2003R2032 — FR — 04.01.2007 — 002.002

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►B RÈGLEMENT (CE) No 2032/2003 DE LA COMMISSION du 4 novembre 2003 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides, et modifiant le règlement (CE) no 1896/2000 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 307, 24.11.2003, p.1)

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 2032/2003 DE LA COMMISSION

du 4 novembre 2003

concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides, et modifiant le règlement (CE) no 1896/2000

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)







LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides ( 1 ), et notamment son article 16, paragraphe 2, considérant ce qui suit: (1) En vertu de la directive 98/8/CE, un programme de travail doit être mis en œuvre pour l'évaluation de toutes les substances actives dans les produits biocides se trouvant déjà sur le marché à la date du 14 mai 2000, ci-après dénommées «les substances actives existantes». La première phase de ce programme de travail a été mise en place par le règlement (CE) no 1896/2000 de la Commission du 7 septembre 2000 concernant la première phase du programme visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux produits biocides ( 2 ). (2) En vertu du règlement (CE) no 1896/2000, les substances actives existantes utilisées dans des produits biocides devaient être identifiées, et celles devant être évaluées en vue de leur éventuelle inscription à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE pour un ou plusieurs types de produits devaient être notifiées avant le 28 mars 2002. Un délai supplémentaire a été accordé par le règlement (CE) no 1687/2002 de la Commission du 25 septembre 2002 prévoyant un délai supplémentaire prévu à l'article 4, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1896/2000 pour la notification de certaines substances actives destinées à être utilisées dans des produits biocides, qui se trouvent déjà sur le marché ( 3 ), pour la notification de substances actives existantes ayant uniquement été identifiées ou ayant été notifiées seulement pour certains types de produits. Ce délai a expiré le 31 janvier 2003. (3) Il convient de dresser une liste exhaustive des substances actives existantes ayant été identifiées conformément à l'article 3, paragraphe 1, ou à l'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1896/2000, ou pour lesquelles des informations équivalentes ont été fournies dans le cadre d'une notification au titre de l'article 4, paragraphe 1, dudit règlement. (4) Il est également nécessaire d'établir une liste exhaustive des substances actives existantes dont au moins une notification a été acceptée conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1896/2000 ou pour lesquelles un Etat membre a manifesté un intérêt conformément à l'article 5, paragraphe 3, dudit règlement. Cette liste doit préciser les types de produits concernés. (5) Dans la mesure où les substances actives existantes qui ont uniquement été identifiées ne seront pas évaluées dans le cadre du programme d'examen, elles ne doivent pas être inscrites à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE. Il doit en être de même pour toute combinaison substance active existante/type de produit dont la notification n'a pas été acceptée. (6) Il convient de préciser la date à partir de laquelle, en raison de cette décision de non-inscription, les États membres seront tenus de satisfaire aux obligations qui leur incombent en vertu de l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE. (7) Une fois que la liste exhaustive des substances actives existantes aura été établie, aucun délai supplémentaire ne doit être accordé pour le retrait du marché des substances actives non identifiées dans les délais prescrits par le règlement (CE) no 1896/2000 ou des produits biocides contenant ces substances. (8) Pour la seconde phase du programme d'examen, il convient de fixer des priorités pour l'évaluation des substances actives existantes. Les listes de substances prioritaires et les dates de soumission des dossiers complets doivent être spécifiées. Les autorités compétentes des États membres doivent se partager la tâche d'évaluation. Afin de permettre aux nouveaux États membres, après l'adhésion, de participer au programme d'examen, il convient dans l'immédiat de désigner les États membres rapporteurs pour certains types de produits uniquement. Un État membre ayant manifesté un intérêt pour l'évaluation d'une substance active donnée ne doit pas être désigné État membre rapporteur pour cette substance. (9) Afin d'éviter les doubles emplois, et en particulier de réduire les expériences sur les vertébrés, les exigences concernant la préparation et la présentation du dossier complet doivent être de nature à inciter ceux dont les notifications ont été acceptées, ci-après dénommés «les participants», à agir collectivement, notamment en présentant des dossiers collectifs. L'État membre rapporteur doit avoir la possibilité de rendre publiques les références d'essais sur des vertébrés réalisés pour une substance active existante notifiée, à moins que ces références ne soient confidentielles en vertu de l'article 19 de la directive 98/8/CE. De même, afin de s'assurer de la pertinence des informations requises et de faire en sorte que l'examen des substances actives s'effectue en assurant un bon rapport coût-efficacité, il convient d'encourager les participants à fournir des renseignements sur les coûts qu'entraîne l'établissement d'un dossier et sur la nécessité d'effectuer des essais sur les vertébrés. (10) Pour éviter les retards, les participants doivent entamer les discussions avec les États membres rapporteurs le plus tôt possible afin de lever les éventuelles incertitudes concernant les données requises. Les demandeurs, autres que des participants, qui sollicitent, conformément à l'article 11 de la directive 98/8/CE, l'inscription à l'annexe I, IA ou IB de ladite directive d'une combinaison substance active/type de produit en cours d'évaluation dans le cadre du programme d'examen ne doivent pas présenter les dossiers complets correspondant à cette combinaison avant les participants, afin de ne pas perturber le bon fonctionnement du programme d'examen. (11) Il convient de définir les exigences concernant le contenu et la forme des dossiers ainsi que le nombre de dossiers à présenter. (12) Des dispositions doivent être prévues pour le cas où un participant est rejoint ou remplacé par un producteur, un formulateur ou une association, et pour le cas où un participant se retire du programme d'examen. (13) Les producteurs, les formulateurs ou les associations doivent avoir la possibilité, pendant une certaine période, de jouer le rôle de participant pour une combinaison substance active existante/type de produit pour laquelle tous les participants se sont retirés ou pour laquelle aucun des dossiers ne répond aux exigences. Durant cette même période, les États membres doivent également pouvoir, dans certaines circonstances, manifester leur intérêt pour l'inscription d'une telle combinaison à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE. Un État membre ayant manifesté un tel intérêt doit être réputé jouer le rôle de participant. (14) Le dossier complet doit contenir toutes les informations nécessaires à l'évaluation en bonne et due forme de la substance active concernée ainsi qu'à la prise d'une décision sur cette substance, compte tenu des critères énoncés aux articles 10 et 11 de la directive 98/8/CE. Si les informations présentées sont insuffisantes, en particulier aux fins de l'évaluation des risques associés à l'exposition de l'homme ou de l'environnement, les conditions d'inscription de la substance active à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE doivent, si nécessaire, être rendues plus strictes. (15) Il convient de fixer les délais dans lesquels les États membres rapporteurs devront avoir vérifié que les dossiers sont complets. Dans des circonstances exceptionnelles, les États membres rapporteurs doivent avoir la possibilité de fixer de nouveaux délais pour la soumission de parties d'un dossier, en particulier lorsque le participant a démontré qu'il n'était pas possible de présenter certaines informations en temps utile, ou afin de lever certaines incertitudes subsistant au sujet des données requises, malgré les discussions antérieures entre le participant et l'État membre rapporteur. (16) Pour chaque substance active existante, l'État membre rapporteur doit examiner et évaluer le dossier et présenter les résultats à la Commission et aux autres États membres, sous la forme d'un rapport de l'autorité compétente, accompagné d'une recommandation concernant la décision à prendre sur la substance active concernée. Afin de ne pas prolonger inutilement la prise de décision, l'État membre rapporteur doit en même temps évaluer soigneusement les besoins d'études supplémentaires. Pour la même raison, les États membres rapporteurs ne doivent être tenus de prendre en considération les informations présentées après acceptation du dossier que dans certaines conditions. (17) Les rapports de l'autorité compétente doivent être examinés par les autres États membres dans le cadre d'un programme coordonné par la Commission, avant d'être soumis au comité permanent des produits biocides. (18) Lorsque, malgré une recommandation d'inscription d'une substance active à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE, des inquiétudes telles que visées à l'article 10, paragraphe 5, de ladite directive subsistent, la Commission doit pouvoir prendre en compte, sans préjudice de l'article 12 de ladite directive, les résultats de l'évaluation réalisée pour d'autres substances actives existantes utilisées pour le même usage. Des dispositions doivent être prises pour que les États membres rapporteurs mettent à jour les rapports de l'autorité compétente si nécessaire. (19) Il convient de fixer des règles concernant l'accès aux informations contenues dans les rapports finals de l'autorité compétente. (20) Il doit être possible de suspendre les procédures prévues par le présent règlement du fait de l'application d'autres actes communautaires, notamment la directive 76/769/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses ( 4 ), modifiée en dernier lieu par la directive 2003/53/CE du Parlement européen et du Conseil ( 5 ). (21) L'article 4, paragraphe 3, et l'article 8, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (CE) no 1896/2000 requièrent que les notifiants soumettent le dossier complet à la Commission au lieu de l'État membre rapporteur, ce qui est incompatible avec les articles 8 et 11 de la directive 98/8/CE. Par ailleurs, comme il était urgent de commencer sans délai l'évaluation des substances actives en rapport avec les types de produits 8 et 14, des dispositions concernant ces substances ont été établies par le règlement (CE) no 1896/2000. Cependant, pour des raisons de clarté et de cohérence, il convient que les dispositions concernant tous les types de produits visés dans la directive 98/8/CE soient énoncées par un seul et même instrument. (22) Le règlement (CE) no 1896/2000 doit donc être modifié en conséquence. (23) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides, considérant ce qui suit: A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:







Article premier

Objet

Le présent règlement établit les modalités d'application de la seconde phase du programme de travail pour l'examen systématique de toutes les substances actives se trouvant déjà sur le marché, à la date du 14 mai 2000, en tant que substances actives de produits biocides, ci-après dénommé «programme d'examen», visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE.

Article 2

Définitions

Les définitions figurant à l'article 2 de la directive 98/8/CE et à l'article 2 du règlement (CE) no 1896/2000 sont applicables aux fins du présent règlement.

En outre, «participant» désigne un producteur, un formulateur ou une association ayant présenté une notification qui a été acceptée par la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1896/2000 ou un État membre ayant manifesté un intérêt conformément à l'article 5, paragraphe 3, dudit règlement.

Article 3

▼M1

Substances actives existantes

▼B

1. L'annexe I contient la liste exhaustive des substances actives existantes ayant été identifiées conformément à l'article 3, paragraphe 1, ou à l'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1896/2000, ou pour lesquelles des informations équivalentes ont été fournies dans le cadre d'une notification présentée conformément à l'article 4, paragraphe 1, dudit règlement.

2. L'annexe II contient la liste exhaustive des substances actives existantes pour lesquelles:

a) au moins une notification a été acceptée par la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1896/2000; ou

b) un État membre a manifesté un intérêt conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1896/2000.

Cette liste précise, pour chaque substance active existante notifiée, le ou les types de produits pour lesquels une notification a été acceptée ou pour lesquels un État membre a manifesté un intérêt.

3. L'annexe III contient la liste des substances actives existantes ayant été identifiées mais pour lesquelles aucune notification n'a été acceptée, ni aucun Etat membre n'a manifesté d'intérêt.

▼M1

4. L'annexe VII contient la liste des substances actives n'ayant pas été identifiées ni notifiées dans les délais prescrits par les règlements (CE) no 1896/2000 et (CE) no 1687/2002, malgré l'existence d'éléments prouvant qu'elles se trouvaient sur le marché en tant que substances actives de produits biocides avant le 14 mai 2000.

▼B

Article 4

Non-inscription

1. ►M1 Les substances actives énumérées à l'annexe III et à l'annexe VII ne sont pas inscrites à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE dans le cadre du programme d'examen. ◄

Une substance active figurant à l'annexe II n'est pas inscrite à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE dans le cadre du programme d'examen pour un type de produit non mentionné en association avec cette substance à l'annexe II.

2. ►M1 Sans préjudice des dispositions de l'article 8 de la directive 98/8/CE, la date à compter de laquelle les États membres, conformément à l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE, annulent les autorisations ou enregistrements existants de produits biocides contenant les substances actives énumérées à l'annexe III et à l'annexe VII et veillent à ce que ces produits ne soient plus mis sur le marché sur leur territoire est le 1er septembre 2006. ◄

Dans le cas d'une substance active figurant à l'annexe II, le premier alinéa s'applique également à cette substance en association avec tout type de produit pour lequel aucune notification n'a été acceptée.

▼M2

Après le 1er septembre 2006, les États membres veillent à ce que les produits biocides contenant des substances actives qui avaient été notifiées en vue de leur évaluation dans le cadre du programme d'examen et qu'il a été décidé de ne pas inscrire aux annexes I, IA ou IB de la directive 98/8/CE pour tout ou partie des types de produits notifiés y afférents ne soient plus mis sur le marché sur leur territoire pour les types de produits concernés, et à ce que cette mesure prenne effet douze mois après la date d'entrée en vigueur de cette décision, sauf disposition contraire dans cette décision de non-inscription.

▼B

3. ►M1 À compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement, toute substance active non énumérée à l'annexe I ou à l'annexe VII est réputée ne pas avoir pas été mise sur le marché à des fins biocides avant le 14 mai 2000. ◄

▼M1

Article 4 bis

Utilisation essentielle

1. Les États membres peuvent demander à la Commission une prolongation de la période définie à l'article 4, paragraphe 2, lorsqu'ils estiment qu'une substance active énumérée à l'annexe III ou VII leur est essentielle pour des raisons de santé, de sécurité ou de protection du patrimoine culturel, ou qu'elle est indispensable au bon fonctionnement de la société en l'absence de solutions de remplacement ou de substituts techniquement et économiquement envisageables, qui soient acceptables du point de vue de l'environnement et de la santé.

