14.33 Autres acides monocarboxyliques et leurs dérivés 34140.2 2916 + 2917[.1 + .2]24.14.34 Autres acides carboxyliques et leurs dérivés 34140.3 2917.3 + 2918[.1 + .29 + .3 +
.9]
24.14.4 Composés organiques à fonction azotée 341d
24.14.41 Composés cycliques ou acycliques à fonction amine 34150.1 292124.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée 34150.2 2922[.1 − .3 + .43 + .49 + .5]
24.14.43 Composés à fonction carboxyimide, carboxyimine ou nitrile 34150.3 2924.21 + 2925 + 2926
24.14.44 Composés organiques à autres fonctions azotées 34150.4 2927 − 2929
24.14.5 Composés organo-inorganiques, hétérocycliques et esters 341e
24.14.51 Thiocomposés organiques 34160.1 2930 + 293124.14.52 Composés hétérocycliques divers; acides nucléiques 34160.2 2932[.1 + .21 + .9] + 2933[.29 +
.3 + .4 + .61 + .7 + .9]
+ 2934[.1 + .2 + .9]
24.14.53 Esters des acides inorganiques 34180 2919 + 2920
24.14.6 Composés organiques à fonction oxygénée n.c.a. 341f
24.14.61 Aldéhydes etdérivés 34170.1 2912 + 291324.14.62 Cétones, quinones et dérivés 34170.2 291424.14.63 Éthers, peroxydes organiques et produits divers à fonction oxygénée 34170.3 2909 − 2911
24.14.64 Composés organiques divers 34170.4 2942 + 3507
24.14.7 Dérivés organiques de filières spécifiques 34b
24.14.71 Dérivés de produits résineux ou végétaux 34400 3802.9 + 3803 + 3805 − 380724.14.72 Charbon de bois 34510 4402▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 45
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.14.73 Dérivés de la distillation des goudrons 34540 2707 + 2708
24.14.8 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier 392g
24.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier 39230 3804
Classe 24.15 Produits azotés et engrais
24.15.1 Acide nitrique et ammoniac 346a
24.15.10 Acide nitrique et ammoniac 34611 2808 + 2814
24.15.2 Chlorures d'ammonium; nitrites, nitrates de potassium; carbonates d'ammo-
nium346b
24.15.20 Chlorures d'ammonium; nitrites, nitrates de potassium; carbonates d'ammo-
nium34612 2827.1 + 2834[.1 + .21]
+ 2836.1
24.15.3 Engrais azotés 346c
24.15.30 Engrais azotés 34613 3102[.1 − .4 + .6 − .9]
24.15.4 Engrais phosphatés 346d
24.15.40 Engrais phosphatés 34614 3103
24.15.5 Engrais potassiques 346e
24.15.50 Engrais potassiques 34615 3104[.2 − .9]
24.15.6 Engrais d'origine animale ou végétale 346f
24.15.60 Engrais d'origine animale ou végétale 34616 3101
24.15.7 Nitrate de sodium 346g
24.15.70 Nitrate de sodium 34617 3102.5
24.15.8 Engrais composés etcomplexes 346h
24.15.80 Engrais composés etcomplexes 34619 3105
Classe 24.16 Matières plastiques de base
24.16.1 Polyéthylène 347a
24.16.10 Polyéthylène 34710 3901
24.16.2 Polystyrène 347b
24.16.20 Polystyrène 34720 3903
24.16.3 Polychlorure de vinyle 347c▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 46
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.16.30 Polychlorure de vinyle 34730 3904
24.16.4 Polymères divers 347d
24.16.40 Polymères divers 34740 3907
24.16.5 Autres matières plastiques de base 347e
24.16.51 Polypropylène 34790.1 3902
24.16.52 Polyacétate de vinyle 34790.2 3905
24.16.53 Polyacryliques 34790.3 3906
24.16.54 Polyamides 34790.4 3908
24.16.55 Résines uréiques etmélaminiques 34790.5 3909[.1 + .2]
24.16.56 Autres résines 34790.6 3909[.3 − .5]
24.16.57 Silicones 34790.7 3910
24.16.58 Résines thermoplastiques 34790.8 3911 − 3914
24.16.6 Déchets et débris de matières plastiques 392h
24.16.60 Déchets et débris de matières plastiques 39270 3915
Classe 24.17 Caoutchouc synthétique
24.17.1 Caoutchouc synthétique 348
24.17.10 Caoutchouc synthétique 34800 4002
Groupe 24.2 Produits agrochimiques
Classe 24.20 Produits agrochimiques
24.20.1 Produits agrochimiques 346i
24.20.11 Insecticides 34620.1 3808.1
24.20.12 Herbicides 34620.2 3808.30[.1 + .2]
24.20.13 Inhibiteurs de germination 34620.3 3808.30[.3 + .9]
24.20.14 Désinfectants 34620.4 3808.4
24.20.15 Fongicides et produits phytosanitaires divers 34620.5 3808[.2 + .9]
Groupe 24.3 Peintures, vernis, adjuvants,encres d'imprimerie
Classe 24.30 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie
24.30.1 Peintures et vernis 351a▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 47
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.30.11 Peintures et vernis en phase aqueuse 35110.1 3209
24.30.12 Peintures et vernis en milieu non aqueux 35110.2 3208
24.30.2 Autres préparations colorées 351b
24.30.21 Couleurs préparées et compositions vitrifiables 35110.3 3207
24.30.22 Préparations et adjuvants divers 35110.4 3210 − 3212 + 3214 + 3814
24.30.23 Couleurs fines 35120 3213
24.30.24 Encres d'imprimerie 35130 3215.1
Groupe 24.4 Produits pharmaceutiques
Classe 24.41 Produits pharmaceutiques de base
24.41.1 Salicylés 352a
24.41.10 Salicylés 35210 2918[.21 − .23]
24.41.2 Substances actives azotées 352b
24.41.20 Substances actives azotées 35220 2922[.41 + .42]
+ 2923 + 2924[.1 + .22 + .29]
24.41.3 Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatomes(s) d'azote exclusi-
vement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un
cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou
des cycles phénotiazine sans autres condensations; sulfonamides352c
24.41.31 Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatomes(s) d'azote exclusi-
vement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un
cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou
des cycles phénotiazine sans autres condensations35230.1 2932.29 + 2933[.1 + .21 + .5 +
.69] + 2934.3
24.41.32 Sulfonamides 35230.2 2935
24.41.4 Sucres chimiquementpurs 352d
24.41.40 Sucres chimiquementpurs 35240 2940
24.41.5 Vitamines, hormones, alcaloïdes et antibiotiques 352e
24.41.51 Vitamines 35250.1 2936
24.41.52 Hormones 35250.2 2937
24.41.53 Alcaloïdes 35250.3 2938 + 2939
24.41.54 Antibiotiques 35250.4 2941▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 48
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.41.6 Produits opothérapiques 352f
24.41.60 Produits opothérapiques 35290.1 3001 + 3002.9
Classe 24.42 Préparations pharmaceutiques
24.42.1 Médicaments 352g
24.42.11 Médicaments à base d'antibiotiques 35260.1 3003[.1 + .2] + 3004[.1 + .2]
24.42.12 Médicaments à base d'hormones 35260.2 3003.3 + 3004.3
24.42.13 Autres médicaments 35260.3 3003[.4 + .9] + 3004[.4 − .9]
24.42.2 Produits pharmaceutiques divers 352h
24.42.21 Sérums etvaccins 35290.2 3002[.1 − .3]
24.42.22 Contraceptifs chimiques 35290.3 3006.6
24.42.23 Réactifs de laboratoire 35290.4 3006[.2 − .4]
24.42.24 Pansements et catguts 35290.5 3005 + 3006[.1 + .5]
Groupe 24.5 Savons, parfums et produits d'entretien
Classe 24.51 Savons, détergents et produits d'entretien
24.51.1 Glycérine 345a
24.51.10 Glycérine 34570 1520 + 2905.45
24.51.2 Agents tensioactifs 353a
24.51.20 Agents tensioactifs 35310 3402.1
24.51.3 Savons et produits de nettoyage 353b
24.51.31 Savons 35321 3401
24.51.32 Produits de nettoyage 35322 3402[.2 + .9]
24.51.4 Produits d'entretien ménager 353c
24.51.41 Désodorisants ménagers 35331 3307.4
24.51.42 Cires artificielles 35332 3404
24.51.43 Produits à briller 35333 3405[.1 − .3 + .9]
24.51.44 Produits à récurer 35334 3405.4
Classe 24.52 Parfums et produits de toilette
24.52.1 Parfums et produits de toilette 353d▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 49
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.52.11 Parfums et eaux de toilette 35323.1 3303
24.52.12 Produits pour les lèvres et les yeux 35323.2 3304[.1 + .2]
24.52.13 Préparations pour manucures et pédicures 35323.3 3304.3
24.52.14 Poudres, fards, fonds de teint 35323.4 3304.9124.52.15 Produits pour les soins de la peau 35323.5 3304.9924.52.16 Produits capillaires 35323.6 3305[.1 − .3]24.52.17 Préparations capillaires n.c.a. 35323.7 3305.924.52.18 Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et
crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers, fil dentaire35323.8 3306
24.52.19 Autres produits de toilette et d'hygiène 35323.9 3307[.1 − .3 + .9]
Groupe 24.6 Autres produits chimiques
Classe 24.61 Explosifs
24.61.1 Explosifs 354a
24.61.11 Poudres etexplosifs 35450.1 3601 + 360224.61.12 Accessoires de mise à feu 35450.2 360324.61.13 Artifices 35460.1 3604.124.61.14 Articles pyrotechniques 35460.2 3604.9
Classe 24.62 Colles et gélatines
24.62.1 Colles etgélat ines 354b
24.62.10 Colles etgélat ines 35420.1 3501.9 + 3502[.2 + .9]
+ 3503 + 3505.2 + 3506
Classe 24.63 Huiles essentielles
24.63.1 Huiles essentielles 354c
24.63.10 Huiles essentielles 35410 3301 + 3302
Classe 24.64 Produits chimiques pour la photographie
24.64.1 Produits chimiques pour la photographie 483a
24.64.11 Plaques, pellicules, films etsurfaces sensibles 48341 3701 − 3703
24.64.12 Préparations pour la photographie 48342 3707▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 50
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 24.65 Supports de données
24.65.1 Supports de données 475b
24.65.10 Supports de données 47510 8523
Classe 24.66 Produits chimiques à usage industriel
24.66.1 Huiles etgraisses modifiées chimiquement 345b
24.66.10 Huiles etgraisses modifiées chimiquement 34550 1518
24.66.2 Encres de bureau etde dessin 351c
24.66.20 Encres de bureau etde dessin 35140 3215.9
24.66.3 Lubrifiants spéciaux et produits pour l'automobile 354d
24.66.31 Lubrifiants spéciaux 35430.1 3403
24.66.32 Additifs pour lubrifiants et pour carburants 35430.2 3811
24.66.33 Liquides pour transmissions hydrauliques et freinage 35430.3 3819 + 3820
24.66.4 Produits chimiques divers à usage industriel 354e
24.66.41 Substances peptiques 35420.2 3504
24.66.42 Produits auxiliaires pour la santé 35440 3407 + 3813 + 3821 + 3822
24.66.43 Éléments chimiques dopés 35470 3818
24.66.44 Charbons actifs 35490.1 3802.1
24.66.45 Produits pour les industries textiles, du cuir et du papier 35490.2 3809
24.66.46 Produits pour la métallurgie, la mécanique et la chimie 35490.3 3810 + 3812 + 3815 + 381724.66.47 Produits chimiques industriels divers 35490.4 3824[.1 − .4 + .6]
24.66.48 Autres produits chimiques industriels 35490.5 3824[.7 + .9]
Groupe 24.7 Fibres artificielles ou synthétiques
Classe 24.70 Fibres artificielles ou synthétiques
24.70.1 Fibres et fils synthétiques 355a
24.70.11 Fibres et câbles synthétiques 35510 5501 + 5503
24.70.12 Fils synthétiques continus de haute ténacité 35520.1 5402[.1 + .2]
24.70.13 Autres fils de filaments synthétiques 35520.2 5402[.3 − .5]
24.70.14 Monofilaments et lames en matières synthétiques 35530 5404▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 51
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
24.70.2 Fibres etfils art ificiels 355b
24.70.21 Fibres etcâbles art ificiels 35540 5502 + 550424.70.22 Fils artificiels continus de haute ténacité 35550.1 5403.124.70.23 Autres fils de filaments artificiels 35550.2 5403[.2 + .3]
24.70.24 Monofilaments et lames en matières artificielles 35560 5405
24.70.3 Déchets de fibres artificielles ou synthétiques 392i
24.70.30 Déchets de fibres artificielles ou synthétiques 39216 5505
SOUS-
SECTION DHPRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLAS-
TIQUE
DIVISION 25 PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
Groupe 25.1 Produits en caoutchouc
Classe 25.11 Pneumatiques
25.11.1 Pneumatiques neufs 361a
25.11.11 Pneumatiques pour voitures de tourisme 36111 4011.125.11.12 Pneumatiques pour cycles et motocycles 36112 4011[.4 + .5]25.11.13 Pneumatiques pour camions et autocars 36113.1 4011[.2 + .3]25.11.14 Pneumatiques pour tracteurs 36113.2 4011.925.11.15 Chambres à air etbandages 36114 4012.9 + 401325.11.16 Profilés pour le rechapage 36115 4006.1
25.11.2 Pneumatiques usagés 392j
25.11.20 Pneumatiques usagés 39260 4012.2
Classe 25.12 Pneumatiques rechapés
25.12.1 Pneumatiques rechapés 361b
25.12.10 Pneumatiques rechapés 36120 4012.1
Classe 25.13 Ouvrages en caoutchouc
25.13.1 Caoutchouc régénéré 362a
25.13.10 Caoutchouc régénéré 36210 4003
25.13.2 Demi-produits en caoutchouc 362b▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 52
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
25.13.20 Demi-produits en caoutchouc 36220 4005 + 4006.9 + 4007 + 4008
25.13.3 Tubes et tuyaux en caoutchouc 362c
25.13.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc 36230 4009
25.13.4 Courroies en caoutchouc 362d
25.13.40 Courroies en caoutchouc 36240 4010
25.13.5 Tissus caoutchoutés 362e
25.13.50 Tissus caoutchoutés 36250 5906
25.13.6 Vêtements en caoutchouc 362f
25.13.60 Vêtements en caoutchouc 36260 4015
25.13.7 Articles divers en caoutchouc 362g
25.13.71 Articles d'hygiène en caoutchouc 36270.1 4014
25.13.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc 36270.2 4016.9125.13.73 Ouvrages divers en caoutchouc 36270.3 4016[.1 + .92 − .99] + 4017
25.13.8 Déchets de caoutchouc 392k
25.13.80 Déchets de caoutchouc 39250 4004
Groupe 25.2 Produits en matières plastiques
Classe 25.21 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastiques
25.21.1 Profilés en matières plastiques 363a
25.21.10 Profilés en matières plastiques 36310 3916
25.21.2 Tubes et tuyaux en matières plastiques 363b
25.21.21 Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques 36320.1 3917[.1 + .2]25.21.22 Tubes et tuyaux souples en matières plastiques 36320.2 3917[.3 + .4]
25.21.3 Plaques, feuilles et films en matières plastiques 363c
25.21.30 Plaques, feuilles et films en matières plastiques 36330 3920
25.21.4 Plaques, feuilles etfilms en plast iques cellulaires ou renforcés 363d
25.21.41 Plaques, feuilles etfilms en plast iques alvéolaires 36390.1 3921.125.21.42 Plaques, feuilles et films en plastiques armés, renforcés ou stratifiés 36390.2 3921.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 53
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 25.22 Emballages en matières plastiques
25.22.1 Emballages en matières plastiques 364
25.22.11 Sacs, sachets et housses en polyéthylène 36410.1 3923.21
25.22.12 Sacs, sachets et housses en autres matières plastiques 36410.2 3923.29
25.22.13 Boîtes, caisses, casiers en matières plastiques 36490.1 3923.1
25.22.14 Bouteilles, bidons et bonbonnes en matières plastiques 36490.2 3923.3
25.22.15 Autres articles d'emballage en matières plastiques 36490.3 3923[.4 − .9]
Classe 25.23 Éléments en matières plastiques pour la construction
25.23.1 Éléments en matières plastiques pour la construction 369a
25.23.11 Revêtements en matières plastiques 36910 3918
25.23.12 Articles sanitaires en matières plastiques 36930 3922
25.23.13 Réservoirs en matières plastiques 36950.1 3925.1
25.23.14 Menuiseries de bâtiment en matières plastiques 36950.2 3925[.2 + .3]
25.23.15 Articles divers en matières plastiques pour le bâtiment 36950.3 3925.9
25.23.2 Constructions préfabriquées en matières plastiques 387b
25.23.20 Constructions préfabriquées en matières plastiques 38700.2 9406.00.9ex
Classe 25.24 Articles divers en matières plastiques
25.24.1 Vêtements en matières plastiques 282q
25.24.10 Vêtements en matières plastiques 28243 3926.2
25.24.2 Autres articles en matières plastiques 369b
25.24.21 Rubans adhésifs sur supportplast ique 36920.1 3919.1
25.24.22 Autres plastiques autoadhésifs 36920.2 3919.9
25.24.23 Articles ménagers en matières plastiques 36940 3924
25.24.24 Verrerie d'éclairage en matières plastiques 36960 9405.92
25.24.25 Casques de sécurité en matières plastiques 36970 6506[.1 + .91]
25.24.26 Pièces isolantes en matières plastiques 36980 8547.2
25.24.27 Articles scolaires et de bureau en matières plastiques 36990.1 3926.1
25.24.28 Articles divers en matières plastiques 36990.2 3926[.3 − .9]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 54
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
25.24.9 Façons de travail des matières plastiques 884q
25.24.90 Façons de travail des matières plastiques 88470
SOUS-
SECTION DIAUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLI-
QUES
DIVISION 26 AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLI-
QUES
Groupe 26.1 Verre et articles en verreClasse 26.11 Verre plat
26.11.1 Verre platnon t ravaillé 371a
26.11.11 Verre coulé 37112 7003 + 7004
26.11.12 Verre flotté 37113 7005
Classe 26.12 Verre plat travaillé
26.12.1 Verre platt ravaillé 371b
26.12.11 Verre platt ransformé 37114 700626.12.12 Verre de sécurité 37115 7007
26.12.13 Miroirs et vitrages isolants 37116 7008 + 7009
Classe 26.13 Verre creux
26.13.1 Verre creux 371c
26.13.11 Récipients en verre 37191 7010[.2 + .9]26.13.12 Verres à boire 37193.1 7013.2
26.13.13 Verrerie domestique 37193.2 7013[.1 + .3 + .9]
26.13.14 Ampoules en verre pour récipients isolants 37199.1 7012
Classe 26.14 Fibres de verre
26.14.1 Fibres de verre 371d
26.14.11 Fibres de verre textile 37121 7019.126.14.12 Fibres de verre isolation 37129 7019[.3 + .9]
Classe 26.15 Articles techniques en verre
26.15.1 Tubes etmoulages en verre 371e▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 55
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
26.15.11 Tubes, barres et baguettes en verre 37111 7001 + 7002
26.15.12 Moulages en verre pour le bâtiment 37117 7016.9
26.15.2 Verre technique 371f
26.15.21 Ampoules ett ubes en verre 37192 7011
26.15.22 Verres optique et d'horlogerie 37194 7015
26.15.23 Verrerie scientifique et de laboratoire 37195 7010.1 + 7017
26.15.24 Verrerie d'éclairage en verre 37196 9405.91
26.15.25 Isolateurs en verre 37197 8546.1
26.15.26 Autres produits en verre technique 37199.2 7014 + 7016.1 + 7018 + 7020
Groupe 26.2 Produits céramiques
Classe 26.21 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
26.21.1 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental 372a
26.21.11 Vaisselle de ménage en porcelaine 37221.1 6911
26.21.12 Vaisselle de ménage commune 37221.2 6912
26.21.13 Ornements en céramique 37222 6913
Classe 26.22 Appareils sanitaires en céramique
26.22.1 Appareils sanitaires en céramique 372b
26.22.10 Appareils sanitaires en céramique 37210 6910
Classe 26.23 Isolateurs et pièces isolantes en céramique
26.23.1 Isolateurs et pièces isolantes en céramique 372c
26.23.10 Isolateurs et pièces isolantes en céramique 37292 8546.2 + 8547.1
Classe 26.24 Produits céramiques à usage technique
26.24.1 Produits céramiques à usage technique 372d
26.24.11 Porcelaines à usage technique 37291.1 6909.11
26.24.12 Autres produits céramiques à usage technique 37291.2 6909[.12 + .19]
Classe 26.25 Autres produits céramiques
26.25.1 Autres produits céramiques 372e
26.25.11 Produits céramiques à usage agricole 37291.3 6909.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 56
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
26.25.12 Emballages en produits céramiques 37299 6914
Classe 26.26 Produits céramiques réfractaires
26.26.1 Produits céramiques réfractaires 373a
26.26.11 Matériaux à base de silice fossile 37310 6901
26.26.12 Autres matériaux céramiques réfractaires 37320 6902
26.26.13 Mortiers réfractaires 37330 3816
26.26.14 Articles en céramique réfractaire 37340 6815.91 + 6903
Groupe 26.3 Carreaux en céramique
Classe 26.30 Carreaux en céramique
26.30.1 Carreaux en céramique 373b
26.30.10 Carreaux en céramique 37370 6907 + 6908
Groupe 26.4 Tuiles et briques en terre cuite
Classe 26.40 Tuiles et briques en terre cuite
26.40.1 Tuiles et briques en terre cuite 373c
26.40.11 Briques en terre cuite 37350.1 6904
26.40.12 Tuiles en terre cuite 37350.2 6905
26.40.13 Produits divers en terre cuite 37360 6906
Groupe 26.5 Ciment, chaux et plâtre
Classe 26.51 Ciment
26.51.1 Ciment374a
26.51.11 Clinkers de ciment37430 2523.1
26.51.12 Ciments broyés 37440 2523[.2 − .9]
Classe 26.52 Chaux
26.52.1 Chaux 374b
26.52.10 Chaux 37420 2522
Classe 26.53 Plâtre
26.53.1 Plâtre 374c
26.53.10 Plâtre 37410 2520.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 57
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 26.6 Ouvrages en béton ou en plâtre
Classe 26.61 Éléments en béton pour la construction
26.61.1 Éléments en béton pour la construction 375a
26.61.11 Matériaux de construction en béton 37540 6810.1
26.61.12 Éléments préfabriqués en béton pour la construction 37550 6810.91
26.61.13 Tuyaux en béton 37560.1 6810.99ex
26.61.2 Constructions préfabriquées en béton 387c
26.61.20 Constructions préfabriquées en béton 38700.3 9406.00.9ex
Classe 26.62 Éléments en plâtre pour la construction
26.62.1 Éléments en plâtre pour la construction 375b
26.62.10 Éléments en plâtre pour la construction 37530.1 6809.1
Classe 26.63 Béton prêt à l'emploi
26.63.1 Béton prêt à l'emploi 375c
26.63.10 Béton prêt à l'emploi 37510.1 3824.50.1
Classe 26.64 Mortiers et bétons secs
26.64.1 Mortiers et bétons secs 375d
26.64.10 Mortiers et bétons secs 37510.2 3824.50.9
Classe 26.65 Ouvrages en fibre-ciment
26.65.1 Ouvrages en fibre-ciment375e
26.65.11 Ouvrages en bois-ciment37520 6808
26.65.12 Ouvrages en amiante-ciment 37570 6811
Classe 26.66 Autres ouvrages en béton ou en plâtre
26.66.1 Autres ouvrages en béton ou en plâtre 375f
26.66.11 Autres ouvrages en plâtre 37530.2 6809.9
26.66.12 Autres ouvrages en béton 37560.2 6810.99ex
Groupe 26.7 Ouvrages en pierre
Classe 26.70 Ouvrages en pierre
26.70.1 Ouvrages en pierre 376▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 58
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
26.70.11 Ouvrages en marbre ou en travertin 37610 6802[.21 + .91]
26.70.12 Ouvrages en autres pierres 37690 6801 + 6802[.1 + .22 − .29 +
.92 − .99] + 6803
Groupe 26.8 Produits minéraux diversClasse 26.81 Produits abrasifs
26.81.1 Produits abrasifs 379a
26.81.11 Abrasifs agglomérés 37910.1 680426.81.12 Abrasifs appliqués sur support37910.2 6805
Classe 26.82 Produits minéraux non métalliques n.c.a.
