2009R0409 — FR — 01.01.2010 — 000.001

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Modifié par:









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RÈGLEMENT (CE) No 409/2009 DE LA COMMISSION

du 18 mai 2009

établissant des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires afin de convertir le poids de poisson transformé en poids de poisson vif, et modifiant le règlement (CEE) no 2807/83 de la Commission







LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CEE) no 2847/93 du Conseil du 12 octobre 1993 instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche ( 1 ), et notamment son article 5, considérant ce qui suit: (1) L'application du règlement (CEE) no 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les États membres ( 2 ) a mis en lumière certaines différences qui entraînent des problèmes de mise en œuvre et d'exécution de la législation communautaire et qu'il convient de rectifier, notamment en harmonisant les coefficients de conversion de poisson vif entre les États membres de l'UE. (2) Il y a lieu d'établir des codes de présentation pour le poisson transformé afin de supprimer toute ambiguïté dans l'interprétation des données enregistrées et donc de permettre un contrôle plus efficace des prises effectuées par les États membres. (3) Des coefficients de conversion communautaires harmonisés garantiront l'harmonisation du calcul de l'exploitation de chaque quota national, un suivi plus efficace des obligations d'information et un calcul standardisé de la marge de tolérance. (4) Aux fins d'une application adéquate des coefficients de conversion des poids de poisson, il convient d'utiliser uniquement les codes alpha-3, établis par la FAO, pour les espèces de poisson. Le règlement (CEE) no 2807/83 doit donc être modifié en conséquence. (5) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la pêche et de l'aquaculture, considérant ce qui suit: A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:







Article premier

Objet

Le présent règlement établit des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires pour le poisson transformé afin de convertir le poids de poisson transformé en poids vif dans le but d'assurer le suivi des captures.

Article 2

Champ d'application

Le présent règlement s'applique aux produits de la pêche détenus à bord, débarqués ou transbordés par des navires de pêche communautaires et des navires de pays tiers pêchant dans les eaux de l'Union européenne.

Article 3

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) «navire de pêche communautaire», tout navire de pêche battant pavillon d'un État membre et immatriculé dans la Communauté;

b) «poisson», tout organisme marin faisant l'objet de limites de capture;

c) «présentation», la forme dans laquelle le poisson est transformé à bord du navire et avant son débarquement, au sens de l'annexe I;

d) «présentation collective», une forme de présentation comprenant au moins deux parties extraites d'un même poisson;

e) «total admissible des captures (TAC)», la quantité qu'il est autorisé de prélever et de débarquer chaque année pour chaque stock;

f) «quota», la proportion du TAC allouée à la Communauté ou aux États membres;

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g) «état de transformation», le moyen de conservation du poisson (frais, salé et congelé).

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Article 4

Principes généraux

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1. Les coefficients de conversion communautaires fixés aux annexes II, III et IV s’appliquent afin de convertir le poids de poisson transformé en poids vif.

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2. Par dérogation au paragraphe 1, lorsque des organisations régionales de gestion de la pêche auxquelles la Communauté européenne est partie contractante ou partie coopérante mais non contractante, ou des régions ou des zones côtières avec lesquelles la Communauté européenne a conclu un accord l'autorisant à pêcher dans les eaux de pays tiers, ont défini des coefficients de conversion régionaux, ces coefficients s'appliquent.

3. Lorsqu'il n'existe pas de coefficients de conversion communautaires ou régionaux pour une espèce ou une présentation donnée, c'est le coefficient de conversion adopté par l'État membre du pavillon qui s'applique.

Article 5

Méthode de calcul

1. Le poids vif est obtenu en multipliant le poids de poisson transformé par les coefficients de conversion auxquels il est fait référence à l'article 4 pour chaque espèce et présentation.

2. En cas de présentations collectives, seul un coefficient de conversion correspondant à l'une des parties de la présentation collective est utilisé.

