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►B RÈGLEMENT (CE) No396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 23 février 2005
concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la
directive 91/414/CEE du Conseil
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 70 du 16.3.2005, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
n° page date
►M1 Règlement (CE) no178/2006 de la Commission du 1erfévrier 2006 L 29 3 2.2.2006
►M2 Règlement (CE) no149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008 L 58 1 1.3.2008
►M3 Règlement (CE) no260/2008 de la Commission du 18 mars 2008 L 76 31 19.3.2008
►M4 Règlement (CE) no299/2008 du Parlement européen et du Conseil du
11 mars 2008L 97 67 9.4.2008
►M5 Règlement (CE) no839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008 L 234 1 30.8.2008
►M6 Règlement (CE) no256/2009 de la Commission du 23 mars 2009 L 81 3 27.3.2009
►M7 Règlement (CE) no822/2009 de la Commission du 27 août 2009 L 239 5 10.9.2009
►M8 Règlement (CE) no1050/2009 de la Commission du 28 octobre 2009 L 290 7 6.11.2009
Rectifié par:
►C1 Rectificatif, JO L 240 du 9.9.2008, p. 9 (149/2008)
►C2 Rectificatif, JO L 208 du 12.8.2009, p. 39 (256/2009)
►C3 Rectificatif, JO L 60 du 10.3.2010, p. 26 (822/2009)
►C4 Rectificatif, JO L 338 du 19.12.2009, p. 105 (1050/2009)2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1
RÈGLEMENT (CE) No396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN
ET DU CONSEIL
du 23 février 2005
concernant les limites maximales applicables aux résidus de
pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et lesaliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant
la directive 91/414/CEE du Conseil
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EURO­
PÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
article 37 et son article 152, paragraphe 4, point b),
vu la proposition de la Commission,vu l'avis du Comité économique et social européen (
1),
après consultation du Comité des régions,
statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité (2),
considérant ce qui suit:
(1) La directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus depesticides sur et dans les fruits et légumes (
3), la directive
86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixationde teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dansles céréales (
4), la directive 86/363/CEE du Conseil du
24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales
pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentairesd'origine animale (
5) et la directive 90/642/CEE du Conseil du
27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximalespour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'ori­gine végétale, y compris les fruits et légumes (
6) ont été modifiées
à plusieurs reprises et de façon substantielle. Par souci de clarté et
de simplicité, il convient d'abroger lesdites directives et de les
remplacer par un acte unique.
(2) Le présent règlement touche directement à la santé publique et serapporte au fonctionnement du marché intérieur. Les différencesentre les limites maximales pour les résidus de pesticides fixéesau niveau national sont susceptibles d'entraver les échanges des▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —2
(1) JO C 234 du 30.9.2003, p. 33.
(2) Avis du Parlement européen du 20 avril 2004 (non encore paru au Journal
officiel), position commune du Conseil du 19 juillet 2004 (JO C 25 E du
1.2.2005, p. 1) et position du Parlement européen du 15 décembre 2004 (nonencore parue au Journal officiel). Décision du Conseil du 24 janvier 2005.
(
3) JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par le
règlement (CE) no807/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 36).
(4) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2004/61/CE de la Commission (JO L 127 du 29.4.2004, p. 81).
(5) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2004/61/CE.
(6) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2004/95/CE de la Commission (JO L 301 du 28.9.2004, p. 42).
produits figurant à l'annexe I du traité et de produits dérivés de
ceux-ci entre les États membres et entre la Communauté et lespays tiers. Par conséquent, dans l'intérêt de la libre circulation desmarchandises, de l'égalité des conditions de concurrence entre lesÉtats membres et afin d'assurer un degré élevé de protection desconsommateurs, il importe que des limites maximales pour lesrésidus (LMR) présents dans les produits d'origine végétale etanimale soient établies au niveau communautaire, tout en tenant
compte des meilleures pratiques agricoles disponibles.
(3) Un règlement fixant des LMR n'exige pas de transposition en
droit national dans les États membres. Il constitue donc l'instru­ment le plus approprié pour établir les LMR applicables aux
pesticides présents dans les produits d'origine végétale et
animale, ses dispositions précises devant être appliquées aumême moment et de la même manière dans l'ensemble de laCommunauté pour pouvoir permettre une utilisation plus efficacedes ressources nationales.
(4) La production et la consommation de produits d'origine végétaleet animale jouent un rôle très important dans la Communauté. Lerendement de la production végétale est constamment perturbépar l'action d'organismes nuisibles. Il est essentiel de protégerles végétaux et les produits végétaux contre ces organismes,afin d'éviter une diminution du rendement ou un préjudice auxproduits récoltés, de garantir la qualité des produits récoltés, etd'assurer une productivité élevée de l'agriculture. Différentesméthodes sont disponibles à cette fin: d'une part, les méthodesnon chimiques, les pratiques telles que le recours à des variétésrésistantes, la rotation des cultures, le désherbage mécanique, lecontrôle biologique et, d'autre part, les méthodes chimiques, tellesque le recours aux produits phytopharmaceutiques.
(5) L'utilisation de substances actives dans les produits phytopharma­
ceutiques constitue l'une des méthodes les plus courantes
employées pour protéger les végétaux et les produits végétauxcontre les effets des organismes nuisibles. Elle peut toutefoisêtre responsable de la présence de résidus dans les produitstraités, chez les animaux nourris avec ces produits et dans lemiel produit par les abeilles exposées à ces substances. Étant
donné que la santé publique doit passer avant l'intérêt de la
protection des cultures, conformément à la directive
91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise
sur le marché des produits phytopharmaceutiques (
1), il y a lieu
de veiller à ce que les niveaux de ces résidus ne présentent pas
des risques inacceptables pour les êtres humains et, le caséchéant, pour les animaux. Les LMR devraient être fixées au
niveau le plus faible raisonnablement atteignable compatibleavec les bonnes pratiques agricoles pour chaque pesticide, afinde protéger les groupes vulnérables, tels que les enfants et lesfœtus et embryons.
(6) Il importe également de continuer à œuvrer à l'élaboration d'une
méthodologie permettant de tenir compte des effets cumulatifs et
synergiques. Eu égard à l'exposition humaine à des combinaisonsde substances actives, à leurs effets cumulatifs et, éventuellement,combinés et synergiques sur la santé humaine, des LMRdevraient être établies après consultation de l'Autorité européennede sécurité des aliments (ci-après dénommée «l'Autorité»), insti­
tuée par le règlement (CE) n
o178/2002 du Parlement européen et▼B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —3
(1) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2004/1999/CE (JO L 309 du 6.10.2004, p. 6).
du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux
et les prescriptions générales de la législation alimentaire, insti­tuant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant desprocédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (
1).
(7) Conformément à la directive 91/414/CEE, lorsqu'ils délivrent desautorisations, les États membres prescrivent que les produitsphytosanitaires doivent faire l'objet d'un usage approprié. Onentend par «usage approprié» notamment l'application des prin­cipes des bonnes pratiques agricoles et ceux de la lutte intégrée.Lorsque les LMR résultant de l'utilisation autorisée d'un pesticide
conformément à la directive 91/414/CEE présentent un risque
pour le consommateur, il y a lieu de modifier l'utilisation consi­dérée afin d'abaisser le niveau des résidus de pesticide. Ilconvient que la Communauté encourage à la fois le recours àdes méthodes ou à des produits favorisant la réduction des
risques et l'utilisation de pesticides à des niveaux permettant delutter efficacement contre les ravageurs.
(8) Plusieurs substances actives ont été interdites par la directive79/117/CEE du Conseil du 21 décembre 1978 concernant l'inter­diction de mise sur le marché et d'utilisation des produits phyto­pharmaceutiques contenant certaines substances actives (
2). En
outre, un grand nombre d'autres substances actives ne sont pasautorisées actuellement conformément à la directive 91/414/CEE.Il convient que les résidus de substances actives présents dans lesproduits d'origine végétale et animale résultant d'utilisations nonautorisées, d'une contamination de l'environnement ou d'utilisa­tions de ces substances dans des pays tiers soient rigoureusementcontrôlés et surveillés.
(9) Les règles fondamentales concernant les denrées alimentaires etles aliments pour animaux sont établies dans le règlement (CE)n
o178/2002.
(10) Outre ces règles fondamentales, il y a lieu de prévoir des règlesplus spécifiques afin de garantir le bon fonctionnement du marchéintérieur et des échanges avec les pays tiers en ce qui concerneles produits frais, transformés et/ou composites d'origine végétale
et animale, destinés à la consommation humaine ou à l'alimenta­tion des animaux, dans lesquels des résidus de pesticides peuvent
être présents, tout en veillant à adopter des dispositions de base
permettant d'assurer un niveau élevé de protection de la santéhumaine et animale et des intérêts des consommateurs. Il
convient que ces règles comprennent l'établissement de LMRspécifiques applicables à chaque pesticide présent dans lesproduits alimentaires et les aliments pour animaux, ainsi que de
la qualité des données sur lesquelles reposent ces LMR.
(11) Nonobstant le fait que les principes généraux de la législation
alimentaire prévus par le règlement (CE) no178/2002 ne s'appli­
quent qu'aux aliments pour animaux producteurs de denréesalimentaires, compte tenu de la difficulté qu'il y a à les séparer
des produits devant être utilisés comme aliments pour animaux
qui ne sont pas destinés à la production de denrées alimentaires etdans le but de faciliter le contrôle et l'application des dispositionsdu présent règlement, il y a lieu d'appliquer ces dernières égale­▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —4
(1) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE)
no1642/2003 (JO L 245 du 29.9.2003, p. 4).
(2) JO L 33 du 8.2.1979, p. 36. Directive modifiée en dernier lieu par le règle­
ment (CE) no850/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 158 du
30.4.2004, p. 7). Rectificatif au JO L 229 du 29.6.2004, p. 5.
ment aux aliments qui ne sont pas destinés aux animaux produc­
teurs de denrées alimentaires. Toutefois, le présent règlement nedevrait pas constituer une entrave aux essais qu'il est nécessaired'effectuer en vue d'évaluer les pesticides.
(12) La directive 91/414/CEE établit les règles fondamentales en
matière d'utilisation et de mise sur le marché des produits phyto­
pharmaceutiques. L'utilisation de ces produits ne devrait notam­ment avoir aucun effet nocif sur les êtres humains ou lesanimaux. Les résidus de pesticides résultant de l'utilisation deproduits phytopharmaceutiques sont susceptibles d'avoir des
effets nocifs sur la santé des consommateurs. Il convient, par
conséquent, que les règles relatives aux LMR applicables auxproduits destinés à la consommation humaine soient définies enfonction des règles d'utilisation des produits phytopharmaceuti­ques définies dans le cadre de la directive 91/414/CEE. Defaçon similaire, ladite directive doit être adaptée afin de prendre
en compte les procédures communautaires pour l'établissement de
LMR au titre du présent règlement. En vertu de ladite directive,un État membre peut être désigné comme rapporteur pour l'éva­luation d'une substance active. Il convient d'utiliser le savoir-fairedont dispose cet État membre aux fins du présent règlement.
(13) Il convient de prévoir des règles spécifiques concernant lecontrôle des résidus de pesticides pour compléter les dispositionscommunautaires générales relatives au contrôle des denréesalimentaires et des aliments pour animaux.
(14) À l'occasion de l'examen des LMR applicables aux pesticides, ilconvient également d'être conscient de ce que seul un petitnombre de consommateurs a conscience des risques liés aux
pesticides. Il serait particulièrement opportun que ces risques
soient pleinement expliqués au public.
(15) Les États membres devraient envisager la possibilité de publierles noms des entreprises dont les produits contiennent des résidus
de pesticides dépassant les limites maximales autorisées.
(16) Les règles spécifiques relatives à l'alimentation des animaux, y
compris celles concernant la commercialisation, le stockage desaliments pour animaux et l'alimentation des animaux, sont
établies dans la directive 2002/32/CE du Parlement européen et
du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans lesaliments pour animaux (
1). Pour certains produits, il n'est pas
possible d'indiquer s'ils seront transformés en denrées alimentairesou en aliments pour animaux. Il convient donc que les résidus depesticides présents dans ce type de produits ne soient nocifs nipour la santé humaine ni, le cas échéant, pour la santé animale. Il
importe, par conséquent, que les règles établies dans le présent
règlement s'appliquent également à ces produits, en plus desrègles spécifiques relatives à l'alimentation des animaux.
(17) Aux fins de l'établissement et du contrôle des LMR applicablesaux produits d'origine végétale et animale, ainsi que de la présen­
tation de rapports les concernant, il est nécessaire de définir
certains termes au niveau communautaire. Il importe que lesÉtats membres appliquent des sanctions appropriées conformé­ment au règlement (CE) n
o882/2004 du Parlement européen et
du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effec­▼B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —5
(1) JO L 140 du 30.5.2002, p. 10. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 2003/100/CE de la Commission (JO L 285 du 1.11.2003, p. 33).
tués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec lesdispositions relatives à la santé animale et au bien-être desanimaux (
1).
(18) La directive 76/895/CEE prévoit que les États membres peuventautoriser la fixation de LMR à des niveaux supérieurs à ceux
existant au niveau communautaire. Il convient de supprimer
cette possibilité qui, dans le cadre du marché intérieur, est suscep­tible de créer des obstacles aux échanges intracommunautaires.
(19) L'établissement de LMR applicables à des pesticides demande unexamen technique approfondi et une évaluation des risquesauxquels les consommateurs peuvent être exposés. Il est parconséquent impossible de fixer dans l'immédiat des LMR pourles résidus de pesticides actuellement régis par la directive
76/895/CEE ou pour les pesticides n'ayant pas encore donné
lieu à l'établissement de LMR communautaires.
(20) Il convient que les conditions minimales en matière de données
qui doivent être remplies pour fixer des LMR communautaires
applicables aux pesticides soient fixées au niveau communautaire.
(21) À titre exceptionnel, il y a lieu, aux fins de l'établissement deLMR, de permettre l'utilisation de données de surveillance, enparticulier pour les pesticides non autorisés susceptibles d'êtreprésents dans l'environnement.
(22) Il convient que les LMR applicables aux pesticides soient cons­
tamment réexaminées et qu'elles soient modifiées afin de prendre
en compte toute nouvelle information ou donnée. Lorsque lesutilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques neproduisent pas des teneurs détectables en résidus de pesticides,il y a lieu d'établir les LMR au niveau de détermination analy­
tique le plus bas. Pour les utilisations de pesticides non autoriséesau niveau communautaire, il importe de fixer les LMR à un
niveau suffisamment bas afin de protéger le consommateurcontre l'ingestion de résidus de pesticides non autorisés ou de
quantités excessives de résidus de pesticides. Afin de faciliter
le contrôle des résidus de pesticides, une valeur par défaut doitêtre fixée pour les résidus de pesticides présents dans les produitsou groupes de produits visés à l'annexe I, pour lesquels aucuneLMR n'a été définie aux annexes II ou III, à moins que la
substance active en question ne figure à l'annexe IV. Il convient
de fixer cette valeur par défaut à 0,01 mg/kg et de prévoir la
possibilité d'établir une limite différente pour les substancesactives visées à l'annexe V, compte tenu des méthodes analyti­ques de routine disponibles et/ou de la protection des consomma­teurs.
(23) Le règlement (CE) no178/2002 établit les procédures relatives
aux mesures d'urgence concernant les denrées alimentaires et lesaliments pour animaux originaires de la Communauté ou importésdepuis un pays tiers. Lesdites procédures permettent à laCommission d'arrêter ces mesures lorsque des aliments sontsusceptibles de constituer un risque grave pour la santéhumaine, la santé animale ou l'environnement, et que ce risquene peut être maîtrisé de façon satisfaisante par les mesures prisespar le ou les États membres concernés. Il importe que ces▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —6
(1) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. Rectificatif au JO L 191 du 28.5.2004, p. 1.
mesures et leurs effets sur les êtres humains et, le cas échéant, sur
les animaux soient évalués par l'Autorité.
(24) Il convient d'évaluer l'exposition pendant toute la durée de leurvie et, s'il y a lieu, l'exposition aiguë des consommateurs auxrésidus de pesticides par l'intermédiaire de produits alimentairesen se conformant aux procédures et pratiques communautaires et
en prenant en considération les directives publiées par l'Organisa­
tion mondiale de la santé.
(25) Il importe que les partenaires commerciaux de la Communautésoient consultés, par l'entremise de l'Organisation mondiale ducommerce (OMC), au sujet des LMR proposées, et qu'il soit
tenu compte de leurs observations avant l'adoption de ces
LMR. Il y a lieu également de prendre en considération lesLMR fixées au niveau international par la Commission duCodex alimentarius aux fins de l'établissement de LMR commu­
nautaires, en tenant compte des bonnes pratiques agricoles corres­
pondantes.
(26) Pour ce qui est des denrées alimentaires et des aliments pouranimaux produits hors de la Communauté, différentes pratiques
agricoles concernant l'utilisation des produits phytopharmaceuti­
ques peuvent s'appliquer légalement et ainsi entraîner des niveaux
de résidus de pesticides différents de ceux résultant de l'applica­
tion d'utilisations autorisées dans la Communauté. Il importe, parconséquent, que pour les produits importés soient établies desLMR qui tiennent compte de ces utilisations et des résidus qui
en résultent, pour autant que l'innocuité des produits puisse être
prouvée au moyen des mêmes critères que ceux utilisés pour lesproduits nationaux.
(27) Il est nécessaire que l'Autorité évalue les demandes de LMR etles rapports d'évaluation élaborés par les États membres en tenantcompte de toute la gamme des effets toxicologiques, tels quel'immunotoxicité, les perturbations endocriniennes et la toxicitépour le développement afin de déterminer les risques connexespour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux.
(28) Les États membres devraient établir des règles relatives aux sanc­tions applicables aux violations du présent règlement et assurerleur application. Ces sanctions doivent être efficaces, proportion­nées et dissuasives.
(29) La mise en œuvre d'un régime communautaire harmonisé pour les
LMR implique l'élaboration de directives, la constitution de basesde données et la mise en œuvre d'autres mesures auxquelles
correspondront des dépenses. Il importe, dans certains cas, quela Communauté contribue à ces dépenses.
(30) Il est de bonne pratique administrative et souhaitable d'un pointde vue technique de coordonner le calendrier des décisions rela­tives aux LMR pour les substances actives avec celui des déci­
sions prises pour ces substances conformément à la directive
91/414/CEE. Les décisions concernant un grand nombre desubstances pour lesquelles la Communauté n'a pas encore établide LMR ne devraient pas être prises conformément à ladite direc­tive avant l'entrée en vigueur du présent règlement.▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —7
(31) Il est nécessaire, par conséquent, d'arrêter des règles particulières
prévoyant des LMR harmonisées provisoires, mais obligatoires,en vue d'établir progressivement les LMR, au fur et à mesure queles décisions relatives à chaque substance active seront prisesdans le cadre des évaluations prévues conformément à la directive91/414/CEE. Ces LMR harmonisées provisoires devraient êtrefondées, notamment, sur les LMR nationales existantes fixéespar les États membres et elles devraient être conformes aux
dispositions nationales en vertu desquelles elles ont été établies,
pour autant que lesdites LMR nationales ne présentent pas unrisque inacceptable pour les consommateurs.
(32) Lorsqu'une substance active est inscrite à l'annexe I de la direc­tive 91/414/CEE, les États membres sont tenus de procéder à unenouvelle évaluation de tous les produits phytopharmaceutiquescontenant cette substance active dans les quatre ans suivant ladate de son inscription. Les LMR concernées devraient être main­tenues pendant une période maximale de quatre ans pour assurerla continuité des autorisations et, au terme de la réévaluation,
elles devraient être rendues définitives, si elles sont étayées par
des dossiers répondant aux conditions à remplir posées à l'an­nexe III de la directive 91/414/CEE, ou être fixées à une valeurpar défaut si leur dossier n'y répond pas.
(33) Le présent règlement fixe des LMR pour le contrôle des résidusde pesticides dans les denrées alimentaires et les aliments pouranimaux. Il convient dès lors que les États membres établissentdes programmes nationaux en vue de contrôler les résidus en
question. Les résultats recueillis dans le cadre de ces programmes
de contrôle nationaux doivent être communiqués à la Commis­sion, à l'Autorité et aux autres États membres et figurent dans le
rapport annuel de la Communauté.
(34) Afin que les consommateurs soient convenablement informés, les
États membres devraient, conformément au règlement (CE)n
o882/2004, publier tous les ans sur l'Internet les résultats de
la surveillance nationale des résidus, en présentant l'ensemble desdifférentes données collectées, y compris le lieu de prélèvementet les noms des détaillants, distributeurs et/ou producteurs.
(35) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre
du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CEdu Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des
compétences d'exécution conférées à la Commission (
1).
(36) Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et
approprié, afin de mettre en œuvre les principaux objectifs visés,
c'est-à-dire faciliter les échanges tout en protégeant les consom­mateurs, de fixer des règles concernant les LMR applicables aux
produits d'origine végétale et animale. Le présent règlement n'ex­
cède pas ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs pour­suivis, conformément à l'article 5 du traité,
ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:▼B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —8
(1) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
CHAPITRE I
OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS
Article premier
Objet
Le présent règlement établit, conformément aux principes généraux
énoncés dans le règlement (CE) no178/2002, et notamment la nécessité
d'assurer un degré élevé de protection des consommateurs, des disposi­tions communautaires harmonisées relatives aux limites maximalesapplicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées
alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale.
Article 2
Champ d'application
1. Le présent règlement s'applique aux produits d'origine végétale ou
animale ou aux parties de ceux-ci, couverts par l'annexe I et destinés àêtre utilisés comme denrées alimentaires ou aliments pour animaux frais,transformés et/ou composites, et dans ou sur lesquels peuvent se trouverdes résidus de pesticides.
2. Le présent règlement ne s'applique pas aux produits couverts par
l'annexe I lorsqu'il est dûment prouvé qu'ils sont destinés:
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les
aliments pour animaux, ou
b) au semis ou à la plantation, ou
c) à des activités autorisées par la législation nationale pour des essais
concernant les substances actives.
3. Les limites maximales applicables aux résidus de pesticides
établies conformément au présent règlement ne s'appliquent pas auxproduits couverts par l'annexe I destinés à l'exportation vers des pays
tiers et traités avant l'exportation, lorsqu'il a été prouvé d'une manière
satisfaisante que le pays tiers de destination exige ou accepte ce traite­
ment particulier afin de prévenir l'introduction d'organismes nuisibles
sur son territoire.
4. Le présent règlement s'applique sans préjudice des directives
98/8/CE (
1) et 2002/32/CE et du règlement (CEE) no2377/90 (2).
Article 3
Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le
règlement (CE) no178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2,
points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.
2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend
par:▼B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —9
(1) Directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998
concernant la mise sur le marché des produits biocides (JO L 123 du24.4.1998, p. 1). Directive modifiée par le règlement (CE) no1882/2003
(JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).
(2) Règlement (CEE) no2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une
procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus
de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (JO L 224 du18.8.1990, p. 1). Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE)n
o1875/2004 de la Commission (JO L 326 du 29.10.2004 p. 19).
a) «bonnes pratiques agricoles» (BPA): les modalités d'emploi des
produits phytopharmaceutiques recommandées, autorisées ou consi­dérées comme étant sans danger par la réglementation nationale, enconditions réelles, à tous les stades de la production, du stockage, dutransport, de la distribution et de la transformation des denréesalimentaires et des aliments pour animaux; elles impliquent égale­ment l'application, conformément à la directive 91/414/CEE, desprincipes de lutte intégrée contre les ravageurs dans une zone clima­
tique donnée, ainsi que l'utilisation de la quantité minimale de pesti­
cides et la fixation de LMR et/ou LMR provisoires au niveau le plusfaible possible qui permette d'obtenir l'effet désiré;
b) «BPA critique»: la BPA, lorsqu'il en existe plusieurs pour une combi­
naison substance active/produit, donnant lieu au niveau maximal
acceptable de résidus de pesticides pour une culture traitée et
servant de base pour établir la LMR;
c) «résidus de pesticides»: les reliquats, y compris les substances
actives, les métabolites et/ou les produits issus de la dégradation oude la réaction des substances actives utilisées actuellement ou par lepassé dans les produits phytopharmaceutiques tels que définis à l'ar­
ticle 2, point 1), de la directive 91/414/CEE, qui sont présents dans
ou sur les produits visés à l'annexe I du présent règlement, y compris
notamment les résidus dont la présence peut être due à une utilisation
des substances actives à des fins phytosanitaires, vétérinaires, ou entant que biocides;
d) «limite maximale applicable aux résidus» (LMR): une concentration
maximale du résidu d'un pesticide autorisée dans ou sur des denréesalimentaires ou aliments pour animaux, fixée conformément au
présent règlement, sur la base des BPA et de l'exposition la plus
faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulné­rables;
e) «CXL»: une LMR fixée par la commission du Codex alimentarius ;
f) «limite de détermination» (LD): la concentration la plus faible en
résidus validée et pouvant être mesurée et enregistrée par une surveil­lance de routine à l'aide de méthodes validées;
g) «tolérance à l'importation»: une LMR fixée pour les produits
importés afin de répondre aux besoins du commerce internationallorsque:
—l'utilisation de la substance active dans un produit phytopharma­
ceutique, en ce qui concerne un produit donné, n'est pas autoriséedans la Communauté, pour des raisons autres que de santépublique pour un produit et un usage déterminés, ou
—une limite différente se justifie parce que la LMR communautaire
existante a été fixée pour des raisons autres que de santé publiquepour un produit et un usage déterminés;
h) «test de compétence»: un test comparatif au cours duquel plusieurs
laboratoires procèdent à des analyses d'échantillons identiques et qui
permet d'évaluer la qualité des analyses effectuées par chaque labo­ratoire;
i) «dose aiguë de référence»: la quantité estimée d'une substance
présente dans les denrées alimentaires, exprimée par rapport aupoids corporel, qui peut être ingérée sur une période de courtedurée, généralement au cours d'une journée, sans risque appréciable
pour la santé du consommateur, compte tenu des données obtenues
sur la base d'études appropriées ainsi que des groupes sensibles de lapopulation (enfants, f œtus et embryons);
j) «dose journalière admissible»: la quantité estimée d'une substance
présente dans les denrées alimentaires, exprimée par rapport aupoids corporel, qui peut être ingérée quotidiennement tout au longde la vie sans risque appréciable pour tout consommateur, compte▼
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tenu de tous les facteurs connus au moment de l'évaluation ainsi que
des groupes sensibles de la population (enfants, f œtus et embryons).
Article 4
Liste des groupes de produits auxquels s'appliquent les LMR
harmonisées
▼M4
1. Les produits, groupes de produits et/ou parties de produits visés àl'article 2, paragraphe 1, auxquels s'appliquent les LMR harmonisées
sont définis et couverts par l'annexe I. Cette mesure, visant à modifier
des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en confor­mité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'ar­ticle 45, paragraphe 3. À l'annexe I figurent l'ensemble des produitspour lesquels des LMR sont établies ainsi que les autres produitspour lesquels il convient d'appliquer des LMR harmonisées, notammentcompte tenu de la place qu'ils occupent dans le régime alimentaire desconsommateurs ou dans les échanges commerciaux. Les produits sontclassés par groupes de manière à permettre dans la mesure du possiblel'établissement de LMR pour un groupe de produits similaires ou appa­rentés.
▼
B
2. L'annexe I est établie la première fois dans un délai de trois mois à
compter de l'entrée en vigueur du présent règlement et elle est révisée
s'il y a lieu, notamment à la demande d'un État membre.
Article 5
Établissement d'une liste de substances actives ne nécessitant pas de
LMR
▼M4
1. Les substances actives des produits phytopharmaceutiques
évaluées conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitentpas de LMR sont définies et insérées dans la liste figurant à l'annexe IVdu présent règlement, compte tenu des utilisations de ces substancesactives et des éléments visés à l'article 14, paragraphe 2, points a), c)et d). Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels duprésent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de
réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4.
▼
B
2. L'annexe IV est établie la première fois dans un délai de douzemois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.
CHAPITRE II
PROCÉDURE RELATIVE AUX DEMANDES DE LMR
SECTION 1
Présentation des demandes de LMR
Article 6
Demandes
1. Lorsqu'un État membre envisage d'accorder une autorisation ou
une autorisation provisoire concernant l'utilisation d'un produit phyto­pharmaceutique conformément à la directive 91/414/CEE, il examine si,à la suite de cette utilisation, il y a lieu de modifier une LMR existante
figurant à l'annexe II ou à l'annexe III du présent règlement, s'il est
nécessaire d'établir une nouvelle LMR ou si la substance active doit êtreinscrite à l'annexe IV. Au besoin, il demande à la partie sollicitantl'autorisation de présenter une demande conformément à l'article 7.▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —11
2. Toutes parties justifiant, par des éléments de preuve suffisants,
d'un intérêt légitime en matière de santé, y compris les organisationsde la société civile et les parties ayant un intérêt commercial, telles quecelles qui fabriquent, cultivent, importent ou produisent les produitsvisés à l'annexe I, peuvent également adresser une demande à un Étatmembre conformément à l'article 7.
3. Lorsqu'un État membre juge qu'il est nécessaire d'établir, de modi­
fier ou de supprimer une LMR, il peut également compiler et évaluer
une demande d'établissement, de modification ou de suppression de
cette LMR conformément à l'article 7.
4. Les demandes de tolérances à l'importation sont présentées aux
États membres rapporteurs désignés conformément à la directive
91/414/CEE ou, si aucun rapporteur n'a été désigné, les demandessont présentées aux États membres désignés par la Commission selonla procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, du présent règlement, à lademande du demandeur. De telles demandes sont présentées conformé­
ment à l'article 7 du présent règlement.
Article 7
Exigences relatives aux demandes de LMR
1. Le demandeur accompagne sa demande des informations et docu­
ments suivants:
a) le nom et l'adresse du demandeur;
b) un dossier de demande comprenant:
i) une synthèse de la demande;ii) les principaux arguments de fond;iii) un index des documents;iv) une copie des BPA pertinentes s'appliquant à l'usage en question
de cette substance active;
c) un relevé complet de toutes les préoccupations soulevées dans la
littérature scientifique disponible en rapport avec le produit phyto­
pharmaceutique et/ou ses résidus;
d) les informations visées aux annexes II et III de la directive
91/414/CEE relatives aux prescriptions en matière de données pourl'établissement de LMR de pesticides, y compris, le cas échéant, les
données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analyti­
ques de routine utilisées dans les laboratoires de contrôle ainsi quecelles concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.
Toutefois, si des données pertinentes ont déjà été rendues publiques,
notamment lorsqu'une substance active a déjà été évaluée conformément
à la directive 91/414/CEE ou lorsqu'il existe une CXL et que de tellesdonnées sont présentées par le demandeur, un État membre peut égale­ment utiliser ces informations pour évaluer une demande. Dans ce typede cas, le rapport d'évaluation est assorti d'une mention justifiant l'uti­lisation ou la non-utilisation de ces données.
2. L'État membre qui évalue la demande peut, s'il y a lieu, exiger du
demandeur qu'il fournisse des informations complémentaires aux infor­mations requises au paragraphe 1 dans un délai qu'il aura précisé et quine peut en aucun cas excéder deux ans.
Article 8
Évaluation des demandes
1. L'État membre auquel une demande conforme à l'article 7 est
soumise en application de l'article 6 la transmet en copie sans délai à▼
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l'Autorité et à la Commission et établit un rapport d'évaluation dans les
meilleurs délais.
▼M4
2. Les demandes sont évaluées conformément aux dispositions perti­
nentes des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des
produits phytopharmaceutiques énoncés à l'annexe VI de la directive91/414/CEE, ou à des principes d'évaluation spécifiques à fixer parun règlement de la Commission. Ledit règlement, visant à modifierdes éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, est
arrêté en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle
visée à l'article 45, paragraphe 3.
▼
B
3. Par dérogation au paragraphe 1 et à la suite d'un accord passé
entre les États membres concernés, la demande peut être évaluée par
l'État membre rapporteur désigné conformément à la directive
91/414/CEE pour la substance active concernée.
4. Lorsqu'un État membre rencontre des difficultés pour évaluer une
demande ou afin d'éviter une répétition du travail, il est possible dedécider, selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, quel État
membre évaluera des demandes particulières.
Article 9
Présentation à la Commission et à l'Autorité des demandes évaluées
1. Après avoir achevé le rapport d'évaluation, l'État membre transmet
ce dernier à la Commission. La Commission informe sans tarder les
États membres et communique la demande, le rapport d'évaluation et ledossier à l'appui à l'Autorité.
2. L'Autorité adresse par écrit et sans tarder au demandeur, à l'État
membre qui a évalué la demande et à la Commission un accusé de
réception de la demande. Cet accusé de réception indique la date àlaquelle ladite demande et les documents d'accompagnement sontparvenus à l'Autorité.
SECTION 2
Examen par l'Autorité des demandes concernant les LMR
Article 10
Avis de l'Autorité sur les demandes concernant les LMR
1. L'Autorité évalue les demandes et les rapports d'évaluation et émet
un avis motivé sur, en particulier, les risques que comporte pour leconsommateur, et le cas échéant pour les animaux, l'établissement, lamodification ou la suppression d'une LMR. Cet avis comprend:
a) une évaluation quant à l'adéquation, par rapport aux objectifs de
contrôle qui ont été fixés, de la méthode d'analyse pour la surveil­lance régulière proposée dans la demande;
b) la LD escomptée pour la combinaison pesticide/produit;
c) une évaluation des risques en cas de dépassement de la dose jour­
nalière admissible ou de la dose aiguë de référence consécutifs à lamodification de la LMR; la part dans l'apport des résidus présentsdans le produit faisant l'objet de la demande de LMR;
d) tout autre élément ayant trait à l'évaluation des risques.2. L'Autorité transmet au demandeur, à la Commission et aux États
membres son avis motivé, dans lequel elle indique précisément la base
sur laquelle chaque conclusion se fonde.▼
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3. Sans préjudice de l'article 39 du règlement (CE) no178/2002,
l'Autorité rend public son avis motivé.
Article 11
Délais impartis à l'Autorité pour la remise des avis concernant les
demandes de LMR
1. L'Autorité émet, conformément à l'article 10, un avis motivé dès
que possible et au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la
date de réception de la demande.
À titre exceptionnel, lorsque des évaluations plus détaillées sont néces­
saires, le délai visé au premier alinéa peut être étendu à six mois à
compter de la date de réception de la demande valable.
2. Toute demande d'informations complémentaires présentée par
l'Autorité a pour effet de suspendre le délai prévu au paragraphe 1jusqu'à ce que les informations réclamées aient été fournies. La suspen­sion de ce délai est soumise à l'article 13.
Article 12
Évaluation des LMR existantes par l'Autorité
1. Dans un délai de douze mois à compter de la date d'inscription ou
de non-inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive91/414/CEE après l'entrée en vigueur du présent règlement, l'Autoritéadresse un avis motivé, fondé en particulier sur le rapport d'évaluationpertinent élaboré en vertu de la directive 91/414/CEE, à la Commission
et aux États membres en ce qui concerne:
a) les LMR existantes pour cette substance active établies à l'annexe II
ou III du présent règlement;
b) la nécessité d'établir de nouvelles LMR pour cette substance active,
ou de l'inscrire à l'annexe IV du présent règlement;
c) les facteurs de transformation spécifiques visés à l'article 20, para­
graphe 2, du présent règlement, qui peuvent être nécessaires pourcette substance active;
d) les LMR que la Commission peut envisager d'inscrire à l'annexe II
et/ou à l'annexe III du présent règlement, et celles susceptibles d'être
supprimées pour cette substance active.
2. Pour les substances déjà inscrites à l'annexe I de la directive
91/414/CEE avant l'entrée en vigueur du présent règlement, l'avis viséau paragraphe 1 du présent article est rendu dans un délai de douzemois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.
Article 13
Contrôle administratif
Lorsque l'Autorité prend une décision, ou néglige d'agir, en vertu des
pouvoirs qui lui sont conférés par le présent règlement, cette décision ou
cette omission peut faire l'objet d'un contrôle administratif de la part dela Commission, agissant de sa propre initiative ou à la demande d'unÉtat membre ou de toute personne directement et individuellementconcernée.
La Commission est saisie d'une demande à cet effet dans un délai de
deux mois à compter du jour où la partie intéressée a eu connaissancede l'acte ou de l'omission en cause.▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —14
La Commission prend une décision dans les deux mois et exige, le cas
échéant, que l'Autorité retire sa décision ou remédie à cette omissiondans un délai déterminé.
SECTION 3
Établissement, modification ou suppression de LMR
Article 14
Décisions relatives aux demandes concernant les LMR
▼
M4
1. À la réception d'un avis de l'Autorité et compte tenu de cet avis,
un des actes suivants est élaboré, sans tarder et au plus tard dans un
délai de trois mois, par la Commission:
a) un règlement concernant l'établissement, la modification ou la
suppression d'une LMR. Ce règlement, visant à modifier des
éléments non essentiels du présent règlement, est arrêté en confor­mité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'ar­ticle 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, laCommission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée àl'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protec­tion des consommateurs;
b) une décision rejetant la demande, arrêtée conformément à la procé­
dure de réglementation visée à l'article 45, paragraphe 2.
▼
B
2. Eu égard aux actes visés au paragraphe 1, sont pris en considéra­
tion:
a) les connaissances scientifiques et techniques disponibles;
b) la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources
autres que les utilisations phytopharmaceutiques actuelles de
substances actives, ainsi que de leurs effets cumulés et synergiquesconnus, lorsque les méthodes d'évaluation de ces effets existent;
c) les résultats d'une analyse des risques auxquels les consommateurs
caractérisés par une ingestion importante et une vulnérabilité élevéepourraient être exposés et, s'il y a lieu, des risques éventuels pour lesanimaux;
d) les résultats des évaluations et des décisions éventuelles visant à
modifier les utilisations des produits phytopharmaceutiques;
e) une CXL ou la BPA qui est appliquée dans un pays tiers donné pour
l'emploi licite, dans ce pays, d'une substance active donnée;
f) d'autres facteurs légitimes entrant en ligne de compte pour la déci­
sion.
3. La Commission peut exiger à tout moment que le demandeur ou
l'Autorité lui fournisse des informations complémentaires. La Commis­sion met à la disposition des États membres et de l'Autorité toute
information complémentaire reçue.
Article 15
Inscription de nouvelles LMR ou de LMR modifiées aux annexes II
et III
1. Le règlement visé à l'article 14, paragraphe 1:
a) établit de nouvelles LMR ou des LMR modifiées et les insère dans la
liste figurant à l'annexe II du présent règlement lorsque les
substances actives se trouvent inscrites à l'annexe I de la directive91/414/CEE, ou▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —15
b) lorsque les substances actives n'ont pas été inscrites à l'annexe I de la
directive 91/414/CEE et qu'elles n'ont pas été inscrites à l'annexe IIdu présent règlement, établit ou modifie des LMR provisoires et lesinsère dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, ou
c) dans les cas visés à l'article 16, établit des LMR provisoires et les
insère dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement.
▼
M4
2. Lorsqu'une LMR provisoire est établie conformément au para­graphe 1, point b), elle est supprimée de l'annexe III par le biais d'unrèglement un an après la date d'inscription ou de non-inscription de la
substance active concernée à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. Ce
règlement, visant à modifier des éléments non essentiels du présentrèglement, est arrêté en conformité avec la procédure de réglementationavec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'ur­gence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédured'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau
élevé de protection des consommateurs.
Toutefois, lorsqu'un ou plusieurs États membres en font la demande, la
LMR provisoire peut être maintenue une année supplémentaire en atten­dant d'avoir la confirmation que des études scientifiques nécessairespour appuyer une demande d'établissement d'une LMR ont été entre­prises. Dans les cas où une telle confirmation est fournie, la duréed'inscription d'une LMR provisoire est prolongée de deux années, àcondition qu'aucun problème de sécurité inacceptable pour les consom­mateurs n'ait été mis en évidence.
▼
B
Article 16
Procédure d'établissement de LMR provisoires dans des cas
particuliers
1. Le règlement visé à l'article 14, paragraphe 1, peut également fixer
une LMR provisoire qui doit être inscrite à l'annexe III dans les cassuivants:
a) dans des circonstances exceptionnelles, en particulier lorsque la
présence de résidus de pesticides est due à une contamination del'environnement ou d'un autre type ou à des utilisations des produitsphytopharmaceutiques conformément à l'article 8, paragraphe 4, de ladirective 91/414/CEE, ou
b) lorsque les produits considérés constituent une composante secon­
daire du régime alimentaire des consommateurs et ne représentent
pas une partie importante du régime alimentaire d'un quelconque
sous-groupe, et, le cas échéant, des animaux, ou
c) pour le miel, oud) les infusions, ou
e) lorsque des usages essentiels de produits phytopharmaceutiques ont
été identifiés du fait d'une décision de ne pas inscrire ou de
supprimer une substance active à l'annexe I de la directive91/414/CEE,
f) lorsque de nouveaux produits, groupes de produits et/ou parties de
produits ont été inscrits à l'annexe I et qu'un ou plusieurs États
membres en font la demande, de manière à permettre que soit entre­prise et évaluée toute étude scientifique nécessaire à l'appui d'une
LMR, pour autant qu'aucun problème de sécurité inacceptable n'ait
été établi pour le consommateur.
2. Toute insertion de LMR provisoires conformément au paragraphe 1
est subordonnée à l'avis de l'Autorité, aux données de surveillance et▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —16
aux résultats d'une évaluation prouvant l'absence de risques inaccepta­
bles pour les consommateurs ou les animaux.
La prorogation de la validité des LMR provisoires visées au para­
graphe 1, points a), b), c) et d), est réexaminée au moins une foistous les dix ans et ces LMR sont, selon le cas, modifiées ou supprimées.
Les LMR visées au paragraphe 1, point e), sont réexaminées à l'expira­
tion du délai au cours duquel leur utilisation a été autorisée parce qu'elle
était jugée indispensable. Les LMR visées au paragraphe 1, point f),
sont réexaminées après achèvement et évaluation des études scientifi­ques, au plus tard quatre ans après leur inscription à l'annexe III.
Article 17
Modifications des LMR à la suite d'une révocation des autorisations
applicables à des produits phytopharmaceutiques
Les modifications apportées aux annexes II ou III, nécessaires pour
supprimer une LMR à la suite de la révocation d'une autorisationexistante applicable à un produit phytopharmaceutique, peuvent êtreadoptées sans que l'avis de l'Autorité ne soit sollicité.
CHAPITRE III
LMR APPLICABLES AUX PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
ET ANIMALE
Article 18
Respect des LMR
1. À compter de la date à laquelle les produits visés à l'annexe I sont
mis sur le marché en tant que denrées alimentaires ou aliments pouranimaux, ou sont utilisés comme aliments pour animaux, ils ne contien­nent aucun résidu de pesticide dont le niveau excède:
a) les LMR établies pour ces produits aux annexes II et III;b) 0,01 mg/kg en ce qui concerne les produits pour lesquels aucune
LMR spécifique n'a été établie à l'annexe II ou à l'annexe III ou pourles substances actives ne figurant pas à l'annexe IV, à moins que desvaleurs par défaut différentes soient fixées pour une substance active,
tout en tenant compte des méthodes analytiques de routine disponi­bles. Ces valeurs par défaut sont énumérées à l'annexe V. Cette
mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présentrèglement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglemen­tation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des
raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à
la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin degarantir un niveau élevé de protection des consommateurs.
2. Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher sur leur
territoire que les produits visés à l'annexe I soient mis sur le marchéou donnés en nourriture à des animaux producteurs de denrées alimen­taires au motif qu'ils contiennent des résidus de pesticides, pour autantque:
a) ces produits sont conformes au paragraphe 1 et à l'article 20; ou
b) la substance active figure à l'annexe IV.
3. Par dérogation au paragraphe 1, les États membres peuvent auto­
riser sur leur propre territoire, après un traitement par fumigation posté­rieur à la récolte, les résidus de substance active qui dépassent les
limites fixées aux annexes II et III pour un produit couvert par l'an­nexe I, lorsque ces combinaisons substance active/produit sont inscrites
dans la liste figurant à l'annexe VII, pour autant que:▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —17
a) ces produits ne soient pas destinés à la consommation immédiate;
b) des contrôles appropriés soient en place pour veiller à ce que les
produits ne puissent être mis à la disposition de l'utilisateur final ou
du consommateur, lorsqu'ils sont fournis directement à ce dernier,tant que les résidus dépassent les limites maximales indiquées auxannexes II ou III;
c) les autres États membres et la Commission aient été informés des
mesures prises.
Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent
règlement et définissant les combinaisons substance active/produitinscrites dans la liste figurant à l'annexe VII sont arrêtées en conformitéavec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45,
paragraphe 3.
4. Dans des cas exceptionnels, notamment à la suite de l'utilisation de
produits phytopharmaceutiques conformément à l'article 8, paragraphe 4,de la directive 91/414/CEE ou en exécution des obligations prévues à ladirective 2000/29/CE du Conseil (
1), un État membre peut accorder, sur
son territoire, l'autorisation de mettre sur le marché et/ou de donner pournourriture à des animaux des denrées alimentaires ou des aliments pouranimaux traités, non conformes aux dispositions du paragraphe 1, pourautant que ces denrées alimentaires ou ces aliments pour animaux nereprésentent pas un risque inacceptable. Ces autorisations sont immé­diatement notifiées aux autres États membres, à la Commission et àl'Autorité, accompagnées d'une évaluation appropriée des risques, àexaminer sans retard indu en vue de la fixation d'une LMR provisoirepour une période donnée ou de l'adoption de toute mesure jugée néces­saire à l'égard de ces produits. Ces mesures, visant à modifier deséléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sontarrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec
contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence
impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence
visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé deprotection des consommateurs.
Article 19
Interdiction des produits transformés et/ou composites
Il est interdit de transformer et/ou de mélanger, pour les diluer avec des
produits semblables ou d'autres produits, les produits couverts par l'an­nexe I, qui ne sont pas conformes à l'article 18, paragraphe 1, ou àl'article 20, en vue de les mettre sur le marché en tant que denréesalimentaires ou aliments pour animaux ou de les utiliser comme
aliments pour animaux.
Article 20
LMR applicables aux produits transformés et/ou composites
1. Lorsque les LMR pour les denrées alimentaires ou aliments pour
animaux, transformés et/ou composites, ne sont pas fixées dans lesannexes II ou III, les LMR applicables sont celles prévues à l'article 18,paragraphe 1, pour le produit correspondant couvert par l'annexe I,compte tenu des variations du niveau des résidus de pesticides imputa­
bles au processus de transformation et/ou de mélange.▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —18
(1) Directive 2000/29/CE du Conseil du 8 mai 2000 concernant les mesures de
protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles
aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur
de la Communauté (JO L 169 du 10.7.2000, p. 1). Directive modifiée endernier lieu par la directive 2007/41/CE de la Commission (JO L 169 du29.6.2007, p. 51).
2. Les facteurs de concentration ou de dilution spécifiques applica­
bles à certaines opérations de transformation et/ou de mélange ou àcertains produits transformés et/ou composites peuvent être ajoutés àla liste figurant à l'annexe VI. Cette mesure, visant à modifier deséléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformitéavec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45,paragraphe 3.
▼
B
CHAPITRE IV
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À
L'INTRODUCTION DES LMR EXISTANTES DANS LE
PRÉSENT RÈGLEMENT
Article 21
Premier établissement de LMR
▼M4
1. Les LMR applicables aux produits couverts par l'annexe I sontétablies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe II,
en y intégrant les LMR prévues conformément aux directives
86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, compte tenu des critèresénumérés à l'article 14, paragraphe 2, du présent règlement. Cesmesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règle­ment, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementationavec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.
▼
B
2. L'annexe II est établie dans un délai de douze mois à compter del'entrée en vigueur du présent règlement.
Article 22
Premier établissement de LMR provisoires
▼
M4
1. Les LMR provisoires applicables aux substances actives dont l'in­
scription ou la non-inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE
n'a pas encore été décidée sont établies la première fois et insérées dans
la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, à moins qu'elles ne
figurent déjà à l'annexe II, compte tenu des informations fournies par lesÉtats membres, le cas échéant de l'avis motivé visé à l'article 24, des
facteurs visés à l'article 14, paragraphe 2, et des LMR suivantes:
a) LMR figurant encore à l'annexe de la directive 76/895/CEE; etb) LMR nationales non encore harmonisées.Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent
règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementa­tion avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.
▼
B
2. L'annexe III est établie dans un délai de douze mois à compter de
l'entrée en vigueur du présent règlement conformément aux articles 23,
24 et 25.
Article 23
Informations fournies par les États membres concernant les LMR
nationales
Lorsqu'une substance active n'est pas encore inscrite à l'annexe I de la
directive 91/414/CEE et qu'un État membre a fixé, au plus tard à la dated'entrée en vigueur de l'annexe I du présent règlement, une LMR natio­▼
M42005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —19
nale pour cette substance active pour un produit visé à l'annexe I du
présent règlement, ou a décidé qu'aucune LMR n'était nécessaire pourcette substance active, l'État membre concerné notifie à la Commission,sous une forme et à une date arrêtées conformément à la procédurevisée à l'article 45, paragraphe 2, la LMR nationale, ou le fait qu'aucuneLMR n'est nécessaire pour une substance active et, le cas échéant, à lademande de la Commission:
a) les BPA;b) des données analytiques relatives aux essais surveillés et/ou des
données de surveillance, lorsque la BPA critique est appliquéedans l'État membre et lorsque ces données sont disponibles;
c) la dose journalière admissible et, s'il y a lieu, la dose aiguë de
référence, prises en considération aux fins de l'évaluation desrisques au niveau national, ainsi que les résultats de l'évaluation.
Article 24
Avis de l'Autorité relatif aux données liées aux LMR nationales
1. L'Autorité adresse à la Commission un avis motivé concernant les
risques potentiels pour la santé des consommateurs découlant des:
a) LMR provisoires susceptibles d'être inscrites à l'annexe III;
b) substances actives susceptibles d'être inscrites à l'annexe IV.2. L'Autorité établit l'avis motivé visé au paragraphe 1 en prenant en
considération les connaissances scientifiques et techniques disponibles,
et notamment les informations fournies par les États membres confor­mément à l'article 23.
Article 25
Établissement de LMR provisoires
Compte tenu de l'avis de l'Autorité, si un tel avis est nécessaire, des
LMR provisoires pour les substances actives visées à l'article 23
peuvent être établies et insérées dans la liste figurant à l'annexe IIIconformément à l'article 22, paragraphe 1, ou, s'il y a lieu, la substanceactive peut être inscrite à l'annexe IV conformément à l'article 5, para­
graphe 1. Les LMR provisoires sont fixées au niveau le plus faible que
tous les États membres peuvent atteindre sur la base des BPA.
CHAPITRE V
CONTRÔLES OFFICIELS, PRÉSENTATION DE RAPPORTS ET
SANCTIONS
SECTION 1
Contrôles officiels des LMR
Article 26
Contrôles officiels
1. Sans préjudice de la directive 96/23/CE (
1), les États membres
procèdent à des contrôles officiels des résidus de pesticides afin d'as­surer le respect du présent règlement, conformément aux dispositions▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —20
(1) Directive 96/23/CE du Conseil du 29 avril 1996 relative aux mesures de
contrôle à mettre en œuvre à l'égard de certaines substances et de leurs
résidus dans les animaux vivants et leurs produits et abrogeant les directives
85/358/CEE et 86/469/CEE et les décisions 89/187/CEE et 91/664/CEE (JOL 125 du 23.5.1996, p. 10). Directive modifiée en dernier lieu par le règle­ment (CE) n
o882/2004.
pertinentes de la législation communautaire concernant les contrôles
officiels des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.
2. Ces contrôles des résidus de pesticides consistent notamment à
prélever des échantillons et ensuite à les soumettre à des analyses et
à identifier les pesticides qui y sont présents ainsi que leurs niveaux derésidus respectifs. Ces contrôles sont réalisés également sur les lieux oùles produits sont distribués au consommateur.
Article 27
Échantillonnage
1. Chaque État membre prélève un nombre et un éventail suffisants
d'échantillons de manière à ce que les résultats de l'étude soient repré­sentatifs du marché, en tenant compte des résultats des programmes decontrôle précédents. Ce prélèvement d'échantillons est effectué dans unlieu aussi proche que possible du lieu de fourniture, afin de pouvoir
prendre ultérieurement toute mesure coercitive.
▼
M4
2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels duprésent règlement en le complétant et déterminant les méthodes d'échan­tillonnage nécessaires aux fins du contrôle des résidus de pesticidesdans les produits, autres que celles prévues à la directive 2002/63/CEde la Commission (
1), sont arrêtées en conformité avec la procédure de
réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, duprésent règlement.
▼
B
Article 28
Méthodes d'analyse
1. Les méthodes d'analyse des résidus de pesticides satisfont aux
critères énoncés dans les dispositions pertinentes de la législationcommunautaire concernant les contrôles officiels des denrées alimen­taires et des aliments pour animaux.
2. Des directives techniques concernant les critères de validation
spécifiques et les procédures de contrôle de la qualité applicables auxméthodes d'analyse permettant de déterminer la présence de résidus de
pesticides peuvent être arrêtées conformément à la procédure visée à
l'article 45, paragraphe 2.
3. Tous les laboratoires chargés de l'analyse des échantillons aux fins
des contrôles officiels des résidus de pesticides participent aux essaisd'aptitude communautaires applicables aux résidus de pesticides, orga­nisés par la Commission.
SECTION 2
Programme communautaire de contrôle
Article 29
Programme communautaire de contrôle
1. La Commission établit un programme communautaire de contrôle,
pluriannuel et coordonné, qui désigne les échantillons à prendre enconsidération dans les programmes nationaux de contrôle, et qui tient▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —21
(1) Directive 2002/63/CE de la Commission du 11 juillet 2002 fixant des
méthodes communautaires de prélèvement d'échantillons pour le contrôle
officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d'origine végétaleet animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (JO L 187 du 16.7.2002,p. 30).
compte des problèmes relevés en ce qui concerne le respect des LMR
fixées par le présent règlement, en vue d'évaluer le niveau d'expositiondes consommateurs et l'application de la législation en vigueur.
2. Le programme communautaire de contrôle est adopté et mis à jour
chaque année conformément à la procédure visée à l'article 45, para­graphe 2. Le projet de programme communautaire de contrôle estsoumis au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, six mois au moinsavant la fin de chaque année civile.
SECTION 3
Programmes nationaux de contrôle
Article 30
Programmes nationaux de contrôle des résidus de pesticides
1. Les États membres établissent des programmes nationaux plurian­
nuels de contrôle des résidus de pesticides. Ils mettent à jour chaqueannée leur programme pluriannuel.
Ces programmes sont fondés sur l'évaluation des risques et visent
notamment à évaluer le niveau d'exposition des consommateurs et le
respect de la législation en vigueur. Ils comportent au moins les infor­mations suivantes:
a) les produits à soumettre à l'échantillonnage;
b) le nombre des échantillons à prélever et des analyses à effectuer;
c) les pesticides à analyser;
d) les critères retenus pour l'élaboration de ces programmes, et notam­
ment:
i) les combinaisons pesticide/produit à sélectionner;ii) le nombre des échantillons prélevés respectivement pour des
produits nationaux et des produits non nationaux;
iii) la part que représente la consommation des produits dans le
régime alimentaire national;
iv) le programme communautaire de contrôle, et
v) les résultats des programmes de contrôle précédents.
2. Les États membres soumettent leurs programmes nationaux actua­
lisés de contrôle des résidus de pesticides, comme l'indique le para­graphe 1, à la Commission et à l'Autorité au moins trois mois avant
la fin de chaque année civile.
3. Les États membres participent au programme communautaire de
contrôle prévu à l'article 29. Ils publient chaque année sur l'Internet tousles résultats de la surveillance nationale des résidus. En cas de dépas­sement des LMR, ils peuvent préciser le nom des détaillants, distribu­teurs ou producteurs concernés.
SECTION 4
Informations fournies par les États membres et rapport annuel
Article 31
Informations fournies par les États membres
1. Les États membres soumettent au plus tard le 31 août de chaque
année à la Commission, à l'Autorité et aux autres États membres les
informations suivantes concernant l'année civile précédente:
a) les résultats des contrôles officiels prévus à l'article 26, paragraphe 1;▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —22
b) les LD appliquées dans le cadre des programme nationaux de
contrôle visés à l'article 30 et du programme communautaire decontrôle visé à l'article 29;
c) les données relatives à la participation des laboratoires d'analyses aux
essais d'aptitude communautaires visés à l'article 28, paragraphe 3, etaux autres essais d'aptitude en ce qui concerne les combinaisonspesticide/produit soumises à l'échantillonnage dans le cadre duprogramme national de contrôle;
d) les données relatives à la situation, au regard de l'agrément, des
laboratoires d'analyses chargés des contrôles visés au point a);
e) lorsque la législation nationale le permet, les modalités des mesures
coercitives adoptées.
2. Les mesures d'application relatives à la présentation des informa­
tions par les États membres peuvent être arrêtées conformément à laprocédure visée à l'article 45, paragraphe 2, après consultation de l'Au­torité.
Article 32
Rapport annuel sur les résidus de pesticides
1. Sur la base des informations fournies par les États membres
conformément à l'article 31, paragraphe 1, l'Autorité établit un rapport
annuel sur les résidus de pesticides.
2. L'Autorité consigne au moins les informations suivantes dans le
rapport annuel:
a) une analyse des résultats des contrôles prévus à l'article 26, para­
graphe 2;
b) un exposé des raisons éventuelles pour lesquelles les LMR ont été
dépassées, éventuellement assorti d'observations pertinentes quant
aux solutions possibles en matière de gestion des risques;
c) une analyse des risques sanitaires graves ou chroniques courus par
les consommateurs du fait des résidus de pesticides;
d) une évaluation du niveau d'exposition des consommateurs aux
résidus de pesticides, fondée sur les informations fournies dans lecadre du point a) et sur toute autre information pertinente disponible,y compris les rapports présentés en application de la directive96/23/CE.
3. Lorsqu'un État membre n'a pas fourni d'informations conformé­
ment à l'article 31, l'Autorité peut, lors de l'élaboration du rapport
annuel, ne pas tenir compte des informations concernant cet Étatmembre.
4. La présentation du rapport annuel peut être établie conformément
à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.
5. Au plus tard le dernier jour du mois de février de chaque année,
l'Autorité remet le rapport annuel à la Commission.
6. Le rapport annuel peut s'accompagner d'un avis sur les pesticides,
qu'il conviendra d'examiner dans le cadre des programmes futurs.
7. L'Autorité publie le rapport annuel ainsi que toute observation
formulée par la Commission ou les États membres.▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —23
Article 33
Présentation au comité du rapport annuel sur les résidus de
pesticides
La Commission soumet sans délai le rapport annuel sur les résidus de
pesticides au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, afin que ce dernierl'examine et formule les recommandations relatives aux mesures éven­tuelles à prendre en cas de notification de dépassement possible desLMR établies aux annexes II et III.
SECTION 5
Sanctions
Article 34
Sanctions
Les États membres établissent les règles concernant les sanctions appli­
cables aux violations des dispositions du présent règlement et prennenttoutes les mesures nécessaires pour assurer leur application. Les sanc­tions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives.
Les États membres notifient sans délai à la Commission lesdites règles
et toute modification de celles-ci.
CHAPITRE VI
MESURES D'URGENCE
Article 35
Mesures d'urgence
Les articles 53 et 54 du règlement (CE) n
o178/2002 s'appliquent lors­
qu'il s'avère, du fait de nouvelles informations ou du réexamen d'infor­mations disponibles, que des résidus de pesticides ou des LMR relevantdu présent règlement peuvent menacer la santé humaine ou animale et,partant, nécessiter la prise de mesures immédiates. Le délai dont disposela Commission pour prendre une décision est ramené à sept jours dans
le cas des produits frais.
CHAPITRE VII
MESURES DE SOUTIEN LIÉES AUX LMR HARMONISÉES
POUR LES PESTICIDES
Article 36
Mesures de soutien liées aux LMR harmonisées pour les pesticides
1. Il convient d'établir au niveau communautaire des mesures de
soutien liées aux LMR harmonisées pour les pesticides, y compris:
a) une base de données consolidée de la législation communautaire en
matière de LMR pour les résidus de pesticides, afin de rendre ces
informations accessibles au public;
b) des essais d'aptitude communautaires visés à l'article 28, para­
graphe 3;
c) les études et les autres mesures nécessaires à la préparation et à
l'élaboration de la législation et des directives techniques enmatière de résidus de pesticides, en vue notamment de mettre aupoint et d'utiliser des méthodes d'évaluation de leurs effets combinés,
cumulatifs et synergiques;▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —24
d) les études nécessaires à l'estimation du niveau d'exposition des
consommateurs et des animaux aux résidus de pesticides;
e) les études nécessaires à l'appui des laboratoires de contrôle lorsque
les méthodes analytiques ne permettent pas de contrôler les LMRfixées.
2. Toutes les dispositions d'application nécessaires en ce qui
concerne les mesures visées au paragraphe 1 peuvent être adoptées
conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.
Article 37
Contribution de la Communauté aux mesures de soutien des LMR
harmonisées pour les pesticides
1. La Communauté peut apporter une contribution financière jusqu'à
concurrence de 100 % du coût des mesures prévues à l'article 36.
2. Les crédits sont autorisés pour chaque exercice dans le cadre de la
procédure budgétaire.
CHAPITRE VIII
COORDINATION DES DEMANDES RELATIVES AUX LMR
Article 38
Désignation des autorités nationales
Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités nationales char­
gées de la coordination de la coopération avec la Commission, avec
l'Autorité, avec les autres États membres, ainsi qu'avec les fabricants, lesproducteurs et les agriculteurs, aux fins du présent règlement. Lorsqu'unÉtat membre désigne plusieurs autorités, il indique laquelle des autoritésdésignées servira de point de contact.
Les autorités nationales peuvent déléguer certaines tâches à d'autres
organismes.
Chaque État membre communique à la Commission et à l'Autorité les
coordonnées des autorités nationales désignées.
Article 39
Coordination par l'Autorité des informations relatives aux LMR
Il incombe à l'Autorité:
a) d'assurer la coordination avec l'État membre rapporteur désigné
conformément à la directive 91/414/CEE en ce qui concerne une
substance active;
b) d'assurer la coordination avec les États membres et avec la Commis­
sion en ce qui concerne les LMR, notamment aux fins de satisfaire
aux prescriptions de l'article 41.
Article 40
Informations que les États membres doivent fournir
À la demande de l'Autorité, les États membres fournissent à celle-ci
toutes les informations dont ils disposent qui sont nécessaires pour que
le niveau de sécurité des LMR puisse être évalué.▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —25
Article 41
Base de données LMR de l'Autorité
Sans préjudice des dispositions législatives communautaires et natio­
nales applicables en matière d'accès aux documents, l'Autorité crée etgère une base de données accessible à la Commission et aux autorités
compétentes des États membres, contenant les informations scientifiquespertinentes et les BPA relatives aux LMR, aux substances actives et aux
facteurs de transformation énumérés aux annexes II, III, IV et VII. Danscette base figurent notamment les évaluations de l'ingestion alimentaire,les facteurs de transformation et les valeurs toxicologiques critiques.
Article 42
États membres et redevances
1. Les États membres peuvent recouvrer les coûts des tâches liées à
l'établissement, à la modification ou à la suppression des LMR ou detoute autre tâche découlant des obligations prévues au présent règle­
ment, au moyen d'une redevance ou d'une taxe.
2. Les États membres veillent à ce que la redevance ou la taxe visée
au paragraphe 1:
a) soit établie de manière transparente, et
b) corresponde au coût réel des tâches nécessaires.
Un barème de charges fixes en fonction du coût moyen des tâches
visées au paragraphe 1 peut être utilisé.
CHAPITRE IX
MISE EN ŒUVRE
Article 43
Avis scientifique de l'Autorité
La Commission ou les États membres peuvent requérir de l'Autorité un
avis scientifique sur toute mesure relative à l'évaluation des risques dansle cadre du présent règlement. La Commission peut fixer le délai impartià l'Autorité pour émettre cet avis.
Article 44
Procédure portant sur l'adoption des avis de l'Autorité
1. Lorsque les avis rendus par l'Autorité en vertu du présent règle­
ment ne reposent que sur des travaux scientifiques ou techniques néces­
sitant le recours à des principes scientifiques ou techniques bien établis,
ces avis peuvent, sous réserve d'une objection de la Commission ou d'unÉtat membre, être émis sans consulter le comité scientifique ou lesgroupes scientifiques visés à l'article 28 du règlement (CE) n
o178/2002.
2. Les modalités d'application au titre de l'article 29, paragraphe 6,
point a), du règlement (CE) no178/2002 précisent les cas dans lesquels
le paragraphe 1 du présent article est applicable.
Article 45
Comité
1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne
alimentaire et de la santé animale institué par l'article 58 du règlement(CE) n
o178/2002.▼B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —26
2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les
articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans lerespect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision
1999/468/CE est fixée à trois mois.
3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'ar­
ticle 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision
1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8de celle-ci.
4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'ar­
ticle 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l'article 7
de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des disposi­
tions de l'article 8 de celle-ci.
Les périodes prévues à l'article 5 bis, paragraphe 3, point c), et para­
graphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixées à deuxmois, un mois et deux mois, respectivement.
5. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'ar­
ticle 5 bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l'article 7 de la décision
1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8
de celle-ci.
Article 46
Mesures d'application
1. Il convient de fixer ou de modifier les mesures d'application visant
à garantir l'application uniforme du présent règlement, les documentsd'assistance technique destinés à faciliter son application et les disposi­
tions détaillées relatives aux données scientifiques requises pour l'éta­
blissement de LMR conformément à la procédure de réglementationvisée à l'article 45, paragraphe 2, compte tenu, le cas échéant, del'avis de l'Autorité.
2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du
présent règlement et concernant l'établissement ou la modification des
dates visées à l'article 23, à l'article 29, paragraphe 2, à l'article 30,
paragraphe 2, à l'article 31, paragraphe 1, et à l'article 32, paragraphe 5,sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation aveccontrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, compte tenu, le cas échéant,de l'avis de l'Autorité.
Article 47
Rapport relatif à la mise en œuvre du présent règlement
La Commission transmet au Parlement européen et au Conseil, au plus
tard dix ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, un rapportrelatif à sa mise en œuvre, assorti de toute proposition utile.
CHAPITRE X
DISPOSITIONS FINALES
Article 48
Abrogation et adaptation de la législation
1. Les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et
90/642/CEE sont abrogées avec effet à la date visée à l'article 50,
deuxième alinéa.
2. À l'article 4, paragraphe 1, de la directive 91/414/CEE, le point f)
est remplacé par le texte suivant:▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —27
«f) le cas échéant, si, pour les produits agricoles concernés par l'utilisa­
tion visée dans l'autorisation, les LMR ont été établies ou modifiéesconformément au règlement (CE) n
o396/2005 (*).
Article 49
Mesures transitoires
1. Les exigences du chapitre III ne s'appliquent pas aux produits
légalement fabriqués ou importés dans la Communauté avant la datevisée à l'article 50, deuxième alinéa.
Toutefois, afin de garantir un niveau élevé de protection des consom­
mateurs, des mesures appropriées concernant ces produits peuvent être
prises. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du
présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la
procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, para­
graphe 5.
2. Lorsqu'elles se révèlent nécessaires pour permettre la commercia­
lisation, la transformation et la consommation normales des produits,
des mesures transitoires supplémentaires peuvent être établies pourmettre en œuvre certaines LMR prévues aux articles 15, 16, 21, 22
et 25. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du
présent règlement en le complétant et sans préjudice de l'obligation degarantir un niveau élevé de protection des consommateurs, sont arrêtéesen conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à
l'article 45, paragraphe 4.
Article 50
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de
sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .
Les chapitres II, III et V s'appliquent six mois après la date de publica­
tion du dernier des règlements établissant les annexes I, II, III et IV.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe­
ment applicable dans tout État membre.▼
B2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —28
ANNEXE I
Produits d ’origine végétale ou animale visés à l ’article 2, paragraphe 1
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX
0110000 (i) Agrumes Produit entier
0110010 Pamplemousses Citrus paradisi Shaddock,
pomelo, swee­
ties, tangelo,ugli et autreshybrides
0110020 Oranges Citrus sinensis Bergamote,
orange amère,
chinotte et
autres hybrides
0110030 Citrons Citrus limon Cédrat, citron
0110040 Limettes Citrus auranti­
folia
0110050 Mandarines Citrus reticu­
lataClémentine,
tangerine et
autres hybrides
0110990 Autres (
3)
0120000 (ii) Noix (écalées ou
non)Produit entier
après enlève­ment de la
coque (à
l’exception
des châtai­gnes)
0120010 Amandes Prunus dulcis
0120020 Noix du Brésil Bertholletia
excelsa
0120030 Noix de cajou Anacardium
occidentale
0120040 Châtaignes Castanea sativa
0120050 Noix de coco Cocos nucifera
0120060 Noisettes Corylus avel­
lanaAveline
0120070 Noix de
QueenslandMacadamia
ternifolia
0120080 Noix de Pécan Carya illi­
nœnsis
0120090 Pignons Pinus pinea
0120100 Pistaches Pistachia vera
0120110 Noix
communesJuglans regia
0120990 Autres (
3)▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —29
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0130000 (iii) Fruits à pépins Produit entier
après enlève­
ment du
pédoncule
0130010 Pommes Malus domes­
ticusPommette
0130020 Poires Pyrus
communisPoire asiatique
(nashi)
0130030 Coings Cydonia
oblonga
0130040 Nèfles (4) Mespilus
germanica
0130050 Nèfles du
Japon (4)Eriobotrya
japonica
0130990 Autres (3)
0140000 (iv) Fruits à noyau Produit entier
après enlève­
ment du
pédoncule
0140010 Abricots Prunus arme­
niaca
0140020 Cerises Prunus
cerasus,Prunus aviumCerises douces,
cerises acides
0140030 Pêches Prunus persica Nectarines et
hybrides simi­laires
0140040 Prunes Prunus domes­
ticaPrune de
Damas, reine-
claude, mira­
belle
0140990 Autres (
3)
0150000 (v) Baies et petits fruits Produit entier
après enlève­
ment de lapointe ou dela couronne
et du pédon­
cule, saufdans le casdes groseilles:
fruits avec
pédoncule
0151000 (a) Raisins de table
et raisins decuve
0151010 Raisins de table Vitis euvitis
0151020 Raisins de cuve Vitis euvitis
0152000 (b) Fraises Fragaria ×
ananassa
0153000 (c) Fruits de ronces▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —30
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0153010 Mûres Rubus fruti­
cosus
0153020 Mûres des
haiesRubus cæsius Ronce-fram­
boise, mûre de
Boysen etmûre des
ronces
0153030 Framboises Rubus idæus Framboise du
Japon
0153990 Autres (
3)
0154000 (d) Autres baies et
petits fruits
0154010 Myrtilles Vaccinium
corymbosumAirelle; myrtille
rouge (airellerouge)
0154020 Airelles canne­
bergesVaccinium
macrocarpon
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)Ribes nigrum,
Ribes rubrum
0154040 Groseilles à
maquereauRibes uva-
crispaY compris les
hybrides
croisés avec
d’autres
espèces deRibes
0154050 Cynorhodons Rosa canina
0154060 Mûres (
4) Morus spp Arbouse
0154070 Azerole (4)
(nèfle méditer­
ranéenne)Cratægus
azarolus
0154080 Sureau noir (4) Sambucus
nigraArgouse,
sorbiersauvage, bour­daine, aubé­
pine, sorbe des
oiseleurs etautres baies
d’arbres
0154990 Autres (
3)
0160000 (vi) Fruits divers Produit entier
après enlève­
ment dupédoncule oude la
couronne
(ananas)
0161000 (a) Peau comestible
0161010 Dattes Phœnix dactyli­
fera
0161020 Figues Ficus carica▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —31
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0161030 Olives de table Olea europæa
0161040 Kumquats (4) Fortunella
speciesKumquat
marumi,kumquatnagami
0161050 Carambole (
4) Averrhoa
carambolaBilimbi
0161060 Kaki (4) Diospyros kaki
0161070 Jamelongue (4)
(prune de Java)Syzygium
cuminiJambose,
pomme Malac,pomme de
rose, cerise du
Brésil
(grumicha-ma),
cerise de
Cayenne
0161990 Autres (
3)
0162000 (b) Peau non
comestible,
petite taille
0162010 Kiwis Actinidia deli­
ciosa syn. A.
chinensis
0162020 Litchis Litchi chinensis Litchi doré,
ramboutan
(litchi chevelu)
0162030 Fruits de la
passionPassiflora
edulis
0162040 Figue de
Barbarie (4)
(figue de
cactus)Opuntia ficus-
indica
0162050 Caïnite (4) Chrysophyllum
cainito
0162060 Plaqueminier
de Virginie (4)
(kaki de
Virginie)Diospyros
virginianaSapote noire,
sapote blanche,sapote verte,
canistel (jaune
d’œuf), sapote
0162990 Autres (
3)
0163000 (c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats Persea ameri­
cana
0163020 Bananes Musa × para­
disicaBanane naine,
plantain,banane de
Cuba
0163030 Mangues Mangifera
indica
0163040 Papayes Carica papaya▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —32
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0163050 Grenades Punica
granatum
0163060 Chérimoles (4) Annona cheri­
molaCœur de b œuf,
pomme-
cannelle (coros­solier écail­leux), lama
(Annona diver­
sifolia )e t
autres anona­cées de taille
moyenne
0163070 Goyaves (
4) Psidium
guajava
0163080 Ananas Ananas
comosus
0163090 Fruit de l ’arbre
à pain (4)Artocarpus
altilisFruit du
jacquier
0163100 Durion (4) Durio zibe­
thinus
0163110 Corossol (4)
(cachimenthérissé)Annona muri­
cata
0163990 Autres (
3)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS
0210000 (i) Légumes-racines et
légumes-tuberculesProduit entier
après enlève­
ment des
fanes éven­tuelles et dela terre par
rinçage ou
brossage
0211000 (a) Pommes de
terreSolanum tuber­
culi-forme, spp.
0212000 (b) Légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules tropicaux
0212010 Manioc Manihot escu­
lentaDachine, eddo
(taro chinois),
tannia
0212020 Patates douces Ipomœa batatas
0212030 Ignames Dioscorea , sp. Pois patate
(dolique tubé­reux), jicama
0212040 Arrow-root (
4) Maranta arun­
dinacea
0212990 Autres (3)▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —33
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0213000 (c) Autres
légumes-racines
et légumes-tubercules àl’exception de
la betterave
sucrière
0213010 Betterave Beta vulgaris,
subsp. vulgaris
0213020 Carottes Daucus carota
0213030 Céleris-raves Apium graveo­
lens, var. rapa­
ceum
0213040 Raifort Armoracia
rusticana
0213050 Topinambours Helianthus
tuberosus
0213060 Panais Pastinaca
sativa
0213070 Persil à grosse
racinePetroselinum
crispum
0213080 Radis Raphanus
sativus , var.
sativusRadis noir,
radis du Japon,petite rave et
variétés simi­
laires
0213090 Salsifis Tragopogon
porrifoliusScorsonère,
salsifisd’Espagne
(scolyme
d’Espagne)
0213100 Rutabagas Brassica napus ,
var. napobras­
sica
0213110 Navets Brassica rapa
0213990 Autres (
3)
0220000 (ii) Légumes-bulbes Produit entier
après enlève­
ment despelures facile­ment détacha­
bles et de la
terre (à l ’état
séché) ou desracines et de
la terre (à
l’état frais)
0220010 Ail Allium sativum
0220020 Oignons Allium cepa Oignons
argentés
0220030 Échalotes Allium ascalo­
nicum (Allium
cepa, var.
aggregatum )▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —34
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0220040 Oignons de
printempsAllium cepa Ciboule et
variétés simi­
laires
0220990 Autres (3)
0230000 (iii) Légumes-fruits Produit entier
après enlève­ment du
pédoncule
(du tégumentdans le casdu maïs
doux)
0231000 (a) Solanacées0231010 Tomates Lycopersicum
esculentumTomates cerises
0231020 Poivrons Capsicum
annuum , var
grossum et var.
longumChilis
0231030 Aubergines Solanum
melongenaPepinos
0231040 Okras,
cambouxHibiscus escu­
lentus
0231990 Autres (
3)
0232000 (b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres Cucumis
sativus
0232020 Cornichons Cucumis
sativus
0232030 Courgettes Cucurbita
pepo , var.
melopepoBonnet d ’élec­
teur (pâtisson)
0232990 Autres (3)
0233000 (c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible
0233010 Melons Cucumis melo Kiwano
0233020 Potirons Cucurbita
maximaCourge potiron
0233030 Pastèques Citrullus
lanatus
0233990 Autres (3)
0234000 (d) Maïs doux Zea mays , var.
saccharataGrains et épi
sans tégument
0239000 (e) Autres
légumes-fruits
0240000 (iv) Brassicées▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —35
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0241000 (a) Choux (déve­
loppement del’inflorescence)Uniquement
les inflores­
cences
0241010 Brocolis Brassica
oleracea , var.
italicaCalabrais,
brocoli de
Chine, broccolidi rapa
0241020 Choux-fleurs Brassica
oleracea , var.
botrytis
0241990 Autres (
3)
0242000 (b) Choux pommés Produit entier
après enlève­ment des
racines et des
feuillesflétries
0242010 Choux de
BruxellesBrassica
oleracea , var.
gemmiferaUniquement
les choux
proprementdits
0242020 Choux pommés Brassica
oleracea ,
convar capitataChou pointu,
chou rouge,
chou de Milan,
chou blanc
0242990 Autres (
3)
0243000 (c) Choux feuilles Produit entier
après enlève­
ment des
racines et desfeuilles
flétries
0243010 Choux de
ChineBrassica peki­
nensisMoutarde de
l’Inde
(moutarde de
Chine à feuillesde chou),
pakchoï,
pakchoï enrosette (tai goochoi), chou de
Chine (petsai),
chou cavalier
0243020 Choux verts Brassica
oleracea ,
convar.
AcephaleaChou frisé,
chou d ’hiver
0243990 Autres (
3)
0244000 (d) Choux-raves Brassica
oleracea
convar.
acephala , var.
gongylodesProduit entier
après enlève­
ment des
racines, des
fanes et de laterre éven­tuelles▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —36
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0250000 (v) Légumes-feuilles et
fines herbesProduit entier
après enlève­ment des
racines, des
feuilles exté­rieures flétrieset de la terre
(le cas
échéant)
0251000 (a) Laitues et
autres salades
similaires, y
compris lesbrassicacées
0251010 Mâche Valerianella
locustaLaitue italienne
0251020 Laitue Lactuca sativa Laitue
pommée, lollorosso (laitue àcouper), laitue
iceberg, laitue
romaine
0251030 Scarole (endive
à largesfeuilles)Cichorium
endivaChicorée
sauvage,chicorée à
feuilles rouges,
chicoréeitalienne (radic­chio), chicorée
frisée, chicorée
pain de sucre
0251040 Cresson (
4) Lepidium
sativum
0251050 Cresson de
terre (4)Barbarea verna
0251060 Roquette,
rucola (4)Eruca sativa
(Diplotaxis
spec.)Roquette
sauvage
0251070 Moutarde
brune (4)Brassica
juncea, var.
rugosa
0251080 Feuilles et
pousses de
Brassica,
spp (4)Brassica spp. Mizuna
0251990 Autres (3)
0252000 (b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards Spinacia
oleraceaÉpinards de la
Nouvelle-Zélande,brocoli de raves▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —37
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0252020 Pourpier (4) Portulaca
oleraceaPourpier
d’hiver (clay­
tone de Cuba),
pourpierpotager, oseille,salicorne
0252030 Feuilles de
bettes (cardes)Beta vulgaris Feuilles de
betterave
0252990 Autres (
3)
0253000 (c) Feuilles de
vigne (4)Vitis euvitis
0254000 (d) Cresson d ’eau Nasturtium offi­
cinale
0255000 (e) Endives,
witloofCichorium
intybus , var.
foliosum
0256000 (f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil Anthriscus
cerefolium
0256020 Ciboulette Allium sch œno­
prasum
0256030 Feuilles de
céleriApium graveo­
lens, var.
seccalinumFeuilles de
fenouil, feuilles
de coriandre,feuillesd’aneth, feuilles
de carvi,
livèche, angé­lique, cerfeuilmusqué et
autres apiacées
0256040 Persil Petroselinum
crispum
0256050 Sauge (
4) Salvia offici­
nalisSarriette des
montagnes,sarrietteannuelle
0256060 Romarin (
4) Rosmarinus
officinalis
0256070 Thym (4) Thymus , spp. Marjolaine,
origan
0256080 Basilic (4) Ocimum basi­
licumFeuilles de
mélisse,
menthe, menthe
poivrée
0256090 Feuilles de
laurier (4)Laurus nobilis
0256100 Estragon (4) Artemisia
dracunculusHysope▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —38
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0256990 Autres (3)
0260000 (vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)Produit entier
0260010 Haricots (non
écossés)Phaseolus
vulgarisHaricots verts
(haricots filets),haricots
d’Espagne,
haricots àcouper, doli­ques asperges
0260020 Haricots
(écossés)Phaseolus
vulgarisFèves, flageo­
lets, pois-
sabres, haricots
de Lima, niébé
0260030 Pois (non
écossés)Pisum sativum Pois mange-
tout
0260040 Pois (écossés) Pisum sativum Pois potagers,
pois frais, pois
chiches
0260050 Lentilles (
4) Lens culinaris
(syn.: L. escu­
lenta )
0260990 Autres (3)
0270000 (vii) Légumes-tiges
(frais)Produit entier
après enlève­
ment des
parties
flétries, de la
terre et des
racines
0270010 Asperges Asparagus offi­
cinalis
0270020 Cardons Cynara cardun­
culus
0270030 Céleri Apium graveo­
lens, var. dulce
0270040 Fenouil Fœniculum
vulgare
0270050 Artichauts Cynara
scolymusCapitule
entier, y
compris le
réceptacle
0270060 Poireaux Allium porrum
0270070 Rhubarbe Rheum ×
hybridumTiges sans
racines nifeuilles
0270080 Pousses de
bambou (
4)Bambusa
vulgaris▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —39
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0270090 C œurs de
palmier (4)Euterpa
oleracea,
Cocos nucifera,
Bactrisgasipæs,Dæmonorops
schmidtiana
0270990 Autres (
3)
0280000 (viii) Champignons (4) Produit entier
après enlève­
ment de laterre ou dumilieu de
culture
0280010 Champignons
de coucheAgaric cham­
pêtre, pleurote
en coquille,shii-take
0280020 Champignons
sauvagesChanterelle,
truffe, morille,cèpe
0280990 Autres (
3)
0290000 (ix) Algues (4) Produit entier
après enlève­
ment des
feuillesflétries
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉESProduit entier
0300010 Haricots Phaseolus
vulgarisFèves, grosses
fèves blanches,flageolets,
pois-sabres,
haricots de
Lima, féve­
roles, niébé
0300020 Lentilles Lens culinaris
(syn.: L. escu­
lenta )
0300030 Pois Pisum sativum Pois chiches,
pois fourragers,gesse cultivée
0300040 Lupins (
4) Lupinus spp.
0300990 Autres (3)
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUXProduit entier
après enlève­
ment de lacoque, dunoyau et du
tégument si
possible
0401000 (i) Graines oléagi­
neuses▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —40
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0401010 Graines de lin Linum usitatis­
simum
0401020 Arachides Arachis
hypogæa
0401030 Graines de
pavotPapaver somni­
ferum
0401040 Graines de
sésameSesamum
indicum (syn.
S. orientale )
0401050 Graines de
tournesolHelianthus
annuus
0401060 Graines de
colzaBrassica napus Navette
sauvage,
navette
0401070 Fèves de soja Glycine max
0401080 Graines de
moutardeBrassica nigra
0401090 Graines de
cotonGossypium spp.
0401100 Graines de
courge (4)Cucurbita
pepo , var. olei­
fera
0401110 Carthame (4) Carthamus
tinctorius
0401120 Bourrache (4) Borago offici­
nalis
0401130 Cameline (4) Camelina
sativa
0401140 Chènevis (4) Cannabis
sativa
0401150 Ricin Ricinus
communis
0401990 Autres (3)
0402000 (ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à
huile (4)Olea europæa Produit entier
après enlève­
ment despédoncules etde la terre
éventuels
0402020 Noix de palme
(palmistes) (
4)Elæis
guineensis
0402030 Fruits du
palmier à
huile (4)Elæis
guineensis
0402040 Kapok (4) Ceiba
pentandra
0402990 Autres (3)▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —41
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0500000 5. CÉRÉALES Produit entier
0500010 Orge Hordeum spp.
0500020 Sarrasin Fagopyrum
esculentum
0500030 Maïs Zea mays
0500040 Millet (4) Panicum spp. Millet des
oiseaux, teff
0500050 Avoine Avena fatua
0500060 Riz Oryza sativa
0500070 Seigle Secale cereale
0500080 Sorgho (4) Sorghum
bicolor
0500090 Froment (blé) Triticum
æstivumÉpeautre, triti­
cale
0500990 Autres (3)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS
ET CACAO
0610000 (i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis )Camellia
sinensisProduit entier
0620000 (ii) Grains de café (4) Grains
uniquement
0630000 (iii) Infusions (4)
(séchées)
0631000 (a) Fleurs Fleur entière
après enlève­
ment de la
tige et desfeuillesflétries
0631010 Fleurs de
camomilleMatricaria
recutita
0631020 Fleurs
d’hybiscusHibiscus
sabdariffa
0631030 Pétales de rose Rosa spec.
0631040 Fleurs de
jasminJasminum offi­
cinale
0631050 Tilleul à
grandes feuilles(tilleul)Tillia cordata
0631990 Autres (
3)
0632000 (b) Feuilles Produit entier
après enlève­
ment des
racines et des
feuillesflétries▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —42
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0632010 Feuilles de frai­
sierFragari
ananassa
0632020 Feuilles de
rooibosAspalathus spp.
0632030 Maté Ilex paragua­
riensis
0632990 Autres (3)
0633000 (c) Racines Produit entier
après enlève­
ment des
fanes et de laterre par
rinçage ou
brossage
0633010 Racine de valé­
rianeValeriana offi­
cinalis
0633020 Racine de
ginsengPanax ginseng
0633990 Autres (
3)
0639000 (d) Autres infu­
sions
0640000 (iv) Cacao (4) (fèves
fermentées)Theobroma
cacaoFèves après
enlèvement
des coques
0650000 (v) Caroube (4) (pain de
Saint-Jean)Ceratonia
siliquaProduit entier
après enlève­ment dupédoncule ou
de la
couronne
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre non
concentréeHumulus
lupulusProduit entier
0800000 8. ÉPICES (
4) Produit entier
0810000 (i) Graines
0810010 Anis Pimpinella
anisum
0810020 Carvi noir Nigella sativa
0810030 Graines de
céleriApium graveo­
lensGraines de
livèche
0810040 Graines de
coriandreCoriandrum
sativum
0810050 Graines de
cuminCuminum
cyminum
0810060 Graines d ’aneth Anethum
graveolens
0810070 Graines de
fenouilFœniculum
vulgare▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —43
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0810080 Fenugrec Trigonella
fœnumgræcum
0810090 Noix muscade Myristica
fragans
0810990 Autres (3)
0820000 (ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la
JamaïquePimenta dioica
0820020 Poivre anisé
(poivre duSichuan)Zanthoxylum
piperitum
0820030 Carvi Carum carvi
0820040 Cardamome Elettaria
cardamomum
0820050 Baies de
genièvreJuniperus
communis
0820060 Poivre, noir et
blancPiper nigrum Poivre long,
poivre rose
0820070 Gousses de
vanilleVanilla fragans
(syn. Vanilla
planifolia )
0820080 Tamarin Tamarindus
indica
0820990 Autres (
3)
0830000 (iii) Écorces
0830010 Cannelle Cinnamonum
verum (syn. C.
zeylanicum )Cannelle de
Chine
0830990 Autres (3)
0840000 (iv) Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse Glycyrrhiza
glabra
0840020 Gingembre Zingiber offici­
nale
0840030 Curcuma
(safran desIndes)Curcuma
domestica (syn.
