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►B RÈGLEMENT (CE) N  o 396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL  
du 23 février 2005  
concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la 
directive 91/414/CEE du Conseil  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
(JO L 70 du 16.3.2005, p. 1)  
Modifié par:  
Journal officiel  
n° page  date  
►M1 Règlement (CE) n  o 178/2006 de la Commission du 1  er février 2006  L 29  3  2.2.2006  
►M2 Règlement (CE) n  o 149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008  L 58  1  1.3.2008  
►M3 Règlement (CE) n  o 260/2008 de la Commission du 18 mars 2008  L 76  31  19.3.2008  
►M4 Règlement (CE) n  o 299/2008 du Parlement européen et du Conseil du 
11 mars 2008  L 97  67  9.4.2008  
►M5 Règlement (CE) n  o 839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008  L 234  1  30.8.2008  
►M6 Règlement (CE) n  o 256/2009 de la Commission du 23 mars 2009  L 81  3  27.3.2009  
►M7 Règlement (CE) n  o 822/2009 de la Commission du 27 août 2009  L 239  5  10.9.2009  
►M8 Règlement (CE) n  o 1050/2009 de la Commission du 28 octobre 2009  L 290  7  6.11.2009  
►M9 Règlement (CE) n  o 1097/2009 de la Commission du 16 novembre 2009  L 301  6  17.11.2009  
►M10  Règlement (UE) n  o 304/2010 de la Commission du 9 avril 2010  L 94  1  15.4.2010  
►M11  Règlement (UE) n  o 459/2010 de la Commission du 27 mai 2010  L 129  3  28.5.2010  
►M12  Règlement (UE) n  o 600/2010 de la Commission du 8 juillet 2010  L 174  18  9.7.2010  
►M13  Règlement (UE) n  o 750/2010 de la Commission du 7 juillet 2010  L 220  1  21.8.2010  
►M14  Règlement (UE) n  o 765/2010 de la Commission du 25 août 2010  L 226  1  28.8.2010  
►M15  Règlement (UE) n  o 893/2010 de la Commission du 8 octobre 2010  L 266  10  9.10.2010  
►M16  Règlement (UE) n  o 310/2011 de la Commission du 28 mars 2011  L 86  1  1.4.2011  
►M17  Règlement (UE) n  o 460/2011 de la Commission du 12 mai 2011  L 124  23  13.5.2011  
►M18  Règlement (UE) n  o 508/2011 de la Commission du 24 mai 2011  L 137  3  25.5.2011  
►M19  Règlement (UE) n  o 520/2011 de la Commission du 25 mai 2011  L 140  2  27.5.2011  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1
 
►M20  Règlement (UE) n  o 524/2011 de la Commission du 26 mai 2011  L 142  1  28.5.2011  
►M21  Règlement (UE) n  o 559/2011 de la Commission du 7 juin 2011  L 152  1  11.6.2011  
►M22  Règlement (UE) n  o 812/2011 de la Commission du 10 août 2011  L 208  1  13.8.2011  
►M23  Règlement (UE) n  o 813/2011 de la Commission du 11 août 2011  L 208  23  13.8.2011  
►M24  Règlement (UE) n  o 978/2011 de la Commission du 3 octobre 2011  L 258  12  4.10.2011  
Rectifié par:  
►C1 Rectificatif, JO L 240 du 9.9.2008, p. 9 (149/2008)  
►C2 Rectificatif, JO L 24 du 28.1.2010, p. 14 (839/2008)  
►C3 Rectificatif, JO L 208 du 12.8.2009, p. 39 (256/2009)  
►C4 Rectificatif, JO L 60 du 10.3.2010, p. 26 (822/2009)  
►C5 Rectificatif, JO L 338 du 19.12.2009, p. 105 (1050/2009)  
►C6 Rectificatif, JO L 307 du 21.11.2009, p. 8 (1097/2009)  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 2
RÈGLEMENT (CE) N  o 396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN 
ET DU CONSEIL  
du 23 février 2005  
concernant les limites maximales applicables aux résidus de 
pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant 
la directive 91/414/CEE du Conseil
 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EURO ­
PÉENNE,  
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son 
article 37 et son article 152, paragraphe 4, point b),  
vu la proposition de la Commission,  
vu l'avis du Comité économique et social européen (  1 ), 
après consultation du Comité des régions,  
statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité (  2 ), 
considérant ce qui suit:  
(1) La directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de 
pesticides sur et dans les fruits et légumes (  3 ), la directive 
86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (
 4 ), la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 
1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (
 5 ) et la directive 90/642/CEE du Conseil du 
27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (
 6 ) ont été 
modifiées à plusieurs reprises et de façon substantielle. Par souci de clarté et de simplicité, il convient d'abroger lesdites directives et de les remplacer par un acte unique.
 
(2) Le présent règlement touche directement à la santé publique et se 
rapporte au fonctionnement du marché intérieur. Les différences 
entre les limites maximales pour les résidus de pesticides fixées au niveau national sont susceptibles d'entraver les échanges des produits figurant à l'annexe I du traité et de produits dérivés de ceux-ci entre les États membres et entre la Communauté et les pays tiers. Par conséquent, dans l'intérêt de la libre circulation des marchandises, de l'égalité des conditions de concurrence entre les  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 3  
( 1 ) JO C 234 du 30.9.2003, p. 33. 
( 2 ) Avis du Parlement européen du 20 avril 2004 (non encore paru au Journal 
officiel), position commune du Conseil du 19 juillet 2004 (JO C 25 E du 
1.2.2005, p. 1) et position du Parlement européen du 15 décembre 2004 (non encore parue au Journal officiel). Décision du Conseil du 24 janvier 2005. 
(
 3 ) JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par le 
règlement (CE) n  o 807/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 36). 
( 4 ) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/61/CE de la Commission (JO L 127 du 29.4.2004, p. 81). 
( 5 ) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/61/CE. 
( 6 ) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/95/CE de la Commission (JO L 301 du 28.9.2004, p. 42).
 États membres et afin d'assurer un degré élevé de protection des 
consommateurs, il importe que des limites maximales pour les résidus (LMR) présents dans les produits d'origine végétale et animale soient établies au niveau communautaire, tout en tenant compte des meilleures pratiques agricoles disponibles.
 
(3) Un règlement fixant des LMR n'exige pas de transposition en 
droit national dans les États membres. Il constitue donc l'instru ­
ment le plus approprié pour établir les LMR applicables aux pesticides présents dans les produits d'origine végétale et animale, ses dispositions précises devant être appliquées au même moment et de la même manière dans l'ensemble de la Communauté pour 
pouvoir permettre une utilisation plus efficace des ressources 
nationales.
 
(4) La production et la consommation de produits d'origine végétale 
et animale jouent un rôle très important dans la Communauté. Le 
rendement de la production végétale est constamment perturbé par l'action d'organismes nuisibles. Il est essentiel de protéger les végétaux et les produits végétaux contre ces organismes, afin d'éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits récoltés, de garantir la qualité des produits récoltés, et d'assurer une productivité élevée de l'agriculture. Différentes méthodes sont disponibles à cette fin: d'une part, les méthodes non chimiques, les pratiques telles que le recours à des variétés résistantes, la rotation des cultures, le désherbage mécanique, le contrôle biologique et, d'autre part, les méthodes chimiques, telles que le recours aux produits phytopharmaceutiques.
 
(5) L'utilisation de substances actives dans les produits phytopharma ­
ceutiques constitue l'une des méthodes les plus courantes employées pour protéger les végétaux et les produits végétaux contre les effets des organismes nuisibles. Elle peut toutefois être responsable de la présence de résidus dans les produits traités, chez les animaux nourris avec ces produits et dans le miel produit par les abeilles exposées à ces substances. Étant 
donné que la santé publique doit passer avant l'intérêt de la 
protection des cultures, conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (
 1 ), il y a lieu de veiller à ce 
que les niveaux de ces résidus ne présentent pas des risques inacceptables pour les êtres humains et, le cas échéant, pour les animaux. Les LMR devraient être fixées au niveau le plus faible raisonnablement atteignable compatible avec les bonnes pratiques agricoles pour chaque pesticide, afin de protéger les groupes vulnérables, tels que les enfants et les fœtus et embryons.
 
(6) Il importe également de continuer à œuvrer à l'élaboration d'une 
méthodologie permettant de tenir compte des effets cumulatifs et synergiques. Eu égard à l'exposition humaine à des combinaisons de substances actives, à leurs effets cumulatifs et, éventuellement, combinés et synergiques sur la santé humaine, des LMR devraient être établies après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après dénommée «l'Autorité»), insti ­
tuée par le règlement (CE) n
 o 178/2002 du Parlement européen et 
du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, insti ­
tuant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des 
procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (
 2 ). ▼B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 4  
( 1 ) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/1999/CE (JO L 309 du 6.10.2004, p. 6). 
( 2 ) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) 
n o 1642/2003 (JO L 245 du 29.9.2003, p. 4).
 (7) Conformément à la directive 91/414/CEE, lorsqu'ils délivrent des 
autorisations, les États membres prescrivent que les produits phytosanitaires doivent faire l'objet d'un usage approprié. On entend par «usage approprié» notamment l'application des prin ­
cipes des bonnes pratiques agricoles et ceux de la lutte intégrée. Lorsque les LMR résultant de l'utilisation autorisée d'un pesticide conformément à la directive 91/414/CEE présentent un risque pour le consommateur, il y a lieu de modifier l'utilisation consi ­
dérée afin d'abaisser le niveau des résidus de pesticide. Il 
convient que la Communauté encourage à la fois le recours à des méthodes ou à des produits favorisant la réduction des risques et l'utilisation de pesticides à des niveaux permettant de lutter efficacement contre les ravageurs.
 
(8) Plusieurs substances actives ont été interdites par la directive 
79/117/CEE du Conseil du 21 décembre 1978 concernant l'inter ­
diction de mise sur le marché et d'utilisation des produits phyto ­
pharmaceutiques contenant certaines substances actives (  1 ). En 
outre, un grand nombre d'autres substances actives ne sont pas autorisées actuellement conformément à la directive 91/414/CEE. Il convient que les résidus de substances actives présents dans les produits d'origine végétale et animale résultant d'utilisations non autorisées, d'une contamination de l'environnement ou d'utilisa ­
tions de ces substances dans des pays tiers soient rigoureusement contrôlés et surveillés.
 
(9) Les règles fondamentales concernant les denrées alimentaires et 
les aliments pour animaux sont établies dans le règlement (CE) n
 o 178/2002.  
(10) Outre ces règles fondamentales, il y a lieu de prévoir des règles 
plus spécifiques afin de garantir le bon fonctionnement du marché intérieur et des échanges avec les pays tiers en ce qui concerne les produits frais, transformés et/ou composites d'origine végétale et animale, destinés à la consommation humaine ou à l'alimenta ­
tion des animaux, dans lesquels des résidus de pesticides peuvent 
être présents, tout en veillant à adopter des dispositions de base 
permettant d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et animale et des intérêts des consommateurs. Il convient que ces règles comprennent l'établissement de LMR spécifiques applicables à chaque pesticide présent dans les produits alimentaires et les aliments pour animaux, ainsi que de la qualité des données sur lesquelles reposent ces LMR.
 
(11) Nonobstant le fait que les principes généraux de la législation 
alimentaire prévus par le règlement (CE) n  o 178/2002 ne s'appli ­
quent qu'aux aliments pour animaux producteurs de denrées alimentaires, compte tenu de la difficulté qu'il y a à les séparer des produits devant être utilisés comme aliments pour animaux qui ne sont pas destinés à la production de denrées alimentaires et dans le but de faciliter le contrôle et l'application des dispositions du présent règlement, il y a lieu d'appliquer ces dernières égale ­
ment aux aliments qui ne sont pas destinés aux animaux produc ­
teurs de denrées alimentaires. Toutefois, le présent règlement ne devrait pas constituer une entrave aux essais qu'il est nécessaire d'effectuer en vue d'évaluer les pesticides.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 5  
( 1 ) JO L 33 du 8.2.1979, p. 36. Directive modifiée en dernier lieu par le règle ­
ment (CE) n  o 850/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 158 du 
30.4.2004, p. 7). Rectificatif au JO L 229 du 29.6.2004, p. 5.
 (12) La directive 91/414/CEE établit les règles fondamentales en 
matière d'utilisation et de mise sur le marché des produits phyto ­
pharmaceutiques. L'utilisation de ces produits ne devrait notam ­
ment avoir aucun effet nocif sur les êtres humains ou les animaux. Les résidus de pesticides résultant de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques sont susceptibles d'avoir des effets nocifs sur la santé des consommateurs. Il convient, par conséquent, que les règles relatives aux LMR applicables aux 
produits destinés à la consommation humaine soient définies en 
fonction des règles d'utilisation des produits phytopharmaceu ­
tiques définies dans le cadre de la directive 91/414/CEE. De façon similaire, ladite directive doit être adaptée afin de prendre en compte les procédures communautaires pour l'établissement de LMR au titre du présent règlement. En vertu de ladite directive, un État membre peut être désigné comme rapporteur pour l'évaluation d'une substance active. Il convient d'utiliser le savoir-faire dont dispose cet État membre aux fins du présent règlement.
 
(13) Il convient de prévoir des règles spécifiques concernant le 
contrôle des résidus de pesticides pour compléter les dispositions communautaires générales relatives au contrôle des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.
 
(14) À l'occasion de l'examen des LMR applicables aux pesticides, il 
convient également d'être conscient de ce que seul un petit 
nombre de consommateurs a conscience des risques liés aux pesticides. Il serait particulièrement opportun que ces risques soient pleinement expliqués au public.
 
(15) Les États membres devraient envisager la possibilité de publier 
les noms des entreprises dont les produits contiennent des résidus de pesticides dépassant les limites maximales autorisées.
 
(16) Les règles spécifiques relatives à l'alimentation des animaux, y 
compris celles concernant la commercialisation, le stockage des aliments pour animaux et l'alimentation des animaux, sont établies dans la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux (
 1 ). Pour certains produits, il n'est pas 
possible d'indiquer s'ils seront transformés en denrées alimentaires ou en aliments pour animaux. Il convient donc que les résidus de pesticides présents dans ce type de produits ne soient nocifs ni 
pour la santé humaine ni, le cas échéant, pour la santé animale. Il 
importe, par conséquent, que les règles établies dans le présent règlement s'appliquent également à ces produits, en plus des règles spécifiques relatives à l'alimentation des animaux.
 
(17) Aux fins de l'établissement et du contrôle des LMR applicables 
aux produits d'origine végétale et animale, ainsi que de la présen ­
tation de rapports les concernant, il est nécessaire de définir certains termes au niveau communautaire. Il importe que les États membres appliquent des sanctions appropriées conformé ­
ment au règlement (CE) n
 o 882/2004 du Parlement européen et 
du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effec ­
tués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (
 2 ). ▼B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 6  
( 1 ) JO L 140 du 30.5.2002, p. 10. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2003/100/CE de la Commission (JO L 285 du 1.11.2003, p. 33). 
( 2 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. Rectificatif au JO L 191 du 28.5.2004, p. 1.
 (18) La directive 76/895/CEE prévoit que les États membres peuvent 
autoriser la fixation de LMR à des niveaux supérieurs à ceux existant au niveau communautaire. Il convient de supprimer cette possibilité qui, dans le cadre du marché intérieur, est suscep ­
tible de créer des obstacles aux échanges intracommunautaires.
 
(19) L'établissement de LMR applicables à des pesticides demande un 
examen technique approfondi et une évaluation des risques 
auxquels les consommateurs peuvent être exposés. Il est par conséquent impossible de fixer dans l'immédiat des LMR pour les résidus de pesticides actuellement régis par la directive 76/895/CEE ou pour les pesticides n'ayant pas encore donné lieu à l'établissement de LMR communautaires.
 
(20) Il convient que les conditions minimales en matière de données 
qui doivent être remplies pour fixer des LMR communautaires applicables aux pesticides soient fixées au niveau communautaire.
 
(21) À titre exceptionnel, il y a lieu, aux fins de l'établissement de 
LMR, de permettre l'utilisation de données de surveillance, en particulier pour les pesticides non autorisés susceptibles d'être présents dans l'environnement.
 
(22) Il convient que les LMR applicables aux pesticides soient 
constamment réexaminées et qu'elles soient modifiées afin de prendre en compte toute nouvelle information ou donnée. Lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceu ­
tiques ne produisent pas des teneurs détectables en résidus de pesticides, il y a lieu d'établir les LMR au niveau de détermina ­
tion analytique le plus bas. Pour les utilisations de pesticides non autorisées au niveau communautaire, il importe de fixer les LMR à un niveau suffisamment bas afin de protéger le consommateur contre l'ingestion de résidus de pesticides non autorisés ou de quantités excessives de résidus de pesticides. Afin de faciliter le contrôle des résidus de pesticides, une valeur par défaut doit être fixée pour les résidus de pesticides présents dans les produits ou groupes de produits visés à l'annexe I, pour lesquels aucune LMR n'a été définie aux annexes II ou III, à moins que la subs ­
tance active en question ne figure à l'annexe IV. Il convient de 
fixer cette valeur par défaut à 0,01 mg/kg et de prévoir la possi ­
bilité d'établir une limite différente pour les substances actives visées à l'annexe V, compte tenu des méthodes analytiques de routine disponibles et/ou de la protection des consommateurs.
 
(23) Le règlement (CE) n  o 178/2002 établit les procédures relatives 
aux mesures d'urgence concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux originaires de la Communauté ou importés depuis un pays tiers. Lesdites procédures permettent à la Commission d'arrêter ces mesures lorsque des aliments sont susceptibles de constituer un risque grave pour la santé humaine, la santé animale ou l'environnement, et que ce risque ne peut être maîtrisé de façon satisfaisante par les mesures prises par le ou les États membres concernés. Il importe que ces mesures et leurs effets sur les êtres humains et, le cas échéant, sur les animaux 
soient évalués par l'Autorité.
 
(24) Il convient d'évaluer l'exposition pendant toute la durée de leur 
vie et, s'il y a lieu, l'exposition aiguë des consommateurs aux résidus de pesticides par l'intermédiaire de produits alimentaires en se conformant aux procédures et pratiques communautaires et en prenant en considération les directives publiées par l'Organi ­
sation mondiale de la santé.  ▼
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(25) Il importe que les partenaires commerciaux de la Communauté 
soient consultés, par l'entremise de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), au sujet des LMR proposées, et qu'il soit tenu compte de leurs observations avant l'adoption de ces LMR. Il y a lieu également de prendre en considération les LMR fixées au niveau international par la Commission du  
Codex alimentarius  aux fins de l'établissement de LMR commu ­
nautaires, en tenant compte des bonnes pratiques agricoles corres ­
pondantes.
 
(26) Pour ce qui est des denrées alimentaires et des aliments pour 
animaux produits hors de la Communauté, différentes pratiques agricoles concernant l'utilisation des produits phytopharmaceu ­
tiques peuvent s'appliquer légalement et ainsi entraîner des niveaux de résidus de pesticides différents de ceux résultant de l'application d'utilisations autorisées dans la Communauté. Il importe, par conséquent, que pour les produits importés soient établies des LMR qui tiennent compte de ces utilisations et des résidus qui en résultent, pour autant que l'innocuité des produits puisse être prouvée au moyen des mêmes critères que ceux utilisés pour les produits nationaux.
 
(27) Il est nécessaire que l'Autorité évalue les demandes de LMR et 
les rapports d'évaluation élaborés par les États membres en tenant compte de toute la gamme des effets toxicologiques, tels que 
l'immunotoxicité, les perturbations endocriniennes et la toxicité 
pour le développement afin de déterminer les risques connexes pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux.
 
(28) Les États membres devraient établir des règles relatives aux sanc ­
tions applicables aux violations du présent règlement et assurer leur application. Ces sanctions doivent être efficaces, proportion ­
nées et dissuasives.
 
(29) La mise en œuvre d'un régime communautaire harmonisé pour les 
LMR implique l'élaboration de directives, la constitution de bases de données et la mise en œuvre d'autres mesures auxquelles correspondront des dépenses. Il importe, dans certains cas, que la Communauté contribue à ces dépenses.
 
(30) Il est de bonne pratique administrative et souhaitable d'un point 
de vue technique de coordonner le calendrier des décisions rela ­
tives aux LMR pour les substances actives avec celui des déci ­
sions prises pour ces substances conformément à la directive 
91/414/CEE. Les décisions concernant un grand nombre de subs ­
tances pour lesquelles la Communauté n'a pas encore établi de LMR ne devraient pas être prises conformément à ladite directive avant l'entrée en vigueur du présent règlement.
 
(31) Il est nécessaire, par conséquent, d'arrêter des règles particulières 
prévoyant des LMR harmonisées provisoires, mais obligatoires, en vue d'établir progressivement les LMR, au fur et à mesure que les décisions relatives à chaque substance active seront prises dans le cadre des évaluations prévues conformément à la directive 91/414/CEE. Ces LMR harmonisées provisoires devraient être fondées, notamment, sur les LMR nationales existantes fixées par les États membres et elles devraient être conformes aux dispositions nationales en vertu desquelles elles ont été établies, pour autant que lesdites LMR nationales ne présentent pas un risque inacceptable pour les consommateurs.
 
(32) Lorsqu'une substance active est inscrite à l'annexe I de la direc ­
tive 91/414/CEE, les États membres sont tenus de procéder à une nouvelle évaluation de tous les produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active dans les quatre ans suivant la date de son inscription. Les LMR concernées devraient être main ­
tenues pendant une période maximale de quatre ans pour assurer la continuité des autorisations et, au terme de la réévaluation, elles devraient être rendues définitives, si elles sont étayées par  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 8
 
des dossiers répondant aux conditions à remplir posées à 
l'annexe III de la directive 91/414/CEE, ou être fixées à une valeur par défaut si leur dossier n'y répond pas.
 
(33) Le présent règlement fixe des LMR pour le contrôle des résidus 
de pesticides dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux. Il convient dès lors que les États membres établissent des programmes nationaux en vue de contrôler les résidus en question. Les résultats recueillis dans le cadre de ces programmes de contrôle nationaux doivent être communiqués à la Commis ­
sion, à l'Autorité et aux autres États membres et figurent dans le rapport annuel de la Communauté.
 
(34) Afin que les consommateurs soient convenablement informés, les 
États membres devraient, conformément au règlement (CE) n
 o 882/2004, publier tous les ans sur l'Internet les résultats de 
la surveillance nationale des résidus, en présentant l'ensemble des différentes données collectées, y compris le lieu de prélèvement et les noms des détaillants, distributeurs et/ou producteurs.
 
(35) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre 
du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (
 1 ). 
(36) Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et 
approprié, afin de mettre en œuvre les principaux objectifs visés, c'est-à-dire faciliter les échanges tout en protégeant les consom ­
mateurs, de fixer des règles concernant les LMR applicables aux produits d'origine végétale et animale. Le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis, conformément à l'article 5 du traité,
 
ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
CHAPITRE I  
OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS  
Article premier  
Objet  
Le présent règlement établit, conformément aux principes généraux 
énoncés dans le règlement (CE) n  o 178/2002, et notamment la nécessité 
d'assurer un degré élevé de protection des consommateurs, des disposi ­
tions communautaires harmonisées relatives aux limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale.
 
Article 2  
Champ d'application  
1. Le présent règlement s'applique aux produits d'origine végétale ou 
animale ou aux parties de ceux-ci, couverts par l'annexe I et destinés à être utilisés comme denrées alimentaires ou aliments pour animaux frais, transformés et/ou composites, et dans ou sur lesquels peuvent se trouver des résidus de pesticides.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 9  
( 1 ) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
 2. Le présent règlement ne s'applique pas aux produits couverts par 
l'annexe I lorsqu'il est dûment prouvé qu'ils sont destinés:  
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux, ou  
b) au semis ou à la plantation, ou  
c) à des activités autorisées par la législation nationale pour des essais 
concernant les substances actives.  
3. Les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
établies conformément au présent règlement ne s'appliquent pas aux 
produits couverts par l'annexe I destinés à l'exportation vers des pays tiers et traités avant l'exportation, lorsqu'il a été prouvé d'une manière satisfaisante que le pays tiers de destination exige ou accepte ce traite ­
ment particulier afin de prévenir l'introduction d'organismes nuisibles sur son territoire.
 
4. Le présent règlement s'applique sans préjudice des directives 
98/8/CE (  1 ) et 2002/32/CE et du règlement (CEE) n  o 2377/90 (  2 ). 
Article 3  
Définitions  
1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le 
règlement (CE) n  o 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, 
points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.  
2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend 
par: 
a) «bonnes pratiques agricoles» (BPA): les modalités d'emploi des 
produits phytopharmaceutiques recommandées, autorisées ou consi ­
dérées comme étant sans danger par la réglementation nationale, en conditions réelles, à tous les stades de la production, du stockage, du transport, de la distribution et de la transformation des denrées alimentaires et des aliments pour animaux; elles impliquent égale ­
ment l'application, conformément à la directive 91/414/CEE, des principes de lutte intégrée contre les ravageurs dans une zone clima ­
tique donnée, ainsi que l'utilisation de la quantité minimale de pesti ­
cides et la fixation de LMR et/ou LMR provisoires au niveau le plus faible possible qui permette d'obtenir l'effet désiré;
 
b) «BPA critique»: la BPA, lorsqu'il en existe plusieurs pour une 
combinaison substance active/produit, donnant lieu au niveau 
maximal acceptable de résidus de pesticides pour une culture traitée et servant de base pour établir la LMR;
 
c) «résidus de pesticides»: les reliquats, y compris les substances 
actives, les métabolites et/ou les produits issus de la dégradation ou de la réaction des substances actives utilisées actuellement ou par le passé dans les produits phytopharmaceutiques tels que définis à l'article 2, point 1), de la directive 91/414/CEE, qui sont présents dans ou sur les produits visés à l'annexe I du présent  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 10  
( 1 ) Directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 
concernant la mise sur le marché des produits biocides (JO L 123 du 24.4.1998, p. 1). Directive modifiée par le règlement (CE) n
 o 1882/2003 
(JO L 284 du 31.10.2003, p. 1). 
( 2 ) Règlement (CEE) n  o 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une 
procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus 
de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (JO L 224 du 18.8.1990, p. 1). Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n
 o 1875/2004 de la Commission (JO L 326 du 29.10.2004 p. 19).
 règlement, y compris notamment les résidus dont la présence peut 
être due à une utilisation des substances actives à des fins phytosa ­
nitaires, vétérinaires, ou en tant que biocides;  
d) «limite maximale applicable aux résidus» (LMR): une concentration 
maximale du résidu d'un pesticide autorisée dans ou sur des denrées alimentaires ou aliments pour animaux, fixée conformément au présent règlement, sur la base des BPA et de l'exposition la plus faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulné ­
rables;
 
e) «CXL»: une LMR fixée par la commission du  Codex alimentarius ; 
f) «limite de détermination» (LD): la concentration la plus faible en 
résidus validée et pouvant être mesurée et enregistrée par une surveillance de routine à l'aide de méthodes validées;
 
g) «tolérance à l'importation»: une LMR fixée pour les produits 
importés afin de répondre aux besoins du commerce international lorsque:
 
— l'utilisation de la substance active dans un produit phytopharma ­
ceutique, en ce qui concerne un produit donné, n'est pas autorisée dans la Communauté, pour des raisons autres que de santé publique pour un produit et un usage déterminés, ou
 
— une limite différente se justifie parce que la LMR communautaire 
existante a été fixée pour des raisons autres que de santé publique pour un produit et un usage déterminés;
 
h) «test de compétence»: un test comparatif au cours duquel plusieurs 
laboratoires procèdent à des analyses d'échantillons identiques et qui permet d'évaluer la qualité des analyses effectuées par chaque labo ­
ratoire;
 
i) «dose aiguë de référence»: la quantité estimée d'une substance 
présente dans les denrées alimentaires, exprimée par rapport au poids corporel, qui peut être ingérée sur une période de courte durée, généralement au cours d'une journée, sans risque appréciable pour la santé du consommateur, compte tenu des données obtenues sur la base d'études appropriées ainsi que des groupes sensibles de la population (enfants, fœtus et embryons);
 
j) «dose journalière admissible»: la quantité estimée d'une substance 
présente dans les denrées alimentaires, exprimée par rapport au poids corporel, qui peut être ingérée quotidiennement tout au long de la vie sans risque appréciable pour tout consommateur, compte tenu de tous les facteurs connus au moment de l'évaluation ainsi que des groupes sensibles de la population (enfants, fœtus et embryons).
 
Article 4  
Liste des groupes de produits auxquels s'appliquent les LMR 
harmonisées 
▼M4 
1. Les produits, groupes de produits et/ou parties de produits visés à 
l'article 2, paragraphe 1, auxquels s'appliquent les LMR harmonisées sont définis et couverts par l'annexe I. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en confor ­
mité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à 
l'article 45, paragraphe 3. À l'annexe I figurent l'ensemble des produits 
pour lesquels des LMR sont établies ainsi que les autres produits pour lesquels il convient d'appliquer des LMR harmonisées, notamment compte tenu de la place qu'ils occupent dans le régime alimentaire des consommateurs ou dans les échanges commerciaux. Les produits sont classés par groupes de manière à permettre dans la mesure du possible l'établissement de LMR pour un groupe de produits similaires ou apparentés.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 11
 
2. L'annexe I est établie la première fois dans un délai de trois mois à 
compter de l'entrée en vigueur du présent règlement et elle est révisée s'il y a lieu, notamment à la demande d'un État membre.
 
Article 5  
Établissement d'une liste de substances actives ne nécessitant pas de 
LMR 
▼M4 
1. Les substances actives des produits phytopharmaceutiques 
évaluées conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent pas de LMR sont définies et insérées dans la liste figurant à l'annexe IV du présent règlement, compte tenu des utilisations de ces substances actives et des éléments visés à l'article 14, paragraphe 2, points a), c) et d). Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, 
paragraphe 4.  
▼
B 
2. L'annexe IV est établie la première fois dans un délai de douze 
mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.  
CHAPITRE II  
PROCÉDURE RELATIVE AUX DEMANDES DE LMR  
SECTION 1  
Présentation des demandes de LMR  
Article 6  
Demandes  
1. Lorsqu'un État membre envisage d'accorder une autorisation ou 
une autorisation provisoire concernant l'utilisation d'un produit phyto ­
pharmaceutique conformément à la directive 91/414/CEE, il examine si, à la suite de cette utilisation, il y a lieu de modifier une LMR existante figurant à l'annexe II ou à l'annexe III du présent règlement, s'il est nécessaire d'établir une nouvelle LMR ou si la substance active doit être inscrite à l'annexe IV. Au besoin, il demande à la partie sollicitant l'autorisation de présenter une demande conformément à l'article 7.
 
2. Toutes parties justifiant, par des éléments de preuve suffisants, 
d'un intérêt légitime en matière de santé, y compris les organisations 
de la société civile et les parties ayant un intérêt commercial, telles que celles qui fabriquent, cultivent, importent ou produisent les produits visés à l'annexe I, peuvent également adresser une demande à un État membre conformément à l'article 7.
 
3. Lorsqu'un État membre juge qu'il est nécessaire d'établir, de modi ­
fier ou de supprimer une LMR, il peut également compiler et évaluer une demande d'établissement, de modification ou de suppression de cette LMR conformément à l'article 7.
 
4. Les demandes de tolérances à l'importation sont présentées aux 
États membres rapporteurs désignés conformément à la directive 91/414/CEE ou, si aucun rapporteur n'a été désigné, les demandes sont présentées aux États membres désignés par la Commission selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, du présent règlement, à la demande du demandeur. De telles demandes sont présentées conformé ­
ment à l'article 7 du présent règlement.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 12
 
Article 7  
Exigences relatives aux demandes de LMR  
1. Le demandeur accompagne sa demande des informations et docu ­
ments suivants:  
a) le nom et l'adresse du demandeur;  
b) un dossier de demande comprenant:  
i) une synthèse de la demande;  
ii) les principaux arguments de fond;  
iii) un index des documents;  
iv) une copie des BPA pertinentes s'appliquant à l'usage en question 
de cette substance active;  
c) un relevé complet de toutes les préoccupations soulevées dans la 
littérature scientifique disponible en rapport avec le produit phyto ­
pharmaceutique et/ou ses résidus;  
d) les informations visées aux annexes II et III de la directive 
91/414/CEE relatives aux prescriptions en matière de données pour l'établissement de LMR de pesticides, y compris, le cas échéant, les données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analy ­
tiques de routine utilisées dans les laboratoires de contrôle ainsi que celles concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.
 
Toutefois, si des données pertinentes ont déjà été rendues publiques, 
notamment lorsqu'une substance active a déjà été évaluée conformément à la directive 91/414/CEE ou lorsqu'il existe une CXL et que de telles 
données sont présentées par le demandeur, un État membre peut égale ­
ment utiliser ces informations pour évaluer une demande. Dans ce type de cas, le rapport d'évaluation est assorti d'une mention justifiant l'utili ­
sation ou la non-utilisation de ces données.
 
2. L'État membre qui évalue la demande peut, s'il y a lieu, exiger du 
demandeur qu'il fournisse des informations complémentaires aux infor ­
mations requises au paragraphe 1 dans un délai qu'il aura précisé et qui ne peut en aucun cas excéder deux ans.
 
Article 8  
Évaluation des demandes  
1. L'État membre auquel une demande conforme à l'article 7 est 
soumise en application de l'article 6 la transmet en copie sans délai à l'Autorité et à la Commission et établit un rapport d'évaluation dans les meilleurs délais.  
▼
M4 
2. Les demandes sont évaluées conformément aux dispositions perti ­
nentes des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des produits phytopharmaceutiques énoncés à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, ou à des principes d'évaluation spécifiques à fixer par un règlement de la Commission. Ledit règlement, visant à modifier 
des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, est 
arrêté en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.  
▼
B 
3. Par dérogation au paragraphe 1 et à la suite d'un accord passé 
entre les États membres concernés, la demande peut être évaluée par l'État membre rapporteur désigné conformément à la directive 91/414/CEE pour la substance active concernée.
 
4. Lorsqu'un État membre rencontre des difficultés pour évaluer une 
demande ou afin d'éviter une répétition du travail, il est possible de décider, selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, quel État membre évaluera des demandes particulières.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 13
 
Article 9  
Présentation à la Commission et à l'Autorité des demandes évaluées  
1. Après avoir achevé le rapport d'évaluation, l'État membre transmet 
ce dernier à la Commission. La Commission informe sans tarder les États membres et communique la demande, le rapport d'évaluation et le dossier à l'appui à l'Autorité.
 
2. L'Autorité adresse par écrit et sans tarder au demandeur, à l'État 
membre qui a évalué la demande et à la Commission un accusé de 
réception de la demande. Cet accusé de réception indique la date à laquelle ladite demande et les documents d'accompagnement sont parvenus à l'Autorité.
 
SECTION 2  
Examen par l'Autorité des demandes concernant les LMR  
Article 10  
Avis de l'Autorité sur les demandes concernant les LMR  
1. L'Autorité évalue les demandes et les rapports d'évaluation et émet 
un avis motivé sur, en particulier, les risques que comporte pour le consommateur, et le cas échéant pour les animaux, l'établissement, la modification ou la suppression d'une LMR. Cet avis comprend:
 
a) une évaluation quant à l'adéquation, par rapport aux objectifs de 
contrôle qui ont été fixés, de la méthode d'analyse pour la surveil ­
lance régulière proposée dans la demande;  
b) la LD escomptée pour la combinaison pesticide/produit;  
c) une évaluation des risques en cas de dépassement de la dose jour ­
nalière admissible ou de la dose aiguë de référence consécutifs à la modification de la LMR; la part dans l'apport des résidus présents dans le produit faisant l'objet de la demande de LMR;
 
d) tout autre élément ayant trait à l'évaluation des risques.  
2. L'Autorité transmet au demandeur, à la Commission et aux États 
membres son avis motivé, dans lequel elle indique précisément la base sur laquelle chaque conclusion se fonde.
 
3. Sans préjudice de l'article 39 du règlement (CE) n  o 178/2002, 
l'Autorité rend public son avis motivé.  
Article 11  
Délais impartis à l'Autorité pour la remise des avis concernant les 
demandes de LMR  
1. L'Autorité émet, conformément à l'article 10, un avis motivé dès 
que possible et au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la date de réception de la demande.
 
À titre exceptionnel, lorsque des évaluations plus détaillées sont néces ­
saires, le délai visé au premier alinéa peut être étendu à six mois à compter de la date de réception de la demande valable.
 
2. Toute demande d'informations complémentaires présentée par 
l'Autorité a pour effet de suspendre le délai prévu au paragraphe 1 jusqu'à ce que les informations réclamées aient été fournies. La suspen ­
sion de ce délai est soumise à l'article 13.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 14
 
Article 12  
Évaluation des LMR existantes par l'Autorité  
1. Dans un délai de douze mois à compter de la date d'inscription ou 
de non-inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive 91/414/CEE après l'entrée en vigueur du présent règlement, l'Autorité adresse un avis motivé, fondé en particulier sur le rapport d'évaluation pertinent élaboré en vertu de la directive 91/414/CEE, à la Commission et aux États membres en ce qui concerne:
 
a) les LMR existantes pour cette substance active établies à l'annexe II 
ou III du présent règlement;  
b) la nécessité d'établir de nouvelles LMR pour cette substance active, 
ou de l'inscrire à l'annexe IV du présent règlement;  
c) les facteurs de transformation spécifiques visés à l'article 20, 
paragraphe 2, du présent règlement, qui peuvent être nécessaires pour cette substance active;
 
d) les LMR que la Commission peut envisager d'inscrire à l'annexe II 
et/ou à l'annexe III du présent règlement, et celles susceptibles d'être supprimées pour cette substance active.
 
2. Pour les substances déjà inscrites à l'annexe I de la directive 
91/414/CEE avant l'entrée en vigueur du présent règlement, l'avis visé au paragraphe 1 du présent article est rendu dans un délai de douze mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.
 
Article 13  
Contrôle administratif  
Lorsque l'Autorité prend une décision, ou néglige d'agir, en vertu des 
pouvoirs qui lui sont conférés par le présent règlement, cette décision ou cette omission peut faire l'objet d'un contrôle administratif de la part de la Commission, agissant de sa propre initiative ou à la demande d'un État membre ou de toute personne directement et individuellement concernée.
 
La Commission est saisie d'une demande à cet effet dans un délai de 
deux mois à compter du jour où la partie intéressée a eu connaissance de l'acte ou de l'omission en cause.
 
La Commission prend une décision dans les deux mois et exige, le cas 
échéant, que l'Autorité retire sa décision ou remédie à cette omission dans un délai déterminé.
 
SECTION 3  
Établissement, modification ou suppression de LMR  
Article 14  
Décisions relatives aux demandes concernant les LMR 
▼M4 
1. À la réception d'un avis de l'Autorité et compte tenu de cet avis, 
un des actes suivants est élaboré, sans tarder et au plus tard dans un délai de trois mois, par la Commission:
 
a) un règlement concernant l'établissement, la modification ou la 
suppression d'une LMR. Ce règlement, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêté en confor ­
mité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protec ­
tion des consommateurs;  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 15
 
b) une décision rejetant la demande, arrêtée conformément à la procé ­
dure de réglementation visée à l'article 45, paragraphe 2.  
▼B 
2. Eu égard aux actes visés au paragraphe 1, sont pris en considéra ­
tion: 
a) les connaissances scientifiques et techniques disponibles;  
b) la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources 
autres que les utilisations phytopharmaceutiques actuelles de subs ­
tances actives, ainsi que de leurs effets cumulés et synergiques connus, lorsque les méthodes d'évaluation de ces effets existent;
 
c) les résultats d'une analyse des risques auxquels les consommateurs 
caractérisés par une ingestion importante et une vulnérabilité élevée pourraient être exposés et, s'il y a lieu, des risques éventuels pour les animaux;
 
d) les résultats des évaluations et des décisions éventuelles visant à 
modifier les utilisations des produits phytopharmaceutiques;  
e) une CXL ou la BPA qui est appliquée dans un pays tiers donné pour 
l'emploi licite, dans ce pays, d'une substance active donnée;  
f) d'autres facteurs légitimes entrant en ligne de compte pour la déci ­
sion.  
3. La Commission peut exiger à tout moment que le demandeur ou 
l'Autorité lui fournisse des informations complémentaires. La Commis ­
sion met à la disposition des États membres et de l'Autorité toute information complémentaire reçue.
 
Article 15  
Inscription de nouvelles LMR ou de LMR modifiées aux annexes II 
et III  
1. Le règlement visé à l'article 14, paragraphe 1:  
a) établit de nouvelles LMR ou des LMR modifiées et les insère dans 
la liste figurant à l'annexe II du présent règlement lorsque les subs ­
tances actives se trouvent inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, ou
 
b) lorsque les substances actives n'ont pas été inscrites à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE et qu'elles n'ont pas été inscrites à l'annexe II du présent règlement, établit ou modifie des LMR provisoires et les insère dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, ou
 
c) dans les cas visés à l'article 16, établit des LMR provisoires et les 
insère dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement.  
▼M4 
2. Lorsqu'une LMR provisoire est établie conformément au 
paragraphe 1, point b), elle est supprimée de l'annexe III par le biais 
d'un règlement un an après la date d'inscription ou de non-inscription de 
la substance active concernée à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. Ce règlement, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêté en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.  ▼
M4 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 16
 
Toutefois, lorsqu'un ou plusieurs États membres en font la demande, la 
LMR provisoire peut être maintenue une année supplémentaire en atten ­
dant d'avoir la confirmation que des études scientifiques nécessaires pour appuyer une demande d'établissement d'une LMR ont été entre ­
prises. Dans les cas où une telle confirmation est fournie, la durée d'inscription d'une LMR provisoire est prolongée de deux années, à condition qu'aucun problème de sécurité inacceptable pour les consom ­
mateurs n'ait été mis en évidence.
 
Article 16  
Procédure d'établissement de LMR provisoires dans des cas 
particuliers  
1. Le règlement visé à l'article 14, paragraphe 1, peut également fixer 
une LMR provisoire qui doit être inscrite à l'annexe III dans les cas suivants:
 
a) dans des circonstances exceptionnelles, en particulier lorsque la 
présence de résidus de pesticides est due à une contamination de l'environnement ou d'un autre type ou à des utilisations des produits phytopharmaceutiques conformément à l'article 8, paragraphe 4, de la directive 91/414/CEE, ou
 
b) lorsque les produits considérés constituent une composante secon ­
daire du régime alimentaire des consommateurs et ne représentent 
pas une partie importante du régime alimentaire d'un quelconque sous-groupe, et, le cas échéant, des animaux, ou
 
c) pour le miel, ou  
d) les infusions, ou  
e) lorsque des usages essentiels de produits phytopharmaceutiques ont 
été identifiés du fait d'une décision de ne pas inscrire ou de supprimer une substance active à l'annexe I de la directive 91/414/CEE,
 
f) lorsque de nouveaux produits, groupes de produits et/ou parties de 
produits ont été inscrits à l'annexe I et qu'un ou plusieurs États membres en font la demande, de manière à permettre que soit entre ­
prise et évaluée toute étude scientifique nécessaire à l'appui d'une LMR, pour autant qu'aucun problème de sécurité inacceptable n'ait été établi pour le consommateur.
 