Les demandes sont accompagnées d'un document indiquant les motifs et fournissant les justifications nécessaires.

2. Les demandes visées au paragraphe 1 sont transmises aux autres États membres par la Commission, et sont rendues publiques par voie électronique.

Les États membres ou toute personne le souhaitant peuvent, dans les soixante jours suivant la réception d'une demande, soumettre leurs observations par écrit à la Commission.

3. En fonction des observations reçues, la Commission, conformément à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE, peut accorder une prolongation de la période prévue à l'article 4, paragraphe 2, du présent règlement pour mettre la substance sur le marché des États membres qui en font la demande jusqu'au 14 mai 2010 au plus tard, à condition que ces États membres:

a) veillent à ce que la substance ne puisse continuer à être utilisée qu'à la condition que les produits en contenant soient autorisés pour l'utilisation essentielle prévue;

b) conviennent que, compte tenu de toutes les informations disponibles, il a lieu de considérer que la poursuite de l'utilisation n'aura pas d'effet inacceptable sur la santé humaine ou animale ou sur l'environnement;

c) prennent toutes les mesures de réduction des risques qui s'imposent lorsqu'ils accordent une autorisation;

d) veillent à ce que ces produits biocides autorisés qui resteront sur le marché après le 1er septembre 2006 soient réétiquetés afin de tenir compte des conditions d'utilisation fixées par les États membres conformément au présent paragraphe, et qu'ils

e) veillent à ce que, suivant le cas, des solutions de remplacement soient recherchées par les titulaires des autorisations ou les États membres concernés, ou bien à ce qu'un dossier soit établi en vue de sa soumission conformément à la procédure prévue à l'article 11 de la directive 98/8/CE, d'ici au 14 mai 2008.

4. Tous les ans, les États membres concernés font rapport à la Commission sur l'application du paragraphe 3 et en particulier sur les mesures prises en application du point e).

5. Les États membres peuvent à tout moment réexaminer les autorisations de produits biocides dont la période de mise sur le marché a été prolongée conformément au paragraphe 3. Dès lors qu'un État membre est fondé à croire qu'une des conditions énumérées aux points a) à e) dudit paragraphe n'est plus satisfaite, il prend sans tarder des mesures pour remédier à la situation ou, si cela n'est pas possible, retire les autorisations des produits biocides concernés.

Article 4 ter

Prolongation de la période de mise sur le marché

1. Les producteurs, les formulateurs, les associations ou d'autres personnes peuvent demander une prolongation de la période définie à l'article 4, paragraphe 2, pour la mise sur le marché des produits biocides contenant des substances actives visées dans ledit paragraphe, en soumettant un dossier complet pour chaque combinaison substance active/type de produit concernée qui satisfait aux exigences de l'annexe IV à l'autorité compétente d'un des États membres, au plus tard le 1er mars 2006.

2. L'État membre concerné vérifie que le dossier est complet et donc recevable conformément à l'article 9, paragraphes 1 à 4.

Si le dossier est jugé recevable, les combinaisons substance active/type de produit concernées sont inscrites à l'annexe II et à l'annexe V et, s'il y a lieu, supprimées de l'annexe III ou VII.

3. Pour les types de produits autres que 8 et 14, l'évaluation des dossiers commence en même temps que l'évaluation des dossiers des autres substances actives du ou des mêmes types de produits, comme indiqué à l'annexe V.

▼B

Article 5

Examen des substances actives existantes notifiées

1. L'examen d'une substance active figurant à l'annexe II pour le ou les types de produits spécifiés est entrepris par l'État membre rapporteur désigné à cet effet, sur la base du dossier complet présenté pour cette substance et ce type de produit, sous réserve que:

a) le dossier satisfasse aux exigences énoncées à l'annexe IV;

b) le dossier complet ait été présenté dans les délais spécifiés à l'annexe V du présent règlement pour le type de produit concerné, accompagné du résumé du dossier visé à l'article 11, paragraphe 1, point b), de la directive 98/8/CE et défini à l'annexe IV du présent règlement.

Sans préjudice de l'article 8 du présent règlement, une substance active figurant à l'annexe II est examinée exclusivement en association avec le ou les types de produits pour lesquels une notification a été acceptée.

2. Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives figurant à l'annexe II pour les types de produits 8 et 14 sont énumérés dans la partie A de l'annexe V.

Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives figurant à l'annexe II pour les types de produits 16, 18, 19 et 21 sont énumérés dans la partie B de l'annexe V.

▼M1

Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives existantes figurant à l'annexe II pour les types de produits 1 à 6 et 13 sont énumérés dans la partie C de l'annexe V.

Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives existantes figurant à l'annexe II pour les types de produits 7, 9 à 12, 15, 17, 20, 22 et 23 sont énumérés dans la partie D de l'annexe V.

▼B

Un État membre ayant manifesté un intérêt pour une substance active existante conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1896/2000 n'est pas désigné État membre rapporteur pour cette substance.

3. Sans préjudice de l'article 8 du présent règlement, un demandeur qui n'est pas un participant et qui sollicite, conformément à l'article 11 de la directive 98/8/CE, l'inscription à l'annexe I, IA ou IB de ladite directive d'une substance active existante ayant été notifiée ou pour laquelle un État membre a manifesté un intérêt, pour un type de produit spécifié à l'annexe V du présent règlement, présente un dossier complet dans les délais spécifiés à ladite annexe pour cette combinaison substance/type de produit.

4. La liste des autorités compétentes concernées à compter du ►M1 1er mars 2005 ◄ figure à l'annexe VI.

Article 6

Préparation du dossier complet

1. Lors de la préparation du dossier complet, les participants s'efforcent notamment d'éviter la répétition d'essais sur les vertébrés et, s'il y a lieu, d'établir un dossier complet collectif.

2. Avant d'entreprendre l'établissement d'un dossier complet, le participant:

a) informe l'État membre rapporteur des essais sur vertébrés qu'il a déjà effectués;

b) demande conseil à l'État membre rapporteur quant à la recevabilité des motifs invoqués pour une exemption de certaines études;

c) informe l'État membre rapporteur de toute intention de procéder à d'autres essais sur vertébrés afin d'établir le dossier complet;

d) s'efforce, lorsqu'il apprend par l'État membre rapporteur qu'un autre participant a notifié son intention de procéder aux mêmes essais, de coopérer avec ce participant pour réaliser les essais en commun.

Le conseil donné par l'État membre rapporteur conformément au premier alinéa, point b), ne préjuge pas des résultats du contrôle effectué en vertu de l'article 9, paragraphe 1, pour vérifier que le dossier est complet.

3. Un État membre rapporteur peut rendre publiques les références d'essais réalisés sur des vertébrés pour une substance active figurant à l'annexe II du présent règlement, sauf si ces références doivent être traitées comme confidentielles conformément à l'article 19 de la directive 98/8/CE. Ces références peuvent comprendre le nom de la substance active concernée, les paramètres testés et les coordonnées du propriétaire des données.

4. Lorsqu'un État membre rapporteur sait que plusieurs participants sollicitent l'examen d'une substance active donnée, il en informe les différents participants concernés.

5. Les participants qui sollicitent l'examen d'une même substance active pour le ou les mêmes types de produits s'efforcent de présenter un dossier complet collectif, tout en respectant pleinement les règles communautaires en matière de concurrence.

Lorsque, dans ces circonstances, un dossier collectif n'est pas présenté, les démarches entreprises pour mettre en place une coopération sont décrites en détail dans chaque dossier individuel, ainsi que les raisons pour lesquelles certains participants sont restés à l'écart.

6. Le dossier complet et le résumé du dossier décrivent en détail les efforts entrepris pour éviter la répétition d'essais sur les vertébrés.

7. Afin de fournir des renseignements sur les coûts qu'entraîne une demande d'examen et sur la nécessité de réaliser des essais sur les animaux pour établir le dossier complet, les participants peuvent fournir à l'État membre rapporteur, en même temps que le dossier complet, la ventilation des coûts des différentes activités et études effectuées.

L'État membre rapporteur transmet ces informations à la Commission lors de la présentation du rapport de l'autorité compétente conformément à l'article 10, paragraphe 5.

8. La Commission fait figurer dans le rapport visé à l'article 18, paragraphe 5, de la directive 98/8/CE des informations sur les coûts occasionnés par l'établissement des dossiers complets ainsi que sur les essais réalisés sur des animaux dans ce but, assorties de toute recommandation utile concernant la modification des données à fournir, de manière à limiter le plus possible les essais sur vertébrés, et à garantir un bon rapport coût/efficacité et la proportionnalité.

Article 7

Présentation du dossier complet

Le participant présente à l'État membre rapporteur au moins un exemplaire papier du dossier complet et un exemplaire sous forme électronique. L'État membre rapporteur peut demander des exemplaires supplémentaires sur support papier ou sous forme électronique.

Le participant présente également, conformément à l'article 9, paragraphe 3, un exemplaire papier du résumé du dossier et un exemplaire sous forme électronique à la Commission et à chacun des autres États membres.

▼M1

Toutefois, l'État membre qui souhaite recevoir uniquement des exemplaires sous forme électronique ou qui souhaite recevoir un nombre d'exemplaires différent en informe la Commission qui publie ces informations par voie électronique. Si l'État membre change d'avis par la suite, il en informe sans tarder la Commission qui actualise en conséquence les informations publiées.

▼B

Article 8

Adjonction, remplacement ou retrait de participants

1. Si, d'un commun accord entre les parties, un producteur, un formulateur ou une association rejoint ou remplace un participant pour la présentation d'un dossier complet, toutes les parties à l'accord en informent conjointement la Commission et l'État membre rapporteur, en joignant le cas échéant une lettre d'accès.

La Commission informe à son tour tout autre participant sollicitant l'examen de la même substance active pour le ou les mêmes types de produits.

2. Si un participant veut mettre fin à sa participation au programme d'examen, il en informe immédiatement par écrit l'État membre rapporteur concerné et la Commission, en donnant ses raisons.

La Commission informe à son tour les autres États membres et tout autre participant sollicitant l'examen de la même substance active pour le ou les mêmes types de produits.

3. La Commission informe les États membres s'il advient que, pour une combinaison substance active existante/type de produit donnée, tous les participants se sont retirés. Cette information est également rendue publique par voie électronique.

4. Dans les trois mois suivant la publication de l'information visée au paragraphe 3, un producteur, un formulateur, une association ou une autre personne souhaitant assumer le rôle de participant pour la combinaison substance active existante/type de produit en question en informe la Commission.

Dans le délai visé au premier alinéa, un État membre peut aussi faire part à la Commission de son intérêt pour une inscription à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE de la combinaison substance active existante/type de produit, pour des usages qu'il juge essentiels, notamment pour la protection de la santé humaine ou animale ou de l'environnement. L'État membre qui manifeste un tel intérêt est censé assumer le rôle de participant.

Dans les cas visés aux premier et deuxième alinéas, les délais respectifs spécifiés à l'annexe V peuvent être prolongés si nécessaire, et un nouvel État membre rapporteur peut être désigné.

▼M1

Les substances actives concernées, les États membres rapporteurs et les nouveaux délais sont précisés à l'annexe VIII. L'annexe V est actualisée en conséquence.

▼B

5. Si la Commission n'obtient pas de réponse en vertu du paragraphe 4, une décision est prise, portant non-inscription de la substance active existante à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE pour le ou les types de produits concernés, dans le cadre du programme d'examen.

Article 9

Vérification que les dossiers sont complets

1. Dans les trois mois suivant la réception d'un dossier relatif à une combinaison substance active existante/type de produit et au plus tard trois mois après la fin de la période prévue à l'annexe V du présent règlement, l'État membre rapporteur vérifie que le dossier est complet conformément à l'article 11, paragraphe 1, point b), de la directive 98/8/CE.

Si l'État membre rapporteur a entamé des consultations avec d'autres États membres et la Commission sur des questions en rapport avec la recevabilité d'un dossier, la période susmentionnée peut être prolongée jusqu'à ce que les consultations aient pris fin, sans dépasser six mois à compter de la réception du dossier.

2. Un État membre rapporteur peut exiger, en tant que condition pour considérer le dossier comme complet, le paiement d'avance, intégral ou partiel, des redevances prévues à l'article 25 de la directive 98/8/CE, et la fourniture de la preuve de paiement dans le dossier.

3. Lorsqu'un dossier est jugé complet, l'État membre rapporteur confirme son acceptation du dossier au participant et donne son accord à ce dernier pour qu'il transmettre le résumé du dossier à la Commission et aux autres États membres dans le mois suivant la réception de la confirmation.

4. Dans des circonstances exceptionnelles, l'État membre rapporteur peut fixer un nouveau délai pour la présentation des informations que, pour des motifs dûment justifiés, le participant n'a pas pu fournir à temps.

Dans les trois mois suivant la communication du nouveau délai, le participant apporte à l'État membre rapporteur la preuve que des travaux visant à fournir les informations manquantes ont été commandés.

