1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des
États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines
substances et préparations dangereuses
(76/769/CEE)
(JO L 262 du 27.9.1976, p. 201)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive du Conseil du 24 juillet 1979 (79/663/CEE) L 197 37 3.8.1979
►M2Directive du Conseil du 22 novembre 1982 (82/806/CEE) L 339 55 1.12.1982
►M3Directive du Conseil du 3 décembre 1982 (82/828/CEE) L 350 34 10.12.1982
►M4Directive du Conseil du 16 mai 1983 (83/264/CEE) L 147 9 6.6.1983
►M5Directive du Conseil du 19 septembre 1983 (83/478/CEE) L 263 33 24.9.1983
►M6Directive du Conseil du 1er octobre 1985 (85/467/CEE) L 269 56 11.10.1985
►M7Directive du Conseil du 20 décembre 1985 (85/610/CEE) L 375 1 31.12.1985
►M8Directive du Conseil du 21 décembre 1989 (89/677/CEE) L 398 19 30.12.1989
►M9Directive du Conseil du 21 décembre 1989 (89/678/CEE) L 398 24 30.12.1989
►M10Directive du Conseil du 18 mars 1991 (91/157/CEE) L 78 38 26.3.1991
►M11Directive du Conseil du 21 mars 1991 (91/173/CEE) L 85 34 5.4.1991
►M12Directive du Conseil du 18 juin 1991 (91/338/CEE) L 186 59 12.7.1991
►M13Directive du Conseil du 18 juin 1991 (91/339/CEE) L 186 64 12.7.1991
►M14Directive de la Commissiondu 3 décembre 1991 (91/659/CEE) L 363 36 31.12.1991
►M15Directive 94/27/CE du Parlement Européen et du Conseil du 30 juin 1994 L 188 1 22.7.1994
►M16Directive 94/48/CE du Parlement Européen et du Conseil du 7 décembre
1994L 331 7 21.12.1994
►M17Directive 94/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 20 décembre
1994L 365 1 31.12.1994
►M18Directive 96/55/CE de la Commissiondu 4 septembre 1996 L 231 20 12.9.1996
►M19Directive 97/10/CE de la Commissiondu 26 février 1997 L 68 24 8.3.1997
►M20Directive 97/16/CE du Parlement Européen et du Conseil du 10 avril 1997 L 116 31 6.5.1997
►M21Directive 97/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre
1997L 333 1 4.12.1997
►M22Directive 97/64/CE de la Commissiondu 10 n ovembre 1997 L 315 13 19.11.1997
►M23Directive 98/101/CE de la Commissiondu 22 décembre 1998 L 1 1 5.1.1999
►M24Directive 1999/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 mai
1999L 166 87 1.7.1999
►M25Directive 1999/51/CE de la Commissiondu 26 mai 1999 L 142 22 5.6.1999
►M26Directive 1999/77/CE de la Commissiondu 26 juillet 1999 L 207 18 6.8.1999
1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 2
►M27Directive 2001/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 juin
2001L 194 36 18.7.2001
►M28Directive 2001/90/CE de la Commissiondu 26 octobre 2001 L 283 41 27.10.2001
►M29Directive 2001/91/CE de la Commissiondu 29 octobre 2001 L 286 27 30.10.2001
►M30Directive 2002/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin
2002L 177 21 6.7.2002
►M31Directive 2002/62/CE de la Commissiondu 9 juillet 2002 L 183 58 12.7.2002
►M32Directive 2002/61/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet
2002L 243 15 11.9.2002
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 250 du 23.9.1999, p. 15 (89/677/CEE)
►C2Rectificatif, JO L 216 du 14.8.1999, p. 25 (97/10/CE)
►C3Rectificatif, JO L 268 du 1.10.1997, p. 38 (97/16/CE)
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DIRECTIVEDU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives des États membres relatives à lalimitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines
substances et préparations dangereuses
(76/769/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la propositionde la Commission ,vu l'avis de l'Assemblée(
1),
vu l'avis du Comité économique et social(2),
considérant que toute réglementation concernant la mise sur le marché
des substances et préparations dangereuses doit viser à la sauvegarde de
la population et notamment des personnes qui les emploient;
considérant qu'elle doit contribuer à la protection de l'environnement
contre toutes les substances et préparations qui présentent des caractèresd'écotoxicité ou qui peuvent polluer l'environnement;
considérant qu'elle doit également avoir pour but de restaurer, préserver
et améliorer la qualité de vie des hommes;
considérant que les substances et préparations dangereuses font l'objet
de réglementations dans les États membres; que ces réglementationsprésentent des différences concernant les conditions de la mise sur lemarché et de l'emploi; que ces divergences constituent un obstacle auxéchanges et ont une incidence directe sur l'établissement et le
fonctionnement du marché commun;
considérant qu'il importe, par conséquent, d'éliminer cet obstacle et que,
pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de procéder au rappro-
chement des dispositions législatives régissant la matière dans les États
membres;
considérant que des dispositions relatives à certaines substances et
préparations dangereuses sont déjà prévues par des directives commu-nautaires; qu'il est cependant nécessaire d'établir une réglementationpour d'autres produits, notamment ceux pour lesquels des organisationsinternationales ont décidé une limitation, par exemple les polychloro-biphényles (PCB) au sujet desquels le conseil de l'OCDE a déjà pris le
13 février 1973 une décision concernant la limitation de la production et
de l'emploi; qu'une telle mesure est nécessaire pour prévenir l'absorptionde PCB par le corps humain ainsi que les dommages qui en résultentpour la santé humaine;
considérant que les examens approfondis ont fait apparaître que les
polychloroterphényles (PCT) présentant des risques similaires à ceuxprovoqués par les PCB, leur mise sur le marché et leur emploi doiventen conséquence être également limités;
considérant qu'il est en outre nécessaire de réexaminer périodiquement
l'ensemble de ce problème afin de parvenir progressivement à une
élimination complète des PCB et des PCT;
considérant que l'utilisation du chloro-1-éthylène (chlorure de vinyle
monomère) comme agent propulseur d'aérosols présente des dangers
pour la santé de l'homme et qu'il y a lieu en conséquence d'interdire cetemploi,1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 3
(1)J O noC 60 du 13. 3. 1975, p. 49.
(2)J O noC 16 du 23. 1. 1975, p. 25.
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A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. Sans préjudice de l'application d'autres dispositions communau-
taires en la matière, la présente directive concerne les limitationsapportées à la mise sur le marché et à l'emploi, dans les États membres
de la Communauté, des substances et préparations dangereuses
énumérées dans l'annexe.
2. La présente directive n'est pas applicable:
a) au transport des substances et préparations dangereuses par chemin
de fer, par route, par voie fluviale, maritime ou aérienne,
b) aux substances et préparations dangereuses exportées vers des pays
tiers,
c) aux substances et préparations en transit soumises à un contrôle
douanier pour autant qu'elles ne fassent l'objet d'aucune transforma-tion.
3. Au sens de la présente directive, on entend par:
a) substances: les éléments chimiques et leurs composés tels qu'ils se
présentent à l'état naturel ou sont produits par l'industrie,
b) préparations: les mélanges ou solutions composés de deux ou
plusieurs substances.
Article 2
Les États membres prennent toutes les mesures utiles pour que les
substances et préparations dangereuses indiquées à l'annexe ne puissentêtre mises sur le marché ou utilisées qu'aux conditions qui y sont
prévues. Ces limitations ne sont pas d'application lors de la mise sur le
marché ou de l'utilisation à des fins de recherche et de développementainsi que d'analyse.
Article 2bis
Les modifications nécessaires pour adapter les annexes au progrès
technique, en ce qui concerne les substances et préparations déjàcouvertes par la présente directive, sont arrêtées conformément à laprocédure prévue à l'article 21 de la directive 67/548/CEE(
1), modifiée
endern ier lieu par la directive 88/490/CEE(2).
Article 3
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions nécessaires
pour se conformer à la présente directive dans un délai de dix-huit moisà compter de sa notification et en informent immédiatement laCommission.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la
présente directive.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 4
(1)J O no196 du 16. 8. 1967, p. 1.
(2)J O noL 259 du 19. 9.1988, p. 1.▼M9
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►M5ANNEXE I ◄
Dénomination de la substance, des
groupes de substances ou des prépa-
rationsConditionsde limitation
1. — Polychlorobiphényles (PCB),
à l'exceptiondes mon ochloro-
biphényles et
dichlorobiphényles
— Polychloroterphényles (PCT)— Préparations, y compris les
huiles usagées, dont la teneur
enPCB ou PCT est supérieure
à►
M80,005 % ◄enpoidsNe sont pas admis. Toutefois, sont admises les catégories
suivantes, dans les conditions indiquées ci-après:
1) au plus tard jusqu'au 30 juin1986: appareils électriques
en système clos; transformateurs, résistances et induc-
tances;
2) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: gros condensateurs
(poids total ≥1 kg);
3) au plus tard jusqu'au 30 juin 1986: petits condensateurs
(à condition que la teneur maximale en chlore des PCB
soit de 43 % et que ceux-ci ne contiennent pas plus de
3,5 % de pentachlorobiphényles ou de diphényles plus
fortement chlorés);
4) au plus tard jusqu'au 30 juin1986: fluides caloporteurs
dans les installations calorifiques en système clos;
5) au plus tard jusqu'au 30 juin1986: fluides hydrauliques
pour l'équipement souterrain des mines;
— L'emploi des appareils, installations et fluides visés
aux points 1 à 5 ci-avant, en service à la date du 30
juin1986, reste autorisé jusqu'à leur élimin ationou
jusqu'à la finde leur durée de vie.
— Les États membres peuvent toutefois, pour des
raisons de protection de la santé et de l'environne-
ment, interdire sur leur territoire l'emploi de ces
appareils, installations et fluides avant leur élimina-
tionou avan t la finde leur durée de vie.
— Une mise sur le marché de l'occasion de ces
appareils, installations et fluides qui ne sont pas
destinés à l'élimination est interdite à partir du30juin
1986.
— Dans le cas où les États membres estiment qu'il n'est
pas possible, pour des raisons techniques, d'utiliser
des produits de substitution, ils peuvent continuer à
autoriser l'emploi des PCB, des PCT et de leurs
préparations, dans la mesure où ceux-ci sont
exclusivement destinés, dans des conditions normales
d'entretien du matériel, à compléter les niveaux des
liquides contenant des PCB dans des installations
existantes en bon état de fonctionnement et achetées
avant l'entrée en vigueur de la présente directive
6) au plus tard jusqu'au 30 juin1986: produits de base et
produits intermédiaires destinés à être transformés en
d'autres produits ne tombant pas sous l'interdiction de la
directive 76/769/CEE et des directives qui l'ont modifiée;
au-delà du 30 juin1986, les États membres, à con dition
d'adresser une notification préalable motivée à la
Commission, peuvent accorder des dérogations à l'inter-
dictionde mise sur leur marché et de l'emploi de ces
produits de base et produits intermédiaires, dans la
mesure où ils estiment que ces dérogations n'entraînent
pas d'effet dangereux pour la santé et l'environnement.
2. Chloro-1-éthylène (chlorure de
vinyle monomère).N'est pas admis comme agent propulseur d'aérosols pour
quelqu'emploi que ce soit.
3. Substances ou préparations
liquides qui sont considérées
comme dangereuses au sens des
définitions de l'article 2 para-
graphe 2 et des critères figurant
à l'annexe VI, parties 2, 3 et 4, de
la directive 67/548/CEE du
Conseil, du 27 juin 1967, concer-
nant le rapprochement des
dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives des1. Ne sont pas admises:
— dans des objets décoratifs destinés à produire des
effets de lumière ou de couleur obtenus par des
phases différentes, par exemple dans des lampes
d'ambiance et des cendriers,
— dans des farces et attrapes,
— dans des jeux destinés à un ou plusieurs participants
ou dans tous les objets destinés à être utilisés comme
tels, même sous des aspects décoratifs.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 5
▼M6
▼B
▼M22
▼M22
États membres relatives à la
classification, l'emballage et l'éti-
quetage des substancesdangereuses (
1), adaptée au
progrès technique par la directive
93/21/CEE de la Commission(2)
et par la directive 96/54/CE (3).2. Sans préjudice de ce qui précède, les substances et
préparations qui
— présentent un danger en cas d'aspiration et sont
étiquetées R65,
— peuvent être utilisées comme combustible dans les
lampes décoratives
et
— sont mises sur le marché dans des conditionnements
dont la capacité est inférieure ou égale à 15 litres
ne doivent pas contenir de colorant, excepté pour des
raisons fiscales, ni de parfum.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires relatives à la classification, à l'embal-
lage et à l'étiquetage des substances et préparations
dangereuses, l'emballage des substances et préparations
visées au point 2, doit porter, lorsque ces substances et
préparations sont destinées à des lampes, la mention ci-
après, inscrite de manière lisible et indélébile: «Tenir les
lampes remplies de ce liquide hors de portée des
enfants».
4. Phosphate de tri (2,3-dibromopro-
pyle) CAS No126-72-7
(Chemical Abstract Service
Number).N'est pas admis dans les articles textiles destinés à entrer en
contact avec la peau, par exemple les vêtements, les sous-
vêtements et les articles de lingerie.
5. Benzène
Cas no71-43-2
(Chemical Abstract Service
Number)N'est pas admis dans les jouets ou parties de jouets mis sur
le marché, lorsque la concentration en benzène libre est
supérieure à 5 mg/kg du poids du jouet ou d'une partie du
jouet.
N'estpasadmisen concentration égale ousupérieure à 0,1%
masse dans les substances et préparations mises sur le
marché.
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux carburants qui font l'objet de la directive 85/210/
CEE;
b) aux substances et préparations destinées à être mises en
œuvre dans des procédés industriels ne permettant pas
l'émission de benzène en quantité supérieure aux
prescriptions de la législation existante;
c) aux déchets qui font l'objet des directives 75/442/CEE (4)
et 78/319/CEE (5).
6. Fibres d'amiante
6.1. Crocidolite, noCAS 12001-28-4
Amosite, noCAS 12172-73-5
Amiante anthophyllite, noCAS
77536-67-5
Amiante actinolite, noCAS
77536-66-4
Amiante tremolite, noCAS
77536-68-66.1. La mise sur le marché et l'emploi de ces fibres et des
produits auxquels elles ont été délibérément ajoutées
sont interdits.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 6
▼M1
▼M2
▼M8
▼M14
▼M26
▼M26
6.2. Chrysotile, noCAS 120001-29-5 6.2. La mise sur le marché et l'emploi de cette fibre et des
produits auxquels elle a été délibérément ajoutée sont
interdits.
Toutefois, les États membres peuvent exempter les
diaphragmes des cellules d'électrolyse existantes
jusqu'à ce qu'elles atteignent la fin de leur vie utile
ou que, auparavant, des substituts appropriés sans
amiante apparaissent sur le marché. La Commission
réexaminera cette dérogation avant le 1erjanvier 2008.
L'utilisation de produits contenant les fibres d'amiante visées
au points 6.1 et 6.2 qui étaient déjà installés et/ou en service
avant la date de mise en œuvre de la directive 1999/77/CE
par l'État membre concerné continue d'être autorisée jusqu'à
leur élimination ou leur fin de vie utile. Cependant, les États
membres peuvent, pour des raisons de protection de la santé,
interdire sur leur territoire l'utilisation de ces produits avant
qu'ils soient éliminés ou qu'ils atteignent la fin de leur vie
utile.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions commu-
nautaires concernant la classification, l'emballage et
l'étiquetage des substances et préparations dangereuses, la
mise sur le marché et l'utilisationde ces fibres et des
produits contenant ces fibres peuvent être, en application des
dérogations précitées, autorisées seulement si le produit
porte une étiquette conformément aux dispositions de
l'annexe II de la directive 76/769/CEE.
8. Oxyde de triaziridinylphosphine
CAS no5455-55-1/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ne sont pas admis dans les articles textiles destinés à
entrer en contact avec la peau, par exemple les
vêtements, les sous-vêtements et les articles de lingerie. 9. Polybromobiphényle (PBB) CAS
n
o59536-65-1
10. Poudre de Panama (Quillaja
saponaria) et ses dérivés conte-
nant des saponines
Poudre de racine d' Helleborus
viridiset d'Helleborusniger
Poudre de racine de Veratrum
albumet deVeratrumnigrum
Benzidine et/ou ses dérivéso-nitrobenzaldéhyde CAS n
o552-
89-06
Poudre de bois
11. Sulfure et bisulfure d'ammonium
CAS no12124-99-1
CAS no12135-76-1
Polysulfure d'ammoniumCAS n
o12259-92-6/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ne sont pas admis dans les farces et attrapes ou objets
destinés à être utilisés comme tels, par exemple comme
constituants de la poudre à éternuer et des boules
puantes.
Les États membres peuvent cependant tolérer sur leur
territoire des boules puantes d'un contenu ne dépassant
pas 1,5 ml.
12. Les esters volatiles de l'acide
bromacétique:
Bromacétate:
de méthyle CAS n
o96-32-2
d'éthyle CAS no105-36-2
de propylede butyle1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 7
▼M4
▼M8
13. 2-Naphtylamine
CAS no9-1-59-8 et ses selsNe sont pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % masse dans les substances et préparations mises sur le
marché.
14. Benzidine
CAS no92-87-5 et ses selsPar dérogation, cette disposition n'est pas applicable aux
déchets contenant une ou plusieurs de ces substances et qui
font l'objet des directives 75/442/CEE et 78/319/CEE.
15. 4-Nitrodiphényle
CAS no92-93-3
16. 4-aminodiphényle
CAS no92-67-1 et ses selsCes substances et préparations ne peuvent être vendues au
grand public.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions commu-
nautaires en matière de classification, emballage et
étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de telles préparations doit porter d'une manière
lisible et indélébile la mention suivante: «Réservé aux
utilisateurs professionnels».
17. Carbonates de plomb:
— carbonate anhydre neutre
PbCO3
CAS no598-63-O
—►C1dihydroxybis (carbo-
nate) de triplomb ◄2
PbCO3 Pb(OH)2
CAS no1319-46-6Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées comme peintures, si ce
n'est pour la restauration et l'entretien des œuvres d'art ainsi
que de bâtiments historiques et de l'intérieur de ceux-ci dès
lors que les États membres souhaitent l'autoriser sur leur
territoire, conformément aux dispositions de la convention
no13 de l'OIT relative à l'utilisation du plomb blanc dans la
peinture.
18. Sulfates de plomb
PbSO4(1:1)
CAS no7446-14-2
PbxSO4
CAS no15739-80-7Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées comme peintures, Si
ce n'est pour la restauration et l'entretien des œuvres d'art
ainsi que de bâtiments historiques et de l'intérieur de ceux-ci
dès lors que les États membres souhaitent l'autoriser sur leur
territoire, conformément aux dispositions de la convention
no13 de l'OIT relative à l'utilisationde sulfates de plomb
dans la peinture.
►M23Les États membres interdisent, à partir du 1erjanvier
2000 au plus tard, la mise sur le marché de piles et
accumulateurs contenant plus de 0,0005 % en poids de
mercure, y compris dans les cas où ces piles et accumula-
teurs sont incorporés dans des appareils. Les piles de type
«bouton» ou les piles composées d'éléments de type
«bouton» ne contenant pas plus de 2 % en poids de mercure
ne sont pas soumises à cette interdiction. ◄
19. Composés du mercure Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour:
a) empêcher la salissure par micro-organismes, plantes ou
animaux sur:
— les coques de bateaux;
— les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre
appareillage ou équipement utilisé en pisciculture et
conchyliculture;
— tout appareillage ou équipement totalement ou
partiellement immergé;
b) la protectiondu bois;
c) l'imprégnation de textiles lourds industriels et des fils
destinés à leur fabrication;
d) le traitement des eaux industrielles, indépendamment de
leur utilisation.
20. Composés de l'arsenic 1. Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour:
a) empêcher la salissure par micro-organismes, plantes
ou animaux sur:
— les coques de bateaux,
— les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre
appareillage ou équipement utilisé en pisciculture
et conchyliculture,
— tout appareillage ou équipement totalement ou1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 8
▼B
▼M8
▼M8
partiellement immerge;
b) la protectiondu bois.
Dans ce cas, les solutions de sels inorganiques du type
CCA (cuivre-chrome-arsenic) mises en œuvre dans
des installations industrielles utilisant le vide ou la
pression pour l'imprégnation du bois ne sont pas
visées par cette interdiction.
Enoutre, les États membres peuven t autoriser, sur
leur territoire, l'emploi de préparations DFA (dini-
trophénol-fluorure-arsenic) pour le retraitement insitu
des poteaux enbois déjà enplace supportan t des
lignes aériennes. De telles préparations doivent être
mises en œuvre par des professionnels utilisant le vide
ou la pression.
2. Ne sont pas admis comme substances et composants de
préparations destinées à être utilisées pour le traitement
des eaux industrielles, indépendamment de leur utilisa-
tion.
21. Composés organostanniques 1. Ne peuvent pas être mis sur le marché comme substances
et composants de préparations destinées à être utilisées
en tant que biocides dans des peintures à composants non
liés chimiquement.
2. Ne peuvent pas être mis sur le marché ou utilisés comme
substances et composants de préparations faisant fonction
de biocides pour empêcher la salissure par micro-
organismes, plantes ou animaux sur:
a) tous les navires destinés à être utilisés surdes voies de
navigation maritime, côtière, d'estuaire et intérieure et
sur des lacs, quelle que soit leur longueur;
b) les cages, les flotteurs, les filets ainsi que tout autre
appareillage ou équipement utilisés en pisciculture ou
encon chyliculture;
c) tout appareillage ou équipement totalement ou
partiellement immergé.
3. Ne peuvent pas être utilisés comme substances et
composants de préparations destinées à être utilisées
dans le traitement des eaux industrielles.
22. Di-µ-oxo-di-n-butylstanniohydro-
xyborane
(C8H19BO3Sn, CAS no75113-37-0)
(DBB)N'estpasadmisen concentration égale ousupérieure à 0,1%
dans les substances et composants de préparations mises sur
le marché. Par dérogation, cette disposition n'est pas
applicable à cette substance (DBB), ni aux préparations
qui la contiennent et qui sont destinées à être exclusivement
transformées en produits finis, dans lesquels cette substance
n'apparalt plus dans une concentration égale ou supérieure à
0,1 %.
23. Pentachlorophénol (CAS no87-86-
5) et ses sels et estersNe sont pas admis en concentration égale ou supérieure à
0,1 % en masse dans les substances et les préparations mises
sur le marché.
À titre de dérogation, la France, l'Irlande, le Portugal,
l'Espagne et le Royaume-Uni peuvent, jusqu'au 31 décembre
2008, ne pas appliquer cette disposition aux substances et
aux préparations destinées à être utilisées dans des
installations industrielles ne permettant pas l'émission et/
ou le rejet de pentachlorophénol (PCP) en quantité supé-
rieure à celle fixée par la réglementation en vigueur:
a) pour le traitement des bois;
cependant, les bois traités ne peuvent être utilisés:
— à l'intérieur d'immeubles, à des fins décoratives ou
non, quelle que soit leur destination finale (habita-
tion, travail, loisir),
— pour la fabricationet le traitemen t ultérieur:
i) de conteneurs destinés à l'agriculture;
ii) d'emballages pouvant entrer en contact avec des
produits bruts, intermédiaires ou finis destinés à1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 9
▼M31
▼M8
▼M25
▼M25
l'alimentation humaine et/ou animale;
iii) d'autres matériels susceptibles de contaminer les
produits mentionnés aux points i) et ii);
b) pour l'imprégnation de fibres et de textiles lourds qui ne
sont en aucun cas destinés à l'habillement ou à
l'ameublement à des fins décoratives;
c) à titre exceptionnel, les États membres peuvent autoriser,
au cas par cas, des professionnels spécialisés exerçant sur
leur territoire à apporter untraitemen t curatif in situ,
dans des bâtiments présentant un intérêt culturel,
artistique ou historique, ou dans des cas d'urgence, aux
bois de charpente ou aux maçonneries infectés par des
pourritures sèches (Serpula lacrymans) et par des
pourritures cubiques.
Entout état de cause:
a) le pentachlorophénol utilisé en tant que tel ou dans la
composition de préparations conformément aux déroga-
tions visées ci-dessus doit avoir une teneur totale en
hexachlorodibenzoparadioxine (HCDD) ne dépassant pas
deux parties par million(ppm);
b) ces substances et ces préparations ne peuvent:
— être mises sur le marché que dans des emballages
d'une capacité égale ou supérieure à 20 litres,
— ètre vendues au grand public.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions commu-
nautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces préparations devra porter de manièrelisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs industriels et professionnels.»
Enoutre, cette dispositionn 'est pas applicable aux déchets
relevant des directives 75/442/CEE (
4) et 91/689/CEE (17).
24. Cadmium (CAS no7440-43-9) et
ses composés1.1. Ne sont pas admis pour colorer les produits finis
fabriqués au départ des substances et préparations
suivantes:
— chlorure de polyvinyle (PVC) [390410] [390421]
[390422](6)
— polyeréthane (PUR) [390950](6)
— polyéthylène à basse densité, à l'exception du
polyéthylène à basse densité utilisé pour la produc-
tionde mélan ges-maître colorés [390110](6)
— acétate de cellulose (CA) [391211] [391212](6)
— acétobutyrate de cellulose (CAB) [391211]
[391212](6)
— résine époxy [390730](6)
Entout cas, quelle que soit leur utilisationou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis ou des composants des produits
fabriqués à partir des substances et préparations
énumérées ci-avant, colorées avec du cadmium, si
leur ten eur encadmium (exprimée enCd métal) est
supérieure enmasse à 0,01 % de la matière plastique.
1.2. Le point 1.1 s'applique également, à partir du 31
décembre 1995:
a) aux produits finis fabriqués au départ des substances
et préparations suivantes:
— résine mélamine-formaldéhyde (MF)
[390920](6)
— résine d'urée-formaldéhyde (UP) [390910](6)
— polyesters insaturés (UP) [390791](6)
— téréphtalate de polyéthylène (PET) [390760](6)
— téréphtalate de polybutylène (PBT)— polystyrène cristal/standard [390311]
[390319](
6)1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 10
▼M12
▼M12
— méthacrylate de méthyle acrylènitrile (AMMA)
— polyéthylène réticulé (VPE) (6)
— polystyrène impact/choc— polypropylène (PP) [390210](
6)
b) aux peintures [3208] [3209](6)
Toutefois, si les peintures ont une haute teneur en
zinc, leurs concentrations en cadmium résiduelles
doivent être aussi basses que possible et en tout cas
ne pas dépasser 0,1 % en masse.
1.3. Toutefois, les points 1.1 et 1.2 ne sont pas applicables
aux produits destinés à être colorés pour des raisons de
sécurité.
2.1. Ne sont pas admis pour stabiliser, les produits finis
suivants fabriqués au départ des polymères et copoly-
mères du chlorure de vinyl:
— matériaux d'emballage (sacs, conteneurs, bouteilles,
couvercles) [3923 2910] [392041] [392042](6)
— articles de bureau et articles scolaires [392610](6)
— garnitures pour meubles, carrosseries ou similaire
[392630](6)
— vêtements et accessoires du vêtement (y compris les
gants) [392620](6)
— revêtements des sols et murs [391810](6)
— tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
[590310](6)
— cuirs synthétiques [4202](6)
— disques (musique) [852410](6)
— tuyauteries et accessoires de raccordement
[391723](6)
— portes pivotantes (type «saloon») (6)
— véhicules pour le transport routier (intérieur,
extérieur, bas de caisse) (6)
— recouvrement des tôles d'aciers utilisées en cons-
truction ou dans l'industrie (6)
— isolationdes câbles électriques (6)
Entout cas, quelle que soit leur utilisationou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis, énumérés ci-avant, ou des compo-
sants de ces produits, fabriqués à partir des polymères
et copolymères du chlorure de vinyl, stabilisés par des
substances contenant du cadmium si leur teneur en
cadmium (exprimée enCd métal) est supérieure en
masse à 0,01 % du polymère.
Ces dispositions entrent en vigueur le 30 juin 1994.
2.2. Toutefois, le point 2.1 n'est pas applicable aux produits
finis utilisant des stabilisants à base de cadmium pour
des raisons de sécurité.
3. Au sens de la présente directive, on entend par
«traitement de surface au cadmium (cadmiage)»
n'importe quel dépôt ou recouvrement de cadmium
métallique sur une surface métallique.
3.1. Ne sont pas admis pour le cadmiage des produits
métalliques ou de composants des produits utilisés dans
les secteurs/applications suivants:
a) les équipements et machines pour:
— la productionalimen taire: [8210] [841720]
[841981] [842111] [842122] [8422] [8435]
[8437] [8438] [847611](6)
— l'agriculture [841931] [842481] [8432] [8433]
[8434] [8436] (6)
— la réfrigérationet la con gélation[8418](6)
— l'imprimerie et la presse [8440] [8442] [8443] (6)
b) les équipements et machines pour la production:
— des accessoires ménagers [7321] [842112]
[8450] [8509] [8516] (6)1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 11
▼M12
— de l'ameublement [8465] [8466] [9401] [9402]
[9403] [9404] (6)
— des installations sanitaires [7324] (6)
— du chauffage central et du conditionnement d'air
[7322] [8403] [8404] [8415](6)
Entous cas, quelle que soit leur utilisationou leur
destination finale, est interdite la mise sur le marché
des produits finis cadmiés ou des composants de ces
produits utilisés dans les secteurs/applications figurant
aux points a) et b), ainsi que des produits manufacturés
dans les secteurs visés au point b).
3.2. Les dispositions visées au point 3.1 sont également
applicables à partir du 30 juin1995 aux produits
cadmiés ou composants de ces produits lorsqu'ils sont
utilises dans les secteurs/applications figurant aux
points a) et b), ainsi qu'aux produits manufacturés
dans les secteurs visés au point b):
a) les équipements et machines pour la production:
— du papier et du carton[841932] [8439]
[8441](6)
— du textile et de l'habillement [8444] (1) [8445]
[8447] [8448] [8449] [8451] [8452] (6)
b) les équipements et machines pour la production:
— de la manutention industrielle [8425] [8426]
[8427] [8428] [8429] [8430] [8431] (6)
— des véhicules routiers et agricoles [chapitre
87](6)
— des trains [chapitre 86](6)
— des bateaux [chapitre 89](6)
3.3. Toutefois, les points 3.1 et 3.2 ne sont pas applicables
aux:
— produits et composants des produits utilisés dans
l'aéronautique, l'aérospatiale, l'exploitation minière,
«off shore» et nucléaire, dont les applications
requièrent un haut degré de sécurité, ainsi qu'aux
organes de sécurité dans les véhicules routiers et
agricoles, les trains et les bateaux,
— contacts électriques, quels que soient leurs secteurs
d'utilisationet ce pour des raison s de fiabilité de
l'appareillage sur lequel ils sont installés.
4. L'Autriche et la Suède, qui appliquent déjà des
restrictions relatives au cadmium plus sévères que celles
prévues aux points 1, 2 et 3, peuvent continuer à les
appliquer jusqu'au 31 décembre 2002. La Commission
réexaminera avant cette date les dispositions relatives au
cadmium établies à l'annexe I de la directive 76/769/
CEE, à la lumière des résultats de l'évaluationdes risques
liés au cadmium et des progrès de la connaissance et des
techniques concernant les substances pouvant se substi-
tuer au cadmium.
25. Mono-méthyl-tétrachlorodiphé-
nylméthane
Nom commercial: Ugilec 141
NoCAS 76253-60-6À partir du 18 juin1994 la mise sur le marché et l'utilisation
de cette substance, des préparations et des produits qui en
contiennent, sont interdites. Par dérogation, cette disposition
ne s'applique pas:
1) aux installations ou machines qui étaient déjà en service
le 18 juin 1994, jusqu'à ce que ces installations ou
machines soient éliminées. A partir du 18 juin 1994, les
États membres peuvent toutefois, pour des raisons de
protection de la santé et de l'environnement, interdire sur
leur territoire l'emploi de ces installations ou machines
avant leur élimination;
2) à l'entretien des installations ou machines déjà en service
le 18 juin1994.
