1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 1
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►B RÈGLEMENT (CEE) No1591/87 DE LA COMMISSION
du 5juin 1987
fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, ►M3 les céleris à
côtes et les épinards ◄
(JO L 146 du 6.6.1987, p. 36)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CEE) no658/92 de la Commissiondu 16 mars 1992 L 70 15 17.3.1992
►M2Règlement (CE) no888/97 de la Commissiondu 16 mai 1997 L 126 11 17.5.1997
►M3Règlement (CE) no1168/1999 de la Commissiondu 3 juin1999 L 141 5 4.6.1999
►M4Règlement (CE) no1135/2001 de la Commissiondu 8 juin2001 L 154 9 9.6.2001
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 39 du 12.2.1988, p. 35 (1591/87)
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RÈGLEMENT (CEE) No1591/87 DE LA COMMISSION
du 5juin 1987
fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de
Bruxelles, ►M3 les céleris à côtes et les épinards ◄
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et
légumes(1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no1351/
86(2), et notamment son article 2 paragraphe 3,
considérant que le règlement no41/66/CEE du Conseil(3) a fixé des
normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles et lescéleris à côtes et que le règlement (CEE) n
o75/74 de la Commission(4)a
complété ce règlement en définissant une catégorie de qualité III pour
les choux de Bruxelles;
considérant que le règlement no58 de la Commission(5), modifié en
dernier lieu par le règlement (CEE) no899/87(6), a fixé à l'annexe I/1 des
normes de qualité pour les épinards;
considérant que le règlement no23 du Conseil(7), modifié endern ier lieu
par le règlement (CEE) no1129/86(8), a fixé à l'annexe II/8 des normes
de qualité pour les prunes;
considérant qu'une évolution s'est produite dans la production et le
commerce de ces produits, notamment en ce qui concerne les exigencesdes marchés de consommation et de gros; que, dès lors, les normescommunes de qualité doivent être modifiées pour tenir compte de cesnouvelles exigences;
considérant que les normes sont applicables à tous les stades de la
commercialisation; que le transport sur une grande distance, le stockaged'une certaine durée ou les différentes manipulations auxquelles lesproduits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations dues àl'évolutionbiologique de ces produits ou à leur caractère plus ou moin spérissable; qu'il y a donc lieu de tenir compte de ces altérations dans
l'application des normes aux stades de la commercialisation qui suivent
le stade de l'expédition; que, les produits de la catégorie «extra» devantfaire l'objet d'un triage et d'un conditionnement particulièrement soignés,seule doit être prise en considération, en ce qui les concerne, ladiminution de l'état de fraîcheur et de turgescence;
considérant que, pour des raisons de clarté et de sécurité juridique, ainsi
que pour la commodité des intéressés, il convient à l'occasion de
nouvelles modifications de la réglementation en la matière, de procéderà une refonte de ladite réglementation;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les normes de qualité relatives aux:
— choux pommés, sous-positions 07.01 B II et ex 07.01 B III,1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 2
(1)J O noL 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(2)J O noL 119 du 8. 5. 1986, p. 46.
(3)J O no69 du 19. 4. 1966, p. 1013/66.
(4)J O noL 9 du 11. 1. 1974, p. 35.
(5)J O no56 du 7. 7. 1962, p. 1607/62.
(6)J O noL 88 du 31. 3. 1987, p. 17.
(7)J O no30 du 20. 4. 1962, p. 965/62.
(8)J O noL 103 du 29. 4. 1986, p. 22.
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— choux de Bruxelles, sous-positionex 07.01 B III,
— céleris à côtes, sous-positionex 07.01 T,— épinards, sous-position 07.01 C
du tarif douanier commun figurent respectivement aux annexes I, II, III,
IV et V du présent règlement.
Ces normes s'appliquent à tous les stades de la commercialisation, dans
les conditions prévues par le règlement (CEE) no1035/72.
Toutefois, aux stades suivant celui de l'expédition, les produits peuvent
présenter par rapport aux prescriptions des normes:
— une légère diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie
«extra», de légères altérations dues à leur évolution et à leurcaractère plus ou moins périssable.
