2002D0080 — FR — 01.05.2004 — 004.001

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►B DÉCISION DE LA COMMISSION du 4 février 2002 imposant des conditions particulières à l'importation de figues, de noisettes et de pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie [notifiée sous le numéro C(2002) 386] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2002/80/CE) (JO L 034, 5.2.2002, p.26)

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 4 février 2002

imposant des conditions particulières à l'importation de figues, de noisettes et de pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie

[notifiée sous le numéro C(2002) 386]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2002/80/CE)







LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 93/43/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative à l'hygiène des denrées alimentaires ( 1 ), et notamment son article 10, paragraphe 1, considérant ce qui suit: (1) D'après les analyses, les figues séchées, les pistaches et, dans une moindre mesure, les noisettes originaires ou en provenance de Turquie présentent souvent un niveau excessif de contamination par l'aflatoxine B1 et les aflatoxines totales. (2) Comme l'a observé le comité scientifique de l'alimentation humaine, l'aflatoxine B1 provoque, même en quantité très faible, des cancers du foie et est, de plus, génotoxique. (3) Le règlement (CE) no 194/97 de la Commission du 31 janvier 1997 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires ( 2 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1566/1999 ( 3 ), fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, et en particulier les aflatoxines, dans les denrées alimentaires. Ces teneurs maximales ont été dépassées de manière considérable, particulièrement dans des échantillons de figues séchées originaires ou en provenance de Turquie. (4) Cela constitue une menace sérieuse pour la santé publique au sein de la Communauté et il est dès lors impératif d'adopter des mesures de protection à l'échelle communautaire. (5) L'Office alimentaire et vétérinaire (OAV) de la Commission a effectué une mission en Turquie du 4 au 8 septembre 2001 afin d'évaluer les systèmes de contrôle en vigueur pour prévenir la contamination par les aflatoxines des noisettes, des pistaches et des figues séchées destinées à l'exportation vers la Communauté européenne. La mission a notamment fait apparaître que les procédures de contrôle auxquelles sont soumis les lots de noisettes, de pistaches et de figues séchées destinés à l'exportation vers la Communauté européenne ne permettent pas de garantir le respect des teneurs maximales fixées dans la législation communautaire. La mission a relevé des lacunes dans la formation du personnel chargé des contrôles, dans les procédures d'échantillonnage et de test, ainsi que dans la conformité des certificats d'exportation des lots avec leur contenu. Le système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires constate et signale en permanence que les lots de ces produits originaires ou en provenance de Turquie ne respectent pas les teneurs maximales en aflatoxines. Il convient par conséquent de soumettre les noisettes, les pistaches, les figues séchées et les produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie à des conditions particulières pour garantir un niveau élevé de protection de la santé publique. (6) Il est nécessaire que les noisettes, les pistaches, les figues séchées et les produits dérivés aient été produits, triés, manutentionnés, traités, conditionnés et transportés selon de bonnes pratiques d'hygiène. Il est nécessaire de déterminer les niveaux d'aflatoxine B1 et d'aflatoxines totales dans des échantillons prélevés sur le lot immédiatement avant son départ de Turquie. (7) Les autorités turques doivent fournir, pour chaque expédition de figues séchées, de noisettes et de pistaches originaires ou en provenance de Turquie, des documents justificatifs indiquant les conditions de production, de tri, de manutention, de traitement, de conditionnement et de transport, ainsi que les niveaux d'aflatoxine B1 et d'aflatoxines totales détectés lors des analyses de laboratoire effectuées sur le lot faisant l'objet de l'exportation. (8) Pour protéger la santé publique, il est par conséquent nécessaire que l'autorité compétente de l'État membre importateur procède à l'échantillonnage et à l'analyse de lots de figues séchées, de noisettes et de pistaches sélectionnés de manière aléatoire, originaires ou en provenance de Turquie, en vue de déterminer leur teneur en aflatoxines. (9) Le comité permanent des denrées alimentaires a été consulté le 2 avril 2001, considérant ce qui suit: A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:







Article premier

▼M2

1. Les États membres ne peuvent importer aucun produit appartenant à l'une des catégories suivantes, originaire ou en provenance de Turquie et destiné à la consommation humaine ou à être utilisé comme ingrédient de denrées alimentaires, sauf si chaque lot est accompagné des résultats d'un exercice officiel d'échantillonnage et d'analyse ainsi que d'un certificat sanitaire conforme au modèle figurant à l'annexe I, rempli, signé et attesté par un représentant de la direction générale de la protection et du contrôle du ministère de l'agriculture et des affaires rurales de la République de Turquie:

