1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No315/68 DU CONSEIL
du 12 mars 1968
fixant des normes de qualité pour les bulbes, les oignons et les tubercules à fleurs
(JO L 71 du 21.3.1968, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CEE) no448/69 du Conseil du 11 mars 1969 L 61 1 12.3.1969
▼B
RÈGLEMENT (CEE) No315/68 DU CONSEIL
du 12 mars 1968
fixant des normes de qualité pour les bulbes, les oignons et les
tubercules à fleurs
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no234/68 du Conseil, du 27 février 1968,
portant établissement d'une organisation commune des marchés dans
le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture(1), et
notamment son article 3,
vu la proposition de la Commission,considérant que les bulbes, les oignons et les tubercules à fleurs font
l'objet d'un commerce important, d'une part, à l'intérieur de la Commu-nauté et, d'autre part, entre les États membres et les pays tiers; que lemaintien et le développement de ces courants d'échanges exigent lafixation de normes communes de qualité,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Des normes de qualité sont fixées pour les bulbes, oignons, tubercules,
racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, de la posi-
tion 06.01 A du tarif douanier commun.
Ces normes de qualité sont définies en annexe.
Article 2
1. A partir du 1erjuillet 1968, s'ils ne sont pas conformes aux
normes de qualité, les produits visés à l'article 1erne peuvent:
— à l'intérieur de la Communauté, être exposés en vue de la vente, mis
en vente, vendus ou livrés au consommateur pour ses besoins
personnels, ni par les commerçants ni directement par les produc-
teurs.
— être admis à l'exportation à destination des pays tiers.
2. Les États membres peuvent être autorisés à prendre des mesures
dérogatoires à la disposition prévue au paragraphe 1 deuxième tiret, en
ce qui concerne certains critères des normes de qualité, afin depermettre aux exportateurs de satisfaire aux exigences commercialesde certains pays tiers.
L'autorisation est accordée selon la procédure prévue à l'article 14 du
règlement (CEE) n
o234/68 et les conditions auxquelles elle pourrait
être soumise sont fixées selon la même procédure.
3. Au cas où, pour les produits de la récolte 1968, surviennent des
difficultés résultant de la mise en application du présent règlement etrendant nécessaires des dérogations à certains critères des normes dequalité, ces dérogations, pour les produits en cause, sont arrêtées à lademande d'un État membre, pour une durée à déterminer, selon la
procédure prévue à l'article 14 du règlement (CEE) n
o234/68.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 2
(1)J O noL 55 du 2. 3. 1968, p. 1.
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ANNEXE
NORMESCOMMUNESDEQUALITÉPOURLESOIGNONSAFLEURSI. CHAMP D'APPLICATION
Les présentes normes sont applicables aux bulbes, oignons, tubercules,
racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, de la position
06.01 A du tarif douanier commun.
II. CARACTÉRISTIQUES MINIMALES DE QUALITÉ
Les produits doivent être:
— authentiques,
— sains,— entiers, pratiquement sans blessure,— propres,— exempts d'humidité externe anormale,— bien développés,— pratiquement exempts de défauts.
Les produits doivent satisfaire aux exigences justifiées des consommateurs,
en ce qui concerne leur faculté de croître et de porter des fleurs.
III. TRIAGE SELON LES CALIBRES
Des calibres minimaux et des triages en fonction des calibres sont prescrits
selon les unités de mesure indiquées ci-dessous pour les produits suivants:1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 3
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄Anemone coronaria A, B, C 4 cm 4-5; 5-6; 6-7; 7-8; 8 et plus
►M1 ◄Bégonia, non repris ailleurs D 3 cm 3-4; 4-5; 5-6; 4-6; 6 et plus
►M1 ◄— tuberhybrida multiflora D 2,5 cm 2,5-5; 5 et plus
►M1 ◄— tuberhybrida m. maxima/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150D
2,5 cm 2,5-3,5; 3,5-5; 5 et plus ►
M1 ◄— x bertinii compacta D
►M1 ◄— boliviensis O. Lamarck D
►M1 ◄— x bertinii (Section
Huszia)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150D
3 cm 3-5; 5 et plus
►
M1 ◄— x bertinii marginata D
►M1 ◄Crocus (fleurissant au prin-
temps), non repris ailleursA, B 7 cm 7-8; 8-9; 9-10; 10 et plus
►M1 ◄— (species), non repris
ailleursA, B 5 cm néant
►M1 ◄— imperati A, B 4 cm néant
►M1 ◄— minimus A, B 4 cm néant
►M1 ◄— tomasianus A, B 4 cm néant
►M1 ◄— fleischeri A, B 3 cm néant
►M1 ◄— laevigatus A, B 3 cm néant
►M1 ◄— neapolitanus «Vanguard»
(syn. Cr. vernus)
«Vanguard»/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B
7 cm 7-8; 8-9; 9 et plus►
M1 ◄— kotschyanus (syn. Cr.