C. longa )
0840040 Raifort Armoracia
rusticana
0840990 Autres (
3)
0850000 (v) Boutons
0850010 Clous de
girofleSyzygium
aromaticum
0850020 Câpres Capparis
spinosa
0850990 Autres (3)▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —44
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
0860000 (vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran Crocus sativus
0860990 Autres (3)
0870000 (vii) Arille
0870010 Macis Myristica
fragans
0870990 Autres (3)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES (4)
0900010 Betterave
sucrièreBeta vulgaris Produit entier
après enlève­ment desfanes et de la
terre par
rinçage oubrossage
0900020 Canne à sucre Saccharum offi­
cinarumProduit entier
après enlève­ment desparties
flétries, de la
terre et desracines
0900030 Racines de
chicorée (
4)Cichorium
intybusProduit entier
après enlève­ment des
fanes et de la
terre parrinçage oubrossage
0900990 Autres (
3)
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­TRES
1010000 (i) Viandes, prépara­
tions de viande,abats, sang, graissesanimales, frais,
réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et despréparations
alimentairesProduit entier
ou matièregrasseunique­
ment (
5)
1011000 (a) Porcins Sus scrofa
1011010 Viande▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —45
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres (3)
1012000 (b) Bovins Bos spec.
1012010 Viande
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comesti­
bles
1012990 Autres (3)
1013000 (c) Ovins Ovis aries
1013010 Viande
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comesti­
bles
1013990 Autres (3)
1014000 (d) Caprins Capra hircus
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comesti­
bles
1014990 Autres (3)
1015000 (e) Animaux des
espèces cheva­line, asine ou
mulassièreEquus spec.
1015010 Viande
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comesti­
bles▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —46
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
1015990 Autres (3)
1016000 (f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeonsGallus gallus,
Anser anser,
Anas platyrhyn­
chos, Meleagris
gallopavo,
Numida melea­
gris, Coturnixcoturnix, Stru­thio camelus,
Columba sp.
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins1016050 Abats comesti­
bles
1016990 Autres (
3)
1017000 (g) Autres animaux
d’élevageLapin,
kangourou
1017010 Viande
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comesti­
bles
1017990 Autres (3)
1020000 (ii) Lait et crème, non
concentrés, sanssucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,fromage et caille­
botteProduit entier
ou matièregrasse
unique­
ment (
6)
1020010 Bovins
1020020 Ovins1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (
3)
1030000 (iii) Œufs d ’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunesd’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,moulés, congelés ouautrement
conservés, même
additionnés ou nonProduit entier
ou matière
grasseunique­ment (
7)▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —47
Numéro de
code (1)Groupes auxquels s ’appliquent les
LMRExemples de
produits du groupe
auxquels s ’appli­
quent les LMRNom scienti­
fique (2)Exemples de
variétés apparen­
tées ou d ’autres
produits inclus
dans la définition
et soumis à la
même LMRParties du
produit
auxquelles
s’appliquent les
LMR
de sucre ou
d’autres édulco­
rants
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (3)
1040000 (iv) Miel Apis melifera,
Melipona spec.Gelée royale,
pollen
1050000 (v) Amphibiens et
reptilesRana spec.
Crocodiliaspec.Cuisses de
grenouilles,crocodiles
1060000 (vi) Escargots Helix spec.
1070000 (vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres
1100000 11. POISSONS, PRODUITS
À BASE DE POISSON,CRUSTACÉS, MOLLUS­QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LA
PÊCHE EN MER OUEN EAU DOUCE (
8)
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX (8)
(1) Le numéro de code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d ’autres annexes
connexes du règlement (CE) no396/2005.
(2) Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne «exemples de produits du groupe auxquels s ’appliquent les LMR» est
indiqué, le cas échéant et si possible; il respecte la nomenclature internationale dans la mesure du possible.
(3) Le terme «autres» recouvre tous les produits qui ne sont pas mentionnés expressément sous les autres codes au sein des «groupes
auxquels s ’appliquent les LMR».
(4) Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s ’appliquent à celui-ci que lorsqu ’il est utilisé dans l ’alimentation
humaine. Les parties du produit servant exclusivement d ’ingrédients dans des aliments pour animaux feront l ’objet de LMR
distinctes.
(5) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow< 3), la LMR est exprimée
en mg/kg de viande (matière grasse comprise), de préparations de viande, d ’abats et de graisses animales. Si le pesticide et/ou les
métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles (log Pow≥3), la LMR est exprimée en mg/kg de graisse
contenue dans la viande, les préparations de viande, les abats et les graisses animales. Pour les denrées alimentaires ayant une
teneur en matière grasse égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée.
Dans ce cas, la teneur maximale est d ’un dixième de la valeur exprimée par rapport à la quantité de matière grasse, mais elle doit
être au moins égale à 0,01 mg/kg. Cette dernière règle ne s ’applique ni au lait de vache ni au lait de vache entier. Elle ne s ’applique
pas non plus aux autres produits lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.
(6) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow< 3), la LMR est exprimée
en mg/kg de lait et de produits laitiers. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont liposolubles
(log P ow≥3), la LMR est exprimée en mg/kg de lait de vache et de lait de vache entier. Pour exprimer la teneur en résidus du lait
de vache cru et du lait de vache entier, il convient de fonder le calcul sur une teneur en matière grasse égale à 4 % du poids. Pour
le lait cru et le lait entier d ’une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse. Pour les autres
denrées énumérées ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle
fixée pour le lait cru et le lait entier, et pour celles qui ont une teneur en matière grasse égale ou supérieure à 2 % du poids, la
teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière grasse. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à vingt-cinq fois celle qui
s’applique au lait cru et au lait entier. Cette dernière règle ne s ’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.
(7) Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la définition des résidus) sont hydrosolubles (log Pow< 3), la LMR est exprimée
en mg/kg d ’œufs frais écalés pour les œufs d ’oiseaux et les jaunes d ’oeufs. Si le pesticide et/ou les métabolites (compris dans la
définition des résidus) sont liposolubles (log P ow≥3), la LMR est exprimée en mg/kg d ’œufs frais écalés pour les œufs d ’oiseaux et
les jaunes d ’œufs. Cependant, pour les œufs et les produits à base d ’œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la
teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fois celle qui
s’applique aux œufs frais. Cette dernière règle ne s ’applique pas lorsque la LMR est fixée au niveau de la LD.
(8) Les LMR ne s ’appliquent pas tant que chaque produit n ’est pas déterminé et inscrit dans la liste.▼M12005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —48
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —49ANNEXE II
LMR précédemment définies par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, visées à l'article 21, paragraphe 1
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane (L)
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (L)
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (L)
1-méthylcyclopropène
2,4,5-T (L)
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée en 2,4-
D)
2,4-DB
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 1
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —50Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermec-
tine B1b et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a) (L)
►M5 Acéphate ◄
►M8 Acétamipride (R)◄
►M5 Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-
méthyl et de son métabolite acide (CGA 210007),
exprimée en acybenzolar-S-méthyl) ◄
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide cyan-
hydrique)
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de
son sulfone, exprimée en aldicarbe)
►M5 Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées
exprimées en dieldrine) (L)◄
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction
de 2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze)
Amitrole
Aramite (L)
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M8 1◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —51►M5 Atrazine (L)◄
Azimsulfuron
Azinphos-éthyl (L)
Azinphos-méthyl (L)
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du
cyhexatin, exprimée en cyhexatin)
►M8 Azoxystrobine ◄
Barbane (L)
►M5 Bénalaxil, y compris d'autres mélanges d'isomères
constituants dont le bénalaxyl-M (somme des isomères) ◄
Benfuracarbe
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,2 ►M8 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 0,1 (*) ►M8 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —52Bentazone (somme de la bentazone et des éléments
combinés de la 6-OH- et 8-OH bentazone, exprimée en
bentazone) (R)
Bifénazate
►M5 Bifenthrine (L)◄
(29) (30) (31)
0,1 (*)
0,01 (*) ►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —53(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —54(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,1◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01
►M8 0,1◄
►M8 0,2◄
►M8 0,1◄
►M8 0,02◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —55(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,5 (2) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2
0,1
0,05 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,05 (*)
0,5 (2) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —56(29) (30) (31)
0,01 (*) ►M5 0,3◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
0,01 (*) ►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —57(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 d) Autres baies et
petits fruits
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —58(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*)
0,1
0,1
0,01 (*)
0,1
0,01 (*)0,01 (*)
(**) ►
M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —59(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) ►M8 2◄ ►M5 0,2◄
0,05 (*)
0,3
0,5 (2) 0,05 (*) ►M8 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 (2) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M8 3◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 3◄
►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
0,1
0,5 (2)
0,5 (2)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —60(29) (30) (31)
0,01 (*) ►M5 0,2◄
2 ►M5 0,5◄
0,01 (*)
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —61(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table0161040 Kumquats
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161990 Autres
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki deVirginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —62(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M8 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,01
0,01
0,05
0,01
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,01
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,01
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —63(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8___◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 4◄
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —64(29) (30) (31)
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —65(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —66(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) ►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,5◄
0,05 ►M5 0,02 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,01 0,01 (*)
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —67(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M8 2◄
►M8 0,2◄
►M8 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8 0,05 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —68(29) (30) (31)
►M5 0,1◄
►M5 0,3◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —69(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 ii) Légumes-bulbes
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres
0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —70(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,02◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —71(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,2◄
►M8 0,3◄
►M8 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,2◄
►M8 0,2◄
►M8 0,2◄
►M8 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M8 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —72(29) (30) (31)
0,1 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*)
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —73(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines
0231040 Okras, camboux
0231990 Autres0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-
fruits
0240000 iv) Brassicées
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —74(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 ►M8 0,1◄ ►M5 1◄
0,05 ►M8 0,3◄►M5 0,02 (*)◄
0,02 ►M8 0,1◄►M5 0,02 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄
0,02 ►M8 0,3◄►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
►M5 0,05◄
►M5 0,02◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,03◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M5___◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —75(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M8 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M8 0,5◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M8___◄
►M8 1◄
►M8 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —76(29) (30) (31)
0,5
2
0,5
0,01 (*)
0,01 (*)
0,3 ►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,01 (*)
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —77(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées
0251010 Mâche
0251020 Laitue0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —78(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M8 0,05◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M5 0,02 (*)◄
►M8 5◄
►M8 5◄
►M8 5◄
►M8 3◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M8 5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —79(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M8 0,5◄
►M8 0,3◄
►M8 5◄
►M8►C40,2◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M8 3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —80(29) (30) (31)
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,01 (*)
►M5 2◄
(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —81(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp.
0251990 Autres
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau
0255000 e) Endives, witloof
0256000 f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —82(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M8 5◄
►M8 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M8___◄
►M8 3◄►M5 0,3◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄
1 ►M5___◄ ►M5 0,3◄
►M8 3◄
►M8 3◄
►M8 3◄
►M8 5◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —83(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8 0,5◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8►C40,2◄◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 3◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —84(29) (30) (31)
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —85(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe
0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —86(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —87(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —88(29) (30) (31)
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0,01 (*)
0,1 (*) ►M5 0,5◄
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(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —89(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza
0401070 Fèves de soja▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —90(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
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0,05 (*) 0,01 (*)
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►M5 0,3◄►M8 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —91(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8___◄
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►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*)
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,5◄
0,05 (*) ►M8 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —92(29) (30) (31)
0,1 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
0,1 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*)
0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —93(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Graines de courge
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401140 Chènevis
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres0402000 ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin
0500030 Maïs
0500040 Millet0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —94(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 15 0,05 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 0,01▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —95(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,2 ►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
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0,02 (*) 0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄
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►M8 0,3◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 5◄
►M8 0,3◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —96(29) (30) (31)
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,01 (*)
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —97(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —98(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) ►M8 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 0,1 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —99(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M8 0,1 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —100(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —101(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633010 Racine de valé­
riane(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de
ginseng(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —102(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —103(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —104(29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —105(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —106(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —107(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —108(29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —109(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —110(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —111(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —112(29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —113(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires0,01 (*) 0,1 (*)
1011000 a) Porcins
1011010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre0,05 (*) 0,05 (*)
1011030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*)
1011040 Reins 1 0,1 (*)
1011050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*)
1011990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)
1012020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)
1012030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —114(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,1◄
►M8 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,02 ►M8 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —115(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —116(29) (30) (31)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —117(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins 1 0,1 (*)
1012050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*)
1012990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
1013000 c) Ovins
1013010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)
1013020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)
1013030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)
1013040 Reins 1 0,1 (*)
1013050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*)
1013990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
1014000 d) Caprins
1014010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*)
1014020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*)
1014030 Foie 0,05 (*) 0,1 (*)
1014040 Reins 1 0,1 (*)
1014050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*)
1014990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —118(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) ►M8 0,2◄
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,1◄
►M8 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,1◄
►M8 0,2◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —119(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —120(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —121(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1016000 (f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons0,05 (*)
1016010 Viande 0,05 (*)
1016020 Graisse 0,05 (*)
1016030 Foie 0,1 (*)
1016040 Reins 0,1 (*)
1016050 Abats comesti­
bles0,05 (*)
1016990 Autres 0,05 (*)
1017000 (g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —122(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
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0,01 (*) 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,1◄
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►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
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(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —123(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
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0,05 (*)
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —124(29) (30) (31)
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —125(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caille­
botte0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ouautrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —126(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,005 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,05 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,006◄ 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,05 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —127(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
>►M8___◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —128(29) (30) (31)
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —129(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —130(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
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(**) ►M5 (**)◄ ►M8 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —131(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —132(29) (30) (31)
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —133Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Binapacryl (L)
Bitertanol (L)
Bromophos-éthyl
Bromopropylate
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en bromox-
ynil) (L)
Camphechlore (Toxaphène) (L)(R)
Captafol (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*) 2 (3)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —134Captane
Carbaryl (L)
►M5 Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et
de carbendazime, exprimée en carbendazime) (R)◄
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-
carbofuran, exprimée en carbofuran)
Carbosulfan
Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone et
exprimé en carfentrazone-éthyle)
Cartap
Cation triméthylsulfonium résultant de l ’utilisation de
glyphosate (L)
Chlorbenside (L)
Chlorbufam
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,3
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —135Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane (L)(R)
Chlorfénapyr
Chlorfenson (L)
Chlorfenvinphos (L)
►M7►C3Chlormequat ◄◄
Chlorobenzilate (L)
►M5 Chlorothalonil ◄
Chloroxuron (L)
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, ex-
primé en chlorprophame) (L)(R)
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —136►M5 Chlorpyriphos (L)◄
Chlorpyriphos-méthyl (L)
Chlozolinate
(29) (30) (31)
0,05 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*)
►M5 0,3◄ 0,5
►M5 0,2◄ 0,3
►M5 0,3◄ 0,05 (*)
►M5 2◄ 1
►M5 0,3◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —137(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 2 ►
C12(3)◄
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*)
0140010 Abricots 1
0140020 Cerises 1
0140030 Pêches 1
0140040 Prunes 2
0140990 Autres 0,05 (*)0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —138(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
3(4) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,2◄
0,05 (*) ►M5 0,2◄
0,05 (*) ►M5 0,2◄
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M5 0,2◄
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
3 ►M5 0,2◄
5 ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,2◄
1 ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —139(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M5 1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,1 (16)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —140(29) (30) (31)
►M5 0,5◄ 0,5
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05◄ 0,05 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*)
►M5 0,2◄ 0,5
►M5 0,2◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —141(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve2(3)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,05 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —142(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,05 (*)
►M5 0,3◄
►M5 0,5◄
3(4) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
3(4)
0,02 (*)
3(4)
0,02 (*)
►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
3(4) 0,05 (*)
3(4) 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —143(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 3◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 3◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 2◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 10◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 10◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —144(29) (30) (31)
►M5 0,5◄ 0,2
►M5 0,2◄ 0,5
0,05 (*)
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —145(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161990 Autres
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —146(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
5
0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —147(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —148(29) (30) (31)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —149(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes 3
0163030 Mangues 0,05 (*)
0163040 Papayes 0,05 (*)
0163050 Grenades 0,05 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres 0,05 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*) 0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —150(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
2 0,05 (*) ►M5 0,5◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
1
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —151(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,2◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 20◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄ 10
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —152(29) (30) (31)
►M5 3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —153(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres
0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —154(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1
0,1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —155(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 1◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 1◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,5◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 10◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —156(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ 0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —157(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates 3 1 (3)
0231020 Poivrons 0,05 (*) 0,05 (*)
0231030 Aubergines 0,05 (*) 0,05 (*)
0231040 Okras, camboux 0,05 (*) 0,05 (*)
0231990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,5 0,05 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible0,05 (*) 0,05 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,05 (*) 0,05 (*)
0240000 (iv) Brassicées 0,05 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —158(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
2(4) 0,5 ►M5 0,5◄
0,1 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►C10,05 (*)◄ ►M5 2◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) ►C10,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —159(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 1◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 5◄
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 3◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —160(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —161(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*) 0,05 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —162(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,5◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) ►C10,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —163(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 3◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 3◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,3 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —164(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —165(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp.
0251990 Autres
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau
0255000 e) Endives, witloof
0256000 f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —166(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) ►C10,05 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —167(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,02 (*) ►M7►C3 (**)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C30,05 (*)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C30,05 (*)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 5◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —168(29) (30) (31)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —169(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)0,05 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)1(
3)
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (*)
0260040 Pois (écossés) 0,05 (*)
0260050 Lentilles 0,05 (*)
0260990 Autres 0,05 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)0,05 (*) 0,05 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe
0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —170(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
2(4) 0,05 (*) ►M5 0,2◄
2(4) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) ►C10,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —171(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 5◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 2◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 2◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,3◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,5 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 10◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 10◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —172(29) (30) (31)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —173(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons 0,05 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza
0401070 Fèves de soja▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —174(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*)
►M5 1◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 20
0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,02 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,2◄ 10▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —175(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*)
0,05 ►M7►C310◄◄ ►M5 2◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M7►C3_____◄◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
►M7►C37◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,05◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C37◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —176(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —177(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Graines de courge
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401140 Chènevis
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres0402000 ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05
0500010 Orge 0,05 (*)
0500020 Sarrasin 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,1
0500040 Millet 0,05 (*)
0500050 Avoine 0,05 (*)
0500060 Riz 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —178(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,01 (*) 1
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,5 ►M5 2◄ 10
0,5 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 2◄ 10
1 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,1◄ 5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —179(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C30,1 (*)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C3 (**)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M7►C32◄◄ ►M5 0,1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C35◄◄ ►M5 0,1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C32◄◄ ►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —180(29) (30) (31)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
3 0,05 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —181(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho 0,05 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)0,1 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 (a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —182(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,5 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,1◄ 5
0,5 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —183(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M7►C32◄◄ ►M5 0,1◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*)
50 ►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —184(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —185(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633010 Racine de valé­
riane(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de
ginseng(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —186(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —187(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*) ►M5 50◄ 0,1 (*) 0,1 (*)
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(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
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(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —188(29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —189(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —190(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —191(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —192(29) (30) (31)
►M5 (**)◄ (**) (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —193(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —194(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —195(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —196(29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —197(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1011000 a) Porcins 0,05 (*)
1011010 Viande 0,05
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre0,05
1011030 Foie 0,05
1011040 Reins 0,05
1011050 Abats comesti­
bles0,2
1011990 Autres 0,05
1012000 b) Bovins 0,05 (*)
1012010 Viande 0,05
1012020 Graisse 0,05
1012030 Foie 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —198(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05
0,2
0,05 (*)
0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —199(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,2
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —200(29) (30) (31)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —201(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins 0,05
1012050 Abats comesti­
bles0,2
1012990 Autres 0,05
1013000 c) Ovins 0,05 (*)
1013010 Viande 0,05
1013020 Graisse 0,05
1013030 Foie 0,05
1013040 Reins 0,05
1013050 Abats comesti­
bles0,2
1013990 Autres 0,05
1014000 d) Caprins 0,05 (*)
1014010 Viande 0,05
1014020 Graisse 0,05
1014030 Foie 0,05
1014040 Reins 0,05
1014050 Abats comesti­
bles0,2
1014990 Autres 0,05
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —202(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05
0,05
0,05
0,05
0,05
0,05 (*)
0,05
0,05
0,05
0,05
0,05
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —203(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,2 (*)◄◄ 0,2
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,2
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,2
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —204(29) (30) (31)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —205(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande 0,05
1016020 Graisse 0,05
1016030 Foie 0,05
1016040 Reins 0,05
1016050 Abats comesti­
bles0,2
1016990 Autres 0,05
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —206(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,05 0,1
0,05 0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —207(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —208(29) (30) (31)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —209(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caille­
botte0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ouautrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —210(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —211(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,002 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,2
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,005 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —212(29) (30) (31)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —213(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —214(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —215(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
(**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄ (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —216(29) (30) (31)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —217Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère
E)
►M5 Clofentézine (R)◄
Composés du mercure (somme des composés du mercure
exprimée en mercure (L)
Cyazofamide
Cyclanilide (L)
►M5 CYFLUTHRINE, y compris d'autres mélanges de
constituants isomères (somme des isomères) (L)◄
Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de ses
acides libres)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0110000 i) Agrumes ►M5 0,5◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —218►M5 Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges
d'isomères constituants (somme des isomères)) (L)◄
►M5 Cyromazine ◄
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthyl-
hydrazine, exprimée en daminozide)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE (DDD), exprimée en DDT) (L)
►M5 Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)◄
Desmédiphame
Diallate
Diazinon (L)
Dichlorvos
Dicofol (somme des isomères p, p' et o,p') (L)
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 2◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 2
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —219Diméthénamide-p (y compris autres mélanges d ’isomères
constituants (somme des isomères))
►M5 Diméthoate (somme du diméthoate et de
l'ométhoate exprimée en diméthoate) ◄
Dinosèbe
Dinoterb
Dioxathion
Diphenylamine
Diquat
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton sulfoxide et
disulfoton sulfone, exprimée en disulfoton) (L)
►M7►C3Dithiocarbamates (dithiocarbamates ex-
primés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame,
propinèbe, thirame et zirame) (7)(8)◄◄
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C35 (mz)◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —220DNOC
Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du
sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan) (L)
Endrine (L)
(29) (30) (31)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —221(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 iii) Fruits à pépins ►
M5 0,5◄ 0,01 (*) ►M5 0,2◄
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abricots ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄
0140020 Cerises ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,2◄
0140030 Pêches ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄
0140040 Prunes ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄
0140990 Autres ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0150000 v) Baies et petits fruits▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —222(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)0,01 (*)
0,01 (*)
►
M5 1◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,1◄
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 2◄ ►M5 0,1◄
►M5 1◄ ►M5 0,2◄
►M5 2◄ ►M5 0,1◄
►M5 1◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —223(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,1 (mz) ◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C35 (ma, mz, me, pr, t, z) ◄◄
5 ►M7►C35◄◄
10 ►M7►C35◄◄
0,05 (*) ►M7►C35◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C35◄◄
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C32 (mz, t) ◄◄
►M5 1◄ ►M7►C32 (mz, me, pr, t, z) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C32 (mz, t) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C32 (mz, me, t, z) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —224(29) (30) (31)
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)
(**) (**) (**)(**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —225(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve0,5 ►M5 0,3◄
0151010 Raisins de table ►M5 0,02 (*)◄
0151020 Raisins de cuve ►M5 1◄
0152000 b) Fraises ►M5 2◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0153000 c) Fruits de ronces 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0153010 Mûres ►M5 3◄
0153020 Mûres des haies ►M5 0,3◄
0153030 Framboises ►M5 3◄
0153990 Autres ►M5 0,3◄
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0154010 Myrtilles ►M5 0,02 (*)◄
0154020 Airelles canne­
berges►M5 0,02 (*)◄
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)►M5 0,5◄
0154040 Groseilles à
maquereau►M5 0,02 (*)◄
0154050 Cynorhodons (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0154060 Mûres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0154080 Sureau noir (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0154990 Autres ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —226(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄ 0,01 (*) 2
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,5◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,2
►M5 0,5◄ 0,01 (*)
►M5 0,2◄ 0,01 (*)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —227(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C35 (ma, mz, me, pr, t, z) ◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C310 (t)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C3_____◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35 (mz)◄◄
►M7►C35◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C35◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —228(29) (30) (31)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —229(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers ►M5___◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0161000 a) Peau comestible ►M5 0,02 (*)◄
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0161060 Kaki (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0161990 Autres
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille►M5 0,02 (*)◄
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0162050 Caïnite (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —230(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —231(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 2◄ ►M7►C35 (mz, pr) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —232(29) (30) (31)
0,05 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —233(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes ►M5 2◄
0163030 Mangues ►M5 0,02 (*)◄
0163040 Papayes ►M5 0,02 (*)◄
0163050 Grenades ►M5 0,02 (*)◄
0163060 Chérimoles (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163070 Goyaves (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163080 Ananas ►M5 0,02 (*)◄
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163100 Durion (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —234(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,3
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 1◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —235(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C32 (mz, me , t ) ◄◄
►M7►C32 (mz)◄◄
►M7►C37 (mz)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,3 (ma, mz, me, pr, z) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —236(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —237(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 ii) Légumes-bulbes ►
M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —238(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 1◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄ 0,01 (*)
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄ 0,05
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,5◄ ►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —239(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,5 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,2 (mz) ◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,3 (ma, me, pr, t) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,2 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,2 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,2 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,2 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,5 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C31 (ma, mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C31 (ma, mz) ◄◄
►M5 2◄ ►M7►C31 (ma, mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —240(29) (30) (31)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —241(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates ►M5 0,3◄ 0,2 ►M5 0,05◄
0231020 Poivrons ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,3◄
0231030 Aubergines ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,1◄
0231040 Okras, camboux ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0231990 Autres ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible►M5 0,02 (*)◄ 0,1
0232010 Concombres ►M5 0,1◄
0232020 Cornichons ►M5 0,02 (*)◄
0232030 Courgettes ►M5 0,02 (*)◄
0232990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce noncomestible0,1 ►
M5 0,02 (*)◄
0233010 Melons ►M5 0,1◄
0233020 Potirons ►M5 0,02 (*)◄
0233030 Pastèques ►M5 0,02 (*)◄
0233990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0234000 d) Maïs doux ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0239000 e) Autres légumes-
fruits►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0240000 iv) Brassicées ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)►M5 0,05◄
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —242(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,3◄ 0,01 (*) 1
►M5 0,2◄ 0,05 0,02 (*)
►M5 0,3◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,3◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,2◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,2◄ ►M5 1◄ ►M5 0,2◄ 0,01 (*) 0,2
►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄ 0,01 (*) 0,5
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,5
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,5◄ ►M5 0,1◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —243(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C33 (pr, me, mz,ma) ◄◄
►M7►C35 (mz, pr) ◄◄
►M7►C33 (mz, me) ◄◄
►M7►C30,5 (mz) ◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C32 (mz, pr) ◄◄
►M7►C31 (mz, pr, ma) ◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C31 (mz)◄◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —244(29) (30) (31)
0,5
1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —245(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés ►M5___◄
0242010 Choux de
Bruxelles►M5 0,2◄
0242020 Choux pommés ►M5 0,3◄
0242990 Autres ►M5 0,2◄
0243000 c) Choux feuilles ►M5 0,3◄
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves ►M5 0,02 (*)◄
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées►M5 1◄
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —246(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,5◄ ►M5 0,1◄
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)
►M5 1◄ ►M5 0,5◄
0,05
0,01 (*)
0,01 (*)
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,2
0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 2◄ ►M5 0,5◄
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 15◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —247(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M7►C32 (mz)◄◄
►M5 1◄ ►M7►C33 (mz)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,5 (mz) ◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C31 (mz)◄◄
►M7►C35 ( mz, me, t) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —248(29) (30) (31)
0,05 (*)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —249(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp.
0251990 Autres
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards ►M5 0,02 (*)◄
0252020 Pourpier (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)►M5 0,02 (*)◄
0252990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0253000 c) Feuilles de vigne (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0254000 d) Cresson d ’eau ►M5 0,02 (*)◄
0255000 e) Endives, witloof ►M5 0,02 (*)◄
0256000 f) Fines herbes ►M5 0,02 (*)◄
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256060 Romarin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256070 Thym (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256080 Basilic (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —250(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 15◄
►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 20◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 15◄ ►M5 0,5◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —251(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C35◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,3 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,5 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C35 (mz, me) ◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —252(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —253(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256100 Estragon (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05◄
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)►
M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe
0270080 Pousses de bambou (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0270090 C œurs de palmier (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0270990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —254(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,2◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,5◄ ►M5 5◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 5◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 2◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —255(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C31 (ma, mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (mz) ◄◄
►M5 1◄ ►M7►C31 (ma, mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄
►M7►C30,5 (mz) ◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C33 (ma, mz) ◄◄
►M7►C30,5 (mz) ◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —256(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —257(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,1 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401020 Arachides 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401030 Graines de pavot 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401040 Graines de sésame 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401050 Graines de tournesol 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401060 Graines de colza 0,05 (*) ►M5 0,05◄
0401070 Fèves de soja 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —258(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 5◄
►M5 1◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,2◄ ►M5 0,1◄ 0,05
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —259(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,02 (*)
►M7►C30,1 (mz) ◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,1 (mz) ◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,1 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,1 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,1 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
1 ►M7►C30,1 (*)◄◄
2 ►M7►C30,5 (ma, mz) ◄◄
0,2 ►M7►C30,1 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —260(29) (30) (31)
0,05 (*)
(**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —261(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401090 Graines de coton 0,2 ►M5 0,02 (*)◄
0401100 Graines de courge 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401110 Carthame (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401120 Bourrache (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401130 Cameline (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401140 Chènevis 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401150 Ricin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401990 Autres 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0402010 Olives à huile 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0402040 Kapok (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0402990 Autres 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0500010 Orge ►M5 0,02 (*)◄
0500020 Sarrasin ►M5 0,02 (*)◄
0500030 Maïs ►M5 0,05 (*)◄
0500040 Millet ►M5 0,02 (*)◄
0500050 Avoine ►M5 0,02 (*)◄
0500060 Riz ►M5 0,02 (*)◄
0500070 Seigle ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —262(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ 0,05
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,1
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —263(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,5 ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,1 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,1 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►C10,5◄(*) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
0,1 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,01 (*) ►M5 2◄ 0,05 (*) ►M7►C35 (pr, mz) ◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 10 0,2 ►M7►C32 (ma, mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►C10,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 1 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 1 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 2 0,02 (*) ►M7►C32 (ma, mz) ◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,3◄ 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C31 (ma, mz) ◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —264(29) (30) (31)
0,1 (*)
5
0,1 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,1 (*)
(**) (**) (**)
0,1 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —265(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho ►M5 0,02 (*)◄
0500090 Froment (blé) ►M5 0,02 (*)◄
0500990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631000 a) Fleurs (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631030 Pétales de rose (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632000 b) Feuilles (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —266(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
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►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —267(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,3◄ 0,05 (*) ►C10,1◄ ►M7►C31◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,1◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —268(29) (30) (31)
0,1 (*)
30 0,01 (*)
(**) (**) (**)
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(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
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(**) (**) (**)(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —269(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632030 Maté (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633000 c) Racines (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633010 Racine de valé­
riane(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633020 Racine de
ginseng(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0639000 d) Autres infusions (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 20◄ 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810000 i) Graines (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810010 Anis (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810020 Carvi noir (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810030 Graines de céleri (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810040 Graines de coriandre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810050 Graines de cumin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810060 Graines d ’aneth (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —270(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —271(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —272(29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —273(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810080 Fenugrec (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810090 Noix de muscade (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820000 ii) Fruits et baies (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820030 Carvi (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820040 Cardamome (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820050 Baies de genièvre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820070 Gousses de vanille (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820080 Tamarin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0830000 iii) Écorces (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0830010 Cannelle (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0830990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840010 Réglisse (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840020 Gingembre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —274(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —275(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —276(29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —277(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850000 v) Boutons (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850010 Clous de girofle (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850020 Câpres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0860010 Safran (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0860990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0870000 vii) Arille (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0870010 Macis (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0870990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900010 Betterave sucrière (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900020 Canne à sucre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900030 Racines de chicorée (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —278(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —279(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —280(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)(**) (**) (**)(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —281(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires0,01 (*) 0,01 (*) ►
M5 0,05◄
1011000 a) Porcins ►M5 0,05 (*)◄
1011010 Viande
1011020 Viande
dégraissée oumaigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres
1012000 b) Bovins
1012010 Viande ►
M5 0,05 (*)◄
1012020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1012030 Foie ►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —282(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 1 0,2 (*) 0,05 (*)
►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,03 (*)◄
►M5 0,03 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄ 0,5
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,03 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —283(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —284(29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —285(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins ►M5 0,05 (*)◄
1012050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1012990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1013000 c) Ovins
1013010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1013020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1013030 Foie ►M5 0,1◄
1013040 Reins ►M5 0,05 (*)◄
1013050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1013990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1014000 d) Caprins
1014010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1014020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1014030 Foie ►M5 0,1◄
1014040 Reins ►M5 0,05 (*)◄
1014050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1014990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015010 Viande (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015020 Graisse (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015030 Foie (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —286(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,03 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄ 0,5
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,03 (*)◄
►M5 0,03 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄ 0,5
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,03 (*)◄
►M5 0,03 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —287(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —288(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —289(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015050 Abats comesti­
bles(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons►M5 0,05 (*)◄
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie1016040 Reins
1016050 Abats comesti­
bles
1016990 Autres1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017010 Viande (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017020 Graisse (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017030 Foie (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017040 Reins (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017050 Abats comesti­
bles(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —290(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ 0,1
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —291(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —292(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —293(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caille­
botte►
M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou non
de sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1030030 Oie (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —294(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,04 ►M5 0,05◄ 0,2 (*) 0,01 (*) 0,02
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,05 ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —295(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —296(29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,0008
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —297(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1030990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1040000 iv) Miel (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1060000 vi) Escargots (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —298(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —299(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —300(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —301Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Ethéphon
Ethion
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et du métabolite
2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane
sulphonate, exprimée en éthofumesate)
Éthoxysulfuron
Étoxazole
►M5 Famoxadone ◄
Fénamidone
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,1 0,01 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —302Fénamiphos (somme de fénamiphos et de ses sulfoxide et
sulfone exprimée en fénamiphos)
Fénarimol
►M8 Fenbutatin oxyde (L)◄
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlor-
phos-oxon exprimée en fenchlorphos)
►M5 Fenhexamide ◄
►M5 Fenitrothion ◄
Fenpropimorphe (R)
Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et
leurs sulfones exprimés en fenthion) (L)
Fentine acétate (L)(R)
Fentine hydroxyde (L)(R)
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 5◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 3
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —303►M5 Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères
RR et SS) (L)◄
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et
SR) (L)
Flazasulfuron
Florasulam
Flucythrinate (L)(R)
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la
fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équiva-
lent flufénacet)
Flumioxazine
Flupyrsulfuron-méthyl
►M7►C3Fluroxypyr (y compris ses esters exprimés
en fluroxypyr) (R)◄◄
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —304Flurtamone
Folpet
Foramsulfuron
(29) (30) (31)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —305(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,02 (*) ►
M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0130010 Pommes 0,5 0,01 (*)
0130020 Poires 0,05 (*) 0,01 (*)
0130030 Coings 0,05 (*) 0,01 (*)
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0130990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0140010 Abricots 0,05 (*) 0,1
0140020 Cerises 3 0,02 (*)
0140030 Pêches 0,05 (*) 0,1
0140040 Prunes 0,05 (*) 0,02 (*)
0140990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —306(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,3 ►M8 2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 5◄ 0,01 (*)
1 ►M5 5◄ 2
0,5 ►M5 5◄ 0,01 (*)
0,02 (*) ►M5 1◄ 0,01 (*)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —307(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5___◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —308(29) (30) (31)
3(4)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,02 (*)
2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —309(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve1 0,01 (*) 0,02 (*) ►M5 2◄ 0,5
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,05 (*) 0,01 (*) 0,2 ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0154010 Myrtilles 0,05 (*) 0,01 (*)
0154020 Airelles canne­
berges0,05 (*) 0,01 (*)
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ounoires)5 0,01 (*)
0154040 Groseilles à
maquereau0,05 (*) 0,01 (*)
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) ►
M5 (**)◄ (**)
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0154990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —310(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,3 ►M8 2◄ ►M5 5◄►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,3 ►M8 1◄ ►M5 5◄►M5 0,01 (*)◄ 1
►M5 10◄►M5 0,01 (*)◄ 1
0,02 (*) ►M8 5◄
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,1 ►M8 5◄
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 1
0,02 (*) ►M5 5◄►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 5◄►M5 0,01 (*)◄
1 ►M5 5◄►M5 0,01 (*)◄
1 ►M5 5◄►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) ►M5 5◄►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —311(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,1◄ 0,02 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —312(29) (30) (31)
0,02 (*)
5
3(4)
3(4)
0,02 (*)
3(4)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
3(4)
3(4)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —313(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,05 (*)
0161010 Dattes 0,01 (*)
0161020 Figues 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*)0161040 Kumquats 0,01 (*)
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) ►
M5 (**)◄ (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0161990 Autres 0,01 (*)
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille0,05 (*)
0162010 Kiwis 0,01 (*)
0162020 Litchis 0,01 (*)
0162030 Fruits de la
passion0,01 (*)
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0162990 Autres 0,01 (*)
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —314(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 1
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 10◄►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —315(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —316(29) (30) (31)
0,02 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —317(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes 0,05 (*) 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,05 (*) 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,05 (*) 0,01 (*)
0163050 Grenades 0,05 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163080 Ananas 2 0,01 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0163990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,01 (*) 0,05 (*)
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux0,05 (*)
0212010 Manioc 0,1
0212020 Patates douces 0,01 (*)
0212030 Ignames 0,01 (*)
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0212990 Autres 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —318(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 0,3 ►M8 3◄ ►M5 0,01 (*)◄ 2
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —319(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C3_____◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,1 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —320(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,1
0,02 (*)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —321(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière0,01 (*)
0213010 Betterave 0,1
0213020 Carottes 0,05 (*)
0213030 Céleris raves 0,05 (*)
0213040 Raifort 0,05 (*)
0213050 Topinambours 0,05 (*)
0213060 Panais 0,05 (*)0213070 Persil à grosse
racine0,05 (*)
0213080 Radis 0,05 (*)
0213090 Salsifis 0,05 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*)
0213110 Navets 0,05 (*)
0213990 Autres 0,05 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►
M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —322(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*)
0,5
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
►M8___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —323(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —324(29) (30) (31)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —325(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates 1 0,01 (*) 0,1 ►M5 1◄ 0,5
0231020 Poivrons 3 0,01 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0231030 Aubergines 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 ►M5 1◄ 0,02 (*)
0231040 Okras, camboux 0,05 (*) 0,1 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0231990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M5 0,2◄ 0,02 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce noncomestible0,05 (*) 0,01 (*) 0,05
0233010 Melons ►
M5 0,3◄ 0,1
0233020 Potirons ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0233030 Pastèques ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0233990 Autres ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0234000 d) Maïs doux 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)►M5 0,1◄
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —326(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 0,5 ►M8 2◄ ►M5 1◄
0,1 0,5 ►M8 1◄ ►M5 2◄
0,05 0,02 (*) ►M8 1◄ ►M5 1◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 ►M5 1◄
0,05 ►M8 0,5◄
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,05 ►M8 0,5◄
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄
0,05 ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05
0,02 (*)
0,05
0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —327(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —328(29) (30) (31)
2(4)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —329(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0242000 b) Choux pommés ►M5 0,02 (*)◄
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles ►
M5 0,02 (*)◄
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves ►M5 0,02 (*)◄
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées0,05 (*) 2
0251010 Mâche 0,01 (*)
0251020 Laitue 0,01 (*)
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,01 (*)
0251040 Cresson 0,01 (*)
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0251060 Roquette, rucola 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —330(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 0,5
0,05 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 30◄
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —331(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —332(29) (30) (31)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05
0,02 (*)
2
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —333(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp.0,1
0251990 Autres 0,01 (*)
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0252990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0256000 f) Fines herbes 1 0,02 (*)
0256010 Cerfeuil 0,01 (*)
0256020 Ciboulette 0,01 (*)
0256030 Feuilles de céleri 0,01 (*)
0256040 Persil 2
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —334(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 30◄
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —335(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —336(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
10
(**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —337(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0256990 Autres 0,01 (*)
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)0,01 (*)
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*)
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)
0260050 Lentilles 0,1
0260990 Autres 0,01 (*)0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►
M5___◄ 0,02 (*)
0270010 Asperges 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270020 Cardons 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270030 Céleri 0,1 ►M5 0,02 (*)◄
0270040 Fenouil 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270050 Artichauts 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270060 Poireaux 0,01 (*) ►M5 2◄
0270070 Rhubarbe 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0270990 Autres 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —338(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 (*)
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1
0,05 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —339(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5___◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,2◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —340(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
2(4)
2(4)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —341(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0401010 Graines de lin 0,1 (*)
0401020 Arachides 0,1 (*)
0401030 Graines de pavot 0,1 (*)
0401040 Graines de sésame 0,1 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,1 (*)
0401060 Graines de colza 0,1 (*)
0401070 Fèves de soja 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —342(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —343(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —344(29) (30) (31)
0,02 (*)
(**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —345(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,1 (*)
0401090 Graines de coton 2
0401100 Graines de courge 0,1 (*)
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401140 Chènevis 0,1 (*)
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0401990 Autres 0,1 (*)0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0402010 Olives à huile 0,05 (*) ►
M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0402990 Autres 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0500010 Orge 0,5 ►M5 0,02 (*)◄
0500020 Sarrasin 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0500030 Maïs 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0500040 Millet 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0500050 Avoine 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0500060 Riz 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0500070 Seigle 0,5 ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —346(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5 (15)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —347(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
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►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,2◄ 0,05 ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05◄ 0,02 (*) ►M7►C30,1◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —348(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)(**) (**) (**)
0,05 (*)0,02 (*) 0,01 (*)
2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —349(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0500090 Froment (blé) 0,2 ►M5 0,02 (*)◄
0500990 Autres 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)3 0,1 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —350(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,5◄
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —351(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05◄ 0,02 (*) ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M7►C3_____◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —352(29) (30) (31)
0,02 (*)
2
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)(**) (**) (**)
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(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
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(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —353(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633010 Racine de valé­
riane(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633020 Racine de
ginseng(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —354(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —355(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —356(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
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0,05 (*) 150 0,05 (*)
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(**) (**) (**)
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(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —357(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —358(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —359(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —360(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
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(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —361(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0870000 vii) Arille (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —362(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —363(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —364(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)(**) (**) (**)
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(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —365(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires0,05 (*) 0,1 (*) ►
M5 0,05 (*)◄
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres
1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse
1012030 Foie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —366(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,01 (*)
0,3
0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,02 (*)
0,01 (*)
0,3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —367(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*)
►M5 0,2◄ 0,05
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —368(29) (30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —369(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins
1012050 Abats comesti­
bles
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comesti­
bles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comesti­
bles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière(**) (**) (**) (**) (**) ►
M5 (**)◄ (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —370(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,02 (*)
0,01 (*)
0,3
0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,02 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —371(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —372(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —373(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie1016040 Reins
1016050 Abats comesti­
bles
1016990 Autres1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) (**) (**) ►
M5 (**)◄ (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —374(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
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(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —375(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —376(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —377(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caille­
botte0,05 (*) 0,1 (*) ►
M5 0,05 (*)◄
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou non
de sucre ou
d’autres édulco­
rants0,05 (*) 0,1 (*) ►
M5 0,05 (*)◄
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —378(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,005 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —379(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —380(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —381(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1040000 iv) Miel (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —382(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)
(**) (**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —383(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —384(29) (30) (31)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)
(**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —385Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Formothion
Fosthiazate
Furathiocarbe
►M5 Glyphosate ◄
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-
époxyde, exprimée en heptachlore) (L)
Hexachlorobenzène (L)
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*)
0110000 i) Agrumes 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses ►M5 0,1 (*)◄
0110020 Oranges ►M5 0,5◄
0110030 Citrons ►M5 0,1 (*)◄
0110040 Limettes ►M5 0,1 (*)◄
0110050 Mandarines ►M5 0,5◄
0110990 Autres ►M5 0,1 (*)◄
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —386Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (L)
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des isomères
excepté l'isomère gamma
Hexaconazole
Hydrazide maléique (R)
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en hydro-
gène phosphoré)
►M5 Imazalil◄
Imazamox
Imazosulfuron
►M8 Indoxacarbe (somme des isomères S et R)
(9)(9)◄
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,01 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) ►M5 5◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —387Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en iodo-
sulfuron-méthyl)
►M8 Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil
(L)◄
Iprodione (R)
Iprovalicarbe
Isoproturon
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole, RPA 202248 et RPA
203328, exprimée en isoxaflutole) (10)
Krésoxim-méthyl (L)(R)(11)
►M5 Lambda-cyhalothrine (L)(R)◄
Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclohexane
(HCH)) (L)
(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 0,1◄
0,02 (*) ►M5 0,1◄
5 ►M5 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,2◄
1 ►M5 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —388Linuron
Malathion (somme du malathion et du malaoxon,
exprimée en malathion)
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés en MCPA) (L)(R)
Mécarbam
(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —389(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,02 (*) 0,02 (*) ►
M5 0,1 (*)◄ 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,01 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —390(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M5 2◄
0,1 ►M8 0,5◄
0,1 ►M8 0,3◄
0,02 (*) ►M8 0,3◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,02 (*) ►M8 0,3◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —391(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
5 0,05 (*) 0,2 ►M5 0,1◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
3 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —392(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —393(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve►M5 0,5◄
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises ►M5 0,1 (*)◄
0153000 c) Fruits de ronces ►M5 0,1 (*)◄
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits►M5 0,1 (*)◄
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0154060 Mûres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0154990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —394(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,1 ►M8 2◄
0,2 ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M8___◄
►M8 0,5◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,5◄
►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M8 1◄
►M8___◄
►M8___◄
►M8___◄
►M8___◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
►M8___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —395(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
10 2 1 ►M5 0,2◄
15 0,05 (*) 1 ►M5 0,5◄
10 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄
10 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
1 ►M5 0,1◄
1 ►M5 0,1◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —396(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —397(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,02 (*)
0161000 a) Peau comestible 0,02 (*) 0,01 (*)
0161010 Dattes ►M5 0,1 (*)◄
0161020 Figues ►M5 0,1 (*)◄
0161030 Olives de table ►M5 1◄
0161040 Kumquats ►M5 0,1 (*)◄
0161050 Carambole (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0161990 Autres ►M5 0,1 (*)◄
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,01 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille►M5 0,1 (*)◄
0163010 Avocats 0,02 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —398(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M8___◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —399(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,2 ►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
5
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —400(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —401(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes 0,05 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,02 (*) 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,02 (*) 0,01
0163050 Grenades 0,02 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0163070 Goyaves (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0163080 Ananas 0,02 (*) 0,01 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0163990 Autres 0,02 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre ►M5 0,5◄
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux►M5 0,1 (*)◄
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —402(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,1 ►M5 2◄ ►M8 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) ►M5___◄
50 ►M5 3◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —403(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
►M8►C40,05 (*)◄◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —404(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —405(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière►
M5 0,1 (*)◄
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 ii) Légumes-bulbes ►M5 0,1 (*)◄
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits ►
M5 0,1 (*)◄
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —406(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M5 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
30 ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
30 ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,2◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,2 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
15
15
15
0,2 (*)
0,2 (*)
0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —407(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,2◄ 0,5 ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,2◄ 0,5 ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,3 ►M5 0,1◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*)
►M8 0,2◄ 0,2 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,2◄ 0,2 0,1 ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,2◄ 0,2 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 3◄ 3 0,05 (*) ►M5 0,05◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —408(28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,2
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —409(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines
0231040 Okras, camboux
0231990 Autres0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-
fruits
0240000 iv) Brassicées ►
M5 0,1 (*)◄
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —410(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,1 ►M5 0,5◄ ►M8 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,3◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,2◄ ►M8 0,2◄
0,02 (*) ►M8 0,1◄
►M5 2◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,2 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,3◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —411(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
1 0,5 ►M5 0,1◄
0,05 (*) 1 ►M5 0,1◄
0,05 (*) 0,5 ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
2 0,05 (*) ►M5 0,1◄
0,1
0,1
0,1
0,05 (*)
1 0,2 ►M5 0,05◄
0,2
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05◄
1 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 ►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —412(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —413(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes►M5 0,1 (*)◄
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —414(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M8 0,1◄
►M8 3◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,2◄
►M8 0,2◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,2 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 1◄
►M8 2◄
►M8 2◄
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
►M8 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —415(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,5 ►M5 0,05◄
5 ►M5 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 1◄
5
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
10 1
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 1◄
►M5 1◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —416(28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —417(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp.