— les figues séchées relevant du code NC 0804 20 90,

— les noisettes (Corylus sp.) en coques et les noisettes sans coques relevant des codes NC 0802 21 00 et 0802 22 00,

— les pistaches relevant du code NC 0802 50 00,

— les mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques relevant du code NC 0813 50 et contenant des figues, des noisettes ou des pistaches,

— la pâte de figues et la pâte de noisettes relevant du code NC 2007 99 98, et

— les figues, noisettes et pistaches, préparés ou conservés, comprenant des mélanges relevant du code NC 2008 19, et

▼M3

— les farines, semoules et poudres de figues, noisettes et pistaches relevant du code NC 1106 30 90.

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2. L'importation des figues, des noisettes et des pistaches et des produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie doit se faire exclusivement par l'un des points d'entrée énumérés à l'annexe II.

3. Chaque envoi doit être identifié par un code correspondant au code figurant sur le certificat sanitaire et sur le rapport qui l'accompagne concernant les résultats de l'exercice officiel d'échantillonnage et d'analyse visés au paragraphe 1.

4. Les autorités compétentes des États membres veillent à ce que les figues, les noisettes et les pistaches importées, originaires ou en provenance de Turquie, soient soumises à un contrôle documentaire pour s'assurer que les exigences relatives au certificat sanitaire et aux résultats d'échantillonnage et d'analyse prévues au paragraphe 1 soient respectées.

▼M3

5. Les autorités compétentes dans chaque État membre réalisent un échantillonnage aléatoire des lots de figues séchées, de noisettes et de pistaches et de certains produits dérivés, originaires ou en provenance de Turquie en vue de l'analyse des teneurs en aflatoxine B1 et en aflatoxines totales de ces produits.

Tous les trois mois, les États membres soumettent à la Commission un rapport indiquant tous les résultats d'analyse des contrôles officiels effectués sur les lots de figues séchées, de noisettes et de pistaches et de certains produits dérivés, originaires ou en provenance de Turquie. Ce rapport est présenté au cours du mois suivant chaque trimestre ( 4 ).

▼M2

6. L'échantillonnage et l'analyse visés au paragraphe 5 sont effectués sur environ 10 % des lots de produits, pour chaque catégorie des produits visés au paragraphe 1.

Tout lot devant être soumis à un échantillonnage et à une analyse est retenu ►M3 pendant quinze jours ouvrables, au maximum ◄ , avant de quitter le point d'entrée dans la Communauté pour être mis sur le marché. Dans ce cas, les autorités compétentes des États membres délivrent un document d'accompagnement officiel attestant que le lot a fait l'objet d'un exercice officiel d'échantillonnage et d'analyse et indiquant le résultat de l'analyse.

En ce qui concerne les noisettes, l'échantillonnage sera réalisé conformément à la procédure d'échantillonnage définie au point 5.2 de l'annexe I de la directive 98/53/CE de la Commission ( 5 ). Dans le cas des noisettes commercialisées en emballages sous vide, il convient de prélever, pour les lots de 15 tonnes ou plus, 25 échantillons élémentaires au minimum — de manière à obtenir un échantillon global de 30 kilogrammes — et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % des échantillons élémentaires à prélever en vertu de la directive 98/53/CE.

▼M3

7. En cas de fractionnement d'un lot, des copies du certificat sanitaire et des documents d'accompagnement visés aux paragraphes 1 et 6 et certifiées par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel le fractionnement a eu lieu accompagnent chaque partie du lot fractionné.

▼M1

Article premier bis

Par dérogation à l'article 1er, paragraphe 1, les États membres autorisent l'importation de lots non accompagnés des résultats d'un exercice officiel d'échantillonnage et d'analyse ou d'un certificat sanitaire, qui ont quitté la Turquie avant le 11 mars 2002, dans le cas où l'opérateur peut démontrer, sur la base d'un échantillonnage et d'une analyse effectués conformément aux dispositions de la directive 98/53/CE de la Commission ( 6 ), que ces lots respectent les dispositions du règlement (CE) no 194/97 en ce qui concerne les teneurs maximales autorisées en aflatoxine B1 et en aflatoxines totales.