zonatus)A, B
►M1 ◄— sativus A, B▼B1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 4
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄Dahlia variabilis E 40 g néant
à l'exception des types:— dahlia collerette/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150E
25 g néant— dahlia nain alvéolé E
— dahlia nain simple E— dahlia nain topmix E
►
M1 ◄Freesia A 4 cm 4-5; 5 et plus
►M1 ◄Glaïeuls, à grandes fleurs A, B, C 8 cm 8-10; 10-12; 12-14; 14 et plus
►M1 ◄— primulinus/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
7 cm 7-8; 8-10; 10-12; 12 et plus ►
M1 ◄— Heraud A, B, C
►M1 ◄— Papillon A, B, C
►M1 ◄— byzantinus/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
6 cm 6-7; 7-8; 8-10; 10-12; 12 et plus ►
M1 ◄— communis A, B, C
►M1 ◄— x nanus A, B, C
►M1 ◄— colvilleix A, B, C 5 cm
Hippeastrum (Amaryllis) A 20 cm néant
►M1 ◄Hyacinthus orientalis A, B, C 14 cm 14-15; 15-16; 16-17; 17-18; 18-
19; 19 et plus
►M1 ◄— — «Rosalie» A, B, C 13 cm 13-14; 14-15; 15-16; 16 et plus
►M1 ◄— — «Romanus»/C148/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
8c m8-9; 9-10; 10-11; 11-12; 12-13;
13-14; 14-15; 15-16; 16 et plus ►M1 ◄— — var. albulus A, B, C
►M1 ◄/C148/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C150Iris «Wedgewood»
A, B, C 8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus►M1 ◄— «Prof. Blaauw»
►M1 ◄— xiphioides (anglais) A, B, C 7 cm 7-8; 8-9; 9 et plus▼B1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 5
▼M1
▼B
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄— x hollandica A, B, C 6 cm 6-7; 7-8; 8 et plus
à l'exception des variétés ci-
après:
►M1 ◄/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150— — Ankara, Bronze
Queen, Bronze
Beauty, Early Bronze,
Golden Bronze,
Huchtenburg, le
Mogul, Yellow QueenA, B, C 5 cm 5-6; 6-7; 7 et plus
►
M1 ◄— xiphium (espagnol) A, B, C 4 cm 4-5; 5 et plus
►M1 ◄— danfordiae A, B, C 4,5 cm 4,5-5; 5 et plus
►M1 ◄— reticulata A, B, C 5 cm 5-5,5; 5,5-6; 6 et plus
►M1 ◄— tingitana A, B, C 9 cm 9-10; 10-11; 11 et plus
►M1 ◄Lilium speciosum A/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C15017 cm
7-8; 8-9; 9-10; 10-12; 12-14; 14-
16; 16-18; 17-18; 18-20; 20-22;
22-24; 24 et plus►
M1 ◄— henryi A 16 cm
►M1 ◄— regale A 16 cm
►M1 ◄— candidum A 16 cm
►M1 ◄— croceum A 14 cm
►M1 ◄— — cv. «Umbellatum» A 14 cm
►M1 ◄— davidii var. willmottiae
(Syn. L. willmottiae)A1 2 c m
►M1 ◄— tigrinum A 10 cm
►M1 ◄— x tigrimax (Syn. L.
