02011R0010 — FR — 19.05.2017 — 007.001

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►B RÈGLEMENT (UE) No 10/2011 DE LA COMMISSION du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 012 du 15.1.2011, p. 1)

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RÈGLEMENT (UE) No 10/2011 DE LA COMMISSION

du 14 janvier 2011

concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)







CHAPITRE I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article premier

Objet

1. Le présent règlement constitue une mesure spécifique au sens de l’article 5 du règlement (CE) no 1935/2004.

2. Le présent règlement établit des exigences spécifiques applicables à la fabrication et à la commercialisation de matériaux et d’objets en matière plastique:

a) qui sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires; ou

b) qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires; ou

c) dont on peut raisonnablement prévoir qu’ils entreront en contact avec des denrées alimentaires.

Article 2

Champ d’application

1. Le présent règlement s’applique aux matériaux et objets mis sur le marché de l’Union européenne qui relèvent des catégories suivantes:

a) les matériaux et objets ainsi que leurs éléments constitués exclusivement de matière plastique;

b) les matériaux et objets en matière plastique multicouches dont les différentes couches sont reliées entre elles à l’aide de colle ou par tout autre moyen;

c) les matériaux et objets visés aux points a) et b) imprimés et/ou enduits d’un revêtement;

d) les couches en matière plastique ou revêtements en matière plastique formant des joints de capsules et de fermetures, qui composent avec ces capsules et fermetures un ensemble de deux ou plusieurs couches de matériaux de nature différente;

e) les couches en matière plastique de matériaux et d’objets multimatériaux multicouches.

2. Le présent règlement ne s’applique pas aux matériaux et objets ci-après mis sur le marché de l’Union européenne, qui doivent faire l’objet d’autres mesures spécifiques:

a) les résines échangeuses d’ions;

b) les caoutchoucs;

c) les silicones.

3. Le présent règlement s’entend sans préjudice des dispositions de l’Union européenne ou des États membres applicables aux encres d’imprimerie, aux colles ou aux revêtements.

Article 3

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1. «matériaux et objets en matière plastique»,

a) les matériaux et objets visés à l’article 2, paragraphe 1, points a), b) et c), ainsi que,

b) les couches en matière plastique visées à l’article 2, paragraphe 1, points d) et e);

2. «matière plastique», un polymère auquel des additifs ou d’autres substances ont pu être ajoutés, capable de servir de principal composant structurel de matériaux et d’objets finaux;

3. «polymère», toute substance macromoléculaire obtenue par:

a) un procédé de polymérisation, comme la polyaddition ou la polycondensation, ou tout autre procédé similaire à partir de monomères et d’autres substances de départ, ou

b) modification chimique de macromolécules naturelles ou synthétiques, ou

c) fermentation microbienne;

4. «matériaux et objets en matière plastique multicouches», les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matière plastique;

5. «matériaux et objets multimatériaux multicouches», les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matériaux de nature différente, dont au moins une couche en matière plastique;

6. «monomère ou autre substance de départ»,

a) une substance soumise à tout type de procédé de polymérisation afin de fabriquer des polymères, ou

b) une substance macromoléculaire naturelle ou synthétique utilisée pour la fabrication de macromolécules modifiées, ou

c) une substance utilisée pour modifier des macromolécules existantes, naturelles ou synthétiques;

7. «additif», une substance ajoutée volontairement à une matière plastique afin d’obtenir un effet physique ou chimique lors de la transformation de la matière plastique ou de modifier les caractéristiques physiques ou chimiques du matériau ou de l’objet final, et qui est destinée à être présente dans le matériau ou l’objet final;

8. «auxiliaire de production de polymères», toute substance utilisée pour servir de milieu propice à la fabrication de polymères ou de matières plastiques, qui peut être présente mais n’est pas destinée à être présente dans les matériaux ou objets finaux et qui ne modifie pas les caractéristiques physiques ou chimiques du matériau ou de l’objet final;

9. «substance ajoutée involontairement», une impureté dans les substances utilisées, un intermédiaire de réaction formé au cours du processus de production ou un produit de décomposition ou de réaction;

10. «auxiliaire de polymérisation», une substance qui déclenche la polymérisation et/ou contrôle la formation de la structure macromoléculaire;

11. «limite de migration globale» (LMG), la quantité maximale autorisée de substances non volatiles cédées par un matériau ou objet aux simulants de denrées alimentaires;

12. «simulant de denrée alimentaire», un milieu d’essai qui imite une denrée alimentaire et qui, par son comportement, reproduit la migration à partir des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires;

13. «limite de migration spécifique» (LMS), la quantité maximale autorisée d’une substance donnée cédée par un matériau ou objet aux denrées alimentaires ou aux simulants de denrées alimentaires;

14. «limite de migration spécifique totale» [LMS(T)], la somme maximale autorisée de substances particulières cédées aux denrées alimentaires ou aux simulants de denrées alimentaires, exprimée comme le total du groupement des substances indiquées;

15. «barrière fonctionnelle», une barrière constituée d’une ou de plusieurs couches de tout type de matériau, garantissant que le matériau ou l’objet final est conforme à l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 et aux dispositions du présent règlement;

▼M7

16. «aliment non gras», une denrée alimentaire pour laquelle, dans les essais de migration, seuls des simulants de denrées alimentaires autres que les simulants D1 ou D2 sont désignés à l'annexe III, tableau 2, du présent règlement;

▼B

17. «restriction», une limitation de l’utilisation d’une substance, une limite de migration ou une quantité limite de la substance dans le matériau ou l’objet;

▼M7

18. «spécification», la composition d'une substance, les critères de pureté d'une substance, les caractéristiques physicochimiques d'une substance, les indications relatives au procédé de fabrication d'une substance ou des informations complémentaires concernant l'expression des limites de migration;

▼M7

19. «remplissage à chaud», le remplissage de tout objet avec une denrée alimentaire à une température ne dépassant pas 100 °C au moment du remplissage, à l'issue duquel la denrée alimentaire se refroidit pour atteindre une température de 50 °C ou moins en 60 minutes, ou une température de 30 °C ou moins en 150 minutes.

▼B

Article 4

Mise sur le marché de matériaux et d’objets en matière plastique

Les matériaux et objets en matière plastique peuvent être mis sur le marché uniquement s’ils sont à la fois:

a) conformes aux exigences applicables énoncées à l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 dans les conditions d’utilisation prévues et prévisibles;

b) conformes aux exigences en matière d’étiquetage énoncées à l’article 15 du règlement (CE) no 1935/2004;

c) conformes aux exigences en matière de traçabilité énoncées à l’article 17 du règlement (CE) no 1935/2004;

d) fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication définies dans le règlement (CE) no 2023/2006 de la Commission ( 1 ) et

e) conformes aux exigences en matière de composition et de déclaration énoncées aux chapitres II, III et IV du présent règlement.







CHAPITRE II

EXIGENCES EN MATIÈRE DE COMPOSITION







SECTION 1

Substances autorisées

Article 5

Liste de l’Union des substances autorisées

1. Seules les substances figurant sur la liste de l’Union des substances autorisées (ci-après «la liste de l’Union») établie à l’annexe I peuvent être utilisées intentionnellement dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique.

2. La liste de l’Union comprend:

a) les monomères et autres substances de départ;

b) les additifs, à l’exclusion des colorants;

c) les auxiliaires de production de polymères, à l’exclusion des solvants;

d) les macromolécules obtenues par fermentation microbienne.

3. La liste de l’Union peut être modifiée conformément à la procédure établie aux articles 8 à 12 du règlement (CE) no 1935/2004.

Article 6

Dérogations applicables aux substances ne figurant pas sur la liste de l’Union

1. Par dérogation à l’article 5, des substances autres que celles figurant sur la liste de l’Union peuvent être utilisées en tant qu’auxiliaires de production de polymères dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique, conformément à la législation nationale.

2. Par dérogation à l’article 5, des colorants et des solvants peuvent être utilisés dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique, conformément à la législation nationale.

3. Les substances ci-après qui ne figurent pas sur la liste de l’Union sont autorisées pour autant que les règles établies aux articles 8, 9, 10, 11 et 12 soient respectées:

▼M7

a) tous les sels d'aluminium, d'ammonium, de baryum, de calcium, de cobalt, de cuivre, de fer, de lithium, de magnésium, de manganèse, de potassium, de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés;

▼B

b) les mélanges obtenus en mélangeant des substances autorisées sans réaction chimique des composants;

c) lorsqu’elles sont utilisées comme additifs, les substances polymériques naturelles ou synthétiques d’une masse moléculaire minimale de 1 000 Da, à l’exception des macromolécules obtenues par fermentation microbienne, qui répondent aux exigences fixées dans le présent règlement, si elles sont capables de servir de principal composant structurel de matériaux ou d’objets finaux;

d) lorsqu’ils sont utilisés comme monomères ou autres substances de départ, les prépolymères et les substances macromoléculaires naturelles ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, à l’exception des macromolécules obtenues par fermentation microbienne, si les monomères ou substances de départ nécessaires à leur synthèse figurent sur la liste de l’Union.

4. Les substances ci-après qui ne figurent pas sur la liste de l’Union peuvent être présentes dans les couches en matière plastique de matériaux ou d’objets en matière plastique:

a) les substances ajoutées involontairement;

b) les auxiliaires de polymérisation.