Si l'État membre rapporteur estime avoir obtenu des preuves suffisantes, il procède à l'évaluation du dossier conformément à l'article 10, comme s'il était complet. Dans le cas contraire, l'évaluation ne commence qu'après que les informations manquantes ont été fournies.

5. Lorsqu'un État membre rapporteur ne reçoit pas un dossier complet dans les délais prescrits à l'annexe V ou, le cas échéant, au terme du nouveau délai fixé en vertu du paragraphe 4, il en informe la Commission en précisant les raisons du retard invoquées par le participant.

L'État membre rapporteur informe également la Commission lorsqu'un participant n'apporte pas les preuves requises conformément au paragraphe 4, deuxième alinéa.

Dans les cas visés aux premier et deuxième alinéas et si aucun autre dossier ne concerne la même combinaison substance active existante/type de produit, la procédure visée à l'article 8, paragraphes 3, 4 et 5, s'applique mutatis mutandis.

6. Lorsqu'un État membre recevant un résumé d'un dossier conformément au paragraphe 3 a de bonnes raisons de penser que le dossier est incomplet, il en informe immédiatement l'État membre rapporteur, la Commission et les autres États membres.

L'État membre rapporteur organise immédiatement une consultation avec cet État membre et la Commission afin de débattre du problème soulevé et de supprimer les divergences d'opinion.

Article 10

Évaluation des dossiers par l'État membre rapporteur

1. L'État membre rapporteur, s'il estime que le dossier est complet, procède à l'évaluation de ce dernier conformément à l'article 11, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE et prépare un rapport d'évaluation, ci-après dénommé «rapport de l'autorité compétente».

Sans préjudice de l'article 12 de la directive 98/8/CE, l'État membre rapporteur peut prendre en considération d'autres informations techniques ou scientifiques concernant les propriétés de la substance active, ses métabolites ou ses résidus.

2. Un participant ne peut demander à l'État membre rapporteur de prendre en considération des informations supplémentaires concernant une substance active dont le dossier a été jugé complet que si ce participant a informé l'État membre rapporteur, au moment où il a remis le dossier, que ces informations étaient en cours de préparation, et si:

a) ces informations sont fournies au plus tard neuf mois après acceptation du dossier conformément à l'article 9, paragraphe 3;

b) ces informations sont au moins aussi fiables que les données initialement présentées, puisque basées sur des normes de qualité de niveau au moins équivalent;

c) par rapport aux données initialement présentées, ces informations amènent à tirer une conclusion différente sur la substance active, aux fins de la recommandation visée au paragraphe 7.

L'État membre rapporteur ne tient compte des informations supplémentaires présentées par des personnes autres que le participant que si ces informations satisfont aux conditions énoncées au premier alinéa, points a), b) et c).

3. Le cas échéant dans le cadre de l'application du paragraphe 1, en particulier lorsque des informations supplémentaires ont été demandées dans un délai fixé par l'État membre rapporteur, ce dernier peut demander au participant de présenter à la Commission et aux autres États membres, après réception des informations supplémentaires, des mises à jour des résumés des dossiers.

L'article 8, paragraphes 3, 4 et 5, s'applique mutatis mutandis lorsque:

a) les informations supplémentaires ne sont pas reçues dans les délais;

b) le participant ne justifie pas suffisamment le non-respect du délai;

c) aucun autre dossier ne concerne la même combinaison substance active existante/type de produit.

4. La Commission organise si nécessaire des réunions avec des experts des États membres pour débattre de questions spécifiques qui se posent dans les évaluations en cours.

Un État membre rapporteur peut demander à la Commission d'inscrire certains problèmes spécifiques à l'ordre du jour de ces réunions, auquel cas il transmet à la Commission la documentation nécessaire pour qu'elle la distribue aux intéressés.

5. L'État membre rapporteur envoie sans tarder un exemplaire du rapport de l'autorité compétente à la Commission, aux autres États membres et au participant.

6. L'État membre rapporteur peut décider de ne pas transmettre de rapport de l'autorité compétente si les redevances prévues à l'article 25 de la directive 98/8/CE n'ont pas été payées en totalité; dans ce cas, il en informe le participant et la Commission.

L'article 8, paragraphes 3, 4 et 5, s'applique mutatis mutandis lorsque:

a) le paiement intégral n'intervient pas dans les trois mois suivant la date de réception de cette information;

b) aucun autre dossier ne concerne la même combinaison substance active existante/type de produit.

7. Le rapport de l'autorité compétente est présenté sous une forme recommandée par la Commission et contient l'un des éléments suivants:

a) une recommandation visant à inscrire la substance active existante à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE, et précisant le cas échéant les conditions de cette inscription;

b) une recommandation visant à ne pas inscrire la substance active existante à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE, en en précisant les raisons.

Article 11

Procédures de la Commission

1. À la réception d'un rapport de l'autorité compétente en application de l'article 10, paragraphe 5, du présent règlement, la Commission prépare sans tarder un projet de décision conformément à l'article 27 de la directive 98/8/CE.

2. Avant de préparer le projet de décision visé au paragraphe 1, la Commission organise si nécessaire, en fonction des observations reçues au sujet du rapport de l'autorité compétente, des réunions avec les experts des États membres afin d'étudier les problèmes non résolus. Si nécessaire et à la demande de la Commission, l'État membre rapporteur prépare une mise à jour du rapport de l'autorité compétente.

3. Dans le cas d'une substance active existante qui, en dépit d'une recommandation d'inscription conformément à l'article 10, paragraphe 7, du présent règlement, continue de susciter des inquiétudes telles que visées à l'article 10, paragraphe 5, de la directive 98/8/CE, la Commission peut, sans préjudice de l'article 12 de ladite directive, prendre en considération les résultats de l'évaluation réalisée pour d'autres substances actives existantes utilisées pour le même usage.

▼M2

4. Sur la base des documents et des informations visés à l'article 27, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE, l'État membre rapporteur établit un rapport de l'autorité compétente mis à jour, dont le document I sera dorénavant désigné sous le nom de «rapport d'évaluation». Ce rapport d'évaluation est examiné au sein du comité permanent des produits biocides.

▼M2

Article 12

Lorsque l'État membre rapporteur a présenté le rapport de l'autorité compétente conformément à l'article 10, paragraphe 5, du présent règlement, ou lorsqu'un rapport d'évaluation a été finalisé ou mis à jour au sein du comité permanent des produits biocides, la Commission publie le rapport ou ses mises à jour éventuelles par voie électronique, à l'exception des informations qui doivent être traitées comme confidentielles conformément à l'article 19 de la directive 98/8/CE.

▼B

Article 13

Suspension des procédures

Lorsque la Commission présente, au sujet d'une substance active figurant à l'annexe II du présent règlement, une proposition au Parlement européen et au Conseil, au titre de la directive 76/769/CEE, visant à interdire sa mise sur le marché ou son utilisation, y compris à des fins biocides, dans certains ou dans tous les types de produits, les procédures prévues par le présent règlement concernant cette substance utilisée dans le ou les types de produits concernés peuvent être suspendues jusqu'à ce qu'une décision soit prise sur la proposition.

Article 14

Modifications du règlement (CE) no 1896/2000

Le règlement (CE) no 1896/2000 est modifié comme suit:

1) A l'article 4, le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant: «3. Lorsqu'une notification est acceptée par la Commission, le notifiant fournit à l'autorité compétente de l'État membre rapporteur désigné toutes les données et informations nécessaires à l'évaluation de la substance active existante en vue de son éventuelle inscription à l'annexe I ou à l'annexe IA de la directive 98/8/CE lors de la seconde phase du programme d'examen. L'État membre rapporteur est désigné par la Commission après établissement de la liste visée à l'article 6, paragraphe 1, point b), du présent règlement» .

2) À l'article 4, paragraphe 4, les premier, deuxième et troisième alinéas sont supprimés.

3) L'article 7 est supprimé.

4) À l'article 8, paragraphe 2, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant: «Lorsqu'une notification est acceptée par la Commission, le notifiant fournit à l'autorité compétente de l'État membre rapporteur désigné toutes les données et informations nécessaires à l'évaluation de la substance active existante en vue de son éventuelle inscription à l'annexe IB de la directive 98/8/CE lors de la seconde phase du programme d'examen. L'État membre rapporteur est désigné par la Commission après établissement de la liste visée à l'article 6, paragraphe 1, point b), du présent règlement» .

Article 15

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.









