1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 1
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►B ►C1 DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 23 février 1990
concernantlesmatériauxetobjetsenmatièreplastiquedestinésàentrerencontactaveclesdenrées
alimentaires
(90/128/CEE) ◄
(JO L 75 du 21.3.1990, p. 19)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 92/39/CEE de laCommission du 14 ma i 1992 L 168 21 23.6.1992
►M2Directive 93/9/CEE de laCommission du 15 ma rs 1993 L 90 26 14.4.1993
►M3Directive 95/3/CE de laCommission du 14 février 1995 L 41 44 23.2.1995
►M4Directive 96/11/CE de laCommission du 5 ma rs 1996 L 61 26 12.3.1996
►M5Directive 1999/91/CE de laCommission du 23 novembre 1999 L 310 41 4.12.1999
►M6Directive 2001/62/CE de laCommission du 9 a oût 2001 L 221 18 17.8.2001
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 349 du 13.12.1990, p. 26 (90/128/CEE)
▼B
DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 23 février 1990
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à
entrer en contact avec les denrées alimentaires
(90/128/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu ladirective 89/109/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, rela tive
au rapprochement des législations des États membres concernant lesmatériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denréesalimentaires(
1), et notamment son article 3,
considérant que l'article 2 de la directive 89/109/CEE dispose que les
matériaux et objets, à l'état de produits finis, ne doivent pas céder auxdenrées alimentaires des constituants en une quantité susceptible deprésenter un danger pour la santé humaine ou d'entraîner unemodification inacceptable de la composition des denrées alimentaires;
considérant que, pour atteindre cet objectif dans le cas des matériaux et
objets en matière plastique, l'instrument approprié est une directivespécifique au sens de l'article 3 de la directive 89/109/CEE, dont lesrègles générales deviennent aussi applicables audit cas;
considérant que le champ d'application de la présente directive doit
correspondre à celui de ladirective 82/711/CEE du Conseil(
2);
considérant que, étant donné que les règles fixées dans la présente
directive ne s'appliquent pas aux résines échangeuses d'ions, cesmatériaux et objets seront couverts par une directive spécifiqueultérieure;
considérant que l'établissement d'une liste de substances approuvées,
accompagnée d'une limite de migration globale et, le cas échéant,
d'autres restrictions spécifiques sera suffisant pour atteindre l'objectiffixé à l'article 2 de la directive 89/109/CEE;
considérant que le stade atteint dans les travaux au niveau communau-
taire ne permet pas encore l'adoption d'une liste exhaustive dessubstances autorisées applicable à tous les types de matériaux et objets
en matière plastique et que, dès lors, les substances qui sont à l'heure
actuelle utilisées dans au moins un État membre peuvent continuer à êtreutilisées dans l'attente d'une décision sur leur inclusion dans la listecommunautaire; que la présente directive sera en conséquence étendueen temps utile aux substances et secteurs provisoirement exclus;
considérant que la limite de migration globale est une mesure de l'inertie
du matériau, empêche une modification inacceptable de la compositiondes denrées alimentaires et réduit, en outre, la nécessité de fixer ungrand nombre de limites de migration spécifiques ou d'autresrestrictions, ce qui permet, par conséquent, un contrôle efficace;
considérant que la directive 82/711/CEE établit les règles de base
nécessaires aux vérifications de la migration des constituants des
matériaux et objets en matière plastique et que la directive 85/572/CEEdu Conseil(
3) fixe laliste des simula nts à utiliser pour vérifier la
migration;
considérant que la directive 78/142/CEE du Conseil(4) fixe les limites
relatives à la quantité de chlorure de vinyle présente dans les matériaux
et objets en matière plastique préparés à l'aide de ces substances ainsique les limites relatives à la quantité de chlorure de vinyle cédée par ces1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 2
(1)J O noL 40 du 11. 2. 1989, p. 38.
(2)J O noL 297 du 23. 10. 1982, p. 26.
(3)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 14.
(4)J O noL 44 du 15. 2. 1978, p. 15.▼C1
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matériaux et objets et que les directives 80/766/CEE(1) et 81/432/
CEE(2) de la Commission déterminent la méthode communautaire
d'analyse concernant le contrôle de ces limites;
considérant que la directive 80/590/CEE de la Commission(3) détermine
le symbole qui peut accompagner tout matériau ou objet destiné à entrer
en contact avec des denrées alimentaires;
considérant que, eu égard à la responsabilité éventuelle, il est nécessaire
de prévoir la déclaration écrite mentionnée à l'article 6 paragraphe 5 dela directive 89/109/CEE en cas d'utilisation professionnelle de matériauxet d'objets en matière plastique qui, de par leur nature, ne sont pas
manifestement destinés à des fins alimentaires;
considérant que le comité scientifique de l'alimentation humaine,
conformément à l'article 3 de la directive 89/109/CEE, a été consultésur les dispositions susceptibles d'affecter la santé du public;
considérant que les mesures prévues à la présente directive sont
conformes à l'avis du comité permanent des denrées alimentaires,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. Laprésente directive est une directive spécifique a u sens de
l'article 3 de la directive 89/109/CEE.
2. La présente directive s'applique aux matériaux et objets en matière
plastique ainsi qu'à leurs parties qui sont:
a) constitués exclusivement de matière plastique
ou
b) composés de deux ou plusieurs couches dont chacune est constituée
exclusivement de matière plastique et qui sont reliées entre elles aumoyen d'adhésifs ou par tout autre moyen, et qui, à l'état de produits
finis, sont destinés à être mis en contact ou sont mis en contact,
conformément à leur destination, avec les denrées alimentaires.
3. Au sens de la présente directive, on entend par «matière plastique»
le composé macromoléculaire organique obtenu par polymérisation,polycondensation, polyaddition ou tout autre procédé similaire à partirde molécules d'un poids moléculaire inférieur ou par modification
chimique de macromolécules naturelles. D'autres substances ou matières
peuvent être ajoutées à ce composé macromoléculaire.
Toutefois, ne sont pas considérés comme «matières plastiques»:
i) les pellicules de cellulose régénérée vernies et non vernies couvertes
par la directive 93/10/CEE de la Commission(
4);
ii) les élastomères et caoutchoucs naturels et synthétiques;
iii) les papiers et cartons, modifiés ou non par adjonction de matière
plastique;
iv) les revêtements de surface obtenus à partir de:
— cires de paraffine, y compris les cires de paraffine synthétiques,
et/ou de cires microcristallines,
— mélanges de cires énumérées au premier tiret, entre elles et/ou
avec des matières plastiques;
v) les résines échangeuses d'ions;
vi) les silicones.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 3
(1)J O noL 213 du 16. 8. 1980, p. 42.
(2)J O noL 167 du 24. 6. 1981, p. 6.
(3)J O noL 151 du 19. 6. 1980, p. 21.
(4) JO L 93 du 17.4.1993, p. 27.▼M6
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4. Sous réserve d'une décision ultérieure de laCommission, la
présente directive ne s'applique pas aux matériaux et objets composés dedeux ou plusieurs couches dont au moins une n'est pas exclusivement
constituée de matières plastiques même si celle destinée à entrer en
contact direct avec les denrées alimentaires est constituée exclusivementde matière plastique.
Article 2
Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs
constituants aux denrées alimentaires dans des quantités dépassant 10
milligrammes par décimètre carré de surface du matériau ou de l'objet
(mg/dm
2) (limite de migration globale).
Cependant, cette limite est fixée à 60 milligrammes de constituants
cédés par kilogramme de denrées alimentaires (mg/kg) dans les cassuivants:
a) des objets qui sont des récipients ou qui sont comparables à des
récipients ou qui peuvent être remplis, d'une capacité entre 500millilitres (ml) et 10 litres (l);
b) des objets qui peuvent être remplis et pour lesquels il n'est pas
possible d'estimer la surface qui est en contact avec les denréesalimentaires;
c) des capsules, joints, bouchons ou autres dispositifs de fermeture.
Article 3
1. Seuls les monomères et autres substances de départ figurant à
l'annexe II sections A et B peuvent être utilisés pour la fabrication desmatériaux et objets en matière plastique, aux conditions qui y sontindiquées.
2. À partir de la date de notification de la présente directive, la liste
de l'annexe II section A peut être modifiée:
— soit en ajoutant les substances énumérées à l'annexe II section B
conformément aux critères prévus à l'annexe II de la directive 89/
109/CEE,
— soit en incluant de «nouvelles substances», c'est-à-dire des
substances qui ne sont citées ni dans la section A ni dans la sectionB de l'annexe II, conformément à l'article 3 de la directive 89/109/CEE.
3. À partir de la date de notification de la présente directive, aucun
État membre n'autorise, sur son territoire, l'emploi d'une nouvelle
substance en dehors de la procédure prévue à l'article 4 de la directive89/109/CEE.
4. Seuls les monomères et autres substances de départ figurant à
l'annexe II, section A, peuvent être utilisés pour la fabrication dematériaux et objets en matière plastique, aux conditions qui y sontindiquées.
Par dérogation au premier alinéa, les monomères et les autres substances
de départ figurant à l'annexe II, section B, peuvent continuer à être
utilisés jusqu'au 31 décembre 2004 au plus tard, en attendant leurévaluation par le comité scientifique de l'alimentation humaine.
5. Les listes figurant à l'annexe II, sections A et B, n'incluent pas
encore les monomères et autres substances de départ utilisés uniquementpour la fabrication:
— de revêtements de surface provenant de produits résineux ou
polymérisés à l'état liquide, de poudre ou de dispersion, tels lesvernis, laques, peintures, etc.,
— de résines époxydes,— d'adhésifs et promoteurs d'adhésion,— d'encre d'imprimerie.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 4
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Article 3 bis
Une liste non exhaustive des additifs pouvant entrer dans la fabrication
des matériaux et objets en matière plastique ainsi que les restrictions et/ou spécifications d'utilisation figurent à l'annexe III, sections A et B.
Pour les substances de l'annexe III, section B, les limites de migration
spécifique s'appliquent à partir du 1
erjanvier 2004, lorsque le contrôle de
conformité est effectué dans un simulant D ou dans les milieux d'essaide tests de substitution prévus dans les directives 82/711/CEE et 85/572/
CEE.
Article 3 ter
Seuls les produits obtenus par fermentation bactérienne visés à l'annexe
IV peuvent être utilisés en contact avec des denrées alimentaires.
Article 3 quater
1. Des spécifications générales relatives aux matériaux et aux objets
en matière plastique figurent à l'annexe V, partie A. D'autresspécifications concernant certaines substances mentionnées dans lesannexes II, III et IV figurent à l'annexe V, partie B.
2. La signification des numéros entre parenthèses figurant dans la
colonne «Restrictions et/ou spécifications» est indiquée à l'annexe VI.
Article 4
Les limites de migration spécifiques indiquées dans les listes figurant à
l'annexe II sont exprimées en mg/kg. Cependant, ces limites sont
exprimées en mg/dm
2dans les cas suivants:
a) s'il s'agit d'objets qui sont des récipients ou qui sont comparables à
des récipients ou qui peuvent être remplis, d'une capacité inférieure à
500 ml ou supérieure à 10 l;
b) s'il s'agit de feuilles, films ou autres matériaux qui ne peuvent être
remplis et pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport entrela surface de ces objets et la quantité de denrées alimentaires à leurcontact.
Dans ces cas, les limites prévues à l'annexe II, exprimées en mg/kg,
doivent être divisées par le facteur de conversion conventionnel de 6pour les exprimer en mg/dm
2.
Article 5
1. Le contrôle des limites de migration s'effectue selon les règles
fixées dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE ainsi que selon les
dispositions complémentaires indiquées à l'annexe I de la présentedirective.
2. Le contrôle des limites de migration spécifiques prévu au
paragraphe 1 n'est pas obligatoire s'il peut être établi que le respect dela limite de migration globale prévue à l'article 2 implique que leslimites de migration spécifiques ne sont pas dépassées.
3. La vérification de la conformité avec les limites de migration
spécifiques prévues au paragraphe 1 n'est pas obligatoire s'il peut êtreétabli que, pour une migration complète de la substance résiduelle dansle matériau ou l'objet, elle ne peut excéder la limite de migrationspécifique.
4. Le contrôle du respect des limites de migration spécifiques, prévu
au paragraphe 1, peut être assuré par la détermination de la quantité desubstance dans le matériau ou l'objet fini, à condition qu'une relation1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 5
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entre cette quantité et la valeur de la migration spécifique de la
substance ait été établie soit par une expérimentation adéquate, soit parl'application de modèles de diffusion généralement reconnus, fondés sur
des données scientifiques. Pour démontrer lanon-conformité d'un
matériau ou d'un objet, il est obligatoire de confirmer par voied'expérimentation la valeur de migration estimée.
Article 6
1. Aux stades de la commercialisation autres que la vente au détail,
les matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à être misen contact avec des denrées alimentaires doivent être accompagnés d'une
déclaration écrite conformément à l'article 6 paragraphe 5 de la directive
89/109/CEE.
2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux matériaux et objets en
matière plastique, qui, de par leur nature, sont manifestement destinés àentrer en contact avec les denrées alimentaires.
Article 7
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive au plus tard le 31 décembre 1990. Ils en informent
immédiatement la Commission.
2. Les États membres
— autorisent le commerce et l'utilisation des matériaux et objets en
matière plastique qui sont conformes à la présente directive avant le1
erjanvier 1991,
— interdisent le commerce et l'utilisation des matériaux et objets en
matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées
alimentaires et qui ne sont pas conformes à la présente directive à
partir du 1erjanvier 1993.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 6
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ANNEXE I
DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES LORS DU
CONTRÔLE DESLIMITESDE MIGRATION
Dispositions générales
1. Lors de la comparaison des résultats des tests de migration précisés à l'annexe
de ladirective 82/711/CEE, ladensité de tous les simula nts est convention-
nellement fixée à 1. Les milligrammes de substance(s) cédés par litre de
simulant (mg/l) correspondent donc numériquement à des mg de substance(s)
cédés par kg de simulant et, compte tenu des dispositions fixées dans la
directive 85/572/CEE, à des mg de substance(s) cédés par kg de denrée
alimentaire.