5. Par dérogation à l’article 5, les additifs qui ne figurent pas sur la liste de l’Union peuvent continuer à être utilisés conformément à la législation nationale après le 1er janvier 2010 jusqu’à ce qu’une décision soit prise concernant leur inscription ou non sur la liste de l’Union, pour autant qu’ils figurent sur la liste provisoire visée à l’article 7.

Article 7

Établissement et gestion de la liste provisoire

1. La liste provisoire des additifs en cours d’évaluation par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») qui a été publiée par la Commission en 2008 est mise à jour régulièrement.

2. Un additif est retiré de la liste provisoire:

a) lorsqu’il est inscrit sur la liste de l’Union figurant à l’annexe I; ou

b) lorsque la Commission prend la décision de ne pas l’inscrire sur la liste de l’Union; ou

c) si, au cours de l’examen des données, l’Autorité demande des informations complémentaires, lesquelles ne sont pas communiquées dans les délais qu’elle a précisés.







SECTION 2

Exigences générales, restrictions et spécifications

Article 8

Exigence générale applicable aux substances

Les substances utilisées dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique doivent être d’une qualité technique et d’une pureté appropriées compte tenu de l’utilisation prévue et prévisible des matériaux ou objets. La composition est connue du fabricant de la substance et mise à la disposition des autorités compétentes à leur demande.

Article 9

Exigences spécifiques applicables aux substances

1. Les substances utilisées dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique sont soumises aux restrictions et spécifications suivantes:

a) la limite de migration spécifique prévue à l’article 11;

b) la limite de migration globale fixée à l’article 12;

c) les restrictions et spécifications établies à l’annexe I, point 1, tableau 1, colonne 10;

d) les spécifications détaillées établies à l’annexe I, point 4.

2. Les substances se présentant sous une forme nanométrique ne peuvent être utilisées que si elles sont expressément autorisées et mentionnées dans les spécifications figurant à l’annexe I.

Article 10

Restrictions générales applicables aux matériaux et objets en matière plastique

Les restrictions générales relatives aux matériaux et objets en matière plastique figurent à l’annexe II.

Article 11

Limites de migration spécifiques

1. Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs constituants aux denrées alimentaires en des quantités dépassant les limites de migration spécifiques (LMS) établies à l’annexe I. Ces limites de migration spécifiques sont exprimées en mg de substance par kg de denrée alimentaire (mg/kg).

▼M7 —————

▼M7

3. Par dérogation au paragraphe 1, les additifs qui sont également autorisés en tant qu'additifs alimentaires par le règlement (CE) no 1333/2008 ou en tant qu'arômes par le règlement (CE) no 1334/2008 ne peuvent migrer dans les denrées alimentaires en des quantités modifiant les caractéristiques techniques des denrées alimentaires finales et ne peuvent:

a) excéder les restrictions prévues dans le règlement (CE) no 1333/2008 ou (CE) no 1334/2008 ou à l'annexe I du présent règlement pour les denrées alimentaires dans lesquelles leur utilisation comme additifs alimentaires ou substances aromatisantes est autorisée; ou

b) excéder les restrictions prévues à l'annexe I du présent règlement dans les denrées alimentaires dans lesquelles leur utilisation comme additifs alimentaires ou substances aromatisantes n'est pas autorisée.

▼M7

4. Lorsqu'il est spécifié que la migration d'une substance particulière n'est pas autorisée, la conformité est établie à l'aide des méthodes d'essai de migration adéquates sélectionnées conformément à l'article 11 du règlement (CE) no 882/2004 qui peuvent confirmer l'absence de migration au-delà d'une limite de détection déterminée.

Aux fins du premier alinéa, si des limites de détection spécifiques n'ont pas été fixées pour des substances ou groupes de substances déterminés, une limite de détection de 0,01 mg/kg s'applique.

▼B

Article 12

Limite de migration globale

1. Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs constituants aux simulants de denrées alimentaires en des quantités dépassant 10 milligrammes de constituants totaux par dm2 de surface destinée à entrer en contact avec des denrées alimentaires (mg/dm2).

2. Par dérogation au paragraphe 1, les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge au sens des directives 2006/141/CE ( 2 ) et 2006/125/CE ( 3 ) ne peuvent céder leurs constituants aux simulants de denrées alimentaires en des quantités dépassant 60 milligrammes de constituants totaux par kg de simulant de denrée alimentaire.







CHAPITRE III

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES À CERTAINS MATÉRIAUX ET OBJETS

Article 13

Matériaux et objets en matière plastique multicouches

1. Dans les matériaux et objets en matière plastique multicouches, la composition de chaque couche en matière plastique doit être conforme au présent règlement.

2. Par dérogation au paragraphe 1, une couche en matière plastique qui n’est pas en contact direct avec la denrée alimentaire et qui en est séparée par une barrière fonctionnelle peut:

a) ne pas respecter les restrictions et spécifications prévues dans le présent règlement, à l’exception de celles relatives au chlorure de vinyle monomère établies à l’annexe I; et/ou

b) être fabriquée avec des substances qui ne figurent pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire.

▼M7

3. Les substances visées au paragraphe 2, point b) ne peuvent pas migrer dans la denrée alimentaire ou le simulant de denrées alimentaires, conformément à l'article 11, paragraphe 4. La limite de détection fixée à l'article 11, paragraphe 4, deuxième alinéa s'applique aux groupes de substances qui sont structurellement et toxicologiquement liées (en particulier les isomères ou les substances ayant le même groupe fonctionnel pertinent) ou aux substances individuelles qui ne sont pas liées, et inclut un éventuel transfert non désiré.

▼B

4. Les substances ne figurant pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire visées au paragraphe 2, point b), ne peuvent appartenir à aucune des catégories suivantes:

a) les substances classées comme «mutagènes», «cancérogènes» ou «toxiques pour la reproduction» conformément aux critères énoncés à l’annexe I, points 3.5, 3.6 et 3.7, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil ( 4 );

b) les substances se présentant sous une forme nanométrique.

5. Les matériaux et objets finaux en matière plastique multicouches doivent respecter les limites de migration spécifiques prévues à l’article 11 et la limite de migration globale fixée à l’article 12 du présent règlement.

Article 14

Matériaux et objets multimatériaux multicouches

1. Dans les matériaux et objets multimatériaux multicouches, la composition de chaque couche en matière plastique doit être conforme au présent règlement.

2. Par dérogation au paragraphe 1, dans les matériaux et objets multimatériaux multicouches, une couche en matière plastique qui n’est pas en contact direct avec la denrée alimentaire et qui en est séparée par une barrière fonctionnelle peut être fabriquée avec des substances qui ne figurent pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire.

3. Les substances ne figurant pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire visées au paragraphe 2 ne peuvent appartenir à aucune des catégories suivantes:

a) les substances classées comme «mutagènes», «cancérogènes» ou «toxiques pour la reproduction» conformément aux critères énoncés à l’annexe I, points 3.5, 3.6 et 3.7, du règlement (CE) no 1272/2008;

b) les substances se présentant sous une forme nanométrique.

4. Par dérogation au paragraphe 1, les articles 11 et 12 du présent règlement ne s’appliquent pas aux couches en matière plastique des matériaux et objets multimatériaux multicouches.

5. Les couches en matière plastique des matériaux et objets multimatériaux multicouches doivent toujours respecter les restrictions relatives au chlorure de vinyle monomère établies à l’annexe I du présent règlement.

6. Des limites de migration spécifiques et globale applicables aux couches en matière plastique des matériaux et objets multimatériaux multicouches et aux matériaux ou objets multimatériaux multicouches finaux peuvent être définies dans la législation nationale.







CHAPITRE IV

DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET DOCUMENTATION

Article 15

Déclaration de conformité

1. Aux stades de la commercialisation autres que la vente au détail, une déclaration écrite conforme à l’article 16 du règlement (CE) no 1935/2004 doit être disponible pour les matériaux et objets en matière plastique, les produits issus de stades intermédiaires de leur fabrication ainsi que les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets.

2. La déclaration écrite visée au paragraphe 1 est établie par l’exploitant d’entreprise et contient les informations prévues à l’annexe IV.

3. La déclaration écrite permet d’identifier facilement les matériaux, objets, produits issus de stades intermédiaires de leur fabrication ou substances pour lesquels elle est établie. Elle est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la composition ou de la production induisent des changements concernant la migration à partir des matériaux ou objets ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles.

Article 16

Documentation

1. L’exploitant d’entreprise met à la disposition des autorités nationales compétentes, à leur demande, une documentation appropriée démontrant que les matériaux et objets, les produits issus de stades intermédiaires de leur fabrication ainsi que les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets satisfont aux exigences du présent règlement.

2. Cette documentation indique les conditions et les résultats des essais, des calculs, y compris des modélisations, et des autres analyses et contient les preuves de la sécurité ou les arguments démontrant la conformité. Les règles relatives à la démonstration expérimentale de la conformité sont établies au chapitre V.







CHAPITRE V

CONFORMITÉ

Article 17

Expression des résultats des essais de migration

1. Aux fins de la vérification de la conformité, les valeurs de migration spécifiques sont exprimées en mg/kg, sur la base du véritable rapport surface/volume dans les conditions d’utilisation réelles ou prévues.

