2004R0316 — FR — 01.02.2004 — 000.001

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 316/2004 DE LA COMMISSION

du 20 février 2004

modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles







LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole ( 1 ), et notamment son article 53 et son article 80, point b), considérant ce qui suit: (1) Il s'est avéré après l'adoption du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission ( 2 ), qu'il contient certaines erreurs d'ordre technique qu'il convient de corriger. De plus, pour des raisons de clarté et de cohérence, il y a lieu de regrouper certaines dispositions dudit règlement. (2) Le règlement (CE) no 753/2002 a été notifié à l'Organisation mondiale du commerce. Un certain nombre de pays tiers producteurs de vins ont émis des réserves à l'encontre de ce texte. À la suite de ces commentaires, deux consultations ont eu lieu à Genève dans le but d'expliquer les nouvelles règles d'étiquetage et de recueillir les préoccupations des pays tiers. (3) Vu les allégations des pays tiers, il convient d'introduire certains changements dans le règlement (CE) no 753/2002. Il s'agit notamment d'ouvrir l'usage de certaines expressions traditionnelles aux pays tiers pourvu que ces derniers remplissent des conditions équivalentes à celles requises pour les États membres. De plus, étant donné que plusieurs pays tiers n'ont pas le même niveau de réglementation centralisée que la Communauté, il convient d'amender quelques exigences réglementaires tout en assurant les mêmes garanties concernant la force contraignante de ces règles. (4) Compte tenu de l'impossibilité de finaliser la procédure d'adoption pour la présente mesure avant le 1er février 2004, il convient de proroger au 15 mars 2004 le délai prévu à l'article 47. (5) Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 753/2002 en conséquence. (6) Le comité de gestion des vins n'a pas émis d'avis dans le délai imparti par son président, considérant ce qui suit: A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:







Article premier

Le règlement (CE) no 753/2002 est modifié comme suit:

1) à l'article 5, le paragraphe 1, deuxième aliéna, est remplacé par le texte suivant: «En outre, en ce qui concerne certains v.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. visés à l'article 29 du présent règlement et qui sont vieillis en bouteille pendant une longue période avant leur vente, des dérogations ponctuelles peuvent être accordées par l'État membre concerné, sous réserve d'avoir établi des conditions de contrôle et de circulation pour ces produits. Les États membres communiquent à la Commission les conditions de contrôle et de circulation qu'ils ont établies.» ;

2) à l'article 9, les paragraphes 4 et 5 sont supprimés;

3) à l'article 12, le paragraphe 1, point b), du est remplacé par le texte suivant: «b) des mentions autres que celles définies par les dispositions communautaires et dont l'utilisation est réglementée dans l'État membre ou est en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vins du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, pour autant qu'ils communiquent ces mentions à la Commission qui assure par tous les moyens adéquats la publicité de ces mesures.»

4) l'article 24 est modifié comme suit: a) au paragraphe 5, la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant: «Pour pouvoir figurer à l'annexe III, une mention traditionnelle doit être conforme aux conditions suivantes:» b) le paragraphe 6 est supprimé; c) le paragraphe 8 est supprimé;

5) à l'article 28, le troisième alinéa, est remplacé par le texte suivant: «Toutefois, les règles d'utilisation visées au deuxième alinéa peuvent permettre que la mention “…” (appellation traditionnelle) lorsqu'elle complète la mention “…” (“retsina”) ne soit pas obligatoirement liée à l'utilisation d'une indication géographique déterminée.» ;

6) l'article 29 est modifié comme suit: a) au paragraphe 1, le point d), est remplacé par le texte suivant: «d) pour l'Espagne: — “Denominación de origen”, “Denominación de origen calificada”, “D.O.”, “D.O.Ca”, “vino de calidad con indicación geográfica”, “vino de pago” et “vino de pago calificado”. — Toutefois, ces mentions doivent figurer sur l'étiquette immédiatement en dessous du nom de la région déterminée, — “vino generoso”, “vino generoso de licor”, “vino dulce natural”.» b) au paragraphe 1, point h), le dernier tiret est remplacé par le texte suivant: «— “Districtus Austriae Controllatus” ou “DAC”;» c) au paragraphe 2, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) pour l'Espagne: — “Denominación de origen” et “Denominación de origen calificada”; “D.O.”, “D.O.Ca”, “vino de calidad con indicación geográfica”, “vino de pago” et “vino de pago calificado”. — Toutefois, ces mentions doivent figurer sur l'étiquette immédiatement en dessous du nom de la région déterminée.»

7) l'article 31 est modifié comme suit: a) au paragraphe 3, deuxième alinéa, point b), les dates «31 août 2003» sont remplacées par les dates «31 août 2005»; b) au paragraphe 3, troisième alinéa, la date «31 août 2003» est remplacée par la date «31 août 2005»;

8) l'article 34 est modifié comme suit: a) le paragraphe 1 est modifié comme suit: i) au premier alinéa, le point a) est remplacé par le texte suivant: «a) les nom, adresse et qualité d'une ou des personnes ayant participé à la commercialisation, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives;» ii) au premier alinéa, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) une couleur particulière, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives.» iii) le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: «En ce qui concerne les vins de liqueur, les vins pétillants et vins pétillants gazéifiés et les produits du titre II élaborés dans les pays tiers, l'indication prévue au premier alinéa, point b), est utilisée pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives.» ; b) le paragraphe 3 suivant est ajouté: «3. Par dérogation à l'article 9, paragraphes 1 à 3, certains types de bouteilles figurant à l'annexe I peuvent être utilisés pour présenter des vins originaires des pays tiers pour autant que: (a) ces pays aient présenté une demande motivée à la Commission, et (b) des conditions jugées équivalentes à celles prévues aux paragraphes 2 et 3 de l'article 9 soient remplies. Pour chaque type de bouteille, les pays tiers concernés sont indiqués à l'annexe I, ainsi que les règles concernant les conditions de leur utilisation. Certains types de bouteilles traditionnelles utilisées dans les pays tiers et ne figurant pas à l'annexe I peuvent bénéficier, aux fins de leur commercialisation à l'intérieur de la Communauté, sous condition de réciprocité, de la protection visée au présent article pour ce type de bouteille. La mise en oeuvre du premier alinéa s'effectue par voie d'accords avec les pays tiers concernés et conclus selon la procédure prévue à l'article 133 du traité.» c) le paragraphe 4 suivant est ajouté: «4. Les dispositions de l'article 37, paragraphe 1, s'appliquent mutatis mutandis aux moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe avec indication géographique et aux vins issus de raisins surmûris avec indication géographique.» d) le paragraphe 5 suivant est ajouté: «5. Les articles 2, 3, 4 et 6, l'article 7, point c), les articles 8 et 12 et l'article 14, paragraphe 1, points a), b) et c) s'appliquent mutatis mutandis.»