2. Lorsque les tests de migration sont effectués sur des échantillons prélevés sur
le matériau ou l'objet ou sur des échantillons préparés à cette fin, et si les
quantités de denrées alimentaires ou de simulant placées en contact avec leséchantillons diffèrent de celles qui sont employées dans les conditions réelles
dans lesquelles le matériau ou l'objet est utilisé, les résultats obtenus doivent
être corrigés en appliquant la formule suivante:
M¼m:a2
a1:q:1000
dans laquelle:
M = migration en mg/kg,
m = masse de substance, en mg, cédée par l'échantillon telle que déterminée
lors du test de migration,
a1= lasurfa ce en dm2de l'échantillon en contact avec la denrée alimentaire
ou le simulant lors du test de migration,
a2= lasurfa ce en dm2du matériau ou de l'objet dans les conditions réelles
d'emploi,
q = la quantité, en g, de denrée alimentaire en contact avec le matériau ou
l'objet dans les conditions réelles d'emploi.
3. La détermination de la migration est effectuée sur le matériau ou l'objet ou, si
cela n'est pas possible, en utilisant soit des échantillons prélevés sur le
matériau ou l'objet ou, le cas échéant, en utilisant des échantillons
représentatifs du matériau ou de l'objet.
L'échantillon doit être placé en contact avec la denrée alimentaire ou le
simulant de façon à reproduire les conditions de contact dans l'emploi réel. À
cet effet, le test sera réalisé de telle façon que seules les parties de l'échantillon
destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires dans l'emploi réel
soient en contact avec la denrée alimentaire ou le simulant. Cette condition
s'avère particulièrement importante dans les cas de matériaux et objets
composés de plusieurs couches, pour fermetures, etc.
Il y a lieu d'effectuer les essais de migration concernant les capsules, les joints,
les bouchons ou d'autres dispositifs de fermeture, qui, à cet effet, doivent être
disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés de façon telle que cela
corresponde aux conditions normales ou prévisibles d'utilisation.
Dans tous les cas, la réalisation d'un test plus strict, destiné à prouver le respect
des limites de migration, est autorisée.
4. Conformément aux dispositions de l'article 5 de la présente directive,
l'échantillon du matériau ou de l'objet est placé en contact avec la denrée
alimentaire ou le simulant adéquat pendant une durée et à une température qui
sont choisies en fonction des conditions de contact en emploi réel
conformément aux règles fixées par les directives 82/711/CEE et 85/572/
CEE. À la fin du délai prescrit, la détermination analytique de la quantité
totale de substances (migration globale) et/ou de la quantité spécifique d'une
ou de plusieurs substances (migration spécifique) cédée(s) par l'échantillon est
effectuée sur la denrée alimentaire ou le simulant.
5. Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des
denrées alimentaires, le (les) test(s) de migration doit (doivent) être effectué(s)
trois fois sur un même échantillon, conformément aux conditions fixées dans
la directive 82/711/CEE, en utilisant chaque fois un autre échantillon de
denrée alimentaire ou de simulant neufs. Le contrôle doit se faire sur la basedu niveau de migration constaté dans le troisième essai. Cependant, s'il existe
une preuve décisive que le niveau de migration n'augmente pas aux deuxième
et troisième essais, et si la (les) limite(s) de migration n'est (ne sont) pas
dépassée(s) au premier essai, il n'est pas nécessaire de procéder à un nouvel
essai.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 7
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Dispositions spéciales concernant la migration globale
6. Si l'on utilise les simulants aqueux spécifiés dans les directives 82/711/CEE et
85/572/CEE, la détermination analytique de la quantité totale de substances
cédée par l'échantillon peut être effectuée par évaporation du simulant et pesée
du résidu.
Si l'on utilise de l'huile d'olive rectifiée ou un de ses substituts, laprocédure
décrite ci-après peut être utilisée.
L'échantillon de matériau ou d'objet est pesé avant et après le contact avec le
simulant. Le simulant absorbé par l'échantillon est extrait et déterminé
quantitativement. La quantité de simulant obtenue est soustraite du poids de
l'échantillon mesuré après le contact avec le simulant. La différence entre le
poids initial et le poids final corrigé correspond à la migration globale de
l'échantillon examiné.
Lorsqu'un objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées
alimentaires et s'il est techniquement impossible d'effectuer le test décrit au
paragraphe 5, des modifications à ce test sont admises à condition qu'elles
permettent de déterminer le niveau de migration au cours du troisième essai.
Une de ces modifications éventuelles est décrite ci-dessous.
Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d'objet. Le
premier est soumis à l'essai approprié et la migration globale est déterminée
(M1); les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes conditions
de température mais les durées de contact doivent être deux et trois fois celles
qui sont spécifiées; la migration globale est déterminée dans chaque cas
(respectivement M2et M3).
Le matériau ou l'objet est considéré conforme si M1ou M3—M2ne dépassent
pas la limite de migration globale.
7. Un matériau ou un objet, dont le niveau de la migration dépasse la limite de
migration globale d'une quantité ne dépassant pas la tolérance analytique ci-
dessous définie, doit être considéré comme conforme à laprésente directive.
Les tolérances analytiques suivantes ont été observées:
— 20 mg/kg ou 3 mg/dm2dans les tests de migration utilisant l'huile d'olive
rectifiée ou ses substituts,
— 12 milligrammes par kilogramme ou 2 milligrammes par décimètre carré
dans les tests de migration utilisant les autres simulants visés dans les
directives 82/711/CEE et 85/572/CEE.
8. Sans préjudice des dispositions de l'article 3 paragraphe 2 de la directive 82/
711/CEE, les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses
substituts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migration
globale dans les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d'analyse
spécifiée est techniquement inadéquate.
Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration
spécifique ou d'autres restrictions dans la liste figurant à l'annexe II, une limite
de migration spécifique générique de 60 mg/kg ou 10 mg/dm2, selon le cas, est
appliquée. La somme de toutes les migrations spécifiques déterminées ne doit
cependant pas dépasser la limite de migration globale.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 8
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ANNEXE II
LISTE DE MONOMÈRES ET AUTRES SUBSTANCES DE DÉPART QUI
PEUVENT ÊTRE UTILISÉS POUR LA FABRICATION DES
MATÉRIAUX ET OBJETSEN MATIÈRE PLAS TIQUE
Introduction générale
1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ. La
liste comprend:
— les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires
organiques par polycondensation, par polyaddition ou par tout autre
processus similaire,
— les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées
pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées si les
monomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse ne
figurent pas dans la liste,
— les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires
existantes, naturelles ou synthétiques.
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels acides)
d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium,
de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools qui sont aussi autorisés;
cependant, les désignations contenant «acide(s) … sels» figurent dans les listes
si le (ou les) acide(s) correspondant(s) n'y figure(nt) pas. Dans ce cas, le sens
de l'expression «sels» est «sels d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer,
de magnésium, de potassium, de sodium et de zinc».
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être
présentes:
a) les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini telles que:
— les impuretés dans les substances utilisées,
— les intermédiaires de réaction,— les produits de décomposition;
b) les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques,
ainsi que leurs mélanges si les monomères ou substances de départ
nécessaires à leur synthèse figurent dans la liste;
c) les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a), b) et
c) doivent satisfaire aux exigences de l'article 2 de la directive 89/109/CEE.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique ►
M3en ce qui
concerne les critères de pureté. ◄
5. La liste contient les informations suivantes:
— colonne 1 (noPM/REF): le numéro de référence CEE, dans le domaine des
matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts
Service),
— colonne 3 (dénomination): la dénomination chimique,
— colonne 4 (restrictions et/ou spécifications). Elles peuvent comprendre:
— lalimite de migra tion spécifique (LMS),
— la quantité maximale permise de substance dans le matériau ou objet
fini (QM),
— la quantité maximale permise de substance dans le matériau ou objet
exprimée en mg/6 dm2de surface en contact avec les denrées
alimentaires (QMS),
— toute autre restriction indiquée de manière expresse,— toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également
couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance
sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique,
la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction entre le numéro
CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 9
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Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro CAS du registre CAS
qui est applicable.
8. Un certain nombre d'abréviations ou d'expressions figurent à la colonne 4 du
tableau. Leur signification est la suivante:
LD = limite de détection de la méthode d'analyse,
PF = matériau ou objet fini,
NCO = groupement isocyanate,
ND = non décelable.
Aux fins de laprésente directive, «non décela ble» signifie que la
substance ne devrait pas être détectée par une méthode d'analyse
validée qui pourrait la détecter à la limite de détection spécifiée.
Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode
d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à
la limite spécifiée peut être utilisée en attendant le développe-
ment d'une méthode validée.
QM = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériau ou objet,
QM (T) = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériau ou l'objet exprimée comme le total du groupement ou
de la(des) substa nce(s) indiquée(s).
Aux fins de laprésente directive, «QM (T)»signifie que la
quantité maximale permise de la substance «résiduelle» dans le
matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode
d'analyse validée à la limite spécifiée. Si une telle méthode
n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des
caractéristiques de performances appropriées à la limite
spécifiée peut être utilisée en attendant le développement
d'une méthode validée.
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée
différemment.
Aux fins de laprésente directive, «LMS» signifie que la
migration spécifique de la substance devrait être déterminée par
une méthode d'analyse validée à la limite spécifiée. Si une telle
méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec
des caractéristiques de performances appropriées à la limite
spécifiée peut être utilisée en attendant le développement d'une
méthode validée.
LMS (T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
dans le simulant alimentaire exprimée comme le total du
groupement ou de la(des) substa nce(s) indiquée(s).