▼M3

Article 2

La présente décision fait l'objet d'un réexamen, à la lumière des informations et des garanties données par les autorités compétentes de Turquie et sur la base des résultats des tests effectués par les États membres, afin de vérifier si les conditions particulières visées à l'article 1er assurent un niveau de protection de la santé publique suffisant dans la Communauté. Lors de ce réexamen, il est également déterminé si ces conditions particulières doivent être maintenues.

▼B

Article 3

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente décision. Ils en informent la Commission.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente décision.









ANNEXE I

▼M4









ANNEXE II

Liste des points d’entrée obligés pour l’importation des figues, des noisettes et des pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie dans la Communauté européenne







État membre Point d’entrée Belgique Antwerpen, Zeebrugge, Bruxelles/Brussel, Aalst République tchèque Celní úřad Praha D5 Danemark Tous les ports et aéroports danois Allemagne HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein-Autobahn, HZA Stuttgart-ZA Flughafen, HZA München-ZA München-Flughafen, Bezirksamt Reinickendorf von Berlin, Abteilung Finanzen, Wirtschaft und Kultur, Veterinär-und Lebensmittelaufsichtsamt, Grenzkontrollstelle, HZA Frankfurt (Oder)-ZA Autobahn, HZA Cottbus-ZA Forst-Autobahn, HZA Bremen-ZA Neustädter Hafen, HZA Bremen-ZA Bremerhaven, HZA Hamburg-Hafen-ZA Waltershof, HZA Hamburg-Stadt, HZA Itzehoe-ZA Hamburg-Flughafen, HZA Frankfurt-am-Main-Flughafen, HZA Braunschweig-Abfertigungsstelle, HZA Hannover Hamburger Allee, HZA Koblenz — ZA Hahn-Flughafen, HZA Oldenburg-ZA Wilhelmshaven, HZA Bielefeld-ZA Eckendorfer Straße Bielefeld, HZA Erfurt-ZA Eisenach, HZA Potsdam-ZA Ludwigsfelde, HZA Potsdam-ZA Berlin-Flughafen Schönefeld, HZA Augsburg-ZA Memmingen, HZA Ulm-ZA Ulm (Donautal), HZA Karlsruhe-ZA Karlsruhe, HZA Berlin-ZA Dreilinden, HZA Gießen-ZA Gießen, HZA Gießen-ZA Marburg, HZA Singen — Zahnhof, HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein — Schusterinsel, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Billbrook, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Großmarkt, HZA Potsdam — ZA Berlin — Flüghafen Schönefeld, HZA Düsseldorf — ZA Düsseldorf Nord Estonie Muuga PIF portuaire, Paljassaare PIF portuaire, Paldiski-Lõuna PIF portuaire, Dirhami PIF portuaire, Luhamaa PIF routier, Narva PIF routier Grèce Athina, Pireas, Elefsis, Aerodromio ton Athinon, Thessaloniki, Volos, Patra, Iraklion tis Kritis, Aerodromio tis Kritis, Euzoni, Idomeni, Ormenio, Kipi, Kakavia, Niki, Promahonas, Pithio, Igoumenitsa, Kristalopigi Espagne Algeciras (Puerto), Alicante (Aeropuerto, Puerto), Almeria (Aeropuerto, Puerto), Asturias (Aeropuerto), Barcelona (Aeropuerto, Puerto, Ferrocarril), Bilbao (Aeropuerto, Puerto), Cadiz (Puerto), Cartagena (Puerto), Castellon (Puerto), Ceuta (Puerto), Gijón (Puerto), Huelva (Puerto), Irun (Carretera), La Coruña (Puerto), La Junquera (Carretera) Las Palmas de Gran Canaria (Aeropuerto, Puerto), Madrid (Aeropuerto, Ferrocarril), Malaga (Aeropuerto, Puerto), Marin (Puerto), Melilla (Puerto), Murcia (Ferrocarril), Palma de Mallorca (Aeropuerto, Puerto), Pasajes (Puerto), San Sebastián (Aeropuerto), Santa Cruz de Tenerife (Puerto), Santander (Aeropuerto, Puerto), Santiago de Compostela (Aeropuerto), Sevilla (Aeropuerto, Puerto), Tarragona (Puerto), Tenerife Norte (Aeropuerto), Tenerife Sur (Aeropuerto), Valencia (Aeropuerto, Puerto), Vigo (Aeropuerto, Puerto), Villagarcia (Puerto), Vitoria (Aeropuerto), Zaragoza (Aeropuerto) France Marseille (Bouches-du-Rhône), Le Havre (Seine-Maritime), Rungis MIN (Val-de-Marne), Lyon-Chassieu CRD (Rhône), Strasbourg