1998D0385 — FR — 01.01.2007 — 003.001

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►B DÉCISION DE LA COMMISSION du 13 mai 1998 relative aux modalités d'application de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer [notifiée sous le numéro C(1998) 1275] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (98/385/CE) (JO L 174, 18.6.1998, p.1)

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 13 mai 1998

relative aux modalités d'application de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer

[notifiée sous le numéro C(1998) 1275]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(98/385/CE)







LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 95/64/CE du Conseil du 8 décembre 1995 relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer ( 1 ), et notamment ses articles 4, 10 et 12, considérant qu'il convient d'accorder des dérogations aux États membres afin de leur permettre d'adapter leurs systèmes statistiques nationaux aux exigences de la directive 95/64/CE; considérant qu'une liste de ports, codés et classés par pays et par zones côtières maritimes, doit être établie par la Commission; considérant que le contenu des annexes de ladite directive nécessite des adaptations; considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis émis par le comité du programme statistique créé par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil ( 2 ), A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:







Article premier

1. Les dérogations accordées aux États membres sont définies à l'annexe I.

2. Les dérogations s'appliquent pour les années 1997, 1998 et 1999, sauf certaines dérogations, telles que définies à l'annexe I, qui s'appliquent uniquement pour l'année 1997.

Article 2

La liste de ports, codés et classés par pays et par zones côtières maritimes, figure à l'annexe II.

Article 3

1. Les annexes II, III, IV, V, VII et VIII de la directive 95/64/CE sont modifiées comme suit.

1) Annexe II: L'indice (3), renvoyant à la note 3 de bas de page, est inséré dans la colonne «Tonnage» pour ce qui concerne les «codes» no 30, 31, 32, 33 et 34.

2) Annexe III: La phrase au-dessous du titre «Nomenclature des marchandises» est remplacée par le texte suivant:«La nomenclature des marchandises utilisée est constituée par les 24 groupes de marchandises (première colonne ci-dessous), basés sur la nomenclature uniforme de marchandises pour les statistiques de transport NST/R jusqu'à ce que sa substitution soit décidée par la Commission, après consultation des États membres.»

3) Annexe IV: Le premier paragraphe de la phrase au-dessous du titre «Zones côtières maritimes» est remplacé par le texte suivant: «La nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres, originellement établie par le règlement (CEE) no 1736/75 du Conseil ( 3 )] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données.

4) Annexe V: a) le premier paragraphe de la phrase au-dessous du titre «Nationalité d'enregistrement du navire» est remplacé par le texte suivant: «La nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres originellement établie par le règlement (CEE) no1736/75 du Conseil ( 4 )] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données, avec la réserve suivante: les codes 017 et 018 seront utilisés respectivement pour la Belgique et le Luxembourg. b) dans la liste des codes: les codes «0011 France» et «0012 îles Kerguelen» sont supprimés; les codes «0281 Norvège» et «0282 Norvège (NIS)» sont insérés après le code «0112 Espagne (Rebeca)»; le code «8902 Territoire antarctique français» est remplacé par «Territoire antarctique français (dont îles Kerguelen)».

5) Annexe VII: Le tableau est complété par la reprise, dans les colonnes «GT», des mêmes chiffres figurant dans les colonnes «DWT»; la limite inférieure de la classe «01» en «GT» est de «100».

6) Annexe VIII: a) au-dessous du titre «Statistiques sommaires et détaillées», à la fin de chacune des trois premières phrases, «F1» est remplacé par «soit F1, soit F2, soit F1 et F2»; b) au tableau «Ensemble de données F1», dans la colonne «Détail des codes», pour ce qui concerne la variable «Type de navire», la référence «1 position numérique» est remplacée par «2 positions numériques»; dans la colonne «Nomenclatures» et à la dernière ligne du tableau, les mots «ou jauge brute» sont supprimés; c) après le tableau «Ensemble de données F1», le tableau «Ensemble de données F2» est ajouté.

2. Les annexes II, III, IV, V, VII et VIII de la directive 95/64/CE sont remplacées par l'annexe III de la présente décision, qui incorpore les modifications visées au paragraphe 1 du présent article.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente décision.









ANNEXE I







Variable (1) Dérogations totales (2) Dérogations partielles (2) Tous data sets Trimestre (GR), UK (3) Port de chargement/déchargement GR, UK D, I, NL, (S) Relation GR D, I, NL, (S), UK Type de fret (GR), I D, F, NL, (FIN), UK Tonnage dans certains ro-ro (DK) A1 Type de fret S A2 Type de fret GR IRL A3 Data set entier (GR) Nombre de passagers D C1 Port de chargement/déchargement B (4) Relation B (4) Type de fret GR IRL, S Nombre d'unités avec chargement DK, S Nombre d'unités sans chargement DK, S D1 Data set entier D Nationalité d'enregistrement F, (GR) I, (S) E1 Data set entier (GR) Nationalité d'enregistrement UK, F D, I, (S) F1 Data set entier (GR), UK Type de navire GR D, I Taille du navire GR, I (1) «Dérogation totale»: variable non fournie. (2) «Dérogation partielle»: variable fournie en ne respectant pas entièrement la nomenclature définie par la directive. (3) Sauf D1 — trafic international. (4) Pour le port d'Anvers.









ANNEXE II

▼M2

LISTE EUROSTAT DE PORTS EUROPÉENS

Description de la liste de ports

Les ports statistiques et sous-ports sont classés par ordre alphabétique pour chaque État membre.

Structure







Intitulé de la colonne Explication CTRY Pays (code type ISO alpha 2) MCA Zone côtière maritime dans laquelle le port est situé (annexe IV de la directive) MODIFIC. Modifié depuis la décision 2000/363/CE de la Commission (1) PORT NAME Nom du port LOCODE Code (alphabétique) de la UN/LOCODE ou code (numérique) attribué temporairement par Eurostat aux ports sans LOCODE NAT. STAT. GROUP Pour un port qui n'est pas un port statistique, le groupe statistique national (nat. stat. group) est le code du port statistique dans lequel ce port est inclus STATISTICAL PORT Port statistique NATIONAL CODE Code attribué au port statistique dans les statistiques nationales de l'État membre où il est situé (1) JO L 132 du 5.6.2000, p. 1.







