1980L0232 — FR — 29.06.1987 — 001.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 15 janvier 1980
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quan-
tités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballages
(80/232/CEE)
(JO L 51 du 25.2.1980, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
no page date
►M1Directive 86/96/CEE du Conseil du 18 mars 1986 L 80 55 25.3.1986
►M2Directive 87/356/CEE du Conseil du 25 juin 1987 L 192 48 11.7.1987
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 72 du 18.3.1980, p. 22 (80/232)
►C2Rectificatif, JO L 81 du 27.3.1980, p. 36 (80/232)
►C3Rectificatif, JO L 99 du 17.4.1980, p. 22 (80/232)
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▼B
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 15 janvier 1980
concernant le rapprochement des législations des États membres
relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nomi-
nales admises pour certains produits en préemballages
(80/232/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l’avis de l’Assemblée (2),
vu l’avis du Comité économique et social (3),
considérant que, dans la directive 76/211/CEE du Conseil, du 20 janvier
1976, concernant le rapprochement des législations des États membresrelatives au préconditionnement en masse ou en volume de certainsproduits en préemballages (
4), sont précisées les erreurs maximales tolé-
rées sur le contenu de ces préemballages ainsi que les inscriptions et lemode de contrôle à effectuer sur ces préemballages pour qu’ils puissentcirculer à l’intérieur de la Communauté;
considérant que, néanmoins, cette directive n’élimine pas toutes les
entraves aux échanges de produits préemballés résultant des différencesde législations en ce qui concerne les propriétés métrologiques de cesproduits et que, en particulier, dans les États membres des dispositionsdifférentes sont exposées en ce qui concerne le volume ou la masse deces produits; que, en conséquence, il convient de procéder au rappro-chement de ces dispositions;
considérant qu’il convient de réduire autant que possible pour un
produit donné les quantités trop voisines qui risquent d’induire en erreurle consommateur, en vue notamment de permettre une meilleure trans-parence du marché;
considérant que cet effort de réduction doit porter aussi bien sur les
produits vendus à la masse ou au volume que sur les contenants de cesemballages;
considérant que la directive 71/316/CEE du Conseil, du 26 juillet 1971,
concernant le rapprochement des législations des États membres rela-tives aux dispositions communes aux instruments de mesurage et auxméthodes de contrôle métrologique (
5), modifiée par l’acte d’adhé-
sion (6), prévoit, dans son article 16, que des directives particulières
peuvent avoir pour objet l’harmonisation des conditions de commercia-lisation de certains produits, notamment en ce qui concerne la fixationdes quantités admises pour certains produits préemballés,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
►M21.◄La présente directive s’applique aux produits qui sont
présentés en préemballages répondant aux articles 1eret 2 de la directive
76/211/CEE et qui figurent aux annexes de la présente directive; sont
(1)J OnoC 193 du 18. 8. 1976, p. 3.
(2)J OnoC 30 du 7. 2. 1977, p. 34.
(3)J OnoC 114 du 11. 5. 1977, p. 30.
(4)J OnoL 46 du 21. 2. 1976, p. 1.
(5)J OnoL 202 du 6. 9. 1971, p. 1.
(6)J OnoL 73 du 27. 3. 1972, p. 4.
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exclus les produits en préemballages destinés exclusivement à l’usage
professionnel.
▼M2
2. Par dérogation au paragraphe 1, la présente directive s’appliqueaussi aux fils à tricoter visés au point 11 de l’annexe I, présentés sousune autre forme d’emballage.
▼
B
Article 2
Les produits visés à l’article 1erse répartissent en trois groupes:
a) les produits vendus à la masse ou au volume, à l’exception des
produits visés sous b) et c).
L’annexe I fixe pour ces produits les gammes des valeurs des
quantités nominales du contenu des préemballages;
b) les produits vendus à la masse ou au volume qui sont conditionnés
dans les contenants rigides énumérés à l’annexe II, à l’exception desproduits énumérés à l’annexe I.
L’annexe II fixe pour ces produits les gammes des valeurs des
capacités de ces contenants;
c) les produits présentés sous forme d’aérosols.
L’annexe III fixe pour ces produits les volumes de la phase liquide
et, en ce qui concerne les contenants métalliques, également lacapacité du contenant.
Article 3
Dans tous les cas, les préemballages doivent porter l’indication de la
masse nominale ou du volume nominal du produit contenu suivant lesprescriptions de la directive 76/211/CEE.