9) l'article 36 est modifié comme suit: a) au paragraphe 3, le troisième alinéa est supprimé; b) les paragraphes 4 et 5 sont remplacés par le texte suivant: «4. Les indications géographiques visées aux paragraphes 1, 2 et 3 ne peuvent pas être utilisées si, bien qu'elles soient littéralement exactes pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits sont originaires, elles donnent à penser à tort au public que les produits sont originaires d'un autre territoire. 5. Une indication géographique, visée aux paragraphes 1 et 2, d'un pays tiers peut être utilisée sur l'étiquetage d'un vin importé même si le vin en question n'estissu qu'à 85 % de raisins récoltés dans l'aire de production dont il porte le nom.»

10) l'article 37 est modifié comme suit: a) le paragraphe 1 est modifié comme suit: i) la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant: «1. En application de l'annexe VII, point B 2, du règlement (CE) n° 1493/1999, l'étiquetage des vins originaires des pays tiers (à l'exclusion des vins mousseux, des vins mousseux gazéifiés et des vins pétillants gazéifiés mais y compris les vins issus de raisins surmûris) et des moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe élaborés dans les pays tiers qui portent le nom d'une indication géographique conformément à l'article 36 peut être complété par les indications suivantes:» ii) le point a) est remplacé par le texte suivant: «a) l'année de récolte; cette mention est utilisée pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, ainsi que lorsque au moins 85 %, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, des raisins utilisés pour l'élaboration du vin en question ont été récoltés au cours de l'année en question. Pour les vins traditionnellement issus de raisins récoltés en hiver, il est indiqué l'année du début de la campagne en cours au lieu de l'année de récolte.» iii) au point b), le point i) est remplacé par le texte suivant: «i) les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives;» iv) les points d), e) et f) sont remplacés par le texte suivant: «d) des indications relatives au mode d'obtention ou à la méthode d'élaboration du produit, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives; e) en ce qui concerne les vins des pays tiers et les moûts de raisins partiellement fermentés destinés à la consommation humaine directe des pays tiers, des mentions traditionnelles complémentaires: i) autres que celles figurant à l'annexe III, conformément aux règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, et ii) figurant à l'annexe III, pour autant que les conditions d'utilisation soient conformes aux règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, et aux conditions suivantes: — ces pays doivent avoir présenté une demande justifiée à la Commission et doivent avoir transmis les règles relatives à ces mentions, permettant de justifier la reconnaissance des mentions traditionnelles, — être spécifiques en elles-mêmes, — être suffisamment distinctives et/ou jouir d'une réputation établie à l'intérieur du pays tiers concerné, — avoir été traditionnellement employées pendant au moins dix ans dans le pays tiers en question, — être rattachée à une ou, le cas échéant, à plusieurs catégories de vins du pays tiers en question, — les prescriptions fixées par les pays tiers ne doivent pas être de nature à induire les consommateurs en erreur sur la mention concernée, en outre, certaines mentions traditionnelles figurant à l'annexe III peuvent être utilisées dans l'étiquetage des vins qui portent une indication géographique et qui sont originaires des pays tiers dans la langue du pays tiers d'origine ou dans une autre langue, lorsque l'utilisation d'une langue autre que la langue officielle du pays est considérée comme traditionnelle en ce qui concerne une mention traditionnelle, si l'emploi de cette langue est prévu par la législation du pays et si cette langue est employée pour cette mention traditionnelle de façon continue depuis au moins vingt-cinq ans. L'article 23, et l'article 24, paragraphes 2 à 4, alinéa 2, et paragraphe 6, point c), s'appliquent mutatis mutandis. Pour chaque mention traditionnelle visée au point ii) du présent point, les pays tiers concernés sont indiqués à l'annexe III. f) le nom d'une entreprise pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives; les dispositions de l'article 25, paragraphe 1, s'appliquent mutatis mutandis;» v) au point g), la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant: «une mention indiquant, pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives, la mise en bouteille:» ; b) le paragraphe 3 est supprimé;

11) au titre V, les articles 37biset 37tersuivants sont ajoutés: «Article 37 bis On entend par organisation professionnelle représentative toute organisation de producteurs, ou une association d'organisations de producteurs ayant adopté les mêmes règles opérant dans une même zone vitivinicole, lorsqu'elle regroupe au moins deux tiers des producteurs de la région déterminée dans laquelle elle opère et couvre au moins deux tiers de la production de cette région. Les pays tiers concernés communiquent préalablement à la Commission les règles prévues à l'article 12, paragraphe 1, à l'article 34, paragraphe 1, et à l'article 37, paragraphe 1. Les pays tiers communiquent également une liste des organisations professionnelles représentatives, avec indication de leurs membres, qui sont indiquées à l'annexe IX. La Commission assure par tous les moyens adéquats la publicité de ces mesures.» «Article 37 ter Vin de liqueur, vin pétillant, vin pétillant gazéifié, vin mousseux 1. En application de l'annexe VII, point A 4, du règlement (CE) no1493/1999, l'étiquette des vins de liqueur, des vins pétillants et des vins pétillants gazéifiés mentionne, outre les indications obligatoires visées au point A 1 de ladite annexe, l'importateur ou, lorsque l'embouteillage a eu lieu dans la Communauté, l'embouteilleur. En ce qui concerne les indications visées au premier alinéa, les dispositions de l'article 34, paragraphe 1, point a), s'appliquent mutatis mutandis aux produits élaborés dans les pays tiers. Les dispositions de l'article 38, paragraphe 2 s'appliquent mutatis mutandis. 2. Par dérogation à l'annexe VII, point C 3, du règlement (CE) no1493/1999, les vins en provenance des pays tiers peuvent porter les mentions “vin de liqueur”, “vin pétillant” et “vin pétillant gazéifié” lorsque les produits respectent les conditions visées, respectivement, à l'annexe XI, points d), g) et h), du règlement (CE) no 883/2001 de la Commission ( 3 ).» 3. Les vins mousseux originaires d'un pays tiers visés à l'annexe VIII, point E 1, troisième tiret, du règlement (CE) no1493/1999 figurentsur laliste reprise à l'annexe VIII du présent règlement. ;

