1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 1
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►BDIRECTIVE93/16/CEE DU CONSEIL
du 5 avril 1993
visantàfaciliter lalibre circulation desmédecinset lareconnaissancemutuelledeleursdiplômes,
certificats et autres titres
(JO L 165 du 7.7.1993, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive 97/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 octobre
1997L 291 35 24.10.1997
►M2 Directive 98/21/CE de la Commission du 8 avril 1998 L 119 15 22.4.1998
►M3 Directive 98/63/CE de la Commission du 3 septembre 1998 L 253 24 15.9.1998
►M4 Directive 1999/46/CE de la Commission du 21 mai 1999 L 139 25 2.6.1999
►M5 Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai
2001L 206 1 31.7.2001
►M6 Règlement(CE) no1882/2003 du Parlementeuropéen etdu Conseil du
29 septembre 2003L 284 1 31.10.2003
Modifiée par:
►A1 Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède C 241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
►A2 Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la Répu-
blique tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre,de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la Répu-blique de Hongrie, de la République de Malte, de la République dePologne, de la République de Slovénie etde la République slovaque, etaux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenneL 236 33 23.9.2003
▼B
DIRECTIVE93/16/CEE DU CONSEIL
du 5 avril 1993
visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnais-
sance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, etnotamment son article 49, son article 57 paragraphe 1 et paragraphe 2
première et troisième phrases, et son article 66,
vu la proposition de la Commission,en coopération avec le Parlement européen (
1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
considérantque la direct ive 75/362/CEE du Conseil, du 16 juin 1975,
visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres
titres de médecin et comportant des mesures destinées à faciliter l'exer-cice effectif du droit d'établissement et de libre prestation deservices (
3) etla direct ive 75/363/CEE du Conseil, du 16 juin 1975,
visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires etadministratives concernant les activités du médecin (
4), ontét é modi-
fiées à plusieurs reprises et de façon substantielle; qu'il convient dès
lors, pour des raisons de rationalité et de clarté, de procéder à la codi-fication desdites directives; qu'il est en outre opportun, en regroupantlesdites directives en un texte unique, d'y incorporer la directive 86/457/CEE du Conseil, du 15 septembre 1986, relative à une formation
spécifique en médecine générale (
5);
considérant que, en vertu du traité, tout traitement discriminatoire
fondé sur la nationalité en matière d'établissement et de prestation deservices est interdit depuis la fin de la période de transition; que leprincipe du traitement national ainsi réalisé s'applique notamment à ladélivrance d'une autorisation éventuellement exigée pour l'accès aux
activités du médecin, ainsi qu'à l'inscription ou à l'affiliation à des
organisations ou à des organismes professionnels;
considérantqu'il apparaîtcependantindiqué de prévoir cert aines dispo-
sitions visant à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et delibre prestation des services du médecin;
considérant que, en vertu du traité, les États membres sont tenus de
n'accorder aucune aide qui soit de nature à fausser les conditions d'éta-blissement;
considérant que l'article 57 paragraphe 1 du traité prévoit que soient
arrêtées des directives visant à la reconnaissance mutuelle desdiplômes, certificats et autres titres; que la présente directive vise à la
reconnaissance des diplômes, certificats et autres titres de médecin
ouvrantl'accès à l'exercice de la médecine ainsi qu'à la reconnaissancedes diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste;
considérantque, en ce qui concerne la format ion du médecin spécia-
liste, il y a lieu de procéder à la reconnaissance mutuelle des titres de
formation lorsque ceux-ci, sans être une condition d'accès à l'activité du
médecin spécialiste, constituent toutefois une condition du port d'untitre de spécialisation;
considérant que l'évolution des législations des États membres a rendu
nécessaires divers amendements techniques afin de tenir compte notam-ment des changements dans la dénomination des diplômes, certificats et1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 2
(1)J O noC 125 du 18. 5. 1992, p. 170. JO noC 72 du 15. 3. 1993.
(2)J O noC 98 du 24. 4. 1992, p. 6.
(3)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73).
(4)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 14. Directive modifée en dernier lieu par la
directive 90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73).
(5)J O noL 267 du 19. 9. 1986, p. 26.
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autres titres de ces professions ou dans le libellé de certaines spéciali-
sations médicales, ainsi que de la création de certaines spécialisationsmédicales nouvelles ou de l'abandon de certaines spécialisations médi-
cales anciennes intervenus dans certains États membres;
considérant qu'il convient de prévoir des dipositions relatives aux droits
acquis pour les diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés
par les États membres et sanctionnant des formations ayant commencéavant la date de mise en œuvre de la présente directive;
considérant que, en ce qui concerne le port du titre de formation, en
raison du fait qu'une directive de reconnaissance mutuelle des diplômesne comporte pas nécessairement une équivalence matérielle des forma-tions que ces diplômes concernent, il convient de n'en autoriser l'usageque dans la langue de l'État membre d'origine ou de provenance;
considérant que, pour faciliter l'application de la présente directive par
les administrations nationales, les États membres peuvent prescrire queles bénéficiaires remplissant les conditions de formation requises par
celle-ci présentent, conjointement à leur titre de formation, un certificat
des autorités compétentes du pays d'origine ou de provenance, attestantque ces titres sont bien ceux visés par la présente directive;
considérant que la présente directive laisse inchangées les dispositions
législatives, réglementaires et administratives des États membres quiinterdisent aux sociétés ou soumettent pour elles à certaines conditionsl'exercice de l'activité du médecin;
considérant que, en cas de prestation de services, l'exigence d'une
inscription ou d'une affiliation aux organisations ou organismes profes-sionnels, laquelle est liée au caractère stable et permanent de l'activitéexercée dans le pays d'accueil, constituerait incontestablement une gêne
pour le prestataire en raison du caractère temporaire de son activité;
qu'il convient donc de l'écarter; qu'il y a lieu cependant, dans ce cas,d'assurer le contrôle de la discipline professionnelle relevant de lacompétence de ces organisations ou organismes professionnels; qu'ilconvient de prévoir, à cet effet, et sous réserve de l'application del'article 62 du traité, la possibilité d'imposer au bénéficiaire l'obligation
de notifier la prestation de services à l'autorité compétente de l'État
membre d'accueil;
considérant que, en matière de moralité et d'honorabilité, il convient de
distinguer les conditions exigibles, d'une part, pour un premier accès àla profession et, d'autre part, pour l'exercice de celle-ci;
considérantque, en vue de la reconnaissance mut uelle des diplômes,
certificats et autres titres de médecin spécialiste et afin de placerl'ensemble des professionnels ressortissants des États membres sur uncertain pied d'égalité à l'intérieur de la Communauté, une certaine coor-dination des conditions de formation du médecin spécialiste est apparuenécessaire; qu'il convient de prévoir à cet effet certains critères mini-
maux concernant tant l'accès à la formation spécialisée que la durée
minimale de celle-ci, son mode d'enseignementetle lieu où elle doits'effectuer, ainsi que le contrôle dont elle doit faire l'objet; que cescritères ne concernent que les spécialités communes à tous les Étatsmembres ou à deux ou plusieurs États membres;
considérant que la coordination des conditions d'exercice prévue par la
présente directive n'exclut pas pour autant une coordination ultérieure;
considérantpar ailleurs que, d'une façon quasi générale, le besoin d'une
formation spécifique pour le médecin généraliste, qui doit le préparer àmieux remplir une fonct ion qui lui estpropre, està présentreconnu;que cette fonction, qui repose pour une part importante sur sa connais-
sance personnelle de l'environnement de ses patients, consiste à donner
des conseils relatifs à la prévention des maladies et à la protection de lasanté de l'individu pris dans son ensemble, ainsi qu'à dispenser les trai-tements appropriés;
considérantque ce besoin d'une format ion spécifique en médecine
générale résulte notamment du fait que le développement intervenudans les sciences médicales a entraîné un écart de plus en plus marquéentre la recherche et l'enseignement médicaux, d'une part, et la pratique1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 3
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de la médecine générale, d'autre part, de sorte que des aspects impor-
tants de la médecine générale ne peuvent plus être enseignés de façonsatisfaisante dans le cadre de la formation médicale traditionnelle de
base des États membres;
considérant que, au-delà du bénéfice qui en résultera pour les patients,
il est également reconnu qu'une meilleure adaptation du médecin géné-
raliste à sa fonction spécifique contribuera à améliorer le système de
dispense des soins, notamment en rendant plus sélectif le recours auxmédecins spécialistes ainsi qu'aux laboratoires et autres établissementset équipements hautement spécialisés;
considérant que l'amélioration de la formation en médecine générale est
de nature à revaloriser la fonction de médecin généraliste;
considérant toutefois que, s'il paraît irréversible, ce mouvement se
développe selon des rythmes différents dans les États membres; qu'il
convient, sans précipiter de manière intempestive les évolutions encours, d'en assurer la convergence par étapes successives dans laperspective d'une formation appropriée de tout médecin généraliste quirépond aux exigences spécifiques de l'exercice de la médecine géné-
rale;
considérant que, pour assurer la mise en œuvre progressive de cette
réforme, il se révèle nécessaire, dans une première phase, d'instaurerdans chaque État membre une formation spécifique en médecine géné-
rale qui réponde à des exigences minimales tant du point de vue
qualitatif que du point de vue quantitatif et qui complète la formationminimale de base que le médecin doit avoir en vertu de la présentedirective; qu'il importe peu que cette formation en médecine généralesoitdispensée dans le cadre de la format ion de base du médecin ausens du droitnat ional ou en dehors de ce cadre; que, dans une
deuxième phase, il convient, en outre, de prévoir que l'exercice des
activités du médecin en tant que médecin généraliste dans le cadred'un régime de sécurité sociale devra être subordonné à la possessionde la formation spécifique en médecine générale; que, enfin, ultérieure-ment, de nouvelles propositions devront être faites pour parfaire la
réforme;
considérant que la présente directive n'affecte pas la compétence des
États membres d'organiser leur régime national de sécurité sociale etde déterminer quelles activités doivent être exercées dans le cadre de
ce régime;
considérant que la coordination des conditions minimales de délivrance
des diplômes, certificats et autres titres sanctionnant la formation spéci-
fique en médecine générale, réalisée par la présente directive, permet
aux États membres de procéder à la reconnaissance mutuelle de cesdiplômes, certificats et autres titres;
considérant que, en vertu de la présente directive, un État membre
d'accueil n'est en droit d'exiger des médecins titulaires de diplômesobtenus dans un autre État membre et reconnus au titre de la présentedirective aucune formation complémentaire pour l'exercice des activitésde médecin dans le cadre d'un régime de sécurité sociale, même s'ilexige une telle formation des titulaires des diplômes de médecin
obtenus sur son territoire; que cet effet de la présente directive ne
peutprendre fin en ce qui concerne l'exercice de la médecine généraledans le cadre de la sécurité sociale avant le 1
erjanvier 1995, date à
laquelle la présente directive oblige tous les États membres à subor-donner l'exercice des activités du médecin en tant que généraliste dansle cadre de leur régime de sécurité sociale à la possession de la forma-
tion spécifique en médecine générale; que les médecins qui se sont
établis avant cette date en vertu de la présente directive doivent avoirun droit acquis à exercer les activités du médecin en tant que généra-liste dans le cadre du régime de sécurité sociale de l'État membred'accueil, même s'ils n'ontpas de format ion spécifique en médecine
générale;
considérant que la coordination prévue par la présente directive porte
sur la formation professionnelle des médecins; que, en ce qui concernela formation, la majorité des États membres ne font pas actuellement1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 4
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de distinction entre les médecins exerçant leur activité comme salarié
et ceux l'exerçant de manière indépendante; que, en matière de moralitéet d'honorabilité, de discipline professionnelle et de port d'un titre,
selon les États membres, les réglementations en question sont ou
peuventêt re applicables aux salariés comme aux non-salariés; que lesactivités de médecin sont subordonnées dans tous les États membres àla possession d'un diplôme, certificat ou autre titre de médecin; que cesactivités sont exercées tant par des indépendants que par des salariés ou
encore alternativement en qualité de salarié et de non-salarié par les
mêmes personnes au cours de leur carrière professionnelle; que, pourfavoriser pleinementla libre circulat ion de ces professionnels dans laCommunauté, il apparaît nécessaire en conséquence d'étendre auxmédecins salariés l'application de la présente directive;
considérant que la présente directive ne doit pas porter atteinte aux
obligations des États membres concernant les dates limites de transpo-sition des directives figurant à l'annexe III partie B.
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
TITRE I
CHAMP D'APPLICATION
Article premier
La présente directive s'applique aux activités de médecin exercées à
titre indépendant ou salarié par les ressortissants des États membres.
TITRE II
RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLÔMES, CERTIFI-
CATS ET AUTRES TITRES DE MÉDECIN
CHAPITRE PREMIER
DIPLÔMES, CERTIFICATS ET AUTRES TITRES DE
MÉDECIN
Article 2
Chaque État membre reconnaît les diplômes, certificats et autres titres
délivrés aux ressortissants des États membres par les autres Étatsmembres conformémentà l'art icle 23 et ►
M5énumérés à l'annexe
A◄, en leur donnant, en ce qui concerne l'accès aux activités du
médecin et l'exercice de celles-ci, le même effet sur son territoirequ'aux diplômes, certificats et autres titres qu'il délivre.
CHAPITRE II
DIPLÔMES, CERTIFICATS ET AUTRES TITRES DE
MÉDECIN SPÉCIALISTE
Article 4
Chaque État membre qui connaît des dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives en la matière reconnaît les diplômes,
certificats et autres titres de médecin spécialiste délivrés aux ressortis-
sants des États membres par les autres États membres conformémentaux dispositions des articles 24, 25, 26 et 29 et énumérés aux annexesB et C, en leur donnant le même effet sur son territoire qu'auxdiplômes, certificats et autres titres qu'il délivre.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 5
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Article 5
Les diplômes, certificats et autres titres visés à l'article 4 sont ceux qui,
délivrés par les autorités ou les organismes compétents indiquées àl'annexe B, correspondent, pour la formation spécialisée en cause, auxdénominations mentionnées, en ce qui concerne les États membres oùelle existe, à l'annexe C.
CHAPITRE III
Article 8
1. Chaque État membre d'accueil peut exiger des ressortissants des
États membres, désireux d'obtenir l'un des diplômes, certificats ou
autres titres de formation de médecin spécialiste non visés à l'article
►M54◄ou qui, bien que visés à l'article ►M54◄, ne sontpas
délivrés dans un État membre d'origine ou de provenance, qu'ilsremplissent les conditions de formation prévues à cet égard par sespropres dispositions législatives, réglementaires et administratives.
2. État membre d'accueil tient compte toutefois, en tout ou en partie,
des périodes de formation accomplies par les ressortissants visés auparagraphe 1 et sanctionnées par un diplôme, certificat ou autre titrede formation délivré par les autorités compétentes de l'État membred'origine ou de provenance, lorsque lesdites périodes correspondent à
celles requises dans l'État membre d'accueil pour la formation spécia-
lisée en cause.
Il tient également compte de leur expérience professionnelle, formation
complémentaire et formation médicale continue.
