1993R0926 — FR — 18.04.1994 — 001.001

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Modifié par:

▼B

RÈGLEMENT (CEE) No 926/93 DE LA COMMISSION

du 1er avril 1993

modifiant le règlement (CEE) no 1696/87 portant certaines modalités d'application du règlement (CEE) no 3528/86 du Conseil relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre la pollution atmosphérique

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) no 3528/86 du Conseil, du 17 novembre 1986, relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre la pollution atmosphérique ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2157/92 ( 2 ), et notamment son article 2 paragraphes 1 et 2, considérant que, en vertu de l'article 2 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 3528/86, l'action communautaire vise à aider les États membres à établir, sur la base d'une méthodologie commune, un inventaire périodique des dommages occasionnés aux forêts, notamment par la pollution atmosphérique; considérant qu'il y a lieu d'arrêter les modalités d'application des dispositions dudit article, et en particulier de celles portant sur la collecte, la comparabilité et la transmission des données de l'inventaire, conformément à l'article 2 paragraphe 3 et à l'article 7 du règlement (CEE) no 3528/86; considérant que les nuisances persistantes occasionnées par les polluants atmosphériques sont une des causes principales de la perte de vitalité des forêts dans la Communauté; que, outre les dommages directs causés aux arbres par les polluants atmosphériques, ce sont surtout les effets indirects sur le sol qui provoquent la détérioration de l'état sanitaire des écosystèmes forestiers; considérant qu'un inventaire des sols forestiers dans la Communauté permettrait d'obtenir des informations de base sur la composition chimique du sol, l'approvisionnement des arbres en éléments nutritifs et l'influence des polluants sur l'état des sols ainsi que de tenir compte de l'importance croissante accordée à la qualité des sols dans la lutte pour l'amélioration de l'état des forêts; qu'il est nécessaire de modifier le règlement (CEE) no 1696/87 de la Commission ( 3 ) pour englober la réalisation de ces tâches dans la définition des modalités communes de mise en œuvre du règlement (CEE) no 3528/86; considérant qu'il convient de modifier les annexes du règlement (CEE) no 1696/87 afin d'assurer le transfert des données sous format numérique et d'améliorer la transparence d'ensemble de la méthodologie commune adoptée; considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité forestier permanent, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CEE) no 1696/87 est modifié comme suit.

1) L'article 1 er bis suivant est ajouté: «Article premier bis 1. En plus de l'inventaire annuel des dommages forestiers prévu à l'article 2 du règlement (CEE) no 3528/86, il est procédé au levé et à l'évaluation des sols forestiers de la Communauté sur la base du même réseau de placettes d'observation. 2. À cet effet, des échantillons de sol sont prélevés suivant une procédure d'échantillonnage objective et analysés conformément à une méthodologie définie. 3. Au plus tard le 31 décembre 1995, les États membres transmettent à la Commission, sous une forme normalisée, les données recueillies et analysées pour chacune des placettes d'observation conformément aux prescriptions de l'annexe VI b. 4. Les modalités techniques d'exécution des dispositions du présent article figurent à l'annexe II.»

2) À l'article 2 paragraphe 1, le troisième tiret suivant est inséré: «— la réalisation d'un inventaire de l'état des sols forestiers à l'échelle communautaire» .

3) L'article 3 bis suivant est ajouté: «Article 3 bis 1. Les États membres dressent un bilan de l'état des sols de leur territoire respectif et le transmettent à la Commission au plus tard le 31 décembre 1995. 2. Les présents bilans contiennent les données requises à l'annexe V.»

4) Les annexes du règlement (CEE) no 1696/87 et ses modifications sont remplacées par les annexes du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

ANNEXE I

MÉTHODOLOGIE COMMUNE POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UN INVENTAIRE DES DOMMAGES FORESTIERS

(article 2 paragraphe 1)

I. Remarques générales

Le but de l'action mentionnée à l'article 2 paragraphe 1 est de réaliser un inventaire périodique de l'état sanitaire des forêts dans les États membres de la Communauté économique européenne par la collecte de données représentatives concernant l'étendue et la gravité des dommages forestiers et de suivre leur évolution.

Cet inventaire est réalisé au niveau communautaire suivant un réseau d'un maillage de 16 km × 16 km et couvrant la superficie totale de chaque État membre. De plus, les États membres peuvent recueillir des informations de réseaux plus denses dans le but d'obtenir pour la présentation de leur bilan annuel des données représentatives au niveau national ou régional. La méthodologie commune (décrite ci-après) concernant le choix des arbres échantillons et les critères d'observation sont adoptés pour les deux niveaux d'observation (communautaire et national ou régional).

L'inventaire est réalisé annuellement entre la période de formation du feuillage et avant la décoloration automnale du feuillage.

II. Méthodologie de l'inventaire

II.1. Sélection des points d'échantillonnage

Le terme forêt, au sens du présent inventaire, signifie un peuplement d'arbres forestiers, représentant au moins un couvert de 20 % à l'âge de rotation [forêt dense suivant la définition de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)]. Toutefois, pour certaines formations boisées caractéristiques des régions méditerranéennes (maquis et formations assimilées, peuplements de Quercus suber et de Quercus ilex, etc.), ce couvert est d'au moins 10 %. La superficie minimale des forêts à échantillonner est de 0,5 hectare.

Au niveau communautaire, les données sont recueillies par un inventaire de terrain utilisant des points d'échantillonnage distribués systématiquement suivant un maillage de 16 km × 16 km et couvrant toute la superficie de chaque État membre. Le maillage de 16 km × 16 km est établi suivant les coordonnées latitudinales et longitudinales dans les directions nord-sud et est-ouest à partir du point de référence: latitude 50°15′ 15′′, longitude 09°47′ 06′′. Les coordonnées de ces points seront transmises à chaque État membre par la Commission.

Les points d'intersection des coordonnées du maillage, situés en dehors d'une forêt (répondant à la définition ci-dessus), ne sont pas pris en compte comme points d'échantillonnage, même s'ils doivent être retenus à l'avenir lorsqu'un nouveau peuplement y aura été créé.

Les États membres qui ont déjà établi un réseau systématique peuvent retenir les points d'observation appropriés de ces réseaux pour établir le réseau communautaire (c'est-à-dire les points qui coïncident avec des points d'intersection du réseau à maillage de 16 km × 16 km ou qui en sont les plus rapprochés) pourvu que la méthodologie commune décrite ci-après soit appliquée. Les États membres qui ne disposent d'aucun réseau systématique ou ne disposent que d'un réseau partiel établissent de nouveaux réseaux ou étendent leur réseau existant afin de compléter le réseau communautaire. Dans ce cas, un point d'échantillonnage situé dans une forêt (suivant la définition donnée ci-dessus) est localisé précisément à sa situation géographique prédéterminée.

Au cas où le point d'échantillonnage est inaccessible en raison du relief ou de la densité de la formation végétale (par exemple maquis), ce point sera remplacé par le point le plus proche situé en bordure d'un chemin (avec un éloignement maximal de 8 kilomètres par rapport au point théorique).

Par ailleurs, quand la visualisation des cimes est impossible au point d'échantillonnage, notamment dans les maquis ou formations assimilées, ou que, pour toute autre raison, la placette ne peut pas y être établie, le point est décalé dans le peuplement suivant une procédure objective (non biaisée).

Il est obligatoire d'indiquer sur le formulaire 1a que le point a été déplacé et la raison pour laquelle ce changement a été réalisé.

Si le point d'échantillonnage tombe dans un maquis ou dans un peuplement assimilé, cela doit être mentionné clairement sur le même formulaire.

II.2. Sélection des arbres échantillons

À chaque point d'échantillonnage, les échantillons sont sélectionnés suivant une procédure statistique objective et rigoureusement définie (exemple: quatre sous-échantillons à six arbres situés aux extrémités d'une croix dont les axes sont orientés suivant les directions cardinales; les centres des placettes desous-é;chantillonnage sont situés à 25 m de distance du point d'intersection du maillage; pour chaque sous-échantillon une procédure définie est employée pour le choix des arbres; ou bien les arbres échantillons sont choisis suivant une spirale partant du centre de la placette). Dans des peuplements jeunes et denses où les cimes individuelles ne peuvent pas être distinguées, la sélection des arbres échantillons est basée sur une procédure géométrique définie. Cette procédure est répétée jusqu'à ce qu'un nombre suffisant d'arbres facilement observables soit trouvé.

Les critères de sélection suivants sont pris en compte:

— les États membres peuvent décider du nombre d'arbres à observer sur chaque point d'échantillonnage, cependant l'échantillon ne peut être inférieur à vingt arbres ni supérieur à trente et le nombre doit rester constant,

— toutes les essences doivent être retenues pour l'échantillonnage. Les arbres échantillons ont une hauteur minimale de 60 cm. Seuls les arbres prédominants, dominants et codominants (classement de Kraft: classes 1-3) sont retenus comme arbres échantillons pour l'évaluation des dommages. Les arbres de ces groupes sociaux ayant une cime brisée ne sont pas retenus comme arbres échantillons,

— les arbres enlevés à la suite d'opérations sylvicoles peuvent être remplacés par de nouveaux arbres échantillons sélectionnés suivant une procédure rigoureuse. Dans le cas d'une coupe rase, le point d'échantillon cesse d'exister tant qu'un nouveau peuplement n'a pas été établi

— le centre d'une unité d'échantillonnage doit être marqué pour la réévaluation lors d'inventaires ultérieurs. Si possible, les arbres échantillons devraient également être marqués à titre définitif,

— lorsque le point d'échantillonnage tombe dans un taillis, seule la tige dominante est évaluée sur chaque souche échantillonnée. Lorsqu'il s'agit d'un taillis sous futaie où le taillis constitue le peuplement dominant, les arbres échantillons sont choisis dans le taillis.