Dans les cas visés à l’article 2 sous b) et c), les contenants doivent
également porter, de telle façon qu’elle ne puisse introduire aucuneconfusion avec l’indication visée au premier alinéa, l’indication de leurcapacité nominale suivant ce qui est prescrit à l’annexe II et l’annexe IIIpoint 1 ou, le cas échéant, une référence aux normes CEN citées dansles annexes.
Article 4
Lorsqu’un préemballage collectif est constitué de deux ou plusieurs
préemballages individuels, les gammes de valeurs citées aux annexes I,II et III s’appliquent aux préemballages individuels.
Lorsqu’un préemballage est constitué de deux ou plusieurs emballages
individuels qui ne sont pas destinés à être vendus individuellement, lesgammes de valeurs citées aux annexes I, II et III s’appliquent aupréemballage.
Article 5
Les États membres ne peuvent refuser, interdire ou restreindre la mise
sur le marché des préemballages qui satisfont aux prescriptions de laprésente directive, pour des motifs concernant la valeur de la quantiténominale dans le cas des préemballages énumérés à l’annexe I et àl’annexe III point 2, pour des motifs concernant la valeur de la capaciténominale des contenants dans le cas de préemballages énumérés àl’annexe II, ou pour ces deux motifs dans le cas des produits énumérés àl’annexe III point 1. ►
M2Les préemballages contenant les produits
énumérés à l’annexe I point 11 ne peuvent être commercialisés après le31 décembre 1989 que dans les quantités nominales indiquées auditpoint.◄
Article 6
Les États membres ne peuvent refuser, interdire ou restreindre, avant le
1
erjanvier 1982, la mise sur le marché des préemballages satisfaisant
aux prescriptions de la directive 76/211/CEE, dont la quantité nominale
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ou la capacité du contenant a une valeur qui ne figure pas dans laprésente directive et qui étaient mis sur leurs marchés à la date de sanotification.
Le premier alinéa ne s’applique pas aux mesures qui seront prises au
Royaume-Uni et en Irlande pour définir des gammes en unités dusystème international (SI).
Article 7
Les États membres mettent en vigueur les dispositions nécessaires pour
se conformer à la présente directive dans un délai de vingt-quatre moisà compter de sa notification et en informent immédiatement la Commis-sion.
Les États membres veillent à communiquer à la Commission le texte
des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans ledomaine régi par la présente directive.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
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ANNEXE I
GAMMES DES VALEURS DES QUANTITÉS NOMINALES DU
CONTENU DES PRÉEMBALLAGES
1. PRODUITS ALIMENTAIRES VENDUS À LA MASSE (valeurs en
g)
1.1. Beurre (position 04.03 du tarif douanier commun), margarine,
graisses émulsionnées ou non animales et végétales, pâtes àtartiner à faible teneur en graisse
1 2 5—2 5 0—5 0 0—10 0 0—15 0 0—20 0 0—25 0 0—50 0 0
1.2. Fromage frais, à l’exception des fromages dits «petits-suisses» et
des fromages de même présentation [sous-position ex 04.04 E I c)
du tarif douanier commun]
62,5 — 125 — 250 — 500 — 1 000 — 2 000 — 5 000
1.3. Sel de table ou de cuisine (sous-position 25.01 A du tarif douanier
commun)
1 2 5—2 5 0—5 0 0—7 5 0—1 0 0 0—1 5 0 0—5 0 0 0