3. Les autorités ou organismes compétents de l'État membre
d'accueil, ayant évalué le contenu et la durée de la formation de l'inté-ressé sur la base des diplômes, certificats ou autres titres présentés, ettenant compte de son expérience professionnelle, formation complé-mentaire et formation médicale continue, l'informent de la durée de la
formation complémentaire requise ainsi que des domaines englobés par
celle-ci.
4. La décision de l'État membre doit être prononcée dans un délai de
quatre mois à compter de la présentation du dossier complet de l'inté-
ressé.
CHAPITRE IV
DROITS ACQUIS
Article 9
1. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 3, chaque État
membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les ressortissants desÉtats membres dont les diplômes, certificats et autres titres ne répon-
dentpas à l'ensemble des exigences minimales de format ion prévues à
l'article 23, les diplômes, certificats et autres titres de médecin délivréspar ces États membres lorsqu'ils sanctionnent une formation qui acommencé avantle:
—1
erjanvier 1986 pour l'Espagne etle Port ugal,
—1erjanvier 1981 pour la Grèce,
— 20 décembre 1976 pour les autres États membres,
— la date d'adhésion pour l'Autriche, la Finlande et la Suède,1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 6
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— la date d'adhésion pour la République tchèque, l'Estonie, Chypre, la
Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie etla Slovaquie,
accompagnés d'une attestation certifiant que ces ressortissants se sont
consacrés effectivement et licitement aux activités en cause pendant
au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédantla délivrance de l'attestation.
2. Sans préjudice du paragraphe 4, chaque État membre reconnaît
comme preuve suffisante, pour les ressortissants des États membresdont les diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste nerépondent pas aux exigences minimales de formation prévues aux arti-cles 24 à ►
M526◄, les diplômes, certificats et autres titres de
médecin spécialiste délivrés par ces États membres lorsqu'ils sanction-
nentune format ion qui a commencé avantle:
—1erjanvier 1986 pour l'Espagne etle Port ugal,
—1erjanvier 1981 pour la Grèce,
— 20 décembre 1976 pour les autres États membres,
— la date d'adhésion pour l'Autriche, la Finlande et la Suède,
— la date d'adhésion pour la République tchèque, l'Estonie, Chypre, la
Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie etla Slovaquie,
En ce qui concerne les diplômes, certificats et autres titres en cause de
médecin spécialiste, l'État membre d'accueil peut exiger qu'ils soient
accompagnés d'un certificat délivré par les autorités ou organismes
compétents de l'État membre d'origine ou de provenance attestantl'exercice, au titre de médecin spécialiste, de l'activité en cause pendantun temps équivalant au double de la différence existant ente la durée dela formation spécialisée de l'État membre d'origine ou de provenance et
la durée minimale de formation visée au titre III, lorsque ceux-ci ne
satisfont pas aux durées minimales de formation visées à l'article►
M526◄.
Toutefois, s'il est requis dans l'État membre d'accueil, avant les dates
visées au premier alinéa, une durée minimale de formation inférieureà celle visée à l'article ►
M526◄, la différence visée au deuxième
alinéa ne peut être déterminée qu'en fonction de la durée minimale deformation prévue dans cet État.
2bis. Les États membres reconnaissent le titre de médecin spécia-
liste délivré en Espagne aux médecins qui ont achevé une formationspécialisée avantle 1
erjanvier 1995 ne répondantpas aux exigences
minimales de formation prévues aux articles 24 à 27, si ce titre estaccompagné d'un certificat délivré par les autorités espagnoles compé-
tentes et attestant que l'intéressé a passé avec succès l'épreuve de
compétence professionnelle spécifique organisée dans le cadre desmesures exceptionnelles de régularisation figurant dans le décret royal1497/99 dans le butde vérifier que l'int éressé possède un niveau deconnaissances etde compét ences comparable à celui des médecins
possédant des titres de médecin spécialiste définis, pour l'Espagne, à
l'article 5, paragraphe 3, et à l'article 7, paragraphe 2.
3. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin sanctionnent une formation qui a été
acquise sur le territoire de l'ancienne République démocratique alle-
mande etqui ne répond pas à l'ensemble des exigences minimales deformation prévues à l'article 23, les États membres autres que l'Alle-magne reconnaissent comme preuve suffisante lesdits diplômes,certificats et autres titres:
— s'ils sanctionnent une formation commencée avant l'unification alle-
mande,1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 7
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— s'ils donnent droit à l'exercice des activités de médecin si tout le
territoire de l'Allemagne, selon les mêmes conditions que les titresqui sont délivrés par les autorités compétentes allemandes et visés à
l'►
M5annexe A ◄,
et
— s'ils sont accompagnés d'une attestation délivrée par les autorités
compétentes allemandes certifiant que ces ressortissants se sontconsacrés effectivement et licitement aux activités en cause en Alle-magne pendant au moins trois années consécutives au cours des
cinq années précédant la délivrance de l'attestation.
4. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin spécialiste sanctionnent une formationqui a été acquise sur le territoire de l'ancienne République démocra-tique allemande et qui ne répond pas aux exigences minimales de
formation prévues aux articles 24 à ►
M526◄, les États membres
autres que l'Allemagne reconnaissent comme preuve suffisante lesditsdiplômes, certificats et autres titres:
— s'ils sanctionnent une formation commencée avant le 3 avril 1992,
et
— s'ils permettent l'exercice, au titre de spécialiste, de l'activité en
cause sur tout le territoire de l'Allemagne dans les mêmes condi-tions que les titres qui sont délivrés par les autorités compétentesallemandes etvisés à l'art icle ►
M55◄.
Ils peuvent cependant exiger que ces diplômes, certificats et autres
titres soient accompagnés d'un certificat délivré par les autorités ouorganismes allemands compétents, attestant l'exercice, au titre despécialiste, de l'activité en cause pendant un temps équivalant audouble de la différence existant entre la durée de la formation spécia-
lisée acquise sur le territoire allemand et la durée minimale de
formation visée au titre III, lorsque ceux-ci ne satisfont pas aux duréesminimales de formation visées à l'article ►
M526◄.
5. Chaque État membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les
ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autres
titres de médecin ou de médecin spécialiste ne répondent pas aux déno-
minations figurant pour cet État membre à ►M5l'annexe A ◄ou à
l'article ►M55◄, les diplômes, certificats et autres titres délivrés
par ces États membres accompagnés d'un certificat délivré par les auto-rités ou organismes compétents. Le certificat atteste que ces diplômes,
certificats et autres titres de médecin ou de médecin spécialiste sanc-
tionnent une formation conforme aux dispositions du titre III visées,selon le cas, aux articles 2 ou ►
M54◄etsontassimilés par l'Ét at
membre qui les a délivrés à ceux dont les dénominations figurent, selonle cas, à ►
M5l'annexe A ◄ou à l'article ►M55◄.
6. Les États membres qui ont abrogé les dispositions législatives,
réglementaires et administratives concernant la délivrance desdiplômes, certificats et autres titres de neuropsychiatrie, de radiologie,de chirurgie thoracique, de chirurgie des vaisseaux, de chirurgie gastro-entérologique, d'hématologie biologique, de physiothérapie ou demédecine tropicale, et qui ont pris des mesures relatives à des droits
acquis en faveur de leurs propres ressortissants, reconnaissent aux
ressortissants des autres États membres le droit de bénéficier de cesmêmes mesures, pour autant que les diplômes, certificats et autres titresde neuropsychiatrie, de radiologie, de chirurgie thoracique, de chirurgiedes vaisseaux, de chirurgie gastro-entérologique, d'hématologie biolo-
gique, de physiothérapie ou de médecine tropicale de ces derniers
remplissent les conditions pertinentes visées soit au paragraphe 2 duprésent article, soit aux articles 24, 25 et ►
M526◄, etdans la
mesure où ces diplômes, certificats et autres titres ont été délivrés avantla date à partir de laquelle l'État membre d'accueil a cessé de délivrerses diplômes, certificats ou autres titres pour la spécialisation
concernée.
7. Les dates auxquelles les États membres concernés ont abrogé les
dispositions législatives, réglementaires et administratives concernantles diplômes, certificats et autres titres visés au paragraphe 6 figurentà l'annexe II.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 8
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Artikel 9 bis
1. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin et de médecin spécialiste ont étédélivrés par l'ancienne Tchécoslovaquie ou dontla format ion acommencé dans cetÉt atavantle 1
erjanvier 1993, chaque État membre
reconnaît ces diplômes, certificats et autres titres de médecin et de
médecin spécialiste lorsque les autorités de la République tchèque
attestent que ces titres ont, sur le territoire de celle-ci, la même validitésur le plan juridique que les titres tchèques en médecine et en médecinespécialisée, pour ce qui est de l'accès aux activités de médecin et deleur exercice. Cette attestation doit être accompagnée d'un certificatdélivré par ces mêmes autorités, déclarant que ces personnes ont effec-
tivement et licitement exercé les activités en cause sur le territoire de la
République tchèque pendant au moins trois années consécutives aucours des cinq années précédant la date de délivrance du certificat.
2. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin et de médecin spécialiste ont été
délivrés par l'ancienne Union soviétique ou dont la formation acommencé dans cet État avant le 20 août 1991, chaque État membrereconnaît ces diplômes, certificats et autres titres de médecin et demédecin spécialiste lorsque les autorités de l'Estonie attestent que ces
titres ont, sur le territoire de celle-ci, la même validité sur le plan juri-
dique que les titres estoniens en médecine et en médecine spécialisée,pour ce qui est de l'accès aux activités de médecin et de leur exercice.Cette attestation doit être accompagnée d'un certificat délivré par cesmêmes autorités, déclarant que ces personnes ont effectivement et lici-tement exercé les activités en cause sur le territoire estonien pendant au
moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la
date de délivrance du certificat.
3. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin et de médecin spécialiste ont été
délivrés par l'ancienne Union soviétique ou dont la formation acommencé dans cet État avant le 21 août 1991, chaque État membrereconnaît ces diplômes, certificats et autres titres de médecin et demédecin spécialiste lorsque les autorités de la Lettonie attestent queces titres ont, sur le territoire de celle-ci, la même validité sur le plan
juridique que les titres lettons en médecine et en médecine spécialisée,
pour ce qui est de l'accès aux activités de médecin et de leur exercice.Cette attestation doit être accompagnée d'un certificat délivré par cesmêmes autorités, déclarant que ces personnes ont effectivement et lici-tement exercé les activités en cause sur le territoire letton pendant aumoins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la
date de délivrance du certificat.
4. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin et de médecin spécialiste ont été
délivrés par l'ancienne Union soviétique ou dont la formation a
commencé dans cet État avant le 11 mars 1990, chaque État membrereconnaît ces diplômes, certificats et autres titres de médecin et demédecin spécialiste lorsque les autorités de la Lituanie attestent queces titres ont, sur le territoire de celle-ci, la même validité sur le planjuridique que les titres lituaniens en médecine et en médecine spécia-
lisée, pour ce qui est de l'accès aux activités de médecin et de leur
exercice. Cette attestation doit être accompagnée d'un certificat délivrépar ces mêmes autorités, déclarant que ces personnes ont effectivementet licitement exercé les activités en cause sur le territoire lituanienpendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années
précédant la date de délivrance du certificat.
5. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin et de médecin spécialiste ont étédélivrés par l'ancienne Tchécoslovaquie ou dontla format ion a
commencé dans cetÉt atavantle 1
erjanvier 1993, chaque État membre
reconnaît ces diplômes, certificats et autres titres de médecin et demédecin spécialiste lorsque les autorités de la Slovaquie attestent queces titres ont, sur le territoire de celle-ci, la même validité sur le planjuridique que les titres slovaques en médecine et en médecine spécia-lisée, pour ce qui est de l'accès aux activités de médecin et de leur1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 9
▼A2
exercice. Cette attestation doit être accompagnée d'un certificat délivré
par ces mêmes autorités, déclarant que ces personnes ont effectivementet licitement exercé les activités en cause sur le territoire slovaque
pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années
précédant la date de délivrance du certificat.
6. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin et de médecin spécialiste ont étédélivrés par la Yougoslavie ou dontla format ion a commencé danscet État avant le 25 juin 1991, chaque État membre reconnaît ces
diplômes, certificats et autres titres de médecin et de médecin spécia-
liste lorsque les autorités de la Slovénie attestent que ces titres ont,sur le territoire de celle-ci, la même validité sur le plan juridique queles titres slovènes en médecine et en médecine spécialisée, pour ce quiest de l'accès aux activités de médecin et de leur exercice. Cette attes-
tation doit être accompagnée d'un certificat délivré par ces mêmes
autorités, déclarant que ces personnes ont effectivement et licitementexercé les activités en cause sur le territoire slovène pendant au moinstrois années consécutives au cours des cinq années précédant la date dedélivrance du certificat.
CHAPITRE V
PORT DU TITRE DE FORMATION
Article 10
1. Sans préjudice de l'article 19, les États membres d'accueil veillent
à ce que le droit soit reconnu aux ressortissants des États membres quiremplissent les conditions prévues aux articles 2, ►
M54◄et9 de
faire usage de leur titre de formation licite et, éventuellement, de sonabréviation, de l'État membre d'origine ou de provenance, dans la
langue de cet État. Les États membres d'accueil peuvent prescrire que
ce titre soit suivi des nom et lieu de l'établissement ou du jury qui l'adélivré.
2. Lorsque le titre de formation de l'État membre d'origine ou de
provenance peut être confondu dans l'État membre d'accueil avec untitre exigeant, dans cet État, une formation complémentaire non acquisepar le bénéficiaire, cetÉt atmembre d'accueil peutprescrire que celui-
ci utilisera son titre de formation de l'État membre d'origine ou de
provenance dans une forme appropriée que cetÉt atmembre d'accueilindique.
CHAPITRE VI
DISPOSITIONS DESTINÉES À FACILITER L'EXERCICE
EFFECTIF DU DROIT D'ÉTABLISSEMENT ET DE LIBRE
PRESTATION DE SERVICESDU MÉDECIN
A.Dispositions particulières au droit d'établissement
Article 11
1. L'État membre d'accueil qui exige de ses ressortissants une preuve
de moralité ou d'honorabilité pour le premier accès à l'une des activités
de médecin accepte comme preuve suffisante, pour les ressortissantsdes autres États membres, une attestation délivrée par une autoritécompétente de l'État membre d'origine ou de provenance, certifiantque les conditions de moralité ou d'honorabilité exigées dans cet Étatmembre pour l'accès à l'activité en cause sont remplies.
2. Lorsque l'État membre d'origine ou de provenance n'exige pas de
preuve de moralité ou d'honorabilité pour le premier accès à l'activitéen cause, l'État membre d'accueil peut exiger des ressortissants del'État membre d'origine ou de provenance un extrait de casier judiciaireou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité compé-tente de l'État membre d'origine ou de provenance.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 10
▼B
▼B
3. L'État membre d'accueil peut, s'il a connaissance de faits graves
et précis survenus, précédemment à l'établissement de l'intéressé danscet État, en dehors de son territoire et susceptibles d'avoir dans celui-
ci des conséquences sur l'accès à l'activité en cause, en informer l'État
membre d'origine ou de provenance.