À partir du 18 juin1994, il est in terdit de mettre sur le
marché de l'occasion cette substance ainsi que les prépara-
tions et les installations ou machines qui en contiennent.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 12
▼M25
▼M13
▼M13
26. Mono-méthyl-dichlorodiphényl-
méthane
Nom commercial: Ugilec 121,
Ugilec 21
NoCAS inconnuLa mise sur le marché et l'emploi de cette substance, des
préparations et des produits qui en contiennent sont interdits.
27. Mono-méthyl-dibromodiphényl-
méthane
Nom commercial: DBBTN
oCAS 99688-47-8La mise sur le marché et l'emploi de cette substance, des
préparations et des produit (SIC! produits) qui en contien-
nent sont interdits.
28. Nickel
NoCAS 7440-02-0
NoEINES 2311114
et ses composésNe doit pas être utilisé:
1) dans les assemblages de tiges introduites, à titre
temporaire ou non, dans les oreilles percées et dans les
autres parties du corps humain qui sont percées, pendant
la durée de l'épithélisationde la blessure provoquée par
la perforation, à moins que ces assemblages ne soient
homogènes et que la concentration de nickel — en
termes de masse de nickel par rapport à la masse totale
— ne soit inférieure à 0,05 %;
2) dans les types de produits destinés à entrer en contact
direct et prolongé avec la peau, tels que:
— boucles d'oreilles,
— colliers, bracelets et chaînes, bracelets de cheville et
bagues,
— boîtiers, bracelets et fermoirs de montre,
— boutons à rivets, boucles, rivets, fermetures Éclair
(SIC! éclair) et marques de métal, lorsqu'ils sont
utilisés dans des vêtements,
si le taux de libérationdun ickel qui se dégage des parties
de ces produits entrant en contact direct et prolongé avec
la peau est supérieur à 0,5 µg par centimètre carré et par
semaine;
3) dans les types de produits énumérés au point 2 ci-dessus
lorsqu'ils sont recouverts d'une matière autre que le
nickel, à moins que ce revêtement ne soit suffisant pour
assurer que le taux de libérationdu n ickel qui se dégage
des parties de ces produits entrant en contact direct et
prolongé avec la peau ne dépasse pas 0,5 µg par
centimètre carré et par semaine pendant une période
d'utilisation normale du produit de deux ans au
minimum.
En outre, les produits visés aux points 1, 2 et 3 ci-dessus ne
peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont aux
exigences qui y sont énoncées.
29. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «cancérogène catégorie 1 ou
cancérogène catégorie 2» et
étiquetées au moins «Toxique
(T)», avec la phrase de risque R
45: «Peut provoquer le cancer» ou
la phrase de risque R 49: «Peut
provoquer le cancer par inhala-
tion», et reprises comme suit:
Cancérogène catégorie 1: voir
liste 1 enappen dice.
Cancérogène catégorie 2: voir
liste 2 enappen dice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la directive
76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soit à celle fixée à l'annexe I de la directive 67/548/CEE
du Conseil (7),
— soit à celle fixée au point 6 tableau VI de l'annexe I de la
directive 88/379/CEE du Conseil (8), lorsqu'aucune
limite de concentration ne figure à l'annexe I de la
directive 67/548/CEE.
►M21Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE du Conseil (9);
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE du Conseil (10);1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 13
▼M15
▼M19
▼M19
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/379/
CEE du Conseil (12).
30. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «mutagène catégorie 1 ou
mutagène catégorie 2» et étique-
tées avec la phrase de risque R
46: «Peut provoquer des altéra-
tions génétiques héréditaires», et
reprises comme suit:
Mutagène catégorie 1: voir liste 3
enappen dice.
Mutagène catégorie 2: voir liste 4
enappen dice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la directive
76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soit à celle fixée à l'annexe I de la directive 67/548/CEE,
— soit à celle fixée au point 6 tableau VI de l'annexe I de la
directive 88/379/CEE, lorsqu'aucune limite de concen-
tration ne figure à l'annexe I de la directive 67/548/CEE.
►M21Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE;
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE;
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/379/
CEE.
31. Substances figurant à l'annexe I
de la directive 67/548/CEE clas-
sées «toxiques pour la
reproductioncatégorie 1 ou toxi-
ques pour la reproduction
catégorie 2» et étiquetées avec la
phrase de risque R 60: «Peut
altérer la fertilité»et/ou R 61:
«Risque pendant la grossesse
d'effets néfastes pour l'enfant»,
et reprises comme suit:
Toxique pour la reproduction
catégorie 1: voir liste 5 enappen -
dice.
Toxique pour la reproduction
catégorie 2: voir liste 6 enappen -
dice.Sans préjudice des autres points de l'annexe I de la directive
76/769/CEE:
Ne peuvent être admises dans les substances et préparations
mises sur le marché et destinées à être vendues au grand
public en concentration individuelle égale ou supérieure:
— soit à celle fixée à l'annexe I de la directive 67/548/CEE,
— soit à celle fixée au point 6 tableau VI de l'annexe I de la
directive 88/379/CEE, lorsqu'aucune limite de concen-
tration ne figure à l'annexe I de la directive 67/548/CEE.
►M21Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage et
d'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et préparations doit porter
d'une manière lisible et indélébile la mention suivante:
«Réservé aux utilisateurs professionnels». ◄
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens
de la directive 65/65/CEE;
b) aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/
CEE;
c)►C2— aux carburants visés par la directive 85/210/
CEE du Conseil (11),
— aux produits dérivés des huiles minérales, prévus
pour être utilisés comme combustibles ou carburants
dans des installations de combustion mobiles ou
fixes,1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 14
▼M19
— aux combustibles vendus en système fermé (par
exemple: bonbonnes de gaz liquéfié); ◄
d) aux couleurs pour artistes relevant de la directive 88/379/
CEE.
32. Substances et préparations conte-
nant une ou plusieurs des
substances suivantes:
a) créosote
Einecs no232-287-5
CAS no8001-58-9
b) huile de créosote
Einecs no263-047-8
CAS no61789-28-4
c) distillats de goudronde houille,
huiles de naphtalène
Einecs no283-484-8
CAS no84650-04-4
d) huile de créosote, fraction
acénaphtène
Einecs no292-605-3
CAS no90640-84-9
e) distillats supérieurs de goudron
de houille
Einecs no266-026-1
CAS no65996-91-0
f) huile anthracénique
Einecs no292-602-7
CAS no90640-80-5
g) phénols de goudron, charbon,
pétrole brut
Einecs no266-019-3
CAS no65996-85-2
h) créosote de bois
Einecs no232-419-1
CAS no8021-39-4
i) résidus d'extractionalcalin s
(charbon), goudron de houille
à basse température
Einecs no310-191-5
CAS no122384-78-51. Ne peuvent être utilisées pour le traitement du bois. En
outre, la mise sur le marché du bois ainsi traité est
interdite.
2. Dérogations:
i) Ces substances et préparations peuvent être utilisées
pour le traitement du bois dans les installations
industrielles ou par des utilisateurs professionnels
visés par la législationcommun autaire sur la
protectiondes travailleurs pour le retraitemen t
exclusif in situ si elles contiennent:
a) une concentration de benzo[a]pyrène inférieure à
0,005 % enpoids;
b) une concentration de phénols extractibles par
l'eau inférieure à 3 % en poids.
Ces substances et préparations utilisées pour le
traitement du bois dans les installations industrielles
ou par des utilisateurs professionnels:
— ne peuvent être mises sur le marché que dans un
emballage d'une capacité de 20 litres ou plus,
— ne peuvent être vendues aux consommateurs.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification,
d'emballage et d'étiquetage des substances et prépa-rations dangereuses, l'emballage de ces substances et
préparations doit porter d'une manière lisible et
indélébile la mention suivante: «Réservé aux instal-
lations industrielles ou aux utilisateurs
professionnels».
ii) Les bois traités dans les installations industrielles ou
par des utilisateurs professionnels selon le point i) et
qui sont mis sur le marché pour la première fois ou
retraités insitu son t réservés à unusage exclusive-
ment professionnel et industriel, comme, par
exemple, dans les chemins de fer, les lignes
électriques, les clôtures, l'agriculture (par exemple,
échalas d'arbres fruitiers), les installations portuaires
ou les voies fluviales.
iii) En ce qui concerne les bois traités avec des
substances visées aux points 32 a) à i) avant l'entrée
en vigueur de la présente directive, l'interdiction de
mise sur le marché énoncée au point 1 ne s'applique
pas aux bois placés sur le marché de l'occasionen
vue d'une réutilisation.
3. Cependant, les bois traités selon les points 2 ii) et iii) ne
peuvent être utilisés:
— à l'intérieur de bâtiments, quelle que soit leur
destination,
— dans les jouets,— sur les terrains de jeu,— dans les parcs, jardins ou autres lieux récréatifs
publics situés enpleinair encas de risque de con tact
fréquent avec la peau,
— dans la fabrication de meubles de jardin, tels que les
tables de camping,
— pour la confection, l'utilisation et le retraitement:
— de conteneurs destinés à la culture,
— d'emballages pouvant entrer en contact avec des
produits bruts, intermédiaires et/ou finis destinés
à l'alimentation humaine et/ou animale,
— des autres matériels susceptibles de contaminer
lesdits produits.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 15
▼M28
▼M18
33. Chloroforme noCAS 67-66-3
34. Tétrachlorure de carbone noCAS
56-23-5
35. 1,1,2-trichloroéthane noCAS 79-
00-5
36. 1,1,2,2-tétrachloroéthane noCAS
79-34-5
37. 1,1,1,2-tétrachloroéthane noCAS
630-20-6
38. Pentachloroéthane noCAS 76-01-7
39. 1,1-dichloroéthylène noCAS 75-
35-4
40. 1,1,1-trichloroéthane noCAS 71-
55-6Ne pas utiliser en concentration supérieure ou égale à 0,1 %
dans les substances et préparations destinées à la vente au
grand public et/ou aux applications conduisant à unediffusion, telles que le nettoyage des surfaces et le nettoyage
des tissus.
Sans préjudice de l'application d'autres dispositions commu-
nautaires concernant la classification, l'emballage et
l'étiquetage des substances et préparations dangereuses,
l'emballage de ces substances et des préparations qui en
contiennent en concentration supérieure ou égale à 0,1 %
doit porter l'inscription lisible et indélébile suivante:
«réservé aux installations industrielles».
Par dérogation, cette disposition n'est pas applicable:
a) aux médicaments ou produits vétérinaires tels que définis
par la directive 65/65/CEE du Conseil (
13), modifiée en
dernier lieu par la directive 93/39/CEE (14);
b) aux produits cosmétiques tels que définis par la directive
76/768/CEE du Conseil (15), modifiée endern ier lieu par
la directive 93/35/CEE (16).
41. Substances qui:
soit
— figurent I de la directive 65/
548/CEE, sont classées
comme inflammables, facile-
ment inflammables ou
extrêmement inflammables et
étiquetées entan t que telles,
soit— ne figurent pas encore à
l'annexe I de la directive 67/
548/CEE mais sont conformes
aux critères d'inflammabilité
de l'annexe VI de la direc-
tive67/548/CEE et sont
provisoirement classées et
étiquetées comme inflamma-
bles, facilement inflammables
ou extrêmement inflamma-bles, conformément à l'article
5 paragraphe 2 de la directive
67/548/CEE.1. Ne peuvent pas être utilisés en tant que tels ou sous la
forme de préparations dans des générateurs d'aérosols
mis sur le marché et destinés à être vendus au grand
public à des fins de divertissements et de décoration
comme:
— les scintillants métallisés destinés principalement à la
décoration,
— la neige et le givre artificiels,— coussins «pêteurs»,— les bombes à serpentins,— les excréments factices,— les mirlitons,— les paillettes et les mousses décoratives
— les toiles d'araignée artificielles
— les boules puantes,— etc.
2. Sans préjudice de l'application d'autres dispositions
communautaires en matière de classification, d'emballage
et d'équitetage des substances dangereuses, l'emballage
des générateurs d'aérosols visés ci-dessus doit porter
d'une manière visible et indélébile la mention suivante:
«Usage réservé aux utilisateurs proféssionnels».
3. Par dérogation, les points 1 et 2 ne sont pas applicables
aux générateurs d'aérosols visés à l'article 9 bisde la
directive 75/324/CEE.
4. Les produits visés ci—dessus ne peuvent être mis sur le
marché que s'ils satisfont aux exigences qui y sont
énoncées.
41. Hexachloroéthane
CAS n
o67-72-1
EINECS no2006664Ne peut être utilisé dans la fabrication ou la transformation
des métaux non ferreux.
42. Alcanes en C10-C13, chloro (para-
ffines chlorées à chaîne courte)1. Ne peuvent être mis sur le marché en tant que substances
ou constituants d'autres substances ou préparations à des
concentrations supérieures à 1 % pour
— l'usinage des métaux,
— le graissage du cuir.
2. Avant le 1erjanvier 2003, toutes les utilisations restantes
des PCCC seront réexaminées par la Commission, en
coopérationavec les États membres et la commission
OSPAR, à la lumière de toute nouvelle donnée
scientifique pertinente concernant les risques présentés
par les PCCC pour la santé de l'environnement.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 16
▼M16
▼M29
▼M30
▼M30
Le Parlement européen sera tenu informé des résultats de
ce réexamen.
43. Colorants azoïques 1. Les colorants azoïques pouvant libérer, par coupure
réductrice d'un ou plusieurs groupements azoïques, une
ou plusieurs des amines aromatiques énumérées dans
l'appendice, en concentrations détectables, c'est-à-dire
supérieures à 30 ppm dans les articles finis ou dans les
parties teintes de ceux-ci, selon la méthode d'essai établie
conformément à l'article 2 bisde la présente directive, ne
peuvent pas être utilisés dans les articles en tissu et en
cuir susceptibles d'entrer en contact direct et prolongé
avec la peau humaine ou la cavité buccale, tels que:
— vêtements, literie, serviettes de toilette, postiches,
perruques, chapeaux, couches et autres articlesd'hygiène, sacs de couchage
— chaussures, gants, bracelets de montre, sacs à main,
porte-monnaie/portefeuilles, porte-documents, dessus
de chaises, porte-monnaie portés autour du cou
— jouets entissu ou encuir et jouets comportan t des
accessoires entissu ou encuir
— fil et étoffes destinés au consommateur final
2. Enoutre, les articles entissu ou encuir visés au poin t 1
ne peuvent pas être mis sur le marché, sauf s'ils sont
conformes aux exigences fixées dans ce point
Par dérogation, et jusqu'au 1
erjanvier 2005, cette
dispositionn e s'applique pas aux articles entissu
fabriqués avec des fibres recyclées si les amines en
question sont dégagées par les résidus résultant de la
teinture préalable des mêmes fibres et si la concentration
des amines énumérées qui sont dégagées est inférieure à
70 ppm.
3. Au plus tard le 11 septembre 2005, la Commission
procède, à la lumière des nouvelles connaissances
scientifiques, au réexamen des dispositions relatives
aux colorants azoïques.
►M22(1) JO L 196 du 16. 8. 1967, p. 1.
(2) JO L du 110 du 4. 5. 1993, p. 20.
(3) JO L 248 du 30. 9. 1996, p. 1. ◄
(4)J O noL 194 du 25. 7. 1975, p. 39.
(5)J O noL 84 du 31. 3. 1978, p. 43.
(6) Règlement (CEE) no2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au
tarif douanier commun (JO noL 256 du 7. 9. 1987).
►M19(7)J Ono196 du 16. 8. 1967, p. 1/67.
(8)J O noL 187 du 16. 7. 1988, p. 14.
(9)J O noL 22 du 9. 2. 1965, p. 369/65.
(10)J O noL 262 du 27. 9. 1976, p. 169.
(11)J O noL 96 du 3. 4. 1985, p. 25.
(12)J O noL 187 du 16. 7. 1988, p. 14. ◄
►M18(13)J Ono22 du 9. 2. 1965, p. 369/65.
(14)J O Lo214 du 24. 8. 1993, p. 22.
(15)J OoL 262 du 27. 9. 1976, p. 169.
(16)J OoL 151 du 23. 6. 1993, p. 32. ◄
►M25(17) JO L 377 du 31.12.1991, p. 20. ◄1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 17
▼M32
▼B
▼M21
Appendice
Introduction
Précisionsconcernantlesrubriques
Nom de la substance:
Le nom utilisé est le même que celui figurant à l'annexe I de la directive 67/548/
CEE. Dans toute la mesure du possible, les substances dangereuses sont désignées
par leur appellation Einecs (European Inventory of Existing Commercial
Chemical Substances — Inventaire européen des produits chimiques commercia-
lisés) ou Elincs (European List of Notified Chemical Substances — Liste
européenne des substances chimiques notifiées). Les entrées ne figurant pas dans
l'Einecs ni dans l'Elincs sont désignées par une appellation internationalement
reconnue (ISO ou UICPA par exemple). Un nom plus couramment utilisé est
parfois ajouté.
Numéro index:
Le numéro index est le code d'identification attribué à la substance à l'annexe I de
la directive 67/548/CEE. Les substances figurent dans l'appendice dans l'ordre de
leur numéro.
Numéro CE:
Pour les substances figurant dans l'inventaire européen des produits chimiques
commercialisés (Einecs), il existe un code d'identification commençant à 200-
001-8. Pour les nouvelles substances notifiées dans le cadre de la directive 67/
548/CEE, un code d'identification a été défini et publié dans la liste européenne
des substances chimiques notifiées (Elincs). La numérotation commence à 400-
010-9.
Numéro CAS:
La numérotation CAS (Chemical Abstract Service) a été mise en place pour
faciliter l'identification des substances.
Notes
Le texte complet des notes figure dans l'avant-propos à l'annexe I de la directive
67/548/CEE. Les notes à prendre en compte aux fins de la présente directive sont
les suivantes.
Note J
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (Einecs no200-
753-7).
Note K
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de 1,3-butadiène (Einecs no
203-450-8).
Note L
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
mesuré selonla méthode IP 346.
Note M
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,005 % poids/poids de benzo[a]pyrène
(Einecs no200-028-5).
Note N
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer si l'historique
complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de
laquelle elle est produite n'est pas cancérogène.
Note P
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer s'il peut être établi
que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (Einecs no200-
753-7).
Note R
La classification comme cancérogène ne doit pas s'appliquer aux fibres dont la
moyenne géométrique du diamètre pondérée par la longueur, moins deux erreurs
types, est supérieure à 6 µm.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 18
▼M27
▼M21
Point 29 — Substances cancérogènes: catégorie 1
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Trioxyde de chrome; anhydride chro-
mique024-001-00-0 215-607-8 1333-82-0
Chromates de zinc y compris le chro-
mate de zinc et potassium024-007-00-3
Monoxyde de nickel; oxyde de nickel
(II)028-003-00-2 215-215-7 1313-99-1
Dioxyde de nickel; oxyde de nickel (IV) 028-004-00-8 234-823-3 12035-36-8
Trioxyde de dinickel; oxyde de nickel
(III)028-005-00-3 215-217-8 1314-06-3
Sulfure de nickel; sulfure de nickel (II) 028-006-00-9 240-841-2 16812-54-7
Disulfure de trinickel; sous-sulfure de
nickel028-007-00-4 234-829-6 12035-72-2
Trioxyde de diarsenic; trioxyde d'arsenic 033-003-00-0 215-481-4 1327-53-3
Pentaoxyde de diarsenic; pentoxyde
d'arsenic033-004-00-6 215-116-9 1303-28-2
Acide arsenique et ses sels 033-005-00-1
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-9
Benzène 601-020-00-8 200-753-7 71-43-2
Chlorure de vinyle; chloroéthylène 602-023-00-7 200-831-0 75-01-4Oxyde de bis(chlorométhyle); étherbis(-
chlorométhylique)603-046-00-5 208-832-8 542-88-1
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle;
éther chlorodiméthylique603-075-00-3 203-480-1 107-30-2
2-naphtylamine 612-022-00-3 202-080-4 91-59-8
Benzidine; 4,4 ′-diaminobiphényle 612-042-00-2 202-199-1 92-87-5
Sels de benzidine 612-070-00-5
Sels de 2-naphtylamine 612-071-00-0
4-aminobiphényle; 4-biphénylylamine 612-072-00-6 202-177-1 92-67-1Sels de 4-aminobiphényle; sels de 4-
aminobiphénylylamine612-073-00-1
Goudronde houille (charbon ); goudron
de houille
[Sous-produit de la distillationdestruc-
tive du charbon. Semi-solide noirâtre.
Combinaison complexe d'hydrocarbures
aromatiques, de composés phénoliques,
de bases azotées et de thiophènes.]648-081-00-7 232-361-7 8007-45-21976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 19
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Goudronde houille à haute température
(charbon); goudron de houille
[Produit de condensation obtenu par
refroidissement, jusqu'à la température
ambiante, du gaz généré par la distilla-
tiondestructive du charbonà haute
température (au-dessus de 700 ºC).
Liquide visqueux de couleur noire, plus
dense que l'eau. Se compose principale-
ment d'un mélange complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés. Peut contenir de petites
quantités de composés phénoliques et
de bases aromatiques azotées.]648-082-00-2 266-024-0 65996-89-6
Goudronde houille à basse température
(charbon); huile lourde de houille
[Produit de condensation obtenu par le
refroidissement, jusqu'à la température
ambiante, du gaz généré par la distilla-
tiondestructive du charbonà basse
température (au-dessous de 700 ºC).
Liquide visqueux de couleur noire, plus
dense que l'eau. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés, de composés phéno-
liques, de bases aromatiques azotées et
de leurs dérivés alkylés.]648-083-00-8 266-025-6 65996-90-9
Goudronde lign ite, distillat
[Huile obtenue par distillation de
goudron de lignite. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures aliphatiques,
d'hydrocarbures napthéniques et
d'hydrocarbures aromatiques comportant
unà trois cycles, de leurs dérivés
alkylés, d'hétéroaromatiques et de
phénols mono-ou bicycliques dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 360 ºC.]648-145-00-4 309-885-0 101316-83-0
Goudronde lign ite à basse température
[Goudron obtenu par carbonisation et
gazéificationde lign ite à basse tempé-
rature. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques, d'hydro-
carbures naphténiques, d'hydrocarbures
aromatiques cycliques, d'hydrocarbures
hétéroaromatiques et de phénols cycli-
ques.]648-146-00-X 309-886-6 101316-84-1
Distillats paraffiniques légers (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation sous vide du
résidu de distillationatmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C15-
C30, et fournit une huile-produit fini de
viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aliphatiques
saturés, dont la présence dans cet
intervalle de distillation du pétrole brut
est normale.]649-050-00-0 265-051-5 64741-50-01976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 20
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation sous vide du
résidu de distillationatmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50, et fournit une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aliphatiques
saturés.]649-051-00-6 265-052-0 64741-51-1
Distillats naphténiques légers (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation sous vide du
résidu de distillationatmosphérique dupétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C
15-
C30, et fournit une huile-produit fini de
viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-052-00-1 265-053-6 64741-52-2
Distillats naphténiques lourds (pétrole);
huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation sous vide du
résidu de distillationatmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50, et fournit une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-053-00-7 265-054-1 64741-53-3
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-054-00-2 265-117-3 64742-18-3
Distillats naphténiques légers (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-055-00-8 265-118-9 64742-19-41976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
traité à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-056-00-3 265-119-4 64742-20-7
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités à l'acide; huile de base non
raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-057-00-9 265-121-5 64742-21-8
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient une propor-
tion relativement importante d'hydrocar-
bures aliphatiques.]649-058-00-4 265-127-8 64742-27-4
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-059-00-X 265-128-3 64742-28-5
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-060-00-5 265-135-1 64742-34-31976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 22
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques légers (pétrole),
neutralisés chimiquement; huile de base
non raffinée ou légèrement raffinée
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-061-00-0 265-136-7 64742-35-4
Érionite 650-012-00-0 12510-42-8
Amiante 650-013-00-6 132207-33-1
132207-32-0
12172-73-5
77536-66-4
77536-68-6
77536-67-5
Point 29 — Substances cancérogènes: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Béryllium; glucinium 004-001-00-7 231-150-7 7440-41-7
Composés de béryllium (glucinium) à
l'exceptiondes silicates doubles d'alu-
minium et de béryllium004-002-00-2
Sulfallate (ISO); diéthyldithiocarbamate
de 2-chloroallyle006-038-00-4 202-388-9 95-06-7
Chlorure de diméthylcarbamoyle 006-041-00-0 201-208-6 79-44-7
Diazométhane 006-068-00-8 206-382-7 334-88-3
Hydrazine 007-008-00-3 206-114-9 302-01-2N,N-diméthylhydrazine 007-012-00-5 200-316-0 57-14-71,2-diméthylhydrazine 007-013-00-0 540-73-8Sels d'hydrazine 007-014-00-6
Hydrazobenzène; 1,2-diphénylhydrazine 007-021-00-4 204-563-5 122-66-7
Bis(3-carboxy-4-hydroxybenzènesulfo-
nate) d'hydrazine007-022-00-X 405-030-1
Triamide hexaméthylphosphorique;
hexaméthylphosphoramide015-106-00-2 211-653-8 680-31-9
Sulfate de diméthyle 016-023-00-4 201-058-1 77-78-1
Sulfate de diéthyle 016-027-00-6 200-589-6 64-67-5
1,3-propanesultone 016-032-00-3 214-317-9 1120-71-4Chlorure de diméthylsulfamoyle 016-033-00-9 236-412-4 13360-57-11976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 23
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Dichromate de potassium 024-002-00-6 231-906-6 7778-50-9
Dichromate d'ammonium 024-003-00-1 232-143-1 7789-09-5
Dichromate de sodium 024-004-00-7 234-190-3 10588-01-9Dichromate de sodium, dihydrate 024-004-01-4 234-190-3 7789-12-0Dichlorure de chromyle 024-005-00-2 239-056-8 14977-61-8
Chromate de potassium 024-006-00-8 232-140-5 7789-00-6
Chromate de calcium 024-008-00-9 237-366-8 13765-19-0
Chromate de strontium 024-009-00-4 232-142-6 7789-06-2
Chromate de chrome III; chromate
chromique024-010-00-X 246-356-2 24613-89-6
Composés de chrome (VI) à l'exception
du chromate de baryum et de ceux
nommément désignés dans l'annexe I
de la directive 67/548/CEE024-017-00-8 — —
Bromate de potassium 035-003-00-6 231-829-8 7758-01-2
Oxyde de cadmium 048-002-00-0 215-146-2 1306-19-0
Chlorure de cadmium 048-008-00-3 233-296-7 10108-64-2Sulfate de cadmium 048-009-00-9 233-331-6 10124-36-4Butane [1] et isobutane [2] [contenant
≥0,1 % de butadiène (203-450-8)]601-004-01-8 203-448-7[1]
200-857-2[2]106-97-8[1]
75-28-5[2]
1,3-butadiène 601-013-00-X 203-450-8 106-99-0Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-8Benzo[a]anthracène 601-033-00-9 200-280-6 56-55-3
Benzo[b]fluoranthène; benzo[e]acéphé-
nanthrylène601-034-00-4 205-911-9 205-99-2
Benzo[j]fluoranthène 601-035-00-X 205-910-3 205-82-3
Benzo[k]fluoranthène 601-036-00-5 205-916-6 207-08-9
Dibenzo[a,h]anthracène 601-041-00-2 200-181-8 53-70-31,2-dibromoéthane; dibromure d'éthy-
lène602-010-00-6 203-444-5 106-93-4
1,2-dichloroéthane; chlorure d'éthylène 602-012-00-7 203-458-1 107-06-2
1,2-dibromo-3-chlor propane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8
Bromoéthylène 602-024-00-2 209-800-6 593-60-2α,α,α-trichlorotoluène; chlorure de
benzényle602-038-00-9 202-634-5 98-07-71976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 24
▼M24
▼M21
▼M24
▼M21
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
1,3-dichloro-2-propanol 602-064-00-0 202-491-9 96-23-1
Hexachlorobenzène 602-065-00-6 204-273-9 118-74-11,4-dichlorobut-2-ène 602-073-00-X 212-121-8 764-41-0
Oxyde d'éthylène; oxiranne 603-023-00-X 200-849-9 75-21-8
1-chloro-2,3-époxypropane; épichlorhy-
drine603-026-00-6 203-439-8 106-89-8
Oxyde de propylène; 1,2-époxypropane;
méthyloxiranne603-055-00-4 200-879-2 75-56-9
Oxyde de styrène; (époxyéthyl)benzène;
phényloxirane603-084-00-2 202-476-7 96-09-3
4-amino-3-fluorophénol 604-028-00-X 402-230-0 399-95-15-allyl-1,3-benzodioxole; safrole 605-020-00-9 202-345-4 94-59-7
3-propanolide; 1,3-propiolactone 606-031-00-1 200-340-1 57-57-8
Uréthane (DCI); carbamate d'éthyle 607-149-00-6 200-123-1 51-79-6
Acrylamidométhoxyacétate de méthyle
(contenant ≥0,1 % d'acrylamide)607-190-00-X 401-890-7 77402-03-0
Acrylamidoglycolate de méthyle
(contentant ≥0,1 % d'acrylamide)607-210-00-7 403-230-3 77402-05-2
Acrylonitrile 608-003-00-4 203-466-5 107-13-1
2-nitropropane 609-002-00-1 201-209-1 79-46-9
5-nitroacénaphthène 609-037-00-2 210-025-0 602-87-92-nitronaphtalène 609-038-00-8 209-474-5 581-89-54-nitrobiphényle 609-039-00-3 202-204-7 92-93-3
Nitrofène (ISO); oxyde de 2,4-dichloro-
phényle et de 4-nitrophényle609-040-00-9 217-406-0 1836-75-5
2-nitroanisole, (méthoxy 2-nitroben-
zène)609-047-00-7 202-052-1 91-23-6
Acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle;
acétate de méthylazoxyméthyle611-004-00-2 209-765-7 592-62-1
{5-[4′-((2,6-dihydroxy-3-((2-hydroxy-5-
sulfophényl)azo)phényl)azo(1,1 ′-
biphényl)-4-yl)azo]salicylato(4-
)}cuprate(2-) de disodium;
CI Direct Brown95611-005-00-8 240-221-1 16071-86-6
4-o-tolylazo-o-toluidine; 4-amino-2 ′,3-
diméthylazobenzène; o-aminoazoto-
luène; base grenat solide GBC611-006-00-3 202-591-2 97-56-3
4-aminoazobenzène 611-008-00-4 200-453-6 60-09-31976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 25
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Colorants azoïques dérivant de la benzi-
dine; colorants de 4,4'-diarylazobiphé-
nyle, à l'exception de ceux nommément
désignés dans l'annexe I de la directive
67/548/CEE611-024-00-1 — —
4-amino 3-[[4 ′-[(2,4-
diaminophényl)azo][1,1 ′-biphényl]-4-
yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naph-
thalène-2,7-disulfonate de disodium; C.I.
Direct Black 38611-025-00-7 217-710-3 1937-37-7
3,3′-[[1,1′-biphényl]-
4,4′diylbis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxy-
naphthalène-2,7-disulfonate] de tétraso-
dium; C.I. Direct Blue 6611-026-00-2 220-012-1 2602-46-2
3,3′-[[1,1′-biphényl]-
4,4′diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtha-
lène-1-sulfonate) de disodium; C.I.