26.82.1 Produits minéraux non métalliques n.c.a. 379b
26.82.11 Amiante manufacturé 37920 6812 + 681326.82.12 Produits asphaltés 37930 680726.82.13 Produits bitumineux 37940 271526.82.14 Produits graphités 37950 380126.82.15 Corindon artificiel 37960 2818.1
26.82.16 Produits minéraux non métalliques divers 37990 6806 + 6814 + 6815[.1 + .2 +
.99]
SOUS-
SECTION DJPRODUITS DE LA MÉTALLURGIE ET DU
TRAVAIL DES MÉTAUX
DIVISION 27 PRODUITS MÉTALLURGIQUESGroupe 27.1 Produits sidérurgiques CECA (
3)
Classe 27.10 Produits sidérurgiques CECA (3)
27.10.1 Produits sidérurgiques primaires 411a
27.10.11 Fontes 41111 720127.10.12 Ferromanganèse carburé 41112.1 7202.1127.10.13 Éponges de fer 41116.1 7203
27.10.2 Lingots et demi-produits en acier non allié 411b▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 59
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
27.10.20 Lingots et demi-produits en acier non allié 41121.1 7206 + 7207[.11.1 + .12.1 +
.19(.11 − .16 + .31) + .20(.11 −
.17 + .32 + .51 − .57 + .71)]
27.10.3 Lingots et demi-produits en acier allié 411c
27.10.30 Lingots et demi-produits en acier allié 41122.1 7218[.1 + .91.1 + .99(.11 +
.2)] + 7224[.1 + .90(.0 + .15 +
.3)]
27.10.4 Produits plats CECA 412a
27.10.40 Produits plats CECA 41211-
41222.1
41223,
41224.1,
41231.1,
41232.1,
41233.1,
41234.1,
41235.17208 − 7210 + 7211[.1 +
.23(.1 + .5) + .29.2 + .90.1]
+ 7212[.10(.1 + .91 + .93) +
.20.1 + .30.1 + .40(.1 + .91 +
.93 + .95) + .50(.1 − .5) +
.60(.1 + .91)] + 7219 + 7220[.1 +
.20.1 + .90(.1 + .31)]
+ 7225 + 7226[.11.1 + .19(.1 +
.3) + .20.2 + .91 + .92.1 +
.93.2 + .94.2 + .99.2]
27.10.5 Fil machine 412b
27.10.50 Fil machine 41241,
412437213 + 7221 + 7227
27.10.6 Barres laminées à chaud 412c
27.10.60 Barres laminées à chaud 41242.1,
41244,
41261.1,
41264.17214[.2 − .9]
+ 7215.90.1 + 7222[.1 + .30.1]
+ 7228[.10(.1 + .3) + .20(.1 +
.3) + .3 + .60.1 + .8]
27.10.7 Profilés laminés à chaud 412d
27.10.70 Profilés laminés à chaud 41251,
41262.1,
41265.17216[.1 − .5 + .99.1]
+ 7222.40[.1 + .3]
+ 7228.70[.1 + .3]
27.10.8 Palplanches etrails 412e
27.10.81 Palplanches 41252.1 7301.1
27.10.82 Rails etmat ériel de voie laminé 41253.1 7302[.10(.3 + .9) + .2 + .40.1 +
.90.1]
27.10.9 Déchets ferreux 393a▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 60
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
27.10.91 Scories, laitier et battitures ferreuses 39310 2618 + 2619
27.10.92 Ferrailles, vieilles fontes et déchets ferreux 39340 7204[.1 − .4]
27.10.93 Déchets lingotés 39350 7204.5
Groupe 27.2 Tubes et tuyauxClasse 27.21 Tubes en fonte
27.21.1 Tubes en fonte 412f
27.21.10 Tubes en fonte 41273 7303
27.21.2 Accessoires de tuyauterie en fonte 412g
27.21.20 Accessoires de tuyauterie en fonte 41278.1 7307.1
Classe 27.22 Tubes en acier
27.22.1 Tubes en acier 412h
27.22.10 Tubes en acier 41271,
41272,
41274-
412777304 − 7306
27.22.2 Accessoires de tuyauterie en acier 412i
27.22.20 Accessoires de tuyauterie en acier 41278.2 7307[.2 + .9]
Groupe 27.3 Produits de la transformation de l'acier
Classe 27.31 Produits étirés à froid
27.31.1 Barres étirées en acier non allié 412j
27.31.10 Barres étirées en acier non allié 41261.2 7215[.1 + .5 + .90.9]
27.31.2 Barres etprofilés ét irés en acier allié 412k
27.31.20 Barres etprofilés ét irés en acier allié 41262.2,
41264.27216.69 + 7228[.10.9 + .20.6 +
.5 + .60.8]
27.31.3 Autres barres et profilés étirés en acier inoxydable 412l
27.31.30 Autres barres et profilés étirés en acier inoxydable 41264.3,
41265.27222[.2 + .30.98 + .40(.93 +
.99)] + 7228.70.9
Classe 27.32 Feuillards laminés à froid
27.32.1 Feuillards laminés à froid en acier non allié 412m▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 61
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
27.32.10 Feuillards laminés à froid en acier non allié 41222.2,
41231.27211[.23.9 + .29(.5 + .9) +
.90.9]
27.32.2 Laminés plats revêtus non CECA 412n
27.32.20 Laminés plats revêtus non CECA 41232.2 7212[.10.99 + .20.9 + .30.9 +
.40.98 + .50(.7 + .9) +
.60(.93 + .99)]
27.32.3 Autres laminés à froid non CECA 412o
27.32.30 Autres laminés à froid non CECA 41224.2,
41233.2,
41234.2,
41235.27220[.20(.3 − .9) + .90(.39 +
.9)] + 7226[.11.9 + .19.9 +
.20.8 + .92.9 + .93.8 + .94.8 +
.99.8]
Classe 27.33 Profilés formés à froid
27.33.1 Profilés formés à froid 412p
27.33.11 Profilés formés à froid en acier non allié 41262.3 7216[.61 + .91]
27.33.12 Profilés formés à froid en acier inoxydable 41265.3 7222.40.91
Classe 27.34 Fils tréfilés
27.34.1 Fils tréfilés 412q
27.34.11 Fils tréfilés en acier non allié 41263 7217
27.34.12 Fils tréfilés en acier allié 41266 7223 + 7229
Classe 27.35 Ferroalliages et autres produits non CECA
27.35.1 Ferroalliages de base 411d
27.35.11 Ferromanganèse non carburé 41112.2 7202.19
27.35.12 Ferrochrome 41113 7202.427.35.13 Ferronickel 41114 7202.6
27.35.2 Ferroalliages particuliers 411e
27.35.20 Ferroalliages particuliers 41115 7202[.2 + .3 + .5 + .7 − .9]
27.35.3 Grenaille etpoudre de fer 411f
27.35.30 Grenaille etpoudre de fer 41116.2 7205
27.35.4 Demi-produits forgés 411g▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 62
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
27.35.41 Demi-produits forgés en acier non allié 41121.2 7207[.11.9 + .12.9 + .19(.19 +
.39 + .9) + .20(.19 + .39 +
.59 + .79 + .9)]
27.35.42 Demi-produits forgés en acier allié 41122.2 7218[.91.9 + .99(.19 + .9)]
+ 7224.90[.19 + .9]
27.35.5 Barres forgées en acier non allié 412r
27.35.50 Barres forgées en acier non allié 41242.2 7214.1
27.35.6 Profilés soudés ou moulés 412s
27.35.61 Profilés en acier obtenus par soudage 41252.2 7301.227.35.62 Éléments de voies ferrées non CECA 41253.2 7302[.10.1 + .3 + .40.9 +
.90(.3 + .9)]
27.35.7 Barres etprofilés divers 412t
27.35.71 Profilés en fer ou en aciers non alliés n.c.a. 41262.4 7216.99.9
27.35.72 Barres forgées en acier allié 41264.4 7222.30[.5 + .91]
+ 7228[.10.5 + .4]
Groupe 27.4 Métaux non ferreux
Classe 27.41 Métaux précieux
27.41.1 Argent413a
27.41.10 Argent41310 7106
27.41.2 Or 413b
27.41.20 Or 41320 7108
27.41.3 Platine et autres métaux précieux 413c
27.41.30 Platine et autres métaux précieux 41330 7110
27.41.4 Plaqués ou doublés d'or 413d
27.41.40 Plaqués ou doublés d'or 41340 7109
27.41.5 Plaqués ou doublés d'argentetde plat ine 413e
27.41.50 Plaqués ou doublés d'argentetde plat ine 41350 7107 + 7111
27.41.6 Déchets et débris de métaux précieux 393b
27.41.61 Déchets et débris d'or 39331 7112.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 63
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
27.41.62 Déchets et débris d'autres métaux précieux 39332 7112[.2 + .9]
Classe 27.42 Aluminium et demi-produits en aluminium
27.42.1 Aluminium etalumine 414a
27.42.11 Aluminium brut41431 7601
27.42.12 Alumine 41432 2818.2
27.42.2 Demi-produits en aluminium 415a
27.42.21 Poudres et paillettes d'aluminium 41531 7603
27.42.22 Barres etprofilés en aluminium 41532 7604
27.42.23 Fils en aluminium 41533 7605
27.42.24 Tôles etbandes en aluminium 41534 7606
27.42.25 Feuilles etbandes minces en aluminium 41535 7607
27.42.26 Tubes ett uyaux en aluminium 41536 7608 + 7609
27.42.3 Déchets d'aluminium 393c
27.42.31 Cendres etrésidus cont enantprincipalementde l'aluminium 39320.1 2620.4
27.42.32 Déchets et débris d'aluminium 39360.1 7602
Classe 27.43 Plomb, zinc, étain et demi-produits
27.43.1 Plomb, zinc et étain bruts 414b
27.43.11 Plomb 41441 7801
27.43.12 Zinc 41442 790127.43.13 Étain 41443 8001
27.43.2 Demi-produits en plomb, zinc ou étain 415b
27.43.21 Barres, profilés etfils en plomb 41541 7803
27.43.22 Tables, feuilles etpoudres de plomb 41542 7804
27.43.23 Tubes, tuyaux et accessoires en plomb 41543 7805
27.43.24 Poudres et paillettes de zinc 41544 7903
27.43.25 Barres, profilés, fils, feuilles etlaminés en zinc 41545 7904 + 7905
27.43.26 Tubes, tuyaux et accessoires en zinc 41546 7906
27.43.27 Barres, profilés etfils d'ét ain 41547 8003▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 64
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
27.43.28 Tôles, feuilles, bandes etpoudres d'ét ain 41548 8004 + 8005
27.43.29 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en étain 41549 8006
27.43.3 Déchets de plomb, zinc ou étain 393d
27.43.31 Cendres etrésidus cont enantprincipalementdu zinc ou du plomb 39320.2 2620[.1 + .2]
27.43.32 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain 39360.2 7802 + 7902 + 8002
Classe 27.44 Cuivre
27.44.1 Cuivre brut414c
27.44.11 Mattes et cuivre de cément 41411 7401
27.44.12 Cuivre non affiné, non allié 41412 7402
27.44.13 Cuivre affiné etalliages 41413 7403 + 7405
27.44.2 Demi-produits en cuivre 415c
27.44.21 Poudres et paillettes de cuivre 41511 7406
27.44.22 Barres etprofilés en cuivre 41512 7407
27.44.23 Fils de cuivre 41513 7408
27.44.24 Laminés en cuivre 41514 7409
27.44.25 Feuilles en cuivre 41515 7410
27.44.26 Tubes ett uyaux en cuivre 41516 7411 + 7412
27.44.3 Déchets de cuivre 393e
27.44.31 Cendres etrésidus cont enantprincipalementdu cuivre 39320.3 2620.327.44.32 Déchets et débris de cuivre 39360.3 7404
Classe 27.45 Nickel et autres métaux non ferreux
27.45.1 Nickel brut414d
27.45.11 Mattes de nickel et sinters 41421 7501
27.45.12 Nickel etalliages 41422 7502
27.45.2 Demi-produits en nickel 415d
27.45.21 Poudres et paillettes de nickel 41521 7504
27.45.22 Barres, profilés etfils en nickel 41522 7505
27.45.23 Tôles, bandes etfeuilles en nickel 41523 7506▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 65
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
27.45.24 Tubes, tuyaux et accessoires en nickel 41524 7507
27.45.3 Autres métaux non ferreux 416
27.45.30 Autres métaux non ferreux 416 81
27.45.4 Déchets de métaux non ferreux divers 393f
27.45.41 Cendres etrésidus de mét aux non ferreux divers 39320.4 2620[.5 + .9]
27.45.42 Déchets et débris de nickel 39360.4 7503
Groupe 27.5 Pièces de fonderie
Classe 27.51 Pièces de fonderie en fonte
27.51.1 Pièces de fonderie en fonte 885a
27.51.11 Pièces de fonderie en fonte malléable 88510.1
27.51.12 Pièces de fonderie en fonte à graphite sphéroïdal 88510.2
27.51.13 Pièces de fonderie en fonte grise ordinaire 88510.3
Classe 27.52 Pièces de fonderie en acier
27.52.1 Pièces de fonderie en acier 885b
27.52.10 Pièces de fonderie en acier 88510.4
Classe 27.53 Pièces de fonderie en métaux légers
27.53.1 Pièces de fonderie en métaux légers 885c
27.53.10 Pièces de fonderie en métaux légers 88510.5
Classe 27.54 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux
27.54.1 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux 885d
27.54.10 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux 88510.6
DIVISION 28 PRODUITS DU TRAVAIL DES MÉTAUX
Groupe 28.1 Éléments en métal pour la construction
Classe 28.11 Constructions métalliques
28.11.1 Constructions métalliques préfabriquées 387d
28.11.10 Constructions métalliques préfabriquées 38700.4 9406.00[.3 + .9ex]
28.11.2 Constructions et ossatures métalliques 421a
28.11.21 Tabliers de pontetpasserelles mét alliques 42110.1 7308.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 66
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
28.11.22 Pylônes métalliques 42110.2 7308.2
28.11.23 Ossatures métalliques 42190 7308[.4 + .9] + 7610.9
28.11.9 Installation in situ de structures métalliques autoproduites 885e
28.11.90 Installation in situ de structures métalliques autoproduites 88520.1
Classe 28.12 Menuiseries et fermetures métalliques
28.12.1 Menuiseries et fermetures métalliques 421b
28.12.10 Menuiseries et fermetures métalliques 42120 7308.3 + 7610.1
Groupe 28.2 Réservoirs; chaudières pour le chauffage central
Classe 28.21 Réservoirs métalliques
28.21.1 Réservoirs métalliques 422
28.21.11 Réservoirs et citernes métalliques 42210 7309 + 7611
28.21.12 Bouteilles et réservoirs métalliques sous pression 42220 7311 + 7613
28.21.9 Entretien et réparation de réservoirs métalliques 886c
28.21.90 Entretien et réparation de réservoirs métalliques 88610.1
Classe 28.22 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
28.22.1 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central 448a
28.22.11 Radiateurs pour le chauffage central 44823 7322.1
28.22.12 Chaudières pour le chauffage central 44825 8403.1
28.22.13 Parties de chaudières pour le chauffage central 44833 8403.9
28.22.9 Entretien et réparation des chaudières pour le chauffage central 886d
28.22.90 Entretien et réparation des chaudières pour le chauffage central 88610.2
Groupe 28.3 Produits de la chaudronnerie
Classe 28.30 Produits de la chaudronnerie
28.30.1 Générateurs de vapeur, non montés 423a
28.30.11 Générateurs de vapeur 42320 8402[.1 + .2]
28.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur 42330 8404[.1 + .2]
28.30.13 Éléments de générateurs de vapeur 42342 8402.9 + 8404.9
28.30.2 Réacteurs nucléaires, non montés 423b▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 67
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
28.30.21 Réacteurs nucléaires 42310 8401.1
28.30.22 Éléments de réacteurs nucléaires 42341 8401.4
28.30.9 Installation, entretien et réparation de générateurs de vapeur 886e
28.30.91 Installation et montage de générateurs de vapeur 88610.3
28.30.92 Entretien et réparation de générateurs de vapeur 88610.4
Groupe 28.4 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage
Classe 28.40 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage
28.40.1 Travaux de forge etd'est ampage 885f
28.40.11 Travaux de grosse forge etde forge libre, sur plan 88520.2
28.40.12 Travaux d'estampage, sur plan 88520.3
28.40.13 Travaux de découpage-emboutissage, sur plan 88520.4
28.40.2 Travaux de frittage 885g
28.40.20 Travaux de frittage 88520.5
Groupe 28.5 Traitement des métaux et mécanique générale
Classe 28.51 Traitement et revêtement des métaux
28.51.1 Revêtement des métaux 885h
28.51.11 Revêtement métallique des métaux 88520.6
28.51.12 Revêtement non métallique des métaux 88520.7
28.51.2 Traitements des surfaces métalliques 885i
28.51.21 Traitements thermiques des métaux 88520.8
28.51.22 Autres traitements de surface des métaux 88520.9a
Classe 28.52 Opérations de mécanique générale
28.52.1 Opérations de mécanique générale 885j
28.52.10 Opérations de mécanique générale 88520.9b
Groupe 28.6 Coutellerie, outillage et quincaillerie
Classe 28.61 Articles de coutellerie
28.61.1 Articles de coutellerie 429a
28.61.11 Couteaux et ciseaux 42913 8211 + 8213▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 68
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
28.61.12 Rasoirs mécaniques 42914 8212
28.61.13 Articles divers de coutellerie 42915 8214
28.61.14 Couverts pour la table 42916 8215
Classe 28.62 Outillage
28.62.1 Outils à main agricoles 429b
28.62.10 Outils à main agricoles 42921.1 8201
28.62.2 Lames de scies 429c
28.62.20 Lames de scies 42921.2 8202
28.62.3 Outils à main divers 429d
28.62.30 Outils à main divers 42921.3 8203 − 8206
28.62.4 Outillage pour machines 429e
28.62.40 Outillage pour machines 42922.1 8207[.4 − .9]
28.62.5 Autres outils 429f
28.62.50 Autres outils 42922.2 8207[.1 − .3] + 8208 + 8209
Classe 28.63 Serrures et ferrures
28.63.1 Serrures etferrures 429g
28.63.11 Serrures pour l'automobile et l'ameublement 42992.1 8301[.1 − .3]
28.63.12 Serrures pour le bâtiment 42992.2 8301.4
28.63.13 Autres serrures 42992.3 8301[.5 − .7]28.63.14 Ferrures 42999.1 8302[.1 − .4 + .6]
Groupe 28.7 Autres ouvrages en métaux
Classe 28.71 Récipients métalliques
28.71.1 Récipients métalliques 429h
28.71.11 Récipients métalliques de 50 à 300 litres 42931.1 7310.1
28.71.12 Récipients métalliques de moins de 50 litres 42931.2 7310.29
Classe 28.72 Emballages légers métalliques
28.72.1 Emballages légers métalliques 429i
28.72.11 Boîtes de conserve 42931.3 7310.21▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 69
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
28.72.12 Boîtes métalliques pour boissons 42931.4 7612
28.72.13 Articles métalliques de bouchage 42932 8309
Classe 28.73 Articles en fils métalliques
28.73.1 Articles en fils métalliques 429j
28.73.11 Câbles en métaux ferreux 42941 7312
28.73.12 Ronces artificielles et barbelés 42942 7313 + 7413 + 7614
28.73.13 Grillages et toiles métalliques 42943 7314 + 7414
28.73.14 Pointes et clous 42944.1 7317 + 7415.1 + 7616.1
28.73.15 Fils fourrés pour le soudage 42950 8311
28.73.16 Aiguilles etépingles 42997.1 7319
Classe 28.74 Vis, boulons, chaînes et ressorts
28.74.1 Articles de visserie et ressorts 429k
28.74.11 Articles de boulonnerie-visserie filetés en acier 42944.2 7318.1
28.74.12 Rivets et rondelles en acier 42944.3 7318.2
28.74.13 Articles de boulonnerie-visserie filetés en métaux non ferreux 42944.4 7415[.2 + .3]
28.74.14 Ressorts 42945 7320 + 7416
28.74.2 Chaînes et chaînettes 429l
28.74.20 Chaînes et chaînettes 42991 7315[.2 − .9] + 7419.1
Classe 28.75 Ouvrages divers en métaux
28.75.1 Articles métalliques ménagers 429m
28.75.11 Baignoires etéviers mét alliques 42911 7324 + 7418.2 + 7615.2
28.75.12 Articles métalliques de cuisine 42912 7323 + 7418.1 + 7615.1 + 8210
28.75.2 Coffres-forts, petits articles et ouvrages métalliques divers 429n
28.75.21 Coffres-forts 42993 8303
28.75.22 Fournitures métalliques de bureau 42994 8304
28.75.23 Petits articles métalliques de bureau 42995 8305
28.75.24 Articles d'ornement métalliques 42996 8306[.2 + .3]
28.75.25 Petits articles métalliques domestiques et de maroquinerie 42997.2 8308▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 70
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
28.75.26 Hélices pour bateaux 42998 8485.1
28.75.27 Ouvrages divers en métaux ferreux ou non ferreux 42999.2 7316+7325+7326+7419.9+75-
08+7616.9+7806+7907+8007-
+ 8302.5 + 8306.1 + 8307 + 8310
28.75.3 Armes blanches 447a
28.75.30 Armes blanches 44750 9307
SOUS-
SECTION DKMACHINES ET ÉQUIPEMENTS
DIVISION 29 MACHINES ET ÉQUIPEMENTS
Groupe 29.1 Équipements mécaniques
Classe 29.11 Moteurs et turbines
29.11.1 Moteurs thermiques 431a
29.11.11 Moteurs hors-bord 43110.1 8407.21
29.11.12 Moteurs marine à explosion 43110.2 8407[.29 + .9]
29.11.13 Moteurs diesel, sauf pour véhicules automobiles 43110.3 8408[.1 + .9]
29.11.2 Turbines 431b
29.11.21 Turbines à vapeur 43141 8406[.1 + .8]
29.11.22 Turbines hydrauliques 43142 8410.1
29.11.23 Turbines à gaz 43143 8411.8
29.11.3 Parties de turbines 431c
29.11.31 Parties de turbines à vapeur 43153 8406.9
29.11.32 Parties de turbines hydrauliques 43154 8410.9
29.11.33 Parties de turbines à gaz 43156 8411.99
29.11.9 Installation, entretien et réparation de moteurs et turbines 886f
29.11.91 Installation et montage de moteurs et turbines 88620.1
29.11.92 Entretien et réparation de moteurs et turbines 88620.2
Classe 29.12 Pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.1 Moteurs et dispositifs hydrauliques ou pneumatiques 432a
29.12.11 Moteurs hydrauliques ou pneumatiques à mouvement rectiligne 43211 8412[.21 + .31]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 71
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.12.12 Autres moteurs hydrauliques ou pneumatiques 43212 8412[.29 + .39 + .8]
29.12.2 Pompes pour liquides 432b
29.12.21 Pompes volumétriques pour huile et carburant 43220.1 8413[.1 − .4]29.12.22 Autres pompes volumétriques alternatives 43220.2 8413.5
29.12.23 Pompes volumétriques rotatives 43220.3 8413.6
29.12.24 Autres pompes et élévateurs à liquides 43220.4 8413[.7 + .8]
29.12.3 Pompes à air etcompresseurs 432c
29.12.31 Pompes à vide 43230.1 8414.129.12.32 Pompes à air, à main ou à pied 43230.2 8414.229.12.33 Compresseurs frigorifiques 43230.3 8414.329.12.34 Compresseurs d'air remorquables 43230.4 8414.429.12.35 Turbocompresseurs 43230.5 8414.80.229.12.36 Compresseurs volumétriques alternatifs 43230.6 8414.80[.3 + .4]29.12.37 Compresseurs volumétriques rotatifs 43230.7 8414.80[.6 + .7]
29.12.38 Autres compresseurs 43230.8 8414.80[.1 + .9]
29.12.4 Parties de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques 432d
29.12.41 Parties de moteurs hydrauliques ou pneumatiques 43251 8412.929.12.42 Parties de pompes à liquides 43252 8413.929.12.43 Parties de pompes à air et compresseurs 43253 8414.9
29.12.9 Installation, entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes
hydrauliques886g
29.12.91 Installation et montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques 88620.3
29.12.92 Entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques 88620.4
Classe 29.13 Articles de robinetterie
29.13.1 Articles de robinetterie et similaires 432e
29.13.11 Détendeurs, clapets et soupapes 43240.1 8481[.1 − .4]29.13.12 Robinetterie sanitaire et de chauffage 43240.2 8481.80[.1 + .3]29.13.13 Robinetterie et vannes industrielles 43240.3 8481.80[.5 − .9]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 72
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.13.2 Pièces de robinetterie 432f
29.13.20 Pièces de robinetterie 43254 8481.9
29.13.9 Réparation d'articles de robinetterie 886h
29.13.90 Réparation d'articles de robinetterie 88620.5
Classe 29.14 Engrenages et organes mécaniques de transmission
29.14.1 Roulements 433a
29.14.10 Roulements 43310 8482[.1 − .8]
29.14.2 Organes mécaniques de transmission 433b
29.14.21 Chaînes mécaniques 43320.1 7315[.11 + .12]29.14.22 Arbres de transmission 43320.2 8483.129.14.23 Paliers etcoussinet s 43320.3 8483[.2 + .3]29.14.24 Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux;
réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse43320.4 8483.4
29.14.25 Volants et poulies 43320.5 8483.5
29.14.26 Embrayages etorganes d'accouplement 43320.6 8483.6
29.14.3 Parties d'organes de transmission 433c
29.14.31 Billes, galets, rouleaux et aiguilles 43331 8482.929.14.32 Maillons de chaînes mécaniques 43332.1 7315.1929.14.33 Parties d'organes de transmission diverses 43332.2 8483.9
Groupe 29.2 Machines d'usage général
Classe 29.21 Fours et brûleurs
29.21.1 Fours etbrûleurs 434
29.21.11 Brûleurs 43410 8416[.1 − .3]29.21.12 Fours industriels à combustible 43420.1 8417[.1 + .8]29.21.13 Fours industriels électriques 43420.2 8514[.1 − .4]29.21.14 Pièces détachées de fours 43430 8416.9 + 8417.9 + 8514.9
29.21.9 Installation, entretien et réparation de fours et brûleurs 886i
29.21.91 Installation et montage de fours et brûleurs 88620.6▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 73
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.21.92 Entretien et réparation de fours et brûleurs 88620.7
Classe 29.22 Matériel de levage et de manutention
29.22.1 Équipements de levage et de manutention 435
29.22.11 Palans 43510.1 8425.129.22.12 Treuils etcabest ans 43510.2 8425[.2 + .3]29.22.13 Crics etvérins 43510.3 8425.4
