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►BRÈGLEMENT (CE) No2789/1999 DE LA COMMISSION
du 22 décembre 1999
fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table
(JO L 336 du 29.12.1999, p. 13)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Règlement(CE) no716/2001 de la Commission du 10 avril 2001 L 100 9 11.4.2001
►M2 Règlement(CE) no46/2003 de la Commission du 10 janvier 2003 L 7 61 11.1.2003
►M3 Règlement(CE) no2137/2002 de la Commission du 29 novembre 2002 L 325 30 30.11.2002
►M4 Règlement(CE) no907/2004 de la Commission du 29 avril 2004 L 163 50 30.4.2004
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RÈGLEMENT (CE) No2789/1999 DE LA COMMISSION
du 22 décembre 1999
fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de
table
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement(CE) no2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits etlégumes (
1), modifié en dernier lieu par le règlement(CE) no1257/
1999 (2), et notamment son article 2, paragraphe 2,
considérantce qui suit :
(1) les raisins de table figurent à l'annexe I du règlement (CE) no
2200/96 parmi les produits pour lesquels des normes doivent
être adoptées; le règlement (CEE) no1730/87 de la Commission
du 22 juin 1987 fixantdes normes de qualit é pour les raisins detable (
3), modifié en dernier lieu par le règlement(CE) no888/
97 (4), a fait l'objet de multiples modifications n'assurant plus la
clarté juridique;
(2) il est dès lors nécessaire de procéder à une refonte de laditeréglementation et d'abroger le règlement (CEE) n
o1730/87; à
cet effet, il convient, pour des raisons de transparence sur lemarché mondial, de tenir compte de la norme recommandée
pour les raisins de table par le Groupe de travail de la normalisa-
tion des denrées périssables et du développement de la qualité dela Commission économique pour l'Europe des Nations unies(CEE-ONU);
(3) l'application de ces normes doit avoir pour effet d'éliminer dumarché les produits de qualité non satisfaisante, d'orienter laproduction de façon à satisfaire aux exigences des consomma-teurs et de faciliter les relations commerciales sur la base d'une
concurrence loyale, en contribuant ainsi à améliorer la rentabilité
de la production;
(4) les normes sont applicables à tous les stades de la commerciali-sation; le transport sur une grande distance, le stockage d'unecertaine durée ou les différentes manipulations auxquelles lesproduits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations duesà l'évolution biologique de ces produits ou à leur caractère plusou moins périssable; il y a lieu de tenir compte de ces altérations
dans l'application des normes aux stades de commercialisation
qui suivent le stade de l'expédition; les produits de la catégorie«Extra» devant faire l'objet d'un triage et d'un conditionnementparticulièrement soignés, seule doit être prise en considération,en ce qui les concerne, la diminution de l'état de fraîcheur et de
turgescence;
(5) la demande de petits emballages contenant des raisins de table
de variétés ou d'origines différentes se développe; il convient
donc d'autoriser cette forme de présentation des raisins de table
et d'adapter en conséquence les dispositions concernant lemarquage;
(6) les mesures prévues au présentrèglementsontconformes à l'avisdu comité de gestion des fruits et légumes frais,1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 2
(1) JO L 297 du 21.11.1996, p. 1.
(2) JO L 160 du 26.6.1999, p. 80.
(3) JO L 163 du 23.6.1987, p. 25.
(4) JO L 126 du 17.5.1997, p. 11.
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A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La norme de commercialisation applicable aux raisins de table relevant
du code NC 0806 10 10 figure à l'annexe.
La norme s'applique à tous les stades de la commercialisation, dans les
conditions prévues au règlement (CE) no2200/96.
Toutefois, aux stades suivant celui de l'expédition, les produits peuvent
présenter, par rapport aux prescriptions de la norme:
— une légère diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie
«Extra», de légères altérations dues à leur évolution et à leur carac-tère plus ou moins périssable.
Article 2
Le règlement(CEE) n
o1730/87 estabrogé.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Il estapplicable à part ir du premier jour du mois suivantcelui de son
entrée en vigueur.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 3
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ANNEXE
NORME POUR LES RAISINSDE TABLE
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les raisins de table des variétés (cultivars) issues du
Vitis vinifera L., destinés à être livrés à l'état frais au consommateur, à
l'exclusion des raisins de table destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
raisins de table après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les grappes et
les grains doiventêt re:
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— pratiquement exempts de parasites,
— pratiquement exempts d'attaques de parasites,— exempts d'humidité extérieure anormale,
— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
En outre, les grains doivent être:
— entiers,
— bien formés,— normalementdéveloppés.
La pigmentation due au soleil ne constitue pas un défaut.
Les grappes doiventavoir ét é soigneusementcueillies.
