2005D0366 — FR — 15.11.2008 — 001.001

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►B DÉCISION DE LA COMMISSION du 4 mars 2005 portant mise en œuvre de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer et modifiant les annexes de ladite directive [notifiée sous le numéro C(2005) 463] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2005/366/CE) (JO L 123, 17.5.2005, p.1)

Modifié par:









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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 4 mars 2005

portant mise en œuvre de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer et modifiant les annexes de ladite directive

[notifiée sous le numéro C(2005) 463]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2005/366/CE)







LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 95/64/CE du Conseil du 8 décembre 1995 relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer ( 1 ), et notamment son article 4, paragraphe 1, et son article 12, considérant ce qui suit: (1) Il est nécessaire d'introduire des variables, des définitions et des structures statistiques supplémentaires dans les séries de données afin d'établir une distinction pour la collecte de données sur les passagers des navires de croisière. (2) La classification du type de fret doit être modifiée afin que le champ d'application des statistiques soit bien défini. (3) La nomenclature des zones côtières maritimes et la nomenclature de la nationalité d'enregistrement du navire doivent être adaptées au progrès technique. (4) Conformément à l'article 12, premier tiret, de la directive 95/64/CE, la Commission peut adapter le contenu des annexes de ladite directive. Aussi convient-il de modifier en ce sens la directive 95/64/CE. (5) Conformément à l'article 4 de la directive 95/64/CE, la Commission peut établir et mettre à jour la liste des ports codifiés et classés par pays et par zone côtière maritime. (6) La décision 98/385/CE de la Commission du 13 mai 1998 relative aux modalités d'application de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer ( 2 ) contient une liste de ports. (7) La liste des ports doit être mise à jour. Aussi convient-il de modifier en ce sens la décision 98/385/CE. (8) La décision 2000/363/CE de la Commission du 28 avril 2000 relative aux modalités d'application de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer ( 3 ) modifie les annexes II, IV, V et VIII de la directive 95/64/CE ainsi que la liste des ports figurant à l'annexe II de la décision 98/385/CE. Aussi peut-elle être abrogée. (9) Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité du programme statistique établi en vertu de la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil du 19 juin 1989 instituant un comité du programme statistique des Communautés européennes ( 4 ), considérant ce qui suit: A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:







Article premier

Les annexes I, II, IV, V, VI et VIII de la directive 95/64/CE sont remplacées par les annexes I, II, III, IV, V et VI de la présente décision.

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Article 3

La décision 2000/363/CE est abrogée.

Toute référence à la décision abrogée sera interprétée comme une référence à la présente décision.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

La présente décision s'appliquera à compter de l'année de référence 2004, couvrant les données 2004.









ANNEXE I









«ANNEXE I

VARIABLES ET DÉFINITIONS

1. Variables statistiques

a) Informations relatives aux marchandises et passagers:

— poids brut en tonnes des marchandises,

— type de fret, selon la nomenclature indiquée à l'annexe II,

— description des marchandises, selon la nomenclature indiquée à l'annexe III,

— port déclarant,

— direction du mouvement, entrée ou sortie,

— pour les entrées de marchandises: le port de chargement (c'est-à-dire le port dans lequel la cargaison a été chargée sur le navire dans lequel elle est arrivée dans le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l'Espace économique européen (EEE) décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l'EEE, les zones côtières maritimes décrites à l'annexe IV,

— pour les sorties de marchandises: le port de déchargement (c'est-à-dire le port dans lequel la cargaison doit être déchargée du navire dans lequel elle a quitté le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l'EEE décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l'EEE, les zones côtières maritimes décrites à l'annexe IV,

— nombre de passagers commençant ou terminant une traversée et nombre de passagers de navires de croisière effectuant une excursion.

Pour les marchandises transportées par conteneur ou unités roll on-roll off, les caractéristiques supplémentaires suivantes sont relevées:

— nombre total de conteneurs (avec ou sans cargaison),

— nombre de conteneurs sans cargaison,

— nombre total d'unités mobiles (roll on-roll off) avec ou sans cargaison,

— nombre d'unités mobiles (roll on-roll off) sans cargaison.

b) Informations relatives aux navires:

— nombre de navires,

— tonnes de port en lourd des navires (deadweight) ou jauge brute,

— pays ou territoire d'enregistrement des navires, selon la nomenclature indiquée à l'annexe V,

— type des navires, selon la nomenclature indiquée à l'annexe VI,

— classe de taille des navires, selon la nomenclature indiquée à l'annexe VII.