Article 2
Le règlement n
o41/66/CEE et le règlement (CEE) no75/74 sont abrogés.
Article 3
Le règlement no58 est modifié comme suit:
— à l'article 1er, les termes «07.01 C» et «épinards» sont supprimés,
— l'annexe I/1 est supprimée.
Article 4
Le règlement no23 est modifié comme suit:
— à l'article 2 paragraphe 3, les termes et aux prunes sont supprimés,
— l'annexe II/8 est supprimée.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa
publicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 3
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ANNEXE I
NORME DE QUALITÉ POUR CHOUX POMMÉS
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les choux pommés des variétés (cultivars) issues du
Brassica oleracea L. var. capitata L. (choux cabus à feuilles lisses) et du
Brassica oleracea L. var. bullata DC et var. sabauda L (choux de Milanà
feuilles frisées), destinés à être livrés à l'état frais au consommateur à
l'exclusion des choux pommés destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les choux
pommés après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les choux
pommés doivent être:
— entiers,
— d'aspect frais,
— non éclatés, non montés,
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— exempts de meurtrissures et d'endommagements,
— exempts d'insectes et/ou d'autres parasites,— exempts de lésions dues au gel,— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,— exempts d'humidité extérieure anormale,
— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
Le trognon doit être coupé légèrement au-dessous de la naissance des
feuilles, celles-ci restant bien attachées; la coupe doit être franche.
Les choux pommés doivent présenter un état tel qu'il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les choux pommés font l'objet d'une classification en deux catégories
définies ci-après.
i)Catégorie I
Les choux pommés classés dans cette catégorie doivent être de bonne
qualité et présenter toutes les caractéristiques typiques de la variété.
Ils doivent être fermes en fonction de l'espèce.
Les choux pommés, suivant la variété, doivent présenter des feuilles
bien attachées. Les choux de conservation peuvent avoir certaines de
leurs feuilles de protectionen levées. Les choux verts de Milanet les
choux de primeur, suivant les variétés, doivent être présentés
proprement effeuillés. Dans ce cas, la présence d'un certain nombre
de feuilles de protectionest admise.
Les choux verts peuvent être superficiellement gelés.Sont admis:
— de petites déchirures dans les feuilles extérieures,
— de petites meurtrissures et unléger écrêtage, à con ditionqu'ils
n'influent pas sur le bon état du produit.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les choux pommés qui ne peuvent être
classés dans la catégorie I, mais correspondent aux caractéristiques
minimales ci-dessus définies.
Par rapport à la catégorie I, ils peuvent:
— présenter des déchirures dans les feuilles extérieures,
— être plus effeuillés,
— présenter des meurtrissures et un écrêtage plus grands,1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 4
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— être moins fermes.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le poids net. Celui-ci ne doit pas être inférieur
à 350 grammes par unité.
Le calibrage est obligatoire pour les choux pommés présentés en emballage.
Dans ce cas, le poids de la pomme la plus lourde ne doit pas être supérieur au
double de celui de la pomme la plus légère contenue dans un même colis.
Lorsque le poids de la pomme la plus lourde est égal ou inférieur à deux
kilogrammes, la différence entre la pomme la plus lourde et la pomme la plus
légère peut atteindre un kilogramme.
Les dispositions concernant le calibrage ne s'appliquent pas aux produits
miniatures(a).
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis, ou
dans chaque lot dans le cas des choux pommés expédiés en vrac, pour les
produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie I
10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondant pas
aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la
catégorie II ou exceptionnellement admis dans les tolérances de cette
catégorie.
ii)Catégorie II
10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondant pas
aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minimales,
à l'exclusionde produits attein ts de pourriture ou de toute autre
altération les rendant impropres à la consommation.
B.Tolérance de calibre
Pour toutes les catégories: 10% enn ombre ou enpoids de choux pommés
non conformes:
— à l'homogénéité prescrite,
— au calibre minimal prévu.
Toutefois, aucune pomme ne peut présenter un poids inférieur à 300
grammes.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis, ou du lot dans le cas d'expédition en vrac, ne
doit comporter que des choux pommés de même origine, variété et
qualité.
Les choux pommés classés encatégorie I doiven t être de forme et de
colorationhomogèn es.