— Si la futaie domine, les arbres échantillons seront choisis parmi les arbres dominants de la réserve.

II.3. Évaluation de l'état des arbres échantillons

Évaluation visuelle de la défoliation

La défoliation est estimée par tranches de 5 % par rapport à un arbre ayant un feuillage complet dans les conditions de stations locales.

Le classement des arbres selon les degrés de défoliation est effectué après les observations au moment du traitement des données.

Estimation visuelle de la décoloration

La décoloration est estimée par tranches de 5 % par rapport à un arbre sain dans les conditions locales.

Le classement des arbres par degré de décoloration est effectué après les observations.



Classe Décoloration Pourcentage indicatif de décoloration du feuillage 0 aucune ou négligeable 0-10 1 légère 11-25 2 modérée 26-60 3 forte > 60 4 arbre mort

II.4. Collecte des données

En plus de l'évaluation des dommages forestiers (défoliation et décoloration), les paramètres énumérés ci-dessous sont considérés comme le minimum obligatoire pour la collecte des données.

Pour chaque parcelle (formulaire 1a):

— code descriptif: — — pays, — date d'observation, — numéro de la place d'observation, — coordonnées latitudinales/longitudinales effectives,

— données relatives aux sites: — — disponibilité d'eau pour l'essence principale, — type d'humus, — altitude, — exposition,

— données relatives au peuplement: — — unité pédologique.

Pour chaque arbre de la parcelle (formulaire 1b):

— numéro de la parcelle,

— données relatives à l'arbre échantillon: — — numéro de l'arbre (marques visibles), — essence, — défoliation, — décoloration, — dommages dus à des causes facilement identifiables (insectes, champignons, agents abiotiques, etc.), — identification du type de dommage, — observation sur l'arbre dans la parcelle.

Le formulaire commun de recensement de la présente annexe (formulaires 1a et 1b) peut être utilisé pour la collecte des données.

Pour la transmission des données obligatoires à la Commission, le format prévu à l'annexe VIa est utilisé pour le réseau communautaire de 16 km × 16 km. Les pays ayant un nombre limité de parcelles (moins de vingt) peuvent soumettre également l'information sur papier.

II.5. Formation des équipes travaillant sur le terrain

Les équipes de terrain comprennent deux professionnels, dont au moins un devrait être forestier gradé ou du niveau du diplômé en tant que responsable de l'équipe. Avant le début de la campagne d'inventaire sur le terrain, toutes les équipes de l'inventaire subissent une période de formation intensive théorique et pratique sur les procédures de mesure et d'évaluation des dommages et sur la manière de remplir les divers formulaires.

II.6. Enquête de contrôle

Comme il est de coutume dans les inventaires forestiers nationaux, une fraction, par exemple 5 à 10 % des points d'échantillonnage du terrain, est mesurée de nouveau par une équipe indépendante de contrôle.

Cette enquête de contrôle concerne toutes les mesures et évaluations effectuées par les équipes de terrain. Dans le cas de divergences significatives, les ajustages nécessaires des instruments ou la clarification des instructions et leur application doivent être immédiatement entrepris pour éviter de graves erreurs systématiques.

Notes explicatives concernant les formulaires 1a et 1b

Liste des codes pour les données de l'inventaire communautaire des dommages forestiers à transmettre à la Commission

Les instructions et les codes suivants sont à adopter par les États membres pour compléter les formulaires d'observation 1a et 1b.

Formulaire 1a (recensement au niveau des placettes)

1) Pays



01: France (FR) 02: België — Belgique (BL) 03: Nederland (NL) 04: Deutschland (DL) 05: Italia (IT) 06: United Kingdom (UK) 07: Ireland (IR) 08: Danmark (DK) 09: Ellas (EL) 10: Portugal (PO) 11: España (ES) 12: Luxembourg (LX).

2) Numéro de la placette d'observation

Le numéro de la placette d'observation correspond au numéro indiqué pour l'intersection du maillage correspondant à ce point dans la liste des coordonnées latitudinales et longitudinales fournie par la Commission (division «forêts et sylviculture»). Tout écart par rapport aux numéros de la liste précitée est à commenter clairement.

3) Date de l'observation

La date de l'observation est à compléter dans l'ordre suivant.





jour mois année 0 8 0 9 9 2

4) Coordonnées latitudinales et longitudinales effectives

Indiquer les coordonnées latitudinales et longitudinales de la placette d'observation (en six chiffres pour chaque coordonnée). Ces coordonnées différeront des coordonnées du point correspondant du maillage fourni par la Commission lorsque la placette en cause a été remplacée conformément aux instructions du point II.1 de la présente annexe.



± degrés minutes secondes — latitude: + 5 0 1 0 2 7 — longitude: − 0 1 1 5 3 2

La première case sert à désigner une coordonnée + ou -.

5) Disponibilité d'eau pour l'essence principale



1: insuffisante 2: suffisante 3: excessive.

6) Type d'humus



1: mull 2: moder 3: mor 4: anmor 5: tourbe 6: autres 7: brut (roh).

7) Altitude



1: ≤ 50 m 2: 51 - 100 m 3: 101 - 150 m 4: 151 - 200 m 5: 201 - 250 m 6: 251 - 300 m 7: 301 - 350 m 8: 351 - 400 m 9: 401 - 450 m 10: 451 - 500 m 11: 501 - 550 m 12: 551 - 600 m 13: 601 - 650 m 14: 651 - 700 m 15: 701 - 750 m 16: 751 - 800 m 17: 801 - 850 m 18: 851 - 900 m 19: 901 - 950 m 20: 951 - 1 100 m 21: 1 001 - 1 050 m 22: 1 051 - 1 100 m 23: 1 101 - 1 150 m 24: 1 151 - 1 200 m 25: 1 201 - 1 250 m 26: 1 251 - 1 300 m 27: 1 301 - 1 350 m 28: 1 351 - 1 400 m 29: 1 401 - 1 450 m 30: 1 451 - 1 500 m 31: > 1 500 m.

8) Exposition



1: N 2: NE 3: E 4: SE 5: S 6: SW 7: W 8: NW 9: plat.

9) Âge moyen des arbres de l'étage principal (années)



1: ≤ 20 2: 21 - 40 3: 41 - 60 4: 61 - 80 5: 81 - 100 6: 101 - 120 7: > 120 8: futaie irrégulière.