Direct Red 28611-027-00-8 209-358-4 573-58-0
2-méthoxyaniline; o-anisidine 612-035-00-4 201-963-1(o) 90-04-0
3,3′-diméthoxybenzidine; o-dianisidine 612-036-00-X 204-355-4 119-90-4
Sels de 3,3 ′-diméthoxybenzidine; sels de
o-dianisidine612-037-00-5
3,3′-diméthylbenzidine; o-tolidine 612-041-00-7 204-358-0 119-93-7
4,4′-diaminodiphénylméthane; 4,4 ′-
méthylènedianiline612-051-00-1 202-974-4 101-77-9
3,3′-dichlorobenzidine 612-068-00-4 202-109-0 91-94-1
Sels de 3,3 ′-dichlorobenzidine 612-069-00-X
Diméthylnitrosamine; N-nitrosodimé-
thylamine612-077-00-3 200-549-8 62-75-9
2,2′-dichloro-4,4 ′-méthylènedianiline;
4,4′-méthylènebis(2-chloroaniline)612-078-00-9 202-918-9 101-14-4
Sels de 2,2 ′-dichloro-4,4 ′-méthylènedia-
niline; sels de 4,4 ′-méthylènebis(2-chlo-
raniline)612-079-00-4
Sels de 3,3 ′-diméthylbenzidine; sels de
o-tolidine612-081-00-5
1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine 612-083-00-6 200-730-1 70-25-7
4-4′-méthylènedi-o-toluidine; 4,4 ′-
méthylènebis (2-méthylaniline)612-085-00-7 212-658-8 838-88-0
2,2′-(nitrosoimino)biséthanol; 2,2 ′-
(nitrosoimino)diéthanol612-090-00-4 214-237-4 1116-54-7
o-toluidine 612-091-00-X 202-429-0 95-53-4
Nitrosodipropylamine 612-098-00-8 210-698-0 621-64-7
4-méthyl-m-phénylenediamine; toluène-
2,4-diamine612-099-00-3 202-453-1 95-80-71976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 26
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Sulfate de toluène-2,4-diammonium 612-126-00-9 265-697-8 65321-67-7
4-chloroaniline 612-137-00-9 203-401-0 106-47-8
Éthylèneimine; aziridine 613-001-00-1 205-793-9 151-56-4
2-méthylaziridine; propylènimine 613-033-00-6 200-878-7 75-55-8Captafol (ISO); 1,2,3,6-tétrahydro-N-
(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio) phtalimide613-046-00-7 219-363-3 2425-06-1
Carbadox (DCI); 1,4-dioxide du 3-
(quinoxaline-2-ylméthylène)carbazate
de méthyle; 2-(méthoxycarbonylhydra-
zonométhyl) quinoxaline-1,4-dioxyde613-050-00-9 229-879-0 6804-07-5
Acrylamide 616-003-00-0 201-173-7 79-06-1
Thioacétamide 616-026-00-6 200-541-4 62-55-5Distillats de goudronde houille, fraction
benzol; huile légère
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du goudron de
houille. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C
4-C10et
distillant approximativement entre 80 ºC
et 160 ºC.]648-001-00-0 283-482-7 84650-02-2
Huiles de goudron, lignite; huile légère
[Distillat du goudron de lignite dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 80 ºC et 250 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques et aromatiques et de
phénols monobasiques.]648-002-00-6 302-674-4 94114-40-6 J
Précurseurs du benzol (charbon);
distillat d'huile légère, bas point d'ébulli-
tion
[Distillat issu de l'huile légère de four à
coke dont le point d'ébullition se situe
approximativement au-dessous de 100
ºC. Se compose principalement d'hydro-
carbures aliphatiques enC4-C6.]648-003-00-1 266-023-5 65996-88-5 J
Distillats riches enBTX (goudron
dehouille), fractionben zol; distillat
d'huile légère, bas point d'ébullition
[Résidu d'une distillation du benzol brut
destinée à éliminer les produits les plus
légers. Se compose principalement de
benzène, de toluène et de xylènes dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 75 ºC et 200 ºC.]648-004-00-7 309-984-9 101896-26-8 J
Hydrocarbures aromatiques enC6-10,
riches enC8; distillat d'huile légère, bas
point d'ébullition648-005-00-2 292-697-5 90989-41-6 J
Solvant naphta léger (charbon); distillat
d'huile légère, bas point d'ébullition648-006-00-8 287-498-5 85536-17-0 J
Solvant naphta (charbon), coupe xylène-
styrène; distillat d'huile légère, point
d'ébullitionin termédiaire648-007-00-3 287-502-5 85536-20-5 J1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 27
▼M24
▼M27
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Solvant naphta (charbon), contenant de
la coumarone et du styrène; distillat
d'huile légère, point d'ébullition inter-
médiaire648-008-00-9 287-500-4 85536-19-2 J
Naphta (charbon), résidus de distillation;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition
[Résidu de la distillationde n aphta
régénéré. Se compose principalement
de naphtalène et de produits de conden-
sation de l'indène et du styrène.]648-009-00-4 292-636-2 90641-12-6 J
Hydrocarbures aromatiques enC8;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition648-010-00-X 292-694-9 90989-38-1 J
Hydrocarbures aromatiques enC8-9,
polymérisationde résin es hydrocarbures,
sous produit; distillat d'huile légère, haut
point d'ébullition
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par évaporation du solvant sous
vide à partir d'une résine hydrocarbure
polymérisée. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C8-C9et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 120 ºC et 215 ºC.]648-012-00-0 295-281-1 91995-20-9 J
Hydrocarbures aromatiques enC9-12,
distillation du benzène; distillat d'huile
légère, haut point d'ébullition648-013-00-6 295-551-9 92062-36-7 J
Résidus d'extrait alcalin(charbon ), frac-
tionben zole, extrait acide; résidus
d'extractiond'huile légère, bas poin t
d'ébullition
[Redistillat du distillat, débarrassé des
acides et des bases de goudron, issu du
goudronde houille bitumin eux à haute
température dont le point d'ébullition est
approximativement compris entre 90 ºC
et 160 ºC. Se compose principalement
de benzène, de toluène et de xylènes.]648-014-00-1 295-323-9 91995-61-8 J
Résidus d'extraits alcalins de la fraction
benzol (goudron de houille), extraction à
l'acide; résidus d'extractiond'huile
légère, bas point d'ébullition
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par redistillation du distillat de
goudronde houille à haute température
(exempt d'huiles de goudronacides et de
bases de goudron). Se compose princi-
palement d'hydrocarbures monocycli-
ques substitués et non substitués dont
le point d'ébullition se situe entre 85 ºC
et 195 ºC.]648-015-00-7 309-868-8 101316-63-6 J
Résidus d'extrait acide (charbon), frac-
tionben zole; résidus d'extractiond'huile
légère, bas point d'ébullition
[Boue acide obtenue comme sous-
produit du raffinage à l'acide sulfurique
de charbonbrut à haute température. Se
compose principalement d'acide sulfu-
rique et de composés organiques.]648-016-00-2 298-725-2 93821-38-6 J1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 28
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus d'extrait alcalin(charbon ), huile
légère, distillats de tête; résidus d'extrac-
tiond'huile légère, bas poin t d'ébullition
[Première fractionde la distillation
d'huile carbolique lavée ou de résidus
de colonne de préfactionnement riches
enhydrocarbures aromatiques, en
coumarone, en naphtalène et en indène,
dont le point d'ébullition est nettement
inférieur à 145 ºC. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures aromatiques et
aliphatiques enC7et enC8.]648-017-00-8 292-625-2 90641-02-4 J
Résidus d'extraits alcalins d'huile légère
(charbon), extraction à l'acide, fraction
indène; résidus d'extraction d'huile
légère, point d'ébullition intermédiaire648-018-00-3 309-867-2 101316-62-5 J
Résidus d'extrait alcalin(charbon ), huile
légère, fraction naphta-indène; résidus
d'extractiond'huile légère, haut poin t
d'ébullition
[Distillat issu d'huiles carboliques lavées
ou de résidus de colonne de préfaction-
nement riches en hydrocarbures aroma-
tiques, en coumarone, en naphtalène eten indène, dont l'intervalle d'ébullition
s'étend approximativement de 155 ºC à
180 ºC. Se compose principalement
d'indène, d'indane et de triméthylben-
zènes.]648-019-00-9 292-626-8 90641-03-5 J
Solvant naptha (charbon); résidus
d'extractiond'huile légère, haut poin t
d'ébullition
[Distillat obtenu à partir de goudron de
houille à haute température, d'huile
légère de four à coke ou du résidu de
l'extractionalcalin e d'huile de goudron
de houille, et dont l'intervalle d'ébulli-
tions'étage approximativemen t de 130
ºC à 210 ºC. Se compose principalement
d'indène et d'autres systèmes polycycli-
ques contenant un cycle aromatique.
Peut contenir des composés phénoliques
et des bases aromatiques azotées.]648-020-00-4 266-013-0 65996-79-4 J
Distillats (goudronde houille), huiles
légères, fractionn eutre: résidus d'extrac-
tiond'huile légère, haut poin t d'ébulli-
tion
[Distillat obtenu par distillation frac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques monocycli-
ques alkyl-substitués dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 135 ºC et 210 ºC. Est
également constitué d'hydrocarbures
insaturés tels que l'indène et la couma-
rone.]648-021-00-X 309-971-8 101794-90-5 J
Distillats (goudronde houille), huiles
légères, extraits acides; résidus d'extrac-
tiond'huile légère, haut poin t d'ébulli-
tion
[Huile constituée d'un mélange
complexe d'hydrocarbures aromatiques,
principalement de l'indène, du naptha-
lène, de la coumarone, du phénol, et du
o-, du m- et du p-crésol. Sonpoin t
d'ébullitionest compris en tre 140 ºC et
215 ºC.]648-022-00-5 292-609-5 90640-87-2 J1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 29
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats de goudronde houille, huiles
légères; huile phénolique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du goudron de
houille. Se compose d'hydrocarbures
aromatiques et autres, de composés
phénoliques et de composés azotés
aromatiques, et distille approximative-
ment entre 150 ºC et 210 ºC.]648-023-00-0 283-483-2 84650-03-3 J
Huiles de goudronde houille (charbon );
huile phénolique
[Distillat issu du goudronde houille à
haute température dont l'intervalle
d'ébullitions'étage approximativemen t
de 130 ºC à 250 ºC. Se compose
principalement de naphtalène, d'alkyl-
naphtalène, de composés phénoliques et
de bases aromatiques azotées.]648-024-00-6 266-016-7 65996-82-9 J
Résidus d'extrait alcalin(charbon ), huile
légère, extrait acide; résidus d'extraction
d'huile phénolique
[Huile obtenue à partir d'une huile
carbolique ayant subi un lavage alcalin,
puis un lavage acide destiné à éliminer
les traces de composés basiques (bases
de goudron). Se compose principalement
d'indène, d'indane et d'alkylbenzènes.]648-026-00-7 292-624-7 90641-01-3 J
Résidus d'extrait alcalind'huile de
goudron(charbon ); résidus d'extraction
d'huile phénolique
[Résidu obtenu à partir de l'huile de
goudronde houille par unlavage alcalin
avec, par exemple, de l'hydroxyde de
sodium aqueux, après élimination deshuiles acides (brutes) de goudronde
houille. Se compose principalement de
naphtalènes et de bases aromatiques
azotées.]648-027-00-2 266-021-4 65996-87-4 J
Huiles d'extrait (charbon), huile légère;
extrait acide
[Extrait aqueux produit par unlavage
acide d'huile carbolique lavée aux
alcalis. Se compose principalement des
sels acides de différentes bases aroma-
tiques azotées telles que la pyridine, la
quinoléine et leurs dérivés alkylés.]648-028-00-8 292-622-6 90640-99-6 J
Pyridine, dérivés alkylés; basesbrutes de
goudron
[Combinaison complexe de pyridines
polyalkylées issue de la distillationdu
goudronde houille ou obten ue, sous la
forme de distillats à point d'ébullition
élevé (au-dessus de 150 ºC), par réaction
de l'ammoniac avec l'acétaldéhyde, le
formaldéhyde ou le paraformaldéhyde.]648-029-00-3 269-929-9 68391-11-7 J1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 30
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Bases de goudronde houille, fraction
picoline; bases distillées
[Bases pyridiniques dont le point d'ébul-
litionest compris approximativemen t
entre 125 ºC et 160 ºC, et qui sont
obtenus par distillation de l'extrait acide
neutralisé de la fraction de goudron
contenant des bases obtenue par distilla-
tion de goudrons de houille bitumineux.
Se composent principalement de luti-
dines et de picolines.]648-030-00-9 295-548-2 92062-33-4 J
Bases de goudronde houille, fraction
lutidine; bases distillées648-031-00-4 293-766-2 91082-52-9 J
Huiles d'extraction(charbon ), base de
goudron, fraction collidine; bases distil-
lées
[Extrait obtenu par extraction à l'acide,
neutralisation et distillation des bases
issues d'huiles aromatiques de goudron
de houille brut. Se compose essentielle-
ment de collidines, d'aniline, de tolui-
dines, de lutidines et de xylidines.]648-032-00-X 273-077-3 68937-63-3 J
Bases de goudronde houille, fraction
collidine; bases distillées
[Fraction de distillation dont l'intervalle
d'ébullition s'étend approximativement
de 181 ºC à 186 ºC et qui est issue des
bases brutes obtenues à partir des
fractions de goudron contenant des bases
obtenues par distillation de goudron de
houille bitumineux, et soumises à une
extraction acide et neutralisées. Contient
principalement de l'aniline et des colli-
dines.]648-033-00-5 295-543-5 92062-28-7 J
Bases de goudronde houille, fraction
aniline; bases distillées
[Fraction de distillation dont l'intervalle
d'ébullition s'étend approximativement
de 180 ºC à 200 ºC et qui est issue des
bases brutes obtenues par élimination
des phénols et des bases de l'huile
phénolée issue de la distillation du
goudronde houille. Se compose prin ci-
palement d'aniline, de collidines, de
lutidines et de toluidines.]648-034-00-0 295-541-4 92062-27-6 J
Bases de goudronde houille, fraction
toluidine; bases distillées648-035-00-6 293-767-8 91082-53-0 J
Distillats (pétrole), huile de pyrolysede
fabrication d'alcènes et d'alcynes,
mélangée à du goudron de houille à
haute température, fraction indène; frac-
tions secondaires
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme redistillat dans la distil-
lation fractionnée de goudron à haute
température de charbonbitumin eux et
d'huiles résiduelles issues de la produc-
tion par pyrolyse d'alcènes et d'alcynes à
partir de produits pétroliers ou de gaz
naturel. Se compose principalement
d'indène; son point d'ébullition est
compris approximativement entre 160
ºC et 190 ºC.]648-036-00-1 295-292-1 91995-31-2 J1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 31
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (charbon), goudron de houille,
huiles résiduelles de pyrolyse, huiles de
naphtalène; fractions secondaires
[Redistillat obtenu par distillation frac-
tionnée du mélange de goudron de
charbonbitumin eux à haute température
et d'huiles résiduelles de pyrolyse, et
dont le point d'ébullition est approxima-
tivement compris entre 190 ºC et 270 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques substi-
tués.]648-037-00-7 295-295-8 91995-35-6 J
Huiles d'extraction(charbon ), goudron
de houille, huiles résiduelles de pyro-
lyse, huile de napthalène, redistillat;
fractions secondaires
[Redistillat issu de la distillationfrac-
tionnée d'un mélange d'huiles résiduelles
de pyrolyse et d'huile de méthylnaphta-
lène, débarrassée des bases et dephénols, issue du goudron à haute
température de charbonbitumin eux, et
dont le point d'ébullition est approxima-
tivement compris entre 220 ºC et 230 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques substitués
et non substitués.]648-038-00-2 295-329-1 91995-66-3 J
Huiles d'extraction(charbon ), huiles
résiduelles de pyrolyse de goudronde
houille, huiles de naphtalène; fractions
secondaires
[Huile neutre obtenue par débasage et
déphénolation de l'huile résultant de la
distillationà haute température d'huiles
résiduelles de pyrolyse de goudron, dont
le point d'ébullition se situe approxima-
tivement entre 225 ºC et 255 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques substi-
tués.]648-039-00-8 310-170-0 122070-79-5 J
Huiles d'extraction(charbon ), huiles
résiduelles de pyrolyse de goudronde
houille, huile de naphtalène, résidus de
distillation; fractions secondaires
[Résidu obtenu par distillation d'huile de
méthylnaphtalène débasée et déphénolée
(des huiles résiduelles de pyrolyse de
goudron de houille bitumineux), dont le
point d'ébullition se situe approximati-
vement entre 240 ºC et 260 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques bicycliques et hétéro-
cycliques substitués.]648-040-00-3 310-171-6 122070-80-8 J
Huiles d'absorption, fraction hydrocar-
bures bicycliques aromatiques et hétéro-
cycliques; distillat d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme redistillat après distilla-
tiond'huile d'absorption . Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques bicycliques et d'hydrocarbures
hétérocycliques, avec unpoin t d'ébulli-
tion compris approximativement entre
260 ºC et 290 ºC.]648-041-00-9 309-851-5 101316-45-4 M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 32
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats supérieurs (goudronde
houille), riches enfluorèn e; distillat
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par cristallisation de l'huile de
goudronde houille. Se compose d'hydro-
carbures polycycliques et aromatiques
— principalement, du fluorène, avec un
peu d'acénaphtène.]648-042-00-4 284-900-0 84989-11-7 M
Huile de créosote, fraction acénaphtène,
exempte d'acénaphtène; distillat d'huile
de lavage
[Huile restant après l'élimination de
l'huile acénaphténique du goudron de
houille, par cristallisation, de l'acénaph-
tène. Se compose principalement de
naphtalène et d'alkylnaphtalènes.]648-043-00-X 292-606-9 90640-85-0 M
Distillats (goudronde houille), huiles
lourdes; huile anthracénique lourde
[Distillat issu de la distillationfrac-
tionnée de goudron de houille de
charbon bitumineux et dont le point
d'ébullitionest compris en tre 240 ºC et
400 ºC. Se compose principalement
d'hydrocarbures tri- et polycycliques et
de composés hétérocycliques.]648-044-00-5 292-607-4 90640-86-1
Huile anthracénique, extrait acide;
résidu d'extraction d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la fractiondébarrassée desbases
obtenue par distillation du goudron de
houille et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 325
ºC et 365 ºC. Contient principalement de
l'anthracène, du phénanthrène et leurs
dérivés alkylés.]648-046-00-6 295-274-3 91995-14-1 M
Distillats de goudronde houille; huile
anthracénique lourde
[Distillat issu dugoudronde houille dont
l'intervalle d'ébullition s'étage approxi-
mativement de 100 ºC à 450 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques à noyaux condensés
comportant de deux à quatre cycles, de
composés phénoliques et de bases
aromatiques azotées.]648-047-00-1 266-027-7 65996-92-1 M
Distillats (goudronde houille), brai,
huiles lourdes; huile anthracénique
lourde
[Distillat obtenu par distillation du brai
du goudronbitumin eux à haute tempé-
rature. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques tri- et poly-
cycliques dont le point d'ébullition est
approximativement compris entre 300
ºC et 470 ºC. Peut également contenir
des hétéroatomes.]648-048-00-7 295-312-9 91995-51-6 M
Distillats (goudronde houille), brai;
huile anthracénique lourde
[Huile obtenue par condensation des
vapeurs dégagées par le traitement
thermique de brai. Est principalement
constituée de composés aromatiques
comportant deux à quatre cycles et
dont l'intervalle d'ébullition s'étend de
200 ºC à 400 ºC, et au-delà.]648-049-00-2 309-855-7 101316-49-8 M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 33
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (goudronde houille), huiles
lourdes, fractionpyrèn e; distillat d'huile
anthracénique lourde
[Redistillat obtenu par distillation frac-
tionnée du distillat de brai dont le point
d'ébullitionest approximativemen t
compris entre 350 ºC et 400 ºC. Se
compose principalement d'aromatiques
tri- et polycycliques et d'hydrocarbures
hétérocycliques.]648-050-00-8 295-304-5 91995-42-5 M
Distillats (goudronde houille), brai,
fraction pyrène; distillat d'huile anthra-
cénique lourde
[Redistillat obtenu par distillation frac-
tionnée du distillat de brai et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 380 ºC et 410 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques tri- et polycycliques,
et de composés hétérocycliques.]648-051-00-3 295-313-4 91995-52-7 M
Cires de paraffine (charbon), goudron de
lignite à haute température traité au
charbon; extraits de goudron de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement au charbon actif
du goudron de carbonisation du lignite
en vue d'éliminer les oligo-éléments et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite ou ramifiée, dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C12.]648-052-00-9 308-296-6 97926-76-6 M
Cires de paraffine (charbon), goudron de
lignite à haute température traité à
l'argile; extraits de goudronde charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à la bentonite du
goudron de carbonisation du lignite en
vue d'éliminer les oligo-éléments et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée, dont le nombre de carbone
est enmajorité supérieur à C12.]648-053-00-4 308-297-1 97926-77-7 M
Poix; brai 648-054-00-X 263-072-4 61789-60-4 M
Brai de goudronde houille à haute
température; brai
[Résidu de la distillationdu goudronde
houille à haute température. Solide de
couleur noire dont le point de ramollis-
sement se situe approximativement entre
30 ºC et 180 ºC. Se compose principa-
lement d'un mélange complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant trois cycles ou
plus.]648-055-00-5 266-028-2 65996-93-2
Brai de goudronde houille à haute
température, traité thermiquement; brai
[Résidu traité thermiquement obtenu par
distillationà haute température du
goudronde houille. Solide de couleur
noire dont le point de ramollissement se
situe approximativement entre 80 ºC et
180 ºC. Se compose principalement d'un
mélange complexe d'hydrocarbures
aromatiques à noyaux condensés
comportant trois cycles ou plus.]648-056-00-0 310-162-7 121575-60-8 M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 34
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Brai de goudronde houille à haute
température, secondaire; distillat de brai[Résidu obtenu au cours de la distillation
des fractions lourdes de goudron à haute
température issu de charbonbitumin eux
et/ou d'huile de coke de brai, dont le
point de ramollissement est compris
entre 140 ºC et 170 ºC selon la norme
DIN 52025. Se compose principalement
de composés aromatiques tri- ou poly-
cycliques. Peut également contenir des
hétéroatomes.]648-057-00-6 302-650-3 94114-13-3 M
Résidus (goudronde houille), distillation
de brai; distillat de brai
[Résidu de la distillation fractionnée de
distillat de brai dont le point d'ébullition
est compris entre 400 ºC et 470 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques polycycliques et de
composés hétérocycliques.]648-058-00-1 295-507-9 92061-94-4 M
Goudronde houille haute température,
résidus de distillationet de stockage;
résidus solides de goudronde charbon
[Résidus solides contenant des cendres
et du coke séparés au cours de la
distillationet du traitemen t thermique
du goudronà haute température de
charbon bitumineux dans les unités de
distillationet dan s les réservoirs de
stockage. Se composent principalement
de carbone et contiennent de petites
quantités d'hétérocycles et de consti-
tuants des cendres.]648-059-00-7 295-535-1 92062-20-9 M
Goudronde houille, résidus de stockage;
résidus solides de goudronde charbon
[Dépôt recueilli dans les installations de
stockage de goudronde houille brut. Se
compose principalement de goudron de
houille et de substance carbonée parti-
culaire.]648-060-00-2 293-764-1 91082-50-7 M
Goudronde houille à haute température,
résidus; résidus solides de goudronde
charbon
[Solides formés au cours de la cokéfac-
tiondu charbonbitumin eux envue de la
productionde goudronde houille bitu-
mineux brut à haute température.
Contiennent principalement des parti-
cules de coke et de charbon, des
composés hautement aromatisés et des
substances minérales.]648-061-00-8 309-726-5 100684-51-3 M
Goudronde houille à haute température,
à haute teneur en matières solides;
résidus solides de goudronde charbon
[Produit de condensation obtenu par
refroidissement, à température ambiante,
du gaz dégagé par la distillationdestruc-
tive de la houille à haute température
(au-dessus de 700 ºC). Se compose
principalement d'un mélange complexe
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés et d'une quantité élevée de
matières solides du type de la houille et
du coke.]648-062-00-3 273-615-7 68990-61-4 M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 35
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Déchets solides, cokéfactionde brai de
goudronde houille; résidus solides de
goudronde charbon
[Combinaison de déchets formée par
cokéfactionde brai de goudronde
houille bitumineux. Se compose princi-
palement de carbone.]648-063-00-9 295-549-8 92062-34-5 M
Résidus d'extrait de lignite; extraits de
goudronde charbon
[Résidu issu de l'extractiondu toluèn e
du lignite desséché.]648-064-00-4 294-285-0 91697-23-3 M
Paraffines (charbon), goudron de lignite
à haute température; extraits de goudron
de charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir du goudron de carboni-
sationdu lign ite par cristallisationau
solvant (déshuilage au solvant), par
ressuage ou par addition. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés à
chaîne droite ou ramifiée, en majorité
supérieurs à C12.]648-065-00-X 295-454-1 92045-71-1 M
Paraffines (charbon), goudron de lignite
à haute température hydrotraitées;
extraits de goudronde charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue à partir du goudron de carboni-
sationdu lign ite par cristallisationau
solvant (déshuilage au solvant), par
ressuage ou par addition, puis traitée à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalememnt d'hydro-
carbures saturés à chaîne droite ou
ramifiée, enmajorité supérieurs à C
12.]648-066-00-5 295-455-7 92045-72-2 M
Cires de paraffine (charbon), goudron de
lignite à haute température traité à
l'acide silicique; extraits de goudronde
charbon
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'acide silicique
du goudron de carbonisation du lignite
en vue d'éliminer les oligo-éléments et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite ou ramifiée, dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C12.]648-067-00-0 308-298-7 97926-78-8 M
Goudronde houille à basse température,
résidus de distillation; huile de goudron,
point d'ébullition intermédiaire
[Résidus d'une distillation fractionnée à
basse température de goudronde houille
destinée à éliminer les huiles dont le
point d'ébullition est approximativement
inférieur à 300 ºC. Sont principalement
constitués de composés aromatiques.]648-068-00-6 309-887-1 101316-85-2 M
Brai de houille à basse température;
résidu de brai
[Solide ou semi-solide complexe de
couleur noire obtenu par distillation
d'ungoudronde houille à basse tempé-
rature. Son point de ramollissement est
compris approximativement entre 40 ºC
et 180 ºC. Se compose principalement
d'unmélan ge complexe d'hydrocar-
bures.]648-069-00-1 292-651-4 90669-57-1 M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 36
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Brai de houille à basse température,
oxydé; résidu de brai, oxydé
[Produit obtenu par soufflage d'air, à
température élevée, sur unbrai de
houille à basse température. Sonpoin tde ramollissement est compris approxi-
mativement entre 70 ºC et 180 ºC. Se
compose principalement d'un mélange
complexe d'hydrocarbures.]648-070-00-7 292-654-0 90669-59-3 M
Brai de houille à basse température,
traitement thermique; résidu de brai,
oxydé; résidu de brai, traité thermique-
ment
[Solide complexe de couleur noire
obtenu par traitement thermique d'un
brai de houille à basse température. Son
point de ramollissement est compris
approximativement entre 50 ºC et 140
ºC. Se compose principalement d'un
mélange complexe de composés aroma-
tiques.]648-071-00-2 292-653-5 90669-58-2 M
Distillats aromatiques à noyaux
condensés (charbon-pétrole); distillats
[Distillat d'unmélan ge de goudronde
houille et de charges pétrolières aroma-
tiques dont l'intervalle de distillation
s'étend approximativement de 220 ºC et
450 ºC. Se compose principalement
d'une combinaison complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant 3 ou 4 cycles.]648-072-00-8 269-159-3 68188-48-7 M
Hydrocarbures aromatiques polycycli-
ques enC
20—28, dérivés par pyrolyse
d'un mélange brai de goudron-polyéthy-
lène-polypropylène; produits de pyro-
lyse
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par pyrolyse d'un mélange brai
de goudron-polyéthylène-polypropylène.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques polycycliques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20—C28et dont le point
de ramollissement est compris approxi-
mativement entre 100 ºC et 220 ºC selon
la norme DIN 52025.]648-073-00-3 309-956-6 101794-74-5 M
Hydrocarbures aromatiques polycycli-
ques enC20—28, dérivés par pyrolyse
d'un mélange brai de goudron-polyéthy-
lène-polypropylène; produits de pyro-
lyse
[Combinaison complexe d'hydocarbures
obtenue par pyrolyse d'un mélange brai
de goudron-polyéthylène. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques polycycliques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C28, et dont le point de
ramollissement est compris entre 100
ºC et 220 ºC selonla n orme DIN52025.]648-074-00-9 309-957-1 101794-75-6 M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 37
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures aromatiques polycyliques
enC20—28, dérivés par pyrolyse d'un
mélange brai de goudron-polystyrène;
produits de pyrolyse
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par pyrolyse d'un mélange brai
de goudron-polystyrène. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques polycycliques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C28, et dont le point de
ramollissement est compris entre 100
ºC et 220 ºC selonla n orme DIN52025.]648-075-00-4 309-958-7 101794-76-7 M
Brai de goudronde houille et de pétrole;
résidus de brais
[Résidu de la distillationd'unmélan ge
de goudronde houille et de charges
pétrolières aromatiques. Solide dont le
point de ramollissement est compris
entre 40 ºC et 180 ºC. Se compose
principalement d'une combinaison
complexe d'hydrocarbures aromatiques
à noyaux condensés comportant trois
cycles ou plus.]648-076-00-X 269-109-0 68187-57-5 M
Phénanthrène, résidus de distillation;
distillat d'huile anthracénique lourde
[Résidu obtenu par distillation du
phénanthrène brut dont le point d'ébulli-
tion se situe approximativement entre
340 ºC et 420 ºC. Se compose essen-
tiellement de phénanthrène, d'anthracène
et de carbazole.]648-077-00-5 310-169-5 122070-78-4 M
Distillats supérieurs (goudronde
houille), exempts de fluorène; distillat
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par cristallisation de l'huile de
goudronde houille. Se compose d'hydro-
carbures polycycliques aromatiques —
principalement, du diphényle, du diben-
zofuranne et de l'acénaphtène.]648-078-00-0 284-899-7 84989-10-6 M
Résidus (goudronde houille), distillation
d'huile de créosote; distillat d'huile de
lavage
[Résidu de la distillation fractionnée
d'huile de rinçage dont le point d'ébulli-
tionest compris en tre 270 ºC et 330 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures hétérocycliques et aromatiques
bicycliques.]648-080-00-1 295-506-3 92061-93-3 M
Distillats (charbon), huile légère de four
à coke, coupe naphtalène; huile naphta-
lénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du préfractionnement (distillation
continue) d'huile légère de four à coke.
Se compose principalement de naphta-
lène, de coumarone et d'indène. Son
point d'ébullition se situe au-dessus de
148 ºC.]648-084-00-3 285-076-5 85029-51-2 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 38
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats d'huile de naphtalène (goudron
de houille), à faible teneur en naphta-
lène; distillat d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par cristallisation de l'huile de
naphtalène. Se compose principalement
de naphtalène, d'alkylnaphtalènes et de
composés phénoliques.]648-086-00-4 284-898-1 84989-09-3 J, M
Distillats (goudronde houille), cristalli-
sation de l'huile de naphtalène, eau-
mère; distillat d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe de composés
organiques obtenue comme filtrat de la
cristallisation de la fraction naphtalène
issue du goudronde houille et don t le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 200 ºC et 230 ºC. Se
compose principalement de naphtalène,
de thionaphtène et d'alkynaphtalènes.]648-087-00-X 295-310-8 91995-49-2 J, M
Résidus d'extraction alcalins (charbon),
huile de naphtalène; résidu d'extraction
d'huile naphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par lavage alcalin d'huile de
naphtalène pour extraire les composés
phénoliques (huiles de goudron acides).
Se compose de naphtalènes et d'alkyl-
naphtalènes.]648-088-00-5 310-166-9 121620-47-1 J, M
Résidus d'extraction alcalins (charbon),
huile de naphtalène, pauvres en naphta-
lènes; résidu d'extraction d'huile naphta-
lénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de l'extraction du naphtalène,
par unprocédé de cristallisation , d'huile
de naphtalène ayant subi un lavage
alcalin. Se compose principalement denaphtalène et d'alkylnaphtalènes.]648-089-00-0 310-167-4 121620-48-2 J, M
Distillats (goudronde houille), huiles de
naphtalène, extraits alcalins exempts de
naphtalène; résidu d'extraction d'huile
naphtalénique
[Huile restant après élimination, par un
lavage alcalin, des composés phénoli-
ques (Huiles de goudronacides) de
l'huile de naphtalène drainée. Se
compose principalement de naphtalène
et d'alkylnaphtalènes.]648-090-00-6 292-612-1 90640-90-7 J, M
Résidus d'extrait alcalin(charbon ), huile
de naphtalène, distillats de tête; résidu
d'extraction d'huile naphtalénique
[Distillat issu d'huile de naphtalène
ayant subi un lavage alcalin et dont
l'intervalle de distillation s'étend
approximativement de 180 ºC à 220
ºC. Se compose principalement de
naphtalène, d'alkylbenzènes, d'indène et
d'indane.]648-091-00-1 292-627-3 90641-04-6 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 39
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (goudronde houille), huiles de
naphtalène, fraction méthylnaphtalène;
huile méthylnaphtalénique
[Distillat obtenu par distillation frac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques bicycliques
substitués et de bases aromatiques
azotées dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 225
ºC et 255 ºC.]648-092-00-7 309-985-4 101896-27-9 J, M
Distillats (goudronde houille), huiles de
naphtalène, fraction indole-méthylnaph-
talène; huile méthylnaphtalénique
[Distillat obtenu par distillation frac-
tionnée de goudron de houille à haute
température. Se compose principalement
d'indole et de méthylnaphtalène dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 235 ºC et 255 ºC.]648-093-00-2 309-972-3 101794-91-6 J, M
Distillats (goudronde houille), huiles de
naphtalène, extraits acides; résidu
d'extraction d'huile méthylnaphtalénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par élimination des bases de la
fraction méthylnaphtalène issue de la
distillationdu goudronde houille et don t
l'intervalle d'ébullition est approximati-
vement compris entre 230 ºC et 255 ºC.
