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RÈGLEMENT (CEE) N û2213/83 DE LA COMMISSION
du 28 juillet 1983
f i x a n td e sn o r m e sd eq u a l i t ép o u rl e so i g n o n se tp o u rl e sc h i c o r é e sw i t l o o f
(JO n ûL 213 du 4. 8. 1983, p. 13)
Modifié par:
Journal Officiel
nû page date
Règlement (CEE) n û1654/87 de la Commission du 12 juin 1987 L 153 35 13. 6. 1987
Règlement (CEE) n û1872/91 de la Commission du 28 juin 1991 L 168 60 29. 6. 1991
Règlement (CEE) n û3439/91 de la Commission du 26 novembre 1991 L 326 21 28. 11. 1991
Règlement (CEE) n û658/92 de la Commission du 16 mars 1992 L 70 15 17. 3. 1992
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IRÈGLEMENT (CEE) N û2213/83 DE LA COMMISSION
du 28 juillet 1983
f i x a n td e sn o r m e sd eq u a l i t ép o u rl e so i g n o n se tp o u rl e sc h i c o r é e sw i t l o o f
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique euro-péenne,
vu le règlement (CEE) n û1035/72 du Conseil, du 18 mai
1972, portant organisation commune des marchés dans le
secteur des fruits et légumes (
1), modifié en dernier lieu
par le règlement (CEE) n û1738/82 (2), et notamment son
article 2 paragraphe 3,
considérant que le règlement n û23 (3) a fixé dans son an-
nexe II/6 des normes de qualité pour les oignons; que ces
normes ont été modifiées par le règlement
nû87/64/CEE (4);
considérant que le règlement n û58 (5) a fixé dans son an-
nexe I/2 des normes de qualité pour les chicorées witloof;
considérant qu’une évolution s’est produite dans la produc-
tion et le commerce de ces produits, notamment en ce qui
concerne les exigences des marchés de consommation et de
gros; que, dès lors, les normes communes de qualité pour
les oignons et les chicorées witloof doivent être modifiées
pour tenir compte de ces nouvelles exigences;
considérant que ces modifications impliquent la modifica-
tion de la catégorie de qualité supplémentaire définie par
le règlement (CEE) n û1194/69 du Conseil (6); que, pour
la définition de celle-ci, il convient de tenir compte de l’in-
térêt économique que présentent pour les producteurs les
produits concernés et de la nécessité de satisfaire aux be-
soins des consommateurs;
considérant que les normes sont applicables à tous les sta-
des de la commercialisation ; que le transport sur une
grande distance, le stockage d’une certaine durée ou les
différentes manipulations auxquelles les produits sont sou-
mis peuvent entraîner certaines altérations dues à l’évolu-
tion biologique de ces produits ou à leur caractère plus ou
moins périssable ; qu’il y a donc lieu de tenir compte de
ces altérations dans l’application des normes aux stades de
la commercialisation qui suivent le stade de l’expédition;
que, les produits de la catégorie «Extra» devant faire l’ob-
jet d’un triage et d’un conditionnement particulièrement
soignés, seule doit être prise en considération, en ce qui
les concerne, la diminution de l’état de fraîcheur et de tur-
gescence;
considérant que, pour des raisons de clarté et de sécurité
juridique, ainsi que pour la commodité des intéressés, il
convient de présenter les normes ainsi modifiées en un tex-
te unique;
(1)J O n ûL 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(2)J O n ûL 190 du 1. 7. 1982, p. 7.
(3)J O n û30 du 20. 4. 1962, p. 965/62.
(4)J O n û116 du 21. 7. 1964, p. 1850/64.
(5)J O n û56 du 7. 7. 1962, p. 1607/62.
(6)J O n ûL 157 du 28. 6. 1969, p. 1.
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IIconsidérant que les mesures prévues au présent règlement
sont conformes à l’avis du comité de gestion des fruits et
légumes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
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1Article premier
Les normes de qualité relatives aux oignons relevant de la
sous-position 07.01 H du tarif douanier commun et aux
chicorées witloof relevant de la sous-position 07.01 D II du
tarif douanier commun figurent respectivement aux an-
nexes I et II.
Ces normes s’appliquent à tous les stades de la commercia-
lisation, dans les conditions prévues par le règlement
(CEE) n û1035/72.