2. Définitions

a) “Conteneur de transport”: élément d'équipement de transport: 1. de caractère durable et, par conséquent, assez solide pour supporter des utilisations multiples; 2. conçu de manière à faciliter le transport des marchandises par un ou plusieurs modes de transport sans rupture de charge; 3. équipé d'accessoires permettant une manutention simple et tout particulièrement le transfert d'un mode de transport à un autre; 4. conçu de manière à être rempli et déchargé; 5. d'une longueur de 20 pieds au moins.

b) “Unité roll on-roll off”: un équipement à roues destiné au transport de marchandises, tel que camion, remorque ou semi-remorque, qui peut être conduit ou remorqué sur un navire. Les remorques appartenant aux ports ou aux navires sont comprises dans cette définition. Les nomenclatures doivent suivre la recommandation CEE-ONU no 21 “Codes de types de fret des emballages et des matériaux d'emballage”.

c) “Fret en conteneur”: conteneurs avec ou sans cargaison, chargés sur le navire qui les transporte par mer ou déchargés de celui-ci.

d) “Fret roll on-roll off”: unités roll on-roll off et marchandises (en conteneur ou non) en unités roll on-roll off montant sur le navire qui les transporte par mer ou descendant de celui-ci.

e) “Tonnage brut de marchandises”: tonnage de marchandises transportées, y compris les emballages, mais sans la tare des conteneurs et unités roll on-roll off.

f) “Tonnage de port en lourd (DWT)”: la différence, exprimée en tonnes, entre, d'une part, le déplacement d'un navire en calaison franc-bord d'été dans une eau d'un poids spécifique de 1,025 et, d'autre part, le poids du navire à vide, c'est-à-dire le déplacement, exprimé en tonnes, du navire sans cargaison, sans combustible ni huile de graissage, sans eau de ballastage, sans eau fraîche ni eau potable dans les réservoirs, sans provisions consommables, sans passagers ni équipage ni leurs effets.

g) “Jauge brute”: les dimensions hors tout d'un navire, déterminées conformément à la convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires.

h) “Croisiériste”: passager faisant un voyage en mer à bord d'un bateau de croisière. Les passagers effectuant des excursions journalières ne sont pas pris en compte.

i) “Bateau de croisière”: navire à passagers destiné à fournir une expérience touristique complète aux passagers. Tous les passagers disposent d'une cabine. Sont incluses des installations d'animation à bord. Sont exclus les navires assurant des services réguliers de transport par transbordeur, même si certains passagers considèrent ce service comme une croisière. Sont également exclus les navires transportant du fret et qui accueillent un nombre très limité de passagers disposant de leur cabine. Sont exclus les navires prévus uniquement pour les excursions journalières.

j) “Excursion de passagers d'un bateau de croisière”: brève visite d'un site touristique associé à un port par des passagers d'un navire de croisière conservant une cabine à bord.»









