3.8.1.

Système de retenue du fauteuil roulant. Comme variante des dispositions des points 3.8.1.1 à 3.8.1.2.3, les systèmes de retenue peuvent répondre aux exigences figurant aux points 3.8.2 à 3.8.2.11. 3.8.1.1. Dans un véhicule dont aucun siège pour passager n'est muni d'une forme quelconque de système de retenue, l'emplacement pour fauteuils roulants doit être équipé d'un système de retenue assurant la stabilité du ou des fauteuil(s) roulant(s). Un essai statique doit être effectué conformément aux exigences suivantes: a) une force de [250] daN ± 20 daN par fauteuil roulant doit être appliquée sur le système de retenue proprement dit, b) la force doit être appliquée dans le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule si le système de retenue n'est pas fixé au plancher du véhicule. Si le système de retenue est fixé au plancher, la force doit être appliquée à un angle de 45 ° ± 10 ° et dirigée vers le plan horizontal et l'avant du véhicule, c) la force doit être maintenue pendant au moins 1,5 secondes, d) le système de retenue doit être en mesure de résister à l'essai. Une déformation permanente, y compris une rupture ou casse partielle du système de retenue ne constitue pas une défaillance, si le fauteuil a supporté la force requise pendant la durée spécifiée. Le cas échéant, le dispositif de verrouillage permettant au fauteuil roulant de sortir du véhicule doit pouvoir être manœuvré à la main après suppression de la force de traction. 3.8.1.2. Si un siège de passager dans le véhicule est équipé d'un système de retenue de l'occupant, chaque espace pour fauteuil roulant doit être muni d'un système de retenue capable de retenir le fauteuil roulant et son occupant. Ce système de retenue et son ancrage doivent être conçus pour résister à des forces équivalentes à celles auxquelles doivent répondre les sièges de passagers et systèmes de retenue de l'occupant. Un essai statique doit être effectué conformément aux exigences suivantes: a) les forces visées ci-dessus doivent être appliquées dans le sens de la marche et en sens contraire, séparément, et sur le système de retenue proprement dit, b) la force doit être maintenue pendant au moins 0,2 seconde, c) le système de retenue doit être en mesure de résister à l'essai. Une déformation permanente, y compris une rupture ou casse partielle du système de retenue ne constitue pas une défaillance, si le fauteuil a supporté la force requise pendant la durée spécifiée. Le cas échéant, le dispositif de verrouillage permettant au fauteuil roulant de sortir du véhicule doit pouvoir être manœuvré à la main après la suppression de la force de traction. 3.8.1.2.1. dans le sens de la marche dans le cas d'un système de retenue distinct pour le fauteuil roulant et l'utilisateur du fauteuil roulant 3.8.1.2.1.1. Pour la catégorie M2: a) 1 110 daN ± 20 daN dans le cas d'une ceinture sous-abdominale. La force doit être appliquée sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue de l'utilisateur du fauteuil roulant si le système de retenue n'est pas fixé au plancher du véhicule. Si le système de retenue est fixé au plancher, la force doit être appliquée avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule, b) 675 daN ± 20 daN sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur la partie sous-abdominale de la ceinture et 675 daN ± 20 daN dans le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur la partie «torse» de la ceinture dans le cas d'une ceinture à 3 points, c) 1 715 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue du fauteuil roulant, d) les forces doivent être appliquées simultanément. 3.8.1.2.1.2. Pour la catégorie M3: a) 740 daN ± 20 daN dans le cas d'une ceinture sous-abdominale. La force doit être appliquée sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue de l'utilisateur du fauteuil roulant si le système de retenue n'est pas fixé au plancher du véhicule. Si le système de retenue est fixé au plancher, la force doit être appliquée avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule, b) 450 daN ± 20 daN sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur la partie sous-abdominale de la ceinture et 450 daN ± 20 daN dans le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur la partie «torse» de la ceinture dans le cas d'une ceinture à 3 points, c) 1 130 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue du fauteuil roulant, d) les forces doivent être appliquées simultanément. 3.8.1.2.2. Dans le sens de la marche dans le cas d'un système de retenue combiné fauteuil roulant/utilisateur 3.8.1.2.2.1. Pour la catégorie M2: a) 1 110 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue de l'utilisateur du fauteuil roulant dans le cas d'une ceinture sous-abdominale, b) 675 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur la partie abdominale de la ceinture et 675 daN ± 20 daN sur le plan horizontal du véhicule vers l'avant du véhicule sur la partie «torse» de la ceinture dans le cas d'une ceinture à 3 points, c) 1 715 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue du fauteuil roulant, d) les forces doivent être appliquées simultanément. 3.8.1.2.2.2. Pour la catégorie M3: a) 740 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue de l'utilisateur du fauteuil roulant dans le cas d'une ceinture sous-abdominale, b) 450 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur la partie abdominale de la ceinture et 450 daN ± 20 daN sur le plan horizontal du véhicule vers l'avant du véhicule sur la partie «torse» de la ceinture dans le cas d'une ceinture à 3 points, c) 1 130 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue du fauteuil roulant, d) les forces doivent être appliquées simultanément. 3.8.1.2.3. dans le sens contraire de la marche: a) 810 daN ± 20 daN avec un angle de 45 ° ± 10 ° sur le plan horizontal du véhicule et vers l'avant du véhicule sur le système de retenue du fauteuil roulant.