0251990 Autres
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) (**) (**) ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau
0255000 e) Endives, witloof
0256000 f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —418(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
►M8 1◄
►M8 0,02 (*)◄
►M5___◄
►M8 2◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8►C40,02 (*)◄◄
►M8 2◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —419(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
2 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
10 0,05 (*) ►M5 1◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —420(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
1
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —421(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)►M5 0,1 (*)◄
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)►
M5 0,1 (*)◄
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe
0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0270090 C œurs de palmier (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0270990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —422(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,02 (*) 0,2 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,2 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 2◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,1◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
►M8 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —423(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
5 ►M5 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
2 ►M5 0,2◄
0,3 ►M5 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,3◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,3◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M8 3◄ 0,02 (*) 5 ►M5 0,3◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,2 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —424(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 0,1
0,05 (*) 0,1
0,1 0,1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —425(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons
0280010 Champignons de
couche►M5 0,1 (*)◄
0280020 Champignons
sauvages►M5 50◄
0280990 Autres ►M5 0,1 (*)◄
0290000 ix) Algues (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots ►M5 2◄
0300020 Lentilles ►M5 0,1 (*)◄
0300030 Pois ►M5 10◄
0300040 Lupins ►M5 10◄
0300990 Autres ►M5 0,1 (*)◄
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,01 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,05 (*) 0,05 (*)
0401010 Graines de lin ►M5 10◄ 0,02
0401020 Arachides ►M5 0,1 (*)◄ 0,02
0401030 Graines de pavot ►M5 0,1 (*)◄ 0,02
0401040 Graines de sésame ►M5 0,1 (*)◄ 0,02
0401050 Graines de tournesol ►M5 20◄ 0,02
0401060 Graines de colza ►M5 10◄ 0,02
0401070 Fèves de soja ►M5 20◄ 0,02▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —426(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,02 (*) 0,2 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —427(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)
►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,5
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,5
0,5
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —428(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —429(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde ►M5 10◄ 0,02
0401090 Graines de coton ►M5 10◄ 0,02
0401100 Graines de courge ►M5 0,1 (*)◄ 0,05
0401110 Carthame (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0401120 Bourrache (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0401140 Chènevis ►M5 0,1 (*)◄ 0,02
0401150 Ricin (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0401990 Autres ►M5 0,1 (*)◄ 0,02
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 1◄
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0500000 5. CÉRÉALES 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 0,01 (*)
0500010 Orge ►M5 20◄
0500020 Sarrasin ►M5 0,1 (*)◄
0500030 Maïs ►M5 1◄
0500040 Millet ►M5 0,1 (*)◄
0500050 Avoine ►M5 20◄
0500060 Riz ►M5 0,1 (*)◄
0500070 Seigle ►M5 10◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —430(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
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0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —431(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
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0,02 (*)
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►
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0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,5 ►M5 0,05◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,5 ►M5 0,02 (*)◄
3 ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —432(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 8 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —433(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho ►M5 20◄
0500090 Froment (blé) ►M5 10◄
0500990 Autres ►M5 0,1 (*)◄
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentéesou non, de camellia
sinensis)►
M5 2◄ 0,02 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —434(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,02 (*)
0,1
0,02 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —435(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,5 ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
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(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —436(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5
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(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —437(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0633010 Racine de valé­
riane(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0633020 Racine de
ginseng(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0639000 d) Autres infusions (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,05 (*) 0,05 (*) 5 ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,02
0800000 8. ÉPICES (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810060 Graines d ’aneth (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —438(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —439(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —440(28) (29) (30) (31)
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(**) (**) (**) (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —441(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820000 ii) Fruits et baies (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0830990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —442(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —443(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —444(28) (29) (30) (31)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —445(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0850020 Câpres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0850990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0870000 vii) Arille (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0870990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —446(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —447(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
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(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —448(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
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(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —449(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires0,05 (*) 0,2 0,2 0,2
1011000 a) Porcins
1011010 Viande ►
M5 0,05 (*)◄
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre►M5 0,05 (*)◄
1011030 Foie ►M5 0,05 (*)◄
1011040 Reins ►M5 0,5◄
1011050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1011990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1012000 b) Bovins
1012010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1012020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1012030 Foie ►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —450(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,1 ►M5 0,02 (*)◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,3◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄
0,5 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,3◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —451(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02
►M5 0,5◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05
►M8 0,2◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,5◄
►M8 0,5◄ 0,02 (*)
►M8 1,5◄ 0,02 (*)
►M8 1◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —452(28) (29) (30) (31)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,5 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —453(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins ►M5 2◄
1012050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1012990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1013000 c) Ovins ►M5 0,05 (*)◄
1013010 Viande
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comesti­
bles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins ►M5 0,05 (*)◄
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comesti­
bles
1014990 Autres
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —454(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,5 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,3◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄
0,5 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,3◄
0,05 ►M8 0,01 (*)◄
0,5 ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M8 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —455(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M8 2,5◄ 0,05
►M8 0,2◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,5◄
►M8 0,5◄ 0,02 (*)
►M8 1,5◄ 0,02 (*)
►M8 1◄ 0,02 (*)
►M8 2,5◄ 0,05
►M8 0,2◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,5◄
►M8 0,5◄ 0,02 (*)
►M8 1,5◄ 0,02 (*)
►M8 1◄ 0,02 (*)
►M8 2,5◄ 0,05
►M8 0,2◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —456(28) (29) (30) (31)
0,1 (*)
0,5 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,5 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,5 (*)
0,1 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —457(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1015050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1016020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1016030 Foie ►M5 0,05 (*)◄
1016040 Reins ►M5 0,1 (*)◄
1016050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1016990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1017030 Foie (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1017040 Reins (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1017050 Abats comesti­
bles(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —458(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
0,02 (*)
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —459(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
►M5 0,02 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05
►M8 0,2◄ 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —460(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,5 (*)
0,1 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —461(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni édul­
corant, beurre et
autres graisses déri­vées du lait, fromage
et caillebotte0,05 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,004 0,01 0,004
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou non
de sucre ou
d’autres édulco­
rants0,05 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,02 0,02 0,02
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1030030 Oie (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —462(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,003 0,2 (12) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02 (*) (9)◄
0,01 0,1 ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,02◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —463(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05◄ 0,001 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —464(28) (29) (30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —465(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1040000 iv) Miel (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —466(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄
(**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) ►M8 (**)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —467(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —468(28) (29) (30) (31)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —469Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de mécoprop,
exprimée en mécoprop)
►M8 Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine) exprimé en mépa-
nipyrim◄
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-
méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en méso-
trione)
►M5 Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant
d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le
métalaxyl-M (somme des isomères)) ◄
Méthacrifos (L)
Méthamidophos
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —470►M5 Méthidathion (L)◄
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore incluant
d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le S-
métolachlore (somme des isomères))
Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du
thiodicarbe, exprimée en méthomyl)
Méthoxychlore (L)
►M5 Méthoxyfénozide (L)◄
Metsulfuron-méthyl
Mévinphos (somme des isomères E et Z)
Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en
milbémectine) (R)
Molinate
Monocrotophos
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 5◄ ►M5 1◄ 0,05 (*)
0,5
0,5
1
1
1
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —471Monolinuron
Myclobutanyl (R)
Nitrofène (L)
Oxadiargyl
Oxamyl
Oxasulfuron
Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-
chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène) (L)
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l'oxydémé-
ton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en
oxydéméton-méthyl)
Paraquat
Parathion (L)
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
3
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,02
0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —472Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-
méthyle et de paraoxon, exprimée en parathion-méthyle)
Penconazole (L)
(30) (31)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —473(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins ►
M8 0,01 (*)◄ ►M5 1◄
0130010 Pommes 0,01 (*)
0130020 Poires 0,01 (*)
0130030 Coings 0,01 (*)
0130040 Nèfles (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0130990 Autres 0,01 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0140010 Abricots 0,1
0140020 Cerises 0,01 (*)
0140030 Pêches 0,05
0140040 Prunes 0,01 (*)
0140990 Autres 0,01 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —474(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05◄ 0,2 ►M5 2◄ 0,05 (*)
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5___◄
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,2 ►M5 0,3◄
►M5 0,2◄ 0,1 ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05◄ 0,2 ►M5 0,3◄
►M5 0,2◄ 0,5 ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —475(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,5 0,01 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*)
0,3
1
0,5
0,5
0,02 (*)
0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —476(30) (31)
0,2
(**) (**)
(**) (**)
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —477(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve►M8 3◄
0151010 Raisins de table ►M5 2◄
0151020 Raisins de cuve ►M5 1◄
0152000 b) Fraises ►M8 2◄ ►M5 0,5◄
0153000 c) Fruits de ronces ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0154060 Mûres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0154990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —478(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 1◄
0,05 (*)
1
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —479(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
1
1
1
0,02 (*)
1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
1
1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —480(30) (31)
0,2
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —481(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0161060 Kaki (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0161990 Autres
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figuede cactus)(**) ►
M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0162050 Caïnite (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —482(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —483(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —484(30) (31)
0,05 (*)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —485(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0163070 Goyaves (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0163100 Durion (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
0211000 a) Pommes de terre ►M5 0,05 (*)◄
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux►M5 0,05 (*)◄
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —486(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,05◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —487(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —488(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —489(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière
0213010 Betterave ►
M5 0,05 (*)◄
0213020 Carottes ►M5 0,1◄
0213030 Céleris raves ►M5 0,05 (*)◄
0213040 Raifort ►M5 0,1◄
0213050 Topinambours ►M5 0,05 (*)◄
0213060 Panais ►M5 0,1◄
0213070 Persil à grosse
racine►M5 0,05 (*)◄
0213080 Radis ►M5 0,1◄
0213090 Salsifis ►M5 0,05 (*)◄
0213100 Rutabagas ►M5 0,05 (*)◄
0213110 Navets ►M5 0,05 (*)◄
0213990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0220000 ii) Légumes-bulbes ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
0220010 Ail ►M5 0,5◄
0220020 Oignons ►M5 0,5◄
0220030 Échalotes ►M5 0,5◄
0220040 Oignons de prin­
temps►M5 0,2◄
0220990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0230000 iii) Légumes-fruits 0,01 (*)
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —490(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —491(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,2
0,2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —492(30) (31)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —493(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates ►M8 1◄ ►M5 0,2◄
0231020 Poivrons ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
0231030 Aubergines ►M8 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0231040 Okras, camboux ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0231990 Autres ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible►M8___◄
0232010 Concombres ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
0232020 Cornichons ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0232030 Courgettes ►M8 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄
0232990 Autres ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible►M8 0,01 (*)◄
0233010 Melons ►M5 0,2◄
0233020 Potirons ►M5 0,05 (*)◄
0233030 Pastèques ►M5 0,2◄
0233990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0234000 d) Maïs doux ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0239000 e) Autres légumes-
fruits►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0240000 iv) Brassicées ►M8 0,01 (*)◄
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)►M5 0,2◄ 0,02
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —494(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,1◄ 0,2 ►M5 2◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,2 ►M5 1◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,2 ►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
0,2
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —495(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,3 0,02
0,5 0,02
0,3 0,02
0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,1
0,02
0,02
0,03
0,01 (*)
0,2 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —496(30) (31)
0,1
0,2
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —497(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés 0,01 (*)
0242010 Choux de
Bruxelles►M5 0,05 (*)◄
0242020 Choux pommés ►M5 1◄
0242990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0243000 c) Choux feuilles 0,01 (*)
0243010 Choux de Chine ►M5 0,05 (*)◄
0243020 Choux verts ►M5 0,2◄
0243990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0244000 d) Choux-raves ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­laires, y compris
les brassicacées
0251010 Mâche ►
M5 0,2◄
0251020 Laitue ►M5 2◄
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)►M5 1◄
0251040 Cresson ►M5 0,05 (*)◄
0251050 Cresson de terre (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0251060 Roquette, rucola ►M5 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —498(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*)
►M5 0,1◄ 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —499(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05
0,01 (*)
0,05
5
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —500(30) (31)
0,05 (*)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —501(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp►M5 2 (*)◄
0251990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards ►M5 0,05 (*)◄
0252020 Pourpier (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)►M5 0,05 (*)◄
0252990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0253000 c) Feuilles de vigne (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau ►M5 0,05 (*)◄
0255000 e) Endives, witloof ►M5 0,3◄
0256000 f) Fines herbes ►M5 2◄
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0256060 Romarin (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0256070 Thym (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0256080 Basilic (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —502(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,3
0,3
0,3
0,3
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —503(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —504(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —505(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0256100 Estragon (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0260010 Haricots (non
écossés)0,5
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,5
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)
0260050 Lentilles 0,01 (*)
0260990 Autres 0,01 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)►M8 0,01 (*)◄
0270010 Asperges ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0270020 Cardons ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0270030 Céleri ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0270040 Fenouil ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0270050 Artichauts ►M5 0,05 (*)◄ 0,1
0270060 Poireaux ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0270070 Rhubarbe ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0270090 C œurs de palmier (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0270990 Autres ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —506(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,3
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —507(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*)
0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,5
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —508(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**)(**) (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —509(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses►
M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,2▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —510(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,1 ►M5 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —511(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —512(30) (31)
0,05 (*)
(**) (**)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,2
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —513(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,2
0401100 Graines de courge 0,01 (*)
0401110 Carthame (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0401120 Bourrache (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0401130 Cameline (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0401140 Chènevis 0,01 (*)
0401150 Ricin (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0401990 Autres 0,01 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0402040 Kapok (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0402990 Autres ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin
0500030 Maïs
0500040 Millet0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —514(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄ 0,1 ►M5 2◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —515(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —516(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
0,02 (*)
(**) (**)
(**) (**)(**) (**)
0,05 (*)0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —517(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)0,02 (*)
0620000 ii) Grains de café (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0631990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —518(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,5◄ 0,1 (*)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —519(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —520(30) (31)
0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**)
(**) (**)(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —521(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0632030 Maté (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0632990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0633000 c) Racines (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0633010 Racine de valé­
riane(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0633020 Racine de
ginseng(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0633990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0639000 d) Autres infusions (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 10◄ 0,1 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810000 i) Graines (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810010 Anis (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810030 Graines de céleri (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810060 Graines d ’aneth (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —522(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —523(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —524(30) (31)
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(**) (**)
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(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —525(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810090 Noix de muscade (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0810990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820000 ii) Fruits et baies (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820030 Carvi (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820040 Cardamome (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820080 Tamarin (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0820990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0830010 Cannelle (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0830990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0840010 Réglisse (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0840020 Gingembre (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —526(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —527(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —528(30) (31)
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(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —529(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0840990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0850020 Câpres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0850990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0860010 Safran (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0860990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0870000 vii) Arille (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0870010 Macis (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0870990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
0900990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —530(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —531(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —532(30) (31)
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(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —533(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires►
M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres
1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse
1012030 Foie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —534(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —535(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —536(30) (31)
0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —537(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins
1012050 Abats comesti­
bles
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comesti­
bles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comesti­
bles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière(**) ►
M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1015010 Viande (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1015020 Graisse (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1015030 Foie (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —538(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —539(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —540(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —541(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1015050 Abats comesti­
bles(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1015990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie1016040 Reins
1016050 Abats comesti­
bles
1016990 Autres1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) ►
M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1017010 Viande (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1017020 Graisse (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1017030 Foie (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1017040 Reins (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1017050 Abats comesti­
bles(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1017990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —542(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —543(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —544(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —545(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caille­
botte►
M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou non
de sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1030030 Oie (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —546(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —547(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —548(30) (31)
0,02 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)0,05
(*)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —549(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1030990 Autres (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1040000 iv) Miel (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) ►M8 (**)◄ (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —550(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —551(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —552(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —553Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
►M5 Pendiméthaline (L)◄
Pethoxamide
Phenmédiphame (R)
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et
de leurs sulfones, exprimée en phorate)
Phosphamidon
Picolinafène
Picoxystrobine (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —554Pirimiphos-méthyl (L)
Prochloraze (somme du prochloraze et de ses métabolites
contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en
prochloraze)
Procymidone (R)
Profenofos (L)
Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels,
exprimée en prohexadione)
Propiconazole
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (13)
Propoxur
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-
hydroxy-propoxycarbazone, calculés en propoxycarba-
zone)
Propyzamide (L)(R)
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
10 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*)
1 0,05 (*)
1 0,3
1 0,3
2 0,3
1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —555Prosulfuron
►M5 Pymétrozine ◄
►M5 Pyraclostrobine (L)◄
Pyraflufen-éthyl
Pyrazophos (L)
Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse
CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des
éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée
en pyridate)
►M5 Pyriméthanil ◄
Quinalphos
Quinoxyfen (L)
Quintozène (somme du quintozène et de la pentachlor-
oaniline, exprimée en quintozène) (L)
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,02 (*) ►M5 10◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —556Resméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères
constitutants (somme des isomères)) (L)
Rimsulfuron
(30) (31)
0,05 (*)
0,1 (*)
0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —557(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings0130040 Nèfles ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —558(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
0,02 (*)
1
0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,2 0,05 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,3
2 0,2 0,05 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*)
2 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —559(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄ 0,02 (*) ►M5 5◄
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,02 (*)
0,02 (*)
►M5 0,05◄ ►M5 0,2◄ ►M5 3◄ 0,05
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,3
►M5 0,05◄ ►M5 0,2◄ ►M5 10◄ 0,05
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 3◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —560(30) (31)
0,1 (*)
(**) (**)
(**) (**)
0,1 (*)
0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —561(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve0,05 (*)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,1
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154060 Mûres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —562(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
5 1 0,05 (*)
0,05 (*)
2
0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
10
0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,2
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —563(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 5◄ 1
►M5 1◄
►M5 2◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ ►M5 5◄ 0,3
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 3◄ ►M5 1◄ ►M5 10◄
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 3◄ ►M5 1◄ ►M5 10◄
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄ ►M5 5◄ 2
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M5 2◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —564(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —565(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0161990 Autres
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figuede cactus)►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —566(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,3
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
25
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —567(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —568(30) (31)
0,1 (*)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —569(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163070 Goyaves ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux0,05 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —570(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,1
5 0,05 (*)
5 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
5 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —571(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —572(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —573(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière
0213010 Betterave ►
M5 0,05 (*)◄ 0,1
0213020 Carottes ►M5 0,2◄ 0,05 (*)
0213030 Céleris raves ►M5 0,1◄ 0,05 (*)
0213040 Raifort ►M5 0,2◄ 0,05 (*)
0213050 Topinambours ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0213060 Panais ►M5 0,2◄ 0,05 (*)
0213070 Persil à grosse
racine►M5 0,2◄ 0,05 (*)
0213080 Radis ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0213090 Salsifis ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0213100 Rutabagas ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0213110 Navets ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0213990 Autres ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits ►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —574(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►C10,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,5 0,2
0,05 (*) 0,2
5 0,2
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
2▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —575(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 1◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —576(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —577(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines
0231040 Okras, camboux
0231990 Autres
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-
fruits
0240000 iv) Brassicées ►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —578(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
1 2
1 1
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
1
0,1 2
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
1
1 1
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 1
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
1 0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —579(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄ ►M5 1◄
►M5 1◄ ►M5 0,5◄ ►M5 2◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄ ►M5 1◄
►M5 1◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 1◄ 0,02 (*)
►M5 0,2◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —580(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —581(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes►M5 0,05 (*)◄
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­laires, y compris
les brassicacées0,05 (*)
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —582(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
55
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
0,05 (*) 1
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
51▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —583(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,05◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,2◄►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 2◄ ►M5___◄
►M5 10◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 10◄
►M5 2◄ ►M5 10◄
►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —584(30) (31)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —585(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp.
0251990 Autres
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)0,5
0252010 Épinards
0252020 Pourpier ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 7
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —586(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 1
0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,02 (*)
5 0,02 (*) 1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —587(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 2◄ ►M5 3◄
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —588(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —589(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)►M5 0,2◄ 0,05 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 vii) Légumes-tiges (frais) ►
M5___◄
0270010 Asperges ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0270020 Cardons ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0270030 Céleri ►M5 0,1◄ 0,05 (*)
0270040 Fenouil ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0270050 Artichauts ►M5 0,05 (*)◄ 0,2
0270060 Poireaux ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0270070 Rhubarbe ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0270080 Pousses de bambou ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270090 C œurs de palmier ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —590(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
2
0,02 (*)
1
0,3
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 1
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —591(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5___◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 2◄ ►M5 2◄
►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄ ►M5 0,2◄
►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,3
►M5 0,5◄ 1 ►M5 1◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —592(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —593(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES►M5 0,2◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses►
M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 (*)
0401020 Arachides 0,1
0401030 Graines de pavot 0,05 (*)
0401040 Graines de sésame 0,05 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,05 (*)
0401060 Graines de colza 0,05 (*)
0401070 Fèves de soja 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —594(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
22
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,3 0,2
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,5 1 0,05 (*) 0,1 (*)
0,5 1 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —595(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —596(30) (31)
(**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —597(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,05 (*)
0401090 Graines de coton 0,05 (*)
0401100 Graines de courge 0,05 (*)
0401110 Carthame ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401120 Bourrache ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401140 Chènevis 0,05 (*)
0401150 Ricin ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres 0,05 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*)
0402010 Olives à huile ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*)
0500000 5. CÉRÉALES ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge 0,2
0500020 Sarrasin 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,05 (*)
0500040 Millet 0,05 (*)
0500050 Avoine 0,2
0500060 Riz 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —598(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 2 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
1 0,2 0,2
►
C10,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,2
►C11◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —599(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,3◄ 0,2
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,3◄ 0,2
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —600(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
0,1 (*)
(**) (**)
(**) (**)(**) (**)
0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —601(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho 0,05 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —602(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —603(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —604(30) (31)
0,2 (*) 0,1 (*)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —605(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633010 Racine de valé­
riane►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de
ginseng►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0639000 d) Autres infusions ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810030 Graines de céleri ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810060 Graines d ’aneth ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —606(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 25 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —607(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
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0,1 (*) ►M5 15◄ ►M5 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,5 0,05 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —608(30) (31)
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(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —609(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810090 Noix de muscade ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820000 ii) Fruits et baies ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820060 Poivre, noir et blanc ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0830990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —610(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —611(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —612(30) (31)
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(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —613(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850020 Câpres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0850990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870000 vii) Arille ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0870990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —614(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —615(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —616(30) (31)
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(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —617(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres
1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse
1012030 Foie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —618(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,01 (*)
0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,2 0,01 (*) 0,05 (*)
2 0,1 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —619(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,2 0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,4
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —620(30) (31)
0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —621(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins
1012050 Abats comesti­
bles
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comesti­
bles
1013990 Autres
1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comesti­
bles
1014990 Autres1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —622(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,5 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0,1 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,1 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
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(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —623(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,4
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,4
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,4
0,05 (*)
0,05 (*)
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(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —624(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —625(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015050 Abats comesti­
bles►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie1016040 Reins
1016050 Abats comesti­
bles
1016990 Autres1017000 g) Autres animaux
d’élevage►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017030 Foie ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017040 Reins ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comesti­
bles►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —626(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
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0,02 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —627(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
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0,05 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —628(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —629(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caille­
botte►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou non
de sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030030 Oie ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —630(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —631(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 0,01 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —632(30) (31)
0,1 (*)
0,1 (*)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —633(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1040000 iv) Miel ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —634(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —635(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)
(**) ►M5 (**)◄ ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —636(30) (31)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)
(**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —637Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Silthiofam
►M5 Spiroxamine (R)◄
Sulfosulfuron
Sulfure de carbone (voir dithiocarbamates)
Tecnazène (L)
TEPP
Tétrachlorure de carbone
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0110000 i) Agrumes ►M5 0,05 (*)◄
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —638Thiabendazole (R)
►M8 Thiaclopride (L)◄
Thifensulfuron méthyle
►M5 Thiophanate méthyle (R)◄
►M7►C3Thirame (exprimé en thirame) (13)◄◄
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthyla-
minosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)
Triadiméfone et triadiménol (somme du triadiméfone et du
triadiménol) (L)
Triasulfuron
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) 0,05 (*)
5 ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
0,1 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,2 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —639Triazophos (L)
Tribénuron-méthyle
Tridemorphe (L)
►M8 Trifloxystrobine ◄
Triforine
Triticonazole
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline,
exprimée en vinchlozoline) (R)
Zirame (13)
Zoxamide
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M8 0,3◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —640(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 ii) Fruits à pépins ►
M5 0,05 (*)◄
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau ►M5 0,05 (*)◄
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —641(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,3◄ 3
5 ►M5 0,5◄ ►M7►C35◄◄ 0,2 (*)
5 ►M5 0,5◄ ►M7►C35◄◄ 0,1 (*)
0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,3◄ ►M5 2◄ ►M7►C33◄◄ 0,05 (*)
►M8 0,3◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C33◄◄ 1
►M8 0,3◄ ►M5 2◄ ►M7►C33◄◄ 0,05 (*)
►M8 0,1◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C32◄◄ 0,5
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —642(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,05 (*) ►M8 0,5◄ 2 1 0,02 (*)
0,1 (*)
1
0,1 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
►M8 1◄ 2 2 0,1 (*)
►M8 1◄ 2 0,5 5
►M8 1◄ 2 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,2◄ 12 2
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —643(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve►M5 1◄
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises ►M5 0,05 (*)◄
0153000 c) Fruits de ronces ►M5 0,05 (*)◄
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits►M5 0,05 (*)◄
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0154060 Mûres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0154080 Sureau noir (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0154990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —644(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ 2
►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M5 3◄ ►M7►C33◄◄
►M8 0,5◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C310◄◄ 0,5
►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 1◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 1
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M7►C30,1 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —645(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M8 5◄ 0,05 (*) 5 5
►M8 0,5◄ 0,05 (*) 5 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 5 0,02 (*)
0,02 (*)
►M8 2◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M8 1◄ 21 0
►M8 1◄ 2 0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —646(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers ►M5___◄
0161000 (a) Peau comestible ►M5 0,05 (*)◄
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0161060 Kaki (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0161990 Autres
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille►M5 0,05 (*)◄
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0162050 Caïnite (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —647(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5___◄ ►M7►C3_____◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M7►C30,1 (*)◄◄
15 ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —648(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄
►M8___◄
►M8 0,02 (*)◄ 10
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 4◄ 0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —649(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes ►M5 3◄
0163030 Mangues ►M5 0,05 (*)◄
0163040 Papayes ►M5 0,05 (*)◄
0163050 Grenades ►M5 0,05 (*)◄
0163060 Chérimoles (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0163070 Goyaves (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0163080 Ananas ►M5 0,05 (*)◄
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0163100 Durion (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0163990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­
caux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —650(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
5 ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄ 0,2 (*)
5 ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
10 ►M8 0,5◄ ►M5 1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 3
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
15 ►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
15 ►M7►C30,1 (*)◄◄
15 ►M7►C30,1 (*)◄◄
15 ►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —651(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M8 0,05◄
►M8 0,5◄
►M8 1◄
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —652(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­rave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 ii) Légumes-bulbes
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres
0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —653(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M8___◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,5 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,5 0,5
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,5 0,1 (*)
►M8 0,1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 1
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —654(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05◄ 0,5
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 1 0,02 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —655(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines
0231040 Okras, camboux
0231990 Autres
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-
fruits
0240000 iv) Brassicées
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —656(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,5◄ ►M5 2◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 3 0,3
►M8 1◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 2 0,5
►M8 0,5◄ ►M5 2◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 3 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 2 0,1 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,3 0,1 (*)
►M8 0,2◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,2◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,1◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5___◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 0,1◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
5 ►M7►C30,1 (*)◄◄ 1
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —657(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M8 0,5◄ 0,05 (*) 0,5
►M8 0,3◄ 3 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 3 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 3 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
►M8 0,2◄ 0,5 1 0,02 (*)
0,05 (*) 1 0,02 (*)
►M8 0,3◄
►M8 0,2◄
►M8 0,2◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*)
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —658(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —659(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M8 0,05◄ ►M5 1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,2◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M8 1◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M8 0,05◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 20
►M8 2◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 2◄ ►M7►C32◄◄
►M8 2◄ ►M7►C32◄◄
►M8 2◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M8 3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —660(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M8 0,02 (*)◄
►M8___◄ 0,05 (*)
►M8 0,5◄
►M8 0,3◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
2
0,05 (*)
0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
5
►M8 0,02 (*)◄
►M8 10◄
►M8 10◄
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —661(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­
sica, spp
0251990 Autres
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres0253000 c) Feuilles de vigne (**) ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0254000 d) Cresson d ’eau
0255000 e) Endives, witloof
0256000 f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0256060 Romarin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0256070 Thym (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0256080 Basilic (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —662(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M8 2◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M8 2◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ (**) (**) (**)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
1 ►M8►C40,02 (*)◄◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —663(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 2
►M8 10◄ 0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —664(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0256100 Estragon (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe
0270080 Pousses de bambou (**) ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0270090 C œurs de palmier (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0270990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —665(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 3
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 3
►M8 0,2◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 1
►M8 0,1◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 3 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —666(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*) 0,02 (*)
►M8 0,5◄ 2
►M8 0,02 (*)◄ 0,5
►M8 0,02 (*)◄ 2
►M8 0,02 (*)◄ 0,3
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,02 (*)◄
►M8 0,2◄
►M8 0,02 (*)◄
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
►M8 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —667(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,1 (*)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza
0401070 Fèves de soja▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —668(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
10 ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
0,05 (*) ►M8 0,1◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*) 0,2 (*)
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —669(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►C10,5◄
►C10,5◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
1
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —670(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Graines de courge
0401110 Carthame (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0401120 Bourrache (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0401130 Cameline (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0401140 Chènevis
0401150 Ricin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0401990 Autres0402000 ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) ►
M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0402030 Fruits du palmier à
huile(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0402040 Kapok (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0402990 Autres 0,1 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1
0500010 Orge ►M5 0,3◄
0500020 Sarrasin ►M5 0,05 (*)◄
0500030 Maïs ►M5 0,05 (*)◄
0500040 Millet ►M5 0,05 (*)◄
0500050 Avoine ►M5 0,3◄
0500060 Riz ►M5 0,05 (*)◄
0500070 Seigle ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —671(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,2◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
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(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄
►M8 0,02 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
►M8 0,05 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*) 0,2 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M8 1◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,2
►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 1◄ ►M5 0,3◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,2
►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 0,05◄ ►M5 0,05◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,2▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —672(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*) ►
M8 0,3◄ 0,01 (*) 0,02 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,2 ►M8 0,3◄ 0,1
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,2 ►M8 0,02 (*)◄ 0,1
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 0,05◄ 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —673(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho ►M5 0,05 (*)◄
0500090 Froment (blé) ►M5 0,05 (*)◄
0500990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0630000 iii) Infusions (séchées) (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0631000 a) Fleurs (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0631010 Fleurs de camo­
mille(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0631020 Fleurs
d’hybiscus(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0631040 Fleurs de jasmin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0631990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0632000 b) Feuilles (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0632010 Feuilles de frai­
sier(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —674(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
►M8 0,1◄ ►M5 0,05◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,2
►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M7►C30,1 (*)◄◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,2 (*)◄◄ 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
►M7►C30,2 (*)◄◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
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(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
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(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —675(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 0,05◄ 0,1
0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
20
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —676(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0632030 Maté (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0632990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0633000 c) Racines (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0633010 Racine de valé­
riane(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0633020 Racine de
ginseng(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0633990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0639000 d) Autres infusions (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810000 i) Graines (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810010 Anis (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810030 Graines de céleri (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810040 Graines de coriandre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810060 Graines d ’aneth (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —677(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
0,1 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M7►C30,2 (*)◄◄ 50 10 0,1 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —678(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 30◄ 30 0,02 (*) 40 0,2 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —679(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810090 Noix de muscade (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0810990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820000 ii) Fruits et baies (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820010 Poivre de la
Jamaïque(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820030 Carvi (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820040 Cardamome (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820050 Baies de genièvre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820080 Tamarin (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0820990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0830000 iii) Écorces (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0830010 Cannelle (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0830990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0840010 Réglisse (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0840020 Gingembre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —680(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —681(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —682(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0840990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0850000 v) Boutons (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0850020 Câpres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0850990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0860000 vi) Stigmates de fleurs (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0860010 Safran (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0860990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0870000 vii) Arille (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0870010 Macis (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0870990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
0900990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —683(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
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(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
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(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —684(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
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(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —685(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­
tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires0,05 (*) 0,05 (*)
1011000 (a) Porcins
1011010 Viande ►
M5 0,05 (*)◄
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre►M5 0,05 (*)◄
1011030 Foie ►M5 0,2◄
1011040 Reins ►M5 0,2◄
1011050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1011990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1012000 b) Bovins
1012010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1012020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1012030 Foie ►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —686(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,3◄
►M8 0,3◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,3◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —687(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —688(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins ►M5 0,2◄
1012050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1012990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1013000 c) Ovins
1013010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1013020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1013030 Foie ►M5 0,2◄
1013040 Reins ►M5 0,2◄
1013050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1013990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1014020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1014030 Foie ►M5 0,2◄
1014040 Reins ►M5 0,2◄
1014050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1014990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1015010 Viande (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1015020 Graisse (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1015030 Foie (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —689(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,3◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,3◄
►M8 0,3◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,3◄
►M8 0,3◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —690(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —691(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1015050 Abats comesti­
bles(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1015990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande ►M5 0,05 (*)◄
1016020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1016030 Foie ►M5 0,2◄
1016040 Reins ►M5 0,2◄
1016050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄
1016990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1017000 g) Autres animaux
d’élevage(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1017010 Viande (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1017020 Graisse (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1017030 Foie (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1017040 Reins (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1017050 Abats comesti­
bles(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1017990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —692(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
0,1
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,3◄
►M8 0,3◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —693(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —694(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté ni
édulcorant, beurre
et autres graissesdérivées du lait,
fromage et caille­
botte►
M5 0,02◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés ou
congelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou non
de sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1030030 Oie (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —695(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,03◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —696(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —697(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1030990 Autres (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1040000 iv) Miel (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1060000 vi) Escargots (**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) ►M5 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —698(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)
(**) ►M8 (**)◄ (**) ►M5 (**)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ (**) (**) (**)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —699(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)
(**) (**) (**) ►M8 (**)◄ (**) (**) (**) (**) (**)▼M2
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de
codeGroupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les LMR (a)Perméthrine (somme des
isomères)Prophame
(1) (2) (3) (4)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 (i) Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 (ii) Noix (écalées ou non)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco0120060 Noisettes0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 (iii) Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles (**) (**)
0130050 Nèfles du Japon (**) (**)
0130990 Autres0140000 (iv) Fruits à noyau
0140010 Abricots
0140020 Cerises0140030 Pêches0140040 Prunes
0140990 Autres▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —700
(1) (2) (3) (4)
0150000 (v) Baies et petits fruits
0151000 (a) Raisins de table et
raisins de cuve
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 (b) Fraises
0153000 (c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 (d) Autres baies et petits
fruits
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles (à grappes
rouges, blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à maque­
reau
0154050 Cynorhodons (**) (**)
0154060 Mûres (**) (**)0154070 Azerole (nèfle médi­
terranéenne)(**) (**)
0154080 Sureau noir (**) (**)
0154990 Autres0160000 (vi) Fruits divers
0161000 (a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole (**) (**)
0161060 Kaki (**) (**)0161070 Jamelongue (prune
de Java)(**) (**)
0161990 Autres
0162000 (b) Peau non comes­
tible, petite taille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —701
(1) (2) (3) (4)
0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)(**) (**)
0162050 Caïnite (**) (**)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)(**) (**)
0162990 Autres
0163000 (c) Peau non comes­
tible, grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades0163060 Chérimoles (**) (**)
0163070 Goyaves (**) (**)
0163080 Ananas0163090 Fruit de l ’arbre à
pain(**) (**)
0163100 Durion (**) (**)
0163110 Corossol (cachiment
hérissé)(**) (**)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*)
0210000 (i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 (a) Pommes de terre
0212000 (b) Légumes-racines et
légumes-tubercules
tropicaux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root (**) (**)
0212990 Autres
0213000 (c) Autres légumes-
racines et légumes-tubercules à l ’excep­
tion de la betterave
sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —702
(1) (2) (3) (4)
0213030 Céleris-raves
0213040 Raifort0213050 Topinam-bours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine
0213080 Radis0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 (ii) Légumes-bulbes
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits
0231000 (a) Solanacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines0231040 Okras, camboux
0231990 Autres0232000 (b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 (c) Cucurbitacées à
écorce non comes­
tible
0233010 Melons
0233020 Potirons0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 (d) Maïs doux
0239000 (e) Autres légumes-fruits
0240000 (iv) Brassicées▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —703
(1) (2) (3) (4)
0241000 (a) Choux (développe­
ment de l ’inflores­
cence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 (b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres0243000 (c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 (d) Choux-raves
0250000 (v) Légumes-feuilles et
fines herbes
0251000 (a) Laitues et autres
salades similaires, y
compris les brassi­
cacées
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre (**) (**)
0251060 Roquette, rucola
0251070 Moutarde brune (**) (**)
0251080 Feuilles et pousses
de Brassica, spp.