29.22.14 Ponts roulants, portiques et grues 43520 8426
29.22.15 Chariots de manutention automoteurs 43530 8427 + 8709.129.22.16 Ascenseurs etmont e-charges 43540 8428[.1 + .4]29.22.17 Matériels de manutention continue 43550 8428[.2 + .32 − .39]
29.22.18 Autre matériel de levage et de manutention 43560 8428[.5 − .9]
29.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention 43570 8431[.1 − .3] + 8709.9
29.22.2 Équipements pour grues 444a
29.22.20 Équipements pour grues 44428 8431.41
29.22.9 Installation, entretien et réparation de matériel de levage et de manutention 886j
29.22.91 Installation et montage d'équipements de levage et de manutention 88620.8
29.22.92 Entretien et réparation d'équipements de levage et de manutention 88620.9a
Classe 29.23 Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
29.23.1 Matériels aérauliques et frigorifiques industriels 439a
29.23.11 Échangeurs de chaleur 43911.1 8419[.5 + .6]
29.23.12 Dispositifs de conditionnement de l'air 43912 8415[.1 − .8]29.23.13 Équipements frigorifiques industriels 43913 8418[.5 + .6]29.23.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz 43914.1 8421.39
29.23.2 Appareils de ventilation non domestique 439b
29.23.20 Appareils de ventilation non domestique 43931.1 8414.59
29.23.3 Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique 439c
29.23.30 Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique 43941.1 8415.9 + 8418.9 + 8419.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 74
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.23.9 Installation, entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique
industriel886k
29.23.91 Installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel 88620.9b
29.23.92 Entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique industriel 88620.9c
Classe 29.24 Autres machines d'usage général
29.24.1 Appareils de distillation et de filtration 439d
29.24.11 Appareils de distillation et de rectification 43911.2 8405.1 + 8419.4
29.24.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides 43914.2 8421[.21 + .22 + .29]
29.24.13 Filtres à air et filtres à huile pour moteurs thermiques 43915 8421[.23 + .31]
29.24.2 Équipements de conditionnement, pesage ou projection 439e
29.24.21 Équipements d'emballage ou de conditionnement 43921 8422[.2 − .4]
29.24.22 Appareils de pesage 43922.1 8423[.1 − .3]
29.24.23 Dispositifs automatiques de pesage 43922.2 8423.8
29.24.24 Appareils de projection et extincteurs 43923 8424[.1 − .3 + .89]
29.24.25 Joints métalloplastiques; joints d'étanchéité mécaniques 43924 8484
29.24.3 Appareils divers d'usage général 439f
29.24.31 Centrifugeuses 43931.2 8421.19
29.24.32 Matériel de calandrage 43933 8420.1
29.24.33 Machines automatiques de vente de produits 43934 8476[.2 + .8]
29.24.4 Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température 439g
29.24.40 Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température 43932 8419.89
29.24.5 Parties d'appareils d'usage général 439h
29.24.51 Parties de générateurs de gaz 43941.2 8405.9
29.24.52 Parties d'appareils de centrifugation, filtration, épuration des liquides et des
gaz43942 8421.9
29.24.53 Parties d'appareils divers d'usage général, conditionnement, pesage ou
projection43943 8420.9+8423.9+8424.9+8476.9
29.24.54 Parties de machines non électriques n.c.a. 43949 8485.9
29.24.6 Machines à laver la vaisselle de type industriel 469a▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 75
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.24.60 Machines à laver la vaisselle de type industriel 46930 8422.19
29.24.7 Pièces de machines à laver la vaisselle 449a
29.24.70 Pièces de machines à laver la vaisselle 44923 8422.9
29.24.9 Installation, entretien et réparation de machines d'usage général 886l
29.24.91 Installation et montage de machines d'usage général 88620.9d
29.24.92 Entretien et réparation de machines d'usage général 88620.9e
Groupe 29.3 Machines agricoles
Classe 29.31 Tracteurs agricoles
29.31.1 Motoculteurs 441a
29.31.10 Motoculteurs 44140 8701.1
29.31.2 Tracteurs agricoles ou forestiers 441b
29.31.21 Tracteurs agricoles légers 44150.1 8701.90[.1 + .21]
29.31.22 Tracteurs agricoles moyens 44150.2 8701.90.25
29.31.23 Tracteurs agricoles lourds 44150.3 8701.90.3
29.31.24 Tracteurs agricoles d'occasion 44150.4 8701.90[.5 + .9]
29.31.9 Entretien et réparation de tracteurs agricoles 886m
29.31.90 Entretien et réparation de tracteurs agricoles 88620.9f
Classe 29.32 Matériel agricole
29.32.1 Matériel agricole pour le travail du sol 441c
29.32.11 Matériel de labour 44110.1 8432[.1 + .21]
29.32.12 Autres matériels de préparation du sol 44110.2 8432.29
29.32.13 Matériel de semis et de plantation 44110.3 8432.3
29.32.14 Distributeurs d'engrais 44110.4 8432.4
29.32.15 Autres matériels de culture 44110.5 8432.8
29.32.2 Tondeuses à gazon 441d
29.32.20 Tondeuses à gazon 44120 8433.1
29.32.3 Matériel de récolte 441e
29.32.31 Faucheuses 44130.1 8433.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 76
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.32.32 Autres appareils de fenaison 44130.2 8433.3
29.32.33 Ramasseuses-presses 44130.3 8433.4
29.32.34 Matériel de récolte des grains, fruits et légumes 44130.4 8433.5
29.32.4 Matériel pour la protection des cultures 441f
29.32.40 Matériel pour la protection des cultures 44160 8424.81
29.32.5 Remorques agricoles 441g
29.32.50 Remorques agricoles 44170 8716.2
29.32.6 Matériel agricole divers 441h
29.32.61 Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs et des fruits 44180.1 8433.6
29.32.62 Matériel d'exploitation laitière 44180.2 8434.1
29.32.63 Autres matériels d'élevage 44180.3 8436[.1 + .2]
29.32.64 Matériels agricoles pour le traitement du grain 44180.4 8437.1
29.32.65 Autres matériels agricoles 44180.5 8436.8
29.32.7 Pièces et parties de matériel agricole 441i
29.32.70 Pièces et parties de matériel agricole 44190 8432.9 + 8433.9 + 8436.9
29.32.9 Installation, entretien et réparation de matériel agricole 886n
29.32.91 Installation de matériel agricole 88620.9g
29.32.92 Entretien et réparation de matériel agricole 88620.9h
Groupe 29.4 Machines-outilsClasse 29.40 Machines-outils
29.40.1 Machines-outils complexes d'usinage des métaux 442a
29.40.11 Machines-outils opérant par procédés spéciaux 44211 8456
29.40.12 Centres d'usinage, machines-outils à fonctions multiples 44212 8457
29.40.2 Machines-outils spécifiques travaillant par enlèvement de métal 442b
29.40.21 Tours travaillant par enlèvement de métal 44213 8458
29.40.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage du métal 44214 8459[.1 − .6]
29.40.23 Machines à fileter ou à tarauder travaillant par enlèvement de métal 44215 8459.7
29.40.3 Machines-outils de finition, formage, pressage ou étirage des métaux 442c▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 77
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.40.31 Machines-outils de finition des surfaces métalliques 44216 8460 + 8461
29.40.32 Machines-outils à commande numérique travaillant par formage 44217.1 8462[.21 + .31 + .41]29.40.33 Machines-outils à commande manuelle travaillant par formage 44217.2 8462[.29 + .39 + .49]29.40.34 Presses etmachines à forger 44217.3 8462[.1 + .9]29.40.35 Machines d'étirage et de travail du fil 44218 8463
29.40.4 Machines-outils à bois et autres matériaux 442d
29.40.41 Machines-outils pour matériaux minéraux 44221 8464
29.40.42 Machines-outils à bois 44222 8465 + 8479.3
29.40.5 Machines-outils portatives 442e
29.40.51 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé,
pour l'emploi à la main44231 8467[.1 + .8]
29.40.52 Machines-outils portatives à moteur électrique incorporé 44232 8508[.1 − .8]
29.40.6 Matériel pour le soudage et le brasage 442f
29.40.60 Matériel pour le soudage et le brasage 44240 8468[.1 − .8] + 8515[.1 − .8]
29.40.7 Parties et accessoires de machines-outils 442g
29.40.71 Porte-outils 44251.1 8466.1
29.40.72 Porte-pièces 44251.2 8466.229.40.73 Plateaux diviseurs 44251.3 8466.329.40.74 Parties de machines-outils à métaux 44251.4 8466[.93 + .94]29.40.75 Parties pour machines-outils à bois et autres matériaux 44252 8466[.91 + .92]29.40.76 Parties de machines-outils portatives non électriques 44253 8467.929.40.77 Parties de machines-outils portatives électriques 44254 8508.929.40.78 Parties de matériels de soudage 44255 8468.9 + 8515.9
29.40.9 Installation, entretien et réparation de machines-outils 886o
29.40.91 Installation et montage de machines-outils 88620.9i29.40.92 Entretien et réparation de machines-outils 88620.9j▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 78
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 29.5 Autres machines d'usage spécifique
Classe 29.51 Machines pour la métallurgie
29.51.1 Machines pour la métallurgie 443
29.51.11 Matériels et ensembles pour la métallurgie 44310 8454[.1 − .3] + 8455[.1 + .2]
29.51.12 Parties de machines pour la métallurgie 44320 8454.9 + 8455[.3 + .9]
29.51.9 Installation, entretien et réparation de machines pour la métallurgie 886p
29.51.91 Installation et montage de machines pour la métallurgie 88620.9k
29.51.92 Entretien et réparation de machines pour la métallurgie 88620.9l
Classe 29.52 Machines pour l'extraction ou la construction
29.52.1 Matériels de mines 444b
29.52.11 Élévateurs, transporteurs et convoyeurs pour mines 44411 8428.31
29.52.12 Machines de havage, forage et abattage 44412 8430[.3 + .4]
29.52.2 Matériels de terrassement 444c
29.52.21 Bouteurs et bouteurs-biais 44421 8429.1
29.52.22 Niveleuses 44422 8429.2
29.52.23 Décapeuses 44423 8429.3
29.52.24 Compacteuses et rouleaux compresseurs 44424 8429.4
29.52.25 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses frontales 44425 8429.51
29.52.26 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses rotatives 44426 8429.5229.52.27 Pelles mécaniques, excavateurs 44427 8429.59 + 8430.5
29.52.28 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais 44429 8431.42
29.52.3 Autres matériels de travaux publics 444d
29.52.30 Autres matériels de travaux publics 44430 8430[.1 + .2 + .6] + 8479.1
29.52.4 Matériels pour la préparation des minéraux 444e
29.52.40 Matériels pour la préparation des minéraux 44440 8474[.1 − .8]
29.52.5 Tracteurs de chantier 444f
29.52.50 Tracteurs de chantier 44450 8701.3
29.52.6 Parties de matériels pour l'extraction ou la construction 444g▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 79
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.52.61 Parties de matériels de havage, forage et abattage 44461 8431[.43 + .49]
29.52.62 Parties de matériels pour la préparation des minéraux 44462 8474.9
29.52.9 Installation, entretien et réparation de matériel pour l'extraction ou la cons-
truction886q
29.52.91 Installation et montage de matériel pour l'extraction ou la construction 88620.9m
29.52.92 Entretien et réparation de matériel pour l'extraction ou la construction 88620.9n
Classe 29.53 Machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.1 Machines pour l'industrie agroalimentaire 445a
29.53.11 Écrémeuses 44511 8421.1129.53.12 Machines etappareils de lait erie 44512 8434.229.53.13 Machines etappareils pour la minot erie 44513 8437.8
29.53.14 Machines etappareils pour la préparat ion des boissons 44514 8435.1
29.53.15 Machines etappareils pour la cuisson des pât es 44515 8417.2 + 8419[.31 + .81]29.53.16 Machines et appareils divers pour l'industrie alimentaire 44516 8438[.1 − .8] + 8479.229.53.17 Machines et appareils divers pour la préparation du tabac 44517 8478.1
29.53.2 Parties de matériels pour l'industrie agroalimentaire 445b
29.53.21 Parties de matériel de laiterie ou pour la préparation de boissons 44521 8434.9 + 8435.9
29.53.22 Parties de matériels pour les industries alimentaires n.c.a. 44522 8437.9 + 8438.9
29.53.23 Parties de matériels pour la préparation du tabac 44523 8478.9
29.53.9 Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie agroalimen-
taire886r
29.53.91 Installation et montage de machines pour l'industrie agroalimentaire 88620.9o
29.53.92 Entretien et réparation de machines pour l'industrie agroalimentaire 88620.9p
Classe 29.54 Machines pour les industries textiles
29.54.1 Machines de filature, tissage et tricotage 446a
29.54.11 Machines pour la préparation textile 44611.1 8444 + 8445.1
29.54.12 Métiers à filer 44611.2 8445[.2 − .9]
29.54.13 Métiers à tisser 44612 8446▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 80
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.54.14 Machines et métiers à tricoter 44613 8447
29.54.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile 44614 8448.1
29.54.2 Autres machines pour l'industrie textile et la confection 446b
29.54.21 Machines pour industries textiles spécialisées 44621 8449 + 8451[.3 − .8]
29.54.22 Machines à laver le linge de type industriel 44622 8450.2 + 8451[.1 + .29]
29.54.23 Machines à coudre industrielles 44623 8452.2
29.54.3 Machines pour le travail du cuir 446c
29.54.30 Machines pour le travail du cuir 44630 8453[.1 − .8]
29.54.4 Parties de machines pour les industries textiles 446d
29.54.41 Parties de machines de filature, tissage ou tricotage 44640.1 8448[.2 − .5]29.54.42 Parties d'autres machines textiles 44640.2 8450.9 + 8451.9 + 8452[.3 −
.9] + 8453.9
29.54.5 Machines à coudre domestiques 448b
29.54.50 Machines à coudre domestiques 44814 8452.1
29.54.9 Installation, entretien et réparation de machines pour les industries textiles 886s
29.54.91 Installation et montage de machines pour les industries textiles 88620.9q29.54.92 Entretien et réparation de machines pour les industries textiles 88620.9r
Classe 29.55 Machines pour les industries du papier et du carton
29.55.1 Machines pour les industries du papier et du carton 449b
29.55.11 Machines pour l'industrie papetière 44913 8439[.1 − .3] + 8441[.1 − .8]
29.55.12 Pièces de machines pour l'industrie papetière 44921 8439.9 + 8441.9
29.55.9 Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière 886t
29.55.91 Installation et montage de machines pour l'industrie papetière 88620.9s29.55.92 Entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière 88620.9t
Classe 29.56 Autres machines spécialisées diverses
29.56.1 Machines d'imprimerie 449c
29.56.11 Machines pour le façonnage, le brochage etla reliure 44914.1 8440.129.56.12 Machines pour la composition 44914.2 8442[.1 − .3]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 81
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.56.13 Machines d'impression offset 44914.3 8443[.11 + .19]
29.56.14 Machines etappareils à imprimer à jetd'encre etaut res n.c.a. 44914.4 8443[.2 − .6]29.56.15 Parties de machines d'imprimerie 44922 8440.9 + 8442.4 + 8443.9
29.56.2 Machines spécialisées n.c.a. 449d
29.56.21 Essoreuses à linge 44911 8421.12
29.56.22 Séchoirs à bois età papier 44912 8419[.32 + .39]29.56.23 Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 44915 8477[.1 − .8]29.56.24 Moules etmodèles 44916 848029.56.25 Autres machines spécialisées n.c.a. 44917 8401.2 + 8475[.1 + .2]
+ 8479[.4 − .8]
29.56.26 Parties de machines spécialisées n.c.a. 44929 8475.9 + 8477.9 + 8479.9
29.56.9 Installation, entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses 886u
29.56.91 Installation et montage d'autres machines spécialisées diverses 88620.9u29.56.92 Entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses 88620.9v
Groupe 29.6 Armes et munitionsClasse 29.60 Armes et munitions
29.60.1 Armes etmunit ions 447b
29.60.11 Véhicules blindés 44710 871029.60.12 Armes de guerre 44720 930129.60.13 Armes de chasse, de tir ou de défense 44730 9302 − 9304
29.60.14 Projectiles et munitions 44740 9306
29.60.15 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse 44760 9305
29.60.9 Installation, entretien et réparation d'armes 886v
29.60.91 Installation et montage d'armes 88620.9w29.60.92 Entretien et réparation d'armes 88620.9x
Groupe 29.7 Appareils domestiquesClasse 29.71 Appareils électroménagers
29.71.1 Électroménager blanc 448c▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 82
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
29.71.11 Réfrigérateurs et congélateurs domestiques 44811 8418[.1 − .4]
29.71.12 Lave-vaisselle domestiques 44812.1 8422.11
29.71.13 Lave-linge domestiques 44812.2 8450.1 + 8451.2129.71.14 Couvertures chauffantes 44813 6301.1
29.71.15 Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques 44815 8414[.51 + .6]
29.71.2 Autres appareils électriques domestiques 448d
29.71.21 Aspirateurs et robots de cuisine 44816.1 8509[.1 − .8]29.71.22 Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses à moteur électrique incorporé 44816.2 8510[.1 − .3]
29.71.23 Fers à repasser etsèche-cheveux 44816.3 8516[.3 + .4]
29.71.24 Petits appareils électrothermiques ménagers 44816.4 8516.729.71.25 Chauffe-eau électriques 44817.1 8516.1
29.71.26 Radiateurs électriques 44817.2 8516.2
29.71.27 Fours à micro-ondes 44817.3 8516.529.71.28 Cuisinières, fours, tables de cuisson domestiques électriques 44817.4 8516.6
29.71.29 Résistances chauffantes 44818 8516.8
29.71.3 Parties d'appareils électroménagers divers 448e
29.71.30 Parties d'appareils électroménagers divers 44831 8509.9 + 8510.9 + 8516.9
Classe 29.72 Appareils ménagers non électriques
29.72.1 Appareils ménagers non électriques 448f
29.72.11 Cuisinières, fours ett ables de cuisson à gaz 44821 7321.1 + 741729.72.12 Appareils de chauffage non électriques 44822 7321.8
29.72.13 Générateurs et distributeurs d'air chaud 44824 7322.9
29.72.14 Chauffe-eau à gaz 44826 8419.1
29.72.2 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage non électriques 448g
29.72.20 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage non électriques 44832 7321.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 83
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SOUS-
SECTION DLÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONI-
QUES
DIVISION 30 MACHINES DE BUREAU ET MATÉRIEL INFORMA-
TIQUE
Groupe 30.0 Machines de bureau et matériel informatique
Classe 30.01 Machines de bureau
30.01.1 Machines à écrire età calculer 451a
30.01.11 Machines de traitement de texte 45110 8469.130.01.12 Machines à écrire 45120 8469[.2 + .3]30.01.13 Machines à calculer etmachines compt ables 45130 8470
30.01.14 Parties et accessoires de machines à écrire 45170.1 8473[.1 + .2]
30.01.2 Machines à reproduire etaut res machines de bureau 451b
30.01.21 Machines de photocopie 45140 9009[.1 − .3]30.01.22 Matériel offset de bureau 45150 8443.12
30.01.23 Machines de bureau diverses 45160 8472
30.01.24 Parties et accessoires de machines de bureau diverses 45170.2 8473.4
30.01.25 Parties et accessoires d'appareils de photocopie 45180 9009.9
30.01.9 Installation de machines de bureau 886w
30.01.90 Installation de machines de bureau 88630.1
Classe 30.02 Ordinateurs et équipements informatiques
30.02.1 Ordinateurs et équipements informatiques 452
30.02.11 Calculateurs analogiques ou hybrides 45210 8471.130.02.12 Micro-ordinateurs portables 45220.1 8471.330.02.13 Ordinateurs intégrés non portables 45220.2 8471.4130.02.14 Système informatique 45220.3 8471.4930.02.15 Unités centrales 45230 8471.5
30.02.16 Unité de mémoire 45240 8471.6
30.02.17 Unités d'entrées ou de sorties 45250 8471.7▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 84
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
30.02.18 Matériel divers de transformation de données 45260 8471[.8 + .9]
30.02.19 Pièces diverses pour matériel informatique 45270 8473[.3 + .5]
30.02.9 Installation d'équipements informatiques 886x
30.02.90 Installation d'équipements informatiques 88630.2
DIVISION 31 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES
Groupe 31.1 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
Classe 31.10 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
31.10.1 Moteurs et génératrices à courant continu 461a
31.10.10 Moteurs et génératrices à courant continu 46111 8501[.1 + .3]
31.10.2 Moteurs et génératrices à courant alternatif 461b
31.10.21 Moteurs universels 46112.1 8501.2
31.10.22 Moteurs à courant alternatif monophasé 46112.2 8501.4
31.10.23 Moteurs à courant alternatif polyphasé de faible puissance 46112.3 8501.51
31.10.24 Moteurs à courant alternatif de moyenne puissance 46112.4 8501.52
31.10.25 Moteurs à courant alternatif de grande puissance 46112.5 8501.53
31.10.26 Génératrices (alternateurs) de toutes puissances 46112.6 8501.6
31.10.3 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 461c
31.10.31 Groupes électrogènes à moteur diesel 46113.1 8502.1
31.10.32 Groupes électrogènes à moteur à explosion 46113.2 8502[.2 − .4]
31.10.4 Transformateurs électriques 461d
31.10.41 Transformateurs à diélectrique liquide 46121.1 8504.2
31.10.42 Transformateurs sans diélectrique liquide, de faible puissance 46121.2 8504[.31 + .32]
31.10.43 Transformateurs sans diélectrique liquide, de forte puissance 46121.3 8504[.33 + .34]
31.10.5 Réactances électriques 461e
31.10.50 Réactances électriques 46122 8504[.1 + .4 + .5]
31.10.6 Parties de matériels électriques 461f
31.10.61 Parties de moteurs et génératrices électriques 46131 8503
31.10.62 Parties de transformateurs et réactances 46132 8504.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 85
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
31.10.9 Installation, entretien et réparation de machines et matériels électriques 886y
31.10.91 Installation et montage de machines et matériels électriques 88640.1
31.10.92 Entretien et réparation de machines et matériels électriques 88640.2
Groupe 31.2 Matériel de distribution et de commande électrique
Classe 31.20 Matériel de distribution et de commande électrique
31.20.1 Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 462a
31.20.10 Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 46211 8535
31.20.2 Matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension 462b
31.20.21 Fusibles etcoupe-circuità fusibles pour basse t ension 46212.1 8536.1
31.20.22 Disjoncteurs pour basse tension 46212.2 8536.2
31.20.23 Autres appareils de protection des circuits électriques, automatiques ou
manuels46212.3 8536.3
31.20.24 Relais divers pour basse tension 46212.4 8536.4
31.20.25 Interrupteurs divers pour basse tension 46212.5 8536.5
31.20.26 Douilles pour lampes 46212.6 8536.61
31.20.27 Autres matériels électriques pour basse tension 46212.7 8536[.69 + .9]
31.20.3 Armoires de commande électrique 462c
31.20.31 Armoires de commande électrique pour basse tension 46213 8537.1
31.20.32 Armoires de commande électrique pour haute tension 46214 8537.2
31.20.4 Parties de matériel de distribution et de commande électrique 462d