T outefois, aux stades suivant celui de l’expédition, les pro-
duits peuvent présenter par rapport aux prescriptions des
normes:
— une légère diminution de l’état de fraîcheur et de tur-
gescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres
que la catégorie «Extra», de légères altérations dues à
leur évolution et à leur caractère plus ou moins péris-sable.
Article 2
1. Les termes «aux oignons» figurant à l’article 2 du
règlement n û23, les termes «chicorées witloof» figurant à
l’article 1
erdu règlement n û58 ainsi que les termes «oi-
gnons, chicorées witloof» figurant à l’article 1erdu règle-
ment (CEE) n û1194/69 sont supprimés.
2. L ’annexe II/6 du règlement n û23, l’annexe I/2 du
règlement n û58 ainsi que les annexes II et III du règle-
ment (CEE) n û1194/69 sont abrogées.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le 1erseptembre
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2ANNEXE I
N O R M ED EQ U A L I T ÉP O U RO I G N O N S
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les oignons des variétés (cultivars)
issus de l’ Allium cepa L. , destinés à être livrés en l’état au
consommateur, à l’exclusion des oignons verts à feuilles en-
tières ainsi que des oignons destinés à la transformation
industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent
présenter les oignons après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions
particulières prévues pour chaque catégorie et des toléran-
ces admises, les bulbes doivent être:
—e n t i e r s
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture
ou altérations telles qu’elles les rendraient impropres
àl ac o n s o m m a t i o n ,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère
visible,
— exempts de dommage dus au gel,
— suffisamment secs aux fins de l’utilisation prévue
(pour les oignons destinés à la conservation, les deux
premières pellicules extérieures au moins, ainsi que la
tige, doivent être complètement desséchés),
— exempts d’humidité extérieure anormale,
— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
En outre, la tige doit être tordue ou présenter une coupu-
re nette et ne pas dépasser 4 centimètres de longueur
(sauf pour les oignons présentés en nattes).
Les oignons doivent présenter un état tel qu’il leur per-
mette:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de
destination.
B.Classification
Les oignons font l’objet d’une classification en trois catégo-
ries définies ci-après:
(i)Catégorie I
Les oignons classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité. Ils doivent présenter la forme et la colora-
tion typiques de la variété.2213/83
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3L e sb u l b e sd o i v e n tê t r e :
— fermes et consistants,
— non germés
— dépourvus de tige creuse et résistante,
— exempts de renflements provoqués par un développe-
ment végétatif anormal,
— pratiquement dépourvus de touffe radiculaire (toute-
fois pour les oignons récoltés avant complète maturi-
té, la présence de touffes radiculaires est admise).
Sont toutefois admises:
— de légères tâches n’affectant, en aucune manière, la
dernière pellicule paracheminée (sic! parcheminée)
protégeant la chair à condition qu’elles n’excèdent pas
un cinquième de la surface du bulbe,
— des fissures superficielles des pellicules extérieures et
l’absence partielle de celles-ci à condition que la chair
soit protégée.
(ii)Catégorie II
Cette catégorie comporte les oignons qui ne peuvent être
classés dans la catégorie I mais correspondent aux caracté-
ristiques minimales ci-dessus définies.
Ils doivent être suffisamment fermes et, à condition de gar-
der leurs caractéristiques essentielles de qualité et de pré-
sentation, ils peuvent présenter les défauts suivants:
— forme et coloration non typiques de la variété,
— début de germination (dans la limite de 10 % en
nombre ou en poids par unité de présentation),
— traces de frottement,
— marques légères résultant d’attaques parasitaires ou
de maladies,
— petites crevasses cicatrisées,
— légères meurtrissures cicatrisées, non susceptibles de
nuire à la bonne conservation.
Ils peuvent être pourvus de leur touffe radiculaire. Sontégalement admises:
— des tâches n’affectant, en aucune manière, la dernière
pellicule parcheminée protégeant la chair, à condition
qu’elles n’excèdent pas la moitié de la surface du
bulbe,
— des fissures dans les pellicules extérieures et l’absence
partielle de celles-ci sur un tiers au maximum de la
surface du bulbe, à condition que la chair ne soit pas
endommagée.2213/83
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4(iii) Catégorie III (1)
Cette catégorie comporte les oignons qui ne peuvent être
classés dans les catégories supérieures, mais correspondent
aux caractéristiques prévues pour la catégorie II. T outefois,
ils peuvent présenter:
— de légères traces de terre,
— un début de germination (dans la limite de 20 % en
nombre ou en poids par unité de présentation),
— des meurtrissures non susceptibles de nuire à la
bonne conservation du produit.