CRD (Bas-Rhin), Lille CRD (Nord), Saint-Nazaire-Montoir CRD (Loire-Atlantique), Agen (Lot-et-Garonne), Port de la Pointe des Galets à la Réunion Irlande Dublin — port et aéroport Cork — port et aéroport Shannon — aéroport Italie Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Ancona Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Bari Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Genova Ufficio Sanità Marittima di Livorno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Napoli Ufficio Sanità Marittima di Ravenna Ufficio Sanità Marittima di Salerno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Trieste Dogana di Fernetti-Interporto Monrupino (Trieste) Ufficio di Sanità Marittima di La Spezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Venezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Reggio Calabria Chypre Port de Limassol, aéroport de Larnaca Lettonie Grebneva — poste frontière routier avec la Russie Terehova — poste frontière routier avec la Russie Pātarnieki — poste frontière routier avec le Belarus Silene — poste frontière routier avec le Belarus Daugavpils — gare ferroviaire de marchandises Rēzekne — gare ferroviaire de marchandises Liepāja — port maritime Ventspils — port maritime Rīga — port maritime Rīga — aéroport de Rīga Rīga — poste lettone Lituanie Route: Kybartai, Lavoriškės, Medininkai, Panemunė, Šalčininkai Aéroport: Vilnius Ports maritimes: Malkų įlankos, Molo, Pilies Chemins de fer: Kena, Kybartai, Pagėgiai Luxembourg Centre douanier, Croix de Gasperich, Luxembourg Administration des douanes et accises, bureau Luxembourg-Aéroport, Niederanven Hongrie Ferihegy — Budapest — aéroport Záhony — Szabolcs-Szatmár-Bereg — route Eperjeske — Szabolcs-Szatmár-Bereg — chemin de fer Nagylak — Csongrád — route Lökösháza — Békés — chemin de fer Röszke — Csongrád — route Kelebia — Bács-Kiskun — chemin de fer Letenye — Zala — route Gyékényes — Somogy — chemin de fer Mohács — Baranya — port Malte Malta Freeport, the Malta International Airport and the Grand Harbour Pays-Bas Tous les ports, aéroports et postes-frontières Autriche HZA Feldkirch, HZA Graz, Nickelsdorf, Spielfeld, HZA Wien, ZA Wels, ZA Kledering, ZA Flughafen Wien, HZA Salzburg, ZA Klingenbach/Zweigstelle Sopron, ZA Karawankentunnel, ZA Villach Pologne Bezledy — Warmińsko — Mazurskie — poste frontière routier Kuźnica Białostocka — Podlaskie — poste frontière routier Bobrowniki — Podlaskie — poste frontière routier Koroszczyn — Lubelskie — poste frontière routier Dorohusk — Lubelskie — poste frontière routier et ferroviaire Gdynia — Pomorskie — poste frontière port maritime Gdańsk — Pomorskie — poste frontière port maritime Medyka-Przemyśl — Podkarpackie — poste frontière ferroviaire Medyka — Podkarpackie — poste frontière routier Korczowa — Podkarpackie — poste frontière routier Jasionka — Podkarpackie — poste frontière aéroport Szczecin — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Świnoujście — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Kołobrzeg — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Portugal Lisboa, Leixões Slovénie Obrežje — poste frontière routier Koper — poste frontière portuaire Dobova — poste frontière ferroviaire Slovaquie Vyšné Nemecké — route, Čierna nad Tisou — chemins de fer Finlande Tous les bureaux de douane finlandais Suède Göteborg, Stockholm, Helsingborg, Landvetter, Arlanda, Norrköping Royaume-Uni Belfast, Dover, Felixstowe, Gatwick Airport, Goole, Grimsby, Harwich, Heathrow Airport, Hull, Immingham, Ipswich, Leith, Liverpool, London (y compris Tilbury, Thamesport et Sheerness), Manchester Airport, Manchester Containerbase, Manchester International Freight Terminal, Manchester (y compris Ellesmere Port), Middlesborough, Southampton.