CTRY MCA MODIFIC. PORT NAME LOCODE NAT. STAT. GROUP STATISTICAL PORT NATIONAL CODE BE BE00 X Albertkanaal BEABK X BE BE00 X Antwerpen BEANR X BE BE00 X Brugge BEBGS BEZEE BE BE00 X Bruxelles (Brussel) BEBRU X BE BE00 X Gent BEGNE X BE BE00 X Liège BELGG X BE BE00 X Nieuwpoort BENIE X BE BE00 X Oostende BEOST X BE BE00 X Rupel BERUP BEBRU BE BE00 X Zeebrugge BEZEE X BE BE00 X Zelzate BEZEL BEGNE BE BE00 X BE offshore installations BE88P BE BE00 X Other - Belgium BE888 11 11 3 8 ▼M3 BG BG00 X Akhotopol BGAKH BGBOJ BG BG00 X Balchik BGBAL BGVAR BG BG00 X Burgas BGBOJ X BG BG00 X Lom BGLOM X BG BG00 X Nesebar BGNES BGBOJ BG BG00 X Orehovo BGORE BGLOM BG BG00 X Pomorie BGPOR BGBOJ BG BG00 X Ruse BGRDU X BG BG00 X Silistra BGSLS BGRDU BG BG00 X Somovit BGSOM BGRDU BG BG00 X Sozopol BGSOZ BGBOJ BG BG00 X Svistov BGSVI BGRDU BG BG00 X Toutracan BGTRP BGRDU BG BG00 X Tzarevo BGMIC BGBOJ BG BG00 X Varna BGVAR X BG BG00 X Varna-Zapad BGVAZ BGVAR BG BG00 X Vidin BGVID BGLOM BG BG00 X BG offshore installations BG88P BG BG00 X Other — Bulgaria BG888 17 17 13 4 ▼M2 DK DK00 X Aabenraa DKAAB X 885-00 DK DK00 X Aalborg DKAAL X 970-00 DK DK00 X Aalborg Portland (Cementfabrikken Rørdal) DKROR X 971-00 DK DK00 X Århus DKAAR X 980-00 DK DK00 X Årø DKARO X 363-02 DK DK00 X Årøsund DKARD X 363-01 DK DK00 X Ærøskøbing DKARK X 864-00 DK DK00 X Agersø DKAGO X 493-01 DK DK00 X Agger Havn DKAGH X 896-00 DK DK00 X Aggersund Havn DKASH X 976-00 DK DK00 X Anholt DKANH X 982-01 DK DK00 X Askø DKASK X 599-02 DK DK00 X Asnæsværkets Havn DKASV X 462-00 DK DK00 X Assens DKASN X 285-00 DK DK00 X Augustenborg DKAUB X 881-00 DK DK00 X Avedøreværkets Havn DKAVE X 045-00 DK DK00 X Avernakø/Lyø DKAVK X 869-03 DK DK00 X Bågø DKBGO X 287-00 DK DK00 X Bagenkop DKBAG X 867-00 DK DK00 X Ballebro DKBLB X 888-01 DK DK00 X Bandholm (Maribo) DKBDX X 592-00 DK DK00 X Bogø DKBOG X 636-00 DK DK00 X Bøjden DKBOS X 869-01 DK DK00 X Branden Havn DKBRH X 801-01 DK DK00 X Cementfabrikken Danias Havn DKDAN X 674-01 DK DK00 X Cementfabrikken Kongsdal Havn DKKON X 674-02 DK DK00 X Dansk Salts Havn DKDAS X 675-00 DK DK00 X Dragør DKDRA X 044-00 DK DK00 X Ebeltoft DKEBT X 985-00 DK DK00 X Egense DKEGN X DK DK00 X Egernsund DKEND X 883-00 DK DK00 X Endelave DKEDL X 452-00 DK DK00 X Enstedværkets Havn DKENS X 886-00 DK DK00 X Esbjerg DKEBJ X 260-00 DK DK00 X Fåborg Havn DKFAA X 861-00 DK DK00 X Fakse Ladeplads Havn DKFAK X 637-00 DK DK00 X Feggesund DKFGS X 897-01 DK DK00 X Fejø DKFEJ X 598-01 DK DK00 X Femø DKFMO X 598-02 DK DK00 X Fredericia (Og Shell-Havnen) DKFRC X 280-00 DK DK00 X Frederikshavn DKFDH X 290-00 DK DK00 X Frederikssund Havn DKFDS X 371-00 DK DK00 X Frederiskværk Havn (Frederiksværk Stålvalseværk) DKSVV X 374-00 DK DK00 X Fur DKFUH X 803-00 DK DK00 X Fynshav DKFYH X 887-00 DK DK00 X Gedser DKGED X 593-00 DK DK00 X Gråsten DKGRA X 882-00 DK DK00 X Grenå DKGRE X 986-00 DK DK00 X Gulfhavnen DKGFH X 592-01 DK DK00 X Haderslev DKHAD X 360-00 DK DK00 X Hadsund DKHSU X 969-00 DK DK00 X Hals DKHAS X DK DK00 X Hanstholm DKHAN X 891-00 DK DK00 X Hardeshøj DKHDH X 888-02 DK DK00 X Hasle DKHSL X 744-00 DK DK00 X Havneby DKHNB X 366-00 DK DK00 X Havnsø DKHVN X 467-00 DK DK00 X Helsingør (Elsinore) DKHLS X 370-00 DK DK00 X Hirtshals DKHIR X 291-00 DK DK00 X Hobro DKHBO X 979-00 DK DK00 X Holbæk DKHBK X 463-01 DK DK00 X Holstebro-Struer Havn DKSTR X 444-00 DK DK00 X Horsens DKHOR X 450-00 DK DK00 X Hou Havn DKHOH X 982-02 DK DK00 X Hundested DKHUN X 375-00 DK DK00 X Hvalpsund DKHVA X 977-00 DK DK00 X Juelsminde Havn DKJUE X 451-00 DK DK00 X Kalundborg DKKAL X 460-00 DK DK00 X Kastrup DKKTP X 043-00 DK DK00 X Kerteminde DKKTD X 643-00 DK DK00 X Kleppen DK102 X DK DK00 X Københavns Havn DKCPH X 040-00 DK DK00 X Køge DKKOG X 510-00 DK DK00 X Kolby Kås Havn DKKOK X 984-00 DK DK00 X Kolding DKKOL X 480-00 DK DK00 X Korsør DKKRR X 490-00 DK DK00 X Kragenæs DKKRA X 599-03 DK DK00 X Kyndbyværkets Havn DKKBY X 372-00 DK DK00 X Lemvig DKLVG X 441-00 DK DK00 X Lindø Havn DKLIN X 641-00 DK DK00 X Løgstør DKLGR X 975-00 DK DK00 X Lohals DKLOH X 866-00 DK DK00 X Lyngs Odde Havn DKLYO X 283-00 DK DK00 X Marbæk Havn DKMRB X 377-00 DK DK00 X Mariager DKMRR DKDAS DK DK00 X Marstal DKMRS X 862-00 DK DK00 X Masnedøværkets Havn DKMAS X 634-00 DK DK00 X Masnedsund DKMNS DKVOR DK DK00 X Masnedø Gødningshavn (Uno-X Havn) DKUNX X 835-00 DK DK00 X Middelfart DKMID X 284-00 DK DK00 X Mommark DKMOM X 888-03 DK DK00 X Næssund DKNUD X 897-02 DK DK00 X Næstved DKNVD X 630-00 DK DK00 X Nakskov DKNAK X 594-00 DK DK00 X Neksø DKNEX X 742-00 DK DK00 X Nordby Havn, Fanø DKNDB X 261-00 DK DK00 X Nordjyllandsværkets Havn DKVSV X 974-00 DK DK00 X Nørresundby DKNRS DKAAL DK DK00 X Nyborg DKNBG X 870-00 DK DK00 X Nykøbing Falster DKNYF X 590-00 DK DK00 X Nykøbing Mors DKNYM X 892-00 DK DK00 X Nysted DKNTD X 597-00 DK DK00 X Odense DKODE X 640-00 DK DK00 X Omø DKOMO X 593-02 DK DK00 X Orehoved, Falster DKORE DKNYF 591-00 DK DK00 X Orø DKORO X 563-02 DK DK00 X Randers DKRAN X 670-00 DK DK00 X Rødby DKROD X 599-01 DK DK00 X Rødby (Færgehavn) DKROF X 730-00 DK DK00 X Rønne DKRNN X 740-00 DK DK00 X Rørvig DKRRV X 469-02 DK DK00 X Rudkøbing DKRKB X 863-00 DK DK00 X Sælvig Havn DKSLV X 984-03 DK DK00 X Sakskøbing DKSAX X 595-00 DK DK00 X Sejerø DKSEO X 468-00 DK DK00 X Sjællands Odde DKSJO X 469-01 DK DK00 X Skælskør DKSSK X 490-00 DK DK00 X Skærbækværkets Havn DKSKB X 282-00 DK DK00 X Skagen DKSKA X 292-00 DK DK00 X Skarø/Drejø DKSDO X 869-05 DK DK00 X Skive DKSKV X 800-00 DK DK00 X Snekkersten DKSNE X 376-00 DK DK00 X Søby Havn DKSOB X 868-00 DK DK00 X Sønderborg DKSGD X 880-00 DK DK00 X Spodsbjerg Havn DKSPB X 867-00 DK DK00 X Statoil-Havnen DKSTT X 461-00 DK DK00 X Stege DKSTE X 632-00 DK DK00 X Stigsnæs DKSTN X 492-03 DK DK00 X Stigsnæsværkets Havn DKSTG X 492-02 DK DK00 X Strib Havn DKSTB X 286-00 DK DK00 X Strynø DKSNO X 869-04 DK DK00 X Stubbekøbing Havn DKSBK X 596-00 DK DK00 X Studstrupværkets Havn DKSSV X 981-00 DK DK00 X Sundsøre DKSUE X 801-02 DK DK00 X Svendborg DKSVE X 860-00 DK DK00 X Tårs DKTRS X 599-04 DK DK00 X Thisted DKTED X 890-00 DK DK00 X Thyborøn DKTYB X 635-00 DK DK00 X Tuborg DKTUB X 042-00 DK DK00 X Tunø DKTNO X 982-03 DK DK00 X Vang Havn DKVNG X 747-00 DK DK00 X Vejle DKVEJ X 920-00 DK DK00 X Venø Havn DKVEN X 445-00 DK DK00 X Vesterø Havn, Læsø DKVES X 294-00 DK DK00 X Vordingborg Havn DKVOR X 633-00 DK DK00 X DK offshore installations DK88P DK DK00 X Other - Denmark DK888 145 145 4 141 DE DE01 X Amrum I. DEAMR X 01301 DE DE03 X Andernach DEAND X 13202 DE DE02 X Anklam DEANK X 23301 DE DE02 X Baltic Sea (other ports) DE115 X 01684 DE DE01 X Baltrum I. DEBMR X 04102 DE DE03 X Beddingen - zu Salzgitter - DEBZS X 05101 DE DE01 X Beidenfleth DEBEI X 01401 DE DE01 X Bensersiel DEBEN X 04204 DE DE03 X Berlin DEBER X 22229 DE DE02 X Berndshof DEBOF X 23331 DE DE01 X Blumenthal DEBLM DEBRE 06101 DE DE01 X Borkum I. DEBMK X 04103 DE DE01 X Brake DEBKE X 04206 DE DE03 X Braunschweig DEBWE X 05103 DE DE01 X Bremen DEBRE X 06101 DE DE01 X Bremerhaven DEBRV X 06201 DE DE01 X Brunsbüttel DEBRB X 01404 DE DE01 X Büsum DEBUM X 01405 DE DE01 X Bützfleth DEBUZ X 03108 DE DE02 X Burgstaaken/Fehmarn DEBSK X 01701 DE DE01 X Carolinensiel DECAR X 04208 DE DE03 X Castrop-Rauxel DECRL X 08205 DE DE01 X Cuxhaven DECUX X 03110 DE DE01 X Dagebüll DEDAG X 01302 DE DE02 X Damp-Ostseebad DEDAP DE115 01684 DE DE02 X Demmin DEDMN X 23332 DE DE03 X Dormagen DEDMG X 09301 DE DE03 X Dorsten DEDON X 08208 DE DE03 X Dortmund DEDTM X 