Maxwill)A1 0 c m
►M1 ◄— formosanum A 8 cm
►M1 ◄— (Syn. L. philippinense
var. formosanum)
►M1 ◄— pumilum (Syn. L. tenui-
folium)A7 c m▼B1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 6
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
Muscari armeniacum (Early
Giant)A, B 6 cm néant
►M1 ◄Narcissus, non repris ailleurs F
►M1 ◄— tazetta «Constantinople» A 13 cm néant
►M1 ◄— — «Gloriosa» A 13 cm néant
►M1 ◄— — «Grand Monarque» A 13 cm néant
►M1 ◄— — «d'or aureus» A 13 cm néant
►M1 ◄— — «Paperwhite» A 12 cm néant
►M1 ◄— — «Papyraceus» (Syn.
N. taz. totus albus)A 10 cm néant
►M1 ◄Ranunculus F «Griffes» bien
en chair, au
moins 5
pointesnéant
Scilla sibirica atrocaerulea
(Spring Beauty)A, B 7 cm néant
►M1 ◄Sinningia (Syn. Gloxinia) D 4 cm 4-5; 5-6; 4-6; 6 et plus
►M1 ◄Tulipa A, B, C Crible 11 11-12; 12 et plus
à l'exception de
►M1 ◄— tulipes hâtives ordinaires A, B, C Crible 10 10-11; 11-12; 12 et plus
►M1 ◄— tulipes hâtives pleines A, B, C Crible 10 10-11; 11-12; 12 et plus
►M1 ◄— tulipes à couleurs
rompues, Bizarres,
Bijbloemen, RembrandtA, B, C Crible 10 10-11; 11-12; 12 et plus▼B1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 7▼M1
▼B
▼M1
▼B
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
sans les variétés:
►M1 ◄«Cordell Hull», «American
Flag» «Montgomery»A, B, C Crible 11 11-12; 12 et plus
►M1 ◄— Tulipes «perroquet»,
Café Brun, Café Pourpre,
Amiral de Constanti-
nople, Crimson Beauty,
Lutea major, Markgraaf
van Baden, PerfectaA, B, C Crible 9 9-10; 10-11; 11-12; 12 et plus
— Tulipes botaniques A, B, C Crible 10
►M1 ◄Tulipa fosteriana A, B, C Crible 10 10-11; 11-12; 12 et plus
►M1 ◄— — «Rockery Beauty» A, B, C 8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus
►M1 ◄Tulipa kaufmanniana A, B, C 8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus
►M1 ◄— — Alfred Cortot, Elliot,
Gluck, VivaldiA, B, C 9 cm 9-10; 10-11; 11 et plus
►M1 ◄— — Bellini, Edwin
Fischer, Fair Lady,
Fritz Kreisler, Gaiety,
Golden Sun,
Goudstuk, Lady Rose,
Mendelssohn, Robert
Schumann, Solanus,
Stresa, SweelinckA, B, C Crible 8 8-9; 9-10; 10-11; 11-12; 12 et plus
►M1 ◄Tulipa kaufmanniana x
greigii Hybrides/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus►
M1 ◄Tulipa eichleri A, B, C
►M1 ◄— — cv. «Excelsa» A, B, C
►M1 ◄Tulipa greigii/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
10 cm 10-11; 11-12; 12 et plus
►M1 ◄— praestans «Fusilier» A, B, C▼B1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 8
►M1 ◄ Produit Désignation botaniqueMéthode de
triage (désigna-
tion technique;
voir observations)Calibre minimal Catégorie de calibrage
►M1 ◄— — toutes les autres/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
8 cm 8-9; 9-10; 10 et plus►
M1 ◄— — cv. «van Tubergens» A, B, C
►M1 ◄— — cv. «Zwanenburg» A, B, C
►M1 ◄Tulipa acuminata A, B, C
►M1 ◄Tulipa celsiana (Syn. T.
persica)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
6 cm 6-7; 7-8; 8 et plus►
M1 ◄— marjoletti A, B, C
►M1 ◄— orphanidea A, B, C
►M1 ◄— florentina/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150A, B, C
5 cm 5-6; 6-7; 7 et plus►
M1 ◄— hageri A, B, C
►M1 ◄— — «Splendens» A, B, C
►M1 ◄— Kolpakowskiana A, B, C
►M1 ◄— praecox A, B, C
►M1 ◄— silvestris «Major» A, B, C
►M1 ◄— — var. taebris A, B, C
►M1 ◄— tarda (Syn. T. dasys-
temon)A, B, C
►M1 ◄— chrysantha A, B, C 3 cm 3-4; 4-5; 5 et plus
►M1 ◄— Tulipes botaniques, non
reprises ailleursA, B, C 4 cm 4-5; 5-6; 6 et plus
Obervations:
A=Circonférence: les dimensions indiquées se rapportent à la plus grande circonférence mesurée perpendiculairement à l'axe de la tige.
