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"B RÈGLEMENT (CE) No338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
(JO L 61 du 3.3.1997, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Règlement (CE) no938/97 de la Commission du 26 mai 1997 L 140 1 30.5.1997
"M2 Règlement (CE) no2307/97 de la Commission du 18 novembre 1997 L 325 1 27.11.1997
"M3 Règlement (CE) no2214/98 de la Commission du 15 octobre 1998 L 279 3 16.10.1998
"M4 Règlement (CE) no1476/1999 de la Commission du 6 juillet 1999 L 171 5 7.7.1999
Rectifié par:
"C1 Rectificatif, JO L 100 du 17.4.1997, p. 72 (338/97)
"C2 Rectificatif, JO L 298 du 1.11.1997, p. 70 (338/97)1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 1
RÈGLEMENT (CE) No338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le
contrôle de leur commerce
LE CONSEIL DE L ’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article
130 S paragraphe 1,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l’avis du Comité économique et social (2),
statuant conformément à la procédure visée à l’article 189 C du traité (3),
(1) considérant que le règlement (CEE) no3626/82 (4) a mis en vigueur
dans la Communauté, depuis le 1erjanvier 1984, la convention sur le
commerce international des espèces de faune et de flore sauvagesmenacées d’extinction; que l’objectif de cette convention est deprotéger les espèces menacées de faune et de flore par le contrôle du
commerce international des spécimens de ces espèces;
(2) considérant qu’il importe de remplacer le règlement (CEE) n
o3626/82
afin de mieux protéger les espèces de faune et de flore sauvages,
menacées par le commerce ou susceptibles de l’être, par un règlementtenant compte des connaissances scientifiques acquises depuis son
adoption et de la structure actuelle des échanges; que, en outre, la
suppression des contrôles aux frontières internes résultant du marchéunique nécessite l’adoption de mesures de contrôle du commerce plusstrictes aux frontières externes de la Communauté en imposant un
contrôle des documents et des marchandises au bureau de douane
frontalier d’introduction;
(3) considérant que les dispositions du présent règlement ne préjugent pas
des mesures plus strictes pouvant être prises ou maintenues par lesÉtats membres, dans le respect du traité, notamment en ce qui
concerne la détention de spécimens d’espèces relevant du présent
règlement;
(4) considérant qu’il importe de définir des critères objectifs pour
l’inscription des espèces de faune et de flore sauvages aux annexesdu présent règlement;
(5) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite
l’application de conditions communes pour la délivrance, l’utilisation
et la présentation des documents liés à l’autorisation d’introduction
dans la Communauté, d’exportation ou de réexportation hors de laCommunauté de spécimens des espèces couvertes par le présentrèglement; qu’il importe d’arrêter des dispositions spécifiques
concernant le transit de spécimens par la Communauté;
(6) considérant qu’il revient à un organe de gestion, de l’État membre de
destination, aidé de l’autorité scientifique de cet État membre, et, le
cas échéant, en prenant en considération tout avis du groupe d’examenscientifique, de statuer sur les demandes d’introduction des spécimens
dans la Communauté;
(7) considérant qu’il est nécessaire de compléter les dispositions en
matière de réexportation par une procédure de consultation, afin de
limiter les risques d’infractions;
(8) considérant que, pour garantir une protection efficace des espèces de
faune et de flore sauvages, des restrictions supplémentaires àl’introduction de spécimens dans la Communauté et à leur exportation!B
(1)J O noC 26 du 3. 2. 1992, p. 1.
JO noC 131 du 12. 5. 1994, p. 1.
(2)J O noC 223 du 31. 8. 1992, p. 19.
(3) Avis du Parlement européen du 15 décembre 1995 (JO noC 17 du 22. 1. 1996, p.
430), position commune du Conseil du 26 février 1996 (JO noC 196 du 6. 7. 1996,
p. 58) et décision du Parlement européen du 18 septembre 1996 (JO noC 320 du
28. 10. 1996).
(4)J O noL 384 du 31. 12. 1982, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le
règlement (CE) no558/95 de la Commission (JO noL 57 du 15. 3. 1995, p. 1).1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 2
hors de la Communauté peuvent être imposées; que ces restrictions
peuvent être complétées pour les spécimens vivants, au niveaucommunautaire, par des restrictions à la détention ou à la circulationdans la Communauté de tels spécimens;
(9) considérant qu’il importe de prévoir des dispositions spécifiques
applicables aux spécimens nés et élevés en captivité ou reproduitsartificiellement, aux spécimens faisant partie des effets personnels ou
domestiques, ainsi qu’aux prêts, donations ou échanges à des fins non
commerciales entre des scientifiques et des institutions scientifiquesreconnus;
(10) considérant qu’il est nécessaire, dans le but d’assurer la protection la
plus complète possible des espèces couvertes par le présent règlement,de prévoir des dispositions visant à contrôler dans la Communauté lecommerce et la circulation ainsi que les conditions d’hébergement des
spécimens; que les certificats délivrés au titre du présent règlement,
qui contribuent au contrôle de ces activités, doivent faire l’objet derègles communes en matière de délivrance, de validité et d’utilisation;
(11) considérant que des mesures doivent être prises afin de minimiser les
effets négatifs sur les spécimens vivants de leur transport à destination,en provenance ou à l’intérieur de la Communauté;
(12) considérant que, pour assurer des contrôles efficaces et faciliter les
procédures douanières, il importe de désigner des bureaux de douanedisposant d’un personnel qualifié qui sera chargé de l’accomplisse-ment des formalités nécessaires et des vérifications correspondantes
lors de l’introduction de spécimens dans la Communauté, en vue de
leur donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) n
o
2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des
douanes communautaire (1), ou lors de leur exportation ou de leur
réexportation hors de la Communauté; qu’il convient, également, dedisposer d’installations garantissant que les spécimens vivants sontconservés et traités avec soin;
(13) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite
également la désignation par les États membres d’organes de gestion etd’autorités scientifiques;
(14) considérant que l’information et la sensib ilisation du public,
notamment aux points de passage en frontière, sur les dispositionsdu présent règlement est de nature à faciliter le respect desdites
dispositions;
(15) considérant que, pour assurer une application efficace du présent
règlement, les États membres doivent veiller attentivement au respect
de ses dispositions et, à cette fin, coopérer étroitement entre eux et
avec la Commission; que cela suppose une communication desinformations relatives à la mise en œuvre du présent règlement;
(16) considérant que la surveillance du volume des échanges concernant les
espèces de faune et de flore sauvages couvertes par le présentrèglement revêt une importance cruciale pour l’évaluation des effets ducommerce sur l’état de conservation des espèces; qu’il convient de
rédiger des rapports annuels détaillés, selon un mode de présentation
uniforme;
(17) considérant que, pour garantir le respect du présent règlement, il
importe que les États membres sanctionnent les infractions de manière
adéquate et appropriée à la nature et à la gravité de l’infraction;
(18) considérant qu’il est essentiel d’établir une procédure communautaire
permettant d’adopter les dispositions d’application et les modifications
des annexes du présent règlement dans un délai acceptable; qu’ilconvient de créer un comité en vue d’assurer une coopération étroite etefficace, dans ce domaine, entre les États membres et la Commission;
(19) considérant que, compte tenu des multiples aspects biologiques et
écologiques à prendre en compte lors de la mise en œuvre du présentrèglement, il importe de créer un groupe d’examen scientifique dont
les avis seront communiqués par la Commission au comité et aux
organes de gestion des États membres, afin de les aider dans leursprises de décisions,!B
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l’acte
d’adhésion de 1994.1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 3
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet
L ’objectif du présent règlement est de protéger les espèces de faune et de flore
sauvages et d’assurer leur conservation en contrôlant leur commerceconformément aux articles suivants.
Le présent règlement s’applique dans le respect des objectifs, principes et
dispositions de la convention définie à l’article 2.
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «comité»: le comité du commerce de la faune et de la flore sauvages
institué au titre de l’article 18;
b) «convention»: la convention sur le commerce international des espèces
de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES);
c) «pays d’origine»: le pays dans lequel un spécimen a été capturé ou
prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduit
artificiellement;
d) «notification d’importation»: la notification faite par l’importateur, son
agent ou son représentant, au moment de l’introduction dans laCommunauté d’un spécimen d’une espèce inscrite aux annexes C et D,
sur un formulaire prescrit par la Commission selon la procédure prévue
à l’article 18;
e) «introduction en provenance de la mer»: l’introduction directe dans la
Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin n’étant passous la juridiction d’un État, y compris l’espace aérien situé au-dessus
de la mer et les fonds et le sous-sol marins;
f) «délivrance»: l’exécution de toutes les procédures nécessaires à la
préparation et à la validation d’un permis ou d’un certificat et sa remise
au demandeur;
g) «organe de gestion»: une autorité administrative nationale désignée,
dans le cas d’un État membre, conformément à l’article 13 paragraphe1 point a) ou, dans le cas d’un pays tiers partie à la convention,
conformément à l’article IX de la convention;
h) «État membre de destination»: l’État membre de destination mentionné
dans le document utilisé pour exporter ou réexporter un spécimen; dansle cas d’introduction en provenance de la mer, l’État membre dontrelève le lieu de destination d’un spécimen;
i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action pouvant
raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité
directe ou indirecte en vue de la vente et l’invitation à faire des offres;
j) «effets personnels ou domestiques»: les spécimens morts, les parties de
spécimens et les produits dérivés appartenant à un particulier et faisantpartie ou devant faire partie de ses biens et effets normaux;
k) «lieu de destination»: le lieu où il est prévu, lors de l’introduction dans
la Communauté, que les spécimens soient normalement conservés;
dans le cas de spécimens vivants, il s’agit du premier lieu où les
spécimens doivent être hébergés après une éventuelle quarantaine ouautre période de confinement à des fins d’examens et de contrôles
sanitaires;
l) «population»: un ensemble d’individus biologiquement ou géogra-
phiquement distincts;
m) «fins principalement commerciales»: toutes les finalités dont les
aspects non commerciaux ne sont pas manifestement prédominants;
n) «réexportation hors de la Communauté»: l’exportation hors de la
Communauté de tout spécimen précédemment introduit;!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 4
o) «réintroduction dans la Communauté»: l’introduction de tout spécimen
précédemment exporté ou réexporté;
p) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la
location, le troc ou l’échange seront assimilés à la vente; les expressions
analogues sont interprétées dans le même sens;
q) «autorité scientifique»: une autorité scientifique désignée, dans le cas
d’un État membre, conformément aux dispositions de l’article 13paragraphe 1 point b) ou, dans le cas d’un pays tiers partie à la
convention, conformément à l’article IX de la convention;
r) «groupe d’examen scientifique»: l’organe consultatif créé au titre de
l’article 17;
s) «espèce»: une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations;
t) «spécimen»: tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant
aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produitobtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dans d’autres mar-
chandises, ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort
d’un document justificatif, de l’emballage ou d’une marque ou étiquetteou de tout autre élément qu’il s’agit de parties ou de produits d’animauxou de plantes de ces espèces, sauf si ces parties ou produits sont
spécifiquement exemptés de l’application des dispositions du présent
règlement ou des dispositions relatives à l’annexe à laquelle l’espèceconcernée est inscrite par une indication dans ce sens contenue dans les
annexes concernées.
Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite
aux annexes A à D s’il s’agit d’un animal ou d’une plante, ou d’unepartie ou d’un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l’un au moins des
«parents» appartient à l’une des espèces inscrites. Lorsque les
«parents» d’un tel animal ou d’une telle plante appartiennent à desespèces relevant d’annexes différentes, ou à des espèces dont l’uneseulement est couverte, les dispositions applicables sont celles de
l’annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le cas des spécimens de
plantes hybrides, si seul un des «parents» appartient à une espèceinscrite à l’annexe A, les dispositions de l’annexe la plus restrictives’appliquent uniquement si une indication dans ce sens figure dans
l’annexe pour cette espèce;
u) «commerce»: l’introduction, dans la Communauté, y compris l’in-
troduction en provenance de la mer, et l’exportation et la réexportation
hors de la Communauté, ainsi que l’utilisation, la circulation et la
cession à l’intérieur de la Communauté, y compris à l’intérieur d’unÉtat membre, de spécimens couverts par les dispositions du présentrèglement;
v) «transit»: le transport de spécimens expédiés à un destinataire donné
via le territoire de la Communauté entre deux points situés en dehors dela Communauté, les seules interruptions de la circulation étant cellesliées aux arrangements nécessaires dans cette forme de transport;
w) «spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant»: les
spécimens dont l’état brut naturel a été largement modifié pour en fairedes bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des
instruments de musique, plus de cinquante ans avant l’entrée en vigueur
du présent règlement et dont l’organe de gestion de l’État membreconcerné a pu s’assurer qu’ils ont été acquis dans de telles conditions.De tels spécimens ne sont considérés comme spécimens travaillés que
s’ils appartiennent clairement à l’une des catégories susmentionnées et
peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformésdavantage;
x) «vérifications à l’introduction, à l’exportation, à la réexportation et au
transit»: le contrôle documentaire portant sur les certificats, permis et
notifications prévus par le présent règlement et — dans le cas où desdispositions communautaires le prévoient ou dans les autres cas par un
sondage représentatif des expéditions — l’examen des spécimens,
accompagné éventuellement d’un prélèvement d’échantillons en vued’une analyse ou d’un contrôle approfondi.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 5
Article 3
Champ d’application
1. Figurent à l’annexe A:
a) les espèces inscrites à l’annexe I de la convention pour lesquelles les
États membres n’ont pas émis de réserve;
b) toute espèce:
i) qui fait ou peut faire l’objet d’une demande dans la Communauté
ou pour le commerce international et qui est soit menacéed’extinction, soit si rare que tout commerce, même d’un volume
minime, compromettrait la survie de l’espèce
ou
ii) appartenant à un genre dont la plupart des espèces, ou constituant
une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscrites à
l’annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et
dont l’inscription à l’annexe est essentielle pour assurer uneprotection efficace de ces taxons.
2. Figurent à l’annexe B:
a) les espèces inscrites à l’annexe II de la convention autres que celles
inscrites à l’annexe A et pour lesquelles les États membres n’ont pasémis de réserve;
b) les espèces inscrites à l’annexe I de la convention qui ont fait l’objet
d’une réserve;
c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:
i) qui fait l’objet d’un commerce international dont le volume
pourrait compromettre:
— sa survie ou la survie de populations de certains pays
ou
— la conservation de la population totale à un niveau
compatible avec le rôle de cette espèce dans les
écosystèmes dans lesquels elle est présente
ou
ii) dont l’inspection à l’annexe en raison de sa ressemblance avec
d’autres espèces inscrites à l’annexe A ou à l’annexe B estessentielle pour assurer l’efficacité des contrôles du commercedes spécimens appartenant à cette espèce;
d) des espèces dont il est établi que l’introduction de spécimens vivants
dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menaceécologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes dela Communauté.
3. Figurent à l’annexe C:
a) les espèces inscrites à l’annexe III de la convention, autres que celles
figurant aux annexes A ou B, et pour lesquelles les États membres n’ontpas émis de réserve;
b) les espèces inscrites à l’annexe II de la convention qui ont fait l’objet
d’une réserve.
4. Figurent à l’annexe D:
a) des espèces non inscrites aux annexes A à C dont l’importance du
volume des importations communautaires justifie une surveillance;
b) les espèces inscrites à l’annexe III de la convention qui ont fait l’objet
d’une réserve.
5. Dans le cas où l’état de conservation d’espèces couvertes par le présent
règlement nécessite leur inclusion dans l’une des annexes de la convention,les États membres contribuent aux modifications nécessaires.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 6
Article 4
Introduction dans la Communauté
1. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe A est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à
la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction d’unpermis d’importation délivré par un organe de gestion de l’État membre dedestination.
Ce permis d’importation ne peut être délivré qu’en accord avec les restrictions
imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les conditions suivantes sontremplies:
a) l’autorité scientifique compétente, prenant en considération tout avis du
groupe d’examen scientifique, est d’avis que l’introduction dans laCommunauté:
i) ne nuirait pas à l’état de conservation de l’espèce ou à l’étendue
du territoire occupé par la population de l’espèce concernée;
ii) s’effectue:
— dans l’un des objectifs visés à l’article 8 paragraphe 3
points e), f) et g)
ou
— à d’autres fins ne nuisant pas à la survie de l’espèce
concernée;
b) i) le demandeur apporte la preuve, document à l’appui, que les
spécimens ont été acquis conformément à la législation sur la
protection de l’espèce concernée, ce qui, dans le cas de
l’importation en provenance d’un pays tiers de spécimens d’uneespèce inscrite aux annexes de la convention, suppose laprésentation d’un permis d’exportation ou d’un certificat de
réexportation ou d’une copie de ceux-ci, délivrés conformément
aux dispositions de la convention par une autorité compétente dupays exportateur ou réexportateur;
ii) toutefois, la délivrance de permis d’importation pour les espèces
inscrites à l’annexe A conformément aux dispositions de l’article3 paragraphe 1 point a) n’est pas subordonnée à la présentationd’un document justificatif, mais l’original de tout permis
d’importation de ce type sera conservé par les autorités tant
que le demandeur n’aura pas présenté de permis d’exportation oude certificat de réexportation;
c) l’autorité scientifique compétente s’est assurée que le lieu d’héberge-
ment prévu sur le lieu de destination d’un spécimen vivant est équipé demanière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
d) l’organe de gestion s’est assuré que le spécimen ne sera pas utilisé à des
fins principalement commerciales;
e) l’organe de gestion s’est assuré, à la suite d’une consultation avec
l’autorité scientifique compétente, qu’aucun autre facteur lié à la
conservation de l’espèce ne s’oppose à la délivrance du permisd’importation
et
f) dans le cas de l’introduction en provenance de la mer, l’organe de
gestion s’est assuré que tous les spécimens vivants seront préparés et
expédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de
traitement rigoureux.
2. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe B est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à
la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction, d’unpermis d’importation délivré par un organe de gestion de l’État membre de
destination.
Ce permis d’importation ne peut être délivré qu’en accord avec les restrictions
imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque:
a) l’autorité scientifique compétente, après examen des données disponi-
bles et prenant en considération tout avis du groupe d’examen!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 7
scientifique, estime que l’introduction dans la Communauté ne nuirait
pas à l’état de conservation de l’espèce ou à l’étendue du territoireoccupé par la population concernée de l’espèce, compte tenu du niveauactuel ou prévu du commerce. Cet avis reste valable pour des
importations ultérieures tant que les éléments susvisés n’ont pas
changé considérablement;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l’appui, que le lieu
d’hébergement prévu sur le lieu de destination d’un spécimen vivant estéquipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
c) les conditions visées au paragraphe 1 points b) i), e) et f) sont remplies.3. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe C est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et àla présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction, d’une
notification d’importation et:
a) dans le cas d’une exportation en provenance d’un pays mentionné en
relation avec l’espèce concernée à l’annexe C, le demandeur apporte la
preuve, document à l’appui, au moyen d’un permis d’exportationdélivré conformément à la convention par une autorité compétente dece pays, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation
nationale sur la conservation de l’espèce concernée
ou
b) dans le cas d’une exportation en provenance d’un pays non mentionné
en relation avec l’espèce concernée à l’annexe C ou d’une réexportation
de n’importe quel pays, le demandeur présente un permis d’exportation,
un certificat de réexportation ou un certificat d’origine délivréconformément aux dispositions de la convention par une autorité
compétente du pays exportateur ou réexportateur.
4. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe D est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à
la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction, d’unenotification d’importation.
5. Les conditions de délivrance d’un permis d’importation visées au
paragraphe 1 points a) et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) nes’appliquent pas aux spécimens pour lesquels le demandeur apporte la preuve,
document à l’appui:
a) qu’ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement dans la
Communauté et qu’ils sont réintroduits dans la Communauté, après
avoir subi ou non des modifications
ou
b) qu’il s’agit de spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante
ans auparavant.
