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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 15 décembre 1969
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au verre cristal
(69/493/CEE)
(JO L 326 du 29.12.1969, p. 36)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►A1Acte d’adhésion du Danemark, de l’Irlande et du Royaume-Uni de
Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord L 73 14 27.3.1972
(adapté par la décision du Conseil du 1erjanvier 1973) L 2 1 1.1.1973
►A2Acte d’adhésion de la Grèce L 291 17 19.11.1979
►A3Acte d’adhésion de l’Espagne et du Portugal L 302 23 15.11.1985
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 15 décembre 1969
concernant le rapprochement des législations des États membres
relatives au verre cristal
(69/493/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la proposition de la Commission,vu l’avis de l’Assemblée(
1),
vu l’avis du Comité économique et social,considérant que, dans certains États membres, la possibilité de dénomi-
nation particulière des produits de verre cristal et l’obligation qui enrésulte en matière de composition de ces produits font l’objet de régle-mentations différentes; que ces différences entravent les échanges deces produits et peuvent être la source de distorsions de concurrence àl’intérieur de la Communauté;
considérant que ces obstacles à l’établissement et au fonctionnement du
marché commun peuvent être éliminés si les mêmes prescriptions sontadoptées par tous les États membres;
considérant que, en ce qui concerne les dénominations prévues pour les
diverses catégories de verre cristal ainsi que les caractéristiques de cescatégories, les dispositions communautaires à fixer ont pour but deprotéger, d’une part, l’acheteur contre des fraudes et, d’autre part, lefabricant qui se conforme à ces dispositions;
considérant que, pour la mise en œuvre d’une réglementation commu-
nautaire, il est nécessaire d’établir des méthodes uniformes en vue de ladétermination des propriétés chimiques et physiques des produits enverre cristal qui portent les dénominations fixées par la présente direc-tive,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive s’applique aux produits énumérés à la position
70.13 du tarif douanier commun.
Article 2
Les États membres prennent toutes dispositions utiles pour que la
composition, les caractéristiques de fabrication, l’étiquetage et touteforme de publicité des produits visés à l’article 1
ercorrespondent aux
définitions et règles prévues dans la présente directive et dans sesannexes.
Article 3
Les États membres prennent toutes dispositions utiles pour que les
dénominations figurant à la colonne b) de l’annexe I ne puissent pasêtre utilisées dans le commerce pour désigner des produits autres queceux qui possèdent les caractéristiques spécifiées aux colonnes d) à g)de l’annexe I.
(1)J On .oC 108 du 19. 10. 1968, p. 35.
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Article 4
1. Si un produit faisant l’objet de la Présente directive porte l’une des
dénominations reprises à l’annexe I colonne b), il peut également êtremuni du symbole d’identification tel qu’il est défini à l’annexe Icolonnes h) et i) de la présente directive.
2. Au cas où la marque de fabrique, la raison sociale d’une entreprise
ou toute autre inscription comporte soit à titre principal, soit à titred’adjectif ou de racine, l’utilisation d’une dénomination prévue auxcolonnes b) et c) de l’annexe I ou pouvant prêter à confusion aveccelle-ci, les États membres prennent toutes dispositions utiles afin quefigure en caractères très apparents, immédiatement accompagnée de lamarque ou de la raison sociale ou de l’inscription:
a) la dénomination du produit lorsque celui-ci possède les caractéris-
tiques spécifiées aux colonnes d) à g) de l’annexe I,
b) l’indication de la nature exacte du produit lorsque celui-ci ne
possède pas les caractéristiques spécifiées aux colonnes d) à g) del’annexe I.
Article 5
Les dénominations et les symboles d’identification prévus à l’annexe I
peuvent figurer sur la même étiquette.
Article 6
La correspondance entre les dénominations et les symboles d’identifica-
tion, d’une part, et les caractéristiques figurant à l’annexe I colonnes d)à g), d’autre part, ne peut être vérifiée que par l’utilisation des méthodesdéfinies à l’annexe II.