ANNEXE II









«ANNEXE II

TYPE DE FRET CLASSIFICATION







Catégorie (1) Code 1 chiffre Code 2 chiffres Désignation Tonnage Nombre Vrac liquide 1 1X Marchandises en vrac liquide (pas d'unité de fret) X 11 Gaz liquéfié X 12 Pétrole brut X 13 Produits pétroliers X 19 Autres marchandises en vrac liquide X Vrac solide 2 2X Marchandises en vrac sec (pas d'unité de fret) X 21 Minerai X 22 Charbon X 23 Produits agricoles (par exemple: céréales, soja, tapioca) X 29 Autres marchandises en vrac sec X Conteneurs 3 3X Marchandises dans grands conteneurs X (2) X 31 Unités de fret de 20 pieds X (2) X 32 Unités de fret de 40 pieds X (2) X 33 Unités de fret > 20 pieds et < 40 pieds X (2) X 34 Unités de fret > 40 pieds X (2) X Roll on-roll off (autopropulsées) 5 5X Unités autopropulsées mobiles X X 51 Marchandises dans véhicules routiers automobiles pour le transport de marchandises et remorques accompagnantes X (2) X 52 Voitures particulières, motocycles et remorques/caravanes accompagnantes X (3) 53 Autocars pour passagers X (3) 54 Véhicules commercialisés (y compris véhicules automobiles import/export) X X (3) 56 Animaux vivants “sur pied” X X (3) 59 Autres unités autopropulsées mobiles X X Roll on-roll off (non autopropulsées) 6 6X Unités non autopropulsées mobiles X X 61 Marchandises dans remorques routières à marchandises et semi-remorques non accompagnées X (2) X 62 Caravanes non accompagnées et autres véhicules routiers agricoles et industriels X X (3) 63 Marchandises dans wagons de chemins de fer, remorques pour le transport maritime transportées par des navires, barges pour le transport de marchandises transportées par des navires X (2) X 69 Autres unités non autopropulsées mobiles X X Autre fret général (petits conteneurs inclus) 9 9X Autre fret non classé ailleurs X 91 Produits forestiers X 92 Produits ferreux et acier X 99 Autre fret général X (1) Ces catégories sont compatibles avec la recommandation CEE-ONU no 21. (2) La quantité enregistrée est le poids brut des marchandises incluant l'emballage mais excluant le poids des conteneurs et des unités roll on-roll off. (3) Uniquement nombre total d'unités.»









ANNEXE III









«ANNEXE IV

ZONE CÔTIÈRES MARITIMES

La nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres, originellement établie par le règlement (CEE) no 1736/75 du Conseil ( 5 )] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données.

Le code consiste en quatre chiffres: le code ISO alpha 2 pour chaque pays de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivi de deux zéros (code GR00 pour la Grèce, par exemple), sauf pour les pays qui sont divisés en plusieurs zones côtières maritimes, lesquelles seront caractérisées par un quatrième chiffre différent de zéro (de 1 à 7), comme indiqué ci-après:







Code Zones maritimes côtières FR01 France: Atlantique et mer du Nord FR02 France: Méditerranée FR03 Départements français d'outre-mer: Guyane française FR04 Départements français d'outre-mer: Martinique et Guadeloupe FR05 Départements français d'outre-mer: Réunion DE01 Allemagne: mer du Nord DE02 Allemagne: mer Baltique DE03 Allemagne: intérieur des terres GB01 Royaume-Uni GB02 Île de Man GB03 Îles Anglo-Normandes ES01 Espagne: Atlantique (Nord) ES02 Espagne: Méditerranée et Atlantique (Sud), y compris les îles Baléares et les îles Canaries SE01 Suède: mer Baltique SE02 Suède: mer du Nord TR01 Turquie: mer Noire TR02 Turquie: Méditerranée RU01 Russie: mer Noire RU02 Russie: mer Baltique RU03 Russie: Asie MA01 Maroc: Méditerranée MA02 Maroc: Afrique de l'Ouest EG01 Égypte: Méditerranée EG02 Égypte: mer Rouge IL01 Israël: Méditerranée IL02 Israël: mer Rouge SA01 Arabie saoudite: mer Rouge SA02 Arabie saoudite: Golfe US01 États-Unis d'Amérique: Atlantique (Nord) US02 États-Unis d'Amérique: Atlantique (Sud) US03 États-Unis d'Amérique: Golfe US04 États-Unis d'Amérique: Pacifique (Sud) US05 États-Unis d'Amérique: Pacifique (Nord) US06 États-Unis d'Amérique: Grands Lacs US07 Porto Rico CA01 Canada: Atlantique CA02 Canada: Grands Lacs et haut du Saint-Laurent CA03 Canada: côte Ouest CO01 Colombie: côte Nord CO02 Colombie: côte Ouest

Avec les codes supplémentaires







ZZ01 Installations off shore ZZ02 Agrégats et n.c.a.»









ANNEXE IV









«ANNEXE V

NATIONALITÉ D'ENREGISTREMENT DU NAVIRE

La nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres, originellement établie par le règlement (CEE) no 1736/75 du Conseil ( 6 )] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données.