6. En consultation avec les pays d’origine concernés, selon la procédure
prévue à l’article 18 et prenant en compte tout avis du groupe d’examenscientifique, la Commission peut imposer des restrictions, soit générales soitconcernant certains pays d’origine, à l’introduction dans la Communauté:
a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point a) i) ou point
e), de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A;
b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point e) ou au
paragraphe 2 point a), de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe B
et
c) de spécimens vivants d’espèces inscrites à l’annexe B qui présentent un
taux élevé de mortalité lors du transport ou dont il est établi qu’ils ontpeu de chance de survivre en captivité pendant une part importante de
leur durée de vie potentielle
ou
d) de spécimens vivants d’espèces pour lesquelles il est établi que leur
introduction dans le milieu naturel de la Communauté constitue une
menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvagesindigènes de la Communauté.
La Commission publie tous les trimestres au Journal officiel des
Communautés européennes la liste de telles restrictions éventuelles.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 8
7. Lorsque, après introduction dans la Communauté, des cas particuliers
de transbordement maritime, de transfert aérien ou de transport ferroviaireinterviennent, des dérogations à la réalisation de la vérification et à laprésentation des documents d’importation au bureau frontalier d’introduction,
telles qu’elles sont prévues aux paragraphes 1 à 4, sont accordées selon la
procédure prévue à l’article 18, afin de permettre que lesdites vérification etprésentation puissent être effectuées dans un autre bureau de douane désignéconformément à l’article 12 paragraphe 1.
Article 5
Exportation ou réexportation hors de la Communauté
1. L ’exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens
d’espèces inscrites à l’annexe A du présent règlement sont subordonnées à la
réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au
bureau de douane où sont accomplies les formalités d’exportation, d’unpermis d’exportation ou d’un certificat de réexportation délivré par un organede gestion de l’État membre où se trouvent les spécimens.
2. Un permis d’exportation pour les spécimens des espèces énumérées à
l’annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions suivantes sontremplies:
a) l’autorité scientifique compétente a émis par écrit l’avis que la capture
ou la récolte des spécimens à l’état sauvage ou leur exportation
n’exercera aucune influence négative sur l’état de conservation del’espèce ou sur l’étendue du territoire occupé par la populationconcernée de l’espèce;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l’appui, que les spécimens
ont été acquis conformément à la législation en vigueur en matière deprotection de l’espèce en question; lorsque la demande est soumise à unÉtat membre autre que l’État d’origine, cette preuve, document à
l’appui, peut être apportée au moyen d’un certificat attestant que le
spécimen a été prélevé dans son milieu naturel conformément à lalégislation en vigueur sur son propre territoire;
c) l’organe de gestion s’est assuré:
i) que tout spécimen vivant sera préparé au transport et expédié de
façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de
traitement rigoureux
et
ii) — que les spécimens d’espèces non inscrites à l’annexe I de la
convention ne seront pas utilisés à des fins principalement
commerciales
ou
— dans le cas de l’exportation vers un État partie à la
convention de spécimens des espèces visées à l’article 3
paragraphe 1 point a), qu’il a été délivré un permis
d’importation
et
d) l’organe de gestion de l’État membre s’est assuré, après consultation de
l’autorité scientifique compétente, qu’aucun autre facteur lié à la
conservation de l’espèce ne s’oppose à la délivrance du permis
d’exportation.
3. Un certificat de reexportation ne peut être delivré que lorsque les
conditions énoncées au paragraphe 2 point c) et d) sont remplies et que le
demandeur apporte la preuve, document à l’appui, que les specimens:
a) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions
du présent règlement
ou
b) s’ils ont été introduits dans la Communauté avant l’entrée en vigueur du
présent règlement, l’ont été conformément aux dispositions du
règlement (CEE) n
o3626/82
ou!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 9
c) s’ils ont été introduits dans la Communauté avant 1984, ont été mis sur
le marché international conformément aux dispositions de la conven-tion
ou
d) ont été légalement introduits sur le territoire d’un État membre avant
que les dispositions des règlements visés aux points a) et b) ou celles de
la convention ne deviennent applicables auxdits spécimens ou dans
l’État membre concerné.
4. L ’exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens
d’espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la réalisation des
vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douaneoù sont accomplies les formalités d’exportation, d’un permis d’exportation oud’un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l’État
membre sur le territoire duquel se trouvent les spécimens.
Un permis d’exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions
énoncées au paragraphe 2 points a), b), c) i) et d) sont remplies.
Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si les conditions visées
au paragraphe 2 points c) i) et d) et au paragraphe 3 points a) à d) sontremplies.
5. Dans le cas où une demande de certificat de réexportation concerne des
spécimens introduits dans la Communauté sous couvert d’un permisd’importation délivré par un autre État membre, l’organe de gestion doit
consulter préalablement l’organe de gestion ayant émis le permis d’impor-
tation. Les procédures de consultation et les cas où une telle consultation estnécessaire sont déterminés selon la procédure prévue à l’article 18.
6. Les conditions de délivrance d’un permis d’exportation ou d’un
certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2 points a) et c) ii) nes’appliquent pas:
i) aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
ii) aux spécimens morts, aux parties et produits obtenus à partir de ces
spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la preuve,document à l’appui, qu’ils ont été légalement acquis avant que les
dispositions du présent règlement ou du règlement (CEE) n
o3626/82 ou
de la convention ne leur soient d’application.
7. a) L ’autorité scientifique compétente de chaque État membre
surveille la délivrance par ledit État membre de permis
d’exportation pour les spécimens d’espèces inscrites à l’annexeB, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu’une
autorité scientifique estime que l’exportation de spécimens d’une
de ces espèces doit être limitée pour la conserver dans toute sonaire de répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à sonrôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement
supérieur à celui qui entraînerait l’inscription de cette espèce à
l’annexe A conformément à l’article 3 paragraphe 1 point a) ou b)i), elle informe, par écrit, l’organe de gestion compétent desmesures appropriées qui doivent être prises pour limiter la
délivrance de permis d’exportation pour les spécimens de ladite
espèce.
b) Lorsqu’un organe de gestion est informé des mesures visées au
point a), il les communique assorties de ses observations à la
Commission qui, le cas échéant, recommande des restrictions àl’exportation des espèces concernées selon la procédure prévue à
l’article 18.
Article 6
Rejet des demandes de permis et certificats visés aux articles 4, 5 et 10
1. Lorsqu’un État membre rejette une demande de permis ou de certificat
et qu’il s’agit d’un cas significatif au regard des objectifs du présent
règlement, il en informe immédiatement la Commission en précisant les
motifs du refus.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 10
2. La Commission communique aux autres États membres les informa-
tions qu’elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d’assurer une applicationuniforme du présent règlement.
3. Lorsqu’une demande de permis ou de certificat concerne des spécimens
pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée, le demandeurdoit informer l’organe compétent auprès duquel la demande est introduite du
refus antérieur.
4. a) Les États membres reconnaissent la validité des rejets de
demandes par les autorités compétentes des autres États
membres, lorsque ces rejets sont motivés par les dispositionsdu présent règlement.
b) Toutefois, cette disposition ne s’applique pas lorsque les
circonstances ont changé considérablement ou qu’une demande
est appuyée par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si un
organe de gestion délivre un permis ou un certificat, il en informela Commission en indiquant les motifs qui ont présidé à sadécision.
Article 7
Dérogations
1. Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement
a) À l’exception de l’application de l’article 8, les spécimens d’espèces
inscrites à l’annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduitsartificiellement sont traités conformément aux dispositions applicables
aux spécimens des espèces inscrites à l’annexe B.
b) Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut être dérogé
aux dispositions des articles 4 et 5 dans des conditions spéciales fixées
par la Commission et relatives:
i) à l’utilisation de certificats phytosanitaires;
ii) au commerce effectué par des agents commerciaux enregistrés et
par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4
et
iii) au commerce des spécimens hybrides.
c) Les critères retenus pour déterminer si un spécimen est né et élevé en
captivité ou reproduit artificiellement et s’il l’a été à des fins
commerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au point b),
sont définis par la Commission selon la procédure prévue à l’article 18.
2. Transit
a) Par dérogation à l’article 4, lorsqu’un spécimen transite par la
Communauté, la vérification et la présentation des permis, certificats
et notifications prescrits, au bureau de douane frontalier d’introduction,ne sont pas exigées.
b) Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à l’article
3 paragraphe 1 et paragraphe 2 points a) et b), la dérogation visée au
point a) ne s’applique que lorsqu’un document d’exportation ou de
réexportation valable prévu par la convention, correspondant auxspécimens qu’il accompagne et indiquant leur destination a été délivrépar les autorités compétentes du pays tiers exportateur ou réexportateur.
c) Si le document visé au point b) n’a pas été délivré préalablement à
l’exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être saisi et peut, le
cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présenté a posteriori
dans les conditions fixées par la Commission selon la procédure prévueà l’article 18.
3. Effets personnels ou ménagers
Par dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits articles ne
s’appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenus àpartir de spécimens d’espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu’il s’agit
d’effets personnels ou ménagers introduits dans la Communauté ou exportés
ou réexportés hors de la Communauté conformément aux dispositionsarrêtées par la Commission selon la procédure prévue à l’article 18.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 11
4. Institutions scientifiques
Les documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés dans le cas de
prêts, de donations et d’échanges à des fins non commerciales entre des
scientifiques et des institutions scientifiques inscrits auprès d’un organe degestion de l’État dans lequel ils sont établis, de spécimens d’herbiers etd’autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, et de
plantes vivantes portant une étiquette dont le modèle a été fixé selon la
procédure prévue à l’article 18 ou une étiquette similaire délivrée ouapprouvée par un organe de gestion d’un pays tiers.
Article 8
Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales
1. Il est interdit d’acheter, de proposer d’acheter, d’acquérir à des fins
commerciales, d’exposer à des fins commerciales, d’utiliser dans un but
lucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou detransporter pour la vente des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A.
2. Les États membres peuvent interdire la détention de spécimens,
notamment, d’animaux vivants appartenant à des espèces de l’annexe A.
3. Conformément aux exigences des autres actes législatifs communau-
taires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages, il peut être
dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à condition d’obtenir de
l’organe de gestion de l’État membre dans lequel les spécimens se trouvent uncertificat à cet effet, délivré cas par cas, lorsque les spécimens:
a) ont été acquis ou introduits dans la Communauté avant l’entrée en
vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives auxespèces inscrites à l’annexe I de la convention, à l’annexe C 1 du
règlement (CEE) n
o3626/82 ou à l’annexe A du présent règlement
ou
b) sont des spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
c) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions
du présent règlement et sont destinés à être utilisés à des fins ne nuisantpas à la survie de l’espèce concernée
ou
d) sont des spécimens nés et élevés en captivité d’une espèce animale ou
des spécimens reproduits artificiellement d’une espèce végétale, ou unepartie ou un produit obtenu à partir de tels spécimens
ou
e) sont nécessaires, dans des circonstances exceptionnelles, au progrès
scientifique ou à des fins biomédicales essentielles dans le respect des
dispositions de la directive 86/609/CEE du Conseil, du 24 novembre1986, concernant le rapprochement des dispositions législatives,
réglementaires et administratives des États membres relatives à la
protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d’autresfins scientifiques (
1), lorsqu’il s’avère que l’espèce en question est la
seule répondant aux objectifs visés et que l’on ne dispose pas de
spécimens de cette espèce nés et élevés en captivité
ou
f) sont destinés à l’élevage ou à la reproduction et contribueront de ce fait
à la conservation des espèces concernées
ou
g) sont destinés à des activités de recherche ou d’enseignement visant à la
sauvegarde ou à la conservation de l’espèce
ou!B
(1)J O noL 358 du 18. 12. 1986, p. 1.1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 12
h) sont originaires d’un État membre et ont été prélevés dans leur milieu
naturel conformément à la législation en vigueur dans ledit Étatmembre.
4. La Commission peut définir, selon la procédure prévue à l’article 18,
des dérogations générales aux interdictions prévues au paragraphe 1, sur labase des conditions énoncées au paragraphe 3, ainsi que des dérogations
générales concernant des espèces inscrites à l’annexe A conformément aux
dispositions de l’article 3 paragraphe 1 point b) ii). Toute dérogation ainsidéfinie doit être conforme aux exigences des autres actes législatifscommunautaires relatifs à la conservations de la faune et de la flore sauvages.
5. Les interdictions prévues au paragraphe 1 s’appliquent également aux
spécimens d’espèces inscrites à l’annexe B, sauf lorsque l’autorité compétente
de l’État membre concerné a la preuve que ces spécimens ont été acquis et,s’ils ne proviennent pas de la Communauté, qu’ils y ont été introduitsconformément à la législation en vigueur en matière de conservation de la
faune et de la flore sauvages.
6. Les autorités compétentes des États membres sont habilitées à vendre
les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à D qu’elles ont confisqués
au titre dudit règlement, à condition que ces spécimens ne soient pas ainsidirectement restitués à la personne physique ou morale à laquelle ils ont étéconfisqués ou qui a participé à l’infraction. Ces spécimens peuvent alors être
utilisés à toutes fins utiles comme s’ils avaient été légalement acquis.
Article 9
Circulation des spécimens vivants
1. Toute circulation dans la Communauté d’un spécimen vivant d’une
espèce inscrite à l’annexe A par rapport à l’emplacement indiqué dans le
permis d’importation ou dans tout certificat délivré au titre du présent
règlement est subordonnée à l’autorisation préalable d’un organe de gestionde l’État membre dans lequel se trouve le spécimen. Dans les autres cas de
déplacement, le responsable du déplacement du spécimen devra, le cas
échéant, être en mesure d’apporter la preuve de l’origine légale du spécimen.
2. Cette autorisation:
a) ne peut être accordée que si l’autorité scientifique compétente de l’État
membre ou, lorsque le déplacement s’effectue vers un autre État
membre, l’autorité scientifique compétente de cet autre État, s’estassurée que le lieu d’hébergement prévu sur le lieu de destination d’unspécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le
traiter avec soin;
b) doit être confirmée par la délivrance d’un certificat
et
c) est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe de
gestion de l’État membre dans lequel le spécimen doit être placé.
3. Toutefois, il n’est pas exigé d’autorisation si un animal vivant doit être
déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et qu’il est ramené
directement à son emplacement autorisé.
4. Lorsqu’un spécimen vivant d’une espèce inscrite à l’annexe B est
déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen peut le céder
uniquement après s’être assuré que le destinataire prévu est correctementinformé des conditions d’hébergement, des équipements et des pratiquesrequis pour que le spécimen soit traité avec soin.
5. Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou dans la
Communauté ou sont gardés pendant une période de transit ou de
transbordement, ils doivent être préparés, déplacés et soignés de manière à
minimiser les risques de blessure, de maladie et de traitement rigoureux et,dans le cas des animaux, conformément à la législation communautaire enmatière de protection des animaux pendant le transport.
6. En vertu de la procédure prévue à l’article 18, la Commission peut
imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de spécimens
vivants d’espèces dont l’introduction dans la Communauté est soumise à
certaines restrictions au titre de l’article 4 paragraphe 6.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 13
Article 10
Certificats à délivrer
Lorsqu’il reçoit, de la personne concernée, une demande accompagnée de
tous les documents justificatifs exigés et que les conditions relatives à leur
délivrance sont remplies, un organe de gestion d’un État membre peut délivrer
un certificat aux fins visées à l’article 5 paragraphe 2 point b), à l’article 5paragraphe 3, à l’article 5 paragraphe 4, à l’article 8 paragraphe 3 et à l’article
9 paragraphe 2 point b).
Article 11
Validité et conditions spéciales pour les permis et les certificats
1. Sans préjudice des mesures plus strictes que les États membres peuvent
adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés par les autorités
compétentes des États membres au titre du présent règlement sont valables
dans l’ensemble de la Communauté.
2. a) Toutefois, tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou
certificat délivré sur la base d’un tel document sont considérés
comme nul, si une autorité compétente ou la Commission, enconsultation avec l’autorité compétente qui a délivré ces permisou certificats, prouve qu’ils ont été émis en partant du principe
erroné que les conditions de leur délivrance étaient remplies.
b) Les spécimens se trouvant sur le territoire d’un État membre et
couverts par de tels documents sont saisis par les autorités
compétentes dudit État membre et peuvent être confisqués.
3. Tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement peut être
assorti de conditions et d’exigences imposées par l’autorité de délivrance afin
de garantir le respect de ses dispositions. Lorsque ces conditions ou ces
exigences doivent être intégrées dans le modèle du permis ou du certificat, lesÉtats membres en informent la Commission.
4. Tout permis d’importation délivré sur la base d’une copie du permis
d’exportation ou du certificat de réexportation correspondant n’est valablepour l’introduction de spécimens dans la Communauté que lorsqu’il estaccompagné de l’original du permis d’exportation ou du certificat de
réexportation valable.
5. La Commission fixe les délais à respecter pour la délivrance des permis
et certificats selon la procédure prévue à l’article 18.
Article 12
Lieux d’introduction et d’exportation
1. Les États membres désignent les bureaux de douane où sont accomplies
les vérifications et les formalités pour l’introduction dans la Communauté et
l’exportation hors de la Communauté, en vue de leur donner une destination
douanière au sens du règlement (CEE) n
o2913/92, des spécimens d’espèces
couvertes par le présent règlement, en précisant ceux qui sont spécifiquementdestinés aux spécimens vivants.
2. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont dotés d’un
personnel suffisant et disposant d’une formation appropriée. Les Étatsmembres s’assureront que les conditions d’hébergement sont conformes aux
dispositions de la législation communautaire pertinente en ce qui concerne le
transport et l’hébergement des animaux vivants et, le cas échéant, que desdispositions adéquates sont prises pour les plantes vivantes.
3. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à la
Commission qui en publie la liste au Journal officiel des Communautés
européennes .
4. Dans des cas exceptionnels et conformément à des critères définis selon
la procédure prévue à l’article 18, un organe de gestion peut autoriserl’introduction dans la Communauté ou l’exportation ou la réexportation à unbureau de douane autre que ceux désignés au titre du paragraphe 1.
5. Les États membres veillent à ce que le public soit informé, aux points
de passage des frontières, des dispositions d’application du présent règlement.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 14
Article 13
Organes de gestion, autorités scientifiques et autres autorités compétentes
1. a) Chaque État membre désigne un organe de gestion principale-
ment chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de la
communication avec la Commission.
b) Chaque État membre peut également désigner des organes de
gestion supplémentaires et d’autres autorités compétentes
chargées de contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l’organe
de gestion principal doit fournir aux autorités supplémentairestoutes les informations nécessaires à la bonne application duprésent règlement.
2. Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités scientifiques
disposant des qualifications appropriées et dont les fonctions doivent êtredistinctes de celles de tous les organes de gestion désignés.
3. a) Les États membres communiquent à la Commission, au plus tard
trois mois avant la date d’application du présent règlement, lesnoms et les adresses des organes de gestion, des autres autoritéscompétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats et
des autorités scientifiques; la Commission publie ces informa-
tions au Journal officiel des Communautés européennes dans un
délai d’un mois.
b) Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 point a) doit, si la
Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans undélai de deux mois les noms et un modèle de la signature despersonnes autorisées à signer les permis et les certificats, ainsi
qu’un exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utilisés
pour authentifier les permis et les certificats.
c) Les États membres communiquent à la Commission toute
modification apportée aux informations déjà transmises dans un
délai de deux mois à compter de la mise en œuvre de cettemodification.
Article 14
Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en cas d’infractions
1. a) Les autorités compétentes des États membres contrôlent le
respect des dispositions du présent règlement.
b) Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des raisons
de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, elles
prennent les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites
dispositions ou entreprendre une action en justice.
c) Les États membres informent la Commission et, pour ce qui
concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, le
secrétariat de la convention, de toute mesure prise par lesautorités compétentes eu égard aux infractions graves au présentrèglement, y compris des saisies et des confiscations.
2. La Commission attire l’attention des autorités compétentes des États
membres sur les matières pour lesquelles elle juge nécessaires des enquêtes autitre du présent règlement. Les États membres informent la Commission et,
pour ce qui concerne les espèces décrites aux annexes de la convention, le
secrétariat de la convention du résultat de toute enquête subséquente.