B=Crible:Les dimensions indiquées se rapportent aux cribles utilisés pour le calibrage. La catégorie de calibrage est déterminée, d'une part, par le crible
par lequel l'oignon ne passe plus et, d'autre part, par le crible immédiatement supérieur.
C=Gamme normale: Les grosseurs comprises dans la même catégorie de calibrage doivent être uniformément représentées dans un lot donné.
D=Diamètre: Les dimensions indiquées se rapportent au plus grand diamètre mesuré perpendiculairement à l'axe de la tige.
E=Poids.
F=Triage manuel: Les oignons triés visuellement en catégories de calibrage.▼B1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 9
▼B
IV. TOLÉRANCES DE CALIBRE
Pour les produits pour lesquels des calibres minimaux et des catégories de
calibrage sont prescrits, on admet, par unité d'emballage, des tolérances de
poids ou de nombre de pièces allant jusqu'à 10 % pour les oignons à fleurs
dont le calibre dépasse ou n'atteint pas la catégorie de calibrage indiquée,
exception faite pour les rétrécissements dus à une dessication normale.
Aucune tolérance n'est admise lorsque les calibres sont inférieurs aux cali-
bres minimaux indiqués, exception faite pour les retrécissements dus à une
dessication normale.
V. PRÉSENTATION
Chaque unité de vente (colis) peut contenir en emballages élémentaires
(sachets, etc.) des produits de variétés, espèces et genres différents.
Cependant, chaque emballage élémentaire ne peut contenir que des produits
de la même espèce, d'une seule ou de plusieurs variétés, sous réserve du
respect des règles de calibrage.
VI. MARQUAGE
A.PRODUITS PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES
Les emballages doivent porter en caractères lisibles et indélébiles les
indications ci-après:
I.Emballages élémentaires
a)Identification
Conditionneur ou vendeur: nom et adresse ou identification
symbolique
b)Nature du produit
— genre (genus);
— espèce (species);
— variété (cultivar) ou couleur (si les produits sont commercia-
lisés selon la variété ou la couleur) ou, le cas échéant, la
mention «mélange».
c)Origine du produit (facultatif)
Zone de production ou appellation nationale, régionale ou locale.
d)Caractéristiques commerciales
— nombre de pièces;
— catégorie de calibrage, définie par l'indication des limites
minimale et maximale, pour les produits pour lesquels de
telles limites sont prescrites;
— traitements préparatoires lorsque de tels traitements ont eu
lieu.
e)Marque officielle de contrôle (facultative).
II.Unités destinées à la vente (colis groupant des emballages
élémentaires)
a)Identification
Conditionneur ou vendeur: nom et adresse ou identification
symbolique
b)Nature du produit
«Oignons à fleur»
B.PRODUITS PRÉSENTÉS EN VRAC À LA VENTE
Dans le cas de produits présentés en vrac à la vente, les indications
suivantes doivent être portées à la connaissance des acheteurs par
étiquette ou pancarte, en caractères apparents:
— genre (genus);
— espèce (species);
— variété (cultivar) ou couleur (si les produits sont commercialisés
selon la variété ou la couleur) ou, le cas échéant, la mention
«mélange»;1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 10
▼B
— catégorie de calibrage, définie par l'indication des limites minimale
et maximale, pour les produits pour lesquels de telles limites sont
prescrites.
C.PRODUITS DESTINÉS À L'EXPORTATION VERS LES PAYS TIERS
Les indications prévues sous A. I. et A. II. doivent être apposées sur les
emballages. Toutefois, l'exportateur peut porter ces inscriptions sur un
bordereau d'envoi accompagnant les marchandises, une référence étant
alors apposée sur les colis.1968R0315 — FR — 15.03.1969 — 001.001 — 11