Aux fins de laprésente directive, «LMS (T)»signifie que la
migration spécifique de la substance devrait être déterminée par
une méthode d'analyse validée à la limite spécifiée. Si une telle
méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec
des caractéristiques de performances appropriées à la limite
spécifiée peut être utilisée en attendant le développement d'une
méthode validée.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 10
▼M1
▼C1
▼M2
▼C1
▼M1
▼C1
▼M2
▼C1
SECTION A
LISTE DES MONOMÈRES ET AUTRES SUBSTANCES DE DÉPART AUTORISÉS
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
10030 000514-10-3 Acide abiétique
10060 000075-07-0 Acétaldéhyde ►M5LMS(T) = 6 mg/kg (2) ◄
10090 000064-19-7 Acide acétique
10120 000108-05-4 Acétate de vinyle LMS = 12 mg/kg
10150 000108-24-7 Anhydride acétique10210 000074-86-2 Acétylène
10630 000079-06-1 Acrylamide LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg)10660 015214-89-8 Acide 2-acrylamido-2-
méthylpropanesulfoniqueLMS = 0,05 mg/kg
10690 000079-10-7 Acide acrylique
10750 002495-35-4 Acrylate de benzyle10780 000141-32-2 Acrylate de n-butyle
10810 002998-08-5 Acrylate de sec-butyle
10840 001663-39-4 Acrylate de tert-butyle
11245 002156-97-0 Acrylate de dodécyle LMS = 0,05 mg/kg (1)11470 000140-88-5 Acrylate d'éthyle
000818-61-1 Acrylate d'hydroxyéthyle Voir «Monoacrylate d'éthylène-
glycol»
11530 00999-61-1 Acrylate de 2-hydroxypro-
pyleQMA = 0,05 mg/6 dm
2
11590 00106-63-8 Acrylate d'isobutyle
11680 000689-12-3 Acrylate d'isopropyle
11710 000096-33-3 Acrylate de méthyle
11830 000818-61-1 Monoacrylate d'éthylène-
glycol
11890 002499-59-4 Acrylate de n-octyle11980 000925-60-0 Acrylate de propyle
12100 000107-13-1 Acrylonitrile LMS = non décelable (LD
= 0,020 mg/kg, tolérance analy-
tique comprise)
12130 000124-04-9 Acide adipique
12265 004074-90-2 Adipate de divinyle QM = 5 mg/kg de PF
Uniquement comme comonomère
12280 002035-75-8 Anhydride adipique12310 Albumine
12340 Albumine coagulée par le
formaldéhyde1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 11
▼M1
▼M3
▼C1
▼M2
▼C1
▼M5
▼C1
▼M6
▼C1
▼M2
▼C1
▼M5
▼M1
▼C1
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
12375 Monoalcools aliphatiques
saturés, linéaires, primaires
(C4-C22)
12670 002855-13-2 1-Amino-3-aminométhyl-
3,5,5-triméthylcyclohexaneLMS = 6 mg/kg
12761 000693-57-2 Acide 12-aminododéca-
noïqueLMS = 0,05 mg/kg
12763 00141-43-5 2-Aminoéthanol LMS = 0,05 mg/kg. À ne pas
employer dans des polymères au
contact d'aliments pour lesquels la
directive 85/572/CEE fixe le
simulant D et seulement pour
contact alimentaire indirect,
derrière lacouche de PET
12765 84434-12-8 N-(2-Aminoéthyl)-bêta-
alaninate de sodiumLMS = 0,05 mg/kg
12788 002432-99-7 Acide 11-aminoundéca-
noïque►M2LMS = 5 mg/kg ◄
12789 007664-41-7 Ammoniac
12820 000123-99-9 Acide azélaïque12970 004196-95-6 Anhydride azélaïque13000 001477-55-0 1,3-Benzènediméthanamine LMS = 0,05 mg/kg13060 004422-95-1 Trichlorure de l'acide 1,3,5-
benzènetricarboxyliqueQMA = 0,05 mg/6 dm
2
(calculé en acide 1,3,5-benzènetri-
carboxylique)
13090 000065-85-0 Acide benzoïque
13150 000100-51-6 Alcool benzylique
000111-46-6 Éther bis(2-hydroxyéthy-
lique)Voir «Diéthylèneglycol»
000077-99-6 2,2-Bis(hydroxyméthyl)-1-
butanolVoir «1,1,1-Triméthylolpropane»
13180 000498-66-8 Bicyclo[2.2.1]hept-2-ène
(= norbornène)LMS = 0,05 mg/kg
13210 001761-71-3 Bis(4-aminocyclohexyl)mé-
thaneLMS = 0,05 mg/kg
13390 000105-08-8 1,4-Bis(hydroxyméthyl)cy-
clohexane
13395 04767-03-7 Acide 2,2-bis(hydroxymé-
thyl)propioniqueQMA = 0,05 mg/6 dm2
13480 000080-05-7 2,2-Bis(4-hydroxyphényl)-
propaneLMS = 3 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 12
▼M1
▼M5
▼M6
▼M1
▼M3
▼C1
▼M1
▼C1
▼M5
▼C1
▼M5
▼C1
▼M6
▼C1
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
13510 01675-54-3 Éther bis(2,3-époxypropy-
lique) du 2,2-bis(4-
hydroxyphényl)propane
(= BADGE)Conformément à ladirective 2001/
61/CE de laCommission du 8 a oût
2001 concernant l'utilisation de
certains dérivés époxydiques dans
des matériaux et des objets
destinés à entrer en contact avec
des denrées alimentaires (JO L 215du 9.8.2001, p. 26)
000110-98-5 Éther bis(hydroxypropylique) Voir «Dipropylèneglycol»
005124-30-1 Bis(4-isocyanatocyclohexyl)-
méthaneVoir «4,4 ′-Diisocyanate de dicy-
clohexylméthane»
13530 038103-06-9 Bis(anhydride phtalique) du
2,2-bis(4-hydroxyphényl)
propaneLMS = 0,05 mg/kg
13600 047465-97-4 3,3-Bis(3-méthyl-4-hydroxy-
phényl)-2-indolinoneLMS = 1,8 mg/kg
000080-05-7 Bisphénol A Voir «2,2-Bis(4-hydroxyphényl)
propane»
13610 01675-54-3 Éther bis(2,3-époxypropy-
lique) du bisphénol AVoir «Éther bis(2,3-époxypropy-
lique) du 2,2-bis(4-
hydroxyphényl)propane»
13614 038103-06-9 Bis(anhydride phtalique) du
bisphénol AVoir 13530
13617 00080-09-1 Bisphénol S Voir «4,4 ′-Dihydroxydiphénylsul-
fone»
13630 000106-99-0 Butadiène QM = 1 mg/kg de PF ou LMS =
non décelable (LD = 0,02 mg/kg,
tolérance analytique comprise)
13690 000107-88-0 1,3-Butanediol
13780 002425-79-8 Éther bis(2,3-époxypropy-
lique) du 1,4-butanediolQM = 1 mg/kg de PF
(exprimé en groupement époxy,
poids molé-culaire = 43)
13810 00505-65-7 1,4-Butanediol formal QMA = 0,05 mg/6 dm
2
13840 000071-36-3 1-Butanol
13870 000106-98-9 1-Butène
13900 000107-01-7 2-Butène
13932 00598-32-3 3-Butèn-2-ol QMA = ND (LD = 0,02 mg/6 dm2)
Uniquement comme comonomèrepour la préparation d'additifs
polymériques.
14020 000098-54-4 4-tert-Butylphénol LMS = 0,05 mg/kg14110 000123-72-8 Butyraldéhyde
14140 000107-92-6 Acide butyrique14170 000106-31-0 Anhydride butyrique
14200 0105-60-2 Caprolactame LMS(T) = 15 mg/kg (
5)1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 13
▼M6
▼C1
▼M1
▼C1
▼M6
▼M1
▼M6
▼C1
▼M5
▼M6
▼C1
▼M6
▼M5
▼C1
▼M6
▼M6
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
14230 02123-24-2 Caprolactame, sel de sodium LMS(T) = 15 mg/kg (5) (exprimé
en caprolactame)
14320 000124-07-2 Acide caprylique
14350 000630-08-0 Monoxyde de carbone
14380 000075-44-5 Chlorure de carbonyle QM = 1 mg/kg de PF
14411 008001-79-4 Huile de ricin
14500 009004-34-6 Cellulose
14530 007782-50-5 Chlore
000106-89-8 1-Chloro-2,3-époxypropane Voir «Épichlorhydrine»
14650 000079-38-9 Chlorotrifluoroéthylène QMA = 0,05 mg/6 dm2
14680 000077-92-9 Acide citrique
14710 000108-39-4 m-Crésol
14740 000095-48-7 o-Crésol
14770 00106-44-5 p-Crésol
000105-08-8 1,4-Cyclohexanediméthanol Voir «1,4-Bis(hydroxyméthyl)cy-
clohexane»
14841 000599-64-4 4-Cumylphénol LMS = 0,05 mg/kg14950 003173-53-3 Isocyanate de cyclohexyle QM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
15030 00931-88-4 Cyclooctène QMA = 0,05 mg/kg. Uniquement
pour polymères au contact d'ali-
ments pour lesquels ladirective 85/
572/CEE fixe le simulant A
15070 001647-16-1 1,9-Décadiène LMS = 0,05 mg/kg15095 000334-48-5 Acide décanoïque
15100 000112-30-1 1-Décanol
000107-15-3 1,2-Diaminoéthane Voir «Ethylènediamine»000124-09-4 1,6-Diaminohexane Voir «Hexaméthylènediamine»
15130 000872-05-9 1-Décène LMS = 0,05 mg/kg15250 000110-60-1 1,4-Diaminobutane
15370 03236-53-1 1,6-Diamino-2,2,4-triméthyl-
hexaneQMA = 5 mg/6 dm
2
15400 03236-54-2 1,6-Diamino-2,2,4-triméthyl-
hexaneQMA = 5 mg/6 dm2
15565 000106-46-7 1,4-Dichlorobenzène LMS = 12 mg/kg
15610 00080-07-9 4,4 ′-Dichlorodiphénylsulfone LMS = 0,05 mg/kg
15700 005124-30-1 4,4 ′-Diisocyanate de dicy-
clohexylméthaneQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 14
▼C1
▼M3
▼C1
▼M5
▼C1
▼M5
▼C1
▼M6
▼M3
▼M2
▼C1
▼M5
▼M1
▼M6
▼M2
▼M6
▼C1
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
15760 000111-46-6 Diéthylèneglycol ►M5LMS(T) = 30 mg/kg (3) ◄
15790 000111-40-0 Diéthylènetriamine LMS = 5 mg/kg
15820
000345-92-6 4,4 ′-Difluorobenzophénone LMS = 0,05 mg/kg
15880 000120-80-9 1,2-Dihydroxybenzène LMS = 6 mg/kg
15910 000108-46-3 1,3-Dihydroxybenzène LMS = 2,4 mg/kg
15940 000123-31-9 1,4-Dihydroxybenzène LMS = 0,6 mg/kg
15970 00611-99-4 4,4 ′-Dihydroxybenzophé-
noneLMS(T) = 6 mg/kg (15)
16000 000092-88-6 4,4 ′-Dihydroxydiphényle LMS = 6 mg/kg
16090 00080-09-1 4,4 ′-Dihydroxydiphénylsul-
foneLMS = 0,05 mg/kg
16150 000108-01-0 Diméthylaminoéthanol LMS = 18 mg/kg
16240 000091-97-4 4,4 ′-Diisocyanate de 3,3 ′-
diméthylbiphényleQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
16360 000576-26-1 2,6-Diméthylphénol LMS = 0,05 mg/kg16390 00126-30-7 2,2 ′-Diméthyl-1,3-propane-
diolLMS = 0,05 mg/kg
16450 000646-06-0 1,3-Dioxolanne LMS = 0,05 mg/kg
16480 000126-58-9 Dipentaérythritol
16570 004128-73-8 4,4 ′-Diisocyanate de l'éther
diphényliqueQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
16600 005873-54-1 2,4 ′-Diisocyanate de diphé-
nylméthaneQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
16630 000101-68-8 4,4 ′-Diisocyanate de diphé-
nylméthaneQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
16660 000110-98-5 Dipropylèneglycol
16704 000112-41-4 1-Dodécène LMS = 0,05 mg/kg16750 000106-89-8 Epichlorhydrine QM = 1 mg/kg de PF
16780 000064-17-5 Éthanol
16950 000074-85-1 Éthylène
16960 000107-15-3 Éthylènediamine LMS = 12 mg/kg
16990 000107-21-1 Éthylèneglycol ►
M5LMS(T) = 30 mg/kg (3) ◄
17005 000151-56-4 Éthylèneimine ►M1LMS = ND (LD = 0,01 mg/
kg)◄
17020 000075-21-8 Oxyde d'éthylène QM = 1 mg/kg de PF
17050 000104-76-7 2-Éthyl-1-hexanol LMS = 30 mg/kg17160 000097-53-0 Eugénol ►
M5LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise) ◄
17170 061788-47-4 Acides gras de coco1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 15
▼M2
▼C1
▼M6
▼C1
▼M6
▼C1
▼M5
▼M6
▼M5
▼C1
▼M5
▼C1
▼M3
▼M2
▼C1
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
17200 068308-53-2 Acides gras de l'huile de soja
17230 061790-12-3 Acides gras de tallol
17260 00050-00-0 Formaldéhyde LMS(T) = 15 mg/kg (22)
17290 000110-17-8 Acide fumarique
17530 000050-99-7 Glucose18010 000110-94-1 Acide glutarique
18070 000108-55-4 Anhydride glutarique
18100 000056-81-5 Glycérol
18220 068564-88-5 Acide N-heptylaminoundé-
canoïqueLMS = 0,05 mg/kg (1)
18250 000115-28-6 Acide hexachloroendomé-
thylènetétrahydrophtaliqueLMS = ND (LD = 0,01 mg/kg)
18280
000115-27-5 Anhydride hexachloroendo-
méthylènetétrahydrophta-
liqueLMS = ND (LD = 0,01 mg/kg)
18310 036653-82-4 1-Hexadécanol
18430 000116-15-4 Hexafluoropropylène LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg)
18460 000124-09-4 Hexaméthylènediamine LMS = 2,4 mg/kg
18640 000822-06-0 Diisocyanate d'hexaméthy-
lèneQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
18670 00100-97-0 Hexaméthylènetétramine LMS(T) = 15 mg/kg (
22) (exprimé
en formaldéhyde)
000123-31-9 Hydroquinone Voir «1,4-Dihydroxybenzène»
18820 000592-41-6 1-Hexène LMS = 3 mg/kg
18880 000099-96-7 Acide p-hydroxybenzoïque
19000 000115-11-7 Isobutène
19060 000109-53-5 Éther isobutylvinylique QM = 5 mg/kg de PF
19110 04098-71-9 1-Isocyanato-3-isocyanato-
méthyl-3,5,5-triméthylcyclo-
hexaneQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
19150 000121-91-5 Acide isophtalique LMS = 5 mg/kg
19210 001459-93-4 Isophtalate de diméthyle LMS = 0,05 mg/kg
19243 00078-79-5 Isoprène Voir «2-Méthyl-1,3-butadiène»
19270 000097-65-4 Acide itaconique
19460 000050-21-5 Acide lactique1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 16
▼M6
▼C1
▼M1
▼C1
▼M5
▼M1
▼C1
▼M1
▼C1
▼M6
▼C1
▼M5
▼C1
▼M5
▼M6
▼M5
▼M2
▼M6
▼M3
▼M4
▼M4
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
19470 000143-07-7 Acide laurique
