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"B RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits
industriels et agricoles
(JO L 158 du 29.6.1996, p. 1)
Rectifié par:
"C1 Rectificatif, JO L 251 du 3.10.1996, p. 44 (1255/96)1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 1
RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier
commun sur certains produits industriels et agricoles
LE CONSEIL DE L ’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article
28,
vu la proposition de la Commission,considérant que, pour les produits visés par le présent règlement, la
production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et
que les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux besoins des industries
utilisatrices de la Communauté;
considérant qu’il est de l’intérêt de la Communauté de suspendre
partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douanier commun
pour ces produits;
considérant qu’il incombe à la Communauté de décider de la suspension de
ces droits autonomes;
considérant que les réglements portant suspension temporaire des droits
autonomes pour certains produits industriels et agricoles ont, dans une large
mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de ce fait, dans un souci derationalisation de la mise en œuvre des mesures concernées, il paraît opportunde ne pas limiter la période de validité de ce règlement, une adaptation de sa
portée, et notamment l’addition ou la suppression de certains produits,
pouvant être effectuée par règlement du Conseil en cas de besoin;
considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des codes
Taric n’entraînent aucune modification de substance; que, par souci de
simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission pourra, après avoir
recueilli l’avis du comité du code des douanes, apporter les adaptationstechniques nécessaires à l’annexe du présent règlement, y compris lapublication d’une version consolidée,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits
énumérés à l’annexe sont suspendus au taux de droit de douane indiqué au
regard de chacun d’eux.
Article 2
Les adaptations techniques, y compris la publication d’une version
consolidée, devenues nécessaires à la suite de modifications de la
nomenclature combinée ou des codes Taric, sont arrêtées par la Commissionselon la procédure prévue à l’article 3.
Article 3
1. La Commission est assistée par le comité du code des douanes institué
par l’article 247 du règlement (CEE) n
o2913/92 (1).
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le
président peut fixer en fonction de l’urgence de la question en cause. L ’avisest émis à la majorité prévue à l’article 148 paragraphe 2 du traité pourl’adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de
la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants
des États membres sont affectées de la pondération définie à l’article précité.Le président ne prend pas part au vote.!B
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié par l’acte d’adhésion de
1994.1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 2
3. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement applicables.
Toutefois, lorsque les mesures ne sont pas conformes à l’avis émis par le
comité, elles sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil.
Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter de la date de cettecommunication l’application des mesures décidées par elle.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans le délai prévu à l’alinéa précédent.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal
officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 1
erjuillet 1996.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
applicable dans tout État membre.!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 3
ANNEXE
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 0710 21 00 10 Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium ,
congelés, d ’une épaisseur totale n ’excédant pas 6 mm, destinés à être
utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (a) (b) 0
ex 0711 90 60 11
91Champignons, à l’exception des champignons des espèces Agaricus spp.,
conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée
d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation,
mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie desconserves alimentaires (a) 0
ex 0712 30 00 17
24Champignons, à l’exception des champignons des espèces Agaricus spp.,
desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables,destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour
la vente au détail (a) (b) 0
ex 0713 33 90 20 Haricots blancs, secs, de l’espèce Phaseolus vulgaris , dont pas plus de 2 %
en poids ne sont retenus par un tamis comportant des ouvertures d’undiamètre de 8 mm, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (a) 0
ex 0804 10 00 11
21Dattes fraîches ou sèches, destinées à l’industrie de la transformation, à
l’exclusion de la fabrication d’alcool (a) 0
ex 0804 10 00 12
22Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées pour la vente au
détail en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 11 kg (a) 0
ex 0810 40 50 10 Fruits du V accinium macrocarpon , frais 0
ex 0810 90 85 10 Fruits de l’églantier, frais 0
0811 90 50
0811 90 70
ex 0811 90 9566
67Fruits du genre V accinium , non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur,
congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants
0
ex 0811 90 95 40 Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés,
sans addition de sucre ou d’autres édulcorants 0
ex 2707 99 11 10 Huile légère brute contenant en poids:
— 10 % ou plus de vinyltoluènes,— 10 % ou plus d ’indène
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène 0
ex 2805 30 10 10 Alliage de cérium et d ’autres métaux de terres rares, contenant en poids 47
% ou plus de cérium 0
ex 2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d ’autres métaux de terres rares, contenant en poids
43 % ou plus de lanthane 0
ex 2811 19 90 10 Acide sulfamidique 0
ex 2811 29 90 10 Dioxyde de tellure 0
ex 2818 30 00 10 Hydroxyde-oxyde d ’aluminium sous forme de pseudo-boehmite 4
ex 2819 90 00 20 Trioxyde de dichrome:
—d’une surface spécifique de 37 m
2/g ou plus (d ’après la méthode
BET),
—d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec,
—d’un poids spécifique de 1,2 g/cm3ou moins,
destiné à la fabrication de bandes magnétiques (a) 0
ex 2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d ’une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d ’une grosseur
moyenne de grains de 1,2 micromètre ou plus mais n ’excédant pas 1,8
micromètre, destiné à la fabrication de produits des nos8532 ou 8533 (a) 0
ex 2825 50 00 10 Oxyde de cuivre (II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus
de 0,03 % de chlorure 0
ex 2826 90 90 10 Hexafluorophosphate de potassium 0
ex 2827 39 90 10 Monochlorure de cuivre d ’une pureté en poids de 96 % ou plus mais
n’excédant pas 99 % 0!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 4
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 2827 60 00 10 Tétraiodure de titane 0
ex 2836 91 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes
aux concentrations indiquées:
— 2 mg/kg ou plus d ’arsenic
— 200 mg/kg ou plus de calcium
— 200 mg/kg ou plus de chlorures— 20 mg/kg ou plus de fer
— 150 mg/kg ou plus de magnésium
— 20 mg/kg ou plus de métaux lourds— 300 mg/kg ou plus de potassium
— 300 mg/kg ou plus de sodium
— 200 mg/kg ou plus de sulfates,
mesurées d ’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée euro-
péenne 0
ex 2839 90 00 10 Silicate de plomb hydraté, d ’une teneur en poids en plomb, évaluée en
monoxyde de plomb, de 84,5 % (±1,5 %), sous forme de poudre 0
ex 2843 90 90 20 Monoxyde de palladium 0
2845 10 00 Eau lourde (oxyde de deutérium) ( Euratom )0
2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés,
enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits(Euratom )0
ex 2902 90 90 15 1,2-Di(3,4-xylyl)éthane 0
ex 2902 90 90 40 p-Cymène 0
ex 2902 90 90 45 2-Méthylnaphtalène 0
ex 2902 90 90 70 1,2,4,5-Tétraméthylbenzène (durène) 0
ex 2903 30 10 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0ex 2903 30 10 20 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane 0
ex 2903 59 90 10 1 , 6 , 7 , 8 , 9 , 1 4 , 1 5 , 1 6 , 1 7 , 1 7 , 1 8 , 1 8 - D o d é c a c h l o r o p e n t a c y c l o
[12.2.1.1
6,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être utilisé dans la
fabrication de polyamide, de polyéthylène, de caoutchouc synthétique oude polystyrène (a) 0
ex 2903 59 90 20 Hexachlorocyclopentadiène 0
ex 2903 69 90 10 Mélange d ’isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.2
4,7]hexadéca-
1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0
ex 2904 10 00 30 p-Styrènesulfonate de sodium 0
ex 2904 20 90 10 Nitrométhane 0
ex 2904 20 90 20 Nitroéthane 0
ex 2904 20 90 30 1-Nitropropane 0ex 2904 20 90 40 2-Nitropropane 0
ex 2904 90 20 10 Chlorure de tosyle 0
ex 2904 90 80 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 3808 20 (a) 0
ex 2905 19 10 10 tert-Butylate de potassium 0
2905 29 10 Alcool allylique 0
ex 2905 39 90 30 2-Méthylpropane-1,3-diol 0ex 2905 49 10 10 Éthylidynetriméthanol 0
2906 11 00 Menthol 0
ex 2906 29 90 10 2,2 ’-(m-Phénylène)dipropane-2-ol 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 2907 21 00 10 Résorcinol 0
ex 2907 29 90 50 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution
aqueuse 0
ex 2907 29 90 60 4,4 ’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 0
ex 2907 29 90 70 4,4 ’,4@-Éthylidynetriphénol 0
ex 2907 29 90 80 Mélange d ’isomères de méthylènediphénol 0
ex 2908 90 00 10 4-Nitroso- o-crésol 0
ex 2909 19 00 10 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 0
ex 2909 30 90 10 4-( p-Tolyloxy)biphényle 0
ex 2909 44 00 10 2-Hexyloxyéthanol 0ex 2909 50 90 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0
ex 2910 90 00 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0
ex 2910 90 00 40 Perfluoroépoxypropane 0ex 2912 49 00 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0
ex 2914 50 00 30 2 ’-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 50 00 40 4 ’-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 70 90 20 21-Chloro-9 /betatwo,11/betatwo-époxy-17-hydroxy-16 α-méthylprégna-1,4-diène-3,20-
dione 0
ex 2915 29 00 10 Triacétate d ’antimoine 0
ex 2915 39 90 20 Acétate de 5 α-bromo-6 /betatwo-hydroxy-17-oxo-androstane-3 /betatwo-yle 0
ex 2915 90 80 20 Orthoacétate de triméthyle 0
ex 2916 12 90 10 Acrylate de 2- tert-butyl-6-(3- tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-
méthylphényle 0
ex 2916 14 90 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0
ex 2916 20 00 10 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle 0
ex 2916 20 00 30 Empenthrine (ISO) 0ex 2916 39 00 10 3-Chlorobenzoate de méthyle 0ex 2916 39 00 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3,6
ex 2917 19 90 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0
ex 2917 20 00 30 Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxy-
lique 0
ex 2917 39 90 35 Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle 0
ex 2917 39 90 75 Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromellitique) 0ex 2918 13 00 10 Acide L-(-)-di- p-toluoyltartrique 0
ex 2918 17 00 10 Acide phénylglycolique (acide mandélique) 0
ex 2918 19 10 10 Acide malique 0ex 2918 29 10 10 Acide 2-hydroxy-1-naphtoique 0ex 2918 29 50 10 Acide gallique, d ’une pureté en poids de 99,7 % ou plus sur produit sec
(mesurée par acidimétrie), d ’un taux d ’humidité en poids inférieur à 10 %,
d’une teneur en poids en cendres sulfuriques inférieure à 0,06 %, d ’une
teneur en fer inférieure à 8 mg/kg et d ’une coloration n ’excédant pas
l’indice 3 de l ’échelle de coloration iodée de la norme DIN 6162 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 6
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 2918 29 90 10 Bis[3-(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d ’hexaméthylène 0
ex 2919 00 90 10 Sel monosodique du phosphate de 2,2 ’-méthylènebis(4,6-di- tert-butylphé-
nyle) 0
ex 2920 10 00 10 Fenitrothion (ISO) 0
ex 2920 10 00 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0
ex 2920 90 10 10 Sulfate de diéthyle 0
2920 90 30 Phosphite de triméthyle 0
ex 2920 90 80 10 O,O’-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 0
ex 2920 90 80 30 O,O’-Bis(2,4-di- tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaérythritol 0
ex 2920 90 80 60 Orthosilicate de tétraéthyle, d ’une pureté en poids de 99,99 % ou plus et
contenant:
— 1,0 microgramme/kg ou moins de calcium,— 1,0 microgramme/kg ou moins de chrome,
— 2,0 microgrammes/kg ou moins de fer
et
— 2,0 microgrammes/kg ou moins de sodium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n
o8542 (a) 0
ex 2921 19 90 30 Triallylamine 0
ex 2921 29 00 10 N,N,N’,N’-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0
ex 2921 29 00 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0
ex 2921 29 00 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0
ex 2921 30 90 20 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0ex 2921 42 10 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0ex 2921 42 10 20 2-Bromo-4,6-dinitroaniline 0
ex 2921 42 10 30 Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels 0
ex 2921 43 90 10 Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0ex 2921 45 00 10 Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monosodique 0
ex 2921 49 10 20 Pendimethaline (ISO) 3,5
ex 2921 59 00 60 Mélange d ’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0
ex 2922 19 00 55 4,4-Diméthoxybutylamine 0
ex 2922 19 00 60 2-[2-(Diméthylamino)éthyl(méthyl)amino]éthanol 0
ex 2922 19 00 70 N,N,N’,N’-Tétraméthyl-2,2 ’-oxybis(éthylamine) 0
ex 2922 21 00 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d ’une
pureté en poids de 60 % ou plus 0
ex 2922 29 00 10 2-Méthyl- N-phényl- p-anisidine 0
ex 2922 29 00 20 3-Aminophénol 0ex 2922 29 00 30 Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 0
ex 2922 29 00 40 2-Amino-4- tert-pentyl-6-nitrophénol 0
ex 2922 30 00 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels 0ex 2922 50 00 50 Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque 0
ex 2923 90 00 10 "
C1Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution
aqueuse contenant:
— 25 % (± 0,1 % en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium,
— 5 mg/kg ou moins d’halogénure,!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 7
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— 10 microgrammes/kg ou moins de sodium,
— 10 microgrammes/kg ou moins de calcium,
— 10 microgrammes/kg ou moins de fer
et
— 10 microgrammes/kg ou moins de zinc 3ex 2923 90 00
(suite)
0
ex 2924 10 00 20 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou
d’ammonium 0
ex 2924 10 00 30 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0
ex 2924 29 90 40 Diethofencarbe (ISO) 0ex 2924 29 90 50 3 ’-Diéthylamino-4 ’-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 90 60 5-[ N-(2-Acétoxyéthyl) acétoxyacétamido]- N,N’-bis(2,3-diacétoxypr opyl)-
2,4,6-triiodoisophtalamide 0
ex 2925 11 00 20 Saccharine et son sel de sodium 0ex 2925 19 80 10 N-Phénylmaléimide 0
ex 2925 20 00 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0
ex 2926 90 90 15 Méthacrylonitrile 0ex 2926 90 90 25 1-Cyanocyclohexylacétate d ’éthyle 0
ex 2926 90 90 65 2-Amino-5-nitrobenzonitrile 0
ex 2926 90 90 75 Chlorothalonil (ISO) 0ex 2926 90 90 80 2-Cyanoacétamide 0
ex 2926 90 90 85 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l ’acide cyanoacétique 0
ex 2927 00 00 10 Dichlorhydrate de 2,2 ’-diméthyl-2,2 ’-azodipropionamidine 0
ex 2927 00 00 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium 0
ex 2928 00 00 50 3,3 ’-Bis(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)- N,N’-bipropionamide 0
ex 2928 00 00 60 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0ex 2929 10 90 10 Mélange d ’isomères de méthylène dicyclohexyldiisocyanate 0
ex 2929 10 90 30 Diisocyanate de 3,3 ’-diméthylbiphényl-4,4 ’-diyle 0
ex 2929 10 90 40 Isocyanate de m-isopropényl- α,α-diméthylbenzyle 0
ex 2929 10 90 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0
ex 2930 90 95 04 Thiophénol 0
ex 2930 90 95 06 Ethoprophos (ISO) 0
ex 2930 90 95 09 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0ex 2930 90 95 11 Thiophanate-méthyl (ISO) 0
ex 2930 90 95 15 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0
ex 2930 90 95 17 Acide 3,3 ’-thiodipropionique 0
2931 00 10 Méthylphosphonate de diméthyle 0
ex 2931 00 80 10 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0
ex 2931 00 80 20 Chlorodiphénylphosphine 0ex 2931 00 80 30 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 80 40 Phénylphosphinate de sodium 0
ex 2931 00 80 50 Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 8
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 2931 00 80 60 Tétraphénylborate de sodium 0
ex 2931 00 80 70 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 0
ex 2932 11 00 10 Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins de tétrahydro-
2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne, destiné à la fabricationdeα-4-hydroxybutyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a) 0
ex 2932 13 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0
ex 2932 19 00 40 Furanne d ’une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 2932 19 00 50 2,3-Dihydrofuranne 0
ex 2932 29 90 15 2 ’-Anilino-6 ’-[éthyl(isopentyl)amino]-3 ’-méthylspiro[isobenzofuranne-
1(3H),9’-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 90 30 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 α-lactone 0
ex 2932 29 90 55 2 ’-(2-Chloroanilino)-6 ’-dibutylaminospiro[isobenzofuranne-1(3 H),9’-
xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 90 61 2 ’-Anilino-3 ’-méthyl-6 ’-méthyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne-
1(3H),9’-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 90 62 6 ’-Diéthylamino-3 ’-méthyl-2 ’-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-
1(3H),9’-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 90 70 2 ’-Anilino-6 ’-(N-éthyl- p-toluidino)-3 ’-méthylspiro[isobenzofuranne-
1(3H),9’-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 90 75 2 ’-Anilino-6 ’-éthyl(isobutyl)amino-3 ’-méthylspiro[isobenzofuranne-
1(3H),9’-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 90 76 2 ’-Anilino-6 ’-cyclohexyl(méthyl)amino-3 ’-méthylspiro[isobenzofuranne-
1(3H),9’-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 90 77 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 0
ex 2932 99 70 10 Bendiocarbe (ISO) 0
ex 2933 21 00 10 Hydantoïne 0ex 2933 21 00 20 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2 ’-chloro-5 ’-(3-dodécylsulfo-
nyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-oxovaleranilide 0
ex 2933 21 00 30 3 ’-[4,4-Diméthyl-2-(4,4-diméthyl-2,5-dioxoimidazoline-1-yl)-3-oxovalé-
rylamino]-4 ’-méthoxystéaranilide 0
ex 2933 29 90 20 Produit de réaction constitué des esters méthyliques des acides (+/−)-6-(4-
isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)- m-toluiqueet (+/−)-2-(4-iso-
propyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)- p-toluique
(Imazaméthabenz-méthyle) 4
ex 2933 29 90 40 Triflumizole (ISO) 0
ex 2933 39 80 14 Fendizoate de clopérastine (DCIM) 0
ex 2933 39 80 18 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0ex 2933 39 80 23 5-Méthyl-2-pyridylamine 0
ex 2933 39 80 28 Imazethapyr (ISO) 0
ex 2933 39 80 29 4,4 ’-Triméthylènedipipéridine 0
ex 2933 40 90 20 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine 0
ex 2933 59 80 10 Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyri-
dine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters 0
ex 2933 69 90 20 1,3,5-Tris(4- tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-
2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 90 30 1,3,5-Tris[(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-
2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 9
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 2933 69 90 35 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0
ex 2933 69 90 40 Cyanazine (ISO) 0
ex 2933 90 80 23 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-butylphénol 0
ex 2933 90 80 24 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-pentylphénol 0
ex 2933 90 80 27 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol 0
ex 2933 90 80 28 6,6 ’-Di-2 H-benzotriazole-2-yl-4,4 ’-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2 ’-
méthylènediphénol 0
ex 2933 90 80 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 0
ex 2933 90 80 31 Indoline 0
ex 2934 10 00 10 Hexythiazox (ISO) 0ex 2934 10 00 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0
ex 2934 90 99 35 7-Chloro-5-méthyl-2 H-1,4-benzothiazin-3-(4 H)-one 0
ex 2934 90 99 37 Carboxine (ISO) 0ex 2934 90 99 38 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-thiazinane 0
ex 2935 00 00 30 Sels de sulfathiazol (DCI) 0
ex 2935 00 00 40 Toluènesulfonamides 0ex 2935 00 00 45 Mélange d ’isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-
éthyltoluène-4-sulfonamide 0
3201 20 00 Extraits tannants de mimosa 0
ex 3201 90 90 10 Extraits tannants d ’eucalyptus 3,2
ex 3201 90 90 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan 0
ex 3204 15 00 10 Colorant C.I. Vat Orange 7 0
ex 3204 15 00 20 Colorant C.I. Vat Red 15 0ex 3204 15 00 30 Colorant C.I. Vat Red 14 0
ex 3204 15 00 40 Colorant C.I. Vat Brown 57 0
ex 3204 17 00 10 Colorant C.I. Pigment Y ellow 81 0ex 3206 49 90 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont
l’ensemble des particules a une grosseur n ’excédant pas 20 nanomètres,
contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe
2O3, destinée à la
fabrication de produits des nos3304 ou 9608 (a) 0
ex 3208 20 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de
méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans del’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de
copolymère 0
ex 3215 90 80 10 Préparation d ’encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de
cartouches pour imprimante à jet d ’encre (a) 0
3301 12 10 Huile essentielle d ’orange, non déterpénée 0
ex 3402 90 10 20 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium 0
ex 3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec
un mélange d ’hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium
(«phosphate de trisodium chloré»), contenant en poids:
— 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement
et
— 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P
2O5 0!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 10
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 3504 00 00 10 Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées
génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l ’hépatite-
C (a) 0
ex 3504 00 00 20 Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immunodeficiency
Virus», souche HIV -1 0
ex 3505 10 50 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d ’amidon de maïs cireux hydrolysé 0
ex 3506 91 00 10 Adhésif à base d ’une dispersion aqueuse d ’un mélange de colophane
dimérisé et d ’un copolymère d ’éthylène et d ’acétate de vinyle (EV A) 0
ex 3507 90 00 65 Asparaginase 0
ex 3507 90 00 70 Préparation d ’enzyme à base de thermolysine 0
ex 3701 30 00 10 Plaques pour l ’impression en relief, constituées d ’un support métallique
revêtu d ’une couche de photopolymère contenant en poids 15 % ou plus
mais pas plus de 40 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, d ’une
épaisseur totale de 0,67 mm ou plus mais n ’excédant pas 0,77 mm 0
ex 3701 99 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d ’un film de chrome et revêtue
d’une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la
fabrication de masques pour les produits des nos8541 ou 8542 (a) 0
3805 20 00 Huile de pin 1,7
ex 3808 20 80 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais
pas plus de 75 % d ’hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au
détail, destiné à l ’enrobage des semences (a) 0
ex 3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans
l’isopropanol et l ’eau, contenant en poids 40 % ou moins de chlorhydrate
de 1-dodécylguanidine 0
ex 3809 91 00 10 Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-
1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-
éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0
ex 3809 92 00 10 Antidécolorant pour papier, constitué d ’un mélange de trisilicate de
magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2 ’-méthylènebis(4,6-
di-tert-butylphényle) 0
ex 3811 21 00 10 Sels d ’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des
huiles minérales 0
ex 3812 30 80 10 Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium
heptahydrate, recouvert d ’un agent tensio-actif 0
ex 3812 30 80 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-
1-octyloxy-4-pipéridyle) 0
ex 3812 30 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus
de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol 0
ex 3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d ’anneaux d ’un diamètre de 3 mm ou
plus mais n ’excédant pas 10 mm, constitué de l ’argent fixé sur un support
en oxyde d ’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de
20 % d ’argent 0
ex 3815 12 00 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur un support en
carbone actif, sous forme de poudre, contenant:
— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium,
— 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium
et
— 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de métaux alcalins,destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofuranne (a) 0
ex 3815 19 00 03 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome
fixé sur un support en dioxyde de silicium, d ’un volume de pores, d ’après
la méthode d ’absorption d ’azote, de 2 cm
3/g ou plus 0
ex 3815 19 00 11 Catalyseur constitué d ’oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur
un support soit en oxyde de silicium, soit en oxyde d ’aluminium, soit en
phosphate d ’aluminium 0!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 11
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 3815 19 00 13 Catalyseur consistant en tétrachlorure de titane fixé sur un support de
dichlorure de magnésium, sous forme de suspension dans de l ’huile
minérale ou dans de l ’hexane, destiné à être utilisé dans la fabrication de
polypropylène (a) 0
ex 3815 19 00 14 Catalyseur, sous forme de sphères d ’un diamètre de 4,2 mm ou plus mais
n’excédant pas 9 mm, constitué d ’un mélange d ’oxydes de molybdène,
tungstène, vanadium, cuivre et strontium, fixé sur un support en dioxide
de silicium et/ou d ’oxyde d ’aluminium, destiné à être utilisé dans la
fabrication d ’acide acrylique (a) 0
ex 3815 19 00 15 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de
magnésium et d ’aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous
forme de suspension dans du tétrahydrofuranne 0
ex 3815 19 00 16 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en
oxyde d ’aluminium 0
ex 3815 90 00 15 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d ’un diamètre de 4 mm ou plus
mais n ’excédant pas 6 mm, constitué d ’un mélange d ’oxydes contenant en
poids plus de 96 % d ’oxydes de molybdène, vanadium, nickel et
antimoine, destiné à être utilisé dans la fabrication d ’acide acrylique (a) 0
ex 3815 90 00 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d ’un mélange de trichlorure
de titane et de chlorure d ’aluminium, contenant en poids:
— 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 00 25 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d ’un diamètre de 4 mm ou plus
mais n ’excédant pas 6 mm, constitué d ’un mélange d ’oxydes contenant en
poids plus de 96 % d ’oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et
silicium, destiné à être utilisé dans la fabrication d ’acrylaldéhyde (a) 0
ex 3815 90 00 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l ’huile, constitué de
trichlorure de titane et de trichlorure d ’aluminium, contenant en poids, sur
produit sans huile:
— 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 00 55 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d ’une longueur de 5 mm ou
plus mais n ’excédant pas 8 mm, constitué d ’un mélange d ’oxydes de fer,
molybdène et bismuth, destiné à être utilisé dans la fabrication d ’acide
acrylique (a) 0
ex 3815 90 00 70 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension
dans l ’hexane ou l ’heptane contenant en poids, sur produit exempt
d’hexane ou d ’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane 0
ex 3815 90 00 75 Initiateur de réaction, constitué d ’un mélange de N,N,N’,N’-tétraméthyl-
2,2’-oxybis(éthylamine) et de dipropylène-glycols 0
ex 3815 90 00 80 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d ’un silicate
d’aluminium acide (zéolite):
— présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde de
dialuminium d ’au moins 500: 1
et
— contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine 0
ex 3815 90 00 86 Catalyseur à base d ’un zéolite mordénite, sous forme de granulés, destiné
à être utilisé dans la fabrication de mélanges de méthylamines contenanten poids 50 % ou plus de diméthylamine (a) 0
ex 3815 90 00 87 Catalyseur, constitué d ’un mélange de formiate
de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols 0
ex 3818 00 10 10 Disques de silicium, avec une diffusion de phosphore sur une face, d ’une
épaisseur n ’excédant pas 310 micromètres, destinés à être utilisés dans la
fabrication d ’éléments semi-conducteurs du n
o8541 (a) 0
ex 3818 00 10 20 Disque ( wafer ) de silicium monocristallin, avec une couche d ’oxyde de
silicium couverte d ’une couche de silicium déposée, d ’un diamètre
supérieur à 98 mm mais n ’excédant pas 202 mm 0!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 12
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 3822 00 00 10 Produit lyophilisé obtenu à partir d ’un extrait de cellules sanguines du
Limulus polyphemus (lysat d ’amébocytes de Limulus )0
ex 3822 00 00 20 Ruban en polyéthylène téréphtalate, recouvert de plusieurs couches de
réactifs de nature différente et comportant une couche superficielle dedioxyde de titane ou de sulfate de baryum, destiné à la fabrication deplaques analytiques pour la réalisation de tests biochimiques (a) 0
ex 3823 19 10 91 Mélange d ’acides gras contenant en poids:
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d ’acide hexanoïque,
— 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d ’acide octanoïque,
— 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d ’acide décanoïque
et
— pas plus de 2 % d ’acide dodécanoïque 0
ex 3824 90 15 10 Silicate d ’aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de
sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de
sodium, sous forme de bâtonnets ronds 0
ex 3824 90 60 02 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d ’antibiotiques,
provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea , même séché 0
ex 3824 90 60 03 Acide cholique et acide 3 α,12α-dihydroxy-5 /betatwo-cholane-24-oïque
(acide désoxycholique), bruts 0
ex 3824 90 60 04 Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI) 0
ex 3824 90 60 06 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d ’antibiotiques,
provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis , même séché 0
ex 3824 90 60 07 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de
11/betatwo,17,20,21- tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one 0
ex 3824 90 90 01 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 0
ex 3824 90 90 02 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0ex 3824 90 90 03 Grains et/ou granulés constitués d ’un mélange de trioxyde de dialuminium
et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium
et
— 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium 5,2
ex 3824 90 90 04 Hypochlorite de lithium brut 0ex 3824 90 90 05 Mélange d ’oxydes de baryum, de titane et d ’autres métaux, sous forme de
poudre, contenant en poids:
— 5 % ou plus de baryum
et
— 15 % ou plus de titane,
destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de
condensateurs multicouches en céramique (a) 0
ex 3824 90 90 07 Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de
bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc 0
ex 3824 90 90 08 Pellicule constituée d ’oxydes de baryum, de calcium et de titane ou de
zirconium, mélangés à des liants 0
ex 3824 90 90 11 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d ’asphalte:
—d’une densité de 0,9 ou plus, mais n ’excédant pas 1,5
et
—d’une solubilité dans l ’eau de 70 % en poids ou plus 0
ex 3824 90 90 12 Préparation anti-corrosion constituée de sels d ’acide dinonylnaphtalène-
sulfonique présentés:
— sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement
ou
— sous forme de solution dans un solvant organique 0
ex 3824 90 90 13 Bauxite calcinée (réfractaire) 0
ex 3824 90 90 14 Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, contenant en poids:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer
total
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobaltex 3824 90 90
(suite)
0
ex 3824 90 90 15 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d ’un diamètre de 1 mm
ou plus mais n ’excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de
tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10% ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être
régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (a) 0
ex 3824 90 90 16 Mélange contenant en poids:
— 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-méthyl-1,3-
phénylène,
— 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-méthyl-1,3-
phénylène,
— 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4 ’-
méthylènediphényle,
— 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4 ’-
méthylènediphényle 0
ex 3824 90 90 18 Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide et d ’ε-
caprolactame 0
ex 3824 90 90 19 Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure
de sodium, sous forme de solution dans l ’eau 0
ex 3824 90 90 21 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, conte-
nant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium 0
ex 3824 90 90 22 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en
poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium 0
ex 3824 90 90 23 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure d ’isophtaloyle 0
ex 3824 90 90 26 Préparation constituée de 90 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-
4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d ’un caoutchouc synthétique et
— soit d ’un composé d ’aluminium-alkyle
— soit d ’un complexe organique de tungstène 0
ex 3824 90 90 27 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d ’oli-
gomères d ’acide méthylphosphonique et d ’acide phosphorique avec
l’éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 90 28 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d ’oli-
gomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec l ’éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 90 29 Mélange d ’esters de saccharose, résultant de l ’estérification du saccharose
par l’acide stéarique industriel 0
ex 3824 90 90 31 Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de
leurs dérivés P-alkyles, sous forme de solution dans le 4- tert-butyltoluène 0
ex 3824 90 90 32 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0
ex 3824 90 90 35 Préparation constituée principalement d ’éthylène glycol et de N,N-
diméthylformamide ou d ’éthylène glycol et de γ-butyrolactone, destinée
à la fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 90 36 Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels
d’ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 90 37 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0ex 3824 90 90 38 Ferrite de cuivre et de zinc, sous forme de grains d ’une dimension
n’excédant pas 120 micromètres, enrobés par une résine de silicone 0
ex 3824 90 90 39 Oligomère de styrène 0ex 3824 90 90 41 Préparationconstituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)- ω-allyloxypo-
ly[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et soit de dicarbonate de
diallyl-2,2 ’-oxydiéthyle, soit d ’isophtalate de diallyle 0!