— des tâches n’affectant, en aucune manière, la dernière
pellicule parcheminée protégeant la chair.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le diamètre maximal de la
section équatoriale. La différence de diamètre entre l’oi-
gnon le plus petit et le plus gros contenus dans un même
colis ne doit pas excéder:
— 5 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un dia-
mètre compris entre 10 millimètres inclus et 20 milli-
mètres exclus; toutefois, pour les oignons d’un diamè-
tre compris entre 15 millimètres inclus et 25
millimètres exclus la différence peut être de 10 milli-
mètres,
— 15 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un dia-
mètre compris entre 20 millimètres inclus et 40 milli-
mètres exclus,
— 20 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un dia-
mètre compris entre 40 millimètres inclus et 70 milli-
mètres exclus,
— 30 millimètres lorsque l’oignon le plus petit a un dia-
mètre égal ou supérieur à 70 millimètres.
Le diamètre minimal est fixé à 10 millimètres.
Les oignons classés en catégorie III peuvent présenter un
écart maximal de 30 millimètres dans un même colis.
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES
TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans
chaque colis pour les produits non conformes aux exi-
gences de la catégorie indiquée.
(1) Catégorie supplémentaire au sens de l’article 2 paragraphe 1
du règlement (CEE) n û1035/72. L ’application de cette caté-
g o r i ed eq u a l i t éo ud ec e r t a i n e sd es e ss p é c i f i c a t i o n se s ts u b -ordonnée à une décision à prendre sur la base de l’article 4paragraphe 1 du même règlement.2213/83
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5A.Tolérances de qualité
(i)Catégorie I
10 % en nombre ou en poids d’oignons ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes à
celles de la catégorie II ou exceptionnellement admis dans
les tolérances de cette catégorie.
(ii)Catégories II et III
10 % en nombre ou en poids d’oignons ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristi-
ques minimales, à l’exception toutefois des produits atteints
de pourriture ou de toute autre altération les rendant im-
propres à la consommation.
B.T o l é r a n c ed ec a l i b r e
Pour toutes les catégories: 10 % en nombre ou en poids
d’oignons ne répondant pas au calibre identifié, mais d’un
diamètre inférieur ou supérieur de 20 % au maximum à
celui-ci.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTA-
TION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne com-
porter que des oignons de même origine, variété, qualité et
calibre.
En ce qui concerne les oignons classés en catégorie III,
l’homogénéité peut se limiter à l’origine et au type com-
mercial.
La partie apparente du contenu du colis doit être repré-
s e n t a t i v ed el ’ e n s e m b l e .
B.Présentation
Les oignons peuvent être présentés:
— rangés en couches dans l’emballage,
— en vrac dans l’emballage,
— en nattes (les nattes doivent être formées de seize
bulbes au minimum ayant une tige complètement des-
séchée).
C.Conditionement
Les oignons doivent être conditionnés de façon à assurer
une protection convenable du produit.
Les matériaux à l’intérieur du colis doivent être neufs, pro-
pres et de matière telle qu’ils ne puissent causer aux pro-
duits d’altérations externes ou internes. L ’emploi de maté-
riaux et notamment de papiers ou timbres comportant des
indications commerciales est autorisé, sous réserve que
l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une
encre ou d’une colle non toxiques.2213/83
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6Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un
même côté, lisibles, indélébiles et visibles de l’extérieur, les
indications ci-après:
A.Identification
Emballeur
et/ouexpéditeur

Nom et adresse ou identification symbo-
lique délivrée ou reconnue par un servi-ce officiel.
B.Nature du produit
«Oignons», si le contenu n’est pas visible de l’extérieur.
C.Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou
appellation nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— Catégorie,
— calibre exprimé par les diamètres minimal et maximal,
—p o i d s .