10) Type de sol



Fluvisols 101 Eutric fluvisols 102 Calcaric fluvisols 103 Dystric fluvisols 104 Mollic fluvisols 105 Umbric fluvisols 106 Thionic fluvisols 107 Salic fluvisols Gleysols 108 Eutric gleysols 109 Calcic gleysols 110 Dystric gleysols 111 Andic gleysols 112 Mollic gleysols 113 Umbric gleysols 114 Thionic gleysols 115 Gelic gleysols Régosols 116 Eutric régosols 117 Calcaric régosols 118 Gypsic régosols 119 Dystric régosols 120 Umbric régosols 121 Gelic régosols Leptosols 122 Eutric leptosols 123 Dystric leptosols 124 Rendzic leptosols 125 Mollic leptosols 126 Umbric leptosols 127 Lithic leptosols 128 Gelic leptosols Arénosols 129 Haplic arénosols 130 Cambic arénosols 131 Luvic arénosols 132 Ferralic arénosols 133 Albic arénosols 134 Calcaric arénosols 135 Gleyic arénosols Andosols 136 Haplic ândosols 137 Mollic andosols 138 Umbric andosols 139 Vitric andosols 140 Gleyic andosols 141 Gelic andosols Vertisols 142 Eutric vertisols 143 Dystric vertisols 144 Calcic vertisols 145 Gypsic vertisols Cambisols 146 Eutric cambisols 147 Dystric cambisols 148 Humic cambisols 149 Galcaric cambisols 150 Chromic cambisols 151 Vertic cambisols 152 Ferralic cambisols 153 Gleyic cambisols 154 Gelic cambisols Calcisols 155 Haplic calcicols 156 Luvic calcicols 157 Petric calcicols Gypsisols 158 Haplic gypsisols 159 Calcic gypsisols 160 Luvic gypsisols 161 Petric gypsisols Solonetz 162 Haplic solonetz 163 Mollic solonetz 164 Calcic solonetz 165 Gypsic solonetz 166 Stagnic solonetz 167 Gleyic solonetz Solonchaks 168 Haplic solonchaks 169 Mollic solonchaks 170 Calcic solonchaks 171 Gypsic solonchaks 172 Sodic solonchaks 173 Gleyic solonchaks 174 Gelic solonchaks Kastanozems 175 Haplic kastanozems 176 Luvic kastanozems 177 Calcic kastanozems 178 Gypsic kastanozems Chernozems 179 Haplic chernozems 180 Calcic chernozems 181 Luvic chernozems 182 Glossic chernozems 183 Gleyic chernozems Phaeozems 184 Haplic phaeozems 185 Calcaric phaeozems 186 Luvic phaeozems 187 Stagnic phaeozems 188 Gleyic phaeozems Greyzems 189 Haplic greyzems 190 Gleyic greyzems Luvisols 191 Haplic luvisols 192 Ferric luvisols 193 Chromic luvisols 194 Calcic luvisols 195 Vertic luvisols 196 Albic luvisols 197 Stagnic luvisols 198 Gleyic luvisols Lixisols 199 Haplic lixisols 200 Ferric lixisols 201 Plinthic lixisols 202 Albic lixisols 203 Stagnic lixisols 204 Gleyic lixisols Planosols 205 Eutric planosols 206 Dystric planosols 207 Mollic planosols 208 Umbric planosols 209 Gelic planosols Podzoluvisols 210 Eutric podzoluvisols 211 Dystric podzoluvisols 212 Stagnic podzoluvisols 213 Gleyic podzoluvisols 214 Gelic podzoluvisols Podzols 215 Haplic podzols 216 Cambic podzols 217 Ferric podzols 218 Carbic podzols 219 Gleyic podzols 220 Gelic podzols Acrisols 221 Haplic acrisols 222 Ferric acrisols 223 Humic acrisols 224 Plinthic acrisols 225 Gleyic acrisols Alisols 226 Haplic alisols 227 Ferric alisols 228 Humic alisols 229 Plinthic alisols 230 Stagnic alisols 231 Gleyic alisols Nitisols 232 Haplic nitisols 233 Rhodic nitisols 234 Humic nitisols Ferralsols 235 Haplic Ferralsols 236 Xanthic ferralsols 237 Rhodic ferralsols 238 Humic ferralsols 239 Geric ferralsols 240 Plinthic ferralsols Plinthosols 241 Eutric plinthosols 242 Dystric plinthosols 243 Humic plinthosols 244 Albic plinthosols Histosols 245 Folic histosols 246 Terric histosols 247 Fibric histosols 248 Thionic histosols 249 Gelic histosols Anthrosols 250 Aric anthrosols 251 Fimic anthrosols 252 Cumulic anthrosols 253 Urbic anthrosols.

11) Autres observations

Indiquer ici tout renseignement pertinent concernant la placette.

Formulaire 1b (recensement au niveau des arbres)

12) Numéro de la placette d'observation

Voir les notes relatives au point 2 du formulaire 1a.

13) Numéro de l'arbre échantillon

L'échantillon d'arbres à chaque point d'observation pour l'évaluation des dommages forestiers doit consister en un minimum de vingt arbres échantillons. Cependant, le nombre d'arbres échantillons ne peut pas dépasser 30. Il convient de veiller à ce que le même numéro soit attribué au même arbre au cours des années.

14) Essences (Ref. Flora europaea)



Feuillus 001: Acer campestre 002: Acer monspessulanum 003: Acer opalus 004: Acer platanoides 005: Acer pseudoplatanus 006: Alnus cordata 007: Alnus glutinosa 008: Alnus incana 009: Alnus viridis 010: Betula pendula 011: Betula pubescens 012: Buxus sempervirens 013: Carpinus betulus 014: Carpinus orientalis 015: Castanea sativa (C. vesca) 016: Corylus avellana 017: Eucalyptus sp. 018: Fagus moesiaca 019: Fagus orientalis 020: Fagus sylvatica 021: Fraxinus angustifolia spp. oxycarpa (F. oxyphylla) 022: Fraxinus excelsior 023: Fraxinus ornus 024: Ilex aquifolium 025: Juglans nigra 026: Juglans regia 027: Malus domestica 028: Olea europaea 029: Ostrya carpinifolia 030: Platanus orientalis 031: Populus alba 032: Populus canescens 033: Populus hybrides 034: Populus nigra 035: Populus tremula 036: Prunus avium 037: Prunus dulcis (Amygdalus communis) 038: Prunus padus 039: Prunus serotina 040: Pyrus communis 041: Quercus cerris 042: Quercus coccifera (Q. calliprinos) 043: Quercus faginea 044: Quercus frainetto (Q. conferta) 045: Quercus fruticosa (Q. lusitanica) 046: Quercus ilex 047: Quercus macrolepis (Q. aegilops) 048: Quercus petraea 049: Quercus pubescens 050: Quercus pyrenaica (Q. toza) 051: Quercus robur (Q. penduculata) 052: Quercus rotundifolia 053: Quercus rubra 054: Quercus suber 055: Quercus trojana 056: Robinia pseudoacacia 057: Salix alba 058: Salix caprea 059: Salix cinerea 060: Salix eleagnos 061: Salix fragilis 062: Salix sp. 063: Sorbus aria 064: Sorbus aucuparia 065: Sorbus domestica 066: Sorbus torminalis 067: Tamarix africana 068: Tilia cordata 069: Tilia platyphyllos 070: Ulmus glabra (U. scabra, U. montana) 071: Ulmus laevis (U. effusa) 072: Ulmus minor (U. campestris, U. carpinifolia) 073: Arbutus unedo 074: Arbutus andrachne 075: Ceratonia siliqua 076: Cercis siliquastrum 077: Erica arborea 078: Erica scoparia 079: Erica manipuliflora 080: Laurus nobilis 081: Myrtus communis 082: Phillyrea latifolia 083: Phillyrea angustifolia 084: Pistacia lentiscus 085: Pistacia terebinthus 086: Rhamnus oleoides 087: Rhamnus alaternus 099: Autres feuillus Conifères 100: Abies alba 101: Abies borisii-regis 102: Abies cephalonica 103: Abies grandis 104: Abies nordmanniana 105: Abies pinsapo 106: Abies procera 107: Cedrus atlantica 108: Cedrus deodara 109: Cupressus lusitanica 110: Cupressus sempervirens 111: Juniperus communis 112: Juniperus oxycedrus 113: Juniperus phoenicea 114: Juniperus sabina 115: Juniperus thurifera 116: Larix decidua 117: Larix kaempferi (L. leptolepis) 118: Picea abies (P. excelsa) 119: Picea amorika 120: Picea sitchensis 121: Pinus brutia 122: Pinus canariensis 123: Pinus cembra 124: Pinus contorta 125: Pinus halepensis 126: Pinus heldreichii 127: Pinus leucodermis 128: Pinus mugo (P. montana) 129: Pinus nigra 130: Pinus pinaster 131: Pinus pinea 132: Pinus radiata (P. insignis) 133: Pinus strobus 134: Pinus sylvestris 135: Pinus uncinata 136: Pseudotsuga menziesii 137: Taxus baccata 138: Thuya sp. 139: Tsuga sp. 199: Autres conifères.

15) Défoliation

La défoliation relative à chaque arbre échantillon s'exprime en pourcentage (par tranches de 5 %) par rapport à un arbre ayant un feuillage complet. Utiliser le pourcentage effectif.



0 = 0 % 5 = 1-5 % 10 = 6-10 % 15 = 11-15 %

etc.

16) Codes de décoloration



0: pas de décoloration (0-10 %) 1: décoloration légère (11-25 %) 2: décoloration modérée (26-60 %) 3: décoloration forte (> 60 %) 4: arbre mort.

(17) Causes des dommages facilement identifiables



T1 = gibier et abroutissement T2 = présence ou traces d'un nombre excessif d'insectes T3 = champignons T4 = agents abiotiques (vent, neige, gel, sécheresse, etc.) T5 = action directe de l'homme T6 = incendies T7 = source de pollution locale ou régionale connue T8 = autres.

18) Identification du type de dommage

Si possible, une identification supplémentaire du type de dommage doit être ajoutée. Exemple: pour les insectes: l'espèce ou le groupe (exemple: «scolytes»).

19) Autres observations au niveau des arbres

Toute observation supplémentaire présentant un intérêt sera clairement notée sur le formulaire [exemple: facteur ayant une influence éventuelle (sécheresse récente, températures extrêmes, autres dommages/symptômes de stress, etc.)].

20) Remplacement des arbres échantillons

Dans le cas où des arbres de l'échantillon original ont été enlevés (exploitation, chablis, etc.) et remplacés dans l'échantillon, ces arbres reçoivent un numéro propre (supérieur à 30) et sont à mentionner sous la rubrique des observations.

ANNEXE II

MÉTHODOLOGIE COMMUNE POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UN INVENTAIRE SUR L'ÉTAT DES SOLS FORESTIERS

(article 1er bis)

I. Remarques générales

Le but de l'action mentionnée à l'article 1er bis est de réaliser un inventaire de l'état des sols forestiers dans les États membres.

Cet inventaire est réalisé au niveau communautaire suivant un réseau d'un maillage de 16 km × 16 km et couvrant la superficie totale de chaque État membre. De plus, les États membres peuvent recueillir des informations de réseaux plus denses dans le but d'obtenir des données représentatives au niveau national ou régional pour la présentation de leur bilan. La méthodologie commune (décrite ci-après) est adoptée pour les deux niveaux d'observation (communautaire et national ou régional).