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autonomes (%)
ex 3824 90 90 47 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de
méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 %
d’ester de glycérol de l ’acide borique 0
ex 3824 90 90 48 Acide azélaïque d ’une pureté en poids de 75 % ou plus mais n ’excédant
pas 85 % 0
ex 3901 20 00 10 Polyéthylène, sous l ’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre
39, d’une densité de 0,945 ou plus mais n ’excédant pas 0,985, destiné à la
fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ourubans encreurs similaires (a) 0
ex 3901 20 00 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de
mica 0
ex 3901 90 00 92 Résine ionomère constituée d ’un sel d ’un copolymère d ’éthylène et d ’acide
méthacrylique 4
ex 3901 90 00 97 Copolymère d ’éthylène, d ’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone,
destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour
toits (a) 0
ex 3902 90 00 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 0ex 3902 90 00
ex 3903 90 0097
60Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d ’un copolymère
d’éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène,
sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3903 19 00 20 Polystyrène d ’un poids moléculaire n ’excédant pas 5 000 0
ex 3903 90 00 20 C opolymère entièrement de styrène et d ’anhydride maléique, ou
entièrement de styrène, d ’anhydride maléique et d ’un monomère acrylique,
même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous
l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, destiné à la
fabrication de plaques pour pavillons préformés de voitures (a) 0
ex 3903 90 00 25 C opolymère entièrement de styrène et d ’anhydride maléique, ou
entièrement de styrène, d ’anhydride maléique et d ’un monomère acrylique,
même partiellement estérifié, d ’un poids moléculaire moyen inférieur ou
égal à 3 000, sous l ’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre
39 0
ex 3903 90 00 40 Copolymère de styrène et soit d ’acrylate de 2-éthylhexyle soit d ’acrylate
den-butyle, contenant:
— 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d ’acrylate,
— 0,2 mg/kg ou moins de sodium
et
— 0,1 mg/kg ou moins de calcium 0
ex 3903 90 00 70 Copolymère de styrène, d ’acrylate de butyle et d ’acide acrylique,
contenant en poids 92 (±1) % de styrène, 7 (±1) % d ’acrylate de butyle
et 1 (±0,5) % d ’acide acrylique 0
ex 3903 90 00
ex 3911 90 9080
89Copolymère d ’α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement
supérieur à 113 °C 0
ex 3904 40 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d ’acétate de vinyle et d ’alcool
vinylique, contenant en poids:
— 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,
— 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d ’acétate de vinyle
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d ’alcool vinylique,
sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0
ex 3904 40 00 92 Copolymère de chlorure de vinyle, d ’acétate de v inyle, d ’acrylate
d’hydroxypropyle et d ’acide maléique, contenant en poids 80 % ou plus
mais pas plus de 83 % de chlorure de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plusde 2 % de groupes hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % degroupes carboxyle 0
ex 3904 50 00 92 Copolymèrede chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant
en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l ’une des formes
visées à la note 6 points a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication defibres, de monofilaments ou de lames (a) 0!
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autonomes (%)
ex 3904 61 90 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l ’une des formes
visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 69 00 92 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluorométhoxy)-
éthylène 0
ex 3904 69 00 95 Copolymère d ’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l ’une des
formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 69 00 96 Copolymère d ’éthylène et de tétrafluoroéthylène 0
ex 3905 91 00 91 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de
méthacrylate de diméthylaminoéthyle 0
ex 3905 91 00
ex 3208 20 1092
20Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoé-
thyle, partiellement quaternisé par du sulfate de diéthyle, sous forme desolution dans de l ’éthanol 0
ex 3905 99 00 94 Acétate phtalate de polyvinyle 0
ex 3905 99 00 95 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle,
contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % devinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l ’eau 0
ex 3905 99 00 96 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0
ex 3906 10 00 10 Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes expansibles contenant
du 2-méthylpentane comme gaz d ’expansion 0
ex 3906 90 00 70 Produit de polymérisation d ’acide acrylique avec de faibles quantités d ’un
monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des n
os
3003 ou 3004 (a) 0
ex 3906 90 00 80 Produit de polymérisation d ’acide acrylique avec de faibles quantités d ’un
monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisationdans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a) 6
ex 3907 20 19 10 Poly(oxyde d ’éthylène) 0
ex 3907 20 29 10 Polymère de dextrose, de sorbitol et d ’acide citrique, contenant en poids
90 % ou plus de dextrose 0
ex 3907 20 90 15 Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ ω-hydroxy-poly(éthylèneoxy)]é-
thyle} 0
ex 3907 20 90 20 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl 0
ex 3907 20 90 40 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxy-
triméthylène)], d ’un poids moléculaire moyen excédant 26 000, sous l ’une
des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3907 20 90 60 α-4-Hydroxybutyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène), contenant moins
de 1 mg/kg d ’halogènes, et moins de 1 mg/kg de métaux, et ayant un
indice de coloration n ’excédant pas 20 unités sur l ’échelle de Hazen 0
ex 3907 20 90 70 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 0ex 3907 30 00 20 Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44 % ou plus
mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1 % de
trioxyde de diantimoine, destinée à enrober les condensateurs à feuille (a) 0
ex 3907 91 90 10 Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre 0ex 3907 99 10
ex 3907 99 9010
10Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre
0
ex 3907 99 10 30 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec
ou sans charges 0
ex 3908 90 00 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l ’une
des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3909 40 00 10 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de
sphères creuses d ’un diamètre inférieur à 150 micromètres 0
ex 3910 00 00 10 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane 0!
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autonomes (%)
ex 3911 90 10 20 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4 ’-biphénylène) 0
ex 3911 90 90 85 Copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone, sous
l’une des formes visées à la note 6 point a) du chapitre 39 0
ex 3911 90 90 87 Copolymère de vinyltoluène et d ’α-méthylstyrène 0
ex 3911 90 90
ex 3208 90 1091
30Copolymère d ’acide maléique et d ’oxyde de méthyle et de vinyle,
monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sousforme de solution dans de l ’éthanol, de l ’éthanol et du butanol, de
l’isopropanol ou de l ’isopropanol et du butanol 0
ex 3911 90 90 92 Sel mixte de calcium et de sodium d ’un copolymère d ’acide maléique et
d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou
plus mais pas plus de 16 % en poids 0
ex 3911 90 90 93 Copolymère d ’acide maléique et d ’oxyde de méthyle et de vinyle 0
ex 3912 11 00 10 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de
fils de triacétate (a) 0
ex 3912 39 10 10 Éthylcellulose non plastifiée 0
ex 3912 39 90 10 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l ’eau 0
ex 3912 39 90 40 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d ’une longueur de chaîne
alkyle de 3 atomes de carbone ou plus 0
ex 3913 90 80 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0ex 3917 32 39 20 Tube constitué d ’un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de
polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d ’une longueur n ’excédant pas 570
mm, d’un diamètre n ’excédant pas 50 mm et dont l ’épaisseur de la paroi est
de 30 micromètres ou plus mais n ’excède pas 110 micromètres 0
ex 3919 90 10 10 Feuille en matière plastique découpée, revêtue d ’une couche adhésive
contenant du polyisobutylène et de la pectine, destinée à la fabrication depoches de colostomie (a) 0
ex 3919 90 31
ex 3920 69 0010
80Feuille réfléchissante stratifiée, métallisée, ne contenant ni billes de verre
ni impressions en forme de pyramides, constituée d ’une pellicule en
polyester et au moins d ’une autre pellicule en polyester ou autres matières
plastiques, revêtue sur une face d ’une couche adhésive, même protégée par
une pellicule détachable, en rouleaux, chaque rouleau étant d ’une largeur
de 150 cm ou plus et d ’un poids brut de 75 kg ou plus 0
ex 3919 90 31
ex 3920 62 10
ex 3920 62 90ex 3920 63 00ex 3920 69 0040
40
203030Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme
de pyramides, destinée à la fabrication d ’autocollants et de badges de
sécurité, de vêtements de sécurité et de leurs accessoires, ou de cartables,de sacs ou de contenants similaires (a)
0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 6992
92Feuille en polychlorure de vinyle, d ’une épaisseur inférieure à 1 mm,
pourvue de billes en verre d ’un diamètre n ’excédant pas 100 micromètres,
incorporées dans une substance adhésive 0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 6993
93Film adhésif constitué d ’une base en copolymère d ’éthylène et d ’acétate de
vinyle (EV A) d ’une épaisseur de 120 micromètres ou plus et d ’une partie
adhésive de type acrylique d ’une épaisseur de 10 micromètres ou plus,
destiné à la protection de la surface de disques de silicium (a) 0
ex 3920 10 22 95 Feuille en polyéthylène, d ’une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais
n’excédant pas 45 micromètres, contenant dans la masse du carbonate de
calcium, destinée à la fabrication de couches pour bébés ou de serviettes
hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses jetables pourchirurgien (a) 0
ex 3920 10 22
ex 3920 10 8096
95Feuille d ’une épaisseur n ’excédant pas 0,20 mm, en un mélange de
polyéthylène et d ’un copolymère d ’éthylène et d ’octène-1, et présentant
des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces
d’une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (a) 0
ex 3920 10 40 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de
fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres decellulose dans une proportion n ’excédant pas 15 %, et contenant, comme
agent humidifiant, de l ’alcool polyvinylique dissous dans de l ’eau 0!
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autonomes (%)
ex 3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d ’une pellicule composée d ’un
mélange d ’un copolymère d ’éthylène et d ’acétate de vinyle, et d ’un
élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d ’un élastomère
éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux facesd’une pellicule en copolymère d ’éthylène et d ’acétate de vinyle 0
ex 3920 20 90 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de
fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres
de cellulose dans une proportion n ’excédant pas 15 %, et contenant,
comme agent humidifiant, de l ’alcool polyvinylique dissous dans de l ’eau 0
ex 3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d ’une pellicule d ’une épaisseur de
100 micromètres ou plus mais n ’excédant pas 200 micromètres, composée
d’un mélange d ’élastomère thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-
styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, recouverte sur
les deux côtés d ’une pellicule en polypropylène d ’une épaisseur n ’excédant
pas 20 micromètres 0
ex 3920 42 11
ex 3920 42 9192
92Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d ’une seule couche en
polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité d ’un côté des impressions
en forme de pyramides 0
ex 3920 42 91 93 Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les rayons ultraviolets,
sans trou, même microscopique, d ’une épaisseur de 60 micromètres ou
plus mais n ’excédant pas 80 micromètres, et contenant 30 parts ou plus
mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de
vinyle 0
ex 3920 42 91 94 Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impressions en relief,
destinée à la fabrication de pochoirs pour l ’impression du textile (a) 0
ex 3920 51 00 10 Plaque en polyméthacrylate de méthyle, avec un revêtement antistatique,
de dimensions de 738 × 972 mm (±1,5 mm) 0
ex 3920 61 00 10 Feuille en polycarbonate, d ’une épaisseur n ’excédant pas 15 micromètres,
destinée à la fabrication de condensateurs à feuille (a) 0
ex 3920 62 10 10 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d ’une épaisseur inférieure à 11
micromètres, destinée à la fabrication de bandes audionumériques pour
cassettes (a) 0
ex 3920 62 10 20 Pellicule en polyéthylène téréphtalate, non revêtue d ’une couche adhésive,
d’une épaisseur n ’excédant pas 25 micromètres:
— soit uniquement teintée dans la masse,
— soit teintée dans la masse et métallisée sur une face 0
ex 3920 62 10 45 Feuille en polyéthylène téréphtalate seulement, d ’une épaisseur totale
n’excédant pas 120 micromètres, constituée d ’une ou deux couches
contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbantles UV , non enduite d ’adhésif ou d ’autres matériaux 0
ex 3920 62 10 50 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d ’une épaisseur de 20 micromètres ou
plus mais n ’excédant pas 30 micromètres, recouverte sur une face de
silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pourfenêtres (a) 5,6
ex 3920 62 10 55 Feuille stratifiée en polyéthylène téréphtalate seulement, d ’une épaisseur
totale n ’excédant pas 120 micromètres, constituée d ’une couche seulement
métallisée et d ’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un
colorant et/ou un matériau absorbant les UV , non enduite d ’adhésif ou
d’autres matériaux 0
ex 3920 62 10 60 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une face ou sur les
deux faces d ’une couche en polyester modifié, d ’une épaisseur totale de 7
micromètres ou plus mais n ’excédant pas 11 micromètres, destinée à la
fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments
métalliques et d ’une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (a) 0
ex 3920 62 10 65 Feuille d ’une couche en polyéthylène téréphtalate seulement, d ’une
épaisseur n ’excédant pas 120 micromètres, qui seulement:
— contient dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les
UV
et
— est métallisée sur une face,
recouverte ou non sur une ou deux faces d ’un polymère d ’acrylate de
vinyle mais ne comportant aucun autre recouvrement ou adhésif 0!
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autonomes (%)
ex 3920 62 10 70 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d ’une épaisseur totale n ’excédant pas
120 micromètres, d ’une largeur de 100 mm ou plus mais n ’excédant pas
115 mm, recouverte sur les deux faces d ’une ou plusieurs couches
contenant différents produits chimiques, destinée à la fabrication deproduits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 10 75 Feuille en polyéthylène téréphtalate, sur une face métallisée et recouverte
d’encre blanche et d ’une couche protectrice et sur l ’autre face recouverte
d’une couche de scellage thermosensible, d ’une largeur de 100 mm ou plus
mais n ’excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de produits de la
sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 10 80 Film en polyéthylène téréphtalate, revêtu sur une face d ’une couche de
polyesters modifiés, d ’une épaisseur de 20 micromètres (±0,7 micromètre)
ou de 30 micromètres (±0,9 micromètre), destiné à la fabrication de bandes
magnétiques audio d ’une épaisseur totale de 33 micromètres ou plus (a) 0
ex 3920 69 00 40 Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de méthyle 0ex 3920 69 00 50 Produit de polycondensation d ’acide téréphtalique avec un mélange de
cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d ’éthane-1,2-diol, sous forme de pelli-
cule 0
ex 3920 69 00 60 Film d ’un copolymère de téréphtalate d ’éthylène et d ’isophtalate
d’éthylène, d ’une épaisseur n ’excédant pas 2 micromètres 0
ex 3920 91 00 91 Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée 6
ex 3920 91 00 92 Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids:
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d ’adipate de dihexyle
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sebacate de dibutyle 0
ex 3920 99 50 24 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d ’une épaisseur n ’excédant
pas 1 mm et contenant en poids:
— 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate
de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant,
destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0
ex 3920 99 50 26 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 0
ex 3920 99 50 28 Feuille en un copolymère d ’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d ’une
épaisseur de 12 micromètres ou plus mais n ’excédant pas 400 micromètres 0
ex 3920 99 50 36 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d ’une épaisseur n ’excédant
pas 1 mm et d ’une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se
rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers 0
ex 3920 99 50 37 Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée, recouverte sur les
deux faces, d ’une épaisseur totale inférieure à 1 mm 0
ex 3920 99 50 38 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un c opolymère
d’éthylène et d ’acétate de vinyle 0
ex 3920 99 50 39 Feuille de polytétrafluoroéthylène non microporeuse, sous forme de
rouleaux, d ’une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n ’excédant pas 0,14
mm, imperméable à la vapeur d ’eau 0
ex 3921 19 90 91 Feuille en polypropylène microporeuse d ’une épaisseur n ’excédant pas 30
micromètres 0
ex 3921 19 90 92 Feuille microporeuse constituée de mélanges d ’acétate de cellulose et de
nitrate de cellulose, d ’une épaisseur n ’excédant pas 200 micromètres 0
ex 3921 90 19 35 Plaque composite en polycarbonate et polybutylène téréphtalate, armée de
fibres de verre 0
ex 3921 90 19 45 Plaque composite en polyéthylène téréphtalate ou en polybutylène
téréphtalate, armée de fibres de verre 0
ex 3921 90 19 50 Feuille stratifiée d ’une épaisseur n ’excédant pas 150 micromètres,
constituée d ’une feuille de polyester recouverte sur une face de résine
polycarbonate, métallisée sur l ’autre face avec du titane recouvert de
résine polycarbonate et d ’autres couches contenant de la N,N’-diphényl-
N,N’-di-m-tolylbiphényl-4,4 ’-ylènediamine 0!
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autonomes (%)
ex 3926 90 91 20 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d ’une face supérieure en
polychlorure de vinyle présentant des impressions régulières en forme de
pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à undos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d ’un côté de
matière plastique 0
ex 4008 11 00 10 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire d ’éthylène-pro-
pylène-diène-modifié (EPDM) mélangé avec du chloroprène, satisfaisant
au «Underwriters Laboratories Flammability Standard UL94HF-1» 0
ex 4016 99 88 10 Bouchond ’étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de
condensateurs électrolytiques (a) 0
4105 11 91
4105 11 994105 12 104105 12 90
4105 19 10
4105 19 90Peaux épilées d ’ovins, préparées, autres que celles des n
os4108 ou 4109,
tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même
refendues
0
4106 11 90
4106 12 004106 19 00Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des n
os4108 ou
4109, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même
refendues 0
4107 10 10
4107 29 104107 90 10Peaux épilées d ’autres animaux et peaux d ’animaux dépourvus de poils,
préparées, autres que celles des n
os4108 ou 4109, simplement tannées
0
ex 4416 00 90 10 Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou non; leurs
douves et fonds 0
4501 10 00 Liège naturel brut ou simplement préparé 0
ex 4805 60 90 10 Papier «overlay», d ’une largeur supérieure à 205 cm et contenant en poids
plus de 5 % de corindon 0
ex 4805 60 90 20 Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d ’un poids inférieur à 150
g/m2et d’une épaisseur n ’excédant pas 0,05 mm, destiné à la fabrication
de condensateurs électrolytiques (a) 0
ex 4811 21 00 10 Papier imprégné revêtu d ’une couche auto-adhésive sensible à la pression,
le tout:
—d’une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m ou plus mais
n’excédant pas 3 700 N/m dans le sens machine (d ’après la méthode
DIN 53112),
—d’un allongement de 1,5 % ou plus mais n ’excédant pas 3,0 % dans le
sens machine (d ’après la méthode DIN 53112),
et
—d’un indice d ’adhésion sur acier inoxydable (d ’après la méthode DIN
30646) de 50 N/m ou plus mais n ’excédant pas 225 N/m, à une
température de 23 °C (±3 °C) et à un degré d ’humidité de 50 %
(±5 %) 0
ex 4811 39 00 10 Papier kraft imprégné d ’un polymère acrylique d ’un poids nominal de 85
g/m2 0
ex 4823 90 90 12 Bandes en papier, d ’une largeur n ’excédant pas 13 cm, partiellement
contrecollées et formant une structure en nids d ’abeilles, destinées à des
fins agricoles (a) 0
ex 4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d ’une couche de métal
magnétique présentant un logo ou un motif répété régulièrement, destinéeà la fabrication de fils de sécurité (a) 0
5002 00 00 Soie grège (non moulinée) 0
ex 5004 00 10
ex 5004 00 9010
10Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail
2,5
ex 5005 00 10
ex 5005 00 9010
10Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la
vente au détail 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 20
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 5402 33 10
ex 5402 33 9010
10Fil texturé de polyesters, à une ou deux couches, titrant en fils simples 120
décitex et constitué de 36 filaments ou titrant en fils simples 167 décitex et
constitué de 48 filaments, chacun présentant une variation de diamètrealéatoire sur la longueur 0
ex 5402 33 90 20 Fil texturé de polyesters, titrant en fils simples 167 décitex et constitué de
60 filaments ou titrant en fils simples 334 décitex et constitué de 78
filaments, ayant des filaments à la fois de polyéthylène téréphtalate et d ’un
polyéthylène téréphtalate modifié chimiquement pour qu ’il puisse être
teinté avec des colorants cationiques 0
ex 5402 39 10 10 Fils texturés de polypropylène imprégné d ’une substance imperméable à
base de silicone 0
ex 5402 41 10 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexamé-
thylène adipamide) et d ’un copolyamide, non texturés, sans torsion ou
d’une torsion n ’excédant pas 22 tours au mètre, destinés à la fabrication
de:
— mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,
— bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91
ou
— collants de la sous-position 6115 11 00 (a) 0
ex 5402 41 30
ex 5402 41 9010
10Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de
m-phénylènediamine et d ’acide isophtalique 0
ex 5402 43 10 10 Fil simple de polyesters, titrant 55 décitex et constitué de 36 filaments ou
titrant 83 décitex et constitué de 48 filaments, les filaments ayant desfacteurs de contraction thermique différents 0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9010
20Fils de polytétrafluoroéthylène
0
ex 5402 49 99 30 Fils d ’un copolymère d ’acide glycolique et d ’acide lactique, destinés à la
fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 5402 49 99
ex 5402 59 90ex 5402 69 9050
2040Fils d’alcool polyvinylique, non texturés
0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9060
10Fils entièrement d ’acide polyglycolique
0
ex 5402 49 99 70 Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus
d’acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus
ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d ’un poids au mètre
de 0,12 g ou plus mais n ’excédant pas 3,75 g et d ’une longueur de 100 m
ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (a) 0
ex 5402 49 99 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110, 165 ou 1 760
décitex, destinés à la fabrication de produits du n
o5607 (a) 0
ex 5402 49 99 85 Fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion, entièrement de
poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5404 10 90 10 Monofilaments de polytétrafluoroéthylène 0ex 5404 10 90 20 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) 0
ex 5404 10 90 30 Monofilaments d ’un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-
2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgica-les (a) 0
ex 5404 90 90 10 Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un
allongement de 25 % ou plus 0
ex 5407 71 00 10 Tissu de fibres d ’alcool polyvinylique pour broderie mécanique 0
ex 5407 71 00
ex 5903 90 9920
10Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face d ’un copolymère
de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latéralesalkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfoniqueprésents sous forme de sel de potassium ou de sodium, même enduit sur la
même face d ’un composé métallique inorganique 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 21
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 5503 90 10
ex 5503 90 9010
30Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure
fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et d ’alcool polyvinylique
polymérisés par émulsion 0
ex 5503 90 90 10 Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 0ex 5503 90 90
ex 5601 30 0020
10Fibres d ’alcool polyvinylique, même acétalisées
0
ex 5503 90 90 40 Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5504 90 00 10 Fibre de cellulose obtenue par filage en solvant organique (Lyocell) 3,4
ex 5603 11 10
ex 5603 11 90ex 5603 12 10
ex 5603 12 90
ex 5603 91 10ex 5603 91 90
ex 5603 92 10
ex 5603 92 9010
1010
10
1010
10
10Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou
rectangulaire, en fibres d ’alcool polyvinylique:
—d’une épaisseur de 200 micromètres ou plus mais n ’excédant pas 280
micromètres
et
—d’un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais n ’excédant pas 50 g 0
ex 5603 12 90
ex 5603 13 90ex 5603 14 9030
3010Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou
rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de
m-phénylènediamine et d ’acide isophtalique 0
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9020
20Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation
d’un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d ’une
couche thermoscellée de fibres de polypropylène 0
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9040
10Nontissés en pièces ou simplement découpé, de forme carrée ou
rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de polypropylène obtenuepar pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à unenappe de fibres de polypropylène obtenue par filature directe, d ’une
épaisseur n ’excédant pas 550 micromètres et d ’un poids au mètre carré
n’excédant pas 80 g, non imprégné 0
ex 5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d ’une longueur n ’excédant pas 50 cm, destinés
à la fabrication de pointes pour marqueurs (a) 0
ex 5903 10 90
ex 5903 20 90ex 5903 90 9910
1020Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d ’une
couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées
des microsphères 0
ex 5907 00 90 10 Tissu enduit d ’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des
sphères d ’un diamètre n ’excédant pas 75 micromètres, d ’un poids au mètre
carré n ’excédant pas 550 g 0
ex 5911 10 00 10 Feutre à l ’aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres
synthétiques tissées ne contenant pas de polyester, enduite ou recouvertesur un côté d ’un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de
produits de filtration (a) 0
ex 5911 90 90 10 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou
graphités 0
6305 10 10 Sacs et sachets d ’emballage, usagés, de jute ou d ’autres fibres textiles
libériennes du n
o5303 0
ex 6305 90 00
ex 6305 90 00
ex 6305 90 0010
91
93Sacs et sachets d ’emballage, usagés, de lin ou de sisal
0
ex 6815 99 90 10 Microsphères:
—d’un diamètre inférieur à 100 micromètres,
—d’un indice de réfraction de 2,1 ou plus mais n ’excédant pas 2,4
et
— contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane, évalués en
oxyde de baryum et en dioxyde de titane 0!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 22
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 6903 20 90 10 Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids:
— 12 % ou plus de trioxyde de dibore,— 26 % ou moins de dioxyde de silicium
et
— 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium 0
ex 6903 90 80
ex 6909 19 0010
40Oxyde de béryllium, d ’une pureté en poids supérieure à 99 %, présenté
sous forme d ’ébauches, de barres, de blocs ou de plaques 0
ex 6909 12 00 20 Plaque constituée d ’un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure
de titane, de dimensions n ’excédant pas 48 × 48 mm, ou d ’un diamètre
n’excédant pas 125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a) 0
ex 6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitué d ’éléments céramiques poreux en
cordiérite ou en mullite, d ’un volume global n ’excédant pas 65 l, munis,
par cm
2de section transversale d ’au moins un canal continu, ouvert à ses
deux extrémités ou obturé à l ’une des extrémités 0
ex 7006 00 90 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d ’une couche de chrome et/ou d ’un
mélange de trioxyde de diindium et de dioxyde d ’étain, de dimensions
320 × 352 mm ou plus mais n ’excédant pas 320 × 400 mm, d ’une épaisseur
de 1,1 mm (±0,1 mm) et d ’un défaut de planéité n ’excédant pas 25
micromètres, destinée à la fabrication de dispositifs d ’affichage à cristaux
liquides ( LCD ) à matrice active (a) 0
ex 7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitué d ’une plaque en verre avec des pixels rouges,
bleus et verts, ayant une épaisseur totale de 1,1 mm (±0,1 mm) et desdimensions extérieures de 320 × 352 mm ou plus mais n ’excédant pas
320 × 400 mm, destiné à la fabrication de dispositifs d ’affichage à cristaux
liquides ( LCD ) à matrice active (a) 0
ex 7006 00 90 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais
n’excédant pas 320 × 400 mm, d ’une épaisseur de 1,1 mm (±0,1 mm) et
d’un défaut de planéité n ’excédant pas 25 micromètres, destinée à la
fabrication de dispositifs d ’affichage à cristaux liquides ( LCD ) à matrice
active (a) 0
ex 7011 10 90 10 Lent illes en verre, pourvues de points réfringents ou d ’éléments
prismatiques, d ’un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n ’excédant
pas 125 mm 0
ex 7011 10 90 20 Réflecteurs paraboliques en verre, d ’un diamètre extérieur supérieur à 121
mm mais n ’excédant pas 125 mm 0
ex 7011 20 00 10 Ampoule en verre pour tubes cathodiques monochromes:
—d’une diagonale d ’écran de 3,8 cm ou plus mais n ’excédant pas 51 cm
et
—d’un diamètre nominal du col de 13 mm, 20 mm, 29 mm ou 37 mm 0
ex 7011 20 00 40 Écran en verre:
—d’une diagonale de 366,4 mm (±1,5 mm) et de dimensions de
246,4 × 315,4 mm (±1,5 mm),
—d’une diagonale de 391 mm (±1,5 mm) et de dimensions de
261,4 × 326,8 mm (±1,5 mm),
—d’une diagonale de 442 mm (±1,5 mm) et de dimensions de
293,4 × 369,2 mm (±1,5 mm),
—d’une diagonale de 513,5 mm (±1,6 mm) et de dimensions de
341,8 × 440,5 mm (±1,6 mm),
—d’une diagonale de 544,5 mm (±1,6 mm) et de dimensions de
358 × 454 mm (±1,6 mm),
—d’une diagonale de 629,8 mm (±3 mm) et de dimensions de
406,5 × 519 mm (±2 mm),
—d’une diagonale de 639,3 mm (±3 mm) et de dimensions de
413,6 × 527 mm (±2 mm)
ou
—d’une diagonale de 838,2 mm (±1,5 mm) et de dimensions de
549,9 × 695,6 mm (±1,5 mm),
et muni d ’un rebord, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en
couleurs (a) 0
ex 7011 20 00 50 Écran en verre, d ’une diagonale de 704,1 mm (±1,5 mm) et de dimensions
de 387,1 × 628,8 mm (±1,5 mm) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 23
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 7011 20 00 80 Cône en verre:
—d’une diagonale de 365,0 mm (±1,5 mm) et de dimensions de
243,2 × 312,8 mm (±1,5 mm),
—d’une diagonale de 389,6 mm (±1,5 mm) et de dimensions de
258,5 × 324,5 mm (±1,5 mm)
ou
—d’une diagonale de 439,9 mm (±1,5 mm) et de dimensions de
290 × 366,6 mm (±1,5 mm) 0
ex 7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d ’un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de
verre continues filables d ’un diamètre nominal de 3,5 micromètres ou de
4,5 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3micromètres ou plus mais n ’excédant pas 5,2 micromètres, autres que ceux
qui sont traités pour la fixation d ’élastomères 0
ex 7019 19 10 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues
filables d ’un diamètre nominal de 5 micromètres, dont la majorité des
fibres présente un diamètre de 4,2 micromètres ou plus mais n ’excédant
pas 5,8 micromètres 0
ex 7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %, obtenus à partir
de fibres de verre continues filables d ’un diamètre nominal de 6
micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 5,1micromètres ou plus mais n ’excédant pas 6,9 micromètres 0
ex 7019 32 00
ex 7019 39 10ex 7019 39 9010
1010Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de
filtres à air ou de produits pour la filtration de l ’air (a)
0
ex 7019 90 10 11 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un
diamètre inférieur à 3,5 micromètres 0
ex 7104 10 00 10 Quartz piézo-électrique, non serti ni monté, sous forme de disques non
dopés provenant d ’un monocristal de α-quartz synthétique 0
7106 10 00 10 Argent, sous forme de poudre 0
ex 7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 0
7202 50 00 Ferrosilicochrome 0
7202 93 00 Ferroniobium 0
ex 7202 99 19 20 Ferrophosphore, contenant en poids 15 % ou plus de phosphore, destiné à
la fabrication de fontes phosphoreuses d ’affinage ou d ’aciers (a) 0
ex 7205 10 00 10 Alliage de fer magnétisable, sous forme de granulés, contenant en poids:
— 88 % ou plus mais pas plus de 91 % de fer
et
— 4 % ou moins de cobalt 0
ex 7306 30 29 91 Tube de précision en acier non allié, soudé et fini à froid, d ’un diamètre
extérieur excédant 160 mm et d ’une épaisseur de paroi excédant 2 mm 0
ex 7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de l ’oxyde
d’aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d ’un tissu de fibres de
verre, recouverte sur les deux faces d ’une pellicule de cuivre ou feuille en
polyiamide recouverte sur une face ou sur les deux faces d ’une pellicule de
cuivre 0
7602 00 19 Autres déchets d ’aluminium (y compris les rebuts de fabrication) 0
ex 7616 99 90 40 Disques en alliage d ’aluminium, pourvus d ’un revêtement en nickel-
phosphore sur les deux faces, d ’une épaisseur totale n ’excédant pas 3,02
mm 0
ex 7905 00 00 10 Plaque d ’alliage de zinc, doucie et polie sur une face et revêtue sur l ’autre
face d ’une résine époxyde, sous forme rectangulaire ou carrée, d ’une
longueur de 300 mm ou plus mais n ’excédant pas 2 000 mm et d ’une
largeur de 300 mm ou plus mais n ’excédant pas 1 000 mm, et contenant:
— 10 mg/kg ou moins de fer,
— 10 mg/kg ou moins de plomb,
— 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d ’aluminium
et!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 24
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magnésium,
destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la reproduction (a)ex 7905 00 00
(suite) 0
ex 8101 99 00 10 Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungstène ou d ’un
alliage contenant en poids 90 % de tungstène et 10 % de titane,
— contenant 100 microgrammes/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre,
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no8542 par
pulvérisation cathodique (a) 0
ex 8103 90 90 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d ’un
alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 2,5 % ou moins de
tungstène 0
ex 8104 11 00 30 Magnésiumsous forme brute, d ’une pureté en poids de 99,95 % ou plus,
sous forme de lingots 0
ex 8104 90 00 10 Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n ’excédant pas
1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à lalumière 0
ex 8108 10 10 10 Titane spongieux 0
8108 10 90 Déchets et débris de titane 0
ex 8108 90 90 92 Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane,
— contenant 50 microgrammes/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre,destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n° 8542 par
pulvérisation cathodique (a) 0
ex 8110 00 11 10 Antimoine sous forme de lingots 0ex 8111 00 11 10 Manganèse électrolytique d ’une pureté en poids de 99,7 % ou plus 0
ex 8112 11 10
ex 8112 19 0010
10Béryllium, d ’une pureté en poids supérieure ou égale à 94 %, sous forme
de blocs ou barres, de tôles ou plaques et de feuilles 0
ex 8112 99 30 10 Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres 0
8202 40 00 Chaînes de scies, dites «coupantes» 1,7
ex 8418 99 90 91 Microéléments de réfrigération soudés, en alliage d ’aluminium, destinés à
la fabrication de condenseurs (a) 0
ex 8419 89 95 10 Faisceau à immersion constitué par l ’assemblage de tubes en matière
plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d ’abeilles
enfermée dans un raccord 0
ex 8421 99 00 91 Parties d ’appareils pour la purification de l ’eau par osmose inverse, se
composant d ’un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle
et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matièreplastique artificielle et traversant, à l ’autre extrémité, un bloc de matière
plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre 0
ex 8421 99 00
ex 5911 90 9092
30Parties d ’appareils pour la filtration ou la purification de l ’eau par osmose
inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique
renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour
d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la
paroi a une épaisseur qui n ’excède pas 4 mm, l ’ensemble pouvant être
contenu dans un cylindre dont l ’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus 0
ex 8421 99 00 93 Éléments d ’appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir
de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et
perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d ’une longueur totale
de 300 mm ou plus mais n ’excédant pas 3 700 mm et d ’un diamètre
n’excédant pas 500 mm 0
ex 8421 99 00 95 Parties d ’appareils pour la filtration de dispersions magnétiques,
constituées essentiellement de fibres de nylon-6 contenues dans une
enveloppe en matière plastique d ’un diamètre de 70 mm (±2 mm) et d ’une
longueur de 520 mm (±5 mm) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 25
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8439 99 10
ex 8439 99 9010
10Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d ’une longueur de 5 207
mm ou plus et d ’un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être
utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) 0
ex 8455 90 00 10 Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid 0ex 8471 60 90 10 Unité d’entrée (touchpad) dont les dimensions extérieures n’excèdent pas
50 × 62 mm, permettant l’exploration et la détection matricielle,
constituée de deux couches d’électrodes de mesure, d’un circuit imprimé,d’une matrice capacitive, de deux circuits intégrés, de composants discretset d’un connecteur, destinée à la fabrication de produits du n
o8471 (a) 0
ex 8471 60 90 20 Dispositif de pointage (trackball), constitué d’un circuit imprimé sur
lequel sont montés un codeur optique sous forme de circuit intégré
monolithique et un boîtier comprenant une boule et un conteneur
d’anneau, destiné à la fabrication de produits de la sous-position8471 30 00 (a) 0
ex 8471 70 51 10 Unité d’entraînement pour des disques optiques réinscriptibles par
changement de phase 0
ex 8471 70 51 20 Unité d’entraînement pour des disques magnéto-optiques 0
ex 8471 70 51
ex 8521 90 0030
91Unité d’entraînement, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont fixés
des circuits intégrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement designaux pour la lecture de disques optiques CD-ROM , incapable
d’enregistrer 0
ex 8471 70 53 10 Unité de mémoire à disques durs, permettant le transfert parallèle de
données par un, quatre, cinq ou six canaux respectivement à une vitesse de3,014 Moctets, 12,05 Moctets, 15,07 Moctets ou 18,08 Moctets parseconde, comprenant huit disques magnétiques du type 8 pouces et ayantune capacité de mémorisation totale, non formatée, n’excédant pas
1 000,2 Moctets et un circuit d’interface de pilotage de module mémoire,
destinée à la fabrication d’appareils de cardiodiagnostique (a) 0
ex 8471 70 53 20 Unité de mémoire à disques durs du type 8 pouces, permettant le transfert
parallèle de données par un canal à une vitesse de 3,041 Moctets parseconde, comprenant un circuit d’interface de pilotage de module
mémoire et onze disques magnétiques ayant une capacité de mémorisation
totale, non formatée, n’excédant pas 2,5 Goctets, destinée à la fabricationde produits relevant de la sous-position 8471 49 90 ou 8471 50 90 (a) 0
ex 8471 70 53 30 Unité de mémoire à disques durs du type 5,25 pouces, permettant le
transfert externe de données à une vitesse de 7,5 Moctets par seconde etayant des canaux doubles pour l’écriture et la lecture simultanément avec
deux têtes magnétiques, comprenant un circuit d’interface de port double
et onze disques magnétiques ayant une capacité de mémorisation totale,non formatée, de 1 986 Moctets, destinée à la fabrication de produits de lasous-position 9022 14 00 (a) 0
ex 8471 70 53 50 Unité de mémoire à disques durs du type 5,25 pouces, permettant le
transfert externe de données à une vitesse de 10 Moctets ou plus mais
n’excédant pas 40 Moctets par seconde, comprenant quatorze disquesmagnétiques ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, de 21Goctets ou plus mais n’excédant pas 26 Goctets, destiné à la fabrication desystèmes de mémoire de masse (a) 0
ex 8471 70 59 10 Unité de mémoire à disques souples 0
ex 8471 70 60 10 Unité d’entraînement à bobine double, du type de cassette 8 mm, destinée
à la fabrication des unités de mémoire à bandes magnétiques (a) 0
ex 8471 70 60 20 Unité d’entraînement, comprenant un tambour d’enregistrement, destinée
à la fabrication d’unités de mémoire à bandes audionumériques (a) 0
ex 8471 70 60 30 Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes 0
ex 8471 90 00 10 Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques imprimés
par points et leur conversion en signaux électriques, constitué d’une têtede lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille
et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle
dont les dimensions ne dépassent pas 200 × 220 mm, consistant en uncircuit imprimé, sur lequel sont montés - au minimum - un micro-processeur, un circuit d’identification de l’image et un convertisseuranalogique/numérique 0!