31.20.40 Parties de matériel de distribution et de commande électrique 46220 8538
31.20.9 Installation, entretien et réparation de matériel de distribution et de
commande électrique886z
31.20.91 Installation et montage de matériel de distribution et de commande élec-
trique88640.3
31.20.92 Entretien et réparation de matériel de distribution et de commande électrique 88640.4
Groupe 31.3 Fils et câbles isolés
Classe 31.30 Fils et câbles isolés
31.30.1 Fils etcâbles isolés 463a▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 86
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
31.30.11 Fils pour bobinage 46310 8544.1
31.30.12 Câbles coaxiaux 46320 8544.231.30.13 Fils et câbles électriques pour basse tension 46340 8544[.4 + .5]31.30.14 Fils et câbles électriques pour haute tension 46350 8544.6
31.30.15 Conducteurs et câbles optiques 46360 8544.7
Groupe 31.4 Accumulateurs et piles électriquesClasse 31.40 Accumulateurs et piles électriques
31.40.1 Piles électriques 464a
31.40.11 Piles électriques neuves 46410.1 8506[.1 − .8]31.40.12 Parties de piles 46430.1 8506.9
31.40.2 Accumulateurs électriques 464b
31.40.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs 46420.1 8507.131.40.22 Autres accumulateurs au plomb 46420.2 8507.231.40.23 Accumulateurs alcalins 46420.3 8507[.3 − .8]
31.40.24 Parties d'accumulateurs électriques 46430.2 8507.9
31.40.3 Piles et accumulateurs hors d'usage; déchets et débris
31.40.30 Piles et accumulateurs hors d'usage; déchets et débris 46410.2,
46420.48548.1
Groupe 31.5 Lampes et appareils d'éclairage
Classe 31.50 Lampes et appareils d'éclairage
31.50.1 Lampes électriques 465a
31.50.11 Phares etproject eurs scellés 46510.1 8539.131.50.12 Lampes tungstène-halogène 46510.2 8539.2131.50.13 Lampes à incandescence d'éclairage général 46510.3 8539.2231.50.14 Autres lampes à incandescence 46510.4 8539.2931.50.15 Lampes ett ubes à décharge 46510.5 8539[.3 + .4]
31.50.2 Appareils d'éclairage 465b
31.50.21 Appareils électriques d'éclairage autonomes 46531.1 8513.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 87
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
31.50.22 Lampadaires, lampes de bureau etlampes de chevet 46531.2 9405.2
31.50.23 Appareils d'éclairage non électrique 46531.3 9405.531.50.24 Enseignes lumineuses, panneaux lumineux 46531.4 9405.631.50.25 Lustres, plafonniers et appliques 46531.5 9405.1
31.50.3 Autres appareils d'éclairage 465c
31.50.31 Lampes flash 46520 9006.62
31.50.32 Guirlandes électriques 46532 9405.331.50.33 Appareils d'éclairage électrique extérieur 46539.1 9405.40.131.50.34 Autres appareils d'éclairage électrique n.c.a. 46539.2 9405.40[.3 + .9]
31.50.4 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage 465d
31.50.41 Parties de lampes 46541 8539.931.50.42 Parties d'appareils d'éclairage 46542 8513.9 + 9405.99
Groupe 31.6 Autres matériels électriquesClasse 31.61 Matériels électriques pour moteurs et véhicules
31.61.1 Faisceaux d'allumage 463b
31.61.10 Faisceaux d'allumage 46330 8544.3
31.61.2 Autres matériels électriques pour moteurs et véhicules 469b
31.61.21 Équipements électriques d'allumage 46910.1 8511[.1 − .3]31.61.22 Équipements électriques de démarrage 46910.2 8511[.4 − .8]31.61.23 Équipements électriques divers pour véhicules 46910.3 8512[.1 − .4]31.61.24 Parties de matériels électriques pour moteurs et véhicules 46970.1 8511.9 + 8512.9
Classe 31.62 Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhi-
cules
31.62.1 Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules 469c
31.62.11 Appareils électriques de signalisation 46920 8530[.1 + .8] + 8531[.1 − .8]31.62.12 Électroaimants et aimants permanents 46940.1 850531.62.13 Appareillage électrique spécialisé 46940.2 8543[.1 − .8]31.62.14 Isolateurs spéciaux 46950 8546.9 + 8547.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 88
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
31.62.15 Électrodes en carbone 46960 8545
31.62.16 Parties d'appareils électriques de signalisation ou spécialisés 46970.2 8530.9+8531.9+8543.9+8548.9
31.62.9 Installation, entretien et réparation de matériels électriques divers 886aa
31.62.91 Installation et montage de matériels électriques divers 88640.5
31.62.92 Entretien et réparation de matériels électriques divers 88640.6
DIVISION 32 ÉQUIPEMENTS DE RADIO, TÉLÉVISION ET
COMMUNICATION
Groupe 32.1 ComposantsélectroniquesClasse 32.10 Composants électroniques
32.10.1 Condensateurs 471a
32.10.11 Condensateurs de puissance 47110.1 8532.1
32.10.12 Condensateurs fixes de faible puissance 47110.2 8532.232.10.13 Condensateurs variables 47110.3 8532.3
32.10.2 Résistances électriques non chauffantes 471b
32.10.20 Résistances électriques non chauffantes 47120 8533[.1 − .4]
32.10.3 Circuits imprimés 471c
32.10.30 Circuits imprimés 47130 8534
32.10.4 Tubes électroniques 471d
32.10.41 Tubes cathodiques 47140.1 8540[.1 − .6]32.10.42 Tubes électroniques divers 47140.2 8540[.7 + .8]
32.10.5 Diodes et transistors 471e
32.10.51 Transistors 47150.1 8541[.1 − .3]32.10.52 Dispositifs photosensibles et piézoélectriques 47150.2 8541[.4 − .6]
32.10.6 Circuits intégrés 471f
32.10.60 Circuits intégrés 47160 8542[.1 − .5]
32.10.7 Parties de composants électroniques 471g
32.10.71 Éléments pour condensateurs 47171 8532.932.10.72 Éléments pour résistances électriques 47172 8533.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 89
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
32.10.73 Éléments pour composants électroniques actifs 47173 8540.9 + 8541.9 + 8542.9
Groupe 32.2 Appareils d'émission et de transmission du son et de
l'image
Classe 32.20 Appareils d'émission et de transmission du son et de
l'image
32.20.1 Matériel professionnel de radiocommunication, de radiodiffusion et de télé-
vision472a
32.20.11 Matériel de radiocommunication, de radiodiffusion et de télévision 47211 8525[.1 + .2]
32.20.12 Caméras de télévision 47212 8525.3
32.20.2 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones 472b
32.20.20 Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones 47220 8517[.1 − .8]
32.20.3 Parties de matériel téléphonique 474a
32.20.30 Parties de matériel téléphonique 47401 8517.9
32.20.9 Installation, entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TV-télé-
phone)886bb
32.20.91 Installation et montage de matériel professionnel (radio-TV-téléphone) 88650.1
32.20.92 Entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TV-téléphone) 88650.2
Groupe 32.3 Appareils de réception, enregistrement ou reproduc-
tion du son et de l'image
Classe 32.30 Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du
son et de l'image
32.30.1 Récepteurs radio et autoradios 473a
32.30.11 Récepteurs radio 47311 8527[.1 + .3]32.30.12 Autoradios 47312 8527.2
32.30.2 Récepteurs de télévision 473b
32.30.20 Récepteurs de télévision 47313 8528
32.30.3 Électrophones, magnétophones, magnétoscopes 473c
32.30.31 Électrophones 47321 8519
32.30.32 Magnétophones 47322 8520▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 90
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
32.30.33 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, caméscopes
etappareils de prise de vues fixes vidéo47323 8521 + 8525.4
32.30.4 Matériel électroacoustique 473d
32.30.41 Microphones 47331.1 8518.1
32.30.42 Matériels électroacoustiques divers 47331.2 8518[.2 + .3]32.30.43 Amplificateurs électriques 47331.3 8518[.4 + .5]
32.30.44 Récepteurs de radiotéléphones 47332 8527.9
32.30.5 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduc-
tion du son et de l'image; antennes474b
32.30.51 Pièces et éléments de produits bruns 47402 8518.9 + 8522
32.30.52 Antennes 47403 8529
32.30.9 Installation, entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement
ou reproduction du son et de l'image pour usage professionnel886cc
32.30.91 Installation et montage d'appareils de réception, enregistrement ou reproduc-
tion du son et de l'image pour usage professionnel88650.3
32.30.92 Entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement ou reproduc-
tion du son et de l'image pour usage professionnel88650.4
DIVISION 33 INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION,
D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
Groupe 33.1 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie
Classe 33.10 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie
33.10.1 Matériel de radiologie et médicochirurgical 481a
33.10.11 Matériel de radiologie industrielle ou médicale 48110 9022
33.10.12 Appareils d'électrodiagnostic et de traitement 48120 9018[.1 + .2]33.10.13 Appareils dentaires 48130 9018.4
33.10.14 Stérilisateurs médicaux 48140 8419.2
33.10.15 Appareils médicaux divers 48150 9018[.3 + .5 + .9]33.10.16 Appareils de mécanothérapie et de thérapie respiratoire 48160 9019 + 9020
33.10.17 Orthèses et prothèses mécaniques 48170.1 9021[.1 − .3]
33.10.18 Prothèses électriques 48170.2 9021[.4 − .9]▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 91
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
33.10.2 Mobilier médicochirurgical 481b
33.10.20 Mobilier médicochirurgical 48180 9402
33.10.9 Installation, entretien et réparation de matériel médicochirurgical 886dd
33.10.91 Installation et montage de matériel médicochirurgical 88660.1
33.10.92 Entretien et réparation de matériel médicochirurgical 88660.2
Groupe 33.2 Instruments de mesure et de contrôle
Classe 33.20 Instruments de mesure et de contrôle
33.20.1 Équipements d'aide à la navigation et de mesures géophysiques 482a
33.20.11 Instruments divers d'aide à la navigation 48211 9014[.1 − .8]
33.20.12 Instruments de mesures géophysiques 48212 9015[.1 − .8]
33.20.2 Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage 482b
33.20.20 Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage 48220 8526
33.20.3 Instruments de mesure des masses et des longueurs 482c
33.20.31 Balances de précision 48231 9016
33.20.32 Tables à dessin et instruments associés 48232 9017[.1 + .2]
33.20.33 Instruments de mesure de longueurs 48233 9017[.3 + .8]
33.20.4 Instruments de mesure de grandeurs électriques 482d
33.20.41 Instruments de mesure des radiations ionisantes 48241 9030.1
33.20.42 Oscilloscopes etoscillographes cat hodiques 48242 9030.233.20.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques 48243 9030.3
33.20.44 Appareils de contrôle en télécommunications 48244 9030.4
33.20.45 Autres instruments de mesure de grandeurs électriques 48245 9030.8
33.20.5 Instruments de mesure de grandeurs physiques ou chimiques 482e
33.20.51 Thermomètres et baromètres 48251 9025[.1 + .8]
33.20.52 Manomètres et débitmètres 48252 9026[.1 − .8]
33.20.53 Instruments pour analyses et essais physiques ou chimiques 48253 9027[.1 − .8]
33.20.6 Appareils de contrôle et de mesure divers 482f
33.20.61 Microscopes etdiffract ographes 48261 9012.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 92
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
33.20.62 Appareils d'essais des matériaux 48262 9024[.1 + .8]
33.20.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité 48263 9028[.1 − .3]
33.20.64 Autres compteurs 48264 9029[.1 + .2]
33.20.65 Autres instruments de mesure ou de contrôle 48265 9031[.1 − .8]
33.20.7 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils pour la régulation
ou le contrôle automatiques482g
33.20.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils pour la régulation
ou le contrôle automatiques48270 9032[.1 − .8]
33.20.8 Parties et accessoires d'instruments de mesure 482h
33.20.81 Parties et accessoires d'instruments de mesure divers 48281 9014.9+9015.9+9017.9+9024.-
9+9025.9+9026.9+9027.9+90-
30.9 + 9031.9 + 9033
33.20.82 Parties et accessoires de microscopes et diffractographes 48282 9012.933.20.83 Parties et accessoires de compteurs 48283 9028.9 + 9029.933.20.84 Parties et accessoires d'appareils pour le contrôle automatique 48284 9032.9
33.20.9 Installation, entretien et réparation d'instruments de mesure et de contrôle 886ee
33.20.91 Installation et montage d'instruments de mesure et de contrôle 88660.333.20.92 Entretien et réparation d'instruments de mesure et de contrôle 88660.4
Groupe 33.3 Contrôle automatique de processus industrielsClasse 33.30 Contrôle automatique de processus industriels
33.30.1 Contrôle automatique de processus industriels 885k
33.30.10 Contrôle automatique de processus industriels 88570
Groupe 33.4 Matériels optique et photographiqueClasse 33.40 Matériels optique et photographique
33.40.1 Lunettes, verres et montures 483b
33.40.11 Verres de lunettes 48311.1 9001[.3 − .5]
33.40.12 Lunettes 48312 900433.40.13 Montures de lunettes 48313 9003.133.40.14 Parties et accessoires de montures de lunettes 48352 9003.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 93
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
33.40.2 Matériel optique 483c
33.40.21 Éléments optiques 48311.2 9001[.1 + .2 + .9] + 9002[.19 +
.2 + .9]
33.40.22 Instruments optiques 48314 9005[.1 + .8] + 9011[.1 − .8]33.40.23 Dispositifs optiques 48315 9013[.1 − .8]33.40.24 Parties et accessoires de matériel optique 48351 9005.9 + 9011.9 + 9013.9
33.40.3 Matériel photographique 483d
33.40.31 Objectifs 48321 9002.1133.40.32 Appareils de prises de vue spéciales 48322.1 9006[.1 − .3]33.40.33 Appareils photographiques 48322.2 9006[.4 + .5]33.40.34 Caméras cinématographiques 48322.3 9007.1
33.40.35 Projecteurs de films ou de diapositives 48323 9007.2 + 9008[.1 + .3]
33.40.36 Équipements photo de complément 48324 9006[.61 + .69]
+ 9008.4 + 9010[.1 − .6]
33.40.37 Lecteurs de microfiches 48330 9008.2
33.40.38 Parties et accessoires de matériel photographique 48353 9006.9+9007.9+9008.9+9010.9
33.40.9 Entretien et réparation de matériel optique ou photographique professionnel 886ff
33.40.90 Entretien et réparation de matériel optique ou photographique professionnel 88660.5
Groupe 33.5 Montres, pendules et horlogesClasse 33.50 Montres, pendules et horloges
33.50.1 Montres et autres compteurs de temps 484a
33.50.11 Montres en métaux précieux 48410.1 910133.50.12 Montres en métaux commun 48410.2 910233.50.13 Pendulettes pour tableaux de bord 48420.1 910433.50.14 Réveils, pendules ethorloges 48420.2 9103 + 910533.50.15 Compteurs de temps 48430 9106 + 9107
33.50.2 Composants de montres et produits d'horlogerie 484b
33.50.21 Mouvements de montres terminés 48440.1 9108▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 94
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
33.50.22 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés 48440.2 9109
33.50.23 Chablons et mouvements de montres non terminés 48440.3 9110[.11 + .12]
33.50.24 Ébauches de montres 48440.4 9110.19
33.50.25 Mouvements d'horlogerie non terminés 48440.5 9110.9
33.50.26 Boîtes de montres 48490.1 9111 + 9112
33.50.27 Bracelets métalliques de montres 48490.2 9113[.1 + .2]
33.50.28 Fournitures diverses d'horlogerie 48490.3 9114
33.50.9 Installation, entretien et réparation d'instruments de mesure du temps 886gg
33.50.91 Installation et montage d'instruments de mesure du temps 88660.6
33.50.92 Entretien et réparation d'instruments de mesure du temps 88660.7
SOUS-
SECTION DMMATÉRIELS DE TRANSPORT
DIVISION 34 PRODUITS DE L'INDUSTRIE AUTOMOBILE
Groupe 34.1 Véhicules automobiles
Classe 34.10 Véhicules automobiles
34.10.1 Moteurs pour véhicules automobiles 431d
34.10.11 Moteurs à explosion d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm343121 8407[.31 − .33]
34.10.12 Moteurs à explosion d'une cylindrée de plus de 1 000 cm343122 8407.34
34.10.13 Moteurs diesel pour véhicules automobiles 43123 8408.2
34.10.2 Voitures particulières 491a
34.10.21 Moteurs à explosion d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm349113.1 8703[.21.1 + .22.1]
34.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée de plus de
1 500 cm349113.2 8703[.23.1 + .24.1]
34.10.23 Voitures particulières à moteur diesel de toutes cylindrées 49113.3 8703[.31.1 + .32.1 + .33.1]
34.10.24 Voitures particulières spéciales 49113.4 8703.9
34.10.25 Voitures particulières d'occasion 49113.5 8703[.21.9 + .22.9 + .23.9 +
.24.9 + .31.9 + .32.9 + .33.9]
34.10.3 Autobus et autocars 491b
34.10.30 Autobus et autocars 49112 8702▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 95
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
34.10.4 Véhicules utilitaires pour le transport des marchandises 491c
34.10.41 Véhicules utilitaires à moteur à explosion 49115.1 8704[.21(.1 + .31 + .91) +
.22(.1 + .91) + .23(.1 + .91)]
34.10.42 Véhicules utilitaires à moteur diesel 49115.2 8704[.31(.1 + .31 + .91) +
.32(.1 + .91) + .9]
34.10.43 Véhicules utilitaires d'occasion 49115.3 8704[.21(.39 + .99) + .22.99 +
.23.99 + .31(.39 + .99) +
.32.99]
34.10.44 Tracteurs routiers 49111 8701.234.10.45 Châssis complets de véhicules 49121 8706
34.10.5 Véhicules utilitaires spécifiques 491d
34.10.51 Tombereaux automoteurs 49114 8704.1
34.10.52 Camions-grues 49116 8705.134.10.53 Véhicules motorisés pour déplacements spéciaux 49117 8703.134.10.54 Véhicules utilitaires à usages spéciaux 49119 8705[.2 − .9]
Groupe 34.2 Carrosseries et remorques
Classe 34.20 Carrosseries et remorques
34.20.1 Carrosseries automobiles 492a
34.20.10 Carrosseries automobiles 49210 8707
34.20.2 Remorques etcaravanes 492b
34.20.21 Conteneurs 49221 8609
34.20.22 Caravanes 49222 8716.134.20.23 Remorques etsemi-remorques 49229 8716[.3 + .4]
34.20.3 Parties de remorques et semi-remorques 492c
34.20.30 Parties de remorques et semi-remorques 49232 8716.9
Groupe 34.3 Équipements automobiles
Classe 34.30 Équipements automobiles
34.30.1 Équipements pour moteurs à combustion interne 431e
34.30.11 Équipements pour moteurs à explosion 43151.1 8409.91▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 96
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
34.30.12 Équipements pour moteurs diesel 43151.2 8409.99
34.30.2 Autres équipements mécaniques pour automobiles 491e
34.30.20 Autres équipements mécaniques pour automobiles 49129 8708[.1 + .3 − .9]
34.30.3 Équipements pour carrosserie automobile 492d
34.30.30 Équipements pour carrosserie automobile 49231 8708.2
DIVISION 35 AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT
Groupe 35.1 Produits de la construction navale
Classe 35.11 Produits de la construction navale
35.11.1 Bâtiments de guerre 493a
35.11.10 Bâtiments de guerre 49319.1 8906.00.1
35.11.2 Navires marchands 493b
35.11.21 Navires à passagers 49311 8901.1
35.11.22 Navires citernes 49312 8901.2
35.11.23 Bateaux frigorifiques 49313 8901.3
35.11.24 Cargos vraquiers et porte-conteneurs 49314 8901.9
35.11.3 Bateaux de pêche et bateaux divers 493c
35.11.31 Bateaux de pêche 49315 8902
35.11.32 Pousseurs etremorqueurs 49316 8904
35.11.33 Bateaux divers 49319.2 8905[.1 + .9] + 8906.00.9
35.11.4 Plates-formes 493d
35.11.40 Plates-formes 49320 8905.2
35.11.5 Structures flottantes 493e
35.11.50 Structures flottantes 49390 8907
35.11.6 Bateaux à dépecer 393g
35.11.60 Bateaux à dépecer 39370 8908
35.11.9 Réparation navale 886hh
35.11.91 Réparation de navires civils 88680.1
35.11.92 Reconstruction de navires civils 88680.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 97
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
35.11.93 Démolition et dépeçage de navires 88680.3
Classe 35.12 Bateaux de plaisance
35.12.1 Bateaux de plaisance 494
35.12.11 Bateaux de plaisance à voile 49410 8903.91
35.12.12 Bateaux de plaisance pneumatiques 49490.1 8903.1
35.12.13 Bateaux de plaisance à moteur 49490.2 8903[.92 + .99]
35.12.9 Entretien et réparation de bateaux de plaisance 886ii
35.12.90 Entretien et réparation de bateaux de plaisance 88680.4
Groupe 35.2 Matériel ferroviaire roulant
Classe 35.20 Matériel ferroviaire roulant
35.20.1 Matériel de traction 495a
35.20.11 Motrices électriques 49511 8601.1
35.20.12 Motrices et locotracteurs diesel 49512 8602.1
35.20.13 Autres locotracteurs 49519 8601.2 + 8602.9
35.20.2 Automotrices 495b
35.20.20 Automotrices 49520 8603
35.20.3 Voitures et wagons 495c
35.20.31 Véhicules pour le service des voies 49531 8604
35.20.32 Voitures de voyageurs 49532 860535.20.33 Wagons de marchandises 49533 8606
35.20.4 Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant 495d
35.20.40 Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant 49540 8607 + 8608
35.20.9 Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant 886jj
35.20.91 Réparation de matériel ferroviaire roulant 88680.5
35.20.92 Reconditionnement de matériel ferroviaire roulant 88680.6
Groupe 35.3 Produits de la construction aéronautique et spatiale
Classe 35.30 Produits de la construction aéronautique et spatiale
35.30.1 Moteurs pour aéronefs 431f▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 98
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
35.30.11 Moteurs à explosion pour avions 43131 8407.1
35.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs 43132 8411[.1 + .2]
35.30.13 Autres propulseurs à réaction 43133 8412.1
35.30.14 Dispositifs de lancement et d'appontage 43134 8805
35.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions 43152 8409.1
35.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs 43155 8411.91
35.30.2 Planeurs etballons 496a
35.30.21 Planeurs etailes delt a 49611 8801.1
35.30.22 Ballons 49612 8801.9
35.30.3 Avions ethélicopt ères 496b
35.30.31 Hélicoptères 49621 8802.1
35.30.32 Avions légers 49622 8802.2
35.30.33 Avions moyens 49623.1 8802.3
35.30.34 Avions lourds 49623.2 8802.4
35.30.4 Lanceurs et satellites 496c
35.30.40 Lanceurs et satellites 49630 8802.6
35.30.5 Parties et éléments d'avions 496d
35.30.50 Parties et éléments d'avions 49640 8803
35.30.9 Entretien et réparation d'aéronefs 886kk
35.30.91 Gros entretien et réparation d'aéronefs 88680.7
35.30.92 Reconditionnement d'aéronefs 88680.8
Groupe 35.4 Motocycles et bicyclettes
Classe 35.41 Motocycles
35.41.1 Motocycles 499a
35.41.11 Cyclomoteurs 49911 8711.1
35.41.12 Motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm349912 8711[.2 − .5]
35.41.13 Motocycles spéciaux 49913 8711.9
35.41.2 Pièces et équipements pour motocycles 499b▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 99
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
35.41.20 Pièces et équipements pour motocycles 49941 8714.1
Classe 35.42 Cycles et équipements pour cycles
35.42.1 Cycles 499c
35.42.10 Cycles 49921 8712
35.42.2 Équipements pour cycles 499d
35.42.20 Équipements pour cycles 49942.1 8714.9
Classe 35.43 Véhicules pour invalides
35.43.1 Véhicules pour invalides 499e
35.43.11 Fauteuils roulants 49922 8713
35.43.12 Équipements pour fauteuils roulants 49942.2 8714.2
Groupe 35.5 Matériels de transport n.c.a.Classe 35.50 Matériels de transport n.c.a.