E.Marque officielle de contrôle (facultative)2213/83
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7ANNEXE II
N O R M ED EQ U A L I T ÉP O U RL E SC H I C O R É E SW I T -
LOOF
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les chicons, c’est-à-dire les produits
obtenus par le forçage des racines des variétés (cultivars)de la chicorée witloof issue de Cichorium intybus L var.
foliosum Hegi destinés à être livrés à l’état frais au
consommateur, à l’exclusion des produits destinés à la
transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent
présenter les chicorées witloof après conditionnement et
emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions
particulières prévues pour chaque catégorie et des toléran-
ces admises, les chicons doivent être:
—e n t i e r s ,
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture
ou altérations telles qu’elles les rendraient impropres
àl ac o n s o m m a t i o n ,
— exempts de taches de rougissement, de brûlures ou de
traces de meurtrissures,
— exempts d’attaques de rongeurs ou de maladies,
— exempts de dommages causés par les insectes ou au-
tres parasites,
— exempts d’ébauche de hampe florale supérieure aux
trois quarts de leur longueur,
— propres, en particulier débarrassées de toute feuille
souillée, et pratiquement exempts de matière étrangè-
re visible,
— clairs, c’est-à-dire présenter une coloration blanche à
blanc jaunâtre,
— coupés ou cassés de façon franche et nette au niveau
du collet,
—d ’ a s p e c t f r a i s ,
— exempts d’humidité extérieure anormale,
— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
Les chicons doivent présenter un développement et un état
tels qu’ils leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de
destination.
B.Classification
Les chicons font l’objet d’une classification en quatre caté-
gories définies ci-après:2213/83
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8(i)Catégorie «Extra»
Les chicons classés dans cette catégorie doivent être de
qualité supérieure.
Ils doivent en particulier:
— ê t r ed ef o r m er é g u l i è r e ,
—ê t r e f e r m e s ,
— être bien coiffés, c’est-à-dire avoir une partie termi-
nale aiguë et bien fermée,
— avoir les feuilles extérieures mesurant au minimum les
trois quarts de la longueur du chicon,
— ne présenter ni verdissement, ni aspect vitreux.
(ii)Catégorie I
Les chicons classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité.
Ils doivent en particulier:
— être suffisamment fermes,
— avoir les feuilles extérieures mesurant au moins la
moitié de la longueur du chicon,
— ne présenter ni verdissement, ni aspect vitreux.
Ils peuvent être de forme moins régulière et présenter une
partie terminale moins bien serrée et moins bien coiffée,
sans toutefois que le diamètre de l’ouverture dépasse un
cinquième du diamètre maximal du chicon.
(iii) Catégorie II
Cette catégorie comporte les chicons qui ne peuvent être
classés dans les catégories supérieures mais correspondent
aux caractéristiques minimales ci-dessus définies.
Ils peuvent toutefois présenter les défauts suivants:
— forme légèrement irrégulière,
— léger verdissement de l’extrémité des feuilles,
— partie terminale légèrement ouverte (le diamètre de
l ’ o u v e r t u r en ep e u tê t r es u p é r i e u ra ut i e r sd u
diamètre maximal du chicon).
En outre sont admis dans cette catégorie, sous réserved’être conditionnés à part en emballages homogènes et de
répondre à toutes les autres exigences de la catégorie, les
chicons dont la forme est irrégulière.
(iv) Catégorie III (1)
Cette catégorie comporte les chicons qui ne peuvent être
classés dans les catégories supérieures mais correspondent
aux caractéristiques prévues pour la catégorie II.
T outefois, ils peuvent présenter les défauts suivants:
— forme irrégulière,
— verdissement de l’extrémité des feuilles,
(1) Catégorie supplémentaire au sens de l’article 2 paragraphe 1
du règlement (CEE) n û1035/72. L ’application de cette caté-
g o r i ed eq u a l i t éo ud ec e r t a i n e sd es e ss p é c i f i c a t i o n se s ts u b -ordonnée à une décision à prendre sur la base de l’article 4paragraphe 1 du même règlement.2213/83
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9— traces de léger rougissement accidentel sur les feuilles
extérieures.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le diamètre de la plus
grande section perpendiculaire à l’axe longitudinal, d’une
part, et par la longueur, d’autre part.