08302 DE DE02 X Dranske DEDRA DE075 23175 DE DE01 X Drochtersen DEDRO DE116 03182 DE DE03 X Düsseldorf DEDUS X 09201 DE DE03 X Duisburg DEDUI X 08101 DE DE02 X Eckernförde DEECK X 01602 DE DE01 X Eiderdam DEEDD DE118 01318 DE DE01 X Elbe (other ports) DE116 X 03182 DE DE01 X Emden DEEME X 04105 DE DE03 X Emmelsum DEESU X 07226 DE DE02 X Flensburg DEFLF X 01201 DE DE02 X Flensburger Förde (other ports) DE117 X 01282 DE DE01 X Föhr I. DE017 X 01303 DE DE01 X Friedrichstadt DEFRI X 01304 DE DE03 X Fürst Leopold-Baldur, Zeche - zu Dorsten - DE102 X 08213 DE DE03 X Gelsenkirchen DEGEK X 08215 DE DE02 X Gelting DEGEL X 01202 DE DE01 X Gieselaukanal and Eider (other ports) DE118 X 01381 DE DE02 X Glücksburg, Langballigau, Neukirchen DENEK DE117 01282 DE DE01 X Glückstadt DEGLU X 01408 DE DE02 X Greifswald, Landkreis DEGRD X 23372 DE DE01 X Hamburg DEHAM X 02001 DE DE03 X Hanau DEHAU X 12310 DE DE01 X Harburg DEHBU DEHAM 02001 DE DE01 X Haren/Ems DEHRN X 04409 DE DE02 X Heiligenhafen DEHHF X 01704 DE DE01 X Helgoland I. DEHGL X 01409 DE DE01 X Hochdonn DEHOD X 01410 DE DE01 X Hörnum/Sylt DEHRM X 01305 DE DE01 X Hohenhoern DEHHS X 01412 DE DE03 X Homberg DEHOM X 08106 DE DE01 X Husum DEHUS X 01306 DE DE01 X Itzehoe DEITZ X 01413 DE DE01 X Juist DEJUI X 04108 DE DE02 X Kappeln DEKAP X 01203 DE DE02 X Kiel DEKEL X 01501 DE DE03 X Köln DECGN X 09505 DE DE03 X Krefeld DEKRE X 09302 DE DE01 X Langeoog, Insel DELGO X 04220 DE DE02 X Lauterbach DELAU X 23110 DE DE01 X Leer DELEE X 04109 DE DE01 X List/Sylt DELIS X 01307 DE DE01 X Lohesch DELOH X 04414 DE DE02 X Lübeck DELBC X 01801 DE DE03 X Lülsdorf DELLF X 09507 DE DE03 X Minden DEMID X 10110 DE DE03 X Mühlheim an der Ruhr DEMUH X 08231 DE DE02 X Mukran DEMUK DESAS 23111 DE DE01 X Nessmersiel DENES X 04113 DE DE01 X Neuharlingersiel DENHS X 04223 DE DE03 X Neuss DENSS X 09303 DE DE02 X Neustadt/Holstein DENHO X 01705 DE DE01 X Norddeich DENOE X 04114 DE DE01 X Nordenham DENHA X 04224 DE DE01 X Norderney I. DENRD X 04115 DE DE01 X Oldenburg/Oldenburg DEOLO X 04225 DE DE03 X Orsoy DEORS X 07212 DE DE02 X Orth/Fehmarn DEORT X 01706 DE DE01 X Papenburg DEPAP X 04417 DE DE03 X Peine DEPEI X 05106 DE DE01 X Pellworm I. DEPEL X 01309 DE DE02 X Petersdorf DEPTD DERSK 23115 DE DE02 X Puttgarden DEPUT X 01707 DE DE02 X Rendsburg DEREN X 01607 DE DE03 X Rheinberg-Ossenberg DERBH X 07217 DE DE02 X Rostock DERSK X 23118 DE DE02 X Rügen (Inneres Gewässer) DE075 X 23175 DE DE02 X Rügen (Östl. Stralsunder Fahrw.) DE055 X 23180 DE DE03 X Salzgitter DESAR X 05108 DE DE02 X Sassnitz DESAS X 23120 DE DE01 X Schülpersiel DESPS X 01422 DE DE01 X Schwarzenhütten, Hemmoor DEHMO X 03126 DE DE03 X Schwedt DESDT X 24217 DE DE03 X Sehnde DESNE X 05215 DE DE01 X Spieckeroog I. DESPI X 04230 DE DE03 X Spyck DE061 X 07218 DE DE01 X Stade DESTA X 03127 DE DE01 X Stadersand DESTS X 03128 DE DE01 X Steenodde DESDD DEAMR 01301 DE DE02 X Stralsund DESTL X 23124 DE DE01 X Travemünde DETRV DELBC 01801 DE DE03 X Uelzen DEUEL X 03217 DE DE01 X Upschört DEUPS X 04233 DE DE02 X Vitte/Hiddensee DE070 X 23125 DE DE03 X Walsum DEWLS X 08109 DE DE01 X Wangerooge I. DEAGE X 04235 DE DE02 X Warnemünde DEWAR DERSK 23126 DE DE01 X Wedel-Schulau DEWED X 01424 DE DE03 X Wesel DEWES X 07224 DE DE01 X Wilhelmshaven DEWVN X 04236 DE DE01 X Wilster DEWIL X 01426 DE DE01 X Wischhafen DEWIF X 03131 DE DE02 X Wismar DEWIS X 23213 DE DE02 X Wolgast DEWOL X 23328 DE DE01 X Wyk/Föhr DEWYK DE017 01303 DE DE01 X DE offshore installations DE88P DE DE02 X DE offshore installations DE88P DE DE01 X Other - Germany North Sea DE888 DE DE02 X Other - Germany Baltic DE888 DE DE03 X Other - Germany Inland DE888 DE DE09 X Other - Germany (unknown MCA) DE888 123 123 13 110 EE EE00 X Kunda EEKUN X EE EE00 X Miiduranna EEMID X EE EE00 X Pärnu EEPAR X EE EE00 X Tallinn (including Vanasadam (Old City), Muuga, Paljassaare, Paldiski Lõunasadam (Paldiski South) EETLL X EE EE00 X Vene-Balti EEVEB X EE EE00 X EE - offshore installations EE88P EE EE00 X Other - Estonia EE888 5 5 5 GR GR00 X Achladi (Αχλάδι Φθιώτιδας) GRACL GRSYS 072 GR GR00 X Aegina (Αίγινα) GRAEG X 025 GR GR00 X Aegio (Αίγιο) GRAEN X 027 GR GR00 X Agia Marina Aiginas (Αγία Μαρίνα Αίγινας) GR868 X 868 GR GR00 X Agia Marina Attikis (Αγία Μαρίνα Αττικής) GR883 X 883 GR GR00 X Agia Marina Fthiotidas (Αγία Μαρίνα Φθιώτιδας) GRAGM X 006 GR GR00 X Agia Pelagia (Αγία Πελαγία) GRAPE X 019 GR GR00 X Agia Roumeli Chanion (Αγία Ρούμελη Χανίων) GR704 X 704 GR GR00 X Agii Theodori (Άγιοι Θεόδωροι) GRAGT X 008 GR GR00 X Agiokampos Larissas (Αγιόκαμπος Λάρισας) GR879 X 879 GR GR00 X Agios Konstantinos (Άγιος Κωνσταντίνος) GRAKO X 013 GR GR00 X Agios Kyrikos (Άγιος Κύρικος) GRAKI X 011 GR GR00 X Agios Nikolaos Creta (Άγιος Νικόλαος Κρήτης) GRANI X 015 GR GR00 X Agios Eystratios Lesvou (Άγιος Ευστράτιος Λέσβου) GR703 X 703 GR GR00 X Agios Nikolaos Fokidas (Άγιος Νικόλαος Φωκίδας) GR876 X 876 GR GR00 X Agistri Aiginas (Αγκίστρι Αίγινας) GR708 X 708 GR GR00 X Aigiali Amorgou (Αιγιάλη Αμοργού) GR710 X 710 GR GR00 X Aktio Vonitsas (Άκτιο Βόνιτσας) GR880 X 880 GR GR00 X Alexandroupolis (Αλεξανδρούπολις) GRAXD X 031 GR GR00 X Aliverio (Αλιβέριο) GRLVR X 033 GR GR00 X Almyros Volou (Αλμυρός Βόλου) GRALM X GR GR00 X Alonissos (Αλόνησσος) GRALO X 035 GR GR00 X Amfilochia (Αμφιλοχία) GRAMF X 047 GR GR00 X Amoliani (Αμολιανή) GRAMI X 043 GR GR00 X Amorgos (Αμοργός) GRAMO X 045 GR GR00 X Anafi Kyklades (Ανάφη Κυκλάδες) GR716 X 716 GR GR00 X Andros (Άνδρος) GRAND X 055 GR GR00 X Antikyra (Αντίκυρα) GRATK X 057 GR GR00 X Antiparos (Αντίπαρος) GRANP X 059 GR GR00 X Antirio (Αντίριο) GRANT X 060 GR GR00 X Araxos ('Αραξος) GR870 X 870 GR GR00 X Argostoli (Αργοστόλι) GREFL X 185 GR GR00 X Arkitsa Fthiotidas (Αρκίτσα Φθιώτιδας) GR877 X 877 GR GR00 X Aspropyrgos (Ασπρόπυργος) GRAPY GREEU GR GR00 X Astakos (Αστακός) GRAST X 065 GR GR00 X Astypalea (Αστυπάλαια) GRJTY X 069 GR GR00 X Bassiliki Leykados (Βασιλική Λευκάδας) GR722 X 722 GR GR00 X Canea (Χανιά) GRCHQ GRSUD GR GR00 X Chalki Dodekanissou (Χάλκη Δωδεκανήσων) GR846 X 846 GR GR00 X Chalkida (Χαλκίδα) GRCLK X 515 GR GR00 X Chios (Χίος) GRJKH X 521 GR GR00 X Chora Sfakion (Χώρα Σφακίων) GRCSF X 525 GR GR00 X Corfu (Κέρκυρα) GRCFU X 183 GR GR00 X Dafni Agiou Orous (Δάφνη Αγίου Όρους) GR728 X 728 GR GR00 X Diafani Karpathou (Διαφανή Καρπαθου) GR729 X 729 GR GR00 X Donoussa Kyklades (Δονούσσα Κυκλάδες) GR733 X 733 GR GR00 X Drapetsona (Δραπετσώνα) GRDPA GRPIR GR GR00 X Edipsos (Αιδηψός) GREDI X 029 GR GR00 X Elafonissos Lakonias (Ελαφόνησος Λακωνίας) GR734 X 734 GR GR00 X Eleftheres (Ελευθερές) GRELT X 103 GR GR00 X Eleusina (Ελευσίνα) GREEU X 105 GR GR00 X Eretria Evoias (Ερέτρεια Εβοίας) GR882 X 882 GR GR00 X Eydilos (Εύδηλος) GREYD X 115 GR GR00 X Faneromeni Salaminas (Φανερωμένη Σαλαμίνας) GR891 X 891 GR GR00 X Fiskardo Kefallinias (Φισκάρδο Κεφαλληνίας) GR842 X 842 GR GR00 X Folegandros Kyklades (Φολέγανδρος Κυκλάδες) GR843 X 843 GR GR00 X Fourni Samou (Φούρνοι Σάμου) GR844 X 844 GR GR00 X Frikes Ithakis (Φρίκες Ιθάκης) GR845 X 845 GR GR00 X Galatas Trizinias (Γαλατάς Τροιζηνίας) GR884 X 884 GR GR00 X Gavrio (Γαύριο) GRGAV X 085 GR GR00 X Gerakas Lakonias (Γέρακας Λακωνίας) GR857 X 857 GR GR00 X Glossa Skopelou (Γλώσσα Σκοπέλου) GRGLO X 091 GR GR00 X Glyfa Fthiotidas (Γλύφα Φθιώτιδας) GR878 X 878 GR GR00 X Gythio (Γύθειο) GRGYT X 093 GR GR00 X Heraklio (Ηράκλειο) GRHER X 121 GR GR00 X Hydra ('Υδρα) GRHYD X 501 GR GR00 X Igoumenitsa (Ηγουμενίτσα) GRIGO X 119 GR GR00 X Inousses (Οινούσες) GRINO X 365 GR GR00 X Ios ('Ιος) GRIOS X 137 GR GR00 X Iraklia Kyklades (Ηρακλειά Κυκλάδες) GR738 X 738 GR GR00 X Istmia (Ίσθμια) GRITM X 139 GR GR00 X Itea (Ιτέα) GRITA X 141 GR GR00 X Ithaki (Ιθάκη) GRITH X 135 GR GR00 X Kalamata (Καλαμάτα) GRKLX X 145 GR GR00 X Kalymnos (Κάλυμνος) GRKMI X 151 GR GR00 X Karlovassi (Καρλόβασι) GRKAR X 159 GR GR00 X Karpathos (Κάρπαθος) GRAOK X 161 GR GR00 X Karra Chalkidikis (Καρρά Χαλκιδικής) GR854 X 854 GR GR00 X Karystos (Κάρυστος) GRKST X 163 GR GR00 X Kassos (Κάσσος) GRKSI X 167 GR GR00 X Kastelli Kissamou (Καστέλλι Κισσάμου) GRKIS X 171 GR GR00 X Katakolo (Κατάκολο) GRKAK X 173 GR GR00 X Kavala (Καβάλα) GRKVA X 143 GR GR00 X Kea (Κέα) GRKEA X 177 GR GR00 X Keramoti (Κεραμωτή) GRKER X 181 GR GR00 X Keratsini (Κερατσίνι) GRKTS GRPIR GR GR00 X Kiato (Κιάτο) GRKIO X 189 GR GR00 X Kimolos (Κίμωλος) GRKMS X 193 GR GR00 X Korinthos (Κόρινθος) GRCRG X 203 GR GR00 X Kos (Κως) GRKGS X 225 GR GR00 X Kosta Ermionidos (Κόστα Ερμιονίδας) GR881 X 881 GR GR00 X Koufonissi Kyklades (Κουφονήσι Κυκλάδες) GR761 X 761 GR GR00 X Kylini (Κυλήνη) GRKYL X 217 GR GR00 X Kymi (Κύμη) GRKIM X 219 GR GR00 X Kythnos (Κύθνος) GRKYT X 099 GR GR00 X Larymna (Λάρυμνα) GRLRY X 231 GR GR00 X Lavrio (Λαύριο) GRLAV X 233 GR GR00 X Lefkimi (Λευκίμη Κερκύρας) GRLFK X 214 GR GR00 X Leros (Λέρος) GRLRS X 237 GR GR00 X Lipsi Dodekanissou (Λειψοί Δωδεκανήσων) GR766 X 766 GR GR00 X Lixouri (Ληξούρι Κεφαλληνίας) GRLIX X 245 GR GR00 X Loutro Chania (Λουτρό Χανίων) GR850 X 850 GR GR00 X Marmari (Μαρμάρι) GRMRM X 261 GR GR00 X Meganissi (Μεγανήσι) GRMGN X 253 GR GR00 X Megara (Μέγαρα) GRMGR X 267 GR GR00 X Megisti Kastelorizou (Μεγίστη Καστελόριζου) GR775 X 775 GR GR00 X Menidi Etolokarnanias (Μενίδι Αιτωλοακαρνανίας) GRMEN X 277 GR GR00 X Messologi (Μεσολόγγι) GRMEL X 281 GR GR00 X Methana (Μέθανα) GRMET X GR GR00 X Milos (Μήλος) GRMLO X 287 GR GR00 X Moudros (Μούδρος Λήμνου) GRMDR X 299 GR GR00 X Mykonos (Μύκονος) GRJMK X 311 GR GR00 X Myrina (Μύρινα) GRMYR X 315 GR GR00 X Mytilene (Μυτιλήνη) GRMJT X 319 GR GR00 X Nafplio (Ναύπλιο) GRNAF X 327 GR GR00 X Naxos (Νάξος) GRJNX X 321 GR GR00 X Nea Karvali (Νέα Καρβάλη Καβάλας) GRNKV GRKVA GR GR00 X Nea Moudania (Νέα Μουδανιά Χαλκιδικής) GRNMA X 345 GR GR00 X Nea Styra (Νέα Στύρα) GRNST X 349 GR GR00 X Neapoli Lakonias (Νεάπολις Λακωνίας) GRNEA X 329 GR GR00 X Nidri (Νυδρί) GRNID X 359 GR GR00 X Nissyros (Νίσσυρος) GRNIS X 355 GR GR00 X Orei (Ωρεοί) GRORE X 529 GR GR00 X Oropos (Ωρωπός) GRORO X 531 GR GR00 X Ouranoupoli Chalkidikis (Ουρανόπολις Χαλκιδικής) GR801 X 801 GR GR00 X Paleochora Sfakion (Παλαιοχώρα Σφακίων) GRPSF X 371 GR GR00 X Paloukia Salaminas (Παλούκια Σαλαμίνας) GR890 X 890 GR GR00 X Paros (Πάρος) GRPAS X 389 GR GR00 X Patmos (Πάτμος) GRPMS X 391 GR GR00 X Patras (Πάτρα) GRGPA X 393 GR GR00 X Paxi (Παξοί) GRPAX X 385 GR GR00 X Perama (Πέραμα) GRPER GRPIR 399 GR GR00 X Pessada Kefallinias (Πεσσάδα Κεφαλληνίας) GR887 X 887 GR GR00 X Petra Lesvou (Πέτρα Λέσβου) GR812 X 812 GR GR00 X Pireus (Πειραιάς) GRPIR X 397 GR GR00 X Pissaetos Ithakis (Πισαετός Ιθάκης) GR852 X 852 GR GR00 X Politika (Πολιτικά) GRPTK X 414 GR GR00 X Poros Trizinias (Πόρος Τροιζηνίας) GRPTR X 417 GR GR00 X Poros Kefallinias (Πόρος Κεφαλληνίας) GRPKE X 419 GR GR00 X Porto Lagos (Πόρτο Λάγος) GRPTL X 421 GR GR00 X Preveza (Πρέβεζα) GRPVK X 423 GR GR00 X Psara (Ψαρά) GR804 X 804 GR GR00 X Rafina (Ραφήνα) GRRAF X 433 GR GR00 X Rethymno (Ρέθυμνο) GRRET X 437 GR GR00 X Rhodes (Ρόδος) GRRHO X 439 GR GR00 X Rio (Ρίο) GRRIO X GR GR00 X Sami (Σάμη) GRSMI X 445 GR GR00 X Samothraki (Σαμοθράκη) GRSAM X 447 GR GR00 X Schinoussa Kyklades (Σχοινούσα Κυκλάδες) 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Χαλκιδικής) GR885 X 885 GR GR00 X Vathy Samou (Βαθύ Σάμου) GRVTH X 449 GR GR00 X Volos (Βόλος) GRVOL X 079 GR GR00 X Yerakini (Γερακινή Χαλικιδικής) GRYER GRNMA GR GR00 X Zakynthos (Ζάκυνθος) GRZTH X 117 GR GR00 X GR Offshore installations GR88P GR GR00 X Other Greece GR888 X 176 176 9 167 ES ES02 X Alcudia ESALD X ES ES02 X Algeciras ESALG X ES ES02 X Alicante ESALC X ES ES02 X Almería ESLEI X ES ES02 X Arguineguin ESARI X ES ES02 X Arrecife de Lanzarote ESACE X ES ES01 X Avilés ESAVS X ES ES02 X Barcelona ESBCN X ES ES01 X Bilbao ESBIO X ES ES02 X Cabezuela ESCBZ X ES ES02 X Cádiz ESCAD X ES ES02 X Cala Sabina ESCBS X ES ES02 X Carboneras ESCRS X ES ES02 X Cartagena ESCAR X ES ES02 X Castellón ESCAS X ES XC00 X Ceuta XCCEU X ES ES02 X Escombreras ESESC X ES ES01 X Ferrol ESFER X ES ES02 X Gandía ESGAN X ES ES01 X Gijón ESGIJ X ES ES02 X Hierro ESHIE X ES ES02 X Huelva ESHUV X ES ES02 X Ibiza ESIBZ X ES ES01 X La Coruña ESLCG X ES ES02 X La Estaca ESLES X ES ES02 X Las Palmas ESLPA X 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Laoghaire IEDLG X 00DUNL IE IE00 X Dundalk IEDDK X 00DUND IE IE00 X Foynes IEFOV X 00FOYN IE IE00 X Galway IEGWY X 00GALW IE IE00 X Greenore IEGRN X 00GREE IE IE00 X Killybegs IEKBS X IE IE00 X Kilrush IEKLR X IE IE00 X Kinsale IEKLN X IE IE00 X Limerick IELMK X 00LIME IE IE00 X New Ross IENRS X 00NEWR IE IE00 X Rosslare Harbour IEROS X 00ROSS IE IE00 X Sligo IESLI X 00SLIG IE IE00 X Tralee IETRA X IE IE00 X Waterford IEWAT X 00WATE IE IE00 X Wicklow IEWIC X 00WICK IE IE00 X Youghal IEYOU X IE IE00 X IE offshore installations IE88P IE IE00 X Other — Ireland IE888 23 23 0 23 IT IT00 X Alghero ITAHO X IT IT00 X Alicudi ITALI X IT IT00 X Amalfi ITAMA X IT IT00 X Ancona ITAOI X IT IT00 X Anzio ITANZ X IT IT00 X Arbatax ITATX X IT IT00 X Augusta ITAUG X IT IT00 X Bari ITBRI X IT IT00 X Barletta ITBLT X IT IT00 X Brindisi ITBDS X IT IT00 X Cagliari ITCAG X IT IT00 X Calasetta ITCLS X IT IT00 X Capraia ITCPA X IT IT00 X Capri ITPRJ X IT IT00 X Carloforte ITCLF X IT IT00 X Casamicciola ITCML X 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Portoferraio ITPFE X IT IT00 X Portofino ITPTF X IT IT00 X Portovesme ITPVE X IT IT00 X Positano ITPOS X IT IT00 X Pozzallo ITPZL X IT IT00 X Pozzuoli ITPOZ X IT IT00 X Procida ITPRO X IT IT00 X Ravenna ITRAN X IT IT00 X Reggio di Calabria ITREG X IT IT00 X Rimini ITRMI X IT IT00 X Rio Marina ITRMA X IT IT00 X Riposto ITRPT X IT IT00 X Rodi Garganico ITRGG X IT IT00 X Salerno ITSAL X IT IT00 X Salina ITSLA X IT IT00 X San Benedetto del Tronto ITSDB X IT IT00 X Sanremo ITSRE X IT IT00 X Santa Margherita Ligure ITSML X IT IT00 X Santa Panagia ITSPA X IT IT00 X Santa Teresa di Gallura ITSTE X IT IT00 X Sant'Antioco ITSAT X IT IT00 X San Vito Lo Capo ITSVC X IT IT00 X Savona — Vado ITSVN X IT IT00 X Siracusa ITSIR X IT IT00 X Sorrento ITRRO X IT IT00 X Stromboli ITSTR X IT IT00 X Talamone ITTAL X IT IT00 X Taranto ITTAR X IT IT00 X Termini Imerese ITTRI X IT IT00 X Termoli ITTMI X IT IT00 X Terracina ITTRC X IT IT00 X Torre Annunziata ITTOA X IT IT00 X Torregrande ITTGR X IT IT00 X 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66940 SE SE01 X Husum SEHUS X 15200 SE SE02 X Hyppeln SEHYP X 60920 SE SE01 X Iggesund SEIGG X 20200 SE SE01 X Jätterssön SEJAT X 39100 SE SE01 X Kagghamra SE977 X 35210 SE SE01 X Kalix SEKAX X 10901 SE SE01 X Kalmar SEKLR X 40500 SE SE01 X Kalmarsand SE950 X 30303 SE SE01 X Kappelshamn SEKPH X 43930 SE SE01 X Kappelskär SEKPS X 26303 SE SE01 X Karlsborg Axelvik SEKXV X 10200 SE SE01 X Karlshamn SEKAN X 48100 SE SE01 X Karlskrona SEKAA X 47100 SE SE02 X Karlstad SEKSD X 71300 SE SE01 X Klintehamn SEKLI X 42300 SE SE01 X Köping SEKOG X 32100 SE SE01 X Kopparverkshamnen SEKVH SEHEL 57100 SE SE02 X Kristinehamn