0251990 Autres0252000 (b) Épinards et simi­
laires (feuilles)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier (**) (**)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres
0253000 (c) Feuilles de vigne (**) (**)
0254000 (d) Cresson d ’eau
0255000 (e) Endives, witloof▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —704
(1) (2) (3) (4)
0256000 (f) Fines herbes
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil0256050 Sauge (**) (**)0256060 Romarin (**) (**)
0256070 Thym (**) (**)
0256080 Basilic (**) (**)
0256090 Feuilles de laurier (**) (**)
0256100 Estragon (**) (**)
0256990 Autres
0260000 (vi) Légumineuses pota­
gères (fraîches)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 (vii) Légumes-tiges (frais)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe0270080 Pousses de bambou (**) (**)
0270090 C œurs de palmier (**) (**)
0270990 Autres
0280000 viii) Champignons
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres0290000 (ix) Algues (**) (**)
0300000 3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —705
(1) (2) (3) (4)
0300020 Lentilles
0300030 Pois0300040 Lupins
0300990 Autres
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 (i) Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Graines de courge
0401110 Carthame (**) (**)0401120 Bourrache (**) (**)
0401130 Cameline (**) (**)
0401140 Chènevis
0401150 Ricin (**) (**)
0401990 Autres0402000 (ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Noix de palme
(palmistes)(**) (**)
0402030 Fruits du palmier à huile (**) (**)
0402040 Kapok (**) (**)
0402990 Autres0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin0500030 Maïs0500040 Millet
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —706
(1) (2) (3) (4)
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET
CACAO0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 (i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia
sinensis)
0620000 (ii) Grains de café (**) (**)
0630000 (iii) Infusions (séchées) (**) (**)
0631000 (a) Fleurs (**) (**)
0631010 Fleurs de camomille (**) (**)
0631020 Fleurs d ’hybiscus (**) (**)
0631030 Pétales de rose (**) (**)0631040 Fleurs de jasmin (**) (**)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)(**) (**)
0631990 Autres (**) (**)
0632000 (b) Feuilles (**) (**)
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**)
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**)0632030 Maté (**) (**)
0632990 Autres (**) (**)
0633000 (c) Racines (**) (**)
0633010 Racine de valériane (**) (**)
0633020 Racine de ginseng (**) (**)
0633990 Autres (**) (**)
0639000 (d) Autres infusions (**) (**)
0640000 (iv) Cacao (fèves fermen­
tées)(**) (**)
0650000 (v) Caroube (pain de
Saint-Jean)(**) (**)
0700000 7. HOUBLON ( séché ), y compris
les granulés de houblon et la
poudre non concentrée0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES (**) (**)
0810000 (i) Graines (**) (**)
0810010 Anis (**) (**)
0810020 Carvi noir (**) (**)
0810030 Graines de céleri (**) (**)▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —707
(1) (2) (3) (4)
0810040 Graines de coriandre (**) (**)
0810050 Graines de cumin (**) (**)0810060 Graines d ’aneth (**) (**)
0810070 Graines de fenouil (**) (**)
0810080 Fenugrec (**) (**)
0810090 Noix muscade (**) (**)
0810990 Autres (**) (**)0820000 (ii) Fruits et baies (**) (**)
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**)
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)(**) (**)
0820030 Carvi (**) (**)
0820040 Cardamome (**) (**)0820050 Baies de genièvre (**) (**)
0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**)
0820070 Gousses de vanille (**) (**)
0820080 Tamarin (**) (**)
0820990 Autres (**) (**)0830000 (iii) Écorces (**) (**)
0830010 Cannelle (**) (**)
0830990 Autres (**) (**)
0840000 (iv) Racines ou rhizomes (**) (**)
0840010 Réglisse (**) (**)
0840020 Gingembre (**) (**)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)(**) (**)
0840040 Raifort (**) (**)
0840990 Autres (**) (**)
0850000 (v) Boutons (**) (**)
0850010 Clous de girofle (**) (**)
0850020 Câpres (**) (**)
0850990 Autres (**) (**)0860000 (vi) Stigmates de fleurs (**) (**)
0860010 Safran (**) (**)
0860990 Autres (**) (**)
0870000 (vii) Arille (**) (**)
0870010 Macis (**) (**)
0870990 Autres (**) (**)▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —708
(1) (2) (3) (4)
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES (**) (**)
0900010 Betterave sucrière (**) (**)
0900020 Canne à sucre (**) (**)
0900030 Racines de chicorée (**) (**)
0900990 Autres (**) (**)1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE —ANIMAUX
TERRESTRES
1010000 (i) Viandes, préparations
de viande, abats, sang,
graisses animales,
frais, réfrigérés oucongelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou transformés
en farines; autres
produits transformés
confectionnés à partir
de ces produits,
comme des saucisses et
des préparationsalimentaires0,05 (*) 0,05 (*)
1011000 (a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée
ou maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles
1011990 Autres1012000 (b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles
1012990 Autres
1013000 (c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles
1013990 Autres
1014000 (d) Caprins▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —709
(1) (2) (3) (4)
1014010 Viande
1014020 Graisse1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles
1014990 Autres
1015000 (e) Animaux des espèces
chevaline, asine ou
mulassière(**) (**)
1015010 Viande (**) (**)
1015020 Graisse (**) (**)
1015030 Foie (**) (**)
1015040 Reins (**) (**)
1015050 Abats comestibles (**) (**)
1015990 Autres (**) (**)
1016000 (f) Volailles —poulets,
oies, canards, dindeset pintades —,
autruches, pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie1016040 Reins
1016050 Abats comestibles
1016990 Autres
1017000 (g) Autres animaux
d’élevage(**) (**)
1017010 Viande (**) (**)
1017020 Graisse (**) (**)1017030 Foie (**) (**)
1017040 Reins (**) (**)
1017050 Abats comestibles (**) (**)
1017990 Autres (**) (**)
1020000 (ii) Lait et crème, non
concentrés, sans sucre
ajouté ni édulcorant,
beurre et autres
graisses dérivées du
lait, fromage et caille­botte0,05 (*) 0,05 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins1020030 Caprins▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —710
(1) (2) (3) (4)
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 (iii) Œufs d’oiseaux, frais,
conservés ou congelés;
oeufs écalés et jaunes
d’oeufs, frais, séchés,
cuits à l ’eau ou à la
vapeur, moulés,
congelés ou autrement
conservés, même addi­
tionnés ou non de
sucre ou d ’autres
édulcorants0,05 (*) 0,05 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard (**) (**)
1030030 Oie (**) (**)1030040 Caille (**) (**)
1030990 Autres (**) (**)
1040000 (iv) Miel (**) (**)
1050000 (v) Amphibiens et reptiles (**) (**)
1060000 (vi) Escargots (**) (**)
1070000 (vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres(**) (**)
(*) Indique le seuil de détection.
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
►
M7 (1) LMR provisoires valables jusqu ’au 1er juin 2010, dans l ’attente de l ’avis de l ’Autorité euro­
péenne de sécurité des aliments sur les informations relatives aux teneurs en résidus. Après
cette date, la LMR sera de 0,1 mg/kg, sous réserve d ’une modification par la voie d ’un
règlement ◄
(2) LMR provisoire valable jusqu'au 18 septembre 2008. Après cette date, la LMR sera 0,05 (*).
(3) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2008 pour permettre une utilisation essentielle confor­
mément au règlement (CE) no2076/2002.
(4) Somme du captane et du folpet.
(5) La teneur maximale en résidus a été établie provisoirement jusqu'au 31 décembre 2007, en attendant
la présentation de nouvelles données par le demandeur. Si de nouvelles données ne sont pas fournies
jusqu'à cette date, la LMR sera abolie par une directive ou un règlement.
(6) LMR provisoire applicable jusqu'au 31 juillet 2009.
(7) Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas
une «bonne pratique agricole» (BPA) unique. Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le
respect d'une BPA.
(8) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t:
thirame; z: zirame).
(9) La teneur maximale en résidus pour la crème ou le lait est 0,3 mg/kg.
(10) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl)
propane-1,3-dione. RPA 203328 correspond à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.
(11) 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique; 490M1 =
acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique.
(12) La teneur maximale en résidus a été établie temporairement jusqu'au 30 juin 2008, en attendant la
présentation de certaines données par le demandeur. Si ces données ne sont pas fournies jusqu'à cette
date, la LMR sera abolie par une directive ou un règlement.
(13) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est géné­
ralement impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont
disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être
appliquées cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du
thirame est nécessaire.
►M5 (14) Les résultats de la surveillance montrent que la teneur en dieldrine des graines de courge
utilisées pour l'extraction d'huile peut atteindre 0,02 mg/kg.
(15) LMR provisoire valable jusqu'au 1er juin 2009. Si cette LMR n'est pas remplacée avant cette date au
moyen d'une directive ou d'un règlement, la limite de détection appropriée s'appliquera. ◄
►M7►C3(16) Temporary MRL that shall apply until 31 juillet 2014 ◄◄
(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il
convient de se référer à l'annexe I.
(L) = liposoluble.▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —711
(1) (2) (3) (4)
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
►M5 Acétamipride —code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1 ◄
Bentazone —code 1000000: Bentazone
►M5 Carbendazime —code 1000000: Carbendazime et le thiophanate-méthyl, exprimé en carben­
dazime◄
Camphechlore —code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar no26, 50 et 62, avec
Parlar no26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane
Parlar no50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane
Parlar no62 = 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane
Camphéchlore —code 0500000: Camphéchlore (camphène chloré contenant 67-69 % de chlore)
Chlordane —code 1000000: Somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimés en
chlordane
Chlorprophame —code 0211000: Chlorprophame
Chlorprophame —code 1000000: Chlorprophame et 4 ’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique
(4-HSA), exprimé en chlorprophame
►M5Clofentezine —codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction
de 2-chlorobenzoyl exprimée en clofentezine ◄
Fenpropimorph —code 1000000: Acide carboxylique Fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en
fenpropimorphe
Acétate de fentine —code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain
Fentine hydroxide —code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain
Flucythrinate —codes 0500000 et1000000: Somme des isomères, exprimée en flucythrinate
Fluroxypyr —code 1000000: Fluroxypyr
Iprodione —code 1000000: Somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les méta­
bolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5-dichloroaniline)
Krésoxim méthyl —code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl; produits laitiers: 490M9
exprimé en krésoxim méthyl
Krésoxim méthyl —code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
►M5 Lambda-cyhalothrine —code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de
constituants isomères (somme des isomères) ◄
Hydrazide maléique —code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en
hydrazide maléique
MCPA et MCPB —code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA
Milbémectine —code 0500000: Milbémectine
Myclobutanil —code 1000000: Alpha-(3-hydroxybutyl) —alpha —(4-chloro-phenyl) —1H—
1,2,4 —triazole —1 -propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil
►M5 Spiroxamine —code 1000000: Spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine ◄
Phenmediphame — code 1000000: Phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate
(MHPC) exprimé en phenmediphame)
Procymidone —code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de
tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline.
Propyzamide —code 1000000: Somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la
fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide
Thiabendazole —code 1000000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole
►M5 Thiofanate-methyl —code 1000000: Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en
carbendazime ◄
Tolylfluanid —code 1000000: Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-
luidide et exprimé en tolylfluanide)
Vinchlozoline —code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de
tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —712
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —713ANNEXE III
LMR provisoires visées aux articles 16, paragraphe 1, et 22, paragraphe 1
PARTIE A
LMR provisoires pour les substances ne faisant pas l'objet de LMR conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
1,3-Dichloropropène
1-Acide naphthylacétique
1-Naphthylacétamide
►M5 Acéquinocyl ◄
Acétochlore
Acide gibbérellique
Aclonifen
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,02 5 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —714►M5 Acrinathrine (L)◄
Alachlore
►M5 Amidosulfuron ◄
Anilazine
Asulam
Azadirachtine
►M5 Beflubutamid ◄
Benfluraline (L)
Benthiavalicarb (Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L)
ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses
diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)
Bifenox (L)
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,5 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1
►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0,5
0,5
0,5
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —715►M5 Boscalid (R)◄
Bromuconazole (somme des diastéroisomères) (L)
Bupirimate
►M5 Buprofézine (L)◄
Butraline
Butylate
Carbétamide
Carboxine
►M5 Chlordécone (L)◄
►M5 Chloridazon ◄
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄ ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —716Chlorsulfuron
►M5 Chlorthal-diméthyl ◄
(30) (31)
0,05 (*)
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —717(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0120010 Amandes ►M5 0,02◄
0120020 Noix du Brésil ►M5 0,01 (*)◄
0120030 Noix de cajou ►M5 0,01 (*)◄
0120040 Châtaignes ►M5 0,01 (*)◄
0120050 Noix de coco ►M5 0,01 (*)◄
0120060 Noisettes ►M5 0,01 (*)◄
0120070 Noix de Queensland ►M5 0,01 (*)◄
0120080 Noix de Pécan ►M5 0,01 (*)◄
0120090 Pignons ►M5 0,01 (*)◄
0120100 Pistaches ►M5 0,01 (*)◄
0120110 Noix communes ►M5 0,01 (*)◄
0120990 Autres ►M5 0,01 (*)◄
0130000 iii) Fruits à pépins 0,1 ►M5 0,1◄
0130010 Pommes 1
0130020 Poires 1
0130030 Coings 0,1
0130040 Nèfles 0,1
0130050 Nèfles du Japon 0,1
0130990 Autres 0,10140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) ►
M5 0,01 (*)◄
0140010 Abricots 0,05 (*)
0140020 Cerises 0,05 (*)
0140030 Pêches 0,1
0140040 Prunes 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —718(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
1
0,01 (*)
0,01 (*)
1
0,01 (*)
1
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
1
0,01 (*)
►M5 0,1◄ 1 0,01 (*)
1 0,01 (*)
►M5 0,3◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —719(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,7◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,2
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 3◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*) 0,2 ►M5 0,2◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄
0,1 0,2 ►M5 0,7◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,3◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —720(30) (31)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —721(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0140990 Autres 0,05 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0151000 a) Raisins de table
et raisins decuve
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres
0154000 d) Autres baies et
petits fruits
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons
0154060 Mûres
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —722(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,2◄
1
►M5 0,05 (*)◄ 0,2
►M5 0,2◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —723(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 5◄ 0,5 1 ►M5 1◄
►M5 0,02◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 10◄ 0,05 (*) 1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄
►M5 10◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
1
0,05 (*)
►M5 10◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*)
0,05 (*)
5
5
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —724(30) (31)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —725(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0154080 Sureau noir
0154990 Autres0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,01 (*)◄
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole
0161060 Kaki
0161070 Jamelongue
(prune de Java)
0161990 Autres0162000 b) Peau non
comestible, petitetaille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —726(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*)
1
0,5
0,01 (*)
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
0,5
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —727(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*) ►
M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*)
►M5 5◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —728(30) (31)
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —729(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163000 c) Peau non
comestible,
grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain
0163100 Durion
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 5
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre 0,05 (*) 0,1 0,1
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­caux0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0212010 Manioc▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —730(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0,1 0,5 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —731(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ 0,1 ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,5◄ ►M5___◄ 0,1
0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —732(30) (31)
0,05 (*)
►M5 0,5◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —733(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­
cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière0,01 (*)
0213010 Betterave 0,05 (*) 0,05 (*)
0213020 Carottes 0,1 0,1
0213030 Céleris raves 0,05 (*) 0,1
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,05 (*)
0213050 Topinambours 0,05 (*) 0,1
0213060 Panais 0,05 (*) 0,1
0213070 Persil à grosse
racine0,05 (*) 0,1
0213080 Radis 0,05 (*) 0,05 (*)
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,05 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,05 (*)
0213110 Navets 0,05 (*) 0,05 (*)
0213990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*)
0220010 Ail 0,1 0,01 (*)
0220020 Oignons 0,1 0,1
0220030 Échalotes 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —734(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,1 0,5 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —735(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*)
0,1
0,1
0,1
►M5___◄ 0,1 0,1
►M5 0,5◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 1◄
►M5 3◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,1 ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 3◄
►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —736(30) (31)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —737(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0220040 Oignons de prin­
temps0,05 (*) 0,01 (*)
0220990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)
0230000 iii) Légumes-fruits 0,05 (*) 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées 0,01 (*)
0231010 Tomates
0231020 Poivrons
0231030 Aubergines
0231040 Okras, camboux
0231990 Autres
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,01 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce noncomestible0,01 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux 0,1
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —738(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,1 0,5 1
0,05 (*)
►M5 0,1◄ 1 0,3
►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,1◄ 0,2 0,01 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,1◄ 0,2 0,1 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —739(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
0,1 0,1 ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 1◄ 2 ►M5 1◄
►M5 2◄ 2 ►M5 1◄
►M5 1◄ 2 ►M5 1◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄
►M5 0,2◄ 1
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,2
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —740(30) (31)
►M5 0,5◄
►M5 0,1◄
►M5 1◄
►M5 2◄
►M5 1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 1◄
►M5 0,1◄
►M5 1◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —741(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0240000 iv) Brassicées 0,1 0,01 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées0,05 (*)
0251010 Mâche 0,05 (*)
0251020 Laitue 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —742(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,5 1 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —743(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 1◄ 0,1
►M5 2◄ 0,1
►M5 2◄ 0,2
►M5 1◄ 0,1
►M5 10◄ 0,1
►M5 0,5◄ 0,1
0,05 (*)
►M5 0,5◄ ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 40◄ 0,1 0,5
►M5 10◄ 0,5 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —744(30) (31)
►M5 0,5◄
►M5 5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —745(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,05 (*)
0251040 Cresson 0,05 (*)
0251050 Cresson de terre 0,05 (*)
0251060 Roquette, rucola 0,05 (*)
0251070 Moutarde brune 0,05 (*)
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp.0,05 (*)
0251990 Autres 0,05 (*)
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)0,05 (*) 0,05 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,05 (*) 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,05 (*) 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,05 (*)
0256010 Cerfeuil 0,05 (*)
0256020 Ciboulette 0,05 (*)
0256030 Feuilles de céleri 0,1
0256040 Persil 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —746(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —747(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 10◄ 0,5 0,5
►M5 10◄ 0,1 0,5
►M5 10◄ 0,1 0,5
►M5 10◄ 0,1 0,5
►M5 10◄ 0,1 0,1
►M5 10◄ 0,1 0,1
►M5 10◄ 0,1 0,5
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,02◄
►M5 10◄ 0,5 ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,5 ►M5 0,5◄
►M5 5◄ 0,1 ►M5 3◄
►M5 0,5◄ 0,1 ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 10◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,1 ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,1 ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 10◄ ►M5 4◄ 0,1 0,1 ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —748(30) (31)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —749(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256050 Sauge 0,05 (*)
0256060 Romarin 0,05 (*)
0256070 Thym 0,05 (*)
0256080 Basilic 0,05 (*)
0256090 Feuilles de
laurier0,05 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*)
0256990 Autres 0,05 (*)
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)0,01 (*) 0,05 (*)
0270010 Asperges 0,05 (*)
0270020 Cardons 0,05 (*)
0270030 Céleri 0,1
0270040 Fenouil 0,05 (*)
0270050 Artichauts 0,05 (*)
0270060 Poireaux 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —750(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,01 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*)
►M5 0,2◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1
►M5 0,05 (*)◄ 0,1
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —751(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,1 ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M5 1◄ 0,2
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,2
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2
►M5 1◄ 0,5 ►M5 0,5◄ 0,2
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,1 ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 7◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —752(30) (31)
►M5 2◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄
►M5 0,1◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —753(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0270070 Rhubarbe 0,05 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,05 (*)
0270090 C œurs de palmier 0,05 (*)
0270990 Autres 0,05 (*)
0280000 viii) Champignons 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres
0290000 ix) Algues 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 5 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,01 (*)◄ 5 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —754(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*) 0,5 1 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —755(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,1 ►M5 0,5◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,02◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,2 ►M5 0,02◄
0,05 (*) ►M5 0,02◄
0,2 ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 ►M5 0,02◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —756(30) (31)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*)
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —757(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 1
0401060 Graines de colza 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,01 (*)
0401100 Graines de courge 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis 0,01 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*)
0401990 Autres 0,01 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Noix de palme
(palmistes)
0402030 Fruits du palmier à
huile
0402040 Kapok
0402990 Autres
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 5 0,05 (*)
0500010 Orge 0,01 (*)
0500020 Sarrasin 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —758(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 1 0,01 (*) 0,1
►M5 0,05 (*)◄ 1 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,1◄ 0,2 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,5 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 0,5 0,1
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 1 ►M5___◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,2 0,5 ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —759(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,2 ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 0,1 ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 ►M5 0,02◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 ►M5 0,02◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 2◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,2 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 3◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 ►M5 0,02◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —760(30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —761(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500040 Millet 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,01 (*)
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seigle 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)
0500990 Autres 0,01 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 5
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,05 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —762(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,5 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,5 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,5 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 1 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,5 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —763(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02◄
►M5 3◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —764(30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —765(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de frai­
sier
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane
0633020 Racine de
ginseng
0633990 Autres
0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,05 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,05 (*)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre
non concentrée0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 5 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 5
0810000 i) Graines
0810010 Anis 0,05 (*)
0810020 Carvi noir 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —766(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —767(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 35◄ 0,05 (*) 10 ►M5 5◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —768(30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —769(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810030 Graines de céleri 0,05 (*)
0810040 Graines de coriandre 0,1
0810050 Graines de cumin 0,05 (*)
0810060 Graines d ’aneth 0,05 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*)
0810080 Fenugrec 0,05 (*)
0810090 Noix de muscade 0,05 (*)
0810990 Autres 0,05 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,05 (*)
0820010 Poivre de la
Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 iii) Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle0830990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —770(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —771(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —772(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —773(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,05 (*)
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres
0850000 v) Boutons 0,05 (*)
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres0870000 vii) Arille 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 5
0900020 Canne à sucre 5
0900030 Racines de chicorée 0,1
0900990 Autres 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —774(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05
0,5 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —775(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,5 0,1 0,2 ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —776(30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —777(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­TRES0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 0,02 (*)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,frais, réfrigérés ou
congelés, salés, en
saumure, séchés ou
fumés ou trans­
formés en farines;
autres produits
transformés confec­tionnés à partir deces produits,
comme des
saucisses et despréparationsalimentaires►
M5 0,01 (*)◄ 0,1
1011000 a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —778(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —779(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —780(30) (31)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —781(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012000 b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comesti­
bles
1012990 Autres1013000 c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comesti­
bles
1013990 Autres1014000 d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comesti­
bles
1014990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —782(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —783(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄
►M5 0,2◄
►M5 0,3◄
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄
►M5 0,2◄
►M5 0,3◄
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄
►M5 0,2◄
►M5 0,3◄
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —784(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —785(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière
1015010 Viande
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comesti­
bles
1015990 Autres1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindeset pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comesti­
bles
1016990 Autres
1017000 g) Autres animaux
d’élevage
1017010 Viande
1017020 Graisse▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —786(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —787(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄
►M5 0,2◄
►M5 0,3◄
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —788(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —789(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comesti­
bles
1017990 Autres1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte►
M5 0,01 (*)◄ 0,1
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrementconservés, mêmeadditionnés ou non
de sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,01 (*)◄ 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —790(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —791(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,2◄
►M5 0,3◄
►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —792(30) (31)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —793(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel ►
M5 0,01 (*)◄ 0,1
1050000 v) Amphibiens et
reptiles►M5 0,01 (*)◄ 0,1
1060000 vi) Escargots ►M5 0,01 (*)◄ 0,1
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres►M5 0,01 (*)◄ 0,1
▼M5
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­
TACÉS, MOLLUS­
QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LA
PÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —794(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —795(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02◄►M5 0,05 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —796(30) (31)
►M5 0,01◄
►M5 0,01◄
►M5 0,01◄
►M5 0,01◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —797Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Chlorthiamide
Chlortoluron
►M5 Cléthodim (somme de Sethoxydim et Cléthodim, y
compris les produits de dégradation calculés en Sethox-
ydim)◄
Clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop (L)
►M5 Clopyralid ◄
Composés du cuivre (cuivre)
Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,2 ►M5 0,1◄ 0,02 (*) ►M5 0,5◄ 20
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,1 ►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 30▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —798Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de
réaction qui peuvent être déterminés en S-dioxyde d'acide
3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou S-dioxyde
d'acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-
TGSO2) ou en ses esters méthyliques, calculés au total en
cycloxydime
►M5 Cymoxanil ◄
►M5 Cyproconazole (L)◄
►M7►C3Cyprodinil (L)(R)◄◄
Dalapon
Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l'utilisa-
tion de dazomet et de métam)
Dicamba
Dichlobénil
Dichlorprop, y compris p-dichlorprop
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —799Diclofop (somme de diclofop-méthyle et de diclofop acide
exprimée en diclofop-méthyle)
Dicloran
Diéthofencarbe
►M5 Difenoconazole ◄
►M5 Diflubenzuron (L)(R)◄
Diflufenican
Diméthachlore
Dimethipin
►M5 Diméthomorphe ◄
►M5 Dimoxystrobine ◄
(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
2
0,1 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —800Diniconazole
►M5 Dinocap (somme des isomères du dinocap et de
leurs phénols correspondants, exprimée en dinocap) (F)◄
►M5 Dithianon ◄
(29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 3◄
►M5 1◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —801(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 iii) Fruits à pépins 0,1 ►M5 0,1◄ 0,02 (*) ►M5 0,5◄ 5
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Nèfles du Japon
0130990 Autres
0140000 iv) Fruits à noyau 0,1 ►M5 0,1◄ 0,02 (*) ►M5 0,5◄ 5
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —802(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ ►M7►C31◄◄ 0,2
0,1 ►M7►C31◄◄ 0,1
0,1 ►M7►C31◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C31◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C31◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,2
0,2 ►M5 0,1◄ ►M7►C32◄◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M7►C31◄◄
0,2 ►M5 0,1◄ ►M7►C32◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C32◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,5◄◄
0,05 (*) 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —803(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 5◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1 0,5 ►M5 0,5◄
0,1 1 ►M5 0,5◄
0,1 0,05 (*) ►M5 0,2◄
2 0,05 (*) ►M5 0,5◄
2 0,05 (*) ►M5 0,5◄
2 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0,1 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 1◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M5 1◄
►M5 0,5◄ ►M5 1◄
►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —804(29) (30) (31)
►M5 0,05◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05◄
►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 3◄
►M5 0,05 (*)◄
0,1 ►M5 0,5◄
0,1 ►M5 2◄
0,2 ►M5 0,5◄
0,1 ►M5 0,5◄
0,1 ►M5 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —805(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve0,2 ►M5___◄ ►M5 0,5◄ 50
0151010 Raisins de table ►M5 1◄
0151020 Raisins de cuve ►M5 0,5◄
0152000 b) Fraises 0,1 ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 5
0153000 c) Fruits de ronces 0,1 ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 5
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,1 ►
M5___◄ 5
0154010 Myrtilles ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0154020 Airelles canne­
berges►M5 0,5◄ ►M5 4◄
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0154040 Groseilles à
maquereau►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0154050 Cynorhodons ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0154060 Mûres ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0154080 Sureau noir ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0154990 Autres ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —806(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,5 ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄ ►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C35◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M7►C310◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C310◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M7►C35◄◄
►M7►C32◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C35◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C32◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —807(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 1 ►M5 0,5◄ ►M5 1◄ ►M5 3◄
0,3 0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1 0,05 (*) ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄
►M5 0,1◄
►M5 0,3◄
►M5 0,1◄
0,1 0,05 (*) ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —808(29) (30) (31)
0,2 ►M5 3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 3◄
►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 3◄
►M5 3◄
►M5 3◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —809(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers ►M5 0,1◄ 0,02 (*) ►M5 0,5◄
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes 0,1 20
0161020 Figues 0,1 20
0161030 Olives de table 0,2 30
0161040 Kumquats 0,1 20
0161050 Carambole 0,1 20
0161060 Kaki 0,1 20
0161070 Jamelongue
(prune de Java)0,1 20
0161990 Autres 0,1 20
0162000 b) Peau non
comestible, petitetaille0,1 20
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,grande taille0,1 20
0163010 Avocats▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —810(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —811(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 0,05 (*) ►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —812(29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —813(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain
0163100 Durion
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules5 0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-tubercules tropi­caux►
M5 0,1◄ ►M5 1◄
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —814(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3_____◄◄ 0,05 (*)
2 ►M7►C30,05 (*)◄◄ 1
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —815(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,1 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0,1 ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —816(29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄
►M5 0,1◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —817(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière►
M5 0,5◄ ►M5___◄
0213010 Betterave ►M5 1◄
0213020 Carottes ►M5 0,5◄
0213030 Céleris raves ►M5 0,5◄
0213040 Raifort ►M5 0,5◄
0213050 Topinambours ►M5 0,5◄
0213060 Panais ►M5 0,5◄
0213070 Persil à grosse
racine►M5 0,5◄
0213080 Radis ►M5 0,5◄
0213090 Salsifis ►M5 0,5◄
0213100 Rutabagas ►M5 0,5◄
0213110 Navets ►M5 0,5◄
0213990 Autres ►M5 0,5◄
0220000 ii) Légumes-bulbes ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 5 0,2
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits ►
M5 0,5◄ 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées 5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —818(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,05 (*)
0,2 ►M7►C31◄◄
0,5 ►M7►C32◄◄
0,3 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M7►C32◄◄
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M7►C32◄◄
0,2 ►M7►C32◄◄
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M7►C32◄◄
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
1 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
1 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,3◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,3◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,3◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C31◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —819(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1 ►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,5 0,2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,1 0,2 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,05 (*) 0,1 0,2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,3◄
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,05 (*)
0,3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —820(29) (30) (31)
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —821(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates ►M5 1◄
0231020 Poivrons ►M5 0,5◄
0231030 Aubergines ►M5 0,5◄
0231040 Okras, camboux ►M5 0,5◄
0231990 Autres ►M5 0,5◄
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible►M5 0,5◄ 5
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible►
M5 0,5◄ 5
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres0234000 d) Maïs doux ►
M5 0,5◄ 10
0239000 e) Autres légumes-
fruits►M5 0,5◄ 5
0240000 iv) Brassicées 20 0,05 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —822(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,2 ►M5 0,2◄ ►M7►C31◄◄
1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C31◄◄
1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C31◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,5◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,5◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,5◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,5◄ ►M7►C30,5◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,5◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,5◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,5◄◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,07
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
5 ►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —823(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
1 ►M5 2◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄ ►M5 0,5◄
1 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
0,3
0,5
0,3
0,3
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,1 0,5 ►M5 1◄
0,3 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,3 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,3 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,3 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1 0,1 0,05 (*) ►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —824(29) (30) (31)
►M5 0,6◄
►M5 0,6◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —825(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles ►
M5 1◄
0243010 Choux de Chine ►M5 1◄
0243020 Choux verts ►M5 1◄
0243990 Autres ►M5 0,5◄
0244000 d) Choux-raves ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes►M5 0,5◄
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées►M5 0,5◄ 100 0,05 (*)
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —826(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
3 ►M7►C30,05 (*)◄◄
3 ►M7►C30,05 (*)◄◄
2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) 0,05 (*)
►M7►C310◄◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 5◄ ►M7►C310◄◄
1 ►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C310◄◄
0,5 ►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C310◄◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C310◄◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C310◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —827(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5___◄
0,05 (*) 3 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 1◄
0,1 0,1 ►M5 3◄ ►M5 0,2◄ ►M5 10◄
0,05 (*) 0,1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 1◄
0,05 (*) 3 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 1◄
0,05 (*) 3 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
0,05 (*) 3 ►M5 2◄ ►M5 0,2◄ ►M5 10◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —828(29) (30) (31)
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —829(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)20 0,05 (*)
0252010 Épinards ►
M5 1◄
0252020 Pourpier ►M5 0,5◄
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)►M5 1◄
0252990 Autres ►M5 0,5◄
0253000 c) Feuilles de vigne ►M5 0,5◄ 20 0,05 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau ►M5 0,5◄ 20 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof ►M5 0,5◄ 20 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes ►M5 3◄
0256010 Cerfeuil 20 0,05 (*)
0256020 Ciboulette 20 0,2
0256030 Feuilles de céleri 50 0,05 (*)
0256040 Persil 20 0,05 (*)
0256050 Sauge 20 0,05 (*)
0256060 Romarin 20 0,05 (*)
0256070 Thym 20 0,05 (*)
0256080 Basilic 20 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —830(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C310◄◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
2 ►M7►C38◄◄
0,5 ►M7►C310◄◄
0,2 ►M7►C310 (*)◄◄
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C310◄◄
0,2 ►M7►C310◄◄
0,2 ►M7►C310◄◄
1 ►M7►C310◄◄
0,2 ►M7►C310◄◄
0,2 ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —831(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) 3 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 1◄
0,05 (*) 3 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 1◄
0,05 (*) 0,1 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
0,1
0,1 0,05 (*) ►M5 2◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,1◄
0,05 (*) 0,5 ►M5 2◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 10◄
0,05 (*) 0,05 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄ ►M5 10◄
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 10◄
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 10◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 3◄
►M5 3◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —832(29) (30) (31)
►M5 0,6◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —833(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier20 0,05 (*)
0256100 Estragon 20 0,05 (*)
0256990 Autres 20 0,05 (*)
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 20 0,05 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)►
M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
0270010 Asperges 5 0,05 (*)
0270020 Cardons 20 0,05 (*)
0270030 Céleri 20 0,05 (*)
0270040 Fenouil 20 0,05 (*)
0270050 Artichauts 20 0,05 (*)
0270060 Poireaux 20 0,2
0270070 Rhubarbe 20 0,05 (*)
0270080 Pousses de bambou 20 0,05 (*)
0270090 C œurs de palmier 20 0,05 (*)
0270990 Autres 20 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —834(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,2 ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M7►C310◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C32◄◄
2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,5◄◄
5 ►M5 0,5◄ ►M7►C32◄◄
5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,1◄◄
1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C3_____◄◄ 0,05 (*)
0,2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M7►C35◄◄ 0,05 (*)
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄ 0,05 (*)
2 ►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,2 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —835(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 2◄
2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,1 ►M5 1◄
0,1 0,1 ►M5 1◄
0,05 (*) 0,1 ►M5 1◄
0,1 0,1 ►M5 1◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 5◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —836(29) (30) (31)
►M5___◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,6◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —837(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 20 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres0290000 ix) Algues ►
M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 20 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,5◄ 20 0,05 (*)
0300010 Haricots ►M5 2◄
0300020 Lentilles ►M5 0,5◄
0300030 Pois ►M5 2◄
0300040 Lupins ►M5 0,5◄
0300990 Autres ►M5 0,5◄
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,05 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 1◄ 30
0401020 Arachides 0,05 (*) ►M5 5◄ ►M5 0,5◄ 30
0401030 Graines de pavot 0,1 ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401040 Graines de sésame 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401050 Graines de tournesol 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 40
0401060 Graines de colza 0,05 (*) ►M5 1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401070 Fèves de soja 0,05 (*) ►M5 10◄ ►M5 0,5◄ 40▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —838(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄
5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄
15 ►M5 0,5◄ ►M7►C30,2◄◄
5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄
5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
5 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
1 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
5 ►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
5 ►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —839(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) 0,1 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 1 ►M5 0,05◄
►M5 0,5◄ 0,5 0,2 ►M5 0,05◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —840(29) (30) (31)
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,02◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —841(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401090 Graines de coton 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 30
0401100 Graines de courge 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401110 Carthame 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401120 Bourrache 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401130 Cameline 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401140 Chènevis 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401150 Ricin 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0401990 Autres 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ 30
0402010 Olives à huile 0,2
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*)
0402990 Autres 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,1 ►M5 0,1◄ 0,1 10 0,05 (*)
0500010 Orge ►M5 2◄
0500020 Sarrasin ►M5 2◄
0500030 Maïs ►M5 2◄
0500040 Millet ►M5 2◄
0500050 Avoine ►M5 2◄
0500060 Riz ►M5 2◄
0500070 Seigle ►M5 5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —842(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
5 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,5 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1
►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ 0,02 (*) 0,2
0,05 (*) ►M7►C33◄◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
0,2 ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C32◄◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1 0,3 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,5◄◄ 0,05 (*) 0,5 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —843(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,2◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 1 ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄ ►M5 0,05◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —844(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —845(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho ►M5 2◄
0500090 Froment (blé) ►M5 2◄
0500990 Autres ►M5 2◄
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)►M5 0,5◄ 40
0620000 ii) Grains de café ►M5 0,5◄ 50
0630000 iii) Infusions (séchées) ►M5 5◄ 100
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de frai­
sier▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —846(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,5◄◄ 0,05 (*) 0,5 0,1
0,05 (*) ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3_____◄◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1
►M5 0,1◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,1
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —847(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 20◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —848(29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M5 0,05◄
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —849(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane
0633020 Racine de
ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)►
M5 0,5◄ 50
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)►M5 0,5◄ 20
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre
non concentrée0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M5 5◄ 1000 0,2
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 40 0,1 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —850(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 2◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —851(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 50◄►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,3◄ ►M5 0,2◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —852(29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 100◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —853(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la
Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres0840000 iv) Racines ou
rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —854(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —855(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —856(29) (30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —857(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière ►
M5 0,5◄ ►M5 1◄
0900020 Canne à sucre ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0900030 Racines de chicorée ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0900990 Autres ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­TRES0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —858(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,1◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,1
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —859(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄
0,1 ►M5 0,2◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —860(29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —861(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,
frais, réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires
1011000 a) Porcins ►
M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
1011010 Viande 5
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre5
1011030 Foie 30
1011040 Reins 30
1011050 Abats comesti­
bles30
1011990 Autres 5
1012000 b) Bovins ►M5 0,2◄
1012010 Viande ►M5 0,05 (*)◄ 5
1012020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄ 5
1012030 Foie ►M5 0,05 (*)◄ 30▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —862(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5___◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,5
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —863(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
0,05 ►M5 0,02 (*)◄
0,05 ►M5 0,05◄
0,1 ►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —864(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —865(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins ►M5 0,5◄ 30
1012050 Abats comesti­
bles►M5 0,05 (*)◄ 30
1012990 Autres ►M5 0,05 (*)◄ 5
1013000 c) Ovins ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
1013010 Viande 5
1013020 Graisse 5
1013030 Foie 30
1013040 Reins 30
1013050 Abats comesti­
bles30
1013990 Autres 5
1014000 (d) Caprins ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
1014010 Viande 5
1014020 Graisse 5
1014030 Foie 30
1014040 Reins 30
1014050 Abats comesti­
bles30
1014990 Autres 5
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
1015010 Viande 5
1015020 Graisse 5
1015030 Foie 30▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —866(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5___◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5___◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,2◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5___◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,2◄ ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —867(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,1 ►M5 0,05◄
0,1 ►M5 0,1◄
0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
0,05 ►M5 0,02 (*)◄
0,05 ►M5 0,05◄
0,1 ►M5 0,2◄
0,1 ►M5 0,05◄
0,1 ►M5 0,1◄
0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
0,05 ►M5 0,02 (*)◄
0,05 ►M5 0,05◄
0,1 ►M5 0,2◄
0,1 ►M5 0,05◄
0,1 ►M5 0,1◄
0,05 ►M5 0,1◄
0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05◄
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —868(29) (30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —869(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins 30
1015050 Abats comesti­
bles30
1015990 Autres 5
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
1016010 Viande 5
1016020 Graisse 5
1016030 Foie 30
1016040 Reins 30
1016050 Abats comesti­
bles30
1016990 Autres 5
1017000 g) Autres animaux
d’élevage►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
1017010 Viande 5
1017020 Graisse 5
1017030 Foie 30
1017040 Reins 30
1017050 Abats comesti­
bles30
1017990 Autres 5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —870(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M5___◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,2◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —871(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
►M5 0,05◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —872(29) (30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —873(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte►
M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 2
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 2
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —874(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,5
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C30,05 (*)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —875(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —876(29) (30) (31)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —877(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille
1030990 Autres
1040000 iv) Miel ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
1050000 v) Amphibiens et
reptiles►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
1060000 vi) Escargots ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
▼M5
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­TACÉS, MOLLUS­QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LA
PÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —878(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —879(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28)
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —880(29) (30) (31)
►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —881Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Diuron (Diuron, y compris tous les éléments contenant
une fraction de 3,4-dichloroaniline exprimée en 3,4-
dichloroaniline)
Dodine
►M5 Époxiconazole (L)◄
EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle (EPTC)
Éthalfluraline
Éthoprophos
Éthoxyquine (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0110000 i) Agrumes 0,1 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —882Éthyrimol
Étofenprox (L)
Étridiazole
►M5 Fénazaquine ◄
►M5 Fenbuconazole ◄
Fenoxaprop-P
Fenoxycarb
Fenpropidine (R)
►M5 Fenpyroximate (L)◄
►M5 Fipronil (somme de fipronil et de son métabolite
sulfone (MB46136), exprimés en fipronil) (L)◄
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,1 ►M5 0,005 (*)◄
0,05 (*) 1 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5___◄ 2 0,05 (*)
►M5 1◄ ►M5 0,5◄
►M5 1◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,3◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,3◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —883Florchlorfénuron
►M5 Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et com-
biné))◄
Fluazinam (L)
Flucycloxuron
►M7 Fludioxonil ◄
►M8 Flufénoxuron (L)◄
Flufenzine
►M5 Fluoxastrobine ◄
Fluquinconazole (L)
Flurochloridone
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) ►M8 0,3◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,2◄ ►M7 10◄
►M5 0,1◄ ►M7 7◄
►M5 0,2◄ ►M7 7◄
►M5 0,2◄ ►M7 7◄
►M5 0,2◄ ►M7 7◄
►M5 0,2◄ ►M7 7◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —884►M5 Flusilazole (L)(R)◄
Flutolanil
(30) (31)
0,05 (*)
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —885(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes 0,2 (*)
0120020 Noix du Brésil 0,2 (*)
0120030 Noix de cajou 0,2 (*)
0120040 Châtaignes 0,2 (*)
0120050 Noix de coco 0,2 (*)
0120060 Noisettes 0,2 (*)
0120070 Noix de Queensland 0,2 (*)
0120080 Noix de Pécan 5
0120090 Pignons 0,2 (*)
0120100 Pistaches 0,2 (*)
0120110 Noix communes 5
0120990 Autres 0,2 (*)
0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 5 ►M5 0,05 (*)◄
0130010 Pommes 0,05 (*)
0130020 Poires 3
0130030 Coings 0,05 (*)
0130040 Nèfles 0,05 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*)
0130990 Autres 0,05 (*)
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 5 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 v) Baies et petits fruits 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —886(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)
0,5
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
1 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*)
0,1 ►M5 0,4◄ ►M5 0,2◄
0,1 ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*)
1 ►M5 0,3◄ ►M5 1◄ ►M5 0,3◄
1 ►M5 0,3◄ ►M5 1◄ ►M5 0,5◄
0,5 ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ ►M5 0,3◄
1 ►M5 0,3◄ ►M5 0,5◄ ►M5 0,3◄
0,5 ►M5 0,3◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —887(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) ►M7 5◄►M8 0,5◄ 0,05 (*)
►M5 0,2◄ ►M5___◄ 0,1
►M5 0,2◄ ►M5___◄ 0,2
►M5 0,5◄ ►M5___◄ 1
►M5 0,5◄ ►M5___◄ 1
►M5 0,5◄ ►M5___◄ 1
►M5 0,5◄ ►M5___◄ 1
0,05 (*) ►M8 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M7 5◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,5◄ ►M7 5◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,2◄ ►M7 7◄ 0,1 0,1
►M5 0,5◄ ►M7 0,5◄ 0,1 0,05 (*)
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —888(30) (31)
►M5 0,02 (*)◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05◄
►M5 0,1◄
►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —889(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve0,2 (*)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 5
0153000 c) Fruits de ronces 0,2 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,2 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons
0154060 Mûres
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)
0154080 Sureau noir
0154990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —890(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,5 5 0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 1◄ 1
►M5 0,3◄
►M5 2◄
0,2 1 0,1 ►M5 1◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 1◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 1◄
1
1
1
0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 1 ►M5 1◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 1 ►M5 1◄ ►M5 0,5◄
21 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
21 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —891(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M7 2◄ 0,1
0,05 (*) ►M7___◄ ►M8 1◄ 0,1
3 ►M7___◄ ►M8 2◄ 0,5
0,05 (*) ►M7 3◄►M8 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 5◄ 0,1
►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 5◄ 0,1
►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 3◄ 0,05 (*)
►M7 1◄ 0,05 (*)
►M7 3◄ 0,1
►M7 3◄ 0,1
►M7 1◄ 0,05 (*)
►M7 1◄ 0,05 (*)
►M7 1◄ 0,05 (*)
►M7 2◄ 0,05 (*)
►M7 1◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —892(30) (31)
►M5 0,05◄
►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —893(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,2 (*) 0,05 (*)
0161000 a) Peau comestible ►M5 0,05 (*)◄
0161010 Dattes 0,05 (*)
0161020 Figues 0,05 (*)
0161030 Olives de table 0,2
0161040 Kumquats 0,05 (*)
0161050 Carambole 0,05 (*)
0161060 Kaki 0,05 (*)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)0,05 (*)
0161990 Autres 0,1
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille0,1 ►M5 0,05 (*)◄
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,grande taille0,1
0163010 Avocats ►
M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —894(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,01 (*) 1
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
1
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —895(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M7 20◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M6___◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —896(30) (31)
►M5___◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —897(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes ►M5 0,5◄
0163030 Mangues ►M5 0,05 (*)◄
0163040 Papayes ►M5 0,05 (*)◄
0163050 Grenades ►M5 0,05 (*)◄
0163060 Chérimoles ►M5 0,05 (*)◄
0163070 Goyaves ►M5 0,05 (*)◄
0163080 Ananas ►M5 0,05 (*)◄
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain►M5 0,05 (*)◄
0163100 Durion ►M5 0,05 (*)◄
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)►M5 0,05 (*)◄
0163990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,1 0,1 0,05
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-tubercules tropi­caux0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —898(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) ►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄ 0,5
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
1 ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,005 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —899(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 3◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M7 1◄
►M5 0,3◄ ►M7 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —900(30) (31)
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
0,5
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —901(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière0,05 (*) 0,02 (*)
0213010 Betterave 0,1
0213020 Carottes 0,2
0213030 Céleris raves 0,1
0213040 Raifort 0,1
0213050 Topinambours 0,1
0213060 Panais 0,1
0213070 Persil à grosse
racine0,1
0213080 Radis 0,1
0213090 Salsifis 0,1
0213100 Rutabagas 0,1
0213110 Navets 0,1
0213990 Autres 0,10220000 ii) Légumes-bulbes 0,1 0,2 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits 0,1 0,2 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —902(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) ►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,005 (*)◄
0,5 ►M5 0,02◄
0,01 (*) ►M5 0,02◄
0,01 (*) ►M5 0,005 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,005 (*)◄
0,1 ►M5 0,005 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —903(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M7___◄
►M5 0,5◄ ►M7 1◄
►M5 0,3◄ ►M7 1◄
►M5 0,3◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 1◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 1◄
►M5 0,5◄ ►M7 1◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 1◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M7 0,1◄
►M5 2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,3◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —904(30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —905(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates 0,02 (*) 0,02 (*)
0231020 Poivrons 0,05 0,05
0231030 Aubergines 0,02 (*) 0,02 (*)
0231040 Okras, camboux 0,02 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,02 (*) 0,02 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible0,02 (*) 0,02 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres
0234000 d) Maïs doux 0,02 (*) 0,02 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,02 (*) 0,02 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)►M5 0,05 (*)◄
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —906(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,1 1 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄
0,1 2 0,1 ►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,1 0,5 0,05 (*) ►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 ►M5 0,1◄
0,2 0,1 ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄
0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄
0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,1◄
0,5 ►M5 0,01 (*)◄
0,5 ►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) 0,05 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
0,2 ►M5 0,02◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —907(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,3◄ ►M7 1◄►M8 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M7 2◄►M8 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M7 1◄►M8 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,5◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,5◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M7 1◄►M8 0,2◄
►M7 0,5◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 1◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,5◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M8 0,2◄
►M5 0,2◄ ►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M8 0,2◄
►M5 0,2◄ ►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —908(30) (31)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —909(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles►M5 0,05 (*)◄
0242020 Choux pommés ►M5 0,2◄
0242990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0243000 c) Choux feuilles ►M5 0,05 (*)◄
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves ►
M5 0,05 (*)◄
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,1 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées0,2 (*)
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre
0251060 Roquette, rucola▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —910(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,02◄
2
2
0,2
0,2 ►M5 0,005 (*)◄
0,2 ►M5 0,005 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,005 (*)◄
3
3
3
3
0,01 (*)
3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —911(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M7___◄
►M5 2◄
►M5 0,3◄
►M5 0,3◄
►M7___◄
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄ ►M7___◄
►M5 0,2◄ ►M7 10◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 1◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —912(30) (31)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —913(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp.