La présente annexe est fondée sur les résultats des travaux du groupe d'experts «Sol» du programme de la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies (ONU) sur l'évaluation et la surveillance des effets de la pollution atmosphérique sur les forêts. Il est fait référence à des manuels préparés par ce groupe d'experts.

L'inventaire sera réalisé entre le début de 1993 et la fin de 1995; les États membres soumettront les résultats de leurs analyses à la Commission avant le 31 décembre 1995. Les données sur l'état des sols qui ont été collectées et analysées avant 1993 mais après le 1er janvier 1985 pourraient aussi être utilisées si les méthodes décrites ci-après ont été employées.

II. Méthodologie de l'inventaire

II.1. Sélection des placettes d'échantillonnage

Les États membres utilisent déjà le réseau à maillage de 16 km × 16 km de placettes permanentes pour l'inventaire de la vitalité des arbres (voir annexe I point II.1 du présent règlement). Les mêmes placettes seront utilisées.

II.2. Information sur les placettes

Pour assurer une bonne comparabilité entre les données tirées de l'inventaire sur la vitalité des arbres et les données de l'échantillonnage pédologique, il est fortement recommandé de collecter les informations suivantes sur les placettes d'échantillonnage et de les soumettre à la Commission (voir formulaire 2a):

— code descriptif: — — pays, — numéro de la placette d'observation, — date d'échantillonnage, — coordonnées latidudinale/longitudinale effectives,

— données relatives au site: — — altitude, — type de sol.

II.3. Sélection des points d'échantillonnage

Les échantillons de sol sont à prélever au centre des placettes de l'inventaire sur la vitalité des arbres; ils doivent être représentatifs de la situation de la zone d'échantillonnage effective. Les échantillons de sol sont à prélever à partir d'un profil pédologique et/ou de trous de sonde. Il faut veiller à ne pas perturber les racines des arbres échantillonnés.

S'il n'est pas possible de prélever les échantillons de sol au centre précis de la placette permanente, il convient de sélectionner ces nouveaux points de prélèvement selon une méthode statistique rigoureusement définie, objective et non biaisée.

II.4. Caractérisation pédologique des placettes d'échantillonnage

Il est procédé à une caractérisation pédologique de chaque placette d'échantillonnage à l'aide de trous de sonde creusés à partir du centre de la placette. Le type de sol est déterminé et défini dans le dossier de la placette. Si une description détaillée du profil est réalisée, elle est jointe en annexe au bilan sur l'état du sol forestier.

Il est recommandé de faire la description du profil selon les orientations de la FAO en la matière (FAO, 1990) dans la zone tampon. Il y a lieu de veiller à réaliser la (les) description(s) du profil en un lieu représentatif de la zone d'échantillonnage effective.

Il est recommandé de déterminer la densité apparente à partir de sols non perturbés afin de calculer la teneur totale en éléments nutritifs.

II.5. Méthode de prélèvement

Les échantillons du sol sont prélevés par couche d'une épaisseur préétablie ou par horizon. Pour chaque couche ou horizon, il est prélevé un échantillon composite représentatif ou plusieurs échantillons; il y a lieu d'indiquer le nombre de sous-échantillons collectés pour former l'échantillon composite et la date du prélèvement.

Les couches organiques (couche O et couche H) ( 4 ) sont prélevées séparément. Lorsque les prélèvements sont réalisés par couche d'une épaisseur préétablie, il faut utiliser les couches suivantes:

— 0-10 cm (il est recommandé de prélever 0-5 et 5-10 séparément),

— 10-20 cm.

II.6. Transport, stockage et préparation

Les échantillons sont transportés et stockés de telle sorte que les modifications chimiques soient réduites au minimum. Indiquer les modes de transport et de stockage (y compris les périodes d'attente). Le cas échéant, indiquer en détail les problèmes qui se posent et les écarts par rapport aux procédures. Il est recommandé de stocker une partie de l'échantillon dans une banque d'échantillons des sols afin de pouvoir effectuer des comparaisons avec des prélèvements futurs (par exemple dans dix ans).

Avant d'être analysés, les échantillons doivent être préparés. Les éléments de grande dimension (supérieurs à 2 mm) doivent être retirés et les échantillons séchés (à une température maximale de 40 °C) et broyés ou tamisés.

II.7. Méthodes d'analyses

Le Manuel sur la méthodologie de prélèvement et d'analyse des sols forestiers, élaboré par le groupe d'experts «Sol»du programme de coopération internationale — forêts et approuvé lors de la réunion de la taskforce correspondante, décrit les méthodes pour l'analyse des différents paramètres pédologiques.

Il est recommandé d'utiliser les méthodes agréées. En cas d'application d'autres méthodes (nationales), il y a lieu de présenter les résultats d'analyse et d'indiquer en détail comment les comparer. Dans l'inventaire sur l'état des sols forestiers, il faut faire une distinction entre les paramètres obligatoires et facultatifs. Les États membres sont libres d'analyser plus de paramètres facultatifs et de les analyser tous ou en partie. Les résultats d'analyse sont communiqués sur le formulaire 2b (pour l'analyse obligatoire) et sur le formulaire 2c (pour l'analyse facultative).

Notes explicatives concernant les formulaires 2a, 2b et 2c

Liste des codes pour les données de l'inventaire de l'état des sols forestiers à transmettre à la Commission

Formulaire 2a: recensement au niveau des placettes (à remplir au moment de l'échantillonnage sur le terrain)

1) Pays



01: France (FR) 02: België — Belgique (BL) 03: Nederland (NL) 04: Deutschland (DL) 05: Italia (IT) 06: United Kingdom (UK) 07: Ireland (IR) 08: Danmark (DK) 09: Ellas (EL) 10: Portugal (PO) 11: España (ES) 12: Luxembourg (LX).

2) Numéro de la placette d'observation

Le numéro de la placette d'observation correspond au numéro indiqué pour l'intersection du maillage correspondant à ce point dans la liste des coordonnées latitudinales et longitudinales fournie par la Commission (division «forêts et sylviculture») et/ou les points remplacés. Les numéros des placettes d'observation doivent concorder avec les numéros des placettes de l'inventaire de la vitalité des arbres (annexe I) de l'année correspondante.

3) Date de l'échantillonnage

La date de l'échantillonnage est à compléter dans l'ordre suivant.





jour mois année 0 8 0 9 9 2

4) Coordonnées latitudinales et longitudinales effectives

Indiquer les coordonnées latitudinales et longitudinales de la placette d'observation (en six chiffres pour chaque coordonnée). Ces coordonnées différeront des coordonnées du point correspondant du maillage fourni par la Commission lorsque la placette en cause a été remplacée conformément aux instructions du point II.1 de l'annexe I.



± degrés minutes secondes — latitude: + 5 0 1 0 2 7 — longitude: − 0 1 1 5 3 2

La première case sert à désigner une coordonnée + ou -.

5) Altitude



1: ≤ 50 m 2: 51 -100 m 3: 101-150 m 4: 151 - 200 m 5: 201 - 250 m 6: 251 - 300 m 7: 301 - 350 m 8: 351 - 400 m 9: 401 - 450 m 10: 451 - 500 m 11: 501 - 550 m 12: 551 - 600 m 13: 601 - 650 m 14: 651 - 700 m 15: 701- 750 m 16: 751- 800 m 17: 801- 850 m 18: 851- 900 m 19: 901- 950 m 20: 951-1 000 m 21: 1 001-1 050 m 22: 1 051-1 100 m 23: 1 101-1 150 m 24: 1 151-1 200 m 25: 1 201-1 250 m 26: 1 251-1 300 m 27: 1 301-1 350 m 28: 1 351-1 400 m 29: 1 401-1 450 m 30: 1 451-1 500 m 31: > 1 500 m