SEKHN X 73100 SE SE01 X Kubikenborg SEKUB X 18200 SE SE02 X Kungshamn (ports) SEKUN X 6693 SE SE01 X Kungsör SEKGR X 32920 SE SE01 X Kvarnholmen SEKVA X 28233 SE SE01 X Landskrona SELAA X 56100 SE SE02 X Lidköping SELDK X 69200 SE SE02 X Lilla Edet SELED X 68333 SE SE01 X Limhamn SELIM SEMMA 55100 SE SE01 X Lomma SELOM X 55200 SE SE01 X Löten SE951 X 28153 SE SE01 X Loudden SELOU SESTO 28263 SE SE01 X Luleå SELLA X 11100 SE SE01 X Luleå SSAB SENJA SELLA 11200 SE SE01 X Lugnvik SELUG X 16400 SE SE02 X Lysekil SELYS X 66100 SE SE01 X Malmö SEMMA X 54100 SE SE02 X Mariestad SEMAD X 69300 SE SE01 X Mönsterås SEMON SEJAT SE SE01 X Mörbylånga SEMOR X 40600 SE SE02 X Nol (ports) SENOL X 601 SE SE01 X Nordmaling SENOG X 14930 SE SE01 X Norrköping SENRK X 37100 SE SE01 X Norrsundet SENOT X 23100 SE SE01 X Norrtälje SENOE X 26400 SE SE01 X Nyköping SENYO X 36200 SE SE01 X Nynäshamn (ports) SENYN X 29100 SE SE01 X Nynäshamns Oljehamn SE131 SENYN 29200 SE SE01 X Obbola SEOBB SEUME 14300 SE SE02 X Öckerö SEOCO X 60980 SE SE01 X Öregrund SEOGR X 26910 SE SE01 X Örnsköldsvik SEOER X 15400 SE SE01 X Ortviken SEORT SESDL 18300 SE SE01 X Oskarshamn SEOSK X 39300 SE SE01 X Östrand SEOST X 19300 SE SE02 X Otterbäcken SEOTT X 73200 SE SE01 X Oxelösund (ports) SEOXE X 36500 SE SE01 X Oxelösund SSAB SE134 SEOXE 36500 SE SE01 X Piteå SEPIT X 12100 SE SE01 X Ronehamn SERNH X 42400 SE SE01 X Ronneby SERNB X 48300 SE SE01 X Rönnskär SEROR SESFT SE SE01 X Rundvik SERUV X 14400 SE SE02 X Säffle SESAF X 71803 SE SE01 X Sandarne SESAE SESOO 21400 SE SE01 X Simrishamn SESIM X 52100 SE SE02 X Skattkärr SESKT X 71963 SE SE01 X Skellefteå SESFT X 13200 SE SE01 X Skelleftehamn SESKE SESFT SE SE02 X Skoghall (ports) SESKO X 71503 SE SE01 X Skutskär SESSR X 23200 SE SE01 X Slite (ports) SESLI X 42500 SE SE01 X Slite Industrihamn SE139 SESLI 42600 SE SE01 X Söderhamn SESOO X 21200 SE SE01 X Södertälje SESOE X 35200 SE SE01 X Sölvesborg SESOL X 50100 SE SE01 X Söråker SESOR X 18800 SE SE02 X Stenungsund (ports) SESTE X 61000 SE SE01 X Stockholm SESTO X 27100 SE SE01 X Stockvik SESTK X 18400 SE SE01 X Stora Vika SESTV X 29300 SE SE01 X Storugns SESUS X 42703 SE SE01 X Strängnäs SESTQ X 33100 SE SE02 X Strömstad SESMD X 67100 SE SE01 X Stugsund SESTU SESOO SE SE01 X Sundsvall SESDL X 18500 SE SE02 X Surte SESUR X 60163 SE SE01 X Töre SETOE X 10400 SE SE01 X Trelleborg SETRG X 53100 SE SE02 X Trollhättan (ports) SETHN X 681, 688 SE SE01 X Tunadal SETUN X 19100 SE SE02 X Uddevalla SEUDD X 65100 SE SE01 X Umeå SEUME X 14500 SE SE01 X Uppsala SEUPP X 30400 SE SE01 X Utansjö SEUTA X 16700 SE SE01 X Väja SEVAJ X 16800 SE SE01 X Valdemarsvik SEVAK X 37940 SE SE01 X Vallvik SEVAL X 21300 SE SE02 X Vänersborg (ports) SEVAN X 68200 SE SE02 X Varberg SEVAG X 64100 SE SE02 X Vargön SEVGN X 68963 SE SE01 X Västerås SEVST X 31100 SE SE01 X Västervik SEVVK X 38200 SE SE01 X Verkebäck SEVER X 38210 SE SE01 X Visby SEVBY X 43100 SE SE01 X Vivstavarv SEVIV X 19200 SE SE02 X Wallhamn SEWAL X 61100 SE SE01 X Ystad SEYST X 52200 SE SE01 X SE offshore installations SE88P SE SE02 X SE offshore installations SE88P SE SE01 X Other - Sweden Baltic SE888 SE SE02 X Other - Sweden North Sea SE888 SE SE09 X Other - Sweden (unknown MCA) SE888 154 154 21 133 GB GB01 X Aberdeen GBABD X 0806 GB GB01 X Amble GBAMB X GB GB01 X Appledore GBAPP X 0412 GB GB01 X Arbroath GBARB X GB GB01 X Ardrishaig GBASG X 0711 GB GB01 X Ardrossan GBARD GBCLY GB GB01 X Armadale GBARE GBUIG GB GB01 X Arran GB085 GBCLY 0753 GB GB01 X Avonmouth GBAVO GBBRS GB GB01 X Ayr GBAYR X 0702 GB GB01 X Ballylumford GB017 X 1310 GB GB01 X Baltasound GBBSN GBSUL GB GB01 X Baltic Wharf GBBAW GBRFD GB GB01 X Bangor GBBNG GBPPE GB GB01 X Barking GBBKG GBLON GB GB01 X Barnstaple GBBND X 0414 GB GB01 X Barra Castlebay GB162 X 0721 GB GB01 X Barrow-in-Furness GBBIF X 0610 GB GB01 X Barrow on Humber GBBHR GB221 GB GB01 X Barry GBBAD X 0408 GB GB01 X Barton on Humber GBBNH GB221 GB GB01 X Battlesbridge GBBAT GBRFD GB GB01 X Beaumaris GBBMR X GB GB01 X Beckingham GBBEC GBSCP GB GB01 X Belfast GBBEL X 1313 GB GB01 X Bellport GB114 GBGWE GB GB01 X Berwick on Tweed GBBWK X 0901 GB GB01 X Bideford GBBID X 0413 GB GB01 X Billingham GBBHW GBTEE GB GB01 X Birkenhead GBBRK GBLIV GB GB01 X Blyth GBBLY X 0903 GB GB01 X Boston GBBOS X 1101 GB GB01 X Bowling GBBOW GBCLY GB GB01 X Braefoot Bay GBBFB GBFOR GB GB01 X Bridgwater GBBRW X 0402 GB GB01 X Brightlingsea GBBLS X 0109 GB GB01 X Bristol GBBRS X 0403 GB GB01 X Briton Ferry GBBFY GBNEA GB GB01 X Brixham GBBRX X 0319 GB GB01 X Bromborough GBBHK GBLIV GB GB01 X Buckie GBBUC X 0815 GB GB01 X Burghead GBBUH X 0813 GB GB01 X Burnham-on-Crouch GBBOC GBRFD GB GB01 X Burntisland GBBTL GBFOR GB GB01 X Burray Pier GB234 X GB GB01 X Burton upon Stather GBBUS GB203 GB GB01 X Cairnryan GBCYN X 0706 GB GB01 X Caldaire Terminal GB113 GBGOO GB GB01 X Canvey Island GBCAN GBLON GB GB01 X Cantley GBCNL GBGYT GB GB01 X Cardiff GBCDF X 0406 GB GB01 X Carrickfergus GBCFG X 1312 GB GB01 X Cattewater Harbour GB144 GBPLY GB GB01 X Charlestown GBCHF X 0312 GB GB01 X Chatham GBCTM GBMED GB GB01 X Chepstow GBCHT X GB GB01 X Chichester GBCST X 0208 GB GB01 X Cliffe GBCLF GBLON GB GB01 X Cloghan GB218 GB017 GB GB01 X Clydebank GBCLY GBCYP GB GB01 X Clydeport GBCYP X GB GB01 X Coaltainers, Belfast GB181 X 1322 GB GB01 X Colchester GBCOL X 0101 GB GB01 X Coleraine GBCLR X 1302 GB GB01 X Coll GB027 X 0722 GB GB01 X Colonsay GBCSA X 0724 GB GB01 X Convoys Wharf GB124 GBLON GB GB01 X Corpach GBCOR X 0713 GB GB01 X Coryton GBCOY GBLON GB GB01 X Cowes, Isle of Wight GBCOW X 0206 GB GB01 X Craignure GBCNU X 0736 GB GB01 X Creeksea GB149 GBRFD GB GB01 X Cromarty Firth GBCRN X GB GB01 X Cumbrae GB086 GBCYP GB GB01 X Dagenham GBDAG GBLON GB GB01 X Dartford GBDFD GBLON GB GB01 X Dartmouth GBDTM X 0310 GB GB01 X Dean Point Quarry GBDNQ X 3016 GB GB01 X Deptford GBDEP GBLON GB GB01 X Dover GBDVR X 0106 GB GB01 X Dundee GBDUN X 0808 GB GB01 X Dunoon GBDNU GBCYP GB GB01 X Dutch River Wharf GB230 X GB GB01 X Eastham GBEAM GBMNC GB GB01 X Eday GBEOI GBKWL GB GB01 X Edinburgh GBEDI GBFOR 0809 GB GB01 X Egilsay GB175 GBKWL GB GB01 X Eigg GB166 X 0727 GB GB01 X Ellesmere Port GBELL GBMNC GB GB01 X Erith GBERI GBLON GB GB01 X Exeter GBEXE GBEXM GB GB01 X Exmouth GBEXM X 0302 GB GB01 X Falmouth GBFAL X 0307 GB GB01 X Fareham GBFHM X 0207 GB GB01 X Faslane GBFAS GBCYP GB GB01 X Faversham GBFAV GBMED GB GB01 X Fawley GBFAW GBSOU GB GB01 X Felixstowe GBFXT X 1202 GB GB01 X Fingringhoe GBFRH GBCOL GB GB01 X Finnart GBFNT GBCYP GB GB01 X Fishguard GBFIS X 0502 GB GB01 X Fleetwood GBFLE X 0603 GB GB01 X Flixborough GBFLW GB203 GB GB01 X Flotta Terminal GBFLH GBKWL GB GB01 X Folkestone GBFOL X 0107 GB GB01 X Forth GBFOR X GB GB01 X Fosdyke GBFDK X 1106 GB GB01 X Fowey GBFOY X 0305 GB GB01 X Fraserburgh GBFRB X 0817 GB GB01 X Gainsborough GBGAI GBSCP GB GB01 X Garston GBGTN X 0609 GB GB01 X Gillingham GBGIL GBMED GB GB01 X Girvan GBGIR X 0707 GB GB01 X Glasgow GBGLW GBCYP 0703 GB GB01 X Glasson Dock GBGLD GBLAN GB GB01 X Glensanda GBGSA X 0740 GB GB01 X Gloucester GBGLO GBSSS GB GB01 X Goole GBGOO X 1004 GB GB01 X Gourock GBGUR GBCYP GB GB01 X Graemsay GBGAE X GB GB01 X Grangemouth GBGRG GBFOR GB GB01 X Granton GBGRN GBFOR GB GB01 X Gravesend GBGVS GBLON GB GB01 X Great Yarmouth GBGTY X 1104 GB GB01 X Greenhithe GBGHI GBLON GB GB01 X Greenock GBGRK GBCYP GB GB01 X Greenwich GBGNW GBLON GB GB01 X Grimsby GBGSY GBIMM GB GB01 X Grove Wharves GBGRW GB203 GB