19480 002146-71-6 Laurate de vinyle19490 00947-04-6 Laurolactame LMS = 5 mg/kg19510 011132-73-3 Lignocellulose19540 00110-16-7 Acide maléique LMS(T) = 30 mg/kg (
4)
19960 00108-31-6 Anhydride maléique LMS(T) = 30 mg/kg (4) (exprimé
en acide maléique)
000108-78-1 Mélamine Voir «2,4,6-Triamino-1,3,5-tria-
zine»
19990 000079-39-0 Méthacrylamide LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg,
tolérance analytique comprise)
20020 000079-41-4 Acide méthacrylique20050 000096-05-9 Méthacrylate d'allyle LMS = 0,05 mg/kg20080 002495-37-6 Méthacrylate de benzyle20110 000097-88-1 Méthacrylate de butyle
20140 002998-18-7 Méthacrylate de sec-butyle
20170 000585-07-9 Méthacrylate de tert-butyle
20260 00101-43-9 Méthacrylate de cyclohexyle LMS = 0,05 mg/kg
20410 02082-81-7 Diméthacrylate de 1,4-buta-
nediolLMS = 0,05 mg/kg
20530 002867-47-2 Méthacrylate de 2-(diméthy-
lamino)éthyleLMS = ND (LD = 0,02 mg/kg,
tolérance analytique comprise)
20590 00106-91-2 Méthacrylate de 2,3-époxy-
propyleQMA = 0,02 mg/6 dm
2
20890 000097-63-2 Méthacrylate d'éthyle
21010 000097-86-9 Méthacrylate d'isobutyle
21100 004655-34-9 Méthacrylate d'isopropyle
21130 000080-62-6 Méthacrylate de méthyle
21190 000868-77-9 Monométhacrylate d'éthylè-
neglycol
21280 002177-70-0 Méthacrylate de phényle21340 002210-28-8 Méthacrylate de propyle
21460 000760-93-0 Anhydride méthacrylique
21490 000126-98-7 Méthacrylonitrile LMS = non décelable (LD
= 0,020 mg/kg, tolérance analy-
tique comprise)
21520 01561-92-8 Méthallylsulfonate de
sodiumLMS = 5 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 17
▼M1
▼M4
▼M6
▼C1
▼M6
▼C1
▼M5
▼C1
▼M5
▼M2
▼C1
▼M6
▼M5
▼M6
▼C1
▼M1
▼M2
▼C1
▼M6
▼M6
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
21550 000067-56-1 Méthanol
21640 00078-79-5 2-Méthyl-1,3-butadiène QM=1mg/kgdePFouLMS=ND
(LD = 0,02 mg/kg, tolérance
analytique comprise)
21730 000563-45-1 3-Méthyl-1-butène QMA = 0,006 mg/6 dm2
Uniquement pour polypropylène
21765 106246-33-7 4,4 ′-Méthylènebis(3-chloro-
2,6-diéthylaniline)QMA = 0,05 mg/6 dm2
21821
00505-65-7 1,4-(Méthylènedioxy)butane Voir «1,4-Butanediol formal»
21940 000924-42-5 N-Méthylolacrylamide LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg)22150 000691-37-2 4-Méthyl-1-pentène ►
M1LMS = 0,02 mg/kg ◄
22331 025513-64-8 Mélange de 1,6-diamino-
2,2,4-triméthylhexane (40 %
p/p) et de 1,6-diamino-2,4,4-
triméthylhexane (60 % p/p)QMA = 5 mg/6 dm2
22350 000544-63-8 Acide myristique
22360 01141-38-4 Acide 2,6-naphtalènedicar-
boxyliqueLMS = 5 mg/kg
22390 000840-65-3 2,6-Naphtalènedicarboxylate
de diméthyleLMS = 0,05 mg/kg
22420 003173-72-6 1,5-Diisocyanate de naptha-
lèneQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
22437 00126-30-7 Néopentylglycol Voir «2,2-Diméthyl-1,3-propane-
diol»
22450 009004-70-0 Nitrocellulose
22480 000143-08-8 1-Nonanol
22550 000498-66-8 Norbornène Voir «Bicyclo[2.2.1]hept-2-ène»22570 000112-96-9 Isocyanate d'octadécyle QM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
22600 000111-87-5 1-Octanol
22660 000111-66-0 1-Octène LMS = 15 mg/kg
22763 000112-80-1 Acide oléique22778 07456-68-0 4,4 ′-Oxybis(benzènesulfonyl
azide)QMA = 0,05 mg/6 dm
2
22780 000057-10-3 Acide palmitique
22840 000115-77-5 Pentaérythritol
22870 000071-41-0 1-Pentanol
22900 00109-67-1 1-Pentène LMS = 5 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 18
▼C1
▼M6
▼M5
▼M6
▼M1
▼C1
▼M5
▼M1
▼M6
▼M2
▼C1
▼M6
▼C1
▼M5
▼C1
▼M1
▼M6
▼C1
▼M6
▼M6
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
22937 001623-05-8 Éther perfluoropropylper-
fluorovinyliqueLMS = 0,05 mg/kg
22960 000108-95-2 Phénol
23050 00108-45-2 1,3-Phénylènediamine LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg,
tolérance analytique comprise)
000075-44-5 Phosgène Voir «Chlorure de carbonyle»
23170 007664-38-2 Acide phosphorique
Acide phtalique Voir «Acide téréphtalique»
23175 000122-52-1 Phosphite de triéthyle QM = ND (LD = 1 mg/kg de PF)
23200 000088-99-3 Acide o-phtalique
23230
000131-17-9 Phtalate de diallyle LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg)
23380 000085-44-9 Anhydride phtalique
23470 000080-56-8 alpha-Pinène
23500 000127-91-3 bêta-Pinène
23547 009016-00-6
063148-62-9Polydiméthylsiloxane (PM
> 6800)Conforme aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
23590 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
23650 025322-69-4 Polypropylèneglycol (poids
moléculaire supérieur à 400)
23651 025322-69-4 Polypropylèneglycol
23740 000057-55-6 1,2-Propanediol
23770 000504-63-2 1,3-Propanediol LMS = 0,05 mg/kg23800 000071-23-8 1-Propanol
23830 000067-63-0 2-Propanol23860 000123-38-6 Propionaldéhyde23890 000079-09-4 Acide propionique
23920 000105-38-4 Propionate de vinyle LMS(T) = 6 mg/kg (2)
(exprimé en acétaldéhyde)
23950 000123-62-6 Anhydride propionique
23980 000115-07-1 Propylène24010 000075-56-9 Oxyde de propylène QM = 1 mg/kg de PF
000120-80-9 Pyrocatéchol Voir «1,2-Dihydroxybenzène»
24057 000089-32-7 Anhydride pyromellitique LMS = 0,05 mg/kg (exprimé en
acide pyromellitique)
24070 073138-82-6 Acides résiniques
000108-46-3 Résorcinol Voir «1,3-Dihydroxybenzène»1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 19
▼M5
▼C1
▼M6
▼C1
▼M5
▼M1
▼C1
▼M5
▼C1
▼M4
▼C1
▼M5
▼C1
▼M5
▼C1
▼M2
▼C1
▼C1
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
24073 000101-90-6 Éther diglycidylique du
résorcinolQMA = 0,005 mg/6 dm2. À ne pas
employer dans des polymères au
contact d'aliments pour lesquels la
directive 85/572/CEE fixe le
simulant D et seulement pour
contact alimentaire indirect,
derrière lacouche de PET
24100 008050-09-7 Colophane
24130 008050-09-7 Gomme de colophane ►M3Voir «colophane» ◄
24160 008052-10-6 Résine de tallol24190 009014-63-5 Résine de bois24250 009006-04-6 Caoutchouc naturel
24270 000069-72-7 Acide salicylique
24280 000111-20-6 Acide sébacique
24430 002561-88-8 Anhydride sébacique24475 001313-82-2 Sulfure de sodium
24490 000050-70-4 Sorbitol
24520 008001-22-7 Huile de soja
24540 009005-25-8 Amidon alimentaire24550 000057-11-4 Acide stéarique
24610 000100-42-5 Styrène
24760 026914-43-2 Acide styrènesulfonique LMS = 0,05 mg/kg
24820 000110-15-6 Acide succinique24850 000108-30-5 Anhydride succinique
24880 000057-50-1 Saccharose
24887 006362-79-4 Acide 5-sulfoisophtalique,
sel monosodique►
M3LMS = 5 mg/kg ◄
24888 003965-55-7 5-Sulfoisophtalate de dimé-
thyle, sel monosodiqueLMS = 0,05 mg/kg
24910 000100-21-0 Acide téréphtalique LMS = 7,5 mg/kg
24940 000100-20-9 Dichlorure de l'acide téréph-
taliqueLMS(T) = 7,5 mg/kg (exprimé en
acide téréphtalique)
24970 000120-61-6 Téréphtalate de diméthyle25080 001120-36-1 1-Tétradécène LMS = 0,05 mg/kg
25090 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol
25120 000116-14-3 Tétrafluoroéthylène LMS = 0,05 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 20
▼M6
▼C1
▼M1
▼C1
▼M1
▼M2
▼C1
▼M2
▼C1
▼M5
▼C1
▼M1
▼C1
▼M1
▼M2
▼C1
▼M2
▼C1
▼M5
▼C1
▼M2
▼M2
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
25150 000109-99-9 Tétrahydrofuranne LMS = 0,6 mg/kg
25180 000102-60-3 N,N,N ′,N′-Tétrakis(2-hydro-
xypropyl)éthylènediamine
25210 000584-84-9 2,4-Diisocyanate de toluène QM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
25240 000091-08-7 2,6-Diisocyanate de toluène QM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
25270 026747-90-0 2,4-Diisocyanate de toluène,
dimèreQM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé
en NCO)
25360 Trialkyl(C5-C15)acétate de
2,3-époxypropyle►M5QM = 1 mg/kg de PF
(exprimé en groupement époxy,
poids moléculaire = 43) ◄
25380 — Trialkyl(C7-C17)acétate de
vinyle (= versatate de vinyle)QMA = 0,05 mg/6 dm2
25385 000102-70-5 Triallylamine Conforme aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
25420 000108-78-1 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine LMS = 30 mg/kg25450 26896-48-0 Tricyclodécanediméthanol LMS = 0,05 mg/kg25510 000112-27-6 Triéthylèneglycol
25600 000077-99-6 1,1,1-Triméthylolpropane LMS = 6 mg/kg
25900 00110-88-3 Trioxanne LMS = 0,05 mg/kg25910 024800-44-0 Tripropylèneglycol25927 027955-94-8 1,1,1-Tris(4-hydroxyphény-
l)éthaneQM = 0,5 mg/kg de PF Unique-
ment pour polycarbonates
25960 000057-13-6 Urée
26050 000075-01-4 Chlorure de vinyle Voir ladirective 78/142/CEE du
Conseil
26110 000075-35-4 Chlorure de vinylidène QM = 5 mg/kg de PF ou LMS =
non décelable (LD = 0,05 mg/kg)
26140 000075-38-7 Fluore de vinylidène LMS = 5 mg/kg26155 001072-63-5 1-Vinylimidazole QM = 5 mg/kg de PF
26320 002768-02-7 Vinyltriméthoxysilane QM = 5 mg/kg de PF
26360 007732-18-5 Eau Conformément à la directive 98/
83/CE
26170 003195-78-6 N-Vinyl-N-méthylacétamide QM = 2 mg/kg de PF1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 21
▼C1
▼M6
▼M5
▼C1
▼M6
▼C1
▼M6
▼M1
▼M5
▼C1
▼M3
▼M5
▼M6
SECTION B
LISTE DES MONOMÈRES ET AUTRES SUBSTANCES DE DÉPART QUI PEUVENT
CONTINUER À ÊTRE UTILISÉS DANS L'ATTENTE D'UNE DÉCISION D'INCLUSION À
LA SECTION A
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
10599/90A 61788-89-4 Dimères d'acides gras insa-
turés (C18) distillés
10599/91 61788-89-4 Dimères d'acides gras insa-
turés (C18) non distillés
10599/92A 68783-41-5 Dimères hydrogénés d'acides
gras insaturés (C18) distillés
10599/93 68783-41-5 Dimères hydrogénés d'acides
gras insaturés (C18) non
distillés
11500 00103-11-7 Acrylate de 2-éthylhexyle
13050 00528-44-9 Acide 1,2,4-benzènetricarbo-
xyliqueVoir «Acide trimellitique»
13075 00091-76-9 Benzoguanamine Voir «2,4-Diamino-6-phényl-1,3,5-
triazine»
13720 00110-63-4 1,4-Butanediol
14260 00502-44-3 Caprolactone
14800 03724-65-0 Acide crotonique
15310 00091-76-9 2,4-Diamino-6-phényl-1,3,5-
triazine
15730 00077-73-6 Dicyclopentadiène
16210 06964-37-5 3,3 ′-Diméthyl-4-4 ′-diamino-
dicyclohexylméthane
16690 01321-74-0 Divinylbenzène
16697 00693-23-2 Acide dodécanedioïque
17110 16219-75-3 5-Éthylidènebicyclo[2.2.1]-
hept-2-ène
18370 00592-45-0 1,4-Hexadiène
18700 00629-11-8 1,6-Hexanediol
21370 10595-80-9 Méthacrylate de 2-sulfoé-
thyle
21400 54276-35-6 Méthacrylate de sulfopropyle
21970 00923-02-4 N-Méthylolméthacrylamide
22210 00098-83-9 Alpha-méthylstyrène
25540 00528-44-9 Acide trimellitique QM(T) = 5 mg/kg de PF
25550 00552-30-7 Anhydride trimellitique QM(T) = 5 mg/kg de PF (exprimé
en acide trimellitique)
25840 03290-92-4 Triméthacrylate de 1,1,1-
triméthylolpropane
26230 00088-12-0 Vinylpyrrolidone1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 22
▼M3
ANNEXE III
LISTE NON EXHAUSTIVE DES ADDITIFS POUVANT ENTRER DANS
LA FABRICATION DESMATÉRIAUX ET OBJETSEN MATIÈRE
PLASTIQUE
Introduction générale
1. Cette annexe contient la liste:
a) des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les
caractéristiques techniques du produit fini et qui restent dans le produit fini;
b) des substances favorisant la polymérisation (par exemple émulsifiants,
surfactants, agents tampons, etc.).
Cette liste ne comprend pas les substances qui influencent directement la
formation des polymères (par exemple catalyseurs).
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels acides)
d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium,
de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools qui sont aussi autorisés;
cependant, les désignations contenant «acide(s) … sels» figurent dans les listes
si le (ou les) acide(s) correspondant(s) n'y figure(nt) pas. Dans ce cas, le sens
de l'expression «sels» est «sels d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer,
de magnésium, de potassium, de sodium et de zinc».