2. Par dérogation au paragraphe 1, pour:

a) les récipients et autres objets contenant ou destinés à contenir moins de 500 millilitres ou grammes ou plus de 10 litres,

b) les matériaux et objets pour lesquels, en raison de leur forme, il n’est pas possible d’estimer le rapport entre la surface des matériaux et objets et la quantité de denrées alimentaires en contact avec eux,

c) les feuilles et films qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires,

d) les feuilles et films contenant moins de 500 millilitres ou grammes ou plus de 10 litres,

la valeur de migration est exprimée en mg/kg, sur la base d’un rapport surface/volume de 6 dm2 par kg de denrée alimentaire.

Le présent paragraphe ne s’applique pas aux matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à entrer en contact ou qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge au sens des directives 2006/141/CE et 2006/125/CE.

3. Par dérogation au paragraphe 1, pour les capsules, joints, bouchons et autres dispositifs de fermeture, la valeur de migration spécifique est exprimée en:

▼M7

a) mg/kg, sur la base du contenu réel du récipient auquel la fermeture est destinée, en appliquant la surface de contact totale du dispositif de fermeture et du récipient fermé, si la destination de l'objet est connue, compte tenu également des dispositions du paragraphe 2;

▼B

b) mg/objet si la destination de l’objet est inconnue.

4. Pour les capsules, joints, bouchons et autres dispositifs de fermeture, la valeur de migration globale est exprimée en:

a) mg/dm2, sur la base de la surface de contact totale du dispositif de fermeture et du récipient fermé, si la destination de l’objet est connue;

b) mg/objet si la destination de l’objet est inconnue.

Article 18

Règles relatives à l’évaluation de la conformité aux limites de migration

1. Pour les matériaux et objets qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires, le contrôle de la conformité aux limites de migration spécifiques s’effectue selon les règles fixées à l’annexe V, chapitre 1.

2. Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, le contrôle de la conformité aux limites de migration spécifiques s’effectue dans des denrées alimentaires ou dans les simulants de denrées alimentaires désignés à l’annexe III selon les règles fixées à l’annexe V, chapitre 2, section 2.1.

3. Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, un examen de la conformité à la limite de migration spécifique peut être effectué selon différentes méthodes, conformément aux règles fixées à l’annexe V, chapitre 2, section 2.2. Si l’examen indique que le matériau ou l’objet ne respecte pas les limites de migration, la non-conformité doit être confirmée par un contrôle au sens du paragraphe 2.

▼M7

4. Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, le contrôle de la conformité à la limite de migration globale s'effectue dans les simulants de denrées alimentaires désignés à l'annexe III selon les règles fixées à l'annexe V, chapitre 3.

▼B

5. Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, un examen de la conformité à la limite de migration globale peut être effectué selon différentes méthodes, conformément aux règles fixées à l’annexe V, chapitre 3, section 3.4. Si l’examen indique que le matériau ou l’objet ne respecte pas la limite de migration, la non-conformité doit être confirmée par un contrôle au sens du paragraphe 4.

6. Les résultats des essais de migration spécifique obtenus dans les denrées alimentaires priment ceux obtenus dans les simulants de denrées alimentaires. Les résultats des essais de migration spécifique obtenus dans les simulants de denrées alimentaires priment ceux obtenus par des méthodes d’examen.

▼M7

7. Avant de comparer les résultats des essais de migration spécifique et globale avec les limites de migration, les facteurs de correction prévus à l'annexe III, point 3 et à l'annexe V, chapitre 4, sont appliqués conformément aux dispositions qui y sont énoncées.

▼B

Article 19

Évaluation des substances ne figurant pas sur la liste de l’Union

Pour les substances visées à l’article 6, paragraphes 1, 2, 4 et 5, et à l’article 14, paragraphe 2, du présent règlement qui ne font pas l’objet d’une inscription à l’annexe I du présent règlement, le respect des dispositions de l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 est évalué conformément aux principes scientifiques d’évaluation des risques reconnus à l’échelle internationale.







CHAPITRE VI

DISPOSITIONS FINALES

Article 20

Modification d’actes de l’Union européenne

L’annexe de la directive 85/572/CEE du Conseil ( 5 ) est remplacée par le texte suivant:

«Les simulants de denrées alimentaires à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires sont définis à l’annexe III, point 3, du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.»

Article 21

Abrogation d’actes de l’Union européenne

Les directives 80/766/CEE, 81/432/CEE et 2002/72/CE de la Commission sont abrogées avec effet au 1er mai 2011.

Les références faites aux directives abrogées s’entendent comme faites au présent règlement et sont à lire selon les tableaux de correspondance figurant à l’annexe VI.

Article 22

Dispositions transitoires

1. Jusqu’au 31 décembre 2012, la documentation visée à l’article 16 est fondée sur les règles de base relatives à la vérification de la migration globale et spécifique établies à l’annexe de la directive 82/711/CEE.

2. À partir du 1er janvier 2013, la documentation visée à l’article 16 relative aux matériaux, objets et substances mis sur le marché jusqu’au 31 décembre 2015 peut être fondée sur:

a) les règles relatives aux essais de migration établies à l’article 18 du présent règlement; ou

b) les règles de base relatives à la vérification de la migration globale et spécifique établies à l’annexe de la directive 82/711/CEE.

3. À partir du 1er janvier 2016, la documentation visée à l’article 16 est fondée sur les règles relatives aux essais de migration établies à l’article 18, sans préjudice du paragraphe 2 du présent article.

4. Jusqu’au 31 décembre 2015, les additifs employés dans l’ensimage des fibres de verre utilisées pour le renforcement des plastiques qui ne figurent pas à l’annexe I doivent être conformes aux dispositions relatives à l’évaluation des risques établies à l’article 19.

5. Les matériaux et objets mis sur le marché légalement avant le 1er mai 2011 peuvent être mis sur le marché jusqu’au 31 décembre 2012.

Article 23

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à compter du 1er mai 2011.

En ce qui concerne l’utilisation d’additifs autres que des plastifiants, les dispositions de l’article 5 s’appliquent aux couches en matière plastique ou revêtements en matière plastique des capsules et fermetures visées à l’article 2, paragraphe 1, point d), à partir du 31 décembre 2015.

En ce qui concerne l’utilisation des additifs utilisés dans les ensimages de fibre de verre pour les plastiques renforcés en fibre de verre, les dispositions de l’article 5 s’appliquent à partir du 31 décembre 2015.

Les dispositions de l’article 18, paragraphes 2 et 4, et de l’article 20 s’appliquent à partir du 31 décembre 2012.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.









ANNEXE I

Substances

1. Liste de l’Union des monomères, autres substances de départ, macromolécules obtenues par fermentation microbienne, additifs et auxiliaires de production de polymères autorisés

Le tableau 1 contient les informations suivantes:

Colonne 1 (No de la substance MCDA): le numéro d’identification unique de la substance.

Colonne 2 (No réf.): le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d’emballage.

Colonne 3 (No CAS): le numéro d’enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service).

Colonne 4 (Dénomination de la substance): la dénomination chimique.

Colonne 5 (Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères (oui/non)]: l’indication que l’utilisation de la substance en tant qu’additif ou auxiliaire de production de polymères est autorisée («oui») ou n’est pas autorisée («non»). Si la substance est uniquement autorisée comme auxiliaire de production de polymères, la mention «oui» est indiquée et la restriction d’utilisation est précisée dans les spécifications.

Colonne 6 (Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne (oui/non)]: l’indication que l’utilisation de la substance en tant que monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne est autorisée («oui») ou n’est pas autorisée («non»). Si la substance est autorisée comme macromolécule obtenue par fermentation microbienne, la mention «oui» est indiquée et il est précisé dans les spécifications que la substance est une macromolécule obtenue par fermentation microbienne.

Colonne 7 (FRTMG applicable (oui/non)]: l’indication que, pour la substance considérée, les résultats de migration peuvent être corrigés par le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses (FRTMG) («oui») ou ne peuvent pas l’être («non»).

▼M7

Colonne 8 (LMS [mg/kg]): la limite de migration spécifique applicable à la substance. Elle est exprimée en mg de substance par kg de denrée alimentaire. La mention «ND» («non décelable») est indiquée lorsque aucune migration de la substance n'est autorisée, ce qui doit être déterminé conformément à l'article 11, paragraphe 4.

▼B

Colonne 9 (LMS(T) [mg/kg] (No de restriction de groupe)]: le numéro d’identification du groupe de substances auquel la restriction de groupe définie dans le tableau 2, colonne 1, de la présente annexe s’applique.

Colonne 10 (Restrictions et spécifications): les restrictions autres que la limite de migration spécifique ainsi que les spécifications applicables à la substance considérée. Si des spécifications détaillées sont établies, il est fait référence au tableau 4.

Colonne 11 (Notes relatives au contrôle de conformité): le numéro de note tel qu’indiqué dans le tableau 3, colonne 1, de la présente annexe, renvoyant aux dispositions détaillées applicables au contrôle de conformité aux limites pour la substance considérée.

Si une substance figurant dans la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.