Article 6

Utilisation des coefficients de conversion par le capitaine du navire

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1. Les capitaines de navires communautaires utilisent les coefficients de conversion auxquels il est fait référence à l’article 4 dans le journal de bord prévu à l’article 6 du règlement (CEE) no 2847/93 et à l’article 4 du règlement (CE) no 1077/2008 de la Commission ( 3 ) pour:

a) estimer le poids vif des quantités se trouvant à bord des navires de pêche; et

b) calculer le poids vif des quantités débarquées.

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2. Lorsque le capitaine du navire de pêche juge nécessaire d'utiliser, dans la déclaration de débarquement prévue à l'article 8 du règlement (CEE) no 2847/93 ou la déclaration de transbordement prévue à l'article 2 du règlement (CEE) no 2807/83, le code de présentation «OTH» (autres), il doit décrire exactement à quoi se rapporte la présentation «autres».

Article 7

Utilisation des coefficients de conversion communautaires par les autorités des États membres

Les autorités des États membres utilisent les coefficients de conversion communautaires visés à l'article 4 lors du calcul du poids de poisson vif débarqué afin d'assurer le suivi de l'exploitation des quotas.

Article 8

Modifications du règlement (CEE) no 2807/83

À l'article 1er du règlement (CEE) no 2807/83, le paragraphe 4 est remplacé par le texte suivant:

«4. Les codes repris dans l'annexe VI et les codes alpha-3, établis par la FAO, pour les espèces de poisson sont utilisés pour indiquer, dans les rubriques correspondantes du journal de bord, la nature des engins de pêche utilisés et les espèces capturées.»

Article 9

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s’applique à compter du 1er janvier 2010.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

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ANNEXE I







CODES DE PRESENTATION ALPHA-3 Codes de présentation alpha-3 Présentation Description FIL Filets Suppression de la tête, des viscères, des arêtes et des nageoires. Chaque poisson génère deux filets qui ne sont pas reliés entre eux. FIS Filets sans peau Suppression de la tête, des viscères, des arêtes, des nageoires et de la peau. Chaque poisson génère deux filets qui ne sont pas reliés entre eux. FSB En filets, avec peau et arêtes En filets, avec peau et arêtes FSP En filets, dépouillé avec arête intramusculaire En filets, avec arête intramusculaire et sans peau GHT Éviscéré, étêté et équeuté Suppression des viscères, de la tête et de la queue GUG Éviscéré et sans branchies Suppression des viscères et des branchies GUH Éviscéré et étêté Suppression des viscères et de la tête GUL Éviscéré, avec le foie Suppression des viscères à l’exception du foie GUS Éviscéré, étêté et sans peau Suppression des viscères, de la tête et de la peau GUT Éviscéré Suppression de tous les viscères HEA Étêté Suppression de la tête JAT Équeuté découpe japonaise Découpe japonaise avec suppression de la queue LVR Foie Foie seul. En cas de présentation collective (*), utiliser le code LVR-C. OTH Autres Toute autre présentation ROE Œuf(s) Œuf(s) seul(s). En cas de présentation collective (*), utiliser le code ROE-C. CBF Double filet de cabillaud Étêté, avec peau, arête intramusculaire et queue SUR Surimi Surimi SGT Éviscéré et salé Suppression des viscères et poisson salé TAL Queue Queues seules TNG Langue Langue seule. En cas de présentation collective (*), utiliser le code TNG-C. WHL Entier Non transformé WNG Ailerons Ailerons seuls

