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►B NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE DE L'UNION 
EUROPÉENNE  
(2019/C 119/01)  
Publication faite en vertu de l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) n  o 2658/87 du Conseil du 
23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun  ( 1 ) 
(JO C 119 du 29.3.2019, p. 1)  
Modifié par:  
Journal officiel  
n o page  date  
►M1 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 157/04  C 157  12  8.5.2019  
►M2 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 179/02  C 179  2  24.5.2019  
►M3 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 179/03  C 179  2  24.5.2019  
►M4 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 179/04  C 179  3  24.5.2019  
►M5 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 179/05  C 179  4  24.5.2019  
►M6 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 192/09  C 192  25  7.6.2019  
►M7 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 219/04  C 219  4  1.7.2019  
►M8 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 248/03  C 248  3  24.7.2019  
►M9 Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 307/04  C 307  4  11.9.2019  
►M10  Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 341/04  C 341  4  9.10.2019  
►M11  Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 350/02  C 350  2  16.10.2019  
►M12  Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 
2019/C 370/04  C 370  7  31.10.2019  02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 1  
( 1 ) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 2  
NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE 
COMBINÉE DE L'UNION EUROPÉENNE  
(2019/C 119/01)  
Publication faite en vertu de l'article 9 paragraphe 1 du 
règlement (CEE) n  o 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif 
à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier 
commun  ( 1 ) 
SOMMAIRE  
Préface  
A. Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée  
C. Règles générales communes à la nomenclature et aux droits  
Section I  
Animaux vivants et produits du règne animal  
1 Animaux vivants  
2 Viandes et abats comestibles  
3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques  
4 Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits 
comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs  
5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris 
ailleurs  
Section II  
Produits du règne végétal  
6 Plantes vivantes et produits de la floriculture  
7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires  
8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons  
9 Café, thé, maté et épices  
10 Céréales  
11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de 
froment  
12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; 
plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages  
13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux  
14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non 
dénommés ni compris ailleurs  
Section III  
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur 
dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine 
animale ou végétale  
15 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissocia ­ 
tion; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou 
végétale  ▼B 
( 1 ) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 3  
Section IV  
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et 
vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués  
16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques 
ou d'autres invertébrés aquatiques  
17 Sucres et sucreries  
18 Cacao et ses préparations  
19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou 
de lait; pâtisseries  
20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes  
21 Préparations alimentaires diverses  
22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres  
23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés 
pour animaux  
24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués  
Section V  
Produits minéraux  
25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments  
26 Minerais, scories et cendres  
27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distil ­ 
lation; matières bitumineuses; cires minérales  
Section VI  
Produits des industries chimiques ou des industries connexes  
28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou orga ­ 
niques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des 
terres rares ou d'isotopes  
29 Produits chimiques organiques  
30 Produits pharmaceutiques  
31 Engrais  
32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et 
autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres  
33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de 
toilette préparés et préparations cosmétiques  
34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, 
préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits 
d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires 
pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de 
plâtre  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 4  
35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules 
modifiés; colles; enzymes  
36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages 
pyrophoriques; matières inflammables  
37 Produits photographiques ou cinématographiques  
38 Produits divers des industries chimiques  
Section VII  
Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et 
ouvrages en caoutchouc  
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières  
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc  
Section VIII  
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de 
bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et 
contenants similaires; ouvrages en boyaux  
41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs  
42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de 
voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux  
43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices  
Section IX  
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; 
ouvrages de sparterie ou de vannerie  
44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois  
45 Liège et ouvrages en liège  
46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie  
Section X  
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou 
carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications  
47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier 
ou carton à recycler (déchets et rebuts)  
48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en 
carton  
49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries 
graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans  
Section XI  
Matières textiles et ouvrages en ces matières  
50 Soie  
51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 5  
52 Coton  
53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de 
papier  
54 Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en 
matières textiles synthétiques ou artificielles  
55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues  
56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et 
cordages; articles de corderie  
57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles  
58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; 
passementeries; broderies  
59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles tech ­ 
niques en matières textiles  
60 Étoffes de bonneterie  
61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie  
62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie  
63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chif ­ 
fons 
Section XII  
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, 
cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; 
fleurs artificielles; ouvrages en cheveux  
64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets  
65 Coiffures et parties de coiffures  
66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, 
cravaches et leurs parties  
67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs 
artificielles; ouvrages en cheveux  
Section XIII  
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières 
analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre  
68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières 
analogues  
69 Produits céramiques  
70 Verre et ouvrages en verre  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 6  
Section XIV  
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux 
précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en 
ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies  
71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux 
précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en 
ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies  
Section XV  
Métaux communs et ouvrages en ces métaux  
72 Fonte, fer et acier  
73 Ouvrages en fonte, fer ou acier  
74 Cuivre et ouvrages en cuivre  
75 Nickel et ouvrages en nickel  
76 Aluminium et ouvrages en aluminium  
78 Plomb et ouvrages en plomb  
81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières  
82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en 
métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs  
83 Ouvrages divers en métaux communs  
Section XVI  
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils 
d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils 
d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en 
télévision, et parties et accessoires de ces appareils  
84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins 
mécaniques; parties de ces machines ou appareils  
85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils 
d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistre ­ 
ment ou de reproduction des images et du son en télévision, et 
parties et accessoires de ces appareils  
Section XVII  
Matériel de transport  
86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs 
parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de 
signalisation pour voies de communications  
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, 
leurs parties et accessoires  
88 Navigation aérienne ou spatiale  
89 Navigation maritime ou fluviale  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 7  
Section XVIII  
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de 
cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; 
instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; 
instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments 
ou appareils  
90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinémato ­ 
graphie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et 
appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instru ­ 
ments ou appareils  
91 Horlogerie  
92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments  
Section XIX  
Armes, munitions et leurs parties et accessoires  
93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires  
Section XX  
Marchandises et produits divers  
94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; 
appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; 
lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumi ­ 
neuses et articles similaires; constructions préfabriquées  
95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs 
parties et accessoires  
96 Ouvrages divers  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 8  
PRÉFACE  
Le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la 
nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (  1 ) établit 
une nomenclature appelée «nomenclature combinée» (NC) basée sur la 
convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de 
codification des marchandises (  2 ) appelée «système harmonisé» (SH).  
Le SH est assorti de ses propres notes explicatives (NESH). Ces notes 
sont publiées en anglais et en français, et mises à jour par l':  
ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES (OMD)  
Conseil de coopération douanière (CCD),  
30, rue du Marché,  
B-1210 Bruxelles.  
En vertu de l'article 9 paragraphe 1, point a), première tiret, du règle ­
ment (CEE) no 2658/87, la Commission adopte les notes explicatives de 
la nomenclature combinée (NENC) après examen par la section de la 
nomenclature tarifaire et statistique du comité du code des douanes. 
Bien que les NENC puissent renvoyer aux NESH, elles ne se substituent 
pas à ces dernières mais doivent être considérées comme complémen ­
taires et consultées conjointement.  
La présente édition des NENC reprend et, le cas échéant, remplace 
celles publiées jusqu'au 4 janvier 2019 (  3 ) dans la série C du  Journal 
officiel de l'Union européenne . Les NENC publiées dans la série C du 
Journal officiel après cette date restent en vigueur et seront insérées 
dans ces notes, lors d'une prochaine révision de celles-ci.  
En outre, les codes des positions et sous-positions de la NC auxquels il 
est fait référence sont ceux de la nomenclature combinée de 2019 
reproduite dans le règlement d'exécution (UE) 2018/1602 (  4 ) de la 
Commission.  
De plus, des informations concernant les «Lignes directrices pour le 
classement dans la nomenclature combinée des marchandises présentées 
en assortiments conditionnés pour la vente au détail» ont été publiées au  
Journal officiel de l'Union européenne , série C (  5 ). ▼B 
( 1 ) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. 
( 2 ) JO L 198 du 20.7.1987, p. 1. 
( 3 ) JO C 2 du 4.1.2019, p. 2. 
( 4 ) JO L 273 du 31.10.2018, p. 1. 
( 5 ) JO C 105 du 11.4.2013, p. 1.
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 9  
A. Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature 
combinée  
Règle générale 5 b)  Les emballages habituellement utilisés pour la 
commercialisation de boissons, confitures, moutarde, 
épices ou autres sont à classer avec les marchandises 
qu'ils contiennent même lorsqu'ils sont susceptibles 
d'être utilisés valablement d'une façon répétée.  
C. Règles générales communes à la nomenclature et aux droits  
Règle générale 3  Les «jours ouvrables» auxquels se réfère l’article 48, 
paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2015/ 
2447 (  1 ) de la Commission sont tous les jours autres 
que les samedis, les dimanches et les jours qui sont 
fériés pour la Banque centrale européenne.  ▼B 
( 1 ) Règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 
2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du 
règlement (UE) n  o 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant 
le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558).
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 10  
SECTION I  
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL  
CHAPITRE 1  
ANIMAUX VIVANTS 
0101  Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants  
0101 29 10 et 
0101 29 90  Chevaux  
Les chevaux sauvages tels que le cheval de Przewalski ou le 
tarpan (Mongolie), restent compris dans les présentes 
sous-positions. Par contre, les zèbres ( Equus zebra , Equus 
grevyi , Equus burchelli , Equus quagga , etc.) relèvent de la 
sous-position 0106 19 00 bien qu'ils appartiennent à la 
famille des équidés. 
Les hybrides de la jument et du zèbre (zébrule) relèvent de 
la sous-position 0106 19 00.  
0101 30 00  Ânes  
Relèvent de cette sous-position les ânes domestiques aussi 
bien que les ânes non domestiques. Parmi ces derniers on 
peut citer le djiggetaï de Mongolie, le kiang du Tibet, 
l'onagre ainsi que l'hémione ou demi-âne ( Equus hemionus ). 
Les hybrides de l'âne et du zèbre (âne-zèbre) relèvent de la 
sous-position 0106 19 00.  
0101 90 00  autres  
Entrent dans cette sous-position les animaux décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 0101, dernier alinéa.  
0102  Animaux vivants de l'espèce bovine  
0102 21 10 à 
0102 29 99  Bovins domestiques  
Relèvent notamment de ces sous-positions les animaux 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 0102, 
premier alinéa, chiffre 1. 
Les yacks possèdent 14 paires de côtes, tandis que tous les 
autres animaux de l'espèce bovine (à l'exception du bison 
d'Europe et du bison d'Amérique) n'en ont que 13.  
0102 31 00 à 
0102 39 90  Buffles  
Relèvent notamment de ces sous-positions les animaux 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 0102, 
premier alinéa, chiffre 2. 
Le bison d'Europe ( Bison bonasus ) et le bison d'Amérique 
(Bison bison ) possèdent 14 paires de côtes, tandis que tous 
les autres animaux de l'espèce bovine (à l'exception des 
yacks) n'en ont que 13.  
0102 39 10  des espèces domestiques  
Relèvent de cette sous-position tous les animaux de l'espèce 
bovine du genreus  Bubalus ,quel que soit le service auquel 
ils sont destinés [rente, élevage, engraissement (embouche), 
reproduction, boucherie, etc.], à l'exclusion toutefois des 
animaux de race pure destinés à la reproduction (sous-posi ­
tion 0102 31 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 11  
0102 39 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les animaux de l'espèce 
bovine des genres  Syncerus  et Bison , à l'exclusion toutefois 
des animaux de race pure destinés à la reproduction (sous- 
position 0102 31 00).  
0102 90 20 à 
0102 90 99  autres  
Relèvent notamment de ces sous-positions les animaux 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 0102, 
premier alinéa, chiffre 3.  
0102 90 91  des espèces domestiques  
Relèvent de cette sous-position tous les animaux de l'espèce 
bovine appartenant à des espèces domestiques qui ne figu ­
rent pas ci-dessus, quel que soit le service auquel ils sont 
destinés [rente, élevage, engraissement (embouche), repro ­
duction, boucherie, etc.], à l'exclusion toutefois des animaux 
de race pure destinés à la reproduction (sous-posi ­
tion 0102 90 20).  
0103  Animaux vivants de l'espèce porcine  
0103 91 90  autres  
Parmi les porcins vivants des espèces non domestiques, on 
peut citer: 
1. les sangliers ( Sus scrofa ); 
2. le phacochère ( Phacochoerus aethiopicus ), le potamo ­
chère ou cochon-cerf ( Potamochoerus porcus ) et l'hylo ­
chère; 
3. le babiroussa ( Babyrousa babyrussa ); 
4. les pécaris ( Dicotyles tajacu ). 
0103 92 90  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 0103 91 90.  
0104  Animaux vivants des espèces ovine ou caprine  
0104 10 10 à 
0104 10 80  de l'espèce ovine  
Ces sous-positions comprennent, par exemple, les animaux 
de l'espèce ovine domestique ( Ovis aries ), les diverses 
variétés de mouflons telles que le mouflon d'Europe ( Ovis 
musimon ), le mouflon du Canada ou bighorn ( Ovis cana ­
densis ), le mouflon asiatique ou sha ou uria ( Ovis orienta ­
lis), le mouflon argali du Pamir ( Ovis ammon ) ainsi que 
l'arui des Arabes ( Ammotragus lervia ) dit «mouflon à 
manchettes» bien que plus proche des chèvres.  
0104 20 10 et 
0104 20 90  de l'espèce caprine  
Ces sous-positions comprennent, par exemple, les animaux 
de l'espèce caprine domestique, le bouquetin ( Capra ibex ) et 
le pasang ou chèvre de Perse ( Capra aegagrus  ou Capra 
hircus ). 
Sont par contre exclus des présentes sous-positions et 
classés dans la sous-position 0106 19 00 le chevrotain 
porte-musc ( Moschus moschiferus ), les chevrotains 
d'Afrique ( Hyemoschus ) et les chevrotains asiatiques ( Tra­
gulus ) qui, en dépit de leur désignation, n'appartiennent pas 
à l'espèce caprine. Il en est de même des animaux dits 
antilopes-chèvres, tels que le chamois ( Rupricapra ) et le 
tahr de l'Himalaya ( Hemitragus ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 12  
0105  Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, 
vivants, des espèces domestiques  
Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domes ­
tiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle-ci, y 
compris les poulets, les chapons, les canes et les jars, qu'ils 
soient élevés pour la ponte, pour leur viande, pour leurs 
plumes ou à toute autre fin (par exemple pour l'ornement 
de volières, parcs ou pièces d'eau). 
Les oiseaux sauvages (par exemple les dindes et dindons 
sauvages —  Meleagris gallopavo ), bien qu'ils puissent être 
élevés et abattus d'une façon semblable à celle pratiquée 
pour les volailles de basse-cour, sont classés dans la 
sous-position 0106 39 80. 
Les pigeons des espèces domestiques sont classés dans la 
sous-position 0106 39 10.  
0106  Autres animaux vivants  
0106 13 00  Chameaux et autres camélidés (Camelidés)  
La présente sous-position comprend les chameaux, droma ­
daires et autres camélidés (lamas, alpacas, guanacos, 
vigognes).  
0106 14 10  Lapins domestiques  
Cette sous-position comprend seulement les lapins des 
espèces domestiques, qu'ils soient élevés pour leur viande, 
leurs poils (par exemple lapin angora) ou à toute autre fin.  
0106 14 90  autres  
Cette sous-position comprend les lapins de garenne ( Oryc­
tolagus cuniculus ) et les lièvres.  
0106 19 00  autres  
La présente sous-position comprend tous les mammifères 
vivants, à l'exception des animaux domestiques et non 
domestiques des espèces chevaline, asine et mulassière 
(n o 0101), bovine (n  o 0102), porcine (n  o 0103), ovine ou 
caprine (n  o 0104), des primates (sous-position 0106 11 00), 
des baleines, dauphins, marsouins, lamantins et dugongs, 
des otaries et phoques, lions de mer et morses (sous-posi ­
tion 0106 12 00) et des lapins et lièvres (sous-posi ­
tions 0106 14 10 et 0106 14 90). 
Parmi les mammifères compris dans la présente 
sous-position, on peut citer: 
1. les cerfs, daims, chevreuils, chamois ou isards ( Rupi­
capra rupicapra ), l'élan commun ou d'Amérique ( Alces 
alces ), les antilopes-chèvres [goral ( Naemorhedus ), 
Hemitragus  ou pronghorn] et les antilopes proprement 
dites; 
2. les lions, tigres, ours, rhinocéros, hippopotames, 
éléphants, girafes, okapis, kangourous, zèbres, etc.; 
3. les écureuils, renards, visons, marmottes, castors, onda ­
tras ou rats musqués, les ragondins ou myopotames, les 
cobayes ou cochons d'Inde; 
4. les rennes; 
5. les chiens et les chats.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 13  
0106 20 00  Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)  
La présente sous-position comprend tous les reptiles, lézards 
et les tortues (terrestres, marines ou d'eau douce).  
0106 39 10  Pigeons  
La présente sous-position comprend tous les oiseaux de la 
famille des colombidés, aussi bien les pigeons sauvages que 
les pigeons des espèces domestiques, quelle que soit la 
destination de ces derniers (pigeons de basse-cour, pigeons 
d'ornement, pigeons voyageurs). 
Au nombre des pigeons non domestiques repris ici, on peut 
citer le ramier ou pigeon des bois ou palombe ( Columba 
palumbus ), le pigeon colombin ( Columba oenas ), le pigeon 
biset ( Columba livia ), le pigeon bronzé d'Australie ou 
phaps, les colombis et les tourterelles ( Streptopelia turtur , 
Streptopelia risoria ). 
Par contre, sont exclues de la présente sous-position et clas ­
sées dans la sous-position 0106 39 80 certaines espèces plus 
voisines des gallinacés telles que les nicobars ( Caloenas 
nicobarica ), les colombars, les gouras, les gangas cata ( Pte­
rocles alchata ) et les syrrhaptes paradoxaux ( Syrrhaptes 
paradoxus ). 
0106 39 80  autres  
La présente sous-position comprend tous les oiseaux 
vivants, autres que les coqs, poules, canards, oies, dindons, 
dindes et pintades, des espèces domestiques (n  o 0105) et à 
l'exclusion des oiseaux de proie (sous-position 0106 31 00), 
des psittaciformes (sous-position 0106 32 00), des autruches 
et émeus (sous-position 0106 33 00) et des pigeons domes ­
tiques ou non (sous-position 0106 39 10). 
Parmi les oiseaux compris dans la présente sous-position, on 
peut citer: 
1. l'oie cendrée ( Anser anser ), le cravant ( Branta bernicla ), 
le tadorne ( Tadorna tadorna ), le colvert ( Anas platyrhyn ­
chos), les chipeaux ( Anas strepera ), le siffleur ( Anas 
penelope ), le pilet ( Anas acuta ), le souchet ( Anas 
clypeata ), les sarcelles ( Anas querquedula , Anas crecca ), 
les macreuses, les eiders; 
2. les cygnes et les paons; 
3. les perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, coqs de 
bruyère ou grouses, gélinottes, canards sauvages, oies 
sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes; 
4. les pinsons, mésanges, oiseaux-mouches, canaris, coli ­
bris, etc.  
0106 49 00  autres  
Cette sous-position comprend les vers à soie, papillons, 
coléoptères et autres insectes.  
0106 90 00  autres  
La présente sous-position comprend: 
1. toutes les autres espèces d'animaux vivants, à l'exception 
des poissons et des crustacés, mollusques et autres inver ­
tébrés aquatiques (chapitre 3) ainsi que des cultures de 
micro-organismes (n  o 3002); 
2. les grenouilles.  ▼B
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CHAPITRE 2  
VIANDES ET ABATS COMESTIBLES  
Considérations générales  
1. Restent classés dans ce chapitre les viandes et abats propres à l'ali ­
mentation humaine, même s'ils sont présentés comme étant destinés à 
la nourriture des animaux.  
2. En ce qui concerne la portée des termes «viandes» et «abats» au sens 
de ce chapitre, il y a lieu de se référer aux notes explicatives du SH, 
considérations générales du chapitre 2.  
3. En ce qui concerne les différents états dans lesquels les viandes et 
abats de ce chapitre peuvent se présenter (frais, réfrigérés, congelés, 
salés ou en saumure, séchés ou fumés), il y a lieu de se référer aux 
notes explicatives du SH, considérations générales du chapitre 2. Il 
est en outre signalé que la viande surgelée suit le régime de la viande 
congelée; il en est de même de la viande partiellement ou totalement 
décongelée. Par ailleurs, il est entendu que le terme «congelé» 
englobe non seulement la viande congelée à l'état frais, mais aussi 
la viande d'abord légèrement séchée et ensuite congelée, pour autant 
que sa conservation effective et durable soit assurée essentiellement 
par cette congélation.  
4. Il y a également lieu de se référer aux notes explicatives du SH, 
considérations générales du chapitre 2, pour ce qui est de la distinc ­
tion à faire entre les viandes et abats du présent chapitre et les 
produits du chapitre 16. Il est toutefois précisé que restent classés 
dans le chapitre 2 les viandes et abats à l'état cru, hachés mais non 
autrement préparés, qui sont simplement emballés dans une feuille de 
matière plastique (même sous forme de saucisse) aux seules fins d'en 
faciliter la manutention et le transport.  
5. Aux fins de la distinction entre morceaux désossés et morceaux non 
désossés, les cartilages et tendons ne sont pas considérés comme des 
os. 
6. Restent classés dans ce chapitre les viandes et abats contenant des 
conservateurs, des stabilisants ou des antioxydants ajoutés pour 
arrêter la dégradation de ces produits.  
Note complémen ­
taire 1, 
points A d) et 
A e)  Aux fins de la note complémentaire 1, points A d) et A e), 
du présent chapitre (en liaison avec la note complémen ­
taire 1, intitulé C, du présent chapitre), seules les côtes, 
entières ou coupées, directement attenantes à la colonne 
vertébrale sont prises en considération pour déterminer si 
les conditions relatives au nombre minimal et au nombre 
maximal de côtes sont remplies. 
Conformément à cette explication, le schéma ci-dessous 
montre un exemple de quartier avant de bovin remplissant 
les conditions de la note complémentaire 1, points A d) et 
A e) en liaison avec la note complémentaire 1, intitulé C, 
du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 15  
QUARTIER AVANT QUARTIER ARRIÈRE
  
Note complémen ­
taire 2.C  Aux fins de la note complémentaire 2.C du présent chapitre, 
il convient de se référer en ce qui concerne les deux tech ­
niques de coupe et les termes «gorge, partie épaule», «joues 
basses» et «joues basses et gorge, partie épaule, présentées 
ensemble», aux schémas figurant ci-dessous:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 16  
Note complémen ­
taire 6 a)  Le sel n'est pas considéré comme un assaisonnement au sens 
de cette note complémentaire. 
Voir aussi la note complémentaire 7 du présent chapitre.  
0201  Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou 
réfrigérées  
N'est comprise dans cette position que la viande fraîche ou 
réfrigérée des animaux repris dans le n  o 0102. 
Pour l'application des définitions relatives aux quartiers 
avant et aux quartiers arrière sont considérés: 
a) comme collet la partie musculaire du collier avec les sept 
hémi-vertèbres cervicales; 
b) comme épaule le membre antérieur comprenant les os 
scapulum, humérus, radius et cubitus ainsi que les 
muscles qui les entourent; 
c) comme aloyau le filet, le faux-filet, le romsteck, ce 
dernier comprenant ou non l'aiguillette baronne.  
0201 10 00  en carcasses ou demi-carcasses  
Les termes «carcasse» et «demi-carcasse» sont définis à la 
note complémentaire 1.A du présent chapitre, points a) et 
b). Il est admis que les apophyses épineuses des huit ou 
neuf premières vertèbres dorsales soient alternativement lais ­
sées sur la demi-carcasse droite et la demi-carcasse gauche.  
0201 20 20  Quartiers dits «compensés»  
Le terme «quartier compensé» est défini à la note complé ­
mentaire 1.A du présent chapitre, point c).  
0201 20 30  Quartiers avant attenants ou séparés  
Les termes «quartier avant attenant» et «quartier avant 
séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du 
présent chapitre, points d) et e). Il en découle que sont 
exclus de la présente sous-position et à classer dans la 
sous-position 0201 20 90, par exemple les parties anté ­
rieures de la demi-carcasse qui, avec tous les os correspon ­
dants, comprennent moins de quatre côtes ou dans lesquelles 
manque le collier ou l'épaule, ou encore ces mêmes parties 
antérieures dont on a enlevé un os, par exemple la vertèbre 
atlas.  
0201 20 50  Quartiers arrière attenants ou séparés  
Les termes «quartier arrière attenant» et «quartier arrière 
séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du 
présent chapitre, points f) et g). Comme il découle de ces 
notes complémentaires, sont exclus de la présente 
sous-position et à classer dans la 
sous-position 0201 20 90, par exemple les parties 
postérieures de la demi-carcasse qui, avec tous les os corres ­
pondants, comprennent moins de trois côtes ou dans 
lesquelles manque la cuisse ou l'aloyau. Toutefois, les quar ­
tiers arrière présentés sans rognons ni graisse de rognons, 
avec ou sans le flanchet, restent classés comme quartiers 
arrière.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 17  
0201 20 90  autres  
Cette sous-position comprend notamment l'épaule, la cuisse 
et le faux-filet, non désossés. Sont également comprises ici 
les parties antérieures et postérieures de la demi-carcasse 
(non désossées) qui ne répondent pas à la définition des 
quartiers dits «compensés» ni à celle des quartiers avant 
ou arrière.  
0201 30 00  désossées  
Cette sous-position comprend tous les morceaux de viande 
de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés, dont tous les os ont 
été enlevés, par exemple le filet et les flanchets sans os.  
0202  Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées  
N'est comprise dans cette position que la viande congelée 
des animaux repris dans le n  o 0102.  
0202 10 00  en carcasses ou demi-carcasses  
Les termes «carcasse» et «demi-carcasse» sont définis à la 
note complémentaire 1.A du présent chapitre, points a) et b).  
0202 20 10  Quartiers dits «compensés»  
Le terme «quartier compensé» est défini à la note complé ­
mentaire 1.A du présent chapitre, point c).  
0202 20 30  Quartiers avant attenants ou séparés  
Les termes «quartier avant attenant» et «quartier avant 
séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du 
présent chapitre, points d) et e).  
0202 20 50  Quartiers arrière attenants ou séparés  
Les termes «quartier arrière attenant» et «quartier arrière 
séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du 
présent chapitre, points f) et g).  
0202 20 90  autres  
La note explicative de la sous-position 0201 20 90 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
0202 30 50  Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «aus ­
traliennes»  
Les termes «découpes de quartiers avant dites australiennes» 
et «découpes de poitrines dites australiennes» sont définis à 
la note complémentaire 1.A du présent chapitre, point h).  
0202 30 90  autres  
Cette sous-position comprend tous les morceaux de viande 
de l'espèce bovine, congelés, qui sont entièrement désossés, 
à l'exclusion des blocs de congélation visés dans la 
sous-position 0202 30 10 et des découpes de la 
sous-position 0202 30 50.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 18  
0203  Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfri ­
gérées ou congelées  
N'est comprise dans cette position que la viande des 
animaux repris dans le n  o 0103. 
La viande des animaux de l'espèce porcine certifiée par les 
autorités compétentes de l'Australie comme étant de la 
viande de porc vivant à l'état sauvage en Australie, est 
considérée comme viande autre que celle des espèces 
domestiques.  
0203 11 10 à 
0203 19 90  fraîches ou réfrigérées  
N'est comprise dans ces sous-positions que la viande fraîche 
ou réfrigérée des animaux repris dans le n  o 0103.  
0203 11 10  des animaux de l'espèce porcine domestique  
Le terme «carcasses ou demi-carcasses» est défini à la note 
complémentaire 2.A du présent chapitre, point a).  
0203 12 11  Jambons et morceaux de jambons  
Le terme «jambon» est défini à la note complémentaire 2.A 
point b) du présent chapitre. 
Relèvent de la présente sous-position les jambonneaux non 
désossés de derrière.  
0203 12 19  Épaules et morceaux d'épaules  
Le terme «épaule» est défini à la note complémentaire 2.A, 
point d), du présent chapitre. 
Relèvent de cette sous-position les morceaux dénommés 
«côtis» et les jambonneaux de devant non désossés.  
0203 19 11  Parties avant et morceaux de parties avant  
Le terme «partie avant» est défini à la note complémen ­
taire 2.A, point c), du présent chapitre. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les jambonneaux de 
devant non désossés, ni les morceaux dénommés «côtis» 
(sous-position 0203 12 19).  
0203 19 13  Longes et morceaux de longes  
Le terme «longe» est défini à la note complémentaire 2.A, 
point e), du présent chapitre. 
Relèvent de cette sous-position les côtes du carré («loin ­
ribs»).  
0203 19 15  Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines  
Les termes «poitrines» et «morceaux» sont définis aux notes 
complémentaires 2.A, point f), et 2.B premier alinéa du 
présent chapitre. 
Les morceaux de poitrines ne sont classés ici que lorsqu'ils 
contiennent la couenne et le lard.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 19  
Ne relève pas de cette sous-position le plat de côtes (ou pain 
de côtes) dépourvu de couenne et de lard (sous-posi ­
tion 0203 19 59).  
0203 19 59  autres  
Relève de cette sous-position le plat de côtes (ou pain de 
côtes) sans couenne ni lard.  
0203 19 90  autres  
N'est comprise dans cette sous-position que la viande des 
animaux des sous-positions 0103 91 90 et 0103 92 90, 
notamment la viande de sanglier, autre que les carcasses 
ou demi-carcasses et autre que les jambons, épaules et 
leurs morceaux.  
0203 21 10 à 
0203 29 90  congelées  
Les notes explicatives pour les sous-positions 0203 11 10 à 
0203 19 90 et ses subdivisions sont applicables mutatis 
mutandis aux présentes sous-positions qui comportent des 
subdivisions identiques.  
0204  Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, 
fraîches, réfrigérées ou congelées  
N'est comprise dans cette position que la viande fraîche, 
réfrigérée ou congelée des animaux repris dans le n  o 0104, 
qu'ils soient domestiques ou sauvages, et surtout la viande 
de l'espèce ovine (des ovins domestiques ou de mouflons) 
ainsi que la viande des bouquetins.  
0204 10 00  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfri ­
gérées  
Les termes «carcasses» et «demi-carcasses» sont définis à la 
note complémentaire 3.A du présent chapitre, points a) et b). 
Pour ce qui concerne la définition de la viande d'agneau, il y 
a lieu de se référer à la note explicative des sous-positions du 
SH, n  os 0204 10 et 0204 30.  
0204 21 00  en carcasses ou demi-carcasses  
Les termes «carcasses» et «demi-carcasses» sont définis à la 
note complémentaire 3.A du présent chapitre, points a) et b).  
0204 22 10  Casque ou demi-casque  
Les termes «casque» et «demi-casque» sont définis à la note 
complémentaire 3.A du présent chapitre, points c) et d).  
0204 22 30  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle  
Les termes «carré et selle», «selle», «carré», «demi-carré et 
demi-selle», «demi-selle» et «demi-carré» sont définis à la 
note complémentaire 3.A du présent chapitre, points e) et f).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 20  
0204 22 50  Culotte ou demi-culotte  
Les termes «culotte» et «demi-culotte» sont définis à la note 
complémentaire 3.A du présent chapitre, points g) et h).  
0204 30 00  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées  
La note explicative de la sous-position 0204 10 00 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0204 41 00 à 
0204 43 90  autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées  
Les notes explicatives des sous-positions 0204 21 00, 
0204 22 10, 0204 22 30 et 0204 22 50 s'appliquent mutatis 
mutandis aux sous-positions 0204 41 00, 0204 42 10, 
0204 42 30 et 0204 42 50.  
0204 50 11 à 
0204 50 79  Viandes des animaux de l'espèce caprine  
Les termes «carcasses» et «demi-carcasses» (sous-posi ­
tions 0204 50 11 et 0204 50 51), «casque» et «demi- 
casque» (sous-positions 0204 50 13 et 0204 50 53), «carré 
et selle», «selle», «carré», «demi-carré et demi-selle», 
«demi-selle» et «demi-carré» (sous-positions 0204 50 15 et 
0204 50 55), «culotte» et «demi-culotte» (sous-posi ­
tions 0204 50 19 et 0204 50 59) sont définis à la note 
complémentaire 3.A du présent chapitre, respectivement 
aux points a) et b), c) et d), e) et f), g) et h).  
0206  Abats comestibles des animaux des espèces bovine, 
porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, 
frais, réfrigérés ou congelés  
Cette position comprend les abats des animaux repris dans 
les n  os 0101 à 0104. Les abats destinés à la fabrication de 
produits pharmaceutiques n'entrent dans les sous-positions 
concernées que pour autant qu'il soit satisfait aux conditions 
déterminées par les autorités compétentes. 
Pour le surplus, il y a lieu de se référer aux notes explica ­
tives du SH, n  o 0206.  
0206 10 10 à 
0206 10 98  de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés  
Ces sous-positions ne comprennent que les abats frais ou 
réfrigérés des animaux repris dans le n  o 0102.  
0206 10 95  Onglets et hampes  
L'onglet et la hampe constituent les parties musculaires du 
diaphragme.  
0206 21 00 à 
0206 29 99  de l'espèce bovine, congelés  
Ces sous-positions ne comprennent que les abats congelés 
des animaux repris dans le n  o 0102.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 21  
0206 30 00  de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés  
Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfri ­
gérés des animaux repris dans le n  o 0103. 
La note explicative de la sous-position 0206 49 00, premier 
alinéa, est applicable mutatis mutandis. 
La sous-position comprend aussi, entre autres, les pieds ou 
queues, les foies, les rognons, les cœurs, les langues, les 
poumons, la couenne comestible, la cervelle et la crépine.  
0206 41 00 et 
0206 49 00  de l'espèce porcine, congelés  
Ces sous-positions ne comprennent que les abats congelés 
des animaux repris dans le n  o 0103.  
0206 49 00  autres  
Cette sous-position comprend, par exemple, les têtes ou 
moitiés de têtes, avec ou sans la cervelle, les joues ou la 
langue, y compris des morceaux de celles-ci (note complé ­
mentaire 2.C du présent chapitre); les morceaux de têtes 
sont définis au troisième alinéa de cette même note complé ­
mentaire. 
La sous-position comprend aussi, entre autres, les pieds ou 
queues, les rognons, les cœurs, les langues, les poumons, la 
couenne comestible, la cervelle et la crépine. 
Cette sous-position comprend, par exemple, les abats de 
sanglier.  
0206 80 91  des espèces chevaline, asine ou mulassière  
Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfri ­
gérés des animaux repris dans le n  o 0101.  
0206 80 99  des espèces ovine ou caprine  
Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfri ­
gérés des animaux repris dans le n  o 0104.  
0206 90 91  des espèces chevaline, asine ou mulassière  
Cette sous-position ne comprend que les abats congelés des 
animaux repris dans le n  o 0101.  
0206 90 99  des espèces ovine ou caprine  
Cette sous-position ne comprend que les abats congelés des 
animaux repris dans le n  o 0104.  
0207  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n  o 0105  
0207 11 10  présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, 
dénommés «poulets 83 %»  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 22  
La présente sous-position comprend surtout les coqs, poules 
et poulets, plumés, avec la tête et les pattes, dont les boyaux 
ont été arrachés, les autres entrailles (notamment les 
poumons, le foie, le gésier, le cœur, les ovaires) ayant été 
laissées en place.  
0207 11 30  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais 
avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «pou ­
lets 70 %»  
La présente sous-position comprend notamment les poulets 
à rôtir qui sont des poulets plumés sans la tête ni les pattes 
mais avec le cou, complètement vidés, mais dont le cœur, le 
foie et le gésier ont été replacés à l'intérieur du corps après 
avoir été arrachés.  
0207 11 90  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans 
le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «pou ­
lets 65 %», ou autrement présentés  
La présente sous-position comprend notamment les poulets 
à rôtir qui sont des poulets plumés, sans la tête ni les pattes 
et complètement vidés. Elle comprend aussi les coqs, poules 
et poulets qui sont présentés sous une forme ne correspon ­
dant à aucun des modes de présentation mentionnés dans les 
sous-positions 0207 11 10 et 0207 11 30, par exemple les 
poulets non plumés présentés avec la tête, les pattes et les 
boyaux.  
0207 12 10 et 
0207 12 90  non découpés en morceaux, congelés  
Les notes explicatives des sous-positions 0207 11 30 et 
0207 11 90 sont applicables mutatis mutandis.  
0207 13 10  désossés  
La présente sous-position comprend la viande de coqs, de 
poules et de poulets, sans os, quelle que soit la partie du 
corps d'où elle provient.  
0207 13 20  Demis ou quarts  
Le terme «demis» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et b), du présent chapitre. 
Le terme «quarts» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et c), du présent chapitre. La présente 
sous-position comprend les quarts arrière composés du 
pilon (tibia et péroné), de la cuisse (fémur), de la partie 
postérieure du dos et du croupion ainsi que les quarts 
avant consistant essentiellement en une moitié de poitrine 
avec l'aile y adhérente.  
0207 13 30  Ailes entières, même sans la pointe  
Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à 
la note complémentaire 4, points a) et d), du présent 
chapitre.  
0207 13 40  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes  
Voir la note complémentaire 4, point a), du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 23  
Entrent dans la présente sous-position, entre autres, les dos 
avec cous comprenant: un morceau du cou, le dos et éven ­
tuellement le croupion; les dos; les cous; les croupions; les 
pointes d'ailes.  
0207 13 50  Poitrines et morceaux de poitrines  
Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et e), du présent chapitre.  
0207 13 60  Cuisses et morceaux de cuisses  
Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et f), du présent chapitre. 
La découpe séparant la cuisse du dos doit être faite entre les 
deux lignes délimitant les articulations, conformément au 
graphique suivant.
  