Article 7
Les produits destinés à être exportés en dehors de la Communauté ne
sont pas soumis aux dispositions de la présente directive.
Article 8
Les États membres mettent en vigueur les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive dans un délai de 18 mois à compter desa notification et en informent immédiatement la Commission. Dès lanotification de la présente directive, les États membres veillent en outreà informer la Commission en temps utile, pour lui permettre deprésenter ses observations, de tout projet ultérieur de dispositions essen-tielles d’ordre législatif, réglementaire ou administratif qu’ils envisagentd’adopter dans le domaine régi par la présente directive.
Article 9
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
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N.oDénomination de la catégorie Caractéristiques Étiquetage
Notes explicativesOxydes
métalliques
(en pourcen-
tage)DensitéIndice de
réfractionDureté de
surfaceForme du
symboleRemarques
—a— —b— —c— —d— —e— —f— —g— —h— —i—ANNEXE I
LISTE DES CATÉGORIES DE VERRE CRISTAL
CRISTAL SUPERIEUR 30 %
CRISTALLO SUPERIORE 30 %
HOCHBLEIKRISTALL 30 %
VOLLOODKRISTAL 30 %
►A1FULL LEAD CRYSTAL 30 %
1KRYSTAL 30 %PbO≥3,00 x
◄≥30 %
►A2κρύσταλλαυψηλήςπεριεκτι -
κότητοςσεµόλυβδο ◄►A230 %◄
►A3CRISTAL SUPERIOR 30 %
CRISTAL DE CHUMBO SUPERIOR 30 %◄Les dénominations peuvent être librement
utilisées, quel que soit le pays d’origine ou
CRISTAL AU PLOMB 24 % le pays destinataire.Étiquettesrondes de
CRISTALLO AL PIOMBO 24 % couleur: or
BLEIKRISTALL 24 % Le chiffre indique, en pourcentage, la teneur∅≥1c m
LOODKRISTAL 24 % en oxyde de plomb.
►A1LEAD CRYSTAL 24 %
KRYSTAL 24 % PbO2◄ ≥24 %≥2,90 x
►A2µολυβδούχακρύσταλλα ◄ ►A225 %◄
►A3ΜΟΛΥΒ∆ΟΥΧΑΚΡΥΣ -
ΤΑΛΛΑ ◄►A324 %◄
►A3CRISTAL AL PLOMO ◄ ►A324 %◄
►A3CRISTAL DE CHUMBO ◄ ►A324 %◄
1969L0493 — FR — 01.01.1986 — 001.001 — 5N.oDénomination de la catégorie Caractéristiques Étiquetage
Notes explicativesOxydes
métalliques
(en pourcen-
tage)DensitéIndice de
réfractionDureté de
surfaceForme du
symboleRemarques
—a— —b— —c— —d— —e— —f— —g— —h— —i—▼B
CRISTALLIN
VETRO SONORO SUPERIORE
KRISTALLGLAS
KRISTALLYNGLAS(1)
SONOORGLAS(2) ZnO, BaO,
►A1CRYSTAL GLASS, PbO K2O, Étiquettes en
3CRYSTALLINseul ou ≥2,45nD
≥1,520 forme de carré
KRYSTALLINensemble couleur: argent
◄ Seules les dénominations dans la ou les≥10 % côté:≥1c m
►A2υαλοκρύσταλλα ◄langues du pays où la marchandise est
►A3VIDRIO SONORO SUPERIORcommercialisée peuvent être utilisées.
VIDRO SONORO SUPERIOR ◄Exception:
VERRE SONORE Sur le marché allemand, un verre pressé
VETRO SONOROcontenant 18 % de PbO et ayant une
KRISTALLGLASdensité d’au moins 2,70 peut être vendu
sous l’appellation «Pressbleikristall» ou
SONOORGLAS «Bleikristall gepresst» (dans les mêmes
►A1CRYSTAL GLASS, caractères). BaO, PbO,
 Étiquettes en
4CRYSTALLINK2O seul
ou ≥2,40 Vickersforme de
KRYSTALLIN ensemble — 550triangle équila-
téral
◄ ≥10 % ±2 0couleur: argent
►A2υαλοκρύσταλλα ◄ côté:≥1c m
►A3VIDRIO SONORO
VIDRO SONORO ◄
xn D≥1,545 comme critère pour une détermination accessoire non destructive des produits (au moment de l’importation).