ANNEXE I

SUBSTANCES ACTIVES EXISTANTES







Nom (EINECS et/ou autres) No CE No CAS Formaldéhyde 200-001-8 50-00-0 Ergocalciférol / vitamine D2 200-014-9 50-14-6 Acide lactique 200-018-0 50-21-5 Clofénotane / DDT 200-024-3 50-29-3 Acide ascorbique 200-066-2 50-81-7 Oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpiperonyle / piperonyl butoxyde 200-076-7 51-03-6 2,4-dinitrophénol 200-087-7 51-28-5 2-imidazole-4-yléthylamine 200-100-6 51-45-6 Bronopol 200-143-0 52-51-7 Trichlorfon 200-149-3 52-68-6 Salicylate de sodium 200-198-0 54-21-7 Fenthion 200-231-9 55-38-9 Trinitrate de glycérol 200-240-8 55-63-0 Oxyde de bis(tributylétain) 200-268-0 56-35-9 Acétate de tributylétain 200-269-6 56-36-0 Coumaphos 200-285-3 56-72-4 Glycérol 200-289-5 56-81-5 Di(acétate) de chlorhexidine 200-302-4 56-95-1 Isothiocyanate d'allyle 200-309-2 57-06-7 Bromure de cetrimonium/ bromure de hexadécyltriméthylammonium 200-311-3 57-09-0 Urée 200-315-5 57-13-6 Strychnine 200-319-7 57-24-9 Propane-1,2-diol 200-338-0 57-55-6 ▼M1 Éthinylestradiol 200-342-2 57-63-6 ▼B Caféine 200-362-1 58-08-2 Oxyde de diphenoxarsine-10-yle 200-377-3 58-36-6 .gamma.-HCH ou .gamma.-BHC / Lindane / 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane 200-401-2 58-89-9 Sulfaquinoxaline 200-423-2 59-40-5 Chlorocresol 200-431-6 59-50-7 2-phényléthanol 200-456-2 60-12-8 Dimethoate 200-480-3 60-51-5 Chlorure de méthylthioninium 200-515-2 61-73-4 Thiourée 200-543-5 62-56-6 Dichlorvos 200-547-7 62-73-7 Carbaryl 200-555-0 63-25-2 Éthanol 200-578-6 64-17-5 Acide formique 200-579-1 64-18-6 Acide acétique 200-580-7 64-19-7 Acide benzoïque 200-618-2 65-85-0 Propane-2-ol 200-661-7 67-63-0 Chloroforme / trichlorométhane 200-663-8 67-66-3 Colecalciférol 200-673-2 67-97-0 Acide salicylique 200-712-3 69-72-7 Hexachlorophène 200-733-8 70-30-4 Propane-1-ol 200-746-9 71-23-8 Butane-1-ol 200-751-6 71-36-3 Méthoxychlore 200-779-9 72-43-5 Bromométhane / bromure de méthyle 200-813-2 74-83-9 Cyanure d'hydrogène 200-821-6 74-90-8 Métaldéhyde 200-836-8 9002-91-9 Disulfure de carbone 200-843-6 75-15-0 Oxyde d'éthylène 200-849-9 75-21-8 Iodoforme / triiodométhane 200-874-5 75-47-8 Hydroperoxyde de tert-butyle 200-915-7 75-91-2 Trichloronitrométhane 200-930-9 76-06-2 Bornane-2-one / camphre 200-945-0 76-22-2 (3aS,6aR,7aS,8S,11aS,11bS,11cS)-1,3a,4,5,6a,7,7a,8,11,11a,11b,11c-dodécahydro-2,10-diméthoxy-3,8,11a,11c-tétraméthyldibenzo[de,g]chromène-1,5,11-trione / quassin 200-985-9 76-78-8 1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne 201-030-9 77-48-5 Acide 3.beta.-hydroxyurs-12-ène-28-oique / acide ursolique 201-034-0 77-52-1 Acide citrique 201-069-1 77-92-9 Acide citrique, monohydrate 201-069-1 5949-29-1 Acide 1,3,4,5-tétrahydroxycyclohexanecarboxylique 201-072-8 77-95-2 Linalol 201-134-4 78-70-6 2-méthylpropane-1-ol 201-148-0 78-83-1 2-chloroacétamide 201-174-2 79-07-2 Acide bromoacétique 201-175-8 79-08-3 Acide propionique 201-176-3 79-09-4 Acide chloroacétique 201-178-4 79-11-8 Acide glycolique 201-180-5 79-14-1 Acide peracétique 201-186-8 79-21-0 Acide L-(+)-lactique 201-196-2 79-33-4 p-(1,1-diméthylpropyl)phénol 201-280-9 80-46-6 Pin-2(3)-ène 201-291-9 80-56-8 Sennoside A 201-339-9 81-27-6 Warfarine 201-377-6 81-81-2 Coumachlore 201-378-1 81-82-3 Diphacinone 201-434-5 82-66-6 Carbonate d'éthyle et de quinine 201-500-3 83-75-0 (2R,6aS,12aS)-1,2,6,6a,12,12a-hexahydro-2-isopropényl-8,9-diméthoxychromèno[3,4-b]furo[2,3-h]chromène-6-one/Rotenon 201-501-9 83-79-4 Anthraquinone 201-549-0 84-65-1 Phtalate de dibutyle 201-557-4 84-74-2 Salicylanilide 201-727-8 87-17-2 Acide (+)-tartrique 201-766-0 87-69-4 Pentachlorophénol 201-778-6 87-86-5 Symclosène 201-782-8 87-90-1 Chloroxylénol 201-793-8 88-04-0 2,4,6-trichlorophénol 201-795-9 88-06-2 Menthol 201-939-0 89-78-1 Isopulegol 201-940-6 89-79-2 Thymol 201-944-8 89-83-8 Gaïacol / 2-méthoxyphénol 201-964-7 90-05-1 Biphényle-2-ol 201-993-5 90-43-7 Naphtalène 202-049-5 91-20-3 4-hydroxybenzoate de propyle 202-307-7 94-13-3 4-hydroxybenzoate de butyle 202-318-7 94-26-8 Peroxyde de dibenzoyle 202-327-6 94-36-0 2-éthylhexane-1,3-diol 202-377-9 94-96-2 Benzotriazole 202-394-1 95-14-7 3-chloropropane-1,2-diol 202-492-4 96-24-2 Dichlorophène 202-567-1 97-23-4 Eugénol 202-589-1 97-53-0 Allantoine 202-592-8 97-59-6 4-hydroxybenzoate de méthyle 202-785-7 99-76-3 Alcool benzylique 202-859-9 100-51-6 2,2′-[(1,1,3-triméthylpropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis[4,4,6-triméthyl-1,3,2-dioxaborinane] 202-899-7 100-89-0 Méthénamine / Hexaméthylène tétramine 202-905-8 100-97-0 Triclocarban 202-924-1 101-20-2 Chlorprophame 202-925-7 101-21-3 1,1′,1″,1‴-éthylenedinitrilotétrapropane-2-ol 203-041-4 102-60-3 2,2′,2″-nitrilotriéthanol 203-049-8 102-71-6 Chlorphénesine 203-192-6 104-29-0 Anéthole 203-205-5 104-46-1 Cinnamaldéhyde / 3-phényl-propen-2-al 203-213-9 104-55-2 2-éthylhexane-1-ol / isooctanol 203-234-3 104-76-7 Citronellol 203-375-0 106-22-9 Citronellal 203-376-6 106-23-0 Geraniol 203-377-1 106-24-1 1,4-dichlorobenzène 203-400-5 106-46-7 Éthylènediamine 203-468-6 107-15-3 Chloroacétaldéhyde 203-472-8 107-20-0 Éthane-1,2-diol 203-473-3 107-21-1 Glyoxal 203-474-9 107-22-2 Formiate de méthyle 203-481-7 107-31-3 Butane-1,3-diol 203-529-7 107-88-0 Acétate de vinyle 203-545-4 108-05-4 Anhydride acétique 203-564-8 10824-7 m-cresol 203-577-9 108-39-4 Resorcinol 203-585-2 108-46-3 Acide cyanurique 203-618-0 108-80-5 Phénol 203-632-7 108-95-2 Formiate d'éthyle 203-721-0 109-94-4 Acide succinique 203-740-4 110-15-6 Acide hexa-2,4-diénoïque / acide sorbique 203-768-7 110-44-1 Pyridine 203-809-9 110-86-1 Morpholine 203-815-1 110-91-8 Glutaral 203-856-5 111-30-8 2-butoxyéthanol 203-905-0 111-76-2 Chlorure de cétrimonium / Hexadécyl-triméthylammonium chlorure 203-928-6 112-02-7 Acide nonanoïque 203-931-2 112-05-0 Undécane-2-one 203-937-5 112-12-9 2,2′-(éthylènedioxy)diéthanol/Triethylèneglycol 203-953-2 112-27-6 Acide undéc-10-énoïque 203-965-8 112-38-9 Acide oléique 204-007-1 112-80-1 Acide (Z)-docos-13-énoïque 204-011-3 112-86-7 N-(2-éthylhexyl)-8,9,10-trinorborn-5-ene-2,3-dicarboximide 204-029-1 113-48-4 Propoxur 204-043-8 114-26-1 Endosulfan 204-079-4 115-29-7 Thiocyanatoacétate de 1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle 204-081-5 115-31-1 Dicofol 204-082-0 115-32-2 Acétate de linalyle 204-116-4 115-95-7 3,3′,4′,5,7-pentahydroxyflavone 204-187-1 117-39-5 1,3-dichloro-5,5-dimethylhydantoïne 204-258-7 118-52-5 Salicylate de méthyle 204-317-7 119-36-8 Clorofene 204-385-8 120-32-1 4-hydroxybenzoate d'éthyle 204-399-4 120-47-8 Benzoate de benzyle 204-402-9 120-51-4 Pipéronal 204-409-7 120-57-0 Indole 204-420-7 120-72-9 2,2-diméthyl-3-(3-méthoxy-2-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate de 3-(but-2-ényl)-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-ényle / Cinerin II 204-454-2 121-20-0 [1R-[1.alpha.[S*(Z)],3.beta.]]-chrysanthémate de 2-méthyl-4-oxo-3-(penta-2,4-dienyl)cyclopent-2-enyle / Pyréthrine I 204-455-8 121-21-1 [1R-[1.alpha.[S*(Z)](3.beta.)-3-(3-méthoxy-2-méthyl-3-oxoprop-1-enyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de 2-méthyl-4-oxo-3-(penta-2,4-dienyl)cyclopent-2-enyle / Pyréthrine II 204-462-6 121-29-9 Chlorure de benzéthonium 204-479-9 121-54-0 5-nitrothiazole-2-ylamine 204-490-9 121-66-4 Malathion 204-497-7 121-75-5 Fénitrothion 204-524-2 122-14-5 Chlorure de cétalkonium 204-526-3 122-18-9 Chlorure de benzyldiméthyl(octadecyl)ammonium 204-527-9 122-19-0 Simazine 204-535-2 122-34-9 Prophame 204-542-0 122-42-9 Phényle-4-butanone 204-555-1 122-57-6 2-phénoxyéthanol 204-589-7 122-99-6 Chlorure de cétylpyridinium 204-593-9 123-03-5 Chlorure de cétylpyridinium monohydrate 204-593-9 6004-24-6 2-éthylhexanal 204-596-5 123-05-7 Pyridazine-3,6-diol / hydrazide maléïque 204-619-9 123-33-1 Acide adipique 204-673-3 124-04-9 Acide octanoïque 204-677-5 124-07-2 Dodécylamine / laurylamine 204-690-6 124-22-1 Dioxyde de carbone 204-696-9 124-38-9 Diméthylarsinate de sodium 204-708-2 124-65-2 exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]heptane-2-ol 204-712-4 124-76-5 Nitromethylidynetriméthanol 204-769-5 126-11-4 Acétate de sodium 204-823-8 127-09-3 N-chlorobenzènesulfonamide sodique 204-847-9 127-52-6 Tosylchloramide sodique 204-854-7 127-65-1 Oxyde de bis(2,3,3,3-tétrachloropropyle) 204-870-4 127-90-2 Diméthyldithiocarbamate de potassium 204-875-1 128-03-0 Diméthyldithiocarbamate de sodium 204-876-7 128-04-1 N-bromosuccinimide 204-877-2 128-08-5 N-chlorosuccinimide 204-878-8 128-09-6 2,6-di-tert-butyl-p-crésol 204-881-4 128-37-0 Warfarine sodique 204-929-4 129-06-6 Phtalate de diméthyle 205-011-6 131-11-3 Pentachlorophénolate de sodium 205-025-2 131-52-2 2-biphénylate de sodium 205-055-6 132-27-4 2-biphénylate de sodium tétrahydraté 205-055-6 6152-33-6 Captane 205-087-0 133-06-2 N-(trichloromethylthio)phthalimide / Folpet 205-088-6 133-07-3 2,4-dichloro-3,5-xylénol 205-109-9 133-53-9 Anthranilate de méthyle 205-132-4 134-20-3 Sulfate de bis(8-hydroxyquinoléinium) 205-137-1 134-31-6 N,N-diéthyl-m-toluamide 205-149-7 134-62-3 Pyridine-2,5-dicarboxylate de dipropyle 205-245-9 136-45-8 Bis(2-éthylhexanoate) de zinc 205-251-1 136-53-8 6-méthylbenzotriazole 205-265-8 136-85-6 Thirame 205-286-2 137-26-8 Zirame 205-288-3 137-30-4 Propionate de sodium 205-290-4 137-40-6 Méthyldithiocarbamate de potassium 205-292-5 137-41-7 Metam-sodium 205-293-0 137-42-8 Dipentène 205-341-0 138-86-3 Cyanodithiocarbamate de disodium 205-346-8 138-93-2 Chlorure de benzododecinium 205-351-5 139-07-1 Chlorure de miristalkonium 205-352-0 139-08-2 Acide nitrilotriacétique 205-355-7 139-13-9 Acétate de p-tolyle 205-413-1 140-39-6 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée 205-444-0 140-95-4 Formiate de sodium 205-488-0 141-53-7 Laurate de 2,3-dihydroxypropyle 205-526-6 142-18-7 Nabame 205-547-0 142-59-6 Acide hexanoique 205-550-7 142-62-1 Acide laurique 205-582-1 143-07-7 Oléate de potassium 205-590-5 143-18-0 Hydrogénocarbonate de sodium 205-633-8 144-55-8 Acide oxalique 205-634-3 144-62-7 Quinoléine-8-ol 205-711-1 148-24-3 Thiabendazole 205-725-8 148-79-8 Benzothiazole-2-thiol 205-736-8 149-30-4 Monuron 205-766-1 150-68-5 Rutoside 205-814-1 153-18-4 Acide glyoxylique 206-058-5 298-12-4 Fenchlorphos 206-082-6 299-84-3 Naled 206-098-3 300-76-5 Acide 5-chlorosalicylique 206-283-9 321-14-2 Diuron 206-354-4 330-54-1 Thiocyanate de potassium 206-370-1 333-20-0 Diazinon 206-373-8 333-41-5 Acide décanoïque 206-376-4 334-48-5 Cyanamide 206-992-3 420-04-2 Métronidazole 207-136-1 443-48-1 Cinéole 207-431-5 470-82-6 7,8-dihydroxycoumarine 207-632-8 486-35-1 Carbonate de sodium 207-838-8 497-19-8 2-hydroxy-4-isopropyl-2,4,6-cycloheptatriène-1-one 207-880-7 499-44-5 Carvacrol 207-889-6 499-75-2 6.beta.-acétoxy-3.beta.(.beta.-D-glucopyrannosyloxy)-8,14-dihydroxybufa-4,20,22-triénolide / scilliroside 208-077-4 507-60-8 Carbonate de baryum 208-167-3 513-77-9 3-acétyl-6-méthyl-2H-pyranne-2,4(3H)-dione 208-293-9 520-45-6 Osalmide 208-385-9 526-18-1 2,6-diméthoxy-p-benzoquinone 208-487-7 530-55-2 Acridine-3,6-diamine, dichlorhydrate 208-515-4 531-73-7 Benzoate de sodium 208-534-8 532-32-1 Dazomet 208-576-7 533-74-4 Hydrogénodicarbonate de trisodium / sesquicarbonate de sodium 208-580-9 533-96-0 Carbonate d'argent 208-590-3 534-16-7 Crimidine 208-622-6 535-89-7 Diformiate de calcium 208-863-7 544-17-2 Acide myristique 208-875-2 544-63-8 1-isopropyl-4-méthylbicyclo[3.1.0]hexane-3-one 208-912-2 546-80-5 1,3,4,6,8,13-hexahydroxy-10,11-diméthylphénantro[1,10,9,8-opqra]perylène-7,14-dione / Hypericum perforatum 208-941-0 548-04-9 Chlorure de [4-[4,4′-bis(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium 208-953-6 548-62-9 Dibenzoate de zinc 209-047-3 553-72-0 Isothiocyanate de méthyle 209-132-5 556-61-6 Chlorhydrate de 4,4′-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline 209-321-2 569-61-9 Chlorure de [4-[.alpha.