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"B RÈGLEMENT (CE) NO338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
(JO L 61 du 3.3.1997, p. 1)
Rectifié par:
"C1 Rectificatif, JO L 100 du 17.4.1997, p. 72 (338/97)
"C2 Rectificatif, JO L 298 du 1.11.1997, p. 70 (338/97)1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 1
RÈGLEMENT (CE) NO338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le
contrôle de leur commerce
LE CONSEIL DE L ’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article
130 S paragraphe 1,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l’avis du Comité économique et social (2),
statuant conformément à la procédure visée à l’article 189 C du traité (3),
(1) considérant que le règlement (CEE) no3626/82 (4) a mis en vigueur
dans la Communauté, depuis le 1erjanvier 1984, la convention sur le
commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
menacées d’extinction; que l’objectif de cette convention est de
protéger les espèces menacées de faune et de flore par le contrôle ducommerce international des spécimens de ces espèces;
(2) considérant qu’il importe de remplacer le règlement (CEE) n
o3626/82
afin de mieux protéger les espèces de faune et de flore sauvages,menacées par le commerce ou susceptibles de l’être, par un règlementtenant compte des connaissances scientifiques acquises depuis son
adoption et de la structure actuelle des échanges; que, en outre, la
suppression des contrôles aux frontières internes résultant du marchéunique nécessite l’adoption de mesures de contrôle du commerce plusstrictes aux frontières externes de la Communauté en imposant un
contrôle des documents et des marchandises au bureau de douane
frontalier d’introduction;
(3) considérant que les dispositions du présent règlement ne préjugent pas
des mesures plus strictes pouvant être prises ou maintenues par les
États membres, dans le respect du traité, notamment en ce quiconcerne la détention de spécimens d’espèces relevant du présent
règlement;
(4) considérant qu’il importe de définir des critères objectifs pour
l’inscription des espèces de faune et de flore sauvages aux annexes
du présent règlement;
(5) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite
l’application de conditions communes pour la délivrance, l’utilisation
et la présentation des documents liés à l’autorisation d’introduction
dans la Communauté, d’exportation ou de réexportation hors de laCommunauté de spécimens des espèces couvertes par le présentrèglement; qu’il importe d’arrêter des dispositions spécifiques
concernant le transit de spécimens par la Communauté;
(6) considérant qu’il revient à un organe de gestion, de l’État membre de
destination, aidé de l’autorité scientifique de cet État membre, et, le
cas échéant, en prenant en considération tout avis du groupe d’examen
scientifique, de statuer sur les demandes d’introduction des spécimensdans la Communauté;
(7) considérant qu’il est nécessaire de compléter les dispositions en
matière de réexportation par une procédure de consultation, afin delimiter les risques d’infractions;
(8) considérant que, pour garantir une protection efficace des espèces de
faune et de flore sauvages, des restrictions supplémentaires àl’introduction de spécimens dans la Communauté et à leur exportation!B
(1)J O noC 26 du 3. 2. 1992, p. 1.
JO noC 131 du 12. 5. 1994, p. 1.
(2)J O noC 223 du 31. 8. 1992, p. 19.
(3) Avis du Parlement européen du 15 décembre 1995 (JO noC 17 du 22. 1. 1996, p.
430), position commune du Conseil du 26 février 1996 (JO noC 196 du 6. 7. 1996,
p. 58) et décision du Parlement européen du 18 septembre 1996 (JO noC 320 du
28. 10. 1996).
(4)J O noL 384 du 31. 12. 1982, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le
règlement (CE) no558/95 de la Commission (JO noL 57 du 15. 3. 1995, p. 1).1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 2
hors de la Communauté peuvent être imposées; que ces restrictions
peuvent être complétées pour les spécimens vivants, au niveaucommunautaire, par des restrictions à la détention ou à la circulationdans la Communauté de tels spécimens;
(9) considérant qu’il importe de prévoir des dispositions spécifiques
applicables aux spécimens nés et élevés en captivité ou reproduitsartificiellement, aux spécimens faisant partie des effets personnels ou
domestiques, ainsi qu’aux prêts, donations ou échanges à des fins non
commerciales entre des scientifiques et des institutions scientifiquesreconnus;
(10) considérant qu’il est nécessaire, dans le but d’assurer la protection la
plus complète possible des espèces couvertes par le présent règlement,de prévoir des dispositions visant à contrôler dans la Communauté lecommerce et la circulation ainsi que les conditions d’hébergement des
spécimens; que les certificats délivrés au titre du présent règlement,
qui contribuent au contrôle de ces activités, doivent faire l’objet derègles communes en matière de délivrance, de validité et d’utilisation;
(11) considérant que des mesures doivent être prises afin de minimiser les
effets négatifs sur les spécimens vivants de leur transport à destination,en provenance ou à l’intérieur de la Communauté;
(12) considérant que, pour assurer des contrôles efficaces et faciliter les
procédures douanières, il importe de désigner des bureaux de douanedisposant d’un personnel qualifié qui sera chargé de l’accomplisse-ment des formalités nécessaires et des vérifications correspondantes
lors de l’introduction de spécimens dans la Communauté, en vue de
leur donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) n
o
2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des
douanes communautaire (1), ou lors de leur exportation ou de leur
réexportation hors de la Communauté; qu’il convient, également, dedisposer d’installations garantissant que les spécimens vivants sontconservés et traités avec soin;
(13) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite
également la désignation par les États membres d’organes de gestion etd’autorités scientifiques;
(14) considérant que l’information et la sensib ilisation du public,
notamment aux points de passage en frontière, sur les dispositionsdu présent règlement est de nature à faciliter le respect desdites
dispositions;
(15) considérant que, pour assurer une application efficace du présent
règlement, les États membres doivent veiller attentivement au respect
de ses dispositions et, à cette fin, coopérer étroitement entre eux et
avec la Commission; que cela suppose une communication desinformations relatives à la mise en œuvre du présent règlement;
(16) considérant que la surveillance du volume des échanges concernant les
espèces de faune et de flore sauvages couvertes par le présentrèglement revêt une importance cruciale pour l’évaluation des effets ducommerce sur l’état de conservation des espèces; qu’il convient de
rédiger des rapports annuels détaillés, selon un mode de présentation
uniforme;
(17) considérant que, pour garantir le respect du présent règlement, il
importe que les États membres sanctionnent les infractions de manière
adéquate et appropriée à la nature et à la gravité de l’infraction;
(18) considérant qu’il est essentiel d’établir une procédure communautaire
permettant d’adopter les dispositions d’application et les modifications
des annexes du présent règlement dans un délai acceptable; qu’ilconvient de créer un comité en vue d’assurer une coopération étroite etefficace, dans ce domaine, entre les États membres et la Commission;
(19) considérant que, compte tenu des multiples aspects biologiques et
écologiques à prendre en compte lors de la mise en œuvre du présentrèglement, il importe de créer un groupe d’examen scientifique dont
les avis seront communiqués par la Commission au comité et aux
organes de gestion des États membres, afin de les aider dans leursprises de décisions,!B
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l’acte
d’adhésion de 1994.1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 3
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet
L ’objectif du présent règlement est de protéger les espèces de faune et de flore
sauvages et d’assurer leur conservation en contrôlant leur commerceconformément aux articles suivants.
Le présent règlement s’applique dans le respect des objectifs, principes et
dispositions de la convention définie à l’article 2.
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «comité»: le comité du commerce de la faune et de la flore sauvages
institué au titre de l’article 18;
b) «convention»: la convention sur le commerce international des espèces
de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES);
c) «pays d’origine»: le pays dans lequel un spécimen a été capturé ou
prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduit
artificiellement;
d) «notification d’importation»: la notification faite par l’importateur, son
agent ou son représentant, au moment de l’introduction dans la
Communauté d’un spécimen d’une espèce inscrite aux annexes C et D,sur un formulaire prescrit par la Commission selon la procédure prévueà l’article 18;
e) «introduction en provenance de la mer»: l’introduction directe dans la
Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin n’étant pas
sous la juridiction d’un État, y compris l’espace aérien situé au-dessus
de la mer et les fonds et le sous-sol marins;
f) «délivrance»: l’exécution de toutes les procédures nécessaires à la
préparation et à la validation d’un permis ou d’un certificat et sa remise
au demandeur;
g) «organe de gestion»: une autorité administrative nationale désignée,
dans le cas d’un État membre, conformément à l’article 13 paragraphe1 point a) ou, dans le cas d’un pays tiers partie à la convention,conformément à l’article IX de la convention;
h) «État membre de destination»: l’État membre de destination mentionné
dans le document utilisé pour exporter ou réexporter un spécimen; dans
le cas d’introduction en provenance de la mer, l’État membre dont
relève le lieu de destination d’un spécimen;
i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action pouvant
raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicitédirecte ou indirecte en vue de la vente et l’invitation à faire des offres;
j) «effets personnels ou domestiques»: les spécimens morts, les parties de
spécimens et les produits dérivés appartenant à un particulier et faisantpartie ou devant faire partie de ses biens et effets normaux;
k) «lieu de destination»: le lieu où il est prévu, lors de l’introduction dans
la Communauté, que les spécimens soient normalement conservés;dans le cas de spécimens vivants, il s’agit du premier lieu où les
spécimens doivent être hébergés après une éventuelle quarantaine ou
autre période de confinement à des fins d’examens et de contrôlessanitaires;
l) «population»: un ensemble d’individus biologiquement ou géogra-
phiquement distincts;
m) «fins principalement commerciales»: toutes les finalités dont les
aspects non commerciaux ne sont pas manifestement prédominants;
n) «réexportation hors de la Communauté»: l’exportation hors de la
Communauté de tout spécimen précédemment introduit;!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 4
o) «réintroduction dans la Communauté»: l’introduction de tout spécimen
précédemment exporté ou réexporté;
p) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la
location, le troc ou l’échange seront assimilés à la vente; les expressions
analogues sont interprétées dans le même sens;
q) «autorité scientifique»: une autorité scientifique désignée, dans le cas
d’un État membre, conformément aux dispositions de l’article 13paragraphe 1 point b) ou, dans le cas d’un pays tiers partie à la
convention, conformément à l’article IX de la convention;
r) «groupe d’examen scientifique»: l’organe consultatif créé au titre de
l’article 17;
s) «espèce»: une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations;
t) «spécimen»: tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant
aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produitobtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dans d’autres mar-
chandises, ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort
d’un document justificatif, de l’emballage ou d’une marque ou étiquetteou de tout autre élément qu’il s’agit de parties ou de produits d’animauxou de plantes de ces espèces, sauf si ces parties ou produits sont
spécifiquement exemptés de l’application des dispositions du présent
règlement ou des dispositions relatives à l’annexe à laquelle l’espèceconcernée est inscrite par une indication dans ce sens contenue dans les
annexes concernées.
Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite
aux annexes A à D s’il s’agit d’un animal ou d’une plante, ou d’unepartie ou d’un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l’un au moins des
«parents» appartient à l’une des espèces inscrites. Lorsque les
«parents» d’un tel animal ou d’une telle plante appartiennent à desespèces relevant d’annexes différentes, ou à des espèces dont l’uneseulement est couverte, les dispositions applicables sont celles de
l’annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le cas des spécimens de
plantes hybrides, si seul un des «parents» appartient à une espèceinscrite à l’annexe A, les dispositions de l’annexe la plus restrictives’appliquent uniquement si une indication dans ce sens figure dans
l’annexe pour cette espèce;
u) «commerce»: l’introduction, dans la Communauté, y compris l’in-
troduction en provenance de la mer, et l’exportation et la réexportation
hors de la Communauté, ainsi que l’utilisation, la circulation et la
cession à l’intérieur de la Communauté, y compris à l’intérieur d’unÉtat membre, de spécimens couverts par les dispositions du présentrèglement;
v) «transit»: le transport de spécimens expédiés à un destinataire donné
via le territoire de la Communauté entre deux points situés en dehors dela Communauté, les seules interruptions de la circulation étant cellesliées aux arrangements nécessaires dans cette forme de transport;
w) «spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant»: les
spécimens dont l’état brut naturel a été largement modifié pour en fairedes bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des
instruments de musique, plus de cinquante ans avant l’entrée en vigueur
du présent règlement et dont l’organe de gestion de l’État membreconcerné a pu s’assurer qu’ils ont été acquis dans de telles conditions.De tels spécimens ne sont considérés comme spécimens travaillés que
s’ils appartiennent clairement à l’une des catégories susmentionnées et
peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformésdavantage;
x) «vérifications à l’introduction, à l’exportation, à la réexportation et au
transit»: le contrôle documentaire portant sur les certificats, permis et
notifications prévus par le présent règlement et — dans le cas où desdispositions communautaires le prévoient ou dans les autres cas par un
sondage représentatif des expéditions — l’examen des spécimens,
accompagné éventuellement d’un prélèvement d’échantillons en vued’une analyse ou d’un contrôle approfondi.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 5
Article 3
Champ d’application
1. Figurent à l’annexe A:
a) les espèces inscrites à l’annexe I de la convention pour lesquelles les
États membres n’ont pas émis de réserve;
b) toute espèce:
i) qui fait ou peut faire l’objet d’une demande dans la Communauté
ou pour le commerce international et qui est soit menacéed’extinction, soit si rare que tout commerce, même d’un volume
minime, compromettrait la survie de l’espèce
ou
ii) appartenant à un genre dont la plupart des espèces, ou constituant
une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscrites à
l’annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et
dont l’inscription à l’annexe est essentielle pour assurer uneprotection efficace de ces taxons.
2. Figurent à l’annexe B:
a) les espèces inscrites à l’annexe II de la convention autres que celles
inscrites à l’annexe A et pour lesquelles les États membres n’ont pasémis de réserve;
b) les espèces inscrites à l’annexe I de la convention qui ont fait l’objet
d’une réserve;
c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:
i) qui fait l’objet d’un commerce international dont le volume
pourrait compromettre:
— sa survie ou la survie de populations de certains pays
ou
— la conservation de la population totale à un niveau
compatible avec le rôle de cette espèce dans les
écosystèmes dans lesquels elle est présente
ou
ii) dont l’inspection à l’annexe en raison de sa ressemblance avec
d’autres espèces inscrites à l’annexe A ou à l’annexe B estessentielle pour assurer l’efficacité des contrôles du commercedes spécimens appartenant à cette espèce;
d) des espèces dont il est établi que l’introduction de spécimens vivants
dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menaceécologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes dela Communauté.
3. Figurent à l’annexe C:
a) les espèces inscrites à l’annexe III de la convention, autres que celles
figurant aux annexes A ou B, et pour lesquelles les États membres n’ontpas émis de réserve;
b) les espèces inscrites à l’annexe II de la convention qui ont fait l’objet
d’une réserve.
4. Figurent à l’annexe D:
a) des espèces non inscrites aux annexes A à C dont l’importance du
volume des importations communautaires justifie une surveillance;
b) les espèces inscrites à l’annexe III de la convention qui ont fait l’objet
d’une réserve.
5. Dans le cas où l’état de conservation d’espèces couvertes par le présent
règlement nécessite leur inclusion dans l’une des annexes de la convention,les États membres contribuent aux modifications nécessaires.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 6
Article 4
Introduction dans la Communauté
1. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe A est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à
la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction d’unpermis d’importation délivré par un organe de gestion de l’État membre dedestination.
Ce permis d’importation ne peut être délivré qu’en accord avec les restrictions
imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les conditions suivantes sontremplies:
a) l’autorité scientifique compétente, prenant en considération tout avis du
groupe d’examen scientifique, est d’avis que l’introduction dans laCommunauté:
i) ne nuirait pas à l’état de conservation de l’espèce ou à l’étendue
du territoire occupé par la population de l’espèce concernée;
ii) s’effectue:
— dans l’un des objectifs visés à l’article 8 paragraphe 3
points e), f) et g)
ou
— à d’autres fins ne nuisant pas à la survie de l’espèce
concernée;
b) i) le demandeur apporte la preuve, document à l’appui, que les
spécimens ont été acquis conformément à la législation sur laprotection de l’espèce concernée, ce qui, dans le cas de
l’importation en provenance d’un pays tiers de spécimens d’une
espèce inscrite aux annexes de la convention, suppose laprésentation d’un permis d’exportation ou d’un certificat de
réexportation ou d’une copie de ceux-ci, délivrés conformément
aux dispositions de la convention par une autorité compétente dupays exportateur ou réexportateur;
ii) toutefois, la délivrance de permis d’importation pour les espèces
inscrites à l’annexe A conformément aux dispositions de l’article3 paragraphe 1 point a) n’est pas subordonnée à la présentationd’un document justificatif, mais l’original de tout permis
d’importation de ce type sera conservé par les autorités tant
que le demandeur n’aura pas présenté de permis d’exportation oude certificat de réexportation;
c) l’autorité scientifique compétente s’est assurée que le lieu d’héberge-
ment prévu sur le lieu de destination d’un spécimen vivant est équipé demanière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
d) l’organe de gestion s’est assuré que le spécimen ne sera pas utilisé à des
fins principalement commerciales;
e) l’organe de gestion s’est assuré, à la suite d’une consultation avec
l’autorité scientifique compétente, qu’aucun autre facteur lié à la
conservation de l’espèce ne s’oppose à la délivrance du permisd’importation
et
f) dans le cas de l’introduction en provenance de la mer, l’organe de
gestion s’est assuré que tous les spécimens vivants seront préparés et
expédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de
traitement rigoureux.
2. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe B est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et àla présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction, d’unpermis d’importation délivré par un organe de gestion de l’État membre de
destination.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 7
Ce permis d’importation ne peut être délivré qu’en accord avec les restrictions
imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque:
a) l’autorité scientifique compétente, après examen des données disponi-
bles et prenant en considération tout avis du groupe d’examenscientifique, estime que l’introduction dans la Communauté ne nuiraitpas à l’état de conservation de l’espèce ou à l’étendue du territoire
occupé par la population concernée de l’espèce, compte tenu du niveau
actuel ou prévu du commerce. Cet avis reste valable pour desimportations ultérieures tant que les éléments susvisés n’ont paschangé considérablement;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l’appui, que le lieu
d’hébergement prévu sur le lieu de destination d’un spécimen vivant est
équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
c) les conditions visées au paragraphe 1 points b) i), e) et f) sont remplies.
3. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe C est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à
la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction, d’unenotification d’importation et:
a) dans le cas d’une exportation en provenance d’un pays mentionné en
relation avec l’espèce concernée à l’annexe C, le demandeur apporte lapreuve, document à l’appui, au moyen d’un permis d’exportation
délivré conformément à la convention par une autorité compétente de
ce pays, que les spécimens ont été acquis conformément à la législationnationale sur la conservation de l’espèce concernée
ou
b) dans le cas d’une exportation en provenance d’un pays non mentionné
en relation avec l’espèce concernée à l’annexe C ou d’une réexportationde n’importe quel pays, le demandeur présente un permis d’exportation,
un certificat de réexportation ou un certificat d’origine délivré
conformément aux dispositions de la convention par une autoritécompétente du pays exportateur ou réexportateur.
4. L ’introduction dans la Communauté de spécimens d’espèces inscrites à
l’annexe D est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et àla présentation préalable, au bureau de douane frontalier d’introduction, d’une
notification d’importation.
5. Les conditions de délivrance d’un permis d’importation visées au
paragraphe 1 points a) et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) ne
s’appliquent pas aux spécimens pour lesquels le demandeur apporte la preuve,document à l’appui:
a) qu’ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement dans la
Communauté et qu’ils sont réintroduits dans la Communauté, après
avoir subi ou non des modifications
ou
b) qu’il s’agit de spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante
ans auparavant.
6. En consultation avec les pays d’origine concernés, selon la procédure
prévue à l’article 18 et prenant en compte tout avis du groupe d’examen
scientifique, la Commission peut imposer des restrictions, soit générales soit
concernant certains pays d’origine, à l’introduction dans la Communauté:
a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point a) i) ou point
e), de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A;
b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point e) ou au
paragraphe 2 point a), de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe B
et
c) de spécimens vivants d’espèces inscrites à l’annexe B qui présentent un
taux élevé de mortalité lors du transport ou dont il est établi qu’ils ont
peu de chance de survivre en captivité pendant une part importante deleur durée de vie potentielle
ou
d) de spécimens vivants d’espèces pour lesquelles il est établi que leur
introduction dans le milieu naturel de la Communauté constitue une!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 8
menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages
indigènes de la Communauté.
La Commission publie tous les trimestres au Journal officiel des
Communautés européennes la liste de telles restrictions éventuelles.
7. Lorsque, après introduction dans la Communauté, des cas particuliers
de transbordement maritime, de transfert aérien ou de transport ferroviaire
interviennent, des dérogations à la réalisation de la vérification et à laprésentation des documents d’importation au bureau frontalier d’introduction,telles qu’elles sont prévues aux paragraphes 1 à 4, sont accordées selon la
procédure prévue à l’article 18, afin de permettre que lesdites vérification et
présentation puissent être effectuées dans un autre bureau de douane désignéconformément à l’article 12 paragraphe 1.
Article 5
Exportation ou réexportation hors de la Communauté
1. L ’exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens
d’espèces inscrites à l’annexe A du présent règlement sont subordonnées à laréalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au
bureau de douane où sont accomplies les formalités d’exportation, d’un
permis d’exportation ou d’un certificat de réexportation délivré par un organede gestion de l’État membre où se trouvent les spécimens.
2. Un permis d’exportation pour les spécimens des espèces énumérées à
l’annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions suivantes sont
remplies:
a) l’autorité scientifique compétente a émis par écrit l’avis que la capture
ou la récolte des spécimens à l’état sauvage ou leur exportation
n’exercera aucune influence négative sur l’état de conservation de
l’espèce ou sur l’étendue du territoire occupé par la populationconcernée de l’espèce;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l’appui, que les spécimens
ont été acquis conformément à la législation en vigueur en matière de
protection de l’espèce en question; lorsque la demande est soumise à unÉtat membre autre que l’État d’origine, cette preuve, document àl’appui, peut être apportée au moyen d’un certificat attestant que le
spécimen a été prélevé dans son milieu naturel conformément à la
législation en vigueur sur son propre territoire;
c) l’organe de gestion s’est assuré:
i) que tout spécimen vivant sera préparé au transport et expédié de
façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de
traitement rigoureux
et
ii) — que les spécimens d’espèces non inscrites à l’annexe I de la
convention ne seront pas utilisés à des fins principalement
commerciales
ou
— dans le cas de l’exportation vers un État partie à la
convention de spécimens des espèces visées à l’article 3paragraphe 1 point a), qu’il a été délivré un permis
d’importation
et
d) l’organe de gestion de l’État membre s’est assuré, après consultation de
l’autorité scientifique compétente, qu’aucun autre facteur lié à la
conservation de l’espèce ne s’oppose à la délivrance du permis
d’exportation.
3. Un certificat de reexportation ne peut être delivré que lorsque les
conditions énoncées au paragraphe 2 point c) et d) sont remplies et que ledemandeur apporte la preuve, document à l’appui, que les specimens:
a) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions
du présent règlement
ou!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 9
b) s’ils ont été introduits dans la Communauté avant l’entrée en vigueur du
présent règlement, l’ont été conformément aux dispositions durèglement (CEE) n
o3626/82
ou
c) s’ils ont été introduits dans la Communauté avant 1984, ont été mis sur
le marché international conformément aux dispositions de la conven-tion
ou
d) ont été légalement introduits sur le territoire d’un État membre avant
que les dispositions des règlements visés aux points a) et b) ou celles dela convention ne deviennent applicables auxdits spécimens ou dansl’État membre concerné.
4. L ’exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens
d’espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la réalisation des
vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douaneoù sont accomplies les formalités d’exportation, d’un permis d’exportation oud’un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l’État
membre sur le territoire duquel se trouvent les spécimens.
Un permis d’exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions
énoncées au paragraphe 2 points a), b), c) i) et d) sont remplies.
Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si les conditions visées
au paragraphe 2 points c) i) et d) et au paragraphe 3 points a) à d) sont
remplies.
5. Dans le cas où une demande de certificat de réexportation concerne des
spécimens introduits dans la Communauté sous couvert d’un permisd’importation délivré par un autre État membre, l’organe de gestion doitconsulter préalablement l’organe de gestion ayant émis le permis d’impor-
tation. Les procédures de consultation et les cas où une telle consultation est
nécessaire sont déterminés selon la procédure prévue à l’article 18.
6. Les conditions de délivrance d’un permis d’exportation ou d’un
certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2 points a) et c) ii) nes’appliquent pas:
i) aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
ii) aux spécimens morts, aux parties et produits obtenus à partir de ces
spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la preuve,document à l’appui, qu’ils ont été légalement acquis avant que les
dispositions du présent règlement ou du règlement (CEE) n
o3626/82 ou
de la convention ne leur soient d’application.
7. a) L ’autorité scientifique compétente de chaque État membre
surveille la délivrance par ledit État membre de permisd’exportation pour les spécimens d’espèces inscrites à l’annexeB, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu’une
autorité scientifique estime que l’exportation de spécimens d’une
de ces espèces doit être limitée pour la conserver dans toute sonaire de répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à son
rôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement
supérieur à celui qui entraînerait l’inscription de cette espèce àl’annexe A conformément à l’article 3 paragraphe 1 point a) ou b)i), elle informe, par écrit, l’organe de gestion compétent des
mesures appropriées qui doivent être prises pour limiter la
délivrance de permis d’exportation pour les spécimens de laditeespèce.
b) Lorsqu’un organe de gestion est informé des mesures visées au
point a), il les communique assorties de ses observations à laCommission qui, le cas échéant, recommande des restrictions à
l’exportation des espèces concernées selon la procédure prévue à
l’article 18.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 10
Article 6
Rejet des demandes de permis et certificats visés aux articles 4, 5 et 10
1. Lorsqu’un État membre rejette une demande de permis ou de certificat
et qu’il s’agit d’un cas significatif au regard des objectifs du présentrèglement, il en informe immédiatement la Commission en précisant lesmotifs du refus.
2. La Commission communique aux autres États membres les informa-
tions qu’elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d’assurer une application
uniforme du présent règlement.
3. Lorsqu’une demande de permis ou de certificat concerne des spécimens
pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée, le demandeur
doit informer l’organe compétent auprès duquel la demande est introduite du
refus antérieur.
4. a) Les États membres reconnaissent la validité des rejets de
demandes par les autorités compétentes des autres États
membres, lorsque ces rejets sont motivés par les dispositions
du présent règlement.
b) Toutefois, cette disposition ne s’applique pas lorsque les
circonstances ont changé considérablement ou qu’une demandeest appuyée par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si un
organe de gestion délivre un permis ou un certificat, il en informe
la Commission en indiquant les motifs qui ont présidé à sadécision.
Article 7
Dérogations
1. Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement
a) À l’exception de l’application de l’article 8, les spécimens d’espèces
inscrites à l’annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduitsartificiellement sont traités conformément aux dispositions applicablesaux spécimens des espèces inscrites à l’annexe B.
b) Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut être dérogé
aux dispositions des articles 4 et 5 dans des conditions spéciales fixéespar la Commission et relatives:
i) à l’utilisation de certificats phytosanitaires;ii) au commerce effectué par des agents commerciaux enregistrés et
par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4
et
iii) au commerce des spécimens hybrides.
c) Les critères retenus pour déterminer si un spécimen est né et élevé en
captivité ou reproduit artificiellement et s’il l’a été à des finscommerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au point b),
sont définis par la Commission selon la procédure prévue à l’article 18.
2. Transit
a) Par dérogation à l’article 4, lorsqu’un spécimen transite par la
Communauté, la vérification et la présentation des permis, certificatset notifications prescrits, au bureau de douane frontalier d’introduction,ne sont pas exigées.
b) Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à l’article
3 paragraphe 1 et paragraphe 2 points a) et b), la dérogation visée aupoint a) ne s’applique que lorsqu’un document d’exportation ou deréexportation valable prévu par la convention, correspondant aux
spécimens qu’il accompagne et indiquant leur destination a été délivré
par les autorités compétentes du pays tiers exportateur ou réexportateur.
c) Si le document visé au point b) n’a pas été délivré préalablement à
l’exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être saisi et peut, le
cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présenté a posteriori
dans les conditions fixées par la Commission selon la procédure prévueà l’article 18.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 11
3. Effets personnels ou ménagers
Par dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits articles ne
s’appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenus à
partir de spécimens d’espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu’il s’agitd’effets personnels ou ménagers introduits dans la Communauté ou exportés
ou réexportés hors de la Communauté conformément aux dispositions
arrêtées par la Commission selon la procédure prévue à l’article 18.
4. Institutions scientifiques
Les documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés dans le cas de
prêts, de donations et d’échanges à des fins non commerciales entre desscientifiques et des institutions scientifiques inscrits auprès d’un organe degestion de l’État dans lequel ils sont établis, de spécimens d’herbiers et
d’autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, et de
plantes vivantes portant une étiquette dont le modèle a été fixé selon laprocédure prévue à l’article 18 ou une étiquette similaire délivrée ouapprouvée par un organe de gestion d’un pays tiers.
Article 8
Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales
1. Il est interdit d’acheter, de proposer d’acheter, d’acquérir à des fins
commerciales, d’exposer à des fins commerciales, d’utiliser dans un but
lucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou detransporter pour la vente des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A.
2. Les États membres peuvent interdire la détention de spécimens,
notamment, d’animaux vivants appartenant à des espèces de l’annexe A.
3. Conformément aux exigences des autres actes législatifs communau-
taires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages, il peut être
dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à condition d’obtenir de
l’organe de gestion de l’État membre dans lequel les spécimens se trouvent uncertificat à cet effet, délivré cas par cas, lorsque les spécimens:
a) ont été acquis ou introduits dans la Communauté avant l’entrée en
vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives aux
espèces inscrites à l’annexe I de la convention, à l’annexe C 1 du
règlement (CEE) n
o3626/82 ou à l’annexe A du présent règlement
ou
b) sont des spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
c) ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions
du présent règlement et sont destinés à être utilisés à des fins ne nuisantpas à la survie de l’espèce concernée
ou
d) sont des spécimens nés et élevés en captivité d’une espèce animale ou
des spécimens reproduits artificiellement d’une espèce végétale, ou une
partie ou un produit obtenu à partir de tels spécimens
ou
e) sont nécessaires, dans des circonstances exceptionnelles, au progrès
scientifique ou à des fins biomédicales essentielles dans le respect des
dispositions de la directive 86/609/CEE du Conseil, du 24 novembre1986, concernant le rapprochement des dispositions législatives,
réglementaires et administratives des États membres relatives à la
protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d’autresfins scientifiques (
1), lorsqu’il s’avère que l’espèce en question est la
seule répondant aux objectifs visés et que l’on ne dispose pas de
spécimens de cette espèce nés et élevés en captivité
ou
f) sont destinés à l’élevage ou à la reproduction et contribueront de ce fait
à la conservation des espèces concernées!B
(1)J O noL 358 du 18. 12. 1986, p. 1.1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 12
ou
g) sont destinés à des activités de recherche ou d’enseignement visant à la
sauvegarde ou à la conservation de l’espèce
ou
h) sont originaires d’un État membre et ont été prélevés dans leur milieu
naturel conformément à la législation en vigueur dans ledit État
membre.
4. La Commission peut définir, selon la procédure prévue à l’article 18,
des dérogations générales aux interdictions prévues au paragraphe 1, sur labase des conditions énoncées au paragraphe 3, ainsi que des dérogations
générales concernant des espèces inscrites à l’annexe A conformément aux
dispositions de l’article 3 paragraphe 1 point b) ii). Toute dérogation ainsidéfinie doit être conforme aux exigences des autres actes législatifs
communautaires relatifs à la conservations de la faune et de la flore sauvages.
5. Les interdictions prévues au paragraphe 1 s’appliquent également aux
spécimens d’espèces inscrites à l’annexe B, sauf lorsque l’autorité compétente
de l’État membre concerné a la preuve que ces spécimens ont été acquis et,s’ils ne proviennent pas de la Communauté, qu’ils y ont été introduitsconformément à la législation en vigueur en matière de conservation de la
faune et de la flore sauvages.
6. Les autorités compétentes des États membres sont habilitées à vendre
les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à D qu’elles ont confisquésau titre dudit règlement, à condition que ces spécimens ne soient pas ainsidirectement restitués à la personne physique ou morale à laquelle ils ont été
confisqués ou qui a participé à l’infraction. Ces spécimens peuvent alors être
utilisés à toutes fins utiles comme s’ils avaient été légalement acquis.
Article 9
Circulation des spécimens vivants
1. Toute circulation dans la Communauté d’un spécimen vivant d’une
espèce inscrite à l’annexe A par rapport à l’emplacement indiqué dans lepermis d’importation ou dans tout certificat délivré au titre du présent
règlement est subordonnée à l’autorisation préalable d’un organe de gestion
de l’État membre dans lequel se trouve le spécimen. Dans les autres cas dedéplacement, le responsable du déplacement du spécimen devra, le caséchéant, être en mesure d’apporter la preuve de l’origine légale du spécimen.
2. Cette autorisation:a) ne peut être accordée que si l’autorité scientifique compétente de l’État
membre ou, lorsque le déplacement s’effectue vers un autre État
membre, l’autorité scientifique compétente de cet autre État, s’est
assurée que le lieu d’hébergement prévu sur le lieu de destination d’unspécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le
traiter avec soin;
b) doit être confirmée par la délivrance d’un certificat
et
c) est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe de
gestion de l’État membre dans lequel le spécimen doit être placé.
3. Toutefois, il n’est pas exigé d’autorisation si un animal vivant doit être
déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et qu’il est ramené
directement à son emplacement autorisé.
4. Lorsqu’un spécimen vivant d’une espèce inscrite à l’annexe B est
déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen peut le céderuniquement après s’être assuré que le destinataire prévu est correctement
informé des conditions d’hébergement, des équipements et des pratiques
requis pour que le spécimen soit traité avec soin.
5. Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou dans la
Communauté ou sont gardés pendant une période de transit ou detransbordement, ils doivent être préparés, déplacés et soignés de manière à
minimiser les risques de blessure, de maladie et de traitement rigoureux et,
dans le cas des animaux, conformément à la législation communautaire enmatière de protection des animaux pendant le transport.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 13
6. En vertu de la procédure prévue à l’article 18, la Commission peut
imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de spécimensvivants d’espèces dont l’introduction dans la Communauté est soumise àcertaines restrictions au titre de l’article 4 paragraphe 6.
Article 10
Certificats à délivrer
Lorsqu’il reçoit, de la personne concernée, une demande accompagnée de
tous les documents justificatifs exigés et que les conditions relatives à leurdélivrance sont remplies, un organe de gestion d’un État membre peut délivrerun certificat aux fins visées à l’article 5 paragraphe 2 point b), à l’article 5
paragraphe 3, à l’article 5 paragraphe 4, à l’article 8 paragraphe 3 et à l’article
9 paragraphe 2 point b).