12) à l'article 38, le paragraphe 1, est remplacé par le texte suivant: «1. En application de l'annexe VII, point A 4, du règlement (CE) n° 1493/1999, l'étiquette des vins de liqueur, des vins pétillants et des vins pétillants gazéifiés mentionne, outre les indications obligatoires visées au point A 1 de ladite annexe, le nom ou la raison sociale ainsi que la commune et l'État membre de l'embouteilleur ou, pour les récipients d'un volume nominal de plus de 60 litres, l'expéditeur; dans le cas des vins pétillants, le nom de l'embouteilleur peut être remplacé par celui de l'élaborateur. En ce qui concerne les indications visées au premier alinéa, les dispositions de l'article 15 s'appliquent mutatis mutandis aux produits élaborés dans la Communauté.»

13) l'article 40 est supprimé;

14) l'article 44 est supprimé;

15) l'article 46 est remplacé par le texte suivant: «Article 46 Les variétés de vigne “Pinot” Lorsqu'il s'agit d'un vin mousseux, d'un vin mousseux de qualité ou d'un v.m.q.p.r.d., les noms des variétés utilisés pour compléter la désignation du produit “Pinot blanc”, “Pinot noir” et “Pinot gris” ainsi que les noms équivalents dans les autres langues de la Communauté peuvent être remplacés par le synonyme “Pinot”.» ;

16) à l'article 47, paragraphe 1, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: «Les étiquettes et les préemballages comportant des mentions imprimées en conformité avec les dispositions en la matière qui sont en vigueur jusqu'à l'entrée en application du présent règlement peuvent être utilisées jusqu'au 15 mars 2004.» ;

17) l'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement;

18) l'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement;

19) le texte figurant à l'annexe III du présent règlement est ajouté en tant qu'annexe IX.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er février 2004.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.