L'État membre d'origine ou de provenance examine la véracité des
faits. Ses autorités décident elles-mêmes de la nature et de l'ampleur
des investigations qui doivent être faites et communiquent à l'État
membre d'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des attes-tations ou documents qu'elles ont délivrés.
4. Les États membres assurent le secret des informations transmises.
Article 12
1. Lorsque, dans un État membre d'accueil, des dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives sont en vigueur, concernant lerespect de la moralité ou de l'honorabilité, y compris des dispositions
prévoyant des sanctions disciplinaires en cas de faute professionnelle
grave ou de condamnation pour crime et relatives à l'exercice de l'unedes activités du médecin, l'État membre d'origine ou de provenancetransmet à l'État membre d'accueil les informations nécessaires rela-tives aux mesures ou aux sanctions de caractère professionnel oùadministratif prises à l'encontre de l'intéressé, ainsi qu'aux sanctions
pénales intéressant l'exercice de la profession dans l'État membre d'ori-
gine ou de provenance.
2. L'État membre d'accueil peut, s'il a connaissance de faits graves
et précis survenus, précédemment à l'établissement de l'intéressé dans
cet État, en dehors de son territoire et susceptibles d'avoir dans celui-
ci des conséquences sur l'exercice de l'activité en cause, en informerl'État membre d'origine ou de provenance.
L'État membre d'origine ou de provenance examine la véracité des
faits. Ses autorités décident elles-mêmes de la nature et de l'ampleur
des investigations qui doivent être faites et communiquent à l'Étatmembre d'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des infor-mations qu'elles ont transmises en vertu du paragraphe 1.
3. Les États membres assurent le secret des informations transmises.
Article 13
Lorsque l'État membre d'accueil exige de ses ressortissants, pour l'accès
à l'une des activités de médecin ou pour son exercice, un document
relatif à la santé physique ou psychique, cet État accepte comme suffi-
sante à cet égard la production du document exigé dans l'État membred'origine ou de provenance.
Lorsque l'État membre d'origine ou de provenance n'exige pas de docu-
ment de cette nature pour l'accès à l'activité en cause ou à son exercice,
l'État membre d'accueil accepte des ressortissants de l'État membre
d'origine ou de provenance une attestation délivrée par une autoritécompétente de cet État, correspondant aux attestations de l'État membred'accueil.
Article 14
Les documents visés aux articles 11, 12 et 13 ne peuvent avoir, lors de
leur production, plus de trois mois de date.
Article 15
1. La procédure d'admission du bénéficiaire à l'accès à l'une des
activités de médecin conformément aux articles 11, 12 et 13, doit êtreachevée dans les plus brefs délais et au plus tard trois mois après laprésentation du dossier complet de l'intéressé sans préjudice des délaispouvant résulter d'un éventuel recours à l'issue de cette procédure.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 11
▼B
2. Dans les cas visés à l'article 11 paragraphe 3 et à l'article 12 para-
graphe 2, la demande de réexamen suspend le délai visé au paragraphe1.
L'État membre consulté doit faire parvenir sa réponse dans un délai de
trois mois.
L'État membre d'accueil poursuit la procédure visée au paragraphe 1
dès réception de cette réponse ou à l'expiration de ce délai.
Article 16
Lorsqu'un État membre d'accueil exige de ses ressortissants une presta-
tion de serment ou une déclaration solennelle pour l'accès à l'une des
activités de médecin ou pour son exercice et dans le cas où la formule
de ce serment ou de cette déclaration ne peut être utilisée par lesressortissants des autres États membres, l'État membre d'accueil veilleà ce qu'une formule appropriée et équivalente puisse être présentée auxintéressés.
B.Dispositions particulières à la prestation de services
Article 17
1. Lorsqu'un État membre exige de ses ressortissants, pour l'accès à
l'une des activités de médecin ou pour son exercice, soit une autorisa-tion, soit l'inscription ou l'affiliation à une organisation ou à unorganisme professionnels, cet État membre dispense de cette exigenceles ressortissants des États membres, en cas de prestation de services.
Le bénéficiaire exerce la prestation de services avec les mêmes droits
et obligations que les ressortissants de l'État membre d'accueil; il est
notamment soumis aux dispositions disciplinaires de caractère profes-
sionnel ou administratif applicables dans cet État membre.
À cette fin et en complément de la déclaration relative à la prestation
de services visée au paragraphe 2, les États membres peuvent, en vuede permettre l'application des dispositions disciplinaires en vigueur surleur territoire, prévoir soit une inscription temporaire intervenant auto-matiquement ou une adhésion pro forma à une organisation ou à un
organisme professionnels, soit une inscription sur un registre, à condi-
tion qu'elles ne retardent ni ne compliquent en aucune manière laprestation de services et n'entraînent pas de frais supplémentaires pourle prestataire de services.
Lorsque l'État membre d'accueil prend une mesure en application du
deuxième alinéa ou a connaissance de faits allant à l'encontre de cesdispositions, il en informe immédiatement l'État membre où le bénéfi-
ciaire estét abli.
2. L'État membre d'accueil peut prescrire que le bénéficiaire fasse
aux autorités compétentes une déclaration préalable relative à sa presta-
tion de services au cas où l'exécution de cette prestation entraîne unséjour temporaire sur son territoire.
En cas d'urgence, cette déclaration peut être faite dans les meilleurs
délais après la prestation de services.
3. En application des paragraphes 1 et 2, l'État membre d'accueil
peut exiger du bénéficiaire un ou plusieurs documents comportant lesindications suivantes:
— la déclaration visée au paragraphe 2,
— une attestation certifiant que le bénéficiaire exerce légalement les
activités en cause dans l'État membre où il est établi,
— une attestation que le bénéficiaire possède le ou les diplômes, certi-
ficats ou autres titres requis pour la prestation de services en causeet visés par la présente directive.
4. Le ou les documents prévus au paragraphe 3 ne peuvent avoir,
lors de leur production, plus de douze mois de date.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 12
▼B
5. Lorsqu'un État membre prive, en tout ou en partie, de façon
temporaire ou définitive, un de ses ressortissants ou un ressortissantd'un autre État membre établi sur son territoire de la faculté d'exercer
une des activités de médecin, il assure, selon le cas, le retrait tempo-
raire ou définitif de l'attestation visée au paragraphe 3 deuxième tiret.
Article 18
Lorsque, dans un État membre d'accueil, pour régler avec un organisme
assureur les comptes afférents aux activités exercées au profit d'assurés
sociaux, il faut être inscrit à un organisme de sécurité sociale de droit
public, cet État membre, en cas de prestation de services entraînant ledéplacement du bénéficiaire, dispense de cette exigence les ressortis-sants des États membres établis dans un autre État membre.
Toutefois, le bénéficiaire informe préalablement ou, en cas d'urgence,
ultérieurement, cet organisme de sa prestation de services.
C.Dispositions communes au droit d'établissement et à la libre
prestation de services
Article 19
Lorsque, dans un État membre d'accueil, le port du titre professionnel
concernant l'une des activités de médecin est réglementé, les ressortis-
sants des autres États membres, qui remplissent les conditions prévues
à l'article 2 et à l'article 9 paragraphes 1, 3 et 5, portent le titre profes-sionnel de l'État membre d'accueil, qui, dans cet État, correspond à cesconditions de formation, et font usage de son abréviation.
Le premier alinéa s'applique également au port du titre de médecin
spécialiste par ceux qui remplissent les conditions respectivement
prévues à l'article ►
M54◄età l'art icle 9 paragraphes 2, 4, 5 et6.
Article 20
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires afin de
permettre aux bénéficiaires d'être informés des législations sanitaire et
sociale ainsi que, le cas échéant, de la déontologie de l'État membre
d'accueil.
À cet effet, ils peuvent créer des services d'information auprès desquels
les bénéficiaires peuventrecueillir les informat ions nécessaires. En casd'établissement, les États membres d'accueil peuvent obliger les bénéfi-
ciaires à prendre contact avec ces services.
2. Les États membres peuvent créer les services visés au paragraphe
1 auprès des autorités et organismes compétents qu'ils désignent.
3. Les États membres font en sorte que, le cas échéant, les bénéfi-
ciaires acquièrent, dans leur intérêt et dans celui de leurs patients, les
connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de leur activitéprofessionnelle dans le pays d'accueil.
Article 21
Les États membres qui exigent de leurs propres ressortissants l'accom-
plissement d'un stage préparatoire pour pouvoir être conventionnés en
tant que médecins d'une caisse d'assurance maladie peuvent imposer la
même obligation aux ressortissants des autres États membres pendantune période de cinq ans à compter du 20 juin 1975. Toutefois, la duréedu stage ne peut excéder six mois.
Article 22
L'État membre d'accueil peut, en cas de doute justifié, exiger des auto-
rités compétentes d'un État membre une confirmation de l'authenticitédes diplômes, certificats et autres titres délivrés dans cet autre Étatmembre et visés aux chapitres I à IV du titre II, ainsi que la confirma-tion du fait que le bénéficiaire a rempli toutes les conditions deformation prévues au titre III.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 13
▼B
TITRE III
COORDINATION DES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES,
RÉGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT
LES ACTIVITÉSDU MÉDECIN
Article 23
1. Les États membres subordonnent l'accès aux activités de médecin
et l'exercice de celle-ci à la possession d'un diplôme, certificat ou autre
titre de médecin visé à l' ►M5annexe A ◄donnantla garant ie que
l'intéressé a acquis pendant la durée totale de sa formation:
a) une connaissance adéquate des sciences sur lesquelles se fonde la
médecine, ainsi qu'une bonne compréhension des méthodes scienti-
fiques, y compris des principes de la mesure des fonctions
biologiques, de l'appréciation de faits établis scientifiquement et del'analyse des données;
b) une connaissance adéquate de la structure, des fonctions et du
comportement des êtres humains, en bonne santé et malades, ainsique des rapports entre l'état de santé de l'homme et son environne-mentphysique etsocial;
c) une connaissance adéquate des matières et des pratiques cliniques
lui fournissantun aperçu cohérentdes maladies ment ales etphysi-ques, de la médecine sous ses aspects préventifs, diagnostique etthérapeutique, ainsi que de la reproduction humaine;
d) une expérience clinique adéquate sous surveillance appropriée dans
des hôpitaux.
2. Cette formation médicale totale comprend au moins six années
d'études ou 5 500 heures d'enseignement théorique et pratique dispen-sées dans une université ou sous la surveillance d'une université.
3. L'admission à cette formation suppose la possession d'un diplôme
ou d'un certificat donnant accès, pour les études en cause, aux établis-
sements universitaires d'un État membre.
4. Pour les intéressés ayant commencé leurs études avant le 1
er
janvier 1972, la formation visée au paragraphe 2 peut comporter une
formation pratique de niveau universitaire de six mois effectuée à plein
temps sous le contrôle des autorités compétentes.
5. La présente directive ne porte pas préjudice à la possibilité pour
les États membres d'accorder sur leur territoire, selon leur réglementa-tion, l'accès aux activités de médecin et leur exercice aux titulaires dediplômes, certificats ou autres titres, qui n'ont pas été obtenus dans un
État membre.
6. La formation continue assure, selon les modalités propres à
chaque État membre, que les personnes qui ont achevé leurs études
peuventsuivre les progrès de la médecine.
Article 24
1. Les États membres veillent à ce que la formation conduisant à
l'obtention d'un diplôme, certificat ou autre titre de médecin spécialisteréponde pour le moins aux conditions suivantes:
a) elle suppose l'accomplissementetla validat ion de six années
d'études dans le cadre du cycle de formation visé à l'article 23 aucours desquelles ontét é acquises des connaissances appropriées enmédecine générale;
b) elle comprend un enseignement théorique et pratique;
c) elle s'effectue à plein temps et sous le contrôle des autorités ou
organismes compétents conformément au point 1 de l'annexe I;1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 14
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d) elle s'effectue dans un centre universitaire, dans un centre hospita-
lier et universitaire ou, le cas échéant, dans un établissement desoins de santé agréé à cet effet par les autorités ou organismes
compétents;
e) elle comporte une participation personnelle du médecin candidat
spécialiste à l'activité et aux responsabilités des services en cause.
2. Les États membres subordonnent la délivrance d'un diplôme,
certificat ou autre titre de médecin spécialiste à la possession d'un des
diplômes, certificats ou autres titres de médecin visés à l'article 23;quant à la délivrance du diplôme, certificat ou autre titre de spécialisteen chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation de base demédecin et de praticien de l'art dentaire), elle est subordonnée en outreà la possession d'un des diplômes, certificats ou autres titres de prati-
cien de l'art dentaire visés à l'article 1
erde la directive 78/687/CEE.
Article 25
1. Sans préjudice du principe de la formation à plein temps énoncé à
l'article 24 paragraphe 1 point c) et en attendant les décisions à prendrepar le Conseil conformément au paragraphe 3, les États membrespeuvent autoriser une formation spécialisée à temps partiel, dans desconditions admises par les autorités nationales compétentes, lorsque,
en raison de circonstances individuelles justifiées, une formation à
plein temps ne serait pas réalisable.
2. La formation à temps partiel doit être dispensée conformément au
point 2 de l'annexe I et être d'un niveau qualitativement équivalant à la
formation à plein temps. Ce niveau ne peut être compromis ni par son
caractère de formation à temps partiel, ni par l'exercice d'une activitéprofessionnelle rémunérée à titre privé.
La durée totale de la formation spécialisée ne peut être abrégée du fait
qu'elle est effectuée à temps partiel.
3. Le Conseil décide, au plus tard le 25 janvier 1989, si les disposi-
tions des paragraphes 1 et 2 doivent être maintenues ou modifiées, à la
lumière d'un réexamen de la situation et sur proposition de la Commis-
sion, compte tenu de ce que la possibilité d'une formation à tempspartiel devrait continuer à exister dans certaines circonstances, àexaminer spécialité par spécialité.
Les formations à temps partiel de médecins spécialistes commencées
avantle 1
erjanvier 1983 peuventêt re achevées conformémentaux
dispositions en vigueur avant cette date.
Article 26
Les États membres dans lesquels il existe des dispositions législatives,
réglementaires et administratives en la matière veillent à ce que lesdurées minimales des formations spécialisées ne soient pas inférieuresaux durées mentionnées en regard de chacune desdites formations à
l'annexe C. Ces durées minimales sontmodifiées selon la procédure
prévue à l'article 44 bis, paragraphe 3.
Article 28
À titre transitoire et par dérogation à l'article 24 paragraphe 1 point c)
et à l'article 25, les États membres dont les dispositions législatives,
réglementaires et administratives prévoyaient un mode de formationspécialisée à temps partiel au 20 juin 1975 peuvent maintenir l'applica-tion de ces dispositions aux candidats qui ont entamé leur formation despécialiste au plus tard le 31 décembre 1983.
Chaque État membre d'accueil est autorisé à exiger des bénéficiaires du
premier alinéa que leurs diplômes, certificats et autres titres soientaccompagnés d'une attestation certifiant qu'ils se sont consacrés effecti-vement et licitement, au titre de médecin spécialiste, à l'activité en1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 15
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cause, pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq
années précédant la délivrance de l'attestation.