-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium / chlorure de vert de malachite 209-322-8 569-64-2 Benzoate de potassium 209-481-3 582-25-2 (RS)-3-allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-ényl-(1RS,3RS;1RS,3SR)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)-cyclopropanecarboxylate (Tous isomères; ratio: 1:1:1:1:1:1:1:1) / Allethrine 209-542-4 584-79-2 Benzènesulfonate de sodium 3-(p-anilinophénylazo) / jaune de méthanyle 209-608-2 587-98-4 Acide DL-lactique 209-954-4 598-82-3 BHC ou HCH / hexachlorocyclohexane 210-168-9 608-73-1 Acide DL-malique 210-514-9 617-48-1 N-(hydroxyméthyl)acétamide 210-897-2 625-51-4 Succinaldéhyde 211-333-8 638-37-9 2-fluoroacétamide 211-363-1 640-19-7 Phtalaldéhyde 211-402-2 643-79-8 Acide 2-hydroxyéthanesulfonique, composé avec 4,4′-[hexane-1,6-diylbis(oxy)]bis[benzènecarboxamidine] (2:1) 211-533-5 659-40-5 Tétrahydro-2,5-diméthoxyfuranne 211-797-1 696-59-3 N-[(dichlorofluorométhyl)thio]phtalimide 211-952-3 719-96-0 Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide / Tolylfluanide 211-986-9 731-27-1 ▼M1 Lévonorgestrel 212-349-8 797-63-7 ▼B Hydroxyl-2-pyridone 212-506-0 822-89-9 Acetate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle 212-579-9 828-00-2 Terbutryne 212-950-5 886-50-0 Proflavine, chlorhydrate 213-459-9 952-23-8 N′1-quinoxaline-2-ylsulfanilamide, sel de sodium 213-526-2 967-80-6 Norbormide 213-589-6 991-42-4 (Hydroxyméthyl)urée 213-674-8 1000-82-4 Dichlofluanide 214-118-7 1085-98-9 Thiocyanate de cuivre 214-183-1 1111-67-7 Bromure de dodécyltrimethylammonium 214-290-3 1119-94-4 Bromure de tétradonium 214-291-9 1119-97-7 ▼M1 (1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl (1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-trans-tétraméthrine 214-619-0 1166-46-7 ▼B 4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one 214-754-5 1192-52-5 Xylénol 215-089-3 1300-71-6 Bentonite 215-108-5 1302-78-9 Pentaoxyde de diarsenic 215-116-9 1303-28-2 Trioxyde de dibore 215-125-8 1303-86-2 Hydroxyde de potassium 215-181-3 1310-58-3 Hydroxyde de sodium 215-185-5 1310-73-2 Acide silicique, sel de potassium / silicate de potassium 215-199-1 1312-76-1 Oxyde de zinc 215-222-5 1314-13-2 Diphosphure de trizinc 215-244-5 1314-84-7 Sulfure de zinc 215-251-3 1314-98-3 Tétraoxyde de trimanganèse 215-264-5 1317-35-7 Oxyde de cuivre 215-269-0 1317-38-0 Oxyde de dicuivre 215-270-7 1317-39-1 Crésol 215-293-2 1319-77-3 Chlorure d'aluminium basique 215-477-2 1327-41-9 Tétraborate de disodium anhydre 215-540-4 1330-43-4 Disodium tétraborate, décahydrate 215-540-4 1303-96-4 Trihydroxychlorure de dicuivre 215-572-9 1332-65-6 Trioxyde de chrome 215-607-8 1333-82-0 Hydrogénodifluorure de sodium 215-608-3 1333-83-1 Acides naphténiques, sels de cuivre 215-657-0 1338-02-9 Butanone-2, peroxyde 215-661-2 1338-23-4 Acides naphténiques 215-662-8 1338-24-5 Hydrogénodifluorure d'ammonium 215-676-7 1341-49-7 Acide silicique, sel de sodium 215-687-4 1344-09-8 Chlorure de cuivre (II) 215-704-5 1344-67-8 N,N″-bis(2-éthylhexyl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tetraazatétradécanediamidine, dichlorhydrate 216-994-6 1715-30-6 Monolinuron 217-129-5 1746-81-2 Alcool 2,4-dichlorobenzylique 217-210-5 1777-82-8 Lactate d'éthacridine 217-408-1 1837-57-6 4,4′-(2-éthyl-2-nitropropane-1,3-diyl)bismorpholine 217-450-0 1854-23-5 Chlorothalonil 217-588-1 1897-45-6 Acétate de dodécylammonium 217-956-1 2016-56-0 Fluometuron 218-500-4 2164-17-2 Disulfure d'allyle et de propyle 218-550-7 2179-59-1 4-(2-nitrobutyl)morpholine 218-748-3 2224-44-4 N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine 219-145-8 2372-82-9 Bromure de didécyldiméthylammonium 219-234-1 2390-68-3 Tolnaftate 219-266-6 2398-96-1 Oxalate de bis[[4-[4-(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium], dioxalate 219-441-7 2437-29-8 Dodine 219-459-5 2439-10-3 2-bromo-1-(4-hydroxyphényl)éthane-1-one 219-655-0 2491-38-5 2,2′-dithiobis[N-méthylbenzamide] 219-768-5 2527-58-4 2,2′-[méthylènebis(oxy)]biséthanol 219-891-4 2565-36-8 Phenthoate 219-997-0 2597-03-7 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one 220-120-9 2634-33-5 2,2′-[(1-méthylpropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis[4-méthyl-1,3,2-dioxaborinane] 220-198-4 2665-13-6 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one 220-239-6 2682-20-4 Difluorure de sulfuryle 220-281-5 2699-79-8 2-amino-3-chloro-1,4-naphtoquinone 220-529-2 2797-51-5 2-chloro-N-(hydroxyméthyl)acétamide 220-598-9 2832-19-1 Troclosène sodique 220-767-7 2893-78-9 Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium 220-767-7 51580-86-0 Chlorpyriphos 220-864-4 2921-88-2 Éthylsulfate de mecetronium 221-106-5 3006-10-8 Éthylsulfate de dodécyléthyldiméthylammonium 221-108-6 3006-13-1 Bis(trichlorométhyl)sulfone 221-310-4 3064-70-8 Sulfate de sodium et de 2-(2-dodécyloxyethoxy)éthyle 221-416-0 3088-31-1 4-isopropyl-m-crésol 221-761-7 3228-02-2 Dinitrate de cuivre 221-838-5 3251-23-8 Triclosan 222-182-2 3380-34-5 Temephos 222-191-1 3383-96-8 Thuy-4(10)-ène 222-212-4 3387-41-5 Oct-1-ène-3-ol 222-226-0 3391-86-4 5-chloro-2-[4-chloro-2-[[[(3,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]amino]phénoxy]benzènesulfonate de sodium 222-654-8 3567-25-7 (Éthylènedioxy)diméthanol 222-720-6 3586-55-8 Chlorophacinone 223-003-0 3691-35-8 Dipyrithione 223-024-5 3696-28-4 Chlorhexidine, dichlorhydrate 223-026-6 3697-42-5 Benzoate de denatonium 223-095-2 3734-33-6 2,4,6-trichlorophénolate de sodium 223-246-2 3784-03-0 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium 223-296-5 3811-73-2 Hexahydro-1,3,5-tris(3-méthoxypropyl)-1,3,5-triazine 223-563-6 3960-05-2 Acide 4-oxo-4-[(tributylstannyl)oxy]but-2-enoique / maléate de tributylétain 223-701-5 4027-18-3 3-chloroallylochlorure de méthenamine 223-805-0 4080-31-3 N-éthylheptadécafluorooctanesulfonamide 223-980-3 4151-50-2 4-hydroxybenzoate d'isobutyle / isobutylparaben 224-208-8 4247-02-3 Salicylate de tributylstannyle / salicylate de tributylétain 224-397-7 4342-30-7 Benzoate de tributylstannyle / benzoate de tributylétain 224-399-8 4342-36-3 1-(3,4-dihydro-6-méthyl-2,4-dioxo-2H-pyranne-3-ylidène)éthanolate de sodium 224-580-1 4418-26-2 Salicylate de diéthylammonium 224-586-4 4419-92-5 Dicarbonate de diméthyle 224-859-8 4525-33-1 Farnesol 225-004-1 4602-84-0 2,2′,2″-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol 225-208-0 4719-04-4 Acide octylphosphonique 225-218-5 4724-48-5 4-(méthoxycarbonyl)phénolate de sodium 225-714-1 5026-62-0 Acide sulfamidique 226-218-8 5329-14-6 Citral 226-394-6 5392-40-5 Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione 226-408-0 5395-50-6 Chlorure de 1-benzyl-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.13,7]décane 226-445-2 5400-93-1 Chlorure de diméthyldioctylammonium 226-901-0 5538-94-3 N-dodécylpropane-1,3-diamine 226-902-6 5538-95-4 Chlorpyrifos-méthyl 227-011-5 5598-13-0 N,N′-méthylènebismorpholine 227-062-3 5625-90-1 Coumatétralyl 227-424-0 5836-29-3 Terbuthylazine 227-637-9 5915-41-3 (R)-p-mentha-1,8-diène 227-813-5 5989-27-5 Sulfate de 4-méthoxybenzène-1,3-diamine 228-290-6 6219-67-6 Dithiocyanate de méthylène 228-652-3 6317-18-6 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione 229-222-8 6440-58-0 Dodicine 229-930-7 6843-97-6 Acide malique 230-022-8 6915-15-7 (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène 230-515-8 7166-19-0 Chlorure de didécyldiméthylammonium 230-525-2 7173-51-5 (Z)-N-9-octadecénylpropane-1,3-diamine 230-528-9 7173-62-8 Bromure de benzyldodécyldiméthylammonium 230-698-4 7281-04-1 Prometryne 230-711-3 7287-19-6 Argent 231-131-3 7440-22-4 Bore 231-151-2 7440-42-8 Cuivre 231-159-6 7440-50-8 Zinc 231-175-3 7440-66-6 Dioxyde de soufre 231-195-2 7446-09-5 Sulfate de dithallium 231-201-3 7446-18-6 Dihexa-2,4-diénoate de calcium 231-321-6 7492-55-9 Monochlorhydrate de quinine dihydraté 231-437-7 6119-47-7 Iode 231-442-4 7553-56-2 Iode sous forme d'iodophore mélange 39392-86-4 Complexe iodé en solution avec des détergents non ioniques mélange Polyvinylpyrrolidone iodée polymère 25655-41-8 Alcools d'éthers polyalkylaryliques — Complexe iodé polymère Complexe iodé avec copolymère à blocs d'éthylène-propylène (pluronique) polymère Complexe iodé avec polyalkylèneglycol polymère Résine iodée / résine d'anion polyioduré polymère Orthophosphate trisodique (TSP) 231-509-8 7601-54-9 Dioxyde de silicium, amorphe 231-545-4 7631-86-9 Hydrogénosulfite de sodium 231-548-0 7631-90-5 Nitrite de sodium 231-555-9 7632-00-0 Peroxométaborate de sodium / perborate de sodium hydraté 231-556-4 7632 04 4 Chlorure d'hydrogène / acide chlorhydrique 231-595-7 7647-01-0 Chlorure de sodium 231-598-3 7647-14-5 Bromure de sodium 231-599-9 7647-15-6 Acide orthophosphorique 231-633-2 7664-38-2 Fluorure d'hydrogène 231-634-8 7664-39-3 Ammoniac, anhydre 231-635-3 7664-41-7 Acide sulfurique 231-639-5 7664-93-9 Iodure de potassium 231-659-4 7681-11-0 Hydrogénosulfate de sodium 231-665-7 7681-38-1 Fluorure de sodium 231-667-8 7681-49-4 Hypochlorite de sodium 231-668-3 7681-52-9 Disulfite de disodium 231-673-0 7681-57-4 Tétraméthrine 231-711-6 7696-12-0 Soufre 231-722-6 7704-34-9 Sulfate de fer 231-753-5 7720-78-7 Sulfate de fer / Sulfate ferreux heptahydraté / sulfate de fer heptahydraté 231-753-5 7782-63-0 Permanganate de potassium 231-760-3 7722-64-7 Peroxyde d'hydrogène 231-765-0 7722-84-1 Brome 231-778-1 7726-95-6 Peroxodisulfate de dipotassium 231-781-8 7727-21-1 Nitrogène 231-783-9 7727-37-9 Sulfate de zinc heptahydrate 231-793-3 7446-20-0 7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole 231-810-4 7747-35-5 Sulfite de sodium 231-821-4 7757-83-7 Chlorite de sodium 231-836-6 7758-19-2 Chlorure de cuivre 231-842-9 7758-89-6 Sulfate de cuivre 231-847-6 7758-98-7 Sulfate de cuivre pentahydraté 231-847-6 7758-99-8 Nitrate d'argent 231-853-9 7761-88-8 Thiosulfate de sodium pentahydraté 231-867-5 10102-17-7 Chlorate de sodium 231-887-4 7775-09-9 Peroxodisulfate de disodium / persulfate de sodium 231-892-1 7775-27-1 Dichromate de potassium 231-906-6 7778-50-9 Hypochlorite de calcium 231-908-7 7778-54-3 Hexahydro-1,3,5-triéthyl-1,3,5-triazine 231-924-4 7779-27-3 Chlore 231-959-5 7782-50-5 Sulfate d'ammonium 231-984-1 7783-20-2 Chlorure d'argent 232-033-3 7783-90-6 Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium 232-055-3 7784-25-0 Sulfate de manganèse 232-089-9 7785-87-7 Sulfate de manganèse tétrahydraté 232-089-9 10101-68-5 Monochlorure d'iode 232-236-7 7790-99-0 Terpinéol 232-268-1 8000-41-7 Huile de soja 232-274-4 8001-22-7 Huile de lin 232-278-6 8001-26-1 Huile de maïs 232-281-2 8001-30-7 Huile de coco 232-282-8 8001-31-8 Créosote 232-287-5 8001-58-9 Huile de ricin 232-293-8 8001-79-4 Huile d'os / Huile animale 232-294-3 8001-85-2 Huile de colza 232-299-0 8002-13-9 Pyréthrines et pyréthroïdes 232-319-8 8003-34-7 Essence de térébenthine 232-350-7 8006-64-2 Ail, extraits 232-371-1 8008-99-9 Goudron de pin / Goudron de bois de sapin 232-374-8 8011-48-1 Cire d'abeille 232-383-7 8012-89-3 Huiles de paraffine 232-384-2 8012-95-1 Huiles d'avocat 232-428-0 8024-32-6 Oranger doux, extraits 232-433-8 8028-48-6 Huile minérale blanche (pétrole) 232-455-8 8042-47-5 Saponines 232-462-6 8047-15-2 Colophane de tallol 232-484-6 8052-10-6 Asphalte / Bitume 232-490-9 8052-42-4 Copals 232-527-9 9000-14-0 Lignine 232-682-2 9005-53-2 Sulfate d'aluminium 233-135-0 10043-01-3 Acide borique 233-139-2 10043-35-3 Bis(sulfate) d'aluminium et de potassium / Aluns 233-141-3 10043-67-1 Dioxyde de chlore 233-162-8 10049-04-4 Sulfite de potassium 233-321-1 10117-38-1 Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium 233-457-1 10187-52-7 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide 233-539-7 10222-01-2 Sulfate de diargent(1+) 233-653-7 10294-26-5 Métaphosphate de sodium 233-782-9 10361-03-2 Oxine-cuivre 233-841-9 10380-28-6 Resmethrine 233-940-7 10453-86-8 N,N′-éthylènebis[N-acétylacétamide] 234-123-8 10543-57-4 Dichromate de sodium 234-190-3 10588-01-9 Carbendazine 234-232-0 10605-21-7 Hypochloritetétrakis(phosphate) de tridécasodium 234-307-8 11084-85-8 Acide borique naturel 234-343-4 11113-50-1 Perborate de sodium tétrahydraté 234-390-0 10486-00-7 Acide perborique, sel de sodium 234-390-0 11138-47-9 Acides naphténiques, sels de zinc 234-409-2 12001-85-3 Octaborate de disodium 234-541-0 12008-41-2 Octaborate de disodium tétrahydraté 234-541-0 12280-03-4 Chlorure de [2H4]ammonium 234-607-9 12015-14-4 Pentahydroxychlorure de dialuminium 234-933-1 12042-91-0 Diphosphure de trimagnésium 235-023-7 12057-74-8 toluènesulfonate de sodium 235-088-1 12068-03-0 Carbonate de cuivre(II)-hydroxyde de cuivre(II) (1:1) 235-113-6 12069-69-1 Zinebe 235-180-1 12122-67-7 Bromure d'ammonium 235-183-8 12124-97-9 Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté 235-541-3 12267-73-1 Manebe 235-654-8 12427-38-2 Undecaoxyde de hexabore et de dizinc / borate de zinc 235-804-2 12767-90-7 N-(hydroxyméthyl)formamide 235-938-1 13052-19-2 2,3,5,6-tétrachloro-4-(méthylsulfonyl)pyridine 236-035-5 13108-52-6 Nifurpirinol 236-503-9 13411-16-0 Pyrithione zincique 236-671-3 13463-41-7 Dioxyde de titane 236-675-5 13463-67-7 Dodécylguanidine, monochlorhydrate 237-030-0 13590-97-1 Tétraoxyde de baryum et de dibore 237-222-4 13701-59-2 2-biphénylate de potassium 237-243-9 13707-65-8 Hypochlorite de lithium 237-558-1 13840-33-0 Acide orthoborique, sel de sodium 237-560-2 13840-56-7 Chlorure de brome 237-601-4 13863-41-7 Bis(diéthyldithiocarbamate) de zinc 238-270-9 14324-55-1 (Benzyloxy)méthanol 238-588-8 14548-60-8 2,2′-oxybis[4,4,6-triméthyl-1,3,2-dioxaborinane] 238-749-2 14697-50-8 Phoxime 238-887-3 14816-18-3 Bis(1-hydroxy-1H-pyridine-2-thionato-O,S)cuivre 238-984-0 14915-37-8 Sulfate de bis(8-hydroxyquinolyle), sel de monopotassium 239-133-6 15077-57-3 Dibromopropionamide 239-153-5 15102-42-8 Perborate de sodium monohydraté 239-172-9 10332-33-9 2,2′-méthylènebis(6-bromo-4-chlorophénol) 239-446-8 15435-29-7 Chlorotoluron 239-592-2 15545-48-9 Carbonate de disodium, composé avec peroxyde d'hydrogène (2:3) 239-707-6 15630-89-4 p-chloro-m-crésolate de sodium 239-825-8 15733-22-9 Chloralose 240-016-7 15879-93-3 1-bromo-3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione 240-230-0 16079-88-2 Acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique 240-539-0 16484-77-8 Disulfite de dipotassium 240-795-3 16731-55-8 Methomyl 240-815-0 16752-77-5 Hexafluorosilicate de disodium 240-934-8 16893-85-9 Acide hexafluorosilicique 241-034-8 16961-83-4 Benomyl 241-775-7 17804-35-2 Acide D-gluconique, composé avec N,N″-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2:1) 242-354-0 18472-51-0 Phosphorothioate de O,O-diéthyle et de O-5-phénylisoxazole-3-yle 242-624-8 18854-01-8 Chlorure de benzoxonium 243-008-1 19379-90-9 Hydroxyméthoxyacétate de méthyle 243-271-2 19757-97-2 p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène 243-468-3 20018-09-1 Dihydroxyde de cuivre 243-815-9 20427-59-2 Oxyde de diargent 243-957-1 20667-12-3 Bis(bromoacétate) de 2-butène-1,4-diyle 243-962-9 20679-58-7 Phosphure d'aluminium 244-088-0 20859-73-8 Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle 244-445-0 21564-17-0 Tetrachlorvinphos 244-865-4 22248-79-9 Bendiocarbe 245-216-8 22781-23-3 2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de 2-méthyl-4-oxo-3-(prop-2-ynyl)cyclopent-2-ène-1-yle / Prallethrin 245-387-9 23031-36-9 (E,E)-hexa-2,4-dienoate de potassium 246-376-1 24634-61-5 2-tert-butyl-4-méthoxyphénol 246-563-8 25013-16-5 Bis(hydroxyméthyl)urée 246-679-9 25155-29-7 .alpha.,.alpha.′,.alpha.″-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol 246-764-0 25254-50-6 2,2′-(octadec-9-enylimino)biséthanol 246-807-3 25307-17-9 2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate de 3-(but-2-ényl)-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-ényle / Cinerine I 246-948-0 25402-06-6 2-diméthyl-3-(méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate de 3-phénoxybenzyle / Phénotrine 247-404-5 26002-80-2 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one 247-500-7 26172-55-4 2-octyl-2H-isothiazole-3-one 247-761-7 26530-20-1 Acide dodécylbenzènesulfonique 248-289-4 27176-87-0 Acide laurique, monoester avec glycérol 248-337-4 27215-38-9 Néodécanoate de zinc 248-370-4 27253-29-8 Chlorure de dodécyl(éthylbenzyl)diméthylammonium 248-486-5 27479-28-3 cis-tricos-9-ene 248-505-7 27519-02-4 Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium 248-595-8 27668-52-6 N′-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine 248-872-3 28159-98-0 (S)-3-allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-én-1-yl [1R-[1.alpha.(S*),3.beta.]]-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)-cyclopropanecarboxylate (uniquement 1R trans, 1S isomère) / S-bioalléthrine 249-013-5 28434-00-6 Bioresmethrine 249-014-0 28434-01-7 3-[3-(4′-bromo[1,1′-biphényl]-4-yl)-3-hydroxy-1-phénylpropyl]-4-hydroxy-2-benzopyrone / Bromadiolone 249-205-9 28772-56-7 Pyrimiphos-méthyle 249-528-5 29232-93-7 Heptadécafluorooctanesulfonate de lithium 249-644-6 29457-72-5 5-bromo-5-nitro-1,3-dioxanne 250-001-7 30007-47-7 3-[[(éthylamino)méthoxyphosphinothioyl]oxy]crotonate de trans-isopropyle 250-517-2 31218-83-4 Acétate de (Z,E)-tétradéca-9,12-diényle 250-753-6 31654-77-0 Chlorure de décyldiméthyloctylammonium 251-035-5 32426-11-2 Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione 251-171-5 32718-18-6 Amitraz 251-375-4 33089-61-1 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée / Isoproturon 251-835-4 34123-59-6 2-(hydroxyméthylamino)éthanol 251-974-0 34375-28-5 N-[3-(dodécylamino)propyl]glycine 251-993-4 34395-72-7 2,6-diacétyl-7,9-dihydroxy-8,9b-diméthyldibenzofuranne-1,3(2H,9bH)-dione, sel monosodique 252-204-6 34769-44-3 4-éthoxycarbonylphénolate de sodium 252-487-6 35285-68-8 4-propoxycarbonylphénolate de sodium 252-488-1 35285-69-9 N-[[(4-chlorophényl)amino]carbonyl]-2,6-difluorobenzamide 252-529-3 35367-38-5 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole / imazalil 252-615-0 35554-44-0 (±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole / imazalil à pureté technique Produit phytosanitaire 73790-28-0 Thiophosphate de S-[(6-chloro-2-oxooxazolo[4,5-b]pyridine-3(2H)-yl)méthyle] et de O,O-diméthyle / Azamethiphos 252-626-0 35575-96-3 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile 252-681-0 35691-65-7 Chlorure de benzyldiméthyloléylammonium 253-363-4 37139-99-4 Acide 2-phosphonobutane-1,2,4-tricarboxylique 253-733-5 37971-36-1 Sulfate de 4-méthoxy-m-phénylènediammonium 254-323-9 39156-41-7 N,N″-méthylènebis[N′-[3-(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]urée] 254-372-6 39236-46-9 Dinocap 254-408-0 39300-45-3 2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle 254-484-5 39515-40-7 (2E,4E)-11-méthoxy-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-dienoate d'isopropyle / Methoprene 254-993-2 40596-69-8 Chlorure de diméthyltétradécyl [3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium 255-451-8 41591-87-1 Mélange de cis- et trans-p-menthane-3,8 diol / Citriodiol 255-953-7 42822-86-6 4,4-diméthyloxazolidine 257-048-2 51200-87-4 (1R-cis)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de (1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindole-2-yl)méthyle 257-144-4 51348-90-4 Cyano (3-phénoxybenzyl)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate / Fenvalerate 257-326-3 51630-58-1 N-acétyl-N-butyl-.beta.-alaninate d'éthyle 257-835-0 52304-36-6 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle / Cypermethrin 257-842-9 52315-07-8 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle / Permethrin 258-067-9 52645-53-1 [1R-[1.alpha.(S*),3.alpha.]]-3-(2,2-dibromovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle / Deltamethrin 258-256-6 52918-63-5 Bis(2-éthylhexanoato-O)-.mu.-oxodizinc 259-049-3 54262-78-1 2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de 1-éthynyl-2-méthylpent-2-enyle / Empenthrin 259-154-4 54406-48-3 Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle 259-627-5 55406-53-6 Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1:2) 259-709-0 55566-30-8 3-(3-biphényl-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)-4-hydroxycoumarine / Difenacoum 259-978-4 56073-07-5 4-hydroxy-3-(3-(4′-bromo-4-biphénylyl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)coumarine / Brodifacoum 259-980-5 56073-10-0 [2-(2-butoxyéthoxy)éthoxy]méthanol 260-097-2 56289-76-0 Bromoacétate de 2-ethoxyéthyle 260-240-9 56521-73-4 N-octyl-N′-[2-(octylamino)éthyl]éthylènediamine 260-725-5 57413-95-3 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one, sel de sodium 261-184-8 58249-25-5 Azaconazole 262-102-3 60207-31-0 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole / Propiconazole 262-104-4 60207-90-1 N,N-bis(2-hydroxyéthyl)undéc-10-enamide 262-114-9 60239-68-1 2-chloro-3-(phénylsulfonyl)acrylonitrile 262-395-8 60736-58-5 [1,1′-Biphényl]-2-ol, chloré 262-974-5 61788-42-9 Amines, alkyles de coco 262-977-1 61788-46-3 Composés de l'ion ammonium quaternaire, (alkyles de suif hydrogéné)triméthyles, chlorures 263-005-9 61788-78-1 Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyles de coco triméthyles, chlorures 263-038-9 61789-18-2 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl alkyl de coco bis(hydroxyéthyl), chlorures 263-078-7 61789-68-2 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl alkyl de coco diméthyles, chlorures 263-080-8 61789-71-7 Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyles de coco diméthyles, chlorures 263-087-6 61789-77-3 Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyl de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures 263-090-2 61789-80-8 Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl de soja triméthyles, chlorures 263-134-0 61790-41-8 Éthanol, imino-2,2′ bis-, dérivés N-alkyles de coco 263-163-9 61791-31-9 1H-imidazole-1-éthanol, 4,5-dihydro, dérivés nortallol alkyl-2 263-171-2 61791-39-7 Composés de l'ion imidazolium, benzyl-1 dihydro-4,5 (hydroxyéthyl)-1 norcoco alkyl-2, chlorures 263-185-9 61791-52-4 Amines, N-suif alkyldipropylènetri- 263-191-1 61791-57-9 Amines, N-coco alkyltriméthylènedi- 263-195-3 61791-63-7 Amines, N-coco alkyltriméthylènedi-, acétates 263-196-9 61791-64-8 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C8-18 diméthyles, chlorures 264-151-6 63449-41-2 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one 264-843-8 64359-81-5 2-chloro-N-[[[4-(trifluorométhoxy)phényl]amino]carbonyl]benzamide 264-980-3 64628-44-0 Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant 265-098-1 64741-97-5 Distillats légers (pétrole), hydrotraités 265-149-8 64742-47-8 N-(3,4-dichlorophényl)-1,2,3,4-tétrahydro-6-hydroxy-1,3-diméthyl-2,4-dioxopyrimidine-5-carboxamide 265-732-7 65400-98-8 [1R-[1.alpha.(S*),3.alpha.]]-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle 265-898-0 65731-84-2 Huiles acides brutes de goudron de houille 266-019-3 65996-85-2 Poudre de verre 266-046-0 65997-17-3 3,3′-méthylènebis[5-méthyloxazolidine] / Oxazolidine 266-235-8 66204-44-2 N-cyclopropyl-1,3,5-triazine-2,4,6-triamine 266-257-8 66215-27-8 Bétaïnes, alkyl en C12-14 diméthyles 266-368-1 66455-29-6 2,2-diméthyl-3-(1,2,2,2-tétrabromoéthyl)cyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle / Tralomethrin 266-493-1 66841-25-6 2-chloro-N-(2,6-diméthylphényl)-N-(1H-pyrazole-1-ylméthyl)acétamide 266-583-0 67129-08-2 Cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine 266-719-9 67564-91-4 N-propyl-N-[2-(2,4,6-trichlorophénoxy)éthyl]-1H-imidazole-1-carboxamide 266-994-5 67747-09-5 Acides gras en C16-18 et insaturés en C18, esters de méthyle 267-015-4 67762-38-3 .