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être
présentes:
a) les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que:
— les impuretés présentes dans les substances utilisées,
— les intermédiaires de réaction,— les produits de décomposition;
b) les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a)
et b) doivent satisfaire aux exigences de l'article 2 de la directive 89/109/CEE.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne le
critère de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes:
— colonne 1 (n
oPM/REF): le numéro de référence CEE, dans le domaine des
matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts
Service),
— colonne 3 (dénomination): la dénomination chimique,
— colonne 4 (restrictions et/ou spécifications). Elles peuvent comprendre:
— lalimite de migra tion spécifique (LMS),
— la quantité maximale permise de substance dans le matériau ou objet
fini (QM),
— la quantité maximale permise de substance dans le matériau ou objet
exprimée en mg/6 dm2de surface en contact avec les denrées
alimentaires (QMS),
— toute autre restriction indiquée de manière expresse,— toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également
couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance
sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique,
la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction entre le numéro
CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial
Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro CAS du registre CAS
qui est applicable.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 23
▼M5
▼M3
▼M6
SECTION A
Liste non exhaustive des additifs complètement harmonisés au niveau communautaire
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
30000 000064-19-7 Acide acétique
30045 000123-86-4 Acétate de butyle
30080 004180-12-5 Acétate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7)
(exprimé en cuivre)
30140 000141-78-6 Acétate d'éthyle
30280 000108-24-7 Anhydride acétique
30295 000067-64-1 Acétone
30370 — Acide acétylacétique, sels
30400 — Glycérides acétylés
30610 — Acides, C2-C24, aliphati-
ques, linéaires,
monocarboxyliques, prove-
nant d'huiles et graissesnaturelles, et leurs mono-, di-
et triesters de glycérol (y
compris les acides gras
ramifiés en quantités natu-
rellement présentes)
30612 — Acides, C2-C24, aliphati-
ques, linéaires,
monocarboxyliques, synthé-
tiques, et leurs mono-, di- et
triesters de glycérol
30960 — Esters des acides aliphatiques
monocarboxyliques (C
6-C22)
avec le polyglycérol
31328 — Acides gras provenant
d'huiles et de graisses
alimentaires animales ou
végétales
31530 123968-25-2 Acrylate de 2,4-di-tert-
pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-
pentyl-2-hydroxyphényl)é-
thyl]phényleLMS = 5 mg/kg
31730 000124-04-9 Acide adipique
33120 — Monoalcools aliphatiques
saturés, linéaires, primaires
(C4-C24)
33350 009005-32-7 Acide alginique
33801 — Acide n-alkyl(C10-
C13)benzènesulfoniqueLMS = 30 mg/kg
34240 — Esters d'acide alkyl(C10-
C20)sulfonique avec les
phénolsLMS = 6 mg/kg
Autorisé jusqu'au 1erjanvier 2002
34281 — Acides alkyl (C8-C22) sulfu-
riques linéaires, primaires, à
nombre pair d'atomes de
carbone1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 24
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M4
▼M4
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
34475 — Hydroxyphosphite d'alumi-
nium et de calcium, hydrate
34480 — Aluminium (fibres, paillettes,
poudres)
34560 021645-51-2 Hydroxyde d'aluminium34690 011097-59-9 Hydroxycarbonate d'alumi-
nium et de magnésium
34720 001344-28-1 Oxyde d'aluminium35120 013560-49-1 Diester de l'acide 3-amino-
crotonique avec l'éther
thiobis (2-hydroxyéthylique)
35160 06642-31-5 6-Amino-1,3-diméthyluracil LMS = 5 mg/kg
35170 00141-43-5 2-Aminoéthanol LMS = 0,05 mg/kg. À ne pas
employer dans des polymères au
contact d'aliments pour lesquels la
directive 85/572/CEE fixe le
simulant D et seulement pour
contact alimentaire indirect,derrière lacouche de PET
35284 00111-41-1 N-(2-Aminoéthyl)éthanola-
mineLMS = 0,05 mg/kg. À ne pas
employer dans des polymères au
contact d'aliments pour lesquels la
directive 85/572/CEE fixe le
simulant D et seulement pour
contact alimentaire indirect,derrière lacouche de PET
35320 007664-41-7 Ammoniac
35440 012124-97-9 Bromure d'ammonium35600 001336-21-6 Hydroxyde d'ammonium35840 000506-30-9 Acide arachidique35845 007771-44-0 Acide arachidonique36000 000050-81-7 Acide ascorbique36080 000137-66-6 Palmitate d'ascorbyle36160 010605-09-1 Stéarate d'ascorbyle
36640 000123-77-3 Azodicarbonamide Uniquement comme agent gonflant
36880 008012-89-3 Cire d'abeilles
36960 003061-75-4 Béhénamide37040 000112-85-6 Acide béhénique37280 001302-78-9 Bentonite
37360 000100-52-7 Benzaldéhyde Conformément à la note 10 de
l'annexe VI
37600 000065-85-0 Acide benzoïque
37680 000136-60-7 Benzoate de butyle37840 000093-89-0 Benzoate d'éthyle38080 000093-58-3 Benzoate de méthyle38160 002315-68-6 Benzoate de propyle1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 25
▼M3
▼M6
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
38320 005242-49-9 4-(2-Benzoxazolyl)-4 ′-(5-
méthyl-2-benzoxazolyl)stil-
bèneConforme aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
38510 136504-96-6 1,2-Bis(3-aminopropyl)éthy-
lènediamine, polymère avec
laN-butyl-2,2,6,6-tétra mé-
thyl-4-pipéridinamine et la
2,4,6-trichloro-1,3,5-triazineLMS = 5 mg/kg
38515 001533-45-5 4,4 ′-Bis(2-benzoxazolyl)stil-
bèneLMS = 0,05 mg/kg (1)
38810 080693-00-1 Diphosphite de bis(2,6-di-
tert-butyl-4-méthylphényl)-
pentaérythritolLMS = 5 mg/kg (somme des
phosphites et phosphates)
38840 154862-43-8 Diphosphite de bis(2,4-dicu-
mylphényl)pentaérythritolLMS = 5 mg/kg (somme du
composé, de saforme oxydée
[phosphate de bis(2,4-dicumylphé-
nyl)pentaérythritol] et de son
produit d'hydrolyse (2,4-dicumyl-
phénol)
38879 135861-56-2 Bis(3,4-diméthylbenzylidè-
ne)sorbitol
38950 079072-96-1 Bis (4-éthylbenzylidène)
sorbitol
39200 006200-40-4 Chlorure de bis(2-hydroxyé-
thyl)-2-hydroxypropyl-3-
(dodécyloxy)méthylammo-
niumLMS = 1,8 mg/kg
39815 182121-12-6 9,9-Bis(méthoxyméthyl)fluo-
rèneLMA = 0,05 mg/6 dm2
39890 ►M5
087826-41-3
◄Bis (méthylbenzylidène)
sorbitol
►M5
069158-41-4
◄
►M5
054686-97-4
◄
►M5
081541-12-0
◄
39925 129228-21-3 3,3-Bis(méthoxyméthyl)-2,5-
diméthylhexaneLMS = 0,05 mg/kg
40020 110553-27-0 2,4-Bis(octylthiométhyl)-6-
méthylphénolLMS = 6 mg/kg
40120
— Hydroxyméthylphosphonate
de bis-(polyéthylèneglycol)LMS = 0,6 mg/kg. Autorisé
jusqu'au 1erjanvier 2004
40400 010043-11-5 Nitrure de bore
40570 000106-97-8 Butane41040 005743-36-2 Butyrate de calcium
41120 10043-52-4 Chlorure de calcium1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 26
▼M5
▼M6
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M6
▼M3
▼M6
▼M6
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
41280 001305-62-0 Hydroxyde de calcium
41520 001305-78-8 Oxyde de calcium
41600 012004-14-7 Sulfoaluminate de calcium
41680 000076-22-2 Camphre Conformément à la note 10 de
l'annexe VI
037293-22-4
41760 008006-44-8 Cire de candelila
41840 00105-60-2 Caprolactame LMS(T) = 15 mg/kg (5)
41960 000124-07-2 Acide caprylique
42160 000124-38-9 Dioxyde de carbone
42320 007492-68-4 Carbonate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7)
(exprimé en cuivre)
42500 — Acide carbonique, sels
42640 009000-11-7 Carboxyméthylcellulose
42720 008015-86-9 Cire de carnauba
42800 009000-71-9 Caséine
42960 064147-40-6 Huile de ricin déshydratée
43200 — Mono- et diglycérides de
l'huile de ricin
43280 009004-34-6 Cellulose
43300 009004-36-8 Acétobutyrate de cellulose
43360 068442-85-3 Cellulose régénérée
43440 008001-75-0 Cérésine
43515 — Esters des acides gras de
l'huile de coco avec les
chlorures de cholineLMA = 0,9 mg/6 dm2
44160 000077-92-9 Acide citrique
44640 000077-93-0 Citrate de triéthyle
45195 007787-70-4 Bromure de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7)
(exprimé en cuivre)
45200 01335-23-5 Iodure de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7) (exprimé
en cuivre) et LMS = 1 mg/kg (11)
(exprimé en iode)
45280 — Fibres de coton
45450 068610-51-5 Copolymère de p-crésol, de
dicyclopentadiène et d'isobu-
tylèneLMS = 0,05 mg/kg
45560 014464-46-1 Cristobalite
45760 000108-91-8 Cyclohexylamine
45920 009000-16-2 Dammar1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 27
▼M3
▼M5
▼M3
▼M6
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M6
▼M3
▼M5
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
45940 000334-48-5 Acide n-décanoïque
46070 010016-20-3 alpha-Dextrine
46080 007585-39-9 bêta-Dextrine
46375 061790-53-2 Terre de diatomée
46380 068855-54-9 Terre de diatomée calcinée
au fondant de carbonate de
sodium
46480 032647-67-9 Dibenzylidène sorbitol
46790 004221-80-1 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxy-
benzoate de 2,4-di-tert-
butylphényle
46800 067845-93-6 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxy-
benzoate d'hexadécyle
46870 003135-18-0 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxy-
benzylphosphonate de
dioctadécyle
46880 065140-91-2 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxy-
benzylphosphonate de
monoéthyle, sel de calciumLMS = 6 mg/kg
47210 26427-07-6 Acide dibutylthiostannoïque,
polymère [= Thiobis(sulfure
de butylétain), polymère]Conformément aux spécifications
indiquées à l'annexe V
47440 000461-58-5 Dicyanodiamide
47540 27458-90-8 Disulfure de di-tert-dodécyle LMS = 0,05 mg/kg
47680 000111-46-6 Diéthylèneglycol LMS(T) = 30 mg/kg (3)
48460 000075-37-6 1,1-Difluoroéthane
48620 00123-31-9 1,4-Dihydroxybenzène LMS = 0,6 mg/kg
48720 00611-99-4 4,4 ′-Dihydroxybenzophé-
noneLMS(T) = 6 mg/kg (15)
49485 134701-20-5 2,4-Diméthyl-6-(1-mèthyl-
pentadécyl)phénolLMS = 1 mg/kg
49540 000067-68-5 Diméthylsulfoxide
51200 000126-58-9 Dipentaérythritol
51700 147315-50-2 2-(4,6-Diphényl-1,3,5-
triazin-2-yl)-5-(hexyloxy)-
phénolLMS = 0,05 mg/kg
51760 025265-71-8 Dipropylèneglycol
000110-98-5
52640 016389-88-1 Dolomite
52645 10436-08-5 Cis-11-icosénamide
52720 000112-84-5 Érucamide
52730 000112-86-7 Acide érucique1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 28
▼M4
▼M3
▼M5
▼M6
▼M3
▼M6
▼M5
▼M6
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M6
▼M4
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
52800 000064-17-5 Éthanol
53270 037205-99-5 Éthylcarboxyméthylcellulose53280 009004-57-3 Éthylcellulose
53360 000110-31-6 N,N ′-Éthylènebisoléamide
53440 005518-18-3 N,N ′-Éthylènebispalmita-
mide
53520 000110-30-5 N,N ′-Éthylènebisstéaramide
53600 000060-00-4 Acide éthylènediaminetétraa-
cétique
53610 054453-03-1 Éthylènediaminetétraacétate
de cuivreLMS(T) = 30 mg/kg (7)
(exprimé en cuivre)
53650 000107-21-1 Éthylène glycol LMS(T) = 30 mg/kg (3)
54005 005136-44-7 Éthylène-N-palmitamide-N ′-
stéaramide
54260 009004-58-4 Éthylhydroxyéthylcellulose
54270 — Éthylhydroxyméthylcellulose54280 — Éthylhydroxypropylcellulose
54300 118337-09-0 2,2 ′-Ethylidènebis(4,6-di-
tert-butylphényl) fluorophos-
phoniteLMS = 6 mg/kg
54450 — Graisses et huiles d'origine
alimentaire, animale ou
végétale
54480 — Graisses et huiles hydrogé-
nées d'origine alimentaire,
animale ou végétale
54930 025359-91-5 Copolymère formaldéhyde-
1-naphtol [=Poly(1-hydroxy-
naphtylméthane)]LMS = 0,05 mg/kg
55040 000064-18-6 Acide formique
55120 000110-17-8 Acide fumarique
55190 029204-02-2 Acide gadoléique55440 009000-70-8 Gélatine
55520 — Fibres de verre
55600 — Microbilles de verre
55680 000110-94-1 Acide glutarique
55920 000056-81-5 Glycérol
56020 099880-64-5 Dibéhénate de glycérol56360 — Esters du glycérol avec
l'acide acétique1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 29