Article 29
À titre transitoire et par dérogation à l'article 24 paragraphe 2:
a) en ce qui concerne le Luxembourg etpour les seuls diplômes
luxembourgeois visés par la loi de 1939 relative à la collation des
grades académiques et universitaires, la délivrance du certificat demédecin spécialiste est subordonnée à la seule possession dudiplôme de docteur en médecine, chirurgie et accouchements délivrépar le jury d'examen d'État luxembourgeois;
b) en ce qui concerne le Danemark etpour les seuls diplômes légaux
de médecin délivrés par la faculté de médecine d'une universitédanoise, conformément à l'arrêté du ministre de l'intérieur du
14 mai 1970, la délivrance du titre de médecin spécialiste est subor-
donnée à la seule possession de ces diplômes.
Les diplômes visés aux points a) et b) peuvent être délivrés aux candi-
dats dont la formation a commencé avant le 20 décembre 1976.
TITRE IV
FORMATION SPÉCIFIQUE EN MÉDECINE GÉNÉRALE
Article 30
Chaque État membre qui dispense sur son territoire le cycle complet de
formation visé à l'article 23 instaure une formation spécifique en méde-cine générale répondant au moins aux conditions prévues aux articles31 et 32, de telle sorte que les premiers diplômes, certificats ou autrestitres la sanctionnant soient délivrés au plus tard le 1
erjanvier 2006.
Article 31
1. La formation spécifique en médecine générale visée à l'article 30
doit répondre au moins aux conditions suivantes:
a) elle n'estaccessible qu'après l'accomplissementetla validat ion d'au
moins six années d'études dans le cadre du cycle de formation visé à
l'article 23;
b) elle a une durée d'au moins trois ans à plein temps et s'effectue sous
le contrôle des autorités ou organismes compétents;
c) elle est de nature plus pratique que théorique; la formation pratique
estdispensée, d'une part , pendantsix mois au moins en milieuhospitalier agréé disposant de l'équipement et des services appro-priés et, d'autre part, pendant six mois au moins dans le cadred'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centre agréé
dans lequel les médecins dispensentdes soins primaires; elle se
déroule en liaison avec d'autres établissements ou structures sani-taires s'occupant de la médecine générale; toutefois, sans préjudicedes périodes minimales susmentionnées, la formation pratique peutêtre dispensée pendant une période de six mois au maximum dansd'autres établissements ou structures sanitaires agréés s'occupant de
la médecine générale;
d) elle comporte une participation personnelle du candidat à l'activité
professionnelle etaux responsabilit és des personnes avec lesquelles
il travaille.
2. Lorsque le cycle de formation visé à l'article 23 comporte une
formation pratique dispensée en milieu hospitalier agréé disposant del'équipementetdes services appropriés en médecine générale ou dansle cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centreagréé dans lequel les médecins dispensentdes soins primaires, la durée1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 16
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de cette formation pratique peut être incluse dans la durée prévue au
paragraphe 1, point b), dans la limite d'une année. Cette faculté n'estouverte que pour les États membres dans lesquels la durée de la forma-
tion spécifique en médecine générale est de deux ans au 1
erjanvier
2001.
Au cas où, dans l'application du présent paragraphe, la Commission
constaterait que des difficultés majeures se présentent pour un État
membre par rapportau niveau de format ion indiqué au paragraphe 1,point b), elle prend l'avis du comité de hauts fonctionnaires de la santépublique institué par la décision 75/365/CEE du Conseil (
1)e te n
informe le Parlementeuropéen etle Conseil. La Commission soumetau Parlement européen et au Conseil, le cas échéant, des propositions
dans le sens d'une plus grande coordination de la durée de la formation
spécifique en médecine générale.
3. Les États membres subordonnent la délivrance des diplômes,
certificats et autres titres qui sanctionnent la formation spécifique enmédecine générale à la possession d'un des diplômes, certificats etautres titres visés à l' ►
M5annexe A ◄.
Article 32
Si, au 22 septembre 1986, un État membre assurait une formation en
médecine générale au moyen d'une expérience en médecine générale
acquise par le médecin dans son propre cabinetsous la surveillance
d'un maître de stage agréé, cet État membre peut, à titre expérimental,maintenir cette formation à condition que celle-ci:
— soit conforme à l'article 31 paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au
paragraphe 3,
— soit d'une durée égale au double de la différence existant entre la
durée prévue à l'article 31 paragraphe 1 point b) et le total des
périodes visées au troisième tiret du présent article,
— comporte au moins une période en milieu hospitalier agréé, dispo-
santde l'équipementetdes services appropriés, ainsi qu'une périodedans le cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'uncentre agréé dans lequel des médecins dispensent des soins
primaires; à partir du 1
erjanvier 1995, chacune de ces deux périodes
durera au moins six mois.
Article 33
Sur la base de l'expérience acquise et compte tenu de l'évolution des
formations dans le domaine de la médecine générale, la Commissionsoumetau Conseil, au plus t ard le 1
erjanvier 1996, un rapportsur
l'application des articles 31 et 32 et des propositions appropriées envue de poursuivre l'harmonisation de la formation des médecins géné-
ralistes.
Le Conseil statue sur ces propositions selon les procédures fixées par le
traité et avant le 1
erjanvier 1997.
Article 34
1. 1. Sans préjudice du principe de la formation à plein temps
énoncé à l'article 31 paragraphe 1 point b), les États membres peuventautoriser une formation spécifique en médecine générale à temps
partiel en plus d'une formation à plein temps, lorsque les conditions
particulières suivantes sont remplies:
— la durée totale de la formation ne peut être abrégée du fait qu'elle
est effectuée à temps partiel,
— la durée hebdomadaire de la formation à temps partiel ne peut être
inférieure à ►
M550 % ◄de la durée hebdomadaire à plein
temps,1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 17
(1) JO L 167 du 30.6.1975, p. 19.▼B
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— la formation à temps partiel doit comporter un certain nombre de
périodes de formation à plein temps, aussi bien pour la partiedispensée en milieu hospitalier que pour la partie dispensée dans
le cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centre
agréé dans lequel des médecins dispensentdes soins primaires. Cespériodes de formation à plein temps sont d'un nombre et d'unedurée tels qu'elles préparent de façon adéquate à un exerciceeffectif de la médecine générale.
2. La formation à temps partiel doit être d'un niveau qualitativement
équivalent à celui de la formation à plein temps. Elle est sanctionnée
par le diplôme, certificat ou autre titre visé à l'article 30.
Article 35
1. Indépendamment des dispositions de droits acquis qu'ils adoptent,
les États membres peuvent délivrer le diplôme, certificat ou autre titrevisé à l'article 30 à un médecin qui n'a pas accompli la formationprévue aux articles 31 et 32 mais qui possède une autre formation
complémentaire sanctionnée par un diplôme, certificat ou autre titre
délivré par les autorités compétentes d'un État membre; toutefois, ilsne peuvent délivrer de diplôme, certificat ou autre titre que si celui-cisanctionne des connaissances d'un niveau qualitativement équivalent àcelui des connaissances résultant de la formation prévue aux articles 31et32.
2. Dans les règles qu'ils adoptent conformément au paragraphe 1, les
États membres déterminent notamment dans quelle mesure la formationcomplémentaire déjà acquise par le demandeur ainsi que son expé-rience professionnelle peuvent être prises en compte pour remplacer laformation prévue aux articles 31 et 32.
Les États membres ne peuvent délivrer le diplôme, certificat ou autre
titre visé à l'article 30 que si le demandeur a acquis une expérience en
médecine générale d'au moins six mois dans le cadre d'une pratique de
médecine générale ou d'un centre dans lequel des médecins dispensentdes soins primaires visés à l'article 31 paragraphe 1 point c).
Article 36
1. À partir du 1
erjanvier 1995, chaque État membre subordonne,
sous réserve des dispositions de droits acquis, l'exercice des activitésde médecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de son
régime national de sécurité sociale à la possession d'un diplôme, certi-
ficat ou autre titre visé à l'article 30.
Toutefois, les États membres peuvent dispenser de cette condition les
personnes qui sonten cours de format ion spécifique en médecine géné-rale.
2. Chaque État membre détermine les droits acquis. Toutefois, il
doit considérer comme acquis le droit d'exercer les activités de
médecin en tant que généraliste dans le cadre de son régime national
de sécurité sociale, sans le diplôme, certificat ou autre titre visé àl'article 30, à tous les médecins qui ont ce droit le 31 décembre 1994en vertu des articles 1er à 20 et qui sont établis à cette date sur sonterritoire en ayant bénéficié des dispositions de l'article 2 ou de l'article
9 paragraphe 1.
3. Chaque État membre peut appliquer le paragraphe 1, avant le 1
er
janvier 1995, à condition que tout médecin ayant acquis dans un autre
État membre la formation visée à l'article 23 puisse s'établir sur sonterritoire jusqu'au 31 décembre 1994 et y exercer dans le cadre de sonrégime national de sécurité sociale, en invoquant le bénéfice des dispo-sitions de l'article 2 ou de l'article 9 paragraphe 1.
4. Les autorités compétentes de chaque État membre délivrent, sur
demande, un certificat attestant le droit d'exercer les activités demédecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de leur régimenational de sécurité sociale, sans le diplôme, certificat ou autre titrevisé à l'article 30, aux médecins qui sont titulaires de droits acquis envertu du paragraphe 2.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 18
▼B
5. Le paragraphe 1 ne porte pas préjudice à la possibilité pour les
États membres de permettre sur leur territoire, selon leur réglementa-tion, l'exercice des activités de médecin, en tant que médecin
généraliste dans le cadre d'un régime de sécurité sociale, à des
personnes qui ne sont pas titulaires de diplômes, certificats ou autrestitres sanctionnant une formation de médecin et une formation spéci-fique en médecine générale, acquises l'une et l'autre dans un Étatmembre, mais qui sont titulaires de diplômes, certificats et autres titres
sanctionnant ces formations, ou l'une d'entre elles, obtenus dans un
pays tiers.
Article 37
1. Chaque État membre reconnaît, pour l'exercice des activités de
médecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de son régimenational de sécurité sociale, les diplômes, certificats et autres titresvisés à l'article 30 et délivrés aux ressortissants des États membres par
les autres États membres conformément aux articles 31, 32, 34 et 35.
2. Chaque État membre reconnaît les certificats visés à l'article 36
paragraphe 4 délivrés aux ressortissants des États membres par lesautres États membres en leur donnant le même effet sur son territoirequ'aux diplômes, certificats et autres titres qu'il délivre et qui permet-
tent l'exercice des activités de médecin en tant que généraliste dans le
cadre de son régime national de sécurité sociale.
Article 38
Les ressortissants d'un État membre auxquels un État membre a délivré
les diplômes, certificats et autres titres visés à l'article 30 ou à l'article36 paragraphe 4 ont le droit de porter dans l'État membre d'accueil letitre professionnel qui existe dans cet État et de faire usage de son
abréviation.
Article 39
1. Sans préjudice de l'article 38, les États membres d'accueil veillent
à ce que le droitsoitreconnu aux bénéficiaires de l'art icle 37 de faireusage de leur titre de formation licite, et éventuellement de son abré-viation, de l'État membre d'origine ou de provenance, dans la langue
de cet État. Les États membres d'accueil peuvent prescrire que ce titre
soitsuivi des nom etlieu de l'ét ablissementou du jury qui l'a délivré.
2. Lorsque le titre de formation de l'État membre d'origine ou de
provenance peut être confondu dans l'État membre d'accueil avec untitre exigeant, dans cet État, une formation complémentaire non acquisepar le bénéficiaire, cetÉt atmembre d'accueil peutprescrire que celui-
ci utilisera son titre de formation de l'État membre d'origine ou de
provenance dans une forme appropriée que cetÉt atmembre d'accueilindique.
Article 40
Sur la base de l'expérience acquise et compte tenu de l'évolution des
formations dans le domaine de la médecine générale, la Commissionsoumetau Conseil, au plus t ard le 1
erjanvier 1997, un rapportsur
l'application du présent titre et, le cas échéant, des propositions appro-
priées, dans la perspective d'une formation appropriée de tout médecingénéraliste qui répond aux exigences spécifiques de l'exercice de lamédecine générale. Le Conseil statue sur ces propositions selon lesprocédures fixées par le traité.
Article 41
Dès qu'un État membre a notifié à la Commission la date d'entrée en
vigueur des mesures qu'il a prises, conformémentà l'art icle 30, celle-ci procède à une communication appropriée au Journal officiel des
Communautés européennes , en indiquant les dénominations adoptées
par cet État pour le diplôme, certificat et autres titres de formation et,le cas échéant, pour le titre professionnel.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 19
▼B
TITRE V
DISPOSITIONSFINALES
Article 42
Les États membres désignent les autorités et organismes habilités à
délivrer ou à recevoir des diplômes, certificats et autres titres ainsi
que les documents ou informations visés dans la présente directive et
en informent immédiatement les autres États membres et la Commis-sion.
Article 42 bis
Les États membres notifient à la Commission les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives qu'ils adoptent en matière de
délivrance de diplômes, certificats et autres titres dans le domainecouvert par la présente directive. La Commission procède à unecommunication appropriée au Journal officiel des Communautés euro-
péennes , en indiquant les dénominations adoptées par les États
membres pour les diplômes, certificats et autres titres de formation et,
le cas échéant, pour le titre professionnel correspondant.
Article 42 ter
Chaque État membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les
ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autrestitres dans le domaine couvert par la présente directive ne répondentpas aux dénominations figurant pour cet État membre dans la présente
directive, les diplômes, certificats et autres titres délivrés par ces États
membres et accompagnés d'un certificat délivré par leurs autorités ouorganismes compétents. Ce certificat atteste que ces diplômes, certifi-cats et autres titres sanctionnent une formation conforme auxdispositions de la présente directive et sont assimilés par l'État membre
qui les a délivrés à ceux dontles dénominat ions figurentdans la
présente directive.
Article 42 quater
Les États membres examinent les diplômes, certificats et autres titres
dans le domaine couvert par la présente directive que l'intéressé aacquis en dehors de l'Union européenne lorsque ces diplômes, certifi-
cats ou autres titres ont été reconnus dans un État membre, ainsi que
la formation et/ou l'expérience professionnelle acquises dans un Étatmembre. La décision de l'État membre doit être remise dans un délaide trois mois à compter de la présentation du dossier complet de l'inté-ressé.
Article 42 quinquies
Les décisions prises par les États membres en ce qui concerne des
demandes de reconnaissance de diplômes, certificats et autres titresdans le domaine couvert par la présente directive doivent être dûmentmotivées lorsque les demandes sont rejetées.
Ces décisions doivent être susceptibles de recours juridictionnel en
droit interne. Un tel recours est également ouvert au demandeur encas d'absence de décision dans le délai imparti.
Article 43
Au cas où, dans l'application de la présente directive, des difficultés
majeures se présenteraient dans certains domaines pour un Étatmembre, la Commission examine ces difficultés en collaboration aveccet État et prend l'avis du comité de hauts fonctionnaires de la santépublique établi par la décision 75/365/CEE (
1).1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 20
(1)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 19.▼M5
▼B
▼B
Le cas échéant, la Commission soumet au Conseil des propositions
appropriées.