▼M7 —————

▼B







Tableau 1 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) No de la substance MCDA No réf. No CAS Dénomination de la substance Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères (oui/non) Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne (oui/non) FRTMG applicable (oui/non) LMS [mg/kg] LMS(T) [mg/kg] (No de restriction de groupe) Restrictions et spécifications Notes relatives au contrôle de conformité 1 12310 0266309-43-7 albumine non oui non 2 12340 — albumine coagulée par le formaldéhyde non oui non 3 12375 — monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22) non oui non 4 22332 — mélange de 2,2,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate (40 % m/m) et de 2,4,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate (60 % m/m) non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate. (10) 5 25360 — trialkyl(C5-C15)acétate de 2,3-époxypropyle non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement époxy. Masse moléculaire de 43 Da. 6 25380 — trialkyl(C7-C17)acétates de vinyle non oui non 0,05 (1) 7 30370 — acide acétylacétique, sels oui non non 8 30401 — mono- et diglycérides d’acides gras, acétylés oui non non (32) 9 30610 — acides en C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, provenant d’huiles et de graisses naturelles, et leurs mono-, di- et triesters de glycérol (y compris les acides gras ramifiés en quantités naturellement présentes) oui non non 10 30612 — acides en C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di- et triesters de glycérol oui non non 11 30960 — esters des acides aliphatiques monocarboxyliques en (C6-C22) avec le polyglycérol oui non non 12 31328 — acides gras provenant d’huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales oui non non 13 33120 — monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C24) oui non non 14 33801 — acide n-alkyl(C10-C13)benzènesulfonique oui non non 30 15 34130 — alkyl(C12-C20)diméthylamines, linéaires à nombre pair d’atomes de carbone oui non oui 30 16 34230 — acides alkyl(C8-C22)sulfoniques oui non non 6 17 34281 — acides alkyl(C8-C22)sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d’atomes de carbone oui non non 18 34475 — hydroxyphosphite d’aluminium et de calcium, hydrate oui non non 19 39090 — N,N-bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine oui non non (7) 20 39120 — chlorhydrate de N,N-bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine oui non non (7) LMS(T) (exprimée hors HCl) 21 42500 — acide carbonique, sels oui non non 22 43200 — mono- et diglycérides de l’huile de ricin oui non non 23 43515 — esters des acides gras de l’huile de coco avec des chlorures de choline oui non non 0,9 (1) 24 45280 — fibres de coton oui non non 25 45440 — crésols butylés, styrénisés oui non non 12 26 46700 — 5,7-di-tert-butyl-3-(3,4- et 2,3-diméthylphényl)-2(3H)-benzofuranone contenant: a) du 5,7-di-tert-butyl-3-(3,4-diméthy-phényl)2(3H)-benzofuranone (80-100 % m/m) et b) du 5,7-di-tert-butyl-3-(2,3-diméthylphényl)-2(3H)-benzofuranone (0-20 % m/m) oui non non 5 27 48960 — acide 9,10-dihydroxystéarique et ses oligomères oui non non 5 28 50160 — bis[n-alkyle(C10-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain oui non non (10) 29 50360 — bis(éthyl maléate) de di-n-octylétain oui non non (10) 30 50560 — 1,4-butanediol bis(thioglycolate) de di-n-octylétain oui non non (10) 31 50800 — dimaléate de di-n-octylétain estérifié oui non non (10) 32 50880 — dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4) oui non non (10) 33 51120 — (thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain oui non non (10) 34 54270 — éthylhydroxyméthylcellulose oui non non 35 54280 — éthylhydroxypropylcellulose oui non non 36 54450 — graisses et huiles d’origine alimentaire, animale ou végétale oui non non 37 54480 — graisses et huiles hydrogénées d’origine alimentaire, animale ou végétale oui non non 38 55520 — fibres de verre oui non non 39 55600 — microbilles de verre oui non non 40 56360 — esters du glycérol avec l’acide acétique oui non non 41 56486 — esters du glycérol avec les acides aliphatiques saturés linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliphatiques insaturés linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (C16-C18) oui non non 42 56487 — esters du glycérol avec l’acide butyrique oui non non 43 56490 — esters du glycérol avec l’acide érucique oui non non 44 56495 — esters du glycérol avec l’acide 12-hydroxyoctadécanoïque oui non non 45 56500 — esters du glycérol avec l’acide laurique oui non non 46 56510 — esters du glycérol avec l’acide linoléique oui non non 47 56520 — esters du glycérol avec l’acide myristique oui non non 48 56535 — esters du glycérol avec l’acide nonanoïque oui non non 49 56540 — esters du glycérol avec l’acide oléique oui non non 50 56550 — esters du glycérol avec l’acide palmitique oui non non 51 56570 — esters du glycérol avec l’acide propionique oui non non 52 56580 — esters du glycérol avec l’acide ricinoléique oui non non 53 56585 — esters du glycérol avec l’acide stéarique oui non non 54 57040 — monooléate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique oui non non 55 57120 — monooléate de glycérol, ester avec l’acide citrique oui non non 56 57200 — monopalmitate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique oui non non 57 57280 — monopalmitate de glycérol, ester avec l’acide citrique oui non non 58 57600 — monostéarate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique oui non non 59 57680 — monostéarate de glycérol, ester avec l’acide citrique oui non non 60 58300 — glycine, sels oui non non 62 64500 — lysine, sels oui non non 63 65440 — pyrophosphite de manganèse oui non non 64 66695 — méthylhydroxyméthylcellulose oui non non 65 67155 — mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4′-(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène, de 4,4′-bis(2-benzoxazolyl)stilbène et de 4,4′-bis(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène oui non non Pas plus de 0,05 % (m/m) (quantité de substance utilisée/quantité de la formulation). Mélange habituellement obtenu, par le processus de fabrication, dans un rapport de (58-62 %):(23-27 %):(13-17 %). 66 67600 — tris[alkyle(C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain oui non non (11) 67 67840 — acides montaniques et/ou leurs esters avec l’éthylèneglycol et/ou le 1,3-butanediol et/ou le glycérol oui non non 68 73160 — phosphates de mono- et di-n-alkyle (C16 et C18) oui non oui 0,05 69 74400 — phosphite de tris(nonyl- et/ou dinonylphényle) oui non oui 30 70 76463 — acide polyacrylique, sels oui non non (22) 71 76730 — polydiméthylsiloxane, γ-hydroxypropylé oui non non 6 72 76815 — esters du polyester d’acide adipique et de glycérol ou de pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d’atomes de carbone entre (C12 et C22) oui non non (32) La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 5 % (m/m). 73 76866 — polyesters de 1,2-propanediol et/ou de 1,3-et/ou de 1,4-butanediol et/ou de polypropylèneglycol avec l’acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l’acide acétique, les acides gras en C12-C18, ou le n-octanol et/ou le n-décanol. oui non oui (31) (32) 74 77440 — diricinoléate de polyéthylèneglycol oui non oui 42 75 77702 — esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliphatiques monocarboxyliques (C6-C22), et leurs sulfates d’ammonium et de sodium oui non non 76 77732 — polyéthylèneglycol (OE = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)acrylate oui non non 0,05 À utiliser uniquement dans le PET 77 77733 — polyéthylèneglycol (OE = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxyphényl)acrylate oui non non 0,05 À utiliser uniquement dans le PET 78 77897 — sulfate de monoalkyléther (linéaire ou ramifié en C8-C20) de polyéthylèneglycol (OE = 1-50), sels oui non non 5 79 80640 — polyoxyalkyl (C2-C4)diméthylpolysiloxane oui non non 80 81760 — poudres, paillettes et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d’acier inoxydable, d’étain et de fer, et alliages de cuivre, d’étain et de fer oui non non 81 83320 — propylhydroxyéthylcellulose oui non non 82 83325 — propylhydroxyméthylcellulose oui non non 83 83330 — propylhydroxypropylcellulose oui non non 84 85601 — silicates naturels (à l’exception de l’amiante) oui non non 85 85610 — silicates naturels silylés (à l’exception de l’amiante) oui non non 86 86000 — acide silicique silylé oui non non ▼M7 87 86285 dioxyde de silicium silylé oui non non Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique silylé: particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu'à 0,1-1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm. ▼B 88 86880 — phénoxybenzènedisulfonate (monoalkyle ou dialkyle) de sodium oui non non 9 89 89440 — stéarates d’éthylèneglycol oui non non (2) 90 92195 — taurine, sels oui non non 91 92320 — éther de tétradécyl-polyéthylèneglycol (OE = 3-8) avec l’acide glycolique oui non oui 15 92 93970 — bis(hexahydrophthalate) de tricyclodécanediméthanol oui non non 0,05 93 95858 — cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de faible viscosité oui non non 0,05 À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le ►M7 simulant D1 et/ou D2 ◄ est établi. Masse moléculaire moyenne au moins égale à 350 Da. Viscosité à 100 °C au moins égale à 2,5 cSt (2,5 × 10-6 m2/s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 40 % (m/m). 