Le jus des grains doit avoir un indice réfactométrique correspondant au
moins à:
— 12º Brix pour les variétés Alphonse Lavallée, Cardinal et Victoria,
— 13º Brix pour toutes les autres variétés avec pépin,
— 14º Brix pour toutes les variétés sans pépin.
En outre, toutes les variétés doivent présenter un rapport sucre-acidité
satisfaisant.
Le développement et l'état des raisins de table doivent être tels qu'ils
leurs permettent:
— de supporter un transport et une manutention, et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les raisins de table font l'objet d'une classification en trois catégo-
ries définies ci-après.
i)Catégorie «Extra»
Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de
qualité supérieure. Les grappes doivent présenter la forme, le déve-
loppement et la coloration typiques du cépage, compte tenu de la
zone de production, et être exemptes de tout défaut. Les grains
doivent être fermes, bien attachés, espacés uniformément sur la rafle
et pratiquement recouverts de leur pruine.
ii)Catégorie I
Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité. Les grappes doivent présenter la forme, le développe-
ment et la coloration typiques du cépage, compte tenu de la zone de
production. Les grains doivent être fermes, bien attachés et, dans
une mesure aussi grande que possible, recouverts de leur pruine. Ils1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 4
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peuvent, toutefois, être moins uniformément espacés sur la rafle que
dans la catégorie «Extra».
Ils peuvent toutefois présenter les légers défauts suivants, à condi-
tion que ceux-ci ne portent pas atteinte à l'aspect général du
produit, à sa qualité, à sa conservation et à sa présentation dans
l'emballage:
— un léger défautde forme,
— un léger défautde colorat ion,— de très légères brûlures de soleil n'atteignant que l'épiderme.
iii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les raisins de table qui ne peuvent être
classés dans les catégories supérieures, mais correspondent aux
caractéristiques minimales ci-dessus définies.
Les grappes peuvent présenter de légers défauts de forme, de déve-
loppement et de coloration, à condition que les caractéristiques
essentielles de la variété, compte tenu de la zone de production,
n'en soientpas modifiées.
Les grains doivent être suffisamment fermes et attachés et, dans une
mesure aussi grande que possible, recouverts de leur pruine. Ils
peuventêt re plus irrégulièrementespacés sur la rafle que dans la
catégorie I.
Ils peuvent présenter les défauts suivants, à condition de garder
leurs caractéristiques essentielles de qualité, de conservation et de
présentation:
— défauts de forme,
— défauts de coloration,— légères brûlures de soleil de l'épiderme,— légères meurtrissures,— légères altérations de l'épiderme.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage estdét erminé par le poids de la grappe.Un poids minimal par grappe est prévu comme suit, pour les raisins de table
cultivés en serre et les raisins cultivés en plein champ, variétés à gros ou à
petits grains:
Raisins de table
cultivés en serre
(si l'étiquetage le
mentionne)Raisins de table cultivés en plein champ
Toutes les variétés
à l'exclusion des
variétés à petits
grains mention-
nées à l'appendiceVariétés à petits
grains mention-
nées à l'appendice
Catégorie extra 300 g 200 g 150 g
Catégorie I 250 g 150 g 100 gCatégorie II 150 g 100 g 75 g
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis
pour les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie «Extra»
5 % en poids de grappes ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie I ou, excep-
tionnellement, admises dans les tolérances de cette catégorie.1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 5
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ii)Catégorie I
10 % en poids des grappes ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie II ou, excep-
tionnellement, admises dans les tolérances de cette catégorie.
iii)Catégorie II
10 % en poids des grappes ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l'exclusion de
produits atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant
impropres à la consommation.
B.Tolérances de calibre
i)Catégories «Extra» et I
10 % en poids, de grappes ne répondantpas au poids minimal de la
catégorie, mais correspondant au poids minimal de la catégorieimmédiatement inférieure.
ii)Catégorie II
10 %, en poids, de grappes ne répondantpas au poids minimal de la
catégorie, mais avec un poids qui ne soit pas inférieur à 75
grammes.
iii)Catégories «Extra», I et II
chaque colis destiné à la vente directe au consommateur et n'excé-
dantpas un poids netde 1 kg, peutcont enir une grappe de moins de
75 g pour ajuster le poids, à condition que la grappe satisfasse à
toutes les autres exigences de la catégorie indiquée.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
grappes de mêmes origine, variété, qualité et état de maturité.
Pour les raisins de table conditionnés en petits emballages destinés à la
vente au consommateur, d'un poids net n'excédant pas un kilogramme,
l'homogénéité de variété et d'origine n'est pas requise.
En ce qui concerne la catégorie «Extra», les grappes doivent être de
coloration et de calibre sensiblement identiques.