(1) en Belgique.
(2) aux Pays-Bas.
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ANNEXE II
MÉTHODES DE DÉTERMINATION DES PROPRIÉTÉS CHIMIQUES
ET PHYSIQUES DES CATÉGORIES DU VERRE CRISTAL
1. ANALYSES CHIMIQUES1.1.BaO et PbO
1.1.1.Dosage de la somme: BaO + PbO
Peser, à 0,0001 gprès, environ 0,5 gde poudre de verre et l’introduire
dans une capsule en platine.Humecter d’eau et ajouter 10 ml d’une solu-tion à 15 % d’acide sulfurique et 10 ml d’acide fluorhydrique. Chaufferau bain de sable jusqu’au dégagement de fumées blanches. Laisserrefroidir et traiter de nouveau avec 10 ml d’acide fluorhydrique. Chaufferjusqu’à réapparition des fumées blanches. Laisser refroidir et rincer lesparois de la capsule à l’eau. Chauffer jusqu’à réapparition des fuméesblanches. Laisser refroidir, ajouter prudemment 10 ml d’eau, puis trans-vaser dans un bécher de 400 ml. Rincer la capsule plusieurs fois avec unesolution d’acide sulfurique à 10 % et diluer à 100 ml avec la mêmesolution. Faire bouillir pendan t2-3 minutes. Abandonner au repos
pendant une nuit.
Filtrer sur un creuset filtrant de porosité 4, laver d’abord avec une solution
d’acide sulfurique à 10 % puis deux ou trois fois à l’alcool éthylique.Sécher une heure à l’étuve à 150.
oC. Peser BaSO4+ PbSO4.
1.1.2.Dosage de BaO
Peser, à 0,0001 gprès, environ 0,5 gde poudre de verre et l’introduire
dans une capsule en platine. Humecter d’eau et ajouter 10 ml d’acidefluorhydrique et 5 ml d’acide perchlorique. Chauffer au bain de sablejusqu’au dégagement de fumées blanches.
Laisser refroidir et ajouter de nouveau 10 ml d’acide fluorhydrique.
Chauffer jusqu’à réapparition des fumées blanches. Laisser refroidir etrincer les parois de la capsule à l’eau distillée. Chauffer de nouveau etévaporer presque à sec. Reprendre par 50 ml d’acide chlorhydrique à10 % et chauffer légèrement pour faciliter la dissolution. Transvaser dansun bécher de 400 ml et diluer à 200 ml avec de l’eau. Porter à ébullitionet faire passer un courant d’hydrogène sulfuré dans la solution chaude.Lorsque le précipité de sulfure de plomb s’est déposé au fond du vase,arrêter le courant gazeux. Filtrer sur un papier de texture serrée et laver àl’eau froide saturée d’hydrogène sulfuré.
Faire bouillir les filtrats et éventuellement les réduire à 300 ml par
évaporation. Ajouter à l’ébullition 10 ml d’une solution à 10 % d’acidesulfurique. Retirer du feu et laisser au repos pendant au moins quatreheures.
Filtrer sur papier de texture serrée, laver à l’eau froide. Calciner le
précipité à 1050.
oC et peser BaSO4.