0207 13 91  Foies  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  
0207 13 99  autres  
La présente sous-position comprend les abats comestibles et 
notamment les cœurs, les crêtes et les caroncules, à l'exclu ­
sion des foies. 
Relèvent également de cette sous-position les pattes de coqs, 
poules ou poulets.  
0207 14 10 à 
0207 14 99  Morceaux et abats, congelés  
Les notes explicatives des sous-positions 0207 13 10 à 
0207 13 99 sont applicables mutatis mutandis.  
0207 24 10  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le 
cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
«dindes 80 %»  
La présente sous-position comprend notamment les dindons 
et dindes plumés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, 
complètement vidés, mais dont le cœur, le foie et le gésier 
ont été replacés à l'intérieur du corps après avoir été arra ­
chés. ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 24  
0207 24 90  présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les 
pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
«dindes 73 %», ou autrement présentés  
La présente sous-position comprend notamment les dindons 
et dindes plumés, prêts à rôtir, sans la tête ni le cou ni les 
pattes et complètement vidés. Elle comprend aussi les 
dindons et dindes qui sont présentés sous une forme ne 
correspondant à aucun des modes de présentation spéci ­
fiques mentionnés dans les sous-positions 0207 24 10 et 
0207 24 90.  
0207 25 10 et 
0207 25 90  non découpés en morceaux, congelés  
Les notes explicatives des sous-positions 0207 24 10 et 
0207 24 90 sont applicables mutatis mutandis.  
0207 26 10  désossés  
La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 26 20  Demis ou quarts  
La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 26 30  Ailes entières, même sans la pointe  
Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à 
la note complémentaire 4, points a) et d), du présent 
chapitre.  
0207 26 40  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes  
La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 26 50  Poitrines et morceaux de poitrines  
Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et e), du présent chapitre.  
0207 26 60  Pilons et morceaux de pilons  
Le terme «pilons» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et g), du présent chapitre. 
La découpe séparant le pilon (qui est souvent appelé dans le 
commerce «drumstick») du fémur doit être faite entre les 
deux lignes délimitant les articulations, conformément au 
graphique suivant:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 25  
0207 26 70  autres  
La présente sous-position comprend les découpes décrites à 
la note complémentaire 4, points a) et h), du présent chapi ­
tre. 
La découpe séparant le fémur (qui est souvent appelé dans 
le commerce «thigh») ou séparant la cuisse entière (qui est 
souvent appelée dans le commerce «whole leg») du dos doit 
être faite entre les deux lignes délimitant les articulations, 
conformément au graphique figurant à la note explicative de 
la sous-position 0207 13 60). 
La découpe séparant le fémur du pilon doit être faite entre 
les deux lignes délimitant les articulations, conformément au 
graphique figurant à la note explicative de la 
sous-position 0207 26 60.  
0207 26 91  Foies  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  
0207 26 99  autres  
La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 27 10 à 
0207 27 99  Morceaux et abats, congelés  
Les notes explicatives des sous-positions 0207 26 10 à 
0207 26 99 sont applicables mutatis mutandis.  
0207 41 30  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le 
cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
«canards 70 %»  
La présente sous-position comprend notamment les canards 
plumés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, complè ­
tement vidés, mais dont le cœur, le foie et le gésier ont été 
replacés à l'intérieur du corps après avoir été arrachés.  
0207 41 80  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans 
le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
«canards 63 %», ou autrement présentés  
La présente sous-position comprend notamment les canards 
plumés, prêts à rôtir, sans la tête ni le cou ni les pattes et 
complètement vidés. Elle comprend aussi les canards qui 
sont présentés sous une forme ne correspondant à aucun 
des modes de présentation spécifiques mentionnés dans les 
sous-positions 0207 41 20, 0207 41 30 et 0207 41 80.  
0207 42 30  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le 
cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
«canards 70 %»  
La note explicative de la sous-position 0207 41 30 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 42 80  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans 
le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
«canards 63 %», ou autrement présentés  
La note explicative de la sous-position 0207 41 80 est appli ­
cable mutatis mutandis.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 26  
0207 43 00  Foies gras, frais ou réfrigérés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  
0207 44 10  désossés  
La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 44 21  Demis ou quarts  
La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 44 31  Ailes entières, même sans la pointe  
Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à 
la note complémentaire 4, points a) et d), du présent 
chapitre.  
0207 44 41  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes  
La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 44 51  Poitrines et morceaux de poitrines  
Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et e), du présent chapitre.  
0207 44 61  Cuisses et morceaux de cuisses  
Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et f), du présent chapitre.  
0207 44 71  Parties dites «paletots de canard»  
Le terme «paletots de canard» est défini à la note complé ­
mentaire 4, point ij), du présent chapitre.  
0207 44 91  Foies, autres que les foies gras  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  
0207 44 99  autres  
La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 45 10  désossés  
La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 45 21 à 
0207 45 81  non désossés  
Les notes explicatives des sous-positions 0207 13 20 à 
0207 13 60 et 0207 44 71 sont applicables mutatis mutandis.  
0207 45 93 et 
0207 45 95  Foies  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 27  
0207 45 99  autres  
La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 51 90  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec 
ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou 
autrement présentées  
La présente sous-position comprend notamment les oies 
plumées, sans la tête ni les pattes, complètement vidées, 
mais dont le cœur et le gésier ont été replacés à l'intérieur 
du corps après avoir été arrachés, ainsi que les oies plumées 
prêtes à rôtir, sans la tête ni les pattes, complètement vidées. 
Elle comprend aussi les oies qui sont présentées sous une 
forme ne correspondant à aucun des modes de présentation 
spécifiques mentionnés dans les sous-positions 0207 51 10 
et 0207 51 90, par exemple les oies abattues, saignées, 
plumées, non vidées, sans la tête ni les pattes.  
0207 52 90  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec 
ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou 
autrement présentées  
La note explicative de la sous-position 0207 51 90 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 53 00  Foies gras, frais ou réfrigérés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  
0207 54 10  désossés  
La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 54 21  Demis ou quarts  
La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 54 31  Ailes entières, même sans la pointe  
Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à 
la note complémentaire 4, points a) et d), du présent 
chapitre.  
0207 54 41  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes  
La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 54 51  Poitrines et morceaux de poitrines  
Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et e), du présent chapitre.  
0207 54 61  Cuisses et morceaux de cuisses  
Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et f), du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 28  
0207 54 71  Parties dites «paletots d'oie»  
Le terme «paletots d'oie» est défini à la note complémen ­
taire 4, point ij), du présent chapitre.  
0207 54 91  Foies, autres que les foies gras  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  
0207 54 99  autres  
La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 55 10  désossés  
La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 55 21 à 
0207 55 81  non désossés  
Les notes explicatives des sous-positions 0207 13 20 à 
0207 13 60 et 0207 44 71 sont applicables mutatis mutandis.  
0207 55 93 et 
0207 55 95  Foies  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0207, dernier alinéa.  
0207 55 99  autres  
La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 60 10  désossés  
La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 60 21  Demis ou quarts  
La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 60 31  Ailes entières, même sans la pointe  
Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à 
la note complémentaire 4, points a) et d), du présent 
chapitre.  
0207 60 41  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes  
La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0207 60 51  Poitrines et morceaux de poitrines  
Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et e), du présent chapitre.  
0207 60 61  Cuisses et morceaux de cuisses  
Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, 
points a) et f), du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 29  
0207 60 99  autres  
La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0208  Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou 
congelés  
Cette position comprend exclusivement les viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés des animaux repris 
dans le n  o 0106.  
0208 10 10  de lapins domestiques  
Cette sous-position comprend les viandes et abats comes ­
tibles des animaux repris à la sous-position 0106 14 10.  
0208 90 10  de pigeons domestiques  
Cette sous-position comprend les viandes et abats comes ­
tibles des pigeons domestiques (pigeons de basse-cour, 
pigeons d'ornement, pigeons voyageurs). La viande et les 
abats comestibles des pigeons qui sont énumérés comme 
étant «non domestiques» dans la note explicative de la 
sous-position 0106 39 10 sont donc exclus de la présente 
sous-position et à classer dans la sous-position 0208 90 30.  
0208 90 30  de gibier, autres que de lapins ou de lièvres  
On peut notamment citer comme relevant de cette 
sous-position: 
1. parmi le gibier à poil: les cerfs, daims, chevreuils, 
chamois ou isards ( Rupicapra rupicapra ), les élans, les 
antilopes-chèvres, les antilopes, les gazelles, les ours et 
les kangourous; 
2. parmi le gibier à plumes: les pigeons sauvages, les oies 
sauvages, les canards sauvages, les perdrix, les faisans, 
les bécasses, les bécassines, les coqs de bruyère ou 
grouses, les ortolans et les autruches. 
La viande et les abats comestibles des animaux qui, habi ­
tuellement, font l'objet de la chasse (faisans, autruches, 
daims, etc.) restent classés comme viande et abats comes ­
tibles de gibier, même lorsque ces animaux ont été élevés en 
captivité. 
Les viandes et abats comestibles de rennes sont exclus de 
cette sous-position (sous-position 0208 90 60). Toutefois, 
restent classés ici la viande et les abats comestibles de 
certaines espèces de rennes (par exemple les caribous) 
pour autant qu'il soit prouvé que ces viandes et abats comes ­
tibles proviennent d'animaux qui vivaient à l'état sauvage et 
ont fait l'objet de la chasse. 
La présente sous-position ne comprend pas les viandes et 
abats comestibles de lapins de garenne ( Oryctolagus cuni ­
culus ) ni ceux de lièvres, qui relèvent de la 
sous-position 0208 10 90.  
0208 90 60  de rennes  
Voir la note explicative de la sous-position 0208 90 30, troi ­
sième alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 30  
0209  Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de 
volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfri ­
gérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés  
0209 10 11 et 
0209 10 19  Lard  
Le terme «lard» est défini à la note complémentaire 2.D du 
présent chapitre.  
0209 10 90  Graisse de porc  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0209, deuxième 
alinéa.  
0209 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0209, troisième alinéa.  
0210  Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés 
ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou 
d'abats  
Cette position comprend, à l'exclusion du lard et de la 
graisse visés au n  o 0209, les viandes et abats, salés ou en 
saumure ou bien séchés ou fumés, de tous les animaux, 
repris dans les n  os 0101 à 0106. 
En ce qui concerne les termes «séchés ou fumés» et «salés 
ou en saumure», voir les notes complémentaires 2.E et 7 du 
présent chapitre.  
0210 11 11 à 
0210 11 90  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés  
Pour la définition du terme «non désossés», voir la note 
explicative de sous-positions du SH du chapitre 2.  
0210 11 11 à 
0210 11 39  de l'espèce porcine domestique  
Les termes «jambons» et «épaules» sont définis à la note 
complémentaire 2.A du présent chapitre, points b) et d).  
0210 11 11 et 
0210 11 19  salés ou en saumure  
Les présentes sous-positions ne couvrent que les jambons, 
épaules et leurs morceaux, non désossés, de l'espèce porcine 
domestique, dont le mode de conservation se limite à un 
salage en profondeur ou un saumurage. Ces viandes peuvent 
cependant être légèrement séchées ou légèrement fumées à 
condition de ne pas être séchées ou fumées au sens des 
sous-positions 0210 11 31 et 0210 11 39 (note complémen ­
taire 2.E du présent chapitre).  
0210 11 31 et 
0210 11 39  séchés ou fumés  
Les présentes sous-positions comprennent les jambons, 
épaules et leurs morceaux, non désossés, de l'espèce 
porcine domestique, conservés par un traitement de 
séchage ou de fumage, même si ces modes de conservation 
sont combinés avec un traitement préalable de salage ou de 
saumurage. Il en est notamment ainsi des jambons qui ont 
été salés avant d'être soumis à une déshydratation partielle, 
soit à l'air libre (jambons des types Parme ou Bayonne), soit 
par fumage (types jambons d'Ardenne).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 31  
Les viandes de l'espèce partiellement déshydratées, mais 
dont la conservation effective est assurée par une congéla ­
tion ou une surgélation, relèvent par contre des 
sous-positions 0203 22 11 ou 0203 22 19.  
0210 12 11 et 
0210 12 19  de l'espèce porcine domestique  
Les termes «poitrines» et «morceaux» sont définis aux notes 
complémentaires 2.A, point f), et 2.B du présent chapitre.  
0210 12 11  salées ou en saumure  
La note explicative des sous-positions 0210 11 11 et 
0210 11 19 est applicable mutatis mutandis.  
0210 12 19  séchées ou fumées  
La note explicative des sous-positions 0210 11 31 et 
0210 11 39 est applicable mutatis mutandis.  
0210 19 10  Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant  
Les termes «demi-carcasse de bacon» et «trois-quarts avant» 
au sens de la présente sous-position sont définis à la note 
complémentaire 2.A, points g) et h), du présent chapitre.  
0210 19 20  Trois-quarts arrière ou milieux  
Les termes «trois-quarts arrière» et «milieu» sont définis à 
la note complémentaire 2.A, points ij) et k), du présent 
chapitre.  
0210 19 30  Parties avant et morceaux de parties avant  
Le terme «partie avant» est défini à la note complémen ­
taire 2.A, point c), du présent chapitre.  
0210 19 40  Longes et morceaux de longes  
Le terme «longe» est défini à la note complémentaire 2.A, 
point e), du présent chapitre.  
0210 19 60  Parties avant et morceaux de parties avant  
Le terme «parties avant» est défini à la note complémen ­
taire 2.A, point c), du présent chapitre.  
0210 20 10 et 
0210 20 90  Viandes de l'espèce bovine  
Ces sous-positions comprennent exclusivement la viande 
des animaux repris dans le n  o 0102, salée ou en saumure, 
séchée ou fumée; les abats de l'espèce bovine relèvent des 
sous-positions 0210 99 51 ou 0210 99 59.  
0210 99 10  de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées  
Cette sous-position comprend exclusivement la viande des 
animaux repris aux sous-positions 0101 21 00 à 0101 29 90, 
salée ou en saumure, ou bien séchée. La viande de cheval 
fumée relève de la sous-position 0210 99 39. Quant aux 
abats de chevaux, ils sont compris dans la 
sous-position 0210 99 85.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 32  
0210 99 21 et 
0210 99 29  des espèces ovine et caprine  
Ces sous-positions comprennent la viande des animaux 
repris dans le n  o 0104, salée ou en saumure, séchée ou 
fumée. Les abats de ces mêmes espèces relèvent de la 
sous-position 0210 99 85.  
0210 99 31  de rennes  
Voir la note explicative de la sous-position 0208 90 30, troi ­
sième alinéa.  
0210 99 49  autres  
La présente sous-position comprend notamment les têtes ou 
moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la 
cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux 
de celles-ci (voir la note complémentaire 2.C du chapitre 2). 
Les morceaux de têtes sont définis à cette même note 
complémentaire, troisième alinéa. 
En ce qui concerne le terme «abats», voir les notes expli ­
catives du SH, n  o 0206.  
0210 99 90  Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats  
La présente sous-position comprend également les pellets 
obtenus à partir de ces farines et poudres.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 33  
CHAPITRE 3  
POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES 
INVERTÉBRÉS AQUATIQUES  
Considérations générales  
1. Il est signalé que les poissons et crustacés, mollusques et autres 
invertébrés aquatiques, surgelés suivent le régime des poissons et 
crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés.  
2. Le simple blanchiment, qui consiste en un léger traitement thermique 
n'ayant pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits 
de ce chapitre, n'a pas pour effet d'en modifier le classement. Il est 
souvent pratiqué, avant congélation, notamment pour les thons, la 
chair de crustacés ou de mollusques.  
3. Sont exclus du chapitre 3:  
a) les vessies natatoires, brutes, séchées ou salées, impropres à l'ali ­
mentation humaine (n  o 0511);  
b) les poissons légèrement salés, séchés ou fumés et baignant dans 
une huile végétale afin d'assurer une conservation provisoire, 
produits dits «semi-conserves» (n  o 1604);  
c) les poissons simplement marinés à l'huile ou au vinaigre, même 
sans autre préparation (n  o 1604);  
d) les mollusques qui ont subi un traitement thermique suffisant pour 
entraîner la coagulation de leurs protéines (n  o 1605).  
0301  Poissons vivants  
0301 11 00 et 
0301 19 00  Poissons d'ornement  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 0301 11 et 0301 19.  
0301 11 00  d'eau douce  
On peut citer comme appartenant à cette sous-position, entre 
autres: 
1. le «feux-de-position» ( Hemigrammus ocellifer ); 
2. le cyprin doré ou poisson rouge ( Carassius auratus ); 
3. les mollies et leur variété noire ( Mollienisia latipinna  et 
velifera ), le xipho vert et ses variétés rouge et albinos 
(Xiphophorus helleri ), les platys rouge, doré, noir et 
blanc ( Platypoecilus maculatus ) et les hybrides du 
xipho et du platy ( Xiphophorus  et Okattoiecukys ), à 
savoir le xipho noir et le xipho berlinois; 
4. le combattant ( Betta splendens ), les macropodes ( Macro­
podus opercularis  ou viridi-auratus ), les gouramis ( Tri­
chogaster trichopterus ) et les colises ( Colisa lalia  et 
fasciata ); 
5. les scalaires ( Pterophyllum scalare  et eimckei ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 34  
0301 19 00  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position: 
1. les chétodontes; 
2. les labridés; 
3. les scaridés ( scares, pseudoscares, scarichthys ). 
0302  Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de 
poissons et autre chair de poissons du n  o 0304  
0302 11 10 à 
0302 11 80  Truites ( Salmo trutta , Oncorhynchus mykiss , Oncorhyn ­
chus clarki , Oncorhynchus aguabonita , Oncorhynchus 
gilae , Oncorhynchus apache  et Oncorhynchus chrysogas ­
ter) 
Les présentes sous-positions couvrent: 
1. la truite de mer ( Salmo trutta trutta ); 
2. la truite de rivière ou truite commune ( Salmo trutta 
fario ); 
3. la truite de lac ( Salmo trutta lacustris ); 
4. la truite arc-en-ciel ou truite américaine ( Oncorhynchus 
mykiss ); 
5. la truite fardée ( Oncorhynchus clarki ); 
6. la truite dorée ( Oncorhynchus aguabonita ); 
7. la truite de l'espèce  Oncorhynchus gilae ; 
8. la truite de l'espèce  Oncorhynchus apache ; 
9. la truite de l'espèce  Oncorhynchus chrysogaster . 
0302 13 00  Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka , Oncorhyn ­
chus gorbuscha , Oncorhynchus keta , Oncorhynchus 
tschawytscha , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus 
masou  et Oncorhynchus rhodurus ) 
La présente sous-position couvre: 
1. le saumon rouge ou saumon sockeye ( Oncorhynchus 
nerka ); 
2. le saumon rose ou saumon à bosse ( Oncorhynchus 
gorbuscha ); 
3. le saumon keta ou saumon chien ou saumon chum 
(Oncorhynchus keta ); 
4. le saumon royal ou quinnat ( Oncorhynchus tschawyt ­
scha); 
5. le saumon argenté ou saumon coho ( Oncorhynchus 
kisutch ); 
6. le saumon japonais ou saumon masou ( Oncorhynchus 
masou ); 
7. le saumon de l'espèce  Oncorhynchus rhodurus . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 35  
0302 19 00  autres  
Parmi les autres salmonidés d'eau douce repris ici, on peut 
citer: 
1. les corégones ou gravenches ou féras ou lavarets ( Core­
gonus clupeaformis , Coregonus fera , Coregonus albula , 
Coregonus lavaretus ); 
2. le hautin ( Coregonus oxyrhynchus ); 
3. l'omble chevalier ( Salvelinus alpinus ), l'omble commun 
dit «saumon de fontaine» ( Salvelinus fontinalis ), l'omble 
de lac ou namaycush ou christivomer ( Salvelinus namay ­
cush ou Christivomer namaycush ). 
0302 21 10 à 
0302 29 80  Poissons plats ( Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, 
Soléidés, Scophthalmidés  et Citharidés ), à l’exclusion des 
abats de poissons comestibles des n  o 0302 91 à 0302 99  
Il s'agit de poissons aplatis dans le sens latéral (et non dans 
le sens dorso-ventral comme les raies), vivant couchés sur 
un flanc et présentant les deux yeux sur le flanc supérieur.  
0302 29 80  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position: la barbue 
(Scophthalmus rhombus ), la limande ( Pleuronectes limanda  
ou Limanda limanda ), la limande-sole ( Pleuronectes micro ­
cephalus  ou Microstomus kitt ), le flet commun ou flandre 
(Platichthys flesus  ou Flesus flesus ). 
0302 31 10 et 
0302 31 90  Thons blancs ou germons ( Thunnus alalunga ) 
Les thons blancs ou germons sont reconnaissables à leurs 
grandes nageoires pectorales qui dépassent en arrière le 
niveau de l'anus, à leur dos bleu foncé, à leurs flancs et 
leur ventre d'un gris bleuâtre.  
0302 32 10 et 
0302 32 90  Thons à nageoires jaunes ( Thunnus albacares ) 
Les thons à nageoires jaunes ou albacores se reconnaissent 
facilement à la nageoire anale et à la deuxième dorsale qui 
ont la forme d'une faucille.  
0302 33 10 et 
0302 33 90  Listaos ou bonites à ventre rayé  
Les listaos ou bonites à ventre rayé [ Euthynnus  (Katsuwo­
nus) pelamis ] se caractérisent par la présence de quatre à 
sept bandes sombres qui rayent longitudinalement l'abdo ­
men. Le dos bleu sombre est souligné par une zone verte 
bien marquée au-dessus de la nageoire pectorale et qui s'es ­
tompe vers le milieu du corps. Les flancs et le ventre sont 
argentés, les nageoires courtes. 
Les présentes sous-positions ne comprennent pas les bonites 
à dos rayé ( Sarda sarda ) de bandes obliques, qui relèvent, à 
l'état frais ou réfrigéré, de la sous-position 0302 89 90.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 36  
0302 41 00  Harengs ( Clupea harengus , Clupea pallasii ) 
Au sens de la présente sous-position, on entend exclusive ­
ment par harengs, les clupéidés des espèces  Clupea 
harengus  (hareng nordique) et  Clupea pallasii  (hareng du 
Pacifique). Le poisson dit «hareng des Indes» ( Chirocentrus 
dorab ) relève en conséquence de la 
sous-position 0302 89 90 quand il est présenté à l'état frais 
ou réfrigéré.  
0302 43 10  Sardines de l'espèce  Sardina pilchardus  
Restent classées ici les sardines adultes de forte taille 
(jusqu'à 25 centimètres) connues sous le nom de «pil ­
chards».  
0302 43 90  Sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ) 
Au sens de la présente sous-position, on entend exclusive ­
ment par sprats ou esprots les clupéidés de l'espèce  Sprattus 
sprattus ; ces poissons, très voisins du hareng mais de taille 
beaucoup plus réduite, sont souvent dénommés impropre ­
ment «anchois de Norvège».  
0302 51 10 et 
0302 51 90  Morues ( Gadus morhua , Gadus ogac , Gadus macrocepha ­
lus) 
Les morues sont des poissons dont la longueur peut 
atteindre 1,5 mètre. Le dos est de couleur olivâtre avec 
des taches foncées et le ventre est clair avec une ligne 
latérale blanche. Elles possèdent trois nageoires dorsales et 
une nageoire ventrale courte, et un barbillon.  
0302 53 00  Lieus noirs ( Pollachius virens ) 
Les lieus noirs sont également connus sous la dénomination 
de «colins noirs».  
0302 74 00  Anguilles ( Anguilla  spp.)  
Au sens de la présente sous-position, le terme «anguilles» 
s'entend exclusivement des anguilles proprement dites 
(Anguilla  spp.) et notamment: l'anguille européenne 
(Anguilla anguilla ) dans ses deux formes (l'anguille à tête 
large ou «verniau» et l'anguille à museau pointu ou «long 
bec») et les anguilles américaines ( Anguilla rostrata ), japo­
naise ( Anguilla japonica ), australienne ( Anguilla australis ). 
En sont, par conséquent, exclus les poissons improprement 
dénommés anguilles et tels que le congre dit «anguille de 
mer» ( Conger conger ), la murène ou «anguille peinte» 
(Muraena helena ), les lançons ou équilles ( Ammodytes  
spp.) souvent désignés sous le nom d'«anguilles de sable», 
ces trois dernières espèces de poissons de mer relevant de la 
sous-position 0302 89 90.  
0302 81 15  Aiguillats ( Squalus acanthias ) et roussettes ( Scyliorhinus  
spp.)  
Les aiguillats sont des requins épineux à fentes branchiales 
latérales placées au-dessus des pectorales; le corps est 
arrondi et ne porte pas de boucles; le dos est gris et le 
ventre blanc; taille jusqu'à 1 mètre.  
0302 81 80  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position le 
mélandre ( Galeorhinus galeus  ou Galeus canis ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 37  
0302 89 10  d'eau douce  
Parmi les autres poissons d'eau douce repris dans cette 
sous-position, on peut citer: 
1. les tanches ( Tinca tinca ); 
2. les barbeaux ( Barbus  spp.); 
3. les perches: perche commune ( Perca fluviatilis ), perche 
black-bass ( Micropterus  spp.), perche soleil ( Lepomis 
gibbosus ) et la grémille ou perche goujonnière ( Gym­
nocephalus cernuus  ou Acerina cernua ); 
4. la brème commune ( Abramis brama ) et la brème borde ­
lière ( Blicca björkna ); 
5. les brochets ( Esox  spp.) et les brochets-lances ( Lepisos­
teus spp.); 
6. les ablettes ( Alburnus alburnus ), les goujons communs 
(Gobio gobio ), du Danube ( Gobio uranoscopus ), les 
chabots ( Cottus gobio ), la lotte de rivière ( Lota lota ); 
7. les lamproies de rivière ou petites lamproies ( Lampetra 
fluviatilis, Lampetra planeri ); 
8. les «poissons blancs» des groupes  Leuciscus  spp. , 
Rutilus  spp. et  Idus  spp.: gardons, ide mélanote, ide 
dorée ou gardon rouge, chevesne ou chevaine ou cabot, 
vandoises ou sièges, par exemple; 
9. l'ombre ( Thymallus  spp.); 
10. le sandre ( Stizostedion lucioperca ). 
0302 89 90  autres  
Parmi les poissons de mer repris à la présente sous-position, 
on peut citer: 
1. les tacauds ( Trisopterus luscus  et Trisopterus esmarki ); 
2. les serrans ( Serranus  spp.) et les mérous ( Epinephelus  
spp.); 
3. le rouget barbet ( Mullus barbatus ) et le rouget de roche 
ou surmullet ( Mullus surmuletus ); 
4. les grondins ou trigles ( Trigla, Eutrigla, Aspitrigla, 
Lepidotrigla  et Trigloporus  spp.); 
5. les rascasses proprement dites ( Scorpaena  spp.); 
6. la lamproie marine ou grande lamproie ( Petromyzon 
marinus ); 
7. les orphies ou bécasses de mer ( Belone belone ) et les 
vives ( Trachinus  spp.); 
8. les éperlans ( Osmerus  spp.); 
9. le capelan ( Mallotus villosus ); 
10. les poissons de l'espèce  Kathetostoma giganteum . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 38  
0302 91 00  Foies, oeufs et laitances  
Pour autant qu'ils soient propres à l'alimentation humaine de 
par leur nature ou leur état de présentation, les foies, oeufs 
et laitances de poissons, frais ou réfrigérés, restent compris 
dans la présente sous-position, même s'ils sont en fait 
destinés à des usages industriels.  
0303  Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et 
autre chair de poissons du n  o 0304  
Les dispositions visées ci-dessus pour les sous-positions du 
n o 0302 s'appliquent  mutatis mutandis  aux sous-positions de 
la présente position.  
0304  Filets de poissons et autre chair de poissons (même 
hachée), frais, réfrigérés ou congelés  
0304 31 00 à 
0304 49 90  Filets, frais ou réfrigérés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0304, premier alinéa, 
chiffre 1. 
Relèvent également de ces sous-positions les filets coupés 
en morceaux, pour autant que lesdits morceaux puissent être 
identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets. Les 
espèces les plus utilisées à cette fin sont la truite, le saumon, 
le cabillaud, l'églefin, le lieu noir, le sébaste, le merlan, le 
merlu, la dorade, la sole, la plie, le turbot, la lingue, le thon, 
le maquereau, le hareng et l'anchois.  
0304 49 90  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les filets de 
harengs.  
0304 61 00 à 
0304 89 90  Filets congelés  
Voir la note explicative des sous-positions 0304 31 00 à 
0304 49 90. 
Les présentes sous-positions couvrent également les blocs 
surgelés se composant de filets ou de morceaux de filets 
(généralement de cabillaud), même mélangés avec une 
petite quantité (20 % au maximum) de petits morceaux de 
poissons de la même espèce qui servent à remplir les 
espaces vides à l'intérieur des blocs. Les blocs sont destinés 
à être débités en morceaux plus petits (portions, doigts, etc.) 
dans des conditionnements pour la vente au détail.  
0304 93 10  Surimi  
Le surimi est un produit intermédiaire commercialisé à l'état 
congelé, consistant en une pâte blanchâtre inodore et insi ­
pide, obtenue à partir de chair de poisson finement hachée, 
lavée et tamisée. Les lavages successifs éliminent la plus 
grande partie de la graisse et des protéines hydrosolubles. 
Avant la congélation de ce produit, de petites quantités 
d'additifs y sont ajoutées [sucre, sel, D-glucitol (sorbitol), 
diphosphate ou triphosphate, par exemple] pour en 
améliorer la consistance et pour en assurer la stabilisation 
lors de la congélation. 
Les préparations à base de surimi ne relèvent pas de cette 
sous-position (sous-position 1604 20 05).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 39  
0304 94 10  Surimi  
Voir la note explicative de la sous-position 0304 93 10.  
0304 95 10  Surimi  
Voir la note explicative de la sous-position 0304 93 10.  
0304 99 10  Surimi  
Voir la note explicative de la sous-position 0304 93 10.  
0305  Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, 
même cuits avant ou pendant le fumage; farines, 
poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, 
propres à l'alimentation humaine  
0305 10 00  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de 
poisson, propres à l'alimentation humaine  
Les farines et poudres de poisson sont généralement rendues 
comestibles par déshuilage et désodorisation et sont souvent 
connues improprement dans le commerce sous le nom de 
«concentré de protéines de poisson». 
Cette sous-position couvre également le produit connu sous 
le nom de poudre de poisson instantanée, obtenue à partir de 
la chair de poissons frais, congelée, coupée en petits 
morceaux, très finement hachée et séchée.  
▼M10  
0305 20 00  Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés 
ou en saumure  
Cette sous-position comprend, entre autres, les œufs de 
poisson salés destinés à la fabrication de caviar ou de ses 
succédanés. 
Ces œufs sont impropres à la consommation immédiate en 
tant que caviar ou succédanés du caviar. Bien qu’ils puis ­
sent être destinés à la consommation humaine, ils ne sont 
pas consommables en tant que caviar ou succédanés du 
caviar en l’état, sans traitement supplémentaire. Un tel trai ­
tement inclut, par exemple, un nettoyage additionnel pour 
les débarrasser des parcelles d’entrailles adhérentes ou un 
rinçage destiné à réduire la teneur en sel afin de rendre le 
produit propre à la consommation humaine. 
Cette sous-position ne comprend pas les œufs de poisson 
propres à la consommation immédiate en tant que caviar ou 
succédanés du caviar (position 1604).  
▼B 
0305 31 00 à 
0305 39 90  Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non 
fumés  
La note explicative des sous-positions 0304 31 00 à 
0304 49 90 est applicable mutatis mutandis. Les filets de 
poissons fumés relèvent des sous-positions 0305 41 00 à 
0305 49 80.  
0305 41 00 à 
0305 49 80  Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats 
de poissons comestibles  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0305, quatrième 
alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 40  
0305 63 00  Anchois ( Engraulis  spp.)  
Les anchois en saumure relevant de cette sous-position sont 
ceux qui n'ont reçu aucune autre préparation. Ils sont 
présentés en cuveaux, bocaux et souvent même en boîtes 
métalliques hermétiques n'ayant subi aucun traitement ther ­
mique après sertissage.  
0306  Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même 
décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le 
fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à 
la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou 
en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme 
de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine  
Relèvent du n  o 1605 les crustacés décortiqués et cuits (les 
queues de crevettes «épluchées», cuites, généralement 
congelées, par exemple). 
Relèvent également du n  o 1605 les parties de crabes (pinces, 
par exemple) partiellement décortiquées et cuites à l'eau ou 
à la vapeur qui sont consommables directement sans décor ­
ticage supplémentaire.  
0306 11 10 et 
0306 11 90  Langoustes ( Palinurus  spp.,  Panulirus  spp.,  Jasus  spp.)  
Les langoustes, contrairement aux homards, sont de couleur 
rougeâtre et n'ont que de petites pinces mais possèdent des 
antennes extrêmement développées. Leur carapace, d'autre 
part, est hérissée de tubercules et d'épines.  
0306 11 10  Queues de langoustes  
Relèvent de cette sous-position les queues de langoustes non 
décortiquées, même divisées en deux parties, ainsi que les 
queues décortiquées.  
0306 11 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les langoustes dans leur 
carapace entières ou divisées dans le sens de la longueur, 
ainsi que la chair de langouste.  
0306 12 10 et 
0306 12 90  Homards ( Homarus  spp.)  
Les homards sont des crustacés pourvus de grandes pinces. 
Leur couleur est bleu foncé avec des marbrures blanches ou 
jaunâtres, à l'état non cuit; leur coloration rouge n'apparaît 
qu'à la cuisson. 
Les diverses présentations commerciales de homards sont 
pratiquement identiques à celles des langoustes.  
0306 14 10 à 
0306 14 90  Crabes  
Sont considérés comme «crabes» une très grande variété de 
crustacés à pinces, de tailles très diverses, qui se distinguent 
des langoustes, homards, crevettes, langoustines et écre ­
visses par l'absence de queue charnue articulée qui caracté ­
rise ces derniers.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 41  
0306 14 90  autres  
La présente sous-position comprend, outre les crabes de mer 
d'Europe tels que l'étrille ( Portunus puber ) et l'araignée de 
mer ( Maia squinado ), un grand nombre d'autres espèces 
(Cancer , Carcinus , Portunus , Neptunus , Charybdis , Scylla , 
Erimacrus , Limulus , Maia , Menippi  spp., notamment), ainsi 
que le crabe d'eau douce dit «crabe chinois» ( Eriocheir 
sinensis ). 
0306 15 00  Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 
Les langoustines ou homards de Norvège sont une espèce 
de crustacés de taille moyenne reconnaissables à leurs 
longues pinces, étroites et prismatiques.  
0306 16 91 à 
0306 17 99  Crevettes d'eau froide ( Pandalus  spp.,  Crangon cran ­
gon); autres crevettes  
Relèvent notamment de ces sous-positions: 
1. les crevettes dites «roses» — parfois improprement appe ­
lées «crevettes bouquet» — (encore que certaines 
variétés ne deviennent véritablement roses ou rouges 
qu'à la cuisson) de la famille  Pandalidae ; 
2. les crevettes grises du genre  Crangon ; 
3. les crevettes qui appartiennent aux groupes  Palaemo ­
nidae  et Penaeidae . Parmi ces crevettes, on distingue 
souvent la crevette bouquet véritable ( Palaemon serra ­
tus) et la crevette royale ou caramote ( Pennaeus cara ­
mota  ou Pennaeus kerathurus ). 
0306 19 10  Écrevisses  
Les écrevisses sont des crustacés d'eau douce dont les 
espèces les plus importantes appartiennent aux genres  
Astacus , Cambarus , Orconectes  et Pacifastacus . 
Relèvent également de cette sous-position les queues d'écre ­
visses.  
0306 31 00  Langoustes ( Palinurus  spp.,  Panulirus  spp.,  Jasus  spp.)  
Voir les notes explicatives des sous-positions 0306 11 10 et 
0306 11 90.  
0306 32 10 à 
0306 32 99  Homards ( Homarus  spp.)  
Voir la note explicative des sous-positions 0306 12 10 et 
0306 12 90.  
0306 33 10 et 
0306 33 90  Crabes  
Voir les note explicative des sous-positions 0306 14 10 à 
0306 14 90.  
0306 33 90  autres  
La présente sous-position comprend, outre les crabes de mer 
d'Europe tels que l'étrille ( Portunus puber ) et l'araignée de 
mer ( Maia squinado ), un grand nombre d'autres espèces 
(Paralithodes camchaticus , Callinectes sapidus , Chionoe ­
cetes  spp.,  Cancer , Carcinus , Portunus , Neptunus , Charyb­
dis, Scylla , Erimacrus , Limulus , Maia , Menippi  spp., notam ­
ment), ainsi que le crabe d'eau douce dit «crabe chinois» 
(Eriocheir sinensis ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 42  
0306 34 00  Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 
Voir la note explicative de la sous-position 0306 15 00.  
0306 35 10 à 
0306 36 90  Crevettes d'eau froide ( Pandalus  spp.,  Crangon cran ­
gon); autres crevettes  
Voir la note explicative des sous-positions 0306 16 91 à 
0306 17 99.  
0306 39 10  Écrevisses  
Voir la note explicative de la sous-position 0306 19 10.  
0306 91 00  Langoustes ( Palinurus  spp.,  Panulirus  spp.,  Jasus  spp.)  
Les notes explicatives des sous-positions 0306 11 10 et 
0306 11 90 sont applicables mutatis mutandis.  
0306 92 10 et 
0306 92 90  Homards ( Homarus  spp.)  
Les notes explicatives des sous-positions 0306 12 10 et 
0306 12 90 sont applicables mutatis mutandis.  
0306 93 10 et 
0306 93 90  Crabes  
Les notes explicatives des sous-positions 0306 14 10 à 
0306 14 90 sont applicables mutatis mutandis.  
0306 93 90  autres  
La note explicative de la sous-position 0306 33 90 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0306 94 00  Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 
La note explicative de la sous-position 0306 15 00 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0306 95 11 à 
0306 95 90  Crevettes  
Les notes explicatives des sous-positions 0306 16 91 à 
0306 17 99 sont applicables mutatis mutandis.  
0306 99 10  Écrevisses  
Voir la note explicative de la sous-position 0306 19 10.  
0307  Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, 
frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; 
mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant 
ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés 
sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimen ­
tation humaine  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 43  
0307 11 10 à 
0307 19 00  Huîtres  
Ces sous-positions couvrent exclusivement les mollusques 
bivalves des genres  Ostrea , Crassostrea  (appelé également  
Gryphaea ) et Pycnodonta . 
On y distingue ordinairement les huîtres plates ( Ostrea  spp.) 
de celles à coquilles irrégulières telles que les huîtres dites 
«portugaises» ( Crassostrea angulata ) et les huîtres de 
Virginie ( Crassostrea virginica ). 
0307 11 10  Huîtres plates ( Ostrea  spp.), vivantes, ne pesant pas, 
coquille comprise, plus de 40 g pièce  
Relèvent exclusivement de cette sous-position les jeunes 
huîtres du genre  Ostrea  ne pesant pas plus de 40 grammes 
pièce (y compris la coquille). Les huîtres plates récoltées en 
Europe sont en général de l'espèce  Ostrea edulis . Il existe 
d'autres espèces telles que notamment les  Ostrea lurida  sur 
la côte pacifique de l'Amérique du Nord et les  Ostrea 
chilensis  au Chili.  
0307 11 90 à 
0307 19 00  autres  
Sont classées ici les huîtres du genre  Ostrea  pesant plus de 
40 grammes pièce ainsi que toutes les huîtres jeunes ou 
adultes du genre  Crassostrea  (appelé également  Gryphaea ) 
et du genre  Pycnodonta . 
Au genre  Crassostrea  appartiennent notamment l'huître 
portugaise ( Crassostrea angulata ), l'huître japonaise ( Cras­
sostrea gigas ), l'huître dite «américaine» ( Crassostrea virgi ­
nica). 
0307 42 90  autres  
La présente sous-position comprend la seiche de l'espèce  
Sepia pharaonis , l'encornet géant ( Dosidicus gigas ) et le 
toutenon japonais ( Todarodes pacificus ). 
0307 43 99  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 0307 42 90.  
0307 49 80  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 0307 42 90.  
0307 71 00 à 
0307 79 00  Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, 
Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodes ­
matidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, 
Tridacnidae et Veneridae)  
Relèvent notamment de ces sous-positions: 
1. les palourdes ou clovisses ( Scrobicularia plana ), les 
mactres ou fausses palourdes ( Mactra  spp.) et les 
coques ( Cardium  spp.); 
2. les solens ( Solen  spp.) et notamment les couteaux ( Solen 
marginatus , Solen siliqua  et Solen ensis ) ainsi que les 
praires ( Venus mercenaria  et Venus verrucosa ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 44  
0307 91 00 à 
0307 99 00  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous 
forme de pellets, propres à l'alimentation humaine  
Relèvent notamment de ces sous-positions: 
1. les escargots de mer tels que le buccin ( Buccinum unda ­
tum); 
2. les bigorneaux ( Littorina  et Lunatia  spp.);  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 45  
CHAPITRE 4  
LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL 
NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON 
DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS  
Considérations générales  
Les caséinates obtenus à partir de la caséine du lait sont utilisés, par 
exemple, comme émulsifiant (caséinate de sodium) ou source de 
protéines (caséinate de calcium). Les produits contenant plus de 3 % 
de caséinates en poids de la matière sèche sont exclus des positions 0401 
à 0404, étant donné que les caséinates ne sont pas naturellement 
présents dans le lait dans ces proportions (voir en particulier la posi ­
tion 1901).  
0401  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants  
Pour autant qu'ils n'aient subi d'autres additions que celles 
prévues par les notes explicatives du SH, considérations 
générales, deuxième alinéa, la présente position couvre 
notamment: 
1. le lait complet non traité ainsi que le lait partiellement ou 
complètement écrémé; 
2. le lait pasteurisé, c'est-à-dire le lait dont la conservation a 
été améliorée par élimination partielle de la flore micro ­
bienne au moyen d'un traitement thermique; 
3. le lait stérilisé, y compris le lait du type UHT, de plus 
longue durée de conservation, dont la flore microbienne 
a été pratiquement éliminée par un traitement thermique 
plus poussé; 
4. le lait homogénéisé dans lequel les globules gras de 
l'émulsion naturelle ont été fragmentés — par action 
mécanique sous pression très élevée associée à un traite ­
ment thermique — en glomérules de diamètre beaucoup 
plus faible, la formation de crème étant ainsi partielle ­
ment évitée; 
5. le lait peptonisé ou pepsiné, c'est-à-dire le lait dont la 
digestibilité a été améliorée par transformation des 
protéines à la suite d'une adjonction de pepsines; 
6. la crème, qui est la couche grasse se formant naturelle ­
ment à la surface du lait au repos par agglomération lente 
des globules gras de l'émulsion. Prélevée manuellement 
ou extraite par centrifugation du lait (écrémeuses), elle 
contient, outre les autres constituants du lait, une quantité 
assez élevée de matières grasses (dépassant ordinairement 
10 % en poids). Certains procédés modernes de centri ­
fugation permettent d'obtenir des crèmes ayant une 
teneur en matières grasses pouvant dépasser 50 % en 
poids. 
La crème «non concentrée» visée à la présente position est 
considérée comme telle, quel que soit son pourcentage en 
matières grasses, pour autant qu'elle ait été obtenue exclu ­
sivement:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 46  
a) soit par écrémage à la surface du lait; 
b) soit par centrifugation. 
Relèvent par contre du n  o 0402, les crèmes concentrées par 
d'autres procédés tels que l'évaporation de l'eau sous l'effet 
d'un traitement thermique.  
0402  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre 
ou d'autres édulcorants  
La présente position inclut le lait en poudre réadditionné de 
centrifugat de stérilisation à condition que la proportion des 
composants naturels du lait ne soit pas perturbée (auquel cas 
le produit relève du n  o 0404). 
Les produits contenant plus de 3 % de lécithine de soja 
(émulsifiant) en poids de la matière sèche sont exclus de 
cette position. 
Voir aussi les notes explicatives du SH, n  o 0404, exclu ­
sion d).  
0403  Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et 
autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même 
concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulco ­
rants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao  
Les produits présentés à l'état pâteux, qui se mangent habi ­
tuellement à la cuillère ne sont pas considérés comme des 
produits «en poudre, en granulés ou sous d'autres formes 
solides». 
Au sens de la présente position, le terme «babeurre» couvre 
non seulement le babeurre doux (c'est-à-dire non acidifié) 
mais aussi le babeurre acidifié.  
0403 10 11 à 
0403 10 99  Yoghourts  
Ne relèvent de ces sous-positions que les produits obtenus 
par fermentation lactique grâce à l'action exclusive des  
Streptococcus thermophilus  et Lactobacillus delbrueckii  
subsp.  bulgaricus . 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits ayant 
subi, après fermentation, un traitement thermique entraînant 
la disparition de l'activité des ferments (sous-posi ­
tion 0403 90).  
0403 90 11 à 
0403 90 99  autres  
Voir la note explicative des sous-positions 0403 10 11 à 
0403 10 99. 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits du type 
«cagliata», décrits au troisième alinéa de la note explicative 
relative aux sous-positions 0406 10 30 à 0406 10 80.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 47  
0404  Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou 
d'autres édulcorants; produits consistant en composants 
naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres 
édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs  
Voir la note explicative du n  o 0402, premier paragraphe.  
0404 90 21 à 
0404 90 89  autres  
La note explicative du n  o 0402 est applicable  mutatis 
mutandis . 
Relèvent de ces sous-positions notamment les concentrés de 
protéines du lait, obtenus à partir de lait écrémé par élimi ­
nation partielle du lactose et des sels minéraux et qui ont 
une teneur en protéines calculée sur matière sèche de 85 % 
ou moins. La teneur en protéines est calculée en multipliant 
la teneur en azote par un facteur de conversion de 6,38. 
Les concentrés de protéines du lait contenant, en poids 
calculé sur matière sèche, plus de 85 % des protéines relè ­
vent du n  o 3504 (voir la note complémentaire 1 du 
chapitre 35).  
0405  Beurre et autres matières grasses provenant du lait; 
pâtes à tartiner laitières  
0405 10 11 à 
0405 10 90  Beurre  
Le terme «beurre» est défini à la note 2 point a) et à la note 
de sous-positions 2 du présent chapitre. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 0405, inti ­
tulé A. 
Le beurre est une émulsion aqueuse dans la matière grasse 
du lait, l'eau constituant la phase dispersée et la matière 
grasse, la phase continue. 
En revanche, la crème (n  os 0401 ou 0402) — dont la teneur 
en matière grasse peut dans certains cas égaler celle du 
beurre — est une émulsion de globules gras dans l'eau, 
cette dernière constituant la phase continue et la matière 
grasse, la phase dispersée. 
Il résulte de cette différence de structure que, par simple 
adjonction à la crème d'une quantité d'eau appropriée, on 
peut reconstituer approximativement le lait primitif, ce qui 
n'est pas possible avec le beurre.  
0405 20 10 à 
0405 20 90  Pâtes à tartiner laitières  
L'expression «pâtes à tartiner laitières» est défini à la note 2 
point b) du présent chapitre. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 0405, inti ­
tulé B.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 48  
0405 90 10 et 
0405 90 90  autres  
Voir la note de sous-positions 2 du présent chapitre et les 
notes explicatives du SH, n  o 0405, intitulé C.  
0406  Fromages et caillebotte  
Ne sont pas considérés comme fromages au sens de cette 
position les produits dont la matière grasse butyrique a été 
remplacée, entièrement ou partiellement, par d'autres types 
de graisses, par exemple végétales (n  o 2106, généralement).  
0406 10 30 à 
0406 10 80  Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de 
lactosérum, et caillebotte  
Pour le fromage de lactosérum, voir les notes explicatives 
du SH, n  o 0406, deuxième alinéa. 
La caillebotte ou «fromage blanc» est le produit obtenu à 
partir du lait caillé dont on a éliminé la majeure partie du 
sérum (par exemple par égouttage ou pressage). La caille ­
botte (autre qu'en poudre) additionnée de sucre et de fruits 
conserve son caractère de caillebotte au sens des présentes 
sous-positions pour autant que la teneur totale en sucre et 
fruits ne dépasse pas 30 % en poids. 
Relèvent de ces sous-positions les produits du type 
«cagliata», obtenus par coagulation présure, enzymatique 
ou acide du lait entier, partiellement ou complètement 
écrémé, dont la majeure partie du sérum a été éliminée. 
Ces produits se présentent sous forme de pâte, pas encore 
filée, lisse, qui peut être facilement fragmentée en grains, 
dotée d'une forte odeur caractéristique, avec une teneur en 
chlorure de sodium inférieure ou égale à 0,3 % en poids. Il 
s'agit de produits «intermédiaires», devant subir une trans ­
formation supplémentaire, principalement pour en faire des 
fromages.  
0406 20 00  Fromages râpés ou en poudre, de tous types  
Relèvent également de cette sous-position: 
1. les fromages râpés, généralement utilisés comme condi ­
ments ou à d'autres fins dans l'industrie alimentaire. Le 
plus souvent, ils sont obtenus à partir des fromages à 
pâte dure (notamment grana, parmigiano reggiano, 
emmental, reggianito, sbrinz, asiago, pecorino, etc.). 
Ces fromages peuvent avoir été partiellement déshydratés 
en vue d'assurer le plus longue conservation possible. 
Restent classés ici les fromages qui, après râpage, sont 
agglomérés; 
2. les fromages en poudre, généralement utilisés dans l'in ­
dustrie alimentaire. Ils sont obtenus à partir de fromages 
de toutes sortes qui ont été soit liquéfiés et ensuite pulvé ­
risés, soit réduits en pâte, séchés et moulus.  
0406 30 10 à 
0406 30 90  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0406, premier alinéa, 
chiffre 3.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 49  
0406 40 10 à 
0406 40 90  Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant 
des marbrures obtenues en utilisant du  Penicillium 
roqueforti  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
sous-position 0406 40. 
Ces fromages sont caractérisés par une pigmentation irrégu ­
lière de la pâte due au développement de moisissures 
internes.  
0406 40 90  autres  
Relèvent également de cette sous-position les fromages 
présentant une pigmentation interne irrégulière blanc/gris 
qui s'obtient en utilisant des souches de  Penicillium roque ­
forti incolores.  
0407  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits  
Cette position comprend également les œufs en coquilles 
avariés, ainsi que les œufs qui ont subi un commencement 
de couvaison. 
La conservation peut être obtenue par traitement de la 
surface des œufs avec de la matière grasse, de la cire ou 
de la paraffine, par immersion dans une solution de chaux 
ou de silicate (de soude ou de potasse) ou par d'autres 
procédés. 
Sont considérés comme «les volailles de basse-cour», les 
oiseaux du n  o 0105.  
0407 11 00 à 
0407 19 90  Œufs fertilisés destinés à l'incubation  
Il est rappelé que ne sont admis dans ces sous-positions que 
les œufs de volailles de basse-cour répondant aux conditions 
fixées par les autorités compétentes.  
0408  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes 
d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou autrement conservés, même additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants  
0408 11 80  autres  
La présente sous-position comprend les jaunes d'œufs 
propres à des usages alimentaires ainsi que les jaunes 
d'œufs impropres à ces usages, autres que ceux relevant 
de la sous-position 0408 11 20. 
Cette sous-position comprend également les jaunes d'œufs 
séchés, conservés par l'addition de petites quantités de 
produits chimiques et destinés à la fabrication de pâtisseries, 
de pâtes alimentaires et de produits similaires.  
0408 19 81 et 
0408 19 89  autres  
La première phrase de la note explicative de la 
sous-position 0408 11 80 est applicable  mutatis mutandis . 
0408 91 80  autres  
La note explicative de la sous-position 0408 11 80 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
0408 99 80  autres  
La note explicative de la sous-position 0408 11 80 est appli ­
cable  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 50  
Outre les œufs entiers dépourvus de leurs coquilles qui 
seraient éventuellement présentés à l'état frais, cette 
sous-position comprend les œufs entiers liquides conservés 
notamment par addition de sel ou d'agents de conservation 
chimiques et les œufs entiers congelés. Elle comprend aussi 
les œufs cuits à l'eau ou à la vapeur ainsi que les moulés 
(œufs dits «longs» de forme cylindrique par exemple, 
obtenus à partir de plusieurs jaunes et blancs d'œufs entre ­
mêlés).  
►M6 Relèvent de cette sous-position les œufs d’oiseaux 
pasteurisés, sous forme liquide, qui présentent les mêmes 
propriétés organoleptiques que les œufs d’oiseaux frais, 
même contenant de petites quantités d’eau ajoutée et de 
conservateurs chimiques [par exemple, de l’acide citrique 
(E 330)]. ◄ ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 51  
CHAPITRE 5  
AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI 
COMPRIS AILLEURS 
0505  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs 
plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes 
(même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, 
désinfectés ou traités en vue de leur conservation; 
poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes  
0505 10 10 et 
0505 10 90  Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet  
Les produits de ces sous-positions sont définis dans la note 
explicative de sous-positions du SH, n  o 0505 10.  
0505 10 10  bruts  
Relèvent de cette sous-position les plumes des espèces utili ­
sées pour le rembourrage et le duvet dans l'état où ils se 
présentent après arrachage du corps de l'animal, même si 
cette opération a été effectuée à l'état humide. Sont égale ­
ment classés dans la présente sous-position les plumes et le 
duvet qui, postérieurement à l'arrachage, ont subi un 
dépoussiérage, une désinfection ou un traitement simple ­
ment destiné à assurer leur conservation. 
Relèvent, en outre, de la présente sous-position les plumes 
de récupération (ou de réemploi) qui ne peuvent être réuti ­
lisées en l'état comme plumes pour le rembourrage. Les 
produits qui relèvent de cette sous-position se présentent 
généralement sous forme de balles pressées.  
0505 10 90  autres  
Entrent notamment dans cette sous-position les plumes des 
espèces utilisées pour le rembourrage et le duvet qui ont 
subi un nettoyage plus poussé que celui prévu à la note 
explicative de la sous-position 0505 10 10, par exemple le 
lavage à l'eau, à la vapeur, et le séchage à l'air chaud.  
0505 90 00  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position: 
1. les peaux et autres parties d'oiseaux (têtes, ailes, gorges, 
etc.) revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, destinées, 
par exemple, à la confection de garnitures de coiffures; 
2. les peaux d'oiseaux privées de plumes tectrices et notam ­
ment les parties de peaux d'oies dites «peaux de cygne» 
principalement utilisées pour la fabrication de houppes; 
3. les grandes plumes d'ailes ou de queue ou d'autres parties 
du plumage inutilisables pour le rembourrage, particuliè ­
rement en raison de leur taille et de la rigidité de leur 
tige; ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 52  
4. les plumes de parure destinées essentiellement, après 
ouvraison, à la confection de motifs pour coiffures, de 
fleurs artificielles, etc. Ce sont, notamment, les plumes 
d'autruche, d'aigrette, de héron, de faisan, de marabout, 
d'ibis, de paon, d'oiseau de paradis, de flamant, de geai, 
d'oiseau-mouche, de pie, de vautour, de mouette, de 
cigogne; 
5. les plumes, généralement d'une certaine longueur, utili ­
sées pour la fabrication de plumeaux et plumasseaux; 
6. certaines parties déterminées de plumes telles que les 
tuyaux et les tiges même fendues (pour la fabrication 
de cure-dents, articles de pêche, etc.), les barbes, 
rognées ou non, séparées de la tige, même lorsqu'elles 
restent liées entre elles à la base par une sorte de peau 
provenant de la tige (plumes tirées). Étant entendu toute ­
fois que si celles-ci constituent par leur nature et en dépit 
des ouvraisons ainsi effectuées des plumes pour le 
rembourrage, c'est naturellement des sous-positions 
0505 10 10 ou 0505 10 90 qu'elles relèvent. 
Sont également classés dans cette sous-position les 
produits dénommés « gerissene Hahnenhälse » qui sont 
des tiges de plumes ébarbées sauf à leur partie supérieure 
la plus fine où subsiste un petit plumet de barbes qui 
n'ont pu être éliminées à l'ébarbage; 
7. les poudres (ou farines) et les déchets de plumes ou de 
parties de plumes.  
0506  Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés 
(mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; 
poudres et déchets de ces matières  
0506 10 00  Osséine et os acidulés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0506, deuxième 
alinéa, chiffre 3.  
0506 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0506, deuxième 
alinéa, chiffres 1, 2, 4 et 5.  
0510 00 00  Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; 
bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine 
animale utilisées pour la préparation de produits phar ­
maceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autre ­
ment conservées de façon provisoire  
Outre les produits cités dans les notes explicatives du SH, 
n o 0510, la présente position comprend les tissus placen ­
taires présentés à l'état réfrigéré ou congelé, même en réci ­
pients stériles.  
0511  Produits d'origine animale, non dénommés ni compris 
ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres 
à l'alimentation humaine  
0511 91 10  Déchets de poissons  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0511, chiffre 6, para ­
graphes 1  o à 4  o . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 53  
0511 91 90  autres  
Cette sous-position couvre: 
1. les œufs et laitances de poissons, non comestibles (voir 
à ce sujet les notes explicatives du SH, n  o 0511, chiffre 
5, paragraphes 1  o et 2  o ); 
2. les déchets de crustacés, mollusques ou autres invertébrés 
aquatiques, par exemple les carapaces de crevettes, même 
pulvérisées; 
3. les animaux morts des espèces visées au chapitre 3, non 
comestibles ou reconnus impropres à l'alimentation 
humaine, par exemple les daphnies, dites puces d'eau, 
et autres ostracodes ou phyllopodes, desséchés, pour la 
nourriture des poissons d'aquarium.  
0511 99 31 et 
0511 99 39  Éponges naturelles d'origine animale  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0511, chiffre 14.  
0511 99 31  brutes  
La présente sous-position comprend, indépendamment de 
celles qui sont présentées dans l'état même où elles ont 
été pêchées, les éponges naturelles qui sont débarrassées 
de l'enveloppe extérieure, des matières molles visqueuses 
et d'une partie de leurs impuretés (calcaire, sable, etc.) par 
battage ou foulage et lavage dans l'eau de mer. 
Cette sous-position comprend également les éponges natu ­
relles débarrassées, par coupage notamment, de leurs 
parties inutilisables (parties putréfiées, par exemple) et, 
d'une manière générale, toutes les éponges qui n'ont 
encore subi aucun traitement chimique.  
0511 99 39  autres  
Relèvent de la présente sous-position les éponges qui ont 
reçu une préparation plus avancée, destinée à leur enlever 
entièrement leurs substances calcaires, à les éclaircir (traite ­
ment au brome ou au thiosulfate de sodium), à les 
dégraisser (bain dans une solution d'ammoniaque), à les 
blanchir (bain d'acide oxalique à 2 %) ou à les rendre 
propres à l'utilisation par d'autres traitements chimiques.  
0511 99 85  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les produits cités 
dans les notes explicatives du SH, n  o 0511, chiffres 2, 3, 4, 
7, 8 et 13 ainsi que les animaux morts des espèces visées au 
chapitre 1, non comestibles ou reconnus impropres à l'ali ­
mentation humaine. 
En est exclu le plasma de sang animal (n  o 3002, par exem ­
ple). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 54  
SECTION II  
PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL  
CHAPITRE 6  
PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE 
0601  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et 
rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; 
plants, plantes et racines de chicorée autres que les 
racines du n  o 1212  
0601 20 30  Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes  
Cette sous-position comprend également les orchidées 
épiphytes (les orchidées des genres  Cattleya  et Dendrobium , 
par exemple).  
0602  Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), 
boutures et greffons; blanc de champignons  
0602 10 10 et 
0602 10 90  Boutures non racinées et greffons  
Relèvent des présentes sous-positions: 
1. les parties vivantes non racinées de plantes, qui ont été 
séparées de la plante mère pour devenir des plantes auto ­
nomes (boutures); 
2. les parties vivantes de plantes munies de bourgeons 
(yeux), qui sont destinées au greffage de plantes (gref ­
fons).  
0602 40 00  Rosiers, greffés ou non  
Relèvent de ces sous-positions non seulement les rosiers 
cultivés mais également les églantiers.  
0602 90 10  Blanc de champignons  
On désigne sous l'appellation de blanc de champignons un 
feutrage de filaments grêles (thalle ou mycélium), souvent 
souterrain, vivant et s'accroissant à la surface des matières 
animales ou végétales en décomposition ou se développant 
dans les tissus eux-mêmes et donnant naissance à des cham ­
pignons. 
Le blanc de champignons sélectionné du commerce est livré 
sous forme de plaquettes comprenant des fragments de 
paille à demi décomposée, sur lesquelles se sont constituées 
des nappes de filaments reproducteurs. 
Relève également de cette sous-position le produit qui 
consiste en mycélium incomplètement développé, présenté 
sous forme de particules microscopiques déposées sur un 
support de grains de céréales, lesquels sont insérés dans 
un compost constitué de fumier de cheval stérilisé (mélange 
de paille et de crottin de cheval).  
0602 90 41  forestiers  
Relèvent de cette sous-position les jeunes plants issus des 
semences de conifères ou de feuillus utilisés habituellement 
pour le reboisement. Ils sont généralement fournis sans 
motte de terre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 55  
0602 90 45  Boutures racinées et jeunes plants  
Relèvent de cette sous-position les plants non dénommés ni 
compris ailleurs qui sont à un stade précoce, c'est-à-dire 
qu'ils doivent encore être cultivés dans une pépinière 
avant d'être plantés dans un endroit définitif. Il s'agit de 
plantules de un à deux ans, de boutures racinées, de 
souchets racinés, de marcottes et de plants qui n'ont norma ­
lement pas plus de deux à trois ans.  
0602 90 48  autres  
Relèvent de cette sous-position les arbres, arbustes ou 
arbrisseaux d'espèces tant européennes qu'exotiques non 
dénommés ni compris ailleurs, pour autant qu'ils ne soient 
pas utilisés habituellement pour le reboisement. Ils sont 
généralement fournis avec motte de terre.  
0602 90 50  autres plantes de plein air  
Relèvent de cette sous-position les plantes résistantes au 
froid destinées à être cultivées pendant plusieurs années, 
et dont la tige aérienne et non lignifiée meurt à l'automne 
et repousse au printemps. 
Relèvent également de cette sous-position les fougères de 
jardin ainsi que les plantes palustres et aquatiques (à l'ex ­
clusion de celles du n  o 0601 et de la 
sous-position 0602 90 99). 
Relèvent également de cette sous-position les rouleaux et 
plaques de gazon utilisés pour l'aménagement des gazons.  
0603  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou 
pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés 
ou autrement préparés  
0603 11 00 à 
0603 19 70  frais  
Sont également compris ici les fleurs et boutons de fleurs 
dont la couleur naturelle a été modifiée ou ravivée notam ­
ment par absorption de solutions colorées avant ou après la 
coupe ou bien par simple trempage, pour autant que ces 
produits soient présentés à l'état frais.  
0603 19 70  autres  
Relèvent de cette sous-position, par exemple, le tournesol et 
le réséda. Leurs tiges et leurs feuilles (sans les fleurs) relè ­
vent, par contre, de la sous-position 1404 90 00. 
Relèvent également de cette sous-position les rameaux de 
saules avec boutons ou fleurs. Les rameaux de saules sans 
boutons ou fleurs relèvent, par contre, de la 
sous-position 1401 90 00.  
0604  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, 
sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et 
lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, 
blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés  
0604 20 11  Lichens des rennes  
Il s'agit ici d'une plante de la famille des cladoniacées ( Cla­
donia rangiferina, Cladonia silvatica  et Cladonia alpestris ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 56  
0604 20 90  autres  
Sont exclus de cette sous-position les épis frais du maïs 
doux ( Zea mays var. saccharata ) (chapitre 7) ou de céréales 
(chapitre 10).  
0604 90 11  Lichens des rennes  
Voir la note explicative de la sous-position 0604 20 11.  
0604 90 91  simplement séchés  
La présente sous-position ne couvre pas les branches 
séchées qui ont été tressées ou enroulées en spirale, que 
ce tressage ou cet enroulement aient été effectués ou non 
avant le séchage (sous-position 0604 90 99). 
Sont exclus de cette sous-position les épis simplement 
séchés du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) (chapitre 7) 
ou de céréales (chapitre 10).  
0604 90 99  autres  
Relèvent de cette sous-position les épis de céréales (par 
exemple de maïs) séchés, qui ont été blanchis, teints, impré ­
gnés ou autrement traités, en vue de leur emploi pour l'or ­
nement. Relèvent également de cette sous-position les 
branches séchées qui ont été tressées ou enroulées en 
spirale.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 57  
CHAPITRE 7  
LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES  
Considérations générales  
1. Le blanchiment n’est pas autorisé dans le présent chapitre, sauf pour:  
— les légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés 
de la position 0710;  
— les légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés de 
la position 0713.  
2. Les graines germées (de légumes et autres) sont destinées à la 
consommation humaine et sont consommées crues ou cuites. La 
germination est une pratique qui consiste à faire germer des 
graines en les humidifiant (ce qui augmente la teneur en eau des 
graines et met fin à la période de repos végétatif) jusqu’à l’apparition 
d’une nouvelle plante et jusqu’au développement de cotylédons.  
Généralement, les graines germées qui sont prêtes pour la consom ­
mation humaine peuvent se présenter sous trois formes différentes:  
a) sous la forme de plantes germées avec cotylédons (feuilles coty ­
lédonaires, feuilles primordiales embryonnaires), de restes de 
graines et de racines;  
b) sous la forme de plantes composées du grain de céréale germé, 
comme par exemple les graines germées d'orge, appelées égale ­
ment «malt vert» (voir aussi la note explicative des 
sous-positions 1107 10 11 à 1107 10 99), qui peuvent être 
consommées crues en salade ou utilisées, après transformation, 
principalement pour la production de bière ou de whisky;  
c) sous la forme de jeunes pousses composées uniquement de coty ­
lédons, sans restes de graines et de racines, et qui ne présentent 
pas de feuilles adultes (feuilles véritables, apparues après la phase 
embryonnaire). Ces types de graines germées sont généralement 
présentés en barquettes, dans un milieu de culture.  
Lors du classement des graines germées, les principes suivants 
doivent être appliqués:  
— les graines germées de légumes cités dans le chapitre 7 sont à 
classer comme légumes à l'état frais dans le chapitre 7 dans leurs 
positions respectives, étant donné que les légumes à l'état frais 
relèvent du présent chapitre, qu'ils soient destinés à la consom ­
mation, à l'ensemencement ou à la plantation, à l'exception des 
plants de légumes destinés à la replantation du n  o 0602 (voir les 
notes explicatives du SH, considérations générales du chapitre 7, 
dixième paragraphe),  
— les haricots utilisés pour la production de graines germées de 
haricots sont classés dans le n  o 0713 comme légumes à cosse 
secs (voir la note explicative de sous-positions du SH, 
sous-position 0713 31). Toutefois, les graines germées de hari ­
cots issues de la germination de ces derniers et les graines 
germées d'autres légumes à cosse secs sont classées dans le 
n o 0708 comme légumes à cosse à l'état frais,  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 58  
— bien que sous la forme de simples graines, certaines plantes puis ­
sent être classées dans d'autres chapitres de la nomenclature 
combinée, tels que les chapitres 9 et 12, une fois germées, 
elles deviennent aptes à la consommation en tant que légumes 
et sont donc à classer dans le chapitre 7 étant donné qu'elles ont 
perdu les caractéristiques objectives des chapitres 9 et 12. Voir 
les notes explicatives du SH, n  o 0709, premier alinéa, chiffre 14, 
en ce qui concerne les pousses de bambou et les graines germées 
de soja,  
— les graines germées issues de grains de céréales du chapitre 10 
(n os 1001, 1002, 1003, 1004, 1006 ou 1008), comme par 
exemple les graines germées d'orge, sont à classer dans la 
sous-position 1107 10 [les graines germées d'orge sont exclues 
du chapitre 10, voir les notes explicatives du SH, n  o 1003, exclu ­
sion a)], qui est la position la plus spécifique pour les céréales 
germées, la position n'étant pas limitée aux céréales germées à 
l'état sec (malt). Le «malt vert» est classé dans les 
sous-positions 1107 10 11 à 1107 10 99 (voir la note explicative 
des sous-positions 1107 10 11 à 1107 10 99, premier alinéa) et 
est considéré comme un grain qui a commencé à germer mais n'a 
pas encore été séché,  
— les graines germées obtenues à partir de la variété  Zea mays  var.  
saccharata  (maïs doux) à classer dans le chapitre 7 en vertu de la 
note 2 du chapitre 7 et de la note 2 du chapitre 10 sont à classer 
dans le n  o 0709 (sous-position 0709 99 60).  
Liste  non exhaustive  de graines germées et codes NC 
correspondants:  
Code NC  Designation des marchandises ( nom latin ) 
0703 10 19  Graines germées d'oignons ( Allium cepa ) 
0703 20 00  Graines germées d'aulx ( Allium sativum ) 
0703 90 00  Graines germées de poireaux ( Allium porrum ) 
0704 90 90  Graines germées de brocolis ( Brassica oleracea  var.  
italica ) 
0704 90 90  Graines germées de roquette ( Eruca sativa ; syn.  Eruca 
vesicaria  ssp.  sativa  (Miller) Thell.,  Brassica eruca  L.) 
0706 90 90  Graines germées de betteraves rouges ( Beta vulgaris  ssp.  
vulgaris ) 
0706 90 90  Graines germées de radis ( Raphanus sativus ) 
0708 10 00  Graines germées de pois ( Pisum sativum ) 
0708 20 00  Graines germées de haricots Azuki ( Phaseolus angularis ) 
0708 20 00  Graines germées de haricots Mungo ( Vigna radiata ) 
0708 20 00  Graines germées de riz ( Phaseolus pubescens ) 
0708 90 00  Graines germées de pois chiches ( Cicer arietinum ) 
0708 90 00  Graines germées de lotier-pois ( Lotus maritimus ) 
0708 90 00  Graines germées de lentilles ( Lens culinaris ) 
0708 90 00  Graines germées de pois cajan ( Cajanus cajan ) 
0709 99 50  Graines germées de fenouil ( Foeniculum vulgare  var.  
azoricum ) 
0709 99 60  Graines germées de maïs doux ( Zea mays  var.  saccha­
rata) ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 59  
0709 99 90  Graines germées de basilic ( Ocimum  spp.)  
0709 99 90  Graines germées de moutarde noire ( Brassica nigra , syn.:  
Sinapis nigra  L., Sisymbrium nigrum  (L.) Prantl.)  
0709 99 90  Graines germées d'agastache fenouil ( Agastache foenicu ­
lum) 
0709 99 90  Graines germées de bourrache ( Borago officinalis ) 
0709 99 90  Graines germées d'acajou de Chine ( Toona sinensis ) 
0709 99 90  Graines germées de salicorne d'Europe ( Salicornia euro ­
paea ) 
0709 99 90  Graines germées de coriandre ( Coriandrum sativum ) 
0709 99 90  Graines germées de cresson ( Lepidium sativum ) 
0709 99 90  Graines germées de fenugrec ( Trigonella foenum-grae ­
cum) 
0709 99 90  Graines germées de shiso vert ou shiso pourpre ( Perilla 
frutescens ) 
0709 99 90  Graines germées de tournesol ( Helianthus annuus ) 
0709 99 90  Graines germées de moutarde blanche ( Sinapis alba ) 
1107 10 19  Malt vert de blé ( Triticum aestivum ) 
1107 10 99  Malt vert d'orge ( Hordeum vulgare ) 
1107 10 99  Malt vert de millet ( Panicum miliaceum ) 
1107 10 99  Malt vert d'avoine ( Avena sativa ) 
1107 10 99  Malt vert de riz ( Oryza sativa ) 
1107 10 99  Malt vert de seigle ( Secale cereale ) 
1214 90 90  Graines germées de luzerne ( Medicago sativa ) 
0701  Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré  
0701 90 50  de primeurs, du 1  er janvier au 30 juin  
Les pommes de terre de primeurs se caractérisent par leur 
teinte claire (généralement blanche ou rosée), leur peau 
mince ou à peine formée, qui est peu adhérente et se 
détache sans difficulté par grattage. En outre, elles ne 
présentent aucun signe de germination.  
0703  Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes 
alliacés, à l'état frais ou réfrigéré  
0703 10 11 à 
0703 10 90  Oignons et échalotes  
Les présentes sous-positions couvrent toutes les variétés 
potagères d'oignons ( Allium cepa ) et d'échalotes ( Allium 
ascalonicum ). 
0703 10 11  de semence  
Relèvent de cette sous-position les oignons d'un an prove ­
nant de semences et destinés à être plantés. Leur diamètre 
est d'environ 1 à 2 centimètres.  
0703 20 00  Aulx  
La présente sous-position couvre toutes les variétés pota ­
gères d'aulx ( Allium sativum ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 60  
Cette sous-position couvre l'ail composé d'un seul bulbe, 
sans gousses séparées, d'un diamètre appoximatif compris 
entre 25 et 50 mm, désigné dans le commerce sous le 
nom d'«ail solo», d'«ail monobulbe» ou d'«ail à gousse 
unique» (ou sous toute dénomination commerciale simi ­
laire). Cette sous- position ne couvre pas le «gros ail» ou 
«ail éléphant» ( Allium ampeloprasum , relevant de la 
sous-position 0703 90 00), qui se compose d'un bulbe 
unique d'un diamètre approximatif de 60 mm ou plus (et 
qui est donc beaucoup plus gros et plus lourd qu'un bulbe 
d'ail à gousses multiples). Les espèces  Allium sativum  et 
Allium ampeloprasum  diffèrent également au niveau de 
leur capital génétique.  
0703 90 00  Poireaux et autres légumes alliacés  
La présente sous-position comprend notamment les poireaux 
potagers communs ( Allium porrum ), la ciboule ou cive 
(Allium fistulosum ) et la ciboulette ou civette ( Allium schoe ­
noprasum ). 
0704  Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et 
produits comestibles similaires du genre  Brassica , à 
l'état frais ou réfrigéré  
0704 10 00  Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0704, premier alinéa, 
chiffre 1.  
0704 90 10  Choux blancs et choux rouges  
Cette sous-position couvre les choux blancs ( Brassica 
oleracea L. var. capitata L. f. alba D. C .), y compris les 
choux pointus ( Brassica oleracea L. var. capitata L. f. var. 
alba D.C. subvar. conica  et subvar. piramidalis ) et les 
choux rouges [ Brassica oleracea L. var. capitata L. f. 
rubra (L.) Thell ]. 
0704 90 90  autres  
Cette sous-position comprend notamment les choux de 
Milan ( Brassica oleracea L. var. bullata D. C . et var. 
sabauda L .), les choux de Chine (par exemple  Brassica 
sinensis  et Brassica pekinensis ), les choux-raves ( Brassica 
oleracea var. gongylodes ) ainsi que les choux brocolis 
asperges ou à jets [ Brassica oleracea L. convar. botrytis 
(L.) Alef var. italica Plenck ]. 
En revanche, elle ne comprend pas: 
a) les racines alimentaires du genre  Brassica  [les navets du 
n o 0706, les rutabagas ou choux-navets ( Brassica napus 
var. napobrassica ) du n  o 1214]; 
b) les choux fourragers tels que les choux moelliers blancs 
ou rouges ( Brassica oleracea var. medullosa ) et les 
choux cavaliers ( Brassica oleracea var. viridis ), qui relè ­
vent du n  o 1214.  
0706  Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris- 
raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état 
frais ou réfrigéré  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 61  
0706 10 00  Carottes et navets  
La présente sous-position ne couvre que les variétés pota ­
gères de navets et de carottes (rouges ou roses). Relèvent 
par contre de la sous-position 1214 90 10 les carottes four ­
ragères généralement de couleur blanche ou jaune clair, les 
navets fourragers ( Brassica campestris var. rapa ), de même 
que les choux-navets ou rutabagas ( Brassica napus var. 
napobrassica ). 
0706 90 90  autres  
Parmi les autres racines comestibles similaires reprises dans 
cette sous-position, on peut citer: 
1. les betteraves rouges à salade ( Beta vulgaris var. condi ­
tiva); 
2. les salsifis ( Tragopogon porrifolius ) et les scorsonères 
(Scorzonera hispanica ); 
3. les radis de toutes espèces: blancs, noirs, roses, etc. 
(Raphanus sativus var. sativus  et niger  surtout); 
4. le persil tubéreux ( Petroselinum crispum var. tuberosum ) 
et le cerfeuil bulbeux ( Chaerophyllum bulbosum ); 
5. le panais ou pastenade ( Pastinaca sativa ); 
6. les crosnes du Japon ( Stachys affinis  ou Stachys siebol ­
dii), qui consistent en des rhizomes allongés, d'une 
couleur blanc jaunâtre, d'une grosseur atteignant généra ­
lement celle du petit doigt et portant une série d'étran ­
glements. 
Toutefois, les racines et tubercules alimentaires à haute 
teneur en amidon ou en inuline tels que les topinambours, 
patates douces, taros ou les ignames, relèvent du n  o 0714.  
0707 00  Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré  
0707 00 90  Cornichons  
Les cornichons relevant de cette sous-position sont une 
variété de petits concombres (85 unités ou plus au kilo ­
gramme).  
0708  Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfri ­
géré 
0708 10 00  Pois ( Pisum sativum ) 
Cette sous-position couvre tous les pois de l'espèce  Pisum 
sativum , y compris par conséquent les pois fourragers 
(Pisum sativum var. arvense ). 
En revanche, elle ne comprend pas les pois à vache (y 
compris la variété à œil noir), qui sont en réalité des haricots 
de la sous-position 0708 20 00 ni les pois chiches du genre  
Cicer  qui relèvent de la sous-position 0708 90 00.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 62  
0708 90 00  autres légumes à cosse  
Relèvent notamment de cette sous-position les produits visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 0708, premier alinéa, 
chiffres 3, 4, 5 et 6.  
0709  Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré  
0709 20 00  Asperges  
La présente sous-position ne comprend que les turions de 
l'asperge ( Asparagus officinalis ). 
0709 40 00  Céleris, autres que les céleris-raves  
Cette sous-position comprend les céleris des variétés  Apium 
graveolens L., var. dulce (Mill.) Pers . (céleri en branches, 
également dénommé céleri à côtes) et  Apium graveolens 
var. secalinum Alef . (céleri à couper).  
0709 59 10  Chanterelles  
La présente sous-position comprend exclusivement les chan ­
terelles (ou girolles), généralement de couleur jaune d'œuf, 
des espèces  Cantharellus cibarius Fries  et Cantharellus 
friesii Quélet . Les espèces comestibles similaires telles que 
la fausse chanterelle ( Clitocybe aurantiaca ) et la trompette 
des morts ou craterelle ( Craterellus cornucopioides ) parfois 
utilisée en charcuterie comme succédané de la truffe, relè ­
vent de la sous-position 0709 59 90.  
0709 59 30  Cèpes  
La présente sous-position comprend exclusivement les cèpes 
(ou bolets) appartenant au genre  Boletus . Il en est ainsi 
notamment des cèpes communs ( Boletus edulis ). 
0709 60 10 à 
0709 60 99  Piments du genre  Capsicum  ou du genre  Pimenta  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0709, premier alinéa, 
chiffre 5.  
0709 92 10 et 
0709 92 90  Olives  
Restent classées dans ces sous-positions les olives qui ont 
subi un traitement d'extraction de l'huile mais dont la teneur 
en matières grasses demeure supérieure à 8 % en poids.  
0709 99 10  Salades, autres que laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées 
(Cichorium  spp.)  
La présente sous-position comprend, à l'exception des 
laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium  spp.), 
toutes les espèces de salades, parmi lesquelles on peut citer: 
1. la mâche; 
2. les pissenlits ( Taraxacum officinale ). 
0709 99 20  Cardes et cardons  
Cette sous-position comprend, d'une part, les cardes, égale ­
ment dénommées bettes ou blettes poirées ( Beta vulgaris 
subvar. cicla ), et, d'autre part, les cardons ( Cynara cardun ­
culus ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 63  
0709 99 40  Câpres  
Les câpres sont les boutons floraux du câprier ( Capparis 
spinosa ). 
0709 99 90  autres  
Parmi les légumes compris dans cette sous-position, on peut 
citer: 
1. les comboux ou gombos ( Hibiscus esculentus ); 
2. la rhubarbe; 
3. l'oseille ( Rumex acetosa ); 
4. l'oxalis ( Oxalis crenata ); 
5. le chervis ( Sium sisarum ); 
6. les cressons divers: cresson alénois ( Lepidium sativum ), 
de fontaine ( Nasturtium officinale ), de jardin ( Barbarea 
verna ), la grande capucine ou cresson d'Inde ( Tro­
paeolum majus ) etc.; 
7. le pourpier commun ( Portulaca oleracea ); 
8. le persil et le cerfeuil, autres que le persil tubéreux et le 
cerfeuil bulbeux qui relèvent de la 
sous-position 0706 90 90; 
9. l'estragon ( Artemisia dracunculus ), la sarriette ( Satureja 
hortensis  et Satureja montana ); 
10. la marjolaine cultivée ( Origanum majorana ); 
11. les oignons de la famille des liliacées de l'espèce  
Muscari comosum  (dénominations courantes: « lampas­
ciolo », «oignons sauvages», «lilas de terre», « feather 
hyacinth »). 
Il est encore signalé que: 
a) les racines et tubercules à haute teneur en amidon ou en 
inuline relèvent du n  o 0714; 
b) un certain nombre de plantes se trouvent exclues du 
présent chapitre, bien qu'elles soient d'utilisation alimen ­
taire; il en est ainsi notamment pour les espèces 
suivantes: 
1. thym (sous-positions 0910 99 31 à 0910 99 39); 
2. feuilles de laurier (sous-position 0910 99 50); 
3. marjolaine vulgaire ou origan ( Origanum vulgare ), 
sauge ( Salvia officinalis ), basilic ou pistou ( Ocimum 
basilicum ), menthes (toutes variétés), verveines ( Ver­
bena  spp.), rue ( Ruta graveolens ), hysope ( Hyssopus 
officinalis ), bourrache ( Borago officinalis ) qui relè ­
vent du n  o 1211.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 64  
0710  Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, 
congelés  
Le terme «congelé» tel que défini dans les notes explica ­
tives du SH du présent chapitre, troisième paragraphe, doit 
également être considéré au sens des critères énoncés dans 
l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne 
dans l'affaire 120/75. Par analogie, conformément à l'inter ­
prétation que la Cour a donnée de ces critères dans son arrêt 
rendu dans l'affaire C-423/09, le procédé de congélation doit 
entraîner des modifications substantielles et irréversibles du 
produit, de sorte qu’il ne se trouve plus à l’état naturel. 
C'est pourquoi on parle de produits «congelés» lorsque les 
produits soumis au procédé de congélation subissent, du fait 
de ce procédé même, certaines modifications irréversibles de 
leurs caractéristiques, notamment de la structure des 
cellules, de sorte qu’ils ne se trouvent plus à l’état naturel, 
même après avoir été partiellement ou totalement déconge ­
lés. 
0711  Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz 
sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée 
d'autres substances servant à assurer provisoirement 
leur conservation, par exemple), mais impropres à l'ali ­
mentation en l'état  
0711 20 10 et 
0711 20 90  Olives  
Les présentes sous-positions comprennent les olives non 
désamérisées, généralement présentées en saumure. Les 
olives rendues consommables — même par une simple 
macération prolongée dans l'eau salée — sont exclues de 
cette sous-position et à classer dans la 
sous-position 2005 70 00  
0711 40 00  Concombres et cornichons  
Relèvent de la présente sous-position les concombres et 
cornichons qui ont été simplement mis dans des récipients 
de grande capacité contenant une saumure qui, éventuelle ­
ment additionnée de vinaigre ou d'acide acétique, assure 
provisoirement leur conservation pendant le transport et le 
stockage, pour autant qu'ils soient, dans cet état, impropres à 
la consommation. Généralement, la teneur en sel de ces 
produits s'élève à 10 % en poids. 
Avant utilisation définitive, ces produits subissent générale ­
ment les traitements suivants qui les font relever du 
chapitre 20: 
— un dessalage partiel suivi d'un assaisonnement (consis ­
tant le plus fréquemment en l'adjonction d'un liquide de 
couverture aromatisé à base de vinaigre), 
— une pasteurisation destinée à compléter l'action stabilisa ­
trice du sel et du vinaigre après que les produits ont été 
logés dans de petits emballages (boîtes, bocaux, verres, 
etc.). 
Il est cependant à noter que les concombres et cornichons, 
même présentés en saumure, qui ont subi une fermentation 
lactique complète, relèvent du chapitre 20. Les concombres 
et cornichons qui ont subi une fermentation lactique 
complète sont caractérisés par le fait que, sectionnés, leur 
pulpe présente un aspect vitreux sur toute sa surface (c'est-à- 
dire quelque peu transparent).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 65  
0711 51 00  Champignons du genre  Agaricus  
Les champignons de la présente sous-position peuvent être 
conservés provisoirement dans une saumure forte addi ­
tionnée de vinaigre ou d'acide acétique.  
0711 90 70  Câpres  
Les câpres relevant de cette sous-position sont généralement 
mises en fûts dans une saumure.  
0712  Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches 
ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés  
Ne sont pas classés dans la présente position les produits qui, 
à l'état sec ne sont pas utilisés comme légumes, mais qui sont 
principalement utilisés en parfumerie, en médecine ou à usage 
insecticides, parasiticides ou similaires (n  o 1211).  
0712 90 30  Tomates  
Pour ce qui concerne la poudre de tomates, il convient de se 
référer à la note explicative des sous-positions 2002 90 11 à 
2002 90 99.  
0712 90 90  autres  
Ne sont pas classées dans la présente sous-position les 
feuilles et racines du pissenlit commun ( Taraxacum offici ­
nale), l'oseille commune ( Rumex acetosa ) et la grande capu ­
cine ou cresson d'Inde ( Tropaeolum majus ), séchées, qui sont 
utilisées à des fins médicinales (sous-position 1211 90 86).  
0713  Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou 
cassés  
Les produits de la présente position destinés à l'ensemence ­
ment sont des produits sélectionnés qui se distinguent géné ­
ralement par leur conditionnement (par exemple en sacs 
munis d'étiquettes précisant leur destination) et par leur 
prix plus élevé.  
0713 10 10 et 
0713 10 90  Pois ( Pisum sativum ) 
La note explicative de la sous-position 0708 10 00 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
0713 20 00  Pois chiches  
Relèvent de cette sous-position les pois chiches du genre  
Cicer  (Cicer arietinum  principalement), qu'ils soient 
destinés à l'ensemencement ou bien à l'alimentation 
humaine ou à la nourriture des animaux.  
0713 31 00  Haricots des espèces  Vigna mungo (L  .) Hepper ou  Vigna 
radiata (L  .) Wilczek  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 0713 31.  
0713 32 00  Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) ( Phaseolus  ou 
Vigna angularis ) 
Ces haricots sont toujours commercialisés à l'état sec. 
Lorsque la plante Adzuki n'a pas encore atteint sa maturité, 
les haricots sont de couleur verte et contiennent beaucoup 
d'eau. Quand la plante a atteint sa maturité, le haricot 
devient rouge et sec.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 66  
0713 35 00  Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna ungui ­
culata ) 
Parmi les produits compris ici, on peut citer la dolique 
géante ou dolique-asperge (anciennement  Dolichos sinensis  
ssp. sesquipedalis ), qui est considérée comme haricot du 
genre  Vigna . Les appellations « Dolichos unguiculata » ou 
«Dolichos sinensis » sont des synonymes et ne sont plus 
utilisés pour des haricots du genre  Vigna . Par conséquent, 
la dolique géante ou dolique-asperge est correctement 
nommée « Vigna unguiculata (L.) Walp.  ssp.  sesquipedalis ». 
0713 40 00  Lentilles  
La présente sous-position couvre exclusivement les lentilles 
des genres  Ervum  ou Lens , par exemple les diverses variétés 
de la lentille commune ( Ervum lens  ou Lens esculenta ) et la 
lentille du Canada ou lentille bâtarde ( Ervum ervilia ). 
0713 90 00  autres  
Parmi les produits compris ici, on peut citer, à l'exception de 
la dolique géante ou dolique-asperge de la 
sous-position 0713 35 00 et des pois d'Angole ou ambre ­
vado ( Cajanus cajan ) de la sous-position 0713 60 00, les 
doliques du genre Dolichos telles que la dolique d'Égypte 
(Dolichos lablab ), les pois-sabres ou haricots-sabres de 
Madagascar ( Canavalia ensiformis ), les pois de Mascate 
(Mucuna utilis ) et les graines de guarée ( Cyamopsis tetra ­
gonoloba ). 
Sont exclues de la présente sous-position les graines de 
vesces des espèces autres que  Vicia faba  (sous-posi ­
tion 1209 29 45) et les graines de lupin ( Lupinus ) (sous- 
positions 1209 29 50).  
0714  Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinam ­
bours, patates douces et racines et tubercules similaires à 
haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, 
congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglo ­
mérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier  
L'expression «agglomérés sous forme de pellets» est définie 
à la note 1 de la section II.  
0714 10 00  Racines de manioc  
Cette sous-position comprend: 
1. les racines tubéreuses du manioc dont il existe deux 
variétés principales ( Manihot utilissima  et Manihot 
aipi); ces racines sont groupées comme les rayons 
d'une roue; leur poids au moment de la récolte varie de 
500 grammes à 3 kilogrammes ou plus; 
2. les agglomérés sous forme de pellets obtenus soit à partir 
de fragments des racines visées au point 1, soit à partir 
de farines et semoules de ces racines (voir également les 
notes explicatives du SH, n  o 0714, deuxième alinéa).  
0714 20 10 et 
0714 20 90  Patates douces  
Ce sont des tubercules à chair blanche, jaune ou rouge selon 
les variétés, provenant d'une plante herbacée, rampante 
(Ipomea batatas ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 67  
0714 90 20  Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules 
similaires à haute teneur en fécule  
Cette sous-position comprend: 
1. les racines d'arrow-root, qui appartiennent à des espèces 
végétales diverses selon les origines: arrow-root du Brésil 
(Maranta arundinacea ), de l'Inde ( Maranta indica ), de 
Tahiti ( Tacca pinnatifida ), des Antilles ou arrow-root de 
tous les mois ou de Toloman ( Canna edulis ); 
2. les racines de salep tirées de diverses variétés de plantes 
du genre  Orchis ; 
3. les racines mortes de dahlias et autres racines tubéreuses 
florales similaires, mortes; 
4. les tubercules de souchet comestible ( Cyperus esculen ­
tus), également connu sous le nom de «noix tigrée».  
0714 90 90  autres  
Cette sous-position comprend notamment les diverses 
variétés de topinambours (par exemple  Helianthus tubero ­
sus, Helianthus strumosus  et Helianthus decapetalus ) et les 
moelles féculières dites de sagou tirées du tronc de certains 
palmiers ( Metroxylon , Rumphii , Raphia ruffia , Arenga , etc.).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 68  
CHAPITRE 8  
FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS  
Considérations générales  
1. Restent classés dans le présent chapitre les fruits destinés à la distil ­
lation, présentés sous forme de purée grossière, même lorsqu'ils sont 
en cours de fermentation naturelle.  
2. La pasteurisation n’est pas admise dans le cadre du présent chapitre, 
sauf en ce qui concerne:  
— les fruits séchés du présent chapitre,  
— les fruits conservés provisoirement de la position 0812,  
— les fruits congelés de la position 0811.  
Les fruits stérilisés sont exclus du présent chapitre (position 2008 
généralement).  
0801  Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou 
sèches, même sans leurs coques ou décortiquées  
0801 21 00 et 
0801 22 00  Noix du Brésil  
Ce sont des noix à coque dure rappelant par leur forme et 
leur taille des quartiers de mandarine; elles contiennent de 
grosses graines triangulaires à enveloppe fibreuse de couleur 
grisâtre brun foncé.  
0802  Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs 
coques ou décortiqués  
0802 21 00 et 
0802 22 00  Noisettes ( Corylus  spp.)  
Les présentes sous-positions couvrent les noisettes 
communes (fruits du  Corylus avellana ), les noisettes du 
Levant (fruits du  Corylus colurna ) et les avelines (fruits 
du Corylus maxima ). 
0802 41 00 et 
0802 42 00  Châtaignes et marrons ( Castanea  spp.)  
Les présentes sous-positions couvrent seulement les 
châtaignes et marrons comestibles appartenant au genre  
Castanea ; elle ne comprend donc pas les macres ou 
châtaignes d'eau ou cornouelles (fruits du  Trapa natans ), 
qui relèvent de la sous-position 0802 90 85, ni les marrons 
sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) du 
n o 2308.  
0802 51 00 et 
0802 52 00  Pistaches  
Les pistaches sont les fruits du pistachier ( Pistacia vera ) 
cultivé principalement en Sicile, en Grèce et dans le Levant. 
La pistache a le grosseur d'une petite olive et se compose 
d'un brou tendre, peu épais, ordinairement humide, rougeâ ­
tre, très rugueux et légèrement aromatique, d'une coque 
ligneuse blanche divisée en deux valves et d'une amande 
anguleuse recouverte d'une pellicule rougeâtre, d'un vert 
pâle à l'intérieur et d'un goût agréable.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 69  
0802 90 50  Graines de pignons doux ( Pinus  spp.)  
Cette sous-position comprend les pignons de pin (fruits du 
genre  Pinus , tels que  Pinus pinea , Pinus cembra  et Pinus 
koraiensis ), même présentés dans leur cône.  
0803  Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches  
0803 10 10  frais  
Les plantains peuvent atteindre 50 centimètres de long et 
sont plus grands et ont les arêtes plus vives que les bananes 
de la sous-position 0803 90 10 L'amidon contenu dans les 
plantains se distingue par le fait que, contrairement à 
l'amidon contenu dans les bananes de dessert, il ne se 
saccharifie pas pendant le mûrissage. Les plantains n'ont 
pas d'arôme bien prononcé. Ils ne se prêtent pas à la 
consommation à l'état frais. Ils sont généralement cueillis 
verts et consommés après avoir été cuits à l'eau, frits ou 
rôtis.  
0804  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et 
mangoustans, frais ou secs  
0804 40 00  Avocats  
Les avocats sont les fruits de l'avocatier ( Persea americana 
Mill.) consistant en drupes, souvent volumineuses, sphé ­
riques, piriformes ou en forme de carafe à col allongé 
selon les variétés, renfermant un noyau souvent de grande 
taille. La peau est de couleur vert foncé, mais peut parfois 
être violette, pourpre ou jaune. La pulpe, qui est ferme, est 
de couleur blanc verdâtre à maturité, sous la peau, et blan ­
châtre au voisinage du noyau.  
0804 50 00  Goyaves, mangues et mangoustans  
Les goyaves sont les fruits du goyavier ( Psidium 
guayava L .); ce sont des baies qui possèdent une chair de 
couleur variable (blanchâtre, rosée, crème, rousse ou verdâ ­
tre) renfermant de nombreux pépins. 
Les mangues sont les fruits du manguier ( Mangifera indica ); 
ce sont des drupes qui contiennent un grand noyau aplati 
d'où partent des fibres. Il existe plusieurs variétés de 
mangues à fruits plus ou moins lourds (de 150 grammes à 
1 kilogramme), plus ou moins sucrés et parfumés (certains 
ont un léger goût d'essence de térébenthine). 
Les mangoustans sont les fruits du mangoustanier ( Garcinia 
mangostana ). Ces fruits sont des baies violettes à maturité, 
possédant un péricarpe épais contenant quelques graines 
entourées d'un arille pulpeux, blanc, sucré, d'un parfum 
particulièrement délicat.  
0805  Agrumes, frais ou secs  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 70  
0805 10 22 à 
0805 10 28  Oranges douces, fraîches  
Seules relèvent de ces sous-positions les oranges de l'espèce  
Citrus sinensis . 
0805 10 22  Oranges navel  
Les oranges navel se caractérisent par la croissance d’un 
deuxième fruit au niveau de l’apex, qui forme une légère 
protubérance et ressemble à un nombril humain. Ce sont des 
oranges douces, grosses et sans pépins, au goût riche et 
juteux. 
Cette sous-position comprend des variétés telles que 
«Navel», «Navels sanguinas», «Lane late», «Navelate», 
«Navelina», «Thomson» et «Washington».  
0805 10 24  Oranges blanches  
Les oranges blanches, également appelées «oranges 
blondes», sont souvent utilisées dans l’industrie des jus. 
Cette sous-position comprend des variétés telles que «Salus ­
tiana», «Valencia», «Valencia late», «Delta seedless», 
«Midknight» et «Shamouti».  
0805 10 28  Autres  
Cette sous-position comprend les oranges sanguines ou 
pigmentées. 
La pulpe et le jus (et parfois aussi l’écorce) des oranges 
sanguines présentent une pigmentation due à la présence 
d’anthocyanes. 
Les oranges sanguines comprennent notamment les variétés 
«Maltaise», «Moro», «Sanguinelli»/«Sanguinello», 
«Tarocco», «Blood ovals», «Sanguinas redondas», «Doubles 
fines», «Washington sanguines» ou «Doubles fines amélio ­
rées» ou «Grosses sanguines» et «Portugaises».  
0805 10 80  autres  
Parmi les oranges relevant de cette sous-position, on peut 
citer les oranges amères (bigarades) qui sont les fruits de 
l'espèce  Citrus aurantium . Elles sont principalement utili ­
sées en confiturerie.  
0805 21 10  Satsumas  
Les satsumas [ Citrus reticulata Blanco var. unshiu (Swing) ] 
sont des variétés hâtives de mandarines. Le fruit est gros, de 
couleur jaune-orange, très juteux, non acide, sans pépins.  
0805 21 90  autres  
La présente sous-position couvre: 
1. les mandarines ( Citrus nobilis Lour . ou Citrus reticulata 
Blanco ). Elles se distinguent des oranges ordinaires par 
leur forme plus petite et aplatie, par leur peau plus facile 
à enlever, par une division plus nette de leurs segments 
et par leur saveur plus sucrée et plus parfumée; 
2. les tangerines ( Citrus reticulata Blanco  var.  tangerina ). 
0805 22 00  Clémentines  
La présente sous-position comprend les monreales.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 71  
0805 29 00  autres  
La présente sous-position comprend notamment: 
1. les tangelos, hybrides de la tangerine et du pamplemouse 
ou pomelo; 
2. les ortaniques, hybrides de l'orange et de la tangerine; 
3. les malaquinas, hybrides de l'orange et de la mandarine; 
4. les tangors; 
5. les wilkings, hybrides d'une variété (cultivar) de manda ­
rines Willow leaf et de la Temple (elle-même hybride de 
mandarine et d'orange amère). Elles se rapprochent des 
mandarines tout en étant plus grosses et de forme pointue 
à l'un de leurs pôles.  
0805 40 00  Pamplemousses et pomélos  
La présente sous-position couvre les fruits des espèces  
Citrus grandis  et Citrus paradisi . Ce sont des fruits à 
l'écorce jaunâtre, généralement plus gros que l'orange, de 
forme sphérique ou légèrement aplatie, à chair jaune ou 
légèrement rosée, de saveur acide.  
0805 50 90  Limes ( Citrus aurantifolia , Citrus latifolia ) 
Cette sous-position comprend toutes les variétés des espèces  
Citrus aurantifolia  et Citrus latifolia . 
Les limes sont des fruits de petite taille, de forme subglo ­
buleuse ou ovale, ayant une peau très fine, adhérente, de 
couleur vert ou vert-jaune. La pulpe juteuse, très acide, se 
singularise par sa coloration verdâtre.  
0805 90 00  autres  
Les principaux agrumes qui restent compris dans cette 
sous-position sont les suivants: 
1. les cédrats ( Citrus medica ), sorte de citrons volumineux, 
à zeste très épais, à surface tuberculeuse, à chair très 
parfumée, à pulpe acide et dont l'écorce, à l'état confit, 
est très utilisée en pâtisserie et en confiserie; 
2. les kumquats ( Fortunella japonica , F. hindsii  et F. 
margarita ), fruits de très petite taille, de la dimension 
d'une grosse olive, ronds ou oblongs, non aplatis aux 
pôles, à peau lisse, à pulpe très réduite et de saveur 
légèrement acide. Ces fruits sont surtout recherchés 
pour leur peau, qui est douce et consommée crue ou 
en compote; on les utilise aussi quelque peu en 
confiserie; 
3. les chinottes ( Citrus aurantium var. myrtifolia ); 
4. les bergamotes ( Citrus aurantium var. bergamia ), espèce 
d'oranges piriformes de couleur jaune pâle, à saveur légè ­
rement acide, utilisées principalement pour la fabrication 
d'une huile essentielle;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 72  
5. les oroblancos ou sweeties ( Citrus grandis Osbeck  × 
Citrus paradisi Macf. ), hybrides issus d'un croisement 
entre un pomélo non acide et un pamplemousse blanc, 
à peau épaisse d'un vert éclatant ou d'un jaune doré, 
légèrement plus gros qu'un pamplemousse, mais avec 
moins de pépins et un goût plus doux.  
0806  Raisins, frais ou secs  
0806 10 10  de table  
Les raisins de table diffèrent généralement des raisins de 
vendange tant par leur aspect extérieur que par leur mode 
d'emballage. Tandis que les raisins de table sont expédiés le 
plus souvent en boîtes, caissettes, plateaux, cageots ou petits 
paniers fermés, les raisins de vendange sont transportés soit 
en grandes corbeilles ou caisses ouvertes, soit en fûts dans 
lesquels les grappes sont fréquemment tassées ou écrasées.  
0806 20 10  Raisins de Corinthe  
Les raisins de Corinthe sont des raisins secs obtenus à partir 
de raisins des variétés (cultivars) Korinthiaki N. ( raisins 
noirs de Corinthe ) (Vitis vinifera  L.) Ils sont de petit cali ­
bre, ronds, égrappés et pratiquement sans pépin, de couleur 
pourpre foncé tirant sur le noir, de saveur très douce.  
0806 20 30  Sultanines  
Les sultanines sont des raisins secs obtenus à partir de 
raisins des variétés (cultivars) Soultanina B. (ou  Thompson 
seedless ) (Vitis vinifera  L.). Ils sont sans pépin, de calibre 
moyen, de couleur dorée tirant vers le brun et de saveur 
douce.  
0806 20 90  autres  
Cette sous-position comprend tous les raisins secs autres que 
les raisins de Corinthe et les sultanines. 
Les raisins secs moscatel sont des raisins secs obtenus à 
partir de raisins des variétés (cultivars) Moschato Alexan ­
dreias B. (ou  Muscatel  ou Malaga ) (Vitis vinifera  L.). Ils 
contiennent des pépins.  
0807  Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais  
0807 11 00  Pastèques  
Les pastèques, dites aussi «melons d'eau», sont les fruits de 
l'espèce  Citrullus vulgaris Schrad . Ces fruits peuvent 
atteindre 20 kilogrammes. La pulpe est peu sucrée, très 
aqueuse, le plus souvent colorée en rouge vif et renferme 
des graines noires.  
0807 19 00  autres  
Relèvent de cette sous-position les fruits de l'espèce  
Cucumis melo  dont il existe plusieurs variétés, notamment 
le melon brodé ( var. reticulatus Naud .) à peau réticulée, le 
sucrin ( var. saccharus Naud .) également à peau réticulée, le 
cantaloup ( var. cantalupensis Naud .) à côtes marquées, le 
melon d'hiver ( var. inodorus Naud .) et le melon à peau 
lisse. Le fruit est ordinairement volumineux, sphérique ou 
ovoïde, lisse ou rugueux; la pulpe est ferme et juteuse, 
jaune-orange ou blanche, de saveur sucrée. Dans la partie 
centrale du fruit, qui est plus filamenteuse et lacunaire, se 
trouvent de très nombreuses graines ovales, aplaties, 
luisantes, blanc jaunâtre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 73  
0807 20 00  Papayes  
Les papayes ( Carica papaya ) sont des fruits allongés ou 
globuleux, légèrement côtelés ou lisses, vert jaunâtre à 
orange à maturité, dont le poids peut varier de quelques 
centaines de grammes à plusieurs kilogrammes. La pulpe 
du fruit, de la consistance de celle du melon, de couleur 
jaune orangé, plus ou moins sucrée et parfumée, entoure une 
cavité contenant de nombreuses graines noires, rondes, 
entourées de mucilage.  
0808  Pommes, poires et coings, frais  
0808 10 10  Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 
15 décembre  
Relèvent de cette sous-position les pommes qui, d'après leur 
aspect et leurs caractéristiques (fruits non calibrés ni triés et 
généralement de plus faible grosseur que les fruits de table, 
saveur acide ou peu agréable, faible valeur, etc.), ne peuvent 
servir qu'à la fabrication de boissons, fermentées ou non. 
Elles doivent être présentées en vrac, sans couches de sépa ­
ration, dans les moyens de transport (par exemple wagons 
de chemins de fer, conteneurs de grandes dimensions, 
camions ou chalands).  
0808 30 10  Poires à poiré, présentées en vrac, du 1  er août au 
31 décembre  
La note explicative de la sous-position 0808 10 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
0809  Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et 
nectarines), prunes et prunelles, frais  
0809 21 00 and 
0809 29 00  Cerises  
Les présentes sous-positions comprennent les cerises de 
toutes variétés, y compris les espèces sauvages, et notam ­
ment les cerises communes (fruits du  Prunus cerasus ), les 
griottes (fruits du  Prunus cerasus var. austera ), les guignes 
(fruits du  Prunus avium var. juliana ) et les bigarreaux 
(fruits du  Prunus avium var. duracina ), les merises (fruits 
du Prunus avium  ou Cerasus avium ). 
0809 30 10 et 
0809 30 90  Pêches, y compris les brugnons et nectarines  
À la différence des pêches, les brugnons et nectarines sont 
des fruits à peau lisse.  
0809 40 90  Prunelles  
Il s'agit des fruits du prunellier sauvage de l'espèce  Prunus 
spinosa . 
0810  Autres fruits frais  
0810 20 10  Framboises  
Il s'agit notamment des fruits des espèces  Rubus idaeus , 
Rubus illecebrosus , Rubus occidentalis  et Rubus strigosus . 
Il y a des variétés à fruits rouges, d'autres à fruits blancs.  ▼B
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0810 30 10  Groseilles à grappes noires (cassis)  
Relève de cette sous-position le fruit du cassis ( Ribes 
nigrum  L.), qui est une baie globuleuse.  
0810 30 30  Groseilles à grappes rouges  
Relèvent de cette sous-position les groseilles à grappes de 
l'espèce  Ribes rubrum  L. 
0810 40 10  Airelles (fruits du  Vaccinium vitis-idaea ) 
Ces fruits sont de couleur rouge ou rose.  
0810 40 30  Myrtilles (fruits du  Vaccinium myrtillus ) 
Ces fruits sont de couleur bleu-noir.  
0810 50 00  Kiwis  
Relèvent de cette sous-position les kiwis de l'espèce  Acti­
nidia chinensis Planch . ou Actinidia deliciosa . 
Ces fruits, de la grandeur d'un œuf, sont charnus, d'une 
saveur aigre-douce et leur peau velue est de couleur 
vert-brun.  
0810 90 20  Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des 
singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles 
et pitahayas  
Il est signalé que les tamarins (fruits du  Tamarindus indica  
et du  Tamarindus officinalis ), tels qu'ils se présentent habi ­
tuellement dans le commerce international (sous forme de 
gousses ou bien de pulpe non additionnée de sucre ou d'au ­
tres substances ni autrement traitée), relèvent de la 
sous-position 0813 40 65. 
Le fruit du jaquier (jaque) est le fruit de l' Artocarpus hete ­
rophylla  et de l' Artocarpus integrifolia . Le litchi est le fruit 
du Litchi chinensis . La sapotille ou nèfle d'Amérique est le 
fruit de l' Achras sapota . 
Relèvent notamment de la présente sous-position les fruits 
de la passion ou barbadines ou passiflores (par exemple les 
«maracuja»), en particulier les espèces suivantes: la barba ­
dine pourpre ( Passiflora edulis ), la barbadine géante ( Pas­
siflora quadrangularis ) et la barbadine douce ( Passiflora 
ligularis ). 
0810 90 75  autres  
Outre les produits mentionnés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 0810, deuxième alinéa, chiffre 8 (sauf les litchis et 
les sapotilles), cette sous-position comprend: 
1. les fruits de l'arbousier (fruits de l' Arbutus unedo ); 
2. les épines-vinettes (fruits du  Berberis vulgaris ); 
3. les fruits de l'argousier (fruits d' Hippophae rham ­
noides ); 
4. les sorbes (ou cormes) ou baies de sorbier (par exemple 
les fruits du  Sorbus domestica  et du  Sorbus aria ); ▼B
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5. les anones (fruits d' Annona cherimola, Annona reticu ­
lata — cachirnan ou cœur-de-bœuf); 
6. les diverses espèces d'alkékenges ou coqueret ou 
physalis (fruits du  Physalis alkekengi  ou du  Physalis 
pubescens ); 
7. les flacourtias dites prunes de Madagascar ou prunes du 
gouverneur ou oranges-cerises ( Flacourtia cataphracta  
et Idesia polycarpa ); 
8. les nèfles (fruits du  Mespilus germanica ), les bibaces ou 
nèfles du Japon (fruits du  Eriobotrya japonica ); 
9. les fruits de diverses espèces de Sapotacées, par 
exemple les sapotes (fruits du  Lucuma mammosa ), 
mais à l'exclusion des sapotilles qui relèvent de la 
sous-position 0810 90 20; 
10. les espèces comestibles d'actinides, autres que les kiwis 
(Actinidia chinensis Planch . ou Actinidia deliciosa ) qui 
relèvent de la sous-position 0810 50 00; 
11. les fruits de diverses espèces de Sapindacées, par 
exemple les ramboutans (fruits du  Nephelium lappa ­
ceum ), les litchis dorés ou kapoulassan (fruits du  
Nephelium mutabile ), mais à l'exclusion des litchis 
(fruits du  Litchi chinensis ) qui relèvent de la 
sous-position 0810 90 20.  
0811  Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, conge ­
lés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants  
Le terme «congelé» tel que défini dans les notes explica ­
tives du SH du présent chapitre, deuxième paragraphe, doit 
également être considéré au sens des critères énoncés dans 
l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne 
dans l'affaire 120/75. Par analogie, conformément à l'inter ­
prétation que la Cour a donnée de ces critères dans son arrêt 
rendu dans l'affaire C-423/09, le procédé de congélation doit 
entraîner des modifications substantielles et irréversibles du 
produit, de sorte qu’il ne se trouve plus à l’état naturel. 
C'est pourquoi on parle de produits «congelés» lorsque les 
produits soumis au procédé de congélation subissent, du fait 
de ce procédé même, certaines modifications irréversibles de 
leurs caractéristiques, notamment de la structure des 
cellules, de sorte qu’ils ne se trouvent plus à l’état naturel, 
même après avoir été partiellement ou totalement déconge ­
lés. 
Pour ce qui concerne l'application des sous-positions qui se 
réfèrent à la teneur en sucres, il convient de se reporter à la 
note complémentaire 1 du présent chapitre.  
0811 20 31  Framboises  
Voir la note explicative de la sous-position 0810 20 10.  
0811 20 39  Groseilles à grappes noires (cassis)  
Voir la note explicative de la sous-position 0810 30 10.  
0811 20 51  Groseilles à grappes rouges  
Voir la note explicative de la sous-position 0810 30 30.  ▼B
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CHAPITRE 9  
CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES  
Considérations générales  
Le classement des épices, mélangées entre elles ou additionnées d'autres 
substances, est déterminé par la note 1 du présent chapitre.  
Conformément à cette note les mélanges d'épices avec d'autres subs ­
tances, ayant perdu le caractère essentiel d'épices, sont exclus du présent 
chapitre. Ils relèvent du n  o 2103 s'ils constituent des condiments ou 
assaisonnements composés. Pour ce qui concerne les mélanges utilisés 
directement pour l'aromatisation de boissons ou pour la préparation 
d'extraits destinés à la fabrication de boissons et constitués par des 
épices et des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, 
coupés, concassés ou pulvérisés) des espèces appartenant à d'autres 
chapitres (7, 11, 12, etc.), voir les notes explicatives du SH, considéra ­
tions générales du chapitre 9, sixième et septième alinéas.  
Il est à signaler que les brisures et déchets, résultant normalement de la 
récolte des épices, des opérations postérieures à celle-ci (triage, séchage, 
par exemple), du stockage ou du transport, doivent être considérés 
comme produits «non broyés ni moulus», sauf lorsque ces produits 
sont reconnaissables (en raison de leur homogénéité, par exemple) 
comme provenant d'un broyage intentionnel.  
L'expression «broyés ou pulverisés» utilisée dans les différentes posi ­
tions du présent chapitre n'inclut pas les produits coupés en morceaux.  
0901  Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de 
café; succédanés du café contenant du café, quelles que 
soient les proportions du mélange  
0901 11 00 et 
0901 12 00  Café non torréfié  
Les présentes sous-positions comprennent le café non 
torréfié sous toutes ses formes, décaféiné ou non (y 
compris les grains ou brisures séparés au triage, au criblage, 
etc.), même destiné à d'autres usages que la consommation 
(extraction de la caféine, par exemple).  
0901 11 00  non décaféiné  
La présente sous-position comprend le café non torréfié 
pour autant qu'il n'ait subi aucune opération d'extraction 
de caféine.  
0901 12 00  décaféiné  
La présente sous-position comprend le café non torréfié qui 
a subi un traitement d'extraction de caféine. Ordinairement 
les cafés ainsi traités ont une teneur en caféine qui ne 
dépasse pas 0,2 % en poids, calculée sur la matière sèche.  
0901 21 00 et 
0901 22 00  Café torréfié  
Les présentes sous-positions comprennent le café cité dans 
la note explicative des sous-positions 0901 11 00 et 
0901 12 00, torréfié, même verni, moulu ou comprimé.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 77  
0901 21 00  non décaféiné  
La note explicative de la sous-position 0901 11 00 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
0901 22 00  décaféiné  
La note explicative de la sous-position 0901 12 00 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
0901 90 10  Coques et pellicules de café  
Par coques, on entend les enveloppes minces qui, à l'inté ­
rieur du fruit (cerise), renferment les grains ou fèves, géné ­
ralement au nombre de deux. 
Les pellicules sont constituées par le tégument qui entoure 
chaque grain et qui est éliminé au cours de la torréfaction.  
0901 90 90  Succédanés du café contenant du café  
La présente sous-position comprend les produits visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 0901, premier alinéa, 
chiffre 5. Ces mélanges peuvent se présenter à l'état 
moulu ou non moulu ou même comprimé.  
0904  Poivre (du genre  Piper ); piments du genre  Capsicum  ou 
du genre  Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés  
0904 11 00  non broyé ni pulvérisé  
La présente sous-position comprend les produits visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 0904, chiffre 1. Il est 
signalé que les grains cassés et les brisures de poivre 
restent classés dans cette sous-position, dès lors qu'ils ne 
proviennent manifestement pas d'un concassage ou 
broyage intentionnels. Il en est de même des poussières 
ou balayures d'épicerie, consistant en poivre impur. 
Relève de cette sous-position le poivre vert conservé dans 
une solution vinaigrée ou à l'eau salée (le cas échéant addi ­
tionnée de faibles quantités d'acide citrique).  
0904 21 10 à 
0904 22 00  Piments du genre  Capsicum  ou du genre  Pimenta  
Les présentes sous-positions comprennent les produits visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 0904, chiffre 2, dès 
lors qu'ils sont ou bien séchés ou bien broyés ou pulvérisés.  
0904 21 10  Piments doux ou poivrons ( Capsicum annuum ) 
Il s'agit du  Capsicum annuum , fruit relativement volumi ­
neux et à saveur douce (ne produisant pas de sensation de 
brûlure dans la bouche), qui peut être de couleurs diffé ­
rentes. La présente sous-position ne couvre que les poivrons 
séchés, entiers ou en morceaux mais non broyés ni pulvé ­
risés.  
0906  Cannelle et fleurs de cannelier  
0906 11 00 et 
0906 19 00  non broyées ni pulvérisées  
Relèvent par exemple de ces sous-positions: 
1. les bâtons constitués de faisceaux d'écorce de cannelle, 
roulés et emboîtés les uns dans les autres, qui peuvent 
atteindre une longueur de 110 centimètres;  ▼B
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2. les morceaux résultant du sectionnement des bâtons de 
cannelle à une longueur déterminée (par exemple de 5 à 
10 centimètres); 
3. les morceaux d'écorce de différentes longueurs et épais ­
seurs tels que les quillings (fragments et déchets résultant 
du fractionnement de la cannelle en bâtonnets de 
longueur déterminée) et les déchets de cannelle appelés 
«featherings» ou «chips» (petites particules de cannelle 
issues de l'écorçage surtout utilisées pour la fabrication 
de l'essence de cannelle).  
0906 11 00  Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 0906 11.  
0907  Girofles (antofles, clous et griffes)  
La présente position couvre également les produits broyés 
ou pulvérisés.  
0908  Noix muscades, macis, amomes et cardamomes  
0908 11 00  non broyées ni pulvérisées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0908, paragraphe a). 
Relèvent de cette sous-position les noix muscades, qui sont 
les graines du muscadier ( Myristica fragrans ). 
Relèvent également de cette sous-position les noix muscades 
entières destinées à la fabrication industrielle d'huiles essen ­
tielles ou de résinoïdes, souvent traitées au lait de chaux 
pour les protéger contre les insectes, ainsi que les noix 
muscades de qualité inférieure telles que les noix rabougries 
et les noix cassées lors de la récolte, qui sont commerciali ­
sées sous les appelations «déchets», «BWP» (broken, 
wormy, punky) ou «défectives».  
0908 21 00 et 
0908 22 00  Macis  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0908, paragraphe b).  
0908 31 00 et 
0908 32 00  Amomes et cardamomes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0908, paragraphe c), 
chiffres 1 à 4.  
0909  Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de 
cumin, de carvi; baies de genièvre  
0909 21 00 et 
0909 22 00  Graines de coriandre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0909, premier et 
troisième alinéas. 
Ce sont des graines de forme globuleuse de couleur 
jaune-brun clair et de saveur sucrée et légèrement âcre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 79  
0909 31 00 et 
0909 32 00  Graines de cumin  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0909, premier et 
troisième alinéas. 
Ces graines sont ovoïdes et striées.  
0909 61 00 et 
0909 62 00  Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de 
genièvre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0909, premier et 
troisième alinéas. 
Elles sont ovoïdes, allongées et striées.  
0910  Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, 
curry et autres épices  
0910 11 00 et 
0910 12 00  Gingembre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0910, paragraphe a). 
Relèvent des présentes sous-positions les rhizomes de 
gingembre ( Amomum zingiber L .) frais, séchés ou broyés. 
Ils peuvent se présenter comme gingembre gris (appellation 
courante «gingembre noir»), encore revêtu de son écorce, ou 
comme gingembre blanc (pelé).  
0910 20 10 et 
0910 20 90  Safran  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0910, paragraphe b).  
0910 30 00  Curcuma  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0910, paragraphe c). 
Le curcuma rond est constitué par le tubercule principal, 
gros et arrondi, et le curcuma long par les ramifications 
latérales, ovoïdes ou cylindriques de ce tubercule.  
0910 91 05 à 
0910 91 90  Mélanges visés à la note 1 point b) du présent chapitre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 0910, paragraphes e) 
et g).  
0910 91 05  Curry  
Les poudres de curry sont décrites dans les notes explica ­
tives du SH, n  o 0910, paragraphe e); l'addition à titre acces ­
soire d'autres produits (sel, graines de moutarde, farine de 
légumineuses, par exemple) ne modifie pas le classement de 
ces mélanges.  
0910 99 31 à 
0910 99 39  Thym  
Les présentes sous-positions comprennent le thym dont il 
existe plusieurs espèces ( Thymus vulgaris , Thymus zygis , 
Thymus serpyllum  L. ou serpolet), même séché.  
0910 99 31  Serpolet ( Thymus serpyllum  L.) 
N'entre dans cette sous-position que le thym de l'espèce  
Thymus serpyllum  L. ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 80  
0910 99 33  autre  
La présente sous-position comprend, par exemple, les 
feuilles et les fleurs cueillies et séchées du  Thymus vulgaris  
ou du  Thymus zygis . 
0910 99 50  Feuilles de laurier  
La présente sous-position comprend les feuilles de laurier 
(Laurus nobilis ), même séchées.  
0910 99 91 et 
0910 99 99  autres  
Les présentes sous-positions comprennent les graines 
d'aneth ( Anethum graveolens ) et le kani provenant des 
fruits du  Xylopia aethiopica . 
En revanche, en dépit de leur emploi courant comme épices, 
sont exclus des présentes sous-positions les produits 
suivants: 
a) les graines de moutarde (n  o 1207); 
b) les rhizomes de galanga de toutes espèces (n  o 1211); 
c) le produit dit «safran bâtard» ou «faux safran», de colo ­
ration plus rouge que le safran véritable et qui consiste 
en fleurs de carthame ou safre,  Carthamus tinctorius  ou 
Carthamus oxyacantha  ou  Carthamus palaestinus  
(n o 1404). 
De nombreuses plantes condimentaires, ne constituant pas à 
proprement parler des épices, se trouvent également exclues 
du présent chapitre et classées, notamment, dans les chapi ­
tres 7 et 12 (voir les notes explicatives concernant ces 
chapitres).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 81  
CHAPITRE 10  
CÉRÉALES  
Considérations générales  
Il est signalé que les épis de céréales (par exemple de maïs) séchés qui 
ont été blanchis, teints, imprégnés ou autrement traités en vue de leur 
emploi pour l'ornement sont à classer dans la sous-position 0604 90 99.  
Les céréales restent classées dans le présent chapitre même si elles n'ont 
subi qu'un traitement thermique à des fins de conservation pouvant 
entraîner la gélatinisation partielle de l'amidon et parfois l'éclatement 
du grain. La gélatinisation partielle (prégélatinisation) a lieu durant le 
processus de séchage et ne concerne qu'une petite quantité des grains. 
Cette transformation de l'amidon n'est pas l'objectif du traitement ther ­
mique, elle n'en est qu'un effet secondaire. Ce traitement n'est pas 
couvert par l'expression «autrement travaillées» au sens de la note 1B 
du chapitre 10.  
1001  Froment (blé) et méteil  
1001 11 00 et 
1001 19 00  Froment (blé) dur  
Voir la note de sous-position 1 du présent chapitre et les 
notes explicatives du SH, n  o 1001, premier alinéa, chiffre 2.  
1001 91 20  Froment (blé) tendre et méteil  
Les graines de semence sont sélectionnées et se distinguent 
généralement par leur conditionnement (par exemple en sacs 
munis d'étiquettes précisant leur destination) et par leur prix 
plus élevé. 
Ces graines peuvent être traitées en vue de les protéger 
contre les parasites ou les oiseaux après ensemencement.  
1003  Orge  
1003 10 00  de semence  
Voir la note explicative de la sous-position 1001 91 20.  
1006  Riz  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.  
1008  Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  
1008 60 00  Triticale  
Le triticale est une céréale hybride provenant du croisement 
du blé avec le seigle. Les grains sont en général plus gros et 
plus allongés que ceux du seigle et souvent plus gros et plus 
allongés que ceux du blé; ils présentent une enveloppe 
fripée.  
▼M11  
1008 90 00  Autres céréales  
Cette sous-position comprend l’amarante (une «pseudo- 
céréale»), qui est la semence (graine) d’une plante non 
graminée. Son utilisation et sa composition nutritionnelle 
sont comparables à celles des céréales.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 82  
CHAPITRE 11  
PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; 
INULINE; GLUTEN DE FROMENT 
Note complémen ­
taire 2  En ce qui concerne la noix de coco, la note complémen ­
taire 2 du présent chapitre ne s'applique qu'aux farines, 
semoules et poudres de noix de coco. La noix de coco 
râpée et desséchée relève de la sous-position 0801 11 00 
et n'entre pas dans le champ d'application de la posi ­
tion 1106, même lorsqu'elle remplit les conditions énoncées 
au point b) de la note complémentaire 2 du présent chapitre. 
La noix de coco râpée et desséchée se présente sous la 
forme de tranches, de petits fragments ou de fines lamelles. 
Les farines, semoules et poudres de noix de coco sont 
constituées de fines particules.  
1101 00  Farines de froment (blé) ou de méteil  
Voir la note 2 du présent chapitre. 
Les farines de la présente position peuvent contenir de 
petites quantités de sel (n'excédant pas généralement 
0,5 %) ainsi que de petites quantités d'amylases, de 
germes moulus et du malt torréfié.  
1102  Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de 
méteil  
Voir la note 2 du présent chapitre. 
Les farines de la présente position peuvent contenir de 
petites quantités de sel (n'excédant pas généralement 
0,5 %) ainsi que de petites quantités d'amylases, de 
germes moulus et du malt torréfié.  
1102 20 10 et 
1102 20 90  Farine de maïs  
Pour la détermination de la teneur en matières grasses, il y a 
lieu d'appliquer, conformément au règlement (CEE) 
n o 1748/85 de la Commission (JO L 167 du 27.6.1985, 
p. 26), la méthode analytique reprise dans l'annexe III, 
point H, du règlement (CE) n  o 152/2009 de la Commission 
(JO L 54 du 26.2.2009, p. 1). 
Relève également de ces sous-positions la farine de maïs, 
dite «farine masa», obtenue par un procédé appelé «nixta ­
malisation», qui se caractérise par une phase de cuisson et 
de gonflement des grains de maïs dans une solution d'hy ­
droxyde de calcium, suivie d'un séchage et d'une mouture. 
Tout autre traitement supplémentaire, comme un grillage par 
exemple, entraîne l'exclusion de la position 1102 (cha ­
pitre 19 généralement).  
1103  Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, 
de céréales  
1103 11 10 à 
1103 19 90  Gruaux et semoules  
1. Voir les notes 2 et 3 du présent chapitre. 
2. Voir les notes explicatives du SH, n  o 1103, les six 
premiers alinéas.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 83  
3. — Les produits ne répondant pas aux critères de tami ­
sage de la note 3 de ce chapitre sont à classer au 
n o 1104. 
— Les produits répondant aux critères de tamisage de la 
note 3 de ce chapitre, mais qui, ayant subi un traite ­
ment de perlage, se présentent comme des fragments 
de grains de forme arrondie, relèvent de l'une ou 
l'autre des sous-positions du n  o 1104 prévues pour 
les grains perlés.  
1103 13 10 et 
1103 13 90  de maïs  
Pour la détermination de la teneur en matières grasses, voir 
la note explicative des sous-positions 1102 20 10 et 
1102 20 90. 
Relèvent également de ces sous-positions les gruaux et 
semoules de maïs, dits «farine masa», obtenus par un 
procédé appelé «nixtamalisation», qui se caractérise par 
une phase de cuisson et de gonflement des grains de maïs 
dans une solution d'hydroxyde de calcium, suivie d'un 
séchage et d'une mouture. 
Tout autre traitement supplémentaire, comme un grillage par 
exemple, entraîne l'exclusion de la position 1103 (cha ­
pitre 19 généralement).  
1103 20 25 à 
1103 20 90  Agglomérés sous forme de pellets  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1103, dernier alinéa.  
1104  Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, 
en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à 
l'exception du riz du n  o 1006; germes de céréales, 
entiers, aplatis, en flocons ou moulus  
Les flocons relevant des sous-positions 1104 12 90, 
1104 19 69 et 1104 19 91 sont des grains dépourvus de 
leurs enveloppes (bractées) et aplatis.  
1104 22 40 à 
1104 29 89  autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou 
concassés, par exemple)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1104, deuxième 
alinéa, chiffres 2 à 5.  
1104 22 50  perlés  
Outre les grains perlés visés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 1104, deuxième alinéa, chiffre 4, relèvent de la 
présente sous-position les fragments de grains qui, ayant 
subi un traitement de perlage, se présentent comme des 
granules de forme arrondie.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 84  
1104 22 95  autres  
Relèvent de la présente sous-position les produits obtenus 
par fragmentation des grains de céréales non mondés et ne 
répondant pas aux critères de tamisage de la note 3 de ce 
chapitre.  
1104 23 40  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou 
concassés; perlés  
Pour la définition du terme «perlés», voir la note explicative 
de la sous-position 1104 22 50.  
1104 23 98  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 95. 
Les brisures de grains de maïs recueillies lors du criblage de 
grains de maïs non mondés et nettoyés et répondant aux 
critères fixés dans la note 2.A du présent chapitre sont clas ­
sées dans cette sous-position en tant que «grains seulement 
concassés».  
1104 29 05  perlés  
Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 50.  
1104 29 08  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 95.  
1104 29 30  perlés  
Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 50.  
1104 29 51 à 
1104 29 59  seulement concassés  
Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 95.  
1104 30 10 et 
1104 30 90  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou 
moulus  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1104, deuxième 
alinéa, chiffre 6.  
1106  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du 
n o 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du 
n o 0714 et des produits du chapitre 8  
Les termes «farine», «semoule» et «poudre» sont définis à 
la note complémentaire 2 du présent chapitre. 
Sont exclus de cette position les produits qui se présentent à 
l'état pâteux.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 85  
1107  Malt, même torréfié  
1107 10 11 à 
1107 10 99  non torréfié  
Relève de ces sous-positions tout malt qui possède l'activité 
diastasique nécessaire à la saccharification de l'amidon des 
grains. Parmi ces malts, on peut citer les malts verts, les 
malts aérés et les malts touraillés, ces derniers étant souvent 
subdivisés commercialement en malts pâles (type Pilsen) et 
en malts foncés (type Munich). 
Ces sous-positions incluent également le malt vert destiné à 
la consommation humaine et consommé de la même 
manière que les graines germées de légumes, étant donné 
qu’il s’agit d’un grain de céréale qui a commencé à germer 
mais n’a pas encore été séché. 
Le malt entier de ces sous-positions se caractérise par une 
amande farineuse, blanche et friable. Toutefois, dans le cas 
des malts foncés (type Munich), il advient que pour 10 % 
des grains environ, la couleur de l'amande varie du jaune au 
brun. Les amandes ont une consistance sèche et friable. 
Broyées, elles donnent de petits gruaux, tendres sous la 
dent.  
1107 20 00  torréfié  
Relève de cette sous-position tout malt dont l'activité dias ­
tasique s'est affaiblie ou a disparu totalement à la suite de la 
torréfaction et qui, par conséquent, n'intervient dans le bras ­
sage que comme additif au malt non torréfié en vue de 
donner à la bière une couleur et un goût particuliers. 
La couleur de l'amande de ces malts varie du blanc sale au 
noir, selon le type. 
On peut citer notamment: 
1. le malt torréfié qui a subi la torréfaction sans saccharifi ­
cation préalable ou après saccharification partielle suivant 
le degré d'humidité du malt pâle mis en œuvre. Ce malt 
est brillant extérieurement et son endosperme est noir 
sans être vitreux; 
2. le malt caramélisé dont les sucres formés par saccharifi ­
cation préalable ont été caramélisés. Ce malt présente 
une couleur jaune mat à brun pâle: l'endosperme de 
90 % au moins des grains présente un aspect vitreux 
et une teinte blanc sale à brun foncé. Dans le cas des 
malts caramélisés très pâles, l'activité diastasique subsiste 
en partie. Une proportion de 10 % de grains non cara ­
mélisés est possible.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 86  
CHAPITRE 12  
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET 
FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; 
PAILLES ET FOURRAGES 
1201  Fèves de soja, même concassées  
Les fèves de soja (graines du  Glycine max ) sont semblables 
à de petits haricots, d'une couleur variant du brun au 
verdâtre ou au noirâtre. Elles sont pratiquement exemptes 
d'amidon, mais elles présentent une teneur élevée en 
protéines et en matières grasses. 
Il y a lieu de veiller particulièrement au classement tarifaire 
de certaines graines commercialisées sous les dénominations 
«green soja beans » ou « green beans ». Il s'agit souvent non 
pas de fèves de soja mais de haricots à classer au n  o 0713.  
1202  Arachides non grillées ni autrement cuites, même décor ­
tiquées ou concassées  
Les graines d'arachide ( Arachis hypogaea ) présentent une 
teneur élevée en matières grasses.  
1205  Graines de navette ou de colza, même concassées  
1205 10 10 et 
1205 10 90  Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide 
érucique  
Voir la note 1 de sous-positions du présent chapitre ainsi 
que les notes explicatives du SH, n  o 1205.  
1206 00  Graines de tournesol, même concassées  
1206 00 91  décortiquées; en coques striées gris et blanc  
Les graines de tournesol relevant de cette sous-position sont 
habituellement destinées à la confiserie, à l'alimentation des 
oiseaux ou à être consommées en l'état. En général, leur 
longueur correspond à la moitié de la longueur de la 
coque qui peut dépasser 2 centimètres. Ces graines ont 
normalement une teneur en huile d'environ 30 à 35 % en 
poids.  
1206 00 99  autres  
Relèvent de cette sous-position, par exemple, les graines de 
tournesol destinées à la production d'huile pour l'alimenta ­
tion humaine. Elles sont habituellement livrées avec leur 
coque qui est de couleur uniformément noire. En général, 
la longueur de la graine et celle de la coque sont quasiment 
égales. Ces graines ont normalement une teneur en huile 
d'environ 40 à 45 % en poids.  
1207  Autres graines et fruits oléagineux, même concassés  
1207 40 10 et 
1207 40 90  Graines de sésame  
Relèvent des présentes sous-positions les graines fournies 
par diverses variétés de sésame ( Sesamum indicum ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 87  
1207 50 10 et 
1207 50 90  Graines de moutarde  
Relèvent des présentes sous-positions les graines obtenues à 
partir de diverses espèces de moutarde, par exemple 
moutarde blanche ( Sinapis alba  et Brassica hirta ), moutarde 
noire ( Brassica nigra ) ou moutarde indienne ( Brassica 
juncea ). 
1207 99 96  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position, pour autant 
qu'ils ne soient pas repris dans les sous-positions précé ­
dentes de la présente position, les fruits et graines cités 
dans les notes explicatives du SH, n  o 1207, deuxième 
alinéa. 
Sont également comprises ici les graines de courge à 
épicarpe souple, de couleur verte, chez lesquelles la 
couche extérieure liégeuse de l'enveloppe de la graine fait 
génétiquement défaut ( Cucurbita pepo  L. convar. citrullinia  
Greb. var.  styriaca  et Cucurbita pepo  L. var.  oleifera  
Pietsch). Les courges de ces variétés sont essentiellement 
cultivées pour la production d'huile; ce ne sont pas de 
graines de courges légumes de la sous-position 1209 91 80. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les graines de courges 
grillées (sous-positions 2008 19 ou 2008 97).  
1208  Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la 
farine de moutarde  
Voir la note 2 du présent chapitre.  
1209  Graines, fruits et spores à ensemencer  
1209 10 00  Graines de betteraves à sucre  
La présente sous-position couvre exclusivement les 
semences de betteraves à sucre ( Beta vulgaris  var.altissima ). 
Restent comprises ici les semences dites semences mono ­
germes obtenues soit génétiquement, soit par segmentation 
des glomérules, graines dites segmentées ou prédémariées, 
même si elles sont enveloppées d'un enrobage, à base d'ar ­
gile le plus souvent.  
1209 29 60  Graines de betteraves fourragères ( Beta vulgaris  var.  
alba) 
Cette sous-position comprend également les semences dites 
semences monogermes obtenues soit génétiquement, soit par 
segmentation des glomérules, graines dites segmentées ou 
prédémariées, même si elles sont enveloppées d'un enro ­
bage, à base d'argile le plus souvent.  
1209 30 00  Graines de plantes herbacées utilisées principalement 
pour leurs fleurs  
Cette sous-position comprend les graines de plantes culti ­
vées exclusivement ou principalement pour leurs fleurs 
(fleurs à couper, fleurs d'ornementation, etc.). Les graines 
de l'espèce peuvent être présentées sur un support, en ouate 
de cellulose ou en tourbe, par exemple. Parmi les graines 
relevant de cette sous-position, on peut citer les graines de 
pois de senteur ( Lathyrus odoratus ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 88  
1209 91 80  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les graines de 
courge qui sont utilisées pour l'ensemencement. 
Voir également les notes explicatives de la sous-posi ­
tion 1207 99 96 et de la sous-position 1212 99 95.  
1209 99 10  Graines forestières  
La présente sous-position couvre les graines et autres 
semences d'arbres forestiers, même si elles sont destinées 
à la production d'arbres ou d'arbustes d'ornement dans le 
pays d'importation. 
On entend ici par «arbres» tous les arbres, arbustes ou 
arbrisseaux dont les troncs, tiges et branches sont d'une 
consistance ligneuse. 
La présente sous-position couvre indistinctement les graines 
et fruits à ensemencer: 
1. des arbres d'espèces tant européennes qu'exotiques, 
destinés au boisement des terrains en vue de la produc ­
tion du bois mais aussi de la fixation des sols ou de leur 
défense contre l'érosion; 
2. des arbres utilisés pour l'ornement ou la composition 
paysagiste des parcs, des jardins publics et privés ou 
comme arbres dits «d'alignement» sur les places 
publiques, le long des boulevards urbains, des routes, 
canaux, etc. 
Parmi les arbres du deuxième groupe — qui pour une large 
part appartiennent aux mêmes espèces que celles du premier 
groupe — sont compris ceux qui sont utilisés en raison non 
seulement de leur forme ou de la couleur de leur feuillage 
(certaines variétés de peupliers, d'érables, de conifères, etc.), 
mais également pour leurs fleurs (mimosas, tamaris, 
magnolias, lilas, cytises, cerisiers du Japon, arbres de 
Judée, rosiers, etc.), ou bien encore pour la couleur vive 
de leurs fruits (laurier-cerise,  Cotoneaster, Pyracantha  ou 
«buisson ardent», etc.). 
Sont exclus de cette sous-position, les graines et fruits, 
même destinés à l'ensemencement, qui constituent par 
eux-mêmes: 
a) soit des fruits du chapitre 8 (en l'occurrence, il s'agit 
principalement des fruits à coques tels que châtaignes 
et marrons, noix, noisettes, noix de Pécan, amandes, 
etc.); 
b) soit des graines et fruits du chapitre 9 (graines de gené ­
vrier, par exemple); 
c) soit des graines et fruits oléagineux des n  os 1201 à 1207 
(faines, amandes de palmiste, par exemple). 
Sont également exclus de la présente sous-position: 
a) les graines de tamarin (sous-position 1209 99 99); 
b) les glands de chênes et les marrons d'Inde (sous-posi ­
tion 2308 00 40).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 89  
1210  Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou 
sous forme de pellets; lupuline  
1210 20 10  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de 
pellets, enrichis en lupuline; lupuline  
Outre la lupuline, relèvent de cette sous-position les produits 
enrichis en lupuline, obtenus par mouture des cônes de 
houblon après élimination mécanique des feuilles, des 
tiges, des bractées et des rachis.  
1211  Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces 
utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à 
usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, 
réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés 
ou pulvérisés  
1211 20 00  Racines de ginseng  
Relèvent de la présente sous-position les racines des  Panax 
quinquefolium  et Panax ginseng . Leur corps est cylindrique 
à fusiforme, présente quelques renflements annulaires dans 
son tiers supérieur et est le plus souvent divisé en plusieurs 
branches. La surface externe est blanc jaunâtre à jaune 
brunâtre, la section est blanche, farineuse (ou cornée s'il y 
a eu traitement à l'eau bouillante). La présente sous-position 
couvre également les racines de ginseng, broyées ou 
moulues.  
1211 90 30  Fèves de tonka  
Relèvent de cette sous-position les semences du  Dipteryx 
odorata  appelées aussi fèves de tongo, noix de gaïac, noix 
de coumarou. Elles sont une source de coumarine et sont 
employées en parfumerie et pour la fabrication d'essences 
pour boissons diététiques.  
1211 90 86  autres  
Relèvent de cette sous-position, pour autant qu'ils ne sont 
pas repris dans les sous-positions précédentes de la présente 
position, notamment les plantes, parties de plantes, graines 
et fruits cités dans les notes explicatives du SH, n  o 1211, 
onzième alinéa, ainsi que: 
1. les parties de la plante de  Cannabis , même en mélange 
avec des substances inorganiques ou organiques, 
employées comme simples diluants; 
2. les orangettes, qui sont des fruits non comestibles, 
tombés prématurément de l'arbre après la floraison et 
ramassés à l'état sec en vue notamment de l'extraction 
de l'huile essentielle qu'ils contiennent (petit-grain); 
3. les feuilles séchées de pissenlit commun ( Taraxacum 
officinale ); 
4. l'oseille commune séchée ( Rumex acetosa ); 
5. la grande capucine ou cresson d'Inde, séchée ( Tro­
paeolum majus ); 
6. les téguments de graines de psyllium ( Plantago ovata ) 
sous la forme de fragments d’aspect hétérogène, obtenus 
par battage; 
7. la poudre de reishi ( Ganoderma lucidum ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 90  
Ne relèvent pas de la présente sous-position les algues 
(n o 1212) ni les graines de courge (n  os 1207 ou 1209).  
1212  Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, 
fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvé ­
risées; noyaux et amandes de fruits et autres produits 
végétaux (y compris les racines de chicorée non torré ­
fiées de la variété  Cichorium intybus sativum ), servant 
principalement à l'alimentation humaine, non dénommés 
ni compris ailleurs  
1212 21 00 et 
1212 29 00  Algues  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1212, intitulé A.  
1212 91 20 et 
1212 91 80  Betteraves à sucre  
Ces sous-positions ne couvrent que les betteraves non 
désucrées ayant une teneur en saccharose, calculée sur la 
matière sèche, généralement supérieure à 60 % en poids. 
Partiellement ou totalement désucrées, elles relèvent des 
sous-positions 2303 20 10 ou 2303 20 90.  
1212 92 00  Caroubes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1212, intitulé C, 
premier et deuxième alinéas.  
1212 99 41 et 
1212 99 49  Graines de caroubes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1212, intitulé C, troi ­
sième alinéa.  
1212 99 95  autres  
Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 1212, intitulé D, troisième, quatrième et cinquième 
alinéas, relèvent notamment de la présente sous-position: 
1. les tubercules de koniaku, entiers, moulus ou broyés; 
2. le «pollen de fleur», constitué de pollen récolté par les 
abeilles et agglutiné sous forme de pelotes à l'aide de 
nectar, de miel et de suc secrété; 
3. les graines broyées de guarana ( Paullinia cupana ), ni 
grillées ni autrement préparées. 
Ne relèvent pas de la présente sous-position les graines de 
courge (positions 1207 ou 1209), à l'exception des graines 
de courge décortiquées, qui doivent être classées dans la 
position 1212 conformément aux dispositions de l'arrêt 
rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans 
l'affaire C-229/06.  
1214  Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, 
foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, 
vesces et produits fourragers similaires, même agglo ­
mérés sous forme de pellets  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 91  
1214 90 10  Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines four ­
ragères  
Relèvent de la présente sous-position: 
1. la betterave fourragère ( Beta vulgaris  var.  alba ); 
2. le rutabaga ou chou-navet ( Brassica napus  var.  napo­
brassica ); 
3. les autres racines fourragères (les navets fourragers et 
carottes fourragères, par exemple). 
Les diverses espèces et variétés de topinambours 
(Helianthus tuberosus , par exemple) sont reprises au 
n o 0714, alors que le panais ( Pastinaca sativa ) est consi ­
déré comme un légume du chapitre 7 (n  o 0706 à l'état 
frais ou réfrigéré).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 92  
CHAPITRE 13  
GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX 
1301  Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléo ­
résines (baumes, par exemple), naturelles  
1301 20 00  Gomme arabique  
La gomme arabique se présente sous forme de larmes ou de 
morceaux jaunâtres ou rougeâtres, translucides, solubles 
dans l'eau, insolubles dans l'alcool.  
1302  Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates 
et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants 
dérivés des végétaux, même modifiés  
Les extraits végétaux du n  o 1302 sont des matières 
premières végétales brutes obtenues, par exemple, par 
extraction au solvant qui ne sont pas ultérieurement modi ­
fiées chimiquement ou transformées. Toutefois, l'utilisation 
d'additifs inertes (agents anti-agglomérants par exemple) et 
la transformation liée à la standardisation ou le traitement 
physique, tel que le séchage ou la filtration, sont autorisés.  
1302 11 00  Opium  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1302, intitulé A, 
chiffre 1.  
1302 12 00  de réglisse  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1302, intitulé A, 
chiffre 2.  
1302 19 70  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1302, intitulé A, chif ­
fres 4 à 20.  
1302 20 10 et 
1302 20 90  Matières pectiques, pectinates et pectates  
Relèvent des présentes sous-positions les produits visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 1302, intitulé B.  
1302 31 00 à 
1302 39 00  Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même 
modifiés  
Dès lors qu’un produit gonfle à l’eau froide ou se dissout 
dans l’eau chaude, les critères mentionnés dans la note 
explicative du SH relative à la position 1302, C), premier 
alinéa, sont remplis.  
1302 31 00  Agar-agar  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1302, intitulé C, 
chiffre 1.  
1302 32 10 et 
1302 32 90  Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de 
caroubes ou de graines de guarée, même modifiés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1302, intitulé C, 
chiffre 2. 
Sont exclus des présentes sous-positions les endospermes de 
graines de guarée (« guar splits »), se présentant sous forme 
de petites écailles irrégulières de couleur jaune clair 
(n o 1404).  ▼B
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1302 39 00  autres  
Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 1302, intitulé C, chiffres 3 à 5, relèvent de la présente 
sous-position: 
1. l'extrait, préparé à partir de l'algue  Furcellaria fastigiata  
récoltée sur les côtes danoises, qui est obtenu dans les 
mêmes conditions que l'agar-agar et qui se présente sous 
les mêmes formes que ce dernier; 
2. les mucilages de graines de coings; 
3. les mucilages de mousse d'Islande; 
4. la carraghéenine et les carraghénates de calcium, de 
sodium et de potassium, même lorsqu'ils ont été mis au 
type par addition de sucre (saccharose, glucose, par 
exemple), afin d'assurer une activité constante en cours 
d'utilisation. La teneur en sucre d'addition ne dépasse 
généralement pas 25 %; 
5. les hydrocolloïdes extraits de téguments de graines de 
Psyllium ( Plantago ovata ). ▼B
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CHAPITRE 14  
MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE 
VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS 
1401  Matières végétales des espèces principalement utilisées en 
vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, 
joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blan ­
chies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)  
1401 10 00  Bambous  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1401, deuxième 
alinéa, chiffre 1.  
1401 20 00  Rotins  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1401, deuxième 
alinéa, chiffre 2.  
1401 90 00  autres  
Relèvent de la présente sous-position les produits visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 1401, deuxième alinéa, 
chiffres 3 à 7. Il est précisé que les feuilles des diverses 
espèces de  Typha  (par exemple  Typha latifolia ) entrent aussi 
dans la présente sous-position.  
1404  Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs  
1404 20 00  Linters de coton  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1404, deuxième 
alinéa, lettre A.  
1404 90 00  autres  
Les produits relevant de cette sous-position sont cités à titre 
d'exemples dans les notes explicatives du SH, n  o 1404, 
deuxième alinéa, lettres B à F. 
Les têtes de chardons cardères visées dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 1404, deuxième alinéa, lettre F, chiffre 7, 
sont de l'espèce  Dipsacus sativus . 
Relèvent également de cette sous-position les endospermes 
de graines de guarée (« guar splits »), se présentant sous 
forme de petites écailles irrégulières de couleur jaune clair.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 95  
SECTION III  
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE 
LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; 
CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE  
CHAPITRE 15  
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE 
LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; 
CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE  
Considérations générales  
Ne sont considérés comme «usages industriels», au sens des 
sous-positions du chapitre 15 qui comportent cette mention, que les 
usages impliquant la transformation du produit de base.  
Par contre, les «usages techniques» auxquels certaines sous-positions 
font également référence n'impliquent pas une telle transformation.  
Les traitements tels que l'épuration, le raffinage ou l'hydrogénation ne 
sont considérés ni comme «usages industriels» ni comme «usages tech ­
niques».  
Il est à souligner que même des produits propres à l'alimentation 
humaine peuvent être destinés à des usages techniques ou industriels.  
Les sous-positions du présent chapitre qui sont réservées aux produits 
destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication 
de produit pour l'alimentation humaine comprennent des graisses et 
huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation des 
animaux.  
Note complémen ­
taire 1 a)  La fraction fluide des huiles végétales obtenue par sépara ­
tion des constituants solides soit par refroidissement, soit au 
moyen de solvants organiques, d'agents tensio-actifs ou 
autres n'est pas considérée comme une huile brute.  
1502  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou 
caprine, autres que celles du n  o 1503  
Voir les notes explicatives du SH relatives à la position 
1502. 
La présente position couvre les suifs fondus tels que: 
1. Les suifs dits «aux cretons»; 
2. Les suifs dits «à l'acide», résultant de l'ébullition des 
suifs bruts des qualités les plus basses dans une solution 
aqueuse d'acide sulfurique qui hydrolyse les matières 
albuminoïdes des tissus, libérant ainsi la graisse. 
Outre les suifs fondus, la présente position comprend les 
suifs bruts, c'est-à-dire les suifs renfermés dans leurs 
membranes cellulaires.  
1503 00  Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléo ­
margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélan ­
gées ni autrement préparées  
1503 00 11 et 
1503 00 19  Stéarine solaire et oléostéarine  
Relèvent de ces sous-positions les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 1503, deuxième et 
avant-dernier alinéas.  ▼B
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1503 00 30  Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que 
la fabrication de produits pour l'alimentation humaine  
Relève de cette sous-position le produit décrit dans les notes 
explicatives du SH, n  o 1503, cinquième alinéa, pour autant 
qu'il soit destiné à des usages industriels autres que la fabri ­
cation de produits alimentaires (voir les considérations géné ­
rales du chapitre 15).  
1503 00 90  autres  
Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 1503, troisième et quatrième alinéas, relève de cette 
sous-position l'huile de suif ne remplissant pas les condi ­
tions fixées dans la sous-position 1503 00 30 par exemple 
l'huile de suif destinée à des usages techniques.  
1504  Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de 
mammifères marins, même raffinées, mais non chimi ­
quement modifiées  
Pour ce qui concerne les fractions des graisses ou des 
huiles, voir les considérations générales des notes explica ­
tives du SH relatives au présent chapitre, lettre A, sixième et 
septième alinéas.  
1504 10 10 à 
1504 10 99  Huiles de foies de poissons et leurs fractions  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1504, deuxième 
alinéa.  
1504 10 10  d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 
2 500 unités internationales par gramme  
La teneur en vitamine A des huiles de foies de gadidés 
(morue, aiglefin, lingue, merlu, etc.) ne dépasse générale ­
ment pas 2 500 unités internationales par gramme.  
1504 10 91 et 
1504 10 99  autres  
La teneur en vitamine A des huiles de foies de thons, de 
flétans ou de très nombreux squales, par exemple, dépasse 
généralement 2 500 unités internationales par gramme. 
Restent classées dans ces sous-positions les huiles survita ­
minées, pour autant qu'elles n'aient pas perdu leur caractère 
d'huiles de foies de poissons. C'est le cas, par exemple, des 
huiles de foies de poissons ayant une teneur en vitamine A 
n'excédant pas 100 000 unités internationales par gramme.  
1504 20 10 et 
1504 20 90  Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres 
que les huiles de foies  
Relèvent des présentes sous-positions les graisses et huiles 
de toutes espèces de poissons, et leurs fractions, sauf les 
huiles tirées exclusivement de leurs foies. On peut citer 
notamment: 
1. les huiles de hareng et de menhaden (clupéidé assez 
analogue au hareng, exclusivement pêché pour l'extrac ­
tion de l'huile);  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 97  
2. les huiles de déchets de conserverie, de moindre valeur 
que les précédentes. Parmi celles-ci on distingue 
commercialement les huiles de déchets de clupéidés, les 
huiles de déchets de thons et bonites et les huiles de 
déchets de salmonidés; 
3. les huiles de déchets de mareyage de nature très compo ­
site, et de moindre qualité encore; 
4. la stéarine de poisson, décrite dans les notes explicatives 
du SH, n  o 1504, troisième alinéa. 
Les graisses et huiles des présentes sous-positions sont 
presque exclusivement utilisées à des usages techniques et 
industriels tels que tannerie, préparations de peintures, 
d'huile de coupe.  
1504 30 10 et 
1504 30 90  Graisses et huiles de mammifères marins et leurs frac ­
tions  
Les présentes sous-positions comprennent, entre autres: 
1. l'huile ou graisse de baleine et l'huile ou graisse de 
cachalot (voir les notes explicatives du SH, no 1504, 
premier alinéa); 
2. le lard de mammifères marins; 
3. les huiles de pinnipèdes (phoques, morses et otaries). 
Les présentes sous-positions comprennent toutes les huiles 
de mammifères marins, et leurs fractions, y compris celles 
extraites de leurs foies telle l'huile de foie de cachalot qui, 
très riche en vitamine A, possède des propriétés analogues à 
celles des huiles de foies de poissons des 
sous-positions 1504 10 10, 1504 10 91 et 1504 10 99.  
1505 00  Graisse de suint et substances grasses dérivées, y 
compris la lanoline  
1505 00 10  Graisse de suint brute (suintine)  
Ce produit est décrit dans les notes explicatives du SH, 
n o 1505, premier alinéa.  
1505 00 90  autres  
Relèvent de la présente sous-position: 
1. la lanoline, décrite dans les notes explicatives du SH, 
n o 1505, deuxième, troisième et quatrième alinéas; 
2. des substances grasses dérivées de la graisse de suint, à 
savoir l'oléine de suint et la stéarine de suint, parties 
respectivement liquide et solide obtenues par distillation 
du suint, suivie d'un pressage.  
1506 00 00  Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, 
même raffinées, mais non chimiquement modifiées  
La présente position ne couvre pas les mélanges ou prépa ­
rations non alimentaires de graisse ou d'huile animale (par 
exemple les graisses d'équarrissage) ainsi que les mélanges 
ou préparations de graisse ou d'huile animales et végétales 
(par exemple les graisses de fritures) (n  o 1518).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 98  
1507  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  
1507 10 10 et 
1507 10 90  Huile brute, même dégommée  
Pour l'interprétation du terme «brute» au sens des présentes 
sous-positions, voir la note complémentaire 1 du présent 
chapitre, points a), b) et c).  
1507 90 10 et 
1507 90 90  autres  
Ces sous-positions couvrent notamment l'huile de soja raffi ­
née. 
1508  Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais 
non chimiquement modifiées  
1508 10 10 et 
1508 10 90  Huile brute  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre, points a) 
et b).  
1508 90 10 et 
1508 90 90  autres  
Ces sous-positions couvrent notamment l'huile d'arachide 
raffinée.  
1509  Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  
L'huile d'olive de la présente position doit satisfaire à trois 
conditions fondamentales: 
1. elle doit provenir exclusivement du traitement des olives, 
à savoir des fruits de l'olivier ( Olea europaea  L.); 
2. elle doit être extraite uniquement par des procédés méca ­
niques ou d'autres procédés physiques (pression, par 
exemple), à l'exclusion par conséquent de toute interven ­
tion de solvant (voir la note 2 du présent chapitre); 
3. elle ne doit avoir été ni réestérifiée, ni mélangée avec 
d'autres huiles, pas même avec des huiles de grignons 
d'olive de la position 1510 00.  
1509 10 10  Huile d'olive vierge lampante  
Voir la note complémentaire 2.B du présent chapitre, 
point 1.  
1509 10 20  Huile d'olive vierge extra  
Voir la note complémentaire 2.B du présent chapitre, 
point 2.  
1509 10 80  autres  
Voir la note complémentaire 2.B du présent chapitre, 
point 3.  
1509 90 00  autres  
Voir la note complémentaire 2.C du présent chapitre. 
La présente sous-position comprend non seulement l'huile 
d'olive raffinée mais également cette dernière huile coupe 
avec de l'huile d'olive vierge.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 99  
1510 00  Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à 
partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement 
modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des 
huiles ou fractions du n  o 1509  
Les huiles de la présente position doivent satisfaire à la 
condition 1 visée dans la note explicative du n  o 1509. De 
même, comme pour les huiles du n  o 1509, les huiles du 
n o 1510 00 ne peuvent pas non plus être réestérifiées ni 
mélangées avec des huiles d'une autre nature, c'est-à-dire 
des huiles autres que huiles d'olives, mais: 
— leur extraction n'exclut pas l'emploi de solvants ou des 
procédés physiques, 
— elles peuvent être mélangées avec des huiles ou des 
fractions du n  o 1509; le mélange le plus courant est 
constitué par un mélange d'huile de grignons d'olive 
raffinée et d'huile d'olive vierge.  
1510 00 10  Huiles brutes  
Voir la note complémentaire 2.D du présent chapitre.  
1510 00 90  autres  
Cette sous-position couvre notamment l'huile de grignons 
d'olive raffinée ainsi que le mélange d'huile de grignons 
d'olive raffinée et d'huile d'olive vierge.  
1511  Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais 
non chimiquement modifiées  
1511 10 10 et 
1511 10 90  Huile brute  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre, points a) 
et b). 
L'huile de palme brute se décompose plus rapidement que 
les autres huiles et présente par conséquent une teneur en 
acides gras libres élevée.  
1511 90 11 et 
1511 90 19  Fractions solides  
Ces sous-positions couvrent la stéarine de palme.  
1511 90 91 et 
1511 90 99  autres  
Relèvent notamment des présentes sous-positions: 
1. l'huile de palme raffinée; 
2. la fraction fluide de l'huile de palme obtenue par sépa ­
ration des constituants solides soit par refroidissement, 
soit au moyen de solvants organiques ou d'agents 
tensio-actifs. Cette fraction fluide (oléine de palme) se 
distingue de l'huile de palme non fractionnée davantage 
par sa composition en triglycérides que par celle en 
acides gras. En effet les triglycérides d'acide gras à 
nombre plus élevé d'atomes de carbone (C  52 et C  54 ) se 
trouvent en concentration plus élevée dans la fraction 
fluide que dans l'huile non fractionnée. En revanche, 
les triglycérides à nombre relativement moins élevé 
d'atomes de carbone (C  50 et C  48 ) prédominent dans la 
fraction solide.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 100  
1512  Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs 
fractions, même raffinées, mais non chimiquement modi ­
fiées  
1512 11 91  de tournesol  
Voir la note complémentaire 1 points a) et b) du présent 
chapitre, en corrélation avec les notes explicatives du SH, 
n o 1512, lettre A.  
1512 11 99  de carthame  
Voir la note complémentaire 1 points a) et b) du présent 
chapitre, en corrélation avec les notes explicatives du SH, 
n o 1512, lettre B.  
1512 19 90  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position l'huile de tour ­
nesol et l'huile de carthame, raffinées.  
1512 21 10 à 
1512 29 90  Huile de coton et ses fractions  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1512, lettre C.  
1514  Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs 
fractions, même raffinées, mais non chimiquement modi ­
fiées  
1514 11 10 à 
1514 19 90  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide 
érucique et leurs fractions  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre ainsi 
que les notes explicatives du SH, n  o 1514, partie A, 
deuxième alinéa, deuxième phrase.  
1515  Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de 
jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  
1515 30 10 et 
1515 30 90  Huile de ricin et ses fractions  
L'huile de ricin est aussi connue sous les dénominations 
«huile de castor», «huile de palma christi» ou «huile de 
kerva». 
Ne relève pas de ces sous-positions l'huile de pulghère (ou 
purghère), tirée des graines de l'arbre  Jatropha curcas  de la 
famille des Euphorbiacées, souvent appelée «huile de ricin 
d'Amérique» ou «huile de ricin sauvage» (sous-posi ­
tions 1515 90 40 à 1515 90 99).  
1517  Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de 
graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions 
de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, 
autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs 
fractions du n  o 1516  
Pour la définition du terme «margarine», voir les notes 
explicatives de sous-positions du SH, n  os 1517 10 et 
1517 90.  
1517 10 10 et 
1517 10 90  Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1517, cinquièmeali ­
néa, partie A.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 101  
Il est à noter que la teneur en eau n'est pas déterminante 
pour le classement de produits dans les présentes 
sous-positions.  
1517 90 91  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées  
Cette sous-position inclut également les mélanges d'huiles 
végétales modifiées chimiquement.  
1521  Cires végétales (autres que les triglycérides), cires 
d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même 
raffinés ou colorés  
1521 10 00  Cires végétales  
Outre les cires décrites dans les notes explicatives du SH, 
n o 1521, partie I, relève de cette sous-position la cire de 
café qui se trouve dans toutes les parties du caféier (fèves, 
enveloppes, feuilles, etc.) et qui est, en fait, un sous-produit 
de la préparation du café décaféiné. Elle est de couleur 
noire, possède l'odeur du café et sert dans la fabrication 
de certains produits d'entretien.  
1521 90 91  brutes  
Relèvent notamment de cette sous-position les cires présen ­
tées sous forme de rayons.  
1521 90 99  autres  
Cette sous-position couvre les cires fondues, pressées ou 
raffinées, même blanchies ou colorées.  
1522 00  Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras 
ou des cires animales ou végétales  
1522 00 31 et 
1522 00 39  contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive  
Voir la note complémentaire 3 du présent chapitre qui 
précise quels sont les résidus qui sont exclus de ces 
sous-positions.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 102  
SECTION IV  
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES 
ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE 
TABAC FABRIQUÉS  
CHAPITRE 16  
PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE 
MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES  
Considérations générales  
Pour le classement des préparations alimentaires composites (y compris 
les plats cuisinés) contenant notamment de la saucisse ou du saucisson, 
de la viande, des abats, du poisson ou des crustacés, des mollusques ou 
d'autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits, 
associés à des légumes, des spaghetti, de la sauce, etc., il y a lieu de 
se référer à la note 2 du présent chapitre et aux notes explicatives du 
SH, considérations générales du chapitre 16, dernier alinéa, avant les 
exclusions.  
Les dispositions de la note 2, premier alinéa, deuxième phrase (clas ­
sement dans la position correspondant au composant qui prédomine en 
poids) s'appliquent aussi à la détermination des sous-positions. Ce qui 
précède ne s'applique pas aux préparations contenant du foie des 
n os 1601 00 et 1602 (voir deuxième alinéa de la note).  
Note complémen ­
taire 2  En règle générale, la découpe dont provient un morceau 
peut seulement être identifiée lorsque les dimensions du 
morceau atteignent environ 100 × 80 × 2 millimètres. 
L'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux 
morceaux pour lesquels la découpe de provenance (jambons, 
par exemple) peut être identifié de manière positive, et non 
par élimination d'autres possibilités.  
1601 00  Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, 
d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base 
de ces produits  
Pour le classement de produits dans cette position, il n'est 
pas déterminant que l'usage du commerce les considère 
comme «saucisses et produits similaires». 
Les préparations composées de viande hachée ou finement 
homogénéisée, qui ont été moulées dans des boîtes ou autres 
récipients rigides, même de forme cylindrique, ne doivent 
pas être considérées comme «saucisses et saucissons» au 
sens de la présente position.  
1601 00 10  de foie  
La présente sous-position comprend les saucisses, saucis ­
sons et produits similaires contenant du foie, même addi ­
tionné de viandes, d'abats, de lard, de graisses, etc., pour 
autant que le foie confère aux produits leur caractère essen ­
tiel. Ces produits, généralement cuits et parfois fumés, sont 
essentiellement reconnaissables par la saveur très particu ­
lière du foie.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 103  
1601 00 91  Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits  
La présente sous-position comprend les saucisses et saucis ­
sons non cuits sous la double condition qu'il aient subi une 
maturation (séchage à l'air libre, par exemple) et qu'ils 
soient consommables en l'état. 
Ces produits peuvent, en outre, être fumés pour autant qu'ils 
ne présentent pas une coagulation totale des albumines, 
entraînée par un traitement thermique quelconque tel que 
le fumage à température élevée. 
Relèvent par conséquent de cette sous-position des saucisses 
et saucissons ordinairement consommés en tranches (tels 
que salamis, saucissons d'Arles,  Plockwurst ) ainsi que des 
saucisses et saucissons à tartiner ( Teewurst , par exemple).  
1601 00 99  autres  
Parmi les produits relevant de cette sous-position, on peut 
citer: 
1. les saucisses et certaines spécialités, fraîches, n'ayant pas 
subi de processus de maturation; 
2. les saucisses et saucissons cuits, par exemple: les 
saucisses de Francfort, les saucisses de Strasbourg, les 
saucisses de Vienne, les mortadelles, le boudin blanc, le 
boudin noir, les andouilles, les andouillettes et autres 
spécialités analogues.  
1602  Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou 
de sang  
Voir la note complémentaire 6, point a), du chapitre 2, 
prévoyant le classement des volailles assaisonnées non 
cuites dans le chapitre 16. Pour déterminer si la viande de 
volailles non cuite est assaisonnée ou non, il y a lieu d'uti ­
liser les méthodes d'analyse sensorielle pour la viande de 
volailles assaisonnée non cuite prévues par le règlement 
d'exécution (UE) n  o 1362/2013 de la Commission (  1 ). 
1602 10 00  Préparations homogénéisées  
Voir la note 1 de sous-positions du présent chapitre.  
1602 20 10 et 
1602 20 90  de foies de tous animaux  
Ces sous-positions comprennent les préparations et 
conserves contenant du foie, même mélangé de viandes ou 
d'autres abats, pour autant que le foie confère aux produits 
leur caractère essentiel. Les produits de l'espèce les plus 
importants sont obtenus à partir des foies d'oie ou de 
canard (sous-position 1602 20 10).  
_____________  
( 1 ) Règlement d'exécution (UE) no 1362/2013 du 11 décembre 2013 prévoyant les 
méthodes d'analyse sensorielle des volailles assaisonnées non cuites à utiliser aux 
fins de leur classement dans la nomenclature combinée (JO L 343 du 19.12.2013, p. 9).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 104  
1602 31 11 à 
1602 39 85  de volailles du n  o 0105  
Les présentes sous-positions comprennent notamment les 
volailles et parties de volailles conservées après cuisson. 
Parmi ces produits, on peut citer: 
1. les poulets en gelée; 
2. les moitiés ou quarts de poulet en sauce et les cuisses 
entières de dinde, d'oie ou de poulet, même présentées à 
l'état congelé; 
3. le pâté de volailles (composé essentiellement de viande 
de volailles à laquelle sont ajoutées notamment de la 
viande de veau, de la graisse de porc, de truffes et des 
épices), même présenté à l'état congelé; 
4. les plats cuisinés à base de viandes de volaille compor ­
tant, outre la viande de volaille, une garniture de 
légumes, riz, pâtes alimentaires, etc. constituant un plat 
complémentaire au plat de viande proprement dit. On 
peut citer comme entrant dans cette catégorie notamment 
les préparations dénommées «poule au riz», «poule aux 
champignons» ainsi que les plats congelés à base de 
viande de volaille présentés sur un plateau comportant 
séparément le plat de viande proprement dit et les diffé ­
rents plats complémentaires. 
Pour la détermination du pourcentage de viande ou d'abats 
de volailles, le poids des os n'est pas pris en considération.  
1602 31 11  contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.  
1602 32 11  non cuits  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.  
1602 39 21  non cuits  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.  
1602 41 10 et 
1602 41 90  Jambons et leurs morceaux  
Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui 
concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la 
note explicative y relative. 
Sont exclus de ces sous-positions les produits présentés 
hachés, sous forme de pâtés ou finement homogénéisés, 
même s'ils ont été fabriqués à partir de jambons, ou de 
leurs morceaux.  
1602 42 10 et 
1602 42 90  Épaules et leurs morceaux  
Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui 
concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la 
note explicative y relative.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 105  
Sont exclus de ces sous-positions les produits présentés 
hachés, sous forme de pâtés ou finement homogénéisés, 
même s'ils ont été fabriqués à partir d'épaules ou de leurs 
morceaux.  
1602 49 11 à 
1602 49 50  de l'espèce porcine domestique  
Pour la détermination des pourcentages de viande ou d'abats 
de toute nature, y compris le lard et les graisses de toute 
nature, voir le règlement (CEE) n  o 226/89 de la Commis ­
sion (JO L 29 du 31.1.1989, p. 11). 
En déterminant ces pourcentages, la gélatine et les sauces ne 
sont pas à prendre en considération.  
1602 49 15  autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou 
échines et leurs morceaux  
Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui 
concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la 
note explicative y relative. 
Les mélanges relevant de cette sous-position doivent 
contenir au moins une des découpes (et/ou ses morceaux) 
citées dans le libellé de la sous-position, sans qu'il soit 
nécessaire qu'elle confère au mélange son caractère essen ­
tiel. Ces mélanges peuvent contenir également de la viande 
ou des abats d'autres animaux.  
1602 50 10  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de 
viande ou d'abats non cuits  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.  
1602 50 31  Corned beef  en récipients hermétiquement clos  
Au sens de la sous-position 1602 50 31, l'expression «en 
récipients hermétiquement clos» signifie que les produits 
sont placés dans des récipients qui ont été fermés, même 
sous vide, pour empêcher l'air ou d'autres gaz d'y pénétrer 
ou d'en sortir. L'ouverture du récipient entraîne une détério ­
ration irrémédiable du système de fermeture hermétique 
d'origine. 
Cette sous-position comprend des produits placés, entre 
autres, dans des sacs plastiques hermétiquement clos, 
même sous vide.  
1602 90 61  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de 
viande ou d'abats non cuits  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.  
1604  Préparations et conserves de poissons; caviar et ses 
succédanés préparés à partir d'œufs de poisson  
Voir la note 2 des sous-positions du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 106  
1604 12 91  en récipients hermétiquement clos  
Voir la note explicative de la sous-position 1602 50 31.  
1604 14 26  Filets dénommés «longes»  
Ne relèvent de cette sous-position que les filets de poissons 
au sens des notes explicatives du SH, n  o 0304, chiffre 1 qui 
présentent les trois caractéristiques ci-après: 
— cuits; 
— emballés sans addition de liquide de couverture dans un 
sachet (ou une feuille) en plastique alimentaire sous vide 
ou non, thermo scellé ou non; et 
— congelés.  
1604 14 36  Filets dénommés «longes»  
Voir la note explicative de la sous-position 1604 14 26.  
1604 14 46  Filets dénommés «longes»  
Voir la note explicative de la sous-position 1604 14 26.  
1604 19 31  Filets dénommés «longes»  
Voir la note explicative de la sous-position 1604 14 26.  
1604 20 05  Préparations de surimi  
Voir la note explicative de la sous-position 0304 93 10. 
Les préparations relevant de la présente sous-position sont 
obtenues à partir de surimi mélangé à d'autres produits 
(farine, fécule, protéines, chair de crabe, épices et autres 
exhausteurs de goût, colorants, par exemple) qui subissent 
un traitement thermique. Elles sont généralement présentées 
à l'état congelé.  
▼M10  
1604 31 00 et 
1604 32 00  Caviar et ses succédanés  
Ces sous-positions comprennent également les produits 
congelés.  
▼B 
1605  Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, 
préparés ou conservés  
Voir la note 2 des sous-positions du présent chapitre.  
1605 29 00  autres  
La présente sous-position comprend les crevettes en réci ­
pients hermétiquement clos (voir la note explicative de la 
sous-position 1602 50 31).  
1605 53 10  en récipients hermétiquement clos  
Voir la note explicative de la sous-position 1602 50 31  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 107  
CHAPITRE 17  
SUCRES ET SUCRERIES 
1701  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimique ­
ment pur, à l'état solide  
1701 12 10 à 
1701 14 90  Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colo ­
rants  
Voir la note 1 de sous-positions du présent chapitre. 
Relèvent notamment de ces sous-positions: 
1. certains sucres non raffinés, de couleur blanche; 
2. les «sucres roux» dits «de bas tirage», obtenus en 
sucrerie des deuxième et troisième jets, présentant une 
coloration allant du blond au brun foncé, due principa ­
lement à la mélasse qu'ils contiennent, et dont la teneur 
en saccharose est généralement comprise entre 85 et 
98 % en poids; 
3. les sucres d'une pureté inférieure provenant du processus 
de raffinage ou de la fabrication du sucre candi, par 
exemple les vergeoises et les cassonades.  
1701 12 10 et 
1701 12 90  de betterave  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 1701 12, 1701 13 et 1701 14.  
1701 13 10 et 
1701 13 90  Sucre de canne mentionné dans la note 2 de 
sous-positions du présent chapitre  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 1701 12, 1701 13 et 1701 14.  
1701 14 10 et 
1701 14 90  autres sucres de canne  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 1701 12, 1701 13 et 1701 14.  
1701 91 00  additionnés d'aromatisants ou de colorants  
Les sucres aromatisés ou additionnés de colorants restent 
classés dans la présente sous-position même si leur teneur 
en saccharose est inférieure à 99,5 % en poids.  
1701 99 10  Sucres blancs  
Les termes «sucres blancs» sont définis à la note complé ­
mentaire 3 du présent chapitre. 
Les sucres blancs sont des sucres, raffinés ou non, dont la 
couleur est, en général, blanche, en raison de leur haute 
teneur en saccharose (99,5 % en poids ou plus).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 108  
Pour la détermination de la teneur en saccharose des sucres 
blancs, au sens de la note complémentaire 3 du chapitre 17, 
il y a lieu d'appliquer la méthode polarimétrique définie 
dans la directive 79/796/CEE, annexe II méthode 10 
(JO L 239 du 22.9.1979, p. 24).  
1702  Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose 
et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état 
solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou 
de colorants; succédanés du miel, même mélangés de 
miel naturel; sucres et mélasses caramélisés  
1702 11 00 et 
1702 19 00  Lactose et sirop de lactose  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1702, intitulé A, 
chiffre 1, et intitulé B, premier alinéa.  
1702 30 10  Isoglucose  
Voir la note complémentaire 5 du présent chapitre.  
1702 30 50 et 
1702 30 90  autres  
Aux fins du calcul du pourcentage en poids du glucose, 
l'expression «à l'état sec» doit être considérée comme 
excluant l'eau de cristallisation.  
1702 40 10  Isoglucose  
Voir la note complémentaire 5 du présent chapitre.  
1702 60 10  Isoglucose  
Voir la note complémentaire 5 du présent chapitre.  
1702 60 80  Sirop d'inuline  
Voir la note complémentaire 6, point a), du présent 
chapitre.  
1702 90 30  Isoglucose  
Voir la note complémentaire 5 du présent chapitre.  
1702 90 80  Sirop d'inuline  
Voir la note complémentaire 6, point b), du présent 
chapitre.  
1702 90 95  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position: 
1. le maltose autre que chimiquement pur; 
2. le sucre inverti (ou interverti); 
3. les sirops de saccharose autres que le sirop d'érable, non 
colorés ni aromatisés;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 109  
4. les produits improprement appelés «mélasses “ High 
test”» obtenus par hydrolyse et concentration de jus de 
canne brut et utilisés principalement comme milieu nour ­
ricier des micro-organismes dans la fabrication des anti ­
biotiques et aussi pour la fabrication de l'alcool éthy ­
lique; 
5. le lactulose autre que chimiquement pur.  
1703  Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du 
sucre  
1703 10 00  Mélasses de canne  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 1703 10.  
1704  Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)  
1704 10 10 et 
1704 10 90  Gommes à mâcher ( chewing-gum ), même enrobées de 
sucre  
Les présentes sous-positions couvrent les gommes à mâcher 
sucrées, caractérisées par la présence de gomme chicle ou 
d'autres produits similaires non consommables, quelle qu'en 
soit la présentation (tablettes, dragées, boules, etc.), y 
compris les gommes dilatables dites «gomme à claquer».  
1704 90 10  Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de 
saccharose, sans addition d'autres matières  
La présente sous-position ne comprend que les extraits de 
réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose, 
sans aucune addition d'autres sucres, de substances aroma ­
tiques ou d'autres matières, même présentés sous forme de 
pains, blocs, bâtons, pastilles, etc. 
Les extraits de réglisse préparés comme sucreries par addi ­
tion d'autres matières relèvent, quelle que soit leur teneur en 
saccharose, de la sous-position 1704 90 99.  
1704 90 30  Préparation dite «chocolat blanc»  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1704, deuxième 
alinéa, chiffre 6  o . 
1704 90 51 à 
1704 90 99  autres  
Les présentes sous-positions couvrent la plupart des prépa ­
rations alimentaires sucrées communément désignées sous 
les noms de «sucreries» ou «confiseries». Le fait que ces 
préparations contiennent une eau-de-vie ou une liqueur 
alcoolique n'est pas de nature à modifier leur classement 
dans les présentes sous-positions. 
Sont également comprises dans ces sous-positions, les pâtes 
pour la fabrication de fondants, de massepains, de nougat, 
etc., qui sont des semi-produits de la confiserie, générale ­
ment présentées en masses ou en pains. Les semi-produits 
de l'espèce restent classés ici, même si leur teneur en sucre 
doit encore être augmentée lors de la transformation en 
produits finis, pour autant que par leur composition ils 
soient spécifiquement et définitivement destinés à la fabri ­
cation d'une certaine catégorie de sucreries.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 110  
Sont exclues de ces sous-positions, par exemple: 
a) les glaces de consommation, même présentées en bâtons 
autour d'un support, à la manière des sucettes 
(n o 2105 00); 
b) les confiseries contenant du cacao, mélangées en propor ­
tions variables avec des confiseries sans cacao, condi ­
tionnées en vue de leur vente à l'état mélangé (n  o 1806).  
1704 90 51  Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages 
immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1704, deuxième 
alinéa, chiffres 4° et 9°. 
Relèvent également de cette sous-position la pâte pour 
glaçages au sucre et/ou glaçages gras.  
1704 90 55  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1704, deuxième 
alinéa, chiffre 5°.  
1704 90 61  Dragées et sucreries similaires dragéifiées  
Relèvent de cette sous-position les sucreries enrobées d'un 
sucre dur dragéifié, par exemple les amandes dragéifiées.  
1704 90 65  Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y 
compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries  
Les gommes et autres confiseries à base de gélifiants sont 
des produits constitués de substances gélifiantes (comme la 
gomme arabique, la gélatine, la pectine ou certaines subs ­
tances amylacées), de sucre et de substances aromatiques. 
Elles se présentent sous différentes formes, par exemple des 
figurines.  
1704 90 71  Bonbons de sucre cuit, même fourrés  
Les bonbons de cette sous-position sont des produits durs, 
parfois friables, transparents ou opaques. Il s'agit essentiel ­
lement de sucres qui ont été cuits et additionnés de faibles 
quantités d'autres substances (à l'exclusion des matières 
grasses) destinées à leur conférer une grande variété de 
goûts, de structures et de couleurs. Dans certains cas, les 
produits sont également fourrés.  
1704 90 75  Caramels  
Les caramels sont des produits qui ont été obtenus, comme 
les bonbons de sucre cuit, par la cuisson de sucres, avec 
addition toutefois de matières grasses.  
1704 90 81  obtenues par compression  
Relèvent de cette sous-position les sucreries présentées sous 
diverses formes, obtenues par compression, avec ou sans 
liant. ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 111  
1704 90 99  autres  
Pour autant qu'ils ne soient pas couverts plus spécifiquement 
par les sous-positions précédentes, relèvent notamment de 
cette sous-position: 
1. les fondants; 
2. le massepain en emballages immédiats d'un contenu net 
inférieur à 1 kilogramme (en d'autres emballages, il 
relève de la sous-position 1704 90 51); 
3. le nougat; 
4. les extraits de réglisse présentés (c'est-à-dire préparés) 
sous forme de sucreries.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 112  
CHAPITRE 18  
CACAO ET SES PRÉPARATIONS 
1801 00 00  Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés  
L'amande du cacao contient de 49 à 54 % en poids d'une 
matière grasse dite beurre de cacao, 8 à 10 % en poids 
d'amidon, 8 à 10 % en poids de protides, 1 à 2 % en 
poids de théobromine, 5 à 10 % en poids de tanoïdes (la 
catéchine ou rouge de cacao), 4 à 6 % en poids de cellulose, 
2 à 3 % en poids de matières minérales, des stérols (vita ­
mine D) et divers ferments.  
1803  Pâte de cacao, même dégraissée  
Relève de cette position la pâte de cacao, même en 
morceaux, traitée par des substances alcalines afin d'en 
augmenter la solubilité. Toutefois, la présente position ne 
couvre pas la pâte de cacao ainsi traitée mais présentée 
sous forme de poudre (n  o 1805 00 00).  
1805 00 00  Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants  
Reste notamment classée ici la poudre de cacao additionnée 
de faibles quantités (environ 5 % en poids) de lécithine, 
cette addition n'ayant pour effet que d'augmenter la capacité 
de la poudre de cacao de former des dispersions dans les 
liquides et donc de faciliter la préparation de boissons à 
base de cacao (cacao soluble).  
1806  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant 
du cacao  
Seuls les produits contenant des fèves de cacao, de la pâte 
de cacao ou de la poudre de cacao sont considérés comme 
contenant du cacao au sens de la position 1806.  
1806 20 10  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supé ­
rieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre 
de cacao et de matières grasses provenant du lait égale 
ou supérieure à 31 %  
Relèvent de cette sous-position notamment les produits 
appelés généralement «chocolat de couverture» ou «chocolat 
de couverture au lait».  
1806 20 30  d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de 
matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 
25 % et inférieure à 31 %  
Relèvent de cette sous-position notamment les produits 
appelés généralement «chocolats au lait».  
1806 20 50  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supé ­
rieure à 18 %  
Relèvent de cette sous-position notamment les produits 
appelés généralement «chocolat noir» ou «chocolat amer» 
ou «chocolat fondant».  
1806 20 70  Préparations dites  chocolate milk crumb  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 113  
Les préparations dites  chocolate milk crumb  sont obtenues 
par séchage sous vide d'un mélange aqueux intime de 
sucres, de lait et de cacao. Elles sont généralement utilisées 
pour la fabrication de chocolat au lait. Ces produits peuvent 
se présenter sous forme de morceaux irréguliers et friables 
ou sous forme de poudre. Généralement, la teneur en poids 
de sucre se situe entre 35 et 70 %, celle des matières solides 
provenant du lait entre 15 et 50 % et celle de cacao entre 5 
et 30 %. 
Le procédé spécial de fabrication provoque la cristallisation 
des sucres.  
1806 20 95  autres  
Relèvent de cette sous-position les autres préparations conte ­
nant du cacao telles que les pâtes de praliné et les pâtes à 
tartiner au cacao.  
1806 31 00  fourrés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 1806 31.  
1806 32 10  additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits  
Relève notamment de cette sous-position le chocolat 
présenté en tablettes, barres ou bâtons, contenant des 
céréales, des noix ou d'autres fruits, entiers ou en morceaux, 
répartis dans la masse.  
1806 90 11 et 
1806 90 19  Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non  
En ce qui concerne le terme «fourrés», voir  mutatis 
mutandis  la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 1806 31. 
Relèvent de ces sous-positions les produits de la taille d'une 
bouchée, constitués: 
— soit de chocolat fourré, 
— soit d'une juxtaposition de chocolat et de parties d'autres 
matières alimentaires, 
— soit d'un mélange de chocolat et d'autres matières 
alimentaires.  
1806 90 11  contenant de l'alcool  
Les assortiments avec bonbons au chocolat (pralines) conte ­
nant de l'alcool ou non sont à classer en application de la 
règle générale 3, point b), pour l'interprétation de la nomen ­
clature combinée.  
1806 90 19  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 1806 90 11.  
1806 90 31  fourrés  
En ce qui concerne le terme «fourrés», voir  mutatis 
mutandis  la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 1806 31. 
Relèvent par exemple de cette sous-position les œufs en 
chocolat fourrés et les articles de Noël fourrés.  ▼B
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1806 90 39  non fourrés  
Relèvent par exemple de cette sous-position le chocolat 
vermicelle, le chocolat en flocons, le chocolat râpé ainsi 
que les figurines pleines ou creuses en chocolat.  
1806 90 50  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de 
produits de substitution du sucre, contenant du cacao  
Relèvent par exemple de cette sous-position les sucreries du 
n o 1704 notamment les caramels ou dragées qui contiennent 
du cacao.  
1806 90 60  Pâtes à tartiner contenant du cacao  
Relèvent de cette sous-position les pâtes à tartiner contenant 
du cacao en emballages immédiats d'un contenu net infé ­
rieur ou égal à 2 kilogrammes.  
1806 90 90  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position certaines poudres 
contenant du cacao pour la fabrication de crèmes, glaces, 
desserts et préparations analogues (à l'exclusion de celles 
visées dans les notes explicatives des considérations géné ­
rales du présent chapitre).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 115  
CHAPITRE 19  
PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, 
DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES  
Considérations générales  
La «teneur en poudre de cacao» des produits du présent chapitre est 
normalement calculée en multipliant la somme des teneurs en poids en 
théobromine et en caféine par le facteur 31.  
Les teneurs en théobromine et en caféine sont déterminées par HPLC 
(high performance liquid chromatography ). 
Dans le cas des produits contenant de la caféine ou de la théobromine 
provenant de sources autres que le cacao, ces quantités additionnelles de 
caféine ou de théobromine ne sont pas prises en considération aux fins 
de la détermination de la teneur en cacao.  
1901  Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, 
gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, 
ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % 
en poids de cacao calculés sur une base entièrement 
dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; prépa ­
rations alimentaires de produits des n  os 0401 à 0404, ne 
contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en 
poids de cacao calculés sur une base entièrement 
dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs  
Seuls les produits contenant des fèves de cacao, de la pâte 
de cacao ou de la poudre de cacao sont considérés comme 
contenant du cacao au sens de la position 1901.  
1901 20 00  Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la 
boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n  
o 1905  
Relèvent notamment de la présente sous-position les pâtes 
préparées visées dans les notes explicatives du SH, n  o 1901, 
partie II, huitième alinéa, chiffres 7 et 8. 
Sont exclues de cette sous-position les feuilles minces en 
pâte de farine ou de fécule cuite et séchée, même destinées à 
revêtir certains articles de pâtisserie (n  o 1905).  
1901 90 11 et 
1901 90 19  Extraits de malt  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1901, partie I. 
Les extraits de malt contiennent des dextrines, du maltose, 
des protéines, des vitamines, des enzymes ainsi que des 
substances aromatiques. 
Sont exclues de ces sous-positions les préparations pour 
l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au 
détail, qui contiennent des extraits de malt, même si les 
extraits de malt en sont les constituants essentiels (sous- 
position 1901 10 00).  
1902  Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou 
d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles 
que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, 
ravioli, cannelloni; couscous, même préparé  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 116  
1902 20 91  cuites  
Relèvent également de la présente sous-position les pâtes 
alimentaires précuites.  
1902 30 10  séchées  
Aux fins de la présente sous-position, l'expression «séchées» 
désigne des produits secs et cassants avec une faible teneur 
en humidité (jusqu'à 12 % environ) qui ont été directement 
séchés au soleil ou ont fait l'objet d'un séchage industriel 
(passage au séchoir-tunnel, grillage ou friture, par exemple).  
1902 40 90  autre  
Cette sous-position couvre le couscous préparé, c'est-à-dire 
le couscous présenté par exemple avec de la viande, des 
légumes et d'autres ingrédients, à la condition toutefois 
que la viande n'entre pas dans la préparation pour plus de 
20 % en poids.  
1904  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou 
grillage ( corn flakes , par exemple); céréales (autres que 
le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres 
grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et 
de la semoule), précuites ou autrement préparées, non 
dénommées ni comprises ailleurs  
Voir les notes 3 et 4 du présent chapitre. 
Seuls les produits contenant des fèves de cacao, de la pâte 
de cacao ou de la poudre de cacao sont considérés comme 
contenant du cacao au sens de la position 1904.  
1904 10 10 à 
1904 10 90  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou 
grillage  
Les produits obtenus selon le procédé visé dans les notes 
explicatives du SH, n  o 1904, intitulé A, quatrième alinéa, y 
compris les produits obtenus à partir d'autres céréales, 
restent classés ici, lorsqu'ils sont transformés après le souf ­
flage en farines, gruaux ou pellets. 
Relèvent également des présentes sous-positions les maté ­
riaux de remplissage de formes irrégulières, obtenus par 
extrusion, par exemple de gruaux de maïs, même dénaturés.  
1904 20 10 à 
1904 20 99  Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons 
de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de 
céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou 
de céréales soufflées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1904, intitulé B.  
1904 30 00  Bulgur de blé  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1904, intitulé C.  
1904 90 10 et 
1904 90 80  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1904, intitulé D.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 117  
1905  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets 
vides des types utilisés pour médicaments, pains à cache ­
ter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en 
feuilles et produits similaires  
Relèvent de cette position les articles à grignoter prêts à la 
consommation tels que les pois secs ou les arachides, entiè ­
rement enrobés de pâte, lorsqu'en raison de son épaisseur et 
de son goût, cette pâte détermine le caractère essentiel du 
produit. 
Seuls les produits contenant des fèves de cacao, de la pâte 
de cacao ou de la poudre de cacao sont considérés comme 
contenant du cacao au sens de la position 1905. 
Sont exclues de la présente position les pâtes non cuites, 
même mises en forme ou moulées, pour la confection de 
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscui ­
terie, même additionnées de cacao (sous-posi ­
tion 1901 20 00).  
1905 10 00  Pain croustillant dit  Knäckebrot  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1905, intitulé A, 
chiffre 4. 
Cette sous-position couvre également les produits de l'es ­
pèce obtenus par extrusion.  
1905 20 10 à 
1905 20 90  Pain d'épices  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1905, intitulé A, 
chiffre 6. 
Ne sont pas compris dans ces sous-positions les «speculoos» 
et le pain russe (patience) notamment.  
1905 31 11 à 
1905 31 99  Biscuits additionnés d'édulcorants  
Voir les notes complémentaires 1 et 2 du présent chapi ­
tre ainsi que les notes explicatives du SH, n  o 1905, inti ­
tulé A, chiffre 8 b). 
Ces sous-positions couvrent également les produits de l'es ­
pèce obtenus par extrusion.  
1905 31 30  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du 
lait égale ou supérieure à 8 %  
Relèvent de cette sous-position notamment les biscuits au 
beurre.  
1905 31 91  doubles biscuits fourrés  
Relèvent de cette sous-position les produits constitués d'une 
couche de fourrage prise entre deux biscuits. Le fourrage 
peut être, par exemple du chocolat, de la confiture, du 
fondant, de la crème ou de la pâte de noix.  
1905 32 05 à 
1905 32 99  Gaufres et gaufrettes  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre ainsi que 
les notes explicatives du SH, n  o 1905, intitulé A, chiffre 9.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 118  
1905 32 91  salées, fourrées ou non  
Relèvent de cette sous-position notamment les gaufres et 
gaufrettes au fromage.  
1905 40 10 et 
1905 40 90  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1905, intitulé A, 
chiffre 5.  
1905 90 20  Hosties, cachets vides des types utilisés pour médica ­
ments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, 
d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1905, intitulé B.  
1905 90 30  Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de 
fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'ex ­
cédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche  
L'expression «pain» comprend les produits de différentes 
tailles. 
Cette sous-position couvre non seulement le pain ordinaire 
et le pain intégral mais également les diverses spécialités de 
produits comme, par exemple, le pain au gluten pour diabé ­
tiques et les biscuits de mer.  
1905 90 45  Biscuits  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1905, intitulé A, chif ­
fres 8 a) et 8 c).  
1905 90 55  Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 1905, intitulé A, chif ­
fres 7 et 15.  
1905 90 70  contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de 
sucre interverti ou d'isoglucose  
Relèvent de cette sous-position les produits de la boulan ­
gerie fine non couverts par les sous-positions précédentes 
comme, par exemple, les tartes, les pains aux raisins, les 
meringues, les brioches et les croissants.  
1905 90 80  autres  
Relèvent de cette sous-position notamment les quiches, les 
pizzas et le pain non couvert par les 
sous-positions 1905 90 30 et 1905 90 70. 
Relèvent également de la présente sous-position les maté ­
riaux de remplissage de formes irrégulières, obtenus par 
extrusion d'amidon, même dénaturé.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 119  
CHAPITRE 20  
PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES 
DE PLANTES  
Généralités  
Le présent chapitre comprend les articles à grignoter prêts à la consom ­
mation tels que les pois secs ou les arachides qui ne sont que partiel ­
lement enrobés de pâte, auquel cas le caractère essentiel du produit est 
par conséquent déterminé par les légumes, les fruits ou autres parties de 
plantes.  
Relèvent aussi de ce chapitre les concombres et cornichons ayant subi 
une fermentation lactique complète.  
Par contre, lorsqu'ils n'ont pas subi de fermentation lactique complète et 
qu'ils sont provisoirement présentés en saumure, les concombres et 
cornichons relèvent de la sous-position 0711 40 00, pour autant qu'ils 
soient impropres à la consommation en l'état. Généralement, la teneur en 
sel de ces produits s'élève à 10 % en poids.  
Note 4  Pour la détermination de la teneur en extrait sec du jus de 
tomate, il y a lieu d'appliquer la méthode analytique reprise 
à l'annexe du règlement (CEE) n  o 1979/82 de la Commis ­
sion (JO L 214 du 22.7.1982, p. 12).  
Note complémen ­
taire 1  Afin de déterminer la teneur en acide, il convient d'homo ­
généiser des parties aliquotes de liquide et de composants 
solides du produit.  
2001  Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, 
préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique  
Voir la note 3 du présent chapitre.  
2001 90 10  Chutney de mangues  
Par chutney de mangue, au sens de cette sous-position et au 
sens de la sous-position 2103 90 10, on entend une prépa ­
ration obtenue à partir de mangues confites auxquelles on a 
ajouté divers produits tels que gingembre, raisins secs, 
poivre et sucre. 
Tandis que le chutney de mangue de cette sous-position 
contient encore des morceaux de fruits, le chutney de 
mangue de la sous-position 2103 90 10 se présente sous 
forme d'une sauce plus ou moins liquide, complètement 
homogénéisée.  
2001 90 50  Champignons  
Ne sont pas classés dans la présente sous-position les cham ­
pignons seulement conservés provisoirement par les 
procédés énumérés au n  o 0711, par exemple au moyen 
d'une saumure forte additionnée de vinaigre ou d'acide 
acétique.  
2002  Tomates préparées ou conservées autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique  
2002 10 10 et 
2002 10 90  Tomates, entières ou en morceaux  
Les présentes sous-positions comprennent notamment les 
tomates, entières ou en morceaux, même pelées, conservées 
par stérilisation.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 120  
2002 90 11 à 
2002 90 99  autres  
Ces sous-positions comprennent notamment les purées de 
tomates, même présentées sous forme de pain, les concen ­
trés de tomates ainsi que les jus de tomates dont la teneur, 
en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus. Elles compren ­
nent également la poudre de tomates obtenue par déshydra ­
tation du jus de tomates; par contre, la poudre résultant du 
broyage des flocons, obtenus par dessiccation des tomates 
préalablement coupées en tranches, relève de la 
sous-position 0712 90 30.  
2004  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les 
produits du n  o 2006  
Voir la note 3 du présent chapitre. 
La présente position ne couvre pas les préparations de 
produits du n  o 0714 qui ne sont pas considérés comme 
des légumes (sous-positions 2001 90 40, 2006 00 38, 
2006 00 99 ou 2008 99 91).  
2004 10 10  simplement cuites  
Relèvent notamment de cette sous-position les produits visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 2004, deuxième 
alinéa, chiffre 1.  
2004 10 91 et 
2004 10 99  autres  
Relèvent notamment de ces sous-positions les produits visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 2004, deuxième 
alinéa, chiffre 3.  
2004 90 50  Pois ( Pisum sativum ) et haricots verts  
Au sens de la présente sous-position sont exclusivement 
considérés comme «haricots verts» les haricots, des genres  
Phaseolus  ou Vigna , cueillis avant maturité et dont la 
gousse est consommable en entier. La cosse peut être de 
différentes couleurs: vert uni, vert rayé de gris ou bleu, 
jaune (haricots beurre), notamment.  
2005  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que 
les produits du n  o 2006  
La note explicative du n  o 2004 est également applicable à la 
présente position. 
Relève de cette position le produit dit «papad» constitué de 
pâte séchée en feuilles, préparée à partir de farine de 
légumes à cosse secs, de sel, d'épices, d'huile, d'agents 
levants et parfois de petites quantités de farine de céréales 
ou de riz.  
2005 10 00  Légumes homogénéisés  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre.  
2005 20 80  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les pommes de 
terre en tranches ou en bâtonnets, précuites dans la graisse 
ou l'huile, réfrigérées et conditionnées sous vide.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 121  
2005 70 00  Olives  
La présente sous-position comprend les olives visées aux 
notes explicatives du SH, n  o 2005, quatrième alinéa, 
chiffre 1, même farcies de légumes (par exemple de 
piments ou de poivrons doux), de fruits (par exemple 
d'amandes) ou d'un mélange de légumes et de fruits.  
2006 00  Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de 
plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)  
2006 00 31 à 
2006 00 38  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids  
Pour ce qui concerne la détermination de la teneur en 
sucres, voir la note complémentaire 2 a) du présent chapitre.  
2007  Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, 
obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou 
d'autres édulcorants  
Pour ce qui concerne les termes «obtenues par cuisson», 
voir la note 5 du présent chapitre. 
Pour ce qui concerne la détermination de la teneur en 
sucres, voir la note complémentaire 2 a) du présent chapitre.  
2007 10 10 à 
2007 10 99  Préparations homogénéisées  
Voir la note de sous-positions 2 du présent chapitre.  
2008  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement 
préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou 
d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni 
compris ailleurs  
Pour ce qui concerne la détermination de la teneur en 
sucres, voir la note complémentaire 2 a) du présent chapitre. 
Pour ce qui concerne les termes «avec addition de sucre», 
voir la note complémentaire 3 du présent chapitre. 
Pour ce qui concerne les termes «ayant un titre alcoo ­
métrique acquis», voir la note complémentaire 4 du 
présent chapitre.  
2008 11 10 à 
2008 19 99  Fruits à coques, arachides et autres graines, même 
mélangés entre eux  
Les présentes sous-positions comprennent notamment les 
produits visés dans les notes explicatives du SH, n  o 2008, 
deuxième alinéa, chiffres 1 et 2, y compris leurs mélanges. 
Relèvent également de ces sous-positions les produits de 
l'espèce: 
1. réduits en lamelles ou menus morceaux; ils sont utilisés 
notamment en pâtisserie; 
2. moulus ou autrement broyés sous la forme d'une pâte, 
même additionnés d'autres substances.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 122  
Sont par contre exclues des présentes sous-positions les 
pâtes pour la fabrication du massepain, du nougat, etc., du 
n o 1704.  
2008 19 12 à 
2008 19 99  autres, y compris les mélanges  
Ces sous-positions couvrent les fruits à coques et les graines 
autres que les arachides. Elles comprennent également les 
mélanges des différents fruits à coques et d'autres graines, y 
compris ceux dans lesquels les arachides prédominent.  
2008 30 51  Segments de pamplemousses et de pomelos  
Sont considérés comme segments, au sens de cette 
sous-position, les quartiers naturels du fruit présentés 
entiers. 
La présence d'une faible quantité de segments fragmentés 
qui ne résultent pas d'un traitement spécifique est sans 
influence sur le classement des produits de l'espèce.  
2008 30 71  Segments de pamplemousses et de pomelos  
Voir la note explicative de la sous-position 2008 30 51.  
2009  Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de 
légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants  
Pour ce qui concerne les termes «jus non fermentés sans 
addition d'alcool», voir la note 6 du présent chapitre. 
Pour ce qui concerne les termes «valeur Brix», voir la note 
de sous-positions 3 du présent chapitre. 
Pour ce qui concerne les termes «teneur en sucres d'addi ­
tion», voir la note complémentaire 5, point a), du présent 
chapitre. 
Pour l'application de la note complémentaire 5, point b), du 
présent chapitre sont considérés comme ayant perdu le 
caractère originel de jus de fruits au sens du n  o 2009, les 
produits additionnés de sucre en quantité tels qu'ils contien ­
nent moins de 50 % en poids de jus de fruits dans leur état 
naturel. 
Pour déterminer si les produits ont perdu leur caractère 
originel suite à l'addition de sucre, seules les notes complé ­
mentaires 2 et 5 du présent chapitre doivent être appliquées 
La teneur en sucres divers, calculée en saccharose est déter ­
minée conformément aux termes de la note complémen ­
taire 2 susmentionnée. Si la teneur en sucre d'addition 
calculée par application de la note complémentaire 5, 
point a), du présent chapitre est supérieure à 50 % en 
poids, la teneur calculée en jus de fruit dans son état 
naturel est inférieure à 50 % en poids de sorte que le 
produit est exclu du n  o 2009. 
La note complémentaire 5, point b), du présent chapitre ne 
s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 123  
En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont 
pas exclus du n  o 2009. 
En ce qui concerne l'addition d'autres substances à des 
produits du n  o 2009, voir les notes explicatives du SH, 
n o 2009. 
E X E M P L E 
L'analyse d'un échantillon de jus d'orange donne le résultat 
suivant: 
— valeur indiquée par le réfractomètre à la température de 
20 degrés Celsius: 65,3, 
— teneur calculée en sucres divers calculés en saccharose 
(note complémentaire 2 du présent chapitre): 62,0 
(65,3 × 0,95), 
— teneur calculée en sucre d'addition (note complémen ­
taire 5 du présent chapitre): 49 % en poids (62,0–13), 
— teneur calculée en jus de fruit dans son état naturel: 
51 % en poids (100–49). 
Conclusion: l'échantillon est considéré ne pas avoir perdu 
son caractère originel au sens de la note complémentaire 5, 
point b), du présent chapitre car la teneur en jus de fruit 
calculée n'est pas inférieure à 50 % en poids.  
2009 11 11 à 
2009 11 99  congelés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 2009 11.  
2009 50 10 et 
2009 50 90  Jus de tomate  
Voir la note 4 du présent chapitre et les notes explicatives y 
relatives.  
2009 69 51  concentrés  
Voir la note complémentaire 6 du présent chapitre.  
2009 69 71  concentrés  
Voir la note complémentaire 6 du présent chapitre.  ▼B
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CHAPITRE 21  
PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES  
Considérations générales  
Le classement des «compléments alimentaires» (visés aux notes expli ­
catives du SH, n  o 2106, point 16, et, en particulier d'autres préparations 
alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les 
comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées 
comme des compléments alimentaires, doit également être considéré 
au regard des critères énoncés dans l'arrêt rendu par la Cour de 
justice de l'Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à 
C-412/08 («Swiss Caps»).  
Note complémen ­
taire 1  Cette note complémentaire vise notamment les 
maltodextrines.  
2101  Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de 
maté et préparations à base de ces produits ou à base 
de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succé ­
danés torréfiés du café et leurs extraits, essences et 
concentrés  
2101 11 00  Extraits, essences et concentrés  
Relèvent de cette sous-position les extraits, essences et 
concentrés de café sous forme de poudre, granulés, flocons, 
bâtons ou sous une autre forme solide. 
Relèvent de cette sous-position les produits présentés à l'état 
liquide ou sous forme pâteuse, même congelés. Ces produits 
sont utilisés notamment pour des préparations alimentaires 
(pour la fabrication de bonbons, pâtisseries et glaces de 
consommation, par exemple).  
2101 30 19  autres  
Relèvent également de cette sous-position les grains d'orge 
dépourvus de leur enveloppe, non germés, torréfiés, pouvant 
être utilisés en brasserie pour la coloration et aromatisation 
de la bière et comme succédanés de café.  
2102  Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes 
monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n  
o 3002); poudres à lever préparées  
2102 10 10  Levures mères sélectionnées (levures de culture)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2102, partie A, troi ­
sième alinéa, chiffre 4. 
Ces levures sont cultivées sur des milieux spéciaux en vue 
d'usages bien déterminés; elles sont acclimatées notamment 
pour la distillerie et la vinification. Elles permettent d'ob ­
tenir des produits fermentés à caractères spécifiques bien 
déterminés.  
2102 20 11 et 
2102 20 19  Levures mortes  
Ces levures, qui sont décrites dans les notes explicatives du 
SH, n  o 2102, partie A, quatrième et cinquième alinéas, sont 
commercialisées sous le nom de levures aliments. Elles se 
présentent le plus souvent en poudre, en paillettes ou en 
granulés.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 125  
2102 20 90  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2102, partie B.  
2102 30 00  Poudres à lever préparées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2102, partie C.  
2103  Préparations pour sauces et sauces préparées; condi ­
ments et assaisonnements, composés; farine de moutarde 
et moutarde préparée  
Relèvent également de cette position les produits présentés 
en tant que sauces sucrées d’arômes divers (par exemple, 
caramel) qui ne relèvent pas d’une autre position plus spéci ­
fique (par exemple, les sauces contenant du cacao de la 
position 1806 ou les sirops de sucre, aromatisés ou addi ­
tionnés de colorants, de la position 2106). Ces produits 
peuvent être utilisés, entre autres, comme sauces pour 
desserts ou comme nappages (par exemple pour les glaces 
ou les puddings).  
2103 90 10  Chutney de mangue liquide  
Par chutney de mangue, au sens de cette sous-position, on 
entend une préparation obtenue à partir de mangues confites 
auxquelles on a ajouté divers produits tels que gingembre, 
raisons secs, poivre et sucre. 
Le chutney de mangue de cette sous-position se présente 
sous forme d'une sauce plus ou moins liquide, complète ­
ment homogénéisée.  
2103 90 30  Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique 
égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 
49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de 
gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % 
de sucre et présentés en récipients d'une contenance 
n'excédant pas 0,50 l  
Les produits visés à la présente sous-position sont des 
préparations alcooliques concentrées, liquides, qui tirent 
leur saveur particulière, à la fois amère et puissamment 
aromatique, des racines de gentiane utilisées dans leur fabri ­
cation, en association avec diverses épices et aromates. 
Ces amers aromatiques concentrés constituent des produits 
d'addition destinés à être utilisés aussi bien comme aroma ­
tisants de boissons (cocktails, sirops, limonades, etc.) que 
comme améliorants condimentaires, à la manière des sauces 
et condiments composés, en cuisine et pâtisserie (soupes, 
plats préparés de viandes, poissons ou légumes, sauces, 
charcuteries, compotes et salades de fruits, tartes aux 
fruits, crèmes, sorbets, etc.). 
Ces amers aromatiques sont commercialisés généralement 
sous la dénomination « Angostura bitter ». 
2103 90 90  autres  
La présente sous-position comprend des produits du 
chapitre 22, mais préparés à des fins culinaires et rendus 
ainsi impropres à la consommation en tant que boissons.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 126  
La présente sous-position comprend notamment les «alcools 
de cuisine», qui sont des produits appelés dans le langage 
courant «vin de cuisine», «porto de cuisine», «cognac de 
cuisine» et «brandy de cuisine». Les vins de cuisine se 
composent de vin ordinaire ou de vin désalcoolisé, ou 
d’un mélange des deux, auquel du sel, ou un mélange de 
plusieurs assaisonnements (par exemple, sel et poivre), a été 
ajouté, rendant le produit impropre à la consommation en 
tant que boisson. En général, ces produits contiennent au 
moins 5 g/l de sel.  
2104  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, 
potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires 
composites homogénéisées  
2104 20 00  Préparations alimentaires composites homogénéisées  
Pour les termes «préparations alimentaires composites 
homogénéisées», voir la note 3 du présent chapitre. 
La phrase «Ces préparations peuvent contenir, en faible 
quantité, des fragments visibles» figurant à la note 3 du 
chapitre 21 ne signifie pas que le poids ou la taille de ces 
fragments visibles doive se situer sous un pourcentage déter ­
miné pour que le produit relève de la 
sous-position 2104 20 00. La notion de «faible quantité de 
fragments visibles» doit être interprétée en fonction des 
caractéristiques objectives du produit: il convient d'estimer 
si les fragments visibles ont été ajoutés dans une quantité 
telle qu'ils constituent une part considérable du volume du 
produit. Dans l'affirmative, le produit devrait être classé 
ailleurs (par exemple, au n  o 2005) car il aurait perdu le 
caractère de préparation alimentaire composite homogénéi ­
sée. 
2105 00  Glaces de consommation, même contenant du cacao  
On entend par «glaces de consommation» au sens de la 
présente position, les préparations alimentaires, condition ­
nées ou non pour la vente au détail, contenant ou non du 
cacao ou du chocolat (même comme couverture), dont l'état 
solide ou pâteux a été obtenu par congélation, et qui sont 
destinées à la consommation en l'état. 
Ces produits se caractérisent par la propriété essentielle de 
reprendre un état liquide ou semi-liquide lorsqu'ils sont 
placés dans un milieu ayant une température d'environ 
0 degré Celsius. 
En revanche, les préparations qui, tout en ayant l'aspect de 
glaces de consommation, ne possèdent pas la propriété 
essentielle énoncée ci-dessus, relèvent selon le cas des 
n os 1806, 1901 ou 2106. 
Les produits de la présente position ont des dénominations 
très diverses (glaces, crèmes glacées,  cassata , tranches 
napolitaines, etc.) et se présentent sous des formes variées; 
ils peuvent contenir du cacao ou du chocolat, des sucres, 
des matières grasses végétales ou provenant du lait, du lait 
écrémé ou non, des fruits, des stabilisants, des substances 
aromatiques, des colorants, etc. 
La teneur totale en ces matières grasses n'excède pas, en 
général, 15 % en poids du produit fini. Cependant, quelques 
spécialités, pour la fabrication desquelles est utilisée une 
forte proportion de crème de lait, peuvent présenter une 
teneur totale en matières grasses d'environ 20 % en poids.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 127  
Pour la fabrication de certaines glaces de consommation, de 
l'air est incorporé aux matières premières mises en œuvre, à 
l'effet d'augmenter le volume du produit fini (foisonnement). 
Seuls les produits contenant des fèves de cacao, de la pâte 
de cacao ou de la poudre de cacao sont considérés comme 
contenant du cacao au sens du n  o 2105 00. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 2105, 
notamment pour les exclusions.  
2106  Préparations alimentaires non dénommées ni comprises 
ailleurs  
2106 10 20 et 
2106 10 80  Concentrats de protéines et substances protéiques textu ­
rées 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2106, deuxième 
alinéa, chiffre 6 (à l'exclusion des hydrolysats de protéines). 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les concentrés de 
protéines de lait (sous-position 0404 90 ou n  o 3504 00). 
Lors de la détermination de la teneur en saccharose, aux fins 
du classement dans les présentes sous-positions, il doit 
également être tenu compte du contenu en sucre inverti 
(ou interverti) calculé en saccharose.  
2106 90 20  Préparations alcooliques composées, autres que celles à 
base de substances odoriférantes, des types utilisés pour 
la fabrication de boissons  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2106, deuxième 
alinéa, chiffre 7. 
Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre. 
Sont exclues de la présente sous-position les préparations 
composées similaires présentant un titre alcoométrique volu ­
mique n'excédant pas 0,5 % vol (sous-positions 2106 90 92 
ou 2106 90 98).  
2106 90 30  d'isoglucose  
Voir la note complémentaire 3 du présent chapitre.  
2106 90 92 et 
2106 90 98  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2106, deuxième 
alinéa, chiffres 1 à 5, 8 à 11 et 13 à 16 ainsi que la note 
explicative des sous-positions 2106 10 20 et 2106 10 80, 
troisième alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 128  
CHAPITRE 22  
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES  
Considérations générales  
Lorsqu'il est fait une distinction, dans le présent chapitre, entre les 
produits présentés en récipients n'excédant pas 2 litres ou excédant 
2 litres, il y a lieu de prendre en considération le volume du liquide 
contenu dans lesdits récipients et non la capacité de ces récipients.  
Relèvent du présent chapitre — pour autant qu'il ne s'agisse pas de 
médicaments — les préparations toniques susceptibles d'être consom ­
mées directement comme boissons, même si elles sont absorbées en 
petites quantités (par cuillerées notamment). Les préparations toniques 
non alcooliques qui doivent être diluées avant d'être consommées 
comme boissons sont exclues du présent chapitre et relèvent générale ­
ment du n  o 2106.  
Note complémen ­
taire 2 b)  Le titre alcoométrique volumique en puissance est calculé 
en multipliant la masse des sucres (exprimée en kilo ­
grammes de sucre interverti), contenue dans 100 litres du 
produit considéré, par le facteur 0,6.  
2201  Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artifi ­
cielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre 
ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige  
2201 10 11 à 
2201 10 90  Eaux minérales et eaux gazéifiées  
Entrent dans ces sous-positions les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 2201, paragraphes B et C. 
Ne relève pas de ces sous-positions, par exemple, l'eau 
minérale naturelle contenue dans un récipient du type 
aérosol en vue de son utilisation pour l'entretien et les 
soins de la peau (n  o 3304).  
2201 10 11 et 
2201 10 19  Eaux minérales naturelles  
On entend par «eaux minérales naturelles», les eaux miné ­
rales selon la directive 2009/54/CE du Parlement européen 
et du Conseil (JO L 164 du 26.6.2009, p. 45) modifiée.  
2201 90 00  autres  
La présente sous-position comprend les produits visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 2201, paragraphes A et D. 
On y range également la vapeur d'eau et l'eau naturelle 
filtrée, stérilisée, épurée ou désincrustée.  
2202  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, 
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aroma ­
tisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion 
des jus de fruits ou de légumes du n  o 2009  
Pour ce qui concerne les termes «boissons non alcooliques», 
voir la note 3 du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 129  
Les boissons non alcooliques de cette position sont des 
liquides directement propres et destinés à la consommation 
humaine en tant que boissons, quels que soient la quantité 
absorbée ou les usages particuliers pour lesquels divers 
types de liquides peuvent être consommés, dans la mesure 
où elles ne relèvent pas d’une autre position plus spécifique. 
Leur classement ne saurait dépendre de facteurs purement 
subjectifs et variables, comme la manière de consommer ces 
boissons ou le but de leur absorption, par exemple, pour 
étancher la soif ou maintenir l’organisme en bonne santé 
(voir l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne 
dans l’affaire 114/80). 
Cette position couvre, entre autres, les aliments liquides, 
prêts à boire pour nourrissons.  
2202 10 00  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, 
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aroma ­
tisées  
Relèvent de cette sous-position les boissons rafraîchissantes 
visées dans les notes explicatives du SH, n  o 2202, lettre A. 
La présence d'antioxydants, de vitamines, de stabilisants ou 
de quinine n'affecte pas le classement des boissons rafraî ­
chissantes. 
Relèvent par exemple de cette sous-position les produits 
liquides, constitués d'eau, de sucre et de substances aroma ­
tiques, enveloppés dans un coussinet en matière plastique 
artificielle et destinés à la fabrication domestique de sucettes 
de glace par congélation dans des appareils frigorifiques. 
Voir également la note complémentaire 1 du présent 
chapitre.  
2202 99 19  autres  
Cette sous-position comprend les préparations toniques 
telles qu'elles sont décrites dans les notes explicatives de 
la NC relatives au présent chapitre, Considérations géné ­
rales, deuxième alinéa. Ces boissons non alcooliques, 
souvent appelées compléments alimentaires, peuvent être à 
base d'extraits de plantes (y compris des herbes aroma ­
tiques) et contenir des vitamines ou/et minéraux ajoutés. 
En général, ces préparations devraient être bénéfiques pour 
la santé et le bien-être. Elles se distinguent donc des eaux 
additionnées d'édulcorants ou aromatisées et autres boissons 
sans alcool de la sous-position 2202 10 00, visées dans les 
notes explicatives du SH relatives, n  o 2202, lettre A.  
2202 99 91 à 
2202 99 99  autres, d'une teneur en poids de matières grasses prove ­
nant des produits des n  os 0401 à 0404  
Relève de ces sous-positions, par exemple, le produit 
liquide, dénommé commercialement « filled milk », pour 
autant qu'il s'agisse d'une boisson consommable en l'état. 
Le « filled milk » est un produit à base de lait écrémé ou 
de poudre de lait écrémé auquel des graisses ou des huiles 
végétales raffinées sont ajoutées dans une quantité presque 
identique à celle de la graisse naturelle soustraite du lait 
entier initial. Cette boisson est classée à l'intérieur de ces 
sous-positions selon sa teneur en matières grasses provenant 
du lait. 
Voir la note explicative de la sous-position 2202 99 19.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 130  
2204  Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en 
alcool; moûts de raisins, autres que ceux du n  o 2009  
Pour ce qui concerne les termes «titre alcoométrique volu ­
mique acquis», voir la note complémentaire 2 a) du présent 
chapitre.  
2204 10 11 à 
2204 10 98  Vins mousseux  
Voir la note de sous-position 1 du présent chapitre.  
2204 10 11  Champagne  
Le champagne est un vin mousseux produit dans la région 
française appelée Champagne à partir de raisins exclusive ­
ment récoltés dans cette région.  
2204 10 15  Prosecco  
Le prosecco est un vin mousseux à appellation d’origine 
protégée obtenu à partir de raisins de la variété de vigne 
«Glera» qui ont été récoltés dans les régions d’appellation 
d’origine «Prosecco», «Conegliano-Valdobbiadene — 
Prosecco», «Colli Asolani — Prosecco» et «Asolo — 
Prosecco».  
2204 21 06 à 
2204 21 09  Vins, autres que ceux visés au n  o 2204 10, présentés 
dans des bouteilles fermées par un bouchon «champi ­
gnon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins 
autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, 
une surpression due à l'anhydride carbonique en solu ­
tion, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar  
Relèvent des présentes sous-positions: 
1. les vins présentés dans des bouteilles fermées par un 
bouchon «champignon», qui ne répondent pas à la défi ­
nition des «vins mousseux» figurant à la note de 
sous-position 1 du présent chapitre; 
2. les vins présentés autrement que dans des bouteilles 
fermées par un bouchon «champignon», ayant une 
surpression minimale de 1 bar et inférieure à 3 bar, 
mesurée à la température de 20 degrés Celsius. 
Sont seuls considérés comme bouchons «champignon», au 
sens de cette sous-position, les bouchons de liège répondant 
au croquis ci-dessous, ainsi que les bouchons similaires en 
matières plastiques.
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 131  
2204 21 11 à 
2204 21 98  autres  
Voir les notes complémentaires 4 et 5 du présent chapitre. 
Parmi les composants non volatils constituant l'extrait sec 
total au sens de la note complémentaire 4.A du présent 
chapitre, on peut citer les sucres, la glycérine, les tanins, 
l'acide tartrique, les matières colorantes et les sels.  
2204 21 11 à 
2204 21 78  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)  
Voir la note complémentaire 6, point a), du présent 
chapitre.  
2204 21 23  Tokaj  
Voir la note complémentaire 4.B, point b), du présent 
chapitre.  
2204 21 79 et 
2204 21 80  Vins avec indication géographique protégée (IGP)  
Voir la note complémentaire 6, point a), du présent 
chapitre.  
2204 22 10  Vins, autres que ceux visés au n  o 2204 10, présentés 
dans des bouteilles fermées par un bouchon «champi ­
gnon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins 
autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, 
une surpression due à l'anhydride carbonique en solu ­
tion, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar  
La note explicative des sous-positions 2204 21 06 à 
2204 21 09 est applicable mutatis mutandis.  
2204 22 22 à 
2204 22 98  autres  
Voir les notes complémentaires 4 et 5 du présent chapitre. 
Parmi les composants non volatils constituant l'extrait sec 
total au sens de la note complémentaire 4.A du présent 
chapitre, on peut citer les sucres, la glycérine, les tanins, 
l'acide tartrique, les matières colorantes et les sels.  
2204 22 22 à 
2204 22 78  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)  
Voir la note complémentaire 6, point a), du présent 
chapitre.  
2204 22 33  Tokaj  
Voir la note complémentaire 4.B, point b), du présent 
chapitre.  
2204 22 79 et 
2204 22 80  Vins avec indication géographique protégée (IGP)  
Voir la note complémentaire 6, point a), du présent 
chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 132  
2204 29 10  Vins, autres que ceux visés au n  o 2204 10, présentés 
dans des bouteilles fermées par un bouchon «champi ­
gnon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins 
autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, 
une surpression due à l'anhydride carbonique en solu ­
tion, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar  
La note explicative des sous-positions 2204 21 06 à 
2204 21 09 est applicable mutatis mutandis.  
2204 29 22 à 
2204 29 98  autres  
Voir les notes complémentaires 4 et 5 du présent chapitre. 
Parmi les composants non volatils constituant l'extrait sec 
total au sens de la note complémentaire 4.A du présent 
chapitre, on peut citer les sucres, la glycérine, les tanins, 
l'acide tartrique, les matières colorantes et les sels.  
2204 29 22 à 
2204 29 78  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)  
Voir la note complémentaire 6, point a), du présent 
chapitre.  
2204 29 79 et 
2204 29 80  Vins avec indication géographique protégée (IGP)  
Voir la note complémentaire 6, point a), du présent 
chapitre.  
2204 30 10  partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à 
l'alcool  
Voir la note complémentaire 3 en liaison avec la note 
complémentaire 2, points a), b) et c), du présent chapitre.  
2204 30 92  concentrés  
Voir la note complémentaire 7 du présent chapitre.  
2204 30 96  concentrés  
Voir la note complémentaire 7 du présent chapitre.  
2205  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à 
l'aide de plantes ou de substances aromatiques  
Parmi les vins relevant de cette position et décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 2205, on peut citer: 
1. les boissons dites « marsala all'uovo», «marsala alla 
mandorla » et « crema di Marsala all'uovo », qui sont à 
base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'œufs, 
amandes et à d'autres matières aromatiques; 
2. les boissons dites sangria à base de vin, aromatisées au 
citron ou à l'orange, par exemple.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 133  
Voir la note complémentaire 8 du présent chapitre. Les 
produits dont le titre alcoométrique acquis volumique est 
inférieur à 7 % vol relèvent du n  o 2206 00.  
2206 00  Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, 
par exemple); mélanges de boissons fermentées et 
mélanges de boissons fermentées et de boissons non 
alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs 
►M7 Les produits obtenus par fermentation restent classés 
dans la position 2206 pour autant qu’ils conservent le carac ­
tère de produits relevant de cette position, à savoir celui de 
boissons fermentées. Il est possible que les produits 
auxquels ont été ajoutés, par exemple, de l’alcool distillé, 
de l’eau et d’autres substances (telles que du sirop, divers 
arômes et colorants et, pour certains d’entre eux, une base 
de crème) aient changé de caractéristiques. Lorsque ces 
adjonctions entraînent la perte du goût, de l’arôme et/ou 
de l’apparence d’une boisson produite à partir d’un fruit 
ou d’un produit naturel déterminés, c’est-à-dire d’une 
boisson fermentée de la position 2206, le classement des 
produits concernés s’effectue dans la position 2208 (voir, 
en ce sens, par exemple les arrêts de la Cour de justice 
de l’Union européenne dans l’affaire C-150/08 (  1 ) et dans 
les affaires jointes C-532/14 et C-533/14 (  2 )). ◄ 
2206 00 10  Piquette  
Voir la note complémentaire 9 du présent chapitre.  
2206 00 31 à 
2206 00 89  autres  
Relèvent par exemple de ces sous-positions les boissons 
fermentées visées dans les notes explicatives du SH, 
n o 2206, deuxième alinéa, chiffres 1 à 10.  
2206 00 31 et 
2206 00 39  mousseuses  
Pour ce qui concerne le terme «mousseuses», voir la note 
complémentaire 10 du présent chapitre. 
En ce qui concerne les termes «bouchon champignon» figu ­
rant dans ladite note complémentaire, voir la note explica ­
tive des sous-positions 2204 21 06 à 2204 21 09, dernier 
alinéa.  
2206 00 51 à 
2206 00 89  non mousseuses, présentées en récipients d'une conte ­
nance  
Relèvent de ces sous-positions, par exemple, les boissons 
qui ne sont pas le produit de la fermentation naturelle du 
moût de raisin frais, mais qui sont tirées du moût de raisin 
concentré. Ce moût est stable et peut être stocké pour être 
utilisé au fur et à mesure des besoins. 
Le processus de fermentation est, par la suite, généralement 
provoqué par l'addition de levures. Du sucre est parfois 
ajouté au moût avant ou pendant la fermentation. Le 
produit obtenu selon ce procédé peut enfin être édulcoré, 
alcoolisé ou coupé.  
2207  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique 
volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et 
eaux-de-vie dénaturés de tous titres  
_____________  
( 1 ) Arrêt de la Cour de justice du 7 mai 2009, dans l’affaire C-150/08,  Siebrand , 
ECLI:EU:C:2009:294. 
( 2 ) Arrêt de la Cour de justice du 12 mai 2016, dans les affaires C-532/14 et C-533/14,  
Toorank Productions , ECLI:EU:C:2016:337.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 134  
2207 10 00  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique 
volumique de 80 % vol ou plus  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2207, à l'exclusion du 
quatrième alinéa. 
Il est à signaler que les boissons spiritueuses (gin, vodka, 
par exemple), quel que soit leur titre alcoométrique volu ­
mique, relèvent des sous-positions 2208 20 12 à 2208 90 78.  
2207 20 00  Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2207, quatrième 
alinéa.  
2208  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique 
volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs 
et autres boissons spiritueuses  
Les eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses du 
n o 2208 sont des liquides alcooliques généralement destinés 
à la consommation humaine et obtenus: 
— soit directement par distillation (en présence ou non de 
substances aromatiques) de liquides fermentés naturels 
tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, 
de grains ou d'autres produits végétaux préalablement 
fermentés, 
— soit par simple incorporation d'aromates divers et éven ­
tuellement de sucre à de l'alcool de distillation. 
Des différentes boissons spiritueuses sont décrites dans les 
notes explicatives du SH, n  o 2208, troisième alinéa, chif ­
fres 1 à 18. 
En ce qui concerne les eaux-de-vie non dénaturées, il est à 
signaler qu'elles restent classées ici, même lorsqu'elles ont 
un titre alcoométrique de 80 % vol ou plus, que le produit 
puisse ou non être bu directement en l'état. 
Sont exclues du n  o 2208 les boissons alcooliques obtenues 
par fermentation (n  os 2203 00 à 2206 00).  
2208 30 11 à 
2208 30 88  Whiskies  
Le whisky est une boisson spiritueuse obtenue par distilla ­
tion d'un moût de céréales ayant un titre alcoométrique 
volumique de 40 % ou plus et commercialisée en bouteilles 
ou en autres récipients. 
Le whisky écossais ( scotch whisky ) est un whisky distillé et 
vieilli en Écosse. 
Le whisky additionné d'eau gazeuse ( whisky-soda ) est exclu 
de ces sous-positions et relève des 
sous-positions 2208 90 69 ou 2208 90 78.  
2208 30 30  Whisky  single malt  
Le whisky écossais  single malt  est une boisson spiritueuse 
obtenue par distillation, dans les alambics à repasse ( pot 
stills) d'une seule distillerie, d'un moût d'orge malté 
uniquement.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 135  
2208 30 41 et 
2208 30 49  Whisky  blended malt , présenté en récipients d'une conte ­
nance  
Le whisky écossais  blended malt  est obtenu par assemblage 
(blending ) de deux ou plusieurs whiskies écossais  single 
malt distillés/obtenus dans des distilleries différentes.  
2208 30 61 et 
2208 30 69  Whisky  single grain  et blended grain , présenté en réci ­
pients d'une contenance  
Le whisky écossais  single grain  est une boisson spiritueuse 
autre que le whisky écossais  single malt  ou le whisky écos ­
sais blended malt , obtenue par distillation, dans une seule 
distillerie, d'un moût d'orge malté avec ou sans grains 
entiers d'autres céréales (essentiellement du blé ou du maïs). 
Le whisky écossais  blended grain  est obtenu par assemblage 
(blending ) de deux ou plusieurs whiskies écossais  single 
grain  distillés/obtenus dans des distilleries différentes.  
2208 30 71 et 
2208 30 79  autre whisky  blended , présenté en récipients d'une conte ­
nance  
Les autres whiskies écossais  blended  (Blended Scotch 
whisky ) sont obtenus par assemblage ( blending ) d'un ou 
plusieurs whiskies écossais  single malt  avec un ou plusieurs 
whiskies écossais  single grain . 
2208 40 11 à 
2208 40 99  Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, 
après fermentation, de produits de cannes à sucre  
Relèvent de ces sous-positions par exemple le rhum et le 
tafia visés dans les notes explicatives du SH, n  o 2208, troi ­
sième alinéa, chiffre 3, pour autant qu'ils n'aient pas été 
privés de leurs caractéristiques organoleptiques.  
2208 50 11 et 
2208 50 19  Gin, présenté en récipients d'une contenance  
Le «gin» est une boisson spiritueuse obtenue généralement 
par distillations simples ou successives d'eau-de-vie de 
céréales ou d'alcool éthylique, rectifiés, en présence de 
baies de genièvre et d'autres aromates (par exemple corian ­
dre, racines d'angélique, anis, gingembre). 
Sont seules considérées comme gin, au sens de ces 
sous-positions, les boissons spiritueuses ayant les caractéris ­
tiques organoleptiques du gin. 
Sont par conséquent exclus de ces sous-positions, par exem ­
ple: 
a) le genièvre ( jenever ) (sous-positions 2208 50 91 ou 
2208 50 99); 
b) l'aquavit (sous-positions 2208 90 56 ou 2208 90 77); 
c) le kranawitter (sous-positions 2208 90 56 ou 
2208 90 77).  
2208 60 11 à 
2208 60 99  Vodka  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2208, troisième alinéa, 
chiffre 5.  
2208 70 10 et 
2208 70 90  Liqueurs  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2208, premier alinéa, 
lettre B et troisième alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 136  
2208 90 11 et 
2208 90 19  Arak, présenté en récipients d'une contenance  
L'arak est une eau-de-vie fabriquée, à l'aide d'une levure 
spéciale, à partir de mélasses de canne à sucre ou de jus 
sucrés de plantes et de riz. 
L'arak ne doit pas être confondu avec le raki qui est obtenu 
par redistillation d'eau-de-vie de raisins secs ou de figues 
sèches, en présence de grains d'anis et qui relève des 
sous-positions 2208 90 56 ou 2208 90 77.  
2208 90 33 et 
2208 90 38  Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présen ­
tées en récipients d'une contenance  
Les eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises sont des 
boissons spiritueuses obtenues uniquement par fermentation 
et distillation de moûts de prunes, de poires ou de cerises. 
En ce qui concerne les termes «prunes» et «cerises», voir les 
notes explicatives du SH, n  o 0809.  
2208 90 48  autres  
Au sens de cette sous-position, on entend par eaux-de-vie de 
fruits les boissons spiritueuses obtenues exclusivement par 
la fermentation alcoolique et la distillation de fruits (autres 
que prunes, poires ou cerises), par exemple abricots, 
myrtilles, framboises, mûres, groseilles, fraises, pommes y 
compris l'eau-de-vie de cidre. Le calvados relève de la 
sous-position 2208 90 45.  
2208 90 56  autres  
Relèvent de cette sous-position, par exemple, l'eau-de-vie 
d'anis, le raki, l'eau-de-vie d'agave autre que la tequila (mez ­
cal, par exemple), l'eau-de-vie de plantes aromatiques, les 
amers (digestifs), l'aquavit, le kranawitter, l'eau-de-racines 
(par exemple la gentiane), l'eau-de-vie de sorgho, l'hefe ­
brand ou l'eau-de-vie de lie.  
2208 90 69  autres boissons spiritueuses  
Outre les boissons citées dans les notes explicatives du SH, 
n o 2208, troisième alinéa, chiffres 14 à 18, relèvent de la 
présente sous-position: 
1. les eaux-de-vie auxquelles on a ajouté du soda (par 
exemple le whisky-soda); 
2. le thé alcoolisé; 
3. les mélanges de boissons spiritueuses ou les mélanges de 
boissons spiritueuses avec du jus de fruits ou de légumes 
dits «cocktails».  
2208 90 71  de fruits  
Voir la note explicative de la sous-position 2208 90 48. 
Cette sous-position comprend le calvados.  
2208 90 77  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 2208 90 56.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 137  
2208 90 78  autres boissons spiritueuses  
Voir la note explicative de la sous-position 2208 90 69.  
2208 90 91 et 
2208 90 99  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique 
volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients 
d'une contenance 
►M7 Les produits qui sont obtenus non exclusivement par 
fermentation, mais également par un procédé de purification 
qui entraîne la perte des propriétés et caractéristiques des 
boissons fermentées et l’acquisition des propriétés et carac ­
téristiques de l’alcool éthylique relèvent de la position 2208 
(voir, en ce sens, par exemple, l’arrêt de la Cour de justice 
de l’Union européenne dans l’affaire C-196/10 (  1 ) concer­
nant un liquide décrit comme une «base de bière de 
malt», ayant un titre alcoométrique volumique de 14 % et 
obtenu à partir d’une bière brassée, décantée, puis soumise à 
une ultrafiltration par laquelle a été réduite la concentration 
d’ingrédients tels que des substances amères et des 
protéines. 
Voir également la note explicative relative à la position 
2206 00. ◄ 
2209 00  Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comes ­
tibles obtenus à partir d'acide acétique  
2209 00 11 et 
2209 00 19  Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une conte ­
nance  
Voir la note complémentaire 11 du présent chapitre. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 2209, 
partie I, deuxième alinéa, chiffre 1.  
2209 00 91 et 
2209 00 99  autres, présentés en récipients d'une contenance  
Relèvent notamment de ces sous-positions les produits visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 2209, partie I, 
deuxième alinéa, chiffres 2, 3 et 4 et partie II.  
_____________  
( 1 ) Arrêt de la Cour de justice du 14 juillet 2011, dans l’affaire C-196/10,  Paderborner 
Brauerei , ECLI:EU:C:2011:487.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 138  
CHAPITRE 23  
RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; 
ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX 
Note complémen ­
taire 3  Le titre alcoométrique massique en puissance est calculé en 
multipliant la masse des sucres (exprimée en kilogrammes 
de sucre interverti), contenue dans 100 kilogrammes du 
produit considéré, par le facteur 0,47.  
2301  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de 
viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de 
mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impro ­
pres à l'alimentation humaine; cretons  
2301 20 00  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de 
poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres 
invertébrés aquatiques  
Les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de 
poissons de cette sous-position sont constitués de poissons 
ou de déchets de poissons généralement traités à la vapeur 
et pressés, puis desséchés et broyés et éventuellement agglo ­
mérés sous forme de pellets. 
Sont exclues de cette sous-position les farines de poissons, 
propres à l'alimentation humaine (sous-position 0305 10 00).  
2302  Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés 
sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou 
d'autres traitements des céréales ou des légumineuses  
Pour distinguer les produits de cette position de ceux du 
chapitre 11, voir la note 2.A du chapitre 11. 
Il est à remarquer que les résidus visés par les notes expli ­
catives du SH, n  o 2302, lettre B, chiffre 1, contiennent 
50 % ou plus de céréales ou de légumineuses. 
Pour la détermination de la teneur en amidon (sur le produit 
tel quel), il y a lieu d'appliquer la méthode reprise à 
annexe III, point L, du règlement (CE) n  o 152/2009 de la 
Commission (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1).  
2302 10 10 et 
2302 10 90  de maïs  
Sous réserve qu'elles répondent aux critères fixés par la 
note 2.A du chapitre 11, les brisures de grains de maïs 
recueillies lors du criblage de grains non mondés et nettoyés 
sont exclues de ces sous-positions (sous-posi ­
tion 1104 23 98).  
2303  Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de 
betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres 
déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou 
de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets  
Pour la détermination de la teneur en amidon et en 
protéines, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises à 
annexe III, points L et C, du règlement (CE) n  o 152/2009 
de la Commission (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 139  
2303 10 11 et 
2303 10 19  Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux 
de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, 
calculée sur la matière sèche  
Les produits classés dans ces sous-positions doivent 
respecter les critères repris dans la note complémentaire 1 
du présent chapitre. 
Relèvent notamment de ces sous-positions: 
1. les produits dits «gluten de maïs» (en général sous forme 
de farine), constitués principalement par le gluten obtenu 
lors de la séparation de l'amidon. Leur teneur en 
protéines (azote × 6,25) dépasse 40 % en poids; 
2. les produits dits « gluten meal » obtenus principalement 
par le mélange de drêches sèches de l'amidonnerie du 
maïs avec du gluten pur. Ces produits présentent géné ­
ralement une teneur en protéines (azote × 6,25) d'environ 
40 % en poids; 
3. les produits dits «aliments de gluten de maïs» ( corn 
gluten feed ), présentant généralement une teneur en 
protéines (azote × 6,25) d'au moins 20 % en poids, et 
constitués principalement de particules de péricarpe et 
d'endosperme, ainsi que de gluten de grains de maïs et, 
le cas échéant, d'eaux de trempe du maïs concentrées, 
tous ces constituants étant des sous-produits de l'amidon ­
nerie du maïs. 
Ces sous-positions couvrent également les produits ci-dessus 
agglomérés sous forme de pellets. 
Ne relèvent de ces sous-positions que les produits ayant une 
teneur en amidon inférieure ou égale à 28 % en poids 
calculée sur la matière sèche, selon la méthode reprise à 
annexe III, point L, du règlement (CE) n  o 152/2009 de la 
Commission (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1), et une teneur en 
matières grasses inférieure ou égale à 4,5 % en poids 
calculée sur la matière sèche, selon la méthode reprise à 
annexe III, point H, du règlement (CE) n  o 152/2009 de la 
Commission (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1). 
Les produits ayant des teneurs en amidon ou en matières 
grasses supérieures sont à classer généralement au 
chapitre 11 ou bien aux sous-positions 2302 10 10, 
2302 10 90, 2309 90 41 ou 2309 90 51, selon le cas. Il en 
va de même pour les marchandises qui contiennent des 
produits issus du maïs par un procédé autre que celui inhé ­
rent à la production de l'amidon par voie humide (résidus du 
criblage des grains de maïs, grains de maïs broyés, résidus 
de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie 
sèche, etc.). 
Les produits classés dans ces sous-positions ne peuvent 
également pas contenir des résidus de l'extraction de 
l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide. 
Les eaux de trempe de maïs concentrées, quelle que soit leur 
teneur en protéines, relèvent de la sous-position 2303 10 90.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 140  
2303 10 90  autres  
Au sens de cette sous-position, sont considérés comme 
résidus de la fabrication de la fécule à partir de racines de 
manioc les produits de l'espèce contenant en poids au 
maximum 40 % de fécule rapportée à la matière sèche. 
Ces produits, sous forme de farine ou de semoule, contenant 
un pourcentage supérieur en fécule, relèvent des 
sous-positions 1106 20 10 ou 1106 20 90. Les produits de 
l'espèce, agglomérés en pellets, relèvent de la 
sous-position 0714 10. 
Relèvent également de la présente sous-position, par exem ­
ple: 
1. les produits dit «aliments de gluten de sorgho» ( sorgho 
gluten feed ), présentant généralement une teneur en 
protéines d'au moins 18 % en poids, et constitués prin ­
cipalement de particules du péricarpe et de l'endosperme 
ainsi que de gluten du grain de sorgho et, le cas échéant, 
d'eaux de trempe de sorgho concentrés, tous ces consti ­
tuants étant des sous-produits de l'amidonnerie du 
sorgho. 
Ne relèvent de cette sous-position que les produits ayant 
une teneur en amidon, calculée en poids sur la matière 
sèche, ne dépassant pas 40 %. 
Les produits ayant une teneur en amidon supérieure sont 
à classer généralement au chapitre 11 ou bien aux 
n os 2302 ou 2309, selon le cas; 
2. les résidus de la féculerie dits «pulpes séchées de 
pommes de terre». La teneur en amidon desdits résidus 
s'élève généralement au minimum à 50 % en poids. 
Pour la détermination de la teneur en humidité, il y a lieu 
d'appliquer la méthode reprise à annexe III, point A, du 
règlement (CE) n  o 152/2009 de la Commission (JO L 54 
du 26.2.2009, p. 1). 
Il est à signaler que les eaux de trempe de maïs concentrées, 
quelle que soit leur teneur en protéines, relèvent de cette 
sous-position.  
2303 20 10 et 
2303 20 90  Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et 
autres déchets de sucrerie  
N'est pas considéré comme «déchet de sucrerie» et ne relève 
pas de ces sous-positions le lactosérum (petit lait) dont on a 
éliminé partiellement le lactose (n  o 0404). 
Relèvent de ces sous-positions les betteraves partiellement 
ou totalement désucrées.  
2303 30 00  Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2303, premier alinéa, 
lettre E, chiffres 1 à 5.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 141  
2304 00 00  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de 
l'huile de soja  
La présente position ne comprend pas les pellicules de soja, 
même broyées, qui n'ont pas été soumises au processus 
d'extraction d'huile (n  o 2308).  
2306  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de 
graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n  
os 2304 ou 2305  
2306 41 00  de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide 
érucique  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre ainsi 
que la note explicative de sous-positions du SH, n  o 2306 41.  
2306 90 05  de germes de maïs  
La présente sous-position comprend les résidus de l'extrac ­
tion de l'huile de germe de maïs obtenus par voie humide ou 
par voie sèche et qui répondent aux critères de la note 
complémentaire 2 du présent chapitre. 
Les produits ne répondant pas à ces critères relèvent géné ­
ralement du chapitre 11 ou bien des n  os 2302 ou 2309, 
selon le cas.  
2306 90 11 et 
2306 90 19  Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de 
l'huile d'olive  
On entend par résidus de l'extraction de l'huile d'olive 
uniquement les produits dont la teneur en matières grasses 
ne dépasse pas 8 % en poids. Les produits de l'espèce (à 
l'exclusion des lies ou fèces), d'une teneur en matières 
grasses plus élevée, sont à classer comme la matière de 
base (sous-positions 0709 92 10 ou 0709 92 90). 
Pour la détermination de la teneur en matières grasses, il y a 
lieu d'appliquer la méthode reprise dans le règlement (CEE) 
n o 2568/91 de la Commission, annexe XV (JO L 248 du 
5.9.1991, p. 1).  
2307 00  Lies de vin; tartre brut  
2307 00 11  d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 
7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou 
supérieure à 25 % en poids  
Voir la note complémentaire 3 du présent chapitre ainsi que 
la note explicative concernée.  
2307 00 90  Tartre brut  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2307, deuxième 
alinéa.  
2308 00  Matières végétales et déchets végétaux, résidus et 
sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme 
de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des 
animaux, non dénommés ni compris ailleurs  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 142  
2308 00 11  ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 
4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou 
supérieure à 40 % en poids  
Voir la note complémentaire 3 du présent chapitre ainsi que 
la note explicative concernée.  
2308 00 40  Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, 
autres que de raisins  
Les marcs de fruits, autres que de raisins couvrent notam ­
ment les «cellules d'oranges», c'est-à-dire des produits 
composés de parties d'oranges qui, à l'occasion du pres ­
surage des oranges, tombent tout d'abord dans le jus avant 
d'être ultérieurement filtrés et ne contiennent presque aucun 
élément de pulpe ou de jus de fruit, mais se composent en 
majeure partie de peau de cellule et d'albédo. Ces produits 
sont destinés à être ajoutés aux concentrés dilués de jus 
d'oranges ou aux limonades.  
2308 00 90  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position les 
produits visés dans les notes explicatives du SH, n  o 2308, 
deuxième alinéa, chiffres 2, 3, 4 et 6 à 9. 
Cette sous-position comprend aussi les pellicules de soja, 
même broyées, qui n'ont pas été soumises au processus 
d'extraction d'huile.  
2309  Préparations des types utilisés pour l'alimentation des 
animaux  
Voir la note 1 du présent chapitre. 
Pour les produits laitiers, voir la note complémentaire 4 du 
présent chapitre. 
La teneur en produits laitiers, la teneur en amidon ou en 
fécule et la teneur en glucose, sirop de glucose, maltodex ­
trine et sirop de maltodextrine sont calculées, quelle que soit 
leur source, sur le produit tel qu’il se trouve au moment de 
sa réception. 
Pour l’amidon ou la fécule, les dispositions suivantes s’ap ­
pliquent: 
— Lorsque la présence d’amidon ou de fécule n’est pas 
évidente, il est possible d’utiliser une méthode qualita ­
tive par microscopie ou un test qualitatif de coloration 
avec une solution d’iode afin de s’assurer de la présence 
d’amidon ou de fécule. 
— Pour la détermination de la teneur en amidon ou en 
fécule, il y a lieu d’appliquer la méthode polarimétrique 
(également appelée méthode polarimétrique Ewers modi ­
fiée) reprise à l’annexe III, point L, du règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission (JO L 54 du 26.2.2009, 
p. 1).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 143  
Lorsque la méthode polarimétrique n’est pas applicable, 
par exemple en présence de proportions significatives de 
matières telles que celles énumérées ci-après, il y a lieu 
d’employer la méthode d’analyse enzymatique pour la 
détermination de la teneur en amidon ou en fécule 
établie à l’annexe du règlement (CE) no 121/2008 de 
la Commission (JO L 37 du 12.2.2008, p. 3). 
Les matières spécifiques suivantes sont réputées donner 
lieu à des interférences lors de l’application de la 
méthode polarimétrique: 
a) sous-produits de betterave (sucrière) tels que la pulpe 
de betterave (sucrière), la mélasse de betterave 
(sucrière), la pulpe de betterave (sucrière) mélassée, 
la vinasse de betterave (sucrière), le sucre (de bette ­
rave); 
b) pulpe d’agrumes; 
c) graines de lin; tourteau de pression de graines de lin; 
tourteau d’extraction de graines de lin; 
d) graine de colza; tourteau de pression de colza; tour ­
teau d’extraction de colza; pellicules de colza; 
e) graines de tournesol; tourteau d’extraction de tourne ­
sol; tourteau d’extraction de tournesol partiellement 
décortiqué: 
f) tourteau de pression de coprah; tourteau d’extraction 
de coprah; 
g) pulpe de pommes de terre; 
h) levures déshydratées; 
i) produits riches en inuline (par exemple, cossettes et 
farine de topinambour); 
j) cretons; 
k) produits à base de soja. 
— Les produits dont la teneur en amidon ou en fécule est 
inférieure à 0,5 % en poids ne doivent pas être consi ­
dérés comme contenant de l’amidon ou de la fécule.  
Pour le glucose, la chromatographie en phase liquide haute 
performance (CLHP) peut être utilisée pour en effectuer le 
dosage [règlement (CE) no 904/2008 de la Commission 
(JO L 249 du 18.9.2008, p. 9)).  
2309 10 11 à 
2309 10 90  Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la 
vente au détail  
Relèvent également de ces sous-positions les articles à 
ronger pour chiens, présentés sous diverses formes (par 
exemple noeuds, bâtonnets, etc.), constitués de peau et addi ­
tionnés d’autres substances (comme l’amidon, le sucre ou la 
viande séchée). Les produits composés intégralement de 
peau qui n’ont subi aucune préparation supplémentaire en 
vue de leur utilisation pour l’alimentation des animaux sont 
toutefois exclus (position 4205).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 144  
2309 90 10  Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères 
marins  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2309, partie II, 
lettre B, dernier alinéa, chiffre 1.  
2309 90 20  Produits visés à la note complémentaire 5 du présent 
chapitre  
Il est à remarquer que l'utilisation de l'eau de trempe du 
maïs en tant que milieu nourrissant (bouillon de culture) 
est la cause de la présence éventuelle dans les produits de 
résidus des agents de fermentation morts à une concentra ­
tion ne dépassant généralement pas 2 %. Ces produits sont 
détectables par microscopie. 
En outre, les produits contenant des résidus de l'eau de 
trempe utilisée dans certaines fermentations contiennent les 
substances suivantes en très faibles quantités: amylogluco ­
sidase, alpha-amylase, gomme xanthane, acide lactique, 
acide citrique, lysine, thréonine, triptophane. 
Il est à remarquer que l'eau de trempe du maïs contient déjà 
de très faible quantité de certaines de ces substances (acides 
aminés, par exemple) et que l'augmentation de leur concen ­
tration suite à la fermentation est négligeable. 
Les produits ayant des teneurs en amidon ou en matières 
grasses supérieures aux limites indiquées dans la note 
complémentaire 5 sont à classer dans la 
sous-position 2309 90 41 ou 2309 90 51, selon le cas. 
La conformité des résidus de l'amidonnerie du maïs 
importés des États-Unis d'Amérique est vérifiée conformé ­
ment au règlement (CE) n  o 1375/2007 de la Commission 
(JO L 307 du 24.11.2007, p. 5).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 145  
CHAPITRE 24  
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS 
2401  Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac  
En ce qui concerne les tabacs bruts ou non fabriqués, voir 
les notes explicatives du SH, n  o 2401, chiffre 1. 
On entend par: 
a) tabacs  flue cured  du type Virginia: les tabacs qui ont été 
séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques 
artificielles par un procédé de régulation de la chaleur et 
de la ventilation, en évitant tout contact de la fumée avec 
les feuilles de tabac; la couleur du tabac séché varie 
normalement du jaune citron à l'orange très foncé ou 
au rouge. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs 
découlent fréquemment de différences de maturité ou des 
techniques de culture ou de séchage; 
b) tabacs  light air cured  du type Burley, y compris les 
hybrides de Burley: les tabacs qui ont été séchés à l'air 
chaud dans des conditions atmosphériques naturelles et 
qui ne dégagent pas une odeur de fumée lorsqu'ils ont 
été soumis à la chaleur ou au passage d'air supplémen ­
taire; les feuilles ont une couleur qui peut aller de tan 
clair à rougeâtre. D'autres couleurs et combinaisons de 
couleurs découlent fréquemment de différences de matu ­
rité ou des techniques de culture ou de séchage; 
c) tabacs  light air cured  du type Maryland: les tabacs qui 
ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmo ­
sphériques naturelles et qui ne dégagent pas une odeur 
de fumée lorsqu'ils ont été soumis à la chaleur ou au 
passage d'air supplémentaire; les feuilles ont une couleur 
qui peut aller de jaune clair à cerise foncé. D'autres 
couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquem ­
ment de différences de maturité ou des techniques de 
culture ou de séchage; 
d) tabacs  fire cured : les tabacs qui ont été séchés à l'air 
chaud dans des conditions atmosphériques artificielles à 
l'aide de feux de bois dont ils ont absorbé partiellement 
la fumée. Les feuilles de tabacs  fire cured  sont plus 
épaisses que celles de tabacs Burley,  flue cured  ou Mary ­
land de tiges correspondantes. Les couleurs varient 
normalement de brun jaunâtre à brun très foncé. D'autres 
couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquem ­
ment de différences de maturité ou des techniques de 
culture ou de séchage. 
Les tabacs  sun cured  ont été séchés directement par la 
chaleur solaire en plein air et en pleine lumière. 
Ne relèvent pas de la présente position notamment les 
plantes de tabac vivantes (n  o 0602).  
2401 30 00  Déchets de tabac  
Outre les déchets de tabac visés dans les notes explicatives 
du SH, n  o 2401, chiffre 2, relèvent notamment de la 
présente sous-position:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 146  
1. les déchets provenant de la manipulation des feuilles de 
tabac; ils sont connus dans le commerce sous les noms 
de kirinti , de broquelins, de  scraps , etc. Ils comportent 
généralement des impuretés ou corps étrangers tels que 
poussières, débris de végétaux, filaments de matières 
textiles. Ces déchets ont parfois été dépoussiérés par 
tamisage; 
2. les débris de feuilles de tabac connus dans le commerce 
sous le nom de  siftings  et qui sont obtenus par tamisage 
des déchets visés ci-dessus; 
3. les déchets provenant de la fabrication des cigares, dési ­
gnés sous le nom de «coupures» et consistant en 
morceaux ou découpures de feuilles; 
4. la poussière de tabac (sous-produit obtenu par tamisage 
des déchets précités). 
Ne relèvent pas de cette sous-position, par exemple, les 
déchets de tabac conditionnés comme tabacs à fumer, à 
mâcher, à priser ou comme poudre de tabac, ou qui auraient 
été traités en vue d'être utilisés en l'état comme tabacs à 
fumer, à mâcher, à priser ou comme poudre de tabac 
(n o 2403).  
2402  Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et 
cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac  
2402 10 00  Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, 
contenant du tabac  
Les cigares (y compris ceux à bouts coupés) et les cigarillos 
sont des rouleaux de tabac susceptibles d’être fumés et, 
compte tenu de leurs caractéristiques, exclusivement 
destinés à être fumés en l'état: 
a) munis d'une cape extérieure en tabac naturel couvrant 
entièrement le produit, y compris, le cas échéant, le 
filtre (mais sans couche supplémentaire recouvrant 
partiellement la cape extérieure), mais non l'embout 
dans le cas des cigares avec embout; ou 
b) remplis d’un mélange battu et munis d’une cape exté ­
rieure en tabac reconstitué relevant de la sous- posi ­
tion 2403 91 00, de la couleur normale des cigares, 
couvrant entièrement le produit, y compris le filtre le 
cas échéant, mais non l’embout dans le cas des cigares 
avec embout, lorsque leur poids unitaire, sans filtre ni 
embout, est égal ou supérieur à 2,3 g et égal ou inférieur 
à 10 g et que leur circonférence est égale ou supérieure à 
34 mm sur au moins un tiers de la longueur. 
Relèvent également de cette sous-position les produits 
munis d’une cape en tabac reconstitué, pouvant être 
composés partiellement de substances autres que le tabac 
et qui remplissent par ailleurs les conditions définies 
ci-dessus.  
2402 20 10 et 
2402 20 90  Cigarettes contenant du tabac  
Les cigarettes sont des rouleaux de tabac susceptibles d'être 
fumés en l'état et qui ne doivent pas être considérés comme 
cigares ou cigarillos (voir la note explicative de la 
sous-position 2402 10 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 147  
Relèvent également de ces sous-positions les produits 
constitués partiellement de substances autres que le tabac 
et qui répondent à la définition ci-dessus. 
Sont exclus de ces sous-positions les produits constitués 
exclusivement de substances autres que le tabac (sous-posi ­
tion 2402 90 00 ou, s'ils sont destinés à des usages médi ­
caux, chapitre 30).  
2402 90 00  autres  
Relèvent de cette sous-position les cigares, cigarillos et ciga ­
rettes constitués exclusivement de succédanés de tabac, 
telles que les cigarettes fabriquées à l'aide de feuilles 
d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne contenant 
ni tabac ni nicotine.  
2403  Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 
«homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de 
tabac  
2403 11 00  Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position 
du présent chapitre  
Voir la note 1 de sous-positions du présent chapitre ainsi 
que la note explicative de sous-positions du SH, n  o 2403 11.  
2403 19 10 et 
2403 19 90  autres  
Le tabac à fumer est du tabac coupé ou fractionné d'une 
autre façon, filé ou pressé en plaques, qui est susceptible 
d'être fumé sans devoir au préalable subir une autre trans ­
formation industrielle. 
Les déchets provenant de la manipulation des feuilles de 
tabac ou de la fabrication des produits du tabac, qui sont 
susceptibles d’être fumés, sont considérés comme tabac à 
fumer s’ils ne répondent pas à la description des cigares, 
cigarillos ou cigarettes (voir les notes explicatives des 
sous-positions 2402 10 00 et 2402 20 10 et 2402 20 90). 
Relèvent également des présentes sous-positions les 
mélanges de tabac à fumer avec des substances autres que 
le tabac qui répondent à la définition ci-dessus. Sont en 
revanche exclus les produits destinés à des usages médicaux 
(chapitre 30). 
Relève aussi de ces sous-positions le tabac coupé ( cut ciga­
rette rag ), mélange définitif de tabac utilisé pour la fabrica ­
tion des cigarettes.  
2403 91 00  Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2403, premier alinéa, 
chiffre 6.  
2403 99 10  Tabac à mâcher et tabac à priser  
Le tabac à mâcher est du tabac présenté en rouleaux, en 
barres, en lanières, en cubes ou en plaques, spécialement 
préparé pour être mâché mais non fumé, et qui est condi ­
tionné pour la vente au détail. 
Le tabac à priser est du tabac en poudre ou en grains 
spécialement préparé pour être prisé mais non fumé.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 148  
Relèvent de cette sous-position les produits constitués 
partiellement de substances autres que le tabac et qui répon ­
dent aux conditions définies ci-dessus.  
2403 99 90  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position: 
1. les extraits et sauces de tabac visés dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 2403, premier alinéa, chiffre 7; 
2. la poudre de tabac (généralement obtenue par un procédé 
tel que le broyage, qui permet d'obtenir une granulomé ­
trie spécifique). Il ne doit pas y avoir d'impuretés et la 
taille des particules doit être inférieure à 0,4 mm; 
3. les tabacs du Brésil, filés, saucés et fermentés, pressés en 
balles et emballés dans des peaux (mangotes); 
4. le tabac expansé qui n'a pas été coupé ou fractionné 
d'une autre façon; 
5. les produits destinés à être fumés (par exemple le «tabac 
pour pipe à eau») constitués exclusivement de succé ­
danés de tabac et de substances autres que le tabac.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 149  
ANNEXE A  
TEST DE “FUMAGE” POUR LE TABAC ET LES PRODUITS DU 
TABAC  
Portée  
Le test de «fumage» vise à mettre en place une méthode harmonisée permettant 
de distinguer les tabacs fabriqués (tabacs prêts à être fumés sans traitement 
supplémentaire) de la position 2403 des tabacs bruts ou non fabriqués relevant 
de la position 2401. Afin d’établir une distinction entre les tabacs fabriqués de la 
position 2403 et le tabac brut de la position 2401, un test de «fumage» est 
effectué. Le test de tamisage est effectué uniquement dans le cas où il n’est 
pas possible de fumer l’échantillon sans traitement (industriel) supplémentaire.  
Introduction  
Au sens de la sous-position 2403 19, l’expression «à fumer» signifie que le 
produit peut être roulé ou bourré dans une cigarette et consumé en plusieurs 
bouffées, ou qu’il peut être bourré dans une pipe et consumé en plusieurs bouf ­
fées. 
Principe du test  
La possibilité de fumer un échantillon de tabac s’évalue de plusieurs manières: en 
roulant un papier à cigarettes pour préparer une cigarette «à rouler», en remplis ­
sant un tube de papier à cigarettes ou en bourrant une pipe avec du tabac. Les 
pipes et les cigarettes préparées sont ensuite allumées et fumées. L’allumage et le 
«fumage» font l’objet d’une évaluation.  
Champ d'application  
Le test est valable pour tout tabac ou produit du tabac, y compris les parties de 
produits du tabac telles que la tripe de cigares. Le test peut être dangereux 
lorsque l’échantillon est contaminé (altéré) par des moisissures.  
Matériel  
Dispositif permettant de maintenir la température et le taux d’humidité pour le 
conditionnement de l’échantillon (à une température de 22 ± 1 °C et un taux 
d’humidité de 60 ± 3 %)  
Tubeuse à cigarettes  
Papiers à cigarettes (70 mm de long, 37 mm de large)  
Tubes à cigarettes (7,3 mm de diamètre, 85 mm de long, filtre compris)  
Briquet  
Brosse pour nettoyer la tubeuse à cigarettes  
Pipe 
Bourre-pipe  
Ustensiles pour nettoyer les pipes  
Machine à fumer (conforme à la norme ISO 3308)  
Préparation de l'échantillon  
L’échantillon est soigneusement mélangé et, si nécessaire, fractionné en 
sous-échantillons par mise en cône et quartage. Lorsque l’échantillon est sec 
(teneur en eau inférieure à 8 % de la masse), il doit être conditionné (à une 
température de 22 ± 1 °C et un taux d’humidité de 60 ± 3 %) pendant au moins 
48 heures.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 150  
Il est interdit de couper le tabac de l’échantillon d’une quelconque façon, de le 
casser, de l’écraser, de le hacher ou de le diviser autrement.  
Procédure de test  
Nettoyer la tubeuse à cigarettes et la pipe.  
Pipe:  
— Une quantité appropriée de l’échantillon (au moins 5,0 g) est placée dans la 
pipe jusqu’au ras de celle-ci.  
— Le tabac présent dans la pipe est allumé au moyen d’un briquet et il est 
légèrement pressé à l’aide d’un bourre-pipe. Des bouffées sont tirées sur la 
pipe à intervalles réguliers d’environ 1 minute.  
Cigarettes:  
— Papier à cigarettes: une quantité appropriée de l’échantillon est placée dans le 
papier à cigarettes et le papier contenant l’échantillon est roulé de manière à 
obtenir une forme cylindrique.  
— Tubeuse à cigarettes: une quantité appropriée de l’échantillon (au moins 
0,5 g) est placée dans la tubeuse à cigarettes, et une cigarette est confec ­
tionnée en suivant les instructions données pour la tubeuse utilisée.  
— Les cigarettes préparées sont allumées au moyen du briquet et on les laisse se 
consumer librement sans en tirer de bouffées (afin de brûler le papier en 
excès). Des bouffées sont tirées sur la cigarette à intervalles réguliers d’en ­
viron 30 à 60 secondes selon la qualité du tabac et chaque bouffée dure 
environ 2 secondes.  
Évaluation du test (exemples représentatifs)  
Si l’un des essais de «fumage» est positif, alors le tabac peut être utilisé pour être 
fumé (sous-position 2403 19).  
Évaluation de l’essai de 
«fumage» à la pipe  Évaluation de l’essai de 
«fumage» de cigarettes à 
rouler  Évaluation de l’essai de 
«fumage» de cigarettes 
préparées avec tubeuses  Évaluation finale  Remarque  
Il n’est pas possible de 
remplir la pipe avec 
l’échantillon (feuilles 
de tabac entières, 
grands morceaux de 
feuilles de tabac, 
côtes, etc.)  Il n’est pas possible 
de rouler la cigarette 
(feuilles de tabac 
entières, grands 
morceaux de feuilles 
de tabac, côtes, etc.)  Il n’est pas possible 
de préparer la ciga ­
rette (feuilles de 
tabac entières, grands 
morceaux de feuilles 
de tabac, côtes, etc.)  Il n’est pas possible 
de fumer l’échan ­
tillon sans traitement 
(industriel) supplé ­
mentaire  Caractéristique des 
sous-positions 
2401 10, 2401 20 et 
2401 30  
Il n’est pas possible de 
fumer l’échantillon 
dans la pipe (le 
contenu de la pipe ne 
présente pas ou guère 
de perméabilité et la 
pipe s’éteint presque 
immédiatement après 
avoir été allumée  Il n’est pas possible 
de rouler l’échan ­
tillon pour en faire 
une cigarette, 
l’échantillon ne 
contient pas de fibres 
de tabac permettant 
de maintenir la ciga ­
rette roulée (pour que 
le tout reste en 
place), l’intérieur 
tombe du papier à 
cigarette  L’échantillon a été 
placé dans le tube à 
cigarette et la ciga ­
rette préparée a été 
fumée  L’échantillon peut 
être fumé  Caractéristique des 
déchets du tabac 
(petites particules de 
parenchyme) — 
sous-position 2403 19  
Il est possible de 
fumer l’échantillon 
dans la pipe  L’échantillon a été 
roulé dans le papier à 
cigarettes et la ciga ­
rette préparée a été 
fumée  L’échantillon a été 
placé dans le tube à 
cigarette et la ciga ­
rette préparée a été 
fumée  L’échantillon peut 
être fumé  Caractéristique des 
tabacs fine coupe — 
sous-position 2403 19  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 151  
Évaluation de l’essai de 
«fumage» à la pipe  Évaluation de l’essai de 
«fumage» de cigarettes à 
rouler  Évaluation de l’essai de 
«fumage» de cigarettes 
préparées avec tubeuses  Évaluation finale  Remarque  
Il n’est pas possible de 
fumer l’échantillon 
dans la pipe (le 
contenu de la pipe est 
consumé très rapide ­
ment et une grande 
quantité de chaleur est 
dégagée — la pipe 
risque d’être endom ­
magée)  L’échantillon a été 
roulé dans le papier à 
cigarettes et la ciga ­
rette préparée a été 
fumée  L’échantillon a été 
placé dans le tube à 
cigarette et la ciga ­
rette préparée a été 
fumée  L’échantillon peut 
être fumé  Caractéristique des 
tabacs hachés — 
sous-position 2403 19  
Il n’est pas possible de 
bourrer la pipe avec 
l’échantillon (les 
particules de l’échan ­
tillon sont très dures)  Il n’est pas possible 
de rouler la cigarette 
(des particules dures 
déchirent le papier à 
cigarettes)  Il n’est pas possible 
de remplir le tube à 
cigarette (des parti ­
cules dures déchirent 
le papier à cigarettes)  Il n’est pas possible 
de fumer l’échan ­
tillon sans traitement 
(industriel) supplé ­
mentaire  Caractéristique des 
côtes hachées — 
sous-position 2401 30  
Pour certains échantillons (en particulier les déchets de tabac), il est possible de 
confectionner des cigarettes «roulées» pratiquement informes. Si ces cigarettes 
«roulées» s’effritent avant d’être allumées ou si des «particules de tabac» 
tombent de l’extrémité de la cigarette «roulée» après la première bouffée, le 
résultat est qualifié comme suit: «il est impossible de rouler la cigarette».  
Littérature  
Norme ISO 3402 Tabac et produits du tabac — Atmosphère de conditionnement 
et d’essai.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 152  
ANNEXE B  
MÉTHODE DE DÉTERMINATION DE LA TAILLE DES PARTICULES 
PAR TAMISAGE DE L’ÉCHANTILLON  
Afin d’établir une distinction entre les tabacs fabriqués du n  o 2403 et le tabac 
brut ou non fabriqué du n  o 2401, un test de «fumage» est effectué. L’essai de 
tamisage est effectué uniquement dans le cas où il n’est pas possible de fumer 
l’échantillon sans traitement (industriel) supplémentaire.  
Principe de la méthode  
La méthode repose sur la détermination de la fraction massique de l’échantillon 
restant dans les tamis de différentes ouvertures de maille afin de distinguer les 
produits classés dans la sous-position 2401 20 des produits classés dans la 
sous-position 2401 30.  
Si au moins 50 % de la masse des particules de l’échantillon est d’une taille 
supérieure à 3,15 mm (se reporter à la méthode n  o 16 du CORESTA), l’échan ­
tillon est classé en tant que tabac partiellement ou totalement écoté (sous-position 
2401 20).  
Si plus de 50 % de la masse des particules est d’une taille inférieure à 3,15 mm 
(dans l’une des trois dimensions), l’échantillon est classé en tant que déchet de 
tabac (sous-position 2401 30).  
Applicabilité  
Les résultats des essais peuvent être influencés par les propriétés physicochi ­
miques de l’échantillon ainsi que par d’autres facteurs:  
— le poids spécifique et la taille de l’échantillon — ils influencent la durée de 
tamisage et sont importants pour l’analyse de la partie de l’échantillon 
destinée à l’essai.  
— la fragilité de l’échantillon — elle influence l’effritement de l’échantillon 
durant la préparation et le tamisage.  
— les propriétés électrostatiques et magnétiques — l’échantillon est susceptible 
de se désintégrer ou de s’agglomérer.  
— les propriétés hygroscopiques de l’échantillon — elles influencent le poids et 
la taille des particules de l’échantillon.  
Matériel  
Dispositif permettant de maintenir la température et le taux d’humidité pour le 
conditionnement de l’échantillon (à une température de 22 ± 1 °C et un taux 
d’humidité de 60 ± 3 %)  
Balances analytiques d’une précision minimale de 0,01 g  
Jeu de tamis circulaires dont les spécifications sont conformes à la norme ISO 
3310-1 (tissus métalliques — ouverture de maille carrée), avec un diamètre de 
tamis de 200 mm, une hauteur de tamis de 50 mm, et une ouverture de maille 
présentant les dimensions suivantes: 0,4 mm; 3,15 mm et 6,3 mm  
Bain à ultrasons pour le nettoyage des tamis  
Séparateur à tamis vibrant pouvant produire des vibrations à 50 Hz et d’une 
amplitude de 3 mm  
Fond et couvercle du jeu de tamis  
Brosse pour retirer les particules de l’échantillon des tamis  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 153  
Préparation de l’échantillon  
L’échantillon est soigneusement mélangé et, si nécessaire, fractionné en sous- 
échantillons par mise en cône et quartage et divisé en deux parties destinées à 
l’essai.  
L’échantillon est pesé (son poids peut être compris entre 50 g et 150 g) puis 
conditionné pendant au moins 48 heures à une température de 22 ± 1 °C et un 
taux d’humidité de 60 ± 3 %.  
Par la suite, toutes les opérations effectuées sur l’échantillon doivent avoir lieu 
sous atmosphère contrôlée, à une température de 22 ± 1 °C et un taux d’humidité 
de 60 ± 5 %. Les conditions de température et d’humidité dans lesquelles les 
essais sont réalisés doivent être mesurées et consignées dans le procès-verbal 
d’essai. La pression atmosphérique doit également être mesurée et consignée 
dans le procès-verbal d’essai, lorsqu’elle se situe en dehors de la plage comprise 
entre 86 kPa et 106 kPa.  
Méthode  
Les tamis doivent être propres et non endommagés. Chaque tamis est pesé avec 
une grande précision (0,01 g). Les tamis se composent respectivement des 
éléments suivants, du bas vers le haut: un fond (récipient de rétention pour la 
collecte des poussières), un tamis avec l’ouverture de maille la plus petite, les 
autres tamis par ordre d’ouverture de maille croissante, et un couvercle.  
L’échantillon préparé est pesé avec une précision absolue de 0,01 g, et étalé 
régulièrement dans le tamis du haut, qui est ensuite refermé par le couvercle.  
Le jeu de tamis est placé dans le séparateur à tamis vibrant et soumis pendant 5 à 
15 minutes (en fonction du poids de l’échantillon) à des vibrations à 50 Hz d’une 
amplitude de 3 mm.  
Lorsque le tamisage est terminé, le jeu de tamis est enlevé du séparateur.  
Le couvercle du tamis ainsi que le tamis du haut sont ensuite enlevés. Les 
particules de poussière collées aux parois du tamis du haut sont brossées et 
tombent dans le tamis; ensuite, on fait tomber ces particules dans le tamis du 
dessous (tamis d’une ouverture de maille de dimension inférieure) en frappant le 
tamis cinq fois avec la main.  
La poussière est progressivement retirée de tous les tamis. Chaque tamis conte ­
nant les particules de l’échantillon est pesé avec précision (à 0,01 g), de même 
que le fond, qui contient la poussière.  
L’essai est effectué en parallèle mais avec une autre portion de l’échantillon 
d’essai.  
Calculs  
Les résultats sont exprimés en tant que fractions massiques de l’échantillon 
(résidus) restant dans les tamis utilisés. Pour chaque tamis, la fraction massique 
de l’échantillon  Z X est calculée selon la formule suivante:
  