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8473 30 10 15 Processeur constitué de:
— quinze circuits intégrés monolithiques, comprenant une unité
arithméthique et logique ( ALU ) à 32 bits, une unité arithméthique
et logique ( ALU ) à demi-mot, un multiplicateur à demi-mot, une
unité travaillant à virgule flottante, une unité travaillant à virgule
fixe, une unité de contrôle de mémoire, un circuit d’interface demémoire et dix mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire(S-RAMs ) d’une capacité de mémorisation totale de 5 760 Kbits,
— des condensateurs de découplage et des plaques de refroidissement,
le tout fixé sur un substrat céramique multicouches dont les dimensions
extérieures n’excèdent pas 65 × 65 mm, comportant au maximum 624
connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
16G755916G7620
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 16 Processeur constitué de:
— quatre ou huit circuits intégrés monolithiques, comprenant une ou
deux unités centrales de traitement ( CPUs ) chacune avec une
antémémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-cache-
RAM ) d’une capacité de mémorisation de 128 Kbits, une ou deux
unités travaillant à virgule flottante/fixe, deux ou quatre antémémoi-res statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-cache- RAMs )
d’une capacité de mémorisation totale de 1,5 ou 3 Mbits,
— des condensateurs de découplage,le tout fixé sur un substrat céramique multicouches dont les dimensions
extérieures n’excèdent pas 65 × 65 mm, comportant au maximum 736connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
40H9500
40H9502
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 17 Module de mémoire constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés
des condensateurs de découplage et des mémoires exclusivement destypes suivants:
— mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM )
— mémoire à lecture exclusivement, non programmable ( ROM )0
ex 8473 30 10 20 Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336 circuits intégrés
monolithiques ou moins, chacun ne comportant pas plus de 15 000réseaux logiques programmables, monté sur une ou les deux faces d’uncircuit imprimé multiple, enserré dans un boîtier fixé à une plaque derefroidissement ou fixé entre deux plaques de refroidissement, les
dimensions extérieures totales n’excèdant pas 148 × 560 × 594 mm et
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
001B-3035-H00252-203619
52-203621
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 30 Unité arithmétique et logique d’une unité centrale d’ordinateur se
composant d’un maximum de neuf circuits imprimés dont les dimensions
extérieures n’excèdent pas 290 × 310 mm sur chacun desquels sont
montés au maximum soit 121 réseaux prédiffusés, soit 121 mémoires àlecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux
types de circuits, réalisés en technologie ECL, le tout étant enserré dans un
cadre dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 501 × 596 × 611 mmfaisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits
imprimés, et portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 27
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CO1B 2675 E 500CO1B 2675 H 500
CO1B 2675 H 501
CO1B 2675 H 502CO1B 2675 H 503
CO1B 2675 H 504
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8473 30 10
(suite)
0
ex 8473 30 10 35 Système de traitement, constitué:
— au maximum de 121 circuits intégrés monolithiques présentés en
microplaquettes (chips),
— d’un substrat céramique,
le tout fixé entre une plaque à embase métallique et une plaque métallique
comportant au maximum 121 pistons remplis de liquide de refroidisse-
ment 0
ex 8473 30 10 50 Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en technologie
Winchester, comprenant un circuit intégré monolithique pour la lecture-écriture à deux ou quatre canaux des signaux des têtes magnétiques montéavec des composants discrets sur un circuit imprimé flexible 0
ex 8473 30 10 55 Mémoire- flash à lecture exclusivement, effaçable électriquement, pro-
grammable ( Flash E
2PROM ), constituée de deux circuits intégrés
monolithiques enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
28 F 032SA
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 65 Microprocesseur, sous la forme d’un circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier sur lequel sont montés au moins un des composants
suivants:
— un condensateur de découplage,
— un ventilateur avec un élément de refroidissement,— un circuit de contrôle, sous la forme d’un circuit intégré monoli-
thique 0
ex 8473 30 10 70 Microprocesseur d’une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en
technologie C-MOS , combiné avec un circuit de contrôle bus et un circuit
de contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique,enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n’excédent pas
48 × 48 mm et avec des condensateurs de découplage, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
390 Z 50
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8473 30 10 75 Module microprocesseur, constitué exclusivement de sept circuits intégrés
monolithiques constitués:
— d’une unité microprocesseur associée à une antémémoire d’une
capacité de mémorisation totale de 64 Kbits,
— d’une unité à virgule flottante,
— d’une unité d’interface microprocesseur,
— de quatre unités de contrôle de mémoire associées à quatre
antémémoires d’une capacité de mémorisation totale de 2 Mbits,
le tout enserré dans un boîtier comprenant des condensateurs de
découplage 0
ex 8473 30 10 80 Microprocesseur d’une capacité de traitement de 32 bits, constitué
uniquement de deux circuits intégrés monolithiques enserrés dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 28
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
combinaison(s) suivante(s):
80521EX
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8473 30 10
(suite)
0
ex 8473 30 10 85 Module de microprocesseur, comprenant huit circuits intégrés monoli-
thiques constitués:
— d’une unité à virgule fixe,
— d’une unité à virgule flottante,— d’une unité d’antémémoire d’instruction,
— d’une unité de contrôle de mémoire,
— de quatre unités d’antémémoires de données,le tout enserré dans un boîtier comprenant des condensateurs de
découplage 0
ex 8473 30 90 03 Parties et accessoires à l’exception des produits suivantes:
— blocs de mémoire d’information (Head/Disc/Assembly) ,
— têtes magnétiques à couche mince 0
ex 8473 30 90 55 Bloc de mémoire d’information (Head/Disc/Assembly) pour des unités de
mémoire à disques durs, permettant le transfert de données à une vitessede 3,9 ou 4,2 Moctets par seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et neuf ou onze disques magnétiques d’un diamètre extérieurn’excédant pas 24,2 cm (9,5 pouces) et ayant une capacité de
mémorisation totale, formatée, de 2 838 ou 8 514 Moctets, le tout enserré
dans un boîtier hermétiquement scellé 0
ex 8473 30 90 70 Bloc de mémoire d’information (Head/Disc/Assembly) pour des unités de
mémoire à disques durs du type 10,8 pouces, permettant le transfert dedonnées à une vitesse de 3,9 Moctets par seconde, comprenant seize têtes
de lecture-écriture et neuf disques magnétiques et ayant une capacité de
mémorisation totale, formatée, de 17 Goctets, le tout enserré dans unboîtier hermétiquement scellé 0
ex 8473 30 90 75 Bloc de mémoire d’information (Head/Disc/Assembly) pour des unités de
mémoire à disques durs du type 3,5 pouces, permettant le transfert de
données à une vitesse de 4,7 ou plus mais n’excédant pas 6,9 Moctets par
seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et quinze disquesmagnétiques et ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, de3 070 ou 4 361 Moctets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquementscellé 0
ex 8473 30 90 76 Bloc de mémoire d’information (Head/Disc/Assembly) pour des unités de
mémoire à disques durs du type 3,5 pouces, permettant le transfert de
données à une vitesse de 7,3 ou plus mais n’excédant pas 10,3 Moctets parseconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et huit ou quinze disquesmagnétiques et ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, de3 977 ou 9 232 Moctets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquementscellé 0
ex 8473 40 90 85 Tête d’impression thermique, réalisée en technologie à couche mince,
dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 18 × 90 × 275 mm,constituée:
— d’un circuit imprimé sur un substrat céramique muni de circuits
intégrés monolithiques et de 2 880 éléments chauffants,
— d’un circuit imprimé muni de circuits intégrés monolithiques, de
condensateurs, de résistances et de connecteurs,
— d’une thermistance
et
— de d’une ou deux plaques de refroidissement 0
ex 8483 10 90 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d’un seul tenant, forgés et
dégrossis, d’un poids unitaire supérieur à 215 t 0
ex 8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n’excédant
pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %)
tours/minute et une tension d’alimentation de 1,5 ou 3 V 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 29
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8° (±0,09°), avec
un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus, une bride de fixation dont les
dimensions extérieures n’excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d’undiamètre de 4 mm (±0,1 mm), un enroulement à deux phases et unepuissance n’excédant pas 5 W 0
ex 8501 10 99 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à embase, destiné à
la fabrication de produits de la sous-position 8471 70 53 (a) 0
ex 8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique
de 0,004 Nm (±0,001 Nm), une bride de fixation d’un diamètre de 32 mm(±0,5 mm), un mandrin d’un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotorinterne, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800(±10 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 12 V (±15 %) 0
ex 8501 10 99 78 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à embase, destiné à
la fabrication de produits de la sous-position 8527 90 91 (a) 0
ex 8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des bobines à deux
ou six enroulements et d’un diamètre de 0,1 mm, connecté à un circuit
imprimé flexible 0
ex 8503 00 99 31 Collecteur estampé d’un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur
n’excédant pas 16 mm 0
ex 8504 40 99 10 Convertisseur de courant continu en courant continu, ayant une tension
d’entrée de 100 V ou plus mais n’excédant pas 390 V , enserré dans un
boîtier 0
ex 8504 50 90 10 Bobine de réactance ayant une inductance variable n’excédant pas 62 mH 0ex 8504 50 90 20 Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier
du type CMS dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 1,8 × 3,4
mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 851711 00,
8525 20 91 ou 8527 90 91 (a) 0
8504 90 11 Noyaux en ferrite 0
ex 8505 11 00 31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (±15 mT) 0
ex 8505 90 10 91 Solénoïde avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d’alimentation
nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à lafabrication de produits du n
o8517 (a) 0
ex 8506 50 90 10 Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 × 23 × 45 mm,
d’une tension n’excédant pas 2,8 V 0
ex 8506 50 90 20 Unité composée d’un maximum de deux piles au lithium, enserrée dans
une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexionset incorporant un circuit de contrôle 0
ex 8507 30 91
ex 8507 80 91ex 8507 80 9920
1010Accumulateur, de forme rectangulaire, d’une longueur n’excédant pas
67,1 mm, d’une largeur n’excédant pas 18 mm et d’une épaisseur
n’excédant pas 10,6 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargea-bles (a) 0
ex 8507 80 91 20 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de
44 mm (±0,5 mm) et d’un diamètre de 10 mm (±0,5 mm), ayant une
capacité nominale de 450 mAh ou plus, destiné à la fabrication de
batteries rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 30 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de
42,5 mm (±0,5 mm) et d’un diamètre de 14 mm (±0,5 mm), ayant unecapacité nominale de 855 mAh ou plus, destiné à la fabrication debatteries rechargeables (a) 0
ex 8507 80 99 20 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de
64,9 mm (±0,3 mm) et d’un diamètre de 18,4 mm (±0,3 mm), ayant unecapacité nominale de 1 200 mAh, destiné à la fabrication de batteriesrechargeables (a) 0
ex 8516 90 00 31 Double diode, constitué d’une diode redresseuse de puissance connectée
par un câble à une diode de protection de transformateur, ayant un pouvoirde dissipation inverse de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication deproduits de la sous-position 8516 50 00 (a) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 30
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9010
30Unité d’émission permettant la conversion des signaux électriques en
impulsions de lumière, opérant à une longueur d’onde nominale de 820
nm, comprenant une diode émettrice de lumière, enserré dans un boîtieren matière plastique comportant huit connexions et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HFBR 1412
HFBR 1414
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9020
40Unité de réception, permettant la conversion des impulsions de lumière en
signaux életriques, opérant à une longueur d’onde nominale de 820 nm,comprenant une photodiode et un amplificateur, enserré dans un boîtier enmatière plastique comportant huit connexions et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HFBR 2412
HFBR 2414
HFBR 2416
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9030
10Unité d’émission permettant la conversion des signaux électriques en
impulsions de lumière, opérant à une longueur d’onde nominale de 850nm, comprenant une diode émettrice de lumière, un commutateur decourant, un tampon d’entrée et un circuit de déformation/compensation,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DM-231-TA
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9040
20Unité de réception, permettant la conversion des impulsions de lumière en
signaux électriques, opérante à une longueur d’onde nominale de 850 nm,comprenant une photodiode, deux circuits de décision, un amplificateur etun circuit intégrateur, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DM-231-RA
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 11 01 Modulateur/démodulateur ( Modem ), réalisé en technologie C-MOS , pour
la transmission de données simultanément dans deux directions (full
duplex) à une vitesse de 28 800 bits par seconde, et pour la transmission
d’images statiques (facsimile telegraphy) dans une seule direction (half
duplex) à une vitesse de 14 400 bits par seconde, constitué au minimum de
deux circuits intégrés monolithiques, dont au moins un pour le processeur
de signaux numériques ( DSP) et un autre pour des fonctions analogiques,
fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RC 192DP
RC 192DPLRC 240DP
RC 240DPL
RC 288DPRC 288DPL
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 11 02 Modulateur/démodulateur ( Modem ), réalisé en technologie C-MOS ,
uniquement pour la transmission d’images statiques (facsimile telegraphy)
ou de données dans une seule direction (half duplex) à une vitesse!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 31
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
n’excédant pas 2 400 bits par seconde, uniquement constitué de deux
circuits intégrés monolithiques, dont un pour le processeur de signauxnumériques ( DSP) et l’autre pour des fonctions analogiques, fixés sur un
circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RC 24BKJ
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8517 90 11
(suite)
0
ex 8517 90 11 03 Modulateur/démodulateur ( Modem ), réalisé en technologie C-MOS , pour
la transmission de données simultanément dans deux directions (full
duplex) à une vitesse n’excédant pas 9 600 bits par seconde, uniquement
constitué de deux ou trois circuits intégrés monolithiques, dont un ou
deux pour le processeur de signaux numériques ( DSP) et un pour des
fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RC 2324DPL
RC 96DPi-DRC 96DPL-D
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 11 04 Modulateur/démodulateur ( Modem ), réalisé en technologie C-MOS ,
uniquement pour la transmission d’images statiques (facsimile telegraphy)
dans une seule direction (half duplex) à une vitesse n’excédant pas 9 600
bits par seconde, uniquement constitué de deux circuits intégrésmonolithiques, dont un pour le processeur de signaux numériques ( DSP)
et l’autre pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé,enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
R 96DFXR 96EFX
R 96MFX
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 11 05 Modulateur/démodulateur ( Modem ), réalisé en technologie C-MOS , pour
la transmission de données simultanément dans deux directions (full
duplex) à une vitesse n’excédant pas 14 400 bits par seconde, et pour la
transmission d’images statiques (facsimile telegraphy) dans une seule
direction (half duplex) à une vitesse n’excédant pas 14 400 bits par
seconde, uniquement constitué de deux ou trois circuits intégrésmonolithiques, dont un ou deux pour le processeur de signaux numériques(DSP) et un pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RC 144ACF
RC 144AFT
RC 144DPIRC 9323
RC 9624
RC 96DPLRC 96V24
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 11 06 Modulateur/démodulateur ( Modem ), réalisé en technologie C-MOS , pour
la transmission d’images statiques (facsimile telegraphy) dans une seule
direction (half duplex) à une vitesse n’excédant pas 9 600 bits par
seconde, comprenant un circuit de compression/décompression de signauxvocaux, uniquement constitué de deux circuits intégrés monolithiques,dont un pour le processeur de signaux numériques ( DSP) et l’autre pour!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 32
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RFX 96V12
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8517 90 11
(suite)
0
ex 8517 90 82 10 Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d’un microphone,
d’un circuit de protection et d’un connecteur à quatre voies, monté sur uncircuit imprimé dont les dimensions n’excèdent pas 22 × 40 mm 0
ex 8517 90 82 20 Commutateur différentiel à point de croisement à 16 × 16 ou 32 × 32 bits,
en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa), permettant la
commutation à une vitesse de données d’au moins 800 Mbits/s, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier encombinaison avec des condensateurs de découplage, le tout fixé sur unsupport dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 35 × 35 mm,comportant au maximum 196 connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TQ 8016
TQ 8032
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 82 30 Assemblage constitué d’une diode laser opérant à une longueur d’onde
nominale de 780 nm, d’une photodiode et d’une lentille, enserrée dans unboîtier dont le diamètre extérieur n’excède pas 9 mm et la hauteur n’excède
pas 20 mm, comportant au maximum trois connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
FU-011SLD-N2LM-7115
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 82 50 Assemblage comprenant des diodes émettrices de lumière 0
ex 8517 90 88 10 Assemblage constitué d’une diode laser opérant à une longueur d’onde
nominale de 980 nm, d’une photodiode, d’une thermistance et d’uneplaque de refroidissement, enserrée dans un boîtier comportant uneconnexion pour un câble à fibres optiques, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
QLM9S470
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 88 20 Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-position
8517 21 00 (a) 0
ex 8518 29 90 10 Haut parleur, ayant une puissance de 5 W et une impédance de 4 Ohms,
d’un diamètre n’excédant pas 50 mm, destiné à la fabrication detéléphones portables (a) 0
ex 8518 30 90 10 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les
dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n’excè-dent pas 5 × 6 × 8 mm 0
ex 8518 90 00 91 Plaque noyau d’un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d’un
disque muni sur un coté d’un cylindre, destiné à la fabrication de haut-
parleurs (a) 0
ex 8522 90 91 91 Unité optique, constituée d’une diode laser avec une photodiode, émettant
une lumière d’une longueur d’ondes nominale de 780 nanomètres,enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n’excède pas 10 mm et
la hauteur n’excède pas 9 mm, comportant au maximum dix connexions,
et portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 33
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LDGULT 022
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8522 90 91
(suite)
0
ex 8522 90 91 92 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de
disques compacts, constitué:
— d’un circuit imprimé flexible,
— d’un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique,
enserré dans un boîtier,
— de deux connecteurs au maximum,
— d’un transistor au maximum,
— de trois résistances variables et de quatre résistances fixes, au
maximum
— de cinq condensateurs au maximum,le tout monté sur un support 0
ex 8522 90 98 31 Dispositif d’enregistrement et de reproduction à couche mince, ayant au
moins neuf canaux parallèles pour des signaux numériques et au moinsdeux canaux pour des signaux analogiques, auquel est fixé un substrat encéramique non magnétique, le tout arrondi à une face, destiné à lafabrication des têtes magnétiques pour des appareils d’enregistrement
numérique et la reproduction numérique/analogique à cassettes (a) 0
ex 8522 90 98 32 Assemblage de reproduction du son, constitué d’un mécanisme à disques
compacts, comportant un système de lecture optique et trois moteurs àcourant continu, destiné à la fabrication de produits de la sous-position8527 21 20 ou 8527 21 70 (a) 0
ex 8522 90 98 33 Assemblage constitué d’un circuit de pilotage, d’un tachycapteur et d’un
moteur à courant continu sans balais, avec un couple de rotation typiquede 0,0044 Nm (±0,001 Nm), un arbre d’un diamètre de 3,523 mm (±0,002mm), un rotor externe d’un diamètre de 69 mm (±0,3 mm), unenroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 600 (±16 %)
tours/minute et une tension d’alimentation de 14 V (±10 %) 0
ex 8522 90 98 34 Dérouleur pour un dispositif d’enregistrement et de reproduction du son
sur bande magnétique à cassette, destiné à la fabrication des répondeurstéléphoniques (a) 0
ex 8522 90 98 35 Assemblage de reproduction du son, constitué d’un dérouleur à cassettes,
comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de
produits du n
08519 (a) 0
ex 8522 90 98 36 Rouleau pour le guidage et l’enroulement de bandes magnétiques, destiné
à la fabrication de produits du no8521 ou 8522 (a) 0
ex 8522 90 98 37 Tête magnétique pour l’effacement de bandes vidéo, destinée à la
fabrication de produits du no8521 ou 8522 (a) 0
ex 8522 90 98 38 Assemblage de tête de lecture, comprenant une tête de lecture laser , deux
moteurs, un circuit imprimé flexible, le tout monté sur un support enplastique, destiné à la fabrication de la sous-position 8519 99 12 ou8519 99 18 (a) 0
ex 8523 12 00 10 Bande magnétique, ayant une épaisseur n’excédant pas 16 µm et une
largeur de 6,274 mm (±0,013mm), sur bobines, non montée dans unecartouche 0
ex 8523 20 19 40 Disques magnétiques durs prélubrifiés, traités à l’oxyde, d’un champ
coercitif de 300 ørsteds ou plus, non montés dans une cartouche 0
ex 8528 22 00 10 Moniteur vidéo constitué:
— d’un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale
de l’écran n’excédant pas 110 mm et pourvu d’une bobine dedéviation, et
— d’un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité de déviation,
un amplificateur vidéo et un transformateur,
le tout monté sur un châssis, destiné à la fabrication de parlophones ou
téléphones vidéo ou d’appareils de surveillance (a) 0!