Article 44
Les directives figurant à l'annexe III partie A sont abrogées, sans préju-
dice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de
transposition figurant à l'annexe III partie B.
Les références faites aux directives abrogées s'entendent comme faites
à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondancefigurantà l'annexe IV.
Article 44 bis
1. Lorsqu'il estfaitréférence ►
M5à la procédure ◄du présent
article, la Commission est assistée par le comité des hauts fonction-naires de la santé publique, institué par la décision 75/365/CEE (
1).
3. Les articles 4 et 7 de la décision 1999/468/CE (2) s'appliquent,
dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 4, paragraphe 3, de la décision 1999/468/
CE estfixée à deux mois.
4. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 45
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 21
(1) JO L 167 du 30. 6. 1975, p. 19. Décision modifiée en dernier lieu par la
décision 80/157/CEE (JO L 33 du 11. 2. 1980, p. 15).
(2) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixantles modalit és de
l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L
184 du 17.7.1999, p. 23).▼M1
▼M5
▼M6
▼B
▼B
ANNEXE I
Caractéristiques de la formation à plein temps et de la formation à temps
partiel des médecins spécialistes visées à l'article 24 paragraphe 1 point c)
et à l'article 25
1.Formationà pleintemps des médecin s spécialistes
Cette formation s'effectue dans des postes spécifiques reconnus par les auto-
rités compétentes.
Elle implique la participation à la totalité des activités médicales du départe-
ment où s'effectue la formation, y compris aux gardes, de sorte que le
spécialiste en formation consacre à cette formation pratique et théorique toute
son activité professionnelle pendant toute la durée de la semaine de travail et
pendant la totalité de l'année, selon des modalités fixées par les autorités
compétentes. En conséquence, ces postes font l'objet d'une rémunération
appropriée.
Cette formation peut être interrompue pour des raisons telles que le service
militaire, les missions scientifiques, la grossesse, la maladie. L'interruption ne
peut réduire la durée totale de formation.
2.Formationà temps partiel des médecin s spécialistes
Cette formation répond aux mêmes exigences que la formation à plein temps,
dont elle ne se distingue que par la possibilité de limiter la participation aux
activités médicales à une durée au moins égale à la moitié de celle qui est
prévue au point1 deuxième alinéa.
Les autorités compétentes veillent à ce que la durée totale et la qualité de la
formation à temps partiel des spécialistes ne soient pas inférieures à celles de
la formation à plein temps.
Cette formation à temps partiel fait, en conséquence, l'objet d'une rémunéra-
tion appropriée.1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 22
▼B
ANNEXE II
Dates à partir desquelles certains États membres ont adopté les dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives concernant la délivrance de diplômes, certificats et autres titres
visés à l'article 9 paragraphe 7
BELGIQUE
Chirurgie thoracique: 1erjanvier 1983
Chirurgie des vaisseaux: 1erjanvier 1983
Neuropsychiatrie: 1eraoût1987, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date
Chirurgie gastro-entérologique: 1erjanvier 1983
DANEMARKHématologie biologique: 1
erjanvier 1983, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date et qui l'ont terminée avant fin
1988
Physiothérapie: 1erjanvier 1983, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date et qui l'ont terminée avant fin
1988
Médecine tropicale: 1eraoût1987, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date
FRANCE
Radiologie: 3 décembre 1971
Neuropsychiatrie: 31 décembre 1971LUXEMBOURG
Radiologie: les diplômes, certificats et autres titres ne sont plus délivrés
pour les formations commencées après le 5 mars 1982
Neuropsychiatrie: les diplômes, certificats et autres titres ne sont plus délivrés
pour les formations commencées après le 5 mars 1982
PAYS-BAS
Radiologie: 8 juillet1984
Neuropsychiatrie: 9 juillet 19841993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 23
▼B
ANNEXE III
Partie A
Liste des directives abrogées
(visées à l'article 44)
1. Directive 75/362/CEE
2. Directive 75/363/CEE
etleurs modificat ions successives:
— directive 81/1057/CEE: uniquement en ce qui concerne les références faites
à l'article 1eraux dispositions des directives abrogées 75/362/CEE et 75/
363/CEE
— directive 82/76/CEE
— directive 89/594/CEE: uniquement les articles 1erà9
— directive 90/658/CEE: uniquement l'article 1erpoint s 1 et2 etl'art icle 2
3. Directive 86/457/CEE
Partie B
Liste des délais de transposition en droit national
(visés à l'article 44)
Directive Date limite de transposition
75/362/CEE (JO noL 167 du 30. 6. 1975, p. 1) 20 décembre 1976 (*)
81/1057/CEE (JO noL 385 du 31. 12. 1981, p. 25) 30 juin 1982
75/363/CEE (JO noL 167 du 30. 6. 1975, p. 14) 20 décembre 1976 (**)
82/76/CEE (JO noL 43 du 15. 2. 1982, p. 21) 31 décembre 1982
89/594/CEE (JO noL 341 du 23. 11. 1989, p. 19) 8 mai 1991
90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73) 1erjuillet1991
86/457/CEE (JO noL 267 du 19. 9. 1986, p. 36) 1erjanvier 1995
(*) Le 1erjanvier 1981 pour la Grèce, le 1erjanvier 1986 pour l'Espagne etle Port ugal.
(**) Le 1erjanvier 1981 pour la Grèce, le 1erjanvier 1986 pour l'Espagne etle Port ugal.
Pour le territoire de l'ancienne République démocratique allemande, l'Allemagne
prend les mesures nécessaires à l'application des articles 2 à 5 de la directive 75/363/CEE (articles 24 à ►
M526◄de la présente directive) avant le 3 avril 1992
(article 2 de la directive 90/658/CEE).1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 24
ANNEXE IV
Tableau de correspondance
Présente directive Directive 75/362/CEE Directive 75/363/CEE Directive 86/457/CEE Directive 81/1057/CEE Directive 89/594/CEE Directive 82/76 /CEE
Article 1erArticle 1eret24
Article 2 Article 2►
M5Annexe A ◄ Article 3
Article 4 Article 4
Article 5 Article 5►
M5Article 4 ◄ Article 6
►M5Article 5 ◄ Article 7
Article 8 Article 8Article 9 paragraphe 1 Article 9 paragraphe 1 Article 1
er
Article 9 paragraphe 2 Article 9 paragraphe 2 Article 1er
Article 9 paragraphe 3 Article 9 bisparagraphe
1
Article 9 paragraphe 4 Article 9 bisparagraphe
2
Article 9 paragraphe 5 Article 9 paragraphe 3
Article 9 paragraphe 6 Article 9 paragraphe 1
Article 9 paragraphe 7 Article 9 paragraphe 2
Article 10 Article 10Article 11 Article 11Article 12 Article 12Article 13 Article 13Article 14 Article 14Article 15 Article 15Article 16 Article 15 bis
Article 17 Article 16
Article 18 Article 17Article 19 Article 18Article 20 Article 20Article 21 Article 21Article 22 Article 22Article 23 Article 1
er
Article 24 Article 2Article 25 paragraphe 1 Article 3 paragraphe 1▼B1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 25
Présente directive Directive 75/362/CEE Directive 75/363/CEE Directive 86/457/CEE Directive 81/1057/CEE Directive 89/594/CEE Directive 82/76 /CEE
Article 25 paragraphe 2 Article 3 paragraphe 2
Article 25 paragraphe 3
premier alinéaArticle 3 paragraphe 3
premier alinéa
Article 25 paragraphe 3
deuxième alinéaArticle 14
Article 26 Article 4
►M5Article 26 ◄ Article 5
Article 28 Article 7Article 29 Article 8Article 30 Article 1
er
Article 31 Article 2 paragraphes 1,
2, 3
Article 32 Article 3
Article 33 Article 4
Article 34 Article 5
Article 35 Article 6
Article 36 Article 7
Article 37 Article 8
Article 38 Article 9
Article 39 Article 10
Article 40 Article 11
Article 41 Article 12 paragraphe 2
Article 42 Article 23 Article 2 paragraphe 4Article 43 Article 26 Article 10Article 44Article 45 Article 27
Annexe I Annexe
Annexe II Annexe▼B1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 26
ANNEXE A
Diplômes, certificats et autres titres de médecin
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme
Belgique/België/
Belgien— Diploma van arts
— Diplôme de docteur en médecine1. De universiteiten/les universités
2. De bevoegde Examencommissie van
de Vlaamse Gemeenschap/le Jury
compétent d'enseignement de la
Communauté française
Česká republika Diplom o ukon čení studia ve studijním
programu všeobecné léka řství (doktor
medicíny, MUDr.)Lékářská fakulta univerzity v České
republiceVysv ědčení o státní rigorózní zkoušce
Danmark Bevis for bestået lægevidenskabelig
embedseksamenMedicinsk universitetsfakultet 1. Autorisation som læge, udstedt af
Sundhedsstyrelsen og
2. Tilladelse til selvstændigt virke som
læge (dokumentation for gennemført
praktisk uddannelse), udstedt af Sund-
hedsstyrelsen
Deutschland 1. Zeugnis über die Ärztliche Prüfung
2. Zeugnis über die Ärztliche Staats-
prüfung und Zeugnis über die
Vorbereitungszeit als Medizinalassis-
tent, soweit diese nach den deut-
schen Rechtsvorschriften noch für
den Abschluss der ärztlichen Ausbil-
dung vorgesehen warZuständige Behörden 1. Bescheinigung über die Ableistung der
Tätigkeit als Arzt im Praktikum
2. —
Eesti Diplom arstite aduse õppekava läbimise
kohtaTartu Ülikool
Ελλάς Πτυχίο Iατρικής 1) Iατρική Σχολή Πανεπιστηµίου
2)Σχολή Επιστηµών Υγείας, Τµήµα
Iατρικής Πανεπιστηµίου▼M51993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 27▼A2
▼M5
▼A2
▼M5
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme
España Título de Licenciado en Medicina y
CirugíaMinisterio de Educación y Cultura/El
rector de una Universidad
France Diplôme d'État de docteur en médecine Universités
Ireland Primary qualification Competent examining body Certificate of experienceItalia Diploma di laurea in medicina e
chirurgiaUniversità Diploma di abilitazione all'esercizio della
medicina e chirurgia
Κύπρος Πιστοποιητικό Εγγραφής Ιατρού Ιατρικό Συµβούλιο
Latvija ārsta diploms Universit ātes tipa augstskola
Lietuva Aukštojo mokslo diplomas, nurodantis
gydytojo kvalifikacij ąUniversitetas Internat ūros pažym ėjimas, nurodantis
medicinos gydytojo profesin ękvalifika-
ciją
Luxembourg Diplôme d'État de docteur en médecine,
chirurgie etaccouchement sJury d'examen d'État Certificat de stage
Magyarország Általános orvos oklevél (doctor medi-
cinae universae, abrév.: dr. med. univ.)Egyetem
Malta Lawrja ta' Tabib tal-Medi ċina u l-
Kirur ġija.Universita' ta' Malta Ċertifikat ta' re ġistrazzjoni ma ħruġmill-
Kunsill Mediku
Nederland Getuigschrift van met goed gevolg
afgelegd artsexamenFaculteit Geneeskunde
Österreich 1. Urkunde über die Verleihung des
akademischen Grades Doktor der
gesamten Heilkunde (bzw. Doctor
medicinae universae, Dr.med.univ.)