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M4
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
56486 — Esters du glycérol avec les
acides aliphatiques saturés
linéaires à nombre pair
d'atomes de carbone (C14-C18)
et avec les acides aliphati-
ques insaturés linéaires à
nombre pair d'atomes de
carbone (C16-C18)
56487 — Esters du glycérol avec
l'acide butyrique
56490 — Esters du glycérol avec
l'acide érucique
56495 — Esters du glycérol avec
l'acide 12-hydroxystéarique
56500 — Esters du glycérol avec
l'acide laurique
56510 — Esters du glycérol avec
l'acide linoléique
56520 — Esters du glycérol avec
l'acide myristique
56540 — Esters du glycérol avec
l'acide oléique
56550 — Esters du glycérol avec
l'acide palmitique
56565 — Esters du glycérol avec
l'acide nonanoïque
56570 — Esters du glycérol avec
l'acide propionique
56580 — Esters du glycérol avec
l'acide ricinoléique
56585 — Esters du glycérol avec
l'acide stéarique
56610 030233-64-8 Monobéhénate de glycérol56720 026402-23-3 Monohexanoate de glycérol56800 030899-62-8 Monolaurate diacétate de
glycérol
56880 026402-26-6 Monooctanoate de glycérol
57040 — Monooléate de glycérol, ester
avec l'acide ascorbique
57120 — Monooléate de glycérol, ester
avec l'acide citrique
57200 — Monopalmitate de glycérol,
ester avec l'acide ascorbique
57280 — Monopalmitate de glycérol,
ester avec l'acide citrique
57600 — Monostéarate de glycérol,
ester avec l'acide ascorbique
57680 — Monostéarate de glycérol,
ester avec l'acide citrique
57800 018641-57-1 Tribéhénate de glycérol57920 000620-67-7 Triheptanoate de glycérol
58300 — Glycine, sels58320 007782-42-5 Graphite1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 30
▼M4
▼M3
▼M5
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
58400 009000-30-0 Gomme de guar
58480 009000-01-5 Gomme arabique
58720 000111-14-8 Acide heptanoïque
59360 000142-62-1 Acide hexanoïque59760 019569-21-2 Huntite
59990 007647-01-0 Acide chlorhydrique
60030 012072-90-1 Hydromagnésite60080 012304-65-3 Hydrotalcite
60160 000120-47-8 4-Hydroxybenzoate d'éthyle
60180 004191-73-5 4-Hydroxybenzoate d'isopro-
pyle
60200 000099-76-3 4-Hydroxybenzoate de
méthyle
60240 000094-13-3 4-Hydroxybenzoate de
propyle
60480 03864-99-1 2-(2 ′-Hydroxy-3,5 ′-di-tert-
butylphényl)-5-chlorobenzo-
triazoleLMS(T) = 30 mg/kg (
19)
60560 009004-62-0 Hydroxyéthylcellulose
60880 009032-42-2 Hydroxyéthylméthylcellulose61120 009005-27-0 Hydroxyéthylamidon
61390 037353-59-6 Hydroxyméthylcellulose
61680 009004-64-2 Hydroxypropylcellulose61800 009049-76-7 Hydroxypropylamidon
61840 000106-14-9 Acide 12-hydroxystéarique
62140 006303-21-5 Acide hypophosphoreux62240 001332-37-2 Oxyde de fer
62450 000078-78-4 Isopentane
62640 008001-39-6 Cire japonaise62720 001332-58-7 Kaolin
62800 — Kaolin calciné
62960 000050-21-5 Acide lactique63040 000138-22-7 Lactate de butyle
63280 000143-07-7 Acide laurique
63760 008002-43-5 Lécithine63840 000123-76-2 Acide lévulinique
63920 000557-59-5 Acide lignocérique
64015 000060-33-3 Acide linoléique64150 028290-79-1 Acide linolénique64500 — Lysine, sels
64640 001309-42-8 Hydroxyde de magnésium
64720 001309-48-4 Oxyde de magnésium
64800 00110-16-7 Acide maléique LMS(T) = 30 mg/kg (
4)
65020 006915-15-7 Acide malique
65040 000141-82-2 Acide malonique1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 31
▼M6
▼M3
▼M6
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
65520 000087-78-5 Mannitol
65920 66822-60-4 Copolymères chlorure de N-
méthacryloyloxyéthyl-N,N-
diméthyl-N-carboxyméthy-
lammonium, sel de sodium
— méthacrylate d'octadécyle
— méthacrylate d'éthyle —
méthacrylate de cyclohexyle
— N-vinyl-2-pyrrolidone
66200 037206-01-2 Méthylcarboxyméthylcellu-
lose
66240 009004-67-5 Méthylcellulose
66560 004066-02-8 2,2 ′Méthylènebis(4-méthyl-
6-cyclohexylphénol)LMS(T) = 3 mg/kg (6)
66580 000077-62-3 2,2 ′Méthylènebis[4-méthyl-
6-(1-méthylcyclohexyl)-
phénol]LMS(T) = 3 mg/kg (6)
66640 009004-59-5 Méthyléthylcellulose
66695 — Méthylhydroxyméthylcellu-
lose
66700 009004-65-3 Méthylhydroxypropylcellu-
lose
66755 002682-20-4 2-Méthyl-4-isothiazolin-3-
oneLMS = ND (LD = 0,02 mg/kg,
tolérance analytique comprise)
67120 012001-26-2 Mica
67170 — Mélange de 5,7-di-tert-butyl-
3-(3,4-diméthylphényl)-
2(3H)benzofuranone (80-
100 % p/p) et de 5,7-di-tert-
butyl-3-(2,3-diméthy-
phényl)2(3H)-benzofuranone
(0-20 % p/p)LMS = 5 mg/kg
67180 — Mélange de phtalate de n-
décyle n-octyle (50 % p/p),
de phtalate de di-n-décyle
(25 % p/p) et de phtalate de
di-n-octyle (25 % p/p)LMS = 5 mg/kg (1)
67200 001317-33-5 Disulfure de molybdène
67840 — Acides montaniques et/ou
leurs esters avec l'éthylène-
glycol et/ou le 1,3-butanediol
et/ou le glycérol
67850 008002-53-7 Cire de montan
67891 000544-63-8 Acide myristique68040 003333-62-8 7-[2-H-Naphto-(1,2-
D)triazol-2-yl]-3-phénylcou-
marine
68125 ►
M5
037244-96-5
◄Néphéline syénite1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 32
▼M6
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
68145 080410-33-9 2,2 ′,2″-Nitrilo[triéthyl
tris(3,3 ′,5,5′-tétra-tert-butyl-
1,1′-biphényl-2,2 ′-diyl)phos-
phiteLMS = 5 mg/kg (somme des
phosphites et phosphates)
68960 000301-02-0 Oléamide
69040 000112-80-1 Acide oléique
69760 000143-28-2 Alcool oléylique
70000 070331-94-1 2,2 ′-Oxamidobis[éthyl-3-
(3,5-di-tert-butyl-4 hydroxy-
phényl)propionate]
70240 012198-93-5 Ozocérite70400 000057-10-3 Acide palmitique
71020 000373-49-9 Acide palmitoléique
71440 009000-69-5 Pectine71600 000115-77-5 Pentaérythritol
71635 025151-96-6 Dioléate de pentaérythritol LMS = 0,05 mg/kg
À ne pas employer dans des
polymères au contact d'aliments
pour lesquels ladirective 85/572/
CEE fixe le simulant D
71680 006683-19-8 Tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionate]
de pentaérythritol
71720 000109-66-0 Pentane
72640 007664-38-2 Acide phosphorique
73160 — Phosphates de mono- et di-n-
alkyle (C16 et C18)LMS = 0,05 mg/kg
73720 000155-96-8 Phosphate de trichloroéthyle LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg,
tolérance analytique comprise)
74010 145650-60-8 Phosphite de bis(2,4-di-tert-
butyl-6-méthylphényle)
éthyleLMS = 5 mg/kg (somme des
phosphites et phosphates)
74240 031570-04-4 Phosphite de tris(2,4-di-tert-
butylphényle)
74480 000088-99-3 Acide o-phtalique76320 000085-44-9 Anhydride phtalique
76721 009016-00-6
063148-62-9Polydiméthylsiloxane (PM
> 6800)Conforme aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
76730 — Polydiméthylsiloxane,
gamma-hydroxypropyléLMS = 6 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 33
▼M5
▼M4
▼M3
▼M5
▼M3
▼M6
▼M5
▼M3
▼M5
▼M6
▼M6
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
76865 — Polyesters de 1,2-propanediol
et/ou 1,3- et/ou 1,4-butane-
diol et/ou
polypropylèneglycol avecl'acide adipique. Les groupe-
ments terminaux peuvent être
estérifiés par l'acide acétique,
les acides gras C12-C18, ou
le n-octanol et/ou le n-
décanolLMS = 30 mg/kg
063148-62-9
76960 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
77600 061788-85-0 Ester du polyéthylèneglycol
avec l'huile de ricin hydro-
génée
77702 — Esters du polyéthylèneglycol
avec les acides aliphatiques
monocarboxyliques (C
6-C22),
et leurs sulfates d'ammonium
et de sodium
77895 068439-49-6 Éther monoalkylique (C16-
C18) du polyéthylèneglycol
(OE = 2-6)LMS = 0,05 mg/kg
79040 009005-64-5 Monolaurate de polyéthylè-
neglycol sorbitane
79120 009005-65-6 Monooléate de polyéthylène-
glycol sorbitane
79200 009005-66-7 Monopalmitate de polyéthy-
lèneglycol sorbitane
79280 009005-67-8 Monostéarate de polyéthylè-
neglycol sorbitane
79360 009005-70-3 Trioléate de polyéthylène-
glycol sorbitane
79440 009005-71-4 Tristéarate de polyéthylène-
glycol sorbitane
80240 029894-35-7 Ricinoléate de polyglycérol80640 — Polyoxyalkyl (C
2-C4)dimé-
thylpolysiloxane
80720 008017-16-1 Acides polyphosphoriques
80800 025322-69-4 Polypropylèneglycol
81220 192268-64-7 Poly-[[6-[N-(2,2,6,6-tétramé-
thyl-4-pipéridinyl-n-butyla-
minol]-1,3,5-triazine-2,4-
diyl][2,2,6,6-tétraméthyl-4-
pipéridinyl)imino]-1,6-hexa-
nediyl(2,2,6,6-tétraméthyl-4-
pipéridinyl)imino]]-alpha-
[N,N,N ′,N′-tétrabutyl-N ″″-
(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéri-
dinyl)-N ″-[6-(2,2,6,6-tétra-
méthyl-4-pipéridinylamino)
hexyl][1,3,5-triazine-2,4,6-
triamine]-omega-N,N,N ′,N′-
tétrabutyl-1,3,5-triazine-2,4-
diamine]LMS = 5 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 34
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M4
▼M6
▼M6
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
81515 087189-25-1 Poly(glycérolate de zinc)
81520 007758-02-3 Bromure de potassium
81600 001310-58-3 Hydroxyde de potassium
81760 — Poudres, écailles et fibres de
laiton, de bronze, de cuivre,
d'acier inoxydable, d'étain, et
alliages de cuivre, d'étain et
de ferLMS(T) = 30 mg/kg (7)
(exprimé en cuivre); LMS = 48 mg/
kg (exprimé en fer)
81840 000057-55-6 1,2-Propanediol
81882 000067-63-0 2-Propanol82000 000079-09-4 Acide propionique82080 009005-37-2 Alginate de 1,2-propylène-
glycol
82240 022788-19-8 Dilaurate de 1,2-propylène-
glycol
82400 000105-62-4 Dioléate de 1,2-propylène-
glycol
82560 033587-20-1 Dipalmitate de 1,2-propylè-
neglycol
82720 006182-11-2 Distéarate de 1,2-propylène-
glycol
82800 027194-74-7 Monolaurate de 1,2-propylè-
neglycol
82960 001330-80-9 Monooléate de 1,2-propylè-
neglycol
83120 029013-28-3 Monopalmitate de 1,2-
propylèneglycol
83300 001323-39-3 Monostéarate de 1,2-propy-
lèneglycol
83320 — Propylhydroxyéthylcellulose83325 — Propylhydroxyméthylcellu-
lose
83330 — Propylhydroxypropylcellu-
lose
83440 002466-09-3 Acide pyrophosphorique83455 013445-56-2 Acide pyrophosphoreux83460 012269-78-2 Pyrophyllite83470 014808-60-7 Quartz
83599 68442-12-6 Produits de réaction de
l'oléate de 2-mercaptoéthyle
avec le dichloro diméthylé-
tain, le sulfure de sodium et
le trichlorométhylétainLMS(T) = 0,18 mg/kg (
16) exprimé
en étain)
83610 073138-82-6 Acides résiniques
83840 008050-09-7 Colophane
84000 008050-31-5 Ester de colophane avec le
glycérol
84080 008050-26-8 Ester de colophane avec le
pentaérythritol
84210 065997-06-0 Colophane hydrogénée1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 35
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M6
▼M3
▼M3
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
84240 065997-13-9 Ester de colophane hydro-
génée avec le glycérol
84320 008050-15-5 Ester de colophane hydro-
génée avec le méthanol
84400 064365-17-9 Ester de colophane hydro-
génée avec le pentaérythritol
84560 009006-04-6 Caoutchouc naturel84640 000069-72-7 Acide salicylique
85360 000109-43-3 Sébaçate de dibutyle
85600 — Silicates naturels
85610 — Silicates naturels silylés (à
l'exception de l'amiante)
85680 01343-98-2 Acide silicique
85840 53320-86-8 Silicate de lithium magné-
sium sodiumLMS(T) = 0,6 mg/kg (
8) (exprimé
en lithium)
86000 — Acide silicique silylé
86160 000409-21-2 Carbure de silicium86240 007631-86-9 Dioxyde de silicium
86285 — Dioxyde de silicium silylé
86560 007647-15-6 Bromure de sodium
86720 001310-73-2 Hydroxyde de sodium
87200 000110-44-1 Acide sorbique
87280 029116-98-1 Dioléate de sorbitane87520 062568-11-0 Monobéhénate de sorbitane87600 001338-39-2 Monolaurate de sorbitane87680 001338-43-8 Monooléate de sorbitane87760 026266-57-9 Monopalmitate de sorbitane87840 001338-41-6 Monostéarate de sorbitane
87920 061752-68-9 Tétrastéarate de sorbitane
88080 026266-58-0 Trioléate de sorbitane88160 054140-20-4 Tripalmitate de sorbitane88240 026658-19-5 Tristéarate de sorbitane88320 000050-70-4 Sorbitol88600 026836-47-5 Monostéarate de sorbitol
88640 008013-07-8 Huile de soja époxydée Conforme aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
88800 009005-25-8 Amidon alimentaire