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8529 10 70 10 Ensemble de filtres céramiques se composant de deux filtres céramiques
et d’un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz),
enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz, avec une
largeur de bande n’excédant pas 330 kHz à 3 dB et n’excédant pas 950kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 20 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais n’excédant
pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 KHz ou plus mais
n’excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 13 kHzà 3 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 30 Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une largeur de
bande n’excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 40 Isolateur de signaux de fréquences radio ( RF) pour une frequence de 940
MHz ou plus mais n’excédant pas 1 453 MHz, ayant une perte d’insertion
n’excédant pas 0,7 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 75 Filtre passe bande, à l’exception des filtres à onde de surface, pour une
fréquence centrale de 485 ou 1 212 MHz, ayant une perte d’insertionn’excédant pas 3 dB, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
916571
919046
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8529 90 81 31 Bobine de démagnétisation, ayant 96 enroulements au maximum, munie
de câbles et connecteurs 0
ex 8529 90 81 34 Assemblage constitué d’un objectif d’une longueur focale réglable de 5
mm ou plus mais n’excédant pas 69 mm, d’un codeur zoom, d’une unitémoteur pas à pas, d’une unité de moteur zoom, d’une unité de moteur iriset d’un interrupteur photo 0
ex 8529 90 81 35 Assemblage d’enregistrement et de reproduction vidéo, constitué d’un
dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la
fabrication de produits du n
o8525 (a) 0
ex 8529 90 81 36 Assemblage constitué d’un tube cathodique monochrome ayant une
diagonale de l’écran de 165 mm ou plus mais n’excédant pas 230 mm etd’une lentille focale concave montée sur une armature de refroidissement
remplie de liquide, destinée à la fabrication de téléprojecteurs (a) 0
ex 8529 90 81
ex 8529 90 8937
31Filtre, constitué de deux cristaux piézo-électriques chacun ayant une
fréquence de 21 MHz ou plus mais n’excédant pas 30 MHz et montésséparément sur une bride, comportant au maximum sept connexions 0
ex 8531 20 30 10 Dispositifd’affichage à matrice par points constitué d’une rangée de huit
caractères, chaque caractère composé de 35 diodes émettrices de lumière
(LEDs ), comprenant des composants électroniques pour les fonctions
d’interface et de pilotage, enserré dans un boîtier dont les dimensionsextérieures n’excèdent pas 20 × 43 mm, comportant au maximum 28connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HDSP 2107
HDSP 2111
HDSP 2112HDSP 2113
PDSP 2110
PDSP 2111PDSP 2112
PDSP 2113
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 35
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8531 20 30 20 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les
dimensions n’excèdent pas 35 × 90 mm, et en une rangée de caractères
non inférieurs à trois, composés de diodes à corps solides lumineusesfabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau.Chaque caractère est composé au maximum de huit segments avec ou sanspoint décimal. La rangée de caractères est recouverte d’une pellicule deprotection en plastique 0
ex 8531 20 51 10 Dispositif d’affichage couleur à cristaux liquides ( LCD ) à matrice active
de 480 × 640 ou 600 × 800 pixels, constitué d’une couche de cristauxliquides enserrée entre deux plaques ou feuilles de verre, doté decomposants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle,destiné à la fabrication de produits relevant de la sous-position8471 30 00 (a) 0
ex 8531 20 51 20 Dispositif d’affichage en couleur à cristaux liquides ( LCD ) à matrice
active de 768 × 1 024 ou 900 × 1 152 pixels, constitué d’une couche decristaux liquides enserrée entre deux plaques ou feuilles de verre, doté decomposants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 20 51 30 Dispositif d’affichage en couleur à cristaux liquides ( LCD ) à matrice
active de 1 024 × 1 280 pixels, constitué d’une couche de cristaux liquidesenserrée entre deux plaques ou feuilles de verre, monté sur un circuitimprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou decontrôle 0
ex 8531 20 59 20 Dispositif d’affichage monochrome à cristaux liquides ( LCD ) à matrice
active de 900 × 1 152 pixels, constitué d’une couche de cristaux liquidesenserrée entre deux plaques ou feuilles de verre, doté de composantsélectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 20 80 10 Dispositif d’affichage à cristaux liquides ( LCD ) à matrice passive, doté de
composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 80 90 10 Dispositif d’affichage à plasma à courant continu 0
ex 8531 80 90 20 Transducteur, permettant la production d’un niveau sonore de 85 ou 87 dB
à une fréquence de 2 700 ou 3 200 Hz 0
ex 8531 80 90 30 Dispositif d’affichage sous vide, fluorescent, constitué d’un circuit de
rafraîchissement de mémoire, d’un circuit de génération de caractères,d’un convertisseur de courant continu à courant continu et des composantsélectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 80 90 40 Lampe témoin, constituée de deux diodes émettrice de lumière d’un semi-
conducteur à base d’aluminium-gallium-arseniure (AlGaAs) ou de
gallium-phosphore (GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un
boîtier du type CMS et ayant une lentille 0
ex 8531 80 90
ex 8542 50 0050
06Lampe témoin, constituée de quatre diodes émettrices de lumière d’un
semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant à unelongueur d’onde nominale de 481, 560 ou 630 nm, enserré dans un boîtier 0
ex 8531 90 10 91 Unité d’illumination arrière, comprenant une embase pour une lampe avec
une tube à cathode, une feuille réfléchissante et un substrat diffusant, dontles dimensions extérieures n’excèdent pas 7 × 250 × 300 mm, destinée à lafabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 0
ex 8532 22 00 95 Condensateur électrolytique à l’aluminium, ayant une capacité nominale
fixe n’excédant pas 470 µF et une tension de fonctionnement n’excédant
pas 50 V , opérant dans une gamme de températures de −40 °C à + 85 °C,avec un diamètre n’excédant pas 8 mm et un hauteur n’excédant pas 6 mm 0
ex 8532 22 00 96 Condensateur électrolytique à l’aluminium, ayant une capacité nominale
fixe de 2,2 µF et une tension de fonctionnement de 385 V , opérant dans
une gamme de température de −40 °C à + 85 °C 0
ex 8532 22 00 97 Condensateur électrolytique à l’aluminium, ayant une capacité nominale
fixe n’excédant pas 3,3 F et une tension de fonctionnement nominale de2,5 ou 5,5 V , opérant dans une gamme de température de −25 °C à + 85 °C 0
ex 8532 22 00 98 Condensateur électrolytique à l’aluminium, ayant une capacité nominale
de 0,1 µF ou plus mais n’excédant pas 1 000 µF et une tension de
fonctionnement de 4 Vou plus mais n’excédant pas 50 V , opérant dans unegamme de températures de −40 °C à + 105 °C, enserré dans un boîtier dutype CMS 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 36
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8532 23 00 91 Condensateur à diélectrique en céramique, à une seule couche, ayant une
capacité nominale fixe de 1 pF ou plus mais n’excédant pas 1 µF et une
tension de fonctionnement nominale n’excédant pas 50 V , opérant dansune gamme de température de −25 °C à + 85 °C 0
ex 8532 24 90 31 Condensateur à diélectrique en céramique, multicouches, enserré dans un
boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n’excèdent pas
0,55 × 0,55 × 1,05 mm 0
ex 8532 29 00 31 Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l’une en céramique, l’autre en
résine époxyde, ayant une capacité initiale de 500 pF (±30 %) et un facteurde dissipation n’excédant pas 2,5 % 0
ex 8532 90 00 32 Anode ou cathode, destinée à la fabrication de condensateurs électroly-
tiques à l’aluminium (a) 0
ex 8533 10 00 92 Résistance fixe de carbone aggloméré, ayant une tension de fonctionne-
ment n’excédant pas 350 V et un pouvoir de dissipation n’excédant pas 0,5W 0
ex 8533 21 00 31 Résistance fixe à couche épaisse, ayant une résistance de 10 ohms ou plus
mais n’excédant pas 2,2 Mohms et un pouvoir de dissipation n’excédantpas 0,063 W , enserré dans un boîtier du type CMS dont les dimensions
extérieures n’excèdent pas 0,4 × 0,55 × 1,05 mm 0
ex 8534 00 11
ex 8534 00 1991
91Circuit imprimé simple face dont les dimensions n’excèdent pas 30 × 30
mm, destiné à la fabrication de produits du chapitre 91 (a) 0
ex 8534 00 11 92 Circuit imprimé multiple, constitué de 24 couches, y compris cinq
couches ayant des interconnections incorporées de triazine de bismaléï-
mide, dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 64 × 65 cm 0
ex 8534 00 11 93 Circuit imprimé multiple, comportant des connecteurs, enserré dans un
cadre en aluminium 0
ex 8534 00 19 92 Circuits imprimés simple face, chacun avec 268 fils conducteurs ou
moins, sur une bande plastique ayant des perforations d’entraînement sur
les deux bords, d’une largeur n’excédant pas 48 mm et d’une épaisseurn’excédant pas 0,26 mm 0
ex 8534 00 19 94 Circuit imprimé, constitué de 29 ou 31 éléments conducteurs fixés sur une
feuille souple en matière plastique, destiné à la fabrication des têtes
magnétiques pour des appareils d’enregistrement numérique et de
reproduction numérique/analogique à cassettes (a) 0
ex 8534 00 19 96 Circuit imprimé sur un support en oxyde d’aluminium, uniquement
pourvu d’éléments conducteurs recouverts d’une couche d’or réalisés entechnologie à couche épaisse, destiné à la fabrication de produits de la
sous-position 8542 40 50 (a) 0
ex 8534 00 90 93 Circuit imprimé sur une ou deux faces d’un support céramique, constitué
d’éléments conducteurs, de contacts et de résistances, incorporant desconnexions isolées par des couches vitrifiées, dont les dimensionsn’excèdent pas 45 × 45 mm, comportant au maximum 550 connexions 0
ex 8536 41 10
ex 8536 41 90
ex 8536 49 0091
91
91Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement
scellée dont la hauteur n’excède pas 35 mm, fils non compris, et dont letaux de déperdition n’excède pas 10
−6cm3d’hélium par seconde sous 1
bar à une température comprise entre 0 et 160 °C, destiné à être monté surdes compresseurs pour groupes frigorifiques (a) 0
ex 8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une
force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique 0
ex 8536 50 90 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant trois commutateurs
électromagnétiques, ayant une durée de commutation n’excédant pas 50ms et un courant de commande n’excédant pas 500 mA à une tension de12 V 0
ex 8536 50 90 94 Capteur de choc pour coussins d’air, permettant de maintenir un courant
de commutation de 20 A après trois commutations à une tension de 26 V ,ayant une résistance d’isolation de 100 Mohms ou plus à une tensioncontinue de 500 V et une résistance n’excédant pas 150 mohms avec lescontacts fermés à un courant de 2 A (±0,5 A) pour une durée de 2 ms (±1
ms), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n’excèdent
pas 17 × 22 × 32 mm 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 37
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8536 90 85 91 Connecteurs élastomeriques, constitués d’éléments conducteurs revêtus
d’or et fixés sur un support en caoutchouc 0
ex 8536 90 85 92 Bande métallique emboutie, avec des connexions 0ex 8538 90 90 91 Partie d’un coupe-circuit électrothermique, constituée d’un fil en cuivre
recouvert d’étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions
extérieures n’excèdent pas 5 × 48 mm 0
ex 8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fente (slot-mask) avec des
canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et
ayant une diagonale de l’écran de 12 cm ou plus mais n’excédant pas 26cm 0
ex 8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit-mask) , ayant
une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,42 mm etune diagonale de l’écran de 49 cm, destiné à la fabrication de moniteursvidéo à usage professionnel y compris des applications de moniteurs desécurité ou à usage médical (a) 0
ex 8540 11 91 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l’écran de
16/9 et une diagonale de l’écran de 39,8 cm (±0,3 cm) 0
ex 8540 12 00 81 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l’écran
de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 155 mm, une tension anodique de5 kV ou plus mais n’excédant pas 32 kV 0
ex 8540 12 00 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 250 mm
ou plus mais n’excédant pas 320 mm et une tension anodique de 18 kV ouplus mais n’excédant pas 22 kV 0
ex 8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 150 mm
ou plus mais n’excédant pas 182 mm, un diamètre du col inférieur à 30
mm et une tension anodique de 25 kV ou plus mais n’excédant pas 32 kV 0
ex 8540 20 90 91 Photomultiplicateur constitué d’un tube à photocathode avec neuf
dynodes, sensible à la lumière d’une longueur d’onde de 160 nanomètresou plus mais n’excédant pas 930 nanomètres, d’un diamètre n’excédantpas 14 mm et d’une hauteur n’excédant pas 94 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0031
31Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perforé à trous circulaires
(dot-mask) avec trois canons à électrons placés les uns à côté des autres
(technique in-line) ou un canon avec trois rayons, ayant une diagonale de
l’écran excédant 72 cm et une distance entre les points de même couleurinférieure à 0,5 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0032
32Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perforé à trous circulaires
(dot-mask) avec trois canons à électrons placés les uns à côté des autres
(technique in-line) ou un canon avec trois rayons, et ayant une diagonale
de l’écran n’excédant pas 72 cm 0
ex 8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit-mask) , ayant
une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et
une diagonale de l’écran n’excédant pas 53 cm 0
ex 8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit-mask) , ayant
une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,39 mm etune diagonale de l’écran de 33 cm ou plus mais n’excédant pas 38 cm 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0031
33Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l’écran
de 142 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm, une luminescence de300 lumens ou plus mais n’excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir derésolution de 0,06 mm ou plus mais n’excédant pas 0,1 mm, desphosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit P56, une tensionanodique excédant 34 kV , une tension de focalisation excédant 7 kV et un
courant cathodique de 3 mA ou plus 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0032
34Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 176 mm
ou plus mais n’excédant pas 520 mm et un diamètre du col n’excédant pas21 mm 0
ex 8540 89 11 91 Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté
sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 × 350 mm, câble noncompris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou delignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignesest composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces élémentssont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 38
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autonomes (%)
fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux
lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électronsex 8540 89 11
(suite) 0
ex 8540 91 00 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence
d’opération de 31 250 Hz ou plus mais n’excédant pas 64 000 Hz,comportant un aimant quadripôle 0
ex 8540 91 00 92 Masque à fentes (Slit-mask) , constitué de fentes verticales avec une
distance entre les fentes de 0,74 mm (±0,12 mm) et une diagonale soit de
61,5 cm (±0,5 cm) soit de 71 cm (±0,5 cm) soit de 79,5 cm (±0,5 cm) 0
ex 8540 91 00 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques
monochromes d’une diagonale de l’écran de 7,6 cm ou plus maisn’excèdant pas 30,5 cm (a) 0
ex 8540 91 00 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant une
fréquence d’opération de 15 625 ou 31 250 Hz, comportant deux aimantsen anneau à deux pôles, deux aimants en anneau à quatre pôles et deuxaimants en anneau à six pôles 0
ex 8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/
ou de convergence d’affichage, ayant au moins deux mais pas plus de six
bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal 0
ex 8540 91 00 98 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques (a) 0
ex 8540 99 00 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage comprenant ces
composants (Magnetron core tube) , destiné à la fabrication de magnétrons
de la sous-position 8540 71 00 (a) 0
ex 8541 10 91 10 Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en technologie
planar, avec un temps de recouvrement inférieure à 100 ns, une tension decoupure n’excédant pas 200 V , un courant direct moyen de 2,5 A ou plus,et enserrée dans un boîtier 0
ex 8541 10 91 20 Diode redresseuse de puissance au silicium, ayant une tension inverse de
crête n’excédant pas 1 500 V et un courant de sortie moyen de 5 A ou plusmais n’excédant pas 8 A, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
PG151S15
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 10 91 30 Diode Zener, pour l’élimination de surtensions, ayant une tension de 24 V
ou plus mais n’excédant pas 30 V et un pouvoir de dissipation de 5 W ,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
2101DE
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 10 91 40 Diode redresseuse de puissance, ayant une tension inverse de crête de 6, 8,
10, 12 ou 14 kV , un courant direct moyen de 5 mA et un courant inverse de2µA, enserrée dans un boîtier 0
ex 8541 10 91 50 Diode redresseuse de puissance, ayant une tension inverse de crête
n’excédant pas 66 V et un courant direct n’excédant pas 3,2 A, enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
21DQ06
EC20QS06
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 10 99 30 Diode régulatrice de courant, permettant un niveau de courant stabilisé
n’excédant pas 18 mA à une tension de 10 V 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 39
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autonomes (%)
ex 8541 10 99 40 Diode, avec un courant direct n’excédant pas 1 A, une résistance
n’excédant pas 1,5 ohm, une capacité totale n’excédant pas 0,3 pF et une
tension de claquage de 200 V ou plus 0
ex 8541 21 90 10 Transistor à électrons à haute mobilité ( HEMT ), pour des fréquences de 2
GHz ou plus mais n’excédant pas 20 GHz, ayant un pouvoir de dissipationn’excédant pas 180 mW , enserré dans un boîtier d’un diamètre n’excédant
pas 3 mm, comportant au maximum quatre connexions 0
ex 8541 21 90 20 Transistor à effet de champ ( FET), pour des fréquences de 2 GHz ou plus
mais n’excédant pas 16 GHz, ayant un pouvoir de dissipation n’excédantpas 225 mW , enserré dans un boîtier d’un diamètre n’excédant pas 3 mm,comportant au maximum quatre connexions 0
ex 8541 21 90
ex 8541 29 8030
50Transistor à effet de champ ( FET), en matériau semi-conducteur arséniure
de gallium (AsGa), ayant une fréquence de 2 GHz ou plus mais n’excédantpas 18 GHz, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
NE76084
NE8004
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 10 10 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué de
transistors à effet de champ ( FETs ) du type canal P , ayant une tension
de claquage drain-source de -30 V ou plus, fonctionnant avec un courantdrain continu n’excédant pas 10 A, une résistance drain-source n’excédant
pas 0,2 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 60 W ,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 40 90 (a) 0
ex 8541 29 20 10 Transistor à effet de champ ( FET), pour des fréquences de 2 GHz ou plus
mais n’excédant pas 10 GHz, ayant un pouvoir de dissipation n’excédantpas 6,5 W , enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ATF 44101
ATF 46101
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 15 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant une tension de
claquage drain-source de 450 V ou plus, fonctionnant avec un courant
drain continu n’excédant pas 18 A, une résistance drain-source n’excédant
pas 0,4 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 80 W ,enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
2SK1916
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 20 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P , ayant une tension de
claquage drain-source de -200 V , fonctionnant avec un courant drain
continu n’excédant pas -1,8 A, une résistance drain-source n’excédant pas
3 ohms et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 20 W , enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
IRF 9610
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 25 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant une tension de
claquage drain-source de 500 V ou plus, fonctionnant avec un courant dedrain continu n’excédant pas 1 A, une résistance drain-source n’excédant
pas 5 ohms et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 40 W ,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 40
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
combinaison(s) suivante(s):
MTD1N50E
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8541 29 20
(suite)
0
ex 8541 29 20 30 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant une tension de
claquage drain-source de 600 V ou plus, fonctionnant avec un courantdrain continu n’excédant pas 6,2 A, une résistance drain-sourcen’excédant pas 1,2 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédantpas 125 W , enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
IRFBC40
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 35 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant une tension de
claquage drain-source de 55 V ou plus, fonctionnant avec un courant dedrain-source de 0,9 A ou plus mais n’excédant pas 3 A, une résistancedrain-source n’excédant pas 1,5 ohm et ayant un pouvoir de dissipationn’excédant pas 38 W , enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1003SEDA
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 40 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P , ayant une tension de
claquage drain-source de -20, -30, -60 ou -100 V , fonctionnant avec uncourant drain continu de -9,6 ou plus mais n’excédant pas 5,3 A, unerésistance drain-source n’excédant pas 0,28 ohm et ayant un pouvoir dedissipation n’excédant pas 125 W , enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
IRF 9540
IRFU 9024
MMSF3P03HDNDS 9430
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 50 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant une tension de
claquage drain-source de 30 V ou plus, fonctionnant avec un courant drain
continu n’excédant pas 25 A, une résistance drain-source n’excédant pas0,05 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 50 W , enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MMSF5N03HD
NDB 603AL
NDP 603ALSMD30N03
SMU30N03
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 60 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant une tension de
claquage drain-source de 60 V ou plus, fonctionnant avec un courant draincontinu n’excédant pas 8,5 A, une résistance drain-source n’excédant pas0,3 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 30 W , enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
IRFD 014IRFR 010!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 41
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
IRFR 014
IRFU 014
IRLR 014
IRLU 014
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8541 29 20
(suite)
0
ex 8541 29 20 70 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal N, ayant une tension de
claquage drain-source de 60 V ou plus, fonctionnant avec un courant draincontinu n’excédant pas 35 A, une résistance drain-source n’excédant pas0,1 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 125 W , enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
5101FK (IRCZ24)5101GK
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 75 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P , ayant une tension de
claquage drain-source de -250 V , fonctionnant avec un courant draincontinu n’excédant pas -6 A, une résistance drain-source n’excédant pas 1ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 30 W , enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
2SJ307
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 20 80 Transistor à effet de champ ( FET) du type canal P , ayant une tension de
claquage drain-source de -30 V ou plus, fonctionnant avec un courantdrain continu n’excédant pas 10 A, une résistance drain-source n’excédantpas 0,2 ohm et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 60 W ,enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RFD10P03L
RFD10P03LSM
RFP10P03L
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 30 10 Transistor bipolaire à grille isolée ( IGBT ), fonctionnant avec un courant
collecteur-émetteur n’excédant pas 20 A, une tension de claquageémetteur-collecteur de 320 V ou plus, une tension d’alimentation uniquede + 5 V et ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 150 W , enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
5401GM
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 29 80 10 Transistor d’une puissance de 150 W ou plus à une tension de 160 V ou
plus et ayant une fréquence « cut-off » de 20 MHz ou plus, enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 22 × 37 mm,comportant au maximum trois connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
2 SA 1170
2 SA 1215
2 SA 14942 SC 2774
2 SC 2921!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 42
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
2 SC 3858
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8541 29 80
(suite)
0
ex 8541 29 80 20 Transistor avec protection de surcharge thermique, ayant une tension de
fonctionnement de collecteur-émetteur n’excédant pas 42 V , enserré dansun boîtier comportant au maximum quatre connexions 0
ex 8541 29 80 30 Transistord’une puissance de sortie n’excédant pas 30 W à une tension de
12,5 V , enserré dans un boîtier comportant au maximum huit connexions 0
ex 8541 29 80 40 Transistor, ayant un pouvoir de dissipation n’excédant pas 250 W , une
tension de claquage de collecteur-émetteur de 80 V ou plus et un courantcollecteur de crête n’excédant pas 40 A, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
2SC36752SC3781
2SC3886A
2SC39972SC4152
2SC4288
C3852A
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8541 30 90 10 Diac, opérant à une tension symétrique de 77 V ou plus mais n’excédant
pas 270 V et un courant à l’état passant n’excédant pas de 1 A, enserrédans un boîtier 0
ex 8541 30 90 20 Diac, opérant à une tension symétrique de 65 V ou plus, avec une capacité
n’excédant pas 200 pF , enserré dans un boîtier 0
ex 8541 40 19 10 Diode émettrice de lumière, opérant à une longueur d’onde de 567 nm ou
plus mais n’excédant pas 710 nm, sous forme de circuit intégrémonolithique présenté en microplaquette ( chip), destiné à la fabrication
d’optocouples ou de produits relevant de la sous-position 851711 00 ou8525 20 91 (a) 0
ex 8541 40 19 20 Diode émettrice de lumière, avec une base carrée d’une longueur de côté
n’excédant pas 8,2 mm, ayant une lentille 0
ex 8541 40 19 30 Diode émettrice de lumière, réalisée en technologie substrat transparent,
constituée d’un semi-conducteur à base d’aluminium-gallium-arseniure(AlGaAs), ayant une intensité lumineuse de 1,4 candela ou plus à 20 mA 0
ex 8541 40 19 40 Diode émettrice de lumière, enserrée dans un boîtier du type CMS 0
ex 8541 40 19 50 Diode émettrice de lumière, constituée d’un semi-conducteur à base de
carbure de silicium (SiC), opérant à une longueur d’onde nominale de481 nm 0
ex 8541 40 93 91 Photocoupleur, comprenant un phototransistor ayant un courant collecteur
n’excédant pas 20 mA et une tension de claquage de collecteur-émetteurde 30 V ou plus, une diode émettrice de lumière ayant un courant inversen’excédant pas 100 µA à une tension inverse de 5 V , enserré dans un
boîtier 0
ex 8541 60 00 91 Cristal piézo-électrique oscillant à une fréquence de 32 768 Hz, ayant au
moins une des caractéristiques suivantes:
— enserré dans un boîtier du type CMS ,
— enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur n’excède pas 8,2
mm et le diamètre n’excède pas 3,2 mm 0
ex 8541 60 00 92 Cristal céramique piézo-électrique polarisé oscillant à des fréquences de
500 kHz ou plus mais n’excédant pas 12 500 kHz, enserré dans un boîtierdont les dimensions extérieures n’excèdent pas 14 × 15 mm, comportantau maximum trois connexions 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 43
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8541 60 00 94 Cristal piézo-électrique, à l’exclusion des filtres à onde acoustique de
surface, opérant à une fréquence centrale de 450 KHz ou plus mais
n’excédant pas 1 843 MHz 0
ex 8541 60 00 95 Éléments céramiques de filtres et de résonateurs pour des fréquences
n’excédant pas 35 MHz, en piézocéramique polarisée, pourvus seulementd’électrodes ou de films de contact 0
ex 8541 90 00
ex 8542 90 0010
20Boîtier ou support en céramique, avec des connexions
0
ex 8542 13 01 01 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs d’une capacitéde traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS , assurant des
fonctions de contrôle servo, comprenant une mémoire à lectureexclusivement, non programmable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation
de 128 Kbits, deux mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs )
d’une capacité de mémorisation totale de 3 Kbits et une unité detemporisation, destiné à la fabrication de produits de la sous-position8542 13 63 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
PD 78134
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 01 02 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, réalisé en
technologie C-MOS , d’une capacité de traitement de 16 bits, comprenant
une mémoire à lecture exclusivement, non programmable ( ROM ) d’une
capacité de mémorisation de 48 Kbits, une mémoire à lectureexclusivement, non programmable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation
de 16 Kbits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM )
d’une capacité de mémorisation de 4 Kbits, destiné à la fabrication de
produits de la sous-position 8542 13 65 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
77C25
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 01 03 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, réalisé entechnologie C-MOS ouN-MOS (y compris H-MOS ), d’une capacité de
traitement de 16 bits, comprenant une mémoire à lecture exclusivement,non programmable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation de 510 × 13
bits, une mémoire à lecture exclusivement, non programmable ( ROM )
d’une capacité de mémorisation de 512 × 23 bits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation de 2
Kbits, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 13 65enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
7720
77C20
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 01 04 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, destiné
exclusivement à la fabrication de produits de la sous-position
8542 13 22 à 8542 13 61, 8542 13 70, 8542 13 82 ou 8542 13 84 (a) 0
ex 8542 13 01 06 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs d’une capacitéde traitement de 16 bits, comprenant une mémoire à lecture exclusive-ment, non programmable( ROM ) ou d’une mémoire à lecture exclusive-
ment, programmable, non effaçable ( PROM ) ou une mémoire à lecture
exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM )
d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 256 Kbits et une ouplusieurs mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une
capacité de mémorisation totale n’excédant pas 12 Kbits, destiné à la!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 44
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
fabrication de produits de la sous-position 8542 13 65 enserrés dans un
boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
78C11
78C12
78C148XC196KT
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a)ex 8542 13 01
(suite)
0
ex 8542 13 01 09 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement de microcontrôleurs ou micro-ordinateurs d’une capacitéde traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une
mémoire de données d’une capacité de mémorisation de 4 Kbits ou plusmais n’excédant pas 8 Kbits et soit une mémoire tampon, une mémoire deprogramme d’une capacité de mémorisation de 64 Kbits ou plus mais
n’excédant pas 480 Kbits, soit une mémoire d’affichage à lecture-écriture
à accès aléatoire ( display RAM ), d’une capacité de mémorisation
n’excédant pas 512 bits, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 13 63 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
78011
7801278013
78014
7804278043
78044
7804578052
78053
7805478055
78056
7805878062
78063
78064
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 01 12 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement de circuits de contrôle ou de pilotage, destiné à lafabrication de dispositifs à cristaux liquides ( LCD ) (a) 0
ex 8542 13 05 02 Circuit de pilotage pour des dispositifs de visualisation à cristaux liquides
(LCD ), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
monolithique présenté en microplaquette, destiné à la fabrication dedispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ) ou de leurs sous-
ensembles (a) 0
ex 8542 13 05 06 Convertisseur numérique/analogique triple vidéo avec trois mémoires à
lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMDAC ), réalisé en technologie C-
MOS , sous forme de circuit intégré monolithique présenté en micro-
plaquette ( chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 13 99 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RGB525
RGB528RGB530 (8187135)
RGB561 (8186987)
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 45
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 05 08 Circuit tampon de données/adresses, réalisé en technologie C-MO S, sous
forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette ( chip),
destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 13 99enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
2782653
8190694
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 05 12 Circuit de compression et/ou de décompression de données ou d’images,
réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique
présenté en microplaquette ( chip), destiné à la fabrication de produits de la
sous-position 8542 13 72 ou 8542 13 99 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
26H3898
3H6414
MPEGCD1MPEGSD1
MPEGSE1
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 13 05 15 Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette ( chip), destiné
exclusivement à la fabrication de produits de la sous-position 8542 13 22
à 8542 13 61, 8542 13 70, 8542 13 82 ou 8542 13 84 (a) 0
ex 8542 13 11 01 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), réalisée
en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), d’une capacité de
mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
KM 4164MN 4264
TMS 4164
TMS 4416
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 02 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), réalisée
en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), d’une capacité de
mémorisation de 256 Kbits et ayant un temps d’accès n’excédant pas150 ns, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HB 50562
HM 50256
HM 50464KM 41256
KM 41257
M5M 4256M5M 4464
MB 81256
MB 81464MSM 4256
MSM 4464
PD 41254PD 41256
PD 41464
TMM 41256TMM 41464!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 46
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
TMS 4256
TMS 4464
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 11
(suite)
0
ex 8542 13 11 03 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), réalisée
en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisation de 256 Kbits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
53 C 256
53 C 25853 C 464
53 C 466
HM 65256MB 81 C 258
MB 81 C 466
P 51 C 256P 51 C 259
TC 51832
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 04 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM )à
double port, d’une capacité de mémorisation de 256 Kbits et ayant des
registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M5M 4 C 264MB 81461
PD 41264
TMS 4461
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 05 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM )à
double ou triple port, ayant des registres de données et un contrôle delecture en sortie sériel et une capacité de mémorisation excédant 256 Kbitsmais n’excédant pas 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M5M 442256MB 81 C 4251
MSM 54C864
MT 42 C 4256MT 43 C 4257
MT 43 C 4258
MT 43 C 8128TC 524256
TC 524257
TC 528126TC 528128
TMS 44 C 251
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 06 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), réalisée
en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisation de 64 K × 16 bit
et ayant un temps d’accès n’excédant pas 100 ns, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 47
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
Eic611160A
TC511664BFT
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 11
(suite)
0
ex 8542 13 11 07 Mémoire pseudo-statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ),
réalisée en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisation de 4
Mbits, comprenant un générateur d’impulsion horloge et un circuit decontrôle de rafraîchissement, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HM 658512
HM 65V8512
LHPV127NTC 51V8512
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description
Cette mémoire est destinée à la fabrication d’ordinateurs portables,
pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure (a) 0
ex 8542 13 11 08 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), réalisée
en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisation excédant 1 Mbit
mais n’excédant pas 4 Mbits et ayant un temps d’accès n’excédant pas 35ns, comprenant une ou plusieurs antémémoires statiques à lecture-écritureà accès aléatoire ( S-cache- RAM ), sous forme de circuit intégré monoli-
thique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DM 2200
DM 2202
DM 2203DM 2212
DM 2213
DM 2233
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 09 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), réalisée
en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisation de 2 Mbits et
ayant un temps d’accès n’excédant pas 60 ns, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
V53C8256
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 10 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), réalisée
en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisation de 512 K × 8 bits
et ayant un temps d’accès n’excédant pas 100 ns, opérant à une tensiond’alimentation de 3,3 V (±0,3 V), sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HM51W4 800
(74G1307)
(70G6821)
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 11 12 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ),
synchrone, réalisée en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisa-
tion de 4 Mbits, opérant à une tension d’alimentation de 3,3 V (±0,3 V),sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 48
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MB 81141620
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 11
(suite)
0
ex 8542 13 13 03 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ),
synchrone, réalisée en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisa-
tion de 8 Mbits, opérant à une tension d’alimentation de 3,3 V (±0,3 V),sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MB 81183220
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 13 04 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ),
synchrone, réalisée en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisa-
tion de 16 Mbits et ayant un temps d’accès n’excédant pas 38 ns, opérant àune tension d’alimentation de 3,3 V (±0,3 V), sous forme de circuitintégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TMS 626402
TMS 626802
TMS 636402TMS 636802
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 15 02 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ),
synchrone, réalisée en technologie C-MOS , d’une capacité de mémorisa-
tion de 64 Mbits, opérant à une tension d’alimentation de 3,3 V (±0,3 V),sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MB 81164840
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
8542 13 53
8542 14 258542 19 49Autres mémoires
0
8542 13 61
8542 14 428542 19 62Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement
n’excédant pas 4 bits
0
ex 8542 13 63 01 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), ayant les
fonctions d’une interface périphérique, constitué d’une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation
n’excédant pas 2 Kbits, d’une mémoire à lecture exclusivement, non
programmable ( ROM ) et d’une mémoire à lecture exclusivement,
programmable, non effaçable ( PROM ) ou d’une mémoire à lecture
exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM )
d’une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
8042
8742
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 02 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 49
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), comprenant une
mémoire de données sous la forme d’une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) et une mémoire de programme, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 68705MC 6805
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 63
(suite)
0
ex 8542 13 63 03 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , possédant une architecture de registre
à registre et comprenant une mémoire statique à lecture-écriture à accèsaléatoire ( S-RAM ) d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 12
Kbits et au moins une mémoire à lecture exclusivement, non program-mable ( ROM ), une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non
effaçable ( PROM ) ou une mémoire à lecture exclusivement, program-
mable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ou une mémoire à
lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable(E
2PROM ), d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 256 Kbits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
370C010
370C032
370C050370C052
370C056
370C058370C150
370C156
370C250370C256
370C310
370C332
370C350
370C352370C356
370C358
370C732370C756
370C758
370C810370C850
374C036
73C4173C42
73C85
73C8873C95
73C161
MC 68HC05P1MC 68HC05P8
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 04 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , pour le décodage et l’affichage de
texte, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non program-mable ( ROM ), d’une capacité de mémorisation de 8 Kbits, une mémoire à
lecture exclusivement, non programmable ( ROM ) avec un jeu de
caractères d’une résolution de 10 × 12 pixels, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation
n’excédant pas 2 304 bits, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 50
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CF 72307
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 63
(suite)
0
ex 8542 13 63 05 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , assurant des fonctions de déflexion
verticale pour un tube cathodique, comprenant deux unités arithmétiqueset logiques ( ALUs ), quatre mémoires à lecture exclusivement, non
programmables ( ROMs ) d’une capacité totale de mémorisation de 11,7
Kbits, deux mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs ) d’une
capacité de mémorisation totale de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique et deux convertisseurs numériques/analogiques, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 2018
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 06 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , assurant des fonctions de contrôle
d’un clavier, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, nonprogrammable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation de 2 Kbits, des
mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs ) d’une capacité totale
de mémorisation de 2 Kbits, une horloge à temps réel, des registresd’adresses et des mémoires tampon d’entrée/sortie, sous forme de circuitintégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
82C113
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 07 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , assurant des fonctions de télécom-
mande, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, non program-mable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 128 Kbits et
une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de
mémorisation n’excédant pas 4 Kbits, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MN 187164
PCA 84C122PCA 84C222
PCA 84C422
PCA 84C822
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 08 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , permettant la mémorisation des
messages vocaux, comprenant une mémoire à lecture exclusivement, nonprogrammable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation de 128 Kbits, un
circuit d’interface d’une mémoire à lecture exclusivement, programmable,effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), un circuit d’interface d’une
mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM )e tu nc i r c u i t
d’interface de communication, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
D6305
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 51
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 63 09 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , assurant des fonctions de communica-
tion et de contrôle dans des réseaux locaux, comprenant trois unitéscentrales de traitement ( CPUs ) à 8 bits, une mémoire statique à lecture-
écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d’une capacité de mémorisation
n’excédant pas 16 Kbits et une mémoire à lecture exclusivement, effaçableélectriquement, programmable ( E
2PROM ), d’une capacité de mémorisa-
tion de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 143120
MC 143150
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 11 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d’une mémoire à lecture-
écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation de 2 ou 8
Kbits, d’une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement(E
2PROM ), d’une capacité de mémorisation de 4 Kbits et d’un
convertisseur analogique/numérique à huit canaux, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 68HC11A1MC 68HC11F
SC 415111FU
SC 415112FUSC 415016FU
SC 805666FN
TMP 68HC11A1
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 12 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant un processeur de signaux
numériques à 16 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire(RAM ) d’une capacité de mémorisation de 4 Kbits ou plus mais
n’excédant pas 16 Kbits ayant la fonction de mémoire programme, deux
mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs ) d’une capacité de
mémorisation totale de 2 Kbits ou plus mais n’excédant pas 8 Kbits et 256registres, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
Z 86294
Z 86295
Z 86C95
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 13 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , assurant le contrôle d’une unité de
mémoire à disques souples ou d’un clavier, comprenant un registre deconfiguration à 8 bits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire(RAM ) d’une capacité de mémorisation de 16 Kbits et ayant la fonction de
mémoire programme, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAM ) d’une capacité de mémorisation de 2 Kbits et une horloge temps
réel, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
PC 87323 VF
PC 87911
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 52
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 63 14 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant cinq mémoires de
données d’une capacité de mémorisation totale n’excédant pas 160 512bits, une mémoire de programme d’une capacité de mémorisation de 21Kbits, un circuit de contrôle d’un clavier, un circuit de synchronisation designaux vidéo, un ou deux émetteurs/récepteurs asynchrones universels(UARTs ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VY 27085
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 15 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire de données,
une mémoire de programme et un circuit de contrôle ou de pilotage pourun dispositif d’affichage, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
83C75183C752
87C750
87C75187C752
CXP 82316
CXP 82320CXP 85228
CXP 85232
CXP 85340
CXP 85452
CXP 85460M 37500M5
M 37500M8
M 3817M 38203E4
M 38203M2
M 38207E8M 38207M8
M 3825
MB 89098PD 75316
TMP 87CC20F
TMP 87CH20FTMP 87CK70AF
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 16 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire de données
d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 9 Kbits, une mémoire deprogramme d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 256 Kbits, uncircuit d’interface de communications sériel synchrone consistant en unregistre à décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données sérielles, unesortie de données sérielles et une horloge à décalage sérielle, sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
COP 820COP 840
COP 880C
COP 881CCOP 884CF
COP 888CF
COP 888CG!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 53
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
COP 888EG
MB 89145
MB 89152
MB 89P657AMB 89W147
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 63
(suite)
0
ex 8542 13 63 17 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d’une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation
de 16,5 Kbits, d’une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM )
d’une capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
76032KC
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 18 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS ouN-MOS (y compris H-MOS ),
comprenant une ou plusieurs mémoires de données d’une capacité demémorisation totale n’excédant pas 12 Kbits et une mémoire deprogramme d’une capacité de mémorisation de 32 Kbits ou plus mais
n’excédant pas 480 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
5A415B11
76C75T
774277C82
80C152
80C5180C52
83C055
83C50483C51
83L51
875187C055
87C504
87C5187C52
87C54
87C5887L51
Am 79C412
AT 89C51C 1900
C 2900
C 3900C4 0
CXD 80724
CXP 80524
L3 9
M 37450E8M 37450M8
M 38063M6
M 38063E8M 38067M8
M 3812!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 54
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
M 50743
M 50747
M 50958
M 50959MC68HC05i8
MC68HC11A8
MC68HC705i8MN 1871215
PCA 84C640
PCA 84C840PCA 84C841
PD 78014
PD 78058PD 78064
PD 78134
TMP 87PM70TMP 91P642
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 63
(suite)
0
ex 8542 13 63 20 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation
de 256, 320 ou 384 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire(RAM ) d’une capacité de mémorisation de 10 496, 11 008, 20 736 ou
21 760 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXP 87132CXP 87140
CXP 87240
CXP 87248MN 1883220
MN 1884820
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 63 21 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 8
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire à lecture-
écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation
n’excédant pas 16 Kbits, soit d’une mémoire à lecture exclusivement,
non programmable( ROM ), soit d’une mémoire à lecture exclusivement,
programmable, non effaçable ( PROM ), soit d’une mémoire à lecture
exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets(EPROM ), d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 384 Kbits,
d’une mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement,programmable ( E
2PROM ), d’une capacité de mémorisation n’excédant
pas 6 Kbits et d’un convertisseur analogique/numérique à huit canaux,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 68HC11
MC 68HC711
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 01 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie C-MOS , permettant le traitement des signaux
de modulateurs/démodulateurs ( Modems ), comprenant une mémoire de
données d’une capacité de mémorisation de 4 Kbits et une mémoire deprogramme d’une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SC 11066!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 55
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
SC 11077
SC 11088
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 65
(suite)
0
ex 8542 13 65 02 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire de données
d’une capacité de mémorisation de 32 Kbits, une ou plusieurs mémoiresde programme d’une capacité de mémorisation totale n’excédant pas 240Kbits et ayant un bus externe de 14 bits, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ADSP 2171ADSP 2178
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 03 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une unité de décalage
arithmétique et logique (Shifter) , une mémoire de données d’une capacité
de mémorisation de 8 Kbits et une mémoire de programme d’une capacitéde mémorisation de 96 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ADSP 2164
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 04 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire à lecture-
écriture à accès aléatoire( RAM ) ayant la fonction de mémoire de données
et de programme et d’une capacité de mémorisation de 8 Kbits, un circuitd’interface audio, un circuit d’interface vidéo et un circuit dedésembrouillage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CL 9110
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 05 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), consistant en au
moins une mémoire à lecture exclusivement, non programmable ( ROM ),
d’une capacité de mémorisation de 510 × 13 bits ou une mémoire à lectureexclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM )
d’une capacité de mémorisation de 512 × 13 bits, et une mémoire à
lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation
de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
PD 7720
PD 77 P 20
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 07 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits et doté d’un bus d’adresses à 16 bits et d’un bus de données à 8 bits,réalisé en technologie C-MOS , constitué d’une mémoire à lecture-écriture
à accès aléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation de 4 Kbits ou
plus, et d’une mémoire à lecture exclusivement, non programmable
(ROM ) ou d’une mémoire à lecture exclusivement, programmable, non
effaçable ( PROM ) ou d’une mémoire à lecture exclusivement, program-
mable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d’une capacité de!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 56
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
mémorisation de 128 Kbits ou plus, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MB 89715
MB 89P715
MB 89W715
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 65
(suite)
0
ex 8542 13 65 13 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation
de 64 Kbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une
capacité de mémorisation de 32 Kbits et une antémémoire statique à
lecture-écriture à accès aléatoire ( S-cache- RAM ) d’une capacité de
mémorisation de 15 × 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DSP16A
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 21 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, comprenant une mémoire de données, une mémoire de programme et
avec un convertisseur analogique/numérique et/ou un convertisseurnumérique/analogique, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
21msp52BS-52
78C1178C12
78C14
78CP14G8396
8397
83C19683C198
8796
87C196ADSP 21msp58
ADSP 21msp59
H8/532HD 6435368
HD 6475368
HD 6473308CPICS 1 700
M 37702 E2
M 37702 E4M 37702 E8
M 37702 M2
M 37702 M8M 37702 M3B
M 37702 M4
M 37702 M6L
M 37702 MDB
M 37710 EFLM 37751E6
MC 68HC16
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 57
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 65 22 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie C-MOS , permettant le contrôle d’un réseau
local, comprenant une mémoire de données et une mémoire deprogramme, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SMC 83C825
TMS 8370C03
TMS 8370C73
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 65 23 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 16
bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire de données
d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 16 Kbits et une mémoirede programme d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 48 Kbits,sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ADSP 2101
ADSP 2102BS-50
ADSP 2103ADSP 2105
ADSP 2111
ADSP 2115DSP 56116
PD 77P25
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 01 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 19
bits, réalisé en technologie C-MOS , permettant des fonctions audio et des
fonctions d’émission/réception d’un système de télécommunication
numérique sans fil, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AM 79C420
SC 14400SC 14401
SC 14420
SC 14460
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 02 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 32
bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué de 24
registres à 32 bits et d’une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire(RAM ) d’une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HGC 6127
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 04 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 32
bits et doté d’un bus de données à 16 bits, constitué de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs ) d’une capacité totale de mémorisation
n’excédant pas 450 Kbits, d’une ou plusieurs mémoires à lectureexclusivement, non programmable ( ROMs ) ou d’une ou plusieurs
mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons
ultraviolets ( EPROMs ), d’une capacité totale de mémorisation n’excédant
pas 768 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 58
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
320 10320 11
320 C 10
320 C 15320 C 17
320 C 25
320 C 50320 C 51
320 C 53
320 E 15320 E 17
TMS 320C59
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 67
(suite)
0
ex 8542 13 67 05 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de
32 bits, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation
de 4 Mbits, une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d’une
capacité de mémorisation de 1 Mbit, un circuit de pilotage et de contrôled’un dispositif d’affichage, un circuit de contrôle d’interruptions, uncircuit de contrôle d’un clavier, un circuit de contrôle d’adresses mémoire(memory mapper) et un générateur d’horloge, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SC 414181FG16
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 06 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 32
bits, constitué d’une ou plusieurs mémoires à lecture-écriture à accèsaléatoire ( RAM ) d’une capacité de mémorisation totale n’excédant pas 48
Kbits, d’une mémoire à lecture exclusivement, non programmable ( ROM ),
d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 128 Kbits et d’une unitéarithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DSP 32MB 86232
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 07
Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 32 bits,
réalisé en technologie C-MOS , comprenant une ou plusieurs mémoires à
lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs ) d’une capacité de mémorisation
totale de 64 Kbits et une mémoire à lecture exclusivement, non program-mable ( ROM ) d’une capacité de mémorisation n’excédant pas 128 Kbits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
320 C 30
320 C 40
DSP 3207
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 08 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 32
bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d’un module d’intégration
de systèmes ( SIM), d’une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
(RAM ), d’une unité de traitement temps ( TPU ) et de deux circuits
d’interface sériel, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
un boîtier portant:!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 59
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 68332MC 68336
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 67
(suite)
0
ex 8542 13 67 09 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 32
bits, réalisé en technologie C-MOS , ayant la fonction de traitement des
données audio, comprenant un multiplicateur/accumulateur ( MAC )à5 2
bits, deux mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( D-
RAMs ) d’une capacité de mémorisation totale de 12 Kbits et deux
mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAMs ) d’une
capacité de mémorisation totale de 14 Kbits, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TMC 57000TMC 57001
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 67 10 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de 28
bits, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VY 27015
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 69 01 Microcontrôleur ou micro-ordinateur d’une capacité de traitement de plus
de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ADSP 21060ADSP 21061
ADSP 21062
CS 4920DSP 1616
DSP 56 000
DSP 56001DSP 56002
DSP 56166
DSP 9 6002TMS 320C500
TMS 320C548
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
8542 13 70
8542 14 50
8542 19 71Micropériphériques
0
ex 8542 13 72 01 Circuit de retard, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire
statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d’une capacité de
mémorisation de 8 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M50198P
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 60
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 72 02 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , pour la commande du
déclenchement des plumes d’une tête d’impression, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1TY5-0001
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 03 Circuit d’interface, réalisé en technologie C-MOS , pour un clavier avec
une matrice capacitive, permettant l’exploration et la détection matricielle,sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
22-00958-000
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 04 Codeur/décodeur avec filtre, réalisé en technologie C-MOS , pour signaux
de fréquence n’excédant pas 4 kHz, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
QMV 112
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 05 Codeur/décodeur quadruple avec filtres à modulation par impulsion
codée, réalisé en technologie C-MOS , comprenant des amplificateurs pour
ajuster la symétrie des signaux, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
QMV 365
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 06 Circuit de synchronisation combiné avec un explorateur et distributeur de
signaux, réalisé en technologie C-MOS , comprenant une unité de contrôle,
un circuit de suppression de rebondissement de contact, un registre de
décalage à 17 bits et une unité de mise en forme de données de sortie, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
QMV 222
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72
ex 8542 13 9907
01Circuit de compression/décompression de données ou d’images, réalisé en
technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1XH4-0301
1XK6-0301
1XY9-000174 ACT 6340
CL 450
CL 550CL 950
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 72 08 Circuit, réalisé en technologie C-MOS , permettant la synchronisation et la
discrimination de signaux de lecture et la génération de signaux d’écriture,!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 61
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HG 22SS013601
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 72
(suite)
0
ex 8542 13 76 01 Circuit de traitement de signaux audio à base de circuits précaractérisés,
réalisé en technologie C-MOS , comprenant une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM ), une mémoire à lecture-écriture
à accès aléatoire ( RAM ), quatre convertisseurs analogiques/numériques,
un circuit d’interface série, un circuit de décimation de fréquences et uncircuit de protection contre la surcharge des haut-parleurs, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VY 27051
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 76 02 Filtre numérique audio à base de circuits précaractérisés, réalisé en
technologie C-MOS , avec seize canaux étant chacun programmable en
temps réel avec vingt paramètres ou plus, comprenant un multiplicateur/accumulateur ( MAC ), un temporisateur et deux mémoires à lecture-
écriture à accès aléatoire ( RAMs ) pour le stockage des paramètres et des
données temporaires de traitement, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VC 5396
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
8542 13 82
8542 14 75
8542 19 82Dispositif logique programmable
0
8542 13 84
8542 14 80
8542 19 84Circuits à logique standard
0
ex 8542 13 91 01 Circuit de contrôle de télécommande, réalisé en technologie C-MOS ,
permettant la génération de 2 048 commandes différentes et le contrôle de32 systèmes, comprenant un codeur de clavier, un décodeur de clavier, unconvertisseur parallèle/sériel, un diviseur, un générateur de réinitialisationet un oscillateur, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SAA 3010
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 02 Circuit de pilotage à huit canaux, réalisé en technologie C-MOS ,
permettant le maintien d’une traction constante d’un électroaimant, avecdiodes incorporées et une mémoire de 8 bits, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
UCN 5801
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 03 Circuit de contrôle pour des signaux basse fréquence n’excédant pas 20
kHz, comportant au moins seize éléments de commutation analogiques,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 62
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
combinaison(s) suivante(s):
TC 9164 N
TC 9177 P
TC 9184 P
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 91
(suite)
0
ex 8542 13 91 04 Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, ayant au moins une des
caractéristiques suivantes:
a) réalisé en technologie C-MOS , comprenant un circuit pour surveiller
la tension d’alimentation, un circuit pour le stockage et décodage desadresses et le multiplexage des données, un convertisseur numérique/analogique à 8 bits et cinq amplificateurs,
b) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), comprenant un
filtre numérique à 16 bits,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) GC 27
a) GC 45b) LM 629
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 05 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS ,p e r m e t t a n tl e
traitement des signaux de lecture et le contrôle du moteur d’un lecteur
de disques compacts, comprenant un circuit d’interface d’une unitécentrale de traitement ( CPU ), un circuit de détection et de correction des
erreurs, un démodulateur du signal de lecture, un circuit à boucle deverrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) et un circuit de contrôle
de la vitesse linéaire constante, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 1125CXD 1130
CXD 1135
CXD 1167MN 66271
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 06 Circuit de contrôle des servomécanismes, réalisé en technologie C-MOS ,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
KM 3702
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 07 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , permettant le contrôle
des signaux vidéo d’un capteur d’images à transfert de charge ( CCD ),
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 2103
CXD 2133
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 08 Circuit de contrôle audio, réalisé en technologie C-MOS , permettant le
contrôle de l’intensité sonore à deux canaux (stéréo), comprenant unmultiplexeur, deux amplificateurs, un registre de contrôle et un registre
sériel/parallèle, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 63
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 3310
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 91
(suite)
0
ex 8542 13 91 09 Circuit de contrôle pour microprogramme, réalisé en technologie C-MOS ,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CY 2910
CY 7C 910
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 10 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , pour surveiller la
tension des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs ), sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BQ 2201
BQ 2202
BQ 2204BQ 2502
BQ 2503
DS 1210
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 11 Circuit de décodage/pilotage de ligne, réalisé en technologie C-MOS ,
ayant une tension de sortie de 30, 35 ou 60 V à 500 mA, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 34142
UCN 5816
UCN 5817
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 12 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , assurant la gestion de
réduction de la consommation d’énergie d’un microprocesseur ou d’autresunités périphériques, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1028 CP
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 13 Circuit d’interface de ligne à modulation par impulsions codées, réalisé en
technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BT 8953A
CS 61574CS 61575
DS 2153
XR-T5791XR-T5793
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 64
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 91 14 Circuit d’interface d’un ou plusieurs codeurs, réalisé en technologie C-
MOS , permettant l’identification et la mesure de direction et de
déplacement par des signaux de capteurs externes, comprenant trois ouplusieurs compteurs, un ou plusieurs verrous (Latches) à 16 ou 24 bits, un
ou plusieurs multiplexeurs et un ou plusieurs circuits tampon de donnéesparallèles à 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
THCT 2 000THCT 12016
THCT 12024
THCT 12316
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 15 Circuit d’interface d’un décodeur des données texte, réalisé en technologie
C-MOS , permettant le tranchement de données, la régénération d’horloge
et la séparation de synchronisation, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CF 72303
CF 72306
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 16 Circuit d’interface et de contrôle, réalisé en technologie C-MOS ,
programmable pour l’interface des signaux entre des circuits de contrôlede réseau vidéo graphique ( VGA ) et des écrans à tube cathodique ( CRT),
des dispositifs d’affichage à cristaux liquides ( LCD ), des dispositifs
d’affichage à diodes émettrices de lumière ( LED ) ou des dispositifs
d’affichage à plasma, permettant le contrôle simultané d’un écran à tubecathodique ( CRT) et d’un dispositif d’affichage à cristaux liquides ( LCD ),
comprenant un convertisseur vidéo numérique/analogique ayant unemémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMDAC ), sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CL-GD6340
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 17 Circuit d’interface et de contrôle répéteur, réalisé en technologie C-MOS ,
comprenant sept, huit ou douze ports d’interface d’émission/réception, unport d’interface de l’unité de liaison ( AUI) et un décodeur à boucle de
verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) , sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DP 83950DP 83955
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 91 18 Circuit d’interface de ligne, réalisé en technologie C-MOS , permettant la
transmission et la réception de données à une vitesse de 25,6 Mbits/s,
comprenant une mémoire à lecture-écriture FIFO (First in/First out) ,u n
codeur à 4/5 bit et un décodeur à 5/4 bit, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TXC 07125
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 65
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 91 19 Circuit d’interface série, réalisé en technologie C-MOS , comprenant deux
ports série permettant d’opérer à une vitesse de transfert de 20 Moctets/s
et deux bus parallèles, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
3H5114
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 03 Émetteur/récepteur synchrone universel, réalisé en technologie C-MOS ,
permettant la transmission numérique simultanément dans deux directions
(full duplex) de voix et/ou de données à une vitesse de 80 Kbits/s ou plus
sur une distance de 2 km ou une vitesse de 160 Kbits/s ou moins sur unedistance de 1 km, comprenant un modulateur et des mémoires tampon,sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 145421
MC 145422MC 145425
MC 145426
TP 3401TP 3402
TP 3403
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 04 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie C-MOS , ayant au moins une
des caractéristiques suivantes:
a) permettant le raccordement (terminating) de vitesses de ligne de
1 168, 8 448, 34 368, 53 084 ou 159 252 Kbits/s,
b) pour des signaux entre un codeur/encodeur utilisant le code«Man-
chester» ( MED ) ou une unité d’interface et une paire de câbles
torsadés ou un câble coaxial dans un réseau local,
c) permettant le transfert de données à une fréquence de 1,544 ou 2,048
MHz, comprenant un égaliseur et un générateur de signauxd’horloge,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) Bt 8952
a) TXC 02 050a) PM 5343
a) PM 5344
b) 83C92b) 83C94
b) Am 79C98
b) CY7C971b) MC 145572
b) TMS 380C60
c) LXT 304
c) LXT 310
c) LXT 311
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 05 Récepteur multifréquence à double tonalité ( DTMF ), réalisé en techno-
logie C-MOS , permettant le décodage des signaux DTMF en données
binaires à 4 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M-957
ou!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 66
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite) 0
ex 8542 13 99 06 Convertisseur sériel/parallèle, réalisé en technologie C-MOS , permettant
le pilotage d’un dispositif d’affichage, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HV 5122
HV 5222HV 5306
HV 5308
HV 5406HV 5408
HV 7708
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 07 Convertisseurs numérique/analogique et analogique/numérique, réalisés
en technologie C-MOS , comprenant un modulateur analogique permettant
le suréchantillonnage des signaux à une fréquence de 1 024 MHz et un
filtre permettant l’échantillonnage des signaux d’un modulateur numé-rique à une fréquence de 512 kHz, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MSP 58C20
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 09 Convertisseur de vitesses d’échantillonnage, réalisé en technologie C-
MOS , permettant la conversion d’un signal d’horloge d’une fréquence de
13,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 18 MHz en un signal d’une
fréquence de 18 MHz, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 2032
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99
ex 8542 14 9910
01Circuit séparateur de données pour une unité de mémoire à disques, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DP 8465VM 5351
VM 5352
VM 5353
WD 10 C 20
WD 10 C 21
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 11 Circuit de traitement de signaux, réalisé en tec hnologie C-MOS ,
permettant le retard des périodes de l’exploration pour les ligneshorizontales d’un capteur d’images à transfert de charge ( CCD ),
comprenant un générateur d’horloge, un verrou ( clamp ) et un circuit
échantillonneur-bloqueur, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXL 1517
CXL 5504MN 3860SA!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 67
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
MN 3861SA
MSM 6819MS-K
MSM 6834MS-K
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite)
0
ex 8542 13 99 12 Synthétiseur de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS , ayant
au moins une des caractéristiques suivantes:
a) comprenant des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs )
d’une capacité de mémorisation totale de 16 Kbits, ayant une vitessed’échantillonnage de 22,257 kHz et 44,1 kHz et deux canaux à sortie,
b) comprenant 32 ou 48 générateurs de fréquence, un générateur
d’horloge et un générateur d’adresses,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) 344 S 0053
b) VC 2375b) VC 5395
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 13 Générateur de signaux, réalisé en technologie C-MOS , permettant la
génération d’impulsions synchrones pour un capteur d’images à transfertde charge ( CCD ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 1030
CXD 1217LZ 93B53
LZ 93N43
LZ 95G52
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 14 Circuit de traitement de signaux, réalisé en tec hnologie C-MOS ,
permettant le traitement des signaux vidéo d’un capteur d’images àtransfert de charge ( CCD ), sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1810CXD 2100
CXD 2150
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 16 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie C-MOS , permettant la
conversion du rapport largeur/hauteur et la conversion d’entrelacementpour des signaux de luminance/chrominance, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 2035
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 17 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-MOS , permettant le codage, le
décodage et l’interfaçage de signaux série ayant une vitesse de 13 Kbits/set de signaux audio ayant une vitesse de 104 Kbits/s, comprenant unconvertisseur analogique/numérique, un convertisseur numérique/analo-gique, des filtres numériques à modulation par impulsions codées et un
circuit de suppression d’écho, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 68
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VP 22020
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite)
0
ex 8542 13 99 18 Décodeur, réalisé en technologie C-MOS , pour la démodulation et le
démultiplexage des signaux stéréo, comprenant un circuit d’interface duconvertisseur numérique/analogique ayant un top d’horloge de sortie de8,192 ou 16,384 MHz, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CF 70088CF 70091
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 19 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-MOS , pour la conversion des
données en format NRZ (Non-Return-to-Zero) ou en format RLL (Run-
Length-Limited) , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
61158
CL-SH110
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 20 Décodeur audio, réalisé en technologie C-MOS , permettant le décodage et
le démultiplexage des signaux audio et des données numériques, sousforme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 8411
CS 8412
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 21 Circuit à modulation par impulsion codée adaptable différentielle, réalisé
en technologie C-MOS , pour le codage/décodage de parole et de données,
permettant la transmission des données simultanément dans deux
directions (full duplex) ou dans une seule direction (half duplex) , sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BBSP4CH
Bt 8110MT 9125
MT 9126
SC 11360SC 11362
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 22 Codeur audio, réalisé en technologie C-MOS , permettant le codage et le
multiplexage des signaux audio et des données numériques, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 8401CS 8402
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 69
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 99 23 Codeur/décodeur pour la conversion des données en signaux parallèles ou
en série, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué
d’une unité arithmétique et logique ( ALU ) et d’une mémoire à lecture
exclusivement, non programmable ( ROM ), sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TMS 38020
TMS 38021
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 24 Circuit d’horloge à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked Loop/
PLL) , réalisé en technologie C-MOS , permettant la synchronisation ou
multiplication des fréquences n’excédant pas 160 MHz, sous forme de
circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
74 FCT 388891574 FCT 88915
MC 88915
MC 88916MC 88920
MC 88PL117
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 26 Circuit horloge/calendrier, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
58274
M 3002
M 3003MC 146818
MCCS 146818
MM 58167MM 58174 A
V 3021
V 3022V 3023
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 27 Générateur d’adresses, réalisé en technologie C-MOS , pour la génération
des adresses d’une image source et d’une image destinataire lors de la
manipulation des images, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TMC 2302
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 28 Circuit de désalignement, réalisé en technologie C-MOS , permettant
l’extraction à partir d’un signal d’interface de ligne et l’introduction dans
un signal d’interface de ligne, de cellules à mode de transfert asynchrone
(ATM ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TXC 05150
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 70
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 13 99 29 M odulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-
Modems ), exclusivement pour la transmission d’images statiques
(facsimile telegraphy) dans une seule direction (half duplex) à une vitesse
de 300, 2 400, 4 800, 7 200 ou 9 600 bits par seconde, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TC 35128
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 30 M odulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-
Modems ), pour la transmission de données simultanément dans deux
directions (full duplex) à une vitesse n’excédant pas 2 400 bits par
seconde, et pour la transmission d’images statiques (facsimile telegraphy)
dans une seule direction (half duplex) à une vitesse n’excédant pas 9 600
bits par seconde, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SC 11044
SC 11046
SC 11054SC 11055
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99
ex 8542 19 9831
07Circuit d’un canal de lecture, assurant la fonction de lecture-écriture et de