2. Toute insertion de LMR provisoires conformément au 
paragraphe 1 est subordonnée à l'avis de l'Autorité, aux données de surveillance et aux résultats d'une évaluation prouvant l'absence de 
risques inacceptables pour les consommateurs ou les animaux.
 
La prorogation de la validité des LMR provisoires visées au 
paragraphe 1, points a), b), c) et d), est réexaminée au moins une fois tous les dix ans et ces LMR sont, selon le cas, modifiées ou supprimées.
 
Les LMR visées au paragraphe 1, point e), sont réexaminées à l'expi ­
ration du délai au cours duquel leur utilisation a été autorisée parce qu'elle était jugée indispensable. Les LMR visées au paragraphe 1, point f), sont réexaminées après achèvement et évaluation des études scientifiques, au plus tard quatre ans après leur inscription à l'annexe III.  ▼
M4 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 17
 
Article 17  
Modifications des LMR à la suite d'une révocation des autorisations 
applicables à des produits phytopharmaceutiques  
Les modifications apportées aux annexes II ou III, nécessaires pour 
supprimer une LMR à la suite de la révocation d'une autorisation exis ­
tante applicable à un produit phytopharmaceutique, peuvent être adop ­
tées sans que l'avis de l'Autorité ne soit sollicité.  
CHAPITRE III  
LMR APPLICABLES AUX PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE ET 
ANIMALE  
▼M4 
Article 18  
Respect des LMR  
1. À compter de la date à laquelle les produits visés à l'annexe I sont 
mis sur le marché en tant que denrées alimentaires ou aliments pour animaux, ou sont utilisés comme aliments pour animaux, ils ne contien ­
nent aucun résidu de pesticide dont le niveau excède:
 
a) les LMR établies pour ces produits aux annexes II et III;  
b) 0,01 mg/kg en ce qui concerne les produits pour lesquels aucune 
LMR spécifique n'a été établie à l'annexe II ou à l'annexe III ou pour les substances actives ne figurant pas à l'annexe IV, à moins que des 
valeurs par défaut différentes soient fixées pour une substance active, 
tout en tenant compte des méthodes analytiques de routine disponi ­
bles. Ces valeurs par défaut sont énumérées à l'annexe V. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglemen ­
tation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.
 
2. Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher sur leur 
territoire que les produits visés à l'annexe I soient mis sur le marché ou donnés en nourriture à des animaux producteurs de denrées alimen ­
taires au motif qu'ils contiennent des résidus de pesticides, pour autant que:
 
a) ces produits sont conformes au paragraphe 1 et à l'article 20; ou  
b) la substance active figure à l'annexe IV.  
3. Par dérogation au paragraphe 1, les États membres peuvent auto ­
riser sur leur propre territoire, après un traitement par fumigation posté ­
rieur à la récolte, les résidus de substance active qui dépassent les 
limites fixées aux annexes II et III pour un produit couvert par 
l'annexe I, lorsque ces combinaisons substance active/produit sont inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII, pour autant que:
 
a) ces produits ne soient pas destinés à la consommation immédiate;  
b) des contrôles appropriés soient en place pour veiller à ce que les 
produits ne puissent être mis à la disposition de l'utilisateur final ou du consommateur, lorsqu'ils sont fournis directement à ce dernier, tant que les résidus dépassent les limites maximales indiquées aux annexes II ou III;
 
c) les autres États membres et la Commission aient été informés des 
mesures prises.  ▼B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 18
 
Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent 
règlement et définissant les combinaisons substance active/produit inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.
 
4. Dans des cas exceptionnels, notamment à la suite de l'utilisation de 
produits phytopharmaceutiques conformément à l'article 8, paragraphe 4, de la directive 91/414/CEE ou en exécution des obligations prévues à la directive 2000/29/CE du Conseil (
 1 ), un État membre peut accorder, sur 
son territoire, l'autorisation de mettre sur le marché et/ou de donner pour nourriture à des animaux des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux traités, non conformes aux dispositions du paragraphe 1, pour autant que ces denrées alimentaires ou ces aliments pour animaux ne représentent pas un risque inacceptable. Ces autorisations sont immé ­
diatement notifiées aux autres États membres, à la Commission et à l'Autorité, accompagnées d'une évaluation appropriée des risques, à examiner sans retard indu en vue de la fixation d'une LMR provisoire pour une période donnée ou de l'adoption de toute mesure jugée néces ­
saire à l'égard de ces produits. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont 
arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec 
contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.  
▼
B 
Article 19  
Interdiction des produits transformés et/ou composites  
Il est interdit de transformer et/ou de mélanger, pour les diluer avec des 
produits semblables ou d'autres produits, les produits couverts par l'annexe I, qui ne sont pas conformes à l'article 18, paragraphe 1, ou à l'article 20, en vue de les mettre sur le marché en tant que denrées alimentaires ou aliments pour animaux ou de les utiliser comme aliments pour animaux.
 
Article 20  
LMR applicables aux produits transformés et/ou composites  
1. Lorsque les LMR pour les denrées alimentaires ou aliments pour 
animaux, transformés et/ou composites, ne sont pas fixées dans les 
annexes II ou III, les LMR applicables sont celles prévues à l'article 18, paragraphe 1, pour le produit correspondant couvert par l'annexe I, compte tenu des variations du niveau des résidus de pesti ­
cides imputables au processus de transformation et/ou de mélange.  
▼
M4 
2. Les facteurs de concentration ou de dilution spécifiques applica ­
bles à certaines opérations de transformation et/ou de mélange ou à certains produits transformés et/ou composites peuvent être ajoutés à la liste figurant à l'annexe VI. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité 
avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, 
paragraphe 3.
 ▼M4 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 19  
( 1 ) Directive 2000/29/CE du Conseil du 8 mai 2000 concernant les mesures de 
protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles 
aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur 
de la Communauté (JO L 169 du 10.7.2000, p. 1). Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/41/CE de la Commission (JO L 169 du 29.6.2007, p. 51).
 CHAPITRE IV  
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À L'INTRODUCTION 
DES LMR EXISTANTES DANS LE PRÉSENT RÈGLEMENT  
Article 21  
Premier établissement de LMR 
▼M4 
1. Les LMR applicables aux produits couverts par l'annexe I sont 
établies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe II, en y intégrant les LMR prévues conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, compte tenu des critères énumérés à l'article 14, paragraphe 2, du présent règlement. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.  
▼
B 
2. L'annexe II est établie dans un délai de douze mois à compter de 
l'entrée en vigueur du présent règlement.  
Article 22  
Premier établissement de LMR provisoires 
▼M4 
1. Les LMR provisoires applicables aux substances actives dont 
l'inscription ou la non-inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE n'a pas encore été décidée sont établies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, à moins qu'elles ne figurent déjà à l'annexe II, compte tenu des informa ­
tions fournies par les États membres, le cas échéant de l'avis motivé visé à l'article 24, des facteurs visés à l'article 14, paragraphe 2, et des LMR 
suivantes:
 
a) LMR figurant encore à l'annexe de la directive 76/895/CEE; et  
b) LMR nationales non encore harmonisées.  
Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent 
règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglemen ­
tation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.  
▼B 
2. L'annexe III est établie dans un délai de douze mois à compter de 
l'entrée en vigueur du présent règlement conformément aux articles 23, 24 et 25.
 
Article 23  
Informations fournies par les États membres concernant les LMR 
nationales  
Lorsqu'une substance active n'est pas encore inscrite à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE et qu'un État membre a fixé, au plus tard à la date 
d'entrée en vigueur de l'annexe I du présent règlement, une LMR natio ­
nale pour cette substance active pour un produit visé à l'annexe I du présent règlement, ou a décidé qu'aucune LMR n'était nécessaire pour cette substance active, l'État membre concerné notifie à la Commission, sous une forme et à une date arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, la LMR nationale, ou le fait qu'aucune LMR n'est nécessaire pour une substance active et, le cas échéant, à la demande de la Commission:  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 20
 
a) les BPA;  
b) des données analytiques relatives aux essais surveillés et/ou des 
données de surveillance, lorsque la BPA critique est appliquée dans l'État membre et lorsque ces données sont disponibles;
 
c) la dose journalière admissible et, s'il y a lieu, la dose aiguë de 
référence, prises en considération aux fins de l'évaluation des risques au niveau national, ainsi que les résultats de l'évaluation.
 
Article 24  
Avis de l'Autorité relatif aux données liées aux LMR nationales  
1. L'Autorité adresse à la Commission un avis motivé concernant les 
risques potentiels pour la santé des consommateurs découlant des:  
a) LMR provisoires susceptibles d'être inscrites à l'annexe III;  
b) substances actives susceptibles d'être inscrites à l'annexe IV.  
2. L'Autorité établit l'avis motivé visé au paragraphe 1 en prenant en 
considération les connaissances scientifiques et techniques disponibles, et notamment les informations fournies par les États membres confor ­
mément à l'article 23.
 
Article 25  
Établissement de LMR provisoires  
Compte tenu de l'avis de l'Autorité, si un tel avis est nécessaire, des 
LMR provisoires pour les substances actives visées à l'article 23 peuvent être établies et insérées dans la liste figurant à l'annexe III conformément à l'article 22, paragraphe 1, ou, s'il y a lieu, la substance active peut être inscrite à l'annexe IV conformément à l'article 5, paragraphe 1. Les LMR provisoires sont fixées au niveau le plus faible que tous les États membres peuvent atteindre sur la base des 
BPA.
 
CHAPITRE V  
CONTRÔLES OFFICIELS, PRÉSENTATION DE RAPPORTS ET 
SANCTIONS  
SECTION 1  
Contrôles officiels des LMR  
Article 26  
Contrôles officiels  
1. Sans préjudice de la directive 96/23/CE (  1 ), les États membres 
procèdent à des contrôles officiels des résidus de pesticides afin d'assurer le respect du présent règlement, conformément aux disposi ­
tions pertinentes de la législation communautaire concernant les contrôles officiels des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 21  
( 1 ) Directive 96/23/CE du Conseil du 29 avril 1996 relative aux mesures de 
contrôle à mettre en œuvre à l'égard de certaines substances et de leurs 
résidus dans les animaux vivants et leurs produits et abrogeant les directives 
85/358/CEE et 86/469/CEE et les décisions 89/187/CEE et 91/664/CEE (JO L 125 du 23.5.1996, p. 10). Directive modifiée en dernier lieu par le règle ­
ment (CE) n
 o 882/2004.
 2. Ces contrôles des résidus de pesticides consistent notamment à 
prélever des échantillons et ensuite à les soumettre à des analyses et à identifier les pesticides qui y sont présents ainsi que leurs niveaux de résidus respectifs. Ces contrôles sont réalisés également sur les lieux où les produits sont distribués au consommateur.
 
Article 27  
Échantillonnage  
1. Chaque État membre prélève un nombre et un éventail suffisants 
d'échantillons de manière à ce que les résultats de l'étude soient repré ­
sentatifs du marché, en tenant compte des résultats des programmes de 
contrôle précédents. Ce prélèvement d'échantillons est effectué dans un lieu aussi proche que possible du lieu de fourniture, afin de pouvoir prendre ultérieurement toute mesure coercitive.  
▼
M4 
2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du 
présent règlement en le complétant et déterminant les méthodes d'échan ­
tillonnage nécessaires aux fins du contrôle des résidus de pesticides dans les produits, autres que celles prévues à la directive 2002/63/CE de la Commission (
 1 ), sont arrêtées en conformité avec la procédure de 
réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, du présent règlement.  
▼
B 
Article 28  
Méthodes d'analyse  
1. Les méthodes d'analyse des résidus de pesticides satisfont aux 
critères énoncés dans les dispositions pertinentes de la législation 
communautaire concernant les contrôles officiels des denrées alimen ­
taires et des aliments pour animaux.  
2. Des directives techniques concernant les critères de validation 
spécifiques et les procédures de contrôle de la qualité applicables aux 
méthodes d'analyse permettant de déterminer la présence de résidus de 
pesticides peuvent être arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.
 
3. Tous les laboratoires chargés de l'analyse des échantillons aux fins 
des contrôles officiels des résidus de pesticides participent aux essais 
d'aptitude communautaires applicables aux résidus de pesticides, orga ­
nisés par la Commission.  
SECTION 2  
Programme communautaire de contrôle  
Article 29  
Programme communautaire de contrôle  
1. La Commission établit un programme communautaire de contrôle, 
pluriannuel et coordonné, qui désigne les échantillons à prendre en 
considération dans les programmes nationaux de contrôle, et qui tient 
compte des problèmes relevés en ce qui concerne le respect des LMR fixées par le présent règlement, en vue d'évaluer le niveau d'exposition des consommateurs et l'application de la législation en vigueur.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 22  
( 1 ) Directive 2002/63/CE de la Commission du 11 juillet 2002 fixant des 
méthodes communautaires de prélèvement d'échantillons pour le contrôle 
officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d'origine végétale et animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (JO L 187 du 16.7.2002, p. 30).
 2. Le programme communautaire de contrôle est adopté et mis à jour 
chaque année conformément à la procédure visée à l'article 45, para ­
graphe 2. Le projet de programme communautaire de contrôle est soumis au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, six mois au moins avant la fin de chaque année civile.
 
SECTION 3  
Programmes nationaux de contrôle  
Article 30  
Programmes nationaux de contrôle des résidus de pesticides  
1. Les États membres établissent des programmes nationaux plurian ­
nuels de contrôle des résidus de pesticides. Ils mettent à jour chaque année leur programme pluriannuel.
 
Ces programmes sont fondés sur l'évaluation des risques et visent 
notamment à évaluer le niveau d'exposition des consommateurs et le 
respect de la législation en vigueur. Ils comportent au moins les infor ­
mations suivantes:  
a) les produits à soumettre à l'échantillonnage;  
b) le nombre des échantillons à prélever et des analyses à effectuer;  
c) les pesticides à analyser;  
d) les critères retenus pour l'élaboration de ces programmes, et notam ­
ment:  
i) les combinaisons pesticide/produit à sélectionner;  
ii) le nombre des échantillons prélevés respectivement pour des 
produits nationaux et des produits non nationaux;  
iii) la part que représente la consommation des produits dans le 
régime alimentaire national;  
iv) le programme communautaire de contrôle, et  
v) les résultats des programmes de contrôle précédents.  
2. Les États membres soumettent leurs programmes nationaux actua ­
lisés de contrôle des résidus de pesticides, comme l'indique le paragraphe 1, à la Commission et à l'Autorité au moins trois mois avant la fin de chaque année civile.
 
3. Les États membres participent au programme communautaire de 
contrôle prévu à l'article 29. Ils publient chaque année sur l'Internet tous les résultats de la surveillance nationale des résidus. En cas de dépas ­
sement des LMR, ils peuvent préciser le nom des détaillants, distribu ­
teurs ou producteurs concernés.
 
SECTION 4  
Informations fournies par les États membres et rapport annuel  
Article 31  
Informations fournies par les États membres  
1. Les États membres soumettent au plus tard le 31 août de chaque 
année à la Commission, à l'Autorité et aux autres États membres les informations suivantes concernant l'année civile précédente:
 
a) les résultats des contrôles officiels prévus à l'article 26, paragraphe 1;  ▼B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 23
 
b) les LD appliquées dans le cadre des programme nationaux de 
contrôle visés à l'article 30 et du programme communautaire de contrôle visé à l'article 29;
 
c) les données relatives à la participation des laboratoires d'analyses aux 
essais d'aptitude communautaires visés à l'article 28, paragraphe 3, et aux autres essais d'aptitude en ce qui concerne les combinaisons pesticide/produit soumises à l'échantillonnage dans le cadre du programme national de contrôle;
 
d) les données relatives à la situation, au regard de l'agrément, des 
laboratoires d'analyses chargés des contrôles visés au point a);  
e) lorsque la législation nationale le permet, les modalités des mesures 
coercitives adoptées.  
2. Les mesures d'application relatives à la présentation des informa ­
tions par les États membres peuvent être arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, après consultation de l'Autorité.
 
Article 32  
Rapport annuel sur les résidus de pesticides  
1. Sur la base des informations fournies par les États membres 
conformément à l'article 31, paragraphe 1, l'Autorité établit un rapport annuel sur les résidus de pesticides.
 
2. L'Autorité consigne au moins les informations suivantes dans le 
rapport annuel:  
a) une analyse des résultats des contrôles prévus à l'article 26, 
paragraphe 2;  
b) un exposé des raisons éventuelles pour lesquelles les LMR ont été 
dépassées, éventuellement assorti d'observations pertinentes quant aux solutions possibles en matière de gestion des risques;
 
c) une analyse des risques sanitaires graves ou chroniques courus par 
les consommateurs du fait des résidus de pesticides;  
d) une évaluation du niveau d'exposition des consommateurs aux 
résidus de pesticides, fondée sur les informations fournies dans le cadre du point a) et sur toute autre information pertinente disponible, y compris les rapports présentés en application de la directive 96/23/CE.
 
3. Lorsqu'un État membre n'a pas fourni d'informations conformé ­
ment à l'article 31, l'Autorité peut, lors de l'élaboration du rapport annuel, ne pas tenir compte des informations concernant cet État membre.
 
4. La présentation du rapport annuel peut être établie conformément 
à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.  
5. Au plus tard le dernier jour du mois de février de chaque année, 
l'Autorité remet le rapport annuel à la Commission.  
6. Le rapport annuel peut s'accompagner d'un avis sur les pesticides, 
qu'il conviendra d'examiner dans le cadre des programmes futurs.  
7. L'Autorité publie le rapport annuel ainsi que toute observation 
formulée par la Commission ou les États membres.  
Article 33  
Présentation au comité du rapport annuel sur les résidus de 
pesticides  
La Commission soumet sans délai le rapport annuel sur les résidus de 
pesticides au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, afin que ce dernier l'examine et formule les recommandations relatives aux mesures éven ­
tuelles à prendre en cas de notification de dépassement possible des LMR établies aux annexes II et III.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 24
 
SECTION 5  
Sanctions  
Article 34  
Sanctions  
Les États membres établissent les règles concernant les sanctions appli ­
cables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur application. Les sanc ­
tions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives.
 
Les États membres notifient sans délai à la Commission lesdites règles 
et toute modification de celles-ci.  
CHAPITRE VI  
MESURES D'URGENCE  
Article 35  
Mesures d'urgence  
Les articles 53 et 54 du règlement (CE) n  o 178/2002 s'appliquent 
lorsqu'il s'avère, du fait de nouvelles informations ou du réexamen 
d'informations disponibles, que des résidus de pesticides ou des LMR relevant du présent règlement peuvent menacer la santé humaine ou animale et, partant, nécessiter la prise de mesures immédiates. Le délai dont dispose la Commission pour prendre une décision est ramené à sept jours dans le cas des produits frais.
 
CHAPITRE VII  
MESURES DE SOUTIEN LIÉES AUX LMR HARMONISÉES POUR LES 
PESTICIDES  
Article 36  
Mesures de soutien liées aux LMR harmonisées pour les pesticides  
1. Il convient d'établir au niveau communautaire des mesures de 
soutien liées aux LMR harmonisées pour les pesticides, y compris:  
a) une base de données consolidée de la législation communautaire en 
matière de LMR pour les résidus de pesticides, afin de rendre ces informations accessibles au public;
 
b) des essais d'aptitude communautaires visés à l'article 28, 
paragraphe 3;  
c) les études et les autres mesures nécessaires à la préparation et à 
l'élaboration de la législation et des directives techniques en matière de résidus de pesticides, en vue notamment de mettre au point et d'utiliser des méthodes d'évaluation de leurs effets combinés, cumulatifs et synergiques;
 
d) les études nécessaires à l'estimation du niveau d'exposition des 
consommateurs et des animaux aux résidus de pesticides;  ▼B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 25
 
e) les études nécessaires à l'appui des laboratoires de contrôle lorsque 
les méthodes analytiques ne permettent pas de contrôler les LMR fixées.
 
2. Toutes les dispositions d'application nécessaires en ce qui 
concerne les mesures visées au paragraphe 1 peuvent être adoptées 
conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.  
Article 37  
Contribution de la Communauté aux mesures de soutien des LMR 
harmonisées pour les pesticides  
1. La Communauté peut apporter une contribution financière jusqu'à 
concurrence de 100 % du coût des mesures prévues à l'article 36.  
2. Les crédits sont autorisés pour chaque exercice dans le cadre de la 
procédure budgétaire.  
CHAPITRE VIII  
COORDINATION DES DEMANDES RELATIVES AUX LMR  
Article 38  
Désignation des autorités nationales  
Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités nationales char ­
gées de la coordination de la coopération avec la Commission, avec l'Autorité, avec les autres États membres, ainsi qu'avec les fabricants, les 
producteurs et les agriculteurs, aux fins du présent règlement. Lorsqu'un 
État membre désigne plusieurs autorités, il indique laquelle des autorités désignées servira de point de contact.
 
Les autorités nationales peuvent déléguer certaines tâches à d'autres 
organismes.  
Chaque État membre communique à la Commission et à l'Autorité les 
coordonnées des autorités nationales désignées.  
Article 39  
Coordination par l'Autorité des informations relatives aux LMR  
Il incombe à l'Autorité:  
a) d'assurer la coordination avec l'État membre rapporteur désigné 
conformément à la directive 91/414/CEE en ce qui concerne une substance active;
 
b) d'assurer la coordination avec les États membres et avec la Commis ­
sion en ce qui concerne les LMR, notamment aux fins de satisfaire aux prescriptions de l'article 41.
 
Article 40  
Informations que les États membres doivent fournir  
À la demande de l'Autorité, les États membres fournissent à celle-ci 
toutes les informations dont ils disposent qui sont nécessaires pour que le niveau de sécurité des LMR puisse être évalué.  ▼
B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 26
 
Article 41  
Base de données LMR de l'Autorité  
Sans préjudice des dispositions législatives communautaires et natio ­
nales applicables en matière d'accès aux documents, l'Autorité crée et gère une base de données accessible à la Commission et aux autorités compétentes des États membres, contenant les informations scientifiques pertinentes et les BPA relatives aux LMR, aux substances actives et aux facteurs de transformation énumérés aux annexes II, III, IV et VII. Dans cette base figurent notamment les évaluations de l'ingestion alimentaire, les facteurs de transformation et les valeurs toxicologiques critiques.
 
Article 42  
États membres et redevances  
1. Les États membres peuvent recouvrer les coûts des tâches liées à 
l'établissement, à la modification ou à la suppression des LMR ou de toute autre tâche découlant des obligations prévues au présent règle ­
ment, au moyen d'une redevance ou d'une taxe.
 
2. Les États membres veillent à ce que la redevance ou la taxe visée 
au paragraphe 1:  
a) soit établie de manière transparente, et  
b) corresponde au coût réel des tâches nécessaires.  
Un barème de charges fixes en fonction du coût moyen des tâches 
visées au paragraphe 1 peut être utilisé.  
CHAPITRE IX  
MISE EN ŒUVRE  
Article 43  
Avis scientifique de l'Autorité  
La Commission ou les États membres peuvent requérir de l'Autorité un 
avis scientifique sur toute mesure relative à l'évaluation des risques dans le cadre du présent règlement. La Commission peut fixer le délai imparti à l'Autorité pour émettre cet avis.
 
Article 44  
Procédure portant sur l'adoption des avis de l'Autorité  
1. Lorsque les avis rendus par l'Autorité en vertu du présent règle ­
ment ne reposent que sur des travaux scientifiques ou techniques néces ­
sitant le recours à des principes scientifiques ou techniques bien établis, ces avis peuvent, sous réserve d'une objection de la Commission ou d'un État membre, être émis sans consulter le comité scientifique ou les groupes scientifiques visés à l'article 28 du règlement (CE) n
 o 178/2002.  
2. Les modalités d'application au titre de l'article 29, paragraphe 6, 
point a), du règlement (CE) n  o 178/2002 précisent les cas dans lesquels 
le paragraphe 1 du présent article est applicable.  ▼B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 27
 
Article 45  
Comité  
1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale institué par l'article 58 du règlement (CE) n
 o 178/2002.  
2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les 
articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le 
respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.  
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 
1999/468/CE est fixée à trois mois.  
3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, 
l'article 5  bis , paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 
1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
 
4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, 
l'article 5  bis , paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et 
l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
 
Les périodes prévues à l'article 5  bis, paragraphe 3, point c), et 
paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixées 
à deux mois, un mois et deux mois, respectivement.  
5. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, 
l'article 5  bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l'article 7 de la décision 
1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
 
Article 46  
Mesures d'application  
1. Il convient de fixer ou de modifier les mesures d'application visant 
à garantir l'application uniforme du présent règlement, les documents 
d'assistance technique destinés à faciliter son application et les disposi ­
tions détaillées relatives aux données scientifiques requises pour l'établissement de LMR conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 45, paragraphe 2, compte tenu, le cas échéant, de l'avis de l'Autorité.
 
2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du 
présent règlement et concernant l'établissement ou la modification des 
dates visées à l'article 23, à l'article 29, paragraphe 2, à l'article 30, 
paragraphe 2, à l'article 31, paragraphe 1, et à l'article 32, paragraphe 5, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, compte tenu, le cas échéant, de l'avis de l'Autorité.  
▼
B 
Article 47  
Rapport relatif à la mise en œuvre du présent règlement  
La Commission transmet au Parlement européen et au Conseil, au plus 
tard dix ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, un rapport relatif à sa mise en œuvre, assorti de toute proposition utile.  ▼
M4 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 28
 
CHAPITRE X  
DISPOSITIONS FINALES  
Article 48  
Abrogation et adaptation de la législation  
1. Les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 
90/642/CEE sont abrogées avec effet à la date visée à l'article 50, deuxième alinéa.
 
2. À l'article 4, paragraphe 1, de la directive 91/414/CEE, le point f) 
est remplacé par le texte suivant:  
«f) le cas échéant, si, pour les produits agricoles concernés par l'utili ­
sation visée dans l'autorisation, les LMR ont été établies ou modi ­
fiées conformément au règlement (CE) n  o 396/2005 (*).  
___________  
(*) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.»  
▼M4 
Article 49  
Mesures transitoires  
1. Les exigences du chapitre III ne s'appliquent pas aux produits 
légalement fabriqués ou importés dans la Communauté avant la date visée à l'article 50, deuxième alinéa.
 
Toutefois, afin de garantir un niveau élevé de protection des consom ­
mateurs, des mesures appropriées concernant ces produits peuvent être prises. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la 
procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, 
paragraphe 5.
 
2. Lorsqu'elles se révèlent nécessaires pour permettre la commercia ­
lisation, la transformation et la consommation normales des produits, des mesures transitoires supplémentaires peuvent être établies pour mettre en œuvre certaines LMR prévues aux articles 15, 16, 21, 22 et 25. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant et sans préjudice de l'obligation de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à 
l'article 45, paragraphe 4.  
▼
B 
Article 50  
Entrée en vigueur  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de 
sa publication au  Journal officiel de l'Union européenne . 
Les chapitres II, III et V s'appliquent six mois après la date de publi ­
cation du dernier des règlements établissant les annexes I, II, III et IV.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe ­
ment applicable dans tout État membre.  ▼B 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 29
 
ANNEXE I  
Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1  
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0100000  1. FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  
0110000  i)  Agrumes  Produit entier  
0110010  Pamplemousses  Citrus paradisi  Shaddock, pomelo, 
sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides
 
0110020  Oranges  Citrus sinensis  Bergamote, orange 
amère, chinotte et 
autres hybrides  
0110030  Citrons  Citrus limon  Cédrat, citron  
0110040  Limettes  Citrus auranti ­
folia 
0110050  Mandarines  Citrus reticu ­
lata Clémentine, tange ­
rine, mineola et autres hybrides
 
0110990  Autres (  3 ) 
0120000  ii)  Noix  (écalées ou 
non) Produit entier 
après enlève ­
ment de la coque (à 
l’exception des 
châtaignes)
 
0120010  Amandes  Prunus dulcis  
0120020  Noix du Brésil  Bertholletia 
excelsa  
0120030  Noix de cajou  Anacardium 
occidentale  
0120040  Châtaignes  Castanea sativa  
0120050  Noix de coco  Cocos nucifera  
0120060  Noisettes  Corylus avel ­
lana Aveline  
0120070  Noix de 
Queensland  Macadamia 
ternifolia  
0120080  Noix de pécan  Carya illi ­
noensis  
0120090  Pignons  Pinus pinea  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 30
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0120100  Pistaches  Pistachia vera  
0120110  Noix 
communes  Juglans regia  
0120990  Autres (  3 ) 
0130000  iii)  Fruits à pépins  Produit entier 
après enlève ­
ment du 
pédoncule  
0130010  Pommes  Malus domes ­
ticus  Pommette  
0130020  Poires  Pyrus 
communis  Poire asiatique (nashi)  
0130030  Coings  Cydonia 
oblonga  
0130040  Nèfles (  4 ) Mespilus 
germanica  
0130050  Nèfles du 
Japon (  4 ) Eriobotrya 
japonica  
0130990  Autres (  3 ) 
0140000  iv)  Fruits à noyau  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédoncule
 
0140010  Abricots  Prunus arme ­
niaca  
0140020  Cerises  Prunus 
cerasus, 
Prunus avium  Cerises douces, 
cerises acides  
0140030  Pêches  Prunus persica  Nectarines et hybrides 
similaires  
0140040  Prunes  Prunus domes ­
tica Prune de Damas, 
reine-claude, mira ­
belle, prunelle  
0140990  Autres (  3 ) 
0150000  v)  Baies et petits 
fruits  Produit entier 
après enlève ­
ment de la 
pointe ou de la couronne et du pédoncule, sauf 
dans le cas des 
groseilles: fruits avec pédoncule
 
0151000  a) Raisins de table 
et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  Vitis vinifera  
0151020  Raisins de cuve  Vitis vinifera  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 31
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0152000  b) Fraises  Fragaria  spp.  
0153000  c) Fruits de ronces  
0153010  Mûres  Rubus fruti ­
cosus  
0153020  Mûres des 
haies  Rubus ceasius  Ronce-framboise, 
mûre de Boysen et 
mûre des ronces  
0153030  Framboises  Rubus idaeus  Framboise du Japon, 
ronce arctique  
(Rubus arcticus) , 
framboise  Rubus 
arcticus x idaeus  
0153990  Autres (  3 ) 
0154000  d) Autres baies et 
petits fruits  
0154010  Myrtilles  Vaccinium  spp., 
sauf V. macro ­
carpon  et V. 
vitis-idaea  Myrtille européenne  
0154020  Airelles canne ­
berges  Vaccinium 
macrocarpon  et 
V. vitis-idaea  Myrtille rouge (airelle 
rouge)  
0154030  Groseilles (à 
grappes rouges, blanches ou noires)
 Ribes nigrum, 
Ribes rubrum  
0154040  Groseilles à 
maquereau  Ribes uva- 
crispa  Y compris les 
hybrides croisés avec d’autres espèces de 
Ribes
 
0154050  Cynorhodons  Rosa canina  
0154060  Mûres (  4 ) Morus  spp.  Arbouse  
0154070  Azerole (  4 ) 
(nèfle méditer ­
ranéenne)  Crataegus 
azarolus  Kiwaï  (Actinidia 
arguta)  
0154080  Sureau noir (  4 ) Sambucus 
nigra  Gueules noires, sorbe 
des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubé ­
pine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres
 
0154990  Autres (  3 ) 
0160000  vi)  Fruits divers  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédoncule ou de la couronne 
(ananas)
 ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 32
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0161000  a) Peau comestible  
0161010  Dattes  Phoenix dacty ­
lifera  
0161020  Figues  Ficus carica  
0161030  Olives de table  Olea europaea  
0161040  Kumquats (  4 ) Fortunella 
species  Kumquat marumi, 
kumquat nagami, 
limequat  (Citrus 
aurantifolia x Fortu ­
nella  spp.)  
0161050  Carambole (  4 ) Averrhoa 
carambola  Bilimbi  
0161060  Kaki (  4 ) Diospyros kaki  
0161070  Jamelongue (  4 ) 
prune de Java  Syzygium 
cumini  Jambose, pomme 
Malac, pomme de 
rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha- 
ma Eugenia uniflora )
 
0161990  Autres (  3 ) 
0162000  b) Peau non comes ­
tible, petite taille  
0162010  Kiwi  Actinidia deli ­
ciosa  syn.  A. 
chinensis  
0162020  Litchis  Litchi chinensis  Litchi doré, 
ramboutan (litchi chevelu), mangoustan
 
0162030  Fruit de la 
passion  Passiflora 
edulis  
0162040  Figue de 
Barbarie (  4 ) 
(figue de 
cactus)  Opuntia ficus- 
indica  
0162050  Caïmite (  4 ) Chrysophyllum 
cainito  
0162060  Plaqueminier 
de Virginie (  4 ) 
(kaki de 
Virginie)  Diospyros 
virginiana  Sapote noire, sapote 
blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote
 
0162990  Autres (  3 ) 
0163000  c) Peau non comes ­
tible, grande 
taille ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 33
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0163010  Avocats  Persea ameri ­
cana  
0163020  Bananes  Musa x paradi ­
sica Banane naine, plan ­
tain, banane de Cuba  
0163030  Mangues  Mangifera 
indica  
0163040  Papaye  Carica papaya  
0163050  Grenade  Punica 
granatum  
0163060  Chérimole (  4 ) Annona cheri ­
mola  Cœur de bœuf, 
pomme-cannelle 
(corossolier écail ­
leux), lama ( Annona 
diversifolia ) et autres 
anonacées de taille 
moyenne  
0163070  Goyave (  4 ) Psidium 
guajava  Pitaya ou fruit du 
dragon  (Hylocereus 
undatus)  
0163080  Ananas  Ananas 
comosus  
0163090  Fruit de l’arbre 
à pain (  4 ) Artocarpus 
altilis  Fruit du jacquier  
0163100  Durion (  4 ) Durio zibe ­
thinus  
0163110  Corossol (  4 ) 
(cachiment 
hérissé)  Annona muri ­
cata 
0163990  Autres (  3 ) 
0200000  2. LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  
0210000  i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules  Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes 
éventuelles et de la terre par rinçage ou 
brossage
 
0211000  a) Pommes de terre  Solanum tuber ­
culi-forme , spp.  
0212000  b) Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules tropicaux  
0212010  Manioc  Manihot escu ­
lenta  Dachine, eddoe (taro 
chinois), tannia  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 34
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0212020  Patates douces  Ipomoea 
batatas  
0212030  Ignames  Dioscorea  sp. Pois patate (dolique 
tubéreux), jicama  
0212040  Arrowroot (  4 ) Maranta arun ­
dinacea  
0212990  Autres (  3 ) ( 22 ) 
0213000  c) Autres légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules, à l’excep ­
tion de la bette ­
rave sucrière  
0213010  Betterave  Beta vulgaris  
subsp.  vulgaris  
0213020  Carottes  Daucus carota  
0213030  Céleri-rave  Apium graveo ­
lens var.  rapa­
ceum  
0213040  Raifort  Armoracia 
rusticana  Racines d’angélique, 
de livèche, de gentiane
 
0213050  Topinambours  Helianthus 
tuberosus  
0213060  Panais  Pastinaca 
sativa  
0213070  Persil à grosse 
racine  Petroselinum 
crispum  
0213080  Radis  Raphanus 
sativus,  var.  
sativus  Radis noir, radis du 
Japon, petite rave et variétés similaires, 
noix tigrées  (Cyperus 
esculentus)
 
0213090  Salsifis  Tragopogon 
porrifolius  Scorsonère, salsifis 
d’Espagne (scolyme 
d’Espagne)  
0213100  Rutabagas  Brassica napus  
var. napobras ­
sica 
0213110  Navets  Brassica rapa  
0213990  Autres (  3 ) ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 35
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
pelures facile ­
ment détacha ­
bles et de la 
terre (à l’état 
séché) ou des racines et de la terre (à 
l’état frais)
 
0220010  Ail  Allium sativum  
0220020  Oignons  Allium cepa  Oignons argentés  
0220030  Échalotes  Allium ascalo ­
nicum  (Allium 
cepa  var.  
aggregatum ) 
0220040  Oignons de 
printemps  Allium cepa  Ciboule et variétés 
similaires  
0220990  Autres (  3 ) 
0230000  iii)  Légumes-fruits  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédoncule (du tégument dans 
le cas du maïs 
doux et des pétales dans le cas du 
physalis)
 
0231000  a) Solanacées  
0231010  Tomates  Lycopersicum 
esculentum  Tomates cerises, 
cerises de terre  
Physalis , baies de 
goji ( Lycium 
barbarum  et  L. 
chinense ) 
0231020  Poivrons  Capsicum 
annuum,  var  
grossum et  var.  
longum  Chilis  
0231030  Aubergines  Solanum 
melongena  Pepino  
0231040  Okras, 
camboux  Hibiscus escu ­
lentus  
0231990  Autres (  3 ) 
0232000  b) Cucurbitacées à 
peau comestible  
0232010  Concombres  Cucumis 
sativus  
0232020  Cornichons  Cucumis 
sativus  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 36
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0232030  Courgettes  Cucurbita pepo  
var. melopepo  Bonnet d’électeur 
(pâtisson)  
0232990  Autres (  3 ) 
0233000  c) Cucurbitacées à 
peau non comes ­
tible 
0233010  Melons  Cucumis melo  Kiwano  
0233020  Potirons  Cucurbita 
maxima  Courge potiron  
0233030  Pastèques  Citrullus 
lanatus  
0233990  Autres (  3 ) 
0234000  d) Maïs doux  Zea mays , var.  
saccharata  Grains et épi 
sans tégument  
0239000  e) Autres légumes- 
fruits  
0240000  iv)  Brassicées  
0241000  a) Choux (dévelop ­
pement de l’inflorescence)
 Uniquement les 
inflorescences  
0241010  Brocolis  Brassica 
oleracea  Calabrais, brocoli de 
Chine, broccoli di rapa
 
0241020  Choux-fleurs  Brassica 
oleracea  var.  
botrytis  
0241990  Autres (  3 ) 
0242000  b) Choux pommés  Produit entier 
après enlève ­
ment des racines et des 
feuilles flétries
 
0242010  Choux de 
Bruxelles  Brassica 
oleracea  var.  
gemmifera  Uniquement les 
choux propre ­
ment dits  
0242020  Choux pommés  Brassica 
oleracea  
convar.  capi­
tata Chou point u), chou 
rouge, chou de Milan, chou blanc
 
0242990  Autres (  3 ) 
0243000  c) Choux feuilles  Produit entier 
après enlève ­
ment des racines et des 
feuilles flétries
 ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 37
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0243010  Choux de 
Chine  Brassica rapa 
subspecies 
pekinensis 
group  Moutarde de l’Inde 
(moutarde de Chine 
à feuilles de chou), 
pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, 
chou de Pékin 
(petsaï)
 
0243020  Choux verts  Brassica 
oleracea  
convar.  
Acephalea  Chou frisé, chou 
d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier
 
0243990  Autres (  3 ) 
0244000  d) Choux-raves  Brassica 
oleracea  
convar. 
acephala , var.  
gongylodes  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
racines et de 
la terre (le cas échéant)
 
0250000  v)  Légumes-feuilles et 
fines herbes  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
racines, des 
feuilles exté ­
rieures flétries et de la terre 
(le cas échéant)
 
0251000  a) Laitues et autres 
salades simi ­
laires, y compris les brassicacées
 
0251010  Mâche  Valerianella 
locusta  Laitue italienne  
0251020  Laitue  Lactuca sativa  Laitue pommée, lollo 
rosso (laitue à couper), laitue 
iceberg, laitue 
romaine
 
0251030  Scarole (endive 
à larges 
feuilles)  Cichorium 
endiva  Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles 
rouges, chicorée italienne (radicchio), 
chicorée frisée, 
chicorée pain de sucre
 
0251040  Cresson (  4 ) Lepidium 
sativum  
0251050  Cresson de 
terre (  4 ) Barbarea verna  
0251060  Roquette, 
rucola (  4 ) Eruca sativa 
(Diplotaxis  
spec.)  Roquette sauvage  
0251070  Moutarde 
brune (  4 ) Brassica juncea  
var. rugosa  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 38
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0251080  Feuilles et 
pousses de  
Brassica  
spp. (  22 ), y 
compris les 
feuilles de 
navets  Brassica  spp.  Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, 
autres jeunes pousses 
de brassica  (récoltées 
jusqu’au stade 
8 vraies feuilles)  
0251990  Autres (  3 ) 
0252000  b) Épinards et simi ­
laires (feuilles)  
0252010  Épinards  Spinacia 
oleracea  Épinards de la 
Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois (amarante)
 
0252020  Pourpier (  4 ) Portulaca 
oleracea  Pourpier d’hiver 
(claytone de Cuba), pourpier potager, 
oseille, salicorne, 
soude commune (Salsola soda )
 
0252030  Feuilles de 
bettes (cardes)  Beta vulgaris  Feuilles de betterave  
0252990  Autres (  3 ) 
0253000  c) Feuilles de 
vigne (  4 ) Vitis vinifera  
0254000  d) Cresson d’eau  Nasturtium offi ­
cinale  
0255000  e) Endives/Chicons  Cichorium 
intybus . var.  
Foliosum  
0256000  f) Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  Anthriscus 
cerefolium  
0256020  Ciboulette  Allium schoe ­
noprasum  
0256030  Feuilles de 
céleri  Apium graveo ­
lens var.  secca­
linum  Feuilles de fenouil, 
feuilles de coriandre, 
feuilles d’aneth, 
feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et 
autres feuilles d’apia ­
cées
 
0256040  Persil  Petroselinum 
crispum  
0256050  Sauge (  4 ) Salvia offici ­
nalis  Sarriette des 
montagnes, sarriette annuelle
 ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 39
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0256060  Romarin (  4 ) Rosmarinus 
officinalis  
0256070  Thym (  4 ) Thymus  spp.  Marjolaine, origan  
0256080  Basilic (  4 ) Ocimum basi ­
licum  Feuilles de mélisse, 
menthe, menthe 
poivrée  
0256090  Feuilles de 
laurier (  4 ) Laurus nobilis  
0256100  Estragon (  4 ) Artemisia 
dracunculus  Hysope  
0256990  Autres (  3 ) Fleurs comestibles  
0260000  vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)
 Produit entier  
0260010  Haricots (non 
écossés)  Phaseolus 
vulgaris  Haricots verts (hari ­
cots filets), haricots 
d’Espagne, haricots à 
couper, doliques asperges
 
0260020  Haricots 
(écossés)  Phaseolus 
vulgaris  Fèves, flageolets, 
pois-sabres, haricots 
de Lima, niébé  
0260030  Pois (non 
écossés)  Pisum sativum  Pois mange-tout  
0260040  Pois (écossés)  Pisum sativum  Pois potagers, pois 
frais, pois chiches  
0260050  Lentilles (  4 ) Lens culinaris  
syn. L. escu ­
lenta  
0260990  Autres (  3 ) 
0270000  vii)  Légumes-tiges 
(frais)  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
parties flétries, de la terre et des racines
 