6) Type de sol



Fluvisols 101 Eutric fluvisols 102 Calcaric fluvisols 103 Dystric fluvisols 104 Mollic fluvisols 105 Umbric fluvisols 106 Thionic fluvisols 107 Salic fluvisols Gleysols 108 Eutric gleysols 109 Calcic gleysols 110 Dystric gleysols 111 Andic gleysols 112 Mollic Gleysols 113 Umbric gleysols 114 Thionic gleysols 115 Gelic gleysols Régosols 116 Eutric régosols 117 Calcaric régosols 118 Gypsic régosols 119 Dystric régosols 120 Umbric régosols 121 Gelic régosols Leptosols 122 Eutric leptosols 123 Dystric leptosols 124 Rendzic leptosols 125 Mollic leptosols 126 Umbric leptosols 127 Lithic leptosols 128 Gelic leptosols Arénosols 129 Haplic arénosols 130 Cambic arénosols 131 Luvic arénosols 132 Ferralic arénosols 133 Albic arénosols 134 Calcaric arénosols 135 Gleyic arénosols Andosols 136 Haplic andosols 137 Mollic andosols 138 Umbric andosols 139 Vitric andosols 140 Gleyic andosols 141 Gelic andosols Vertisols 142 Eutric vertisols 143 Dystric vertisols 144 Calcic vertisols 145 Gypsic vertisols Cambisols 146 Eutric cambisols 147 Dystric cambisols 148 Humic cambisols 149 Galcaric cambisols 150 Chromic cambisols 151 Vertic cambisols 152 Ferralic cambisols 153 Gleyic cambisols 154 Gelic cambisols Calcisols 155 Haplic calcisols 156 Luvic calcisols 157 Petric calcisols Gypsisols 158 Haplic gypsisols 159 Calcic gypsisols 160 Luvic gypsisols 161 Petric gypsisols Solonetz 162 Haplic solonetz 163 Mollic solonetz 164 Calcic solonetz 165 Gypsic solonetz 166 Stagnic solonetz 167 Gleyic solonetz Solonchaks 168 Haplic solonchaks 169 Mollic solonchaks 170 Calcic solonchaks 171 Gypsic solonchaks 172 Sodic solonchaks 173 Gleyic solonchaks 174 Gelic solonchaks Kastanozems 175 Haplic kastanozems 176 Luvic kastanozems 177 Calcic kastanozems 178 Gypsic kastanozems Chernozems 179 Haplic chernozems 180 Calcic chernozems 181 Luvic chernozems 182 Glossic chernozems 183 Gleyic chernozems Phaeozems 184 Haplic phaeozems 185 Calcaric phaeozems 186 Luvic phaeozems 187 Stagnic phaeozems 188 Gleyic phaeozems Greyzems 189 Haplic greyzems 190 Gleyic greyzems Luvisols 191 Haplic luvisols 192 Ferric luvisols 193 Chromic luvisols 194 Calcic luvisols 195 Vertic luvisols 196 Albic luvisols 197 Stagnic luvisols 198 Gleyic Luvisols Lixisols 199 Haplic lixisols 200 Ferric lixisols 201 Plinthic lixisols 202 Albic lixisols 203 Stagnic lixisols 204 Gleyic lixisols Planosols 205 Eutric planosols 206 Dystric planosols 207 Mollic planosols 208 Umbric planosols 209 Gelic planosols Podzoluvisols 210 Eutric podzoluvisols 211 Dystric podzoluvisols 212 Stagnic podzoluvisols 213 Gleyic podzoluvisols 214 Gelic podzoluvisols Podzols 215 Haplic podzols 216 Cambic podzols 217 Ferric podzols 218 Carbic podzols 219 Gleyic podzols 220 Gelic podzols Acrisols 221 Haplic acrisols 222 Ferric acrisols 223 Humic acrisols 224 Plinthic acrisols 225 Gleyic acrisols Alisols 226 Haplic alisols 227 Ferric alisols 228 Humic alisols 229 Plinthic alisols 230 Stagnic alisols 231 Gleyic alisols Nitisols 232 Haplic nitisols 233 Rhodic nitisols 234 Humic nitisols Ferralsols 235 Haplic ferralsols 236 Xanthic ferralsols 237 Rhodic ferralsols 238 Humic ferralsols 239 Geric ferralsols 240 Plinthic ferralsols Plinthosols 241 Eutric plinthosols 242 Dystric plinthosols 243 Humic plinthosols 244 Albic plinthosols Histosols 245 Folic histosols 246 Terric histosols 247 Fibric histosols 248 Thionic histosols 249 Gelic histosols Anthrosols 250 Aric anthrosols 251 Fimic anthrosols 252 Cumulic anthrosols 253 Urbic anthrosols.

7) Autres observations

Indiquer ici tout renseignement pertinent concernant la placette.

Formulaire 2b: résultats d'échantillonnage obligatoires (à remplir après l'analyse au laboratoire)

Numéro de la placette d'observation

Voir note explicative du formulaire 2a point 2.

8) Couche d'échantillonnage



O: couche organique H: couche organique M01: couche minérale (0-10 cm) M05: couche minérale (0-5 cm) (recommandé) M51: M51: couche minérale (5-10 cm) (recommandé) M12: couche minérale (10-20 cm).

9) Code de la méthode d'échantillonnage

Il est obligatoire de présenter les données par couche. Les modalités d'échantillonnage peuvent être différentes (à condition d'être dûment justifiées). Les codes suivants sont à utiliser pour désigner la méthode d'échantillonnage:



0 = pas d'écart par rapport à la méthode d'échantillonnage agréée 1 = échantillonnage selon recommandation 9 = échantillonnage selon des modalités différentes; les résultats d'analyse ont été recalculés. L'explication détaillée de la méthode utilisée ainsi que les modalités de recalcul seront insérées dans le bilan de l'état des sols forestiers.

(10) Date de l'analyse

Indiquer la date du début de l'analyse de la même façon que la date de l'échantillonnage (point 3).

(11) Analyse du sol

Les paramètres suivants sont à déterminer obligatoirement (Obl.) dans l'analyse des échantillons de couches organiques (H/O) et de couches minérales (M):



Couche organique H/O Couche minérale M01, M12 (M05, M51) Méthodes agréées pH (CaCl2) Obl. Obl. Labex 8703-01-1-1 et ISO/TC190/SC3/GT8 C organique Obl. Obl. Combustion sèche N Obl. Obl. Combustion sèche P Obl. Extraction à l'eau régale K Obl. Extraction à l'eau régale Ca Obl. Extraction à l'eau régale Mg Obl. Extraction à l'eau régale Couche organique Obl. Volume poids sec (cylin.) CaCo3 Obl. AFNOR X 31-105 [si pH (CaCl2) > 6]

12) Méthode d'analyse de l'échantillon (MAE)

À la première ligne (numéro d'orde 0), la méthode d'analyse de l'échantillon est indiquée pour chaque paramètre.



0 = échantillon analysé selon le procédé défini dans la méthode agréée 1 = échantillon analysé selon une méthode alternative (à indiquer par le groupe d'experts «Sol») 9 = échantillon analysé selon une méthode différente et/ou résultats recalculés.

Dans les deux derniers cas (MAE = 1 ou 9), une description détaillée des méthodes d'analyse et/ou de recalcul utilisées est à insérer à l'annexe du bilan de l'état des sols forestiers.

Formulaire 2c: résultats d'échantillonnage facultatifs (à remplir après l'analyse au laboratoire)

Numéro de la placette d'observation

Voir note explicative du formulaire 2a point 2.

8) couche d'échantillonnage



O: couche organique H: couche organique M01: couche minérale (0-10 cm) M05: couche minérale (0-5 cm) (recommandé) M51: couche minérale (5-10 cm) (recommandé) M12: couche minérale (10-20 cm).

9) Code de la méthode d'échantillonnage

Il est obligatoire de présenter les données par couche. Les modalités d'échantillonnage peuvent être différentes (à condition d'être dûment justifiées). Les codes suivants sont à utiliser pour désigner la méthode d'échantillonnage:



0: pas d'écart par rapport à la méthode d'échantillonnage agréée 1: échantillonnage selon recommandation 9: échantillonnage selon des modalités différentes; les résultats d'analyse ont été recalculés. L'explication détaillée de la méthode utilisée ainsi que les modalités de recalcul seront insérées dans le bilan de l'état des sols forestiers.

10) Date de l'analyse

Indiquer la date du début de l'analyse de la même façon que la date de l'échantillonnage (point 3).

11) Analyse du sol

Les paramètres suivants sont déterminés à titre facultatif (F) dans l'analyse des échantillons de couches organiques (H/O) et de couches minérales (M):



Couche organique H/O Couche minérale M01, M12 (M05, M51) Méthodes agréées CaCo3 F AFNOR X 31—105 [si pH (CaCl2) > 6] Na F Extraction à l'eau régale Al F Extraction à l'eau régale Fe F Extraction à l'eau régale Cr F Extraction à l'eau régale Ni F Extraction à l'eau régale Mn F Extraction à l'eau régale Zn F Extraction à l'eau régale Cu F Extraction à l'eau régale Pb F Extraction à l'eau régale Cd F Extraction à l'eau régale Ac. éch. F Labex 8703-26-1-1 CBE F Bascomb CAE F Bascomb CEC F Bascomb Base sat. F Labex 8703-26-1-1

12) Méthode d'analyse de l'échantillon (MAE)

À la première ligne (numéro d'ordre 0), la méthode d'analyse de l'échantillon est indiquée pour chaque paramètre.



0 = échantillon analysé selon le procédé défini dans la méthode agréée 1 = échantillon analysé selon une méthode alternative (à indiquer par le groupe d'experts «Sol») 9 = échantillon analysé selon une méthode différente et/ou résultats recalculés.

Dans les deux derniers cas (MAE = 1 ou 9), une description détaillée des méthodes d'analyse et/ou de recalcul utilisées est à insérer à l'annexe du bilan de l'état des sols forestiers.

ANNEXE III

DEMANDE DE CONCOURS FINANCIER DE LA COMMUNAUTÉ POUR LES MESURES À RÉALISER EN VERTU DE L'ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT (CEE) No 3528/86 ET DE SES MODIFICATIONS

Présenter les demandes de concours financier sous la forme définie à l'annexe A du règlement (CEE) no 526/87 de la Commission, complétées d'un résumé de l'information énumérée ci-après et par le tableau dûment rempli joint à la présente annexe en tant que formulaire 3a.

▼M1

Pour chacune des mesures à réaliser conformément à l'article 1er (vitalité de l'arbre sur une base annuelle), à l'article 1er bis (échantillonnage pédologique) et à l'article 1er ter (teneur en éléments chimiques des feuilles et aiguilles), fournir des informations sur les éléments suivants:

▼B

1) Brève description des mesures

2) Demandeur

Liens entre le demandeur et les mesures.