Se compose principalement de méthyl-
1(2)-naphtalène, de naphtalène, de dimé-
thylnaphtalène et de biphényle.]648-094-00-8 295-309-2 91995-48-1 J, M
Résidus d'extrait alcalin(charbon ), huile
de naphtalène, résidus de distillation;
résidu d'extractiond'huile méthyln aphta-
lénique
[Résidu issu de la distillationd'huile de
naphtalène ayant subi un lavage alcalin,
dont l'intervalle de distillation s'étend
approximativement de 220 ºC à 300 ºC.
Se compose principalement de naphta-
lène, d'alkylnaphtalènes et de bases
aromatiques azotées.]648-095-00-3 292-628-9 90641-05-7 J, M
Huiles d'extrait acides (charbon),
exemptes de base de goudron; résidu
d'extraction d'huile méthylnaphtalénique
[Huile d'extrait dont le point d'ébullition
est compris approximativement entre
220 ºC et 265 ºC, issue du résidu
d'extrait alcalinde goudronde houille
obtenu par un lavage à l'acide, tel que
l'acide sulfurique, après distillationen
vue d'éliminer les bases de goudron. Se
compose principalement d'alkylnaphta-
lènes.]648-096-00-9 284-901-6 84989-12-8 J, M
Distillats (goudronde houille), fraction
benzol, résidus de distillation; huile de
lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de benzol brut
(goudronde houille à haute tempéra-
ture). Liquide dont le point de distilla-
tion se situe approximativement entre
150 ºC et 300 ºC, ou semi-solide ou
solide dont le point de fusion est 70 ºC.
Se compose en majorité de naphtalène et
d'alkylnaphtalènes.]648-097-00-4 310-165-3 121620-46-0 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 40
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile de créosote, distillat à point
d'ébullitionélevé; huile de lavage
[Fraction de distillation, à point d'ébulli-
tion élevé, obtenue par carbonisation à
haute température de charbonbitumi-
neux, puis raffinée en vue de séparer les
sels cristallins en excès. Se compose
principalement d'huile de créosote, une
partie des sels aromatiques polycycli-
ques entrant normalement dans la
compositiondes distillats de goudron
de houille ayant été éliminée. La frac-
tionest exempte de cristaux à partir de 5
ºC approximativement.]648-100-00-9 274-565-9 70321-79-8 J, M
Résidus d'extractionacides (charbon ),
huile de créosote; résidu d'extraction
d'huile de lavage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la fractiondépourvue de bases
résultant de la distillation du goudron de
houille, dont le point d'ébullition se situe
approximativement entre 250 ºC et 280
ºC. Se compose principalement de
biphényle et de diphénylnaphtalènes
isomériques.]648-102-00-X 310-189-4 122384-77-4 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracénique;
fraction d'huile anthracénique
[Solide riche en anthracène obtenu par
cristallisationet cen trifugationd'huile
anthracénique. Se compose principale-
ment d'anthracène, de carbazole et de
phénanthrène.]648-103-00-5 292-603-2 90640-81-6 J, M
Huile anthracénique à faible teneur en
anthracène; fraction d'huile anthracé-
nique
[Huile restant après l'élimination de
l'huile anthracénique, par cristallisation,
de la pâte anthracénique (solide riche en
anthracène). Se compose principalement
de composés aromatiques comportant 2,
3 ou 4 cycles.]648-104-00-0 292-604-8 90640-82-7 J, M
Résidus (goudronde houille), distillation
d'huile anthracénique; fraction d'huile
anthracénique
[Résidu de la distillation fractionnée
d'anthracène brut dont le point d'ébulli-
tionest compris en tre 340 ºC et 400 ºC.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures hétérocycliques et aromatiques tri-
enpolycycliques.]648-105-00-6 295-505-8 92061-92-2 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracénique,
fraction anthracène; fraction d'huile
anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation de l'anthracène
obtenu par cristallisation de l'huile
anthracénique à partir de goudron à
haute température bitumineux; son point
d'ébullitionest compris en tre 330 ºC et
350 ºC. Se compose principalement
d'anthracène, de carbazole et de phénan-
thrène.]648-106-00-1 295-275-9 91995-15-2 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 41
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile anthracénique, pâte anthracénique,
fractioncarbazole; fractiond'huile
anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation de l'anthracène
obtenu par cristallisation de l'huile
anthracénique à partir de goudron à
haute température de charbonbitumi-
neux; son point d'ébullition est compris
approximativement entre 350 ºC et 360
ºC. Se compose principalement d'anthra-
cène, de carbazole et de phénanthrène.]648-107-00-7 295-276-4 91995-16-3 J, M
Huile anthracénique, pâte anthracénique,
fractionlégère de distillation ; fraction
d'huile anthracénique
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation de l'anthracène
obtenu par cristallisation de l'huile
anthracénique à partir de goudron à
basse température bitumineux; son point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 290 ºC et 340 ºC. Contient
principalement des composés aromati-
ques tricycliques et leur dérivés dihy-
drogénés.]648-108-00-2 295-278-5 91995-17-4 J, M
Huiles de goudronde houille à basse
température; huile de goudron, à haut
point d'ébullition
[Distillat de goudronde houille à basse
température. Se compose principalement
d'hydrocarbures, de composés phénoli-
ques et de bases aromatiques azotées
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 160 ºC et 340ºC.]648-109-00-8 309-889-2 101316-87-4 J, M
Phénols, extraits de l'ammoniaque;
extrait basique
[Combinaison de phénols extraits, à
l'aide d'acétate d'isobutyle, de l'ammo-
niaque issue de la condensation des gaz
émis lors de la distillationdestructive du
charbonà basse température (au-dessous
de 700 ºC). Se compose principalement
d'un mélange de phénols monohydriques
et dihydriques.]648-111-00-9 284-881-9 84988-93-2 J, M
Distillats (goudronde houille), huiles
légères, extraits alcalins; extrait basique
[Substance aqueuse extraite de l'huile
carbolique par unlavage alcalin , avec,
par exemple, de d'hydroxyde de sodium
aqueux. Se compose principalement de
sels alcalins de différents composés
phénoliques.]648-112-00-4 292-610-0 90640-88-3 J, M
Extraits alcalins d'huile de goudron de
houille (charbon); extrait basique
[Extrait de l'huile de goudronde houille
obtenu par un lavage alcalin avec, par
exemple, de l'hydroxyde de sodium
aqueux. Se compose principalement de
sels alcalins de divers composés phéno-
liques.]648-113-00-X 266-017-2 65996-83-0 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 42
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (goudronde houille), huiles de
naphtalène, extraits alcalins; extrait
basique
[Substance aqueuse extraite de l'huile de
naphtalène par un lavage alcalin, avec,
par exemple, de l'hydroxyde de sodium
aqueux. Se compose principalement de
sels alcalins de différents composés
phénoliques.]648-114-00-5 292-611-6 90640-89-4 J, M
Résidus d'extrait alcalin(charbon ), huile
de goudronde houille, carbon atés et
traités à la chaux; phénols bruts
[Produit obtenu par traitement au CO2et
au CaO d'extrait alcalind'huile de
goudronde houille. Se compose prin ci-
palement de CaCO2, de Ca(OH)2,d e
Na2CO3et d'autres impuretés organiques
et minérales.]648-115-00-0 292-629-4 90641-06-8 J, M
Huiles de goudronde lign ite acides,
brutes; phénols bruts
[Extrait alcalinacidifié de distillat de
goudron de lignite. Se compose princi-
palement de phénols et d'homologues du
phénol.]648-117-00-1 309-888-7 101316-86-3 J, M
Huiles de goudronacides, gazéification
du lignite; phénols bruts
[Combinaison complexe de composés
organiques issue de la gazéification du
lignite. Se compose principalement de
phénols hydroxy-aromatiques en C6—10et
d'homologues.]648-118-00-7 295-536-7 92062-22-1 J, M
Huiles de goudronacides, résidus de
distillation; phénols distillés
[Résidu de la distillationde phén ol brut
à partir de charbon. Se compose princi-
palement de phénols dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C8-C10et dont le point de ramollissement estcompris entre 60 ºC et 80 ºC.]648-119-00-2 306-251-5 96690-55-0 J, M
Huiles de goudronacides, fraction
méthylphénol; phénols distillés
[Fractiondes huiles de goudronacides
riche enméthyl-3 phén ol et enméthyl-4
phénol, récupérée par distillation des
huiles acides brutes de goudronde
houille à basse température.]648-120-00-8 284-892-9 84989-04-8 J, M
Huiles de goudronacides, fractionpoly-
alkylphénol; phénols distillés
[Fractiondes huiles de goudronacides
récupérée par distillationdes huiles
acides brute de goudronde houille à
basse température, et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 225 ºC et 320 ºC. Se
compose principalement de polyalkyl-
phénols.]648-121-00-3 284-893-4 84989-05-9 J, M
Huiles de goudronacides, fraction
xylénol; phénols distillés
[Fractiondes huiles de goudronacides
riche endiméthyl-2,4 phén ol et en
diméthyl-2,5 phénol, récupérée par
distillationdes huiles acides brutes de
goudronde houille à basse température.]648-122-00-9 284-895-5 84989-06-0 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 43
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles de goudronacides, fraction
éthylphénol; phénols distillés
[Fractiondes huiles de goudronacides
riche enéthyl-3 phén ol et enéthyl-4
phénol, récupérée par distillation des
huiles acides brutes de goudronde
houille à basse température.]648-123-00-4 284-891-3 84989-03-7 J, M
Huiles de goudronacides, fraction
xylénol-3,5; phénols distillés
[Fractiondes huiles de goudronacides
riche endiméthyl-3,5 phén ol, récupérée
par distillationdes huiles acides de
goudronde houille à basse température.]648-124-00-X 284-896-0 84989-07-1 J, M
Huiles de goudronacides, résidus de
distillation, fraction légère; phénols
distillés
[Résidu de la distillationen tre 235 ºC et
355 ºC d'huile carbolique légère.]648-125-00-5 270-713-1 68477-23-6 J, M
Huiles de goudronacides crésyliques,
résidus; phénols distillés
[Résidu obtenu à partir des huiles acides
brutes de goudronde houille après
extractiondu phén ol, des crésols, des
xylénols et des phénols à haut point
d'ébullition. Solide de couleur noire dont
le point de fusion se situe approximati-
vement au-dessus de 80 ºC. Se compose
essentiellement de polyalkylphénols, de
gommes-résines et de sels minéraux.]648-126-00-0 271-418-0 68555-24-8 J, M
Phénols en C9-11; phénols distillés 648-127-00-6 293-435-2 91079-47-9 J, M
Huiles de goudronacides, crésyliques;
phénols distillés
[Combinaison complexe de composés
organiques tirée du lignite et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 200 ºC et 230 ºC. Se
compose principalement de phénols et
de bases pyridiniques.]648-128-00-1 295-540-9 92062-26-5 J, M
Huiles de goudronacides, lign ite, frac-
tionalkyl enC2phénol; phénols distillés
[Distillat issu de l'acidificationdu
distillat de goudronde lign ite lavé à la
soude dont le point d'ébullition est
approximativement compris entre 200
ºC et 230 ºC. Se compose principale-
ment de m- et de p-éthylphénol, de
crésols et de xylénols.]648-129-00-7 302-662-9 94114-29-1 J, M
Huiles d'extrait (charbon), huiles de
naphtalène; extrait acide
[Extrait aqueux produit par unlavage
acide d'huile de naphtalène lavée aux
alcalis. Se compose principalement des
sels acides de différentes bases aroma-
tiques azotées telles que la pyridine, la
quinoléine et leurs dérivés alkylés.]648-130-00-2 292-623-1 90641-00-2 J, M
Bases de goudron, dérivés quinoléiques;
bases distillées648-131-00-8 271-020-7 68513-87-1 J, M
Bases de goudronde houille, fraction
dérivés quinoléiques; bases distillées648-132-00-3 274-560-1 70321-67-4 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 44
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Bases de goudronde houille, résidus de
distillation; bases distillées
[Résidu de distillationrestan t après
distillationde fraction s de goudron
contenant des bases obtenues par distil-
lationde goudron s de houille, et
soumises à une extraction acide et
neutralisées. Contient principalement de
l'aniline, des collidines, des toluidines,
de la quinoléine et des dérivés quinoli-
niques.]648-133-00-9 295-544-0 92062-29-8 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polyéthylène et du
polypropylène, pyrolysées, fraction huile
légère; produits traités thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polyéthylène et de
polypropylène avec du brai de houille
ou des huiles aromatiques. Se compose
principalement de benzène et de ses
homologues, avec unpoin t d'ébullition
compris approximativement entre 70 ºC
et 120 ºC.]648-134-00-4 309-745-9 100801-63-6 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polyéthylène, pyroly-
sées, fractionhuile légère; produits
traités thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polyéthylène avec du
brai de houille ou des huiles aromati-
ques. Se compose principalement de
benzène et d'homologues, avec un point
d'ébullitioncompris en tre 70 ºC et 120
ºC.]648-135-00-X 309-748-5 100801-65-8 J, M
Huiles hydrocarbures aromatiques,
mélangées à du polystyrène, pyrolysées,
fractionhuile légère; produits traités
thermiquement
[Huile obtenue par traitement thermique
d'un mélange de polystyrène avec du
brai de houille ou des huiles aromati-
ques. Se compose principalement de
benzène et d'homologues, avec un point
d'ébullitioncompris approximativemen t
entre 70 ºC et 210 ºC.]648-136-00-5 309-749-0 100801-66-9 J, M
Résidus d'extraits alcalins d'huile de
goudron(charbon ), résidus de distilla-
tion du naphtalène, résidu d'extraction
d'huile naphtalénique
[Résidu obtenu à partir de l'huile
chimique extraite après élimination du
naphtalène par distillation. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant 2 à
4 cycles et de bases aromatiques
azotées.]648-137-00-0 277-567-8 736665-18-6 J, M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 45
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile de créosote, distillat à bas point
d'ébullition; huile de lavage
[Fraction de distillation, à bas point
d'ébullition, obtenue par carbonisation
à haute température de charbonbitumi-
neux, puis raffinée en vue de séparer les
sels cristallins en excès. Se compose
principalement d'huile de créosote, une
partie des sels aromatiques polycycli-
ques entrant normalement dans la
compositiondes distillats de goudron
de houille ayant été éliminée. La frac-
tionest exempte de cristaux à partir de
38 ºC approximativement.]648-138-00-6 274-566-4 70321-80-1 J, M
Huiles de goudronacides crésyliques,
sels de sodium, solutions caustiques;
extrait basique648-139-00-1 272-361-4 68815-21-4 J, M
Huiles d'extrait de base de goudron
(charbon); extrait acide
[Extrait du résidu de l'extractionalcalin e
d'huile de goudronde houille obten ue
par unlavage acide avec, par exemple,
de l'acide sulfurique aqueux, après
distillation en vue d'éliminer le naphta-
lène. Se compose principalement de sels
acides de différentes bases aromatiques
azotées telles que la pyridine, la quino-
léine et leurs dérivés alkylés.]648-140-00-7 266-020-9 65996-86-3 J, M
Bases de goudronde houille brutes
(charbon); bases brutes de goudron
[Produit de réaction obtenu par neutra-
lisationd'huile d'extrait basique de
goudronde houille par un e solution
alcaline, telle que l'hydroxyde de sodium
aqueux, pour obtenir des bases libres. Se
compose principalement de bases orga-
niques telles que l'acridine, la phénan-
thridine, la pyridine, la quinoléine et
leurs dérivés alkylés.]648-141-00-2 266-018-8 65996-84-1 J, M
Résidus (charbon), extraction au solvant
liquide
[Poudre cohésive composée de matière
minérale charbonneuse et de charbon
non dissous après extraction au solvant
liquide.]648-142-00-8 302-681-2 94114-46-2 M
Charbonliquide, solutiond'extractionau
solvant liquide
[Produit obtenu par filtration de la
matière minérale charbonneuse et du
charbonn ondissous issus de la solution
produite par décompositiondu charbon
dans un solvant liquide. Combinaison
liquide très complexe, visqueuse et de
couleur noire. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques, non
hydrogénés ou partiellement hydro-
génés, de composés aromatiques azotés,
de composés aromatiques soufrés, de
composés phénoliques, de composés
aromatiques oxygénés et de leurs dérivés
alkylés.]648-143-00-3 302-682-8 94114-47-3 M1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 46
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Charbonliquide, extractionau solvan t
liquide
[Produit pratiquement exempt de solvant
obtenu par distillation du solvant issu de
la solutiond'extrait de charbonfiltrée
produite par décompositiondu charbon
dans un solvant liquide. Semi-solide de
couleur noire composé principalement
d'une combinaison complexe d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés, de composés aromatiques
azotés, de composés aromatiques
soufrés, de composés phénoliques, de
composés aromatiques oxygénés et de
leurs dérivés alkylés.]648-144-00-9 302-683-3 94114-48-4 M
Huile légère (charbon), four à coke;
benzol brut
[Liquide organique volatil extrait du gaz
issu de la distillationdestructive du
charbonà haute température (au-dessus
de 700 ºC). Se compose principalement
de benzène, de toluène et de xylènes.
Peut également contenir de petites
quantités d'autres hydrocarbures.]648-147-00-5 266-012-5 65996-78-3 J
Distillats primaires (charbon), extraction
au solvant liquide
[Liquide produit par la condensation des
vapeurs émises au cours de la décompo-
sition du charbon dans un solvant
liquide. Sonpoin t d'ébullitionest
approximativement compris entre 30 ºC
et 300 ºC. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés partiellement hydrogénés, de
composés aromatiques contenant de
l'azote, de l'oxygène et du soufre, et de
leurs dérivés alkylés, dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C14.]648-148-00-0 302-688-0 94114-52-0 J
Distillats d'hydrocraquage (charbon),
extractionau solvan t
[Distillat obtenu par hydrocraquage
d'extrait de charbonou de la solution
issue de l'extractionau solvan t liquide
ou au fluide supercritique. Sonpoin t
d'ébullitionest approximativemen t
compris entre 30 ºC et 300 ºC. Se
compose principalement de composés
aromatiques, de composés naphténiques
et aromatiques hydrogénés, de leurs
dérivés alkylés et d'alcanes dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C14. Contient égale-
ment des composés aromatiques renfer-
mant de l'azote, du soufre et de
l'oxygène, et des composés aromatiques
hydrogénés.]648-149-00-6 302-689-6 94114-53-1 J1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 47
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta d'hydrocraquage (charbon),
extractionau solvan t
[Fractiondu distillat obten ue par hydro-
craquage de l'extrait de charbonou de la
solutionissue de l'extractionau solvan t
liquide ou au fluide supercritique. Son
point d'ébullition est approximativement
compris entre 30 ºC et 180 ºC. Se
compose principalement de composés
aromatiques, hydrogénés ou non, de
composés naphténiques, de leurs dérivés
alkylés et d'alcanes dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C9. Contient également des
composés aromatiques hydrogénés et
des composés aromatiques renfermant
de l'azote, du soufre et de l'oxygène.]648-150-00-1 302-690-1 94114-54-2 J
Essence, extraction au solvant de
charbon, naphta d'hydrocraquage
[Carburant produit par reformage de la
fraction naphta raffinée des produits
d'hydrocraquage de l'extrait de charbon
ou de la solutionissue de l'extractionau
solvant liquide ou au fluide supercri-
tique. Sonpoin t d'ébullitionest approxi-
mativement compris entre 30 ºC et 180
ºC. Se compose principalement d'hydro-
carbures aromatiques et naphténiques,
de leurs dérivés alkylés et d'hydrocar-
bures alkylés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C9.]648-151-00-7 302-691-7 94114-55-3 J
Distillats moyens d'hydrocraquage
(charbon), extraction au solvant
[Distillat obtenu par hydrocraquage de
l'extrait de charbonou de la solution
issue de l'extractionau solvan t liquide
ou au fluide supercritique. Sonpoin t
d'ébullitionest approximativemen t
compris entre 180 ºC et 300 ºC. Se
compose principalement de composés
aromatiques bicycliques, de composés
naphténiques et aromatiques hydro-
génés, de leurs dérivés alkylés et
d'alcanes dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C9-
C14. Contient également des composés
azotés, soufrés et oxygénés.]648-152-00-2 302-692-2 94114-56-4 J
Distillats moyens d'hydrocraquage
(charbon), extraction au solvant, hydro-
génés[Produit issu de l'hydrogénation du
distillat moyend'hydrocraquage de
l'extrait de charbonou de la solution
issue de l'extractionau solvan t liquide
ou au fluide supercritique. Sonpoin t
d'ébullitionest approximativemen t
compris entre 180 ºC et 280 ºC. Se
compose principalement de composés
bicycliques hydrogénés du carbone et de
leurs dérivés alkylés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
9-C14.]648-153-00-8 302-693-8 94114-57-5 J1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 48
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huile légère (charbon), semi-cokéfac-
tion; huile fraîche
[Liquide organique volatil obtenu par
condensation des gaz dégagés par la
distillationdestructive du charbonà
basse température (au-dessous de 700
ºC). Se compose principalement
d'hydrocarbures enC6—10.]648-156-00-4 292-635-7 90641-11-5 J
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique léger649-001-00-3 265-102-1 64742-03-6
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd649-002-00-9 265-103-7 64742-04-7
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger649-003-00-4 265-104-2 64742-05-8
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique lourd649-004-00-X 265-111-0 64742-11-6
Extraits au solvant (pétrole), gazole
léger sous vide649-005-00-5 295-341-7 91995-78-7
Hydrocarbures enC26—55, riches en
aromatiques649-006-00-0 307-753-7 97722-04-8
Résidus (pétrole), tour atmosphérique;
fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation
atmosphérique du pétrole brut. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C20et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
350 ºC. Peut contenir 5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-008-00-1 265-045-2 64741-45-3
Gazoles lourds (pétrole), distillation
sous vide; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation sous vide du
résidu de distillationatmosphérique du
pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 350
ºC et 600 ºC. Peut contenir 5 % ou plus,
enpoids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-009-00-7 265-058-3 64741-57-7
Distillats lourds (pétrole), craquage cata-
lytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C15-C35et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 260 ºC et 500 ºC.
Cette fraction peut contenir 5 % ou plus,
enpoids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-010-00-2 265-063-0 64741-61-31976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 49
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles clarifiées (pétrole), craquage
catalytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle de la
distillationdes produits résultan t d'un
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C20et dont le point d'ébullition est approxi-mativement supérieur à 350 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-011-00-8 265-064-6 64741-62-4
Résidus (pétrole), hydrocraquage; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle de la
distillationdes produits résultan t d'un
hydrocraquage. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones est enmajorité supérieur à C
20et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 350 ºC.]649-012-00-3 265-076-1 64741-75-9
Résidus (pétrole), craquage thermique;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fractionrésiduelle dan s
la distillationdu produit résultan t d'un
craquage thermique. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures insaturés dont
le nombre de carbones est en majorité
supérieur à C20et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
350 ºC. Peut contenir 5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-013-00-9 265-081-9 64741-80-6
Distillats lourds (pétrole), craquage ther-
mique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C36et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 260 ºC et 480 ºC. Peut contenir
5 % ou plus, enpoids, d'hydrocarbures
aromatiques à noyaux condensés
comportant de 4 à 6 cycles.]649-014-00-4 265-082-4 64741-81-7
Gazoles sous vide (pétrole), hydro-
traités; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C13-C50et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 230 ºC et 600
ºC. Peut contenir 5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-015-00-X 265-162-9 64742-59-21976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 50
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus de tour atmosphérique (pétrole),
hydrodésulfurés; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'un résidu de
tour atmosphérique à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur, sous des
conditions destinées essentiellement à
l'élimination des composés organiques
de soufre. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 350 ºC. Peut contenir 5 % ou
plus, enpoids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-016-00-5 265-181-2 64742-78-5
Gazoles lourds sous vide (pétrole),
hydrodésulfurés; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé d'hydrodésulfu-
rationcatalytique. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C20-
C50et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 350
ºC et 600 ºC. Peut contenir 5 % ou plus,
enpoids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-017-00-0 265-189-6 64742-86-5
Résidus (pétrole), vapocraquage; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fractionrésiduelle dan s
la distillationdu produit résultan t d'un
vapocraquage (y compris le vapocra-
quage destiné à la production d'éthy-
lène). Se compose principalement
d'hydrocarbures insaturés dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C14et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
260 ºC. Peut contenir 5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-018-00-6 265-193-8 64742-90-1
Résidus de distillationatmosphérique
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe de la distillation
atmosphérique du pétrole brut. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieure à C11et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 200 ºC. Peut contenir 5 % ou
plus, enpoids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-019-00-1 269-777-3 68333-22-21976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 51
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles clarifiées (pétrole), craquage
catalytique, hydrodésulfuration; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
huiles clarifiées de craquage catalytique
afin de convertir le soufre organique en
hydrogène sulfuré, qui est ensuite
éliminé. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 350 ºC. Peut contenir 5 % ou
plus, enpoids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-020-00-7 269-782-0 68333-26-6
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique, hydrodésulfura-
tion; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
distillats intermédiaires de craquage
catalytique afinde con vertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C11-C30et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 205 ºC et 450
ºC. Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
tricycliques.]649-021-00-2 269-783-6 68333-27-7
Distillats lourds (pétrole), craquage cata-
lytique, hydrodésulfuration; Fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
distillats lourds de craquage catalytique
afin de convertir le soufre organique en
hydrogène sulfuré, qui est ensuite
éliminé. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C
15-C35et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 260 ºC et 500 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-022-00-8 269-784-1 68333-28-8
Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation
directe, à haute teneur en soufre; fioul
lourd649-023-00-3 270-674-0 68476-32-4
Fuel-oil résiduel; fioul lourd
[Produit liquide issu de diverses frac-
tions de raffinerie, généralement des
résidus. Sa compositionest complexe
et varie selon la provenance du pétrole
brut.]649-024-00-9 270-675-6 68476-33-5
Résidus de distillation(pétrole), résidu
de fractionnement du reformage cataly-
tique; fioul lourd
[Résidu complexe de la distillationd'un
résidu de fractionnement du reformage
catalytique. Sonpoin t d'ébullitionest
approximativement supérieur à 399 ºC.]649-025-00-4 270-792-2 68478-13-71976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 52
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), gazole lourd de coké-
factionet gazole sous vide; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle dans
la distillationde gazole lourd de coké-
factionet de gazole sous vide. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones est
enmajorité supérieur à C13et dont le
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 230 ºC.]649-026-00-X 270-796-4 68478-17-1
Résidus lourds de cokéfactionet résidus
légers sous vide (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fractionrésiduelle lors
de la distillationde gazole lourd de
cokéfactionet de gazole léger sous vide.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C13et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 230 ºC.]649-027-00-5 270-983-0 68512-61-8
Résidus légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Résidu complexe de la distillationsous
vide du résidu de distillationatmosphé-
rique du pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C13et dont le point d'ébullition est approxi-mativement supérieur à 230 ºC.]649-028-00-0 270-984-6 68512-62-9
Résidus légers de vapocraquage
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe de la distillationdes
produits résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques et insaturés dont le
nombre de carbones est supérieur à C
7et
dont le point d'ébullition varie approxi-
mativement entre 101 ºC et 555 ºC.]649-029-00-6 271-013-9 68513-69-9
Fuel-oil, no6; fioul lourd
[Fuel-oil dont la viscosité est comprise
entre 900 SUS et 9000 SUS à 37,7 ºC]649-030-00-1 271-384-7 68553-00-4
Résidus à basse teneur en soufre
(pétrole), unité de fractionnement; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures, à basse teneur en soufre, produite
comme fractionrésiduelle, dan s la
distillation fractionnée du pétrole brut,
après séparationdes coupes essen ce,
kérosène et gazole de distillation
directe.]649-031-00-7 271-763-7 68607-30-7
Gazoles atmosphériques lourds
(pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C7-C35et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 121 ºC et 510 ºC.]649-032-00-2 272-184-2 68783-08-41976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 53
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus de laveur à coke (pétrole),
contenant des aromatiques à noyauxcondensés; fioul lourd
[Combinaison très complexe d'hydrocar-
bures produite comme fractionrési-
duelle dans la distillation d'un résidu
sous vide et des produits résultant d'un
craquage thermique. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C
20et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
350 ºC. Peut contenir 5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant de 4 à 6
cycles.]649-033-00-8 272-187-9 68783-13-1
Distillats sous vide (pétrole), résidus de
pétrole; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par la distillationsous vide du
résidu de la distillationatmosphérique
du pétrole brut.]649-034-00-3 273-263-4 68955-27-1
Résidus de vapocraquage résineux
(pétrole); fioul lourd
[Résidu complexe issu de la distillation
de résidus de vapocraquage du pétrole.]649-035-00-9 273-272-3 68955-36-2
Distillats intermédiaires sous vide
(pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationsous vide du
résidu issu de la distillationatmosphé-
rique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C14-C42et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t
compris entre 250 ºC et 545 ºC. Peut
contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydro-
carbures aromatiques à noyaux
condensés comportant 4 à 6 cycles.]649-036-00-4 274-683-0 70592-76-6
Distillats légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationsous vide du
résidu issu de la distillationatmosphé-
rique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C11-C35et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t
compris entre 250 ºC et 545 ºC.]649-037-00-X 247-684-6 70592-77-7
Distillats sous vide (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationsous vide du
résidu issu de la distillationatmosphé-
rique de pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C15-C50et dont le point
d'ébullitionest compris en tre 270 ºC et
600 ºC. Peut contenir 5 % ou plus, en
poids, d'hydrocarbures aromatiques à
noyaux condensés comportant 4 à 6
cycles.]649-038-00-5 274-685-1 70592-78-81976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 54
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles lourds sous vide (pétrole),
cokéfaction, hydrodésulfuration; fioul
lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration de
charges de distillats lourds de cokéfac-
tion. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C18-C44et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 304 ºC et 548 ºC. Peut contenir
5 % ou plus d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de
4 à 6 cycles.]649-039-00-0 285-555-9 85117-03-9
Résidus de vapocraquage (pétrole),
distillats; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue durant la production de goudron
de pétrole raffiné par distillation de
goudronde vapocraquage. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques et autres, et de composés soufrés
organiques.]649-040-00-6 292-657-7 90669-75-3
Résidus légers sous vide (pétrole); fioul
lourd
[Résidu complexe de la distillationsous
vide de résidu de distillationatmosphé-
rique du pétrole brut. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C24et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
390 ºC.]649-041-00-1 292-658-2 90669-76-4
Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques, aromatiques et
cycloaliphatiques dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C25et dont le point d'ébullition est approxi-mativement supérieur à 400 ºC.]649-042-00-7 295-396-7 92045-14-2
Résidus (pétrole), craquage catalytique;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fractionrésiduelle dan s
la distillationdes produits résultan t d'un
craquage catalytique. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C
11et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
200 ºC.]649-043-00-2 295-511-0 92061-97-7
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique, dégradationther-
mique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique, et
qui a été utilisée comme fluide calopor-
teur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 220 ºC et 450 ºC. Peut contenir
des composés organiques soufrés.]649-044-00-8 295-990-6 92201-59-71976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 55
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles résiduelles (pétrole); fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures, de composés soufrés et de
composés organiques métallifères
obtenue comme résidu dans les procédés
de raffinage par craquage et fractionne-
ment. Donne une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 2 cSt à 100 ºC.]649-045-00-3 298-754-0 93821-66-0
Résidus de vapocraquage, traitement
thermique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement et distillation de
naphta brut de vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le point d'ébullition
est approximativement supérieur à 180
ºC.]649-046-00-9 308-733-0 98219-64-8
Distillats moyens à large intervalle
d'ébullition(pétrole), hydrodésulfurés;
fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une charge
pétrolière à l'hydrogène. Se composeprincipalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
9-C25et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 150 ºC et 400 ºC.]649-047-00-4 309-863-0 101316-57-8
Résidus de fractionnement (pétrole),
reformage catalytique; fioul lourd
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction résiduelle de la
distillationdu produit résultan t d'un
reformage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures enmajorité aromatiques
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C10-C25et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 160 ºC et 400
ºC. Peut contenir 5 % ou plus, en poids,
d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
condensés comportant de 4 à 6 cycles.]649-048-00-X 265-069-3 64741-67-9
Pétrole; pétrole brut
[Combinaison complexe d'hydrocar-
bures. Se compose principalement
d'hydrocarbures aliphatiques, alicycli-
ques et aromatiques. Peut aussi contenir
de petites quantités de composés d'azote,
d'oxygène et de soufre. Cette catégorie
comprend les pétroles légers, moyens et
lourds, ainsi que les huiles extraites des
sables asphaltiques. Elle n'inclut pas les
matières hydrocarbonées dont la récupé-
rationou la con versionencharges de
raffinage du pétrole impose des trans-
formations chimiques importantes,
comme les huiles de schiste brutes ou
valorisées, ou les liquides combustibles
issus du charbon.]649-049-00-5 232-298-5 8002-05-91976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 56
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du
naphta de craquage catalytique, riches
enC3et désacidifiés; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du fractionnement d'hydrocarbures
de craquage catalytique et soumise à un
traitement destiné à éliminer les impu-
retés acides. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C2-C4, principale-
ment en C3.]649-062-00-6 270-755-0 68477-73-6 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-063-00-1 270-756-6 68477-74-7 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique,
riches enC1-5; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produitsrésultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe
dans la gamme C
1-6, principalement en
C1-5.]649-064-00-7 270-757-1 68477-75-8 K
Gaz de tête (pétrole), stabilisationde
naphta de polymérisation catalytique,
riches enC2-4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisation par fractionne-
ment de naphta de polymérisation cata-
lytique. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C2-6, principale-
ment en C2-4.]649-065-00-2 270-758-7 68477-76-9 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique,
riches enC1-4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C6, principalement en C1-C4.]649-066-00-8 270-760-8 68477-79-2 K
Gaz (pétrole), charge d'alkylationoléfi-
nique et paraffinique en C3-5; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
oléfiniques et paraffiniques dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C3-C5et qui sont utilisés comme
charge d'alkylation. Les températures
ambiantes sont généralement supérieures
à la température critique de ces combi-
naisons.]649-067-00-3 270-765-5 68477-83-8 K
Gaz (pétrole), riches enC4; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un fractionnement cataly-
tique. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C3-C5, principa-
lement en C4.]649-068-00-9 270-767-6 68477-85-0 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 57
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des fractions gaz
et essence issues du craquage cataly-
tique. Contient principalement de
l'éthane et de l'éthylène.]649-069-00-4 270-768-1 68477-86-1 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de déiso-
butanisation; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation atmosphérique
d'un mélange butane-butylène. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C3-C4.]649-070-00-X 270-769-7 68477-87-2 K
Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches
enpropèn e; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
issus des fractions gaz et essence d'un
craquage catalytique. Se compose prin-
cipalement de propylène, avec un peu
d'éthane et de propane.]649-071-00-5 270-772-3 68477-90-7 K
Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
issus des fractions gaz et essence d'un
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C2-C4.]649-072-00-0 270-773-9 68477-91-8 K
Gaz de tête (pétrole), unité de récupéra-
tiondes gaz, dépropan iseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement de divers
mélanges d'hydrocarbures. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C4, du propane en majorité.]649-073-00-6 270-777-0 68477-94-1 K
Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
utilisée comme charge de l'unité
Girbatol destinée à l'élimination de
l'hydrogène sulfuré. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C2-C4.]649-074-00-1 270-778-6 68477-95-2 K
Gaz (pétrole), fractionnement de naphta
isomérisé, riches enC4, exempts
d'hydrogène sulfuré; gaz de pétrole649-075-00-7 270-782-8 68477-99-6 K
Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de
craquage catalytique et résidu sous vide
de craquage thermique, ballonde reflux
de fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fonctionnement d'huile
clarifiée de craquage catalytique et de
résidu sous vide de craquage thermique.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C6.]649-076-00-2 270-802-5 68478-21-7 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 58
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), stabilisationde
naphta de craquage catalytique, absor-beur; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation de naphta de
craquage catalytique. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
1-C6.]649-077-00-8 270-803-0 68478-22-8 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
combiné des produits de craquage cata-
lytique, de reformage catalytique et
d'hydrodésulfuration; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du fractionnement des produits de
craquage catalytique, de reformage cata-
lytique et d'hydrodésulfurationtraité
pour éliminer les impuretés acides. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C5.]649-078-00-3 270-804-6 68478-24-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisationpar
fractionnement du naphta de reformage
catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisation par fractionne-
ment du naphta de reformage cataly-
tique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-079-00-9 270-806-7 68478-26-2 K
Gaz résiduels (pétrole), mélange de
l'unité de gaz saturés, riches en C4; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation du fraction-
nement de naphta de distillation directe,
de gaz résiduel de distillationet de gaz
résiduel de stabilisationde n aphta de
reformage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C6,
principalement du butane et de l'isobu-
tane.]649-080-00-4 270-813-5 68478-32-0 K
Gaz résiduels (pétrole), unité de récupé-
rationdes gaz saturés, riches enC1-2; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du fractionnement de gaz
résiduel de distillation, de naphta de
distillationdirecte et de gaz résiduel de
stabilisationde n aphta de reformage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans gamme C1-C5,
en majorité du méthane et de l'éthane.]649-081-00-X 270-814-0 68478-33-1 K
Gaz résiduels (pétrole), craquage ther-
mique de résidus sous vide; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du craquage thermique de
résidus sous vide. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C5.]649-082-00-5 270-815-6 68478-34-2 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 59
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures riches enC3-4, distillat de
pétrole; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation et condensation
du pétrole brut. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C3-C5, principale-
ment en C3-4.]649-083-00-0 270-990-9 68512-91-4 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur
de naphta de distillation directe à large
intervalle d'ébullition; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement du naphta de
distillationdirecte à large in tervalle
d'ébullition. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C2-C6.]649-084-00-6 271-000-8 68513-15-5 K
Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur
d'hydrocraquage, riches enhydrocar-
bures; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C
1-C4.