0270010  Asperges  Asparagus offi ­
cinalis  
0270020  Cardons  Cynara cardun ­
culus  
0270030  Céleri  Apium graveo ­
lens var.  dulce  
0270040  Fenouil  Foeniculum 
vulgare  
0270050  Artichauts  Cynara 
scolymus  Capitule entier, 
y compris le réceptacle
 ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 40
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0270060  Poireau  Allium porrum  
0270070  Rhubarbe  Rheum x 
hybridum  Tiges sans 
racines ni feuilles
 
0270080  Pousses de 
bambou (  4 ) Bambusa 
vulgaris  
0270090  Cœurs de 
palmier (  4 ) Euterpa 
oleracea, 
Cocos nucifera, Bactris gasi ­
paes, daemono ­
rops schmid ­
tiana
 
0270990  Autres (  3 ) 
0280000  viii)  Champignons  Produit entier 
après enlève ­
ment de la 
terre ou du 
milieu de culture
 
0280010  Champignons 
de couche  Agaric champêtre (  4 ), 
pleurote en coquille, shii-také (
 4 ) 
0280020  Champignons 
sauvages (  4 ) Chanterelle, truffe, 
morille, cèpe  
0280990  Autres (  3 ) 
0290000  ix)  Algues  ( 4 ) Produit entier 
après enlève ­
ment des 
feuilles flétries  
0300000  3. LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  Graines sèches  
0300010  Haricots  Phaseolus 
vulgaris  Fèves, grosses fèves 
blanches, flageolets, 
pois-sabres, haricots 
de Lima, féveroles, niébé
 
0300020  Lentilles  Lens culinaris  
syn. L. escu ­
lenta  
0300030  Pois  Pisum sativum  Pois chiches, pois 
fourragers, gesse cultivée
 
0300040  Lupins (  4 ) Lupinus  spp.  
0300990  Autres (  3 ) ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 41
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0400000  4. GRAINES ET FRUITS 
OLÉAGINEUX  Produit entier 
après enlève ­
ment de la 
coque, du 
noyau et du tégument si possible
 
0401000  i)  Graines oléagi ­
neuses  
0401010  Graines de lin  Linum usitatis ­
simum  
0401020  Arachides  Arachis hypo ­
gaea  
0401030  Graines de 
pavot  Papaver somni ­
ferum  
0401040  Graines de 
sésame  Sesamum 
indicum  syn.  S. 
orientale  
0401050  Graines de 
tournesol  Helianthus 
annuus  
0401060  Graines de 
colza  Brassica napus  Navette sauvage, 
navette  
0401070  Fèves de soja  Glycine max  
0401080  Graines de 
moutarde  Brassica nigra  
0401090  Graines de 
coton  Gossypium  spp.  
0401100  Graines de 
courge (  4 ) Cucurbita pepo  
var. oleifera  Autres graines de 
cucurbitacées  
0401110  Carthame (  4 ) Carthamus 
tinctorius  
0401120  Bourrache (  4 ) Borago offici ­
nalis  
0401130  Cameline (  4 ) Camelina 
sativa  
0401140  Chènevis (  4 ) Cannabis 
sativa  
0401150  Ricin  Ricinus 
communis  
0401990  Autres (  3 ) 
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à 
huile (  4 ) Olea europaea  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
pédoncules et de la terre éventuels
 ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 42
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0402020  Noix de palme 
(palmistes) (  4 ) Elaeis 
guineensis  
0402030  Fruits du 
palmier à 
huile (  4 ) Elaeis 
guineensis  
0402040  Kapok (  4 ) Ceiba 
pentandra  
0402990  Autres (  3 ) 
0500000  5. CÉRÉALES  Produit entier/ 
grains  
0500010  Orge  Hordeum  spp.  
0500020  Sarrasin  Fagopyrum 
esculentum  Amarante, quinoa  
0500030  Maïs  Zea mays  
0500040  Millet (  4 ) Panicum  spp.  Millet des oiseaux, 
teff 
0500050  Avoine  Avena sativa  
0500060  Riz  Oryza sativa  
0500070  Seigle  Secale cereale  
050080  Sorgho (  4 ) Sorghum 
bicolor  
050090  Froment (blé)  Triticum 
aestivum, T. durum
 Épeautre, triticale  
0500990  Autres (  3 ) 
0600000  6. THÉ CAFÉ INFU ­
SIONS ET CACAO  
0610000  i)  Thé  (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou non, de Camellia sinensis)
 Thé Camellia 
sinensis  Produit entier  
0620000  ii)  Grains de café  ( 4 ) Grains verts  
0630000  iii)  Infusions  
(séchées) (  22 ) 
0631000  a) Fleurs  Fleur entière 
après enlève ­
ment de la tige et des feuilles 
flétries
 
0631010  Fleurs de 
camomille  Matricaria 
recutita, 
Chamaemelum nobile
 
0631020  Fleurs 
d’hybiscus  Hibiscus 
sabdariffa  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 43
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0631030  Pétales de rose  Rosa  spec.  
0631040  Fleurs de 
jasmin  Jasminum offi ­
cinale  Fleurs de sureau 
(Sambucus nigra ) 
0631050  Tilleul à 
grandes feuilles 
(tilleul)  Tillia cordata  
0631990  Autres (  3 ) 
0632000  b) Feuilles  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
racines et des feuilles flétries
 
0632010  Feuilles de frai ­
sier Fragaria  spp.  
0632020  Feuilles de 
rooibos  Aspalathus  
spec.  Feuilles de Ginkgo  
0632030  Maté  Ilex paragua ­
riensis  
0632990  Autres (  3 ) 
0633000  c) Racines  Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes et de la terre par rinçage ou 
brossage
 
0633010  Racine de valé ­
riane  Valeriana offi ­
cinalis  
0633020  Racine de 
ginseng  Panax ginseng  
0633990  Autres (  3 ) 
0639000  d) Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao  ( 4 ) (fèves 
fermentées ou 
séchées)  Theobroma 
cacao  Fèves après 
enlèvement des 
coques  
0650000  v)  Caroube  ( 4 )(pain 
de Saint-Jean)  Ceratonia 
siliqua  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédoncule ou 
de la couronne
 
0700000  7. HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de 
houblon et la poudre non concentrée
 Humulus 
lupulus  Cônes séchés  
0800000  8. ÉPICES (  4 ) Produit entier, 
séché  
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  Pimpinella 
anisum  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 44
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0810020  Carvi noir  Nigella sativa  
0810030  Graines de 
céleri  Apium graveo ­
lens Graines de livèche  
0810040  Graines de 
coriandre  Coriandrum 
sativum  
0810050  Graines de 
cumin  Cuminum 
cyminum  
0810060  Graines d’aneth  Anethum 
graveolens  
0810070  Graines de 
fenouil  Foeniculum 
vulgare  
0810080  Fenugrec  Trigonella 
foenum- 
graecum  
0810090  Noix muscade  Myristica 
fragans  
0810990  Autres (  3 ) 
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la 
Jamaïque  Pimenta dioica  
0820030  Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 Zanthooxylum 
piperitum  
0820040  Carvi  Carum carvi  
0820050  Cardamome  Elettaria 
cardamomum  
0820110  Baies de 
genièvre  Juniperus 
communis  
0820120  Poivre, noir et 
blanc  Piper nigrum  Poivre long, poivre 
rose 
0820130  Gousses de 
vanille  Vanilla 
fragrans  syn.  
Vanilla plani ­
folia 
0820140  Tamarin  Tamarindus 
indica  
0820990  Autres (  3 ) 
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle  Cinnamonum 
verum  syn.  C. 
zeylanicum  Cannelle de Chine  
0830990  Autres (  3 ) ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 45
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
0840000  iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010  Réglisse  Glycyrrhiza 
glabra  
0840020  Gingembre  Zingiber offici ­
nale 
0840030  Curcuma 
(safran des Indes)
 Curcuma  spp.  
0840040  Raifort  Armoracia 
rusticana  
0840990  Autres (  3 ) 
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de 
girofle  Syzygium 
aromaticum  
0850020  Câpres  Capparis 
spinosa  
0850990  Autres (  3 ) 
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  Crocus sativus  
0860990  Autres (  3 ) 
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  Myristica 
fragrans  
0870990  Autres (  3 ) 
0900000  9. PLANTES 
SUCRIÈRES (  4 ) 
0900010  Betterave 
sucrière  Beta vulgaris  Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes et de la terre par rinçage ou 
brossage
 
0900020  Canne à sucre  Saccharum offi ­
cinarum  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
parties flétries, 
de la terre et des racines
 
0900030  Racines de 
chicorée (  4 ) Cichorium 
intybus  Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes et de la terre par rinçage ou 
brossage
 
0900990  Autres (  3 ) ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 46
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
1000000  10. PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES
 
1010000  i)  Viandes, prépara ­
tions de viande, abats, sang, graisses animales, 
frais, réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines; 
autres produits transformés confectionnés à 
partir de ces 
produits, comme des saucisses et des préparations 
alimentaires
 Produit entier 
ou matière grasse unique ­
ment (
 5 ) 
1011000  a) Porcins  Sus scrofa  
1011010  Viande  
1011020  Viande 
dégraissée ou maigre
 
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comesti ­
bles 
1011990  Autres (  3 ) 
1012000  b) Bovins  Bos  spec.  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comesti ­
bles 
1012990  Autres (  3 ) 
1013000  c) Ovins  Ovis aries  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 47
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
1013050  Abats comesti ­
bles 
1013990  Autres (  3 ) 
1014000  d) Caprins  Capra hircus  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comesti ­
bles 
1014990  Autres (  3 ) 
1015000  e) Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  Equus  spec.  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comesti ­
bles 
1015990  Autres (  3 ) 
1016000  f) Volailles – 
poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, 
pigeons
 Gallus gallus, 
Anser anser, Anas platyrhyn ­
chos, Meleagris 
gallopavo, 
Numida melea ­
gris, Coturnix coturnix, Stru ­
thio camelus, 
Columba  sp.
 
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comesti ­
bles 
1016990  Autres (  3 ) ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 48
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
1017000  g) Autres animaux 
d’élevage  Lapin, kangourou, 
gibier  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comesti ­
bles 
1017990  Autres (  3 ) 
1020000  ii)  Lait et crème, non 
concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, 
fromage et caille ­
botte
 Produit entier 
ou matière 
grasse unique ­
ment (  6 ) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres (  3 ) 
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou 
congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, 
séchés, cuits à 
l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou 
conservés autre ­
ment, additionnés ou non de sucre ou d’autres édulco ­
rants
 Produit entier 
ou matière 
grasse unique ­
ment (  7 ) 
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres (  3 ) 
1040000  iv)  Miel  Apis melifera, 
Melipona  spec.  Gelée royale, pollen  
1050000  v)  Amphibiens et 
reptiles  Rana  spec.  
Crocodilia  
spec.  Cuisses de 
grenouilles, croco ­
diles ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 49
 
Numéro 
de code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles 
s’appliquent les 
LMR  
1060000  vi)  Escargots  Helix  spec.  Produit entier 
après enlève ­
ment de la 
coquille  
1070000  vii)  Autres produits 
dérivés d’animaux terrestres
 
1100000  11. POISSONS, PRODUITS 
À BASE DE POISSON, 
CRUSTACÉS, 
MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU 
DOUCE (
 8 ) 
1200000  12. VÉGÉTAUX OU 
PARTIES DE VÉGÉ ­
TAUX EXCLUSIVE ­
MENT UTILISÉS 
POUR L’ALIMENTA ­
TION DES ANIMAUX (
 8 ) 
( 1 ) Le numéro de code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d’autres  annexes 
connexes du règlement (CE) n  o 396/2005. 
( 2 ) Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne “exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR” est 
indiqué, le cas échéant et si possible; il respecte la nomenclature internationale dans la mesure du possible. 
( 3 ) Le terme “autres” recouvre tous les produits qui ne sont pas mentionnés expressément sous les autres codes au sein des “group es 
auxquels s’appliquent les LMR”. 
( 4 ) Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent à celui-ci que lorsqu’il est utilisé dans l’alimentat ion 
humaine. Les parties du produit servant exclusivement d’ingrédients dans des aliments pour animaux feront l’objet de LMR 
distinctes. 
( 5 ) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log P  ow < 3), la LMR est exprimée 
en mg/kg de viande (matière grasse comprise), de préparations de viande, d’abats et de graisses animales. Si le pesticide et/ou  les 
métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log P  ow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de graisse 
contenue dans la viande, les préparations de viande, les abats et les graisses animales. Pour les denrées alimentaires ayant un e teneur 
en matière grasse égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. D ans ce 
cas, la teneur maximale est d’un dixième de la valeur exprimée par rapport à la quantité de matière grasse, mais elle doit être  au 
moins égale à 0,01 mg/kg. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD. 
( 6 ) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log P  ow < 3), la LMR est exprimée 
en mg/kg de lait et de produits laitiers. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont l iposolubles 
(log P  ow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg de lait de vache et de lait de vache entier. Pour exprimer la teneur en résidus du lait de 
vache cru et du lait de vache entier, il convient de fonder le calcul sur une teneur en matière grasse égale à 4 % du poids. Po ur le lait 
cru et le lait entier d’une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse. Pour les autres denrées 
énumérées ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle fixée  pour 
le lait cru et le lait entier, et pour celles qui ont une teneur en matière grasse égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneu r maximale 
est exprimée en mg/kg de matière grasse. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à vingt-cinq fois celle qui s’applique au la it cru 
et au lait entier. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD. 
( 7 ) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log P  ow < 3), la LMR est exprimée 
en mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et les jaunes d’œufs. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la 
définition des résidus) sont liposolubles (log P  ow ≥ 3), la LMR est exprimée en mg/kg d’œufs frais écalés pour les œufs d’oiseaux et 
les jaunes d’œufs. Cependant, pour les œufs et les produits à base d’œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 % , la 
teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fois celle qui s’app lique 
aux œufs frais. Cette dernière règle ne s’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD. 
( 8 ) Les LMR ne s’appliquent pas tant que chaque produit n’est pas déterminé et inscrit sur la liste.  ▼M12  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 50
2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 51
 ANNEXE II  
LMR précédemment définies par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, visées à l'article 21, paragraphe 1  
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane (  L ) 
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (  L ) 
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (  L ) 
1-méthylcyclopropène 
2,4,5-T (  L ) 
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée 
en 2,4-D) 
2,4-DB 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes  1 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 52  ►M18 Abamectine (somme de l'avermectine 
B1a, de l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère 
de l'avermectine B1a) (  L )◄ 
►M5 Acéphate ◄ 
►M24 Acétamipride (  R )◄ 
►M13 Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acyben- 
zolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 
210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) ◄ 
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide 
cyanhydrique)  
►M16 Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe) ◄ 
►M5 Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine 
combinées exprimées en dieldrine) (  L )◄ 
Amitraze (y compris les métabolites contenant la 
fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en 
amitraze) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  1 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 53  Amitrole 
Aramite (  L ) 
►M5 Atrazine (  L )◄ 
Azimsulfuron 
Azinphos-éthyl (  L ) 
Azinphos-méthyl (  L ) 
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin 
et du cyhexatin, exprimée en cyhexatin)  
►M13 Azoxystrobine ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 0,05 (*) 0,2  ►M13  15 ◄ 
0,01 0,5 0,1 (*)  ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 54  Barbane (  L ) 
►M19 Bénalaxil, y compris d'autres mélanges 
d'isomères constituants dont le bénalaxyl-M 
(somme des isomères) ◄ 
Benfuracarbe  
►M15 Bentazone (somme de la bentazone et des 
éléments combinés de la 6-OH- et 8-OH benta- 
zone, exprimée en bentazone) (  R )◄ 
Bifénazate  
►M5 Bifenthrine (  L )◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 55
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 56
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,1 ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24 0,7  ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0,01 (*)  ►M13 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M18 0,02  ◄ ►M24  0,1 ◄ ►M13 0,2  ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,5 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18 0,02  ◄ ►M24  0,1 ◄ ►M13 0,2  ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24 0,03  ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 57
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
►M13  0,1 (*) ◄ 
0,01 0,5 (2 ) ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,2 
0,1 
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,05 (*)  
0,01 0,5 (2 ) ►M13  2 ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,3 
0,05 (*)  
0,01 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 58
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,3 ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 59
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve
 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 60
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M24 0,5  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M24 1,5  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 61
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M13  2 ◄ 
0,05 (*)  
0,3 
0,5 (2 ) 0,05 (*)  ►M13  10 ◄ 
0,5 (2 ) 0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 
0,1 ►M13  0,5 ◄ 
0,5 (2 ) ►M13  5 ◄ 
0,5 (2 ) ►M13  5 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 62
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19 0,3  ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 2  ►M5 0,5 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 63
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,05 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 64
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24 0,03  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 65
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
0,01 
0,01 
0,05 
0,01 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,01 
0,01 ►M8 ___ ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  4 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
0,01 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 66
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 67
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  
0211000 a)  Pommes de 
terre  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 68
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,5 ◄ 
►M18  0,05 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 69
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  2 ◄ 
►M13  0,7 ◄ 
►M13  0,3 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 70
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 71
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 72
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24 0,02  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 73
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M13  10 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M13  3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 74
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M15 ___ ◄ 
►M15  0,1 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 75
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, 
camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  
0240000 iv)  Brassicées  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 76
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 ◄ ►M24 0,15  ◄ ►M13  1 ◄ 
►M18  0,05 ◄ ►M24  0,3 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,02 ◄ ►M24 0,15  ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,02 ◄ ►M24  0,3 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M5 0,03 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M24 0,3  ◄ 
►M24 0,15  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 77
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 
►M8 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 78
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19  0,5 ◄ 0,5  
►M19  0,2 ◄ 2  
►M19  0,5 ◄ 0,5  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,1 (*) ◄ 0,3  ►M5 0,1 ◄ 
►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19 0,3  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 79
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 80
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24 0,15  ◄ 
►M24  0,05 ◄ 
►M24 0,6  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M24  5 ◄ 
►M24  5 ◄ 
►M24 1,5  ◄ 
►M24  3 ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 81
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M13  3 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 82
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 1  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 83
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  
0255000 e)  Endives, 
witloof  
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 84
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  5 ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M8 ___ ◄ 
►M24 4  ◄ ►M13  0,3 ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  3 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ 
►M18  1 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M13 0,3  ◄ 
►M24  3 ◄ 
►M24  3 ◄ 
►M24  3 ◄ 
►M24  5 ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 85
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,2 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M13  3 ◄ 
►M13  70 ◄ 
►M13  70 ◄ 
►M13  70 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 86
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 87
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)
 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 88
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  3 ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24 0,06  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24 1  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24 0,6  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M24  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 89
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  70 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M13  3 ◄ 
0,5 ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13 5  ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  10 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  10 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 90
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M15  0,1 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M15  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 91
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 92
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24 0,05  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24 0,05  ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) 
(14 ) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 93
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,01 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M13  0,1 ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 94
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 95
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 96
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24 0,5  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 15 0,05  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16  0,05 ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 97
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M13  0,7 ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,02 
0,01 0,01  ►M5 0,1 (1 ) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 98
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 99
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 100
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M24 0,03  ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M24  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M18  0,02 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 101
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,3 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 102
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,02 (*)  
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 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
 
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 104
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 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
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 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES
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 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 114
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 115
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,01 (*) 0,1 (*)
 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre 0,05 (*) 0,05 (*)  
1011030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*)  
1011040 Reins 1 0,1 (*)  
1011050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*)  
1011990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)  
1012020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)  
1012030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 116
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,02 ◄ ►M24  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 117
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,07 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 118
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 119
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins 1 0,1 (*)  
1012050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*)  
1012990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)  
1013020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)  
1013030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)  
1013040 Reins 1 0,1 (*)  
1013050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*)  
1013990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)  
1014020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)  
1014030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)  
1014040 Reins 1 0,1 (*)  
1014050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*)  
1014990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 120
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
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(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 121
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M13  0,07 ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,07 ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,07 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
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(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 122
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 123
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1016000 (f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  0,05 (*)
 
1016010 Viande 0,05 (*)  
1016020 Graisse 0,05 (*)  
1016030 Foie 0,1 (*)  
1016040 Reins 0,1 (*)  
1016050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*)  
1016990 Autres 0,05 (*)  
1017000 (g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 124
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 125
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
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(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
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(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 126
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 127
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte  0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants  0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 128
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,005 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,006 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 ◄ 0,01 (*)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 129
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 130
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 131
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 132
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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(**) ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 133
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ 
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 134
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 135
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Binapacryl (  L ) 
Bitertanol (  L ) 
Bromophos-éthyl  
►M16 Bromopropylate (  L )◄ 
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en 
bromoxynil) (  L ) 
Camphechlore (Toxaphène) (  L )( R ) 
Captafol (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,1 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 136  ►M21 Captane◄ 
Carbaryl (  L ) 
►M21 Carbendazime et bénomyl (somme de 
bénomyl et de carbendazime, exprimée en 
carbendazime) (  R )◄ 
►M19 Carbofuran (somme du carbofuran et du 
3-hydroxy-carbofuran, exprimée en carbofur- 
an)◄ 
►M19 Carbosulfan ◄ 
Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfen- 
trazone et exprimé en carfentrazone-éthyle) 
Cartap 
Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisa- 
tion de glyphosate (  L ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,01 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,3  
►M21 0,2  ◄ ►M19  0,3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21 0,2  ◄ ►M19 0,5  ◄ ►M19 0,1  ◄ 0,5  
►M21  0,7 ◄ ►M19  0,3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,7 ◄ ►M19  0,3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,7 ◄ ►M19 0,5  ◄ ►M19 0,1  ◄ 0,5  
►M21 0,1  (*) ◄ ►M19  0,3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 137  Chlorbenside (  L ) 
Chlorbufam 
Chlordane (somme de cis- et trans-chlorda- 
ne (  L )( R ) 
Chlorfénapyr 
Chlorfenson (  L ) 
►M16 Chlorfenvinphos (  L )◄ 
►M7►C4Chlormequat ◄◄  
Chlorobenzilate (  L ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 138  ►M14 Chlorothalonil (  R )◄ 
Chloroxuron (  L ) 
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroani- 
line, exprimé en chlorprophame) (  L )( R ) 
►M5 Chlorpyriphos (  L )◄ 
Chlorpyriphos-méthyl (  L ) 
Chlozolinate 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,3 ◄ 0,5  
►M5 0,2 ◄ 0,3  
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M5 2 ◄ 1  
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 139
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  2  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M16 0,01  (*) ◄ 
0140010 Abricots 1  
0140020 Cerises 1  
0140030 Pêches 1  
0140040 Prunes 2  
0140990 Autres 0,05 (*)  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 140
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,3 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  3 (+) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M21  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,2 ◄ 
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ►M21  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  3 ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M21  5 ◄ ►M21  0,5 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M21  1 ◄ ►M21  0,5 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 141
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (16 ) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 142
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,5  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  1 ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M14  1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,5  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 143
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  2 (
3 ) 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  0,05 (*)  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,05 (*)  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,05 (*)  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 144
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,3 ◄ 
►M21  0,5 ◄ 
►M21  3 (+) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  3 (+) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  3 (+) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  3 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M21  3 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 145
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 146
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,5 ◄ 0,2  
►M14  1 ◄ 
►M14  3 ◄ 
►M14  3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,5  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  10 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M14  10 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 147
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M16 0,01  (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 0,05 (*)  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,05 (*)
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 148
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
5 
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 149
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 150
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 151
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes 3  
0163030 Mangues 0,05 (*)  
0163040 Papayes 0,05 (*)  
0163050 Grenades 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163080 Ananas 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163990 Autres 0,05 (*)  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 152
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  2 ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,5 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,2 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,05 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 153
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 154
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  0,2 ◄ ►M5 3 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  20 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 10  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 155
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M16 0,01  (*) ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 156
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,1 ◄ ►M19  0,1 ◄ 
►M21  0,1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,1 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 157
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 158
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  1 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M14  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M14  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M14  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M14  2 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 159
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates 3 1 (3 ) 
0231020 Poivrons 0,05 (*) 0,05 (*)  
0231030 Aubergines 0,05 (*) 0,05 (*)  
0231040 Okras, 
camboux 0,05 (*) 0,05 (*)  
0231990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 0,5 0,05 (*)  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  0,05 (*) 0,05 (*)  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  0,05 (*) 0,05 (*)  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  0,05 (*) 0,05 (*)  
0240000 (iv)  Brassicées  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 160
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  2 (+) ◄ 0,5  ►M21 0,3  ◄ 
►M21  0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,5 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►C1 0,05 ◄ ►M21  2 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►C1 0,05 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 161
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 162
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  1 ◄ 
►M14  5 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M14  3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 163
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 164
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,5 ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  2 ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►C1 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 165
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,3 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 166
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 167
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  
0255000 e)  Endives, 
witloof  
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 168
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►C1 0,05 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21 0,02  (*) ◄ 
0,1 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21 0,02  (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 169
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 170
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  5 ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 171
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)  0,05 (*)  ►
M16 0,01  (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés) 1 (3 ) 
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*)  
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (*)  
0260040 Pois (écossés) 0,05 (*)  
0260050 Lentilles 0,05 (*)  
0260990 Autres 0,05 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais)  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 172
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  2 (+) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,2 ◄ 
►M21  2 (+) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,2 ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ ►C1 0,05 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  2 ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 173
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 174
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  5 ◄ 
►M14  2 ◄ 
►M14  2 ◄ 
►M14  0,3 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M14  10 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 175
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,1 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 176
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M21  1 ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 20 
►M21 0,1  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21 0,02  (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ 0,02 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,2 ◄ 10 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 177
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M16 0,02  (*) ◄ 
0,05 ►M7 ►C4 10 ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,05  (*) ◄ 
►M7 ►C4 7 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 7 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 178
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  2 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,05 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 179
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402990 Autres 0,1 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0500010 Orge 0,05 (*)  
0500020 Sarrasin 0,05 (*)  
0500030 Maïs 0,1 
0500040 Millet 0,05 (*)  
0500050 Avoine 0,05 (*)  
0500060 Riz 0,05 (*)  
0500070 Seigle 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 180
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 1  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M21  2 ◄ 10 
0,5 ►M21  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M21  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M21  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M21  2 ◄ 10 
1 ►M21  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M21  0,1 ◄ 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 181
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M16 0,05  (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 2 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 2 ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 182
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 3 0,05 (*)  
►M14  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 183
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,05 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)  
0500990 Autres 0,05 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)  0,1 (*)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631000 (a)  Fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 184
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,5 ►M21  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M21  0,1 ◄ 5 
0,5 ►M21  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 185
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 2 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
50 ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 186
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 187
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►
M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 188
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  1 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 189
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 190
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 191
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 192
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 193
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 194
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 195
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►
M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 196
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M21 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 197
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
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(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
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(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 198
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 199
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
 
1011000 a)  Porcins  0,05 (*)  
1011010 Viande 0,05 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre 0,05 
1011030 Foie 0,05 
1011040 Reins 0,05 
1011050 Abats comesti ­
bles 0,2 
1011990 Autres 0,05 
1012000 b)  Bovins  0,05 (*)  
1012010 Viande 0,05 
1012020 Graisse 0,05 
1012030 Foie 0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 200
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M19  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 ◄ 
0,2 
0,05 (*)  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 201
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 202
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M14  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,1 ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 203
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins 0,05 
1012050 Abats comesti ­
bles 0,2 
1012990 Autres 0,05 
1013000 c)  Ovins  0,05 (*)  
1013010 Viande 0,05 
1013020 Graisse 0,05 
1013030 Foie 0,05 
1013040 Reins 0,05 
1013050 Abats comesti ­
bles 0,2 
1013990 Autres 0,05 
1014000 d)  Caprins  0,05 (*)  
1014010 Viande 0,05 
1014020 Graisse 0,05 
1014030 Foie 0,05 
1014040 Reins 0,05 
1014050 Abats comesti ­
bles 0,2 
1014990 Autres 0,05 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 204
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
0,05 (*)  
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 205
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C4 0,2 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 206
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  0,3 ◄ 0,2  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,3 ◄ 0,2  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,3 ◄ 0,2  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 207
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande 0,05 
1016020 Graisse 0,05 
1016030 Foie 0,05 
1016040 Reins 0,05 
1016050 Abats comesti ­
bles 0,2 
1016990 Autres 0,05 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
 
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 208
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 ◄ 0,1  
►M19  0,05 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 209
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 210
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 211
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 212
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M19  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M19  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 ◄ 0,01 (*)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 213
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,002 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 214
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M14  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 215
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 216
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 217
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 218
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M14  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 219
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son 
isomère E)  
►M5 Clofentézine (  R )◄ 
Composés du mercure (somme des composés du 
mercure exprimée en mercure (  L ) 
Cyazofamide 
Cyclanilide (  L ) 
►M15 CYFLUTHRINE, y compris d'autres 
mélanges de constituants isomères (somme des 
isomères) (  L )◄ 
Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de 
ses acides libres) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M5 0,5 ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 220  ►M19 Cyperméthrine (y compris d'autres mél- 
anges d'isomères constituants (somme des iso- 
mères)) (  L )◄ 
►M21 Cyromazine ◄ 
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1- 
diméthylhydrazine, exprimée en daminozide) 
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE 
et p,p′-TDE (DDD), exprimée en DDT) (  L ) 
►M20 Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (  L )◄ 
Desmédiphame 
Diallate 
Diazinon (  L ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  2 ◄ 0,02 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 221  Dichlorvos 
Dicofol (somme des isomères p, p' et o,p') (  L ) 
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges 
d’isomères constituants (somme des isomères))  
►M9 Diméthoate (somme du diméthoate et de 
l'ométhoate exprimée en diméthoate) ◄ 
Dinosèbe 
Dinoterb 
Dioxathion 
Diphenylamine 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
2 ►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 222  Diquat 
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton 
sulfoxide et disulfoton sulfone, exprimée en 
disulfoton) (  L ) 
►M24 Dithiocarbamates (dithiocarbamates ex- 
primés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, 
métirame, propinèbe, thirame et zirame) ◄ 
DNOC  
►M16 Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en 
endosulfan) (  L )◄ 
Endrine (  L ) 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M24  5 ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M16  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 223
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M5 0,5 ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,2 ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  
0140010 Abricots  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 
0140020 Cerises  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ 
0140030 Pêches  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 
0140040 Prunes  ►M5 0,2 ◄ ►M15  0,2 ◄ 
0140990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 224
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M19  1 ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M20  0,2 ◄ 
►M20  0,1 ◄ 
►M20  0,1 ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20  0,1 ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M5 1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 225
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M9 0,02 (*) ◄ 
5 
10 
0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,2 (+)  ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 226
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  5 ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M13 ___ ◄ 0,3  
►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M24  2 (+) ◄ 
►M24  2 (+) ◄ 
►M24  2 (+) ◄ 
►M24  2 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 227
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  0,5 ►
M15  0,3 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M5 1 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M5 2 ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0153010 Mûres  ►M5 3 ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M5 0,3 ◄ 
0153030 Framboises  ►M5 3 ◄ 
0153990 Autres  ►M5 0,3 ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M5 0,5 ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154050 Cynorhodons (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0154060 Mûres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0154080 Sureau noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0154990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 228
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,5 ◄ ►M20  0,2 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,07 ◄ ►M20  0,2 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,5 ◄ 0,01 (*)  
►M20  0,5 ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,5 ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,2  
►M20  0,5 ◄ 0,01 (*)  
►M20  0,2 ◄ 0,01 (*)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 229
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 230
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  5 (+) ◄ 0,5  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M24  10 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M24  5 ◄ 
►M24  5 ◄ 
►M24  5 (+) ◄ 
►M24  5 ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 231
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0161060 Kaki (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M5 0,02 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0162050 Caïnite (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 232
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 233
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 2 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 234
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  5 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 235
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M5 2 ◄ 
0163030 Mangues  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0163070 Goyaves (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0163080 Ananas  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0163100 Durion (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0163990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15 ___ ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M15  0,04 ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 236
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,7 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,5 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,3 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M21  1 ◄ ►M20 0,2  ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 237
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 238
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  2 (+) ◄ 
►M24  2 (+) ◄ 
►M24  7 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,3 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 239
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  ►
M15  0,02 (*) ◄ 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 240
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  1 ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 0,05  
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M21  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 241
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,1 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 2 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 242
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,5 (+) ◄ 
►M24  0,2 (+) ◄ 
►M24  0,3 (+) ◄ 
►M24  0,2 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,2 (+) ◄ 
►M24  0,2 (+) ◄ 
►M24 2 (+)  ◄ 
►M24  0,2 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,1  (*) ◄ 
►M24  0,5 (+) ◄ 
►M24  1 (+) ◄ 
►M24  1 (+) ◄ 
►M24  1 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 243
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M5 0,3 ◄ 0,2  ►M15  0,05 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,3 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,1 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1  
0232010 Concombres  ►M15  0,1 ◄ 
0232020 Cornichons  ►M15  0,1 ◄ 
0232030 Courgettes  ►M15  0,1 ◄ 
0232990 Autres  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  0,1 ►M15  0,02 (*) ◄ 
0233010 Melons  ►M5 0,1 ◄ 
0233020 Potirons  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233030 Pastèques  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M15  0,05 ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 244
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M20  0,3 ◄ 0,01 (*)  
►M20  0,2 ◄ 0,05  
►M20  0,3 ◄ 0,01 (*)  
►M20  0,3 ◄ 0,01 (*)  
►M20  0,2 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,2 ◄ ►M21  1 ◄ ►M20  0,2 ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,2 ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,3 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,3 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,02  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 0,01 (*)  
►M19  1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 245
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
1 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,2 
0,5 
0,02 (*)  
0,5 
0,02 (*)  ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 246
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  3 (+) ◄ 0,5  
►M24  5 (+) ◄ 1  
►M24  3 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,5 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  2 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M24  1 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M24  1 (+) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 247
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M5 ___ ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M15  0,2 ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M15  0,3 ◄ 
0242990 Autres  ►M15  0,2 ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M15  0,3 ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M15  1 ◄ 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 248
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  1 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
0,01 (*)  
0,5 
0,01 (*)  
►M19  1 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
0,05 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M19  1 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,2  
0,01 (*)  
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M21  15 ◄ 
►M21 3  ◄ 
►M21 0,05  (*) ◄ 
►M21  15 ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M21  15 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 249
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 250
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  2 (+) ◄ 
►M24  3 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,5 (+) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M24  1 (+) ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M24  5 (+) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 251
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0252020 Pourpier (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0252990 Autres  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0256060 Romarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0256070 Thym (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0256080 Basilic (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 252
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  15 ◄ 
►M19  0,7 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M21  20 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,7 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M21  15 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 253
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 254
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,3 (+) ◄ 
►M24  0,5 (+) ◄ 
►M24  5 (+) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 255
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0256100 Estragon (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15 ___ ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M15  0,1 ◄ 
0260020 Haricots (écossés)  ►M15  0,05 ◄ 
0260030 Pois (non écossés)  ►M15  0,2 ◄ 
0260040 Pois (écossés)  ►M15  0,05 ◄ 
0260050 Lentilles  ►M15  0,05 ◄ 
0260990 Autres  ►M15  0,05 ◄ 
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 256
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,7 ◄ ►M20  0,2 ◄ 0,01 (*)  
►M11 ___ ◄ ►M21  5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M19  0,1 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M21  2 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 257
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M9 0,02  (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 258
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M24  1 (+) ◄ 
►M24  0,1 (+) ◄ 
►M24  1 (+) ◄ 
►M24  0,2 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,5 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  3 (+) ◄ 
►M24  0,5 (+) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 259
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401010 Graines de lin 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401020 Arachides 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza 0,05 (*)  ►M15  0,05 ◄ 
0401070 Fèves de soja 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 260
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  5 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 261
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M9 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
0,05 
0,05 
0,05 
0,05 
0,05 
0,05 
0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 262
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,2 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,1 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 (+) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
5 ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
1 ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
2 ►M24  0,5 (+) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,2 ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 263
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton 0,2 ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401100 Graines de courge 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401110 Carthame (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0401120 Bourrache (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0401130 Cameline (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0401140 Chènevis 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401150 Ricin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0401990 Autres 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0402040 Kapok (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0402990 Autres 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500010 Orge  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M15  0,05 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500060 Riz  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 264
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  2 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M19  2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 265
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 
0,1 
0,05 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 ___ ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,05 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,05 
0,02 (*) 0,01 (*)  ►M9 2 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 266
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,5 ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16 0,3  ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►C1 0,5 ◄ (*) ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,1 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M24  5 (+) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,1 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
10 0,2  ►M24  2 (+) ◄ 
0,05 (*)  ►C1 0,02 ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
1 0,02 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
1 0,02 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
2 0,02 (*)  ►M24  2 (+) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M24  1 (+) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 267
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500990 Autres  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0631030 Pétales de rose (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0631990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 268
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,3 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M19  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M20  5 ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 269
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,05 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
20 ►M9 0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 270
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,2  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►C1 0,1 ◄ ►M24  1 (+) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M13 ___ ◄ ►M16  30 ◄ 0,01 (*)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 271
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0632030 Maté (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0632990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0633000 c)  Racines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0633990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M15  20 ◄ 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810000 i)  Graines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810010 Anis (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810020 Carvi noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810030 Graines de céleri (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810050 Graines de cumin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810060 Graines d’aneth (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 272
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
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►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  30 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 273
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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0,02 (*) 50 0,02 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 274
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M24  25 (+) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 275
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810080 Fenugrec (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810090 Noix de muscade (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0810990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820030 Carvi (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820040 Cardamome (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820050 Baies de genièvre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820070 Gousses de vanille (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820080 Tamarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0820990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0830010 Cannelle (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0830990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0840010 Réglisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0840020 Gingembre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 276
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 277
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 278
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 279
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0840990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0850000 v)  Boutons  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0850010 Clous de girofle (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0850020 Câpres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0850990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0860010 Safran (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0860990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0870000 vii)  Arille  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0870010 Macis (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0870990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0900010 Betterave sucrière (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0900020 Canne à sucre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0900030 Racines de chicorée (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
0900990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES
 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 280
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 281
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 282
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 283
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,01 (*) 0,01 (*)  ►
M15  0,05 ◄ 
1011000 a)  Porcins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 284
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 1 0,2 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 285
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 286
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 287
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013030 Foie  ►M5 0,1 ◄ 
1013040 Reins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014030 Foie  ►M5 0,1 ◄ 
1014040 Reins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1015010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1015020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1015030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 288
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 289
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,5 
0,5 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 290
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 291
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1015990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M5 0,05 (*) ◄ 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1017010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1017020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1017030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1017040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1017990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 292
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19 0,1  ◄ 
►M19 0,1  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 293
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,1 
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 294
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 295
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1030030 Oie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 296
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,04  ►M20  0,05 ◄ 0,2 (*) 0,01 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,2 (*) 0,05 (*)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 297
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 298
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,0008  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,005  
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 299
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1030990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1040000 iv)  Miel  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M15  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 300
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 301
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 302
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 303
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M21 Ethéphon ◄ 
►M16 Ethion◄ 
►M20 Éthofumesate (somme de l'éthofumesate 
et du métabolite 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo- 
benzofuran-5-yl méthane sulphonate, exprimée en 
éthofumesate) ◄ 
Éthoxysulfuron 
Étoxazole  
►M5 Famoxadone ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,1  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M11 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 304  ►M15 Fénamidone ◄ 
►M21 Fénamiphos (somme de fénamiphos et de 
ses sulfoxide et sulfone exprimée en fénami- 
phos)◄ 
►M9 Fénarimol ◄ 
►M8 Fenbutatin oxyde (  L )◄ 
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du 
fenchlorphos-oxon exprimée en fenchlorphos)  
►M18 Fenhexamide ◄ 
►M11 Fenitrothion ◄ 
Fenpropimorphe (  R ) 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 5 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 305  ►M16 Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (  L )◄ 
Fentine acétate (  L )( R ) 
Fentine hydroxyde (  L )( R ) 
►M5 Fenvalérate et esfenvalérate (somme des 
isomères RR et SS) (  L )◄ 
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères 
RS et SR) (  L ) 
Flazasulfuron 
Florasulam 
Flucythrinate (  L )( R ) 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 306  Flufénacet (somme de tous les composés con- 
tenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl 
exprimée en équivalent flufénacet) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl  
►M7►C4Fluroxypyr (y compris ses esters 
exprimés en fluroxypyr) (  R )◄◄  
Flurtamone 
Folpet 
Foramsulfuron 
(25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 307
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  ►M21  0,1 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M21  0,1 ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M21  0,1 ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M21  0,1 ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M21  0,1 ◄ 
0120060 Noisettes  ►M21  0,2 ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M21  0,1 ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M21  0,1 ◄ 
0120090 Pignons  ►M21  0,1 ◄ 
0120100 Pistaches  ►M21  0,1 ◄ 
0120110 Noix communes  ►M21  0,5 ◄ 
0120990 Autres  ►M21  0,1 ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0130010 Pommes  ►M21  0,6 ◄ 0,01 (*)  
0130020 Poires  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0130030 Coings  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0130040 Nèfles  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0130990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0140010 Abricots  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1  
0140020 Cerises  ►M21  3 ◄ 0,02 (*)  
0140030 Pêches  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1  
0140040 Prunes  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0140990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 308
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,3 ◄ ►M8 2 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,5 ◄ ►M18  5 ◄ 
►M9 1 ◄ ►M18  5 ◄ 
►M9 0,5 ◄ ►M18  5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M18  1 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 309
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
2 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 310
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 3 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 2  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 311
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 a)  Raisins de 
table et 
raisins de cuve ►
M9 ___ ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M5 2 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M21  0,7 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M21  2 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,2  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies 
et petits fruits  ►M11 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M21  20 ◄ 0,01 (*)  
0154020 Airelles 
canneberges  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, 
blanches ou noires)  ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0154060 Mûres  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0154990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 312
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,5 ◄ ►M21 0,03  ◄ ►M9 0,3 ◄ ►M8 2 ◄ ►M18  5 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,3 ◄ 
►M9 0,3 ◄ 
►M15  0,04 ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,3 ◄ ►M8 1 ◄ ►M18  5 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 1  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M18  10 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 1  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M9 0,1 ◄ ►M8 5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 1 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M18  5 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M18  5 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M9 1 ◄ ►M18  5 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M9 1 ◄ ►M18  5 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M18  5 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 313
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,1 ◄ 0,02  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 314
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 5  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 3 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 3 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 3 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 3 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 3 (4 ) 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 315
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M11 ___ ◄ 
0161010 Dattes  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161020 Figues  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161030 Olives de 
table  ►M21  5 (+) ◄ 0,01 (*)  
0161040 Kumquats  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161050 Carambole  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0161060 Kaki  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0161990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0162000 b)  Peau non 
comestible, 
petite taille  ►M21  0,05 (*) ◄ 
0162010 Kiwis 0,01 (*)  
0162020 Litchis 0,01 (*)  
0162030 Fruits de la 
passion 0,01 (*)  
0162040 Figue de 
Barbarie 
(figue de cactus)  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0162050 Caïnite  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie 
(kaki de 
Virginie)  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0162990 Autres 0,01 (*)  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 316
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M11  0,01 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M18  10 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M18  0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 317
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
1 0,02 
0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 318
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 319
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0163030 Mangues  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0163040 Papayes  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0163050 Grenades  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0163060 Chérimoles  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0163070 Goyaves  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0163080 Ananas  ►M21  2 ◄ 0,01 (*)  
0163090 Fruit de 
l’arbre à pain  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0163100 Durion  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0163990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS 
OU CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0212010 Manioc 0,1  
0212020 Patates douces 0,01 (*)  
0212030 Ignames 0,01 (*)  
0212040 Arrow-root  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0212990 Autres 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 320
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,05 ◄ ►M9 0,2  ◄ ►M8 3 ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 2  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M11  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 321
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 322
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 323
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  0,01 (*)
 