35.50.1 Matériels de transport n.c.a. 499f
35.50.10 Matériels de transport n.c.a. 49930 8716.8
SOUS-
SECTION DNAUTRES PRODUITS MANUFACTURÉS
DIVISION 36 MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTRIES
DIVERSES
Groupe 36.1 MeublesClasse 36.11 Sièges
36.11.1 Sièges 381a
36.11.11 Sièges fonctionnels 38111 9401[.1 − .3 + .7]36.11.12 Sièges d'ameublementd'int érieur 38112 9401[.4 − .6]36.11.13 Autres sièges 38119 9401.836.11.14 Parties de sièges 38160.1 9401.9
Classe 36.12 Meubles de bureau et de magasin
36.12.1 Meubles de bureau etde magasin 381b
36.12.11 Mobilier métallique de bureau et de magasin 38121 9403.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 100
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
36.12.12 Mobilier de bureau en bois 38122 9403.3
36.12.13 Mobilier en bois pour magasins 38140.1 9403.60.3
Classe 36.13 Meubles de cuisine
36.13.1 Meubles de cuisine 381c
36.13.10 Meubles de cuisine 38130 9403.4
Classe 36.14 Autres meubles
36.14.1 Meubles divers etpart ies de meubles 381d
36.14.11 Meubles métalliques divers 38140.2 9403.236.14.12 Meubles meublants en bois 38140.3 9403[.5 + .60.1]36.14.13 Meubles divers en bois 38140.4 9403.60.936.14.14 Meubles en matières plastiques 38140.5 9403[.7 + .8]36.14.15 Parties de meubles 38160.2 9403.9
36.14.2 Prestations connexes de l'ameublement 884r
36.14.20 Prestations connexes de l'ameublement 88491
Classe 36.15 Sommiers et matelas
36.15.1 Sommiers etmat elas 381e
36.15.11 Sommiers 38150.1 9404.136.15.12 Matelas 38150.2 9404.2
Groupe 36.2 Monnaies et bijouxClasse 36.21 Monnaies et médailles
36.21.1 Monnaies etmédailles 382b
36.21.10 Monnaies etmédailles 38250 7118
Classe 36.22 Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie
36.22.1 Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie 382c
36.22.11 Diamants, perles fines et pierres précieuses 38220 7101.22+7102.39+7103.9+71-
04.9
36.22.12 Diamants industriels travaillés 38230 7102.29 + 710536.22.13 Articles de bijouterie, joaillerie et orfèvrerie 38240.1 7113 + 7114▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 101
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
36.22.14 Parures en diamant38240.2 7115 + 7116
Groupe 36.3 Instruments de musique
Classe 36.30 Instruments de musique
36.30.1 Instruments de musique 383
36.30.11 Pianos etclavecins 38310 9201
36.30.12 Instruments à cordes 38320 9202
36.30.13 Orgues etaccordéons 38330.1 9203 + 9204
36.30.14 Instruments à vent 38330.2 9205
36.30.15 Instruments de musique électroniques 38340 9207
36.30.16 Instruments de musique divers 38350 9206 + 9208
36.30.17 Équipements musicaux divers 38360.1 9209[.1 − .3]
36.30.18 Parties et accessoires d'instruments de musique 38360.2 9209.9
36.30.9 Réparation et entretien d'instruments de musique 886ll
36.30.90 Réparation et entretien d'instruments de musique 88690.3
Groupe 36.4 Articles de sport
Classe 36.40 Articles de sport
36.40.1 Articles de sport 384
36.40.11 Matériels pour sports de neige 38410 9506[.1 + .7]
36.40.12 Matériels pour sports nautiques 38420 9506.236.40.13 Matériels pour l'athlétisme 38430 9506.91
36.40.14 Articles divers pour le sport 38440 4203.21 + 9506[.3 − .6 + .99]
36.40.15 Articles de pêche 38450 9507
Groupe 36.5 Jeux et jouets
Classe 36.50 Jeux et jouets
36.50.1 Poupées etpeluches 385a
36.50.11 Poupées 38520.1 9502.1
36.50.12 Peluches 38520.2 9503.4
36.50.13 Accessoires pour poupées 38530 9502.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 102
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
36.50.2 Trains électriques et modèles réduits 385b
36.50.20 Trains électriques et modèles réduits 38540 9503[.1 − .3]
36.50.3 Jouets divers pour enfants 385c
36.50.31 Jouets à roues 38510 9501
36.50.32 Puzzles 38550 9503.6
36.50.33 Autres jouets 38560 9503[.5 + .7 − .9]
36.50.4 Jeux de société et divertissements 385d
36.50.41 Jeux de cartes 38570 9504.4
36.50.42 Jeux vidéo 38580 9504.1
36.50.43 Jeux de salle ou de table et jeux à pièces 38590 9504[.2 + .3 + .9]
Groupe 36.6 Produits des autres industries diverses
Classe 36.61 Articles de bijouterie fantaisie
36.61.1 Articles de bijouterie fantaisie 389a
36.61.10 Articles de bijouterie fantaisie 38997 7117
Classe 36.62 Articles de brosserie
36.62.1 Articles de brosserie 389b
36.62.11 Brosserie de nettoyage 38993.1 9603[.1 + .9]
36.62.12 Brosserie de toilette 38993.2 9603[.2 + .3]
36.62.13 Brosserie industrielle 38993.3 9603[.4 + .5]
Classe 36.63 Articles manufacturés divers
36.63.1 Manèges et attractions foraines 386
36.63.10 Manèges et attractions foraines 38600 9508
36.63.2 Articles d'écriture et de bureau 389c
36.63.21 Stylos et crayons à bille 38911.1 9608[.1 + .2 + .4]
36.63.22 Stylos à plume 38911.2 9608.3
36.63.23 Assortiments d'articles pour écriture et parties 38911.3 9608[.5 − .9]
36.63.24 Crayons 38911.4 9609
36.63.25 Instruments de bureau divers 38912 9610 − 9612▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 103
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
36.63.3 Parapluies, boutons et fermetures à glissière 389d
36.63.31 Parapluies, parasols etombrelles 38921 6601 + 6602
36.63.32 Parties de parapluies, parasols et ombrelles 38922 6603
36.63.33 Boutons et fermetures à glissière 38923 9606[.1 + .2] + 9607.136.63.34 Parties de boutons et fermetures à glissière 38924 9606.3 + 9607.2
36.63.4 Linoléum 389e
36.63.40 Linoléum 38930 5904
36.63.5 Postiches et perruques 389f
36.63.50 Postiches et perruques 38972 6703 + 6704
36.63.6 Allumettes et articles à flamme 389g
36.63.61 Briquets et allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette et leurs parties;
ébauchons de pipes38994.1 9613[.1 − .8] + 9614
36.63.62 Allumeurs 38995 3606.9 + 9613.9
36.63.63 Allumettes 38998 360536.63.64 Petites recharges de gaz 38999.1 3606.1
36.63.7 Articles divers n.c.a. 389h
36.63.71 Articles pour fêtes et divertissements 38991 9505
36.63.72 Landaus et poussettes 38992 8715
36.63.73 Articles de coiffure et de toilette 38994.2 9615 + 961636.63.74 Matériel de démonstration 38996 902336.63.75 Bougies, chandelles, cierges 38999.2 340636.63.76 Fleurs artificielles 38999.3 6702
36.63.77 Autres articles divers n.c.a. 38999.4 4206+6701+9601+9602+9604-
+ 9617 + 9618
DIVISION 37 MATIÈRES PREMIÈRES SECONDAIRESGroupe 37.1 Matières premières secondaires métalliques
Classe 37.10 Matières premières secondaires métalliques
37.10.1 Matières premières secondaires métalliques 884s▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 104
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
37.10.10 Matières premières secondaires métalliques 88493.1
Groupe 37.2 Matières premières secondaires non métalliques
Classe 37.20 Matières premières secondaires non métalliques
37.20.1 Matières premières secondaires non métalliques 884t
37.20.10 Matières premières secondaires non métalliques 88493.2
SECTION E ÉLECTRICITÉ,GAZ ET EAUDIVISION 40 ÉLECTRICITÉ, GAZ ET CHALEURGroupe 40.1 Électricité
Classe 40.10 Électricité
40.10.1 Électricité 171
40.10.10 Électricité 17100 2716
40.10.2 Combustibles nucléaires irradiés 337b
40.10.20 Combustibles nucléaires irradiés 33720 2844.5
40.10.3 Services liés à la distribution d'électricité 887a
40.10.30 Services liés à la distribution d'électricité 88700.1
Groupe 40.2 Combustibles gazeux distribuésClasse 40.20 Combustibles gazeux distribués
40.20.1 Combustibles gazeux distribués 172
40.20.10 Combustibles gazeux distribués 17200 2705
40.20.2 Services liés à la distribution de gaz 887b
40.20.20 Services liés à la distribution de gaz 88700.2
Groupe 40.3 Supports énergétiques
Classe 40.30 Supports énergétiques
40.30.1 Supports énergétiques 173
40.30.10 Supports énergétiques 17300▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 105
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
DIVISION 41 EAU DISTRIBUÉE
Groupe 41.0 Eau distribuée
Classe 41.00 Eau distribuée
41.00.1 Eau distribuée 180
41.00.11 Eau potable 18000.1
41.00.12 Eaux non potables 18000.2
41.00.2 Services liés à la distribution d'eau 887c
41.00.20 Services liés à la distribution d'eau 88700.3
SECTION F TRAVAUXDE CONSTRUCTION
DIVISION 45 TRAVAUX DE CONSTRUCTIONGroupe 45.1 Travaux de préparation des sites
Classe 45.11 Travaux de démolition et de terrassements
45.11.1 Travaux de démolition et de préparation 511a
45.11.11 Travaux de démolition 51120
45.11.12 Travaux préparatoires divers 51130.1
45.11.2 Travaux de terrassements 511b
45.11.21 Travaux de terrassements courants 51140.1
45.11.22 Travaux d'enlèvementde la couche superficielle 51140.2
45.11.23 Travaux de remodelage des sols 51140.345.11.24 Autres travaux de terrassements en grande masse 51140.4
45.11.3 Travaux de préparation de sites miniers 511c
45.11.30 Travaux de préparation de sites miniers 51150
Classe 45.12 Travaux de forage et de sondage
45.12.1 Travaux de forage etde sondage 511d
45.12.10 Travaux de forage etde sondage 51130.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 106
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 45.2 Travaux de construction d'ouvrages de bâtiment oude
génie civil
Classe 45.21 Travaux de construction de gros œuvre
45.21.1 Travaux de construction de bâtiments 512
45.21.11 Travaux de construction de maisons individuelles 51210
45.21.12 Travaux de construction d'immeubles résidentiels 51220
45.21.13 Travaux de construction de bâtiments industriels 5123045.21.14 Travaux de construction de bâtiments commerciaux 5124045.21.15 Travaux de construction de bâtiments divers 51250-
51290
45.21.2 Travaux de construction de ponts et tunnels 513a
45.21.21 Travaux de construction de ponts et viaducs 51320.145.21.22 Travaux de creusementde t unnels 51320.2
45.21.3 Travaux de construction de réseaux et de lignes à grande distance 513b
45.21.31 Travaux de construction d'oléoducs 51340.145.21.32 Travaux de construction de canalisations d'eau 51340.245.21.33 Travaux de construction de lignes électriques pour voies ferrées 51340.345.21.34 Travaux de construction de lignes électriques aériennes à haute tension 51340.4
45.21.35 Travaux de construction de lignes électriques souterraines à haute tension 51340.5
45.21.36 Travaux de construction de lignes aériennes de télécommunication 51340.645.21.37 Travaux de construction de lignes enterrées de télécommunication 51340.7
45.21.4 Travaux de construction de réseaux urbains ou locaux 513c
45.21.41 Travaux de construction de réseaux urbains d'eau 51350.1
45.21.42 Travaux de construction de réseaux urbains de gaz 51350.2
45.21.43 Travaux de construction de réseaux électriques locaux aériens en basse
tension51350.3
45.21.44 Travaux de construction de réseaux électriques locaux souterrains en basse
tension51350.4
45.21.45 Travaux de construction de réseaux urbains aériens de télécommunication 51350.5▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 107
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
45.21.46 Travaux de construction de réseaux urbains enterrés de télécommunication 51350.6
45.21.5 Travaux de construction d'ouvrages industriels 513d
45.21.51 Travaux de génie civil pour centrales nucléaires 51360.1
45.21.52 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds 51360.2
45.21.6 Travaux de construction d'installations sportives et d'autres structures 513e
45.21.61 Travaux de construction de stades 51371.1
45.21.62 Travaux de construction de stades nautiques 51372.1
45.21.63 Travaux de construction de salles de sport ou récréatives 51372.2
45.21.64 Travaux de construction d'autres structures n.c.a. 51390
45.21.7 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués 514
45.21.71 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour bâtiments
résidentiels51400.1
45.21.72 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour bâtiments non
résidentiels51400.2
45.21.73 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour d'autres
ouvrages51400.3
Classe 45.22 Travaux de charpente et de couverture
45.22.1 Travaux sur toitures 515a
45.22.11 Travaux de charpente 51530.1
45.22.12 Travaux de couverture par éléments 51530.2
45.22.13 Travaux de mise en place des écoulements 51530.3
45.22.2 Travaux d'étanchéification 515b
45.22.20 Travaux d'étanchéification 51530.4
Classe 45.23 Travaux de construction de chaussées et de sols sportifs
45.23.1 Travaux de construction de chaussées 513f
45.23.11 Travaux de construction du corps des chaussées 51310.1
45.23.12 Travaux de revêtement des chaussées 51310.2
45.23.13 Travaux de construction de voies ferrées 51310.3
45.23.14 Travaux de construction de pistes d'aviation 51310.4▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 108
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
45.23.15 Marquage des chaussées 51730.1
45.23.2 Travaux de construction de sols sportifs ou récréatifs 513g
45.23.21 Travaux de construction de sols sportifs 51371.2
45.23.22 Travaux de construction de sols récréatifs 51372.3
Classe 45.24 Travaux maritimes et fluviaux
45.24.1 Travaux maritimes et fluviaux 513h
45.24.11 Travaux de construction de ports 51330.1
45.24.12 Travaux de construction de barrages, digues, canaux et aqueducs 51330.245.24.13 Travaux de construction d'écluses 51330.345.24.14 Travaux dans l'eau etsous-marins 51330.4
Classe 45.25 Autres travaux de construction
45.25.1 Montage d'échafaudages 511e
45.25.10 Montage d'échafaudages 51160
45.25.2 Travaux de construction spécialisés en fondations et forages 515c
45.25.21 Réalisation de fondations spéciales 51510
45.25.22 Forage de puits d'eau 51520
45.25.3 Travaux de béton 515d
45.25.31 Travaux spéciaux de béton 51540.145.25.32 Travaux courants de béton 51540.2
45.25.4 Montage d'ossatures métalliques 515e
45.25.41 Montage d'ossatures métalliques de bâtiments 51550.145.25.42 Montage d'ossatures métalliques d'ouvrages 51550.2
45.25.5 Travaux courants de maçonnerie 515f
45.25.50 Travaux courants de maçonnerie 51560
45.25.6 Travaux de construction spécialisés divers 515g
45.25.61 Travaux de fumisterie industrielle 51590.145.25.62 Travaux de construction spécialisés n.c.a. 51590.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 109
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 45.3 Travaux d'installation
Classe 45.31 Travaux d'installation électrique
45.31.1 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments 516a
45.31.11 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments résidentiels 51641.145.31.12 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments non résidentiels 51641.245.31.13 Travaux d'installation électrique dans des ouvrages divers 51641.3
45.31.2 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 516b
45.31.21 Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre l'incendie 5164245.31.22 Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre le vol 5164345.31.23 Travaux d'installation d'antennes d'immeubles 51644
45.31.3 Travaux d'installation d'ascenseurs 516c
45.31.30 Travaux d'installation d'ascenseurs 51691
45.31.4 Travaux d'installation de lignes de communication 516d
45.31.41 Travaux d'installation d'équipements téléphoniques 51649.145.31.42 Travaux d'installation d'autres lignes de communication 51649.2
Classe 45.32 Travaux d'isolation
45.32.1 Travaux d'isolation 516e
45.32.11 Travaux d'isolation thermique 51650.145.32.12 Autres travaux d'isolation 51650.2
Classe 45.33 Travaux de plomberie
45.33.1 Travaux d'installation de chauffage et de climatisation 516f
45.33.11 Travaux d'installation de chauffage central 51610.145.33.12 Travaux d'installation de systèmes de climatisation 51610.2
45.33.2 Travaux d'installation de distribution d'eau 516g
45.33.20 Travaux d'installation de distribution d'eau 51620
45.33.3 Travaux d'installation de distribution de gaz 516h
45.33.30 Travaux d'installation de distribution de gaz 51630▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 110
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 45.34 Autres travaux d'installation
45.34.1 Montage de clôtures et de grilles 516i
45.34.10 Montage de clôtures et de grilles 51660
45.34.2 Travaux d'installation de systèmes électriques divers 516j
45.34.21 Travaux d'installation de systèmes d'éclairage public 51649.3
45.34.22 Autres travaux d'installation électrique n.c.a. 51649.4
45.34.3 Travaux d'installation divers 516k
45.34.31 Travaux d'installation de stores et bannes 51699.1
45.34.32 Travaux d'installation n.c.a. 51699.2
Groupe 45.4 Travaux de finition
Classe 45.41 Travaux de plâtrerie
45.41.1 Travaux de plâtrerie 517a
45.41.10 Travaux de plâtrerie 51720
Classe 45.42 Travaux de menuiserie
45.42.1 Travaux de menuiserie 517b
45.42.11 Montage de fermetures de bâtiments 51760.1
45.42.12 Montage de menuiseries métalliques 51760.2
45.42.13 Aménagements intérieurs en bois ou en matières plastiques 51760.3
Classe 45.43 Revêtement des sols et des murs
45.43.1 Revêtement maçonné des sols et des murs 517c
45.43.11 Revêtement décoratif extérieur des façades et des sols 51740.1
45.43.12 Carrelage intérieur des sols et des murs 51740.2
45.43.2 Revêtement intérieur des sols et des murs 517d
45.43.21 Pose de moquettes 51750.1
45.43.22 Pose de parquets collés ou flottants 51750.2
45.43.23 Pose de papiers peints 51750.3
45.43.3 Travaux de marbrerie décorative intérieure 517e
45.43.30 Travaux de marbrerie décorative intérieure 51770▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 111
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 45.44 Peinture et vitrerie
45.44.1 Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment 517f
45.44.10 Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment 51710
45.44.2 Travaux de peinture en bâtiment 517g
45.44.21 Travaux de peinture intérieure des bâtiments 51730.2
45.44.22 Travaux de peinture extérieure des bâtiments 51730.345.44.23 Travaux de peinture sur ouvrages divers 51730.4
Classe 45.45 Autres travaux de finition
45.45.1 Autres travaux de finition 517h
45.45.11 Travaux de ferronnerie décorative 5178045.45.12 Travaux extérieurs des bâtiments 51790.145.45.13 Agencementde lieux de vent e 51790.2
Groupe 45.5 Location avec opérateur de matériel de constructionClasse 45.50 Location avec opérateur de matériel de construction
45.50.1 Location avec opérateur de matériel de construction 518
45.50.10 Location avec opérateur de matériel de construction 51800
SECTION G VENTES; RÉPARATIONS AUTOMOBILES ET
D'ARTICLESDOMESTIQUES
DIVISION 50 VENTE ET RÉPARATION AUTOMOBILEGroupe 50.1 Vente de véhicules automobiles
Classe 50.10 Vente de véhicules automobiles
50.10.1 Vente en gros de véhicules automobiles 611a
50.10.11 Vente en gros de véhicules utilitaires 61111.150.10.12 Vente en gros de voitures particulières 61111.250.10.13 Vente en gros de caravanes 61111.350.10.14 Vente en gros d'autres véhicules automobiles 61111.4
50.10.2 Vente au détail de véhicules automobiles 611b
50.10.21 Vente au détail de voitures particulières neuves 61112.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 112
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
50.10.22 Vente au détail de voitures particulières d'occasion 61112.2
50.10.23 Vente au détail de caravanes 61112.3
50.10.3 Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles 611c
50.10.30 Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles 61111.5
Groupe 50.2 Entretien et réparation de véhicules automobiles
Classe 50.20 Entretien et réparation de véhicules automobiles
50.20.1 Entretien et réparation de voitures particulières 611d
50.20.11 Entretien et réparation mécaniques de voitures particulières 61120.1
50.20.12 Entretien et réparation électriques de voitures particulières 61120.2
50.20.13 Réparation et échange de pneus de voitures particulières 61120.3
50.20.14 Entretien et réparation de la carrosserie de voitures particulières 61120.4
50.20.2 Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles 611e
50.20.21 Entretien et réparation mécaniques d'autres véhicules automobiles 61120.5
50.20.22 Entretien et réparation électriques d'autres véhicules automobiles 61120.6
50.20.23 Entretien et réparation de la carrosserie d'autres véhicules automobiles 61120.7
50.20.3 Autres services relatifs aux véhicules automobiles 611f
50.20.31 Lavage et nettoyage de véhicules automobiles 61120.8
50.20.32 Assistance, remorquage et dépannage de véhicules automobiles 61120.9
Groupe 50.3 Vente d'équipements automobilesClasse 50.30 Vente d'équipements automobiles
50.30.1 Vente en gros d'équipements automobiles 611g
50.30.11 Vente en gros de pneumatiques 61130.1
50.30.12 Vente en gros d'autres équipements automobiles 61130.2
50.30.2 Vente au détail d'équipements automobiles 611h
50.30.21 Vente au détail de pneumatiques 61130.3
50.30.22 Vente au détail d'autres équipements automobiles 61130.4
50.30.3 Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles 611i
50.30.30 Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles 61130.5▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 113
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 50.4 Vente et réparation de motocycles
Classe 50.40 Vente et réparation de motocycles
50.40.1 Vente en gros de motocycles 612a
50.40.10 Vente en gros de motocycles 61210.1
50.40.2 Vente au détail de motocycles 612b
50.40.20 Vente au détail de motocycles 61210.2
50.40.3 Services d'intermédiaire du commerce de motocycles 612c
50.40.30 Services d'intermédiaire du commerce de motocycles 61210.3
50.40.4 Entretien et réparation de motocycles 612d
50.40.40 Entretien et réparation de motocycles 61220
Groupe 50.5 Vente au détail de carburant
Classe 50.50 Vente au détail de carburant
50.50.1 Vente au détail de carburant 613
50.50.10 Vente au détail de carburant 61300
DIVISION 51 VENTES EN GROS ET SERVICES D'INTERMÉ-
DIAIRE DU COMMERCE DE GROS
Groupe 51.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros
Classe 51.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières
premières agricoles et animaux vivants
51.11.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agri-
coles etanimaux vivant s621a
51.11.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux vivants 62111.1
51.11.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agri-
coles62111.2
Classe 51.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combus-
tibles, métaux, minéraux et produits chimiques
51.12.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles, métaux,
minéraux etproduit s chimiques621b
51.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles 62113.1
51.12.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en minerais et métaux 62113.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 114
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
51.12.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en produits chimiques à usage
industriel ou technique62113.3
Classe 51.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et
matériaux de construction
51.13.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et matériaux de cons-
truction621c
51.13.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois 62113.4
51.13.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matériaux de construction 62113.5
Classe 51.14 Services d'intermédiaire du commerce de gros en
machines, équipements industriels, navires et avions
51.14.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements
industriels, navires et avions621d
51.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines de bureau et
équipements informatiques62114.1
51.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines et équipements
industriels divers62114.2
51.14.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matériels de transports
divers62114.3
Classe 51.15 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles,
articles de ménage et quincaillerie
51.15.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de
ménage etquincaillerie621e
51.15.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de
ménage etquincaillerie62115
Classe 51.16 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles,
habillement, chaussures et articles en cuir
51.16.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles, habillement,
chaussures etart icles en cuir621f
51.16.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textiles 62116.1
51.16.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'habillement et de chaussures 62116.2
51.16.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros en maroquinerie 62118.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 115
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 51.17 Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées,
boissons et tabac
51.17.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées, boissons et tabac 621g
51.17.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits alimentaires et
boissons62112.1
51.17.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac et cigarettes 62112.2
Classe 51.18 Services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé
en produits n.c.a.