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ANNEXE II

COEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON FRAIS







Espèce: germon Thunnus alalunga ALB WHL 1,00 GUT 1,11







Espèce: béryx Beryx spp. ALF WHL 1,00







Espèce: anchois Engraulis encrasicholus ANE WHL 1,00







Espèce: baudroie Lophiidae ANF WHL 1,00 GUT 1,22 GUH 3,00 TAL 3,00







Espèce: poisson des glaces Champsocephalus gunnari ANI WHL 1,00







Espèce: grande argentine Argentina silus ARU WHL 1,00







Espèce: thon à gros œil Thunnus obesus BET WHL 1,00 GUT 1,10 GUH 1,29







Espèce: lingue bleue Molva dypterygia BLI WHL 1,00 GUT 1,17







Espèce: barbue Scophthalmus rhombus BLL WHL 1,00 GUT 1,09







Espèce: sabre noir Aphanopus carbo BSF WHL 1,00 GUT 1,24 HEA 1,40







Espèce: makaire bleu Makaira nigricans BUM WHL 1,00







Espèce: capelan Mallotus villosus CAP WHL 1,00







Espèce: cabillaud Gadus morhua COD WHL 1,00 GUT 1,17 GUH 1,70 HEA 1,38 FIL 2,60 FIS 2,60







Espèce: limande Limanda limanda DAB WHL 1,00 GUT 1,11 GUH 1,39







Espèce: aiguillat commun Squalus acanthias DGS WHL 1,00 GUT 1,35 GUS 2,52







Espèce: flet d'Europe Platichthys flesus FLE WHL 1,00 GUT 1,08 GUS 1,39







Espèce: phycis de fond Phycis blennoides GFB WHL 1,00 GUT 1,11 GUH 1,40







Espèce: flétan noir Reinhardtius hippoglossoides GHL WHL 1,00 GUT 1,08







Espèce: églefin Melanogrammus aeglefinus HAD WHL 1,00 GUT 1,17 GUH 1,46







Espèce: flétan de l'Atlantique Hippoglossus hippoglossus HAL WHL 1,00







Espèce: hareng Clupea harengus HER WHL 1,00 GUT 1,12 GUH 1,19







Espèce: merlu européen Merluccius merluccius HKE WHL 1,00 GUT 1,11 GUH 1,40







Espèce: merluche blanche Urophycis tenuis HKW WHL 1,00







Espèce: chinchard Trachurus spp. JAX WHL 1,00 GUT 1,08







Espèce: krill antarctique Euphausia superba KRI WHL 1,00







Espèce: limande sole Microstomus kitt LEM WHL 1,00 GUT 1,05







Espèce: cardine Lepidorhombus spp. LEZ WHL 1,00 GUT 1,06 FIL 2,50







Espèce: grande-gueule à long nez Channichthys rhinoceratus LIC WHL 1,00







Espèce: lingue Molva molva LIN WHL 1,00 GUT 1,14 GUH 1,32 FIL 2,64







Espèce: maquereau commun Scomber scombrus MAC WHL 1,00 GUT 1,09







Espèce: langoustine Nephrops norvegicus NEP WHL 1,00 TAL 3,00







Espèce: bocasse bossue Notothenia gibberifrons NOG WHL 1,00







Espèce: tacaud norvégien Trisopterus esmarki NOP WHL 1,00







Espèce: bocasse marbrée Notothenia rossii NOR WHL 1,00







Espèce: hoplostète orange Hoplostethus atlanticus ORY WHL 1,00







Espèce: crabe des neiges Chionoecetes spp. PCR WHL 1,00







Espèce: crevette «Penaeus» Penaeus spp. PEN WHL 1,00







Espèce: plie d'Europe Pleuronectes platessa PLE WHL 1,00 GUT 1,05 GUH 1,39 FIL 2,40







Espèce: lieu noir Pollachius virens POK WHL 1,00 GUT 1,19







Espèce: lieu jaune Pollachius pollachius POL WHL 1,00 GUT 1,17







Espèce: crevette nordique Pandalus borealis PRA WHL 1,00







Espèce: sébaste Sebastes spp. RED WHL 1,00 GUT 1,19







Espèce: grenadier à tête rude Macrourus berglax RHG WHL 1,00







Espèce: grenadier de roche Coryphaenoides rupestris RNG WHL 1,00 GUT 1,11 GUH 1,92 GHT 3,20