0213010 Betterave  ►M20  0,1 ◄ 
0213020 Carottes  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213040 Raifort  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213050 Topinambours  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213060 Panais  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213080 Radis  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213090 Salsifis  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213110 Navets  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213990 Autres  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 324
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M14  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18 0,6  ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M8 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 325
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 326
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,1  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 327
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M21  1 ◄ 0,01 (*) 0,1  ►M5 1 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0231030 Aubergines  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1  ►M5 1 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05  
0233010 Melons  ►M5 0,3 ◄ 
0233020 Potirons  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233030 Pastèques  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M5 0,1 ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 328
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,5 ◄ ►M21 0,04  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 2  ◄ ►M18  1 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,04  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M18  2 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,04  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M18  1 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M9 0,2 ◄ ►M18  1 ◄ 
►M9 0,02  (*) ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M9 0,05 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M9 0,05 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,02 (+)  ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,05 ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 329
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 330
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 2 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 1  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 331
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M20  0,05 (*) ◄ 
0251010 Mâche 0,01 (*)  
0251020 Laitue 0,01 (*)  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles) 0,01 (*)
 
0251040 Cresson 0,01 (*)  
0251050 Cresson de 
terre ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 332
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,05 ◄ 0,5 
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  2 ◄ ►M14 ___ ◄ 
►M18  30 ◄ 
►M18  40 ◄ 
►M18  30 ◄ 
►M18  30 ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M18  30 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 333
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 334
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,05  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 2  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 335
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp. 0,1 
0251990 Autres 0,01 (*)  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards 0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0252020 Pourpier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes) 0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0252990 Autres 0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0254000 d)  Cresson d’eau  0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  1  
0256010 Cerfeuil 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ 
0256020 Ciboulette 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ 
0256040 Persil 2  ►M20  1 ◄ 
0256050 Sauge  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0256060 Romarin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0256070 Thym  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0256080 Basilic  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 336
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M18  30 ◄ 
►M18  30 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M18  30 ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 337
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 338
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 10  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 339
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0256100 Estragon  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0256990 Autres 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ 
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés) 0,01 (*)  
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)  
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*)  
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)  
0260050 Lentilles 0,1  
0260990 Autres 0,01 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0270010 Asperges 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270020 Cardons 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270030 Céleri 0,1  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270040 Fenouil 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270050 Artichauts 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270060 Poireaux 0,01 (*)  ►M5 2 ◄ 
0270070 Rhubarbe 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0270990 Autres 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 340
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M18  2 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
1 
0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 341
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 342
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 2 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 2 (4 ) 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 343
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0401010 Graines de lin  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401020 Arachides  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M21  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 344
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,05 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 345
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 346
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 347
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M21  2 (+) ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0401130 Cameline  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0401140 Chènevis  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0401990 Autres  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M11 ___ ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  
0402010 Olives à huile  ►M21  10 ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0402030 Fruits du palmier 
à huile  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0402040 Kapok  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0402990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500010 Orge  ►M21  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0500060 Riz  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M21  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 348
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M11 0,05  (*) ◄ 
0,5 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,5 
0,05 (*)  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 349
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 350
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 2  
►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 351
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M21  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M21  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou non, de camellia sinensis) ►
M16  3 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
0620000 ii)  Grains de café ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0631000 a)  Fleurs  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0631030 Pétales de 
rose ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0631990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0632000 b)  Feuilles  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 352
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*)  
0,5 
0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 353
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 354
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 2  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 355
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0632030 Maté  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0632990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0633000 c)  Racines  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0633010 Racine de 
valériane  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0633990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M21  0,1 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810000 i)  Graines ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810010 Anis  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810020 Carvi noir  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810030 Graines de céleri  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810050 Graines de cumin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810060 Graines d’aneth  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 356
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M9 5 ◄ ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 10  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 357
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 358
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*) 150 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 359
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810080 Fenugrec  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810090 Noix de muscade  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0810990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820030 Carvi  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820040 Cardamome  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820080 Tamarin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0820990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0830000 iii)  Écorces ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0830010 Cannelle  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0830990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0840010 Réglisse  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0840020 Gingembre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 360
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
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►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
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(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 363
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0840990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0850000 v)  Boutons ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0850010 Clous de girofle  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0850020 Câpres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0850990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0860010 Safran  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0860990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0870000 vii)  Arille ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0870010 Macis  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0870990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
0900990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►
M11 0,05  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 364
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,1 ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11  (**) ◄ (**)  
►M15  0,01 (*) ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ ►M11 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 365
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 366
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 367
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits transformés 
confectionnés à 
partir de ces produits, comme des saucisses et 
des préparations 
alimentaires ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comes ­
tibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 368
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M14  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,3 
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 369
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 370
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 371
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comes ­
tibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comes ­
tibles  
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comes ­
tibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des 
espèces chevaline, 
asine ou 
mulassière  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1015010 Viande  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1015020 Graisse  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1015030 Foie  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 372
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,3 
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 373
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 374
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 375
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1015050 Abats comes ­
tibles  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1015990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comes ­
tibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1017010 Viande  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1017020 Graisse  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1017030 Foie  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1017040 Reins  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1017050 Abats comes ­
tibles  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1017990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 376
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 377
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 378
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 379
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1030030 Oie  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 380
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M21  0,005 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M14  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M14  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 381
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 382
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 383
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1030990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terrestres ►
M21 0,01  (*) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 384
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M14  (**) ◄ ►M11 (**)  ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 385
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 386
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 387
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Formothion 
Fosthiazate 
Furathiocarbe  
►M5 Glyphosate ◄ 
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de 
l'heptachlore-époxyde, exprimée en heptachlor- 
e) (  L ) 
Hexachlorobenzène (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,01 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0110020 Oranges  ►M5 0,5 ◄ 
0110030 Citrons  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0110040 Limettes  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0110050 Mandarines  ►M5 0,5 ◄ 
0110990 Autres  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 388  Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des iso- 
mères excepté l'isomère gamma 
Hexaconazole 
Hydrazide maléique (  R ) 
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en 
hydrogène phosphoré)  
►M13 Imazalil◄ 
Imazamox 
Imazosulfuron 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M13  5 ◄ 
0,05 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 389  ►M19 Indoxacarbe (somme des isomères S et 
R) (  L )◄ 
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en 
iodosulfuron-méthyl)  
►M15 Ioxynil, y compris ses esters exprimés en 
ioxynil (  L )◄ 
Iprodione (  R ) 
Iprovalicarbe 
Isoproturon 
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole et, exprimée 
en isoxaflutole) (  10 ) 
►M23 Krésoxim-méthyl (  L )( R )◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
5 
0,02 (*)  
1 
0,02 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 390  ►M11 Lambda-cyhalothrine (  L )( R )◄ 
Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclo- 
hexane (HCH)) (  L ) 
Linuron 
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, 
exprimée en malathion) 
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et 
éléments combinés, exprimés en MCPA) (  L )( R ) 
Mécarbam 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 0,2  ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 391
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 392
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13 ___ ◄ 
0,1 ►M13  2 ◄ 
0,1 ►M13  2 ◄ 
0,02 (*)  ►M13  2 ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M13  2 ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 393
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
5 0,05 (*)  ►M23  0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,3 ◄ 
►M19 1  ◄ 3 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11 0,5  ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 394
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,1 ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,2 ◄ 
►M11 0,3  ◄ 
►M11  0,2 ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 395
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M5 0,5 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154060 Mûres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 396
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 397
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  2 ◄ 10 2  ►M23  1 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 15 0,05 (*)  ►M23  1 ◄ 
►M8 ___ ◄ 10 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 10 0,05 (*)  
►M8 ___ ◄ ►M23 0,9  ◄ 
►M8 ___ ◄ ►M23 0,9  ◄ 
►M8 ___ ◄ ►M23  1 ◄ 
►M8 ___ ◄ ►M23  1 ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M8 ___ ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 398
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,2 ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 0,2  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 399
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,02 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible 0,02 (*) 0,01 (*)  
0161010 Dattes  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0161020 Figues  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0161030 Olives de table  ►M5 1 ◄ 
0161040 Kumquats  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0161050 Carambole (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161060 Kaki (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161990 Autres  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,02 (*)  ►
M5 0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) (**) (**)  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162050 Caïnite (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) (**) (**)  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0163010 Avocats 0,02 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 400
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 401
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 402
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11 1  ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 403
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes 0,05 0,01 (*)  
0163030 Mangues 0,02 (*) 0,01 (*)  
0163040 Papayes 0,02 (*) 0,01  
0163050 Grenades 0,02 (*) 0,01 (*)  
0163060 Chérimoles (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163080 Ananas 0,02 (*) 0,01 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163100 Durion (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163990 Autres 0,02 (*)  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M5 0,5 ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 404
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 ►M13  2 ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  
50 ►M13  3 ◄ 
0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 405
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,2 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 406
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,1 ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 407
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  ►
M5 0,1 (*) ◄ 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M5 0,1 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M5 0,1 (*) ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 408
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,2 (*)  
30 
0,2 (*)  
0,2 (*)  
0,2 (*)  
30 
0,2 (*)  
0,2 (*)  
0,2 (*)  
0,2 (*)  
0,2 (*)  
0,2 (*)  
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
15 
15 
15 
0,2 (*)  
0,2 (*)  
0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 409
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ 0,5  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ 0,5  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M19  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ 0,2 0,05 (*)  
►M15  0,2 ◄ 0,2 0,1  
►M15  0,2 ◄ 0,2 0,05 (*)  
►M15  3 ◄ 3 0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 
5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 410
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,2  
►M11  0,1 ◄ 0,5  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,2  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,2  
►M11  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 411
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, 
camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  
0240000 iv)  Brassicées ►M5 0,1 (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 412
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 ►M13  0,5 ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13  0,2 ◄ 
0,02 (*)  
►M13  2 ◄ 
►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 413
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,5 ◄ 1 ►M23  0,5 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M23  1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,5  ◄ 2  ►M23  0,05 (*) ◄ 
0,1 
0,1 
0,1 
0,05 (*)  
►M19 0,5  ◄ 1  ►M23  0,2 ◄ 
0,2 
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 1 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,3 ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 414
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,1 ◄ 
►M11  0,1 ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M11 0,3  ◄ 
►M11 0,3  ◄ 
►M11  0,1 ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11  0,1 ◄ 
►M11  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 415
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M5 0,1 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 416
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 417
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,1 ◄ 0,5  
►M19  3 ◄ 5  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,2 ◄ 5  
►M19  0,2 ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M15 ___ ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 10 1  
►M19  1 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 418
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11 0,5  ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,2 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M11  1 ◄ 
►M11  1 ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 419
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  
0255000 e)  Endives, 
witloof  
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256060 Romarin (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256070 Thym (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256080 Basilic (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 420
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 421
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  1 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 2 0,05 (*)  
►M11  2 ◄ 10 0,05 (*)  
►M19  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M15  3 ◄ 
►M19  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 422
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  1 ◄ 
►M11  1 ◄ 
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 1  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 423
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256100 Estragon (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M5 0,1 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M5 0,1 (*) ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 424
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 425
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
5 
0,02 (*)  
2 
0,3 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,05 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  3 ◄ 0,02 (*)  ►M23  5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,2  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 426
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 0,2  ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,1 0,1  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1  
►M11 ___ ◄ 0,1 0,1  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,3 ◄ 0,1  
►M11  0,3 ◄ 0,1  
►M11 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 427
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de 
couche  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0280020 Champignons 
sauvages  ►M5 50 ◄ 
0280990 Autres  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0290000 ix)  Algues  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0300010 Haricots  ►M5 2 ◄ 
0300020 Lentilles  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0300030 Pois  ►M5 10 ◄ 
0300040 Lupins  ►M5 10 ◄ 
0300990 Autres  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,01 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,05 (*) 0,05 (*)  
0401010 Graines de lin  ►M5 10 ◄ 0,02  
0401020 Arachides  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02  
0401030 Graines de pavot  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02  
0401040 Graines de sésame  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02  
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M5 20 ◄ 0,02  
0401060 Graines de colza  ►M5 10 ◄ 0,02  
0401070 Fèves de soja  ►M5 20 ◄ 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 428
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M13 0,05 (*)  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 429
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,1  ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M19  0,5 ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 430
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 0,05  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 431
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M5 10 ◄ 0,02  
0401090 Graines de coton  ►M5 10 ◄ 0,02  
0401100 Graines de courge  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05  
0401110 Carthame (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401130 Cameline (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02  
0401150 Ricin (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401990 Autres  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 1 ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402040 Kapok (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*)  
0500010 Orge  ►M5 20 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M5 1 ◄ 
0500040 Millet  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M5 20 ◄ 
0500060 Riz  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M5 10 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 432
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,01 (*)  
0,02 (*) 0,2 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*) 0,5 (*)  
0,02 0,2 (*) 0,1  ►M13 0,05 (*)  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,1 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 433
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
0,5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,5 
3 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 434
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11 0,2  ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ 
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 0,2  ◄ 
►M11 1  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 8 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 0,5  ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11 0,05  ◄ 
►M11 1  ◄ 
►M11 0,05  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 435
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M5 20 ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M5 10 ◄ 
0500990 Autres  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M5 2 ◄ 0,02 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 436
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*)  
0,1 
0,02 (*)  
0,02 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 437
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  
0,5 
0,02 (*)  
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 438
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11 0,05  ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 0,05 (*) 0,5  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 439
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632030 Maté (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*) 0,05 (*) 5  ►
M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02  
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810010 Anis (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 440
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (**) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 441
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 442
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 443
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) (**) (**)  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820030 Carvi (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 444
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 445
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 446
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 447
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850020 Câpres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860010 Safran (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870010 Macis (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES
 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 448
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 449
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 450
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 451
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011030 Foie  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011040 Reins  ►M5 0,5 ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 452
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 ►M13 ___ ◄ 
0,05 
0,02 (*)  
0,05 
0,5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 453
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19 2  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  1 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 454
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 
►M11  0,5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 455
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M5 2 ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comesti ­
bles 
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comesti ­
bles 
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015010 Viande (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015020 Graisse (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015030 Foie (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 456
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,05 
0,5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,05 
0,5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 457
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 0,05  ◄ ►M15  2,5 ◄ ►M23  0,05 ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  1 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  2,5 ◄ ►M23  0,05 ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  1 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  2,5 ◄ ►M23  0,05 ◄ 
►M19 0,05  ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 458
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M11  0.5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 459
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016040 Reins  ►M5 0,1 (*) ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) (**) (**)  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017010 Viande (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017020 Graisse (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017030 Foie (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017040 Reins (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 460
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 461
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M19 0,3  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,3 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 462
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 463
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii) Lait et crème, non 
concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, 
fromage et caille ­
botte 0,05 (*)  ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,004 0,01 0,004  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants  0,05 (*)  ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,02 0,02 0,02  
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1030030 Oie (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 464
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,003 0,2 (12 ) ►M13 ___ ◄ 
0,01 0,1  ►M13 ___ ◄ 
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 465
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 0,1  ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 466
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,05 ◄ 0,001 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 467
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1030990 Autres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres (**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 468
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 469
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 470
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M11 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 471
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de méco- 
prop, exprimée en mécoprop)  
►M8 Mépanipyrim (et son métabolite (2-anili- 
no-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine) 
exprimé en mépanipyrim ◄ 
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron 
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA 
(acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) expri- 
mée en mésotrione)  
►M5 Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le métalaxyl-M (somme des 
isomères)) ◄ 
Méthacrifos (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 472  ►M9 Méthamidophos ◄ 
►M16 Méthidathion ◄ 
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le S-métolachlore (somme des 
isomères))  
►M11 Méthomyl et thiodicarbe (somme du 
méthomyl et du thiodicarbe, exprimée en métho- 
myl)◄ 
Méthoxychlore (  L ) 
►M23 Méthoxyfénozide (  L )◄ 
Metsulfuron-méthyl 
Mévinphos (somme des isomères E et Z) 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  1 ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 473  Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, 
exprimée en milbémectine) (  R ) 
Molinate 
Monocrotophos 
Monolinuron 
Myclobutanyl (  R ) 
Nitrofène (  L ) 
Oxadiargyl 
Oxamyl 
Oxasulfuron 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 3 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,02 
0,01 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 474  Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et 
de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylè- 
ne) (  L ) 
►M9 Oxydéméton-méthyl (somme des résidus 
de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S- 
méthylsulfone, exprimée en oxydéméton- 
méthyl)◄ 
►M19 Paraquat ◄ 
Parathion (  L ) 
Parathion-méthyle (somme des résidus de para- 
thion-méthyle et de paraoxon, exprimée en 
parathion-méthyle) 
Penconazole (  L ) 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M9 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 475
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 476
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,03  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M23  2 ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M9 0,01  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,3 ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,05 ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,3 ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23 0,1  ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 477
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,5 0,01 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,01 (*)  
0,3 
1 
0,5 
0,5 
0,02 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 478
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,1 
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 479
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M8 3 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M5 2 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M5 1 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M8 2 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0154060 Mûres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0154080 Sureau noir (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 480
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M23  1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  2 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  4 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,7 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 481
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
1 
1 
1 
0,02 (*)  
1 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
1 
1 
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 482
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 
0,5 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,5 
0,05 (*)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 483
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0161060 Kaki (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0162050 Caïnite (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 484
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,7 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 485
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 486
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 487
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0163070 Goyaves (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0163100 Durion (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M8 0,01 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 488
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23 0,6  ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 489
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,2 
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 490
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,1 (*)  ►M9 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  
(**) ►M9 ___ ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 491
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0213020 Carottes  ►M5 0,1 ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0213040 Raifort  ►M5 0,1 ◄ 
0213050 Topinambours  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0213060 Panais  ►M5 0,1 ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0213080 Radis  ►M5 0,1 ◄ 
0213090 Salsifis  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0213110 Navets  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0213990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M8 0,01 (*) ◄ 
0220010 Ail  ►M5 0,5 ◄ 
0220020 Oignons  ►M5 0,5 ◄ 
0220030 Échalotes  ►M5 0,5 ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M5 0,2 ◄ 
0220990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 492
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,5 ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,4 ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 493
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,2 
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 494
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 495
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M8 1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M8 1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M8 ___ ◄ 
0232010 Concombres  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0232020 Cornichons  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0232030 Courgettes  ►M8 0,5  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0232990 Autres  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M8 0,01 (*) ◄ 
0233010 Melons  ►M5 0,2 ◄ 
0233020 Potirons  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0233030 Pastèques  ►M5 0,2 ◄ 
0233990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M8 0,01 (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M5 0,2 ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 496
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M5 0,1 ◄ ►M9 ___ ◄ ►M23  2 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M23  0,5 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11 0,1  ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 0,1  ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 497
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,3 0,02  
0,5 0,02  
0,3 0,02  
0,02 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,01 (*)  
0,1 
0,02 
0,02 
0,03 
0,01 (*)  
0,2 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 498
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 
0,2 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,1 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 499
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M5 1 ◄ 
0242990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0243020 Choux verts  ►M5 0,2 ◄ 
0243990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0244000 d)  Choux-raves  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M8 0,01 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  ►M5 0,2 ◄ 
0251020 Laitue  ►M5 2 ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M5 1 ◄ 
0251040 Cresson  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0251050 Cresson de 
terre (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ►M5 2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 500
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11 0,2  ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 501
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  
5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 502
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ 
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 503
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp  ►M5 2 (*) ◄ 
0251990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0252020 Pourpier (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0252990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M5 0,3 ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  ►M5 2 ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0256060 Romarin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0256070 Thym (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0256080 Basilic (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 504
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 505
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 506
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 ___ ◄ 
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 507
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0256100 Estragon (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M8 0,01 (*) ◄ 
0270010 Asperges  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0270030 Céleri  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0270040 Fenouil  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0270060 Poireaux  ►M5 0,2 ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0270990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 508
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,3 ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  2 ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  0,3 ◄ 
►M9 0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  0,3 ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,1 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 509
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*)  
0,3 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 510
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 511
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M8 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 512
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  5 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M23  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,2 ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M23  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 513
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 514
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,1 (*)  ►M9 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M9 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,2 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 515
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0401120 Bourrache (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0401130 Cameline (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0402040 Kapok (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0402990 Autres  ►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 516
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,2 ◄ ►M16  1 ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M23  2 ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 517
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 518
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,1 (*)  
►M9 ___ ◄ 0,02 (*)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M9 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19 0,05  ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 519
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*)  ►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0631030 Pétales de rose (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0631990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 520
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M16  0,2 ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 521
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 522
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M9 0,02  (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 523
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0632030 Maté (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0632990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0633000 c)  Racines  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0633990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  ►
M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 10 ◄ 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810000 i)  Graines  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810010 Anis (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810020 Carvi noir (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810030 Graines de céleri (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810050 Graines de cumin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810060 Graines d’aneth (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 524
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  10 ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
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 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 527
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810080 Fenugrec (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810090 Noix de muscade (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0810990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820030 Carvi (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820040 Cardamome (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820050 Baies de genièvre (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820070 Gousses de vanille (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820080 Tamarin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0820990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0830010 Cannelle (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0830990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0840010 Réglisse (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0840020 Gingembre (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 528
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 529
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 530
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 531
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0840990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0850000 v)  Boutons  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0850010 Clous de girofle (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0850020 Câpres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0850990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0860010 Safran (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0860990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0870000 vii)  Arille  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0870010 Macis (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0870990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0900010 Betterave sucrière (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0900020 Canne à sucre (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0900030 Racines de chicorée (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0900990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES
 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 532
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
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►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 533
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 534
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 535
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 536
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 537
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 538
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 539
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comesti ­
bles 
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comesti ­
bles 
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comesti ­
bles 
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1015010 Viande (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1015020 Graisse (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1015030 Foie (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 540
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 541
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 542
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 543
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1015990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1017010 Viande (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1017020 Graisse (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1017030 Foie (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1017040 Reins (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1017990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 544
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 545
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 546
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 547
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1030030 Oie (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 548
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 ◄ 
►M9 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 549
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 550
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 551
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1030990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1040000 iv)  Miel  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 552
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M9 (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 553
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 554
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 555
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M5 Pendiméthaline (  L )◄ 
Pethoxamide 
Phenmédiphame (  R ) 
Phorate (somme du phorate, de son analogue 
oxygéné et de leurs sulfones, exprimée en 
phorate) 
Phosphamidon 
Picolinafène 
Picoxystrobine (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,05 (*)  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 556  Pirimiphos-méthyl (  L ) 
►M19 Prochloraze (somme du prochloraze et de 
ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6- 
trichlorophénol, exprimée en prochloraze) ◄ 
►M9 Procymidone (  R )◄ 
►M11 Profenofos (  L )◄ 
►M13 Prohexadione (somme de prohexadione 
et de ses sels, exprimée en prohexadione) ◄ 
►M20 Propiconazole ◄ 
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (  13 ) 
Propoxur 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ ►M9 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1 0,05 (*)  
1 0,05 (*)  
1 0,3 
1 0,3 
2 0,3 
1 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 557  Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 
2-hydroxy-propoxycarbazone, calculés en pro- 
poxycarbazone) 
Propyzamide (  L )( R ) 
Prosulfuron  
►M20 Pymétrozine ◄ 
►M24 Pyraclostrobine (  L )◄ 
Pyraflufen-éthyl 
Pyrazophos (  L ) 
Pyridate (somme du pyridate, de son produit 
d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phe- 
nylpyridazin) et des éléments combinés hydro- 
lysables du CL 9673, exprimée en pyridate) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M20  0,3 ◄ ►M13  1 ◄ 0,02 (*)  
►M24  1 ◄ 
►M24 2  ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 558  ►M24 Pyriméthanil ◄ 
Quinalphos 
Quinoxyfen (  L ) 
Quintozène (somme du quintozène et de la 
pentachloroaniline, exprimée en quintozène) (  L ) 
Resméthrine (y compris d'autres mélanges 
d'isomères constitutants (somme des isomèr- 
es)) (  L ) 
Rimsulfuron 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M24  10 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,02 (*) 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 559
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 560
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M20 0,15  ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M20  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M9 ___ ◄ ►M20  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 561
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,3 ◄ 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
►M20  0,05 ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  2 ◄ 
►M20  0,05 ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,5 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 562
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  5 ◄ 0,1 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
0,1 (*)  
►M24  3 ◄ 0,05  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M24  10 ◄ 0,05  
►M24  3 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 563
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  0,05 (*)
 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  0,1  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,05 (*)  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,05 (*)  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154060 Mûres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 564
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M9 ___ ◄ ►M20 0,3  ◄ 1 0,05 (*)  
0,05 (*)  
2 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,2 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 565
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,02 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M24  1 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M20  3 ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M20  3 ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M24  3 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M13 ___ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 566
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  5 ◄ 1  
►M24  5 ◄ 0,3  
0,02 (*)  
►M24  10 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  5 ◄ 2  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 567
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,05 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161060 Kaki  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0162050 Caïnite  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 568
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,3 
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
2 ►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M19  5 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 569
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 570
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*) 0,1 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 571
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163100 Durion  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  0,05 (*)  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 572
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  5 ◄ ►M11 0,2  ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  5 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  5 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 573
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 574
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 575
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0213020 Carottes  ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213030 Céleris raves  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  
0213040 Raifort  ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213050 Topinambours  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213060 Panais  ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213080 Radis  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213090 Salsifis  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213100 Rutabagas  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213110 Navets  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 576
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►C1 0,05 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M9 0,2  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,2  ◄ 
►M19  5 ◄ ►M9 0,2  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02 (*)  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 577
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  1,5 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 578
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 579
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, 
camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  
0240000 iv)  Brassicées ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 580
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
1 ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11 10  ◄ 2  
1 ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 1  
0,05 (*)  ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M9 2  ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,1 2 
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
1 1 
0,05 (*) 0,5 
0,05 (*) 1 
0,05 (*) 0,5 
0,05 (*)  ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1 0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 581
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,5 ◄ ►M24  0,3 ◄ 
►M20  1 ◄ ►M24  0,5 ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M24  0,3 ◄ 
►M20  1 ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,5 ◄ 
►M24  0,5 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M24  0,5 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 582
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  1 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 583
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M5 0,05 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  0,05 (*)
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 584
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
2 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,5 
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  5 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02  (*) ◄ 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 585
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M20  0,05 ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M20  2 ◄ ►M5 ___ ◄ 
1 ►M24  10 ◄ 
1 ►M24  2 ◄ 
1 ►M24  2 ◄ 
1 ►M24  2 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1 ►M24  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 586
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24 20  ◄ 
►M24 20  ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 587
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  0,5
 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  0,05 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,05 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  7  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256060 Romarin  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256070 Thym  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256080 Basilic  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 588
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 5  ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  5 ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 589
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,02 (*)  ►M24  2 ◄ 
1 ►M24  2 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M20 0,4  ◄ ►M24  0,5 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,02 (*)  ►M20 0,4  ◄ ►M24  0,5 ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,5 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
1 ►M5 2 ◄ ►M24  2 ◄ 
►M20  2 ◄ 
►M20  2 ◄ 
►M20  2 ◄ 
►M20  2 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 590
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  3 ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 591
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256100 Estragon  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii) Légumes-tiges 
(frais)  ►M5 ___ ◄ 
0270010 Asperges  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270020 Cardons  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270030 Céleri  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  
0270040 Fenouil  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270050 Artichauts  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2  
0270060 Poireaux  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270070 Rhubarbe  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 592
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M9 1  ◄ 
►M9 0,02  (*) ◄ 
►M9 1  ◄ 
►M9 0,3  ◄ 
►M9 0,02  (*) ◄ 
►M9 0,02  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M20  0,1 ◄ 1  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 593
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20  2 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M20  2 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  2 ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,5 ◄ 1  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 594
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
►M24  2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  3 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M24  1 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 595
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0401010 Graines de lin 0,05 (*)  
0401020 Arachides 0,1 
0401030 Graines de pavot 0,05 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,05 (*)  
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,05 (*)  
0401060 Graines de colza 0,05 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 596
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
2 ►M19 3  ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,3 ◄ ►M9 0,2  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M9 0,2  ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M9 0,05  ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,05  ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 597
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,04  ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,3 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 598
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 599
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,05 (*)  
0401090 Graines de coton 0,05 (*)  
0401100 Graines de courge 0,05 (*)  
0401110 Carthame  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401130 Cameline  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis 0,05 (*)  
0401150 Ricin  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0401990 Autres 0,05 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  
0402010 Olives à huile  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402040 Kapok  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0402990 Autres  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge 0,2 
0500020 Sarrasin 0,05 (*)  
0500030 Maïs 0,05 (*)  
0500040 Millet 0,05 (*)  
0500050 Avoine 0,2 
0500060 Riz 0,05 (*)  
0500070 Seigle 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 600
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11 3  ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,3  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
5 ►M9 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  1 ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M13 0,1  ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 601
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 
►M20  0,05 ◄ ►M24 0,3  ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 602
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,2 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 603
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,05 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)  
0500990 Autres 0,05 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631000 a)  Fleurs  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0631990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 604
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,1  (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 605
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 606
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 607
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632030 Maté  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0632990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0633990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810010 Anis  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 608
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 0,1 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 25 0,1 (*)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 609
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  15 ◄ ►M24  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 610
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 611
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0810990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820030 Carvi  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0820990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0830990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 612
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 614
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 615
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0840990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850020 Câpres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0850990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860010 Safran  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0860990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870010 Macis  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0870990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0900990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES
 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 616
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02  ◄ ►M11 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 617
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M20 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 618
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 619
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 620
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 621
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,4 
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 622
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 0,01 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 623
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comesti ­
bles 
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comesti ­
bles 
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comesti ­
bles 
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015010 Viande  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015020 Graisse  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015030 Foie  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 624
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,5 ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,1 ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,1 ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
►M20  0,01 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 625
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,4 
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,4 
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,4 
0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 626
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 627
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1015990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017010 Viande  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017020 Graisse  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017030 Foie  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017040 Reins  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1017990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 628
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 629
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  
0,02 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 630
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 631
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1030030 Oie  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 632
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 633
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 634
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 0,01 (*) 0,1 (*)  
0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 635
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1030990 Autres  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 636
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 (**) ◄ ►M11  (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 ___ ◄ ►M11 (**)  ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 ___ ◄ ►M11 (**)  ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 ___ ◄ ►M11 (**)  ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M9 ___ ◄ ►M11 (**)  ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 637
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M13  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 638
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 639
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Silthiofam  
►M5 Spiroxamine (  R )◄ 
Sulfosulfuron 
Sulfure de carbone (voir dithiocarbamates) 
Tecnazène (  L ) 
TEPP 
Tétrachlorure de carbone 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M5 0,05 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 640  Thiabendazole (  R ) 
►M23 Thiaclopride (  L )◄ 
Thifensulfuron méthyle  
►M21 Thiophanate méthyle (  R )◄ 
►M7►C4Thirame (exprimé en thir- 
ame) (  13 )◄◄  
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du 
diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolyl- 
fluanide) (  R ) 
►M11 Triadiméfone et triadiménol (somme du 
triadiméfone et du triadiménol) (  L )◄ 
►M21 Triasulfuron ◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 
5 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,1 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,2 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 641  Triazophos (  L ) 
Tribénuron-méthyle 
Tridemorphe (  L ) 
►M23 Trifloxystrobine (  L )◄ 
►M16 Triforine ◄ 
►M21 Triticonazole ◄ 
►M9 Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline 
et de tous les métabolites contenant la fraction 
3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoli- 
ne) (  R )◄ 
Zirame (  13 ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M21  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,3 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 642  ►M19 Zoxamide ◄ 
(26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 643
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 ii)  Fruits à pépins ►M5 0,05 (*) ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M5 0,05 (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 644
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,3 ◄ 3 
5 ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C4 5 ◄ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ 
5 ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C4 5 ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  2 ◄ ►M7 ►C4 3 ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 3 ◄ ◄ 1  
►M23  0,3 ◄ ►M21  2 ◄ ►M7 ►C4 3 ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 2 ◄ ◄ 0,5  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 645
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M23  0,5 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M9 0,05  (*) ◄ 1  
►M9 1 ◄ 0,1 (*)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M23  1 ◄ 2  ►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M23  1 ◄ 2  ►M9 0,5 ◄ 5  
►M23  1 ◄ 2  ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M23  0,2 ◄ 1  ►M9 0,05  (*) ◄ 2  
►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 646
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 647
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M5 1 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154060 Mûres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 648
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M11  2 ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  3 ◄ ►M7 ►C4 3 ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 10 ◄ ◄ ►M11  0,5 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  1 ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 649
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  5 ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M9 0,05  (*) ◄ 
►M9 5 ◄ 
►M23  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M9 5 ◄ 
►M9 5 ◄ 
►M9 5 ◄ 
►M9 0,05  (*) ◄ 
►M9 0,05  (*) ◄ 
►M23  2 ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M23  1 ◄ 2  ►M9 ___ ◄ 
►M23  1 ◄ 2  ►M9 ___ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 650
 (26) 
►M19  5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 651
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M5 ___ ◄ 
0161000 (a)  Peau comes ­
tible ►M5 0,05 (*) ◄ 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0161060 Kaki (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M5 0,05 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0162050 Caïnite (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 652
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 ___ ◄ ►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M14 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,4 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  4 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 653
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 10 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  4 ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 654
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 655
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M5 3 ◄ 
0163030 Mangues  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163080 Ananas  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163100 Durion (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  
0211000 a)  Pommes de 
terre  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 656
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
5 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ ►M11 1  ◄ 
5 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
10 ►M23  0,5 ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  3 ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
15 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 657
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,5 ◄ 
►M23  1 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M21  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 658
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 659
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 660
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M8 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,5  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,5  ►M11  0.5 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,5  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  1 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11 1  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 661
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M9 1 ◄ 
►M9 1 ◄ 
►M9 0,05  (*) ◄ 
►M9 0,05  (*) ◄ 
►M9 0,05 (*)  ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M9 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 662
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 663
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, 
camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  
0240000 iv)  Brassicées  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 664
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,5 ◄ ►M21 1  ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 3  ►M11 ___ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 2  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M21  2 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 3  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 2  ►M11 0,2  ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,3  ►M11 0,2  ◄ 
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
5 ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 1  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 665
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  0,5 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23 0,3  ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,2 ◄ 0,5  ►M9 1 ◄ 
0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 666
 (26) 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 667
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 668
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,05 ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,05 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 20 
►M23  5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C4 2 ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C4 2 ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 669
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M23  0,5 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  3 ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M8 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  10 ◄ 
►M23  10 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 670
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 671
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  
0255000 e)  Endives, 
witloof  
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256060 Romarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256070 Thym (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256080 Basilic (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 672
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  2 ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
1 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M23  5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 673
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M23  10 ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 674
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 675
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256100 Estragon (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)
 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 676
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 3  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23 0,2  ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 3  
►M23  0,2 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 3  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 677
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M16 0,01  (*) ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,5 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 678
 (26) 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 679
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,1 (*)  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 680
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
10 ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 681
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M9 0,5 ◄ 
►M9 0,05 (*) ◄ 
►M9 0,05  (*) ◄ 
►M9 0,05 (*) ◄ 
►M9 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 682
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 683
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401130 Cameline (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0402040 Kapok (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0402990 Autres 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1  
0500010 Orge  ►M5 0,3 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M5 0,3 ◄ 
0500060 Riz  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 684
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,15 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  4 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 685
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M9 ___ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,3 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,2 ►M23  0,3 ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M23  0,02 (*) ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M23  0,05 ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 686
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 687
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 688
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,05 ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M23  10 ◄ ►M7 ►C4 0,2 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 689
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M23  0,05 ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,1 (*) ◄ 0,2 (*)  
20 
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 690
 (26) 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 691
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632030 Maté (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  ►
M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810010 Anis (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 692
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,1 (*)  ►M23  0,1 ◄ 0,1 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 (*) ◄ ◄ 50  ►M11  10 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 693
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M23  30 ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 694
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 695
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820030 Carvi (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0830990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 696
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 697
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 698
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
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(**) 
(**) 
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(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
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(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 699
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850020 Câpres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0860010 Safran (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0860990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0870010 Macis (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0870990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES
 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 700
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 701
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M11 0,01  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 702
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 703
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1011040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 704
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,1 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 705
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,04 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 706
 (26) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 707
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1013040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1014040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 708
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 709
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 710
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 711
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1016040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 712
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,1 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 713
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 714
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 715
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,02 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1030030 Oie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 716
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,03 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11 ___ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 717
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,04 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 718
 (26) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 719
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1030990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 720
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 721
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M11 (**)  ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 722
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Perméthrine (somme des 
isomères) Prophame  
(1) (2) (3) (4)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 723
 
(1) (2) (3) (4)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins 
de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits 
fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires)  
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons (**) (**)  
0154060 Mûres (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**) (**)  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**) (**)  
0161060 Kaki (**) (**)  
0161070 Jamelongue (prune de 
Java) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, 
petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue 
de cactus) (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 724
 
(1) (2) (3) (4)  
0162050 Caïnite (**) (**)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) (**) (**)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (**) (**)  
0163070 Goyaves (**) (**)  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (**) (**)  
0163100 Durion (**) (**)  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé) (**) (**)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*)  
0210000 (i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**) (**)  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à l’exception de la bette ­
rave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 725
 
(1) (2) (3) (4)  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau 
comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce 
non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de 
l’inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 726
 
(1) (2) (3) (4)  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines 
herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades 
similaires, y compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole (endive à larges 
feuilles)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre (**) (**)  
0251060 Roquette, rucola  
0251070 Moutarde brune (**) (**)  
0251080 Feuilles et pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires 
(feuilles)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**) (**)  
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  (**) (**)  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**) (**)  
0256060 Romarin (**) (**)  
0256070 Thym (**) (**)  
0256080 Basilic (**) (**)  
0256090 Feuilles de laurier (**) (**)  
0256100 Estragon (**) (**)  
0256990 Autres  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 727
 
(1) (2) (3) (4)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères 
(fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**) (**)  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues  (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA ­
GINEUX  0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 728
 
(1) (2) (3) (4)  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**) (**)  
0401120 Bourrache (**) (**)  
0401130 Cameline (**) (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**) (**)  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à huile (**) (**)  
0402040 Kapok (**) (**)  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET 
CACAO  0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 (i)  Thé  (feuilles et tiges séchées, 
fermentées ou non, de camellia sinensis)
 
0620000 (ii)  Grains de café  (**) (**)  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  (**) (**)  
0631000 (a)  Fleurs  (**) (**)  
0631010 Fleurs de camomille (**) (**)  
0631020 Fleurs d’hybiscus (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**) (**)  
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul) (**) (**)  
0631990 Autres (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 729
 
(1) (2) (3) (4)  
0632000 (b)  Feuilles  (**) (**)  
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**)  
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**)  
0632030 Maté (**) (**)  
0632990 Autres (**) (**)  
0633000 (c)  Racines  (**) (**)  
0633010 Racine de valériane (**) (**)  
0633020 Racine de ginseng (**) (**)  
0633990 Autres (**) (**)  
0639000 (d)  Autres infusions  (**) (**)  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**) (**)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint- 
Jean)  (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON ( séché ), y compris les 
granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*) 0,1 (*)
 
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**)  
0810000 (i)  Graines  (**) (**)  
0810010 Anis (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**) (**)  
0810040 Graines de coriandre (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**) (**)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**) (**)  
0810090 Noix muscade (**) (**)  
0810990 Autres (**) (**)  
0820000 (ii)  Fruits et baies  (**) (**)  
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**)  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan) (**) (**)  
0820030 Carvi (**) (**)  
0820040 Cardamome (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**) (**)  
0820080 Tamarin (**) (**)  
0820990 Autres (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 730
 
(1) (2) (3) (4)  
0830000 (iii)  Écorces  (**) (**)  
0830010 Cannelle (**) (**)  
0830990 Autres (**) (**)  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  (**) (**)  
0840010 Réglisse (**) (**)  
0840020 Gingembre (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran des Indes) (**) (**)  
0840040 Raifort (**) (**)  
0840990 Autres (**) (**)  
0850000 (v)  Boutons  (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**) (**)  
0850020 Câpres (**) (**)  
0850990 Autres (**) (**)  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  (**) (**)  
0860010 Safran (**) (**)  
0860990 Autres (**) (**)  
0870000 (vii)  Arille  (**) (**)  
0870010 Macis (**) (**)  
0870990 Autres (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**) (**)  
0900990 Autres (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
 
1010000 (i)  Viandes, préparations de 
viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés en farines; 
autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des 
saucisses et des prépara ­
tions alimentaires  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 731
 
(1) (2) (3) (4)  
1011020 Viande dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou 
mulassière  (**) (**)  
1015010 Viande (**) (**)  
1015020 Graisse (**) (**)  
1015030 Foie (**) (**)  
1015040 Reins (**) (**)  
1015050 Abats comestibles (**) (**)  
1015990 Autres (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 732
 
(1) (2) (3) (4)  
1016000 (f)  Volailles — poulets, oies, 
canards, dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage  (**) (**)  
1017010 Viande (**) (**)  
1017020 Graisse (**) (**)  
1017030 Foie (**) (**)  
1017040 Reins (**) (**)  
1017050 Abats comestibles (**) (**)  
1017990 Autres (**) (**)  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concen ­
trés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et 
autres graisses dérivées du 
lait, fromage et caillebotte  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou congelés; 
oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou autre ­
ment conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulco ­
rants  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**) (**)  
1030030 Oie (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 733
 
(1) (2) (3) (4)  
1030040 Caille (**) (**)  
1030990 Autres (**) (**)  
1040000 (iv)  Miel  (**) (**)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles  (**) (**)  
1060000 (vi)  Escargots  (**) (**)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres  (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 734
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s’appliquent les LMR (  a ) Somme du phényl-2 phénol, de ses 
sels et de ses éléments combinés, 
exprimée en phényl-2 phénol  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 i)  Agrumes  5 (  3 ) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou non)  0,1 (*)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix du Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits  0,05 (*)  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 735
 
(1) (2) (3)  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres de haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  0,05 (*)  
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki de 
Virginie)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 736
 
(1) (2) (3)  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles [Cœur de bœuf, pomme- 
cannelle (corossolier écailleux), lama 
(Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne]  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 737
 
(1) (2) (3)  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes [Bonnet d’électeur 
(pâtisson)]  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fruits  
0240000 iv)  Bassicées  
0241000 a)  Choux (développement de l’inflores ­
cence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux non pommés  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, 
y compris les brassicacées  
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 738
 
(1) (2) (3)  
0251030 Scarole  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de  Brassica  spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne  
0254000 d)  Cresson d’eau  
0255000 e)  Endives, witloof  
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Céleri à couper  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin (marjolaine, origan)  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 739
 
(1) (2) (3)  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireau  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000 i)  Graines oléagineuses  0,1 (*)  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme (palmistes) 0,1 (*)  
0402030 Fruits du palmier à huile 0,1 (*)  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 740
 
(1) (2) (3)  
0402040 Kapok 0,1 (*)  
0402990 Autres 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées 
ou non, de  Camellia sinensis ) 
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 v)  Caroube (pain de saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés 
de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 741
 