51.18.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé en produits n.c.a. 621h
51.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros en produits pharmaceutiques
ou de parfumerie62117
51.18.12 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé 62118.2
Classe 51.19 Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de
gros
51.19.1 Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros
51.19.10 Services d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros
Groupe 51.2 Vente en gros de produits agricoles brutsClasse 51.21 Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail
51.21.1 Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail 622a
51.21.11 Vente en gros de céréales 62211.1
51.21.12 Vente en gros de semences 62211.251.21.13 Vente en gros d'oléagineux 62211.3
51.21.14 Vente en gros d'aliments pour le bétail 62211.4
51.21.15 Vente en gros de matières premières agricoles diverses 62219
Classe 51.22 Vente en gros de fleurs et plantes
51.22.1 Vente en gros de fleurs et plantes 622b
51.22.10 Vente en gros de fleurs et plantes 62212
Classe 51.23 Vente en gros d'animaux vivants
51.23.1 Vente en gros d'animaux vivants 622c▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 116
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
51.23.10 Vente en gros d'animaux vivants 62214
Classe 51.24 Vente en gros de cuirs et peaux
51.24.1 Vente en gros de cuirs et peaux 622d
51.24.10 Vente en gros de cuirs et peaux 62215
Classe 51.25 Vente en gros de tabac non manufacturé
51.25.1 Vente en gros de tabac non manufacturé 622e
51.25.10 Vente en gros de tabac non manufacturé 62213
Groupe 51.3 Vente en gros de produits alimentaires
Classe 51.31 Vente en gros de fruits et légumes frais
51.31.1 Vente en gros de fruits et légumes frais 622f
51.31.11 Vente en gros de pommes de terre 62221.1
51.31.12 Vente en gros d'autres fruits et légumes frais 62221.2
Classe 51.32 Vente en gros de viandes et produits à base de viande
51.32.1 Vente en gros de viandes et produits à base de viande 622g
51.32.11 Vente en gros de viandes de boucherie et de volailles 62223.1
51.32.12 Vente en gros de produits à base de viande 62223.2
Classe 51.33 Vente en gros de produits laitiers, œufs, huiles
51.33.1 Vente en gros de produits laitiers, œufs, huiles 622h
51.33.11 Vente en gros de produits laitiers 62222.151.33.12 Vente en gros d'œufs 62222.2
51.33.13 Vente en gros d'huiles et graisses comestibles 62222.3
Classe 51.34 Vente en gros de boissons
51.34.1 Vente en gros de boissons 622i
51.34.11 Vente en gros de boissons non alcoolisées 62226.1
51.34.12 Vente en gros de boissons alcoolisées 62226.2
Classe 51.35 Vente en gros de tabac et cigarettes
51.35.1 Vente en gros de tabac et cigarettes 622j
51.35.10 Vente en gros de tabac et cigarettes 62228▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 117
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 51.36 Vente en gros de sucre, chocolat et confiserie
51.36.1 Vente en gros de sucre, chocolat et confiserie 622k
51.36.11 Vente en gros de sucre 62225.1
51.36.12 Vente en gros de chocolat et de confiserie 62225.2
Classe 51.37 Vente en gros de café, thé, cacao et épices
51.37.1 Vente en gros de café, thé, cacao et épices 622l
51.37.10 Vente en gros de café, thé, cacao et épices 62227
Classe 51.38 Autres ventes en gros alimentaires spécialisées
51.38.1 Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques 622m
51.38.10 Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques 62224
51.38.2 Vente en gros alimentaires spécialisées diverses 622n
51.38.21 Vente en gros de fruits et légumes de conservation 62221.351.38.22 Vente en gros de produits homogénéisés ou diététiques 62229.1
51.38.23 Vente en gros d'aliments pour animaux de compagnie 62229.2
51.38.24 Vente en gros de préparations alimentaires diverses 62229.3
Classe 51.39 Vente en gros non spécialisée de denrées, boissons, tabacs
51.39.1 Vente en gros non spécialisée de denrées, boissons, tabacs
51.39.11 Vente en gros de produits surgelés51.39.12 Vente en gros non spécialisée d'autres denrées alimentaires, boissons, tabacs
Groupe 51.4 Vente en gros de biens de consommation non alimen-
taire
Classe 51.41 Vente en gros de textiles
51.41.1 Vente en gros de textiles 622o
51.41.11 Vente en gros de textiles pour l'habillement 62231.1
51.41.12 Vente en gros d'autres articles textiles 62231.251.41.13 Vente en gros d'articles de mercerie 62231.351.41.14 Vente en gros de linge de maison 62232▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 118
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 51.42 Vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures
51.42.1 Vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures 622p
51.42.11 Vente en gros de vêtements de dessus 62233.1
51.42.12 Vente en gros de vêtements de dessous 62233.251.42.13 Vente en gros d'articles en fourrure 6223451.42.14 Vente en gros de chaussures 6223551.42.15 Vente en gros d'accessoires du vêtement 62236
Classe 51.43 Vente en gros d'appareils électroménagers et de radiotélé-
vision
51.43.1 Vente en gros d'appareils électroménagers et électriques divers 622q
51.43.11 Vente en gros d'appareils électroménagers 62242.1
51.43.12 Vente en gros d'appareils d'éclairage domestiques 62243.1
51.43.13 Vente en gros de matériels électriques d'installation 62289.1
51.43.2 Vente en gros d'appareils électroniques domestiques 622r
51.43.21 Vente en gros de produits bruns 62244.1
51.43.22 Vente en gros de disques et de cassettes 62244.2
Classe 51.44 Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits
d'entretien
51.44.1 Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits d'entretien 622s
51.44.11 Vente en gros d'articles métalliques de table et de cuisine 62243.2
51.44.12 Vente en gros de vaisselle et de verrerie de ménage 62245.1
51.44.13 Vente en gros de revêtements muraux 62247.151.44.14 Vente en gros de produits d'entretien 62268
Classe 51.45 Vente en gros de parfums et de produits de beauté
51.45.1 Vente en gros de parfums et de produits de beauté 622t
51.45.10 Vente en gros de parfums et de produits de beauté 62253
Classe 51.46 Vente en gros de produits pharmaceutiques
51.46.1 Vente en gros de produits pharmaceutiques 622u▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 119
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
51.46.11 Vente en gros de spécialités pharmaceutiques 62251
51.46.12 Vente en gros d'articles médicaux et orthopédiques 62252
Classe 51.47 Vente en gros de biens de consommation non alimentaires
divers
51.47.1 Vente en gros de biens d'équipement de la maison 622v
51.47.11 Vente en gros de meubles 62241
51.47.12 Vente en gros d'appareils ménagers non électriques 62242.2
51.47.13 Vente en gros d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie 6224651.47.14 Vente en gros de revêtements de sol 62247.251.47.15 Vente en gros d'articles métalliques de ménage 62249.1
51.47.2 Vente en gros d'articles de librairie et de papeterie 622w
51.47.21 Vente en gros de livres, magazines et journaux 62262.1
51.47.22 Vente en gros d'articles de papeterie 62262.2
51.47.3 Vente en gros de biens de consommation divers 622x
51.47.31 Vente en gros d'instruments de musique 62244.351.47.32 Vente en gros de matériels photographique et optique 6226351.47.33 Vente en gros de jouets et de jeux 62264
51.47.34 Vente en gros de montres et de bijoux 62265
51.47.35 Vente en gros d'articles de sports 6226651.47.36 Vente en gros d'articles de voyage et de maroquinerie 6226751.47.37 Vente en gros de biens de consommation n.c.a. 62269
Groupe 51.5 Vente en gros de produitsintermédiaires non agricolesClasse 51.51 Vente en gros de combustibles
51.51.1 Vente en gros de combustibles 622y
51.51.11 Vente en gros de combustibles solides 62271.151.51.12 Vente en gros de carburants 62271.251.51.13 Autres ventes en gros de combustibles liquides ou gazeux 62271.3▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 120
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 51.52 Vente en gros de minerais et métaux
51.52.1 Vente en gros de minerais 622z
51.52.11 Vente en gros de minerais de métaux ferreux 62272.1
51.52.12 Vente en gros de minerais de métaux non ferreux 62272.2
51.52.2 Vente en gros de produits métallurgiques 622aa
51.52.21 Vente en gros de produits métallurgiques ferreux 62272.351.52.22 Vente en gros de produits métallurgiques non ferreux 62272.4
Classe 51.53 Vente en gros de bois et de matériaux de construction
51.53.1 Vente en gros de bois et de produits dérivés 622bb
51.53.11 Vente en gros de bois bruts 62273.151.53.12 Vente en gros d'ouvrages en bois 62273.2
51.53.2 Vente en gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires 622cc
51.53.21 Vente en gros d'appareils sanitaires 62245.2
51.53.22 Vente en gros de peintures et vernis 62274
51.53.23 Vente en gros de verre plat et de miroiterie 62275.151.53.24 Vente en gros de matériaux de construction n.c.a. 62275.2
Classe 51.54 Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plom-
berie et chauffage
51.54.1 Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 622dd
51.54.11 Vente en gros de quincaillerie 62275.351.54.12 Vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage 62275.451.54.13 Vente en gros d'outils à main 62249.2
Classe 51.55 Vente en gros de produits chimiques
51.55.1 Vente en gros de produits chimiques 622ee
51.55.11 Vente en gros d'engrais et produits phytosanitaires 62276.151.55.12 Vente en gros de caoutchouc et plastique sous forme primaire 62276.251.55.13 Vente en gros de produits chimiques de base 62276.3▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 121
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 51.56 Vente en gros d'autres produits intermédiaires
51.56.1 Vente en gros d'autres produits intermédiaires 622ff
51.56.11 Vente en gros de papiers et cartons 62261
51.56.12 Vente en gros de matières textiles préparées 62277
51.56.13 Vente en gros de produits intermédiaires n.c.a. 62279
Classe 51.57 Vente en gros de déchets et débris
51.57.1 Vente en gros de déchets et débris 622gg
51.57.10 Vente en gros de déchets et débris 62278
Groupe 51.6 Vente en gros d'équipements industriels
Classe 51.61 Vente en gros de machines-outils
51.61.1 Vente en gros de machines-outils 622hh
51.61.11 Vente en gros de machines-outils pour le travail du bois 62286.1
51.61.12 Vente en gros de machines-outils pour le travail du métal 62286.2
51.61.13 Vente en gros de machines-outils n.c.a. 62286.3
Classe 51.62 Vente en gros d'équipements pour la construction
51.62.1 Vente en gros d'équipements pour la construction 622ii
51.62.10 Vente en gros d'équipements pour la construction 62283
Classe 51.63 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et
l'habillement
51.63.1 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement 622jj
51.63.10 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement 62285
Classe 51.64 Vente en gros de machines de bureau et de matériel infor-
matique
51.64.1 Vente en gros de machines de bureau et de matériel informatique 622kk
51.64.11 Vente en gros de machines de bureau 62284.1
51.64.12 Vente en gros d'ordinateurs et de périphériques 62284.2
51.64.13 Vente en gros de mobilier de bureau 62284.3▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 122
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 51.65 Vente en gros d'autres équipements industriels
51.65.1 Vente en gros d'autres équipements industriels 622ll
51.65.11 Vente en gros d'équipements de transports 62282
51.65.12 Vente en gros de fournitures industrielles n.c.a. 62287
51.65.13 Vente en gros de matériel de manutention et de levage 62289.251.65.14 Vente en gros d'équipements pour les industries agroalimentaires 62289.351.65.15 Vente en gros de matériel électrique et électronique 62289.451.65.16 Vente en gros d'équipements divers 62289.5
Classe 51.66 Vente en gros de matériel agricole
51.66.1 Vente en gros de matériel agricole 622mm
51.66.11 Vente en gros de tracteurs agricoles 62281.151.66.12 Vente en gros de machines et matériels agricoles 62281.2
Groupe 51.7 Autres ventes en grosClasse 51.70 Autres ventes en gros
51.70.1 Autres ventes en gros spécialisées
51.70.10 Autres ventes en gros spécialisées
DIVISION 52 VENTES AU DÉTAIL ET RÉPARATION D'ARTICLES
DOMESTIQUES
Groupe 52.1 Vente au détail en magasin non spécialisé
Classe 52.11 Vente au détail en magasin non spécialisé à prédomi-
nance alimentaire
52.11.1 Vente au détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire
52.11.11 Vente au détail en magasin de produits surgelés divers
52.11.12 Vente au détail en magasin d'autres denrées alimentaires, boissons, tabac
Classe 52.12 Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédomi-
nance alimentaire
52.12.1 Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire
52.12.10 Vente au détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 123
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 52.2 Vente au détail de produits alimentaires
Classe 52.21 Vente au détail de fruits et légumes frais
52.21.1 Vente au détail de fruits et légumes frais 631a
52.21.10 Vente au détail de fruits et légumes frais 63101.1
Classe 52.22 Vente au détail de viandes et produits à base de viande
52.22.1 Vente au détail de viandes et produits à base de viande 631b
52.22.10 Vente au détail de viandes et produits à base de viande 63103
Classe 52.23 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques
52.23.1 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques 631c
52.23.10 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques 63104
Classe 52.24 Vente au détail de pain, pâtisserie et confiserie
52.24.1 Vente au détail de pain, pâtisserie et confiserie 631d
52.24.11 Vente au détail de pain et pâtisseries 6310552.24.12 Vente au détail de confiseries 63106
Classe 52.25 Vente au détail de boissons
52.25.1 Vente au détail de boissons 631e
52.25.10 Vente au détail de boissons 63107
Classe 52.26 Vente au détail de tabac et cigarettes
52.26.1 Vente au détail de tabac et cigarettes 631f
52.26.10 Vente au détail de tabac et cigarettes 63108
Classe 52.27 Vente au détail d'autres produits alimentaires
52.27.1 Vente au détail d'autres produits alimentaires 631g
52.27.11 Vente au détail de produits laitiers 6310252.27.12 Vente au détail de produits alimentaires spécialisés divers 63101.2,
63109▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 124
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 52.3 Vente au détail de produits pharmaceutiques et de
parfumerie
Classe 52.31 Vente au détail de produits pharmaceutiques
52.31.1 Vente au détail de produits pharmaceutiques 632a
52.31.10 Vente au détail de produits pharmaceutiques 63211.1
Classe 52.32 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques
52.32.1 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques 632b
52.32.10 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques 63211.2
Classe 52.33 Vente au détail de parfums et de produits de beauté
52.33.1 Vente au détail de parfums et de produits de beauté 632c
52.33.10 Vente au détail de parfums et de produits de beauté 63212
Groupe 52.4 Vente au détail d'autres biens de consommationClasse 52.41 Vente au détail de textiles
52.41.1 Vente au détail de textiles 632d
52.41.11 Vente au détail d'articles textiles divers 63221.152.41.12 Vente au détail d'articles de mercerie 63221.2
Classe 52.42 Vente au détail d'articles d'habillement
52.42.1 Vente au détail d'articles d'habillement 632e
52.42.10 Vente au détail d'articles d'habillement 63222
Classe 52.43 Vente au détail de chaussures et d'articles en cuir
52.43.1 Vente au détail de chaussures et d'articles en cuir 632f
52.43.11 Vente au détail de chaussures 6322352.43.12 Vente au détail de maroquinerie et d'articles de voyage 63224
Classe 52.44 Vente au détail de meubles et d'équipements du foyer
52.44.1 Vente au détail de meubles et d'équipements du foyer 632g
52.44.11 Vente au détail de meubles 6323152.44.12 Vente au détail d'articles ménagers divers 6323352.44.13 Vente au détail d'articles d'éclairage 63235▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 125
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
52.44.14 Vente au détail de rideaux et voilages 63236
52.44.15 Vente au détail d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie 63237
52.44.16 Vente au détail d'articles divers pour le ménage 63239
Classe 52.45 Vente au détail d'appareils électroménagers et de radioté-
lévision
52.45.1 Vente au détail d'électroménager blanc 632h
52.45.10 Vente au détail d'électroménager blanc 63232
52.45.2 Vente au détail de téléviseurs et d'instruments de musique 632i
52.45.21 Vente au détail de produits bruns 63234.1
52.45.22 Vente au détail de disques et cassettes 63234.252.45.23 Vente au détail d'instruments de musique 63234.3
Classe 52.46 Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre
52.46.1 Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre 632j
52.46.11 Vente au détail d'articles de quincaillerie 6324152.46.12 Vente au détail de peintures et vernis 6324252.46.13 Vente au détail de verre plat et miroirs 6324352.46.14 Vente au détail de matériaux et matériels de bricolage 63244
52.46.15 Vente au détail d'équipements sanitaires 63245.1
52.46.16 Vente au détail de matériaux de construction 63245.2
Classe 52.47 Vente au détail de livres, journaux et papeterie
52.47.1 Vente au détail de livres, journaux et papeterie 632k
52.47.11 Vente au détail de livres 63253.1
52.47.12 Vente au détail de journaux et magazines 63253.2
52.47.13 Vente au détail d'articles de papeterie 63253.3
Classe 52.48 Vente au détail de produits n.c.a.
52.48.1 Vente au détail de matériel de bureau, ordinateurs, articles optiques et
photographiques632l
52.48.11 Vente au détail de mobilier de bureau 63251.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 126
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
52.48.12 Vente au détail de machines de bureau 63251.2
52.48.13 Vente au détail de matériels informatiques 6325252.48.14 Vente au détail d'articles d'optique et de photographie 6325452.48.15 Vente au détail de matériels de télécommunication 63234.4
52.48.2 Vente au détail d'articles d'horlogerie ou bijouterie, d'articles de sport et de
jouets632m
52.48.21 Vente au détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 63292
52.48.22 Vente au détail d'articles de sport et de loisir 6329352.48.23 Vente au détail de jeux et jouets 63294
52.48.3 Vente au détail de produits divers 632n
52.48.31 Vente au détail de revêtements de sols et de murs 63291
52.48.32 Vente au détail de fleurs et plantes 63295.152.48.33 Vente au détail d'animaux de compagnie 63295.252.48.34 Vente au détail d'articles souvenirs 6329652.48.35 Vente au détail de charbons et combustibles 6329752.48.36 Vente au détail de pièces et de timbres 63299.152.48.37 Vente au détail d'objets d'art 63299.252.48.38 Vente au détail de biens de consommation n.c.a. 63299.3
Groupe 52.5 Vente au détail de biens d'occasionClasse 52.50 Vente au détail de biens d'occasion
52.50.1 Vente au détail de biens d'occasion
52.50.11 Vente au détail d'antiquités52.50.12 Vente au détail de livres d'occasion52.50.13 Vente au détail d'autres biens d'occasion
Groupe 52.6 Vente au détail hors magasinClasse 52.61 Vente au détail par correspondance
52.61.1 Vente au détail par correspondance
52.61.11 Vente au détail par correspondance spécialisée en textiles et habillement▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 127
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
52.61.12 Vente au détail par correspondance spécialisée en autres biens
52.61.13 Vente au détail par correspondance non spécialisée
Classe 52.62 Vente au détail sur éventaires et marchés
52.62.1 Vente au détail sur éventaires et marchés
52.62.11 Vente au détail sur éventaires et marchés de produits alimentaires
52.62.12 Vente au détail sur éventaires et marchés d'autres produits
Classe 52.63 Autres ventes au détail hors magasin
52.63.1 Autres ventes au détail hors magasin
52.63.10 Autres ventes au détail hors magasin
Groupe 52.7 Réparation d'articles personnels et domestiquesClasse 52.71 Réparation de chaussures et articles en cuir
52.71.1 Réparation de chaussures et articles en cuir 633a
52.71.10 Réparation de chaussures et articles en cuir 63301
Classe 52.72 Réparation d'appareils électriques à usage domestique
52.72.1 Réparation d'appareils électriques à usage domestique 633b
52.72.11 Réparation de matériel électronique grand public 63309.152.72.12 Réparation d'appareils électroménagers 63302
Classe 52.73 Réparation de montres, horloges et bijoux
52.73.1 Réparation de montres, horloges et bijoux 633c
52.73.10 Réparation de montres, horloges et bijoux 63303
Classe 52.74 Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a.