94 95859 — cires, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de viscosité élevée oui non non Masse moléculaire moyenne au moins égale à 500 Da. Viscosité à 100 °C au moins égale à 11 cSt (11 × 10-6 m2/s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m). 95 95883 — huiles minérales blanches, paraffiniques, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers oui non non Masse moléculaire moyenne au moins égale à 480 Da. Viscosité à 100 °C au moins égale à 8,5 cSt (8,5 × 10-6 m2/s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m). 96 95920 — farine et fibres de bois, non traitées oui non non 97 72081/10 — résines (hydrogénées) d’hydrocarbures pétroliers oui non non Les résines hydrogénées d’hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d’oléfines de type aliphatique, alicyclique et/ou arylalcène monobenzénoïde provenant de distillats de charges de pétrole craqué dont l’intervalle d’ébullition ne dépasse pas 220 °C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces flux de distillation, suivie d’une distillation, d’une hydrogénation et d’un traitement supplémentaire. Propriétés: — Viscosité à 120 °C: > 3 Pa.s — Température de ramollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l’ASTM: > 95 °C — Indice de brome: < 40 (ASTM D1159) — Couleur d’une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l’échelle de Gardner — Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm 98 17260 0000050-00-0 formaldéhyde oui oui non (15) 54880 99 19460 0000050-21-5 acide lactique oui oui non 62960 100 24490 0000050-70-4 sorbitol oui oui non 88320 101 36000 0000050-81-7 acide ascorbique oui non non 102 17530 0000050-99-7 glucose non oui non 103 18100 0000056-81-5 glycérol oui oui non 55920 104 58960 0000057-09-0 bromure d’hexadécyltriméthylammonium oui non non 6 105 22780 0000057-10-3 acide palmitique oui oui non 70400 106 24550 0000057-11-4 acide stéarique oui oui non 89040 107 25960 0000057-13-6 urée non oui non 108 24880 0000057-50-1 saccharose non oui non 109 23740 0000057-55-6 1,2-propanediol oui oui non 81840 110 93520 0000059-02-9 0010191-41-0 α-tocophérol oui non non 111 53600 0000060-00-4 acide éthylènediaminetétraacétique oui non non 112 64015 0000060-33-3 acide linoléique oui non non 113 16780 0000064-17-5 éthanol oui oui non 52800 114 55040 0000064-18-6 acide formique oui non non 115 10090 0000064-19-7 acide acétique oui oui non 30000 116 13090 0000065-85-0 acide benzoïque oui oui non 37600 117 21550 0000067-56-1 méthanol non oui non 118 23830 0000067-63-0 2-propanol oui oui non 81882 119 30295 0000067-64-1 acétone oui non non 120 49540 0000067-68-5 diméthylsulfoxyde oui non non 121 24270 0000069-72-7 acide salicylique oui oui non 84640 122 23800 0000071-23-8 1-propanol non oui non 123 13840 0000071-36-3 1-butanol non oui non 124 22870 0000071-41-0 1-pentanol non oui non 125 16950 0000074-85-1 éthylène non oui non 126 10210 0000074-86-2 acétylène non oui non 127 26050 0000075-01-4 chlorure de vinyle non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final 128 10060 0000075-07-0 acétaldéhyde non oui non (1) 129 17020 0000075-21-8 oxyde d’éthylène non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final (10) 130 26110 0000075-35-4 chlorure de vinylidène non oui non ND (1) 131 48460 0000075-37-6 1,1-difluoroéthane oui non non 132 26140 0000075-38-7 fluorure de vinylidène non oui non 5 133 14380 0000075-44-5 chlorure de carbonyle non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final (10) 23155 134 43680 0000075-45-6 chlorodifluorométhane oui non non 6 Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg/kg de substance 135 24010 0000075-56-9 oxyde de propylène non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final 136 41680 0000076-22-2 camphre oui non non (3) 137 66580 0000077-62-3 2,2′-méthylènebis[4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl)phénol] oui non oui (5) 138 93760 0000077-90-7 citrate de tri-n-butylacétyle oui non non (32) 139 14680 0000077-92-9 acide citrique oui oui non 44160 140 44640 0000077-93-0 citrate de triéthyle oui non non (32) 141 13380 0000077-99-6 1,1,1-triméthylolpropane oui oui non 6 25600 94960 142 26305 0000078-08-0 vinyltriéthoxysilane non oui non 0,05 À utiliser uniquement comme agent pour traitement de surfaces ►M8 (1) ◄ 143 62450 0000078-78-4 isopentane oui non non 144 19243 0000078-79-5 2-méthyl-1,3-butadiène non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final 21640 145 10630 0000079-06-1 acrylamide non oui non ND 146 23890 0000079-09-4 acide propionique oui oui non 82000 147 10690 0000079-10-7 acide acrylique non oui non (22) 148 14650 0000079-38-9 chlorotrifluoroéthylène non oui non ND (1) 149 19990 0000079-39-0 méthacrylamide non oui non ND 150 20020 0000079-41-4 acide méthacrylique non oui non (23) 151 13480 0000080-05-7 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane non oui non 0,6 ►M1 À ne pas employer dans la fabrication de biberons en polycarbonate pour nourrissons (6) (7). ◄ 13607 152 15610 0000080-07-9 4,4′-dichlorodiphénylsulfone non oui non 0,05 153 15267 0000080-08-0 4,4′-diaminodiphénylsulfone non oui non 5 154 13617 0000080-09-1 4,4′-dihydroxydiphénylsulfone non oui non 0,05 16090 155 23470 0000080-56-8 α-pinène non oui non 156 21130 0000080-62-6 méthacrylate de méthyle non oui non (23) 157 74880 0000084-74-2 phtalate de dibutyle oui non non 0,3 (32) À employer uniquement comme: a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des denrées alimentaires non grasses; b) auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,05 % dans le produit final. (7) 158 23380 0000085-44-9 anhydride phtalique oui oui non 76320 159 74560 0000085-68-7 phtalate de benzylbutyle oui non non 30 (32) À employer uniquement comme: a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables; b) plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE; c) auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final. (7) 160 84800 0000087-18-3 salicylate de 4-tert-butylphényle oui non oui 12 ▼M6 161 92160 000087-69-4 acide L-(+)-tartrique oui non non ▼B 162 65520 0000087-78-5 mannitol oui non non 163 66400 0000088-24-4 2,2′-méthylènebis(4-éthyl-6-tert-butylphénol) oui non oui (13) 164 34895 0000088-68-6 2-aminobenzamide oui non non 0,05 À employer uniquement dans le PET destiné à l’eau et aux boissons 165 23200 0000088-99-3 acide o-phtalique oui oui non 74480 166 24057 0000089-32-7 anhydride pyromellitique non oui non 0,05 167 25240 0000091-08-7 2,6-diisocyanate de toluène non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 168 13075 0000091-76-9 2,4-diamino-6-phényl-1,3,5-triazine non oui non 5 ►M8 (1) ◄ 15310 169 16240 0000091-97-4 diisocyanate de 3,3′-diméthylbiphényle-4,4′-diyle non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 170 16000 0000092-88-6 4,4′-dihydroxydiphényle non oui non 6 171 38080 0000093-58-3 benzoate de méthyle oui non non 172 37840 0000093-89-0 benzoate d’éthyle oui non non 173 60240 0000094-13-3 hydroxybenzoate de propyle oui non non 174 14740 0000095-48-7 o-crésol non oui non 175 20050 0000096-05-9 méthacrylate d’allyle non oui non 0,05 176 11710 0000096-33-3 acrylate de méthyle non oui non (22) 177 16955 0000096-49-1 carbonate d’éthylène non oui non 30 LMS exprimée en éthylèneglycol. Teneur résiduelle en carbonate d’éthylène de 5 mg/kg d’hydrogel, un maximum de 10 g d’hydrogel pouvant être en contact avec 1 kg de denrées alimentaires. 