(1) (2) (3)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 742
 
(1) (2) (3)  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRESTRES  0,05 (*)  
1010000 i)  Viandes, préparations de viande, abats, 
sang, graisses animales, frais, réfrigérés 
ou congelés, salés, en saumure, séchés 
ou fumés ou transformés en farines, autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations 
alimentaires
 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 743
 
(1) (2) (3)  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canards, 
dindes et pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d’élevage  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et 
autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 744
 
(1) (2) (3)  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, congelés ou autrement 
conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel  
1050000 v)  Amphibiens et reptiles  
1060000 vi)  Escargots  
1070000 vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres  
▼M2 
(*) Indique le seuil de détection. (**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
►
M7 ( 1 ) LMR provisoires valables jusqu’au 1er juin 2010, dans l’attente de l’avis de l’Autorité européenne de 
sécurité des aliments sur les informations relatives aux teneurs en résidus. Après cette date, la LMR sera de 0,1 mg/kg, sous réserve d’une modification par la voie d’un règlement ◄ 
(
 2 ) LMR provisoire valable jusqu'au 18 septembre 2008. Après cette date, la LMR sera 0,05 (*). 
( 3 ) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2008 pour permettre une utilisation essentielle conformément 
au règlement (CE) n  o 2076/2002. 
( 10 ) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3- 
dione. RPA 203328 correspond à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque. 
( 11 ) 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique; 490M1 = acide 
2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. 
( 12 ) La teneur maximale en résidus a été établie temporairement jusqu'au 30 juin 2008, en attendant la présen ­
tation de certaines données par le demandeur. Si ces données ne sont pas fournies jusqu'à cette date, la LMR 
sera abolie par une directive ou un règlement. 
( 13 ) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement 
impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les 
résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées cas par cas, lorsque la 
quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.  
►M5 ( 14 ) Les résultats de la surveillance montrent que la teneur en dieldrine des graines de courge utilisées pour 
l'extraction d'huile peut atteindre 0,02 mg/kg. ◄ 
►M7 ►C4 ( 16 ) Temporary MRL that shall apply until 31 juillet 2014. ◄ ◄ 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient 
de se référer à l'annexe I. 
( L ) = liposoluble. 
( R ) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
►M24  Acétamipride — code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), 
exprimée en acétamipride ◄ 
►M15  Bentazone — code 1000000: Bentazone ◄ 
►M21  Carbendazime - code 1000000: Carbendazime et le thiophanate-méthyl, exprimé en carbendazime ◄ 
Camphechlore — code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar n  o 26, 50 et 62, avec 
Parlar n  o 26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane 
Parlar n  o 50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane 
Parlar n  o 62 = 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane 
Camphéchlore — code 0500000: Camphéchlore (camphène chloré contenant 67-69 % de chlore) 
Chlordane — code 1000000: Somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimés en chlordane  
►M14  Chlorothalonil (R) — code 1012000: SDS-3701 
Chlorothalonil (R)— code 1013000: SDS-3701 
Chlorothalonil (R) — code 1014000: SDS-3701 ◄ 
Chlorprophame — code 0211000: Chlorprophame 
Chlorprophame — code 1000000: Chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), 
exprimé en chlorprophame  
►M5 Clofentezine — codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction de 2- 
chlorobenzoyl exprimée en clofentezine ◄ 
►M9 (+) Diméthoate — code 0140020: la LMR est établie à titre provisoire dans l’attente de l’issue de 
l’examen au titre de l’article 12, paragraphe 2. 
(+) Fénamiphos — code 0233010: la LMR est établie à titre provisoire dans l’attente de l’issue de l’examen 
au titre de l’article 12, paragraphe 2. ◄ 
Fenpropimorph — code 1000000: Acide carboxylique Fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en fenpropi ­
morphe  ▼M10  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 745
 
Acétate de fentine — code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Fentine hydroxide — code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Flucythrinate — codes 0500000 et1000000: Somme des isomères, exprimée en flucythrinate Fluroxypyr — code 1000000: Fluroxypyr 
Iprodione — code 1000000: Somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les métabolites contenant 
la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5-dichloroaniline)  
►
M23  Krésoxim méthyl — code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé 
en krésoxim méthyl 
Krésoxim méthyl — code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl 
Métabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2- 
[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique ◄ 
►M11  Lambda-cyhalothrine — code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants 
isomères (somme des isomères) ◄ 
Hydrazide maléique — code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide 
maléique 
MCPA et MCPB — code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA 
Milbémectine — code 0500000: Milbémectine 
Myclobutanil — code 1000000: Alpha-(3-hydroxybutyl) — alpha — (4-chloro-phenyl) — 1H — 1,2,4 — triazole 
— 1 -propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil  
►M5 Spiroxamine — code 1000000: Spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine ◄ 
Phenmediphame — code 1000000: Phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate (MHPC) exprimé en 
phenmediphame)  
►M9 Procymidone — code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les 
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline ◄ 
Propyzamide — code 1000000: Somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5- 
dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide 
Thiabendazole — code 1000000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole  
►M21  Thiofanate-methyl - code 1000000: Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime ◄ 
Tolylfluanid — code 1000000: Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et 
exprimé en tolylfluanide)  
►M9 Vinchlozoline — code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous 
les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline ◄ 
▼M21  
Captane 
(+) 0130000 (iii) Fruits à pépins  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0152000 (b) Fraises  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0153010 Mûres  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), 
framboise Rubus arcticus x idaeus)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres 
espèces de Ribes)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji 
(Lycium barbarum et L. chinense))  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots 
d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
Somme du captane et du folpet.  
(+) 0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)  
Somme du captane et du folpet.  
▼M24  
Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une «bonne 
pratique» agricole (BPA) unique. Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le respect d'une BPA.  
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, 
thirame et zirame)  
(+) (ma, me, pr, t) 
0213030 Céleris-raves  ▼M2 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 746
 
(+) (ma, mz) 
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0270060 Poireaux  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0500010 Orge  
0500050 Avoine  
0500070 Seigle  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
(+) (ma, mz, me, pr) 
0211000 (a) Pommes de terre  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium 
barbarum et L. chinense))  
(+) (ma, mz, me, pr, t) 
0151000 (a) Raisins de table et raisins de cuve  
(+) (ma, mz, pr) 
0233000 (c) Cucurbitacées à écorce non comestible  
(+) (mz) 
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix 
tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0220010 Ail  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0231040 Okras, camboux  
0241000 (a) Choux (développement de l’inflorescence)  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0243000 (c) Choux feuilles  
0244000 (d) Choux-raves  
0254000 (d) Cresson d’eau  
0255000 (e) Endives, witloof  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, 
haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0270010 Asperges  
0270070 Rhubarbe  
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
(+) (mz, me) 
0231030 Aubergines (Pepino)  
0256000 (f) Fines herbes  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 747
 
(+) (mz, me, pr, t, z) 
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
(+) (mz, me, t) 
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0251000 (a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
(+) (mz, me, t, z) 
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
(+) (mz, pr) 
0161030 Olives de table  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0232000 (b) Cucurbitacées à peau comestible  
0402010 Olives à huile  
(+) (mz, t) 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
(+) (pr) 
0700000 7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre 
non concentrée  
(+) (t) 
0152000 (b) Fraises  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame 
z: zirame). 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0151000 (a) Raisins de table et raisins de cuve  
0152000 (b) Fraises  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0161030 Olives de table  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0211000 (a) Pommes de terre  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix 
tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium 
barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0232000 (b) Cucurbitacées à peau comestible  
0233000 (c) Cucurbitacées à écorce non comestible  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 748
 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0241000 (a) Choux (développement de l’inflorescence)  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0243000 (c) Choux feuilles  
0244000 (d) Choux-raves  
0251000 (a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
0254000 (d) Cresson d’eau  
0255000 (e) Endives, witloof  
0256000 (f) Fines herbes  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, 
haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0270010 Asperges  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0402010 Olives à huile  
0500010 Orge  
0500050 Avoine  
0500070 Seigle  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0700000 7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre 
non concentrée  
▼M21  
Ethéphon 
(+) 0161030 Olives de table  
LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’essais supplémentaires sur les 
résidus.  
(+) 0401090 Graines de coton  
LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur 
le métabolisme.  
▼M2 
►M10  ( ft ) LMR applicable jusqu’au 30 septembre 2012 en attendant la soumission et l’évaluation de deux 
essais supplémentaires relatifs aux agrumes et d’études valables sur la stabilité des résidus pendant la 
conservation. ◄ ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 749
2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 750
 ANNEXE III  
LMR provisoires visées aux articles 16, paragraphe 1, et 22, paragraphe 1  
PARTIE A  
LMR provisoires pour les substances ne faisant pas l'objet de LMR conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/ CEE  
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
1,3-Dichloropropène 
1-Acide naphthylacétique 
1-Naphthylacétamide  
►M23 Acéquinocyl ◄ 
Acétochlore 
Acide gibbérellique 
Aclonifen 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,02 5 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
0110010 Pamplemousses  ►M23  0,2 ◄ 
0110020 Oranges  ►M23  0,4 ◄ 
0110030 Citrons  ►M23  0,2 ◄ 
0110040 Limettes  ►M23  0,2 ◄ 
0110050 Mandarines  ►M23  0,4 ◄ 
0110990 Autres  ►M23  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 751  ►M5 Acrinathrine (  L )◄ 
Alachlore  
►M5 Amidosulfuron ◄ 
Anilazine 
Asulam 
Azadirachtine  
►M5 Beflubutamid ◄ 
Benfluraline (  L ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ 
0,5 
0,5 
0,5 
0,01 (*)  
0,5 
0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 752  Benthiavalicarb (Benthiavalicarb-isopropyl (KIF- 
230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S- 
D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF- 
230 S-D) 
Bifenox (  L ) 
►M19 Boscalid (  L )( R )◄ 
Bromuconazole (somme des diastéroisomères) (  L ) 
Bupirimate  
►M19 Buprofézine (  L )◄ 
Butraline 
Butylate 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 753  Carbétamide 
Carboxine  
►M5 Chlordécone (  L )◄ 
►M5 Chloridazon ◄ 
Chlorsulfuron  
►M5 Chlorthal-diméthyl ◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 754
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0120010 Amandes  ►M23  0,02 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120060 Noisettes  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120090 Pignons  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120100 Pistaches  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120110 Noix communes  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,1  ►M23  0,1 ◄ 
0130010 Pommes 1  
0130020 Poires 1  
0130030 Coings 0,1  
0130040 Nèfles 0,1  
0130050 Nèfles du Japon 0,1  
0130990 Autres 0,1  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ 
0140010 Abricots 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0140020 Cerises 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0140030 Pêches 0,1  ►M23  0,04 ◄ 
0140040 Prunes 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 755
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
1 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
1 
0,01 (*)  
1 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
1 
0,01 (*)  
►M5 0,1 ◄ 1 
1 
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 756
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,7 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M19  2 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,5 ◄ 
0,2 ►M19 3  ◄ 
0,2 ►M19  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
0,01 (*)  ►M11  3 ◄ 
►M19  3 ◄ 0,05 (*) 0,2  ►M19  0,2 ◄ 
►M19 4  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19 2  ◄ 
►M19  3 ◄ 0,1 0,2  ►M19  0,7 ◄ 
►M19  3 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19 2  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 757
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 758
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0140990 Autres 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ 
0151000 a)  Raisins de 
table et 
raisins de 
cuve ►M23  0,3 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies 
et petits fruits  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles 
canneberges  
0154030 Groseilles (à 
grappes rouges, 
blanches ou 
noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 759
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,2 ◄ 
1 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 760
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  3 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,1 ◄ 
0,2 ►M19  5 ◄ 0,5 1  ►M19  1 ◄ 
0,01 (*)  ►M19  10 ◄ 0,05 (*) 1  ►M19 3  ◄ 
0,01 (*)  ►M19  10 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
1 
0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M19  10 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
5 
5 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 761
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 2 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 762
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de 
table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie 
(figue de cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie 
(kaki de 
Virginie)  
0162990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 763
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  
1 
0,5 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,5 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 764
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 5  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M19  5 ◄ ►M19  1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 765
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 766
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163000 c)  Peau non 
comestible, grande taille
 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de 
l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol 
(cachiment hérissé)
 
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ 5  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M23  0,01 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  0,05 (*) 0,1 0,1  
0212000 b)  Légumes- 
racines et légumes- tubercules 
tropicaux  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
 
0212010 Manioc  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 767
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 1 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 768
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,6  ◄ 0,1  ►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 ►M19  2 ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M19  2 ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 769
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 770
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres 
légumes- racines et légumes- 
tubercules à 
l’exception de la betterave sucrière  0,01 (*)
 
0213010 Betterave 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213020 Carottes 0,1 0,1 
0213030 Céleris raves 0,05 (*) 0,1 
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213050 Topinambours 0,05 (*) 0,1 
0213060 Panais 0,05 (*) 0,1 
0213070 Persil à grosse 
racine 0,05 (*) 0,1 
0213080 Radis 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213110 Navets 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0220010 Ail 0,1 0,01 (*)  
0220020 Oignons 0,1 0,1 
0220030 Échalotes 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 771
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 772
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19  3 ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19  2 ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 5  ◄ 
►M19 5  ◄ 
►M19 5  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 773
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 0,1  
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 774
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0220040 Oignons de prin ­
temps 0,05 (*) 0,01 (*)  
0220990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)  
0230000 iii)  Légumes-fruits  0,05 (*) 0,05 (*)  
0231000 a)  Solanacées  0,01 (*)  
0231010 Tomates  ►M23  0,2 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0231030 Aubergines  ►M23  0,2 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,1  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 775
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 0,5 1  
0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ 1  
►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ 0,2  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ 0,2 0,1 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 776
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 6  ◄ 
►M19 5  ◄ 
►M19 3  ◄ 
0,3 ►M11  1 ◄ 2  ►M19  1 ◄ 
0,01 (*)  ►M11  2 ◄ 2  ►M19 2  ◄ 
0,01 (*)  ►M11  1 ◄ 2  ►M19  1 ◄ 
0,01 (*)  ►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
0,01 (*)  ►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
0,01 (*)  ►M19 3  ◄ 1  
►M11  0,2 ◄ ►M19  1 ◄ 
►M11 3  ◄ ►M19 0,7  ◄ 
►M11 3  ◄ ►M19 0,7  ◄ 
►M11  0,2 ◄ ►M19 0,7  ◄ 
0,01 (*)  ►M19 3  ◄ 0,2  
►M19  1 ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
0,01 (*)  ►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
0,01 (*)  ►M19 3  ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 777
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 778
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0240000 iv)  Brassicées  0,1  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  0,05 (*)
 
0251010 Mâche 0,05 (*)  
0251020 Laitue 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 779
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,5 1 0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,5 1  
0,05 (*) 0,05 (*)  
1 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 780
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 5  ◄ 
►M19 5  ◄ 
►M11  2 ◄ 
►M11  2 ◄ 
►M11  1 ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19 5  ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ 
►M19  40 ◄ 
►M19 30  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 781
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,1 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ 
0,2 ►M5 5 ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,1 0,5  
0,5 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 782
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251030 Scarole 
(endive à 
larges feuilles) 0,05 (*)  
0251040 Cresson 0,05 (*)  
0251050 Cresson de 
terre 0,05 (*)  
0251060 Roquette, 
rucola 0,05 (*)  
0251070 Moutarde 
brune 0,05 (*)  
0251080 Feuilles et 
pousses de Brassica, spp. 0,05 (*)
 
0251990 Autres 0,05 (*)  
0252000 b)  Épinards et 
similaires 
(feuilles)  0,05 (*) 0,05 (*)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  0,05 (*) 0,05 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,05 (*) 0,05 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  0,05 (*)  
0256010 Cerfeuil 0,05 (*)  
0256020 Ciboulette 0,05 (*)  
0256030 Feuilles de 
céleri 0,1 
0256040 Persil 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 783
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 784
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 30  ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19 30  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M11  10 ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M11  5 ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 30  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M11  10 ◄ ►M19  4 ◄ 
►M19 30  ◄ 
►M19  10 ◄ 
►M19  10 ◄ 
►M19  10 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 785
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,5 0,5  
0,1 0,5  
0,1 0,5  
0,1 0,5  
0,1 0,1  
0,1 0,1  
0,1 0,5  
0,1 ►M5 0,02 ◄ 
0,5 ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,5 ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 3 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 786
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256050 Sauge 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*)  
0256990 Autres 0,05 (*)  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)  0,05 (*)  ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0270010 Asperges 0,05 (*)  
0270020 Cardons 0,05 (*)  
0270030 Céleri 0,1  
0270040 Fenouil 0,05 (*)  
0270050 Artichauts 0,05 (*)  
0270060 Poireaux 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 787
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 0,05 (*) 0,5 1  
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,5 1 0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 788
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  10 ◄ 
►M19  10 ◄ 
►M19  10 ◄ 
►M19 50  ◄ 
►M19  10 ◄ 
►M19  10 ◄ 
►M19  10 ◄ 
0,01 (*)  ►M19 3  ◄ 
►M11  2 ◄ 0,05 (*)  ►M19  1 ◄ 
►M11  2 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 
►M11  2 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M11  1 ◄ 0,5  ►M19  0,5 ◄ 
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  7 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 789
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,2 ►M5 2 ◄ 
0,2 ►M5 0,05 ◄ 
0,2 ►M5 0,05 ◄ 
0,2 ►M5 0,1 ◄ 
0,1 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 790
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0270070 Rhubarbe 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,05 (*)  
0270990 Autres 0,05 (*)  
0280000 viii)  Champignons  0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 5 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 5 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (*)  
0401020 Arachides 0,01 (*)  
0401030 Graines de pavot 0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 791
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 792
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
0,01 (*)  ►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19 3  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 793
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M5 0,02 ◄ ►M5 2 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 2 ◄ 
0,2 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 2 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 794
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)  
0401050 Graines de tour ­
nesol 1 
0401060 Graines de colza 0,01 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,01 (*)  
0401090 Graines de coton 0,01 (*)  
0401100 Graines de courge 0,01 (*)  
0401110 Carthame 0,01 (*)  
0401120 Bourrache 0,01 (*)  
0401130 Cameline 0,01 (*)  
0401140 Chènevis 0,01 (*)  
0401150 Ricin 0,01 (*)  
0401990 Autres 0,01 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  
0402030 Fruits du palmier 
à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 5 0,05 (*)  
0500010 Orge 0,01 (*)  
0500020 Sarrasin 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 795
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 1 0,01 (*) 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ 1 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,5 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,5 0,5  
0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 1  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,2 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 796
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,2  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 3  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 ►M19  0,05 (*) ◄ ►M19 5  ◄ 
0,05 (*)  ►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19 1  ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,1 0,2 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M19  3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 797
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 798
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500040 Millet 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,01 (*)  
0500060 Riz 0,01 (*)  
0500070 Seigle 0,01 (*)  
0500080 Sorgho 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)  
0500990 Autres 0,01 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 5  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou non, de camellia sinensis)  0,05 (*)
 
0620000 ii)  Grains de café  0,05 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  
0631030 Pétales de 
rose 
0631040 Fleurs de 
jasmin  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 799
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 1  ►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 800
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 801
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 802
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul)
 
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,05 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,05 (*)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M23 15  ◄ 0,01 (*) 5 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 5  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis 0,05 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 803
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 804
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  35 ◄ 0,05 (*) 10  ►M19  5 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 805
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 806
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810030 Graines de céleri 0,05 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 
0810050 Graines de cumin 0,05 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,05 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*)  
0810080 Fenugrec 0,05 (*)  
0810090 Noix de muscade 0,05 (*)  
0810990 Autres 0,05 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de 
vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  0,05 (*)  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 807
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 808
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 809
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 810
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,05 (*)  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  0,05 (*)  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,05 (*)  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  0,05 (*)  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 5 
0900020 Canne à sucre 5 
0900030 Racines de chicorée 0,1 
0900990 Autres 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 811
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05  
0,5 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 812
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M19 2  ◄ 0,5  
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M19 2  ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 813
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 814
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE 
ANIMALE — ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 0,02 (*)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés 
ou transformés en farines; autres produits 
transformés 
confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et 
des préparations alimentaires ►
M15 ___ ◄ 0,1  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comes ­
tibles  
1011990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 815
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 816
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,2  ◄ 
►M19 0,2  ◄ 
►M19 0,2  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 817
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 818
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comes ­
tibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comes ­
tibles  
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comes ­
tibles  
1014990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 819
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 820
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19  0,2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19  0,2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19  0,2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 821
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 822
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces 
chevaline, 
asine ou mulassière
 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comes ­
tibles  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, 
canards, 
dindes et pintades —, autruches, 
pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comes ­
tibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage
 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 823
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 824
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19  0,2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ 
►M19  0,1 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,7  ◄ 
►M19 0,7  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 825
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 826
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comes ­
tibles  
1017990 Autres  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre 
ajouté ni édulco ­
rant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, 
fromage et caille ­
botte ►
M15 ___ ◄ 0,1  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés 
ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, 
frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés 
ou autrement 
conservés, même additionnés ou non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M15 ___ ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 827
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 828
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,1  ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 829
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 830
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M15 ___ ◄ 0,1  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M15 ___ ◄ 0,1  
1060000 vi)  Escargots ►M15 ___ ◄ 0,1  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’animaux 
terrestres ►
M15 ___ ◄ 0,1  
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, 
MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 831
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 832
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 833
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 834
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Chlorthiamide 
Chlortoluron  
►M5 Cléthodim (somme de Sethoxydim et 
Cléthodim, y compris les produits de dégradation 
calculés en Sethoxydim) ◄ 
Clodinafop et ses isomères S, exprimés en 
clodinafop (  L ) 
►M5 Clopyralid ◄ 
Composés du cuivre (cuivre) 
Cyanamide, y compris les sels exprimés en 
cyanamide 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,2  ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 20  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,1 ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 30  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 835  Cycloxydime, y compris les produits de dégra- 
dation et de réaction qui peuvent être déterminés 
en S-dioxyde d'acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 
517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d'acide 3-hydroxy- 
3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) 
ou en ses esters méthyliques, calculés au total en 
cycloxydime  
►M24 Cymoxanil ◄ 
►M5 Cyproconazole (  L )◄ 
►M18 Cyprodinil (  L )( R )◄ 
Dalapon 
Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de 
l'utilisation de dazomet et de métam) 
Dicamba 
Dichlobénil 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 836  ►M24 Dichlorprop: somme du dichlorprop 
(incluant dichlorprop-P) et de ses éléments 
combinés, exprimée en dichlorprop ◄ 
Diclofop (somme de diclofop-méthyle et de 
diclofop acide exprimée en diclofop-méthyle) 
Dicloran 
Diéthofencarbe  
►M24 Difenoconazole ◄ 
►M5 Diflubenzuron (  L )( R )◄ 
Diflufenican 
Diméthachlore 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24 0,2  ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 2  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 837  Dimethipin  
►M24 Diméthomorphe ◄ 
►M5 Dimoxystrobine ◄ 
Diniconazole  
►M5 Dinocap (somme des isomères du dinocap 
et de leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocap) (  F )◄ 
►M5 Dithianon ◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24 0,8  ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 3 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 838
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,1  ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 5  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,1  ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 5  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 839
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M18  1 ◄ 0,2 
0,1 ►M11 ___ ◄ 0,1  
0,1 ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,2  
0,2 ►M5 0,1 ◄ ►M18  2 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M18  1 ◄ 
0,2 ►M5 0,1 ◄ ►M18  2 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  2 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,5 ◄ 
0,05 (*) 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 840
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 
0,1 0,5  ►M24  0,5 ◄ 
0,1 1  ►M24  0,5 ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 
2 0,05 (*)  ►M24  0,5 ◄ 
2 0,05 (*)  ►M24  0,5 ◄ 
2 0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
►M24  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 841
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 3 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 2 ◄ 
0,2 ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M5 2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 842
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  0,2 ►
M5 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 50  
0151010 Raisins de 
table  ►M5 1 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M5 0,5 ◄ 
0152000 b)  Fraises  0,1  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,1 ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 5  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,1 ►M5 ___ ◄ 5  
0154010 Myrtilles  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M5 0,5 ◄ ►M5 4 ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0154060 Mûres  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0154990 Autres  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 843
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,5 ►M24  0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M18  5 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  5 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  10 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  10 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  5 ◄ 
►M18  2 ◄ 
►M18  5 ◄ 
►M18  5 ◄ 
►M18  2 ◄ 
►M18  2 ◄ 
►M18  2 ◄ 
►M18  2 ◄ 
►M18  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 844
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 1  ►M24  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,3 0,5  ►M24 0,4  ◄ ►M5 2 ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 845
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  3 ◄ 0,2  ►M5 3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M24  0,7 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 3 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 3 ◄ 
►M5 3 ◄ 
►M5 3 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 846
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes 0,1 20 
0161020 Figues 0,1 20 
0161030 Olives de table 0,2 30 
0161040 Kumquats 0,1 20 
0161050 Carambole 0,1 20 
0161060 Kaki 0,1 20 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 0,1 20 
0161990 Autres 0,1 20 
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,1 20
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  0,1 20 
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 847
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 848
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 849
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 850
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  5 0,05 (*)  
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M5 0,1 ◄ ►M5 1 ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 851
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,05 (*)  
2 ►M18  0,05 (*) ◄ 1 
0,2 ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 852
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 ►M24  0,1 ◄ 
0,1 ►M24  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 853
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 854
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  ►
M5 0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 
0213010 Betterave  ►M5 1 ◄ 
0213020 Carottes  ►M5 0,5 ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M5 0,5 ◄ 
0213040 Raifort  ►M5 0,5 ◄ 
0213050 Topinambours  ►M5 0,5 ◄ 
0213060 Panais  ►M5 0,5 ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M5 0,5 ◄ 
0213080 Radis  ►M5 0,5 ◄ 
0213090 Salsifis  ►M5 0,5 ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M5 0,5 ◄ 
0213110 Navets  ►M5 0,5 ◄ 
0213990 Autres  ►M5 0,5 ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 5 0,2  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  
0231000 a)  Solanacées  5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 855
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  
0,2 ►M18  1 ◄ 
0,5 ►M18  2 ◄ 
0,3 ►M18  0,3 ◄ 
0,2 ►M18  2 ◄ 
0,2 ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M18  2 ◄ 
0,2 ►M18  2 ◄ 
0,2 ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M18  2 ◄ 
0,2 ►M18  0,05 (*) ◄ 
1 ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M18  0,05 (*) ◄ 
1 ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,3 ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M18  0,3 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,3 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 856
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 
0,1 ►M24  0,3 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  2 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,3 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,4 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,4 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,5 0,2  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,1 0,2 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,2  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 857
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,15 ◄ 
►M24  0,15 ◄ 
►M24  0,15 ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 858
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M5 1 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M5 0,5 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M5 0,5 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M5 0,5 ◄ 
0231990 Autres  ►M5 0,5 ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M5 0,5 ◄ 5  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M5 0,5 ◄ 5  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  ►M5 0,5 ◄ 10  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M5 0,5 ◄ 5  
0240000 iv)  Brassicées  20 0,05 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 859
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 ►M24  0,2 ◄ ►M18  1 ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  1 ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  1 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M18  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,07  
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ 
5 ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 860
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
1 ►M24  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1 ►M24  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
1 ►M24  0,4 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,3 
0,5 
0,3 
0,3 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 0,5  
0,3 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,3 0,05 (*)  
0,3 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,3 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 0,1 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 
►M24 1  ◄ 
►M24  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 861
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  1 ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M24  0,3 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 862
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  ►M5 1 ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  ►M5 1 ◄ 
0243020 Choux verts  ►M5 1 ◄ 
0243990 Autres  ►M5 0,5 ◄ 
0244000 d)  Choux-raves  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M5 0,5 ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M5 0,5 ◄ 100 0,05 (*)  
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre 
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 863
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
2 ►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
3 ►M11 ___ ◄ 
3 ►M11 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M18  10 ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ ►M11 ___ ◄ 
1 ►M24  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 864
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,5 
0,05 (*) 3  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,1 0,1  ►M24  3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 3  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 3  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 3  ►M24  2 ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 865
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24 10  ◄ 
►M24 10  ◄ 
►M24  10 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 866
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  20 0,05 (*)
 
0252010 Épinards  ►M5 1 ◄ 
0252020 Pourpier  ►M5 0,5 ◄ 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M5 1 ◄ 
0252990 Autres  ►M5 0,5 ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M5 0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M5 0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M5 0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  ►M5 3 ◄ 
0256010 Cerfeuil 20 0,05 (*)  
0256020 Ciboulette 20 0,2  
0256030 Feuilles de 
céleri 50 0,05 (*)  
0256040 Persil 20 0,05 (*)  
0256050 Sauge 20 0,05 (*)  
0256060 Romarin 20 0,05 (*)  
0256070 Thym 20 0,05 (*)  
0256080 Basilic 20 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 867
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
2 ►M24 0,07  ◄ ►M18  8 ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  10 ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18 10  ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  10 ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
1 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 868
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 3  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 3  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 
0,1 0,05 (*)  ►M24  2 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,5  ►M24  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M24 0,2  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 0,05 (*)  ►M24  0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 869
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24 10  ◄ 
►M24 10  ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M24  1 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 870
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier 20 0,05 (*)  
0256100 Estragon 20 0,05 (*)  
0256990 Autres 20 0,05 (*)  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0270010 Asperges 5 0,05 (*)  
0270020 Cardons 20 0,05 (*)  
0270030 Céleri 20 0,05 (*)  
0270040 Fenouil 20 0,05 (*)  
0270050 Artichauts 20 0,05 (*)  
0270060 Poireaux 20 0,2  
0270070 Rhubarbe 20 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 20 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 20 0,05 (*)  
0270990 Autres 20 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 871
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  2 ◄ 
2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,5 ◄ 
5 ►M24  0,5 ◄ ►M18  2 ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,1 ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18 0,2  ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,1  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M18  5 ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,2 ◄ 0,05 (*)  
2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 872
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  2 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  2 ◄ 
2 ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M24  1 ◄ 
0,1 0,1  ►M24  1 ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M24  1 ◄ 
0,1 0,1  ►M24  1 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24 4  ◄ 
►M24  5 ◄ 
►M24  5 ◄ 
►M24 0,15  ◄ 
►M24  0,5 ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 873
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M13 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  1,5 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 874
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0300010 Haricots  ►M5 2 ◄ 
0300020 Lentilles  ►M5 0,5 ◄ 
0300030 Pois  ►M5 2 ◄ 
0300040 Lupins  ►M5 0,5 ◄ 
0300990 Autres  ►M5 0,5 ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,05 (*)  
0401010 Graines de lin 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 1 ◄ 30  
0401020 Arachides 0,05 (*)  ►M5 5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401030 Graines de pavot 0,1  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401040 Graines de sésame 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 40  
0401060 Graines de colza 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401070 Fèves de soja 0,05 (*)  ►M5 10 ◄ ►M5 0,5 ◄ 40  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 875
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
15 ►M24  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
5 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
1 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
5 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ 
5 ►M24  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 876
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,2 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,5 ◄ 0,5  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 877
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,02 ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
1 ►M5 0,05 ◄ 
0,2 ►M5 0,05 ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 878
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401090 Graines de coton 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401100 Graines de courge 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401110 Carthame 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401120 Bourrache 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401130 Cameline 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401140 Chènevis 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401150 Ricin 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0401990 Autres 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 30  
0402010 Olives à huile 0,2  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile 0,05 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*)  
0402990 Autres 0,05 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,1  ►M5 0,1 ◄ 0,1 10 0,05 (*)  
0500010 Orge  ►M5 2 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M5 2 ◄ 
0500030 Maïs  ►M5 2 ◄ 
0500040 Millet  ►M5 2 ◄ 
0500050 Avoine  ►M5 2 ◄ 
0500060 Riz  ►M5 2 ◄ 
0500070 Seigle  ►M5 5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 879
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
5 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,1 
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M18  3 ◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)  
0,2 ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M18  2 ◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,1 0,3 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M18  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 880
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,2 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 881
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
1 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 882
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M5 2 ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M5 2 ◄ 
0500990 Autres  ►M5 2 ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M5 0,5 ◄ 40  
0620000 ii)  Grains de café ►M5 0,5 ◄ 50  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M5 5 ◄ 100  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 883
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M18  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,5 0,1  
0,05 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 884
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M24  0,1 ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M24  20 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 885
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 886
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M5 0,5 ◄ 50  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M5 0,5 ◄ 20  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M5 5 ◄ 1000 0,2  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 40 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 887
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  1 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M24  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 888
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M24  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 889
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M24  50 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 100 ◄ 
0,1 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 890
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 891
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  1 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 892
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 893
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 894
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière  ►M5 0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0900990 Autres  ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 895
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,5 ►M5 0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 896
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 ►M24  0,2 ◄ 
0,01 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M24  0,1 ◄ 
0,01 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 897
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 898
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires
 
1011000 a)  Porcins  ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011010 Viande 5 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre 5 
1011030 Foie 30 
1011040 Reins 30 
1011050 Abats comesti ­
bles 30 
1011990 Autres 5 
1012000 b)  Bovins  ►M5 0,2 ◄ 
1012010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  
1012020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  
1012030 Foie  ►M5 0,05 (*) ◄ 30  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 899
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 900
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M24 0,1  ◄ ►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ 0,1  ►M24  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 901
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M13 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 902
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M5 0,5 ◄ 30  
1012050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 30  
1012990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  
1013000 c)  Ovins  ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013010 Viande 5 
1013020 Graisse 5 
1013030 Foie 30 
1013040 Reins 30 
1013050 Abats comesti ­
bles 30 
1013990 Autres 5 
1014000 (d)  Caprins  ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014010 Viande 5 
1014020 Graisse 5 
1014030 Foie 30 
1014040 Reins 30 
1014050 Abats comesti ­
bles 30 
1014990 Autres 5 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1015010 Viande 5 
1015020 Graisse 5 
1015030 Foie 30 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 903
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 904
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24 0,7  ◄ 0,1  ►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ 0,1  ►M24  0,2 ◄ 
►M24 0,7  ◄ 0,1  ►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ 0,1  ►M24  0,2 ◄ 
►M24 0,7  ◄ 0,1  ►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M24  0,1 ◄ 
0,05 ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ ►M24  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 905
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 906
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins 30 
1015050 Abats comesti ­
bles 30 
1015990 Autres 5 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016010 Viande 5 
1016020 Graisse 5 
1016030 Foie 30 
1016040 Reins 30 
1016050 Abats comesti ­
bles 30 
1016990 Autres 5 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1017010 Viande 5 
1017020 Graisse 5 
1017030 Foie 30 
1017040 Reins 30 
1017050 Abats comesti ­
bles 30 
1017990 Autres 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 907
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 908
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24 0,7  ◄ ►M24  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24 0,1  ◄ 
►M24 0,7  ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 909
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 910
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 2  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 2  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 911
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,5  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 912
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M24  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 913
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M13 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 914
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 915
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 916
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 917
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M13 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 918
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Diuron (Diuron, y compris tous les éléments 
contenant une fraction de 3,4-dichloroaniline 
exprimée en 3,4-dichloroaniline) 
Dodine  
►M24 Époxiconazole (  L )◄ 
►M16 EPTC (Dipropylthiocarbamate de S- 
éthyle (EPTC) ◄ 
Éthalfluraline 
Éthoprophos 
Éthoxyquine (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 919  Éthyrimol 
Étofenprox (  L ) 
Étridiazole  
►M15 Fénazaquine ◄ 
►M5 Fenbuconazole ◄ 
Fenoxaprop-P 
Fenoxycarb 
Fenpropidine (  R ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 
0,05 (*) 1 0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 2 0,05 (*)  
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 920  ►M5 Fenpyroximate (  L )◄ 
►M13 Fipronil (somme de fipronil et de son 
métabolite sulfone (MB46136), exprimés en 
fipronil) (  L )◄ 
Florchlorfénuron  
►M5 Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et 
combiné)) ◄ 
Fluazinam (  L ) 
Flucycloxuron  
►M23 Fludioxonil ◄ 
►M8 Flufénoxuron (  L )◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M8 0,3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  10 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 921  Flufenzine  
►M5 Fluoxastrobine ◄ 
Fluquinconazole (  L ) 
Flurochloridone  
►M11 Flusilazole (  L )( R )◄ 
Flutolanil 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 922
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes 0,2 (*)  
0120020 Noix du Brésil 0,2 (*)  
0120030 Noix de cajou 0,2 (*)  
0120040 Châtaignes 0,2 (*)  
0120050 Noix de coco 0,2 (*)  
0120060 Noisettes 0,2 (*)  
0120070 Noix de Queens ­
land 0,2 (*)  
0120080 Noix de Pécan 5  
0120090 Pignons 0,2 (*)  
0120100 Pistaches 0,2 (*)  
0120110 Noix communes 5  
0120990 Autres 0,2 (*)  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*) 5  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0130010 Pommes 0,05 (*)  
0130020 Poires 3 
0130030 Coings 0,05 (*)  
0130040 Nèfles 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*)  
0130990 Autres 0,05 (*)  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*) 5  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 923
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,5 
0,01 (*)  
0,5 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
1 0,05 (*)  ►M15  0,1 ◄ 1 0,05 (*)  
0,1 ►M5 0,4 ◄ 
0,1 ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*)  
1 ►M15  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
1 ►M15  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,5 ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
1 ►M15  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,5 ►M15  0,3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 924
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M23  5 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M8 0,5 ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  5 ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,5 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 925
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,1 ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,2 ►M11  0,02 (*) ◄ 
1 ►M11 0,3  ◄ 
1 ►M11 0,3  ◄ 
1 ►M11 0,3  ◄ 
1 ►M11 0,3  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 
0,1 0,1  ►M11 0,2  ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M11  0,1 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 926
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  0,2 (*)
 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,2 (*)  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,2 (*)  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 927
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,5 5 0,05 (*)  ►M15  0,2 ◄ ►M5 1 ◄ 1  
0,2 1 0,1  ►M15  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1 
1 
1 
0,01 (*)  
0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 1  ►M5 1 ◄ 
0,05 (*) 1  ►M5 1 ◄ 
2 1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
2 1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 928
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  2 ◄ 
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M23 5  ◄ ►M8 1 ◄ 
►M5 2 ◄ 3 ►M23 4  ◄ ►M8 2 ◄ 
►M5 1 ◄ 0,05 (*)  ►M23  3 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M23  5 ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  5 ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 1 ◄ ►M23  3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  2 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 929
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 
0,1 ►M11  0,05 ◄ 
0,5 ►M11  0,2 ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,1 
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,1 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 930
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M24  0,05 (*) ◄ 
0161010 Dattes 0,05 (*)  
0161020 Figues 0,05 (*)  
0161030 Olives de table 0,2  
0161040 Kumquats 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 0,05 (*)  
0161990 Autres 0,1  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,1 ►
M24  0,05 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  0,1 
0163010 Avocats  ►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 931
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
1 0,05 (*)  
0,01 (*) 1 
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
1 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
1 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 932
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M23  20 ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M6 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 933
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 934
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M24  0,5 ◄ 
0163030 Mangues  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163070 Goyaves  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163080 Ananas  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163100 Durion  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  
0211000 a)  Pommes de 
terre  0,1 0,1 0,05  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 935
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1 ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0,5 
0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 936
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  3 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23 10  ◄ 
►M23 10  ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 937
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,5 
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 938
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  0,05 (*) 0,02 (*)
 
0213010 Betterave 0,1  
0213020 Carottes 0,2  
0213030 Céleris raves 0,1  
0213040 Raifort 0,1  
0213050 Topinambours 0,1  
0213060 Panais 0,1  
0213070 Persil à grosse 
racine 0,1 
0213080 Radis 0,1  
0213090 Salsifis 0,1  
0213100 Rutabagas 0,1  
0213110 Navets 0,1  
0213990 Autres 0,1  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 939
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0,5 
0,5 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 940
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,005 (*) ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M23  0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M23  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ ►M5 2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,3 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 941
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 942
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates 0,02 (*) 0,02 (*)  
0231020 Poivrons 0,05 0,05  
0231030 Aubergines 0,02 (*) 0,02 (*)  
0231040 Okras, 
camboux 0,02 (*) 0,02 (*)  
0231990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 0,02 (*) 0,02 (*)  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  0,02 (*) 0,02 (*)  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  0,02 (*) 0,02 (*)  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  0,02 (*) 0,02 (*)  
0240000 iv)  Brassicées  0,1 0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M24  0,05 (*) ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 943
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 1 0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,1 2 0,1  ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 0,5 0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 
0,2 0,1  ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
0,5 ►M15  0,1 ◄ 
0,5 ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,5 ►M15  0,1 ◄ 
0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0,2 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 944
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M23  1 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  2 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  1 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M23  1 ◄ ►M8 0,2 ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M8 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M8 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M7 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 945
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 946
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M24  0,2 ◄ 
0242990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  0,1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  0,2 (*)
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre 
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 947
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
2 
2 
0,2 
0,2 
0,2 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
3 
3 
3 
3 
0,01 (*)  
3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 948
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,02 ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,3 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  10 ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 1 ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 949
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 950
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards 10  
0252020 Pourpier 0,2 (*)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes) 0,2 (*)  
0252990 Autres 0,2 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,2 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  0,2 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,2 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  0,2 (*)  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 951
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
3 
0,01 (*)  
3 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 952
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  10 ◄ 
►M5 1 ◄ ►M23  7 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M23  1 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 953
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 954
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)  0,1 0,2 (*)  ►
M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
0260020 Haricots (écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0260030 Pois (non écossés)  ►M24  0,1 ◄ 0,02 (*)  
0260040 Pois (écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0260050 Lentilles  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0260990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais)  0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0270010 Asperges 2  
0270020 Cardons 0,1  
0270030 Céleri 0,1  
0270040 Fenouil 0,1  
0270050 Artichauts 0,1  
0270060 Poireaux 0,1  
0270070 Rhubarbe 0,1  
0270080 Pousses de 
bambou 0,1 
0270090 Cœurs de palmier 0,1  
0270990 Autres 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 955
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0,05 (*) 0,5  ►M15  0,1 ◄ 
0,05 (*) 0,5  ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,5 0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 956
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M23  1 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,1 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,01 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 957
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 958
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,1 0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0300020 Lentilles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0300030 Pois  ►M24  0,1 ◄ 
0300040 Lupins  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0300990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M16 0,02  (*) ◄ 
0401010 Graines de lin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401020 Arachides 0,1 0,05 (*) 0,05  
0401030 Graines de pavot 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,1 0,1 0,02 (*)  
0401060 Graines de colza 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,1 0,05 (*) 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 959
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,5 
0,5 
0,5 
0,01 (*)  
0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 960
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,1 ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 5 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,3 ◄ 
►M5 3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 5 ◄ 
►M5 10 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 961
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,1 ◄ 
►M11  0,1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 962
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401090 Graines de coton 0,2 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401100 Graines de courge 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401110 Carthame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401120 Bourrache 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401130 Cameline 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401140 Chènevis 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401150 Ricin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401990 Autres 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,02 (*)  
0402010 Olives à huile 0,2  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,1 ►M16 0,02  (*) ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile 0,1 ►M16 0,02  (*) ◄ 
0402040 Kapok 0,1  ►M16 0,02  (*) ◄ 
0402990 Autres 0,1  ►M16 0,02  (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,2 0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge  ►M24 1,5  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500020 Sarrasin  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500030 Maïs  ►M24  0,1 ◄ 0,1 0,1  
0500040 Millet  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500050 Avoine  ►M24 1,5  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500060 Riz  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500070 Seigle  ►M24 0,6  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 963
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,1  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,1 1  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,5 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,5  
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 964
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 10 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 0,005 (*)  ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,1 ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 965
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*)  
►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 2  
►M5 0,5 ◄ 0,1  ►M11  0,1 ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 966
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500090 Froment (blé)  ►M24 0,6  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500990 Autres  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 967
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M15  10 ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 968
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,2 ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M7 ___ ◄ ►M8 ___ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 15  ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 969
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ►M11  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 970
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,5 0,2 (*)  ►
M24  0,1 ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 971
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ 
10 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 972
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M23  1 ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 10 ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M7 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 973
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 974
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 975
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 976
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M23  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 977
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 978
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,1  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,1  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,05 (*) 0,2 (*)  ►
M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 979
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M5 0,2 ◄ 0,1 0,1  
0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 980
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 981
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M11  0,05 ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 982
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires
 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1011030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1011040 Reins  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,05 ◄ 
1011990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M24  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 983
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 0,05 0,02 (*)  
0,5 
0,05 0,02 (*)  
0,05 0,02 (*)  
0,1 0,03  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 984
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M13  0,5 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 985
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 ___ ◄ 
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 0,2  
►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,1  
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 0,2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 986
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1012990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1013020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1013030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1013040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1013990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1014020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1014030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1014040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1014990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  
1015010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1015020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1015030 Foie  ►M24  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 987
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 0,03  
0,05 0,02 (*)  
0,05 0,02 (*)  
0,5 0,05 0,02 (*)  
0,5 0,05 0,02 (*)  
0,5 0,05 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 988
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 989
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,1  
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 0,2  
►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,1  
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,05 
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 990
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1015990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M24  0,01 (*) ◄ 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage
 