Le code consiste en quatre chiffres: le code ISO alpha 2 pour chaque pays de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivi de deux zéros (code GR00 pour la Grèce, par exemple), sauf pour les pays qui ont plusieurs registres et qui sont identifiés par un quatrième chiffre autre que zéro, conformément à ce qui suit:







FR01 France FR02 Territoire antarctique français (dont îles Kerguelen) IT01 Italie — premier registre IT02 Italie — registre international GB01 Royaume-Uni GB02 Île de Man GB03 Îles Anglo-Normandes GB04 Gibraltar DK01 Danemark DK02 Danemark (DIS) PT01 Portugal PT02 Portugal (MAR) ES01 Espagne ES02 Espagne (Rebeca) NO01 Norvège NO02 Norvège (NIS) US01 États-Unis d'Amérique US02 Porto Rico»









ANNEXE V









«ANNEXE VI

NOMENCLATURE DU TYPE DE NAVIRE (ICST-COM)







Type Catégories incluses dans chaque type de navire 10 Vracs liquides Pétrolier Navire-citerne pour produits chimiques Transporteur de gaz liquéfié Chaland-citerne Autres navires-citernes 20 Vracs secs Pétrolier/vraquier Vraquier 31 Conteneur Porte-conteneurs intégral 32 Transporteur spécialisé Porte-barges Transporteur de produits chimiques Transporteur de combustibles irradiés Transporteur de bétail Transporteur de véhicules Autre transporteur spécialisé 33 Marchandises générales, non spécialisées Navire frigorifique Navire pour manutention par roulage et pour passagers Porte-conteneurs à manutention par roulage Autre fret à manutention par roulage Transporteur mixte marchandises générales/passagers Transporteur mixte marchandises générales/conteneurs Transporteur de marchandises générales à un seul pont Transporteur de marchandises générales à plusieurs ponts 34 Barge/chaland pour cargaisons sèches Barge pontée Barge à déversoir Barge portée Barge/chaland ouvert pour cargaisons sèches Barge/chaland couvert pour cargaisons sèches Autres barges/chalands pour cargaisons sèches n.c.a. 35 Passagers Passagers (sauf passagers de navires de croisière) 36 Passagers de navires de croisière Navires de croisière uniquement 41 Pêche (1) Bateau de pêche (1) Navire-usine pour le traitement du poisson (1) 42 Activités off shore Forage et exploitation (1) Ravitaillement (1) 43 Remorqueurs (1) Remorqueurs (1) Pousseurs (1) 49 Divers (1) Recherche/exploration (1) Dragueurs (1) Autres navires et bateaux n.d.a. (1) XX Inconnu Type de navire inconnu (1) Non concernés par la présente directive.»









ANNEXE VI









«ANNEXE VIII

STRUCTURE DES ENSEMBLES DE DONNÉES STATISTIQUES

Les ensembles de données spécifiés dans cette annexe définissent la périodicité des statistiques sur le transport maritime requises par la Communauté. Chaque ensemble définit une ventilation croisée sur un nombre limité de dimensions à différents niveaux des nomenclatures, avec agrégation sur toutes les autres dimensions, et pour laquelle des statistiques de bonne qualité sont nécessaires.

Les conditions de la collecte de l'ensemble de données B1 seront fixées par le Conseil, sur proposition de la Commission, au vu des résultats de l'étude pilote menée pendant une période transitoire de trois ans, telle que définie à l'article 10 de la présente directive.

STATISTIQUES SOMMAIRES ET DÉTAILLÉES

— Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises et les passagers sont: A1, A2, B1, C1, D1, E1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.

— Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises, mais non pour les passagers, sont: A1, A2, A3, B1, C1, E1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.

— Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les passagers, mais non pour les marchandises, sont: A3, D1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.

— L'ensemble de données à fournir pour les ports sélectionnés et les ports non sélectionnés (ni pour les marchandises ni pour les passagers) est: A3.