2. Diplom über die spezifische Ausbil-
dung zum Arztfür Allgemeinme-
dizin bzw. Facharztdiplom1. Medizinische Fakultät einer Univer-
sität
2. Österreichische Ärztekammer▼M51993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 28▼A2
▼M5
▼A2
▼M5
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme
Polska Dyplom uko ńczenia studiów wy ższych
na kierunku lekarskim z tytułem
«lekarza»1. Akademia Medyczna
2. Uniwersytet Medyczny
3. Collegium Medicum Uniwersytetu
Jagiello ńskiegoLekarski Egzamin Pa ństwowy
Portugal Carta de Curso de licenciatura em
medicinaUniversidades Diploma comprovativo da conclusão do
internato geral emitido pelo Ministério
da Saúde
Slovenija Diploma, s katero se podeljuje stro-
kovni naslov «doktor medicine / dokto-
rica medicine»Univerza
Slovensko Vysokoškolský diplom o udelení akade-
mického titulu «doktor medicíny»
(«MUDr.»)Vysoká škola
Suomi/Finland Lääketieteen lisensiaatin tutkinto /
medicine licentiatexamen1. Helsingin yliopisto / Helsingfors
universitet
2. Kuopion yliopisto
3. Oulun yliopisto4. Tampereen yliopisto
5. Turun yliopistoTodistus lääkärin perusterveydenhuollon
lisäkoulutuksesta / examensbevis om
tilläggsutbildning för läkare inom
primärvården
Sverige Läkarexamen Universitet Bevis om praktisk utbildning som
utfärdas av Socialstyrelsen
United Kingdom Primary qualification Competent examining body Certificate of experience▼M51993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 29▼A2
▼M5
▼A2
▼M5
ANNEXE B
Diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplômeCertificat qui
accompagne le diplôme
Belgique/België/Belgien Bijzondere beroepstitel van geneesheer-
specialist/Titre professionnel particulier de
médecin spécialisteMinister bevoegd voor Volksgezondheid/
Ministre de la santé publique
Česká republika Diplom o specializaci Ministerstvo zdravotnictví
Danmark Bevis for tilladelse til at betegne sig som
speciallægeSundhedsstyrelsen
Deutschland Fachärztliche Anerkennung Landesärztekammer
Eesti Residentuuri lõputnnistus eriarstiabi erialal Tartu Ülikool
Ελλάς Τίτλος Iατρικής Ειδικότητας 1)Νοµαρχιακή Αυτοδιοίκηση
2)Νοµαρχία
España Título de Especialista Ministerio de Educación y CulturaFrance 1. Certificat d'études spéciales de méde-
cine
2. Attestation de médecin spécialiste
qualifié
3. Certificat d'études spéciales de méde-
cine
4. Diplôme d'études spécialisées ou spécia-
lisation complémentaire qualifiante de
médecine1. 3. 4. Universités
2. Conseil de l'Ordre des médecins
Ireland Certificate of Specialist doctor Competent authority▼M51993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 30▼A2
▼M5
▼A2
▼M5
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplômeCertificat qui
accompagne le diplôme
Italia Diploma di medico specialista Università
Κύπρος Πιστοποιητικό Αναγνώρισης
ΕιδικότηταςΙατρικό Συµβούλιο
Latvija «Sertifik āts» - kompetentu iest āžu izsniegts
dokuments, kas apliecina, ka persona ir
nokārtojusi sertifik ācijas eks āmenu
specialit ātēLatvijas Ārstu biedr ība Latvijas
Ārstniec ības personu profesion ālo orga-
nizāciju savien ība
Lietuva Rezident ūros pažym ėjimas, nurodantis
gydytojo specialisto profesin ękvalifikacij ąUniversitetas
Luxembourg Certificat de médecin spécialiste Ministre de la santé publique
Magyarország Szakorvosi bizonyítvány Az Egészségügyi, Szociális és Családügyi
Minisztérium illetékes testülete
Malta Ċertifikat ta' Spe ċjalista Mediku Kumitat ta' Approvazzjoni dwar Spe ċjalisti
Nederland Bewijs van inschrijving in een Specialis-
tenregister1. Medisch Specialisten Registratie
Commissie (MSRC) van de KoninklijkeNederlandsche Maatschappij tot Bevor-
dering der Geneeskunst
2. Sociaal-Geneeskundigen Registratie
Commissie van de Koninklijke Neder-
landsche Maatschappij tot Bevordering
der Geneeskunst
3. Huisarts en Verpleeghuisarts Registratie
Commissie (HVRC) van de Koninklijke
Nederlandsche Maatschappij tot Bevor-
dering der Geneeskunst
Österreich Facharztdiplom Österreichische Ärztekammer▼M51993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 31▼A2
▼M5
▼A2
▼M5
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplômeCertificat qui
accompagne le diplôme
Polska Dyplom uzyskania tytułu specjalisty Centrum Egzaminów Medycznych
Portugal 1. Grau de assistente e/ou
2. Titulo de especialista1. Ministério da Saúde
2. Ordem dos Médicos
Slovenija Potrdilo o opravljenem specialisti čnem
izpitu1. Ministrstvo za zdravje
2. Zdravniška zbornica Slovenije
Slovensko Diplom o špecializácii Slovenská zdravotnícka univerzita
Suomi/Finland Erikoislääkärin tutkinto / specialläkare-
xamen1. Helsingin yliopisto / Helsingfors univer-
sitet
2. Kuopion yliopisto
3. Oulun yliopisto
4. Tampereen yliopisto5. Turun yliopisto
Sverige Bevis om specialkompetens som läkare,
utfärdat av SocialstyrelsenSocialstyrelsen
United Kingdom Certificate of Completion of specialist
trainingCompetent authority▼M51993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 32▼A2
▼M5
▼A2
▼M5
▼A2
ANNEXE C
Dénominations des formations médicales spécialisées
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
ANESTHÉSIOLOGIE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — BelgienAnesthésie-réanimation — Anesthesie reanimatie
Česká republika Anesteziologie a resuscitace
Danmark Anæstesiologi
Deutschland Anästhesiologie
Eesti Anestesioloogia
Ελλάς Αναισθησιολογία
España Anestesiología y Reanimación
France Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale
Ireland Anaesthesia
Italia Anestesia e rianimazione
Κύπρος ΑναισθησιολογίαLatvija Anesteziolo ģija un reanimatolo ģija
Lietuva Anesteziologija reanimatologija
Luxembourg Anesthésie-réanimation
Magyarország Aneszteziológia és intenzív terápia
Malta Aneste żija u Kura Intensiva
Nederland Anesthesiologie
Österreich Anästhesiologie und Intensivmedizin
Polska Anestezjologia i intensywna terapia
Portugal Anestesiologia
Slovenija Anesteziologija, reanimatologija in perioperativna
intenzivna medicina
Slovensko Anestéziológia a intenzívna medicína
Suomi — Finland Anestesiologia ja tehohoito — Anestesiologi och
intensivvård
Sverige Anestesi och intensivvård
United Kingdom Anaesthetics
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIRURGIEGÉNÉRALE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienChirurgie — Heelkunde
Česká republika Chirurgie
Danmark Kirurgi eller kirurgiske sygdomme1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 33
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Deutschland Chirurgie
Eesti Üldkirurgia
Ελλάς Χειρουργική
España Cirugía general y del aparato digestivo
France Chirurgie généraleIreland General surgery
Italia Chirurgia generale
Κύπρος Γενική Χειρουργική
Latvija Ķirurģija
Lietuva Chirurgija
Luxembourg Chirurgie générale
Magyarország Sebészet
Malta Kirur ġijaĠenerali
Nederland Heelkunde
Österreich Chirurgie
Polska Chirurgia ogólna
Portugal Cirurgia geral
Slovenija Splošna kirurgija
Slovensko Chirurgia
Suomi — Finland Yleiskirurgia — Allmän kirurgi
Sverige Kirurgi
United Kingdom General surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
NEUROCHIRURGIE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienNeurochirurgie
Česká republika Neurochirurgie
Danmark Neurokirurgi eller kirurgiske nervesygdomme
Deutschland Neurochirurgie
Eesti Neurokirurgia
Ελλάς Νευροχειρουργική
España Neurocirugía
France Neurochirurgie
Ireland Neurological surgery
Italia Neurochirurgia
Κύπρος ΝευροχειρουργικήLatvija Neiro ķirurģija
Lietuva Neurochirurgija
Luxembourg Neurochirurgie
Magyarország Idegsebészet1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 34
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Malta Newrokirur ġija
Nederland Neurochirurgie
Österreich Neurochirurgie
Polska Neurochirurgia
Portugal NeurocirurgiaSlovenija Nevrokirurgija
Slovensko Neurochirurgia
Suomi — Finland Neurokirurgia — Neurokirurgi
Sverige Neurokirurgi
United Kingdom Neurosurgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
GYNÉCOLOGIE ET OBSTÉTRIQUE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienGynécologie - obstétrique — Gynaecologie en verlos-
kunde
Česká republika Gynekologie a porodnictví
Danmark Gynækologi og obstetrik eller kvindesygdomme og
fødselshjælp
Deutschland Frauenheilkunde und Geburtshilfe
Eesti Sünnitusabi ja günekoloogia
Ελλάς Μαιευτική -Γυναικολογία
España Obstetricia y ginecología
France Gynécologie - obstétrique
Ireland Obstetrics and gynaecology
Italia Ginecologia e ostetricia
Κύπρος Μαιευτική -Γυναικολογία
Latvija Ginekolo ģija un dzemdniec ība
Lietuva Akušerija ginekologija
Luxembourg Gynécologie - obstétrique
Magyarország Szülészet-n őgyógyászat
Malta Ostetri ċja uĠinekolo ġija
Nederland Verloskunde en gynaecologie
Österreich Frauenheilkunde und Geburtshilfe
Polska Poło żnictwo i ginekologia
Portugal Ginecologia e obstetricia
Slovenija Ginekologija in porodništvo
Slovensko Gynekológia a pôrodníctvo
Suomi — Finland Naistentaudit ja synnytykset — Kvinnosjukdomar och
förlossningar
Sverige Obstetrik och gynekologi
United Kingdom Obstetrics and gynaecology1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 35
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MÉDECINE INTERNE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienMédecine interne — Inwendige geneeskunde
Česká republika Vnit řní léka řství
Danmark Intern medicin
Deutschland Innere Medizin
Eesti Sisehaigused
Ελλάς ΠαθολογίαEspaña Medicina interna
France Médecine interne
Ireland General medicine
Italia Medicina interna
Κύπρος Παθολογία
Latvija Intern āmedic īna
Lietuva Vidaus ligos
Luxembourg Médecine interne
Magyarország Belgyógyászat
Malta Medi ċina Interna
Nederland Inwendige geneeskunde
Österreich Innere Medizin
Polska Choroby wewn ętrzne
Portugal Medicina interna
Slovenija Interna medicina
Slovensko Vnútorné lekárstvo
Suomi — Finland Sisätaudit — Inre medicin
Sverige Internmedicine
United Kingdom General (internal) medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
OPHTALMOLOGIE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — BelgienOphtalmologie — Oftalmologie
Česká republika Oftalmologie
Danmark Oftalmologi eller øjensygdomme
Deutschland AugenheilkundeEesti Oftalmoloogia
Ελλάς Οφθαλµολογία
España Oftalmología
France Ophtalmologie1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 36
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Ireland Ophthalmology
Italia Oftalmologia
Κύπρος Οφθαλµολογία
Latvija Oftalmolo ģija
Lietuva OftalmologijaLuxembourg Ophtalmologie
Magyarország Szemészet
Malta Oftalmolo ġija
Nederland Oogheelkunde
Österreich Augenheilkunde und Optometrie
Polska Okulistyka
Portugal Oftalmologia
Slovenija Oftalmologija
Slovensko Oftalmológia
Suomi — Finland Silmätaudit — Ögonsjukdomar
Sverige Ögonsjukdomar (oftalmologi)
United Kingdom Ophthalmology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — BelgienOto-rhino-laryngologie — Otorhinolaryngologie
Česká republika Otorinolaryngologie
Danmark Oto-rhino-laryngologi eller øre-næse-halssygdomme
Deutschland Hals-Nasen-Ohrenheilkunde
Eesti Otorinolarüngoloogia
Ελλάς Ωτορινολαρυγγολογία
España Otorrinolaringología
France Oto-rhino-laryngologie
Ireland Otolaryngology
Italia Otorinolaringoiatria
Κύπρος Ωτορινολαρυγγολογία
Latvija Otolaringolo ģija
Lietuva Otorinolaringologija
Luxembourg Oto-rhino-laryngologie
Magyarország Fül-orr-gégegyógyászat
Malta Otorinolaringolo ġija
Nederland Keel-, neus- en oorheelkunde
Österreich Hals-, Nasen- und Ohrenkrankheiten
Polska Otorynolaryngologia
Portugal Otorrinolaringologia1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 37
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Slovenija Otorinolaringológia
Slovensko Otorinolaryngológia
Suomi — Finland Korva-, nenä- ja kurkkutaudit — Öron-, näs- och
halssjukdomar
Sverige Öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi)
United Kingdom Otolaryngology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
PÉDIATRIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienPédiatrie — Pediatrie
Česká republika D ětské léka řství
Danmark Pædiatri eller sygdomme hos børn
Deutschland Kinderheilkunde
Eesti Pediaatria
Ελλάς ΠαιδιατρικήEspaña Pediatria y sus áreas especificas
France Pédiatrie
Ireland Paediatrics
Italia Pédiatria
Κύπρος Παιδιατρική
Latvija Pediatrija
Lietuva Vaik ųligos
Luxembourg Pédiatrie
Magyarország Csecsem ő- és gyermekgyógyászat
Malta Pedjatrija
Nederland Kindergeneeskunde
Österreich Kinder - und Jugendheilkunde
Polska Pediatria
Portugal Pediatria
Slovenija Pediatrija
Slovensko Pediatria
Suomi — Finland Lastentaudit — Barnsjukdomar
Sverige Barn- och ungdomsmedicin
United Kingdom Paediatrics
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
PNEUMOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienPneumologie1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 38
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Česká republika Tuberkulóza a respira ční nemoci
Danmark Medicinske lungesygdomme
Deutschland Pneumologie
Eesti Pulmonoloogia
Ελλάς Φυµατιολογία -Πνευµονολογία
España Neumologia
France Pneumologie
Ireland Respiratory medicine
Italia Malattie dell'apparato respiratorio
Κύπρος Πνευµονολογία -Φυµατιολογία
Latvija Ftiziopneimonolo ģija
Lietuva Pulmonologija
Luxembourg Pneumologie
Magyarország Tüd őgyógyászat
Malta Medi ċina Respiratorja
Nederland Longziekten en tuberculose
Österreich Lungenkrankheiten
Polska Choroby płuc
Portugal Pneumologia
Slovenija Pnevmologija
Slovensko Pneumológia a ftizeológia
Suomi — Finland Keuhkosairaudetja allergologia — Lungsjukdomar
och allergologi
Sverige Lungsjukdomar (pneumologi)
United Kingdom Respiratory medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
UROLOGIE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienUrologie
Česká republika Urologie
Danmark Urologi eller urinvejenes kirurgiske sygdomme
Deutschland Urologie
Eesti Uroloogia
Ελλάς Ουρολογία
España Urología
France Urologie
Ireland UrologyItalia Urologia
Κύπρος Ουρολογία
Latvija Urolo ģija
Lietuva Urologija1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 39
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Luxembourg Urologie
Magyarország Urológia
Malta Urolo ġija
Nederland Urologie
Österreich UrologiePolska Urologia
Portugal Urologia
Slovenija Urologija
Slovensko Urológia
Suomi — Finland Urologia — Urologi
Sverige Urologi
United Kingdom Urology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
ORTHOPÉDIE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienChirurgie orthopédique — Orthopedische heelkunde
Česká republika Ortopedie
Danmark Ortopædisk kirurgi
Deutschland Orthopädie
Eesti Ortopeedia
Ελλάς Ορθοπεδική
España Traumatología y cirugía ortopédica
France Chirurgie orthopédique et traumatologie
Ireland Orthopaedic surgery
Italia Ortopedia e traumatologia
Κύπρος Ορθοπεδική
Latvija Traumatolo ģija un ortop ēdija
Lietuva Ortopedija traumatologija
Luxembourg Orthopédie
Magyarország OrtopédiaMalta Kirur ġija Ortopedika
Nederland Orthopedie
Österreich Orthopädie und Orthopädische Chirurgie
Polska Ortopedia i traumatologia narz ądu ruchu
Portugal Ortopedia
Slovenija Ortopedska kirurgija
Slovensko Ortopédia
Suomi — Finland Ortopedia ja traumatologia — Ortopedi och traumato-
logi
Sverige Ortopedi
United Kingdom Trauma and orthopaedic surgery1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 40
▼A2
Pays Titre du diplôme Organisme
ANATOMIE PATHOLOGIQUE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienAnatomie pathologique — Pathologische anatomie
Česká republika Patologická anatomie
Danmark Patologisk anatomi eller vævs- og celleundersøgelser
Deutschland Pathologie
Eesti Patoloogia
Ελλάς Παθολογική Ανατοµική
España Anatomía patológica
France Anatomie et cytologie pathologiques
Ireland Morbid anatomy and histopathology
Italia Anatomia patologica
Κύπρος Παθολογοανατοµία -Ιστολογία
Latvija Patolo ģija
Lietuva Patologija
Luxembourg Anatomie pathologique
Magyarország Patológia