88880 068412-29-3 Amidon hydrolysé
88960 000124-26-5 Stéaramide1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 36
▼M5
▼M3
▼M5
▼M6
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M4
▼M4
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
89040 000057-11-4 Acide stéarique
89200 007617-31-4 Stéarate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7)
(exprimé en cuivre)
89440 — Esters de l'acide stéarique
avec l'éthylèneglycolLMS(T) = 30 mg/kg (3)
90720 058446-52-9 Stéaroylbenzoylméthane
90800 005793-94-2 Stéaroyl-2-lactylate de
calcium
90960 000110-15-6 Acide succinique
91200 000126-13-6 Acétoisobutyrate de saccha-
rose
91360 000126-14-7 Octaacétate de saccharose
91840 007704-34-9 Soufre91920 007664-93-9 Acide sulfurique
92030 010124-44-4 Sulfate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7)
(exprimé en cuivre)
92080 014807-96-6 Talc
92150 01401-55-4 Acide tannique Conformément aux spécifications
JECFA
92160 000087-69-4 Acide tartrique
92195 — Taurine, sels
92205 057569-40-1 Diester de l'acide téréphta-
lique avec le 2,2 ′-
méthylènebis(4-méthyl-6-
tert-butylphénol)
92350 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol
92640 000102-60-3 N,N,N ′,N′-Tétrakis(2-hydro-
xypropyl) éthylènediamine
92700 078301-43-6 Polymère de la2,2,4,4-tétra -
méthyl-20-(2,3-époxy-
propyl)-7-oxa-3,20-diazadis-
piro[5.1.11.2]-hénicosan-21-
oneLMS = 5 mg/kg
92930 120218-34-0 Thiodiéthylènebis(5-métho-
xycarbonyl-2,6-diméthyl-1,4-
dihydropyridine-3-carboxy-
lateLMS = 6 mg/kg
93440 013463-67-7 Dioxyde de titane
93520 000059-02-9 alpha-Tocophérol
010191-41-0
93680 009000-65-1 Gomme adragante
93720 00108-78-1 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine LMS = 30 mg/kg
94320 000112-27-6 Triéthylèneglycol
94960 000077-99-6 1,1,1-Triméthylolpropane LMS = 6 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 37
▼M3
▼M5
▼M3
▼M5
▼M3
▼M6
▼M3
▼M5
▼M3
▼M6
▼M3
▼M5
▼M5
NoPM/REF NoCAS Dénomination►M5Restrictions et/ou
spécifications ◄
(1) (2) (3) (4)
95200 001709-70-2 1,3,5-Triméthyl-2,4,6-
tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydro-
xybenzyl) benzène
95270 161717-32-4 Phosphite de 2,4,6-tris(ter-
butyl)phényle 2-butyl-2-
éthyl-1,3-propanediolLMS = 2 mg/kg (somme du
phosphite, du phosphate et du
produit d'hydrolyse = TTBP)
95725 110638-71-6 Vermiculite, produit de réac-
tion avec le citrate de lithiumLMS(T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé
en lithium)
95855 007732-18-5 Eau Conformément à la directive 98/
83/CE
95859 — Cires raffinées, dérivées de
pétrole ou d'hydrocarbures
synthétiquesConforme aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
95883 — Huiles minérales blanches, à
base d'hydrocarbures prove-
nant du pétroleConforme aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
95905 013983-17-0 Wollastonite
95920 — Farine et fibres de bois, non
traitées
95935 011138-66-2 Gomme xanthane
96190 020427-58-1 Hydroxyde de zinc
96240 001314-13-2 Oxyde de zinc96320 001314-98-3 Sulfure de zinc
SECTION B
Liste non exhaustive des additifs visés à l'article 3 bis, paragraphe 2
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
30180 02180-18-9 Acétate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
31520 61167-58-6 Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-
tert-butyl-2-hydroxy-5-
méthylbenzyl)-4-méthylphé-
nyleLMS = 6 mg/kg
31920 00103-23-1 Adipate de bis(2-éthylhe-
xyle)LMS = 18 mg/kg (1)
34230 — Acide alkyl(C8-C22)sulfo-
niqueLMS = 6 mg/kg
35760 01309-64-4 Trioxyde d'antimoine LMS = 0,02 mg/kg (exprimé en
antimoine, tolérance analytique
comprise)
36720 17194-00-2 Hydroxyde de baryum LMS(T) = 1 mg/kg (12) (exprimé
en baryum)
36800 10022-31-8 Nitrate de baryum LMS(T) = 1 mg/kg (12) (exprimé
en baryum)
38240 00119-61-9 Benzophénone LMS = 0,6 mg/kg
38560 07128-64-5 2,5-Bis(5-tert-butyl-2-benzo-
xazolyl)thiophèneLMS = 0,6 mg/kg
38700 63397-60-4 Bis(isooctyle thioglycolate)
de bis(2-carbobutoxyéthyl)é-
tainLMS = 18 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 38
▼M3
▼M6
▼M5
▼M3
▼M6
▼M6
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
38800 32687-78-8 N,N ′-Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionyl]-
hydrazideLMS = 15 mg/kg
38820 26741-53-7 Diphosphite de bis(2,4-di-
tert-butylphényl)pentaéry-
thritolLMS = 0,6 mg/kg
39060 35958-30-6 1,1-Bis(2-hydroxy-3,5-di-
tert-butylphényl)éthaneLMS = 5 mg/kg
39090 — N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)al-
kyl(C8-C18)amineLMS(T) = 1,2 mg/kg (13)
39120 — Chlorhydrate de N,N-bis(2-
hydroxyéthyl)alkyl(C8-
C18)amineLMS(T) = 1,2 mg/kg (13) [exprimé
en N,N-bis(2-hydroxyéthyl)al-
kyl(C8-C18)amine]
40000 00991-84-4 2,4-Bis(octylmercapto)-6-(4-
hydroxy-3,5-di-tert-butylani-
lino)-1,3,5-triazineLMS = 30 mg/kg
40020 110553-27-0 2,4-Bis(octylthiométhyl)-6-
méthylphénolLMS = 6 mg/kg
40160 61269-61-2 Copolymère N,N ′-
bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-
pipéridyl)hexaméthylènedia-
mine-1,2-dibromoéthaneLMS = 2,4 mg/kg
40800 13003-12-8 4,4 ′-Butylidène-bis(6-tert-
butyl-3-méthylphényl-ditri-
décyl phosphite)LMS = 6 mg/kg
40980 19664-95-0 Butyrate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
42000 63438-80-2 Tris(isooctyle thioglycolate)
de (2-carbobutoxyéthyl)étainLMS = 30 mg/kg
42400 10377-37-4 Carbonate de lithium LMS(T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé
en lithium)
42480 00584-09-8 Carbonte de rubidium LMS = 12 mg/kg43600 04080-31-3 Chlorure de 1-(3-chlo-
roallyl)-3,5,7-triaza-1-
azoniaadamantaneLMS = 0,3 mg/kg
43680 00075-45-6 Chlorodifluorométhane LMS = 6 mg/kg conformément aux
spécifications indiquées à l'annexe
V
44960 11104-61-3 Oxyde de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg (
14)
(exprimé en cobalt)
45440 — Crésols butylés, styrénisés LMS = 12 mg/kg46720 04130-42-1 2,6-Di-tert-butyl-4-éthyl-
phénolQMA = 4,8 mg/6 dm
2
47600 84030-61-5 Bis(isooctyle thioglycolate)
de di-n-dodécylétainLMS = 12 mg/kg
48640 00131-56-6 2,4-Dihydroxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (15)
48800 00097-23-4 2,2 ′-Dihydroxy-5,5 ′-dichlo-
rodiphénylméthaneLMS = 12 mg/kg
48880 00131-53-3 2,2 ′-Dihydroxy-4-méthoxy-
benzophénoneLMS(T) = 6 mg/kg (15)
49600 26636-01-1 Bis(isooctyle thioglycolate)
de diméthylétainLMS(T) = 0,18 mg/kg (16)
(exprimé en étain)
49840 02500-88-1 Disulfure de dioctadécyle LMS = 3 mg/kg50160 — Bis[n-alkyle(C10-C16) thio-
glycolate] de di-n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (
17)
(exprimé en étain)
50240 10039-33-5 Bis(2-éthylhexyle maléate)
de di-n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50320 15571-58-1 Bis(2-éthylhexyle thioglyco-
late) de di-n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 39
▼M6
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
50360 — Bis(éthyle maléate) de di-n-
octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50400 33568-99-9 Bis(isooctyle maléate) de di-
n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50480 26401-97-8 Bis(isooctyle thioglycolate)
de di-n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50560 — 1,4-Butanediol bis(thioglyco-
late) de di-n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50640 03648-18-8 Dilaurate de di-n-octylétain LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50720 15571-60-5 Dimaléate de di-n-octylétain LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50800 — Dimaléate de di-n-octylétain
estérifiéLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50880 — Dimaléate de di-n-octylétain,
polymères (n = 2-4)LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
50960 69226-44-4 Éthylèneglycol bis(thiogly-
colate) de di-n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
51040 15535-79-2 Thioglycolate de di-n-octylé-
tainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
51120 — (Thiobenzoate) (2-éthylhe-
xyle thioglycolate) de di-n-
octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(exprimé en étain)
51570 00127-63-9 Diphénylsulfone LMS = 3 mg/kg
51680 00102-08-9 N,N ′-Diphénylthiourée LMS = 3 mg/kg
52000 27176-87-0 Acide dodécylbenzènesulfo-
niqueLMS = 30 mg/kg
52320 52047-59-3 2-(4-Dodécylphényl)indole LMS = 0,06 mg/kg
52880 23676-09-7 4-Éthoxybenzoate d'éthyle LMS = 3,6 mg/kg53200 23949-66-8 2-Éthoxy-2 ′-éthyloxanilide LMS = 30 mg/kg
58960 00057-09-0 Bromure d'hexadécyltrimé-
thylammoniumLMS = 6 mg/kg
59120 23128-74-7 1,6-Hexaméthylène-bis[3-
(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxy-
phényl)propionamide]LMS = 45 mg/kg
59200 35074-77-2 1,6-Hexaméthylène-bis[3-
(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxy-
phényl)propionate]LMS = 6 mg/kg
60320 70321-86-7 2-[2-Hydroxy-3,5-bis(1,1-
diméthylbenzyl)phényl]ben-
zotriazoleLMS = 1,5 mg/kg
60400 03896-11-5 2-(2 ′-Hydroxy-3 ′-tert-butyl-
5′-méthylphényl)-5-chloro-
benzotriazoleLMS(T) = 30 mg/kg (
19)
60800 65447-77-0 Copolymère 1-(2-hydroxyé-
thyl)-4-hydroxy-2,2,6,6-tétra-
méthylpipéridine-succinate
de diméthyleLMS = 30 mg/kg
61280 03293-97-8 2-Hydroxy-4-n-hexyloxyben-
zophénoneLMS(T) = 6 mg/kg (15)
61360 00131-57-7 2-Hydroxy-4-méthoxybenzo-
phénoneLMS(T) = 6 mg/kg (15)
61440 02440-22-4 2-(2 ′-Hydroxy-5 ′-méthylphé-
nyl)benzotriazoleLMS(T) = 30 mg/kg (19)
61600 01843-05-6 2-Hydroxy-4-n-octyloxyben-
zophénoneLMS(T) = 6 mg/kg (15)
63200 51877-53-3 Lactate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 40
▼M6
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
64320 10377-51-2 Iodure de lithium LMS(T) = 1 mg/kg (11) (exprimé
en iode) et LMS(T) = 0,6 mg/kg (8)
(exprimé en lithium)
65120 07773-01-5 Chlorure de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
65200 12626-88-9 Hydroxyde de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
65280 10043-84-2 Hypophosphite de manga-
nèseLMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
65360 11129-60-5 Oxyde de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
65440 — Pyrophosphite de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
66360 85209-91-2 Phosphate de 2-2 ′-méthylè-
nebis-(4,6-di-tert-butylphé-
nyl)sodiumLMS = 5 mg/kg
66400 00088-24-4 2,2 ′-Méthylènebis(4-éthyl-6-
tert-butylphénol)LMS(T) = 1,5 mg/kg (20)
66480 00119-47-1 2,2 ′-Méthylènebis(4-méthyl-
6-tert-butylphénol)LMS(T) = 1,5 mg/kg (20)
67360 67649-65-4 Tris(isooctyle thioglycolate)
de mono-n-dodécylétainLMS = 24 mg/kg
67520 54849-38-6 Tris(isooctyle thioglycolate)
de monométhylétainLMS(T) = 0,18 mg/kg (16)
(exprimé en étain)
67600 — Tris[alkyle(C10-C16)thiogly-
colate] de mono-n-octylétainLMS(T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé
en étain)
67680 27107-89-7 Tris(2-éthylhexyle thioglyco-
late) de mono-n-octylétainLMS(T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé
en étain)
67760 26401-86-5 Tris(isooctyle thioglycolate)
de mono-n-octylétainLMS(T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé
en étain)
68078 27253-31-2 Néodécanoate de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg (exprimé en
acide néodécanoïque) et
LMS(T) = 0,05 mg/kg (14)
(exprimé en cobalt). À ne pas
employer dans des polymères au
contact d'aliments pour lesquels la
directive 85/572/CEE fixe le
simulant D
68320 02082-79-3 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl)propionate d'octa-
décyleLMS = 6 mg/kg
68400 10094-45-8 Octadécylérucamide LMS = 5 mg/kg
69840 16260-09-6 Oléylpalmitamide LMS = 5 mg/kg
72160 00948-65-2 2-Phénylindole LMS = 15 mg/kg72800 01241-94-7 Phosphate de diphényle 2-
éthylhexyleLMS = 2,4 mg/kg
73040 13763-32-1 Phosphate de lithium LMS(T) = 0,6 mg/kg (
8) (exprimé
en lithium)
73120 10124-54-6 Phosphate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé
en manganèse)
74400 — Phosphite de tris(nonyl- et/ou
dinonylphényle)LMS = 30 mg/kg