52.74.1 Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a. 633d
52.74.11 Réparation de vêtements et articles textiles 6330452.74.12 Réparation de cycles 63309.2
52.74.13 Réparation d'autres biens personnels ou domestiques 63309.3▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 128
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SECTION H SERVICES D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURA-
TION
DIVISION 55 SERVICES D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATIONGroupe 55.1 Hébergement hôtelierClasse 55.10 Hébergement hôtelier
55.10.1 Hébergementhôt elier 641a
55.10.10 Hébergementhôt elier 64110,
64120
Groupe 55.2 Autres hébergements de courte duréeClasse 55.21 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges
55.21.1 Hébergementen auberges de jeunesse etrefuges 641b
55.21.10 Hébergementen auberges de jeunesse etrefuges 64194
Classe 55.22 Hébergement sur terrains de camping
55.22.1 Hébergementsur t errains de camping 641c
55.22.10 Hébergementsur t errains de camping 64195
Classe 55.23 Hébergements divers
55.23.1 Hébergements divers 641d
55.23.11 Services des centres de vacances pour enfants et adolescents 6419155.23.12 Services des centres de villégiature 6419255.23.13 Hébergementen logement s meublés 64193
55.23.14 Services des voitures-lits et couchettes 64196
55.23.15 Autres services d'hébergement 64199
Groupe 55.3 Services de restaurationClasse 55.30 Services de restauration
55.30.1 Services de restauration 642a
55.30.11 Services de restauration à la table 64210.1
55.30.12 Services des wagons-restaurants 64210.2
55.30.13 Services de restauration en self-service 64220.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 129
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
55.30.14 Services de restauration rapide 64290
Groupe 55.4 Services des débits de boissonsClasse 55.40 Services des débits de boissons
55.40.1 Services des débits de boissons 643
55.40.10 Services des débits de boissons 64310,
64320
Groupe 55.5 Services des cantines et traiteursClasse 55.51 Services des cantines et restaurants d'entreprise
55.51.1 Services des cantines et restaurants d'entreprises 642b
55.51.10 Services des cantines et restaurants d'entreprises 64220.2
Classe 55.52 Services des traiteurs
55.52.1 Services des traiteurs 642c
55.52.11 Organisation de repas et réceptions 64230.155.52.12 Restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de transport 64230.255.52.13 Restauration collective sous contrat pour le compte de cantines 64230.3
SECTION I TRANSPORTS ET COMMUNICATIONSDIVISION 60 TRANSPORTS TERRESTRESGroupe 60.1 Transports ferroviairesClasse 60.10 Transports ferroviaires
60.10.1 Transportferroviaire int erurbain de voyageurs 711a
60.10.11 Transportferroviaire int erurbain de passagers 71111.1
60.10.12 Transportferroviaire de véhicules accompagnés 71111.2
60.10.2 Transportferroviaire de marchandises 711b
60.10.21 Transportferroviaire frigorifique 7112160.10.22 Transport ferroviaire de produits pétroliers 71122.160.10.23 Transportferroviaire d'aut res vracs liquides ou gazeux 71122.260.10.24 Transportferroviaire de marchandises cont eneurisées 7112360.10.25 Transportferroviaire de courrier 71124▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 130
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
60.10.26 Transportferroviaire de marchandises en vrac sec 71129.1
60.10.27 Transportferroviaire d'aut res marchandises 71129.2
60.10.3 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire 711c
60.10.30 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire 71130
Groupe 60.2 Transports urbains et routiersClasse 60.21 Transports réguliers de voyageurs
60.21.1 Transportferroviaire urbain etsuburbain de passagers 711d
60.21.10 Transportferroviaire urbain etsuburbain de passagers 71112
60.21.2 Autres transports urbains et suburbains de passagers 712a
60.21.21 Autres transports urbains et suburbains de passagers, réguliers 71211
60.21.22 Autres transports urbains et suburbains de passagers, spéciaux 71212
60.21.3 Transport routier interurbain de passagers 712b
60.21.31 Transport routier interurbain de passagers, régulier 7121360.21.32 Transport routier interurbain de passagers, spécial 71214
60.21.4 Autres transports terrestres de passagers 712c
60.21.41 Services des téléphériques et remontées mécaniques 71219.1
60.21.42 Transports terrestres de passagers, réguliers, n.c.a. 71219.2
Classe 60.22 Transport de voyageurs par taxis
60.22.1 Transportde voyageurs par t axis 712d
60.22.11 Services de taxi 71221
60.22.12 Location de voitures avec chauffeur 71222
Classe 60.23 Autres transports terrestres de voyageurs
60.23.1 Autres transports terrestres de voyageurs 712e
60.23.11 Location d'autocars avec conducteur 71223.1
60.23.12 Excursions en autocar 71223.260.23.13 Transport de personnes par véhicules à traction humaine ou animale 7122460.23.14 Transports terrestres de passagers, non réguliers, n.c.a. 71229▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 131
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 60.24 Transports routiers de marchandises
60.24.1 Transportrout ier de marchandises spécialisé 712f
60.24.11 Transportrout ier frigorifique 71231
60.24.12 Transport routier de produits pétroliers 71232.1
60.24.13 Transport routier d'autres vracs liquides ou gazeux 71232.2
60.24.14 Transport routier de marchandises conteneurisées 71233
60.24.15 Transportrout ier de meubles 71234
60.24.16 Transportrout ier de marchandises en vrac sec 71239.1
60.24.17 Transports routiers spécialisés n.c.a. 71239.2
60.24.2 Transportrout ier de marchandises non spécialisé 712g
60.24.21 Transportrout ier de courrier 71235
60.24.22 Transportrout ier de marchandises non spécialisé n.c.a. 71239.3
60.24.3 Location de camions avec conducteur 712h
60.24.30 Location de camions avec conducteur 71240
Groupe 60.3 Transports par conduites
Classe 60.30 Transports par conduites
60.30.1 Transports par conduites 713
60.30.11 Transport par conduites de pétrole brut et de produits raffinés 71310.1
60.30.12 Transport par conduites de gaz naturel 71310.260.30.13 Transport par conduites d'autres produits 71390
DIVISION 61 TRANSPORTS PAR EAU
Groupe 61.1 Transports maritimes et côtiers
Classe 61.10 Transports maritimes et côtiers
61.10.1 Transport maritime et côtier de passagers 721a
61.10.11 Transportde passagers par t ransbordeur 72111
61.10.12 Transportmarit ime de passagers 72119
61.10.2 Transport maritime et côtier de marchandises 721b
61.10.21 Transport maritime et côtier frigorifique 72121▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 132
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
61.10.22 Transport maritime et côtier de pétrole brut 72122.1
61.10.23 Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux 72122.2
61.10.24 Transport maritime et côtier de marchandises conteneurisées 72123
61.10.25 Transport maritime et côtier de courrier 72129.1
61.10.26 Transport maritime et côtier de marchandises en vrac sec 72129.2
61.10.27 Transport maritime et côtier de marchandises n.c.a. 72129.3
61.10.3 Autres services de transport maritime et côtier 721c
61.10.31 Location de navires avec équipage 72130
61.10.32 Services de poussage ou de remorquage en mer 72140
Groupe 61.2 Transports fluviaux
Classe 61.20 Transports fluviaux
61.20.1 Transportfluvial de voyageurs 722a
61.20.11 Transportde passagers par bac 72211
61.20.12 Transportfluvial de passagers 72219
61.20.2 Transportfluvial de marchandises 722b
61.20.21 Transportfluvial réfrigéré 72221
61.20.22 Transportfluvial de pét role brut 72222.1
61.20.23 Transportfluvial d'aut res vracs liquides ou gazeux 72222.2
61.20.24 Transportfluvial cont eneurisé 72229.161.20.25 Transportfluvial de marchandises diverses 72229.2
61.20.3 Autres services de transports fluviaux 722c
61.20.31 Location de péniches avec équipage 72230
61.20.32 Services de poussage ou de remorquage fluvial 72240
DIVISION 62 TRANSPORTS AÉRIENS
Groupe 62.1 Transports aériens réguliers
Classe 62.10 Transports aériens réguliers
62.10.1 Transportaérien régulier de passagers 731a
62.10.10 Transportaérien régulier de passagers 73110▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 133
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
62.10.2 Transportaérien régulier de marchandises 732a
62.10.21 Transportaérien régulier de courrier 73210.1
62.10.22 Transportaérien régulier de marchandises cont eneurisées 73220.1
62.10.23 Transportaérien régulier de marchandises diverses 73290.1
Groupe 62.2 Transports aériens non réguliersClasse 62.20 Transports aériens non réguliers
62.20.1 Transportaérien non régulier de passagers 731b
62.20.10 Transportaérien non régulier de passagers 73120
62.20.2 Transportaérien non régulier de marchandises 732b
62.20.20 Transportaérien non régulier de marchandises 73210.2,
73220.2,
73290.2
62.20.3 Location d'avions avec pilote 734
62.20.30 Location d'avions avec pilote 73400
Groupe 62.3 Transports spatiaux
Classe 62.30 Transports spatiaux
62.30.1 Transports spatiaux 733
62.30.10 Transports spatiaux 73300
DIVISION 63 SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTSGroupe 63.1 Services de manutention et d'entreposage
Classe 63.11 Services de manutention
63.11.1 Services de manutention 741
63.11.11 Services de manutention de marchandises conteneurisées 7411063.11.12 Services de manutention de marchandises non conteneurisées 74190
Classe 63.12 Services d'entreposage
63.12.1 Services d'entreposage 742
63.12.11 Services d'entreposage frigorifique 74210
63.12.12 Services d'entreposage en vrac de liquides et de gaz 74220▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 134
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
63.12.13 Services d'entreposage en silo 74290.1
63.12.14 Autres services de stockage et d'entreposage 74290.2
Groupe 63.2 Gestion d'infrastructures de transports
Classe 63.21 Gestion d'infrastructures de transports terrestres
63.21.1 Services des gares ferroviaires de voyageurs 743
63.21.10 Services des gares ferroviaires de voyageurs 74300
63.21.2 Services annexes des transports routiers 744
63.21.21 Services des gares routières de voyageurs 74410
63.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers 74420.1
63.21.23 Services donnantlieu à des péages relat ifs à des ouvrages d'art 74420.2
63.21.24 Services des parcs de stationnement temporaire 74430
63.21.25 Autres services annexes des transports routiers 74490
Classe 63.22 Services portuaires, maritimes et fluviaux
63.22.1 Services portuaires, maritimes et fluviaux 745
63.22.11 Services des installations portuaires 74510
63.22.12 Services de pilotage 74520.1
63.22.13 Services de remorquage portuaire 74520.2
63.22.14 Services d'aide à la navigation 74530
63.22.15 Services de sauvetage et de renflouement des navires 7454063.22.16 Autres services annexes aux transports par eau 74590
Classe 63.23 Services aéroportuaires
63.23.1 Services aéroportuaires 746
63.23.11 Services des installations aéroportuaires 74610
63.23.12 Contrôle de l'espace aérien 74620
63.23.13 Autres services annexes des transports aériens 74690
Groupe 63.3 Services des agences de voyage
Classe 63.30 Services des agences de voyage
63.30.1 Services des agences de voyage 747▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 135
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
63.30.11 Voyages organisés autoproduits 74710.1
63.30.12 Commercialisation de séjours ou de titres de transport 74710.263.30.13 Services d'information touristique 74710.363.30.14 Services des guides touristiques 74720
Groupe 63.4 Organisation du transport de fret
Classe 63.40 Organisation du transport de fret
63.40.1 Organisation du transport de fret 748
63.40.11 Courtage maritime 74800.163.40.12 Autres services d'agences de transport de fret 74800.2
63.40.2 Autres services logistiques spécialisés 749
63.40.20 Autres services logistiques spécialisés 74900
DIVISION 64 SERVICES DES POSTES ET TÉLÉCOMMUNICA-
TIONS
Groupe 64.1 Services de poste et de courrierClasse 64.11 Services des postes nationales
64.11.1 Services des postes nationales 751a
64.11.11 Acheminementde la presse 75111.164.11.12 Acheminement de lettres 75111.264.11.13 Acheminementde colis 7511264.11.14 Services de guichetpost al 75113
64.11.15 Autres services postaux 75119
Classe 64.12 Autres services de courrier
64.12.1 Autres services de courrier 751b
64.12.11 Acheminement, hors postes nationales, de courrier 7512164.12.12 Services des coursiers urbains 75129
Groupe 64.2 Services de télécommunicationsClasse 64.20 Services de télécommunications
64.20.1 Transmission de messages ou de données 752a▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 136
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
64.20.11 Services de téléphones publics pour appels locaux 75211
64.20.12 Services des téléphones publics interurbains 75212
64.20.13 Services de radiotéléphonie mobile 75213
64.20.14 Services de réseaux spécialisés 7522164.20.15 Services de réseaux dédiés 7522264.20.16 Services de réseau de transmission de données 7523164.20.17 Services de messagerie électronique 75232
64.20.2 Autres services de télécommunications 752b
64.20.21 Services de diffusion d'émissions de télévision 75241
64.20.22 Services de diffusion d'émissions de radio 7524264.20.23 Services d'interconnexion 7525064.20.24 Services de télécommunications intégrés 7526064.20.25 Services de téléavertissement 75291
64.20.26 Services de téléconférence 75292
64.20.27 Services de télécommunications n.c.a. 75299
64.20.3 Transmission par câble d'émissions de radio etde t élévision 753
64.20.30 Transmission par câble d'émissions de radio etde t élévision 75300
SECTION J SERVICESFINANCIERS
DIVISION 65 INTERMÉDIATION FINANCIÈRE
Groupe 65.1 Services d'intermédiation monétaireClasse 65.11 Services de la banque centrale
65.11.1 Services de la banque centrale 811a
65.11.10 Services de la banque centrale 81111-
81114
Classe 65.12 Autres services d'intermédiation monétaire
65.12.1 Autres services d'intermédiation monétaire 811b
65.12.10 Autres services d'intermédiation monétaire 81115-
81119▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 137
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 65.2 Autres services d'intermédiation financière
Classe 65.21 Crédit-bail
65.21.1 Crédit-bail 811c
65.21.10 Crédit-bail 81120
Classe 65.22 Crédits
65.22.1 Crédits 811d
65.22.10 Crédits 81131-
81139
Classe 65.23 Autres services d'intermédiation financière n.c.a.
65.23.1 Autres services d'intermédiation financière n.c.a. 811e
65.23.10 Autres services d'intermédiation financière n.c.a. 81191-
81199
DIVISION 66 ASSURANCE
Groupe 66.0 Assurance
Classe 66.01 Assurance-vie et capitalisation
66.01.1 Assurance-vie et capitalisation 812a
66.01.10 Assurance-vie et capitalisation 81211
Classe 66.02 Prestations des caisses de retraite
66.02.1 Prestations des caisses de retraite 812b
66.02.10 Prestations des caisses de retraite 81212
Classe 66.03 Autres assurances
66.03.1 Autres assurances 812c
66.03.10 Autres assurances 81291-
81299
DIVISION 67 SERVICES D'AUXILIAIRES FINANCIERS ET
D'ASSURANCE
Groupe 67.1 Services d'auxiliaires financiersClasse 67.11 Administration de marchés financiers
67.11.1 Administration de marchés financiers 813a▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 138
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
67.11.10 Administration de marchés financiers 81311-
81319
Classe 67.12 Gestion de portefeuilles
67.12.1 Gestion de portefeuilles 813b
67.12.10 Gestion de portefeuilles 81321-
81329
Classe 67.13 Autres services d'auxiliaires financiers
67.13.1 Autres services d'auxiliaires financiers 813c
67.13.10 Autres services d'auxiliaires financiers 81331-
81339
Groupe 67.2 Services d'auxiliaires d'assurance
Classe 67.20 Services d'auxiliaires d'assurance
67.20.1 Services d'auxiliaires d'assurance 814
67.20.10 Services d'auxiliaires d'assurance 81401-
81409
SECTION K SERVICES IMMOBILIERS, DE LOCATION ET
AUX ENTREPRISES
DIVISION 70 SERVICES IMMOBILIERSGroupe 70.1 Services immobiliers pour compte propre
Classe 70.11 Promotion immobilière
70.11.1 Promotion immobilière 821a
70.11.11 Promotion immobilière de logements 82103.1
70.11.12 Promotion immobilière de bureaux et d'infrastructures 82105.1
Classe 70.12 Transactions sur biens immobiliers propres
70.12.1 Transactions sur biens immobiliers propres 821b
70.12.11 Transactions sur bâtiments résidentiels propres 82103.2
70.12.12 Transactions sur terrains à bâtir propres 82104
70.12.13 Transactions sur constructions non résidentielles propres 82105.270.12.14 Transactions sur terrains non constructibles propres 82106▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 139
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 70.2 Location de biens immobiliers
Classe 70.20 Location de biens immobiliers
70.20.1 Location de biens immobiliers 821c
70.20.11 Location de logements 82101
70.20.12 Location de terrains et d'autres biens immobiliers 82102
Groupe 70.3 Services immobiliers pour compte de tiers
Classe 70.31 Services des agences immobilières
70.31.1 Services des agences immobilières 822a
70.31.11 Transactions sur bâtiments résidentiels 82203
70.31.12 Transactions sur terrains à bâtir 82204
70.31.13 Transactions sur constructions non résidentielles 82205
70.31.14 Transactions sur terrains non constructibles 82206
Classe 70.32 Administration d'immeubles
70.32.1 Administration d'immeubles 822b
70.32.11 Administration d'immeubles résidentiels 82201
70.32.12 Administration d'autres biens immobiliers 82202
DIVISION 71 LOCATION SANS OPÉRATEUR
Groupe 71.1 Location de véhicules automobiles
Classe 71.10 Location de véhicules automobiles
71.10.1 Location de véhicules automobiles 831a
71.10.10 Location de véhicules automobiles 83101
Groupe 71.2 Location d'autres matériels de transport
Classe 71.21 Location d'autres matériels de transport
71.21.1 Location d'autres matériels de transport 831b
71.21.11 Location de camions 83102
71.21.12 Location de wagons 83105.1
71.21.13 Location de conteneurs 83105.2
71.21.14 Location de motocycles, caravanes et autocaravanes 83105.3▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 140
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
71.21.15 Location de matériels de transport terrestre n.c.a. 83105.4
Classe 71.22 Location de matériels de transport par eau
71.22.1 Location de matériels de transport par eau 831c
71.22.10 Location de matériels de transport par eau 83103
Classe 71.23 Location d'appareils de transport aérien
71.23.1 Location d'appareils de transport aérien 831d
71.23.10 Location d'appareils de transport aérien 83104
Groupe 71.3 Location de machines et équipementsClasse 71.31 Location de matériel agricole
71.31.1 Location de matériel agricole 831e
71.31.10 Location de matériel agricole 83106
Classe 71.32 Location de machines et équipements pour la construction
71.32.1 Location de machines et équipements pour la construction 831f
71.32.10 Location de machines et équipements pour la construction 83107
Classe 71.33 Location de machines de bureau et de matériel informa-
tique
71.33.1 Location de machines de bureau et de matériel informatique 831g
71.33.11 Location de matériel de bureau 83108.171.33.12 Location d'ordinateurs et d'équipements périphériques 83108.2
Classe 71.34 Location de machines et équipements divers
71.34.1 Location de machines et équipements divers 831h
71.34.10 Location de machines et équipements divers 83109
Groupe 71.4 Location de biens personnels et domestiquesClasse 71.40 Location de biens personnels et domestiques
71.40.1 Location de biens personnels et domestiques 832
71.40.11 Location de téléviseurs, magnétoscopes et matériels audiovisuels 8320171.40.12 Location de bandes et cassettes vidéo 8320271.40.13 Location de mobilier et équipements domestiques 83203▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 141
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
71.40.14 Location d'équipements récréatifs et de loisir 83204
71.40.15 Location d'instruments de musique 83209.171.40.16 Location d'autres biens de consommation 83209.2
DIVISION 72 SERVICES INFORMATIQUESNote:
La structure et les notes explicatives de la Division 72 de la CPA ne suivent
pas la version provisoire de la CPC, mais se basentsur «A Model Survey of
Computer Services», United Nations, Statistical Papers, Series M, No. 81,
New York 1991.