Les choux pommés miniatures doivent être de taille raisonnablement
uniforme. Ils peuvent être mélangés avec d'autres produits miniatures de
types et d'origines différentes.
La partie apparente du contenu du colis ou du lot doit être représentative
de l'ensemble.1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 5
(a) Par «produit miniature», on entend une variété ou un cultivar de choux pommés, obtenu
par des moyens de sélection des plantes et/ou des techniques culturales spéciales, àl'exclusion des choux pommés de variétés non miniatures n'ayant pas atteint leur pleindéveloppement ou d'un calibre insuffisant. Toutes les autres prescriptions de la norme
doivent être remplies.▼M4
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B.Conditionnement
Les choux pommés doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit. Ils peuvent être livrés en emballages ou
envrac.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers ou
timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre
ou d'une colle non toxiques.
Les colis, ou lots dans le cas d'expédition en vrac, doivent être exempts
de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
1. Pour les choux pommés présentés en emballages, chaque colis doit porter
encaractères groupés sur unmême côté, lisibles, in délébiles et visibles de
l'extérieur, les indications ci-après:
A.Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification
symbolique délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois,
lorsqu'un code (identification symbolique) est utilisé, la mention
«emballeur et/ou expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit
être indiquée à proximité de ce code (identification symbolique).
B.Nature du produit
«Choux pommés blanc», etc. si le contenu n'est pas visible de
l'extérieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine, et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— Catégorie.
— Poids ou nombre d'unités.
— Le cas échéant, «mini-choux pommés», « baby-choux pommés» ou
toute autre dénomination appropriée pour un produit miniature.
Dans le cas où plusieurs types de produits miniatures sont
mélangés dans le même emballage, la mention de tous les produits
présents est obligatoire, ainsi que celle de leurs origines
respectives.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)
2. Pour les choux pommés expédiés en vrac (chargement direct dans un
engin ou compartiment d'engin de transport), les indications ci-dessus
doivent figurer sur un document accompagnant la marchandise ou sur une
fiche placée visiblement à l'intérieur de l'engin.1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 6
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ANNEXE II
NORME DE QUALITÉ POUR CHOUX DE BRUXELLES
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les choux de Bruxelles, qui sont des bourgeons
axillaires poussant sur la tige verticale des variétés (cultivars) issues du
Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera DC., destinés à être
livrés à l'état frais au consommateur, à l'exclusion des choux de Bruxelles
destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les choux
de Bruxelles après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les choux de
Bruxelles doivent être:
— entiers,
— sains, sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— d'aspect frais,— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— non gelés,
— exempts d'insectes et/ou d'autres parasites,— exempts d'humidité extérieure anormale,— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
Le trognon des choux de Bruxelles parés doit être coupé juste au-dessous
de la naissance des feuilles; celui des choux de Bruxelles non parés doit
avoir été détaché à sa base; la coupe ou la cassure doit être franche et
n'avoir entraîné aucune partie de la plante.
Les choux de Bruxelles doivent présenter un état tel qu'il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les choux de Bruxelles font l'objet d'une classification en trois catégories
définies ci-après:
i)Catégorie I
Les choux de Bruxelles classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité.
Ils doivent être:
— fermes,
— bienfermés,
— exempts de toute atteinte de gel.
Les choux de Bruxelles parés doivent être bien colorés. Pour les
choux de Bruxelles non parés, une légère décoloration des feuilles
extérieures de base est admise. De légères meurtrissures superficielles
causées par les opérations de ramassage, de calibrage ou d'emballage
sont également admises, à condition qu'elles n'affectent pas le bon état
de la marchandise.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les choux de Bruxelles qui ne peuvent être
classés dans la catégorie I mais correspondent aux caractéristiques
minimales ci-dessus définies.
Par rapport à la catégorie I, ils peuvent:
— avoir une fermeté moins prononcée,
— être moins fermés, sans être ouverts.En outre, ils peuvent présenter des traces légères d'atteinte de gel.1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 7
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III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le diamètre maximal de la section équatoriale.