Ensemble de données A1: Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret et relation

Périodicité: trimestrielle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques A1 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement Cinq caractères alphanumériques Ports EEE de la liste des ports Relation Quatre caractères alphanumériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret Un caractère alphanumérique Type de fret, annexe II Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

Ensemble de données A2: Transports maritimes, autres qu'en conteneurs ou unités mobiles, dans les principaux ports européens par port, type de fret et relation

Périodicité: trimestrielle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques A2 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement Cinq caractères alphanumériques Ports EEE de la liste des ports Relation Quatre caractères alphanumériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret Deux caractères alphanumériques Type de fret (conteneurs et roll on-roll off exclus) annexe II (sous-catégories 1X, 11, 12, 13, 19, 2X, 21, 22, 23, 29, 9X, 91, 92 et 99) Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

Ensemble de données A3: Informations demandées aux ports sélectionnés et aux ports pour lesquels des statistiques détaillées ne sont pas demandées (article 4, paragraphe 3)

Périodicité: annuelle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques A3 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (0) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Tous les ports de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Données: Poids brut des marchandises en tonnes. Nombre de passagers (sauf passagers de navires de croisière). Nombre de passagers de navires de croisière commençant ou terminant une traversée. Nombre de passagers de navires de croisière en excursion: direction: entrée (1) uniquement (facultatif).

Ensemble de données B1: Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret, marchandise et relation

Périodicité: annuelle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques B1 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (0) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement Cinq caractères alphanumériques Ports EEE de la liste des ports Relation Quatre caractères alphanumériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret Un caractère alphanumérique Type de fret, annexe II Marchandise Deux caractères alphanumériques Nomenclature des marchandises, annexe III Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

Ensemble de données C1: Transports maritimes, en conteneurs ou roll on-roll off, dans les principaux ports européens par port, type de fret, relation et situation de chargement

Périodicité: trimestrielle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques C1 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement Cinq caractères alphanumériques Ports EEE de la liste des ports Relation Quatre caractères alphanumériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret Deux caractères alphanumériques Type de fret (conteneur et roll on-roll off uniquement) annexe II (sous-catégories: 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 52, 53, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69) Données: Poids brut des marchandises en tonnes (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69). Nombre d'unités (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 52, 53, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69). Nombre d'unités sans fret (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 59, 6X, 61, 63 et 69).

Ensemble de données D1: Transports de passagers dans les principaux ports européens par relation et par nationalité d'enregistrement de navire

Périodicité: trimestrielle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques D1 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement Cinq caractères alphanumériques Ports EEE de la liste des ports Relation Quatre caractères alphanumériques Zones côtières maritimes, annexe IV Nationalité d'enregistrement du navire Quatre caractères alphanumériques Nationalité d'enregistrement du navire, annexe V Données: Nombre de passagers, sauf passagers de navires de croisière commençant ou terminant une traversée et passagers de navires de croisière en excursion.

Ensemble de données E1: Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret, relation et nationalité d'enregistrement du navire

Périodicité: annuelle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques E1 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (0) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement Cinq caractères alphanumériques Ports EEE de la liste des ports Relation Quatre caractères alphanumériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret Un caractère alphanumérique Type de fret, annexe II Nationalité d'enregistrement du navire Quatre caractères alphanumériques Nationalité d'enregistrement du navire, annexe V Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

Ensemble de données F1: Trafic portuaire européen dans les principaux ports européens par port, type et taille du navire chargeant ou déchargeant le fret, embarquant ou débarquant des passagers (y compris passagers de navires de croisière ou passagers de navires de croisière en excursion)

Périodicité: trimestrielle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques F1 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Type de navire Deux caractères alphanumériques Type de navire, annexe VI Taille de navire DWT Deux caractères alphanumériques Classe de port en lourd (deadweight), annexe VII Données: Nombre de navires. Tonnes de port en lourd des navires.

Ensemble de données F2: Trafic portuaire européen dans les principaux ports européens par port, type et taille du navire chargeant ou déchargeant le fret embarquant ou débarquant des passagers (y compris passagers de navires de croisière ou passagers de navires de croisière en excursion)

Périodicité: trimestrielle







Variables Détail des codes Nomenclature Dimensions Ensemble de données Deux caractères alphanumériques F2 Année de référence Quatre caractères alphanumériques (par exemple 1997) Trimestre de référence Un caractère alphanumérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant Cinq caractères alphanumériques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction Un caractère alphanumérique Entrée, sortie (1, 2) Type de navire Deux caractères alphanumériques Type de navire, annexe VI Taille de navire GT Deux caractères alphanumériques Classes de jauge brute, annexe VII Données: Nombre de navires. Jauge brute des navires.»

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