Article 11
Validité et conditions spéciales pour les permis et les certificats
1. Sans préjudice des mesures plus strictes que les États membres peuvent
adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés par les autorités
compétentes des États membres au titre du présent règlement sont valablesdans l’ensemble de la Communauté.
2. a) Toutefois, tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou
certificat délivré sur la base d’un tel document sont considérés
comme nul, si une autorité compétente ou la Commission, en
consultation avec l’autorité compétente qui a délivré ces permisou certificats, prouve qu’ils ont été émis en partant du principeerroné que les conditions de leur délivrance étaient remplies.
b) Les spécimens se trouvant sur le territoire d’un État membre et
couverts par de tels documents sont saisis par les autorités
compétentes dudit État membre et peuvent être confisqués.
3. Tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement peut être
assorti de conditions et d’exigences imposées par l’autorité de délivrance afin
de garantir le respect de ses dispositions. Lorsque ces conditions ou ces
exigences doivent être intégrées dans le modèle du permis ou du certificat, lesÉtats membres en informent la Commission.
4. Tout permis d’importation délivré sur la base d’une copie du permis
d’exportation ou du certificat de réexportation correspondant n’est valable
pour l’introduction de spécimens dans la Communauté que lorsqu’il est
accompagné de l’original du permis d’exportation ou du certificat deréexportation valable.
5. La Commission fixe les délais à respecter pour la délivrance des permis
et certificats selon la procédure prévue à l’article 18.
Article 12
Lieux d’introduction et d’exportation
1. Les États membres désignent les bureaux de douane où sont accomplies
les vérifications et les formalités pour l’introduction dans la Communauté etl’exportation hors de la Communauté, en vue de leur donner une destination
douanière au sens du règlement (CEE) n
o2913/92, des spécimens d’espèces
couvertes par le présent règlement, en précisant ceux qui sont spécifiquementdestinés aux spécimens vivants.
2. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont dotés d’un
personnel suffisant et disposant d’une formation appropriée. Les États
membres s’assureront que les conditions d’hébergement sont conformes aux
dispositions de la législation communautaire pertinente en ce qui concerne letransport et l’hébergement des animaux vivants et, le cas échéant, que desdispositions adéquates sont prises pour les plantes vivantes.
3. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à la
Commission qui en publie la liste au Journal officiel des Communautés
européennes .!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 14
4. Dans des cas exceptionnels et conformément à des critères définis selon
la procédure prévue à l’article 18, un organe de gestion peut autoriserl’introduction dans la Communauté ou l’exportation ou la réexportation à unbureau de douane autre que ceux désignés au titre du paragraphe 1.
5. Les États membres veillent à ce que le public soit informé, aux points
de passage des frontières, des dispositions d’application du présent règlement.
Article 13
Organes de gestion, autorités scientifiques et autres autorités compétentes
1. a) Chaque État membre désigne un organe de gestion principale-
ment chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de la
communication avec la Commission.
b) Chaque État membre peut également désigner des organes de
gestion supplémentaires et d’autres autorités compétentes
chargées de contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l’organede gestion principal doit fournir aux autorités supplémentaires
toutes les informations nécessaires à la bonne application du
présent règlement.
2. Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités scientifiques
disposant des qualifications appropriées et dont les fonctions doivent être
distinctes de celles de tous les organes de gestion désignés.
3. a) Les États membres communiquent à la Commission, au plus tard
trois mois avant la date d’application du présent règlement, les
noms et les adresses des organes de gestion, des autres autorités
compétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats etdes autorités scientifiques; la Commission publie ces informa-tions au Journal officiel des Communautés européennes dans un
délai d’un mois.
b) Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 point a) doit, si la
Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans un
délai de deux mois les noms et un modèle de la signature des
personnes autorisées à signer les permis et les certificats, ainsiqu’un exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utiliséspour authentifier les permis et les certificats.
c) Les États membres communiquent à la Commission toute
modification apportée aux informations déjà transmises dans undélai de deux mois à compter de la mise en œuvre de cette
modification.
Article 14
Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en cas d’infractions
1. a) Les autorités compétentes des États membres contrôlent le
respect des dispositions du présent règlement.
b) Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des raisons
de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, ellesprennent les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites
dispositions ou entreprendre une action en justice.
c) Les États membres informent la Commission et, pour ce qui
concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, le
secrétariat de la convention, de toute mesure prise par les
autorités compétentes eu égard aux infractions graves au présentrèglement, y compris des saisies et des confiscations.
2. La Commission attire l’attention des autorités compétentes des États
membres sur les matières pour lesquelles elle juge nécessaires des enquêtes au
titre du présent règlement. Les États membres informent la Commission et,pour ce qui concerne les espèces décrites aux annexes de la convention, le
secrétariat de la convention du résultat de toute enquête subséquente.
3. a) Un groupe «Application de la réglementation» est institué; il est
composé des représentants des autorités de chaque État membrechargées d’assurer l’application des dispositions du présent
règlement. Le groupe est présidé par le représentant de la
Commission.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 15
b) Le groupe «Application de la réglementation» examine toute
question technique relative à l’application du présent règlementsoulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit à lademande des membres du groupe ou du comité.
c) La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein du
groupe «Application de la réglementation».
Article 15
Communication des informations
1. Les États membres et la Commission se communiquent les informa-
tions nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.
Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les
mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les dispositionsconcernant la mise en œuvre de la convention, du présent règlement et desmesures d’application de ce dernier.
2. La Commission communique avec le secrétariat de la convention afin
de garantir une mise en œuvre efficace de la convention sur l’ensemble duterritoire auquel s’applique le présent règlement.
3. La Commission communique immédiatement tout avis du groupe
d’examen scientifique aux organes de gestion des États membres concernés.
4. a) Les organes de gestion des États membres communiquent à la
Commission avant le 15 juin de chaque année toutes lesinformations relatives à l’année précédente nécessaires pour la
rédaction des rapports prévus à l’article VIII paragraphe 7 de la
convention et les informations équivalentes sur le commerceinternational de tous les spécimens des espèces inscrites auxannexes A, B et C, de même que sur l’introduction dans la
Communauté de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe D. Les
informations à communiquer et leur mode de présentation sontdéfinis par la Commission conformément à la procédure prévue àl’article 18.
b) Sur la base des informations visées au point a), la Commission
publie chaque année, avant le 31 octobre, un rapport statistiquesur l’introduction dans la Communauté et l’exportation et la
réexportation hors de la Communauté de spécimens des espèces
couvertes par le présent règlement et transmet au secrétariat deconvention les informations relatives aux espèces couvertes par la
convention.
c) Sans préjudice des dispositions de l’article 20, les autorités de
gestion des États membres communiquent tous les deux ans avant
le 15 juin et pour la première fois en 1999, à la Commission,
toutes les informations relatives aux deux années précédentesnécessaires pour l’élaboration des rapports prévus à l’article VIIIparagraphe 7 point b) de la convention et les informations
équivalentes sur les dispositions du présent règlement qui ne
relèvent pas de la convention. Les informations à communiqueret leur présentation sont définies par la Commission conformé-ment à la procédure prévue à l’article 18.
d) Sur la base des informations visées au point c), la Commission
élabore tous les deux ans avant le 31 octobre et pour la premièrefois en 1999, un rapport sur la mise en œuvre et l’application du
présent règlement.
5. En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités
compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes les
informations pertinentes. La Commission précise les informations requises,conformément à la procédure prévue à l’article 18.
"C26. Sans préjudice de la directive 390/313/CEE du Conseil, du 7 juin
1990, concernant la liberté d’accès à l’information en matière d’environne-ment (
1), la Commission prend les mesures adéquates pour protéger le
caractère confidentiel des informations reçues en application du présent
règlement.!B
(1)J O noL 158 du 23. 6. 1990, p. 56.1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 16
Article 16
Sanctions
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour sanctionner
au moins les infractions suivantes aux dispositions du présent règlement:
a) l’introduction dans la Communauté ou l’exportation ou la réexportation
hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou le certificat
approprié, ou avec un permis ou un certificat faux, falsifié, non valable
ou modifié sans l’autorisation de l’autorité de délivrance;
b) le non-respect des conditions stipulées sur un permis ou un certificat
délivré au titre du présent règlement;
c) l’émission d’une déclaration erronée ou la communication délibérée
d’informations erronées en vue d’obtenir un permis ou un certificat;
d) l’utilisation d’un permis ou d’un certificat faux, falsifié ou non valable,
ou modifié sans autorisation, en vue d’obtenir un permis ou uncertificat communautaire ou à toute autre fin officielle en rapport avec
le présent règlement;
e) la non-notification ou l’émission d’une fausse notification à l’impor-
tation;
f) le transport de spécimens vivants dont la préparation insuffisante ne
permet pas de minimiser les risques de blessures, de maladie ou de
traitement rigoureux;
g) l’utilisation de spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A à des fins
autres que celles figurant sur l’autorisation donnée lors de la délivrancedu permis d’importation ou ultérieurement;
h) le commerce de plantes reproduites artificiellement en violation des
dispositions arrêtées au titre de l’article 7 paragraphe 1 point b);
i) le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et le
transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans le permis
ou le certificat approprié délivré conformément aux dispositions du
présent règlement et, dans le cas de l’exportation ou de la réexportationen provenance d’un pays tiers partie à la convention, conformément auxdispositions de ladite convention, ou sans une preuve satisfaisante de
l’existence d’un tel permis ou certificat;
j) l’achat, l’offre d’achat, l’acquisition à des fins commerciales,
l’utilisation dans un but lucratif, l’exposition au public à des finscommerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en vente et le
transport pour la vente de spécimens en violation de l’article 8;
k) l’utilisation d’un permis ou d’un certificat pour un spécimen autre que
celui pour lequel il a été délivré;
l) la falsification ou la modification de tout permis ou certificat délivré au
titre du présent règlement;
m) le fait d’omettre de signaler le rejet d’une demande de permis ou de
certificat pour l’importation dans la Communauté, l’exportation ou laréexportation, conformément à l’article 6 paragraphe 3.
2. Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature et à la
gravité de l’infraction et comportent des dispositions relatives à la saisie et, le
cas échéant, à la confiscation des spécimens.
3. Lorsqu’un spécimen est confisqué, il est confié à une autorité
compétente de l’État membre qui a opéré la confiscation, laquelle:
a) doit, après consultation avec une autorité scientifique de cet État
membre, placer ou céder le spécimen dans des conditions jugées
adéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de laconvention et du présent règlement
et
b) dans le cas d’un spécimen vivant ayant été introduit dans la
Communauté, peut, après consultation avec le pays exportateur,renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personne condamnée.!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 17
4. Lorsqu’un spécimen vivant d’une espèce inscrite à l’annexe B ou C
arrive à un lieu d’introduction dans la Communauté sans être muni d’unpermis ou d’un certificat valable approprié, il doit être saisi et peut êtreconfisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître le spécimen, les autorités
compétentes de l’État membre responsable du lieu d’introduction peuvent, le
cas échéant, refuser d’accepter l’envoi et exiger du transporteur qu’il renvoiele spécimen à son lieu de départ.
Article 17
Groupe d’examen scientifique
1. Il est institué un groupe d’examen scientifique composé des
représentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membre et
présidé par le représentant de la Commission.
2. a) Le groupe d’examen scientifique étudie toutes les questions de
nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présentrèglement — en particulier celles concernant l’article 4paragraphe 1 point a), paragraphe 2 point a) et paragraphe 6 —
soulevées par le président, soit de sa propre initiative, soit à la
demande des membres du groupe ou du comité.
b) La Commission communique les avis du groupe d’examen
scientifique au comité.
Article 18
Le comité
1. La Commission est assistée par un comité composé des représentants
des États membres et présidé par le représentant de la Commission.
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à
prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président
peut fixer en fonction de l’urgence de la question en cause. L ’avis est émis à lamajorité prévue à l’article 148 paragraphe 2 du traité pour l’adoption desdécisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la
Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants
des États membres sont affectées de la pondération définie à l’article précité.Le président ne prend pas part au vote.
La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu’elles sont conformes à
l’avis du comité.
Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l’avis du comité, ou
en l’absence d’avis, la Commission soumet sans tarder au Conseil une
proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil statue à la majoritéqualifiée.
2. Pour les tâches incombant au comité au titre de l’article 19 points 1 et 2,
si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil,
celui-ci n’a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la
Commission.
3. Pour les tâches incombant au comité au titre de l’article 19 points 3 et 4,
si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil,celui-ci n’a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la
Commission, sauf dans le cas où le Conseil s’est prononcé à la majorité
simple contre lesdites mesures.
Article 19
Conformément à la procédure prévue à l’article 18, la Commission:
1) arrête des dispositions et des critères uniformes en ce qui concerne:
i) la délivrance, la validité et l’utilisation des documents visés aux
articles 4 et 5, à l’article 7 paragraphe 4 et à l’article 10; elle endétermine la forme;
ii) l’utilisation des certificats phytosanitaires
et!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 18
iii) l’établissement, lorsque c’est nécessaire, des procédures de
marquage des spécimens afin de faciliter leur identification etde garantir le respect des dispositions;
2) adopte les mesures prévues à l’article 4 paragraphes 6 et 7, à l’article 5
paragraphe 5 et paragraphe 7 point b), à l’article 7 paragraphe 1 pointc), paragraphe 2 point c) et paragraphe 3, à l’article 8 paragraphe 4, à
l’article 9 paragraphe 6, à l’article 11 paragraphe 5, à l’article 15
paragraphe 4 points a) et c) et paragraphe 5, et à l’article 21 paragraphe3;
3) procède à la modification des annexes A à D à l’exception des
modifications de l’annexe A qui ne résultent pas des décisions de la
conférence des parties à la convention;
4) adopte, lorsque c’est nécessaire, des mesures supplémentaires visant à
mettre en œuvre les résolutions de la conférence des parties à la
convention, des décisions ou recommandations du comité permanent dela convention et des recommandations du secrétariat de la convention.
Article 20
Dispositions finales
Chaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat de la
convention, les dispositions spécifiques qu’il adopte en vue de la mise enœuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridiques utiliséset les mesures prises pour sa mise en œuvre et son application.
La Commission communique ces informations aux autres États membres.
Article 21
1. Le règlement (CEE) n
o3626/82 est abrogé.
2. Tant que les mesures prévues à l’article 19 points 1 et 2 n’ont pas été
adoptées, les États membres peuvent maintenir ou continuer d’appliquer lesmesures adoptées conformément au règlement (CEE) n
o3626/82 et au
règlement (CEE) no3418/83 de la Commission, du 28 novembre 1983,
portant dispositions relatives à la délivrance et à l’utilisation uniformes desdocuments requis pour l’application dans la Communauté de la conventionsur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
menacées d’extinction (
1).
3. Deux mois avant la mise en application du présent règlement, la
Commission devra, selon la procédure prévue à l’article 18 et en consultation
avec le groupe d’examen scientifique:
a) vérifier qu’aucun élément ne justifie de restrictions à l’introduction
dans la Communauté des espèces énumérées à l’annexe C 1 durèglement (CEE) n
o3626/82 non incluses à l’annexe A du présent
règlement;
b) adopter un règlement modifiant l’annexe D en dressant une liste
représentative d’espèces répondant aux critères fixés à l’article 3
paragraphe 4 point a).
Article 22
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal
officiel des Communautés européennes .
"C2Il est applicable à partir du 1erjuin 1997 3.
L ’article 12, l’article 13, l’article 14 paragraphe 3, les articles 16 à 19 et
l’article 21 paragraphe 3 sont applicables à partir de la date d’entrée envigueur du présent règlement.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
applicable dans tout État membre.!B
(1)J O noL 344 du 7. 12. 1983, p. 1.1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 19
ANNEXE
Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D
1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) par le nom de l’espèce
ou
b) par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L ’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données
uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
4. Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y seront inscrites
conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE (
1) (directive «Oiseaux») ou la directive 92/43/CEE (2) (directive
«Habitats»).
5. L ’abréviation «p.e.» sert à désigner les espèces peut-être éteintes.6. Un astérisque «*» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
indique qu’une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l’annexe A maissont exclues de l’annexe B.
7. Deux astérisques «**» placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur indiquent qu’une ou plusieurs populations géographiquement isolées,sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon figurent à l’annexe Bmais sont exclues de l’annexe A.
8. Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» et le signe «×», suivis d’un nombre placé
après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de laconvention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux
notes 10 à 13. Lorsqu’aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces
concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
9. Le signe «(I)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique
que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe I de laconvention.
10. Le signe «(II)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe II de laconvention.
11. Le signe «(III)» placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
indique que l’espèce ou le taxon concerné figure à l’annexe III de la convention.Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexeIII est également indiqué au moyen d’un code à deux lettres comme suit: BW(Botswana), CA (Canada), CO (Colombie), CR (Costa Rica), GH (Ghana), GT(Guatemala), HN (Honduras), IN (Inde), MY (Malaysia), MU (île Maurice), NP
(Népal), TN (Tunisie) et UY (Uruguay).
12. Le signe «×» suivi d’un nombre placé derrière le nom d’une espèce ou d’un
taxon supérieur aux annexes A ou B signifie que des populations
géographiquement isolées, espèces, groupes d’espèces ou familles de ladite
espèce ou dudit taxon figurent à l’annexe I, II ou III de la convention, commesuit:
×701 L ’espèce figure à l’annexe II, mais la sous-espèce Cercobebus galeritus
galeritus figure à l’annexe I.
×702 L ’espèce figure à l’annexe II, mais la sous-espèce kirkii (apparaissant
également sous le nom de Colobus bodius kirkii ) figure à l’annexe I.