0251990 Autres0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards 10
0252020 Pourpier 0,2 (*)
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,2 (*)
0252990 Autres 0,2 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,2 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,2 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,2 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,2 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —914(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
3
0,01 (*)
3
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —915(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 1◄ ►M7 7◄
►M5 0,5◄ ►M7 10◄
►M5 1◄ ►M7 7◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7___◄►M8 0,05 (*)◄
►M5___◄ ►M7 1◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —916(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —917(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)0,1 0,2 (*) 0,1 0,02 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)►M5 0,05 (*)◄ 0,1
0260020 Haricots (écossés) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0260030 Pois (non écossés) ►M5 0,1◄ 0,02 (*)
0260040 Pois (écossés) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0260050 Lentilles ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0260990 Autres ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0270010 Asperges 2
0270020 Cardons 0,1
0270030 Céleri 0,1
0270040 Fenouil 0,1
0270050 Artichauts 0,1
0270060 Poireaux 0,1
0270070 Rhubarbe 0,1
0270080 Pousses de bambou 0,1
0270090 C œurs de palmier 0,1
0270990 Autres 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —918(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,005 (*)◄
0,05 (*) 0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 0,2◄
0,05 (*) 0,5 ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,01◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄
►M5 0,005 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —919(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 1◄
►M7 1◄►M8 0,5◄
►M7 0,2◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,2◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M5___◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,1◄
►M5 0,5◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —920(30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —921(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons 0,1 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres0290000 ix) Algues 0,1 0,2 (*) ►
M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,1 0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots ►M5 0,05 (*)◄
0300020 Lentilles ►M5 0,05 (*)◄
0300030 Pois ►M5 0,1◄
0300040 Lupins ►M5 0,05 (*)◄
0300990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses
0401010 Graines de lin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401020 Arachides 0,1 0,05 (*) 0,05
0401030 Graines de pavot 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401040 Graines de sésame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,1 0,1 0,02 (*)
0401060 Graines de colza 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401070 Fèves de soja 0,1 0,05 (*) 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —922(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,005 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,005 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,005 (*)◄
0,01 (*)
0,5
0,5
0,5
0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,005 (*)◄
0,1 0,05 (*) ►M5 0,3◄
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —923(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,2◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,1◄
►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 5◄
►M5 2◄
►M5 2◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 3◄
►M5 0,5◄
►M5 5◄
►M5 10◄
►M5 0,2◄
►M5 15◄
►M5 5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —924(30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —925(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401090 Graines de coton 0,2 0,05 (*) 0,02 (*)
0401100 Graines de courge 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401110 Carthame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401120 Bourrache 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401130 Cameline 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401140 Chènevis 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401150 Ricin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0401990 Autres 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,02 (*)
0402010 Olives à huile 0,2 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,1 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,1 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,1 0,05 (*)
0402990 Autres 0,1 0,05 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,2 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0500020 Sarrasin ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0500030 Maïs ►M5 0,1◄ 0,1 0,1
0500040 Millet ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0500050 Avoine ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0500060 Riz ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0500070 Seigle ►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —926(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,05 (*)◄
0,1 1
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,5 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 0,05 (*) 0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —927(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 10◄
►M5 0,2◄
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 15◄
►M5 0,2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —928(30) (31)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,2◄ 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 2
►M5 0,1◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —929(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0500090 Froment (blé) ►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0500990 Autres ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café
0630000 iii) Infusions (séchées)
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de frai­
sier▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —930(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄►M5 0,005 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —931(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,1
►M7 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7___◄►M8___◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M7 0,05 (*)◄ ►M8 15◄
►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —932(30) (31)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1◄ 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —933(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane
0633020 Racine de
ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudrenon concentrée0,5 0,2 (*) ►
M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 0,2 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —934(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
10 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 10◄►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄►M5 0,005 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —935(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M7 1◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7___◄►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M7 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —936(30) (31)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —937(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la
Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres0840000 iv) Racines ou
rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —938(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —939(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M7 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —940(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —941(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,2 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,1 ►
M5 0,1◄ 0,05 (*)
0900020 Canne à sucre 0,1 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) ►M5 0,2◄ 0,05 (*)
0900990 Autres 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­TRES0,05 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —942(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,2◄ 0,1 0,1 ►M5 0,05◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,05 (*) ►M5 0,005 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,005 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,005 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —943(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M7 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M7 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,5◄ 0,5
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —944(30) (31)
►M5___◄ 0,05 (*)
►M5 0,05◄
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —945(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,
frais, réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires
1011000 a) Porcins
1011010 Viande ►
M5 0,01 (*)◄
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre►M5 0,01 (*)◄
1011030 Foie ►M5 0,2◄
1011040 Reins ►M5 0,01 (*)◄
1011050 Abats comesti­
bles►M5 0,05◄
1011990 Autres ►M5 0,01 (*)◄
1012000 b) Bovins
1012010 Viande ►M5 0,01 (*)◄
1012020 Graisse ►M5 0,01 (*)◄
1012030 Foie ►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —946(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,5 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,02◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
0,5
0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02◄
0,05 0,02 (*) ►M5 0,02◄ ►M5 0,5◄
0,1 0,03 ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —947(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,1◄ 0,3
►M5 0,1◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 0,3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —948(30) (31)
►M5___◄
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,2
►M5 0,5◄ 0,1
►M5 0,5◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,2▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —949(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins ►M5 0,01 (*)◄
1012050 Abats comesti­
bles►M5 0,02◄
1012990 Autres ►M5 0,01 (*)◄
1013000 c) Ovins
1013010 Viande ►M5 0,01 (*)◄
1013020 Graisse ►M5 0,01 (*)◄
1013030 Foie ►M5 0,2◄
1013040 Reins ►M5 0,01 (*)◄
1013050 Abats comesti­
bles►M5 0,02◄
1013990 Autres ►M5 0,01 (*)◄
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande ►M5 0,01 (*)◄
1014020 Graisse ►M5 0,01 (*)◄
1014030 Foie ►M5 0,2◄
1014040 Reins ►M5 0,01 (*)◄
1014050 Abats comesti­
bles►M5 0,02◄
1014990 Autres ►M5 0,01 (*)◄
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière
1015010 Viande ►M5 0,01 (*)◄
1015020 Graisse ►M5 0,01 (*)◄
1015030 Foie ►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —950(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,1 0,03 ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02◄
0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02◄
0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02◄
0,5 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,02◄
►M5 0,5◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
0,5 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,02◄
►M5 0,5◄
►M5 0,1◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
►M5 0,02◄
0,5 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,01◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —951(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,1◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,1◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 0,3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —952(30) (31)
►M5 0,5◄ 0,1
►M5 0,5◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ 0,2
►M5 0,5◄ 0,1
►M5 0,5◄ 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*)
0,05
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄
0,05
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —953(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins ►M5 0,01 (*)◄
1015050 Abats comesti­
bles►M5 0,02◄
1015990 Autres ►M5 0,01 (*)◄
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,pigeons►
M5 0,01 (*)◄
1016010 Viande
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comesti­
bles
1016990 Autres1017000 g) Autres animaux
d’élevage
1017010 Viande ►
M5 0,01 (*)◄
1017020 Graisse ►M5 0,01 (*)◄
1017030 Foie ►M5 0,2◄
1017040 Reins ►M5 0,01 (*)◄
1017050 Abats comesti­
bles►M5 0,02◄
1017990 Autres ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —954(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,01 (*) 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01◄
►M5 0,01◄
►M5 0,02◄
►M5 0,01◄
►M5 0,01◄
►M5 0,01◄
0,5 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,01◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —955(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
0,02
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 2
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,1◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,3
►M5 0,05◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —956(30) (31)
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄
0,05
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —957(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte►
M5 2E-3 (*)◄
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,02◄
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —958(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,005 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —959(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,03
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —960(30) (31)
0,05
►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄
►M5 0,05◄ 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —961(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel ►
M5 0,05◄
1050000 v) Amphibiens et
reptiles►M5 0,01 (*)◄
1060000 vi) Escargots ►M5 0,01 (*)◄
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres►M5 0,01 (*)◄
▼M5
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­TACÉS, MOLLUS­
QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LAPÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —962(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,01◄
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,01◄
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,01◄
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,01◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —963(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7 0,05 (*)◄►M8 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —964(30) (31)
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
►M5 0,05◄ 0,02 (*)
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —965Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Flutriafol
Formétanate: somme du formétanate et de ses sels,
exprimée en (hydrochlorure de) formétanate
►M5 Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide phosphoreux
et de leurs sels, exprimée en fosétyl) ◄
Fuberidazole
Glufosinate-ammonium (somme du glufosinate, de ses
sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosi-
nate)
Guazatine
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R (ester méthylique de
Haloxyfop-R, haloxyfop-R et éléments combinés de
haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R) (L)(R)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,2 0,05 (*) ►M5 75◄ 5
0110010 Pamplemousses 0,1 (*)
0110020 Oranges 0,1 (*)
0110030 Citrons 0,5
0110040 Limettes 0,5
0110050 Mandarines 0,1 (*)
0110990 Autres 0,5
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —966Hexythiazox
Hymexazol
Imazaquine
►M5 Imidaclopride ◄
►M5 Ion bromure ◄
Isoxabène
Lénacile
►M5 Lufénurone (L)◄
►M5 Mépiquat ◄
Métaldéhyde
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
1 ►M5 1◄ ►M5 30◄ 0,02 (*) ►M5 1◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 50◄ ►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —967Métam (voir dazomet)
Métamitron
►M5 Métazachlore ◄
Metconazole (L)
Méthabenzthiazuron
►M5 Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son
sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe) ◄
Méthoprène
Metosulam
Metrafenone
Métribuzine
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —968Monuron
Napropamide
(30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —969(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes 0,1 (*)
0120020 Noix du Brésil 0,1 (*)
0120030 Noix de cajou 0,1 (*)
0120040 Châtaignes 0,1 (*)
0120050 Noix de coco 0,1 (*)
0120060 Noisettes 0,5
0120070 Noix de Queensland 0,1 (*)
0120080 Noix de Pécan 0,1 (*)
0120090 Pignons 0,1 (*)
0120100 Pistaches 0,1 (*)
0120110 Noix communes 0,5
0120990 Autres 0,1 (*)
0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 75◄ 0,1 (*)
0130010 Pommes 0,1 (*)
0130020 Poires 0,1 (*)
0130030 Coings 0,5
0130040 Nèfles 0,5
0130050 Nèfles du Japon 0,5
0130990 Autres 0,5
0140000 iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*) (*)
0140010 Abricots 0,5
0140020 Cerises 0,5
0140030 Pêches 0,1 (*)
0140040 Prunes 0,5
0140990 Autres 0,5
0150000 v) Baies et petits fruits 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —970(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 ►M5 0,03◄
0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 20◄ 0,05 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
1 ►M5___◄ ►M5 0,5◄
1 ►M5___◄ ►M5 0,5◄
0,5 ►M5___◄ ►M5 0,2◄
0,5 ►M5___◄ ►M5 0,2◄
0,5 ►M5___◄ ►M5 0,2◄
0,5 ►M5___◄ ►M5 0,2◄
►M5 20◄ ►M5 1◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
1 ►M5 0,5◄ 0,02 (*)
1 ►M5 0,5◄ 0,05
1 ►M5 0,5◄ 0,02 (*)
0,5 ►M5 0,3◄ 0,05
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —971(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —972(30) (31)
0,5 0,1
0,05 (*) 0,1
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —973(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 100◄
0151010 Raisins de table 0,1 (*)
0151020 Raisins de cuve 0,5
0152000 b) Fraises 0,5 0,3 ►M5 75◄ 0,5 (*)
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄
0153010 Mûres 0,5
0153020 Mûres des haies 0,5
0153030 Framboises 0,7
0153990 Autres 0,5
0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,5 (*)
0154010 Myrtilles 1
0154020 Airelles canne­
berges0,05 (*)
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)0,05 (*)
0154040 Groseilles à
maquereau0,05 (*)
0154050 Cynorhodons 0,05 (*)
0154060 Mûres 0,05 (*)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*)
0154990 Autres 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —974(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
1 ►M5 1◄ ►M5 20◄ ►M5 1◄ ►M5 0,3◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 30◄ ►M5 1◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 5◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 3◄
►M5 3◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —975(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,3◄ 0,5
►M5 1◄ 0,05 (*)
►M5 0,2◄ 0,05 (*)
►M5 0,2◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —976(30) (31)
0,1
0,2
0,1
0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —977(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0161000 a) Peau comestible ►M5 2 (*)◄
0161010 Dattes 0,1 (*)
0161020 Figues 0,1 (*)
0161030 Olives de table 0,5
0161040 Kumquats 0,1 (*)
0161050 Carambole 0,1 (*)
0161060 Kaki 0,1 (*)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)0,1 (*)
0161990 Autres 0,1 (*)
0162000 b) Peau non
comestible, petite
taille►M5 2 (*)◄
0162010 Kiwis 0,5
0162020 Litchis 0,1 (*)
0162030 Fruits de la
passion0,1 (*)
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)0,1 (*)
0162050 Caïnite 0,1 (*)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)0,1 (*)
0162990 Autres 0,1 (*)
0163000 c) Peau non
comestible,grande taille
0163010 Avocats ►
M5 50◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —978(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5___◄ ►M5 20◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
1 ►M5 50◄
0,5 ►M5 50◄
0,5 ►M5 20◄
0,5 ►M5 20◄
0,5 ►M5 20◄
0,5 ►M5 20◄
0,5 ►M5 20◄
0,5
►M5 1◄ ►M5 50◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —979(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,05 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —980(30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —981(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes ►M5 2 (*)◄ 0,2
0163030 Mangues ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163040 Papayes ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163050 Grenades ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163060 Chérimoles ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163070 Goyaves ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163080 Ananas ►M5 50◄ 0,1 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163100 Durion ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0163990 Autres ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,1 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*)
0211000 a) Pommes de terre 0,2 ►M5 30◄ 0,3 0,1
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-tubercules tropi­caux0,05 (*) ►
M5 2 (*)◄ 0,1 (*) 0,2
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —982(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 50◄
►M5 0,2◄ ►M5 50◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 50◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 50◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 50◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 50◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
0,05 (*)
►M5 50◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05◄ 0,05 (*)
0,5 0,1 ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,5 ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —983(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
0,01 (*) 0,05 (*)
►M5 0,3◄ 0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,2
0,1 (*) 0,2
0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*)
0,2 0,1 (*)
0,2 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —984(30) (31)
0,1 0,1
0,2 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —985(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière►
M5 2 (*)◄ 0,1 (*)
0213010 Betterave 0,05 (*) 0,05
0213020 Carottes 0,2 0,1
0213030 Céleris raves 0,05 (*) 0,05
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,05
0213050 Topinambours 0,05 (*) 0,05
0213060 Panais 0,05 (*) 0,05
0213070 Persil à grosse
racine0,05 (*) 0,1
0213080 Radis 0,05 (*) 0,05
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,05 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,05
0213110 Navets 0,05 (*) 0,05
0213990 Autres 0,05 (*) 0,05
0220000 ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0220010 Ail ►M5 2 (*)◄ 0,05
0220020 Oignons ►M5 50◄ 0,2
0220030 Échalotes ►M5 2 (*)◄ 0,05
0220040 Oignons de prin­
temps►M5 30◄ 0,2
0220990 Autres ►M5 2 (*)◄ 0,05
0230000 iii) Légumes-fruits 0,1 (*)
0231000 a) Solanacées 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —986(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 2
0,02 (*)
0,05
0,02 (*)
0,05
0,02 (*)
0,05
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,5 0,05 (*) ►M5 30◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5___◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —987(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,2 0,1 (*)
0,2
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*) ►
M5 0,3◄ 0,02 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,5◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —988(30) (31)
0,2 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)
0,2▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —989(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates 0,3 0,2 ►M5 100◄
0231020 Poivrons 1 0,05 (*) ►M5 130◄
0231030 Aubergines 0,3 0,2 ►M5 100◄
0231040 Okras, camboux 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄
0231990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,05 (*) ►M5 75◄ 0,05
0232010 Concombres 0,05 (*)
0232020 Cornichons 0,5
0232030 Courgettes 0,5
0232990 Autres 0,50233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible0,3 ►
M5 75◄
0233010 Melons 0,05 (*) 0,1
0233020 Potirons 0,05 (*) 0,05
0233030 Pastèques 0,05 (*) 0,05
0233990 Autres 0,2 0,05
0234000 d) Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 5◄ 0,05
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 5◄ 0,05
0240000 iv) Brassicées 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 10◄ 0,05
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)0,1 (*)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —990(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
1 ►M5 0,5◄ ►M5 50◄ ►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5 1◄ ►M5 30◄ ►M5 1◄
0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 30◄ ►M5 0,2◄
0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 30◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 30◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) 0,05 ►M5 0,2◄
►M5 1◄ ►M5 50◄
►M5 0,5◄ ►M5 30◄
►M5 1◄ ►M5 30◄
►M5 0,5◄ ►M5 30◄
0,05 (*) ►M5 30◄ 0,05 ►M5___◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,3◄
►M5 1◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,3◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,2◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 30◄ 0,02 (*) ►M5 0,05◄
0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 30◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 30◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ 1
0,5 ►M5 0,5◄
2 ►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —991(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,3◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 30◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,3◄ 0,02 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄
►M5 0,3◄
0,05 ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,2◄
0,02 (*) ►M5 0,2◄
►M5 0,3◄ 0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 30◄ 0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,3◄ 0,02 (*) 0,2 ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —992(30) (31)
0,1
0,1
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5
0,05 (*)
0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —993(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles0,5
0242020 Choux pommés 0,1 (*)
0242990 Autres 0,5
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine 0,5
0243020 Choux verts 0,1 (*)
0243990 Autres 0,5
0244000 d) Choux-raves 0,1 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*) 0,05 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées►M5 75◄
0251010 Mâche 0,5 0,05
0251020 Laitue 0,5 0,1
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,1 (*) 0,05 (*)
0251040 Cresson 0,1 (*) 0,05
0251050 Cresson de terre 0,1 (*) 0,05
0251060 Roquette, rucola 0,1 (*) 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —994(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
1 ►M5 0,3◄
►M5 0,5◄ 1
5 ►M5 0,5◄
2 ►M5 0,5◄
3 ►M5 0,3◄
►M5 0,2◄ 1
0,5 ►M5 0,5◄
0,5 ►M5 0,3◄
1 ►M5 0,3◄
1 ►M5 0,3◄ ►M5 0,2◄ 0,1
0,5 0,05 (*) ►M5 50◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) ►M5___◄ 1
►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,5◄
►M5 1◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —995(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,1 (*) 0,02 (*) 0,2 0,05 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M5 0,5◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,5
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —996(30) (31)
0,05 (*)
0,1
0,1
0,05 (*)0,05 (*)
0,05 (*)
0,2
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,2▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —997(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune 0,1 (*) 0,05
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp.0,1 (*) 0,05
0251990 Autres 0,1 (*) 0,05
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)
0252010 Épinards ►
M5 75◄ 0,5 0,3
0252020 Pourpier ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)►M5 15◄ 0,1 (*) 0,3
0252990 Autres ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*) 0,3
0253000 c) Feuilles de vigne ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
0254000 d) Cresson d ’eau ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
0255000 e) Endives, witloof ►M5 75◄ 0,1 (*) 0,05
0256000 f) Fines herbes ►M5 75◄ 0,1 (*)
0256010 Cerfeuil 0,3
0256020 Ciboulette 0,3
0256030 Feuilles de céleri 0,3
0256040 Persil 0,3
0256050 Sauge 0,3
0256060 Romarin 0,3
0256070 Thym 0,05 (*)
0256080 Basilic 0,3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —998(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 1
►M5 2◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 2◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 2◄ 0,05 ►M5 0,05◄ 1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —999(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,5
►M5 0,3◄ 0,1 (*)
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1000(30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1001(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier0,3
0256100 Estragon 0,3
0256990 Autres 0,05 (*)
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)►M5 2 (*)◄
0260010 Haricots (non
écossés)0,05 (*) 0,3 0,5 0,1
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*) 0,05 (*) 2 0,1
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1
0260040 Pois (écossés) 0,1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1
0260050 Lentilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05
0260990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,050270000 vii) Légumes-tiges
(frais)0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0270010 Asperges ►
M5 2 (*)◄ 0,1
0270020 Cardons ►M5 2 (*)◄ 0,05
0270030 Céleri ►M5 2 (*)◄ 0,05
0270040 Fenouil ►M5 2 (*)◄ 0,1
0270050 Artichauts ►M5 50◄ 0,1
0270060 Poireaux ►M5 30◄ 0,1
0270070 Rhubarbe ►M5 2 (*)◄ 0,05
0270080 Pousses de bambou ►M5 2 (*)◄ 0,05
0270090 C œurs de palmier ►M5 2 (*)◄ 0,05
0270990 Autres ►M5 2 (*)◄ 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1002(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,5 0,05 (*) ►M5 30◄ 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 2◄ 0,02 (*)
►M5 2◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0,5 0,05 (*) ►M5 30◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 1
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,5◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 2◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,5◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1003(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,1 (*) ►M5 0,3◄ 0,2 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) ►M5 0,2◄
0,05 ►M5 0,1 (*)◄
0,05 ►M5 0,2◄
0,05 ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
1 ►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
1 ►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,3◄ ►M5 0,2◄
1 ►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 30◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 30◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1004(30) (31)
0,2 0,05 (*)
0,2 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1005(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres0290000 ix) Algues 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 2 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0300010 Haricots 0,1 (*) 0,1
0300020 Lentilles 3 0,05
0300030 Pois 3 0,1
0300040 Lupins 3 0,05
0300990 Autres 3 0,05
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,2
0401010 Graines de lin 1 0,1
0401020 Arachides 0,1 (*) 0,05
0401030 Graines de pavot 1 0,05
0401040 Graines de sésame 0,1 (*) 0,05
0401050 Graines de tournesol 5 0,2
0401060 Graines de colza 5 0,2
0401070 Fèves de soja 2 0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1006(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 30◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 5◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 50◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 1◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄
0,2 ►M5 1◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,5
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 50◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,1◄ ►M5 20◄ ►M5 10◄ 0,05 (*)
►M5 0,1◄ ►M5 20◄ ►M5 3◄ 0,1
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1007(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,1 (*) ►M5 0,3◄ 0,02 (*) 0,2 ►M5 0,1 (*)◄ 0,5 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0,2 ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05
0,05
0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,1
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 1◄ 0,1
►M5 0,1 (*)◄ 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1008(30) (31)
0,2 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1009(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,1 (*) 0,2
0401090 Graines de coton 0,1 (*) 0,3
0401100 Graines de courge 0,1 (*) 0,05
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05
0401140 Chènevis 0,1 (*) 0,05
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05
0401990 Autres 0,1 (*) 0,05
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,05 (*) 0,05
0402010 Olives à huile 0,5
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,1 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,1 (*)
0402040 Kapok 0,1 (*)
0402990 Autres 0,1 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,5 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,2 0,2 0,1
0500010 Orge 0,1 (*)
0500020 Sarrasin 0,1 (*)
0500030 Maïs 0,5
0500040 Millet 0,1 (*)
0500050 Avoine 0,1 (*)
0500060 Riz 0,1 (*)
0500070 Seigle 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1010(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 1◄ ►M5 20◄ ►M5 5◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M5 1◄ ►M5 20◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 5◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 50◄ 0,1 0,1 (*) 0,05 (*)
0,2 ►M5 0,1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 3◄
0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄
0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 0,05◄ ►M5 2◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄
0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄
0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 3◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1011(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1 (*)◄ 0,1
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,05
►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 5 0,1 (*)
0,1 0,5
0,02 0,05 (*)
0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5
0,1 0,05 (*)
0,1 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1012(30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*)
0,1 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1013(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho 0,1 (*)
0500090 Froment (blé) 0,1 (*)
0500990 Autres 0,1 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)►M5 5 (*)◄ 0,05
0620000 ii) Grains de café ►M5 5 (*)◄ 0,05
0630000 iii) Infusions (séchées) ►M5 500◄
0631000 a) Fleurs 1
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles 1
0632010 Feuilles de frai­
sier▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1014(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄
0,5 ►M5 0,1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 70◄ 0,1
►M5 70◄ 0,05 (*)
0,05 (*)
►M5 250◄
►M5 100◄
►M5 50◄
►M5 50◄
►M5 50◄
►M5 50◄
►M5 100◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1015(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 0,5
0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,2 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1016(30) (31)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1017(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane0,1
0633020 Racine de
ginseng1
0633990 Autres 1
0639000 d) Autres infusions 1
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)►M5 2 (*)◄ 0,05
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)►M5 2 (*)◄ 0,05
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre
non concentrée0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 1500◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 5 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1018(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 70◄
►M5 50◄
►M5 70◄ 0,05 (*)
►M5 70◄ 0,05 (*)
20 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 10◄ ►M5 20◄ 0,05 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 400◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1019(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,1 (*) ►M5 0,2 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,2 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1020(30) (31)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1021(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la
Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres0840000 iv) Racines ou
rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1022(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1023(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1024(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1025(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,1 ►
M5 2 (*)◄ 0,2
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,05
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) ►M5 75◄ 0,05
0900990 Autres 0,05 (*) ►M5 2 (*)◄ 0,05
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­TRES0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1026(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 ►M5 0,2◄ ►M5 20◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 20◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 5◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 5◄
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1027(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,2
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1028(30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1029(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,
frais, réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires►
M5 0,5 (*)◄
1011000 a) Porcins 0,1 (*)
1011010 Viande 0,01 (*)
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre0,01 (*)
1011030 Foie 0,01 (*)
1011040 Reins 0,1
1011050 Abats comesti­
bles0,1
1011990 Autres 0,1
1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,1 (*) 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,1 (*) 0,01 (*)
1012030 Foie 0,2 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1030(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1031(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,2
0,05 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1032(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1033(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins 0,1 (*) 0,1
1012050 Abats comesti­
bles0,1 (*) 0,1
1012990 Autres 0,1 (*) 0,1
1013000 c) Ovins 0,1 (*)
1013010 Viande 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,01 (*)
1013030 Foie 0,01 (*)
1013040 Reins 0,02
1013050 Abats comesti­
bles0,1
1013990 Autres 0,1
1014000 (d) Caprins 0,1 (*)
1014010 Viande 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)
1014030 Foie 0,01 (*)
1014040 Reins 0,02
1014050 Abats comesti­
bles0,1
1014990 Autres 0,1
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière0,1 (*)
1015010 Viande 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)
1015030 Foie 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1034(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1035(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,1
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,2
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1036(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1037(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins 0,02
1015050 Abats comesti­
bles0,1
1015990 Autres 0,1
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons0,1
1016010 Viande 0,1 (*)
1016020 Graisse 0,1 (*)
1016030 Foie 0,2
1016040 Reins 1
1016050 Abats comesti­
bles0,1 (*)
1016990 Autres 0,1 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,1 (*)
1017010 Viande 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)
1017030 Foie 0,01 (*)
1017040 Reins 0,02
1017050 Abats comesti­
bles0,1
1017990 Autres 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1038(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1039(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1040(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1041(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte►
M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1042(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5___◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1043(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1044(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1045(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel ►
M5 0,5 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
1050000 v) Amphibiens et
reptiles►M5 0,5 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
1060000 vi) Escargots ►M5 0,5 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres►M5 0,5 (*)◄ 0,1 (*) 0,05
▼M5
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­TACÉS, MOLLUS­
QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LAPÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1046(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1047(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05◄ 0,05 (*)
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1048(30) (31)
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1049Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Nicosulfuron
Novaluron (L)
Oxadiazon
Oxycarboxine
Oxyfluorfène
Paclobutrazol
Pencycuron (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1050Phénothrine
►M5 Phosalone ◄
►M5 Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés
en phosmet) (R)◄
Phosphines et phosphures: somme du phosphure d'alumi-
nium, de la phosphine d'aluminium, du phosphure de
magnésium, de la phosphine de magnésium, du phosphure
de zinc et de la phosphine de zinc
Phoxim (L)
►M5 Picloram ◄
►M5 Pirimicarbe: somme du pirimicarbe et du desméthyl
pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe ◄
Propachlore: dérivé oxalique du propachlore, exprimé en
propachlore
►M5 Propamocarbe (somme du propamocarbe et de son
sel, exprimée en propamocarbe) ◄
Propanil
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 3◄
►M5___◄ ►M5 10◄
►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5___◄ ►M5 10◄
►M5___◄ ►M5 10◄
►M5___◄ ►M5 10◄
►M5___◄ ►M5 10◄
►M5 1◄ ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1051►M5 Propaquizafop ◄
Propargite (L)
Propisochlore
►M5 Prosulfocarbe ◄
►M8 Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R)◄
Pyréthrines
►M5 Pyridaben (L)◄
►M5 Pyriproxyfène (L)◄
Quinmerac
►M5 Quizalofop, y compris le quizalofop-P ◄
(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ 1 0,1 (*)
3 0,01 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,6◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1052Roténone
►M5 Simazine ◄
(30) (31)
0,01 (*) ►M5___◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1053(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 0,1 0,5
0130010 Pommes 2
0130020 Poires 3
0130030 Coings 0,01 (*)
0130040 Nèfles 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*)
0130990 Autres 0,01 (*)0140000 iv) Fruits à noyau 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0140010 Abricots 0,1
0140020 Cerises 0,1
0140030 Pêches 0,1
0140040 Prunes 0,05 (*)
0140990 Autres 0,05 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1054(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,1 (*)◄ ►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 2◄
►M5 10◄
►M5 10◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 2◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄
►M5 1◄ ►M5 5◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄
►M5 0,6◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1055(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,1
0,3
0,1
3 ►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
4 0,01 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 2,5◄ ►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1056(30) (31)
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,25◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1057(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve0,05 (*) 0,1 0,05
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0153000 c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*) 0,5
0154010 Myrtilles 0,3
0154020 Airelles canne­
berges0,3
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)0,3
0154040 Groseilles à
maquereau0,1
0154050 Cynorhodons 0,3
0154060 Mûres 0,3
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)0,3
0154080 Sureau noir 0,3
0154990 Autres 0,3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1058(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 3◄ ►M5 10◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 2◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄
►M5 10◄ ►M5 1◄
►M5 10◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 2◄
►M5 2◄ ►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1059(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
7 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 1◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 1◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1060(30) (31)
►M5 0,2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,25◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1061(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0160000 vi) Fruits divers 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5
0161000 a) Peau comestible
0161010 Dattes 0,05 (*)
0161020 Figues 0,05 (*)
0161030 Olives de table 1
0161040 Kumquats 0,05 (*)
0161050 Carambole 0,05 (*)
0161060 Kaki 0,05 (*)
0161070 Jamelongue
(prune de Java)0,05 (*)
0161990 Autres 0,05 (*)
0162000 b) Peau non
comestible, petitetaille0,05 (*)
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres
0163000 c) Peau non
comestible,grande taille0,05 (*)
0163010 Avocats▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1062(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 10◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1063(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
0,01 (*)
2
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*) ►M5 0,5◄
0,01 (*)
►M5 0,5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1064(30) (31)
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1065(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain
0163100 Durion
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre 0,2 0,05 (*) 0,1
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­caux0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1066(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 1◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*)
0,01 (*) ►M5 0,2◄ 0,1 ►M5 0,5◄
0,05 ►M5 0,5◄ 0,1
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 10◄
►M5 10◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1067(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5___◄ 1
0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,1◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,1◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,4◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1068(30) (31)
0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1069(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 ii) Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres
0230000 iii) Légumes-fruits 0,1 0,05 (*)
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1070(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 ►M5 0,5◄
0,1 ►M5 0,1 (*)◄
0,1 ►M5 10◄
0,1 ►M5 0,2◄
0,2 ►M5 0,5◄
0,1 ►M5 0,1 (*)◄
0,1 ►M5 0,1 (*)◄
0,1 ►M5 0,5◄
0,2 ►M5 10◄
0,1 ►M5 0,1 (*)◄
0,3 ►M5 0,1 (*)◄
0,1 ►M5 10◄
0,1 ►M5 0,1 (*)◄
0,05 ►M5 0,5◄
0,2 ►M5 10◄
2 ►M5 10◄
0,2 ►M5 2◄
0,2 ►M5 0,1 (*)◄
0,2 ►M5 0,1 (*)◄
0,05 0,1
►M5 1◄ ►M5 10◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1071(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*) ►M5 0,4◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,4◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,1 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,4◄
2 ►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1072(30) (31)
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1073(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0231010 Tomates 1
0231020 Poivrons 0,01 (*)
0231030 Aubergines 0,01 (*)
0231040 Okras, camboux 0,01 (*)
0231990 Autres 0,01 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible0,01 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible0,01 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres
0234000 d) Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits0,01 (*)
0240000 iv) Brassicées 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1074(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 1◄ ►M5 10◄
►M5 1◄
►M5 5◄
►M5 10◄
►M5 5◄
►M5 10◄
►M5 0,5◄ ►M5 2◄
►M5 0,5◄ ►M5 10◄
0,05 ►M5 10◄
0,3
►M5 2◄
►M5 2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1075(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,3◄
►M5 0,5◄
►M5 0,2◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M8___◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,4◄
►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1076(30) (31)
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1077(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0241990 Autres
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,01 (*)
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées2
0251010 Mâche 0,1
0251020 Laitue 0,5
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,5
0251040 Cresson 0,1
0251050 Cresson de terre 0,1
0251060 Roquette, rucola 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1078(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 1◄
►M5 1◄ 0,3
0,2
►M5 2◄
►M5 1◄
►M5 2◄
►M5 0,5◄ 0,2
0,05 0,1
►M5 5◄ ►M5 30◄
►M5 5◄ ►M5 50◄
►M5 1◄ ►M5 10◄
►M5 5◄ ►M5 30◄
►M5 5◄ ►M5 20◄
►M5 5◄ ►M5 20◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1079(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M8 0,1◄
►M5 0,2◄ ►M8 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M8 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,4◄
►M5 0,1◄ 0,1 (*)
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1080(30) (31)
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1081(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0251070 Moutarde brune 0,1
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp0,1
0251990 Autres 0,1
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)0,1
0252010 Épinards 0,05 (*)
0252020 Pourpier 2
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)0,05 (*)
0252990 Autres 0,05 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,1 0,05 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,1 0,05 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,1 0,05 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1082(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 5◄ ►M5 20◄
►M5 5◄ ►M5 20◄
►M5 5◄ ►M5 20◄
►M5 2◄ ►M5 30◄
►M5 5◄ ►M5 20◄
►M5 5◄ ►M5 10◄
►M5 5◄ ►M5 10◄
►M5 5◄ ►M5 30◄
►M5 5◄ ►M5 5◄
►M5 2◄ ►M5 5◄
►M5 5◄ ►M5 30◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1083(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5___◄
►M5___◄
►M5___◄
►M5 0,2◄ 0,5
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,5
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,2◄ 0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1084(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1085(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256090 Feuilles de
laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe
0270080 Pousses de bambou
0270090 C œurs de palmier
0270990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1086(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,7◄
►M5 0,7◄
0,05
►M5 1◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 5◄ 0,1 ►M5 10◄
►M5 1◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 5◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄ 0,2 ►M5 10◄
►M5 1◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 1◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1087(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,4◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,4◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 2◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M8 0,05◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1088(30) (31)
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1089(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 viii) Champignons 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres0290000 ix) Algues 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses0,05 (*) 0,02 (*)
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1090(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,05 ►M5 0,5◄ 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
0,05 ►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 1◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,05
0,05
0,1
0,05
0,05
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ 0,1 ►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1091(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ 3 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,4◄
0,3 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,1
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M8 0,05◄ 3
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,2◄ 0,02 (*) 0,1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1092(30) (31)
►M5 0,1◄
►M5 0,1◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1093(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,5
0401100 Graines de courge 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis 0,01 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*)
0401990 Autres 0,01 (*)0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 1 0,5
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,02 (*)
0402030 Fruits du palmier à
huile0,05 (*) 0,02 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,02 (*)
0402990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge 0,05 (*)
0500020 Sarrasin 0,05 (*)
0500030 Maïs 0,1
0500040 Millet 0,05 (*)
0500050 Avoine 0,05 (*)
0500060 Riz 0,05 (*)
0500070 Seigle 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1094(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M5 0,1◄
0,05
►M5 2◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,01 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄ 0,1 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,2
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1095(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,1 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
1
0,5
0,5
0,5
0,5
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 3 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,3◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,1 0,1 ►M8 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,05◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1096(30) (31)
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1097(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500080 Sorgho 0,05 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)
0500990 Autres 0,05 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 ii) Grains de café
0630000 iii) Infusions (séchées)
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de frai­
sier▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1098(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄ 0,2 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 0,1 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,2 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1099(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,1◄
0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ ►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1100(30) (31)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1101(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane
0633020 Racine de
ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudrenon concentrée0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1102(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 4◄ 0,05 (*) ►M5 0,2 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 (*) ►M5 0,2 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 2◄ ►M5 5◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1103(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 100 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ 0,5 ►M5 10◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,5 ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1104(30) (31)
0,02 (*) ►M5 0,1◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1105(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la
Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 iii) Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres0840000 iv) Racines ou
rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1106(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 3◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1107(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1108(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1109(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière
0900020 Canne à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1110(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1111(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,02 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,1 1 0,5 ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,5 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,5 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,5 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1112(30) (31)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1113(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,
frais, réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires
1011000 a) Porcins 0,01 (*)
1011010 Viande
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres1012000 b) Bovins
1012010 Viande 0,5
1012020 Graisse 10
1012030 Foie 0,7▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1114(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,2◄
0,7 ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 5◄
0,02 (*) ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,2◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1115(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,1◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,1◄
►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,1◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1116(30) (31)
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1117(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1012040 Reins 0,7
1012050 Abats comesti­
bles0,7
1012990 Autres 0,7
1013000 c) Ovins
1013010 Viande 0,5
1013020 Graisse 10
1013030 Foie 0,7
1013040 Reins 0,7
1013050 Abats comesti­
bles0,7
1013990 Autres 0,7
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande 0,5
1014020 Graisse 10
1014030 Foie 0,7
1014040 Reins 0,7
1014050 Abats comesti­
bles0,7
1014990 Autres 0,7
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière
1015010 Viande 0,5
1015020 Graisse 10
1015030 Foie 0,7▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1118(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,01 (*)◄
0,05 ►M5 0,2◄
0,4 ►M5 0,2◄
0,05 ►M5 0,01 (*)◄
0,05 ►M5 5◄
0,02 (*) ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 ►M5 0,2◄
0,4 ►M5 0,2◄
0,05 ►M5 0,01 (*)◄
0,05 ►M5 5◄
0,02 (*) ►M5 0,5◄
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1119(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M8 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1120(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1121(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1015040 Reins 0,7
1015050 Abats comesti­
bles0,7
1015990 Autres 0,7
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —
autruches,
pigeons
1016010 Viande 0,02
1016020 Graisse 0,5
1016030 Foie 0,05
1016040 Reins 0,05
1016050 Abats comesti­
bles0,05
1016990 Autres 0,05
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,01 (*)
1017010 Viande
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comesti­
bles
1017990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1122(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,01 (*)◄
0,025 ►M5 0,2◄
0,55 ►M5 0,01 (*)◄
0,05 ►M5 0,01 (*)◄
0,03 ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*)
►M5 0,2◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1123(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,05◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1124(30) (31)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1125(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1126(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
0,06
0,02 (*)
0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1127(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M8 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1128(30) (31)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1129(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel 0,01 (*)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles0,01 (*)
1060000 vi) Escargots 0,01 (*)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01 (*)
▼M5
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­TACÉS, MOLLUS­
QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LAPÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1130(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19)
0,02 (*)
0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1131(20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1132(30) (31)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1133Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Soufre
►M5 Spinosad: somme de la spinosyne A et de la
spinosyne D, exprimée en spinosad (L)◄
►M5 Spirodiclofen (L)◄
►M5 Spiromesifen ◄
Sulcotrione
Tau-fluvalinate (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX50 0,05 (*)
0110000 i) Agrumes ►M5 0,3◄ ►M5___◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,1
0110010 Pamplemousses ►M5 0,5◄
0110020 Oranges ►M5 0,5◄
0110030 Citrons ►M5 0,5◄
0110040 Limettes ►M5 0,1◄
0110050 Mandarines ►M5 0,1◄
0110990 Autres ►M5 0,1◄
0120000 ii) Noix (écalées ou
non)►M5___◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1134►M5 Tebuconazole ◄
Tebufenozide (L)
►M5 Tebufenpyrad (L)◄
►M5 Teflubenzuron ◄
Tefluthrine (L)
Terbufos
Terbuthylazine
►M7►C3Tétraconazole (L)◄◄
Tétradifon
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ 2 ►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 ►M7►C30,02 (*)◄◄ 2
0,05 ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1135►M5 Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la
clothianidine, exprimée en thiametoxam) ◄
Thiobencarb
►M5 Tolclofos-méthyl ◄
Triallate
Trichlorfon
Triclopyr (R)
Tricyclazole
►M5 Triflumizole: triflumizole et métabolite FM-6-1(N-
(4-chloro-2-trifluorométhylphényl)-n-propoxyacétami-
dine), exprimés en triflumizole (L)◄
►M5 Triflumuron (L)◄
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5 0,2◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄ ►M5___◄
►M5 1◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1136Trifluraline
Trinexapac
(27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1137(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0120010 Amandes ►M5 1◄ ►M5 0,1◄
0120020 Noix du Brésil ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120030 Noix de cajou ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120040 Châtaignes ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120050 Noix de coco ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120060 Noisettes ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120070 Noix de Queensland ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120080 Noix de Pécan ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120090 Pignons ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120100 Pistaches ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120110 Noix communes ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0120990 Autres ►M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄
0130000 iii) Fruits à pépins ►M5___◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,1
0130010 Pommes ►M5 1◄ ►M5 0,8◄
0130020 Poires ►M5 1◄ ►M5 0,8◄
0130030 Coings ►M5 0,5◄ ►M5 0,1◄
0130040 Nèfles ►M5 0,5◄ ►M5 0,1◄
0130050 Nèfles du Japon ►M5 0,5◄ ►M5 0,1◄
0130990 Autres ►M5 0,5◄ ►M5 0,1◄
0140000 iv) Fruits à noyau ►M5 1◄ ►M5 0,02 (*)◄
0140010 Abricots ►M5 0,2◄ 0,1
0140020 Cerises ►M5 0,2◄ 0,5
0140030 Pêches ►M5 0,2◄ 0,1
0140040 Prunes ►M5 0,05◄ 0,3
0140990 Autres ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0150000 v) Baies et petits fruits▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1138(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
1 ►M5 0,2◄ ►M5 1◄ 0,05 0,01 (*) 0,1 ►M7►C30,3 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 1◄ ►M7►C30,3 (*)◄◄
►M5 1◄ ►M7►C30,3 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,3 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,3 (*)◄◄
►M5 1◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 1◄ 1 ►M5 0,5◄ 0,05 ►M7►C30,1◄◄
►M5 5◄ 1 ►M5 0,5◄ 0,2 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 1◄ 0,5 ►M5 0,3◄ 0,05 ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,5◄ 1 ►M5 0,5◄ 0,05 ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,5◄ 1 ►M5 0,5◄ 0,2 ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1139(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,2◄ 1 ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,2◄ 1 ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,1◄ 2 ►M5 0,5◄ ►M5 1◄
►M5 0,1◄ 2 ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 0,1◄ 2 ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 1◄
►M5 0,1◄ 2 ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 1◄
►M5___◄ 0,5 ►M5___◄ ►M5 1◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 1,5◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1140(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1141(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0151000 a) Raisins de table
et raisins de
cuve►M5 0,5◄ ►M5___◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,1
0151010 Raisins de table ►M5 2◄
0151020 Raisins de cuve ►M5 0,2◄
0152000 b) Fraises ►M5 0,3◄ ►M5 2◄ ►M5 1◄ 0,5
0153000 c) Fruits de ronces ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,5
0153010 Mûres ►M5 0,3◄
0153020 Mûres des haies ►M5 0,02 (*)◄
0153030 Framboises ►M5 0,3◄
0153990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0154000 d) Autres baies et
petits fruits►M5 0,02 (*)◄ 0,5
0154010 Myrtilles ►M5 0,3◄ ►M5 0,1◄
0154020 Airelles canne­
berges►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1◄
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)►M5 0,3◄ ►M5 0,5◄
0154040 Groseilles à
maquereau►M5 0,3◄ ►M5 0,5◄
0154050 Cynorhodons ►M5 0,3◄ ►M5 0,1◄
0154060 Mûres ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1◄
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)►M5 0,3◄ ►M5 0,1◄
0154080 Sureau noir ►M5 0,3◄ ►M5 0,1◄
0154990 Autres ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1142(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 2◄ 3 ►M5 0,5◄ ►M5 1◄ 0,1 ►M7►C30,5◄◄ 2
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄ 0,02 (*)
►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄ 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄
2 ►M7►C30,2◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄
►M5 2◄ ►M5 1◄ ►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄ 0,02 (*)
3 ►M7►C30,2◄◄
0,5 ►M7►C30,2◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1143(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,5◄ 0,5 ►M5 3◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄ 2 ►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1144(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1145(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0160000 vi) Fruits divers ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0161000 a) Peau comestible ►M5 0,02 (*)◄
0161010 Dattes ►M5 0,02 (*)◄
0161020 Figues ►M5 0,02 (*)◄
0161030 Olives de table ►M5 0,02 (*)◄
0161040 Kumquats ►M5 0,02 (*)◄
0161050 Carambole ►M5 0,02 (*)◄
0161060 Kaki ►M5 0,05◄
0161070 Jamelongue
(prune de Java)►M5 0,02 (*)◄
0161990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0162000 b) Peau non
comestible, petitetaille►
M5___◄
0162010 Kiwis ►M5 0,2◄ ►M5 0,02 (*)◄
0162020 Litchis ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0162030 Fruits de la
passion►M5 0,5◄ ►M5 1◄
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0162050 Caïnite ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0162990 Autres ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163000 c) Peau non
comestible,grande taille
0163010 Avocats ►
M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1146(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 2◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ 0,5 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 1 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1147(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,5 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1148(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1149(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163020 Bananes ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163030 Mangues ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163040 Papayes ►M5 0,5◄ ►M5 1◄
0163050 Grenades ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163060 Chérimoles ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163070 Goyaves ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163080 Ananas ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163100 Durion ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0163990 Autres ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,05 (*)
0210000 i) Légumes-racines et
légumes-tubercules50 ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0211000 a) Pommes de terre 0,01 (*)