ANNEXE I









«ANNEXE II







Noms des variétés de vigne ou de leur synonymes qui comprennent une indication géographique (2) et qui peuvent figurer dans l'étiquetage des vins en application de l'article 19, paragraphe 2 (1) Nom de variété ou de ses synonymes Pays qui peuvent utiliser le nom de variété ou de l'un des synonymes (3) 1 Agiorgitiko Grèce o 2 Aglianico Italie o, Grèce o 3 Aglianicone Italie o 4 Alicante Bouschet Grèce o, Italie*o, Portugal o, Algérie o, Tunisie o, États-Uniso d'Amérique NB:Le nom Alicante ne peut être utilisé seul pour la désignation du vin. 5 Alicante Branco Portugal o 6 Alicante Henri Bouschet France o, Serbie-et-Monténégro (8) 7 Alicante Italie o 8 Alikant Buse Serbie-et-Monténégro (6) 9 Auxerrois Afrique du Sud o, Australie o, Canada o, Suisse o, Belgique o, Allemagne o, France o, Luxembourg o, Pays-Bas o, Royaume-Uni o 10 Banatski rizling Serbie-et-Monténégro (Kreaca)o 11 Barbera Bianca Italie o 12 Barbera Afrique du Sud o, Argentine o, Australie o, Croatie o,Mexique o, Slovénie o, Uruguay o, États-Unis o, Grèce o, Italie o 13 Barbera Sarda Italie o 14 Blauburgunder Ancienne République yougoslave de Macédoine (18-28-97), Autriche (15-18), Canada (18-97) (Pinot noir), Chili (18-97) (Pinot noir), Italie (Pinot nero – 18-97) 15 Blauer Burgunder Autriche (14-18), Serbie-et-Monténégro (25-97), Suisse (Pinot noir) 16 Blauer Frühburgunder Allemagne (51) 17 Blauer Limberger Allemagne (Lemberger) (19), Roumanie (56) (64) (Kekfrankos) 18 Blauer Spätburgunder Allemagne (97), Ancienne République yougoslave de Macédoine (14-28-97), Autriche (14-15), Bulgarie (96) (Pinot noir), Canada (14-97) (Pinot noir), Chili (14-97) (Pinot noir), Roumanie (97) (Pinot noir), (Modri pinot), Italie (14-97) (Pinot nero) 19 Blaufränkisch République tchèqueo (50), Autricheo, Allemagne, Slovénie (Modra frankinja, Frankinja) 20 Borba Espagne o 21 Bosco Italie o 22 Bragão Portugal o 23 Burgundac beli Serbie-et-Monténégro (121) 24 Burgundac Crni Croatieo (Pinot Crni) 25 Burgundac crni Serbie-et-Monténégro (15-99) 26 Burgundac sivi Croatieo (Pinot sivi), Serbie-et-Monténégro o 27 Burgundec bel Ancienne république yougoslave de Macédoine o 28 Burgundec crn Ancienne république yougoslave de Macédoine (14-18-97) 29 Burgundec siv Ancienne république yougoslave de Macédoine o 30 Calabrese Italie (75) 31 Campanário Portugal o 32 Canari Argentine o 33 Carignan Blanc France o 34 Carignan Afrique du Sud o, Argentine o, Australie (36), Chili (36), Croatie o, Israël o, Maroc o, Nouvelle-Zélande o, Tunisie o, Grèce o, France o, Portugal o 35 Carignan Noir Chypre o 36 Carignane Australie (34), Chili (34), Mexique, Turquie, États-Unis 37 Carignano Italie o 38 Chardonnay Afrique du Sud o, Argentine (79), Australie (79), Bulgarie o, Canada (79), Suisse o, Chili (79), République tchèque o, Croatie o, Hongrie (39), Inde, Israël o, Moldavie o, Mexique (79), Nouvelle-Zélande (79), Roumanie o, Russie o, Saint-Marin o, Slovaquie o, Slovénie o, Tunisie o États-Unis (79), Uruguay o, Serbie-et-Monténégro (Sardone), Zimbabwe o, Allemagne, France, Grèce (79), Italie (79), Luxembourg (79), Pays-Bas (79), Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Autriche o, Belgique (79) 39 Chardonnay Blanc Ancienne République yougoslave de Macédoine (Sardone), Hongrie (38) 40 Chardonnay Musqué Canada o 41 Chelva Espagneo 42 Corinto Nero Italie o 43 Cserszegi fűszeres Hongrie o 44 Děvín République tchèque o 45 Dornfelder Canada o, Allemagne o, Pays-Bas o, Royaume-Uni o, Belgique o 46 Durasa Italie o 47 Early Burgundy États-Unis o 48 Fehér Burgundi, Burgundi Hongrie (118) (Pinot blanc) 49 Findling Allemagne o, Royaume-Unio 50 Frankovka République tchèque o (19) 51 Frühburgunder Allemagne (16), Pays-Baso 52 Graciosa Portugal o 53 Grauburgunder Allemagne (Ruländer-54), Bulgarie (Pinot gris), Hongrie (Szűrkebarát)o, Roumanie (54) (Pinot gris) 54 Grauer Burgunder Canada, Roumanie (53) (Pinot gris), Allemagne (Ruländer-53), Autriche (Pinot gris) 55 Grossburgunder Roumanie (17) (63) (Kekfrankos) 56 Iona États-Unis o 57 Izsáki Hongrie o 58 Kanzler Royaume-Uni o 59 Kardinal Allemagne o, Bulgarie o 60 Kisburgundi kék Hongrie (97) (Pinot noir) 61 Korinthiaki Grèce o 62 Leira Portugal o 63 Limberger Canada (Lemberger), Nouvelle-Zélande o, Roumanie (17) (55) (Kekfrankos), Belgique o 64 Limnio Grèce o 65 Maceratino Italie o 66 Monemvasia Grèce (Monovasia) 67 Montepulciano Italie o 68 Moslavac Ancienne République yougoslave de Macédoine (70) (Sipon), Serbie-et-Monténégro o 69 Mosler Slovénie (Šipon) 70 Mozler Ancienne République yougoslave de Macédoine (68) (Sipon) 71 Mouratón Espagne o 72 Müller-Thurgau Afrique du Sud o, Autriche o, Allemagne (Rivaner), Canada, Croatieo (Rizvanac), Hongrie o, Serbie-et-Monténégroo (Rizvanac), République tchèque o, Slovaquie o, Slovénieo (Rizvanac), Suisse o, Luxembourgo (Rivaner), Pays-Bas o, Italie o, Belgique o, France o, Royaume-Uni (Rivaner), Australie o, Bulgarie o, États-Unis o, Nouvelle-Zélande o, Portugal 73 Muškát moravský République tchèque o, Slovaquie 74 Nagyburgundi Hongrie (Kekfrankos)o 75 Nero d'Avola Italie (30) 76 Olivella nera Italie o 77 Orange Muscat Australie o, États-Unis o 78 Pau Ferro Portugal o 79 Pinot Chardonnay Argentine (38), Australie (38), Canada (38), Chili (38), Mexique (38), Nouvelle-Zélande (38), États-Unis (38), Turquie o, Belgique (38), Grèce (38), Pays-Bas, Italie (38) 80 Portoghese Italie o 81 Pozsonyi Hongrie (82) 82 Pozsonyi Fehér Hongrie (81) 83 Rajnai rizling Hongrie (86) 84 Rajnski rizling Serbie-et-Monténégro (85-88-91) 85 Renski rizling Serbie-et-Monténégro (84-89-92), Slovénie o 86 Rheinriesling Bulgarie (Nemkti riesling)o, Autriche (Weißer Riesling, Riesling), Allemagne (88) (Weißer Riesling), Hongrie (83), République tchèque (94), Italie (88), Grèce (Riesling), Portugal 87 Rhine Riesling Afrique du Sud (Weißer riesling)o, Australie (Riesling)o, Chili (89) (Riesling), Moldavieo (White riesling), Nouvelle-Zélandeo (Riesling) 88 Riesling renano Allemagne (86) (Weißer Riesling), Serbie-et-Monténégro (84-86-91), Italie (86) 89 Riesling Renano Chili (87) (Riesling) 90 Riminèse France o 91 Rizling rajnski Serbie-et-Monténégro (84-85-88) 92 Rizling Rajnski Ancienne République yougoslave de Macédoine o, Croatie o 93 Ryzling rýnsky Slovaquie o 94 Ryzlink rýnský République tchèque (86) 95 Santareno Portugal o 96 Sciaccarello France o 97 Spätburgunder Ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-28), Serbie-et-Monténégro (16-25), Bulgarie (19) (Pinot noir), Canada (14-18) (Pinot noir), Chili (Pinot noir-14-18), Hongrie (60) (Pinot noir), Moldavie (Pinot noir)o, Roumanie (18) (Pinot noir), Italie (Pinot nero-14-18), Royaume-Uni, Allemagne (18) 98 Štajerska Belina Croatieo (Ranfol), Slovénie (Ranfol)o 99 Subirat Espagneo (Malvasía Riojana) 100 Terrantez do Pico Portugalo 101 Tintilla de Rota Espagneo 102 Tinto de Pegões Portugalo 103 Tocai friulano Italie (104) NB:Le nom “Tocai friulano” peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007. 104 Tocai Italico Italie (103) NB:Le synonyme “Tocai italico” peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007. 105 Tokay Pinot gris France (Pinot gris) NB:Le synonyme “Tokay Pinot gris” peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007. 106 Torrontés riojano Argentine o 107 Trebbiano Afrique du Sud (Ugni blanc)o, Argentine (Ugni blanc)o, Australie o, Canada o, Chypre (Ugni blanc)o, Croatie o, Uruguay o, États-Unis, Israël (Ugni blanc), Italie 108 Trebbiano Giallo Italie o 109 Trigueira Portugal 110 Verdea Italie o 111 Verdeca Italie 112 Verdelho Afrique du Sud o, Argentine, Australie, Nouvelle-Zélande, États-Unis, Portugal 113 Verdelho Roxo Portugal o 114 Verdelho Tinto Portugal o 115 Verdello Italie o 116 Verdese Italie o 117 Verdejo Espagne 118 Weißburgunder Afrique du Sud (120) (Pinot blanc)o, Canada (Pinot blanc), Chili (119) (Pinot blanca), Hongrie (48) (Pinot blanc), Allemagne (119, 120), Autriche (119), Royaume-Unio, Slovénie (119) (Beli pinot), Italie 119 Weißer Burgunder Allemagne (118, 120), Autriche (118) (Pinot blanc), Chili (118) (Pinot blanca), Suisse (Pinot blanc)o, Slovénie (118) (Beli pinot) 120 Weissburgunder Afrique du Sud (118), Allemagne (118, 119), Royaume-Uni, Italie 121 Weisser Burgunder Serbie-et-Monténégro (23) (1) Légende:



— “entre parenthèses”: référence au synonyme de la variété. — “o”: pas de synonyme. — “en gras”: colonne 2: nom de la variété de vigne. colonne 3: pays où le nom correspond à une variété et la référence à la variété. — “écriture normale”: colonne 2: nom du synonyme d'une variété de vigne. colonne 3: nom du pays utilisant le synonyme d'une variété de vigne. (2) Ces noms de variétés ou leurs synonymes correspondent partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin. (3) Pour les États concernés, les dérogations prévues à cette annexe sont autorisées pour les seuls vins avec indication géographique produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement et dans la limite des conditions fixées par les États concernés pour l'élaboration ou la présentation de ces vins.»









ANNEXE II









«ANNEXE III







Liste des mentions traditionnelles visée à l'article 24 Mention traditionnelle Vins concernés Catégorie(s) de produits Langue Date ajoutée à l'annexe III (1) Pays tiers concernés ALLEMAGNE Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Qualitätswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein garantierten Ursprungs/Q.g.U Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein mit Prädikat/Q.b.A.m.Pr ou Prädikatswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätsschaumwein garantierten Ursprungs/Q.g.U Tous V.m.q.p.r.d. Allemand Auslese Tous V.q.p.r.d. Allemand Suisse Beerenauslese Tous V.q.p.r.d. Allemand Eiswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Kabinett Tous V.q.p.r.d. Allemand Spätlese Tous V.q.p.r.d. Allemand Suisse Trockenbeerenauslese Tous V.q.p.r.d. Allemand Termes prévus à l'article 28 Landwein Tous Vin de table avec IG Mentions traditionnelles complémentaires Affentaler Altschweier, Bühl, Eisental, Neusatz/Bühl, Bühlertal, Neuweier/Baden-Baden V.q.p.r.d. Allemand Badisch Rotgold Baden V.q.p.r.d. Allemand Ehrentrudis Baden V.q.p.r.d. Allemand Hock Rhein, Ahr, Hessische Bergstraße, Mittelrhein, Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau Vin de table avec IG V.q.p.r.d. Allemand Klassik ou Classic Tous V.q.p.r.d. Allemand Liebfrau(en)milch Nahe, Rheinhessen, Pfalz, Rheingau V.q.p.r.d. Allemand Moseltaler Mosel-Saar-Ruwer V.q.p.r.d. Allemand Riesling-Hochgewächs Tous V.q.p.r.d. Allemand Schillerwein Württemberg V.q.p.r.d. Allemand Weißherbst Tous V.q.p.r.d. Allemand Winzersekt Tous V.m.q.p.r.d. Allemand AUTRICHE Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Qualitätswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein besonderer Reife und Leseart ou Prädikatswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Qualitätswein mit staatlicher Prüfnummer Tous V.q.p.r.d. Allemand Ausbruch or Ausbruchwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Auslese or Auslesewein Tous V.q.p.r.d. Allemand Suisse Beerenauslese (wein) Tous V.q.p.r.d. Allemand Eiswein Tous V.q.p.r.d. Allemand Kabinett or Kabinettwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Schilfwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Spätlese or Spätlesewein Tous V.q.r.p.d. Allemand Suisse Strohwein Tous V.q.p.r.d. Allemand Trockenbeerenauslese Tous V.q.r.p.d. Allemand Termes prévus à l'article 28 Landwein Tous Vin de table avec IG Mentions traditionnelles complémentaires Ausstich Tous v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Auswahl Tous v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Bergwein Tous v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Klassik ou Classic Tous v.q.p.r.d. Allemand Erste Wahl Tous v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Hausmarke Tous v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Heuriger Tous v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Jubiläumswein Tous v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Schilcher Steiermark v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Sturm Tous Moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Allemand ESPAGNE Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Denominacion de origen (DO) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d. Espagnol Chili Denominacion de origen calificada (DOCa) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d. Espagnol Vino dulce natural Tous V.l.q.p.r.d. Espagnol Vino generoso (2) V.l.q.p.r.d. Espagnol Chili Vino generoso de licor (3) V.l.q.p.r.d. Espagnol Termes prévus à l'article 28 Vino de la Tierra Tous Vin de table avec IG Mentions traditionnelles complémentaires Aloque DO Valdepeñas V.q.p.r.d. Espagnol Amontillado DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles V.l.q.p.r.d. Espagnol Añejo Tous V.q.p.r.d. Vin de table avec IG Espagnol Añejo DO Malaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Chacoli/Txakolina DO Chacolí de Bizkaia DO Chacolí de Getaria DO Chacolí de Alava V.q.p.r.d. Espagnol Clásico DO Abona DO El Hierro DO Lanzarote DO La Palma DO Tacoronte-Acentejo DO Tarragona DO Valle de Güimar DO Valle de la Orotava DOYcoden-Daute-Isora V.q.p.r.d. Espagnol Chili Cream DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva V.l.q.p.r.d. Anglais Criadera DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva V.l.q.p.r.d. Espagnol Criaderas y Soleras DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva V.l.q.p.r.d. Espagnol Crianza Tous V.q.p.r.d. Espagnol Dorado DO Rueda DO Malaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Fino DO Montilla Moriles DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda V.l.q.p.r.d. Espagnol Fondillon DO Alicante V.q.p.r.d. Espagnol Gran Reserva Tous les V.q.p.r.d. V.q.p.r.d. Espagnol Cava V.e.c.p.r.d. Espagnol Lágrima DO Málaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Noble Tous V.q.p.r.d. Vin de table avec IG Espagnol Noble DO Malaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Oloroso DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla- Moriles V.l.q.p.r.d. Espagnol Pajarete