×703 Toutes les espèces figurent à l’annexe II, à l’exception de Lipotes
vexillifer, Platanista spp., Bernardius spp., Hyperoodon spp., Physeter
catodon (comprend le synonyme Physeter macrocephalus ),Sotalia spp.,
Sousa spp., Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Eschrichtius-
robustus (comprend le synonyme Eschrichtius glaucus ),Balaenoptera
spp. (sauf la population de Balaenoptera acutorostrata de l’ouest du
Groenland), Megaptera novaeangliae, Eubalaena spp. (précédemment
inclus dans le genre Balaena )e t Caperea marginata qui figurent à
l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la!
B
(1)J O noL 103 du 25. 4. 1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive
94/24/CE (JO noL 164 du 30. 6. 1994, p. 9).
(2)J O noL 206 du 22. 7. 1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par l’acte
d’adhésion de 1994.1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 20
convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à
base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par leshabitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autoritécompétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B.
×704 Populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan figurant à
l’annexe I, les autres populations figurant à l’annexe II.
×705 Population du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie ainsi
que la sous-espèce Isabellinus figurant à l’annexe I, les autres
populations et sous-espèces figurant à l’annexe II.
×706 L ’espèce figure à l’annexe I, à l’exception de la population de l’Australie
qui figure à l’annexe II.
×707 Trichechus inunquis etTrichechus manatus figurent à l’annexe I.
Trichechus senegalensis figure à l’annexe II.
×708 L ’espèce figure à l’annexe II, mais la sous-espèce Equus hemionus
hemionus figure à l’annexe I.
×709 Haliaetus albicilla etH. leucocephalus figurent à l’annexe I, les autres
espèces à l’annexe II.
×710 Les espèces suivantes figurent à l’annexe III: Crax daubentoni etCrax
globulosa pour la Colombie, Crax rubra pour la Colombie, le Costa
Rica, le Guatemala et le Honduras.
×711 Pauxi pauxi figure à l’annexe III pour la Colombie.
×712 L ’espèce figure à l’annexe II, mais les sous-espèces Grus canadensis
nesiotes etGrus canadensis pulla figurent à l’annexe I.
×713 Mantella aurantiaca figure à l’annexe II.
13. Le signe «−», suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, espèces,groupes d’espèces ou familles de ladite espèce ou dudit taxon sont exclus de
l’annexe en question, comme suit:
−101 populations de l’Espagne, au nord du Douro et populations grecques au
nord du 39
eparallèle
−102 population des États-Unis d’Amérique−103 — Chili: une partie de la population de la province de Parinacota,
région de Tarapacá
— Pérou: l’ensemble de la population
−104 populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du
Népal et du Pakistan
−105 Cathartidae
−106 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus etPsittacula krameri
−107 population de l’Équateur, sous réserve de quotas d’exportation zéro en
1995 et 1996, puis de quotas annuels d’exportation approuvés par lesecrétariat CITES et le groupe CSE/UICN de spécialistes des crocodiles
−108 populations du Botswana, de l’Éthiopie, du Kenya, du Malawi, du
Mozambique, de l’Afrique du Sud, de la république unie de Tanzanie, de
la Zambie et du Zimbabwe, et populations des pays suivants, sous
réserve des quotas annuels d’exportation spécifiés:
1995 1996 1997
— Madagascar 4 700 5 200 5 200
— spécimens élevés en ranch 4 500 5 000 5 000— spécimens sauvages nuisibles 200 200 200
— Ouganda 2 500 2 500 2 500
Outre les spécimens élevés en ranch, la république unie de Tanzanie
autorisera l’exportation d’un maximum de 1 100 spécimens sauvages(dont 100 trophées de chasse) en 1995 et 1996, et d’un nombre approuvépar le secrétariat CITES et le groupe CSE/UICN de spécialistes descrocodiles en 1997.
−109 populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-
Guinée
−110 population du Chili!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 21
−111 toutes les espèces non succulentes
−112 Aloe vera; aussi appelé Aloe barbadensis .
14. Le signe «+» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-
espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon sont inscrites à l’annexe en
question, comme suit:
+201 populations de l’Espagne au nord du Douro et populations grecques au
nord du 39eparallèle
+202 populations du Cameroun et du Nigeria
+203 population de l’Asie+204 populations de l’Amérique centrale et du Nord+205 populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande+206 population de l’Inde
+207 — Chili: une partie de la population de la province de Parinacota,
région de Tarapacá
— Pérou: l’ensemble de la population
+208 populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du
Népal et du Pakistan
+209 population du Mexique+210 populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, de la
République centrafricaine, du Tchad, du Mali, de la Mauritanie, duMaroc, du Niger, du Nigeria, du Sénégal et du Soudan
+211 population des Seychelles+212 population de l’Europe, à l’exception des territoires qui constituaient
antérieurement l’Union des républiques socialistes soviétiques
+213 toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande
+214 population du Chili
+215 toutes les populations des espèces dans les Amériques.
15. Le signe «=» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit êtreinterprétée comme suit:
=301 aussi appelé Phalanger maculatus
=302 aussi appelé V ampyrops lineatus
=303 comprend la famille Tupaiidae
=304 précédemment inclus dans la famille Lemuridae
=305 précédemment inclus en tant que sous-espèce de Callithrix jacchus
=306 comprend le synonyme générique Leontideus
=307 précédemment inclus dans l’espèce Saguinus oedipus
=308 précédemment inclus dans Alouatta palliata (villosa)
=309 comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=310 précédemment inclus dans le genre Papio
=311 comprend le synonyme générique Simias
=312 comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=313 comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=314 Aussi appelé Presbytis entellus
=315 Aussi appelé Presbytis geei etSemnopithecus geei
=316 Aussi appelé Presbytis pileata etSemnopithecus pileatus
=317 précédemment inclus en tant que Tamandia tetradactyla (en partie)
=318 comprend les synonymes Bradypus boliviensis etBradypus griseus
=319 comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=320 comprend le synonyme Priodontes giganteus
=321 comprend le synonyme générique Coendou!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 22
=322 comprend le synonyme générique Cuniculus
=323 précédemment inclus dans le genre Dusicyon
=324 comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=325 comprend le synonyme générique Fennecus
=326 aussi appelé Selenarctos thibetanus
=327 précédemment inclus en tant que Nasua nasua
=328 aussi appelé Aonyx microdon ouParaonyx microdon
=329 comprend le synonyme Galictis allamandi
=330 précédemment inclus dans le genre Lutra
=331 précédemment inclus dans le genre Lutra; comprend les synonymes
Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum etLutra platensis
=332 comprend le synonyme générique Viverra
=333 comprend le synonyme Eupleres major
=334 précédemment inclus en tant que Viverra megaspila
=335 précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus
=336 précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus
=337 aussi appelé Hyaena brunnea
=338 aussi appelé Felis caracal etLynx caracal
=339 précédemment inclus dans le genre Felis
=340 aussi appelé Felis pardina ouFelis lynx pardina
=341 précédemment inclus dans le genre Panthera
=342 aussi appelé Equus asinus
=343 précédemment inclus dans l’espèce Equus hemionus
=344 aussi appelé Equus caballus przewalskii
=345 aussi appelé Choeropsis liberiensis
=346 aussi appelé Cervus porcinus annamiticus
=347 aussi appelé Cervus porcinus calamianensis
=348 aussi appelé Cervus porcinus kuhlii
=349 aussi appelé Cervus dama mesopotamicus
=350 comprend le synonyme Bos frontalis
=351 comprend le synonyme Bos grunniens
=352 comprend le synonyme générique Novibos
=353 précédemment inclus en tant que Bubalus bubalis (forme domestiquée)
=354 comprend le synonyme générique Anoa
=355 aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas
=356 précédemment inclus dans l’espèce Naemorhedus goral
=357 aussi appelé Capricornis sumatraensis
=358 comprend le synonyme Oryx tao
=359 comprend le synonyme Ovis aries ophion
=360 aussi appelé Rupicapra rupicapra ornata
=361 aussi appelé Boocercus eurycerus; comprend le synonyme générique
Taurotragus
=362 aussi appelé Pterocnemia pennata
=363 aussi appelé Sula abbotti
=364 aussi appelé Ardeola ibis
=365 aussi appelé Egretta alba
=366 aussi appelé Ciconia ciconia boyciana
=367 aussi appelé Hagedashia hagedash!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 23
=368 aussi appelé Lampribis rara
=369 comprend les synonymes Anas chlorotis etAnas nesiotis
=370 aussi appelé Spatula clypeata
=371 aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
=372 probablement un hybride entre Anas platyrhynchos etAnas superciliosa
=373 aussi appelé Nyroca nyroca
=374 comprend le synonyme Dendrocygna fulva
=375 aussi appelé Cairina hartlaubii
=376 aussi appelé Aquila heliaca adalberti
=377 aussi appelé Chondrohierax wilsonii
=378 aussi appelé Falco peregrinus babylonicus etFalco peregrinus
pelegrinoides
=379 aussi appelé Crax mitu mitu
=380 précédemment inclus dans le genre Crax
=381 précédemment inclus dans le genre Aburria
=382 précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en partie)
=383 précédemment inclus dans l’espèce Crossoptilon crossoptilon
=384 précédemment inclus dans l’espèce Polyplectron malacense
=385 comprend le synonyme Rheinardia nigrescens
=386 aussi appelé Tricholimnas sylvestris
=387 aussi appelé Choriotis nigriceps
=388 aussi appelé Houbaropsis bengalensis
=389 aussi appelé Turturoena iriditorques ; précédemment inclus en tant que
Columba malherbii (en partie)
=390 aussi appelé Nesoenas mayeri
=391 précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie)
=392 aussi appelé Calopelia brehmeri ; comprend le synonyme Calopelia
puella
=393 aussi appelé Tympanistria tympanistria
=394 aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha
=395 souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde
=396 aussi appelé Cyanoramphus novaezelandiae cookii
=397 aussi appelé Opopsitta diophtalma coxeni
=398 aussi appelé Pezoporus occidentalis
=399 précédemment inclus dans l’espèce Psephotus chrysopterygius
=400 aussi appelé Psittacula krameri echo
=401 précédemment inclus dans le genre Gallirex ; aussi appelé Tauraco
porphyreolophus
=402 aussi appelé Otus gurneyi
=403 aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana
=404 aussi appelé Strix ulula
=405 précédemment inclus dans le genre Glaucis
=406 comprend le synonyme générique Ptilolaemus
=407 précédemment inclus dans le genre Rhinoplax
=408 aussi appelé Pitta brachyura nympha
=409 aussi appelé Muscicapa ruecki ouNiltava ruecki
=410 aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris
=411 aussi appelé Tchitrea bourbonnensis
=412 aussi appelé Meliphaga cassidix!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 24
=413 précédemment inclus dans le genre Spinus
=414 précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie)
=415 aussi appelé Estrilda subflava ouSporaeginthus subflavus
=416 précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie)
=417 comprend le synonyme générique Spermestes
=418 aussi appelé Euodice cantans; précédemment inclus en tant que
Lonchura malabarica (en partie)
=419 aussi appelé Hypargos nitidulus
=420 précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie)
=421 comprend les synonymes Pyrenestes frommi etPyrenestes rothschildi
=422 aussi appelé Estrilda bengala
=423 aussi appelé Malimbus rubriceps ouAnaplectes melanotis
=424 aussi appelé Coliuspasser ardens
=425 précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie)
=426 aussi appelé Coliuspasser macrourus
=427 aussi appelé Ploceus superciliosus
=428 comprend le synonyme Ploceus nigriceps
=429 aussi appelé Sitagra luteola
=430 aussi appelé Sitagra melanocephala
=431 précédemment inclus en tant que Ploceus velatus
=432 aussi appelé Hypochera chalybeata; comprend les synonymes Vidua
amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et
Vidua ultramarina
=433 précédemment inclus en tant que Vidua paradisea (en partie)
=434 comprend le synonyme Cuora criskarannarum
=435 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta
=436 comprend les synonymes génériques Nicoria etGeoemyda (en partie)
=437 aussi appelé Chrysemys scripta elegans
=438 aussi appelé Geochelone elephantopus; aussi mentionné dans le genre
Testudo
=439 aussi mentionné dans le genre Testudo
=440 aussi mentionné dans le genre Aspideretes
=441 précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=442 aussi appelé Pelusios subniger
=443 comprend Alligatoridae, Crocodylidae etGavialidae
=444 aussi appelé Crocodylus mindorensis
=445 précédemment inclus dans Chamaeleo spp.
=446 aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis
=447 comprend le synonyme Python molurus pimbura
=448 comprend le synonyme Pseudoboa cloelia
=449 aussi appelé Hydrodynastes gigas
=450 aussi appelé Alsophis chamissonis
=451 précédemment inclus dans le genre Natrix
=452 comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=453 Sensu d’Abrera
=454 aussi appelé Conchodromus dromas
=455 aussi mentionné dans les genres Dysnomia etPlagiola
=456 comprend le synonyme générique Proptera
=457 aussi mentionné dans le genre Carunculina!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 25
=458 aussi appelé Megalonaias nickliniana
=459 aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis etLampsilis
tampicoensis tecomatensis
=460 comprend le synonyme générique Micromya
=461 comprend le synonyme générique Papuina
=462 ne comprend que la famille Heliopordiae avec une seule espèce:
Heliopora coerulea
=463 aussi appelé Podophyllum emody etSinopodophyllum hexandrum
=464 aussi mentionné dans le genre Echinocactus
=465 aussi appelé Lobeira macdougallii ouNopalxochia macdougallii
=466 aussi appelé Echinocereus lindsayi
=467 aussi appelé Wilcoxia schmollii
=468 aussi mentionné dans le genre Coryphantha
=469 aussi appelé Solisia pectinata
=470 aussi appelé Backebergia militaris
=471 aussi mentionné dans le genre Toumeya
=472 comprend le synonyme Ancistrocactus tobuschii
=473 aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Echinomastus
=474 aussi mentionné dans le genre Toumeya ou dans le genre Pediocactus
=475 aussi mentionné dans le genre Neolloydia
=476 aussi appelé Saussurea lappa
=477 comprend Euphorbia cylindrifolia spp. tuberifera
=478 aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var.tulearensis
=479 aussi appelé Engelhardia pterocarpa
=480 comprend Aloe compressa var. rugosquamosa etAloe compressa var.
schistophila
=481 comprend Aloe haworthioides var.aurantiaca
=482 comprend Aloe laeta var.maniaensis
=483 comprend les familles Apostasiaceae etCypripediaceae en tant que
sous-familles Apostasioideae etCypripedioideae
=484 aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis
=485 aussi appelé Sarracenia rubra jonesii
=486 comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=487 aussi appelé Taxus baccata spp. wallichiana
=488 comprend le synonyme Welwitschia bainesii
=489 comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus .
16. Le signe «º» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur doit être interprété comme suit:
º501 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux
dispositions du règlement.
º502 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de
chasse sont alloués comme suit:
Botswana: 5Namibie: 150Zimbabwe: 50Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4
paragraphe 1 du règlement.
º503 À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants
vers des destinations appropriées et acceptables et de trophées de chasse.
º504 À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue
par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B(voir +207) et du stock de 3 249 kilogrammes de laine existant au Pérou,et de tissus et d’articles qui en dérivent. L ’envers des tissus doit porter le!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 26
logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires
de la Convenio para la Conservacion y Manejo de la Vicuña, et leslisières les expressions «VICUÑANDES-CHILE» ou «VICUÑANDES-PERU», en fonction des pays d’origine.
º505 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.º506 Aucune exportation de plantes adultes du Pachypodium brevicaule de
Madagascar n’est autorisée jusqu’à la dixième session de la conférencedes parties.
º507 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide
ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises auxdispositions du règlement.
17. Conformément aux dispositions de l’article 2 point t) du règlement, le signe «#
» suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur
inscrit à l’annexe B sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir deladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins durèglement:
#1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies)
et
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
#2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
et
c) les produits chimiques;
#3 sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables:
#4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen;b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou
reproduites artificiellement
et
d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits,
d’Opuntia sous-genre Opuntia spp. acclimatées ou reproduites
artificiellement;
#5 sert à désigner les bois pour sciage, les bois de sciage et les placages;
#6 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non
transformés;
#7 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement
et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre V anilla
reproduites artificiellement;
#8 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro , en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les produits pharmaceutiques finis.
18. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de Flora inscrits à l’annexe
A n’est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités conformément
aux dispositions de l’article 4 paragraphe 1 du règlement; par conséquent, leshybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 27
d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d’un
certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (ycompris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissusobtenues in vitro , en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs
stériles, de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 28
Annexe A Annexe B Annexe C
FAUNA
MAMMALIA
MONOTREMATA
Tachyglossidae Zaglossus spp. (II)
Échidné à bec courbe
DASYUROMORPHADasyuridae Sminthopsis longicaudata (I)
Souris marsupiale à longue
queue
Sminthopsis psammophila (I)
Souris marsupiale du désert
Thylacinidae Thylacinus cynocephalus (I)
Thylacine
PERAMELEMORPHIA
Peramelidae Chaeropus ecaudatus p.e.