1.2.Dosage du ZnO
Évaporer les filtrats provenant de la séparation de BaSO4de manière à
réduire leur volume à 200 ml. Neutraliser par l’ammoniaque en présencede méthylrouge et ajouter 20 ml d’acide sulfurique N/10. Amener le pH à2 (pH-mètre) par addition d’acide sulfurique N/10 ou de soude caustiqueN/10 suivant le cas et précipiter à froid le sulfure de zinc par passage d’uncourant d’hydrogène sulfuré. Laisser déposer le précipité pendant quatreheures, puis le recueillir sur un papier filtre de texture serrée. Laver àl’eau froide saturée d’hydrogène sulfuré. Dissoudre le précipité sur lefiltre en y versant 25 ml d’une solution chaude d’acide chlorhydrique à10 %. Laver le filtre à l’eau bouillante jusqu’à ce qu’on obtienne unvolume de 150 ml environ. Neutraliser à l’ammoniaque en présence depapier de tournesol, puis ajouter 1 - 2 gd’urotropine solide pour fixer lepH à environ 5. Ajouter quelques gouttes d’une solution aqueuse à 0,5 %d’orangé de xylémol fraîchement préparée et titrer par une solution deComplexon III N/10 jusqu’au virage du rose au jaune citron.
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1.3.Dosage de K2O
par précipitation et pesée du tétraphényl-borure de K.
Attaque: 2 gde verre sont attaqués après
broyage et tamisage
par 2 cc HNO3conc.
15 cc NClO4
25 cc HF
en capsule de platine au bain-marie, puis au bain de sable. Après départ
des grosses fumées perchloriques (aller jusqu’à sec), dissoudre par 20 ccd’eau chaude e t2-3c cH C l conc.
Transvaser dans un ballon jaugé de 200 cc et amener au volume avec de
l’eau distillée.Réactifs: Solution de tétraphényl-borure de sodium à 6 %: dissoudre
1,5 gdu réactif dans 250 cc d’eau distillée. Supprimer le lég er louche quisubsiste en ajoutant 1 gd’alumine hydratée. Ag iter 5 minutes et filtrer enayant soin de passer à nouveau sur le filtre les 20 premiers cc obtenus.
Solution de lavage du précipité: Préparer un peu de sel de K par précipita-
tion dans une solution d’environ 0,1 gKCl pour 50 ml HCl N/10, danslaquelle on verse en agitant la solution de tétraphényl-borure jusqu’àcessation du précipité. Filtrer sur fritte. Laver à l’eau distillée. Sécher dansun dessiccateur à température ambiante. Verser alors 20 - 30 mgde ce seldans 250 cc d’eau distillée. Agiter de temps en temps. Après 30 minutesajouter 0,5 - 1 gd’alumine hydratée. Ag iter quelques minutes. Filtrer.
Mode opératoire: Prélever sur le liquide chlorhydrique d’attaque un
volume correspondant à environ 10 mgde K
2O. Diluer à 100 cc environ.
Verser lentement la solution du réactif, soit 10 cc par 5 mgde K2O
présumés, en agitant modérément. Laisser au repos 15 minutes aumaximum puis filtrer sur creuset fritté taré n.
o3 ou 4. Laver avec solution
de lavage. Sécher 30 minutes à 120.oC. Facteur de conversion 0, 13143
pour K2O.
1.4.Tolérances
± 0,1 en valeur absolue sur chaque dosage.Si l’analyse donne une valeur, dans les tolérances, inférieure aux limites
fixées (30, 24 ou 10 %), i l y a lieu de prendre la moyenne d’au moins
trois analyses. Si elle est supérieure ou égale respectivement à 29, 95, 23,95 ou 9,95, le verre doit être accepté dans les catégories correspondant à30, 24 et 10 % respectivement.
2. DÉTERMINATIONS PHYSIQUES2.1.Densité
Méthode par la balance hydrostatique à ± 0,01 près. Un échantillon d’au
moins 20 gest pesé dans l’air, et pesé immerg é dans de l’eau distillée à20.
oC.
2.2.Indice de réfraction
L’indice est mesuré au réfractomètre à ± 0,001 près.
2.3.Microdureté
La dureté Vickers est à mesurer d’après la norme ASTM E 92 - 65
(Révision 1965) mais en adoptant une charge de 50 g et en prenant lamoyenne de 15 déterminations.