Malta Istopatolo ġija
Nederland PathologieÖsterreich Pathologie
Polska Patomorfologia
Portugal Anatomia patologica
Slovenija Anatomska patologija in citopatologija
Slovensko Patologická anatómia
Suomi — Finland Patologia — Patologi
Sverige Klinisk patologi
United Kingdom Histopathology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
NEUROLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienNeurologie
Česká republika Neurologie
Danmark Neurologi eller medicinske nervesygdomme
Deutschland NeurologieEesti Neuroloogia
Ελλάς Νευρολογία
España Neurología
France Neurologie1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 41
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Ireland Neurology
Italia Neurologia
Κύπρος Νευρολογία
Latvija Neirolo ģija
Lietuva NeurologijaLuxembourg Neurologie
Magyarország Neurológia
Malta Newrolo ġija
Nederland Neurologie
Österreich Neurologie
Polska Neurologia
Portugal Neurologia
Slovenija Nevrologija
Slovensko Neurológia
Suomi — Finland Neurologia — Neurologi
Sverige Neurologi
United Kingdom Neurology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
PSYCHIATRIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienPsychiatrie
Česká republika Psychiatrie
Danmark Psykiatri
Deutschland Psychiatrie und Psychotherapie
Eesti Psühhiaatria
Ελλάς Ψυχιατρική
España Psiquiatría
France Psychiatrie
Ireland Psychiatry
Italia Psichiatria
Κύπρος Ψυχιατρική
Latvija Psihiatrija
Lietuva Psichiatrija
Luxembourg Psychiatrie
Magyarország Pszichiátria
Malta PsikjatrijaNederland Psychiatrie
Österreich Psychiatrie
Polska Psychiatria
Portugal Psiquiatria1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 42
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Slovenija Psihiatrija
Slovensko Psychiatria
Suomi — Finland Psykiatria — Psykiatri
Sverige Psykiatri
United Kingdom General psychiatry
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
RADIODIAGNOSTIC
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienRadiodiagnostic — Röntgendiagnose
Česká republika Radiologie a zobrazovací metody
Danmark Diagnostik radiologi eller røntgenundersøgelse
Deutschland Diagnostische Radiologie
Eesti Radioloogia
Ελλάς Ακτινοδιαγνωστική
España Radiodiagnóstico
France Radiodiagnostic et imagerie médicale
Ireland Diagnostic radiology
Italia Radiodiagnostica
Κύπρος ΑκτινολογίαLatvija Diagnostisk āradiolo ģija
Lietuva Radiologija
Luxembourg Radiodiagnostic
Magyarország Radiológia
Malta Radjolo ġija
Nederland Radiologie
Österreich Medizinische Radiologie-Diagnostik
Polska Radiologia i diagnostyka obrazowa
Portugal Radiodiagnóstico
Slovenija Radiologija
Slovensko Rádiológia
Suomi — Finland Radiologia — Radiologi
Sverige Medicinsk radiologi
United Kingdom Clinical radiology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
RADIOTHÉRAPIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienRadiothérapie-oncologie — Radiotherapie-oncologie1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 43
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Česká republika Radia ční onkologie
Danmark Onkologi
Deutschland Strahlentherapie
Eesti Onkoloogia
Ελλάς Ακτινοθεραπευτική -Ογκολογία
España Oncología radioterápica
France Oncologie radiothérapique
Ireland Radiotherapy
Italia Radioterapia
Κύπρος Ακτινοθεραπευτική
Latvija Terapeitisk āradiolo ģija
Lietuva Onkologija radioterapija
Luxembourg Radiothérapie
Magyarország Sugárterápia
Malta Onkolo ġija u Radjoterapija
Nederland Radiotherapie
Österreich Strahlentherapie - Radioonkologie
Polska Radioterapia onkologiczna
Portugal Radioterapia
Slovenija Radioterapija in onkologija
Slovensko Radia čná onkológia
Suomi — Finland Syöpätaudit — Cancersjukdomar
Sverige Tumörsjukdomar (allmän onkologi)
United Kingdom Clinical oncology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
BIOLOGIE CLINIQUE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienBiologie clinique — Klinische biologie
Česká republika
Danmark
Deutschland
Eesti Laborimeditsiin
Ελλάς
España Análisis clínicos
France Biologie médicale
IrelandItalia Patologia clinica
Κύπρος
Latvija
Lietuva Laboratorin ėmedicina1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 44
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Luxembourg Biologie clinique
Magyarország Orvosi laboratóriumi diagnosztika
Malta
Nederland
Österreich Medizinische BiologiePolska Diagnostyka laboratoryjna
Portugal Patologia clínica
Slovenija
Slovensko
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
HÉMATOLOGIE BIOLOGIQUE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika
Danmark Klinisk blodtypeserologi
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España
France Hématologie
Ireland
Italia
Κύπρος
Latvija
Lietuva
Luxembourg Hématologie biologique
Magyarország
MaltaNederland
Österreich
Polska
Portugal Hematologia clínica
Slovenija
Slovensko
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 45
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MICROBIOLOGIE-BACTÉRIOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Léka řská mikrobiologie
Danmark Klinisk mikrobiologi
Deutschland Mikrobiologie und Infektionsepidemiologie
Eesti
Ελλάς 1.Ιατρική Βιοπαθολογία
2.Μικροβιολογία
España Microbiología y parasitología
France
Ireland Microbiology
Italia Microbiologia e virologia
Κύπρος Μικροβιολογία
Latvija Mikrobiolo ģija
Lietuva
Luxembourg Microbiologie
Magyarország Orvosi mikrobiológia
Malta Mikrobijolo ġija
Nederland Medische microbiologie
Österreich Hygiene und Mikrobiologie
Polska Mikrobiologia lekarska
Portugal
Slovenija Klini čna mikrobiologija
Slovensko Klinická mikrobiológia
Suomi — Finland Kliininen mikrobiologia — Klinisk mikrobiologi
Sverige Klinisk bakteriologi
United Kingdom Medical microbiology and virology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIMIE BIOLOGIQUE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Klinická biochemie
Danmark Klinisk biokemiDeutschland
Eesti
Ελλάς
España Bioquímica clínica1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 46
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
France
Ireland Chemical pathology
Italia Biochimica clinica
Κύπρος
LatvijaLietuva
Luxembourg Chimie biologique
Magyarország
Malta Patolo ġija Kimika
Nederland Klinische chemie
Österreich Medizinische und Chemische Labordiagnostik
Polska
Portugal
Slovenija Medicinska biokemija
Slovensko Klinická biochémia
Suomi — Finland Kliininen kemia — Klinisk kemi
Sverige Klinisk kemi
United Kingdom Chemical pathology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
IMMUNOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Alergologie a klinická imunologie
Danmark Klinisk immunologi
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España Immunología
France
Ireland Clinical immunology
Italia
Κύπρος Ανοσολογία
Latvija Imunolo ģija
Lietuva
Luxembourg
Magyarország Allergológia és klinikai immunológia
Malta Immunolo ġija
NederlandÖsterreich Immunologie
Polska Immunologia kliniczna
Portugal
Slovenija1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 47
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Slovensko Klinická imunológia a alergológia
Suomi — Finland
Sverige Klinisk immunologi
United Kingdom Immunology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIRURGIEESTHÉTIQUE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienChirurgie plastique, reconstructrice et esthétique —
Plastische, reconstructieve en esthetische heelkunde
Česká republika Plastická chirurgie
Danmark Plastikkirurgi
Deutschland Plastische Chirurgie
Eesti Plastika- ja rekonstruktiivkirurgia
Ελλάς Πλαστική Χειρουργική
España Cirugía plástica y reparadora
France Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Ireland Plastic surgery
Italia Chirurgia plastica e ricostruttiva
Κύπρος Πλαστική Χειρουργική
Latvija Plastisk āķirurģija
Lietuva Plastin ėir rekonstrukcin ėrekonstrukcin ėchirurgija
Luxembourg Chirurgie plastique
Magyarország Plasztikai (égési) sebészet
Malta Kirur ġija Plastika
Nederland Plastische chirurgie
Österreich Plastische Chirurgie
Polska Chirurgia plastyczna
Portugal Cirurgia plástica e reconstrutiva
Slovenija Plasti čna, rekonstrukcijska in estetska kirurgija
Slovensko Plastická chirurgia
Suomi — Finland Plastiikkakirurgia — Plastikkirurgi
Sverige Plastikkirurgi
United Kingdom Plastic surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIRURGIETHORACIQUE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienChirurgie thoracique — Heelkunde op de thorax
Česká republika Kardiochirurgie1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 48
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Danmark Thoraxkirurgi eller brysthulens kirurgiske sygdomme
Deutschland Herzchirurgie
Eesti Torakaalkirurgia
Ελλάς Χειρουργική Θώρακος
España Cirugía torácicaFrance Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Ireland Thoracic surgery
Italia Chirurgia toracica; Cardiochirurgia
Κύπρος Χειρουργική Θώρακος
Latvija Torak ālāķirurģija
Lietuva Kr ūtinės chirurgija
Luxembourg Chirurgie thoracique
Magyarország Mellkassebészet
Malta Kirur ġija Kardjo-Tora ċika
Nederland Cardio-thoracale chirurgie
Österreich
Polska Chirurgia klatki piersiowej
Portugal Cirurgia cardiotorácica
Slovenija Torakalna kirurgija
Slovensko Hrudníková chirurgia
Suomi — Finland Sydän-ja rintaelinkirurgia — Hjärt- och thoraxkirurgi
Sverige Thoraxkirurgi
United Kingdom Cardo-thoracic surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIRURGIEPÉDIATRIQUE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika D ětská chirurgie
Danmark
Deutschland Kinderchirurgie
Eesti Lastekirurgia
Ελλάς Χειρουργική Παίδων
España Cirugía pediátrica
France Chirurgie infantile
Ireland Paediatric surgery
Italia Chirurgia pediatricaΚύπρος Χειρουργική Παίδων
Latvija B ērnuķirurģija
Lietuva Vaik ųchirurgija
Luxembourg Chirurgie pédiatrique1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 49
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Magyarország Gyermeksebészet
Malta Kirurgija Pedjatrika
Nederland
Österreich Kinderchirurgie
Polska Chirurgia dzieci ęca
Portugal Cirurgia pediátrica
Slovenija
Slovensko Detská chirurgia
Suomi — Finland Lastenkirurgia — Barnkirurgi
Sverige Barn- och ungdomskirurgi
United Kingdom Paediatric surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIRURGIEDES VAISSEAUX
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienChirurgie des vaisseaux — Bloedvatenheelkunde
Česká republika Cévní chirurgie
Danmark Karkirurgi eller kirurgiske blodkarsygdomme
Deutschland
Eesti Kardiovaskulaarkirurgia
Ελλάς Αγγειοχειρουργική
España Angiología y cirugía vascular
France Chirurgie vasculaire
Ireland
Italia Chirurgia vascolare
Κύπρος Χειρουργική Αγγείων
Latvija Asinsvadu ķirurģija
Lietuva Kraujagysli ųchirurgija
Luxembourg Chirurgie vasculaire
Magyarország Érsebészet
Malta Kirur ġija Vaskolari
Nederland
Österreich
Polska Chirurgia naczyniowa
Portugal Cirurgia vascular
Slovenija Kardiovaskularna kirurgija
Slovensko Cievna chirurgia
Suomi — Finland Verisuonikirurgia — Kärlkirurgi
Sverige
United Kingdom1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 50
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CARDIOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienCardiologie
Česká republika Kardiologie
Danmark Kardiologi
Deutschland Kardiologie
Eesti Kardioloogia
Ελλάς ΚαρδιολογίαEspaña Cardiología
France Pathologie cardio-vasculaire
Ireland Cardiology
Italia Cardiologia
Κύπρος Καρδιολογία
Latvija Kardiolo ģija
Lietuva Kardiologija
Luxembourg Cardiologie etangiologie
Magyarország Kardiológia
Malta Kardjolo ġija
Nederland Cardiologie
Österreich
Polska Kardiologia
Portugal Cardiologia
Slovenija
Slovensko Kardiológia
Suomi — Finland Kardiologia — Kardiologi
Sverige Kardiologi
United Kingdom Cardiology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
GASTRO-ENTÉROLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienGastro-entérologie — gastroenterologie
Česká republika Gastroenterologie
Danmark Medicinsk gastroenterologi eller medicinske mave-
tarm-sygdomme
Deutschland
Eesti GastroenteroloogiaΕλλάς Γαστρεντερολογία
España Aparato digestivo
France Gastro-entérologie et hépatologie
Ireland Gastro-enterology1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 51
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Italia Gastroenterologia
Κύπρος Γαστρεντερολογία
Latvija Gastroenterolo ģija
Lietuva Gastroenterologija
Luxembourg Gastro-entérologieMagyarország Gasztroenterológia
Malta Gastroenterolo ġija
Nederland Gastro- enterologie
Österreich
Polska Gastroenterologia
Portugal Gastrenterologia
Slovenija Gastroenterologija
Slovensko Gastroenterológia
Suomi — Finland Gastroenterologia — Gastroenterologi
Sverige Medicinsk gastroenterologi och hepatologi
United Kingdom Gastro-enterology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
RHUMATOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienRhumathologie — reumatologie
Česká republika Revmatologie
Danmark Reumatologi
Deutschland
Eesti Reumatoloogia
Ελλάς Ρευµατολογία
España Reumatología
France Rhumathologie
Ireland Rheumatology
Italia Reumatologia
Κύπρος Ρευµατολογία
Latvija Reimatolo ģija
Lietuva Reumatologija
Luxembourg Rhumathologie
Magyarország Reumatológia
Malta Rewmatolo ġija
Nederland Reumatologie
Österreich
Polska ReumatologiaPortugal Reumatologia
Slovenija
Slovensko Reumatológia
Suomi — Finland Reumatologia — Reumatologi1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 52
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Sverige Reumatologi
United Kingdom Rheumatology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
HÉMATOLOGIE GÉNÉRALE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Hematologie a transfúzní léka řství
Danmark Hæmatologi eller blodsygdomme
Deutschland
Eesti Hematoloogia
Ελλάς Αιµατολογία
España Hematología y hemoterapia
France
Ireland Haematology
Italia EmatologiaΚύπρος Αιµατολογία
Latvija Hematolo ģija
Lietuva Hematologija
Luxembourg Hématologie
Magyarország Haematológia
Malta Ematolo ġija
Nederland
Österreich
Polska Hematologia
Portugal Imuno-hemoterapia
Slovenija
Slovensko Hematológia a transfúziológia
Suomi — Finland Kliininen hematologia — Klinisk hematologi
Sverige Hematologi
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
ENDOCRINOLOGIE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Endokrinologie
Danmark Medicinsk endokrinologi eller medicinske hormonsyg-
domme
Deutschland1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 53
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Eesti Endokrinoloogia
Ελλάς Ενδοκρινολογία
España Endocrinología y nutrición
France Endocrinologie, maladies métaboliques
Ireland Endocrinology and diabetes mellitusItalia Endocrinologia e malattie del ricambio
Κύπρος Ενδοκρινολογία
Latvija Endokrinolo ģija
Lietuva Endokrinologija
Luxembourg Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la
nutrition
Magyarország Endokrinológia
Malta Endokrinolo ġija u Dijabete
Nederland
Österreich
Polska Endokrynologia
Portugal Endocrinologia
Slovenija
Slovensko Endokrinológia
Suomi — Finland Endokrinologia — endokrinologi
Sverige Endokrina sjukdomar
United Kingdom Endocrinology and diabetes mellitus
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — BelgienMédecine physique et réadaptation — Fysische
geneeskunde en revalidatie
Česká republika Rehabilita ční a fyzikální medicína
Danmark
Deutschland Physikalische und Rehabilitative Medizin
Eesti Taastusravi ja füsiaatria
Ελλάς Φυσική Ιατρική και Αποκατάσταση
España Rehabilitación
France Rééducation et réadaptation fonctionnelles
Ireland
Italia Medicina fisica e riabilitazioneΚύπρος Φυσική Ιατρική και Αποκατάσταση
Latvija Rehabilitolo ģija Fizisk ārehabilit ācija Fizik ālā
medic īna
Lietuva Fizin ėmedicina ir reabilitacija
Luxembourg Rééducation et réadaptation fonctionnelles
Magyarország Fizioterápia1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 54