Bandicoot à pied de porc
Macrotis lagotis (I)
Bandicoot-lapin
Macrotis leucura (I)
Bandicoot-lapin à queue blan-
che
Perameles bougainville (I)
Bandicoot de Bougainville
DIPROTODONTIA
Phalangeridae Phalanger orientalis (II)
Couscous gris
Spilocuscus maculatus (III)
=301
Couscous tacheté
Burramyidae Burramys parvus (II)
Souris-opossum des monta-
gnes
V ombatidae Lasiorhinus krefftii (I)
Wombat à nez poilu du
Queensland
Macropodidae Dendrolagus bennettianus (II)
Dendrolague de Bennet
Dendrolagus dorianus
Dendrolagus goodfellowi
Dendrolagus inustus (II)
Dendrolague gris
Dendrolagus lumholtzi (II)
Dendrolague de Lumholtz
Dendrolagus matschieiDendrolagus ursinus (II)
Dendrolague noir!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 29
Annexe A Annexe B Annexe C
Lagorchestes hirsutus (II)
Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus (I)
Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata (I)
Onycholage bridé
Onychogalea lunata (I)
Onychogale croissant
Potoroidae Bettongia spp. (I)
Kangourous-rats
Caloprymnus campestris p.e.
(I)
Kangourou-rat du désert
CHIROPTERAPteropodidae Acerodon spp.* (II)
Roussettes ou renards volants
Acerodon jubatus (I)
Acerodon lucifer (I)
Pteropus spp.* (II)
Roussettes ou renards volants
Pteropus insularis (I)
Roussette des îles Truk
Pteropus livingstonei (II)
Pteropus mariannus (I)
Roussette des îles Marianne
Pteropus molossinus (I)
Renard volant de Ponape
Pteropus phaecephalus (I)
Roussette de l’île Mortlock
Pteropus pilosus (I)
Roussette des îles Palau
Pteropus rodricensis (II)
Pteropus samoensis (I)
Roussette des îles Samoa
Pteropus tonganus (I)
Roussette des îles Tonga
Pteropus voeltzkowi (II)
Phyllostomidae Platyrrhinus lineatus (III UY)
=302
PRIMATES
PRIMATES spp.* (II) =303
Primates (singes)
Lemuridae Lemuridae spp. (I)
Grands lémurs (I)
Megaladapidae Megaladapidae spp. (I) =304
Cheirogaleidae Cheirogaleidae spp. (I)
Chirogales et microcèbes!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 30
Annexe A Annexe B Annexe C
Indriidae Indriidae spp. (I)
Indris, sifakas (propithèque)
Daubentoniidae Daubentonia madagascarien-
sis(I)
Aye-aye
Tarsiidae Tarsius spp. (II)
Tarsiens
Callihricidae Callimico goeldii (I)
Tamarin du Goeldi
Callihrix aurita (I) =305
Marmouset à oreilles blanches
Callihrix flaviceps (I) =305
Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. (I) =306
Singes-lions ou tamarins dorés
Saguinus bicolor (I)
Tamarin bicolore
Saguinus geoffroyi (I) =307
Saguinus leucopus (I)
Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus (I)
Tamarin pinché
Cebidae Alouatta coibensis (I) =308
Alouatta palliata (I)
Hurleur du Guatemala
Alouatta pigra (I) =308
Ateles geoffroyi frontatus (I)
Atèle de Geoffroy
Ateles geoffroyi panamensis
(I)
Atèle de Geoffroy du Panama
Brachyteles arachnoides (I)
Atèle arachnoïde
Cacajao spp. (I)
Ouakaris
Callicebus personatus (II)
Chiropotes albinasus (I)
Saki à nez blanc
Lagothrix flavicauda (I)
Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii (I)
Saimiri à dos roux
Cercopithecidae Cercocebus galeritus (I/II)
×701
Cercopithecus diana (I) =309
Cercopithèque Diane
Cercopithecus solatus (II)
Colobus satanas (II)!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 31
Annexe A Annexe B Annexe C
Macaca silenus (I)
Macaque à queue de lion
Mandrillus leucophaeus (I)
=310
Drill
Mandrillus sphinx (I)
Mandrill
Nasalis concolor (I) =311
Nasique
Nasalis larvatus (I)
Nasique
Presbytis potenziani (I)
Semnopithèque de Mentawi
Procolobus pennantii (I/II)
×702
Colobe bai de Zanzibar
Procolobus preussi (II)
Procolobus rufomitratus (I)
=312
Colobe bai de Tana
Pygathrix spp. (I) =313
Douc
Semnopithecus entellus (I)
=314
Entelle ou Houleman
Trachypithecus francoisi (II)
Trachypithecus geei (I) =315
Entelle doré, langur doré
Trachypithecus johnii (II)
Trachypithecus pileatus (I)
=316
Entelle pileux, langur à capu-
chon
Hylobatidae Hylobatidae spp. (I)
Gibbons
Hominidae Gorilla gorilla (I)
Gorille
Panspp. (I)
Chimpanzé, bonobo
Pongo pygmaeus (I)
Orang-outan
XENARTHAMyrmecophagidae Myrmecophaga tridactyla (II)
Grand fourmilier, tamanoir
Tamandua mexicana (III GT)
= 317
Tamandua
Bradypodidae Bradypus variegatus (II) =318
Paresseux tridactyle de Boli-
vie!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 32
Annexe A Annexe B Annexe C
Megalonychidae Choloepus hoffmanni (III GT)
Unau ou paresseux d’Hoff-
mann
Dasypodidae Cabassous centralis (III GT)
Tatou d’Amérique centrale
Cabassous tatouay (III GT)
=319
Tatou gumnure
Priodontes maximus (I) =320
Tatou géant
PHOLIDOTAManidae Manis spp. (II)
Pangolin
LAGOMORPHA
Leporidae Caprolagus hispidus (I)
Lapin de l’Assam
Romerolagus diazi (I)
Lapin des volcans
RODENTIA
Sciuridae Cynomys mexicanus (I)
Chien de prairie du Mexique
Epixerus ebii (III GT)
Écureuil palmiste
Marmota caudata (III IN)
Marmote à longue queue
Marmota himalayana (III IN)
Marmote de l’Himalaya
Ratufa spp. (II)
Écureuils géants
Sciurus deppei (III CR)
Écureuil
Anomaluridae Anomalurus beecrofti (III GH)
Anamolure de Beecroft
Anomalurus derbianus (III
GH)
Anamolure de Derby
Anomalurus pelii (III GH)
Anamolure de Pel
Idiurus macrotis (III GH)
Anamolure nain
Muridae Leporillus conditor (I)
Rat architecte
Pseudomys praeconis (I)
Souris de la baie de Shark
Xeromys myoides (I)
Faux rat d’eau
Zyzomys pedunculatus (I)
Rat à grosse queue
Hystricidae Hystrix cristata (III GH)!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 33
Annexe A Annexe B Annexe C
Erethizondidae Sphiggurus mexicanus (III HN)
=321
Porc-épic préhensible
Sphiggurus spinosus (III UY)
=321
Coendou épineux
Agoutidae Agouti paca (III HN) =322
Paca
Dasyproctidae (Dasyprocta punctata) (III
HN)
Agouti ponctué
Chinchillidae Chinchilla spp. (I) º501
Chinchillas
CETACEA
CETACEA spp. (I/II) ×703
Cétacés
CARNIVORA
Canidae Canis aureus (III IN)
Chacal doré
Canis lupus (I/II) −101
LoupCanis lupus (II) +201
Loup
Canis simensis
Cerdocyon thous (II)
Renard crabier
Chrysocyon brachyurus (II)
Loup à crinière
Cuon alpinus (II)
Dhole ou cuon d’Asie
Pseudalopex culpaeus (II)
=323
Renard colfeo
Pseudalopex griseus (II) =324
Renard gris d’Argentine
Pseudalopex gymnocercus (II)
=323
Renard de la pampa
Speothos venaticus (I)
Chien des buissons
Vulpes bengalensis (III IN)
Renard du Bengale
Vulpes cana (II)
Renard de Blanford
Vulpes zerda (II) =325
Fennec
Ursidae Ursidae spp. (II)
Ours
Ailuropoda melanoleuca (I)
Panda géant
Ailurus fulgens (I)
Petit panda!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 34
Annexe A Annexe B Annexe C
Helarctos malayanus (I)
Ours malais ou ours des coco-
tiers
Melursus ursinus (I)
Ours à miel ou Prochile lippu
ou ours lippu de l’Inde
Tremarctos ornatus (I)
Ours à lunettes
Ursus arctos (I/II) ×704
Ours brun
Ursus thibetanus (I) =326
Ours du Tibet ou ours à collier
Procyonidae Bassaricyon gabbii (III CR)
Olingo
Bassariscus sumichrasti (III
CR)
Bassaris d’Amérique centrale
Nasua narica (III HN) =327
Coati, coati brun, coati à mu-
seau blanc
Nasua nasua solitaria (III UY)
Coati roux
Potos flavus (III HN)
Kinkajou
Mustelidae Aonyx congicus ** (I) +202
=328
Loutre à joues blanches du
Congo
Conepatus humboldtii (II)
Moufette de Patagonie
Eira barbara (III HN)
Tayra
Enhyddra lutris nereis (I)
Loutre de mer
Galictis vittata (III CR) =329
Grison
Lontra felina (I) =330
Loutre de mer
Lontra longicaudis (I) =331
Loutre à longue queue, ou de
la Plata
Lontra provocax (I) =330
Loutre du Chili
Lutra lutra (I)
Loutre d’Europe
Lutrinae spp. * (II)
Loutres
Martes flavigula (III IN)
Marte à gorge jaune
Martes foina intermedia (III
IN)
Fouine!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 35
Annexe A Annexe B Annexe C
Martes gwatkinsii (III IN)
Mellivora capensis (III BW/
GH)
Ratel
Mustela altaica (III IN)
Belette alpine
Mustela kathiah (III IN)
Belette à ventre jaune
Mustela nigripes (I)
Putois à pieds noirs
Mustela sibirica (III IN)
Belette de Sibérie
Pteronura brasiliensis (I)
Loutre géante du Brésil
Viverridae Arctictis binturong (III IN)
Binturong
Civettictis civetta (III BW)
=332
Civette
Cryptoprocta ferox (II)
Foussa
Cynogale bennettii (II)
Civette-loutre de Sumatra
Eupleres goudotii (II) =333
Euplère de Goudot
Fossa fossana (II)
Civette fossane
Hemigalus derbyanus (II)
Civette palmiste à bandes de
Derby
Paguma larvata (III IN)
Civette palmiste à masque
Paradoxurus hemaphroditus
(III IN)
Civette palmiste hermaphro-
dite
Paradoxurus jerdoni (III IN)
Civette palmiste de Jerdon
Prionodon linsang (II)
Civette à bande ou linsang
rayé
Prionodon pardicolor (I)
Linsang tacheté
Viverra civettina (III IN) =334
Civette à grandes taches
Viverra zibetha (III IN)
Grande civette de l’Inde
Viverricula indica (III IN)
Petite civette de l’Inde!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 36
Annexe A Annexe B Annexe C
Herpestidae Herpestes brachyurus fusca
(III IN) =335
Mangouste à queue courte de
l’Inde
Herpestes edwardsii (III IN)
Mangouste d’Ewards ou man-
gouste grise de l’Inde
Herpestes javanicus auropunc-
tata (III IN) =336
Petite mangouste indienne
Herpestes smithii (III IN)
Mangouste de Smith
Herpestes urva (III IN)
Mangouste crabière
Herpestes vitticollis (III IN)
Mangouste à cou rayé
Hyaenidae Parahyaena brunnea (II) =337
Hyène brune
Proteles cristatus (III BW)
Protèle
F elidae Felidae spp. * (II)
Félins
Acinonyx jubatus (I) º502
Guépard
Caracal caracal ** (I) +203
=338
Caracal
Catopuma temminckii (I) =339
Chat doré d’Asie
Felis nigripes (I)
Chat à pieds noirs
Felis silvestris (II)
Chat sauvage
Herpailurus yaguarondi ** (I)
+204 =339
Jaguarundi
Leopardus pardalis (I) =339
Ocelot
Leopardus tigrinus (I) =339
Chat tigré
Leopardus wiedii (I) =339
Margay
Lynx lynx (II) =339
Lynx d’Eurasie
Lynx pardinus (I) =340
Lynx pardelle
Neofelis nebulosa (I)
Panthère longibande ou nébu-
leuse
Oncifelis geoffroyi (I) =339
Chat de Geoffroy!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 37
Annexe A Annexe B Annexe C
Oreailurus jacobita (I) =339
Chat des Andes
Panthera leo persica (I)
Lion d’Asie
Panthera onca (I)
Jaguar
Panthera pardus (I)
Panthère
Panthera tigris (I)
Tigre
Pardofelis marmorata (I) =339
Chat marbré
Prionailurus bengalensis ben-
galensis ** (I) +205 =339
Chat-léopard de Chine
Prionailurus bengalensis irio-
motensis ** (II)
Prionailurus planiceps (I)
=339
Chat à tête plate
Prionailurus rubiginosus **
(I) +206
Chat-léopard de l’Inde
Puma concolor coryi (I) =339
Puma ou couguar de Floride
Puma concolor costaricensis
(I) =339
Puma d’Amérique centrale
Puma concolor cougar (I)
=339
Puma de l’est de l’Amérique
du Nord
Uncia uncia (I) =341
Panthère des neiges, once,
irbis
Otariidae Arctocephalus spp.* (II)
Otaries à fourrure
Arctocephalus philippii (II)
Arctocephalus townsendi (I)
Otarie à fourrure d’Amérique
Odobenidae Odobenus rosmarus (III CA)
Morse
Phocidae Mirounga leonina (III)
Éléphants de mer
Monachus spp. (I)
Phoques-moines
PROBOSCIDEAElephantidae Elephas maximus (I)
Éléphant d’Asie
Loxodonta africana (I)
Éléphant d’Afrique!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 38
Annexe A Annexe B Annexe C
SIRENIA
Dugongidae Dugong dugon (I/II) ×705
Dugong
Trichechidae Trichechidae spp. (I/II) ×706
Lamantins
PERISSODACTYLAEquidae Equus africanus (I) =342
Âne sauvage d’Afrique
Equus grevyi (I)
Zèbre de Grévy
Equus hemionus (I/II) ×707
Âne sauvage d’Asie
Equus kiang (II) =343
Equus onager * (II) =343
Onagre
Equus onager khur (I) =343
Hémione de l’Inde
Equus przewalskii (I) =344
Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae (II)
Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra (I)
Zèbre de montagne du Cap
Tapiridae Tapiridae spp.** (I)
Tapirs
Tapirus terrestris (II)
Tapir terrestre
Rhinocerotidae Rhinocerotidae spp.** (I)
Rhinocéros
Ceratotherium simum simum
(II) º502
ARTIODACTYLASuidae Babyrousa babyrousa (I)
Babiroussa
Sus salvanius (I)
Sanglier nain
Tayassuidae Tayassuidae spp.* (II) −102
Pécaris
Catagonus wagneri (I)
Pécari du Chacot
Hippopotamidae Hexaprotodon iberiensis (II)
=345
Hippopotame nain
Hippopotamus amphibius (II)
Hippopotame amphibie
Camelidae Lama guanicoe (II)
Guanaco
Vicugna vicugna ** (I) −103
Vigogne!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 39
Annexe A Annexe B Annexe C
Vicugna vicugna * (II) º504
+207
Vigogne
Tragulidae Hyemoschus aquaticus (III
GH)
Chevrotin aquatique
Moschidae Moschus spp.** (I) +208
Porte-muscMoschus spp.* (II) −104
Porte-musc
Cervidae Axis porcinus annamiticus (I)
=346
Cerf-cochon de Thaïlande
Axis porcinus calamianensis
(I) =347
Cerf-cochon calamien
Axis porcinus kuhli (I) =348
Cerf-cochon de Kuhl
Blastocerus dichotomus (I)
Cerf des marais
Cervus duvaucelli (I)
Cerf du Duvaucel ou barasin-
gha
Cervus elaphus bactrianus (II)
Cerf élaphe du Turkestan
Cervus elaphus barbarus (III
TN)
Cerf de Barbarie
Cervus elaphus hanglu (I)
Cerf élaphe du Cachemire
Cervus eldii (I)
Cerf d’Eld
Dama mesopotamica (I) =349
Daim de Mésopotamie
Hippocamelus spp. (I)
Cerf des Andes
Mazama americana cerasina
(III GT)
Megamuntiacus vuquanghen-
sis(I)
Muntjac géant
Muntiacus crinifrons (I)
Muntjac noir
Odocolieus virginianus mayen-
sis(III GT)
Ozotoceros bezoarticus (I)
Cerf des pampas
Pudu mephistophiles (II)
Pudu du Nord
Pudu pudu (I)
Pudu du Sud
Antilocapridae Antilocapra americana (I)
Pronghorn ou antilocapre de
Californie!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 40
Annexe A Annexe B Annexe C
Bovidae Addax nasomaculatus (I)
Addax
Ammotragus lervia (II)
Mouflon à manchettes
Antilope cervicapra (III NP)
Cervicapre
Bison bison athabascae (I)
Bison des forêts
Bos gaurus (I) =350
Gaur
Bos mutus º501 =351
Y ack sauvage
Bos sauveli (I) =352
Kouprey
Bubalus arnee (III NP) =353
Buffle d’Asie ou arni
Bubalus depressicornis (I)
=354
Anoa des plaines
Bubalus mindorensis (I) =354
Tamarau
Bubalus quarlesi (I) =354
Anoa des montagnes
Budorcas taxicolor (II)
Takin
Capra falconeri (I)
Markhor
Cephalophus dorsalis (II)
Céphalophe à bande dorsale
noire
Cephalophus jentinki (I)
Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola (II)
Céphalophe bleu
Cephalophus ogilbyi (II)
Céphalophe d’Ogilby
Cephalophus silvicultor (II)
Céphalophe géant
Cephalophus zebra (II)
Céphalophe rayé
Damaliscus lunatus (III GH)
Sassasy
Damaliscus pygargus pygar-
gus(II) =355
Bontebok
Gazella cuvieri (III TN)
Gazella dama (I)
Gazelle dama
Gazella dorcas (III TN)
Gazella leptoceros (III TN)!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 41
Annexe A Annexe B Annexe C
Hippotragus niger variani (I)
Hippotrague noir géant