3) Organisme responsable de l'exécution des mesures

Objet et extension des activités principales de l'organisme.

4. Description détaillée des mesures

Au cas òu

a) les mesures concernent à la fois la réalisation de l'inventaire périodique des dommages causés aux forêts et l'établissement ou l'extension du réseau communautaire de placettes d'observation: — description de la situation existante, — localisation et superficie de la (des) région(s) concernée(s) (avec document cartographique), — nombre de placettes d'observation correspondant au réseau communautaire de placettes (formulaire 3a), — description détaillée de la procédure d'échantillonnage employée au niveau des placettes (nombre d'arbres, marquages, etc.), — précisions sur le calendrier d'exécution des mesures envisagées (formulaire 3b);

b) les mesures ont trait à l'établissement et à la réalisation d'un inventaire de l'état des sols forestiers dans la Communauté aux placettes d'observation du réseau communautaire d'un maillage de 16 km × 16 km: — description de la situation existante, — nombre de placettes d'observation correspondant au réseau communautaire qui figurent dans l'inventaire de l'état des sols (formulaire 3a), — description détaillée des procédures d'échantillonnage employées au niveau des placettes (nombre d'échantillons individuels, description du profil pédologique, etc.), — description détaillée des paramètres à établir et de la méthode d'analyse à employer, y compris une description précise de tout étalonnage, correction et/ou recalcul nécessaires pour que les résultats soient compatibles avec les résultats analysés selon les méthodes par défaut, — précisions sur le calendrier d'exécution des mesures envisagées (formulaire 3b).

▼M1

c) les mesures concernent l'établissement et la réalisation d'une analyse de la teneur en éléments chimiques des feuilles et aiguilles de la Communauté aux placettes d'observation du réseau communautaire de 16 km × 16 km. — Description de la situation existante — Nombre de placettes d'observation du réseau communautaire qui doivent faire partie de l'analyse de la teneur en éléments chimiques des feuilles et aiguilles (formulaire 3a) — Description détaillée des procédures d'échantillonnage employées au niveau des placettes (nombre d'échantillons individuels, etc.) — Description détaillée des paramètres à établir et de la méthode d'analyse à employer, y compris une description précise de tout étalonnage, correction et/ou recalcul nécessaires pour que les résultats soient compatibles avec les résultats analysés — Précisions sur le calendrier d'exécution des mesures envisagées (formulaire 3b).

▼B

5. Coût des mesures visées aux points 4 a) et 4 b) (formulaire 3a)

— Coût par placette (installation, observation ou échantillonnage),

— coût total de l'installation, l'observation ou l'échantillonnage,

— concours demandé à la Communauté pour l'installation, l'observation ou l'échantillonnage,

— coût par placette pour l'analyse et l'évaluation (échantillonnage pédologique),

— coût total de l'analyse et de l'évaluation (échantillonnage pédologique),

— concours demandé à la Communauté pour l'analyse et l'évaluation (échantillonnage pédologique),

— coût total du projet (somme des coûts de l'installation, des observations et/ou de l'échantillonnage et somme des coûts de l'analyse et de l'évaluation),

— concours total demandé à la Communauté (somme des coûts de l'installation, des observations et/ou de l'échantillonnage et somme des coûts de l'analyse et de l'évaluation).

6. Compléter les formulaires 3a et 3b.

…

Date et signature

►M1 ◄

ANNEXE IV

BILAN PÉRIODIQUE DE L'ÉTAT DES FORÊTS

(article 3 paragraphe 1)

Chaque État membre soumet, outre les données sur la vitalité (conformément aux formalités de l'annexe I), un bilan annuel de l'état de ses forêts avant le 15 janvier de l'année suivante. Ce rapport repose notamment sur les données de l'inventaire des dommages forestiers du réseau à maillage de 16 km × 16 km et d'autres réseaux d'observation.

Les bilans nationaux contiennent des informations sur les sujets suivants.

I. Informations générales sur l'exécution de l'inventaire des dommages forestiers

— institution qui centralise les résultats,

— superficie forestière nationale (forêt dense à 20 % de couverture),

— superficie totale couverte par réseau,

— maillage d'autres réseaux,

— nombre total de placettes d'observation,

— nombre total d'arbres observés,

— nombre d'arbres échantillons par placette,

— disposition/choix des arbres échantillons,

— période d'observation,

— exécution et contrôle de l'enquête (période de formation, nombre d'observateurs, etc.),

— traitement des données,

— problèmes rencontrés.

II. Résultats de l'inventaire sur l'état des forêts

Les résultats sont présentés en termes de pourcentages d'arbres dans les différentes classes de défoliation et de décoloration. Le pourcentage de pertes d'aiguilles/de feuilles se réfère aux dommages dus à des causes connues et inconnues.

Dans un tableau sommaire (formulaire 4a), l'information globale est présentée au niveau national et par région. Pour chaque région et pour l'ensemble (total national), il y a lieu de remplir une série de quatre formulaires (formulaire 4b):

— défoliation (conifères),

— défoliation (feuillus),

— décoloration (conifères),

— décoloration (feuillus).

À titre facultatif, un rapport de la classe de dommage combiné (une combinaison de la défoliation et de la décoloration) peut être présenté sur le même formulaire.

III. Information concernant des causes possibles des dommages observés

Une partie du rapport national est consacré à l'analyse des informations essentielles sur les causes possibles des dommages observés en particulier par la pollution atmosphérique. Les résultats de toute corrélation établie entre les divers types et stades des dommages forestiers (défoliation, décoloration, autres signes de dommages) et les paramètres concernant le site ou le peuplement, les données climatiques, etc. sont inclus dans le rapport annuel.

IV. Mesures visant à remédier aux dommages forestiers

Les principaux résultats de toute mesure ou expérience sur le terrain visant le maintien et la restauration des forêts endommagées sont présentés dans le rapport.

V. Impact socio-économique des dommages forestiers

Les États membres fournissent toute information pertinente en leur possession sur l'impact socio-économique des dommages forestiers.

Notes explicatives concernant les formulaires 4a et 4b

Informations à fournir dans le bilan annuel de l'état sanitaire des forêts

Formulaire 4a: fiche récapitulative du bilan annuel de l'état sanitaire des forêts

1) Pays

Nom du pays.

2) Année

Année de l'inventaire.

3) Organisme

Indiquer le nom de l'organisme responsable de l'exécution des mesures. Si l'inventaire (ou une partie) ou le traitement/l'évaluation des données relève de plusieurs organismes, il faut le mentionner clairement à la rubrique «Remarques».

4) Personne à contacter

Indiquer le nom de la personne responsable de l'établissement des formulaires ainsi que ses numéros de téléphone (direct) et de télécopie.

Les données relatives aux points suivants sont à fournir par région et sous forme de total (national).

5) Superficie forestière totale

La superficie forestière nationale (en km2) est à indiquer par région et globalement (superficie forestière nationale totale). Lorsque la définition de forêt s'écarte de la définition figurant à l'annexe I (point II.1), il y a lieu d'indiquer clairement la signification de la superficie forestière en cause.

6) Superficie forestière totale couverte par le(s) réseau(x)

Il s'agit de la superficie [qualifiée de forêt conformément à l'annexe I (point II.1)] couverte par le(s) réseau(x). Son étendue peut s'écarter de la superficie forestière nationale totale en raison d'une différence de définition ou du non-achèvement du(des) réseau(x).

7) Pourcentage de couverture

La couverture assurée par le(s) réseau(x) est à exprimer sous forme de pourcentage, sur la base de la définition de forêt de l'annexe I (point II.1). Expliquer les écarts par rapport à 100 %.

8) Maillage(s)

Le(s) maillage(s) effectif(s) utilisé(s) pour la détermination de l'emplacement des placettes d'observation est (sont) indiqué(s) en kilomètres par kilomètres (km × km).

9) Nombre de placettes

Indiquer ici le nombre total de placettes visitées.

10) Nombre d'arbres

Indiquer ici le nombre total d'arbres observés.

11) Arbres par placette.

Indiquer ici le nombre moyen d'arbres par placette. S'il existe des différences par rapport au nombre d'arbres par placette déterminé à l'échelle nationale, en expliquer les raisons en détail.

12) Nom des régions

Indiquer clairement le nom des régions (provinces, Länder, États, etc.).

13) Remarques à l'échelle nationale ou régionale

Noter ici toute information pertinente à l'échelle nationale ou régionale, éventuellement sur des pages supplémentaires. Tout renseignement à caractère régional doit être clairement limité à une ou plusieurs régions.

Formulaire 4b: bilan annuel de l'état sanitaire des principales essences forestières

Un jeu de quatre formulaires (défoliation conifères, défoliation feuillus, décoloration conifères, décoloration feuillus) est à remplir pour chaque région et l'ensemble du territoire (superficie nationale). À titre facultatif, un jeu supplémentaire de deux formulaires sur l'endommagement (défoliation et décoloration combinées) peut être rempli pour les conifères et les feuillus. Un des termes défoliation/décoloration ainsi que conifères/feuillus est à biffer.