en % de la masse, sachant que  
m R représente le poids (en g) du tamis utilisé, résidu compris,  m X représente le 
poids (en g) du tamis utilisé et  m S représente le poids de l’échantillon (en g).  
Le rendement de tamisage  Y s est calculé selon la formule suivante:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 154  
en %, sachant que  
m R représente le poids (en g) du tamis utilisé, résidu compris,  m X représente le 
poids (en g) du tamis utilisé et  m S représente le poids de l’échantillon (en g).  
Évaluation et expression des résultats  
Le rendement de tamisage doit être supérieur à 99 %. Dans le cas contraire, il 
faut recommencer intégralement l’essai en utilisant une autre partie de l’échan ­
tillon. Le conditionnement de l’échantillon est contrôlé conformément à la norme 
ISO 3402.  
Les résultats sont exprimés en tant que fractions massiques de l’échantillon 
(résidus sur les tamis utilisés) en % de la masse, arrondies à une décimale. Le 
procès-verbal d’essai doit également mentionner le diamètre de l’ouverture de 
maille des tamis, la durée de tamisage, l’amplitude et la fréquence des vibrations, 
le poids de l’échantillon, la température et le taux d’humidité de l’atmosphère 
lors de l’essai.  
Paramètres métrologiques  
Le seuil de quantification est de 5 % de la masse.  
La limite de répétabilité est de 1,5 % de la masse, pour la fraction massique de 
l’échantillon comprise entre 5 et 20 % de la masse. Pour la fraction massique de 
l’échantillon supérieure à 20 % de la masse, la limite de répétabilité est  r =0,06 × Z  x . 
L’incertitude de mesure est de 2 % de la masse pour la fraction massique de 
l’échantillon comprise entre 5 % et 20 % de la masse. Pour la fraction massique 
de l’échantillon supérieure à 20 % de la masse, l’incertitude de mesure est  
U =0,1 × Z  x . 
Littérature  
Méthode n  o 16 recommandée par le CORESTA:  Lamina strip particle size 
determination  (détermination de la taille des particules des strips de parenchyme). 
Norme ISO 2395 Tamis et tamisage de contrôle — Vocabulaire.  
Norme ISO 3310-1 Tamis de contrôle — Exigences techniques et vérifications 
— Partie 1: Tamis de contrôle en tissus métalliques.  
Norme ISO 3402 Tabac et produits du tabac — Atmosphère de conditionnement 
et d’essai.  ▼B
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SECTION V  
PRODUITS MINÉRAUX  
CHAPITRE 25  
SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET 
CIMENTS 
Note 1  La flottation (ou flottage) a pour but de séparer de la gangue 
l'élément riche d'une matière minérale en le rassemblant à la 
surface de l'eau dans laquelle on l'a plongé, alors que la 
gangue se dépose au fond.  
2501 00  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel 
dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution 
aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou 
d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer  
2501 00 31  destinés à la transformation chimique (séparation Na de 
Cl) pour la fabrication d'autres produits  
Entre notamment dans cette sous-position, pour autant qu'il 
soit satisfait aux conditions déterminées par les autorités 
compétentes, le sel, même dénaturé, destiné à la fabrication 
de l'acide chlorhydrique, du chlore, du chlorure de calcium, 
du nitrate de sodium, de l'hypochlorite de sodium, des 
sulfates, des carbonates, de l'hydroxyde, du chlorate et du 
perchlorate de sodium ainsi que du sodium métal.  
2501 00 51  dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y 
compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation 
ou la préparation de produits destinés à l'alimentation 
humaine ou animale  
Cette sous-position comprend, pour autant qu'il soit satisfait 
aux conditions déterminées par les autorités compétentes: 
1. le sel dénaturé quelle que soit sa destination, à l'exclu ­
sion du sel dénaturé de la sous-position 2501 00 31; 
2. le sel destiné au raffinage; n'est considérée comme raffi ­
nage que la purification par des procédés dans lesquels le 
sel est dissous; 
3. le sel destiné à des usages industriels autres que la trans ­
formation chimique, la conservation ou la préparation de 
produits destinés à l'alimentation humaine ou animale. 
Est considéré comme étant à usage industriel le sel qui 
est destiné à être utilisé en usine comme matière 
première ou comme matière intervenant à titre accessoire 
dans un cycle de fabrication industrielle (par exemple 
dans la métallurgie, la teinturerie, l'industrie des cuirs 
et peaux, la savonnerie, l'industrie du froid et la céra ­
mique). 
Le sel, autre que le sel dénaturé, utilisé pour le salage des 
routes, relève de la sous-position 2501 00 99.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 156  
2501 00 91  Sel propre à l'alimentation humaine  
Le sel propre à l'alimentation humaine est du sel non déna ­
turé qui peut être utilisé directement pour la cuisine, sur la 
table ou dans l'industrie pour l'assaisonnement ou la conser ­
vation de produits alimentaires. En règle générale, ce sel est 
d'une grande pureté et est uniformément blanc.  
2501 00 99  autres  
Cette sous-position couvre, par exemple, le sel non dénaturé 
qui est employé en hiver pour l'épandage ainsi que le sel qui 
est utilisé pour l'alimentation des animaux (par exemple 
sous forme de blocs à lécher).  
2503 00  Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, 
du soufre précipité et du soufre colloïdal  
2503 00 10  Soufres bruts et soufres non raffinés  
Entrent dans cette sous-position les différentes espèces de 
soufre mentionnées dans les notes explicatives du SH, 
n o 2503, premier alinéa, chiffres 1 à 4. Ces soufres se 
présentent, en général, sous forme de blocs, de morceaux 
ou de poussières.  
2503 00 90  autres  
Cette sous-position comprend les différentes espèces de 
soufre mentionnées dans les notes explicatives du SH, 
n o 2503, premier alinéa, chiffres 5 à 7. Ces soufres se 
présentent, en général, sous forme de canons ou de petits 
pains (soufre raffiné) ou bien sous forme de poudres (soufre 
tamisé, soufre ventilé, soufre micronisé).  
2508  Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n  
o 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; 
mullite; terres de chamotte ou de dinas  
2508 10 00  Bentonite  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2508, troisième alinéa, 
chiffre 1. 
Les bentonites naturelles ont généralement un pH compris 
entre 6 et 9,5 (pour une solution aqueuse à 5 % et après un 
repos d'une heure) et une teneur en carbonate de sodium 
inférieure à 2 %; leur teneur cumulée en sodium et calcium 
échangeables ne dépasse pas 80 meq par 100 grammes. 
Elles sont de deux sortes: calciques peu gonflantes et 
sodiques très gonflantes (taux de gonflement inférieur à 7 
ou supérieur à 12 millilitres par gramme). 
Certaines bentonites naturelles peuvent présenter une carac ­
téristique s'écartant des ces valeurs; lorsque plusieurs carac ­
téristiques s'en éloignent, la bentonite est généralement 
considérée comme activée. 
Les bentonites activées relèvent généralement de la 
sous-position 3802 90 00.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 157  
2511  Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de 
baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion 
de l'oxyde de baryum du n  o 2816  
2511 10 00  Sulfate de baryum naturel (barytine)  
La barytine est plus ou moins chargée d'oxyde de fer, d'alu ­
mine, de carbonate de sodium et de silice. Comme on 
recherche le produit blanc de préférence, elle est concassée, 
triée pour en éliminer les parties colorées, le plus souvent 
jaunâtres, pulvérisée, puis purifiée par lévigation.  
2511 20 00  Carbonate de baryum naturel (withérite)  
La withérite se présente sous forme de cristaux orthorhom ­
biques ou de masses jaunâtres insolubles dans l'eau.  
2513  Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et 
autres abrasifs naturels, même traités thermiquement  
2513 20 00  Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abra ­
sifs naturels  
Par les autres abrasifs naturels, au sens de cette 
sous-position, il faut entendre, par exemple, le tripoli dit 
«terre pourrie» ou «roche pourrie», d'un aspect gris 
cendre, utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage.  
2516  Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille 
ou de construction, même dégrossis ou simplement débi ­
tés, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de 
forme carrée ou rectangulaire  
Lorsque les pierres débitées ne présentent pas une épaisseur 
uniforme, le classement suivant les paliers d'épaisseur s'ef ­
fectue en fonction de la plus grande épaisseur.  
2516 11 00  brut ou dégrossi  
La note explicative de sous-positions du SH, n  o 2515 11, est 
applicable mutatis mutandis.  
2516 12 00  simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou 
en plaques de forme carrée ou rectangulaire  
La note explicative de sous-positions du SH, n  o 2515 12, est 
applicable mutatis mutandis.  
2516 90 00  autres pierres de taille ou de construction  
Cette sous-position comprend: 
1. les roches dures telles que porphyre, syénite, lave, 
basalte, gneiss, trachyte, diabase, diorite, phonolite, lipa ­
rite, gabbros, labradorite et peridotites; 
2. les pierres calcaires de taille ou de construction n'entrant 
pas dans le n  o 2515, c'est-à-dire celles d'une densité 
apparente inférieure à 2,5, brutes, dégrossies ou simple ­
ment débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en 
plaques de forme carrée ou rectangulaire de toute épais ­
seur; ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 158  
3. la serpentine ou ophite, brute, dégrossie ou simplement 
débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques 
de forme carrée ou rectangulaire, également de toute 
épaisseur.  
2518  Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie 
dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autre ­
ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectan ­
gulaire; pisé de dolomie  
2518 10 00  Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»  
La dolomie crue est un carbonate double naturel de calcium 
et de magnésium. Elle reste classée dans cette sous-position 
même lorsqu'elle a subi un léger traitement thermique ne 
modifiant pas sa composition chimique. 
Cette sous-position comprend la dolomie crue, à l'état brut, 
dégrossie (grossièrement équarrie) ou simplement débitée, 
par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme 
carrée ou rectangulaire.  
2518 20 00  Dolomie calcinée ou frittée  
Par dolomie calcinée ou frittée, on entend la dolomie qui a 
été soumise à un traitement thermique plus poussé 
(1 500 degrés Celsius ou plus pour la dolomie frittée et 
environ 800 degrés Celsius pour la dolomie calcinée) qui 
modifie sa composition chimique par libération de dioxyde 
de carbone.  
2519  Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie 
électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même 
contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés 
avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur  
2519 90 10  Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magné ­
sium (magnésite) calciné  
Cette sous-position comprend notamment: 
1. l'oxyde de magnésium obtenu par calcination de l'hydro ­
xyde de magnésium ou du carbonate de magnésium 
précipité et utilisé notamment en pharmacie: il s'agit 
d'une poudre blanche, d'une pureté de 98 % ou plus; 
2. l'oxyde de magnésium, obtenu par fusion de la magnésite 
préalablement calcinée à des températures de 1 400 à 
1 800 degrés Celsius; la magnésie ainsi obtenue est 
fondue dans un four à arc électrique à des températures 
de 2 800 à 3 000 degrés Celsius, après refroidissement, 
on obtient un produit cristallin composé presque exclu ­
sivement d'oxyde de magnésium (magnésie fondue); il 
présente un degré de pureté d'au moins 95 % et est 
caractérisé par des cristaux d'aspect vitreux;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 159  
3. l'oxyde de magnésium provenant de l'eau de mer obtenu 
par calcination de l'hydroxyde de magnésium précipité à 
partir de l'eau de mer; la pureté de ce produit est géné ­
ralement comprise entre 91 et 98 % et contient comme 
impureté caractéristique du bore en quantité supérieure à 
celle contenue dans la magnésie calcinée à mort (frittée) 
(environ 100 ppm contre environ 40 ppm).  
2520  Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés 
de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs  
2520 20 00  Plâtres  
Cette sous-position comprend le plâtre de construction. 
Le plâtre de construction est fabriqué par un procédé appro ­
prié de préparation et de cuisson à partir de plâtre brut 
(roche de gypse ou autres matières contenant du gypse 
comme, par exemple, des sous-produits de l'industrie 
chimique). Certaines caractéristiques peuvent être obtenues 
en ajoutant des additifs lors de la fabrication. Les additifs 
sont ce que l'on appelle des agents de fixation, c'est-à-dire 
des matières qui permettent de modifier, comme on le 
désire, les caractéristiques du plâtre, par exemple, sa consis ­
tance ou son pouvoir adhérent, ainsi que des retardateurs ou 
des accélérateurs de prise. 
Il est utilisé, par exemple, comme stuc, pour le revêtement 
des murs et des plafonds, dans la fabrication des plaques de 
construction ou d'autres éléments de construction, ou pour 
jointoyer les carrelages.  
2523  Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvé ­
risés dits «clinkers»), même colorés  
2523 90 00  autres ciments hydrauliques  
Cette sous-position comprend: 
1. les ciments de hauts-fourneaux composés d'au moins 
20 % en poids de clinker de ciment Portland et de 36 
à 80 % en poids de laitier granulé de hauts-fourneaux, 
ainsi que, au plus, de 5 % en poids d'autres constituants 
du ciment; 
2. le ciment pouzzolanique composé d'au moins 60 % en 
poids de clinker de ciment Portland et au plus de 40 % 
en poids de pouzzolane naturelle ou de cendres volantes, 
ainsi que, au plus, de 5 % en poids d'autres constituants 
du ciment. 
En ce qui concerne le terme «pouzzolane», voir les notes 
explicatives du SH, n  o 2530, intitulé D, chiffre 7. 
La cendre volante est une poudre fine, légère, obtenue 
par dépoussiérage de particules pulvérulentes des gaz de 
combustion des chaudières alimentées au charbon pulvé ­
risé. La couleur varie entre le gris et le noir.  
2524  Amiante (asbeste)  
2524 10 00  Crocidolite  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2524, deuxième 
alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 160  
2526  Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débi ­
tée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de 
forme carrée ou rectangulaire; talc  
2526 20 00  broyés ou pulvérisés  
Est exclue de la présente sous-position la poudre de talc 
conditionnée pour la vente au détail à usage de cosmétique 
(n o 3304).  
2528 00 00  Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à 
l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; 
acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H  3 
BO  3 sur produit sec  
Cette position comprend notamment: 
1. la kernite et le tinkal, appelés également borax naturels; 
2. la pandermite et la pricéite, qui sont des borates de 
calcium; 
3. la boracite, qui est un chloroborate de magnésium; 
4. l'acide borique naturel tel qu'il provient de l'évaporation 
des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues 
du sol de certaines régions (soffioni d'Italie), ou des eaux 
captées dans les nappes souterraines de ces régions, à la 
condition qu'il titre au maximum 85 % de H  3 BO  3 sur 
produit sec. L'acide borique contenant plus de 85 % de 
H 3 BO  3 sur produit sec relève du n  o 2810 00. 
Cette position ne comprend pas le borate de sodium obtenu 
par traitement chimique de la kernite ou du tinkal (borax 
raffiné) ni les borates de sodium provenant de l'évaporation 
des eaux de certains lacs salés (n  o 2840).  
2530  Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs  
2530 10 00  Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2530, intitulé D, 
chiffre 3.  
2530 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2530, intitulés A, B, 
C et D (à l'exception du chiffre 3).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 161  
CHAPITRE 26  
MINERAIS, SCORIES ET CENDRES 
2620  Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de 
la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant 
des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés  
2620 11 00  Mattes de galvanisation  
On distingue: 
1. les mattes de galvanisation lourdes, qui sont des produits 
métalliques d'une composition très variable et non homo ­
gène, moins fusibles et plus denses que le zinc, qui se 
déposent au fond du bain de zinc liquide pendant le 
zingage par immersion à chaud des tôles d'acier, fils, 
tubes, etc. 
Ces mattes sont retirées du bain à l'état «pâteux» et 
moulées sous forme de plaques ou «pains» qui peuvent 
avoir un aspect extérieur rugueux et même spongieux. 
Elles contiennent en poids de 2 à 5 % de fer. Leur teneur 
en zinc varie de 92 à 94 % en poids. Leur teneur en 
aluminium est généralement faible et ne dépasse pas 0,2 
à 0,3 % en poids; 
2. les mattes de galvanisation légères ou «mattes de 
surface» qui sont des produits métalliques d'écumage 
des bains de galvanisation continue par le procédé Senzi ­
mir, ne contenant pas de fondants. 
Ces mattes, moins denses que le zinc, flottent à la surface 
des bains. Retirées de ces bains à l'état pâteux et moulées 
sous forme de «pain», elles présentent un aspect extérieur 
moins irrégulier que les précédentes. 
Leur teneur en fer est beaucoup plus faible, généralement 
inférieure à 0,5 % en poids. Leur teneur en aluminium 
est plus forte: 1 à 2 % en poids. Leur teneur en zinc est 
de l'ordre de 98 % en poids. 
Elles ne doivent pas être confondues avec les alliages de 
zinc (n  o 7901), qui titrent en poids généralement de 3 à 
5 % d'aluminium et peuvent contenir en poids jusqu'à 
3 % de cuivre, mais qui répondent à des caractéristiques 
techniques précises, tandis que la composition des mattes 
de zinc est telle qu'elles ne peuvent être utilement 
employées que pour une transformation métallurgique 
ou chimique.  
2620 19 00  autres  
Cette sous-position comprend notamment: 
1. les mattes de raffinage, qui sont retirées du fond des 
bains de raffinage du zinc brut et qui contiennent en 
poids de 4 à 8 % de plomb et jusqu'à 6 % de fer;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 162  
2. les scories et les cendres de zinc, constituées de zinc (de 
65 à 70 % en poids) et d'oxyde de zinc, souillées de 
charbon et d'autres impuretés; 
3. les écumes de zinc, qui sont constituées par du zinc 
métallique, du chlorure de zinc et d'ammonium, de 
l'oxyde de zinc et de l'oxyde de fer, retirés de la 
surface des bains de galvanisation ou des cuves de 
refonte de vieux zinc; 
4. les boues de zinc, qui sont des résidus de certaines indus ­
tries utilisant le zinc comme réducteur; 
5. les crasses de zinc obtenues comme résidus de la fabri ­
cation de l'oxyde de zinc à partir des mattes de zinc; elles 
contiennent alors en poids environ 60 % de zinc, le reste 
étant constitué par du fer et d'autres impuretés; 
6. les oxydes résiduaires de zinc provenant du dépoussié ­
rage des fumées dans le retraitement des divers métaux 
ou alliages tels que les laitons. Ces oxydes résiduaires ne 
doivent pas être confondus: 
— avec les gris de zinc (sous-position 3206 49 70), qui 
sont des oxydes de zinc très impurs se présentant 
sous forme de poudre de couleur et de finesse homo ­
gènes et sont utilisables comme pigments, 
— avec les poudres de zinc obtenues par pulvérisation 
de zinc fondu (sous-position 7903 90 00) et avec les 
poussières de zinc contenant en poids de 80 à 94 % 
de zinc métallique et dont les grains sont recouverts 
d'une couche d'oxyde de zinc (sous-posi ­
tion 7903 10 00).  
2620 21 00  Boues d'essence au plomb et boues de composés antidé ­
tonants contenant du plomb  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 2620, 
deuxième alinéa, chiffre 10.  
2620 60 00  contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs 
mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic 
ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs 
composés chimiques  
Voir la note de sous-positions 2 du présent chapitre.  
2620 91 00  contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du 
chrome ou leurs mélanges  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2620, deuxième 
alinéa, chiffre 13.  
2621  Autres scories et cendres, y compris les cendres de 
varech; cendres et résidus provenant de l'incinération 
des déchets municipaux  
2621 10 00  Cendres et résidus provenant de l'incinération des 
déchets municipaux  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2621, deuxième 
alinéa, chiffre 5.  ▼B
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CHAPITRE 27  
COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS 
DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES 
MINÉRALES  
Considérations générales  
Sauf indication contraire, on entend par «méthodes ASTM» les 
méthodes retenues par l'American Society for Testing and Materials.  
Note 2  1. Pour la détermination de la teneur en constituants aroma ­
tiques les méthodes suivantes sont à appliquer: 
— produits dont le point final de la distillation est infé ­
rieur ou égal à 315 degrés Celsius: méthode EN 
15553, 
— produits dont le point final de la distillation est supé ­
rieur à 315 degrés Celsius: voir annexe A aux notes 
explicatives de ce chapitre.  
2. L’expression «huiles analogues» englobe, entre autres, 
les mélanges d’hydrocarbures suivants: 
— les carburants diesel paraffiniques de synthèse, en 
particulier les «huiles végétales hydrotraitées» 
(HVO) et les «carburants GTL» ( gas to liquid ), 
— les produits issus de sources renouvelables résultant 
des procédés suivants: la conversion de la biomasse 
en carburants liquides [«carburants BTL» ( biomass to 
liquid )] ou la conversion du biogaz en carburants 
liquides [«carburants Bio-GTL» ( biogas to liquid )], 
— les produits issus du cotraitement, dans les raffine ­
ries, de matières premières renouvelables avec des 
matières premières pétrolières. 
En ce qui concerne la production d’«huiles analogues», 
on entend par: 
— «hydrotraitement», la conversion thermochimique de 
triglycérides avec l’hydrogène pour produire des 
alcanes; il s’agit d’une transformation du carburant. 
Les sources de triglycérides sont, en général, les 
graisses et les huiles, les déchets appropriés, les frac ­
tions lipidiques de résidus et les graisses provenant 
d’algues. 
— «carburants GTL», «carburants BTL» et «carburants 
Bio-GTL», la conversion de gaz en carburants 
liquides selon le procédé Fischer-Tropsch ou tout 
procédé équivalent. Dans le cas des «carburants 
BTL», il existe une étape préalable qui consiste à 
convertir la biomasse en gaz.  
Note complémen ­
taire 5  1. Sous réserve de l'application des dispositions de la note 
complémentaire 5 n), il est précisé que l'exemption 
prévue est applicable à la totalité des produits mis en 
œuvre dans un traitement défini.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 164  
Par conséquent, si un produit pétrolier était mis en 
œuvre, par exemple pour subir une alkylation ou une 
polymérisation, même la partie qui ne serait pas effecti ­
vement transformée (alkylée ou polymérisée) bénéficie ­
rait de l'exemption. 
2. Au cas où une préparation préalable au «traitement 
défini» est requise (voir dernier alinéa de la note complé ­
mentaire 5), deux conditions sont indispensables pour 
pouvoir bénéficier de l'exemption: 
a) le produit importé doit être effectivement une charge 
de traitement défini, par exemple une charge de 
craquage ( cracking ); 
b) la préparation préalable doit être techniquement 
nécessaire pour permettre le «traitement défini». 
Sont notamment considérés comme «préparation préala ­
ble» indispensable pour des produits destinés à subir un 
«traitement défini»: 
a) le dégazage; 
b) le séchage; 
c) l'élimination de certains produits légers ou lourds 
pouvant gêner le traitement; 
d) l'élimination ou la transformation des mercaptans 
(adoucissement ou  sweetening ), d'autres composés 
sulfurés ou d'autres substances, nuisibles au 
traitement; 
e) la neutralisation; 
f) la décantation; 
g) le dessalage. 
Les quantités de produits éventuellement obtenus au 
cours d'une préparation préalable et qui ne sont pas 
soumis à un traitement défini sont passibles des droits 
de douane applicables aux produits «destinés à d'autres 
usages», selon l'espèce et la valeur des produits importés 
et sur la base du poids net des produits obtenus.  
Note complémen ­
taire 5 a)  Par distillation sous vide, on entend la distillation sous une 
pression ne dépassant pas 400 millibars, mesurée à la tête 
de colonne.  
Note complémen ­
taire 5 b)  Par redistillation au moyen d'un procédé de fractionnement 
très poussé, on entend les procédés de distillation (autres 
que la distillation atmosphérique  topping ) appliqués dans 
des installations industrielles, à cycle continu ou non 
continu, mettant en œuvre des distillats des 
sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 48, 2711 11 00, 
2711 12 91 à 2711 19 00, 2711 21 00 et 2711 29 00 (autre 
que le propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %) 
pour obtenir: 
1. des hydrocarbures isolés présentant un degré de pureté 
élevé (90 % ou plus pour les oléfines et 95 % ou plus 
pour les autres hydrocarbures), les mélanges d'isomères 
d'un même composé organique devant être considérés 
comme des hydrocarbures isolés.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 165  
Il est à signaler que seuls sont admis les traitements par 
lesquels on obtient au moins trois produits différents, 
cette restriction ne s'appliquant pas chaque fois que le 
traitement comporte une séparation d'isomères. À cet 
égard, en ce qui concerne les xylènes, l'éthylbenzène 
est considéré comme un isomère; 
2. des produits des sous-positions 2707 10 00 à 2707 30 00, 
2707 50 00 et 2710 12 11 à 2710 19 48: 
a) pour lesquels on n'admet pas un chevauchement du 
point final d'ébullition d'une coupe et du point initial 
d'ébullition de la coupe suivante, dont les intervalles 
de température entre les points de distillation en 
volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, sont 
égaux ou inférieurs à 60 degrés Celsius d'après la 
méthode EN ISO 3405 équivalente à la méthode 
ASTM D 86; 
b) pour lesquels on admet un chevauchement du 
point final d'ébullition d'une coupe et du 
point initial d'ébullition de la coupe suivante, dont 
les intervalles de température entre les points de 
distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les 
pertes, sont égaux ou inférieurs à 30 degrés Celsius 
d'après la méthode EN ISO 3405 équivalente à la 
méthode ASTM D 86.  
Note complémen ­
taire 5 c)  Par craquage ( cracking ), on entend les traitements indus ­
triels ayant pour objet la rupture des molécules de produits 
pétroliers et la modification de leur structure chimique au 
moyen de la chaleur, avec ou sans pression, avec ou sans 
l'aide de catalyseur, et par lesquels on obtient notamment 
des mélanges d'hydrocarbures plus légers, liquides ou 
gazeux dans les conditions normales de température et de 
pression. 
Les principaux traitements de craquage sont les suivants: 
1. le craquage ( cracking ) thermique; 
2. le craquage ( cracking ) catalytique; 
3. le vapocraquage ( steamcracking ) pour l'obtention d'hy ­
drocarbures gazeux; 
4. l'hydrocraquage ( hydrocracking ) (traitement de craquage 
avec hydrogénation); 
5. la déshydrogénation; 
6. la désalkylation; 
7. la réduction sur coke ( coking ); 
8. la viscoréduction ( visbreaking ). 
Note complémen ­
taire 5 d)  Par reformage ( reforming ) à, on entend des traitements ther ­
miques ou même catalytiques d'huiles légères ou moyennes 
en vue d'augmenter leur teneur en aromatiques. Le refor ­
mage ( reforming ) catalytique est, par exemple, utilisé pour 
transformer des huiles légères de première distillation en 
huiles légères accusant un indice d'octane plus élevé (avec 
une teneur élevée en hydrocarbures aromatiques) ou en un 
mélange d'hydrocarbures contenant du benzène, du toluène, 
des xylènes, de l'éthylbenzène, etc. 
Les principaux traitements de reformage ( reforming ) cataly­
tique sont ceux où le platine sert de catalyseur.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 166  
Note complémen ­
taire 5 e)  On entend par extraction par solvants sélectifs, les procédés 
de séparation de groupes de produits ayant une structure 
moléculaire différente, au moyen de solvants spécifiques 
exerçant une activité sélective (furfurol, phénol, éther 
d'éthyle dichloré, anhydride sulfureux, nitrobenzène, urée 
et certains dérivés de l'urée, acétone, propane, méthyléthyl ­
cétone, méthyl-isobutylcétone, glycol,  N-méthyl-morpholine, 
etc.).  
Note complémen ­
taire 5 g)  On entend par polymérisation, les procédés industriels par 
lesquels, à l'aide de la chaleur ou non, avec ou sans utili ­
sation de catalyseur, des hydrocarbures non saturés sont 
assemblés en un ou plusieurs de leurs polymères ou copo ­
lymères.  
Note complémen ­
taire 5 h)  Par alkylation, on entend toute réaction thermique ou cata ­
lytique dans laquelle des hydrocarbures non saturés sont 
fixés à d'autres hydrocarbures quelconques, en particulier à 
des isoparaffines ou à des aromatiques.  
Note complémen ­
taire 5 ij)  Par isomérisation, on entend la transformation de la struc ­
ture de composants de produits pétroliers sans modification 
de leur formule brute.  
Note complémen ­
taire 5 l)  Parmi les procédés de déparaffinage, au sens de la présente 
note complémentaire, on peut citer par exemple: 
1. le déparaffinage sous l'action du froid (avec ou sans 
solvants); 
2. le traitement microbiologique; 
3. le déparaffinage au moyen d'urée; 
4. le traitement par tamis moléculaires.  
Note complémen ­
taire 5 n)  Par distillation atmosphérique, on entend la distillation 
réalisée sous une pression de l'ordre de 1 013 millibars 
mesurée à la tête de la colonne.  
Note complémen ­
taire 6  1. Par «transformation chimique» on entend toute opération 
qui a pour but la transformation moléculaire d'un ou de 
plusieurs composants du produit pétrolier mis en œuvre. 
N'est pas considéré comme «transformation chimique», 
par exemple, le simple mélange d'un produit pétrolier 
avec un autre produit pétrolier ou non. C'est ainsi que 
l'incorporation d'un «white spirit», par exemple, dans une 
peinture ou d'une huile de graissage dans une encre d'im ­
primerie ne peut être considérée comme répondant à la 
définition de la «transformation chimique». Il en est de 
même de toute utilisation de produits pétroliers comme 
solvants, comme carburants ou comme combustibles. 
2. Exemples de «transformations chimiques»: 
a) action des halogènes ou des composés halogénés: 
i) réaction du propylène contenu dans une coupe 
gazeuse pétrolière en vue d'obtenir des dérivés 
organiques (par exemple pour l'obtention de 
l'oxyde de propylène); 
ii) traitement de coupes pétrolières (essence, kéro ­
sène, gasoil) et de la paraffine, de cires de 
pétrole ou de résidus paraffineux, par le chlore 
ou les composés chlorés, en vue d'obtenir des 
chloroparaffines;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 167  
b) action des bases (soude, potasse, ammoniac, etc.) en 
vue d'obtenir des acides naphténiques; 
c) action de l'acide sulfurique et de son anhydride pour: 
i) l'obtention de sulfonates; 
ii) l'extraction ou l'obtention d'isobutylène; 
iii) la sulfonation des gasoils ou des huiles lubri ­
fiantes. 
L'huile ajoutée après la sulfonation ne bénéficie 
pas de l'exonération; 
d) sulfochloruration; 
e) hydratation, notamment pour obtenir des alcools par 
transformation d'hydrocarbures non saturés contenus 
dans une coupe pétrolière gazeuse; 
f) traitement à l'anhydride maléique, notamment, traite ­
ment du butadiène en mélange dans une coupe pétro ­
lière gazeuse à quatre atomes de carbure en vue 
d'obtenir de l'acide tétrahydrophtalique; 
g) traitement par le phénol, par exemple, réaction d'olé ­
fines pétrolières et de phénols, en présence d'un cata ­
lyseur, en vue de l'obtention d'alkylphénols; 
h) oxydation: 
i) oxydation d'huiles lourdes pour obtenir des 
bitumes soufflés de la sous-position 2713 20 00; 
ii) oxydation de tous produits pétroliers, en vue de 
l'obtention de produits chimiques élaborés, 
acides, aldéhydes, cétones, alcools, etc., comme 
l'oxydation sous pression à chaud de fractions 
légères en vue d'obtenir les acides acétiques, 
formiques, propioniques et succiniques; 
ij) déhydrogénation, notamment: 
i) des hydrocarbures naphténiques pour obtenir des 
hydrocarbures aromatiques (par exemple 
benzols); 
ii) des hydrocarbures paraffiniques pour obtenir des 
oléfines liquides, utilisées par exemple pour la 
fabrication des alkylbenzènes biodégradables; 
k) oxosynthèse; 
l) incorporation irréversible d'huiles lourdes dans des 
hauts-polymères (latex du caoutchouc naturel ou 
synthétique, caoutchouc butyl, polystyrène, etc.); 
m) fabrication des produits du n  o 2803; 
n) nitration pour obtenir des nitrodérivés; 
o) traitement biologique de certaines coupes pétrolières 
contenant des  n-paraffines afin d'obtenir des 
protéines ou d'autres produits organiques complexes.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 168  
2701  Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simi ­
laires obtenus à partir de la houille  
Le combustible commercialisé en Espagne comme «lignite 
noir» des bassins producteurs de Teruel, Mequinenza, Pire ­
naica et Baléares est à considérer comme houille de la 
présente position.  
2701 12 10  Houille à coke  
La houille à coke contient de 19 à 41 % de constituants 
volatiles.  
2702  Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais  
Les lignites brûlent avec une flamme longue mais peu 
chaude, accompagnée d'une fumée noire d'une odeur 
désagréable. On distingue communément: les lignites 
fibreux, qui rappellent l'aspect du bois originel par leur 
cassure fibreuse et sont très chargés en humidité (jusqu'à 
50 %), les lignites communs ou terreux, bruns ou noirs, 
contenant moins d'eau que les précédents (15 % environ), 
à cassure terreuse, les lignites bitumineux et gras, qui se 
ramollissent sous l'action de la chaleur, ce qui permet de 
les briqueter facilement, les lignites cireux, à cassure 
cireuse, très chargés en cire. 
Ne relève pas de la présente position le combustible 
commercialisé en Espagne comme «lignite noir» des 
bassins producteurs de Teruel, Mequinenza, Pirenaica et 
Baléares (n  o 2701).  
2704 00  Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, 
même agglomérés; charbon de cornue  
2704 00 10  Cokes et semi-cokes de houille  
Le coke de houille diffère de la houille par sa facilité de 
brûler presque sans flamme, de garder sa porosité et sa 
perméabilité aux gaz, une fois brûlé. Il est infusible, plus 
dur, plus pauvre en soufre et plus riche en carbone. À la 
différence du coke qui est obtenu par carbonisation sans air 
de la houille à haute température (de 1 000 à 1 200 degrés 
Celsius), le semi-coke provient de la carbonisation (avec 
apport réduit d'air) de la houille à une température de 
l'ordre de 450 à 700 degrés Celsius. 
Cette sous-position reprend les cokes et semi-cokes de 
houille qui sont utilisés pour la fabrication d'électrodes 
généralement destinées à la production de ferro-alliages. 
Les cokes et semi-cokes visés dans cette sous-position 
sont particulièrement purs (très faible teneur en cendres) et 
se présentent généralement sous forme de produits de cali ­
brage réduit. 
Relèvent notamment de cette sous-position les cokes de gaz 
(sous-produit de la fabrication du gaz), ainsi que les cokes et 
semi-cokes métallurgiques spécialement préparés pour les 
besoins de l'industrie métallurgique (cokes de hauts four ­
neaux) et qui consistent, à l'inverse des cokes de gaz, en 
un produit dur et résistant, se présentant sous forme de gros 
morceaux d'aspect argenté.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 169  
2704 00 30  Cokes et semi-cokes de lignite  
Les lignites sont impropres à la production de cokes par 
carbonisation à haute température. En revanche, on obtient 
par distillation à basse température un semi-coke qui est un 
combustible sans fumée, spongieux, d'aspect brillant, propre 
au toucher, qui s'allume et brûle avec facilité.  
2704 00 90  autres  
Cette sous-position comprend: 
1. les produits obtenus par carbonisation de la tourbe; ils 
dégagent en brûlant une odeur forte et désagréable et 
servent principalement à alimenter les fours industriels; 
2. le charbon de cornue (voir les notes explicatives du SH, 
n o 2704, quatrième et cinquième alinéas).  
2707  Huiles et autres produits provenant de la distillation des 
goudrons de houille de haute température; produits 
analogues dans lesquels les constituants aromatiques 
prédominent en poids par rapport aux constituants 
non aromatiques  
En ce qui concerne la détermination de la teneur en consti ­
tuants aromatiques, voir les notes explicatives de la note 2 
du présent chapitre.  
2707 10 00  Benzol (benzène)  
Voir la note de sous-positions 3 du présent chapitre. 
Ne relève des présentes sous-positions que le benzol (ben ­
zène) d'une pureté inférieure à 95 % en poids. Le benzol 
(benzène) d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids 
relève de la sous-position 2902 20 00.  
2707 20 00  Toluol (toluène)  
Voir la note de sous-positions 3 du présent chapitre. 
Ne relève des présentes sous-positions que le toluol 
(toluène) d'une pureté inférieure à 95 % en poids. Le 
toluol (toluène) d'une pureté égale ou supérieure à 95 % 
en poids relève de la sous-position 2902 30 00.  
2707 30 00  Xylol (xylènes)  
Voir la note de sous-positions 3 du présent chapitre. 
Ne relèvent des présentes sous-positions que le xylol 
(xylènes) d'une pureté inférieure à 95 % en poids (isomères 
ortho-, méta- ou para-, séparés ou en mélange), ce pourcen ­
tage étant déterminé par chromatographie en phase gazeuse. 
Le xylol (xylènes) d'une pureté égale ou supérieure à 95 % 
en poids relève des sous-positions 2902 41 00 à 2902 44 00.  
2707 40 00  Naphtalène  
Voir la note de sous-positions 3 du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 170  
Ne relève de la présente sous-position que le naphtalène 
dont le point de solidification est, d'après la méthode 
décrite à l'annexe B aux notes explicatives de ce chapitre, 
inférieur à 79,4 degrés Celsius. Lorsque ce produit a un 
point de solidification égal ou supérieur à 79,4 degrés 
Celsius, il relève de la sous-position 2902 90 00. 
Sont exclus de la présente sous-position les homologues du 
naphtalène (sous-positions 2707 50 00, 2707 91 00 à 
2707 99 99, 2902 90 00 ou 3817 00 80, selon le cas).  
2707 50 00  Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 
65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 
250° d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la 
méthode ASTM D 86)  
Relèvent des présentes sous-positions les mélanges d'hydro ­
carbures à prédominance aromatique, dans lesquels ne 
prédominent ni le benzène, ni le toluène, ni les xylènes, 
ni le naphtalène et qui distillent 65 % ou plus de leur 
volume (y compris les pertes) jusqu'à 250 degrés Celsius 
d'après la méthode EN ISO 3405 équivalente à la méthode 
ASTM D 86.  
2707 99 11 et 
2707 99 19  Huiles brutes  
Ces sous-positions couvrent uniquement les produits dans 
lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids 
par rapport aux constituants non aromatiques. Parmi les 
produits relevant de ces sous-positions, figurent: 
1. les produits obtenus lors de la première distillation des 
goudrons de houille de haute température. Les goudrons 
de houille de haute température sont obtenus générale ­
ment dans les cokeries métallurgiques à une température 
supérieure à 900 degrés Celsius. Les produits provenant 
de la distillation de ces goudrons contiennent non seule ­
ment des hydrocarbures dans lesquels il y a prédomi ­
nance, en poids, des hydrocarbures aromatiques, mais 
aussi des composés azotés, oxygénés ou sulfurés et très 
souvent des impuretés. Généralement, ces produits 
doivent encore subir des traitements avant leur 
utilisation; 
2. les produits obtenus par débenzolage après lavage du gaz 
provenant de la cokéfaction de la houille; ainsi que 
3. les produits obtenus par pyrolyse de pneumatiques 
usagés ou d’autres déchets de caoutchouc et matières 
plastiques sans autre traitement. 
Les produits dans lesquels les constituants aromatiques 
prédominent en poids par rapport aux constituants non 
aromatiques ne sont pas couverts par ces sous-positions 
s’il s’agit de résidus de la distillation atmosphérique ou 
sous vide de pétrole brut ou de combustibles marins. 
Lesdits produits relèvent de la sous-position 2707 99 99. 
Sont à considérer comme «analogues» aux produits de la 
position 2707 les produits qui présentent une composition 
semblable à celle des produits visés au point 1 ci-dessus.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 171  
Toutefois, ils peuvent contenir un pourcentage plus élevé en 
hydrocarbures aliphatiques et naphténiques ainsi qu’en 
produits phénoliques et un pourcentage moins élevé en 
hydrocarbures aromatiques polynucléaires que les produits 
visés au point 1 ci-dessus.  
2707 99 20  Têtes sulfurées; anthracène  
Ne sont considérées comme têtes sulfurées, au sens de cette 
sous-position, que les produits légers obtenus lors de la 
distillation primaire des huiles brutes de goudrons, contenant 
des composés sulfurés (sulfure de carbone, mercaptans, thio ­
phène, etc.) ainsi que des hydrocarbures à prédominance en 
hydrocarbures non aromatiques et distillant 90 % ou plus de 
leur volume à une température inférieure à 80 degrés 
Celsius. 
L'antracène relevant de cette sous-position se présente habi ­
tuellement sous forme de boue ou de pâte et contient géné ­
ralement du phénanthrène, du carbazol et d'autres consti ­
tuants aromatiques. Ne relève de la présente sous-position 
que l'anthracène d'une pureté inférieure à 90 % en poids. 
L'anthracène d'une pureté égale ou supérieure à 90 % en 
poids relève de la sous-position 2902 90 00.  
2707 99 50  Produits basiques  
Les produits basiques, au sens de cette sous-position, sont 
des produits aromatiques et/ou hétérocycliques, azotés à 
fonction basique. 
Relèvent notamment de cette sous-position, les bases pyri ­
diques, quinoléiques, acridiniques et aniliques (y compris 
leurs mélanges). Elles sont formées principalement de pyri ­
dine, de quinoléine, d'acridine et de leurs homologues. 
Parmi les produits basiques relevant de cette sous-position, 
on peut citer: 
1. la pyridine d'une pureté inférieure à 95 % en poids. La 
pyridine d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en 
poids relève de la sous-position 2933 31 00; 
2. la méthylpyridine (picoline), la 5-éthyl-2-méthylpyridine 
(5-éthyl-2-picoline) et la 2-vinylpyridine dont la pureté 
est inférieure à 90 % en poids (pourcentage déterminé 
par chromatographie en phase gazeuse). Lorsque ce pour ­
centage est égal ou supérieur à 90 % en poids, ces 
produits relèvent de la sous-position 2933 39; 
3. la quinoléine dont le degré de pureté est inférieur à 95 % 
(déterminé par chromatographie en phase gazeuse), ce 
pourcentage se rapportant au poids du produit anhydre. 
Lorsque ce pourcentage est égal ou supérieur à 95 %, ce 
produit relève de la sous-position 2933 49 90; 
4. l'acridine dont le degré de pureté est inférieur à 95 % 
(déterminé par chromatographie en phase gazeuse), ce 
pourcentage se rapportant au poids du produit anhydre. 
Lorsque ce pourcentage est égal ou supérieur à 95 %, ce 
produit relève de la sous-position 2933 99 80. 
Sont exclus de la présente sous-position les sels de tous les 
produits basiques précités (n  os 2933 ou 3824).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 172  
2707 99 80  Phénols  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre. 
Relèvent de cette sous-position: 
1. les phénols provenant de la distillation de goudrons de 
houille de haute température ainsi que les produits 
analogues dans lesquels les constituants aromatiques 
prédominent en poids par rapport aux constituants non 
aromatiques. 
Les sels des phénols en revanche sont exclus de cette 
sous-position (généralement n  o 2907 ou 
sous-position 3824 99 93); 
2. les crésols (isomères séparés ou mélanges d'isomères) 
contenant moins de 95 % en poids de crésol, tous les 
isomères du crésol étant pris ensemble (pourcentage 
déterminé par chromatographie en phase gazeuse). 
Lorsque ce pourcentage est égal ou supérieur à 95 % 
en poids, ces produits relèvent de la 
sous-position 2907 12 00; 
3. les xylénols (isomères séparés ou mélanges d'isomères), 
contenant moins de 95 % en poids de xylénols totaux 
(pourcentage déterminé par chromatographie en phase 
gazeuse). Lorsque ce pourcentage est égal ou supérieur 
à 95 % en poids, ces produits relèvent de la 
sous-position 2907 19 10; 
4. les autres phénols contenant un ou plusieurs noyaux 
benzéniques avec un ou plusieurs radicaux hydroxyles, 
pour autant qu'il ne s'agisse pas de phénols de constitu ­
tion chimique définie relevant du n  o 2907. On peut citer 
notamment le phénol (C  6 H 5 OH) d'une pureté inférieure à 
90 % en poids.  
2707 99 91 et 
2707 99 99  autres  
Ces sous-positions comprennent notamment des produits 
constitués par des mélanges d'hydrocarbures. 
Parmi ces produits, on peut citer: 
1. des huiles lourdes (autres que brutes), provenant de la 
distillation des goudrons de houille de haute température, 
ou de produits analogues à ces huiles, pour autant 
qu'elles: 
a) distillent moins de 65 % de leur volume à 250 degrés 
Celsius d'après la méthode EN ISO 3405 équivalente 
à la méthode ASTM D 86, et 
b) présentent à 25 degrés Celsius une pénétrabilité à 
l'aiguille, d'après la méthode EN 1426, égale ou supé ­
rieure à 400 et 
c) présentent des caractéristiques autres que celles des 
produits du n  o 2715 00 00. 
Ces produits présentent généralement une masse volu ­
mique à 15 degrés Celsius supérieure à 1,000 gramme 
par centimètre cube, d'après la méthode EN ISO 12185.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 173  
Les produits ne remplissant pas une des conditions des 
points a) à c) sont à classer selon leurs caractéristiques 
aux sous-positions 2707 10 00 à 2707 30 00, 2707 50 00, 
au n  o 2708, à la sous-position 2713 20 00 ou au 
n o 2715 00 00, par exemple; 
2. des extraits aromatiques ne répondant pas aux conditions 
fixées pour ces produits dans la note explicative des 
sous-positions 2713 90 10 et 2713 90 90; 
3. certains homologues du naphtalène ou de l'anthracène 
tels que les éthylnaphtalènes et les méthylanthracènes, 
pour autant qu'ils ne relèvent pas du n  o 2902; 
4. les résidus de la distillation (atmosphérique et sous vide) 
de pétrole brut et de combustibles marins dans lesquels 
les constituants aromatiques prédominent en poids par 
rapport aux constituants non aromatiques (conformément 
à la méthode décrite à l’annexe A du présent chapitre) et 
qui présentent les propriétés physico-chimiques 
suivantes: 
a) le produit distille moins de 65 % de son volume (y 
compris les pertes) à 250 degrés Celsius d’après la 
méthode EN ISO 3405 (équivalent de la méthode 
ASTM D 86); 
b) le point final de sa distillation se situe à plus de 315 
degrés Celsius. 
De manière générale, la densité de ces résidus peut être 
inférieure à 1 g/cm  3 à 15 degrés Celsius, d’après la 
méthode EN ISO 12185. 
Ces résidus peuvent être destinés à subir un traitement 
défini.  
2709 00  Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux  
Ne relèvent de cette position que les produits de l'espèce 
répondant aux caractéristiques spécifiques des huiles brutes 
selon leur origine (densité, courbe de distillation, teneur en 
soufre, point d'écoulement, viscosité, etc.).  
2709 00 10  Condensats de gaz naturel  
Relèvent de cette sous-position les huiles brutes obtenues au 
cours des opérations de stabilisation du gaz naturel en 
provenance directe des gisements. Cette opération consiste 
à extraire du gaz naturel humide, essentiellement par refroi ­
dissement et dépressurisation, les hydrocarbures condensa ­
bles. 
Voir aussi les notes explicatives du SH, n  o 2709, deuxième 
alinéa.  
2710  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que 
les huiles brutes; préparations non dénommées ni 
comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus 
d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont 
ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles  
Voir les notes 2 et 3 du présent chapitre ainsi que les notes 
explicatives y afférentes.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 174  
2710 12 11 à 
2710 19 99  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que 
les huiles brutes) et préparations non dénommées ni 
comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus 
d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont 
ces huiles constituent l’élément de base, autres que celles 
contenant du biodiesel et autres que les déchets d’huiles  
Pour la définition de ces produits, voir la note 2 du présent 
chapitre ainsi que les notes explicatives du SH, n  o 2710, 
partie I. 
En ce qui concerne les sous-positions prévues pour les 
produits destinés: 
— à subir un traitement défini, 
— à subir une transformation chimique, 
voir les notes complémentaires 5 et 6 du présent chapi ­
tre ainsi que les notes explicatives y afférentes. 
I. Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que 
les huiles brutes)  
Ce groupe comprend notamment les mélanges d'isomères 
(autres que les stéréo-isomères) d'hydrocarbures 
acycliques saturés, contenant moins de 95 % d'un 
isomère déterminé, et d'hydrocarbures acycliques non 
saturés contenant moins de 90 % d'un isomère déterminé, 
ces pourcentages se rapportant au poids du produit anhy ­
dre. 
Relèvent également de ce groupe les isomères séparés des 
hydrocarbures susvisés, présentant respectivement un 
degré de pureté inférieur à 95 ou 90 % en poids. 
Le présent groupe ne couvre que les huiles de pétrole ou 
de minéraux bitumineux: 
1. dont le point de solidification, d'après la méthode 
ASTM D 938, méthode équivalente à la méthode 
ISO 2207, est inférieur à 30 degrés Celsius, ou 
2. dont le point de solidification est égal ou supérieur à 
30 degrés Celsius, et 
a) présentant à 70 degrés Celsius, d'après la méthode 
EN ISO 12185, une masse volumique inférieure à 
0,942 gramme par centimètre cube et une pénétra ­
bilité au cône après malaxage, à 25 degrés Celsius, 
d'après la méthode ASTM D 217, méthode équi ­
valente à la méthode ISO 2137, d'au moins 350, ou 
b) présentant à 70 degrés Celsius, d'après la méthode 
EN ISO 12185, une masse volumique égale ou 
supérieure à 0,942 gramme par centimètre cube 
et, à 25 degrés Celsius, une pénétrabilité à l'ai ­
guille, d'après la méthode EN 1426, d'au moins 
400. 
Sont également considérées comme huiles de pétrole ou 
de minéraux bitumineux, au sens de ce groupe, lesdites 
huiles additionnées de très petites quantités de diverses 
substances, comme, par exemple, les additifs pour l'amé ­
lioration de la qualité ou de l'odeur, des traceurs, des 
colorants. 
Voir également le schéma ci-dessous:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 175  
Critères distinctifs de certains produits dérivés du 
pétrole des sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99 et 
des n  os 2712 et 2713 (autres que les préparations des 
sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99)
  
II. Préparations non dénommées ni comprises ailleurs, 
contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole 
ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent 
l'élément de base, autres que celles contenant du 
biodiesel  
Pour être classées dans ces sous-positions, les prépara ­
tions doivent répondre aux conditions indiquées 
ci-dessous: 
1. la proportion en poids d'huiles de pétrole ou de miné ­
raux bitumineux, telles qu'elles sont définies à la 
partie I, doit être de 70 % ou plus. 
Cette proportion n'est pas déterminée en fonction des 
quantités de constituants incorporés, mais des résul ­
tats donnés par analyse; 
2. elles ne doivent pas être dénommées ni comprises 
ailleurs; 
3. les huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 
incorporées doivent constituer l'élément de base de 
la préparation, c'est-à-dire l'élément essentiel, en vue 
de l'utilisation de la préparation. 
Ne sont pas considérés comme préparations relevant 
de ces sous-positions, par exemple: 
a) les peintures et vernis (n  os 3208, 3209 et 
3210 00); 
b) les produits de beauté et les cosmétiques à base 
d'huiles minérales (n  os 3304 à 3307); 
c) les sulfonates de pétrole (n  os 3402 ou 3824). 
Les sulfonates de pétrole sont le plus souvent en 
suspension dans une huile de pétrole ou de miné ­
raux bitumineux servant de véhicule. La teneur en 
sulfonate pur est généralement si importante 
qu'elle exclut toute utilisation directe comme 
lubrifiant;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 176  
d) les brillants et les préparations pour l'entretien des 
bois, des peintures, des métaux, du verre et des 
produits similaires (principalement n  o 3405); 
e) les désinfectants, les insecticides, etc., quelle que 
soit leur présentation, qui consistent en solutions 
ou dispersions d'un produit actif dans une huile de 
pétrole ou de minéraux bitumineux (n  o 3808); 
f) les apprêts du genre de ceux utilisés dans l'indus ­
trie textile (n  o 3809); 
g) les additifs préparés pour huiles minérales (dits 
aussi «dopes») (n  o 3811); 
h) les solvants et diluants organiques composites 
(n o 3814 00, par exemple); 
ij) les liants pour noyaux de fonderie (sous-posi ­
tion 3824 10 00); 
k) certaines préparations antirouille et, notamment, 
celles: 
i) constituées par exemple de lanoline (20 % 
environ) en solution dans du white spirit 
(sous-position 3403 19 10); 
ii) contenant des amines comme éléments actifs 
(sous-position 3824 99 92).  
2710 12 11 à 
2710 12 90  Huiles légères et préparations  
Voir la note de sous-positions 4 du présent chapitre.  
2710 12 21 et 
2710 12 25  Essences spéciales  
Voir la note complémentaire 2 a) du présent chapitre.  
2710 12 21  White spirit  
Voir la note complémentaire 2 b) du présent chapitre.  
2710 19 11 à 
2710 19 29  Huiles moyennes  
Voir la note complémentaire 2 c) du présent chapitre. 
Le kérosène est utilisé pour des applications très diverses, 
notamment comme carburant dans les avions ou comme 
combustible de chauffage. 
Le kérosène est une huile légère dont l’intervalle de distil ­
lation, mesuré d’après la méthode EN ISO 3405 (équiva ­
lente à la méthode ASTM D 86), est compris entre 130 et 
320 degrés Celsius environ.. 
Les images jointes à la présente note explicative, qui corres ­
pondent aux chromatogrammes d’une catégorie de produits 
relevant de chacune des trois sous-positions concernées, 
n’ont qu’une valeur indicative.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 177  
2710 19 21  Carburéacteurs  
Cette sous-position comprend les carburéacteurs du type 
kérosène. Ces carburéacteurs sont conformes aux disposi ­
tions de la note complémentaire 2 c) du présent chapitre. 
Le chromatogramme en phase gazeuse des carburéacteurs 
du type kérosène, par exemple le carburéacteur A-1, le 
plus communément utilisé, est caractéristique d’une huile 
obtenue par distillation d’un pétrole brut, et aussi par d’au ­
tres procédés pétrochimiques. La longueur de chaîne des 
alcanes varie entre environ 10 et 18 atomes de carbone. 
La teneur en composés aromatiques peut aller jusqu’à 
25 % en volume. Le point d’éclair est en général supérieur 
à 38 degrés Celsius d’après la méthode ISO 13736. Le 
point de congélation ne dépasse généralement pas – 40 
degrés Celsius. 
Les carburéacteurs peuvent contenir les additifs suivants: 
des antioxydants, des inhibiteurs de corrosion, des produits 
antigel, des colorants traceurs.  
CHROMATOGRAMME (PHASE GAZEUSE) DE 
DISTILLATION SIMULÉE D’UN KÉROSÈNE 
AUTRE QU’UN CARBURÉACTEUR Méthode ASTM 
D 2887 extended (équivalente à la méthode ISO 3924)
  
2710 19 25  autres  
Cette sous-position comprend les kérosènes des huiles 
moyennes autres que les carburéacteurs.kérosènes des sous- 
positions 2710 19 21 et 2710 19 25. Les kérosènes relevant 
des huiles de cette sous-position sont conformes aux disposi ­
tions de la note complémentaire 2 c) du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 178  
Le chromatogramme en phase gazeuse des kérosènes 
«autres» est caractéristique d’une huile obtenue par distilla ­
tion d’un pétrole brut. 
Relèvent également de la présente sous-position: 
— les huiles utilisées dans les lampes, qui présentent une 
faible teneur en aromatiques et en oléfines, permettant 
d’éviter la formation de suie pendant la combustion, 
— les huiles à intervalle de distillation restreint, dont le 
chromatogramme en phase gazeuse ne contient qu’une frac ­
tion du chromatogramme ci-dessous. 
Dans certains cas, des marqueurs chimiques sont présents.  
La présente sous-position ne comprend pas les mélanges de 
kérosène avec d’autres huiles minérales ou solvants organiques.  
CHROMATOGRAMME (PHASE GAZEUSE) DE 
DISTILLATION SIMULÉE D’UN KÉROSÈNE AUTRE 
QU’UN CARBURÉACTEUR Méthode ASTM D 2887 
extended (équivalente à la méthode ISO 3924)
  
2710 19 29  autres  
Cette sous-position comprend des huiles moyennes autres 
que les kérosènes des sous-positions 2710 19 21 et 
2710 19 25. Les huiles de la présente sous-position sont 
conformes aux dispositions de la note complémentaire 2 
c) du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 179  
Les produits de cette sous-position sont généralement 
obtenus par un ou plusieurs procédés physicochimiques 
qui peuvent entraîner une modification importante de leur 
composition visant à les rendre propres à certaines utilisa ­
tions industrielles. Dans certains cas, la modification de la 
composition moléculaire de ces produits est détectable par 
chromatographie en phase gazeuse ou par distillation simu ­
lée, tandis que pour d’autres types de produits, des détermi ­
nations plus précises [par exemple chromatographie en 
phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse (GC- 
MS)] sont nécessaires. 
Dans l’exemple ci-dessous, la courbe de distillation simulée 
de ces huiles est représentée par la n-paraffine.  
CHROMATOGRAMME (PHASE GAZEUSE) DE 
DISTILLATION SIMULÉE D’UNE N-PARAFFINE 
Méthode D 2887 extended (équivalente à la méthode 
ISO 3924)
  
Les produits de cette sous-position comprennent également 
ceux qui sont obtenus par un procédé à plusieurs étapes, 
incluant: 
— l’extraction des paraffines linéaires, 
— l’hydrogénation du résidu déparaffiné, 
— le fractionnement, par distillation, du résidu hydrogéné et 
déparaffiné dans les produits à coupe carbone plus courte.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 180  
Ces produits sont des hydrocarbures saturés, principalement 
ramifiés ou cycliques, à teneur en aromatiques bien inférieure 
à 1 %. Un exemple de courbe de distillation simulée de ce 
type de produits est présenté ci-dessous:  
Méthode ASTM D 2887 extended (équivalente à la 
méthode ISO 3924) 
Point d’ébullition (°C)
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 181
  
La technique de chromatographie en phase gazeuse couplée à 
la spectrométrie de masse permet d’obtenir une courbe telle 
que celle présentée ci-dessous à titre d’exemple: 
axe des abscisses: temps (minutes) 
axe des ordonnées: abondance relative
  
Chromatogramme (courant ionique total) en GC-MS  
Cette courbe a été obtenue dans les conditions expérimentales 
suivantes:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 182  
Cette courbe fait apparaître la distribution suivante:
  
2710 19 31 à 
2710 19 99  Huiles lourdes  
Voir la note complémentaire 2 d) du présent chapitre.  
2710 19 31 à 
2710 19 48  Gazole  
Voir la note complémentaire 2 e) du présent chapitre.  
2710 19 51 à 
2710 19 68  Fuel oils  
Voir la note complémentaire 2 f) du présent chapitre ainsi 
que le schéma ci-dessous concernant les caractéristiques des  
fuel oils:
  
2710 19 71 à 
2710 19 99  Huiles lubrifiantes et autres  
Relèvent de ces sous-positions les huiles lourdes au sens de 
la note complémentaire 2 d) du présent chapitre pour autant 
que ces huiles ne remplissent pas les conditions de la note 
complémentaire 2 e) (gazole) ou de la note complémen ­
taire 2 f) ( fuel oils ) du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 183  
Ces sous-positions couvrent les huiles lourdes distillant en 
volume, y compris les pertes, moins de 85 % à 350 degrés 
Celsius d'après la méthode EN ISO 3405 équivalente à la 
méthode ASTM D 86: 
1. pour autant qu'elles présentent, eu égard à la couleur 
diluée C, une viscosité V: 
a) soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du 
tableau de correspondance repris à la note complé ­
mentaire 2 f) du présent chapitre, si la teneur en 
cendres sulfatées est supérieure ou égale à 1 %, ou 
si l'indice de saponification est supérieur ou égal à 4; 
b) soit supérieure aux valeurs de la ligne II du même 
tableau de correspondance, si le point d'écoulement 
est inférieur à 10 degrés Celsius; 
c) soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou 
égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 
moins de 25 % à 300 degrés Celsius, avec un 
point d'écoulement inférieur ou égal à moins 10 degrés 
Celsius. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux 
huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2; 
2. pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer: 
a) soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un 
pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, 
d'après la méthode EN ISO 3405 équivalente à la 
méthode ASTM D 86; 
b) soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, 
d'après la méthode EN ISO 3104; 
c) soit la couleur diluée d'après la méthode ISO 2049 
(équivalente à la méthode ASTM D 1500); 
3. d'une couleur non naturelle.  
Les méthodes d'analyse à utiliser pour le point 1 ci-dessus 
sont les mêmes que celles indiquées pour les  fuel oils  [voir 
la note complémentaire 2 f) du présent chapitre]. 
Voir également le schéma ci-dessous:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 184  
2710 91 00 et 
2710 99 00  Déchets d'huiles  
Voir la note 3 du présent chapitre ainsi que les notes expli ­
catives du SH, n  o 2710, partie II.  
2711  Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux  
Pour la définition de ces produits, voir les notes explicatives 
du SH, n  o 2711. 
En ce qui concerne les sous-positions prévues pour les 
produits destinés: 
— à subir un traitement défini, 
— à subir une transformation chimique, 
voir les notes complémentaires 5 et 6 du présent chapi ­
tre ainsi que les notes explicatives y afférentes.  
2711 19 00  autres  
La présente sous-position comprend le gaz liquéfié obtenu à 
partir de biomasse. 
Ce gaz liquéfié résulte de la fermentation de la fraction 
biodégradable de déchets et résidus industriels, ménagers 
ou municipaux, de boues résiduaires de stations d'épuration 
des eaux usées, de la fraction biodégradable de déchets et 
résidus agricoles et forestiers, de déchets et résidus de l'in ­
dustrie agroalimentaire, ainsi que d'autres matières premières 
animales et végétales similaires obtenues à partir de 
biomasse. 
Ce gaz se compose principalement de méthane et comporte 
généralement du dioxyde de carbone, et, dans une moindre 
mesure, du sulfure d'hydrogène, de l'hydrogène, de l'azote et 
de l'oxygène.  
2711 29 00  autres  
La présente sous-position comprend le gaz (à l'état gazeux) 
obtenu à partir de biomasse. 
Ce gaz résulte de la fermentation de la fraction biodégra ­
dable de déchets et résidus industriels, ménagers ou muni ­
cipaux, de boues résiduaires de stations d'épuration des eaux 
usées, de la fraction biodégradable de déchets et résidus 
agricoles et forestiers, de déchets et résidus de l'industrie 
agroalimentaire, ainsi que d'autres matières premières 
animales et végétales similaires obtenues à partir de 
biomasse. 
Ce gaz se compose principalement de méthane, et comporte 
généralement du dioxyde de carbone, et, dans une moindre 
mesure, du sulfure d'hydrogène, de l'hydrogène, de l'azote et 
de l'oxygène.  
2712  Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline,  slack 
wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires 
minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou 
par d'autres procédés, même colorés  
2712 10 10 et 
2712 10 90  Vaseline  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2712, intitulé A. 
Voir aussi le schéma repris à la note explicative des 
sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99, partie I.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 185  
2712 10 10  brute  
Voir la note complémentaire 3 du présent chapitre.  
2712 20 10 et 
2712 20 90  Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile  
Relève de ces sous-positions la paraffine décrite dans les 
notes explicatives du SH, n  o 2712, intitulé B, premier et 
septième alinéas.  
2712 90 11 et 
2712 90 19  Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits natu ­
rels)  
Relèvent de ces sous-positions les produits décrits aux notes 
explicatives du SH, n  o 2712, intitulé B, troisième, quatrième 
et cinquième alinéas. 
Il est à remarquer que l'ozokérite (cire naturelle) est actuel ­
lement rare sur le marché (épuisement des gisements et 
faible rentabilité de l'exploitation); les dénominations d'ozo ­
kérite et cérésines (ozokérite raffinée) sont en effet souvent 
utilisées pour les cires de pétrole relevant des 
sous-positions 2712 90 31 à 2712 90 99.  
2712 90 31 à 
2712 90 99  autres  
Relèvent de ces sous-positions les produits décrits aux notes 
explicatives du SH n  o 2712, intitulé B, deuxième, sixième 
et septième alinéas, à l'exclusion de la paraffine synthétique 
de la sous-position 2712 20 10 ou 2712 20 90. 
Ces produits répondent aux critères suivants: 
1. le point de solidification, d'après la méthode 
ASTM D 938, méthode équivalente à la méthode 
ISO 2207, n'est pas inférieur à 30 degrés Celsius; 
2. la masse volumique à 70 degrés Celsius est inférieure à 
0,942 gramme par centimètre cube selon la méthode 
EN ISO 12185; 
3. la pénétrabilité au cône après malaxage, à 25 degrés 
Celsius, d'après la méthode ASTM D 217, méthode équi ­
valente à la méthode ISO 2137, est inférieure à 350, et 
4. la pénétrabilité au cône, à 25 degrés Celsius, d'après la 
méthode ASTM D 937, méthode équivalente à la 
méthode ISO 2137, est inférieure à 80. 
Voir aussi le schéma repris à la note explicative des 
sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99, partie I.  
2712 90 31 à 
2712 90 39  bruts  
Voir la note complémentaire 4 du présent chapitre. 
En ce qui concerne les sous-positions prévues pour les 
produits destinés: 
— à subir un traitement défini, 
— à subir une transformation chimique, 
voir les notes complémentaires 5 et 6 du présent chapi ­
tre ainsi que les notes explicatives y afférentes.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 186  
2713  Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des 
huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux  
2713 11 00 et 
2713 12 00  Coke de pétrole  
Relève de ces sous-positions le coke de pétrole décrit dans 
les notes explicatives du SH, n  o 2713, intitulé A.  
2713 20 00  Bitume de pétrole  
Relève de cette sous-position le bitume de pétrole décrit 
dans les notes explicatives du SH, n  o 2713, intitulé B. 
Ce produit répond aux critères suivants: 
1. le point de solidification est égal ou supérieur à 30 degrés 
Celsius d'après la méthode ASTM D 938 méthode équi ­
valente à la méthode ISO 2207; 
2. la masse volumique à 70 degrés Celsius, d'après la 
méthode EN ISO 12185, est égale ou supérieure à 
0,942 gramme par centimètre cube; et 
3. la pénétrabilité à l'aiguille à 25 degrés Celsius est infé ­
rieure à 400, d'après la méthode EN 1426. 
Voir aussi le schéma repris à la note explicative des 
sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99, partie I.  
2713 90 10 et 
2713 90 90  autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitu ­
mineux  
Relèvent de ces sous-positions les produits repris dans les 
notes explicatives du SH, n  o 2713, intitulé C. 
Il est à signaler que les extraits aromatiques des présentes 
sous-positions (voir les notes explicatives du SH n  o 2713, 
intitulé C, chiffre 1) remplissent généralement les conditions 
suivantes: 
1. teneur en constituants aromatiques supérieure à 80 % en 
poids, d'après la méthode décrite à l'annexe A aux notes 
explicatives du présent chapitre; 
2. masse volumique à 15 degrés Celsius selon la méthode 
EN ISO 12185 supérieure à 0,950 gramme par centi ­
mètre cube, et 
3. ne distillant pas plus de 20 % de leur volume à 
300 degrés Celsius d'après la méthode EN ISO 3405 
équivalente à la méthode ASTM D 86. 
Les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes par exemple, 
remplissant également les conditions ci-dessus, relèvent du 
n o 3817.  
2715 00 00  Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume 
naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou 
de brai de goudron minéral (mastics bitumineux,  cut- 
backs , par exemple)  
Les mélanges bitumineux de cette position ont une compo ­
sition qui varie en fonction des usages auxquels ils sont 
destinés.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 187  
1. Produits d'étanchéité, de protection des surfaces et d'iso ­
lement  
Ces produits, utilisés pour les revêtements anticorrosion, 
l'isolement du matériel électrique, l'imperméabilisation 
des surfaces, l'obturation des fissures, etc., sont généra ­
lement composés d'un liant (bitume, asphalte ou 
goudron), de charges rigides telles que fibres minérales 
(amiante, verre), sciure de bois ou tout autre produit 
susceptible de leur conférer les propriétés recherchées 
ou de faciliter leur application. On peut citer à titre 
d'exemple: 
a) l e s e n d u i t s b i t u m i n e u x 
Leur teneur en solvants est inférieure à 30 %. Ils 
permettent d'obtenir des revêtements dont l'épaisseur 
ne dépasse pas 3 ou 4 millimètres; 
b) l e s m a s t i c s b i t u m i n e u x 
Leur teneur en solvants ne dépasse pas 10 %; ils 
permettent d'effectuer soit des revêtements dont 
l'épaisseur varie entre 4 millimètres et 1 centimètre, 
soit des joints de grandes dimensions (2 à 8 centimè ­
tres); 
c) l e s a u t r e s p r é p a r a t i o n s b i t u m i n e u s e s 
Ces préparations ne contiennent pas de solvants. En 
revanche, elles contiennent toujours des charges. En 
outre, elles doivent subir un traitement thermique 
avant leur utilisation. Ces produits sont notamment 
utilisés pour la protection des canalisations enterrées 
ou immergées (pipeline). 
2. Produits employés pour les revêtements routiers  
Les produits bitumineux relevant de cette position 
peuvent être classés en deux catégories principales: 
a) L e s  c u t - b a c k s  e t r o a d - o i l s  
Les cut-backs  sont des bitumes en solution dans des 
solvants plus ou moins lourds dont la quantité varie 
selon la viscosité désirée. 
L'appellation commerciale de ces préparations varie 
selon que les solvants utilisés sont d'origine pétrolière 
ou d'autres origines. Les premières sont des bitumes 
fluidifiés, les autres sont des bitumes fluxés. 
Les road-oils  sont également des préparations à base 
de bitume contenant des solvants lourds en quantité 
variable selon la viscosité désirée. 
Afin de conférer à ces préparations des propriétés de 
résistance au désenrobage, on y ajoute parfois des 
agents d'adhésivité. 
Enfin toutes ces préparations bitumineuses présentent 
les critères distinctifs suivants: 
— une pénétrabilité à l'aiguille, mesurée d'après la 
méthode EN 1426, supérieure ou égale à 400 à 
25 degrés Celsius,  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 188  
— un résidu de distillation obtenu sous pression 
réduite par la méthode ASTM D 1189 (révoquée 
en 1979, mais il n'existe aucune méthode EN/ 
ISO), égal ou supérieur à 60 % en poids et 
dont la pénétrabilité à l'aiguille, mesurée d'après 
la méthode EN 1426, est inférieure à 400 à 
25 degrés Celsius. 
Comme le montre le schéma ci-dessous: 
— le premier critère permet de distinguer les bitumes 
fluidifiés ou fluxés des bitumes de la 
sous-position 2713 20 00, 
— le deuxième critère permet de distinguer les 
bitumes fluidifiés ou fluxés des huiles de pétrole 
des sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99.
  