Kobus leche (II)
Cobe lechwe
Naemorhedus baileyi (I) =356
Naemorhedus caudatus (I)
=356
Naemorhedus goral (I)
Goral
Naemorhedus sumatraensis (I)
=357
Serow ou capricorne de Suma-
tra
Oryx dammah (I) =358
Oryx algazelle
Oryx leucoryx (I)
Oryx blanc ou d’Arabie
Ovis ammon * (III)
Mouflon d’Europe ou d’Eura-
sie
Ovis ammon hodgsonii (I)
Mouflon de l’Himalaya
Ovis canadensis (II) +209
Mouflon d’Amérique ou bi-
ghorn
Ovis orientalis ophion (I)
=359
Mouflon de Chypre
Ovis vignei (I)
Urial
Pantholops hodgsonii (I)
Antilope du Tibet
Pseudoryx nghetinhensis (I)
Saola
Rupicapra pyrenaica ornata
(I) =360
Chamois des Abruzzes
Saiga tatarica (II)
Saiga
Tetracerus quadricornis (III
NP)
Tétracère
Tragelaphus eurycerus (III
GH) =361
Bongo
Tragelaphus spekei (III GH)
Sitatunga!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 42
Annexe A Annexe B Annexe C
AVES
STRUTHIONIFORMES
Struthionidae Struthio camelus (II) +210
Autruche
RHÉIFORMES
Rheidae Rhea americana (II)
Nandou américain ou nandou
gris
Rhea pennata (I) =362
Nandou de Darwin
TINAMIFORMESTinamidae Tinamus solitarius (I)
Tinamou solitaire
SPHÉNISCIFORMES
Spheniscidae Spheniscus demersus (II)
Manchot du Cap
Spheniscus humboldti (I)
Manchot de Humboldt
PODICIPÉDIFORMESPodicipedidae Podilymbus gigas (I)
Grèbe du lac Atitlan
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae Diomedea albatrus (I)
Albatros à queue courte
PÉLÉCANIFORMES
Pelecanidae Pelecanus crispus (I)
Pélican frisé
Sulidae Papasula abbotti (I) =363
Fou d’Abbott
Fregatidae Fregata andrewsi (I)
Frégate de l’île Christmas
CICONIIFORMESArdeidae Ardea goliath (III GH)
Héron goliath
Ardeidae Bubulcus ibis (III GH) =364
Casmerodius albus (III GH)
=365
Egretta garzetta (III GH)
Balaenicipitidae Balaeniceps rex (II)
Bec-en-sabot ou baléniceps roi
Ciconiidae Ciconia boyciana (I) =366
Cigogne blanche orientale
Ciconia nigra (II)
Cigogne noire
Ciconia storni!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 43
Annexe A Annexe B Annexe C
Ephippiorhynchus senegalensis
(III GH)
Jabiru
Jabiru mycteria (I)
Jabiru américain
Leptoptilos crumeniferus (III
GH)
Marabout
Leptoptilos dubiusMycteria cinerea (I)
Tantale blanc
Threskiornithidae Bostrychia hagedash (III GH)
=367
Ibis hagedash
Bostrychia rara (III GH) =368
Ibis vermiculé
Eudocimus ruber (II)
Ibis rouge
Geronticus calvus (II)
Ibis chauve de l’Afrique du
Sud ou ibis noir
Geronticus eremita (I)
Ibis chauve
Nipponia nippon (I)
Ibis blanc du Japon ou ibis
nippon
Platalea leucorodia (II)
Spatule blanche
Pseudibis gigantea
Threskiornis aethiopicus (III
GH)
Ibis sacré
Phoenicopteridae Phoenicopteridae spp.* (II)
Flamants
Phoenicopterus ruber (II)
Flamant rouge
ANSÉRIFORMES
Anatidae Alopochen aegyptiacus (III
GH)
Oie d’Égypte
Anas acuta (III GH)
Canard pilet
Anas aucklandica (I) =369
Sarcelle brune
Anas bernieri (II)
Sarcelle malgache ou de Ber-
nier
Anas capensis (III GH)
Canard du Cap
Anas clypeata (III GH) =370
Canard souchet!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 44
Annexe A Annexe B Annexe C
Anas crecca (III GH)
Sarcelle d’hiver
Anas formosa (II)
Sarcelle élégante ou formose
Anas laysanensis (I) =371
Canard ou sarcelle de Laysan
Anas oustaleti (I) =372
Canard d’Oustalet ou des Ma-
riannes
Anas penelope (III GH)
Canard siffleur
Anas querquedula (III GH)
Aythya innotataAythya nyroca (III GH) =373
Branta canadensis leucopa-
reia (I)
Bernache des Aléoutiennes ou
bernache du Canada aléoute
Branta ruficollis (II)
Bernache à cou roux
Branta sandvicensis (I)
Bernache Hawaii ou des îles
Sandwich ou Né-né
Cairina moschata (III HN)
Canard de Barbarie, canard
musqué
Cairina scutulata (I)
Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba (II)
Cygne coscoroba
Cygnus melanocorypha (II)
Cygne à col noir
Dendrocygna arborea (II)
Dendrocygne à bec noir ou des
Antilles
Dendrocygna autumnalis (III
HN)
Dendrocygne à bec rouge
Dendrocygna bicolor (III GH/
HN) =374
Dendrocygne fauve
Dendrocygna viduata (III GH)
Dendrocygne veuf
Mergus octosetaceus
Nettapus auritus (III GH)
Sarcelle à oreillons
Oxyura leucocephala (II)
Érismature à tête blanche
Plectropterus gambensis (III
GH)
Canard armé!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 45
Annexe A Annexe B Annexe C
Pteronetta hartlaubii (III GH)
=375
Canard de Hartlaub
Rhodonessa caryophyllacea
p.e. (I)
Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos (II)
Sarcidiorne à crête
Tadorna cristata
F ALCONIFORMES
Cathartidae Gymnogyps californianus (I)
Condor de Californie
Sarcoramphus papa (III HN)
Carcoramphe roi, roi des vau-
tours, vautour royal
Vultur gryphus (I)
Condor des Andes
FALCONIFORMES spp. *
(II)−105
Rapaces
Pandionidae Pandion haliaetus (II)
Balbugard fluviatile
Accipitridae Accipiter brevipes (II)
Épervier à pieds courts
Accipiter gentilis (II)
Autour des palombes
Accipiter nisus (II)
Épervier d’Europe
Aegypius monachus (II)
Aquila adalberti (I)
Aigle à épaules blanches
Aquila chrysaetos (II)
Aigle royal
Aquila clanga (II)
Aigle criard
Aquila heliaca (I) =376
Aigle impérial
Aquila pomarina (II)
Aigle pomarin
Buteo buteo (II)
Buse variable
Buteo lagopus (II)
Buse pattue
Buteo rufinus (II)
Chondrohierax uncinatus wil-
sonii (I) =377
Busard de Wilson
Circaetus gallicus (II)
Circaète Jean-le-Blanc!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 46
Annexe A Annexe B Annexe C
Circus aeruginosus (II)
Busard des roseaux
Circus cyaneus (II)
Busard Saint-Martin
Circus macrourus (II)
Busard pâle
Circus pygargus (II)
Busard de montagne
Elanus caeruleus (II)
Élançon blanc
Eutriorchis astur (II)
Aigle serpentaire
Gypaetus barbatus (II)
Gypaète barbuGyps fulvus (II)
V autour fauve
Haliaeetus spp. (I/II) ×708
Pygargue
Harpia harpyja (I)
Harpie
Hieraaetus fasciatus (II)
Aigle de Bonelli
Hieraaetus pennatus (II)
Aigle botté
Leucopternis occidentalis (II)
Milvus migrans (II)
Milan noir
Milvus milvus (II)
Milan royal
Neophron percnopterus (II)
Pérénoptère d’Égypte
Pernis apivorus (II)
Bondrée apivore
Pithecophaga jefferyi (I)
Aigle des singes
Falconidae Falco araea (I)
Faucon crécerelle des Seychel-
les
Falco biarmicus (II)
Faucon lanier
Falco cherrug (II)
Faucon sacré
Falco columbarius (II)
Faucon émerillon
Falco eleonorae (II)
Faucon d’Éléonore
Falco jugger (I)
Faucon laggar!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 47
Annexe A Annexe B Annexe C
Falco naumanni (II)
Faucon crécerellette
Falco newtoni ** (I) +211
Faucon de Newton d’Aldabra
Falco pelegrinoides (I) =378
Falco peregrinus (I)
Faucon pélerin
Falco punctatus (I)
Faucon de l’île Maurice
Falco rusticolus (I)
Faucon gerfaut
Falco subbuteo (II)
Faucon hobereau
Falco tinnunclulus (II)
Faucon crécerelle
Falco vespertinus (II)
Faucon kobez
GALLIFORMESMegapodiidae Macrocephalon maleo (I)
Maléo
Cracidae Crax spp.* (-/III) ×709
Hoccos
Crax alberti (III CO)
Crax blumenbachii (I)
Hocco à bec rouge
Mitu mitu mitu (I) =379
Grand hocco à bec de rasoir
Oreophasis derbianus (I)
Pénélope cornue ou de Derby
Ortalis vetula (III GT/HN)
Ortalide chacamel, ortalide du
Mexique
Pauxi spp. (-/III) ×710 =380
Hocco à pierre
Penelope albipennis (I)
Pénélope à ailes blanches
Penelope purpurascens (III
HN)
Pénélope huppée, pénélope à
ventre blanc
Penelopina nigra (III GT)
Pénélope noire
Pipile jacutinga (I) =381
Pénélope siffleuse ou à front
noir
Pipile pipile pipile (I) =381
Siffleuse de la Trinité
Phasianidae Agelastes meleagrides (III
GH)
Pintade à poitrine blanche!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 48
Annexe A Annexe B Annexe C
Agriocharis ocellata (III GT)
Dindon ocellé
Arborophila charltonii (III
MY)
Torquéole à poitrine châtain
Arborophila orientalis (III
MY) =382
Torquéole à poitrine brune (=
de Sumatra)
Argusianus argus (II)
Argus géant
Caloperdix oculea (III MY)
Rouloul ocellé
Catreus wallichii (I)
Faisan de Wallich ou faisan de
l’Himalaya
Colinus virginianus ridgwayi
(I)
Colin de Ridgway
Crossoptilon crossoptilon (I)
Hoki blanc
Crossoptilon harmani (I) =383
Hoki de Harman
Crossoptilon mantchuricum
(I)
Hoki brun
Gallus sonneratii (II)
Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus (II)
Ithagines
Lophophorus impejanus (I)
Lophophorus ihuysii (I)
Lophorus sclateri (I)
Lophura bulweriLophura diardi
Lophura adwardsi (I)
Faisan d’Edwards
Lophura erythrophthalma (III
MY)
Faisan à queue rousse
Lophura hatinhensis
Lophura hoogerwertiLophura ignita (III MY)
Faisan noble
Lophura imperialis (I)
Faisan impérial
Lophura inornata
Lophura leucomelanos
Lophura swinhoii (I)
Faisan de Swinhoe!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 49
Annexe A Annexe B Annexe C
Melanoperdix nigra (III MY)
Rouloul noir
Odontophorus strophium
Ophrysia superciliosa
Pavo muticus (II)
Paon spicifère
Polyplectron bicalcaratum (II)
Éperonnier chinquis
Polyplectron emphanum (I)
Éperonnier de Palawan ou
Napoléon
Polyplectron germaini (II)
Éperonnier de Germain
Polyplectron inopinatum (III
MY)
Éperonnier de Rothschild
Polyplectron malacense (II)
Éperonnier de Hardwick
Polyplectron schleiermacheri
(II) =384
Rheinardia ocellata (I) =385
Rheinarte ocellé
Rhizothera longirostris (III
MY)
Rouloul à long bec
Rollulus rouloul (III MY)
Rouloul couronné
Syrmaticus ellioti (I)
Faisan d’Elliot
Syrmaticus humiae (I)
Faisan de Hume et faisan de
Birmanie
Syrmaticus mikado (I)
Faisan mikado
Tetraogallus caspius (I)
Tétras des neiges de la Cas-
pienne ou tétraogalle de la
Caspienne
Tetraogallus tibetanus (I)
Tétras des neiges du Tibet ou
tétraogalle du Tibet
Tragopan blythii (I)
Tragopan de Blith ou de
Molesworth
Tragopan caboti (I)
Tragopan de Cabot
Tragopan melanocephalus (I)
Tragopan de Hastings
Tragopan satyra (III NP)
Tragopan satyre!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 50
Annexe A Annexe B Annexe C
Tympanuchus cupido attwateri
(I)
Tétras cupidon d’Attwater ou
poule de prairie d’Attwater
GRUIFORMES
Turnicidae Turnix melanogaster (II)
Hémipode à poitrine noire
Pedionomidae Pedionomus torquatus (II)
Hémipode à collier ou errant
Gruidae Gruidae spp.* (II)
Grues
Grus americana (I)
Grue blanche d’Amérique ou
américaine
Grus canadensis (I/II) ×711
Grue grise
Grus grus (II)
Grus japonensis (I)
Grue blanche du Japon
Grus leucogeranus (I)
Grue blanche asiatique ou
leucogérane
Grus monacha (I)
Grue moine
Grus nigricollis (I)
Grue à cou noir
Grus vipio (I)
Grue à cou blanc
Rallidae Gallirallus australis hectori
(II)
Râle weka chamois
Gallirallus sylvestris (I) =386
Râle de l’île de Lord Howe
Rhynochetidae Rhynochetos jubatus (I)
Kagou ou cagou huppé
Otididae Otididae spp.* (II)
Outardes
Ardeotis nigriceps (I) =387
Outarde de l’Inde
Chlamydotis undulata (I)
Outarde oubara
Eupodotis indica (II)
Eupodotis bengalensis (I)
=388
Outarde du Bengale
Otis tarda (II)
Outarde barbue
Tetrax tetrax (II)!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 51
Annexe A Annexe B Annexe C
CHARADRIIFORMES
Burhinidae Burhinus bistriatus (II GT)
Œdicnème américain
Scolopacidae Numenius boeralis (I)
Courlis esquimau
Numenius tenuirostris (I)
Courlis à bec grêle
Tringa guttifer (I)
Chevalier à gouttelette
Laridae Larius relictus (I)
Goéland de Mongolie
COLUMBIFORMESColumbidae Caloenas nicobarica (I)
Pigeon de Nicobar, à collerette
ou à camail
Columba caribaea
Claravis godefrida
Columba guinea (III GH)
Pigeon de Guinée
Columba iriditorques (III GH)
=389
Pigeon à nuque bronzée
Columba livia (III GH)
Pigeon biset
Columba mayeri (III MU)
=390
Columba unicincta (III GH)
Pigeon gris écailleux
Didunculus strigirostris
Ducula mindorensis (I)
Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica (II)
Colombe poignardée
Goura spp. (II)
Gouras ou pigeons couronnés
Leptotila wellsi
Oena capensis (III GH)
Tourterelle du Cap
Streptopelia decipiens (III GH)
Tourterelle pleureuse
Streptopelia roseogrisea (III
GH)
Tourterelle rieuse
Streptopelia semitorquata (III
GH)
Tourterelle à collier
Streptopelia senegalensis (III
GH)
Tourterelle maillée!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 52
Annexe A Annexe B Annexe C
Streptopelia turtur (III GH)
Tourterelle des bois
Streptopelia vinacea (III GH)
Tourterelle vineuse
Treron calva (III GH) =391
Colombar à front nu
Treron waalia (III GH)
Pigeons à épaulettes violettes
Turtur abyssinicus (III GH)
Émerauldine à bec noir
Turtur afer (III GH)
Émerauldine à bec rouge
Turtur brehmeri (III GH) =392
Tourterelle à tête bleue
Turtur tympanistria (III GH)
=393
Tourterelle tambourette
PSITTACIFORMES
PSITTACIFORMES spp.*
(II)−106
Perroquets, perruches, etc.
Psittacidae Amazona arausiaca (I)
Amazone de Bouquet ou à cou
rouge
Amazona barbadensis (I)
Amazone à épaulettes jaunes
Amazona brasiliensis (I)
Amazone du Brésil ou à queue
rouge
Amazona guildingii (I)
Amazone de Saint-Vincent ou
de Guilding
Amazona imperialis (I)
Amazone impériale
Amazona leucocephala (I)
Amazone à tête blanche
Amazona pretrei (I)
Amazone de Prêtre
Amazona rhodocorytha (I)
=394
Amazone à couronne rouge
Amazona tucumana (I)
Amazone de Tucuman
Amazona versicolor (I)
Amazone versicolore
Amazona vinacea (I)
Amazone vineuse
Amazona vittata (I)
Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus spp. (I)
Aras hyacinthes, de Lear,
glauques!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 53
Annexe A Annexe B Annexe C
Ara ambigua (I)
Ara de Buffon
Ara glaucogularis (I) =395
Ara à gorge bleue
Ara macao (I)
Ara macao
Ara maracana (I)
Ara miracana
Ara militaris (I)
Ara militaire
Ara rubrogenys (I)
Ara de Fresnaye
Aratinga guarouba (I)
Guarouba, perruche dorée
Cacatua goffini (I)
Cacatoès de Goffin
Cacatua haematuropygia (I)
Cacatoès des Philippines
Cacatua moluccensis (I)
Cacatoès des Moluques ou à
huppe rouge
Cyanopsitta spixii (I)
Ara de Spix
Cyanoramphus auriceps for-
besi (I)
Perruches à tête d’or de Forbes
ou des îles Chatham
Cyanoramphus cookii (I) = 396
Cyanoramphus novaezelan-
diae (I)
Perruche de Nouvelle-Zélande
ou à bandeau rouge
Cyclopsitta diophthalma coxe-
ni(I) = 397
Psittacula à double œil de
Coxen
Eos histrio (I) = 398
Geopsittacus occidentalis (I)
Perruche nocturne
Neophema chrysogaster (I)
Perruche à ventre orange
Ognorhychus icterotis (I)
Perruche à oreilles jaunes
Pezoporus wallicus (I)
Perruche terrestre
Pionopsitta pileata (I)
Perroquet à oreilles ou caïque
mitré
Probosciger aterrimus (I)
Microglosse noir
Psephotus chrysopterygius (I)
Perruche à ailes d’or!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 54
Annexe A Annexe B Annexe C
Psephotus dissimilis (I) = 399
Perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus p.e.