3. a) Un groupe «Application de la réglementation» est institué; il est
composé des représentants des autorités de chaque État membre
chargées d’assurer l’application des dispositions du présent
règlement. Le groupe est présidé par le représentant de laCommission.
b) Le groupe «Application de la réglementation» examine toute
question technique relative à l’application du présent règlementsoulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit à lademande des membres du groupe ou du comité.
c) La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein du
groupe «Application de la réglementation».!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 15
Article 15
Communication des informations
1. Les États membres et la Commission se communiquent les informa-
tions nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.
Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les
mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les dispositions
concernant la mise en œuvre de la convention, du présent règlement et des
mesures d’application de ce dernier.
2. La Commission communique avec le secrétariat de la convention afin
de garantir une mise en œuvre efficace de la convention sur l’ensemble duterritoire auquel s’applique le présent règlement.
3. La Commission communique immédiatement tout avis du groupe
d’examen scientifique aux organes de gestion des États membres concernés.
4. a) Les organes de gestion des États membres communiquent à la
Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les
informations relatives à l’année précédente nécessaires pour larédaction des rapports prévus à l’article VIII paragraphe 7 de laconvention et les informations équivalentes sur le commerce
international de tous les spécimens des espèces inscrites aux
annexes A, B et C, de même que sur l’introduction dans laCommunauté de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe D. Les
informations à communiquer et leur mode de présentation sont
définis par la Commission conformément à la procédure prévue àl’article 18.
b) Sur la base des informations visées au point a), la Commission
publie chaque année, avant le 31 octobre, un rapport statistiquesur l’introduction dans la Communauté et l’exportation et laréexportation hors de la Communauté de spécimens des espèces
couvertes par le présent règlement et transmet au secrétariat de
convention les informations relatives aux espèces couvertes par laconvention.
c) Sans préjudice des dispositions de l’article 20, les autorités de
gestion des États membres communiquent tous les deux ans avantle 15 juin et pour la première fois en 1999, à la Commission,
toutes les informations relatives aux deux années précédentes
nécessaires pour l’élaboration des rapports prévus à l’article VIIIparagraphe 7 point b) de la convention et les informationséquivalentes sur les dispositions du présent règlement qui ne
relèvent pas de la convention. Les informations à communiquer
et leur présentation sont définies par la Commission conformé-ment à la procédure prévue à l’article 18.
d) Sur la base des informations visées au point c), la Commission
élabore tous les deux ans avant le 31 octobre et pour la premièrefois en 1999, un rapport sur la mise en œuvre et l’application du
présent règlement.
5. En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités
compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes les
informations pertinentes. La Commission précise les informations requises,
conformément à la procédure prévue à l’article 18.
"C26. Sans préjudice de la directive 390/313/CEE du Conseil, du 7 juin
1990, concernant la liberté d’accès à l’information en matière d’environne-
ment (1), la Commission prend les mesures adéquates pour protéger le
caractère confidentiel des informations reçues en application du présentrèglement.
Article 16
Sanctions
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour sanctionner
au moins les infractions suivantes aux dispositions du présent règlement:
a) l’introduction dans la Communauté ou l’exportation ou la réexportation
hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou le certificat!B
(1)J O noL 158 du 23. 6. 1990, p. 56.1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 16
approprié, ou avec un permis ou un certificat faux, falsifié, non valable
ou modifié sans l’autorisation de l’autorité de délivrance;
b) le non-respect des conditions stipulées sur un permis ou un certificat
délivré au titre du présent règlement;
c) l’émission d’une déclaration erronée ou la communication délibérée
d’informations erronées en vue d’obtenir un permis ou un certificat;
d) l’utilisation d’un permis ou d’un certificat faux, falsifié ou non valable,
ou modifié sans autorisation, en vue d’obtenir un permis ou uncertificat communautaire ou à toute autre fin officielle en rapport avec
le présent règlement;
e) la non-notification ou l’émission d’une fausse notification à l’impor-
tation;
f) le transport de spécimens vivants dont la préparation insuffisante ne
permet pas de minimiser les risques de blessures, de maladie ou de
traitement rigoureux;
g) l’utilisation de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A à des fins
autres que celles figurant sur l’autorisation donnée lors de la délivrancedu permis d’importation ou ultérieurement;
h) le commerce de plantes reproduites artificiellement en violation des
dispositions arrêtées au titre de l’article 7 paragraphe 1 point b);
i) le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et le
transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans le permisou le certificat approprié délivré conformément aux dispositions du
présent règlement et, dans le cas de l’exportation ou de la réexportation
en provenance d’un pays tiers partie à la convention, conformément auxdispositions de ladite convention, ou sans une preuve satisfaisante del’existence d’un tel permis ou certificat;
j) l’achat, l’offre d’achat, l’acquisition à des fins commerciales,
l’utilisation dans un but lucratif, l’exposition au public à des fins
commerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en vente et letransport pour la vente de spécimens en violation de l’article 8;
k) l’utilisation d’un permis ou d’un certificat pour un spécimen autre que
celui pour lequel il a été délivré;
l) la falsification ou la modification de tout permis ou certificat délivré au
titre du présent règlement;
m) le fait d’omettre de signaler le rejet d’une demande de permis ou de
certificat pour l’importation dans la Communauté, l’exportation ou la
réexportation, conformément à l’article 6 paragraphe 3.
2. Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature et à la
gravité de l’infraction et comportent des dispositions relatives à la saisie et, lecas échéant, à la confiscation des spécimens.
3. Lorsqu’un spécimen est confisqué, il est confié à une autorité
compétente de l’État membre qui a opéré la confiscation, laquelle:
a) doit, après consultation avec une autorité scientifique de cet État
membre, placer ou céder le spécimen dans des conditions jugéesadéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de la
convention et du présent règlement
et
b) dans le cas d’un spécimen vivant ayant été introduit dans la
Communauté, peut, après consultation avec le pays exportateur,renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personne condamnée.
4. Lorsqu’un spécimen vivant d’une espèce inscrite à l’annexe B ou C
arrive à un lieu d’introduction dans la Communauté sans être muni d’un
permis ou d’un certificat valable approprié, il doit être saisi et peut êtreconfisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître le spécimen, les autorités
compétentes de l’État membre responsable du lieu d’introduction peuvent, le
cas échéant, refuser d’accepter l’envoi et exiger du transporteur qu’il renvoiele spécimen à son lieu de départ.!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 17
Article 17
Groupe d’examen scientifique
1. Il est institué un groupe d’examen scientifique composé des
représentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membre et
présidé par le représentant de la Commission.
2. a) Le groupe d’examen scientifique étudie toutes les questions de
nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présentrèglement — en particulier celles concernant l’article 4
paragraphe 1 point a), paragraphe 2 point a) et paragraphe 6 —
soulevées par le président, soit de sa propre initiative, soit à lademande des membres du groupe ou du comité.
b) La Commission communique les avis du groupe d’examen
scientifique au comité.
Article 18
Le comité
1. La Commission est assistée par un comité composé des représentants
des États membres et présidé par le représentant de la Commission.
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à
prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président
peut fixer en fonction de l’urgence de la question en cause. L ’avis est émis à la
majorité prévue à l’article 148 paragraphe 2 du traité pour l’adoption desdécisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la
Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants
des États membres sont affectées de la pondération définie à l’article précité.Le président ne prend pas part au vote.
La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu’elles sont conformes à
l’avis du comité.
Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l’avis du comité, ou
en l’absence d’avis, la Commission soumet sans tarder au Conseil une
proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil statue à la majoritéqualifiée.
2. Pour les tâches incombant au comité au titre de l’article 19 points 1 et 2,
si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil,
celui-ci n’a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par laCommission.
3. Pour les tâches incombant au comité au titre de l’article 19 points 3 et 4,
si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil,
celui-ci n’a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la
Commission, sauf dans le cas où le Conseil s’est prononcé à la majoritésimple contre lesdites mesures.
Article 19
Conformément à la procédure prévue à l’article 18, la Commission:
1) arrête des dispositions et des critères uniformes en ce qui concerne:
i) la délivrance, la validité et l’utilisation des documents visés aux
articles 4 et 5, à l’article 7 paragraphe 4 et à l’article 10; elle endétermine la forme;
ii) l’utilisation des certificats phytosanitaires
et
iii) l’établissement, lorsque c’est nécessaire, des procédures de
marquage des spécimens afin de faciliter leur identification et
de garantir le respect des dispositions;
2) adopte les mesures prévues à l’article 4 paragraphes 6 et 7, à l’article 5
paragraphe 5 et paragraphe 7 point b), à l’article 7 paragraphe 1 pointc), paragraphe 2 point c) et paragraphe 3, à l’article 8 paragraphe 4, à
l’article 9 paragraphe 6, à l’article 11 paragraphe 5, à l’article 15
paragraphe 4 points a) et c) et paragraphe 5, et à l’article 21 paragraphe3;!B1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 18
3) procède à la modification des annexes A à D à l’exception des
modifications de l’annexe A qui ne résultent pas des décisions de laconférence des parties à la convention;
4) adopte, lorsque c’est nécessaire, des mesures supplémentaires visant à
mettre en œuvre les résolutions de la conférence des parties à laconvention, des décisions ou recommandations du comité permanent de
la convention et des recommandations du secrétariat de la convention.
Article 20
Dispositions finales
Chaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat de la
convention, les dispositions spécifiques qu’il adopte en vue de la mise en
œuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridiques utiliséset les mesures prises pour sa mise en œuvre et son application.
La Commission communique ces informations aux autres États membres.
Article 21
1. Le règlement (CEE) n
o3626/82 est abrogé.
2. Tant que les mesures prévues à l’article 19 points 1 et 2 n’ont pas été
adoptées, les États membres peuvent maintenir ou continuer d’appliquer les
mesures adoptées conformément au règlement (CEE) no3626/82 et au
règlement (CEE) no3418/83 de la Commission, du 28 novembre 1983,
portant dispositions relatives à la délivrance et à l’utilisation uniformes des
documents requis pour l’application dans la Communauté de la convention
sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvagesmenacées d’extinction (
1).
3. Deux mois avant la mise en application du présent règlement, la
Commission devra, selon la procédure prévue à l’article 18 et en consultation
avec le groupe d’examen scientifique:
a) vérifier qu’aucun élément ne justifie de restrictions à l’introduction
dans la Communauté des espèces énumérées à l’annexe C 1 du
règlement (CEE) no3626/82 non incluses à l’annexe A du présent
règlement;
b) adopter un règlement modifiant l’annexe D en dressant une liste
représentative d’espèces répondant aux critères fixés à l’article 3paragraphe 4 point a).
Article 22
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal
officiel des Communautés européennes .
"C2Il est applicable à partir du 1erjuin 1997 3.
L ’article 12, l’article 13, l’article 14 paragraphe 3, les articles 16 à 19 et
l’article 21 paragraphe 3 sont applicables à partir de la date d’entrée en
vigueur du présent règlement.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
applicable dans tout État membre.!B
(1)J O noL 344 du 7. 12. 1983, p. 1.1997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 19
ANNEXE
Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D
1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) par le nom de l’espèce
ou
b) par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L ’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données
uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
4. Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y seront inscrites
conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil (
1) (directive «Oiseaux») ou la directive 92/43/CEE du
Conseil (2) (directive «Habitats»).
5. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à
l’espèce:
a) «ssp» sert à désigner une sous-espèce
b) «var(s)» sert à désigner une variété ou des (variétés); et
c) «fa.» sert à désigner une forma .
6. L ’abréviation «p.e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
7. Un astérisque «*» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
indique qu’une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-
espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon figurent à l’annexe A mais
sont exclues de l’annexe B.
8. Deux astérisques «**» placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur indiquent qu’une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l’annexe B
mais sont exclues de l’annexe A.
9. Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» et le signe «x», suivis d’un nombre placé
après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de laconvention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux
notes 10 à 13. Lorsqu’aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces
concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
10. Le signe «(I)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique
que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe I de la
convention.
11. Le signe «(II)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe II de laconvention.
12. Le signe «(III)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
indique que l’espèce ou le taxon concerné figure à l’annexe III de la convention.
Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe
III est également indiqué au moyen d’un code à deux lettres, de la manièresuivante: BO (Bolivie), BR (Brésil), BW (Botswana), CA (Canada), CO(Colombie), CR (Costa Rica), GH (Ghana), GT (Guatemala), HN (Honduras),IN (Inde), MX (Mexique), MY (Malaisie), MU (Île Maurice), NP (Népal), TN(Tunisie) et UY (Uruguay).
13. Le signe «x» suivi d’un nombre placé derrière le nom d’une espèce ou d’un
taxon supérieur figurant aux annexes A ou B signifie que des populations
géographiquement isolées, espèces, groupes d’espèces ou familles de ladite
espèce ou dudit taxon figurent à l’annexe I, II ou III de la convention, commesuit:
×701 L ’espèce figure à l’annexe II, mais la sous-espèce Cercocebus galeritus
galeritus figure à l’annexe I.!
M2
(1) JO L 103 du 25. 4. 1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieur par la directive 97/49/CE de
la Commission (JO L 223 du 13. 8. 1997, p. 9).
(2) JO L 206 du 22. 7. 1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par l’acte d’adhésion de
1994.!M4
!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 20
×702 L ’espèce figure à l’annexe II, mais la sous-espèce Procolobus pennantii
kirkii (apparaissant également sous le nom de Colobus bodius kirkii )
figure à l’annexe I.
×703 Toutes les espèces figurent à l’annexe II, à l’exception de Lipotes
vexillifer, Platanista spp., Bernardius spp., Hyperoodon spp., Physeter
catodon (comprend le synonyme Physeter macrocephalus ),Sotalia spp.,
Sousa spp., Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Eschrichtius
robustus (comprend le synonyme Eschrichtius glaucus), Balaenoptera
spp. (sauf la population de Balaenoptera acutorostrata de l’ouest du
Groenland), Megaptera novaeangliae, Eubalaena spp. (précédemment
inclus dans le genre Balaena )e t Caperea marginata qui figurent à
l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la
convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à
base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par leshabitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autoritécompétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B.
×704 Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan figurent
à l’annexe I, les autres populations figurent à l’annexe II.
×705 Les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie
ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I,
les autres populations et sous-espèces figurent à l’annexe II.
×706 L ’espèce figure à l’annexe I, à l’exception de la population de l’Australie
qui figure à l’annexe II.
×707 Trichechus inunguis etTrichechus manatus figurent à l’annexe I.
Trichechus senegalensis figure à l’annexe II.
×708 L ’espèce figure à l’annexe II, mais la sous-espèce Equus hemionus
hemionus figure à l’annexe I.
×709 Haliaeetus albicilla etHaliaeetus leucocephalus figurent à l’annexe I,
les autres espèces à l’annexe II.
×710 Les espèces suivantes figurent à l’annexe III: Crax alberti, Crax
daubentoni et Crax globulosa pour la Colombie et Crax rubra pour la
Colombie, le Costa Rica, le Guatemala et le Honduras.
×711 Pauxi pauxi figure à l’annexe III pour la Colombie.
×712 L ’espèce figure à l’annexe II, mais les sous-espèces Grus canadensis
nesiotes etGrus canadensis pulla figurent à l’annexe I.
×713 Vini ultramarina figure à l’annexe I, les autres espèces à l’annexe II.
×714 Mantella aurantiaca figure à l’annexe II.
14. Le signe «−» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, espèces,groupes d’espèces ou familles de ladite espèce ou dudit taxon sont exclues del’annexe en question, comme suit:
−101 Populations de l’Espagne, au nord du Douro, populations grecques au
nord du 39
eparallèle et populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et
du Pakistan.
−102 Populations du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe−103 Population de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique
−104 — Argentine: la population de la province de Jujuy et les
populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Cata-
marca, La Rioja et San Juan
— Bolivie: les populations des unités de conservation de Mauri-
Desaguadero, Ulla Ulla et Lípez-Chichas, avec un quota annueld’exportation de zéro
— Chili: une partie de la population de la province de Parinacota,
1a. Région de Tarapacá
— Pérou: l’ensemble de la population
−105 Populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du
Népal et du Pakistan
−106 Cathartidae−107 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus etPsittacula krameri
−108 Population de l’Argentine
−109 Population de l’Équateur, moyennant un quota annuel d’exportation de
zéro jusqu’à approbation d’un quota annuel d’exportation par lesecrétariat CITES et le groupe CSE/UICN de spécialistes des crocodiles!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 21
−110 Populations du Botswana, de l’Éthiopie, du Kenya, de Madagascar, du
Malawi, du Mozambique, de l’Afrique du Sud, de l’Ouganda, de laRépublique unie de Tanzanie, de la Zambie et du Zimbabwe
Outre les spécimens élevés en ranch, la république unie de Tanzanie
autorisera l’exportation d’un maximum de 1 100 spécimens sauvages(dont 100 trophées de chasse) en 1998, 1999 et 2000.
−111 Populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-
Guinée
−112 Population du Chili−113 Toutes les espèces non succulentes−114 Aloe vera ; aussi appelé Aloe barbadensis .
15. Le signe «+» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon sont inscrites à l’annexe enquestion, comme suit:
+201 Populations de l’Espagne au nord du Douro, populations grecques au
nord du 39
eparallèle et populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et
du Pakistan.
+202 Populations du Cameroun et du Nigeria+203 Population de l’Asie+204 Population de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord+205 Populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande+206 Population de l’Inde+207 Populations du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe
+208 Population de l’Afrique du Sud
+209 — Argentine: la population de la Province de Jujuy et les
populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Cata-
marca, La Rioja and San Juan
— Bolivie: les populations des unités de conservation de Mauri-
Desaguadero, Ulla Ulla and Lípez-Chichas, avec un quota annuel
d’exportation de zéro
— Chili: une partie de la population de la province de Parinacota,
région 1a. De Tarapacá
— Pérou: l’ensemble de la population
+210 Populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du
Népal et du Pakistan
+211 Population du Mexique
+212 Populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, de la
république Centrafricaine, du Tchad, du Mali, de la Mauritanie, du
Maroc, du Niger, du Nigeria, du Sénégal et du Soudan
+213 Population des Seychelles
+214 Population de l’Europe, à l’exception des territoires qui constituaient
antérieurement l’Union des républiques socialistes soviétiques
+215 Population du Chili.
+216 Population des espèces en Bolivie
+ 217 Population des espèces au Brésil
+ 218 Toutes les populations des espèces dans les Amériques
+ 219 Population de l’espèce au Mexique
16. Le signe «=» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit êtreinterprétée comme suit:
=301 aussi appelé Phalanger maculatus
=302 aussi appelé V ampyrops lineatus
=303 comprend la famille Tupaiidae=304 précédemment inclus dans la famille Lemuridae!