1) Pays

Nom du pays.

2) Région

Nom de la région [voir également le formulaire 4a (point 11)].

3) Période d'observation

Indiquer la période pendant laquelle l'enquête a eu lieu dans la région en cause.

4) Essence

Indiquer, dans les colonnes 3 à 7 et 10 à 14, les codes des principales essences (voir la liste circonstanciée des essences et de leurs codes à l'annexe I point 14). Les colonnes 3 à 7 regroupent les arbres de moins de 60 ans et les colonnes 10 à 14 les arbres de plus de 60 ans. Les colonnes 8 et 15 reprennent la situation globale des autres essences, respectivement en ce qui concerne les arbres plus jeunes et les arbres plus âgés. La superficie totale relative aux «autres» essences doit être inférieure à 10 % du total. S'il y a lieu, présenter les essences supplémentaires sur des formulaires additionnels.

Les colonnes 9 et 16 contiennent les totaux respectifs (moins et plus de 60 ans). La colonne 17 comporte les arbres d'âge indéterminé.

À la dernière colonne (total général), indiquer la somme des totaux et des âges indéterminés (6 + 16 + 17).

5) Superficie totale couverte par l'essence

Indiquer en km2 la superficie totale couverte par chaque essence.

6) Nombre d'arbres échantillons

Indiquer sur cette ligne le nombre total d'arbres échantillons.

7) Pourcentage par classes

Les cinq lignes situées sous le signe % indiquent les pourcentages d'arbres des cinq classes de défoliation (ou décoloration) pour chacune des essences, le groupe restant et le total, ventilés par arbres jeunes et arbres âgés. La somme des pourcentages d'une colonne est toujours égale à 100.

8) Remarques

Toute remarque pertinente relative aux chiffres concernant une (ou plusieurs) essence(s) est à mentionner sous le tableau et sera expliquée plus en détail dans le texte d'accompagnement [voir annexe IV (point III)].

ANNEXE V

BILAN SUR L'ÉTAT DES SOLS FORESTIERS

(article 3 bis)

Outre les données de l'inventaire sur l'état des sols (voir annexe II), chaque État membre soumet un bilan sur l'état des sols de ses forêts. Ce bilan repose notamment sur des données collectées à partir d'échantillonnages des sols des placettes du réseau à maillage de 16 km × 16 km. En outre, l'État membre présente un sommaire des résultats des enquêtes nationales sur les sols.

Le bilan national contient des informations sur les sujets suivants.

I. Informations générales sur la réalisation de l'inventaire sur l'état des sols forestiers

— superficie forestière nationale,

— superficie totale couverte par réseau,

— nombre total de placettes d'observation,

— nombre total de placettes couvertes par l'inventaire sur la vitalité des arbres (1993 ou 1994),

— nombre total de placettes couvertes par l'inventaire sur l'état des sols forestiers,

— nombre d'échantillons individuels par échantillon composite,

— période d'observation,

— analyse et traitement des données (voir point V),

— problèmes rencontrés.

II. Méthode d'échantillonnage, d'analyse et de traitement

À l'annexe II, la méthode agréée a été décrite, y compris l'échantillonnage, le transport/stockage, l'analyse et le traitement des échantillons pédologiques et les résultats. Si nécessaire, des instructions supplémentaires et des précisions seront fournies aux États membres après approbation du comité permanent forestier.

Une partie du bilan sur l'état des sols forestiers doit être consacrée à la description précise de la méthode effectivement appliquée, notamment si cette méthode s'écarte de la méthode agréée et/ou lorsqu'il existe des différences au niveau régional. Si différentes méthodes ont été appliquées pour l'échantillonnage, l'analyse et le traitement des placettes, il y a lieu de l'indiquer clairement et de joindre des listes définitives indiquant les parcelles traitées par les différentes méthodes.

II.1. Méthode d'échantillonnage sur le terrain

Si l'échantillonnage est réalisé en parfait accord avec la méthode agréée (voir annexe II), cela doit figurer dans le bilan. Tout écart par rapport à la méthode agréée doit être décrit en détail, y compris toute différence régionale.

II.2. Transport, stockage et préparation

Les échantillons sont transportés et stockés de telle sorte qu'ils ne subissent pas de modification chimique. Le mode de transport et de stockage (y compris les délais d'attente) sont indiqués. Si nécessaire, les problèmes qui se posent et les écarts par rapport à ces procédures sont décrits en détail.

II.3. Méthodes d'analyse

L'annexe II explique les modalités d'application des méthodes agréées. Un chapitre du bilan national sur l'état des sols forestiers est consacré à la description des méthodes effectivement appliquées, des problèmes rencontrés et des méthodes employées pour corriger, vérifier ou convertir les résultats d'analyse. Si l'analyse des échantillons pédologiques n'a pas été réalisée selon la méthode agréée, la méthode effectivement appliquée est décrite en détail. Il y a également lieu de présenter (si possible) la méthode de conversion qui a été appliquée (ou qui aurait pu l'être) pour rendre les résultats comparables à ceux qui auraient été obtenus par la méthode agréée.

Les résultats de l'analyse sont présentés à la Commission sous format numérique. Lorsque les méthodes agréées ont été suivies, les données peuvent être directement saisies. S'il y a eu différentes méthodes, les données peuvent être directement rapportées ou bien tout d'abord converties.

II.4. Traitement des données

Dans le bilan national sur l'état des sols forestiers, il est préparé une évaluation des données sur l'analyse des sols. Celle-ci comprend l'évaluation des relations possibles entre les résultats concernant les sols et les dommages forestiers enregistrés. Il est fourni une explication des méthodes de traitement, de l'analyse statistique et des évaluations globales effectuées pour parvenir aux valeurs rapportées.

III. Résultats de l'enquête sur les sols

Les résultats sont présentés à la Commission conformément aux instructions figurant dans la «Présentation des données sur les sols sous format numérique» (voir annexe VIb).

IV. Information concernant les dommages subis par les sols et leur dégradation

Une section du bilan national est consacrée à l'analyse des informations importantes sur les causes possibles de la dégradation des sols observée, notamment la pollution atmosphérique. Les résultats de toute corrélation établie entre les différents types et les différents stades de dommages forestiers (défoliation, décoloration, autres symptômes de dommages) et les caractéristiques pédologiques mesurées figurent dans le bilan.

V. Mesures visant à restaurer les sols forestiers endommagés

Les principaux résultats de toute mesure ou expérimentation sur le terrain visant à maintenir et à restaurer des sols forestiers endommagés sont indiqués dans le rapport. En particulier, il y a lieu de décrire en détail les conséquences possibles de l'inventaire sur l'état des sols forestiers sur la gestion des forêts.

ANNEXE VI

PRÉSENTATION DES DONNÉES SOUS FORMAT NUMÉRIQUE

I. Informations générales

I.1. Introduction

Depuis 1987, les données de l'inventaire commun des dommages forestiers ont été transmises à la Commission sur une base annuelle. L'information comprend l'information sur la placette (annexe I, formulaire 1a) et l'information sur les arbres (formulaire 1b). Depuis 1990, les États membres présentent les données sous format numérique à titre facultatif. Avant la fin de 1995, les États membres présenteront à la Commission des informations sur l'état des sols forestiers. Elles seront également présentées sous format numérique.

▼M1

Les États membres qui participent à l'analyse de la teneur en éléments chimiques des feuilles et aiguilles présentent ces informations avant le 30 juin 1996, sous forme numérique.

La présente annexe définit les modalités de présentation des données d'inventaire relatives aux dommages subis par les arbres (annexe VIa), des données sur l'état des sols (annexe VIb) et des résultats de l'analyse de la teneur en éléments chimiques des feuilles et aiguilles (annexe VIc).

▼B

I.2. Matériel informatique nécessaire

Le support retenu pour la transmission des données est le disque souple 3,5″(DSDD). Il est devenu la norme internationale car il est bon marché et durable. Sa capacité (720 KB) est suffisante pour au moins 10 000 arbres. Il faut utiliser des disquettes de bonne qualité.

I.3. Logiciel nécessaire

Les disquettes sont formatées en «faible densité» à l'aide d'un DOS (système d'exploitation à disques) 2.1 ou plus; elles doivent être à 100 % compatibles avec IBM. Toutes les informations contenues sur la disquette sont en caractères ASCII.

I.4. Fichiers

Chaque disquette comprend deux fichiers; l'un contient l'information résumée sur les placettes (dossier sur la placette) et l'autre les résultats de l'inventaire (fichiers). L'annexe VIa (inventaire sur la vitalité des arbres) et l'annexe VIb (inventaire sur la condition des sols) donnent des détails sur les noms et le contenu de ces fichiers.

I.5. Exemple de disquette

Une disquette peut être obtenue sur demande avec un exemple de structure et de contenu des fichiers.

ANNEXE VIa

II. Présentation des données de l'inventaire sur les dommages forestiers sous format numérique

II.1. Généralités

Les données pour l'inventaire sur les dommages forestiers sont collectées chaque année au cours de l'été. Elles doivent être présentées à la Commission le plus rapidement possible, mais pas au-delà du 15 décembre de la même année. Elles sont regroupées dans deux dossiers: le dossier sur la placette et le dossier des données relatives aux arbres.