Pour chacune des catégories, les calibres sont fixés comme
suit:
(en centimètres)
Extra I II III
Diamètre minimal
—chicon d’une
longueurinférieure à 14
centimètres2,5
2,5 2,5 2,5
—chicon d’une
longueur égaleou supérieure à
14 centimètres3
3 2,5 2,5
Diamètre maximal 6 8 — —
Longueur minimale 9 9 9(1) 9(1)
Longueur maximale 17 20 24 24
(1)T outefois, les chicons d’une longueur comprise entre 6
et 12 centimètres peuvent être présentés en catégorieII et en catégorie III, sous réserve de la mention, sur
le colis, des longueurs minimale et maximale des chi-
cons contenus.
Dans un même colis:
(i) la différence maximale de longueur entre les chicons
est limitée à 5 centimètres pour la catégorie «Extra»,
à 8 centimètres pour la catégorie I et à 10 centimè-tres pour les catégories II et III;
( i i ) l ad i f f é r e n c em a x i m a l ed ed i a m è t r ee n t r el e sc h i c o n s
est limitée à 2,5 centimètres pour la catégorie «Ex-
tra», à 4 centimètres pour la catégorie I et à 5 centi-
mètres pour la catégorie II. Aucune limite n’est fixée
pour les chicons classés en catégorie III.
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRAN-
CES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans
chaque colis pour les produits non conformes aux exi-
gences de la catégorie indiquée.
A.T o l é r a n c ed eq u a l i t é
(i)Catégorie «Extra»
5 % en nombre ou en poids de chicons ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes à
celles de la catégorie I, ou exceptionnellement admis dans
les tolérances de cette catégorie.2213/83
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10(ii) Catégorie I
10 % en nombre ou en poids de chicons ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes à
celles de la catégorie II, ou exceptionnellement admis dans
les tolérances de cette catégorie.
(iii) Catégorie II
10 % en nombre ou en poids de chicons ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristi-
ques minimales à l’exception des produits atteints de pour-
riture ou de toute autre altération les rendant impropres à
la consommation.
(iv) Catégorie III
15 % en nombre ou en poids de chicons ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristi-ques minimales, à l’exception des produits atteints de pour-
riture ou de toute autre altération les rendant impropres à
la consommation.
B.Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en nombre ou en poids
de chicons dont les dimensions, en ce qui concerne tant la
longueur que le diamètre, diffèrent au maximum d’un cen-
timètre en plus ou en moins que des dimensions retenues
pour le calibrage visé au chapitre III. Il n’est toutefois pas
a d m i sd et o l é r a n c e sp o u rl ed i a m è t r em i n i m a l .
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTA-
TION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne com-
porter que des chicons de même origine, variété, qualité et
calibre.
En ce qui concerne les chicons classés en catégorie III,
l’homogénéité peut se limiter à l’origine et au calibre.
La partie apparente du contenu du colis doit être repré-
s e n t a t i v ed el ’ e n s e m b l e .
B.Présentation
L e sc h i c o n sc l a s s é sd a n sl e sc a t é g o r i e sE x t r a ,Ie tI I ,d o i -
vent être présentés:
— soit rangés régulièrement,
— soit en petits emballages.
Les chicons classés en catégorie II de forme irrégulière et
les chicons de catégorie III doivent être présentés dans un
emballage d’un poids égal ou supérieur à 7 kilogrammes.2213/83
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11C.Conditionement
Les chicons doivent être conditionnés de façon à assurer
une protection convenable du produit.
S’ils sont présentés en emballages en bois, ils doivent être
séparés de toutes les parois par un matériau protecteur.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être
neufs, propres et de matière telle qu’ils ne puissent causer
aux produits d’altérations externes ou internes. L ’emploi de
matériaux et notamment de papiers ou timbres comportant
des indications commerciales est autorisé, sous réserve que
l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une
encre ou d’une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un
même côté, lisibles, indélébiles et visibles de l’extérieur, les
indications ci-après:
A.Identification
Emballeur
et/ouexpéditeur

Nom et adresse ou identification symbo-
lique délivrée ou reconnue par un servi-ce officiel.
B.Nature du produit
«Witloof» ou «chicorée witloof» ou «endives witloof» si le
contenu n’est pas visible de l’extérieur.
C.Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou
appellation nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— catégorie et, pour la catégorie II, la mention “forme
irrégulière”, le cas échéant, et, facultativement, déno-
mination nationale équivalente
— longueurs maximale et minimale pour les chicons clas-
sés en catégorie II et en catégorie III d’une longueur
comprise entre 6 et 12 centimètres seulement.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)2213/83
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