servodémodulateur, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
32P4730
91C020CL-SH 3305
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 32 Générateur d’un curseur, définissable par l’ut ilisateur, réalisé en
technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
Bt431
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99
ex 8542 14 99ex 8542 19 9833
0208Détecteur de fumées opérant à des températures de −20 °C ou plus mais
n’excédant pas 60 °C, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 14467MC 14468
MC 14471
MC 145010CS 235
V 24216
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 34 Filtre en peigne de ligne vidéo, réalisé en technologie C-MOS , permettant
la séparation numérique des signaux de luminance/chrominance, sousforme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 71
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 2024
CXD 2030
MC 141626
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite)
0
ex 8542 13 99 36 Module d’écho et de la réverbération, comprenant un multiplicateur/
accumulateur, deux mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMs )
et une mémoire à lecture exclusivement, non programmable ( ROM ), sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VC5344VC5909
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 37 Potentiomètre contrôlé numériquement, réalisé en technologie C-MOS ou
en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SC 76013
X 9102X 9103
X 9104
X 9311
X 9312
X 9313X 9503
X 9C102
X 9C103X 9C104
X 9C503
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 38 Commutateur à points de croisement à 8 × 16 bits, réalisé en technologie
C-MOS , permettant la commutation à une fréquence de 20 MHz, sous
forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MT 8816
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 40 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie C-MOS , permettant la récep-
tion et la transmission de données à une vitesse de 51,84 ou 44,736 Mbits/s, comprenant un codeur de données en format NRZ (Non-Return-to-Zero) ,
un décodeur, un circuit égaliseur adaptable associé à un circuit de
contrôle de gain automatique, un circuit de contrôle de réception, un
circuit de contrôle d’émission et un circuit de recouvrement de signald’horloge, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TXC 02020
TXC 02021
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 41 Circuit d’atténuation de bruit vidéo, réalisé en technologie C-MOS ,
comprenant des entrées pour des signaux de luminance et de chrominance!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 72
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
à 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 2036
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite)
0
ex 8542 13 99 42 Circuit générateur de sons FM stéréo, réalisé en technologie C-MOS ,
comprenant un générateur de phase, un temporisateur, un réseau deregistres, un circuit de contrôle de bus et au moins un accumulateur, sousforme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
YMF 262
YMF 289
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 43 Décodeur, réalisé en technologie C-MOS , permettant la correction
d’erreurs, comprenant un bus sériel et un circuit de désembrouillage,sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VES 5453
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 44 Démodulateur, réalisé en technologie C-MOS , comprenant des filtres de
réception, des filtres de polyphases, un circuit de contrôle de lasynchronisation de signaux d’horloge et un circuit de contrôle auto-matique de gain, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VES 4133
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 45 Émetteur/récepteur infrarouge, réalisé en technologie C-MOS , sous forme
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 8130
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 47 Convertisseur numérique/analogique, réalisé en technologie C-MOS , ayant
au moins une des caractéristiques suivantes:
a) d’une capacité de 8 bits, comprenant un amplificateur tampon de
sortie, un circuit d’interface sériel et au moins douze canaux,
b) d’une capacité de 8 bits, permettant le tamponnage double des mots à
8 bits,
c) d’une capacité de 8 bits, permettant la conversion de données
d’entrée série vers 36 canaux de sortie,
d) convertisseur simple ou triple vidéo, avec au moins une mémoire à
lecture-écriture à accès aléatoire ( RAMDAC ), avec au moins un
registre de palette de couleurs,
e) avec une gamme dynamique audio de 90 dB ou plus,
f) convertisseur vidéo d’une capacité à 8, 9 ou 10 bits, ayant au moins
trois canaux pour la conversion séparée des signaux de couleurs,
g) d’une capacité de 16 bits, permettant la conversion de données à
virgule flottante, comprenant un convertisseur numérique/analogiqueà 10 bits et un registre à décalage,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 73
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) M 62352Pb) DAC 0830
b) DAC 0831
b) DAC 0832c) MB 88344B
d) 357S0010
d) 357S0011d) 357S0012
d) ATT 20C490
d) ATT 20C491d) ATT 20C492
d) ATT 20C493
d) ATT 20C497
d) Bt445
d) Bt451d) Bt458
d) Bt459
d) Bt460d) Bt461
d) Bt462
d) Bt463d) Bt467
d) Bt473
d) Bt475d) MU 9C9760
d) SC 11482
d) SC 11483d) SC 11484
d) SC 11485
d) SC 11487d) SC 11489
d) SC 15025
d) SC 15026d) TR 9C1710
d) TVP 3020
d) TVP 3030e) CS 4328
e) CXD 2564
e) PD 6376e) TMS 57010
f) Bt 857
f) CXD 1178
f) CXD 2307R
f) CXD 2309g) YAC 512
g) YAC 513
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite)
0
ex 8542 13 99 48 Convertisseur analogique/numérique, ayant au moins une des caractéristi-
ques suivantes:
a) convertisseur parallèle à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS ,
b) d’une capacité de 16 ou 20 bits, réalisé en technologie C-MOS ,
comprenant un circuit de synchronisation, deux modulateurs, deuxfiltres numériques, un convertisseur numérique/analogique à 4 bits etun amplificateur,
c) convertisseur audio stéréo à 16, 18 ou 20 bits, réalisé en technologie
C-MOS ,
d) d’une capacité de 16 bits, comprenant un filtre numérique ayant une
bande passante à 3 dB de 45,5 kHz,
e) permettant le pilotage d’un dispositif d’affichage à cristaux liquides!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 74
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
(LCD ) ou à diodes émettrices de lumière ( LED ) à quatre chiffres au
maximum,
f) convertisseur vidéo à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS ,
comprenant un verrou (clamp) de synchronisation,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) IDT 75C48
a) IDT 75C58a) MP 7683
a) MP 7684
b) CS 5516b) CS 5520
c) CS 5326
c) CS 5327
c) CS 5328
c) CS 5329c) CS 5336
c) CS 5339
c) CS 5349d) DSP 56ADC16
e) HI 7131
e) HI 7133e) ICL 7106
e) ICL 7107
e) ICL 7116e) ICL 7117
e) ICL 7126
e) ICL 7136e) ICL 7137
e) MAX 130
e) MAX 131e) MAX 133
e) MAX 138
e) MAX 139e) MAX 140
e) MAX 136
f) CXD 1176f) CXD 2300
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite)
0
ex 8542 13 99 49 Circuit de segmentation ou de réassemblage de données, réalisé en
technologie C-MOS , permettant la fragmentation de 16 382 paquets de
mots à 8 ou 16 bits en cellules ou le réassemblage de cellules multiplexéesen 16 382 paquets de mots de 8 ou 16 bits, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TXC 05501
TXC 05601
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 50 Circuit de traitement des signaux audio d’une ligne d’abonné ( SLAC ),
réalisé en technologie C-MOS , muni de deux processeurs de signaux
numériques, au moins d’un convertisseur analogique/numérique et aumoins d’un convertisseur numérique/analogique, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
Am 7901Am 7905
Am 79C02!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 75
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
Am 79C03
Am 79C04
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
(suite)
0
ex 8542 13 99 51 Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-
MOS ), comportant un générateur de fréquence, une mémoire de 15 tons
instrumentaux, un convertisseur numérique/analogique et un oscillateur àquartz, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
YM 2413
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 52 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie C-MOS , ayant des
fonctions d’incrustation d’image dans une image, sous forme de circuitintégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 2031R
CXD 2033
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 53 Décodeur audio, réalisé en technologie C-MOS , permettant le décodage et
la décompression des signaux audio à une vitesse n’excédant pas 15Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
74 ACT 6350
TMS 320A V120
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99
ex 8542 19 9854
21Générateur de signaux horloge, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
D4661CL82 C 402
A V 9129
Bt 438Bt 439
CXD 1035
CXD 1252CXD 1255
CY 2254
CY 2255CY 2257
CY 2291
CY7B991
CY7B992
CY7B993DP 8531
DP 8532
DP 83241ICD 2023
ICD 2027
ICD 2028ICS 1394!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 76
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ICS 2494
ICS 90C64
ICS 9161
LZ 93F31LZ 93F33
LZ 93N61
MK 1418MK 1442
MK 1448
MK 1450MSM 5547
PCLK 1
PCLK 2SC 11410
SC 11411
SC 11412TCK 9002
WD 90 C 61
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 13 99
ex 8542 19 98
(suite)
0
ex 8542 13 99 55 Circuit pour l’enregistrement et la reproduction de la parole, opérant à une
vitesse de 8 Kbits/s ou plus, réalisé en technologie C-MOS , ayant au moins
une des caractéristiques suivantes:
a) comprenant un amplificateur et un convertisseur numérique/analo-
gique à 10 bits,
b) comprenant un circuit d’interface de mémoire, un circuit d’interface
codeur/décodeur, un circuit d’interface d’une unité centrale detraitement ( CPU ),
c) comprenant un convertisseur numérique/analogique à 12 bits,sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) T 6668a) TC 8830
b) TC 88401
c) M5M6388
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 56 Convertisseur analogique/numérique double et récepteur numérique,
réalisés en technologie C-MOS , comprenant un circuit de correction
d’erreurs et de décodage de signaux, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 6462
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 13 99 57 Démodulateur, réalisé en technologie C-MOS , permettant la réception et la
démodulation d’un flux de données ayant une vitesse de transfert de 30Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
NDV 9000
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 01 01 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, destiné
exclusivement à la fabrication de produits des sous-positions
8542 14 15 à 8542 14 42, 8542 14 50, 8542 14 75 ou 8542 14 80 (a) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 77
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 14 05 01 Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette ( chip), destiné
exclusivement à la fabrication de produits des sous-positions 8542 14 15 à
8542 14 42, 8542 14 50, 8542 14 75 ou 8542 14 80 (a) 0
ex 8542 14 60 01 Circuit de contrôle, réalisé en technologie TTL, pour la commande de
déclenchement des marteaux magnétiques d’impression, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
801379-002810751-001
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 01 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, de diodes laser ou
d’autres diodes émettrices de lumière, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
IDA 07318
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 03 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, permettant le contrôle
de deux dispositifs discrets de transistors de puissance à effet de champ(FET), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
27473
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 05 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, permettant le pilotage
d’un transistor de puissance PNP , avec une régulation de la puissance enmode d’attente de 5 V et une référence de la puissance de sortie de 2,5 V ,sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
7015 FB
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 06 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, permettant le pilotage
de deux lignes à modulation par impulsion codée (Pulse Code
Modulation/PCM) à une vitesse de transfert n’excédant pas 10 Mbits/s,
sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XRT5675
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 91 07 Circuit d’interface et de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
permettant l’interface de signaux entre des machines de traitement de
l’information et le câble coaxial dans un réseau local, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AM 7996
DP 8392
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 78
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 14 91 08 Circuit d’interface pour la synchronisation du flux de données provenant
d’une unité de mémoire à disque, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DP 8462
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 03 Émetteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le codage et la
conversion de données et d’instructions parallèles en format série, sousforme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AM 79168AM 7968
AM 79865
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 04 Récepteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le décodage et la
conversion de données et d’instructions série en format parallèle, sousforme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AM 79169
AM 7969
AM 79866
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 05 Émetteur ou récepteur, réalisé en technologie bipolaire, permettant la
communication de données sérielles à une vitesse de 110 Mbits ou plusmais n’excédant pas 1,4 Gbits/s, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HDMP 1002HDMP 1004
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 07 Émetteur/r écepteur à modulation par impulsion codée, réalisé en
technologie bipolaire, permettant le raccordement de vitesse de ligne de
2 048 ou 8 448 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XRT 5683
XRT 56L85
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 08 Convertisseur numérique/analogique audio, réalisé en technologie bipo-
laire, ayant une gamme dynamique de 96 dB ou plus, comportant unetension de référence interne, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
PCM 63P
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 09 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en technologie
bipolaire, incorporant une tension de référence et une horloge, sous forme!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 79
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 574 A
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 14 99
(suite)
0
ex 8542 14 99 11 Convertisseur numérique/analogique à 12 bits, réalisé en technologie
bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TDC 1012
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 13 Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, réalisé en technologie
bipolaire, comprenant une tension de référence interne, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DAC 712
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 14 Circuit d’amplification programmable des signaux émis sur un bus de
communication numérique, réalisé en technologie bipolaire, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HS 3182
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 15 Circuit intégré monolithique permettant l’amplification et la conversion
des signaux de lecture et la conversion des signaux d’écriture pour unités
de mémoire à disques, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
32 P 3000
32 P 3013
32 P 540
32 P 54161347-002
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 16 Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie
bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XR 2211
ou
— un autre sigle d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 17 Circuit intégré monolithique à deux, quatre, six ou huit canaux, permettant
la génération de signaux d’écriture et de lecture pour des unités de
mémoire à disques, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
32 R 11732 R 501
ou!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 80
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 14 99
(suite) 0
ex 8542 14 99 18 Circuit pour la production d’ondes de forme variable, réalisé en
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XR 2206
XR 8038
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 19 Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture de bandes,
réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monoli-thique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VT 210
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 20 Synchroniseur et codeur/décodeur de données, réalisé en technologie
bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
32 D 532
32 D 53532 D 5393
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 23 Circuit de numérisation et de séparation de données, réalisé en technologie
bipolaire, comprenant un circuit boucle à verrouillage de phase (Phase
Locked Loop/PLL) , sous forme de circuit intégré monolithique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SN 28962
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 24 Commutateur différentiel à point de croisement, réalisé en technologie
bipolaire, permettant la commutation d’une vitesse de données de 800
Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
S 2024
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 25 Circuit permettant le décodage des signaux de chrominance, réalisé en
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M52725FP
ou
— un autre sigle d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 26 Circuit de distribution d’horloge, réalisé en technologie bipolaire, ayant
des entrées pour des signaux de logique transistor-transistor (TTL) ou dessignaux de logique à couplage par les émetteurs (ECL) et des sorties pour!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 81
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
des signaux de logique transistor-transistor (TTL), sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
63G9269
64G0112
MC 100H640MC 100H641
MC 100H644
MC 10H640MC 10H641
MC 10H644
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 14 99
(suite)
0
ex 8542 14 99 27 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, pour des bus
bidirectionnels différentiels, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DS 36277
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 28 Émetteur/récepteur, réalisé en tec hnologie bipolaire, permettant la
conversion de données en format série ou parallèle et le transfert dedonnées sérielles à une vitesse n’excédant pas 200 Moctets/s, sous formede circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 100SX1451
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 29 Émetteur/récepteur, réalisé en tec hnologie bipolaire, permettant la
transmission de données par un câble à paire torsadée, sous forme decircuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
Am 26LS38
DP 83220
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 30 Prédiviseur, réalisé en technologie bipolaire, ayant une fréquence d’entrée
n’excédant pas 2,8 GHz et un facteur de division ajustable de 32/33, 64/65, 64/128 ou de 128/129, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 12022MC 12032
MC 12034
MC 12052
MC 12053
MC 12089SC 12022
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 14 99 31 Émetteur/récepteur pour des données en code «Manchester», réalisé en
technologie Schottky, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 82
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
combinaison(s) suivante(s):
TMS 38051
TMS 38053
TMS 38054
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 14 99
(suite)
0
ex 8542 14 99 32 Émetteur/récepteur de fréquences radio (RF), comprenant deux synthéti-
seurs chacun avec un oscillateur piloté en tension (VCO), deuxmélangeurs et un circuit d’interface sériel, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 6431
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 01 01 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivement decircuits de récupération de tops horloge et de données, destiné à lafabrication de produits de la sous-position 8542 19 98 enserrés dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 16042GD 16043
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 02 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivement de
circuits de multiplexage, permettant le multiplexage de quatre flux dedonnées en un flux de données unique, comprenant un circuit à boucle deverrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) et de circuits de pilotagepour diodes laser , destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 19 98 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 16054
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 03 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivementd’émetteurs/récepteurs, assurant la communication de données série àune vitesse de 622 Mbits/s, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 19 98 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 16064
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 04 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivement decircuits tampon double pour des signaux de niveau ECL/TTL, destiné à lafabrication de produits de la sous-position 8542 19 98 enserrés dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 10225
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 83
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 19 01 05 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivement de
multiplexeurs ou de démultiplexeurs, permettant l’entrée/sortie dedonnées de niveau ECL differentiel à une vitesse de 622 Mbits/s etl’entrée/sortie de données de niveau TTL à une vitesse de 78 Mbits/s,destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 19 98enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 16131GD 16132
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 01 12 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, destiné
exclusivement à la fabrication de produits des sous-positions
8542 19 22 à 8542 19 62, 8542 19 71, 8542 19 82 ou 8542 19 84 (a) 0
ex 8542 19 05 03 Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie BIMOS, sous
forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette ( chip),
destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 40 90enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
16G742816G7463
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 05 08 Diviseur/détecteur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium
(AsGa), assurant la synthétisation des fréquences dans une gamme de 50
MHz à 1 700 MHz, comprenant un prédiviseur, un diviseur de fréquenceset un détecteur de phase/fréquence, sous forme de circuit intégrémonolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabricationde produits de la sous-position 8542 19 98 enserrés dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GIGA FSS
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 19 05 10 Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette ( chip), destiné
exclusivement à la fabrication de produits des sous-positions 8542 19 22 à8542 19 62, 8542 19 71, 8542 19 82 ou 8542 19 84 (a) 0
ex 8542 19 72 01 Circuit d’interface d’un débitmètre, réalisé en technologie BIMOS,
constitué de seize amplificateurs, de trois convertisseurs numérique/
analogique, d’un convertisseur analogiques/numériques, de filtres, d’un
circuit échantillonneur-bloqueur, d’un oscillateur, d’un circuit à boucle deverrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) et d’un circuit d’interface
en série pour un microprocesseur, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD75027
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 72 02 Convertisseur numérique/analogique et analogique/numérique, réalisé en
technologie BIMOS, comprenant des circuits échantillonneurs-bloqueurs,sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
21-26500
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 84
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 19 72 03 Circuit pour l’enregistrement et la reproduction de données, réalisé en
technologie BIMOS, opérant à une vitesse n’excédant pas 112 Mbits/s,
comprenant un codeur, un décodeur, un convertisseur analogique/numérique, un filtre d’égalisation numérique et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
64G0166 (8189294)
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 92 02 Circuit de pilotage, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium
(AsGa), permettant le contrôle des diodes laser ou d’autres diodes
émettrices de lumière, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
16G075
16G076
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 92 04 Circuit d’interface de lignes d’abonnés (SLIC), réalisé en technologie
isolation diélectrique, avec un courant de ligne constant programméinterne, comprenant un réseau de résistances et un amplificateuropérationnel, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HC 5502HC 5504
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 01 Circuit intégré m onolithique permettant la c onversion de signaux
analogiques en signaux numériques contenant des amplificateurs, desconvertisseurs numériques/analogiques et analogiques/numériques, d’unetension de 12 V (±10 %), ainsi qu’une interface numérique en série avecun émetteur/récepteur asynchrone, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 75002
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 03 Synthétiseur, réalisé en technologie BIMOS, permettant la synchronisa-
tion et la division de fréquences, comprenant un ou deux circuits à bouclede verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) et un ou deux
prédiviseurs ayant une fréquence de service de 10 MHz ou plus maisn’excédant pas 2,5 GHz, sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MB 1501
MB 1502
MB 1509MB 1511
MB 1518
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 04 Codeur/décodeur, réalisé en technologie BIMOS, permettant la conver-
sion, la séparation et le transfert de données à une vitesse de 50 Mbits/s,
comprenant un détecteur d’impulsions de lecture et un synthétiseur/
synchroniseur de fréquences, sous forme de circuit intégré monolithique!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 85
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HD 153031 RF
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 19 98
(suite)
0
ex 8542 19 98 05 Circuit d’extraction de signaux horloge, sous forme de circuit intégré
monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DP 83231
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 10 Capteur à effet Hall, réalisé en technologie BIMOS, permettant la
communication sur un bus à deux fils, sous forme de circuit intégrémonolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
UGN 3055U
UGS 3055U
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 11 Émetteur ou récepteur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium
(AsGa), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GA 9011GA 9012
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 13 Convertisseur numérique/analogique, en matériau semi-conducteur arsé-
niure de gallium (AsGa), sous forme de circuit intégré monolithiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TQ 6122
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 16 Circuit d’extraction des signaux d’horloge et des données, en matériau
semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa), sous forme de circuitintégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
16G040
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 17 Circuit comparateur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium
(AsGa), pour des différences de phase et de fréquence pour des fréquencesn’excédant pas 1 GHz, sous forme de circuit intégré monolithique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
16G044
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 86
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 19 98 19 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie BIMOS, sous forme de circuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
74ABT543CY7B8392
CY7B923
CY7B933CY7B955
CY7B956
DS 36950DS 3884
DS 3886
SN 74 BCT 2420SN 74 BCT 2423
SN 74 BCT 2424
SN 74 BCT 2425SN 75 LBC 976
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 20 Convertisseur numérique/analogique quadruple d’une capacité de 12 bits,
réalisé en technologie BIMOS, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 664
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 19 98 22 Générateur/tampon de signaux d’horloge, en matériau semi-conducteur
arséniure de gallium (AsGa), assurant la synchronisation ou lamultiplication de fréquences, sous forme de circuit intégré monolithique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GA 1 000GA 1085
GA 1086
GA 1087GA 1088
GA 1089
GA 1110GA 1210
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 10 01 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivement
d’amplificateurs de transimpédance, opérant à une largeur de bande de900 MHz, ayant une résistance n’excédant pas 4 Kohms, destiné à lafabrication de produits de la sous-position 8542 30 30 enserrés dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 16085
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 30 10 02 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivement decircuits de contrôle de diodes laser, assurant un courant de sortie dans unegamme de 10 mA à 70 mA à une tension d’alimentation de -5 V (±1 %),destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8542 30 70enserrés dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 87
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 16077
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a)ex 8542 30 10
(suite)
0
ex 8542 30 10 03 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivementd’amplificateurs, ayant une puissance de sortie typique de 25 dBm dansune gamme de fréquences de 1 850 MHz à 1 950 MHz, comprenant descommutateurs de radiofréquences (RF), destiné à la fabrication de
produits de la sous-position 8542 30 30 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 12033
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 30 10 04 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en matériau semi-
conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué exclusivementd’amplificateurs doubles, ayant un gain typique de 18 dB à une fréquencede 1,5 GHz, destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8542 30 30 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GD 10012
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 30 10 05 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement d’amplificateurs ayant un courant d’entrée n’excédantpas 80 nA, destiné à la fabrication de produits de la sous-position8542 30 30 enserrés dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
INA 101
OP A 111
OP A 121OP A 2111
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 30 10 06 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, constitué
exclusivement d’amplificateurs avec un gain programmable, destiné à lafabrication de produits de la sous-position 8542 30 30 enserrés dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
3606G
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0
ex 8542 30 10 07 Disque (wafer) non encore découpé en microplaquettes, réalisé en
technologie C-MOS , constitué de circuits de tranfert de parole, destiné à
la fabrication de produits de la sous-position 8542 30 95 enserrés dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AS 2520
AS 2531
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description (a) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 88
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 20 01 Amplificateur, sous forme de circuit intégré monolithique analogique
présenté en microplaquette ( chip), destiné à la fabrication de produits de la
sous-position 9021 40 00 (a) 0
ex 8542 30 20 02 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, pour l’amplification des
signaux d’écriture-lecture des têtes magnétiques à couche mince, sousforme de circuit intégré monolithique analogique présenté en micropla-
quette ( chip), destiné à la fabrication des unités de mémoire à disques (a) 0
ex 8542 30 20 03 Unité pour la réception et l’amplification de signaux FM, réalisée en
technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique présenté en microplaquette ( chip), destinée à la fabrication
de produits de la sous-position 9021 40 00 (a) 0
ex 8542 30 20 04 Circuit pour l’enregistrement et la reproduction audio, réalisé en
technologie C-MOS , permettant la mémorisation analogique directe des
données audio, comprenant une mémoire à lecture exclusivement,effaçable électriquement, programmable (E
2PROM), trois amplificateurs,
un circuit de contrôle de gain automatique et deux filtres, sous forme decircuit intégré monolithique analogique présenté en microplaquette ( chip),
destiné à la fabrication des produits d’horlogerie (a) 0
ex 8542 30 20 05 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BIMOS, permettant le pilotage
des charges inductives et résistives, ayant quatre sorties d’un courant de 2A ou plus mais n’excédant pas 7,2 A, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique présenté en microplaquette ( chip), destiné à la
fabrication de systèmes de commande de moteurs (a) 0
ex 8542 30 20 07 Amplificateur différentiel, réalisé en technologie bipolaire, ayant un gain
en tension n’excédant pas 375 et une tension d’entrée nominale de 1mVcc, sous forme de circuit intégré monolithique analogique présenté enmicroplaquette ( chip), destiné à la fabrication de produits du n
o8471 (a) 0
ex 8542 30 30 01 Amplificateur de micro-ondes, réalisé en technologie bipolaire, ayant un
gain d’amplification nominal soit de 18 dB à 0,5 GHz, soit de 32 dB à 0,9GHz, soit de 11 dB à 1 GHz, soit de 22,5 dB à 1 GHz et de 32,5 dB à 0,1GHz, soit de 26 dB à 1,5 GHz, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
A-06
A-08
HPMX 3002MSA 0311
N10
PC 1652G
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 02 Amplificateur quadruple, réalisé en technologie C-MOS , ayant un courant
d’entrée n’excédant pas 20 pA, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LMC 660
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 03 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, ayant un courant
d’alimentation typique n’excédant pas 1 mA à une tension de 12 V et
une température de 25 °C, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LM 1964
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 89
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 30 04 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, ayant une fréquence
d’opération typique de 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et une tension
d’alimentation unique de 5 V , sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
C1D
C1EC1F
C1G
C1HC1J
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 05 Amplificateur ayant une tension de décalage ( Offset voltage ) n’excédant
pas 10 mV à 25 °C, sous forme de circuit intégré monolithique analogiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1006
LT 1028MC 33272
MC 33274
OP A 275OP A 628
TLC2022
TLC27M2
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 06 Amplificateur, sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
C0 5
V3 5
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description
Cet amplificateur est destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 9021 40 00 (a) 0
ex 8542 30 30 07 Amplificateur de transimpédance, ayant un gain typique de 72,5 dB à une
fréquence de 750 MHz, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ITA 12318
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 08 Amplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
opérant dans une gamme de fréquences de 820 MHz ou plus mais
n’excédant pas 2,5 GHz, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AWT 0900
AWT 1900SRFIC40K02
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 90
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 30 09 Amplificateur ayant un gain typique de 10,5 dB à une fréquence de 2 GHz
et ayant une puissance de sortie de 10 dBm (10 mW), sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MAR 3SM
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 10 Amplificateur vidéo, réalisé en technologie bipolaire, ayant une largeur de
bande de 200 MHz, comprenant un circuit de contrôle de contraste, uncomparateur et un circuit de tension de référence, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LM 1201
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 11 Amplificateur à courant d’entrée n’excédant pas 80 nA, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
INA 101
OP A 27OP A 37
OP A 111
OP A 121
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 12 Amplificateur vídeo, réalisé en technologie bipolaire permettant la
commutation des signaux de couleurs rouge, vert et bleu (RGB),comprenant au moins un circuit de contrôle de contraste et uncomparateur, sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HA 11533NTLM 1202
LM 1203
LM 1205LM 1208
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 14 Amplificateur thermocouple pour le contrôle d’instruments dans une
gamme de températures de 0 °C à 50 °C, contenant un système d’alarme,sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 594
AD 595
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 15 Amplificateur avec un gain programmable, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
PGA 102
PGA 202
PGA 203
ou!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 91
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 30
(suite) 0
ex 8542 30 30 16 Amplificateur logarithmique, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 606
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 17 Amplificateur audio, ayant une densité de bruit de tension n’excédant pas
108 nV/Hz à une fréquence de 1 KHz, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SSM 2017
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 18 Amplificateur à gain variable, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 600
AD 602
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 19 Amplificateur permettant le traitement de signaux de lecture d’une unité
de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique analogiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
111 0004-01
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 21 Amplificateur de fréquences intermédiaires (FI) ou FM, réalisé en
technologie bipolaire, comprenant un mélangeur, un indicateur d’intensitéde signal reçu (RSSI), un détecteur et un oscillateur, sous forme de circuitintégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1343
CXA 1744RSA 607D
SA 617D
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 22 Amplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
ayant un gain nominal de 15,4 dB ou plus mais n’excédant pas 30 dB et
une gamme de fréquences n’excédant pas 8 GHz, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
16G071
16G072
16G074
865MGF 7131
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 92
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 30 23 Amplificateur audio, réalisé en technologie bipolaire, ayant un gain
typique de 26 dB ou plus mais n’excédant pas 47 dB dans une gamme
fréquence de 20 Hz à 20 kHz, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LM 3875
TA 201S
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 24 Amplificateur simple, double ou quadruple, opérant à un courant
d’alimentation n’excédant pas 8 mA par amplificateur, sous forme decircuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
014B
5W01
AD 826LM 124
LM 224
LM 2902LM 324
LS 404
LT 1078LT 1079
LT 1178
LT 1179MC 14573
MC 14574
MC 14575
MC 3303
MC 3403MC 3503
OP 292
OP 492
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 25 Amplificateur différentiel de ligne, ayant un courant de sortie typique de
400 mA et une tension de sortie différentielle crête-à-crête de 40 V , sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 815
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 26 Amplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
ayant une gamme de fréquences de 1,8 GHz ou plus mais n’excédant pas 2GHz et une puissance de sortie de 126 mW (21 dBm) ou 398 mW (26dBm) à une puissance d’entrée de 1 mW (0 dBm), sous forme de circuitintégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RFIC 1806
RFIC 1807
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 30 27 Amplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
ayant une gamme de fréquences de 0,8 GHz ou plus mais n’excédant pas
16 GHz et une puissance de sortie de 355 mW (25,5 dBm) à une puissanced’entrée de 1,12 mW (0,5 dBm) ou une puissance de sortie de 1,48 W!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 93
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
(31,7 dBm) à une puissance d’entrée de 10 mW (10 dBm), sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RFIC 0904RFIC 0913