1.4. Sucres impalpables, sucres roux ou bruns, sucres candis
125 — 250 — 500 — 750 — 1 000 — 1 500 — 2 000 — 2 500 —
3 000 — 4 000 — 5 000
1.5. Produits à base de céréales (à l’exclusion des aliments destinés au
premier âge)
1.5.1. Farines, gruaux, flocons et semoule de céréales, flocons et farines
d’avoine (à l’exclusion des produits visés au point 1.5.4)
125 — 250 — 500 — 1 000 — 1 500 — 2 000 — 2 500 (
1)—50 0 0
— 10 000
1.5.2. Pâtes alimentaires (position 19. 03 du tarif douanier commun)
1 2 5—2 5 0—5 0 0—10 0 0—15 0 0—20 0 0—30 0 0—40 0 0—
5 000 — 10 000
1.5.3. Riz(position 10.06 du tarif douanier commun)
1 2 5—2 5 0—5 0 0—1 0 0 0—2 0 0 0—2 5 0 0—5 0 0 0
▼M1
1.5.4. Produits à base de céréales obtenus par le soufflage ou le grillage:
puffed rice, corn flakes et analogues (position 19.05 du tarif douanier
commun)
2 5 0—3 7 5—5 0 0—7 5 0—1 0 0 0—1 5 0 0—2 0 0 0
▼B
1.6. Légumes secs (position 07.05 du tarif douanier commun) (2),fruits
secs(position ex 08.01, sous-positions 08.03 B, 08.04 B, position
08.12 du tarif douanier commun)
1 2 5—2 5 0—5 0 0—10 0 0—15 0 0—20 0 0—50 0 0—75 0 0—
10 000
1.7. Café torréfié moulu ou non moulu, chicorée, succédanés de café
1 2 5—2 5 0—5 0 0—10 0 0—20 0 0—30 0 0—40 0 0—50 0 0—
10 000
1.8. Produits surgelés
1.8.1. Fruits et légumes et pommes de terre précuites pour frites
150 — 300 — 450 — 600 — 750 — 1 000 — 1 500 — 2 000 —
2 500
1.8.2. Filets et portions de poissons panés ou non panés
100 — 200 — 300 — 400 — 500 — 600 — 800 — 1 000 — 2 000
1.8.3. «Sticks» de poisson
1 5 0—3 0 0—4 5 0—6 0 0—9 0 0—1 2 0 0—1 5 0 0—1 8 0 0
2. PRODUITS ALIMENTAIRES VENDUS AU VOLUME (valeur en
ml)
2.1. Glaces alimentaires en quantités supérieures à 250 ml (à l’excep-
tion des glaces alimentaires dont le volume n’est pas déterminé par laforme du récipient)
3 0 0—5 0 0—7 5 0—10 0 0—15 0 0—20 0 0—25 0 0—30 0 0—
4 000 — 5 000
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▼B
3. ALIMENTS SECS POUR CHIENS ET CHATS (3)(valeur en g)
200 — 300 — 400 — 500 — 600 — 800 — 1 000 — 1 500 — 2 000
—3 0 0 0—5 0 0 0—7 5 0 0—1 0 0 0 0
▼M1
4. PEINTURES ET VERNIS PRÊTS À L’EMPLOI (avecou sans addi-
tion de solvants; sous-position 32.09 A II du tarif douanier commun, àl’exclusion des pigments broyés et des solutions) (valeur en ml)
2 5—5 0—1 2 5—2 5 0—3 7 5—5 0 0—7 5 0—10 0 0—20 0 0—
2 5 0 0—4 0 0 0—5 0 0 0—1 0 0 0 0
▼
B
5. COLLES ET ADHÉSIFS SOLIDES OU EN POUDRE (valeur en g)
2 5—5 0—1 2 5—2 5 0—5 0 0—10 0 0—25 0 0—50 0 0—80 0 0
— 10 000
6. PRODUITS D’ENTRETIEN (solides et en poudre en g, liquides et
pâteux en ml)
Entre autres: produits pour cuirs et chaussures, bois et revêtements de
sol, fourneaux et métaux y compris pour automobiles, vitres et glacesy compris pour automobiles (position 34.05 du tarif douaniercommun); détachants, apprêts et teintures ménagères (sous-positions38.12 A et 32.09 C), insecticides ménagers (position ex 38.11), détar-trants (position 34.02), désodorisants ménagers (sous-position 33.06B), désinfectants non pharmaceutiques
2 5—5 0—7 5—1 0 0—1 5 0—2 0 0—2 5 0—3 7 5—5 0 0—7 5 0
—1 0 0 0—1 5 0 0—2 0 0 0—5 0 0 0—1 0 0 0 0
7. COSMÉTIQUES: PRODUITS DE BEAUTÉ ET DE TOILETTE
(sous-positions 33.06 A et B du tarif douanier commun) (solides et enpoudre en g, liquides et pâteux en ml)
7.1. ►
C1Produits pour la peau et l’hygiène buccale