Espèce: lançon Ammodytes spp. SAN WHL 1,00







Espèce: dorade rose Pagellus bogaraveo SBR WHL 1,00 GUT 1,11







Espèce: squale-savate rude Deania histricosa SDH WHL 1,00







Espèce: squale-savate lutin Deania profundorum SDU WHL 1,00







Espèce: poisson-glace de Géorgie Pseudochaenichthys georgianus SGI WHL 1,00







Espèce: sole commune Solea solea SOL WHL 1,00 GUT 1,04







Espèce: sprat Sprattus sprattus SPR WHL 1,00







Espèce: encornet rouge nordique Illex illecebrosus SQI WHL 1,00







Espèce: encornet Martialia hyadesi SQS WHL 1,00







Espèce: raie Rajidae SRX WHL 1,00 GUT 1,13 WNG 2,09







Espèce: espadon Xiphias gladius SWO WHL 1,00 GUT 1,11 GUH 1,31







Espèce: légine antarctique Dissostichus eleginoides TOP WHL 1,00







Espèce: turbot Psetta maxima TUR WHL 1,00 GUT 1,09







Espèce: brosme Brosme brosme USK WHL 1,00 GUT 1,14







Espèce: merlan bleu Micromesistius poutassou WHB WHL 1,00 GUT 1,15







Espèce: merlan Merlangius merlangus WHG WHL 1,00 GUT 1,18







Espèce: makaire blanc de l'Atlantique Tetrapturus albidus WHM WHL 1,00







Espèce: plie grise Glyptocephalus cynoglossus WIT WHL 1,00 GUT 1,06







Espèce: limande à queue jaune Limanda ferruginea YEL WHL 1,00









ANNEXE III







COEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON FRAIS SALÉ Espèce: lingue Molva molva LIN SGT 2,80

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ANNEXE IV

COEFFICIENTS DE CONVERSION COMMUNAUTAIRES POUR LE POISSON CONGELE







Espèce: Germon Thunnus alalunga ALB WHL 1,00 GUT 1,23







Espèce: Béryx Beryx spp. ALF WHL 1,00







Espèce: Anchois Engraulis encrasicholus ANE WHL 1,00







Espèce: Baudroie Lophiidae ANF WHL 1,00 GUT 1,22 GUH 3,04 TAL 3,00 FIS 5,60







Espèce: Poisson des glaces Champsocephalus gunnari ANI WHL 1,00







Espèce: Grande argentine Argentina silus ARU WHL 1,00







Espèce: Thon obèse Thunnus obesus BET WHL 1,00 GUT 1,29 HEA 1,25







Espèce: Lingue bleue Molva dypterygia BLI WHL 1,00 GUT 1,17 GUH 1,40







Espèce: Barbue Scophthalmus rhombus BLL WHL 1,00







Espèce: Sabre noir Aphanopus carbo BSF WHL 1,00 GUT 1,48







Espèce: Makaire bleu Makaira nigricans BUM WHL 1,00







Espèce: Capelan Mallotus villosus CAP WHL 1,00







Espèce: Cabillaud Gadus morhua COD WHL 1,00 GUT 1,17 GUH 1,70 FIL 2,60 FIS 2,60 FSP 2,95 CBF 1,63







Espèce: Limande Limanda limanda DAB WHL 1,00







Espèce: Aiguillat commun Squalus acanthias DGS WHL 1,00 GUS 2,52







Espèce: Flet d'Europe Platichthys flesus FLE WHL 1,00







Espèce: Phycis de fond Phycis blennoides GFB WHL 1,00 GUT 1,12 GUH 1,40







Espèce: Flétan noir Reinhardtius hippoglossoides GHL WHL 1,00 GUT 1,08 GUH 1,39







Espèce: Églefin Melanogrammus aeglefinus HAD WHL 1,00 GUT 1,17 GUH 1,46 FIL 2,60 FIS 2,60 FSB 2,70 FSP 3,00