(I)
Perruche de paradis
Psittacula echo (I) = 400
Perruche de l’île Maurice
Psittacula krameri (III GH)
Perruche à collier
Pyrrhura cruentata (I)
Conure à gorge bleue
Rhynchopsitta spp. (I)
Perruches ou perroquets à gros
bec
Strigops habroptilus (I)
Kakaro ou perroquet-hibou
Vini spp. (II)
CUCULIFORMES
Musophagidae Corythaeola cristata (III GH)
Touraco géant
Crinifer piscator (III GH)
Touraco gris
Musophaga porphyreolophus
(II) = 401
Touraco violet
Turaco spp.*
Touracos
Touraco bannermani (II)
Touraco de Bannerman
STRIGIFORMES
STRIGIFORMES spp.* (II)
Rapaces nocturnes (chouettes,
hiboux)
Tytonidae Tyto alba (II)
Chouette effraie
Tyto soumagnei (I)
Effraie rousse de Madagascar
Strigidae Aegolius funereus (II)
Chouette de Tengmalm
Asio flammeus (II)
Hibou moyen-duc
Asio otus (II)
Athene blewitti (I)
Chevêche forestière
Athene noctua (II)
Chouette chevêche
Bubo bubo (II)
Hibou grand-duc
Glaucidium passerinum (II)
Chouette chevêchette!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 55
Annexe A Annexe B Annexe C
Mimizuku gurneyi (I) = 402
Scops géant de Guerney
Ninox novaeseelandiae undu-
lata (I) = 403
Chouette ou ninoxe boobook
de l’île Norfolk
Ninox squamipila natalis (I)
Ninoxe ou chouette des mol-
lusques
Nyctea scandiaca (II)
Harfang des neiges
Otus ireneae (II)
Otus scops (II)
Hibou petit-duc
Strix aluco (II)
Hulotte chat-huant
Strix nebulosa (II)
Strix ulula (II)
Strix uralensis (II)
Chouette de l’Oural
Surnia ulula
APODIFORMES
Trochilidae Trochilidae spp.* (II)
Trochilidés (colibris ou oi-
seaux-mouches)
Ramphodon dorhnii (I) = 404
Ermite de Dohrnou à bec
incurvé
TROGONIFORMES
Trogonidae Pharomachrus mocinno (I)
Quetzal resplendissant
CORACIIFORMES
Bucerotidae Aceros spp.* (II)
Calaos
Aceros nipalensis (I)
Calao de montagne ou à cou
roux
Aceros subruficollis (I)
Calao à poche unie
Anorrhinus spp. (II) = 405
Calaos à huppe touffue
Anthracoceros spp. (II)
Calaos pics
Buceros spp.* (II)
Calao roux de LuzonCalao rhinocéros
Buceros bicornis (I)
Calao bicorne de l’île Homray
Buceros vigil (I) = 406
Calao à casque!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 56
Annexe A Annexe B Annexe C
Penelopides spp. (II)
Calaos à canelure des Célèbes
et calaotarictic
PICIFORMES
Capitonidae Semnornis ramphastinus (III
CO)
Toucan barbet
Ramphastidae Baillonius bailloni (III AR)
Pteroglossus aracari (II)
Aracari à cou noir
Pteroglossus aracari (II)
Aracari vert
Ramphastos dicolons (III AR)
Ramphastos sulfuratus (II)
Toucan à carène
Ramphastos toco (II)
Toucan toco
Ramphastos tucanus (II)
Toucan à bec rouge
Ramphastos vitellinus (II)
Toucan à gorge jaune et blan-
che ou toucan ariel
Selenidera maculirostris (III
AR)
Picidae Campephilus imperialis (I)
Pic impérial
Dryocopus javensis richardsi
(I)
Pic à ventre blanc de Corée
P ASSERIFORMESCotingidae Cephalopterus ornatus (III
CO)
Coracine ornée
Cephalopterus penduliger (III
CO)
Coracine casquée
Cotinga maculata (I)
Cotinga maculé, à bandeau ou
cordon bleu
Rupicola spp. (II)
Coqs de roche
Xipholena atropurpurea (I)
Cotinga à ailes blanches
Pittidae Pitta guajana (II)
Brève à queue bleue
Pitta gurneyi (I)
Brève de Gurney
Pitta kochi (I)
Brève de Koch
Pitta nympha (II) =407
Brève migratrice!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 57
Annexe A Annexe B Annexe C
Atrichornithidae Atrichornis clamosus (I)
Oiseau bruyant des buissons
Hirundinidae Pseudochelidon sirintarae (I)
Hirondelle à lunettes
Muscicapidae Bebrornis rodericanus (III
MU)
Cyornis ruecki (II) =408
Gobe-mouches bleu de Rueck
Dasyornis broadbenti litoralis
p.e. (I)
Fauvette rousse de l’Ouest
Dasyornis longirostris (I)
= 409
Fauvette brune à long bec
Leiothrix spp.
Liocichla omieiensis
Picarthes gymnocephalus (I)
Picathartes
Picarthes oreas (I)
Terpsiphone bourbonnensis
(III MU) = 410
Gobe-mouches
Nectariniidae Anthreptes pallidigaster
Anthreptes rubritorques
Zosteropidae Zosterops albogularis (I)
Zosterops à gorge blanche de
l’île de Norfolk
Meliphagidae Lichenostomus melanops cas-
sidix
Méliphage casqué (I) = 411
Emberizidae Gubernatrix cristata (II)
Cardinal vert
Paroaria capitata (II)
Paroare cardinal à bec jaune
Paroaria coronata (II)
Paroare huppé ou cardinal gris
Tangara fastuosa
Icteridae Agelaius flavus (I)
Carouge safran
Fringillidae Carduelis cucullata (I) = 412
Tarin rouge du Venezuela
Carduelis yarrellii (II) = 412
Tarin de Y arell
Serinus canicapillus (III GH)
= 413
Serin gris à tête blanche (III
GH)
Serinus leucopygius (III GH)
Chanteur d’Afrique!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 58
Annexe A Annexe B Annexe C
Serinus mozambicus (III GH)
Serin du Mozambique
Estrildidae Amandina fasciata (III GH)
Cou coupé
Amandava subflava (III GH)
= 414
Ventre orange
Estrilda astrild (III GH)
Sénégal ondulé
Estrilda caerulescens (III GH)
Queue de vinaigre
Estrilda melpoda (III GH)
Joues oranges
Estrilda troglodytes (III GH)
Bec de corail cendré
Lagonosticta rara (III GH)
Amarante rare
Lagonosticta rubricata (III
GH)
Amarante flambé
Lagonosticta rufopicta (III
GH)
Amarante pointé
Lagonosticta senegala (III GH)
Amarante commun
Lagonosticta vinacea (III GH)
= 415
Amarante masqué
Lonchura bicolor (III GH)
= 416
Spermète à bec bleu
Lonchura cantans (III GH)
= 417
Bec d’argent
Lonchura cucullata (III GH)
=416
Spermète nonnette
Lonchura fringilloides (III GH)
= 416
Spermète pie
Mandingoa nitidula (III GH)
= 418
Astrild vert pointillé
Nesocharis capistrata (III GH)
Sénégali vert à joues blanches
Nigrita bicolor (III GH)
Sénégali brun à ventre roux
Nigrita canicapilla (III GH)
Sénégali nègre
Nigrita fusconota (III GH)
Sénégali brun à ventre blanc
Nigrita luteifrons (III GH)
Sénégali nègre à front jaune!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 59
Annexe A Annexe B Annexe C
Ortygospiza atricollis (III GH)
Astrild caille
Parmoptila rubrifrons (III GH)
= 419
Astrild fourmilier
Pholidornis rushiae (III GH)
Astrild mésange
Poephila cincta cincta (II)
Diamant à bavette
Pyrenestes ostrinus (III GH)
= 420
Gros-bec ponceau à ventre noir
Pytilia hypogrammica (III GH)
Diamant à face rouge
Pytilia phoenicoptera (III GH)
Diamant aurore
Spermophaga haematina (III
GH)
Gros-bec sanguin
Uraeginthus bengalus (III GH)
= 421
Cordon-bleu
Amblyospiza albifrons (III GH)
Gros-bec à front blanc
Anaplectes rubriceps (III GH)
= 422
Tisserin à ailes rouges
Anomalospiza imberbis (III
GH)
Tisserin coucou
Bubalornis albirostris (III GH)
Alecto à bec blanc
Euplectes afer (III GH)
Vorabé
Euplectes ardens (III GH)
= 423
Veuve noire
Euplectes franciscanus (III
GH) = 424
Ignicolor
Euplectes hordeaceus (III GH)
Monseigneur
Euplectes macrourus (III GH)
= 425
Veuve à dos d’or
Malimbus cassini (III GH)
Malimbe à gorge noire
Malimbus malimbicus (III GH)
Malimbe huppé
Malimbus nitens (III GH)
Malimbe à bec bleu
Malimbus rubricollis (III GH)
Malimbe à tête rouge!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 60
Annexe A Annexe B Annexe C
Malimbus scutatus (III GH)
Malimbe à queue rouge
Pachyphantes superciliosus (III
GH) = 426
Passer griseus (III GH)
Moineau gris
Petronia dentata (III GH)
Petit moineau soulie
Plocepasser superciliosusPloceus albinucha (III GH)
Tisserin noir de Maxwell
Ploceus aurantius (III GH)
Tisserin orangé
Ploceus cucullatus (III GH)
= 427
Tisserin gendarme
Ploceus heuglini (III GH)
Tisserin masqué
Ploceus luteolus (III GH) = 428
Tisserin minulle
Ploceus melanocephalus (III
GH) = 429
Tisserin à tête noire
Ploceus nigerrimus (III GH)
Tisserin noir de Vieillot
Ploceus nigricollis (III GH)
Tisserin à lunettes
Ploceus pelzelni (III GH)
Tisserin nain
Ploceus preussi (III GH)
Tisserin à dos doré
Ploceus tricolor (III GH)
Tisserin tricolore
Ploceus vitellinus (III GH)
= 430
Tisserin à tête rouge
Quelea erythrops (III GH)
Travailleur à tête rouge
Sporopipes frontalis (III GH)
Moineau quadrillé
Vidua chalybeata (III GH)
= 431
Combassou du Sénégal
Vidua interjecta (III GH)
Veuve à queue large
Vidua larvaticola (III GH)
Veuve
Vidua macroura (III GH)
Veuve dominicaine
Vidua orientalis (III GH) = 432
Veuve paradisier!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 61
Annexe A Annexe B Annexe C
Vidua raricola (III GH)
Veuve
Vidua togoensis (III GH)
Veuve du Togo
Vidua wilsoni (III GH)
Combassou noir
Sturnidae Gracula religiosa (III TH)
Leucopsar rothschildi (I)
Mainate ou martin de Roth-
schild
Paradisaeidae Paradisaeidae spp. (II)
Oiseaux de paradis
REPTILIA
TESTUDINATA
Dermatemydidae Dermatemys mawii (II)
Tortue de Tabasco
Emydidae Batagur baska (I)
Émyde fluviale indienne
Clemmys insculpta (II)
Clemmyde sculptée
Clemmys muhlenbergi (I)
Clemmyde de Muhlenberg
Cuora pani =433
Geoclemys hamiltonii (I)
Clemmyde de Hamilton
Kachuga tecta (I) =434
Tortue à toit de l’Inde ou
émyde en toit
Melanochelys tricarinata (I)
=435
Émyde tricarénée
Morenia ocellata (I)
Émyde ocellée de Birmanie
Terrapene spp. * (II)
Terrapenes ou tortues boîtes
Terrapene coahuila (I)
Tortue-boîte aquatique
Trachemys scripta elegans
=436
Testudinidae Testudinidae spp. (II)
Tortues terrestres
Geochelone nigra (I) =437
Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata (I) =438
Tortue rayonnée
Geochelone yniphora (I) =438
Tortue à éperon ou à soc!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 62
Annexe A Annexe B Annexe C
Gopherus flavomarginatus (I)
Gophère ou tortue fouisseuse
du Mexique
Homopus bergeri (II)
Malacochersus tornieri (II)
Psammobates geometricus (I)
=438
Tortue géométrique
Pyxis planicauda (II)
Testudo graeca (II)
Tortue grecque ou mauresque
Testudo hermanni (II)
Tortue de Hermann
Testudo kleinmanni (I)
Testudo marginata (II)
Tortue bordée
Cheloniidae Cheloniidae spp. (I)
Chéloniens ou tortues marines
Dermochelyidae Dermochelys coriacea (I)
Tortue luth
Trionychidae Lissemys punctata (II)
Tortue molle à clapet de l’Inde
Trionyx ater (I) =439
Trionyx noir ou tortue molle
noire
Trionyx gangeticus (I) =439
Trionyx du Gange ou tortue
molle du Gange
Trionyx hurum (I) =439
Tortue molle ocellée
Trionyx nigricans (I) =439
Tortue molle du Bengale
Trionyx triunguis (III GH)
Tortue d’Afrique à carapace
molle
Pelomedusidae Erymnochelys madagasca-
riensis (II) =440
Podocnémide de Madagascar
Pelomedusa subrufa (III GH)
Péloméduse rousse
Peltocephalus dumeriliana (II)
=440
Podocnémide de Duméril
Pelusios adansonii (III GH)
Pélusios d’Adanson
Pelusios castaneus (III GH)
Pélusios noisette
Pelusios gabonensis (III GH)
=441
Pélusios du Gabon!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 63
Annexe A Annexe B Annexe C
Pelusios niger (III GH)
Pélusios noir
Podocnemis spp. (II)
Podocnémides à front sillonné
Chelidae Pseudemydura umbrina (I)
Tortues des étangs de Perth
CROCODYLIA
CROCODYLIA spp. (II) =442
Crocodiles, alligators, caï-
mans, gavials, etc.