Peut aussi contenir de petites quantités
d'hydrogène et d'hydrogène sulfuré.]649-085-00-1 271-001-3 68513-16-6 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
naphta léger de distillation directe; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par stabilisation de naphta léger
de distillationdirecte. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C2-C6.]649-086-00-7 271-002-9 68513-17-7 K
Résidus (pétrole), séparateur d'alkyla-
tion, riches en C4; gaz de pétrole
[Résidu complexe issu de la distillation
de mélanges provenant de diverses
opérations de raffinerie. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C5, principalement du
butane, et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre −11,7
ºC et 27,8 ºC.]649-087-00-2 271-010-2 68513-66-6 K
Hydrocarbures enC1-4adoucis; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant des gaz hydro-
carbures à un adoucissement destiné à
convertir les mercaptans ou à éliminer
les impuretés acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C1-C4et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre −164 ºC et −0,5 ºC.]649-089-00-3 271-038-5 68514-36-3 K
Hydrocarbures enC1-C3; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C3et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −164 ºC et −42
ºC.]649-090-00-9 271-259-7 68527-16-2 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 60
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC1-4, fractiondébuta-
nisée; gaz de pétrole649-091-00-4 271-261-8 68527-19-5 K
Gaz humides enC1-5(pétrole); gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut
et/ou par craquage de gazole de distilla-
tion. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C5.]649-092-00-X 271-624-0 68602-83-5 K
Hydrocarbures enC2-4; gaz de pétrole 649-093-00-5 271-734-9 68606-25-7 K
Hydrocarbures enC3; gaz de pétrole 649-094-00-0 271-735-4 68606-26-8 K
Gaz d'alimentation pour l'alkylation
(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par le craquage catalytique du
gazole. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C3-C4.]649-095-00-6 271-737-5 68606-27-9 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
des résidus du dépropaniseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement des résidus
du dépropaniseur. Se compose principa-
lement de butane, d'isobutane et de
butadiène.]649-096-00-1 271-742-2 68606-34-8 K
Gaz (pétrole), mélange de raffinerie; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe résultant de
divers procédés de raffinerie. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-097-00-7 272-183-7 68783-07-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C3-C5.]649-098-00-2 272-203-4 68783-64-2 K
Gaz enC2-4adoucis (pétrole); gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par adoucissement d'un distillatpétrolier, afinde con vertir les mercap-
tans ou d'éliminer les impuretés acides.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés et insaturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C
2-C4et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −51 ºC et −34 ºC.]649-099-00-8 272-205-5 68783-65-3 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement
de pétrole brut; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement du pétrole
brut. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombre de
carbones se situe principalement dans la
gamme C1-C5.]649-100-00-1 272-871-7 68918-99-0 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 61
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement d'un
mélange de naphtas. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C5.]649-101-00-7 272-872-2 68919-00-6 K
Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole),
fractionnement de l'essence légère de
distillationdirecte; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement d'essence
légère de distillationdirecte. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C5.]649-102-00-2 272-878-5 68919-05-1 K
Gaz résiduels de rectification(pétrole),
désulfuration Unifining de naphta; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par désulfuration Unifining de
naphta et séparée de l'effluent naphta par
rectification. Se compose d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C1-C4.]649-103-00-8 272-879-0 68919-06-2 K
Gaz résiduels (pétrole), reformage cata-
lytique de naphta de distillation directe;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe et fraction-
nement de la totalité de l'effluent. Se
compose de méthane, d'éthane et de
propane.]649-104-00-3 272-882-7 68919-09-5 K
Gaz (pétrole), produits de tête du
séparateur, craquage catalytique fluide;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par fractionnement de la charge
du séparateur C3-C4. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures en C3.]649-105-00-9 272-893-7 68919-20-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisationdes
coupes de distillationdirecte; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement du liquide
issu de la première tour utilisée dans la
distillationdu pétrole brut. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C4.]649-106-00-4 272-883-2 68919-10-8 K
Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de
craquage catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement de naphta de
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C1-C4.]649-107-00-X 273-169-3 68952-76-1 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 62
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de
naphta et de distillat de craquage
catalytique; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement de naphta et
de distillat de craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C4.]649-108-00-5 273-170-9 68952-77-2 K
Gaz de queue (pétrole), distillat de
craquage thermique, absorbeur de gazole
et de naphta; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par séparation de distillats de
craquage thermique, de naphta et de
gazole. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans lagamme C
1-C6.]649-109-00-0 273-175-6 68952-81-8 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de
fractionnement d'hydrocarbures de
craquage thermique, cokéfactionpétro-
lière; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par stabilisation par fractionne-
ment d'hydrocarbures ayant subi un
craquage thermique, issus de la cokéfac-
tiondu pétrole. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C6.]649-110-00-6 273-176-1 68952-82-9 K
Gaz légers de vapocraquage (pétrole),
concentrés de butadiène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité C4.]649-111-00-1 273-265-5 68955-28-2 K
Gaz de tête du stabilisateur (pétrole),
reformage catalytique du naphta de
distillationdirecte; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe et fraction-
nement de la totalité de l'effluent. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C2-
C4.]649-112-00-7 273-270-2 68955-34-0 K
Hydrocarbures enC4; gaz de pétrole 649-113-00-2 289-339-5 87741-01-3 K
Alcanes en C1-4, riches enC3; gaz de
pétrole649-114-00-8 292-456-4 90622-55-2 K
Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en
C3; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement de propylène
et d'un peu de propane; son point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre −70 ºC et 0 ºC.]649-115-00-3 295-404-9 92045-22-2 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 63
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC4, distillats de vapo-
craquage; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures enC4, essentiellement du butène-
1 et du butène-2, et contient aussi du
butane et de l'isobutène; son point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre −12 ºC et 5 ºC.]649-116-00-9 295-405-4 92045-23-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, frac-
tionenC4; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un mélange de
gaz de pétrole liquéfiés à unprocédé
d'adoucissement destiné à oxyder les
mercaptans ou à éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés et insaturés en
C4.]649-117-00-4 295-463-0 92045-80-2 K
Hydrocarbures enC4, exempts de buta-
diène-1,3 et d'isobutène; gaz de pétrole649-118-00-X 306-004-1 95465-89-7 K
Raffinats en C3-C5saturés et insaturés
(pétrole), exempts de butadiène, extrac-
tionà l'acétate d'ammon ium cuivreux de
la fractionde vapocraquage enC4; gaz
de pétrole649-119-00-5 307-769-4 97722-19-5 K
Gaz d'alimentation (pétrole), traitement
aux amines; gaz de raffinerie
[Gaz d'alimentation du système assurant
l'élimination de l'hydrogène sulfuré par
traitement aux amines. Se compose
d'hydrogène. Peut aussi contenir du
monoxyde et du dioxyde de carbone,
de l'hydrogène sulfuré et des hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-120-00-0 270-746-1 68477-65-6 K
Gaz résiduels (pétrole), productiondu
benzène, hydrodésulfuration; gaz de
raffinerie
[Gaz résiduels de l'unité de production
du benzène. Se composent principale-
ment d'hydrogène. Peuvent aussi
contenir du monoxyde de carbone et
des hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6, et notamment du
benzène.]649-121-00-6 270-747-7 68477-66-7 K
Gaz de recyclage (pétrole), production
du benzène, riches en hydrogène; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenues par recyclage des gaz de l'unité
de production du benzène. Se compose
principalement d'hydrogène, avec de
petites quantités de monoxyde de
carbone et d'hydrocarbures dont lenombre de carbones se situe dans la
gamme C
1-C6.]649-122-00-1 270-748-2 68477-67-8 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 64
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en
hydrogène et en azote; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'une huile
mélangée. Se compose principalement
d'hydrogène et d'azote, avec de petites
quantités de monoxyde et de dioxyde de
carbone, et d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C5.]649-123-00-7 270-749-8 68477-68-9 K
Gaz de tête (pétrole), rectificationdu
naphta de reformage catalytique; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisationde n aphta de
reformage catalytique. Se compose
d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphati-
ques saturés dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C1-
C4.]649-124-00-2 270-759-2 68477-77-0 K
Gaz de recyclage (pétrole), reformage
catalytique de charges enC6-8; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant du reformage catalytique de
charges enC6-8et recyclée pour récu-
pérer l'hydrogène. Se compose principa-
lement d'hydrogène. Peut aussi contenir
de petites quantités de monoxyde et de
dioxyde de carbone, d'azote et d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C6.]649-125-00-8 270-761-3 68477-80-5 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de
charges enC6-8; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de produits issus
de reformage catalytique de charges en
C6-8. Se compose d'hydrogène et d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C5.]649-126-00-3 270-762-9 68477-81-6 K
Gaz (pétrole), recyclage de reformage
catalytique enC6-8, riches enhydrogèn e;
gaz de raffinerie649-127-00-9 270-763-4 68477-82-7 K
Gaz (pétrole), retour enC2; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue par extraction de l'hydrogène
dans un mélange gazeux composé prin-
cipalement d'hydrogène et de petites
quantités d'azote, de monoxyde de
carbone, de méthane, d'éthane et d'éthy-
lène. Contient principalement des hydro-
carbures tels que du méthane, de l'éthane
et de l'éthylène, avec de petites quantités
d'hydrogène, d'azote et de monoxyde de
carbone.]649-128-00-4 270-766-0 68477-84-9 K
Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité
de concentration des gaz; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe de gaz secs
issue d'une unité de concentration des
gaz. Se compose d'hydrogène, d'hydro-
gène sulfuré et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
1-C3.]649-129-00-X 270-774-4 68477-92-9 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 65
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentra-
tiondes gaz, distillation ; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits tirés
de divers mélanges gazeux dans un
réabsorbeur de concentration de gaz. Se
compose principalement d'hydrogène, de
monoxyde et de dioxyde de carbone,
d'azote, d'hydrogène sulfuré et d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C3.]649-130-00-5 270-776-5 68477-93-0 K
Gaz résiduels (pétrole), absorption
d'hydrogène; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
absorption d'hydrogène dans un mélange
riche enhydrogèn e. Se compose
d'hydrogène, de monoxyde de carbone,
d'azote et de méthane, avec de petites
quantités d'hydrocarbures en C2.]649-131-00-0 270-779-1 68477-96-3 K
Gaz (pétrole), riches enhydrogèn e; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe séparée sous
forme gazeuse d'hydrocarbures gazeux
par refroidissement. Se compose princi-
palement d'hydrogène, avec de petites
quantités de monoxyde de carbone,
d'azote, de méthane et d'hydrocarbures
enC2.]649-132-00-6 270-780-7 68477-97-4 K
Gaz de recyclage (pétrole), huile
mélangée hydrotraitée, riches en hydro-
gène et en azote; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
recyclage d'huile mélangée hydrotraitée.
Se compose principalement d'hydrogène
et d'azote, avec de petites quantités de
monoxyde et de dioxyde de carbone, et
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-133-00-1 270-781-2 68477-98-5 K
Gaz de recyclage (pétrole), riches en
hydrogène; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
recyclage des gaz de réacteur. Se
compose principalement d'hydrogène,
avec de petites quantités de monoxyde
et de dioxyde de carbone, d'azote,
d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C1-C5.]649-134-00-7 270-783-3 68478-00-2 K
Gaz d'appoint (pétrole), reformage,
riches en hydrogène: gaz de raffinerie
[Combinaison complexe issue des unités
de reformage. Se compose principale-
ment d'hydrogène, avec de petites quan-
tités de monoxyde de carbone et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-135-00-2 270-784-9 68478-01-3 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 66
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), hydrotraitement du refor-
mage; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalement d'hydrogène, de
méthane et d'éthane, avec de petites
quantités d'hydrogène sulfuré et d'hydro-
carbures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C5.]649-136-00-8 270-785-4 68478-02-4 K
Gaz (pétrole), hydrotraitement du refor-
mage, riches enhydrogèn e et en
méthane; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalement d'hydrogène et
de méthane, avec de petites quantités de
monoxyde et de dioxyde de carbone,
d'azote et d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C2-C5.]649-137-00-3 270-787-5 68478-03-5 K
Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement
du reformage, riches enhydrogèn e; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe résultant de
l'hydrotraitement lors du reformage. Se
compose principalement d'hydrogène,
avec de petites quantités de monoxyde
et carbone et d'hydrocarbures aliphati-
ques dont le nombre de carbones se situe
enmajorité dan s la gamme C1-C5.]649-138-00-9 270-788-0 68478-04-6 K
Gaz (pétrole), distillationdu craquage
thermique; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré, de monoxyde et de dioxyde de
carbone, et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6].649-139-00-4 270-789-6 68478-05-7 K
Gaz résiduels (pétrole), refractionne-
ment du craquage catalytique, absor-
beur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue du refractionnement des produits
d'uncraquage catalytique. Se compose
l'hydrogène et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-140-00-X 270-805-1 68478-25-1 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
naphta de reformage catalytique; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du reformage catalytique de
naphta de distillation directe. Se
compose d'hydrogène et d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C6.]649-141-00-5 270-807-2 68478-27-3 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 67
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
naphta de reformage catalytique; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation du naphta de
reformage catalytique. Se compose
d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-142-00-0 270-808-8 68478-28-4 K
Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement
de distillat de craquage, séparateur; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de distillats de
craquage à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C6.]649-143-00-6 270-809-3 68478-29-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
naphta de distillation directe hydrodé-
sulfuré; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration de
naphta de distillation directe. Se
compose d'hydrogène et d'hydrocarbures
aliphatiques saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-144-00-1 270-810-9 68478-30-8 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de
naphta de distillation directe, produits de
tête du stabilisateur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe, puis frac-
tionnement de la totalité de l'effluent. Se
compose d'hydrogène, de méthane,
d'éthane et de propane.]649-145-00-7 270-999-8 68513-14-4 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de
reformage, ballonde déten te à haute
pression; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
détente à haute pression de l'effluent
du réacteur de reformage. Se compose
principalement d'hydrogène, avec de
petites quantités de méthane, d'éthane
et de propane.]649-146-00-2 271-003-4 68513-18-8 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de
reformage, ballonde déten te à basse
pression; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
détente à basse pression de l'effluent du
réacteur de reformage. Se compose
principalement d'hydrogène, avec de
petites quantités de méthane, d'éthane
et de propane.]649-147-00-8 270-005-5 68513-19-9 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 68
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), distillationdes
gaz de raffinage de l'huile; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
distillation d'un mélange gazeux conte-
nant de l'hydrogène, du monoxyde et du
dioxyde de carbone, et des hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C6, ou bien
obtenue par craquage de l'éthane et du
propane. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C2, d'hydro-
gène, d'azote et de monoxyde de
carbone.]649-148-00-3 271-258-1 68527-15-1 K
Gaz (pétrole), unité de production du
benzène, hydrotraitement, produits de
tête du dépentaniseur; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
traitement de la charge issue de l'unité
de production du benzène avec de
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
puis par dépentanisation. Se compose
principalement d'hydrogène, d'éthane et
de propane, avec de petites quantités
d'azote, de monoxyde et de dioxyde de
carbone, et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6. Peut contenir des
traces de benzène.]649-149-00-9 271-623-5 68602-82-4 K
Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secon-
daire, fractionnement des produits de
tête du craquage catalytique fluide; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
fractionnement des produits de tête
résultant du procédé du craquage cata-
lytique dans le réacteur de craquage
catalytique fluide. Se compose d'hydro-
gène, d'azote et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-150-00-4 271-625-6 68602-84-6 K
Produits pétroliers, gaz de raffinerie;
Gaz de raffinerie
[Combinaison complexe constituée prin-
cipalement d'hydrogène, avec des petites
quantités de méthane, d'éthane et de
propane.]649-151-0-X 271-750-6 68607-11-4 K
Gaz (pétrole), séparateur à basse pres-
sion, hydrocraquage; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
séparationliquide-vapeur de l'effluen t
du réacteur d'hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrogène et
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C3.]649-152-00-5 272-182-1 68783-06-2 K
Gaz de raffinerie (pétrole); gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
divers procédés de raffinage du pétrole.
Se compose d'hydrogène et d'hydrocar-
bures lont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C3.]649-153-00-0 272-338-9 68814-67-5 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 69
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de
produits de platformat; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue lors du
reformage chimique de naphtènes en
aromatiques. Se compose d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C2--C4.]649-154-00-6 272-343-6 68814-90-4 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydro-
traité, stabilisateur du dépentaniseur; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe issue de la
stabilisation des produits de dépentani-
sationde kérosèn e hydrotraité. Se
compose principalement d'hydrogène,
de méthane, d'éthane et de propane,
avec de petites quantités d'azote,
d'hydrogène sulfuré, de monoxyde de
carbone et d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C5.]649-155-00-1 272-775-5 68911-58-0 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydro-
traité, ballonde déten te; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe issue de l'unité
assurant l'hydrogénation catalytique de
kérosène sulfureux. Se compose princi-
palement d'hydrogène et de méthane,
avec de petites quantités d'azote, de
monoxyde de carbone et d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C2-C5.]649-156-00-7 272-776-0 68911-59-1 K
Gaz résiduels de rectification(pétrole),
désulfuration Unifining de distillats; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
rectificationdu produit liquide de ladésulfuration Unifining . Se compose
d'hydrogène sulfuré, de méthane,
d'éthane et de propane.]649-157-00-2 272-873-8 68919-01-7 K
Gaz résiduels de fractionnement
(pétrole), craquage catalytique fluide;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
fractionnement du produit de tête résul-
tant du craquage catalytique fluide. Se
compose d'hydrogène, d'hydrogène
sulfuré, d'azote et d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe princi-
palement dans la gamme C
1-C5.]649-158-00-8 272-874-3 68919-02-8 K
Gaz résiduels d'absorbeur secondaire
(pétrole), lavage des gaz de craquage
catalytique fluide; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
lavage du gaz de tête issu du réacteur
de craquage catalytique fluide. Se
compose d'hydrogène, d'azote, de
méthane, d'éthane et de propane.]649-159-00-3 272-875-9 68919-03-9 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 70
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels de rectification(pétrole),
désulfurationpar hydrotraitemen t de
distillat lourd; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe séparée par
rectificationdu produit liquide resultan t
de la désulfurationpar hydrotraitemen t
d'undistillat lourd. Se compose d'hydro-
gène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocar-bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
1-C5.]649-160-00-9 272-876-4 68919-04-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de
reformagePlatforming , fractionnement
des coupes légères; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement des coupes légères issues
des réacteurs au platine de l'unité de
reformagePlatforming . Se compose
d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de
propane.]649-161-00-4 272-880-6 68919-07-3 K
Gaz résiduels de prédistillation(pétrole),
distillationdu pétrole brut; gaz de
raffinerie
[Combinaison complexe produite par la
première tour utilisée dans la distillation
du pétrole brut. Se compose d'azote et
d'hydrocarbures aliphatiques saturés
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C5.]649-162-00-X 272-881-1 68919-08-4 K
Gaz résiduels (pétrole), séparationdu
goudron; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement de pétrole brut réduit.
Se compose d'hydrogène et d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C1-
C4.]649-163-00-5 272-884-8 68919-11-9 K
Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de
l'unitéUnifining ; gaz de raffinerie
[Combinaison d'hydrogène et de
méthane obtenue par fractionnement
des produits issus de l'unité Unifining .]649-164-00-0 272-885-3 68919-12-0 K
Gaz de queue (pétrole), séparateur de
naphta d'hydrodésulfuration catalytique;
gaz de raffinerie
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique du naphta. Se compose d'hydro-
gène, de méthane, d'éthane et de
propane.]649-165-00-6 273-173-5 68952-79-4 K
Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfura-
tionde n aphta de distillationdirecte; gaz
de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
hydrodésulfurationde n aphta de distilla-
tiondirecte. Se compose d'hydrogèn e et
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C1-C5.]649-166-00-1 273-174-0 68952-80-7 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 71
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole),
fractionnement des produits de tête de
craquage catalytique fluide et de désul-
furationdu gazole; gaz de raffin erie
[Combinaison complexe obtenue par
fractionnement des produits de l'unité
de craquage catalytique fluide et de
l'unité de désulfuration du azole. Se
compose d'hydrogène et d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C4.]649-167-00-7 273-269-7 68955-33-9 K
Gaz (pétrole), distillationde pétrole brut
et craquage catalytique; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
distillationde pétrole brut et craquage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrogène, de sulfure d'hydrogène,
d'azote, de monoxyde de carbone et
d'hydrocarbures paraffiniques et oléfini-
ques dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C1-C6.]649-168-00-2 273-563-5 68989-88-8 K
Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole
à la diéthanolamine; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe produite par
désulfurationdes gazoles à la diéthan o-
lamine. Se compose principalement
d'hydrogène sulfuré, d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C1-C5.]649-169-00-8 295-397-2 92045-15-3 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfurationdu
gazole, effluent; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
séparationde la phase liquide dan s
l'effluent issu de la réaction d'hydrogé-
nation. Se compose principalement
d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C3.]649-170-00-3 295-398-8 92045-16-4 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfurationdu
gazole, purge; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe de gaz prove-
nant de l'unité de reformage et des
purges du réacteur d'hydrogénation. Se
compose principalement d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-171-00-9 295-399-3 92045-17-5 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent du
réacteur d'hydrogénation, ballon de
détente; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe de gaz obtenue
par détente des effluents après la réac-
tion d'hydrogénation. Se compose prin-
cipalement d'hydrogène et
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-172-00-4 295-400-7 92045-18-6 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 72
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz résiduels haute pression(pétrole),
vapocraquage du naphta; gaz de raffi-
nerie
[Combinaison complexe, mélange des
parties non condensables du produit
résultant du vapocraquage du naphta et
des gaz résiduels résultant de la prépara-
tiondes produits enaval. Se compose
principalement d'hydrogène et d'hydro-
carbures paraffiniques et oléfiniques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C5, auxquels
du gaz naturel peut se trouver mélangé.]649-173-00-X 295-401-2 92045-19-7 K
Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction
de résidus; gaz de raffinerie
[Combinaison complexe obtenue par
viscoréductiondes résidus dan s un
four. Se compose principalement
d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures
paraffiniques et oléfiniques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C5.]649-174-00-5 295-402-8 92045-20-0 K
Huile de ressuage (pétrole), traitée à
l'acide; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de l'huile de
ressuage par l'acide sulfurique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures à chaîne ramifiée dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50.]649-175-00-0 300-225-7 93924-31-3 L
Huiles de ressuage (pétrole), traitées à
l'argile; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de l'huile de
ressuage avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou par percolation,
pour éliminer les traces de composés
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures à chaîne
ramifiée dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C20-
C50.]649-176-00-6 300-226-2 93924-32-4 L
Gaz enC3-C4(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationdes produits
résultant du craquage de pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C3-C4, principalement du
propane et du propylène, et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre −51 ºC et −1 ºC.]649-177-00-1 268-629-5 68131-75-9 K
Gaz de queue (pétrole), craquage cata-
lytique de distillat et de naphta, absor-
beur de colonne de fractionnement; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la distillation des produits
de craquage catalytique de distillats et
de naphta. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C1-C4.]649-178-00-7 269-617-2 68307-98-2 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 73
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), polymérisation
catalytique de naphta, stabilisateur de
colonne de fractionnement; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisationdes produits de
la colonne de fractionnement dans le
processus de polymérisationdu n aphta.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C1-C4.]649-179-00-2 269-618-8 68307-99-3 K
Gaz de queue (pétrole), exempts
d'hydrogène sulfuré, reformage cataly-
tique de naphta, stabilisateur de colonne
de fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par stabilisation des produits de
la colonne de fractionnement dans le
processus de reformage catalytique du
naphta, et dont on a éliminé l'hydrogène
sulfuré par traitement aux amines. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C44.]649-180-00-8 269-619-3 68308-00-9 K
Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement
de distillats de craquage, rectificateur;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de distillats de
craquage thermique à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C1-C6.]649-181-00-3 269-620-9 68308-01-0 K
Gaz de queue (pétrole), exempts
d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration
de distillat direct; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique de distillats directs et dont on a
éliminé l'hydrogène sulfuré par traite-
ment aux amines. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-182-00-9 269-630-3 68308-10-1 K
Gaz de queue (pétrole), craquage cata-
lytique de gazole, absorbeur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de produits
résultant du craquage catalytique du
gazole. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-183-00-4 269-623-5 68308-03-2 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récu-
pérationdes gaz; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits de
diverses charges d'hydrocarbures. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C5.]649-184-00-X 269-624-0 68308-04-3 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 74
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), unité de récu-
pérationdes gaz, déséthan iseur; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits de
diverses charges d'hydrocarbures. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-185-00-5 269-625-6 68308-05-4 K
Gaz de queue (pétrole) désacidifiés,
hydrodésulfurationde distillat et de
naphta, colonne de fractionnement; gaz
de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement de naphta et
de distillats hydrodésulfurés et soumise
à un traitement destiné à éliminer les
impuretés acides. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C5.]649-186-00-0 269-626-1 68308-06-5 K
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydro-
gène sulfuré, rectificateur de gazole sous
vide hydrodésulfuré; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant de la stabilisation par rectifica-
tion de gazole sous vide ayant subi une
hydrodésulfurationcatalytique, et don t
on a éliminé l'hydrogène sulfuré par
traitement aux amines. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C6.]649-187-00-6 269-627-7 68308-07-6 K
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydro-
gène sulfuré, stabilisateur de naphta
léger de distillationdirecte; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement et stabilisa-
tionde n aptha léger de distillation
directe, et dont on a éliminé l'hydrogène
sulfuré par traitement aux amines. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C5.]649-188-00-1 269-629-8 68308-09-8 K
Gaz de queue (pétrole), préparationde la
charge d'alkylation propane-propylène,
désésthaniseur; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits de
réaction du propane avec le propylène.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C1-C4.]649-189-00-7 269-631-9 68308-11-2 K
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydro-
gène sulfuré, hydrodésulfuration de
gazole sous vide; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique de gazole sous vide et dont on a
éliminé l'hydrogène sulfuré par traite-
ment aux amines. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C6.]649-190-00-2 269-632-4 68308-12-3 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 75
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz (pétrole), craquage catalytique,
produits de tête; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationdes produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C3-C5et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre −48 ºC et 32 ºC.]649-191-00-8 270-071-2 68409-99-4 K
Alcanes en C1-2; gaz de pétrole 649-193-00-9 270-651-5 68475-57-0 K
Alcanes en C2-3; gaz de pétrole 649-194-00-4 270-652-0 68475-58-1 K
Alcanes en C3-4; gaz de pétrole 649-195-00-X 270-653-6 68475-59-2 K
Alcanes en C4-5; gaz de pétrole 649-196-00-5 270-654-1 68475-60-5 K
Gaz combustibles; gaz de pétrole
[Combinaison de gaz légers. Secompose
principalement d'hydrogène et/ou
d'hydrocarbures de faible poids molécu-
laire.]649-197-00-0 270-667-2 68476-26-6 K
Gaz combustibles, distillats de pétrole
brut; gaz de pétrole
[Combinaison complexe de gaz légers
résultant de la distillation du pétrole brut
et du reformage catalytique du naphta.