Crèmes à raser, ◄crèmes et lotions à usage général, crèmes et
lotions pour les mains, produits solaires, produits pour l’hygiènebuccale (à l’exception des pâtes dentifrices)
1 5—3 0—4 0—5 0—7 5—1 0 0—1 2 5—1 5 0—2 0 0—2 5 0—
300 — 400 — 500 — 1 000
7.2. Pâtes dentifrices
2 5—5 0—7 5—1 0 0—1 2 5—1 5 0—2 0 0—2 5 0—3 0 0
7.3. Produits non colorants pour cheveux et produits de bain
Laques, shampoings, produits de rinçage, renforçateurs, brillantines,
crèmes pour cheveux (à l’exclusion des lotions capillaires visées aupoint 7. 4), mousses et autres produits moussants pour le bain et ladouche
2 5—5 0—7 5—1 0 0—1 2 5—1 5 0—2 0 0—2 5 0—3 0 0—4 0 0
—5 0 0—7 5 0—1 0 0 0—2 0 0 0
7.4. Produits à base d’alcool
Comprenant moins de 3 % en volume de parfum naturel ou synthé-
tique et moins de 70 % en volume d’alcool éthylique pur: eauxaromatiques, lotions capillaires, lotions avant et après rasage
1 5—2 5—3 0—4 0—5 0—7 5—1 0 0—1 2 5—1 5 0—2 0 0—
250 — 300 — 400 — 500 — 750 — 1 000
7.5. ►
C3 Déodorants et produits pour l’hygiène intime ◄
2 0—2 5—3 0—4 0—5 0—7 5—1 0 0—1 5 0—2 0 0
7.6. Talcs
5 0—7 5—1 0 0—1 5 0—2 0 0—2 5 0—5 0 0—1 0 0 0
8. PRODUITS DE LAVAGE
8.1. Savons solides de toilette et de ménage (valeur en g) (position 34.01
du tarif douanier commun)
2 5—5 0—7 5—1 0 0—1 5 0—2 0 0—2 5 0—3 0 0—4 0 0—5 0 0
— 1 000
8.2. Savons mous (valeur en g) (position 34.01 du tarif douanier commun)
1 2 5—2 5 0—5 0 0—7 5 0—1 0 0 0—5 0 0 0—1 0 0 0 0
8.3. Savons en paillettes, copeaux, flocons (valeur en g) (position 34.01
du tarif douanier commun)
2 5 0—5 0 0—7 5 0—1 0 0 0—3 0 0 0—5 0 0 0—1 0 0 0 0
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▼B
8.4. Produits liquides de lavage, de nettoyage et de récurage, ainsi que
produits auxiliaires (position 34.02 du tarif douanier commun) et
préparations hypochlorites (à l’exclusion des produits visés au point
6) (valeur en ml)
125 — 250 — 500 — 750 — 1 000 — 1 250 (4)—15 0 0—20 0 0—
3 0 0 0—4 0 0 0—5 0 0 0—6 0 0 0—7 0 0 0—1 0 0 0 0
8.5. Poudre de récurage (valeur en g)
250 — 500 — 750 — 1 000 — 10 000
8.6. Produits de prélavage et de trempage sous forme de poudre
(valeur en g)
2 5 0—5 0 0—1 0 0 0—2 0 0 0—5 0 0 0—1 0 0 0 0
9. SOLVANTS (valeur en ml)
Au sens de la directive 73/173/CEE du Conseil, du 4 juin 1973,
concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglemen-taires et administratives des États membres relatives à la classifica-tion, l’emballage et l’étiquetage des préparations dangeureuses(solvants) (
5)
2 5—5 0—7 5—1 2 5—2 5 0—5 0 0—10 0 0—15 0 0—25 0 0—
5 000 — 10 000
10. HUILES DE GRAISSAGE (valeur en ml)
1 2 5—2 5 0—5 0 0—10 0 0—20 0 0—25 0 0—30 0 0—40 0 0—
5 000 — 10 000
▼M2
11. FILS À TRICOTER (valeur en g) composés de fibres naturelles
(animales, végétales et minérales), de fibres chimiques et desmélanges de ces fibres
1 0—2 5—5 0—1 0 0—1 5 0—2 0 0—2 5 0—3 0 0—3 5 0—4 0 0
— 450 — 500 — 1 000
Cette valeur est la masse anhydre du fil à laquelle est appliqué le taux
d’humidité conventionnel fixé par la directive 71/307/CEE.
▼
B
(1) Valeur non admise pour les flocons et farines d’avoine.
(2) Sont exclus de ce point les légumes déshydratés et les pommes de terre.
(3) Produits dont la teneur en eau est inférieure à 14 %.
(4) Pour les hypochlorites uniquement.
(5)J OnoL 189 du 11. 7. 1973, p. 7.