0212000 b) Légumes-racines
et légumes-tubercules tropi­caux0,01 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1150(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,05 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 2◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 0,2◄ ►M5 0,1◄ 0,01 (*) 0,1 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,1◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1151(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,2◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1152(27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,5 1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1153(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0213000 c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière
0213010 Betterave 0,02
0213020 Carottes 0,02
0213030 Céleris raves 0,01 (*)
0213040 Raifort 0,01 (*)
0213050 Topinambours 0,01 (*)
0213060 Panais 0,01 (*)
0213070 Persil à grosse
racine0,01 (*)
0213080 Radis 0,01 (*)
0213090 Salsifis 0,01 (*)
0213100 Rutabagas 0,01 (*)
0213110 Navets 0,01 (*)
0213990 Autres 0,01 (*)
0220000 ii) Légumes-bulbes 50 ►
M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0220010 Ail ►M5 0,1◄
0220020 Oignons ►M5 0,2◄
0220030 Échalotes ►M5 0,1◄
0220040 Oignons de prin­
temps►M5 0,2◄
0220990 Autres ►M5 0,1◄
0230000 iii) Légumes-fruits 50
0231000 a) Solanacées▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1154(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,4◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,4◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 0,1◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5___◄ 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1155(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,5
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1156(27) (28)
1
0,5
1
0,5
1
0,5
0,5
1
0,5
1
0,5
0,5
0,50,5 1
0,5 1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1157(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0231010 Tomates ►M5 1◄ ►M5 0,3◄ ►M5 1◄ 0,1
0231020 Poivrons ►M5 2◄ ►M5 0,2◄ ►M5 0,5◄ 0,01 (*)
0231030 Aubergines ►M5 1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,01 (*)
0231040 Okras, camboux ►M5 1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0231990 Autres ►M5 1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0232000 b) Cucurbitacées à
peau comestible
0232010 Concombres ►M5 1◄ ►M5 0,1◄ ►M5 0,3◄ 0,05
0232020 Cornichons ►M5 0,2◄ ►M5 0,1◄ ►M5 0,3◄ 0,01 (*)
0232030 Courgettes ►M5 0,2◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄ 0,01 (*)
0232990 Autres ►M5 0,2◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0233000 c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible►M5 1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄
0233010 Melons 0,05
0233020 Potirons 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,01 (*)
0233990 Autres 0,01 (*)
0234000 d) Maïs doux ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0239000 e) Autres légumes-
fruits►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0240000 iv) Brassicées 50 ►M5 2◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0241000 a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis 0,01 (*)
0241020 Choux-fleurs 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1158(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 1◄ 1 ►M5 0,5◄ ►M5 1◄ ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,5◄ 1 ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,5◄ 0,5 ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,2 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 0,05 (*) ►M7►C30,2◄◄ 2
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,2◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,2◄◄
►M5 0,2◄ 0,1 ►M5 0,1◄ ►M5 0,2◄ ►M7►C30,2◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 0,2◄ ►M7►C30,2◄◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,05◄◄ 2
►M5 0,2◄ ►M5 0,5◄ ►M5 0,2◄ 0,02 ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,2◄ 0,05 0,1 ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
0,5 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 1◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 1◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1159(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,2◄ ►M5 1◄ 0,5 ►M5 1◄
►M5 0,5◄ ►M5 1◄ 1 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 1◄ 0,5 ►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄
0,5 ►M5 0,2◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,3◄ ►M5 1◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1160(27) (28)
1
0,5
3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1161(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0241990 Autres 0,01 (*)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles0,01 (*)
0242020 Choux pommés 0,2
0242990 Autres 0,01 (*)
0243000 c) Choux feuilles 0,01 (*)
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 d) Choux-raves 0,01 (*)
0250000 v) Légumes-feuilles et
fines herbes50 ►
M5 10◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0251000 a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées
0251010 Mâche 0,3
0251020 Laitue 0,3
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,1
0251040 Cresson 0,3
0251050 Cresson de terre 0,3
0251060 Roquette, rucola 0,3▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1162(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ 0,5 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 1◄ 5 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ 0,5 ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,5 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 1◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 10 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1163(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 5◄
►M5___◄ ►M5 1◄
►M5___◄ ►M5 2◄
►M5___◄ ►M5 1◄
►M5___◄ ►M5 1◄
►M5___◄ ►M5 1◄
►M5___◄ ►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1164(27) (28)
0,5
0,5
0,5
0,5
1
0,5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1165(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0251070 Moutarde brune 0,3
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp0,3
0251990 Autres 0,3
0252000 b) Épinards et
similaires
(feuilles)0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres
0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*)
0254000 d) Cresson d ’eau 0,01 (*)
0255000 e) Endives, witloof 0,01 (*)
0256000 f) Fines herbes 0,01 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1166(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 10 ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 2◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 20 ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1167(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5___◄ ►M5 1◄
►M5___◄ ►M5 1◄
►M5___◄ ►M5 1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1168(27) (28)
0,5
0,5
0,5
0,5
1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1169(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0256090 Feuilles de
laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 vi) Légumineuses
potagères (fraîches)50 ►M5 0,02 (*)◄
0260010 Haricots (non
écossés)►M5 0,5◄ ►M5 1◄ 0,1
0260020 Haricots (écossés) ►M5 0,3◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,1
0260030 Pois (non écossés) ►M5 0,5◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,5
0260040 Pois (écossés) ►M5 0,3◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,5
0260050 Lentilles ►M5 0,3◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0260990 Autres ►M5 0,3◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0270000 vii) Légumes-tiges
(frais)50 ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0270010 Asperges ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0270020 Cardons ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0270030 Céleri ►M5 2◄ 0,01 (*)
0270040 Fenouil ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0270050 Artichauts ►M5 0,2◄ 0,1
0270060 Poireaux ►M5 0,5◄ 0,1
0270070 Rhubarbe ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0270090 C œurs de palmier ►M5 0,2◄ 0,01 (*)
0270990 Autres ►M5 0,2◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1170(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,1 ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
►M5 2◄ ►M5 1◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,3◄ ►M5 0,5◄ ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,5◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,2◄◄
►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1171(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,1◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1172(27) (28)
0,5 1
0,5 1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1173(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0280000 viii) Champignons 50 ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres0290000 ix) Algues 0,5 ►
M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES50 ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0300010 Haricots 0,01 (*)
0300020 Lentilles 0,01 (*)
0300030 Pois 0,02
0300040 Lupins 0,01 (*)
0300990 Autres 0,01 (*)
0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0401000 i) Graines oléagi­
neuses50
0401010 Graines de lin 0,02 (*)
0401020 Arachides 0,02 (*)
0401030 Graines de pavot 0,02 (*)
0401040 Graines de sésame 0,02 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,1
0401060 Graines de colza 0,1
0401070 Fèves de soja 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1174(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,02 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,1 ►M5 0,2◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄ 0,02 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,05
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,05 (*)
0,1 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,3◄ 2 ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1175(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,5 ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,2◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,2◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1176(27) (28)
0,5 1
0,1 (*) 1
0,1 (*)
10
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,15 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,15 0,05 (*)
0,15 2
0,15 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1177(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0401080 Graines de moutarde 0,02 (*)
0401090 Graines de coton 0,1
0401100 Graines de courge 0,02 (*)
0401110 Carthame 0,02 (*)
0401120 Bourrache 0,02 (*)
0401130 Cameline 0,02 (*)
0401140 Chènevis 0,02 (*)
0401150 Ricin 0,02 (*)
0401990 Autres 0,02 (*)
0402000 ii) Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 50
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,5
0402030 Fruits du palmier à
huile0,5
0402040 Kapok 0,5
0402990 Autres 0,50500000 5. CÉRÉALES 50 ►
M5 1◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0500010 Orge 0,5
0500020 Sarrasin 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,1
0500040 Millet 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,5
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seigle 0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1178(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) 0,02 (*)
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05◄◄
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M7►C30,1◄◄
►M5 2◄ 0,2 ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1179(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,05 (*)◄
0,5
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
11 ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1180(27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,15 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)0,1 (*) 0,05 (*)
0,5
1
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1181(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05
0500990 Autres 0,05
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
0610000 i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)►M5 0,05 (*)◄
0620000 ii) Grains de café ►M5 0,02 (*)◄
0630000 iii) Infusions (séchées) ►M5 0,05 (*)◄
0631000 a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles
0632010 Feuilles de frai­
sier▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1182(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 ►M7►C30,05◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) ►M7►C30,1◄◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) ►M7►C30,05◄◄
0,1 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) ►M7►C30,02 (*)◄◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,02 (*)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 50◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1183(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1184(27) (28)
0,1 (*)
0,1 (*)
0,1 (*)0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1185(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane
0633020 Racine de
ginseng
0633990 Autres0639000 d) Autres infusions
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)►
M5 0,02 (*)◄
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)►M5 0,02 (*)◄
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudre
non concentrée100 ►
M5 22◄ ►M5 30◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 10
0800000 8. ÉPICES 5 ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄ 0,01 (*)
0810000 i) Graines ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1186(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 30◄ 0,1 ►M5 0,5◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) 0,1 ►M7►C30,02 (*)◄◄ 3
1 ►M5 0,1◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05 (*)
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 2◄ 0,1 ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 2◄ 0,1 ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1187(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,1◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1188(27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1189(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 ii) Fruits et baies ►M5 0,02 (*)◄
0820010 Poivre de la
Jamaïque►M5 0,02 (*)◄
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)►M5 0,02 (*)◄
0820030 Carvi ►M5 0,02 (*)◄
0820040 Cardamome ►M5 0,02 (*)◄
0820050 Baies de genièvre ►M5 0,02 (*)◄
0820060 Poivre, noir et blanc ►M5 0,02 (*)◄
0820070 Gousses de vanille ►M5 0,02 (*)◄
0820080 Tamarin ►M5 0,02 (*)◄
0820990 Autres ►M5 0,05◄
0830000 iii) Écorces ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0830010 Cannelle
0830990 Autres
0840000 iv) Racines ou
rhizomes►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1190(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 2◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1191(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1192(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1193(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 v) Boutons ►
M5 0,02 (*)◄
0850010 Clous de girofle ►M5 0,02 (*)◄
0850020 Câpres ►M5 0,4◄
0850990 Autres ►M5 0,02 (*)◄
0860000 vi) Stigmates de fleurs ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 vii) Arille ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0870010 Macis0870990 Autres
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES►
M5 0,05◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
0900010 Betterave sucrière 50
0900020 Canne à sucre 0,5
0900030 Racines de chicorée 0,5
0900990 Autres 0,51000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­TRES0,5 ►
M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1194(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 1◄ 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄ 0,05
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
1 ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M7►C3 (**)◄◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1195(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,5◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄ 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1196(27) (28)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1197(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1010000 i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,
frais, réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires►
M5 0,01 (*)◄
1011000 a) Porcins
1011010 Viande ►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,3
1011030 Foie ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1011040 Reins ►M5 0,3◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02
1011050 Abats comesti­
bles►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,3
1011990 Autres ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1012000 b) Bovins
1012010 Viande ►M5 0,3◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05
1012020 Graisse ►M5 3◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,3
1012030 Foie ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1198(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄
►M7►C3_____◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C30,2◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C31◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1199(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1200(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1201(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1012040 Reins ►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,02
1012050 Abats comesti­
bles►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,3
1012990 Autres ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1013000 c) Ovins
1013010 Viande ►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05
1013020 Graisse ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,3
1013030 Foie ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1013040 Reins ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02
1013050 Abats comesti­
bles►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,3
1013990 Autres ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande ►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05
1014020 Graisse ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,3
1014030 Foie ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1014040 Reins ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02
1014050 Abats comesti­
bles►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,3
1014990 Autres ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine ou
mulassière
1015010 Viande ►M5 0,05◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05
1015020 Graisse ►M5 2◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,3
1015030 Foie ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1202(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C30,2◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C30,5◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1203(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1204(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1205(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1015040 Reins ►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,02
1015050 Abats comesti­
bles►M5 0,5◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,3
1015990 Autres ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1016000 f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,pigeons0,01 (*)
1016010 Viande ►
M5 0,2◄ ►M5 0,01 (*)◄
1016020 Graisse ►M5 1◄ ►M5 0,05 (*)◄
1016030 Foie ►M5 0,2◄ ►M5 0,01 (*)◄
1016040 Reins ►M5 0,2◄ ►M5 0,01 (*)◄
1016050 Abats comesti­
bles►M5 0,2◄ ►M5 0,01 (*)◄
1016990 Autres ►M5 0,01 (*)◄
1017000 g) Autres animaux
d’élevage►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*)
1017010 Viande ►M5 0,01 (*)◄
1017020 Graisse ►M5 0,05 (*)◄
1017030 Foie ►M5 0,01 (*)◄
1017040 Reins ►M5 0,01 (*)◄
1017050 Abats comesti­
bles►M5 0,01 (*)◄
1017990 Autres ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1206(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3_____◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C31◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C30,02 (*)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1207(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1208(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1209(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1020000 ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte►
M5 0,5◄ ►M5 0,004 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,05
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; œufs
écalés et jaunes
d’œufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants►
M5 0,2◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1210(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C30,05◄◄
►M7►C30,05◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1211(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,02◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1212(27) (28)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1213(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 iv) Miel ►
M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1050000 v) Amphibiens et
reptiles►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1060000 vi) Escargots ►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
▼M5
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­TACÉS, MOLLUS­
QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LAPÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1214(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7►C3 (**)◄◄
►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
►M5 0,1◄ ►M5 0,05 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ ►M7►C3 (**)◄◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1215(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,01 (*)◄
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1216(27) (28)
▼M5▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1217Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Aminopyralide
Chlorantranilipole (DPX E-2Y45)
Chloropicrine
Chromafénozide
►M8 Clomazone ◄
Clothianidine
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0110000 (i) Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 (ii) Noix (écalées ou
non)0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1218►M8 Cyflufénamid (somme du cyflufénamid (isomère
Z) et de son isomère E) (R)◄
Fenpropathrine
Flonicamide (somme de la flonicamide, de TNFG et
TNFA) (R)
Flubendiamide
Fluometuron
►M8 Fluopicolide ◄
Ion fluorure
Fluoroglycofène
Flurprimidole
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
2 0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 25▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1219Fomesafène
Furfural (1)
Halosulfuron-méthyle
Ipconazole
Lactofen
Malathion (somme du malathion et du malaoxon,
exprimée en malathion) (2)
►M7 Mandipropamid ◄
Mépronil
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
7 ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1220(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 (iii) Fruits à pépins 0,5 0,05 0,05
0130010 Pommes 0,3
0130020 Poires 0,01 (*)
0130030 Coings 0,01 (*)
0130040 Nèfles 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*)
0130990 Autres 0,01 (*)
0140000 (iv) Fruits à noyau 0,05 0,01 (*)
0140010 Abricots 0,5 0,1
0140020 Cerises 1 0,1
0140030 Pêches 0,5 0,1
0140040 Prunes 0,1 0,02 (*)
0140990 Autres 0,02 (*)
0150000 (v) Baies et petits fruits 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1221(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,2 ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*)
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*)
0,3
0,05
0,3
0,2
0,05
0,05 (*) 2 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1222(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,5 ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,5 ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1223(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0151000 (a) Raisins de table
et raisins de
cuve1 0,01 (*)
0151010 Raisins de table 0,6
0151020 Raisins de cuve 0,05
0152000 (b) Fraises 0,01 (*) 0,05 0,02 (*)
0153000 (c) Fruits de ronces 0,01 (*) 0,05 0,02 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 (d) Autres baies et
petits fruits0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canne­
berges
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)
0154040 Groseilles à
maquereau
0154050 Cynorhodons
0154060 Mûres
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)
0154080 Sureau noir
0154990 Autres▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1224(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) ►M8 2◄
2 ►M8►C40,01 (*)◄◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1225(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
5 ►M7 2◄ 0,05 (*)
1 ►M7 0,01 (*)◄ 0,5
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
10
8
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1226(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0160000 (vi) Fruits divers 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0161000 (a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole
0161060 Kaki
0161070 Jamelongue
(prune de Java)
0161990 Autres0162000 (b) Peau non
comestible, petitetaille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres
0163000 (c) Peau non
comestible,grande taille
0163010 Avocats▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1227(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1228(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1229(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain
0163100 Durion
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,01 (*) 0,01 (*) ►M8___◄
0210000 (i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0211000 (a) Pommes de terre 0,05
0212000 (b) Légumes-racines
et légumes-tubercules tropi­caux0,02 (*)
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1230(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 2 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,1 ►M8►C40,02◄◄ 0,1 0,01 (*)
0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1231(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 1 ►M7 0,01 (*)◄
0,02 (*)
0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1232(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0213000 (c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière0,02 (*)
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 (ii) Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) ►
M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres0230000 iii) Légumes-fruits ►
M8 0,01 (*)◄
0231000 (a) Solanacées▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1233(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,05
0,05
0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1234(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*)
0,01 (*) ►M7 0,01 (*)◄
1 0,02 (*)
5 1
1 0,02 (*)
1 5
1 0,02 (*)
0,01 (*) 1▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1235(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0231010 Tomates 0,3 0,05 0,05
0231020 Poivrons 1 0,01 (*) 0,05
0231030 Aubergines 0,3 0,01 (*) 0,05
0231040 Okras, camboux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0232000 (b) Cucurbitacées à
peau comestible0,2 0,01 (*) 0,02 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 (c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible0,2 0,01 (*) 0,02 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres
0234000 (d) Maïs doux 0,2 0,01 (*) 0,02 (*)
0239000 (e) Autres légumes-
fruits0,2 0,01 (*) 0,02 (*)
0240000 (iv) Brassicées 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0241000 (a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)
0241010 Brocolis 1
0241020 Choux-fleurs 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1236(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,3 0,2 ►M8 0,4◄
0,05 (*) 0,2 ►M8 1◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,01 (*) 0,01 (*)
0,5 ►M8 0,2◄
0,5 ►M8 0,01 (*)◄
0,5 ►M8 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
1 0,3
0,01 (*) 0,3
0,01 (*) 0,3
0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►
M8►C40,01 (*)◄◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M8___◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
►M8 0,01 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1237(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,5 ►M7 1◄
0,1 ►M7 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7 1◄
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
0,2
►M7 0,2◄
►M7 0,1◄
►M7 0,1◄
►M7 0,1◄
►M7 0,3◄
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)0,02 (*) ►
M7 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
0,01 (*) 1 0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1238(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0241990 Autres 0,01 (*)
0242000 (b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles0,01 (*)
0242020 Choux pommés 2
0242990 Autres 0,01 (*)
0243000 (c) Choux feuilles 0,01 (*)
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 (d) Choux-raves 0,01 (*)
0250000 (v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,01 (*)
0251000 (a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées10 ►
M8 0,01 (*)◄ 0,1
0251010 Mâche
0251020 Laitue
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)
0251040 Cresson
0251050 Cresson de terre
0251060 Roquette, rucola▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1239(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,2◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,1◄
►M8►C40,01 (*)◄◄
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1240(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 1
0,02 (*)
►M7 0,01 (*)◄
►M7 10◄
►M7 10◄
►M7 0,01 (*)◄
►M7 0,01 (*)◄
►M7 10◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1241(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0251070 Moutarde brune
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp.
0251990 Autres0252000 (b) Épinards et
similaires
(feuilles)20 ►
M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres
0253000 (c) Feuilles de vigne 20 ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0254000 (d) Cresson d ’eau 20 ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0255000 (e) Endives, witloof 20 ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0256000 (f) Fines herbes 20 ►M8 0,2◄ 0,02 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1242(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1243(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
►M7 7◄
►M7 7◄
►M7 0,01 (*)◄
►M7___◄
5 ►M7 7◄
0,02 (*) ►M7 7◄
0,02 (*) ►M7 7◄
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M7___◄
0,02 (*) ►M7 10◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1244(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0256090 Feuilles de
laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 (vi) Légumineuses
potagères (fraîches)0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄
0260010 Haricots (non
écossés)0,2
0260020 Haricots (écossés) 0,02 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,2
0260040 Pois (écossés) 0,02 (*)
0260050 Lentilles 0,02 (*)
0260990 Autres 0,02 (*)
0270000 (vii) Légumes-tiges
(frais)0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0270010 Asperges 0,01 (*)
0270020 Cardons 0,01 (*)
0270030 Céleri 10
0270040 Fenouil 0,01 (*)
0270050 Artichauts 0,01 (*)
0270060 Poireaux 0,01 (*)
0270070 Rhubarbe 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)
0270090 C œurs de palmier 0,01 (*)
0270990 Autres 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1245(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,3◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄
►M8 0,01 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1246(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
1 ►M7 0,01 (*)◄
0,05 1
0,05 0,02 (*)
0,05 0,02 (*)
0,05 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 1 ►M7 0,01 (*)◄
1
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1247(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0280000 viii) Champignons 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres0290000 (ix) Algues 0,01 (*) 0,01 (*) ►
M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401000 (i) Graines oléagi­
neuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*) ►
M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401020 Arachides 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401060 Graines de colza 0,01 (*) ►M8 0,02◄ 0,02 (*)
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1248(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,01 (*) 0,01 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1249(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 1 0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
0,01 (*) 1 0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄
1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 2
0,01 (*) 0,02 (*)
0,05 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,05 0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1250(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401090 Graines de coton 0,3 ►M8 0,01 (*)◄ 0,05
0401100 Graines de courge 0,01 (*) ►M8 0,05◄ 0,02 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401140 Chènevis 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0401990 Autres 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0402000 (ii) Fruits oléagineux 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Noix de palme
(palmistes)
0402030 Fruits du palmier à
huile
0402040 Kapok
0402990 Autres
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0500010 Orge 0,1
0500020 Sarrasin 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,01 (*)
0500040 Millet 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,1
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seigle 0,1▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1251(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
►M8 0,1◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,1◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05◄ 0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1252(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 20
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,01 (*) (**) ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
0,05
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1253(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,1
0500990 Autres 0,01 (*)0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►
M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0610000 (i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 (ii) Grains de café
0630000 (iii) Infusions (séchées)
0631000 (a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 (b) Feuilles
0632010 Feuilles de frai­
sier▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1254(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05◄ 2
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
2 350
0,02 (*) 5
0,02 (*) 10▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1255(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*)
0,05
0,01 (*)
0,02 (*) 1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 ►M7 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
(**)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1256(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 (c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane
0633020 Racine de
ginseng
0633990 Autres0639000 (d) Autres infusions
0640000 (iv) Cacao (fèves
fermentées)
0650000 (v) Caroube (pain de
Saint-Jean)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudrenon concentrée0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►
M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*)
0810000 (i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810040 Graines de coriandre0810060 Graines d ’aneth▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1257(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 10
0,02 (*) 10
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 2 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 10 0,02 (*) 0,02 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1258(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M7 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,02 (*) 1 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M7 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
2▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1259(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 (ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la
Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 (iii) Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres0840000 (iv) Racines ou
rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1260(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1261(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
1
0,02 (*)
0,5▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1262(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 (v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 (vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 (vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►
M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*)
0900010 Betterave sucrière
0900020 Canne à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­TRES▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1263(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M8 0,01 (*)◄ 2 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1264(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) ►M7 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
1
2
1
11 0,01 (*) 0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1265(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1010000 (i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,
frais, réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires
1011000 (a) Porcins
1011010 Viande 0,01 (*) 0,01 (*)
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre0,02 0,01 (*)
1011030 Foie 0,02 0,05
1011040 Reins 0,3 0,01 (*)
1011050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,01 (*)
1011990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)
1012000 (b) Bovins
1012010 Viande 0,01 (*) 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,02 0,01 (*)
1012030 Foie 0,02 0,05▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1266(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,03 (*)◄ 0,01 (*) 1
0,03
0,02 (*)
0,03
0,03
0,03
0,03 (*)
0,03
0,02 (*)
0,03▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1267(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
1 0,01 (*) ►M7 0,02 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1268(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1012040 Reins 0,01 (*) 0,01 (*)
1012050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,01 (*)
1012990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)
1013000 (c) Ovins
1013010 Viande 0,01 (*) 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,02 0,01 (*)
1013030 Foie 0,02 0,05
1013040 Reins 0,3 0,01 (*)
1013050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,01 (*)
1013990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande 0,01 (*) 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,02 0,01 (*)
1014030 Foie 0,02 0,05
1014040 Reins 0,3 0,01 (*)
1014050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,01 (*)
1014990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)
1015000 (e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière
1015010 Viande 0,01 (*) 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,02 0,01 (*)
1015030 Foie 0,02 0,05▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1269(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,03
0,03
0,03 (*)
0,03
0,02 (*)
0,03
0,03
0,03
0,03 (*)
0,03
0,02 (*)
0,03
0,03
0,03
0,03 (*)
0,03
0,02 (*)
0,03▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1270(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1271(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1015040 Reins 0,3 0,01 (*)
1015050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,01 (*)
1015990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)
1016000 (f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons0,01 (*)
1016010 Viande 0,01 (*)
1016020 Graisse 0,02
1016030 Foie 0,02
1016040 Reins 0,3
1016050 Abats comesti­
bles0,01 (*)
1016990 Autres 0,01 (*)
1017000 (g) Autres animaux
d’élevage
1017010 Viande 0,01 (*) 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,02 0,01 (*)
1017030 Foie 0,02 0,05
1017040 Reins 0,3 0,01 (*)
1017050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,01 (*)
1017990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1272(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,03
0,03
0,03 (*)
0,03
0,02 (*)
0,03
0,03
0,03
0,03 (*)
0,03
0,02 (*)
0,03
0,03
0,03
0,03 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1273(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1274(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1020000 (ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte0,02 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 (iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; oeufsécalés et jaunes
d’oeufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1275(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,03 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
►M8 0,03 (*)◄ 0,05 0,01 (*) 0,2▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1276(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
1 0,01 (*) ►M7 0,02 (*)◄
1 0,01 (*) ►M7 0,02 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1277(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 (iv) Miel 0,01 (*) 0,01 (*)
1050000 (v) Amphibiens et
reptiles0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 (vi) Escargots 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 (vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­
TACÉS, MOLLUS­QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LA
PÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1278(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 0,01 (*)
0,05 0,01 (*)
0,05 0,01 (*)
0,05 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1279(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
1 0,01 (*)
1 0,01 (*)
1 0,01 (*)
1 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1280Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC et 2,4 DNOP,
exprimée en meptyldinocap)
Metaflumizone (somme des isomères E et Z)
Orthosulfamuron
Oryzalin
Oxadixyl
Penoxsulame
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0110000 (i) Agrumes 0,05 (*) 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 (ii) Noix (écalées ou
non)0,05 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1281Phenthoate
Pinoxaden
Profoxydim
Proquinazid
Pyrasulfutole
Pyroxsulam
Quinclorac
Spinetoram (XDE-175)
►M7 Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol,
BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et
BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat ◄
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M7___◄
0,02 (*) 0,2 ►M7 1◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1282Fluorure de sulfuryle
Tembotrione
Tépraloxydim
Topramezone (BAS 670H)
Tralkoxydim
Triflusulfuron
Tritosulfuron
Valiphénal
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
10 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1283(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 (iii) Fruits à pépins 0,05 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Nèfles du Japon
0130990 Autres0140000 (iv) Fruits à noyau 0,05 (*) 0,01 (*)
0140010 Abricots
0140020 Cerises
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres0150000 (v) Baies et petits fruits▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1284(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,2 ►M7 1◄
0,02 (*) 0,05 (*)
►M7 2◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7 2◄
►M7►C30,1 (*)◄◄
►M7►C30,1 (*)◄◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1285(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1286(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0151000 (a) Raisins de table
et raisins de
cuve1
0151010 Raisins de table 0,05
0151020 Raisins de cuve 0,01 (*)
0152000 (b) Fraises 3 0,01 (*)
0153000 (c) Fruits de ronces 0,05 (*) 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres0154000 (d) Autres baies et
petits fruits0,05 (*)
0154010 Myrtilles 0,01 (*)
0154020 Airelles canne­
berges0,1
0154030 Groseilles (à
grappes rouges,
blanches ou
noires)0,01 (*)
0154040 Groseilles à
maquereau0,01 (*)
0154050 Cynorhodons 0,01 (*)
0154060 Mûres 0,01 (*)
0154070 Azerole (nèfle
méditerranéenne)0,01 (*)
0154080 Sureau noir 0,01 (*)
0154990 Autres 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1287(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,5 0,5 ►M7 2◄
0,02 (*) 0,2 ►M7 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1288(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,2
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1289(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0160000 (vi) Fruits divers 0,05 (*) 0,01 (*)
0161000 (a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole
0161060 Kaki
0161070 Jamelongue
(prune de Java)
0161990 Autres0162000 (b) Peau non
comestible, petitetaille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la
passion
0162040 Figue de
Barbarie (figue
de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)
0162990 Autres
0163000 (c) Peau non
comestible,grande taille
0163010 Avocats▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1290(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1291(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1292(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain
0163100 Durion
0163110 Corossol (cachi­
ment hérissé)
0163990 Autres
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0210000 (i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,05 (*) 0,05 (*) 0,05
0211000 (a) Pommes de terre
0212000 (b) Légumes-racines
et légumes-
tubercules tropi­caux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1293(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1294(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,5▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1295(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0213000 (c) Autres légumes-
racines et
légumes-tuber­cules à l ’excep­
tion de la bette­
rave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris raves
0213040 Raifort
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse
racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 (ii) Légumes-bulbes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de prin­
temps
0220990 Autres
0230000 iii) Légumes-fruits 0,01 (*)
0231000 (a) Solanacées 0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1296(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
0,5▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1297(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*)
0,3
0,3
0,3
0,3
0,1 (*)
0,1 (*)
0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1298(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0231010 Tomates 0,5
0231020 Poivrons 1
0231030 Aubergines 0,5
0231040 Okras, camboux 0,05 (*)
0231990 Autres 0,05 (*)
0232000 (b) Cucurbitacées à
peau comestible0,05 (*)
0232010 Concombres 0,1
0232020 Cornichons 0,05 (*)
0232030 Courgettes 0,1
0232990 Autres 0,05 (*)
0233000 (c) Cucurbitacées à
écorce non
comestible0,05 (*)
0233010 Melons 0,1
0233020 Potirons 0,05 (*)
0233030 Pastèques 0,1
0233990 Autres 0,05 (*)
0234000 (d) Maïs doux 0,05 (*) 0,05 (*)
0239000 (e) Autres légumes-
fruits0,05 (*) 0,05 (*)
0240000 (iv) Brassicées 0,05 (*) 0,01 (*)
0241000 (a) Choux (dévelop­
pement de
l’inflorescence)0,05 (*)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1299(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7 2◄
►M7 2◄
►M7 2◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
0,2 ►M7 0,2◄
0,05 (*) ►M7 0,2◄
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
0,05 (*) ►M7___◄
0,05 (*)
►M7 1◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1300(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*)
0,02 (*)
0,05
0,02 (*)
0,02 (*)
0,5▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1301(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0241990 Autres
0242000 (b) Choux pommés
0242010 Choux de
Bruxelles1
0242020 Choux pommés 1
0242990 Autres 0,05 (*)
0243000 (c) Choux feuilles 0,05 (*)
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres0244000 (d) Choux-raves 0,05 (*)
0250000 (v) Légumes-feuilles et
fines herbes0,05 (*)
0251000 (a) Laitues et autres
salades simi­
laires, y compris
les brassicacées0,1
0251010 Mâche 10
0251020 Laitue 10
0251030 Scarole (endive à
larges feuilles)0,05 (*)
0251040 Cresson 10
0251050 Cresson de terre 10
0251060 Roquette, rucola 10▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1302(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7 0,3◄
►M7 0,5◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 2◄
►M7 2◄
0,05 (*)
►M7 0,1 (*)◄
►M7 5◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1303(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,5
0,1 (*)
1
0,5
0,02 (*) 0,1 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1304(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0251070 Moutarde brune 10
0251080 Feuilles et
pousses de Bras­sica, spp.10
0251990 Autres 10
0252000 (b) Épinards et
similaires
(feuilles)0,05 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres
0253000 (c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,01 (*)
0254000 (d) Cresson d ’eau 0,05 (*) 0,01 (*)
0255000 (e) Endives, witloof 0,05 (*) 0,01 (*)
0256000 (f) Fines herbes 0,05 (*) 0,01 (*)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1305(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄
►M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1306(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1307(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0256090 Feuilles de
laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 (vi) Légumineuses
potagères (fraîches)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres0270000 (vii) Légumes-tiges
(frais)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleri
0270040 Fenouil
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbe
0270080 Pousses de bambou
0270090 C œurs de palmier
0270990 Autres▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1308(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M7 0,1 (*)◄
0,1
0,05 (*)
0,1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)0,05 (*) ►
M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1309(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*)
0,3
0,1 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1310(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0280000 viii) Champignons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de
couche
0280020 Champignons
sauvages
0280990 Autres0290000 (ix) Algues 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0300000 3. LÉGUMINEUSES
SÉCHÉES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS
OLÉAGINEUX0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401000 (i) Graines oléagi­
neuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza
0401070 Fèves de soja▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1311(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1312(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 0,1 (*)
0,02 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 1 0,01 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1
1
5▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1313(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Graines de courge
0401110 Carthame
0401120 Bourrache
0401130 Cameline
0401140 Chènevis
0401150 Ricin
0401990 Autres0402000 (ii) Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Noix de palme
(palmistes)
0402030 Fruits du palmier à
huile
0402040 Kapok
0402990 Autres
0500000 5. CÉRÉALES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge 0,01 (*)
0500020 Sarrasin 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,01 (*)
0500040 Millet 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,01 (*)
0500060 Riz 0,03
0500070 Seigle 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1314(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
1 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,2 0,05 (*)
0,05 0,02 (*) 5
1 0,02 (*) 0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1315(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
1
0,3
0,1 (*)
0,1 (*)
0,05 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1316(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)
0500990 Autres 0,01 (*)
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFU­
SIONS ET CACAO0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0610000 (i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées
ou non, de camellia
sinensis)
0620000 (ii) Grains de café
0630000 (iii) Infusions (séchées)
0631000 (a) Fleurs
0631010 Fleurs de camo­
mille
0631020 Fleurs
d’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 (b) Feuilles
0632010 Feuilles de frai­
sier▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1317(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
1 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►
M7 0,1 (*)◄▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1318(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1319(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0632020 Feuilles de
rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 (c) Racines
0633010 Racine de valé­
riane
0633020 Racine de
ginseng
0633990 Autres
0639000 (d) Autres infusions
0640000 (iv) Cacao (fèves
fermentées)
0650000 (v) Caroube (pain de
Saint-Jean)
0700000 7. HOUBLON (séché), y
compris les granulés de
houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0810000 (i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810040 Graines de coriandre0810060 Graines d ’aneth▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1320(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M7 10◄
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M7 0,1 (*)◄
7▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1321(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1322(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix de muscade
0810990 Autres
0820000 (ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la
Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 (iii) Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres0840000 (iv) Racines ou
rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma (safran des
Indes)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1323(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1324(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1325(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 (v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 (vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 (vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0900010 Betterave sucrière
0900020 Canne à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres
1000000 10. PRODUITS D ’ORI­
GINE ANIMALE —
ANIMAUX TERRES­
TRES0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1326(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1327(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1328(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1010000 (i) Viandes, prépara­
tions de viande,
abats, sang,graisses animales,
frais, réfrigérés ou
congelés, salés, ensaumure, séchés oufumés ou trans­
formés en farines;
autres produitstransformés confec­tionnés à partir de
ces produits,
comme des
saucisses et des
préparations
alimentaires0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 (a) Porcins 0,02
1011010 Viande
1011020 Viande
dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comesti­
bles
1011990 Autres1012000 (b) Bovins 0,02
1012010 Viande
1012020 Graisse
1012030 Foie▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1329(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
1▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1330(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,01 (*)
0,1 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,2▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1331(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1012040 Reins
1012050 Abats comesti­
bles
1012990 Autres1013000 (c) Ovins 0,02
1013010 Viande
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comesti­
bles
1013990 Autres
1014000 (d) Caprins 0,02
1014010 Viande
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comesti­
bles
1014990 Autres1015000 (e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière0,02
1015010 Viande
1015020 Graisse
1015030 Foie▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1332(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,2
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1333(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
1
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1334(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1015040 Reins
1015050 Abats comesti­
bles
1015990 Autres1016000 (f) Volailles —
poulets, oies,
canards, dindes
et pintades —,
autruches,
pigeons
1016010 Viande 0,02
1016020 Graisse 0,1
1016030 Foie 0,02
1016040 Reins 0,02
1016050 Abats comesti­
bles0,02
1016990 Autres 0,02
1017000 (g) Autres animaux
d’élevage0,02
1017010 Viande
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comesti­
bles
1017990 Autres▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1335(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*)
0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1336(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,5 0,01 (*)
0,5 0,05 (*)
1 0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*)
0,1 (*)
0,01 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)
0,05 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1337(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1020000 (ii) Lait et crème, non
concentrés, sans
sucre ajouté niédulcorant, beurre
et autres graisses
dérivées du lait,fromage et caille­botte0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 (iii) Œufs d’oiseaux,
frais, conservés oucongelés; oeufsécalés et jaunes
d’oeufs, frais,
séchés, cuits à l ’eau
ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement
conservés, même
additionnés ou nonde sucre ou
d’autres édulco­
rants0,05 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1338(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1339(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,2 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1340(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 (iv) Miel 0,05 0,02 0,01 (*) 0,01 (*)
1050000 (v) Amphibiens et
reptiles0,05 0,02 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 (vi) Escargots 0,05 0,02 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 (vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,05 0,02 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 11. POISSONS,
PRODUITS À BASE
DE POISSON, CRUS­
TACÉS, MOLLUS­QUES ET AUTRES
PRODUITS DE LA
PÊCHE EN MER OU
EN EAU DOUCE
1200000 12. ALIMENTS POUR
ANIMAUX▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1341(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,01
0,01 (*) 0,01
0,01 (*) 0,01
0,01 (*) 0,01▼M5
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1342(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M5
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de
codeGroupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les LMR (a)Emamectine benzoate B1a ou
“emamectine ”Pyridalyl
(1) (2) (3) (4)
0100000 1. FRUITS FRAIS OU
CONGELÉS; NOIX0,01 (***)
0110000 (i) Agrumes 0,01 (***)
0110010 Pample-mousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres0120000 (ii) Noix (écalées ou non) 0,01 (***)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de Pécan
0120090 Pignons
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres0130000 (iii) Fruits à pépins 0,02
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles0130050 Nèfles du Japon
0130990 Autres
0140000 (iv) Fruits à noyau
0140010 Abricots 0,01 (***)
0140020 Cerises 0,01 (***)
0140030 Pêches 0,02
0140040 Prunes 0,01 (***)
0140990 Autres 0,01 (***)
0150000 (v) Baies et petits fruits
0151000 (a) Raisins de table et
raisins de cuve0,05
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 (b) Fraises 0,05
0153000 (c) Fruits de ronces 0,01 (***)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises
0153990 Autres▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1343
(1) (2) (3) (4)
0154000 (d) Autres baies et petits
fruits0,01 (***)
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires)
0154040 Groseilles à maquereau
0154050 Cynorhodons
0154060 Mûres
0154070 Azerole (nèfle médi­
terra-néenne)
0154080 Sureau noir
0154990 Autres
0160000 (vi) Fruits divers 0,01 (***)
0161000 (a) Peau comestible
0161010 Dates
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Carambole
0161060 Kaki0161070 Jamelongue (prune de
Java)
0161990 Autres
0162000 (b) Peau non comestible,
petite taille
0162010 Kiwis
0162020 Litchis0162030 Fruits de la passion
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)
0162050 Caïnite
0162060 Plaquemi-nier de
Virginie (kaki deVirginie)
0162990 Autres0163000 (c) Peau non comestible,
grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruit de l ’arbre à pain
0163100 Durion
0163110 Corossol (cachiment
hérissé)
0163990 Autres▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1344
(1) (2) (3) (4)
0200000 2. LÉGUMES FRAIS OU
CONGELÉS
0210000 (i) Légumes-racines et
légumes-tubercules0,01 (***) 0,01 (***)
0211000 (a) Pommes de terre
0212000 (b) Légumes-racines et
légumes-tuberculestropicaux
0212010 Manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Arrow-root
0212990 Autres0213000 (c) Autres légumes-racines
et légumes-tubercules à
l’exception de la bette­
rave sucrière
0213010 Betterave
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves
0213040 Raifort
0213050 Topinam-bours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres0220000 (ii) Légumes-bulbes 0,01 (***) 0,01 (***)
0220010 Ail
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps
0220990 Autres0230000 (iii) Légumes-fruits
0231000 (a) Solanacées
0231010 Tomates 0,02 1
0231020 Poivrons 0,02 2
0231030 Aubergines 0,01 (***) 1
0231040 Okras, camboux 0,01 (***) 0,01 (***)
0231990 Autres 0,01 (***) 0,01 (***)0232000 (b) Cucurbitacées à peau
comestible0,01 (***) 0,01 (***)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres0233000 (c) Cucurbitacées à écorce
non comestible0,01 (***) 0,3
0233010 Melons
0233020 Potirons▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1345
(1) (2) (3) (4)
0233030 Pastèques
0233990 Autres
0234000 (d) Maïs doux 0,01 (***) 0,01 (***)
0239000 (e) Autres légumes-fruits 0,01 (***) 0,01 (***)
0240000 (iv) Brassicées 0,01 (***) 0,01 (***)
0241000 (a) Choux (développement
de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres
0242000 (b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres
0243000 (c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 (d) Choux-raves
0250000 (v) Légumes-feuilles et fines
herbes
0251000 (a) Laitues et autres
salades similaires, ycompris les brassica­
cées
0251010 Mâche 1 0,01 (***)
0251020 Laitue 1 3
0251030 Scarole (endive à larges
feuilles)0,2 0,01 (***)
0251040 Cresson 1 0,01 (***)
0251050 Cresson de terre 1 0,01 (***)0251060 Roquette, rucola 1 0,01 (***)0251070 Moutarde brune 1 0,01 (***)
0251080 Feuilles et pousses de
Brassica, spp1 0,01 (***)
0251990 Autres 1 0,01 (***)
0252000 (b) Épinards et similaires
(feuilles)0,01 (***) 0,01 (***)
0252010 Épinards
0252020 Pourpier
0252030 Feuilles de bettes
(cardes)
0252990 Autres
0253000 (c) Feuilles de vigne 0,01 (***) 0,01 (***)
0254000 (d) Cresson d ’eau 0,01 (***) 0,01 (***)
0255000 (e) Endives, witloof 0,01 (***) 0,01 (***)
0256000 (f) Fines herbes 1 0,01 (***)
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette0256030 Feuilles de céleri0256040 Persil▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1346
(1) (2) (3) (4)
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilic
0256090 Feuilles de laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres0260000 (vi) Légumineuses potagères
(fraîches)0,01 (***) 0,01 (***)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 (vii) Légumes-tiges (frais) 0,01 (***)
0270010 Asperges 0,01 (***)
0270020 Cardons 0,01 (***)
0270030 Céleri 0,01 (***)
0270040 Fenouil 0,01 (***)
0270050 Artichauts 0,1
0270060 Poireaux 0,01 (***)
0270070 Rhubarbe 0,01 (***)
0270080 Pousses de bambou 0,01 (***)
0270090 C œurs de palmier 0,01 (***)
0270990 Autres 0,01 (***)
0280000 (viii) Champignons 0,01 (***) 0,01 (***)
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Autres0290000 (ix) Algues 0,01 (***) 0,01 (***)
0300000 3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (***) 0,01 (***)
0300010 Haricots
300020 Lentilles
0300030 Pois
300040 Lupins
0300990 Autres0400000 4. GRAINES ET FRUITS OLÉA­
GINEUX0,01 (***)
0401000 (i) Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (***)
0401020 Arachides 0,01 (***)
0401030 Graines de pavot 0,01 (***)
0401040 Graines de sésame 0,01 (***)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (***)
0401060 Graines de colza 0,01 (***)
0401070 Fèves de soja 0,01 (***)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (***)
0401090 Graines de coton 0,1
0401100 Graines de courge 0,01 (***)▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1347
(1) (2) (3) (4)
0401110 Carthame 0,01 (***)
0401120 Bourrache 0,01 (***)0401130 Cameline 0,01 (***)0401140 Chènevis 0,01 (***)
0401150 Ricin 0,01 (***)
0401990 Autres 0,01 (***)
0402000 (ii) Fruits oléagineux 0,01 (***)
0402010 Olives à huile
0402020 Noix de palme (palmistes)
0402030 Fruits du palmier à huile
0402040 Kapok
0402990 Autres
0500000 5. CÉRÉALES 0,01 (***) 0,01 (***)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin
0500030 Maïs
0500040 Millet0500050 Avoine0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres
0600000 6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET
CACAO0,02 (***) 0,02 (***)
0610000 (i) Thé (feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de camellia sinensis)
0620000 (ii) Grains de café
0630000 (iii) Infusions (séchées)
0631000 (a) Fleurs
0631010 Fleurs de camomille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres4
0632000 (b) Feuilles
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 (c) Racines
0633010 Racine de valériane
0633020 Racine de ginseng
0633990 Autres0639000 (d) Autres infusions
0640000 (iv) Cacao (fèves fermentées)▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1348
(1) (2) (3) (4)
0650000 (v) Caroube (pain de Saint-
Jean)
0700000 7. HOUBLON (séché), y compris
les granulés de houblon et la
poudre non concentrée0,02 (***) 0,02 (***)
0800000 8. ÉPICES 0,02 (***) 0,02 (***)
0810000 (i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre0810040 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth
0810070 Graines de fenouil0810080 Fenugrec0810090 Noix muscade
0810990 Autres
0820000 (ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi0820040 Cardamome0820050 Baies de genièvre0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres0830000 (iii) Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres
0840000 (iv) Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre0840030 Curcuma (safran des Indes)0840040 Raifort
0840990 Autres
0850000 (v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 (vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 (vii) Arille
0870010 Macis
0870990 Autres0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (***) 0,01 (***)
0900010 Betterave sucrière
0900020 Canne à sucre▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1349
(1) (2) (3) (4)
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres
1000000 10. PRODUITS D ’ORIGINE
ANIMALE –ANIMAUX
TERRESTRES0,01 (***) 0,01 (***)
1010000 (i) Viandes, préparations de
viande, abats, sang,
graisses animales, frais,réfrigérés ou congelés,salés, en saumure, séchés
ou fumés ou transformés
en farines ; autresproduits transformésconfectionnés à partir de
ces produits, comme des
saucisses et des prépara­tions alimentaires0,01 (***) 0,01 (***)
1011000 (a) Porcins
1011010 Viande
1011020 Viande dégraissée ou
maigre
1011030 Foie
1011040 Reins1011050 Abats comestibles
1011990 Autres
1012000 (b) Bovins
1012010 Viande
1012020 Graisse1012030 Foie1012040 Reins1012050 Abats comestibles
1012990 Autres
1013000 (c) Ovins
1013010 Viande
1013020 Graisse1013030 Foie1013040 Reins1013050 Abats comestibles
1013990 Autres
1014000 (d) Caprins
1014010 Viande
1014020 Graisse1014030 Foie1014040 Reins1014050 Abats comestibles
1014990 Autres
1015000 (e) Animaux des espèces
chevaline, asine ou
mulassière
1015010 Viande
1015020 Graisse1015030 Foie1015040 Reins1015050 Abats comestibles▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1350
(1) (2) (3) (4)
1015990 Autres
1016000 (f) Volailles — poulets,
oies, canards, dindes
et pintades —, autru­
ches, pigeons
1016010 Viande
1016020 Graisse1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles
1016990 Autres1017000 (g) Autres animaux d ’éle­
vage
1017010 Viande
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles
1017990 Autres1020000 (ii) Lait et crème, non concen­
trés, sans sucre ajouté ni
édulcorant, beurre etautres graisses dérivées dulait, fromage et caillebotte0,01 (***) 0,01 (***)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins1020040 Chevaux
1020990 Autres1030000 (iii) Œufs d ’oiseaux, frais,
conservés ou congelés ;
oeufs écalés et jaunesd’oeufs, frais, séchés, cuits
àl’eau ou à la vapeur,
moulés, congelés ou
autrement conservés,même additionnés ou non
de sucre ou d ’autres
édulcorants0,01 (***) 0,01 (***)
1030010 Poulet
1030020 Canard
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres
1040000 (iv) Miel 0,01 (***) 0,01 (***)
1050000 (v) Amphibiens et reptiles 0,01 (***) 0,01 (***)▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1351
(1) (2) (3) (4)
1060000 (vi) Escargots 0,01 (***) 0,01 (***)
1070000 (vii) Autres produits dérivés
d’animaux terrestres0,01 (***) 0,01 (***)
►M5 (1) Les LMR tiennent compte des résidus liés à la présence naturelle de furfural,à l'exception de
celles fixées pour les codes 0231010 et 0231020.