M2
!M3
!M4
!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 22
=305 précédemment inclus en tant que sous-espèce de la famille Callithrix
jacchus
=306 comprend le synonyme générique Leontideus
=307 précédemment inclus dans l’espèce Saguinus oedipus
=308 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata
=309 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata (villosa)
=310 comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=311 précédemment inclus dans le genre Papio
=312 comprend le synonyme générique Simias
=313 comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=314 comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=315 aussi appelé Presbytis entellus
=316 aussi appelé Presbytis geei etSemnopithecus geei
=317 aussi appelé Presbytis pileata etSemnopithecus pileatus
=318 précédemment inclus en tant que Tamandua tetradactyla (en partie)
=319 comprend les synonymes Bradypus boliviensis etBradypus griseus
=320 comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=321 comprend le synonyme Priodontes giganteus
=322 comprend le synonyme générique Coendou
=323 comprend le synonyme générique Cuniculus
=324 précédemment inclus dans le genre Dusicyon
=325 comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=326 comprend le synonyme générique Fennecus
=327 aussi appelé Selenarctos thibetanus
=328 précédemment inclus en tant que Nasua nasua
=329 aussi appelé Aonyx microdon ouParaonyx microdon
=330 comprend le synonyme Galictis allamandi
=331 précédemment inclus dans le genre Lutra
=332 précédemment inclus dans le genre Lutra ; comprend les synonymes
Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum etLutra platensis
=333 précédemment inclus dans Martes flavigula
=334 comprend le synonyme générique Viverra
=335 comprend le synonyme Eupleres major
=336 précédemment inclus en tant que Viverra megaspila
=337 précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus
=338 précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus
=339 aussi appelé Hyaena brunnea
=340 aussi appelé Felis caracal etLynx caracal
=341 précédemment inclus dans le genre Felis
=342 aussi appelé Felis pardina ouFelis lynx pardina
=343 précédemment inclus dans le genre Panthera
=344 aussi appelé Equus asinus
=345 précédemment inclus dans l’espèce Equus hemionus
=346 aussi appelé Equus caballus przewalskii
=347 aussi appelé Choeropsis liberiensis
=348 aussi appelé Cervus porcinus annamiticus
=349 aussi appelé Cervus porcinus calamianensis
=350 aussi appelé Cervus porcinus kuhlii!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 23
=351 aussi appelé Cervus dama mesopotamicus
=352 comprend le synonyme Bos frontalis
=353 comprend le synonyme Bos grunniens
=354 comprend le synonyme générique Novibos
=355 précédemment inclus en tant que Bubalus bubalis (forme domestiquée)
=356 comprend le synonyme générique Anoa
=357 aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas ouDamaliscus pygargus dorcas
=358 précédemment inclus dans l’espèce Naemorhedus goral
=359 aussi appelé Capricornis sumatraensis
=360 comprend le synonyme Oryx tao
=361 comprend le synonyme Ovis aries ophion
=362 précédemment inclus en tant que Ovis vignei
=363 aussi appelé Rupicapra rupicapra ornata
=364 aussi appelé Boocercus eurycerus ; comprend le synonyme générique
Taurotragus
=365 aussi appelé Pterocnemia pennata
=366 aussi appelé Sula abbotti
=367 aussi appelé Ardeola ibis
=368 aussi appelé Egretta alba etArdea alba
=369 aussi appelé Ciconia ciconia boyciana
=370 aussi appelé Hagedashia hagedash
=371 aussi appelé Lampribis rara
=372 comprend les synonymes Anas chlorotis etAnas nesiotis
=373 aussi appelé Spatula clypeata
=374 aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
=375 probablement un hybride entre Anas platyrhynchos etAnas superciliosa
=376 aussi appelé Nyroca nyroca
=377 comprend le synonyme Dendrocygna fulva
=378 aussi appelé Cairina hartlaubii
=379 aussi appelé Aquila heliaca adalberti
=380 aussi appelé Chondrohierax wilsonii
=381 aussi appelé Falco peregrinus babylonicus etFalco peregrinus
pelegrinoides
=382 aussi appelé Crax mitu mitu
=383 précédemment inclus dans le genre Crax
=384 précédemment inclus dans le genre Aburria
=385 précédemment inclus dans le genre Aburria ; aussi appelé Pipile pipile
pipile
=386 précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en partie)
=387 précédemment inclus dans l’espèce Crossoptilon crossoptilon
=388 précédemment inclus dans l’espèce Polyplectron malacense
=389 comprend le synonyme Rheinardia nigrescens
=390 aussi appelé Tricholimnas sylvestris
=391 aussi appelé Choriotis nigriceps
=392 aussi appelé Houbaropsis bengalensis
=393 aussi appelé Turturoena iriditorques ; précédemment inclus en tant que
Columba malherbii (en partie)
=394 aussi appelé Nesoenas mayeri
=395 précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie)!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 24
=396 aussi appelé Calopelia brehmeri ; comprend le synonyme Calopelia
puella
=397 aussi appelé Tympanistria tympanistria
=398 aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha
=399 souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde
=400 aussi appelé Cyanoramphus novaezelandiae cookii
=401 aussi appelé Opopsitta diophthalma coxeni
=402 aussi appelé Pezoporus occidentalis
=403 précédemment inclus dans l’espèce Psephotus chrysopterygius
=404 aussi appelé Psittacula krameri echo
=405 précédemment inclus dans le genre Gallirex ; aussi appelé Tauraco
porphyreolophus
=406 aussi appelé Otus gurneyi
=407 aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana
=408 précédemment inclus dans le genre Glaucis
=409 comprend le synonyme générique Ptilolaemus
=410 précédemment inclus dans le genre Rhinoplax
=411 aussi appelé Pitta brachyura nympha
=412 aussi appelé Muscicapa ruecki ouNiltava ruecki
=413 aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris
=414 aussi appelé Tchitrea bourbonnensis
=415 aussi appelé Meliphaga cassidix
=416 comprend le synonyme générique Xanthopsar
=417 précédemment inclus dans le genre Spinus
=418 précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie)
=419 aussi appelé Estrilda subflava ouSporaeginthus subflavus
=420 précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie)
=421 comprend le synonyme générique Spermestes
=422 aussi appelé Euodice cantans ; précédemment inclus en tant que
Lonchura malabarica (en partie)
=423 aussi appelé Hypargos nitidulus
=424 précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie)
=425 comprend les synonymes Pyrenestes frommi etPyrenestes rothschildi
=426 aussi appelé Estrilda bengala
=427 aussi appelé Malimbus rubriceps ouAnaplectes melanotis
=428 aussi appelé Coliuspasser ardens
=429 précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie)
=430 aussi appelé Coliuspasser macrourus
=431 aussi appelé Ploceus superciliosus
=432 comprend le synonyme Ploceus nigriceps
=433 aussi appelé Sitagra luteola
=434 aussi appelé Sitagra melanocephala
=435 précédemment inclus en tant que Ploceus velatus
=436 aussi appelé Hypochera chalybeata ; comprend les synonymes Vidua
amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et
Vidua ultramarina
=437 précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie)
=438 comprend le synonyme Cuora criskarannarum
=439 aussi mentionné dans le genre Damonia
=440 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 25
=441 comprend les synonymes génériques Nicoria etGeoemyda (en partie)
=442 aussi appelé Chrysemys scripta elegans
=443 aussi appelé Geochelone elephantopus ; aussi mentionné dans le genre
Testudo
=444 aussi mentionné dans le genre Testudo
=445 aussi mentionné dans le genre Aspideretes
=446 précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=447 aussi appelé Pelusios subniger
=448 comprend Alligatoridae, Crocodylidae and Gavialidae
=449 aussi appelé Crocodylus mindorensis
=450 aussi mentionné dans le genre Nactus
=451 comprend le synonyme générique Rhoptropella
=452 précédemment inclus dans Chamaeleo spp.
=453 comprend les synonymes Calumma andFurcifer
=454 comprend les familles Bolyeriidae et les sous-familles Tropidophiidae
=455 aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis
=456 comprend le synonyme Python molurus pimbura
=457 comprend le synonyme Sanzinia manditra
=458 comprend le synonyme Pseudoboa cloelia
=459 aussi appelé Hydrodynastes gigas
=460 aussi appelé Alsophis chamissonis
=461 précédemment inclus dans le genre Natrix
=462 comprend les synonymes Naja atra, Naja kaouthia, Naja oxiana, Naja
philippinensis, Naja samarensis, Naja sputatrix etNaja sumatrana
=463 comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=464 précédemment inclus dans Nectophrynoides
=465 précédemment inclus dans Dendrobates
=466 aussi appelé Rana
=467 Sensu D’Abrera
=468 comprend les synonymes Pandinus africanus etHeterometrus roeseli
=469 comprend le synonyme générique Aphonopelma
=470 aussi appelé Conchodromus dromas
=471 aussi mentionné dans les genres Dysnomia etPlagiola
=472 comprend le synonyme générique Proptera
=473 aussi mentionné dans le genre Carunculina
=474 aussi mentionné dans le genre Megalonaias nickliniana
=475 aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis etLampsilis
tampicoensis tecomatensis
=476 comprend le synonyme générique Micromya
=477 comprend le synonyme générique Papuina
=478 ne comprend que la famille Helioporidae avec une seule espèce:
Heliopora coerulea
=479 aussi appelé Podophyllum emodi etSinopodophyllum hexandrum
=480 comprend les synonymes génériques Neogomesia etRoseocactus
=481 aussi mentionné dans le genre Echinocactus
=482 aussi mentionné dans le genre Mammillaria ; comprend le synonyme
Coryphantha densispina
=483 aussi appelé Lobeira macdougallii etNopalxochia macdougallii
=484 aussi appelé Echinocereus lindsayi
=485 aussi mentionné dans les genres Cereus etWilcoxia!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 26
=486 aussi mentionné dans le genre Coryphantha ; précédemment inclus dans
Escobaria sneedii; comprend le synonyme Escobaria nellieae
=487 aussi mentionné dans le genre Coryphantha: comprend la sous-espèce
Escobaria leei
=488 aussi appelé Solisia pectinata
=489 aussi appelé Backebergia militaris, Cephalocereus militaris etMitroce-
reus militaris ; comprend le synonyme Pachycereus chrysomallus
=490 comprend Pediocactus bradyi ssp. despainii etPediocactus bradyi ssp.
winkleri et les synonymes Pediocactus despainii etPediocactus winkleri
=491 aussi mentionné dans le genre Toumeya
=492 aussi mentionné dans les genres Navajoa, Toumeya etUtahia; comprend
Pediocactus peeblesianus var.fickeisenii
=493 aussi mentionné dans les genres Echinocactus etUtahia
=494 comprend le synonyme générique Encephalocarpus
=495 comprend le synonyme Ancistrocactus tobuschii etFerocactus tobuschii
=496 aussi mentionné dans les genres Neolloydia etEchinomastus ; comprend
les synonymes Echinomastus acunensis etEchinomastus krausei
=497 comprend les synonymes Ferocactus glaucus, sclerocactus brevispinus,
Sclerocactus wetlandicus etSclerocactus wetlandicus spp. ilseae
=498 aussi menti onné dans les genres Echinocactus, Echinomastus et
Neolloydia
=499 aussi mentionné dans les genres Coloradoa, Echinocactus, Ferocactus et
Pediocactus
=500 aussi mentionné dans les genres Echinocactus, Mammillaria, Pediocac-
tusetToumeya
=501 aussi appelé Echinocactus etFerocactus
=502 aussi appelé Pediocactus
=503 comprend les synonymes génériques Gymnocactus, Normanbokea et
Rapicactus
=504 aussi appelé Saussurea lappa
=505 aussi appelé Euphorbia decaryi var.capsaintemariensis
=506 comprend Euphorbia cremersii fa.viridifolia etEuphorbia cremersii var.
rakotozafyi
=507 comprend Euphorbia cylindrifolia ssp.tuberifera
=508 comprend Euphorbia decaryi vars. ampanihyensis, robinsonii et
spirosticha
=509 comprend Euphorbia moratii vars. antsingiensis, bemarahensis et
multiflora
=510 aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var.tulearensis
=511 aussi appelé Engelhardia pterocarpa
=512 comprend Aloe compressa var. rugosquamosa etAloe compressa var.
schistophila
=513 comprend Aloe haworthioides var.aurantiaca
=514 comprend Aloe laeta var.maniaensis
=515 précédemment inclus dans Talauma hodgsonii
=516 comprend les familles Apostasiaceae et Cypripediaceae et les sous-
familles Apostasioideae et Cypripedioideae
=517 Anacampseros australiana etA. kurtzii sont également mentionnés dans
le genre Grahamia
=518 précédemment inclus dans Anacampseros spp.
=519 aussi appelé Sarracenia rubra ssp.alabamensis
=520 aussi appelé Sarracenia rubra ssp.jonesii
=521 précédemment inclus dans ZAMIACEAE spp.=522 comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=523 aussi appelé Taxus baccata ssp.wallichiana!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 27
=524 comprend le synonyme Welwitschia bainesii
=525 comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus
=526 aussi appelé Erithacus pectardens
=527 aussi appelé Pogonocichla swynnertoni
=528 aussi appelé Platylophus leucopterus
=529 comprend Lapemis hardwickii
=530 comprend Hippocampus agnesiae, Hippocampus bleekeri, Hippocampus
graciliformis etHippocampus macleayina
=531 comprend Hippocampus elongatus etHippocampus subelongatus
=532 comprend Hippocampus tuberculatus
=533 comprend Hippocampus subcoronatus
=534 comprend Hippocampus fasciatus etHippocampus mohnikei
=535 comprend Hippocampus brunneus, Hippocampus fascicularis, Hippo-
campus hudsonius, Hippocampus kinkaidi, Hippocampus laevicaudatus,Hippocampus marginalis, Hippocampus punctulatus, Hippocampusstylifer, Hippocampus tetragonurus etHippocampus villosus
=536 comprend Hippocampus obscurus
=537 comprend Hippocampus antiquorum, Hippocampus antiquus, Hippo-
campus brevirostris, Hippocampus europeaus, Hippocampus heptago-nus, Hippocampus pentagonus etHippocampus vulgaris
=538 comprend Hippocampus ecuadorensis, Hippocampus gracilis, Hippo-
campus hildebrandi etHippocampus ringens
=539 comprend Hippocampus atterimus, Hippocampus barbouri, Hippocam-
pus fisheri, Hippocampus hilonis, Hippocampus melanospilos, Hippo-campus moluccensis, Hippocampus natalensis, Hippocampus polytaenia,Hippocampus rhyncomacer, Hippocampus taeniopterus etHippocampus
valentyni
=540 comprend Hippocampus suezensis
=541 comprend Hippocampus dahli etHippocampus lenis
=542 comprend Hippocampus atrichus, Hippocampus guttulatus, Hippocam-
pus jubatus, Hippocampus longirostris, Hippocampus microcoronatus,
Hippocampus microstephanus, Hippocampus multiannularis, Hippocam-pus rosaceus etHippocampus trichus
=543 comprend Hippocampus obtusus etHippocampus poeyi
=544 comprend Hippocampus chinensis, Hippocampus kampylotrachelos,
Hippocampus manadensis, Hippocampus mannulus etHippocampus
sexmaculatus
=545 comprend Hippocampus novaehollandiae
=546 comprend Hippocampus regulus etHippocampus rosamondae
17. Le signe «°» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur doit être interprété comme suit:
°601 un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi. Tous les
spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites àl’annexe A et les dispositions de ce règlement leur sont applicables en
conséquence.
°602 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux
dispositions du règlement.
°603 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de
chasse sont alloués comme suit:
Botswana: 5
Namibie: 150
Zimbabwe: 50Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4,
paragraphe 1, du règlement.
°604 À seule fin de permettre l’exportation: 1) de trophées de chasse à des
fins non commerciales; 2) d’animaux vivants vers des destinatairesappropriés et acceptables (Namibie: à des fins non commerciales
seulement); 3) de peaux (Zimbabwe seulement); 4) d’articles en cuir et
de sculptures en ivoire à des fins non commerciales (Zimbabweseulement).!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 28
Aucun commerce international d’ivoire n’est autorisé avant le 18 mars
1999. Par la suite, de l’ivoire brut pourra être exporté vers le Japon, selonles quotas expérimentaux de 25,3 tonnes (Botswana), 13,8 tonnes(Namibie) et 20 tonnes (Zimbabwe), dans les conditions établies par ladécision de la Conférence des Parties relative à l’ivoire n
o10.1. Tous les
autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces
inscrites à l’annexe A et les dispositions de ce règlement leur sont
applicables en conséquence.
°605 À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants
vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse.
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimensd’espèces inscrites à l’annexe A et les dispositions de ce règlement leursont applicables en conséquence.
°606 À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue
par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B(voir +211) et du stock de 3 249 kg de laine qui existait au Pérou aumoment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre1994), ainsi que de tissus et d’articles qui en dérivent, notammentd’articles artisanaux de luxe et d’articles tricotés. L ’envers des tissus doit
porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce,
signataires de la Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña ,
et les lisières les expressions «VICUNA — PA YS D’ORIGINE», enfonction du pays d’origine. Tous les autres spécimens sont considéréscomme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et les dispositionsde ce règlement leur sont applicables en conséquence.
°607 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
°608 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars
suivants ne sont pas soumis aux dispositions du règlement:
Hatiora ×graeseri
Schlumbergera ×buckleyi
Schlumbergera russelliana ×Schlumbergera truncata
Schlumbergera orssichiana ×Schlumbergera truncata
Schlumbergera opuntioides ×Schlumbergera truncata
Schlumbergera truncata (cultivars)
Gymnocalycium mihanovichii (cultivars) formes sans chlorophylle,
greffées sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocereus
trigonus ouHylocereus undatus
Opuntia microdasys (cultivars).
°609 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Euphorbia
trigona ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
°610 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide
ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises
aux dispositions du règlement.
°611 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen
persicum ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. La
dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés
sous forme de tubercules dormants.
18. Conformément aux dispositions de l’article 2 point t) du règlement, le signe «#
» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
inscrit à l’Annexe B sert à désigner les parties ou produits obtenus à partir de
ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins durèglement:
#1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
et
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement.
#2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;
et!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 29
d) les produits chimiques.
#3 sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à
l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres,pilules, extraits, toniques, tisanes et autres préparations.
#4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du
Mexique, et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou
reproduites artificiellement;
et
e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de
plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou
reproduites artificiellement;
#5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages;
#6 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non
transformés;
#7 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;
et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre V anilla
reproduites artificiellement;
#8 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
et
d) les produits pharmaceutiques finis.
19. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à
l’annexe A n’est annoté, de manière que leurs hybrides soient traités
conformément aux dispositions de l’article 4 paragraphe 1 du règlement; parconséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs deces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialiséssous couvert d’un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines etle pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules
ou de tissus obtenues in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en
conteneurs stériles de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions durèglement.
20. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, les dispositions
du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’auxspécimens morts, entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons
annotés comme suit pour indiquer que d’autres parties et produits sont aussi
soumis aux dispositions du règlement:
§ 1 Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.§ 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.
21. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, les dispositions
du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l’exception destaxons annotés comme suit pour indiquer que d’autres parties et produits sontaussi soumis au dispositions du règlement.