L'introduction dans chaque colis de grappes de couleur différente à titre
décoratif est admise pour la variété Chasselas.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les
produits couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans
des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des
fruits et légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues
au règlement(CE) n
o48/2003 de la Commission (1).
B.Conditionnement
Les raisins de table doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit.
En catégorie «Extra», les grappes doivent être présentées en une seule
couche.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 6
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼M1
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ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une
encre ou d'une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger, sauf présentation
spéciale comportant un fragment de sarment adhérant au rameau de la
grappe et n'excédant pas 5 centimètres de longueur.
Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être
telles que, lorsqu'elles sont retirées, cela n'entraîne ni traces visibles de
colle, ni défauts de l'épiderme.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisi-
bles, indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications suivantes.
A.Identification
Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeurCette mention peut être remplacée:
— pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le
code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu
par un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expé-
diteur» ou une abréviation équivalente;
— pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du
vendeur établi à l'intérieur de la Communauté, précédé de la mention
«emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étique-
tage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur
et/ou à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée
nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce
code.
B.Nature du produit
— «Raisins de table», si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.
— Nom de la variété ou, le cas échéant, noms des variétés.
— «De serre», le cas échéant.
C.Origine du produit
— Le pays d'origine ou, le cas échéant, les pays d'origine et, éventuel-
lement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou
locale.
D.Caractéristiques commerciales
— Catégorie.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)
Il n'estpas nécessaire de faire figurer les indicat ions prévues au premier
alinéa sur les colis, lorsque ces derniers contiennent des emballages de
vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indica-
tions. Ces colis doivent être exempts de tout marquage de nature à
induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indica-
tions doivent figurer sur une fiche placée visiblement au moins sur deux
des faces de la palette.1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 7
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Appendice
Liste exhaustive des variétés à petits grains
Variété Autres noms sous lesquels la variété est connue
Admirable de Courtiller Admirable, Csiri Csuri
Albillo Acerba, Albuela, Blanco Ribera, CagalonAngelo Pirovano I. Pirovano 2Annamaria I. Ubizzoni 4BaltaliBeba Beba de los Santos, EvaCatalanesca Catalanesa, Catalana, Uva CatalanaChasselas blanc Chasselas doré, Fendant, Franceset, Franceseta, Gutedel, Krachgu-
tedel, White van der Laan
Chasselas rouge Roter GutedelChelva Chelva de Cebreros, Guareña, Mantuo, VillanuevaCiminnita Cipro biancoClairette Blanquette, Malvoisie, Uva de JijonaColombana bianca Verdea, Colombana de PeccioliDehlroDelizia di Vaprio I. Pirovano 46 AExaltaFlame Seedless Red Flame
Gros VertAbbondanza, St Jeannet , Trionfo dell'Esposizione, Verdal, Trionfo
di Gerusalemme
JaoumetMadeleine de St Jacques, Saint JacquesMadeleine Angevine, Angevine Oberlin, Madeleine Angevine Oberlin, Repu-
blicain
MireilleMolinera Besgano, Castiza, Molinera gordaMoscato d'Adda Muscat d'AddaMoscato d'Amburgo Black Muscat, Hambro, Hamburg, Hamburski Misket, Muscat
d'Hambourg, Moscato Preto
Moscato di Terracina Moscato di MaccareseŒillade Black Malvoisie, Cinsaut, Cinsault, Ottavianello, SinsoPanse precoce Bianco di Foster, Foster's white, SicilienPerla di Csaba Càbski Biser, Julski muskat, Muscat Julius, Perle de CsabaPerlaut1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 8
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Variété Autres noms sous lesquels la variété est connue
Perlette
Pizzutello bianco Aetonychi aspro, Coretto, Cornichon blanc, Rish Baba, Sperone di
gallo, Teta di vacca
Precoce de MalingrePrimus I. Pirovano 7Prunesta Bermestia nera, Pergola rossa, Pergolese di Tivoli
Regina dei Vigneti Königin der Weingärten, Muskat Szölöskertek Kizalyneja,
Szölöskertek Kizalyneh, Rasaki ourgarias, Regina Villoz, Reina
de las Viñas, Reine des Vignes, I. Mathiasz 140, Queen of the
Vineyards
ServantServan, Servant di Spagna
Sideritis Sidiritis
Sultanines Bidaneh, Kishmich, Kis Mis, Sultan, Sultana, Sultani, Cekir-
desksiz, Sultanina bianca, Sultaniye, Thompson Seedless et muta-
tions
Valenci blanc Valensi, Valency, Panse blancheValenci noir Planta Mula, Rucial de Mula, Valenci negro
Yapincak1999R2789 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 9