(2) LMR valables jusqu'au 31 janvier 2009. Sauf modification par un règlement, après cette date, la LMR
sera de 0,02 (*) mg/kg. ◄
(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il
convient de se référer à l'annexe I.
(*) Indique le seuil de détection.
►M5 (**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR définie à l'annexe II. ◄
►M8 (***) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. ◄
(L) = Liposoluble
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
►M5 Boscalid —code 1000000: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses éléments
combinés
Cyprodinil —code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075
Diflubenzuron —code 1000000: somme du diflubenzuron et de 4-chlorophényl urée, exprimée en
diflubenzuron ◄
Fenpropidine —code 1000000: somme de la fenpropidine et de CGA289267, exprimée en fenpropi­
dine
►M5 Flonicamide —code 1000000: somme de la flonicamide et de TFNA-AM ◄
►M5 Flusilazole —code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-
fluorophényl)méthyl]silanol), exprimée en flusilazole ◄
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R —code 1000000: haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-
R, exprimés en haloxyfop-R
►M5 Phosmet —code 1000000: phosmet
Prothioconazole —code 1000000: somme du prothioconazole-desthio et de son élément combiné de
glucuronide, exprimée en prothioconazole-desthio ◄
Triclopyr —code 1000000: somme du triclopyr et de 3,5,6 trichloro-2-pyridinol▼M82005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1352
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1353PARTIE B
LMR provisoires pour les produits non définis à l'annexe I des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane (perthane)
(éthylane) (L)
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (L)
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (L)
1-méthylcyclopropène
2,4 DB
2,4,5-T (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0154060 Mûres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0161050 Carambole 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0161060 Kaki 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —13542,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée en 2,4-
D)
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermec-
tine B1b et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a) (L)
►M5 Acéphate ◄
►M8 Acétamipride (R)◄
Acibenzolar-S-méthyl
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide cyan-
hydrique)
Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de
son sulfone, exprimée en aldicarbe)
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées,
exprimées en dieldrine) (L)
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction
de 2,4-diméthylaniline, exprimés en amitraze)
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,1◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 0,1◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1355Amitrole
Aramite (L)
Atrazine (L)
Azimsulfuron
Azinphos-éthyl (L)
►M5 Azinphos-méthyl (L)◄
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du
cyhexatin, exprimée en cyhexatin)
Azoxystrobine
Barbane (L)
Bénalaxyl
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1356Benfuracarbe
Bentazone (somme de la bentazone et des éléments
combinés de la 6-OH- et 8-OH bentazone, exprimée en
bentazone) (R)
Bifénazate
Bifenthrine (L)
(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,3
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,3
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1357(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163100 Durion 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256070 Thym 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256080 Basilic 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256090 Feuilles de
laurier0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0270080 Pousses de
bambou0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0270090 C œurs de
palmier0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1358(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 3◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 3◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 3◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 3◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 3◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 1 ►M5 0,02 (*)◄ ►M8 3◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1359(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1360(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 2
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1361(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632010 Feuilles de frai­
sier0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632020 Feuilles de
rooibos0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633010 Racine de valé­
riane0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633020 Racine de
ginseng0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1362(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1363(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
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0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 50 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1364(28) (29) (30) (31)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1365(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810020 Carvi noir 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810030 Graines de céleri 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810040 Graines de coriandre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810050 Graines de cumin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810060 Graines d ’aneth 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810080 Fenugrec 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810090 Noix muscade 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
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Jamaïque0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820030 Carvi 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820040 Cardamome 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1366(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1367(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1368(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1369(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820080 Tamarin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0830000 iii) Écorces 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840010 Réglisse 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0850000 v) Boutons 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girofle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850020 Câpres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870000 vii) Arille 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1370(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
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0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1371(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1372(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1373(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900020 Canne à sucre 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0900990 Autres 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière0,01 (*) 0,1 (*)
1015010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1015040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1015050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1015990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,01 (*) 0,1 (*)
1017010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1017040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1017050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1017990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
1030020 Canard 0,01 0,1 (*) 0,05 (*)
1030030 Oie 0,01 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1374(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5___◄►M8 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 0,1 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ ►M8___◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
1 0,01 (*) ►M5___◄ ►M8 0,1◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ ►M8 0,2◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ ►M8___◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
1 0,01 (*) ►M5___◄ ►M8 0,1◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ ►M8 0,2◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,05 (*) 0,01 (*) ►M5___◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,2
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1375(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,3 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1376(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1377(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille 0,01 0,1 (*) 0,05 (*)
1030990 Autres 0,01 0,1 (*) 0,05 (*)1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et
reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1378(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01
0,01
0,01
0,01▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1379(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1380(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1381Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Binapacryl (L)
Bitertanol (L)
Bromophos-éthyl
Bromopropylate
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en bromox-
ynil) (L)
Camphéchlore (toxaphène) (L)
(R)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 2 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,1 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 2 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,1 (*)
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1382Captafol (L)
Captane
Carbaryl (L)
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de
carbendazime, exprimée en carbendazime) (R)
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-
carbofuran, exprimée en carbofuran)
Carbosulfan
Carfentrazone-éthyle (déterminé en carfentrazone et ex-
primé en carfentrazone-éthyle)
Cartap
Cation triméthylsulfonium résultant de l ’utilisation de
glyphosate (L)
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 3 0,05 (*) 0,2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 3 1 2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1383Chlorbenside (L)
Chlorbufam
Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane) (L)
(R)
Chlorfénapyr
Chlorfenson (L)
Chlorfenvinphos (L)
Chlormequat
Chlorobenzilate (L)
Chlorothalonil
Chloroxuron (L)
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1384Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, ex-
primés en chlorprophame) (L)
(R)
►M5 Chlorpyrifos (L)◄
►M5 Chlorpyrifos-méthyl (L)◄
Chlozolinate
(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1385(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0256090 Feuilles de
laurier0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0270080 Pousses de
bambou0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0270090 C œurs de
palmier0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1386(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 3 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1387(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1388(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1389(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0632010 Feuilles de frai­
sier0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0632020 Feuilles de
rooibos0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0633010 Racine de valé­
riane0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0633020 Racine de
ginseng0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1390(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1391(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1392(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,2◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,5◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5 0,2◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,5◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1393(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820010 Poivre de la
Jamaïque0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1394(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 1 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
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0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1395(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1396(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 5◄ ►M5 1◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 1◄ ►M5 0,3◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1397(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1398(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1399(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1400(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 1◄ ►M5 5◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1401(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0900990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1015030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1015040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1015050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
1015990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1017030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1017040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1017050 Abats comesti­
bles0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*)
1017990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,05 (*)
1030020 Canard 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030030 Oie 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1402(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 1 0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1403(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1404(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,1 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*)
0,05 ►M5 0,2◄ ►M5___◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 (*)
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,2 ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,2 ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1405(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1040000 iv) Miel 0,1
1050000 v) Amphibiens et
reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1406(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 0,01 (*)
1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1407(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,01
0,005
0,005
0,005▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1408(28) (29) (30) (31)
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄
►M5___◄ ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1409Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son isomère
E)
Clofentézine (R)
Composés du mercure (somme des composés du mercure
exprimée en mercure) (L)
Cyazofamide
Cyclanilide (L)
►M5 Cyfluthrine (y compris d'autres mélanges de
constituants isomères (somme des isomères)) (L)◄
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,2◄
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1410Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de ses
acides libres)
►M5 Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges
d'isomères constituants (somme des isomères)) (L)◄
Cyromazine
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthyl-
hydrazine, exprimée en daminozide)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE (DDD), exprimée en DDT) (L)
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)
Desmédiphame
Diallate
►M5 Diazinon (L)◄
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1411►M5 Dichlorvos ◄
►M5 Dicofol (somme des isomères p, p' et o,p') (L)◄
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges d ’isomères
constituants (somme des isomères))
►M5 Diméthoate (somme du diméthoate et de
l'ométhoate, exprimée en diméthoate) ◄
Dinosèbe
Dinoterb
Dioxathion
Diphenylamine
Diquat
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton sulfoxide et
disulfoton sulfone, exprimée en disulfoton) (L)
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1412Disulfure de carbone
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y
compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thir-
ame et zirame) (7)
DNOC
►M5 Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan) (L)◄
(28) (29) (30) (31)
5 0,05 (*) ►M5 0,3◄
5 0,05 (*) ►M5 0,3◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1413(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0163100 Durion 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0256070 Thym 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0256090 Feuilles de
laurier0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270080 Pousses de
bambou0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0270090 C œurs de
palmier0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1414(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 2◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1415(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄ ►M5 0,05◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1416(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
5 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1417(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632010 Feuilles de frai­
sier0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632020 Feuilles de
rooibos0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632030 Maté 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0633010 Racine de valé­
riane0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0633020 Racine de
ginseng0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1418(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 2 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1419(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1420(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1421(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810010 Anis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820010 Poivre de la
Jamaïque0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1422(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1423(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5 0,02 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5 0,1 (*)◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 5◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5 0,1◄ 0,02 (*) ►M5 0,5◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1424(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 1◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1425(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0830990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0860010 Safran 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0860990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0870010 Macis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1426(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,2 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1427(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5 0,1◄ 0,02 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1428(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
25 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1429(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄
0900020 Canne à sucre 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0900030 Racines de chicorée 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
0900990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­line, asine oumulassière0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►
M5 0,05◄
1015010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1015030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1015040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1015050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1015990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05◄
1017010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1017030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1017040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1017050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1017990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5___◄
1030020 Canard 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
1030030 Oie 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1430(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 0,1 0,05 (*) ►M5 0,1◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5 0,2◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,03 (*) 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,5 0,2 (*) ►M5___◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1431(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
►M5 0,01 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ ►M5___◄ 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5___◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1432(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0,05 (*)
2 0,05 (*) ►M5 0,5◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1433(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
1030990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) ►M5 0,02 (*)◄
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et
reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1434(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 0,05 (*) 0,2 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05
0,05
0,05
0,05▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1435(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1436(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄
►M5 0,01 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1437Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Endrine (L)
Ethéphon
►M5 Ethion◄
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate et du métabolite
2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl méthane
sulphonate, exprimée en éthofumesate)
Éthoxysulfuron
Étoxazole
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0154060 Mûres 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0161050 Carambole 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0161060 Kaki 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1438►M8►C4Famoxadone ◄◄
Fénamidone
Fénamiphos (somme de fénamiphos et de ses sulfoxide et
sulfone, exprimée en fénamiphos)
Fénarimol
►M8►C4Oxyde de fenbutati-
ne (L)◄◄
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du fenchlor-
phos-oxon, exprimée en fenchlorphos)
Fenhexamide
►M5 Fenitrothion ◄
Fenpropimorphe (R)
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,3 ►M8 2◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,3 ►M8 2◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 5 ►M5 0,5◄ 1
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 10 ►M5 0,5◄ 1
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 5 ►M5 0,5◄ 1
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 5 ►M5 0,5◄ 1
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1439Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs sulfoxydes et
leurs sulfones exprimés en fenthion) (L)
Fentine acétate (L)(R)
Fentine hydroxyde (L)(R)
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et
SS) (L)
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et
SR) (L)
Flazasulfuron
Florasulam
Flucythrinate (L)
(R)
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la
fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en
équivalent flufénacet)
Flumioxazine
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1440Flupyrsulfuron-méthyl
►M7 Fluroxypyr (y compris ses esters
exprimés en fluroxypyr) (R)◄
Flurtamone
Folpet
(28) (29) (30) (31)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 3
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 3
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1441(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0163100 Durion 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0256070 Thym 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0256080 Basilic 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0256090 Feuilles de
laurier0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 1 0,05 (*) 0,02 (*)
0270080 Pousses de
bambou0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0270090 C œurs de
palmier0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1442(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 2 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 2 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 2 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 30 ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1443(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1444(28) (29) (30) (31)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1445(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0631040 Fleurs de jasmin 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0631990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0632010 Feuilles de frai­
sier0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0632020 Feuilles de
rooibos0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0632030 Maté 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0632990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0633000 c) Racines 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0633010 Racine de valé­
riane0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0633020 Racine de
ginseng0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1446(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M8 2◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄ 0,1 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1447(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1448(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7___◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 2◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1449(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0639000 d) Autres infusions 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810000 i) Graines 0,1 0,1 (*) ►M5 3◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810030 Graines de céleri 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810040 Graines de coriandre 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810060 Graines d ’aneth 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810080 Fenugrec 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810090 Noix muscade 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0810990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 0,1 (*) ►M5 5◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820010 Poivre de la
Jamaïque0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820030 Carvi 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820040 Cardamome 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1450(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,2◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 7◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 1◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1451(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1452(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1453(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820080 Tamarin 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0820990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0830990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,1 0,1 (*) ►M5 0,3◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0840010 Réglisse 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0840990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0850020 Câpres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0850990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0860990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1454(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1455(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1456(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1457(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,1 0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,05 (*)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,5 0,05 (*) 0,02 (*)
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0900990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­line, asine oumulassière0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1015010 Viande 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1015020 Graisse 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1015030 Foie 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1015040 Reins 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1015050 Abats comesti­
bles0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1015990 Autres 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1017010 Viande 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1017020 Graisse 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1017030 Foie 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1017040 Reins 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1017050 Abats comesti­
bles0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1017990 Autres 0,05 0,05 (*) 0,1 (*)
1030020 Canard 0,005 0,05 (*) 0,1 (*)
1030030 Oie 0,005 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1458(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,1 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,1 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1459(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1460(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M7 0,1 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 (*) ►M7 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*)
►M7►C3_____◄◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7►C30,5◄◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1461(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille 0,005 0,05 (*) 0,1 (*)
1030990 Autres 0,005 0,05 (*) 0,1 (*)
1040000 iv) Miel 0,01
1050000 v) Amphibiens et
reptiles0,01
1060000 vi) Escargots 0,01
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1462(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ 0,01 (*) 0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*)
►M8 0,05 (*)◄ ►M8 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1463(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1464(28) (29) (30) (31)
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄
►M7 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1465Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Foramsulfuron
Formothion
Fosthiazate
Furathiocarbe
Glyphosate
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'heptachlore-
époxyde, exprimée en heptachlore) (L)
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0154060 Mûres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0161050 Carambole 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0161060 Kaki 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1466Hexachlorobenzène (L)
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (L)
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (L)
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des isomères,
excepté l'isomère gamma
Hexaconazole
Hydrazide maléique
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en hydro-
gène phosphoré)
Imazalil
Imazamox
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 5 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1467Imazosulfuron
►M8 Indoxacarbe (somme des isomères
Se tR ) (L)◄
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en iodo-
sulfuron-méthyl)
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil (L)
Iprodione (R)
Iprovalicarbe
Isoproturon
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole, RPA 202248 et RPA
203328, exprimée en isoxaflutole) (10)
Krésoxim-méthyl (L)(R)(11)
Lambda-cyhalothrine (L)(R)
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) ►M8 0,3◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1
0,01 (*) ►M8 0,3◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1
0,01 (*) ►M8 1◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 1◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 1◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 1◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1468Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclohexane
(HCH)) (L)
Linuron
►M5_____◄
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés en MCPA) (L)(R)
(28) (29) ►M5___◄ (31)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1469(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01
0163100 Durion 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01
0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0256070 Thym 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0256080 Basilic 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0256090 Feuilles de
laurier0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0270080 Pousses de
bambou0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0270090 C œurs de
palmier0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1470(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1471(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
0,01 (*) ►M8 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1472(28) (29) ►M5___◄ (31)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1473(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2
0631000 a) Fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0631010 Fleurs de camo­
mille0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0631030 Pétales de rose 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0631040 Fleurs de jasmin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0631990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0632000 b) Feuilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0632010 Feuilles de frai­
sier0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0632020 Feuilles de
rooibos0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0632030 Maté 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0632990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,10633000 c) Racines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0633010 Racine de valé­
riane0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0633020 Racine de
ginseng0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1474(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1475(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1476(28) (29) ►M5___◄ (31)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1477(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1
0639000 d) Autres infusions 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,02 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810000 i) Graines 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810010 Anis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810020 Carvi noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810030 Graines de céleri 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810040 Graines de coriandre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810050 Graines de cumin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810060 Graines d ’aneth 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810080 Fenugrec 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810090 Noix muscade 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0810990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820000 ii) Fruits et baies 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820010 Poivre de la
Jamaïque0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820030 Carvi 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820040 Cardamome 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1478(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1479(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 1
0,02 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1480(28) (29) ►M5___◄ (31)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
1 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1481(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820060 Poivre, noir et blanc 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820070 Gousses de vanille 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820080 Tamarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0820990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,10830000 iii) Écorces 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0830010 Cannelle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0830990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,10840000 iv) Racines ou
rhizomes0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0840040 Raifort 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0840990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,10850000 v) Boutons 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0850010 Clous de girofle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0850020 Câpres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0850990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0860010 Safran 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0860990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0870000 vii) Arille 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0870010 Macis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1482(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1483(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1484(28) (29) ►M5___◄ (31)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1485(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 1 0,01
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01
0900990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1015030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1015040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1015050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1017030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1017040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1017050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2
1030020 Canard 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02
1030030 Oie 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1486(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,05 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,05 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,5 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,05 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,05 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,5 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*) 0,02 (*)
0,2 0,2 0,1 0,02 (*) 0,02 (*)
0,02 0,02 0,01 0,1 0,02 (*)
0,02 0,02 0,01 0,1 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1487(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,02 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,3◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5
►M8___◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,3◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,5
►M8 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
►M8 0,02◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1488(28) (29) ►M5___◄ (31)
0,5 0,1 (*) 0,1 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,1 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)0,02
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,5 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,02 0,1 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1489(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02
1030990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02
1040000 iv) Miel 0,01
1050000 v) Amphibiens et
reptiles0,01
1060000 vi) Escargots 0,01
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,01▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1490(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,02 0,02 0,01 0,1 0,02 (*)
0,02 0,02 0,01 0,1 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1491(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
►M8 0,02◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
►M8 0,02◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
►M8 0,02◄
►M8 0,02◄
►M8 0,02◄
►M8 0,02◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1492(28) (29) ►M5___◄ (31)
0,01 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*)0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1493Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Mécarbam
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de mécoprop,
exprimée en mécoprop)
Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthyl-pyrimidine) exprimé en mépanipyrim)
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-
méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque), exprimée en méso-
trione)
►M5 Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant
d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le
métalaxyl-M (somme des isomères)) ◄
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1494Méthacrifos (L)
►M5 Méthamidophos ◄
Méthidathion (L)
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore incluant
d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le S-
métolachlore (somme des isomères))
Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du
thiodicarbe, exprimée en méthomyl)
Méthoxychlore (L)
Méthoxyfénozide (L)
Metsulfuron-méthyl
Mévinphos (somme des isomères E et Z)
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,05◄ 0,3 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05◄ 0,3 0,05 (*) 0,2 0,01 (*) 2 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1495Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en
milbémectine)
Molinate
Monocrotophos
Monolinuron
Myclobutanyl (R)
Nitrofène (L)
Oxadiargyl
Oxamyl
Oxasulfuron
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1496Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-
chloro-éthanol, exprimée en oxyde d'éthylène) (L)
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l'oxydémé-
ton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en
oxydéméton-méthyl)
Paraquat
►M5 Parathion (L)◄
►M5 Parathion-méthyle (somme de parathion-méthyle et
de paraoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle) ◄
(27) (28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1497(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 1◄
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄
0256090 Feuilles de
laurier0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄
0270080 Pousses de
bambou0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0270090 C œurs de
palmier0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1498(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1499(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1500(27) (28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,05 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,05 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,05 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1501(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632010 Feuilles de frai­
sier0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632020 Feuilles de
rooibos0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0633010 Racine de valé­
riane0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0633020 Racine de
ginseng0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1502(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,5◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1503(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1504(27) (28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1505(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820010 Poivre de la
Jamaïque0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1506(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1507(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1508(27) (28) (29) (30) (31)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 5◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ ►M5 5◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1509(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1510(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
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2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1511(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
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0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1512(27) (28) (29) (30) (31)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
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0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
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0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
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0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5 0,05 (*)◄
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1513(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­line, asine oumulassière►
M5 0,05 (*)◄
1015010 Viande ►M5___◄
1015020 Graisse ►M5___◄
1015030 Foie ►M5___◄
1015040 Reins ►M5___◄
1015050 Abats comesti­
bles►M5___◄
1015990 Autres ►M5___◄
1017000 g) Autres animaux
d’élevage►M5 0,05 (*)◄
1017010 Viande ►M5___◄
1017020 Graisse ►M5___◄
1017030 Foie ►M5___◄
1017040 Reins ►M5___◄
1017050 Abats comesti­
bles►M5___◄
1017990 Autres ►M5___◄
1030020 Canard ►M5 0,05 (*)◄
1030030 Oie ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1514(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,15◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5___◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1515(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1516(27) (28) (29) (30) (31)
0,2 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,1 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,1 (*) 0,1 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1517(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille ►M5 0,05 (*)◄
1030990 Autres ►M5 0,05 (*)◄
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et
reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1518(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,01 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1519(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1520(27) (28) (29) (30) (31)
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄
0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,05 (*)◄ ►M5 0,02 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1521Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Penconazole (L)
Pendiméthaline (L)
Pethoxamide
Phenmédiphame (R)
►M5 Phorate (somme du phorate, de son analogue
oxygéné et de leurs sulfones, exprimée en phorate) ◄
Phosphamidon
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1522Picolinafène
Picoxystrobine (L)
►M5 Pirimiphos-méthyl (L)◄
Prochloraze (somme du prochloraze et de ses métabolites
contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en
prochloraze)
Procymidone (R)
Profenofos (L)
Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels,
exprimée en prohexadione)
Propiconazole
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (13)
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,3
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1523Propoxur
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 2-
hydroxy-propoxycarbazone, calculés en propoxycarba-
zone)
Propyzamide (L)(R)
Prosulfuron
►M5 Pymétrozine ◄
►M5 Pyraclostrobine (L)◄
Pyraflufen-éthyl
Pyrazophos (L)
Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse
CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des
éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée
en pyridate)
Pyriméthanil
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,3◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 0,5◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1524Quinalphos
Quinoxyfen (L)
►M5 Quintozène (somme du quintozène et de la
pentachloroaniline, exprimée en quintozène) (L)◄
Resméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères
constitutants (somme des isomères)) (L)
(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 2 ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 2 ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 2 ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 2 ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1525(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,5 ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0256090 Feuilles de
laurier0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 7 ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0270080 Pousses de
bambou0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0270090 C œurs de
palmier0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1526(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 5 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1527(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 2◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 2◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 1◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 1◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 1◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 1◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 1◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*) ►M5 1◄ ►M5 2◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1528(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1529(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0632010 Feuilles de frai­
sier0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0632020 Feuilles de
rooibos0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0633010 Racine de valé­
riane0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0633020 Racine de
ginseng0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1530(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,3◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,3◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,3◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1531(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1532(28) (29) (30) (31)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,2 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1533(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,5◄ 0,02 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0820010 Poivre de la
Jamaïque0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1534(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1535(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 5◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1536(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,1◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1537(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5 0,1 (*)◄ 0,02 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1538(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 25
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1539(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1540(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 2◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,2 (*)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1541(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,02 (*)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,01 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 ►M5___◄ 0,01 (*)
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,01 (*)
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,01 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­line, asine oumulassière0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►
M5 0,05 (*)◄
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1015030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1015040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1015050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1017030 Foie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1017040 Reins 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1017050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄
1030020 Canard 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
1030030 Oie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1542(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ 0,2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,5◄ 0,1 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 2
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1543(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄►M5 0,02 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,3 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,4
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ ►M5___◄ 0,02 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1544(28) (29) (30) (31)
0,1 (*) 0,05 (*) ►M5___◄ 0,2 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,2 ►M5___◄ 0,1 (*)
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*)
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1545(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
1030990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄
1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et
reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1546(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1547(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1548(28) (29) (30) (31)
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*)
0,02 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1549Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro
de codeGroupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appli­
quent les LMR (a)
Rimsulfuron
Silthiofam
Spiroxamine (R)
Sulfosulfuron
Tecnazène (L)
TEPP
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0154070 Azerole (nèfle méditerra­
néenne)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0162040 Figue de Barbarie (figue de
cactus)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0162060 Plaqueminier de Virginie
(kaki de Virginie)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1550Tétrachlorure de carbone
Thiabendazole (R)
►M5 Thiaclopride (L)◄
Thifensulfuron méthyle
Thiophanate méthyle (R)
Thirame (exprimé en thirame) (13)
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthyla-
minosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)
Triadiméfone et triadiménol (somme du triadiméfone et du
triadiménol) (L)
Triasulfuron
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,3◄ 0,05 (*) 2 0,1 (*) 3 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,3◄ 0,05 (*) 2 0,1 (*) 3 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 1◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 5 1 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1551Triazophos (L)
Tribénuron-méthyle
Tridemorphe (L)
►M8 Trifloxystrobine ◄
Triforine
Triticonazole
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline,
exprimée en vinchlozoline) (R)
Zirame (13)
Zoxamide
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,5◄ 2 0,01 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,5◄ 2 0,01 (*) 1 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8►C42◄◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1552(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0253000 c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256090 Feuilles de
laurier0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0270080 Pousses de
bambou0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0270090 C œurs de
palmier0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1553(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 2◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 20 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 2◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 20 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1554(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 5 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 10◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1555(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0402030 Fruits du palmier
à huile0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0620000 ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0630000 iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631000 a) Fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631010 Fleurs de camo­
mille0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631020 Fleurs
d’hybiscus0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631040 Fleurs de jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632000 b) Feuilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632010 Feuilles de frai­
sier0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632020 Feuilles de
rooibos0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0633000 c) Racines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0633010 Racine de valé­
riane0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0633020 Racine de
ginseng0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1556(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1557(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1558(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0639000 d) Autres infusions 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0640000 iv) Cacao (fèves
fermentées)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0650000 v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810000 i) Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810060 Graines d ’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820000 ii) Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820010 Poivre de la
Jamaïque0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820020 Poivre anisé (poivre
du Sichuan)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1559(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,1◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
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0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1560(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
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0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
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0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1561(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820060 Poivre, noir et blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0830000 iii) Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0840000 iv) Racines ou
rhizomes0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)0850000 v) Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860000 vi) Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870000 vii) Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1562(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1563(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1564(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0900000 9. PLANTES
SUCRIÈRES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1015000 e) Animaux des
espèces cheva­
line, asine oumulassière0,05 (*) 0,05 (*)
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
1015040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
1015050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017000 g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*) 0,05 (*)
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
1017040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)
1017050 Abats comesti­
bles0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030020 Canard 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030030 Oie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1565(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) ►M5___◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) ►M5 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) ►M5___◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,05◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,3◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1566(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,05 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8___◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,05◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) ►M8 0,02 (*)◄ 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1567(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)
1030040 Caille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1030990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)1040000 iv) Miel
1050000 v) Amphibiens et
reptiles
1060000 vi) Escargots
1070000 vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1568(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)
0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0,1 (*) ►M5 0,01 (*)◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
►M5 0,2◄ 1▼M2
2005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1569(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M2
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de
codeGroupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les LMR (a)Perméthrine (somme des
isomères)Prophame
(1) (2) (3) (4)
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*)
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*)
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*)
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*)
0154070 Azerole (nèfle médi­
terranéenne)0,05 (*) 0,05 (*)
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*)
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*)
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*)
0161070 Jamelongue (prune
de Java)0,05 (*) 0,05 (*)
0162040 Figue de Barbarie
(figue de cactus)0,05 (*) 0,05 (*)
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*)
0162060 Plaqueminier de
Virginie (kaki de
Virginie)0,05 (*) 0,05 (*)
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*)
0163090 Fruit de l ’arbre à
pain0,05 (*) 0,05 (*)
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*)
0163110 Corossol (cachiment
hérissé)0,05 (*) 0,05 (*)
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*)
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*)
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*)
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*)
0253000 (c) Feuilles de vigne 0,05 (*) 0,05 (*)
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*)
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*)
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*)
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*)
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*)
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,05 (*)
0270090 C œurs de palmier 0,05 (*) 0,05 (*)
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*)
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05 (*)
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*)
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*)
0402020 Noix de palme
(palmistes)0,1 (*) 0,05 (*)
0402030 Fruits du palmier à huile 0,1 (*) 0,05 (*)
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*)
0620000 (ii) Grains de café 0,1 (*) 0,1 (*)
0630000 (iii) Infusions (séchées) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631000 (a) Fleurs▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1570
(1) (2) (3) (4)
0631010 Fleurs de camomille
0631020 Fleurs d ’hybiscus
0631030 Pétales de rose
0631040 Fleurs de jasmin
0631050 Tilleul à grandes
feuilles (tilleul)
0631990 Autres0632000 (b) Feuilles
0632010 Feuilles de fraisier
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 (c) Racines
0633010 Racine de valériane
0633020 Racine de ginseng
0633990 Autres
0639000 (d) Autres infusions
0640000 (iv) Cacao (fèves fermen­
tées)0,1 (*) 0,1 (*)
0650000 (v) Caroube (pain de
Saint-Jean)0,1 (*) 0,1 (*)
0800000 8. ÉPICES 0,1 (*) 0,1 (*)
0810000 (i) Graines
0810010 Anis
0810020 Carvi noir
0810030 Graines de céleri
0810040 Graines de coriandre
0810050 Graines de cumin
0810060 Graines d ’aneth
0810070 Graines de fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres0820000 (ii) Fruits et baies
0820010 Poivre de la Jamaïque
0820020 Poivre anisé (poivre du
Sichuan)
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Poivre, noir et blanc
0820070 Gousses de vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 (iii) Écorces
0830010 Cannelle0830990 Autres0840000 (iv) Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1571
(1) (2) (3) (4)
0840030 Curcuma (safran des
Indes)
0840040 Raifort
0840990 Autres0850000 (v) Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 (vi) Stigmates de fleurs
0860010 Safran0860990 Autres
0870000 (vii) Arille
0870010 Macis0870990 Autres
0900000 9. PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,05 (*)
0900010 Betterave sucrière
0900020 Canne à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres
1015000 (e) Animaux des espèces
chevaline, asine oumulassière0,05 (*)
1015010 Viande
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles
1015990 Autres1017000 (g) Autres animaux
d’élevage0,05 (*)
1017010 Viande
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles
1017990 Autres
1030020 Canard
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres1040000 (iv) Miel 0,05 (*)
1050000 (v) Amphibiens et reptiles 0,05 (*)
1060000 (vi) Escargots 0,05 (*)
1070000 (vii) Autres produits
dérivés d ’animaux
terrestres0,05 (*)
(
7) Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas
une «bonne pratique agricole» (BPA) unique. Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le
respect d'une BPA.
(10) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl)
propane-1,3-dione. RPA 203328 correspond à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.
(11) 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique; 490M1 =
acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique.▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1572
(1) (2) (3) (4)
(13) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est géné­
ralement impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont
disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être
appliquées cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du
thirame est nécessaire.
(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il
convient de se référer à l'annexe I.
(*) Indique le seuil de détection.
(L) = liposoluble.
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride —code 1000000: acétamipride et son métabolite IM-2-1
Bentazone —code 1000000: bentazone
Carbendazime —code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime
Camphéchlore —code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar no26, 50 et 62, avec:
Parlar no26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane
Parlar no50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane
Parlar no62= 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane
Chlordane —code 1000000: somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimée en
chlordane
Chlorprophame —code 1000000: chlorprophame et 4 ’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-
HSA), exprimé en chlorprophame
Clofentezine —codes 0500000 et 1000000: somme de tous les composés contenant la fraction de 2-
chlorobenzoyl exprimée en clofentezine
Fenpropimorphe —code 1000000: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en
fenpropimorphe
Acétate de fentine —code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain
Fentine hydroxide —code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain
Flucythrinate —codes 0500000 et1000000: somme des isomères, exprimée en flucythrinate
►M5 Fluroxypyr —code 1000000: fluroxypyr ◄
Iprodione —code 1000000: somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les méta­
bolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5-dichloroaniline)
Krésoxim méthyl —code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl; produits laitiers: 490M9
exprimé en krésoxim méthyl
Lambda-cyhalothrine —code 1000000: lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de consti­
tuants isomères (somme des isomères)
MCPA et MCPB —code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA
Myclobutanil —code 1000000: alpha-(3-hydroxybutyl) —alpha —(4-chloro-phenyl) —1H—1,2,4
—triazole —1 -propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil
Spiroxamine —code 1000000: spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine
Phenmediphame — code 1000000: phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate
(MHPC) exprimé en phenmediphame
Procymidone —code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de
tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5 dichloroaniline
Propyzamide —code 1000000: somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la
fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide
Thiabendazole —code 1000000: somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole
Thiofanate-méthyl —code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime
Tolylfluanide —code 1000000: tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-
luidide et exprimé en tolylfluanide)
Vinchlozoline —code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de
tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5 dichloroaniline▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1573
ANNEXE IV
Liste des substances actives des produits phytopharmaceutiques évaluées
conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent pas de LMR,
telles que visées à l ’article 5, paragraphe 1
▼M5
1,4-Diaminobutane (également appelé putrescine) (1)
1-Décanol (1)
Acide acétique (1)
Silicate d ’aluminium (également appelé kaolin) (2)(1)
Acétate d'ammonium (1)
Ampelomyces quisqualis , souche AQ10
Bacillus subtilis , souche QST 713
Acide benzoïque (2)
Carbonate de calcium (1)
Dioxyde de carbone (1)
Coniothyrium minitans , souche CON/M/91-08 (DSM 9660)
Éthylène (1)
Extrait d'arbre à thé (1)
Acides gras: acide laurique (2)(1)
Acides gras C7-C20 (2)(1)
Acides gras: ester méthylique d ’acide gras (2)(1)
Acides gras: acide heptanoïque (2)(1)
Acides gras: acide octanoïque (2)(1)
Acides gras: acide décanoïque (2)(1)
Acides gras: acide oléique, y compris l ’éthyloléate (2)(1)
Acides gras: acide pélargonique (2)(1)
Alcools gras: alcools aliphatiques (2)(1)
Phosphate ferrique [phosphate de fer (III)]
Sulfate ferrique [sulfate de fer (III)] (1)
Sulfate ferreux [sulfate de fer (II)] (1)
Acide folique (1)
Extrait d'ail (1)
Gibbérélline (1)
Gliocladium catenulatum , souche J1446 (1)
Kieselgur (également appelé terre de diatomée) (1)
Laminarine
Chaux (1)▼M22005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1574
(1) Substances provisoirement inscrites à l ’annexe IV jusqu ’àl’achèvement de leur évalua­
tion en application de la directive 91/414/CEE et la soumission par l ’Autorité d ’un avis
motivé conformément à l ’article 12, paragraphe 1.
(2) Substances inscrites à l ’annexe IV, sans préjudice des dispositions de la directive
95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs
alimentaires autres que les colorants et les édulcorants.
Paecilomyces fumosoroseus , souche apopka 97
Poivre (1)
Huiles végétales: huile de citronnelle (1)
Huiles végétales: huile de girofle —eugénol (1)
Huiles végétales: huile de colza (1)
Iodure de potassium (1)
▼M7
Triiodure de potassium
▼M5
Thiocyanate de potassium (1)
Pseudomonas chlororaphis , souche MA342
Sable quartzeux (1)
Répulsifs: farine de sang (1)
Répulsifs: huile de poisson (1)
Répulsifs: graisse ovine (1)
Répulsifs: tallol (1)
Extraits d'algues (1)
Aluminosilicate de sodium (1)
Chlorhydrate de triméthylamine (1)▼M52005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1575
(1) Substances provisoirement inscrites à l ’annexe IV jusqu ’àl’achèvement de leur évalua­
tion en application de la directive 91/414/CEE et la soumission par l ’Autorité d ’un avis
motivé conformément à l ’article 12, paragraphe 1.
ANNEXE VII
Combinaisons substance active/produit visées à l ’article 18, paragraphe 3
Substance activeProduits figurant à l ’annexe I
(numéro de code)
Phosphure d ’hydrogène Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000),céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao
(0600000), épices (0800000).
Phosphure d ’aluminium Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000),
céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao
(0600000), épices (0800000).
Phosphure de magnésium Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000),céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao(0600000), épices (0800000).
Fluorure de sulfuryle Fruits (0100000), céréales (0500000).▼M32005R0396 —FR—07.11.2009 —005.001 —1576