b) L e s é m u l s i o n s a q u e u s e s 
Ce sont des préparations obtenues en émulsionnant les 
bitumes avec de l'eau. 
Il en existe deux catégories: 
1. les émulsions anioniques ou «alcalines» à base de 
savon ordinaire ou de tall oil; 
2. les émulsions cationiques ou «acides» à base 
d'amine grasse ou d'ammonium quaternaire.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 189  
ANNEXE A  
MÉTHODE POUR DÉTERMINER LA TENEUR EN CONSTITUANTS 
AROMATIQUES DANS LES PRODUITS DONT LE POINT FINAL DE 
LA DISTILLATION SE SITUE AU-DESSUS DE 315 DEGRÉS CELSIUS  
1. Champ d’application  
La présente méthode d’essai a pour objet la détermination de la teneur en 
constituants aromatiques et non aromatiques dans les huiles minérales.  
2. Définition  
2.1. Constituants aromatiques: la partie de l’échantillon dissoute dans le solvant 
et adsorbée sur le gel de silice. Les constituants aromatiques peuvent contenir: 
des hydrocarbures aromatiques, des composés aromatiques-naphténiques conden ­
sés, des oléfines aromatiques, des asphaltènes, des composés aromatiques conte ­
nant du soufre, de l’azote, de l’oxygène et des composés aromatiques polaires.  
2.2. Constituants non aromatiques: la partie de l’échantillon qui n’est pas 
adsorbée sur le gel de silice et qui est éluée par le solvant (par exemple hydro ­
carbures non aromatiques).  
3. Principe de la méthode  
L’échantillon, dissous dans du  n-pentane, est soumis à la percolation dans une 
colonne chromatographique spéciale, remplie de gel de silice. Les constituants 
non aromatiques, élués avec du solvant, sont ensuite recueillis et dosés par 
pesage après évaporation du solvant.  
Les échantillons insolubles dans le  n-pentane sont dissous dans du cyclohexane  
4. Appareils et réactifs  
Colonne chromatographique: celle-ci se compose d’un tube en verre dont les 
dimensions et la forme figurent dans le croquis ci-dessous. L’ouverture supé ­
rieure doit pouvoir être fermée par un joint en verre dont la surface plane dépolie 
est raccordée à la partie supérieure de la colonne par deux brides métalliques 
recouvertes de caoutchouc. La fermeture doit être parfaitement étanche pour 
l’application d’une pression d’azote ou d’air.  
Gel de silice: d’une granulométrie égale ou supérieure à 200 mesh, il doit, avant 
son utilisation, être activé pendant sept heures dans une étuve à 170 degrés 
Celsius et être conservé dans un desiccateur pour refroidissement. Après activa ­
tion, le gel de silice doit être utilisé dans un délai de quelques jours.  
Solvant I  n-pentane: degré de pureté de 95 % au minimum, exempt d’aroma ­
tiques.  
Solvant II cyclohexane: degré de pureté de 98 % au minimum, exempt d’aro ­
matiques.  
5. Procédé 1 (colonne chromatographique 1)  
Préparation de la solution de l’échantillon: dissoudre approximativement 3,6 g de 
l’échantillon (pesé avec précision) dans 10 ml de  n-pentane (I). Si l’échantillon 
est insoluble dans le  n-pentane, le dissoudre dans du cyclohexane. La détermi ­
nation est alors réalisée avec du cyclohexane (II) et non avec du  n-pentane (I).  
Remplir la colonne chromatographique (colonne chromatographique 1) avec le 
gel de silice préalablement activé, jusqu’à environ 10 centimètres du ballon en 
verre supérieur, en tassant avec soin le contenu de la colonne au moyen d’un 
vibrateur, afin de ne pas laisser de canalicules. Placer ensuite un tampon de laine 
de verre dans la partie supérieure de la colonne de gel de silice.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 190  
Humidifier préalablement le gel de silice avec 180 ml de solvant (I) ou (II) et 
appliquer par en haut une pression d’air ou d’azote jusqu’à ce que le niveau 
supérieur du liquide rejoigne le niveau supérieur du gel de silice.  
Couper avec précaution la pression à l’intérieur de la colonne et introduire une 
quantité d’environ 3,6 g (exactement pesés avec une précision à 2 décimales) de 
l’échantillon dissous dans 10 ml de solvant (I) ou (II); rincer ensuite le bécher 
avec 10 ml de solvant (I) ou (II) supplémentaires que l’on introduit également 
dans la colonne.  
Appliquer progressivement la pression en faisant couler goutte à goutte le liquide 
du tube capillaire inférieur de la colonne à une vitesse d’environ 1 ml par minute 
et recueillir ce liquide dans un ballon de 500 ml.  
Lorsque le niveau du liquide contenant la substance à séparer rejoint le niveau 
supérieur du gel de silice, couper de nouveau la pression avec précaution et 
ajouter 230 ml de solvant (I) ou (II); remettre immédiatement la pression et 
faire descendre le niveau du liquide jusqu’à la surface du gel de silice en 
recueillant l’éluat dans le même ballon qu’auparavant.  
Avant que le niveau du liquide contenant la substance à séparer rejoigne le 
niveau supérieur du gel de silice, vérifier la présence d’aromatiques dans 
l’éluat au moyen de la spectroscopie infrarouge à transformation de 
Fourier (IRTF). Si l’éluat contient uniquement des hydrocarbures aliphatiques, 
ajouter à nouveau 50 ml de solvant (I) ou (II), après avoir coupé la pression. 
Répéter cette étape si necessaire.  
Faire évaporer la fraction recueillie, jusqu’à faible volume, dans une étuve à vide 
à 35 degrés Celsius ou dans un évaporateur à vide rotatif ou dans un appareil 
similaire, effectuer ensuite un transvasement quantitatif dans un bécher taré, en 
utilisant du solvant (I) ou (II).  
Évaporer le contenu du bécher dans l’étuve à vide à 35 degrés Celsius jusqu’à 
poids constant (P). La différence entre les deux derniers poids ne doit pas 
excéder 0,01 g. Les deux pesées doivent être espacées d’au moins 30 minutes.  
Le pourcentage en poids des constituants non aromatiques (A) est donné par la 
formule suivante:  
A= P/P  1 *100  
dans laquelle P  1 représente le poids de l’échantillon.  
La différence par rapport à 100 est le pourcentage des constituants aromatiques 
absorbés par le gel de silice.  
6. Précision de la méthode  
Répétabilité:5 %.  
Reproductibilité: 10 %.  
7. Procédé 2 (colonne chromatographique 2)  
Préparation de la solution de l’échantillon: dissoudre approximativement 0,9 g de 
l’échantillon (pesé avec précision) dans 2,5 ml de  n-pentane (I). Si l’échantillon 
est insoluble dans le  n-pentane, le dissoudre dans du cyclohexane. La détermi ­
nation est alors réalisée avec du cyclohexane (II) et non avec du  n-pentane (I).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 191  
Remplir la colonne chromatographique (colonne chromatographique 2) avec du 
gel de silice préalablement activé, jusqu’à environ 2,5 centimètres du ballon en 
verre supérieur, en tassant avec soin le contenu de la colonne au moyen d’un 
vibrateur, afin de ne pas laisser de canalicules. Placer ensuite un tampon de laine 
de verre dans la partie supérieure de la colonne de gel de silice.  
Humidifier préalablement le gel de silice avec 45 ml de solvant (I) ou (II) et 
appliquer par en haut une pression d’air ou d’azote jusqu’à ce que le niveau 
supérieur du liquide rejoigne le niveau supérieur du gel de silice.  
Couper avec précaution la pression à l’intérieur de la colonne et introduire une 
quantité d’environ 0,9 g (exactement pesés avec une précision à 2 décimales) de 
l’échantillon dissous dans 2,5 ml de solvant (I) ou (II); rincer ensuite le bécher 
avec 2,5 ml de solvant (I) ou (II) supplémentaires que l’on introduit également 
dans la colonne.  
Appliquer progressivement la pression en faisant couler goutte à goutte le liquide 
du tube capillaire inférieur de la colonne à une vitesse d’environ 1 ml par minute 
et recueillir ce liquide dans un ballon de 250 ml.  
Lorsque le niveau du liquide contenant la substance à séparer rejoint le niveau 
supérieur du gel de silice, couper de nouveau la pression avec précaution et 
ajouter 57,5 ml de solvant (I) ou (II); remettre immédiatement la pression et 
faire descendre le niveau du liquide jusqu’à la surface du gel de silice en 
recueillant l’éluat dans le même ballon qu’auparavant.  
Avant que le niveau du liquide contenant la substance à séparer rejoigne le 
niveau supérieur du gel de silice, vérifier la présence d’aromatiques dans 
l’éluat au moyen de la spectroscopie infrarouge à transformation de 
Fourier (IRTF). Si l’éluat contient uniquement des hydrocarbures aliphatiques, 
ajouter à nouveau 12,5 ml de solvant (I) ou (II), après avoir coupé la pression. 
Répéter cette étape si nécessaire.  
Faire évaporer la fraction recueillie, jusqu’à faible volume, dans une étuve à vide 
à 35 degrés Celsius ou dans un évaporateur à vide rotatif ou dans un appareil 
similaire, effectuer ensuite un transvasement quantitatif dans un bécher taré, en 
utilisant du solvant (I) ou (II).  
Évaporer le contenu du bécher dans l’étuve à vide à 35 degrés Celsius jusqu’à 
poids constant (P). La différence entre les deux derniers poids ne doit pas 
excéder 0,01 g. Les deux pesées doivent être espacées d’au moins 30 minutes.  
Le pourcentage en poids des constituants non aromatiques (A) est donné par la 
formule suivante:  
A= P/P  1 *100  
dans laquelle P  1 représente le poids de l’échantillon.  
La différence par rapport à 100 est le pourcentage des constituants aromatiques 
absorbés par le gel de silice  
8. Précision de la méthode  
Répétabilité:5 %.  
Reproductibilité: 10 %.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 192  
Colonne de chromatographie 1
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 193  
Colonne de chromatographie 2
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 194  
ANNEXE B  
MÉTHODE POUR DÉTERMINER LE POINT DE SOLIDIFICATION DU 
NAPHTALÈNE  
Faire fondre, tout en remuant, environ 100 grammes de naphtalène dans une 
capsule de porcelaine d'environ 100 centimètres cubes. Introduire environ 
40 centimètres cubes de la masse fondue dans le flacon de Shukoff préalablement 
chauffé, de façon qu'il soit rempli aux trois quarts. Introduire ensuite un thermo ­
mètre divisé en dixièmes de degré à travers un bouchon de liège, de telle sorte 
que le réservoir de mercure se trouve placé au milieu du liquide. Lorsque la 
température est tombée à proximité du point de solidification du naphtalène 
(environ 83 degrés Celsius), on provoque la cristallisation en agitant continuel ­
lement. Dès que les premiers cristaux se forment, la colonne de mercure s'im ­
mobilise généralement, puis recommence à descendre. On relève la température à 
laquelle le mercure s'est immobilisé et demeure immobilisé pendant un certain 
temps et on considère que cette température représente le point de solidification 
du naphtalène, après correction pour tenir compte de la partie de la colonne de 
mercure se trouvant à l'extérieur.  
On peut admettre que cette correction est égale, pour un thermomètre à mercure, à  
n ðt – t′Þ 
6000  
n étant le nombre de graduations de la colonne de mercure se trouvant à l'exté ­
rieur,  t la température relevée et  t′ la température moyenne de la colonne de 
mercure se trouvant à l'extérieur;  t′ peut être déterminé de façon approximative à 
l'aide d'un thermomètre auxiliaire dont le réservoir se trouve à mi-hauteur de la 
partie de la colonne située à l'extérieur. L'utilisation d'un thermomètre à colonne 
capillaire garantit une plus grande précision.  
Le flacon de Shukoff ci-dessous est un récipient en verre à doubles parois entre 
lesquelles on a fait le vide:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 195  
SECTION VI  
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES 
CONNEXES  
Considérations générales  
Pour l'interprétation des notes 1, 2 et 3 de cette section, il convient de se 
référer aux notes explicatives du SH, section VI, considérations géné ­
rales.  
CHAPITRE 28  
PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES 
OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS 
RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES  
Considérations générales  
Les composés inorganiques de constitution chimique définie, présentés 
isolément, en tant que complément alimentaire sous forme de capsules 
(à l'exception des microcapsules), notamment en gélatine, sont exclus du 
présent chapitre car la présentation en capsules est un traitement qui 
n'est pas couvert par la note 1 du présent chapitre.  
II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS 
OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON 
MÉTALLIQUES  
2811  Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés 
inorganiques des éléments non métalliques  
2811 19 80  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les produits visés 
à la note 4 du présent chapitre.  
III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU 
SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES  
2812  Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métal ­
liques  
Chlorures et oxychlorures  
2812 11 00  Dichlorure de carbonyle (phosgène)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2812, intitulé B, 
chiffre 5.  
2812 12 00 à 
2812 14 00  Oxychlorure de phosphore; Trichlorure de phosphore; 
Pentachlorure de phosphore  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2812, intitulé A, 
chiffre 3, et intitulé B, chiffre 4.  
2812 15 00 à 
2812 17 00  Monochlorure de soufre; Dichlorure de soufre; Chlorure 
de thionyle  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2812, intitulé A, 
chiffre 2, et intitulé B, chiffre 1 a).  
2812 19 90  autres  
Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, 
no o 2812, intitulés A (sauf chiffre 2 et 3) et B (sauf chiffre 
1 a), 4, 5), les présentes sous-positions comprennent notam ­
ment le tétrachlorure de tellure (TeCl  4 ) utilisé principale ­
ment pour donner une patine à l'argenterie.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 196  
IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDRO ­
XYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX  
Par peroxydes, on entend uniquement les composés d'un 
métal avec l'oxygène dans la molécule desquels 
— comme c'est le cas pour le peroxyde d'hydrogène (eau 
oxygénée) — se trouve la liaison –O–O–. 
Les oxydes, hydroxydes ou peroxydes de métaux qui ne 
sont pas nommément désignés dans les positions ou 
sous-positions de ce sous-chapitre sont à classer dans la 
sous-position 2825 90 85.  
2819  Oxydes et hydroxydes de chrome  
2819 10 00  Trioxyde de chrome  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2819, partie A, 
chiffre 1.  
2819 90 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les produits cités dans les 
notes explicatives du SH, n  o 2819, partie A, chiffre 2 et 
partie B.  
2824  Oxydes de plomb; minium et mine orange  
2824 90 00  autres  
En ce qui concerne les termes «minium et mine orange», 
voir les notes explicatives du SH, n  o 2824, chiffre 2.  
2825  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; 
autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et 
peroxydes de métaux  
2825 70 00  Oxydes et hydroxydes de molybdène  
Est exclu de la présente sous-position l'oxyde molybdique 
technique obtenu par simple grillage de concentrés de 
molybdénite (sous-position 2613 10 00).  
V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES 
ACIDES INORGANIQUES  
2826  Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels 
complexes de fluor  
2826 19 10  d'ammonium ou de sodium  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2826, partie A, chif ­
fres 1 et 2.  
2826 19 90  autres  
Outre les produits mentionnés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 2826, intitulé A, deuxième alinéa, chiffres 4 à 9, 
relèvent notamment de la présente sous-position: 
1. le difluorure de béryllium (BeF  2 ), produit d'aspect 
vitreux, avec une masse volumique d'environ 
2 grammes par centimètre cube, et fusible à une tempé ­
rature de l'ordre de 800 degrés Celsius, très soluble dans 
l'eau, utilisé comme produit intermédiaire dans la métal ­
lurgie du béryllium. Il est obtenu par calcination du 
fluorobérylliate d'ammonium; 
2. le fluorure basique de béryllium (5BeF  2 ·2BeO), égale ­
ment d'aspect vitreux et soluble dans l'eau, avec une 
masse volumique un peu plus élevée (2,3 grammes par 
centimètre cube).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 197  
2826 30 00  Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2826, intitulé C, 
chiffre 1.  
2826 90 80  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2826, intitulé B et 
intitulé C, chiffres 2 à 5 (exception faite de l'hexafluorozir ­
conate de dipotassium qui est dénommé à la 
sous-position 2826 90 10).  
2833  Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)  
2833 29 30  de cobalt, de titane  
Relèvent notamment de la présente sous-position: 
1. le tris(sulfate) de dititane [Ti  2 (SO  4 ) 3 ]. Il se présente à 
l'état anhydre sous forme de poudre cristalline verte inso ­
luble dans l'eau, mais soluble dans les acides dilués avec 
lesquels il forme une solution violette. Hydraté, il forme 
un composé cristallin stable, soluble dans l'eau. Il sert 
comme agent réducteur dans l'industrie textile; 
2. l'oxysulfate de titane (sulfate de titanyle) [(TiO)SO  4 ]. Il 
peut se présenter à l'état anhydre, sous forme de poudre 
blanche hygroscopique, ou sous l'une des nombreuses 
formes hydratées parmi lesquelles le dihydrate est la 
plus stable. On l'utilise comme mordant en teinturerie; 
3. le bis(sulfate) de titane [Ti(SO  4 ) 2 ] est une poudre 
blanche, hautement hygroscopique, très peu stable.  
2835  Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phos ­
phites) et phosphates; polyphosphates, de constitution 
chimique définie ou non  
2835 10 00  Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phos ­
phites)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2835, intitulés A et B.  
2835 22 00 à 
2835 29 90  Phosphates  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2835, intitulé C, 
premier alinéa, paragraphe I et deuxième alinéa, para ­
graphes 1 a), 2 a), b) et c), 3 à 8. 
N'entrent pas dans ces sous-positions les préparations 
consistant en mélange entre eux de différents phosphates 
(chapitre 31 ou sous-position n  o 3824 99 96, généralement).  
2835 31 00 et 
2835 39 00  Polyphosphates  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2835, intitulé C, 
premier alinéa, paragraphes II, III et IV et deuxième 
alinéa, paragraphes 1 b), 2 d) à g).  
2835 39 00  autres  
Cette sous-position comprend notamment: 
1. le diphosphate de tétraammonium (pyrophosphate d'am ­
monium) [(NH  4 ) 4 P 2 O 7 ] et le triphosphate de pentaammo ­
nium [(NH  4 ) 5 P 3 O 10 ]; ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 198  
2. les pyrophosphates de sodium (diphosphates de sodium): 
le pyrophosphate de tétrasodium (diphosphate neutre 
(Na  4 P 2 O 7 ), le dihydrogénopyrophosphate de disodium 
(phosphate biacide) (Na  2 H 2 P 2 O 7 ); 
3. les métaphosphates de sodium [formule brute (NaPO  3 ) n ]: 
le cyclotriphosphate et le cyclotétraphosphate; 
4. d'autres polyphosphates de sodium à degré de polyméri ­
sation élevé. Parmi eux, il faut signaler le produit impro ­
prement désigné par le terme d'«hexamétaphosphate de 
sodium», appelé aussi sel de Graham, qui est un mélange 
de polymères [(NaPO  3 ) n ] ayant un degré de polymérisa ­
tion compris entre 30 et 90. 
Entrent également dans la présente sous-position les poly ­
phosphates d'ammonium à degré de polymérisation plus 
élevé, même constitués de séries homologues de polymères 
(parfois appelés métaphosphates d'ammonium). C'est le cas, 
par exemple, du sel d'ammonium du Kurrol (à ne pas 
confondre avec le sel de Kurrol, qui est un métaphosphate 
de sodium), polymère linéaire à degré moyen de polyméri ­
sation assez élevé (de quelques milliers à quelques dizaines 
de milliers d'unités). C'est une poudre blanche, cristalline, 
peu soluble dans l'eau, utilisée essentiellement comme agent 
ignifuge.  
2840  Borates; peroxoborates (perborates)  
2840 19 90  autre  
Relève de cette sous-position le tétraborate de disodium 
cristallisé (avec 10H  2 O). 
2840 20 10  Borates de sodium, anhydres  
Relèvent notamment de cette sous-position le pentaborate et 
le métaborate de sodium.  
2841  Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques  
2841 69 00  autres  
Les manganites sont des sels de l'acide manganeux 
(H 2 MnO  3 ) dans lesquels le manganèse est tétravalent. Ils 
sont pratiquement insolubles dans l'eau et s'hydrolysent faci ­
lement. 
Le manganite de cuivre (CuMnO  3 ) est utilisé dans les 
masques à gaz pour oxyder l'oxyde de carbone en 
dioxyde de carbone; le bishydrogenomanganite de cuivre 
[Cu(HMnO  3 ) 2 ] est encore plus efficace. 
Outre les manganates mentionnés dans les notes explicatives 
du SH, n  o 2841, point 3 a), il convient également de 
signaler les manganates, dans lesquels le manganèse est 
pentavalent, par exemple Na  3 MnO  4 ·10H  2 O. 
2842  Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y 
compris les aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non), autres que les azotures  
2842 10 00  Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosi ­
licates de constitution chimique définie ou non  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 199  
Voir les produits mentionnés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 2842, partie II, deuxième alinéa, paragraphe L.  
2842 90 10  Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélé ­
nium ou du tellure  
Outre les notes explicatives du SH, n  o 2842, partie I, para ­
graphes C et D, et partie II, deuxième alinéa, paragraphes D 
et E et les thioséléniures, les séléniosulfates et les thiotellu ­
rates cités à la partie II, deuxième alinéa, paragraphe C 3, 
des mêmes notes explicatives, relèvent notamment de la 
présente sous-position: 
1. le séléniure d'indium (InSe) utilisé comme 
semi-conducteur; 
2. le tellurure de plomb (PbTe) utilisé à l'état de très grande 
pureté, pour les transistors, pour les thermocouples, pour 
les lampes à vapeur de mercure, etc.  
VI. DIVERS  
2844  Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y 
compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou 
fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant 
ces produits  
Voir la note 6 du présent chapitre.  
2844 10 10 à 
2844 10 90  Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y 
compris les cermets), produits céramiques et mélanges 
renfermant de l'uranium naturel ou des composés de 
l'uranium naturel  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2844, partie IV, para ­
graphes A 1, B 1 et C 1 à 3.  
2844 20 25 à 
2844 20 99  Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et 
ses composés; alliages, dispersions (y compris les 
cermets), produits céramiques et mélanges renfermant 
de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des 
composés de ces produits  
L'uranium enrichi en isotope 235 se trouve dans le 
commerce sous les dénominations de «uranium faiblement 
enrichi» (contenant jusqu'à 20 % de U 235) et «uranium 
hautement enrichi» (contenant plus de 20 % de U 235). 
Pour le plutonium et ses composés, voir les notes explica ­
tives du SH, n  o 2844, partie IV, paragraphes A 3, B 2, C 1 
et C 3.  
2844 30 11 et 
2844 30 19  Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y 
compris les cermets), produits céramiques et mélanges 
renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des 
composés de ce produit  
L'uranium appauvri en U 235 est un sous-produit de l'en ­
richissement de l'uranium en U 235. À cause de son prix 
beaucoup moins élevé et des quantités disponibles, il 
remplace l'uranium naturel, spécialement comme matière 
fertile, comme écran contre les radiations, comme métal 
lourd pour la fabrication de volants ou dans la préparation 
de compositions absorbantes ( getters ) employées pour la 
purification de certains gaz.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 200  
2844 30 51 à 
2844 30 69  Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), 
produits céramiques et mélanges renfermant du 
thorium ou des composés de ce produit  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2844, partie IV, 
notamment les paragraphes A 2 et B 3.  
2844 30 91 et 
2844 30 99  Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du 
thorium, même mélangés entre eux  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2844, partie IV, para ­
graphes B 1 et B 3.  
2844 40 10 à 
2844 40 80  Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que 
ceux des n  os 2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, 
dispersions (y compris les cermets), produits céramiques 
et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou compo ­
sés; résidus radioactifs  
Pour la définition du terme «isotopes», voir la dernière 
phrase de la note 6 du présent chapitre ainsi que les notes 
explicatives du SH, n  o 2844, partie I. 
Pour le surplus des produits visés dans les présentes 
sous-positions, voir les notes explicatives du SH, n  o 2844, 
partie III.  
2844 50 00  Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de 
réacteurs nucléaires ( Euratom ) 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2844, partie IV, para ­
graphe C 4.  
2845  Isotopes autres que ceux du n  o 2844; leurs composés 
inorganiques ou organiques, de constitution chimique 
définie ou non  
Pour ce qui concerne le terme «isotopes», voir la dernière 
phrase de la note 6 du présent chapitre ainsi que les notes 
explicatives du SH, n  o 2844, partie I.  
2845 10 00  Eau lourde (oxyde de deutérium) ( Euratom ) 
Cette sous-position comprend l'eau lourde (ou oxyde de 
deutérium) qui a un aspect semblable à celui de l'eau ordi ­
naire, dont elle a également les mêmes propriétés chimiques; 
ses propriétés physiques, au contraire, diffèrent légèrement. 
L'eau lourde est utilisée comme source de deutérium et 
employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur 
des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium.  
2845 90 10  Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses 
composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions 
contenant ces produits ( Euratom ) 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2845, troisième alinéa, 
paragraphes 1 et 3.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 201  
Sont aussi à classer dans cette sous-position d'autres 
composés organiques ou inorganiques hydrogénés dans 
lesquels l'hydrogène a été remplacé en partie ou totalement 
par le deutérure. Parmi les plus importants il y a lieu de 
citer le deutérure de lithium, le gaz ammoniac deutéré, 
l'acide sulfhydrique deutéré, le benzène deutéré, le biphé ­
nyle deutéré et les terphényles deutérés. Ces produits trou ­
vent des applications dans l'industrie nucléaire en tant que 
ralentisseurs (modérateurs) de neutrons et en tant qu'inter ­
médiaires pour la préparation de l'eau lourde, ou pour 
l'étude de la réaction de fusion thermonucléaire. Ces 
composés ont également d'importantes applications en 
analyse et synthèse organiques.  
2845 90 90  autres  
Parmi les isotopes et leurs composés de cette sous-position, 
on peut citer: 
1. le carbone 13, le lithium 6, le lithium 7 et leurs compo ­
sés; 
2. le bore 10, le bore 11, l'azote 15, l'oxygène 18 et leurs 
composés (par exemple  10 B 2 O 3 , 10 B 4 C, 15 NH  3 , H  2 18 O). 
Ils sont utilisés dans la recherche scientifique et dans l'in ­
dustrie nucléaire.  
2846  Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des 
terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des 
mélanges de ces métaux  
2846 10 00  Composés de cérium  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2846, troisième alinéa, 
paragraphe 1.  
2846 90 10 à 
2846 90 90  autres  
Relèvent notamment de ces sous-positions les composés des 
métaux de la famille des terres rares, dits «lanthanides» (car 
le lanthane en est le premier élément), qui comprennent les 
oxydes d'europium, de gadolinium, de samarium et de 
terbium (terbite), lesquels ont trouvé des emplois comme 
absorbeurs de neutrons dans les barres de contrôle ou de 
sécurité des réacteurs nucléaires et dans les tubes catho ­
diques des appareils de télévision en couleur. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 2846, troi ­
sième alinéa, paragraphe 2.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 202  
CHAPITRE 29  
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES  
Considérations générales  
Le sigle (DCI) repris après une dénomination figurant dans la nomen ­
clature combinée et ses notes explicatives signifie que celle-ci figure sur 
la liste des dénominations communes internationales pour les substances 
pharmaceutiques publiée par l'Organisation mondiale de la santé.  
Le sigle (DCIM) signifie que la dénomination est acceptée comme 
«dénomination commune internationale (modifiée)» par l'Organisation 
mondiale de la santé.  
Le sigle (ISO) (International Organization for Standardization) signifie 
que la dénomination est reprise parmi les «noms communs pour les 
pesticides et autres produits phytopharmaceutiques» dans la recomman ­
dation ISO R 1750 de l'Organisation internationale de normalisation.  
Un système condensé est un système qui contient au moins deux cycles 
qui ont une et seule liaison commune, et qui possède deux, et unique ­
ment deux, atomes en commun.  
Les composés organiques de constitution chimique définie, présentés 
isolément, en tant que complément alimentaire sous forme de capsules 
(à l'exception des microcapsules), notamment en gélatine, sont exclus du 
présent chapitre car la présentation en capsules est un traitement qui 
n'est pas couvert par la note 1 du présent chapitre.  
Note 1 a)  Voir les notes explicatives du SH, considérations générales 
du présent chapitre, intitulé A, les quatre premiers alinéas. 
Entrent notamment dans ce chapitre les produits suivants: 
1. anthracène d'une pureté égale ou supérieure à 90 % en 
poids (sous-position 2902 90 00); 
2. benzène d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en 
poids (sous-position 2902 20 00); 
3. naphtalène ayant un point de cristallisation au moins 
égal à 79,4 degrés Celsius (sous-position 2902 90 00); 
4. toluène d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en 
poids (sous-position 2902 30 00); 
5. xylène contenant au moins 95 % en poids d'isomères du 
xylène, tous les isomères étant pris ensemble (sous- 
positions 2902 41 00 à 2902 44 00); 
6. éthane ainsi que les autres hydrocarbures acycliques 
saturés (autres que le méthane et le propane) présentés 
à l'état d'isomères isolés d'une pureté égale ou supé ­
rieure à 95 % en volume pour les produits gazeux (  1 ) 
et d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids 
pour les produits non gazeux (sous-posi ­
tion 2901 10 00); 
7. éthylène d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en 
volume (sous-position 2901 21 00); 
8. propène (propylène d'une pureté égale ou supérieure à 
90 % en volume (sous-position 2901 22 00);  
_____________  
( 1 ) L'état gazeux est observé à 15 degrés Celsius et sous une pression de 1 013 millibars.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 203  
9. alcools gras d'une pureté égale ou supérieure à 90 % en 
poids du produit anhydre et comprenant six atomes de 
carbone ou plus (sous-positions 2905 16, 2905 17 00 ou 
2905 29 90); 
10. crésols (isomères séparés ou mélanges d'isomères) 
contenant au moins 95 % en poids de crésol, tous les 
isomères du crésol étant pris ensemble (sous-posi ­
tion 2907 12 00); 
11. phénol d'une pureté égale ou supérieure à 90 % en 
poids (sous-position 2907 11 00); 
12. xylénols (isomères séparés ou mélanges d'isomères) 
contenant au moins 95 % en poids de xylénol, tous 
les isomères du xylénol étant pris ensemble (sous-posi ­
tion 2907 19 10); 
13. acides gras (à l'exception de l'acide oléique) d'une 
pureté égale ou supérieure à 90 % en poids du 
produit anhydre et comprenant six atomes de carbone 
ou plus (n  os 2915 et 2916); 
14. acide oléique d'une pureté égale ou supérieure à 85 % 
en poids du produit anhydre (sous-position 2916 15 00); 
15. pyridine d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en 
poids (sous-position 2933 31 00); 
16. méthylpyridine (picoline), 5-éthyl-2-méthylpyridine (5- 
éthyl-2-picoline) et 2-vinylpyridine, d'une pureté égale 
ou supérieure à 90 % en poids (sous-position 2933 39); 
17. quinoléine d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en 
poids du produit anhydre (déterminée par chromatogra ­
phie en phase gazeuse) (sous-position 2933 49 90); 
18. 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine, d'une pureté 
supérieure à 85 % en poids du produit anhydre (sous- 
position 2933 49 90); 
19. acridine d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en 
poids du produit anhydre (déterminée par chromatogra ­
phie en phase gazeuse) (sous-position 2933 99 80); 
20. les dérivés des acides gras et des alcools gras cités aux 
points 9, 13 et 14 [sels, esters (autres que les esters de 
glycérine), amines, amides, nitriles, etc.] pour autant 
qu'ils répondent aux critères de pureté exigés pour les 
acides et alcools gras correspondants.  
Note 1 b)  Voir les notes explicatives du SH, considérations générales 
du présent chapitre, intitulé A, dernier alinéa.  
Note 1 d)  Par solutions aqueuses ne s'entendent que les solutions 
vraies, même si par suite d'une insuffisance d'eau la subs ­
tance n'est que partiellement dissoute.  
Note 1 f)  Voir, en ce qui concerne l'addition d'un stabilisant, d'une 
substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odorifé ­
rant, les notes explicatives du SH, considérations générales 
du présent chapitre, intitulé A, avant-dernier alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 204  
Note 1 g)  Voir, en ce qui concerne l'addition d'un stabilisant, d'une 
substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odorifé ­
rant, les notes explicatives du SH, considérations générales 
du présent chapitre, intitulé A, avant-dernier alinéa.  
Note 5  Les dispositions de cette note déterminent seulement le clas ­
sement des produits concernés dans les positions du tarif 
(voir les notes explicatives du SH, considérations générales 
du présent chapitre, intitulé G). 
Pour le classement à l'intérieur d'une position, il y a lieu de 
faire application des dispositions de la note de 
sous-positions 1 du présent chapitre.  
I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALO ­
GÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS  
2902  Hydrocarbures cycliques  
2902 19 00  autres  
Cette sous-position comprend notamment les composés 
suivants: azulène [bicyclo(5,3,0)décapentaène] et ses 
dérivés alkylés comme, par exemple, le chamazulène (7- 
éthyl-1,4-diméthylazulène), le gaïazulène (7-isopropyl-1,4- 
diméthylazulène), le vétiverazulène (2-isopropyl-4,8-dimé ­
thylazulène).  
2903  Dérivés halogénés des hydrocarbures  
2903 39 28  Fluorures saturés perfluorés  
Cette sous-position comprend le tétrafluorure de carbone 
(tétrafluorométhane).  
2903 39 39  Autres fluorures non saturés  
Sont compris notamment dans cette sous-position les 
composés suivants: tétrafluoroéthylène, trifluoroéthylène.  
2903 81 00  1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y 
compris lindane (ISO, DCI)  
Cette sous-position comprend le lindane (ISO, DCI). Le 
lindane est l'isomère gamma de l'hexachlorocyclohexane 
[HCH (ISO)] d'une pureté égale ou supérieure à 99 %. 
Seul l'isomère gamma de l'HCH est doté de propriétés insec ­
ticides. Le lindane est utilisé en agriculture et pour le trai ­
tement du bois.  
II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, 
SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS  
2905  Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés  
2905 14 90  autres  
Cette sous-position ne comprend que les composés suivants: 
alcools:  sec-butylique (butane-2-ol), isobutylique (2-méthyl ­
propane-1-ol).  
2905 19 00  autres  
Cette sous-position comprend notamment le pentanol (alcool 
amylique) comme: alcools  n-amylique (pentane-1-ol),  sec- 
amylique (pentane-2-ol),  tert -amylique (2-méthylbutane-2- 
ol, hydrate d'amylène), isoamylique (3-méthylbutane-1-ol),  
sec-isoamylique (3-méthylbutane-2-ol), 2-méthylbutane-1- 
ol, néopentylique (néoamylique, 2,2-diméthylpropane-1-ol), 
pentane-3-ol.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 205  
2905 44 11 à 
2905 44 99  D-Glucitol (sorbitol)  
N'est classé dans les présentes sous-positions que le 
D-glucitol (sorbitol) répondant aux dispositions de la 
note 1 du présent chapitre. Les variétés de D-glucitol (sor ­
bitol) ne répondant pas à ces dispositions relèvent des 
sous-positions 3824 60 11 à 3824 60 99.  
2906  Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés  
2906 11 00  Menthol  
Cette sous-position ne comprend que le (–)- para -menth-3-ol 
[(–)-trans -1,2- cis-1,5-isopropyl-2-méthyl-5-cyclohexanol], le 
(±)-para -menth-3-ol, ainsi que le (+)- para -menth-3-ol. 
Sont notamment exclus de cette sous-position le néomen ­
thol, l'isomenthol et le néoisomenthol (sous-posi ­
tion 2906 19 00).  
VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À 
FONCTION QUINONE  
2914  Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions 
oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés  
2914 50 00  Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions 
oxygénées  
Par «autres fonctions oxygénées» au sens de la présente 
sous-position, il faut entendre les fonctions oxygénées 
mentionnées dans les positions précédentes de ce 
chapitre autres que les fonctions alcool, aldéhyde et phénol.  
2914 61 00 à 
2914 69 80  Quinones  
Les produits relevant de ces sous-positions sont visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 2914, parties E et F. Il est 
fait observer que, au sens des présentes sous-positions, le 
mot «quinones» doit s'entendre dans une large acception, à 
savoir «quinones, même contenant d'autres fonctions oxygé ­
nées», et recouvre, par conséquent, les quinones ne conte ­
nant pas d'autres fonctions oxygénées (que la fonction 
quinone), les quinones-alcools, les quinones-phénols, les 
quinones-aldéhydes et les quinones contenant d'autres fonc ­
tions oxygénées (que celles qui viennent d'être citées).  
VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHY ­
DRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET 
PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, 
SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS  
2915  Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés  
Pour ce qui concerne le degré de pureté des acides gras et 
de leurs dérivés, voir les notes explicatives du présent chapi ­
tre, considérations générales, note 1 a) chiffres 13 et 20.  
2916  Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et 
acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 206  
Pour ce qui concerne le degré de pureté des acides gras et 
de leurs dérivés, voir les notes explicatives du présent chapi ­
tre, considérations générales, note 1 a) chiffres 13, 14 et 20.  
IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES  
2921  Composés à fonction amine  
2921 42 00  Dérivés de l'aniline et leurs sels  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2921 42 à 2921 49.  
2921 43 00  Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2921 42 à 2921 49.  
2921 44 00  Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2921 42 à 2921 49.  
2921 45 00  1-Naphtylamine ( α-naphtylamine), 2-naphtylamine ( β- 
naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2921 42 à 2921 49.  
2921 49 00  autres  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2921 42 à 2921 49.  
2923  Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines 
et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique 
définie ou non  
2923 20 00  Lécithines et autres phosphoaminolipides  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2923, quatrième 
alinéa, chiffre 2. 
Les autres phosphoaminolipides visés dans cette 
sous-position sont des esters (phosphatides) semblables 
aux lécithines. Parmi ces produits on peut citer la céphaline, 
dont les bases organiques azotées sont la colamine et la 
sérine, et la sphingomyéline, dont les bases organiques 
azotées sont la choline et la sphingosine.  
2925  Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccha ­
rine et ses sels) ou à fonction imine  
2925 11 00  Saccharine et ses sels  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2925, partie A, 
premier alinéa, chiffre 1.  
X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, 
COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES 
NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONA ­
MIDES  
2930  Thiocomposés organiques  
Les thiocomposés organiques tels que définis dans la note 6 
du présent chapitre doivent être classés dans cette position, 
qu'ils contiennent ou non d'autres non-métaux ou métaux 
directement liés au carbone.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 207  
2932  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement  
2932 20 10 à 
2932 20 90  Lactones  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 2932 20. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 2932, inti ­
tulé B.  
2933  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote 
exclusivement  
2933 11 10 et 
2933 11 90  Phénazone (antipyrine) et ses dérivés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2933 11, 2933 21 et 2933 54.  
2933 21 00  Hydantoïne et ses dérivés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2933 11, 2933 21 et 2933 54.  
2933 49 10  Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides 
quinoléine-carboxyliques  
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 2933, 
premier paragraphe, intitulé D. 
Aux fins de cette sous-position, l'expression «dérivés halo ­
génés de la quinoléine» couvre exclusivement les dérivés de 
la quinoléine dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydro ­
gène du système cyclique aromatique ont été remplacés par 
un nombre équivalent d’atomes halogènes. 
L'expression «dérivés de l'acide quinoléinecarboxylique» 
couvre les dérivés de l'acide quinoléinecarboxylique dans 
lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène du système 
cyclique aromatique et/ou la fonction acide ont été subs ­
titués.  
2933 52 00  Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2933 11, 2933 21 et 2933 54.  
2933 54 00  autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels 
de ces produits  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 2933 11, 2933 21 et 2933 54.  
2933 79 00  autres lactames  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 2933 79. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 2933, inti ­
tulé G, chiffres 2 à 7.  
XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES  
2936  Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par 
synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que 
leurs dérivés utilisés principalement en tant que vita ­
mines, mélangés ou non entre eux, même en solutions 
quelconques  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 208  
Les substances de la présente position peuvent être: 
— stabilisées sous forme huileuse, 
— stabilisées au moyen d'une enveloppe de produits auxi ­
liaires techniquement appropriés tels que gélatine, cire, 
matières grasses, caoutchoucs de diverses espèces ou 
dérivés de la cellulose, sous forme de microcapsules, 
— absorbées sur du dioxyde de silicium. 
L'addition de produits plastifiants ou antimassants n'influe 
pas non plus sur le classement tarifaire. 
Les absorbats sur des échangeurs d'ions sont exclus de cette 
position et sont à classer selon leur composition et leur 
utilisation.  
2936 90 00  autres, y compris les concentrats naturels  
Voir les notes explicatives de sous-position du SH, 
n o 2936 90.  
2937  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leuco ­
triènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs 
dérivés et analogues structurels, y compris les polypep ­
tides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme 
hormones  
Pour ce qui concerne l'interprétation du terme «hormones» 
et de l'expression «utilisés principalement comme 
hormones», voir la note 8 du présent chapitre. 
Ne relèvent de cette position que les produits répondant aux 
critères mentionnés dans les notes explicatives du SH, 
n o 2937, premier alinéa, chiffres I à VI, et deuxième alinéa.  
2937 11 00  Somatropine, ses dérivés et analogues structurels  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre A, chiffre 1.  
2937 12 00  Insuline et ses sels  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre A, chiffre 2.  
2937 19 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre A, chiffres 3 
à 20.  
2937 21 00 à 
2937 29 00  Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structu ­
rels 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre B. 
Consulter aussi, dans les notes explicatives du SH, n  o 2937, 
la liste des stéroïdes utilisés principalement en raison de leur 
fonction hormonale et en regard desquels est indiquée la 
mention «corticostéroïde».  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 209  
2937 21 00  Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocorti ­
sone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre B, chiffre 1, 
paragraphes a), b), c) et d).  
2937 22 00  Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre B, chiffre 2.  
2937 23 00  Œstrogènes et progestogènes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre B, chiffre 3. 
Consulter aussi la liste des stéroïdes dans les notes explica ­
tives du SH, n  o 2937, en regard desquels est mentionnée 
l'une ou l'autre des fonctions «œstrogène» et «proges ­
togène».  
2937 29 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre B, chiffre 1, 
paragraphes e) et f) et lettre B, chiffre 4.  
2937 50 00  Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs 
dérivés et analogues structurels  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre C.  
2937 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 2937, liste de produits 
à considérer comme relevant du n  o 2937, lettre D.  
XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES, NATURELS 
OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, 
LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES 
DÉRIVÉS  
2938  Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés  
Les hétérosides de cette position sont composés d'une partie 
«sucre» et d'une partie «non sucre» (aglycone). Ces parties 
sont liées l'une à l'autre par l'intermédiaire de l'atome de 
carbone anomérique du sucre. Par conséquent, ne sont pas 
considérés comme hétérosides des produits comme la vacci ­
niine et l'hamamélitanine du n  o 2940. 
Les hétérosides les plus répandus dans la nature sont les 
O-hétérosides; on trouve toutefois également des 
N-hétérosides, des S-hétérosides et des C-hétérosides dans 
lesquels le carbone anomérique du sucre est uni à l'aglycone 
par un atome d'azote, un atome de soufre ou un atome de 
carbone (par exemple sinigrine, aloïne et scoparine).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 210  
Les produits suivants sont exclus de cette position: 
a) les nucléosides et les nucléotides qui relèvent du n  o 2934 
(voir les notes explicatives du SH, n  o 2934, troisième 
alinéa, paragraphe D 5; 
b) les alcaloïdes qui relèvent du n  o 2939 (par exemple 
tomatine); 
c) les antibiotiques qui relèvent du n  o 2941 (par exemple 
toyocamicine).  
2938 90 10  Hétérosides des digitales  
Sont compris notamment dans cette sous-position, en plus 
de ceux mentionnés dans les notes explicatives du SH, 
n o 2938, troisième alinéa, chiffre 2, les composés suivants: 
— acétyldigitoxine, acétyldigoxine, acétylgitoxine, 
— désacétyllanatoside A, B, C et D, 
— digifoléine, diginatine, diginine, digipurpurine,  Digita­
linum verum  et germanicum , 
— gitaline, gitaloxine, gitonine, gitoxine, glucovérodoxine, 
— lanafoléine, lanatoside A, B, C et D, 
— tigonine, vérodoxine.  
2938 90 90  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les produits visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 2938, troisième alinéa, 
chiffres 4 à 9 ainsi que les deux derniers alinéas.  
2939  Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés  
2939 69 00  autres  
Relèvent de cette sous-position les alcaloïdes de l'ergot de 
seigle suivants: l'ergotaminine; l'ergosine et l'ergosinine; l'er ­
gocristine et l'ergocristinine; l'ergocryptine et l'ergocrypti ­
nine; l'ergocornine et l'ergocorninine; l'ergobasine et l'ergo ­
basinine, ainsi que les dérivés des alcaloïdes de l'ergot de 
seigle tels que la dihydroergotamine, la dihydroergotoxine et 
la méthylergobasine.  
2939 71 00  Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine 
(DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et 
autres dérivés de ces produits  
Cette sous-position comprend les alcaloïdes reproduits par 
synthèse.  
2939 79  autres  
Voir la note explicative relative à la sous-position 
2939 71 00.  
XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES  
2941  Antibiotiques  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 211  
2941 10 00  Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicil ­
lanique; sels de ces produits  
Voir les notes explicatives de sous-position du SH, 
n o 2941 10. 
On peut citer comme exemple de pénicillines: la benzylpé ­
nicilline-sodium (phénacétylpénine-sodium), l'amylpénicil ­
line-sodium ( n-carboxyhexènylpénine-sodium), les pénicil ­
lines biosynthétiques et les pénicillines-retards, comme la 
procaïne-pénicilline et la benzathine-dipénicilline.  
2941 20 30 et 
2941 20 80  Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits  
Voir les notes explicatives de sous-position du SH, 
n o 2941 20. 
Outre la streptomycine, les présentes sous-positions 
comprennent notamment la mannosidostreptomycine ainsi 
que les sels de tous ces produits, par exemple les sulfates 
et les pantothénates.  
2941 30 00  Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits  
Voir les notes explicatives de sous-position du SH, 
n o 2941 30. 
Relèvent également de la présente sous-position, entre 
autres, l'oxytétracycline et le chlorhydrate de tétracycline.  
2941 40 00  Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits  
Voir les notes explicatives de sous-position du SH, 
n o 2941 40.  
2941 50 00  Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits  
Voir les notes explicatives de sous-position du SH, 
n o 2941 50. 
Parmi les sels de l'érythromycine, on peut citer le chlorhy ­
drate, le sulfate, le citrate, le palmitate, le stéarate et le gluco 
heptonate; avec les chlorures d'acides elle donne des esters 
correspondants et avec les anhydrides d'acides des monoes ­
ters tels que glutarate, succinate, maléate et phtalate.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 212  
CHAPITRE 30  
PRODUITS PHARMACEUTIQUES  
Considérations générales  
Pour le classement dans ce chapitre, n'a pas de valeur déterminante la 
description d'un produit comme médicament dans la législation de 
l'Union européenne (autre que celle qui se réfère au classement dans 
la nomenclature combinée), dans la législation nationale des États 
membres ou dans toute pharmacopée.  
Note complémen ­
taire 1  1. Par préparations à base de plantes, on entend les prépa ­
rations à base d'une ou de plusieurs substances actives 
produites en soumettant une plante ou des parties de 
celle-ci à des opérations telle que le séchage, le broyage, 
l'extraction ou la purification. 
Par substance active, on entend une substance chimique ­
ment définie, un groupe de substances chimiquement 
définies (par exemple alcaloïdes, polyphénols, anthocya ­
nines) ou un extrait de plantes. Ces substances actives 
doivent avoir des propriétés médicinales en vue de la 
prévention ou du traitement de maladies ou d'affections 
spécifiques ou de leurs symptômes. 
2. Les préparations homéopathiques à usage médical sont 
obtenues à partir de produits, de substances ou de 
compositions appelés souches homéopathiques (teintures 
mères). Le degré de dilution doit être indiqué (par 
exemple D6). 
3. Par préparations de vitamines ou de minéraux, on entend 
les préparations à base de vitamines du n  o 2936, de 
minéraux y compris les oligoéléments ainsi que de 
leurs mélanges. Elles sont utilisées pour le traitement 
ou la prévention de maladies ou d'affections spécifiques 
ou de leurs symptômes. La teneur en vitamines ou en 
minéraux de ce type de préparations est beaucoup plus 
élevée, généralement au moins trois fois plus élevée que 
l'apport journalier recommandé (AJR/RDA). 
En ce qui concerne l’apport journalier recommandé 
(AJR) pour certaines vitamines et certains sels minéraux, 
voir, par exemple, le tableau figurant à l’annexe XIII du 
règlement (UE) n  o 1169/2011 du Parlement européen et 
du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information 
des consommateurs sur les denrées alimentaires (JO L 304 
du 22.11.2011, p. 58), reproduit ci-après:  
Vitamines et sels mineraux  AJR/RDA  
Vitamine A  800 μg 
Vitamine D  5 μg 
Vitamine E  12 mg  
Vitamine K  75 μg 
Vitamine C  80 mg  
Thiamine  1,1 mg  
Riboflavine  1,4 mg  
Niacine  16 mg  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 213  
Vitamines et sels mineraux  AJR/RDA  
Vitamine B  6 1,4 mg  
Folacine (acide folique)  200 μg 
Vitamine B  12 2,5 μg 
Biotine  50 μg 
Acide pantothénique  6 mg  
Potassium  2 000 mg  
Chlorure  800 mg  
Calcium  800 mg  
Phosphore  700 mg  
Magnésium  375 mg  
Fer 14 mg  
Zinc 10 mg  
Cuivre  1 mg  
Managanèse  2 mg  
Fluorure  3,5 mg  
Sélénium  55 μg 
Chrome  40 μg 
Molybdène  50 μg 
Iode 150 μg 
4. Apport journalier recommandé (AJR) en acides aminés 
essentiels pour des adultes dont le poids corporel est de 
70 kg, selon la consultation conjointe d’experts FAO/ 
OMS/UNU de 2007:  
Acide aminé essentiel  AJR (mg)  
Histidine  700  
Isoleucine  1 400  
Leucine  2 730  
Lysine  2 100  
Méthionine + cystéine  1 050  
Cystéine  287  
Méthionine  728  
Phénylalanine + tyrosine  1 750  
Thréonine  1 050  
Tryptophan  280  
Valine  1 820  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 214  
Apport journalier recommandé (AJR) en acides gras 
essentiels pour des adultes dont le poids corporel est de 
70 kg, selon la consultation conjointe d’experts FAO/ 
OMS/UNU de 2007. 
Types d’acides gras 
essentiels  Nom de l’acide 
gras essentiel  AJR (g)  
acides gras poly ­
insaturés n-3  acide 
linolénique (ALA)  2 
acides gras poly ­
insaturés à longue 
chaîne n-3  EPA + DHA  0,25  
acides gras poly ­
insaturés n-6  acide linoléique  10  
Ne relèvent pas de la position 3004, entre autres, les 
compléments alimentaires et les préparations diététiques 
[voir également la note 1 point a) du présent chapitre].  
3001  Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à 
l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages 
opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances 
humaines ou animales préparées à des fins thérapeu ­
tiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises 
ailleurs  
3001 20 90  autres  
Relève notamment de cette sous-position le facteur intrin ­
sèque (extraits purifiés des muqueuses pyloriques du porc, à 
l'état desséché).  
3001 90 20 à 
3001 90 98  autres  
Outre les glandes et autres organes visés dans les notes 
explicatives du SH, n  o 3001, intitulé A, entrent dans ces 
sous-positions l'hypophyse, les capsules surrénales et la 
glande thyroïde par exemple.  
3001 90 91  Héparine et ses sels  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3001, intitulé C.  
3002  Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages 
thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisé ­
rums, autres fractions du sang et produits immunolo ­
giques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnolo ­
gique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits similaires  
3002 12 00  Antisérums et autres fractions du sang  
Relèvent de la présente sous-position les produits décrits 
dans les notes explicatives du SH, n  o 3002, intitulé C, 
chiffre 1, deuxième et troisième alinéas. 
Relèvent notamment de cette sous-position les sérums «nor ­
maux», le plasma, le fibrinogène, la fibrine ainsi que, sous 
réserve qu'elle soit préparée à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, l'albumine du sang (par exemple l'albumine 
humaine obtenue par fractionnement de plasma de sang 
humain).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 215  
En est donc exclue [note 1 point h) du présent chapitre] 
l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeu ­
tiques ou prophylactiques (n  o 3502). 
Elle ne comprend pas, notamment, les sérums utilisés 
comme réactifs pour la détermination des groupes ou des 
facteurs sanguins (n  o 3006).  
3002 13 00 à 
3002 19 00  Produits immunologiques et autres  
Relèvent des présentes sous-positions les produits décrits 
dans les notes explicatives du SH, n  o 3002, intitulé C, 
chiffre 2.  
3002 20 00  Vaccins pour la médecine humaine  
Pour ce qui concerne les vaccins, voir les notes explicatives 
du SH, n  o 3002, intitulé D, chiffre 1.  
3002 30 00  Vaccins pour la médecine vétérinaire  
Voir la note explicative de la sous-position 3002 20 00.  
3002 90 50  Cultures de micro-organismes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3002, intitulé D, 
chiffre 3.  
3002 90 90  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les toxines ainsi 
que, en tant que «produits similaires», les «parasites concur ­
rents» qui sont utilisés dans le traitement de certaines mala ­
dies, tels le parasite de la malaria ( Plasmodium ) et le  Trypa­
nosoma cruzi . 
3003  Médicaments (à l'exclusion des produits des n  os 3002, 
3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés 
entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophy ­
lactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni 
conditionnés pour la vente au détail  
3003 10 00  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, 
à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines 
ou des dérivés de ces produits  
Sont également comprises dans cette sous-position les 
associations de pénicilline et de streptomycine.  
3004  Médicaments (à l'exclusion des produits des n  os 3002, 
3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou 
non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, présentés sous forme de doses (y 
compris ceux destinés à être administrés par voie percu ­
tanée) ou conditionnés pour la vente au détail  
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre. 
Contrairement à la position précédente, la présente position 
peut comprendre des produits non mélangés. Pour l'inter ­
prétation de cette dernière expression, voir la note 3 point a) 
du présent chapitre et les notes explicatives du SH, n  o 3004, 
quatrième et cinquième alinéas.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 216  
Les termes «sous forme de doses (y compris ceux destinés à 
être administrés par voie percutanée)» et «conditionnés pour 
la vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophy ­
lactiques» sont définis dans les notes explicatives du SH, 
n o 3004, premier et deuxième alinéas. 
Les médicaments présentés en emballages pour traitements 
de longue durée ainsi que pour hôpitaux et collectivités 
analogues sont également compris ici. Dans ces cas, un 
plus grand nombre de médicaments unitaires est contenu 
dans ces emballages, lesquels font généralement mention 
desdits traitements de longue durée ou de la destination 
aux hôpitaux. 
Le fait que les médicaments présentés en ampoules ou en 
flacons et contenant par exemple des antibiotiques, des 
hormones ou des produits lyophilisés, doivent encore être addi ­
tionnés d'eau apyrogène ou d'un autre solvant avant leur admi ­
nistration, n'entraîne pas leur exclusion de la présente position.  
►M8 Relèvent entre autres de cette position les préparations 
d’hormones, de coenzymes et de cofacteurs. Ces préparations 
sont à base d’hormones du n  o 2937, de cofacteurs enzymatiques 
et de leurs mélanges. Elles contiennent une quantité suffisante 
de substances actives pour produire un effet thérapeutique ou 
prophylactique contre une maladie ou une affection spécifique. 
La dose journalière est recommandée sur l’étiquette, l’embal ­
lage ou les instructions d’utilisation. 
Le système de classification ATC (Anatomique Thérapeutique 
Chimique) de l’OMS (classification ATC-DDD — https:// 
www.whocc.no/atc_ddd_index/), mis au point par l’Organisa ­
tion mondiale de la santé (OMS), indique la dose définie jour ­
nalière ( Defined Daily Dose  — DDD) qui produit un effet 
thérapeutique ou prophylactique lorsqu’elle est appliquée en 
quantités égales ou supérieures aux quantités figurant dans cet 
index. 
Le tableau suivant indique la DDD pour l’acide α-lipoïque et la 
mélatonine:  
Dénomination 
de la substance 
active  Dose définie 
journalière  Unité  Voie d’admi ­
nistration  
Acide α- 
lipoïque ou 
acide thioc ­
tique  0,6 g  orale  
0,6 g  parentérale  
Mélatonine  2  mg  orale  ◄ 
3005  Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, 
sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou 
recouverts de substances pharmaceutiques ou condi ­
tionnés pour la vente au détail à des fins médicales, 
chirurgicales, dentaires ou vétérinaires  
3005 10 00  Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche 
adhésive  
Cette sous-position ne couvre pas les pansements liquides 
(sous-position 3005 90 99).  
3006  Préparations et articles pharmaceutiques visés à la 
note 4 du présent chapitre  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 217  
3006 10 10 et 
3006 10 90  Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures 
chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour 
la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour 
tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les 
plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables 
stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières 
anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art 
dentaire, résorbables ou non  
Les termes de ces sous-positions sont à interpréter  stricto 
sensu ; il s'ensuit qu'ils ne couvrent pas les agrafes stériles 
pour sutures chirurgicales qui sont à classer au n  o 9018.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 218  
CHAPITRE 31  
ENGRAIS 
3103  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés  
3103 11 00 et 
3103 19 00  Superphosphates  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3103, intitulé A, 
chiffre 1.  
3105  Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois 
des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; 
autres engrais; produits du présent chapitre présentés 
soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages 
d'un poids brut n'excédant pas 10 kg  
Pour ce qui concerne les termes «autres engrais», voir la 
note 6 du présent chapitre.  
3105 10 00  Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes 
ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut 
n'excédant pas 10 kg  
Les termes «formes similaires» s'appliquent à des produits 
présentés en éléments unitaires spécialement mis en forme 
pour constituer des doses. Dès lors, les engrais présentés 
sous les formes industrielles courantes (granulés, par exem ­
ple) ne sont pas à considérer comme «formes similaires».  
3105 20 10 et 
3105 20 90  Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois 
éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium  
Par l'expression «contenant les trois éléments fertilisants: 
azote, phosphore et potassium», il y a lieu d'entendre que 
les éléments désignés s'y trouvent en quantité suffisante 
pour exercer une réelle action fertilisante et non simplement 
à l'état d'impuretés. 
L'azote peut être contenu sous forme de nitrates, de sels 
d'ammonium, d'urée, de cyanamide calcique, ou d'autres 
composés organiques. 
Le phosphore est contenu en général sous forme de phos ­
phates plus ou moins solubles ou, rarement, sous forme 
organique. 
Le potassium est contenu sous forme de sels (carbonate, 
chlorure, sulfate, nitrate, etc.). 
Dans le commerce la teneur en azote, en phosphore et en 
potassium est indiquée respectivement par N, P  2 O 5 , K  2 O. 
Relèvent des présentes sous-positions les engrais décrits aux 
notes explicatives du SH, n  o 3105, paragraphes B et C, pour 
autant qu'ils contiennent les trois éléments fertilisants: azote, 
phosphore, potassium. Ils sont parfois appelés dans le 
commerce «engrais NPK». 
Les phosphates doubles d'ammonium et de potassium ayant 
une constitution chimique définie sont exclus des présentes 
sous-positions (sous-position 2842 90 80).  
3105 51 00 et 
3105 59 00  autres engrais minéraux ou chimiques contenant les 
deux éléments fertilisants: azote et phosphore  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 219  
Pour l'interprétation de l'expression «contenant les deux 
éléments fertilisants: azote et phosphore», les dispositions 
de la note explicative des sous-positions 3105 20 10 et 
3105 20 90 sont applicables  mutatis mutandis . 
3105 51 00  contenant des nitrates et des phosphates  
Relèvent de la présente sous-position les engrais contenant 
simultanément des nitrates et des phosphates de cations 
quelconques, y compris l'ammonium mais à l'exception du 
potassium. 
Le produit décrit aux notes explicatives du SH, n  o 3105, 
intitulé B, chiffre 2, mais obtenu sans addition de sels de 
potassium, est un exemple d'engrais relevant de la présente 
sous-position.  
3105 59 00  autres  
Sont compris dans la présente sous-position: 
1. les mélanges de sels minéraux contenant des phosphates 
de cations quelconques (à l'exclusion du potassium) et 
des sels d'ammonium autres que les nitrates; 
2. les engrais phospho-azotés dont l'azote se présente sous 
une forme autre que nitrique ou ammoniacale, c'est-à-dire 
sous forme de cyanamide calcique, d'urée ou d'autres 
composés organiques; 
3. les engrais phospho-azotés des types décrits aux notes 
explicatives du SH, n  o 3105, intitulé C, chiffres 1 et 3.  
3105 60 00  Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux 
éléments fertilisants: phosphore et potassium  
Pour l'interprétation de l'expression «contenant les deux 
éléments fertilisants: phosphore et potassium», les disposi ­
tions de la note explicative des sous-positions 3105 20 10 et 
3105 20 90 sont applicables  mutatis mutandis . 
La présente sous-position comprend notamment les engrais 
constitués par le mélange: 
— de phosphates naturels calcinés et de chlorure de potas ­
sium, 
— de superphosphates et de sulfate de potassium. 
En sont exclus les phosphates de potassium de constitution 
chimique définie de la sous-position 2835 24 00, même s'ils 
peuvent être utilisés comme engrais.  
3105 90 20 et 
3105 90 80  autres  
Relèvent de ces sous-positions: 
1. tous les engrais contenant les deux éléments fertilisants 
azote et potassium. En est toutefois exclu le nitrate de 
potassium de constitution chimique définie, même s'il 
peut être utilisé comme engrais (sous-posi ­
tion 2834 21 00); 
2. les engrais à un seul élément fertilisant principal, autres 
que ceux relevant des n  os 3102 à 3104.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 220  
CHAPITRE 32  
EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS 
DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; 
PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES 
Note 4  Le mot «solutions» employé dans la présente note ainsi que 
dans la note 6, point a), du chapitre 39 ne comprend pas les 
solutions colloïdales.  
3201  Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, 
éthers, esters et autres dérivés  
3201 20 00  Extrait de mimosa  
L'extrait tannant de mimosa est obtenu à partir d'écorces de 
différentes espèces d'acacias (notamment  Acacia decurrens , 
Acacia pycnantha , Acacia mollissima ). 
Le cachou extrait de l'acacia catéchu relève de la 
sous-position 3203 00 10.  
3201 90 20  Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtai ­
gnier  
Les vallonées sont des cupules des glands de certaines 
espèces de chêne (par exemple, du genre  Quercus valonea ). 
3201 90 90  autres  
Cette sous-position comprend notamment, en tant qu'extraits 
tannants d'origine végétale: 
1. les extraits d'écorces de sapin, de manglier, d'eucalyptus, 
de saule et de bouleau; 
2. les extraits de bois de tizerah et d'urunday ( Astronium 
balansae Engl .); 
3. les extraits des fruits du myrobolan et du dividivi; 
4. les extraits des feuilles de gambier.  
3202  Produits tannants organiques synthétiques; produits 
tannants inorganiques; préparations tannantes, même 
contenant des produits tannants naturels; préparations 
enzymatiques pour le prétannage  
3202 10 00  Produits tannants organiques synthétiques  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3202, partie I, inti ­
tulé A.  
3202 90 00  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les produits visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 3202, partie I, inti ­
tulé B et partie II.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 221  
3203 00  Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y 
compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des 
noirs d'origine animale), même de constitution chimique 
définie; préparations visées à la note 3 du présent chapi ­
tre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou 
animale  
3203 00 10  Matières colorantes d'origine végétale et préparations à 
base de ces matières  
Les extraits de certaines variétés de graines de Perse ne sont 
pas principalement utilisés comme matières colorantes et 
n'entrent donc pas dans cette sous-position. Il en est notam ­
ment ainsi pour les extraits de graines de l'espèce  Rhamnus 
cathartica  qui sont utilisés à des fins médicinales et qui 
relèvent de ce fait de la sous-position 1302 19 70. 
Cette sous-position couvre, par exemple, le cachou. Le 
cachou est un extrait tinctorial obtenu à partir du catéchu, 
variété d'acacia du Bengale.  
3204  Matières colorantes organiques synthétiques, même de 
constitution chimique définie; préparations visées à la 
note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes 
organiques synthétiques; produits organiques synthé ­
tiques des types utilisés comme agents d'avivage fluores ­
cents ou comme luminophores, même de constitution 
chimique définie  
3204 11 00 à 
3204 19 00  Matières colorantes organiques synthétiques et prépara ­
tions visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces 
matières colorantes  
Relèvent de ces sous-positions: 
1. les matières colorantes organiques synthétiques mélan ­
gées ou non entre elles, mises ou non au type (ou 
coupées) par des substances minérales inertes mais ne 
contenant que de petites quantités de produits 
tensio-actifs ou autres auxiliaires destinés à faciliter la 
teinture de la fibre (voir les notes explicatives du SH, 
n o 3204, partie I, deuxième alinéa, intitulés A et B); 
2. les préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à 
savoir les produits décrits dans les notes explicatives du 
SH, n  o 3204, partie I, deuxième alinéa, intitulés C à E. 
En ce qui concerne les matières colorantes des 
sous-positions 3204 11 00 à 3204 19 00 qui, eu égard à 
leurs applications, peuvent appartenir à deux ou plusieurs 
catégories relevant de sous-positions différentes, il convient, 
pour déterminer leur classement, de se référer à la note 
explicative de sous-positions du SH, n  os 3204 11 à 
3204 19, onzième alinéa.  
3204 11 00  Colorants dispersés et préparations à base de ces colo ­
rants  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, deuxième alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 222  
3204 12 00  Colorants acides, même métallisés, et préparations à 
base de ces colorants; colorants à mordants et prépara ­
tions à base de ces colorants  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, troisième et quatrième alinéas.  
3204 13 00  Colorants basiques et préparations à base de ces colo ­
rants  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, cinquième alinéa.  
3204 14 00  Colorants directs et préparations à base de ces colorants  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, sixième alinéa.  
3204 15 00  Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état 
comme colorants pigmentaires) et préparations à base de 
ces colorants  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, septième alinéa.  
3204 16 00  Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, huitième alinéa.  
3204 17 00  Colorants pigmentaires et préparations à base de ces 
colorants  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, neuvième alinéa.  
3204 19 00  autres, y compris les mélanges de matières colorantes 
d'au moins deux des n  os 3204 11 à 3204 19  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3204 11 à 3204 19, dixième à douzième alinéas.  
3204 20 00  Produits organiques synthétiques des types utilisés 
comme agents d'avivage fluorescents  
Relèvent de cette sous-position les produits décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 3204, partie II, chiffre 1.  
3204 90 00  autres  
Cette sous-position comprend les produits organiques 
synthétiques des types utilisés comme luminophores, 
lesquels sont décrits dans les notes explicatives du SH, 
n o 3204, partie II, chiffre 2 et les trois alinéas suivants.  
3206  Autres matières colorantes; préparations visées à la 
note 3 du présent chapitre, autres que celles des n  
os 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types 
utilisés comme luminophores, même de constitution 
chimique définie  
Voir la note 5 du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 223  
Les pigments nucléiques, c'est-à-dire les pigments dont 
chaque grain est constitué d'un noyau de matière inerte 
(généralement de la silice) et qui, par des procédés tech ­
niques spéciaux, est revêtu d'une couche de matières colo ­
rantes inorganiques, sont classés dans la position relative à 
la matière constituant la couche de revêtement. 
Ainsi par exemple les pigments du type précité, et dont la 
couche de revêtement est constituée par du silico-chromate 
basique de plomb, sont rangés dans la sous-posi ­
tion 3206 20 00; ceux dont la couche de revêtement est 
constituée par du borate de cuivre ou par du plombate de 
calcium sont classés à la sous-position 3206 49 70 et ainsi 
de suite.  
3206 11 00 et 
3206 19 00  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3206, partie A, 
chiffre 1 ainsi que, en tant qu'ils concernent les préparations 
des présentes sous-positions, les quatre alinéas qui suivent le 
chiffre 13. 
Voir aussi la note explicative du SH, n  o 3206 19.  
3206 20 00  Pigments et préparations à base de composés du chrome  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3206, partie A, 
chiffre 2 ainsi que, en tant qu'ils concernent les préparations 
de la présente sous-position, les quatre alinéas qui suivent le 
chiffre 13. 
Cette sous-position comprend notamment: 
1. les rouges de molybdène consistant en cristaux mixtes de 
molybdénate de plomb, de chromate de plomb et, géné ­
ralement, de sulfate de plomb; 
2. les cristaux mixtes de sulfate et de chromate de plomb, 
de baryum, de zinc ou de strontium; 
3. les pigments à base de chromate de fer (jaune «siderin»), 
de chromate double de potassium et de calcium, ou 
d'oxyde de chrome.  
3206 41 00  Outremer et ses préparations  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3206, partie A, 
chiffre 3 ainsi que, en tant qu'ils concernent les préparations 
de la présente sous-position, les quatre alinéas qui suivent le 
chiffre 13.  
3206 42 00  Lithopone, autres pigments et préparations à base de 
sulfure de zinc  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3206, partie A, 
chiffre 4 ainsi que, en tant qu'ils concernent les préparations 
de la présente sous-position, les quatre alinéas qui suivent le 
chiffre 13.  
3206 49 10  Magnétite  
Cette sous-position ne comprend que la magnétite finement 
moulue.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 224  
Est considérée comme finement moulue, la magnétite 
passant à raison de 95 % ou plus en poids au tamis d'une 
ouverture de maille de 0,045 millimètre.  
3206 49 70  autres  
Indépendamment des produits visés dans les notes explica ­
tives du SH, n  o 3206, partie A, chiffres 5 à 13 ainsi que, en 
tant qu'ils concernent les préparations de la présente 
sous-position, les quatre alinéas qui suivent le chiffre 13, 
la présente sous-position comprend notamment: 
1. le bleu de manganèse, qui est un pigment à base de 
manganate et de sulfate de baryum; 
2. l'ocre artificielle, qui est un pigment obtenu à base 
d'oxydes de fer artificiels; 
3. le pigment jaune à base de titanate de nickel. 
Pour ce qui concerne les pigments consistant en minerais 
finement moulus, la notion «finement moulu» doit être 
interprétée comme celle fixée pour la magnétite de la 
sous-position 3206 49 10.  
3206 50 00  Produits inorganiques des types utilisés comme lumino ­
phores  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3206, partie B.  
3207  Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions 
vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations 
similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émail ­
lerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous 
forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons  
3207 10 00  Pigments, opacifiants et couleurs préparés et prépara ­
tions similaires  
Entrent dans cette sous-position les produits décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 3207, premier alinéa, chiffre 1. 
Parmi les produits entrant dans cette sous-position, on peut 
citer: 
1. le pigment appelé aluminate de cobalt mais constitué 
par un mélange non stoechio-métrique d'oxyde d'alu ­
mine et d'oxyde de cobalt; 
2. le pigment appelé silicate de cobalt, constitué lui aussi 
par un mélange non stoechiométrique de silice et 
d'oxyde de cobalt; 
3. les mélanges d'oxydes de chrome et de cobalt; 
4. les mélanges d'oxydes de fer, de chrome et de zinc; 
5. les mélanges d'antimoniates de plomb et de fer; 
6. le jaune de vanadium constitué d'oxyde de zirconium et 
de petites quantités de pentoxyde de vanadium;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 225  
7. le bleu de vanadium constitué de silicate de zirconium 
et de petites quantités de trioxyde de vanadium; 
8. le jaune de praséodyme constitué de silicate de zirco ­
nium et d'oxyde de praséodyme; 
9. le rose de fer constitué de silicate de zirconium et 
d'oxyde ferrique; 
10. les opacifiants préparés à base d'oxyde d'étain, d'oxyde 
de zirconium, de silicate de zirconium, etc.  
3207 20 10  Engobes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3207, premier alinéa, 
chiffre 3.  
3207 20 90  autres  
Relèvent essentiellement de cette sous-position les compo ­
sitions vitrifiables. Ce sont des produits qui se présentent 
généralement sous forme de poudre, de grenailles ou de 
lamelles et qui sont susceptibles de donner, par vitrification 
à chaud, une surface nappée, homogène, brillante ou mate, 
colorée ou blanche, transparente ou opacifiée, tant sur des 
ouvrages en céramique qu'en métal. 
Ces produits peuvent être constitués comme suit: 
1. par des mélanges, réduits en poudre, de fritte de verre de 
la sous-position 3207 40 85 avec d'autres matières telles 
que la silice, le feldspath, le kaolin, des pigments, etc.; 
2. par des mélanges, réduits en poudre, de silice, de felds ­
path, de kaolin, de carbonates de calcium, de magné ­
sium, etc. (à savoir des composants, insolubles dans 
l'eau, de la fritte de verre), et éventuellement de 
pigments. 
Ces deux types de compositions vitrifiables donnent des 
revêtements transparents, incolores ou colorés; 
3. par les produits cités aux points 1 et 2 additionnés d'opa ­
cifiants. Dans ce cas, les revêtements opacifiés obtenus 
sont blancs ou colorés; 
4. par des frittes sous forme de poudre, de grenailles ou de 
lamelles — constituées et obtenues comme indiqué dans 
la note explicative des sous-positions 3207 40 40 et 
3207 40 85 — mais qui contiennent, en outre, des 
pigments colorants, ou des opacifiants, ou parfois des 
oxydes facilitant l'adhérence du revêtement sur les 
surfaces métalliques. 
Parmi les pigments colorants employés pour la fabrication 
de produits de cette sous-position, on peut citer les oxydes 
et les sels de cobalt, de nickel, de cuivre, de fer, de manga ­
nèse, d'uranium et de chrome. 
Sont utilisés principalement comme opacifiants, l'oxyde 
d'étain, l'oxyde et le silicate de zirconium, l'oxyde de 
titane et l'anhydride arsénieux. 
Comme oxydes facilitant l'adhérence du revêtement sur les 
surfaces métalliques on utilise les oxydes de nickel et de 
cobalt.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 226  
3207 30 00  Lustres liquides et préparations similaires  
Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 3207, premier alinéa, chiffre 4, la présente sous-position 
comprend les préparations à base d'argent en dispersion 
dans du collodion ou du terpinéol et qui sont appliquées 
sur mica ou sur verre dans l'industrie électrique et l'industrie 
céramique.  
3207 40 40 et 
3207 40 85  Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de 
grenailles, de lamelles ou de flocons  
Ces sous-positions comprennent: 
1. les frittes de verre, c'est-à-dire les produits obtenus en 
refroidissant brusquement dans l'eau la masse liquide ou 
pâteuse résultant de la fusion des composants originels 
du verre. Ces composants sont notamment: la silice, les 
carbonates de sodium, de potassium, de calcium, de 
baryum, de magnésium, les sulfates de sodium et de 
potassium, les nitrates de sodium et de potassium, les 
oxydes de plomb (litharge et minium), le kaolin, le felds ­
path, le borax, l'acide borique. 
Les frittes de verre des présentes sous-positions sont 
principalement employées pour la préparation de compo ­
sitions vitrifiables. Elles se distinguent des compositions 
vitrifiables des sous-positions 3207 20 10 et 3207 20 90 
par le fait qu'elles ne contiennent pas de pigments, d'opa ­
cifiants, ni d'oxydes facilitant l'adhérence du revêtement 
sur les surfaces métalliques et qu'elles donnent, après 
vitrification à chaud, une surface plus ou moins trans ­
parente mais non uniformément opacifiée ou colorée; 
2. la poudre et la grenaille de verre obtenues par concassage 
et broyage de tessons et de déchets de verrerie. Ces 
produits ainsi que certains types de frittes du point 1 
sont utilisés dans la préparation de papiers et de tissus 
abrasifs, pour la fabrication d'articles poreux (disques, 
plateaux, tubes, etc.) et pour divers usages de laboratoire; 
3. le verre dit «émail», en poudre, grenailles, etc., qui est un 
verre spécial employé pour la décoration d'articles en 
verre ou en céramique. Il est plus fusible (point de 
fusion entre 540 et 600 degrés Celsius) et plus dense 
que la plupart des verres ordinaires, généralement 
opaque mais pouvant aussi être transparent, incolore ou 
diversement coloré. Présenté en masse il relève du 
n o 7001 00, en barres, baguettes ou tubes, il relève 
respectivement des sous-positions 7002 20 90 ou 
7002 39 00; 
4. le verre en lamelles ou flocons, même coloré ou argenté, 
utilisé pour la décoration et obtenu par concassage de 
verre soufflé sous forme de petites bulles sphériques; 
5. la vitrite, aussi appelée écume de verre, en poudre ou 
grenailles obtenues à partir d'une masse spongieuse 
blanche, grise ou noire, suivant les impuretés qu'elle 
contient et qui est principalement employée pour la fabri ­
cation d'isolants en électricité (culots d'ampoules élec ­
triques, etc.).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 227  
Les présentes sous-positions ne comprennent pas les petits 
grains sphériques réguliers (microsphères) pour le revête ­
ment d'écrans de cinéma, de panneaux de signalisation, 
etc. (sous-position 7018 20 00).  
3212  Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) 
dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de 
liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication 
de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures 
et autres matières colorantes présentées dans des formes 
ou emballages pour la vente au détail  
3212 10 00  Feuilles pour le marquage au fer  
Voir la note 6 du présent chapitre ainsi que les notes expli ­
catives du SH, n  o 3212, partie B.  
3212 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3212, parties A et C. 
Comme poudres et flocons métalliques, tels que décrits dans 
les notes explicatives du SH, n  o 3212, partie A, on peut 
citer: 
1. la poudre de zinc, incompatible avec les liants acides 
mais qui est un excellent pigment inhibiteux de la rouille; 
2. les poudres d'acier inoxydable et de nickel, pigments 
lamellaires utilisés dans certaines peintures anticorrosion 
antiacides; 
3. la poudre de plomb, pigment à réaction basique, utilisée 
comme inhibiteur de la rouille (éventuellement en 
mélange avec le minium ou le sulfate basique de 
plomb) dans des peintures à l'huile ou aux vernis gras 
appliqués en couche primaire sur de grandes pièces 
d'acier (charpentes de hangars, ponts, viaducs, etc.); 
4. les poudres de cuivre et de bronze, dont les particules 
lamellaires feuillettent dans les vernis à l'alcool, aux 
résines naturelles ou artificielles pour former des revête ­
ments décoratifs.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 228  
CHAPITRE 33  
HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE 
PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS 
COSMÉTIQUES 
3301  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles 
dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines 
d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération; 
sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation 
des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et 
solutions aqueuses d'huiles essentielles  
Certains constituants des huiles essentielles sont de nature à 
altérer l'arôme et il y a intérêt à les éliminer; tel est le cas 
des hydrocarbures terpéniques et, notamment, des terpènes 
proprement dits (pinène, camphène, limonène, etc.). 
Les essences déterpénées s'obtiennent par des méthodes 
diverses appropriées à la composition de l'essence traitée, 
notamment la distillation fractionnée dans le vide, la cris ­
tallisation fractionnée par refroidissement à basse tempéra ­
ture, le partage à l'aide de certains solvants, etc. 
Les huiles essentielles non déterpénées sont celles qui 
renferment encore leurs constituants terpéniques ainsi que 
les huiles essentielles qui, de par leur nature, ne renferment 
pas de constituants terpéniques, par exemple les essences de 
Wintergreen et de moutarde.  
3301 12 10 à 
3301 19 80  Huiles essentielles d'agrumes  
Ces huiles sont obtenues principalement à partir des écorces 
de ces fruits. Leur odeur est agréable et similaire à celle du 
fruit qui a servi à leur fabrication. Les essences de fleurs 
d'oranger ou l'essence de néroli ne sont pas considérées 
comme des huiles essentielles d'agrumes et relèvent des 
sous-positions 3301 29 41 ou 3301 29 91. 
Une huile essentielle déterpénée est une huile essentielle 
dont les hydrocarbures monoterpéniques ont été partielle ­
ment ou intégralement éliminés.  
3301 90 10  Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpéna ­
tion des huiles essentielles  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3301, partie C.  
3301 90 90  autres  
Cette sous-position couvre notamment: 
1. les solutions concentrées d'huiles essentielles dans les 
graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues 
(voir les notes explicatives du SH, n  o 3301, partie B); 
2. les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses 
d'huiles essentielles (voir les notes explicatives du SH, 
n o 3301, partie D, premier à quatrième alinéas).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 229  
3304  Produits de beauté ou de maquillage préparés et prépa ­
rations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres 
que les médicaments, y compris les préparations antiso ­
laires et les préparations pour bronzer; préparations 
pour manucures ou pédicures  
3304 30 00  Préparations pour manucures ou pédicures  
Cette sous-position couvre les préparations destinées aux 
soins des ongles des mains et des pieds, ainsi qu'aux 
soins ou au traitement des cuticules et des cors ou durillons. 
Cependant, les préparations destinées aux soins de la peau, 
les crèmes pour les mains, par exemple, sont exclues (sous- 
position 3304 99 00, généralement).  
3304 99 00  autres  
Cette sous-position couvre des produits pour l'entretien ou 
les soins de la peau (autres que les médicaments) présentés 
en ouates, feutres et non-tissés, tels que des hydratants, 
toniques et nettoyants pour la peau. Néanmoins, si les 
ouates, feutres et non-tissés sont imprégnés, enduits ou 
recouverts avec des produits conférant le caractère essentiel 
de parfums, de cosmétiques, de savons ou de détergents, ils 
sont exclus de cette position (respectivement n  os 3307 et 
3401).  
3305  Préparations capillaires  
3305 90 00  autres  
Cette sous-position couvre notamment les lotions capillaires 
qui sont des produits applicables sous forme liquide sur les 
cheveux pour une action sur la tige du cheveu ou le cuir 
chevelu. Ce sont généralement des solutions aqueuses ou 
hydroalcooliques.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 230  
CHAPITRE 34  
SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS 
POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES 
ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, 
BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES 
POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART 
DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE 
3401  Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs 
à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou 
en sujets frappés, même contenant du savon; produits et 
préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage 
de la peau, sous forme de liquide ou de crème, condi ­
tionnés pour la vente au détail, même contenant du 
savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, 
enduits ou recouverts de savon ou de détergents  
3401 11 00  de toilette (y compris ceux à usages médicaux)  
Relèvent de la présente sous-position les produits décrits 
dans les notes explicatives du SH, n  o 3401, partie I, 
septième alinéa, chiffre 1 et les produits de toilette visés 
aux parties II et IV de ces mêmes notes explicatives.  
3401 20 90  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les savons 
liquides ou pâteux.  
3401 30 00  Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés 
au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, 
conditionnés pour la vente au détail, même contenant du 
savon  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3401, partie III.  
3403  Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, 
les préparations pour le dégrippage des écrous, les 
préparations antirouille ou anticorrosion et les prépara ­
tions pour le démoulage, à base de lubrifiants) et prépa ­
rations des types utilisés pour l'ensimage des matières 
textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries 
ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant 
comme constituants de base 70 % ou davantage en 
poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux  
3403 19 80  autres  
Cette sous-position comprend notamment les préparations 
pour la lubrification des machines, appareils et véhicules. 
Relèvent de cette sous-position les préparations visées dans 
les notes explicatives du SH, n  o 3403, premier alinéa, 
lettre A, contenant en poids moins de 70 % d'huiles de 
pétrole ou de minéraux bitumineux.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 231  
Ne relèvent pas de cette sous-position les préparations de 
l'espèce contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole 
ou de minéraux bitumineux. Si ces huiles sont les consti ­
tuants de base, les préparations relèvent des 
sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99; dans le cas 
contraire, elles relèvent de la sous-position 3403 19 10. 
Cette sous-position comprend, entre autres, les préparations 
à base de lubrifiants de synthèse. En particulier, il s’agit de 
préparations à base d’un ou plusieurs des constituants 
suivants: 
— poly(alfa-oléfines) ou polyisobutylènes dont moins de 
60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1 013 
millibars par application d’une méthode de distillation à 
basse pression, 
— alkylaromatiques à longue chaîne, 
— esters, 
— polyglycols, 
— silicones.  
3403 91 00 et 
3403 99 00  autres  
Ces sous-positions reprennent les préparations du genre de 
celles visées dans le libellé du n  o 3403, qui ne contiennent 
pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. Les 
termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux» s'en ­
tendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27. 
Entrent par exemple dans ces sous-positions: 
1. les préparations lubrifiantes composées de bisulfure de 
molybdène et polypropylène-glycol et autres préparations 
lubrifiantes à base de bisulfure de molybdène, même 
concentrées ou présentées sous forme de crayons, bâton ­
nets, plaquettes, feuilles et similaires; 
2. les préparations pour le démoulage constituées par une 
dispersion aqueuse de cire de polyéthylène et de savon 
d'un aminoalcool; 
3. les préparations lubrifiantes à base de savon de sodium 
ou de calcium et de borax destinées à protéger et à 
lubrifier les fils d'acier avant les opérations de retréfilage; 
4. les préparations pour la lubrification des machines, appa ­
reils et véhicules.  
3405  Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, bril ­
lants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et 
poudres à récurer et préparations similaires (même 
sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière 
plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits 
ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires 
du n  o 3404  
3405 10 00  Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaus ­
sures ou pour cuir  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 232  
Les matières premières utilisées dans la fabrication de 
produits pour chaussures consistent généralement en cires 
(animales, végétales, minérales ou artificielles), solvants 
volatils (essence de térébenthine, white spirit, etc.), colo ­
rants, substances diverses (alcool, borax, essences artifi ­
cielles, émulsifiants, etc.). 
Les teintures pour cuirs et, en particulier, celles pour chaus ­
sures en daim, ne sont pas des produits de la nature des 
cirages et crèmes et relèvent de la sous-position 3212 90 00 
(si elles sont, comme c’est généralement le cas, présentées 
dans des formes ou emballages de vente au détail). De 
même, sont exclus de la présente sous-position les «blancs» 
pour chaussures qui relèvent de la sous-position 3210 00 90. 
Quant aux graisses pour chaussures, elles relèvent, en règle 
générale, des sous-positions 3403 11 00 ou 3403 91 00.  
3405 20 00  Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien 
des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries  
Les produits destinés à l'entretien des bois (parquets, 
meubles, boiseries) ont des propriétés décrassantes et lais ­
sent, à la surface des objets sur lesquels ils sont appliqués, 
une pellicule de protection qui, après séchage, et parfois 
fourbissage, ravive leur couleur ou leur confère un aspect 
brillant. Les produits de l'espèce sont généralement 
présentés en boîtes, bidons, bouteilles, coussinets, aérosols. 
Pour leur fabrication, on utilise fréquemment, en plus des 
cires, des solvants, des colorants et des agents spéciaux 
entrant dans la composition des cirages et des crèmes 
pour chaussures, certains des produits suivants: des acides 
gras, des huiles végétales (de palme, de lin, etc.) ou miné ­
rales, des savons ou d'autres produits tensio-actifs, des 
résines (copal, colophane, etc.), des silicones, des parfums 
(essence de pin, de romarin, etc.), des insecticides, etc., à 
l'exclusion toutefois d'abrasifs.  
3405 30 00  Brillants et préparations similaires pour carrosseries, 
autres que les brillants pour métaux  
Les produits d'entretien pour carrosseries d'automobile sont 
constitués généralement par une émulsion ou une solution 
céroïde renfermant des silicones, des huiles, des agents 
émulgateurs et éventuellement des abrasifs doux.  
3405 40 00  Pâtes, poudres et autres préparations à récurer  
Les poudres à récurer pour éviers, baignoires, lavabos, 
carrelages, etc., sont constituées par des mélanges d'abrasifs 
très divisés (pierre ponce, grès, etc.) et de détersifs pulvé ­
risés (produits tensio-actifs à anions actifs, poudre de savon, 
phosphate de sodium, carbonate de sodium anhydre, etc.). 
Elles sont conditionnées généralement en boîtes ou en 
sachets. Les pâtes à récurer sont une variété de produits 
de récurage obtenus en liant les poudres au moyen par 
exemple d'une solution de cire.  
3405 90 10  Brillants pour métaux  
Les brillants pour métaux sont destinés à restituer, par une 
épuration superficielle, leur apparence primitive aux métaux 
corrodés, salis ou patinés. Ce résultat est obtenu par abra ­
sion (action mécanique polissante d'un abrasif) et par l'ac ­
tion chimique ou détersive d'acides ou d'alcalis sur les 
oxydes, sulfures et crasses diverses.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 233  
Les matières premières utilisées dans la fabrication des 
«brillants» pour métaux sont des abrasifs très divisés 
(pierre ponce, craie, kieselguhr, tripolite, bentonite, silice, 
etc.), des acides (acide oxalique, acide oléique, acide phos ­
phorique, acide sulfurique, etc.), des solvants volatils (white 
spirit, trichloréthylène, alcool dénaturé, etc.), des alcalis 
(ammoniaque, soude, etc.), des produits tensio-actifs tels 
que les alcools gras sulfonés, des corps gras, des savons 
et, parfois des colorants et des parfums synthétiques. 
Les brillants pour métaux sont vendus sous forme de 
poudre, de pâtes, d'agglomérés divers, de crèmes ou 
pommades, de liquides. Selon le cas, ils sont présentés en 
bouteilles, bidons métalliques, tubes métalliques, boîtes, 
sachets, ou sous forme de petits blocs, cônes, bâtons, etc.  
3405 90 90  autres  
Cette sous-position comprend notamment: 
1. les brillants pour verre qui sont constitués généralement 
d'eau, d'alcool, d'une petite quantité d'ammoniaque ou 
d'acides (oxalique, tartrique, etc.) et d'un abrasif doux; 
2. les produits pour le polissage, le finissage ou le meulage 
fin d'autres matières.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 234  
CHAPITRE 35  
MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE 
FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES 
3501  Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles 
de caséine  
3501 10 10 à 
3501 10 90  Caséines  
Ces sous-positions comprennent les caséines visées dans les 
notes explicatives du SH n  o 3501, intitulé A, chiffre 1. Ces 
caséines — indépendamment du procédé de précipitation 
employé pour les obtenir — sont à comprendre dans ces 
sous-positions lorsqu'elles contiennent en poids 15 % ou 
moins d'eau, et dans le cas contraire, elles sont rangées au 
n o 0406. 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits du type 
«cagliata», décrits au troisième alinéa de la note explicative 
relative aux sous-positions 0406 10 30 à 0406 10 80.  
3501 10 90  autres  
Les caséines de cette sous-position entrent, en particulier, 
dans la fabrication de produits diététiques (biscuits, pains de 
régime); elles peuvent aussi être utilisées pour la préparation 
d'aliments pour animaux.  
3501 90 10  Colles de caséine  
Les colles de caséine, également dénommées colles à froid, 
sont des préparations à base de caséines et de chaux 
auxquelles sont additionnés d'autres produits tels que de 
petites quantités de borax et de chlorure d'ammonium natu ­
rels. Elles peuvent aussi contenir des matières de charge, par 
exemple du feldspath ou de la craie. 
Bien que pouvant être utilisé comme colle, le caséinate de 
calcium non additionné d'autres matières relève de la 
sous-position 3501 90 90.  
3501 90 90  autres  
Sont compris dans la présente sous-position les caséinates et 
les autres dérivés des caséines visés dans les notes explica ­
tives du SH, n  o 3501, intitulé A, chiffres 2 et 3 respective ­
ment. 
Les caséinates se présentent sous l'aspect de poudres 
blanches ou légèrement jaunâtres, presque inodores.  
3504 00  Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et 
leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre 
de peau, traitée ou non au chrome  
3504 00 10  Concentrés de protéines du lait visés à la note complé ­
mentaire 1 du présent chapitre  
Les concentrés de protéines du lait sont obtenus générale ­
ment à partir de lait écrémé, par élimination partielle du 
lactose et des sels minéraux, selon le procédé de l'ultrafil ­
tration, par exemple. Ils sont composés essentiellement de 
caséine et de protéines de lactosérum (lacto-globulines, 
lactalbumines, etc.) dans un rapport de 4 à 1 approximati ­
vement. La teneur en protéines est calculée en multipliant la 
teneur en azote par un facteur de conversion de 6,38.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 235  
Les concentrés de protéines de lait contenant, en poids 
calculé sur matière sèche, 85 % de protéines ou moins, 
relèvent de la sous-position 0404 90. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les produits du type 
«cagliata», décrits au troisième alinéa de la note explicative 
relative aux sous-positions 0406 10 30 à 0406 10 80.  
3504 00 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les produits à base de végé ­
taux à forte teneur en protéines supérieure à 85 % en poids, 
calculée sur la matière sèche. Les produits qui sont exclus 
sont généralement classés dans les positions 2106 ou 2309.  
3506  Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni 
compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de 
colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au 
détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excé ­
dant pas 1 kg  
3506 10 00  Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, 
conditionnés pour la vente au détail comme colles ou 
adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg  
Pour ce qui concerne la présentation de ces produits, voir 
les notes explicatives du SH, n  o 3506, premier alinéa, 
lettre A. 
Relève par exemple de cette sous-position la colle de 
méthylcellulose consistant en flocons ou grumeaux qui, 
par simple dissolution dans l'eau, donnent un adhésif 
utilisé avec profit dans le collage des papiers peints 
notamment.  
3506 99 00  autres  
Outre les produits mentionnés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 3506, premier alinéa, lettre B, chiffres 1 à 3, cette 
sous-position comprend, par exemple, les colles à base de 
lichen, les colles de farine et les colles d'agar-agar.  
3507  Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni 
comprises ailleurs  
3507 90 90  autres  
Outre les produits mentionnés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 3507, et abstraction faite de la présure et de ses 
concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l' Aspergillus  alka­
line protéase, la présente sous-position comprend, par exem ­
ple, la pénicillinase, l'asparaginase et la 
kallidinogenase (DCI) (kallikréine).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 236  
CHAPITRE 36  
POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; 
ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES 
INFLAMMABLES 
3603 00  Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces 
et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs élec ­
triques  
3603 00 20  Mèches de sûreté  
Cette sous-position ne couvre que les produits décrits dans 
les notes explicatives du SH, n  o 3603, deuxième alinéa, 
intitulé A.  
3603 00 30  Cordeaux détonants  
Cette sous-position ne couvre que les produits décrits dans 
les notes explicatives du SH, n  o 3603, deuxième alinéa, 
intitulé B.  
3604  Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou 
paragrêles et similaires, pétards et autres articles de 
pyrotechnie  
3604 10 00  Articles pour feux d'artifice  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3604, premier alinéa, 
paragraphe 1, lettre a).  
3604 90 00  autres  
Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 3604, premier alinéa, paragraphe 1, lettre b), paragraphe 2 
et deuxième alinéa, la présente sous-position comprend les 
amorces qui servent dans des lampes de sécurité dites à 
flamme destinées à déceler l'apparition du grisou dans les 
galeries de mines. Ces amorces sont disposées sur des 
bandelettes en matière textile d'une largeur réduite (environ 
4 millimètres) et d'une longueur de l'ordre de 35 centimètres. 
Chaque bandelette comporte généralement une trentaine 
d'amorces et est présentée, dans la plupart des cas, lovée 
en rouleau.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 237  
CHAPITRE 37  
PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES 
3702  Pellicules photographiques sensibilisées, non impression ­
nées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le 
carton ou les textiles; pellicules photographiques à déve ­
loppement et tirage instantanés en rouleaux, sensibili ­
sées, non impressionnées  
3702 32 10  Microfilms; films pour les arts graphiques  
Les microfilms relevant de cette sous-position ne diffèrent 
généralement pas des films cinématographiques, mais sont 
utilisés pour la reproduction de documents, image par 
image. Ils sont également utilisés pour la reproduction de 
listings d'ordinateur, ils sont identifiés, dans ce cas, par le 
sigle COM. Les microfilms se présentent généralement en 
largeur de 8, 16 et 35 millimètres et en longueur d'environ 
30, 61, 122 et 305 mètres. 
Les films pour les arts graphiques sont utilisés en impri ­
merie pour la reproduction photomécanique (par exemple 
photolithographie, héliogravure, photochromotypographie, 
photocopie) d'illustrations ou de textes.  
3702 96 10  Microfilms; films pour les arts graphiques  
Voir la note explicative de la sous-position 3702 32 10.  
3702 97 10  Microfilms; films pour les arts graphiques  
Voir la note explicative de la sous-position 3702 32 10.  
3705  Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et 
développées, autres que les films cinématographiques  
3705 00 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les microfilms et les repro ­
ductions, sous une forme réduite, de documents (papiers 
d'affaires, archives, dessins industriels, etc.) obtenus par 
procédé photographique. 
Le microfilm est un film plan (microfiches) ou en rouleaux, 
composé d'un nombre de micro-images. Les microfiches, 
même encadrées, restent classées dans la présente 
sous-position. 
Par contre, les microreproductions sur papier photogra ­
phique, impressionné et développé (sous forme de «micro ­
cartes», livres, etc.), relèvent de la sous-position 4911 91 00.  
3706  Films cinématographiques, impressionnés et développés, 
comportant ou non l'enregistrement du son ou ne 
comportant que l'enregistrement du son  
Ne sont repris dans cette position comme films sonores que 
ceux comportant à la fois sur la même bande l'enregistre ­
ment de l'image et du son. Dans les films sonores en deux 
bandes, même si elles sont présentées ensemble, chacune 
des bandes suit son régime propre, c'est-à-dire que la 
bande ne comportant que l'enregistrement du son est  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 238  
classée dans la sous-position 3706 10 20 ou dans la 
sous-position 3706 90 52 selon la largeur, et la bande 
images entre dans les présentes sous-positions ou dans les 
sous-positions 3706 90 91 ou 3706 90 99 (application de la 
note complémentaire 1 du présent chapitre).  
3706 10 20  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; 
positifs intermédiaires de travail  
Relèvent notamment de cette sous-position: 
1. les films négatifs originaux; 
2. les films positifs intermédiaires de travail, tirés d'après 
les négatifs originaux: dans le processus blanc-noir ils 
sont dénommés «contretypes positifs», «positifs marron», 
«positifs lavande mauve», « master positives », «master­
prints », «fine-grain masterprints », «lavender » ou « dupli­
cating positives », tandis que dans le procédé en couleur 
ils sont appelés «contretypes positifs», «interpositifs» ou 
«intermediate positives »; ils se présentent sur fond légè ­
rement teinté en mauve ou en marron, mais quelquefois 
sur fond non teinté; ces films ne sont normalement pas 
utilisés en projection mais sont destinés à l'établissement 
de duplicatas des négatifs originaux. Toutefois, ils 
peuvent exceptionnellement servir pour visionner, pour 
des travaux de montage ou de postsynchronisation d'un 
film. 
Sont également classés comme positifs intermédiaires de 
travail, les trois séparations positives noir et blanc, 
établies à l'aide de filtres (bleu, vert et rouge), à partir 
du négatif original en couleurs et employées pour obte ­
nir, au moyen de filtres analogues, un internégatif en 
couleurs destiné au tirage des copies positives pour l'ex ­
ploitation; 
3. les duplicatas des négatifs, tirés d'après les films positifs 
intermédiaires de travail et destinés au tirage des copies 
positives pour l'exploitation; ils sont dénommés «contre ­
types négatifs» ou « duplicating negative » dans le 
procédé blanc-noir, et «internégatifs» dans le procédé 
en couleurs (  1 ); 
4. les internégatifs inversibles qui, dans le procédé en 
couleur, sont obtenus directement par inversion à partir 
du négatif original et d'après lesquels seront tirées les 
copies destinées à l'exploitation; 
5. les « matrix films » (rouge, vert, bleu) qui, dans un 
procédé en couleurs, sont obtenus à partir des négatifs, 
et d'après lesquels sont tirées les copies destinées à l'ex ­
ploitation. 
Lorsqu'ils sont d'une largeur de 35 millimètres ou plus, tous 
ces films — à l'exception des « matrix films » — sont carac ­
térisés normalement par une perforation «négative» (en 
tonneau). 
Ceci permet, entre autres, de distinguer les films positifs 
intermédiaires, lorsque leur support n'est pas teinté, des 
films positifs destinés à l'exploitation, qui présentent une 
perforation «positive».  
_____________  
( 1 ) Termes correspondants: — contretype négatif: Dup-Negativ (allemand), dupe negative 
(anglais), controtipi negativi (italien), duplicaat-negatief (néerlandais),— internégatif: 
Zwischennegativ (allemand), intermediate negative, internegative (anglais), internegativi 
(italien), internegatief (néerlandais).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 239
  
Il y a lieu, toutefois, de noter que les films provenant de 
certains pays (ancienne Union soviétique notamment) 
présentent un type unique de perforation (Dubray-Howell), 
ressemblant beaucoup à la perforation positive normale et qui 
se retrouve dans les films négatifs originaux, dans les copies 
positives et négatives intermédiaires, et encore dans les 
copies positives destinées à l'exploitation. 
Les « matrix films » présentent des perforations «positives», 
mais on peut les reconnaître par leur épaisseur (presque 
double de celle des positifs), par leur teinte dominante marron 
et par un certain relief des images.  
3706 10 99  autres positifs  
Relèvent de cette sous-position les films destinés à la 
projection. 
Les films positifs à deux ou plusieurs bandes d'images sont 
à classer d'après la largeur et la longueur du film après 
découpe, c'est-à-dire la largeur et la longueur du film tel 
qu'il sera utilisé pour la projection. 
Par exemple, un film d'une largeur de 35 millimètres (quatre 
bandes de 8 millimètres plus chutes) et d'une longueur de 
100 mètres doit être considéré comme un film de 8 millimè ­
tres d'une longueur de 400 mètres.
  
3706 90 52  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; 
positifs intermédiaires de travail; films d'actualités  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 240  
Voir la note explicative de la sous-position 3706 10 20. 
Le terme «films d'actualités» est défini à la note complé ­
mentaire 2 du présent chapitre.  
3706 90 91 et 
3706 90 99  autres, d'une largeur  
Voir la note explicative de la sous-position 3706 10 99.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 241  
CHAPITRE 38  
PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES 
3801  Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; 
préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous 
forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres 
demi-produits  
3801 10 00  Graphite artificiel  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3801, chiffre 1.  
3801 20 10 et 
3801 20 90  Graphite colloïdal ou semi-colloïdal  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3801, chiffre 2.  
3801 20 90  autre  
Cette sous-position comprend le graphite colloïdal en 
suspension dans l'eau ou dans d'autres milieux que l'huile.  
3801 30 00  Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour 
le revêtement intérieur des fours  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3801, chiffre 3, 
lettre b).  
3802  Charbons activés; matières minérales naturelles activées; 
noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé  
3802 10 00  Charbons activés  
Le charbon activé de cette sous-position présente un indice 
d'iode de 300 (milligrammes d'iode adsorbé par gramme de 
charbon), ou plus, d'après la méthode ASTM D 4607-86.  
3802 90 00  autres  
Les diatomites activées de la présente sous-position, calci ­
nées en présence d'agents frittants tels que le chlorure ou le 
carbonate de sodium [voir les notes explicatives du SH, 
n o 3802, partie A, troisième alinéa, lettre b), chiffre 1], 
présentent généralement les caractéristiques suivantes: 
— elles sont blanches et ne se colorent pas lors d'une 
nouvelle calcination, 
— le pH de leur suspension à 10 % dans l'eau est compris 
entre 7,5 et 10,5, 
— leur perte au feu à 900 degrés Celsius est inférieure à 
0,5 %, 
— leur teneur en sodium exprimée en Na  2 O est supérieure 
à 1,5 %.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 242  
Relèvent de cette sous-position les bentonites activées, 
répondant à la description des terres activées [voir les 
notes explicatives du SH, n  o 3802, partie A, troisième 
alinéa, lettre b), chiffre 3]. Les bentonites activées de la 
présente sous-position se différencient des bentonites natu ­
relles de la sous-position 2508 10 00 par un pH générale ­
ment inférieur à 6 (bentonites acides) ou supérieur à 9,5 
(pour une solution aqueuse à 5 % et après un repos d'une 
heure) avec une teneur en carbonate de sodium supérieure à 
2 % ou une teneur cumulée en sodium et en calcium échan ­
geables supérieure à 80 meq par 100 grammes (bentonites 
sodiques activées). 
Les bentonites rendues organophiles obtenues par exemple 
par addition de stéarylamine relèvent généralement de la 
sous-position 3824 99 96. 
Les bentonites naturelles simplement additionnées de petites 
quantités de carbonate de sodium relèvent de la 
sous-position 3824 99 96.  
3803 00  Tall oil , même raffiné  
3803 00 10  brut  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3803, les deux 
premiers alinéas.  
3804 00 00  Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellu ­
lose, même concentrées, désucrées ou traitées chimique ­
ment, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du  
tall oil  du n  o 3803  
La présente position comprend, entre autres, les lignosul ­
fites. 
Les lignosulfites sont obtenus en concentrant fortement des 
lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose 
par le procédé au bisulfite, ces lessives ayant été préalable ­
ment soumises, le cas échéant, à des traitements chimiques 
appropriés en vue, notamment, de modifier leur acidité ou 
leur alcalinité, leur teneur en cendres, leur couleur et leurs 
propriétés colloïdales.  
3805  Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie 
au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la 
distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; 
dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et 
autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'al ­
pha-terpinéol comme constituant principal  
3805 10 10  Essence de térébenthine  
Ne relève de cette sous-position que le produit provenant 
exclusivement et directement de la distillation, à l'aide de 
vapeur d'eau, des sucs oléorésineux obtenus par gemmage 
des conifères vivants, particulièrement des pins.  
3805 10 30  Essence de bois de pin  
Cette sous-position couvre le produit décrit dans les notes 
explicatives du SH, n  o 3805, deuxième alinéa, chiffre 2, 
lettre a).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 243  
3805 10 90  Essence de papeterie au sulfate  
Cette sous-position couvre le produit décrit dans les notes 
explicatives du SH, n  o 3805, deuxième alinéa, chiffre 2, 
lettre b).  
3805 90 10  Huile de pin  
Cette sous-position couvre le produit décrit dans les notes 
explicatives du SH, n  o 3805, deuxième alinéa, chiffre 5.  
3805 90 90  autres  
La présente sous-position comprend, entre autres, l'essence 
de térébenthine dont (par distillation fractionnée et ensuite 
par mélange des autres fractions) le bêta-pinène a été 
éliminé presque entièrement. Ce produit est commercialisé 
sous la dénomination «essence de térébenthine recons ­
tituée».  
3806  Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence 
de colophane et huiles de colophane; gommes fondues  
3806 10 00  Colophanes et acides résiniques  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3806, intitulé A.  
3806 20 00  Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de 
colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des 
adducts de colophanes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3806, intitulé B.  
3806 30 00  Gommes esters  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3806, intitulé C.  
3806 90 00  autres  
La présente sous-position comprend: 
1. les dérivés des colophanes ou des acides résiniques 
mentionnés dans les notes explicatives du SH, n  o 3806, 
intitulé D, partie I, ainsi que les colophanes dispropor ­
tionnées (dismutées) dont une partie des acides résiniques 
est déshydrogénée et une partie hydrogénée, les amines 
résiniques techniques (la déhydroabiétylamine, par exem ­
ple) et les nitriles résiniques techniques; 
2. l'essence de colophane et les huiles de colophane visées 
dans les notes explicatives du SH, n  o 3806, intitulé D, 
partie II; 
3. les gommes fondues visées dans les notes explicatives du 
SH, n  o 3806, intitulé D, partie III.  
3807 00  Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de 
bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et 
préparations similaires à base de colophanes, d'acides 
résiniques ou de poix végétales  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 244  
3807 00 10  Goudrons de bois  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3807, deuxième 
alinéa, intitulé A, chiffre 1.  
3807 00 90  autres  
La présente sous-position reprend les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 3807, deuxième alinéa, inti ­
tulé A, chiffres 2 et 3, et intitulés B, C et D.  
3808  Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibi ­
teurs de germination et régulateurs de croissance pour 
plantes, désinfectants et produits similaires, présentés 
dans des formes ou emballages de vente au détail ou à 
l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que 
rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches  
3808 91 10 à 
3808 91 90  Insecticides  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3808, intitulé I après 
les astérisques.  
3808 92 10 à 
3808 92 90  Fongicides  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3808, intitulé II après 
les astérisques.  
3808 92 10  Préparations cupriques  
Relèvent par exemple de cette sous-position: 
1. la «bouillie bordelaise» à base de sulfate de cuivre et de 
chaux éteinte, utilisée en agriculture comme 
anticryptogamique; 
2. des préparations à base de chlorure basique et de sulfate 
de cuivre, d'oxychlorure de cuivre, de silicate de cuivre, 
d'acétoarsénite de cuivre, d'oxyde, d'hydroxyde ou de 
carbonate de cuivre, utilisées à la même fin; 
3. des préparations à base de naphténate ou de phosphate de 
cuivre utilisées pour préserver les matières textiles et 
ligneuses des champignons; 
4. des chélates de sels organiques de cuivre avec des savons 
métalliques. 
Ces préparations peuvent se présenter sous forme de 
poudres, solutions ou tablettes, en vrac ou conditionnées 
pour la vente au détail. Elles peuvent contenir, outre des 
composés du cuivre, d'autres substances actives complémen ­
taires telles que des composés du zinc ou du mercure.  
3808 93 90  Régulateurs de croissance pour plantes  
Les régulateurs de croissance pour plantes sont des subs ­
tances qui modifient les processus physiologiques des 
plantes dans une direction volontairement choisie. On les 
applique soit sur les plantes elles-mêmes, soit sur leurs 
parties seulement ou sur le sol. 
Leur action peut porter par exemple: 
a) sur la croissance générale;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 245  
b) sur la grandeur (diminution ou augmentation de la taille); 
c) sur le volume ou sur la forme des tubercules; 
d) sur la distance internodale (amélioration de la résistance 
au vent); 
e) sur le nombre des fruits et leur taille; 
f) sur la teneur des substances de réserve (carbohydrates, 
protéines, matières grasses); 
g) sur l'époque de floraison ou de maturité des fruits; 
h) sur la stérilité des sujets; 
ij) sur le nombre de fleurs femelles. 
On peut classer les régulateurs pour plantes en quatre 
grandes classes: 
1. les auxines qui agissent sur la formation des racines, la 
croissance de la tige et le développement des fruits. La 
plus importante est l'acide indol-3-ylacétique; 
2. les gibbérellines qui, entre autres, favorisent la croissance 
de bourgeons et la floraison. Elles sont toutes dérivées de 
l'acide gibbérillique; 
3. les cytokinines qui, entre autres, favorisent la division 
cellulaire et retardent le vieillissement de la plante. Les 
plus connues sont la kinétine (6-furfurylaminopurine) et 
la zéatine; 
4. les retardateurs de croissance. 
Sont exclus de cette sous-position: 
a) les engrais; 
b) les amendements du sol; 
c) les herbicides, sélectifs ou non (sous-positions 3808 93 11 
à 3808 93 27); 
d) les inhibiteurs de germination (sous-position 3808 93 30).  
3808 94 10 à 
3808 94 90  Désinfectants  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3808, intitulé IV après 
les astérisques, les trois premiers alinéas.  
3809  Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture 
ou de fixation de matières colorantes et autres produits 
et préparations (parements préparés et préparations 
pour le mordançage, par exemple), des types utilisés 
dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie 
du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni 
compris ailleurs  
3809 10 10 à 
3809 10 90  à base de matières amylacées  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 246  
Outre les produits et préparations à base de matières amyla ­
cées décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 3809, 
troisième alinéa, intitulés A, chiffres 1 et 11, et B, chiffres 1 
et 2, il faut classer dans les présentes sous-positions ceux 
qui sont constitués par des mélanges d'amidon avec du 
borax ou de la carboxyméthyl-cellulose (amidon pour 
empeser les chemises), ainsi que ceux formés par des 
mélanges d'amidon soluble et de kaolin, destinés à être 
utilisés en papeterie.  
3809 91 00 à 
3809 93 00  autres  
Relèvent de ces sous-positions les produits et préparations 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 3809, troisième 
alinéa, intitulés A, B et C uniquement s'ils ne sont pas à 
base de matières amylacées. On notera tout particulièrement: 
1. une série d'apprêts utilisés dans l'industrie textile pour 
rendre les tissus infroissables ou irrétrécissables. Parmi 
eux on peut citer l'urée-formaldéhyde, la mélamine- 
formaldéhyde, la glyoxaldiurée-formaldéhyde, précon ­
densés, pour autant qu'ils ne présentent pas les caractères 
de produits de polycondensation au sens du chapitre 39, 
ni ceux de composés de constitution chimique définie 
(chapitre 29). Il faut cependant classer dans les présentes 
sous-positions les solutions aqueuses des produits de l'es ­
pèce de constitution chimique définie (par exemple la 
diméthylolurée, la triméthylolmélamine), lorsqu'un 
parfum a été ajouté pour masquer l'odeur de formol 
provenant de la décomposition partielle du produit; 
2. les apprêts qui donnent aux tissus, outre une imperméa ­
bilisation efficace, une résistance considérable aux huiles 
et à la saleté tout en laissant les tissus perméables à l'air; 
3. les apprêts antistatiques qui sont des préparations aptes à 
s'opposer à l'accumulation de l'électricité statique sur les 
fibres textiles ou sur les tissus. Il s'agit en général de 
préparations formées par des polyélectrolytes hydrosolu ­
bles précondensés, capables de former sur la fibre, à la 
suite d'un bref traitement à température modérée, des 
polycondensats réticulés suffisamment insolubles pour 
résister aux lavages répétés et aux nettoyages à sec. 
Entrent dans cette catégorie les produits formés par un 
polyamide linéaire, hydrosoluble, basique, préparé à 
partir d'un acide dicarboxylique (adipique, succinique, 
téraphtalique, etc.) avec des polyamines contenant un 
ou plusieurs groupes aminiques secondaires (diéthylène ­
triamine, triéthylènetétramine, etc.) et par un produit 
alcoylant (capable de réticuler et donc d'insolubiliser le 
polyamide par traitement approprié à chaud) constitué, 
par exemple, par des dihalogénures particuliers (diiodures 
de polyéthylèneglycol d'un poids moléculaire relative ­
ment faible, épichlorhydrine, etc.); 
4. les apprêts ignifuges qui réduisent l'inflammabilité des 
matières textiles ou du cuir notamment. Ces produits 
sont en général des préparations à base de sels d'ammo ­
nium, d'acide borique, de paraffines chlorées, d'oxyde 
d'antimoine, d'oxyde de zinc, d'autres oxydes métalliques 
et de certains composés organiques azotés et/ou phos ­
phorés.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 247  
3811  Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, 
additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti ­
corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles miné ­
rales (y compris l'essence) ou pour autres liquides 
utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales  
3811 11 10  à base de plomb tétraéthyle  
Relèvent de cette sous-position les préparations dans 
lesquelles le plomb tétraéthyle est le seul composant antidé ­
tonant.  
3811 11 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les préparations dans 
lesquelles le plomb tétraméthyle, le plomb éthyl-méthyl, 
ou un mélange de plomb tétraéthyle et tétraméthyle est le 
seul ou le principal composant antidétonant.  
3815  Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et 
préparations catalytiques, non dénommés ni compris 
ailleurs  
3815 11 00 à 
3815 19 90  Catalyseurs supportés  
Les catalyseurs supportés sont des catalyseurs de type 
courant déposés sur un support généralement par imprégna ­
tion, coprécipitation ou mélange. Ils sont constitués généra ­
lement soit d'une ou plusieurs substances actives déposées 
sur un support, soit de mélanges à base de substances 
actives. Il s'agit dans la majeure partie des cas de certains 
métaux à l'état de poudre très fine ou d'oxydes et d'autres 
composés. Les métaux les plus utilisés sont les métaux du 
groupe VIII (en particulier le cobalt, le nickel, le palladium 
et le platine), le molybdène, le chrome, le cuivre et le zinc. 
Le support est généralement constitué d'alumine, de gel de 
silice, de farine fossile active ou non, de matières céra ­
miques, etc. 
Ces préparations sont utilisées dans de nombreux procédés 
industriels pour la production de composés organiques et 
inorganiques ainsi que dans le raffinage du pétrole (par 
exemple: synthèse de l'ammoniac, hydrogénation des 
matières grasses, hydrogénation des oléfines). 
Appartiennent en outre à cette catégorie de catalyseurs: 
1. certaines préparations à base de composés de métaux de 
transition dont la fonction est de faciliter l'oxydation et 
par conséquent l'élimination sous forme d'anhydride 
carbonique au cours de la combustion, de résidus de 
charbon (dans les chaudières et dans les brûleurs, par 
exemple); 
2. les catalyseurs dits «de postcombustion» destinés à être 
introduits dans les tuyaux d'échappement des véhicules 
automobiles afin de diminuer l'action polluante des gaz 
d'échappement par l'oxydation de l'oxyde de carbone en 
anhydride carbonique et par la transformation d'autres 
produits toxiques (hétérocycliques, par exemple) prove ­
nant de la combustion de l'essence.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 248  
3815 90 10 et 
3815 90 90  autres  
Relèvent de ces sous-positions les mélanges à base de 
composés dont la nature et les proportions varient selon la 
réaction chimique à catalyser. Ils sont généralement 
employés lors de la fabrication des matières plastiques 
sous la dénomination fréquente d'initiateurs, agents de trans ­
fert, terminateurs ou télomères et agents de réticulation. 
Parmi ces produits, il convient de signaler: 
1. les catalyseurs «radicalaires»  
Il s'agit de préparations à base de substances organiques 
qui, dans les conditions de réaction, se décomposent 
lentement en produisant des fragments porteurs d'élec ­
trons libres qui, par collision avec le monomère de 
départ, favorisent l'établissement d'une liaison et la 
formation de nouveaux radicaux libres capables de 
répéter ce processus et de propager la chaîne. 
On trouve ici: 
a) des préparations à base de peroxydes organiques R-O- 
O-R′ (solutions organiques de peroxydes, par exemple 
de peroxydes d'acétyle et de dibenzoyle). Au cours de 
la réaction, il se forme des radicaux RO · et R′O· qui 
agissent en tant qu'activateurs; 
b) des préparations à base d'azocomposés (par exemple 
azobisisobutyronitrile) qui, au cours de la réaction, se 
décomposent avec dégagement d'azote et formation 
de radicaux libres; 
c) des préparations redox (par exemple mélange de 
peroxyde de potassium et de dodécylmercaptan) 
dans lesquelles la formation de radicaux activateurs 
est due à une réaction redox; 
2. les catalyseurs ioniques  
Il s'agit généralement des solutions organiques de 
composés générateurs d'ions capables de s'accrocher à 
la double liaison et de reproduire des sites actifs dans 
le produit qui en résulte. 
Parmi ceux-ci on peut citer: 
a) les catalyseurs du type Ziegler pour la production de 
polyoléfines (par exemple mélange de tétrachlorure de 
titane et de triéthylaluminium); 
b) les catalyseurs du type Ziegler-natta (stéréocataly ­
seurs, catalyseurs orienteurs) comme le mélange de 
trichlorure de titane et de trialkylaluminium pour la 
préparation de polypropylène isotactique et de copo ­
lymères à blocs éthylène-oléfines; 
c) les catalyseurs pour la préparation de polyuréthannes 
(par exemple mélange de triéthylènediamine et de 
composés d'étain); 
d) les catalyseurs pour la préparation des aminoplastes 
(par exemple acide phosphorique dans un solvant 
organique); 
3. les catalyseurs pour les réactions de polycondensation  
Il s'agit de préparations à base de composés divers (tels 
que: mélange d'acétate de calcium et de trioxyde d'anti ­
moine, alcoolates de titane, etc.).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 249  
3821 00 00  Milieux de culture préparés pour le développement et 
l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et 
les organismes similaires) ou des cellules végétales, 
humaines ou animales  
Ne relèvent pas de cette position les œufs même fécondés 
provenant d'élevages certifiés sans pathogènes mais qui 
n'ont pas été préparés pour la culture des 
micro-organismes (n  os 0407 ou 0408).  
3823  Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides 
de raffinage; alcools gras industriels  
3823 11 00  Acide stéarique  
On entend par acide stéarique, au sens de cette 
sous-position, les mélanges d'acides gras industriels, 
solides à la température normale et présentant une teneur 
en acide stéarique pur égale ou supérieure à 30 % mais 
inférieure à 90 % en poids du produits anhydre. 
Les produits de l'espèce ayant une teneur en acide stéarique 
égale ou supérieure à 90 % relèvent de la 
sous-position 2915 70 50.  
3823 12 00  Acide oléique  
On entend par acide oléique, au sens de cette sous-position, 
les mélanges d'acides gras industriels, liquides à la tempé ­
rature normale et présentant une teneur en acide oléique pur 
égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 85 % en poids 
du produit anhydre. 
Les produits ayant une teneur en acide oléique égale ou 
supérieure à 85 % relèvent de la sous-position 2916 15 00.  
3823 13 00  Tall acides gras  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3823, partie A, 
deuxième alinéa, chiffre 3. 
Les produits de l'espèce contenant en poids moins de 90 % 
d'acides gras relèvent du n  o 3803 00.  
3823 70 00  Alcools gras industriels  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3823, partie B. 
Relèvent seulement de cette sous-position les alcools gras 
industriels (mélanges d'alcools acycliques) dans lesquels 
aucun des alcools composants n'égale ou ne dépasse 90 % 
en poids du produit anhydre. 
Les produits de l'espèce, dont un composant en alcool gras 
est égal ou supérieur à 90 %, relèvent généralement du 
n o 2905.  
3824  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et préparations des industries 
chimiques ou des industries connexes (y compris celles 
consistant en mélanges de produits naturels), non 
dénommés ni compris ailleurs  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 250  
3824 10 00  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3824, partie A.  
3824 30 00  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre 
eux ou avec des liants métalliques  
Relèvent de cette sous-position des poudres prêtes à être 
transformées par frittage en «métaux durs». Elles sont 
constituées de mélanges de carbures métalliques entre eux 
(carbures de tungstène, de titane, de tantale, de niobium), 
avec ou sans liant métallique (poudre de cobalt ou de 
nickel), et contenant souvent de petites quantités de paraf ­
fine (0,5 % en poids environ). Même le simple mélange 
d'un des carbures cités, avec le métal servant de liant 
(cobalt ou nickel), est à classer dans cette sous-position, 
tandis que chacun des carbures, pris isolément, relève du 
n o 2849.  
3824 40 00  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3824, partie B, 
septième alinéa, chiffre 3.  
3824 50 10  Béton prêt à la coulée  
Relève de cette sous-position le béton déjà gâché, qui en 
règle générale est transporté par des camions-bétonnières.  
3824 50 90  autres  
Relèvent de la présente sous-position: 
1. le béton qui n'a pas encore été gâché; 
2. le mortier.  
3824 60 11 à 
3824 60 99  Sorbitol, autre que celui du n  o 2905 44  
Sont notamment classées dans ces sous-positions les variétés 
de sorbitol (D-glucitol) dites non cristallisables («NC») qui 
sont obtenues généralement par hydrogénation à haute pres ­
sion à partir de sirop de glucose contenant une certaine 
quantité d'autres oligosaccharides. Leur teneur en sorbitol 
(D-glucitol) se situe entre 60 et 80 % en poids par 
rapport à la matière sèche, les autres composants étant 
essentiellement d'autres polyalcools et oligosaccharides 
partiellement hydrogénés. De ce fait, la tendance à la cris ­
tallisation du sorbitol (D-glucitol) se trouve fortement 
réduite [de là, la dénomination utilisée: «sorbitol (D-gluci ­
tol) non cristallisable»]. 
Le sorbitol répondant aux dispositions de la note 1 du 
chapitre 29 est classé aux sous-positions 2905 44 11 à 
2905 44 99.  
3824 71 00 à 
3824 79 00  Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, 
de l’éthane ou du propane  
Voir les notes explicatives de sous-positions du SH, 
n os 3824 71 à 3824 79.  
3824 99 10  Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de 
pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanola ­
mines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumi ­
neux, thiophénés, et leurs sels  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 251  
Relèvent notamment de cette sous-position: 
1. les sulfonates de pétrole de calcium ou les sulfonates de 
pétrole de baryum qui, généralement, contiennent de 55 à 
70 % en poids d'huile minérale. Ils sont largement 
employés dans la fabrication d'additifs pour huiles miné ­
rales; 
2. les acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, 
thiophénés, obtenus par distillation sèche de certains 
schistes bitumineux suivie d'un traitement à l'acide sulfu ­
rique, destinés à des usages pharmaceutiques et présen ­
tant une teneur totale en soufre dépassant généralement 
9 % en poids, ainsi que leurs sels notamment de calcium.  
3824 99 15  Échangeurs d'ions  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3824, partie B, 
septième alinéa, chiffre 14. 
La présente sous-position comprend les échangeurs d'ions à 
base de charbons sulfonés et certains types d'argiles, à 
condition que celles-ci aient subi des traitements particuliers 
les ayant rendues aptes à être utilisées comme échangeurs 
d'ions (principalement de cations); il faut citer notamment la 
glauconite, qui se présente sous forme d'un gel d'alumino ­
silicates, obtenus à partir d'une marne sableuse naturelle 
d'origine marine. Elle est utilisée principalement pour 
adoucir les eaux. Aux mêmes fins, on utilise aussi les 
produits obtenus à partir de la montmorillonite ou de la 
kaolinite. 
Relèvent également de la présente sous-position les échan ­
geurs d'ions synthétiques tels que les zéolithes artificielles, 
ainsi que les échangeurs à base d'alumine ou de gel de 
silice. 
Ne relèvent pas de la présente sous-position: 
a) le gel de silice pur (sous-position 2811 22 00); 
b) l'alumine pure, même activée (sous-positions 2818 20 00 
ou 2818 30 00); 
c) les zéolithes artificielles ne contenant pas de liants (sous- 
position 2842 10 00), conformément au partie B, 
septième alinéa, chiffre 14), de la note explicative du 
SH, n  o 3824; 
d) l'argile activée (sous-position 3802 90 00).  
3824 99 20  Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les 
tubes ou valves électriques  
On classe ici ce quon appelle les « getters ». On les distingue 
en « flash getters »et en « bulk getters ». Les premiers sont 
volatilisés dans le tube pendant sa fabrication. 
Parmi ceux-ci on peut citer les produits composés de 
baryum, d'une part, et d'aluminium, de magnésium, de 
tantale ou de thorium, etc., d'autre part, sous forme de fils 
ou de pastilles; les compositions constituées par un mélange 
de carbonates de baryum et de strontium sur fil de tantale; le 
béryllate de baryum sur fil de tantale.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 252  
Les seconds sont simplement échauffés mais non volatilisés 
et n'ont qu'une action d'absorption de contact. En général, ils 
sont constitués de métaux purs (tantale, tungstène, zirco ­
nium, niobium, thorium) en fils, petites plaques, etc. et ne 
peuvent par conséquent, en tel cas, être classés dans la 
présente sous-position.  
3824 99 30  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et 
leurs esters  
Les acides naphténiques sont des mélanges allycycliques 
monocarboxyliques qui sont séparés au cours des opérations 
de raffinage d'huiles de pétroles de certaines origines 
(ancienne Union soviétique, notamment). 
La présente sous-position comprend aussi les sels des acides 
naphténiques insolubles dans l'eau (par exemple les sels 
d'aluminium, de baryum, de plomb, de chrome, de calcium, 
de manganèse, de cobalt, de zinc), ainsi que les esters de ces 
mêmes acides.  
3824 99 45  Préparations désincrustantes et similaires  
Relèvent de cette sous-position les produits cités dans les 
notes explicatives du SH, n  o 3824, partie B, septième 
alinéa, chiffre 15, ainsi que les préparations qui dissolvent 
les dépôts calcaires.  
3824 99 50  Préparations pour la galvanoplastie  
Relèvent de cette sous-position, par exemple: des composi ­
tions spéciales pour bains de métallisation, pour bains de 
polissage et produits pour gravure galvanique.  
3824 99 55  Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du 
glycérol (émulsionnants de corps gras)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3824, partie B, 
septième alinéa, chiffre 11.  
3824 99 65  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie 
(autres que ceux visés au n  o 3824 10 00)  
Outre les produits qui sont cités dans les notes explicatives 
du SH, n  o 3824, partie B, septième alinéa, chiffres 6 et 43, 
relèvent encore de cette sous-position, par exemple: 
1. les préparations pour le saupoudrage des boîtes à noyaux 
et des plaques modèles de fonderie, à base de carbonate 
de calcium, de cires et d'un colorant; 
2. les préparations à base de dextrine et de carbonate de 
sodium destinées, après émulsion, au badigeonnage de 
moules d'aciérie; 
3. les sables enrobés d'une mince couche de résine synthé ­
tique, destinés à la fabrication de noyaux de fonderie 
(sable de fonderie); 
4. les produits de dégazage de l'acier; 
5. les agents séparateurs de moulage (à l'exclusion de ceux 
visés au n  o 3403).  
3824 99 70  Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées 
pour la protection des constructions  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 253  
Relèvent de cette sous-position, par exemple: 
1. les produits de protection contre le feu, par exemple des 
produits à base de composés d'ammonium, qui, sous 
l'effet de la chaleur, gonflent et forment de cette façon 
une couche isolante pour les parties de construction; 
2. les produits, généralement à base de silicates, pour 
imprégner les façades comme protection contre l'eau; 
3. les additifs pour béton contre l'infiltration des eaux de la 
nappe phréatique.  
3824 99 92 et 
3824 99 93  Autres produits ou préparations chimiques composés 
principalement de constituants organiques, non 
dénommés ni compris ailleurs  
Aux fins du classement des produits et préparations 
chimiques relevant de ces sous-positions, la quantité d’eau 
ne doit pas être prise en compte. 
Le terme «constituants organiques» s’applique à l’ensemble 
des produits organiques, où qu’ils soient classés. 
Ces sous-positions incluent les huiles oxo et leurs fractions 
soumises, partiellement ou complètement, à estérification, 
alkoxylation, condensation ou hydrolyse. Il s’agit de 
sous-produits de fractions lourdes oxo, issus de procédés 
oxo (y compris de la synthèse oxo), qui englobent les 
sous-produits de l’hydroformylation (réaction Fischer 
Tropsch produisant des aldéhydes à partir d’alcènes) et les 
résidus de distillation issus de la préparation d’alcools oxo. 
Ils contiennent principalement des aldéhydes, des éthers, des 
éthers-alcool, des alcools, des esters et des acides carboxy ­
liques, et éventuellement de faibles quantités d’autres subs ­
tances (par exemple, oléfines et paraffines). 
Ces sous-positions ne comprennent pas les sous-produits de 
fractions légères oxo, qui se composent principalement 
d’oléfines et de paraffines (position 2710).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 254  
SECTION VII  
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; 
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC  
CHAPITRE 39  
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES 
Note 6  Le mot «solutions» employé dans la présente note ainsi que 
dans la note 4 du chapitre 32 ne comprend pas les solutions 
colloïdales  
I. FORMES PRIMAIRES  
Pour l'interprétation du terme «formes primaires», voir la 
note 6 du présent chapitre et les notes explicatives du SH, 
chapitre 39, considérations générales, partie «formes 
primaires».  
3901  Polymères de l'éthylène, sous formes primaires  
3901 10 10 et 
3901 10 90  Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94  
Ne relèvent de ces sous-positions que les homopolymères 
d'éthylène, c'est-à-dire les polymères dans lesquels l'éthylène 
contribue pour 95 % ou plus en poids à la teneur totale du 
polymère. 
La densité du polyéthylène doit être déterminée en utilisant 
un polymère sans additif. 
Le polyéthylène liquide ne relève des présentes 
sous-positions que s'il correspond aux conditions stipulées 
dans la note 3, point a), du présent chapitre. Dans le cas 
contraire, il relève des sous-positions 2710 12 11 à 
2710 19 99. 
Les cires de polyéthylène sont classées au n  o 3404.  
3901 20 10 et 
3901 20 90  Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94  
Voir la note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90.  
3901 90 30 et 
3901 90 80  autres  
Ces sous-positions couvrent, par application de la note 4 et 
de la note de sous-positions 1 du présent chapitre: 
1. les copolymères d'éthylène et d'autres monomères que 
l'acétate de vinyle (par exemple les copolymères d'éthy ­
lène et de propylène), ainsi que les mélanges de poly ­
mères de composition analogue, dans lesquels l'éthylène 
est le comonomère prédominant; 
2. le polyéthylène modifié chimiquement dans les condi ­
tions précisées à la note 5 du présent chapitre (par 
exemple le polyéthylène chloré et le polyéthylène chlo ­
rosulfoné).  
3902  Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes 
primaires  
3902 10 00  Polypropylène  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 255  
Cette sous-position ne couvre pas le polypropylène liquide 
qui ne répond pas aux dispositions de la note 3, point a), du 
présent chapitre (par exemple le tri- et le tétrapropylène) 
(sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99).  
3902 20 00  Polyisobutylène  
Cette sous-position comprend le produit visé dans les notes 
explicatives du SH, n  o 3902, troisième et quatrième alinéas. 
Cette sous-position ne couvre pas le polyisobutylène liquide 
qui ne répond pas aux dispositions de la note 3, point a), du 
présent chapitre (par exemple le tri-isobutylène) (sous-posi ­
tions 2710 12 11 à 2710 19 99).  
3902 30 00  Copolymères de propylène  
Cette sous-position comprend, entre autres, un copolymère 
ou un mélange constitué en poids par 45 % d'éthylène, 
35 % de propylène et 20 % d'isobutylène, étant donné 
que le propylène et l'isobutylène, dont les polymères relè ­
vent du n  o 3902, constituent 55 % du copolymère et que, 
pris ensemble, ils prédominent sur l'éthylène; en outre, c'est 
le propylène, dont les copolymères sont expressément 
mentionnés ici, qui est le monomère prédominant par 
rapport à l'isobutylène (application de la note 4 et de la 
note de sous-positions 1 du présent chapitre). 
Si, dans l'exemple précité, les pourcentages de propylène et 
d'isobutylène sont inversés, le copolymère est exclu de la 
présente sous-position et relève des 
sous-positions 3902 90 10 à 3902 90 90.  
3902 90 10 à 
3902 90 90  autres  
Ces sous-positions comprennent, entre autres, les produits 
dont la désignation commerciale est poly(alpha-oléfines), 
obtenus généralement par faible polymérisation du dec-1- 
ène, ensuite hydrogénation du produit formé et séparation 
par distillation des fractions riches en hydrocarbures C  20 , 
C 30 , C  40 et C  50 . Ces fractions se mélangent entre elles 
pour constituer les différents types de poly(alpha-oléfines) 
commerciales. 
Ce sont des liquides qui ne répondent pas nécessairement au 
critère indiqué dans la note 3, point c), du présent chapitre, 
mais bien aux dispositions de la note 3, point a), de ce 
même chapitre et qui s'utilisent pour remplacer les huiles 
minérales dans la composition d'huiles de graissage synthé ­
tiques et semi-synthétiques donnant à ces produits un indice 
de viscosité plus élevé, un point d'écoulement plus bas, une 
plus grande stabilité thermique, un point d'éclair plus élevé 
et une moins grande volatilité.  
3903  Polymères du styrène, sous formes primaires  
Ne relèvent pas de cette position les polyesters contenant du 
styrène (n  o 3907).  
3903 11 00 et 
3903 19 00  Polystyrène  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . 
3904  Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines 
halogénées, sous formes primaires  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 256  
Un polymère de vinyle est un polymère dont le monomère 
présente la formule
  
lorsque la liaison C-X n'est ni une liaison carbone-carbone, 
ni une liaison carbone-hydrogène.  
3904 10 00  Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres subs ­
tances  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . 
3904 21 00 et 
3904 22 00  autre poly(chlorure de vinyle)  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . 
3904 30 00  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle  
Cette sous-position ne couvre que: 
1. les copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de 
vinyle dans lesquels le chlorure de vinyle est le como ­
nomère prédominant; 
2. les mélanges du poly(chlorure de vinyle) et de poly(acé ­
tate de vinyle) dans lesquels le monomère de chlorure de 
vinyle est prédominant.  
3904 40 00  autres copolymères du chlorure de vinyle  
Cette sous-position comprend, entre autres, les copolymères 
de chlorure de vinyle et d'éthylène dans lesquels le chlorure 
de vinyle est le comonomère prédominant.  
3904 61 00  Polytétrafluoroéthylène  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . 
3904 69 80  autres  
Cette sous-position comprend notamment le poly(chlorotri ­
fluoroéthylène) et le poly(fluorure de vinylidène).  
3906  Polymères acryliques, sous formes primaires  
3906 10 00  Poly(méthacrylate de méthyle)  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . 
3906 90 90  autres  
Cette sous-position couvre notamment le poly(acrylonitrile) 
et les élastomères polyacryliques (ACM) sous formes 
primaires (non vulcanisées). 
Sont exclus de la présente sous-position: 
a) les polymères acryliques qui constituent des échangeurs 
d'ions (n  o 3914 00 00); 
b) les copolymères de l'acrylonitrile qui répondent aux 
dispositions de la note 4 du chapitre 40 (chapitre 40).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 257  
3907  Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous 
formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, poly ­
esters allyliques et autres polyesters, sous formes 
primaires  
Pour ce qui concerne l'interprétation du préfixe «poly» au 
sens de la présente position, voir la note de 
sous-positions 1, point a), chiffre 1 du présent chapitre.  
3907 20 11 à 
3907 20 99  autres polyéthers  
Relèvent également de ces sous-positions les polyéthers 
modifiés (autres que les polyacétals) (voir les notes expli ­
catives du SH, n  o 3907, chiffre 2).  
3907 40 00  Polycarbonates  
Relèvent également de cette sous-position les copolymères 
qui contiennent un composant constitué par du polycarbo ­
nate et un composant constitué par du poly(éthylène téréph ­
talate) si le polycarbonate prédomine (voir les notes expli ­
catives de sous-positions du SH du présent chapitre, inti ­
tulé B, chiffre 1, sixième alinéa).  
3907 61 00 et 
3907 69 00  Poly(éthylène téréphtalate)  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . 
Relèvent également de ces sous-positions les copolymères 
qui contiennent un composant constitué par du polycarbo ­
nate et un composant constitué par du poly(éthylène téréph ­
talate) si le poly(éthylène téréphtalate) prédomine (voir les 
notes explicatives de sous-positions du SH du présent chapi ­
tre, intitulé B, chiffre 1, sixième alinéa).  
3907 61 00  d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus  
Le poly(éthylène téréphtalate) d'un indice de viscosité de 
78 millilitres par gramme ou plus est généralement utilisé 
pour la fabrication de bouteilles. 
L'indice de viscosité est calculé d'après la norme ISO 1628- 
5, en utilisant de l'acide dichloroacétique comme solvant.  
3908  Polyamides sous formes primaires  
3908 10 00  Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12  
La note explicative des sous-positions 3901 10 10 et 
3901 10 90, premier alinéa, est applicable  mutatis mutandis . 
3909  Résines aminiques, résines phénoliques et polyuré ­
thannes, sous formes primaires  
Pour le classement des copolymères constitués par des 
monomères des résines citées dans le libellé de cette posi ­
tion, ainsi que pour le classement de leurs mélanges, voir la 
note 4 du présent chapitre.  
3911  Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, poly ­
terpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits 
mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non 
dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires  
3911 10 00  Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'in ­
dène, résines de coumarone-indène et polyterpènes  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 258  
Le terme «polyterpènes», au sens de cette sous-position, 
désigne des polymères et des mélanges de polymères dans 
lesquels un ou plusieurs monomères terpéniques contribuent 
à 95 % ou plus en poids à la teneur totale du polymère.  
3911 90 11 à 
3911 90 19  Produits de polymérisation de réorganisation ou de 
condensation, même modifiés chimiquement  
Relèvent notamment des présentes sous-positions les 
produits cités dans les notes explicatives du SH, n  o 3911, 
premier alinéa, chiffres 2 à 5.  
3912  Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni 
compris ailleurs, sous formes primaires  
3912 11 00 et 
3912 12 00  Acétates de cellulose  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3912, intitulé B, 
deuxième alinéa, chiffre 1.  
3912 20 11 à 
3912 20 90  Nitrates de cellulose (y compris les collodions)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3912, intitulé B, 
deuxième alinéa, chiffre 2.  
3912 20 11  Collodions et celloïdine  
Le collodion est une solution de nitrocellulose à 12 % en 
poids d'azote dans un mélange d'éther et d'alcool. En se 
desséchant, cette solution laisse une couche élastique de 
nitrocellulose dont la flexibilité peut être augmentée par 
l'addition d'huile de ricin. On peut aussi obtenir un collodion 
par dissolution de nitrocellulose dans l'acétone. Le collodion 
est utilisé pour la préparation d'émulsions photographiques 
et en médecine. 
La celloïdine est obtenue à partir du collodion par évapora ­
tion partielle des solvants; elle est à l'état solide.  
3912 20 19  autres  
Cette sous-position comprend les nitrates de cellulose (nitro ­
celluloses) non plastifiés, autres que collodions et celloïdine, 
même si pour des raisons de sécurité ils sont mouillés – en 
général au moyen d'alcool éthylique ou butylique – ou 
flegmatisés d'une autre manière.  
3912 31 00 à 
3912 39 85  Éthers de cellulose  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3912, intitulé B, 
deuxième alinéa, chiffre 4.  
3912 31 00  Carboxyméthylcellulose et ses sels  
La carboxyméthylcellulose est obtenue par l'action de l'acide 
monochloracétique sur l'alcali-cellulose. Elle est surtout 
employée comme épaississant et colloïde protecteur.  
3912 39 85  autres  
Cette sous-position comprend, par exemple, la méthylcellu ­
lose, l'éthylcellulose, la benzylcellulose et l'hydroxyéthylcel ­
lulose.  
3912 90 10  Esters de la cellulose  
Cette sous-position comprend, par exemple, le propionate de 
cellulose et le butyrate de cellulose.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 259  
3912 90 90  autres  
C'est de cette sous-position que relève la cellulose, non 
dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires. 
En raison de sa présentation commerciale habituelle, la 
cellulose régénérée n'est généralement pas classée ici. 
Sous forme de feuilles minces et transparentes, elle relève 
des n  os 3920 ou 3921 et, sous forme de filaments textiles, 
elle est à ranger dans les chapitres 54 ou 55. 
La présente sous-position couvre également les mélanges 
d'esters et d'éthers de la cellulose (voir la note de 
sous-positions 1 du présent chapitre).  
3913  Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et 
polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés 
chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non 
dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires  
3913 10 00  Acide alginique, ses sels et ses esters  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3913, premier alinéa, 
chiffre 1.  
3913 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 3913, premier alinéa, 
chiffres 2 à 4.  
II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; 
DEMI-PRODUITS; OUVRAGES  
3915  Déchets, rognures et débris de matières plastiques  
Le terme «matières plastiques» est défini dans la note 1 du 
présent chapitre. 
La présente position comprend également: 
1. les déchets, rognures et débris d'une seule matière ther ­
modurcissable, déjà durcie, transformés en formes 
primaires; 
2. les déchets, rognures et débris de matières plastiques 
mélangées (thermoplastiques entre elles, thermodurcis ­
sables, déjà durcies, entre elles, thermoplastiques et ther ­
modurcissables déjà durcies), transformés en formes 
primaires.  
3916  Monofilaments dont la plus grande dimension de la 
coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, 
bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non 
autrement travaillés, en matières plastiques  
3916 90 10  en produits de polymérisation de réorganisation ou de 
condensation, même modifiés chimiquement  
Cette sous-position comprend notamment les monofila ­
ments, joncs, bâtons et profilés en polyesters, en polyamides 
ou en polyuréthannes.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 260  
3916 90 50  en produits de polymérisation d'addition  
Pour ce qui concerne l'interprétation à donner à l'expression 
«produits de polymérisation d'addition», voir les notes expli ­
catives du SH, considérations générales du chapitre 39, 
partie «polymères», deuxième alinéa, chiffre 1. 
Cette sous-position comprend notamment les monofila ­
ments, joncs, bâtons et profilés en polymères de propylène, 
en polymères du styrène ou en polymères acryliques.  
3917  Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, 
raccords, par exemple), en matières plastiques  
Pour l'interprétation des termes «tubes et tuyaux», voir la 
note 8 du présent chapitre.  
3917 29 00  en autres matières plastiques  
Relèvent de cette sous-position les tubes et tuyaux obtenus à 
partir de produits de polymérisation de réorganisation ou de 
condensation, même modifiés chimiquement, par exemple, 
de phénoplastes, d’aminoplastes, d’alkydes et autres poly ­
esters, de polyamides, de polyuréthannes et de silicones 
notamment. 
Relèvent notamment de la présente sous-position les 
produits en produits de polymérisation d’addition, par exem ­
ple, en polytétrahaloéthylène, en polyisobutylène, en poly ­
mères du styrène, du chlorure de vinylidène, d’acétate de 
vinyle ou d’autres esters de vinyle ainsi qu’en polymères 
acryliques.  
3918  Revêtements de sols en matières plastiques, même 
auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux 
ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en 
matières plastiques définis dans la note 9 du présent 
chapitre  
La présente position comprend également les feuilles, non 
perforées, de matières plastiques présentées en rouleaux ou 
sous forme de carreaux ou de dalles et utilisées notamment 
pour recouvrir les courts de tennis ou les terrasses.  
3919  Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres 
formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, 
même en rouleaux  
Pour l'interprétation du terme «auto-adhésif», voir les notes 
explicatives SH, n  o 3919, premier alinéa. Ne relèvent pas de 
cette position les formes plates en matières plastiques, qui 
adhèrent seulement à des surfaces lisses telles que le verre. 
Les produits de cette position comportent fréquemment une 
bande ou une feuille protectrice en papier ou en matières 
plastiques. La présence d'une telle bande ou feuille protec ­
trice est sans influence sur le classement.  
3919 10 12 à 
3919 10 80  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm  
Entrent également dans ces sous-positions les bandes adhé ­
sives munies d'une languette (tirant) et montées sur un 
porte-rouleau qui sert principalement comme conditionne ­
ment de vente au détail et qui, en général, n'est pas réem ­
ployé après épuisement de la bande.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 261  
3919 10 12 à 
3919 10 19  Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou 
synthétique, non vulcanisé  
Ne relèvent des présentes sous-positions que les bandes 
autocollantes à usage d'adhésifs, c'est-à-dire les bandes 
reconnaissables comme étant conçues exclusivement ou 
principalement comme moyen de fixation. Ces bandes 
sont en général utilisées pour l'emballage des marchandises 
et usages similaires.  
3920  Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni 
stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement 
associées à d'autres matières  
Voir la note 10 du présent chapitre. 
Sont exclues de la présente position les bandes ayant une 
largeur apparente n'excédant pas 5 millimètres (chapitre 54). 
La présente position comprend le «papier de pierre», 
composé de poudre minérale (environ 80 % en poids de 
carbonate de calcium) et de plastique (environ 20 % en 
poids de résine artificielle), dans lequel la matière plastique 
confère au produit son caractère essentiel en raison de sa 
souplesse, la poudre minérale ne servant que de matériau de 
remplissage. Le papier de pierre est un matériau comparable 
au papier et qui peut subir les mêmes traitements que ce 
dernier (c’est-à-dire, impression, coupage, pliage et fixation) 
car il possède une densité similaire à celle du papier 
fabriqué à partir de la cellulose. Il convient par exemple 
pour la papeterie, les sachets, les emballages, les adhésifs, 
le papier parchemin, le papier d’emballage et les récipients 
en papier.  
3920 20 80  d'une épaisseur excédant 0,10 mm  
Relèvent de cette sous-position les bandes décoratives du 
type utilisé pour l'emballage, colorées, d'un aspect soyeux, 
obtenues par extrusion des polymères de propylène. 
L'orientation moléculaire des polymères de propylène qui en 
résulte amène le produit à se diviser en donnant des fibrilles 
lorsque la bande est soumise à une traction manuelle dans le 
sens de la longueur, donnant l'impression erronée qu'il s'agit 
d'un produit à base de fibres. 
Ces bandes ont une épaisseur d'environ 0,13 millimètre, 
elles peuvent être imprimées et sont aptes à être frisées. 
Elles sont généralement enroulées sur des bobines et 
commercialisées sous l'appellation «bolduc plastique». 
Elles ont la même utilisation que les bolducs du n  o 5806. 
Ces bandes décoratives sont, en règle générale, nouées lors 
de la confection des emballages. 
Relèvent de cette sous-position les autres bandes du type 
utilisé pour l'emballage, colorées ou non dans la masse, 
obtenues par extrusion des polymères de propylène. 
À la différence des bandes décoratives citées, ces bandes 
n'ont pas un aspect soyeux, elles sont plus épaisses et 
plus rigides et ne sont pas aptes à être frisées. La surface 
peut présenter des reliefs ou des creux et peut porter des 
impressions.  
Ces bandes sont appliquées sous tension autour d’un paquet à 
emballer et leurs extrémités sont alors soudées thermiquement 
ou reliées au moyen d'une attache métallique ou plastique.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 262  
Ne relèvent pas de la présente sous-position les bandes d'une 
largeur apparente n'excédant pas 5 millimètres (sous-posi ­
tion 5404 90 10).  
3920 43 10 et 
3920 43 90  contenant en poids au moins 6 % de plastifiants  
Voir la note de sous-positions 2 du présent chapitre ainsi 
que la note explicative de sous-positions du SH, n  os 3920 43 
et 3920 49.  
3920 49 10 et 
3920 49 90  autres  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 3920 43 et 3920 49.  
3920 73 10  Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinémato ­
graphie ou la photographie  
Relèvent de cette sous-position les feuilles susceptibles de 
servir, en cinématographie ou en photographie, de support 
aux couches sensibles à la lumière.  
3921  Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques  
Voir la note explicative du n  o 3920.  
3921 90 41  sous haute pression, avec couche décorative sur une ou 
sur les deux faces  
Cette sous-position comprend les plaques stratifiées qui sont 
composées de couches de feuilles en matières fibreuses (par 
exemple le papier) imprégnées de matières plastiques ther ­
modurcissables et obtenues par compression sous réchauffe ­
ment et sous une pression de 5 mégapascals ou plus; la ou 
les deux couches extérieures sont colorées ou ont des 
dessins décoratifs (par exemple imitation du bois). 
Les plaques avec une couche décorative sur les deux faces 
sont utilisées, par exemple, comme séparations dans les 
étalages et les vitrines; les plaques avec une couche déco ­
rative sur une face sont utilisées le plus souvent comme 
revêtement de panneaux de particules.  
3923  Articles de transport ou d'emballage, en matières plas ­
tiques; bouchons, couvercles, capsules et autres disposi ­
tifs de fermeture, en matières plastiques  
3923 90 00  autres  
Cette sous-position comprend les filets extrudés sous forme 
tubulaire qui sont des articles d'emballage, commercialisés 
en longueurs indéterminées, qui, après découpage, sont 
généralement destinés à la confection de sacs pour le condi ­
tionnement de certains fruits et légumes tels que pommes, 
oranges, pommes de terre et oignons.  
3924  Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie 
domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en 
matières plastiques  
3924 90 00  autres  
Relèvent de cette sous-position les éponges en cellulose 
régénérée découpées de forme autre que carrée ou rectan ­
gulaire, ainsi que les éponges découpées de forme carrée ou 
rectangulaire meulées sur les bords ou autrement travaillées.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 263  
Ne relèvent pas de cette sous-position: 
a) les éponges naturelles (sous-positions 0511 99 31 et 
0511 99 39); 
b) les éponges simplement découpées de forme carrée ou 
rectangulaire (n  o 3921).  
3925  Articles d'équipement pour la construction, en matières 
plastiques, non dénommés ni compris ailleurs  
Voir la note 11 du présent chapitre.  
3925 20 00  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 3925 20.  
3925 90 10  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure 
aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de 
bâtiment  
Voir la note 11 point ij) du présent chapitre.  
3926 40 00  Statuettes et autres objets d’ornementation  
Cette sous-position comprend les objets d’ornementation 
pour la maison et le jardin composés de poudre minérale 
(environ 59 % en poids de carbonate de calcium), de plas ­
tique (environ 39 % en poids de polyester insaturé) et d’une 
petite quantité d’autres additifs, dans lesquels la matière 
plastique confère au produit son caractère essentiel. La 
poudre minérale est dans ce cas un matériau de remplissage.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 264  
CHAPITRE 40  
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC  
Considération générale  
Pour l'interprétation de la note 4, point a), du présent chapitre, on 
entend par substances non thermoplastiques des substances qui ne 
peuvent pas, de manière répétée, être ramollies par traitement thermique 
et être ainsi mises en forme par moulage ou extrusion.  
4001  Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle 
et gommes naturelles analogues, sous formes primaires 
ou en plaques, feuilles ou bandes  
4001 21 00  Feuilles fumées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4001, partie B, 
chiffre 1, premier alinéa.  
4001 29 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4001, intitulé B, 
chiffre 1, deuxième et quatrième alinéas. 
Cette sous-position comprend notamment les crêpes pâles, 
les crêpes bruns, les feuilles gaufrées, séchées à l'air ( air- 
dried sheets ), les caoutchoucs granulés réagglomérés et les 
caoutchoucs naturels en poudre ou en miettes non agglomé ­
rées ( free-flowing powders ). 
4002  Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc 
dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, 
feuilles ou bandes; mélanges des produits du n  o 4001 
avec des produits de la présente position, sous formes 
primaires ou en plaques, feuilles ou bandes  
4002 99 10  Produits modifiés par l'incorporation de matières plas ­
tiques  
Cette sous-position comprend le caoutchouc visé à la 
note 4, point c), du présent chapitre à l'exclusion du caout ­
chouc naturel dépolymérisé de la sous-position 4002 99 90.  
4002 99 90  autres  
Cette sous-position comprend, entre autres, les caoutchoucs 
acrylonitrile-butadiène carboxylés (XNBR), les caoutchoucs 
acrylonitrile-isoprène (NIR) ainsi que le factice pour caout ­
chouc dérivé des huiles.  
4005  Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes 
primaires ou en plaques, feuilles ou bandes  
4005 20 00  Solutions; dispersions autres que celles du n  o 4005 10  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4005, quatrième 
alinéa, lettre B et cinquième alinéa, chiffre 2.  
4005 91 00  Plaques, feuilles et bandes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4005 quatrième alinéa, 
lettre B et cinquième alinéa, chiffres 3 et 4.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 265  
Relèvent également de cette sous-position les plaques, 
feuilles et bandes, non découpées ou simplement découpées 
de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non vulca ­
nisé, recouvertes sur une face d'une couche de substance 
adhésive. L'apport de la substance adhésive doit être consi ­
déré comme un simple travail de surface au sens de la 
note 9 du présent chapitre. Cette classification n'est pas 
modifiée si la couche de substance adhésive est recouverte, 
pour la protéger, d'une feuille ou d'un ruban en papier, en 
matière textile ou en autre matière.  
4005 99 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4005, quatrième 
alinéa, lettre B et cinquième alinéa, chiffre 5.  
4009  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, 
même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, 
raccords, par exemple)  
4009 12 00  avec accessoires  
Les tubes et tuyaux de cette sous-position peuvent avoir des 
accessoires constitués de matières diverses.  
4009 22 00  avec accessoires  
Voir la note explicative de la sous-position 4009 12 00.  
4009 32 00  avec accessoires  
Voir la note explicative de la sous-position 4009 12 00.  
4009 42 00  avec accessoires  
Voir la note explicative de la sous-position 4009 12 00.  
4011  Pneumatiques neufs, en caoutchouc  
4011 20 10  ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121  
L'indice de charge est toujours indiqué sur le pneu. Il est 
défini par la règlement (CE) N  o 661/2009 du Parlement 
Européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les 
prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité 
générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et 
des systèmes, composants et entités techniques distinctes 
qui leur sont destinés (JO L 200 du 31.7.2009, p. 8).  
4011 20 90  ayant un indice de charge supérieur à 121  
Voir la note explicative de la sous-position 4011 20 10.  
4011 80 00  des types utilisés pour les véhicules et engins de génie 
civil, de travaux miniers et de manutention industrielle  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4011 80.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 266  
4015  Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les 
gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé 
non durci, pour tous usages  
4015 11 00  pour chirurgie  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4015 11. 
La présente sous-position n'est pas limitée aux gants pour 
chirurgie en emballages stériles. Elle comprend également 
les gants qui sont conformes aux normes EN 455-1 et 
EN 455-2 ou équivalentes.  
4015 19 00  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position: 
1) les moufles et gants à crispin pour usages industriels; 
2) les gants pour radiologie, rendus opaques aux rayons X 
par une enduction à base de carbonate de plomb.  
4015 90 00  autres  
Outre les articles cités dans les notes explicatives du SH, 
n o 4015 (à l'exclusion des gants, mitaines et moufles), cette 
sous-position comprend également les vêtements servant à 
protéger contre les radiations ou la pression atmosphérique 
(par exemple combinaisons pressurisées pour aviateurs), à 
condition qu'ils ne soient pas combinés avec des appareils 
respiratoires. Dans le cas contraire, ils relèvent du 
n o 9020 00 00.  
4016  Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci  
4016 91 00  Revêtements de sol et tapis de pied  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4016, deuxième 
alinéa, chiffre 2.  
4016 99 52 à 
4016 99 97  autres  
Indépendamment des articles visés dans les notes explica ­
tives du SH, n  o 4016, deuxième alinéa, chiffres 7 à 14, ces 
sous-positions comprennent également les blocs à poncer 
qui, après avoir été recouverts de papier émeri (remplaça ­
ble), servent à polir à la main certaines pièces.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 267  
SECTION VIII  
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; 
ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE 
VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; 
OUVRAGES EN BOYAUX  
CHAPITRE 41  
PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS 
4101  Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou 
d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou 
autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés 
ni autrement préparés), même épilés ou refendus  
4101 20 10 à 
4101 20 80  Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids 
unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg 
lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, 
salés verts ou autrement conservés  
Les cuirs et peaux des présentes sous-positions restent 
considérés comme entièrs même si la tête et les pattes en 
ont été détachées; en revanche, ils ne peuvent pas avoir été 
refendus, c'est-à-dire divisés en deux ou plusieurs couches 
dans le sens de l'épaisseur.  
4101 20 10  frais  
Relèvent de cette sous-position les cuirs et peaux simple ­
ment séparés de l'animal. Les cuirs et peaux réfrigérés sont 
également classés dans cette sous-position.  
4101 20 30  salés verts  
Relèvent de cette sous-position les cuirs et peaux qui sont 
rendus imputrescibles par simple salage.  
4101 20 50  séchés ou salés secs  
Relèvent de cette sous-position les cuirs et peaux séchés 
(conservés par simple séchage, avec ou sans addition d'an ­
tiseptiques) et les cuirs et peaux salés secs.  
4101 20 80  autres  
Relèvent de cette sous-position les cuirs et peaux chaulés 
(trempés dans un lait de chaux ou recouverts d'un enduit à 
base de chaux), les cuirs et peaux picklés (trempés dans des 
solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide sulfu ­
rique ou d'autres produits chimiques additionnés de sel) et 
les cuirs et peaux autrement conservés.  
4101 50 10 à 
4101 50 90  Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excé ­
dant 16 kg  
Voir les notes explicatives des sous-positions 4101 20 10 à 
4101 20 80.  
4101 50 10  frais  
Voir la note explicative de la sous-position 4101 20 10.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 268  
4101 50 30  salés verts  
Voir la note explicative de la sous-position 4101 20 30.  
4101 50 50  séchés ou salés secs  
Voir la note explicative de la sous-position 4101 20 50.  
4101 50 90  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 4101 20 80.  
4101 90 00  autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs  
Le croupon correspond à la zone du dos et de l'arrière-train 
ou culée; c'est la partie de la peau la plus épaisse et la plus 
résistante, donc la plus précieuse. 
Le demi-croupon est obtenu en divisant le croupon en deux 
suivant la raie du dos.  
4102  Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chau ­
lées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées 
ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées 
ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 
point c) du présent chapitre  
4102 10 10  d'agneaux  
Cette sous-position comprend les peaux ayant une superficie 
maximale à 0,75 mètre carré.  
4102 10 90  d'autres ovins  
Cette sous-position comprend les peaux ayant une superficie 
supérieure à 0,75 mètre carré.  
4102 21 00  picklées  
Pour ce qui concerne les peaux picklées, voir la note expli ­
cative de la sous-position 4101 20 80.  
4103  Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chau ­
lés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni 
parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou 
refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), 
ou 1, point c), du présent chapitre  
4103 20 00  de reptiles  
Cette sous-position comprend notamment les peaux de 
pythons, boas, alligators, caïmans, iguanes, gavials et 
lézards.  
4104  Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris 
les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais 
non autrement préparés  
Voir la note 2 points A) et B) du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 269  
4104 11 10 à 
4104 19 90  à l'état humide (y compris  wet blue ) 
Les cuirs et peaux simplement tannés sont surtout reconnais ­
sables à leur côté chair où l'on peut déceler, en particulier 
sur les bords, un nombre plus ou moins grand de fibres 
d'origine sous-cutanée. Pour cette raison le côté chair 
présente une surface fibreuse et rugueuse. Les cuirs et 
peaux partiellement tannés (prétannés) sont assimilés aux 
cuirs et peaux simplement tannés. 
Les opérations destinées à achever le tannage proprement dit 
et au cours desquelles les cuirs et peaux sont débarrassés 
des produits utilisés pour le tannage et de l'eau qui s'y 
trouvent encore (par exemple lavage, essorage, pressurage, 
séchage et étirage), ne modifient pas le classement de ces 
cuirs et peaux. Ceci vaut également pour le simple refen ­
dage des cuirs et peaux simplement tannés.  
4104 11 10 à 
4104 11 90  pleine fleur, non refendue; côtés fleur  
Les présentes sous-positions comprennent les cuirs et peaux 
comportant leur fleur d'origine (surface externe côté poil) 
telle qu'elle se présente lorsque l'épiderme a été retiré et 
sans qu'aucune pellicule de surface n'ait été ôtée, par 
ponçage ou effleurage, par exemple. 
Ne relèvent de ces sous-positions que les cuirs et peaux qui 
présentent la surface externe (côté poil).  
4104 41 11 à 
4104 49 90  à l'état sec (en croûte)  
Voir la note 2 point B) du présent chapitre ainsi que les 
notes explicatives du SH, considérations générales du 
chapitre 41, partie II, troisième alinéa.  
4104 41 11 à 
4104 41 90  pleine fleur, non refendue; côtés fleur  
Voir la note explicative des sous-positions 4104 11 10 à 
4104 11 90.  
4104 41 11  de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même 
dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par 
unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à 
l'aide de substances végétales, même ayant subi certains 
traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, 
pour la fabrication d'ouvrages en cuir  
Les peaux visées dans la présente sous-position sont des 
peaux simplement tannées à l'aide de substances végétales 
et qui ont subi diverses opérations destinées à en faciliter le 
transport sur de longues distances telles que l'incorporation 
en cours de traitement d'une huile végétale. 
Ces peaux se caractérisent par une structure ferme et serrée 
et une couleur claire due au tannage végétal. Le côté fleur 
de la peau est d'aspect uni et même glacé et le côté chair est 
généralement bien nettoyé par écharnage. Pour pouvoir être 
utilisées dans la fabrication d'articles en cuir, les peaux de 
l'espèce doivent être entièrement retravaillées (détannées si 
l'on peut dire) de telle sorte qu'il est admis de les considérer 
comme des peaux mi-tannées.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 270  
Ces peaux sont principalement importées de l'Inde ou du 
Pakistan (peaux dites de Madras). Elles sont présentées, 
groupées en sizains, en balles pressées entourées de nattes 
de paille et de toile de jute.  
4104 49 11  de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même 
dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par 
unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à 
l'aide de substances végétales, même ayant subi certains 
traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, 
pour la fabrication d'ouvrages en cuir  
Voir la note explicative de la sous-position 4104 41 11.  
4105  Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refen ­
dues, mais non autrement préparées  
Voir la note 2 points A) et B) du présent chapitre.  
4105 10 00  à l'état humide (y compris  wet-blue ) 
Voir la note explicative des sous-positions 4104 11 10 à 
4104 19 90.  
4105 30 10 et 
4105 30 90  à l'état sec (en croûte)  
Voir la note 2 point B) du présent chapitre ainsi que les 
notes explicatives du SH, considérations générales du 
chapitre 41, partie II, troisième alinéa.  
4105 30 10  de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant 
subi certains traitements, mais manifestement non utili ­
sables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir  
Cette sous-position comprend les peaux qui ont été prétan ­
nées végétalement mais qui doivent par la suite faire l'objet 
du tannage proprement dit avant les travaux de corroyage. 
Les peaux simplement tannées à l'aide de substances végé ­
tales peuvent subir diverses opérations destinées à en faci ­
liter le transport sur de longues distances telles que l'incor ­
poration en cours de traitement d'une huile végétale. 
Ces peaux se caractérisent par une structure ferme et serrée 
et une couleur claire due au tannage végétal. 
Ces peaux sont principalement importées de l'Inde ou du 
Pakistan (peaux dites de Madras). Elles sont présentées, 
groupées en sizains, en balles pressées entourées de nattes 
de paille et de toile de jute.  
4105 30 90  autres  
Les présentes sous-positions comprennent notamment les 
peaux d'ovins mégissées qui sont des peaux tannées au 
moyen d'un mélange de sel, d'alun, de jaunes d'œufs et de 
farine. Les peaux mégissées sont surtout utilisées en ganterie 
ou pour la fabrication de chaussures fines.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 271  
4106  Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'ani ­
maux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même 
refendus, mais non autrement préparés  
Voir la note 2 points A) et B) du présent chapitre.  
4106 21 00  à l'état humide (y compris  wet-blue ) 
Voir la note explicative des sous-positions 4104 11 10 à 
4104 19 90.  
4106 22 10 et 
4106 22 90  à l'état sec (en croûte)  
Voir la note 2 point B) du présent chapitre ainsi que les 
notes explicatives du SH, considérations générales du 
chapitre 41, partie II, troisième alinéa.  
4106 22 10  de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant 
subi certains traitements mais manifestement non utilisa ­
bles, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir  
La note explicative de la sous-position 4105 30 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
4106 31 00  à l'état humide (y compris  wet-blue ) 
Voir la note explicative des sous-positions 4104 11 10 à 
4104 19 90.  
4106 32 00  à l'état sec (en croûte)  
Voir la note 2 point B) du présent chapitre ainsi que les 
notes explicatives du SH, considérations générales du 
chapitre 41, partie II, troisième alinéa.  
4106 40 10  à prétannage végétal  
Cette sous-position comprend les cuirs et peaux qui ont été 
prétannés végétalement mais qui doivent par la suite faire 
l'objet du tannage proprement dit avant les travaux de 
corroyage. 
Ces cuirs et peaux se caractérisent par une structure ferme et 
serrée et une couleur claire due au tannage végétal.  
4106 91 00  à l'état humide (y compris  wet-blue ) 
Voir la note explicative des sous-positions 4104 11 10 à 
4104 19 90.  
4106 92 00  à l'état sec (en croûte)  
Voir la note 2 point B) du présent chapitre ainsi que les 
notes explicatives du SH, considérations générales du 
chapitre 41, partie II, troisième alinéa.  
4107  Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement 
et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris 
les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres 
que ceux du n  o 4114 ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 272  
Les cuirs et peaux de cette position peuvent être soit 
travaillés après tannage (corroyés, teints, grainés ou gaufrés, 
traités pour avoir l'aspect du daim, imprimés, glacés, satinés, 
etc.), soit parcheminés (voir les notes explicatives du SH, 
considérations générales du chapitre 41, partie III).  
4107 11 11 à 
4107 11 90  pleine fleur, non refendue  
Les cuirs et peaux de ces sous-positions n'ont pas été 
refendus (c'est-à-dire sciés dans le sens de l'épaisseur), 
même s'ils ont été égalisés, c'est-à-dire aplanis par enlève ­
ment des rugosités et excroissances du côté chair.  
4107 11 11  Box-calf  
Le «box-calf» est une peau de veau tannée au chrome ou 
parfois par des procédés combinés, puis teinte et polie, 
utilisée pour la confection d'empeignes de chaussures ou 
de certains articles de maroquinerie (sacs à main, serviettes, 
etc.). Cette peau présente une grande souplesse.  
4107 12 11  Box-calf  
Voir la note explicative de la sous-position 4107 11 11.  
4107 91 10 et 
4107 91 90  pleine fleur, non refendue  
Voir la note explicative des sous-positions 4107 11 11 à 
4107 11 90.  
4107 91 10  pour semelles  
Du fait de son utilisation, qui nécessite fermeté et résistance, 
le cuir dit «à semelle»ne reçoit pas de nourriture. Le 
corroyage de ce cuir est dénommé «corroyage à l'eau» par 
opposition au «corroyage en gras» qui s'applique aux cuirs 
nourris. Les principales façons qui lui sont données se rédui ­
sent au buttage (nettoyage du côté cuir), mise au vent, 
battage par chocs répétés, et cylindrage par pression. 
Voir aussi les notes explicatives du SH, n  o 4107, troisième 
alinéa.  
4112 00 00  Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et 
cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refen ­
dus, autres que ceux du n  o 4114  
La note explicative du n  o 4107 est applicable  mutatis 
mutandis . 
4113  Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et 
cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et 
cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parche ­
minés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, 
autres que ceux du n  o 4114  
La note explicative du n  o 4107 est applicable  mutatis 
mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 273  
4115  Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en 
plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et 
autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir 
reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ou ­
vrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir  
Le cuir reconstitué est fabriqué à partir de fibres de cuir et 
d'agents liants. On ajoute parfois, en vue d'obtenir des 
propriétés particulières, des matières feutrables telles que 
les fibres cellulosiques, synthétiques ou de coton. La part 
représentée par ce type de fibres doit néanmoins rester nette ­
ment inférieure à 50 % pour que les marchandises puissent 
être classées en tant que «plaques, feuilles ou bandes, même 
enroulées», sous le n  o 4115. Les fibres de cuir se composent 
de dérayures contenant du chrome, de particules blanchis ­
santes végétales ou de chutes de cuir. Le principal liant 
utilisé est le latex naturel. 
Le cuir reconstitué est utilisé principalement dans l'industrie 
de la chaussure pour la fabrication des contreforts, des 
trépointes, des semelles intérieures, des semelles inter ­
médiaires et des semelles extérieures des chaussons. Les 
autres domaines d'utilisation sont l'industrie de la 
maroquinerie-bagagerie (par exemple pour les contreforts 
de valises, les cartables, les compartiments de 
porte-documents ou de portefeuilles) et le secteur technique 
(manchettes et matériaux d'étanchéité, etc.).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 274  
CHAPITRE 42  
OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE 
SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET 
CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX 
4202  Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de 
toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, carta ­
bles, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils 
photographiques, caméras, instruments de musique ou 
armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs 
isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses 
de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, 
portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à ciga ­
rettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour arti ­
cles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à 
poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, 
en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières 
plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou 
en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure 
partie, de ces mêmes matières ou de papier  
Pour ce qui concerne l'interprétation de l'expression «surface 
extérieure» voir la note complémentaire 1 du présent chapi ­
tre ainsi que la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4202 11, 4202 21, 4202 31 et 4202 91. 
La présente position comprend les housses intégrales de 
raquettes, munies ou non d'une poignée ou d'une bandou ­
lière. 
Toutefois, la présente position ne comprend pas les housses 
pour têtes de raquettes de tennis ou de badminton, clubs de 
golf, etc., confectionnées en tissu (habituellement recouvert 
de matières plastiques) comportant ou non une poche pour 
le logement des balles (n  o 6307).  
4202 11 10 et 
4202 11 90  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir recons ­
titué  
Pour ce qui concerne l'interprétation de l'expression «cuir 
reconstitué», voir les notes explicatives du SH, n  o 4115, 
partie I.  
4202 12 11 et 
4202 12 19  en feuilles de matières plastiques  
Si le matériau extérieur d'un contenant est un matériau 
composite dont la couche extérieure perceptible à l'œil nu 
est une feuille de matière plastique (tissu de matière textile 
associé à une feuille de matière plastique, par exemple), le 
classement dans les présentes sous-positions est opéré indé ­
pendamment du fait que cette feuille ait été fabriquée avant 
la fabrication du matériau composite ou que la couche de 
matière plastique ait été obtenue par enduction ou recouvre ­
ment d'un matériau (tissu de matière textile, par exemple) 
avec de la matière plastique, sous réserve que la couche 
extérieure perceptible à l'œil nu présente un aspect similaire 
à celui d'une feuille de matière plastique rapportée, préala ­
blement fabriquée.  
4202 22 10  en feuilles de matières plastiques  
Voir la note explicative des sous-positions 4202 12 11 et 
4202 12 19.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 275  
4202 31 00 à 
4202 39 00  Articles de poche ou de sac à main  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4202 31, 4202 32 et 4202 39. 
Ces sous-positions comprennent également les étuis pour 
téléphones portables qui, par leur nature et leur conception, 
constituent des articles de poche ou de sac à main. 
Les étuis pour téléphones mobiles de ces sous-positions sont 
couverts par la première partie du libellé de la position et 
peuvent dès lors être constitués de n’importe quelle matière. 
Ils peuvent être conçus pour s’adapter à un modèle particu ­
lier de téléphone mobile ou à différents modèles de télé ­
phones mobiles ayant les mêmes dimensions. 
Ils peuvent comporter ou non un mécanisme de fermeture. 
Ils enrobent le téléphone mobile, en couvrant sa face arrière, 
ses côtés et sa face avant, afin de le protéger. Les étuis 
simples couvrant uniquement la face arrière et les côtés du 
téléphone mobile sont toutefois exclus, étant donné qu’ils ne 
présentent pas les caractéristiques des étuis du n  o 4202, et 
sont classés en fonction de leur matière constitutive. 
Ces sous-positions ne comprennent cependant pas les étuis, 
même munis de supports, destinés aux tablettes, 
mini-tablettes ou livres électroniques qui, en raison de leur 
taille, ne sont pas considérés comme des articles de poche 
ou de sac à main (classement dans les sous-positions 
4202 91 80 à 4202 99 00, selon la matière constitutive). 
Ces étuis sont couverts par la première partie du libellé de 
la position et peuvent être constitués de n’importe quelle 
matière.  
4202 32 10  en feuilles de matières plastiques  
Voir la note explicative des sous-positions 4202 12 11 et 
4202 12 19.  
▼M1 
4202 91 à 
4202 99  Autres  
Ces sous-positions couvrent les «nécessaires de correspon ­
dance» (voir également les notes explicatives du système 
harmonisé relatives à la position 4202, quatrième alinéa, 
qui mentionnent les «nécessaires de correspondance» 
parmi les exemples de «contenants similaires» visés par la 
deuxième partie du libellé de la position 4202). 
Les nécessaires de correspondance sont généralement 
renforcés et conçus pour un usage prolongé. Ils comportent 
habituellement une ou plusieurs poches et des pinces 
permettant de tenir un bloc-notes, des papiers, du matériel 
d’écriture, etc. 
Les nécessaires de correspondance peuvent être fermés au 
moyen d’une fermeture à glissière située sur l’ensemble de 
leur pourtour ou au moyen d’une bande élastique, d’une 
boucle (ou sangle) de fermeture ou d’un rabat avec une 
fermeture à pression. La présence d’un dispositif de ferme ­
ture et le type de fermeture ne constituent cependant pas un 
critère déterminant pour le classement des nécessaires de 
correspondance dans la position 4202. Les nécessaires de 
correspondance sans dispositif de fermeture doivent égale ­
ment être classés dans cette position.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 276  
Des exemples de nécessaires de correspondance des 
sous-positions 4202 91 à 4202 99 figurent ci-dessous:  
Illustration 1  Illustration 2  Illustration 3
  