Le diamètre minimal est fixé à:
— 10 millimètres pour les choux de Bruxelles parés classés encatégories I
et II et pour ceux, parés ou non, classés en catégorie III,
— 15 millimètres pour les choux de Bruxelles non parés classés en
catégories I et II.
Pour les choux de Bruxelles de la catégorie I, la différence de diamètre entre
le plus gros et le plus petit se trouvant dans un même colis ne doit pas
dépasser 20 millimètres.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie I
10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondant pas aux
caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la
catégorie II ou exceptionnellement admis dans les tolérances de cette
catégorie.
ii)Catégorie II
10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondant pas aux
caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à
l'exclusionde produits attein ts de pourriture ou de toute autre
altération les rendant impropres à la consommation.
B.Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % enpoids de choux de Bruxelles n e
répondant pas aux exigences prévues en matière de calibrage.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
choux de Bruxelles de même origine, variété, qualité et calibre (dans la
mesure où, en ce qui concerne ce dernier critère, un calibrage est
imposé).
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
B.Conditionnement
Les choux de Bruxelles doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers ou
timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre
ou d'une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, encaractères groupés sur unmême côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:
A.Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique
délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois, lorsqu'un code1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 8
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(identification symbolique) est utilisé, la mention «emballeur et/ou
expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à
proximité de ce code (identification symbolique).
B.Nature du produit
«Choux de Bruxelles parés» ou «Choux de Bruxelles non parés» si le
contenu n'est pas visible de l'extérieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— catégorie,
— calibre (encas de calibrage) exprimé par les diamètres min imal et
maximal.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 9
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ANNEXE III
NORME DE QUALITÉ POUR CÉLERIS À CÔTES
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les céleris à côtes des variétés (cultivars) issues de
l'Apium graveolens Lvar. dulce Mill., destinés à être livrés à l'état frais au
consommateur à l'exclusion des céleris à côtes destinés à la transformation
industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les céleris
à côtes après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les céleris à
côtes doivent être:
— entiers, la partie supérieure pouvant être coupée,
— d'aspect frais,
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— exempts de dégâts causés par le gel,
— exempts de parties creuses, de drageons et de hampes florales,— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— pratiquement exempts d'attaques de parasites,
— pratiquement exempts de parasites,— exempts d'humidité extérieure excessive, c'est-à-dire suffisamment
«ressuyés» à la suite d'unlavage éven tuel,
— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
La racine principale doit être bien nettoyée et ne peut dépasser 5
centimètres de longueur.
Les céleris à côtes doivent être normalement développés, compte tenu de
la période de production, et présenter un état tel qu'il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les céleris à côtes font l'objet d'une classification en deux catégories
définies ci-après:
i)Catégorie I
Les céleris à côtes classés dans cette catégorie doivent être de bonne
qualité, de forme régulière et exempts de traces de maladies aussi bien
sur les feuilles que sur les nervures principales.
Les nervures principales ne doivent être ni brisées, ni filandreuses, ni
écrasées, ni éclatées.
Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une
coloration blanche à blanc jaunâtre ou blanc verdâtre sur la moitié au
moins de leur longueur.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les céleris à côtes qui ne peuvent être
classés dans la catégorie I mais correspondent aux caractéristiques
minimales ci-dessus définies.
Les céleris à côtes classés dans cette catégorie peuvent présenter de
légères traces de rouille. Ils peuvent également comporter une légère
déformation, de légères meurtrissures et un maximum de deux
nervures principales brisées, écrasées ou éclatées.
Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une
coloration blanche à blanc jaunâtre ou blanc verdâtre sur au moins un
tiers de leur longueur.1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 10
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III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé en fonction du poids net. Le poids minimal des
céleris à côtes est fixé à 150 grammes.
Les céleris à côtes sont classés en trois groupes:
i) «gros»: plus de 800 grammes;
ii) «moyens»: de 500 à 800 grammes;
iii) «petits»: de 150 à 500 grammes.
Pour unmême colis, l'écart maximal de calibre est respectivemen t fixé à 200,
150 et 100 grammes.