§ 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris feuilles, racines/rhizomes, tiges,
graines/spores, écorce et fruits.!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 30
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
FAUNA
CHORDATA
MAMMALIA
MONOTREMATA
Tachyglossidae Zaglossus spp. (II) Echnidé à bec courbe
DASYUROMORPHIA
Dasyuridae Sminthopsis longicau-
data (I)Souris marsupiale à lon-
gue queue
Sminthopsis psammo-
phila (I)Souris marsupiale du
désert
Thylacinidae Thylacinus cynocepha-
lusp.e. (I)Thylacine
PERAMELEMORPHIA
Peramelidae Chaeropus ecaudatus
p.e. (I)Bandicoot à pied de porc
Macrotis lagotis (I) Bandicoot-lapin
Macrotis leucura (I) Bandicoot-lapin à queue
blanche
Perameles bougainville
(I)Bandicoot de Bougain-
ville
DIPROTODONTIAPhalangeridae Phalanger orientalis
(II)Couscous gris
Spilocuscus maculatus
(II) =301Couscous tacheté
V ombatidae Lasiorhinus krefftii (I) Wombat à nez poilu du
Queensland
Macropodidae Dendrolagus dorianus
Dendrolagus goodfello-
wi
Dendrolagus inustus
(II)Dendrolague gris
Dendrolagus matschiei
Dendrolagus ursinus
(II)Dendrolague noir
Lagorchestes hirsutus
(I)Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus
(I)Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata
(I)Onycholage bridé
Onychogalea lunata (I) Onychologe croissant
Potoroidae Bettongia spp. (I) Kangourou-rats!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 31
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Caloprymnus campes-
trisp.e. (I)Kangourou-rat du désert
CHIROPTERA
Pteropodidae Acerodon spp. * (II) Roussettes ou renards
volants
Acerodon jubatus (I)
Acerodon lucifer p.e. (I)
Pteropus spp .* (II) Roussettes ou renards
volants
Pteropus insularis (I) Roussettes des îles Truk
Pteropus livingstonei
(II)
Pteropus mariannus (I) Roussette des îles Ma-
rianne
Pteropus molossinus (I) Renard volant de Ponape
Pteropus phaeocepha-
lus(I)Roussette de l’île Mort-
lock
Pteropus pilosus (I) Roussette des îles Palau
Pteropus rodricensis
(II)
Pteropus samoensis (I) Roussette des îles Sa-
moa
Pteropus tonganus (I) Roussette des îles Tonga
Pteropus voeltzkowi (II)
Phyllostomidae Platyrrhinus lineatus
(III UY)=302
PRIMATES PRIMATES spp. * (II)
=303Primates (singes)
Lemuridae Lemuridae spp. (I) Grands lémurs
Megaladapidae Megaladapidae spp. (I)
=304
Cheirogaleidae Cheirogaleidae spp. (I) Chirogales et micro-
cèbes
Indridae Indridae spp. (I) Indris, sifakas (pro-
pithèque)
Daubentoniidae Daubentonia madagas-
cariensis (I)Aye-aye
Tarsiidae Tarsius spp. (II) Tarsiens
Callithricidae Callimico goeldii (I) Tamarin du Goeldi
Callithrix aurita (I)
=305Marmouset à oreilles
blanches
Callithrix flaviceps (I)
=305Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. (I)
=306Singes-lions ou tamarins
dorés
Saguinus bicolor (I) Tamarin bicolore!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 32
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Saguinus geoffroyi (I)
=307
Saguinus leucopus (I) Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus (I) Tamarin pinché
Cebidae Alouatta coibensis (I)
=308
Alouatta palliata (I) Hurleur du Guatemala
Alouatta pigra (I) =309
Ateles geoffroyi fronta-
tus(I)Atèle de Geoffroy
Ateles geoffroyi pana-
mensis (I)Atèle de Geoffroy du
Panama
Brachyteles arachnoi-
des(I)Atèle arachnoïde
Cacajao spp. (I) Ouakaris
Callicebus personatus
(II)
Chiropotes albinasus (I) Saki à nez blanc
Lagothrix flavicauda (I) Singe laineux à queue
jaune
Saimiri oerstedii (I) Saimiri à dos roux
Cercopithecidae Cercocebus galeritus (I/
II) ×701
Cercopithecus diana (I)
=310Cercopithèque Diane
Cercopithecus solatus
(II)
Colobus satanas (II)
Macaca silenus (I) Macaque à queue de lion
Mandrillus leucophaeus
(I) =311Drill
Mandrillus sphinx (I)
=311Mandrill
Nasalis concolor (I)
=312Nasique
Nasalis larvatus (I) Nasique
Presbytis potenziani (I) Semnopithèque de Men-
tawi
Procolobus pennantii
(I/II) ×702Colobe bai de Zanzibar
Procolobus preussi (II)
Procolobus rufomitra-
tus(I) =313Colobe bai de Tana
Pygathrix spp. (I) =314 Douc
Semnopithecus entellus
(I) =315Entelle ou Houleman!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 33
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Trachypithecus francoi-
si(II)
Trachypithecus geei (I)
=316Entelle doré, langur doré
Trachypithecus johnii
(II)
Trachypithecus pileatus
(I) =317Entelle pileux, langur à
capuchon
Hylobatidae Hylobatidae spp. (I) Gibbons
Hominidae Gorilla gorilla (I) Gorille
Panspp. (I) Chimpanzé, bonobo
Pongo pygmaeus (I) Orang-outan
XENARTHRA
Myrmecophagidae Myrmecophaga tridac-
tyla(II)Grand fourmilier, tama-
noir
Tamandua mexicana
(III GT) =318Tamandua
Bradypodidae Bradypus variegatus
(II) =319Paresseux tridactyle de
Bolivie
Megalonychidae Choloepus hoffmanni
(III GT)Unau ou paresseux
d’Hoffmann
Dasypodidae Cabassous centralis (III
GT)Tatou d’Amérique cen-
trale
Cabassous tatouay (III
GT) =320Tatou gumnure
Chaetophractus nationi
(II) °601Tatou à 9 bandes
Priodontes maximus (I)
=321Tatou géant
PHOLIDOTA
Manidae Manis spp. (II) Pangolin
LAGOMORPHA
Leporidae Caprolagus hispidus (I) Lapin de l’Assam
Romerolagus diazi (I) Lapin des volcans
RODENTIA
Sciuridae Cynomys mexicanus (I) Chien de prairie du
Mexique
Epixerus ebii (III GH) Écureuil palmiste
Marmota caudata (III
IN)Marmote à longue queue
Marmota himalayana
(III IN)Marmote de l’Himalaya
Ratufa spp. (II) Écureuils géants
Sciurus deppei (III CR) Écureuil
Anomaluridae Anomalurus beecrofti
(III GH)Anamolure de Beecroft!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 34
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Anomalurus derbianus
(III GH)Anamolure de Derby
Anomalurus pelii (III
GH)Anamolure de Pel
Idiurus macrotis (III
GH)Anamolure nain
Muridae Leporillus conditor (I) Rat architecte
Pseudomys praeconis
(I)Souris de la baie de
Shark
Xeromys myoides (I) Faux rat d’eau
Zyzomys pedunculatus
(I)Rat à grosse queue
Hystricidae Hystrix cristata (III
GH)
Erethizontidae Sphiggurus mexicanus
(III HN) =322Porc-épic préhensible
Sphiggurus spinosus
(III UY) =322Coendou épineux
Agoutidae Agouti paca (III HN)
=323Paca
Dasyproctidae Dasyprocta punctata
(III HN)Agouti ponctué
Chinchillidae Chinchilla spp. (I) °602 Chinchillas
CETACEA CETACEA spp. (I/II)
×703Cétacés
CARNIVORA
Canidae Canis aureus (III IN) Chacal doré
Canis lupus** (I/II) −
101×704Canis lupus * (II) +201 Loup
Canis simensis
Cerdocyon thous (II)
=324Renard crabier
Chrysocyon brachyurus
(II)Loup à crinière
Cuon alpinus (II) Dhole ou cuon d’Asie
Pseudalopex culpaeus
(II) =324Renard colfeo
Pseudalopex griseus
(II) =325Renard gris d’Argentine
Pseudalopex gymnocer-
cus(II) =324Renard de la Pampa
Speothos venaticus (I) Chien des buissons
Vulpes bengalensis (III
IN)Renard du Bengale
Vulpes cana (II) Renard de Blanford
Vulpes zerda (II) =326 Fennec
Ursidae Ursidae spp. * (II) Ours!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 35
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ailuropoda melanoleu-
ca(I)Panda géant
Ailurus fulgens (I) Petit panda
Helarctos malayanus (I) Ours malais ou ours des
cocotiers
Melursus ursinus (I) Ours à miel ou ours
lippu de l’Inde
Tremarctos ornatus (I) Ours à lunettes
Ursus arctos (I/II) ×705 Ours brun
Ursus thibetanus (I)
=327Ours du Tibet ou ours à
collier
Procyonidae Bassaricyon gabbii (III
CR)Olingo
Bassariscus sumichrasti
(III CR)Bassaris d’Amérique
centrale
Nasua narica (III HN)
=328Coati, coati brun, coati à
museau blanc
Nasua nasua solitaria
(III UY)Coati roux
Potos flavus (III HN) Kinkajou
Mustelidae
Lutrinae Lutrinae spp .* Loutres
Aonyx congicus ** (I)
+202 =329Loutre à joues blanches
du Congo
Enhydra lutris nereis (I) Loutre de mer
Lontra felina (I) =331 Loutre de mer
Lontra longicaudis (I)
=332Loutre à longue queue,
ou de la Plata
Lontra provocax (I)
=331Loutre du Chili
Lutra lutra (I) Loutre d’Europe
Pteronura brasiliensis
(I)Loutre géante du Brésil
Mephitinae Conepatus humboldtii
(II)Moufette de Patagonie
Mustelinae Eira barbara (III HN) Tayra
Galictis vittata (III CR)
=330Grison
Martes flavigula (III
IN)Marte à gorge jaune
Martes foina intermedia
(III IN)Fouine
Martes gwatkinsii (III
IN) =333
Mellivora capensis (III
BW/GH)Ratel
Mustela altaica (III IN) Belette alpine!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 36
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Mustela kathiah (III IN) Belette à ventre jaune
Mustela nigripes (I) Putois à pieds noirs
Mustela sibirica (III IN) Belette de Sibérie
Viverridae Arctictis binturong (III
IN)Binturong
Civettictis civetta (III
BW) =334Civette
Cryptoprocta ferox (II) Foussa
Cynogale bennettii (II) Civette-loutre de Suma-
tra
Eupleres goudotii (II)
=335Euplère de Goudot
Fossa fossana (II) Civette fossane
Hemigalus derbyanus
(II)Civette palmiste à ban-
des de Derby
Paguma larvata (III IN) Civette palmiste à
masque
Paradoxurus herma-
phroditus (III IN)Civette palmiste herma-
phrodite
Paradoxurus jerdoni
(III IN)Civette palmiste de Jer-
don
Prionodon linsang (II) Civette à bande ou lin-
sang rayé
Prionodon pardicolor
(I)Linsang tacheté
Viverra civettina (III
IN) =336Civette à grandes taches
Viverra zibetha (III IN) Grande civette de l’Inde
Viverricula indica (III
IN)Petite civette de l’Inde
Herpestidae Herpestes brachyurus
fusca (III IN) =337Mangouste à queue
courte de l’Inde
Herpestes edwardsii (III
IN)Mangouste d’Ewards
Herpestes javanicus
auropunctata (III IN)
=338Petite mangouste in-
dienne
Herpestes smithii (III
IN)Mangouste de Smith
Herpestes urva (III IN) Mangouste crabière
Herpestes vitticollis (III
IN)Mangouste à cou rayé
Hyaenidae Parahyaena brunnea
(II) =339Hyène brune
Proteles cristatus (III
BW)Protèle
F elidae Felidae spp. * (II) °602 Félins
Acinonyx jubatus (I)
°603Guépard!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 37
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Caracal caracal ** (I)
+203 =340Caracal
Catopuma temminckii
(I) =341Chat doré d’Asie
Felis nigripes (I) Chat à pieds noirs
Felis silvestris (II) Chat sauvage
Herpailurus yaguaron-
di** (I) +204 =341Jaguarundi
Leopardus pardalis (I)
=341Ocelot
Leopardus tigrinus (I)
=341Chat tigré
Leopardus wiedii (I)
=341Margay
Lynx lynx (II) =341 Lynx d’Eurasie
Lynx pardinus (I) =342 Lynx pardelle
Neofelis nebulosa (I) Panthère longibande ou
nébuleuse
Oncifelis geoffroyi (I)
=341Chat de Geoffroy
Oreailurus jacobita (I)
=341Chat des Andes
Panthera leo persica (I) Lion d’Asie
Panthera onca (I) Jaguar
Panthera pardus (I) Panthère
Panthera tigris (I) Tigre
Pardofelis marmorata
(I) =341Chat marbré
Prionailurus bengalen-
sis bengalensis **
(I)+205 =341Chat-léopard de Chine
Prionailurus bengalen-
sis iriomotensis
(II)=341
Prionailurus planiceps
(I) =341Chat à tête plate
Prionailurus rubigino-
sus** (I) +206 =341Chat-léopard de l’Inde
Puma concolor coryi (I)
=341Puma ou couguar de
Floride
Puma concolor costari-
censis (I) =341Puma d’Amérique cen-
trale
Puma concolor cougar
(I) =341Puma de l’est de
l’Amérique du Nord
Uncia uncia (I) =343 Panthère des neiges,
once, irbis
Otariidae Arctocephalus spp. *
(II)Otaries à fourrure!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 38
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Arctocephalus philippii
(II)
Arctocephalus townsen-
di(I)Otarie à fourrure
d’Amérique
Odobenidae Odobenus rosmarus (III
CA)Morse
Phocidae Mirounga leonina (II) Éléphants de mer
Monachus spp. (I) Phoques-moines
PROBOSCIDEA
Elephantidae Elephas maximus (I) Éléphant d’Asie
Loxodonta africana **
(I) −102Loxodonta africana *
(II) +207 °604Élephant d’Afrique
SIRENIA
Dugongidae Dugong dugon (I/II)
×706Dugong
Trichechidae Trichechidae spp. (I/II)
×707Lamantins
PERISSODACTYLA
Equidae Equus africanus (I)
=344Âne sauvage d’Afrique
Equus grevyi (I) Zèbre de Grévy
Equus hemionus (I/II)
×708Âne sauvage d’Asie
Equus kiang (II) =345
Equus onager * (II)
=345Onagre
Equus onager khur (I)
=345Hémione de l’Inde
Equus przewalskii (I)
=346Cheval de Przewalski
Equus zebra hartman-
nae(II)Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra (I) Zèbre de montagne du
Cap
Tapiridae Tapiridae spp. ** (I) Tapirs
Tapirus terrestris (II) Tapir terrestre
Rhinocerotidae Rhinocerotidae spp. **
(I)Rhinocéros
Ceratotherium simum
simum * (II) °605 +208
ARTIODACTYLA
Suidae Babyrousa babyrussa
(I)Babiroussa
Sus salvanius (I) Sanglier nain
Tayassuidae Tayassuidae spp. * (II)
−103Pécaris
Catagonus wagneri (I) Pécari du Chacot!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 39
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Hippopotamidae Hexaprotodon liberien-
sis(II) =347Hippopotame nain
Hippopotamus amphi-
bius (II)Hippopotame amphibie
Camelidae Lama guanicoe (II) Guanaco
Vicugna vicugna ** (I)
−104Vicugna vicugna * (II)
°606 +209Vigogne
Tragulidae Hyemoschus aquaticus
(III GH)Chevrotin aquatique
Moschidae Moschus spp. ** (I)
+210Moschus spp. * (II) −
105Porte-musc
Cervidae Axis porcinus annamiti-
cus(I) =348Cerf-cochon de Thaï-
lande
Axis calamianensis (I)
=349Cerf-cochon calamien
Axis kuhlii (I) =350 Cerf-cochon de Kuhl
Blastocerus dichotomus
(I)Cerf des marais
Cervus duvaucelii (I) Cerf du Duvaucel ou
barasingha
Cervus elaphus bac-
trianus (II)Cerf élaphe du Turkes-
tan
Cervus elaphus barba-
rus(III TN)Cerf de Barbarie
Cervus elaphus hanglu
(I)Cerf élaphe du Cache-
mire
Cervus eldii (I) Cerf d’Eld
Dama mesopotamica (I)
=351Daim de Mésopotamie
Hippocamelus spp. (I) Cerf des Andes
Mazama americana ce-
rasina (III GT)
Megamuntiacus vu-
quanghensis (I)Muntjac géant
Muntiacus crinifrons (I) Muntjac noir
Odocolieus virginianus
mayensis (III GT)
Ozotoceros bezoarticus
(I)Cerf des pampas
Pudu mephistophiles
(II)Pudu du Nord
Pudu puda (I) Pudu du Sud
Antilocapridae Antilocapra americana
(I) +211Pronghorn ou antiloca-
pre de Californie
Bovidae Addax nasomaculatus
(I)Addax
Ammotragus lervia (II) Mouflon à manchettes
Antilope cervicapra (III
NP)Cervicapre!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 40
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Bison bison athabascae
(II)Bison des forêts
Bos gaurus (I) =352 Gaur
Bos mutus (I) °602
=353Y ack sauvage
Bos sauveli (I) =354 Kouprey
Bubalus arnee (III NP)
=355Buffle d’Asie ou arni
Bubalus depressicornis
(I) =356Anoa des plaines
Bubalus mindorensis (I)
=356Tamarau
Bubalus quarlesi (I)
=356Anoa des montagnes
Budorcas taxicolor (II) Takin
Capra falconeri (I) Markhor
Cephalophus dorsalis
(II)Céphalophe à bande
dorsale noire
Cephalophus jentinki
(I)Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola
(II)Céphalophe bleu
Cephalophus ogilbyi
(II)Céphalophe d’Ogilby
Cephalophus silvicultor
(II)Céphalophe géant
Cephalophus zebra (II) Céphalophe rayé
Damaliscus lunatus (III
GH)Sassasy
Damaliscus pygargus
pygargus (II) =357Bontebok
Gazella cuvieri (III TN)
Gazella dama (I) Gazelle dama
Gazella dorcas (III TN)
Gazella leptoceros (III
TN)
Hippotragus niger va-
riani (I)Hippotrague noir géant
Kobus leche (II) Cobe lechwe
Naemorhedus baileyi
(I) =358
Naemorhedus caudatus
(I) =358
Naemorhedus goral (I) Goral
Naemorhedus suma-
traensis (I) =359Serow ou capricorne de
Sumatra
Oryx dammah (I) =360 Oryx algazelle!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 41
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Oryx leucoryx (I) Oryx blanc ou d’Arabie
Ovis ammon * (II) Mouflon d’Europe ou
d’Eurasie
Ovis ammon hodgsonii
(I)Mouflon de l’Himalaya
Ovis ammon nigrimon-
tana (I)
Ovis canadensis (II)
+211Mouflon d’Amérique ou
bighorn
Ovis orientalis ophion
(I) =361Mouflon de Chypre
Ovis vignei vignei (I)
=362Ovis vignei * Urial
Pantholops hodgsonii
(I)Antilope du Tibet
Pseudoryx nghetinhen-
sis(I)Saola
Rupicapra pyrenaica
ornata (I) =363Chamois des Abruzzes
Saiga tatarica (II) Saiga
Tetracerus quadricornis
(III NP)Tétracère
Tragelaphus eurycerus
(III GH) =364Bongo
Tragelaphus spekei (III
GH)Sitatunga
AVES
STRUTHIONIFORMES
Struthionidae Struthio camelus (I)
+212Autruche
RHEIFORMES
Rheidae Rhea americana (II) Nandou américain ou
nandou gris
Rhea pennata (I) =365 Nandou de Darwin
TINAMIFORMESTinamidae Tinamus solitarius (I) Tinamou solitaire
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae Spheniscus demersus
(II)Manchot du Cap
Spheniscus humboldti
(I)Manchot de Humboldt
PODICIPEDIFORMES
Podicipedidae Podilymbus gigas (I) Grèbe du lac Atitlan
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae Diomedea albatrus (I) Albatros à queue courte!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 42
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
PELECANIFORMES
Pelecanidae Pelecanus crispus (I) Pélican frisé
Sulidae Papasula abbotti (I)
=366Fou d’Abbott
Fregatidae Fregata andrewsi (I) Frégate de l’île Christ-
mas
CICONIIFORMESArdeidae Ardea goliath (III GH) Héron goliath
Bubulcus ibis (III GH)
=367
Casmerodius albus (III
GH) =368
Egretta garzetta (III
GH)
Balaenicipitidae Balaeniceps rex (II) Bec-en-sabot ou baléni-
ceps roi
Ciconiidae Ciconia boyciana (I)
=369Cigogne blanche orien-
tale
Ciconia nigra (II) Cigogne noire
Ciconia stormi
Ephippiorhynchus sene-
galensis (III GH)Jabiru
Jabiru mycteria (I) Jabiru américain
Leptoptilos crumenife-
rus(III GH)Marabout
Leptoptilos dubius
Mycteria cinerea (I) Tantale blanc
Threskiornithidae Bostrychia hagedash
(III GH) =370Ibis hagedash
Bostrychia rara (III
GH) =371Ibis vermiculé
Eudocimus ruber (II) Ibis rouge