▼M9 
4202 91 80 et 
4202 92 19 et 
4202 92 98 et 
4202 99 00  autres  
Ces sous-positions comprennent les «housses pour vête ­
ments» conçues pour le transport des vêtements. Ces 
housses sont constituées de matériaux durables et sont adap ­
tées à un usage prolongé. Elles sont équipées d’une ou 
plusieurs poignée(s) de transport. Généralement, afin de 
faciliter leur transport, les housses peuvent être pliées et 
leurs moitiés maintenues ensemble par des boutons, des 
attaches ou des fermetures à glissière. En plus d’être habi ­
tuellement dotées d’une fermeture à glissière à l’avant, elles 
sont généralement équipées de fermetures, de comparti ­
ments, de poches, etc. supplémentaires. 
Toutefois, les «housses pour vêtements» simples servant au 
rangement et/ou à la protection et/ou au transport de courte 
durée de vêtements (par exemple, après nettoyage à sec) 
sont exclues (classement selon leur matière constitutive, 
généralement au n  o 3926 ou au n  o 6307). Voir également 
les notes explicatives du SH, n  o 6307, chiffre 6. Ces housses 
ne sont généralement pas équipées de poignées de transport 
et ne présentent habituellement qu’une fermeture à glissière 
à l’avant pour placer les vêtements et une ouverture pour 
introduire un cintre.  
▼B 
4202 92 11 à 
4202 92 19  en feuilles de matières plastiques  
Voir la note explicative des sous-positions 4202 12 11 et 
4202 12 19.  
4203  Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou 
reconstitué  
4203 10 00  Vêtements  
La présente sous-position comprend les vêtements, y 
compris les vêtements de travail, en cuir naturel ou recons ­
titué tels que manteaux, paletots, gilets, pantalons et tabliers. 
Elle comprend également les peaux et les assemblages de 
peaux constituant des articles incomplets ou non finis mais 
reconnaissables néanmoins comme vêtements.  ▼M1
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 277  
4203 21 00 à 
4203 29 90  Gants, mitaines et moufles  
Sont également compris dans les présentes sous-positions 
les gants, les mitaines et les moufles simplement découpés 
en forme. 
Les bandes en cuir naturel découpées dans une forme déter ­
minée et destinées à la fabrication de gants, mais dans 
lesquelles le pouce et les doigts n’ont pas encore été décou ­
pés, sont à classer à la sous-position 4205 00 90.  
4203 21 00  spécialement conçus pour la pratique de sports  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4203 21. 
Entrent également dans la présente sous-position les gants 
d'escrime, de cricket, de base-ball et les gants découpés sur 
le dessus pour coureurs cyclistes.  
4203 29 10  de protection pour tous métiers  
Les gants, mitaines et moufles de protection compris dans 
cette sous-position sont généralement destinés à protéger les 
mains pendant le travail. C'est pourquoi dans bien des cas, à 
la différence des gants de ville, ils sont faits de cuir épais et 
résistant qui, ordinairement, n'a subi aucun traitement 
postérieur au tannage. Les gants de protection présentent 
également souvent un côté rugueux; ils peuvent être munis 
de crispins ou de manchettes servant à la protection du 
poignet et de l'avant-bras. 
Restent classés dans la présente sous-position les gants de 
protection dont seule la partie inférieure est en cuir.  
4203 29 90  autres  
Relèvent également de la présente sous-position les gants, 
mitaines et moufles qui, bien que portés dans l'exercice d'un 
sport, ne présentent pas les caractéristiques fonctionnelles 
exigées des gants spécialement conçus pour la pratique de 
sports dans la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4203 21. 
Relèvent également de la présente sous-position les gants de 
l'espèce dont la partie inférieure et les entre-doigts sont en 
cuir et la partie supérieure en autre matière.  
4203 30 00  Ceintures, ceinturons et baudriers  
Relèvent également de cette sous-position les ceintures dites 
«multipoches» consistant en articles en cuir munis d'une ou 
de plusieurs pochettes avec fermeture.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 278  
4203 40 00  autres accessoires du vêtement  
Cette sous-position comprend, entre autres, les bretelles, les 
bracelets de protection de l'articulation du poignet, les 
cravates, les bretelles de culottes dites tyroliennes. 
Par contre, les lacets de souliers ne sont pas considérés 
comme des accessoires du vêtement et sont à classer à la 
sous-position 4205 00 90. De même sont exclus de la 
présente sous-position les bracelets constituant des articles 
de bijouterie de fantaisie (n  o 7117) ainsi que les bracelets de 
montres (n  o 9113).  
4205 00  Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué  
4205 00 11  Courroies de transmission ou de transport  
Relèvent notamment de la présente sous-position les 
produits visés dans les notes explicatives du SH, n  o 4205, 
deuxième alinéa, chiffres 1, à l'exclusion des godets pour 
transporteurs.  
4205 00 19  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position les godets 
pour transporteurs et les produits visés dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 4205, deuxième alinéa, chiffre 2.  
4205 00 90  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4205, troisième alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 279  
CHAPITRE 43  
PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES 
4301  Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et 
autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les 
peaux brutes des n  os 4101, 4102 ou 4103  
Pour l'interprétation du terme «brutes», voir les notes expli ­
catives du SH, n  o 4301, avant-dernier alinéa.  
4301 80 00  autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues 
ou pattes  
Cette sous-positions comprend les peaux de phoques ou 
d'otaries (de bébés phoques harpés («à manteau blanc») 
ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu», par exam ­
ple), de loutres de mer ou de nutries (ragondins). 
Les peaux de bébés phoques harpés («à manteau blanc») 
sont entièrement blanches. 
Les peaux de bébés phoques à capuchon («à dos bleu») sont 
blanches avec une bande dorsale large qui va de la tête à la 
queue, de couleur gris-bleu. 
La pelleterie d'otarie est souvent désignée sous le nom 
impropre de «loutre de mer». L'otarie possède un beau 
pelage soyeux et serré, d'un noir brillant dans l'ensemble, 
couvrant un duvet doré et tournant au brun rougeâtre ou 
orangé sur la poitrine et le dessous du corps. 
Le pelage de la loutre de mer est brun-noir, vaguement 
moucheté de blanc et son duvet est d'une merveilleuse 
finesse en même temps que d'une grande solidité. 
Du fait de la position dorsale des mamelles, la peau du 
ventre des nutries est à peu près seule employée comme 
fourrure de même que, pour préparer la pelleterie et 
dépouiller l'animal, l'incision se pratique sur la longueur 
du dos. La pelleterie, de couleur brun noirâtre sur le 
ventre, plus claire sur le dos et les flancs, porte des jarres 
abondants et effilés et un duvet fin, épais et laineux. 
Les principaux félidés sauvages visés ici sont le guépard, le 
jaguar, le lynx, la panthère (ou le léopard) et le puma.  
4301 90 00  Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en 
pelleterie  
Cette sous-position comprend non seulement les parties qui 
correspondent aux abats (têtes, queues, pattes), mais aussi 
les rognures et chutes de toutes sortes. Ces articles servent à 
la préparation de nappettes utilisées dans la confection de 
fourrures de seconde qualité.  
4302  Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, 
queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), 
non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres 
matières), autres que celles du n  o 4303 ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 280  
4302 11 00 à 
4302 19 99  Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou 
pattes, non assemblées  
Relèvent également de ces sous-positions les peaux (de 
mouton, par exemple) simplement débarrassées de la tête, 
des pattes ou de la queue, même égalisées sur les bords, non 
coupées ni autrement façonnées mais qui ont été tannées et 
teintes et sont notamment utilisées comme tapis.  
4302 19 41  de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de 
bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)  
Voir la note explicative de la sous-position 4301 80 00.  
4302 20 00  Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets 
et chutes, non assemblés  
Les «déchets et chutes» repris dans cette sous-position 
consistent en rognures et autres déchets provenant de la 
confection de pelleteries ou de l'assemblage de pelleteries 
ou de leurs parties en forme de carrés, rectangles, trapèzes 
ou croix.  
4302 30 10  Peaux dites «allongées»  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4302, premier alinéa, 
chiffre 2, deuxième paragraphe. 
Les peaux dites «allongées» peuvent également être obte ­
nues à partir des peaux: 
— coupées diagonalement en bandes étroites et réassem ­
blées dans leur ordre primitif, 
— coupées en forme d'escalier et réassemblées.  
4302 30 25 à 
4302 30 99  autres  
Ces sous-positions comprennent notamment, sous réserve 
qu'il n'y ait pas adjonction d'autres matières: 
1. les assemblages en nappes, sacs, carrés, croix ou présen ­
tations similaires de morceaux, déchets et chutes repris à 
la sous-position 4302 20 00 ou de pelleteries entières; 
2. les corps (bodies) destinés à la confection de vestes et de 
manteaux de fourrures et constitués généralement de trois 
assemblages distincts de peaux: l'un, en forme de trapèze 
isocèle à grande base curviligne, dans lequel sera 
découpé le dos, les autres, de forme rectangulaire, dans 
lesquels seront découpés le devant et les manches.  
4302 30 51  de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de 
bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)  
Voir la note explicative de la sous-position 4301 80 00.  
4303  Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en 
pelleteries  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 281  
4303 10 10 et 
4303 10 90  Vêtements et accessoires du vêtement  
Voir la note 4 du présent chapitre.  
4303 10 10  en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau 
blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)  
Cette sous-position comprend les vêtements et accessoires 
du vêtement en peaux des sous-positions 4302 19 41 ou 
4302 30 51.  
4303 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4303, troisième et 
quatrième alinéas.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 282  
SECTION IX  
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET 
OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE 
VANNERIE  
CHAPITRE 44  
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS 
4401  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou 
sous formes similaires; bois en plaquettes ou en parti ­
cules; sciures, déchets et débris de bois, même agglo ­
mérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou 
sous formes similaires  
4401 11 00 et 
4401 12 00  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou 
sous formes similaires  
Aucune dimension limite n'est assignée aux rondins et aux 
bûches à considérer comme bois de chauffage. C'est, en fait, 
l'état des bois et leur mode de présentation qui les différen ­
cient des bois du n  o 4403 (voir à ce sujet les notes expli ­
catives du SH, n  o 4401, exclusion b). 
Ne sont pas compris dans ces sous-positions les sciures, 
déchets et débris de bois, même manifestement destinés au 
chauffage (sous-positions 4401 31 00, 4401 39 00, 
4401 40 10 ou 4401 40 90).  
4401 21 00 et 
4401 22 00  Bois en plaquettes ou en particules  
Voir la note 1, points a) et c), du présent chapitre ainsi que 
les notes explicatives du SH, n  o 4401, premier alinéa, para ­
graphe B.  
4401 31 00 et 
4401 39 00  Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme 
de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires  
Voir la note 1, points a) et c), du présent chapitre. 
Ces sous-positions ne comprennent pas la farine de bois, 
telle qu'elle est définie par la note complémentaire 1 du 
présent chapitre (n  o 4405 00 00).  
4401 40 10 et 
4401 40 90  Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés  
Voir la note explicative des sous-positions 4401 31 00 et 
4401 39 00.  
4403  Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris  
4403 11 00 et 
4403 12 00  traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres 
agents de conservation  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
nos 4403 11 et 4403 12.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 283  
L'injection et l'imprégnation des bois ne sont, en fait, que 
des variantes d'un même traitement destiné essentiellement à 
assurer une meilleure conservation des bois (durabilité) ou à 
leur conférer certaines propriétés spéciales (par exemple à 
les rendre ignifuges ou à les soustraire aux effets du retrait). 
Le traitement d'injection ou d'imprégnation doit avoir pour 
effet principal d'assurer la conservation à long terme, par 
exemple, des poteaux de conifères. 
Le traitement peut être pratiqué soit par trempage prolongé 
en cuve ouverte, à chaud, les poteaux étant laissés dans le 
liquide jusqu'à refroidissement, soit en autoclave par action 
du vide et de la pression. 
Parmi les principaux produits utilisés, on peut mentionner 
des produits organiques tels que huile de créosote, dinitro ­
phénols et dinitrocrésols. 
Les poteaux en bois, peints ou vernis, relèvent également de 
cette sous-position.  
4403 21 10  Grumes de sciage  
Les grumes de sciage ont, entre autres, les caractéristiques 
physiques suivantes: 
— une forme cylindrique et des fibres droites sans cour ­
bures majeures, 
— un diamètre égal ou supérieur à 15 centimètres. 
Elles sont généralement destinées à être sciées ou fendues 
longitudinalement pour la fabrication de sciages ou de 
traverses pour voies ferrées ou pour la production de feuilles 
de placage (essentiellement par déroulage ou tranchage).  
4403 23 10  Grumes de sciage  
Voir la note explicative de la sous-position 4403 21 10.  
4403 25 10  Grumes de sciage  
Voir la note explicative de la sous-position 4403 21 10.  
4403 41 00 à 
4403 49 85  autres, de bois tropicaux  
Voir également la note explicative de sous-positions relative 
aux noms de certains bois tropicaux dans les considérations 
générales des notes explicatives du SH du présent chapitre. 
Voir également l'annexe aux notes explicatives du SH du 
présent chapitre.  
4403 49 35  Okoumé et sipo  
L'okoumé est presque exclusivement fourni par les forêts du 
Gabon. Son bois est tendre et de couleur rose saumon, à 
texture fibreuse et à contrefil irrégulier, rappelant un peu 
l'acajou mais avec des teintes bien plus pâles. L'arbre 
fournit des billes cylindriques bien conformées qui se 
prêtent admirablement au tranchage et au déroulage, d'où 
son emploi principal dans la fabrication des feuilles de 
placage.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 284  
4403 95 10  Grumes de sciage  
Voir la note explicative de la sous-position 4403 21 10.  
4403 97 00  de peuplier ( Populus  spp.)  
Relèvent de cette sous-position toutes les espèces du genre  
Populus . 
Le bois du peuplier est clair, léger, très tendre. Il est utilisé 
pour des travaux de menuiserie (intérieur de meubles, 
caisses d'emballage) et pour faire des contre-plaqués. 
Après les conifères, il est le principal fournisseur de cellu ­
lose pour pâtes à papier.  
4404  Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, 
appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement 
dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni 
autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches 
d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et 
similaires  
Les bois en éclisses, lames, rubans et similaires se différen ­
cient notamment des feuilles de placage du n  o 4408 par 
leurs faibles dimensions et par la nature du bois utilisé 
(bois tendre ordinaire, généralement).  
4404 20 00  autres que de conifères  
Relèvent de cette sous-position, entre autres, les copeaux de 
bois (d'ordinaire de hêtre ou de noisetier) utilisés en vinai ­
grerie ou pour la clarification des liquides et qui ressemblent 
à des rubans ou lames de bois enroulés.  
4405 00 00  Laine (paille) de bois; farine de bois  
Pour l'interprétation des termes «farine de bois», voir la note 
complémentaire 1 du présent chapitre.  
4406  Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires  
4406 11 00 et 
4406 12 00  non imprégnées  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4406 11 à 4406 92.  
4406 91 00 et 
4406 92 00  autres  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4406 11 à 4406 92.  
4407  Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou 
déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm  
Pour l'interprétation des termes «tranchés ou déroulés», voir 
les notes explicatives du SH, n  o 4408, deuxième et troi ­
sième alinéas.  
4407 11 20 et 
4407 12 20  rabotés  
Ces sous-positions ne comprennent pas: 
a) les bois sciés auxquels on a enlevé certaines aspérités au 
moyen d'un rabotage sommaire laissant subsister les 
traces de la scie (sous-positions 4407 11 90, 4407 12 90 
et 4407 19 90);  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 285  
b) les bois sciés longitudinalement ne comportant pas de 
traces de sciage compte tenu des particularités des bois 
en question et de l'état de l'évolution des techniques de 
travail de ces bois. L'absence de ces traces est le résultat 
d'un travail purement accessoire au sciage nécessaire 
pour des raisons techniques et dont le but n'est pas de 
faciliter l'utilisation ultérieure des bois en faisant 
disparaître ces traces (sous-positions 4407 11 90, 
4407 12 90 et 4407 19 90).  
4407 19 20  rabotés  
Voir la note explicative des sous-positions 4407 11 20 et 
4407 12 20.  
4407 11 90 et 
4407 12 90  autres  
Ces sous-positions ne comprennent pas les jeux complets de 
planchettes en bois scié, tranché ou déroulé d'une épaisseur 
supérieure à 6 millimètres, destinés à l'assemblage de 
caisses et cageots. Ces jeux de planchettes sont rangés 
dans le n  o 4415, même si certains éléments accessoires 
tels que les parties pour renforcer les coins ou les pieds, 
manquent. Il convient à ce sujet de se reporter aussi à la 
note explicative du n  o 4415.  
4407 19 90  autres  
Voir la note explicative des sous-positions 4407 11 90 et 
4407 12 90.  
4407 21 10 à 
4407 29 98  de bois tropicaux  
Voir également la note explicative de sous-positions du SH 
relative aux noms de certains bois tropicaux, reprise dans les 
considérations générales des notes explicatives du SH du 
présent chapitre. Voir également l'annexe aux notes explica ­
tives du SH du présent chapitre.  
4408  Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par 
tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués 
ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés 
longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, 
poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épais ­
seur n'excédant pas 6 mm  
4408 31 11 à 
4408 39 95  de bois tropicaux  
Voir également la note explicative de sous-positions du SH 
relative aux noms de certains bois tropicaux, reprise dans les 
considérations générales des notes explicatives du SH du 
présent chapitre. Voir également l'annexe aux notes explica ­
tives du SH du présent chapitre.  
4409  Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assem ­
blées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, 
chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simi ­
laires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces 
ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout  
4409 10 11  Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour 
tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4409, cinquième 
alinéa, chiffre 4.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 286  
Sont exclus de cette sous-position les bois moulurés obtenus 
en superposant une moulure à une pièce de bois ou à une 
autre moulure (n  os 4418 ou 4421).  
4409 10 18  autres  
Relèvent, entre autres, de cette sous-position: 
1. les bois filés et les ronds en bois pour chevilles, qui sont 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 4409, 
cinquième alinéa, chiffre 5; 
2. les lames et frises pour parquets, profilées (rainées et 
languetées, par exemple). 
Les lames et frises simplement rabotées, poncées ou 
assemblées en bout (par exemple par jointure digitale), 
relèvent des n  os 4407 ou 4408. Quant aux lames et frises 
plaquées ou contre-plaquées, elles sont classées au 
n o 4412.  
4409 29 10  Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour 
tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires  
Voir la note explicative de la sous-position 4409 10 11.  
4409 29 91 et 
4409 29 99  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 4409 10 18.  
4410  Panneaux de particules et panneaux dits «oriented 
strand board» (OSB) et panneaux similaires (par 
exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières 
ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres 
liants organiques  
4410 11 50  recouverts en surface de plaques ou de feuilles décora ­
tives stratifiées en matière plastique  
Relèvent de cette sous-position notamment les panneaux de 
particules en bois qui sont revêtus avec les matières sous 
haute pression de la sous-position 3921 90 41.  
4410 11 90  autres  
Relèvent de cette sous-position notamment les panneaux de 
particules revêtus de matière plastique, de peinture, de 
papier, de matières textiles ou de métal, autres que ceux 
repris dans les sous-positions 4410 11 30 et 4410 11 50.  
4410 90 00  autres  
Comme autres matières ligneuses que le bois visées ici, on 
peut citer la bagasse, le bambou, la paille de céréales ainsi 
que des déchets de lin ou de chanvre.  
4411  Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières 
ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'au ­
tres liants organiques  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 287  
4411 12 10 à 
4411 14 90  Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4411, deuxième 
alinéa, lettre B, premier tiret.  
4411 12 10  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface  
Aux fins de classement dans cette sous-position, le sablage 
n'est pas à considérer comme une ouvraison mécanique.  
4411 13 10  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface  
Voir la note explicative de la sous-position 4411 12 10  
4411 14 10  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface  
Voir la note explicative de la sous-position 4411 12 10  
4411 92 10 et 
4411 92 90  d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm  3 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4411, deuxième 
alinéa, lettre B, chiffre 1.  
4411 92 10  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface  
Voir la note explicative de la sous-position 4411 12 10.  
4411 93 10 et 
4411 93 90  d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm  3 mais n'ex ­
cédant pas 0,8 g/cm  3 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4411, deuxième 
alinéa, lettre B, chiffre 2.  
4411 93 10  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface  
Voir la note explicative de la sous-position 4411 12 10.  
4411 94 10 et 
4411 94 90  d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm  3 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4411, deuxième 
alinéa, lettre B, chiffres 2 et 3.  
4411 94 10  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface  
Voir la note explicative de la sous-position 4411 12 10.  
4412  Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simi ­
laires  
Les contre-plaqués de conifères présentent souvent, sur leur 
face extérieure, des défauts (creux, par exemple) qui sont 
réparés, au cours du processus de fabrication, au moyen de 
matériaux tels que des incrustations de bois, du mastic de 
remplissage en matières plastiques, etc. 
De tels matériaux ne sont pas considérés comme des 
matières additionnelles et ne confèrent pas au 
contre-plaqué le caractère d'un article relevant d'autres posi ­
tions.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 288  
Les contre-plaqués de la présente position peuvent être non 
poncés ou avoir subi une opération complémentaire de 
ponçage. Les termes «non poncés» recouvrent le «ponçage 
léger», qui a pour but, simplement, de traiter les irrégularités 
dues au rapiéçage, au colmatage ou à l'obturation. 
Voir également la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4412 10, 4412 31, 4412 33, 4412 34 et 4412 39. 
Les panneaux de bois contre-plaqués, de bois plaqués ou de 
bois stratifiés similaires, destinés à recouvrir le sol (voir 
notamment le paragraphe 4 des notes explicatives du SH 
n o 4412) ne couvrent que les panneaux qui présentent une 
couche supérieure de placage de moins de 2,5 millimètres 
d'épaisseur (fine feuille de placage). 
Exemple d'un produit typique composé de trois couches:
  
Si ces panneaux présentent une couche supérieure de 
placage d'une épaisseur de 2,5 millimètres ou plus, ils 
sont exclus de cette position (sous-position 4418 73 10, 
4418 73 90, 4418 74 00 ou 4418 75 00).  
4412 94 10 et 
4412 94 90  à âme panneautée, lattée ou lamellée  
Pour l'interprétation des termes «âme panneautée», «âme 
lattée», «âme lamellée», voir les notes explicatives du SH, 
n o 4412, premier alinéa, chiffre 3, premier tiret.  
4413 00 00  Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou 
profilés  
Les essences les plus communément traitées en vue de leur 
«densification» sont le hêtre, le charme, le robinier et le 
peuplier.  
4415  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simi ­
laires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; 
palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de 
chargement, en bois; rehausses de palettes en bois  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 289  
4415 10 10  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simi ­
laires  
Cette sous-position comprend les jeux complets de plan ­
chettes — non montés — en bois scié, tranché ou déroulé, 
destinés à la fabrication de caisses, cageots, etc., importés en 
un seul envoi, même si les fonds, les côtés, les couvercles et 
les fermetures sont groupés par séries. 
En revanche, les jeux non complets sont classés comme 
suit: 
1. les parties assemblées de matériel d'emballage telles que 
les fonds, les couvercles, etc., faites de planchettes de 
bois scié, tranché ou déroulé, clouées ou assemblées de 
toute autre manière, relèvent de la 
sous-position 4421 99 99; 
2. les planchettes non assemblées suivent leur régime 
propre (par exemple n  os 4407 ou 4408). 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 4415, 
partie I.  
4415 10 90  Tambours (tourets) pour câbles  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4415, partie II.  
4415 20 20 et 
4415 20 90  Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de 
chargement; rehausses de palettes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4415, parties III et IV.  
4416 00 00  Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnel ­
lerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains  
Les futailles ont un corps plus ou moins renflé au milieu et 
possèdent en principe deux fonds. Les cuves, cuveaux, 
baquets ne possèdent généralement qu'un fond mais 
peuvent être munis de couvercles amovibles. 
Les merrains sont fabriqués principalement des bois de 
châtaignier ou de chêne. 
Par parties, on entend entre autres les douves ou douvelles 
et les fonçures. 
Les douves ou douvelles sont des planches planées, à profil 
plus ou moins cintré, amincies ou chanfreinées à l'une de 
leurs extrémités au moins et munies d'une rainure, dite 
«jable», destinée à permettre l'assemblage. 
Les fonçures sont chantournées à la circonférence et taillées 
en double biseau de façon à pouvoir s'insérer dans la ligne 
des «jables».  
4417 00 00  Outils, montures et manches d'outils, montures de 
brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; 
formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en 
bois 
Voir la note 5 du présent chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 290  
Cette position comprend également les manches de pinceaux 
ou de blaireaux.  
4418  Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour 
construction, y compris les panneaux cellulaires, les 
panneaux assemblés pour revêtement de sol et les 
bardeaux ( shingles  et shakes ), en bois  
4418 20 10 à 
4418 20 80  Portes et leurs cadres, chambranles et seuils  
Relèvent par exemple de ces sous-positions les panneaux à 
âme épaisse, en bois stratifiés pour autant qu'ils aient subi 
des ouvraisons les rendant exclusivement utilisables comme 
portes (présentant, par exemple, des évidements pour 
poignées, serrures ou gonds). 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les panneaux non 
ouvrés, également dénommés «ébauches de portes à âmes 
épaisses», même si leurs bords (en longueur ou largeur) sont 
plaqués (n  o 4412).  
4418 40 00  Coffrages pour le bétonnage  
Les coffrages compris dans cette sous-position sont des 
assemblages employés pour des travaux de bétonnage de 
toutes sortes (par exemple pour fondations, murs, planchers, 
colonnes, piliers, poteaux, éléments de tunnels, etc.)., 
Généralement les coffrages sont fabriqués à partir de types 
de bois résineux (planches, poutres, etc.). Ne relèvent toute ­
fois pas de la présente sous-position les panneaux fabriqués 
à partir du bois contre-plaqué (pour obtenir des surfaces 
lisses), même s'ils sont enduits sur une ou sur les deux 
faces et si leur utilisation comme coffrages pour le béton ­
nage n'est pas mise en doute (n  o 4412).  
4418 50 00  Bardeaux ( shingles  et shakes ) 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4418, septième et 
huitième alinéas.  
4418 73 10 à 
4418 79 00  Panneaux assemblés pour revêtement de sol  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4418, sixième alinéa.  
4418 73 10 et 
4418 74 00  pour sols mosaïques  
Les présentes sous-positions comprennent les panneaux pour 
revêtement de sol qui sont composés d'une couche dite 
d'usure constituée de lames, frises, planches, etc., assem ­
blées sur un support approprié en bois, en bois aggloméré, 
en papier, en matière plastique, en liège, etc. 
Voir la note explicative du n  o 4412. 
Voir également la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4418 74.  
4418 75 00  autres, multicouches  
Voir la note explicative des sous-positions 4418 73 10 et 
4418 74 00.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 291  
4418 99 10  en bois lamellés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4418, quatrième 
alinéa.  
4418 99 90  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les panneaux 
cellulaires en bois, décrits dans les notes explicatives du 
SH, n  o 4418, cinquième alinéa.  
4420  Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis 
pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en 
bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; arti ­
cles d'ameublement en bois ne relevant pas du 
chapitre 94  
4420 90 10  Bois marquetés et bois incrustés  
Cette sous-position couvre les panneaux en bois marquetés 
ou en bois incrustés. 
La véritable marqueterie consiste habituellement en un 
collage sur un support de bois de surfaces minces en bois 
ou en autres matières (métal commun, écaille, ivoire, etc.) à 
des fins décoratives.  
4421  Autres ouvrages en bois  
4421 99 99  autres  
Sont notamment compris dans cette sous-position: 
1. les assemblages de planches constituant une partie de 
caisses d'emballage en bois (couvercles, etc.); 
2. les étagères en bois, même non assemblées, pour autant 
qu'elles ne présentent pas le caractère de meubles; 
3. les clôtures de jardins, etc., faites d'un lattis cloué en 
croix puis étiré (système accordéon); 
4. les brochettes et baguettes appointées, de divers types, 
utilisées pour la présentation de certains mets (rollmops, 
etc.). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 292  
CHAPITRE 45  
LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE 
4501  Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de 
liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé  
4501 10 00  Liège naturel brut ou simplement préparé  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4501, chiffre 1.  
4501 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4501, chiffres 2 et 3.  
4502 00 00  Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en 
cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou 
rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives 
pour bouchons)  
Relèvent notamment de cette position les revêtements 
muraux, en rouleaux, constitués de liège naturel de faible 
épaisseur sur un support en papier.  
4503  Ouvrages en liège naturel  
4503 10 10 et 
4503 10 90  Bouchons  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4503 10.  
4504  Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège 
aggloméré  
4504 10 11  pour vins mousseux, même avec rondelles en liège 
naturel  
Relèvent de la présente sous-position les bouchons cylin ­
driques destinés à fermer les bouteilles de vin mousseux. 
Leur diamètre étant sensiblement supérieur à celui du col de 
la bouteille, ils y sont donc fortement comprimés. Après 
usage (c'est-à-dire lorsque la bouteille est débouchée), ils 
prennent la forme illustrée dans la note explicative des 
sous-positions 2204 21 06 à 2204 21 09. 
Ces bouchons pour bouteilles de vin mousseux se compo ­
sent souvent d'une partie supérieure en liège aggloméré et 
d'une partie inférieure (c'est-à-dire celle qui entre en contact 
avec le vin mousseux) en liège naturel:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 293  
4504 10 19  autres  
Relèvent de la présente sous-position les bouchons cylin ­
driques en liège aggloméré utilisés pour fermer d'autres 
bouteilles que les bouteilles de vin mousseux. 
Sont exclus de la présente sous-position les disques en liège 
de faible épaisseur qui assurent l'étanchéité des capsules de 
bouteilles (sous-positions 4504 10 91 et 4504 10 99).  
4504 10 91 et 
4504 10 99  autres  
Relèvent également des présentes sous-positions les disques 
en liège aggloméré utilisés comme fonds de capsules.  
4504 90 20  Bouchons  
Relèvent de la présente sous-position les bouchons en liège 
aggloméré de formes autres que cylindrique. Ils peuvent par 
exemple être de forme tronconique ou être percés en leur 
centre:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 294  
CHAPITRE 46  
OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE 
4601  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même 
assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et arti ­
cles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, 
à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exem ­
ple) 
4601 21 10 à 
4601 29 90  Nattes, paillassons et claies en matières végétales  
Ces sous-positions comprennent: 
1. les nattes grossières en paille tissée ou parallélisée, à plat, 
comme les nattes de protection utilisées en horticulture; 
2. les nattes de Chine, ainsi que les nattes fabriquées de la 
même manière et utilisées aux mêmes fins. 
Par nattes de Chine, il faut entendre les nattes fabriquées 
directement à partir de tiges ou de lanières de plantes de 
la famille des cypéracées ( Lepironia mucronata ); elles se 
présentent brutes ou teintes (le plus souvent en rouge). 
Ces nattes sont tissées: la chaîne qui réunit les tiges ou 
les rubans végétaux est constituée par des ficelles ou des 
fils séparés les uns des autres par de larges intervalles. 
Les nattes sont habituellement fabriquées à la pièce, 
bordées ou non d'un ruban en matière textile; elles sont 
souvent expédiées du pays d'origine en rouleaux formés 
d'un certain nombre de nattes cousues bout à bout; 
3. les paillassons grossiers tels que ceux utilisés en 
horticulture; 
4. les claies (en paille ou en roseau, par exemple), 
employées aux mêmes fins que les nattes grossières 
visées ci-dessus mais pouvant également servir dans la 
construction des clôtures et des chaussées.  
4602  Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à 
partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des 
articles du n  o 4601; ouvrages en luffa  
4602 11 00  en bambou  
Cette sous-position comprend les ouvrages en matières 
végétales visés dans les notes explicatives du SH, n  o 4602, 
premier alinéa, chiffres 1 et 2, par exemple les tapis consti ­
tués de petites nattes de la sous-position 4601 21, réunies 
entre elles à l'aide de liens.  
4602 19 10  Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de 
protection  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4602, deuxième 
alinéa, chiffre 8.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 295  
4602 19 90  autres  
Relèvent de cette sous-position: 
1. les ouvrages en matières végétales visés dans les notes 
explicatives du SH, n  o 4602, premier alinéa, chiffre 2, 
par exemple les tapis constitués de petites nattes de la 
sous-position 4601 21, réunies entre elles à l'aide de 
liens; 
2. les ouvrages en luffa. Le luffa ou zouffa ou loofah, dit 
aussi éponge végétale, classé à la 
sous-position 1404 90 00, est constitué par le tissu cellu ­
laire d'une espèce de cucurbitacée exotique ( Luffa cylin ­
drica ). ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 296  
SECTION X  
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES 
CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS 
ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS  
CHAPITRE 47  
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES 
CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS 
ET REBUTS)  
Considérations générales  
Pour l'interprétation des termes «mi-blanchies ou blanchies», voir les 
notes explicatives du SH, considérations générales du présent chapitre, 
quatrième alinéa.  
Une pâte est à considérer comme mi-blanchie ou blanchie si, après sa 
fabrication, elle a été soumise à un traitement plus ou moins poussé 
destiné à en augmenter la blancheur (réflectance) notamment par élimi ­
nation ou modification plus ou moins accentuée des matières colorant la 
pâte ou par simple incorporation d'agents fluorescents.  
4701 00  Pâtes mécaniques de bois  
4701 00 10  Pâtes thermomécaniques de bois  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4701, quatrième 
alinéa, dernier paragraphe.  
4701 00 90  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4701, quatrième 
alinéa, les trois premiers paragraphes.  
4703  Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres 
que les pâtes à dissoudre  
Voir la note 1 du présent chapitre.  
4703 11 00  de conifères  
Relèvent principalement de cette sous-position les pâtes 
obtenues à partir du pin, du sapin ou de l'épicéa.  
4703 19 00  autres que de conifères  
Les pâtes de la présente sous-position sont obtenues à partir 
du peuplier et du tremble, mais aussi de bois plus durs tels 
que le hêtre, le châtaignier, l'eucalyptus et certains bois 
tropicaux. Les fibres en sont généralement plus courtes 
que celles des pâtes de conifères.  
4703 21 00  de conifères  
Voir la note explicative de la sous-position 4703 11 00.  
4703 29 00  autres que de conifères  
Voir la note explicative de la sous-position 4703 19 00.  
4704  Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes 
à dissoudre  
Les notes explicatives du n  o 4703 et de ses sous-positions 
sont applicables  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 297  
4706  Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton 
recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières 
fibreuses cellulosiques  
Voir les notes explicatives du SH, considérations générales 
du présent chapitre, troisième alinéa.  
4706 10 00  Pâtes de linters de coton  
Les pâtes de linters de coton, qui ont généralement une 
haute teneur en alpha-cellulose (98 à 99 % en poids) et 
une très faible teneur en cendres (environ 0,05 % en 
poids), se distinguent des linters de coton seulement 
pressés sous forme de feuilles ou plaques et relevant de la 
sous-position 1404 20 00, par le fait que leurs fibres, ayant 
été soumises à une cuisson sous pression pendant plusieurs 
heures dans une solution de soude caustique, se présentent 
sous forme plus ou moins digérée, tandis que les fibres de 
linters de coton de la sous-position 1404 20 00 n'ayant pas 
subi les mêmes traitements ont généralement conservé leur 
structure et leur longueur initiales.  
4707  Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)  
Ne relèvent pas de cette position les rouleaux de papier dont 
les couches extérieures ont été partiellement imprégnées 
d'eau ou autrement endommagées (chapitre 48).  
4707 10 00  Papiers ou cartons  kraft  écrus ou papiers ou cartons 
ondulés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4707 10, 4707 20 et 4707 30.  
4707 20 00  autres papiers ou cartons obtenus principalement à 
partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la 
masse  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4707 10, 4707 20 et 4707 30. 
Cette sous-position couvre, d'une part, les déchets (chutes, 
rognures, par exemple) provenant de la fabrication ou de la 
transformation du papier ou bien venant des imprimeries et, 
d'autre part, les cartes et bandes perforées usagées. Ce 
groupe homogène de papiers à recycler comprend presque 
exclusivement du papier non maculé.  
4707 30 10 et 
4707 30 90  Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de 
pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés 
similaires, par exemple)  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4707 10, 4707 20 et 4707 30.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 298  
CHAPITRE 48  
PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN 
PAPIER OU EN CARTON  
Considérations générales  
Restent classés dans les sous-positions concernées des positions 4801 à 
4811 les rouleaux de papier dont les couches extérieures ont été partiel ­
lement imprégnées d'eau ou autrement endommagées.  
4801 00 00  Papier journal, en rouleaux ou en feuilles  
Voir la note 4 du présent chapitre ainsi que les notes expli ­
catives du SH, n  o 4801.  
4802  Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types 
utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins 
graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes 
à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de 
forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres 
que les papiers des n  os 4801 ou 4803; papiers et 
cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la 
main)  
Voir la note 5 du présent chapitre.  
4802 10 00  Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la 
main)  
Voir les notes explicatives du SH, considérations générales, 
intitulé B, ainsi que n  o 4802, deuxième et troisième alinéas.  
4802 40 10 et 
4802 40 90  Papiers supports pour papiers peints  
Ce sont des papiers blancs ou colorés, collés, apprêtés, 
d'une structure épaisse mais souple et d'une surface 
rugueuse. Ces papiers sont aptes à recevoir sur une face, 
soit une couche, soit une impression, soit les deux, l'autre 
face étant appelée à recevoir une colle ou un autre adhésif. 
Ces supports doivent être aptes aux opérations de transfor ­
mation en papier peint et de pose.  
4803 00  Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour 
serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour 
serviettes ou pour papiers similaires à usages domes ­
tiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, 
gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés 
en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles  
4803 00 10  Ouate de cellulose  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4803, premier alinéa, 
chiffre 2, deuxième paragraphe. 
La formation ouverte de la nappe de fibres de cellulose 
laisse apercevoir par transparence la présence de petits trous.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 299  
4803 00 31 et 
4803 00 39  Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tis ­
sue», d'un poids, par pli, au mètre carré  
En ce qui concerne le terme «papier crêpe», voir les notes 
explicatives du SH, n  o 4808, premier alinéa, chiffre 2. 
La formation fermée de la nappe de fibres de cellulose 
implique une structure plus compacte et plus homogène 
que celle de la ouate de cellulose.  
4804  Papiers et cartons  kraft , non couchés ni enduits, en 
rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n  os 4802 
ou 4803  
Pour ce qui concerne les termes «papiers et cartons  kraft », 
voir la note 6 du présent chapitre. 
Les papiers et cartons  kraft  présentent une grande résistance 
mécanique. Ils sont généralement sans charge et d'un degré 
de collage assez élevé, presque toujours opaques, le plus 
souvent frictionnés (c'est-à-dire calandrés d'un seul côté), 
et portent ordinairement des vergeures apparentes. 
Les papiers et cartons  kraft  constituent d'excellents produits 
d'emballage. Ils sont également utilisés comme papier pour 
câbles électriques, pour le recouvrement des cartons ondu ­
lés, pour la fabrication de fils de papier et de papiers ou de 
cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés.  
4804 11 11 à 
4804 19 90  Papiers et cartons pour couverture, dits  kraftliner  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre et la 
note explicative correspondante du SH.  
4804 21 10 à 
4804 29 90  Papiers  kraft  pour sacs de grande contenance  
Voir la note de sous-positions 2 du présent chapitre et la 
note explicative correspondante du SH.  
4804 31 51  servant d'isolant pour des usages électrotechniques  
Relèvent notamment de cette sous-position les papiers 
condensateurs et les papiers câbles. 
Les papiers condensateurs sont des papiers minces entrant 
dans la composition du diélectrique des condensateurs élec ­
triques. Les fibres entrant dans la composition de ces 
papiers subissent un raffinage poussé, afin que la porosité 
de la feuille soit réduite à un minimum tandis que tout corps 
étranger (surtout métallique) est soigneusement éliminé. 
Les papiers câbles sont destinés à isoler les câbles élec ­
triques entrant dans la composition des bobines de trans ­
formateurs ou à servir d'isolants pour d'autres usages élec ­
trotechniques. Ils doivent présenter des propriétés isolantes 
très poussées et être exempts par conséquent de toute parti ­
cule métallique, d'acides ou d'autres impuretés conductrices 
du courant électrique.  
4804 41 91  Papiers et cartons, dits  saturating kraft  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 300  
Ces papiers et cartons sont composés principalement de 
fibres de bois. Le poids au mètre carré est compris entre 
185 grammes exclus et 225 grammes exclus. Ils sont géné ­
ralement présentés en bobines d'une laize comprise entre 
125 centimètres exclus et 165 centimètres exclus. Leur 
indice de porosité, mesuré selon la norme TAPPI (Technical 
Association of the Pulp and Paper Industry) au porosimètre 
Gurley, est inférieur à 13 secondes pour le passage de 
100 centimètres cubes d'air et de 40 secondes pour le 
passage de 300 centimètres cubes d'air. 
Ces papiers et cartons se comportent comme le papier 
buvard. Après avoir tracé des traits à l'encre au tire-ligne, 
on peut immédiatement passer le doigt sur le papier sans 
provoquer l'étalement de l'encre. 
Ces papiers et cartons sont spécialement conçus pour être 
imprégnés de résines synthétiques en vue de la fabrication 
des plaques stratifiées sous haute pression.  
4805  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en 
rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison 
complémentaire ou de traitements autres que ceux 
stipulés dans la note 3 du présent chapitre  
4805 11 00  Papier mi-chimique pour cannelure  
Voir la note de sous-positions 3 du présent chapitre.  
4805 12 00  Papier paille pour cannelure  
Voir la note de sous-positions 4 du présent chapitre.  
4805 19 10  Wellenstoff  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4805 19.  
4805 24 00 et 
4805 25 00  Testliner  (fibres récupérées)  
Voir la note de sous-positions 5 du présent chapitre.  
4805 30 00  Papier sulfite d'emballage  
Voir la note de sous-positions 6 du présent chapitre.  
4805 40 00  Papier et carton filtre  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4805 40.  
4805 50 00  Papier et carton feutre, papier et carton laineux  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 4805 50.  
4806  Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, 
papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers 
calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou 
en feuilles  
4806 10 00  Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4806, les quatre 
premiers alinéas.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 301  
4806 20 00  Papiers ingraissables ( greaseproof ) 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4806, cinquième à 
huitième alinéas.  
4806 30 00  Papiers-calques  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4806, neuvième 
alinéa.  
4806 40 10 et 
4806 40 90  Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés trans ­
parents ou translucides  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4806, dixième et 
onzième alinéas.  
4808  Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement 
par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perfo ­
rés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des 
types décrits dans le libellé du n  o 4803  
4808 10 00  Papiers et cartons ondulés, même perforés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4808, chiffre 1.  
4808 40 00  Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés 
ou perforés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4808, chiffres 2, 3 
et 4.  
4808 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4808, chiffres 2, 3 
et 4.  
4809  Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres 
papiers pour duplication ou reports (y compris les 
papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou 
pour plaques  offset ), même imprimés, en rouleaux ou en 
feuilles  
4809 20 00  Papiers dits «autocopiants»  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4816, partie A, 
chiffre 2, sous réserve que soient remplis les critères de 
dimension prévus dans la note 8 du présent chapitre.  
4809 90 00  autres  
Cette sous-position comprend les produits mentionnés aux 
notes explicatives du SH, n  o 4816, partie A, chiffre 1, ainsi 
que les autres papiers pour duplication ou reports, par 
exemple les papiers à transfert thermique ainsi que les 
papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou 
pour plaque  offset , sous réserve que soient remplis les 
critères de dimension prévus dans la note 8 du présent 
chapitre.  
4810  Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres subs ­
tances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec 
ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou 
enduction, même coloriés en surface, décorés en surface 
ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée 
ou rectangulaire, de tout format  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 302  
4810 13 00 à 
4810 19 00  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'im ­
pression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obte ­
nues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 
ou dont 10 % au plus en poids de la composition 
fibreuse totale sont constitués par de telles fibres  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4810 13, 4810 14, 4810 19, 4810 22 et 4810 29.  
4810 22 00 à 
4810 29 80  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'im ­
pression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % 
en poids de la composition fibreuse totale sont constitués 
par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou 
chimico-mécanique  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 4810 13, 4810 14, 4810 19, 4810 22 et 4810 29.  
4810 22 00  Papier couché léger, dit  LWC  
Voir la note de sous-positions 7 du présent chapitre.  
4810 92 10 à 
4810 92 90  multicouches  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4805, deuxième 
alinéa, chiffre 2.  
4811  Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres 
de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, 
coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en 
rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, 
de tout format, autres que les produits des types décrits 
dans les libellés des n  os 4803, 4809 ou 4810  
La présente position comprend certain couvre-parquets, non 
appropriés comme revêtements muraux, dont le support est 
en papier ou en carton. 
Toutefois, la présente position ne comprend pas les produits 
pouvant servir à la fois comme couvre-parquets et comme 
revêtements muraux (n  o 4823).  
4811 10 00  Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés  
Cette sous-position couvre, par exemple, les feuilles pour 
l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles 
de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation 
d'une feuille mince d'aluminium. 
En sont, en revanche, exclues les plaques pour toitures 
constituées par un support en carton feutre noyé dans l'as ­
phalte (ou un produit similaire) ou recouvert sur ses deux 
faces d'une couche de cette matière (n  o 6807).  
4811 51 00 et 
4811 59 00  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de 
matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)  
Les papiers et cartons enduits ou recouverts de matière plas ­
tique ne relèvent des présentes sous-positions que si l'épais ­
seur de la matière plastique n'excède pas la moitié de 
l'épaisseur totale [voir la note 2, point g), du présent chapi ­
tre]. ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 303  
4811 60 00  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de 
cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol  
Cette sous-position comprend notamment les papiers et 
cartons paraffinés destinés à la fabrication de contenants 
pour le lait, les jus de fruits, etc., ou d'enveloppes pour 
disques d'électrophones, revêtus sur une face d'impressions 
ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils 
doivent contenir.  
4811 90 00  autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de 
fibres de cellulose  
Relèvent également de cette sous-position les formulaires 
dits «en continu». Ces formulaires se présentent en feuilles, 
généralement pliées, ou en rouleaux, entaillées transversale ­
ment à intervalles réguliers, formant ainsi une suite de 
formulaires séparables à hauteur des entailles. Ils comportent 
des formules imprimées à compléter. Les articles en ques ­
tion peuvent comporter, en outre, des perforations latérales 
de guidage permettant leur utilisation notamment dans des 
imprimantes rapides ou des machines comptables. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les formulaires mani ­
fold en continu (sous-position 4820 40 00).  
4816  Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres 
papiers pour duplication ou reports (autres que ceux 
du n  o 4809), stencils complets et plaques  offset , en 
papier, même conditionnés en boîtes  
4816 20 00  Papiers dits «autocopiants»  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4816, partie A, 
chiffre 2. Les produits de la présente sous-position ne 
doivent pas répondre aux critères de dimension mentionnés 
dans la note 8 du présent chapitre (n  o 4809).  
4816 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4816, partie A, chif ­
fres 1 et 3 et partie B, chiffre 1. Les produits de la présente 
sous-position ne doivent pas répondre aux critères de 
dimension mentionnés dans la note 8 du présent chapi ­
tre (n  o 4809). 
Relèvent également de la présente sous-position, les plaques  
offset  (voir les notes explicatives du SH, n  o 4816, partie B, 
chiffre 2, deuxième alinéa). Ces produits ne sont pas soumis 
à des critères de dimension.  
4818  Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour 
papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres 
de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou 
sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 
36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à 
démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, 
draps de lit et articles similaires à usages domestiques, 
de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et 
accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, 
ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose  
4818 90 10 et 
4818 90 90  autres  
Ces sous-positions comprennent les alèses pour malades.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 304  
4819  Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en 
papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de 
cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou simi ­
laires  
4819 20 00  Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non 
ondulé  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4819, intitulé A, 
deuxième alinéa.  
4819 60 00  Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4819, intitulé B.  
4820  Registres, livres comptables, carnets (de notes, de 
commandes, de quittances), agendas, 
blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et 
ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, 
reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et 
couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de 
bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets 
manifold, même comportant des feuilles de papier 
carbone, en papier ou carton; albums pour échantillon ­
nages ou pour collections et couvertures pour livres, en 
papier ou carton  
4820 40 00  Liasses et carnets  manifold , même comportant des 
feuilles de papier carbone  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4820, premier alinéa, 
chiffres 4 et 5. 
Voir également la note explicative de la 
sous-position 4811 90 00.  
4823  Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de 
fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en 
pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou 
nappes de fibres de cellulose  
4823 20 00  Papier et carton-filtre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4823, deuxième 
alinéa, chiffre 1.  
4823 90 85  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4823, deuxième 
alinéa, chiffre 3 et chiffres 6 à 17. 
Cette sous-position comprend les produits pouvant servir à 
la fois comme couvre-parquets et comme revêtements 
muraux. 
Cette sous-position comprend également les papiers pour 
condensateurs. Le papier pour condensateurs est un papier 
d'isolation électrique qui est utilisé comme diélectrique dans 
les condensateurs. Il est très mince (ordinairement entre 
0,006 millimètre et 0,02 millimètre), son épaisseur est très 
régulière et il ne présente absolument aucune porosité. Il est 
généralement fabriqué à partir de pâte au sulfate ou à la 
soude et parfois de pâte de chiffons. Le papier pour conden ­
sateurs est neutre chimiquement, il ne contient pas de parti ­
cules métalliques, même les plus minuscules, et sa résis ­
tance mécanique et diélectrique est très élevée (aucune 
perte diélectrique).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 305  
CHAPITRE 49  
PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES 
INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU 
DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS 
4901  Livres, brochures et imprimés similaires, même sur 
feuillets isolés  
4901 99 00  autres  
Voir la note 3 du présent chapitre.  
4905  Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les 
cartes murales, les plans topographiques et les globes, 
imprimés  
4905 10 00  Globes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4905, dernier alinéa 
avant les exclusions ainsi que l'exclusion f.  
4905 91 00 et 
4905 99 00  autres  
Parmi les articles compris dans ces sous-positions, on peut 
citer les ouvrages cartographiques topographiquement 
exacts, édités à des fins publicitaires même si ces ouvrages 
portent des textes publicitaires (par exemple les cartes 
routières éditées par les fabricants de pneus ou d'automo ­
biles, les sociétés pétrolières, etc.).  
4907 00  Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblité ­
rés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays 
dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale recon ­
nue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres 
d'actions ou d'obligations et titres similaires  
4907 00 10  Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4907, intitulé A.  
4908  Décalcomanies de tous genres  
4908 10 00  Décalcomanies vitrifiables  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4908, troisième alinéa.  
4911  Autres imprimés, y compris les images, les gravures et 
les photographies  
4911 10 10 et 
4911 10 90  Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simi ­
laires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 4911, cinquième 
alinéa, chiffre 1.  
4911 10 10  Catalogues commerciaux  
Relèvent de cette sous-position les publications décrivant 
ou illustrant des produits pour lesquels sont indiqués le 
prix et la référence de commande.  
4911 91 00  Images, gravures et photographies  
Relèvent notamment de cette sous-position les produits du 
n o 3703 impressionnés et développés.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 306  
Relèvent également de cette sous-position les images obte ­
nues par le procédé de la sérigraphie d'art, même signés et 
numérotés par l'artiste.  
4911 99 00  autres  
Ne relèvent pas de cette sous-position les imprimés, tels que 
les billets de transport et les cartes d'embarquement, munis 
d'une ou plusieurs pistes magnétiques (sous-posi ­
tion 8523 21 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 307  
SECTION XI  
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES  
Considérations générales  
1. Ainsi que le stipulent les notes explicatives du SH (voir les consi ­
dérations générales relatives à la section XI du dernier alinéa de 
l'introduction), la présente section est divisée en deux parties:  
a) dans la première partie (chapitres 50 à 55), les produits textiles 
sont groupés d'après les matières qui les constituent, la classifi ­
cation des produits consistant en un mélange de plusieurs 
matières textiles étant réglée par la note 2 de la présente section;  
b) dans la deuxième partie (chapitres 56 à 63), exception faite des 
n os 5809 00 00 et 5902, il n'est fait aucune distinction pour le 
classement dans les chapitres ou dans les positions entre les 
matières textiles dont sont constitués les articles. Toutefois, 
plusieurs positions des chapitres 56 à 63 de la nomenclature 
combinée ont été subdivisées d'après la nature des matières 
textiles composantes. Dans les cas de l'espèce, le classement à 
l'intérieur de ces positions doit s'opérer conformément aux 
dispositions de la note de sous-positions 2 de la présente section.  
2. La note de sous-positions 2 de la présente section précise les règles à 
suivre pour le classement des produits textiles contenant deux ou 
plusieurs matières textiles à l'intérieur des positions des chapitres 56 
à 63. Ces produits sont à classer dans la sous-position afférente au 
textile prédominant en poids, compte tenu, le cas échéant, des 
dispositions de la note 2, point B, de la présente section.  
Toutefois, pour l'application de ces règles, il y a lieu de tenir compte 
des dispositions des points a) à c) de la note de sous-positions 2, 
point B, de la présente section.  
3. Pour l'interprétation de la note 2 de la présente section, voir les notes 
explicatives du SH (notamment la partie I A des considérations 
générales de la présente section).  
Pour l'application de la note 2, ne sont pas pris en considération:  
a) les fils qui entrent dans la composition des lisières, pour autant 
que ces dernières ne fassent pas partie intégrante du produit fini, 
comme c'est le cas par exemple pour les lisières de tissus de 
parapluie ou de tissus de châles;  
b) les fils de séparation incorporés pour marquer les endroits où les 
tissus sont susceptibles d'être découpés;  
c) les fils dont sont composés les chefs de pièces, pour autant que 
ces fils soient constitués d'une matière textile autre que celles qui 
entrent dans la composition du tissu proprement dit.  
4. En ce qui concerne l'interprétation des termes «écrus», «blanchis», 
«colorés» (teints ou imprimés) relatifs aux fils et des termes «écrus», 
«blanchis», «teints», «en fils de diverses couleurs» ou «imprimés» 
relatifs aux tissus, voir la note de sous-positions 1, points a) à h), de 
la présente section.  
5. Pour l'interprétation de l'expression «armure», voir les notes explica ­
tives du SH de la présente section, considérations générales, partie I C, 
notes explicatives de sous-positions.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 308  
CHAPITRE 50  
SOIE 
5004 00  Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non 
conditionnés pour la vente au détail  
5004 00 10  écrus, décrués ou blanchis  
Les fils de soie écrus sont constitués d'un ou de plusieurs 
fils grèges retordus ensemble; ils ne sont pas encore défini ­
tivement décreusés ou dégommés. Les fils de soie écrus 
peuvent encore contenir jusqu'à 30 % de séricine (gomme 
de soie). Ils ont encore leur couleur naturelle, le plus 
souvent jaune pâle. Les fils de soie écrus sont généralement 
retraités, mais ils peuvent également être tissés directement. 
Le décruage sert à éliminer la séricine des fils de soie. Cette 
opération est généralement effectuée à l'aide d'eau savon ­
neuse chaude ou de potasse caustique diluée. 
Le blanchiment permet d'éliminer les dernières colorations 
naturelles encore présentes.  
5005 00  Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente 
au détail  
5005 00 10  écrus, décrués ou blanchis  
La note explicative de la sous-position 5004 00 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
5007  Tissus de soie ou de déchets de soie  
5007 20 11 à 
5007 20 71  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie 
ou de déchets de soie autres que la bourrette  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 5007 20.  
5007 20 11 et 
5007 20 19  Crêpes  
Les crêpes sont des tissus généralement légers dont l'aspect 
grenu à l'état fini résulte de l'emploi, lors du tissage, de fils 
«crêpes», c'est-à-dire de fils à forte torsion (généralement de 
2 000 à 3 600 tours par mètre), ayant naturellement tendance 
à se boucler. 
Ces fils peuvent être utilisés en chaîne ou en trame, ou à la 
fois en chaîne et en trame, soit seuls, soit en combinaison 
avec des fils de moindre torsion. Ils sont souvent disposés 
en alternant le sens des torsions: des fils à torsion «S» font 
suite à des fils à torsion «Z», en vue d'orienter en sens 
contraire la tendance au bouclage de fils voisins, ce qui 
assure l'équilibre du crêpage. 
Entrent dans ces sous-positions les crêpes véritables, c'est-à- 
dire ceux dont au moins un des deux éléments (chaîne 
ou trame) est constitué en majeure partie de fils crêpes. 
Les plus connus sont: le crêpe dit de Chine, le crêpe dit 
marocain, le crêpe Georgette, le crêpe satin, le crêpe char ­
meuse et le crêpe chiffon.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 309  
Sont également considérés comme crêpes les tissus qui sont 
crêpés sur une seule face ou sur une partie de leur surface 
(bandes, rayures ou dessins). 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les tissus pour 
lesquels l'effet de crêpage est obtenu autrement que par 
l'emploi de fils crêpes, par exemple ceux dont l'aspect 
crêpé résulte de l'utilisation combinée d'armures spéciales 
(sablé, etc.) et de fils de grosseur et de tension différentes.  
5007 20 21 à 
5007 20 39  Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus simi ­
laires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de 
bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres 
matières textiles)  
Ces tissus ont en propre diverses particularités, quant à la 
nature, au tissage et à la présentation. 
Ils sont le plus souvent tissés sur des métiers indigènes 
(généralement des métiers à main), selon des armures 
simples (toile, sergé, croisé, satin), à partir de fils de soie 
grège non moulinés, simplement assemblés sans torsion. 
Leurs lisières sont généralement défectueuses. Leur pliage 
est «en portefeuille»: les deux têtes de pièces sont réunies à 
l'intérieur de la pièce, qui est pliée autour d'elles. Pour 
certaines qualités (de Chine plus particulièrement), on 
utilise parfois un autre mode de pliage: une tête dessous, 
une tête dessus, la pièce étant repliée sur elle-même à raison 
de quatre plis au yard (0,91 m). 
Cependant, ils peuvent également être présentés différem ­
ment, et notamment roulés. 
On peut mentionner: 
1. les habutaï, tissus japonais à armure toile ou croisé, tissés 
à partir de fils simples assemblés sans torsion. L'appel ­
lation habutaï est habituellement réservée aux tissus à 
armure toile, et l'appellation twill habutaï aux tissus croi ­
sés. 
À l'état écru, leur toucher est rude et leur nuance blanc 
grisâtre ou blanc sale. Lorsqu'ils ont été décrués, c'est-à- 
dire lorsqu'ils ont été débarrassés de leur grès, comme le 
blanchiment par exemple, ces tissus sont de nuance 
blanche ou à peu près blanche et peuvent être employés 
directement à la confection. 
Le blanchiment de ces tissus est généralement complété 
par un apprêt ou une charge qui leur donne une consis ­
tance plus étoffée, un aspect plus brillant et un poids 
accru; 
2. les pongés: tissus chinois dénommés shantung, honan, 
assan, antung, ninghaï, selon la province d'où ils sont 
originaires. Ces tissus sont relativement épais et plus 
lourds que les tissus japonais précédents; à l'état écru, 
ils offrent une nuance jaunâtre ou roussâtre et ils conser ­
vent, à l'état décrué, une teinte se rapprochant de celle du 
lin ou de la batiste écrus ou simplement lavés. Ils 
peuvent être à côtes ou sans côtes, la côte provenant 
d'un tissage gros grain (armure toile) à l'aide de fils de 
grosseurs différentes;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 310  
3. le tussah (ou tussor), tissu primitivement originaire d'une 
région du nord-est de l'Inde, tissé avec une soie prove ­
nant d'un ver sauvage. À noter que ce terme s'est étendu 
depuis à des fabrications chinoises et désigne actuelle ­
ment les tissus fabriqués sur un type comparable dans 
plusieurs pays d'Extrême-Orient, à partir d'une soie 
produite par un ver sauvage qui se nourrit de feuilles 
de chêne; 
4. le corah, tissu produit aux environs de Calcutta, qui 
ressemble beaucoup à l'habutaï japonais dont il diffère 
cependant par sa moindre régularité et l'emploi de fils 
plus gros. La présence d'un cordonnet passé dans sa 
lisière constitue l'une de ses caractéristiques.  
5007 20 41  Tissus clairs (non serrés)  
Les tissus clairs sont des tissus dont les espaces tant entre 
les fils de chaîne qu'entre les fils de trame sont au moins 
égaux au diamètre des fils utilisés.  
5007 20 61  d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant 
pas 75 cm  
La présente sous-position comprend notamment les largeurs 
de tissus utilisées pour la fabrication de cravates.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 311  
CHAPITRE 51  
LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN 
5102  Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés  
5102 11 00  de chèvre du Cachemire  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 5102 11.  
5103  Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris 
les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés  
5103 10 10  non carbonisées  
Pour ce qui concerne le terme «non carbonisées», voir les 
notes explicatives du SH, n  o 5101, troisième alinéa, lettre B.  
5103 10 90  carbonisées  
Pour ce qui concerne le terme «carbonisées», voir les notes 
explicatives du SH, n  o 5101, troisième alinéa, lettre C.  
5105  Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y 
compris la «laine peignée en vrac»)  
5105 21 00  «Laine peignée en vrac»  
Pour ce qui concerne le terme «laine peignée en vrac», voir 
les notes explicatives du SH, n  o 5105, septième alinéa.  
5105 31 00  de chèvre du Cachemire  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 5102 11.  
5106  Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au 
détail  
5106 10 10  écrus  
Les fils de laine écrus sont des fils fabriqués à partir de 
laine nettoyée en profondeur grâce à plusieurs procédés et 
qui ne sont ni blanchis, ni teintés, ni imprimés. Ils ont donc 
encore la couleur naturelle de la laine. 
Voir aussi la note de sous-positions 1, point b), de la 
présente section.  
5106 20 10  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils 
fins 
Cette sous-position ne comprend que les fils contenant au 
moins 85 % en poids d'un mélange de laine et de poils fins, 
à la condition que, dans ce mélange, la laine l'emporte, en 
poids, sur les poils fins; dans le cas contraire, le fil doit être 
rangé dans le n  o 5108.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 312  
5106 20 91  écrus  
La note explicative de la sous-position 5106 10 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
5107  Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au 
détail  
5107 10 10  écrus  
Voir la note explicative de la sous-position 5106 10 10.  
5107 20 10 et 
5107 20 30  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils 
fins 
Ces sous-positions ne comprennent que les fils contenant au 
moins 85 % en poids d'un mélange de laine et de poils fins, 
à la condition que, dans ce mélange, la laine l'emporte, en 
poids, sur les poils fins; dans le cas contraire, le fil doit être 
rangé dans le n  o 5108.  
5107 20 10  écrus  
La note explicative de la sous-position 5106 10 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
5107 20 51  écrus  
La note explicative de la sous-position 5106 10 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
5107 20 91  écrus  
La note explicative de la sous-position 5106 10 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
5108  Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés 
pour la vente au détail  
5108 10 10  écrus  
La note explicative de la sous-position 5106 10 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
5108 20 10  écrus  
La note explicative de la sous-position 5106 10 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 313  
CHAPITRE 52  
COTON 
5201 00  Coton, non cardé ni peigné  
5201 00 10  hydrophile ou blanchi  
Le coton hydrophile est capable d'absorber une quantité 
relativement importante de liquides. 
Le coton blanchi est du coton dont on a enlevé, par oxyda ­
tion ou réduction à l'aide de différents produits chimiques, 
certaines substances d'accompagnement colorées qu'il n'était 
pas possible d'éliminer d'une autre manière.  
5208  Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de 
coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m  2 
5208 11 10  Gaze à pansement  
Par gaz à pansement, on entend des tissus légers à contex ­
ture très claire (singalette), à armure toile, qui généralement 
ne sont pas anti-éraillants. Ces tissus sont fabriqués avec des 
fils simples (moins de 28 fils par centimètre carré).  
5208 21 10  Gaze à pansement  
Voir la note explicative de la sous-position 5208 11 10.  
5209  Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de 
coton, d'un poids excédant 200 g/m  2 
5209 42 00  Tissus dits «denim»  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre et les 
notes explicatives du SH de la présente section, considéra ­
tions générales, partie I C, notes explicatives de 
sous-positions.  
5211  Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de 
coton, mélangés principalement ou uniquement avec des 
fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excé ­
dant 200 g/m  2 
5211 42 00  Tissus dits «denim»  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre et les 
notes explicatives du SH de la présente section, considéra ­
tions générales, partie I C, notes explicatives de 
sous-positions.  
5211 49 10  Tissus Jacquard  
Le tissu Jacquard est un tissu dont la texture de l'armure est 
obtenue en soulevant certains fils de la chaîne. De cette 
manière, il est possible d'obtenir de grands motifs variés 
avec finesse. Les tissus Jacquard sont essentiellement 
utilisés pour l'ameublement, les matelas et les rideaux.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 314  
CHAPITRE 53  
AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET 
TISSUS DE FILS DE PAPIER 
5308  Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier  
5308 10 00  Fils de coco  
Ne sont classés dans cette sous-position que les fils de coco 
comportant un ou deux bouts. Les fils de coco comportant 
trois bouts ou plus relèvent du n  o 5607, conformément à la 
note 3 point A d) de la présente section.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 315  
CHAPITRE 54  
FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES 
SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU 
ARTIFICIELLES  
Considérations générales  
Pour ce qui concerne l'interprétation des termes «fils à haute ténacité», 
voir la note 6 de la présente section.  
Les fils d'élastomères sont définis par la note 13 de la présente section.  
5401  Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, 
même conditionnés pour la vente au détail  
5401 10 12 et 
5401 10 14  Fils à âme dits  core yarn  
Le fil  core yarn  de ces sous-positions est un fil à coudre 
composé de plusieurs fils retors, chacun de ces fils étant 
constitué d'un filament synthétique enrobé de fibres discon ­
tinues naturelles, synthétiques ou artificielles. 
Vu leur utilisation, il s'agit ici de fils à âme durs, c'est-à-dire 
de fils à âme non élastique. 
Lorsque ces fils sont des fils mélangés, ils ne relèvent des 
présentes sous-positions que si le composant «filament» 
prédomine en poids (voir la note 2 de la présente section). 
C'est généralement le cas pour les fils à âme durs. 
Par contre, ne relèvent pas des présentes sous-positions les 
fils à âme souples, dont l'âme est constituée d'un fil d'élas ­
tomères, dont la proportion en poids total ne dépasse pas en 
général 20 % (classement par application de la note 2 de la 
présente section). 
Les présentes sous-positions ne couvre pas non plus les 
produits formés d'une âme, constituée par un fil d'élas ­
tomères, autour de laquelle on a enroulé en spirale un ou 
plusieurs fils d'habillage, préalablement filés (sous-posi ­
tion 5606 00 91).  
5401 10 16  Fils texturés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 5402 31 à 5402 39.  
5402  Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y 
compris les monofilaments synthétiques de moins de 
67 décitex  
5402 31 00 à 
5402 39 00  Fils texturés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 5402 31 à 5402 39.  
5402 46 00  autres,de polyesters, partiellement orientés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 5402 46.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 316  
5404  Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et 
dont la plus grande dimension de la coupe transversale 
n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en matières textiles synthé ­
tiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm  
Pour la description des monofilaments et des autres produits 
de la présente position, voir les notes explicatives du SH, 
n o 5404.  
5404 11 00 à 
5404 19 00  Monofilaments  
Restent classés dans ces sous-positions les monofilaments 
coupés à longueur utile et à extrémités fendues («fleurées») 
destinés à servir en brosserie. 
Les «fils» retors ou câblés, constitués par l'assemblage et la 
torsion de monofilaments des présentes sous-positions, 
cessent d'appartenir à celles-ci et relèvent des n  os 5401, 
5402, 5406 ou 5607, selon le cas. En revanche, quelle 
que soit leur grosseur, les monofilaments unitaires des 
présentes sous-positions ne sont jamais considérés comme 
des «ficelles, cordes et cordages» du n  o 5607. 
On trouvera ci-dessous un tableau synoptique résumant la 
classification des monofilaments et des lames et formes 
similaires, en fonction de leur diamètre (ou largeur): 
Monofilaments dont la plus 
grande dimension de la 
coupe transversale  — n'excède pas 
1 mm, et dont le 
titre est  — inférieur à 
67 décitex  n o 5402  
— égal ou supérieur 
à 67 décitex  sous-positions 
5404 11 00, 
5404 12 00 ou 
5404 19 00  
— excède 1 mm (à 
l'exception des 
produits plats visés 
ci-dessous)  n o 3916  
Lames et formes similaires 
(y compris les lames pliées 
en deux et les tubes aplatis) 
dont la largeur apparente 
(éventuellement à l'état 
plié ou aplati)  — n'excède pas 
5 mm  sous-positions 
5404 90 10 ou 
5404 90 90  
— excède 5 mm  n  o 3920 générale ­
ment  
Lames d'une largeur réelle 
excédant 5 mm, mais légè ­
rement tordues puis 
comprimées de manière à 
présenter; dans cet état; 
une largeur apparente ne 
dépassant pas 5 mm  sous-positions 
5404 90 10 ou 
5404 90 90  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 317  
5404 90 10  de polypropylène  
La note explicative de la sous-position 3920 20 80 est appli ­
cable  mutatis mutandis . Les lames décoratives de cette sous ­
position ont une largeur apparente n’excédant pas 5 millimè ­
tres. 
5405 00 00  Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la 
plus grande dimension de la coupe transversale n'excède 
pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, 
par exemple) en matières textiles artificielles, dont la 
largeur apparente n'excède pas 5 mm  
La note explicative de la position 5404 est applicable  
mutatis mutandis . 
5408  Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n  o 5405  
5408 22 10  d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 
155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin  
Pour l'interprétation des expressions «armures toile, sergé et 
croisé», voir les notes explicatives du SH de la présente 
section, considérations générales, partie I C, notes explica ­
tives de sous-positions. 
Dans l'armure satin (atlas), les points de liage sont séparés 
de telle façon qu'ils ne se touchent pas. De cette manière, on 
obtient une surface lisse et brillante. Le satin doit avoir au 
moins un sergé de cinq. 
La représentation schématique ou mise en carte de cette 
armure est reproduite ci-dessous:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 318  
CHAPITRE 55  
FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES 
5516  Tissus de fibres artificielles discontinues  
5516 23 10  Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (cou ­
tils à matelas)  
La note explicative de la sous-position 5211 49 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 319  
CHAPITRE 56  
OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, 
CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE  
Considérations générales  
Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières 
textiles à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des 
notes explicatives de la présente section.  
5601  Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; 
fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (ton ­
tisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles  
5601 21 10 à 
5601 29 00  Ouates de matières textiles et articles en ces ouates  
Relèvent également de ces sous-positions les articles se 
présentant sous forme de bâtonnets en bois, en matière plas ­
tique ou en papier roulé, portant à une ou à chaque extré ­
mité un petit tampon d'ouate stérilisé ou non, et qui sont 
utilisés pour nettoyer les oreilles, les narines, les ongles, 
etc., pour appliquer des produits antiseptiques ou des 
lotions pour la peau ou pour les soins de beauté.  
5601 21 10  hydrophile  
La note explicative relative à l'expression «hydrophile» de la 
sous-position 5201 00 10 est applicable mutatis mutandis.  
5601 30 00  Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles  
Entrent dans cette sous-position les articles mentionnés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 5601, intitulés B et C.  
5602  Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou strati ­
fiés 
5602 10 11 et 
5602 10 19  Feutres aiguilletés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 5602, quatrième 
alinéa.  
5602 10 31 et 
5602 10 38  Produits cousus-tricotés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 5602, septième alinéa.  
5606 00  Fils guipés, lames et formes similaires des n  os 5404 ou 
5405 guipées, autres que ceux du n  o 5605 et autres que 
les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaî ­
nette»  
5606 00 91  Fils guipés  
L'âme d'un fil guipé peut également consister en fil d'élas ­
tomères (voir la note 13 de la présente section).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 320  
CHAPITRE 57  
TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES 
TEXTILES  
Considérations générales  
Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières 
textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des 
notes explicatives de la présente section.  
5701  Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, 
même confectionnés  
On commence, et on termine, la fabrication des tapis à 
points noués ou enroulés, tels qu'ils sont décrits par ailleurs 
dans les notes explicatives du SH, n  o 5701, par le simple 
tissage de quelques fils de trame avec le fil de chaîne, en 
vue d'assurer la solidité des extrémités ou «chefs» des tapis. 
Ces extrémités tissées sont parfois constituées par des 
bordures rapportées. 
Le tapis terminé, on coupe la chaîne à quelque distance des 
chefs. On obtient ainsi la frange, constituée par les extré ­
mités libres de la chaîne. Sur les pièces de qualité, la frange 
est parfois divisée en plusieurs groupes que l'on noue en 
repoussant les nœuds aussi près que possible de la partie 
tissée, en vue d'éviter que les fils de trame ne finissent par 
glisser hors de la frange. Il arrive également que les tapis 
soient pourvus d'une frange rapportée, ne provenant donc 
pas de la chaîne du tapis lui-même. 
Au point de vue du décor, on distingue dans la plupart des 
tapis le fond et la bordure. Celle-ci constitue un véritable 
encadrement pour le fond, qu'elle unit aux lisières et aux 
chefs du tapis. 
Les tapis de forme rectangulaire, fabriqués à la main, 
présentent rarement des lisières rigoureusement parallèles. 
C'est pourquoi, pour l'application du taux maximal du 
droit, les dimensions de ces tapis sont à mesurer sur les 
lignes médianes, c'est-à-dire sur les droites passant par le 
milieu des côtés opposés. 
Pour le calcul de la surface de chaque tapis, les fractions de 
décimètre carré sont négligées.  
5702  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, 
tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y 
compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» 
ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la 
main  
5702 10 00  Tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «sou ­
mak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main  
Il s'agit ici des tissus lourds tissés à la main. Ces tissus, qui 
sont ordinairement multicolores, ont une surface rase, sans 
poils ni boucles. Nombre d'entre eux comportent de courtes 
fentes dans le sens de la chaîne aux endroits où deux fils de 
chaîne voisins servent de frontière à deux séries de fils de 
trame de couleurs différentes.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 321  
Ces tissus sont utilisés dans l'ameublement comme tentures 
ou portières, ou pour recouvrir des divans ou même le 
plancher. 
Ce sont des tissus exotiques (originaires surtout du 
Moyen-Orient). Ils sont inclus ici lorsqu'ils sont en pièces 
ou, ce qui est généralement le cas, lorsqu'ils sont présentés 
aux dimensions d'usage et ourlés, munis de franges ou de 
bordures cousues, ou lorsqu'ils ont été soumis à d'autres 
travaux de confection similaires.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 322  
CHAPITRE 58  
TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; 
DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES  
Considérations générales  
Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières 
textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des 
notes explicatives de la présente section.  
5801  Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que 
les articles des n  os 5802 ou 5806  
Sans préjudice des dispositions prévues à la présente 
section, en ce qui concerne le classement des articles consti ­
tués de deux ou plusieurs matières textiles, ne sont, dans le 
cas des tissus de chenille, à prendre en considération que les 
matières textiles constituant la partie veloutée des fils de 
chenille. 
Les imitations de velours ou peluches obtenues sur des 
métiers de bonneterie relèvent du n  o 5907 00 00 ou du 
chapitre 60, selon le cas.  
5801 21 00 à 
5801 27 00  de coton  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 5801 22 et 5801 32.  
5804  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles 
en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits 
des n  os 6002 à 6006  
5804 10 10 et 
5804 10 90  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées  
Entrent dans ces sous-positions les articles mentionnés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 5804, intitulé I. 
Les imitations de tulles obtenues sur des métiers de bonne ­
terie (par exemple métier Raschel) relèvent du chapitre 60.  
5804 10 10  unis  
On considère comme produits unis, au sens de la présente 
sous-position, ceux qui présentent, sur toute la surface, une 
série unique de mailles régulières de même forme et de 
même grandeur, sans aucun dessin ni remplissage des 
mailles. On ne tient pas compte des petits jours apparaissant 
aux points de liage et qui sont inhérents à la formation de la 
maille.  
5804 21 00 et 
5804 29 00  Dentelles à la mécanique  
Sont compris dans ces sous-positions les articles mentionnés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 5804, intitulé II. 
Pour ce qui concerne la distinction entre dentelles à la main 
et dentelles à la mécanique, voir la note explicative de 
sous-positions du SH, n  os 5804 21, 5804 29 et 5804 30.  ▼B
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On veillera à ne pas ranger dans le n  o 5804 un tissu de 
bonneterie imitant très bien la dentelle, et d'ailleurs vendu 
comme dentelle dans le commerce. Il s'agit des articles 
obtenus au métier Raschel, qui se reconnaissent au fait 
que le réseau est formé par un entrecroisement de mailles 
rappelant celui de la bonneterie-chaîne, et non par des fils 
de chaîne (droits) et des fils de trame (obliques). 
Pour le remplissage des parties opaques du dessin, le fil 
utilisé est inséré dans les mailles qui forment les côtés des 
petits hexagones du réseau, où il se trouve retenu par une 
sorte de point de chaînette. Le réseau ne disparaît donc pas 
là où commence le dessin; au contraire, il en constitue le 
support (ce qui n'est pas toujours le cas pour les dentelles à 
la mécanique). 
Les indications données dans la note explicative de 
sous-positions du SH, n  os 5804 21, 5804 29 et 5804 30 
pour la reconnaissance des dentelles mécaniques restent 
valables dans le cas des «dentelles» Raschel: mailles ou 
parties de mailles subsistant après le découpage en bandes, 
cheminement des fils de contour et de dessin, régularité 
mécanique des défauts éventuels, etc. 
Mais, au sens de la nomenclature combinée, les «dentelles» 
obtenues au métier Raschel sont des articles de bonneterie. 
En conséquence, elles doivent être classées dans le 
chapitre 60. 
Les articles imitant la guipure obtenus à la façon des brode ­
ries chimiques ne sont pas à ranger dans les dentelles à la 
mécanique; ils relèvent du n  o 5810.  
5806  Rubanerie autre que les articles du n  o 5807; rubans 
sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bol ­
ducs)  
5806 20 00  autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils 
d'élastomères ou de fils de caoutchouc  
Pour ce qui concerne l'interprétation à donner aux termes 
«fils d'élastomères», voir la note 13 de la présente section.  
5806 32 10  à lisières réelles  
Les rubans à lisières réelles sont des rubans de chaîne et de 
trame dont les deux bords (en longueur) sont réalisés en 
retournant le fil de trame. Cela a pour effet d'empêcher 
l'effilochage, puisque le fil continue sans interruption.  
5806 40 00  Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et 
encollés (bolducs)  
Sont compris dans cette sous-position les articles 
mentionnés dans les notes explicatives du SH, n  o 5806, 
intitulé B.  
5810  Broderies en pièces, en bandes ou en motifs  
5810 10 10 et 
5810 10 90  Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond 
découpé  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 5810 10.  ▼B
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CHAPITRE 59  
TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; 
ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES  
Considérations générales  
Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières 
textiles à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des 
notes explicatives de la présente section.  
Les tissus partiellement recouverts de pastilles de plastique appliquées 
selon un schéma régulier, qui confèrent à ces tissus des propriétés 
antidérapantes, ne sont pas considérés comme des tissus «qui présentent 
des dessins» au sens de la note 2 a) 4) du chapitre 59. Ces tissus sont 
considérés comme simplement enduits ou recouverts, pour autant que 
les caractéristiques objectives de l’article n’indiquent pas que le produit 
n’a été ni enduit ni recouvert, mais traité différemment (par exemple, 
imprimé).
  
5911  Produits et articles textiles pour usages techniques, visés 
à la note 7 du présent chapitre  
Cette position comprend les produits textiles, selon l'inter ­
prétation donnée par les notes explicatives du SH, n  o 5911, 
en pièces ou coupés, énumérés limitativement à la note 7 
point a) du présent chapitre, ainsi que les articles textiles 
(autres que ceux visés aux n  os 5908 00 00 à 5910 00 00) 
découpés en forme autre que carrée ou rectangulaire, assem ­
blés ou autrement confectionnés, en vue d'un usage tech ­
nique déterminé, obtenus à partir des produits en pièces 
susvisés ou à partir d'autres produits textiles. 
Pour l'acception du terme «tissu», voir la note 1 du présent 
chapitre.  ▼B
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5911 10 00  Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec 
une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'au ­
tres matières, des types utilisés pour la fabrication de 
garnitures de cardes, et produits analogues pour d'au ­
tres usages techniques, y compris les rubans de velours, 
imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des 
ensouples  
Ces produits doivent être présentés en pièces ou simplement 
coupés, de longueur ou de forme carrée ou rectangulaire; 
autrement présentés, ils relèvent des sous-posi ­
tions 5911 90 10 à 5911 90 99. 
Par «produits analogues» pour d'autres usages techniques, il 
convient d'entendre uniquement les tissus, feutres ou tissus 
doublés de feutre, combinés avec d'autres matières (caout ­
chouc, cuir, etc.) comme l'indique le libellé. Au nombre de 
ces produits appartiennent les blanchets d'imprimerie 
destinés à l'habillage des cylindres de rotatives, et compor ­
tant du caoutchouc, s'ils sont d'un poids au mètre carré 
inférieur ou égal à 1 500 grammes (quelles que soient les 
proportions respectives des matières textiles et du caout ­
chouc) ou bien d'un poids au mètre carré supérieur à 
1 500 grammes s'ils contiennent en poids plus de 50 % 
de matières textiles. Les blanchets d'un poids au mètre 
carré supérieur à 1 500 grammes et contenant en poids au 
moins 50 % de caoutchouc relèvent du n  o 4008. 
Relèvent également de cette sous-position les courroies de 
transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes 
en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une 
ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat 
jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents 
éléments composant la courroie étant fixés ensemble par 
pression à chaud à l'aide d'un adhésif, ayant moins de 3 
millimètres d'épaisseur, présentées en longueur indéterminée 
ou coupées de longueur. Les mêmes courroies, soit d'une 
épaisseur de 3 millimètres ou plus, soit présentées sans fin 
ou munies de dispositifs d'attache, relèvent du 
n o 5910 00 00. 
La présente sous-position n'est pas applicable aux tissus 
à chaîne et à trame simples, enduits de matière plastique 
(n o 5903) ou de caoutchouc (n  o 4008 ou 5906).  
5911 20 00  Gazes et toiles à bluter, même confectionnées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 5911, intitulé A, 
chiffre 2. 
Ces gazes et toiles peuvent se présenter en pièces ou avoir 
été confectionnées en vue de l'usage auquel elles sont 
destinées (par exemple découpées à format, bordées de 
rubans, munies d'œillets métalliques). 
Présentées en pièces, les gazes et toiles non confectionnées 
doivent porter une marque indélébile les identifiant formel ­
lement comme destinées au blutage ou à d'autres usages 
industriels similaires: 
— Pour le marquage, un motif figurant un rectangle et ses 
deux diagonales doit être reproduit à intervalles réguliers 
sur chacun des bords du tissu — sans empiéter sur les 
lisières — de telle façon que la distance entre deux 
motifs consécutifs, mesurée entre les lignes extérieures 
des motifs, soit d'un mètre au maximum et que les 
motifs d'un bord soient, par rapport à ceux de 
l'autre bord, décalés d'une demi-distance (le  ▼B
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centre d'un motif quelconque doit se trouver à égale 
distance du centre des deux motifs les plus proches 
qui lui font face sur le bord opposé). 
— L'épaisseur des traits constituant le motif est de 5 milli ­
mètres pour les côtés et de 7 millimètres pour les diago ­
nales. Les dimensions du rectangle, mesurées à l'exté ­
rieur des traits, sont, au minimum, de 8 centimètres pour 
la longueur et de 5 centimètres pour la largeur. 
— L'impression des motifs doit être unicolore et contraster 
avec la couleur du tissu. Elle doit être indélébile. 
Chacun des motifs est disposé de façon que les grands côtés 
du rectangle soient parallèles à la chaîne du tissu (voir 
croquis ci-dessous):
  
Les autorités douanières peuvent accepter d’autres systèmes 
de marquage si ceux-ci permettent d’établir formellement 
que les marchandises sont destinées à des usages industriels 
tels que le blutage, le filtrage, etc. et non pas à la fabrication 
de vêtements ou à des usages similaires. 
Sont exclus de la présente sous-position les cadres pour 
impression au tamis, constitués d'une toile fixée sur une 
armature (sous-position 5911 90 99), les cribles et les 
tamis, à main (n  o 9604 00 00).  
5911 90 10 à 
5911 90 99  autres  
Sont compris dans ces sous-positions les produits textiles 
énumérés dans les notes explicatives du SH, n  o 5911, para ­
graphe A, à l'exception des tissus spécialisés dans les 
sous-positions 5911 10 00, 5911 20 00 et 5911 40 00, ainsi 
que les articles énumérés dans les notes explicatives du SH, 
n o 5911, paragraphe B, à l'exception des gazes et toiles à 
bluter confectionnées relevant de la sous-position 
5911 20 00 et des articles relevant des sous-positions 
5911 31 11 à 5911 32 90. 
Pour ce qui concerne le classement des articles constitués 
par des spirales jointives en monofilaments et ayant des 
utilisations analogues aux tissus et aux feutres du type 
employé sur les machines à papier ou sur des machines 
analogues, voir la note explicative de sous-positions du 
SH, n  o 5911 90.  ▼B
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CHAPITRE 60  
ÉTOFFES DE BONNETERIE  
Considérations générales  
Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières 
textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des 
notes explicatives de la présente section.  
6002  Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou 
de fils de caoutchouc, autres que celles du n  o 6001  
Voir la note 13 de cette section pour la définition de «fils 
d'élastomères».  
6003  Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
autres que celles des n  os 6001 et 6002  
6003 30 10  Dentelles Raschel  
Les dentelles Raschel sont des étoffes à mailles qui présen ­
tent des dessins imitant les dentelles et qui sont fabriquées 
sur un métier Raschel Jacquard. Les motifs des dessins et le 
fond de l'étoffe peuvent être réalisés avec des densités de 
matière variées. La gradation dans la densité de matière 
permet d'obtenir un effet d'ombres et confère une structure 
en relief aux dessins.  
6004  Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, 
contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères 
ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n  o 6001  
Voir la note 13 de cette section pour la définition de «fils 
d'élastomères».  
6005  Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues 
sur métiers à galonner), autres que celles des n  os 6001 à 
6004  
Les étoffes de bonneterie-chaîne sont des articles fabriqués 
sur des métiers-chaîne, des métiers Raschel ou des métiers à 
galonner, qui, contrairement aux étoffes de bonneterie à 
mailles cueillies, sont obtenus au moyen de fils de chaîne 
assemblés les uns aux autres par des mailles. La 
bonneterie-chaîne est constituée d'un ou plusieurs systèmes 
de fils se déroulant dans le sens de la longueur, les fils 
disposés côte à côte s'entrecroisant latéralement tout en 
formant des mailles (technique multi-fils) (voir également 
les notes explicatives du SH, chapitre 60, considérations 
générales, lettre A, partie II). 
Le métier à galonner est un type de machine qui fait partie 
du groupe des métiers-chaîne et qui fonctionne avec un 
système de chaîne se déroulant dans le sens de la longueur 
et une trame horizontale. Les métiers à galonner sont 
fréquemment employés pour la fabrication de rubans en 
bonneterie destinés à l'industrie de l'habillement (bandes 
élastiques pour éléments resserrants à la taille et au bas 
des jambes, bandes porte-nom, rubans pour bretelles, 
rubans de garniture, bandeaux serre-tête ou serre-poignets 
et bandes pour fermetures à glissière), ainsi que pour la 
confection de rideaux de vitrage et de bandes de 
rembourrage.  ▼B
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CHAPITRE 61  
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE  
Considérations générales  
1. Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs 
matières textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations 
générales des notes explicatives de la présente section.  
2. Pour ce qui concerne le classement des vêtements présentés en assor ­
timent, voir la note 14 de la présente section.  
3. Lorsqu'un composant d'un costume ou complet, d'un costume tailleur 
ou d'un ensemble des positions 6103 et 6104 présente des décora ­
tions ou des garnitures appliquées qui ne se trouvent pas sur l'autre 
ou sur les autres vêtements, tous ces vêtements sont classés comme 
«costumes, complets, costumes tailleurs ou ensembles», à condition 
que ces décorations ou ces garnitures présentent une importance 
minime et qu'elles soient limitées à un ou deux endroits dudit 
composant (par exemple au niveau du col et aux extrémités des 
manches ou aux revers et aux poches).  
Toutefois, lorsque des décorations ou des garnitures sont obtenues 
lors du tricotage, le classement comme «costumes, complets, 
costumes tailleurs ou ensembles» est exclu, sauf lorsqu'il s'agit 
d'une griffe de la firme ou d'un autre symbole similaire.  
4. Les vêtements recouvrant la partie supérieure du corps, à la diffé ­
rence des vêtements recouvrant la partie inférieure du corps et des 
vêtements recouvrant l'ensemble du corps (par exemple, manteaux, 
robes), sont des vêtements qui:  
— par leurs caractéristiques objectives (style, coupe, etc.) montrent 
clairement qu'ils sont destinés à être portés comme anoraks, 
vestes/vestons (de «costumes ou complets» et de «costumes tail ­
leurs»), parties supérieures d'ensembles, chemises et chemisettes, 
chemisiers et blouses, dessus de pyjamas, pull-overs, cardigans et 
gilets, parties supérieures de combinaisons ou d’ensembles de 
ski, etc. (Sous réserve de disposition contraire, ces vêtements 
ne doivent pas nécessairement recouvrir complètement la partie 
supérieure du corps); et  
— ne descendent pas au-dessous de la mi-cuisse. Toutefois, princi ­
palement pour des raisons de mode, certaines parties de ces 
vêtements peuvent dépasser la mi-cuisse (par exemple, les 
franges fantaisie, mais également les basques traditionnelles des 
habits); elles constituent cependant des parties négligeables au 
regard de la longueur de ces vêtements, car elles ne modifient 
nullement la fonction de ces vêtements, qui consiste à recouvrir 
la partie supérieure du corps.  
6101  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles 
similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, 
à l'exclusion des articles du n  o 6103  
La note explicative des sous-positions 6201 91 00 à 
6201 99 00 est applicable  mutatis mutandis . 
6101 20 10  Manteaux, cabans, capes et articles similaires  
Les «manteaux et articles similaires» relevant de la présente 
sous-position sont caractérisés entre autres par le fait que, 
portés, ils descendent au moins jusqu'à mi-cuisse.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 329  
D'une façon générale, cette dimension minimale est consi ­
dérée comme respectée, dans le cas des tailles standard 
(tailles normalisées) pour hommes (à l'exclusion des garçon ­
nets), si le vêtement en question présente, posé à plat, dans 
le dos, du point le plus élevé de la naissance du col (qui 
correspond à l'emplacement de la septième vertèbre cervi ­
cale) à sa base, la longueur en centimètres précisée dans le 
tableau reproduit ci-dessous (voir schema ci-dessous).
  
Les longueurs figurant dans ce tableau correspondent à des 
chiffres moyens observés pour les différentes tailles standard 
(tailles normalisées) des vêtements pour hommes (à l'exclu ­
sion des garçonnets) appartenant aux catégories S ( small , 
petites tailles), M ( medium , tailles moyennes) et L ( large , 
grandes tailles).  
Longueurs de dos mesurées en centimètres de la base du 
col jusqu'à la base du vêtement dans le cas des vête ­
ments des différentes tailles standard pour hommes (à 
l'exclusion des garçonnets)
  
Les vêtements ne présentant pas la longueur minimale 
(jusqu'à mi-cuisse) souhaitée pour les «manteaux et articles 
similaires» relevant de la présente sous-position sont à 
classer dans les sous-positions 6101 20 90, 6101 30 90 ou 
6101 90 80, à l'exclusion des «cabans et articles similaires» 
(voir définition figurant ci-dessous), qui appartiennent elles 
aussi a la présente sous-position.  
Cabans  
Les cabans sont des vêtements de dessus amples à manches 
longues et sont portés au-dessus des autres vêtements pour 
assurer une protection contre les intempéries. Ils sont géné ­
ralement confectionnés à partir de tissus non légers autres 
que ceux relevant des n  os 5903, 5906 ou 5907 00 00. La 
longueur des cabans peut être différente et peut varier de 
l’entrejambe à la mi-cuisse. Ils peuvent être droits ou croi ­
sés. 
Les cabans présentent généralement les caractéristiques 
suivantes: 
— une ouverture complète sur le devant, se fermant à l'aide 
de boutons mais parfois d'une fermeture à glissière ou de 
boutons-pression, 
— une doublure éventuellement amovible (qui peut être 
ouatée ou matelassée), 
— une fente médiane à l'arrière ou des fentes latérales.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 330  
Caractéristiques facultatives: 
— des poches, 
— un col. 
Les cabans ne présentent pas les caractéristiques suivantes: 
— un capuchon, 
— un cordon coulissant ou un autre élément resserrant à la 
taille et/ou au bas du vêtement. Toutefois, une ceinture 
n'est pas exclue. 
Les termes «et articles similaires», relatives aux cabans, 
incluent aussi les vêtements qui ont les caractéristiques 
des cabans mais sont munis d'un capuchon.  
6101 30 10  Manteaux, cabans, capes et articles similaires  
Voir la note explicative de la sous-position 6101 20 10.  
6101 90 20  Manteaux, cabans, capes et articles similaires  
Voir la note explicative de la sous-position 6101 20 10.  
6102  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles 
similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'ex ­
clusion des articles du n  o 6104  
La note explicative des sous-positions 6201 91 00 à 
6201 99 00 est applicable  mutatis mutandis . 
6102 10 10  Manteaux, cabans, capes et articles similaires  
La note explicative de la sous-position 6101 20 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis  avec cette réserve que le tableau qui 
y est reproduit est modifié comme suit dans le cas des 
vêtements pour femmes (à l'exclusion des fillettes) relevant 
de ces sous-positions:  
Longueurs de dos mesurées en centimètres de la base du 
col jusqu'à la base du vêtement dans le cas des vête ­
ments des différentes tailles standard pour femmes (à 
l'exclusion des fillettes)
  
6102 20 10  Manteaux, cabans, capes et articles similaires  
Voir la note explicative de la sous-position 6102 10 10.  
6102 30 10  Manteaux, cabans, capes et articles similaires  
Voir la note explicative de la sous-position 6102 10 10.  
6102 90 10  Manteaux, cabans, capes et articles similaires  
Voir la note explicative de la sous-position 6102 10 10.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 331  
6104  Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, 
jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes 
et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes  
6104 41 00 à 
6104 49 00  Robes  
On entend par robes des vêtements destinés à couvrir le 
corps, commençant normalement à partir des épaules et 
pouvant descendre jusqu'aux chevilles ou au-delà, avec ou 
sans manches. Elles doivent pouvoir être portées sans qu'il 
soit nécessaire de porter en même temps un autre vêtement. 
Ce terme couvre également les robes transparentes. Le port 
de sous-vêtements n'influence pas le classement comme 
robe. Lorsque la partie supérieure de ces types de vêtements 
est constituée par des bretelles accompagnées par des 
bavettes sur le devant ou sur le devant et sur le dos, ils 
sont considérés en tant que robes uniquement si les dimen ­
sions, la coupe et l'emplacement desdites bavettes permet ­
tent de les porter comme indiqué ci-dessus. Si tel n'est pas 
le cas, ces vêtements sont à classer parmi les jupes des 
sous-positions 6104 51 00 à 6104 59 00.  
6104 51 00 à 
6104 59 00  Jupes et jupes-culottes  
On entend par jupes des vêtements destinés à couvrir la 
partie inférieure du corps, commençant normalement à la 
taille et pouvant aller jusqu'aux chevilles ou au-delà. Les 
jupes sont des vêtements qui sont portés nécessairement 
avec au moins un autre vêtement tel que T-shirt, chemisier, 
blouse, blouse-chemisier, pull-over ou autre vêtement simi ­
laire, destiné à couvrir la partie supérieure du corps. 
Lorsque ces vêtements présentent des bretelles, ils ne 
perdent pas leur caractère essentiel de jupes. 
Lorsque, en plus des bretelles, ils présentent des bavettes sur 
le devant et/ou sur le dos, lesdits vêtements restent classés 
en tant que jupes des présentes sous-positions si les dimen ­
sions, la coupe et l'emplacement desdites bavettes ne sont 
pas suffisants pour que ces vêtements puissent être portés 
sans un autre vêtement des types cités ci-dessus. Les 
jupes-culottes sont des vêtements qui présentent les caracté ­
ristiques ci-dessus, mais qui enveloppent séparément chaque 
jambe. Elles présentent une coupe et une largeur qui permet ­
tent de les distinguer des shorts et des pantalons.  
6106  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, 
en bonneterie, pour femmes ou fillettes  
Blouses  
Sont considérés comme étant des blouses pour femmes ou 
fillettes, les vêtements légers destinés à recouvrir la partie 
supérieure du corps, de fantaisie, le plus souvent de facture 
ample, avec ou sans col, avec ou sans manches, avec une 
encolure de tout genre ou au moins avec des bretelles et 
avec un boutonnage ou autre système de fermeture, qui 
peuvent ne pas exister dans le seul cas où ces vêtements 
sont très décolletés, avec ou sans garnitures telles que 
cravates, jabots, dentelles, lacets et broderies.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 332  
Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes  
Sont considérés comme étant des chemisiers, des 
blouses-chemisiers et des chemisettes pour femmes ou 
fillettes, les vêtements destinés à recouvrir la partie supé ­
rieure du corps, munis d'une ouverture même partielle, 
partant de l'encolure, avec manches, le plus souvent avec 
col, avec ou sans poches, à l'exclusion des poches en 
dessous de la taille. La coupe de ces vêtements s'inspire 
de celle des chemises et chemisettes pour hommes ou 
garçonnets et de ce fait l'ouverture à l'encolure se situe 
généralement sur le devant. Les deux parties de cette ouver ­
ture se ferment ou se superposent droit sur gauche. 
Par application de la note 9 du chapitre 61, les chemisiers, 
les blouses-chemisiers et les chemisettes de la présente posi ­
tion peuvent aussi présenter une ouverture dont les bords ne 
se superposent pas. 
Les vêtements de cette position descendent en dessous de la 
taille, les blouses étant généralement plus courtes que les 
autres vêtements décrits ci-dessus. 
Cette position ne comprend pas les vêtements qui, étant 
donné leur longueur, sont portés en tant que robes.  
6107  Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de 
bain, robes de chambre et articles similaires, en bonne ­
terie, pour hommes ou garçonnets  
6107 21 00 à 
6107 29 00  Chemises de nuit et pyjamas  
Ces sous-positions comprennent les pyjamas pour hommes 
ou garçonnets, en bonneterie, qui, en raison de leur aspect 
général et de la nature de leurs étoffes, laissent apparaître 
qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiel ­
lement en tant que vêtements de nuit. 
Les pyjamas sont composés de deux vêtements, à savoir: 
— un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du 
corps, généralement du genre veste, ou du genre 
pull-over ou article similaire, 
— un vêtement consistant en un short ou pantalon de coupe 
simple, sans ouverture ou pourvu d'une ouverture sur le 
devant. 
Les composants de ces pyjamas doivent être de taille corres ­
pondante ou compatible et être assortis quant à la coupe, 
aux matières constitutives, aux couleurs, aux décorations et 
au degré de finition, de manière à indiquer clairement qu'ils 
sont conçus pour être portés ensemble par une même 
personne. 
Les pyjamas doivent conférer un certain confort pour une 
utilisation en tant que vêtements de nuit, notamment par: 
— la nature de leurs étoffes, 
— leur coupe généralement ample, 
— l'absence d'éléments d'inconfort tels que boutons de 
grande taille ou trop volumineux, garnitures ou décora ­
tions appliquées trop importantes. 
Les vêtements de nuit d'une seule pièce du type «combinai ­
son» recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie 
inférieure du corps et enveloppant séparément chaque 
jambe relèvent des sous-positions 6107 91 00 ou 
6107 99 00.  ▼B
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6108  Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises 
de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de 
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes  
6108 31 00 à 
6108 39 00  Chemises de nuit et pyjamas  
Ces sous-positions comprennent les pyjamas pour femmes 
ou fillettes, en bonneterie, qui, en raison de leur aspect 
général et de la nature de leurs étoffes, laissent apparaître 
qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiel ­
lement en tant que vêtements de nuit. 
Les pyjamas sont composés de deux vêtements, à savoir: 
— un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du 
corps, généralement du genre veste, ou du genre 
pull-over ou article similaire, 
— un vêtement consistant en un short ou pantalon de coupe 
simple, avec ou sans ouverture. 
Les composants de ces pyjamas doivent être de taille corres ­
pondante ou compatible et être assortis quant à la coupe, 
aux matières constitutives, aux couleurs, aux décorations et 
au degré de finition, de manière à indiquer clairement qu'ils 
sont conçus pour être portés ensemble par une même 
personne. 
Les pyjamas doivent conférer un certain confort pour une 
utilisation en tant que vêtements de nuit, notamment par: 
— la nature de leurs étoffes, 
— leur coupe généralement ample, 
— l'absence d'éléments d'inconfort tels que boutons de 
grande taille ou trop volumineux, garnitures ou décora ­
tions appliquées trop importantes. 
Les assortiments de vêtements dénommés baby dolls, qui 
sont composés d'une chemise de nuit très courte et d'un 
slip assorti, sont également considérés comme des pyjamas. 
Les vêtements de nuit d'une seule pièce du type «combinai ­
son» recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie 
inférieure du corps et enveloppant séparément chaque 
jambe relèvent des sous-positions 6108 91 00 à 6108 99 00.  
6109  T-shirts et maillots de corps, en bonneterie  
Les vêtements du type visé dans la note complémentaire 2 
du chapitre 61, ayant une encolure comportant sur le devant 
une ouverture partielle dont les deux parties se ferment, ou 
se superposent simplement, ou ne se superposent pas du 
tout, sont exclus de la présente position. Ils relèvent géné ­
ralement des n  os 6105, 6106, selon le cas, suivant les 
dispositions des notes 4 et 9 du chapitre 61, ou, pour les 
vêtements d'hommes ou de garçonnets, sans manches, du 
n o 6114, suivant les dispositions de la note 4 dernière 
phrase du chapitre 61.  
6110  Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simi ­
laires, y compris les sous-pulls, en bonneterie  
Relèvent notamment de cette position les vêtements destinés 
à recouvrir la partie supérieure du corps, avec ou sans 
manches, avec tous types d'encolure, avec ou sans col, 
avec ou sans poches. 
Ces vêtements sont garnis le plus souvent de bords-côtes à 
la base, à l'ouverture, aux manches et aux emmanchures.  ▼B
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Ces vêtements peuvent être en toutes matières textiles et être 
obtenus à partir de tous types de bonneterie, même légère 
ou à mailles fines. 
Ils peuvent présenter toutes sortes de motifs décoratifs, y 
compris les dentelles et les broderies. 
Parmi ces vêtements, on peut citer: 
1. les chandails et les pull-overs qui s'enfilent par la tête et 
ne présentent généralement ni ouverture à l'encolure ni 
système de fermeture; avec une encolure en V, ras-du- 
cou, ronde ou bateau ou avec un col roulé ou montant 
sans ouverture; 
2. les vêtements semblables à ceux décrits dans le 
sous-paragraphe précédent, avec ou sans col mais 
pourvus d'une ouverture partielle à l'encolure, par 
exemple sur le devant ou sur l'épaule, fermée par un 
boutonnage ou un autre système de fermeture; 
3. les gilets et vestes qui sont complètement ouverts sur le 
devant et fermés ou non par un boutonnage ou un autre 
système de fermeture, avec ou sans col; 
4. les vêtements dénommés «twinsets» composés d'un 
pull-over avec ou sans manches et d'une veste ou d'un 
gilet avec manches longues ou courtes. Ces vêtements 
doivent être de taille correspondante, de la même étoffe, 
des mêmes couleurs. Les dessins et motifs décoratifs, 
lorsqu'ils existent, doivent être identiques sur les deux 
vêtements; 
5. les vêtements décrits dans les sous-paragraphes précé ­
dents, confectionnés dans des étoffes légères du genre 
de celles utilisées pour la fabrication des T-shirts ou 
articles similaires, ayant un cordon coulissant, un 
bord-côte ou d'autres éléments resserrants à la base. 
Ne relèvent pas de cette position: 
a) les blouses et les blouses-chemisiers pour femmes ou 
fillettes (n  o 6106); 
b) les «anoraks, blousons et articles similaires» (n  os 6101 
ou 6102, selon le cas); 
c) les T-shirts et maillots de corps (n  o 6109).  
6110 12 10 et 
6110 12 90  de chèvre du Cachemire  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 5102 11.  
6110 20 10  Sous-pulls  
Sont considérés comme «sous-pulls» les vêtements légers, 
près du corps, recouvrant la partie supérieure du corps, à 
mailles fines, même en plusieurs couleurs, avec ou sans 
manches, et comportant un col roulé ou montant sans ouver ­
ture. 
On entend par «à mailles fines» un tricot fin, comportant 
tant horizontalement que verticalement au moins 12 mailles 
par centimètre comptées sur une face d'un échantillon de 
10 × 10 centimètres.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 335  
Le tricot des sous-pulls consiste le plus souvent en un jersey 
simple (tricot plat), un tricot à côtes 1/1 ou un interlock. 
Le jersey simple (tricot plat) est la forme la plus simple du 
tricot à mailles cueillies (figure 1), les points se présentant, 
à l'endroit, sous la forme de bâtonnets (figure 2), et à l'en ­
vers sous celle de bouclettes (figure 3).
  
Les mailles fines du type côte 1 × 1 (figure 4) se présen ­
tent, dans chaque rangée, une maille à l'endroit qui alterne 
avec une maille à l'envers (figure 5), de telle sorte que, dans 
le sens de la longueur, sur une face de l'étoffe apparaissent 
des côtes auxquelles correspondent des creux sur l'autre 
face. Les deux faces du tricot ont le même aspect (figures 6 
et 7).
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 336
  
L'interlock est un tricot double face à côtes présentant le 
même aspect sur les deux faces. Cet effet est obtenu en 
entrecroisant deux côtes 1 × 1 (voir figure 8) de telle 
sorte que sur une face de l'étoffe une maille d'une côte 
corresponde à une maille de la côte correspondante sur 
l'autre face de l'étoffe (voir figure 9). Les côtes d'une face 
de l'étoffe correspondent de ce fait aux côtes de l'autre face 
(voir figures 10 et 11).
  ▼B
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6110 30 10  Sous-pulls  
Voir la note explicative de la sous-position 6110 20 10.  
6111  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, 
pour bébés  
Voir la note 6, point a), du présent chapitre. 
Cette position comprend un ensemble de vêtements destinés 
à de jeunes enfants d'une hauteur de corps n'excédant pas 
86 cm (ce qui correspond généralement à un jeune enfant 
d'environ 18 mois). Parmi ces vêtements, on peut citer: les 
manteaux, burnous, douillettes, nids d'ange, robes de cham ­
bre, costumes deux-pièces, esquimaux, pantalons, culottes 
de dessus, culottes-guêtres, barboteuses, gilets (autres que 
de corps), robes, jupes, boléros, blousons, anoraks, capes, 
tuniques, blouses, chemisiers, shorts, etc. 
Certains de ces vêtements sont des articles de layette. Parmi 
ces articles de layette, il en existe certains dont la taille ne 
peut être définie, mais ils sont classés dans cette position si 
ils sont nettement reconnaissables comme des vêtements 
conçus pour des bébés. 
Il en est ainsi notamment pour: 
1. les robes et manteaux de baptême; 
2. les burnous: petits manteaux sans manches, à capuchon; 
3. les nids d'ange: vêtements à capuchon et à manches, 
tenant à la fois du manteau et du sac (entièrement 
fermé par le bas);  ▼B
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4. les gigoteuses pour bébés, qui peuvent également être 
rembourrées, avec manches ou emmanchures. La photo ­
graphie ci-après en montre un exemple:
  
6112  Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et 
ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en 
bonneterie  
6112 11 00 à 
6112 19 00  Survêtements de sport ( trainings ) 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6112, lettre A.  
6112 31 10 à 
6112 39 90  Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou 
garçonnets  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6112, lettre C, indi ­
quant que la position 6112 comprend, les maillots, les 
culottes et slips de bain, même en bonneterie élastique. 
Seuls certains shorts de bain peuvent relever de ces 
sous-positions. Ils doivent répondre à la définition suivante: 
Les shorts de bain sont des vêtements qui, en raison de leur 
aspect général, de leur coupe et de la nature de leur étoffe, 
sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement 
comme maillots de bain et non en tant que «shorts» des 
n os 6103 ou 6104. En général, ils sont entièrement ou prin ­
cipalement en fibres synthétiques ou artificielles. 
Les shorts de bain doivent posséder toutes les caractéris ­
tiques suivantes: 
— comporter un slip intérieur cousu au vêtement ou, au 
moins, une doublure sur le devant ou à l'entrejambe; 
— être resserrés à la taille (être dotés, par exemple, d'un 
cordon de serrage ou d'une taille entièrement élastiquée).  ▼B
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Les shorts de bain peuvent avoir des poches, pourvu que: 
— les poches extérieures soient munies d'un système fixe 
de fermeture (par exemple, elles doivent avoir une 
fermeture à glissière ou de type «velcro» fermant 
complètement la poche et non par intervalles); 
— les poches intérieures présentent le même système fixe 
de fermeture que les poches extérieures mentionnées 
ci-dessus. Toutefois, lorsqu'elles sont fixées à la taille, 
les poches intérieures peuvent n'être dotées que d'un 
système de fermeture par chevauchement, pour autant 
qu'il assure la fermeture complète de la poche. 
Les shorts de bain ne doivent présenter aucune des caracté ­
ristiques suivantes: 
— une ouverture sur le devant, même si celle ci est munie 
d'un système de fermeture; 
— une ouverture à la taille, même si celle ci est munie d'un 
système de fermeture.  
6112 41 10 à 
6112 49 90  Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes  
La note explicative des sous-positions 6112 31 10 à 
6112 39 90 est applicable  mutatis mutandis . 
6115  Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres 
articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), 
bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, 
par exemple), en bonneterie  
6115 10 10 et 
6115 10 90  Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression 
dégressive (les bas à varices, par exemple)  
Voir la note explicative de sous-position n  o 6115 10 du SH.  
6117  Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonne ­
terie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, 
en bonneterie  
6117 80 10 et 
6117 80 80  autres accessoires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6117, deuxième 
alinéa, chiffre 12. 
Les présentes sous-positions comprennent notamment les 
serre-tête et serre-poignet de bonneterie du genre de ceux 
utilisés par les sportifs pour absorber la transpiration, ainsi 
que les caches-oreilles de bonneterie, même reliés par tout 
moyen.  ▼B
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CHAPITRE 62  
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN 
BONNETERIE  
Considérations générales  
1. Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs 
matières textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations 
générales des notes explicatives de la présente section.  
2. Pour ce qui concerne le classement des vêtements présentés en assor ­
timent, voir la note 14 de la présente section.  
3. Lorsqu'un composant d'un costume ou complet, d'un costume tailleur 
ou ensemble des n  os 6203 et 6204, présente des décorations ou des 
garnitures appliquées qui ne se trouvent pas sur l'autre ou sur les 
autres vêtements, tous ces vêtements sont classés comme «costumes, 
complets, costumes tailleurs ou ensembles», à condition que ces 
décorations ou ces garnitures présentent une importance minime et 
qu'elles soient limitées à un ou deux endroits dudit composant (par 
exemple au niveau du col et aux extrémités des manches ou aux 
revers et aux poches).  
Toutefois, lorsque des décorations ou des garnitures sont obtenues 
lors du tissage, le classement comme «costumes, complets, costumes 
tailleurs ou ensembles» est exclu, sauf lorsqu'il s'agit d'une griffe de 
la firme ou d'un autre symbole similaire.  
4. Le présent chapitre comprend les vêtements de travail cités particu ­
lièrement dans certaines sous-positions qui, en raison de leur aspect 
général (coupe ou conception simple ou spéciale en relation avec la 
fonction de ces vêtements) et de la nature de leur tissu généralement 
résistant et irrétrécissable, laissent apparaître qu'ils sont conçus pour 
être portés exclusivement ou essentiellement aux fins d'assurer une 
protection (physique ou hygiénique) d'autres vêtements et/ou des 
personnes lors d'une activité industrielle, professionnelle ou ména ­
gère.  
Généralement, ces vêtements ne comportent pas de décorations. À 
cette fin, les dénominations et les symboles faisant référence à l'ac ­
tivité exercée ne sont pas considérés comme des décorations.  
Ces vêtements sont en coton, en fibres synthétiques ou artificielles, 
ou composés d'un mélange de ces matières textiles.  
Afin d'accroître leur résistance, les deux types de piquages les plus 
couramment utilisés au moment de leur composition sont la couture 
«safety» et la couture rapportée.  
La fermeture des vêtements de travail s'effectue le plus souvent à 
l'aide d'une fermeture à glissière, de boutons-pression, de bandes 
adhésives du type «velcro» ou par une fermeture croisée ou nouée 
au moyen de cordons ou similaires.  
Ces vêtements peuvent présenter des poches qui sont généralement 
plaquées. Dans le cas des poches fendues, celles-ci sont générale ­
ment constituées du même tissu que celui du vêtement et ne présen ­
tent pas les doublures habituelles des autres vêtements.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 341  
Parmi les vêtements de travail il y a lieu de citer les vêtements 
utilisés par les mécaniciens, ouvriers d'usine, maçons, fermiers, etc. 
et qui se présentent généralement sous forme d'ensembles 
deux-pièces, de combinaisons, de salopettes à bretelles et de panta ­
lons. Pour d'autres activités il peut s'agir de blouses de travail, de 
tabliers, de cache-poussières, etc. (pour médecins, infirmières, ména ­
gères, coiffeurs, boulangers, bouchers, etc.).  
Seuls les vêtements d'une taille commerciales de 158 (hauteur du 
corps = 158 centimètres) ou plus, peuvent être considérés comme 
vêtements de travail.  
Les uniformes et autres vêtements officiels comparables (toges de 
magistrats, vêtements sacerdotaux, par exemple) ne sont pas consi ­
dérés comme étant des vêtements de travail.  
5. Les considérations générales des notes explicatives du chapitre 61, 
chiffre 4, s'appliquent  mutatis mutandis . 
6201  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles 
similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion 
des articles du n  o 6203  
6201 11 00 à 
6201 19 00  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simi ­
laires  
Les «manteaux et articles similaires» relevant des présentes 
sous-positions sont caractérisés entre autres par le fait que, 
portés, ils descendent au moins jusqu'à mi-cuisse. 
D'une façon générale, cette dimension minimale est consi ­
dérée comme respectée, dans le cas des tailles standard 
(tailles normalisées) pour hommes (à l'exclusion des garçon ­
nets), si le vêtement en question présente, posé à plat, dans 
le dos, du point le plus élevé de la naissance du col (qui 
correspond à l'emplacement de la septième vertèbre cervi ­
cale) à sa base, la longueur en centimètres précisée dans le 
tableau reproduit ci-dessous (voir schema ci-dessous).
  
Les longueurs figurant dans ce tableau correspondent à des 
chiffres moyens observés pour les différentes tailles standard 
(tailles normalisées) des vêtements pour hommes (à l'exclu ­
sion des garçonnets) appartenant aux catégories S ( small , 
petites tailles), M ( medium , tailles moyennes) et L ( large , 
grandes tailles).  
Longueurs de dos mesurées en centimètres de la base du 
col jusqu'à la base du vêtement dans le cas des vête ­
ments des différentes tailles standard pour hommes (à 
l'exclusion des garçonnets)  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 342
  
Les vêtements ne présentant pas la longueur minimale 
(jusqu'à mi-cuisse) souhaitée pour les «manteaux et articles 
similaires» relevant des présentes sous-positions sont à 
classer dans les sous-positions 6201 91 00 à 6201 99 00, à 
l'exclusion des «cabans et articles similaires» (voir définition 
figurant ci-dessous), qui appartiennent elles aussi aux 
présentes sous-positions.  
Cabans  
Les cabans sont des vêtements de dessus amples à manches 
longues et sont portés au-dessus des autres vêtements pour 
assurer une protection contre les intempéries. Ils ont un 
aspect plus habillé que les parkas et sont généralement 
confectionnés à partir de tissus non légers (par exemple 
tweed, loden) autres que ceux relevant des n os 5602, 
5603, 5903, 5906 ou 5907 00 00. La longueur des cabans 
peut être différente et peut varier de l'entrejambe à la 
mi-cuisse. Ils peuvent être droits ou croisés. 
Les cabans présentent généralement les caractéristiques 
suivantes: 
— une ouverture complète sur le devant, se fermant à l'aide 
de boutons mais parfois d'une fermeture à glissière ou de 
boutons-pression, 
— une doublure éventuellement amovible (qui peut être 
ouatée ou matelassée), 
— une fente médiane à l'arrière ou des fentes latérales. 
Caractéristiques facultatives: 
— des poches, 
— un col. 
Les cabans ne présentent pas les caractéristiques suivantes: 
— un capuchon, 
— un cordon coulissant ou un autre élément resserrant à la 
taille et/ou au bas du vêtement. Toutefois, une ceinture 
n'est pas exclue. 
Les termes «et articles similaires», relatives aux cabans, 
incluent aussi les vêtements qui ont les caractéristiques 
des cabans mais sont munis d'un capuchon. 
Ces sous-positions comprennent les parkas, ce sont des vête ­
ments qui ont un style distinct et qui sont conçus pour 
assurer une protection contre le froid, le vent et la pluie. 
Ils sont des vêtements de dessus amples qui sont pourvus de 
manches longues. Les parkas de ces sous-positions sont 
fabriqués à partir de tissus non légers finement tissés 
autres que ceux mentionnés dans les n  os 5903, 5906 ou 
5907 00 00. Leur longueur est comprise entre la mi-cuisse 
et le genou. 
Les parkas doivent en outre présenter toutes les caractéris ­
tiques suivantes: 
— un capuchon,  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 343  
— une ouverture complète sur le devant se fermant à l'aide 
d'une fermeture à glissière, de boutons-pression ou de 
bandes adhésives du type «velcro», souvent couverte 
d'une patte de protection, 
— une doublure normalement matelassée ou fourrure 
synthétique, 
— un cordon coulissant ou autre élément resserrant à la 
taille, autre qu'une ceinture, 
— des poches extérieures.  
6201 91 00 à 
6201 99 00  autres  
Ces sous-positions comprennent: 
1. Anoraks et articles similaires  
Les anoraks sont des vêtements conçus pour assurer une 
protection contre le vent, le froid et la pluie. Ils présen ­
tent de nombreux points communs avec les parkas mais 
s'en distinguent, entre autres, par leur longueur. Celle-ci 
descend bien au-delà de la taille sans dépasser la 
mi-cuisse. 
Les anoraks de ces sous-positions sont fabriqués à partir 
de tissus tissés à contexture serrée (autres que ceux rele ­
vant des n  os 5903, 5906 ou 5907 00 00). 
Les anoraks présentent les caractéristiques suivantes: 
— un capuchon (parfois dissimulé dans le col du vête ­
ment), 
— une ouverture complète sur le devant souvent 
couverte d'une patte de protection, se fermant au 
moyen d'une fermeture à glissière, de 
boutons-pression ou d'une bande adhésive du type 
«velcro», 
— une doublure (pouvant être ouatée ou matelassée), 
— des manches longues. 
En outre, les anoraks possèdent généralement au moins 
un des éléments suivants: 
— un cordon coulissant ou un autre élément resserrant à 
la taille et/ou au bas du vêtement, 
— un moyen de serrage élastique ou autre, ajusté, à 
l'extrémité des manches, 
— un col, 
— des poches. 
Dans le cas des anoraks, les termes «et articles simi ­
laires» incluent: 
a) Les vêtements qui ont les caractéristiques d'un anorak 
exception faite: 
— d'un capuchon, ou 
— d'une doublure.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 344  
Ils incluent également les vêtements définis plus haut 
en tant qu'anoraks qui ont seulement une ouverture 
partielle sur le devant munie d'un système de ferme ­
ture. Ces termes n'incluent pas des vêtements qui 
n'ont ni capuchon ni doublure. 
b) Les vêtements sans doublure avec manches longues 
descendant bien au-dessous des hanches sans dépasser 
la mi-cuisse qui sont fabriqués à partir de tissus tissés 
à contexture serrée (autres que ceux relevant des 
n os 5903, 5906 ou 5907 00 00), et qui sont imperméa ­
bilisés ou traités de façon à assurer une protection 
adéquate contre la pluie. 
Ils sont pourvus d'un capuchon et généralement ne 
s'ouvrent pas devant sur toute leur longueur. 
Lorsque l'ouverture n'est que partielle, un système 
de fermeture peut ne pas exister; mais dans ce 
dernier cas, une patte de protection doit être incor ­
porée au niveau de l'ouverture. Ils ont habituellement 
un élastique ou un autre élément resserrant aux extré ­
mités des manches et à la base du vêtement. 
Les vêtements qui seraient autrement couverts par les 
termes «anoraks et articles similaires», mais qui sont 
dépourvus de capuchon et de doublure peuvent toutefois 
être couverts par les termes «et articles similaires» 
lorsque ces termes se rapportent aux blousons. 
2. Blousons et articles similaires  
a) Certains blousons sont des vêtements conçus pour 
assurer une certaine protection contre les intempéries. 
Ils descendent jusqu'aux hanches ou juste en dessous. 
Ils sont fabriqués à partir de tissus à contexture serrée. 
Généralement, ils résistent aux averses, mais contrai ­
rement aux anoraks, ils sont dépourvus de capuchon. 
Ces blousons présentent les caractéristiques suivantes: 
— des manches longues, 
— une ouverture complète sur le devant se fermant 
au moyen d'une fermeture à glissière, 
— une doublure ni ouatée, ni matelassée, 
— un col, 
— un élément resserrant situé dans la partie infé ­
rieure du vêtement (normalement à la base de 
celui-ci). 
En outre, ces blousons peuvent présenter un moyen 
de serrage élastique ou autre, ajusté, à l'extrémité des 
manches. 
b) D'autres blousons sont des vêtements couvrant la 
partie supérieure du corps. Leur coupe est générale ­
ment plus ample, ce qui leur confère un aspect blou ­
sant. Ils descendent jusqu'à la taille ou juste en 
dessous. Ils présentent des manches longues qui 
dépassent la base du vêtement. Les tissus à partir 
desquels ils sont fabriqués ne doivent pas nécessaire ­
ment être à l'épreuve des intempéries.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 345  
Ces blousons présentent les caractéristiques suivantes: 
— une encolure ajustée avec ou sans col, 
— une ouverture complète ou partielle sur le devant, 
se fermant avec tous moyens de fermeture, 
— normalement un moyen de serrage élastique ou 
autre, ajusté, à l'extrémité des manches, 
— un élastique ou autre élément resserrant au bas du 
vêtement. 
En outre, ces blousons peuvent présenter: 
— des poches extérieures; et/ou 
— une doublure; et/ou 
— un capuchon. 
Dans le cas des blousons, les termes «et articles simi ­
laires» incluent les vêtements qui ont toutes les carac ­
téristiques des blousons décrits au point b), mais qui 
en diffèrent par l'un seulement des points suivants: 
— présence d'une encolure autre que ras-du-cou; ou 
— absence d'ouverture sur le devant, l'encolure 
pouvant être ras-du-cou ou autre que ras-du-cou; 
ou 
— présence d'une ouverture sur le devant dépourvue 
d'un moyen de fermeture. 
Sont exclus de ces sous-positions: 
a) les pardessus, les imperméables, les cabans et autres 
manteaux, y compris les capes relevant des 
sous-positions 6201 11 00 à 6201 19 00; 
b) les pardessus, les manteaux, imperméables, cabans et 
capes relevant des sous-positions 6202 11 00 à 
6202 19 00; 
c) les vestons et vestes relevant des sous-posi ­
tions 6203 31 00 à 6203 39 90 ou 6204 31 00 à 
6204 39 90; 
d) les anoraks, blousons et articles similaires, en tissus 
des n  os 5903, 5906 ou 5907 00 00 ou en nontissés du 
n o 5603 relevant du n  o 6210.  
6202  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles 
similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des 
articles du n  o 6204  
6202 11 00 à 
6202 19 00  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simi ­
laires  
La note explicative des sous-positions 6201 11 00 à 
6201 19 00 est applicable  mutatis mutandis  avec cette 
réserve que le tableau qui y est reproduit est modifié 
comme suit dans le cas des vêtements pour femmes (à 
l'exclusion des fillettes) relevant de ces sous-positions:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 346  
Longueurs de dos mesurées en centimètres de la base du 
col jusqu'à la base du vêtement dans le cas des vête ­
ments des différentes tailles standard pour femmes (à 
l'exclusion des fillettes)
  
6202 91 00 à 
6202 99 00  autres  
La note explicative des sous-positions 6201 91 00 à 
6201 99 00 est applicable  mutatis mutandis . 
6204  Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, 
jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes 
et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou 
fillettes  
6204 41 00 à 
6204 49 90  Robes  
La note explicative des sous-positions 6104 41 00 à 
6104 49 00 est applicable  mutatis mutandis . 
6204 51 00 à 
6204 59 90  Jupes et jupes-culottes  
La note explicative des sous-positions 6104 51 00 à 
6104 59 00 est applicable  mutatis mutandis . 
6206  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, 
pour femmes ou fillettes  
Blouses  
Sont considérées comme étant des blouses pour femmes ou 
fillettes, les vêtements légers destinés à recouvrir la partie 
supérieure du corps, de fantaisie, le plus souvent de facture 
ample, avec ou sans col, avec ou sans manches, avec une 
encolure de tout genre ou au moins avec des bretelles, 
munis ou non d'une ouverture. Ils peuvent présenter des 
garnitures telles que cravates, jabots, dentelles, lacets ou 
broderie.  
Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes  
Les dispositions de la note explicative du n  o 6106 concer ­
nant les chemisiers, les blouses-chemisiers et les chemisettes 
pour femmes ou fillettes en bonneterie sont applicables  
mutatis mutandis  aux chemisiers, blouses-chemisiers 
et chemisettes de la présente position. 
Les vêtements de cette position descendent en dessous de la 
taille, les blouses étant généralement plus courtes que les 
autres vêtements décrits ci-dessus. 
Cette position ne comprend pas les vêtements qui, étant 
donné leur longueur, sont portés en tant que robes.  
6207  Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyja ­
mas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles 
similaires, pour hommes ou garçonnets  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 347  
6207 21 00 à 
6207 29 00  Chemises de nuit et pyjamas  
Ces sous-positions comprennent les pyjamas pour hommes 
ou garçonnets autres qu'en bonneterie, qui, en raison de leur 
aspect général et de la nature de leurs étoffes, laissent appa ­
raître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou 
essentiellement en tant que vêtements de nuit. 
Les pyjamas sont composés de deux vêtements, à savoir: 
— un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du 
corps, généralement du genre veste, 
— un vêtement consistant en un short ou pantalon de coupe 
simple, sans ouverture ou pourvu d'une ouverture sur le 
devant. 
Les composants de ces pyjamas doivent être de taille corres ­
pondante ou compatible et être assortis quant à la coupe, 
aux matières constitutives, aux couleurs, aux décorations et 
au degré de finition, de manière à indiquer clairement qu'ils 
sont conçus pour être portés ensemble par une même 
personne. 
Les pyjamas doivent conférer un certain confort pour une 
utilisation en tant que vêtements de nuit, notamment par: 
— la nature de leurs étoffes, 
— leur coupe généralement ample, 
— l'absence d'éléments d'inconfort tels que boutons de 
grande taille ou trop volumineux, garnitures ou décora ­
tions appliquées trop importantes. 
Les vêtements de nuit d'une seule pièce du type «combinai ­
son», recouvrant à la fois la partie supérieure et la 
partie inférieure du corps et enveloppant séparément 
chaque jambe, relèvent des sous-positions 6207 91 00 à 
6207 99 90.  
6208  Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou 
fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, 
déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et arti ­
cles similaires, pour femmes ou fillettes  
6208 21 00 à 
6208 29 00  Chemises de nuit et pyjamas  
Ces sous-positions comprennent les pyjamas pour femmes 
ou fillettes autres qu'en bonneterie, qui, en raison de leur 
aspect général et de la nature de leurs étoffes, laissent appa ­
raître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou 
essentiellement en tant que vêtements de nuit. 
Les pyjamas sont composés de deux vêtements, à savoir: 
— un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du 
corps, généralement du genre veste, 
— un vêtement consistant en un short ou pantalon de coupe 
simple, avec ou sans ouverture. 
Les composants de ces pyjamas doivent être de taille corres ­
pondante ou compatible et être assortis quant à la coupe, 
aux matières constitutives, aux couleurs, aux décorations et 
au degré de finition, de manière à indiquer clairement qu'ils 
sont conçus pour être portés ensemble par une même 
personne.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 348  
Les pyjamas doivent conférer un certain confort pour une 
utilisation en tant que vêtements de nuit, notamment par: 
— la nature de leurs étoffes, 
— leur coupe généralement ample, 
— l'absence d'éléments d'inconfort tels que boutons de 
grande taille ou trop volumineux, garnitures ou décora ­
tions appliquées trop importantes. 
Les assortiments de vêtements dénommés  baby dolls , qui 
sont composés d'une chemise de nuit très courte et d'un 
slip assorti, sont également considérés comme des pyjamas. 
Les vêtements de nuit d'une seule pièce du type «combinai ­
son», recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie 
inférieure du corps et enveloppant séparément chaque 
jambe, relèvent des sous-positions 6208 91 00 à 6208 99 00.  
6209  Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés  
La note explicative du n  o 6111 est applicable  mutatis 
mutandis . 
6210  Vêtements confectionnés en produits des n  os 5602, 5603, 
5903, 5906 ou 5907 00 00  
Les notes explicatives des sous-positions 6201 11 00 à 
6201 19 00 et 6202 11 00 à 6202 19 00 s'appliquent  
mutatis mutandis . 
6210 10 92  Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients 
ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales  
Les blouses destinées aux patients et aux chirurgiens sont 
des articles à usage unique, généralement fermés dans le 
dos, utilisées dans les établissements de soins de santé. 
Ces blouses servent à empêcher le transfert par contact 
direct d'agents potentiellement infectieux (secs, humides 
ou aériens) de l'équipe chirurgicale au patient et inverse ­
ment. Les blouses sont généralement faites de plusieurs 
couches de nontissés et peuvent être partiellement recou ­
vertes d'un film plastique permettant d'assurer une résistance 
et une protection supplémentaires des zones susceptibles 
d'être exposées aux fluides corporels (par exemple, 
avant-bras et abdomen). Les blouses chirurgicales peuvent 
être imprégnées de fluorocarbures ou de silicium pour de 
meilleures propriétés répulsives.
  