DO Málaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Pálido DO Condado de Huelva DO Rueda DO Málaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Palo Cortado DDOO Jerez-Xérès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla- Moriles V.l.q.p.r.d. Espagnol Primero de cosecha DO Valencia V.q.p.r.d. Espagnol Rancio Tous V.l.q.p.r.d. V.q.p.r.d. Espagnol Raya DO Montilla-Moriles V.l.q.p.r.d. Espagnol Reserva Tous V.q.p.r.d. Espagnol Chili Sobremadre DO vinos de Madrid V.q.p.r.d. Espagnol Solera DDOO Jérez-Xerès-Sherry y Manzanilla Sanlúcar de Barrameda DO Montilla Moriles DO Málaga DO Condado de Huelva Vlqrd Espagnol Superior Tous V.q.p.r.d. Espagnol Afrique du Sud Chili Trasañejo DO Málaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Vino Maestro DO Málaga V.l.q.p.r.d. Espagnol Vendimia inicial DO Utiel-Requena V.q.p.r.d. Espagnol Viejo Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG V.l.q.p.r.d. Espagnol Vino de tea DO La Palma V.q.p.r.d. Espagnol FRANCE Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Appellation d'origine contrôlée Tous V.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Français Algérie Suisse Tunisie Appellation contrôlée Tous V.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Appellation d'origine “Vin Délimité de qualité supérieure” Tous V.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Français Vin doux naturel AOC Banyuls, Banyuls grand cru, Muscat de Frontignan, Grand Roussillon, Maury, Muscat de Beaumes-de-Venise, Muscat du Cap Corse, Muscat de Lunel, Muscat de Mireval, Muscat de Rivesaltes, Muscat de Saint-Jean-de-Minervois, Rasteau, Rivesaltes V.l.q.p.r.d. Français Termes prévus à l'article 28 Vin de pays Tous Vin de table avec IG Français Mentions traditionnelles complémentaires Ambré Tous V.l.q.p.r.d. Français Tous Vin de table avec IG Château Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Français Chili Clairet AOC Bourgogne AOC Bordeaux V.q.p.r.d. Français Claret AOC Bordeaux V.q.p.r.d. Français Clos Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. Français Chili Cru artisan AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, Saint-Julien, Pauillac, Saint-Estèphe V.q.p.r.d. Français Cru bourgeois AOC Médoc, Haut-Médoc, Margaux, Moulis, Listrac, Saint-Julien, Pauillac, Saint-Estèphe V.q.p.r.d. Français Chili Cru classé, éventuellement précédé de: Grand Premier grand Deuxième Troisième Quatrième Cinquième AOC Côtes de Provence, Graves, Saint-Émilion grand cru, Haut-Médoc, Margaux, Saint-Julien, Pauillac, Saint-Estèphe, Sauternes, Pessac-Léognan, Barsac V.q.p.r.d. Français Edelzwicker AOCAlsace V.q.p.r.d. Allemand Grand cru AOC Alsace, Banyuls, Bonnes-Mares, Chablis, Chambertin, Chapelle-Chambertin, Chambertin Clos-de-Bèze, Mazoyères ou Charmes-Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis Chambertin, Ruchottes-Chambertin, Griottes-Chambertin, Clos de la Roche, Clos Saint-Denis, Clos de Tart, Clos de Vougeot, Clos des Lambray, Corton, Corton-Charlemagne, Charlemagne, Échezeaux, Grand Échezeaux, La Grande-Rue, Montrachet, Chevalier-Montrachet, Bâtard-Montrachet, Bienvenues-Bâtard-Montrachet, Criots-Bâtard-Montrachet, Musigny, Romanée Saint Vivant, Richebourg, Romanée-Conti, La Romanée, La Tâche, Saint-Émilion V.q.p.r.d. Français Suisse Tunisie Chili Grand cru Champagne V.m.q.p.r.d. Français Suisse Tunisie Chili Hors d'âge AOC Rivesaltes V.l.q.p.r.d. Français Passe-tout-grains AOC Bourgogne V.q.p.r.d. Français Premier cru AOC Aloxe Corton, Auxey Duresses, Beaune, Blagny, Chablis, Chambolle-Musigny, Chassagne-Montrachet, Champagne, Côtes de Brouilly, Fixin, Gevrey Chambertin, Givry, Ladoix, Maranges, Mercurey, Meursault, Monthélie, Montagny, Morey St Denis, Musigny, Nuits, Nuits-Saint-Georges, Pernand-Vergelesses, Pommard, Puligny-Montrachet, Rully, Santenay, Savigny-les-Beaune,Saint-Aubin, Volnay, Vougeot, Vosne-Romanée V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. Français Tunisie Primeur Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Français Rancio AOC Grand Roussillon, Rivesaltes, Banyuls, Banyuls grand cru, Maury, Clairette du Languedoc, Rasteau V.l.q.p.r.d. Français Sélection de grains nobles AOC Alsace, Alsace grand cru, Monbazillac, Graves supérieures, Bonnezeaux, Jurançon, Cérons, Quarts de Chaume, Sauternes, Loupiac, Coteaux du Layon, Barsac, Sainte Croix-du-Mont, Coteaux de l'Aubance, Cadillac V.q.p.r.d. Français Sur lie AOC Muscadet, Muscadet-Coteaux de la Loire, Muscadet-Côtes de Grandlieu, Muscadet-Sèvres et Maine, AOVDQS Gros plant du pays Nantais, vin de table avec IG vin de pays d'Oc et vin de pays des Sables du golfe du Lion V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Français Tuilé AOC Rivesaltes V.l.q.p.r.d. Français Vendanges tardives AOC Alsace, Jurançon V.q.p.r.d. Français Villages AOC Anjou, Beaujolais, Côtes de Beaune, Côtes de Nuits, Côtes du Rhône, Côtes du Roussillon, Mâcon V.q.p.r.d. Français Vin de paille AOC Côtes du Jura, Arbois, L'Étoile, Hermitage V.q.p.r.d. Français Vin jaune AOC du Jura (Côtes du Jura, Arbois, L'Étoile, Château-Châlon) V.q.p.r.d. Français GRÈCE Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Ονομασια Προελεύσεως Ελεγχόμενη (ΟΠΕ) (appellation d'origine controlée) Tous V.q.p.r.d. Grec Ονομασια Προελεύσεως Ανωτέρας Ποιότητος (ΟΠΑΠ) (appellation d'origine de qualité supérieure) Tous V.q.p.r.d. Grec Οίνος γλυκός φυσικός (vin doux naturel) Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Μαυροδάφνη Πατρών (Mavrodaphne de Patras), Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας (Mavrodaphne de Céphalonie), Σάμος (Samos), Σητεία (Sitia), Δαφνες (Dafnès), Σαντορίνη (Santorini) V.l.q.p.r.d. Grec Οίνος φυσικώς γλυκός (vin naturellement doux) Vins de paille: Κεφαλληνίας (de Céphalonie), Δαφνες (de Dafnès), Λήμνου (de Lemnos), Πατρών (de Patras), Ρίου-Πατρών (de Rion de Patras), Ρόδου (de Rhodos), Σάμος(de Samos), Σητεία (de