Se compose d'hydrogène et d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C1-C4et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −217 ºC et −12
ºC.]649-198-00-6 270-670-9 68476-29-9 K
Hydrocarbures enC3-4; gaz de pétrole 649-199-00-1 270-681-9 68476-40-4 K
Hydrocarbures enC4-5; gaz de pétrole 649-200-00-5 270-682-4 68476-42-6 K
Hydrocarbures enC2-4, riches enC3; gaz
de pétrole649-201-00-0 270-689-2 68476-49-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont lenombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
3-C7et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −40 ºC et 80 ºC.]649-202-00-6 270-704-2 68476-85-7 K
Gaz de pétrole liquéfiés adoucis; gaz de
pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un mélange de
gaz de pétrole liquéfiés à unprocédé
d'adoucissement, afin de convertir les
mercaptans ou d'éliminer les impuretés
acides. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C3-C7et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −40 ºC et 80
ºC.]649-203-00-1 270-705-8 68476-86-8 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 76
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz enC3-4(pétrole), riches enisobutan e;
gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillationd'hydrocarbures
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones varie habituellement de C3à
C6, principalement du butane et de
l'isobutane. Se compose d'hydrocarbures
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C4,
de l'isobutane en majorité.]649-204-00-7 270-724-1 68477-33-8 K
Distillats enC3-6(pétrole), riches en
pipérylène; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillationd'hydrocarbures
aliphatiques saturés et insaturés dont le
nombre de carbones varie habituelle-
ment de C3àC6. Se compose d'hydro-
carbures saturés et insaturés dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C3àC6, des pipérylènes en
majorité.]649-205-00-2 270-726-2 68477-35-0 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de sépara-
tiondu butan e; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillationdu mélan ge
butane. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C3-
C4.]649-206-00-8 270-750-3 68477-69-0 K
Gaz enC2-3(pétrole); gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un fractionnement cataly-
tique. Contient principalement de
l'éthane, de l'éthylène, du propane et du
propylène.]649-207-00-3 270-751-9 68477-70-3 K
Gaz de fond (pétrole), dépropanisation
de gazole de craquage catalytique, riches
enC4et désacidifiés; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement d'un
mélange de gazole de craquage cataly-
tique et soumise à un traitement destiné
à éliminer l'hydrogène sulfuré et d'autres
composants acides. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C3-C5, principale-
ment en C4.]649-208-00-9 270-752-4 68477-71-4 K
Gaz de queue (pétrole), débutanisation
de naphta de craquage catalytique,
riches enC3-5; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la stabilisationdu n aphta de
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C3-C5.]649-209-00-4 270-754-5 68477-72-5 K1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 77
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz de queue (pétrole), isomérisationdu
naphta, stabilisateur de colonne de
fractionnement; gaz de pétrole
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir des produits de frac-
tionnement et stabilisation de naphta
isomérisé. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C1-C4.]649-210-00-X 269-628-2 68308-08-7 K
Huile de ressuage (pétrole), traitée au
charbon; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'huile de
ressuage avec du charbonactif afin
d'éliminer les constituants en traces et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-211-00-5 308-126-0 97862-76-5 L
Distillats moyens (pétrole), adoucis;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par adoucissement d'un distillat
de pétrole afinde con vertir les mercap-
tans ou d'éliminer les impuretés acides.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C9-C20et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 345 ºC.]649-212-00-0 265-088-7 64741-86-2 N
Gazoles (pétrole), raffinés au solvant;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C11-C25et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 205 ºC et 400 ºC.]649-213-00-6 265-092-9 64741-90-8 N
Distillats moyens (pétrole), raffinés au
solvant; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C9-C20et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 345 ºC.]649-214-00-1 265-093-4 64741-91-9 N
Gazoles (pétrole), traités à l'acide;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C13-C25et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 230 ºC et 400 ºC.]649-215-00-7 265-112-6 64742-12-7 N1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 78
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats moyens (pétrole), traités à
l'acide; gazole — non spécifié[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C
11-C20et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 205 ºC et 345 ºC.]649-216-00-2 265-113-1 64742-13-8 N
Distillats légers (pétrole), traités à
l'acide; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C9-C16et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 150 º et 290 ºC.]649-217-00-8 265-114-7 64742-14-9 N
Gazoles (pétrole), neutralisés chimique-
ment; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C13-C25et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 230 ºC et 400 ºC.]649-218-00-3 265-129-9 64742-29-6 N
Distillats moyens (pétrole), neutralisés
chimiquement; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C11-C20et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 205 ºC et 345 ºC.]649-219-00-9 265-130-4 64742-30-9 N
Distillats moyens (pétrole), traités à la
terre; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, généralement par percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C9-C20et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 345 ºC.]649-220-00-4 265-139-3 64742-38-7 N
Distillats moyens (pétrole), hydrotraités;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C11-C25et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 205 ºC et 400
ºC.]649-221-00-X 265-148-2 64742-46-7 N1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 79
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles(pétrole), hydrodésulfurés;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène
d'une charge pétrolière afin de convertir
le soufre organique en hydrogène sulfuré
qui est ensuite éliminé. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C25et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 230 ºC et 400 ºC.]649-222-00-5 265-182-8 64742-79-6 N
Distillats moyens (pétrole) hydrodésul-
furés; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène
d'une charge pétrolière afin de convertir
le soufre organique en hydrogène sulfuré
qui est ensuite éliminé. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C11-C25et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 205 ºC et 400 ºC.]649-223-00-0 265-183-3 64742-80-9 N
Distillats à point d'ébullition élevé
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du résidu de la
colonne de fractionnement du reformage
catalytique. Sonpoin t d'ébullitionest
compris approximativement entre 343
ºC et 399 ºC.]649-228-00-8 270-719-4 68477-29-2 N
Distillats à point d'ébullition moyen
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du résidu de la
colonne de fractionnement du reformage
catalytique. Sonpoin t d'ébullitionest
compris approximativement entre 288
ºC et 371 ºC.)649-229-00-3 270-721-5 68477-30-5 N
Distillats à bas point d'ébullition
(pétrole), résidu de fractionnement du
reformage catalytique; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du résidu de la
colonne de fractionnement du reformage
catalytique. Sonpoin t d'ébullitionest
approximativement inférieur à 288 ºC.]649-230-00-9 270-722-0 68477-31-6 N
Distillats moyens (pétrole), hautement
raffinés; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant une fraction
pétrolière à plusieurs des traitements
suivants: filtration, centrifugation, distil-
lationatmosphérique, distillationsous
vide, acidification, neutralisation et trai-
tement à la terre. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C10-C20.]649-231-00-4 292-615-8 90640-93-0 N1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 80
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole) reformage cataly-
tique, concentré aromatique lourd;
gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'une coupe
pétrolière de reformage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C10-C16et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 200 ºC et 300 ºC.]649-232-00-X 295-294-2 91995-34-5 N
Gazoles paraffiniques; gazole — non
spécifié
[Distillat obtenu par redistillation d'une
combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationdes effluen ts
issus d'unhydrotraitemen t catalytique
poussé des paraffines. Son point d'ébul-
litionest approximativemen t compris
entre 190 ºC et 330 ºC.]649-233-00-5 300-227-8 93924-33-5 N
naphta lourd (pétrole), raffiné au
solvant, hydrodésulfuré; gazole — non
spécifié649-234-00-0 307-035-3 97488-96-5 N
Hydrocarbures enC16-20, distillat moyen
hydrotraité, fractionlégère de distilla-
tion; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillationsous vide des effluen ts
de traitement à l'hydrogène d'un distillat
moyen. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C20et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 290 ºC et 350 ºC; donne une
huile-produit fini de viscosité égale à 2
cSt à 100 ºC.]649-235-00-6 307-659-6 97675-85-9 N
Hydrocarbures enC12-20paraffiniques
hydrotraités, fractionlégère de distilla-
tion; gazole — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillationsous vide des effluen ts
de traitement de paraffines lourdes à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C12-C20et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 230 ºC et 350
ºC; donne une huile-produit fini de
viscosité égale à 2 cSt à 100 ºC.]649-236-00-1 307-660-1 97675-86-0 N
Hydrocarbures enC
11-17naphténiques
légers, extractionau solvan t; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction des aromatiques
dans un distillat naphténique léger de
viscosité égale à 2,2 cSt à 40 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C11-C17et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 200 ºC et 300
ºC.]649-237-00-7 307-757-9 97722-08-2 N1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 81
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gazoles hydrotraités; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par redistillation des effluents
de traitement de paraffines à l'hydrogène
enprésen ce d'uncatalyseur. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C17-C27et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 330 ºC et 340 ºC.]649-238-00-2 308-128-1 97862-78-7 N
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités au charbon; gazole — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
d'huile pétrolière avec du charbonactif
afin d'éliminer les traces de constituants
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C12-C28.]649-239-00-8 309-667-5 100683-97-4 N
Distillats paraffiniques intermédiaires
(pétrole), traités au charbon; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrole avec
du charbonactif afind'élimin er les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-240-00-3 309-668-0 100683-98-5 N
Distillats paraffiniques intermédiaires
(pétrole), traités à la terre; gazole —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrole avec
de la terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-241-00-9 309-669-6 100683-99-6 N
Alcanes en C12-26ramifiés et droits 649-242-00-4 292-454-3 90622-53-0 N
Graisses lubrifiantes; graisse
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C12-C50, et qui
peut contenir des sels organiques de
métaux alcalins, des métaux alcalino-
terreux et/ou des composés de l'alumi-
nium.]649-243-00-X 278-011-7 74869-21-9 N
Gatsch (pétrole); gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir d'une fraction pétrolière
par cristallisationau solvan t (déparaffi-
nage au solvant) ou comme fraction de
distillationd'unbrut très paraffin eux. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
et dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-244-00-5 265-165-5 64742-61-6 N1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 82
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gatsch (pétrole), traité à l'acide; Gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat par traitement à
l'acide sulfurique d'une fraction de
gatsch pétrolier. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés à chaîne
droite ou ramifiée dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à C20.]649-245-00-0 292-659-8 90669-77-5 N
Gatsch (pétrole), traité à la terre; Gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction de
gatsch pétrolier avec de l'argile naturelle
ou modifiée, par contact ou par percola-
tion. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés à chaîne droite
ou ramifiée dont le nombre de carbones
est enmajorité supérieur à C20.]649-246-00-6 292-660-3 90669-78-6 N
Gatsch (pétrole), hydrotraité; gatsch
(Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de gatsch à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-247-00-1 295-523-6 92062-09-4 N
Gatsch à bas point de fusion (pétrole);
gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir d'une fraction pétrolière
par déparaffinage au solvant. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-248-00-7 295-524-1 92062-10-7 N
Gatsch à bas point de fusion (pétrole),
hydrotraité; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur d'un gatsch
pétrolier à bas point de fusion. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-249-00-2 295-525-7 92062-11-8 N
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité au charbon; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue par traitement de gatsch à bas
point de fusion avec de charbon actif
afin d'éliminer les constituants polaires
entraces et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés à
chaîne droite ou ramifiée dont le nombre
de carbones est en majorité supérieur à
C
12.]649-250-00-8 308-155-9 97863-04-2 N
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité à la terre; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de gatsch pétro-
lier à bas point de fusion avec de la
bentonite afin d'éliminer les constituants
polaires entraces et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-251-00-3 308-156-4 97863-05-3 N1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 83
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion,
traité à l'acide silicique; gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de gatsch pétro-
lier à bas point de fusion avec de l'acide
silicique afin d'éliminer les constituants
polaires entraces et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés à chaîne droite ou ramifiée
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-252-00-9 308-158-5 97863-06-4 N
Gatsch (pétrole), traité au charbon;
gatsch
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de gatsch de
pétrole avec du charbonactif afin
d'éliminer les traces de constituants
polaires et les impuretés.]649-253-00-4 309-723-9 100684-49-9 N
Pétrolatum; pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue sous forme semi-solide lors du
déparaffinage d'huile résiduelle paraffi-
nique. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés cristallins et
liquides dont le nombre de carbones est
enmajorité supérieur à C25.]649-254-00-X 232-373-2 8009-03-8 N
Pétrolatum oxydé (pétrole); pétrolatum
[Combinaison complexe de composés
organiques, principalement des acides
carboxyliques de poids moléculaire
élevé, obtenue par oxydation à l'air du
pétrolatum.]649-255-00-5 265-206-7 64743-01-7 N
Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrolatum
avec de l'Al2O3afind'élimin er les
composés polaires et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés, cristallins et liquides
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C25.]649-256-00-0 285-098-5 85029-74-9 N
Pétrolatum (pétrole), hydrotraité; pétro-
latum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue sous forme d'un corps semi-
solide à partir d'huile résiduelle para-
ffinique traitée à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
microcristallins et liquides dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C20.]649-257-00-6 295-459-9 92045-77-7 N
Pétrolatum (pétrole), traité au charbon;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de pétrolatum de
pétrole avec du charbonactif afin
d'éliminer les constituants polaires en
traces et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-258-00-1 308-149-6 97862-97-0 N1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 84
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide
silicique; pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de pétrolatum de
pétrole avec de l'acide silicique afin
d'éliminer les constituants polaires en
traces et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C20.]649-259-00-7 308-150-1 97862-98-1 N
Pétrolatum (pétrole), traité à la terre;
pétrolatum
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement du pétrolatum
avec de la terre décolorante afin d'éli-
miner les traces de constituants polaires
et les impuretés. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures en majorité su-
périeurs à C25.]649-260-00-2 309-706-6 100684-33-1 N
Essence naturelle; naphta à point d'ébul-
litionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée du gaz naturel par des procédés
tels que la réfrigérationou l'absorption .
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C4-C8et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 20 ºC et 120 ºC.]649-261-00-8 232-349-1 8006-61-9 P
Naphta; naphta à point d'ébullition bas
[Produits pétroliers raffinés, partielle-
ment raffinés ou non raffinés obtenus
par distillationdu gaz n aturel. Se
composent principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C5-C6et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 100 ºC et 200
ºC.]649-262-00-3 232-443-2 8030-30-6 P
Ligroïne; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation fractionnée du
pétrole et dont le point d'ébullition se
situe approximativement entre 20 ºC et
135 ºC.]649-263-00-9 232-453-7 8032-32-4 P
Naphta lourd (pétrole), distillation
directe; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C6-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 65 ºC et 230 ºC.]649-264-00-4 265-041-0 64741-41-9 P
Naphta à large intervalle d'ébullition
(pétrole), distillationdirecte; n aphta à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 220 ºC.]649-265-00-X 265-042-6 64741-42-0 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 85
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), distillation
directe; naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du pétrole brut.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C10et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −20 ºC et 180 ºC.]649-266-00-5 265-046-8 64741-46-4 P
Solvant naphta aliphatique léger
(pétrole); naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de pétrole brut
ou d'essence naturelle. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C10et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 160 ºC.]649-267-00-0 265-192-2 64742-89-8 P
Distillats légers de distillationdirecte
(pétrole); naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationde pétrole brut.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C2-C7et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre −88 ºC et 99 ºC.]649-268-00-6 270-077-5 68410-05-9 P
Essence, récupération de vapeur; naphta
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée par refroidissement des gaz issus
des systèmes de récupérationde vapeur.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 196 ºC.]649-269-00-1 271-025-4 68514-15-8 P
Essence de distillation directe, unité de
fractionnement; Naphta à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par l'unité de fractionnement
lors de la distillationdu pétrole brut. Son
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 36,1 ºC et 193,3 ºC.]649-270-00-7 271-727-0 68606-11-1 P
Naphta non adouci (pétrole); naphta à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationde fraction s de
naphta résultant de divers procédés de
raffinerie. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C5-C12et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 0 ºC et 230
ºC.]649-271-00-2 272-186-3 68783-12-0 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 86
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), produits de tête du
stabilisateur, fractionnement d'essence
légère de distillationdirecte; n aphta à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement d'essence
légère de distillationdirecte. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C3-
C6.]649-272-00-8 272-931-2 68921-08-4 P
Naphta lourd de distillationdirecte
(pétrole), contenant des aromatiques;
naphta à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de pétrole brut.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C8-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 130 ºC et 210
ºC.]649-273-00-3 309-945-6 101631-20-3 P
Naphta à large intervalle d'ébullition
(pétrole), alkylation; naphta modifié à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationdes produits de
réactionde l'isobutan e avec des hydro-
carbures mono-oléfiniques généralement
enC
3-5. Se compose d'hydrocarbures
saturés, enmajorité à chaîn e ramifiée,
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C7-C12et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 90 ºC et 220
ºC.]649-274-00-9 265-066-7 64741-64-6 P
Naphta lourd (pétrole), alkylation;
naphta modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationdes produits de
réactionde l'isobutan e avec des hydro-
carbures mono-oléfiniques généralement
enC3-5. Se compose d'hydrocarbures
saturés, enmajorité à chaîn e ramifiée,
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C9-C12et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 150 ºC et 220
ºC.]649-275-00-4 265-067-2 64741-65-7 P
Naphta léger (pétrole), alkylation;
naphta modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par distillationdes produits de
réactionde l'isobutan e avec des hydro-
carbures mono-oléfiniques généralement
enC3-5. Se compose d'hydrocarbures
saturés, enmajorité à chaîn e ramifiée,
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C7-C10et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 90 ºC et 160
ºC.]649-276-00-X 265-068-8 64741-66-8 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 87
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta (pétrole), isomérisation; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par isomérisation catalytique
d'hydrocarbures paraffiniques à chaîne
droite enC4-6. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés tels que
l'isobutane, l'isopentane, le diméthyl-2,2
butane, le méthyl-2 pentane et le méthyl-
3 pentane.]649-277-00-5 265-073-5 64741-70-4 P
Naphta léger (pétrole), raffiné au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 190 ºC.]649-278-00-0 265-086-6 64741-84-0 P
Naphta lourd (pétrole), raffiné au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aliphatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C7-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 90 ºC et 230 Cº.]649-279-00-6 266-095-5 64741-92-0 P
Raffinats (pétrole), reformage cataly-
tique, extraction à contre-courant à l'aide
d'un mélange éthylèneglycol-eau; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat par le procédé
d'extractionUDEX appliqué aux
produits en circulation dans une unité
de reformage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe principalement dans
la gamme C6-C9.]649-280-00-1 270-088-5 68410-71-9 P
Raffinats de reformage (pétrole), unité
de séparationLurgi; n aphta modifié à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat dans une unité
de séparationLurgi. Se compose prin ci-
palement d'hydrocarbures non aromati-
ques ainsi que de petites quantités
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C6-C8.]649-281-00-7 270-349-3 68425-35-4 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 88
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta d'alkylationà large in tervalle
d'ébullition (pétrole), contenant du
butane; naphta modifié à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par la distillationdes produits
de réactionde l'isobutan e avec des
hydrocarbures mono-oléfiniques dont le
nombre de carbones varie généralement
de C3àC5. Se compose d'hydrocarbures
enmajorité saturés et ramifiés don t le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C7-C12, avec
quelques butanes, et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 35 ºC et 200 ºC.]649-282-00-2 271-267-0 68527-27-5 P
Distillats légers (pétrole), dérivés de
vapocraquage de naphta, hydrotraités et
raffinés au solvant; naphta modifié à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors de l'extrac-
tionau solvan t d'undistillat léger
hydrotraité dérivé de naphta de vapo-
craquage.]649-283-00-8 295-315-5 91995-53-8 P
Naphta (pétrole), alkylationenC4-12de
butane, riche en isooctane; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par alkylation de butanes. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C4-C12,
riches en isooctane, et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 35 ºC et 210 ºC.]649-284-00-3 295-430-0 92045-49-3 P
Hydrocarbures, distillats de naphta léger
hydrotraité, raffinés au solvant; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison d'hydrocarbures obtenue
par distillationde n aphta hydrotraité
puis extraction au solvant et distillation.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le point d'ébullition
est compris approximativement entre 94
ºC et 99 ºC.]649-285-00-9 295-436-3 92045-55-1 P
Naphta (pétrole), isomérisation, fraction
enC6; naphta modifié à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'une essence
ayant subi une isomérisation catalytique.
Se compose principalement d'isomères
d'hexane dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 60 ºC
et 66 ºC.]649-286-00-4 295-440-5 92045-58-4 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 89
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC6-7, craquage de
naphta, raffinés au solvant; naphta
modifié à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par absorption du benzène dans
une coupe d'hydrocarbures riche en
benzène ayant subi une hydrogénation
catalytique complète, cette coupe résul-
tant de la distillation de naphta de
craquage préalablement hydrogéné. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures paraffiniques et naphténiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C6-C7et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 70 ºC et 100 ºC.]649-287-00-X 295-446-8 92045-64-2 P
Hydrocarbures riches enC6, distillats de
naphta léger hydrotraité, raffinés au
solvant; naphta modifié à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de naphta hydro-
traité puis au solvant. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 65 ºC et 70
ºC.]649-288-00-5 309-871-4 101316-67-0 P
Naphta lourd (pétrole), craquage cataly-
tique; naphta de craquage catalytique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C6-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 65 ºC et 230 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures insaturés.]649-289-00-0 265-055-7 64741-54-4 P
Naphta léger (pétrole), craquage cataly-
tique; naphta de craquage catalytique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 190 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures insaturés.]649-290-00-6 265-056-2 64741-55-5 P
Hydrocarbures enC3-11, distillats de
produits de craquage catalytique; naphta
de craquage catalytique à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C3-C11et dont le point
d'ébullition est approximativement infé-
rieur à 204 ºC.]649-291-00-1 270-686-6 68476-46-0 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 90
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta distillé léger (pétrole), craquage
catalytique; naphta de craquage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C1-C5.]649-292-00-7 272-185-8 68783-09-5 P
Distillats aromatiques légers (pétrole),
dérivés de vapocraquage de naphta,
hydrotraités; naphta de craquage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant un distillat léger
dérivé de naphta de vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques.]649-293-00-2 295-311-3 91995-50-5 P
Naptha lourd de craquage catalytique
(pétrole), adouci; Naphta de craquage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un distillat pétro-
lier de craquage catalytique à unprocédé
d'adoucissement destiné à convertir les
mercaptans ou à éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C12et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 60 ºC et 200 ºC.]649-294-00-8 295-431-6 92045-50-6 P
Naphta léger de craquage catalytique
(pétrole), adouci; naphta de craquage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant du naphta issu
d'uncraquage catalytique à unprocédé
d'adoucissement destiné à convertir les
mercaptans ou à éliminer les impuretés
acides. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 35 ºC et 210 ºC.]649-295-00-3 295-441-0 92045-59-5 P
Hydrocarbures enC8-12de craquage cata-
lytique, neutralisés chimiquement;
naphta de craquage catalytique à point
d'ébullitionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'une coupe
issue d'uncraquage catalytique ayan
subi unlavage alcalin . Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C8-C12et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 130 ºC et 210 ºC.]649-296-00-9 295-794-0 92128-94-4 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 91
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC8-12, distillats de
craquage catalytique; naphta de
craquage catalytique à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C8-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 140 ºC et 210
ºC.]649-297-00-4 309-974-4 101794-97-2 P
Hydrocarbures enC
8-12, craquage cataly-
tique, neutralisation chimique, adoucis-
sement; naphta de craquage catalytique à
point d'ébullition bas649-298-00-X 309-987-5 101896-28-0 P
Naphta léger (pétrole), reformage cata-
lytique; naphta de reformage catalytique
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont lenombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
5-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 190 ºC.
Renferme une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
et d'hydrocarbures à chaîne ramifiée.
Peut contenir 10 % ou plus, en volume,
de benzène.]649-299-00-5 265-065-1 64741-63-5 P
Naphta lourd (pétrole), reformage cata-
lytique; naphta de reformage catalytique
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures enmajorité
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe principalement dans la gamme
C7-C12et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 90 ºC
et 230 ºC.]649-300-00-9 265-070-9 64741-68-0 P
Distillats (pétrole), dépentaniseur de
reformage catalytique; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C6et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −49 ºC et 63 ºC.]649-301-00-4 270-660-4 68475-79-6 P
Hydrocarbures enC2-6, reformage cata-
lytique enC6-8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas649-302-00-X 270-687-1 68476-47-1 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 92
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), reformage catalytique
de charges enC6-8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Résidu complexe du reformage cataly-
tique de charges enC6-8. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C2-C6.]649-303-00-5 270-794-3 68478-15-9 P
Naphta léger de reformage catalytique
(pétrole), désaromatisé; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C5-C8et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 35 ºC et 120
ºC. Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures à chaînes
ramifiées dont les composants aromati-
ques ont été éliminés.]649-304-00-0 270-993-5 68513-03-1 P
Distillats (pétrole), reformage cataly-
tique de naphta de distillation directe,
produits de tête; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par reformage catalytique de
naphta de distillation directe, puis frac-
tionnement de la totalité de l'effluent. Se
compose d'hydrocarbures aliphatiques
saturés dont le nombe de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C2-C6.]649-305-00-6 271-008-1 68513-63-3 P
Produits pétroliers, reformats Hydro-
fining-Powerforming ; naphta de refor-
mage catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé Hydrofining-
Powerforming , dont le point d'ébullition
varie approximativement entre 27 ºC et
210 ºC.]649-306-00-1 271-058-4 68514-79-4 P
Naphta de reformage (pétrole), large
intervalle de distillation; naphta de
reformage catalytique à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C5-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 35 ºC et 230 ºC.]649-307-00-7 272-895-8 68919-37-9 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 93
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta de reformage catalytique
(pétrole); naphta de reformage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produitsrésultant d'un reformage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C
4-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 30 ºC et 220 ºC.
Renferme une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
et d'hydrocarbures à chaînes ramifiées.
Peut contenir 10 % ou plus, en volume,
de benzène.]649-308-00-2 273-271-8 68955-35-1 P
Distillats légers (pétrole), hydrotraite-
ment, reformage catalytique, fraction
aromatique enC8-12; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'alkylbenzènes
obtenue par reformage catalytique de
naphta pétrolier. Se compose principale-
ment d'alkylbenzènes dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C10et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 160 ºC et 180 ºC.]649-309-00-8 285-509-8 85116-58-1 P
Hydrocarbures aromatiques enC8,
dérivés du reformage catalytique; naphta
de reformage catalytique à point d'ébul-
litionbas649-310-00-3 295-279-0 91995-18-5 P
Hydrocarbures aromatiques enC7-12,
riches enC8; naphta de reformage
catalytique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par séparation de la fraction
contenant du platformat. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
enmajorité dan s la gamme C7-C12principalement en C8; peut aussi contenir
des hydrocarbures non aromatiques. Les
deux types d'hydrocarbures ont un point
d'ébullitioncompris approximativemen t
entre 130 ºC et 200 ºC.]649-311-00-9 297-401-8 93571-75-6 P
Essence en C5-11, de reformage, stabi-
lisée, haut indice d'octane; naphta de
reformage catalytique à point d'ébulli-
tionbas
[Combinaison d'hydrocarbures complexe
à haut indice d'octane, obtenue par
déshydrogénation catalytique d'un
naphta à dominante naphténique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques et non aromatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C11et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 45 ºC et 185 ºC.]649-312-00-4 297-458-9 93572-29-3 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 94
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC7-12, riches enaroma-
tiques supérieurs à C9, fractionlourde de
reformage; naphta de reformage cataly-
tique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par séparation de la fraction
contenant du platformat. Se compose
principalement d'hydrocarbures non
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C7-
C12et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 120
ºC et 210 ºC, ainsi que d'hydrocarbures
aromatiques enC9et plus.]649-313-00-X 297-465-7 93572-35-1 P
Hydrocarbures enC5-11, riches enn on
aromatiques, fractionlégère de refor-
mage; naphta de reformage catalytique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par séparation de la fraction
contenant du platformat. Se compose
principalement d'hydrocarbures non
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C5-
C11et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 35 ºC
et 125 ºC, ainsi que de benzène et de
toluène.]649-314-00-5 297-466-2 93572-36-2 P
Huile de ressuage (pétrole), traitée à
l'acide silicique; huile de ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'huile de
ressuage avec de l'acide silicique afin
d'éliminer les constituants en traces et
les impuretés. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures à chaîne droite
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C12.]649-315-00-0 308-127-6 97862-77-6 L
Naphta léger (pétrole), craquage ther-
mique; naphta de craquage thermique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C8et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −10 ºC et 130 ºC.]649-316-00-6 265-075-6 64741-74-8 P
Naphta lourd (pétrole), craquage ther-
mique; naphta de craquage thermique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C12et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 65 ºC et 220 ºC.]649-317-00-1 265-085-0 64741-83-9 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 95
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats aromatiques lourds (pétrole);
naphta de craquage thermique à point
d'ébullitionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant du craquage thermique de
l'éthane et du propane. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques enC5-7, avec quelques hydrocar-
bures aliphatiques insaturés
majoritairement en C5et possède un
point d'ébullition relativement élevé.