II.2. Information concernant la parcelle

L'information du dossier sur la parcelle (voir annexe I, formulaire 1a) contient pour chaque placette les informations suivantes:

— pays,

— numéro de la placette d'observation,

— date d'observation,

— coordonnée latitudinale effective,

— coordonnée longitudinale effective,

— disponibilité en eau pour les principales essences,

— humus,

— altitude,

— aspect,

— âge moyen de l'étage prédominant,

— type de sol.

Des remarques concernant la placette peuvent être ajoutées dans une colonne supplémentaire.

Les données précitées sont présentées dans un tableau, avec un numéro d'ordre dans la première colonne.

II.3. Information concernant les arbres

Le dossier sur les arbres (voir annexe I, formulaire 1b) contient pour chaque arbre les informations suivantes sur une ligne:

— numéro de la placette d'observation,

— numéro de l'arbre échantillon,

— essence,

— défoliation,

— décoloration,

— causes des dommages identifiables: — — gibier et pâturage (T1), — présence ou traces d'un nombre excessif d'insectes (T2), — champignons (T3), — agents abiotiques (vent, neige, gel sécheresse, etc.) (T4), — action directe de l'homme (T5) — feu (T6), — polluant connu local/régional (T7), — autre (T8),

— identification du type de dommages,

— autres observations.

Ces données sont présentées dans un tableau, avec un numéro d'ordre et un numéro de parcelle dans les premières colonnes.

II.4. Dénomination des fichiers

Pour éviter une confusion possible entre les pays et les années, les dossiers contenant les informations sur la parcelle et les informations sur les arbres sont dénommés de telle sorte que le pays et l'année puissent être déduits du nom du dossier. Les noms des dossiers DOS (système d'exploitation à disques) peuvent comprendre un nom à huit caractères et une extension de trois caractères. Les caractères acceptés sont les lettres, les chiffres et certains signes particuliers. Les majuscules sont interdites. Pour les noms, seuls les lettres et les chiffres sont autorisés.

Les noms des dossiers doivent comprendre le code du pays en deux lettres (FR = France, BL = Belgique, etc.) et l'année de l'inventaire (par exemple FR1990, FR1991). Le dossier d'information sur la placette comporte l'extension.PLO; le dossier d'information sur les arbres comporte l'extension.TRE (par exemple FR1990.PLO et FR1990.TRE).

Si l'inventaire porte sur plus de 10 000 arbres (la capacité d'une seule disquette), la base de données doit être scindée en deux ou plusieurs fichiers à l'aide des lettres A, B, C, etc. (par exemple FR1990A.TRE, FR1990B.TRE).

II.5. Présentation des données

La (les) disquette(s) est (sont) envoyée(s) à la Commission sous enveloppe séparée et bien emballée(s) pour le transport international. Chaque disquette est accompagnée d'une impression de la première page des fichiers. Les colonnes et les en-têtes y sont clairement indiqués.

Chaque disquette est également accompagnée d'une note indiquant les noms des fichiers et le nombre total de placettes et d'arbres dans le fichier (dernier numéro d'ordre).

ANNEXE VIb

III. Présentation des données de l'inventaire sur l'état des sols forestiers

III.1. Généralités

Les données de l'inventaire sur l'état des sols forestiers sont collectées une fois dans le cadre du présent règlement (voir annexe II point 1). Elles sont présentées à la Commission avant le 31 décembre 1995 en deux ou trois fichiers: le fichier-placette, le fichier des données obligatoires sur les sols et, si l'analyse a été effectuée, le fichier des données facultatives sur les sols.

III.2. Information sur les placettes

L'information contenue dans le fichier-placette (voir annexe II, formulaire 2a) est une version abrégée du fichier-placette concernant les dommages subis par les arbres; elle contient pour chaque placette l'information suivante sur une ligne:

— pays,

— numéro de la placette d'observation,

— date d'observation (échantillonnage pédologique),

— coordonnées latitudinales effectives,

— coordonnées longitudinales effectives,

— altitude,

— type de sol.

Des remarques concernant la placette peuvent être ajoutées dans une colonne supplémentaire.

Les données précitées sont présentées dans un tableau, avec un numéro d'ordre dans la première colonne.

III.3. Résultats de l'échantillonnage et de logique

Les échantillons sont analysés et les données à rapporter par couche. Il faut distinguer les couches suivantes:

couches organiques:

— horizon H,

— horizon O,

couches minérales:

— M01 (0-10 cm),

— M12 (10-20 cm).

Lorsqu'il est recommandé de subdiviser la couche M01 en 2 sous-couches:

— M05 (0-5 cm),

— M51 (5-10 cm).

Les paramètres à présenter pour chaque couche organique et minérale sont scindés en une série obligatoire (Obl.) et une série facultative (F) de paramètres:







Couche organique H/O Couche minérale M01, M12 (M05, M51) Méthodes agréées pH (CaCl2) Obl. Obl. Labex 8703-01-1-1 et ISO/TC190/SC3/GT8 C organique Obl. Obl. Combustion sèche N Obl. Obl. Combustion sèche P Obl. Extraction à l'eau régale K Obl. Extraction à l'eau régale Ca Obl. Extraction à l'eau régale Mg Obl. Extraction à l'eau régale Couche organique Obl. Volume poids sec (cylin.) CaCO3 F Obl. AFNOR X 31-105







Couche organique H/O Couche minérale M01, M12 (M05, M51) Méthodes agréées Na F Extraction à l'eau régale Al F Extraction à l'eau régale Fe F Extraction à l'eau régale Cr F Extraction à l'eau régale Ni F Extraction à l'eau régale Mn F Extraction à l'eau régale Zn F Extraction à l'eau régale Cu F Extraction à l'eau régale Pb F Extraction à l'eau régale Cd F Extraction à l'eau régale Ac.éch. F Labex L8703-26-1-1 CBE F Bascomb CAE F Bascomb CEC F Bascomb Base sat. F Labex L8703-26-1-1

Les résultats d'analyse concernant les paramètres mentionnés ci-dessus pour chaque couche sont à insérer dans un tableau avec un numéro d'ordre et un numéro de placette dans la première colonne. À la première ligne (numéro d'ordre 0), indiquer la méthode d'analyse des échantillons (MAE) sous forme codée.







0: analyse conforme à la méthode agréée, 1: analyse selon une méthode alternative, 9: analyse selon une méthode différente.

Si les échantillons ne sont pas analysés selon la méthode agréée, la description détaillée de la méthode d'analyse et/ou de recalcul utilisée doit figurer à l'annexe du bilan de l'état des sols forestiers. Une copie de ladite annexe est à présenter en même temps que les résultats de l'inventaire de l'état des sols.

III.4. Nom des fichiers

Pour éviter toute confusion éventuelle entre les pays et les années, les fichiers contenant les informations succinctes sur les placettes et les données pédologiques sont à nommer de telle sorte que le pays et l'année puissent être déduits de la dénomination. Dans le système DOS, les noms peuvent être composés de huit caractères plus une extension de trois caractères. Les caractères admis sont les lettres, les chiffres et certains signes spéciaux. Les majuscules sont interdites. Pour les noms, n'utiliser que des lettres et des chiffres.

Le nom du fichier doit comporter le code du pays, composé de deux lettres (FR = France BL = Belgique, etc.) et l'année de l'échantillonnage (par exemple, FR1994, FR1995). Le fichier contenant les informations succinctes sur la placette destiné à l'inventaire de l'état des sols comporte l'extension.PLS; le fichier contenant les données pédologiques obligatoires comportera l'extension.SOM et celui avec les données pédologiques facultatives, l'extension.SOO (par exemple FR1995.PLS, FR1995.SOM et FR1995.SOO).

III.5. Présentation des données

La (les) disquette(s) est (sont) envoyée(s) à la Commission sous pli séparé et convenablement emballée(s) pour le transport international. Chaque disquette est accompagnée d'une note indiquant le nom des fichiers et le nombre total de placettes et d'échantillons de sol du fichier (dernier numéro d'ordre). La disquette est également accompagnée d'un tirage de la première page des fichiers. Les colonnes et les en-têtes y sont clairement indiqués.

Les détails concernant les méthodes d'échantillonnage, d'analyse et de (re)calcul sont à transmettre à la Commission sous forme d'annexe du bilan de l'état sanitaire des forêts (voir annexe V), mais une copie doit également être jointe aux disquettes de données.

( 1 ) JO no L 326 du 21. 11. 1986, p. 2.

( 2 ) JO no L 217 du 31. 7. 1992, p. 1.

( 3 ) JO no L 161 du 10. 6. 1987, p. 1.

( 4 ) Le groupe d'experts «Sol» du PCI/CEE-ONU est convenu d'utiliser les définitions contenues dans les orientations de la FAO sur la description des sols (1990) et les définitions des couches organiques sont les suivantes:

— couches ou horizons H : couches dominées par la matière organique, formées par l'accumulation de matières organiques non ou partiellement décomposées à la surface du sol pouvant être submergée. Tous les horizons H sont saturés d'eau pendant de longues périodes ou l'ont été par le passé et sont actuellement drainés artificiellement. Un horizon H peut surmonter un sol minéral ou se trouver à une quelconque profondeur sous la surface s'il a été enfoui,