6211  Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et 
ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; 
autres vêtements  
6211 11 00 et 
6211 12 00  Maillots, culottes et slips de bain  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6211, premier alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 349  
La note explicative des sous-positions 6112 31 10 à 
6112 39 90 est applicable  mutatis mutandis . 
6211 32 31  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe  
Pour l'application de cette sous-position les composants d'un 
survêtement de sport (training) doivent être de la même 
structure, du même style, de la même couleur et de la 
même composition; ils doivent, en outre, être de tailles 
correspondantes ou compatibles. 
Lorsqu'un composant d'un tel survêtement de sport (trai ­
ning) présente des décorations ou des garnitures appliquées 
qui ne se trouvent pas sur l'autre vêtement, ces vêtements 
sont classés dans la présente sous-position à condition que 
ces décorations ou ces garnitures présentent une importance 
minime et qu'elles soient limitées à un ou deux endroits 
dudit composant (par exemple au niveau du col et aux 
extrémités des manches). 
Toutefois, lorsque des décorations ou des garnitures sont 
obtenues lors du tissage, le classement dans la présente 
sous-position est exclu, sauf lorsqu'il s'agit d'une griffe de 
la firme ou d'un autre symbole similaire.  
6211 32 41 et 
6211 32 42  autres  
Pour l'application de ces sous-positions la partie supérieure 
et la partie inférieure d'un survêtement de sport (training), 
doivent être présentées ensemble.  
6211 33 31  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe  
Voir la note explicative de la sous-position 6211 32 31.  
6211 33 41 et 
6211 33 42  autres  
Voir la note explicative des sous-positions 6211 32 41 et 
6211 32 42.  
6211 42 31  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe  
Voir la note explicative de la sous-position 6211 32 31.  
6211 42 41 et 
6211 42 42  autres  
Voir la note explicative des sous-positions 6211 32 41 et 
6211 32 42.  
6211 43 31  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe  
Voir la note explicative de la sous-position 6211 32 31.  
6211 43 41 et 
6211 43 42  autres  
Voir la note explicative des sous-positions 6211 32 41 et 
6211 32 42.  
6212  Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, 
jarretières et articles similaires et leurs parties, même 
en bonneterie  
6212 20 00  Gaines et gaines-culottes  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 350  
Cette sous-position comprend notamment les gaines-culottes 
même en bonneterie ayant la coupe d'une culotte avec ou 
sans jambes ou d'une culotte taille haute avec ou sans 
jambes. 
Elles doivent présenter les caractéristiques suivantes: 
a) enserrer la taille et les hanches avec des côtés larges de 
plus de 8 centimères (mesurés depuis l'échancrure 
jusqu'au bord supérieur), 
b) avoir une élasticité verticale limitée dans le sens horizon ­
tal. La présence de renforts ou d'une doublure au niveau 
du ventre, même avec application de dentelles, de 
rubans, de passementeries ou autre est acceptée dans la 
mesure où l'élasticité reste verticale, 
c) se composer des matières textiles suivantes: 
— mélange de coton et d'une proportion de fils d'élas ­
tomère de 15 % ou plus, ou 
— mélange de fibres synthétiques ou artificielles et 
d'une proportion de fils d'élastomère de 10 % ou 
plus, ou 
— mélange de coton (pas plus de 50 %), d'une propor ­
tion élevée de fibres synthétiques ou artificielles et 
d'une proportion de fils d'élastomère de 10 % ou 
plus.  
6217  Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de 
vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles 
du n  o 6212  
6217 10 00  Accessoires  
La note explicative des sous-positions 6117 80 10 et 
6117 80 80 est applicable  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 351  
CHAPITRE 63  
AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; 
FRIPERIE ET CHIFFONS  
Considérations générales  
Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières 
textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des 
notes explicatives de la présente section.  
I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFEC ­
TIONNÉS  
6305  Sacs et sachets d'emballage  
Un nombre de sacs en matières textiles est compris dans 
d'autres positions, notamment dans les n  os 4202 et 6307. 
Les sacs et sachets d'emballage en papier appartiennent au 
n o 4819, mais les mêmes articles, en tissu de fils de papier, 
relèvent de la présente position. 
Les sacs en matières textiles doublés intérieurement de 
papier sont généralement à classer dans la présente position, 
tandis que les sacs de papier doublés intérieurement de 
matières textiles relèvent de la sous-position 4819 40 00.  
6305 10 10  usagés  
Ne sont rangés dans cette sous-position que des articles 
ayant servi au moins une fois au transport de marchandises 
et qui en ont conservé des traces manifestes: traces du 
produit qu'ils ont contenu, souillures, trous, déchirures, répa ­
rations, coutures distendues, traces de ligatures ou de 
couture à la gueule, etc.  
6306  Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embar ­
cations, planches à voile ou chars à voile; articles de 
campement  
6306 90 00  autres  
La présente sous-position comprend des articles de campe ­
ment, tels que sièges et chaises longues gonflables en 
matière textile et articles similaires qui sont généralement 
conçus pour être transportés dans différents lieux (par exem ­
ple, terrains de camping, plage, etc.) et pour y être utilisés 
temporairement. En raison de leurs caractéristiques objec ­
tives, ces articles gonflables sont faciles à transporter, car 
ils sont légers, faciles et rapides à installer et à ranger. 
Voir également la note explicative de la NC relative au 
chapitre 94, considérations générales.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 352  
Exemples de certains de ces articles gonflables:
  
6307  Autres articles confectionnés, y compris les patrons de 
vêtements  
6307 90 92  Draps à usage unique confectionnés en produits du n  
o 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgi ­
cales  
Cette sous-position comprend les champs chirurgicaux 
confectionnés à usage unique spécialement conçus pour 
être utilisés au cours d'interventions chirurgicales, dans le 
but d'empêcher le transfert par contact direct d'agents poten ­
tiellement infectieux (secs, humides ou aériens) de l'équipe 
chirurgicale au patient et inversement. Les champs chirurgi ­
caux se composent généralement de plusieurs couches de 
nontissés et sont ourlés. 
Les champs chirurgicaux sont utilisés pour procurer un 
espace de travail microbiologiquement propre autour du 
patient. Les champs chirurgicaux peuvent être imprégnés 
de fluorocarbures ou de silicium pour de meilleures 
propriétés répulsives. Ils peuvent aussi être partiellement 
recouverts d'un film plastique permettant d'assurer une résis ­
tance et une protection supplémentaires des zones suscepti ­
bles d'être exposées aux fluides corporels. Ils peuvent en 
outre être pourvus d'une couche de papier comme couche 
de confort en contact avec la peau du patient. Les champs 
utilisés sur des patients peuvent comporter des ouvertures ou 
des fenêtres afin de faciliter l'accès au patient.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 353  
Cette sous-position ne couvre pas: 
— les champs qui sont imprégnés ou recouverts de subs ­
tances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au 
détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou 
vétérinaires (n  o 3005), et 
— les articles présentant les caractéristiques évidentes du 
linge de toilette (par exemple, serviettes de toilette 
pour les mains ou le visage, lingettes pour le visage) 
ou du linge de cuisine (par exemple, torchons de vais ­
selle) (n  o 6302).  
6307 90 98  autres  
La présente sous-position comprend notamment: 
1. les housses pour têtes de raquettes de tennis ou de 
badminton, clubs de golf, etc., confectionnées en tissu 
(habituellement recouvert de matières plastiques) 
comportant ou non une poche pour le logement des 
balles. Les housses intégrales, munies ou non d'une 
poignée ou d'une bandoulière, sont classées dans le 
n o 4202; 
2. les turbans consistant en une bande de tissu à motif de 
fantaisie (habituellement faite de coton ou d'un mélange 
de coton et de soie), d'une longueur de 4 à 5 mètres et 
d'une largeur d'environ 50 centimètres. Ils sont ourlés sur 
tous leurs côtés, comportent parfois des extrémités à 
franges et sont normalement présentés pliés en embal ­
lages individuels.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 354  
SECTION XII  
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, 
FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES 
ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES 
EN CHEVEUX  
CHAPITRE 64  
CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE 
CES OBJETS  
Considérations générales  
1. Pour ce qui concerne l'interprétation des termes «semelles exté ­
rieures» et «dessus», voir les notes explicatives du SH, considéra ­
tions générales du présent chapitre, intitulés C et D.  
En outre, en ce qui concerne les «dessus» consistant en deux ou 
plusieurs matières [note 4, point a) et note complémentaire 1 du 
chapitre 64], les dispositions suivantes sont applicables:  
a) Le «dessus» est la partie de la chaussure qui couvre les côtés et le 
dessus du pied et qui peut aussi couvrir la jambe. Il descend 
jusqu'à la semelle à laquelle il est fixé. Il peut même être 
inséré dans la semelle.  
Les matières constitutives du dessus sont celles qui sont partiel ­
lement ou totalement visibles sur la surface extérieure de la 
chaussure. En conséquence, une doublure n'est pas une matière 
constitutive du dessus. Les matières constitutives du dessus sont 
attachées l'une à l'autre.  
Après l'enlèvement des accessoires et renforts, pour calculer la 
surface totale des matières constitutives du dessus, il n'y a pas 
lieu de tenir compte des zones se trouvant sous des zones de 
chevauchement où les matières ont été attachées entre elles.
  
Par exemple, A correspond à du cuir, B à une matière textile et la 
zone C à la partie de la matière textile B chevauchée par le 
cuir A. Il n'y a pas lieu de tenir compte de la zone en matière 
textile C pour calculer la surface totale des matières constitutives 
du dessus.  
Il est fait abstraction des systèmes de fermeture, comme les lacets, 
les bandes type «Velcro», etc. [voir les notes explicatives du SH, 
considérations générales du present chapitre, intitulé D), dernier 
paragraphe].  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 355  
b) La «doublure» peut être constituée de n'importe quelle matière. 
Elle peut être composée d'une ou de plusieurs matières. La 
doublure est en contact avec le pied et sert de rembourrage, de 
protection ou simplement de décoration. La doublure n'est pas 
visible sur la surface extérieure de la chaussure, à l'exception 
d'un rembourrage autour du bracelet, par exemple.  
c) Les «accessoires» et «renforts» sont définis dans la note 4, 
point a), du chapitre 64 et dans la note complémentaire 1 du 
chapitre 64, ainsi que dans les considérations générales des 
notes explicatives du SH relatives au présent chapitre, point D), 
dernier paragraphe.  
Les accessoires remplissent généralement une fonction ornemen ­
tale et les renforts, une fonction de protection ou de renforcement. 
Les renforts étant des attaches fixées sur le dessus afin de lui 
donner une solidité accrue, ils sont fixés sur la surface extérieure 
du dessus et pas simplement sur la doublure. Une zone de 
doublure peut toutefois être présente sous le renfort, pour autant 
que sa fonction de renforcement ne s'en trouve pas réduite. En 
plus d'être fixés sur le dessus, les renforts ou les accessoires 
peuvent aussi être fixés sur la semelle ou insérés dans celle-ci. 
Une matière n'est pas considérée comme un accessoire ou un 
renfort mais comme une partie du dessus si la méthode d'assem ­
blage des matières qui se trouvent en dessous d'elle n'est pas 
durable (les coutures piquées sont, par exemple, une méthode 
durable d'assemblage).  
Au sens de la note 4, point a), les «dispositifs analogues» peuvent 
également être des logos ou des bouts.  
Pour la détermination de la matière du «dessus», il est fait abstrac ­
tion de la patte couverte partiellement ou complètement (languette 
intérieure).  
Voir schéma ci-dessous: les pointillés représentent la languette inté ­
rieure.
  
Les illustrations et le texte figurant ci-dessous donnent un exemple 
de la manière de déterminer la matière constitutive du «dessus»:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 356
  
La chaussure des illustrations figurant ci-dessus est composée de cuir 
et de matière textile. Pour déterminer la matière constitutive du «des ­
sus» au sens du chapitre 64 et éliminer les «accessoires» et «ren ­
forts», il y a lieu de tenir compte des considérations ci-après:  
1 et 2. Lorsque le bout (1) et la claque (2) en cuir sont retirés, on 
constate en dessous la présence de matière textile (autre que 
la doublure). Les parties en cuir (1 et 2) ayant une fonction 
de protection, elles sont considérées comme des renforts. 
Comme la matière textile présente sous les parties en cuir 
(1 et 2) est partiellement visible en surface, la matière textile 
doit être considérée comme une partie du dessus.  
3. Le retrait de l'empiècement en cuir (3) permet de constater 
en dessous la présence de matière textile (zone A de l'illus ­
tration) et de doublure. Puisque la matière textile ne couvre 
pas toute la surface sous l'empiècement (3), que la doublure 
n'est pas considérée comme un dessus et que l'on trouve 
surtout de la doublure sous le cuir, l'empiècement en cuir 
ne renforce aucunement le dessus et doit donc être considéré 
comme une partie de ce dernier.  ▼B
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4. Cet empiècement en cuir (4) a été cousu sur un empiècement 
en matière textile et chevauche également l'empiècement en 
cuir (3) au niveau de la zone (A). Comme il y a de la matière 
textile, partiellement visible en surface, sous l'empiècement 
(4) et un empiècement en cuir (3), partiellement visible en 
surface, sous le chevauchement (A), et comme l'empiècement 
en cuir (4) renforce le côté du dessus, cet empiècement (4) 
est considéré comme un renfort. Donc, l'empiècement en cuir 
(3) et la matière textile présente sous l'empiècement (4), à 
l'exception de la surface de matière textile sous l'empièce ­
ment (3), doivent être considérés comme des parties du 
dessus.  
5. Lorsqu'on enlève cet empiècement en cuir (5), on constate en 
dessous la présence de matière textile partiellement visible en 
surface. Comme l'empiècement en cuir (5) renforce le dessus 
du talon et qu'il y a, en dessous, une couche de matière 
textile partiellement visible en surface, le cuir est considéré 
comme un renfort.  
6. Le retrait du contrefort en cuir du talon (6) permet de 
constater la présence d'une doublure et d'une matière textile 
partiellement visible en surface. Puisque la matière textile ne 
couvre pas toute la surface sous le cuir, le contrefort en cuir 
du talon (6) n'exerce pas de fonction de renforcement du 
dessus et, en conséquence, le contrefort doit être considéré 
comme une partie du dessus (et non comme un renfort).  
7. Lorsqu'on enlève cet empiècement en cuir (7) on constate en 
dessous la présence de matière textile partiellement visible en 
surface. Comme cet empiècement (7) renforce le côté du 
dessus, il est considéré comme un renfort.  
8. Le retrait du logo en cuir (8) a permis de constater en 
dessous la présence de matière textile partiellement visible 
en surface. En conséquence, comme le logo est un «dis ­
positif analogue» au sens de la note 4, point a), du 
chapitre 64, il n‘est pas une partie du dessus.  
Après avoir calculé le rapport de surface en pourcentage des 
empiècements en cuir et de ceux en matière textile qui ont 
été identifiés comme faisant partie du dessus, on constate que 
la matière textile domine (70 % en matière textile). La chaus ­
sure sera donc classée comme chaussure à dessus en matières 
textiles.  
2. Le terme «caoutchouc», au sens de la nomenclature combinée, est 
défini à la note 1 du chapitre 40; la note 3, point a), du présent 
chapitre en élargit la portée au sens de ce chapitre.  
3. Le terme «matière plastique», au sens de la nomenclature combinée, 
est défini à la note 1 du chapitre 39; la note 3, point a), du présent 
chapitre en élargit la portée au sens de ce chapitre.  
4. Le terme «cuir naturel» au sens de ce chapitre est défini à la note 3, 
point b), du chapitre 64.  ▼B
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5. L'expression «matières textiles» est définie dans les notes explica ­
tives du SH, considérations générales, intitulés E) et F) du présent 
chapitre En conséquence, les fibres (par example les tontisses), fils, 
tissus, étoffes, feutres, nontissés, cordes, cordages et articles de 
corderie relevant des chapitres 50 à 60 sont des «matières textiles» 
aux fins du chapitre 64. En ce qui concerne les tissus du chapitre 59, 
les notes du chapitre 59 ne doivent être appliquées que sous réserve 
des dispositions de la note 3, point a), du chapitre 64.  
6402  Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en 
caoutchouc ou en matière plastique  
6402 12 10 à 
6402 19 00  Chaussures de sport  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre.  
6402 12 10 et 
6402 12 90  Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges  
Les présentes sous-positions comprennent tous les types de 
chaussures de ski.  
6402 19 00  autres  
La note de sous-positions 1, point a), du présent chapitre ­
couvre uniquement les chaussures conçues en vue de la 
pratique d'une activité sportive spécifique et dont les 
dispositifs fixes ou amovibles mentionnés dans la note de 
sous-position rendent malaisée l'utilisation de ces chaussures 
à d'autres fins, en particulier la marche sur asphalte, notam ­
ment en raison de la hauteur, de la rigidité ou de la nature 
glissante des dispositifs.  
6402 20 00  Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la 
semelle par des tétons  
Pour l'application de cette sous-position, il n'est pas néces ­
saire que les tétons soient visibles sur la semelle extérieure 
en contact avec le sol; ils peuvent aussi être fixés dans la 
semelle première et/ou dans la semelle intercalaire. Les 
rebords ne sont pas considérés comme faisant partie de la 
semelle.  
6402 99 31 et 
6402 99 39  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou 
comporte une ou plusieurs découpures  
On entend par claque la partie supérieure de la chaussure 
couvrant l'avant-pied.  
6402 99 31  dont la plus grande hauteur du talon y compris la 
semelle est supérieure à 3 cm  
Aux fins de cette sousposition, peu importe que le talon 
puisse être distingué de la semelle ou que le talon soit 
une partie non distinguable de la semelle (semelle 
compensée ou à plateforme, par exemple). 
Les illustrations cidessous donnent un exemple de la 
manière dont il convient de prendre les mesures: 
A est le point où le dessus commence 
B > 3 cm.  ▼B
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6403  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, 
matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus 
en cuir naturel  
Par «cuir naturel» on n'entend que les cuirs et peaux des 
n os 4107 et 4112 à 4114 [voir la note 3, point b), du présent 
chapitre]. Sont donc notamment exclues de cette position 
et classées dans la position 6405, les chaussures à dessus 
en pelleterie, ou à dessus en cuir reconstitué.  
6403 12 00 et 
6403 19 00  Chaussures de sport  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre.  
6403 12 00  Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges  
Voir la note explicative des sous-positions 6402 12 10 et 
6402 12 90.  
6403 19 00  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 6402 19 00.  
6403 59 11 à 
6403 59 39  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou 
comporte une ou plusieurs découpures  
Voir la note explicative des sous-positions 6402 99 31 et 
6402 99 39.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 360  
6403 59 11  dont la plus grande hauteur du talon y compris la 
semelle est supérieure à 3 cm  
La note explicative de la sous-position 6402 99 31 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
6403 99 11 à 
6403 99 38  Chaussures dont la claque est constituée de lanières 
ou comporte une ou plusieurs découpures  
Voir la note explicative des sous-positions 6402 99 31 et 
6402 99 39.  
6403 99 11  dont la plus grande hauteur du talon y compris la 
semelle est supérieure à 3 cm  
La note explicative de la sous-position 6402 99 31 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
6404  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, 
matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus 
en matières textiles  
6404 11 00  Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de 
basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaus ­
sures similaires  
Sont considérées comme «chaussures de sport» au sens de 
la présente sous-position, toutes les chaussures qui répon ­
dent aux critères de la note de sous-positions 1 du présent 
chapitre. 
La note de sous-positions 1, point a), du présent chapitre ­
couvre uniquement les chaussures conçues en vue de la 
pratique d'une activité sportive spécifique et dont les 
dispositifs fixes ou amovibles mentionnés dans la note de 
sous-position rendent malaisée l'utilisation de ces chaussures 
à d'autres fins, en particulier la marche sur asphalte, notam ­
ment en raison de la hauteur, de la rigidité ou de la nature 
glissante des dispositifs. 
L'expression «chaussures de tennis, de basket-ball, de 
gymnastique ou d'entraînement et chaussures similaires» 
utilisée dans la présente sous-position comprend des chaus ­
sures qui, en raison de leur forme, de leur coupe et de leur 
aspect, font apparaître qu'elles sont conçues en vue de la 
pratique d'une activité sportive telle que la voile, le squash, 
le tennis de table et le volley-ball. Toutefois, les chaussures 
principalement ou exclusivement portées pour des activités 
telles que le rafting, la marche à pied, le trekking, la randon ­
née, l'alpinisme, sont exclues. 
Toutes ces chaussures présentent une semelle extérieure 
antidérapante et un dispositif de fermeture assurant la stabi ­
lité du pied dans la chaussure (laçage, fermeture agrippante, 
par exemple). 
La présence de garnitures de minime importance tels que 
des bandes ou piqûres décoratives, des étiquettes (même 
cousues), des motifs brodés, des lacets imprimés ou colorés, 
n'empêche pas le classement dans la présente sous-position. 
Les chaussures qui, en raison de leur taille sont destinées 
aux enfants et aux jeunes, peuvent également relever de la 
présente sous-position.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 361  
6406  Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à 
des semelles autres que les semelles extérieures); semelles 
intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires 
amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et 
leurs parties  
La plupart des parties de chaussures visées par cette position 
sont citées dans les notes explicatives du SH, n  o 6406. La 
présente position comprend les semelles en bois pour 
sandales («nu-pieds» et autres), sans dessus ou sans lanières, 
lacets, ni rubans. 
Voir la note 2 du présent chapitre qui donne une liste d'ar ­
ticles à ne pas considérer comme parties de chaussures au 
sens de la présente position. 
Les parties de chaussures peuvent être en toutes matières 
autres que l'amiante, y compris le métal.  
6406 90 30  Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux 
semelles premières ou à d'autres parties inférieures et 
dépourvus de semelles extérieures  
Les assemblages de cette sous-position ne constituant pas 
encore des chaussures, formés du dessus de la chaussure et 
d'une ou de plusieurs parties inférieures (notamment la 
semelle intérieure), mais auxquels manque la semelle exté ­
rieure (semelle seconde).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 362  
CHAPITRE 65  
COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES 
6504 00 00  Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par 
l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis  
Par chapeaux et autres coiffures garnis, on entend ceux 
revêtus en tout ou en partie de garnitures, même si 
celles-ci sont de la même matière que la coiffure. 
Sont notamment considérés comme garnitures: les coiffes, 
ou doublures, posées à l'intérieur de la calotte, les rubans 
intérieurs (en cuir ou en toute autre matière), les rubans en 
bordure, les rubans extérieurs (bourdalous), les ganses, les 
boucles, les boutons, les cabochons, les insignes, les 
plumes, les piqûres ornementales, les fleurs artificielles, 
les dentelles, les tissus ou les rubans en coques, etc.  
6505 00  Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confec ­
tionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres 
produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même 
garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, 
même garnis  
Pour le classement des turbans voir la note explicative de la 
sous-position 6307 90 98.  
6505 00 10  en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide 
des cloches ou des plateaux du n  o 6501 00 00  
Par «feutre de poils», on entend le feutre fabriqué à partir de 
poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin, de 
castor, de loutre ou de poils similaires de faible longueur. 
Le «feutre de laine et poils» peut être fait d'un mélange 
intime de laine et de poils, en toute proportion, ou d'une 
autre combinaison des deux produits (par exemple feutre de 
laine recouvert d'une couche de poils). 
Les feutres de poils ou de laine et poils peuvent comporter 
accessoirement d'autres fibres (par exemple des fibres 
textiles synthétiques ou artificielles).  
6505 00 30 et 
6505 00 90  autres  
Ces sous-positions comprennent principalement les articles 
en feutre de laine même additionnée d'autres fibres (par 
exemple des fibres textiles synthétiques ou artificielles), 
étant entendu que les articles faits en feutre de laine et 
poils relèvent de la sous-position 6505 00 10. 
Par «feutre de laine», on entend le feutre fabriqué à partir de 
laine ou de poils ayant une certaine analogie avec la laine 
(poils de vigogne, de chameau, de veau, de vache, etc.).  
6506  Autres chapeaux et coiffures, même garnis  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 363  
6506 99 10  en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide 
des cloches ou des plateaux du n  o 6501 00 00  
La note explicative de la sous-position 6505 00 10 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
6506 99 90  autres  
Voir la note explicative des sous-positions 6505 00 30 et 
6505 00 90.  
6507 00 00  Bandes pour garniture intérieure, coiffes, 
couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour 
la chapellerie  
La présente position ne comprend pas les serre-tête de 
bonneterie du genre de ceux utilisés par les sportifs pour 
absorber la transpiration (voir la note explicative des 
sous-positions 6117 80 10 et 6117 80 80).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 364  
CHAPITRE 66  
PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, 
FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES 
Note 1 c)  Les parapluies et ombrelles destinés à l'amusement des 
enfants se distinguent, en général, des parapluies et 
ombrelles de ce chapitre par la nature de leurs matières 
constitutives, leur facture habituellement plus rudimentaire, 
leurs dimensions réduites et par le fait qu'ils ne sont pas 
utilisables pour se protéger effectivement de la pluie ou du 
soleil (voir aussi les notes explicatives du SH, n  o 9503, 
intitulé D, dernier paragraphe). Sans porter préjudice à ces 
critères, la longueur des branches des parapluies et 
ombrelles destinés à l'amusement des enfants dépasse rare ­
ment 25 centimètres.  
6601  Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les 
parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles simi ­
laires)  
En ce qui concerne la distinction entre les articles de cette 
position et ceux qui sont destinés à l'amusement des enfants, 
voir la note explicative de la note 1 point c) du présent 
chapitre. 
Restent également classés dans la présente position: 
1. les parasols et parapluies de petites dimensions destinés à 
la protection effective des enfants contre le soleil ou la 
pluie; 
2. les petits parasols conçus pour être fixés sur les voitures 
d'enfants pour la protection contre le soleil. 
Les parapluies et les ombrelles qui ne sont — de par la 
nature des matières utilisées dans leur fabrication — utilisa ­
bles que comme accessoires de cotillon sont exclus de cette 
position (n  o 9505).  
6601 10 00  Parasols de jardin et articles similaires  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 6601 10.  
6603  Parties, garnitures et accessoires pour articles des n  
os 6601 ou 6602  
6603 20 00  Montures assemblées, même avec mâts ou manches, 
pour parapluies, ombrelles ou parasols  
Cette sous-position comprend: 
1. les montures assemblées avec mât (ou manche), c'est-à- 
dire la carcasse du parapluie, parasol, etc., avec ou sans 
garnitures (ou accessoires); 
2. les montures assemblées, sans mât (ou manche), avec ou 
sans garnitures (ou accessoires), c'est-à-dire l'ensemble 
du système de tiges et de branches, qui glisse le long 
du mât et permet d'ouvrir et de fermer le parapluie, 
parasol, etc., en servant en même temps de tendeur et 
de support à la couverture.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 365  
Les simples assemblages de tiges et de branches, ne consti ­
tuant pas l'ensemble du système de tiges et de branches 
sont, par contre, exclus de cette sous-position et doivent 
être compris dans la sous-position 6603 90 90.  
6603 90 10  Poignées et pommeaux  
Cette sous-position comprend les poignées (y compris les 
ébauches reconnaissables comme telles) et les pommeaux 
qui s'adaptent à l'extrémité, du côté par lequel ils sont 
tenus à la main, des mâts de parapluies, de parasols ou 
d'ombrelles, des cannes, des cannes-sièges, des fouets, des 
cravaches et similaires.  
6603 90 90  autres  
Outre les assemblages dont il est question dans le dernier 
alinéa de la note explicative de la sous-position 6603 20 00, 
la présente sous-position comprend notamment les tiges et 
les branches non assemblées ainsi que les articles visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 6603, deuxième alinéa, 
chiffres 3 à 5.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 366  
CHAPITRE 67  
PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN 
DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX 
6702  Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; arti ­
cles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels  
Voir la note 3 du présent chapitre. Sont notamment retenus 
comme procédés analogues au regard de la note 3 du 
présent chapitre l'assemblage par autocollage réalisé par 
échauffement de la matière ou l'assemblage à l'aide de 
dispositifs coulissants se fixant sur la tige par frottement.  
6703 00 00  Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement prépa ­
rés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour 
la fabrication de perruques ou d'articles similaires  
Sont exclus de la présente position les tresses naturelles de 
cheveux bruts, même lavés et dégraissés, provenant directe ­
ment de la coupe et n'ayant subi aucune autre ouvraison 
(n o 0501 00 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 367  
SECTION XIII  
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU 
MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET 
OUVRAGES EN VERRE  
CHAPITRE 68  
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU 
MATIÈRES ANALOGUES  
Considérations générales  
Le présent chapitre comprend non seulement des articles prêts à l'usage, 
mais aussi, dans certaines des ses positions, des demi-produits pouvant 
nécessiter des transformations avant leur emploi définitif (par exemple 
les mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de 
magnésium du n  o 6812).  
6802  Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) 
travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de 
ceux du n  o 6801; cubes, dés et articles similaires pour 
mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), 
même sur support; granulés, éclats et poudres de 
pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiel ­
lement  
Voir la note 2 du présent chapitre qui précise ce qu'il y a 
lieu d'entendre par «pierres de taille ou de construction 
travaillées».  
6802 10 00  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de 
forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus 
grande surface peut être inscrite dans un carré dont le 
côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, 
colorés artificiellement  
Relèvent de cette sous-position les articles visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 6802, septième alinéa.  
6802 21 00 à 
6802 29 00  autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en 
ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane 
ou unie  
Ces sous-positions comprennent les pierres et ouvrages en 
pierre (y compris les ébauches d'ouvrages) simplement 
taillés ou sciés qui présentent une ou plusieurs faces 
planes ou unies. Ces dernières peuvent avoir été charruées, 
piquées ou bouchardées.  
6802 93 10  poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, 
d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg  
Outre les ouvrages en pierre dont tout ou partie de la surface 
a été polie, sont notamment compris dans cette 
sous-position: 
1. les ouvrages en pierre dont tout ou partie de la surface a 
été rabotée, frottée au sable ou égrisée;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 368  
2. les ouvrages en pierre décorés. Ce sont les ouvrages en 
pierre revêtus de motifs et ornementations coloriés 
ou vernissés ou autrement obtenus à plat, par exemple 
en ménageant sur une surface polie des dessins obtenus 
par bouchardage; 
3. les ouvrages en pierre incrustés, pourvus de mosaïques, 
d'ornements en métaux ou de simples inscriptions cise ­
lées; 
4. les ouvrages en pierre présentant des moulures ou canne ­
lures, c'est-à-dire des ornements linéaires tels que filets, 
plinthes, chanfreins, congés ou baguettes; 
5. les ouvrages en pierre tournés tels que fûts de colonne, 
balustres et similaires.  
6802 93 90  autre  
Relève par exemple de cette sous-position le granit sculpté, 
c'est-à-dire les ouvrages revêtus de motifs ornementaux en 
saillie ou en creux tels que feuilles, oves, guirlandes, 
chimères, exécutés selon un art plus poussé que pour les 
ornements visés dans les sous-positions précédentes. 
Les statues, hauts-reliefs et bas-reliefs (autres que les 
productions originales de l'art statuaire et de la sculpture) 
entrent également dans cette sous-position.  
6802 99 10  polies, décorées ou autrement travaillées, mais non 
sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg  
Voir la note explicative de la sous-position 6802 93 10.  
6802 99 90  autres  
La note explicative de la sous-position 6802 93 90 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
6803 00  Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise natu ­
relle ou agglomérée (ardoisine)  
6803 00 10  Ardoise pour toitures ou pour façades  
L'ardoise de la présente sous-position peut être de forme 
carrée, rectangulaire, polygonale, arrondie, etc. Elle est 
normalement d'une épaisseur uniforme n'excédant pas 6 
millimètres.  
6804  Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à 
défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à tran ­
cher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la 
main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs 
naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, 
même avec parties en autres matières  
Ne relèvent pas de la présente position les déchets et débris 
de pierres à aiguiser ou à polir à la main, de meules et 
d’articles similaires en abrasifs naturels ou artificiels agglo ­
mérés ou en poterie (sous-position 2530 90 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 369  
6804 10 00  Meules à moudre ou à défibrer  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 6804 10.  
6804 21 00 à 
6804 23 00  autres meules et articles similaires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6804, premier alinéa, 
chiffres 2 et 3.  
6804 21 00  en diamant naturel ou synthétique, aggloméré  
Cette sous-position vise les articles en diamant naturel ou 
synthétique, aggloméré par un procédé quelconque. L'agglo ­
mération peut être effectuée notamment à l'aide d'agglomé ­
rants minéraux durcissants (par exemple ciments) ou d'ag ­
glomérants élastiques (par exemple caoutchouc, matières 
plastiques) ou par cuisson céramique.  
6804 22 12 à 
6804 22 90  en autres abrasifs agglomérés ou en céramique  
La note explicative de la sous-position 6804 21 00 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
6804 22 12 à 
6804 22 50  en abrasifs artificiels, avec agglomérant  
Citons comme abrasifs artificiels, entre autres, le corindon 
artificiel, le carbure de silicium (Carborundum) et le carbure 
de bore.  
6804 30 00  Pierres à aiguiser ou à polir à la main  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6804, premier alinéa, 
chiffre 4.  
6806  Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales 
similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, 
mousse de scories et produits minéraux similaires expan ­
sés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages 
d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du 
son, à l'exclusion de ceux des n  os 6811, 6812 ou du 
chapitre 69  
6806 10 00  Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales 
similaires, même mélangées entre elles, en masses, 
feuilles ou rouleaux  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6806, les trois 
premiers alinéas. 
Les laines minérales similaires proviennent notamment des 
mélanges de roches, de scories ou de laitier qui subissent 
des opérations telles que celles visées dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 6806, premier alinéa.  
6806 20 10  Argiles expansées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6806, sixième alinéa.  
6806 20 90  autres  
La présente sous-position comprend:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 370  
1. la vermiculite expansée et les produits minéraux simi ­
laires expansés autres que les argiles (chlorites, perlites 
et obsidiennes expansées). Voir à ce sujet les notes expli ­
catives du SH, n  o 6806, quatrième et cinquième alinéas. 
Toutefois, les chlorites expansées et les perlites expan ­
sées ne sont comprises ici qu'à la condition que le 
processus d'expansion ait été arrêté au moment où ont 
été obtenus des granules creux et avant l'éclatement de 
ces granules en fines lamelles concaves. Ce produit 
lamellaire est utilisé généralement comme agent filtrant 
et non plus comme isolant thermique ou acoustique; il 
relève en conséquence de la sous-position 3802 90 00 
(voir les notes explicatives du SH, n  o 3802); 
2. les «mousses» de scories ou de roches qui, lorsqu'elles 
sont présentées sous forme de blocs, plaques ou simi ­
laires, sont d'un aspect semblable au verre multicellulaire 
du n  o 7016. Dans ce cas, elles peuvent être distinguées 
de ce verre multicellulaire suivant les critères utilisés 
pour reconnaître les laines de la 
sous-position 6806 10 00 de la laine du n  o 7019; 
3. les scories granulées de hauts fourneaux fortement 
expansées par moussage et ayant une masse volumique 
apparente à l'état sec inférieure ou égale à 300 kilo ­
grammes par mètre cube.  
6806 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6806, texte après les 
astérisques.  
6807  Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de 
pétrole, brais, par exemple)  
6807 10 00  en rouleaux  
Les articles de revêtement de la présente sous-position sont 
constitués d'au moins trois couches: une couche inter ­
médiaire de papier ou de carton ou d'une autre matière, 
par exemple tissu de fibres de verre, tissu de jute, feuille 
d'aluminium, feutre, tissu nontissé, et deux couches exté ­
rieures en asphalte ou en matières similaires. Les deux 
couches extérieures peuvent également contenir ou être 
recouvertes d'autres matières (par exemple sable).  
6809  Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre  
6809 11 00 et 
6809 19 00  Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simi ­
laires, non ornementés  
Sont compris dans ces sous-positions les matériaux plats de 
toute forme essentiellement utilisés pour les cloisons et les 
plafonds. 
Ne sont pas considérés comme ornementés, les articles 
simplement perforés ou revêtus d'une mince couche de 
papier ou d'autres matières sur l'une de leurs faces ou sur 
les deux faces. Ils peuvent également avoir reçu une simple 
couche de peinture ou de vernis. L'ornementation, qui peut 
par exemple consister en motifs divers, en relief ou en 
creux, en décorations dans la masse ou en décorations de 
surface, a pour effet d'entraîner le classement des planches, 
panneaux, etc., à la sous-position 6809 90 00.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 371  
Sont également compris dans les présentes sous-positions 
les panneaux de forme carrée constitués par un carreau de 
plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des 
panneaux, comportant deux cavités de forme rectangulaire 
aménagées dans l'épaisseur du carreau et dans lesquelles 
sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur 
leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revête ­
ment de plafonds ou de murs et réalisant une isolation ther ­
mique et acoustique.  
6810  Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, 
même armés  
Le béton est formé d'un mélange de ciment, de matières de 
charge (sable, gravier) et d'eau qui acquiert en se solidifiant 
une grande dureté. 
Le béton armé contient, en outre, noyées dans la masse des 
barres (fers à béton) ou des nattes en acier. 
En utilisant des matières de charge plus légères (argile 
expansé, bimskies, vermiculite, scories granulées, par exem ­
ple) on obtient un «béton léger».  
6810 11 10  en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, 
etc.) 
Rentrent dans la présente sous-position les blocs et briques 
en béton cellulaire dont la densité en prise ne dépasse par 
1,7 kilogramme par décimètre cube. Le béton léger est un 
bon isolant thermique, mais sa résistance est moindre que 
celle du béton qui a une plus forte densité.  
6810 99 00  autres  
Cette sous-position ne couvre pas: 
1. le «papier de pierre» (voir la note explicative relative à la 
position 3920); 
2. les objets d’ornementation pour la maison et le jardin 
composés de poudre minérale et de plastique, dans 
lesquels la matière plastique confère au produit son 
caractère essentiel (voir la note explicative relative à la 
sous-position 3926 40 00).  
6812  Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de 
magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante 
(fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par 
exemple), même armés, autres que ceux des n  os 6811 ou 
6813  
6812 80 10 et 
6812 80 90  en crocidolite  
Voir les notes explicatives du SH du n  o 2524, deuxième 
alinéa.  
6812 80 10  en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base 
d'amiante et de carbonate de magnésium  
Pour ce qui concerne l'expression «en fibres, travaillé», voir 
les notes explicatives du SH, n  o 6812, premier alinéa. 
Toutefois, les déchets d'ouvrages en crocidolite sont à 
classer dans la sous-position 2524 10 00. 
Les mélanges relevant de la présente sous-position sont 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 6812, 
deuxième alinéa. 
Les déchets en morceaux ou à l'état pulvérulent d'ouvrages 
en mélange à base d'amiante ou à base d'amiante et de 
carbonate de magnésium entrent également dans la présente 
sous-position.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 372  
6812 80 90  autres  
Cette sous position comprend les papiers, cartons et feutres 
constitués de fibres de crocidolite, de pâte à papier et éven ­
tuellement de matières de charge lorsqu'ils contiennent, en 
poids, un pourcentage d'amiante égal ou supérieur à 35 %. 
Dans le cas contraire ils sont classés dans le chapitre 48. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 6812.  
6812 92 00  Papiers, cartons et feutres  
Les papiers, cartons et feutres constitués de fibres d'amiante, 
de pâte à papier et éventuellement de matières de charge, 
relèvent de cette sous-position lorsqu'ils contiennent, en 
poids, un pourcentage d'amiante égal ou supérieur à 
35 %. Dans le cas contraire ils sont classés dans le 
chapitre 48. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 6812.  
6812 99 10  Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante 
ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium  
Pour ce qui concerne le terme «amiante travaillé», voir les 
notes explicatives du SH, n  o 6812, premier alinéa. Toute ­
fois, les déchets d'ouvrages en amiante sont à classer dans la 
sous-position 2524 90 00. 
Les mélanges relevant de la présente sous-position sont 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 6812, 
deuxième alinéa. 
Les déchets en morceaux ou à l'état pulvérulent d'ouvrages 
en mélange à base d'amiante ou à base d'amiante et de 
carbonate de magnésium entrent également dans la présente 
sous-position.  
6814  Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica 
aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, 
en carton ou en autres matières  
6814 10 00  Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou recons ­
titué, même sur support  
Les plaques, feuilles et bandes de cette sous-position sont 
présentées en rouleaux de longueur indéterminée ou simple ­
ment découpées de forme carrée ou rectangulaire. Découpés 
dans une autre forme que carrée ou rectangulaire, les articles 
de l'espèce sont à classer dans la sous-position 6814 90 00.  
6814 90 00  autres  
Relèvent par exemple de cette sous-position les feuilles ou 
lamelles de mica, découpées dans des formes impliquant un 
usage déterminé. Elles se distinguent des feuilles ou 
lamelles comprises dans le n  o 2525, par les diverses carac ­
téristiques mentionnées dans les notes explicatives du SH, 
n o 2525. 
Sont également comprises dans la présente sous-position les 
feuilles ou lamelles de mica qui, même si elles n'ont pas été 
découpées comme indiqué ci-dessus, ont subi un travail non 
admis dans le n  o 2525, par exemple le polissage ou le 
collage sur support.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 373  
CHAPITRE 69  
PRODUITS CÉRAMIQUES  
I. PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES 
OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET 
PRODUITS RÉFRACTAIRES  
6901 00 00  Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en 
farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, 
par exemple) ou en terres siliceuses analogues  
Voir les notes explicatives du SH, chapitre 69, considéra ­
tions générales du sous-chapitre I, intitulé A. 
Relèvent par exemple de la présente position les briques 
isolantes obtenues par la mise en forme et la cuisson de 
terre de Moler.  
6902  Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues 
de construction, réfractaires, autres que ceux en farines 
siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues  
Les deux caractéristiques essentielles des produits réfrac ­
taires compris dans cette position consistent dans le fait 
qu'ils présentent une résistance pyroscopique de 1 500 degrés 
Celsius au minimum (déterminée d'après les recommanda ­
tions ISO R 528-1966 et R 1146-1969) et qu'ils sont effec ­
tivement conçus pour servir à des utilisations exigeant une 
telle résistance. 
Voir également les notes explicatives du SH, chapitre 69, 
considérations générales du sous-chapitre I, intitulé B.  
6902 10 00  contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca 
ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, 
CaO ou Cr  2 O 3 
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 6902 10.  
6903  Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creu ­
sets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, 
tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres 
que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres sili ­
ceuses analogues  
Le premier alinéa de la note explicative du n  o 6902 s'ap ­
plique entièrement à la présente position. Sont donc exclus 
de cette position les guide-fils en alumine frittée pour 
métiers textiles, les outils et mises d'outils en cette même 
matière ou en autres matières réfractaires, les billes en 
produits réfractaires silico-alumineux destinés à servir de 
support à un produit chimique jouant le rôle de catalyseur 
dans certaines fabrications, etc.  
II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES  
Considérations générales  
En ce qui concerne la portée des termes «porcelaine», «terre 
commune», «poterie fine», «faïence» et «grès», figurant 
dans des positions ou sous-positions de ce sous-chapitre, 
voir les notes explicatives du SH, chapitre 69, 
sous-chapitre II, considérations générales.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 374  
6904  Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et 
articles similaires, en céramique  
Pour ce qui concerne les critères permettant de différencier 
les briques de construction des carreaux et dalles de pave ­
ment ou de revêtement, voir les notes explicatives du SH, 
n o 6907.  
6905  Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, orne ­
ments architectoniques, en céramique, et autres poteries 
de bâtiment  
6905 10 00  Tuiles  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6905, deuxième 
alinéa, chiffre 1. 
Les tuiles se distinguent des carreaux et dalles de pavement 
ou de revêtement par le fait qu'elles comportent générale ­
ment des languettes, des crochets ou d'autres dispositifs 
d'emboîtement.  
6905 90 00  autres  
Relèvent de la présente sous-position les articles visés dans 
les notes explicatives du SH, n  o 6905, deuxième alinéa, 
chiffres 2 à 4.  
6909  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres 
usages techniques, en céramique; auges, bacs et réci ­
pients similaires pour l'économie rurale, en céramique; 
cruchons et récipients similaires de transport ou d'em ­
ballage, en céramique  
6909 11 00 à 
6909 19 00  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres 
usages techniques  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6909, deuxième 
alinéa, chiffres 1 et 2.  
6909 12 00  Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage 
sur l'échelle de Mohs  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 6909 12.  
6909 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 6909, deuxième 
alinéa, chiffres 3 et 4.  
6912 00  Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie 
domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céra ­
mique, autres qu'en porcelaine  
Pour le classement dans les différentes sous-positions de la 
présente position voir également les notes explicatives du 
SH du présent chapitre et notamment les considérations 
générales du sous-chapitre II, partie «Autres produits céra ­
miques».  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 375  
Pour ce qui concerne le classement de la vaisselle et des 
articles de ménage ayant un caractère décoratif et notam ­
ment ceux comportant des motifs de décoration en relief et 
similaires, voir les notes explicatives du SH, n  o 6913, 
lettre B. 
1. Les pots à bière relèvent en général de la présente posi ­
tion; toutefois, ils sont classés au n  o 6913 si: 
— leur bord est formé ou travaillé de telle sorte qu'il est 
difficile d'y boire, 
— de par leur forme il est difficile de les manipuler et 
de les porter aux lèvres, 
— les décorations en relief sont telles ou d'un tel 
nombre que le nettoyage des pots ne peut être fait 
aisément, 
— ils présentent une forme inhabituelle (par exemple 
tête de mort, buste de femme), 
— ils sont décorés au moyen de peintures de qualité peu 
durable. 
2. Les articles ayant la forme de pots à bière comportant 
des motifs de décoration en relief et similaire et dont la 
capacité est inférieure à 0,2 litre relèvent généralement 
du n  o 6913.  
6912 00 21 et 
6912 00 81  en terre commune  
Relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à 
partir d'argiles ferrugineuses et calcaires (terre à briques); ils 
présentent une cassure terreuse, mate et colorée (générale ­
ment en brun, rouge ou jaune. 
Leur tesson est hétérogène, le diamètre des éléments non 
homogènes (grains, inclusions, pores), représentatifs de la 
structure de la masse générale, étant supérieur à 0,15 milli ­
mètre. Ces éléments sont donc visibles à l'œil nu. 
En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est 
égale ou supérieure à 5 % en poids. Cette porosité est à 
déterminer d'après la méthode reprise ci-dessous:  
Détermination du coefficient d'absorption d'eau  
B u t e t d é f i n i t i o n 
L'essai a pour but de déterminer le coefficient d'absorption 
d'eau du tesson. Le coefficient est un pourcentage calculé 
par rapport au poids initial du tesson. 
P r é p a r a t i o n d e s é c h a n t i l l o n s e t e x é c u t i o n 
d e l ' e s s a i 
Le nombre des échantillons pour chaque pièce ne doit pas 
être inférieur à trois. Ils sont prélevés dans les parties émail ­
lées d'un même article et ne doivent pas avoir plus d'une 
face émaillée.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 376  
La surface d'un échantillon doit être d'environ 30 centimètres 
carrés et son épaisseur maximale d'environ 8 millimètres y 
compris l'émail. 
Les échantillons sont séchés à l'étuve à 105 degrés Celsius 
pendant trois heures et, après refroidissement en dessicca ­
teur, on détermine le poids (Ps) avec une précision de 
0,05 gramme. Les échantillons sont ensuite plongés immé ­
diatement dans l'eau distillée de telle façon qu'ils ne 
touchent pas le fond du récipient. 
On porte à ébullition pendant deux heures, puis on laisse les 
échantillons séjourner pendant vingt heures dans l'eau. 
Après quoi on les retire et l'eau de surface est essuyée au 
moyen d'un chiffon propre et légèrement humide. Les 
cavités et les trous doivent être asséchés au moyen de 
pinceaux minces légèrement humides. On détermine le 
poids Ph. Le coefficient d'absorption d'eau des échantillons 
est donné par la valeur de leur augmentation de poids multi ­
pliée par 100 et divisée par leur poids à l'état sec:
  
A p p r é c i a t i o n d e s r é s u l t a t s 
La moyenne des coefficients d'absorption des différents 
échantillons exprimée en pourcentage donne le coefficient 
d'absorption d'eau du tesson.  
6912 00 23 et 
6912 00 83  en grès  
Relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à 
partir d'argile habituellement plus ou moins colorée dans la 
masse; ils se caractérisent par un tesson opaque, compact, 
cuit à une température suffisante pour la vitrification. Ladite 
opacité est à déterminer sur la base d'un tesson ayant une 
épaisseur d'au moins 3 millimètres et d'après la méthode 
reprise ci-dessous:  
Essai de translucidité  
D é f i n i t i o n 
La silhouette d'un objet doit être visible au travers d'un 
échantillon d'une épaisseur comprise entre 2 et 4 millimètres 
placé dans une pièce obscure à 50 centimètres d'une lampe 
neuve située dans une boîte et rayonnant un flux lumineux 
de 1 350 à 1 500 lumens. La lampe doit être changée après 
cinquante heures d'utilisation. 
D i s p o s i t i f d ' e s s a i (voir schéma ci-dessous)  
Il est constitué par une boîte peinte intérieurement en blanc 
mat. À l'une des extrémités est placée la lampe (A). L'extré ­
mité opposée est percée d'un trou permettant de laisser voir la 
silhouette de l'objet (B) au travers de l'échantillon (C). 
Les dimensions de la boîte sont les suivantes: 
— longueur: longueur de la lampe additionnée de 50 centi ­
mètres, 
— largeur, hauteur: environ 20 centimètres. 
Le diamètre du trou est d'environ 10 centimètres.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 377
  
En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est 
égale ou inférieure à 3 % en poids. Cette porosité est à 
déterminer d'après la méthode reprise dans la note explicative 
de la sous-position 6912 00 21.  
6912 00 25 et 
6912 00 85  en faïence ou en poterie fine  
Relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus 
par cuisson d'un mélange d'argiles sélectionnées («poterie 
fine»), parfois mélangées à du feldspath et à des quantités 
variables de chaux (faïence dure, faïence mixte, faïence 
tendre). 
Les produits en faïence se caractérisent par un tesson blanc 
ou clair (légèrement grisâtre ou crème ou ivoire) et ceux en 
poterie fine par une pâte colorée allant du jaune au brun ou 
au rouge-brun. Leur tesson, qui présente un grain fin, est 
homogène, le diamètre des éléments non homogènes (grains, 
inclusions, pores), représentatifs de la structure de la masse 
générale, étant inférieur ou égal à 0,15 millimètre; ces 
éléments ne sont donc pas visibles à l'œil nu. 
En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est 
égale ou supérieure à 5 % en poids. Cette porosité est à 
déterminer d'après la méthode reprise dans la note explica ­
tive de la sous-position 6912 00 21.  
6912 00 29 et 
6912 00 89  autres  
Relèvent des présentes sous-positions les produits en 
matières céramiques qui ne répondent ni aux critères indi ­
qués pour les produits entrant dans les autres sous-positions 
de la présente position, ni à ceux relatifs à la porcelaine 
(n o 6911).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 378  
6913  Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique  
Cette position comprend, entre autres, les assiettes ornemen ­
tales. 
Une assiette est considérée comme «ornementale» lorsque, à 
la fois: 
1. elle comporte sur la face extérieure un motif décoratif 
(fleurs, plantes, paysages, animaux, personnages, figures 
mythologiques, représentations symboliques, reproduc ­
tions d'œuvres d'art ou religieux, etc.) qui, en raison de 
la surface recouverte, la rend manifestement apte à l'or ­
nementation; et 
2. elle n'appartient pas à un service de table; et 
3. elle remplit une ou plusieurs des conditions suivantes: 
a) elle est percée sur le bord extérieur, de part en part, 
d'un ou de plusieurs trous destinés notamment au 
passage d'un lien pour son accrochage; 
b) elle est importée avec son support qui est adéquat 
pour la présentation de l'assiette et inutilisable sépa ­
rément; 
c) elle a une forme, une dimension ou un poids qui la 
rend manifestement inadaptée à un usage utilitaire; 
d) la matière utilisée pour sa fabrication ou sa décoration 
(peinture, métal, notamment) la rend inadaptée à l'uti ­
lisation culinaire ou alimentaire; 
e) sa surface utilisable n'est pas lisse (rendant ainsi son 
nettoyage difficile).  
6913 90 10  en terre commune  
Voir les notes explicatives des sous-positions 6912 00 21 
and 6912 00 81.  
6913 90 93  en faïence ou en poterie fine  
Voir les notes explicatives des sous-positions 6912 00 25 
and 6912 00 85.  
6913 90 98  autres  
Voir les notes explicatives des sous-positions 6912 00 23 et 
6912 00 83 ou 6912 00 29 et 6912 00 89.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 379  
CHAPITRE 70  
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE  
Considérations générales  
Au sens du présent chapitre le terme «verre d'optique» désigne le verre 
spécial qui intervient dans la construction des instruments d'optique 
destinés notamment à la photographie, à l'astronomie, à l'observation 
(microscopie, navigation, etc.), à l'armement (lunettes de visée, etc.), 
aux laboratoires, etc., ainsi que dans la fabrication de certains articles 
de lunetterie médicale servant à corriger les défauts de la vue. Ce verre, 
dont il existe de très nombreuses variétés, se caractérise habituellement 
par une grande transparence et une grande limpidité, bien qu'il soit 
parfois teinté afin de lui conférer des propriétés légèrement absorbantes 
à certains rayons. Il présente une homogénéité parfaite excluant habi ­
tuellement la présence de bulles ou de stries, des indices de réfraction et 
des propriétés dispersives inhabituelles pour les autres verres.  
Sont exclues du présent chapitre les plaques de verre entourées d'un 
cadre en bois, en métal, etc., qui sont considérées comme ayant perdu 
leur caractère essentiel de verre et relevant des différentes positions 
selon qu'elles sont destinées, par exemple:  
1. à l'encadrement de gravures (n  os 4414 00, 8306, etc.);  
2. à des machines et appareils ou à des véhicules (sections XVI ou 
XVII);  
3. à des portes, fenêtres d'immeubles, etc. (n  os 4418, 7610, etc.).  
7001 00  Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en 
masse  
7001 00 10  Calcin et autres déchets et débris de verre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7001, premier alinéa, 
lettre A. 
Le terme «calcin» désigne le verre cassé en vue de son 
réemploi en verrerie.  
7001 00 91 et 
7001 00 99  Verre en masse  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7001, premier alinéa, 
lettre B et deuxième et troisième alinéas.  
7002  Verre en billes (autres que les microsphères du n  
o 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé  
La présente position ne couvre que les demi-produits à l'état 
brut (non travaillé), c'est-à-dire n'ayant reçu, après le 
moulage, l'étirage ou le soufflage d'autres ouvraisons que, 
le cas échéant, le tronçonnage des tubes, barres ou baguettes 
ou bien le rebrûlage ou le meulage de leurs extrémités afin 
de les affranchir ou de les égaliser sommairement de façon à 
en rendre la manipulation moins dangereuse, même si les 
articles ainsi traités sont susceptibles d'être utilisés directe ­
ment en l'état.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 380  
7002 10 00  Billes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7002, premier alinéa, 
chiffre 1 et les deux derniers alinéas.  
7002 32 00  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'ex ­
cédant pas 5 × 10  –6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C  
Ce verre est caractérisé essentiellement par l'absence de 
plomb, une très faible proportion de potassium et d'oxydes 
alcalino-terreux et la présence appréciable d'anhydride 
borique. Ce verre possède une très grande conductivité calo ­
rifique et une élasticité remarquable et il est insensible aux 
brusques changements de température, qualités qui le 
rendent particulièrement propre à la fabrication de verrerie 
culinaire, de vaisselle de table, de verrerie de laboratoire, de 
verres pour l'éclairage, etc.  
7003  Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même 
à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchis ­
sante, mais non autrement travaillé  
Cette position ne comprend pas, notamment, le verre flotté 
(n o 7005). 
Pour ce qui concerne l'interprétation du terme «travaillé», 
voir la note 2, point a), du présent chapitre.  
7003 12 10 à 
7003 19 90  Plaques et feuilles, non armées  
En ce qui concerne le terme «armé», voir les notes expli ­
catives du SH, n  o 7003, antépénultième alinéa.  
7003 12 10 à 
7003 12 99  colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou 
à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante  
Les termes «couches absorbantes ou réfléchissantes» sont 
définis dans la note 2, point c), du présent chapitre. Pour 
ce qui concerne le terme «opacifiées», voir les notes expli ­
catives du SH, n  o 7003, deuxième alinéa, lettre B. 
Le verre plaqué est un verre translucide formé généralement 
d'un verre opalin blanc et d'un verre coloré, les deux verres 
étant appliqués l'un contre l'autre à l'état encore pâteux, ce 
qui les rend intimement liés.  
7003 20 00  Plaques et feuilles, armées  
Voir la note explicative des sous-positions 7003 12 10 à 
7003 19 90.  
7003 30 00  Profilés  
Le verre profilé est un produit fabriqué en continu dont la 
mise en forme s'effectue directement après la sortie du four 
et pendant le processus de fabrication en continu. Il est 
ensuite découpé aux dimensions voulues mais n'est plus 
travaillé après fabrication.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 381  
7004  Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absor ­
bante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non 
autrement travaillé  
Pour ce qui concerne l'interprétation du terme «travaillé», 
voir la note 2, point a), du présent chapitre.  
7004 20 10 à 
7004 20 99  Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou 
à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante  
Voir la note explicative des sous-positions 7003 12 10 à 
7003 12 99.  
7005  Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux 
faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absor ­
bante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non 
autrement travaillée  
Pour ce qui concerne l'interprétation du terme «travaillée», 
voir la note 2, point a), du présent chapitre.  
7005 10 05 à 
7005 10 80  Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou 
non réfléchissante  
Voir les notes explicatives des sous-positions 7003 12 10 à 
7003 19 90 et des sous-positions 7003 12 10 à 7003 12 99, 
premier alinéa, première phrase.  
7005 21 25 à 
7005 21 80  colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou 
simplement doucie  
Pour ce qui concerne le terme «opacifiée», voir les notes 
explicatives du SH, n  o 7003, deuxième alinéa, lettre B.  
7010  Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages 
tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou 
d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; 
bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, 
en verre  
7010 90 21  obtenus à partir d'un tube de verre  
Ces récipients ont une section transversale circulaire et une 
paroi d'épaisseur régulière et uniforme généralement infé ­
rieure à 2 millimètres. Ils ne portent pas de signes ou 
marques en relief, comme, par exemple, des chiffres, 
logos, lignes ou irrégularités. L'examen visuel ne montre 
pratiquement aucune distorsion optique dans le verre. 
La capacité volumétrique de ces récipients varie générale ­
ment de 1 à 100 millilitres. 
Ils sont principalement destinés à l'emballage des produits 
pharmaceutiques ou de diagnostic.  
7013  Objets en verre pour le service de la table, pour la 
cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appar ­
tements ou usages similaires, autres que ceux des n  
os 7010 ou 7018  
7013 10 00  Objets en vitrocérame  
En ce qui concerne le terme «vitrocérame», voir les notes 
explicatives du SH, considérations générales du présent 
chapitre, dernier alinéa, chiffre 2.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 382  
7013 22 10 et 
7013 22 90  en cristal au plomb  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre.  
7013 33 11 à 
7013 33 99  en cristal au plomb  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre.  
7013 41 10 et 
7013 41 90  en cristal au plomb  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre  
7013 42 00  en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant 
pas 5 × 10  –6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C  
Voir la note explicative de la sous-position 7002 32 00.  
7013 91 10 et 
7013 91 90  en cristal au plomb  
Voir la note de sous-positions 1 du présent chapitre.  
7015  Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunet ­
terie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou 
similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) 
creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication 
de ces verres  
7015 10 00  Verres de lunetterie médicale  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7015, lettre C.  
7015 90 00  autres  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7015, lettres A et B.  
7016  Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, 
en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment 
ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même 
sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; 
verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» 
ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles 
ou formes similaires  
Les carreaux en verre laminé (par exemple en marbrite ou 
en marmorite) ne relèvent pas de cette position (n  os 7003 ou 
7005, selon l'espèce).  
7017  Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, 
même graduée ou jaugée  
7017 10 00  en quartz ou en autre silice fondus  
Les produits relevant de cette sous-position ont une teneur 
en silice égale ou supérieure à 99 % en poids. Comme 
matières de base pour les produits de ce genre on utilise 
du sable quartzeux très pur, du cristal de roche ou des 
composés de silicium volatils. La verrerie fabriquée à 
partir de sable quartzeux est opaque ou seulement trans ­
lucide. Celle obtenue à partir de cristal de roche ou de 
composés de silicium volatils est, par contre, parfaitement 
claire et transparente.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 383  
7017 20 00  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'ex ­
cédant pas 5 × 10  –6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C  
Voir la note explicative de la sous-position 7002 32 00.  
7018  Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, 
imitations de pierres gemmes et articles similaires de 
verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de 
fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; 
statuettes et autres objets d'ornementation, en verre 
travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijou ­
terie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre 
n'excédant pas 1 mm  
7018 10 11 et 
7018 10 19  Perles de verre  
Sont compris dans ces sous-positions: 
1. les articles décrits dans les notes explicatives du SH, 
n o 7018, deuxième alinéa, lettre A; 
2. les articles similaires connus aussi commercialement 
comme «perles de verre» et qui consistent en corps de 
verre de dimensions plus grandes (jusqu'à la grandeur de 
noix environ). Ces articles, surtout destinés à la fabrica ­
tion de colliers ou bracelets, se présentent sous des 
formes très variées (boules, semi-boules, gouttes, dés, 
bobines, petits tubes, cônes, polyèdres, etc.) et sont 
également percés de part en part. 
Les petits tubes sont considérés comme perles de verre, au 
sens des présentes sous-positions, si leur diamètre extérieur 
et leur longueur ne dépassent pas respectivement 4 millimè ­
tres et 24 millimètres. Ils ne doivent pas être confondus 
avec les tubes spéciaux en verre au plomb normalisé du 
type utilisé pour la fabrication des lampes à incandescence 
et des lampes au tungstène; les tubes de ce genre sont 
généralement incolores et relèvent du n  o 7002. 
Les articles relevant des présentes sous-positions sont géné ­
ralement présentés en vrac, en sachets, en boîtes, etc. 
Ces sous-positions comprennent également les perles de 
verre de dimension et de couleur identiques, enfilées, sans 
nœuds de séparation et sans dispositif de fermeture, pour la 
commodité du transport et les besoins de la présentation. De 
tels enfilages sont généralement noués en bottes par les 
bouts libres de leurs fils d'enfilage et ne constituent donc 
pas des assemblages normalement utilisables en l'état. 
Par contre, sont exclus des présentes sous-positions: 
a) les enfilages (noués ou non en bottes) dont les perles de 
dimensions ou de couleurs différentes sont disposées 
d'une façon régulière (par exemple en alternant les 
couleurs ou les dimensions d'une manière régulière ou 
en enfilant les perles selon un ordre croissant de gros ­
seur) ou dont les perles sont séparées par des nœuds 
(n o 7117);  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 384  
b) les enfilages de perles (même si ceux-ci ne comportent 
que des perles de dimension, de couleur ou de mode de 
fabrication identiques) comportant des fermetures ou des 
dispositifs similaires ou dont les dimensions réduites 
permettent de les porter comme colliers (n  o 7117).  
7018 10 11  taillées et polies mécaniquement  
Les perles taillées et polies mécaniquement relevant de cette 
sous-position se distinguent des perles dites «polies au feu» 
(sous-position 7018 10 19) par leurs faces parfaitement 
lisses et à arêtes vives. De plus, le bord de leur trou est 
très souvent taillé (parfois aussi poli) et présente des arêtes 
taillées vives correspondant aux facettes y adjacentes. Le 
bord des trous des perles dites «polies au feu» est par 
contre souvent arrondi et il ne joint pas les facettes par 
des arêtes vives. 
Ce sont surtout les articles mentionnés au premier alinéa, 
chiffre 2 de la note explicative des 
sous-positions 7018 10 11 et 7018 10 19 qui se présentent 
très souvent taillés et polis mécaniquement.  
7018 10 30  Imitations de perles fines ou de culture  
Cette sous-position comprend les articles décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 7018, deuxième alinéa, lettre B. 
En ce qui concerne les imitations de perles fines enfilées, la 
note explicative des sous-positions 7018 10 11 et 7018 10 19 
sont applicables  mutatis mutandis . 
7018 10 51 et 
7018 10 59  Imitations de pierres gemmes  
Relèvent de ces sous-positions les articles décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 7018, deuxième alinéa, lettre C.  
7018 10 51  taillées et polies mécaniquement  
Les imitations de pierres gemmes taillées et polies mécani ­
quement relevant de cette sous-position se distinguent des 
mêmes articles dits «polis au feu» (sous-position 7018 10 59) 
par leurs faces parfaitement lisses et à arêtes vives.  
7018 10 90  autres  
Sont compris notamment dans cette sous-position les imita ­
tions de corail, les grains et cabochons (autres que les imita ­
tions de perles fines ou de pierres gemmes) pour têtes 
d'épingles à chapeaux, les pendeloques pour clips d'oreilles 
et les petits tubes en verre pour la confection de franges. 
En ce qui concerne la distinction entre les petits tubes de 
verre relevant de la présente sous-position et ceux à consi ­
dérer comme perles de verre au sens des 
sous-positions 7018 10 11 et 7018 10 19, voir les notes 
explicatives de ces dernières sous-positions, deuxième 
alinéa.  
7018 20 00  Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 
1 mm  
Relèvent de cette sous-position les articles décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 7018, deuxième alinéa, lettre H.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 385  
►M3 La présente sous-position comprend également les 
microsphères de verre creuses. ◄ 
7018 90 10  Yeux en verre; objets de verroterie  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7018, deuxième 
alinéa, lettres E et F.  
7018 90 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les objets décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 7018, deuxième alinéa, lettre G.  
7019  Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages 
en ces matières (fils, tissus, par exemple)  
Les fibres de verre se répartissent en deux catégories prin ­
cipales: 
a) les fibres de verre textiles (fibres de verre à filament) 
fabriquées à partir de verre textile; par «verre textile», on 
entend des produits dont les filaments de base sont géné ­
ralement disposés parallèlement. Les fibres de verre 
textiles sont principalement utilisées pour le renforce ­
ment d’autres matériaux, par exemple des matériaux 
composites ou des matières plastiques; 
b) les fibres de laine de verre; les fibres de laine de verre 
(fibres orientées de manière aléatoire) sont obtenues par 
filage rotatif et sont principalement utilisées pour l’iso ­
lation. 
Il existe deux types de fibres de verre textiles: 
a) la fibre de verre à filament (continu), qui est constituée 
d’un grand nombre de filaments disposés parallèlement 
et dont le diamètre est, en règle générale, compris entre 3 
et 34 micromètres (microns). Après le fibrage, ces fila ­
ments continus sont réunis par encollage (également 
appelé «ensimage») pour constituer un fil conçu pour 
faciliter les étapes ultérieures de la production (décou ­
page, enroulage, torsion, tissage, etc.). Les produits inter ­
médiaires sont alors utilisés pour la production de 
certains articles commerciaux en fibre de verre (fils 
coupés, stratifils, fils, etc.); 
b) la fibre de verre discontinue (verranne) composée de 
filaments coupés ou brisés en éléments de faible 
longueur au cours du processus de production et assem ­
blés en un fil continu composé de fibres assemblées de 
manière lâche. Ils sont généralement utilisés dans des 
tissus, par exemple pour le revêtement de parois dans 
le secteur de la construction et du bâtiment. 
Les fibres de verre textiles peuvent être transformées ulté ­
rieurement pour produire les articles suivants de la présente 
position: 
— des mats et grilles composés de fibres chimiquement 
liées, par exemple des mats à fils coupés, des mats à 
fils continus et des produits non tissés caractéristiques 
tels que des voiles, des grilles, etc., 
— des tissus composés de fibres liées mécaniquement, par 
exemple des tissus de verre textile, des tissus non-sertis, 
des étoffes tricotées, des tissus par couture-tricotage, des 
tissus cousus à l’aiguille tels que des tissus stratifils, des 
tissus à maille ouverte, des tamis.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 386  
7019 11 00  Fils coupés ( chopped strands ), d'une longueur n'excédant 
pas 50 mm  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7019 11.  
7019 12 00  Stratifils ( rovings ) 
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7019 12.  
7019 19 90  en fibres discontinues  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7019 19. 
Rentrent par exemple dans la présente sous-position les fils 
en fibres discontinues.  
7019 31 00  Mats  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7019 31.  
7019 32 00  Voiles  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7019 32.  
▼M2 
7019 39 00  Autres  
La présente sous-position comprend les tissus multiaxiaux 
en fibres de verre constitués de couches séparées de fils de 
filaments de verre parallèles, dont les couches sont super ­
posées selon des angles différents. Les couches sont liées 
mécaniquement entre elles au moyen d’un fil synthétique. 
Ces tissus sont utilisés, par exemple, pour la construction de 
bateaux et navires ou pour la fabrication de pales d’éo ­
liennes.  
▼B 
7019 90 00  autres  
Sont comprises dans cette sous-position les fibres en vrac 
qui sont constituées par une masse de fibres élémentaires de 
différentes longueurs enchevêtrées les unes dans les autres 
(ouate et laine de verre dénommées également «verrofi ­
bres») et qui sont utilisées pour l'isolation thermique ou 
phonique et présentées généralement dans le commerce en 
balles ou en sacs de papier.  
7020 00  Autres ouvrages en verre  
7020 00 07 et 
7020 00 08  Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour 
autres récipients isothermiques, dont l'isolation est 
assurée par le vide  
Voir la note explicative du n  o 7020, deuxième aliné, 
chiffre 4.  
7020 00 08  finies  
Sont seules considérées comme finies les ampoules prêtes à 
être gainées ou autrement enveloppées.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 387  
SECTION XIV  
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU 
SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE 
MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; 
BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES  
CHAPITRE 71  
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU 
SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE 
MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; 
BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES  
I. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES 
GEMMES ET SIMILAIRES  
7101  Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties 
mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou 
de culture, enfilées temporairement pour la facilité du 
transport  
7101 10 00  Perles fines  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7101, les quatre 
premiers alinéas.  
7101 21 00 et 
7101 22 00  Perles de culture  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7101, cinquième 
alinéa.  
7101 21 00  brutes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7101, sixième alinéa.  
7101 22 00  travaillées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7101, sixième alinéa.  
7102  Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis  
7102 10 00  non triés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7102 10.  
7102 21 00 et 
7102 29 00  industriels  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7102 21 et 7102 29.  
7102 21 00  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7102 21 et 7102 29, troisième alinéa. 
Le débrutage (ou ébrutage) consiste à façonner l'ébauche de 
la pierre en l'usant contre un autre diamant, afin de l'amener 
à la dimension voulue.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 388  
7102 31 00 et 
7102 39 00  non industriels  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7102 31 et 7102 39.  
7102 31 00  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7102 31 et 7102 39, deuxième alinéa. 
Le débrutage (ou ébrutage) consiste à façonner l'ébauche de 
la pierre en l'usant contre un autre diamant, afin de l'amener 
à la dimension voulue.  
7103  Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les 
diamants, même travaillées ou assorties mais non enfi ­
lées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses 
ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées 
temporairement pour la facilité du transport  
7103 10 00  brutes ou simplement sciées ou dégrossies  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7103 10. 
Ne relèvent pas de la présente sous-position les pierres, par 
exemple préparées en doublets ou triplets (sous-posi ­
tions 7103 91 00 ou 7103 99 00).  
7103 91 00 et 
7103 99 00  autrement travaillées  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7103 91 et 7103 99. 
Par pierres préparées en doublets ou triplets, on entend 
celles obtenues par superposition d'une pierre gemme 
(dessus du doublet ou du triplet) et soit d'une ou deux 
autres pierres gemmes (généralement de moindre qualité) 
soit d'une autre matière (pierre reconstituée, verre, par exem ­
ple). 
En ce qui concerne les pierres gemmes qui ne sont pas 
considérées comme autrement travaillées, au sens des 
présentes sous-positions, ainsi que les pierres qui, même 
non serties ni montées, relèvent des chapitres 90 ou 91, 
voir les notes explicatives du SH, n  o 7103, troisième et 
cinquième alinéas. 
Les ébauches (communément appelées « blank ») relèvent de 
la sous-position 7103 10 00.  
7103 91 00  Rubis, saphirs et émeraudes  
Le rubis est une variété de corindon dont la coloration rouge 
est due à des traces de sels de chrome. 
Le saphir est également une variété de corindon dont la 
couleur bleu foncé est due à la présence de traces de sels 
de cobalt. 
L'émeraude est une variété de béryl; elle se présente géné ­
ralement sous forme de prisme; elle doit sa couleur verte à 
la présence de traces d'oxyde de chrome. Légèrement plus 
dure que le quartz mais plus tendre que le corindon et le 
diamant, elle doit sa grande valeur à sa couleur et à sa 
transparence. Elle est taillée le plus souvent en forme de 
rectangle ou de carré.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 389  
7104  Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées 
ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; 
pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfi ­
lées temporairement pour la facilité du transport  
7104 10 00  Quartz piézo-électrique  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7104 10. 
La présente sous-position ne comprend pas, par exemple: 
a) les cristaux piézo-électriques fabriqués à partir de 
composés chimiques tels que le sel de Seignette (tartrate 
double de potassium et de sodium tétrahydraté), le tita ­
nate de baryum, les orthomonophosphates d'ammonium, 
de rubinium (sous-position 3824 99 96); 
b) les cristaux piézo-électriques fabriqués à partir de pierres 
naturelles (quartz ou tourmaline, par exemple) (n  o 7103); 
c) les cristaux piézo-électriques fabriqués à partir d'autres 
pierres synthétiques autres que le quartz (sous-posi ­
tions 7104 20 00 ou 7104 90 00); 
d) les cristaux piézo-électriques montés (sous-posi ­
tion 8541 60 00).  
7104 20 00  autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies  
La note explicative de la sous-position 7103 10 00 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
7104 90 00  autres  
La note explicative de sous-positions du SH, n  os 7103 91 et 
7103 99 est applicable mutatis mutandis.  
7105  Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres 
synthétiques  
7105 10 00  de diamants  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7105, deuxième, troi ­
sième et quatrième alinéas.  
7105 90 00  autres  
Il s'agit notamment des égrisés et poudres de pierres 
gemmes des types grenats.  
II. MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS 
DE MÉTAUX PRÉCIEUX  
7106  Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent 
platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre  
7106 10 00  Poudres  
En ce qui concerne l'interprétation du terme «poudres», voir 
la note de sous-positions 1 du présent chapitre. 
Les produits pulvérulents qui ne répondent pas au critère 
granulométrique prévu par la note de sous-positions 1 du 
présent chapitre sont considérés comme grenailles de la 
sous-position 7106 91 00.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 390  
Les déchets provenant de l'ouvraison de l'argent ou de ses 
alliages et uniquement propres à la récupération du métal ou 
à la préparation de produits ou compositions chimiques tels 
que limailles, balayures et poussières, ne sont pas à consi ­
dérer comme poudres. Ces déchets sont à classer au 
n o 7112. 
Par contre, les limailles séparées des matières étrangères et 
rendues homogènes du point de vue granulométrique (par 
exemple par tamisage) sont à considérer comme poudres de 
la présente sous-position, pourvu qu'elles répondent au 
critère mentionné ci-dessus.  
7106 91 00  sous formes brutes  
Relèvent de cette sous-position les produits décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 7106, quatrième alinéa, chiffre 
II. 
Les lingots qui, en vue de leur commercialisation, présentent 
une surface lisse et comportent un poinçon de garantie, 
restent classés dans cette sous-position. 
Les grenailles d'argent ou de ses alliages, pour être classées 
dans cette sous-position, ne doivent pas avoir les caractéris ­
tiques fixées pour les poudres, dans la note de 
sous-positions 1 du présent chapitre. 
Sont exclues de la présente sous-position, les barres obte ­
nues par laminage ou étirage (sous-position 7106 92 00).  
7108  Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou 
mi-ouvrées, ou en poudre  
7108 11 00  Poudres  
La note explicative de la sous-position 7106 10 00 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
7108 12 00  sous autres formes brutes  
La note explicative de la sous-position 7106 91 00 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
7108 20 00  à usage monétaire  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 7108 20.  
7110  Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre  
Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions 
de la présente position, voir la note de sous-positions 3 du 
présent chapitre.  
7110 11 00 à 
7110 19 80  Platine  
En ce qui concerne l'interprétation du terme «platine», voir 
la note de sous-positions 2 du présent chapitre.  
7110 11 00  sous formes brutes ou en poudre  
Les notes explicatives des sous-positions 7106 10 00 et 
7106 91 00 sont applicables mutatis mutandis.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 391  
7110 21 00  sous formes brutes ou en poudre  
Les notes explicatives des sous-positions 7106 10 00 et 
7106 91 00 sont applicables mutatis mutandis.  
7110 31 00  sous formes brutes ou en poudre  
Les notes explicatives des sous-positions 7106 10 00 et 
7106 91 00 sont applicables mutatis mutandis.  
7110 41 00  sous formes brutes ou en poudre  
Les notes explicatives des sous-positions 7106 10 00 et 
7106 91 00 sont applicables mutatis mutandis.  
7112  Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou 
doublé de métaux précieux; autres déchets et débris 
contenant des métaux précieux ou des composés de 
métaux précieux du type de ceux utilisés principalement 
pour la récupération des métaux précieux  
Les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou 
doublé de métaux précieux qui ont été fondus et coulés en 
lingots, masses ou formes similaires sont classés comme 
métaux bruts et ne sont donc pas classés dans la présente 
position.  
III. BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES 
OUVRAGES  
7113  Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en 
métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux 
précieux  
Voir les notes 2, point A), et 9 du présent chapitre.  
7114  Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux 
ou en plaqués ou doublés de métaux précieux  
Voir les notes 2, point A), et 10 du présent chapitre.  
7116  Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres 
gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées  
Voir la note 2, point B), du présent chapitre.  
7117  Bijouterie de fantaisie  
Voir la note 11 du présent chapitre.  
7117 11 00 et 
7117 19 00  en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés  
Relèvent également des présentes sous-positions: 
1. les chaînes en métaux communs, coupées en longueurs 
telles que chacune d'entre elles ne permette de confec ­
tionner qu'un seul objet de bijouterie de fantaisie (par 
exemple du fait du montage d'une fermeture). Ces 
longueurs ne devront normalement pas excéder 2 mètres;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 392  
2. les motifs décoratifs visés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 7117, deuxième alinéa, lettre b, illustrés, à titre 
d'exemple, ci-dessous:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 393  
SECTION XV  
MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX  
Considérations générales  
Les ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de métaux non ferreux qui 
ont été refondus et coulés en lingots, gueuses, saumons ou formes 
similaires sont classés comme métaux bruts et non comme déchets et 
débris. En conséquence, leur classement doit être effectué par exemple 
dans les n  os 7601 (aluminium), 7801 (plomb), 7901 (zinc) ou dans les 
sous-positions 8104 11 00 ou 8104 19 00 (magnésium).  
L'expression «métaux» couvre également les métaux qui ont une struc ­
ture amorphe (non cristalline) tels que les verres-métaux et les produits 
de la métallurgie des poudres.  
CHAPITRE 72  
FONTE, FER ET ACIER  
Considérations générales  
A. Un ensemble de critères peut permettre de distinguer les produits 
forgés des produits laminés lorsqu'il y a lieu d'opérer cette distinc ­
tion (n  os 7207, 7214, 7216, 7218, 7224 et 7228).  
À condition de disposer de la pièce complète, il y a lieu d'observer 
avant tout la façon dont varie la section transversale:  
— si celle-ci présente des variations qui ne se répètent pas périodi ­
quement, il s'agit d'un produit forgé,  
— si, par contre, elle présente des variations qui se répètent pério ­
diquement ou si elle est constante, il peut s'agir aussi bien d'un 
produit forgé que d'un produit laminé. Dans ce dernier cas il 
convient d'examiner l'ensemble des critères suivants:  
1. Dimensions de la section transversale  
Si les dimensions sont importantes (surface de la 
section transversale supérieure à 150 000 millimètres carrés), 
il s'agit vraisemblablement de produits forgés. Si les dimen ­
sions sont réduites (dimension minimale inférieure à 15 milli ­
mètres) il s'agit probablement de produits laminés.  
2. Forme de la section transversale  
Si cette forme est simple (carrée, ronde, rectangulaire, hexa ­
gonale, etc.) on peut se trouver en présence soit de produits 
laminés, soit de produits forgés, tandis que les produits de 
forme plus complexe sont presque toujours obtenus par 
laminage.  
3. Dimensions longitudinales  
Si la longueur dépasse 5 mètres il s'agit presque certainement 
de produits laminés; si elle est inférieure il peut s'agir de 
produits forgés ou de produits laminés.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 394  
4. Tolérance sur les dimensions  
Les tolérances sur les dimensions de la section transversale 
sont plus étroites dans le cas des produits laminés que dans le 
cas des produits forgés.  
5. Aspect métallographique  
Étant donné que, normalement, pour les produits laminés le 
rapport de réduction est nettement supérieur à celui que l'on 
obtient pour les produits forgés, l'examen au microscope 
permet presque toujours de les distinguer.  
Les éléments principaux à examiner sont les inclusions et la 
structure.  
a) Les inclusions dans les produits laminés sont minces, très 
allongées et presque parfaitement disposées parallèlement 
au sens du laminage; dans les produits forgés, par contre, 
elles sont moins allongées (de forme presque elliptique) et 
elles ne sont pas parfaitement parallèles.  
b) La structure à examiner après le recuit, si la pièce est à 
l'état trempé et revenu, présente dans les produits laminés 
des bandes de ségrégation presque parfaitement rectilignes 
et parallèles au sens du laminage. Au contraire, dans les 
produits forgés ce phénomène est beaucoup plus réduit et 
parfois presque inexistant.  
6. Quantité  
Les produits forgés sont généralement livrés par faibles quan ­
tités.  
Le laminage peut être effectué à chaud ou à froid. Il permet 
d'obtenir, selon la forme de la pièce à laminer et selon le 
façonnage et la disposition des cylindres, des produits plats 
comme des tôles ou des feuillards, ou des barres de 
section ronde ou polygonale, des profilés de sections variées, 
des tubes, des tuyaux, etc.  
B. Pour ce qui concerne les définitions de certaines déformations plas ­
tiques (telles que le laminage, le forgeage, l'estampage), il convient 
de se reporter aux notes explicatives du SH, considérations générales 
du chapitre 72, partie IV, lettres A et B.  
C. Pour ce qui concerne la distinction entre les produits laminés ou filés 
à chaud et les produits obtenus ou parachevés à froid, voir les notes 
explicatives du SH, considérations générales du chapitre 72, 
partie IV, lettre B, derniers alinéas.  
Certaines des différences mentionnées ci-dessus entre les produits 
laminés à froid et les produits laminés à chaud peuvent s'atténuer ou 
même s'annuler si les produits laminés à froid ont été soumis au 
recuit; de même, les différences se limitent à l'aspect superficiel et à 
la dureté superficielle dans le cas de produits laminés à chaud qui 
ont subi un léger finissage à froid.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 395  
Les barres et les profilés laminés ou filés à chaud peuvent être 
parachevés à froid par étirage ou par d'autres procédés — notamment 
par rectification ou calibrage — donnant au produit un fini plus 
grand. Cette opération les fait considérer comme étant «obtenus 
ou parachevés à froid».  
Toutefois, le simple dressage à froid et l'écroûtage grossier ne sont 
pas considérés comme des opérations de rectification ou de calibrage 
et restent dès lors sans influence sur le classement des barres et des 
profilés simplement laminés ou filés à chaud. De même, la torsion 
des barres précitées n'a pas pour effet de les faire considérer comme 
barres parachevées à froid.  
D. En ce qui concerne la définition du placage, voir les notes explica ­
tives du SH, considérations générales du chapitre 72, partie IV, lettre 
C, paragraphe 2, alinéa e.  
Les métaux communs plaqués de métaux précieux, quelle que soit 
l'épaisseur du placage, relèvent du chapitre 71 (voir les notes expli ­
catives du SH, chapitre 71).  
E. Pour ce qui concerne les opérations de parachèvement en surface, 
voir les notes explicatives du SH, chapitre 72, considérations géné ­
rales, partie IV, lettre C, paragraphe 2, alinéa d.  
F. Les pièces forgées non finies ne présentant plus l'apparence rudi ­
mentaire des ébauches de forge des n  os 7207, 7218 ou 7224 sont 
à classer dans les positions se rapportant aux articles finis et relèvent 
généralement des chapitres 82, 84, 85 ou 87. Il en résulte, par 
exemple, que de telles pièces forgées, en fer ou en acier, destinées 
à la fabrication de vilebrequins, relèvent du n  o 8483.  
I. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS 
SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES  
7201  Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou 
autres formes primaires  
Les fontes brutes et les fontes spiegel sont définies à la 
note 1 respectivement aux points a) et b) du présent chapi ­
tre. 
Une fonte brute au sens de la note 1 point a) du chapitre 72 
qui contient en poids de 6 % exclus à 30 % inclus de 
manganèse, doit être classée comme fonte spiegel (sous- 
position 7201 50 90). Au cas où un alliage possédant cette 
teneur en manganèse comporterait un autre élément dans 
une proportion supérieure aux teneurs énumérées à la 
note 1 point a), par exemple une teneur en silicium supé ­
rieure à 8 %, ce produit devrait être classé dans les 
ferro-alliages, et, dans l'exemple ci-dessus, aux 
sous-positions 7202 21 00 à 7202 29 90 relatives au ferrosi ­
licium. [Si la teneur de cet alliage dépassait 30 % en 
manganèse et 8 % en silicium, il devrait être considéré 
comme un ferrosilicomanganèse de la 
sous-position 7202 30 00 et s'il contenait, en outre, un 
autre élément d'alliage supplémentaire, dans les proportions 
fixées dans la note 1 point c), il serait alors classé dans la 
sous-position 7202 99 80.]  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 396  
Les fontes brutes, au sens de la note 1 point a) du présent 
chapitre, qui ne sont pas des fontes spiegel et qui, par suite, 
doivent être classées dans les sous-positions 7201 10 11 à 
7201 50 90, sont celles qui contiennent seulement 6 % ou 
moins de manganèse. Parmi ces fontes, on distingue les 
fontes brutes non alliées (sous-positions 7201 10 11 à 
7201 20 00), des fontes brutes alliées (sous-posi ­
tions 7201 50 10 ou 7201 50 90), suivant leur teneur en 
éléments d'alliages. 
Les fontes brutes alliées étant définies par la note 1 point a) 
de sous-positions du présent chapitre, les fontes brutes non 
alliées ne peuvent contenir, isolément ou ensemble, en 
poids, plus de: 
— 0,2 % de chrome, 
— 0,3 % de cuivre, 
— 0,3 % de nickel, 
— 0,1 % de chacun des éléments suivants: aluminium, 
molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.  
7201 50 10  Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus 
à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus 
de vanadium  
Les produits de cette sous-position sont surtout utilisés pour 
la fabrication de pièces qui doivent présenter une résistance 
particulière à l'usure, par exemple les arbres coudés, les 
tambours de freins, les pistons de pompe, les cylindres de 
laminoir, les matrices pour estampage à chaud, les coudes 
de tuyauterie, les lingotières.  
7201 50 90  autres  
Parmi les fontes relevant de cette sous-position, on peut 
citer: 
1. les fontes contenant du nickel (de 0,5 à 3,5 %) destinées 
à la fabrication de pièces à résistance mécanique élevée; 
2. les fontes «Ni-Hard» (contenant de 3,3 à 5 % de nickel 
et de 1,4 à 2,6 % de chrome) destinées à la fabrication 
de pièces présentant une résistance élevée à l'usure; 
3. les fontes (à haute teneur en nickel, chrome, silicium 
ou cuivre) destinées à la fabrication de pièces devant 
résister à la corrosion; 
4. les fontes (contenant également du nickel ou du chrome) 
destinées à la fabrication de pièces résistant à la chaleur; 
5. les fontes au cuivre.  
7202  Ferro-alliages  
La note 1 point c) du présent chapitre définit les 
ferro-alliages en précisant notamment les teneurs limites 
qu'ils doivent présenter en éléments d'alliage non ferreux 
et en fer.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 397  
Pour la classification des ferro-alliages dans les 
sous-positions du n  o 7202, voir la note de 
sous-positions 2 du présent chapitre. 
Ainsi, par exemple, un ferro-alliage contenant plus de 30 % 
de manganèse et 8 % ou moins de silicium est classé aux 
sous-positions 7202 11 20 à 7202 19 00; si, par contre, il 
contient plus de 30 % de manganèse et plus de 8 % de 
silicium, il est classé à la sous-position 7202 30 00. De 
même, un alliage ferro-silico-mangano-aluminium doit 
contenir plus de 8 % de silicium, plus de 30 % de manga ­
nèse et plus de 10 % d'aluminium pour être classé dans la 
sous-position 7202 99 80. 
Si le ferro-alliage binaire, ternaire ou quaternaire n'est pas 
spécifiquement désigné, il est classé dans la 
sous-position 7202 99 80. 
Les déchets sidérurgiques refondus et grossièrement coulés 
en lingots (dits déchets lingotés) ayant la composition d'un 
ferro-alliage et qui sont utilisés comme produits d'addition 
dans la fabrication des aciers spéciaux, sont à classer dans 
les sous-positions du n  o 7202, selon l'espèce. 
Ne relèvent pas de cette position les résidus de la fusion des 
métaux non ferreux qui, à cause de leur teneur en soufre ou 
en phosphore ou à cause d'autres impuretés, ne peuvent être 
considérés comme des ferro-alliages (généralement n  o 2620).  
7202 11 20 à 
7202 19 00  Ferromanganèse  
Le ferromanganèse se présente sous forme de morceaux 
rugueux à cassure blanche et luisante. Il est fragile et très 
dur. Il est utilisé pour la désoxydation, la désulfuration, la 
recarburation des aciers et, par l'addition de manganèse, 
comme élément d'alliage.  
7202 11 20 et 
7202 11 80  contenant en poids plus de 2 % de carbone  
Entrent dans ces sous-positions les types de ferromanganèse 
dits à haute teneur en carbone (ferromanganèse carburé). La 
qualité la plus utilisée contient en poids de 6 à 7 % de 
carbone, la teneur en manganèse doit être supérieure 
à 30 % en poids mais se situe le plus généralement entre 
70 et 80 %.  
7202 19 00  autre  
Entrent dans cette sous-position les ferromanganèses à 
teneur moyenne en carbone (de 1,25 à 1,5 %), ou à basse 
teneur en carbone (moins de 0,75 %), le pourcentage de 
manganèse pouvant varier de 80 à 90 %. 
Ils sont utilisés pour la fabrication des aciers alliés au 
manganèse qui doivent avoir une faible teneur en carbone.  
7202 21 00 à 
7202 29 90  Ferrosilicium  
Le ferrosilicium a une cassure grise et brillante; il est 
fragile. Il existe dans le commerce des types qui contiennent 
de 10 % à presque 96 % de silicium, avec une faible teneur 
en carbone (de 0,1 à 0,2 %).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 398  
On l'utilise soit pour l'affinage de l'acier et pour la fabrica ­
tion d'aciers au silicium (pour tôles dites «magnétiques» 
notamment), soit (à la place du silicium plus coûteux) 
comme réducteur (silicothermie) dans d'autres procédés 
métallurgiques, dans la métallurgie du magnésium, par 
exemple.  
7202 30 00  Ferrosilicomanganèse  
Le ferrosilicomanganèse, dit aussi simplement silicomanga ­
nèse, est utilisé en différents types qui contiennent plus de 8 
et jusqu'à 35 % de silicium, plus de 30 et jusqu'à 75 % de 
manganèse et jusqu'à 3 % de carbone. 
Ses usages sont semblables à ceux du ferrosilicium mais 
l'effet combiné du silicium et du manganèse réduit au 
minimum les inclusions non métalliques et réduit ultérieu ­
rement le contenu d'oxygène.  
7202 41 10 à 
7202 49 90  Ferrochrome  
Le ferrochrome se présente en masses cristallines très dures, 
à cristaux parfois très développés. 
Il contient généralement de 60 à 75 % de chrome, la teneur 
en carbone est de 4 à 10 % dans le ferrochrome commun et 
peut descendre jusqu'à 0,01 % tandis que sa fragilité dimi ­
nue. Il est utilisé pour obtenir les aciers au chrome.  
7202 50 00  Ferrosilicochrome  
Le ferrosilicochrome contient généralement 30 % de sili ­
cium et 50 % de chrome et la teneur en carbone peut être 
élevée ou très réduite comme dans le ferrochrome. 
Il est employé pour les mêmes usages que le ferrochrome; la 
présence de silicium facilite la désoxydation de l'acier.  
7202 60 00  Ferronickel  
Le ferronickel de la présente sous-position contient moins 
de 0,5 % de soufre et il est généralement utilisé comme 
élément d'alliage dans la fabrication des aciers au nickel. 
Le ferronickel d'une teneur en soufre de 0,5 % ou plus ne 
peut être utilisé en l'état pour la fabrication des aciers au 
nickel; il est considéré comme produit intermédiaire de la 
métallurgie du nickel et doit donc être classé au n  o 7501. 
Par contre, certains alliages connus dans la technique sous le 
nom de fontes au nickel et utilisés pour fabriquer des pièces 
moulées particulières résistant à la corrosion ou aux hautes 
températures sont classés dans la présente sous-position. Tel 
est le cas, par exemple, de certaines fontes austénitiques 
connues commercialement sous diverses appellations dépo ­
sées, contenant jusqu'à 36 % de nickel, 6 % de chrome, 
6 % de silicium, plus de 2 % de carbone et éventuellement 
de petites quantités d'autres éléments (aluminium, manga ­
nèse, cuivre, etc.). Au sens de la nomenclature combinée, 
ces produits ne peuvent être classés parmi les fontes en 
raison de leur teneur en nickel supérieure à 10 % ni 
parmi les aciers en raison de leur teneur en carbone supé ­
rieure à 2 %.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 399  
7202 99 80  autres  
Relèvent, entre autres, de cette sous-position le ferro-silico- 
calcium, le ferro-mangano-titane, le ferro-silico-nickel, le 
ferro-silico-alumino-calcium, le ferro-aluminium, le 
ferro-silico-aluminium et le ferro-silico-mangano-aluminium. 
Le ferro-aluminium contient généralement de 12 à 30 % 
d'aluminium. 
Certains types de ferro-aluminium sont parfois utilisés direc ­
tement pour le moulage de pièces particulières en raison de 
leur résistance élevée à la corrosion, même à haute tempé ­
rature, et en raison de leurs propriétés magnétiques et ther ­
miques. 
Le ferro-silico-aluminium s'emploie en divers types d'al ­
liages, par exemple contenant: 
— 45 % de silicium et 20 à 25 % d'aluminium, 
— 65 à 75 % de silicium, plus de 10 et jusqu'à 15 % 
d'aluminium et 3 à 4 % de titane, 
— 20 à 25 % de silicium, 20 à 25 % de manganèse, plus 
de 10 et jusqu'à 12 % d'aluminium. 
Le ferro-silico-mangano-aluminium contient généralement 
20 % de silicium, 35 % de manganèse, plus de 10 et 
jusqu'à 12 % d'aluminium.  
7203  Produits ferreux obtenus par réduction directe des mine ­
rais de fer et autres produits ferreux spongieux, en 
morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une 
pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, 
boulettes ou formes similaires  
7203 90 00  autres  
Indépendamment des produits mentionnés dans la deuxième 
partie du libellé du n  o 7203 et faisant l'objet de l'avant- 
dernier alinéa des notes explicatives du SH relatives à la 
présente position, cette sous-position comprend les produits 
ferreux spongieux obtenus autrement que par réduction 
directe des minerais de fer, c'est-à-dire ceux obtenus par 
la technique de l'atomisation à partir de fonte brute.  
7204  Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); 
déchets lingotés en fer ou en acier  
Outre les déchets et débris décrits dans les notes explicatives 
du SH, n  o 7204, partie A, relèvent également à ce titre de la 
présente position les rails usagés et sectionnés dont la 
longueur est inférieure à 1,5 mètre (voir note explicative 
de la sous-position 7302 10 90).  
7204 41 10  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et 
limailles  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 400  
Sont exclues de la présente sous-position les meulures et 
limailles séparées des corps étrangers (par exemple par 
des procédés magnétiques) et qui sont rendues homogènes 
du point de vue granulométrique (par exemple par tami ­
sage). Elles relèvent, selon leur granulométrie [voir à cet 
égard les notes 8 point b) de la section XV et 1 point h) 
du présent chapitre], des sous-positions 7205 10 00, 
7205 21 00 ou 7205 29 00.  
7204 49 10  déchiquetés  
On entend par déchets et débris déchiquetés des produits 
dont 95 % en poids n'ont aucune dimension supérieure 
à 200 millimètres.  
7204 49 90  autres  
Cette sous-position comprend les déchets et débris en vrac 
et qui sont constitués, par exemple, d'un mélange de fonte, 
de fer étamé et d'aciers.  
7204 50 00  Déchets lingotés  
Les déchets lingotés ayant la composition chimique d'un 
ferro-alliage, utilisés comme produits d'addition dans la 
fabrication des aciers spéciaux, sont à classer dans les 
sous-positions du n  o 7202, selon l'espèce.  
7205  Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de 
fer ou d'acier  
7205 21 00 et 
7205 29 00  Poudres  
Les poudres peuvent être additionnées soit d'éléments d'al ­
liage pour certains des usages mentionnés dans les notes 
explicatives du SH, n  o 7205, intitulé B, soit d'éléments 
protecteurs (zinc, par exemple) pour éviter des risques de 
combustion spontanée du fer.  
II. FER ET ACIERS NON ALLIÉS  
7208  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, 
d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, 
non plaqués ni revêtus  
Le terme «relaminage» au sens des sous-positions de la 
présente position se limite à l'opération par laquelle le 
métal est engagé entre des cylindres tournant en sens 
opposé, afin de réduire son épaisseur. Cette opération peut 
aussi améliorer la surface du métal ou ses propriétés méca ­
niques. Le terme «relaminage» ne couvre ni la passe finale à 
froid (skin-pass) qui ne réduit que très faiblement l'épais ­
seur, ni des procédés de transformation consistant simple ­
ment en un formage sans réduction de l'épaisseur.  
7208 90 20 et 
7208 90 80  autres  
Les présentes sous-positions comprennent les produits 
laminés plats, à chaud, ayant subi un ou plusieurs des trai ­
tements de surface mentionnés dans les notes explicatives 
du SH, n  o 7208, deuxième alinéa, chiffres 3 à 5 et/ou 
découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 401  
Relèvent également des présentes sous-positions les produits 
laminés plats, à chaud, ayant subi, après laminage, des 
ouvraisons telles que perforation, ondulation, biseautage 
ou arrondissage des arêtes. 
Toutefois, les produits qui présentent des motifs en relief 
provenant directement du laminage ne sont pas considérés 
comme ayant subi une ouvraison au sens des présentes 
sous-positions.  
7209  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, 
d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non 
plaqués ni revêtus  
7209 90 20 et 
7209 90 80  autres  
La note explicative des sous-positions 7208 90 20 et 
7208 90 80 s'applique  mutatis mutandis . 
7210  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, 
d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus  
On considère comme plaqués les produits ayant subi l'opé ­
ration de placage telle que définie dans la partie IV C 2, 
point e) des considérations générales du SH relatives au 
présent chapitre et comme revêtus les produits ayant subi 
l'un des traitements repris dans la même partie visée 
ci-dessus des considérations générales aux points d) 4° 
et d) 5°.  
7210 12 20  Fer-blanc  
Est exclu de la présente sous-position le fer-blanc recouvert 
de vernis (sous-position 7210 70 10).  
7210 20 00  plombés, y compris le fer terne  
Au sens de la présente sous-position, on entend par «fer 
terne» les produits laminés plats, d'une épaisseur inférieure 
à 0,5 millimètre, qui sont revêtus, par électrolyse ou par 
immersion dans un bain de métal fondu, d'une couche 
constituée par un alliage plomb-étain. La charge du plomb 
sur les deux faces ne peut pas excéder 120 grammes par 
mètre carré du produit.  
7210 30 00  zingués électrolytiquement  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7210 30, 7210 41 et 7210 49.  
7210 41 00  ondulés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 7208, sixième 
paragraphe.  
7210 61 00  revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc  
Relèvent de la présente sous-position les produits laminés 
plats revêtus d'une couche d'alliage dans lequel l'aluminium 
prédomine en poids sur le zinc. Ces alliages peuvent égale ­
ment comprendre d'autres éléments d'alliage.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 402  
7210 90 80  autres  
Outre les produits émaillés sont compris dans cette 
sous-position, entre autres, les produits argentés, dorés ou 
platinés, c'est-à-dire revêtus de métaux précieux sur l'une ou 
sur les deux faces, selon des procédés autres que le placage. 
Ces procédés sont principalement ceux du dépôt par élec ­
trolyse, de la projection et de l'évaporation sous vide. Voir 
à ce sujet les notes explicatives du SH, chapitre 72, consi ­
dérations générales, partie IV C 2, point d) 4°.  
7211  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni 
revêtus  
Sont exclus de la présente position les produits laminés plats 
de forme autre que carrée ou rectangulaire, même si leur 
largeur est inférieure à 600 millimètres (n  o 7208).  
7212  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus  
Les notes explicatives du n  o 7210 et des sous-positions y 
afférentes s'appliquent  mutatis mutandis . 
7212 10 10  Fer-blanc, simplement traité à la surface  
Est exclu de la présente sous-position le fer-blanc, simple ­
ment verni (sous-position 7212 40 20).  
7212 50 61  revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc  
La note explicative de la sous-position 7210 61 00 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
7214  Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, 
laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une 
torsion après laminage  
7214 10 00  forgées  
Pour établir la distinction entre les produits forgés et les 
produits laminés, voir les notes explicatives du présent 
chapitre, considérations générales, partie A.  
7215  Autres barres en fer ou en aciers non alliés  
7215 50 11 à 
7215 50 80  autres, simplement obtenues ou parachevées à froid  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 403  
Les barres laminées à chaud peuvent être parachevées à 
froid par étirage ou par d'autres procédés — notamment 
par rectification ou calibrage — donnant au produit un 
fini plus grand. L’amélioration du fini résulte de la réduc ­
tion des tolérances quant au diamètre et à l’ovalisation, et de 
l’élimination de tout défaut, tel que micro-fissure ou zone 
décarburée, de la surface. Cette opération les fait considérer 
comme étant «obtenues ou parachevées à froid». Elles ont 
généralement une surface lisse et plutôt homogène. Elles 
sont exemptes de rayures et d'autres défauts superficiels, 
même si les barres rectifiées peuvent avoir une rugosité de 
très faible à moyenne selon le degré de rectification. 
Les traitements de surface autres que ceux susmentionnés, 
tels que le polissage, sont exclus (voir la note explicative de 
la sous-position 7215 90 00).  
7215 90 00  autres  
La présente sous-position comprend les barres forgées, lami ­
nées ou filées à chaud et celles obtenues ou parachevées à 
froid, qui ont subi: 
1. des ouvraisons de surface plus poussées que celles 
mentionnées dans les notes explicatives du SH, n  o 7214, 
quatrième alinéa, chiffres 1 à 3, par exemple le polis ­
sage, le lustrage, l'oxydation artificielle, la phosphatation, 
l'oxalatation, le revêtement et le placage ou 
2. des ouvraisons mécaniques telles que le perçage ou le 
calibrage.  
7216  Profilés en fer ou en aciers non alliés  
Sont exclus de la présente position et relèvent du n  o 7308 
les cornières perforées et les profilés «Halfen» décrits dans 
les notes explicatives de cette dernière position.  
7216 32 11  à ailes à faces parallèles  
Relèvent de la présente sous-position uniquement les 
profilés dont les faces intérieures et extérieures des ailes 
sont parallèles. 
Ces profilés ont la forme suivante:
  
7216 32 91  à ailes à faces parallèles  
Voir la note explicative de la sous-position 7216 32 11.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 404  
7216 50 91  Plats à boudins (à bourrelets)  
Relèvent de cette sous-position des produits avec une 
section transversale pleine et constante comme reproduite 
ci-dessous, leur largeur est généralement inférieure à 430 
millimètres. La hauteur «a» du boudin est normalement 
égale à un septième de la largeur «b» du plat à boudin.
  
7216 69 00  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position les profilés qui 
ont été obtenus ou parachevés à froid par étirage avec 
réduction d'épaisseur.  
7216 91 10 et 
7216 91 80  obtenus ou parachevés à froid à partir de produits 
laminés plats  
La note explicative de la sous-position 7215 90 00 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
7216 91 10  Tôles nervurées  
Les tôles nervurées sont essentiellement utilisées pour les 
revêtements de façades. 
Elles ont par exemple la forme suivante: 
Sont exclues de cette sous-position les tôles nervurées avec 
dispositifs de fixation (sous-position 7308 90 59).
  
7216 99 00  autres  
La note explicative de la sous-position 7215 90 00 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
III. ACIERS INOXYDABLES  
7219  Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une 
largeur de 600 mm ou plus  
7219 90 20 et 
7219 90 80  autres  
Les présentes sous-positions comprennent les produits 
laminés plats, à chaud ou à froid, ayant subi un ou plusieurs 
des traitements de surface mentionnés dans les notes expli ­
catives du SH relatives au présent chapitre, considérations 
générales, partie IV C 2, points d) et e), ou découpés de 
forme autre que carrée ou rectangulaire.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 405  
Relèvent également de ces sous-positions les produits 
laminés à plat, à chaud ou à froid, ayant subi, après lami ­
nage, des ouvraisons telles que perforation, biseautage ou 
arrondissage des arêtes.  
7220  Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une 
largeur inférieure à 600 mm  
Sont exclus de la présente position les produits laminés plats 
de forme autre que carrée ou rectangulaire, même si leur 
largeur est inférieure à 600 millimètres (n  o 7219).  
IV. AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES 
POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON 
ALLIÉS  
7225  Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur de 600 mm ou plus  
7225 11 00  à grains orientés  
Les produits laminés plats magnétiques à grains orientés ont 
des caractéristiques magnétiques sensiblement meilleures 
parallèlement au sens du laminage que perpendiculairement 
à celui-ci. (C'est ce que l'on appelle la «texture Goss».) Ces 
produits sont souvent revêtus d'une couche isolante consis ­
tant, généralement, en un film vitreux (principalement en 
silicates de magnésium.)  
7226  Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur inférieure à 600 mm  
7226 11 00  à grains orientés  
Voir la note explicative de la sous-position 7225 11 00.  
7226 99 10  zingués électrolytiquement  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7210 30, 7210 41 et 7210 49.  
7226 99 30  autrement zingués  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n os 7210 30, 7210 41 et 7210 49.  
7227  Fil machine en autres aciers alliés  
7227 90 95  autres  
Cette sous-position comprend notamment le fil pour 
soudure, autre que celui du n  o 8311.  
7228  Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses 
pour le forage en aciers alliés ou non alliés  
7228 40 10 et 
7228 40 90  autres barres, simplement forgées  
Pour ce qui concerne la distinction entre les produits forgés 
et les produits laminés, voir les considérations générales du 
présent chapitre, partie A.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 406  
CHAPITRE 73  
OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER 
7301  Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites 
d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en 
fer ou en acier  
Restent compris dans les deux sous-positions de cette posi ­
tion, les palplanches et les profilés obtenus par soudage qui 
ont subi des ouvraisons telles que le perçage, la torsion, etc., 
pourvu que lesdites ouvraisons n'aient pas conféré à ces 
produits le caractère d'ouvrages repris ailleurs.  
7301 20 00  Profilés  
Sont exclus de cette sous-position les cornières perforées et 
les profilés Halfen (n  o 7308).  
7302  Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, 
contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, 
tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement 
ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, 
coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et 
barres d'écartement et autres pièces spécialement 
conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des 
rails  
7302 10 10  conducteurs de courant, avec partie en métal non 
ferreux  
Entrent seuls dans cette sous-position les rails conducteurs à 
l'exclusion des rails de roulement, dont la face de contact est 
en métal non ferreux (aluminium, cuivre) ou qui sont munis 
de pièces de connexion en métaux non ferreux. 
Les rails conducteurs de courant relevant de cette 
sous-position, aussi appelés communément «troisième (ou 
quatrième) rail», présentent une section égale à celle d'un 
rail ordinaire de roulement, ou à double T ou rectangulaire 
ou trapézoïdal, etc., et sont constitués d'acier généralement 
plus doux que celui des rails de roulement, parce que les 
qualités mécaniques peuvent être sacrifiées aux qualités 
électriques: la résistivité électrique qui, pour l'acier des 
rails de roulement, est d'environ 0,19 × 10  –6 ohm·m n'est 
que de 0,11 ohm ·m pour l'acier à faible teneur en carbone 
(0,08 % environ) et en manganèse (0,2 %) et même de 
0,10 ohm ·m pour le fer armco (fer pratiquement pur: 
99,9 %). 
Les rails conducteurs peuvent être à contact supérieur, 
latéral ou inférieur et sont souvent protégés par un revête ­
ment de résine qui laisse libre la face sur laquelle court le 
patin.  
7302 10 22 et 
7302 10 28  Rails «Vignole»  
Le rail «Vignole», du nom de son inventeur, est le type de 
rail normalement utilisé pour les voies de chemin de fer 
générales et à grande vitesse ainsi que pour les chemins 
de fer de montagne et les réseaux régionaux. 
Ces profilés ont la forme suivante:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 407
  
7302 10 40  Rails à ornières  
Les rails à ornières sont des rails spéciaux pour les tram ­
ways et les utilisations industrielles tels que les grues et les 
transporteurs suspendus. 
Le profilé du rail est conçu de manière à ce que la bride de 
la roue s'insère dans l'espace creux de la rainure. 
Ces profilés ont la forme suivante:
  
7302 10 90  usagés  
Ne relèvent pas de cette sous-position les rails usagés qui 
sont à considérer comme ferrailles du n  o 7204, par exemple 
les rails tordus et les rails sectionnés dont la longueur est 
inférieure à 1,5 mètre.  
7303 00  Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte  
7303 00 10  Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous 
pression  
Rentrent dans la présente sous-position les tubes et tuyaux 
en fonte qui, généralement, sont utilisés comme canalisa ­
tions (souvent enterrées) d'approvisionnement en gaz et en 
eau, et qui peuvent subir une pression d'au moins 10,13 bar. 
Les tubes et tuyaux pour canalisations sous pression sont 
presque exclusivement fabriqués en fonte ductile à résis ­
tance particulièrement élevée (résistance à la traction d'au 
moins 420 mégapascals). Les tubes et tuyaux pour canali ­
sations sous pression doivent présenter des caractéristiques 
mécaniques particulièrement bonnes (essentiellement sur le 
plan de la capacité à supporter des modifications de la 
forme), de façon à ne pas se rompre en cas de mouvements 
de terrain progressifs. La limite d'étirage doit donc s'élever 
au minimum à 300 mégapascals.  
7304  Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou 
en acier  
Ne sont pas toutefois considérés comme tubes et tuyaux les 
articles ainsi définis dont la longueur n'excéderait pas deux 
fois la plus grande dimension extérieure de la coupe trans ­
versale. De tels articles seraient à traiter, selon le cas, soit 
comme accessoires de tuyauterie (n  o 7307), soit comme 
rondelles (n  o 7318).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 408  
La présente position couvre également les articles qui sont 
filetés quel que soit le rapport entre la partie filetée et la 
longueur totale de l’article [voir également les notes expli ­
catives du SH relatives au chapitre 73, considérations géné ­
rales, point 1)].  
7304 31 20  de précision  
Ces tubes se caractérisent par l'état lisse, glacé ou encore 
poli des surfaces intérieures ou extérieures de leur paroi et 
par le fait que leurs tolérances sont plus réduites que celles 
des tubes finis à chaud. 
Les tubes répondant aux prescriptions de la norme ISO 3304 
et aux normes nationales correspondantes sont utilisés dans 
des applications telles que circuits hydrauliques ou pneuma ­
tiques, amortisseurs, vérins hydrauliques ou pneumatiques 
et, d'une façon générale, pour la fabrication de parties de 
véhicules automobiles, de moteurs ou de machines. 
Les tubes répondant par contre aux normes ISO 6759 et 
9329 et aux normes nationales correspondantes sont utilisés, 
par ailleurs, comme conduites dans les appareils à pression: 
chaudières, surchauffeurs, échangeurs de chaleur et réchauf ­
feurs d'eau pour les centrales électriques, lorsque les tolé ­
rances des tubes de précision sont requises.  
7304 39 10  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés 
exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'au ­
tres profils et d'autres épaisseurs de paroi  
Sont classés ici les tubes d'acier sans soudure obtenus prin ­
cipalement par perçage et laminage à chaud ou par perçage 
et filage à chaud, communément désignés par le terme 
«ébauche». Ils sont destinés à être transformés en tubes 
d'autres profils et d'autres épaisseurs et ayant des tolérances 
dimensionnelles plus réduites que celles du produit de 
départ. 
Ils sont présentés avec des extrémités tronçonnées et ébavu ­
rées, sans aucune autre finition. Leurs surfaces extérieures et 
intérieures sont brutes de chaud et calaminées et, par consé ­
quent, ne sont pas brillantes. Elles ne sont, d'autre part, ni 
huilées, ni zinguées, ni vernies.  
7304 39 52 et 
7304 39 58  Tubes filetés ou filetables dits «gaz»  
Ces tubes sont obtenus par laminage à chaud et calibrage. 
Ils sont de diamètres extérieurs de 13,5 à 165,1 millimètres, 
et sont livrés avec extrémités lisses ou extrémités filetées et 
manchonnées. Leur surface est nue ou revêtue d'une couche 
de zinc ou d'un autre produit de protection, matière plas ­
tique ou bitume, par exemple. 
Leur finition à chaud leur donne des caractéristiques méca ­
niques permettant la coupe à longueur d'utilisation, le 
cintrage et éventuellement le filetage sur chantier. 
Ils sont utilisés principalement pour la vapeur ou pour la 
distribution d'eau ou de gaz dans les immeubles. 
Ils répondent aux prescriptions de la norme ISO 65 et aux 
normes nationales correspondantes.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 409  
7304 49 10  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés 
exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'au ­
tres profils et d'autres épaisseurs de paroi  
Voir la note explicative de la sous-position 7304 39 10.  
7304 51 81  de précision  
Voir la note explicative de la sous-position 7304 31 20.  
7304 59 10  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés 
exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'au ­
tres profils et d'autres épaisseurs de paroi  
Voir la note explicative de la sous-position 7304 39 10.  
7305  Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de 
section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 
406,4 mm, en fer ou en acier  
La note explicative du n  o 7304 est applicable  mutatis 
mutandis . 
7306  Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, 
agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exem ­
ple), en fer ou en acier  
La note explicative du n  o 7304 est applicable  mutatis 
mutandis . 
7306 30 11 et 
7306 30 19  de précision, d'une épaisseur de paroi  
Ces sous-positions couvrent à la fois les tubes de précision 
simplement calibrés et les tubes de précision soudés étirés à 
froid. 
1. Tubes simplement calibrés  
Ces tubes sont généralement obtenus par soudage en 
continu, sans apport de métal, par résistance électrique 
ou induction, à partir de produits plats enroulés, laminés 
à chaud ou à froid, après un formage à froid dans le sens 
longitudinal. 
Leur surface est, dans la plupart des cas, exempte de 
calamine et huilée, du fait de la lubrification au cours 
des opérations de formage, de soudage et de calibrage. 
Elle ne comporte pas de cordon de soudage extérieure ­
ment, car celui-ci a été supprimé par arasage, dès après le 
soudage. Dans un certain nombre de cas, le cordon de 
soudage est, également, supprimé à l'intérieur du produit. 
Par suite du formage et du calibrage à froid, ces tubes 
sont livrés à l'état écroui, à moins qu'un traitement ther ­
mique de régénération de la structure ne soit exigé. 
Ils sont utilisés, principalement, pour la fabrication de 
parties de voitures automobiles ou de machines, de mobi ­
lier métallique, de cadres de bicyclettes, de voitures d'en ­
fants, de barrières et de balustrades.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 410  
Ils répondent aux prescriptions de la norme ISO 3306 et 
aux normes nationales correspondantes. 
2. Tubes soudés étirés  
Ces tubes se distinguent des tubes soudés de précision 
simplement calibrés par le fait qu'il ne subsiste, en tout 
état de cause, aucune trace du cordon de soudage pas 
plus à l'extérieur qu'à l'intérieur du tube et que leurs 
tolérances dimensionnelles sont plus réduites. 
Leurs usages sont équivalents à ceux des 
sous-positions 7304 31 20 et 7304 51 81. 
Ils répondent à la norme ISO 3305, ou aux normes 
ISO 6758 et 9330 s'ils sont utilisés pour des récipients 
à pression.  
7306 30 41 et 
7306 30 49  Tubes filetés ou filetables dits «gaz»  
Ces tubes sont obtenus par le procédé du soudage par 
forgeage, après formage à chaud. Pour les autres caractéris ­
tiques et les usages, voir la note explicative ci-dessus rela ­
tive aux sous-positions 7304 39 52 et 7304 39 58.  
7306 50 20  de précision  
Voir la note explicative des sous-positions 7306 30 11 et 
7306 30 19.  
7307  Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, 
par exemple), en fonte, fer ou acier  
7307 11 10 et 
7307 11 90  en fonte non malléable  
Le terme «fonte non malléable» couvre également la fonte à 
graphite lamellaire. 
Ces sous-positions couvrent des accessoires en fonte tels 
que coudes, courbes, manchons, brides, colliers, tés. Leur 
raccordement ou leur jonction avec les tubes ou tuyaux en 
fonte ou en acier se fait soit par vissage, soit par contact et 
assemblage mécanique.  
7307 19 10  en fonte malléable  
La fonte malléable est un produit intermédiaire entre la 
fonte à graphite lamellaire (fonte grise) et l'acier moulé. 
Elle se laisse facilement couler et devient tenace et 
malléable après un traitement thermique approprié. Durant 
le traitement thermique, le carbone disparaît partiellement ou 
modifie sa combinaison ou son état; il se dépose finalement 
sous la forme de nodules qui ne rompent pas la cohésion 
métallique dans une aussi large mesure que les paillettes de 
graphite dans la fonte grise. 
Quand la teneur en carbone est de 2 % ou moins en poids, 
ce produit est considéré comme étant de l'acier de moulage 
(voir la note 1 du présent chapitre) et les produits qui en 
sont obtenus relèvent de la sous-position 7307 19 90.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 411  
Voir également la note explicative des 
sous-positions 7307 11 10 et 7307 11 90, deuxième alinéa.  
7307 19 90  autres  
Cette sous-position comprend les accessoires en fonte à 
graphite sphéroïdal.  
7307 23 10  Coudes et courbes  
Cette sous-position couvre principalement les coudes et 
courbes à épaisseur constante, sur toutes leurs génératrices, 
décrites dans la norme ISO 3419-1981 et dans les normes 
nationales correspondantes. 
Leurs extrémités sont coupées d'équerre et dans les produits 
à parois plus épaisses, chanfreinées pour faciliter les opéra ­
tions de soudage avec les tubes. 
Les coudes sont présentés soit à 45 degrés, soit à 90 degrés; 
les courbes à 180 degrés. 
Relèvent également de cette sous-position les coudes et les 
courbes cintrés dont l'épaisseur n'est pas constante.  
7307 23 90  autres  
Cette sous-position couvre principalement les tés et les croix 
à ouvertures égales ou inégales, les manchettes, les 
bouchons, les réductions concentriques ou excentriques, 
décrites dans la norme ISO 3419-1981 et dans les normes 
nationales correspondantes. 
Pour ce qui concerne la finition des extrémités, voir les 
dispositions correspondantes de la note explicative de la 
sous-position 7307 23 10.  
7307 93 11  Coudes et courbes  
Voir la note explicative de la sous-position 7307 23 10.  
7307 93 19  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 7307 23 90.  
7307 93 91  Coudes et courbes  
Voir la note explicative de la sous-position 7307 23 10.  
7307 93 99  autres  
Voir la note explicative de la sous-position 7307 23 90.  
7308  Constructions et parties de constructions (ponts et 
éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, 
piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres 
et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de ferme ­
ture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à 
l'exception des constructions préfabriquées du n  o 9406; 
tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou 
acier, préparés en vue de leur utilisation dans la 
construction  
Outre les produits mentionnés dans les notes explicatives du 
SH, n  o 7308, la présente position comprend, entre autres:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 412  
1. les cornières perforées ( handy angles  ou dexion slotted 
angles ) préparées en vue d'être utilisées pour la construc ­
tion d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, 
meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, présentées 
isolément ou en jeux; 
2. les profilés halfen, de section approximative d'oméga, 
dont le dos est fendu et repoussé vers l'extérieur à inter ­
valles irréguliers pour permettre le passage de feuillards 
d'ancrage, destinés à être incorporés dans le béton des 
planchers, des plafonds ou des murs et utilisés pour la 
fixation, au moyen de boulons, de divers matériels 
(machines, voies ferrées, chemins de roulement, mono ­
rails, ponts roulants, canalisations, etc.).  
7308 90 59  autres  
Relèvent par exemple de cette sous-position les panneaux 
multiples constitués d'une âme isolante qui se trouve entre 
un parement en tôle nervurée de la sous-position 7216 91 10 
et d'un parement en tôle autre que nervurée.  
7310  Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients 
similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz 
comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une 
contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs méca ­
niques ou thermiques, même avec revêtement intérieur 
ou calorifuge  
7310 21 11  Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées 
alimentaires  
Relèvent de cette sous-position les boîtes à conserves répon ­
dant aux caractéristiques suivantes: 
— le corps de la boîte 
— soit comporte une impression indiquant notamment 
la dénomination de la denrée, 
— soit est livré nu et recevra ultérieurement une 
étiquette; 
— le couvercle de la boîte est toujours à ouverture totale, et 
peut comporter notamment un anneau permettant de le 
retirer. 
Toutefois, le couvercle peut être livré séparément.  
7310 21 19  Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons  
Relèvent de cette sous-position les boîtes à conserves répon ­
dant aux caractéristiques suivantes: 
— le corps de la boîte comporte toujours une impression 
indiquant notamment la dénomination de la boisson, 
— le couvercle de la boîte est toujours à ouverture partielle, 
et peut comporter notamment un anneau permettant de 
rabattre ou de retirer une languette. 
Toutefois, le couvercle peut être livré séparément.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 413  
7311 00  Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer 
ou acier  
Ne relèvent pas de cette position les gonfleurs portatifs pour 
pneumatiques comportant, outre un réservoir d'air 
comprimé, un manomètre, un tuyau de remplissage, un 
embout d'adaptation ainsi que des soupapes pour l'entrée 
et la sortie de l'air et dans lesquels le manomètre sert à 
mesurer la pression du pneumatique et non celle à l'intérieur 
du récipient (sous-position 9026 20 40 ou 9026 20 80).  
7312  Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en 
fer ou en acier, non isolés pour l'électricité  
7312 10 61 à 
7312 10 69  Torons  
Les torons sont constitués de fils de section circulaire 
enroulés hélicoïdalement en une ou plusieurs couches 
autour d'une âme. Ils se distinguent, selon leur section, en 
torons ronds, plats et triangulaires.  
7312 10 81 à 
7312 10 98  Câbles, y compris les câbles clos  
Les câbles sont généralement constitués de plusieurs torons 
qui sont enroulés hélicoïdalement en une ou plusieurs 
couches autour d'une âme. 
Les câbles clos ont une ou plusieurs couches extérieures 
fabriquées entièrement ou partiellement à partir de fils non 
ronds, de sorte que leur surface empêche toute pénétration 
d'eau ou de corps étrangers. Leur section est toujours ronde.  
7318  Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, 
rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y 
compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles 
similaires, en fonte, fer ou acier  
7318 11 00  Tire-fonds  
Les tire-fonds sont un type particulier de vis à bois non 
fendues, à tête hexagonale ou carrée, qui peuvent avoir 
une embase fixe. 
On distingue deux types de tire fonds: 
— les vis utilisées pour fixer les voies ferrées aux traverses 
de bois qui sont, en principe, de grosses vis à bois (voir 
exemple A), 
— les vis utilisées pour assembler des chevrons et pour 
d'importants ouvrages de menuiserie similaires qui, au 
vu de leur usage, ont un diamètre de tige supérieur à 
5 mm (voir exemple B).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 414
  
Exemple A
  
Exemple B  
7318 14 91  Vis à tôles  
Relèvent de cette sous-position les vis trempées à tête et 
filetage de fixation (filetage triangulaire) destinées à être 
tirefonnées (enfoncées) dans la tôle. Leur filetage n'est pas 
à pas métrique et s'étend de la tige jusqu'à la tête. L'extré ­
mité de la tige peut être de forme pointue ou en téton. Elles 
ont par exemple l'aspect suivant:
  
7318 15 20  pour la fixation des éléments de voies ferrées  
Relèvent notamment de cette sous-position: 
1. les boulons à tête de crapaud, qui ont généralement une 
tête carrée ou trapézoïdale avec ou sans carré sous la tête. 
Ces boulons sont utilisés sur les traverses métalliques; 
2. les boulons d'éclisse, qui ont généralement une tête 
carrée ou ronde et une partie ovale sous la tête. Ces 
boulons servent à relier les rails entre eux; 
3. les autres boulons pour la fixation des éléments de voies 
ferrées, qui sont généralement fournis avec l'écrou vissé. 
L'épaisseur de tige est de 18 millimètres ou plus.  
7318 15 35 à 
7318 15 48  sans tête  
Relèvent de ces sous-positions les produits qui peuvent, par 
exemple, prendre les formes suivantes:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 415
  
7318 15 95  autres  
Rentrent par exemple dans la présente sous-position les vis 
et boulons à tête à quatre pans creux, à tête carrée, octogo ­
nale ou triangulaire,
  
les vis à tête ronde en différentes fabrications, par exemple:
  
7318 16 92 et 
7318 16 99  autres, d'un diamètre intérieur  
Le diamètre intérieur doit être mesuré sur la partie intérieure 
du filetage. Pour les vis et boulons, il doit par contre l'être 
sur la partie extérieure du filetage.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 416  
7320  Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier  
7320 10 11  Ressorts paraboliques et leurs lames  
Les ressorts paraboliques sont des ressorts à lames formés à 
chaud et dont la section transversale va en se rétrécissant en 
partant du milieu vers les extrémités.  
7320 20 81  Ressorts de compression  
Les différents enroulements des ressorts de compression 
sont relativement espacés de manière à permettre au 
ressort d'absorber les pressions.  
7320 20 85  Ressorts de traction  
Les différents enroulements des ressorts de traction sont très 
rapprochés de manière à permettre au ressort de résister à la 
traction.  
7320 20 89  autres  
Relèvent de cette sous-position, par exemple, les ressorts de 
torsion et les ressorts en volute. À titre d'exemple, les 
ressorts de torsion peuvent se présenter comme suit:
  
À titre d'exemple, les ressorts en volute peuvent se présenter 
comme suit:
  