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▼B
ANNEXE II
GAMMES DES VALEURS DES CAPACITÉS ADMISSIBLES DES
CONTENANTS
Les normes EN 23,1, édition 2 (mai 1978) et EN 76, édition 1 (décembre 1978)
sont d’application à l’exception des cas où les produits et les gammes decapacités prévus par ces normes diffèrent de celles reprises à la présente annexe.
1. CONSERVES ET SEMI-CONSERVES LOGÉES DANS DES
BOÎTES MÉTALLIQUES ET DANS DES EMBALLAGES ENVERRE: PRODUITS VÉGÉTAUX (FRUITS, LÉGUMES,TOMATES, POMMES DE TERRE, À L’EXCEPTION DESASPERGES, SOUPES, JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES ETNECTARS DE FRUITS) DESTINÉS À L’ALIMENTATIONHUMAINE
1.1. Boîtes métalliques et emballages en verre (capacité en ml)
106 — 156 — 212 (
1) — 228 (1) — 314 — 370 — 425 (1)—
►C2446 (1)◄— 580 — 720 — 850 — 1 062 — 1 700— 2 650
—3 1 0 0—4 2 5 0—1 0 2 0 0
1.1.1. Liste supplémentaire pour les gobelets
53 (2) — 125 (2) — 250 (2)
1.2. Liste des capacités admises pour produits spéciaux (en ml)
—Truffes: 2 6—5 3—7 1—1 0 6—2 1 2—4 2 5—7 2 0—8 5 0
—Tomates:
concentrées: 71 — 142 — 212 — 370 — 425 — 720 — 850 —
3 100 — 4 250
pelées ou non: 236 — 370 — 425 — 720 — 850 — 2 650 —
3 100
—«Cocktails» de fruits, fruits au sirop: 106 — 156 — 212 (1)—
228 (1) — 236 — 314 — 370 — 425 (1) — 446 (1) — 580 — 720
—8 5 0—10 6 2—17 0 0—26 5 0—31 0 0—42 5 0—1 02 0 0
2. ALIMENTS HUMIDES POUR CHIENS ET CHATS (capacité en
ml)
212 (1) — 228 (1) — 314 — 425 (1) — 446 (1) — 850 — 1 062 —
1 700 — 2 650
3. PRODUITS DE LAVAGE ET DE NETTOYAGE EN POUDRE
Les capacités de préemballages sont reprises ci-après:
Boîtes no Volume en ml
E 0,5 375E 1 750E 2 1 500E 3 2 250E 5 3 750E 10 7 700E 15 11 450E 20 15 200E 25 18 950E 30 22 700Barils n
o
E 5 3 950E 10 7 700E 15 11 450E 20 15 200E 25 18 950E 30 22 700
(1) Ces capacités seront réexaminées au plus tard cinq ans après la date de l’adoption de la
directive.
(2) Volume admis pour une période de dix ans à partir de la date d’adoption de la directive.
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▼B
ANNEXE III
GAMME DE VOLUMES POUR LES PRODUITS VENDUS EN AÉRO-
SOLS, À L’EXCEPTION DES PRODUITS EXCLUS À L’ANNEXE I
POINT 7. 4 ET DES MÉDICAMENTS
▼M1
Par dérogation à l’article 8 paragraphe 1 point e) de la directive 75/324/CEE duConseil, du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des législations des Étatsmembres relatives aux générateurs aérosols (
1), les produits vendus en aérosols
conformes aux prescriptions de la présente directive peuvent ne pas porterl’indication du contenu nominal en masse.
▼
B
1. PRODUITS VENDUS EN CONTENANTS MÉTALLIQUES
Capacité en ml du contenant avec:
Volume de la phase liquide
en mlgaz propulseur liquéfiéa) gaz propulseur
comprimé
b) gaz propulseur composé
uniquement d’oxydenitreux ou uniquementd’anhydride carboniqueou d’un mélange de cesdeux gaz lorsque l’en-semble du produitprésente un coefficientde Bunsen inférieur ouégal à 1,2
25 40 47
50 75 89
75 110 140
100 140 175
125 175 210
150 210 270
200 270 335
250 335 405
300 405 520
400 520 650
500 650 800
600 800 1000
750 1000 —
2. PRODUITS VENDUS EN CONTENANTS EN VERRE OU EN PLAS-
TIQUE TRANSPARENT OU NON TRANSPARENT (volume de la phaseliquide en ml)
2 5—5 0—7 5—1 0 0—1 2 5—1 5 0
(1)J OnoL 147 du 9. 6. 1975, p. 40.