Alligatoridae Alligator sinensis (I)
Alligator de Chine
Caïman crocodilus apaporien-
sis(I)
Caïman du Rio Apaporis
Caïman latirostris (I)
Caïman à museau large
Melanosuchus niger ** (I) −
107
Caïman noir
Crocodylidae Crocodylus acutus (I)
Crocodile américain
Crocodylus cataphractus (I)
Faux gavial d’Afrique
Crocodylus intermedius (I)
Crocodile de l’Orénoque
Crocodylus moreletii (I)
Crocodile de Morelet
Crocodylus niloticus ** (I) −
108
Crocodile du Nil
Crocodylus novaeguineae
mindorensis (I) =443
Crocodile de Mindoro
Crocodylus palustris (I)
Crocodile des marais
Crocodylus porosus ** (I) −
109
Crocodile marin
Crocodylus rhombifer (I)
Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis (I)
Crocodile du Siam
Osteolaemus tetraspis (I)
Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii (I)
Faux gavial malais
Gavialidae Gavialis gangeticus (I)
Gavial du Gange!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 64
Annexe A Annexe B Annexe C
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae Sphenodon spp. (I)
Hatterias ou sphénodons
SAURIA
Gekkonidae Cyrtodactylus serpensinsula
(II)
Gecko de l’île Serpent
Phelsuma spp.* (II)
Phelsumes
Phelsuma guentheri (II)
Phelsumes
Agamidae Uromastyx spp. (II)
Fouette-queues
Chamaeleonidae Bradypodion spp. (II) =444
Chamaeleo spp.* (II)
Caméléons
Chamaeleo chamaeleon (II)
Caméléon commun
Iguanidae Amblyrhynchus cristatus (II)
Iguane marin
Brachylophus spp. (I)
Iguanes des Fidji
Conolophus spp. (II)
Iguanes terrestres
Cyclura spp. (I)
Iguane cornu, iguanes terres-
tres
Iguana spp. (II)
Iguanes vrais
Liolaemus gravenhorstii
Phrynosoma coronatum (II)
Lézard cornu de San Diego
Sauromalus varius (I)
Chuckwulla de San Esteban
Lacertidae Gallotia simonyi (I)
Lézard géant de Hierro
Podarcis lilfordi (II)
Podarcis pityusensis (II)
Cordylidae Cordylus spp. (II)
Lézards épineux d’Afrique
australe
Pseudocordylus spp. (II)
Teiidae Cnemidophorus hyperythus
(II)
Coureur à gorge orange
Crocodilurus lacertinus (II)
Crocodile lézardet
Dracaena spp. (II)
Lézards caïmans!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 65
Annexe A Annexe B Annexe C
Tupinambis spp. (II)
Tégu
Scincidae Corucia zebrata (II)
Scinque géant des îles Salo-
mon
Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus (II)
Lézard crocodile de Chine
Helodermatidae Heloderma spp. (II)
Hélodermes ou lézards perlés
V aranidae V aranus spp.* (II)
Varans
V aranus bengalensis (I)
Varan du Bengale
V aranus flavescens (I)
Varan jaune
V aranus griseus (I)
Varan du désert
V aranus komodoensis (I)
Varan de Komodo
V aranus olivaceus (II)
SERPENTES
Boidae Boidae spp.* (II)
Boïdés
Acrantophis spp. (I)
Boa des savanes de Madagas-
car
Boa constrictor occidentalis
(I) =445
Boa constricteur occidental
Bolyeria multocarinata (I)
Boa de l’île ronde de Dussu-
mier
Casarea dussumieri (I)
Boa de l’île ronde de Schlegel
Epicrates inornatus (I)
Boa de Porto Rico
Epicrates monensis (I)
Epicrates subflavus (I)
Boa de la Jamaïque
Eryx jaculus (II)
Python molurus molurus (I)
=446
Python de l’Inde
Sanzinia madagascariensis (I)
Boa des forêts de Madagascar
Colubridae Atretium schistosum (III IN)
Cerberus rhynchops (III IN)
Serpent d’eau à ventre blanc
Clelia clelia (II) =447
Mussurana!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 66
Annexe A Annexe B Annexe C
Cyclagras gigas (II) =448
Faux cobra aquatique du
Brésil
Dromicus chamissonis =449
Elachistodon westermanni (II)
Mangeur d’œufs indien de
Westermann
Ptyas mucosus (II)
Serpent ratier indien
Xenochrophis piscator (III IN)
=450
Elapidae Hoplocephalus bungaroides
(II)
Serpent à large tête à taches
jaunes
Micrurus diastema (III HN)
Serpent corail
Micrurus nigrocinctus (III HN)
Serpent corail
Naja naja (II)
Cobra des Indes
Ophiophagus hannah (II)
Cobra royal ou hamadryas
Viperidae Agkistrodon bilineatus (III
HN)
Mocassin des tropiques
Bothrops asper (III HN)
Fer de lance
Bothrops nasutus (III HN)
Fer de lance
Bothrops nummifer (III Hn)
Fer de lance
Bothrops ophryomegas (III
HN)
Fer de lance
Bothrops schlegelii (III HN)
Vipère de Schlegel
Crotalus durissus (III HN)
Crotale des tropiques, ou du-
risse, serpent à sonnette tropi-cal, cascabel
Crotalus unicolorCrotalus willardi
Vipera latifii
Vipera russellii (III IN)
Vipère de Russell ou Dabois
Vipera ursinii (I) +212
Vipère d’Orsini
Vipera wagneri (II)!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 67
Annexe A Annexe B Annexe C
AMPHIBIA
CAUDATA
Ambystomidae Ambystoma dumerilii (II)
Salamandre du lac Patzcuaro
Ambystoma mexicanum (II)
Salamandre du Mexique Axo-
lotl
Cryptobranchidae Andrias spp. (I) =451
Salamandres géantes
ANURABufonidae Atelopus varius zeteki (I)
Grenouille dorée du Panamá
Bufo periglenes (I)
Crapaud orange
Bufo retiformis (II)
Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris (I)
Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp. (I)
Crapauds vivipares
Dendrobatidae Dendrobates spp. (II)
Dendrobates
Phyllobates spp. (II)
Phyllobates
Microhylidae Dyscophus antongilii (I)
Grenouille tomate
Myobatrachidae Rheobatrachus spp. * (II)
Grenouille à incubation gas-
trique
Rheobatrachus silus (II)
Grenouille à incubation gas-
trique
Ranidae Conraua goliath
Mantella spp. (-/II) ×712
Mantelles
Rana catesbeiana
Rana hexadactyla (II)
Grenouille du Bengale
Rana tigerina (II)
Grenouille tigrine
PISCES
CERATODIFORMES
Ceratodidae Neoceratodus forsteri (II)
Dipneuste!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 68
Annexe A Annexe B Annexe C
COELACANTHIFORMES
Coelacanthidae Latimeria chalumnae (I)
Cœlacanthe
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae Acipenser brevirostrum (I)
Esturgeon à nez court
Acipenser oxyrhynchus (II)
Esturgeon de l’Atlantique
Acipenser sturio (I)
Esturgeon commun
Polyodontidae Polyodon spathula (II)
Polyodon spathula
OSTEOGLOSSIFORMES
Osteoglossidae Arapaima gigas (II)
Arapaïma
Scleropages formosus (I)
Scléropage d’Asie
CYPRINIFORMES
Cyprinidae Caecobarbus geertsi (II)
Barbu aveugle ou poisson
cavernicole d’Afrique
Probarbus jullieni (I)
Plaa eesok ou plan temoleh
Catostomidae Chasmistes cujus (I)
Cui-ui
SILURIFORMES
Schilbeidae Pangasianodon gigas (I)
Silure de verre géant
PERCIFORMES
Sciaenidae Cynoscion macdonaldi (I)
INSECTA
LEPIDOPTERA
Papilionidae Atrophaneura palu
Baronia brevicornis
Bhutanitis spp. (II)
Graphium sandawanum
Graphium stresemanni
Ornithoptera spp. * (II) =452
Ornithoptera alexandrae (I)
Papilio benguetanus
Papilio chikae (I)
Machaon de Luzon
Papilio esperanza!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 69
Annexe A Annexe B Annexe C
Papilio grosesmithi
Papilio homerus (I)
Porte-queue Homerus
Papilio hospiton (I)
Porte-queue de Corse
Papilio marahoPapilio morondavanaPapilio neumoegeni
Parides ascanius
Parides hahneli
Parnassius apollo (II)
Tainopalpus spp. (II)
Trogonoptera spp. (II) =452
Troides spp. (II) = 452
ARACHNIDA
SCORPIONES
Scorpionidae Pandinus dictator (II)
Scorpion dictateur
Pandinus gambiensis (II)
Scorpion de Gambie ou grand
scorpion
Pandinus imperator (II)
Scorpion impérial ou empe-
reur
ARANEAE
Theraphosidae Brachypelma spp. (II)
Mygales
ANNELIDA
ARHYNCHOBDELLAE
Hirudinidae Hirudo medicinalis (II)
Sangsue médicinale
MOLLUSCA
VENEROIDA
Tridacnidae Tridacnidae spp. (II)
Bénitiers
UNIONOIDAUnionidae Conradilla caelata (I)
Cyprogenia aberti (II)
Dromus dromas (I) =453
Epioblasma curtisi (I) =454!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 70
Annexe A Annexe B Annexe C
Epioblasma florentina (I)
=454
Epioblasma sampsoni (I) =454
Epioblasma sulcata perobli-
qua(I) =454
Epioblasma torulosa guberna-
culum (I) =454
Epioblasma torulosa rangiana
(II)
Epioblasma torulosa torulosa
(I) =454
Epioblasma turgidula (I) =454
Epioblasma walkeri (I) =454
Fusconaia cuneolus (I)
Fusconaia edgariana (I)
Fusconaia subrotunda (II)
Lampsilis brevicula (II)
Lampsilis higginsi (I)
Lampsilis orbiculata orbicula-
ta(II)
Lampsilis satur (I)
Lampsilis virescens (I)
Lexingtonia dolabelloides (II)
Plethobasus cicatricosus (I)
Plethobasus cooperianus (I)
Pleurobema clava (II)
Pleurobema plenum (I)
Potamilus capax (I) =455
Quadrula intermedia (I)
Quadrula sparsa (I)
Toxolasma cylindrella (I)
=456
Unio nickliniana (I) =457
Unio tampicoensis tecomaten-
sis(I) =458
Villosa trabalis (I) =459
STYLOMMATOPHORA
Achatinellidae Achatinella spp. (I)
Camaenidae Papustyla pulcherrima (II)
Paryphantidae Paryphanta spp. (II) +213
=460!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 71
Annexe A Annexe B Annexe C
MESOGASTROPODA
Strombidae Strombus gigas (II)
Lambis
ANTHOZOA
COENOTHECALIA
COENOTHECALIA spp. (II)
º505 =461
Corail bleu
STOLONIFERATubiporidae Tubiporidae spp. (II) º505
Corail orgue
ANTIP ATHARIA
ANTIP ATHARIA spp. (II)
SCLERACTINIA
SCLERACTINIA spp. (II) º505
Coraux récifaux
HYDROZOA
MILLEPORINA
Milliporidae Milleporidae spp. (II) º505
Corail de feu
STYLASTERINA
Stylasteridae Stylasteridae spp. (II) º505
FLORA
AGAV ACEAE Agave arizonica (I)
Agave parviflora (I)
Agave victoriae-reginae (II) #
1
Nolina interrata (I)
AMARYLLIDACEAE Galanthus spp. (II) #1
Perce-neige
Sternbergia spp. (II) #1
APOCYNACEAE Pachypodium spp. * (II) º506
#1
Pachypodium ambongense (I)
Pachypodium baronii (I)
Pachypodium decaryi (I)
Rauvolfia serpentina (II) #2
ARALIACEAE Panax quinquefolius (II) #3
Ginseng d’Amérique!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 72
Annexe A Annexe B Annexe C
ARAUCARIACEAE Araucaria araucana ** (I)
+214
Araucaria ou désespoir des
singesAraucaria araucana * (II) #1
−110
Araucaria ou désespoir des
singes
ASCLEPIADACEAE Ceropegia chrysanta Ceropegia spp. (II) #1
Frerea indica (II) #1
BERBERIDACEAE Podophyllum hexandrum (II) #
2 =462
BROMELIACEAE Tillandsia harrisii (II) #1
Tillandsia kammii (II) #1
Tillandsia kautskyi (II) #1
Tillandsia mauryana (II) #1
Tillandsia sprengeliana (II) #1
Tillandsia sucrei (II) #1
Tillandsia xerographica (II) #
1
BYBLIDACEAE Byblis spp. (II) #1
CACTACEAE CACTACEAE spp. * (II) #4
Cactus
Ariocarpus spp. (I)
Astrophytum asterias (I) =463
Aztekium ritteri (I)
Coryphantha werdermannii (I)
Discocactus spp. (I)
Discocactus macdougallii (I)
=464
Echinocereus ferreirianusvar.lindsayi (I) =465
Echinocereus schmollii (I)
=466
Escobaria minima (I) =467
Escobaria sneedii (I) =467
Mammillaria pectinifera (I)
=468
Mammillaria solisioides (I)
Melocactus conoideus (I)
Melocactus deinacanthus (I)
Melocactus glaucescens (I)
Melocactus paucispinus (I)
Obregonia denegrii (I)
Pachycereus militaris (I) =469
Pediocactus bradyi (I) =470
Pediocactus despainii (I)!
B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 73
Annexe A Annexe B Annexe C
Pediocactus knowltonii (I)
=470
Pediocactus paradinei (I)
Pediocactus peeblesianus (I)
=470
Pediocactus sileri (I)
Pediocactus winkleri (I)
Pelecyphora spp. (I)
Sclerocactus brevihamatus (I)
=471
Sclerocactus erectocentrus (I)
=472
Sclerocactus glaucus (I)
Sclerocactus mesae-verdae (I)
Sclerocactus papyracanthus
(I) =473
Sclerocactus pubispinus (I)
Sclerocactus wrightiae (I)
Strombocactus disciformis (I)
Turbinicarpus spp. (I) =474
Uebelmannia spp. (I)
CARYOCARACEAE Caryocar costaricense (II) #1
CEPHALOTACEAE Cephalotus follicularis (II) #1
COMPOSITAE
(ASTERACEAE)Saussurea costus (I) =475
CRASSULACEAE Dudleya stolonifera (I)
Dudleya traskiae (I)
CUPRESSACEAE Fitzroya cupressoides (I)
Fitroia, bois d’Alcere
Pilgerodendron uviferum (I)
CYATHEACEAE CYATHEACEAE spp. (II) #1
CYCADACEAE CYCADACEAE spp. * (II) #1
Cycas beddomei (I)
Culcita macrocarpaCycas
DIAPENSIACEAE Shortia galacifolia (II) #1
DICKSONIACEAE DICKSONIACEAE spp. (II) #1
DIDIEREACEAE DIDIEREACEAE spp. (II) #1
DIOSCOREACEAE Dioscorea deltoidea (II) #1
DROSERACEAE Dionaea muscipula (II) #1
Dionée attrape-mouches
ERICACEAE Kalmia cuneata (II) #1
EUPHORBIACEAE Euphorbia spp. * (II) #1 −111
Euphorbia ambovombensis (I)!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 74
Annexe A Annexe B Annexe C
Euphorbia cremersii (I)
Euphorbia cylindrifolia (I)
=476
Euphorbia decaryi (I)
Euphorbia handiensis (II)
Euphorbia lambii (II)
Euphorbia moratii (I)
Euphorbia parvicyathophora
(I)
Euphorbia quartziticola (I)
Euphorbia tulearensis (I)
=477
Euphorbia stygiana (I)
FOUQUIERIACEAE Fouquieria columnaris (II) #1
Fouquieria fasciculata (I)
Fouquieria purpusii (I)
GNETACEAE Gnetum montanum (III NP) #1
JUGLANDACEAE Oreomunnea pterocarpa (II) #
1 =478
LEGUMINOSAE
(FABACEAE)
Dalbergia nigra (I)
Palissandre du Brésil
Pericopsis elata (II) #5 Teck d’Afrique
Platymiscium
Pleiostachyum (II) #1
Pterocarpus santalinus (II) #6
Santal rouge
LILIACEAE Aloe spp. * (excepté A. vera )
(II) #1 −112
Aloès
Aloe albida (I)
Aloe albiflora (I)
Aloe alfredii (I)
Aloe bakeri (I)
Aloe bellatula (I)
Aloe calcairophila (I)
Aloe compressa (I) =479
Aloe delphinensis (I)
Aloe descoingsii (I)
Aloe fragilis (I)
Aloe haworthioides (I) =480
Aloe helenae (I)!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 75
Annexe A Annexe B Annexe C
Aloe parallellifolia (I)
Aloe parvula (I)
Aloe pillansii (I)
Aloe polyphylla (I)
Aloe rauhii (I)
Aloe suzannae (I)
Aloe thorncroftii (I)
Aloe versicolor (I)
Aloe vossii (I)
MAGNOLIACEAE Talauma hodgsonii (III NP) #1
MELIACEAE Swietenia humilis (II) #1
Swietenia mahagoni (II) #5Swietenia macrophylla (III
CR) #5 +215
NEPENTHACEAE Nepenthes spp. * (II) #1
Népenthès
Nepenthes khasiana (I)
Nepenthes rajah (I)
ORCHIDACEAE Cattleya trianaei (I) º507 ORCHIDACEAE spp. * (II) #7
=482
Cephalanthera cucullata (II)
º507
Cypripedium calceolus (II)
º507
Dendrobium cruentum (I) º507
Goodyera macrophylla (II)
º507
Laelia jongheana (I) º507
Laelia lobata (I) º507
Liparis loeselii (II) º507
Ophrys argolica (II) º507
Ophrys lunulata (II) º507
Orchis scopulorum (II) º507
Paphiopedilum spp. (I) º507
Sabot de Vénus
Peristeria elata (I) º507
Phragmipedium spp. (I) º507
Renanthera imschootiana (I)
º507
Spiranthes aestivalis (II) º507
V anda coerulea (I) º507
P ALMAE
(AREACEAE)Chysalidocarpus decipiens
(II) #1
Neodypsis decaryi (II) #1
P AP AVERACEAS Meconopsis regia (II NP) #1!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 76
Annexe A Annexe B Annexe C
PINACEAE Abies guatemalensis (I)
PODOCARP ACEAE Podocarpus neriifolius (III NP)
#1
Podocarpus parlatorei (I)
PORTULACACEAE Anacampseros spp. (II) #1
Lewisia cotyledon (II) #1
Lewisia maguirei (II) #1
Lewisia serrata (II) #1
Lewisia tweedy (II) #1
PRIMULACEAE Cyclamen spp. (II) #1
PROTEACEAE Orothamnus zeyheri (I)
Protea odorata (I)
ROSACEAE Prunus africana (II) #1
RUBIACEAE Balmea stormiae (I)
SARRACENIACEAE Darlingtonia californica (II) #
1
Sarracenia spp. (II) #1
Sarracenia alabamensis ala-
bamensis (I) =483
Sarracenia jonesii (I) =484
Sarracenia oreophila (I)
STANGERIACEAE Stangeria eriopus (I) =485
TAXACEAE Taxus wallichiana (II) #8
=486
If de l’Himalaya
TETRACENTACEAE Tetracentron sinense (III NP) #
1
THEACEAE Camellia chrysantha (II) #1
Camélia à fleurs jaunes
THYMELACEAE Aquilaria malaccensis (II) #1
Bois d’aigle de Malacca, ga-
ron de Malacca
WELWITSCHIACEAE Welwitschia mirabilis (II) #1
=487
ZAMIACEAE ZAMIACEAE spp. * (II) #1
Cycades
Ceratozamia spp. (I)
Chigua spp. (I)
Encephalartos spp. (I)
Microcycas calocomas (I)
ZINGIBERACEAE Hedychium philippinense (II)
#1
ZYGOPHYLLACEAE Guaiacum officinale (II) #1
Guaiacum sanctum (II) #1!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 77
Annexe D
MAMMALIA
CARNIVORA
Canidae Vulpes vulpes griffithi (III IN)
Vulpes vulpes montana (III IN)
Vulpes vulpes pusilla (III IN) =488
Mustelidae Mustela erminea ferghanae (III IN)
Hermine!B1997R0338 — FR — 03.03.1997 — 000.001 — 78