Geronticus calvus (II) Ibis chauve de l’Afrique
du Sud
Geronticus eremita (I) Ibis chauve
Nipponia nippon (I) Ibis blanc du Japon ou
ibis nippon
Platalea leucorodia (II) Spatule blanche
Pseudibis gigantea
Threskiornis aethiopi-
cus(III GH)Ibis sacré
Phoenicopteridae Phoenicopteridae spp. *
(II)Flamants
Phoenicopterus ruber
(II)Flamant rouge!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 43
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
ANSERIFORMES
Anatidae Alopochen aegyptiacus
(III GH)Oie d’Égypte
Anas acuta (III GH) Canard pilet
Anas aucklandica (I)
=372Sarcelle brune
Anas bernieri (II) Sarcelle malgache ou de
bernier
Anas capensis (III GH) Canard du Cap
Anas clypeata (III GH)
=373Canard souchet
Anas crecca (III GH) Sarcelle d’hiver
Anas formosa (II) Sarcelle élégante ou
formose
Anas laysanensis (I)
=374Canard ou sarcelle de
Laysan
Anas oustaleti (I) =375 Canard d’Oustalet ou
des Mariannes
Anas penelope (III GH) Canard siffleur
Anas querquedula (III
GH)
Aythya innotata
Aythya nyroca (III GH)
=376
Branta canadensis leu-
copareia (I)Bernache du Canada
aléoute
Branta ruficollis (II) Bernache à cou roux
Branta sandvicensis (I) Bernache Hawaii ou Né-
né
Cairina moschata (III
HN)Canard de Barbarie, ca-
nard musqué
Cairina scutulata (I) Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba
(II)Cygne coscoroba
Cygnus melanocorypha
(II)Cygne à col noir
Dendrocygna arborea
(II)Dendrocygne à bec noir
ou des Antilles
Dendrocygna autumna-
lis(III HN)Dendrocygne à bec
rouge
Dendrocygna bicolor
(III GH/HN) =377Dendrocygne fauve
Dendrocygna viduata
(III GH)Dendrocygne veuf
Mergus octosetaceus
Nettapus auritus (III
GH)Sarcelle à oreillons!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 44
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Oxyura leucocephala
(II)Erismature à tête blan-
che
Plectropterus gamben-
sis(III GH)Canard armé
Pteronetta hartlaubii
(III GH) =378Canard de Hartlaub
Rhodonessa caryophyl-
lacea p.e. (I)Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos
(II)Sarcidiorne à crête
Tadorna cristata
F ALCONIFORMES F ALCONIFORMES
spp. * (II) −106Rapaces
Cathartidae Gymnogyps california-
nus(I)Condor de Californie
Sarcoramphus papa (III
HN)Carcoramphe roi, vau-
tour royal
Vultur gryphus (I) Condor des Andes
Pandionidae Pandion haliaetus (II) Balbugard fluviatile
Accipitridae Accipiter brevipes (II) Épervier à pieds courts
Accipiter gentilis (II) Autour des palombes
Accipiter nisus (II) Épervier d’Europe
Aegypius monachus (II)Aquila adalberti (I)
=379Aigle à épaules blanches
Aquila chrysaetos (II) Aigle royal
Aquila clanga (II) Aigle criard
Aquila heliaca (I) Aigle impérial
Aquila pomarina (II) Aigle pomarin
Buteo buteo (II) Buse variable
Buteo lagopus (II) Buse pattue
Buteo rufinus (II)
Chondrohierax uncina-
tus wilsonii (I) =380Busard de Wilson
Circaetus gallicus (II) Circaète Jean-le-Blanc
Circus aeruginosus (II) Busard des roseaux
Circus cyaneus (II) Busard Saint-Martin
Circus macrourus (II) Busard pâle
Circus pygargus (II) Busard de montagne
Elanus caeruleus (II) Élançon blanc
Eutriorchis astur (II) Aigle serpentaire
Gypaetus barbatus (II)
Gyps fulvus (II)!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 45
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Haliaeetus spp. (I/II)
×709Pygargue
Harpia harpyja (I) Harpie
Hieraaetus fasciatus
(II)Aigle de Bonelli
Hieraaetus pennatus
(II)Aigle botté
Leucopternis occiden-
talis (II)
Milvus migrans (II) Milan noir
Milvus milvus (II) Milan royal
Neophron percnopterus
(II)Pérénoptère d’Égypte
Pernis apivorus (II) Bondrée apivore
Pithecophaga jefferyi
(I)Aigle des singes
Falconidae Falco araea (I) Faucon crécerelle des
Seychelles
Falco biarmicus (II) Faucon lanier
Falco cherrug (II) Faucon sacré
Falco columbarius (II) Faucon émerillon
Falco eleonorae (II) Faucon d’Eléonore
Falco jugger (I) Faucon laggar
Falco naumanni (II) Faucon crécerellette
Falco newtoni ** (I)
+213Faucon de Newton
d’Aldabra
Falco pelegrinoides (I)
=381
Falco peregrinus (I) Faucon pélerin
Falco punctatus (I) Faucon de l’île Maurice
Falco rusticolus (I) Faucon gerfaut
Falco subbuteo (II) Faucon hobereau
Falco tinnunculus (II) Faucon crécerelle
Falco vespertinus (II) Faucon kobez
GALLIFORMES
Megapodiidae Macrocephalon maleo
(I)Maléo
Cracidae Crax spp. * (-/III) ×710 Hoccos
Crax alberti (III CO)
Crax blumenbachii (I) Hocco à bec rouge
Mitu mitu (I) =382 Grand hocco à bec de
rasoir
Oreophasis derbianus
(I)Pénélope cornue ou de
Derby!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 46
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ortalis vetula (III GT/
HN)Ortalide chacamel, orta-
lide du Mexique
Pauxi spp. (-/III) ×711
=383Hocco à pierre
Penelope albipennis (I) Pénélope à ailes blan-
ches
Penelope purpurascens
(III HN)Pénélope huppée,
pénélope à ventre blanc
Penelopina nigra (III
GT)Pénélope noire
Pipile jacutinga (I)
=384Pénélope siffleuse ou à
front noir
Pipile pipile (I) =385 Siffleuse de la Trinité
Phasianidae Agelastes meleagrides
(III GH)Pintade à poitrine blan-
che
Agriocharis ocellata
(III GT)Dindon ocellé
Arborophila charltonii
(III MY)Torquéole à poitrine
châtain
Arborophila orientalis
(III MY) =386Torquéole à poitrine
brune (= de Sumatra)
Argusianus argus (II) Argus géant
Caloperdix oculea (III
MY)Rouloul ocellé
Catreus wallichii (I) Faisan de Wallich ou
faisan de l’Himalaya
Colinus virginianus
ridgwayi (I)Colin de Ridgway
Crossoptilon crossopti-
lon(I)Hoki blanc
Crossoptilon harmani
(I) =387Hoki de Harman
Crossoptilon mantchu-
ricum (I)Hoki brun
Gallus sonneratii (II) Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus (II) Ithagines
Lophophorus impejanus
(I)
Lophophorus lhuysii (I)
Lophophorus sclateri
(I)
Lophura bulweri
Lophura diardi
Lophura edwardsi (I) Faisan d’Edwards
Lophura erythrophthal-
ma(III MY)Faisan à queue rousse
Lophura hatinhensis
Lophura hoogerwerfi!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 47
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Lophura ignita (III MY) Faisan noble
Lophura imperialis (I) Faisan impérial
Lophura inornataLophura leucomelanos
Lophura swinhoii (I) Faisan de Swinhoe
Melanoperdix nigra (III
MY)Rouloul noir
Odontophorus stro-
phium
Ophrysia superciliosa
Pavo muticus (II) Paon spicifère
Polyplectron bicalcara-
tum(II)Éperonnier chinquis
Polyplectron emphanum
(I)Éperonnier de Palawan
ou Napoléon
Polyplectron germaini
(II)Éperonnier de Germain
Polyplectron inopina-
tum(III MY)Éperonnier de Roth-
schild
Polyplectron malacense
(II)Éperonnier de Hardwick
Polyplectron schleier-
macheri (II) =388
Rheinardia ocellata (I)
=389Rheinarte ocellé
Rhizothera longirostris
(III MY)Rouloul à long bec
Rollulus rouloul (III
MY)Rouloul couronné
Syrmaticus ellioti (I) Faisan d’Elliot
Syrmaticus humiae (I) Faisan de Hume et fai-
san de Birmanie
Syrmaticus mikado (I) Faisan mikado
Tetraogallus caspius (I) Tétras des neiges de la
Caspienne
Tetraogallus tibetanus
(I)Tétras des neiges du
Tibet
Tragopan blythii (I) Tragopan du Blith ou de
Molesworth
Tragopan caboti (I) Tragopan de Cabot
Tragopan melanoce-
phalus (I)Tragopan de Hastings
Tragopan satyra (III
NP)Tragopan satyre
Tympanuchus cupido
attwateri (I)Tétras cupidon d’Attwa-
ter!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 48
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
GRUIFORMES
Gruidae Gruidae spp. * (II) Grues
Grus americana (I) Grue blanche d’Amé-
rique ou américaine
Grus canadensis (I/II)
×712Grue grise
Grus grus (II)
Grus japonensis (I) Grue blanche du Japon
Grus leucogeranus (I) Grue blanche asiatique
ou leucogérane
Grus monacha (I) Grue moine
Grus nigricollis (I) Grue à cou noir
Grus vipio (I) Grue à cou blanc
Rallidae Gallirallus sylvestris (I)
=390Râle de l’île de Lord
Howe
Rhynochetidae Rhynochetos jubatus (I) Kagou ou cagou huppé
Otididae Otididae spp. * (II) Outardes
Ardeotis nigriceps (I)
=391Outarde de l’Inde
Chlamydotis undulata
(I)Outarde oubara
Eupodotis indica (II)
Eupodotis bengalensis
(I) =392Outarde du Bengale
Otis tarda (II) Outarde barbue
Tetrax tetrax (II)
CHARADRIIFORMES
Burhinidae Burhinus bistriatus (III
GT)Oedicnème américain
Scolopacidae Numenius borealis (I) Courlis esquimau
Numenius tenuirostris
(I)Courlis à bec grêle
Tringa guttifer (I) Chevalier à gouttelette
Laridae Larus relictus (I) Goéland de Mongolie
COLUMBIFORMES
Columbidae Caloenas nicobarica (I) Pigeon de Nicobar ou à
camail
Columba caribaea
Claravis godefrida
Columba guinea (III
GH)Pigeon de Guinée
Columba iriditorques
(III GH) =393Pigeon à nuque bronzée
Columba livia (III, GH) Pigeon biset!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 49
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Columba mayeri (III
MU) =394
Columba unicincta (III
GH)Pigeon gris écailleux
Didunculus strigirostris
Ducula mindorensis (I) Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica
(II)Colombe poignardée
Goura spp. (II) Gouras ou pigeons cou-
ronnés
Leptotila wellsi
Oena capensis (III GH) Tourterelle du Cap
Streptopelia decipiens
(III GH)Tourterelle pleureuse
Streptopelia roseogri-
sea(III GH)Tourterelle rieuse
Streptopelia semitor-
quata (III GH)Tourterelle à collier
Streptopelia senegalen-
sis(III GH)Tourterelle maillée
Streptopelia turtur (III
GH)Tourterelle des bois
Streptopelia vinacea
(III GH)Tourterelle vineuse
Treron calva (III GH)
=395Colombar à front nu
Treron waalia (III GH) Pigeons à épaulettes
violettes
Turtur abyssinicus (III
GH)Émerauldine à bec noir
Turtur afer (III GH) Émerauldine à bec rouge
Turtur brehmeri (III
GH) =396Tourterelle à tête bleue
Turtur tympanistria (III
GH) =397Tourterelle tambourette
PSITTACIFORMES PSITTACIFORMES
spp. * (II) −107Perroquets, perruches,
etc.
Psittacidae Amazona arausiaca (I) Amazone de Bouquet ou
à cou rouge
Amazona barbadensis
(I)Amazone à épaulettes
jaunes
Amazona brasiliensis
(I)Amazone du Brésil ou à
queue rouge
Amazona guildingii (I) Amazone de Saint-Vin-
cent ou de Guilding
Amazona imperialis (I) Amazone impériale
Amazona leucocephala
(I)Amazone à tête blanche
Amazona pretrei (I) Amazone de Prêtre!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 50
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Amazona rhodocorytha
(I) =398Amazone à couronne
rouge
Amazona tucumana (I) Amazone de Tucuman
Amazona versicolor (I) Amazone versicolore
Amazona vinacea (I) Amazone vineuse
Amazona viridigenalis
(I)
Amazona vittata (I) Amazone à bandeau
rouge
Anodorhynchus spp. (I) Aras hyacinthes, de
Lear, glauques
Ara ambigua (I) Ara de Buffon
Ara glaucogularis (I)
=399Ara à gorge bleue
Ara macao (I) Ara macao
Ara maracana (I) Ara miracana
Ara militaris (I) Ara militaire
Ara rubrogenys (I) Ara de Fresnaye
Aratinga guarouba (I) Guarouba, perruche
dorée
Cacatua goffini (I) Cacatoès de Goffin
Cacatua haematuropy-
gia(I)Cacatoès des Philippines
Cacatua moluccensis
(I)Cacatoès des Moluques
ou à huppe rouge
Cyanopsitta spixii (I) Ara de Spix
Cyanoramphus auri-
ceps forbesi (I)Perruches à tête d’or de
Forbes
Cyanoramphus cookii
(I) =400
Cyanoramphus novae-
zelandiae (I)Perruche de Nouvelle-
Zélande
Cyclopsitta diophthal-
ma coxeni (I) =401Psittacula à double oeil
de Coxen
Eos histrio (I)
Geopsittacus occiden-
talis p.e. (I) =402Perruche nocturne
Neophema chrysogaster
(I)Perruche à ventre orange
Ognorhynchus icterotis
(I)Perruche à oreilles jau-
nes
Pezoporus wallicus (I) Perruche terrestre
Pionopsitta pileata (I) Perroquet à oreilles ou
caïque mitré
Probosciger aterrimus
(I)Microglosse noir!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 51
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Psephotus chrysoptery-
gius (I)Perruche à ailes d’or
Psephotus dissimilis (I)
=403Perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus
p.e. (I)Perruche de paradis
Psittacula echo (I) =404 Perruche de l’île Mau-
rice
Psittacula krameri (III
GH)Perruche à collier
Pyrrhura cruentata (I) Conure à gorge bleue
Rhynchopsitta spp. (I) Perruches ou perroquets
à gros bec
Strigops habroptilus (I) Kakaro ou perroquet-hi-
bou
Vini spp. (I/II) ×713
CUCULIFORMES
Musophagidae Corythaeola cristata
(III GH)Touraco géant
Crinifer piscator (III
GH)Touraco gris
Musophaga porphyreo-
lopha (II) =405Touraco violet
Musophaga violacea
(III GH)
Tauraco spp. * (II) Touracos
Tauraco bannermani
(II)Touraco de Bannerman
STRIGIFORMES STRIGIFORMES spp. *
(II)Rapaces nocturnes
(chouettes, hiboux)
Tytonidae Tyto alba (II) Chouette effraie
Tyto soumagnei (I) Effraie rousse de Mada-
gascar
Strigidae Aegolius funereus (II) Chouette de Tengmalm
Asio flammeus (II) Hibou moyen-duc
Asio otus (II)
Athene blewitti (I) Chevêche forestière
Athene noctua (II) Chouette chevêche
Bubo bubo (II) Hibou grand-duc
Glaucidium passerinum
(II)Chouette chevêchette
Mimizuku gurneyi (I)
=406Scops géant de Guerney
Ninox novaeseelandiae
undulata (I) =407Chouette boobook de
l’île de Norfolk
Ninox squamipila nata-
lis(I)Ninoxe ou chouette des
mollusques!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 52
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Nyctea scandiaca (II) Harfang des neiges
Otus ireneae (II)
Otus scops (II) Hibou petit-duc
Strix aluco (II) Hulotte chat-huant
Strix nebulosa (II)
Strix uralensis (II) Chouette de l’Oural
Surnia ulula (II)
APODIFORMES
Trochilidae Trochilidae spp. * (II) Trochilidés (colibris ou
oiseaux-mouches)
Ramphodon dorhnii (I)
=408Ermite de Dohrnou à
bec incurvé
TROGONIFORMESTrogonidae Pharomachrus mocinno
(I)Quetzal resplendissant
CORACIIFORMES
Bucerotidae Aceros spp. * (II) Calaos
Aceros nipalensis (I) Calao de montagne ou à
cou roux
Aceros subruficollis (I) Calao à poche unie
Anorrhinus spp. (II)
=409Calaos à huppe touffue
Anthracoceros spp. (II) Calaos pics
Buceros spp. * (II) Calao roux de Luzon,
Calao rhinocéros
Buceros bicornis (I) Calao bicorne de l’île
Homray
Buceros vigil (I) =410 Calao à casque
Penelopides spp. (II) Calaos à canelure des
Célèbes
PICIFORMES
Capitonidae Semnornis ramphasti-
nus(III CO)Toucan barbet
Ramphastidae Baillonius bailloni (III
AR)
Pteroglossus aracari
(II)Aracari à cou noir
Pteroglossus castanotis
(III AR)
Pteroglossus viridis (II) Aracari vert
Ramphastos dicolorus
(III AR)
Ramphastos sulfuratus
(II)Toucan à carène
Ramphastos toco (II) Toucan toco!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 53
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ramphastos tucanus
(II)Toucan à bec rouge
Ramphastos vitellinus
(II)Toucan à gorge jaune et
blanche
Selenidera maculiros-
tris(III AR)
Picidae Campephilus imperialis
(I)Pic impérial
Dryocopus javensis ri-
chardsi (I)Pic à ventre blanc de
Corée
P ASSERIFORMES
Cotingidae Cephalopterus ornatus
(III CO)Coracine ornée
Cephalopterus penduli-
ger(III CO)Coracine casquée
Cotinga maculata (I) Cotinga maculé, à ban-
deau ou cordon bleu
Rupicola spp. (II) Coqs de roche
Xipholena atropurpurea
(I)Cotinga à ailes blanches
Pittidae Pitta guajana (II) Brève à queue bleue
Pitta gurneyi (I) Brève de Gurney
Pitta kochi (I) Brève de Koch
Pitta nympha (II) =411 Brève migratrice
Atrichornithidae Atrichornis clamosus (I) Oiseau bruyant des
buissons
Hirundinidae Pseudochelidon sirinta-
rae(I)Hirondelle à lunettes
Pycnonotidae Pycnonotus zeylanicus
(II)Bulbul à tête jaune
Muscicapidae Bebrornis rodericanus
(III MU)
Cyornis ruckii (II) =412 Gobes-mouches bleu de
Rueck
Dasyornis broadbenti
litoralis p.e. (I)Fauvette rousse de
l’Ouest
Dasyornis longirostris
(I) =413Fauvette brune à long
bec
Leiothrix argentauris
(II)Mésia ou Léiothrix à
joues argent
Leiothrix lutea (II) Léiothrix jaune
Liocichla omieiensis
(II)
Picathartes gymnoce-
phalus (I)Picathartes
Picathartes oreas (I)
Terpsiphone bourbon-
nensis (III MU) =414Gobe-mouches!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 54
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Nectariniidae Anthreptes pallidigaster
Anthreptes rubritorques
Zosteropidae Zosterops albogularis
(I)Zosterops de l’île de
Norfolk
Meliphagidae Lichenostomus mela-
nops cassidix (I) =415Méliphage casqué
Emberizidae Gubernatrix cristata
(II)Cardinal vert
Paroaria capitata (II) Paroare cardinal à bec
jaune
Paroaria coronata (II) Paroare huppé ou cardi-
nal gris
Tangara fastuosa II)
Icteridae Agelaius flavus (I) =416 Carouge safran
Fringillidae Carduelis cucullata (I)
=417Tarin rouge du Vene-
zuela
Carduelis yarrellii (II)
=417Tarin de Y arell
Serinus canicapillus (III
GH) =418Serin gris à tête blanche
Serinus leucopygius (III
GH)Chanteur d’Afrique
Serinus mozambicus (III
GH)Serin du Mozambique
Estrildidae Amadina fasciata (III
GH)Cou coupé
Amandava formosa (II) Bengali vert
Amandava subflava (III
GH) =419Ventre orange
Estrilda astrild (III GH) Sénégal ondulé
Estrilda caerulescens
(III GH)Queue de vinaigre
Estrilda melpoda (III
GH)Joues oranges
Estrilda troglodytes (III
GH)Bec de corail cendré
Lagonosticta rara (III
GH)Amarante rare
Lagonosticta rubricata
(III GH)Amarante flambé
Lagonosticta rufopicta
(III GH)Amarante pointé
Lagonosticta senegala
(III GH)Amarante commun
Lagonosticta vinacea
(III GH) =420Amarante masqué
Lonchura bicolor (III
GH) =421Spermète à bec bleu!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 55
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Lonchura cantans (III
GH) =422Bec d’argent
Lonchura cucullata (III
GH) =421Spermète nonnette
Lonchura fringilloides