178 92800 0000096-69-5 6,6′-di-tert-butyl-4,4′-thiodi-m-crésol oui non oui 0,48 179 48800 0000097-23-4 2,2′-dihydroxy-5,5′-dichlorodiphénylméthane oui non oui 12 ▼M3 180 17160 0000097-53-0 eugénol non oui non (33) ▼B 181 20890 0000097-63-2 méthacrylate d’éthyle non oui non (23) 182 19270 0000097-65-4 acide itaconique non oui non 183 21010 0000097-86-9 méthacrylate d’isobutyle non oui non (23) 184 20110 0000097-88-1 méthacrylate de butyle non oui non (23) 185 20440 0000097-90-5 diméthacrylate d’éthylèneglycol non oui non 0,05 186 14020 0000098-54-4 4-tert-butylphénol non oui non 0,05 187 22210 0000098-83-9 α-méthylstyrène non oui non 0,05 188 19180 0000099-63-8 dichlorure de l’acide isophthalique non oui non (27) 189 60200 0000099-76-3 4-hydroxybenzoate de méthyle oui non non 190 18880 0000099-96-7 acide p-hydroxybenzoïque non oui non 191 24940 0000100-20-9 dichlorure de l’acide téréphtalique non oui non (28) 192 23187 — acide phthalique non oui non (28) 193 24610 0000100-42-5 styrène non oui non 194 13150 0000100-51-6 alcool benzylique non oui non 195 37360 0000100-52-7 benzaldéhyde oui non non (3) 196 18670 0000100-97-0 hexaméthylènetétramine oui oui non (15) 59280 197 20260 0000101-43-9 méthacrylate de cyclohexyle non oui non 0,05 198 16630 0000101-68-8 diisocyanate de 4,4′-methylènediphényle non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 199 24073 0000101-90-6 éther diglycidylique du résorcinol non oui non ND À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le ►M7 simulant D1 et/ou D2 ◄ est établi. N’employer qu’en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET. (8) 200 51680 0000102-08-9 N,N′-diphénylthiourée oui non oui 3 201 16540 0000102-09-0 carbonate de diphényle non oui non 0,05 202 23070 0000102-39-6 acide (1,3-phénylènedioxy)diacétique non oui non 0,05 ►M8 (1) ◄ 203 13323 0000102-40-9 1,3-bis(2-hydroxyéthoxy)benzène non oui non 0,05 204 25180 0000102-60-3 N,N,N,N-tétrakis(2-hydroxypropyl)éthylènediamine oui oui non 92640 205 25385 0000102-70-5 triallylamine non oui non 40 mg/kg d’hydrogel, utilisé dans un rapport de 1,5 g d’hydrogel au maximum pour 1 kg de denrées alimentaires. À employer uniquement dans les hydrogels destinés à des usages sans contact direct avec les denrées alimentaires. 206 11500 0000103-11-7 acrylate de 2-éthylhexyle non oui non 0,05 207 31920 0000103-23-1 adipate de bis(2-éthylhexyle) oui non oui 18 (32) (2) 208 18898 0000103-90-2 N-(4-hydroxyphényl)acétamide non oui non 0,05 209 17050 0000104-76-7 2-éthyl-1-hexanol non oui non 30 210 13390 0000105-08-8 1,4-bis(hydroxyméthyl)cyclohexane non oui non 14880 211 23920 0000105-38-4 propionate de vinyle non oui non (1) 212 14200 0000105-60-2 caprolactame oui oui non (4) 41840 213 82400 0000105-62-4 dioléate de 1,2-propylèneglycol oui non non 214 61840 0000106-14-9 acide 12-hydroxyoctadécanoïque oui non non 215 14170 0000106-31-0 anhydride butyrique non oui non 216 14770 0000106-44-5 p-crésol non oui non 217 15565 0000106-46-7 1,4-dichlorobenzène non oui non 12 218 11590 0000106-63-8 acrylate d’isobutyle non oui non (22) 219 14570 0000106-89-8 épichlorhydrine non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final (10) 16750 220 20590 0000106-91-2 méthacrylate de 2,3-époxypropyle non oui non 0,02 (10) 221 40570 0000106-97-8 butane oui non non 222 13870 0000106-98-9 1-butène non oui non 223 13630 0000106-99-0 butadiène non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final 224 13900 0000107-01-7 2-butène non oui non 225 12100 0000107-13-1 acrylonitrile non oui non ND 226 15272 0000107-15-3 éthylènediamine non oui non 12 16960 227 16990 0000107-21-1 éthylèneglycol oui oui non (2) 53650 228 13690 0000107-88-0 1,3-butanediol non oui non 229 14140 0000107-92-6 acide butyrique non oui non 230 16150 0000108-01-0 diméthylaminoéthanol non oui non 18 231 10120 0000108-05-4 acétate de vinyle non oui non 12 232 10150 0000108-24-7 anhydride acétique oui oui non 30280 233 24850 0000108-30-5 anhydride succinique non oui non 234 19960 0000108-31-6 anhydride maléique non oui non (3) 235 14710 0000108-39-4 m-crésol non oui non 236 23050 0000108-45-2 1,3-phénylènediamine non oui non ND 237 15910 0000108-46-3 1,3-dihydroxybenzène non oui non 2,4 24072 238 18070 0000108-55-4 anhydride glutarique non oui non ▼M2 239 19975 0000108-78-1 2,4,6-triamino-1,3,5-triazine oui oui non 2,5 25420 93720 ▼B 240 45760 0000108-91-8 cyclohexylamine oui non non ▼M6 241 22960 0000108-95-2 phénol non oui non 3 ▼B 242 85360 0000109-43-3 sébaçate de dibutyle oui non non (32) 243 19060 0000109-53-5 éther isobutylvinylique non oui non 0,05 (10) 244 71720 0000109-66-0 pentane oui non non 245 22900 0000109-67-1 1-pentène non oui non 5 246 25150 0000109-99-9 tétrahydrofuranne non oui non 0,6 247 24820 0000110-15-6 acide succinique oui oui non 90960 248 19540 0000110-16-7 acide maléique oui oui non (3) 64800 249 17290 0000110-17-8 acide fumarique oui oui non 55120 250 53520 0000110-30-5 N,N′-éthylènebisstéaramide oui non non 251 53360 0000110-31-6 N,N′-éthylènebisoléamide oui non non 252 87200 0000110-44-1 acide sorbique oui non non 253 15250 0000110-60-1 1,4-diaminobutane non oui non 254 13720 0000110-63-4 1,4-butanediol oui oui non (30) 40580 255 25900 0000110-88-3 trioxanne non oui non 5 256 18010 0000110-94-1 acide glutarique oui oui non 55680 ▼M3 257 13550 0000110-98-5 dipropylèneglycol oui oui non 16660 0025265-71-8 51760 ▼B 258 70480 0000111-06-8 palmitate de butyle oui non non 259 58720 0000111-14-8 acide heptanoïque oui non non 260 24280 0000111-20-6 acide sébacique non oui non 261 15790 0000111-40-0 diéthylènetriamine non oui non 5 262 35284 0000111-41-1 N-(2-aminoéthyl)éthanolamine oui non non 0,05 À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le ►M7 simulant D1 et/ou D2 ◄ est établi. N’employer qu’en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET. 263 13326 0000111-46-6 diéthylèneglycol oui oui non (2) 15760 47680 264 22660 0000111-66-0 1-octène non oui non 15 265 22600 0000111-87-5 1-octanol non oui non 266 25510 0000112-27-6 triéthylèneglycol oui oui non 94320 267 15100 0000112-30-1 1-décanol non oui non 268 16704 0000112-41-4 1-dodécène non oui non 0,05 269 25090 0000112-60-7 tétraéthylèneglycol oui oui non 92350 270 22763 0000112-80-1 acide oléique oui oui non 69040 271 52720 0000112-84-5 érucamide oui non non 272 37040 0000112-85-6 acide béhénique oui non non 273 52730 0000112-86-7 acide érucique oui non non 274 22570 0000112-96-9 isocyanate d’octadécyle non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 275 23980 0000115-07-1 propylène non oui non 276 19000 0000115-11-7 isobutène non oui non 277 18280 0000115-27-5 anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique non oui non ND 278 18250 0000115-28-6 acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique non oui non ND 279 22840 0000115-77-5 pentaérythritol oui oui non 71600 280 73720 0000115-96-8 phosphate de trichloroéthyle oui non non ND 281 25120 0000116-14-3 tétrafluoroéthylène non oui non 0,05 282 18430 0000116-15-4 hexafluoropropylène non oui non ND 283 74640 0000117-81-7 phtalate de di-2-éthyl-hexyle) oui non non 1,5 (32) À employer uniquement comme: a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des denrées alimentaires non grasses; b) auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final. (7) 284 84880 0000119-36-8 salicylate de méthyle oui non non 30 285 66480 0000119-47-1 2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol) oui non oui (13) 286 38240 0000119-61-9 benzophénone oui non oui 0,6 287 60160 0000120-47-8 4-hydroxybenzoate d’éthyle oui non non 288 24970 0000120-61-6 téréphthalate de diméthyle non oui non 289 15880 0000120-80-9 1,2-dihydroxybenzène non oui non 6 24051 290 55360 0000121-79-9 gallate de propyle oui non non (20) 291 19150 0000121-91-5 acide isophthalique non oui non (27) 292 94560 0000122-20-3 triisopropanolamine oui non non 5 293 23175 0000122-52-1 phosphite de triéthyle non oui non ND 1 mg/kg dans le produit final (1) 294 93120 0000123-28-4 thiodipropionate de didodécyle oui non oui (14) 295 15940 0000123-31-9 1,4-dihydroxybenzène oui oui non 0,6 18867 48620 296 23860 0000123-38-6 propionaldéhyde non oui non 297 23950 0000123-62-6 anhydride propionique non oui non 298 14110 0000123-72-8 butyraldéhyde non oui non 299 63840 0000123-76-2 acide lévulinique oui non non 300 30045 0000123-86-4 acétate de butyle oui non non 301 89120 0000123-95-5 stéarate de butyle oui non non 302 12820 0000123-99-9 acide azélaïque non oui non 303 12130 0000124-04-9 acide adipique oui oui non 31730 304 14320 0000124-07-2 acide caprylique oui oui non 41960 305 15274 0000124-09-4 hexaméthylènediamine non oui non 2,4 18460 306 88960 0000124-26-5 stéaramide oui non non 307 42160 0000124-38-9 dioxyde de carbone oui non non 308 91200 