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Malta
Nederland Revalidatiegeneeskunde
Österreich Physikalische Medizin
Polska Rehabilitacja medyczna
Portugal Fisiatria ou Medicina física e de reabilitaçãoSlovenija Fizikalna in rehabilitacijska medicina
Slovensko Fyziatria, balneológia a lie čebná rehabilitácia
Suomi — Finland Fysiatria — fysiatri
Sverige Rehabiliteringsmedicin
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
STOMATOLOGIE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika
Danmark
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España Estomatología
France Stomatologie
Ireland
Italia Odontostomatologia
Κύπρος
Latvija
Lietuva
Luxembourg Stomatologie
Magyarország
MaltaNederland
Österreich
Polska
Portugal Estomatologia
Slovenija
Slovensko
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 55
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
NEUROPSYCHIATRIE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienNeuropsychiatrie
Česká republika
Danmark
Deutschland Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie)
Eesti
Ελλάς Νευρολογία -Ψυχιατρική
España
France Neuropsychiatrie
Ireland
Italia Neuropsichiatria
Κύπρος Νευρολογία -Ψυχιατρική
Latvija
Lietuva
Luxembourg Neuropsychiatrie
Magyarország
Malta
Nederland Zenuw- en zielsziekten
Österreich Neurologie und Psychiatrie
Polska
Portugal
Slovenija
Slovensko Neuropsychiatria
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
DERMATO-VÉNÉRÉOLOGIE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — BelgienDermato-vénéréologie — dermato-venerologie
Česká republika Dermatovenerologie
Danmark Dermato-venerologi eller hud- og kønssygdomme
Deutschland Haut- und Geschlechtskrankheiten
Eesti Dermatoveneroloogia
Ελλάς ∆ερµατολογία -Αφροδισιολογία
España Dermatología médico-quirúrgica y venereología
France Dermatologie et vénéréologie
Ireland
Italia Dermatologia e venerologia1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 56
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Κύπρος ∆ερµατολογία -Αφροδισιολογία
Latvija Dermatolo ģija un venerolo ģija
Lietuva Dermatovenerologija
Luxembourg Dermato-vénéréologie
Magyarország B őrgyógyászat
Malta Dermato-venerejolo ġija
Nederland Dermatologie en venerologie
Österreich Haut- und Geschlechtskrankheiten
Polska Dermatologia i wenerologia
Portugal Dermatovenereologia
Slovenija Dermatovenerologija
Slovensko Dermatovenerológia
Suomi — Finland Ihotaudit ja allergologia — hudsjukdomar och allergo-
logi
Sverige Hud- och könssjukdomar
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
DERMATOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika
Danmark
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España
France
Ireland Dermatology
Italia
Κύπρος
Latvija
Lietuva
Luxembourg
Magyarország
Malta Dermatolo ġija
Nederland
ÖsterreichPolska
Portugal
Slovenija
Slovensko1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 57
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom Dermatology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
VÉNÉRÉOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika
Danmark
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España
France
Ireland Venereology
Italia
Κύπρος
Latvija
LietuvaLuxembourg
Magyarország
Malta Medi ċina Uro- ġenetali
Nederland
Österreich
Polska
Portugal
Slovenija
Slovensko
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom Genito-urinary medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
RADIOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika
Danmark1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 58
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Deutschland Radiologie
Eesti
Ελλάς Ακτινολογία -Ραδιολογία
España Electrorradiología
France Electro-radiologieIreland
Italia Radiologia
Κύπρος
Latvija
Lietuva
Luxembourg Électroradiologie
Magyarország Radiológia
Malta
Nederland Radiologie
Österreich Radiologie
Polska
Portugal Radiologia
Slovenija
Slovensko
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MÉDECINE TROPICALE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika
Danmark
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España
France
Ireland Tropical medicine
Italia Medicina tropicale
ΚύπροςLatvija
Lietuva
Luxembourg
Magyarország Trópusi betegségek1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 59
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Malta
Nederland
Österreich Spezifische Prophylaxe und Tropenhygiene
Polska Medycyna transportu
Portugal Medicina tropicalSlovenija
Slovensko Tropická medicína
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom Tropical medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
PSYCHIATRIE INFANTILE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika D ětská a dorostová psychiatrie
Danmark Børne- og ungdomspsykiatri
Deutschland Kinder- und Jugendpsychiatrie und- psychotherapie
Eesti
Ελλάς Παιδοψυχιατρική
España
France Pédo-psychiatrie
Ireland Child and adolescentpsychiat ry
Italia Neuropsichiatria infantile
Κύπρος Παιδοψυχιατρική
Latvija B ērnu psihiatrija
Lietuva Vaik ųir paaugli ųpsichiatrija
Luxembourg Psychiatrie infantile
Magyarország Gyermek- és ifjúságpszichiátria
MaltaNederland
Österreich
Polska Psychiatria dzieci i młodzie ży
Portugal Pedopsiquiatria
Slovenija Otroška in mladostniška psihiatrija
Slovensko Detská psychiatria
Suomi — Finland Lastenpsykiatria — barnpsykiatri
Sverige Barn- och ungdomspsykiatri
United Kingdom Child and adolescent psychiatry1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 60
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
GÉRIATRIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Geriatrie
Danmark Geriatri eller alderdommens sygdomme
Deutschland
Eesti
ΕλλάςEspaña Geriatría
France
Ireland Geriatrics
Italia Geriatria
Κύπρος Γηριατρική
Latvija
Lietuva Geriatrija
Luxembourg
Magyarország Geriátria
Malta Ġerjatrija
Nederland Klinische geriatrie
Österreich
Polska Geriatria
Portugal
Slovenija
Slovensko Geriatria
Suomi — Finland Geriatria — geriatri
Sverige Geriatrik
United Kingdom Geriatrics
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MALADIES RÉNALES
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Nefrologie
Danmark Nefrologi eller medicinske nyresygdomme
Deutschland
Eesti Nefroloogia
Ελλάς ΝεφρολογίαEspaña Nefrología
France Néphrologie
Ireland Nephrology
Italia Nefrologia1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 61
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Κύπρος Νεφρολογία
Latvija Nefrolo ģija
Lietuva Nefrologija
Luxembourg Néphrologie
Magyarország NefrológiaMalta Nefrolo ġija
Nederland
Österreich
Polska Nefrologia
Portugal Nefrologia
Slovenija Nefrologija
Slovensko Nefrológia
Suomi — Finland Nefrologia — nefrologi
Sverige Medicinska njursjukdomar (nefrologi)
United Kingdom Renal medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MALADIES CONTAGIEUSES
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Infek ční léka řství
Danmark Infektionsmedicin
Deutschland
Eesti Infektsioonhaigused
Ελλάς
España
France
Ireland Communicable diseases
Italia Malattie infettive
Κύπρος Λοιµώδη Νοσήµατα
Latvija Infektolo ģija
Lietuva Infektologija
Luxembourg
Magyarország Infektológia
Malta Mard Infettiv
Nederland
Österreich
Polska Choroby zaka źne
PortugalSlovenija Infektologija
Slovensko Infektológia
Suomi — Finland Infektiosairaudet — infektionssjukdomar
Sverige Infektionssjukdomar1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 62
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
United Kingdom Infectious diseases
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE SOCIALE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Hygiena a epidemiologie
Danmark Samfundsmedicin
Deutschland Öffentliches Gesundheitswesen
Eesti
Ελλάς Κοινωνική Ιατρική
España Medicina preventiva y salud pública
France Santé publique et médecine sociale
Ireland Community medicine
Italia Igiene e medicina sociale
Κύπρος Υγειονολογία /Κοινοτική Ιατρική
Latvija
Lietuva
Luxembourg Santé publique
Magyarország Megel őzőorvostan és népegészségtan
Malta Sa ħħa Pubblika
Nederland Maatschappij en gezondheid
Österreich Sozialmedizin
Polska Zdrowie publiczne, epidemiologia
Portugal
Slovenija Javno zdravje
Slovensko Hygiena a epidemiológia
Suomi — Finland Terveydenhuolto — hälsovård
Sverige Socialmedicin
United Kingdom Public health medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
PHARMACOLOGIE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Klinická farmakologie
Danmark Klinisk farmakologi
Deutschland Pharmakologie und Toxikologie
Eesti1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 63
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Ελλάς
España Farmacología clínica
France
Ireland Clinical pharmacology and therapeutics
ItaliaΚύπρος
Latvija
Lietuva
Luxembourg
Magyarország Klinikai farmakológia
Malta Farmakolo ġija Klinika u t-Terapewtika
Nederland
Österreich Pharmakologie und Toxikologie
Polska Farmakologia kliniczna
Portugal
Slovenija
Slovensko Klinická farmakológia
Suomi — Finland Kliininen farmakologia ja lääkehoito — klinisk farma-
kologi och läkemedelsbehandling
Sverige Klinisk farmakologi
United Kingdom Clinical pharmacology and therapeutics
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MÉDECINE DU TRAVAIL
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienMédecine du travail — arbeidsgeneeskunde
Česká republika Pracovní léka řství
Danmark Arbejdsmedicin
Deutschland Arbeitsmedizin
Eesti
Ελλάς Ιατρική της Εργασίας
España
France Médecine du travail
Ireland Occupational medicine
Italia Medicina del lavoro
Κύπρος Ιατρική της Εργασίας
Latvija Arodslim ības
Lietuva Darbo medicina
Luxembourg Médecine du travail
Magyarország Foglalkozás-orvostan (üzemorvostan)
Malta Medi ċina Okkupazzjonali1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 64
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Nederland Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde
Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde
Österreich Arbeits- und Betriebsmedizin
Polska Medycyna pracy
Portugal Medicina do trabalho
Slovenija Medicina dela, prometa in športa
Slovensko Klinické pracovné lekárstvo a klinická toxikológia
Suomi — Finland Työterveyshuolto — företagshälsovård
Sverige Yrkes- och miljömedicin
United Kingdom Occupational medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
ALLERGOLOGIE
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Alergologie a klinická imunologie
Danmark Medicinsk allergologi eller medicinske overfølsom-
hedssygdomme
Deutschland
Eesti
Ελλάς Αλλεργιολογία
España Alergología
France
Ireland
Italia Allergologia ed immunologia clinica
Κύπρος Αλλεργιολογία
Latvija Alergolo ģija-
Lietuva Alergologija ir klinikin ėimunologija
Luxembourg
Magyarország Allergológia és klinikai immunológia
MaltaNederland Allergologie en inwendige geneeskunde
Österreich
Polska Alergologia
Portugal Imuno-alergologia
Slovenija
Slovensko Klinická imunológia a alergológia
Suomi — Finland
Sverige Allergisjukdomar
United Kingdom1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 65
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIRURGIEGASTRO-ENTÉROLOGIQUE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — BelgienChirurgie abdominale — heelkunde op hetabdomen
Česká republika
Danmark Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarm-
sygdomme
Deutschland
EestiΕλλάς
España Cirugía del aparato digestivo
France Chirurgie viscérale etdigest ive
Ireland
Italia Chirurgia dell'aparato digestivo
Κύπρος
Latvija
Lietuva Abdominalin ėchirurgija
Luxembourg Chirurgie gastro-entérologique
Magyarország
Malta
Nederland
Österreich
Polska
Portugal
Slovenija Abdominalna kirurgija
Slovensko
Suomi — Finland Gastroenterologinen kirurgia — gastroenterologisk
kirurgi
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
MÉDECINE NUCLÉAIRE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienMédecine nucléaire — nucleaire geneeskunde
Česká republika Nukleární medicína
Danmark Klinisk fysiologi og nuklearmedicin
Deutschland Nuklearmedizin
Eesti
Ελλάς Πυρηνική Ιατρική
España Medicina nuclearFrance Médecine nucléaire
Ireland1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 66
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Italia Medicina nucleare
Κύπρος Πυρηνική Ιατρική
Latvija
Lietuva
Luxembourg Médecine nucléaireMagyarország Nukleáris medicina (izotóp diagnosztika)
Malta Medi ċina Nukleari
Nederland Nucleaire geneeskunde
Österreich Nuklearmedizin
Polska Medycyna nuklearna
Portugal Medicina nuclear
Slovenija Nuklearna medicina
Slovensko Nukleárna medicína
Suomi — Finland Kliininen fysiologia ja isotooppilääketiede — klinisk
fysiologi och nukleärmedicin
Sverige Nukleärmedicin
United Kingdom Nuclear medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
SOINS D'URGENCE
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Traumatologie
Urgentní medicína
Danmark
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España
France
Ireland Accidentand emergency medicine
Italia
Κύπρος
Latvija
Lietuva
Luxembourg
Magyarország Traumatológia
Malta Medi ċina tal-A ċċidenti u l-Emer ġenza
Nederland
ÖsterreichPolska Medycyna ratunkowa
Portugal
Slovenija
Slovensko Úrazová chirurgia1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 67
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom Accident and emergency medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
NEUROPHYSIOLOGIE CLINIQUE
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika
Danmark Klinisk neurofysiologi
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España Neurofisiologia clínica
France
Ireland Neurophysiology
Italia
Κύπρος
Latvija
LietuvaLuxembourg
Magyarország
Malta Newrofi żjoloġija Klinika
Nederland
Österreich
Polska
Portugal
Slovenija
Slovensko
Suomi — Finland Kliininen neurofysiologia — klinisk neurofysiologi
Sverige Klinisk neurofysiologi
United Kingdom Clinical neurophysiology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CHIRURGIEMAXILLO-FACIALE(FORMATION DE BASE DE MÉDECINE)
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique —
België — Belgien
Česká republika Maxilofaciální chirurgie
Danmark1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 68
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Deutschland
Eesti
Ελλάς
España Cirugía oral y maxilofacial
France Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieIreland
Italia Chirurgia maxillo-facciale
Κύπρος
Latvija Mutes, sejas un žok ļuķirurģija
Lietuva Veido ir žandikauli ųchirurgija
Luxembourg Chirurgie maxillo-faciale
Magyarország Szájsebészet
Malta
Nederland
Österreich Mund - Kiefer - und Gesichtschirurgie
Polska Chirurgia szcz ękowo-twarzowa
Portugal
Slovenija Maksilofacialna kirurgija
Slovensko Maxilofaciálna chirurgia
Suomi — Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
CLINIQUE DENTAIRE,ORALE ET MAXILLO-FACIALE(FORMATION DE BASE DE
MÉDECINET DE PRATICIENDE L'ART DENTAIRE)
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique —
België — BelgienStomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale —
stomatologie en mond-, kaak- en aangezichtschirurgie
Česká republika
Danmark
Deutschland Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie
Eesti
Ελλάς
España
France
Ireland Oral and maxillo-facial surgery
Italia
Κύπρος Στοµατο -Γναθο -Προσωποχειρουργική
Latvija
LietuvaLuxembourg Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale
Magyarország Arc-állcsont-szájsebészet
Malta Kirur ġija tal-g ħadam tal-wi ċċ
Nederland1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 69
▼A2
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Österreich
Polska
Portugal
Slovenija
SlovenskoSuomi — Finland Suu- ja leukakirurgia — oral och maxillofacial kirurgi
Sverige
United Kingdom Oral and maxillo-facial surgery1993L0016 — FR — 01.05.2004 — 008.001 — 70