77440 — Diricinoléate de polyéthylè-
neglycolLMS = 42 mg/kg
77520 61791-12-6 Ester de polyéthylèneglycol
avec l'huile de ricinLMS = 42 mg/kg
78320 09004-97-1 Monoricinoléate de poly-
éthylèneglycolLMS = 42 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 41
▼M6
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
81200 71878-19-8 Poly[6-[(1,1,3,3-tétraméthyl-
butyl)amino]-1,3,5-triazine-
2,4-diyl]-[(2,2,6,6-tétramé-
thyl-4-pipéridyl)-imino]hexa-
méthylène[(2,2,6,6-tétramé-
thyl-4-pipéridyl)imino]LMS = 3 mg/kg
81680 07681-11-0 Iodure de potassium LMS(T) = 1 mg/kg (11) (exprimé
en iode)
82020 19019-51-3 Propionate de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg (14)
(exprimé en cobalt)
83595 119345-01-6 Produit de réaction du phos-
phonite de di-tert-butyle avec
le biphényle, obtenu par
condensation du 2,4-di-tert-
butylphénol avec le produit
de la réaction Friedel Craft
du trichlorure de phosphore
et du biphényleLMS = 18 mg/kg conformément
aux spécifications indiquées à
l'annexe V
83700 00141-22-0 Acide ricinoléique LMS = 42 mg/kg
84800 00087-18-3 Salicylate de 4-tert-butylphé-
nyleLMS = 12 mg/kg
84880 00119-36-8 Salicylate de méthyle LMS = 30 mg/kg
85760 12068-40-5 Silicate de lithium alumi-
nium (2:1:1)LMS(T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé
en lithium)
85920 12627-14-4 Silicate de lithium LMS(T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé
en lithium)
86800 07681-82-5 Iodure de sodium LMS(T) = 1 mg/kg (11) (exprimé
en iode)
86880 — Dialkylphénoxybenzènedi-
sulfonate de monoalkyle, sel
de sodiumLMS = 9 mg/kg
89170 13586-84-0 Stéarate de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg (14)
(exprimé en cobalt)
92000 07727-43-7 Sulfate de baryum LMS(T) = 1 mg/kg (12) (exprimé
en baryum)
92320 — Éther de tétradécyl-poly(-
oxyde d'éthylène)(3-8) avec
l'acide glycoliqueLMS = 15 mg/kg
92560 38613-77-3 Diphosphonite de
tétrakis(2,4-di-tert-butyl-
phényl)-4-4 ′-biphénylèneLMS = 18 mg/kg
92800 00096-69-5 4,4 ′-Thiobis(6-tert-butyl-3-
méthylphénol)LMS = 0,48 mg/kg
92880 41484-35-9 Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-
hydroxyphenyl)propionate]
de thiodiéthanolLMS = 2,4 mg/kg
93120 00123-28-4 Thiodipropionate de didodé-
cyleLMS(T) = 5 mg/kg (21)
93280 00693-36-7 Thiodipropionate de diocta-
décyleLMS(T) = 5 mg/kg (21)
94560 00122-20-3 Triisopropanolamine LMS = 5 mg/kg
95280 40601-76-1 1,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-
hydroxy-2,6-diméthyl-
benzyl)-1,3,5-triazine-
2,4,6(1H,3H,5H)-trioneLMS = 6 mg/kg
95360 27676-62-6 1,3,5-Tris(3,5-di-tert-butyl-4-
hydroxybenzyl)-1,3,5-tria-
zine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trioneLMS = 5 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 42
▼M6
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
95600 01843-03-4 1,1,3-Tris(2-méthyl-4-
hydroxy-5-tert-butylphényl)-
butaneLMS = 5 mg/kg1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 43
▼M5
ANNEXE IV
PRODUITSOBTENUSPAR FERMENTATION BACTÉRIENNE
Numéro PM/
REFNuméro CAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
18888 80181-31-3 Copolymère de l'acide 3-
hydroxybutanoïque avec
l'acide 3-hydroxypentanoïqueLMS = 0,05 mg/kg pour l'acide
crotonique (en tant qu'impureté) et
conformément aux spécifications
mentionnées à l'annexe 41990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 44
▼M5
ANNEXE V
SPÉCIFICATIONS
Partie A: Spécifications générales
Les matériaux et les objets fabriqués à l'aide d'isocyanates aromatiques ou de colorants préparés par
copulation diazoïque ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires (exprimées en aniline) en
quantité décelable (LD = 0,02 mg/kg d'aliment ou de simulateur d'aliment, tolérance analytique incluse).
Toutefois, les valeurs de migration des amines aromatiques primaires énumérées dans la présente
directive sont exclues de cette restriction.
Partie B: Autres spécifications
Numéro PM/
REFAutres spécifications
18888 COPOLYMÈRE DE L'ACIDE 3-HYDROXYBUTANOÏQUE AVEC L'ACIDE 3-
HYDROXYPENTANOÏQUE
Définition Ces copolymères sont obtenus par fermentation
contrôlée d'Alcaligenes eutrophus à l'aide de
mélanges de glucose et d'acide propanoïque en
tant que sources de carbone. L'organisme utilisé
n'est pas obtenu par génie génétique mais est
dérivé d'une seule souche sauvage de l'organisme
Alcaligenes eutrophus (souche H16 NCIMB
10442). Les stocks de base de l'organisme sont
conservés en ampoules lyophilisées. Un stock de
travail préparé à partir du stock de base est
conservé dans de l'azote liquide et sert à préparer
des inoculums pour le fermenteur. Quotidienne-
ment, les échantillons dans le fermenteur sont
soumis à un examen microscopique et à la
recherche d'éventuelles modifications de la
morphologie des colonies sur diverses géloses et à
différentes températures. Les copolymères sont
isolés des bactéries traitées thermiquement par
digestion contrôlée des autres composants cellu-
laires, lavage et séchage. Ces copolymères se
présentent normalement sous forme de granules
formés par fusion et contenant des additifs tels que
des agents de nucléation, des plastifiants, des
charges, des stabilisants et des pigments qui sont
tous conformes aux spécifications générales et
individuelles.
— Dénomination chimique Poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypen-
tanoate
— Numéro CAS 80181-31-3
— Formule structurelle
— Poids moléculaire moyen Au moins 150 000 daltons (lorsqu'il est mesuré
par chromatographie par perméation de gel)
— Analyse Au moins 98 % de poly(3-D-hydroxybutanoate-
co-3-D-hydroxypentanoate) après hydrolyse en
tant que mélange d'acide 3-D-hydroxybutanoïque
et d'acide 3-D-hydroxypentanoïque
Description Poudre blanche à blanc cassé après isolement
Caractéristiques
— Tests d'identification:1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 45
▼M6
▼M5
▼M5
Numéro PM/
REFAutres spécifications
— Solubilité Soluble dans des hydrocarbures chlorés tels que le
chloroforme ou le dichlorométhane, mais prati-
quement insoluble dans l'éthanol, les alcanes
aliphatiques et l'eau
— Migration La migration d'acide crotonique ne doit pas
dépasser 0,05 mg/kg d'aliment
— Pureté Avant granulation, la poudre de copolymère brute
doit contenir:
— Azote Pas plus de 2 500 mg/kg de matière plastique
— Zinc Pas plus de 100 mg/kg de matière plastique
— Cuivre Pas plus de 5 mg/kg de matière plastique
— Plomb Pas plus de 2 mg/kg de matière plastique— Arsenic Pas plus de 1 mg/kg de matière plastique
— Chrome Pas plus de 1 mg/kg de matière plastique
23547 POLYDIMÉTHYLSILOXANE (Mw > 6 800)
Viscosité minimale: 100 × 10
-6m2/s (= 100 centistokes) à 25 ºC
25385 TRIALLYLAMINE
40 mg/kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport de 1,5 g d'hydrogel au maximum pour
1 kg d'aliments. Convient uniquement pour les hydrogels destinés à des usages sans
contact direct avec les aliments
38320 4-(2-BENZOXAZOLYL)-4'-(5-MÉTHYL-2-BENZOXAZOLYL) STILBÈNE
Pas plus de 0,05 % m/m (quantité de substance utilisée/quantité de la formulation)
43680 CHLORODIFLUOROMÉTHANE
— Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg/kg de substance
47210 POLYMÈRE D'ACIDE DIBUTYLTHIOSTANNOÏQUE
— Unité moléculaire = (C8H18S3Sn2)n (n = 1,5-2)
76721 POLYMÉTHYLSILOXANE (Mw > 6 800)
Viscosité minimale: 100 × 10-6m2/s (= 100 centistokes) à 25 ºC
83595 PRODUIT DE RÉACTION PHOSPHONITE DE DI-TERT-BUTYLE AVEC LE
DIPHÉNYLE, OBTENU PAR CONDENSATION DU 2,4-DI-TERT-
BUTYLPHÉNOL AVEC LE PRODUIT DE LA RÉACTION FRIEDEL CRAFT DU
TRICHLORURE DE PHOSPHORE ET DU BIPHÉNYLE
Composition
— 4,4′-Biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite]
(NoCAS 38613-77-3) [36-46 % w/w (1)],
— 4,3′-Biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite]
(NoCAS 118421-00-4) (17-23 % w/w)
— 3,3′-Biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite]
(NoCAS 118421-01-5) (1-5 % w/w)
— 4-Biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphite]
(NoCAS 91362-37-7) (11-19 % w/w)
— Tris(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonate
(NoCAS 315770-04-4) (9-18 % w/w)
— 4,4′-Biphénylène-0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonate-0,0-bis(2,4-di-tert-
butylphényl)phosphonite
(NoCAS 112949-97-0) (< 5 % w/w)
Autres spécifications
— Contenu en phosphore de minimum 5,4 % à maximum 5,9 %
— Acidité maximale 10 mg KOH par gramme— Intervalle de fusion de 85-110 ºC
88640 HUILE DE SOJA ÉPOXYDÉE
Oxirane < 8 %, indice d'iode < 61990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 46
▼M6
▼M5
▼M6
▼M5
▼M5
Numéro PM/
REFAutres spécifications
95859 CIRES, RAFFINÉES, DÉRIVÉES D'HYDROCARBURES PÉTROLIERS OU
SYNTHÉTIQUES
Le produit doit avoir les spécifications suivantes:
— Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25:
pas plus de 5 % (m/m)
— Viscosité au moins égale à 11 × 10-6m2/s (= 11 centistokes) à 100 ºC
— Poids moléculaire moyen au moins égal à 500
95883 HUILES MINÉRALES BLANCHES PARAFFINIQUES DÉRIVÉES D'HYDRO-
CARBURES PÉTROLIERS
Le produit doit avoir les spécifications suivantes:
— Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25:
pas plus de 5 % (m/m)
— Viscosité au moins égale à 8,5 × 10-6m2/s (= 8,5 centistokes) à 100 ºC
— Poids moléculaire moyen au moins égal à 480
(1) Quantité de substance utilisée/quantité de formulation.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 47
▼M6
▼M6
ANNEXE VI
NOTESCONCERNANTLACOLONNE«RESTRICTIONSET/OUSPÉCI-
FICATIONS»
(1) Avertissement: La LMS risque d'être dépassée dans les simulateurs
d'aliments gras.
(2) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 10060 et 23920.
(3) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 15760, 16990, 47680, 53650, 89440.
(4) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 19540, 19960, et 64800.
(5) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numérosPM/RÉF. 14200, 14230, et 41840.
(
6) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 66560 et 66580.
(7) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 30080, 42320, 45195, 45200, 53610, 81760, 89200, 92030.
(8) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 42400, 64320, 73040, 85760, 85840, 85920 et 95725.
(9) Avertissement: lamigra tion de lasubsta nce risque de détériorer les
caractéristiques organoleptiques de l'aliment avec lequel elle est en contact
et, dans ce cas, le produit fini risque de ne pas être conforme au deuxième
alinéa de l'article 2 de la directive 89/109/CEE.
(10) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 30180, 40980, 63200, 65120, 65200, 65280, 65360, 65440 et
73120.
(11) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 45200, 64320, 81680 et 86800.
(12) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 36720, 36800 et 92000.
(13) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 39090 et 39120.
(14) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 44960, 68078, 82020 et 89170.
(15) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 15970, 48640, 48720, 48880, 61280, 61360 et 61600.
(16) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 49600, 67520 et 83599.
(17) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 50160, 50240, 50320, 50360, 50400, 50480, 50560, 50640, 50720,
50800, 50880, 50960, 51040 et 51120.
(18) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 67600, 67680 et 67760.
(19) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 60400, 60480 et 61440.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 48
▼M6
(20) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 66400 et 66480.
(21) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 93120 et 93280.
(22) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances suivantes visées sous les numéros
PM/RÉF. 17260 et 18670.1990L0128 — FR — 06.09.2001 — 003.001 — 49