Sitia), Σαντορίνη (Santorini) V.q.p.r.d. Grec Termes prévus à l'article 28 Ονομασία κατά παράδοση (Onomasia kata paradosi) Tous Vin de table avec IG Grec Τοπικός Οίνος (vins de pays) Tous Vin de table avec IG Grec Mentions traditionnelles complémentaires Αγρέπαυλη (Agrepavlis) Tous V.q.p.r.d. et Vin de table avec IG Grec Αμπέλι (Ampeli) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Αμπελώνας (ες) (Ampelonas ès) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Aρχοντικό (Archontiko) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Κάβα (4) (Cava) Tous Vin de table avec IG Grec Από διαλεκτούς αμπελώνες (grand cru) Μoσχάτος Κεφαλληνίας (Muscat de Céphalonie), Μοσχάτος Πατρών (Muscat de Patras), Μοσχάτος Ρίου-Πατρών (Muscat Rion de Patras), Μοσχάτος Λήμνου (Muscat de Lemnos), Μοσχάτος Ρόδου (Muscat de Rhodos), Σάμος (Samos) V.l.q.p.r.d. Grec Ειδικά Επιλεγμένος (grande réserve) Tous V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Grec Κάστρο (Kastro) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Κτήμα (Ktima) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Λιαστός (Liastos) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Μετόχι (Metochi) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Μοναστήρι (Monastiri) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Νάμα (Nama) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Νυχτέρι (Nychteri) ΟΠΑΠ Santorini V.q.p.r.d. Grec Ορεινό κτήμα (Orino Ktima) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Ορεινός αμπελώνας (Orinos Ampelonas) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Πύργος (Pyrgos) Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Grec Επιλογή ή Επιλεγμένος (Réserve) Tous V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Grec Παλαιωθείς επιλεγμένος (vieille réserve) Tous V.l.q.p.r.d. Grec Βερντέα (Verntea) Zakynthos Vin de table avec IG Grec Vinsanto OPAΠ Santorini V.l.q.p.r.d. et v.q.p.r.d. Grec (5) ITALIE Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Denominazione di origine controllata Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.l.q.p.r.d. et moûts de raisins partiellement fementés avec IG Italien Denominazione di origine controllata e garantita Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d., v.l.q.p.r.d. et moûts de raisins partiellement fementés avec IG Italien Vino dolce naturale Tous V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Italien Termes prévus à l'article 28 ►C1 Indicazione geografica tipica (IGT) ◄ Tous Vin de table, VP, VL, vins issus de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Italien Landwein Vins avec IG province autonome de Bolzano Vin de table, VP, VL, vins issus de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Allemand Vin de pays Vins avec IG de la région d'Aosta Vin de table, VP, VL, vins issus de raisins surmûris et moûts de raisins partiellement fermentés avec IG Français Mentions traditionnelles complémentaires Alberata o vigneti ad alberata DOC Aversa V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. Italien Amarone DOC Valpolicella V.q.p.r.d. Italien Ambra DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Ambrato DOC Malvasia delle Lipari DOC Vernaccia di Oristano V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Italien Annoso DOC Controguerra V.q.p.r.d. Italien Apianum DOC Fiano di Avellino V.q.p.r.d. Latin Auslese DOC Caldaro e Caldaro classico- Alto Adige V.q.p.r.d. Allemand Suisse Barco Reale DOC Barco Reale di Carmignano V.q.p.r.d. Italien Brunello DOC Brunello di Montalcino V.q.p.r.d. Italien Buttafuoco DOC Oltrepò Pavese V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d. Italien Cacc'e mitte DOC Cacc'e Mitte di Lucera V.q.p.r.d. Italien Cagnina DOC Cagnina di Romagna V.q.p.r.d. Italien Cannellino DOC Frascati V.q.p.r.d. Italien Cerasuolo DOC Cerasuolo di Vittoria DOC Montepulciano d'Abruzzo V.q.p.r.d. Italien Chiaretto Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., V.q.r.p.d. et vin de table avec IG Italien Ciaret DOC Monferrato V.q.p.r.d. Italien Château DOC de la région Valle d'Aosta V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., V.m.q.p.r.d. et v.q.r.p.d. Français Chili Classico Tous V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. et v.q.r.p.d. Italien Chili Dunkel DOC Alto Adige DOC Trentino V.q.p.r.d. Allemand Est!Est!!Est!!! DOC Est!Est!!Est!!! di Montefiascone V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. Latin Falerno DOC Falerno del Massico V.q.p.r.d. Italien Fine DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Fior d'Arancio DOC Colli Euganei V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d. et vin de table avec IG Italien Falerio DOC Falerio dei colli Ascolani V.q.p.r.d. Italien Flétri DOC Valle d'Aosta o Vallée d'Aoste V.q.p.r.d. Italien Garibaldi Dolce (ou GD) DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Governo all'uso toscano DOCG Chianti et Chianti Classico IGT Colli della Toscana Centrale V.q.p.r.d. Vin de table avec IG Italien Gutturnio DOC Colli Piacentini V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d. Italien Italia Particolare (ou IP) DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Klassisch ou Klassisches Ursprungsgebiet DOC Caldaro DOC Alto Adige (avec la dénomination Santa Maddalena e Terlano) V.q.p.r.d. Allemand Kretzer DOC Alto Adige DOC Trentino DOC Teroldego Rotaliano V.q.p.r.d. Allemand Lacrima DOC Lacrima di Morro d'Alba V.q.p.r.d. Italien Lacryma Christi DOC Vesuvio V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Italien Lambiccato DOC Castel San Lorenzo V.q.p.r.d. Italien London Particolar (ou LP ou Inghilterra) DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Morellino DOC Morellino di Scansano V.q.p.r.d. Italien Occhio di Pernice DOC Bolgheri, Vin Santo Di Carmignano, Colli dell'Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Cortona, Elba, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, San