1017010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1017020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1017030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1017040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1017990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 991
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,05 0,02 (*)  
0,5 0,05 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 992
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 993
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,02 0,05  
►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 ◄ ►M11  0,1 ◄ 
►M5 0,05 ◄ ►M11  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 994
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M24 0,002  ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M24  0,02 ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 995
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 996
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 997
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,2 ◄ 0,03 0,05  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 998
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M24  0,05 ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M24  0,01 (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M24  0,01 (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ►M24  0,01 (*) ◄ 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 999
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
0,01 (*)  ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
0,01 (*)  ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
0,01 (*)  ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1000
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1001
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1002
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M24 Flutriafol ◄ 
Formétanate: somme du formétanate et de ses 
sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate  
►M11 Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide 
phosphoreux et de leurs sels, exprimée en 
fosétyl)◄ 
Fuberidazole 
Glufosinate-ammonium (somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équiva- 
lents du glufosinate) 
Guazatine 
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R (ester méthy- 
lique de Haloxyfop-R, haloxyfop-R et éléments 
combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- 
fop-R) (  L )( R ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M24  0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M11  75 ◄ 5  
0110010 Pamplemousses 0,1 (*)  
0110020 Oranges 0,1 (*)  
0110030 Citrons 0,5 
0110040 Limettes 0,5 
0110050 Mandarines 0,1 (*)  
0110990 Autres 0,5 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1003  ►M19 Hexythiazox ◄ 
Hymexazol 
Imazaquine  
►M15 Imidaclopride ◄ 
►M5 Ion bromure ◄ 
Isoxabène 
Lénacile  
►M5 Lufénurone (  L )◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M19  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*)  ►M5 1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1004  ►M5 Mépiquat ◄ 
Métaldéhyde 
Métam (voir dazomet) 
Métamitron  
►M11 Métazachlore (  R )◄ 
►M15 Metconazole (  L )◄ 
►M16 Méthabenzthiazuron ◄ 
►M5 Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de 
son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en 
méthiocarbe) ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1005  Méthoprène 
Metosulam  
►M22 Metrafenone ◄ 
Métribuzine 
Monuron 
Napropamide 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1006
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes 0,1 (*)  
0120020 Noix du Brésil 0,1 (*)  
0120030 Noix de cajou 0,1 (*)  
0120040 Châtaignes 0,1 (*)  
0120050 Noix de coco 0,1 (*)  
0120060 Noisettes 0,5 
0120070 Noix de Queens ­
land 0,1 (*)  
0120080 Noix de Pécan 0,1 (*)  
0120090 Pignons 0,1 (*)  
0120100 Pistaches 0,1 (*)  
0120110 Noix communes 0,5 
0120990 Autres 0,1 (*)  
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M15 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  75 ◄ 0,1 (*)  
0130010 Pommes  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*)  
0130020 Poires  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0130030 Coings  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,5  
0130040 Nèfles  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,5  
0130050 Nèfles du Japon  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,5  
0130990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,5  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) (*)  
0140010 Abricots 0,5 
0140020 Cerises 0,5 
0140030 Pêches 0,1 (*)  
0140040 Prunes 0,5 
0140990 Autres 0,5 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1007
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,03 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 0,05  
►M19  1 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M5 20 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M19  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ 0,05  
►M19  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,3 ◄ 0,05  
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1008
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,15 ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1009
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,5 0,1  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,05 (*) 0,1  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1010
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M15 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  100 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0151020 Raisins de 
cuve  ►M24  1 ◄ 0,5 
0152000 b)  Fraises  ►M24  0,5 ◄ 0,3  ►M11  75 ◄ 0,5 (*)  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 
0153010 Mûres 0,5 
0153020 Mûres des 
haies 0,5 
0153030 Framboises 0,7 
0153990 Autres 0,5 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,5 (*)  
0154010 Myrtilles 1  
0154020 Airelles canne ­
berges 0,05 (*)  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires) 0,05 (*)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*)  
0154990 Autres 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1011
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 20 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  5 ◄ ►M5 20 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 5 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1012
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1013
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M22 5  ◄ 0,1  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,2  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1014
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M15 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 
0161010 Dattes 0,1 (*)  
0161020 Figues 0,1 (*)  
0161030 Olives de table 0,5 
0161040 Kumquats 0,1 (*)  
0161050 Carambole 0,1 (*)  
0161060 Kaki 0,1 (*)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 0,1 (*)  
0161990 Autres 0,1 (*)  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 
0162010 Kiwis 0,5 
0162020 Litchis 0,1 (*)  
0162030 Fruits de la 
passion 0,1 (*)  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) 0,1 (*)
 
0162050 Caïnite 0,1 (*)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) 0,1 (*)
 
0162990 Autres 0,1 (*)  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  50 ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1015
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,5 ►M5 ___ ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1016
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1017
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M22  0,05 (a ) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1018
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M24  0,3 ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,2  
0163030 Mangues  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163040 Papayes  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163050 Grenades  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163060 Chérimoles  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163070 Goyaves  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163080 Ananas  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  50 ◄ 0,1 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163100 Durion  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,1 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  0,05 (*)  
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M24  0,2 ◄ ►M11  30 ◄ 0,3 0,1  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,2  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1019
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
0,05 (*)  
►M15  0,5 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 0,1  ►M11 ___ ◄ 0,02 (*) 0,5  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1020
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,2 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,2 
0,2 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1021
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 
0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 0,1  
0,2 0,05 (*)  
0,2 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1022
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  ►
M11 ___ ◄ 0,1 (*)  
0213010 Betterave  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213020 Carottes  ►M24  0,2 ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0213030 Céleris raves  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213040 Raifort  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213050 Topinambours  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213060 Panais  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0213080 Radis  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 25  ◄ 0,05  
0213090 Salsifis  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213100 Rutabagas  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213110 Navets  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0220010 Ail  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0220020 Oignons  ►M11  50 ◄ 0,2  
0220030 Échalotes  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M11  30 ◄ 0,2  
0220990 Autres  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0230000 iii)  Légumes-fruits  0,1 (*)  
0231000 a)  Solanacées  0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1023
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,05 
0,05 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1024
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
2 0,2 
0,2 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1025
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,2 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1026
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M24  0,3 ◄ 0,2  ►M11  100 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M24  1 ◄ 0,05 (*)  ►M11  130 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M24  0,3 ◄ 0,2  ►M11  100 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  75 ◄ 0,05  
0232010 Concombres 0,05 (*)  
0232020 Cornichons 0,5  
0232030 Courgettes 0,5  
0232990 Autres 0,5  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M24  0,3 ◄ ►M11  75 ◄ 
0233010 Melons 0,05 (*) 0,1 
0233020 Potirons 0,05 (*) 0,05 
0233030 Pastèques 0,05 (*) 0,05 
0233990 Autres 0,2 0,05 
0234000 d)  Maïs doux  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  5 ◄ 0,05  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  5 ◄ 0,05  
0240000 iv)  Brassicées ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  10 ◄ 0,05  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  0,1 (*)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1027
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
1 ►M15  0,5 ◄ ►M5 50 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  1 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 ►M5 0,2 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 30 ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,05  ►M5 ___ ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 0,3 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M5 0,3 ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,1 ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,1 ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M5 0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M19  2 ◄ ►M15  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1028
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  30 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  30 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1029
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 
0,1 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  
0,05 (*)  
0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1030
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles 0,5 
0242020 Choux 
pommés 0,1 (*)  
0242990 Autres 0,5 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine 0,5 
0243020 Choux verts 0,1 (*)  
0243990 Autres 0,5 
0244000 d)  Choux-raves  0,1 (*)  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M11  75 ◄ 
0251010 Mâche 0,5 0,05  
0251020 Laitue 0,5 0,1  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles) 0,1 (*) 0,05 (*)
 
0251040 Cresson 0,1 (*) 0,05  
0251050 Cresson de 
terre 0,1 (*) 0,05  
0251060 Roquette, 
rucola 0,1 (*) 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1031
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M19  5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M19  2 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M19  3 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 50 ◄ 0,1 (*)  
0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1032
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
1 
1 
0,1 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
1 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1033
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,1 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*) 0,2 
0,1 (*) 0,2  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,5 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1034
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune 0,1 (*) 0,05  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp. 0,1 (*) 0,05  
0251990 Autres 0,1 (*) 0,05  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  ►M11  75 ◄ 0,5 0,3  
0252020 Pourpier  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M11  15 ◄ 0,1 (*) 0,3  
0252990 Autres  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,3  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M11  75 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0256000 f)  Fines herbes  ►M11  75 ◄ 0,1 (*)  
0256010 Cerfeuil 0,3 
0256020 Ciboulette 0,3 
0256030 Feuilles de 
céleri 0,3 
0256040 Persil 0,3 
0256050 Sauge 0,3 
0256060 Romarin 0,3 
0256070 Thym 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1035
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,05  ►M5 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1036
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1037
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,5 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1038
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,3 
0256100 Estragon 0,3 
0256990 Autres 0,05 (*)  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M11  2 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,3 0,5 0,1  
0260020 Haricots (écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 2 0,1  
0260030 Pois (non écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1  
0260040 Pois (écossés)  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1  
0260050 Lentilles  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05  
0260990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0270010 Asperges  ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0270020 Cardons  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270030 Céleri  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270040 Fenouil  ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0270050 Artichauts  ►M11  50 ◄ 0,1  
0270060 Poireaux  ►M11  30 ◄ 0,1  
0270070 Rhubarbe  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270080 Pousses de 
bambou  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270090 Cœurs de palmier  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270990 Autres  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1039
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  
►M15  5 ◄ 0,02 (*)  
►M15  2 ◄ 0,05  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,1 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1040
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 1  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  30 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  30 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1041
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1042
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0300010 Haricots 0,1 (*) 0,1  
0300020 Lentilles 3 0,05  
0300030 Pois 3 0,1  
0300040 Lupins 3 0,05  
0300990 Autres 3 0,05  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M15  0,2 ◄ 
0401010 Graines de lin  ►M24  0,2 ◄ 1 0,1  
0401020 Arachides  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401030 Graines de pavot  ►M24  0,2 ◄ 1 0,05  
0401040 Graines de sésame  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M24  0,2 ◄ 5 0,2  
0401060 Graines de colza  ►M24  0,2 ◄ 5 0,2  
0401070 Fèves de soja  ►M24 0,3  ◄ 2 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1043
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 50 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M15  2 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1044
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,2  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ 
►M15  0,05 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 10 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 3 ◄ 0,1  ►M11  1 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1045
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,5 0,1 (*) 0,2 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1046
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,2  
0401090 Graines de coton  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,3  
0401100 Graines de courge  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401110 Carthame  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401120 Bourrache  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401130 Cameline  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401140 Chènevis  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401150 Ricin  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401990 Autres  ►M24  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 
0402010 Olives à huile 0,5 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,1 (*)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile 0,1 (*)  
0402040 Kapok 0,1 (*)  
0402990 Autres 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M24  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,2 0,2 0,1  
0500010 Orge 0,1 (*)  
0500020 Sarrasin 0,1 (*)  
0500030 Maïs 0,5 
0500040 Millet 0,1 (*)  
0500050 Avoine 0,1 (*)  
0500060 Riz 0,1 (*)  
0500070 Seigle 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1047
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 50 ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M19  0,2 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1048
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 3 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 3 ◄ ►M15  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1049
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
5 0,1 (*) 0,1 0,05 (*)  
0,1 ►M22  0,5 ◄ 
0,02 ►M22  0,05 (a ) ◄ 
0,05 ►M22  0,05 (a ) ◄ 
0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 
0,1 ►M22  0,5 ◄ 
0,1 ►M22  0,05 (a ) ◄ 
0,1 ►M22  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1050
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,1 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,1 (*)  
0500990 Autres 0,1 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M11  5 (*) ◄ 0,05  
0620000 ii)  Grains de café ►M11  5 (*) ◄ 0,05  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M11  500 ◄ 
0631000 a)  Fleurs  1 
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  1 
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1051
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 70 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 70 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M5 250 ◄ 
►M5 100 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 100 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1052
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,15 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1053
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 
0,1 ►M22  0,5 ◄ 
0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1054
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 
0633020 Racine de 
ginseng 1 
0633990 Autres 1 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  1 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  1500 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05  
0800000 8.  ÉPICES ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  5 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1055
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 70 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 70 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 70 ◄ 
►M19  20 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  10 ◄ ►M5 20 ◄ 0,05 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 400 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1056
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1057
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1 (*) 0,1 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1058
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1059
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1060
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1061
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1062
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0900010 Betterave sucrière  ►M24  0,1 ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,2  
0900020 Canne à sucre  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0900030 Racines de chicorée  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  75 ◄ 0,05  
0900990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►
M24  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1063
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 ►M15  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 5 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1064
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,2 ►M15  0,06 ◄ 
0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1065
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M22  0,05 (a ) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1066
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M11  0,5 (*) ◄ 
1011000 a)  Porcins  0,1 (*)  
1011010 Viande 0,01 (*)  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre 0,01 (*)  
1011030 Foie 0,01 (*)  
1011040 Reins 0,1 
1011050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1011990 Autres 0,1 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande 0,1 (*) 0,01 (*)  
1012020 Graisse 0,1 (*) 0,01 (*)  
1012030 Foie 0,2 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1067
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19 0,05  ◄ ►M11 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1068
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,2  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,3  ◄ ►M15  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1069
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1070
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins 0,1 (*) 0,1  
1012050 Abats comesti ­
bles 0,1 (*) 0,1  
1012990 Autres 0,1 (*) 0,1  
1013000 c)  Ovins  0,1 (*)  
1013010 Viande 0,01 (*)  
1013020 Graisse 0,01 (*)  
1013030 Foie 0,01 (*)  
1013040 Reins 0,02 
1013050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1013990 Autres 0,1 
1014000 (d)  Caprins  0,1 (*)  
1014010 Viande 0,01 (*)  
1014020 Graisse 0,01 (*)  
1014030 Foie 0,01 (*)  
1014040 Reins 0,02 
1014050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1014990 Autres 0,1 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,1 (*)  
1015010 Viande 0,01 (*)  
1015020 Graisse 0,01 (*)  
1015030 Foie 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1071
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1072
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,3  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,3  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1073
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1074
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins 0,02 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1015990 Autres 0,1 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  0,1
 
1016010 Viande 0,1 (*)  
1016020 Graisse 0,1 (*)  
1016030 Foie 0,2 
1016040 Reins 1 
1016050 Abats comesti ­
bles 0,1 (*)  
1016990 Autres 0,1 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  0,1 (*)
 
1017010 Viande 0,01 (*)  
1017020 Graisse 0,01 (*)  
1017030 Foie 0,01 (*)  
1017040 Reins 0,02 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1017990 Autres 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1075
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1076
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1077
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1078
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1079
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19 0,05  ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1080
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1081
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1082
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1060000 vi)  Escargots ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1083
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19 0,02  (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19 0,02  (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19 0,02  (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19 0,02  (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1084
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1085
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1086
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Nicosulfuron  
►M23 Novaluron (  L )◄ 
Oxadiazon 
Oxycarboxine 
Oxyfluorfène 
Paclobutrazol 
Pencycuron (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1087  Phénothrine  
►M5 Phosalone ◄ 
►M5 Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, 
exprimés en phosmet) (  R )◄ 
Phosphines et phosphures: somme du phosphure 
d'aluminium, de la phosphine d'aluminium, du 
phosphure de magnésium, de la phosphine de 
magnésium, du phosphure de zinc et de la 
phosphine de zinc 
Phoxim (  L ) 
►M5 Picloram ◄ 
►M13 Pirimicarbe: somme du pirimicarbe et du 
desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimi- 
carbe◄ 
Propachlore: dérivé oxalique du propachlore, 
exprimé en propachlore 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  3 ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1088  ►M24 Propamocarbe (somme du propamocarbe 
et de son sel, exprimée en propamocarbe) ◄ 
Propanil  
►M5 Propaquizafop ◄ 
Propargite (  L ) 
Propisochlore  
►M13 Prosulfocarbe ◄ 
►M19 Prothioconazole (Prothioconazole- 
desthio) (  R )◄ 
Pyréthrines 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 1  
3 0,01 (*)  
►M24  10 ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1089  ►M5 Pyridaben (  L )◄ 
►M5 Pyriproxyfène (  L )◄ 
Quinmerac  
►M5 Quizalofop, y compris le quizalofop-P ◄ 
Roténone  
►M16 Simazine ◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,6 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1090
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*) 0,1 0,5  
0130010 Pommes  ►M23  2 ◄ 
0130020 Poires  ►M23  3 ◄ 
0130030 Coings  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0130040 Nèfles  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0130990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5  
0140010 Abricots 0,1 
0140020 Cerises 0,1 
0140030 Pêches 0,1 
0140040 Prunes 0,05 (*)  
0140990 Autres 0,05 (*)  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1091
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  2 ◄ 
►M5 1 ◄ ►M13  5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  2 ◄ 
►M5 0,6 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1092
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,3 
0,1 
3 
►M24  10 ◄ 0,1  
►M24  10 ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 4 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1093
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 2,5 ◄ ►M5 1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16  0,25 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1094
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 0,05  
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,05 (*) 0,5  
0154010 Myrtilles  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,3  
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M23 7  ◄ 0,3  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,3  
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,1  
0154050 Cynorhodons  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,3  
0154060 Mûres  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,3  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,3  
0154080 Sureau noir  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,3  
0154990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,3  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1095
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  2 ◄ 
►M5 10 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 10 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  2 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1096
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,1 (*) ◄ 7 0,1  
►M24  10 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1097
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M16  0,2 ◄ 
►M5 1 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M16  0,25 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1098
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5  
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes 0,05 (*)  
0161020 Figues 0,05 (*)  
0161030 Olives de table 1 
0161040 Kumquats 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 0,05 (*)  
0161990 Autres 0,05 (*)  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,05 (*)
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  0,05 (*)  
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1099
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 10 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1100
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*)  
2 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1101
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1102
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M23  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,1  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1103
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M13  0,2 ◄ 0,1  
0,05 ►M13  0,5 ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1104
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 1  
0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,5 ◄ 
►M24  0,5 ◄ 
►M24  0,5 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  10 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1105
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,4 ◄ ►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1106
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M23  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  0,1 0,05 (*)  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1107
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 ►M13  0,5 ◄ 
0,1 
0,1 
0,1 
0,2 
0,1 
0,1 
0,1 
0,2 
0,1 
0,3 
0,1 
0,1 
0,05 ►M13  0,5 ◄ 
0,2 
2 
0,2 
0,2 
0,2 
0,05 0,1 
►M13  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1108
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13 1  ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 0,1  ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19 0,1  ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M13  0,1 ◄ 
►M24  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ 2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1109
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,4 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,4 ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1110
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M23  1 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0231030 Aubergines  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M23  0,01 (*) ◄ 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1111
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  1 ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
0,05 
0,3 
►M13  2 ◄ 
►M13  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1112
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  10 ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M24  5 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  5 ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  2 ◄ 0,01 (*)  
►M24  10 ◄ 0,01 (*)  
►M24  10 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M8 ___ ◄ 
►M15 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M19  0,03 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M19  0,03 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1113
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1114
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M23  0,01 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  2
 
0251010 Mâche 0,1 
0251020 Laitue 0,5 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles) 0,5
 
0251040 Cresson 0,1 
0251050 Cresson de 
terre 0,1 
0251060 Roquette, 
rucola 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1115
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  1 ◄ 
►M13  1 ◄ 0,3  
0,2 
►M13  2 ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M13  2 ◄ 
►M13  0,5 ◄ 0,2  
0,05 0,1 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1116
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M19  0,1 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M19  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M24  30 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  50 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  30 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  20 ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1117
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1118
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune 0,1 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp 0,1 
0251990 Autres 0,1 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  0,1
 
0252010 Épinards 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 2 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes) 0,05 (*)  
0252990 Autres 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  0,1 0,05 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,1 0,05 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  0,1 0,05 (*)  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1119
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  2 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  5 ◄ 
►M13  2 ◄ 
►M13  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1120
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M24  30 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M24  20 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  30 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24 10  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  30 ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1121
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,5 
0,1 (*)  
0,5 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1122
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M23  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1123
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 0,1 
►M13  1 ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M13  1 ◄ 
►M13  0,7 ◄ 
►M13  0,7 ◄ 
0,05 
►M13  1 ◄ 0,1  
►M13  1 ◄ 0,1  
►M13  5 ◄ 0,1  
►M13 5  ◄ 0,1  
►M13  5 ◄ 0,1  
►M13  1 ◄ 0,2  
►M13  1 ◄ 0,1  
►M13  1 ◄ 0,1  
►M13  1 ◄ 0,1  
►M13  1 ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1124
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M5 0,2 ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13  2 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1125
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1126
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M23  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,05 (*) 0,02 (*)  
0401010 Graines de lin  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401020 Arachides  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M23  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1127
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 ►M13  0,5 ◄ 0,1  
0,05 ►M13  0,5 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  1 ◄ 0,05 (*)  
0,05 
0,05 
0,1 
0,05 
0,05 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ►M13  0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 0,1  ►M13  0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1128
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19 1  ◄ 3  
0,3 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,1  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ 3  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 0,02 (*) 0,1  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19 0,1  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1  ►M19  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1129
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,4 ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1130
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M23  0,5 ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401130 Cameline  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401140 Chènevis  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M23  0,01 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile 1 0,5  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge 0,05 (*)  
0500020 Sarrasin 0,05 (*)  
0500030 Maïs 0,1  
0500040 Millet 0,05 (*)  
0500050 Avoine 0,05 (*)  
0500060 Riz 0,05 (*)  
0500070 Seigle 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1131
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ 
0,05 
►M5 2 ◄ ►M13  1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,2 ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,5 ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1132
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 
1 
0,5 
0,5 
0,5 
0,5 
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 3  
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,3 ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 0,1  ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,05 ◄ 
0,2 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1133
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1134
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,05 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)  
0500990 Autres 0,05 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1135
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,2 ◄ 0,2  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1136
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,1 ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,2 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 0,5  
5 ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M13  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1137
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1138
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*)  ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1139
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  4 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 2 ◄ ►M13  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1140
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,2 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 100 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M24  0,2 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,2 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,2 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1141
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1142
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1143
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 2 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 3 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1144
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1145
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1146
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1147
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,5 ◄ 
►M5 0,05 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1148
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M19 0,3  ◄ 1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M24  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1149
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,5 ►M5 0,1 ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1150
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires
 
1011000 a)  Porcins  ►M23  0,01 (*) ◄ 
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M23  0,5 ◄ 
1012020 Graisse  ►M23  10 ◄ 
1012030 Foie  ►M23  0,7 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1151
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
0,7 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 5 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1152
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19 0,5  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1153
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1154
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M23  0,7 ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M23  0,7 ◄ 
1012990 Autres  ►M23  0,7 ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M23  0,5 ◄ 
1013020 Graisse  ►M23  10 ◄ 
1013030 Foie  ►M23  0,7 ◄ 
1013040 Reins  ►M23  0,7 ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M23  0,7 ◄ 
1013990 Autres  ►M23  0,7 ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M23  0,5 ◄ 
1014020 Graisse  ►M23  10 ◄ 
1014030 Foie  ►M23  0,7 ◄ 
1014040 Reins  ►M23  0,7 ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M23  0,7 ◄ 
1014990 Autres  ►M23  0,7 ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  
1015010 Viande  ►M23  0,5 ◄ 
1015020 Graisse  ►M23  10 ◄ 
1015030 Foie  ►M23  0,7 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1155
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,2 ◄ 
0,4 ►M5 0,2 ◄ 
0,05 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 ►M5 5 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,2 ◄ 
0,4 ►M5 0,2 ◄ 
0,05 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 ►M5 5 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1156
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19 0,5  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1157
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1158
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins  ►M23  0,7 ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M23  0,7 ◄ 
1015990 Autres  ►M23  0,7 ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades — autruches, pigeons
 
1016010 Viande  ►M23  0,02 ◄ 
1016020 Graisse  ►M23  0,5 ◄ 
1016030 Foie  ►M23  0,05 ◄ 
1016040 Reins  ►M23  0,05 ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M23  0,05 ◄ 
1016990 Autres  ►M23  0,05 ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M23  0,01 (*) ◄ 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comesti ­
bles 
1017990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1159
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
0,025  ►M5 0,2 ◄ 
0,55 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,03 ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1160
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19  0,05 ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19 0,5  ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1161
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1162
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M23  0,01 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M23  0,01 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1163
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
0,06 
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1164
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M19  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1165
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1166
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M23  0,01 (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M23  0,01 (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M23  0,01 (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ►M23  0,01 (*) ◄ 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1167
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1168
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1169
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1170
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M11 ___ ◄ 
►M5 Spinosad: somme de la spinosyne A et de 
la spinosyne D, exprimée en spinosad (  L )◄ 
►M19 Spirodiclofen (  L )◄ 
►M5 Spiromesifen ◄ 
Sulcotrione 
Tau-fluvalinate (  L ) 
(1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M5 0,3 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1  
0110010 Pamplemousses  ►M19  0,5 ◄ 
0110020 Oranges  ►M19  0,5 ◄ 
0110030 Citrons  ►M19  0,5 ◄ 
0110040 Limettes  ►M19 0,4  ◄ 
0110050 Mandarines  ►M19 0,4  ◄ 
0110990 Autres  ►M19 0,4  ◄ 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M5 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1171  ►M20 Tebuconazole ◄ 
►M15 Tebufenozide (  L )◄ 
►M5 Tebufenpyrad (  L )◄ 
►M5 Teflubenzuron ◄ 
Tefluthrine (  L ) 
Terbufos 
Terbuthylazine  
►M7►C4Tétraconazole (  L )◄◄ 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M13 ___ ◄ ►M15  2 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20 0,9  ◄ 0,05 ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20 0,9  ◄ 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20 0,9  ◄ 0,05 ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20 0,9  ◄ 0,05 ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  3 ◄ 0,05 ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20 0,9  ◄ 0,05 ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1172  ►M16 Tétradifon ◄ 
►M18 Thiamethoxam (somme du thiametoxam 
et de la clothianidine, exprimée en thiametox- 
am)◄ 
Thiobencarb  
►M5 Tolclofos-méthyl ◄ 
Triallate 
Trichlorfon  
►M13 Triclopyr ◄ 
Tricyclazole 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M18  0,2 ◄ 0,5  
►M16  0,02 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1173  ►M5 Triflumizole: triflumizole et métabolite 
FM-6-1(N-(4-chloro-2-trifluorométhylphényl)-n- 
propoxyacétamidine), exprimés en triflumizo- 
le (  L )◄ 
►M5 Triflumuron (  L )◄ 
Trifluraline 
Trinexapac 
(25) (26) (27) (28)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1174
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  ►M5 1 ◄ ►M19  0,1 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120060 Noisettes  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120090 Pignons  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120100 Pistaches  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120110 Noix communes  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0120990 Autres  ►M5 0,05 ◄ ►M19 0,05  ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M19 0,8  ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1  
0130010 Pommes  ►M5 1 ◄ ►M5 0,8 ◄ 
0130020 Poires  ►M5 1 ◄ ►M5 0,8 ◄ 
0130030 Coings  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
0130040 Nèfles  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
0130990 Autres  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M5 1 ◄ ►M19 2  ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0140010 Abricots  ►M5 0,2 ◄ 0,1  
0140020 Cerises  ►M5 0,2 ◄ 0,5  
0140030 Pêches  ►M5 0,2 ◄ 0,1  
0140040 Prunes  ►M5 0,05 ◄ 0,3  
0140990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1175
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M5 1 ◄ 0,05 0,01 (*) 0,1  ►M7 ►C4 0,3 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M7 ►C4 0,3 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M7 ►C4 0,3 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,3 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,3 (*) ◄ ◄ 
►M5 1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M20  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05  ►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 
►M20  5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,2  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,05  ►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,2  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
0,05 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1176
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ 
►M18  0,2 ◄ 1 
►M18  0,2 ◄ 1 
►M18  0,1 ◄ 2 
►M18  0,1 ◄ 2 
►M18  0,1 ◄ 2 
►M18  0,1 ◄ 2 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,5  
►M18  0,3 ◄ 
►M18  0,5 ◄ 
►M18  0,3 ◄ 
►M18  0,3 ◄ 
►M18  0,3 ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1177
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 1,5 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1178
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M5 0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1  
0151010 Raisins de 
table  ►M19  2 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M19  0,2 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M5 0,3 ◄ ►M19  2 ◄ ►M5 1 ◄ 0,5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,5  
0153010 Mûres  ►M5 0,3 ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0153030 Framboises  ►M5 0,3 ◄ 
0153990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,5  
0154010 Myrtilles  ►M5 0,3 ◄ ►M19  0,1 ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,1 ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M5 0,3 ◄ ►M19 1  ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M5 0,3 ◄ ►M19  0,5 ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M5 0,3 ◄ ►M19  0,1 ◄ 
0154060 Mûres  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,1 ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M5 0,3 ◄ ►M19  0,1 ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M5 0,3 ◄ ►M19  0,1 ◄ 
0154990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1179
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  2 ◄ ►M15  3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 0,1  ►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  2 ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M5 1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  3 ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1180
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
2 ►M18  0,5 ◄ 0,5  
0,02 (*)  ►M18 0,3  ◄ 2 
0,02 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,5  
0,02 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1181
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1182
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161010 Dattes  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161020 Figues  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161030 Olives de table  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161040 Kumquats  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161050 Carambole  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161060 Kaki  ►M5 0,05 ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M19  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
0162010 Kiwis  ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0162020 Litchis  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0162030 Fruits de la 
passion  ►M5 0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)  ►
M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0162050 Caïnite  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)  ►
M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0162990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1183
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  1 ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1184
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ 0,5 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,2 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1185
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1186
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163030 Mangues  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,03  ◄ ►M5 1 ◄ 
0163050 Grenades  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163070 Goyaves  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163080 Ananas  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163100 Durion  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M11 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  0,01 (*)  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  0,01 (*)  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1187
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,05  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
0,01 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,01 (*) 0,1  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1188
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,5 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,1 (*)  
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1189
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,5 1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1190
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière
 
0213010 Betterave 0,02 
0213020 Carottes 0,02 
0213030 Céleris raves 0,01 (*)  
0213040 Raifort 0,01 (*)  
0213050 Topinambours 0,01 (*)  
0213060 Panais 0,01 (*)  
0213070 Persil à grosse 
racine 0,01 (*)  
0213080 Radis 0,01 (*)  
0213090 Salsifis 0,01 (*)  
0213100 Rutabagas 0,01 (*)  
0213110 Navets 0,01 (*)  
0213990 Autres 0,01 (*)  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M11 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0220010 Ail  ►M5 0,1 ◄ 
0220020 Oignons  ►M5 0,2 ◄ 
0220030 Échalotes  ►M5 0,1 ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M5 0,2 ◄ 
0220990 Autres  ►M5 0,1 ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M11 ___ ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1191
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,4 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,4 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,3 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,1 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 ___ ◄ 0,05 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1192
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,5 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M18  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1193
 (25) (26) (27) (28)  
1 
0,5 
1 
0,5 
1 
0,5 
0,5 
1 
0,5 
1 
0,5 
0,5 
0,5 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5 1  
0,5 1  
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1194
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M5 1 ◄ ►M19 0,5  ◄ ►M5 1 ◄ 0,1  
0231020 Poivrons  ►M5 2 ◄ ►M19  0,2 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,01 (*)  
0231030 Aubergines  ►M5 1 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,01 (*)  
0231040 Okras, 
camboux  ►M5 1 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0231990 Autres  ►M5 1 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  ►M5 1 ◄ ►M19  0,1 ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,05  
0232020 Cornichons  ►M5 0,2 ◄ ►M19  0,1 ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,01 (*)  
0232030 Courgettes  ►M5 0,2 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,01 (*)  
0232990 Autres  ►M5 0,2 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M5 1 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ 
0233010 Melons 0,05 
0233020 Potirons 0,01 (*)  
0233030 Pastèques 0,01 (*)  
0233990 Autres 0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0240000 iv)  Brassicées ►M11 ___ ◄ ►M5 2 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis 0,01 (*)  
0241020 Choux-fleurs 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1195
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 1 ◄ ►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,02  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 0,1  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1196
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M18  0,2 ◄ ►M5 1 ◄ 0,5  
►M18  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 1  
►M18  0,2 ◄ ►M5 1 ◄ 0,5  
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
2 0,5 
►M18  0,3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
2 0,5 
►M18  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,2 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
0,02 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M18  0,2 ◄ 0,5  
►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1197
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 1  
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 
3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1198
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres 0,01 (*)  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles 0,01 (*)  
0242020 Choux 
pommés 0,2 
0242990 Autres 0,01 (*)  
0243000 c)  Choux feuilles  0,01 (*)  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  0,01 (*)  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M11 ___ ◄ ►M5 10 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées
 
0251010 Mâche 0,3 
0251020 Laitue 0,3 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles) 0,1
 
0251040 Cresson 0,3 
0251050 Cresson de 
terre 0,3 
0251060 Roquette, 
rucola 0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1199
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M15  5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1200
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 0,5 
►M18  5 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 2 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1201
 (25) (26) (27) (28)  
0,5 
0,5 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 1  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1202
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune 0,3 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp 0,3 
0251990 Autres 0,3 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  0,01 (*)
 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,01 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  0,01 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,01 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  0,01 (*)  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1203
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 2 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  20 ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1204
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1205
 (25) (26) (27) (28)  
0,5 
0,5 
0,5 
0,5 
1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1206
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M11 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 0,1  
0260020 Haricots (écossés)  ►M5 0,3 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1  
0260030 Pois (non écossés)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,5  
0260040 Pois (écossés)  ►M5 0,3 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,5  
0260050 Lentilles  ►M5 0,3 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0260990 Autres  ►M5 0,3 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M11 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270010 Asperges  ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270020 Cardons  ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270030 Céleri  ►M5 2 ◄ 0,01 (*)  
0270040 Fenouil  ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270050 Artichauts  ►M5 0,2 ◄ 0,1 
0270060 Poireaux  ►M5 0,5 ◄ 0,1 
0270070 Rhubarbe  ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou  ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier  ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270990 Autres  ►M5 0,2 ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1207
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,1  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M5 1 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1208
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 0,5 
►M18 0,5  ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M18  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1209
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5 1  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5 1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1210
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M11 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M11 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M11 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0300010 Haricots 0,01 (*)  
0300020 Lentilles 0,01 (*)  
0300030 Pois 0,02 
0300040 Lupins 0,01 (*)  
0300990 Autres 0,01 (*)  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M5 0,02 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M11 ___ ◄ 
0401010 Graines de lin 0,02 (*)  
0401020 Arachides 0,02 (*)  
0401030 Graines de pavot 0,02 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,02 (*)  
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,1 
0401060 Graines de colza 0,1 
0401070 Fèves de soja 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1211
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M15  2 ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1212
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,2 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1213
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5 1  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 1  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
10 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,15 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,15 0,05 (*)  
0,15 2  
0,15 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1214
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,02 (*)  
0401090 Graines de coton 0,1 
0401100 Graines de courge 0,02 (*)  
0401110 Carthame 0,02 (*)  
0401120 Bourrache 0,02 (*)  
0401130 Cameline 0,02 (*)  
0401140 Chènevis 0,02 (*)  
0401150 Ricin 0,02 (*)  
0401990 Autres 0,02 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile  ►M11 ___ ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M11 ___ ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M11 ___ ◄ 
0402040 Kapok  ►M11 ___ ◄ 
0402990 Autres  ►M11 ___ ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES ►M11 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0500010 Orge 0,5 
0500020 Sarrasin 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,1 
0500040 Millet 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,5 
0500060 Riz 0,01 (*)  
0500070 Seigle 0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1215
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  
►M20  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M15  3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1216
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ 0,5 
►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  1 ◄ 1  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1217
 (25) (26) (27) (28)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,15 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1218
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,05 
0500990 Autres 0,05 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M11 ___ ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M5 0,05 (*) ◄ 
0620000 ii)  Grains de café ►M5 0,02 (*) ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M5 0,05 (*) ◄ 
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1219
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,1 ◄ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M20  0,1 ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  50 ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1220
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M18  0,1 ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1221
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1222
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M5 0,02 (*) ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M5 0,02 (*) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M11 ___ ◄ ►M5 22 ◄ ►M19 40  ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 10  
0800000 8.  ÉPICES ►M11 ___ ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
0810000 i)  Graines ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1223
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  30 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,1  ►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ 0,1 ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  2 ◄ 0,1 ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1224
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ ►M18  0,1 ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16  0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1225
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1226
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M5 0,02 (*) ◄ 
0820030 Carvi  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820040 Cardamome  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820080 Tamarin  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0820990 Autres  ►M5 0,05 ◄ 
0830000 iii)  Écorces ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1227
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  2 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1228
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1229
 (25) (26) (27) (28)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1230
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons ►M5 0,02 (*) ◄ 
0850010 Clous de girofle  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0850020 Câpres  ►M5 0,4 ◄ 
0850990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille ►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M5 0,05 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière  ►M11 ___ ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M11 ___ ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M11 ___ ◄ 
0900990 Autres  ►M11 ___ ◄ 
1000000 10.  PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►
M11 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1231
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  1 ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1232
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1233
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1234
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M5 0,01 (*) ◄ 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M5 0,05 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 0,05  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M5 1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,3  
1011030 Foie  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
1011040 Reins  ►M5 0,3 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,02  
1011050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,3  
1011990 Autres  ►M19  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M5 0,3 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 0,05  
1012020 Graisse  ►M5 3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,3  
1012030 Foie  ►M5 2 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1235
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 1 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 1 ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1236
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1237
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1238
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  ►M5 1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02  
1012050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,3  
1012990 Autres  ►M19  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M5 0,05 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 0,05  
1013020 Graisse  ►M5 2 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,3  
1013030 Foie  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
1013040 Reins  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,02  
1013050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,3  
1013990 Autres  ►M19  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M5 0,05 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 0,05  
1014020 Graisse  ►M5 2 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,3  
1014030 Foie  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
1014040 Reins  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,02  
1014050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,3  
1014990 Autres  ►M19  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  
1015010 Viande  ►M5 0,05 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 0,05  
1015020 Graisse  ►M5 2 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,3  
1015030 Foie  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1239
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M7 ►C4 0,2 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 1 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 1 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1240
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M13 0,2  ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13 0,2  ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13 0,2  ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1241
 (25) (26) (27) (28)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1242
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins  ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,02  
1015050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,5 ◄ ►M19 0,05  (*) ◄ 0,3  
1015990 Autres  ►M19  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  0,01 (*)
 