Le respect de cette classification et de cette homogénéité n'est obligatoire que
pour la catégorie I.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie I
10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant pas aux
caractéristiques de la catégorie mais conformes à celles de la catégorie
II ou exceptionnellement admis dans les tolérances de cette catégorie.
ii)Catégorie II
10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant pas aux
caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à
l'exclusiondes produits attein ts de pourriture ou de toute autre
altération les rendant impropres à la consommation.
B.Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en nombre de céleris à côtes ne
répondant pas aux exigences prévues en matière de calibrage.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
céleris à côtes de même origine, qualité, coloration et calibre (dans la
mesure où, en ce qui concerne ce critère, un calibrage est imposé).
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
B.Présentation
Les céleris à côtes peuvent être présentés:
— soit enbottes dan s l'emballage,
— soit rangés dans l'emballage.
En cas de présentation en bottes, celles-ci doivent pour un même colis,
contenir un même nombre de pièces.
C.Conditionnement
Les céleris à côtes doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers ou
timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre
ou d'une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, encaractères groupés sur unmême côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 11
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A.Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique
délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois, lorsqu'un code
(identification symbolique) est utilisé, la mention «emballeur et/ou
expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à
proximité de ce code (identification symbolique).
B.Nature du produit
«Céleris à côtes» suivi de la mention «blanchis» ou de celle du type de
couleur si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— catégorie,
— calibrage (encas de calibrage) exprimé par la men tion«gros»,
«moyens» ou «petits»,
— nombre de pièces ou, le cas échéant, nombre de bottes.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 12
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ANNEXE IV
NORME DE QUALITÉ POUR ÉPINARDS
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les épinards des variétés (cultivars) issues du
Spinacia oleracea L, destinés à être livrés à l'état frais au consommateur, à
l'exclusion des épinards destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
épinards, en feuilles ou en touffes, après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les épinards
doivent être:
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— d'aspect frais,— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,— pratiquement exempts de parasites,— exempts de hampes florales,
— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
Les épinards lavés doivent être suffisamment égouttés.Pour les épinards en touffes, la partie comprenant la racine doit être
coupée immédiatement en-dessous de la base des feuilles extérieures.
Les épinards doivent présenter un développement suffisant et un état tels
qu'ils leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les épinards font l'objet d'une classification en deux catégories définies
ci-après:
i)Catégorie I
Les épinards en feuilles et les épinards en touffes classés dans cette
catégorie doivent être de bonne qualité.
Les feuilles doivent être:
— de colorationet d'aspect n ormaux pour la variété et l'époque de la
récolte,
— exemptes de dommages causés par le gel, les parasites animaux,
les maladies qui portent atteinte à leur aspect où à leur
comestibilité.
En ce qui concerne les épinards en feuilles, la longueur du pétiole ne
doit pas dépasser dix centimètres.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les épinards en feuilles ou en touffes qui ne
peuvent être classés dans la catégorie I mais correspondent aux
caractéristiques minimales ci-dessus définies.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage des épinards n'est pas obligatoire.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité sont admises dans chaque colis pour les produits
non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
i)Catégorie I
10 % en poids d'épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie mais conformes aux exigences de la catégorie indiquée.1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 13
▼B
ii)Catégorie II
10 % en poids d'épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l'exclusion des feuilles ou
touffes atteintes de pourriture ou de toute autre altération les rendant
impropres à la consommation.
En outre, en ce qui concerne les épinards en touffes, il est admis 10 % en
poids de touffes dont les racines peuvent atteindre un centimètre au
maximum à partir de la base des feuilles extérieures.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
épinards de même origine, variété et qualité.
Il est interdit de mélanger dans le même emballage des épinards en
feuilles et des épinards en touffes.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
B.Conditionnement
Les épinards doivent être conditionnés de façon à assurer une protection
convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers ou
timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre
ou d'une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, encaractères groupés sur unmême côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:
A.Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique
délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois, lorsqu'un code
(identification symbolique) est utilisé, la mention «emballeur et/ou
expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à
proximité de ce code (identification symbolique).
B.Nature du produit
«Épinards en feuilles» ou «Épinards en touffes» si le contenu n'est pas
visible de l'extérieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
Catégorie.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)1987R1591 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 14
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