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyl 3-(2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-enyl)-2,2-diméthyl cyclopropanecarboxylate / Cyhalothrine 268-450-2 68085-85-8 Bromure de dodécyléthyldiméthylammonium / Laudacit 269-249-2 68207-00-1 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyle / Cyfluthrin 269-855-7 68359-37-5 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures 269-919-4 68391-01-5 Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C6-12 diméthyles, chlorures 269-925-7 68391-06-0 Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-13, sels de sodium 270-115-0 68411-30-3 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C8-16 diméthyles, chlorures 270-324-7 68424-84-0 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures 270-325-2 68424-85-1 Bétaïnes, coco alkyldiméthyles 270-32-94 68424-94-2 Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures 270-331-5 68424-95-3 Acides gras, coco, produits de réaction avec diéthanolamine 270-430-3 68440-04-0 Propanaminium-1, amino-3 N,N,N-triméthyl-, dérivés N-acyles en C12-18, sulfates de méthyle 271-063-1 68514-93-2 Aminés, coco, N,N-bis(2-hydroxyéthyl) 271-657-0 68603-42-9 Composés de l'ion ammonium quaternaire, (oxydiéthanediyle-1,2)bis[coco alkyldiméthyl], dichlorures 271-761-6 68607-28-3 Acide octadécène-9 oïque, (Z)-, sulfoné, sels de potassium 271-843-1 68609-93-8 Urée, produits de réaction avec le formaldéhyde 271-898-1 68611-64-3 Composés de l'ion imidazolium, [(carboxyméthoxy)-2 éthyl]-1 (carboxyméthyl)-1 dihydro-4,5 norcoco alkyl-2, hydroxydes, sels de sodium 272-043-5 68650-39-5 Carbonatedihydroxyde de bis(tétraamminecuivre) 272-415-7 68833-88-5 1-hydroxy-4-méthyl-6-(2,4,4-triméthylpentyl)pyridine-2(1H)-one,composé avec 2-aminoéthanol (1:1) 272-574-2 68890-66-4 N-suif alkyltriméthylènediamines, diacétates 272-786-5 68911-78-4 Quassia, extraits 272-809-9 68915-32-2 Acides gras en C8-10 273-086-2 68937-75-7 Acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C12-18, sels de sodium 273-257-1 68955-19-1 Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-18 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures 273-318-2 68956-79-6 Chlorure de didécylméthyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium 273-403-4 68959-20-6 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C10-16 diméthyles, chlorures 273-544-1 68989-00-4 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1:1) 273-545-7 68989-01-5 N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium 274-357-8 70161-44-3 Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes 274-687-2 70592-80-2 Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium 274-778-7 70693-62-8 Dichlorure de N,N′-(décane-1,10-diyldi-1(4H)-pyridyl-4-ylidène)bis(octylammonium) 274-861-8 70775-75-6 Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium 274-948-0 70862-65-6 Éthyl 2-(4-phénoxyphénoxy)éthylcarbamate / Fenoxycarb 276-696-7 72490-01-8 Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-18 diméthyles, chlorures 277-453-8 73398-64-8 1-[(hydroxyméthyl)amino]propane-2-ol 278-534-0 76733-35-2 1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée / diazolidinylurée 278-928-2 78491-02-8 Bis[monoperoxyphtalato(2-)-O1,OO1]magnésate(2-) de dihydrogène 279-013-0 78948-87-5 Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté 279-013-0 84665-66-7 Chlorure de tributyltétradécylphosphonium 279-808-2 81741-28-8 (2-butoxyéthoxy)méthanol 281-648-3 84000-92-0 Zinc, complexes d'isodécanoate et d'isononanoate, basiques 282-786-7 84418-73-5 Genévrier (Juniperus communis), extraits 283-268-3 84603-69-0 Laurus nobilis, extraits 283-272-5 84603-73-6 Romarin officinal, extraits 283-291-9 84604-14-8 Eucalyptus globulus, extraits 283-406-2 84625-32-1 Cannelle de Ceylan (Cinnamomum zeylanicum), extraits 283-479-0 84649-98-9 Margosa, extraits 283-644-7 84696-25-3 Lavande officinale (Lavandula angustifolia spp. Angustifolia), extraits 283-994-0 84776-65-8 Thym (Thymus serpyllum), extraits 284-023-3 84776-98-7 Formaldéhyde, produits de réaction avec le diéthylèneglycol 284-062-6 84777-35-5 Formamide, produits de réaction avec le formaldéhyde 284-064-7 84777-37-7 Glycine, N-(amino-3 propyl)-, dérivés N′-alkyles en C10-16 284-065-2 84777-38-8 Citron, extraits 284-515-8 84929-31-7 Thym (Thymus vulgaris), extraits 284-535-7 84929-51-1 Giroflier, extraits 284-638-7 84961-50-2 Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol 284-893-4 84989-05-9 Melaleuca alternifolia, extraits / huile essentielle de l'arbre à thé australien 285-377-1 85085-48-9 6-oxyde de 2,4,8,10-tétra(tert-butyl)-6-hydroxy-12H-dibenzo[d,g][1,3,2]dioxaphosphocin, sel de sodium 286-344-4 85209-91-2 Formaldéhyde, produits de réaction avec le propylèneglycol 286-695-3 85338-22-3 Stannane, tributyl-, dérivés mono(naphténoyloxy) 287-083-9 85409-17-2 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures 287-089-1 85409-22-9 Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures 287-090-7 85409-23-0 Sulfate de [R-(Z)]-3-[(12-hydroxy-1-oxo-9-octadecényl)amino]propyltriméthylammonium et de méthyle 287-462-9 85508-38-9 Acide benzènesulfonique, dérivés sec-alkyles 4 en C10-13 287-494-3 85536-14-7 Guanidine, N,N‴-propanediyle-1,3 bis-, dérivés N-alkyles de coco, diacétates 288-198-7 85681-60-3 Acides sulfoniques, sec-alcanes en C13-17, sels de sodium 288-330-3 85711-69-9 [1.alpha.(s*),3.alpha.]-(±)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyle 289-244-9 86560-93-2 Chrysanthemum cinerariaefolium, extraits 289-699-3 89997-63-7 Cymbopogon nardus, extraits 289-753-6 89998-15-2 Lavande, Lavandula angustifolia, extraits 289-995-2 90063-37-9 Litsea cubeba, extraits 290-018-7 90063-59-5 Mentha arvensis, extraits 290-058-5 90063-97-1 Pelargonium graveolens, extraits 290-140-0 90082-51-2 Acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles en C10-14, composés avec le 1H-benzimidazolyl-2 carbamate de méthyle 290-651-9 90194-41-5 Cuivre, complexes d'EDTA 290-989-7 90294-99-8 Formaldéhyde, produits de réaction avec la propanolamine 291-325-9 90387-52-3 Urée, N,N′-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde 292-348-7 90604-54-9 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C8-18 diméthyles, bromures 293-522-5 91080-29-4 Sapin, Abies sibirica, extraits 294-351-9 91697-89-1 Genévrier, Juniperus mexicana, extraits 294-461-7 91722-61-1 Lavande, Lavandula hybrida, extraits 294-470-6 91722-69-9 Amines, N-(amino-3 propyl) N′-coco alkyltriméthylènedi-, monoacrylées 294-702-6 91745-32-3 Cymbopogon winterianus, extraits 294-954-7 91771-61-8 Lemongrass (Cymbopogon flexuosus) 295-161-9 91844-92-7 Huile minérale blanche (pétrole), légère 295-550-3 92062-35-6 N-[3-(dodécylamino)propyl]glycine, chlorhydrate 298-216-5 93778-80-4 Bis(2,6-diacétyl-7,9-dihydroxy-8,9b-diméthyl-1,3(2H,9bH)-dibenzofurannedionato-O2,O3)cuivre 304-149-6 94246-73-8 Citron (citrus), extraits 304-454-3 94266-47-4 Extraits de pin 304-455-9 94266-48-5 Sulfate de triméthyl-3-[(1-oxo-10-undécényl)amino]propylammonium et de méthyle 304-990-8 94313-91-4 Menthe poivrée, extraits 308-770-2 98306-02-6 Composés de l'ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes 309-206-8 100085-64-1 Épi de maïs, en poudre 310-127-6 999999-99-4 Jus de citron naturel (filtré) 310-127-6 999999-99-4 Lierre commun (Hedera helix) 310-127-6 999999-99-4 Essence d'oignon 310-127-6 999999-99-4 Thuja occidentalis 310-127-6 999999-99-4 Sauge (Salvia officinalis) 310-127-6 999999-99-4 Hysope (Hyssopus officinalis) 310-127-6 999999-99-4 Chrysanthemum vulgare 310-127-6 999999-99-4 Artemisia absinthium 310-127-6 999999-99-4 Achillea millefolium 310-127-6 999999-99-4 Origanum vulgare 310-127-6 999999-99-4 Majorana hortensis 310-127-6 999999-99-4 Origanum majorano 310-127-6 999999-99-4 Rosmarinus officinalis 310-127-6 999999-99-4 Satureja hortensis 310-127-6 999999-99-4 Uritica dioica 310-127-6 999999-99-4 Aesculus hippocastanum 310-127-6 999999-99-4 Symphytum officinale 310-127-6 999999-99-4 Equisetum arvense 310-127-6 999999-99-4 Sambucus nigra 310-127-6 999999-99-4 1-(3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)phényle)-3-(2,6-difluorobenzoyle)urée / Hexaflumuron 401-400-1 86479-06-3 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione 401-570-7 89415-87-2 1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol / Tebuconazole 403-640-2 107534-96-3 Produits de réaction entre acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine 403-950-8 164907-72-6 Mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium; 2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium 404-690-8 68132-19-4 (4-éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane 405-020-7 105024-66-6 2,3,5,6-tétrafluorobenzyl trans-2-(2,2-dichlorovinyl)-3,3-diméthylcyclopropanecarboxylate / Transfluthrine 405-060-5 118712-89-3 5,5-diméthyl-perhydro-pyrimidine-2-one .alpha.-(4-trifluorométhylstyryl)-.alpha.-(4-trifluorométhyl)cinnamylidènehydrazone / Hydramethylnon 405-090-9 67485-29-4 Éther 3-phénoxybenzylique de 2-(4-éthoxyphényl)-2-méthylpropyle / Etofenprox 407-980-2 80844-07-1 Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque 410-850-8 128275-31-0 Sel de lithium de 3-oxo-1,2(2H)-benzisothiazol 411-690-1 111337-53-2 Neodécanamide de méthyle 414-460-9 105726-67-8 Mélange de: (Z)-(1R,3R)-[(S)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoro-prop-1-ényl)]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a-cyano-3-phénoxybenzyle;(Z)-(1S,3S)-[(R)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoro-prop-1-ényl)]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a-cyano-3-phénoxybenzyle / Lambda cyhalothrin 415-130-7 91465-08-6 1-(4-(2-chloro-.alpha.,.alpha.,.alpha.-p-trifluorotolyloxy)-2-fluorophényl)-3-(2,6-difluorobenzolyl)urée / Flufenoxuron 417-680-3 101463-69-8 5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol ►C1 429-290-0 ◄ 3380-30-1 2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one 420-590-7 04299-07-4 Complexe de tétrachlorodécaoxyde 420-970-2 92047-76-2 Mélange de: cis-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphtyl)coumarine; trans-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphthyl)coumarine / Flocoumafen 421-960-0 90035-08-8 Carboxylate de Sec-butyl 2-(2-hydroxyethyl)piperidine-1 / Icaridine 423-210-8 119515-38-7 N-cyclohexyl-S,S-dioxobenzo[b]tiophène-2-carboxamide 423-990-1 149118-66-1 Fipronil 424-610-5 120068-37-3 Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane 426-020-3 51229-78-8 1-(6-chloropyridine-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidine-2-ylidèneamine / Imidacloprid 428-040-8 138261-41-3 Thiaméthoxame 428-650-4 153719-23-4 [2,4-Dioxo-(2-propyne-1-yl)imidazolidine-3-yl]méthyl-(1R)-cis-chrysanthémate; [2,4-Dioxo-(2-propyne-1-yl)imidazolidine-3-yl]méthyl-(1R)-trans-chrysanthémate / Imiprothrin 428-790-6 72963-72-5 2-(1-méthyl-2-(4-phénoxy-phénoxy)-éthoxy)-pyridine / Pyriproxyfen 429-800-1 95737-68-1 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine 431-030-6 163269-30-5 Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde(1:4) 432-440-8 220444-73-5 Disulfure de chlorométhyle et de n-octyle 432-680-3 180128-56-7 Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène / Perestane 432-790-1 Bis-(3-aminopropyl)-octylamine 433-340-7 86423-37-2 (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine 433-460-1 210880-92-5 (E)-2-octadecenal Pas encore attribué 51534-37-3 (E,Z)-2,13-octadécadienal Pas encore attribué 99577-57-8 Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique / oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc Pas encore attribué 398477-47-9 Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium Pas encore attribué Paraformaldéhyde 30525-89-4 Acide peroxyoctanoïque 33734-57-5 Isoquinoléine de bromure de myristyle 51808-87-8 Hydrochlorure de 9-Aminoacridine monohydraté 52417-22-8 Phosphate trisodique chloré 56802-99-4 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium 66603-10-9 (1S,2R,5S)-2-isopropényle-5-méthylcyclohexanol 104870-56-6 Silicium, amorphe, non-cristallin 112945-52-5 Capsaicinate Dénatonium 192327-95-0 Tris-(N-cyclohexyl-diazenium-dioxy)aluminium 312600-88-7 Bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre 312600-89-8 Produit de réaction d'huiles essentielles et d'ozone in situ (Open Air Factor (OAF)) Zéolite argentée A Borosilicate d'argent et de sodium 5-chloro-2-(4-chlorophénoxy)phénol Chlorure d'ammonium de benzyle, lauryle, diméthyle, myristyle / chlorure d'ammonium de lauryle, myristyle, diméthyle, benzyle Mélange de ((1,2-éthanediylbis(carbamodithioate))(2-))manganèse avec du ((1,2-éthanediylbis(carbamodithioate))(2-))zinc / Mancozeb Produit phytosanitaire 8018-01-7 Acide chlorosulfurique Produit phytosanitaire 17172-27-9 Éthyle (2E,4E)-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-diénoate/ Hydroprène Produit phytosanitaire 41096-46-2 Dioxyde de silicium / kieselguhr Produit phytosanitaire 61790-53-2 .alpha.,.alpha.,.alpha.