Espèce: Flétan de l’Atlantique Hippoglossus hippoglossus HAL WHL 1,00







Espèce: Hareng Clupea harengus HER WHL 1,00







Espèce: Merlu européen Merluccius merluccius HKE WHL 1,00 GUT 1,34 GUH 1,67







Espèce: Merluche blanche Urophycis tenuis HKW WHL 1,00







Espèce: Chinchard Trachurus spp. JAX WHL 1,00 GUT 1,08







Espèce: Krill antarctique Euphausia superba KRI WHL 1,00







Espèce: Limande sole Microstomus kitt LEM WHL 1,00 GUT 1,05







Espèce: Cardines Lepidorhombus spp. LEZ WHL 1,00 GUT 1,06







Espèce: Grande-gueule à long nez Channichthys rhinoceratus LIC WHL 1,00







Espèce: Lingue Molva molva LIN WHL 1,00 GUT 1,14 GUH 1,33 FIL 2,80 FSP 2,30







Espèce: Maquereau commun Scomber scombrus MAC WHL 1,00 GUT 1,11







Espèce: Langoustine Nephrops norvegicus NEP WHL 1,00 TAL 3,00







Espèce: Bocasse bossue Notothenia gibberifrons NOG WHL 1,00







Espèce: Tacaud norvégien Trisopterus esmarkii NOP WHL 1,00







Espèce: Bocasse marbrée Notothenia rossii NOR WHL 1,00







Espèce: Hoplostète orange Hoplostethus atlanticus ORY WHL 1,00







Espèce: Crabe des neiges Chionoecetes spp. PCR WHL 1,00







Espèce: Crevette “Penaeus” Penaeus spp. PEN WHL 1,00







Espèce: Plie d'Europe Pleuronectes platessa PLE WHL 1,00 GUT 1,07







Espèce: Lieu noir Pollachius virens POK WHL 1,00 GUT 1,19 GUH 1,44 FIS 2,78 FSB 2,12 FSP 2,43







Espèce: Lieu jaune Pollachius pollachius POL WHL 1,00 GUT 1,17







Espèce: Crevette nordique Pandalus borealis PRA WHL 1,00







Espèce: Sébaste Sebastes spp. RED WHL 1,00 GUT 1,19 GUH 1,78 FIS 3,37 FSP 3,00 JAT 1,90







Espèce: Grenadier à tête rude Macrourus berglax RHG WHL 1,00







Espèce: Grenadier de roche Coryphaenoides rupestris RNG WHL 1,00 GUT 1,11 GUH 1,92







Espèce: Lançon Ammodytes spp. SAN WHL 1,00







Espèce: Dorade rose Pagellus bogaraveo SBR WHL 1,00 GUT 1,11







Espèce: Squale-savate rude Deania histricosa SDH WHL 1,00







Espèce: Squale-savate lutin Deania profundorum SDU WHL 1,00







Espèce: Poisson-glace de Géorgie Pseudochaenichthys georgianus SGI WHL 1,00







Espèce: Sole commune Solea solea SOL WHL 1,00







Espèce: Sprat Sprattus sprattus SPR WHL 1,00







Espèce: Encornet rouge nordique Illex illecebrosus SQI WHL 1,00







Espèce: Encornet Martialia hyadesi SQS WHL 1,00







Espèce: Raie Rajidae SRX WHL 1,00 GUT 1,13 WNG 2,09







Espèce: Espadon Xiphias gladius SWO WHL 1,00 GUT 1,12 GUH 1,31 HEA 1,33 GHT 1,33







Espèce: Légine antarctique Dissostichus eleginoides TOP WHL 1,00







Espèce: Turbot Psetta maxima TUR WHL 1,00 GUT 1,09







Espèce: Brosme Brosme brosme USK WHL 1,00







Espèce: Merlan bleu Micromesistius poutassou WHB WHL 1,00 GUT 1,15 FIS 2,65 SUR 2,97







Espèce: Merlan Merlangius merlangus WHG WHL 1,00 GUT 1,18







Espèce: Makaire blanc de l'Atlantique Tetrapturus albidus WHM WHL 1,00







Espèce: Plie grise Glyptocephalus cynoglossus WIT WHL 1,00







Espèce: Limande à queue jaune Limanda ferruginea YEL WHL 1,00