(III GH) =421Spermète pie
Mandingoa nitidula (III
GH) =423Astrild vert pointillé
Nesocharis capistrata
(III GH)Sénégali vert à joues
blanches
Nigrita bicolor (III GH) Sénégali brun à ventre
roux
Nigrita canicapilla (III
GH)Sénégali nègre
Nigrita fusconota (III
GH)Sénégali brun à ventre
blanc
Nigrita luteifrons (III
GH)Sénégali nègre à front
jaune
Ortygospiza atricollis
(III GH)Astrild caille
Padda oryzivora (II) Padda de Java
Parmoptila rubrifrons
(III GH) =424Astrild fourmilier
Pholidornis rushiae (III
GH)Astrild mésange
Poephila cincta cincta
(II)Diamant à bavette
Pyrenestes ostrinus (III
GH) =425Gros-bec ponceau à
ventre noir
Pytilia hypogrammica
(III GH)Diamant à face rouge
Pytilia phoenicoptera
(III GH)Diamant aurore
Spermophaga haemati-
na(III GH)Gros-bec sanguin
Uraeginthus bengalus
(III GH) =426Cordon-bleu
Ploceidae Amblyospiza albifrons
(III GH)Gros-bec à front blanc
Anaplectes rubriceps
(III GH) =427Tisserin à ailes rouges
Anomalospiza imberbis
(III GH)Tisserin coucou
Bubalornis albirostris
(III GH)Alecto à bec blanc
Euplectes afer (III GH) V orabé
Euplectes ardens (III
GH) =428Veuve noire
Euplectes franciscanus
(III GH) =429Ignicolor!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 56
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Euplectes hordeaceus
(III GH)Monseigneur
Euplectes macrourus
(III GH) =430Veuve à dos d’or
Malimbus cassini (III
GH)Malimbe à gorge noire
Malimbus malimbicus
(III GH)Malimbe huppé
Malimbus nitens (III
GH)Malimbe à bec bleu
Malimbus rubricollis
(III GH)Malimbe à tête rouge
Malimbus scutatus (III
GH)Malimbe à queue rouge
Pachyphantes superci-
liosus (III GH) =431
Passer griseus (III GH) Moineau gris
Petronia dentata (III
GH)Petit moineau soulie
Plocepasser supercilio-
sus(III GH)
Ploceus albinucha (III
GH)Tisserin noir de Maxwell
Ploceus aurantius (III
GH)Tisserin orangé
Ploceus cucullatus (III
GH) =432Tisserin gendarme
Ploceus heuglini (III
GH)Tisserin masqué
Ploceus luteolus (III
GH) =433Tisserin minulle
Ploceus melanocepha-
lus(III GH) =434Tisserin à tête noire
Ploceus nigerrimus (III
GH)Tisserin noir de Vieillot
Ploceus nigricollis (III
GH)Tisserin à lunettes
Ploceus pelzelni (III
GH)Tisserin nain
Ploceus preussi (III
GH)Tisserin à dos doré
Ploceus tricolor (III
GH)Tisserin tricolore
Ploceus vitellinus (III
GH) =435Tisserin à tête rouge
Quelea erythrops (III
GH)Travailleur à tête rouge
Sporopipes frontalis (III
GH)Moineau quadrillé
Vidua chalybeata (III
GH) =436Combassou du Sénégal!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 57
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Vidua interjecta (III
GH)Veuve à queue large
Vidua larvaticola (III
GH)Veuve
Vidua macroura (III
GH)Veuve dominicaine
Vidua orientalis (III
GH) =437Veuve paradisier
Vidua raricola (III GH) Veuve
Vidua togoensis (III
GH)Veuve du Togo
Vidua wilsoni (III GH) Combassou noir
Sturnidae Gracula religiosa (II) Mainate religieux
Leucopsar rothschildi
(I)Mainate ou martin de
Rothschild
Paradisaeidae Paradisaeidae spp. (II) Oiseaux de paradis
REPTILIA
TESTUDINATA
Dermatemydidae Dermatemys mawii (II) Tortue de Tabasco
Emydidae Batagur baska (I) Émyde fluviale indienne
Callagur borneoensis
(II)Émyde peinte de Bornéo
Clemmys insculpta (II) Clemmyde sculptée
Clemmys muhlenbergi
(I)Clemmyde de Muhlen-
berg
Cuora pani =438
Geoclemys hamiltonii
(I) =439Clemmyde de Hamilton
Kachuga tecta (I) =440 Tortue à toit de l’inde ou
émyde en toit
Melanochelys tricari-
nata (I) =441Émyde tricarénée
Morenia ocellata (I) Émyde ocellée de Bir-
manie
Terrapene spp. * (II) Terrapenes ou tortues
boîtes
Terrapene coahuila (I) Tortue-boîte aquatique
Trachemys scripta ele-
gans =442
Testudinidae Testudinidae spp. * (II) Tortues terrestres
Geochelone nigr a (I)
=443Tortue géante des Gala-
pagos
Geochelone radiata (I)
=444Tortue rayonnée
Geochelone yniphora
(I) =444Tortue à éperon ou à soc!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 58
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Gopherus flavomargi-
natus (I)Gophère ou tortue fouis-
seuse du Mexique
Homopus bergeri (II)
Malacochersus tornieri
(II)
Psammobates geome-
tricus (I) =444Tortue géométrique
Pyxis planicauda (II)
Testudo graeca (II) Tortue grecque ou mau-
resque
Testudo hermanni (II) Tortue de Hermann
Testudo kleinmanni (I)
Testudo marginata (II) Tortue bordée
Cheloniidae Cheloniidae spp. (I) Chéloniens ou tortues
marines
Dermochelyidae Dermochelys coriacea
(I)Tortue luth
Trionychidae Lissemys punctata (II) Tortue molle à claped de
l’Inde
Trionyx ater (I) =445 Trionyx noir ou tortue
molle noire
Trionyx gangeticus (I)
=445Trionyx du Gange
Trionyx hurum (I) =445 Tortue molle ocellée
Trionyx nigricans (I)
=445Tortue molle du Bengale
Trionyx triunguis (III
GH)Tortue d’Afrique à ca-
rapace molle
Pelomedusidae Erymnochelys mada-
gascariensis (II) =446Podocnémide de Mada-
gascar
Pelomedusa subrufa (III
GH)Péloméduse rousse
Peltocephalus dumeri-
liana (II) =446Podocnémide de Dumérl
Pelusios adansonii (III
GH)Pélusios d’Adanson
Pelusios castaneus (III
GH)Pélusios noisette
Pelusios gabonensis (III
GH) =447Pélusios du Gabon
Pelusios niger (III GH) Pélusios noir
Podocnemis spp. (II) Podocnémides à front
sillonné
Chelidae Pseudemydura umbrina
(I)Tortues des étangs de
Perth
CROCODYLIA CROCODYLIA spp. *
(II) =448Crocodiles, alligators,
caïmans, gavials,etc .
Alligatoridae Alligator sinensis (I) Alligator de Chine!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 59
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Caiman crocodilus apa-
poriensis (I)Caïman du Rio Apaporis
Caiman latirostris * (I)
−108Caïman à museau large
Melanosuchus niger **
(I) −109Caïman noir
Crocodylidae Crocodylus acutus (I) Crocodile américain
Crocodylus cataphrac-
tus(I)Faux gavial d’Afrique
Crocodylus intermedius
(I)Crocodile de l’Orénoque
Crocodylus moreletii (I) Crocodile de Morelet
Crocodylus niloticus **
(I) −110Crocodile du Nil
Crocodylus novaegui-
neae mindorensis (I)
=449Crocodile de Mindoro
Crocodylus palustris (I) Crocodile des marais
Crocodylus porosus **
(I) −111Crocodile marin
Crocodylus rhombifer
(I)Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis
(I)Crocodile du Siam
Osteolaemus tetraspis
(I)Crocodile à museau
court
Tomistoma schlegelii (I) Faux gavial malais
Gavialidae Gavialis gangeticus (I) Gavial du Gange
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae Sphenodon spp. (I) Hatterias ou sphénodons
SAURIAGekkonidae Cyrtodactylus serpen-
sinsula (II) =450Gecko de l’île Serpent
Phelsuma spp. * (II)
=451Phelsumes
Phelsuma guentheri (II) Phelsumes
Agamidae Uromastyx spp. (II) Fouette-queues
Chamaeleonidae Bradypodion spp. (II)
=452
Chamaeleo spp. * (II)
=453Caméléons
Chamaeleo chamaeleon
(II)Caméléon commun
Iguanidae Amblyrhynchus crista-
tus(II)Iguane marin
Brachylophus spp. (I) Iguanes des Fidji
Conolophus spp. (II) Iguanes terrestres!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 60
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Cyclura spp. (I) Iguane cornu, iguanes
terrestres
Iguana spp. (II) Iguanes vrais
Liolaemus gravenhors-
tii
Phrynosoma coronatum
(II)Lézard cornu de San
Diego
Sauromalus varius (I) Chuckwulla de San Es-
teban
Lacertidae Gallotia simonyi (I) Lézard géant de Hierro
Podarcis lilfordi (II)Podarcis pityusensis (II)
Cordylidae Cordylus spp. (II) Lézard épineux
d’Afrique australe
Pseudocordylus spp.
(II)
Teiidae Cnemidophorus hyper-
ythrus (II)Coureur à gorge orange
Crocodilurus lacertinus
(II)Crocodile lézardet
Dracaena spp. (II) Lézards caïmans
Tupinambis spp.(II) Tégu
Scincidae Corucia zebrata (II) Scinque géant des îles
Salomon
Xenosauridae Shinisaurus crocodilu-
rus(II)Lézard crocodile de
Chine
Helodermatidae Heloderma spp. (II) Hélodermes ou lézards
perlés
V aranidae V aranus spp. * (II) Varans
V aranus bengalensis (I) Varan du Bengale
V aranus flavescens (I) Varan jaune
V aranus griseus (I) Varan du désert
V aranus komodoensis
(I)Varan de Komodo
V aranus olivaceus (II)
SERPENTES
Boidae Boidae spp. * (II) =454 Boïdés
Acrantophis spp. (I) Boa des savanes de Ma-
dagascar
Boa constrictor occi-
dentalis (I) =455Boa constricteur occi-
dental
Bolyeria multocarinata
(I)Boa de l’île ronde de
Dussumier
Casarea dussumieri (I) Boa de l’île ronde de
Schlegel
Epicrates inornatus (I) Boa de Porto Rico!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 61
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Epicrates monensis (I)
Epicrates subflavus (I) Boa de Jamaïque
Eryx jaculus (II)Python molurus molu-
rus(I) =456Python de l’Inde
Sanzinia madagasca-
riensis (I) =457Boa des forêts de Ma-
dagascar
Colubridae Atretium schistosum ( III
IN)
Cerberus rhynchops (III
IN)Serpent d’eau à ventre
blanc
Clelia clelia (II) =458 Mussurana
Cyclagras gigas (II)
=459Faux cobra aquatique du
Brésil
Dromicus chamissonis
=460
Elachistodon wester-
manni (II)Mangeur d’œufs indien
de Westermann
Ptyas mucosus (II) Serpent ratier indien
Xenochrophis piscator
(III IN) =461
Elapidae Hoplocephalus bunga-
roides (II)Serpent à large tête à
taches jaunes
Micrurus diastema (III
HN)Serpent corail
Micrurus nigrocinctus
(III HN)Serpent corail
Naja naja (II) =462 Cobra des Indes
Ophiophagus hannah
(II)Cobra royal ou hama-
dryas
Viperidae Agkistrodon bilineatus
(III HN)Mocassin des tropiques
Bothrops asper (III HN) Fer de lance
Bothrops nasutus (III
HN)Fer de lance
Bothrops nummifer (III
HN)Fer de lance
Bothrops ophryomegas
(III HN)Fer de lance
Bothrops schlegelii (III
HN)Vipère de Schlegel
Crotalus durissus (III
HN)Crotale des tropiques, ou
durisse, serpent à son-nette tropical, cascabel
Crotalus unicolor
Crotalus willardi
Vipera latifii!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 62
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Vipera russellii (III IN) Vipère de Russell ou
Dabois
Vipera ursinii (I) +214 Vipère d’Orsini
Vipera wagneri (II)
AMPHIBIA
CAUDATA
Ambystomidae Ambystoma dumerilii
(II)Salamandre du lac Patz-
cuaro
Ambystoma mexicanum
(II)Salamandre du Mexique
Axolotl
Cryptobranchidae Andrias spp. (I) =463 Salamandres géantes
ANURA
Bufonidae Altiphrynoides spp. (I)
=464
Atelopus varius zeteki
(I)Grenouille dorée du Pa-
namá
Bufo periglenes (I) Crapaud orange
Bufo retiformis (II) Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris (I) Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp.
(I)Crapauds vivipares
Nimbaphrynoides spp.
(I) =464
Spinophrynoides spp.
(I) =464
Myobatrachidae Rheobatrachus spp. *
(II)Grenouille à incubation
gastrique
Rheobatrachus silus (II) Grenouille à incubation
gastrique
Dendrobatidae Allobates spp. (II) =465
Dendrobates spp. (II) Dendrobates
Epipedobates spp. (II)
=465
Minyobates spp. (II)
= 465
Phobobates spp. (II)
=465
Phyllobates spp.(II) Phyllobates
Ranidae Conraua goliath
Euphlyctis hexadactylus
(II) =466
Hoplobatrachus tigeri-
nus(II) =466
Mantella spp. (-/II)
×714Mantelles
Rana catesbeiana!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 63
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Microhylidae Dyscophus antongilii
(I)Grenouille tomate
PISCES
CERATODONTIFOR-
MES
Ceratodontidae Neoceratodus forsteri
(II)Dipneuste
COELACANTHIFOR-
MES
Coelacanthidae Latimeria chalumnae
(I)Coelacanthe
ACIPENSERIFORMES ACIPENSERIFORMES
spp. * (II) La présente
inclusion entrera en vi-gueur le 1er avril 1998Esturgeon
Acipenseridae Acipenser brevirostrum
(I)Esturgeon à nez court
Acipenser oxyrhynchus
(II)Esturgeon de l’Atlan-
tique
Acipenser sturio (I) Esturgeon commun
Polyodontidae Polyodon spathula (II) Polyodon spathula
OSTEOGLOSSIFOR-
MES
Osteoglossidae Arapaima gigas (II) Arapaïma
Scleropages formosus
(I)Scléropage d’Asie
CYPRINIFORMES
Cyprinidae Caecobarbus geertsi
(II)Poisson cavernicole
d’Afrique
Probarbus jullieni (I) Plaa eesok ou plan te-
moleh
Catostomidae Chasmistes cujus (I) Cui-ui
SILURIFORMES
Schilbeidae Pangasianodon gigas
(I)Silure de verre géant
PERCIFORMES
Sciaenidae Cynoscion macdonaldi
(I)
ARTHROPODA
INSECTA
LEPIDOPTERA
Papilionidae Atrophaneura palu
Baronia brevicornisBhutanitis spp. (II)!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 64
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Graphium sandawanum
Graphium stresemanni
Ornithoptera spp. * (II)
=467
Ornithoptera alexan-
drae (I)
Papilio benguetanus
Papilio chikae (I) Machaon de Luzon
Papilio esperanza
Papilio grosesmithi
Papilio homerus (I) Porte-queue Homerus
Papilio hospiton (I) Porte-queue de Corse
Papilio marahoPapilio morondavana
Papilio neumoegeni
Parides ascaniusParides hahneli
Parnassius apollo(II)
Teinopalpus spp. (II)
Trogonoptera spp. (II)
=467
Troides spp. (II) =467
ARACHNIDA
SCORPIONES
Scorpionidae Pandinus dictator (II) Scorpion dictateur
Pandinus gambiensis
(II)Scorpion de Gambie ou
grand scorpion
Pandinus imperator (II)
=468Scorpion impérial ou
empereur
ARANEAETheraphosidae Brachypelma spp (II)
=469Mygales
ANNELIDA
HIRUDINOIDEA
ARHYNCHOBDELLAE
Hirudinidae Hirudo medicinalis (II) Sangsue médicinale!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 65
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
MOLLUSCA
BIV ALVIA
VENEROIDA
Tridacnidae Tridacnidae spp. (II) Bénitiers
UNIONOIDA
Unionidae Conradilla caelata (I)
Cyprogenia aberti (II)
Dromus dromas (I)
=470
Epioblasma curtisi (I)
=471
Epioblasma florentina
(I) =471
Epioblasma sampsoni
(I) =471
Epioblasma sulcata
perobliqua (I) =471
Epioblasma torulosa
gubernaculum (I) =471
Epioblasma torulosa
rangiana (II) =471
Epioblasma torulosa
torulosa (I) =471
Epioblasma turgidula
(I) =471
Epioblasma walkeri (I)
=471
Fusconaia cuneolus (I)
Fusconaia edgariana
(I)
Lampsilis higginsii (I)
Lampsilis orbiculata
orbiculata (I)
Lampsilis satur (I)
Lampsilis virescens (I)
Plethobasus cicatrico-
sus(I)
Plethobasus cooperia-
nus(I)
Pleurobema clava (II)
Pleurobema plenum (I)
Potamilus capax (I)
=472
Quadrula intermedia (I)!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 66
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Quadrula sparsa (I)
Toxolasma cylindrella
(I) =473
Unio nickliniana (I)
=474
Unio tampicoensis te-
comatensis (I) =475
Villosa trabalis (I) =476
GASTROPODA
STYLOMMATOPHORA
Achatinellidae Achatinella spp. (I)
Camaenidae Papustyla pulcherrima
(II) =477
MESOGASTROPODAStrombidae Strombus gigas (II) Lambis
CNIDARIA
ANTHOZOA
COENOTHECALIA COENOTHECALIA
spp. (II) =478 °607Corail bleu = 478
STOLONIFERA
Tubiporidae Tubiporidae spp. (II)
°607Corail orgue
ANTIP ATHARIA ANTIP ATHARIA spp.
(II)
SCLERACTINIA SCLERACTINIA spp.
(II) °607Coraux récifaux
HYDROZOA
MILLEPORINA
Milliporidae Milleporidae spp. (II)
°607Corail de feu
STYLASTERINA
Stylasteridae Stylasteridae spp. (II)
°607
FLORA
AGAV ACEAE Agave arizonica (I)
Agave parviflora (I)
Agave victoriae-reginae
(II) #1
Nolina interrata (I)!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 67
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
AMARYLLIDACEAE Galanthus spp. (II) #1 Perce-neige
Sternbergia spp. (II) #1
APOCYNACEAE Pachypodium spp. * (II)
#1
Pachypodium ambon-
gense (I)
Pachypodium baronii
(I)
Pachypodium decaryi
(I)
Rauvolfia serpentina
(II) #2
ARALIACEAE Panax quinquefolius (II)
#3Ginseng d’Amérique
ARAUCARIACEAE Araucaria araucana **
(I) +215Araucaria araucana *
(II) −112 #1Araucaria ou désespoir
des singes
ASCLEPIADACEAE Ceropegia chrysanta
(II)Ceropegia spp. * (II) #1
Frerea indica (II) #1
BERBERIDACEAE Podophyllum hexan-
drum (II) =479 #2
BROMELIACEAE Tillandsia harrisii (II) #
1
Tillandsia kammii (II) #
1
Tillandsia kautskyi (II)
#1
Tillandsia mauryana
(II) #1
Tillandsia sprengeliana
(II) #1
Tillandsia sucrei (II) #1
Tillandsia xerographica
(II) #1
BYBLIDACEAE Byblis spp. (II) #1
CACTACEAE CACTACEAE spp. * (II)
°608 #4Cactus
Ariocarpus spp. (I)
=480
Astrophytum asterias (I)
=481
Aztekium ritteri (I)
Coryphantha werder-
mannii (I) =482
Discocactus spp. (I)
Disocactus macdougal-
lii(I) =483!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 68
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Echinocereus ferreiria-
nus ssp. lindsayi (I)
=484
Echinocereus schmollii
(I) =485
Escobaria minima (I)
=486
Escobaria sneedii (I)
=487
Mammillaria pectinife-
ra(I) =488
Mammillaria solisioi-
des(I)
Melocactus conoideus
(I)
Melocactus deinacan-
thus (I)
Melocactus glaucescens
(I)
Melocactus paucispinus
(I)
Obregonia denegrii (I)
Pachycereus militaris
(I) =489
Pediocactus bradyi (I)
=490
Pediocactus knowltonii
(I) =491
Pediocactus paradinei
(I)
Pediocactus peeblesia-
nus(I) =492
Pediocactus sileri (I)
=493
Pelecyphora spp. (I)
=494
Sclerocactus breviha-
matus ssp.tobuschii (I)
=495
Sclerocactus erectocen-
trus (I) =496
Sclerocactus glaucus (I)
=497
Sclerocactus maripo-
sensis (I) =498
Sclerocactus mesae-
verdae (I) =499
Sclerocactus papyra-
canthus (I) =500
Sclerocactus pubispinus
(I) =501!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 69
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Sclerocactus wrightiae
(I) =502
Strombocactus spp. (I)
Turbinicarpus spp. (I)
=503
Uebelmannia spp. (I)
CARYOCARACEAE Caryocar costaricense
(II) #1
CEPHALOTACEAE Cephalotus follicularis
(II) #1
COMPOSITAE Saussurea costus (I)
=504
(ASTERACEAE)
CRASSULACEAE Dudleya stolonifera (I)
Dudleya traskiae (I)
CUPRESSACEAE Fitzroya cupressoides
(I)Fitroia, bois d’Alcere
Pilgerodendron uvife-
rum (I)
CYATHEACEAE CYATHEACEAE spp.