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 30
(suite)
0
ex 8542 30 30 28 Amplificateur de transimpédance, ayant une gamme dynamique de 3,981
W (36 dBm), opérant à une largeur de bande de 180 MHz ou plus et ayant
des sorties différentielles ayant une tension de décalage (Offset voltage)
n’excédant pas 20 mV , sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 8015
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 01 Régulateur de tension avec un courant de repos de 75 µA et une tension de
dechêt de 380 mV à 100 mA, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LP 2950
LP 2951
MIC 2951
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 02 Régulateur de tension et de courant, fonctionnant à une tension d’entrée
de batterie de 0,85 V ou plus mais n’excédant pas 5,5 V ou une tension
d’entrée non régulée de 7 Vou plus mais n’excédant pas 20 V , assurant une
tension de sortie ajustable de 3,3 V (±0,13 V) ou 5 V (±0,20 V), sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MAX 717
MAX 718
MAX 719MAX 720
MAX 721
MAX 722MAX 723
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 03 Régulateur de tension, assurant la protection d’inversion de batterie,
opérant à une tension d’entrée n’excédant pas 60 V et ayant un courant à
l’état de repos n’excédant pas 70 µA à charge zéro ou un courant à l’état
de repos n’excédant pas 30 mA à un courant de charge de 1 A, sous formede circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LM 2940
LT 1129
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 04 Régulateur de tension avec une dérivation (shunt) réglable, comprenant
une tension de référence interne et des résistances de division ayant uncourant collecteur (sink) de 1 mA ou plus mais n’excédant pas 100 mA et!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 94
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
une tolérance initiale de tension de référence de 0,4 %, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1431
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 50
(suite)
0
ex 8542 30 50 05 Régulateur de tension, ayant un courant à l’état de repos n’excédant pas 75
mA et une tension minimale de régulation n’excédant pas 0,6 V à uncourant de sortie de 500 ou 750 mA, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
PQ05RH1
PQ12RH1
TL750MTL751M
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 06 Régulateur de tension variable, ayant un courant d’alimentation
n’excédant pas 120 µA à un courant de sortie n’excédant pas 100 µAe t
une tension de relâchement n’excédant pas 0,85 V à un courant de sortiede 125 mA, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1020
LT 1120
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 07 Régulateur de tension, ayant une tension de sortie de 12 V (±3 %), un
courant à l’état de repos n’excédant pas 10 mA et une tension minimale derégulation n’excédant pas 22 V à un courant de sortie de 50 mA, sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 8109 (7032FB)
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 08 Régulateur de tension, fonctionnant avec une tension de sortie de 2,1 V
(±2,5 %) ou de 3 V (±2,5 %) à un courant nominal de sortie de 40 mA,sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
0 C (RH5 RA 30 AA)1 B (RH5 RA 21 AA)
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 09 Régulateur de tension ayant une gamme de tension d’entrée de 4,75 V ou
plus mais n’excédant pas 60 V et un courant à l’état de repos n’excédant
pas 10 mA, comprenant un circuit commutateur de 1 A et un oscillateurd’une fréquence fixe de 52 kHz, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LM 1575
LM 2575
ou!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 95
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 50
(suite) 0
ex 8542 30 50 10 Régulateur de tension, ayant une tension de sortie de 1 V ou plus mais
n’excédant pas 8 V , un courant à l’état de repos typique de 400 ou 500 µA
et une tension typique de régulation de 170 mV à un courant de sortie de60 mA, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TK 114 (R3)
TK 115
TK 116
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 11 Régulateur de tension et de courant, réalisé en technologie bipolaire,
permettant la génération de trois courants de sortie respectivement de 7,5mA, 50 mA et 750 mA à une tension de sortie de 5 V (±5 %), sous formede circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
34 992
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 12 Régulateur de tension, ayant tension de sortie de 3,9 V (±3 %), un courant
de sortie typique de 40 mA à une tension d’entrée de 6 V et un courant defonctionnement typique de 2,2 µA, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SCI 7710Y -KA
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 13 Régulateur de tension, ayant une tension minimale de régulation
n’excédant pas 1,5 V à un courant de sortie de 3 A ou plus mais
n’excédant pas 9,5 A, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1083
LT 1084LT 1085
LT 1585
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 14 Régulateur de tension, ayant un courant de sortie de 50 mA à une tension
différentielle typique entre entrée et sortie de 0,35 V ou un courant de
sortie de 30 mA à une tension différentielle typique entre entrée et sortie
de 0,15 V , sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
S 8420
S 8850
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 15 Régulateur de tension, opérant à une tension d’entrée n’excédant pas 6 V ,
ayant une tension de sortie typique de 3,3 V , un courant à l’état de reposn’excédant pas 16 mA et une tension minimale de régulation n’excédantpas 1,3 V , sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 96
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
EZ 1083EZ 1084
EZ 1085
EZ 1086
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 50
(suite)
0
ex 8542 30 50 16 Régulateur de tension, opérant à une tension d’entrée de 4 V ou plus mais
n’excédant pas 11 V , ayant une tension de sortie typique de 12 ou 15 V ,sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MAX 732
MAX 733
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 17 Régulateur de tension ayant une gamme de tension d’entrée de 3 Vou plus
mais n’excédant pas 64 V et un courant à l’état de repos de 6 mA ou plus
mais n’excédant pas 8,5 mA, comprenant un circuit commutateur de 1,25
A, de 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1070
LT 1071LT 1074
LT 1076
LT 1170LT 1171
LT 1172
LT 1271
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 18 Régulateur de tension, opérant à une tension d’entrée de -0,5 V ou plus
mais n’excédant pas 26 V , ayant une tension de sortie typique de 5 V , uncourant à l’état de repos n’excédant pas 15 mA et une tension minimale derégulation n’excédant pas 1,5 V à un courant de sortie de 500 mA, sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 8140CS 8141
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 19 Régulateur de tension, opérant à une tension d’entrée de 2,1 V ou plus
mais n’excédant pas 16 V , ayant une tension de sortie typique de 3, 3,3 ou5 V à un courant de sortie nominale de 50 mA et une tension minimale derégulation n’excédant pas 225 mV , sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LP 2980
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 50 20 Régulateur de tension permettant la commutation, opérant à une tension
d’entrée de -15 Vou plus mais n’excédant pas 60 V et ayant une tension de
sortie de 3,2 V ou plus mais n’excédant pas 5,2 V , sous forme de circuit!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 97
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1142
LT 1149
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 50
(suite)
0
ex 8542 30 61 01 Circuit «intelligent» (smartpower) , permetttant le pilotage quadruple pour
des injecteurs de carburant, réalisé en technologie BIMOS, comprenant unrégulateur de tension, un circuit détecteur de surtension et un circuit de
contrôle d’état de sortie, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
71 00050FSE
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 02 Circuit «intelligent» (smartpower) , permettant le contrôle de moteurs à
courant continu, sous forme de circuit intégré monolithique analogiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MPC 17A50VM
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 03 Circuit «intelligent» (smartpower) , permettant la commutation de
tensions d’alimentation pour des cartes mémoire, sous forme de circuitintégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MAX 780
MIC 2557MIC 2558
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 61 04 Circuit «intelligent» (smartpower) , permettant le contrôle de la charge de
tension de batterie, sous forme de circuit intégré monolithique analogiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MPC 1825VM
TOP 200TOP 201
TOP 202
TOP 203TOP 204
TOP 214
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 01 Circuit de contrôle de tachymètre ou de tachymètre et d’indicateur de
vitesse, réalisé en technologie BIMOS ou bipolaire, comprenant une
fonction de régulation de tension, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 8190
T 8557GTB 9226N!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 98
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
TB 9228N
TB 9233N
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 65
(suite)
0
ex 8542 30 65 02 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie bipolaire, permettant la
commutation des signaux YUV/RGB et le contrôle de contraste, deluminosité et de couleur, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1839
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 03 Circuit de contrôle et de pilotage d’indicateur de vitesse et de distance,
même ayant des fonctions d’amplification, comprenant quatre diviseurs de
fréquence, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TA 8906
TB 9207TB 9208
TB 9212
TB 9230
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 04 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie bipolaire, pour la
génération d’impulsions de contrôle pour l’enregistrement d’images,comprenant un amplificateur de signaux d’écriture et un amplificateur designaux de lecture, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TA 8823
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 05 Circuit de contrôle pour des unités de mémoire à disques, réalisé en
technologie C-MOS ou BIMOS, sous forme de circuit intégré monoli-
thique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1323453
1SP9-0003
53G8800M52896FP (53G7897)
PD 16828
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 06 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BIMOS, assurant la commuta-
tion des signaux vidéo, ayant trois entrées vidéo, trois sorties de contrôle,un tampon de sortie et un verrou ( clamp ), sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BA 7021
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 99
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 65 07 Circuit d’extraction de signaux horloge, réalisé en technologie bipolaire,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 800
AD 802
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 08 Circuit de contrôle, réalisé en technologie BIMOS, assurant la commuta-
tion des signaux audio, ayant cinq entrées audio, cinq sorties de contrôle ettrois tampons de sortie, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BA 7632
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 09 Circuit de contrôle et de pilotage d’indicateur de vitesse, de tachymètre ou
de distance, réalisé en technologie bipolaire, comprenant au moins unconvertisseur numérique-analogique et un multiplexeur, sous forme decircuit intégré monolithique mixte analogique-numérique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SA 5775
SA 5777
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 10 Circuit de contrôle de température, comprenant un capteur de température
et une tension de référence interne, sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TMP 01
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 11 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie BIMOS, pour le pilotage
d’un tube cathodique, permettant la déflexion horizontale/verticale et letraitement des signaux de couleurs, sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1840
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 12 Circuit de contrôle d’un moteur à trois phases, comprenant un
convertisseur numérique/analogique à 9 bits, un port sériel à 11 bits,opérant à un courant de moteur d’entraînement ( spindle motor ) n’excédant
pas 1 A et ayant un courant de moteur à actuateur n’excédant pas 400 mA,sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HA 13544
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 100
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 65 13 Circuit de contrôle bidirectionnel d’un moteur à courant continu, réalisé
en technologie bipolaire, comprenant un circuit de commutation de
courant de pilotage, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TA 8050P
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 14 Circuit de contrôle de transistors de puissance à effet de champ (FET),
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HAA9P-51123R
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 15 Circuit de contrôle d’un moteur à courant continu à 3 phases, réalisé en
technologie bipolaire, comprenant un oscillateur, des circuits de permuta-tion de phase et d’alimentation et un compteur en anneau, sous forme decircuit intégré monolithique mixte analogique-numérique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AN 8225
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 16 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou à bras
pivotants, réalisé en technologie C-MOS , comprenant un circuit de
commutation de courant de pilotage et un circuit de détection de fautesd’alimentation, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
32H681050G2996
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 17 Circuit de contrôle vidéo, réalisé en technologie bipolaire, permettant la
commutation et le verrouillage des signaux vidéo, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1860
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 18 Circuit de contrôle de gain, permettant le contrôle et l’amplification des
signaux de lecture d’unité de mémoire, sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
111 0005-04
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 65 19 Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, sans balais à trois
phases, réalisé en technologie BIMOS, opérant à une alimentation de 3 Vou plus mais n’excédant pas 5,5 V , sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 101
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
A 8983
PRD 1029
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 65
(suite)
0
ex 8542 30 69 01 Circuit de contrôle, permettant le pilotage des charges inductives ou
résistives, ayant un courant de sortie n’excédant pas 1,3 A à une tensiond’alimentation n’excédant pas 28 V , sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
71004 SB
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 02 Circuit de contrôle, permettant le pilotage des charges inductives et
résistives, ayant quatre sorties d’un courant de 2 A ou plus maisn’excédant pas 7,2 A, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
100904HIP 0082
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 03 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de
moteurs à courant continu avec balais, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BA 6109BA 6209
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 04 Circuit de contrôle d’un moteur à courant continu, réalisé en technologie
bipolaire, assurant un courant de sortie de 2 A à une tension de sortie desaturation de 3,2 V , comprenant trois entrées TTL, quatre transistors enconfiguration de pont complète et un circuit de coupure en surtension,sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
71004 MB
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 05 Circuit de contrôle d’un moteur à courant continu à trois phases, réalisé en
technologie BIMOS, comprenant un circuit de détection de seuil à effetHall, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1323454
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 06 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou à bras
pivotants, réalisé en tec hnologie bipolaire, opérant à une tension
d’alimentation n’excédant pas 24 V et fonctionnant dans une gamme detempérature de −40 °C à + 125 °C, comprenant un circuit de coupure de!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 102
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
surtensions et un circuit de coupure thermique, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
34993
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 69
(suite)
0
ex 8542 30 69 07 Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou à bras
pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à une tension de sortiede 45 V à un courant de sortie de 1,75 A, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
UDN 2917
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 08 Circuit de contrôle d’un moteur à courant continu sans balais à trois
phases, réalisé en technologie bipolaire, opérant à un courant d’entrée de 1
µA et ayant un courant de décalage d’entrée de 0,1 µA à une tension de
décalage d’entrée de 5 mV , comprenant un circuit de coupure thermique,sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HA 13490
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 09 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, permettant le pilotage
des solénoides, opérant à un courant d’alimentation n’excédant pas 50 mAà une tension d’alimentation n’excédant pas 7 V et un pouvoir dedissipation n’excédant pas 19 W , sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
71008SB
71013SB
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 10 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des microprocesseurs, des
microcontrôleurs ou des micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS ,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DS 1231DS 1232
H 6006
H 6052H 6060
H 6061
MN 1380MN 13801
MN 13802
MN 1381MN 13811
MN 13812
MN 13821CMN 13822C
MN 1382C
V 7039
ou!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 103
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 69
(suite) 0
ex 8542 30 69 12 Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , permettant l’am-
plification/inversion de niveaux de tension pour piloter les lignesverticales d’un capteur d’images à transfert de charge (CCD), sous formede circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXD 1267
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 13 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, assurant la
commutation des fonctions audio et vidéo, comprenant des amplificateurs
et un mélangeur des signaux de luminance et de chrominance, sous formede circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CX 1545
CXA 1845CXA 1855
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 14 Circuit de contrôle, permettant l’enregistrement et la reproduction des
signaux dans un système à asservissement vidéo, sous forme de circuitintégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TA 8823N
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 16 Circuit de pilotage de têtes d’une unité de mémoire, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
111 0007-01
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 17 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, permettant le contrôle
de l’intensité sonore, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BA 3574
CXA 1646CXA 1946
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 69 18 Circuit de contrôle, permettant le contrôle de transistors de puissance à
effet de champ (FET), sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
71009SB
LTC 1155
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 104
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 70 01 Circuit d’interface, réalisé en technologie isolation diélectrique, pour des
postes téléphoniques avec une tension de ligne n’excédant pas 265 V , sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LH 1497
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 02 Circuit d’interface et de contrôle, réalisé en technologie C-MOS , pour la
génération de symboles graphiques sur tubes cathodiques, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MN 1297
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 03 Circuit d’interf ace, réalisé en technologie bipolaire, permettant la
conversion d’un signal d’entrée différentiel vers un signal de sortie enondes rectangulaires de même fréquence, comprenant quatre canaux dedétection de signaux et un temporisateur, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
71001AB
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 04 Circuit d’interface ou de contrôle et d’interface pour un réseau local, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SMC 83C805
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 05 Circuit d’interface de signaux vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
permettant l’interface avec le circuit de couleurs rouge, vert et bleu
(RGB), comprenant trois circuits de correction automatique de blanc, sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1 024S
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 70 06 Circuit d’interface de ligne d’abonnés (SLIC), sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
Am 79M535Am 79M574
Am 79M576
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 01 Circuit pour l’enregistrement et la reproduction audio, réalisé en
technologie C-MOS , permettant la mémorisation analogique directe des
données audio, comprenant une mémoire à lecture exclusivement,
effaçable électriquement, programmable (E
2PROM), trois amplificateurs,
un circuit de contrôle de gain automatique et 2 filtres, sous forme de!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 105
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ISD 1012A
ISD 1016A
ISD 1020AISD 1 200
ISD 1210
ISD 1400ISD 2545
ISD 2560
ISD 2575ISD 2590
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 95
(suite)
0
ex 8542 30 95 02 Générateur multifréquence à double tonalité (DTMF), réalisé en
technologie C-MOS , permettant la décodage de données binaires à 4 bits
et la génération de seize paires de fréquence, sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TP 5088
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 03 Circuit de traitement de signaux, réalisé en tec hnologie C-MOS ,
permettant le filtrage de signaux analogiques et le contrôle de
l’amplification, comprenant un émetteur et un récepteur multifréquencesà double tonalité (DTMF) et un modulateur/démodulateur ( Modem ), sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SC 11370
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 05 Circuit de réseau téléphonique local, réalisé en technologie C-MOS ,
permettant la génération de tonalité et la commutation, l’amplification etle décodage des signaux audio de deux lignes téléphoniques externes aumaximum et de douze lignes téléphoniques internes au maximum, sousforme de circuit intégré monolithique mixte analogique-numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SC 11390
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 06 Circuit de communication analogique, permettant la conversion de
données et le tranfert de signaux, comprenant un port d’entrée/sortiesérie pour un processeur de signaux numériques (DSP), un convertisseuranalogique/numérique à 16 bits et un convertisseur numérique analogiqueà 16 bits, et un générateur de tops d’horloge, sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 28MSP01
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 106
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 95 07 Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-MOS , pour des fréquences en
bande de base et en bande vocale, permettant la conversion de données,
comprenant un modulateur pour des signaux numériques, des convertis-seurs analogiques/numériques, des convertisseurs numériques/analogi-ques, des amplificateurs et des filtres, sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique-numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 7015
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 08 Codeur/décodeur stéréo à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS , ayant des
fréquences d’échantillonnages de 4 kHz ou plus mais n’excédant pas 48kHz, comprenant un multiplexeur, un convertisseur numérique/analo-gique, un convertisseur analogique/numérique, un circuit de réglagesilencieux (mute) , un circuit de tension de référence, une entrée pour
microphones, une sortie pour haut parleurs et une sortie pour écouteurs,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 1849
CS 4215
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 09 Codeur/décodeur avec filtre à modulation par impulsion codée, réalisé en
technologie C-MOS , opérant avec une alimentation unique de + 5 V ,
comprenant un convertisseur analogique/numérique et un convertisseurnumérique/analogique, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 145480TMC 129C18
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 10 Codeur/décodeur avec filtre à modulation par impulsion codée, réalisé en
technologie C-MOS , avec deux sources d’alimentation et un pouvoir
typique de dissipation de 50 mW , comprenant un convertisseuranalogique/numérique et un convertisseur numérique/analogique, sousforme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 145503
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 11 Circuit à modulation par impulsion codée adaptable différencielle, réalisé
en technologie C-MOS , pour le codage/décodage de données avec une
vitesse de transfert de données de 8, 16, 24, 32 ou 64 Kbits par seconde,sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
T 7 280
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 12 Codeur/décodeur avec filtres à modulation par impulsion codée, réalisé en
technologie C-MOS , permettant la numérisation et la reconstruction de la
parole à une vitesse de 64 Kbits/s ou plus mais n’excédant pas 2 048Kbits/s, avec une alimentation unique de 5 V , un pouvoir de dissipation!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 107
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
n’excédant pas 37 mW en fonctionnement et n’excédant pas 3 mW en
mode d’attente, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
7508 B7509 B
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 95
(suite)
0
ex 8542 30 95 13 Récepteur de bande FM, réalisée en technologie bipolaire, pouvant
fonctionner à une gamme de fréquences d’entrée de 200 MHz, ayant la
fonction de démodulation de signaux FM, comprenant au moins deuxmélangeurs, un oscillateur, une diode et un indicateur de longueur designal reçu (RSSI), sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 13135
MC 13136
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 14 Récepteur de bande FM, réalisée en technologie BIMOS , comprenant un
circuit de compression, un circuit de décompression, deux mélangeurs,
deux circuits à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) ,
un amplificateur de fréquence intermédiaire (FI), un indicateur delongueur de signal reçu (RSSI), un circuit d’interface serielle et uncircuit de détection de tension d’alimentation, sous forme de circuitintégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 13108
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 15 Circuit comparateur, réalisé en technologie C-MOS ,p e r m e t t a n tl a
comparaison de tension, ayant un temps de propagation n’excédant pas12µs, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MAX 921
MAX 922
MAX 923MAX 924
MAX 931
MAX 932
MAX 933
MAX 934
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 16 Circuit pour le raccordement/coupure des bus, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
89F6248
89F7000
TL2218
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 108
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 95 17 Circuit de traitement de signaux audio et vidéo, réalisé en technologie
bipolaire, comprenant un circuit à boucle de verouillage de phase (Phase
Locked Loop/PLL) , un détecteur de signaux FM, un amplificateur de
fréquence intermédiaire (FI), un préamplificateur, un amplificateur decontrôle de gain automatique de fréquences radio (RF) et un amplificateurde signaux vidéo, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LA 7577
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 18 Circuit pour la mesure de la vitesse et de la position angulaire, réalisé en
technologie C-MOS , comprenant quatre amplificateurs, un démodulateur,
un compteur, un inverseur de tension, un verrou ( latch ) et un oscillateur
piloté en tension (VCO), sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RDC 19220
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 19 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie C-MOS , permettant l’égalisa-
tion de distortion de ligne et la conversion de données, sous forme decircuit intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TXC 07225
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 20 Démodulateur, réalisé en technologie BIMOS , permettant le traitement des
données codées d’un lecteur de cartes magnétiques, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M 56710FP
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 21 Modulateur, réalisé en technologie C-MOS , ayant une gamme dynamique
de 123 dB dans une bande passante de 375 Hz ou une gamme dynamique
de 124 dB dans une bande passante de 500 Hz, sous forme de circuit
intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CS 5321
CS 5323
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 22 Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, comprenant une fonction
mains-libres, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analo-gique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
10485
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 109
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 95 23 Double convertisseur analogique/numérique à 6 bits, réalisé en techno-
logie BIMOS , comprenant un circuit de tension de référence, sous forme
de circuit intégré monolithique mixte analogique-numérique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 9066
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 24 Générateur à modulation de largeur d’impulsion de 12 bits à quatre
canaux, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/
numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M 66242
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 25 Circuit de détection de l’allumage prématuré d’un moteur automobile,
comprenant au moins un amplificateur et un filtre à bande passanteopérant à une fréquence de 1 KHz ou plus mais n’excédant pas 20 kHz,sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HIP 9010HIP 9011
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 26 Capteur à effet Hall ayant des sorties de signaux numériques, comprenant
un différentiateur et un détecteur de crêtes, sous forme de circuit intégré
monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 22402
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 27 Circuit de traitement de signaux audio, réalisé en technologie C-MOS ,
fonctionnant à une tension d’alimentation typique de 3 V , comprenant ungénérateur multifréquences à double tonalité (DTMF), des circuits de
commutation de règlage silencieux (mute) , des atténuateurs de signaux
controlés numériquement et des filtres à bande passante, sous forme decircuit intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SA 5753
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 28 Émetteur/récepteur, réalisé en technologie bipolaire, comprenant un
oscillateur de fréquences UHF , un oscillateur opérant à une fréquence
de 117 MHz et un oscillateur opérant à une fréquence de 284 MHz, sous
forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
W 2020
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 29 Convertisseur sériel/parallèle ou parallèle/sériel pour un réseau à câbles à
fibres optiques ou à câble coaxial, sous forme de circuit intégré!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 110
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
64G0175
64G0176
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 95
(suite)
0
ex 8542 30 95 32 Circuit audio, réalisé en tec hnologie C-MOS , ayant une gamme
dynamique de 70 dB ou plus, comprenant deux convertisseursnumériques/analogiques et deux convertisseurs analogiques/numériques,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numérique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 1845
AD 1847AD 1848
CS 4231
CS 4248
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 33 Circuit de traitement de signaux vocaux, réalisé en technologie C-MOS ,
comprenant un circuit de codage, un circuit de décodage, un circuit decompression et un circuit de décompression, sous forme de circuit intégrémonolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AK 2342
AK 2353
TC 35492TC 35493
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 34 Synthétiseur de fréquences, opérant à une fréquence d’entrée n’excédant
pas 2 GHz et une tension d’alimentation continue n’excédant pas 10 V ,
comprenant un circuit à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked
Loop/PLL) et un compteur programmable à 14 ou 20 bits, sous forme de
circuit intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LC 7216
LMX 2320
MC 145158MC 145162
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 35 Décodeurpassif, réalisé en technologie BIMOS , comprenant une matrice
fixe, un filtre à 7 kHz, un circuit d’aténuation du bruit et un circuitnumérique de retard, sous forme de circuit intégré monolithique mixteanalogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
L V 1 000
L V 1011
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 36 Décodeurmatriciel, comprenant un circuit de matrice adaptable, un
générateur de bruit et un circuit de contrôle de balance automatique,sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numérique!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 111
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LA 2785
M 69032P
NJM 2177SSM 2125
SSM 2126
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 95
(suite)
0
ex 8542 30 95 37 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire, permettant la
discrimination des signaux de synchronisation, sous forme de circuitintégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1616
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95
ex 8542 30 9938
62Circuit de traitement vidéo, pour des signaux de couleurs ou de
luminance, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analo-gique/numérique ou analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 722
CXA 1207
CXA 1208CXA 1213BS
CXA 1587
CXA 1779PCXA 2 000
LC 8997
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 40 Synthétisateur de fréquence, réalisé en technologie BIMOS , comprenant
un ou plusieurs circuits à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked
Loop/PLL) et un ou plusieurs diviseurs de fréquences programmables,
ayant une fréquence de service de 20 MHz ou plus mais n’excédant pas 2
GHz, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
UMA 1015M
UMA 1018MLMX 2332
LMX 2335
LMX 2336
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 41 Circuit de commutation de signaux vidéo, comprenant un amplificateur et
un mélangeur de signaux de luminance et de chrominance, sous forme decircuit intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
A 2040Q
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 112
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 95 42 Convertisseur quadruple numérique/analogique à 8 bits à entrée sériel,
réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique
mixte analogique/numérique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MAX 509
MAX 510
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 43 Convertisseur analogique/numérique ou numérique/analogique à 20 bits,
sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 75078
AD 75079
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 44 Émetteur/récepteur, permettant la modulation/démodulation de fréquences
radio (RF), comprenant cinq mélangeurs et deux filtres programmables,sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numériqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 6432
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95 45 Démodulateur, permettant la réception et la démodulation d’un flux de
données ayant une vitesse de transfert de 10 à 85 Mbits/s, sous forme decircuit intégré monolithique mixte analogique/numérique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 6461
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 95
ex 8542 30 9946
65Filtre actif, permettant la sélection du type de filtre et de la fréquence
d’opération, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique/numérique ou analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MAX 274
MAX 275MAX 280
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 01 Filtre, réalisé en technologie C-MOS , ayant une fréquence de coupure
programmable de 4,5 Mhz ou plus mais n’excédant pas 25,2 MHz et uneamplification de fréquence programmable n’excédant pas 9 dB, sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 896
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 02 Filtre programmable, réalisé en technologie bipolaire, ayant une fréquence
de coupure programmable de 5 MHz ou plus mais n’excédant pas 15 MHz
et une fréquence de crête et largeur de bande programmables, comprenant!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 113
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
un filtre à sept pôles et un différenciateur, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
32F8011
32F8012
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 03 Microprocesseur de signaux analogiques, réalisé en technologie bipolaire,
permettant le contrôle de gain automatique, le traitement des signaux de
lecture et la génération des signaux de positionnement du tête pour des
têtes magnétiques dans une unité de mémoire à disques, sous forme decircuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SN 28961
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 04 Modulateur, réalisé en technologie bipolaire, fonctionnant dans la bande
UHF , pour la conversion de signaux audio et vidéo dans une gamme de
fréquences de 470 MHz ou plus mais n’excédant pas 630 MHz, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ALP 101
CXA 1333
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 07 Récepteur de bande AM, réalisé en technologie bipolaire, permettant la
conversion de fréquences radio (RF) en doubles fréquences intermédiaires(FI) et la détection de fréquences audio, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
3848
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 08 Récepteur/démodulateur de bande FM, réalisé en technologie bipolaire,
comprenant deux mélangeurs de conversion, un découpeur de données etsix amplificateurs, sous forme de circuit intégré monolithique analogiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1QX6
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 10 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire, pour le
domaine des signaux audio, ayant une distorsion n’excédant pas 0,005 %,
comprenant deux circuits de contrôle et deux commutateurs/inverseurs,sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TK 15022 Z
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 11 Dispositif de commutation, en matériau semi-conducteur arséniure de
gallium (AsGa), ayant une perte d’insertion n’excédant pas 1,6 dB à une!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 114
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
fréquence de 2 GHz, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SW 239
SW 259
SW 419
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 12 Circuit pour l’atténuation des bruits audio, réalisé en technologie
bipolaire, ayant une tension d’entrée n’excédant pas 18 V , sous formede circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LM 1894TK 10654
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 13 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire,
pour la protection contre les surtensions, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
1515P0
P1
P2P3
P4
P6TISP 1072F3
TISP 1082
TISP 2180TISP 2290
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 14 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur arséniure de
gallium (AsGa), permettant la conversion des fréquences de 10,25 GHz ou
plus mais n’excédant pas 12,75 GHz en des fréquences de 950 MHz ouplus mais n’excédant pas 2 050 MHz, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
20070C
AKD 1 2 000
AKD 12010
AKD 12011
AKD 12575AKD 2400
AND 2001T4C
FMM 5103
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 15 Convertiseur de tension en fréquence, comprenant un amplificateur, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
VFC32
VFC100!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 115
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