1016010 Viande  ►M5 0,2 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
1016020 Graisse  ►M5 1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M5 0,2 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
1016040 Reins  ►M5 0,2 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,2 ◄ ►M19  0,01 (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M19  0,01 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017010 Viande  ►M19  0,01 (*) ◄ 
1017020 Graisse  ►M19  0,05 (*) ◄ 
1017030 Foie  ►M19 0,05  (*) ◄ 
1017040 Reins  ►M19 0,05  (*) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M19 0,05  (*) ◄ 
1017990 Autres  ►M19  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1243
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 1 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,02 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1244
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M13 0,2  ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1245
 (25) (26) (27) (28)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1246
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,5 ◄ ►M19  0,004 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et 
jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,2 ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1247
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M20  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 0,05 ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1248
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M18  0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1249
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1250
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M5 0,01 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M5 0,01 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1060000 vi)  Escargots ►M5 0,01 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ►M5 0,01 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1251
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ 
►M20  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M7 ►C4 (**) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1252
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1253
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1254
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M11 Aminopyralide ◄ 
►M24 Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L) ◄ 
Chloropicrine 
Chromafénozide  
►M8 Clomazone ◄ 
►M14 Clothianidine ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1. FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M11 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
0110000 (i) Agrumes ►M24 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M14 0,1 ◄ 
0110010 Pamplemousses 
0110020 Oranges  
0110030 Citrons 
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines 
0110990 Autres  
0120000 (ii) Noix (écalées ou 
non) ►M24 0,05 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1255  ►M24 Cyflufénamid: somme du cyflufénamid 
(isomère Z) et de son isomère E ◄ 
Fenpropathrine  
►M15 Flonicamide (somme de la flonicamide, 
de TNFG et TNFA) (  R )◄ 
►M23 Flubendiamide (  L )◄ 
Fluometuron  
►M22 Fluopicolide ◄ 
Ion fluorure 
Fluoroglycofène 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,02 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 2  ►M15 0,1 ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,06 ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 25  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1256  Flurprimidole  
►M16 Fomesafène ◄ 
Furfural (  1 ) 
Halosulfuron-méthyle 
Ipconazole 
Lactofen 
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, 
exprimée en malathion) (  2 ) 
►M22 Mandipropamid ◄ 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M16 0,01 (*) ◄ 7 ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M16 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1257  Mépronil 
(25) 
0,05 (*) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1258
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes 
0120020 Noix 
du Brésil  
0120030 Noix 
de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix 
de coco  
0120060 Noisettes 
0120070 Noix 
de Queens­
land 
0120080 Noix 
de Pécan  
0120090 Pignons 
0120100 Pistaches 
0120110 Noix 
communes 
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M24 0,5 ◄ 0,05 ►M14 0,05 ◄ 
0130010 Pommes 0,3 
0130020 Poires 0,01 (*) 
0130030 Coings 0,01 (*)  
0130040 Nèfles 0,01 (*) 
0130050 Nèfles 
du Japon 0,01 (*) 
0130990 Autres 0,01 (*)  
0140000 (iv) Fruits à noyau ►M24  1 ◄ 0,05 0,01 (*) 
0140010 Abricots ►M11 ___ ◄ ►M14 0,1 ◄ 
0140020 Cerises ►M11 ___ ◄ ►M14 0,1 ◄ 
0140030 Pêches ►M11 ___ ◄ ►M14 0,1 ◄ 
0140040 Prunes ►M11 ___ ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0140990 Autres ►M14 0,02 (*) ◄ 
0150000 (v) Baies et petits 
fruits 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1259
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*) ►M15 0,2 ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*)  
►M24 0,05 ◄ ►M23 0,8 ◄ 
►M24 0,05 ◄ ►M23 0,8 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*)  
►M15 0,3 ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M15 0,3 ◄ ►M23 1,5 ◄ 
►M15 0,3 ◄ ►M23 0,7 ◄ 
►M15 0,2 ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M15 0,05 ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M15 0,05 (*) ◄ 2 (*) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1260
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01 (*) ◄ 0,5 ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M16 0,01 (*) ◄ 0,5 ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M16 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1261
 (25) 
0,05 (*) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1262
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 (a) Raisins de 
table et 
raisins de cuve ►M24  1 ◄ 0,01 (*)  
0151010 Raisins de 
table  ►M14 0,6 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve ►M14 0,05 ◄ 
0152000 (b) Fraises ►M24 0,01 (*) ◄ 0,05 ►M14 0,02 (*) ◄ 
0153000 (c) Fruits de 
ronces ►M24 1 ◄ 0,05 ►M14 0,02 (*) ◄ 
0153010 Mûres 
0153020 Mûres 
des haies 
0153030 Framboises 
0153990 Autres  
0154000 (d) Autres baies et 
petits fruits  ►M11 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M24 1,5 ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges ►M24 0,7 ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes rouges, blanches ou noires) ►
M24 0,01 (*) ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M24 0,01 (*) ◄ 
0154050 Cynorhodons ►M24 0,01 (*) ◄ 
0154060 Mûres ►M24 0,01 (*) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M24 0,01 (*) ◄ 
0154080 Sureau noir ►M24 0,01 (*) ◄ 
0154990 Autres ►M24 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1263
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24 0,15 ◄ 0,01 (*) ►M23 1 ◄ ►M22 2 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 2  ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1264
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
5 ►M22 2 ◄ 
1 ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
10 
8 
0,02 (*) 
0,02 (*) 
0,02 (*) 
0,02 (*) 
0,02 (*) 
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1265
 (25) 
0,05 (*) 
0,5 
0,05 (*) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1266
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 (vi) Fruits divers ►M24 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0161000 (a) Peau comes­
tible 
0161010 Dattes 
0161020 Figues 
0161030 Olives 
de table  
0161040 Kumquats 
0161050 Carambole  
0161060 Kaki 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 
0161990 Autres 
0162000 (b) Peau 
non 
comestible, 
petite taille  
0162010 Kiwis 
0162020 Litchis  
0162030 Fruits 
de la 
passion 
0162040 Figue 
de 
Barbarie (figue de 
cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie 
(kaki de Virginie) 
0162990 Autres 
0163000 (c) Peau 
non 
comestible, grande taille  
0163010 Avocats
 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1267
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1268
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01 (*) ◄ 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1269
 (25) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1270
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues 
0163040 Papayes 
0163050 Grenades 
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves 
0163080 Ananas 
0163090 Fruit 
de l’arbre 
à pain 
0163100 Durion 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS ►M11 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M8 ___ ◄ 
0210000 (i) Légumes-racines 
et légumes-tuber­cules ►
M11 0,02 ◄ 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ 
0211000 (a) Pommes de 
terre ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,05 ◄ 
0212000 (b) Légumes- 
racines et 
légumes-tuber­
cules tropi ­
caux ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0212010 Manioc 
0212020 Patates 
douces  
0212030 Ignames 
0212040 Arrow-root 
0212990 Autres  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1271
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 2 (*) 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M15 0,1 ◄ ►M22 0,02 ◄ 0,1  
►M15 0,05 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 0,01 (*) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1272
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M16 0,01 (*) ◄ 1  ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,0
1 (*) 0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1273
 (25) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1274
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 (c) Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber­cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière ►
M14 ___ ◄ 
0213010 Betterave  ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213020 Carottes  ►M24 0,08 (+) ◄ ►M14 0,05 ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213040 Raifort ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213050 Topinambours ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213060 Panais ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213080 Radis ►M24 0,5 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213090 Salsifis ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213100 Rutabagas ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213110 Navets ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0213990 Autres ►M24 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0220000 (ii) Légumes-bulbes ►M24 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0220010 Ail 
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons 
de prin­
temps 
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M8 0,01 (*) ◄ 
0231000 (a) Solanacées  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1275
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15 0,05 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 0,01 (*) 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 1 ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 10 ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M22 1 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1276
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,02 (*) 
0,0
1 (*)  
0,0
1 (*) 
0,0
1 (*)  
0,0
1 (*) 
0,0
1 (*) 
0,0
1 (*) 
0,0
1 (*) 
0,0
1 (*) 
0,0
1 (*) 
0,05 
0,05 
0,0
1 (*)  
0,01 (*) ►M16 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
1 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
5 1 ►M22 0,1 ◄ 
1 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
1 5 ►M22 7 ◄ 
1 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1277
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1278
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M24 0,6 ◄ 0,05 ►M14 0,05 ◄ 
0231020 Poivrons ►M24  1 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,05 ◄ 
0231030 Aubergines ►M24 0,6 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,05 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M24 0,6 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0231990 Autres ►M24 0,6 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0232000 (b) Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M24 0,3 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0232010 Concombres 
0232020 Cornichons 
0232030 Courgettes 
0232990 Autres  
0233000 (c) Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M24 0,3 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0233010 Melons 
0233020 Potirons 
0233030 Pastèques 
0233990 Autres  
0234000 (d) Maïs doux ►M24 0,2 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0239000 (e) Autres 
légumes-fruits ►M24 0,2 ◄ 0,01 (*) ►M14 0,02 (*) ◄ 
0240000 (iv) Brassicées 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0241000 (a) Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis ►M24  1 ◄ 
0241020 Choux-fleurs ►M24 0,3 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1279
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15 0,3 ◄ ►M23 0,2 ◄ ►M8 0,4 ◄ 
►M15 0,15 ◄ ►M23 0,2 ◄ ►M8 1 ◄ 
►M15 0,3 ◄ ►M23 0,2 ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) ►M23 0,15 ◄ ►M22 0,5 ◄ 
►M24 0,04 ◄ ►M15 0,5 ◄ ►M8 0,2 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,5 ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
►M24 0,05 ◄ ►M15 0,5 ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,06 ◄ ►M22 0,5 ◄ 
►M24 0,04 ◄ 1  ►M15 0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 
►M22 2 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1280
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,5 ►M22 1 ◄ 
0,1 ►M22 1 ◄ 
0,02 (*) ►M22 1 ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,2 
►M22 0,2 ◄ 
►M22 0,1 ◄ 
►M22 0,2 ◄ 
►M22 0,1 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,5 ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,3 ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,3 ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,3 ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1 0,02 (*) ►M11 ___ ◄ 
►M22 2 ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1281
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1282
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres ►M24 0,3 ◄ 
0242000 (b) Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M24 0,01 (*) ◄ 
0242020 Choux 
pommés ►M24  2 ◄ 
0242990 Autres ►M24 0,01 (*) ◄ 
0243000 (c) Choux feuilles  ►M24 20 ◄ 
0243010 Choux de 
Chine 
0243020 Choux 
verts  
0243990 Autres  
0244000 (d) Choux-raves ►M24 0,01 (*) ◄ 
0250000 (v) Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M24 20 ◄ 0,01 (*)  
0251000 (a) Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées ►
M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,1 ◄ 
0251010 Mâche 
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  
0251040 Cresson 
0251050 Cresson 
de 
terre 
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1283
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M22 0,2 ◄ 
►M22 0,2 ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 0,1 ◄ 
►M22 0,03 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 6 ◄ ►M22 8 ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1284
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 3 ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 25 ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1  
0,02 (*) ►M22 25 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1285
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1286
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune 
0251080 Feuilles 
et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 (b) Épinards et 
similaires 
(feuilles)  ►M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0252010 Épinards 
0252020 Pourpier 
0252030 Feuilles 
de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c) Feuilles de 
vigne  ►M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0254000 (d) Cresson d’eau ►M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0255000 (e) Endives, 
witloof  ►M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0256000 (f) Fines herbes ►M11 ___ ◄ ►M8 0,2 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles 
de 
céleri  
0256040 Persil 
0256050 Sauge 
0256060 Romarin 
0256070 Thym 
0256080 Basilic  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1287
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 10 ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1288
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M22 25 ◄ 
5 ►M11 ___ ◄ 
0,02 (*) ►M11 ___ ◄ 
0,02 (*) ►M11 ___ ◄ 
0,02 (*) ►M11 ___ ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 25 ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 10 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1289
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1290
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier  
0256100 Estragon 
0256990 Autres  
0260000 (vi) Légumineuses 
potagères 
(fraîches) ►M11 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés) ►M24 0,5 ◄ ►M14 0,2 ◄ 
0260020 Haricots (écossés) ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0260030 Pois (non écossés) ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,2 ◄ 
0260040 Pois (écossés) ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0260050 Lentilles  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0260990 Autres ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0270000 (vii) Légumes-tiges 
(frais) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0270010 Asperges ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270020 Cardons ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270030 Céleri  ►M24 10 ◄ 
0270040 Fenouil ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270060 Poireaux ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270070 Rhubarbe ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M24 0,01 (*) ◄ 
0270990 Autres ►M24 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1291
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 0,01 (*) 
►M23 0,4 ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 5 ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 1,5 ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1292
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1  ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,05 1 
0,05 0,02 (*) 
0,05 0,02 (*) 
0,05 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1  ►M11 ___ ◄ 
1 ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 20 ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1293
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1294
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M24 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche 
0280020 Champignons 
sauvages 
0280990 Autres  
0290000 (ix) Algues ►M24 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0300000 3. LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0300010 Haricots 
0300020 Lentilles  
0300030 Pois 
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4. GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI­
NEUX ►M11 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0401000 (i) Graines oléagi ­
neuses  
0401010 Graines de lin  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401020 Arachides ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,02 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401070 Fèves de soja ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1295
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 0,01 (*) 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 0,01 (*) 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1296
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,05 2 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,05 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M16 0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,05 0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1297
 (25) 
0,05 (*) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1298
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M24 0,3 ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,05 ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,05 ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401130 Cameline  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401140 Chènevis ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0401990 Autres ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0402000 (ii) Fruits oléagineux ►M24 0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix 
de palme 
(palmistes)  
0402030 Fruits 
du palmier à 
huile  
0402040 Kapok 
0402990 Autres  
0500000 5. CÉRÉALES ►M24 0,02 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0500010 Orge ►M11 0,1 ◄ 
0500020 Sarrasin ►M11 0,01 (*) ◄ 
0500030 Maïs ►M11 0,01 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M11 0,01 (*) ◄ 
0500050 Avoine ►M11 0,1 ◄ 
0500060 Riz ►M11 0,01 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M11 0,1 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1299
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*) ►M14 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*) 0,01 (*)  
►M24 0,1 ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24 0,1 ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,2 ◄ 
►M24 0,05 ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1300
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 20 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*) 
0,01 (*) 0,02 (*)  
►M16 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 1 0,01 (*) 0,01 (*) (**) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
0,05 
0,01 (*) 
0,01 (*) 
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0,01 (*)
 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1301
 (25) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1302
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho ►M11 0,01 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M11 0,1 ◄ 
0500990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ 
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO ►M11 0,02 (*) ◄ ►M24 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,02 (*) ◄ ►M14 0,05 (*) ◄ 
0610000 (i) Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)  
0620000 (ii) Grains 
de café  
0630000 (iii)  Infusions 
(séchées) 
0631000 (a) Fleurs 
0631010 Fleurs 
de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d
’hybiscus  
0631030 Pétales 
de rose 
0631040 Fleurs 
de 
jasmin 
0631050 Tilleul 
à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres 
0632000 (b) Feuilles  
0632010 Feuilles 
de 
fraisier  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1303
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24 0,05 ◄ ►M15 2 ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) ►M22 0,02 (a ) ◄ 0,02 (*) 
2 350 
0,02 (*) 5 
0,02 (*) 10 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1304
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 
0,05 
0,01 (*)  
0,02 (*) ►M16 0,05 (*) ◄ 1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 ►M22 0,02 (a ) ◄ 
(**) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1305
 (25) 
0,1 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1306
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 
0632030 Maté 
0632990 Autres 
0633000 (c) Racines  
0633010 Racine 
de 
valériane  
0633020 Racine 
de 
ginseng 
0633990 Autres 
0639000 (d) Autres 
infu­
sions 
0640000 (iv) Cacao 
(fèves 
fermentées) 
0650000 (v) Caroube 
(pain de 
Saint-Jean)  
0700000 7. HOUBLON (séché), y 
compris les granulés 
de houblon et la 
poudre non concentrée ►M11 0,02 (*) ◄ ►M24 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,02 (*) ◄ ►M14 0,05 (*) ◄ 
0800000 8. ÉPICES ►M11 0,02 (*) ◄ ►M24 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,02 (*) ◄ ►M14 0,05 (*) ◄ 
0810000 (i) Graines  
0810010 Anis 
0810020 Carvi 
noir 
0810030 Graines 
de céleri  
0810040 Graines 
de 
coriandre  
0810040 Graines 
de 
coriandre  
0810060 Graines 
d’aneth  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1307
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,02 (*) 10 
0,02 (*) 10 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) ►M15 2 ◄ ►M23 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) ►M22 0,02 (a ) ◄ 10 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) ►M22 0,02 (a ) ◄ 5 0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1308
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,02 (*) ►M16 0,05 (*) ◄ 1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M22 50 ◄ 
0,02 (*) ►M16 0,05 (*) ◄ 1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M22 0,02 (a ) ◄ 
2 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1309
 (25) 
0,1 (*) 
0,1 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1310
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix 
de muscade  
0810990 Autres 
0820000 (ii) Fruits 
et baies  
0820010 Poivre 
de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre 
anisé 
(poivre du 
Sichuan) 
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome  
0820050 Baies 
de genièvre  
0820060 Poivre, 
noir et 
blanc  
0820070 Gousses 
de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres 
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres 
0840000 (iv) Racines 
ou 
rhizomes 
0840010 Réglisse 
0840020 Gingembre 
0840030 Curcuma 
(safran 
des Indes)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1311
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1312
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
1 
0,02 (*) 
0,5 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1313
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1314
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres 
0850000 (v) Boutons 
0850010 Clous 
de girofle  
0850020 Câpres 
0850990 Autres 
0860000 (vi) Stigmates 
de 
fleurs 
0860010 Safran 
0860990 Autres 
0870000 (vii) Arille  
0870010 Macis 
0870990 Autres  
0900000 9. PLANTES 
SUCRIÈRES ►M11 0,01 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M14 0,02 (*) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  ►M24 0,02 ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M24 0,01 (*) ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M24 0,02 ◄ 
0900990 Autres ►M24 0,01 (*) ◄ 
1000000 10. PRODUITS 
D’ORIGINE 
ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M11 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1315
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M15 0,05 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 2 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,03 (*) ◄ ►M23 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1316
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,02 (*) 
0,02 (*) 
0,02 (*)  
0,01 (*) ►M16 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M22 0,01 (a ) ◄ 
1 
2 
1 
1 
►M16 0,01 (*) ◄ 1 0,01 (*) 0,02 (*) ►M22 0,02 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1317
 (25) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1318
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 (i) Viandes, prépa­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans­formés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  
1011000 (a) Porcins
 
1011010 Viande ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,04 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,04 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1011030 Foie ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,03 ◄ ►M14 0,05 ◄ 
1011040 Reins ►M11 0,3 ◄ ►M24 0,03 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1011990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1012000 (b) Bovins  
1012010 Viande ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,2 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1012020 Graisse ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,2 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1012030 Foie ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,15 ◄ ►M14 0,05 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1319
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,03 (*) ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 1  
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,02 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,02 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1320
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
1 0,01 (*) ►M11 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1321
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1322
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins ►M11 0,1 ◄ ►M24 0,09 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,15 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1012990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1013000 (c) Ovins  
1013010 Viande ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,2 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1013020 Graisse ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,2 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1013030 Foie ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,15 ◄ ►M14 0,05 ◄ 
1013040 Reins ►M11 0,3 ◄ ►M24 0,09 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,15 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1013990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1014000 (d) Caprins  
1014010 Viande ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,2 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1014020 Graisse ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,2 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1014030 Foie ►M11 0,02 ◄ ►M24 0,15 ◄ ►M14 0,05 ◄ 
1014040 Reins ►M11 0,3 ◄ ►M24 0,09 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,15 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1014990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1015000 (e) Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière ►M24 0,01 (*) ◄ 
1015010 Viande ►M11 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1015020 Graisse ►M11 0,02 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1015030 Foie ►M11 0,02 ◄ ►M14 0,05 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1323
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,02 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,02 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,02 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1324
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1325
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1326
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins ►M11 0,3 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M11 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1015990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1016000 (f) Volailles — 
poulets, oies, 
canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons ►
M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1016010 Viande ►M11 0,01 (*) ◄ 
1016020 Graisse ►M11 0,02 ◄ 
1016030 Foie ►M11 0,02 ◄ 
1016040 Reins ►M11 0,3 ◄ 
1016050 Abats comesti­
bles ►M11 0,01 (*) ◄ 
1016990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ 
1017000 (g) Autres 
animaux d’élevage  ►
M24 0,01 (*) ◄ 
1017010 Viande ►M11 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1017020 Graisse ►M11 0,02 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1017030 Foie ►M11 0,02 ◄ ►M14 0,05 ◄ 
1017040 Reins ►M11 0,3 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M11 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1017990 Autres ►M11 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1327
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,02 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,02 (*) ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 ◄ 
►M15 0,03 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1328
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1329
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1330
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 (ii) Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M11 0,02 ◄ ►M24 0,04 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins 
1020030 Caprins 
1020040 Chevaux 
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco­rants ►
M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,08 ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1030010 Poulet 
1030020 Canard 
1030030 Oie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1331
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,03 (*) ◄ ►M15 0,02 (*) ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,02 ◄ 0,2  
►M8 0,03 (*) ◄ ►M15 0,05 ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 0,2  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1332
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
1 0,01 (*) ►M11 ___ ◄ 
1 0,01 (*) ►M11 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1333
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1334
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv) Miel ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1050000 (v) Amphibiens et 
reptiles ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1060000 (vi) Escargots ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1070000 (vii) Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres­tres ►
M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ►M14 0,01 (*) ◄ 
1100000 11. POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE  
1200000 12. ALIMENTS 
POUR 
ANIMAUX  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1335
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15 0,05 ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M15 0,05 ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M15 0,05 ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ 
►M15 0,05 ◄ ►M14 ___ ◄ ►M22 0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1336
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
1 0,01 (*) 
1 0,01 
(*) 
1 0,01 
(*) 
1 0,01 
(*) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1337
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1338
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 
DNOP, exprimée en meptyldinocap)  
►M19 Metaflumizone (somme des isomères E et 
Z)◄ 
Orthosulfamuron 
Oryzalin 
Oxadixyl 
Penoxsulame 
Phenthoate 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1. FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0110000 (i) Agrumes 0,05 (*) 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses 
0110020 Oranges 
0110030 Citrons 
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines 
0110990 Autres 
0120000 (ii) Noix 
(écalées ou 
non) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1339  Pinoxaden 
Profoxydim 
►M18 Proquinazid ◄ 
Pyrasulfutole 
Pyroxsulam 
Quinclorac  
►M11 Spinetoram (XDE-175) ◄ 
►M24 Spirotetramat et ses 4 métabolites 
BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, 
BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glu- 
coside, exprimés en spirotetramat (  R )◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M7 ___ ◄ 
►M18 0,02 (*) ◄ ►M11 0,2 ◄ ►M24 1 ◄ 
►M18 0,02 (*) ◄ ►M11 0,05 (*) ◄ ►M24  0,5 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1340  Fluorure de sulfuryle 
Tembotrione 
Tépraloxydim 
Topramezone (BAS 670H) 
Tralkoxydim 
Triflusulfuron 
Tritosulfuron  
►M13 Valifénalate ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
10 ►M13 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1341
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes 
0120020 Noix 
du Brésil  
0120030 Noix 
de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix 
de coco  
0120060 Noisettes 
0120070 Noix 
de Queens­
land 
0120080 Noix 
de Pécan  
0120090 Pignons 
0120100 Pistaches 
0120110 Noix 
communes 
0120990 Autres 
0130000 (iii)  Fruits 
à pépins 0,05 (*) 0,01 (*) 
0130010 Pommes 
0130020 Poires 
0130030 Coings  
0130040 Nèfles 
0130050 Nèfles 
du Japon 
0130990 Autres 
0140000 (iv) Fruits 
à noyau 0,05 (*) 0,01 (*) 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises 
0140030 Pêches 
0140040 Prunes 
0140990 Autres 
0150000 (v) Baies 
et petits 
fruits  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1342
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18 0,02 (*) ◄ ►M11 0,2 ◄ ►M24 1 ◄ 
►M18 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M24 3 ◄ 
►M11 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,2 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1343
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1344
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 (a) Raisins de 
table et 
raisins de cuve 1 
0151010 Raisins 
de 
table 0,05 
0151020 Raisins 
de 
cuve 0,01 (*)  
0152000 (b) Fraises 3 
0,01 (*) 
0153000 (c) Fruits 
de 
ronces 0,05 (*) 0,01 (*) 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres 
des 
haies  
0153030 Framboises 
0153990 Autres 
0154000 (d) Autres 
baies et 
petits fruits  0,05 (*) 
0154010 Myrtilles 
0,01 (*) 
0154020 Airelles 
canne­
berges 0,1 
0154030 Groseilles 
(à 
grappes rouges, blanches ou noires) 0,01 (*)  
0154040 Groseilles 
à 
maquereau 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons 
0,01 (*) 
0154060 Mûres 0,01 (*) 
0154070 Azerole 
(nèfle 
méditerra ­
néenne) 0,01 (*)  
0154080 Sureau 
noir 0,01 (*) 
0154990 Autres 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1345
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18 0,5 ◄ ►M11 0,5 ◄ ►M24 2 ◄ 
►M18 1,5 ◄ ►M11 0,2 ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M18 0,02 (*) ◄ ►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M18 0,02 (*) ◄ ►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1346
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13 0,2 ◄ 
►M13 0,01 (*) ◄ 
►M13 0,01 (*) ◄ 
►M13 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1347
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 (vi) Fruits divers 0,05 (*) 0,01 (*) 
0161000 (a) Peau 
comes­
tible 
0161010 Dattes 
0161020 Figues 
0161030 Olives 
de table  
0161040 Kumquats 
0161050 Carambole  
0161060 Kaki 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 
0161990 Autres 
0162000 (b) Peau 
non 
comestible, 
petite taille  
0162010 Kiwis 
0162020 Litchis  
0162030 Fruits 
de la 
passion 
0162040 Figue 
de 
Barbarie (figue de 
cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie 
(kaki de Virginie) 
0162990 Autres 
0163000 (c) Peau 
non 
comestible, grande taille  
0163010 Avocats
 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1348
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18 0,02 (*) ◄ ►M11 0,05 (*) ◄ ►M14 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24 15 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24  0,7 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1349
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1350
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues 
0163040 Papayes 
0163050 Grenades 
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves 
0163080 Ananas 
0163090 Fruit 
de l’arbre 
à pain 
0163100 Durion 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres 
0200000 2. LÉGUMES 
FRAIS OU 
CONGELÉS 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0210000 (i) Légumes-racines 
et légumes-tuber­cules 0,05 (*) ►
M19 0,05 (*) ◄ 0,05  
0211000 (a) Pommes de 
terre 
0212000 (b) Légumes- 
racines et 
légumes-tuber­
cules tropi ­
caux  
0212010 Manioc 
0212020 Patates 
douces  
0212030 Ignames 
0212040 Arrow-root 
0212990 Autres  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1351
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,4 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) ►M18 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M24  0,8 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1352
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) ►M13 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,5 ►M13 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1353
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 (c) Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber­cules à 
l’exception de 
la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes 
0213030 Céleris 
raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais 
0213070 Persil 
à grosse 
racine  
0213080 Radis 
0213090 Salsifis 
0213100 Rutabagas 
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0220010 Ail 
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons 
de prin­
temps 
0220990 Autres 
0230000 iii)  Légumes-fruits 0,01 (*) 
0231000 (a) Solanacées  0,05 
(*) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1354
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M14 ___ ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,5 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1355
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,3 
0,3 
0,3 
0,3 
0,1 (*) 
0,1 (*)  
0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1356
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M19 0,6 ◄ 
0231020 Poivrons ►M19 1 ◄ 
0231030 Aubergines ►M19 0,6 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M19 0,05 (*) ◄ 
0231990 Autres ►M19 0,05 (*) ◄ 
0232000 (b) Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M19 0,05 (*) ◄ 
0232010 Concombres 0,1 
0232020 Cornichons 
0,05 (*) 
0232030 Courgettes 
0,1 
0232990 Autres 
0,05 (*) 
0233000 (c) Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M19 0,05 (*) ◄ 
0233010 Melons 0,1 
0233020 Potirons 
0,05 (*) 
0233030 Pastèques 
0,1 
0233990 Autres 
0,05 (*) 
0234000 (d) Maïs doux 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 
0239000 (e) Autres 
légumes-fruits 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 
0240000 (iv) Brassicées 0,05 (*) 0,01 (*)  
0241000 (a) Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M19 0,05 (*) ◄ 
0241010 Brocolis 
0241020 Choux-fleurs  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1357
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24 2 ◄ 
►M24 2 ◄ 
►M24 2 ◄ 
►M24 1 ◄ 
►M24 1 ◄ 
►M11 0,2 ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24  0,2 ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ 
►M24 1 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1358
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13 0,1 ◄ 
►M13 0,01 (*) ◄ 
►M13 0,1 ◄ 
►M13 0,01 (*) ◄ 
►M13 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,05 ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,5 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1359
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres 
0242000 (b) Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M19 1 ◄ 
0242020 Choux 
pommés ►M19 1 ◄ 
0242990 Autres ►M19 0,05 (*) ◄ 
0243000 (c) Choux feuilles  0,05 (*) 
0243010 Choux de 
Chine ►M19 6 ◄ 
0243020 Choux verts ►M19 0,05 (*) ◄ 
0243990 Autres ►M19 0,05 (*) ◄ 
0244000 (d) Choux-raves ►M19 0,05 (*) ◄ 
0250000 (v) Légumes-feuilles 
et fines herbes 0,05 (*) 
0251000 (a) Laitues 
et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées 0,1
 
0251010 Mâche ►M19 10 ◄ 
0251020 Laitue  ►M19 10 ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M19 0,05 (*) ◄ 
0251040 Cresson ►M19 10 ◄ 
0251050 Cresson de 
terre ►M19 10 ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola  ►M19 10 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1360
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24  0,3 ◄ 
►M24 2 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 7 ◄ 
►M24 2 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M24 7 ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 10 ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1361
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,5 
0,1 (*) 
1 
0,5 
0,02 (*) 0,1 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1362
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune ►M19 10 ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp. ►M19 10 ◄ 
0251990 Autres ►M19 10 ◄ 
0252000 (b) Épinards et 
similaires 
(feuilles)  ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0252010 Épinards 
0252020 Pourpier 
0252030 Feuilles 
de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c) Feuilles de 
vigne  ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0254000 (d) Cresson d’eau ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0255000 (e) Endives, 
witloof  ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0256000 (f) Fines herbes ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles 
de 
céleri  
0256040 Persil 
0256050 Sauge 
0256060 Romarin 
0256070 Thym 
0256080 Basilic  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1363
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 7 ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 7 ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 4 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1364
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1365
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  
0256100 Estragon 
0256990 Autres  
0260000 (vi) Légumineuses 
potagères 
(fraîches) 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots 
(écossés) 
0260030 Pois 
(non écossés) 
0260040 Pois 
(écossés) 
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii) Légumes-tiges 
(frais) 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0270010 Asperges 
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil 
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux 
0270070 Rhubarbe 
0270080 Pousses 
de 
bambou 
0270090 C
œurs de palmier  
0270990 Autres  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1366
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M14 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,1 ◄ ►M24  1,5 ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24  0,7 ◄ 
►M11 0,1 ◄ ►M24  1,5 ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 4 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1367
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,1 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,3 
0,1 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1368
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0280010 Champignons de 
couche 
0280020 Champignons 
sauvages 
0280990 Autres  
0290000 (ix) Algues 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 
0300000 3. LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0300010 Haricots 
0300020 Lentilles  
0300030 Pois 
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4. GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI­
NEUX 0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
0401000 (i) Graines oléagi ­
neuses 
0401010 Graines 
de lin  
0401020 Arachides 
0401030 Graines 
de pavot  
0401040 Graines 
de sésame  
0401050 Graines 
de tour­
nesol 
0401060 Graines 
de colza  
0401070 Fèves 
de soja  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1369
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) ►M18 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M11 0,05 (*) ◄ ►M14 0,1 (*) ◄ 
►M24  1,5 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24  1,5 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) ►M18 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M11 0,05 (*) ◄ ►M14 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 3 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1370
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,1 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,02 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,02 (*) 1 0,01 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
1 
1 
5 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1371
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines 
de coton  
0401100 Graines 
de courge  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis 
0401150 Ricin  
0401990 Autres 
0402000 (ii) Fruits 
oléagineux  
0402010 Olives 
à huile  
0402020 Noix 
de palme 
(palmistes)  
0402030 Fruits 
du palmier à 
huile  
0402040 Kapok 
0402990 Autres  
0500000 5. CÉRÉALES  0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500010 Orge 0,01 (*) 
0500020 Sarrasin 
0,01 (*) 
0500030 Maïs 
0,01 (*) 
0500040 Millet 
0,01 (*)  
0500050 Avoine 
0,01 (*) 
0500060 Riz 
0,03 
0500070 Seigle 
0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1372
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24  0,3 ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
►M24 0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) ►M18 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) ►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
1 0,02 (*) 0,05 (*) 
0,0
2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
0,0
2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
0,0
2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
0,0
2 (*) 0,2 0,05 (*) 
0,05 0,02 
(*) 5 
1 0,02 
(*) 0,05 (*) ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1373
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
1 
0,3 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,05 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1374
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froment 
(blé) 0,01 (*)  
0500990 Autres 
0,01 (*)  
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO  0,1 (*) ►M19  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0610000 (i) Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)  
0620000 (ii) Grains 
de café  
0630000 (iii)  Infusions 
(séchées) 
0631000 (a) Fleurs 
0631010 Fleurs 
de 
camomille  
0631020 Fleurs 
d
’hybiscus  
0631030 Pétales 
de rose 
0631040 Fleurs 
de 
jasmin 
0631050 Tilleul 
à 
grandes 
feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres 
0632000 (b) Feuilles  
0632010 Feuilles 
de 
fraisier  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1375
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
1 0,02 
(*) 0,05 (*) 
0,0
2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) ►M18 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M11 0,1 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1376
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M13 0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1377
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 
0632030 Maté 
0632990 Autres 
0633000 (c) Racines  
0633010 Racine 
de 
valériane  
0633020 Racine 
de 
ginseng 
0633990 Autres 
0639000 (d) Autres 
infu­
sions 
0640000 (iv) Cacao 
(fèves 
fermentées) 
0650000 (v) Caroube 
(pain de 
Saint-Jean)  
0700000 7. HOUBLON (séché), y 
compris les granulés 
de houblon et la 
poudre non concentrée 0,1 (*) ►M19  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0810000 (i) Graines 7 
0810010 Anis 
0810020 Carvi 
noir 
0810030 Graines 
de céleri  
0810040 Graines 
de 
coriandre  
0810040 Graines 
de 
coriandre  
0810060 Graines 
d’aneth  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1378
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,1 (*) ►M18 0,05 ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M11 0,1 (*) ◄ ►M24 15 ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*) ►M18 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M11 0,1 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1379
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M13 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M13 0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1380
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix 
de muscade  
0810990 Autres 
0820000 (ii) Fruits 
et baies  
0820010 Poivre 
de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre 
anisé 
(poivre du 
Sichuan) 
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome  
0820050 Baies 
de genièvre  
0820060 Poivre, 
noir et 
blanc  
0820070 Gousses 
de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres 
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres 
0840000 (iv) Racines 
ou 
rhizomes 
0840010 Réglisse 
0840020 Gingembre 
0840030 Curcuma 
(safran 
des Indes)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1381
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1382
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1383
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort 
0840990 Autres 
0850000 (v) Boutons 
0850010 Clous 
de girofle  
0850020 Câpres 
0850990 Autres 
0860000 (vi) Stigmates 
de 
fleurs 
0860010 Safran 
0860990 Autres 
0870000 (vii) Arille  
0870010 Macis 
0870990 Autres  
0900000 9. PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) ►M19 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne 
à sucre  
0900030 Racines 
de chicorée  
0900990 Autres 
1000000 10. PRODUITS 
D’ORIGINE 
ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES 0,05 (*) 
0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1384
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*) 0,05 (*) ►M18 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M11 0,05 (*) ◄ ►M24 0,1 (*) ◄ 
0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1385
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) ►M13 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1386
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 (i) Viandes, prépa­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés 
ou transformés 
en farines; autres produits trans­formés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
 
1011000 (a) Porcins ►M19 0,02 ◄ 
1011010 Viande 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie 
1011040 Reins 
1011050 Abats 
comesti­
bles 
1011990 Autres  
1012000 (b) Bovins ►M19 0,02 ◄ 
1012010 Viande 
1012020 Graisse 
1012030 Foie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1387
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  
►M11 0,2 ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) ►M11 0,2 ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
1 ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1388
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 
0,1 (*) 
0,01 (*) 
0,05 (*)  
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*)  
0,05 (*) 
0,1 (*) 
0,01 (*) 
0,05 (*) 
0,2 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1389
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins 
1012050 Abats 
comesti­
bles 
1012990 Autres  
1013000 (c) Ovins ►M19 0,02 ◄ 
1013010 Viande 
1013020 Graisse 
1013030 Foie 
1013040 Reins  
1013050 Abats 
comesti­
bles 
1013990 Autres  
1014000 (d) Caprins ►M19 0,02 ◄ 
1014010 Viande 
1014020 Graisse 
1014030 Foie 
1014040 Reins  
1014050 Abats 
comesti­
bles 
1014990 Autres  
1015000 (e) Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière ►M19 0,02 ◄ 
1015010 Viande 
1015020 Graisse 
1015030 Foie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1390
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
0,01 (*) ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
0,01 (*) ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M11 0,2 ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M11 0,2 ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M11 0,2 ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1391
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
1 
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,1 (*)  
0,01 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*)  
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,1 (*)  
0,01 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*)  
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,1 (*) 
0,01 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1392
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins 
1015050 Abats 
comesti­
bles 
1015990 Autres 
1016000 (f) Volailles 
— 
poulets, oies, 
canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande ►M19 0,02 ◄ 
1016020 Graisse ►M19 0,1 ◄ 
1016030 Foie ►M19 0,02 ◄ 
1016040 Reins ►M19 0,02 ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M19 0,02 ◄ 
1016990 Autres ►M19 0,02 ◄ 
1017000 (g) Autres 
animaux d’élevage  ►
M19 0,02 ◄ 
1017010 Viande 
1017020 Graisse 
1017030 Foie 
1017040 Reins  
1017050 Abats 
comesti­
bles 
1017990 Autres  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1393
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M11 0,2 ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,03 ◄ 
►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1394
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,5 0,01 
(*) 
0,5 0,05 
(*) 
1 0,05 
(*) 
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,1 (*) 
0,05 (*) 
0,1 (*) 
0,01 (*) 
0,05 (*) 0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*) 
0,05 (*)
 ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1395
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 (ii) Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte  0,05 (*) ►
M19 0,02 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins 
1020030 Caprins 
1020040 Chevaux 
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco­rants 0,05 (*) ►
M19 0,02 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
1030010 Poulet 
1030020 Canard 
1030030 Oie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1396
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,01 (*) ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,005 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*) ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1397
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0,2 
0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1398
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv) Miel  0,05 ►M19 0,02 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
1050000 (v) Amphibiens et 
reptiles  0,05 ►M19 0,02 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
1060000 (vi) Escargots 0,05 ►M19 0,02 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
1070000 (vii) Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres­tres 0,05 ►
M19 0,02 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
1100000 11. POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE  
1200000 12. ALIMENTS 
POUR 
ANIMAUX  ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1399
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,01 ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 ►M11 0,01 (*) ◄ ►M24 0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1400
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0,02 (*) 
0,01 (*) 0,01 (*) 
0,02 (*) 
0,01 (*) 0,01 (*) 
0,02 (*) 
0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) ►M23  Emamectine 
benzoate B1a ou 
“emamectine” ◄ Pyridalyl  
(1) (2) (3) (4)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; 
NOIX  0,01 (***)  
0110000 (i)  Agrumes ►M23  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pample-mousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) ►M23  0,01 (*) ◄ 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M23  0,02 ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  ►M23 0,02  ◄ 
0140020 Cerises  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0140030 Pêches  ►M23  0,02 ◄ 
0140040 Prunes  ►M23 0,02  ◄ 
0140990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1401
 
(1) (2) (3) (4)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins 
de cuve  ►M23  0,05 ◄ 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M23  0,05 ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle méditerra- 
néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers ►M23  0,01 (*) ◄ 
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dates  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de 
Java)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite 
taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie 
(kaki de Virginie)  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1402
 
(1) (2) (3) (4)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes- 
tubercules ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à l’exception de la betterave 
sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1403
 
(1) (2) (3) (4)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates  ►M23  0,02 ◄ 1  
0231020 Poivrons  ►M23  0,02 ◄ 2  
0231030 Aubergines  ►M23  0,01 (*) ◄ 1  
0231040 Okras, camboux  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0231990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau 
comestible  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce 
non comestible  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,3  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0240000 (iv)  Brassicées ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0241000 (a)  Choux (développement de 
l’inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1404
 
(1) (2) (3) (4)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines 
herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades 
similaires, y compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0251020 Laitue  ►M23  1 ◄ 3  
0251030 Scarole (endive à larges 
feuilles)  ►M23  0,2 ◄ 0,01 (***)  
0251040 Cresson  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0251050 Cresson de terre  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0251060 Roquette, rucola  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0251070 Moutarde brune  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0251080 Feuilles et pousses de Bras ­
sica, spp  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0251990 Autres  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0252000 (b)  Épinards et similaires 
(feuilles)  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0255000 (e)  Endives, witloof  ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0256000 (f)  Fines herbes  ►M23  1 ◄ 0,01 (***)  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères 
(fraîches) ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1405
 
(1) (2) (3) (4)  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,01 (***)  
0270010 Asperges  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270030 Céleri  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270040 Fenouil  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M23  0,1 ◄ 
0270060 Poireaux  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270080 Pousses de bambou  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0270990 Autres  ►M23  0,01 (*) ◄ 
0280000 (viii)  Champignons ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0300010 Haricots  
300020 Lentilles  
0300030 Pois  
300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M23  0,01 (*) ◄ 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (***)  
0401020 Arachides 0,01 (***)  
0401030 Graines de pavot 0,01 (***)  
0401040 Graines de sésame 0,01 (***)  
0401050 Graines de tournesol 0,01 (***)  
0401060 Graines de colza 0,01 (***)  
0401070 Fèves de soja 0,01 (***)  
0401080 Graines de moutarde 0,01 (***)  
0401090 Graines de coton 0,1  
0401100 Graines de courge 0,01 (***)  
0401110 Carthame 0,01 (***)  
0401120 Bourrache 0,01 (***)  
0401130 Cameline 0,01 (***)  
0401140 Chènevis 0,01 (***)  
0401150 Ricin 0,01 (***)  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1406
 
(1) (2) (3) (4)  
0401990 Autres 0,01 (***)  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  0,01 (***)  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET 
CACAO ►M23  0,02 (*) ◄ 0,02 (***)  
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, 
fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres4  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1407
 
(1) (2) (3) (4)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les 
granulés de houblon et la poudre 
non concentrée ►M23  0,02 (*) ◄ 0,02 (***)  
0800000 8.  ÉPICES ►M23  0,02 (*) ◄ 0,02 (***)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810040 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1408
 
(1) (2) (3) (4)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES ►M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES ►
M23  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
1010000 (i)  Viandes, préparations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines ; autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces 
produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  0,01 (***) 0,01 (***)
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1409
 
(1) (2) (3) (4)  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou mulas ­
sière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles — poulets, oies, 
canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concen ­
trés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  0,01 (***) 0,01 (***)
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1410
 
(1) (2) (3) (4)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou congelés ; oeufs 
écalés et jaunes d’oeufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même 
additionnés ou non de sucre 
ou d’autres édulcorants  0,01 (***) 0,01 (***)
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel  0,01 (***) 0,01 (***)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles  0,01 (***) 0,01 (***)  
1060000 (vi)  Escargots  0,01 (***) 0,01 (***)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres  0,01 (***) 0,01 (***)  ▼M8 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1411
 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits indivi ­
duels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Ametoctradin Amisulbrom Bixafen  
(1) (2) (3) (4) (5)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS ; NOIX 0,01 (*)  
0110000 (i)  Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*)  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et 
raisins de cuve  5 0,3  
0151010 Raisins de table  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1412
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  0,01 (*) 0,01 (*)  
0153000 (c)  Fruits de ronces  0,01 (*) 0,01 (*)  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et 
petits fruits  0,01 (*) 0,01 (*)  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes rouges, 
blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maque ­
reau 
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra-néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune 
de Java)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comes ­
tible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie 
(figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de 
Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1413
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0163000 (c)  Peau non comes ­
tible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à 
pain 
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS 0,01 (*) 0,01 (*)  
0210000 (i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules 0,01 (*)  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules tropicaux
 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes- 
racines et légumes- tubercules à 
l’exception de la 
betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1414
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates  2  
0231020 Poivrons  2  
0231030 Aubergines  0,01 (*)  
0231040 Okras, camboux  0,01 (*)  
0231990 Autres  0,01 (*)  
0232000 (b)  Cucurbitacées à 
peau comestible  
0232010 Concombres  0,5  
0232020 Cornichons  0,01 (*)  
0232030 Courgettes  0,5  
0232990 Autres  0,01 (*)  
0233000 (c)  Cucurbitacées à 
écorce non comes ­
tible 1 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  0,01 (*)  
0239000 (e)  Autres légumes- 
fruits  0,01 (*)  
0240000 (iv)  Brassicées 0,01 (*)  
0241000 (a)  Choux (développe ­
ment de l’inflores ­
cence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1415
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines 
herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres 
salades similaires, 
y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche  50  
0251020 Laitue  20  
0251030 Scarole (endive à 
larges feuilles)  0,01 (*)  
0251040 Cresson  0,01 (*)  
0251050 Cresson de terre  0,01 (*)  
0251060 Roquette, rucola  0,01 (*)  
0251070 Moutarde brune  0,01 (*)  
0251080 Feuilles et pousses 
de Brassica, spp  0,01 (*)  
0251990 Autres  0,01 (*)  
0252000 (b)  Épinards et simi ­
laires (feuilles)  0,01 (*)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de bettes 
(cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  0,01 (*)  
0254000 (d)  Cresson d’eau  0,01 (*)  
0255000 (e)  Endives, witloof  0,01 (*)  
0256000 (f)  Fines herbes  0,01 (*)  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères 
(fraîches) 0,01 (*)  
0260010 Haricots (non écossés)  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1416
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) 0,01 (*)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons 0,01 (*)  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues 0,01 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS 
OLÉAGINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1417
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500010 Orge  0,5  
0500020 Sarrasin  0,01 (*)  
0500030 Maïs  0,01 (*)  
0500040 Millet  0,01 (*)  
0500050 Avoine  0,5  
0500060 Riz  0,01 (*)  
0500070 Seigle  0,05  
0500080 Sorgho  0,01 (*)  
0500090 Froment (blé)  0,05  
0500990 Autres  0,01 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS 
ET CACAO 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges 
séchées, fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes 
feuilles (tilleul)  
0631990 Autres4  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1418
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermen ­
tées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint- 
Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de 
houblon et la poudre non 
concentrée 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0800000 8.  ÉPICES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810040 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des 
Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1419
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES 0,01 (*) 0,01 (*)
 