(II) #1
CYCADACEAE CYCADACEAE spp. *
(II) #1Cycas
Cycas beddomei (I) Culcita macrocarpa
DIAPENSIACEAE Shortia galacifolia (II)
#1
DICKSONIACEAE DICKSONIACEAE spp.
* (II) #1
Culcita macrocarpa (II)
DIDIEREACEAE DIDIEREACEAE spp.
(II) #1
DIOSCOREACEAE Dioscorea deltoidea (II)
#1
DROSERACEAE Dionaea muscipula (II)
#1Dionée attrape-mouches
ERICACEAE Kalmia cuneata (II) #1
EUPHORBIACEAE Euphorbia spp. * (II) −
113 °609 #1
Euphorbia ambovom-
bensis (I)
Euphorbia capsainte-
mariensis (I) =505
Euphorbia cremersii (I)
=506
Euphorbia cylindrifolia
(I) =507
Euphorbia decaryi (I)
=508!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 70
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Euphorbia francoisii (I)
Euphorbia handiensis
(II)
Euphorbia lambii (II)
Euphorbia moratii (I)
=509
Euphorbia parvicyatho-
phora (I)
Euphorbia quartziticola
(I)
Euphorbia tulearensis
(I) =510
Euphorbia stygiana (II)
FOUQUIERIACEAE Fouquieria columnaris
(II) #1
Fouquieria fasciculata
(I)
Fouquieria purpusii (I)
GNETACEAE Gnetum montanum (III
NP) #1
JUGLANDACEAE Oreomunnea pterocar-
pa(II) =511 #1
LEGUMINOSAE Dalbergia nigra (I) Palissandre du Brésil
(F ABACEAE) Pericopsis elata (II) #5 Teck d’Afrique
Platymiscium pleiosta-
chyum (II) #1
Pterocarpus santalinus
(II) #6Santal rouge
LILIACEAE Aloe spp. * (II) −114 #1 Aloès
Aloe albida (I)
Aloe albiflora (I)
Aloe alfredii (I)
Aloe bakeri (I)
Aloe bellatula (I)
Aloe calcairophila (I)
Aloe compressa (I)
=512
Aloe delphinensis (I)
Aloe descoingsii (I)
Aloe fragilis (I)
Aloe haworthioides (I)
=513
Aloe helenae (I)
Aloe laeta (I) =514
Aloe parallellifolia (I)!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 71
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Aloe parvula (I)
Aloe pillansii (I)
Aloe polyphylla (I)
Aloe rauhii (I)
Aloe suzannae (I)
Aloe thorncroftii (I)
Aloe versicolor (I)
Aloe vossii (I)
MAGNOLIACEAE Magnolia hodgsonii (III
NP) =515 #1
"M4MELIACEAE 3 Swietenia humilis (II) #
1
Swietenia mahagoni (II)
#5
Swietenia macrophylla
#5 (III/BO + 216/BR + 217/CR + 218/MX + 219)
(acajou américain)
NEPENTHACEAE Nepenthes spp. * (II) #1 Népenthès
Nepenthes khasiana (I)
Nepenthes rajah (I)
ORCHIDACEAE ORCHIDACEAE spp. *
(II) =516 #7
Cattleya trianaei (I)
°610
Cephalanthera cuculla-
ta (II) °610
Cypripedium calceolus
(II)°610
Dendrobium cruentum
(I) °610
Goodyera macrophylla
(II)°610
Laelia jongheana (I)
°610
Laelia lobata (I) °610
Liparis loeselii (II) °610
Ophrys argolica (II)
°610
Ophrys lunulata (II)
°610
Orchis scopulorum (II)
°610
Paphiopedilum spp (I)
°610!
M2
!M4
!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 72
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Peristeria elata (I) °610
Phragmipedium spp. (I)
°610
Renanthera imschootia-
na(I) °610
Spiranthes aestivalis
(II)°610
V anda coerulea (I) °610
P ALMAE Chysalidocarpus deci-
piens (II) #1
(AREACEAE) Neodypsis decaryi (II) #
1
P AP AVERACEAE Meconopsis regia (III
NP) #1
PINACEAE Abies guatemalensis (I)
PODOCARP ACEAE Podocarpus neriifolius
(III NP) #1
Podocarpus parlatorei
(I)
PORTULACACEAE Anacampseros spp. (II)
=517 #1
Avonia spp. =518 #1
Lewisia cotyledon (II) #
1
Lewisia maguirei (II) #1
Lewisia serrata (II) #1
PRIMULACEAE Cyclamen spp. (II) °611
#1
PROTEACEAE Orothamnus zeyheri (II)
#1
Protea odorata (II) #1
RANUNCULACEAE Hydrastis canadensis
(II) #3
ROSACEAE Prunus africana (II) #1
RUBIACEAE Balmea stormiae (I)
SARRACENIACEAE Darlingtonia californi-
ca(II) #1
Sarracenia spp. * (II) #
1
Sarracenia alabamensis
ssp.alabamensis (I)
=519
Sarracenia jonesii (I)
=520
Sarracenia oreophila (I)
SCROPHULARIACEAE Picrorhiza kurrooa #3
STANGERIACEAE Bowenia spp. =521 #1!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 73
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Stangeria eriopus (I)
=522
TAXACEAE Taxus wallichiana (II) #
8 =523If de l’Himalaya
TETRACENTACEAE Tetracentron sinense
(III NP) #1
THYMELEACEAE Aquilaria malaccensis
(II) #1Bois d’aigle de Malacca
(AQUILARIACEAE)
V ALERIANACEAE Nardostachys grandi-
flora #3
WELWITSCHIACEAE Welwitschia mirabilis
(II) =524 #1
ZAMIACEAE ZAMIACEAE spp. * (II)
#1Cycades
Ceratozamia spp. (I)
Chigua spp. (I)
Encephalartos spp. (I)
Microcycas calocoma
(I)
ZINGIBERACEAE Hedychium philippi-
nense (II) #1
ZYGOPHYLLACEAE Guaiacum officinale
(II) #1
Guaiacum sanctum (II)
#1!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 74
Annexe D Noms communs
FAUNA
CHORDATA
MAMMALIA
CARNIVORA
Canidae Vulpes vulpes griffithi (III IN) §1 Renard commun
sous-espèce griffithi
Vulpes vulpes montana (III IN) §1 Renard commun
sous-espèce monta-na
Vulpes vulpes pusilla (III IN) = 525 §1 Renard commun
sous-espèce pusilla
Mustelidae Mustela erminea ferghanae §1 (III IN) Hermine sous-
espèce ferhanae
AVES
CASUARIIFORMES
Casuariidae Casuarius bennetti Casoar de Bennett
Casuarius casuarius §2 Casoar à casque
PELECANIFORMESPelecanidae Pelecanus philippensis Pélican gris ou péli-
can à bec tacheté
CICONIIFORMES
Ciconiidae Mycteria leucocephala Tantale italien
ANSERIFORMES
Anatidae Anas melleri Canard de Meller
Stictonetta naevosa Stictonette tachetée
GALLIFORMES
Megapodiidae Megapodius wallacei Mégapode de Wal-
lace
Cracidae Penelope pileata Pénélope à poitrine
rousse
Phasianidae Arborophila gingica Torquéole de Gingi
Chrysolophus amherstiae §2 Faisan de Lady Am-
herst
Chrysolophus pictus §2 Faisan doré
Syrmaticus reevesii §2 Faisan vénéré
Tragopan temminckii Tragopan de Tem-
minck
COLUMBIFORMES
Columbidae Columba oenops Pigeon du Pérou!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 75
Annexe D Noms communs
Ducula pickeringii Carpophage de Pic-
kering
Gallicolumba criniger Gallicolombe de
Barlett
Ptilinopus marchei Ptilope de Marche
Treron sieboldii Colombar de Sie-
bold
Turacoena modesta Phasianelle modeste
PICIFORMES
Capitonidae Eubucco tucinkae Cabézon de Cara-
baya
Megalaima rafflesii Barbu bigarré
Ramphastidae Andigena cucullata Toucan à capuchon
Andigena hypoglauca Toucan bleu
Andigena nigrirostris Toucan à bec noir
P ASSERIFORMES
Cotingidae Procnias nudicollis Araponga à gorge
nue
Pittidae Pitta angolensis Brève de l’Angola
Pitta brachyura Brève du Bengale
Pitta moluccensis Brève à ailes bleues
Pitta nipalensis Brève à nuque bleue
Pitta oatesi Brève à capuchon
Pitta sordida Brève de Steerii
Pitta steerii Azure-breasted pitta
Pycnonotidae Pycnonotus jocosus Bulbul orphée
Bombycillidae Bombycilla japonica Jaseur du Japon
Muscicapidae Cinclidium frontale Notodèle à front
bleu
Cochoa azurea Cochoa azuré
Cochoa purpurea Cochoa pourpré
Copsychus malabaricus Shama à croupion
blanc
Cyanoptila cyanomelana Gobemouche bleu
Garrulax formosus Garrulaxe élégant
Garrulax galbanus Garrulaxe à gorge
jaune
Garrulax milleti Garrulaxe de Millet
Garrulax milnei Garrulaxe à queue
rouge
Luscinia pectardens = 526 Rossignol de David
Niltava davidi Gobemouche de
David!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 76
Annexe D Noms communs
Paradoxornis heudei Paradoxornis du
Y angtsé
Stachyris whiteheadi Timalie de white-
head
Swynnertonia swynnertoni = 527 Rouge-gorge de
Swynnerton
Terpsiphone atrocaudata Tchitrec du Japon
Turdus dissimilis Merle à poitrine
noire
Turdus mupinensis Grive de Verreaux
Zoothera monticola Grive montagnarde
Sittidae Sitta magna Sitelle géante
Nectariniidae Anthreptes reichenowi Souimanga de Rei-
chenow
Arachnothera clarae Arachnotère à face
nue
Zosteropidae Zosterops palpebrosus Zostérops oriental
Emberizidae Dacnis nigripes Dacnis à pattes
noires
Latoucheornis siemsseni Bruant bleu
Sporophila falcirostris Sporophile de Tem-
minck
Sporophila frontalis Sporophile à front
blanc
Sporophila hypochroma Sporophile à crou-
pion roux
Sporophila palustris Sporophile des ma-
rais
Tangara varia Calliste tacheté
Icteridae Sturnella militaris Sturnelle des pam-
pas
Fringillidae Carpodacus roborowskii Roselin de Robo-
rowski
Estrildidae Erythrura coloria Diamant de Minda-
nao
Erythrura viridifacies Diamant de Luçon
Lonchura nevermanni Capucin de Never-
mann
Lonchura stygia Capucin noir
Padda fuscata Padda de Timor
Ploceidae Euplectes jacksoni Veuve de Jackson
Sturnidae Sturnus erythropygius Étourneau à tête
blanche
Sturnus sericeus Étourneau soyeux
Corvidae Cissa thalassina Pirolle à queue
courte
Cyanocorax caeruleus Geai azuré!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 77
Annexe D Noms communs
Cyanocorax dickeyi Geai panaché
Platysmurus leucopterus = 528 Geai à ailes blan-
ches
REPTILIA
SAURIA
Gekkonidae Geckolepis maculata Geckolépide tacheté
Rhacodactylus auriculatus Rahacodactyle auri-
culé
Rhacodactylus ciliatus Rahacodactyle de
Guichenot
Rhacodactylus leachianus Rahacodactyle géant
de Nouvelle-Calé-donie
Uroplatus spp ., viz. Geckos à queue
plate
Uroplatus alluaudi
Uroplatus ebenauiUroplatus fimbriatus
Uroplatus guentheri
Uroplatus henkeliUroplatus lineatus
Uroplatus malahelo
Uroplatus phantasticusUroplatus sikorae
Agamidae Acanthosaura armata Arcanthosaure armé
Chamaeleonidae Brookesia decaryi Brookesia épineuse
Brookesia ebenaui Brookesia d’Ebenau
Brookesia minima Brookesia naine
Brookesia perarmata Brookesia d’Antsin-
gy
Brookesia stumpffi Brookesia de
Stumpff
Brookesia superciliaris Brookesia commune
Brookesia thieli Brookesia de Do-
mergue
Cordylidae Zonosaurus karsteni Zonure de Karstem
Zonosaurus laticaudatus Zonure à queue
large
Zonosaurus madagascariensis Zonure de Mada-
gascar
Zonosaurus quadrilineatus Zonure à quatre
bandes
Scincidae Tiliqua gerrardii Tiliqua de Gerrard!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 78
Annexe D Noms communs
Tiliqua gigas Tiliqua géante
Tiliqua scincoides Tiliqua scincoïde
Tribolonotus gracilis Lézard casqué grêle
Tribolonotus novaeguineae Lézard casqué de
Nouvelle-Guinée
SERPENTESXenopeltidae Xenopeltis unicolor §1 Serpent arc-en-ciel
Acrochordidae Acrochordus javanicus §1 Acrochorde de Java
Acrochordus granulatus §1 Acrochorde granulé
ou serpent lime
Colubridae Ahaetulla prasina §1 Serpent liane vert
Boiga dendrophila §1 Serpent des palétu-
viers
Elaphe carinata §1 Élaphe carénée
Elaphe radiata §1 Élaphe à tête cuivrée
Elaphe taeniura §1 Élaphe à queue
rayée
Enhydris bocourti §1 Enhydre de Bocourt
Enhydris chinensis §1 Enhydre de Chine
Enhydris enhydris §1 Enhydre commun
Enhydris plumbea §1 Enhydre plombé
Homalopsis buccata §1 Homalopside joufflu
Langaha nasuta Langaha porte-épée
Lioheterodon madagascariensis Hétérodon de Ma-
dagascar ou serpentà groin de Mada-
gascar
Ptyas korros §1 Ptyas oriental
Rhabdophis chrysargus §1 Rhabdophis à taches
dorées
Zaocys dhumnades §1 Rhabdophis à cou
rouge
Rhabdophis subminiatus §1 Coryphodon de
Cantor
Elapidae Bungarus candidus §1 Bongare candide
Laticauda spp., viz. Platures
Laticauda colubrina §1
Laticauda crockeri §1
Laticauda laticaudata §1
Laticauda schistorhynchus §1
Laticauda semifasciata §1
Viperidae Calloselasma rhodostoma §1 Mocassin à lèvres
roses!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 79
Annexe D Noms communs
Hydrophiidae Hydrophis spp., viz. Hydrophiles, ser-
pents marins
Hydrophis atriceps §1
Hydrophis belcheri §1
Hydrophis bituberculatus §1
Hydrophis brookei §1
Hydrophis caerulescens §1
Hydrophis cantoris §1
Hydrophis coggeri §1
Hydrophis cyanocinctus §1
Hydrophis czeblukovi §1
Hydrophis elegans §1
Hydrophis fasciatus §1
Hydrophis geometricus §1
Hydrophis gracilis §1
Hydrophis inornatus §1
Hydrophis klossi §1
Hydrophis lamberti §1
Hydrophis lapemoides §1
Hydrophis macdowelli §1
Hydrophis mamillaris §1
Hydrophis melanocephalus §1
Hydrophis melanosoma §1
Hydrophis obscurus §1
Hydrophis ornatus §1
Hydrophis pacificus §1
Hydrophis parviceps §1
Hydrophis semperi §1
Hydrophis spiralis §1
Hydrophis stricticollis §1
Hydrophis torquatus §1
Hydrophis vorisi §1
Lapemis curtus = 529 §1 Lapémide de Shaw
PISCES
SYNGNATHIFOR-
MES
Syngnathidae Hippocampus spp., viz. Hippocampes
Hippocampus abdominalis = 530!M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 80
Annexe D Noms communs
Hippocampus aimei
Hippocampus angustus = 531
Hippocampus bargibantiHippocampus bicuspis
Hippocampus borbonensis
Hippocampus brachyrhynchusHippocampus breviceps =532
Hippocampus camelopardalis = 533
Hippocampus capensisHippocampus comes
Hippocampus coronatus = 534
Hippocampus erectus = 535
Hippocampus erinaceus
Hippocampus fuscus = 536
Hippocampus hippocampus = 537
Hippocampus histrixHippocampus horai
Hippocampus ingens = 538
Hippocampus japonicusHippocampus jayakari
Hippocampus kaupii
Hippocampus kelloggiHippocampus kuda = 539
Hippocampus lichensteinii = 540
Hippocampus minotaurHippocampus planifrons = 541
Hippocampus ramulosus = 542
Hippocampus reidi = 543
Hippocampus sindonis
Hippocampus spinosissimus
Hippocampus takakuraeHippocampus taeniops
Hippocampus trimaculatus = 544
Hippocampus tristisHippocampus whitei = 545
Hippocampus zebra
Hippocampus zosterae = 546!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 81
Annexe D Noms communs
FLORA
AGAV ACEAE Calibanus hookeri
Dasylirion longissimum
ARACEAE Arisaema dracontium Dragon vert
Arisaema erubescens
Arisaema galeatum
Arisaema jacquemontii .
Arisaema nepenthoidesArisaema sikokianum
Arisaema speciosum
Arisaema thunbergii var.urashima
Arisaema tortuosum
Arisaema triphyllum
Biarum davisii ssp.davisii
Biarum davisii ssp.marmarisense
Biarum ditschianum
COMPOSITAE Arnica montana §3 Arnica, tabac des
montagnes ouBétoine des monta-gnes, Thé des V os-
ges
(ASTERACEAE) Othonna armiana
Othonna cacalioides
Othonna clavifolia
Othonna euphorbioidesOthonna halliiOthonna herrei
Othonna lepidocaulis
Othonna lobataOthonna retrorsa
ERICACEAE Arctostaphylos uva-ursi §3 Petit buis des Alpes
ou raisin d’ours
GENTIANACEAE Gentiana lutea §3 Gentiane jaune ou
grande gentiane
LYCOPODIACEAE Lycopodium clavatum §3 Herbe aux massurs-
Mousse en arbre
MENYANTHACEAE Menyanthes trifoliata §3 Trèfle d’eau
P ARMELIACEAE Cetraria islandica §3
P ASSIFLORACEAE Adenia fruticosa Désert rose
Adenia glauca Désert rose
Adenia pechuelli Désert rose!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 82
Annexe D Noms communs
Adenia spinosa Désert rose
PORTULACACEAE Ceraria spp., viz.
Ceraria carrissoanaCeraria fruticulosa
Ceraria gariepina
Ceraria longipedunculataCeraria namaquensis
Ceraria pygmaea
Ceraria schaeferi
RANUNCULACEAE Adonis vernalis §3 Adonis printanière
ou Hellibore bâtarde
TRILLACEAE Trillium catesbaei
Trillium cernuumTrillium flexipes
Trillium grandiflorum
Trillium luteumTrillium pusillum
Trillium recurvatum
Trillium rugeliiTrillium sessile
Trillium undulatum!
M21997R0338 — FR — 29.04.1999 — 004.001 — 83