-trifluoro-N-méthyle-4,6-dinitro-N-(2,4,6-tribromophényle)-o-toludine / Brométhaline Produit phytosanitaire 63333-35-7 (S)-méthoprène / isopropyle (S-(E,E))-11-méthoxy-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-diénoate Produit phytosanitaire 65733-16-6 (S)-hydroprène / éthyle (S-(E,E))-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-diénoate Produit phytosanitaire 65733-18-8 Esfenvalerate / (S)-.alpha.-cyano-3-phénoxybenzyl (S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. Produit phytosanitaire 66230-04-4 [1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate / alpha-Cypermethrin Produit phytosanitaire 67375-30-8 Abamectin (Mélange de Avermectin B1a; > 80 %, EINECS 265-610-3; et Avermectin B1b; < 20 % EINECS 265-611-9) Produit phytosanitaire 71751-41-2 Acide cyclopropanecarboxylique, ester de 3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propényl]-2,2-diméthyl-, (2-méthyl[1,1′-biphényl]-3-ylméthyle, (1R,3R)-rel- / Bifenthrine / Biphenate Produit phytosanitaire 82657-04-3 N-(2-((2,6-diméthyl)phényl)amino)-2-oxoéthyl)-N,N-diéthyl benzène méthane aminium saccharide/ Denatonium saccharide Produit phytosanitaire 90823-38-4 .alpha.-(4-chlorophényl)-.alpha.-(1-cyclopropyléthyl)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol/ Cyproconazole Produit phytosanitaire 94361-06-5 3-(3-(4′-bromo-(1,1′-biphényl)-4-yl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyle)-4-hydroxybenzothiopyranne-2-one/3-((RS,3RS;1RS,3SR)-3-(4′-bromobiphényle-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyle)-4-hydroxy-1-benzothine-2-one/ Difethialone Produit phytosanitaire 104653-34-1 Triacétate de Guazatine Produit phytosanitaire 115044-19-4 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile / chlorfenapyr Produit phytosanitaire 122453-73-0 Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent / Zéolite argentée Produit phytosanitaire 130328-18-6 Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de cuivre / Zéolite de cuivre et d'argent Produit phytosanitaire 130328-19-7 Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc / Zéolite d'argent et de zinc Produit phytosanitaire 130328-20-0 Chlorure de N-Isononyl-N,N-diméthyl-1-décylammonium Produit phytosanitaire 138698-36-9 N-((6-chloro-3-pyridinyl)méthyl)-N′-cyano-N-méthyléthanimidamide / Acétamipride Produit phytosanitaire 160430-64-8 (1R)-cis,trans-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate de 3-phénoxybenzyle / d-Phénotrine Produit phytosanitaire 188023-86-1 Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (16 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (EINECS 229-457-6; 28.8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (5.2 %) dans de l'eau (50 %) Produit phytosanitaire [1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate Produit phytosanitaire S-cyphenothrin Produit phytosanitaire (RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl-(1R,3R)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 2 isomères: 1R trans: 1RS; 1:1) / Bioalléthrine / D-trans-alléthrine Produit phytosanitaire (RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl-(1R,3R;1R,3S)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 4 isomères 1R trans, 1R: 1R trans, 1S: 1R cis, 1R: 1R cis, 1S; 4:4:1:1)/ d-Alléthrine Produit phytosanitaire (RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl (1R,3R)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 2 isomères 1R trans: 1R/S; 1:3) / Esbiothrine Produit phytosanitaire Spinosad: produit de fermentation de microorganismes du sol contenant du Spinosyn A et du Spinosyn D Produit phytosanitaire Butoxy polypropylène glycol Polymère 9003-13-8 Polydiméthylsiloxane Polymère 9016-00-6 Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec(chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8) / chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé Polymère 25988-97-0 Polymère de N,N,N,N-tetraméthyl-ethane-1,2-diamine et de (chlorométhyl)oxirane Polymère 25988-98-1 Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-44) Polymère 26716-20-1 Polymère de formaldéhyde et d'acroléine Polymère 26781-23-7 Monochlorhydrate de polymère de N,N‴-1,6-hexanediylbis[N′-cyanoguanidine] EINECS 240-032-4 et de Hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6) / Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) Polymère 27083-27-8 / 32289-58-0 1,6-Hexanediamine, N,N,N′,N′-Tetraméthyl-, polymère avec 1,6-dichlorohexane Polymère 27789-57-7 Poly(chlorure de hexaméthylènediméthylammonium) / Poly[(diméthylimino)-1,6-hexanediyl-chlorure] Polymère 28728-61-2 N,N,N′,N′-Tétraméthyléthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther Polymère 31075-24-8 Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) Polymère 57028-96-3 Polyhexaméthylène biguanide Polymère 91403-50-8 Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) Polymère 94667-33-1 N,N-Didécyl-N-méthyl-poly (oxéthyl)propionate d'ammonium / 1-decanaminium, N-décyl-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthyl-, propanoate (sel) Polymère 107879-22-1 Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol Polymère 191546-07-3 Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium / Borate de didécylpolyoxéthylammonium Polymère 214710-34-6 Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) Polymère 374572-91-5 Copolymère de tributylétain (TBT-copolymère) Polymère Polyglycol/Ester d'alcools gras Polymère Poly(vinyl chlorure de -co-isobutyl vinyl ether-co-N-vinyl, N′-diméthyl octyl bromide propyl diamine) Polymère Résine de polyglycol polyamine Polymère Lignosulfonate de sodium Polymère naturel 8061-51-6 Neem / neem-vital Essence naturelle 5945-86-8 Huile de pinus pumila Essence naturelle 8000-26-8 Huile de cèdre Essence naturelle 8000-27-9 Huile de lavande Essence naturelle 8000-28-0 Huile de citronnelle Essence naturelle 8000-29-1 Huile essentielle des Eugenia caryophyllus Essence naturelle 8000-34-8 Huile de géranium Essence naturelle 8000-46-2 Huile d'eucalyptus Essence naturelle 8000-48-4 Huile essentielle d'orange Essence naturelle 8000-57-9 Huile de pin Essence naturelle 8002-09-3 Huile de poivre noir Essence naturelle 8006-82-4 Huile de menthe Essence naturelle 8006-90-4 Huile de lemongrass Essence naturelle 8007-02-1 Huile de penny royal Essence naturelle 8007-44-1 Huile de thym Essence naturelle 8007-46-3 Huile de coriandre Essence naturelle 8008-52-4 Essence de menthe verte Essence naturelle 8008-75-5 Huile de Valeriana officinalis Essence naturelle 8008-88-6 Huile de cajeput Essence naturelle 8008-98-8 Huile de baies de genévrier Essence naturelle 8012-91-7 Huile de cyprès Essence naturelle 8013-86-3 Huile de patchouli Essence naturelle 8014-09-3 Huile de cumin Essence naturelle 8014-13-9 Huile de palmarosa Essence naturelle 8014-19-5 Huile de rue Essence naturelle 8014-29-7 Huile de Ocimum basilicum Essence naturelle 8015-73-4 Huile de bois de rose Essence naturelle 8015-77-8 Huile essentielle de céléri Essence naturelle 8015-90-5 Huile de camomille Essence naturelle 8015-92-7 Huile des feuilles de giroflier (Eugenia caryophyllus) Essence naturelle 8015-97-2 Huile de melaleuque Essence naturelle 68647-73-4 Huile de Litsea cubeba Essence naturelle 68855-99-2 Huile de menthe des champs Essence naturelle 68917-18-0 Huile essentielle de cèdre (huile de cèdre du Texas, Juniperus mexicana, 22 %) Essence naturelle 68990-83-0 Extraits de citrus de semences du Tabebuia avellanedae Essence naturelle Huile essentielle de Cymbopogon winterianus Essence naturelle Allium sativum et Allium cepa Essence naturelle Huile essentielle de Cinnamomum zeylanicum Essence naturelle Huile de girofle (principaux composants: Eugenol (83,8 %), Caryophyllène (12,4 %), acétate d'eugenol (0,4 %)) Essence naturelle Parfum d'aiguilles de pin: huile essentielle (principaux composants: essence de térébenthine (30-37.5 %), terpinéol (15-20 %), acétate d'isobornyle (15-20 %), bêta-pinène (12.5-15 %), alpha-pinène (7-10 %), Coumarine (1-3 %), fractions terpinéol (1-3 %) Essence naturelle Essence de parfum Spring Fresh: huile esentielle: principaux composants: Citral-diethylacetal (Citrathal) (1-3 %), Citronellol (1-3 %), Ylanat (1-3 %), Hivertal (1-3 %), Allylcapronate (1-3 %) Essence naturelle Huile de roses Essence naturelle Pyréthrines naturelles Extrait naturel Extrait de tourbe Extrait naturel Chlorure de alkyl-benzyl-diméthylammonium / Chlorure de benzalkonium Mélange 8001-54-5 Cetrimide Mélange 8044-71-1 Mélange de chlorure de 3,6-diamino-10-méthylacridinium (EINECS 201-668-8) et de 3,6-acridinediamine / Acriflavine Mélange 8048-52-0 Mélange de ((3,6-diamino-10-méthylacridinium chlorure (EINECS 201-668-8) et de 3,6-acridinediamine) chlorhydrate) / Acriflavine HCl Mélange 8063-24-9 Saccharinate de Benzalkonium / benzalkonium o-sulfobenzimidate Mélange 39387-42-3 Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) Mélange 55965-84-9 Siloxanes et silicones, di-Me, produits de réaction avec la silice / silice sublimée et traitée Mélange 67762-90-7 Mélange réactif de mélanges d'esters d'acides gras (C6-18, dérivé d'huile de coco) avec acide acétique et 2,2′-méthylènebis(4-chlorophénol) Mélange 106523-52-8 Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines Mélange 139734-65-9 Iodures d'ammonium quaternaire Mélange 308074-50-2 Produits de réaction entre 5,5-diméthylhydantoïne et formaldéhyde Mélange Produits de réaction entre 2-(2-butoxyéthoxy)éthanol et formaldéhyde Mélange Produits de réaction entre éthylène glycol et formaldéhyde Mélange Produits de réaction entre urée, éthylène glycol et formaldéhyde Mélange Produits de réaction entre chloroacétamide, 2-(2-butoxyéthoxy)éthanol et formaldéhyde Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) Mélange Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium Mélange Sels de potassium d'acides gras (C15-21) Mélange Acypetacs cuivre Mélange Acypetacs zinc Mélange Phéromone des mites de vêtements: composants: E,Z-Octadécadi-2,13-èneal (75 %) et E-Octadéc-2-ene-1-al (25 %) Mélange Mélange de trioxyde de chrome (EINECS 215-607-8);;34,2 %), pentoxyde de diarsénic (EINECS 2