VFC101
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 16 Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipolaire, ayant un gain
de conversion de 7 dB, permettant la conversion d’une fréquence d’entréede 65,8 MHz en une fréquence de sortie de 800 kHz, sous forme de circuitintégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
806-0227
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 17 Convertisseur courant/tension, ayant un courant d’entrée n’excédant pas
100 µA et une tension de sortie n’excédant pas −10 V , sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ACF 2101
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 19 Convertisseur moyenne quadratique pour le calcul de la valeur moyenne
quadratique (RMS) de formes d’ondes et la conversion de cette valeur
en courant continu équivalent ou en tension continue équivalente, sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 536 A
AD 636
AD 637
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 20 Régulateur de température, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 590
AD 592
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 21 Capteur de pression d’air, opérant dans une gamme de pression de 20 kPa
à 105 kPa, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MPX 4100A
ou
— d’autres sigle d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 22 Capteur d’image constitué d’une rangée de cellules photosensibles et
d’une matrice associée aux registres de décalage, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ILX 508
LZ 2019PD 3573
TCD 103
TCD 105!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 116
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
TCD 133
TCD 141
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 23 Capteur d’image à transfert de charge à interligne, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ICX 018
ICX 021ICX 022
ICX 024
ICX 038ICX 039
PD 3732
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 24 Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire, pour des
signaux d’un capteur d’images à transfert de charge (CCD), sous forme decircuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AN 2014SAN 2145FHP
CXA 1310AQ
CXA 1390
CXA 1391
CXA 1392IR 3P69
IR 3P81A
IR 3P92IR 3P97
IR 3Y17
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 25 Circuit de traitement de signaux, réalisé en tec hnologie C-MOS ,
permettant le retard des periodes de l’exploration pour les lignes
horizontales d’un capteur d’images à transfert de charge (CCD),
comprenant un générateur d’horloge, un verrou (clamp) et un circuitéchantillonneur-bloqueur, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXL 1 506
LC 89960
M7403A
MSM 6965 RS
MSM 7401 RS
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 26 Détecteur pour des crêtes d’amplitudes dans des signaux de lecture-
écriture des unités de mémoire à disques, constitué d’un amplificateur dudifférentiel ayant une amplification contrôlée automatiquement et d’unredresseur de précision à double alternance, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
32P3041ML 8464
ou!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 117
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite) 0
ex 8542 30 99 27 Circuit comparateur de tension à cinq canaux pour surveiller des circuits
de lampe, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 22001
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 28 Circuit de tension de référence, assurant une tension de sortie typique
n’excédant pas 10 V et ayant un coefficient de dérive en température
n’excédant pas 25 ppm/°C, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 580
AD 680LT 1021
REF 102
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 29 Circuit de tension de référence, ayant une tension inverse de claquage de
1,235 V (±4 mV) ou 2,5 V (±20 mV), sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1004
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 30 Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie bipolaire,
ayant une perte de tension n’excédant pas 1,6 V à un courant de sortie de100 mA et opérant à une gamme de tension d’alimentation de 3,5 V ouplus mais n’excédant pas 15 V , sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LT 1054
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 31 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-MOS ,a s s u r a n t
l’inversion, le doublement, la division ou la multiplication des tensionsd’entrée, opérant dans une gamme des tensions d’alimentation de 1,5 V à10 V , sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ICL 7660
MAX 1044
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 32 Convertisseur de tension en courant, réalisé en technologie bipolaire,
ayant une gamme de tensions d’entrée variables et une tensiond’alimentation de 13,5 V ou plus mais n’excédant pas 40 V , comprenant
un émetteur de courant et un circuit de tension de référence, sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XTR 110!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 118
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 33 Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-MOS , permettant la
transformation d’une tension d’entrée n’excédant pas 5 V à un courant
d’entrée n’excédant pas 0,1 µA en une tension de sortie n’excédant pas 15
V à un courant de sortie n’excédant pas 1 mA, sous forme de circuitintégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LR 36683N
ou
— d’autres sigle d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 34 Émetteur de courant, réalisé en technologie bipolaire, ayant un courant de
sortie de 4 mA ou plus mais n’excédant pas 20 mA, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XTR 103XTR 104
ou
— d’autres sigle d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 37 Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans
une gamme de fréquence de 800 MHz à 900 MHz et ayant un niveaud’entrée n’excédant pas -6 dBm, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1851N
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 38 Convertisseur de courant continu en courant continu (DC-DC) à six
canaux, réalisé en technologie BIMOS, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MB 3799
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 39 Amplificateur/comparateur, réalisé en technologie bipolaire, pour l’am-
plification et la comparaison des signaux phase/fréquence de signald’entrée des capteurs, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1418 N
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 40 Circuit de détection de tension, permettant la réinitialisation de circuits
externes, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M 51957
M 51958
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 119
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 30 99 41 Demi-redresseur en pont, constitué de deux transistors à effet de champ,
réalisé en technologie MOS (MOSFETs ), permettant le pilotage des
charges inductives ou capacitives d’une tension nominale de 50 V et uncourant nominal de 2 A, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
Si9950DY
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 42 Réseau de diode programmable, constitué de quatorze diodes individuelles
et d’un redresseur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium
(AsGa), sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
16G010
16G011
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 44 Circuit de mesure d’accélération, comprenant un capteur capacitif, sous
forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ADXL50
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 45 Photodétecteur, opérant à une longueur d’onde de 780 nm, sous forme de
circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
CXA 1753M 52104
PHD 003
PN 7611
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 46 Mélangeur/oscillateur, ayant une gamme de fréquences de 48 MHz ou
plus mais n’excédant pas 860 MHz, comprenant un commutateur de bandede fréquences et un amplificateur de fréquences intermédiaire (FI), sousforme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TDA 5330
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 47 Réseau de filtrage, uniquement constitué de seize résistances, seize
condensateurs et 16 diodes, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
USRC 1002
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 48 Circuit pour l’isolation de signaux d’erreurs, comprenant un modulateur
d’amplitude et un amplificateur, sous forme de circuit intégré monoli-
thique analogique enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 120
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
UC 1901UC 2901
UC 3901
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 49 Circuit d’indication de niveau, permettant l’interface entre un capteur
thermique et un dispositif d’affichage, sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TL 527
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 50 Temporisateur, sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
NE 555
TS 555
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 51 Circuit de compression/décompression audio, fonctionnant à une tension
d’alimentation de 3 V ou plus mais n’excédant pas 18 V , sous forme decircuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SA 5752
SA 578
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 52 Récepteur de bande FM, permettant la démodulation de signaux FM,
comprenant au moins un mélangeur, un amplificateur de fréquence
intermédiaire (FI) et un amplificateur limiteur, sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SA 605SA 607
SA 617
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 54 Récepteur de bande RF , réalisé en technologie bipolaire, comprenant un
mélangeur, un indicateur de longueur de signal reçu (RSSI) et un
amplificateur limiteur/logarithmique, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 608
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 56 Circuit de discrimination de signaux vidéo, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LA 7311
LA 7356!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 121
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 57 Circuit d’interruption de courant, comprenant huit transistors à effet de
champ ( FETs ) en réseau, du type à canal N ou P , ayant une tension de
claquage drain-source typique de + 380 Vou -380 V , sous forme de circuit
intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AN0132NAR
AP0130NA
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 58 Convertiseur de fréquence en tension, comprenant un régulateur de
tension et une sortie protégée contre les court-circuits, sous forme decircuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SN29736P1
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 59 Circuit de transfert de parole, réalisé en technologie bipolaire, sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 34118
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 60 Récepteur de bande FM, réalisé en technologie bipolaire, permettant la
démodulation de signaux FM, comprenant au moins un mélangeur, un
amplificateur de fréquence intermédiaire ( FI) et un amplificateur limiteur,
sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MC 13156MC 13158
TA 2027F
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 63 Comparateur de tension, opérant dans une plage de tension de mode
commune de -12 V ou plus mais n’excédant pas + 16 V et une plage detension différentielle de -24 Vou plus mais n’excédant pas + 24 V et ayant
un temps de réponse n’excédant pas 2,2 µs, sous forme de circuit intégré
monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
EL 2019
LM 119
LM 219
LM 319LT 1016
TS 3702
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 64 Circuit à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked Loop/PLL) ,
réalisé en technologie bipolaire, comprenant un oscillateur et un détecteur
de fréquence et/ou de phase, sous forme de circuit intégré monolithique
analogique enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 122
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M52319SPSN 28967
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 66 Circuit permettant la commutation des charges inductives et résistives,
comprenant au maximum quatre diodes, deux résistances et un transistor
bipolaire à grille isolée (IGBT) de type canal N ayant une tension declaquage collecteur-émetteur de 319 V ou plus, fonctionnant avec uncourant collecteur continu n’excédant pas 19 A et ayant un pouvoir dedissipation n’excédant pas 100 W , sous forme de circuit intégrémonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
14N36GVL14N40FVL
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 67 Circuit de traitement de signaux audio, permettant la commutation de
signaux audio, comprenant des circuits de contrôle de niveau automatique,
des amplificateurs et des circuits de réglage silencieux (mute) , sous forme
de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LA 7282
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 68 Circuit de traitement de signaux vidéo d’enregistrement et de reproduc-
tion, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
LA 7437
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 69 Récepteur de fréquences intermédiaire (FI), opérant dans une gamme de
fréquences d’entrée de 400 kHz à 500 MHz, comprenant un mélangeur,des amplificateurs, des démodulateurs, un détecteur de contrôle de gainautomatique et un oscillateur, sous forme de circuit intégré monolithiqueanalogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 607
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 70 Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur arséniure de
gallium (AsGa), permettant la conversion des fréquences d’entrée de 70MHz ou plus mais n’excédant pas 350 MHz en des fréquences de sortie de1,7 GHz ou plus mais n’excédant pas 2,5 GHz, sous forme de circuitintégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RFIC 1813
RFIC 1814
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 71 Dispositif de commutation, en matériau semi-conducteur arséniure de
gallium (AsGa), opérant dans une gamme de fréquences de 500 MHz à!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 123
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
1 200 MHz, sous forme de circuit intégré monolithique analogique
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
RFIC 0903
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 30 99
(suite)
0
ex 8542 30 99 72 Circuit d’affichage pour l’égalisation graphique, comprenant sept filtres
passe bande, sous forme de circuit intégré monolithique analogiqueenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XR 1090
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 30 99 73 Circuit de traitement de signaux audio, permettant l’optimisation des
signaux sonores noncodés et la reduction de distortions de phase/
amplitude, sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
XR 1071
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 10 01 Microprocesseur d’une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en
technologie C-MOS , consistant en un substrat sur lequel sont montées
deux microplaquettes ( chips ), l’une consistant en une unité centrale de
traitement (CPU) et l’autre en une unité de mémoire, sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
57-0000057-19400
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 30 01 Convertisseur numérique/analogique à quatre canaux d’une capacité de 12
bits chacun, sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtierportant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 390
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 30 02 Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DAC 705DAC 706
DAC 707
DAC 708DAC 709
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 30 03 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en technologie C-
MOS , comprenant un amplificateur échantillonneur-bloqueur ayant une
performance dynamique de 1 MHz/s ou plus, sous forme de circuit intégréhybride enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 124
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ADS 112ADS 117
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 40 30
(suite)
0
ex 8542 40 30 04 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits, réalisé en technologie
bipolaire, comprenant un circuit de tension de référence, permettant un
taux d’échantillonnage d’au moins 10 MHz, sous forme de circuit intégréhybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 9042
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 01 Amplificateur couvrant la gamme de fréquence de 20 Hz à 20 000 Hz,
sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
STK 4041STK 4151
STK 4201
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 02 Amplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
opérant dans une gamme de fréquences de 872 MHz à 905 MHz, ayantune puissance de sortie n’excédant pas 1,259 W (31 dBm) et une
puissance d’entrée n’excédant pas 0,01 W (10 dBm), sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
5PG612301FMC 080901-60
FMC 080901-70
MC 5952
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 03 Amplificateur pour une gamme nominale de signaux de 0 ou plus mais
n’excédant pas 70 kHz avec une tension d’isolation de 750 Vou plus et uncourant de fuite n’excédant pas 1 µA, sous forme de circuit intégré
hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ISO 100ISO 102
ISO 106
ISO 120ISO 121
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 04 Amplificateur avec un gain d’amplification programmable, sous forme de
circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
3606 G
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 125
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 40 50 05 Amplificateur fonctionnant à une tension d’alimentation de 28 V , pour des
fréquences de 1 625 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 645 MHz, sous
forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
STM 1 645-30
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 06 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans une gamme
de fréquences de 800 MHz à 950 MHz, ayant au moins une descaractéristiques suivantes:
a) une puissance de sortie de 12,5 W à une puissance d’entrée de 100
mW;
b) une puissance de sortie de 20 W à une puissance d’entrée de 200 mW ,sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) PHW 5113b) MHW 820-1
b) MHW 820-2
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 07 Amplificateur, opérant dans une gamme de fréquences de 68 MHz à 470
MHz, ayant une puissance de sortie n’excédant pas 40 W et une puissanced’entrée de 150 mW ou plus, sous forme de circuit intégré hybride enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BGY 135BGY 145
BGY 45
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 08 Amplificateur, opérant dans une gamme de fréquences de 400 MHz à 470
MHz, ayant une puissance de sortie de 2 W à 6 Vet une puissance d’entrée
n’excédant pas 30 mW , sous forme de circuit intégré hybride enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
M 68710
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 50 09 Amplificateur ayant une puissance d’entrée de 1 mW et une puissance de
sortie n’excédant pas 3,5 W à une gamme de fréquence de 880 MHz ouplus mais n’excédant pas 915 MHz ou à une gamme de fréquence de1 710 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 785 MHz, sous forme de circuit
intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
FA 01314QCPM 9401
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 01 Filtre céramique double, opérant dans une gamme de fréquences de 872
MHz à 950 MHz, sous forme de circuit intégré hybride enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
7FG6314B
ou!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 126
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 40 90
(suite) 0
ex 8542 40 90 02 Détecteur de courant, ayant une résistance d’entrée n’excédant pas 9
ohms, résistant à une tension d’isolation de 3,75 ou 4 kV en courantalternatif pendant une minute, sous forme de circuit intégré hybrideenserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HFS 113F001A1
MA 91 000018
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 03 Régulateur de tension ayant une tension d’entrée de 1 kV au maximum et
une tension de sortie fixe de 41,8 V (±0,5 V), 102,6 V (±1 V) ou 124,3 V(±1 V), sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier
portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
STR 51402STR 51424
STR 54041
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 04 Régulateur de tension et de courant, ayant une tension de sortie n’excédant
pas 1 kV à un courant de pilotage n’excédant pas 0,7 A, comprenant untransistor de puissance et un circuit de contrôle avec un oscillateur, sous
forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
S 5706S 6708
S 6709A
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 05 Régulateur de tension ayant une tension de service d’entrée nominale de
276 V , un courant d’entrée n’excédant pas 8 A et une fréquence
d’opération n’excédant pas 200 kHz, sous forme de circuit intégré hybride
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MA 2810
MA 2820MA 2830
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 06 Régulateur de tension et de courant, ayant une tension d’entrée n’excédant
pas 35 V et un courant à l’état de repos n’excédant pas 100 µA,
comprenant un transistor à effet de champ ayant un courant de drainn’excédant pas 32 A, sous forme de circuit intégré hybride enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
STR M6523
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 07 Générateur de signaux horloge, sous forme de circuit intégré hybride
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 127
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
64G0211
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8542 40 90
(suite)
0
ex 8542 40 90 08 Circuit de régulation de tension et de relais pour un système de vérouillage
central et d’alarme, comprenant un circuit de tension constante et uncircuit d’échantillonnage, sous forme de circuit intégré hybride enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
BX 6531BX 6563
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 09 Émetteur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
opérant avec des fréquences de 21 GHz ou plus mais n’excédant pas 40
GHz, sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
371-230
371-380
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 40 90 10 Circuit de contrôle d’amplificateur, comprenant des convertisseurs
numérique/analogique et des convertisseurs analogique/numérique, sousforme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
AD 55 000
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 50 00 01 Redresseur de puissance en pont en silicium, ayant une tension inverse
n’excédant pas 800 V et un courant direct moyen de 1 A ou plus mais
n’excédant pas 4 A, sous forme de micro-assemblage enserré dans unboîtier 0
ex 8542 50 00 02 Diode Zener double en silicium, ayant une tension Zener de 11 V ou plus
mais n’excédant pas 13 Vet une pouvoir de dissipation n’excédant pas 200mW , sous forme de micro-assemblage enserré dans un boîtier 0
ex 8542 50 00 03 Transistor à effet de champ (FET) quintuple, ayant une tension de
claquage drain-source de 100 V ou plus, fonctionnant avec un courant dedrain continu n’excédant pas 5 A et ayant un pouvoir de dissipationn’excédant pas 35 W , sous forme de micro-assemblage enserré dans unboîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
SLA 5021
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8542 50 00 04 Assemblage de diodes au silicium, comprenant une diode avec un temps
de recouvrement inverse n’excédant pas 1,5 µs, une tension inverse
répétitive de crête n’excédant pas 1 500 V et un courant direct moyenn’excédant pas 5 A, sous forme de micro-assemblage enserré dans unboîtier 0
ex 8542 50 00 05 Assemblage pour la protection contre des surtensions, constitué de quatre
diodes montées en réseau, opérant à une tension de claquage de 6 V ouplus, ayant une puissance de crête de 300 W pour huit surtensions de 20 µs
chacune, sous forme de micro-assemblage enserré dans un boîtier du typeCMS 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 128
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8542 50 00 07 Circuit pour l’élimination de surtensions, comprenant deux diodes, ayant
une tension de veille inverse n’excédant pas 4,5 V , un courant de fuite
inverse n’excédant pas 10 µA, un courant d’impulsions de crête
n’excédant pas 30 A et une capacité nominale de 50 pF , sous forme demicro-assemblage enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
V2.8
V3.3
V4.5
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 31 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans une gamme
de fréquence de 68 MHz à 88 MHz, ayant une puissance de sortie de 5 Wpour une puissance d’entrée de 1 mW , constitué d’éléments actifs etpassifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MHW 105
XHW 105
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 32 Amplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa),
opérant dans une gamme de fréquence de 1 710 MHz à 1 785 MHz, ayantune puissance de sortie de 3 W à une puissance d’entrée de 1 mW ou ayant
un niveau d’entrée n’excédant pas 5 dBm et un niveau de sortie d’au
moins 30,8 dBm, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuitimprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
FMC 1717
PHW 9012
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 33 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans une gamme
de fréquence de 136 MHz à 174 MHz, ayant une puissance de sortie de 7W pour une puissance d’entrée de 1 mW , constitué d’éléments actifs etpassifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MHW 607
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 34 Amplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans une gamme
de fréquences de 400 MHz à 470 MHz, ayant au moins une descaractéristiques suivantes:
a) une puissance de sortie de 3 W à une puissance d’entrée de 1 mW ,
b) une puissance de sortie de 7 W à une puissance d’entrée de 1 mW ,
c) une puissance de sortie de 20 W à une puissance d’entrée de 150 mW ,constitué des éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé,
enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) MHW 704
b) MHW 707c) MHW 720
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 35 Amplificateur avec une tension d’isolation de 1 500 V ou plus et un
courant de fuite n’excédant pas 0,5 µA, constitué de deux condensateurs et!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 129
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
deux circuits intégrés monolithiques sur un circuit imprimé lequel est
monté sur un support en matière plastique, le tout enserré dans un boîtierdont les dimensions extérieures n’excèdent pas 8 × 21 mm, comportant au
maximum huit connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ISO 122
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8543 89 90
(suite)
0
ex 8543 89 90 36 Système d’affichage électromagnétique, constitué de sept bobines
électromagnétiques qui permettent que la dernière indication restedisponible (set state ) due au magnétisme rémanent des noyaux des
bobines et de sept segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun
d’entre eux étant monté sur un barreau magnétique, enserré dans un
boîtier dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 28 × 36 × 50 mm 0
ex 8543 89 90 38 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de
fréquence de 43 MHz ou plus mais n’excédant pas 870 MHz, permettantla commutation de signaux VHF et UHF , constitué d’éléments actifs et
passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 8543 89 90 39 Amplificateur, opérant dans une gamme de fréquence de 925 MHz à 960
MHz, ayant une puissance de sortie de 16 W à une puissance d’entrée de0,035 W (15,5 dBm), constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur uncircuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
MHW 916
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 44 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de deux diodes
ayant un courant direct moyen n’excédant pas 600 A et une tension inverserépétitive de crête n’excédant pas 40 V , chacune enserrée dans un boîtier etréliées par une cathode commune 0
ex 8543 89 90 46 Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe pour le pilotage
d’horloges, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
R4 000.8
R4 000.9
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 47 Émetteur/récepteur activé par des signaux en réception de 134,2 kHz,
permettant la transmission d’un message d’identification avec des codesde correction d’erreurs, comprenant un solénoïde, un condensateur et uncircuit intégré, le tout enserré dans une ampoule en verre hermétiquementfermée 0
ex 8543 89 90 48 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur de 25 ou 26 kHz,
comprenant un amplificateur différentiel et un circuit de détection, enserrédans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
ENC05D
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 49 Amplificateur, opérant dans une gamme de fréquences de 800 MHz à 960
MHz, ayant au moins une des caractéristiques suivantes:
a) une puissance de sortie de 1,41 W à une puissance d’entrée de 5 mW;b) une puissance de sortie de 2 W à une puissance d’entrée de 1 mW;
c) une puissance de sortie de 1,8 ou 3,2 W à une puissance d’entrée
n’excédant pas 2 mW;!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 130
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
d) une puissance de sortie de 3,5 W à une puissance d’entrée de 1 ou
100 mW;
e) une puissance de sortie de 6 W à une puissance d’entrée de 100 mW;f) une puissance de sortie de 14 W à une puissance d’entrée de 1 ou 100
mW;
g) une puissance de sortie de 7 W à une puissance d’entrée de 20 mW;
h) une puissance de sortie de 2,4 ou 3,2 W à une puissance d’entrée
n’excédant pas 5 mW;
i) une puissance de sortie n’excédant pas 10 W et une puissance
d’entrée n’excédant pas 200 mW;
j) une puissance de sortie n’excédant pas 25 W et une puissance
d’entrée n’excédant pas 159 mW
constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré
dans un boîtier portant:,
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) MHW 9002b) MHW 803
c) PF 0144
c) PHW 902d) MHW 953
d) XHW 903
e) SHW 5115e) XHW 5115
f) MHW 914
f) MHW 915g) PF 0146
h) PF 0148
i) MHW 910j) MHW 916
j) MHW 926
j) MHW 927j) PHW 2905
j) PHW 925
j) XHW 2902
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8543 89 90
(suite)
0
ex 8543 89 90 50 Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes émet-
trices de lumière et d’une photodiode avec circuit amplificateur et circuitintégré de portes logiques ou d’une ou plusieurs diodes émettrices delumière et de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserrédans un boîtier plastique portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
HC PL 2 400HC PL 2730
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 51 Oscillateur de fréquences à compensation thermique, ayant une fréquence
nominale de 12,8 ou 13 MHz et fonctionnant à une tension d’alimentation
de 3 V (±0,3 V), comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés aumoins un cristal piézo-électrique et un condensateur ajustable, enserrédans un boîtier comportant au maximum 5 connexions, et portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
TCXO-111
TXO 2603
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 52 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais
n’excédant pas 42 GHz, constitué d’éléments actifs et passifs non montéssur un support, enserré dans un boîtier portant:!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 131
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
372-02372-03
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente descriptionex 8543 89 90
(suite)
0
ex 8543 89 90 55 Régulateur de tension ayant une tension de sortie de 5 V ou plus mais
n’excédant pas 12 V et une tension de déchet n’excédant pas 1 V à un
courant de sortie de 1,5 A, constitué d’un transistor de puissance et uncircuit intégré montés sur une plaque à embase métallique, enserré dansun boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
3050C
3090C
3120C
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 90 56 Assemblage pour l’élimination de surtensions, comprenant 8 diodes, ayant
une tension de veille inverse n’excédant pas 4,5 V , un courant de fuiteinverse n’excédant pas 10 µA, un courant d’impulsions de crête
n’excédant pas 30 A et un capacité nominale de 50 pF , enserré dans unboîtier 0
ex 8543 89 90 57 Amplificateur, opérant dans une gamme de fréquences de 1 805 MHz a
1 970 MHz, ayant au moins une des caractéristiques suivantes:
a) une puissance de sortie n’excédant pas 15 W à une puissance
d’entrée n’excédant pas 50 mW (17 dBm),
b) une puissance de sortie de 1 W ou plus à une puissance d’entrée de 2
mW (3 dBm),
constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré
dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) MHW 1815
b) FMC 1819
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 90 90 10 Transistor à effet de champ (FET) double ayant au moins une des
caractéristiques suivantes:
a) du type canal P , ayant une tension de claquage drain-source de -20 V ,
fonctionnant avec un courant drain n’excédant pas 9,2 A et unpouvoir de dissipation n’excédant pas 2 W ,
b) du type canal N, ayant une tension de claquage drain-source de 20 V
ou plus, fonctionnant avec un courant drain n’excédant pas 3,5 A etun pouvoir de dissipation n’excédant pas 2 W ,
enserré dans un boîtier portant:— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
a) 9947
a) 9953a) MMDF2C02E
a) MMDF2P02HD
b) 9956b) 9959
b) MMDF1N50E
b) MMDF2C02E
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8543 90 90 58 Cathode en acier inoxydable sous forme d’une plaque pourvue d’une barre
de suspension et de bandes latérales en matière plastique 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 132
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 8545 90 90 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de bâtonnets d’une
longueur de 34 mm ou plus mais n’excédant pas 160 mm et d’un diamètre
n’excédant pas 12 mm 0
ex 8548 90 00 31 Capteur d’image par contact 0ex 8548 90 00 32 Unité optique, constituée d’une diode laser et d’une photodiode, opérant à
une longueur d’ondes de 635 ou 670 nm 0
ex 8548 90 00 33 Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d’une photodiode et
d’au moins d’un amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique,enserrée dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
GP1U58XB
SBX 1610
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 8548 90 00 35 Unité optique, constituée d’une diode laser , d’une photodiode et d’une
lentille, opérant à une longueur d’onde typique de 1 310 ou 1 550 nm,enserrée dans un boîtier 0
ex 8548 90 00 37 Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences
de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur,enserré dans un boîtier 0
ex 8548 90 00 38 Assemblage électronique pour une tête d’impression thermique, constitué
exclusivement d’éléments conducteurs, de circuits intégrés et de 9 984
éléments chauffants ou plus, le tout fixé sur un support céramique dont lesdimensions extérieures n’excèdent pas 2 × 51 × 271 mm 0
ex 8548 90 00
ex 9110 90 0039
94Circuit horloge/calendrier, constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont
montés au moins un résonateur à quartz et un circuit intégré monolithique,le tout enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des)
combinaison(s) suivante(s):
DS 1287DS 12887A
DS 1387
MK 48T02MK 48T08
MK 48T12
MK 48T18RTC 63421
RTC 65271
RTC 72423
ou
— d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui
satisfont à la présente description 0
ex 9001 10 10
ex 9001 10 9010
10Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques
0
ex 9001 20 00 10 Produit consistant en un film polarisant renforcé d’un côté ou des deux par
un matériau transparent 0
ex 9001 90 90 10 Lentille de Fresnel en matière plastique, non montée, ayant une diagonale
de l’écran excédant 100 cm, destinée à l’assemblage de produits du n
o
8528 (a) 0
ex 9001 90 90 20 Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de Fresnel en matière
plastique et une feuille polarisante en matière plastique, destiné à lafabrication de produits du n
o8528 (a) 0
ex 9001 90 90 30 Lentille en matière plastique, non montée, d’une distance focale de 3,86
mm (±0,1 mm) et d’un diamètre n’excédant pas 8 mm, destinée à la
fabrication de lecteurs de disques compacts (a) 0
ex 9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d’écrans et de
photocathodes pour des dispositifs d’intensification d’images (a) 0!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 133
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 9001 90 90 60 Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la lumière, destiné à
la fabrication de caméras à capteur d’image par transfert de charge
(CCD) (a) 0
ex 9002 11 00 10 Objectif d’une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais
n’excédant pas 180 mm, constitué de quatre à huit lentilles en verre ouen méthacrylate, d’un diamètre de 120 mm ou plus mais n’excédant pas
180 mm, recouvertes au moins sur une face d’une couche de fluorure de
magnésium, destiné à la fabrication d’appareils de projection vidéo (a) 0
ex 9002 11 00 50 Objectif d’une longueur focale de 75 mm ou plus mais n’excédant pas 94
mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètrede 60 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm 0
ex 9002 19 00 10 Objectif d’une longueur focale de 24,96 mm (±0,1 mm), d’un diamètre de
16 mm et d’une longueur de 16 mm, destiné à la fabrication de produits dela sous-position 8517 21 00 (a) 0
ex 9002 90 91 10 Élément optique, équipé d’une lentille de Fresnel octogonale, destiné à
l’assemblage de rétroprojecteurs (a) 0
ex 9002 90 91 20 Lentille, montée, d’une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8
mm (±0,4 mm), d’une ouverture relative de F2.0 et d’un diamètren’excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert decharge (CCD) (a) 0
ex 9002 90 99 10 Unité optique, comprenant une ou deux rangées de fibres optiques en
verre sous forme de lentilles et d’une diamètre de 0,85 mm ou plus maisn’excédant pas 1,15 mm, inserrée entre deux plaques en matière plastique 0
ex 9010 90 00 10 Partie d’appareil de projection de dessins de tracés de circuits sur les
surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs, constitué exclusi-vement d’une membrane en matière plastique d’une épaisseur n’excédant
pas 3 µm et d’un cadre métallique 0
9013 80 30 Dispositif à cristaux liquides, autre qu’à matrice active 0
ex 9013 80 90 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation, opérant à une
longueur d’ondes de 1 300, 1 480 ou 1 550 nm, enserré dans un boitier
cylindrique 0
ex 9017 90 00 10 Tête d’impression thermique, comprenant au minimum 7 168 éléments
chauffants, fixés sur deux ou plus substrats céramiques, le tout enserrédans un boîtier dont les dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0
ex 9021 30 90 29 Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l’orifice le plus large à
un diamètre intérieur n’excédant pas 8 mm 0
ex 9021 30 90 30 Valvules cardiaques et leurs parties 0ex 9031 80 39 10 Dispositif de mesure d’accélération pour des coussins de sécurité
(airbags) pour automobiles, comprenant des éléments actifs et passifs
fixés sur un circuit imprimé et un capteur, le tout enserré dans un boîtier 0
ex 9031 90 90 10 Assemblage pour capteur d’alignement par faisceau laser , sous la forme
d’un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d’imagepar transfert d’image (CCD), le tout enserré dans un boîtier 0
ex 9032 89 90 10 Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles,
comprenant un contact permettant la commutation d’un courant de 12 A àune tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80mOhm 0
ex 9110 12 00 91 Ensemble constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés un
résonateur à quartz et au moins un circuit de montre et au moins un
condensateur même intégré, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm, destiné
à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a) 0
ex 9110 90 00
ex 9114 90 0092
91Ensemble constitué d’un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de
montre ou un circuit de montre et un résonateur à quartz, d’une épaisseurn’excédant pas 5 mm, destiné à la fabrication des produits relevant du
chapitre 91 (a) 0
ex 9110 90 00 93 Ensemble d’une épaisseur excédant 5 mm, constitué d’un circuit imprimé
sur lequel sont montés au moins un circuit de montre, un résonateur àquartz et un élément sonore piézo-électrique, destiné à la fabrication deproduits du chapitre 91 (a) 0!
B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 134
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des droits
autonomes (%)
ex 9608 91 00 10 Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un
canal interne 0
ex 9613 90 00 20 Mécanisme d’allumage piézo-électrique 0
(a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
(b) Toutefois, la suspension n’est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.!B1996R1255 — FR — 29.06.1996 — 000.001 — 135