Peut contenir du benzène.]649-318-00-7 267-563-4 67891-79-6 P
Distillats aromatiques légers (pétrole);
naphta de craquage thermique à point
d'ébullitionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de produits
résultant du craquage thermique de
l'éthane et du propane. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques enC5-7, avec quelques hydrocar-
bures aliphatiques insaturés
majoritairement en C5et possède un
point d'ébullition relativement bas. Peut
contenir du benzène.]649-319-00-2 267-565-5 67891-80-9 P
Distillats (pétrole), dérivés de pyrolysat
de naphta et de raffinat, mélange de
l'essence; naphta de craquage thermique
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement par pyrolyse
à 816 ºC de naphta et de raffinat. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures enC9dont le point d'ébullition
est approximativement de 204 ºC.]649-320-00-8 270-344-6 68425-29-6 P
Hydrocarbures aromatiques enC6-8,
dérivés de pyrolysat de naphta et de
raffinat; naphta de craquage thermique à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement par pyrolyse
à 816 ºC de naphta et de raffinat. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C8, et notamment de
benzène.]649-321-00-3 270-658-3 68475-70-7 P
Distillats (pétrole), naphta et gazole de
craquage thermique; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de naphta et/ou
de gazole de craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures oléfiniques en C5dont la tempé-
rature d'ébullitionest comprise
approximativement entre 33 ºC et 60
ºC.]649-322-00-9 271-631-9 68603-00-9 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 96
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), naphta et gazole de
craquage thermique, contenant des
dimères de C5; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation extractive de
naphta et/ou de gazole de craquage
thermique. Se compose principalement
d'hydrocarbures enC5, avec quelques
oléfines en C5dimérisées, dont la
température d'ébullitionest comprise
approximativement entre 33 ºC et 184
ºC.]649-323-00-4 271-632-4 68603-01-0 P
Distillats (pétrole), distillationextractive
de naphta et de gazole de craquage
thermique; naphta de craquage ther-
mique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation extractive de
naphta et/ou de gazole de craquage
thermique. Se compose d'hydrocarbures
paraffiniques et oléfiniques, principale-
ment des isoamylènes tels que le
méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2
butène-2, dont la température d'ébulli-
tionest comprise approximativemen t
entre 31 ºC et 40 ºC.]649-324-00-X 271-634-5 68603-03-2 P
Distillats légers (pétrole), craquage ther-
mique, aromatiques débutanisés; naphta
de craquage thermique à point d'ébulli-
tion
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques, enmajorité du
benzène.]649-325-00-5 273-266-0 68955-29-3 P
Naphta léger de craquage thermique
(pétrole), adouci; naphta de craquage
thermique à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un distillat pétro-
lier résultant du craquage thermique à
haute température de fractions d'huile
lourde à unprocédé d'adoucissemen t
destiné à convertir les mercaptans. Se
compose principalement d'aromatiques,
d'oléfines et d'hydrocarbures saturés
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 20 ºC et 100
ºC.]649-326-00-0 295-447-3 92045-65-3 P
Naphta lourd (pétrole), hydrotraité;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C6-C13et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 65 ºC et 230
ºC.]649-327-00-6 265-150-3 64742-48-9 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 97
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), hydrotraité;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C4-C11et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre −20 ºC et 190
ºC.]649-328-00-1 265-151-9 64742-49-0 P
Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré;
Naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé d'hydrodésulfu-
rationcatalytique. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C4-
C11et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre −20
ºC et 190 ºC.]649-329-00-7 265-178-6 64742-73-0 P
Naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré;
naphta hydrotraité à point d'ébullition
bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé d'hydrodésulfu-
rationcatalytique. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C7-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 90 ºC et 230
ºC.]649-330-00-2 265-185-4 64742-82-1 P
Distillats moyens hydrotraités (pétrole),
à point d'ébullition intermédiaire; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
issus de l'hydrotraitement de distillats
moyens. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C
5-C10et
dont le point d'ébullition est approxima-
tivement compris entre 127 ºC et 188
ºC.]649-331-00-8 270-092-7 68410-96-8 P
Distillats légers hydrotraités (pétrole), à
bas point d'ébullition; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
issus de l'hydrotraitement de distillats
légers. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe princi-
palement dans la gamme C6-C9et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 3 ºC et 194 ºC.]649-332-00-3 270-093-2 68410-97-9 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 98
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats de naphta lourd hydrotraité
(pétrole), produits de tête du désisohe-
xaniseur; naphta hydrotraité à point
d'ébullitionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillationdes produits
résultant de l'hydrotraitement de naphta
lourd. Se compose d'hydrocarbures dont
le nombre de carbones se situe princi-
palement dans la gamme C3-C6et dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre −49 ºC et 68 ºC.]649-333-00-9 270-094-8 68410-98-0 P
Solvant naphta aromatique léger
(pétrole), hydrotraité; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C8-C10et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 135 ºC et 210 ºC.]649-334-00-4 270-988-8 68512-78-7 P
Naphta léger (pétrole), craquage ther-
mique, hydrodésulfuration; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement d'un distillat
de craquage thermique hydrodésulfuré.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C5-C11et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 23 ºC et 195
ºC.]649-335-00-X 285-511-9 85116-60-5 P
Naphta léger hydrotraité (pétrole),
contenant des cycloalcanes; naphta
hydrotraité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'une fraction
pétrolière. Se compose principalement
d'alcanes et de cycloalcanes dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −20 ºC et 190 ºC.]649-336-00-5 285-512-4 85116-61-6 P
Naphta lourd (pétrole), vapocraquage,
hydrogénation; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas649-337-00-0 295-432-1 92045-51-7 P
Naphta à large intervalle de distillation
(pétrole), hydrodésulfuré; naphta hydro-
traité à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par une hydrodésulfuration
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
4-C11et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 30 ºC et 250 ºC.]649-338-00-6 295-433-7 92045-52-8 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 99
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger de vapocraquage (pétrole),
hydrotraité; naphta hydrotraité à point
d'ébullitionbas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présence d'un catalyseur d'une fraction
pétrolière dérivée d'une pyrolyse. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C5-C11et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 35 ºC et 190 ºC.]649-339-00-1 295-438-4 92045-57-3 P
Hydrocarbures enC4-12, craquage de
naphta, hydrotraités; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation du produit résul-
tant du vapocraquage de naphta, puis
d'une hydrogénation catalytique sélec-
tive des produits formant des gommes.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 30 ºC et 230 ºC.]649-340-00-7 295-443-1 92045-61-9 P
Solvant naphta naphténique léger
(pétrole), hydrotraité; naphta hydrotraité
à point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures cycloparaffiniques dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C6-C7et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 73 ºC et 85 ºC.]649-341-00-2 295-529-9 92062-15-2 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
hydrogénation; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par séparationpuis hydrogén a-
tiondes produits résultan t d'unvapocra-
quage destiné à la production d'éthylène.
Se compose principalement de para-
ffines saturées et insaturées, de para-
ffines cycliques et d'hydrocarbures
aromatiques cycliques dont le nombre
de carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C10et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 50 ºC et 200 ºC. La
proportion d'hydrocarbures benzéniques,
variable, peut atteindre 30 % en poids.
Cette combinaison peut aussi contenir de
petites quantités de soufre et de
composés oxygénés.]649-342-00-8 296-942-7 93165-55-0 P
Hydrocarbures enC6-11, hydrotraités,
désaromatisés; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrotraitement de solvants
afinde con vertir les aromatiques en
naphtènes par hydrogénation cataly-
tique.]649-343-00-3 297-852-0 93763-33-8 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 100
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC9-12, hydrotraités,
désaromatisés; naphta hydrotraité à
point d'ébullition bas
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrotraitement de solvants
afinde con vertir les aromatiques en
naphtènes par hydrogénation cataly-
tique.]649-344-00-9 297-853-6 93763-34-9 P
Solvant Stoddard; naphta à point d'ébul-
litionbas — n onspécifié
[Distillat pétrolier raffiné incolore ne
dégageant pas d'odeur de rance ou
d'autre odeur nauséabonde et dont
l'intervalle d'ébullition s'étend approxi-
mativement de 150 ºC à 205 ºC.]649-345-00-4 232-489-3 8052-41-3 P
Gaz naturel (pétrole), condensats; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée sous forme liquide du gaz
naturel dans un séparateur de surface
par condensation rétrograde. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C2-C20.
Liquide à température et pressionatmos-
phériques.]649-346-00-X 265-047-3 64741-47-5 P
Gaz naturel (pétrole), mélange liquide
brut; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparée sous forme liquide du gaz
naturel dans une unité de recyclage des
gaz par des procédés tels que la
réfrigérationou l'absorption . Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aliphatiques saturés dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C2-C8.]649-347-00-5 265-048-9 64741-48-6 P
Naphta léger (pétrole), hydrocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C10et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −20 ºC et 180 ºC.]649-348-00-0 265-071-4 64741-69-1 P
Naphta lourd (pétrole), hydrocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C6-C12et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 65 ºC et 230 ºC.]649-349-00-6 265-079-8 64741-78-2 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 101
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta (pétrole), adouci; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par adoucissement d'un naphta
pétrolier afin de convertir les mercaptans
ou d'éliminer les impuretés acides. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C12et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre −10 ºC et 230 ºC.]649-350-00-1 265-089-2 64741-87-3 P
Naphta (pétrole), traité à l'acide; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'un traite-
ment à l'acide sulfurique. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C7-C12et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 90 ºC et 230 ºC.]649-351-00-7 265-115-2 64742-15-0 P
Naphta lourd (pétrole), neutralisé chimi-
quement; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C6-C12et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 65 ºC et 230 ºC.]649-352-00-2 265-122-0 64742-22-9 P
Naphta léger (pétrole), neutralisé chimi-
quement; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant d'un traitement consistant à
éliminer les matières acides. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe principalement dans
la gamme C4-C11et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre −20 ºC et 190 ºC.]649-353-00-8 265-123-6 64742-23-0 P
Naphta (pétrole), déparaffinage cataly-
tique; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par déparaffinage catalytique
d'une fraction pétrolière. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C5-C12et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 35 ºC et 230 ºC.]649-354-00-3 265-170-2 64742-66-1 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −20 ºC et 190 ºC. Peut contenir
10 % ou plus, en volume, de benzène.]649-355-00-9 265-187-5 64742-83-2 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 102
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Solvant naphta aromatique léger
(pétrole); naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de fractions
aromatiques. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures aromatiques dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C8-C10et dont
le point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 135 ºC et 210 ºC.]649-356-00-4 265-199-0 64742-95-6 P
Hydrocarbures aromatiques enC6-10,
traités à l'acide, neutralisés; naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié649-357-00-X 268-618-5 68131-49-7 P
Distillats enC3-5(pétrole), riches en
méthyl-2 butène-2; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
issue de la distillationd'hydrocarbures
dont le nombre de carbones varie
habituellement de C3àC5, principale-
ment de l'isopentane et du méthyl-3
butène-1. Se compose d'hydrocarbures
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C3-C5,
du méthyl-2 butène-2 en majorité.]649-358-00-5 270-725-7 68477-34-9 P
Distillats (pétrole), distillats pétroliers de
vapocraquage polymérisés, fractionC5-
12; naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'un distillat
pétrolier ayant subi vapocraquage et
polymérisation. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C5-C12.]649-359-00-0 270-735-1 68477-50-9 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fractionC5-12; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe de composés
organiques obtenue par distillation des
produits résultant d'un vapocraquage. Se
compose d'hydrocarbures insaturés dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C5-C12.]649-360-00-6 270-736-7 68477-53-2 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fractionenC5-10, mélange avec la frac-
tionenC5de naphta pétrolier de
vapocraquage léger; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié649-361-00-1 270-738-8 68477-55-4 P
Extraits à l'acide à froid enC4-6(pétrole);
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe de composés
organiques produite par extraction acide
à froid d'hydrocarbures aliphatiques
saturés et insaturés dont le nombre de
carbones varie habituellement de C3àC6principalement des pentanes et desamylènes en majorité. Se compose
principalement d'hydrocarbures saturés
et insaturés dont le nombre de carbones
se situe dans la gamme C
4-C6surtout en
C5.]649-362-00-7 270-741-4 68477-61-2 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 103
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats de tête (pétrole), dépentani-
seur; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir d'un mélange de gaz de
craquage catalytique. Se compose
d'hydrocarbures aliphatiques dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C6.]649-363-00-2 270-771-8 68477-894-4 P
Résidus (pétrole), fonds de colonne de
séparation du butane; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Résidu complexe de la distillationd'un e
charge de butane. Se compose d'hydro-
carbures aliphatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C6.]649-364-00-8 270-791-7 68478-12-6 P
Huiles résiduelles de distillation
(pétrole), déisobutaniseur; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Résidu complexe issu de la distillation
atmosphérique du mélange butane-buty-
lène. Se compose d'hydrocarbures
aliphatiques dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C4-
C6.]649-365-00-3 270-795-9 68478-16-0 P
Naphta de cokéfaction(pétrole), large
intervalle d'ébullition; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'une cokéfaction fluide. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C15et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 43 ºC et 250 ºC.]649-366-00-9 270-991-4 68513-02-0 P
Naphta moyenaromatique (pétrole),
vapocraquage; naphta à point d'ébulli-
tionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C12et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 130 ºC et 220 ºC.]649-367-00-4 271-138-9 68516-20-1 P
Naphta de distillationdirecte à large
intervalle d'ébullition (pétrole), traité à
la terre; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement de naphta de
distillationdirecte à large in tervalle
d'ébullitionavec de l'argile n aturelle ou
modifiée, généralement par percolation,
pour éliminer les traces de composés
polaires et d'impuretés. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −20 ºC et 220 ºC.]649-368-00-X 271-262-3 68527-21-9 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 104
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger de distillationdirecte
(pétrole), traité à la terre; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement de naphta léger
de distillationdirecte avec de l'argile
naturelle ou modifiée, généralement par
percolation, pour éliminer les traces de
composés polaires et d'impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C7-C10et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 93 ºC et 180 ºC.]649-369-00-5 271-263-9 68527-22-0 P
Naphta aromatique léger de vapocra-
quage (pétrole); naphta à point d'ébulli-
tionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C9et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 110 ºC et 165 ºC.]649-370-00-0 271-264-4 68527-23-1 P
Naphta léger de vapocraquage (pétrole),
débenzénisé; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones sesitue enmajorité dan s la gamme C
4-C12et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 80 ºC et 218
ºC.]649-371-00-6 271-266-5 68527-26-4 P
Naphta (pétrole), renfermant des aroma-
tiques; naphta à point d'ébullition bas —
non spécifié649-372-00-1 271-635-0 68603-08-7 P
Essence de pyrolyse, résidus de dépro-
paniseur; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement des résidus
du dépropaniseur. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones est
enmajorité supérieur à C
5.]649-373-00-7 271-726-5 68606-10-0 P
Naphta léger adouci (pétrole); naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par adoucissement d'un distillat
pétrolier, afinde con vertir les mercap-
tans ou d'éliminer les impuretés acides.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures saturés et insaturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C6et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre −20 ºC et 100 ºC.]649-374-00-2 272-206-0 68783-66-4 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 105
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Gaz naturel, condensats; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
séparés et/ou condensés à partir de gaz
naturel pendant son transport, et
recueillis à la tête de puits et/ou dans
les conduites de production, collecte,
transmission et distribution, dans les
zones basses, décanteurs, etc. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C2-C8.]649-375-00-8 272-896-3 68919-39-1 J
Distillats (pétrole), rectification, traite-
mentUnifining du naphta; naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par rectification des produits
résultant du traitement Unifining du
naphta. Se compose d'hydrocarbures
saturés dont le nombre de carbones se
situe principalement dans la gamme C2-
C6.]649-376-00-3 272-932-8 68921-09-5 P
Naphta léger (pétrole), reformage cata-
lytique, fractionsan s aromatiques;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
subsistant après l'élimination, par
absorptionsélective, des composés
aromatiques d'unn aphta léger de refor-
mage catalytique. Se compose principa-
lement de composés paraffiniques et
cycliques dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C5-
C8et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 66 ºC
et 121 ºC.]649-377-00-9 285-510-3 85116-59-2 P
Essence; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
composée principalement de paraffines,
de cycloparaffines et d'hydrocarbures
aromatiques et oléfiniques dont la majo-
rité possède un nombre de carbones
supérieur à C3et dont le point d'ébulli-
tion se situe approximativement entre 30
ºC et 260 ºC.]649-378-00-4 289-220-8 86290-81-5 P
Hydrocarbures aromatiques enC7-8,
produits de désalkylation, résidus de
distillation; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié649-379-00-X 292-698-0 90989-42-7 P
Hydrocarbures enC4-6, fractionlégère de
dépentanisation, hydrotraitement des
aromatiques; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme première fraction dans
la colonne de dépentanisation précédant
l'hydrotraitement des charges aromati-
ques. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C6, principalement des
pentanes et des pentènes, et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 25 ºC et 40 ºC.]649-380-00-5 295-298-4 91995-38-9 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 106
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), vapocraquage et
maturationde n aphta, riches enC5;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue par distillation de naphta ayant
subi vapocraquage et maturation. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe dans la gamme C
4-C6, surtout en
C5.]649-381-00-0 295-302-4 91995-41-4 P
Extraits au solvant (pétrole), naphta
léger de reformage catalytique; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors de l'extrac-
tion au solvant d'une coupe pétrolière de
reformage catalytique. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures aromatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C7-C8et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 100 ºC et 200 ºC.]649-382-00-6 295-331-2 91995-68-5 P
Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré et
désaromatisé; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de fractions
pétrolières légères hydrodésulfurées et
désaromatisées. Se compose principale-
ment de paraffines et de cycloparaffines
enC7dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre 90 ºC
et 100 ºC.]649-383-00-1 295-434-2 92045-53-9 P
Naphta léger (pétrole), riche enC5,
adouci; naphta à point d'ébullition bas
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un naphta pétro-
lier à unprocédé d'adoucissemen t
destiné à convertir les mercaptans ou à
éliminer les impuretés acides. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C4-C5, surtout en
C5, et dont le point d'ébullition est
compris approximativement entre −10
ºC et 35 ºC.]649-384-00-7 295-442-6 92045-60-8 P
Hydrocarbures enC8-11, craquage de
naphta, coupe toluène; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation à partir de
naphta de craquage préalablement
hydrogéné. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C8-C11et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 130 ºC et 205 ºC.]649-385-00-2 295-444-7 92045-62-0 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 107
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC4-11, craquage de
naphta, désaromatisés; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue à partir de naphta de craquage
préalablement hydrogéné, après sépara-
tionpar distillationde coupes d'hydro-
carbures contenant du benzène et du
toluène et d'une coupe à point d'ébulli-
tionsupérieur. Se compose prin cipale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C11et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 30 ºC et 205 ºC.]649-386-00-8 295-445-2 92045-63-1 P
Naphta léger (pétrole), maturation,
vapocraquage; naphta à point d'ébulli-
tionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement du naphta de
vapocraquage récupéré après une matu-
ration. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C4-C6et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 0 ºC et 80 ºC.]649-387-00-3 296-028-8 92201-97-3 P
Distillats (pétrole), riches enC6; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison d'hydrocarbures complexe
obtenue par distillation d'une charge de
pétrole. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C5-C7,
riches enC6, et dont le point d'ébullition
varie approximativement entre 60 ºC et
70 ºC.]649-388-00-9 296-903-4 93165-19-6 P
Essence de pyrolyse, hydrogénée;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Fractionde distillationissue de l'hydro-
génation d'essence de pyrolyse dont le
point d'ébullition est approximativement
compris entre 20 ºC et 200 ºC.]649-389-00-4 302-639-3 94114-03-1 P
Distillats de vapocraquage (pétrole),
fractionenC8-12polymérisée, produits
légers de distillation; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de la fraction en
C8-12polymérisée issue du vapocraquage
de distillats pétroliers. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
enmajorité dan s la gamme C8-C12.]649-390-00-X 305-750-5 95009-23-7 P
Extraits au solvant (pétrole), naphta
lourd, traités à la terre; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'un extrait
pétrolier au solvant de naphta lourd
avec de la terre décolorante. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C6-C10et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 80 ºC et 180 ºC.]649-391-00-5 308-261-5 97926-43-7 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 108
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
débenzénisation, traitement thermique;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par traitement et distillation de
naphta léger de vapocraquage débenzé-
nisé. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C7-C12et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 95 ºC et 200 ºC.]649-392-00-0 308-713-1 98219-46-6 P
Naphta léger (pétrole), vapocraquage,
traitement thermique; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite par traitement et distillation de
naphta léger de vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C5-C6et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 35 ºC et 80
ºC.]649-393-00-6 308-714-7 98219-47-7 P
Distillats enC7-9riches enC8(pétrole),
hydrodésulfurés et désaromatisés;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'une fraction
pétrolière légère, hydrodésulfurée et
désaromatisée. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe dans la gamme C7-C9enmajorité des paraffin es et des cyclo-paraffines en C
8, et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 120 ºC et 130 ºC.]649-394-00-1 309-862-5 101316-56-7 P
Hydrocarbures enC6-8, hydrogénés et
désaromatisés par absorption, raffinage
du toluène; naphta à point d'ébullition
bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue durant l'absorption du toluène
dérivé d'une fraction pétrolière à partir
d'essence de craquage et traitée à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C6-C8et
dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 80 ºC et 135
ºC.]649-395-00-7 309-870-9 101316-66-9 P
Naphta de cokéfactionà large in tervalle
d'ébullition(pétrole), hydrodésulfuré;
naphta à point d'ébullition bas — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement à partir de
distillat de cokéfactionhydrodésulfuré.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C5-C11et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 23 ºC et 196
ºC.]649-396-00-2 309-879-8 101316-76-1 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 109
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Naphta léger adouci (pétrole); naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en soumettant un naphta pétro-
lier à unprocédé d'adoucissemen t afin
de convertir les mercaptans ou d'éli-
miner les impuretés acides. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C5-C8et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 20 ºC et 130 ºC.]649-397-00-8 309-976-5 101795-01-1 P
Hydrocarbures enC3-6, riches enC5,
naphta de vapocraquage; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de naphta de
vapocraquage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C3-C6, surtout enC5.]649-398-00-3 310-012-0 102110-14-5 P
Hydrocarbures riches enC5contenant du
dicyclopentadiène; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures enC5et de dicyclopentadiène;
sonpoin t d'ébullitionest compris
approximativement entre 30 ºC et 170
ºC.]649-399-00-9 310-013-6 102110-15-6 P
Résidus légers de vapocraquage
(pétrole), aromatiques; naphta à point
d'ébullitionbas — n onspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage ou de trai-
tements similaires après élimination des
produits très légers, produisant un résidu
composé d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est supérieur à C5.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones est supérieur à C5et dont le
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 40 ºC.]649-400-00-2 310-057-6 102110-55-4 P
Hydrocarbures C5, riches enC5-6; naphta
à point d'ébullition bas — non spécifié649-401-00-8 270-690-8 68476-50-6 P
Hydrocarbures riches enC5; naphta à
point d'ébullition bas — non spécifié649-402-00-3 270-695-5 68476-55-1 P
Hydrocarbures aromatiques enC8-10;
distillat d'huile légère, haut point d'ébul-
lition649-403-00-9 292-695-4 90989-39-2 P1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 110
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats légers (pétrole), craquage cata-
lytique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C9-C25et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 400 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
bicycliques.]649-435-00-3 265-060-4 64741-59-9
Distillats intermédiaires (pétrole),
craquage catalytique; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe principale-
ment dans la gamme C11-C30et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 205 ºC et 450 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
tricycliques.]649-436-00-9 265-062-5 64741-60-2
Distillats légers (pétrole), craquage ther-
mique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage thermique. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures insaturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C10-C22et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 160 ºC et 370 ºC.]649-438-00-X 265-084-5 64741-82-8
Distillats légers (pétrole), craquage cata-
lytique, hydrodésulfuration; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en traitant à l'hydrogène des
distillats légers de craquage catalytique
afin de convertir le soufre organique en
hydrogène sulfuré, qui est ensuite
éliminé. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C9-C25et dont le
point d'ébullition est compris approxi-
mativement entre 150 ºC et 400 ºC.
Contient une proportion relativement
importante d'hydrocarbures aromatiques
bicycliques.]649-439-00-5 269-781-5 68333-25-5
Distillats (pétrole), naphta léger de
vapocraquage; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation multiple des
produits résultant d'un vapocraquage.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C10-C18.]649-440-00-0 270-662-5 68475-80-91976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 111
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), distillats pétroliers,
vapocraquage puis craquage; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation d'un distillat
ayant subi vapocraquage et craquage
et/ou de ses produits de fractionnement.
Se compose d'hydrocarbures situés prin-
cipalement dans une gamme allant de
composés enC10à des polymères de
faible poids moléculaire.]649-441-00-6 270-727-8 68477-38-3
Gazoles de vapocraquage (pétrole);
gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un vapocraquage. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C9et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 205 ºC et 400 ºC.]649-442-00-1 271-260-2 68527-18-4
Distillats moyens (pétrole), craquage
thermique, hydrodésulfuration; gazole
de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement à partir
d'une charge de distillats de craquage
thermique hydrodésulfurés. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C11-C25et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 205 ºC et 400 ºC.]649-443-00-7 285-505-6 85116-53-6
Gasoil (pétrole), craquage thermique,
hydrodésulfurisé; gazole de craquage649-444-00-2 295-411-7 92045-29-9
Résidus (pétrole), naphta de vapocra-
quage hydrogéné; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
produite comme fractionrésiduelle dan s
la distillationde n aphta de vapocraquage
hydrotraité. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 200 ºC et 350 ºC.]649-445-00-8 295-514-7 92062-00-5
Résidus de distillation(pétrole), vapo-
craquage de naphta; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue en fond de colonne lors de la
séparationdeseffluen ts de vapocraquage
du naphta à haute température. Son point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 147 ºC et 300 ºC, et elle
donne une huile-produit fini de viscosité
égale à 18 cSt à 50 ºC.]649-446-00-3 295-517-3 92062-04-9
Distillats légers (pétrole), craquage cata-
lytique, dégradationthermique; gazole
de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un craquage catalytique, et
qui a été utilisée comme fluide calopor-
teur. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 190 ºC et 340 ºC. Peut contenir
des composés organiques soufrés.]649-447-00-9 295-991-1 92201-60-01976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 112
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Résidus (pétrole), naphta de vapocra-
quage, maturation; gazole de craquage[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme résidu de la distillation
de naphta de vapocraquage ayant subi
une maturation, et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 150 ºC et 350 ºC.]649-448-00-4 297-905-8 93763-85-0
Gazoles légers sous vide (pétrole),
hydrodésulfurationet craquage ther-
mique; gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par hydrodésulfuration cataly-
tique de gazole pétrolier léger sous vide
ayant subi un craquage thermique: Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C
14-C20et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 270 ºC et 370
ºC.]649-450-00-5 308-278-8 97926-59-5
Distillats moyens de cokéfaction
(pétrole), hydrodésulfurés; gazole de
craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par fractionnement à partir de
charges de distillat de cokéfaction
hydrodésulfuré. Se compose d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C
12-C21et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 200 ºC et 360
ºC.]649-451-00-0 309-865-1 101316-59-0
Distillats lourds (pétrole), vapocraquage;
gazole de craquage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation de résidus lourds
de vapocraquage. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures aromatiques
lourds très alkylés dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 250 ºC et 400 ºC.]649-452-00-6 309-939-3 101631-14-5
Distillats lourds (pétrole), hydrocra-
quage; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par distillation des produits
résultant d'un hydrocraquage. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures saturés dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
13-C39et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 260 ºC et 600 ºC.]649-453-00-1 265-077-7 64741-76-0 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures saturés dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-454-00-7 265-090-8 64741-88-4 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 113
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extraction au solvant. Se compose prin-
cipalement d'hydrocarbures saturés dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-455-00-2 265-091-3 64741-89-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), désasphal-
tées au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction soluble lors du
désasphaltage avec unsolvan t enC3-C4d'unrésidu. Se compose d'hydrocarburesdont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C
25et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 400 ºC.]649-456-00-8 265-096-0 64741-95-3 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extractionau solvan t. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-457-00-3 265-097-6 64741-96-4 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme raffinat lors d'une
extractionau solvan t. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-458-00-9 265-098-1 64741-97-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au
solvant; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction insoluble lors
du raffinage d'un résidu avec un solvant
organique polaire tel que phénol ou
furfural. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C25et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 400 ºC.]649-459-00-4 265-101-6 64742-01-4 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 114
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou par percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires et les impuretés. Secompose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient une propor-
tion relativement importante d'hydrocar-
bures saturés.]649-460-00-X 265-137-2 64742-36-5 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou par percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient une propor-
tion relativement importante d'hydrocar-
bures saturés.]649-461-00-5 265-138-8 64742-37-6 L
Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la
terre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une huile rési-
duelle avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou par percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C25et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
400 ºC.]649-462-00-0 265-143-5 64742-41-2 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou par percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-463-00-6 265-146-1 64742-44-5 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 115
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats naphténiques légers (pétrole),
traités à la terre; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou par percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-464-00-1 265-147-7 64742-45-6 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-465-00-7 265-155-0 64742-52-5 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-466-00-2 265-156-6 64742-53-6 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
supérieure à 19cSt à 40ºC. Contient une
proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-467-00-8 265-157-1 64742-54-7 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
hydrotraités; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient une
proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-468-00-3 265-158-7 64742-55-8 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 116
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue en éliminant les paraffinesnormales d'une fraction pétrolière par
cristallisationau solvan t. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC.]649-469-00-9 265-159-2 64742-56-9 L
Huiles résiduelles (pétrole), hydrotrai-
tées; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones est en
majorité supérieur à C25et dont le point
d'ébullitionest approximativemen t supé-
rieur à 400 ºC.]649-470-00-4 265-160-8 64742-57-0 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant; huile de base non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par élimination des hydrocar-
bures longs à chaîne ramifiée d'une huile
résiduelle par cristallisationau solvan t.
Se compose d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones est en majorité
supérieur à C25et dont le point d'ébulli-
tionest approximativemen t supérieur à
400 ºC.]649-471-00-X 265-166-0 64742-62-7 L
Distillats naphténiques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par élimination des paraffines
normales d'une fraction pétrolière par
cristallisationau solvan t. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-472-00-5 265-167-6 64742-63-8 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par élimination des paraffines
normales d'une fraction pétrolière par
cristallisationau solvan t. Se compose
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-473-00-0 265-168-1 64742-64-9 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 117
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par élimination des paraffines
normales d'une fraction pétrolière par
cristallisationau ssolvan t. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50, et donne une
huile-produit fini de viscosité supérieure
à 19 cSt à 40 ºC.]649-474-00-6 265-169-7 64742-65-0 L
Huiles naphténiques lourdes (pétrole),
déparaffinage catalytique, huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC. Contient relativement peu
de paraffines normales.]649-475-00-1 265-172-3 64742-68-3 L
Huiles naphténiques légères (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose d'hydrocar-
bures, dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C15-C30,
et donne une huile-produit fini de
viscosité inférieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-476-00-7 265-173-9 64742-69-4 L
Huiles de paraffine lourdes (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-477-00-2 265-174-4 64742-70-7 L
Huiles de paraffine légères (pétrole),
déparaffinage catalytique; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30, et donne une huile-
produit fini de viscosité inférieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-478-00-8 265-176-5 64742-71-8 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 118
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles naphténiques lourdes complexes
(pétrole), déparaffinées; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par l'élimination des hydrocar-
bures paraffiniques à chaîne droite sous
forme solide, par traitement avec un
agent tel que l'urée. Se compose d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C20-C50,
et donne une huile-produit fini de
viscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.