GB01 X Gunness GBGUW GB203 GB GB01 X Hamble GBHAM GBSOU GB GB01 X Hartlepool GBHTP GBMME GB GB01 X Harwich GBHRW X 1203 GB GB01 X Harwich Navyard GB115 GBHRW GB GB01 X Hayle GBHAY X GB GB01 X Heysham GBHYM X 0604 GB GB01 X Hole Haven GBHHN GBLON GB GB01 X Holyhead GBHLY X 0503 GB GB01 X Hound Point GBHPT GBFOR GB GB01 X Howdendyke GBHDD GB222 GB GB01 X Hull GBHUL X 1001 GB GB01 X Hunterston GBHST GBCYP GB GB01 X Immingham GBIMM X 1006 GB GB01 X Invergordon GBIVG GBCRN 0803 GB GB01 X Inverkeithing GBINK X 0819 GB GB01 X Inverness GBINV X 0804 GB GB01 X Ipswich GBIPS X 1201 GB GB01 X Islay GBIYP X 0737 GB GB01 X Isle of Grain GBIOG GBMED GB GB01 X Isle of Skye GBSKY GBUIG GB GB01 X Itchenor GBITC GBCST GB GB01 X Keadby GBKEA GB203 GB GB01 X Kennacraig GBKCG X 0732 GB GB01 X Kilchoan GBKOA X 0765 GB GB01 X Killingholme GBKGH GBIMM GB GB01 X Kilroot GBKLR X 1311 GB GB01 X Kings Ferry GB211 GB203 GB GB01 X King's Lynn GBKLN X 1103 GB GB01 X Kingsnorth GBKNK GBMED GB GB01 X Kingston-upon-Hull GBKUH GBHUL GB GB01 X Kinlochbervie GBKBE X GB GB01 X Kirkcaldy GBKKD GBFOR GB GB01 X Kirkcudbright GBKBT X 0715 GB GB01 X Kirkwall GBKWL X 0801 GB GB01 X Lancaster GBLAN X 0608 GB GB01 X Largs GBLGS GBCYP GB GB01 X Larne GBLAR X 1307 GB GB01 X Larne Bank Quays GB120 X 1308 GB GB01 X Laxo GBLAX GBSUL GB GB01 X Leigh-on-Sea GBLOS GBLON GB GB01 X Leith GBLEI GBFOR GB GB01 X Lerwick GBLER X 0821 GB GB01 X Lismore GB164 X 0764 GB GB01 X Littlehampton GBLIT X 0205 GB GB01 X Liverpool GBLIV X 0601 GB GB01 X Llandulas GBLLD X 0510 GB GB01 X Llanelli GBLLN X GB GB01 X Loch Carnan GB231 X GB GB01 X Loch Katrine GB233 X GB GB01 X Lochaline GBLOL X 0741 GB GB01 X Lochinver GBLOV X GB GB01 X Lochmaddy GBLMA X 0738 GB GB01 X London GBLON X 0102 GB GB01 X Londonderry GBLDY X 1301 GB GB01 X Longhope GBLHP GBKWL GB GB01 X Lossiemouth GBLSS X 0814 GB GB01 X Lowestoft GBLOW X 1105 GB GB01 X Lydney GBLYD GBSSS GB GB01 X Lymington GBLYM X GB GB01 X Macduff GBMCD X 0816 GB GB01 X Magheramorne GBMGO X 1309 GB GB01 X Maldon GBMAL X 0110 GB GB01 X Mallaig GBMLG X 0719 GB GB01 X Manchester GBMNC X 0602 GB GB01 X Medway GBMED X 0103 GB GB01 X Menai Bridge GBMEB X GB GB01 X Methil GBMTH GBFOR GB GB01 X Middlesbrough GBMID GBMME GB GB01 X Milford Docks GB138 GBMLF GB GB01 X Milford Haven GBMLF X 0501 GB GB01 X Millbay Docks GB145 GBPLY GB GB01 X Millom GBMLM X GB GB01 X Mistley GBMIS X 1205 GB GB01 X Montrose GBMON X 0807 GB GB01 X Mostyn GBCHE X 0505 GB GB01 X Mull GBMUL GBCNU GB GB01 X Neap House GBNEH GB203 GB GB01 X Neath GBNEA X 0410 GB GB01 X New Holland GBNHO GB221 1002 GB GB01 X Newburgh GBNBU X GB GB01 X Newcastle upon Tyne GBNCL GBTYN GB GB01 X Newhaven GBNHV X 0201 GB GB01 X Newlyn GBNYL X 0318 GB GB01 X Newport, Gwent GBNPT X 0405 GB GB01 X Newport, Isle of Wight GBNPO X 0209 GB GB01 X North Ronalsday GBNRO X GB GB01 X North Shields GBNSH GBTYN GB GB01 X North Uist GB153 GBLMA GB GB01 X Northfleet GBNFT GBLON GB GB01 X Northwich GBNTH GBMNC GB GB01 X Norwich GBNRW GBGTY GB GB01 X Oban GBOBA X 0729 GB GB01 X Otterham Quay GB134 GBMED GB GB01 X Padstow GBPAD X 0311 GB GB01 X Papa Westray GBPPW GBKWL GB GB01 X Par GBPAR X 0306 GB GB01 X Parkeston Quay GBPST GBHRW GB GB01 X Partington GBPTT GBMNC GB GB01 X Pembroke GBPEM GBMLF GB GB01 X Pembroke Dock GBPED GBMLF GB GB01 X Penryn GBPRY GBFAL GB GB01 X Penzance GBPEN X 0317 GB GB01 X Perth GBPER X 0810 GB GB01 X Peterhead GBPHD X 0805 GB GB01 X Peterhead Bay GB143 GBPHD GB GB01 X Plymouth GBPLY X 0304 GB GB01 X Poole GBPOO X 0301 GB GB01 X Port Askaig GBPAK X 0710 GB GB01 X Port Ellen GBPLN GBIYP GB GB01 X Port Glasgow GB091 GBCYP GB GB01 X Port Penrhyn GBPPE X 0508 GB GB01 X Port Sutton Bridge GBPSB X 1109 GB GB01 X Port Talbot GBPTB X 0409 GB GB01 X Portbury GBPRU GBBRS GB GB01 X Portishead GBPTH GBBRS GB GB01 X Portland GBPTL GBWEY GB GB01 X Portree GBPRT GBUIG GB GB01 X Portrush GBPTR X 1303 GB GB01 X Portsmouth GBPME X 0203 GB GB01 X Purfleet GBPFT GBLON GB GB01 X Queenborough GBQUB GBMED GB GB01 X Rainham GBRAH GBMED GB GB01 X Ramsgate GBRMG X 0105 GB GB01 X Red Bay GB070 X 1304 GB GB01 X Redcar GBRER GBMME GB GB01 X Renfrew GBREN GBCYP GB GB01 X Rhyl GBRHY X GB GB01 X Richborough GB188 GBSDW GB GB01 X Ridham Dock GBRID GBMED GB GB01 X River Hull and Humber GB221 X GB GB01 X River Ouse GB222 X GB GB01 X Rochester GBRCS GBMED GB GB01 X Rochford GBRFD X 0108 GB GB01 X Rosyth GBROY GBEDI GB GB01 X Rotherham GBRTH X GB GB01 X Rothesay GBRAY GBCYP GB GB01 X Rousay GB170 GBKWL GB GB01 X Rowhedge GBROW GBCOL GB GB01 X Runcorn GBRUN GBMNC GB GB01 X Rye GBRYE X 0112 GB GB01 X Salt End GBSED GBHUL GB GB01 X Saltburn GBSLN GBIVG GB GB01 X Sanday GBNDY GBKWL GB GB01 X Sandwich GBSDW X 0111 GB GB01 X Scalloway GBSWY GBSUL GB GB01 X Scapa Flow GBSFW GBKWL GB GB01 X Scarborough GBSCA GBWTB GB GB01 X Scrabster GBSCR X 0811 GB GB01 X Scunthorpe GBSCP GB203 1003 GB GB01 X Seaforth GBSEF GBLIV GB GB01 X Seaham GBSEA X 0906 GB GB01 X Selby GBSLB GB222 1005 GB GB01 X Shapinsay GBSPY X GB GB01 X Sharpness GBSSS X 0404 GB GB01 X Sheerness GBSHS GBMED GB GB01 X Shell Haven GBSHV GBLON GB GB01 X Shetlands GB010 GBSUL GB GB01 X Shoreham GBSHO X 0202 GB GB01 X Shotton GBSHT X 0509 GB GB01 X Silloth GBSIL X 0607 GB GB01 X Silvertown GBSVT GBLON GB GB01 X Skerries GB180 GBSUL GB GB01 X South Bank GB215 GBMME GB GB01 X South Shields GBSSH GBTYN GB GB01 X Southampton GBSOU X 0204 GB GB01 X Southend GBSND GBLON GB GB01 X Southwold GBSWD X GB GB01 X St Margaret's Hope GB232 X GB GB01 X Stanlow GBSOW GBMNC GB GB01 X Stockton GBSCT GBMME GB GB01 X Stornoway GBSTO X 0714 GB GB01 X Stranraer GBSTR X 0701 GB GB01 X Stromness GBSNS GBKWL GB GB01 X Stronsay GBSOY GBKWL GB GB01 X Strood GBSTD GBMED GB GB01 X Sullom Voe GBSUL X 0802 GB GB01 X Sunderland GBSUN X 0905 GB GB01 X Sutton Harbour GBSUS GBPLY GB GB01 X Swansea GBSWA X 0411 GB GB01 X Symbister GBSYM GBSUL GB GB01 X Tarbert GBTAB GBCYP 0718 GB GB01 X Tayport GBTAY GBDUN GB GB01 X Tees and Hartlepool GBMME X 0907 GB GB01 X Tees River GB202 GBMME GB GB01 X Teesport GBTEE GBMME GB GB01 X Teignmouth GBTNM X 0303 GB GB01 X Tetney Terminal GBTTL GB221 GB GB01 X Thamesport GBTHP GBMED GB GB01 X Thurso GBTHR GBSCR GB GB01 X Tilbury GBTIL GBLON GB GB01 X Tingwall GBTWL GBKWL GB GB01 X Tobermory GBTOB GB031 GB GB01 X Topsham GBTHM GBEXM GB GB01 X Torquay GBTOR GBBRX GB GB01 X Totnes GBTTS GBDTM GB GB01 X Tranmere GBTRA GBLIV GB GB01 X Trent River GB203 X GB GB01 X Troon GBTRN X GB GB01 X Truro GBTRU X 0313 GB GB01 X Tyne GBTYN X 0904 GB GB01 X Tynemouth GBTYM GBTYN GB GB01 X Uig GBUIG X 0730 GB GB01 X Ullapool GBULL X 0720 GB GB01 X Wallasea GBWLA GBRFD GB GB01 X Warrenpoint GBWPT X 1321 GB GB01 X Warrington GBWRN GBMNC GB GB01 X Watchet GBWAT X 0401 GB GB01 X Wells GBWLS X 1107 GB GB01 X Wemyss Bay GBWMB GBCYP GB GB01 X Weston Point GBWSP GBMNC GB GB01 X Westray GBWRY GBKWL GB GB01 X Weymouth GBWEY X 0308 GB GB01 X Whitby GBWTB X 0908 GB GB01 X Whitehaven GBWHV X 0605 GB GB01 X Whitstable GBWTS X 0104 GB GB01 X Wick GBWIC X 0812 GB GB01 X Wisbech GBWIS X 1102 GB GB01 X Wivenhoe GBWIV GBCOL GB GB01 X Workington GBWOR X 0606 GB GB01 X Wyre GB176 GBKWL GB GB01 X Yarmouth GBYMO X GB GB01 X Yelland GBYLL GBBND GB GB01 X GB offhsore installations GB88P GB GB01 X Other - United Kingdom (Great Britain and Northern Ireland) GB888 GB GB02 X Other - United Kingdom Isle of Man GB888 GB GB03 X Other - United Kingdom Channel islands GB888 GB GB09 X Other - United Kingdom (unknown MCA) GB888 352 352 177 175