0000126-13-6 acétoisobutyrate de saccharose oui non non 309 91360 0000126-14-7 octaacétate de saccharose oui non non 310 16390 0000126-30-7 2,2-diméthyl-1,3-propanediol non oui non 0,05 22437 311 16480 0000126-58-9 dipentaérythritol oui oui non 51200 312 21490 0000126-98-7 méthacrylonitrile non oui non ND 313 16650 0000127-63-9 diphénylsulfone oui oui non 3 51570 314 23500 0000127-91-3 β-pinène non oui non 315 46640 0000128-37-0 2,6-di-tert-butyl-p-crésol oui non non 3 316 23230 0000131-17-9 phtalate de diallyle non oui non ND 317 48880 0000131-53-3 2,2′-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone oui non oui (8) 318 48640 0000131-56-6 2,4-dihydroxybenzophénone oui non non (8) 319 61360 0000131-57-7 2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone oui non oui (8) 320 37680 0000136-60-7 benzoate de butyle oui non non 321 36080 0000137-66-6 palmitate d’ascorbyle oui non non 322 63040 0000138-22-7 lactate de butyle oui non non 323 11470 0000140-88-5 acrylate d’éthyle non oui non (22) 324 83700 0000141-22-0 acide ricinoléique oui non oui 42 325 10780 0000141-32-2 acrylate de n-butyle non oui non (22) 326 12763 0000141-43-5 2-aminoéthanol oui oui non 0,05 À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le ►M7 simulant D1 et/ou D2 ◄ est établi. N’employer qu’en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET. 35170 327 30140 0000141-78-6 acétate d’éthyle oui non non 328 65040 0000141-82-2 acide malonique oui non non 329 59360 0000142-62-1 acide hexanoïque oui non non 330 19470 0000143-07-7 acide laurique oui oui non 63280 331 22480 0000143-08-8 1-nonanol non oui non 332 69760 0000143-28-2 alcool oléylique oui non non 333 22775 0000144-62-7 acide oxalique oui oui non 6 69920 334 17005 0000151-56-4 éthylèneimine non oui non ND 335 68960 0000301-02-0 oléamide oui non non 336 15095 0000334-48-5 acide n-décanoïque oui oui non 45940 337 15820 0000345-92-6 4,4′-difluorobenzophénone non oui non 0,05 338 71020 0000373-49-9 acide palmitoléique oui non non 339 86160 0000409-21-2 carbure de silicium oui non non ▼M4 340 47440 0000461-58-5 dicyanodiamide oui non non 60 ▼B 341 13180 0000498-66-8 bicyclo[2.2.1]hept-2-ène non oui non 0,05 22550 342 14260 0000502-44-3 caprolactone non oui non (29) 343 23770 0000504-63-2 1,3-propanediol non oui non 0,05 ▼M6 344 13810 0000505-65-7 1,4-butanediol formal non oui non 0,05 15 30 (21) 21821 ▼B 345 35840 0000506-30-9 acide arachidique oui non non 346 10030 0000514-10-3 acide abiétique non oui non 347 13050 0000528-44-9 acide trimellitique non oui non (21) 25540 348 22350 0000544-63-8 acide myristique oui oui non 67891 349 25550 0000552-30-7 anhydride trimellitique non oui non (21) 350 63920 0000557-59-5 acide lignocérique oui non non 351 21730 0000563-45-1 3-méthyl-1-butène non oui non ND À employer uniquement pour le polypropylène. (1) 352 16360 0000576-26-1 2,6-diméthylphénol non oui non 0,05 353 42480 0000584-09-8 carbonate de rubidium oui non non 12 354 25210 0000584-84-9 2,4-diisocyanate de toluène non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 355 20170 0000585-07-9 méthacrylate de tert-butyle non oui non (23) 356 18820 0000592-41-6 1-hexène non oui non 3 357 13932 0000598-32-3 3-butène-2-ol non oui non ND À employer uniquement comme comonomère pour la préparation d’additifs polymériques. (1) 358 14841 0000599-64-4 4-cumylphénol non oui non 0,05 359 15970 0000611-99-4 4,4′-dihydroxybenzophénone oui oui non (8) 48720 360 57920 0000620-67-7 triheptanoate de glycérol oui non non 361 18700 0000629-11-8 1,6-hexanediol non oui non 0,05 362 14350 0000630-08-0 monoxyde de carbone non oui non 363 16450 0000646-06-0 1,3-dioxolane non oui non 5 ▼M6 364 15404 0000652-67-5 1,4:3,6-dianhydrosorbitol non oui non 5 À utiliser uniquement comme: a) comonomère dans le poly(éthylène-co-isosorbide téréphtalate); b) comonomère pour la fabrication de polyesters, à une concentration maximale de 40 moles pour cent de composant de diol, en combinaison avec de l'éthylèneglycol et/ou du 1,4-bis(hydroxyméthyl)cyclohexane. Les polyesters fabriqués à l'aide de dianhydrosorbitol combiné à du 1,4-bis(hydroxyméthyl)cyclohexane n'entrent pas en contact avec les denrées alimentaires ayant une teneur en alcool supérieure à 15 %. ▼B 365 11680 0000689-12-3 acrylate d’isopropyle non oui non (22) 366 22150 0000691-37-2 4-méthyl-l-pentène non oui non 0,05 367 16697 0000693-23-2 acide dodécanedioïque non oui non 368 93280 0000693-36-7 thiodipropionate de dioctadécyle oui non oui (14) 369 12761 0000693-57-2 acide 12-aminododécanoïque non oui non 0,05 370 21460 0000760-93-0 anhydride méthacrylique non oui non (23) 371 11510 0000818-61-1 monoacrylate d’éthylèneglycol non oui non (22) 11830 372 18640 0000822-06-0 diisocyanate d’hexaméthylène non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 373 22390 0000840-65-3 2,6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle non oui non 0,05 374 21190 0000868-77-9 monométhacrylate d’éthylèneglycol non oui non (23) 375 15130 0000872-05-9 1-décène non oui non 0,05 ▼M2 376 66905 0000872-50-4 N-méthylpyrrolidone oui non non 60 ▼B 377 12786 0000919-30-2 3-aminopropyltriéthoxysilane non oui non 0,05 La teneur résiduelle extractible en 3-aminopropyltriéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg/kg de charge en cas d’emploi dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques. LMS = 0,05 mg/kg en cas d’emploi dans le traitement de surface de matériaux et d’objets. 378 21970 0000923-02-4 N-méthylolméthacrylamide non oui non 0,05 379 21940 0000924-42-5 N-méthylolacrylamide non oui non ND 380 11980 0000925-60-0 acrylate de propyle non oui non (22) 381 15030 0000931-88-4 cyclooctène non oui non 0,05 À employer uniquement pour des polymères en contact avec des denrées alimentaires pour lesquelles le simulant A est établi. 382 19490 0000947-04-6 laurolactame non oui non 5 383 72160 0000948-65-2 2-phénylindole oui non oui 15 384 40000 0000991-84-4 2,4-bis(octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3,5-di-tert-butylanilino)-1,3,5-triazine oui non oui 30 385 11530 0000999-61-1 acrylate de 2-hydroxypropyle non oui non 0,05 LMS exprimée comme la somme de l’acrylate de 2-hydroxypropyle et de l’acrylate de 2-hydroxyisopropyle. Il peut contenir jusqu’à 25 % (m/m) d’acrylate de 2-hydroxyisopropyle (no CAS 002918-23-2). (1) 386 55280 0001034-01-1 gallate d’octyle oui non non (20) 387 26155 0001072-63-5 1-vinylimidazole non oui non 0,05 ►M8 (1) ◄ 388 25080 0001120-36-1 1-tétradécène non oui non 0,05 389 22360 0001141-38-4 acide 2,6-naphtalènedicarboxylique non oui non 5 390 55200 0001166-52-5 gallate de dodécyle oui non non (20) ▼M7 391 22932 0001187-93-5 éther perfluorométhylperfluorovinylique non oui non 0,05 À employer uniquement pour: — les revêtements antiadhérents, — les fluoropolymères et perfluoropolymères destinés à des applications répétées lorsque le rapport de contact est de 1 dm2 de surface en contact avec au moins 150 kg de denrées alimentaires. ▼B 392 72800 0001241-94-7 phosphate de diphényle 2-éthylhexyle oui non oui 2,4 393 37280 0001302-78-9 bentonite oui non non 394 41280 0001305-62-0 hydroxyde de calcium oui non non 395 41520 0001305-78-8 oxyde de calcium oui non non 396 64640 0001309-42-8 hydroxyde de magnésium oui non non 397 64720 0001309-48-4 oxyde de magnésium oui non non 398 35760 0001309-64-4 trioxyde d’antimoine oui non non 0,04 LMS exprimée en antimoine (6) 399 81600 0001310-58-3 hydroxyde de potassium oui non non 400 86720 0001310-73-2 hydroxyde de sodium oui non non 401 24475 0001313-82-2 sulfure de sodium non oui non 402 96240 0001314-13-2 oxyde de zinc oui non non 403 96320 0001314-98-3 sulfure de zinc oui non non 404 67200 0001317-33-5 disulfure de molybdène oui non non 405 16690 0001321-74-0 divinylbenzène non oui non ND LMS exprimée comme la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes. Il peut contenir jusqu’à 45 % (m/m) d’éthylvinylbenzène. (1) 406 83300 0001323-39-3 monostéarate de 1,2-propylèneglycol oui non non 407 87040 0001330-43-4 tétraborate de sodium oui non non (16) 408 82960 0001330-80-9 monooléate de 1,2-propylèneglycol oui non non 409 62240 0001332-37-2 oxyde de fer oui non non ▼M6 410 62720 0001332-58-7 kaolin oui non non Les particules peuvent avoir une épaisseur de moins de 100 nm uniquement si elles sont incorporées à une concentration inférieure à 12 % m/m dans une couche interne faite de copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique dans une structure à plusieurs couches, où la couche entrant directement en contact avec les aliments