Contient relativement peu de paraffines
normales.]649-479-00-3 265-179-1 64742-75-2 L
Huiles naphténiques légères complexes
(pétrole), déparaffinées; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par un procédé de déparaffinage
catalytique. Se compose d'hydrocarbures
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C15-C30,e t
donne une huile-produit fini de viscosité
inférieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-480-00-9 265-180-7 64742-76-3 L
Huiles lubrífiantes (pétrole), C20-50, base
huile neutre, hydrotraitement, viscosité
élevée; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue, à partir de gazole sous-vide,
léger et lourd, et d'huile résiduelle
désasphaltée au solvant, par traitement
à l'hydrogène en présence d'un cataly-
seur, endeux étapes en trecoupées d'un
déparaffinage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50et donne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
ment égale à 112 cSt à 40 ºC. Contient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-481-00-4 276-736-3 72623-85-9 L
Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base
huile neutre, hydrotraitement; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue, à partir de gazole sous vide,
léger et lourd, par traitement à l'hydro-
gène en présence d'un catalyseur, en
deux étapes entrecoupées d'un déparaf-
finage. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C30et donne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
ment égale à 15 cSt à 40 ºC. Contient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-482-00-X 276-737-9 72623-86-0 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 119
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base
huile neutre, hydrotraitement; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue, à partir de gazole sous vide,
léger et lourd, et d'huile résiduelle
désasphaltée au solvant, par traitement
à l'hydrogène en présence d'un cataly-
seur, endeux étapes en trecoupées d'un
déparaffinage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50et donne une huile-
produit fini de viscosité approximative-
ment égale à 32 cSt à 40 ºC. Contient
une proportion relativement importante
d'hydrocarbures saturés.]649-483-00-5 276-738-4 72623-87-1 L
Huiles lubrifiantes; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction au solvant et
déparaffinage. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures saturés dont le
nombre de carbones se situe dans la
gamme C15-C50.]649-484-00-0 278-012-2 74869-22-0 L
Distillats paraffiniques lourds complexes
(pétrole), déparaffinés; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par déparaffinage d'un distillat
paraffinique lourd. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C20-C50et donne une
huile-produit fini de viscosité égale ou
supérieure à 19 cSt à 40 ºC. Contient
relativement peu de paraffines
normales.]649-485-00-6 292-613-7 90640-91-8 L
Distillats paraffiniques légers complexes
(pétrole), déparaffinés; huile de base —
non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par déparaffinage d'un distillat
paraffinique léger. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C12-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité inférieure
à 19 cSt à 40 ºC. Contient relativement
peu de paraffines normales.]649-486-00-1 292-614-2 90640-92-9 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés au solvant et traités à laterre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'un distillat
paraffinique lourd déparaffiné avec de
l'argile naturelle ou modifiée, par
contact ou par percolation. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
20-C50.]649-487-00-7 292-616-3 90640-94-1 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 120
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures paraffiniques lourds en
C20-50(pétrole), déparaffinage au solvant
et hydrotraitement; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement à l'hydrogène, en
présen ce d'uncatalyseur, d'undistillat
paraffinique lourd déparaffiné. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C20-
C50.]649-488-00-2 292-617-9 90640-95-2 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant et traités à la
terre; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'un distillat
paraffinique léger déparaffiné avec de
l'argile naturelle ou modifiée, par
contact ou par percolation. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30.]649-489-00-8 292-618-4 90640-96-3 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés au solvant et hydrotraités;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement à l'hydrogène, en
présen ce d'uncatalyseur, d'undistillat
paraffinique léger déparaffiné. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C15-
C30.]649-490-00-3 292-620-5 90640-97-4 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant, hydrotraitées; huile de
base — non spécifié649-491-00-9 292-656-1 90669-74-2 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nage catalytique; huile de basse — non
spécifié649-492-00-4 294-843-3 91770-57-9 L
Distillats paraffiniques lourds (pétrole),
déparaffinés, hydrotraités; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement intensif d'un
distillat déparaffiné consistant en une
hydrogénation en présence d'un cataly-seur. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C
25-C39et donne une huile-
produit fini de viscosité voisine de 44
cSt à 50 ºC.]649-493-00-X 295-300-3 91995-39-0 L
Distillats paraffiniques légers (pétrole),
déparaffinés, hydrotraités; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement intensif d'un
distillat déparaffiné consistant en une
hydrogénation en présence d'un cataly-
seur. Se compose principalement
d'hydrocarbures saturés dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C21-C29et donne une huile-
produit fini de viscosité voisine de 13
cSt à 50 ºC.]649-494-00-5 295-301-9 91995-40-3 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 121
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats (pétrole), raffinage au solvant
et hydrocraquage, déparaffinage; huile
de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
liquides obtenue par recristallisation de
distillats pétroliers ayant subi raffinage
au solvant, hydrocraquage et déparaffi-
nage.]649-495-00-0 295-306-6 91995-45-8 L
Distillats naphténiques légers (pétrole),
raffinés au solvant, hydrotraités; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une fraction
pétrolière à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur et par élimination des hydro-
carbures aromatiques par extractionau
solvant. Se compose principalement
d'hydrocarbures naphténiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C15-C30, et donne une
huile-produit fini de viscosité comprise
entre 13 cSt et 15 cSt à 40 ºC.]649-496-00-6 295-316-0 91995-54-9 L
Huiles lubrifiantes en C17-35(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinées,
hydrotraitées; huile de base — non
spécifié649-497-00-1 295-423-2 92045-42-6 L
Huiles lubrifiantes déparaffinées au
solvant (pétrole), non aromatiques,
hydrocraquage; huile de base — non
spécifié649-498-00-7 295-424-8 92045-43-7 L
Huiles résiduelles (pétrole), hydrocra-
quage, traitement à l'acide et déparaffi-
nage au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par élimination au solvant des
paraffines dans le résidu de distillation
de paraffines lourdes ayant subi hydro-
craquage et traitement à l'acide; son
point d'ébullition est approximativement
supérieur à 380 ºC.]649-499-00-2 295-499-7 92061-86-4 L
Huiles de paraffine lourdes (pétrole),
déparaffinées et raffinées au solvant;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
tirée d'une huile brute paraffinique
contenant du soufre. Se compose princi-
palement d'une huile lubrifiante dépa-
raffinée et raffinée au solvant, de
viscosité égale à 65 cSt à 50 ºC.]649-500-00-6 295-810-6 92129-09-4 L
Huiles lubrifiantes paraffiniques
(pétrole), huiles de base; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par raffinage du pétrole brut. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques, naphténiques et para-ffiniques, et fournit une huile-produit
fini dont la viscosité est de 23 cSt à 40
ºC.]649-501-00-1 297-474-6 93572-43-1 L
Hydrocarbures, résidus de distillation
paraffiniques, hydrocraquage, déparaffi-
nage au solvant; huile de base — non
spécifié649-502-00-7 297-857-8 93763-38-3 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 122
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC20-50, hydrogénation
d'huile résiduelle, distillat sous vide;
huile de base — non spécifié649-503-00-2 300-257-1 93924-61-9 L
Distillats lourds (pétrole), hydrotraités,
raffinés au solvant, hydrogénés; huile de
base — non spécifié649-504-00-8 305-588-5 94733-08-1 L
Distillats légers (pétrole), hydrocra-
quage, raffinés au solvant; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par désaromatisation au solvant
du résidu d'hydrocraquage du pétrole. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C18-C27et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 370 ºC et 450
ºC.]649-505-00-3 305-589-0 94733-09-2 L
Huiles lubrifiantes en C
18-40(pétrole),
base distillat d'hydrocraquage déparaf-
finé au solvant; huile de base — nonspécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par déparaffinage au solvant du
résidu de distillationdu produit d'hydro-
craquage du pétrole. Se compose princi-
palement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
18-C40, et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 370 ºC et 550 ºC.]649-506-00-9 305-594-8 94733-15-0 L
Huiles lubrifiantes en C18-40(pétrole),
base raffinat hydrogéné déparaffiné au
solvant; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par déparaffinage au solvant du
raffinat hydrogéné obtenu par extraction
au solvant d'un distillat pétrolier hydro-
traité. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C18-C40et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 370 ºC et 550 ºC.]649-507-00-4 305-595-3 94733-16-1 L
Hydrocarbures enC13-30, riches en
aromatiques, distillat naphténique extrait
au solvant; huile de base — non spécifié649-508-00-X 305-971-7 95371-04-3 L
Hydrocarbures enC16-32, riches en
aromatiques, distillat naphténique extrait
au solvant; huile de base — non spécifié649-509-00-5 305-972-2 95371-05-4 L
Hydrocarbures enC37-68, résidu de distil-
lationsous vide hydrotraités, désas-
phaltés, déparaffinés; huile de base —
non spécifié649-510-00-0 305-974-3 95371-07-6 L
Hydrocarbures enC37-65, résidus de
distillationsous vide désasphaltés,
hydrotraités; huile de base — non
spécifié649-511-00-6 305-975-9 95371-08-7 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 123
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Distillats légers (pétrole), raffinés au
solvant, hydrocraquage; huile de base
— non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement au solvant d'undistillat tiré de distillats pétroliers ayant
subi unhydrocraquage. Se compose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C
18-C27et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 370 ºC et 450 ºC.]649-512-00-1 307-010-7 97488-73-8 L
Distillats lourds (pétrole), hydrogénés
raffinés au solvant; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement au solvant d'un
distillat pétrolier hydrogéné. Secompose
principalement d'hydrocarbures dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C19-C40et dont le point
d'ébullitionest compris approximative-
ment entre 390 ºC et 550 ºC.]649-513-00-7 307-011-2 97488-74-9 L
Huiles lubrifiantes en C18-27(pétrole),
hydrocraquées, déparaffinées au solvant;
huile de base — non spécifié649-514-00-2 307-034-8 97488-95-4 L
Hydrocarbures enC17-30, résidu de distil-
lationatmosphérique désasphalté au
solvant et hydrotraité, fraction légère
de distillation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillationsous vide des effluen ts
de traitement à l'hydrogène, en présence
d'uncatalyseur, d'unrésidu court désas-
phalté au solvant. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures dont le nombre
de carbones se situe en majorité dans la
gamme C17-C30et dont le point d'ébulli-
tionest compris approximativemen t
entre 300 ºC et 400 ºC; donne une
huile-produit fini de viscosité égale à 4
cSt à environ 100 ºC.]649-515-00-8 307-661-7 97675-87-1 L
Hydrocarbures enC17-40, résidu de distil-
lationhydrotraité et désasphalté au
solvant, fraction légère de distillation
sous vide; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme premier écoulement lors
de la distillationsous vide des effluen ts
d'hydrotraitement catalytique d'un résidu
court désasphalté au solvant et de
viscosité égale à 8 cSt à environ 100
ºC. Se compose principalement d'hydro-
carbures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C17-C40et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 300 ºC et 500
ºC.]649-516-00-3 307-755-8 97722-06-0 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 124
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Hydrocarbures enC13-27, naphténiques
légers, extractionau solvan t; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction des aromatiques
dans un distillat naphténique léger deviscosité égale à 9,5 cSt à 40 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C
13-C27et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 240 ºC et 400
ºC.]649-517-00-9 307-758-4 97722-09-3 L
Hydrocarbures enC
14-29, naphténiques
légers, extractionau solvan t; huile de
base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction des aromatiques
dans un distillat naphténique léger de
viscosité égale à 16 cSt à 40 ºC. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C14-C29et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 250 ºC et 425
ºC.]649-518-00-4 307-760-5 97722-10-6 L
Hydrocarbures enC
27-42désaromatisés;
huile de base — non spécifié649-519-00-X 308-131-8 97862-81-2 L
Hydrocarbures enC17-30, distillats hydro-
traités, produits légers de distillation;
huile de base — non spécifié649-520-00-5 308-132-3 97862-82-3 L
Hydrocarbures enC27-45, distillation
naphténique sous vide; huile de base
— non spécifié649-521-00-0 308-133-9 97862-83-4 L
Hydrocarbures enC27-45désaromatisés;
huile de base — non spécifié649-522-00-6 308-287-7 97926-68-6 L
Hydrocarbures enC20-58hydrotraités;
huile de base — non spécifié649-523-00-1 308-289-8 97926-70-0 L
Hydrocarbures naphténiques en C27-42;
huile de base — non spécifié649-524-00-7 308-290-3 97926-71-1 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant et traitées au charbon;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'huiles rési-
duelles déparaffinées au solvant avec
du charbonactif afind'élimin er les
traces de constituants polaires et les
impuretés.]649-525-00-2 309-710-8 100684-37-5 L
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffi-
nées au solvant et traitées à la terre;
huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'huiles rési-
duelles déparaffinées au solvant avec
de la terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés.]649-526-00-8 309-711-3 100684-38-6 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 125
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Huiles lubrifiantes supérieures à
C25(pétrole), extractionau solvan t,
désasphaltage, déparaffinage, hydrogé-
nation; huile de base — non spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarburesobtenue par extraction au solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
sous vide. Se compose principalement
d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones est en majorité supérieur à
C
25, et donne une huile-produit fini dont
la viscosité est voisine de 32 cSt à 37cSt
à 100 ºC.]649-527-00-3 309-874-0 101316-69-2 L
Huiles lubrifiantes en C17-32(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction su solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
atmosphérique. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C17-C32et donne une huile-
produit fini dont la viscosité est voisine
de 17 cSt à 23 cSt à 40 ºC.]649-528-00-9 309-875-6 101316-70-5 L
Huiles lubrifiantes en C20-35(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction au solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
atmosphérique. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C35, et donne une huile-
produit fini dont la viscosité est voisine
de 37 cSt à 44 cSt à 40 ºC.]649-529-00-4 309-876-1 101316-71-6 L
Huiles lubrifiantes en C24-50(pétrole),
extraction au solvant, déparaffinage,
hydrogénation; huile de base — non
spécifié
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction au solvant et
hydrogénation de résidus de distillation
atmosphérique. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C24-C50, et donne une huile-
produit fini dont la viscosité est voisine
de 16 cSt à 75 cSt à 40 ºC.]649-530-00-X 309-877-7 101316-72-7 L
Extraits au solvant de distillat naphté-
nique lourd (pétrole), concentré aroma-
tique; extrait aromatique de distillat
(traité)
[Concentré aromatique obtenu par addi-
tiond'eau à unextrait au solvan t de
distillat naphténique lourd et au solvant
d'extraction.]649-531-00-5 272-175-3 68783-00-6 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 126
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique lourd raffiné au solvant (pétrole);
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors d'une
seconde extraction d'un distillat paraffi-
nique lourd raffiné au solvant. Se
compose d'hydrocarbures saturés et
aromatiques dont le nombre de carbones
se situe enmajorité dan s la gamme C20-
C50.]649-532-00-0 272-180-0 68783-04-0 L
Extraits (pétrole), désasphaltage au
solvant de distillats paraffiniques lourds;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors de l'extrac-
tion au solvant de distillat paraffinique
lourd.]649-533-00-6 272-342-0 68814-89-1 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique lourd, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présen ce d'uncatalyseur d'unextrait au
solvant de distillat naphténique lourd. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure ou
égale à 19 cSt à 40 ºC.]649-534-00-1 292-631-5 90641-07-9 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présen ce d'uncatalyseur d'unextrait au
solvant de distillat paraffinique lourd. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C21-C33et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 350 ºC et 480
ºC.]649-535-00-7 292-632-0 90641-08-0 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène en
présen ce d'uncatalyseur d'unextrait au
solvant de distillat paraffinique léger. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C
17-C26et dont le point d'ébullition est comprisapproximativement entre 280 ºC et 400
ºC.]649-536-00-2 292-633-6 90641-09-1 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 127
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant (pétrole) distillat
parafinique léger hydrotraité; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme extrait lors de l'extrac-
tion au solvant d'un distillat de solvant
paraffinique intermédiaire traité à
l'hydrogène en présence d'un catalyseur.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C16-C36.]649-537-00-8 295-335-4 91995-73-2 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
naphténique léger, hydrodésulfurés;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement de l'extrait résul-
tant d'une extraction au solvant avec de
l'hydrogène en présence d'un catalyseur,
dans des conditions destinées en premier
lieu à l'élimination des composés
soufrés. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
danslagammeC15-C30.Peutcontenir5%
ou plus, enpoids, d'hydrocarbures
aromatiques à noyaux condensés
comportant 4 à 6 cycles.]649-538-00-3 295-338-0 91995-75-4 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, traités à l'acide;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction de la distillation
de l'extrait résultant d'une extraction au
solvant de distillats paraffiniques légers
pétroliers et ayant subi un raffinage à
l'acide sulfurique. Se compose principa-
lement d'hydrocarbures aromatiques
dont le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C16-C32.]649-539-00-9 295-339-6 91995-76-5 L
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique léger, hydrodésulfurés;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction au solvant d'un
distillat paraffinique léger et traitée à
l'hydrogène afin de convertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C15-C40, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 10
cSt à 40 ºC.]649-540-00-4 295-340-1 91995-77-6 L
Extraits au solvant (pétrole), gazole
léger sous vide, hydrotraités; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction au solvant de
gazoles pétroliers légers sous vide et
traitée à l'hydrogène en présence d'un
catalyseur. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C30.]649-541-00-X 295-342-2 91995-79-8 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 128
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant (pétrole), distillat
paraffinique lourd, traités à la terre;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
résultant du traitement d'une fraction
pétrolière avec de l'argile naturelle ou
modifiée, par contact ou percolation,
destiné à éliminer les traces de
composés polaires et les impuretés. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C20-C50. Peut contenir 5 % ou
plus, enpoids, d'hydrocarbures aromati-
ques à noyaux condensés comportant de4 à 6 cycles.]649-542-00-5 296-437-1 92704-08-0 L
Extraits au solvant hydrodésulfurés
(pétrole), distillat naphténique lourd;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement d'une charge
pétrolière à l'hydrogène afin de convertir
le soufre organique en hydrogène
sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se
compose principalement d'hydrocar-
bures dont le nombre de carbones se
situe enmajorité dan s la gamme C
15-C50et donne une huile-produit fini deviscosité supérieure à 19 cSt à 40 ºC.]649-543-00-0 297-827-4 93763-10-1 L
Extraitsau solvant hydrodésulfurés
(pétrole), distillat paraffinique lourd
déparaffiné au solvant; extrait aroma-
tique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par traitement à l'hydrogène
d'une charge pétrolière déparaffinée au
solvant, afin de convertir le soufre
organique en hydrogène sulfuré, qui est
ensuite éliminé. Se compose principale-
ment d'hydrocarbures dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C
15-C50, et donne une huile-
produit fini de viscosité supérieure à 19
cSt à 40 ºC.]649-544-00-6 297-829-5 93763-11-2 L
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique léger (pétrole), traités au charbon;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction dans la distilla-
tiond'unextrait récupéré par extraction
au solvant de distillat de tête paraffi-
nique léger et traité au charbon actif afin
d'éliminer les traces de constituants
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
enmajorité dan s la gamme C16-C32.]649-545-00-1 309-672-2 100684-02-4 L
Extraits au solvant de distillat paraffi-
nique léger (pétrole), traités à la terre;
extrait aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction dans la distilla-
tiond'unextrait récupéré par extraction
au solvant de distillats de tête paraffini-
ques légers et traité à la terre décolorante
afin d'éliminer les traces de constituants
polaires et les impuretés. Se compose
principalement d'hydrocarbures aromati-
ques dont le nombre de carbones se situe
enmajorité dan s la gamme C16-C32.]649-546-00-7 309-673-8 100684-03-5 L1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 129
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Extraits au solvant de gazole léger sous
vide (pétrole), traités au charbon; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction au solvant de
gazole léger sous vide et traitement au
charbonactif afind'élimin er les traces
de constituants polaires et les impuretés.
Se compose principalement d'hydrocar-
bures aromatiques dont le nombre de
carbones se situe en majorité dans la
gamme C13-C30.]649-547-00-2 309-674-3 100684-04-6 L
Extraits au solvant de gazole léger sous
vide (pétrole), traités à la terre; extrait
aromatique de distillat (traité)
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue par extraction au solvant de
gazoles légers sous vide et traitement à
la terre décolorante afin d'éliminer les
traces de constituants polaires et les
impuretés. Se compose principalement
d'hydrocarbures aromatiques dont le
nombre de carbones se situe en majorité
dans la gamme C13-C30.]649-548-00-8 309-675-9 100684-05-7 L
Huile de ressuage (pétrole); huile de
ressuage
[Combinaison complexe d'hydrocarbures
obtenue comme fraction huileuse lors
d'undéshuilage au solvan t ou d'un
ressuage. Se compose principalement
d'hydrocarbures à chaîne ramifiée dont
le nombre de carbones se situe en
majorité dans la gamme C20-C50.]649-549-00-3 265-171-8 64742-67-2 L
Huiles de ressuage hydrotraitées
(pétrole); huile de ressuage649-550-00-9 295-394-6 92045-12-0 L
Fibres céramiques réfractaires; fibres à
usage spécial, à l'exceptionde celles
nommément désignées dans l'annexe I
de la directive 67/548/CEE; [fibres (de
silicate) vitreuses artificielles à orienta-
tion aléatoire dont la teneur pondérale en
oxydes alcalins et oxydes alcalino-
terreux(Na2O+K2O+CaO+MgO+BaO)
est inférieure ou égale à 18 %]650-017-00-8 R
Point 30 — Substances mutagènes: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Triamide hexaméthylphosphorique;
hexaméthylphosphoramide015-106-00-2 211-653-8 680-31-9
Sulfate de diéthyle 016-027-00-6 200-589-6 64-67-5
Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-81,2-dibromo-3-chloropropane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8Oxyde d'éthylène; oxiranne 603-023-00-X 200-849-9 75-21-8
Acrylamidométhoxyacétate de méthyle
(contenant ≥0,1 % d'acrylamide)607-190-00-X 401-890-7 77402-03-01976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 130
▼M27
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Acrylamidoglycolate de méthyle (conte-
nant≥0,1 % d'acrylamide)607-210-00-7 403-230-3 77402-05-2
Éthylèneimine; aziridine 613-001-00-1 205-793-9 151-56-4
Acrylamide 616-003-00-0 201-173-7 79-06-1
Dichromate de potassium 024-002-00-6 231-906-6 7778-50-9
Dichromate d'ammonium 024-003-00-1 232-143-1 7789-09-5Dichromate de sodium 024-004-00-7 234-190-3 10588-01-9Dichlorure de sodium, dihydrate 024-004-01-4 234-190-3 7789-12-0
Dichlorure de chromyle 024-005-00-2 239-056-8 14977-61-8
Chromate de potassium 024-006-00-8 232-140-5 7789-00-61,3,5,-tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-tria-
zine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione; TGIC615-021-00-6 219-514-3 2451-62-9
Point 31 — Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 1
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Oxyde de carbone; monoxyde de
carbone006-001-00-2 211-128-3 630-08-0
Hexafluorosilicate de plomb (II): fluosi-
licate de plomb (II)009-014-00-1 247-278-1 25808-74-6
Composés du plomb à l'exceptionde
ceux nommément désignés dans cette
annexe082-001-00-6
Dérivés alkylés du plomb 082-002-00-1
Azoture de plomb (II); azide de plomb 082-003-00-7 236-542-1 13424-46-9Chromate de plomb 082-004-00-2 231-846-0 7758-97-6
Di(acétate) de plomb 082-005-00-8 206-104-4 301-04-2
Bis(orthophosphate) de triplomb 082-006-00-3 231-205-5 7446-27-7Acétate de plomb, basique; sous-acétate
de plomb082-007-00-9 215-630-3 1335-32-6
Méthanesulfonate de plomb(II) 082-008-00-4 401-750-5 17570-76-2
Jaune de sulfochromate de plomb
[Cette substance est répertoriée dans le
Colour Index sous le Colour Index
Constitution Number C.I. 77603.]082-009-00-X 215-693-7 1344-37-2
Rouge de chromate, de molybdate et de
sulfate de plomb
[Cette substance est répertoriée dans le
Colour Index sous le Colour Index
Constitution Number C.I. 77605.]082-010-00-5 235-759-9 12656-85-8
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-91976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 131
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
1,2-dibromo-3-chloropropane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8
Coumafène; 4-hydroxy-3-(3-oxo-1-
phénylbutyl)coumarine607-056-00-0 201-377-6 81-81-2
2,4,6-trinitrorésorcinate de plomb; trici-
nate609-019-00-4 239-290-0 15245-44-0
Point 31 — Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 2
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyethoxy)-
2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane; étace-
lasil014-014-00-X 253-704-7 37894-46-5
Tétracarbonylnickel; nickel carbonyle 028-001-00-1 236-669-2 13463-39-3
Benzo[a]pyrène; benzo[d,e,f)chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-82-méthoxyéthanol; éther monométhy-
lique d'éthylène-glycol; méthylglycol603-011-00-4 203-713-7 109-86-4
2-éthoxyéthanol; éther monoéthylique
d'éthylène-glycol; éthylglycol603-012-00-X 203-804-1 110-80-5
Acétate de 2-méthoxyéthyle; acétate de
méthylglycol; acétate d'éther monomé-
thylique d'éthylène-glycol607-036-00-1 203-772-9 110-49-6
Acétate de 2-éthoxyéthyle; acétate
d'éthylglycol; acétate d'éther monoéthy-
lique d'éthylène-glycol607-037-00-7 203-839-2 111-15-9
3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxy-
phénil méthyl thio acétate de 2-éthylhe-
xyle607-203-00-9 279-452-8 80387-97-9
Phthalate de bis(2-métoxyéthyle) 607-228-00-5 204-212-6 117-82-8
Binapacryl (ISO); 3-méthylcrotonate de
2-sec-butyl-4,6-dinitrophényle609-024-00-1 207-612-9 485-31-4
Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dini-
trophénol609-025-00-7 201-861-7 88-85-7
Sels et esters de dinosèbe, à l'exclusion
de ceux nommément désignés dans cette
annexe609-026-00-2
Dinoterbe; 2-tert-butyl-4,6-dinitrophénol 609-030-00-4 215-813-8 1420-07-1
Sels et esters de dinoterbe 609-031-00-X
Nitrofène (ISO); oxyde de 2,4-dichloro-
phényle et de 4-nitrophényle609-040-00-9 217-406-0 1836-75-5
Acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle;
acétate de méthylazoxyméthyle611-004-00-2 209-765-7 592-62-11976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 132
▼M24
▼M21
▼M27
▼M21
▼M24
▼M21
▼M21
Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Éthylènethiourée; imidazolidine-2-
thione; 2-imidazoline-2-thiol613-039-00-9 202-506-9 96-45-7
N,N-diméthylformamide 616-001-00-X 200-679-5 68-12-2
Point 43 — Colorants azoïques
Listedesaminesaromatiques
Numéro CAS Numéro index Numéro CE Substances
1 92-67-1 612-072-00-6 202-177-1 biphényl-4-ylamine
4-aminobiphényl
xenylamine
2 92-87-5 612-042-00-2 202-199-1 benzidine
3 95-69-2 202-441-6 4-chloro-o-toluidine
4 91-59-8 612-022-00-3 202-080-4 2-naphthylamine5 97-56-3 611-006-00-3 202-591-2 o-aminoazotoluène
4-amino-2',3-diméthylazoben-
zène
4-o-tolylazo-o-toluidine
6 99-55-8 202-765-8 5-nitro-o-toluidine7 106-47-8 612-137-00-9 203-401-0 4-chloroaniline8 615-05-4 210-406-1 4-méthoxy-m-phénylènedia-
mine
9 101-77-9 612-051-00-1 202-974-4 4,4'-méthylènedianiline
4,4'-diaminodiphénylméthane
10 91-94-1 612-068-00-4 202-109-0 3,3'-dichlorobenzidine
3,3'-dichlorobiphényl-4,4'-
ylènediamine
11 119-90-4 612-036-00-X 204-355-4 3,3'-diméthoxybenzidine
o-dianisidine
12 119-93-7 612-041-00-7 204-358-0 3,3'-diméthylbenzidine
4,4'-bi-o-toluidine
13 838-88-0 612-085-00-7 212-658-8 4,4'-méthylènedi-o-toluidine
14 120-71-8 204-419-1 6-méthoxy-m-toluidine
p-crésidine
15 101-14-4 612-078-00-9 202-918-9 4,4'-méthylène-bis-(2-chloro-
aniline)
2,2'-dichloro-4,4'-méthylène-
dianiline
16 101-80-4 202-977-0 4,4'-oxydianiline17 139-65-1 205-370-9 4,4'-thiodianiline
18 95-53-4 612-091-00-X 202-429-0 o-toluidine
2-aminotoluène1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 133
▼M32
▼M32
Numéro CAS Numéro index Numéro CE Substances
19 95-80-7 612-099-00-3 202-453-1 4-méthyl-m-phénylènedia-
mine
20 137-17-7 205-282-0 2,4,5-triméthylaniline
21 90-04-0 612-035-00-4 201-963-1 o-anisidine
2-méthoxyaniline
22 60-09-3 611-008-00-4 200-453-6 4-amino azobenzène1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 134
▼M5
ANNEXE II
►M6A.◄Dispositions particulières concernant l'étiquetage des produits
contenant de l'amiante
1. Les produits contenant de l'amiante ou leur emballage doivent porter
l'étiquette définie ci-après:
a) l'étiquette conforme au modèle ci-dessous doit avoir au moins 5 cm de
hauteur (H) et 2,5 cm de large;
b) elle est divisée endeux parties:
— la partie supérieure (h1 = 40 % H) comporte la lettre «a» enblan c sur
fond noir,
— la partie inférieure (h2 = 60 % H) comporte le libellé-type en noir et/
ou blanc sur fond rouge et clairement lisible;
c) si le produit contient de la crocidolite, l'expression «contient de
l'amiante» du libellé-type doit être remplacée par la suivante: «contient
de la corcidolite/amiante bleu».
Les États membres peuvent exclure de la disposition du premier alinéa
les produits destinés à être mis sur le marché sur leur territoire.
L'étiquette doit néanmoins porter l'inscription «contient de l'amiante»;
d) si l'étiquetage est effectué au moyend'un e impressiondirecte sur le
produit, une seule couleur contrastante avec celle du fond est suffisante.
2. L'étiquette doit être apposée conformément aux règles suivantes
a) sur chacune des plus petites unités délivrées;
b) Si un produit comporte des éléments à base d'amiante, il suffit que ces
seuls éléments portent l'étiquette. On peut renoncer à l'étiquetage si, en
raison des dimensions réduites ou d'un conditionnement inapproprié, il
n'est pas possible d'apposer une étiquette sur l'élément.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 135
▼M5
3.Étiquetage desproduitscontenantdel'amianteprésentéssousemballage
3.1. Les produits contenant de l'amiante présentés sous emballage doivent porter
sur l'emballage un étiquetage clairement lisible et indélébile comprenant les
indications suivantes:
a) le symbole et l'indication des dangers y afférents, conformément à la
présente annexe;
b) des conseils de sécurité qui doivent être choisis conformément aux
indications de la présente annexe, dans la mesure où ils s'imposent pour
le produit enquestion .
Lorsque des informations complémentaires de sécurité sont apposées sur
l'emballage, celles-ci ne doivent pas atténuer ou contredire les indications
visées sous a) et b).
3.2. L'étiquetage prévu au point 3.1 doit être:
— effectué sur une étiquette solidement apposée sur l'emballage,
ou
— sur une étiquette volante fermement attachée à l'emballage,
ou
— directement imprimé sur l'emballage.
3.3. Les produits contenant de l'amiante et simplement recouverts d'un emballage
plastique ou similaire sont considérés comme des produits présentés sous
emballage et sont à étiqueter conformément au point 3.2. Lorsque des
produits sont prélevés séparément de tels emballages et mis sur le marché
non emballés, chacune des plus petites unités délivrées doit être
accompagnée d'une notice portant un étiquetage conforme au point 3.1.
4.Étiquetage desproduitsnonemballéscontenant del'amiante
En ce qui concerne les produits non emballés contenant de l'amiante,
l'étiquetage conformément au point 3.1 doit être effectué au moyen:
— d'une étiquette solidement apposée sur le produit contenant de l'amiante
ou
— d'une étiquette volante fermement attachée à ce produit ou— d'une impression directe sur le produit,
ou, lorsque les procédés ci-dessus ne peuvent être raisonnablement appliqués
à cause, par exemple, des dimensions restreintes du produit, de ses propriétés
mal adaptées ou de certaines difficultés techniques, au moyen d'une notice
portant un étiquetage conformément au point 3.1.
5. Sans préjudice des dispositions communautaires prévues en matière de
sécurité et d'hygiène sur le lieu du travail, il convient de joindre à l'étiquette
apposée sur le produit qui, dans le cadre de son utilisation, peut être
transformé ou retravaillé, tout conseil de sécurité pouvant être approprié
pour le produit, et notamment les conseils de sécurité suivants:
— travailler si possible à l'extérieur ou dans un local bien aéré,
— utiliser de préférence des outils à main ou des outils à faible vitesse
équipés, si nécessaire, d'un dispositif approprié pour recueillir la
poussière. Lorsque des outils à grande vitesse sont utilisés, ceux-ci
devraient toujours être équipés de tels dispositifs,
— si possible mouiller avant de découper ou de forer,— mouiller la poussière, la mettre dans un récipient bien fermé et l'éliminer
dans des conditions de sécurité.
6. L'étiquetage d'un produit, destiné à l'usage domestique, non visé par le point
5, risquant lors de son utilisation de dégager des fibres d'amiante devrait
comporter, si nécessaire, le conseil de sécurité: remplacer en cas d'usure
7. Les États membres peuvent subordonner la mise sur le marché des produits
contenant de l'amiante, sur leur territoire, à la condition que les indications
figurant sur l'étiquette soient rédigées dans leur(s) langue(s) officielle(s).
B.Dispositions particulières concernant l'étiquetage des produits contenant
des PCBet PCT
Sans préjudice des dispositions d'autres directives concernant l'étiquetage des
substances et préparations dangereuses, les États membres peuvent prescrire que
sur les appareils et installations contenant des PCB et PCT figurent aussi des
indications concernant l'élimination des PCB et des PCT, l'entretien et l'utilisation
des appareils et installations qui en contiennent. Ces indications doivent pouvoir
être lues à l'horizontale, lorsque l'objet contenant des PCB et des PCT est installé
normalement. L'inscription doit se détacher nettement de son fond.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 136
▼M6
▼M6
Les États membres peuvent exiger que l'inscription soit rédigée dans une langue
compréhensible sur leur territoire.1976L0769 — FR — 11.09.2002 — 010.001 — 137