▼B









ANNEXE III









«ANNEXE II

CLASSIFICATION DU TYPE DE FRET







Catégorie (1) Code Description Tonnage Nombre Vrac liquide 10 Marchandises en vrac liquide (pas d'unité de fret) X 11 Gaz liquide X 12 Pétrole brut X 13 Produits pétroliers X 19 Autres marchandises en vrac liquide X Vrac solide 20 Marchandises en vrac sec (pas d'unité de fret) X 21 Minerai X 22 Charbon X 23 Produits agricoles (par exemple céréales, soja, tapioca) X 29 Autres marchandises en vrac sec X Conteneurs 30 Marchandises dans grands conteneurs X (3) X 31 Unités de fret de 20′ X (3) X 32 Unités de fret de 40′ X (3) X 33 Unités de fret > 20′ et < 40′ X (3) X 34 Unités de fret > 40′ X (3) X Roll on roll off (autopropulsées) 50 Unités autopropulsées mobiles X X 51 Marchandises dans véhicules routiers automobiles pour le transport de marchandises et remorques accompagnantes X (3) X 52 Voitures particulières, et remorques/caravanes accompagnantes X (2) 53 Autocars pour passagers X (2) 54 Véhicules automobiles import/export X X (2) 56 Animaux vivants “sur pied” X X (2) Roll on roll off (non autopropulsées) 60 Autres unités mobiles X X 61 Marchandises dans remorques routières à marchandises et semi-remorques non accompagnées X (3) X 62 Caravanes non accompagnées et autres remorques routières agricoles et industrielles X X (2) 63 Marchandises dans wagons de chemins de fer, remorques pour le transport maritime transportées par des navires, barges pour le transport de marchandises transportées par des navires X (3) X Autre fret général (petits conteneurs inclus) 90 Autre fret non classé ailleurs X 91 Produits forestiers X 92 Produits ferreux et acier X 99 Autre fret général X (1) Ces catégories sont compatibles avec la recommandation CEE-ONU no 21. (2) Uniquement nombre total d'unités. (3) La quantité enregistrée est le poids brut des marchandises incluant l'emballage mais excluant le poids des conteneurs et des unités roll on-roll off.









ANNEXE III

NOMENCLATURE DES MARCHANDISES

La nomenclature des marchandises utilisée est constituée par les 24 groupes de marchandises (première colonne ci-dessous), basés sur la nomenclature uniforme de marchandises pour les statistiques de transport NST/R (4) jusqu'à ce que sa substitution soit décidée par la Commission, après consultation des États membres.







GROUPE DE MARCHANDISES Groupe des marchandises Chapitre de la NST/R Groupes de la NST/R Désignation des marchandises 1 0 01 Céréales 2 02, 03 Pommes de terre, autres légumes frais ou congelés, fruits frais 3 00, 06 Animaux vivants, betteraves à sucre 4 05 Bois et liège 5 04, 09 Matières textiles et déchets, autres matières premières d'origine animale ou végétale 6 1 11, 12, 13, 14, 16, 17 Denrées alimentaires et fourrages 7 18 Oléagineux 8 2 21, 22, 23 Combustibles minéraux solides 9 3 31 Pétrole brut 10 32, 33, 34 Produits pétroliers 11 4 41, 46 Minerais de fer, ferrailles poussières de hauts fourneaux 12 45 Minerais et déchets non ferreux 13 5 51, 52, 53, 54, 55, 56 Produits métallurgiques 14 6 64, 69 Ciments, chaux, matériaux de construction manufacturés 15 61, 62, 63, 65 Minéraux bruts ou manufacturés 16 7 71, 72 Engrais naturels ou manufacturés 17 8 83 Produits carbochimiques, goudrons 18 81, 82, 89 Produits chimiques, excepté produits carbochimiques et goudrons 19 84 Cellulose et déchets 20 9 91, 92, 93 Véhicules et matériels de transport, machines, moteurs, même demontés et pièces 21 94 Articles métalliques 22 95 Verre, verrerie, produits céramiques 23 96, 97 Cuirs, textiles, habillements, articles démontés, manufacturés divers 24 99 Articles divers (1) Publication de l'Office statistique des Communautés européennes, édition de 1968 (JO L 151 du 15.6.1990, p. 1).