1010000 (i)  Viandes, préparations 
de viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en farines ; 
autres produits trans ­
formés confectionnés à partir de ces produits, 
comme des saucisses et 
des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée 
ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  0,15  
1012020 Graisse  0,4  
1012030 Foie  1,5  
1012040 Reins  0,3  
1012050 Abats comestibles  0,02 (*)  
1012990 Autres  0,02 (*)  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1420
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  0,15  
1013020 Graisse  0,4  
1013030 Foie  1,5  
1013040 Reins  0,3  
1013050 Abats comestibles  0,02 (*)  
1013990 Autres  0,02 (*)  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  0,15  
1014020 Graisse  0,4  
1014030 Foie  1,5  
1014040 Reins  0,3  
1014050 Abats comestibles  0,02 (*)  
1014990 Autres  0,02 (*)  
1015000 (e)  Animaux des 
espèces chevaline, asine ou mulassière  0,02 (*)
 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, 
oies, canards, 
dindes et pintades 
–, autruches, pigeons  0,02 (*)
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux 
d’élevage  0,02 (*)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1421
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
1020000 (ii)  Lait et crème, non 
concentrés, sans sucre 
ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, 
fromage et caillebotte
 
1020010 Bovins  0,04  
1020020 Ovins  0,04  
1020030 Caprins  0,04  
1020040 Chevaux  0,02 (*)  
1020990 Autres  0,02 (*)  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou congelés ; 
oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou autrement 
conservés, même addi ­
tionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants 0,02 (*)
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel 0,02 (*)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles 0,02 (*)  
1060000 (vi)  Escargots 0,02 (*)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres 0,02 (*)  ▼M13  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1422
 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s'appliquent les LMR (  a ) ►M22  Nicotine ◄ 
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pample-mousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1423
 
(1) (2) (3)  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons  ►M22 0,3 (+)  ◄ 
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de 
Virginie)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1424
 
(1) (2) (3)  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules à l’exception de la bette ­
rave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1425
 
(1) (2) (3)  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comes ­
tible 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflores ­
cence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, 
y compris les brassicacées  
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp  
0251990 Autres  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1426
 
(1) (2) (3)  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  ►M22 0,4 (+)  ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  ►M22  0,04 (+) ◄ 
0280990 Autres  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1427
 
(1) (2) (3)  
0290000 (ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1428
 
(1) (2) (3)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées 
ou non, de camellia sinensis) ►M22 0,6 (+)  ◄ 
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées) ►M22 0,5 (+)  ◄ 
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres4  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés 
de houblon et la poudre non concentrée  
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 (i)  Graines ►M22 0,3 (+)  ◄ 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810040 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies ►M22 0,3 (+)  ◄ 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1429
 
(1) (2) (3)  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces ►M22 4 (+)  ◄ 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes ►M22 4 (+)  ◄ 
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons ►M22 4 (+)  ◄ 
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs ►M22 4 (+)  ◄ 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille ►M22 4 (+)  ◄ 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRESTRES  
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, 
sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés 
ou fumés ou transformés en farines ; 
autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations 
alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1430
 
(1) (2) (3)  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, 
dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage  
1017010 Viande  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1431
 
(1) (2) (3)  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés ; oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à 
la vapeur, moulés, congelés ou autre ­
ment conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres  ▼M14  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1432
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) ►M24  Biphényle ◄ ►M24  Isopyrazam ◄ 
(1) (2) (3) (4)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0,01  (*) 
0110000 (i)  Agrumes ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990 Autres  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1433
 
(1) (2) (3) (4)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits ►M24  0,01 (*) ◄ 
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M24  0,02 ◄ 
0154060 Mûres (Arbouse)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  ►
M24  0,01 (*) ◄ 
0154990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0160000 (vi)  Fruits divers ►M24  0,01 (*) ◄ 
0161000 (a)  Peau comestible  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat 
(Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne 
(grumichama Eugenia uniflora))  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
 ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1434
 
(1) (2) (3) (4)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  ►M24 0,05  ◄ 
0163030 Mangues  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier 
écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)  ►
M24  0,01 (*) ◄ 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163080 Ananas  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163100 Durion  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0163990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS ►M24  0,01 (*) ◄ 
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules ►M24  0,01 (*) ◄ 
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme 
d’Espagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M24  0,01 (*) ◄ ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1435
 
(1) (2) (3) (4)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits ►M24  0,01 (*) ◄ 
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies 
de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées ►M24  0,01 (*) ◄ 
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine 
à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo 
choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1436
 
(1) (2) (3) (4)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), 
chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica 
(récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0255000 (e)  Endives, witloof  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0256000 (f)  Fines herbes  ►M24  0,1 ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de 
coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
 
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches) ►M24  0,01 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1437
 
(1) (2) (3) (4)  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) ►M24  0,01 (*) ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons ►M24  0,01 (*) ◄ 
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M24  0,01 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1438
 
(1) (2) (3) (4)  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M24  0,01 (*) ◄ 
0500010 Orge  ►M24  0,6 ◄ 
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M24  0,6 ◄ 
0500060 Riz  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M24  0,2 ◄ 
0500080 Sorgho  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  ►M24  0,2 ◄ 
0500990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO ►M24  0,01 (*) ◄ 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis) ►M24  0,05 (*) ◄ 
0620000 (ii)  Grains de café ►M24  0,05 (*) ◄ 
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0632030 Maté  ►M24  0,5 ◄ 
0632990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0633000 (c)  Racines  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1439
 
(1) (2) (3) (4)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées) ►M24  0,05 (*) ◄ 
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean) ►M24  0,05 (*) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée ►M24  0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES 0,05  (*) ►M24  0,01 (*) ◄ 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810020 Carvi noir  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810040 Graines de coriandre  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810050 Graines de cumin  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810060 Graines d’aneth  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810070 Graines de fenouil  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810080 Fenugrec  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810090 Noix muscade  ►M24 1  ◄ 
0810990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0820000 (ii)  Fruits et baies ►M24  0,05 (*) ◄ 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces ►M24  0,05 (*) ◄ 
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes ►M24  0,05 (*) ◄ 
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons ►M24  0,05 (*) ◄ 
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1440
 
(1) (2) (3) (4)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs ►M24  0,05 (*) ◄ 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  ►M24 1  ◄ 
0870990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M24  0,01 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits 
transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1441
 
(1) (2) (3) (4)  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1442
 
(1) (2) (3) (4)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même 
additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  ▼M20  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1443
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (  a ) Éthametsulfurone-méthyle  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes 0,01  (*) 
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) 0,01  (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins 0,01  (*) 
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau 0,01  (*) 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides )  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990 Autres  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1444
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits 0,01  (*) 
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne )  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  0,01  (*) 
0161020 Figues  0,01  (*) 
0161030 Olives de table  0,02  (*) 
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )  0,01 (*) 
0161050 Carambole (Bilimbi)  0,01  (*) 
0161060 Kaki  0,01  (*) 
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne 
(grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,01 (*) 
0161990 Autres  0,01  (*) 
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  0,01  (*) 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
 ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1445
 
(1) (2) (3)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  0,01  (*) 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus 
undatus))  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0,01  (*) 
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme 
d’Espagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1446
 
(1) (2) (3)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010 Melons (Kiwano )  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en 
rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )  
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1447
 
(1) (2) (3)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
 
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de 
coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
 
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles )  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1448
 
(1) (2) (3)  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01  (*) 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,02  (*) 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1449
 
(1) (2) (3)  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01  (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale )  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,02  (*) 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1450
 
(1) (2) (3)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée 0,02 (*) 
0800000 8.  ÉPICES 0,02  (*) 
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine )  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1451
 
(1) (2) (3)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01  (*) 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES 0,01 (*) 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1452
 
(1) (2) (3)  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1453
 
(1) (2) (3)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  ▼M23  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1454
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Fluxapyroxad  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes 0,01  (*) 
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) 0,01  (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins 0,7  
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  1  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  0,01  (*) 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  1  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  1,5  
0140990 Autres  0,01  (*) ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1455
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits 0,01  (*) 
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers 0,01  (*) 
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne 
(grumicha-ma Eugenia uniflora))  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1456
 
(1) (2) (3)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus 
undatus))  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  0,01  (*) 
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01  (*) 
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  0,1 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme 
d’Espagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes 0,1  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1457
 
(1) (2) (3)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  0,01  (*) 
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,01  (*) 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,01  (*) 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  0,1  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  0,01  (*) 
0240000 (iv)  Brassicées 0,07  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1458
 
(1) (2) (3)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes 0,03  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica 
(récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de 
coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, 
angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  1,5 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  0,08 
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  1,5  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,08  
0260050 Lentilles  0,01  (*) ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1459
 
(1) (2) (3)  
0260990 Autres  0,01  (*) 
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) 0,01  (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons 0,01  (*) 
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues 0,01  (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,3  
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  0,9  
0401020 Arachides  0,01  (*) 
0401030 Graines de pavot  0,9  
0401040 Graines de sésame  0,9  
0401050 Graines de tournesol  0,3  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,9  
0401070 Fèves de soja  0,15  
0401080 Graines de moutarde  0,9  
0401090 Graines de coton  0,01  (*) 
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,9  
0401110 Carthame  0,9  
0401120 Bourrache  0,9  
0401130 Cameline  0,9  
0401140 Chènevis  0,9  
0401150 Ricin  0,9  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1460
 
(1) (2) (3)  
0401990 Autres  0,9  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux 0,01  (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Orge  2 
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,01  (*) 
0500030 Maïs  0,01  (*) 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,01  (*) 
0500050 Avoine  2  
0500060 Riz  0,01 (*) 
0500070 Seigle  0,4  
0500080 Sorgho  0,7  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,4  
0500990 Autres  0,01  (*) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,01  (*) 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1461
 
(1) (2) (3)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée 0,01 (*) 
0800000 8.  ÉPICES 0,01  (*) 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1462
 
(1) (2) (3)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Betterave sucrière  0,15  
0900020 Canne à sucre  0,01  (*) 
0900030 Racines de chicorée  0,01  (*) 
0900990 Autres  0,01  (*) 
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES  
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  0,01  (*) 
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  0,01  (*) 
1012020 Graisse  0,05  
1012030 Foie  0,03  
1012040 Reins  0,01  (*) 
1012050 Abats comestibles  0,01  (*) 
1012990 Autres  0,01  (*) 
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  0,01  (*) 
1013020 Graisse  0,05  
1013030 Foie  0,03  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1463
 
(1) (2) (3)  
1013040 Reins  0,01  (*) 
1013050 Abats comestibles  0,01  (*) 
1013990 Autres  0,01  (*) 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  0,01  (*) 
1014020 Graisse  0,05  
1014030 Foie  0,03  
1014040 Reins  0,01  (*) 
1014050 Abats comestibles  0,01  (*) 
1014990 Autres  0,01  (*) 
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,01  (*) 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  0,01 (*) 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,01  (*) 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte 0,005
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1464
 
(1) (2) (3)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants 0,003
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen) 0,01  (*) 
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01  (*) 
1060000 (vi)  Escargots 0,01  (*) 
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres 0,01  (*) 
▼M2 
►M5 ( 1 ) Les LMR tiennent compte des résidus liés à la présence naturelle de furfural,à l'exception de celles fixées pour les codes 
0231010 et 0231020. 
( 2 ) LMR valables jusqu'au 31 janvier 2009. Sauf modification par un règlement, après cette date, la LMR sera de 0,02 (*) mg/kg. ◄ 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe 
I. 
(*) Indique le seuil de détection.  
►M13  Résidus pour les produits animaux: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen. ◄ 
►M5 (**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR définie à l'annexe II. ◄ 
►M8 (***) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. ◄ 
( L ) = Liposoluble 
( R ) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
►M19  Boscalid — code 1000000: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses éléments combinés: Sum of boscalid and M 
510F01 including its congugates expressed as boscalid ◄ 
►M18  Cyprodinil — code 1000000 : somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 ◄ 
Diflubenzuron — code 1000000: somme du diflubenzuron et de 4-chlorophényl urée, exprimée en diflubenzuron 
Fenpropidine — code 1000000: somme de la fenpropidine et de CGA289267, exprimée en fenpropidine  
►M5 Flonicamide — code 1000000: somme de la flonicamide et de TFNA-AM ◄ 
►M11  Flusilazole — code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-fluorophényl)méthyl]silanol), 
exprimée en flusilazole ◄ 
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R — code 1000000: haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R  
►M11  Métazachlore (R) — Définition des résidus applicable: métazachlore, y compris les produits de dégradation et de réaction qui 
peuvent être déterminés en 2,6-diméthylaniline, calculés au total en métazachlore ◄ 
►M5 Phosmet — code 1000000: phosmet  
►M19  Prothioconazole — code 1000000: somme du prothioconazole-desthio et de son élément combiné de glucuronide, exprimée 
en prothioconazole-desthio: Sum of prothioconazole-desthio and its glucuronide conjugate, expressed as prothioconazoledes ­
thio ◄ ◄ 
►M24  Spirotetramat — code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat ◄ 
Triclopyr — code 1000000: somme du triclopyr et de 3,5,6 trichloro-2-pyridinol  
▼M22  
Nicotine  
(+) Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons 
sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et 
informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nic otine 
dans les champignons. 
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
(+) Cette LMR doit être revue dans deux ans en vue d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles, notamment tout 
élément scientifique concernant la présence naturelle ou la formation de nicotine dans la culture concernée. 
0154050 Cynorhodons  
0256000 (f) Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  ▼M24  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1465
 
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, 
livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles )  
0610000 (i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0630000 (iii) Infusions (séchées)  
0631000 (a) Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b) Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c) Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d) Autres infusions  
0810000 (i) Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii) Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  ▼M22  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1466
 
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii) Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine )  
0830990 Autres  
0840000 (iv) Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v) Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi) Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii) Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
▼M24  
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L)  
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2012. Après cette date, une LMR de 0,02 mg/kg sera applicable, sous réserve d’une 
modification par voie réglementaire. 
0213020 Carottes  ▼M22  2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1467
2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1468
 PARTIE B  
LMR provisoires pour les produits non définis à l'annexe I des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE  
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane 
(perthane) (éthylane) (  L ) 
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (  L ) 
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (  L ) 
1-méthylcyclopropène 
2,4 DB 
2,4,5-T (  L ) 
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée 
en 2,4-D) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1469  ►M18 Abamectine (somme de l'avermectine 
B1a, de l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère 
de l'avermectine B1a) (  L )◄ 
►M5 Acéphate ◄ 
►M24 Acétamipride (  R )◄ 
►M13 Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acyben- 
zolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 
210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) ◄ 
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide 
cyanhydrique)  
►M16 Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe) ◄ 
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combi- 
nées, exprimées en dieldrine) (  L ) 
Amitraze (y compris les métabolites contenant la 
fraction de 2,4-diméthylaniline, exprimés en 
amitraze) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24 0,7  ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24 0,7  ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1470  Amitrole 
Aramite (  L ) 
Atrazine (  L ) 
Azimsulfuron 
Azinphos-éthyl (  L ) 
►M5 Azinphos-méthyl (  L )◄ 
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin 
et du cyhexatin, exprimée en cyhexatin)  
►M11 Azoxystrobine ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 5  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 5  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 5  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1471  Barbane (  L ) 
Bénalaxyl 
Benfuracarbe 
Bentazone (somme de la bentazone et des 
éléments combinés de la 6-OH- et 8-OH benta- 
zone, exprimée en bentazone) (  R ) 
Bifénazate 
Bifenthrine (  L ) 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,3  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,3  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1472
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1473
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13 0,3  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13 0,3  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13 0,3  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13 0,3  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13 0,3  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M13 0,3  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13 0,02  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13 0,02  (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1474
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 1  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  3 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  3 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  3 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 0,05  (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 70  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 70  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 70  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 70  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 70  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 70  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1475
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1476
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
 
0631990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1477
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,1 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1478
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 2  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 2  ►M11 ___ ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1479
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1480
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810010 Anis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810020 Carvi noir 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810080 Fenugrec 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810090 Noix muscade 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
 
0820030 Carvi 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820040 Cardamome 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1481
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1482
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,5 (*) ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1483
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1484
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820080 Tamarin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0830010 Cannelle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0830990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840010 Réglisse 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840020 Gingembre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840040 Raifort 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850020 Câpres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0860010 Safran 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0860990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0870010 Macis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1485
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1486
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1487
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1488
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,01 (*) 0,1 (*)  
1015010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
1015040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1  
1015050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,01 (*) 0,1 (*)  
1017010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
1017040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1  
1017050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030020 Canard 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
1030030 Oie 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1489
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,05 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,2 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,1 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,2 ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1490
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 2  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 1  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 1  ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 0,07  ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 0,07  ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 0,07  ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 0,07  ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 0,07  ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11 0,07  ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1491
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1492
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
1030990 Autres 0,01 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
1040000 iv)  Miel  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  
1060000 vi)  Escargots  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1493
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13 0,02  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13 0,02  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M13 0,02  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1494
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ 
►M11 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1495
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1496
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Binapacryl (  L ) 
Bitertanol (  L ) 
Bromophos-éthyl  
►M16 Bromopropylate (  L )◄ 
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en 
bromoxynil) (  L ) 
Camphéchlore (toxaphène) (  L )( R ) 
Captafol (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 2 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 2 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1497  Captane 
Carbaryl (  L ) 
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et 
de carbendazime, exprimée en carbendazime) (  R ) 
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3- 
hydroxy-carbofuran, exprimée en carbofuran) 
Carbosulfan 
Carfentrazone-éthyle (déterminé en carfentrazone 
et exprimé en carfentrazone-éthyle) 
Cartap 
Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisa- 
tion de glyphosate (  L ) 
Chlorbenside (  L ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
3 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
3 1 2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1498  Chlorbufam 
Chlordane (somme de cis- et trans-chlorda- 
ne) (  L )( R ) 
Chlorfénapyr 
Chlorfenson (  L ) 
►M16 Chlorfenvinphos (  L )◄ 
Chlormequat 
Chlorobenzilate (  L ) 
Chlorothalonil 
Chloroxuron (  L ) 
(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1499  Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroani- 
line, exprimés en chlorprophame) (  L )( R ) 
►M5 Chlorpyrifos (  L )◄ 
►M5 Chlorpyrifos-méthyl (  L )◄ 
Chlozolinate 
(28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1500
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0290000 (ix)  Algues ►M16 0,01  (*) ◄ 
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1501
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 3 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1502
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1503
 (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1504
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►
M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1505
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1506
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1507
 (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1508
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►
M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1509
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1510
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1511
 (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 5 ◄ ►M5 1 ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 1 ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1512
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1513
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1514
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1515
 (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 1 ◄ ►M5 5 ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1516
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0900990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
1017010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1017030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1017040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1017050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,01 (*)  
1017990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*) 0,01 (*)  
1030020 Canard 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  
1030030 Oie 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1517
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1518
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1519
 (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 ►M5 0,2 ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,2 ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,2 ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1520
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  
1030990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  
1040000 iv)  Miel ►M16 0,01  (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M16 0,01  (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M16 0,01  (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1521
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  
1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1522
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)  
0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,005  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,005  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,005  ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1523
 (28) (29) (30) (31)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1524
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son 
isomère E) 
Clofentézine (  R ) 
Composés du mercure (somme des composés du 
mercure exprimée en mercure) (  L ) 
Cyazofamide 
Cyclanilide (  L ) 
►M5 Cyfluthrine (y compris d'autres mélanges 
de constituants isomères (somme des isomèr- 
es)) (  L )◄ 
Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de 
ses acides libres) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 0,02 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 0,02 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1525  ►M19 Cyperméthrine (y compris d'autres mél- 
anges d'isomères constituants (somme des iso- 
mères)) (  L )◄ 
Cyromazine 
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1- 
diméthylhydrazine, exprimée en daminozide) 
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE 
et p,p′-TDE (DDD), exprimée en DDT) (  L ) 
►M20 Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (  L )◄ 
Desmédiphame 
Diallate  
►M5 Diazinon (  L )◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1526  ►M5 Dichlorvos ◄ 
►M5 Dicofol (somme des isomères p, p' et 
o,p') (  L )◄ 
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges 
d’isomères constituants (somme des isomères))  
►M5 Diméthoate (somme du diméthoate et de 
l'ométhoate, exprimée en diméthoate) ◄ 
Dinosèbe 
Dinoterb 
Dioxathion 
Diphenylamine 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1527  Diquat 
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton 
sulfoxide et disulfoton sulfone, exprimée en 
disulfoton) (  L ) 
Disulfure de carbone 
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en 
CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, 
propinèbe, thirame et zirame) (  7 ) 
DNOC  
►M16 Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en 
endosulfan) (  L )◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1528
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,02 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,02 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,02 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1529
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,7 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1530
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1531
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1532
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►
M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1533
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  2 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1534
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1535
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1536
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►
M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1537
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M11  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1538
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 5 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1539
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1540
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1541
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1542
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1543
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 25 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1544
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,02 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0900990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
1015010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
1017010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1030020 Canard 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
1030030 Oie 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1545
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M11  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,5 ◄ 0,1 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M20  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1546
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02  ►M5 1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1547
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 2 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1548
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
1030990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
1040000 iv)  Miel  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  
1060000 vi)  Escargots  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1549
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M20 0,03  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M20 0,03  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M20 0,03  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M20 0,03  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1550
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1551
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1552
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Endrine (  L ) 
►M21 ___ ◄ 
►M16 Ethion◄ 
►M20 Éthofumesate (somme de l'éthofumesate 
et du métabolite 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo- 
benzofuran-5-yl méthane sulphonate, exprimée en 
éthofumesate) ◄ 
Éthoxysulfuron 
Étoxazole 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0130040 Nèfles 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0154060 Mûres 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0154080 Sureau noir 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0161050 Carambole 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0161060 Kaki 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0162050 Caïnite 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0163060 Chérimoles 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1553  ►M8►C5Famoxadone ◄◄  
Fénamidone  
►M21 ___ ◄ 
Fénarimol  
►M8►C5Oxyde de fenbutatine (  L )◄◄  
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du 
fenchlorphos-oxon, exprimée en fenchlorphos)  
►M18 Fenhexamide ◄ 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,3  ►M8 2 ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,3  ►M8 2 ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  5 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  10 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  5 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  5 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1554  ►M11 Fenitrothion ◄ 
Fenpropimorphe (  R ) 
►M16 Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (  L )◄ 
Fentine acétate (  L )( R ) 
Fentine hydroxyde (  L )( R ) 
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères 
RR et SS) (  L ) 
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères 
RS et SR) (  L ) 
Flazasulfuron 
(16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1555  Florasulam 
Flucythrinate (  L )( R ) 
Flufénacet (somme de tous les composés con- 
tenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en équivalent flufénacet) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl  
►M7 Fluroxypyr (y compris ses esters exprimés 
en fluroxypyr) (  R )◄ 
Flurtamone 
Folpet 
(24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 3  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 3  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1556
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163070 Goyaves 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0163100 Durion 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0212040 Arrow-root 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0252020 Pourpier 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0256050 Sauge 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0256060 Romarin 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0256070 Thym 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 1,5  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0256080 Basilic 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0256100 Estragon 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0290000 (ix)  Algues ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 
0401110 Carthame 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401120 Bourrache 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401130 Cameline 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401150 Ricin 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1557
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 2  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 2  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 2  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1558
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1559
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M7 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1560
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402040 Kapok 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,1 ►
M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0631990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0632030 Maté 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0632990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1561
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 2  ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1562
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1563
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 2 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1564
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0633990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810010 Anis 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0810990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 ►
M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820030 Carvi 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820040 Cardamome 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1565
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1566
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,2 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M5 7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1567
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1568
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0820050 Baies de genièvre 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820080 Tamarin 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0820990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0830010 Cannelle 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0830990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0840010 Réglisse 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0840020 Gingembre 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0840040 Raifort 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0840990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0850020 Câpres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0850990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0860010 Safran 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0860990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0870010 Macis 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1569
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1570
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1571
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1572
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0870990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0900990 Autres 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1015010 Viande 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1015020 Graisse 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1015030 Foie 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1015040 Reins 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1015990 Autres 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1017010 Viande 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1017020 Graisse 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1017030 Foie 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1017040 Reins 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1017990 Autres 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1030020 Canard 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1030030 Oie 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1573
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1574
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1575
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M7 ►C4 ___ ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C4 0,5 ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1576
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1030990 Autres 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
1040000 iv)  Miel  0,01  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  0,01 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots  0,01  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres 0,01 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1577
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M21 ___ ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M21 ___ ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M21 ___ ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1578
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M11 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M11 0,01  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,01  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,01  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,01  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1579
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1580
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Foramsulfuron 
Formothion 
Fosthiazate 
Furathiocarbe 
Glyphosate 
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de 
l'heptachlore-époxyde, exprimée en heptachlor- 
e) (  L ) 
Hexachlorobenzène (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154060 Mûres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161050 Carambole 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161060 Kaki 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1581  Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des iso- 
mères, excepté l'isomère gamma 
Hexaconazole 
Hydrazide maléique 
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en 
hydrogène phosphoré)  
►M13 Imazalil◄ 
Imazamox 
Imazosulfuron 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1582  ►M19 Indoxacarbe (somme des isomères S et 
R) (  L )◄ 
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en 
iodosulfuron-méthyl) 
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en 
ioxynil (  L ) 
Iprodione (  R ) 
Iprovalicarbe 
Isoproturon 
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole et, exprimée 
en isoxaflutole) (  10 ) 
►M23 Krésoxim-méthyl (  L )( R )◄ 
(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M19  0,3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,2 ◄ 
►M19  1 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1583  ►M11 Lambda-cyhalothrine (  L )( R )◄ 
Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclo- 
hexane (HCH)) (  L ) 
Linuron  
►M5 ___ ◄ 
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et 
éléments combinés, exprimés en MCPA) (  L )( R ) 
(27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M11  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 0,2  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 0,2  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 0,2  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1584
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  
0163100 Durion 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  
0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256070 Thym 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256080 Basilic 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02  
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02  
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02  
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1585
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1586
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19 15  ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ►M23 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1587
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M11  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11 0,2  ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1588
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,02 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)
 
0631990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0632030 Maté 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0632990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0633000 c)  Racines  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1589
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*) 0,1 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1590
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1591
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M11 0,2  ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11 0,2  ◄ 0,1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1592
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 0,02 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,02 (*) 0,02 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810000 i)  Graines  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810010 Anis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810020 Carvi noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810030 Graines de céleri 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810040 Graines de 
coriandre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810050 Graines de cumin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810060 Graines d’aneth 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810080 Fenugrec 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810090 Noix muscade 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0810990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02
 
0820030 Carvi 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820040 Cardamome 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1593
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1594
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1595
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1596
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820070 Gousses de vanille 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820080 Tamarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0820990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0830000 iii)  Écorces  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0830010 Cannelle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0830990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0840040 Raifort 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0840990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0850000 v)  Boutons  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0850010 Clous de girofle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0850020 Câpres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0850990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0860010 Safran 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0860990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0870000 vii)  Arille  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0870010 Macis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1597
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1598
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1599
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1600
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 0,02  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 1 0,01 0,01 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  
0900990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 0,01 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1015030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1015040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1017030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1017040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,2  
1030020 Canard 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02  
1030030 Oie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1601
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,2 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,5  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,5  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 0,01 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 0,01 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1602
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M23  0,1 (*) ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 ◄ 
►M19 0,05  ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19 0,05  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,05 ◄ 
►M19 0,05  ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1603
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 0,05  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,02  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,5 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M11  0,5 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1604
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02  
1030990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,02  
1040000 iv)  Miel  0,01 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  0,01 
1060000 vi)  Escargots  0,01 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres 0,01 ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1605
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 0,01 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 0,01 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
►M13 0,05  (*) ◄ 
►M13 0,05  (*) ◄ 
►M13 0,05  (*) ◄ 
►M13 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1606
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M19  0,02 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ ►M23 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ ►M23 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ ►M23 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,02 ◄ ►M23 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1607
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M11 0,02  (*) ◄ 
►M11 0,02  (*) ◄ 
►M11 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1608
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Mécarbam 
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de méco- 
prop, exprimée en mécoprop) 
Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2- 
hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine) exprimé 
en mépanipyrim) 
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron 
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA 
(acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque), expri- 
mée en mésotrione)  
►M5 Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le métalaxyl-M (somme des 
isomères)) ◄ 
Méthacrifos (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1609  ►M5 Méthamidophos ◄ 
►M16 Méthidathion ◄ 
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le S-métolachlore (somme des 
isomères))  
►M11 Méthomyl et thiodicarbe (somme du 
méthomyl et du thiodicarbe, exprimée en métho- 
myl)◄ 
Méthoxychlore (  L ) 
►M23 Méthoxyfénozide (  L )◄ 
Metsulfuron-méthyl 
Mévinphos (somme des isomères E et Z) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 ◄ ►M16 0,03  ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  2 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,05 ◄ ►M16 0,03  ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  2 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1610  Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, 
exprimée en milbémectine) 
Molinate 
Monocrotophos 
Monolinuron 
Myclobutanyl (  R ) 
Nitrofène (  L ) 
Oxadiargyl 
Oxamyl 
Oxasulfuron 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1611  Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et 
de 2-chloro-éthanol, exprimée en oxyde d'éthylè- 
ne) (  L ) 
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de 
l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsul- 
fone, exprimée en oxydéméton-méthyl) 
Paraquat  
►M5 Parathion (  L )◄ 
►M5 Parathion-méthyle (somme de parathion- 
méthyle et de paraoxon-méthyle, exprimée en 
parathion-méthyle) ◄ 
(27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1612
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1613
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M16  0,02 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23 0,02  (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1614
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1615
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1616
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►
M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1617
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,5 ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1618
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1619
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1620
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►
M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1621
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 ___ ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1622
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1623
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M5 5 ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1624
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1625
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1626
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1627
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ ►M5 3 ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1628
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015010 Viande  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1015020 Graisse  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1015030 Foie  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1015040 Reins  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1015050 Abats comesti ­
bles ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1015990 Autres  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017010 Viande  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1017020 Graisse  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1017030 Foie  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1017040 Reins  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1017050 Abats comesti ­
bles ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1017990 Autres  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
1030020 Canard  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1030030 Oie  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1629
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M23  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,15 ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,3 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,2 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,2 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,2 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,2 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,1 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1630
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1631
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1632
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1030990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1040000 iv)  Miel  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  
1060000 vi)  Escargots  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1633
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 0,02  (*) ◄ ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 0,02  (*) ◄ ►M23  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 0,02  (*) ◄ ►M23  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1634
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1635
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1636
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Penconazole (  L ) 
Pendiméthaline (  L ) 
Pethoxamide 
Phenmédiphame (  R ) 
►M5 Phorate (somme du phorate, de son 
analogue oxygéné et de leurs sulfones, exprimée 
en phorate) ◄ 
Phosphamidon 
Picolinafène 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1637  Picoxystrobine (  L ) 
►M5 Pirimiphos-méthyl (  L )◄ 
Prochloraze (somme du prochloraze et de ses 
métabolites contenant la fraction de 2,4,6-tri- 
chlorophénol, exprimée en prochloraze) 
Procymidone (  R ) 
►M11 Profenofos (  L )◄ 
►M13 Prohexadione (somme de prohexadione 
et de ses sels, exprimée en prohexadione) ◄ 
►M20 Propiconazole ◄ 
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (  13 ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,3  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,3  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1638  Propoxur 
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 
2-hydroxy-propoxycarbazone, calculés en pro- 
poxycarbazone) 
Propyzamide (  L )( R ) 
Prosulfuron  
►M20 Pymétrozine ◄ 
►M24 Pyraclostrobine (  L )◄ 
Pyraflufen-éthyl 
Pyrazophos (  L ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1639  Pyridate (somme du pyridate, de son produit 
d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phe- 
nylpyridazin) et des éléments combinés hydro- 
lysables du CL 9673, exprimée en pyridate)  
►M20 Pyriméthanil ◄ 
Quinalphos 
Quinoxyfen (  L ) 
►M5 Quintozène (somme du quintozène et de la 
pentachloroaniline, exprimée en quintozè- 
ne) (  L )◄ 
Resméthrine (y compris d'autres mélanges 
d'isomères constitutants (somme des isomèr- 
es)) (  L ) 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1640
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1641
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 5  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 5  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1642
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  2 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  2 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20 0,4  ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M24  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M20 0,02  (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1643
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M20 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1644
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►
M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1645
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,3 ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,3 ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,3 ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1646
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1647
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2 (*)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1648
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►
M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1649
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 5 ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1650
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1651
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
1 ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1652
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1653
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 25  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1654
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1655
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1656
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1030020 Canard 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1030030 Oie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1657
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,1 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 2  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1658
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,3 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M24  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1659
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,4 ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1660
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1030990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1040000 iv)  Miel  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  
1060000 vi)  Escargots  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1661
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,05  (*) ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,05  (*) ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ 
►M11 0,05  (*) ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1662
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M20 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M20 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M20 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ 
►M20 0,01  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1663
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M20 0,05  (*) ◄ 
►M20 0,05  (*) ◄ 
►M20 0,05  (*) ◄ 
►M20 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1664
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Rimsulfuron 
Silthiofam 
Spiroxamine (  R ) 
Sulfosulfuron 
Tecnazène (  L ) 
TEPP 
Tétrachlorure de carbone 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1665  Thiabendazole (  R ) 
►M13 Thiaclopride (  L )◄ 
Thifensulfuron méthyle 
Thiophanate méthyle (  R ) 
Thirame (exprimé en thirame) (  13 ) 
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du 
diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolyl- 
fluanide) (  R ) 
►M11 Triadiméfone et triadiménol (somme du 
triadiméfone et du triadiménol) (  L )◄ 
►M21 ___ ◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 2 0,1 (*) 3  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 2 0,1 (*) 3  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5  ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5  ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5  ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5  ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1666  Triazophos (  L ) 
Tribénuron-méthyle 
Tridemorphe (  L ) 
►M18 Trifloxystrobine (  L )◄ 
►M16 Triforine ◄ 
►M21 ___ ◄ 
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de 
tous les métabolites contenant la fraction 3,5- 
dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline) (  R ) 
Zirame (  13 ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,5 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 1 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,5 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 1 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  2 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1667  Zoxamide 
(26) 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1668
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1669
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  2 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 20  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  2 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 20  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1670
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1671
 (26) 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1672
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631020 Fleurs 
d’hybiscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
 
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1673
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1674
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1675
 (26) 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1676
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
 
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1677
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1678
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1679
 (26) 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1680
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1681
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1682
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1683
 (26) 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1684
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 (*) 0,05 (*)  
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 (*) 0,05 (*)  
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030020 Canard 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030030 Oie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1685
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1686
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,05 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1687
 (26) 
0,05 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1688
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1040000 iv)  Miel  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  
1060000 vi)  Escargots  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés 
d’animaux terres ­
tres ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1689
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 1  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,2 ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1690
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1691
 (26) ▼M2
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Perméthrine (somme des 
isomères) Prophame  
(1) (2) (3) (4)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditer ­
ranéenne) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de 
Java) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue 
de cactus) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de 
Virginie (kaki de 
Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*)  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  0,05 (*) 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1692
 
(1) (2) (3) (4)  
0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,05 (*) 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*)  
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05 (*)  
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*)  
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0402030 Fruits du palmier à huile 0,1 (*) 0,05 (*)  
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*)  
0620000 (ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*)  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  0,1 (*) 0,1 (*)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint- 
Jean)  0,1 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1693
 
(1) (2) (3) (4)  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1694
 
(1) (2) (3) (4)  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou 
mulassière  0,05 (*)  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux 
d’élevage  0,05 (*)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel  0,05 (*)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles  0,05 (*)  
1060000 (vi)  Escargots  0,05 (*)  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1695
 
(1) (2) (3) (4)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres  0,05 (*)  
( 7 ) Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une 
«bonne pratique agricole» (BPA) unique. Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le respect d'une 
BPA. 
( 10 ) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3- 
dione. RPA 203328 correspond à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque. 
( 11 ) 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique; 490M1 = acide 2- 
méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. 
( 13 ) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement 
impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les 
résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées cas par cas, lorsque la 
quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire. 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient 
de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
( L ) = liposoluble. 
( R ) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
►M24  Acétamipride — code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), 
exprimée en acétamipride ◄ 
Bentazone — code 1000000: bentazone 
Carbendazime — code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime 
Camphéchlore — code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar n  o 26, 50 et 62, avec: 
Parlar n  o 26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane 
Parlar n  o 50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane 
Parlar n  o 62= 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane 
Chlordane — code 1000000: somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimée en chlordane 
Chlorprophame — code 1000000: chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), 
exprimé en chlorprophame 
Clofentezine — codes 0500000 et 1000000: somme de tous les composés contenant la fraction de 2-chloro ­
benzoyl exprimée en clofentezine 
Fenpropimorphe — code 1000000: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en fenpropi ­
morphe 
Acétate de fentine — code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Fentine hydroxide — code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Flucythrinate — codes 0500000 et1000000: somme des isomères, exprimée en flucythrinate 
Fluroxypyr — code 1000000: fluroxypyr 
Iprodione — code 1000000: somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les métabolites 
contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5-dichloroaniline)  
►M23  Kresoxim-methyl — code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 
exprimé en krésoxim méthyl 
Kresoxim-methyl — code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl 
Metabolite 490M1&nbsp;= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 
= acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique ◄ 
►M11  Lambda-cyhalothrine — code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de consti ­
tuants isomères (somme des isomères) ◄ 
MCPA et MCPB — code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA 
Myclobutanil — code 1000000: alpha-(3-hydroxybutyl) — alpha — (4-chloro-phenyl) — 1H — 1,2,4 — 
triazole — 1 -propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil 
Spiroxamine — code 1000000: spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine Phenmediphame — code 1000000: phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate (MHPC) 
exprimé en phenmediphame 
Procymidone — code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les 
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5 dichloroaniline 
Propyzamide — code 1000000: somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 
3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide 
Thiabendazole — code 1000000: somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole 
Thiofanate-méthyl — code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime 
Tolylfluanide — code 1000000: tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanide)  
►
M18  Trifloxystrobine — code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)- 
méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 
321113)] ◄ 
Vinchlozoline — code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les 
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5 dichloroaniline  ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1696
 
ANNEXE IV  
Liste des substances actives des produits phytopharmaceutiques évaluées 
conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent pas de LMR, 
telles que visées à l’article 5, paragraphe 1  
▼M5 
1,4-Diaminobutane (également appelé putrescine) (  1 ) 
1-Décanol (  1 ) 
Acide acétique (  1 ) 
Silicate d’aluminium (également appelé kaolin) (  2 ) ( 1 ) 
Acétate d'ammonium (  1 ) 
Ampelomyces quisqualis , souche AQ10  
Bacillus subtilis , souche QST 713  
Acide benzoïque (  2 ) 
Carbonate de calcium (  1 ) 
Dioxyde de carbone (  1 ) 
Coniothyrium minitans , souche CON/M/91-08 (DSM 9660)  
Éthylène (  1 ) 
Extrait d'arbre à thé (  1 ) 
Acides gras: acide laurique (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras C7-C20 (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: ester méthylique d’acide gras (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide heptanoïque (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide octanoïque (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide décanoïque (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide oléique, y compris l’éthyloléate (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide pélargonique (  2 ) ( 1 ) 
Alcools gras: alcools aliphatiques (  2 ) ( 1 ) 
Phosphate ferrique [phosphate de fer (III)]  
Sulfate ferrique [sulfate de fer (III)] (  1 ) 
Sulfate ferreux [sulfate de fer (II)] (  1 ) 
Acide folique (  1 ) 
Extrait d'ail (  1 ) 
Gibbérélline (  1 ) 
Gliocladium catenulatum , souche J1446 (  1 ) 
Kieselgur (également appelé terre de diatomée) (  1 ) 
Laminarine  ▼M2 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1697  
( 1 ) Substances provisoirement inscrites à l’annexe IV jusqu’à l’achèvement de leur évalua ­
tion en application de la directive 91/414/CEE et la soumission par l’Autorité d’un avis 
motivé conformément à l’article 12, paragraphe 1. 
( 2 ) Substances inscrites à l’annexe IV, sans préjudice des dispositions de la directive 
95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs 
alimentaires autres que les colorants et les édulcorants.
 Chaux (  1 ) 
▼C2 
Maltodextrine (  1 ) 
Méthylnonylcétone (  1 ) 
▼M5 
Paecilomyces fumosoroseus , souche apopka 97  
Poivre (  1 ) 
Huiles végétales: huile de citronnelle (  1 ) 
Huiles végétales: huile de girofle — eugénol (  1 ) 
Huiles végétales: huile de colza (  1 ) 
Iodure de potassium (  1 ) 
▼M7 
Triiodure de potassium  
▼M5 
Thiocyanate de potassium (  1 ) 
Pseudomonas chlororaphis , souche MA342  
Sable quartzeux (  1 ) 
Répulsifs: farine de sang (  1 ) 
Répulsifs: huile de poisson (  1 ) 
Répulsifs: graisse ovine (  1 ) 
Répulsifs: tallol (  1 ) 
Extraits d'algues (  1 ) 
Aluminosilicate de sodium (  1 ) 
▼M11  
Soufre  
▼M5 
Chlorhydrate de triméthylamine (  1 ) ▼M5 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1698  
( 1 ) Substances provisoirement inscrites à l’annexe IV jusqu’à l’achèvement de leur évalua ­
tion en application de la directive 91/414/CEE et la soumission par l’Autorité d’un avis 
motivé conformément à l’article 12, paragraphe 1.
 ANNEXE VII  
Combinaisons substance active/produit visées à l’article 18, paragraphe 3  
Substance active  Produits figurant à l’annexe I 
(numéro de code)  
Phosphure d’hydrogène  Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses 
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000), 
céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao 
(0600000), épices (0800000).  
Phosphure d’aluminium  Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses 
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000), céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao (0600000), épices (0800000).
 
Phosphure de magnésium  Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses 
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000), 
céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao 
(0600000), épices (0800000).  
Fluorure de sulfuryle  Fruits (0100000), céréales (0500000).  ▼M3 2005R0396 — FR — 01.01.2012 — 009.001 — 1699