Gimignano, Sant'Antimo, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano V.q.p.r.d. Italien Oro DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Pagadebit DOC pagadebit di Romagna V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d. Italien Passito Tous V.l.q.p.r.d., v.q.p.r.d. et vin de table avec IG Italien Ramie DOC Pinerolese V.q.p.r.d. Italien Rebola DOC Colli di Rimini V.q.p.r.d. Italien Recioto DOC Valpolicella DOC Gambellara DOCG Recioto di Soave V.q.p.r.d. V.m.q.p.r.d. Italien Riserva Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d. Italien Rubino DOC Garda Colli Mantovani DOC Rubino di Cantavenna DOC Teroldego Rotaliano DOC Trentino V.q.p.r.d. Italien Rubino DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Sangue di Giuda DOC Oltrepò Pavese V.q.p.r.d. et v.q.r.p.d. Italien Scelto Tous V.q.p.r.d. Italien Sciacchetrà DOC Cinque Terre V.q.p.r.d. Italien Sciac-trà DOC Pornassio o Ormeasco di Pornassio V.q.p.r.d. Italien Sforzato, Sfursàt DO Valtellina V.q.p.r.d. Italien Spätlese DOC et IGT de Bolzano V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Suisse Soleras DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Stravecchio DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Strohwein DOC et IGT de Bolzano V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Allemand Superiore Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d. Italien San Marino Superiore Old Marsala (ou SOM) DOC Marsala V.l.q.p.r.d. Italien Torchiato DOC Colli di Conegliano V.q.p.r.d. Italien Torcolato DOC Breganze V.q.p.r.d. Italien Vecchio DOC Rosso Barletta, Aglianico del Vuture, Marsala, Falerno del Massico V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Italien Vendemmia Tardiva Tous V.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et vin de table avec IG Italien Verdolino Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Italien Vergine DOC Marsala DOC Val di Chiana V.q.p.r.d. et v.l.q.p.r.d. Italien Vermiglio DOC Colli dell Etruria Centrale V.l.q.p.r.d. Italien Vino Fiore Tous V.q.p.r.d. Italien Vino Nobile Vino Nobile di Montepulciano V.q.p.r.d. Italien Vino Novello o Novello Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Italien Vin santo o Vino Santo o Vinsanto DOC et DOCG Bianco dell'Empolese, Bianco della Valdinievole, Bianco Pisano di San Torpé, Bolgheri, Candia dei Colli Apuani, Capalbio, Carmignano, Colli dell'Etruria Centrale, Colline Lucchesi, Colli del Trasimeno, Colli Perugini, Colli Piacentini, Cortona, Elba, Gambellera, Montecarlo, Monteregio di Massa Maritima, Montescudaio, Offida, Orcia, Pomino, San Gimignano, San'Antimo, Val d'Arbia, Val di Chiana, Vin Santo del Chianti, Vin Santo del Chianti Classico, Vin Santo di Montepulciano, Trentino V.q.p.r.d. Italien Vivace Tous V.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et vin de table avec IG Italien LUXEMBOURG Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Marque nationale Tous V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. Français Appellation contrôlée Tous V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. Français Appellation d'origine controlée Tous V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. Français Algérie Suisse Tunisie Termes prévus à l'article 28 Vin de pays Tous Vin de table avec IG Français Mentions traditionnelles complémentaires Grand premier cru Tous V.q.p.r.d. Français Premier cru Tous V.q.p.r.d. Français Tunisie Vin classé Tous V.q.p.r.d. Français Château Tous V.q.p.r.d. et v.m.q.p.r.d. Français Chili PORTUGAL Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29 Denominação de origem (DO) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d. Portugais Denominação de origem controlada (DOC) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d. Portugais Indicação de proveniencia regulamentada (IPR) Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.q.r.p.d. et v.l.q.p.r.d. Portugais Vinho doce natural Tous V.l.q.p.r.d. Portugais Vinho generoso DO Porto, Madeira, Moscatel de Setubal, Carcavelos V.l.q.p.r.d. Portugais Termes prévus à l'article 28 Vinho regional Tous Vin de table avec IG Portugais Mentions traditionnelles complémentaires Canteiro DO Madeira V.l.q.p.r.d. Portugais Colheita Seleccionada Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Portugais Crusted/Crusting DO Porto V.l.q.p.r.d. Anglais Escolha Tous V.q.p.r.d. et vin de table avec IG Portugais Escuro DO Madeira V.l.q.p.r.d. Portugais Fino DO Porto DO Madeira V.l.q.p.r.d. Portugais/ Frasqueira DO Madeira V.l.q.p.r.d. Portugais Garrafeira Tous V.q.p.r.d. et Vin de table avec IG V.l.q.p.r.d. Portugais Lágrima DO Porto V.l.q.p.r.d. Portugais Leve Vin Pays Estremadura et Ribatejano DO Madeira, DO Porto Vin de table avec IG V.l.q.p.r.d. Portugais Nobre DO Dão V.q.p.r.d. Portugais Reserva Tous V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d., vin de table avec IG Portugais Chili Reserva velha (ou grande reserva) DO Madeira V.m.q.p.r.d. V.l.q.p.r.d. Portugais Ruby DO Porto V.l.q.p.r.d. Anglais Solera DO Madeira V.l.q.p.r.d. Portugais Super reserva Tous V.m.q.p.r.d. Portugais Superior Tous V.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d. et vin de table avec IG Portugais Afrique du Sud Chili Tawny DO Porto V.l.q.p.r.d. Anglais Vintage completé ou non par Late Bottle (LBV) ou Character DO Porto V.l.q.p.r.d. Anglais (1) Autre que la date d'adoption du présent règlement. (2) Les vins concernés sont les v.l.q.p.r.d. visés à l'annexe VI, titre L, point 8, du règlement (CE) no 1493/1999. (3) Les vins concernés sont les v.l.q.p.r.d. visés à l'annexe VI, titre L, point 11, du règlement (CE) no 1493/1999. (4) La protection de “cava” prévue par ce règlement est sans préjudice de la protection des indications géographiques applicable au v.m.q.p.r.d. “Cava”. (5) La mention “vinsanto” est protégée en caractères latins.»









ANNEXE III









«ANNEXE IX