Groupe 72.1 Services de conseils en configurations informatiquesClasse 72.10 Services de conseils en configurations informatiques
72.10.1 Services de conseils en configurations informatiques 842a
72.10.10 Services de conseils en configurations informatiques 8421
Groupe 72.2 Développements logicielsClasse 72.20 Développements logiciels
72.20.1 Supports de données enregistrés du type utilisé sur les machines de traite-
ment automatique des données475c
72.20.10 Supports de données enregistrés du type utilisé sur les machines de traite-
ment automatique des données47520.3 8524[.31 + .4 + .6 + .91]
72.20.2 Progiciels 841
72.20.21 Progiciels systèmes et utilitaires 841172.20.22 Progiciels applicatifs 8412
72.20.3 Logiciels etconseils en logiciel 842b
72.20.31 Conseils en développements logiciels 8422
72.20.32 Logiciels 842372.20.33 Travaux d'analyse-programmation 842472.20.34 Maintenance logicielle 842672.20.35 Autres services informatiques spécialisés 8429▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 142
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Groupe 72.3 Services de traitement de données
Classe 72.30 Services de traitement de données
72.30.1 Services de gestion d'installations informatiques 842c
72.30.10 Services de gestion d'installations informatiques 8425
72.30.2 Traitements informatiques 843
72.30.21 Traitement sur ordinateur 843172.30.22 Saisie des données 8432
72.30.23 Autres services informatiques 8439
Groupe 72.4 Services des banquesde donnéesClasse 72.40 Services des banques de données
72.40.1 Services des banques de données 844
72.40.10 Services des banques de données 84400
Groupe 72.5 Entretien et réparation de machines de bureau et de
matériel informatique
Classe 72.50 Entretien et réparation de machines de bureau et de maté-
riel informatique
72.50.1 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique 845
72.50.11 Entretien et réparation de machines de bureau 84500.1
72.50.12 Entretien et réparation d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques 84500.2
Groupe 72.6 Autres services rattachés à l'informatiqueClasse 72.60 Autres services rattachés à l'informatique
72.60.1 Autres services rattachés à l'informatique 849
72.60.10 Autres services rattachés à l'informatique 84990
DIVISION 73 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
Groupe 73.1 Recherche-développement en sciences physiques et
naturelles
Classe 73.10 Recherche-développement en sciences physiques et natu-
relles
73.10.1 Recherche-développementen sciences physiques etnat urelles 851, 853▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 143
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
73.10.11 Recherche-développementen sciences physiques 85101
73.10.12 Recherche-développementen chimie etbiologie 85102
73.10.13 Recherche-développementen sciences de l'ingénieur 85103
73.10.14 Recherche-développementen agronomie 8510473.10.15 Recherche-développementen médecine eten pharmacie 8510573.10.16 Recherche-développementen sciences nat urelles 85109,
85300
Groupe 73.2 Recherche-développement en sciences humaines et
sociales
Classe 73.20 Recherche-développement en sciences humaines et
sociales
73.20.1 Recherche-développementen sciences humaines etsociales 852
73.20.11 Recherche-développementen sciences cult urelles, psychologie etsociologie 85201
73.20.12 Recherche-développementen économie 8520273.20.13 Recherche-développementen droit 8520373.20.14 Recherche-développementen linguist ique etlangues 8520473.20.15 Recherche-développementen sciences humaines etsociales n.c.a. 85209
DIVISION 74 SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX
ENTREPRISES
Groupe 74.1 Services juridiques,comptablesetdeconseil degestion
Classe 74.11 Services juridiques
74.11.1 Services juridiques 861
74.11.11 Services juridiques en droitpénal 8611174.11.12 Services juridiques en droitcivil 8611974.11.13 Services juridiques en droit administratif 86120
74.11.14 Services juridiques sur marques etbrevet s 86130.1
74.11.15 Rédaction d'actes juridiques 86130.274.11.16 Services d'auxiliaires de la justice 86190.174.11.17 Autres services juridiques 86190.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 144
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 74.12 Services comptables
74.12.1 Audits et services comptables 862a
74.12.11 Services d'auditfinancier 8621174.12.12 Services de vérification comptable 86212
74.12.13 Services d'établissement d'états financiers 86213
74.12.14 Autres services comptables 86219
74.12.2 Tenue de livres de comptes 862b
74.12.20 Tenue de livres de comptes 86220
74.12.3 Services de conseil fiscal 863
74.12.30 Services de conseil fiscal 86301-
86309
Classe 74.13 Études de marchéet sondages
74.13.1 Études de marché et sondages 864
74.13.11 Études de marché 8640174.13.12 Sondages d'opinion 86402
Classe 74.14 Conseil pour les affaires et la gestion
74.14.1 Conseil pour les affaires etla gest ion 865
74.14.11 Conseil en gestion et administration générale 8650174.14.12 Conseil en gestion financière 8650274.14.13 Conseil en gestion commerciale 86503
74.14.14 Conseil en gestion des ressources humaines 86504
74.14.15 Conseil en gestion de la production 8650574.14.16 Conseil en relations publiques 8650674.14.17 Autres conseils en matière de gestion 86509
74.14.2 Autres services de gestion 866a
74.14.21 Gestion déléguée de projets, hors construction 8660174.14.22 Services d'arbitrage et de conciliation 8660274.14.23 Services de gestion n.c.a. 86609.1▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 145
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 74.15 Administration d'entreprises
74.15.1 Administration d'entreprises 866b
74.15.10 Administration d'entreprises 86609.2
Groupe 74.2 Services d'architecture et d'ingénierie
Classe 74.20 Services d'architecture et d'ingénierie
74.20.1 Plans etdessins t echniques 325c
74.20.10 Plans etdessins t echniques 32550 4906
74.20.2 Services architecturaux 867a
74.20.21 Études et conseils architecturaux 86711
74.20.22 Établissement de plans architecturaux 86712
74.20.23 Autres services architecturaux 86719
74.20.3 Services d'ingénierie spécialisés 867b
74.20.31 Études et conseils techniques préalables 86721
74.20.32 Études techniques pour la construction de bâtiments 86722
74.20.33 Études techniques spécialisées pour l'équipement de bâtiments 86723
74.20.34 Études techniques pour la construction d'ouvrages de génie civil 86724
74.20.35 Études techniques pour les projets industriels 86725
74.20.36 Études techniques n.c.a. 86726
74.20.37 Services d'ingénierie spécialisés n.c.a. 86729
74.20.4 Services d'ingénierie intégrée 867c
74.20.40 Services d'ingénierie intégrée 86731-
86739
74.20.5 Services architecturaux urbains et paysagers 867d
74.20.51 Aménagementurbain 86741
74.20.52 Architecture paysagère 86742
74.20.6 Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction 867e
74.20.60 Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction 86713,
86714,
86727▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 146
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
74.20.7 Prestations scientifiques et techniques liées aux sciences de la terre 867f
74.20.71 Études et conseils en sciences de la terre 86751
74.20.72 Services de prospection souterraine 86752
74.20.73 Services de prospection de surface 86753
74.20.74 Services d'établissement de cartes 86754
Groupe 74.3 Contrôle et analyses techniques
Classe 74.30 Contrôle et analyses techniques
74.30.1 Contrôle et analyses techniques 867g
74.30.11 Essais etanalyses chimiques ou biologiques 86761
74.30.12 Essais etanalyses physiques 86762
74.30.13 Essais etanalyses de syst èmes 86763
74.30.14 Contrôle technique automobile 86764.1
74.30.15 Autres services d'inspection technique 86764.2
74.30.16 Autres services d'essais et analyses techniques 86769
Groupe 74.4 Publicité
Classe 74.40 Publicité
74.40.1 Publicité 871
74.40.11 Gestion de supports de publicité 87110
74.40.12 Services des agences publicitaires 8712074.40.13 Autres services publicitaires 87190
Groupe 74.5 Sélection et fourniture de personnel
Classe 74.50 Sélection et fourniture de personnel
74.50.1 Services de placement872a
74.50.11 Recrutement de cadres 87201
74.50.12 Autres services de placement 87202
74.50.2 Mise à disposition de personnel 872b
74.50.21 Mise à disposition de personnel de bureau 87203
74.50.22 Mise à disposition de personnel domestique 87204▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 147
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
74.50.23 Mise à disposition de personnel ouvrier ou technicien 87205
74.50.24 Mise à disposition de personnel paramédical 87206
74.50.25 Mise à disposition de personnel n.c.a. 87209
Groupe 74.6 Enquêtes et sécurité
Classe 74.60 Enquêtes et sécurité
74.60.1 Enquêtes et sécurité 873
74.60.11 Services d'enquêtes et de recherche 87301
74.60.12 Conseil en sécurité 87302
74.60.13 Services de surveillance 87303
74.60.14 Services de transport de fonds 87304
74.60.15 Services de gardiennage et protection 87305
74.60.16 Autres services de sécurité 87309
Groupe 74.7 Service de nettoyage
Classe 74.70 Service de nettoyage
74.70.1 Service de nettoyage 874
74.70.11 Désinfection, dératisation, désinsectisation 87401
74.70.12 Nettoyage de vitres 87402
74.70.13 Nettoyage courant des locaux 87403.1
74.70.14 Nettoyage spécialisé 87403.274.70.15 Ramonage 87409.1
74.70.16 Autres services de nettoyage 87409.2
Groupe 74.8 Services divers fournis principalement aux entreprises
Classe 74.81 Services photographiques
74.81.1 Photographies et films 389i
74.81.11 Surfaces sensibles exposées, non développées 38941 3704
74.81.12 Surfaces sensibles exposées etdéveloppées pour offset 38942.1 3705.1
74.81.13 Microfilms etmicrofiches 38942.2 3705.2
74.81.14 Autres surfaces sensibles exposées et développées 38942.3 3705.9▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 148
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
74.81.2 Services de prises de vues 875a
74.81.21 Services des machines à photographier automatiques 87501.1
74.81.22 Services des studios photographiques 87501.2
74.81.23 Services photographiques publicitaires 87502
74.81.24 Services photographiques pour cérémonies 87503
74.81.25 Services de photographie aérienne 87504.1
74.81.26 Autres services de photographie spécialisée 87504.2
74.81.3 Services de développementetde t irage 875b
74.81.31 Services de développement et de tirage photographique 87505
74.81.32 Services de développementde films cinémat ographiques 87506
74.81.33 Services de restauration, retouche et copie de photographies 87507
74.81.34 Autres services photographiques 87509
Classe 74.82 Services de conditionnement à façon
74.82.1 Services de conditionnement à façon 876
74.82.10 Services de conditionnement à façon 87600
Classe 74.83 Secrétariat, traduction et routage
74.83.1 Secrétariat et traduction 879a
74.83.11 Services de réponse téléphonique 87903
74.83.12 Services de duplication 8790474.83.13 Services de traduction 87905.1
74.83.14 Services d'interprétation 87905.2
74.83.15 Services de secrétariat à façon 87909.1
74.83.2 Routage 879b
74.83.21 Gestion de listes d'adresses 87906.1
74.83.22 Expédition de documents 87906.2
Classe 74.84 Autres services aux entreprises
74.84.1 Autres services aux entreprises 879c
74.84.11 Informations financières sur la clientèle 87901▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 149
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
74.84.12 Recouvrementde fact ures 87902
74.84.13 Conception de modèles 87907
74.84.14 Services des intermédiaires divers 87909.2
74.84.15 Organisation de foires et salons 87909.3
74.84.16 Services rendus principalementaux ent reprises n.c.a. 87909.4
SECTION L SERVICESD'ADMINISTRATIONPUBLIQUE
DIVISION 75 SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE
Groupe 75.1 Administration générale, économique et sociale
Classe 75.11 Administration publique générale
75.11.1 Administration publique générale 911a
75.11.11 Services exécutifs et législatifs 91111
75.11.12 Services budgétaires et fiscaux 91112
75.11.13 Planification économique et sociale 91113
75.11.14 Assistance à la recherche fondamentale 91114
75.11.15 Autres services d'administration publique générale 91119
Classe 75.12 Tutelle des activités sociales
75.12.1 Tutelle des activités sociales 911b
75.12.11 Tutelle des services de l'éducation 91121
75.12.12 Tutelle des services de santé 9112275.12.13 Tutelle des services d'urbanisme 91123
75.12.14 Tutelle des services culturels, récréatifs et sportifs 91124
Classe 75.13 Tutelle des activités économiques
75.13.1 Tutelle des activités économiques 911c
75.13.11 Tutelle des affaires agricoles 91131
75.13.12 Tutelle des affaires énergétiques 91132
75.13.13 Tutelle des affaires industrielles 91133
75.13.14 Tutelle des affaires de transport et de communication 91134
75.13.15 Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration 91135▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 150
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
75.13.16 Tutelle des affaires touristiques 91136
75.13.17 Services administratifs multiples 91137
75.13.18 Tutelle des affaires économiques générales et de l'emploi 91138
Classe 75.14 Services de soutien aux administrations
75.14.1 Services de soutien aux administrations 911d
75.14.11 Services généraux du personnel 91141
75.14.12 Services généraux des moyens 91149
Groupe 75.2 Services de prérogative publique
Classe 75.21 Affaires étrangères
75.21.1 Affaires étrangères 912a
75.21.11 Services diplomatiques et consulaires à l'étranger 91210
75.21.12 Aide économique fournie à l'étranger 91220
75.21.13 Aide militaire fournie à l'étranger 91230
Classe 75.22 Défense
75.22.1 Défense 912b
75.22.11 Services des forces armées 91240
75.22.12 Services de défense civile 91250
Classe 75.23 Justice
75.23.1 Justice 912c
75.23.11 Services d'administration de la justice 91270
75.23.12 Services d'administration pénitentiaire 91280
Classe 75.24 Police
75.24.1 Police 912d
75.24.11 Services de police 91260.1
75.24.12 Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité 91290
Classe 75.25 Protection civile
75.25.1 Protection civile 912e
75.25.11 Lutte contre l'incendie 91260.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 151
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
75.25.12 Autres services de protection civile 91260.3
Groupe 75.3 Service de sécurité sociale
Classe 75.30 Service de sécurité sociale
75.30.1 Service de sécurité sociale 913
75.30.11 Service des prestations maladie, maternité, invalidité 91310
75.30.12 Service des pensions et retraites 91320
75.30.13 Service des prestations de chômage 91330
75.30.14 Service des prestations familiales 91340
SECTION M ÉDUCATION
DIVISION 80 ÉDUCATION
Groupe 80.1 Enseignement primaire
Classe 80.10 Enseignement primaire
80.10.1 Enseignementprimaire 921
80.10.11 Enseignementpréscolaire 92110
80.10.12 Enseignementélément aire 92190
Groupe 80.2 Enseignement secondaire
Classe 80.21 Enseignement secondaire général
80.21.1 Enseignementsecondaire général 922a
80.21.11 Enseignementsecondaire général en premier cycle 9221080.21.12 Enseignementsecondaire général en second cycle 92220
Classe 80.22 Enseignement secondaire technique ou professionnel
80.22.1 Enseignementsecondaire t echnique ou professionnel 922b
80.22.11 Enseignement secondaire technique ou professionnel standard 92230
80.22.12 Enseignementsecondaire t echnique ou professionnel pour jeunes handicapés 92240
Groupe 80.3 Enseignement supérieur
Classe 80.30 Enseignement supérieur
80.30.1 Enseignementsupérieur 923
80.30.11 Enseignement technique et professionnel postsecondaire 92310▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 152
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
80.30.12 Enseignementsupérieur général 92390
Groupe 80.4 Formation permanente et autres services d'enseigne-
ment
Classe 80.41 Services des écoles de conduite
80.41.1 Services des écoles de conduite 924a
80.41.11 Services des auto-écoles 92400.1
80.41.12 Services des écoles de pilotage 92400.2
Classe 80.42 Formation permanente et enseignements divers
80.42.1 Formation permanente et enseignements divers 924b
80.42.10 Formation des adultes et formation continue 92400.3
80.42.2 Autres enseignements 929
80.42.20 Autres enseignements 92900
SECTION N SERVICESDE SANTÉ ET D'ACTION SOCIALE
DIVISION 85 SERVICES DE SANTÉ ET D'ACTION SOCIALEGroupe 85.1 Services relatifs à la santé humaineClasse 85.11 Services hospitaliers
85.11.1 Services hospitaliers 931a
85.11.11 Hospitalisation chirurgicale 93110.1
85.11.12 Hospitalisation médicale 93110.285.11.13 Hospitalisation en gynécologie-obstétrique 93110.385.11.14 Hospitalisation en moyen séjour 93110.485.11.15 Hospitalisation en psychiatrie 93110.585.11.16 Autres services hospitaliers 93110.6
Classe 85.12 Soins médicaux
85.12.1 Soins médicaux 931b
85.12.11 Consultation et traitement par des praticiens généralistes 9312185.12.12 Consultation et traitement par des praticiens spécialistes 93122▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 153
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 85.13 Soins dentaires
85.13.1 Soins dentaires 931c
85.13.11 Soins orthodontiques 93123.1
85.13.12 Autres soins dentaires 93123.2
Classe 85.14 Autres services concernant la santéhumaine
85.14.1 Autres services concernant la santé humaine 931d
85.14.11 Soins des sages-femmes 93191.1
85.14.12 Soins infirmiers 93191.285.14.13 Rééducations fonctionnelles et thérapies diverses 93191.385.14.14 Services d'ambulances 93192
85.14.15 Services des maisons de santé 93193
85.14.16 Analyses biologiques médicales 93199.185.14.17 Services des banques d'organes 93199.285.14.18 Autres services concernant la santé humaine n.c.a. 93199.3
Groupe 85.2 Services vétérinaires
Classe 85.20 Services vétérinaires
85.20.1 Services vétérinaires 932
85.20.11 Services vétérinaires pour animaux de compagnie 9320185.20.12 Services vétérinaires pour animaux d'élevage 93209
Groupe 85.3 Services d'action sociale
Classe 85.31 Services d'action sociale avec hébergement
85.31.1 Services d'action sociale avec hébergement 933a
85.31.11 Accueil des personnes âgées 93311.1
85.31.12 Accueil des handicapés 93311.2
85.31.13 Accueil des enfants en difficulté 93312.185.31.14 Accueil d'adultes en difficulté 93312.285.31.15 Autres hébergements sociaux 93319▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 154
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 85.32 Services d'action sociale sans hébergement
85.32.1 Services d'action sociale sans hébergement 933b
85.32.11 Services des crèches etgarderies d'enfant s 93321.1
85.32.12 Services des centres de jour pour handicapés 93321.2
85.32.13 Services d'action sociale en faveur des enfants 9332285.32.14 Services d'assistance sociale 9332385.32.15 Services de réadaptation professionnelle 9332485.32.16 Autres services sociaux sans hébergement 93329
SECTION O SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSON-
NELS
DIVISION 90 ASSAINISSEMENT, VOIRIE ET GESTION DES
DÉCHETS
Groupe 90.0 Assainissement, voirie et gestion des déchets
Classe 90.00 Assainissement, voirie et gestion des déchets
90.00.1 Assainissement940a
90.00.11 Épuration des eaux usées 94010.190.00.12 Vidange des fosses septiques 94010.2
90.00.2 Traitement des déchets 940b
90.00.21 Collecte des déchets 94020.1
90.00.22 Incinération de déchets 94020.2
90.00.23 Autres traitements des déchets ordinaires 94020.390.00.24 Traitement des déchets spéciaux 94020.4
90.00.3 Services de voirie 940c
90.00.30 Services de voirie 94030▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 155
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
DIVISION 91 SERVICES FOURNIS PAR LES ORGANISATIONS
ASSOCIATIVES
Groupe 91.1 Services fournis par les organisations économiquesClasse 91.11 Services fournis par les organisations patronales et
consulaires
91.11.1 Services fournis par les organisations patronales et consulaires 951a
91.11.10 Services fournis par les organisations patronales et consulaires 95110
Classe 91.12 Services fournis par les organisations professionnelles
91.12.1 Services fournis par les organisations professionnelles 951b
91.12.10 Services fournis par les organisations professionnelles 95120
Groupe 91.2 Services fournis par les syndicats de salariés
Classe 91.20 Services fournis par les syndicats de salariés
91.20.1 Services fournis par les syndicats de salariés 952
91.20.10 Services fournis par les syndicats de salariés 95200
Groupe 91.3 Services fournis par les autres organisations associa-
tives
Classe 91.31 Services fournis par les organisations religieuses
91.31.1 Services fournis par les organisations religieuses 959a
91.31.10 Services fournis par les organisations religieuses 95910
Classe 91.32 Services fournis par les organisations politiques
91.32.1 Services fournis par les organisations politiques 959b
91.32.10 Services fournis par les organisations politiques 95920
Classe 91.33 Services fournis par les autres organisations associatives
91.33.1 Services fournis par les autres organisations associatives 959c
91.33.11 Services militants pour une cause d'intérêt général 9599191.33.12 Services de défense d'intérêts spéciaux 95992
91.33.13 Services fournis par les associations de jeunes 95993
91.33.14 Autres services fournis par des organisations associatives n.c.a. 95999▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 156
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
DIVISION 92 SERVICES RÉCRÉATIFS, CULTURELS ET SPORTIFS
Groupe 92.1 Films et services cinématographiques
Classe 92.11 Production de films
92.11.1 Films cinématographiques 389j
92.11.11 Films exposés etdéveloppés (plus de 35 mm) 38950.1 3706.1
92.11.12 Films exposés etdéveloppés (moins de 35 mm) 38950.2 3706.9
92.11.2 Films vidéo enregistrés 475d
92.11.20 Films vidéo enregistrés 47520.4 8524[.39 + .53]
92.11.3 Services de production de films 961a
92.11.31 Production et réalisation de films pour tous usages 96112
92.11.32 Prestations techniques pour le cinéma et la télévision 96114
Classe 92.12 Distribution de films
92.12.1 Distribution de films 961b
92.12.10 Distribution de films 96113
Classe 92.13 Projection de films cinématographiques
92.13.1 Projection de films cinématographiques 961c
92.13.11 Projection de films 96121
92.13.12 Projection de bandes vidéo 96122
Groupe 92.2 Services de radio et de télévisionClasse 92.20 Services de radio et de télévision
92.20.1 Services de radio etde t élévision 961d
92.20.11 Services de radio 96131
92.20.12 Services de télévision 96132
Groupe 92.3 Services du spectacle
Classe 92.31 Art dramatique et musique
92.31.1 Œuvres d'art389k
92.31.10 Œuvres d'art38960 97
92.31.2 Services artistiques 961e▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 157
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
92.31.21 Présentation de spectacles 96191
92.31.22 Services fournis par les artistes indépendants 96192
Classe 92.32 Gestion de salles de spectacles
92.32.1 Gestion de salles de spectacles 961f
92.32.10 Gestion de salles de spectacles 96193
Classe 92.33 Manèges forains et parcs d'attractions
92.33.1 Manèges forains et parcs d'attractions 961g
92.33.10 Manèges forains et parcs d'attractions 96194.1
Classe 92.34 Services divers du spectacle
92.34.1 Services divers du spectacle 961h
92.34.11 Spectacles de cirque 96194.292.34.12 Services des bals etdiscot hèques 9619592.34.13 Autres services du spectacle 96199
Groupe 92.4 Services des agences de presse
Classe 92.40 Services des agences de presse
92.40.1 Services des agences de presse 962
92.40.10 Services des agences de presse 96211-
96290
Groupe 92.5 Autres services culturelsClasse 92.51 Services des bibliothèques
92.51.1 Services des bibliothèques 963a
92.51.11 Services des bibliothèques et médiathèques 9631192.51.12 Services d'archivage 96312
Classe 92.52 Services des musées et monuments
92.52.1 Services des musées etmonument s 963b
92.52.11 Services des musées etexposit ions 9632192.52.12 Services des monuments 96322▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 158
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
Classe 92.53 Services des zoos et réserves
92.53.1 Services des zoos etréserves 963c
92.53.11 Services des jardins botaniques et zoologiques 96331
92.53.12 Services des réserves naturelles 96332
Groupe 92.6 Services liés au sport
Classe 92.61 Gestion d'installations sportives
92.61.1 Gestion d'installations sportives 964a
92.61.10 Gestion d'installations sportives 96413
Classe 92.62 Autres services sportifs
92.62.1 Autres services sportifs 964b
92.62.11 Promotion de manifestations sportives 96411
92.62.12 Organisation de manifestations sportives 96412
92.62.13 Services sportifs divers 96419
Groupe 92.7 Services récréatifs
Classe 92.71 Jeux de hasard et d'argent
92.71.1 Jeux de hasard etd'argent 964c
92.71.10 Jeux de hasard etd'argent 96492
Classe 92.72 Autres services récréatifs
92.72.1 Autres services récréatifs 964d
92.72.11 Services récréatifs des infrastructures de plage 96491
92.72.12 Services récréatifs divers 96499
DIVISION 93 SERVICES PERSONNELS
Groupe 93.0 Services personnels
Classe 93.01 Services de blanchisserie-teinturerie
93.01.1 Services de blanchisserie-teinturerie 970a
93.01.11 Ramassage du linge 97011
93.01.12 Lavage de linge en libre-service 97012.1
93.01.13 Lavage de vêtements et articles textiles 97012.2▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 159
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
93.01.14 Nettoyage à sec 97013
93.01.15 Repassage 97014
93.01.16 Teinture et services spéciaux 97015
Classe 93.02 Services de coiffure et soins de beauté
93.02.1 Cheveux humains 3891
93.02.10 Cheveux humains 38971 0501
93.02.2 Services de coiffure et autres soins de beauté 970b
93.02.21 Services de coiffure pour femmes 97021.1
93.02.22 Services de coiffure pour hommes 97021.2
93.02.23 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure 97022
Classe 93.03 Services funéraires
93.03.1 Services funéraires 970c
93.03.11 Pompes funèbres 97030.1
93.03.12 Soins aux défunts 97030.2
Classe 93.04 Entretien corporel
93.04.1 Entretien corporel 970d
93.04.10 Entretien corporel 97029,
97090.1
Classe 93.05 Autres services personnels
93.05.1 Autres services personnels 970e
93.05.10 Autres services personnels 97090.2
SECTION P SERVICESDOMESTIQUESDIVISION 95 SERVICES DOMESTIQUES
Groupe 95.0 Services domestiques
Classe 95.00 Services domestiques
95.00.1 Services domestiques 980
95.00.10 Services domestiques 98000▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 160
CatégorieSous-caté-
gorieDescriptionRéférences
CPC (1991) SH (1996) / NC (1996)
SECTION Q SERVICESEXTRATERRITORIAUX
DIVISION 99 SERVICES EXTRATERRITORIAUX
Groupe 99.0 Services extraterritoriaux
Classe 99.00 Services extraterritoriaux
99.00.1 Services extraterritoriaux 990
99.00.10 Services extraterritoriaux 99000
(1) Les produits caractéristiques des unités classées sous «Culture et élevage associés» (classe 01.30 de la NACE Rév.1) sont rangés respectivement so us 01.1 et01.2.
(2) n.c.a. = non compris ailleurs
(3) CECA = Communauté européenne du charbon et de l'acier▼M11993R3696 — FR — 12.07.1998 — 001.001 — 161