7320 90 30  Ressorts ayant la forme de disques  
À titre d'exemple, les ressorts ayant la forme de disques 
peuvent se présenter comme suit:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 417  
7324  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en 
fonte, fer ou acier  
7324 10 00  Éviers et lavabos en aciers inoxydables  
L'acier inoxydable est défini à la note 1 point e) du 
chapitre 72. En général, les articles de cette sous-position 
sont en aciers inoxydables du type austénitique contenant 
environ 18 % de chrome et 8 % de nickel. 
Ils sont obtenus soit par emboutissage d'une tôle d'acier 
inoxydable donnant un évier monobloc, soit par association 
en une seule pièce d'une ou plusieurs cuves avec une ou 
deux tables d'égouttoir lisses ou cannelées.  
7326  Autres ouvrages en fer ou en acier  
7326 20 00  Ouvrages en fils de fer ou d'acier  
Cette sous-position comprend les produits constitués par un 
ou plusieurs fils d'acier intercalés entre deux bandes de 
papier ou de matières plastiques, non découpés à longueur. 
Ces marchandises sont généralement présentées en bobines 
destinées à des machines automatiques de scellement de 
sacs. 
Lorsqu'elles sont découpées dans de courtes longueurs 
(aptes en l'état au scellement des sacs, sachets, etc.) ces 
marchandises sont classées dans la position 8309 (voir les 
notes explicatives du SH, n  o 8309, deuxième alinéa, 
chiffre 9).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 418  
CHAPITRE 74  
CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE 
7406  Poudres et paillettes de cuivre  
7406 20 00  Poudres à structure lamellaire; paillettes  
Les poudres à structure lamellaire peuvent être distinguées 
au microscope: elles sont impalpables, le plus souvent 
luisantes, un peu onctueuses et sont généralement utilisées 
comme pigments pour peintures. 
Les paillettes peuvent être distinguées à l'œil nu ou à la 
loupe: elles se présentent sous forme de petites écailles 
fines et irrégulières et sont utilisées ordinairement pour 
saupoudrer.  
7407  Barres et profilés en cuivre  
Restent compris dans la présente position les profilés 
présentant un profil fermé (profilés creux), dès lors qu'ils 
ne répondent pas à la définition des tubes et tuyaux.  
7411  Tubes et tuyaux en cuivre  
La note explicative du n  o 7304 s'applique  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 419  
CHAPITRE 75  
NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL 
7507  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, 
coudes, manchons, par exemple), en nickel  
7507 11 00 et 
7507 12 00  Tubes et tuyaux  
La note explicative du n  o 7304 s'applique  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 420  
CHAPITRE 76  
ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM 
7602 00  Déchets et débris d'aluminium  
Ne relèvent pas de la présente position les déchets et débris 
refondus sous forme brute (n  o 7601).  
7602 00 11  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et 
limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, colo ­
riées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excé ­
dant pas 0,2 mm (support non compris)  
Relèvent de la présente sous-position les tournures, frisons, 
copeaux ou sciures, meulures et limailles qui sont des 
déchets provenant de pièces usinées, par exemple au tour, 
à la fraiseuse, à la raboteuse, à la perceuse, à la scie, à la 
meule ou à la lime. 
Cette sous-position comprend également les déchets de 
feuilles ou de bandes minces pour autant qu'elles soient 
coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excé ­
dant pas 0,2 millimètre (support non compris). 
Ces déchets doivent, avant récupération du métal, subir un 
traitement spécial permettant d'éliminer les matières étran ­
gères (graisses, huiles, enduits, papiers, etc.).  
7602 00 19  autres (y compris les rebuts de fabrication)  
Cette sous-position comprend tous les déchets d'aluminium 
qui n'entrent pas dans la sous-position 7602 00 11. 
Par rebuts de fabrication, on entend les ouvrages neufs, finis 
ou non, qui, en raison d'un vice de fabrication (notamment 
pour défaut dans la structure du métal ou pour défaut résul ­
tant de l'ouvraison), ne peuvent être utilisés qu'à la récupé ­
ration du métal.  
7602 00 90  Débris  
Par débris d'aluminium, on entend les vieux ouvrages en 
aluminium devenus inutilisables pour leur destination 
première par suite de bris, de découpage ou d'usure ainsi 
que leurs débris.  
7603  Poudres et paillettes d'aluminium  
7603 20 00  Poudres à structure lamellaire; paillettes  
Voir la note explicative de la sous-position 7406 20 00.  
7608  Tubes et tuyaux en aluminium  
La note explicative du n  o 7304 s'applique  mutatis mutandis . ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 421  
CHAPITRE 78  
PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB 
7801  Plomb sous forme brute  
7801 91 00  contenant de l'antimoine comme autre élément prédomi ­
nant en poids  
Relèvent notamment de cette sous-position les alliages 
plomb-antimoine utilisés principalement pour la fabrication 
de plaques d'accumulateurs (Pb: 92 à 94 %, Sb: 6 à 8 %) et 
les alliages ternaires (Pb, Sb, Sn) dans lesquels l'antimoine 
prédomine en poids sur l'étain, qui servent à la fabrication 
de caractères d'imprimerie (Pb: 55 à 88 %, Sb: 10 à 30 %, 
Sn: 2 à 25 %). 
L'antimoine apporte au plomb de la dureté et de la fragilité.  
7801 99 90  autre  
Les alliages de plomb visés dans cette sous-position sont 
notamment: 
1. les alliages plomb-étain-antimoine pouvant contenir 
jusqu'à 20 % d'étain et 10 % d'antimoine, utilisés 
comme alliages antifriction; 
2. les alliages plomb-étain servant à la soudure; 
3. les alliages plomb-arsenic (l'arsenic durcit le plomb et 
facilite l'obtention de la forme sphérique pour les 
plombs de chasse).  
7806 00  Autres ouvrages en plomb  
7806 00 10  Emballages munis de blindage de protection en plomb 
contre les radiations pour le transport ou le stockage des 
matières radioactives ( Euratom ) 
À l'exception des conteneurs pour le transport visés à la 
sous-position 8609 00 10, cette sous-position comprend les 
récipients de types divers, construits ou munis de blindage 
en plomb, pour le transport ou l'emmagasinage de subs ­
tances radioactives, de manière que les radiations émises 
ne puissent occasionner de dommages à des choses ou à 
des personnes situées dans le voisinage immédiat. Ces réci ­
pients vont des simples bidons cylindriques avec bouchon 
ou des simples coffrets munis de couvercle, entièrement en 
plomb, aux contenants de grandes dimensions, mêmes 
revêtus intérieurement d'acier inoxydable et recouverts ou 
renforcés extérieurement par des bandes en aciers, munis 
de crochets, de supports, de doubles parois, d'ailettes, de 
soupapes spéciales, de dispositifs de circulation d'eau de 
refroidissement, de plateaux, même pivotants, etc. 
Dans certains cas, ils peuvent être constitués de deux ou 
plusieurs enveloppes concentriques séparables ou de 
plusieurs éléments séparables. Ils sont conçus pour résister 
à l'action de la chaleur, des chocs, de l'eau, de la corrosion 
due aux substances qu'ils contiennent et, en outre, pour 
pouvoir être facilement décontaminés intérieurement et exté ­
rieurement.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 422  
Sont exclus de la présente sous-position les petits récipients 
cylindriques en plomb destinés au comptage des impulsions 
émises par les substances radioactives, qui doivent être 
classés dans la sous-position 7806 00 80.  
7806 00 80  autres  
Outre les articles cités dans les notes explicatives du SH, 
n o 7806, deuxième et troisième alinéas, entrent en particu ­
lier dans cette sous-position: 
1. les briques ou plaques de plomb (autres que les articles 
visés au n  o 7804) ouvrées de manière à pouvoir s'encas ­
trer pour former des parois ou des toits de protection 
contre les radiations; 
2. les petits récipients cylindriques en plomb, même décom ­
posables en plusieurs éléments, pour le comptage des 
impulsions émises par les substances radioactives. Ils 
comportent une ouverture destinée à introduire le 
compteur Geiger-Müller ou à scintillations et sont 
souvent munis de fenêtres pour l'introduction des échan ­
tillons; 
3. les châssis ou cadres de plomb destinés à recevoir les 
vitres épaisses spéciales, constituant les fenêtres des «cel ­
lules chaudes», c'est-à-dire des locaux où sont manipu ­
lées des substances à forte radioactivité; 
4. les dispositifs pour la collimation des radiations; 
5. en ce qui concerne la fabrication des tubes et tuyaux en 
plomb, il convient de relever, toutefois, que c'est la 
méthode par filage à la presse qui est le plus générale ­
ment employée. Les tubes, tuyaux et accessoires de 
tuyauterie en plomb (y compris les tubes en S pour 
siphon) sont principalement utilisés pour les conduites 
d'eau, de gaz, d'acides (sulfurique ou chlorhydrique, par 
exemple), comme gaines pour câbles électriques, etc.  ▼B
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CHAPITRE 81  
AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES 
MATIÈRES 
8101  Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris 
les déchets et débris  
8101 10 00  Poudres  
La présente sous-position comprend la poudre de tungstène 
telle qu'elle est obtenue par réduction à l'hydrogène du 
trioxyde de tungstène (ou anhydride tungstique).  
8101 94 00  Tungstène sous forme brute, y compris les barres 
simplement obtenues par frittage  
Relèvent de la présente sous-position: 
1. les lingots ainsi que les barres généralement de forme 
prismatique obtenues par frittage de la poudre et qui ne 
sont pas encore martelées, laminées ni tréfilées; 
2. la poudre de tungstène, comprimée en tablettes, pastilles, 
etc., seulement à des fins de dosage ou de transport.  
8102  Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les 
déchets et débris  
8102 10 00  Poudres  
La présente sous-position comprend la poudre de molyb ­
dène telle qu'elle est obtenue par réduction de l'oxyde de 
molybdène pur ou du molybdate d'ammonium.  
8102 94 00  Molybdène sous forme brute, y compris les barres 
simplement obtenues par frittage  
La note explicative de la sous-position 8101 94 00 est appli ­
cable  mutatis mutandis . 
8103  Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et 
débris  
8103 20 00  Tantale sous forme brute, y compris les barres simple ­
ment obtenues par frittage; poudres  
En ce qui concerne le tantale sous forme brute, les disposi ­
tions de la note explicative de la sous-position 8101 94 00 
s'appliquent  mutatis mutandis . 
La poudre de tantale est obtenue par réduction de l'oxyde de 
tantale ou par électrolyse du fluotantalate de potassium 
fondu.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 424  
CHAPITRE 82  
OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET 
COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES 
ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS 
8202  Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris 
les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)  
8202 20 00  Lames de scies à ruban  
Cette sous-position comprend les lames prêtes à l'emploi 
(scies sans fin) ainsi que les lames présentées en bandes 
de longueur indéterminée (pour autant que la destination 
comme lames de scies à ruban soit indiscutable). 
Les lames de scies à ruban pour le travail des métaux sont 
des lames à dents fines sans voie. 
Les lames de scies à ruban pour le travail de matières autres 
que les métaux ont des dents relativement grandes avec voie 
(c'est-à-dire que les différentes dents sont inclinées alterna ­
tivement à droite et à gauche par rapport à l'axe longitudinal 
de la lame). 
Ne rentrent pas dans la présente sous-position les lames non 
dentées dont l'effet de sciage est obtenu par des matières 
abrasives (par exemple poudre de diamants, corindon artifi ­
ciel) qui relèvent du n  o 6804.  
8202 31 00  avec partie travaillante en acier  
Ne rentrent pas dans la présente sous-position: 
a) les lames de scies à chantourner non dentées qui relèvent 
de la sous-position 8202 99 20); 
b) les disques à tronçonner non dentés dont l'effet de sciage 
est obtenu par des matières abrasives (par exemple 
poudre de diamants, corindon artificiel) qui relèvent du 
n o 6804.  
▼M4 
8205 40 00  Tournevis  
Cette sous-position comprend les assortiments composés d’un 
tournevis (sans tête) et de têtes de tournevis interchangeables, 
conditionnés pour la vente au détail. Les assortiments sont 
classés dans cette sous-position (indépendamment du nombre 
de têtes) en vertu de la règle générale 3 b) pour l’interpréta ­
tion de la nomenclature combinée. Toutefois, les têtes de 
tournevis présentées séparément sont classées dans la 
sous-position 8207 90 30.  
▼B 
8207  Outils interchangeables pour outillage à main, méca ­
nique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à 
estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, 
à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par 
exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage 
(extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou 
de sondage  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 425  
8207 13 00 à 
8207 19 90  Outils de forage ou de sondage  
Les outils relevant de ces sous-positions ont, en règle géné ­
rale, comme partie travaillante des plaquettes, baguettes, 
pointes, etc., relevant du n  o 8209 00. 
Toutefois, relèvent de la sous-position 8207 19 10 les outils 
ayant comme partie travaillante des plaquettes, pointes et 
formes similaires, constituées par une couche de diamants 
synthétiques sur substrat en cermets.  
8207 40 10  Outils à tarauder  
Les outils à tarauder sont utilisés pour pratiquer des filetages 
femelles. 
Rentrent également dans la présente sous-position les outils 
à tarauder travaillant sans enlèvement de matière.  
8207 40 30  Outils à fileter  
Les outils à fileter sont utilisés pour pratiquer des filetages 
mâles. 
Rentrent également dans la présente sous-position les outils 
à fileter travaillant sans enlèvement de matière.  
8207 70 31  Fraises à queue  
Les fraises à queue sont des outils ayant une queue cylin ­
drique ou conique permettant leur emboîtement sur un 
porte-outils. 
Ils ont par exemple la configuration suivante:
  
8212  Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en 
bandes)  
8212 20 00  Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en 
bandes  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 426  
Outre les ébauches en bandes, relèvent de cette 
sous-position: 
1. les lames non finies, c'est-à-dire les lames non affilées, 
même perforées; 
2. les lames en bandes affilées sur un seul côté, non perfo ­
rées et qui se placent enroulées sur le rasoir.  
8215  Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, 
couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre 
et articles similaires  
8215 10 20  contenant uniquement des objets argentés, dorés ou 
platinés  
Ne relèvent pas de la présente sous-position les articles 
comportant des motifs décoratifs de minime importance en 
métal précieux (pétales sur la manche d'un couvert, par 
exemple).  
8215 10 30  en aciers inoxydables  
L'acier inoxydable est défini à la note 1, point e), du 
chapitre 72.  
8215 10 80  autres  
La note explicative de la sous-position 8215 10 20 s'ap ­
plique mutatis mutandis.  
8215 20 10  en aciers inoxydables  
L'acier inoxydable est défini à la note 1, point e), du 
chapitre 72.  
8215 91 00  argentés, dorés ou platinés  
La note explicative de la sous-position 8215 10 20 s'ap ­
plique mutatis mutandis.  
8215 99 10  en aciers inoxydables  
L'acier inoxydable est défini à la note 1, point e), du 
chapitre 72.  ▼B
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CHAPITRE 83  
OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS 
8302  Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux 
communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, 
persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, 
coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, 
porte-chapeaux, supports et articles similaires, en 
métaux communs; roulettes avec monture en métaux 
communs; ferme-portes automatiques en métaux 
communs  
8302 20 00  Roulettes  
Aux fins de cette sous-position, les «roulettes» sont des 
roues munies de montures en métaux communs. Les 
montures servent à fixer la roue sur le produit correspondant 
en l'état et sans y ajouter d'autres éléments. 
Les parties en métaux communs qui constituent la roue 
elle-même (la jante ou le roulement à billes, par exemple) 
ne sont pas considérées comme des «montures en métaux 
communs» de la position 8302. 
Les roulettes de cette sous-position peuvent être pivotantes 
ou fixes. Elles se présentent généra lement comme suit:
  
Les roulettes dépourvues de montures en métaux communs 
ou qui ne sont pas conformes aux conditions prévues à la 
note 2 du chapitre 83 peuvent être classées en tant que 
parties ou acces soires ou en fonction de leur matière 
constitutive.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 428  
SECTION XVI  
MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS 
PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE 
REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU 
DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, 
ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS 
Note 4  Sauf dispositions contraires exigée par le contexte, la trans ­
mission peut également s'effectuer au moyen d'appareils 
(qu'ils soient ou non intégrés dans les éléments distincts) 
utilisant des rayons infrarouges, des ondes radio ou des 
faisceaux laser, etc. sur courtes distances.  
Note complémen ­
taire 1  A. Outils de montage ou d'entretien des machines  
Pour être repris au même régime que les machines, les 
outils de montage ou d'entretien doivent satisfaire aux 
trois conditions de nature, de destination et de présenta ­
tion suivantes: 
1) être des outils: il s'agit en général d'outils à main du 
genre de ceux qui relèvent des n  os 4417 00 00 ou 
8205 ou, par exemple des 
sous-positions 8203 20 00, 8203 30 00, 8203 40 00, 
8204 11 00, 8204 12 00, 9603 29 80, 9603 30 90, 
9603 40 10, 9603 40 90, 9603 90 91 ou 9603 90 99. 
Sont en tout état de cause exclus de ce régime les 
appareils de mesure et de contrôle du chapitre 90; 
2) être destinés au montage ou à l'entretien de la 
machine. Dans le cas où les outils sont identiques, 
seuls sont admis au régime de la machine les exem ­
plaires qui doivent être utilisés simultanément. Dans 
le cas où ils sont différents, il n'est admis qu'un 
exemplaire de chaque outil; 
3) être présentés au dédouanement en même temps que 
la machine. 
B. Outils interchangeables  
Pour être repris au même régime que les machines, les 
outils interchangeables doivent remplir trois conditions: 
1) être des outils: il s'agit, outre les outils relevant du 
n o 8207, de ceux compris dans les n  os 4016, 5911, 
6909 ou les sous-positions 4205 00 11, 
4205 00 19, 6804 10 00, 6804 21 00, 6804 22 12, 
6804 22 18, 6804 22 30, 6804 22 50, 6804 22 90, 
6804 23 00 ou 9603 50 00. 
En revanche, ne sont pas considérés comme outils et 
ne peuvent, dès lors, bénéficier des dispositions de la 
présente note complémentaire les moules (n  o 8480), 
les accessoires, y compris les dispositifs auxiliaires 
(du n  o 8466, par exemple); 
2) constituer l'équipement normal de la machine. 
On considère comme constituant l'équipement normal 
d'une machine:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 429  
a) les seuls exemplaires pouvant être montés simul ­
tanément sur la machine, si les outils sont 
identiques; 
b) un seul exemplaire de chaque outil, si les outils 
sont différents; 
3) être présentés à la douane en même temps que la 
machine et vendus normalement avec celle-ci.  
Note complémen ­
taire 3  Les machines à l'état démonté ou non assemblé peuvent, 
selon les nécessités du commerce ou des moyens de trans ­
port, être présentées en plusieurs envois échelonnés dans le 
temps. 
Pour pouvoir déclarer les différents éléments constitutifs 
sous la position ou sous-position dont relève la machine 
montée, le déclarant en douane doit, au plus tard lors du 
premier envoi, en faire la demande écrite au service des 
douanes en y joignant: 
a) un plan ou, le cas échéant, plusieurs plans de la machine 
portant des numéros de référence pour les éléments 
constitutifs les plus importants; 
b) un inventaire général comportant l'indication des carac ­
téristiques et le poids approximatif des différents 
éléments avec les numéros de référence des éléments 
principaux visés ci-dessus. 
La demande ne peut être accueillie favorablement que s'il 
s'agit de l'exécution d'un contrat prévoyant la fourniture 
d'une machine pouvant être considérée comme complète 
au sens de la nomenclature combinée. 
L'importation de la totalité des éléments constitutifs de la 
machine doit avoir lieu par le même bureau dans le délai 
imparti. Toutefois, dans les cas particuliers, les autorités 
compétentes peuvent autoriser l'importation par plusieurs 
bureaux. Ce délai ne peut être dépassé, sauf prorogation 
éventuelle si la demande motivée et justifiée en est faite 
aux autorités compétentes. 
Lors de chaque importation partielle il doit être fourni une 
liste des éléments faisant partie de l'envoi avec référence à 
l'inventaire général prévu ci-dessus. La déclaration en 
douane relative à chaque envoi doit mentionner la désigna ­
tion, d'une part, de la partie ou des parties de machines qui 
font l'objet de l'envoi partiel et, d'autre part, de la machine 
complète.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 430  
CHAPITRE 84  
RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS 
ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU 
APPAREILS  
Considérations générales  
Par «destinés à l'industrie du montage» au sens des 
sous-positions 8407 34 10, 8407 90 50 et 8408 20 10, il y a lieu d'en ­
tendre exclusivement l'utilisation, dans les usines d'assemblage ou de 
fabrication de véhicules automobiles (y compris les entreprises de 
sous-traitance), au montage en série de véhicules neufs.  
Ces sous-positions ne peuvent s'appliquer qu'à des moteurs réellement 
utilisés au montage des véhicules neufs, qui sont cités dans le libellé 
même des sous-positions. Elles ne visent donc pas les moteurs similaires 
destinés à être utilisés comme pièces de rechange.  
8402  Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que 
les chaudières pour le chauffage central conçues pour 
produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à 
basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»  
8402 19 90  autres  
Relèvent de cette sous-position, par exemple, les chaudières 
combinées à tubes de fumée et aquatubulaires ainsi que des 
constructions spéciales de chaudières à réservoir telles que 
chaudières à vapeur chauffées électriquement dans 
lesquelles le foyer est remplacé par des cartouches de chauf ­
fage électrique.  
8405  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou 
sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et généra ­
teurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans 
leurs épurateurs  
8405 10 00  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou 
sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et généra ­
teurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans 
leurs épurateurs  
Ne relèvent pas de cette sous-position: 
a) les fours à coke tels qu'utilisés dans les usines à gaz 
(n o 8417); 
b) les appareils gazogènes travaillant électrolytiquement 
(pour la production du peroxyde d'azote, de l'hydrogène 
sulfuré ou de l'acide cyanhydrique, selon l'électrolyte 
utilisé) (n  o 8543).  
8407  Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par 
étincelles (moteurs à explosion)  
8407 21 10 à 
8407 29 00  Moteurs pour la propulsion de bateaux  
Ne relèvent pas de ces sous-positions les moteurs utilisés, à 
bord des bateaux, à d'autres fins qu'à la propulsion.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 431  
8408  Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur 
diesel ou semi-diesel)  
8408 10 11 à 
8408 10 99  Moteurs pour la propulsion de bateaux  
Voir la note explicative des sous-positions 8407 21 10 à 
8407 29 00.  
8409  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux moteurs des n  os 8407 ou 
8408  
Outre les exclusions visées dans les notes explicatives du 
SH, n  o 8409, sont également exclus de cette position, par 
exemple: 
a) les tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci 
(n o 4009); 
b) les tuyaux flexibles en métaux communs (n  o 8307); 
c) les joints (généralement régime de la matière constitu ­
tive, ou n  o 8484).  
8409 99 00  autres  
Sont exclus de cette sous-position les turbocompresseurs de 
gaz d'échappement destinés à augmenter la puissance des 
moteurs par compression de l'air frais nécessaire pour la 
combustion. Ces appareils relèvent, en tant que turbocom ­
presseurs d'air, du n  o 8414.  
8411  Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à 
gaz 
8411 11 00 à 
8411 12 80  Turboréacteurs  
Ne relèvent pas de ces sous-positions les dispositifs auxi ­
liaires dits de postcombustion, présentés isolément (sous- 
position 8411 91 00).  
8411 99 00  autres  
La présente sous-position couvre les aubes de rotor (venti ­
lateur) pour les turbines à gaz, que la turbine à gaz soit 
utilisée ou non comme générateur de force motrice conjoin ­
tement avec un générateur d'électricité.  
8412  Autres moteurs et machines motrices  
8412 21 20 à 
8412 29 89  Moteurs hydrauliques  
Relèvent de ces sous-positions, par exemple, les moteurs 
pour la transmission hydraulique.  
8412 21 20 et 
8412 21 80  à mouvement rectiligne (cylindres)  
Relèvent de ces sous-positions, par exemple, les dispositifs 
hydrauliques permettant le positionnement et le blocage en 
vue d'adapter la position des sièges des véhicules aériens.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 432  
8413  Pompes pour liquides, même comportant un dispositif 
mesureur; élévateurs à liquides  
8413 50 20  Agrégats hydrauliques  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8412, intitulé B, 
chiffre 6.  
8413 60 20  Agrégats hydrauliques  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8412, intitulé B, 
chiffre 6.  
8413 70 51 à 
8413 70 75  Pompes à roue radiale  
Dans les pompes à roue radiale le refoulement du liquide se 
fait transversalement par rapport à l'axe de la roue.  
8413 70 81 et 
8413 70 89  autres pompes centrifuges  
Entrent notamment dans les présentes sous-positions les 
pompes à roue axiale dans lesquelles le refoulement du 
liquide se fait longitudinalement par rapport à l'axe de la 
roue. Entrent également dans les présentes sous-positions les 
combinaisons de pompes à roue radiale et de pompes à roue 
axiale (par exemple aspiration radiale et refoulement axial 
du liquide ou aspiration axiale et refoulement radial du 
liquide).  
8413 81 00 et 
8413 82 00  autres pompes; élévateurs à liquides  
Ne relèvent pas de ces sous-positions: 
a) les appareils dits pompes d'aspiration médicales servant à 
aspirer la sécrétion et qui comprennent, outre la pompe, 
un dispositif d'aspiration. Ces appareils trouvent leur 
utilisation dans des salles d'opération ou dans des ambu ­
lances (n  o 9018); 
b) les pompes médicales à tenir à la main, à porter sur la 
personne ou à implanter, servant comme distributeur de 
médicaments, ayant un réservoir d'approvisionnement et 
qui sont logées avec la source d'énergie pour la propul ­
sion de la pompe dans une enveloppe commune 
(n o 9021).  
8414  Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres 
gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à 
recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes  
Par pompes et compresseurs, au sens de cette position, il 
faut également comprendre les motopompes, turbopompes, 
motocompresseurs et turbocompresseurs.  
8414 10 89  autres  
Entrent par exemple dans la présente sous-position les 
pompes à vide à anneau de liquide et les pompes à vide 
à membrane.  
8414 20 20 et 
8414 20 80  Pompes à air, à main ou à pied  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 433  
Parmi les pompes à air décrites dans les notes explicatives 
du SH, n  o 8414, intitulé A, ne relèvent des présentes 
sous-positions que celles à main ou à pied, c'est-à-dire 
celles uniquement actionnées par la force humaine. Elles 
sont notamment conçues pour gonfler, par exemple, les 
pneumatiques (de cycles, de voitures, etc.), les matelas, les 
coussins et les radeaux pneumatiques.  
8414 51 00 à 
8414 59 95  Ventilateurs  
Ne sont considérés comme ventilateurs, au sens des 
présentes sous-positions, que les appareils décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 8414, intitulé B et qui répon ­
dent aux conditions suivantes: 
1. la pression de l'air ou du gaz ne doit pas dépasser 2 bars; 
2. ils ne doivent comporter qu'une surface tournante. 
Sont exclus de ces sous-positions et classés aux 
sous-positions 8414 80 11 à 8414 80 80, notamment, les 
appareils ne répondant pas aux conditions susmentionnées.  
8414 59 35  centrifuges  
Les ventilateurs centrifuges se caractérisent par une aspira ­
tion axiale de l'air ou d'autres gaz à déplacer et un refoule ­
ment radial de ceux-ci.  
8414 80 11 et 
8414 80 19  Turbocompresseurs  
Dans un turbocompresseur, l'axe de la roue est entraîné par 
un moteur externe et l'air ou les autres gaz à comprimer sont 
mis en mouvements par la roue à aubes. Les turbocompres ­
seurs peuvent être monocellulaires ou multicellulaires et 
travailler de façon axiale ou radiale. Les turbocompresseurs 
bicellulaires du type simple sont, par exemple, utilisés dans 
les aspirateurs.  
8414 80 11  monocellulaires  
Relèvent par exemple de cette sous-position les turbocom ­
presseurs de gaz d'échappement destinés à augmenter la 
puissance des moteurs par compression de l'air frais néces ­
saire pour la combustion. Ce sont des turbocompresseurs 
d'air (souffleries) pour la production d'une surpression excé ­
dant 2 bars, qui sont propulsés par une turbine à gaz 
d'échappement fixée au boîtier du compresseur. La turbine 
à gaz d'échappement est alimentée par les gaz d'échappe ­
ment du moteur à combustion sur lequel elle est montée.  
8414 90 00  Parties  
Relèvent par exemple de cette sous-position les parties des 
turbocompresseurs de gaz d'échappement pour moteurs à 
combustion. Cependant, les parties des turbines à gaz 
d'échappement qui sont utilisées avec les turbocompresseurs 
de gaz d'échappement relèvent, comme parties des turbines 
à gaz sans chambre de combustion, du n  o 8411.  
8418  Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres 
matériel, machines et appareils pour la production du 
froid, à équipement électrique ou autre; pompes à 
chaleur autres que les machines et appareils pour le 
conditionnement de l'air du n  o 8415 ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 434  
8418 69 00  autres  
Relèvent par exemple de cette sous-position les appareils 
dits «sécheurs à froid» pour la déshumidification de l'air 
dans des piscines couvertes ou dans d'autres espaces 
humides. Ces appareils consistent essentiellement en une 
machine frigorifique et un ventilateur motopropulsé. Le 
ventilateur aspire de l'air humide qui est ensuite amené à 
l'évaporateur de la machine frigorifique aux parois duquel il 
est condensé. L'eau de condensation qui se forme est 
recueillie dans un bac. L'air déshumidifié est, en vue de 
son réchauffement, passé au-dessus du condenseur chauffé 
de la machine frigorifique et ensuite ramené dans le hall. 
Sont également compris dans cette sous-position les 
sécheurs à froid pour la déshumidification de l'air comprimé 
pour systèmes à air comprimé. Dans ces appareils l'air 
déshumidifié est réchauffé généralement par un échangeur 
de chaleur (air/air) incorporé en complément. Cet échangeur 
de chaleur délivre la chaleur de l'air comprimé humide 
entrant dans le sécheur à froid à travers des parois à l'air 
comprimé déshumidifié. 
Toutefois, ces appareils ne sont pas équipés de dispositifs 
pour le réglage de la température. 
Sont en revanche exclus de cette sous-position les appareils 
qui fabriquent de la glace carbonique (glace en blocs) à 
partir de l'anhydride carbonique hautement comprimé 
moyennant une détente soudaine et l'auto-surfusion qui en 
résulte (n  o 8479).  
8419  Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à 
l'exclusion des fours et autres appareils du n  o 8514), 
pour le traitement de matières par des opérations impli ­
quant un changement de température telles que le chauf ­
fage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectifi ­
cation, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le 
séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation 
ou le refroidissement, autres que les appareils domes ­
tiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instan ­
tané ou à accumulation  
8419 20 00  Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires  
Les appareils relevant de cette sous-position, destinés à 
l'équipement des cliniques, salles d'opérations, cabinets 
médicaux, etc., consistent en récipients dans lesquels les 
outils et instruments médico-chirurgicaux ainsi que les 
ouates, cotons hydrophiles et autres pansements sont 
soumis à une température de 100 degrés Celsius ou plus 
en vue de détruire les germes qu'ils pourraient porter. 
Le plus souvent, ils affectent la forme d'un parallélépipède 
ou d'un cylindre couché sur un socle et à l'intérieur duquel 
se trouvent des claies amovibles. Généralement, l'enveloppe 
est en acier ou en aluminium et garnie intérieurement de 
matières calorifuges. La porte peut être vitrée pour permettre 
de voir les instruments déposés à l'intérieur. Certains appa ­
reils sont en forme d'armoires ou d'autres meubles. Dans ce 
cas, au stérilisateur proprement dit peut se trouver incorporé 
un casier pour le rangement des instruments ou autres arti ­
cles à stériliser; cette particularité n'affecte pas l'apparte ­
nance à la présente sous-position.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 435  
Suivant le cas, le chauffage est assuré à l'alcool, au pétrole, 
au gaz ou à l'électricité et, suivant la conception des appa ­
reils, la stérilisation a lieu à l'eau bouillante (bacs ou cuves), 
à la vapeur d'eau sous-pression (autoclaves) ou à l'air chaud 
sec (étuves).  
8419 50 20 et 
8419 50 80  Échangeurs de chaleur  
Les échangeurs de chaleur sont utilisés: 
1. pour modifier la température des fluides sans en changer 
l'état (liquide ou gazeux), ce changement de température 
pouvant aller jusqu'à une stérilisation ou une 
pasteurisation; 
2. pour vaporiser ou condenser les fluides. 
Relèvent de cette sous-position, par exemple: 
1. les condenseurs d'azote ou d'autres gaz; 
2. les dispositifs dits «réfrigérants», pour le refroidissement 
et la condensation des solvants, utilisés notamment dans 
les teintureries et les entreprises de nettoyage à sec; 
3. les appareils de refroidissement, pour liquides, vapeur ou 
gaz, utilisés dans diverses industries (laiterie, brasserie, 
etc.); 
4. les appareils de pasteurisation, en continu, utilisés notam ­
ment en laiterie (pasteurisateur à plaques). 
Sont exclus de cette sous-position, par exemple: 
a) les chauffe-eau des sous-positions 8419 11 00 ou 
8419 19 00; 
b) les appareils dans lesquels: 
— l'échange thermique a pour résultat de faire passer un 
fluide liquide ou gazeux à l'état solide (séchage par 
pulvérisation, par exemple), 
— l'échange thermique, entre les deux fluides, n'a pas 
lieu à travers une paroi (tour de ruissellement à l'air 
libre, par exemple). 
Ces appareils relèvent généralement des sous-positions 
8419 89 10 ou 8419 89 98.  
8419 89 10  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour 
d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue 
pas à travers une paroi  
La présente sous-position comprend notamment les tours de 
refroidissement dans lesquelles l'eau est refroidie par évapo ­
ration au contact direct de l'air. L'eau chaude est pompée 
vers le haut de la tour puis ruisselle librement à l'intérieur de 
celle-ci jusqu'en bas en étant refroidie par l'air ascendant 
(effet de cheminée).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 436  
8419 89 98  autres  
Relèvent de cette sous-position les appareils pour le fumage 
de saucissons crus, même lorsque le saucisson subit un 
traitement thermique pendant le fumage, avec pour consé ­
quence la cuisson partielle ou totale du saucisson. Ils consis ­
tent en une grande chambre, chauffée par des serpentins à 
vapeur, à laquelle de la fumée chaude ou froide est amenée 
de l'extérieur par une soufflerie et qui est équipée d'une 
installation d'humectation et de serpentins pour le refroidis ­
sement à l'eau froide. Les saucissons crus sont introduits 
dans la chambre, suspendus à des supports mobiles. 
Sont par contre exclus de cette sous-position les meubles 
dits distributeurs de vaisselle servant à tenir prêt et à déli ­
vrer la vaisselle aux clients des cantines ou des restaurants 
self-services, même si ces appareils sont pourvus de calori ­
fères électriques ou d'un chauffage à bain-marie pour 
chauffer la vaisselle (n  o 9403).  
8421  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; 
appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides 
ou des gaz  
8421 39 35  par procédé catalytique  
Relèvent par exemple de cette sous-position les épurateurs 
catalytiques des gaz d'échappement à installer dans l'échap ­
pement des véhicules automobiles ou dans les conduits des 
gaz d'échappement des établissements industriels, servant à 
faire disparaître par réaction chimique le dioxyde d'azote et 
éventuellement d'autres matières nuisibles (telles que l'oxyde 
de carbone ou le carbure d'hydrogène) en vue de tenir l'air 
propre. Les appareils pour véhicules automobiles consistent 
en un boîtier dans lequel est installé un corps en nid 
d'abeilles avec des canaux d'écoulement recouverts d'un 
catalyseur actif. Ceux des établissements industriels utilisent 
comme épurateurs des gaz d'échappement, pour la plupart, 
un châssis incorporant de nombreux éléments de catalyseur. 
Présentés isolément, les corps en nid d'abeilles ainsi que les 
éléments de catalyseur relèvent, en tant que catalyseurs, du 
n o 3815.  
8421 39 85  autres  
Outre les appareils à procédés électrostatique et thermique 
relèvent, par exemple, de cette sous-position les appareils 
pour l'épuration des gaz qui, par rétention (séparation) des 
composants d'un mélange des gaz, décomposent ce mélange.  
8422  Machines à laver la vaisselle; machines et appareils 
servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres 
récipients; machines et appareils à remplir, fermer, 
boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou 
autres contenants; machines et appareils à capsuler les 
bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres 
machines et appareils à empaqueter ou à emballer les 
marchandises (y compris les machines et appareils à 
emballer sous film thermorétractable); machines et 
appareils à gazéifier les boissons  
8422 90 10  de machines à laver la vaisselle  
Les programmateurs pour machines à laver la vaisselle, 
présentés isolément, suivent leur régime propre (par 
exemple n  o 9107 00 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 437  
8423  Appareils et instruments de pesage, y compris les 
bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à 
l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou 
moins; poids pour toutes balances  
8423 20 10  à pesage électronique  
Ces balances sont considérées comme «électroniques» si 
l'instrument de mesure de la balance comporte des micro ­
processeurs permettant, par exemple, de calculer le prix à 
payer pour une quantité mesurée à l'aide des informations 
programmées concernant le prix par unité (en kilogrammes, 
par exemple).  
8423 20 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les bascules électroméca ­
niques à pesage continu. La structure et le mode de fonc ­
tionnement de ces bascules correspondent à ceux des 
bascules électromécaniques décrits dans la note explicative 
de la sous-position 8423 81 80.  
8423 30 10  à pesage électronique  
La note explicative de la sous-position 8423 20 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8423 30 90  autres  
La présente sous-position comprend les bascules électromé ­
caniques à pesées constantes et balances et bascules ensa ­
cheuses ou doseuses. La structure et le mode de fonction ­
nement de ces bascules correspondent à ceux des bascules 
électromécaniques décrits dans la note explicative de la 
sous-position 8423 81 80.  
8423 81 21 à 
8423 81 29  à pesage électronique  
La note explicative de la sous-position 8423 20 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8423 81 80  autres  
La présente sous-position comprend les appareils et instru ­
ments électromécaniques de pesage, dans lesquels le poids 
des objets est transformé par un convertisseur de mesure en 
une grandeur électrique (tension) qui est mesurée par un 
instrument faisant partie de l'appareil ou de l'instrument de 
pesage. Les appareils et instruments de pesage de l'espèce 
comportent comme convertisseur de mesure généralement 
des cellules ou des barres de pesage qui sont assemblées 
avec des bandes compensatoires de mesure (résistances élec ­
triques) pour former un pont de mesure. La force de la 
masse à mesurer provoque une déformation des cellules 
ou des barres de pesage et entraîne une modification de 
longueur (allongement ou compression) des bandes compen ­
satoires de mesure et une modification de la résistance, 
proportionnelle à la masse à mesurer. Cette modification 
est transmise sous forme d'une modification de la tension 
à l'instrument de mesure de la balance.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 438  
Outre l'instrument de mesure qui est, le plus souvent, logé 
dans une enveloppe séparée et qui est désigné comme «unité 
ou indicateur de pesage», les balances électromécaniques 
peuvent contenir d'autres unités reliées par câbles (telles 
que claviers, mémoires, imprimantes, écrans, appareils de 
commande et lecteurs pour contrôler l'arrivage à la bascule). 
Dans le cas de tels systèmes de pesage, plusieurs balances 
peuvent être reliées à un instrument commun de mesure (dit 
«terminal» de balance). 
Les balances citées ci-dessus peuvent comporter un «inter ­
face» permettant leur connexion à une machine automatique 
de traitement de l'information.  
8423 82 20  à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et 
instruments pour le pesage de véhicules automobiles  
La note explicative de la sous-position 8423 20 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8423 82 81 et 
8423 82 89  autres  
La note explicative de la sous-position 8423 81 80 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8423 89 20  à pesage électronique  
La note explicative de la sous-position 8423 20 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8423 89 80  autres  
La note explicative de la sous-position 8423 81 80 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8424  Appareils mécaniques (même à main) à projeter, 
disperser ou pulvériser des matières liquides ou en 
poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aéro ­
graphes et appareils similaires; machines et appareils à 
jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires  
8424 30 10  à air comprimé  
Relèvent par exemple de cette sous-position les machines et 
appareils à jet de sable à soufflerie d'air comprimé pour le 
nettoyage des bougies d'allumage ou l'abrasion (alignement) 
des condensateurs électriques dits monolithiques. 
Par abrasion on entend, en l'occurrence, le fait d'éliminer par 
l'utilisation d'un jet de sable, la matière conductrice du 
condensateur jusqu'à ce que la valeur souhaitée de sa capa ­
cité soit atteinte.  
8424 89 70  autres  
Relèvent par exemple de cette sous-position les machines 
dites «laveuses» à nettoyer des voitures automobiles, des 
pièces métalliques ou d'autres articles, au moyen de jets 
d'eau, de pétrole ou d'autres liquides et comportant, réunis 
en un seul corps, une pompe, des tuyauteries avec des 
buses, et éventuellement un transporteur, un dispositif de 
chauffage, etc.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 439  
Sont exclus toutefois de la présente sous-position les appa ­
reils de nettoyage à eau à haute pression (sous-posi ­
tions 8424 30 01 et 8424 30 08).  
8426  Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de 
déchargement ou de manutention, ponts-grues, 
chariots-cavaliers et chariots-grues  
8426 41 00 et 
8426 49 00  autres machines et appareils, autopropulsés  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8426, «appareils auto ­
propulsés et autres appareils mobiles», paragraphe b), 
chiffre 2. 
Pour la distinction entre machines et appareils autopropulsés 
de ces sous-positions, d'une part, et les véhicules automo ­
biles à usages spéciaux du n  o 8705, d'autre part, on consi ­
dère que relèvent en principe des présentes sous-positions, 
les engins: 
1. dont la propulsion est assurée par le moteur faisant partie 
du dispositif de levage; 
2. dont la vitesse maximale est de 20 kilomètres par heure; 
3. qui ont une seule cabine faisant partie du dispositif de 
levage; 
4. qui ne se déplacent généralement pas en charge ou qui 
n'effectuent en cet état que des déplacements de faible 
amplitude jouant un rôle auxiliaire par rapport à leur 
fonction de levage.  
8428  Autres machines et appareils de levage, de chargement, 
de déchargement ou de manutention (ascenseurs, 
escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par 
exemple)  
Les appareils dits «chenilles d’escalier», pourvus d’un 
châssis à chenilles servant à faire monter et descendre les 
fauteuils roulants et leurs occupants, sont exclus de cette 
sous-position et relèvent, en tant qu’accessoires pour 
fauteuils roulants, de la position n  o 8714.  
8428 90 90  autres  
Relèvent de cette sous-position: 
1. les tabliers à rouleaux (ou galets), parfois appelés trans ­
rouleurs ou guides à rouleaux, comportant des rouleaux 
(ou galets), moteurs ou non, destinés à introduire les 
produits dans la cage ou à les évacuer, ou encore à les 
acheminer d'une cage à une autre cage; 
2. les couloirs à rouleaux pinceurs (pinch rolls) d'une fonc ­
tion analogue aux articles ci-dessus, comportant deux 
séries de rouleaux entre lesquels passent les produits; 
3. les refroidissoirs, qui sont des tabliers à rouleaux situés à 
la sortie des trains de laminoirs et où les produits (barres, 
fils, par exemple) sont acheminés lentement vers un 
poste d'évacuation tout en étant refroidis à l'air ambiant;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 440  
4. les tabliers releveurs ou basculeurs pour laminoirs à 
plusieurs jeux de cylindres superposés (laminoirs trios 
et laminoirs double duos). Ces appareils consistent en 
un tablier basculant autour d'un axe situé à l'extrémité 
la plus éloignée du laminoir; le tablier comporte des 
rouleaux moteurs; à la sortie d'un jeu de cylindres les 
pièces de métal sont reçues sur le tablier qui, à ce 
moment, bascule pour se mettre à la hauteur de l'autre 
jeu de cylindres, entre lesquels la pièce est poussée au 
moyen de rouleaux moteurs; 
5. les ripeurs utilisés dans les trains de laminoirs à cage 
parallèles, destinés à faire passer par exemple les barres 
du tablier à rouleaux de la première cage à celui de la 
deuxième cage; 
6. les retourneurs ou bras releveurs (parfois dénommés 
culbuteurs) qui assurent le retournement du produit; 
7. les engins conçus pour la manipulation à distance des 
substances hautement radioactives. 
Ne relèvent pas de cette sous-position, par exemple, les 
manipulateurs de lingots automoteurs ainsi que les engins 
(par exemple grues, ponts roulants) qui, bien qu’utilisés 
pour approvisionner les laminoirs, ne participent pas direc ­
tement au travail de ces derniers (sous-positions 8426 12 00, 
8426 41 00, 8426 49 00 ou 8426 99 00).  
8429  Bouteurs ( bulldozers ), bouteurs biais ( angledozers ), nive­
leuses, décapeuses ( scrapers ), pelles mécaniques, excava ­
teurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses 
et rouleaux compresseurs, autopropulsés  
8429 30 00  Décapeuses ( scrapers ) 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8429, deuxième 
alinéa, lettre C. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les  scrapers  
composés d'un tracteur (même à un seul essieu) et d'un  
scraper  proprement dit, dont chaque élément est à classer 
à son régime propre (n  o 8701 pour le tracteur et 
sous-position 8430 69 00 pour le  scraper ), en application 
de la note 2 du chapitre 87.  
8432  Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou 
sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou 
pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de 
sport  
8432 39 11  de précision, à commande centrale  
Relèvent de la présente sous-position les machines servant à 
enterrer des semences ou plus précisément une graine de 
semence à la fois, en ligne et à intervalle régulier réglable. 
Ces machines permettent également de distribuer simultané ­
ment les graines sur plusieurs rangs.  
8433  Machines, appareils et engins pour la récolte et le 
battage des produits agricoles, y compris les presses à 
paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; 
machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits 
ou autres produits agricoles, autres que les machines et 
appareils du n  o 8437 ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 441  
8433 11 10 à 
8433 19 90  Tondeuses à gazon  
En ce qui concerne les tondeuses à gazon dites tondeuses 
autoportées, voir les notes explicatives du SH, n  o 8433, 
intitulé A, pénultième alinéa.  
8438  Machines et appareils, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation 
ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, 
autres que les machines et appareils pour l'extraction ou 
la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou 
animales  
8438 80 10  pour le traitement et la préparation du café ou du thé  
Relèvent par exemple de cette sous-position les machines 
utilisées pour mélanger différentes sortes de thé ou pour 
moudre le café. 
Sont exclues de la présente sous-position les machines pour 
la préparation industrielle des boissons chaudes (sous-posi ­
tion 8419 81 20), les machines pour la torréfaction du café 
(sous-position 8419 89 98), les machines destinées à la 
fabrication de café instantané (sous-position 8419 39 00).  
8439  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de 
matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou 
le finissage du papier ou du carton  
8439 30 00  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du 
carton  
Outre les machines et appareils visés dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 8439, partie III, on peut citer les 
machines à parcheminer. 
Sont exclus de la présente sous-position: 
a) les machines et appareils qui, ayant des fonctions 
analogues à celles visées ci-dessus, opèrent non sur du 
papier ou du carton en feuilles mais sur des ouvrages en 
ces matières. Tel est le cas par exemple des machines à 
paraffiner des gobelets, des pots, etc., par immersion 
(sous-position 8479 89 97). Les machines et appareils 
qui fabriquent des ouvrages en papier ou carton tels 
que gobelets, pots, boîtes, etc., relèvent du n  o 8441; 
b) les machines et appareils qui, opérant même sur du 
papier ou du carton en feuilles, fabriquent des produits 
qui ne sont plus des papiers ou cartons au sens de la 
nomenclature combinée. Tel est le cas en particulier des 
machines pour l'application d'abrasifs, ou pour coucher 
les émulsions photosensibles sur leurs supports (sous- 
position 8479 89 97).  
8441  Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à 
papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses 
de tous types  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 442  
8441 10 20  Coupeuses en long ou en travers  
Relèvent de la présente sous-position les machines permet ­
tant d'obtenir des feuilles d'un format déterminé en décou ­
pant des bandes de papier continu en travers uniquement ou 
à la fois en long et en travers.  
8441 10 30  Massicots droits  
Relèvent de cette sous-position les machines qui, à l'aide 
d'une seule lame tranchante, servent à façonner des rames 
de papier, solidement maintenues le long de la marque à 
couper, par une barre d'appui disposée au-dessus de la table 
de coupe. 
Relèvent également de la présente sous-position les 
machines constituées d'une table de coupe rotative et 
d'une lame tranchante qui sert à rogner les tranches des 
livres, lesquels subissent à cet effet un mouvement de rota ­
tion de 90 degrés après le premier et le second tranchage.  
8441 10 70  autres  
Relèvent de la présente sous-position les machines qui, à 
l'aide de trois lames formant des angles de 90 degrés, 
servent à rogner les tranches des livres. Deux lames 
coupent d'abord simultanément les tranches de tête et de 
queue, la troisième coupant ensuite la tranche latérale ou  
vice versa . 
Relèvent notamment de cette sous-position les machines et 
appareils qui sont actionnés à la main ou au moyen d’une 
pédale.  
8442  Machines, appareils et matériels (autres que les 
machines-outils des n  os 8456 à 8465) pour la prépara ­
tion ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou 
autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres 
et autres organes imprimants; pierres lithographiques, 
planches, plaques et cylindres préparés pour l'impres ­
sion (planés, grenés, polis, par exemple)  
8442 30 00  Machines, appareils et matériel  
Relèvent de cette sous-position les machines de photocom ­
position et de composition, qui composent en photogra ­
phiant successivement des caractères montés sur des 
disques rotatifs, la face de matrices spéciales ou les carac ­
tères créés sur un tube cathodique par une matrice disposant 
de points de chevauchement très petits. Cette sous-position 
comprend également les machines à composer qui utilisent 
un rayon laser projeté sur un film photographique.  
Cette sous-position comprend également les machines à 
fondre et à composer les caractères (linotypes, monotypes, 
intertypes, etc.), même avec dispositif à fondre. 
La fonte des caractères typographiques peut s'exécuter soit à 
la main, soit mécaniquement, à l'aide de machines plus ou 
moins complexes. Font notamment partie de ce groupe les 
appareils et les machines suivants: 
1. les matrices, plaquettes, ordinairement en cuivre, inscul ­
pées en creux à l'aide d'un poinçon portant en relief l'oeil 
de la lettre, du signe, etc.; elles servent au moulage de 
caractères isolés;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 443  
2. les tables à rectifier et à créner les caractères, au rabot à 
main; elles se composent essentiellement d'une table de 
fonte parfaitement dressée (marbre), coupée d'une longue 
rainure à mâchoires de serrage dans laquelle se trouvent 
maintenus les caractères à rectifier aux dimensions 
requises (justification); 
3. les fondeuses automatiques, dans lesquelles les caractères 
s'élaborent, lettre par lettre, mais sans aucun travail de 
composition; elles comportent en général un creuset 
chauffé électriquement, qui contient la réserve de métal 
fondu, un dispositif de refroidissement du moule pour 
hâter la solidification et des mécanismes assurant la recti ­
fication du caractère; 
4. les machines à fondre les filets, blancs, lingots, etc., par 
boudinage; 
5. les composteurs, sur lesquels l'ouvrier amorce la compo ­
sition en disposant à la main une ou plusieurs lignes de 
caractères; ils sont essentiellement constitués par une 
plaquette ou une réglette plate de bois ou de métal, 
bien dressées, dont deux côtés sont bordés par deux 
règles placées en équerre; elles se complètent souvent 
d'un petit dispositif de serrage à réglette ou à curseur; 
les galées, plaquettes similaires, mais plus grandes, qui 
contiennent une page entière de composition ou  paquet;  
6. les châssis, en fonte ou en acier, dans lesquels on 
dispose, en vue de l'impression, un, deux ou quatre  
paquets  maintenus par des cales, coins métalliques 
spéciaux ou des dispositifs mécaniques de serrage (à 
noix, à vis, etc.), également repris ici. 
Outre la fondeuse automatique précitée, qui réalise unique ­
ment la fonte des caractères, ce groupe comprend une série 
d'autres machines, de types très divers, qui permettent d'as ­
surer mécaniquement, non seulement la fonte des caractères, 
mais encore leur composition typographique, et ce, soit en 
deux opérations distinctes, effectuées sur deux machines 
différentes, mais complémentaires (la première assurant la 
composition, ou plutôt la précomposition, la seconde, la 
fonte des caractères composés séparément ou en 
lignes-blocs), soit simultanément sur une même machine. 
Parmi ces machines, souvent très complexes, on peut citer: 
1. les machines à fondre et à composer en caractères 
séparés (du genre Monotype) dans lesquelles une 
bande, préalablement perforée sur une machine spéciale, 
assure, par relais pneumatiques, la sélection des matrices 
spéciales contenues dans les châssis de la fondeuse qui 
délivre des caractères isolés et les compose sur une galée 
faisant corps avec la machine. 
Ces machines sont utilisées en liaison avec une machine 
de précomposition constituée par une perforatrice à 
clavier permettant d'établir une précomposition du texte 
sous la forme d'une bande de papier perforé. Les 
machines de précomposition restent classées dans la 
présente sous-position. 
2. les machines à composer et à fondre les caractères 
séparés (du genre Rototype), machines à clavier permet ­
tant de réaliser sur une même machine toutes ces opéra ­
tions: sélection des matrices, fonte des caractères séparés 
et composition  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 444  
3. les machines à fondre des caractères composés en 
lignes-blocs (du type Ludlow), qui, au moyen des 
lignes de matrices spéciales précomposées à la main, 
délivrent des lignes entières de caractères composés et 
soudés ensemble (lignes-blocs); 
4. les machines à composer et à fondre en lignes-blocs, 
machines à clavier très complexes et de types très 
variés (Intertype, Linograph, etc.), qui assurent la compo ­
sition et la fonte en lignes-blocs sur une même machine. 
Certaines d'entre elles comportent un dispositif permet ­
tant de les actionner, sans utilisation de leur propre 
clavier, au moyen d'un ruban perforé, préalablement 
composé sur une perforatrice spéciale à clavier, égale ­
ment classée ici (composition dite  télémécanique ). 
La présente sous-position couvre les machines, appareils et 
matériels servant à la préparation et à la fabrication des 
planches, cylindres ou autres organes imprimants figurant 
dans les notes explicatives du SH relatives à la position 
n o 8442, point A, alinéas 1 à 3.  
Par contre, ne relèvent pas de cette sous-position: 
a) les machines automatiques de traitement de l'information 
utilisables universellement qui servent, par exemple, 
outre à l'exécution des diverses comptabilités, à l'élabo ­
ration des photocompositions et qui, à ces fins, sont 
reliées par câbles (on-line) à une machine à photocom ­
poser pour la commander et pour l'alimenter avec des 
données de composition (n  o 8471 — voir note 5, 
point A, du présent chapitre); 
b) les appareils télégraphiques d'émission et de réception, 
présentés séparément (n  o 8517).  
8442 50 00  Clichés, planches, cylindres et autres organes impri ­
mants; pierres lithographiques, planches, plaques et 
cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, 
polis, par exemple  
La pierre lithographique naturelle est formée d'une variété 
de carbonate à grains très fins uniformes. La pierre lithogra ­
phique artificielle est, le plus souvent, en ciment et en 
carbonate de chaux moulés et comprimés. 
Les pierres lithographiques relevant de ces sous-positions 
sont: 
— soit revêtues de dessins ou d'écritures (par exemple à la 
main, par report photographique), 
— soit dressées ou grenées de façon à être prêtes, sans 
autres ouvraisons, à recevoir des dessins ou écritures. 
Sont exclues de ces sous-positions et relèvent de la 
sous-position 2530 90 00 les pierres calcaires dites «pierres 
lithographiques», à l’état brut.  
8443  Machines et appareils servant à l'impression au moyen 
de planches, cylindres et autres organes imprimants du n  
o 8442; autres imprimantes, machines à copier et 
machines à télécopier, même combinées entre elles; 
parties et accessoires  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 445  
8443 39 00  autres  
Relèvent de cette sous-position les photocalqueurs et diazo ­
copieurs qui sont utilisés pour obtenir des copies sur papier 
photosensible à partir d'originaux sur papier translucide. 
Pour ce faire, l'original translucide est d'abord exposé à 
une source lumineuse; le composé diazoïque ou les sels 
de fer photosensibles du papier se décomposent alors aux 
endroits exposés. Les parties non exposées apparaissent au 
moyen d'un révélateur. Ces appareils donnent, en général, 
des copies bleuâtres n'ayant pas tout à fait la même netteté 
que l'original. 
La présente sous-position comprend également les machines 
à écrire par contact et les équipements de copiage ther ­
mique. 
La présente sous-position comprend les imprimantes sans 
impact, à condition qu'il ne soit pas possible de les 
connecter à une machine de traitement automatique des 
données ou à un réseau telles que: 
1. les appareils à imprimer thermiquement dont une tête 
imprimeuse chauffée électriquement reproduit les carac ­
tères moyennant une matrice percée en pointillé sur du 
papier thermosensible; 
2. les appareils à imprimer électrostatiquement. Dans ces 
appareils, les pointes métalliques, amovibles et mises 
sous tension statique, de la tête à écrire produisent sur 
papier électrographique des caractères latents consistant 
en petits points chargés électrostatiquement. Ces points 
sont noircis par un liquide à teinter et deviennent, de ce 
fait, visibles. 
Les imprimantes énumérées ci-dessus sont contrôlées par 
des supports d'information (par exemple des CD-ROM, 
des disquettes, des cassettes magnétiques ou des supports 
semi-conducteurs) ou par des machines autres que celles 
de traitement automatique des données (par exemple les 
appareils photos numériques, les caméscopes ou les télé ­
phones cellulaires).  
8443 91 10 à 
8443 99 90  Parties et accessoires  
Aux parties et accessoires mentionnés dans les notes expli ­
catives du SH relatives à la position n  o 8443, s'ajoutent: 
1. les alimentateurs automatiques pour le service des 
machines à imprimer les feuilles de fer-blanc; 
2. les systèmes de tension, généralement pneumatiques, 
pour maintenir constante la tension du papier débité 
par les dérouleurs des rotatives; 
3. les antimaculateurs autres qu'à jet. 
4. les chaînes d'impression, têtes d'aiguilles, têtes impri ­
mantes et roues imprimantes.  
8443 99 10  Assemblages électroniques  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 446  
Les assemblages électroniques sont constitués d’un ou de 
plusieurs circuits imprimés équipés de circuits intégrés élec ­
troniques qui relèvent du n  o 8542. Ils peuvent également 
être dotés d'éléments discrets actifs, d'éléments discrets 
passifs, d'articles du n  o 8536 ou d'autres éléments élec ­
triques ou électromécaniques, pour autant qu'ils n'en 
perdent pas leur caractère d'assemblages électroniques. 
Cette sous-position ne comprent pas: 
a) les mécanismes (sans composants électroniques); 
b) les modules (constitués de mécanismes et d'assemblages 
électroniques) telles que les unités d'entraînement pour 
cassettes, disques compacts ou DVD pour la reproduc ­
tion de données, d'images ou de sons, constituées d'un 
mécanisme et d'un assemblage électronique.  
8445  Machines pour la préparation des matières textiles; 
machines pour la filature, le doublage ou le retordage 
des matières textiles et autres machines et appareils pour 
la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y 
compris les canetières) ou à dévider les matières textiles 
et machines pour la préparation des fils textiles en vue 
de leur utilisation sur les machines des n  os 8446 ou 8447  
8445 90 00  autres  
Outre les machines décrites dans les notes explicatives du 
SH, n  o 8445, intitulé E, relèvent de la présente 
sous-position les machines d'assemblage des fils de chaîne 
sur l'ensouple à partir des tambours d'ourdissoirs, les 
machines à entrecroiser et à délivrer le fil lors du tissage 
et les machines à enfiler pour la broderie. 
Les «noueuses à main» par contre, qui sont des petits outils 
tenus à la main, servant à nouer les fils cassés, relèvent du 
n o 8205.  
8446  Métiers à tisser  
La présente position comprend les métiers à tisser décrits 
dans les notes explicatives du SH, n  o 8446, y compris les 
métiers à tapis d'Axminster, à chenilles, à velours par trame, 
à côtes et à grosses côtes, à tissu bouclé du genre éponge, à 
crêpes, à toile, à voile, à courroies de transmission et à 
sangles.  
8447  Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à 
guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à 
tresses, à filet ou à touffeter  
8447 20 20 et 
8447 20 80  Métiers à bonneterie rectilignes; machines de 
couture-tricotage  
Relèvent des présentes sous-positions les métiers à crochets, 
qui sont en réalité des métiers de bonneterie à chaîne, 
destinés à la fabrication de passementerie d'ornement, de 
franges, de rideaux, de filets, de dentelles, etc. (tels sont 
les métiers à crochets à galons, à dentelles, à rideaux, à 
rubans).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 447  
8447 90 00  autres  
Outre les métiers décrits dans les notes explicatives du SH, 
n o 8447, paragraphe C, relèvent de cette sous-position: 
1. les métiers à broder à main (métiers à broder à 
navettes-pantographes), les métiers à broder automatiques 
à navettes, équipés de mécaniques Jacquard et similaires, 
les métiers à broder à grand nombre d'aiguilles et les 
métiers à broder automatiques multitêtes (comportant 
plusieurs têtes de métier à broder réunies sur une 
même table et équipées d'un dispositif Jacquard ou simi ­
laire); 
2. les métiers à dentelles à fuseaux, qui fabriquent des 
dentelles composées d'un ou de plusieurs fils (dentelles 
au fuseau) à l'aide de fuseaux; 
3. les métiers à tresses et les métiers à fuseaux qui, en 
entrelaçant des fils à l'aide de chargeurs (fuseaux) 
équipés de bobines de fil et parcourant des trajectoires 
circulaires ou sinusoïdales, fabriquent des articles en 
pièces (par exemple des tresses plates ou rondes) ou en 
forme (galons, tresses, mèches, lacets tubulaires, 
passepoils, etc.) ou recouvrent de fil des boutons, des 
articles en bois, des tuyaux, etc. (par exemple les 
métiers à tresses rondes, les métiers à tresses tubulaires, 
les métiers à tresses pour l'empaquetage, etc.). 
Les métiers à tresses spéciaux destinés à recouvrir de fil 
des câbles ou d'autres conducteurs électriques ou qui 
tressent ou câblent des fils conducteurs souples, relèvent 
cependant du n  o 8479; 
4. les métiers à passementerie (autres que les métiers à 
tresses figurant au point 3 ci-dessus), par exemple: 
a) les métiers à pompons et les métiers à chenilles; 
b) les métiers à chenilles rondes et de fantaisie et les 
métiers pour la fabrication de guirlandes-chenilles 
pour arbres de Noël; 
c) les tordeuses et les coupeuses de franges. 
En revanche, les métiers à balancier, c'est-à-dire les 
métiers à tisser qui fabriquent des rubans ou des 
passementeries, relèvent du n  o 8446 et les métiers à 
crochets pour la fabrication de passementeries relèvent 
des sous-positions 8447 20 20 ou 8447 20 80.  
8448  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des  
n os 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques 
Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de 
changement de navettes, par exemple); parties et acces ­
soires reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinés aux machines de la présente 
position ou des  n os 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, 
ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, 
navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, 
crochets, par exemple)  
8448 11 00 et 
8448 19 00  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des 
n os 8444, 8445, 8446 ou 8447  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 448  
Ne relèvent pas de ces sous-positions: 
a) les machines servant à enlever les restants de fils des 
canettes pour métiers à tisser et les nettoyeuses de 
lamelles (sous-position 8479 89 97); 
b) les appareils pour vérifier la régularité des fils par enrou ­
lement sur un tambour ou un plateau (sous-posi ­
tion 9017 80 90); 
c) les épurateurs de fils utilisant des procédés électroniques 
— à cellule photoélectrique, par exemple — (sous-posi ­
tions 9031 80 20 ou 9031 80 80).  
8451  Machines et appareils (autres que les machines du n  
o 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le 
séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses 
à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, 
l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages 
en matières textiles et machines pour le revêtement des 
tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de 
couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrou ­
ler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus  
8451 90 00  Parties  
Sont exclus de cette sous-position: 
a) les cônes et bobines spéciaux pour machines et appareils 
de teinture [classement selon la matière constitutive — 
note 1, point c), de la présente section]; 
b) les lames et couteaux pour tondeuses (n  o 8208); 
c) les dispositifs électrostatiques pour machines à flocker 
(n o 8543).  
8452  Machines à coudre, autres que les machines à coudre les 
feuillets du n  o 8440; meubles, embases et couvercles 
spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles 
pour machines à coudre  
8452 10 11 et 
8452 10 19  Machines à coudre, piquant uniquement le point de 
navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur 
ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, 
piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 
16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur  
1. Ces sous-positions comprennent les machines à coudre et 
les têtes de machines à coudre répondant aux deux carac ­
téristiques suivantes: 
a) elles doivent réaliser uniquement le point de navette, 
c'est-à-dire exécuter les points de couture (point droit, 
point zig-zag, point décoratif) au moyen de deux fils 
distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers 
le support (tissu, papier, etc.), cependant que l'autre 
est lié au premier, sous le support, par le jeu d'une 
navette mobile; 
b) la tête doit peser au plus 16 kilogrammes sans moteur 
ou 17 kilogrammes avec moteur (dans le cas d'une 
tête incomplète considérée comme complète — règle 
générale 2, point a), pour l'interprétation de la nomen ­
clature combinée — c'est le poids à l'état complet qui 
doit être retenu).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 449  
2. Par tête de machine à coudre il faut entendre l'ensemble 
mécanique de la machine (y compris le cas échéant le 
moteur incorporé ou fixé sur la tête). Une tête de 
machine à coudre se compose essentiellement d'un bras 
comportant le mécanisme d'entraînement de l'aiguille et 
d'une base comportant les mécanismes de la navette et de 
la griffe et éventuellement d'un dispositif de relevage du 
pied de biche. N'en font donc pas partie, par exemple, le 
bâti, la table, le meuble (y compris le pédalier), le 
coffret. 
3. Il y a lieu de noter cependant que dans certaines 
machines à coudre portatives, la base est conçue pour 
servir également de support. Dans ce cas il s'agit d'une 
machine à coudre et non d'une tête.  
8456  Machines-outils travaillant par enlèvement de toute 
matière et opérant par laser ou autre faisceau de 
lumière ou de photons, par ultrasons, par électro- 
érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux 
d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de 
plasma; machines à découper par jet d'eau  
8456 11 10  utilisées exclusivement ou principalement pour la fabri ­
cation de circuits imprimés, d'assemblages de circuits 
imprimés, de parties d'appareils du n  o 8517 ou de 
parties de machines automatiques de traitement de l'in ­
formation  
Relèvent de la présente sous-position les machines pour 
l'abrasion (alignement), moyennant un faisceau laser, des 
résistances électriques incorporées dans des circuits impri ­
més. Ces machines éliminent, par faisceau laser, sur les 
supports isolants des circuits imprimés, la matière conduc ­
trice formant les résistances jusqu'à ce que la valeur 
souhaitée de la résistance soit atteinte.  
8456 30 11  par fil  
Ces machines sont dotées d'une électrode constituée d'un fil 
fin se déroulant entre deux bobines placées de part et d'autre 
des pièces à usiner.  
8457  Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à 
stations multiples, pour le travail des métaux  
8457 10 10  horizontaux  
Relèvent de la présente sous-position les centres d'usinage 
dont les outils sont montés exclusivement sur une broche 
horizontale et usinent la pièce latéralement.  
8457 10 90  autres  
Cette sous-position couvre les centres d'usinage dont l'outil 
est placé au-dessus de la pièce à usiner (centres d'usinage à 
broche verticale), ou ceux qui utilisent soit la broche verti ­
cale soit la broche horizontale (centres d'usinage combinés) 
ou ceux à tête pivotante (centres d'usinage universels).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 450  
8458  Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par 
enlèvement de métal  
Relèvent de cette position les tours et les machines à tourner 
spécialement conçus pour le travail des métaux, qui travail ­
lent par enlèvement de matière à l'aide d'outils de tournage. 
En général, c'est la pièce à façonner qui est animée d'un 
mouvement de rotation autour de son axe. Toutefois, les 
machines à tourner dans lesquelles, soit l'outil seul, soit 
l'outil et la pièce sont animés d'un mouvement de rotation, 
relèvent également de cette position. 
Outre les tours visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 8458, troisième alinéa, on peut citer les tours spéciaux 
à détalonner, pour essieux, les tours à écroûter ainsi que les 
tours universels. Ces tours universels ont un aspect 
semblable à celui des tours parallèles mais ils s'en différen ­
cient par une structure particulière qui leur permet d'effec ­
tuer, outre les travaux de tournage, les opérations de frai ­
sage, de forage et de tronçonnage.  
8459  Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à 
percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par 
enlèvement de matière, autres que les tours (y compris 
les centres de tournage) du n  o 8458  
8459 10 00  Unités d'usinage à glissières  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8459, troisième alinéa, 
chiffre 1.  
8459 31 00 et 
8459 39 00  autres aléseuses-fraiseuses  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8459, troisième alinéa, 
chiffre 3, troisième paragraphe.  
8460  Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, 
polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travail ­
lant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, 
d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les 
machines à tailler ou à finir les engrenages du n  o 8461  
8460 12 00 et 
8460 19 00  Machines à rectifier les surfaces planes  
Relèvent de ces sous-positions les machines à rectifier citées 
dans les notes explicatives du SH, n  o 8460, troisième alinéa, 
chiffre 3. 
Ces machines comportent des dispositifs de réglage parmi 
lesquels on peut citer: 
1. les instruments linéaires à lecture directe tels que règles à 
curseurs, verniers, etc., sur lesquels l'écart entre deux 
graduations successives correspond à un déplacement 
d'organe n'excédant pas un centième de millimètre 
(0,01 millimètre);  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 451  
2. les projecteurs de profil, pour le contrôle du travail en 
cours d'opération. Ces appareils comportent un écran en 
verre dépoli et gradué sur lequel est projetée, fortement 
grossie, l'image de la pièce et de l'outil, de telle sorte que 
l'avance de la pièce ou de l'outil ainsi que l'avancement 
de l'ouvraison peuvent être appréciés par rapport aux 
graduations de l'écran. On peut également contrôler le 
travail en appliquant sur l'écran le dessin de la pièce à 
obtenir tracé sur une feuille transparente à l'échelle 
correspondant à l'agrandissement optique du projecteur 
de profil; le rôle de l'ouvrier consiste, dans ce cas, à 
faire coïncider l'image de la pièce avec le dessin vu 
par transparence; 
3. les dispositifs de limitation d'avance du porte-outil ou du 
porte-pièce par butées réglables dont le positionnement 
est effectué à l'aide de cales-étalons; 
4. les dispositifs électroniques de contrôle et de commande 
pour rectifieuses, que l'on règle à l'aide d'un cadran 
gradué, sur la cote effective finie de la pièce et qui 
permettent de ralentir et d'arrêter l'avance de l'outil 
lorsque les dimensions de la pièce approchent et attei ­
gnent la valeur de la cote prévue.  
8460 22 00 à 
8460 29 90  autres machines à rectifier  
Voir la note explicative des sous-positions 8460 12 00 et 
8460 19 00.  
8460 22 00  Machines à rectifier sans centre, à commande numérique  
Les machines à rectifier sans centre servent à rectifier le 
diamètre extérieur. Dans le cas de la rectification sans 
centre, la pièce à rectifier n'est pas fixée, mais est posée 
sur une barre d'appui, maintenue entre la meule de rectifi ­
cation rotative et une meule de contrôle (également entraî ­
née). Le diamètre de la pièce à rectifier est déterminé par 
l'écart entre les deux meules.  
8460 23 00  autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à 
commande numérique  
Relèvent de cette sous-position les machines à rectifier de 
révolution intérieure servant à rectifier le diamètre intérieur 
de pièces creuses. La pièce à rectifier, serrée dans un 
mandrin, est travaillée à l'aide d'une meule suffisamment 
petite pour pouvoir pénétrer dans la partie creuse de la 
pièce à rectifier.  
8460 24 00  autres, à commande numérique  
Relèvent par exemple de cette sous-position les rectifieuses 
universelles. Il s'agit de rectifieuses cylindriques intérieures 
et extérieures combinées qui permettent de réaliser en même 
temps la rectification des diamètres intérieur et extérieur.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 452  
8460 29 10  pour surfaces cylindriques  
Pour les machines à rectifier de révolution intérieure, la note 
explicative de la sous-position 8460 23 00 s'applique 
mutatis mutandis. 
Pour les machines à rectifier sans centre et les rectifieuses 
universelles, les notes explicatives de la 
sous-position 8460 22 00 et de la sous-position 8460 24 00 
s'appliquent mutatis mutandis.  
8461  Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortai ­
ser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, 
scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant 
par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées 
ni comprises ailleurs  
8461 30 10 et 
8461 30 90  Machines à brocher  
Relèvent des présentes sous-positions les machines à 
brocher (voir notes explicatives du SH, n  o 8461, troisième 
alinéa, chiffre 4), qui sont des machines-outils utilisant un 
procédé d'usinage des surfaces intérieures ou extérieures 
d'une pièce, à l'aide d'un outil de coupe à dents multiples, 
appelé broche. Dans ces machines, la pièce est fixe et la 
broche, maintenue par le coulisseau, reçoit le mouvement de 
coupe rectiligne et uniforme (poussée ou traction). 
Le brochage intérieur permet d'usiner et de calibrer les 
surfaces intérieures d'une pièce brute ou ébauchée qui est 
traversée par l'outil. Le brochage extérieur permet d'obtenir 
des surfaces planes et profilées.  
8461 40 11 et 
8461 40 19  à tailler les engrenages cylindriques  
Au sens de ces sous-positions, ne sont considérés comme 
engrenages cylindriques que les engrenages obtenus à partir 
de pièces de base cylindriques et qui présentent encore cette 
forme après taillage. 
Sont notamment comprises dans ces sous-positions, les 
machines pour la fabrication des roues dentées droites, des 
roues pour vis sans fin, des vis sans fin, des roues d'arrêt et 
des roues pour transmission par chaîne articulée.  
8461 40 31 et 
8461 40 39  à tailler les autres engrenages  
Ces sous-positions comprennent, par exemple, les machines 
pour la fabrication des crémaillères, des engrenages 
coniques et des vis sans fin autres que cylindriques.  
8461 40 71 et 
8461 40 79  dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 
au moins 0,01 mm près  
Pour ce qui concerne les dispositifs de réglage, voir la note 
explicative relative aux sous-positions 8460 12 00 et 
8460 19 00.  
8470  Machines à calculer et machines de poche permettant 
d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informa ­
tions, comportant une fonction de calcul; machines 
comptables, machines à affranchir, à établir les tickets 
et machines similaires, comportant un dispositif de 
calcul; caisses enregistreuses  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 453  
8470 10 00  Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans 
source d'énergie électrique extérieure et machines de 
poche comportant une fonction de calcul permettant 
d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informa ­
tions  
Relèvent de la présente sous-position, par exemple: 
1. les calculatrices électroniques incorporant une horloge 
avec date et sonnerie ou, par exemple, en plus un 
dispositif chronométrique, une minuterie ou un clavier 
musical; 
2. les machines électroniques de poche alimentées par pile 
qui, outre leurs fonctions arithmétiques, sont dotées d'une 
mémoire pouvant stocker des données pour annuaire télé ­
phonique, programmateur, bloc-notes, calendrier, etc. 
(également dénommées « digital diaries »); 
3. les petits appareils électroniques de poche (souvent 
appelés micro-ordinateurs) à l'aide desquels on peut 
composer des mots et des phrases qui sont traduits 
dans des langues étrangères données selon les 
modules-mémoires à utiliser dans lesdits appareils, ainsi 
qu'effectuer des calculs simples. Ces appareils sont munis 
d'un clavier alphanumérique et d'un écran rectangulaire 
d'affichage ( display ). 
Ne relèvent pas de la présente sous-position, par exemple: 
a) les montres-bracelets et les montres de poche dont le 
boîtier comporte une mini-calculatrice électronique 
(n os 9101 ou 9102); 
b) les briquets dans lesquels ont été incorporées une 
mini-calculatrice électronique et éventuellement une 
montre électronique (n  o 9613); 
c) les appareils similaires sans fonction de calcul (n  o 8543).  
8470 30 00  autres machines à calculer  
Relèvent de cette sous-position les machines à calculer non 
électroniques citées dans les notes explicatives du SH, 
n o 8470, intitulé A, qui utilisent, pour le calcul, des disposi ­
tifs mécaniques généralement par engrenages et crémail ­
lères, que ceux-ci soient actionnés manuellement, par 
moteur ou par dispositifs électromagnétiques.  
8470 90 00  autres  
Outre les machines décrites dans les notes explicatives du 
SH, n  o 8470, intitulé B et D, relèvent également de cette 
sous-position les machines à établir les étiquettes par 
impression du prix de vente en fonction du prix à l'unité 
et du poids ainsi que les appareils à établir et totaliser les 
tickets de péage pour autoroutes. 
Ne relèvent pas de la présente sous-position les appareils 
imprimeurs présentés isolément (n  o 8443).  
8471  Machines automatiques de traitement de l'information et 
leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines 
de mise d'informations sur support sous forme codée et 
machines de traitement de ces informations, non 
dénommés ni compris ailleurs  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 454  
8471 70 30  optiques, y compris les magnéto-optiques  
Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre.  
8472  Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs 
hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les 
adresses, distributeurs automatiques de billets de 
banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher 
les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, 
appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)  
Ne relèvent pas de cette position les machines à écrire 
munies d'un dispositif spécial pour frapper les 
plaques-adresses en stencil.  
8472 90 90  autres  
Outre les machines décrites dans les notes explicatives du 
SH, n  o 8472, cinquième alinéa, chiffres 2, 3, 5, 7 à 11 et 16 
à 22, relèvent également de la présente sous-position: 
1. les machines et appareils pour recouvrir (doubler), sur les 
deux côtés, d'un film transparent des contrats, feuilles de 
données, épures, pièces d'identité ou autres documents 
pour les protéger contre le vieillissement, l'altération, la 
salissure ou le froissement. 
Sont toutefois exclus de la présente sous-position et relè ­
vent du n  o 8477 les machines et appareils similaires mais 
non utilisés dans des bureaux (presses à souder thermi ­
quement) qui, à l'aide de chaleur et de pression, fixent 
thermoplastiquement un film transparent en matières arti ­
ficielles sur la surface ou sur l'envers des peintures, 
photographies, reproductions d'art ou autres produits 
graphiques; 
2. les appareils électriques à gommer pour bureaux de 
dessinateur, par exemple. 
Ne relèvent toutefois pas de la présente sous-position: 
a) les appareils imprimeurs du n  o 8443; 
b) les machines électroniques de poche alimentées par pile 
qui, outre leurs fonctions arithmétiques, sont dotées d'une 
mémoire pouvant stocker des données pour annuaire télé ­
phonique, programmateur, bloc-notes, calendrier, etc. 
(également dénommées « digital diaries ») (sous-posi ­
tion 8470 10 00).  
8473  Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et 
similaires) reconnaissables comme étant exclusivement 
ou principalement destinés aux machines ou appareils 
des n  os 8470 à 8472  
Outre les parties et accessoires décrits dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 8473, relèvent également de cette posi ­
tion: 
1. les têtes magnétiques en technologie Winchester ou à 
couche mince pour les unités de mémoire périphériques 
sur disques magnétiques, même montées sur 
bras-supports ou en boîtiers;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 455  
2. les blocs de mémoire d'information à monter de manière 
fixe dans des unités de mémoire à disque ( HDA = head/ 
disk/assemblies ) composés de plusieurs disques magné ­
tiques montés de manière rigide sur une broche porteuse, 
de bras avec têtes de lecture/écriture, de mécanismes de 
commande, d'accès et de positionnement, le tout inclus 
dans un boîtier hermétiquement scellé; 
3. les cassettes imprimantes qui, présentées sous forme d'ac ­
cessoires interchangeables, contiennent dans un boîtier 
spécial des rubans encreurs et des rubans de correction.  
8473 21 10  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8473 29 10  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8473 30 20 et 
8473 30 80  Parties et accessoires des machines du n  o 8471  
Ne relèvent pas de ces sous-positions les claviers pour 
machines automatiques de traitement de l'information 
placés dans leur enveloppe propre (sous-posi ­
tion 8471 60 60).  
8473 30 20  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8473 30 80  Autres parties et accessoires des machines du n  o 8471  
La présente sous-position ne comprend pas les étuis, même 
munis de supports, destinés aux tablettes ou mini-tablettes 
(classés dans le n  o 4202 ou, s’ils ne disposent pas d’une 
couverture sur la face avant, en fonction de leur matière 
constitutive). De tels étuis sont essentiellement conçus 
pour protéger la face arrière, les côtés et la face avant 
d’une tablette ou mini-tablette et ne sont dès lors pas consi ­
dérés comme un accessoire des machines relevant de la 
position 8471 parce qu’ils ne confèrent pas de possibilités 
supplémentaires à une tablette ou mini-tablette et ne sont 
pas non plus de nature à assurer un service particulier en 
corrélation avec la fonction principale de la machine.  
8473 40 10  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8473 40 80  autres  
Parmi les articles relevant de cette sous-position, on peut 
citer les clichés-adresses qui, dans les machines à imprimer 
les adresses, portent, soit par estampage, soit par frappe, soit 
par découpage, l'adresse à reproduire. Il s'agit, selon le cas, 
de plaques métalliques, de petits stencils encadrés, de cartes 
ou plaquettes en matières plastiques, etc. 
Sont également classés ici les articles de l'espèce qui, bien 
que n'ayant pas encore subi l'empreinte ou la découpe de 
l'adresse, sont reconnaissables en l'état comme destinés aux 
machines à imprimer les adresses. Toutefois, lesdits articles 
en papier et carton, c'est-à-dire les stencils de dimensions 
réduites fixés dans un cadre en carton permettant leur inser ­
tion dans la machine, relèvent du n  o 4816.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 456  
8473 50 20  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8474  Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, 
concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, 
pierres, minerais ou autres matières minérales solides 
(y compris les poudres et les pâtes); machines à agglo ­
mérer, former ou mouler les combustibles minéraux 
solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou 
autres matières minérales en poudre ou en pâte; 
machines à former les moules de fonderie en sable  
8474 80 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les imprimantes 3D pour la 
fabrication d’articles à partir des matières du n  o 8474.  
8477  Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou 
des matières plastiques ou pour la fabrication de 
produits en ces matières, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre  
Outre les machines et appareils visés dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 8477, on peut citer: 
1. les machines à ébarber les semelles et talons de chaus ­
sures en caoutchouc souple qui, bien qu'utilisées dans 
l'industrie de la chaussure, ne sont pas conçues pour le 
travail des cuirs, peaux ou pelleteries; 
2. les machines à trancher ou couper les blocs de molto ­
prène, de caoutchouc alvéolaire, de mousse de latex et 
matières similaires, à l'aide d'un couteau-ruban rotatif ou 
d'une lame de scie.  
8479  Machines et appareils mécaniques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre  
8479 40 00  Machines de corderie ou de câblerie  
La présente sous-position comprend notamment: 
1. les machines et appareils pour la fabrication de cordes et 
câbles en matières textiles tels que: 
a) les machines (toronneuses) qui permettent d'obtenir 
les torons en réunissant par torsion plusieurs fils 
élémentaires (fils de caret); 
b) les machines à câbler les cordes et câbles de fort 
diamètre, qui réunissent, par torsion, plusieurs torons; 
c) les machines (commetteuses) qui réalisent simultané ­
ment le toronnage et le câblage, en particulier pour la 
fabrication de grosses ficelles ou de cordes et câbles 
de diamètre relativement réduit;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 457  
2. les machines et appareils pour la fabrication de cordages 
et câbles en fils métalliques, autres que les câbles élec ­
triques, et qui fonctionnent de la même manière que les 
machines et appareils visés au point 1 ci-dessus; 
3. les machines et appareils y compris les assembleuses 
pour le câblage ou le tressage des câbles électriques 
même isolés au préalable et les machines formeuses 
pour la fabrication des câbles coaxiaux. 
Sont exclus de cette sous-position les machines effectuant 
les opérations préliminaires au toronnage, à savoir notam ­
ment le peignage, l'étalage, le doublage, les étirages succes ­
sifs et le filage, ainsi que les métiers à retordre des types 
utilisés en filature et dont certains peuvent également servir 
à la fabrication de ficelles fines par retordage de fils de 
carets (n  o 8445).  
8479 89 97  autres  
Relèvent par exemple de la présente sous-position: 
1. les systèmes dits ouvreurs de portes de garage. Ce sont 
des appareils mécaniques qui ouvrent ou ferment auto ­
matiquement et par télécommande des portes basculantes 
de garage. Ils sont destinés à être fixés au plafond des 
garages et consistent essentiellement en un servo-moteur 
électrique avec broche de commande, une bande de join ­
ture avec dispositif de transmission de force et un bras de 
manœuvre fixé à la porte de garage. Le servo-moteur est 
relié par câble au récepteur de la radiotélécommande qui 
est installé à l'intérieur du garage et qui ouvre le courant 
qui alimente le servo-moteur au moment où il reçoit les 
signaux de commande venant de l'appareil d'émission de 
la télécommande placé dans la voiture. Les appareils 
d'émission et les appareils de réception de ces systèmes 
à télécommande sont toutefois exclus de la présente 
sous-position et relèvent, selon leur nature, du n  o 8526. 
2. certains appareils et machines pour la production des 
circuits imprimés (par ouvraison et découpage de 
plaques en papier dur, tissus de verre, céramique ou 
autre matière isolante) tels que: 
a) les machines à brosser et les machines à laver par 
ultra-son pour le nettoyage des plaques en matières 
isolantes; 
b) les machines à laminer et les machines à couler pour 
appliquer sur les plaques en matières isolantes du 
photovernis, des photorésistances, des agents d'adhé ­
rence ou de la colle; 
3. machines d'assemblage pour circuits imprimés servant à 
équiper lesdits circuits de composants actifs, passifs ou 
de connexion (machines « pick and place »). Les 
machines assurent un positionnement exact et le 
montage des composants aux endroits impartis sur le 
circuit imprimé. Après montage, ceux-ci sont fixés sur 
le circuit imprimé par exemple soudure, soudage de 
contact. Indépendamment de l'assemblage de 
semi-conducteurs, ces machines sont également à même 
de réaliser un montage de type « pick and place » sur 
substrats d'autres composants.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 458  
La présente sous-position ne comprend pas les appareils et 
les machines utilisés principalement ou uniquement pour la 
fabrication de boules ou de tranches de semi-conducteurs, 
de dispositifs à semi-conducteurs, de circuits électroniques 
intégrés ou de dispositifs d’affichage à écran plat (position 
n o 8486).  
8481  Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyau ­
teries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simi ­
laires, y compris les détendeurs et les vannes thermosta ­
tiques  
8481 10 05  combinés avec filtres ou lubrificateurs  
Relèvent de cette sous-position les articles constitués d'élé ­
ments différents qui assurent le maintien d'une qualité 
constante de l'air comprimé: la filtration de l'air pour en 
éliminer les impuretés comme l'eau, la rouille, la poussière, 
etc., la régulation de la pression, la lubrification pour 
garantir un fonctionnement souple des composants pneuma ­
tiques. 
Ils ont par exemple les configurations suivantes:
  
8486  Machines et appareils utilisés exclusivement ou principa ­
lement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou 
des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran 
plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du 
présent chapitre; parties et accessoires  
La présente position exclut, entre autres: 
a) les machines et les appareils de fabrication de circuits 
imprimés définis dans la note 5 du chapitre 85; 
b) les machines et les dispositifs qui visent à tester les 
tranches ou les circuits intégrés via une prise de 
mesure électrique et à détecter et à localiser les défauts; 
notamment celles et ceux qui sont équipés de dispositifs 
qui signalent les défauts ou d'un dispositif de triage qui 
attribue les produits testés à des conteneurs de stockages 
spécifiques (chapitre 90).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 459  
8486 20 00  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8456, troisième para ­
graphe. 
Outre les machines mentionnées dans les notes explicatives 
du SH, n  o 8486, intitulé B, relèvent par exemple de la 
présente sous-position: 
1. les machines-outils pour le grattage ou le rainurage des 
disques ( wafers ) à semi-conducteur; 
2. les appareils et dispositifs de chauffage rapide pour 
disques ( wafers ) à semi-conducteur; 
3. les machines-outils destinées à travailler toutes matières, 
travaillant par enlèvement de matières, opérant par laser 
ou autre faisceau de lumière ou de photons; 
4. les appareils à sécher des plaques en matières isolantes 
imprimées ou lavées et appareils dans lesquels les  wafers  
sont séchés lors de leur passage.  
8486 40 00  Machines et appareils visés à la note 9 C) du présent 
chapitre  
Outre les machines mentionnés dans les notes explicatives 
du SH, n  o 8486, intitulé D, relèvent par exemple de la 
présente sous-position: 
1. les appareils de soudage de puce et de soudage automa ­
tisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur 
ou de circuits intégrés électroniques 
2. les appareils photographiques masqueurs conçus pour la 
production de masques à partir de substrats recouverts 
d’une résine photosensible; 
3. les instruments de traçage conçus pour la production de 
masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une 
résine photosensible 
4. certains appareils et machines pour la production des 
circuits intégrés hybrides (par ouvraison et découpage 
de plaques en céramique ou autre matière isolante) tels 
que: 
a) les machines à brosser et les machines à laver par 
ultra-son pour le nettoyage des plaques en matières 
isolantes; 
b) les machines à laminer et les machines à couler pour 
appliquer sur les plaques en matières isolantes du 
photovernis, des photorésistances, des agents d'adhé ­
rence ou de la colle  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 460  
CHAPITRE 85  
MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS 
PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE 
REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU 
DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, 
ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS 
8501  Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclu ­
sion des groupes électrogènes  
Relèvent par exemple de cette position les moteurs élec ­
triques rotatifs pour essuie-glaces, dépourvus de bras et de 
raclettes, mais munis des mécanismes de transmission 
appropriés (engrenage droit et bielle oscillante), qui trans ­
forment le mouvement rotatif en mouvement pendulaire.  
8502  Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs élec ­
triques  
Outre les machines électriques décrites dans les notes expli ­
catives du SH, n  o 8502, parties I et II, la présente position 
comprend les convertisseurs en cascade, les groupes 
Ward-Leonard et les déphaseurs rotatifs.  
8502 39 20  Turbogénératrices  
Les turbogénératrices sont actionnées directement par des 
turbines à gaz ou à vapeur; leur rotor cylindrique massif 
présente, dans le sens longitudinal, des encoches comportant 
le bobinage inducteur. Le rotor peut être monobloc ou 
consister en un assemblage de plusieurs pièces massives. 
Le refroidissement se fait normalement à l'air; pour les 
turbogénératrices de forte puissance, il est obtenu avec de 
l'hydrogène.  
8503 00  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux machines des n  os 8501 
ou 8502  
Ne relèvent pas de la présente position les plaques de bran ­
chement pour moteurs électriques (n  o 8536).  
8504  Transformateurs électriques, convertisseurs électriques 
statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réac ­
tance et selfs  
Outre les appareils visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 8504, on peut citer notamment les appareils suivants 
ayant des utilisations particulières: 
1. les transformateurs ajustables (par exemple les transfor ­
mateurs à curseur) et les transformateurs à rapport 
variable; 
2. les transformateurs à champ de dispersion pour tubes 
fluorescents; 
3. les transformateurs spéciaux pour communications; 
4. les bobines de compensation; 
5. les bobines d'écoulement; 
6. les selfs de lissage;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 461  
7. les bobines à noyau plongeur permettant de modifier 
l'inductance; 
8. les ballasts pour lampes et tubes électriques à décharge; 
9. les bobines Pupin; 
10. les bobines Godefroy; 
11. les alimentations stabilisées (redresseur associé à un 
régulateur). 
Relèvent également de cette position les éléments redres ­
seurs au sélénium qu'ils soient unitaires (plaques au sélé ­
nium, en particulier) ou multiples. 
En revanche, sont exclus de cette position les redresseurs à 
monocristal de silicium ou de germanium sous la forme 
d'éléments unitaires (par exemple diodes de redressement) 
ou les redresseurs sous la forme de circuit intégrés et spécia ­
lement les microcircuits, même munis de dispositifs de 
refroidissement, d'isolation, etc. Ces éléments relèvent de 
la position 8541 ou 8542 par application de la note 8 du 
présent chapitre (voir aussi la note 2 du présent chapitre). 
Sont également exclus de cette position: 
a) les commutateurs pour transformateurs à prises multiples 
(n o 8536); 
b) les lampes, tubes et valves redresseurs tels que les 
phanotrons, les thyratrons, les ignitrons et les tubes 
redresseurs de haute tension pour appareils à rayons X 
(sous-position 8540 89 00); 
c) les régulateurs de tension du n  o 9032.  
8504 40 30  du type utilisé avec les appareils de télécommunication, 
les machines automatiques de traitement de l'informa ­
tion et leurs unités  
Relèvent de cette position, par exemple, les convertisseurs 
statiques destinés aux appareils de télécommunication ou 
aux machines automatiques de traitement de l'information 
et leurs unités, disposant: 
— généralement de circuits de stabilisation; 
— d'une tension de sortie spécifique de 3,3, 5, 12, 24, 48 
ou 60 volts, par exemple. 
Les convertisseurs statiques destinés aux appareils de télé ­
communication ou aux machines automatiques de traitement 
de l'information et leurs unités servent à transformer, par 
exemple, le courant alternatif fourni par le réseau en 
courant continu. 
Lorsqu'ils sont utilisés avec des machines automatiques de 
traitement de l'information, les convertisseurs statiques 
nommés ininterrompus assurent, au moyen d'un «Power 
Good Signal», le fonctionnement «de poursuite» en cas de 
panne de courant, de manière à empêcher la perte de 
données.  
8504 90 05  Assemblages électroniques pour produits de la 
sous-position 8504 50 20  
En ce qui concerne l'expression «assemblages électro ­
niques», voir la note explicative de la sous-posi ­
tion 8443 99 10.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 462  
8504 90 91  Assemblages électroniques pour produits de la 
sous-position 8504 40 30  
En ce qui concerne l'expression «assemblages électro ­
niques», voir la note explicative de la 
sous-position 8443 99 10.  
8505  Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés 
à devenir des aimants permanents après aimantation; 
plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électro ­
magnétiques similaires de fixation; accouplements, 
embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagné ­
tiques; têtes de levage électromagnétiques  
8505 90 29  autres  
Relèvent notamment de la présente sous-position les aimants 
électriques de manœuvre destinés à être montés sur les 
portières de voitures pour servir en tant que parties inté ­
grantes d'un système central de verrouillage. Ce système 
est branché sur l'alimentation électrique de la voiture et 
actionné par des signaux émis par un dispositif de 
commande faisant partie de ce système. Si une des portières 
est manuellement verrouillée ou déverrouillée, les autres 
portières le sont simultanément par voie électromagnétique. 
Par contre, ne relèvent pas de la présente sous-position les 
valves d'injection électromagnétiques pour moteurs à piston 
à allumage par étincelle ou par compression, dont le corps 
comporte un bobinage magnétique et dont l'aiguille est 
dotée d'un induit magnétique (sous-positions 8409 91 00 
ou 8409 99 00).  
8506  Piles et batteries de piles électriques  
8506 10 11  Piles cylindriques  
Les piles cylindriques ont une section circulaire et leur 
longueur est plus grande que leur diamètre. Le pôle 
positif se trouve à une extrémité de la pile et le négatif à 
l'autre:
  
8506 10 91  Piles cylindriques  
Voir la note explicative de la sous-position 8506 10 11.  
8506 50 10  Piles cylindriques  
Voir la note explicative de la sous-position 8506 10 11.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 463  
8506 50 30  Piles bouton  
La hauteur d'une pile bouton est plus petite ou égale à son 
diamètre:
  
8507  Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, 
même de forme carrée ou rectangulaire  
8507 20 20 et 
8507 20 80  autres accumulateurs au plomb  
A l'exception des accumulateurs au plomb des types utilisés 
pour le démarrage des moteurs à piston relevant des 
sous-positions 8507 10 20 et 8507 10 80, les présentes 
sous-positions couvrent les accumulateurs électriques au 
plomb décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 8507, 
troisième alinéa, chiffre 1. 
Ces accumulateurs sont notamment utilisés pour la traction 
de véhicules électriques ou pour l'alimentation en courant 
d'installations de télécommunication.  
8507 30 20 et 
8507 30 80  au nickel-cadmium  
De tels accumulateurs sont utilisés notamment dans les 
lampes de sûreté pour mineurs et remplacent souvent les 
piles sèches dans des appareils tels que radios portatives, 
téléviseurs, rasoirs ou autres appareils électriques.  
8507 80 00  autres accumulateurs  
Relèvent notamment de la présente sous-position les accu ­
mulateurs à l'argent-zinc ou à l'argent-cadmium.  
8507 90 30 et 
8507 90 80  Parties  
Ne relèvent pas des présentes sous-positions les pièces de 
connexion pour éléments d'accumulateurs (sous-posi ­
tion 8536 90 95).  
8509  Appareils électromécaniques à moteur électrique incor ­
poré, à usage domestique  
8509 80 00  autres appareils  
Relèvent par exemple de la présente sous-position les appa ­
reils à moteur électrique incorporé pour meuler les ongles; 
ces appareils, utilisés pour la manucure ou la pédicure, sont 
reliés par câble à un appareil d'alimentation ou courant 
(adaptateur) faisant partie de la meuleuse.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 464  
8510  Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur élec ­
trique incorporé  
8510 10 00  Rasoirs  
Relèvent également de cette sous-position les rasoirs 
comportant à titre accessoire, par exemple un élément «ton ­
deuse».  
8511  Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de 
démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou 
par compression (magnétos, dynamos-magnétos, 
bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, 
démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alter ­
nateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs 
utilisés avec ces moteurs  
8511 40 00  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices  
Les équipements de la présente sous-position fonctionnent 
généralement avec du 6, 12 ou 24 V et disposent d’appa ­
reils spéciaux pour leur fixation aux moteurs. 
Parmi les appareils compris dans la présente sous-position, 
on peut citer: 
1. les démarreurs à induit coulissant, les démarreurs à 
engrenage baladeur, les démarreurs à mouvement hélicoï ­
dal, les démarreurs à pignon baladeur à mouvement héli ­
coïdal; 
2. les appareils qui résultent de la réunion en une seule 
unité d'un démarreur et d'une génératrice.  
8512  Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à 
l'exclusion des articles du n  o 8539), essuie-glaces, dégi ­
vreurs et dispositifs antibuée électriques, des types 
utilisés pour cycles ou automobiles  
8512 30 10  Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol 
des types utilisés pour véhicules automobiles  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8512, deuxième para ­
graphe, (chiffre 11).  
8512 90 90  autres  
Parmi les parties relevant de la présente sous-position, on 
peut citer: les encadrements et réflecteurs pour projecteurs 
(phares), ainsi que les bras, munis ou non de leurs balais, 
pour essuie-glaces électriques. 
Par contre, ne relèvent pas de cette sous-position les douilles 
(sous-positions 8536 61 10 ou 8536 61 90).  
8514  Fours électriques industriels ou de laboratoires, y 
compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques; autres appareils industriels ou de labora ­
toires pour le traitement thermique des matières par 
induction ou par pertes diélectriques  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 465  
8514 20 80  Fours fonctionnant par pertes diélectriques  
Les fours à micro-ondes conçus pour être utilisés dans les 
restaurants, les cantines, etc., se distinguent des appareils à 
usage domestique du n  o 8516 par leur puissance et leur 
capacité. De tels fours ayant une puissance de sortie de 
plus de 1 000 watts ou une capacité supérieure à 34 litres 
sont à considérer comme étant à usage industriel. Quant-aux 
micro-ondes combinant sous la même enveloppe un grill ou 
un autre type de four, seul le critère de puissance du four à 
micro-ondes est à prendre en considération pour le clas ­
sement. Pour ces fours combinés, le critère de capacité du 
four est sans influence sur le classement. 
Par contre, s'ils ont une puissance maximale de 1 000 watts 
et une capacité maximale de 34 litres, ces fours sont consi ­
dérés comme étant à usage domestique (n  o 8516).  
8516  Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils 
électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou 
pour usages similaires; appareils électrothermiques 
pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, 
chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les 
mains; fers à repasser électriques; autres appareils élec ­
trothermiques pour usages domestiques; résistances 
chauffantes, autres que celles du n  o 8545  
8516 10 11 et 
8516 10 80  Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques  
Relèvent par exemple de ces sous-positions: 
1. les chauffe-eau fonctionnant à la fois comme chauffe-eau 
instantané et comme chauffe-eau à accumulation; 
2. les chaudières électriques qui produisent uniquement de 
l'eau chaude ou bien à la fois de l'eau chaude et de la 
vapeur à basse pression. 
Ne relèvent pas des présentes sous-positions les chaudières à 
vapeur et les chaudières dites «à eau surchauffée», à chauf ­
fage électrique (n  o 8402) et les chaudières électriques pour 
le chauffage central (n  o 8403).  
8516 21 00 à 
8516 29 99  Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du 
sol ou pour usages similaires  
Relèvent par exemple de ces sous-positions: 
1. les appareils électriques pour saunas; 
2. les appareils électriques à piles pour le chauffage et le 
dégivrage des serrures gelées de portières de véhicules 
automobiles au moyen d'une barre glissière chauffante à 
introduire dans la serrure. Dans ces petits appareils porta ­
bles, une lampe du n  o 8513 peut être incorporée pour 
éclairer le champ d'activité.  
8516 50 00  Fours à micro-ondes  
Voir la note explicative de la sous-position 8514 20 80.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 466  
8516 60 10  Cuisinières  
Les cuisinières se composent d'une table de cuisson et d'un 
four (même avec dispositif micro-ondes ou gril).  
8516 79 70  autres  
Outre les appareils décrits dans les notes explicatives du SH, 
n o 8516, intitulé E, chiffres 5 à 20, relèvent par exemple de 
cette sous-position: 
1. les saunas à radiateurs à rayons infrarouges (cabines indi ­
viduelles de sudation); 
2. les plaques chauffantes pour les pieds; 
3. les embauchoirs chauffants électriques; 
4. les appareils pour le nettoyage des verres de contact. Ces 
appareils consistent en deux petites alvéoles, chauffées 
électriquement, à couvercle fileté pour recevoir les 
verres de contact et pour chauffer le détergent liquide.  
8516 80 20 et 
8516 80 80  Résistances chauffantes  
Relèvent également de ces sous-positions, les fils, câbles, 
rubans et articles similaires, isolés et chauffants, pour le 
chauffage des plafonds, murs, canalisations, récipients, etc. 
En revanche, ne relèvent pas de ces sous-positions les résis ­
tances chauffantes associées à des parties d'appareils, par 
exemple les semelles pour fers à repasser et les plaques 
pour cuisinières électriques (sous-position 8516 90 00).  
8517  Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones 
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; 
autres appareils pour la transmission ou la réception de 
la voix, d'images ou d'autres données, y compris les 
appareils pour la communication dans un réseau filaire 
ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que 
ceux des  n os 8443, 8525, 8527 ou 8528  
8517 12 00  Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres 
réseaux sans fil  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8517, partie I, inti ­
tulé B. 
La présente sous-position comprend les téléphones pour 
réseaux cellulaires appelés «téléphones mobiles». 
Les «téléphones mobiles» présentent les caractéristiques 
suivantes: 
— ils ont un format de poche, c'est-à-dire des dimensions 
qui ne dépassent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm, 
lorsqu'ils sont mesurés dans leur forme la plus 
compacte; 
— ils peuvent fonctionner sans source d'énergie électrique 
extérieure;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 467  
— ils sont équipés d'un microphone ainsi que d'un écouteur 
et/ou d'un haut-parleur se trouvant dans la même unité 
ou se présentant sous la forme d'un casque amovible 
livré avec le «téléphone mobile», destinés à la transmis ­
sion et à la réception de la voix et permettant la commu ­
nication vocale; 
— ils incluent d'autres éléments comme un amplificateur et 
une antenne pour la téléphonie qui permettent la trans ­
mission vocale à double sens et à courte portée, à l'in ­
térieur d'un réseau composé de stations de base de la 
sous-position 8517 61 et utilisant des bandes de 
fréquences de téléphonie mobile; 
— ils permettent de téléphoner en utilisant les réseaux 
cellulaires s'ils sont équipés d'un module SIM (module 
d'identité d'abonné) de différents types (matériel ou logi ­
ciel), qui a été activée. Ils permettent de passer des 
appels d'urgence, même en l'absence du module SIM. 
Les «téléphones mobiles» peuvent également avoir d'autres 
fonctions telles que l'envoi et la réception de messages SMS 
(service de minimessages) et de MMS (service de messages 
multimédias), le courrier électronique, la commutation de 
paquets pour l'accès à internet, l'envoi et la réception de 
signaux de positionnement, la navigation, le routage, la 
cartographie, la messagerie instantanée, la voix par internet 
(voice over Internet Protocole, VOIP), l'assistant numérique 
personnel (PDA), les jeux, la réception de signaux de radio 
ou de télévision, la prise, l'enregistrement et la reproduction 
de son et d'images. 
Indépendamment de ces fonctions supplémentaires, la fonc ­
tion de téléphonie mobile est généralement la fonction prin ­
cipale des téléphones mobiles qui présentent toutes les 
caractéristiques susmentionnées. C'est le cas, par exemple, 
lorsque la fonction de téléphonie prime sur toutes les autres 
fonctions, y compris lorsque les messages à l'entrée sont 
transmis normalement quelles que soient les fonctions 
secondaires utilisées.  
8517 18 00  autres  
Outre les postes téléphoniques d'usagers décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 8517, partie I, intitulé A, relè ­
vent par exemple de la présente sous-position les postes à 
clavier incorporant sous leur enveloppe un lecteur de cartes 
magnétiques, un affichage de données, un circuit électro ­
nique comportant un microprocesseur, plusieurs mémoires, 
une horloge et un modulateur-démodulateur (modem) et qui 
peuvent non seulement être utilisés en tant que postes télé ­
phoniques mais également (dans des supermarchés, par 
exemple) comme appareils terminaux de données à des 
fins diverses telles que vérification des cartes de crédit 
magnétiques ou des chèques ou transmission par ligne télé ­
phonique de données de vente à des machines automatiques 
de traitement de l'information.  
8517 62 00  Appareils pour la réception, la conversion et la trans ­
mission ou la régénération de la voix, d'images ou d'au ­
tres données, y compris les appareils de commutation et 
de routage  
La présente sous-position couvre deux groupes de machines: 
1. les machines pour la réception, la conversion et la trans ­
mission de la voix, des images ou d'autres données;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 468  
2. les machines pour la régénération de la voix, des images 
ou d’autres données. 
La présente sous-position comprend: 
1. les cartes d'interface avec le réseau; 
2. les modems; 
3. les répéteurs; 
4. les pivots; 
5. les ponts (y compris les interrupteurs); 
6. les routeurs. 
Relèvent de ces sous-positions les appareils comprenant, 
dans un même meuble ou coffret, tous les éléments néces ­
saires à l'émission et à la réception. Tel est le cas, par 
exemple, des appareils walkie-talkie qui contiennent les 
piles ou accumulateurs nécessaires à leur fonctionnement 
ou des appareils émetteurs-récepteurs dont le bloc d'alimen ­
tation serait séparé et seulement relié par câble à l'appareil. 
Relèvent également de ces sous-positions les ensembles 
dont les éléments émetteur et récepteur se trouvent dans 
des meubles ou coffrets différents, à la condition que ces 
ensembles constituent une unité fonctionnelle. Pour être 
considérés comme constituant une unité fonctionnelle, les 
appareils émetteurs-récepteurs doivent notamment être 
installés à proximité l'un de l'autre (par exemple dans un 
même immeuble ou à bord d'un même véhicule) et avoir 
certains éléments communs, par exemple l'antenne. 
La présente sous-position comprend également les «écou ­
teurs sans fil» destinés à être utilisés exclusivement ou prin ­
cipalement avec les téléphones cellulaires (téléphones porta ­
bles), devant être placés sur les oreilles afin de fonctionner 
en «mains libres». Ils permettent à l'utilisateur de contrôler 
des fonctions du téléphone, telles que répondre ou terminer 
un appel, la composition d'un numéro (par exemple, recom ­
poser le dernier numéro) jusqu'à une distance d'environ 
10 m du téléphone portable et de régler le volume de l'écou ­
teur. Ces écouteurs comprennent un émetteur/récepteur radio 
qui permet de communiquer avec un téléphone portable 
grâce à la technologie sans fil, par exemple la technologie 
«Bluetooth».  
8517 69 10  Visiophones  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8517, partie II, inti ­
tulé C. 
Relèvent de la présente sous-position les systèmes de télé ­
vision en circuit fermé constitués par une caméra, un 
panneau à plusieurs sélecteurs d'appel à distance, un ou 
plusieurs moniteurs vidéo associés à un combiné de commu ­
nication et des câbles coaxiaux reliant les différents 
éléments en assortiments conditionnés pour la vente au 
détail. 
Les produits de cette sous-position peuvent aussi être 
combinés avec un système électrique d'ouverture de porte, 
un dispositif d'appel ou de signal ou un dispositif d'éclai ­
rage. ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 469  
8517 69 30  Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radio ­
télégraphie  
La présente sous-position comprend: 
1. les appareils de réception fixes (notamment ceux utilisés 
principalement dans les grandes installations) et les 
dispositifs spéciaux, comme ceux qui servent à assurer 
le secret (par exemple les inverseurs de spectres); 
certains récepteurs, appelés «récepteurs de diversité», 
utilisent la technique du récepteur multiple afin de 
contourner les baisses de volume; 
2. les récepteurs radiotéléphoniques pour les véhicules 
motorisés, les bateaux, les avions, les trains, etc.; 
3. les récepteurs utilisés pour les systèmes de repérage 
radiotélégraphiques du personnel; 
4. les récepteurs radio pour l’interprétation simultanée lors 
de conférences plurilingues; 
5. les récepteurs spéciaux pour les signaux de détresse des 
bateaux, des avions, etc.; 
6. les récepteurs de signaux télémétriques; 
7. les télécopieurs pour la réception, sur papier sensible, de 
copies de documents, de journaux, de plans, de 
messages, etc.  
8517 69 90  autres  
La présente sous-position comprend: 
1. les appareils d'émission fixes. Certains types, utilisés 
principalement dans les grandes installations, compren ­
nent des dispositifs spéciaux, comme ceux qui visent à 
assurer le secret (par exemple les inverseurs de spectres) 
et les dispositifs multiplex (utilisés pour l'envoi simultané 
de plus de deux messages); 
2. les émetteurs radiotéléphoniques pour les véhicules 
motorisés, les bateaux, les avions, les trains, etc.; 
3. les émetteurs utilisés pour les systèmes de repérage 
radiotélégraphiques du personnel; 
4. les émetteurs radio pour l'interprétation simultanée lors 
de conférences plurilingues; 
5. les émetteurs automatiques pour les signaux de détresse 
des bateaux, avions, etc.; 
6. les télécopieurs pour la transmission de copies de docu ­
ments, de journaux, de plans, de messages, etc.; 
7. les émetteurs de signaux télémétriques.  
8518  Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même 
montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écou ­
teurs, même combinés avec un microphone, et ensembles 
ou assortiments constitués par un microphone et un ou 
plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'au ­
diofréquence; appareils électriques d'amplification du 
son ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 470  
La présente position comprend des micros, des casques (à 
écouteurs), des écouteurs et des haut-parleurs sans fil 
présentés séparément, qu’ils soient ou non combinés. 
Ne relèvent pas de cette position: 
1. les combinés sans fil présentés séparément pour les 
postes téléphoniques d'usagers (voir les notes explicatives 
du SH relatives à la sous-position 8517 62); 
2. les casques sans fil présentés séparément (une combi ­
naison d'un casque à écouteurs et d'un micro) et qui 
permettent de composer un numéro (voir également les 
notes explicatives relatives à la 
sous-position 8517 62 00).  
8519  Appareils d'enregistrement du son; appareils de repro ­
duction du son  
8519 81 15  Lecteurs de cassettes de poche  
Pour l'application de la note de sous-positions 1 du présent 
chapitre, seules les dimensions du boîtier sont prises en 
compte lors de la détermination des mesures de ces appa ­
reils; les protubérances telles que boutons de contrôle, 
dispositifs de fermeture ou attaches de fixation doivent 
être négligés.  
8519 81 35  autres  
La présente sous-position ne comprend pas les appareils de 
reproduction du son, appelés «lecteurs MP3», qui utilisent 
des supports optiques et incorporent des dispositifs qui 
peuvent être ultérieurement activés pour la réception de 
signaux de radiodiffusion au moyen de logiciels (position 
n o 8527).  
8519 81 45  autres  
La note explicative de la sous-position 8519 81 35 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8519 81 95  autres  
La note explicative de la sous-position 8519 81 35 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8522  Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclu ­
sivement ou principalement destinés aux appareils des n  
os 8519 à 8521  
8522 90 41 et 
8522 90 49  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8523  Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des 
données à base de semiconducteurs, «cartes intelligentes» 
et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour 
enregistrements analogues, même enregistrés, y compris 
les matrices et moules galvaniques pour la fabrication 
des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37:  
Si le support de cette position est présenté avec d'autres 
articles, les principes de classement suivants doivent être 
appliqués:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 471  
1. lorsque le support et les autres articles constituent un 
assortiment conditionné pour la vente au détail, dans le 
cadre de la règle générale interprétative 3 b), il convient 
de classer l'assortiment conformément à cette règle, ou 
2. lorsque le support et les autres articles ne constituent pas 
un assortiment conditionné pour la vente au détail, dans 
le cadre de la règle générale interprétative 3 b), il 
convient de le classer dans la sous-position appropriée.  
8523 21 00  Cartes munies d'une piste magnétique  
La présente sous-position englobe également les imprimés, 
notamment les billets de transport et les cartes d'embarque ­
ment, qui comprennent une ou plusieurs bandes magné ­
tiques.  
8523 29 15  non enregistrés  
Relèvent également de ces sous-positions les bandes devant 
encore être découpées en largeur d'utilisation.  
8523 41 10  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser 
d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 
900 méga octets, autres qu'effaçables  
Cette sous-position couvre les disques compacts enregistra ­
bles (CD-R). 
Les CD-R sont habituellement constitués de polycarbonate 
transparent non coloré d'une épaisseur de 1,2 millimètre. La 
face supérieure est recouverte d'une couche réfléchissante de 
couleur or ou argent et peut être imprimée. La face infé ­
rieure est recouverte d'une couche de colorant et d'une 
couche protectrice. Ils ont un diamètre de 8 ou de 12 centi ­
mètres ou ont la forme d'une carte de visite. 
Leur capacité d'enregistrement peut être contrôlée au moyen 
d'une machine de lecture/écriture et de son logiciel de 
gravure. 
Bien qu'ils ne peuvent être gravés qu'une seule fois en une 
ou plusieurs étapes les informations enregistrées ne peuvent 
être effacées.  
8523 41 30  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser 
d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets 
mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables  
Cette sous-position couvre les disques numériques versatiles 
enregistrables (DVD-/+R). 
Contrairement aux CD-R de la sous-position 8523 41 10, les 
DVD-/+R sont constitués de deux couches de polycarbonate 
d'une épaisseur de 0,6 millimètre chacune collées l'une sur 
l'autre. Cette différence physique peut être identifiée en 
examinant la tranche du disque. Ils ont un diamètre de 8 
ou de 12 centimètres. 
Leur capacité d'enregistrement peut être contrôlée au moyen 
d’une machine de lecture/écriture et de son logiciel de 
gravure. 
Bien qu'ils ne peuvent être gravés qu'une seule fois en une 
ou plusieurs étapes, les informations enregistrées ne peuvent 
être effacées.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 472  
8523 41 90  Autres  
Cette sous-position comprend, par exemple: 
1. les disques optiques sur lesquels les informations enregis ­
trées peuvent être effacées et de nouvelles informations 
peuvent être enregistrées (disques compacts réinscripti ­
bles (CD-RW) et les disques numériques versatiles réin ­
scriptibles (DVD-/+RW)). Ils peuvent être identifiés par 
le logiciel de gravure de disque d'une machine automa ­
tique de traitement de l'information; 
2. les DVD-RAM et les «minidisques» réinscriptibles, qui 
sont généralement insérés dans un boîtier fixe.  
8523 52 00  «Cartes intelligentes»  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8523, (C), (2). 
Les présentes sous-positions comprennent également les 
cartes/étiquettes électroniques de proximité, qui sont géné ­
ralement composées d'une bobine activée par le signal d'un 
lecteur produisant une tension qui fait fonctionner un micro ­
circuit, d'un générateur de codes qui génère des données 
lorsqu'il reçoit un signal et d'une antenne qui transmet les 
signaux.  
8525  Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévi ­
sion, même incorporant un appareil de réception ou un 
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; 
caméras de télévision, appareils photographiques numé ­
riques et caméscopes  
Cette position couvre les caméras thermographiques 
d'images infrarouges qui capturent les images à rayonne ­
ment thermique pour les convertir en images représentant 
des températures de surfaces ou d'objets individuels en 
différents degrés de gris ou en différentes couleurs mais 
qui ne peuvent ni mesurer ni chiffrer les températures.  
8525 60 00  Appareils d'émission incorporant un appareil de récep ­
tion 
Relèvent également de cette sous-position les ensembles 
dont les éléments émetteur et récepteur se trouvent dans 
des meubles ou coffrets différents, à la condition que ces 
ensembles constituent une unité fonctionnelle. Pour être 
considérés comme constituant une unité fonctionnelle, les 
appareils émetteurs-récepteurs doivent notamment être 
installés à proximité l'un de l'autre (par exemple dans un 
même immeuble ou à bord d'un même véhicule) et avoir 
certains éléments communs, par exemple l'antenne.  
8525 80 11 à 
8525 80 99  Caméras de télévision, appareils photographiques numé ­
riques et caméscopes  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8525, intitulé B. 
Sont exclus des présentes sous-positions les lecteurs élec ­
troniques pour amblyopes (voir la note explicative de la 
sous-position 8543 70 90).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 473  
8525 80 30  Appareils photographiques numériques  
Les appareils photographiques numériques de la présente 
sous-position permettent toujours d’enregistrer des images 
fixes, que ce soit sur un support de stockage interne ou 
sur un support de stockage amovible. La plupart de ces 
appareils se présentent comme un appareil photographique 
traditionnel. 
Les appareils photographiques numériques qui ne peuvent 
enregistrer que des images fixes restent classés dans cette 
sous-position. 
Les appareils photographiques de la présente sous-position 
peuvent également permettre d’enregistrer des images en 
continu sous la forme de vidéos. 
Toutefois, il convient de toujours classer dans la 
sous-position 8525 80 91 ou 8525 80 99 un appareil de ce 
type qui permet, par l’utilisation de la capacité de stockage 
maximale, d’enregistrer des vidéos d’une résolution mini ­
male de 800 x 600 pixels à raison d’au moins 23 images 
par seconde pendant une période ininterrompue d'un 
minimum de 30 minutes — indépendamment du fait que 
les vidéos filmées puissent être enregistrées dans des fichiers 
distincts d’une durée inférieure à 30 minutes. 
Si un ou plusieurs des critères mentionnés ci-dessus ne sont 
pas remplis, il convient de classer l’appareil en application 
de la note 3 de la section XVI [voir également le règlement 
d’exécution (UE) n  o 458/2014 de la Commission]. 
Contrairement aux caméscopes des sous-positions 
8525 80 91 et 8525 80 99, de nombreux appareils photogra ­
phiques numériques (utilisés comme caméscopes) n’offrent 
pas une fonction de zoom lors de l’enregistrement vidéo. 
Indépendamment de la capacité de stockage, certains camé ­
scopes arrêtent automatiquement l’enregistrement vidéo 
après un certain temps.  
8525 80 91 et 
8525 80 99  Caméscopes  
Les caméscopes des présentes sous-positions permettent tous 
d’enregistrer des vidéos en continu pendant une certaine 
durée, que ce soit sur un support de stockage interne ou 
sur un support de stockage amovible. 
Généralement, l’apparence des caméscopes numériques rele ­
vant des présentes sous-positions est différente de celle des 
appareils photographiques numériques de la sous-position 
8525 80 30. Ils sont souvent équipés d’un viseur escamo ­
table et aussi, fréquemment, d’une télécommande. La 
plupart des caméscopes offrent une fonction de zoom lors 
de l’enregistrement. Cependant, le fait que les caméscopes 
intégrés, par exemple, dans des lunettes de sport ne 
disposent pas d’une fonction de zoom optique n’empêche 
pas leur classement dans les sous-positions 8525 80 91 et 
8525 80 99 (voir l’affaire C-178/14, Vario Tek, 
ECLI:EU:C:2015:152, points 17 à 29). 
Les caméscopes numériques permettant uniquement l’enre ­
gistrement de vidéos sont toujours classés dans les présentes 
sous-positions. 
Les appareils permettant l’enregistrement à la fois de vidéos 
et d’images fixes doivent être classés en application de la 
note explicative relative à la sous-position 8525 80 30.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 474  
Les présentes sous-positions comprennent les appareils télé ­
commandés destinés à capturer et enregistrer des images 
fixes et vidéo et spécifiquement conçus pour être utilisés 
avec des hélicoptères multirotors («drones») au moyen, 
par exemple, d’éléments de contact prévus à cet effet. Ces 
appareils sont utilisés pour la capture d’images vidéo et 
d’images aériennes fixes de l’environnement et permettent 
à l’utilisateur de contrôler visuellement le vol du drone. Ces 
appareils sont toujours classés dans les présentes 
sous-positions, quelle que soit la durée de l’enregistrement 
vidéo, étant donné que ce dernier en constitue la fonction 
principale. Voir également l’avis de classement 8525 80/3 
du système harmonisé.  
8525 80 99  autres  
La présente sous-position couvre les caméscopes non seule ­
ment pour l'enregistrement de sons et d'images pris par le 
caméscope mais aussi pour les signaux provenant de sources 
extérieures, notamment des lecteurs de DVD, des machines 
de traitement automatique des données ou des récepteurs 
télévisuels. Les images ainsi enregistrées peuvent être repro ­
duites au moyen d'un récepteur ou d'un moniteur télévisuel 
externe. 
Relèvent également de cette sous-position les «camé ­
scopes», pour lesquels l'entrée vidéo est obstruée par une 
plaque ou par tout autre moyen ou pour lesquels l'interface 
vidéo peut être activée postérieurement à l'aide d'un logiciel, 
ces appareils étant conçus pour l'enregistrement des 
programmes diffusés par la télévision ou d'autres signaux 
vidéophoniques externes. 
Toutefois, les caméscopes avec lesquels seules les images 
prises par l'appareil peuvent être enregistrées et reproduites 
au moyen d'un récepteur ou d'un moniteur de télévision 
externe relèvent de la sous-position 8525 80 91.  
8527  Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radioté ­
légraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une 
même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie  
En ce qui concerne les appareils d'émission incorporant un 
appareil de réception, voir la note explicative de la 
sous-position 8525 60 00.  
8527 12 10 et 
8527 12 90  Radiocassettes de poche  
Voir la note explicative de la sous-position 8519 81 15.  
8527 13 10  à système de lecture par faisceau laser  
Relèvent de la présente sous-position les appareils récep ­
teurs de radiodiffusion combinés à un appareil d'enregistre ­
ment ou de reproduction du son à système de lecture par 
faisceau laser qu'ils soient ou non combinés à un autre 
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (par 
exemple, à cassettes) ou à un appareil d'horlogerie. 
La présente sous-position comprend aussi les appareils de 
reproduction du son, appelés «lecteurs MP3», qui utilisent 
des supports optiques et incorporent des dispositifs qui 
peuvent être ultérieurement activés pour la réception de 
signaux de radiodiffusion au moyen de logiciels.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 475  
8527 13 99  autres  
La note explicative de la sous-position 8527 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8527 21 20  à système de lecture par faisceau laser  
La note explicative de la sous-position 8527 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8527 21 70  à système de lecture par faisceau laser  
La note explicative de la sous-position 8527 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8527 91 11 à 
8527 91 99  combinés à un appareil d'enregistrement ou de repro ­
duction du son  
Les chaînes stéréophoniques (systèmes  hi-fi ) comportant un 
appareil récepteur de radiodiffusion, présentées en assorti ­
ments conditionnés pour la vente au détail et constituées 
d'éléments individuels, chacun logé dans sa propre enceinte, 
en combinaison, par exemple, avec un lecteur de disques 
compacts, un magnétophone à cassettes ou un amplificateur 
à égaliseur, relèvent, dans tous les cas, des présentes 
sous-positions, étant donné que le récepteur de radiodiffu ­
sion leur confère le caractère essentiel.  
8527 91 11 et 
8527 91 19  avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une 
même enveloppe  
Relèvent de ces sous-positions les appareils dont les 
haut-parleurs sont indissociables. 
Par contre, ne relèvent pas de ces sous-positions les appa ­
reils dont les haut-parleurs sont dissociables même s'ils 
peuvent y être fixés au moyen de dispositifs appropriés 
(sous-positions 8527 91 35, 8527 91 91 ou 8527 91 99).  
8527 91 35 à 
8527 91 99  autres  
Les haut-parleurs de chaînes stéréophoniques (systèmes  hi- 
fi) spécialement conçus en fonction d'un assortiment et 
présentés dans le même conditionnement que d'autres 
éléments de cet assortiment sont inclus dans les présentes 
sous-positions.  
8527 91 35  à système de lecture par faisceau laser  
La note explicative de la sous position 8527 13 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8528  Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil 
de réception de télévision; appareils récepteurs de télé ­
vision, même incorporant un appareil récepteur de 
radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou des images:  
Selon la règle générale 3 c) pour l'interprétation de la 
nomenclature combinée, les systèmes de vidéosurveillance, 
constitués d'un nombre limité de caméras de télévision et 
d'un seul moniteur vidéo, relèvent de la présente position 
lorsqu'ils sont présentés en assortiment conditionné pour la 
vente au détail. 
Lorsque ces systèmes de vidéosurveillance ne sont pas 
présentés en assortiment conditionné pour la vente au 
détail, leurs éléments constitutifs sont classés séparément 
(voir la partie VII des notes explicatives du SH relatives à 
la section XVI).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 476  
Sont exclus de la présente position les lecteurs électroniques 
pour amblyopes (voir la note explicative de la 
sous-position 8543 70 90).  
8528 62 00 à 
8528 69 80  Projecteurs  
Les présentes sous-positions ne comprennent pas les 
produits dont le projecteur et l'écran sont dans un même 
boîtier (des sous-positions n  o 8528 52 10 à 8528 59 00 ou 
de la sous-position n  o 8528 72 10, en cas d'incorporation 
d'un récepteur télévisuel).  
8528 71 11 à 
8528 71 19  Récepteurs de signaux vidéophoniques ( tuners ) 
Ces sous-positions incluent les appareils incorporant un 
récepteur de signaux vidéophoniques qui convertit les 
signaux de télévision haute fréquence en signaux utilisables 
par les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo ­
phoniques ou par les moniteurs. 
Ces appareils sont munis de circuits de sélection des canaux 
ou fréquences porteuses, ainsi que de circuits de démodula ­
tion. Ces appareils peuvent également être équipés de 
circuits de décodage (couleur) ou de circuits de séparation 
des signaux de synchronisation. Ils sont généralement 
conçus pour fonctionner sur antenne individuelle ou collec ­
tive (distribution par câble à haute fréquence). 
Le signal obtenu en sortie est tel qu'il peut servir de signal 
d'entrée pour les moniteurs ou pour les appareils d'enregis ­
trement ou de reproduction vidéophoniques. Il s'agit en fait 
du signal original de la caméra, lequel est effectué avant 
modulation au niveau de l'émetteur. 
Les récepteurs de signaux vidéophoniques analogiques 
couverts par ces sous-positions peuvent également prendre 
la forme de modules contenant, au moins, les circuits de 
radiofréquence (étage RF), les circuits de fréquence inter ­
médiaire (étage IF) et des circuits de démodulation (étage de 
démodulation) lorsque le signal de sortie est un signal audio 
et un signal bande de base composite (CVBS) séparé. 
Les récepteurs de signaux vidéophoniques numériques 
couverts par ces sous-positions peuvent prendre la forme 
de modules contenant, au moins, l'étage RF, l'étage IF, 
l'étage de démodulation et un décodeur MPEG pour télévi ­
sion numérique lorsque le signal de sortie est un signal 
audio et vidéo numérique séparé. 
Les modules contenant la fois un récepteur de signaux 
vidéophoniques analogique et un récepteur de signaux 
vidéophoniques numérique relèvent de ces sous-positions 
lorsqu’un des composants doit être classé en tant que récep ­
teur de signaux vidéophoniques complet ou fini, conformé ­
ment à la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la 
nomenclature combinée. 
Les modules ne remplissant pas les conditions établies 
ci-dessus doivent être classés dans la position 8529 en 
tant que parties.  
8528 71 11  Assemblages électroniques destinés à être incorporés 
dans une machine automatique de traitement de l'infor ­
mation  
En ce qui concerne l'expression «assemblages électro ­
niques», voir la note explicative de la sous-posi ­
tion 8443 99 10.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 477  
8528 72 10  Téléprojecteurs  
La présente sous-position comprend les équipements de 
projection avec un récepteur télévisuel. Ces équipements 
projettent l'image sur un écran via un système optique qui 
peut être à base de tubes cathodiques ou d'un écran plat 
[affichage matriciel par points (DMD), cristaux 
liquides (LCD) ou plasma, par exemple]. 
Cet écran de projection peut être soit incorporé au même 
appareil que le récepteur de télévision, soit lui être extérieur.  
8528 72 30  avec tube-image incorporé  
La présente sous-position comprend les appareils qui combi ­
nent sous une même enveloppe les fonctions du syntoniseur 
et du moniteur et dans lesquels certaines parties des deux 
fonctions peuvent être utilisées en commun. Les appareils 
récepteurs de télévision du type domestique appartiennent 
généralement à cette catégorie. 
Par diagonale de l'écran, il convient d'entendre la partie 
active du tube-image mesurée par une ligne droite.  
8529  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux appareils des n  os 8525 à 
8528  
8529 90 20 à 
8529 90 97  autres  
Relèvent notamment des présentes sous-positions: 
1. les cadrans; 
2. les blocs d'accord; 
3. les diaphragmes pour caméras de télévision; 
4. les adaptateurs PAL/SECAM. Ce sont des platines à 
décoder (circuits imprimés équipés d'éléments élec ­
triques) destinées à être incorporées ultérieurement dans 
des appareils récepteurs de télévision conçus pour la 
réception de signaux PAL pour les rendre aptes à rece ­
voir des signaux SECAM. 
Ne relèvent pas des présentes sous-positions, par exemple, 
les guides d'ondes (régime des tubes selon la matière consti ­
tutive).  
8529 90 41 et 
8529 90 49  Meubles et coffrets  
Les termes «meubles» et «coffrets» incluent les boîtiers qui 
ne sont pas équipés de composants électriques ou électro ­
niques (circuits imprimés, haut-parleurs, câbles, etc.). 
Sont exclus les «meubles et coffrets» équipés de compo ­
sants électriques ou électroniques (sous-positions 8529 90 92 
ou 8529 90 97, par exemple). 
Les parties de «meubles et coffrets» sont exclues des 
présentes sous-positions.  
8529 90 65  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 478  
8529 90 92  pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 
et 8525 80 19 et appareils des n  os 8527 et 8528  
Cette sous-position comprend les «modules LCD» composés 
d'une couche mince de cristaux liquides TFT enserrée entre 
deux plaques ou feuilles de verre ou de matière plastique, 
non combinés à un dispositif d'écran tactile, destinés à la 
fabrication de moniteurs et/ou d'appareils récepteurs de télé ­
vision du n  o 8528. 
Ces modules sont équipés d'un ou de plusieurs circuits 
imprimés ou intégrés, munis d'une électronique de contrôle 
uniquement destinés à l'adressage des pixels. Ils ne sont pas 
équipés d'une électronique de traitement vidéo (tel que 
conversion vidéo ou mise à l'échelle «scaler»). 
Les modules peuvent être équipés d'un rétroéclairage et/ou 
d'une alimentation du rétroéclairage. 
Cette sous-position n'inclut pas les dispositifs à cristaux 
liquides formés par une couche de cristaux liquides enserrée 
entre deux plaques ou feuilles de verre ou de matière plas ­
tique, munis ou non de conducteurs électriques (pour l'ali ­
mentation électrique), présentés en pièce ou découpés en 
formes déterminées (sous-position 9013 80 20).  
8531  Appareils électriques de signalisation acoustique ou 
visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, 
appareils avertisseurs pour la protection contre le vol 
ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n  
os 8512 ou 8530  
8531 10 30 et 
8531 10 95  Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol 
ou l'incendie et appareils similaires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8531, troisième para ­
graphe, (lettre E). 
Les présentes sous-positions ne comprennent pas les 
systèmes d'alarme utilisés pour les véhicules à moteur 
(sous-position 8512 30 10).  
8531 20 20 à 
8531 20 95  Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cris ­
taux liquides ( LCD ) ou à diodes émettrices de lumière 
(LED ) 
Relèvent par exemple de ces sous-positions les dispositifs 
d'affichage à diodes électroluminescentes utilisés principale ­
ment comme signaux numériques et/ou alphanumériques 
dans les tableaux annonciateurs, par exemple, composés 
d'un seul ou de plusieurs signes assemblés. Chaque signe 
contient un certain nombre de diodes émettrices de lumière 
se présentant sous la forme de composants discrets ou 
montés sur une seule microplaquette ( chip). Ces dispositifs 
sont montés sur un circuit imprimé muni d'un décodeur/ 
conducteur. Chaque signe ou assemblage de signes est 
couvert d'un matériau translucide qui amplifie l'intensité 
des points lumineux produits par les diodes, afin d'afficher 
des chiffres ou des lettres selon l'impulsion qui est donnée 
au circuit par un signal d'entrée.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 479  
8531 90 00  Parties  
Relèvent de la présente sous-position les étiquettes à fixer 
sur les marchandises en vue d'assurer la protection contre le 
vol (comme celles composées d'une diode et d'une antenne, 
dites «étiquettes à micro-ondes», ou celles consistant en une 
micropuce à circuit résonnant, dites étiquettes à «division de 
fréquence») qui, lorsqu'elles sont introduites dans le champ 
d'action d'un système d'alarme (d'un type relevant de la 
sous-position 8531 10) installé à la sortie d'un magasin, 
activent les récepteurs électroniques du système et déclen ­
chent l'alarme. 
Relèvent également de la présente sous-position les 
étiquettes qui combinent deux technologies différentes, 
comme les étiquettes acousto-magnétiques à micro-ondes 
ou les étiquettes acousto-magnétiques à radiofréquence. 
Par contre, ne relèvent pas de cette sous-position: 
— les étiquettes dites «magnétiques» ou «acousto-magné ­
tiques» composées d'un fil métallique, d'une bande ou 
d'une combinaison de deux bandes de matériaux magné ­
tiques, destinées à être utilisées dans la zone de contrôle 
d'un système de surveillance électronique des 
objets (EAS) (position 8505); 
— les étiquettes contenant un ou plusieurs circuits intégrés 
sous forme de puce ainsi qu'une antenne mais aucun 
autre élément de circuit actif ou passif («cartes intelli ­
gentes»), dites étiquettes d'«identification par 
radiofréquence» (RFID) (sous-position 8523 52); 
— les étiquettes contenant un ou plusieurs circuits intégrés 
sous forme de puce, avec une antenne intégrée et un ou 
plusieurs condensateurs mais aucun autre élément de 
circuit actif ou passif (sous-position 8523 59); 
— les étiquettes sous forme de circuit imprimé (voir note 6 
du chapitre 85), dites «étiquettes à radiofréquence» 
(position 8534 00).  
8534 00  Circuits imprimés  
Relèvent par exemple de cette position: 
1. les étiquettes en papier sous forme de circuit imprimé, 
destinées à prévenir le vol (de livres de bibliothèque, par 
exemple); 
2. les conducteurs électriques souples sous forme de circuits 
imprimés.  
8536  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la 
protection, le branchement, le raccordement ou la 
connexion des circuits électriques (interrupteurs, 
commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, 
fiches et prises de courant, douilles pour lampes et 
autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), 
pour une tension n’excédant pas 1 000 V; connecteurs 
pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres 
optiques  
Outre les appareils décrits dans les notes explicatives du SH, 
n o 8536, cette position comprend: 
1. les répartiteurs pour centraux téléphoniques;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 480  
2. les plaques de croisement ou de bifurcation pour lignes 
aériennes de tramways; 
3. les plaques de branchement pour moteurs électriques; 
4. les commutateurs pour transformateurs à prises multiples; 
5. les pièces de connexion pour éléments d'accumulateurs; 
6. les appareils dits «interrupteurs inductifs d'approche»: ce 
sont des interrupteurs électroniques incorporant une 
bobine d'inductance à rayonnement libre destinée à 
actionner l'interrupteur (fermer le circuit) sans contact 
physique quand un objet métallique entre dans le 
champ de dispersion de la bobine. Ces interrupteurs 
remplacent des interrupteurs électriques de fin de 
course fonctionnant mécaniquement notamment dans 
des machines-outils, des convoyeurs ou des balances; 
7. les interrupteurs montés dans un même logement avec un 
régulateur d'intensité de lumière (dimmer). Ces appareils 
permettent non seulement d'allumer ou d'éteindre des 
appareils d'éclairage raccordés au réseau mais peuvent 
également régler variablement leur degré de luminosité; 
8. les appareils dits «nattes de contact» pour connecter des 
circuits électriques. Elles consistent en deux feuilles élas ­
tiques en matière plastique superposées, dans lesquelles 
sont enrobés, à distance régulière, un nombre élevé de 
points conducteurs de contact. Les nattes de l'espèce sont 
notamment montées en dessous du clavier de postes télé ­
phoniques d'usagers. S'il est appuyé sur une touche, les 
points de contact correspondants des deux feuilles se 
touchent et établissent le contact électrique; 
9. les interrupteurs électroniques qui, sans contact physique, 
ferment ou coupent un circuit à l'aide de dispositifs à 
semi-conducteur (transistors, thyristors, circuits intégrés, 
par exemple). 
Par contre, ne relèvent pas de la présente position, par 
exemple: 
a) les ferrures pour lignes électriques (notamment n  o 7326); 
b) les appareils de commande pour voies ferrées ou autres 
voies de communication (n  o 8530).  
8536 50 11  à touche ou à bouton  
Ne relèvent pas de cette sous-position les touches à effet 
tactile (sous-position 8536 50 19).  
8536 69 10 à 
8536 69 90  autres  
Ces sous-positions comprennent les fiches (connecteurs 
«mâles») et les prises de courant (connecteurs «femelles») 
en tant que dispositifs électriques permettant des opérations 
de raccordement, par exemple d’appareils, de câbles et de 
cartes imprimées. 
Les connecteurs peuvent présenter soit une partie mâle ou 
une partie femelle aux deux extrémités, soit une partie mâle 
ou une partie femelle d’un côté et un autre type de contact 
de l’autre (connecteurs Crimp, à mâchoire, à souder ou à 
vis, par exemple). Exemples: voir les photos 1 et 2.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 481  
Photo 1 : 
À une extrémité, le câble est raccordé au connecteur à l’aide 
d’une connexion Crimp ou à mâchoire. À l’autre extrémité, 
le raccordement est effectué en emboîtant le connecteur 
mâle ou femelle.
  