ANNEXE IV

ZONE CÔTIÈRES MARITIMES

La nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres, originellement établie par le règlement (CEE) no 1736/75 du Conseil ( 5 )] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données.

Le code comporte quatre chiffres: les trois chiffres du code de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivis du chiffre zéro (code 0030 pour les Pays-Bas, par exemple), sauf pour les pays qui sont divisés en plusieurs zones côtières maritimes, lesquelles seront caractérisées par un quatrième chiffre différent de zéro (de 1 à 7), comme indiqué ci-après:







Code Zones côtières maritimes 0011 France: Atlantique et mer du Nord 0012 France: Méditerranée 0041 Allemagne: mer du nord 0042 Allemagne: mer Baltique 0043 Allemagne: Rhin 0061 Royaume-Uni 0062 Île de Man 0063 Îles Anglo-Normandes 0111 Espagne: Atlantique (Nord) 0112 Espagne: Méditerranée et Atlantique (Sud) 0301 Suède: mer Baltique 0302 Suède: mer du Nord 0521 Turquie: mer Noire 0522 Turquie: Méditerranée 0751 Russie: mer Noire 0752 Russie: Baltique 0753 Russie: Asie 2041 Maroc: Méditerranée 2042 Maroc: Afrique de l'Ouest 2201 Égypte: Méditerranée 2202 Égypte: mer Rouge 6241 Israël: Méditerranée 6242 Israël: mer Rouge 6321 Arabie saoudite: mer Rouge 6322 Arabie saoudite: Golfe 4001 États-Unis d'Amérique: Atlantique (Nord) 4002 États-Unis d'Amérique: Atlantique (Sud) 4003 États-Unis d'Amérique: Golfe 4004 États-Unis d'Amérique: Pacifique (Sud) 4005 États-Unis d'Amérique: Pacifique (Nord) 4006 États-Unis d'Amérique: Grands Lacs 4007 Porto Rico 4041 Canada: Atlantique 4042 Canada: Grands Lacs et haut du Saint-Laurent 4043 Canada: côte Ouest 4801 Colombie: côte Nord 4802 Colombie: côte Ouest







Avec les codes supplémentaires 9991 Installations off shore 9992 Agrégats et n.c.a.









ANNEXE V

NATIONALITÉ D'ENREGISTREMENT DU NAVIRE

La nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres, originellement établie par le règlement (CEE) no1736/75 du Conseil ( 6 )] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données, avec la réserve suivante: les codes 017 et 018 seront utilisés respectivement pour la Belgique et le Luxembourg.

Le code consiste en quatre chiffres: les trois chiffres du code de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivi par le chiffre zéro (code 0010 pour la France, par exemple), sauf pour les pays qui ont plusieurs registres.

Dans les cas où il reste plusieurs registres pour un pays, le code sera:







0061 Royaume-Uni 0062 Île de Man 0063 Îles Anglo-Normandes 0064 Gibraltar 0081 Danemark 0082 Danemark (DIS) 0101 Portugal 0102 Portugal (MAR) 0111 Espagne 0112 Espagne (Rebeca) 0281 Norvège 0282 Norvège (NIS) 4001 États-Unis d'Amérique 4002 Porto Rico 4611 Îles Vierges britanniques 4612 Montserrat 8141 Océanie néo-zélandaise 8142 Îles Cook 8901 Autres régions polaires 8902 Territoire antarctique français (dont îles Kerguelen)









ANNEXE VII

CLASSES DE TAILLE DES NAVIRES

exprimées en tonnes de port en lourd (DWT) ou en jauge brute (GT)

Cette nomenclature concerne uniquement les bateaux d'une jauge brute de 100 ou plus







Groupe Limite inférieure Limite supérieure DWT GT DWT GT 01 — 100 jusqu'à 499 jusqu'à 499 02 500 500 999 999 03 1000 1 000 1 999 1 999 04 2 000 2 000 2 999 2 999 05 3 000 3 000 3 999 3 999 06 4 000 4 000 4 999 4 999 07 5 000 5 000 5 999 5 999 08 6 000 6 000 6 999 6999 09 7 000 7 000 7 999 7 999 10 8 000 8 000 8 999 8 999 11 9 000 9 000 9 999 9 999 12 10 000 10 000 19 999 19 999 13 20 000 20 000 29 999 29 999 14 30 000 30 000 39 999 39 999 15 40 000 40 000 49 999 49 999 16 50 000 50 000 79 999 79 999 17 80 000 80 000 99 999 99 999 18 100 000 100 000 149 999 149 999 19 150 000 150 000 199 999 199 999 20 200 000 200 000 249 999 249 999 21 250 000 250 000 299 999 299 999 22 300 000 et plus — — NB: Si les navires d'une jauge brute inférieure à 100 sont pris en compte au titre de la présente directive, il leur est attribué un code de groupe “99”.









ANNEXE VIII

STRUCTURE DES ENSEMBLES DE DONNÉES STATISTIQUES

Les ensembles de données spécifiés dans cette annexe définissent la périodicité des statistiques sur le transport maritime requises par la Communauté. Chaque ensemble définit une ventilation croisée sur un nombre limité de dimensions à différents niveaux des nomenclatures, avec agrégation sur toutes les autres dimensions, et pour laquelle des statistiques de bonne qualité sont nécessaires.

Les conditions de la collecte de l'ensemble de données B1 seront fixées par le Conseil, sur proposition de la Commission, au vu des résultats de l'étude pilote menée pendant une période transitoire de trois ans, telle que définie à l'article 10 de la présente directive.

STATISTIQUES SOMMAIRES ET DÉTAILLÉES

— Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises et les passagers sont: A1, A2, B1, C1, E1 et soit F1, soit F2, soit F1 et F2.

— Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises, mais non pour les passagers, sont: A1, A2, A3, B1, C1, E1 et soit F1, soit F2, soit F1 et F2.

— Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les passagers, mais non pour les marchandises, sont: A3, D1 et soit F1, soit F2, soit F1 et F2.

— L'ensemble de données à fournir pour les ports non sélectionnés (ni pour les marchandises ni pour les passagers) est: A3.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques A1 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement 5 positions alphabétiques Ports EEE de la liste des ports Relation 4 positions numériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret 1 position numérique Type de fret, annexe II (catégories 1, 2, 3, 5, 6, 9) Données: Poids brut des marchandises en tonnes.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques A2 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement 5 positions alphabétiques Ports EEE de la liste des ports Relation 4 positions numériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret 2 positions numériques Type de fret, annexe II (conteneurs et roll on-roll off exclus) sous-catégories 10, 11, 12, 13, 19, 20, 21, 22, 23, 29, 90, 91, 92, 99) Données: Poids brut des marchandises en tonnes.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques A3 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (0) Port déclarant 5 positions alphabétiques Tous les ports de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Données: Poids brut des marchandises en tonnes. Nombre de passagers.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques B1 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (0) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement 5 positions alphabétiques Ports EEE de la liste des ports Relation 4 positions numériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret 1 position numérique Type de fret, annexe II (catégories 1, 2, 3, 5, 6, 9) Marchandise 2 positions numériques Nomenclature des marchandises annexe III Données: Poids brut des marchandises en tonnes.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques C1 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement 5 positions alphabétiques Ports EEE de la liste des ports Relation 4 positions numériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret 2 positions numériques Type de fret, annexe II (conteneur et roll on-roll off uniquement) (sous-catégories 30, 31, 32, 33, 34, 50, 52, 53, 54, 56, 60, 61, 62, 63) Données: Poids brut des marchandises en tonnes (type de fret: sous-catégories 30, 31, 32, 33, 34, 50, 51, 54, 56, 60, 61, 62, 63). Nombre d'unités (type de fret: sous-catégories 30, 31, 32, 33, 34, 50, 51, 52, 53, 54, 56, 60, 61, 62, 63). Nombre d'unités sans cargaison (type de fret: sous-catégories 30, 31, 32, 33, 34, 50, 51, 60, 61, 63).







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques D1 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement 5 positions alphabétiques Ports EEE de la liste des ports Relation 4 positions numériques Zones côtières maritimes, annexe IV Nationalité d'enregistrement du navire 4 positions numériques Nationalité d'enregistrement du navire, annexe V Données: Nombre de passagers.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques E1 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (0) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Port de chargement/déchargement 5 positions alphabétiques Ports EEE de la liste des ports Relation 4 positions numériques Zones côtières maritimes, annexe IV Type de fret 1 position numérique Type de fret, annexe II (catégories 1, 2, 3, 5, 6, 9) Nationalité d'enregistrement du navire 4 positions numériques Nationalité d'enregistrement du navire, annexe V Données: Poids brut des marchandises en tonnes.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques F1 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Type de navire 2 positions numériques Type de navire, annexe VI Taille du navire DWT 2 positions numériques Classe de port en lourd (deadweight), annexe VII Données: Nombre de navires. Tonnes de port en lourd des navires.







Variables Détail des codes Nomenclatures Dimensions Tableau 2 positions alphabétiques F2 Année de référence 4 positions numériques (par exemple 1997) Trimestre de référence 1 position numérique (1, 2, 3, 4) Port déclarant 5 positions alphabétiques Ports EEE sélectionnés de la liste des ports Direction 1 position numérique Entrée, sortie (1, 2) Type de navire 2 positions numériques Type de navire, annexe VI Taille du navire GT 2 positions numériques Classe de jauge brute, annexe VII Données: Nombre de navires. Jauge brute des navires.»