Photo 2 : 
À une extrémité, le câble est raccordé au connecteur à l’aide 
d’une connexion Crimp ou à mâchoire. À l’autre extrémité, 
le raccordement est effectué en emboîtant le connecteur 
femelle. En outre, ce connecteur est également doté d’une 
connexion supplémentaire sous la forme d’un connecteur 
mâle. 
Ces sous-positions comprennent également les paires de 
connecteurs consistant en l’association d’une fiche et 
d’une prise de courant (deux pièces distinctes). Ces connec ­
teurs mâles ou femelles sont munis à l’autre extrémité d’un 
autre type de contact.
  
Ne relèvent pas de ces sous-positions les éléments de 
connexion ou de contact pour lesquels le raccordement élec ­
trique est uniquement effectué par d’autres méthodes que 
par enfichage (connecteurs Crimp, à vis, à souder ou à 
mâchoire, par exemple). Ces éléments relèvent de la 
sous-position 8536 90 (exemples: voir les photos 3 à 7). 
Toutefois, les connecteurs mâles et femelles à filets inté ­
rieurs ou extérieurs relèvent de ces sous-positions.  
Photos 3 et 4 : 
À une extrémité, le câble est raccordé au connecteur à l’aide 
d’une connexion Crimp ou à mâchoire. À l’autre extrémité, 
le raccordement est effectué au moyen d’une vis ou d’un 
boulon à écrou.
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 482  
Photos 5, 6 et 7 : 
Le raccordement électrique n’est pas effectué par enfichage. 
Aucun connecteur mâle ou femelle n’entre en jeu. Le 
raccordement électrique est effectué par vissage ou par 
serrage.
  
8536 69 10  pour câbles coaxiaux  
Relèvent uniquement de cette sous-position les connecteurs 
mâles et femelles utilisés pour les connexions coaxiales 
(exemples: voir les figures 1 à 6).
  
Figure 5  
Fiche coaxiale à visser
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 483  
Figure 6  
Adaptateur coaxial
  
8536 69 30  pour circuits imprimés  
Relèvent de cette sous-position les fiches et prises qui sont 
destinées à être directement fixées à un circuit imprimé ou à 
un circuit imprimé souple sur au moins un côté de la fiche 
ou de la prise (voir les exemples ci-dessous).
  
1. Ce connecteur USB n’est pas destiné à être directement 
fixé à un circuit imprimé et est dès lors exclu de cette 
sous-position. 
2. Cette prise femelle USB est destinée à être directement 
fixée à un circuit imprimé et relève dès lors de cette 
sous-position.
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 484  
1. Ce connecteur n’est pas destiné à être directement fixé à 
un circuit imprimé et est dès lors exclu de cette 
sous-position. 
2. Ce connecteur est destiné à être directement fixé à un 
circuit imprimé et relève dès lors de cette sous-position.  
8536 70 00  Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de 
fibres optiques  
Voir la note 6 du présent chapitre. 
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8536, (intitulé IV).  
8536 90 01  Éléments préfabriqués pour canalisations électriques  
Cette sous-position comprend les éléments pour le transport 
de l'électricité livrés prêts à être montés. Ils offrent une 
certaine souplesse en ce qui concerne les possibilités de 
branchement des lampes ainsi que des machines et appareils 
fonctionnant à l'électricité. La prise du courant s'effectue au 
moyen de contacts à serrage ou à glissement. 
Les dessins ci-dessous illustrent quelques exemples d'assem ­
blage de ce système.
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 485  
8536 90 10  Connexions et éléments de contact pour fils et câbles  
Relèvent en particulier de cette sous-position les éléments 
de contact de fin de course placés à l'extrémité des fils ou 
des câbles et pour lesquels le raccordement électrique s'ef ­
fectue par d'autres moyens que par enfichage (raccords à 
vis, par serrage, Crimp ou à souder)  
8537  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et 
autres supports comportant plusieurs appareils des n  
os 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution 
électrique, y compris ceux incorporant des instruments 
ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de 
commande numérique, autres que les appareils de 
commutation du n  o 8517  
Relèvent également de la présente position l'assemblage sur 
un support (tableau, boîte, etc.) d'appareils identiques du 
n o 8536 (par exemple interrupteurs pour l'éclairage).  
8537 10 91  Appareils de commande à mémoire programmable  
Relèvent par exemple de la présente sous-position les 
armoires de commande, équipées d'une mémoire d'utilisa ­
teur, pour la commande électrique de machines. Elles sont 
non seulement munies d'appareils du n  o 8535 ou 8536 
(relais, par exemple) mais également, par exemple, de tran ­
sistors ou de triacs du n  o 8541 en tant qu'éléments de 
commutation et disposent, outre ces éléments, de micropro ­
cesseurs (pour l'opération logique et la gestion des entrées et 
sorties, par exemple), de points d'intersection (interfaces) et 
d'une unité d'alimentation en courant (bloc d'alimentation).  
8537 10 98  autres  
Relèvent par exemple de la présente sous-position: 
1. les appareils pour la télécommande par fil des appareils 
d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques. Ce 
sont des tableaux de commande électriques (munis d'in ­
terrupteurs à clavier et d'autres composants électriques 
montés sur une platine) pour commander toutes les fonc ­
tions de l'enregistreur vidéo, relié à un câble de 
raccordement; 
2. les appareils de commande électriques pour machines 
automatiques de vente de produits. Ils consistent en un 
tableau de commande sur lequel sont montés, outre des 
relais et des interrupteurs électriques, des triacs et des 
circuits intégrés. 
Sont exclus de cette sous-position: 
a) les appareils à commande électrique dénommés « joys­
ticks» au sens de la note 5.C du chapitre 84 (n  o 8471); 
b) les appareils à rayons infrarouges pour la télécommande, 
sans fil, des appareils d'enregistrement vidéophoniques, 
des appareils récepteurs de télévision ou d'autres appa ­
reils électriques (n  o 8543).  
8538  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux appareils des n  os 8535, 
8536 ou 8537  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 486  
8538 90 11  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8538 90 91  Assemblages électroniques  
Voir la note explicative de la sous-position 8443 99 10.  
8539  Lampes et tubes électriques à incandescence ou à 
décharge, y compris les articles dits «phares et projec ­
teurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets 
ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes 
émettrices de lumière (LED)  
À l'exception de certaines lampes à arc équipées ou montées 
spécialement (voir la note explicative des 
sous-positions 8539 41 00 et 8539 49 00), ne relèvent de 
cette position que les lampes et tubes proprement dits 
ainsi que leurs parties reconnaissables au sens de la 
note 2, point b), de la section XVI. 
Les appareils (consistant par exemple en un simple réflec ­
teur avec support ou pied) équipés de ces lampes ou tubes 
sont à classer selon leur régime propre, comme appareils 
d'éclairage (n  o 9405), de chauffage (n  o 7321, par exemple), 
médicaux (n  o 9018), etc.  
8539 21 30 à 
8539 29 98  autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de 
ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges  
Ne relèvent par exemple pas de ces sous-positions: 
a) les lampes à résistance à filament de carbone et les 
lampes à résistance variable à filament de fer dans l'hy ­
drogène (n  o 8533); 
b) les guirlandes électriques de longueur déterminée 
comportant un certain nombre de lampes de fantaisie, 
principalement utilisées pour la décoration des arbres 
de Noël (n  o 9405).  
8539 31 10 à 
8539 39 80  Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultra ­
violets  
Relèvent par exemple de ces sous-positions: 
1. les tubes au xénon; 
2. les lampes à émission spectrale; 
3. les lampes à effluves; 
4. les tubes indicateurs à lettres ou chiffres.  
8539 41 00 et 
8539 49 00  Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; 
lampes à arc  
Relèvent de ces sous-positions: 
1. les lampes et tubes à rayons ultraviolets. Outre les utili ­
sations visées dans les notes explicatives du SH, n  o 8539, 
intitulé D, premier alinéa, on peut citer: 
a) le tirage actinochimique;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 487  
b) la vitaminisation; 
c) la stérilisation; 
d) la photochimie; 
e) la production d'ozone; 
2. les lampes et tubes à rayons infrarouges. Outre les utili ­
sations visées dans les notes explicatives du SH, n  o 8539 
intitulé D, deuxième alinéa, on peut citer: 
a) le chauffage des locaux; 
b) l'équipement d'émetteurs infrarouges (par exemple 
dans une installation antivol); 
c) la recherche scientifique (par exemple analyse spec ­
trale); 
3. les lampes à arc décrites dans les notes explicatives du 
SH, n  o 8539, intitulé E. 
Les lampes électriques à arc à électrodes en charbon sont 
par exemple montées dans des appareils de projection 
cinématographiques du n  o 9007 ou utilisées dans des 
installations de reproduction de documents. 
Restent classés dans la sous-position 8539 41 00 les lampes 
électriques à arc équipées de supports spéciaux ainsi que les 
dispositifs d'éclairage orientables constitués par une ou 
plusieurs lampes à arc montées sur un support mobile, 
destinés à être utilisés dans les studios photographiques ou 
cinématographiques, notamment. 
Ne relèvent pas de ces sous-positions, par exemple: 
a) les diodes électroluminescentes (n  o 8541); 
b) les dispositifs électroluminescents se présentant générale ­
ment sous forme de bandes, plaques ou panneaux et 
basés sur le phénomène d'électroluminescence d'une 
substance (sulfure de zinc, par exemple) placée entre 
deux couches de matière électroconductrice (n  o 8543).  
8539 90 10 et 
8539 90 90  Parties  
Relèvent de ces sous-positions, par exemple: 
1. les culots pour lampes et tubes électriques à incandes ­
cence ou à décharge; 
2. les filaments en tungstène, spiralés, coupés en longueur 
et prêts à être montés; 
3. les électrodes métalliques pour lampes et tubes à 
décharge; 
4. les parties en verre (à l'exclusion des pièces isolantes de 
la sous-position 8547 90 00) destinées à être montées à 
l'intérieur des lampes ou tubes; 
5. les crochets pour maintenir les filaments.  
8540  Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, 
à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et 
valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à 
vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves 
pour caméras de télévision, par exemple), autres que 
ceux du n  o 8539 ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 488  
8540 11 00  en couleurs  
La présente sous-position comprend les tubes cathodiques 
décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 8540, 
quatrième alinéa, chiffre 2, et remplissant à la fois les condi ­
tions suivantes: 
1. masque à fentes; 
2. intervalle entre deux bandes de même couleur, au centre 
de l'écran, égal ou supérieur à 0,4 millimètre. 
Pour ce qui concerne la diagonale de l'écran, voir la note 
explicative de la sous-position 8528 72 30.  
8540 60 00  autres tubes cathodiques  
Relèvent de cette sous-position les tubes cathodiques décrits 
dans les notes explicatives du SH, n  o 8540, quatrième 
alinéa, chiffre 2, lettre d), autres que ceux repris aux 
sous-positions 8540 11 et 8540 12.  
8540 71 00 et 
8540 79 00  Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, 
tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), 
à l'exclusion des tubes commandés par grille  
Relèvent de ces sous-positions les tubes décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 8540, quatrième alinéa, 
chiffre 4. 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les tubes de 
Geiger-Müller (sous-position 9030 90 00).  
8540 81 00 et 
8540 89 00  autres lampes, tubes et valves  
Outre les lampes, tubes et valves pour le redressement du 
courant électrique, visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 8540, quatrième alinéa, chiffre 1, relèvent des présentes 
sous-positions, par exemple, les phanotrons, les thyratrons, 
les ignitrons et les tubes redresseurs de haute tension pour 
appareils à rayons X.  
8541  Diodes, transistors et dispositifs similaires à 
semi-conducteur; dispositifs photosensibles à 
semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques 
même assemblées en modules ou constituées en 
panneaux; diodes émettrices de lumière (LED); cristaux 
piézo-électriques montés  
8541 40 90  autres  
Sont incluses dans la présente sous-position les cellules 
photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en 
panneaux, comportant des diodes  bypass  (mais pas des 
diodes de blocage). Les diodes  bypass  ne permettent pas 
de fournir une énergie directement utilisable par un 
moteur, par exemple (voir les notes explicatives du SH 
relatives aux positions 8501 et 8541).  
8541 90 00  Parties  
Outre les parties visées dans les notes explicatives du SH, 
n o 8541, on peut citer: 
1. les supports et boîtiers pour cristaux piézo-électriques;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 489  
2. les boîtiers en métal, en stéatite, etc., pour 
semi-conducteurs montés. 
Sont exclus de cette sous-position, par exemple: 
a) les dispositifs de jonction entre les broches et les élec ­
trodes (n  o 8536); 
b) les éléments en graphite (sous-position 8545 90 90).  
8542  Circuits intégrés électroniques  
La présente position comprend, par exemple, les modules 
interchangeables de mémoire, à programme fixe, sous forme 
d'un circuit intégré monolithique, pour traductrices électro ­
niques des sous-positions 8470 10 00 et 8543 70 10. 
Ne relèvent pas de cette position, les disques, appelés 
parfois « wafers », consistant en éléments chimiques dopés 
en vue de leur utilisation en électronique, polis ou non, 
revêtus ou non d'une couche épitaxiale uniforme à la condi ­
tion qu'ils n'aient pas fait l'objet d'un dopage ni d'une diffu ­
sion sélectifs, pour créer des régions discrètes (n  o 3818 00).  
8542 31 11 à 
8542 31 90  Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des 
mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des 
amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisa ­
tion ou d'autres circuits  
Relèvent de ces sous-positions: 
1. les microprocesseurs, également dénommés unités de 
microtraitement ( MPU ), qui sont des circuits intégrés, 
qui exécutent les instructions élémentaires et les fonc ­
tions de contrôle du système. Ils sont constitués de 
parties principales suivantes: 
— unité arithmétique et logique ( ALU ), 
— décodeur d'instructions et compteur de programme, 
— unité de commande, 
— unité d'entrée/sortie pour la communication avec les 
autres unités. 
Les microprocesseurs ne peuvent fonctionner que si, en 
dehors de la mémoire interne, on utilise aussi une 
mémoire externe ou d'autres unités. 
Ils peuvent comporter une ou plusieurs mémoires de 
microprogrammation ( RAM  ou ROM ) servant à charger 
ou stocker des micro-instructions, afin d'augmenter le 
nombre d'instructions élémentaires de l'unité de 
commande. 
La ROM  microprogrammée d'un microprocesseur sert à 
stocker les instructions binaires de base et ne doit pas 
être considérée comme une vraie mémoire de programme 
stockant les instructions exécutées. 
Ces produits peuvent contenir une antémémoire d'instruc ­
tion («instruction cache  memory ») ou des fonctions 
micropériphériques.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 490  
Les microprocesseurs entièrement élaborés pour une appli ­
cation spécifique sur base de circuits à la demande ( full 
customs ), de circuits prédiffusés ( gate arrays ) ou de circuits 
précaractérisés ( standard cells ) relèvent également de cette 
sous-position. 
Par capacité de traitement des microprocesseurs, on entend 
la longueur de chaque mot que peut traiter le registre accu ­
mulateur de l'unité arithmétique et logique en un seul cycle 
d'instructions élémentaires; 
2. les microcontrôleurs et les micro-ordinateurs qui sont des 
circuits intégrés constitués au moins des parties princi ­
pales suivantes: 
— un microprocesseur, également dénommé unité de 
microtraitement ( MPU ), 
— une mémoire de programme (notamment du type  
RAM , ROM , PROM , EPROM , E  2 PROM , flash 
E 2 PROM ), reliée à un décodeur d'instructions et 
contenant un programme définissant une séquence 
d'instructions, 
— une mémoire de données (notamment du type  RAM  
ou E 2 PROM ) qui contrairement aux microproces ­
seurs, n'est pas accessible depuis l'extérieur de la 
microplaquette, 
— un  bus externe (pour les données, les adresses et les 
commandes). 
Les microcontrôleurs sont programmés ou peuvent être 
programmés pour exécuter des fonctions spécifiques ou 
uniquement pour certaines utilisations (par exemple 
récepteurs de télévision, appareils d'enregistrement ou 
de reproduction vidéophoniques et fours à micro-ondes). 
Les micro-ordinateurs peuvent fonctionner d'une manière 
autonome ( stand alone ) et sont utilisés dans une vaste 
gamme de machines automatiques de traitement de l'in ­
formation (par exemple gros ordinateurs, mini-ordina ­
teurs et ordinateurs personnels). Les micro-ordinateurs 
sont programmables selon les besoins de l'utilisateur. 
Les microcontrôleurs entièrement élaborés pour une 
application spécifique, sur base de circuits à la 
demande ( full customs ), de circuits prédiffusés ( gate 
arrays ) ou de circuits précaractérisés ( standard cells ) 
relèvent également de cette sous-position. 
Par capacité de traitement des microcontrôleurs, on 
entend la longueur de chaque mot que peut traiter le 
registre accumulateur de l'unité arithmétique et logique 
en un seul cycle d'instruction élémentaire; 
3. les circuits de contrôle et de commande, qui sont des 
circuits intégrés qui permettent d'influer sur un processus 
ou sur le fonctionnement d'une machine (par exemple 
une machine automatique de traitement de l'information). 
Les circuits de contrôle et de commande (par exemple 
pour unités de mémoire à disques, mémoires, moteurs 
électriques ou tubes cathodiques) sont capables en 
général d'interpréter des signaux et, conformément à 
cette interprétation, de déterminer à quel moment et 
dans quel ordre certaines fonctions (par exemple l'entrée, 
le traitement, le stockage et la sortie dans une machine 
automatique de traitement de l'information) doivent être 
exécutées.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 491  
8542 31 11 et 
8542 31 19  Marchandises mentionnées dans la note 9 b) 3) et 4) du 
présent chapitre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8542, (III).  
8542 32 11 et 
8542 32 19  Marchandises mentionnées dans la note 9 b) 3) et 4) du 
présent chapitre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8542, (III).  
8542 32 45  Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 
(S-RAMs ), y compris les antémémoires à lecture-écriture 
à accès aléatoire ( cache-RAMs ) 
Les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-  
RAMs ) sont des mémoires statiques à lecture-écriture à accès 
aléatoire à temps d'accès plus rapide que la mémoire 
centrale. Les cache- RAMs  sont généralement utilisés 
comme mémoires intermédiaires pour compenser la diffé ­
rence de débit entre une unité centrale et la mémoire 
centrale.  
8542 32 61 à 
8542 32 75  Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électrique ­
ment, programmables ( E 2 PROMs ), y compris les  flash 
E 2 PROMs  
E 2 PROMs  sont des mémoires qui s'effacent généralement 
par octets. 
Les mémoires  flash E  2 PROM  sont également appelées 
«mémoires  flash », «flash EPROMs » ou « flash EEPROMs ». 
Les mémoires  flash  peuvent être basées sur une technologie  
EPROM  ou E 2 PROM  et sont effaçables électriquement, 
soit totalement, soit par secteur («page» ou «bloc»). 
La programmation, la lecture et l'effacement de ces 
mémoires peuvent s'effectuer au moyen d'une tension d'ali ­
mentation double ou d'une tension d'alimentation unique. 
Les mémoires  flash  basées sur une technologie  EPROM  ont 
une structure matricielle composée de cellules à transistor 
unique. 
Les mémoires  flash  basées sur une technologie  E 2 PROM  
ont une structure matricielle composée de cellules à deux 
transistors ou plus ou de cellules à transistor unique 
combinée avec un autre transistor par secteur («page» ou 
«bloc»). Dans ce dernier cas, les mémoires se différencient 
en outre des mémoires basées sur la technologie  EPROM  
par le fait qu'elles présentent un certain nombre d'éléments 
caractéristiques des mémoires  E 2 PROM  (par exemple jeu 
de commandes  E 2 PROM ). 
8542 32 90  autres mémoires  
Relèvent par exemple de cette sous-position les mémoires 
adressables par le contenu ( CAMs ) et les mémoires ferroé ­
lectriques.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 492  
Les mémoires adressables par le contenu ( CAMs ) sont des 
mémoires associatives. Les emplacements de mémoire sont 
identifiés par leur contenu ou une partie de leur contenu, 
plutôt que par leur nom ou leur position (adresse). 
Les mémoires ferroélectriques sont des mémoires réma ­
nentes fabriquées en combinant des matériaux ferroélec ­
triques et des matériaux semi-conducteurs. Les matériaux 
ferroélectriques sont capables de maintenir une polarisation 
électrique en l'absence de champ électrique appliqué. 
Ces deux types de mémoires sont à la fois programmables et 
effaçables électriquement.  
8542 39 11 à 
8542 39 90  autres  
Relèvent de cette sous-position, par exemple: 
1. les circuits entièrement personnalisés, qui sont définis par 
l'utilisateur et fabriqués pour lui seul. La fabrication 
comporte le routage et l'implantation de cellules (portes 
logiques) au moyen de jeux de masques de diffusion 
entièrement personnalisés. Les circuits entièrement 
personnalisés servent à exécuter des fonctions d'applica ­
tion spécifiques. Ils sont connus sous le nom de circuits 
«à la demande» ou de circuits intégrés personnalisés; 
2. les réseaux prédiffusés, qui sont des circuits intégrés 
logiques, constitués d'un agencement fixe et régulier 
des éléments logiques programmables (par exemple 
portes à transistors ET-, NON-ET, OU- ou NON-OU). 
Les réseaux prédiffusés sont programmés, conformément 
aux spécifications de l'utilisateur, en interconnectant ces 
éléments logiques par une ou plusieurs configurations 
des canaux conductibles ( métallisation patterns ); 
3. les circuits précaractérisés, qui sont des circuits intégrés 
logiques, constitués d'un agencement de sous-circuits 
prédéfinis et de sous-circuits fixes, conformément aux 
spécifications de l'utilisateur. Ces sous-circuits peuvent 
représenter n'importe quelle fonction intégrée (par 
exemple une fonction logique ou une fonction de 
mémoire); 
4. les circuits logiques programmables, qui sont des circuits 
intégrés constitués d'éléments logiques fixes. La fonction 
finale est déterminée par l'utilisateur en brûlant les fusi ­
bles d'interconnexion ou en programmant électriquement 
les interconnexions entre les éléments logiques fixes du 
dispositif; 
5. les circuits à logique standard, qui sont des circuits inté ­
grés logiques composés de moins de 150 portes logiques 
(par exemple ET, NON-ET, OU, NON-OU). Ils peuvent 
intégrer plusieurs fonctions ou des ensembles de fonc ­
tions identiques et indépendantes; 
6. les circuits d'interface, qui sont des circuits intégrés qui 
réalisent une interface commune (par exemple par 
conversion de codes, par conversion entre bit-sériel et 
bit-parallèle ou par synchronisation) et qui relient des 
programmes, des circuits intégrés, des périphériques ou 
des systèmes ayant des caractéristiques différentes;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 493  
7. Les micropéripheriques sont des circuits intégrés qui 
exécutent des fonctions spécifiques complémentaires de 
celles des microprocesseurs, des microcontrôleurs ou des 
micro-ordinateurs, améliorant ainsi leurs fonctions de 
communication avec l'extérieur, de contrôle et d'interface. 
Les caractéristiques techniques d'un micropériphérique 
mettent clairement en évidence ses liens avec un micro ­
processeur, un microcontrôleur ou un micro-ordinateur et 
sa spécialisation en fonction de ce dernier. 
Les dispositifs de communication, de contrôle et d'inter ­
face peuvent prendre la forme d'unités de contrôle des  
bus, d'unités de contrôle de la mémoire [contrôleurs de 
mémoire  RAM  dynamique, unités de gestion de la 
mémoire (MMU), contrôleurs de DMA] ou d'unités de 
contrôle d'interfaces périphériques (contrôleurs 
graphiques, contrôleurs de réseaux locaux, contrôleurs 
d'émetteurs/récepteurs asynchrones universels, contrô ­
leurs de clavier et contrôleurs d'unités de disque): 
8. les circuits «intelligents» ( smartpower ), qui sont des 
circuits intégrés analogiques qui combinent des circuits 
numériques et des circuits analogiques (transistors de 
puissance) et servent à contrôler les signaux de sortie 
logiques et les signaux de puissance de sortie. Ils sont 
capables, par exemple, d'assurer une protection interne 
contre les dissipations de puissance, de gérer les inci ­
dents ou de poser des diagnostics. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les mémoires mortes 
programmables ( PROMs ) (sous-position 8542 32 90).  
8542 39 11 et 
8542 39 19  Marchandises mentionnées dans la note 9 b) 3) et 4) du 
présent chapitre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8542, (III).  
8543  Machines et appareils électriques ayant une fonction 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre  
8543 70 90  autres  
Relèvent de la présente sous-position, par exemple: 
1. les dispositifs électrostatiques (par exemple pour 
machines à floquer les tissus); 
2. les dispositifs électroluminescents, se présentant généra ­
lement sous forme de bandes, plaques ou panneaux; 
3. les générateurs thermo-électriques consistant en une 
thermopile comprenant un nombre variable de thermo ­
couples et une source de chaleur (au gaz butane, par 
exemple), produisant du courant continu par effet 
Seebeck; 
4. les dispositifs éliminateurs d'électricité statique; 
5. les appareils démagnétiseurs; 
6. les générateurs d'ondes de choc; 
7. les enregistreurs numériques de données de vol (enre ­
gistreurs de vol), se présentant sous la forme de disposi ­
tifs électroniques résistant au feu et à l'écrasement, 
destinés à enregistrer de façon continue les données 
spécifiques relatives aux performances de l'aérodyne 
en cours de vol;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 494  
8. les appareils à rayons infrarouges pour la télécom ­
mande, sans fil, des récepteurs de télévision, des enre ­
gistreurs vidéophoniques ou d'autres appareils élec ­
triques; 
9. les appareils électroniques pour créer des effets sonores 
qui servent comme appareils auxiliaires aux guitares 
électriques et produisent des effets différents (double 
ou distorsion du son, résonance, par exemple). Ils ne 
sont pas installés dans le corps de l'instrument mais 
interconnectés entre la guitare et l'amplificateur 
terminal; 
10. les dispositifs de lecture électronique pour amblyopes. 
Ces dispositifs comportent, logée sous une même enve ­
loppe, une caméra, qui prend le texte soumis (journal 
ou livre, par exemple) et un moniteur qui reproduit le 
texte, agrandi. 
La présente sous-position comprend également les petits 
appareils électroniques sans socle (y compris les appareils 
dénommés micro-ordinateurs) à l'aide desquels on peut 
composer des mots et des phrases qui sont traduits dans 
des langues étrangères données selon les 
modules-mémoires à utiliser dans lesdits appareils. Ces 
appareils sont munis d'un clavier alphanumérique et d'un 
écran rectangulaire d'affichage ( display ). En revanche, sont 
exclus de la présente sous-position les appareils similaires 
comportant une fonction de calcul (n  o 8470). 
Ne relèvent pas de la présente sous-position, par exemple: 
a) les filtres électrostatiques et les épurateurs d'eau électro ­
magnétiques (n  o 8421); 
b) les appareils d'irradiation par rayons ultraviolets pour le 
traitement du lait (n  o 8434); 
c) les appareils pour le nettoyage par ultra-sons d'articles 
divers (pièces métalliques notamment) et les vibreurs (ou 
têtes) ultrasoniques (n  o 8479); 
d) les appareils pour le soudage par ultra-sons (n  o 8515); 
e) les appareils d'irradiation par rayons ultraviolets pour la 
médecine, même si leur emploi ne nécessite pas l'inter ­
vention d'un praticien (n  o 9018); 
f) les régulateurs électriques pour la régulation de gran ­
deurs électriques ou non électriques du n  o 9032.  
8544  Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres 
conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou 
oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de 
connexion; câbles de fibres optiques, constitués de 
fibres gainées individuellement, même comportant des 
conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion  
Ne relèvent pas de la présente position: 
a) les conducteurs électriques souples sous forme de 
circuits imprimés (n  o 8534 00);  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 495  
b) les fiches mâles et les prolongateurs utilisés pour la 
connexion de câbles ou autres conducteurs électriques, 
présentés séparément (n  os 8535 ou 8536); 
c) les connecteurs pour câbles de fibres optiques (sous-posi ­
tion 8536 70 00).  
8544 42 10  des types utilisés pour les télécommunications  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8544. 
Aux fins de la présente sous-position, l'expression «des 
types utilisés pour les télécommunications» inclut également 
les conducteurs électriques munis de pièces de connexion 
utilisés dans les réseaux de télécommunication, par exemple 
pour relier une machine automatique de traitement de l'in ­
formation à un modem. 
Toutefois, cette sous-position ne couvre pas: 
a) les conducteurs électriques munis de pièces de connexion 
servant à relier différents appareils entre eux (par exem ­
ple, un lecteur de DVD à un écran ou une machine 
automatique de traitement de l'information à un écran, 
une imprimante, un clavier, un projecteur, etc.); 
b) les conducteurs électriques conçus pour être insérés dans 
les machines, par exemple, une machine automatique de 
traitement de l'information ou une de ses unités, en vue 
de relier différentes parties internes de la machine; 
c) les conducteurs électriques qui ne servent qu'à l'alimen ­
tation électrique, par exemple, les câbles électriques.  
8544 49 20  des types utilisés pour les télécommunications, pour 
tensions n'excédant pas 80 V  
La note explicative de la sous-position 8544 42 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
▼M5 
8544 70 00  Câbles de fibres optiques  
Cette sous-position comprend également les câbles de fibres 
optiques, conçus, par exemple, pour être utilisés dans les 
télécommunications, constitués d’une ou de plusieurs 
fibres optiques du n  o 9001 qui sont recouvertes individuel ­
lement d’une double couche de polymère d’acrylate. Ce 
revêtement se compose d’une couche intérieure en acrylate 
souple et d’une couche extérieure en acrylate dur, cette 
dernière pouvant être colorée ou recouverte d’une couche 
de différentes couleurs pour permettre l’identification des 
fibres. Les fibres optiques sont gainées individuellement 
par le revêtement à double couche; elles ne forment pas 
un câble de fibres optiques du n  o 8544 en elles-mêmes 
avant d’avoir été placées dans une gaine de protection. 
Le revêtement à double couche de chacune des fibres 
optiques confère une protection à ces dernières et assure 
l’intégrité de leur structure, en empêchant notamment les 
cassures et l’abrasion.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 496  
Exemple de structure d’une fibre optique gainée individuel ­
lement du n  o 9001:
  
1. Cœur de la fibre optique (cœur en fibre de verre); 
2. Revêtement de la fibre optique (verre); 
3. Couche de revêtement intérieure en acrylate souple; 
4. Couche de revêtement extérieure en acrylate dur; 
5. Identification par couleur. 
Exemples de câbles de fibres optiques du n  o 8544 constitués 
de fibres gainées individuellement placées dans une gaine de 
protection:
  
▼B 
8545  Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons 
pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite 
ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages 
électriques  ▼M5
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 497  
8545 90 90  autres  
Relèvent de cette sous-position, par exemple: 
1. les charbons pour parafoudres; 
2. les contacts pour appareils de commande électriques ou 
pour rhéostats. 
Ne relèvent pas de cette sous-position, par exemple, les 
compositions en pâtes pour électrodes, à base de matières 
carbonées (n  o 3824).  
8547  Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou 
comportant de simples pièces métalliques d'assemblage 
(douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la 
masse, pour machines, appareils ou installations élec ­
triques, autres que les isolateurs du n  o 8546; tubes 
isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux 
communs, isolés intérieurement  
8547 20 00  Pièces isolantes en matières plastiques  
Cette sous-position comprend également les pièces isolantes 
obtenues par compression de fibres de verre ou par super ­
position ou compression de couches de papiers ou de tissus, 
imprégnées au préalable de résines artificielles, à la condi ­
tion toutefois qu'il s'agisse de produits durs et rigides (voir 
les notes explicatives du SH, chapitre 39, considérations 
générales, partie «Matières plastiques combinées à des 
matières autres que des matières textiles», lettre d).  
8547 90 00  autres  
Cette sous-position comprend, par exemple, les pièces 
isolantes en papier ou en carton, en amiante-ciment ou en 
mica, ainsi que les tubes isolateurs et leurs pièces de raccor ­
dement décrits dans les notes explicatives du SH, n  o 8547, 
intitulé B.  
8548  Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'ac ­
cumulateurs électriques; piles et batteries de piles élec ­
triques hors d'usage et accumulateurs électriques hors 
d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, 
non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent 
chapitre  
8548 90 90  autres  
Relèvent, entre autres, de cette sous-position: 
1. les enroulements dépourvus de leur noyau magnétique et 
qui peuvent être utilisés indifféremment pour des 
machines, appareils ou engins relevant de positions diffé ­
rentes, par exemple pour des transformateurs du n  o 8504 
et des électro-aimants du n  o 8505 [application de la 
note 2, point c), de la section XVI]; 
2. les lignes à retard destinées à être utilisées, par exemple 
dans les machines automatiques de traitement de l'infor ­
mation ou dans les récepteurs de télévision; 
3. les filtres électroniques utilisés pour la transmission 
sélective de vibrations électro-acoustiques, électromagné ­
tiques ou électromécaniques; 
4. les éléments en ferrite ou en autres céramiques (par 
exemple ceux utilisés dans les circulateurs pour les appa ­
reils de transmission à ultra hautes fréquences ou comme 
filtres hautes fréquences pour les câbles électriques), 
constituant des parties électriques, également utilisés 
indifféremment dans des machines et appareils particu ­
liers relevant de positions différentes de ce chapitre.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 498  
SECTION XVII  
MATÉRIEL DE TRANSPORT 
Note complémen ­
taire 2  La note explicative relative à la note complémentaire 3 de la 
section XVI est applicable mutatis mutandis.  
CHAPITRE 86  
VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES 
ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS 
ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE 
COMMUNICATIONS 
8602  Autres locomotives et locotracteurs; tenders  
8602 10 00  Locomotives diesel-électriques  
La plupart des moteurs diesel utilisés en traction sont des 
moteurs diesel-électriques.  
8603  Automotrices et autorails, autres que ceux du n  o 8604  
8603 10 00  à source extérieure d'électricité  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 8603, troisième alinéa, 
intitulé A.  
8606  Wagons pour le transport sur rail de marchandises  
8606 91 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
Pour relever de la présente sous-position, les véhicules de 
l'espèce doivent être munis d'un blindage ou d'un dispositif 
de protection faisant partie intégrante et assurant une protec ­
tion efficace contre les radiations.  
8606 91 80  autres  
Relèvent de cette sous-position les wagons isothermes, réfri ­
gérants ou frigorifiques, autres que ceux du n  o 8606 10 00. 
Les wagons réfrigérants sont des wagons isolés munis d'une 
source de froid (glace hydrique, glace carbonique, plaques 
eutectiques, gaz liquéfiés, etc.) autre qu'une machine frigo ­
rifique. 
Les wagons frigorifiques sont des wagons isolés dotés d'une 
machine frigorifique (à compression, à absorption ou autre).  
8607  Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires  
8607 11 00 à 
8607 19 90  Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties  
Relèvent notamment de ces sous-positions: 
1. les bogies et bissels pour locomotives;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 499  
2. les bogies-bissels, qui sont une combinaison d'un bogie 
et d'un bissel, également utilisés pour les locomotives; 
3. les bogies-moteurs (bogies à moteur électrique incorporé) 
pour autorails, automotrices ou locomotives; 
4. les bogies pour voitures et pour wagons. 
Entrent également dans ces sous-positions les parties des 
bogies et bissels telles que les dispositifs antichocs hydrau ­
liques destinés à être montés sur les bogies. 
Par contre, sont exclues des présentes sous-positions 
certaines parties de bogies et bissels telles que les ressorts 
(n o 7320). 
Relèvent également de ces sous-positions les essieux, 
montés ou non, ainsi que les roues et leurs parties, cités 
dans les notes explicatives du SH, n  o 8607, deuxième 
alinéa, chiffres 2 et 3. 
Ne relèvent pas de ces sous-positions, en tant que parties de 
roues, les pneumatiques et bandages en caoutchouc (n  os 4011 
ou 4012, selon le cas).  
8607 21 10 à 
8607 29 00  Freins et leurs parties  
Ne relèvent pas de ces sous-positions les dispositifs dits 
«ralentisseurs» (n  o 8608 00 00). 
Sont également exclues de ces sous-positions certaines 
parties de freins parmi lesquelles on peut citer les articles 
de robinetterie tels que le robinet du mécanicien pour la 
commande de freins à air comprimé (sous-posi ­
tion 8481 20 90).  
8607 91 10 à 
8607 99 80  autres  
Outre les parties visées dans les notes explicatives du SH, 
n o 8607, deuxième alinéa, chiffres 4 et 8 à 11, relèvent 
également de ces sous-positions, par exemple, les bielles 
motrices et les bielles d'accouplement pour locomotives.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 500  
CHAPITRE 87  
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES 
VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES  
Considérations générales  
1. Dans la nomenclature combinée, on entend par «véhicules neufs», les 
véhicules qui n'ont jamais été immatriculés.  
2. Dans la nomenclature combinée, on entend par «véhicules usagés», 
les véhicules qui ont été immatriculés au moins une fois.  
8701  Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n  
o 8709)  
8701 10 00  Tracteurs à essieu simple  
Relèvent de cette sous-position les engins décrits dans les 
notes explicatives du SH, n  o 8701, sixième et septième 
alinéas, y compris les motoculteurs à chenilles. Ces engins 
sont notamment utilisés en horticulture. 
Les appareils interchangeables destinés à être utilisés avec 
un motoculteur (herses, charrues, etc.) suivent toujours leur 
régime propre, même s'ils sont montés sur le motoculteur. 
Par contre, si les appareils ou outils sont fixés définitive ­
ment au châssis avec un moteur et forment avec ce dernier 
un ensemble mécanique homogène, ce dernier est classé 
sous la position dont relève l'engin de travail. Tel est le 
cas des motocharrues et des motocultivateurs (n  o 8432).  
8701 30 00  Tracteurs à chenilles  
Relèvent de cette sous-position, par exemple, les véhicules 
du type tracteur munis de chenilles de grande largeur et 
destinés à planer et damer la neige des pistes de ski, etc. 
Les engins et organes de travail conçus pour équiper ce type 
de véhicules en tant que matériel interchangeable (lames, 
chasse-neige rotatifs, par exemple) suivent leur régime 
propre, même s'ils sont présentés avec le véhicule, qu'ils 
soient montés ou non sur celui-ci (n  os 8430, 8479, etc.).  
8701 91 10 à 
8701 95 90  autres, d’une puissance de moteur  
Les présentes sous-positions comprennent les «véhicules 
tout terrain», conçus pour être utilisés en tant que tracteurs 
et possédant les caractéristiques suivantes: 
— la direction est assurée au moyen d'un guidon muni de 
deux poignées sur lesquelles se trouvent les commandes; 
la direction peut braquer les deux roues avant comme 
dans un véhicule automobile traditionnel (principe 
d'Ackerman), 
— le véhicule possède des systèmes de freinage sur toutes 
les roues,  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 501  
— le véhicule est pourvu d'un embrayage automatique et 
d'une marche arrière, 
— le moteur est spécialement conçu pour une utilisation sur 
des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport 
court pour remorquer l'équipement fixé, 
— la puissance est transmise aux roues par des arbres de 
transmission et non au moyen d'une chaîne, 
— les pneus ont des sculptures profondes adaptées aux 
terrains difficiles, 
— le véhicule est pourvu d'un dispositif de connexion de 
tout type, par exemple un crochet de remorquage, conçu 
pour permettre au véhicule de tirer ou pousser au moins 
deux fois son poids à sec, 
— la capacité de traction non freinée est d'au moins deux 
fois le poids à sec du véhicule, ce qui peut être attesté 
par la documentation technique, le manuel d'utilisation, 
le certificat délivré par le fabriquant ou une autorité 
nationale, précisant exactement la capacité de traction 
(en kg) du véhicule tout terrain et son poids à sec (le 
poids du véhicule sans aucun liquide, passager ou char ­
gement). 
S'ils possèdent toutes les caractéristiques susmentionnées et 
sont en conformité avec la note explicative de la 
sous-position 8701 91 10, les véhicules doivent être 
classés comme tracteurs agricoles ou forestiers. Autrement, 
ils relèvent des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, 
8701 93 90, 8701 94 90 et 8701 95 90. 
S'ils ne possèdent pas les caractéristiques susmentionnées, 
lesdits «véhicules tout terrain» doivent être classés dans la 
position 8703. 
Sont également exclus des présentes sous-positions les véhi ­
cules de type «Quads» [position 8703 ou 
sous-position 9503 00 10 (voir la note explicative de cette 
sous-position)].  
8701 91 10  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues  
Relèvent de ces sous-positions les tracteurs agricoles ou 
forestiers à trois roues ou plus que leur construction et 
leur équipement destinent manifestement à être utilisés 
dans les exploitations agricoles, horticoles ou forestières. 
Ces véhicules ont normalement une vitesse maximale n'ex ­
cédant pas 45 km/h. 
Leur moteur est capable de délivrer une force de traction 
maximale, par exemple en utilisant un différentiel de 
blocage. 
Leurs pneus ont des sculptures profondes adaptées pour une 
utilisation dans les exploitations agricoles, horticoles ou 
forestières. 
Les tracteurs agricoles sont généralement équipés d'un 
dispositif hydraulique permettant de relever ou d'’abaisser 
des machines agricoles (herses, charrues, etc.), d'une prise 
de force permettant d'utiliser la puissance du moteur pour 
faire fonctionner d'autres machines ou outils et d'un 
dispositif d'attelage pour remorques. Ils peuvent également 
être équipés d'un dispositif hydraulique destiné à faire fonc ­
tionner des appareils de manutention (chargeurs de foin, 
chargeurs de fumier, etc.), dans la mesure où ces derniers 
peuvent être considérés comme des accessoires.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 502  
Relèvent également de ces sous-positions les tracteurs agri ­
coles de construction spéciale, tels que les tracteurs à 
châssis surélevés (tracteurs enjambeurs) utilisés dans les 
vignobles et les pépinières ainsi que les tracteurs pour 
coteaux et les tracteurs porte-outils. 
Les équipements agricoles interchangeables, présentés avec 
le tracteur agricole doivent toujours suivre leur régime 
propre (n  os 8432, 8433, etc.), même s'ils sont fixés sur le 
tracteur. 
Les tracteurs forestiers se caractérisent, en outre, par la 
présence d'un treuil fixe permettant le débardage des arbres. 
Conformément à la note 2 du présent chapitre, les tracteurs 
des présentes sous-positions peuvent également comporter 
certains aménagements accessoires permettant le transport, 
en corrélation avec leur usage principal, de machines agri ­
coles ou forestières, d'outils, d'engrais, de semences, etc. 
Sont notamment exclues des présentes sous-positions les 
tondeuses à gazon (appelées tondeuses à gazon autoportées 
ou encore tracteurs de pelouse), équipées d'un organe de 
coupe fixe et d'une seule prise de force servant uniquement 
à mouvoir l'organe de coupe (voir la note explicative des 
sous-positions 8433 11 10 à 8433 19 90).  
8701 92 10 et 
8701 93 10  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues  
voir la note explicative de la sous-position 8701 91 10.  
8701 94 10 et 
8701 95 10  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues  
voir la note explicative de la sous-position 8701 91 10.  
8701 91 90  autres  
Parmi les tracteurs relevant de cette sous-position, on peut 
citer: 
1. les tracteurs de travaux publics; 
2. les tracteurs à un essieu pour véhicules automobiles arti ­
culés.  
8701 92 90 et 
8701 93 90  autres  
voir la note explicative de la sous-position 8701 91 90.  
8701 94 90 et 
8701 95 90  autres  
voir la note explicative de la sous-position 8701 91 90.  
8703  Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles 
principalement conçus pour le transport de personnes 
(autres que ceux du no 8702), y compris les voitures 
du type «break» et les voitures de course  
La présente position comprend les «véhicules à usages 
multiples», comme les véhicules automobiles pouvant trans ­
porter aussi bien des personnes que des marchandises:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 503  
1. du type camionnette: 
Ce type de véhicule est habituellement doté de plusieurs 
rangées de sièges et constitué de deux espaces distincts, à 
savoir un compartiment fermé pour le transport de 
personnes et un autre compartiment ouvert ou couvert, 
pour le transport de marchandises. 
Toutefois, de tels véhicules relèvent du n  o 8704 si la 
longueur maximale intérieure, au sol, du compartiment 
destiné au transport de marchandises représente plus de 
50 % de la longueur de l'empattement du véhicule ou 
possèdent plus de deux essieux. 
2. du type fourgon: 
Ce type de véhicule, doté de plusieurs rangées de sièges, 
doit satisfaire aux critères énoncés dans les notes expli ­
catives du SH relatives au n  o 8703. 
Toutefois, les véhicules du type fourgon, dotés d'une 
seule rangée de sièges, sans points d'ancrage permanents 
et accessoires destinés à les installer, sans dispositif de 
sécurité dans la partie arrière du véhicule, qu'ils soient ou 
non équipés d'un panneau ou d'une cloison permanents 
entre l'habitacle et la partie utilisée pour le chargement 
ou de fenêtres sur les panneaux latéraux, relèvent du 
n o 8704.  
8703 21 10 à 
8703 24 90  autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif 
à allumage par étincelles  
Pour ce qui concerne la définition de la cylindrée, voir la 
note explicative de sous-positions du SH, 
sous-positions 8407 31, 8407 32, 8407 33 et 8407 34. 
Relèvent par exemple de ces sous-positions les voitures du 
type «break» et les «véhicules polyvalents», cités dans les 
notes explicatives du SH, n  o 8703, troisième et quatrième 
alinéas. 
Relèvent également des présentes sous-positions les petites 
voitures de course (dites « skelters » ou « karts ») sans carros ­
serie, équipées d'un moteur à piston alternatif à allumage par 
étincelles permettant d'atteindre des vitesses relativement 
élevées.  
8703 31 10 à 
8703 33 90  autres véhicules, à moteur à piston à allumage par 
compression (diesel ou semi-diesel)  
Relèvent par exemple de ces sous-positions les voitures du 
type «break» et les «véhicules polyvalents», cités dans les 
notes explicatives du SH, n  o 8703, troisième et quatrième 
alinéas.  
8704  Véhicules automobiles pour le transport de marchan ­
dises  
Les notes explicatives du n  o 8703 sont applicables mutatis 
mutandis. 
Pour ce qui concerne la définition de la cylindrée, voir la 
note explicative de sous-positions du SH, 
sous-positions 8407 31, 8407 32, 8407 33 et 8407 34. 
Relèvent notamment de cette position les véhicules tout 
terrain à quatre roues motrices et châssis articulé, dans 
lesquels la partie antérieure est équipée d'un moteur diesel 
et d'une cabine dans laquelle se trouvent les organes de 
commande. Sa partie postérieure se compose d'un châssis 
avec deux roues, sans équipement, mais conçu pour recevoir 
divers équipements.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 504  
Ne relèvent toutefois pas de la présente position de tels 
véhicules lorsqu'ils sont munis d'un équipement pour l'agri ­
culture ou d'un équipement à usages spéciaux (n  o 8705).  
8704 10 10 et 
8704 10 90  Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en 
dehors du réseau routier  
1. Relèvent principalement de ces sous-positions les véhi ­
cules équipés d'une benne basculante avant ou arrière ou 
à fond ouvrant, spécialement conçus pour transporter du 
sable, du gravier, de la terre, des pierres, etc., et destinés 
aux carrières, aux mines ou aux chantiers de construc ­
tion, à l'aménagement de routes, d'aéroports et de ports. 
Des exemples illustrant divers modèles de tombereaux 
automoteurs sont énoncés à la fin de la présente note. 
2. Relèvent également des présentes sous-positions les véhi ­
cules de plus petites dimensions, du type utilisé sur les 
chantiers pour transporter de la terre, des moellons, des 
ciments et bétons frais, etc. Ils présentent un châssis fixe 
ou articulé et deux ou quatre roues motrices, la benne 
basculante étant située au-dessus d'un essieu et le siège 
du conducteur au-dessus de l'autre. Le siège du conduc ­
teur n'est généralement pas couvert par une cabine.
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 505  
8704 21 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8704 21 31 à 
8704 21 99  autres  
Relèvent par exemple de cette position les «véhicules poly ­
valents», cités dans les notes explicatives du SH, n  o 8704, 
quatrième alinéa.  
8704 22 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8704 23 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8704 31 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8704 31 31 à 
8704 31 99  autres  
Relèvent par exemple de cette position les «véhicules poly ­
valents», cités dans les notes explicatives du SH, n  o 8704, 
quatrième alinéa.  
8704 32 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8707  Carrosseries des véhicules automobiles des n  os 8701 à 
8705, y compris les cabines  
8707 10 10  destinés à l'industrie du montage  
Par «destinés à l'industrie du montage» au sens de cette 
sous-position, il y a lieu d'entendre exclusivement les 
carrosseries utilisées au montage en série de véhicules 
neufs dans les usines d'assemblage ou de fabrication de 
véhicules automobiles (y compris les entreprises de 
sous-traitance). 
La sous-position ne peut s'appliquer qu'à des carrosseries 
réellement utilisées au montage des véhicules neufs qui 
sont cités dans le libellé même de la sous-position. Elle 
ne vise donc pas les carrosseries similaires destinées à être 
utilisées comme pièces de rechange.  
8707 90 10  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n  
o 8701 10, des véhicules automobiles du n  o 8704 à 
moteur à piston à allumage par compression (diesel ou 
semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm  3 
ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une 
cylindrée n'excédant pas 2 800 cm  3 , des véhicules auto ­
mobiles du n  o 8705 ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 506  
Voir la note explicative relative à la 
sous-position 8707 10 10. 
Pour ce qui concerne la définition de la cylindrée, voir la 
note explicative de sous-positions du SH, 
sous-positions 8407 31, 8407 32, 8407 33 et 8407 34.  
8708  Parties et accessoires des véhicules automobiles des n  
os 8701 à 8705  
En ce qui concerne les parties et accessoires destinés à 
l'industrie du montage, la note explicative de la 
sous-position 8707 10 10 est applicable mutatis mutandis.  
8708 70 91  Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme 
d'étoile, en fonte, fer ou acier  
Les parties de roues visées dans cette sous-position sont 
généralement utilisées sur les autobus ou sur les véhicules 
pour le transport de marchandises. Elles se présentent sous 
la forme d'une étoile, le plus souvent à cinq ou six branches, 
et sont conçues pour être utilisées avec des jantes 
amovibles.  
8708 70 99  autres  
Outre les parties et accessoires cités dans les notes explica ­
tives du SH, n  o 8708, deuxième alinéa, lettre K, relèvent 
également de la présente sous-position les masselottes 
d'équilibrage pour roues.  
8708 80 55  Barres stabilisatrices; barres de torsion  
Les barres stabilisatrices sont des ressorts pour véhicules 
destinés à transmettre des efforts de suspension d'un côté 
à l'autre du véhicule. 
Ce sont dans la plupart des cas des barres d'acier de 
section circulaire généralement repliées en forme approxi ­
mative de U. 
Elles ont par exemple les formes suivantes:
  
Les barres de torsion sont généralement des barres d'acier 
rondes ou carrées ou des paquets de plusieurs barres rectan ­
gulaires. 
Les barres de torsion ont une caractéristique linéaire, c'est-à- 
dire que le moment de torsion appliqué à une extrémité de 
la barre est proportionnel à l'angle de torsion qu'il produit. 
Elles ont par exemple la forme suivante:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 507  
8708 99 10 à 
8708 99 97  autres  
Ne relèvent pas de ces sous-positions: 
a) les châssis de véhicules automobiles repris aux n  os 8702 
à 8704, sans moteur, mais comportant une cabine 
(n os 8702, 8703 ou 8704); 
b) les appuie-tête pour siège de voitures automobiles 
(n os 9401 ou 9404).  
8709  Chariots automobiles non munis d'un dispositif de 
levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, 
les ports ou les aéroports pour le transport des marchan ­
dises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des 
types utilisés dans les gares; leurs parties  
8709 11 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8709 19 10  spécialement conçus pour le transport des produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  
8712 00  Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), 
sans moteur  
La présente position comprend également les cycles incom ­
plets lorsqu'ils présentent les caractéristiques essentielles des 
cycles complets (règle générale 2 a) pour l'interprétation de 
la nomenclature combinée). 
Une bicyclette incomplète, présentée à l'état monté ou non 
monté, est classée dans le n  o 8712 00 si elle comprend un 
cadre, une fourche et au moins deux des éléments suivants: 
— des roues, 
— un pédalier (voir la note explicative de la 
sous-position 8714 96 30), 
— un groupe direction (y compris le guidon et la tige du 
guidon), 
— un système de freinage.  
8713  Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, 
même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion  
8713 90 00  autres  
Les véhicules avec moteur spécifiquement conçus pour 
invalides diffèrent des véhicules du n  o 8703 principalement 
parce qu'ils ont: 
— une vitesse maximale de 10 kilomètres par heure, c'est- 
à-dire se déplaçant à un rythme de marche rapide; 
— une largeur maximale de 80 centimètres;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 508  
— deux jeux de roues en contact avec le sol; 
— aménagements spéciaux pour aider les invalides (par 
exemple des cale-pied pour stabiliser les jambes). 
Ces véhicules peuvent avoir: 
— un jeu de roues additionnel (anti-basculement); 
— la direction et les autres éléments de contrôle (par 
exemple mannette de commande) faciles à manipuler; 
ces éléments de contrôle sont, en général, fixés à l'un 
des accoudoirs; ils ne se présentent jamais sous la forme 
d'une colonne de direction distincte et réglable. 
Relèvent de cette sous-position les véhicules à moteur élec ­
trique similaires aux fauteuils roulants qui sont uniquement 
conçus pour le transport des invalides. Ils peuvent se 
présenter de la manière suivante:
  
Cependant, les véhicules à moteur équipés d'une colonne de 
direction distincte et réglable sont exclus de cette 
sous-position. Ils peuvent présenter l'aspect suivant et relè ­
vent du n  o 8703:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 509  
8714  Parties et accessoires des véhicules des n  os 8711 à 8713  
8714 91 10 à 
8714 99 90  autres  
Ces sous-positions comprennent les parties et accessoires 
destinés à la construction, à l'équipement ou à la réparation: 
1. de side-cars pour motocycles et pour bicyclettes; 
2. de cycles équipés d'un moteur auxiliaire, c'est-à-dire de 
cycles pouvant être mus au moyen de pédales et équipés 
d'un moteur auxiliaire (d'une cylindrée égale ou infé ­
rieure à 50 centimètres cubes); 
3. d'autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.  
8714 94 20  Freins  
Relèvent également de cette sous-position les moyeux à 
frein. 
Les moyeux à frein ont généralement un dispositif de 
contre-pédalage, agissant comme frein quand le cycliste 
pédale à contresens. 
Pour le moyeux à frein à tambour le freinage s'effectue par 
traction manuelle sur un câble ou une tringle. 
Les moyeux à frein se présentent par exemple comme 
ci-dessous:
  
8714 94 90  Parties  
Relèvent également de cette sous-position les poignées de 
freins. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les patins de freins en 
caoutchouc (sous-position 4016 99 97) et les gaines de 
câbles de freins (généralement sous-position 8307 10 00 
ou 8307 90 00).  
8714 96 30  Pédaliers  
Un pédalier se compose normalement des éléments suivants: 
— un axe de pédalier (voir image 1), 
— un ou plusieurs engrenages (aussi appelés plateaux, 
couronnes ou pignons) généralement fixés sur la mani ­
velle droite du pédalier (voir image 2), et 
— une manivelle gauche (voir image 3).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 510  
En application de la règle générale 2 a) pour l'interprétation 
de la nomenclature combinée, un article est classé comme 
article incomplet, présenté à l'état monté ou non monté, dans 
la présente sous-position, lorsqu'il se compose, par exemple, 
des éléments suivants: 
— un ou plusieurs engrenages généralement fixés sur la 
manivelle droite du pédalier, 
— un ou plusieurs engrenages généralement fixés sur la 
manivelle droite du pédalier et une manivelle gauche, ou 
— un ou plusieurs engrenages généralement fixés sur la 
manivelle droite du pédalier et l'axe de pédalier. 
Image 1
  
Image 2
  
Image 3
  
8714 99 50  Dérailleurs  
Les dérailleurs relevant de cette sous-position sont des 
mécanismes qui permettent à la chaîne d'une bicyclette 
d'être déplacée sur les pignons avant ou sur les pignons 
arrière. Un système de dérailleurs complet est normalement 
composé d’au moins un dérailleur (avant ou arrière, voir les 
images) et d'un levier de vitesse relié au dérailleur par un 
câble. Lorsqu'un utilisateur actionne le levier tout en péda ­
lant, la variation de tension du câble déplace le dérailleur 
d'un côté à l'autre, ce qui fait «dérailler» la chaîne sur les 
différents pignons.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 511  
Cette sous-position couvre également les dérailleurs avant 
ou arrière présentés séparément, ainsi que les assortiments 
composés de ces dérailleurs et de câbles ou de leviers de 
vitesse à l'état non monté. Toutefois, présentés séparément, 
les leviers de vitesse et les câbles sont à classer dans la 
sous-position 8714 99 90 en tant que parties.
  
Dérailleur avant
  
Dérailleur arrière  
8714 99 90  Autres; parties  
Cette sous-position comprend les sièges pour enfants 
destinés au transport d’enfants sur les «bicyclettes pour 
adultes». Ils peuvent être soit montés sur le porte-bagages 
ou sur le cadre, soit fixés sur ou au guidon. Ces sièges sont 
principalement destinés aux bicyclettes et sont par consé ­
quent considérés comme des accessoires pour bicyclettes.  
8716  Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; 
autres véhicules non automobiles; leurs parties  
8716 10 92 et 
8716 10 98  Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le 
camping, du type caravane  
Par «poids» dans la désignation des marchandises, on 
entend le poids d'un véhicule avec tous ses équipements 
permanents, fixes ou non.  
8716 39 10  spécialement conçues pour le transport de produits à 
forte radioactivité ( Euratom ) 
La note explicative de la sous-position 8606 91 10 est appli ­
cable mutatis mutandis.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 512  
CHAPITRE 88  
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE 
Note de 
sous-position 1  Ne sont pas à considérer, entre autres, comme équipements 
fixés à demeure les engins de secours (canots de sauvetage, 
parachutes, rampes d'évacuation, par exemple), les équipe ­
ments interchangeables pour l'armement. 
Dans le cas où un appareil incomplet ou non fini est classé 
comme article complet, en application de la règle générale 2 
point a) pour l'interprétation de la nomenclature combinée, 
le poids à retenir pour déterminer la sous-position est celui 
de l'appareil, en ordre normal de vol.  
8802  Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exem ­
ple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs 
véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux  
8802 11 00 à 
8802 12 00  Hélicoptères  
Relèvent uniquement de ces sous-positions les appareils 
dans lesquels la sustentation et la propulsion sont obtenues 
à l'aide d'un ou plusieurs rotors entraînés par un organe 
moteur.  
8802 11 00  d’un poids à vide n’excédant pas 2 000 kg  
Cette sous-position couvre les hélicoptères multirotors 
(«drones») de différentes tailles capables de voler de 
manière autonome (vers une destination préprogrammée) 
ou pilotés à distance par l’utilisateur. 
Néanmoins, s’ils présentent le caractère de jouets ou de 
modèles réduits pour le divertissement, ils se classent dans 
la position 9503. Voir les notes explicatives de la nomen ­
clature combinée relatives à cette position.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 513  
CHAPITRE 89  
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE 
Note complémen ­
taire 1  On considère comme «bateaux conçus pour tenir la haute 
mer» les bateaux qui, selon leur construction et leur équi ­
pement, sont capables de manœuvrer en mer, même par gros 
temps (environ vent de force 7, selon l'échelle de Beaufort). 
Les bateaux de l'espèce sont, en général, munis d'un pont et 
de superstructures étanches aux intempéries. 
Par «plus grande longueur extérieure de la coque», il faut 
entendre la longueur «hors-tout» de cette dernière, mesurée 
entre les points extrêmes avant et arrière de la structure du 
navire, appendices exclus qu'ils soient ou non moulés avec 
la coque (par exemple gouvernail, beaupré, plate-forme de 
pêche ou plongeoir). 
Restent considérés comme «bateaux pour la navigation 
maritime» les bateaux et les aéroglisseurs répondant aux 
conditions ci-dessus, même si, en fait, ils sont utilisés prin ­
cipalement le long des côtes, dans les estuaires, dans les 
lacs, etc. 
Il est en outre précisé: 
1. que l'appellation «bateaux de pêche» ne couvre, dans le 
cas des bateaux d'une longueur inférieure à 12 mètres 
conçus pour tenir la haute mer, que ceux qui sont effec ­
tivement conçus et équipés pour la pêche professionnelle 
même s'ils sont utilisés accessoirement pour la prome ­
nade en mer; 
2. que l'appellation «bateaux de sauvetage» couvre aussi 
bien les embarcations placées sur les bâtiments pour la 
navigation maritime qui sont prévues pour évacuer, en 
cas de naufrage, l'équipage et les passagers que les 
canots de sauvetage placés le long des côtes aux points 
favorables et qui sont destinés à se porter au secours des 
navires en détresse.  
8901  Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, 
péniches et bateaux similaires pour le transport de 
personnes ou de marchandises  
Les demi-coques et les tiers de coques ne relèvent pas de 
cette position mais sont à classer selon la matière constitu ­
tive (par exemple n  o 7308).  
8901 90 10  pour la navigation maritime  
Relèvent également de la présente sous-position les navires 
porte-barges (ou porte-chalands). Dans ces navires les conte ­
neurs du type traditionnel sont remplacés par des barges ou 
chalands qui sont acheminés par voie navigable en vue 
d'être chargés directement sur le navire porteur, lui-même 
divisé en cellules verticales destinées à recevoir les empi ­
lages de barges (trois à quatre). Les navires porte-barges 
sont équipés d'une grue portique, d'une plate-forme éléva ­
trice submersible ou d'autres dispositifs permettant le char ­
gement, la manutention et le déchargement des barges.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 514  
Seul le navire porte-barges relève de la présente 
sous-position; les barges qui sont utilisées successivement 
comme bateaux pour la navigation intérieure, comme 
«conteneurs» pendant la traversée maritime, puis, de 
nouveau, comme bateaux pour la navigation intérieure, 
doivent être classées à la sous-position 8901 90 90.  
8904 00  Remorqueurs et bateaux-pousseurs  
En ce qui concerne le classement des demi-coques et des 
tiers de coques, voir la note explicative du n  o 8901.  
8904 00 91 et 
8904 00 99  Bateaux-pousseurs  
Les bateaux conçus à la fois comme bateaux-pousseurs et 
comme remorqueurs, décrits dans les notes explicatives du 
SH, n  o 8904, deuxième alinéa, relèvent dans tous les cas des 
présentes sous-positions.  
8905  Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, 
pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la naviga ­
tion n'est qu'accessoire par rapport à la fonction princi ­
pale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'ex ­
ploitation, flottantes ou submersibles  
En ce qui concerne le classement des demi-coques et des 
tiers de coques, voir la note explicative du n  o 8901.  
8906  Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les 
bateaux de sauvetage autres qu'à rames  
En ce qui concerne le classement des demi-coques et des 
tiers de coques, voir la note explicative du n  o 8901.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 515  
SECTION XVIII  
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU 
DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE 
PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO- 
CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; 
PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS  
CHAPITRE 90  
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU 
DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE 
PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO- 
CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES 
INSTRUMENTS OU APPAREILS 
9001  Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de 
fibres optiques autres que ceux du n  o 8544; matières 
polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y 
compris les verres de contact), prismes, miroirs et 
autres éléments d'optique en toutes matières, non 
montés, autres que ceux en verre non travaillé optique ­
ment  
Cette position couvre aussi bien les articles utilisés pour la 
lumière visible que ceux utilisés pour le spectre invisible 
(infrarouge, ultraviolet). 
Par contre, ne relèvent pas de cette position les éléments 
d'optique électroniques, par exemple, les lentilles électrosta ­
tiques, les lentilles électromagnétiques et les lentilles dites 
de champ (généralement chapitre 85).  
9001 10 10 et 
9001 10 90  Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques  
Ne relèvent pas de ces sous-positions les fiches mâles et les 
prolongateurs utilisés pour la connexion de fibres optiques, 
de faisceaux de fibres optiques ainsi que de câbles de fibres 
optiques. 
Voir également la note explicative du n  o 8536 70 00.  
9001 20 00  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques  
Cette sous-position inclut les feuilles de matières polari ­
santes en rouleaux, servant, par exemple, à la fabrication 
de modules LCD.
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 516  
9001 90 00  autres  
Relèvent notamment des présentes sous-positions: 
1. les rubis et autres éléments optiques pour « laser »; 
2. les lentilles de fresnel en matière plastique, destinées, par 
exemple, après adjonction d'une monture, à être utilisées 
comme écrans agrandisseurs d'appareils récepteurs de 
télévision.  
9004  Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles 
similaires  
Les cordons, chaînes et articles similaires (par exemple, les 
«cordons de lunettes» ou «chaînes de lunettes»), utilisés 
avec les produits de la présente position, munis ou non de 
boucles aux extrémités, ne doivent être considérés ni comme 
des parties, ni comme des accessoires, parce qu'ils ne consti ­
tuent pas des composantes intégrales et ne complètent ni 
n'améliorent la fonctionnalité de ces produits. Par consé ­
quent, ils doivent être classés en fonction du matériau qui 
les compose (par exemple, les n  os 5609, 6307, 7117, 7315 
ou 7616).  
9005  Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, téles ­
copes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'as ­
tronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de 
radio-astronomie  
Relèvent par exemple de cette position les appareils de l'es ­
pèce utilisant des intensificateurs d'images pour la vision 
nocturne.  
9006  Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y 
compris les lampes et tubes, pour la production de la 
lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des 
lampes et tubes à décharge du n  o 8539  
9006 59 00  autres  
Sont compris dans cette sous-position les appareils photo ­
graphiques des types utilisés pour la préparation des clichés 
ou cylindres d'impression. 
Relèvent des présentes sous-positions les appareils décrits 
dans les notes explicatives du SH, n  o 9006, partie I, troi ­
sième alinéa, chiffre 17.  
9010  Appareils et matériel pour laboratoires photographiques 
ou cinématographiques, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans 
pour projections  
9010 50 00  autres appareils et matériel pour laboratoires photogra ­
phiques ou cinématographiques; négatoscopes  
Relèvent par exemple de cette sous-position les appareils 
d'exposition dits impressionneurs de cartes de circuits 
imprimés qui copient les tracés de circuits d'une épreuve 
négative, par exposition, sur des plaques en matière isolante 
destinées à la fabrication de cartes de circuits imprimés. Ces 
appareils consistent essentiellement en une chambre d'expo ­
sition équipée de lampes à rayons ultraviolets dans le cadre 
de laquelle sont mises l'épreuve négative et la plaque en 
matière isolante et dans laquelle la plaque est exposée par 
contact à vide.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 517  
9013  Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des arti ­
cles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres 
que les diodes laser; autres appareils et instruments 
d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre  
9013 80 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les écrans agrandisseurs 
pour appareils de télévision composés d'un élément 
optique (lentille de Fresnel) en matière plastique, d'un 
cadre et d'un système de tiges métalliques spécialement 
conçu pour le fixer devant le récepteur de télévision.  
9017  Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines 
à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathé ­
matiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instru ­
ments de mesure de longueurs, pour emploi à la main 
(mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par 
exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre  
9017 10 90  autres  
Relèvent de la présente sous-position les tables à dessiner 
équipées de dispositifs tels que pantographes.  
9017 20 05 à 
9017 20 90  autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul  
Relèvent notamment des présentes sous-positions: 
1. les coordinatographes non conçus pour la photogrammé ­
trie; 
2. les trace-lettres nettement reconnaissables comme instru ­
ments de dessin ou de traçage spécialisés.  
9018  Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, 
l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils 
de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi 
que les appareils pour tests visuels  
9018 50 10  non optiques  
Outre les appareils de diagnostic à ultra-sons d'emploi géné ­
ral, relèvent de la présente sous-position, par exemple, les 
appareils spéciaux à ultra-sons pour l'examen oculaire 
[appareils pour déterminer l'épaisseur de la cornée et du 
cristallin ou la longueur du globe de l'œil ( bulbus ), par 
exemple].  
9018 90 84  autres  
Relèvent par exemple de cette sous-position: 
1. les défibrillateurs électriques pour la translation d'impul ­
sions de courant afin de rétablir la fonction cardiaque 
naturelle. Dans ces appareils, équipés d'un générateur 
d'impulsions de courant et de deux électrodes-défibrilla ­
teurs, les signaux électrocardiographiques parvenus des 
électrodes sont visualisés sur un écran ou imprimés par 
un enregistreur intégré à l'appareil;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 518  
2. les appareils médicaux à insuffler des gaz dans la cavité 
abdominale humaine pour permettre l'examen par endo ­
scopie des divers organes. À ces appareils, munis d'ap ­
pareils de mesure et d'affichage, sont branchés deux 
tuyaux souples reliés entre eux à leur extrémité par un 
robinet d'arrêt et une longue aiguille; 
3. les pompes médicales à succion pour l'aspiration de la 
sécrétion consistant, outre la pompe, en un dispositif de 
succion et utilisées dans les salles d'opérations ou dans 
les ambulances; 
4. les appareils contraceptifs dénommés «stérilets (pes ­
saires) intra-utérins» en matière plastique associée à un 
fil de cuivre, du cuivre à l'état colloïdal ou des hormones.  
La présente sous-position ne couvre pas les garrots. Ceux-ci 
consistent généralement en une sangle munie d'une boucle. 
Ils permettent, en serrant la sangle, de contrôler la circula ­
tion sanguine vers une extrémité pendant une courte 
période. D’autres types de garrot peuvent être dotés, par 
exemple, d'une tige de serrage («tourniquets»). En raison 
de leur fabrication simple et des matériaux utilisés, ils ne 
sont pas semblables aux instruments et appareils relevant de 
la présente sous-position même s'ils sont utilisés à des fins 
médicales (généralement, ils sont classés selon la matière 
constitutive de la sangle). Voir en particulier les notes expli ­
catives du SH relatives à la position 9018, quatrième alinéa.
  
9021  Articles et appareils d'orthopédie, y compris les cein ­
tures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; 
attelles, gouttières et autres articles et appareils pour 
fractures; articles et appareils de prothèse; appareils 
pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils 
à tenir à la main, à porter sur la personne ou à 
implanter dans l'organisme, afin de compenser une défi ­
cience ou une infirmité  
Au sens de cette position, on entend par «compenser une 
déficience ou une infirmité» uniquement des appareils qui 
reprennent ou remplacent vraiment la fonction de la partie 
du corps déficiente ou infirme. 
Sont toutefois exclus de la présente position les appareils 
qui servent uniquement à atténuer les effets d'une déficience 
ou d'une infirmité. 
Sont aussi exclus de cette position les appareils identifiafles 
de stomie (sous-position 3006 91 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 519  
9021 10 10  Articles et appareils d’orthopédie  
Relèvent de cette sous-position les «articles et appareils 
d’orthopédie» qui sont spécialement conçus pour une fonc ­
tion orthopédique déterminée, par opposition aux produits 
ordinaires qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par 
exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou 
tendons sursollicités par les activités sportives ou la dacty ­
lographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à 
atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou 
infirme causée, par exemple, par une réaction inflamma ­
toire). 
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher 
complètement un mouvement spécifique de la partie du 
corps déficiente ou infirme (par exemple des articulations, 
ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou 
(une aggravation de) certaines difformités corporelles, par 
opposition aux produits ordinaires qui permettent les 
mouvements non désirés, tout en empêchant les réflexes 
(c’est-à-dire des mouvements effectués de manière non déli ­
bérée) en raison de leur rigidité relative due à la présence, 
par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, 
matières textiles non élastiques ou sangles de type «velcro». 
Voir également la note 6 du chapitre 90 et l’arrêt dans les 
affaires jointes C-260/00 à C-263/00,  Lohmann GmbH & 
Co. KG et Medi Bayreuth Weihermüller & Voigtmann 
GmbH & Co. KG contre Oberfinanzdirektion Koblenz , 
points 36, 37, 39, 40, 43 et 45 (ECLI:EU:C:2002:637).  
Exemples de produits relevant de la sous-position 
9021 10 10:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 520  
Exemples de produits relevant de la section XI:
  
9021 39 90  autres  
Relèvent par exemple de la présente sous-position: 
1. les plaques qui restent à demeure dans l'organisme (par 
exemple pour remplacer une partie d'os ou un os entier); 
2. les rubans tissés en fibres synthétiques ou artificielles à 
implanter, en cas d'instabilité chronique des ligaments du 
genou, dans l'articulation du genou pour y remplacer des 
ligatures défectueuses.  
9021 40 00  Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclu ­
sion des parties et accessoires  
La présente sous-position couvre les appareils, même sous 
forme de lunettes, visés dans les notes explicatives du SH, 
n o 9021, partie IV.  
9021 50 00  Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et 
accessoires  
Ne relèvent de cette sous-position que les stimulateurs 
cardiaques. Les parties et accessoires de ces stimulateurs 
(boîtiers, coques et couvercles de boîtiers, électrodes, par 
exemple) relèvent, sous réserve des dispositions des 
notes 1 et 2 du présent chapitre, de la sous-position 
9021 90 90. 
Les piles et accumulateurs électriques, présentés séparément 
sont à classer aux n  os 8506 ou 8507. Les appareils munis 
d'un enroulement primaire de transformateur et servant à 
charger l'accumulateur incorporé dans un stimulateur 
implanté par approvisionnement inductif de son enroulement 
secondaire relèvent du n  o 8504.  
9021 90 90  autres  
Relèvent par exemple de cette sous-position les appareils 
suivants pour compenser une déficience ou une infirmité:  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 521  
1. les distributeurs de médicaments à implanter dans le 
corps humain, qui réunissent sous une même enveloppe 
une pompe dite médicale, la source d'énergie pour cette 
pompe et un réservoir de médicament; 
2. les prothèses dites annulaires, c'est-à-dire des anneaux en 
acier inoxydable recouverts de deux couches en matière 
plastique et d'une étoffe de bonneterie en fibres synthé ­
tiques ou artificielles. Elles sont fixées, par intervention 
chirurgicale, à la valvule du cœur pour rétablir (en cas 
d'une insuffisance mitrale, par exemple) l'aptitude de la 
valvule à se fermer; 
3. les filtres en forme de parapluie, à implanter dans la 
veine cave ( vena cava inferior ) pour empêcher la migra ­
tion de thromboses et embolies vers le cœur. Ils consis ­
tent en une très petite monture, ayant l'aspect d'une 
ombrelle, en acier allié inoxydable, revêtue d'une mince 
couche en caoutchouc silicone et sont déployés dans la 
veine comme un parapluie; 
4. les écarteurs permanents de l'uretère ou de l'urètre. Ces 
appareils en matière plastique ont la forme d'un bâton, 
sont barbelés et servent à être introduits dans l'uretère ou 
l'urètre pour assurer le flux de l'urine.  
9022  Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations 
alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgi ­
cal, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de 
radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à 
rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, 
les générateurs de tension, les pupitres de commande, les 
écrans, les tables, fauteuils et supports similaires 
d'examen ou de traitement  
9022 12 00  Appareils de tomographie pilotés par une machine auto ­
matique de traitement de l'information  
Voir la note explicative de sous-positions du SH, 
n o 9022 12. 
Sont exclus de la présente sous-position et relèvent du 
n o 8543 les systèmes pour la mémorisation d'images, non 
intégrés aux appareils à rayons X, qui convertissent en 
données numériques les signaux vidéophoniques analo ­
giques provenant d'une caméra externe de télévision, les 
remanient et les mémorisent. Ils consistent essentiellement 
en un convertisseur analogique-numérique, en un calculateur 
de procédé, en moniteurs et en une mémoire à bande ou 
disque magnétiques.  
9022 90 20  parties et accessoires d’appareils à rayons X  
Relèvent de cette sous-position les fenêtres de tubes protec ­
teurs de radiologie en béryllium.  
9025  Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments 
flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromè ­
tres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou 
non, même combinés entre eux  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 522  
9025 11 20 et 
9025 11 80  à liquide, à lecture directe  
On appelle thermomètres «à lecture directe» les thermomè ­
tres dans lesquels la température est indiquée sur une échelle 
par le niveau atteint par le liquide thermométrique.  
9026  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle 
du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caracté ­
ristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, 
indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de 
chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et 
appareils des n  os 9014, 9015, 9028 ou 9032  
9026 20 20 à 
9026 20 80  pour la mesure ou le contrôle de la pression  
Relèvent par exemple de ces sous-positions les gonfleurs à 
manomètre incorporé pour pneumatiques même si ces appa ­
reils ne sont pas conçus pour être raccordés à une source 
d'alimentation externe mais comportent un réservoir propre 
d'air comprimé.  
9027  Instruments et appareils pour analyses physiques ou 
chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, 
analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instru ­
ments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, 
de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou 
pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photomé ­
triques (y compris les indicateurs de temps de pose); 
microtomes  
9027 10 10  électroniques  
Relèvent par exemple de cette sous-position les compteurs 
de particules d'air opérant par laser. Ce sont des appareils 
électroniques déterminant dans des installations industrielles 
ou dans le secteur de la médecine, par exemple, la teneur en 
poussière contenue dans l'air déjà filtré. Les particules de 
poussière contenues dans un échantillon d'air provoquent, 
sous l'effet d'un rayon laser, la production, dans la 
chambre de mesure, d'une lumière diffusée qui, focalisée 
par un système de lentilles, est saisie par une photodiode 
et convertie en signal électrique. La teneur en particules de 
poussière est déterminée moyennant des données de compa ­
raison préprogrammées et le résultat de la mesure est visua ­
lisé sur l'affichage numérique de l'appareil ou imprimé sur 
bande par une imprimante externe. Ce résultat, sous forme 
de signal électrique, peut être transmis par un circuit inter ­
face à une machine automatique de traitement de l'informa ­
tion. 
9027 30 00  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes 
utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)  
Relèvent par exemple de cette sous-position les appareils 
électroniques commandés par microprocesseur (dits analy ­
seurs optiques à canaux multiples) pour mesurer et analyser 
les longueurs d'ondes de signaux optiques pour des examens 
spectraux. Les longueurs d'ondes mesurées à l'aide de détec ­
teurs sont converties en signaux électriques numériques et 
comparées (analysées) à des valeurs préétablies. Le résultat 
de la comparaison est évalué par calcul et visualisé sur des 
moniteurs externes connectables.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 523  
9027 50 00  autres instruments et appareils utilisant les rayonne ­
ments optiques (UV, visibles, IR)  
Relèvent par exemple de cette sous-position les appareils 
utilisés dans des laboratoires chimiques ou des hôpitaux 
pour l'analyse entièrement automatique de sérums de sang. 
Ils consistent essentiellement en un appareil d'analyse (muni 
d'un dispositif pour la préparation d'échantillons, d'un 
dispositif de dosage de réactifs et d'un système de mesure 
photométrique composé d'une lampe halogénée comme 
source lumineuse et de photodiodes comme détecteurs), un 
appareil de commande et d'évaluation (muni de micropro ­
cesseurs et d'un écran pour la visualisation des résultats de 
mesure) et une imprimante pour l'enregistrement des résul ­
tats de mesure. Ces trois appareils distincts sont reliés entre 
eux par câbles.  
9027 80 99  autres  
Relèvent par exemple de cette sous-position les armoires 
d'essai à conditionnement d'air équipées d'une chambre pres ­
surisée, d'un chauffage électrique, d'un dispositif humidifi ­
cateur d'air et d'une commande électrique et dans lesquelles 
des composants électroniques sont exposés, en vue de 
contrôler leur aptitude fonctionnelle, leur isolation, etc., 
aux différentes conditions de pression, température et humi ­
dité simulant des influences ambiantes se produisant lors de 
leur utilisation ultérieure.  
9030  Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instru ­
ments et appareils pour la mesure ou le contrôle de 
grandeurs électriques; instruments et appareils pour la 
mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, 
gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes  
Les instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle 
de grandeurs électriques ou de grandeurs non électriques, 
reconnaissables comme servant principalement à la mesure 
ou au contrôle de grandeurs électriques, restent classés, en 
vertu de la règle générale 3 point b) pour l'interprétation de 
la nomenclature combinée, dans la présente position. C'est 
par exemple le cas des oscilloscopes et oscillographes catho ­
diques et des oscillographes à rayons lumineux ou à rayons 
ultraviolets (sous-position 9030 20 00) 
Sont toutefois exclus de la présente position les instruments 
et appareils dont le caractère essentiel ne peut pas être 
déterminé du fait qu'ils sont conçus indifféremment pour 
la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques et de 
grandeurs non électriques. C'est ainsi que les appareils 
pour le contrôle des moteurs et de l'installation d'allumage 
de véhicules automobiles mesurant des grandeurs électriques 
(tension, résistance, par exemple) et des grandeurs non élec ­
triques (nombre de tours, angle de came, état de l'interrup ­
teur, par exemple) relèvent, en application de la règle géné ­
rale 3 point c) pour l'interprétation de la nomenclature 
combinée, du n  o 9031.  
9030 20 00  Oscilloscopes et oscillographes  
Relèvent de cette sous-position les oscillographes à rayons 
lumineux ou à rayons ultraviolets pour la mesure et l'enre ­
gistrement de grandeurs électriques qui varient rapidement. 
Ces appareils, également connus sous la dénomination enre ­
gistreurs à rayons lumineux ou ultraviolets ou oscillographes 
bifilaires enregistrent le phénomène périodique à étudier, à 
l'aide de rayons lumineux ou ultraviolets, sous forme de 
signaux de mesure sur papier photosensible.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 524  
9030 39 00  autres, avec dispositif enregistreur  
Relèvent de cette sous-position les appareils ou systèmes 
électriques d'essai permettant d'établir, par mesure ou 
contrôle de grandeurs électriques (capacité, inductance, 
impédance, résistance, tension, par exemple), l'aptitude fonc ­
tionnelle des cartes de circuits imprimés ou d'autres compo ­
sants électroniques et qui indiquent des défectuosités éven ­
tuelles (courts-circuits, interruptions, par exemple). 
Ces appareils ou systèmes consistent généralement en une 
partie de mesure ou de contrôle (munie de clavier d'intro ­
duction, de mémoire de programme et d'un appareil d'affi ­
chage de données) qui réalise la mesure, compare le résultat 
aux valeurs de consigne préalablement introduites et indique 
le résultat, une partie de commande (comportant une 
machine automatique de traitement de l'information ou des 
microprocesseurs), une imprimante reproduisant le résultat 
de l'essai et une trieuse qui classe les pièces examinées 
selon différentes valeurs réelles et sélectionne des pièces 
défectueuses. 
Ne relèvent toutefois pas de la présente sous-position les 
appareils pour contrôler si les boîtiers des composants élec ­
troniques sont fermés hermétiquement (n  o 9031).  
9030 82 00  pour la mesure ou le contrôle des disques ou des disposi ­
tifs à semi-conducteur  
Relèvent de cette sous-position les appareils ou systèmes 
électriques d'essai permettant d'établir, par mesure ou 
contrôle de grandeurs électriques (tension, fréquence, par 
exemple) l'aptitude fonctionnelle des disques ( wafers ), de 
microplaquettes ou d'autres dispositifs à semi-conducteur 
et qui indiquent des défectuosités éventuelles (écarts par 
rapport aux valeurs de consignes préétablies, interruptions, 
par exemple). 
Ces appareils ou systèmes consistent généralement en une 
partie de mesure ou de contrôle (munie de clavier d'intro ­
duction, de mémoire de programme et d'un appareil d'affi ­
chage de données) qui réalise la mesure, compare le résultat 
aux valeurs de consigne préalablement introduites et indique 
le résultat, une partie de commande (comportant une 
machine automatique de traitement de l'information ou des 
microprocesseurs), une imprimante reproduisant le résultat 
de l'essai et une trieuse qui classe les pièces examinées 
selon différentes valeurs réelles et sélectionne des pièces 
défectueuses. 
Ne relèvent toutefois pas de la présente sous-position les 
appareils pour contrôler si les boîtiers des circuits intégrés 
ou d'autres composants électroniques sont fermés herméti ­
quement (n  o 9031).  
9031  Instruments, appareils et machines de mesure ou de 
contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre; projecteurs de profils  
9031 20 00  Bancs d'essai  
Les bancs d'essai pour le contrôle des pompes d'injection 
des moteurs diesels comportent essentiellement, fixés sur le 
même bâti, un moteur électrique et un dispositif comprenant 
des injecteurs et des tubes en verre gradué pour le contrôle 
du débit des éléments de la pompe d'injection, même 
équipés d'un appareil auxiliaire (stroboscope) permettant 
de contrôler le moment exact des injections de carburant.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 525  
9031 80 20  pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques  
Les grandeurs géométriques sont, par exemple: longueur, 
distance, diamètre, rayon, courbure, angle, pente, volume, 
rugosité d'une surface. 
Rentrent également dans la présente sous-position les 
niveaux à bulle d'air. 
Ne relèvent pas de cette sous-position les interféromètres 
pour le contrôle de la planéité des surfaces à usages de 
laboratoires (sous-position9027 50 00).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 526  
CHAPITRE 91  
HORLOGERIE 
9102  Montres-bracelets, montres de poche et montres simi ­
laires (y compris les compteurs de temps des mêmes 
types), autres que celles du n  o 9101  
La présente position comprend également les articles combi ­
nant une montre avec une calculatrice électronique, sous la 
forme d'une montre-bracelet ou d'une montre de poche. 
Elle ne comprend pas les calculatrices électroniques 
possédant une fonction horloge avec date et sonnerie 
(sous-positions 8470 10 00, 8470 21 00 ou 8470 29 00, 
selon le cas).  
9111  Boîtes de montres des n  os 9101 ou 9102 et leurs parties  
Les bracelets fixés aux boîtes de montres suivent le régime 
de ces dernières. Par contre, présentés avec les boîtes, mais 
non montés, ils suivent le régime des bracelets de montres 
présentés isolément (n  o 9113).  
9114  Autres fournitures d'horlogerie  
9114 10 00  Ressorts, y compris les spiraux  
Sont compris dans cette sous-position tous les ressorts 
utilisés dans les mouvements d'horlogerie. 
Outre les ressorts-moteurs et les spiraux, on peut citer: 
1. les ressorts friction; 
2. les ressorts régulateurs; 
3. les ressorts de cliquet, de bascule, de tirette, de sautoir, 
etc. 
Sont exclus de cette sous-position les ressorts de cages, 
cabinets et boîtiers qui constituent des fournitures d'emploi 
général au sens de la note 2 de la section XV. 
Les ressorts-moteurs montés dans leur barillet relèvent de la 
sous-position 9114 90 00.  
9114 90 00  autres  
Relèvent notamment de cette sous-position: 
1. les assemblages de pièces électriques ou électroniques 
constituant une partie reconnaissable d'un appareil d'hor ­
logerie, par exemple une sonnerie électronique; 
2. les articles dits «vis à cornet» ou «vis crapaudine»; 
3. les cales, généralement en matière plastique, placées 
entre le boîtier et le mouvement d'une montre; 
4. les oscillateurs à quartz pour montres (caisses de réso ­
nance à quartz reliées à un circuit électronique pour le 
maintien des oscillations).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 527  
CHAPITRE 92  
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES 
INSTRUMENTS 
9207  Instruments de musique dont le son est produit ou doit 
être amplifié par des moyens électriques (orgues, 
guitares, accordéons, par exemple)  
9207 10 30  Pianos numériques  
Contrairement aux synthétiseurs et aux claviers, les pianos 
numériques ont un clavier dont les caractéristiques de 
construction sont en tous points identiques à celles des 
pianos acoustiques (n  o 9201), tant en ce qui concerne 
l'échelle des sons que la largeur des touches. Ces pianos 
renferment un échantillonneur leur permettant de produire 
des sons aussi proches que possible de ceux des pianos 
acoustiques. La technique de jeu, y compris l'utilisation 
des pédales, est identique à celle des pianos acoustiques. 
Ces pianos possèdent généralement un amplificateur incor ­
poré ainsi que des haut-parleurs mais aucun autre appareil 
électronique.  
9207 10 50  Synthétiseurs  
Les synthétiseurs se différencient des autres instruments de 
musique relevant de la sous-position 9207 10 par le fait que 
l'instrumentiste a la possibilité non seulement d'utiliser et de 
modifier des sonorités préprogrammées (pre-set), mais 
également de programmer ses propres sonorités. On peut 
également adjoindre aux synthétiseurs d'autres appareils 
électroniques comme, par exemple, des échantillonneurs 
(sampler), des amplificateurs et des haut-parleurs, des 
séquenceurs, des appareils de production d'écho, des appa ­
reils dits «flanger», des appareils générateurs de distorsions 
et autres appareils similaires de production d'effets spéciaux, 
ainsi que des batteries électroniques.  
9207 10 80  autres  
Relèvent également de cette sous-position les claviers qui 
sont des instruments de construction simple qui permettent 
uniquement à l'instrumentiste d'utiliser des sonorités prépro ­
grammées. Il ne lui est donc pas possible de programmer 
ses propres sonorités. Des amplificateurs et des 
haut-parleurs peuvent être ajoutés aux claviers.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 528  
SECTION XIX  
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES  
CHAPITRE 93  
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 
9305  Parties et accessoires des articles des n  os 9301 à 9304  
9305 91 00  des armes de guerre du n  o 9301  
La présente sous-position comprend les parties visées dans 
les notes explicatives du SH, n  o 9305, chiffres 1 à 7, pour 
autant que, selon leur type et leur fabrication, elles ne soient 
manifestement pas utilisables comme parties d'armes de 
chasse ou de sport ou des autres armes visées aux 
n os 9302 00 00, 9303 et 9304 00 00.  
9306  Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches 
et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y 
compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres 
pour cartouches  
9306 21 00  Cartouches  
La cartouche est un ensemble constitué par le projectile 
d'une arme à feu (plombs ou balle), par la douille (ou 
l'étui) contenant la charge et par le culot (en métal) renfer ­
mant la capsule détonante.  
9306 30 10  pour revolvers et pistolets du n  o 9302 ou pour 
pistolets-mitrailleurs du n  o 9301  
Les cartouches destinées aux armes et qui relèvent de la 
présente sous-position ont pour caractéristique commune 
d'être courtes et de forme ramassée. 
On peut énumérer les parties suivantes: douilles, même 
munies d'amorces fulminantes, fonds, culots en laiton, 
balles, etc. Les parties ébauchées ou brutes restent égale ­
ment rangées à la présente sous-position.  
9306 30 30  pour armes de guerre  
Relèvent de la présente sous-position, entre autres, les 
cartouches de fusil et de carabine (à l'exclusion des 
cartouches d'exercice et similaires, sans poudre, de la 
sous-position 9306 30 90), ordinaires, à blanc, à balles 
incendiaires, à balles perforantes, etc.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 529  
SECTION XX  
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS  
CHAPITRE 94  
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE 
LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON 
DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, 
ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES 
ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES  
Considérations générales  
Au fin du présent chapitre, le terme «meubles» implique que ces 
produits sont généralement conçus pour rester dans des logements ou 
jardins privés, etc. Voir également la définition du terme «meubles» 
dans la note explicative du SH relative au chapitre 94, considérations 
générales, second paragraphe, (A).  
Par conséquent, les articles gonflables (tels que sièges gonflables, 
chaises longues gonflables, etc.), qui sont généralement conçus pour 
être transportés dans différents lieux (par exemple, terrains de camping, 
plage, etc.) et pour y être utilisés temporairement, ne sont pas des 
meubles au sens du chapitre 94 mais constituent, en fonction du maté ­
riau dont ils sont composés, des articles de campement de la posi ­
tion 6306 ou des articles du chapitre 39 ou 40.  
En raison de leurs caractéristiques objectives, ces articles gonflables 
sont faciles à transporter, car ils sont légers, faciles et rapides à installer 
et à ranger.  
Exemples de certains de ces articles gonflables:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 530  
9401  Sièges (à l'exclusion de ceux du n  o 9402), même trans ­
formables en lits, et leurs parties  
Cette position inclut les assortiments composés d’une table 
et de chaises, dont la table est conçue à d’autres fins que 
celle de prendre un repas une fois assis sur les sièges 
(chaises, tabourets, chaises longues, fauteuils, canapés, 
etc.). En général, ces tables sont trop petites pour y 
prendre un repas et sont inférieures en taille par rapport 
aux sièges. Par conséquent, les sièges confèrent à ces assor ­
timents leur caractère essentiel au sens de la RGI 3 b) (voir 
également les notes explicatives de la NC relatives à la 
position 9403). 
Exemples d’assortiments qui relèvent de la position 9401:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 531
  
Aux fins de la présente position, le terme «bambou» ne 
s’applique qu’aux matières végétales du n  o 1401. Par 
ailleurs, aux fins de la présente position, les termes «bois» 
ou «en bois» s’appliquent également aux panneaux en 
bambou du n  o 4412 (voir également la note 1 b) et la 
note 6 du chapitre 44).  
9401 10 00  Sièges des types utilisés pour véhicules aériens  
Les sièges relevant de la présente sous-position sont en 
général fabriqués en matériaux légers et résistants (par 
exemple en duralumin). 
Il est possible dans la plupart des cas de les distinguer des 
sièges destinés à d'autres moyens de transport grâce aux 
différences de construction (position réglable, mode de fixa ­
tion particulière au sol ou aux parois, ceintures de sécurité 
ou emplacements prévus pour leur installation, etc.). 
Les sièges éjectables pour avions ne sont pas considérés 
comme des sièges au sens du n  o 9401 et sont classés en 
tant que parties d'aérodynes (n  o 8803).  
9401 90 10  de sièges des types utilisés pour véhicules aériens  
Cette sous-position ne couvre pas les dispositifs hydrau ­
liques permettant le positionnement et le blocage en vue 
d'adapter la position des sièges des véhicules aériens 
(sous-positions 8412 21 20 ou 8412 21 80).  
9403  Autres meubles et leurs parties  
Une table composée de plusieurs matériaux est classée en 
fonction du matériau dans lequel est fabriquée la structure 
de la table (les pieds et cadre), à moins que, par application 
de la règle générale n  o 3 b), pour l'interprétation de la 
nomenclature combinée, le matériau de composition du 
plateau confère à la table son caractère essentiel, notamment 
si celui a une valeur plus élevée (cas d'un plateau en métal 
précieux, en verre, en marbre ou en bois précieux).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 532  
Cette position inclut les assortiments composés d’une table 
et de chaises, dont la table est conçue pour y prendre un 
repas («table à manger») une fois assis sur les sièges 
(chaises, tabourets, chaises longues, fauteuils, canapés, 
etc.) Ces assortiments sont classés conformément à la RGI 
3 c), car ni la table ni les sièges ne peuvent être considérés 
essentiels à l’assortiment au sens de la RGI 3 b) (voir 
également l’avis de classement du SH relatif à la 
sous-position 9403 60 et les notes explicatives de la NC 
relatives à la position 9401). 
Exemples d’assortiments qui relèvent de la position 9403:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 533
  
Relèvent également de cette position les cubes de rangement 
constitués de divers matériaux (bois, carton, etc.) pouvant 
être recouverts, par exemple, de similicuir ou de matière 
textile, pliables ou non, munis d’un couvercle. Ils sont 
destinés à être placés au sol pour ranger des objets et 
pour servir de siège. 
Exemples:
  
Cette position n’inclut pas les paniers et sacs à linge. Aux 
fins du chapitre 94, on entend par «meuble» tout article 
amovible (non compris dans d’autres positions plus spéci ­
fiques de la nomenclature) qui est conçu pour être posé sur 
le sol et sert à garnir, dans un but principalement utilitaire, 
les logements privés, hôtels, théâtres, etc. 
Les paniers et sacs à linge sont classés en fonction de leur 
matière constitutive. Par exemple, les paniers à linge en fer 
ou en acier sont classés en tant qu’autres articles de ménage 
dans la position 7323 [qui comprend les paniers à linge, voir 
la note explicative du SH (NESH) relative à la position 
7323, point A.3)] et les paniers à linge en matières à 
tresser sont classés dans la position 4602 [qui comprend 
les paniers de tous types, voir la NESH relative à la position 
4602, point 1)].  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 534  
Exemples de paniers et sacs à linge à classer en fonction de 
leur matière constitutive:
  
Les notes explicatives relatives à la position 9401 s'appli ­
quent mutatis mutandis en ce qui concerne les termes «bam ­
bou» et «bois» ou «en bois».  
Cette position ne comprend pas les «dispositifs d’affichage 
d’informations» tels que les «tableaux d’affichage extérieur» 
et les «enrouleurs». 
Ceux-ci doivent être classés dans d’autres positions de la 
nomenclature où ils sont plus spécifiquement repris (par 
exemple, les tableaux d’affichage extérieur pour l’écriture 
ou le dessin correspondent aux produits de la position 
9610) ou selon leur matière constitutive: 
a) dans une position couvrant spécifiquement ces articles 
(par exemple, les plaques en métaux communs corres ­
pondant aux produits de la position 8310 sont classées 
dans cette position), ou 
b) dans une position couvrant divers articles de cette 
matière (par exemple, les positions 3926 ou 7616). 
Exemple de tableau d’affichage extérieur à classer dans la 
position 9610:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 535  
Tableau noir d’extérieur 
Exemple de tableau d’affichage extérieur à classer dans la 
position 8310:
  
Tableau d’affichage extérieur fait exclusivement en métal 
commun 
Exemples de «dispositifs d’affichage d’informations» à 
classer selon leur matière constitutive dans une position 
couvrant divers articles de cette matière:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 536  
9404  Sommiers; articles de literie et articles similaires (mate ­
las, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par 
exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés 
ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris 
ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques 
alvéolaires, recouverts ou non  
9404 10 00  Sommiers  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9404, lettre A.  
9404 90 10 et 
9404 90 90  autres  
Relèvent notamment de ces sous-positions les articles visés 
dans les notes explicatives du SH, n  o 9404, lettre B, 
chiffre 2. 
Relèvent également de ces sous-positions les coussins 
chauffants électriques, garnis intérieurement de matière plas ­
tique alvéolaire, de caoutchouc alvéolaire, d'ouate, de feutre 
ou de flanelle.  
9405  Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs 
parties, non dénommés ni compris ailleurs; 
lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indica ­
trices lumineuses et articles similaires, possédant une 
source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non 
dénommées ni comprises ailleurs  
9405 40 10  Projecteurs  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9405, partie I, troi ­
sième et quatrième alinéas.  
9405 50 00  Appareils d’éclairage non électriques  
Voir également les notes explicatives du SH relatives à la 
position 9405, parties (I) 5) et (I) 6). 
Cette sous-position comprend les lanternes en toutes 
matières (exceptées les matières visées à la note 1 du chapi ­
tre 71), qu’elles soient munies ou non d’un dispositif 
permettant de fixer une bougie ou une bougie 
chauffe-plat. Elles possèdent généralement des trous pour 
la ventilation sur la partie supérieure et une «ouverture» 
par laquelle il est possible de placer une bougie.  
Cette sous-position inclut également les candélabres (voir 
figures 1 et 2), les chandeliers (voir figures 3 et 4) et les 
porte-bougies (voir figure 5), ainsi que les candélabres, les 
chandeliers et les porte-bougies pour bougies chauffe-plat. 
Néanmoins, les «bougeoirs» en diverses matières (verre, céra ­
mique, bois, plastique, etc.), se présentant comme des récepta ­
cles de formes différentes, sans dispositif permettant de fixer 
une bougie ou une bougie chauffe-plat sont exclus de cette 
sous-position et doivent être classés en fonction de leur matière 
constitutive (voir les figures 6 à 12). Le fait qu’une bougie ou 
une bougie chauffe-plat puisse être insérée fermement dans la 
cavité d’un réceptacle n’est pas un critère suffisant pour un 
classement dans cette sous-position [voir également le 
règlement (CE) n  o 141/2002 de la Commission (  1 ) et le règle ­
ment d’exécution (UE) n  o 774/2011 de la Commission (  2 )). 
_____________  
( 1 ) Règlement (CE) no 141/2002 de la Commission du 25 janvier 2002 relatif au classement 
de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (OJ L 24, 26.1.2002, p. 11). 
( 2 ) Règlement d’exécution (UE) no 774/2011 de la Commission du 2 août 2011 relatif au 
classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (OJ L 201, 
4.8.2011, p. 6).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 537  
Exemples de produits visés par la sous-position 9405 50 00:  
Figure 1
  
Figure 2
  
Figure 3
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 538  
Figure 4
  
Figure 5
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 539  
Exemples de produits devant être classés en fonction de leur 
matière constitutive:  
Figure 6
  
Figure 7
  
Figure 8
  
Figure 9
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 540  
Figure 10
  
Figure 11
  
Figure 12
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 541  
9406  Constructions préfabriquées  
Cette position inclut les «polytunnels», constitués d’élé ­
ments de construction (généralement des tubes en acier ou 
en aluminium), de parois et d’un toit (habituellement en 
matières plastiques ou en verre), utilisés en horticulture, 
permettant de cultiver des plantes sous abri. Ils sont 
conçus pour un usage extérieur à long terme; ce sont des 
constructions stables et résistantes aux intempéries. Leur 
dimension doit permettre à une personne d’y pénétrer. Ils 
peuvent également être conçus pour être équipés d’éléments 
supplémentaires, tels qu’un système de chauffage ou de 
conditionnement d’air. 
Toutefois, les «polytunnels» utilisés en horticulture qui ne 
présentent pas le caractère d’une construction préfabriquée 
(par exemple avec des éléments de construction instables, 
conçus pour un usage à court terme, ils peuvent être faci ­
lement démontés et déplacés) doivent être classés en fonc ­
tion de la matière constitutive de leurs éléments de construc ­
tion (généralement des tubes en acier ou en aluminium) qui 
confère à l’article son caractère essentiel au sens de la règle 
générale 3 b). 
Exemples de produits qui relèvent de la position 9406:
  
Image 1
  
Image 2 
Exemples de produits qui doivent être classés en fonction de 
la matière constitutive de leurs éléments de construction 
(tubes):
  
Image 3  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 542
  
Image 4
  
Image 5  
9406 90 10  Résidences mobiles  
Les résidences mobiles peuvent présenter, par exemple, les 
caractéristiques suivantes: 
— leur surface extérieure peut être constituée de différents 
matériaux (bois, matières plastiques, aluminium, etc.); 
— leur longueur varie, généralement, de 7 à 11 mètres, leur 
largeur de 3 à 4 mètres, leur hauteur de 3 à 4 mètres et 
leur poids de 1 à 4,5 tonnes; 
— elles peuvent avoir un toit à double pente; 
— l’intérieur est complètement équipé à des fins d’habita ­
tion; 
— elles possèdent au milieu un axe, simple ou double, 
portant des roues de petite dimension et sont équipées 
d'une barre d’attelage ne permettant que des déplace ­
ments de courte distance, à l’endroit de leur implanta ­
tion; 
— lors de leur déplacement sur les routes publiques, elles 
sont chargées sur une remorque ou un camion car elles 
ne disposent ni de feux de signalisation électrique, ni de 
système de freinage et ne peuvent donc pas être imma ­
triculées pour la circulation.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 543  
CHAPITRE 95  
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR 
SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 
Note 4  Les combinaisons d'articles devant être classées au n  o 9503 
en vertu de la présente note se composent d'un ou de 
plusieurs articles relevant du n  o 9503 combinés à un ou 
plusieurs articles relevant d'autres positions conditionnés 
ensemble pour la vente au détail et ces combinaisons 
présentent la caractéristique essentielle de jouets. 
La caractéristique essentielle de jouets est conférée à ces 
combinaisons non seulement par l'emballage mais aussi 
par l'importance, la valeur et l'utilisation de leurs compo ­
sants. 
Le classement de ces combinaisons dans la sous-position 
correspondante est déterminé par les articles du n  o 9503 
contenus dans la combinaison; les autres composants ne 
sont pas pris en considération. 
Par exemple: 
— une poupée en plastique remplie de bonbons doit être 
classée dans la sous-position 9503 00 21, 
— une figurine représentant un clown, un chapiteau de 
cirque, des jouets représentant des animaux et un 
porte-clé relève par contre de la 
sous-position 9503 00 70 en tant qu'assortiment de 
jouets comprenant une figurine, un chapiteau et des 
jouets représentant des animaux.  
9503 00  Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues 
similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; 
autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour 
le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre  
Pour distinguer les jouets représentant des êtres humains de 
ceux représentant des animaux ou des créatures non 
humaines, il n’est pas tenu compte: 
— de leur couleur (par exemple, une peau de couleur 
pourpre ou verte ne leur confère pas le caractère d’une 
créature non humaine), ni 
— de l’histoire des personnages qu’ils représentent ou de 
leurs aptitudes et capacités (par exemple, leur lieu de 
naissance ou leur capacité à voler). 
Si un jouet porte un masque (même doté, par exemple, 
d’oreilles d’animaux) permettant de voir ou de reconnaître 
une grande partie du visage humain ou des parties recon ­
naissables de celui-ci, ou si le masque peut être enlevé et 
révèle des caractéristiques humanoïdes, il doit être considéré 
comme un jouet représentant un être humain. 
Sont compris dans la présente position: 
1. les articles gonflables, de différentes formes et tailles, 
destinés aux jeux d'eau, tels que des bouées à placer 
autour de la taille, en forme d'animaux, etc., décorées 
ou non, dans ou sur lesquelles il est possible de s'asseoir;  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 544  
2. bateaux gonflables destinés aux enfants à des fins de jeu; 
3. hélicoptères multirotors («drones») de différentes tailles. 
Ils se distinguent des articles de la position 8802 notam ­
ment par leur faible poids, leur hauteur, distance et auto ­
nomie de vol limitées, leur vitesse maximale et leur 
incapacité à voler de manière autonome ou à transporter 
des charges/marchandises. 
Ils sont facilement contrôlés à distance et ne sont pas 
équipés d’appareils électroniques sophistiqués (p. ex. 
GPS, instruments de vol de nuit, caméra à vision 
nocturne). 
Sont exclus de la présente position: 
a) les brassards gonflables, bouées gonflables à placer 
autour du cou, ceintures gonflables ou articles similaires, 
non utilisables à des fins de sécurité ou de sauvetage, 
mais destinés à aider toute personne, c'est-à-dire à flotter, 
par exemple apprenant à nager (n  o 9506); 
b) les matelas gonflables (généralement classés selon leur 
matière constitutive); 
c) les articles qui, de par leur conception, sont exclusive ­
ment destinés aux animaux (souris en tissus contenant de 
l'herbe à chat, chaussure «à mâcher» en peau de buffle, 
os en matière plastique, etc.). 
Voir aussi la note 5 du présent chapitre. 
d) les ensembles constitués d’un porte-clés et d’un jouet, 
qui sont assemblés de manière à faciliter la manipulation 
des clés attachées (par exemple une chaine ou un mous ­
queton pivotant) et qui, par leur taille/nature et leurs 
caractéristiques, sont principalement destinés à porter 
des clés et constituent normalement des articles de 
poche ou de sac à main (généralement classés selon la 
matière constitutive du porte-clés).  
9503 00 10  Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues 
similaires; landaus et poussettes pour poupées  
Cette sous-position comprend les jouets à roues à moteur à 
piston conçus pour être montés par les enfants, dénommés 
«quads», à condition que les critères suivants soient respec ­
tés: 
— une vitesse maximale de 20 kilomètres par heure; 
— un poids à vide maximal de 50 kilogrammes; 
— une cylindrée maximale du moteur de 49 centimètres 
cubes; 
— une transmission à une vitesse; 
— un système de freinage arrière unique. 
Contrairement à certains jouets à roues classés dans cette 
sous-position, un véhicule de type «quad» est conçu pour 
être utilisé sur des terrains inégaux.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 545  
Si un de ces critères n'est pas rempli, le véhicule dit «quad» 
doit être classé au n  o 8703. 
Cette sous-position comprend également les trottinettes 
pourvues d’un moteur auxiliaire, à condition que les critères 
suivants soient respectés: 
— une vitesse maximale de 20 kilomètres par heure, 
— un poids à vide maximal de 12 kilogrammes, 
— une transmission à une vitesse, 
— un frein à main ou à pied unique sur la roue arrière. 
Si l’un de ces critères n’est pas rempli, la trottinette pourvue 
d’un moteur auxiliaire doit être classée au n  o 8711.  
9503 00 21  Poupées  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9503, partie C, les 
deux premiers alinéas. 
Voir aussi la note explicative des sous-positions 9503 00 81 
à 9503 00 99. 
Cette sous-position comprend, en application de la règle 
générale 2, point a), pour l'interprétation de la nomenclature 
combinée, les poupées démontées ou non montées.  
9503 00 29  Parties et accessoires  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9503, partie C, troi ­
sième alinéa.  
9503 00 35 et 
9503 00 39  autres assortiments et jouets de construction  
Ces sous-positions comprennent les autres assortiments et 
jouets de construction, autres que les modèles réduits 
possédant le caractère de jouet. Ces marchandises possèdent 
les caractéristiques suivantes: 
— elles se composent de deux ou plusieurs éléments indi ­
viduels, présentés ensemble, dans un emballage; 
— les éléments individuels se complètent mutuellement et 
ne sont pas en eux même appropriés au jeu. Un manuel 
de construction peut être fourni avec ces assortiments.  
9503 00 41 et 
9503 00 49  Jouets représentant des animaux ou des créatures non 
humaines  
Ces sous-positions comprennent, en application de la règle 
générale 2, point a), pour l'interprétation de la nomenclature 
combinée, des animaux ou des créatures non humaines, 
démontées ou non montées.  
9503 00 70  autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies  
Les «assortiments» de la présente sous-position sont consti ­
tués d'au moins deux types d'articles différents (principale ­
ment destinés au divertissement), conditionnés ensemble 
pour la vente au détail sans reconditionnement.  ▼B
02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 546  
Les articles de la même sous-position ne sont pas considérés 
comme des articles différents, exception faite des articles 
relevant des sous-positions 9503 00 95 ou 9503 00 99 
(étant donné que celles-ci peuvent couvrir divers articles 
de nature différente). 
En dehors des articles composant un assortiment, des acces ­
soires ou des objets d'importance mineure destinés à être 
utilisés avec les articles peuvent être présents (par exemple, 
une carotte ou brosse en plastique pour un jouet représentant 
un animal). 
En application de la note 4 du chapitre 95, la présente 
sous-position inclut également les assortiments destinés à 
l'amusement des enfants, composés d'articles relevant du 
n o 9503 en combinaison avec un ou plusieurs articles qui, 
s'ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d'au ­
tres positions, pour autant que la combinaison présente la 
caractéristique essentielle de jouets. Exemples: 
— assortiments composés de jouets ayant la forme de 
moules à injection et de moules pour pâte à modeler 
ainsi que d'autres articles comme des tubes ou tablettes 
de peinture, des pâtes à modeler, des crayons et des 
craies;  
►M12  — kits/assortiment créatifs conçus pour permettre 
aux enfants de créer des mosaïques. Ils sont constitués 
de papiers/cartons pré-imprimés et de plusieurs éléments 
décoratifs autocollants à apposer sur ces papiers/cartons 
(par exemple, de petits morceaux de mousse ou des 
sequins colorés en plastique). Ils peuvent également 
contenir d’autres petits articles, tels qu’un support. Ils 
sont destinés à l’amusement des enfants et au dévelop ­
pement de leur perception des couleurs et des formes 
ainsi que de leur motricité fine. 
Exemples de produits:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 547
  
◄ 
— assortiments de produits cosmétiques pour enfants 
composés d'articles relevant du n  o 9503 en combinaison 
avec des préparations du n  o 3304. 
Les assortiments de produits cosmétiques pour enfants 
contenant des préparations relevant du n  o 3304 mais qui 
ne contiennent aucun article du n  o 9503 sont cependant 
exclus (n  o 3304). 
Les «panoplies» de la présente sous-position sont consti ­
tuées d'au moins deux articles différents, conditionnés 
ensemble pour la vente au détail sans reconditionnement, 
et sont spécifiques d'un type particulier d'activité récréative, 
de travail, de personne ou de profession, comme les jouets 
éducatifs et pédagogiques.  
9503 00 75 et 
9503 00 79  autres jouets et modèles, à moteur  
On entend par «moteur», au sens de ces sous-positions, tous 
les moteurs et toutes les machines motrices des n  os 8406 à 
8408, 8410 à 8412 ou 8501, par exemple les moteurs pneu ­
matiques, les volants régulateurs, les moteurs à ressort ou à 
contrepoids.  
9503 00 81 à 
9503 00 99  autres  
Ces sous-positions comprennent, entre autres, des figurines 
représentant des créatures humaines, comme, par exemple, 
des personnages des films, de contes de fées ou de bandes 
dessinées, des Indiens, des astronautes ou des soldats, etc., 
sans parties mobiles et sans habillement amovible, fixées sur 
une plaque servant de piédestal, base ou socle, permettant 
aux figurines de maintenir leur position sans autre support. 
De telles figurines font souvent partie d'une série de collec ­
tion. Néanmoins, les enfants les utilisent généralement 
comme jouet compte tenu du fait qu'elles sont petites, 
légères et solides. Leur fonction récréationnelle dépasse 
leur valeur ornementale. 
Ces sous-positions comprennent, en application de la règle 
générale 2, point a), pour l'interprétation de la nomenclature 
combinée, les figurines humanoïdes (soldats de plomb et 
figurines similaires), démontées ou non montées.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 548  
9503 00 87  Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs 
principalement conçus pour les enfants  
Cette sous-position inclut les dispositifs portatifs (d’un poids 
ne dépassant pas 10 kg) ayant généralement l’apparence 
d’ordinateurs portables, de tablettes, de téléphones intelli ­
gents et d’autres articles semblables. Ils sont en particulier 
destinés à être utilisés par les enfants pour des activités 
d’apprentissage ludique du fait de leur conception et de 
leur simplicité d’utilisation. 
Ces dispositifs contribuent à l’apprentissage au moyen d’in ­
teractions entre l’enfant et le dispositif. Ils permettent à 
l’enfant de choisir entre différentes options d’entrée, 
portant sur un ou plusieurs sujets, thèmes, etc. Ces disposi ­
tifs sont en mesure de répondre aux options d’entrée choi ­
sies et de fournir un résultat à partir d’informations prépro ­
grammées. L’enfant peut ainsi évaluer son propre degré de 
réussite et tirer des leçons de cette expérience.  
9504  Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de 
société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les 
billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les 
jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)  
9504 90 10  Circuits électriques de voitures automobiles présentant 
les caractéristiques de jeux de compétition  
Relèvent de cette sous-position les circuits comportant au 
moins deux pistes permettant donc l'évolution d'au moins 
deux voitures simultanément.  
9505  Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y 
compris les articles de magie et les articles-surprises  
Outre les notes explicatives du SH relatives au n  o 9505, (A), 
pour être classés comme des articles pour fêtes, les produits 
doivent avoir une valeur décorative (conception et orne ­
ment) et être conçus, fabriqués et reconnus exclusivement 
en tant qu'articles pour fêtes. Ils sont utilisés lors d'une 
journée bien spécifique ou pendant une période déterminée 
de l'année. 
Conformément à leur fabrication et leur conception (impres ­
sions, ornements, symboles ou inscriptions), ces produits 
sont destinés à une utilisation pour une fête bien définie. 
Une «fête» est une journée spécifique ou une période déter ­
minée de l'année à laquelle une communauté associe des 
symboles caractéristiques ou des coutumes particulières. 
Certaines de ces fêtes remontent à l'Antiquité, comme l'ob ­
servation rituelle d'événements religieux; d'autres sont célé ­
brées à une grande échelle et sont importantes dans la vie 
nationale. Noël, Pâques, Halloween, la Saint Valentin, les 
anniversaires et les mariages en sont quelques exemples. 
Les produits suivants sont également considérés comme des 
articles pour fêtes: 
— les figurines portant des vêtements de fête, représentant 
des thèmes saisonniers ou menant des activités saison ­
nières,  ▼B
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— les citrouilles artificielles de Halloween (qu'elles sourient 
ou non), 
— les articles traditionnellement utilisés à Pâques [par 
exemple, les oeufs artificiels (non destinés à l'embal ­
lage), les poussins jaune et les lapins de Pâques], 
— les décorations en papier associées à une fête particu ­
lière, à mettre autour des gâteaux, 
— les articles en céramique présentant une conception 
festive et assumant une fonction décorative. 
Les articles assumant des fonctions utilitaires sont exclus, et 
ce même si leur conception ou leur ornementation les rend 
appropriés à une fête particulière. 
Sont exclus de la présente position: 
a) les jouets, y compris les animaux en peluche et les jeux; 
b) les aimants permanents décoratifs (communément 
appelés «magnets» ou «aimants pour frigo»); 
c) les cadres pour photos; 
d) les oeufs de Pâques artificiels utilisés à des fins d'em ­
ballage; 
e) les statues d'anges; 
f) les décorations miniatures (par exemple, présentant la 
forme d'un sac à main ou d'une cloche) servant à 
emballer du chocolat ou des bonbons; 
g) les conteneurs et boîtes (par exemple, présentant la 
forme d'un sapin de Noël ou d'un Père Noël); 
h) les bougeoirs portant des décorations de fête; 
ij) les articles en céramique présentant une conception 
festive et assumant des fonctions utilitaires; 
k) les nappes, napperons et serviettes portant des décora ­
tions de fête; 
l) les vêtements et costumes.  
9506  Articles et matériel pour la culture physique, la gymnas ­
tique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis 
de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et 
pataugeoires  
Sont exclus de la présente position les bandes élastiques de 
résistance, les bandes élastiques de fitness et les produits 
similaires sans poignées. Ces bandes sont généralement 
emballées à l’unité ou par paquets de deux ou plusieurs 
pour la vente au détail. Elles sont disponibles en différents 
coloris et différentes tailles et peuvent comporter des 
impressions. Conformément à leurs caractéristiques objec ­
tives, elles ne peuvent pas être reconnues comme des arti ­
cles destinés à la culture physique. En conséquence, elles 
doivent être classées d’après leur matière constitutive, par 
exemple dans la position 4008 en tant que «bandes en 
caoutchouc non alvéolaire» (voir également les notes 1 et 
9 du chapitre 40).  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 550
  
9506 11 10  Skis de fond  
Les skis de fond sont ultra-légers et d'une largeur réduite par 
rapport à celle des skis alpins.  
9506 11 80  autres skis  
Relèvent de cette sous-position notamment les skis de saut 
qui sont notablement plus longs et plus larges que les skis 
d'usage courant. Leur semelle, dépourvue de carres, 
comporte plusieurs rainures.  
9506 29 00  autres  
La présente sous-position comprend les brassards gonfla ­
bles, bouées gonflables à placer autour du cou, ceintures 
gonflables ou articles similaires, non utilisables à des fins 
de sécurité ou de sauvetage, mais destinés à aider toute 
personne débutante apprenant à nager. 
Sont exclus de la présente sous-position: 
a) les ceintures et gilets de sauvetage (régime de la matière 
constitutive); 
b) les articles gonflables destinés au jeu (n  o 9503).  
9506 31 00  Clubs complets  
Les clubs de golf sont constitués d'une tige en acier, en 
aluminium ou en fibres de carbone et comportent, à une 
extrémité, le manche en cuir ou en caoutchouc, et, à l'autre, 
la tête en acier ou en bois. Les différentes têtes utilisées ont 
une inclinaison variable de manière à obtenir des trajectoires 
plus ou moins longues.  
9506 32 00  Balles  
Les balles de golf sont creusées de rayures hémisphériques 
(celles-ci sont destinées à maintenir la balle en vol dans la 
direction souhaitée). Les balles de compétition ont un poids 
maximal de 45,93 grammes et un diamètre d'au moins 
42,67 millimètres.  
9506 40 00  Articles et matériel pour le tennis de table  
Les balles pour le tennis de table sont sphériques, faites de 
celluloïd ou de matières similaires, d'un poids de 
2,7 grammes pour un diamètre de 40 millimètres et une 
circonférence d'environ 12,6 centimètres.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 551  
Les filets pour le tennis de table ont une largeur (hauteur) de 
15,25 centimètres et une longueur de 183 centimètres.  
9506 59 00  autres  
Cette sous-position comprend les raquettes de badminton 
qui sont plus petites et plus légères que les raquettes de 
tennis; leur manche est plus fin et très flexible. 
Relèvent également de cette sous-position les raquettes de 
squash.  
9506 61 00  Balles de tennis  
Les balles de tennis, en matière caoutchoutée et recouvertes 
defeutre, sont sans couture. Leur diamètre est compris entre 
6,35 et 7,30 centimètres. Leur poids minimal est de 
56,00 grammes et maximal de 59,40 grammes.  
9506 62 00  gonflables  
Cette sous-position comprend également les ballons de 
gymnastique gonflables pour la culture physique.  
9506 69 10  Balles de cricket ou de polo  
Les balles de cricket sont constituées par une enveloppe de 
cuir contenant de l'étoupe, du son et du liège comprimés. 
Leur circonférence est comprise entre 20,50 et 22,90 centi ­
mètres et leur poids entre 133 et 163 grammes. 
Les balles de polo sont en bois, bambous ou matières plas ­
tiques. Leur diamètre est compris entre 7,6 et 8,9 centimètres 
et leur poids entre 120 et 135 grammes.  
9506 69 90  autres  
La présente sous-position comprend les «balles de jonglage» 
de toute taille, de tout modèle et de tout poids, qu'elles 
soient destinées aux enfants ou aux adultes. 
La présente sous-position comprend également les balles 
dites «anti-stress», qui ont la forme d'une balle et peuvent 
être décorées de diverses manières. Elles sont généralement 
en matière plastique ou en caoutchouc et sont destinées à 
être pétries dans la main.
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 552  
Toutefois, les autres «articles anti-stress» destinés à être 
pétris dans la main mais n'ayant pas la forme d'une balle 
sont classés dans la position 9503.
  
9506 70 10  Patins à glace  
Cette sous-position couvre également les chaussures 
auxquelles sont fixés des patins à glace.  
9506 70 30  Patins à roulettes  
Cette sous-position couvre également les chaussures 
auxquelles sont fixés des patins à roulettes.  
9506 91 10  Appareils d'exercices à système d'effort modulable  
Relèvent de cette sous-position les appareils d'exercices 
comme, par exemple, les machines à ramer, les bicyclettes 
ergométriques, les monte-escaliers et les simulateurs de 
course, qui permettent à l'utilisateur, par le biais de méca ­
nismes, de choisir l'effort qu'il entend fournir.  
9506 99 10  Articles de cricket ou de polo autres que les balles  
Il s'agit notamment des battes de cricket (en bois dur, d'une 
largeur maximale de 10,8 centimètres et d'une longueur 
maximale de 96,5 centimètres) et des maillets de polo.  
9506 99 90  autres  
Relèvent de cette sous-position les frisbees pour enfants ou 
pour adultes.  
9507  Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la 
pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres 
(autres que ceux des n  os 9208 ou 9705) et articles de 
chasse similaires  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 553  
9507 10 00  Cannes à pêche  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9507, chiffre 3.  
9507 90 00  autres  
La présente sous-position comprend notamment: 
1) les épuisettes pour tous usages visées dans les notes 
explicatives du SH, n  o 9507, chiffre 2; 
2) les articles pour la pêche à la ligne (autres que les cannes 
à pêche) visés dans les notes explicatives du SH, n  o 9507, 
chiffre 3; 
3) les leurres et articles de chasse similaires visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9507, chiffre 4.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 554  
CHAPITRE 96  
OUVRAGES DIVERS 
9601  Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, 
corail, nacre et autres matières animales à tailler, 
travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les 
ouvrages obtenus par moulage)  
Pour l'interprétation du terme «travaillés», voir les notes 
explicatives du SH, n  o 9601, deuxième alinéa.  
9602 00 00  Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et 
ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en 
cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines 
naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages 
moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; 
gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n  
o 3503, et ouvrages en gélatine non durcie  
Pour l'interprétation du terme «travaillée», les notes expli ­
catives du SH, n  o 9601, deuxième alinéa, sont applicables 
mutatis mutandis. 
Ne relèvent pas de la présente position les articles en écume 
de mer ou en ambre reconstitués présentés sous forme de 
plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, qui n'ont 
pas subi d'ouvraison supérieure au simple moulage 
(n o 2530).  
9603  Balais et brosses, même constituant des parties de 
machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques 
pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et 
plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; 
tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc 
ou en matières souples analogues  
9603 10 00  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres 
matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9603, partie A.  
9603 21 00 à 
9603 29 80  Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, 
à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des 
personnes, y compris ceux constituant des parties d'ap ­
pareils  
Les brosses à cils sont généralement constituées par 
plusieurs touffes de poils montées à angle droit par 
rapport au manche. 
Ne relèvent pas de ces sous-positions les brosses à habits et 
les brosses à chaussures (sous-position 9603 90 91).  
9603 40 90  Tampons et rouleaux à peindre  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9603, partie F, les 
deux premiers alinéas.  
9603 90 10  Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à 
moteur  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9603, partie C.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 555  
9606  Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et 
autres parties de boutons ou de boutons-pression; 
ébauches de boutons  
9606 30 00  Formes pour boutons et autres parties de boutons; 
ébauches de boutons  
Entrent dans cette sous-position les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9606, quatrième alinéa, chif ­
fres 1, 2 et 3.  
9608  Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche 
feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et 
autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; 
porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties 
(y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à 
l'exclusion de celles du n  o 9609  
9608 10 10 à 
9608 10 99  Stylos et crayons à bille  
Entrent dans ces sous-positions les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9608, chiffre 1. 
Les articles des présentes sous-positions peuvent comporter 
une montre électronique (généralement à affichage numé ­
rique).  
9608 30 00  Stylos à plume et autres stylos  
Relèvent de ces sous-positions les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9608, chiffre 3. 
Relèvent de cette sous-position les «stylos tactiles», qui sont 
des stylets pour écrans tactiles en toutes matières. On 
distingue généralement deux groupes de stylets: les stylets 
pour écrans résistifs et les stylets pour écrans capacitifs.  
9608 40 00  Porte-mine  
Entrent dans cette sous-position les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9608, chiffre 5.  
9608 91 00  Plumes à écrire et becs pour plumes  
Entrent également dans cette sous-position les plumes à 
réservoir pour trace-lettres.  
9608 99 00  autres  
La présente sous-position comprend les billes pour stylos à 
pointe bille. Elles sont généralement en carbure de tungs ­
tène, mais peuvent parfois être fabriquées en autres métaux 
(à l'exclusion de celles en acier des n  os 7326 ou 8482) et ont 
un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 millimètre. 
Toutefois, les billes pour plumes à écrire et becs pour 
plumes relèvent de la sous-position 9608 91 00 quelle que 
soit la matière dans laquelle elles sont fabriquées (voir les 
notes explicatives du SH, n  o 9608, parties).  
9609  Crayons (autres que les crayons du n  o 9608), mines, 
pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies 
de tailleurs  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 556  
9609 10 10 et 
9609 10 90  Crayons à gaine  
Entrent dans ces sous-positions les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9609, premier alinéa, lettre B.  
9609 20 00  Mines pour crayons ou porte-mine  
Relèvent de cette sous-position les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9609, troisième alinéa, 
chiffre 7.  
9612  Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans 
encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en 
vue de laisser des empreintes, même montés sur 
bobines ou en cartouches; tampons encreurs même 
imprégnés, avec ou sans boîte  
9612 10 10 à 
9612 10 80  Rubans encreurs  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9612, premier alinéa, 
chiffre 1. 
Les présentes sous-positions comprennent les produits qui 
sont des rubans encreurs thermosensibles prêts à l’emploi, 
c’est-à-dire qui se prêtent à une utilisation dans une machine 
à écrire ou toute autre machine comportant un dispositif 
d’impression, sans autre opération de transformation. 
La longueur et la largeur des rubans encreurs qui sont prêts 
à l’emploi sont déterminées par le type de machine dans 
lequel ils sont utilisés. 
Les produits qui ne sont pas prêts à l’emploi sont exclus des 
présentes sous-positions (en général, sections VI et VII).  
9612 20 00  Tampons encreurs  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9612, premier alinéa, 
chiffre 2.  
9613  Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n  
o 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties 
autres que les pierres et les mèches  
La présente position comprend les briquets dans lesquels ont 
été incorporés une mini-calculatrice électronique et éventuel ­
lement une montre électronique.  
9614 00  Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et 
fume-cigarette, et leurs parties  
9614 00 10  Ébauchons de pipes, en bois ou en racines  
Entrent dans cette sous-position les produits visés dans les 
notes explicatives du SH, n  o 9614, premier alinéa, chiffre 4.  
9615  Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles 
similaires; épingles à cheveux, pince-guiches, ondula ­
teurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, 
autres que ceux du n  o 8516 , et leurs parties  
Voir les notes explicatives du SH, n  o 9615, quatrième 
alinéa.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 557  
Au sens de cette position, on entend par «barrettes et articles 
similaires» des articles fabriqués à partir de matières solides, 
étant donné que les articles de la présente position sont 
généralement fabriqués à partir de métaux communs ou de 
matières plastiques. Par conséquent, la présente position ne 
comprend ni les attaches pour cheveux de type «chouchou» 
ni les serre-têtes. Ces derniers sont classés de la manière 
suivante: 
a) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les 
serre-têtes composés par exemple d’une boucle élastique 
tubulaire en bonneterie (voir photo 1), ou d’une boucle 
en caoutchouc recouverte de matière textile (photo 2), ou 
d’une bande élastique complètement recouverte d’un 
tissu en matières textiles (voir photo 3), ou d’une 
boucle composée d’une bande textile élastique (voir 
photo 4), sont considérés comme des accessoires confec ­
tionnés du vêtement relevant de la position 6117 ou de la 
position 6217; 
Exemples:
  
b) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les 
serre-têtes composés d’une boucle ou bande en tissu de 
la section XI et décorés, par exemple, de perles en bois 
ou de perles en matière plastique, ou d’éléments en cuir 
ou en tissu, sont considérés comme présentant les carac ­
téristiques essentielles d’autres accessoires confectionnés 
du vêtement et sont donc classés dans la position 6117 
ou 6217 en application de la RGI 3 b); 
Exemples:
  
c) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les 
serre-têtes composés principalement de sequins en 
matière plastique, collés ou piqués sur une bande de 
tissu non élastique et couvrant la quasi-totalité de la 
surface visible de l’article et donnant ainsi à ce dernier 
son caractère essentiel, relèvent de la position 7117, en 
application de la RGI 3 b) et des notes 9 a) et 11 du 
chapitre 71; 
Exemple:
  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 558  
d) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les 
serre-têtes composés entièrement ou partiellement de 
perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de 
métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de 
métaux précieux sont classés dans les positions 7113 et 
7116, en application des notes 1 et 9 a), du chapitre 71. 
Voir également les notes explicatives du SH, n  o 9615, 
quatrième alinéa; 
e) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les 
serre-têtes composés entièrement ou partiellement de 
pelleteries naturelles ou factices sont classés dans les 
positions 4303 ou 4304 en application des notes 3 et 4 
du chapitre 43; 
Exemple:
  
f) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les 
serre-têtes composés d’autres matières, non recouverts 
de matières textiles, décorés ou non [à l’exception des 
articles visés aux points d) et e)], sont classées en fonc ­
tion de la matière constitutive de la boucle, étant donné 
que le caractère essentiel est conféré par la boucle et sa 
fonction [par exemple, une boucle en plastique est 
classée dans la position 3926 (voir photos 1 et 2) et 
une boucle de caoutchouc est classée dans la position 
4015 (voir photo 3), en application de la RGI 3 b)]; 
Exemples:
  
g) les articles susceptibles d’être classés dans la position 
7117 comme bijouterie de fantaisie et pouvant être 
utilisés par exemple, comme des bracelets ou des 
chaînes de cheville, peuvent rester classés sous cette 
position, même s’ils peuvent également être utilisés 
comme attache pour cheveux de type «chouchou» ou 
serre-tête.  ▼B
 02019XC0329(02) — FR — 31.10.2019 — 004.002 — 559  
Exemple:
  
9619 00  Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes 
pour bébés et articles similaires, en toutes matières  
9619 00 30  en ouates de matières textiles  
Relèvent également de ces sous-positions les serviettes et 
tampons hygiéniques, les couches pour bébés et les articles 
hygiéniques similaires, constitués par de l'ouate, même 
insérée dans un réseau peu serré de tissu ou de bonneterie 
dont le caractère est accessoire.  
9619 00 79  autres  
Entrent par exemple dans la présente sous-position les 
protège-slips.  ▼B