fait office de barrière empêchant la migration des particules dans les denrées alimentaires. ▼B 411 42080 0001333-86-4 noir de carbone oui non non Particules primaires de 10 — 300 nm agrégées jusqu’à 100 — 1 200 nm et pouvant former des agglomérats de 300 nm à plusieurs mm. Substances extractibles par le toluène: maximum 0,1 %, déterminé par la méthode ISO 6209. Absorption UV à 386 nm de l’extrait dans le cyclohexane: < 0,02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0,1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d’analyse généralement reconnue. Teneur en benzo(a)pyrène: max 0,25 mg/kg de noir de carbone. Taux maximal autorisé de noir de carbone dans le polymère: 2,5 % m/m. 412 45200 0001335-23-5 iodure de cuivre oui non non (6) 413 35600 0001336-21-6 hydroxyde d’ammonium oui non non 414 87600 0001338-39-2 monolaurate de sorbitane oui non non 415 87840 0001338-41-6 monostéarate de sorbitane oui non non 416 87680 0001338-43-8 monooléate de sorbitane oui non non 417 85680 0001343-98-2 acide silicique oui non non 418 34720 0001344-28-1 oxyde d’aluminium oui non non 419 92150 0001401-55-4 acides tanniques oui non non Conformément aux spécifications du JECFA 420 19210 0001459-93-4 isophthalate de diméthyle non oui non 0,05 ▼M4 421 13000 0001477-55-0 1,3-benzènediméthanamine non oui non (34) ▼B 422 38515 0001533-45-5 4,4′-bis(2-benzoxazolyl)stilbène oui non oui 0,05 (2) 423 22937 0001623-05-8 éther perfluoropropylperfluorovinylique non oui non 0,05 424 15070 0001647-16-1 1,9-décadiène non oui non 0,05 425 10840 0001663-39-4 acrylate de tert-butyle non oui non (22) 426 13510 0001675-54-3 éther bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane non oui non Conformément au règlement (CE) no 1895/2005 de la Commission (1) 13610 427 18896 0001679-51-2 4-(hydroxyméthyl)-1-cyclohexène non oui non 0,05 428 95200 0001709-70-2 1,3,5-triméthyl-2,4,6-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)benzène oui non non 429 13210 0001761-71-3 bis(4-aminocyclohexyl)méthane non oui non 0,05 430 95600 0001843-03-4 1,1,3-tris(2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl)butane oui non oui 5 431 61600 0001843-05-6 2-hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone oui non oui (8) 432 12280 0002035-75-8 anhydride adipique non oui non 433 68320 0002082-79-3 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d’octadécyle oui non oui 6 434 20410 0002082-81-7 diméthacrylate de 1,4-butanediol non oui non 0,05 435 14230 0002123-24-2 caprolactame, sel de sodium non oui non (4) 436 19480 0002146-71-6 laurate de vinyle non oui non 437 11245 0002156-97-0 acrylate de dodécyle non oui non 0,05 (2) ▼M2 438 13303 0002162-74-5 bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide non oui non 0,05 Exprimé en tant que somme du bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide et de son produit d’hydrolyse 2,6-diisopropylaniline ▼B 439 21280 0002177-70-0 méthacrylate de phényle non oui non (23) 440 21340 0002210-28-8 méthacrylate de propyle non oui non (23) 441 38160 0002315-68-6 benzoate de propyle oui non non 442 13780 0002425-79-8 éther bis(2,3-époxypropylique) du 1,4-butanediol non oui non ND Teneur résiduelle de 1 mg/kg dans le produit final exprimée en groupement Époxy. Masse moléculaire de 43 Da. (10) 443 12788 0002432-99-7 acide 11-aminoundécanoïque non oui non 5 444 61440 0002440-22-4 2-(2′-hydroxy-5′-méthylphényl)benzotriazole oui non non (12) 445 83440 0002466-09-3 acide pyrophosphorique oui non non 446 10750 0002495-35-4 acrylate de benzyle non oui non (22) 447 20080 0002495-37-6 méthacrylate de benzyle non oui non (23) 448 11890 0002499-59-4 acrylate de n-octyle non oui non (22) ▼M3 449 49840 0002500-88-1 disulfure de dioctadécyle oui non oui 0,05 ▼B 450 24430 0002561-88-8 anhydride sébacique non oui non 451 66755 0002682-20-4 2-méthyl-4-isothiazole-3-one oui non non 0,5 À utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de polymères. ▼M2 452 38885 0002725-22-6 2,4-bis(2,4-diméthylphényl)-6-(2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1,3,5-triazine oui non non 5 ▼B 453 26320 0002768-02-7 vinyltriméthoxysilane non oui non 0,05 (10) 454 12670 0002855-13-2 1-amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane non oui non 6 455 20530 0002867-47-2 méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle non oui non ND 456 10810 0002998-08-5 acrylate de sec-butyle non oui non (22) 457 20140 0002998-18-7 méthacrylate de sec-butyle non oui non (23) 458 36960 0003061-75-4 béhénamide oui non non 459 46870 0003135-18-0 3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle oui non non 460 14950 0003173-53-3 isocyanate de cyclohexyle non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 461 22420 0003173-72-6 diisocyanate de 1,5-naphtylène non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 462 26170 0003195-78-6 N-vinyl-N-méthylacétamide non oui non 0,02 ►M8 (1) ◄ 463 25840 0003290-92-4 triméthacrylate de 1,1,1-triméthylolpropane non oui non 0,05 464 61280 0003293-97-8 2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone oui non oui (8) 465 68040 0003333-62-8 7-[2H-naphtho-(1,2-D)triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine oui non non 466 50640 0003648-18-8 dilaurate de di-n-octylétain oui non non (10) 467 14800 0003724-65-0 acide crotonique oui oui non 0,05 ►M8 (1) ◄ 45600 468 71960 0003825-26-1 sel d’ammonium de l’acide perfluorooctanoïque oui non non Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frittés à haute température. 469 60480 0003864-99-1 2-(2′-hydroxy-3,5′-di-tert-butylphényl)-5-chlorobenzotriazole oui non oui (12) 470 60400 0003896-11-5 2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chlorobenzotriazole oui non oui (12) 471 24888 0003965-55-7 5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique non oui non 0,05 472 66560 0004066-02-8 2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-cyclohexylphénol) oui non oui (5) 473 12265 0004074-90-2 adipate de divinyle non oui non ND 5 mg/kg dans le produit final. Uniquement comme comonomère. (1) 474 43600 0004080-31-3 chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane oui non non 0,3 475 19110 0004098-71-9 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 476 16570 0004128-73-8 4,4′-diisocyanate de l’éther diphénylique non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 477 46720 0004130-42-1 2,6-di-tert-butyl-4-éthylphénol oui non oui 4,8 (1) 478 60180 0004191-73-5 4-hydroxybenzoate d’isopropyle oui non non 479 12970 0004196-95-6 anhydride azélaïque non oui non 480 46790 0004221-80-1 3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle oui non non 481 13060 0004422-95-1 trichlorure de l’acide 1,3,5-benzènetricarboxylique non oui non 0,05 LMS exprimée en acide 1,3,5-benzènetricarboxylique ►M8 (1) ◄ 482 21100 0004655-34-9 méthacrylate d’isopropyle non oui non (23) 483 68860 0004724-48-5 acide n-octylphosphonique oui non non 0,05 484 13395 0004767-03-7 acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique non oui non 0,05 (1) 485 13560 0005124-30-1 diisocyanate de 4,4′-méthylènedicyclohexyle non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 15700 486 54005 0005136-44-7 éthylène-N-palmitamide-N′-stéaramide oui non non 487 45640 0005232-99-5 2-cyano-3,3-diphénylacrylate d’éthyle oui non non 0,05 488 53440 0005518-18-3 N,N′-éthylènebispalmitamide oui non non 489 41040 0005743-36-2 butyrate de calcium oui non non 490 16600 0005873-54-1 2,4′-diisocyanate de diphénylméthane non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 491 82720 0006182-11-2 distéarate de 1,2-propylèneglycol oui non non 492 45650 0006197-30-4 2-cyano-3,3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle oui non non 0,05 493 39200 0006200-40-4 chlorure de bis(2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl-3-(dodécyloxy)méthylammonium oui non non 1,8 494 62140 0006303-21-5 acide hypophosphoreux oui non non 495 35160 0006642-31-5 6-amino-1,3-diméthyluracil oui non non 5 496 71680 0006683-19-8 tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol oui non non 497 95020 0006846-50-0 diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène oui non non 5 À utiliser uniquement dans les gants à usage unique 498 16210 0006864-37-5 3,3′-diméthyl-4,4′-diaminodicyclohexylméthane non oui non 0,05 Uniquement dans les polyamides. (5) 499 19965 0006915-15-7 acide malique oui oui non En cas d’utilisation comme monomère, à employer uniquement en tant que comonomère dans des polyesters aliphatiques, à concurrence de 1 % au plus sur une base molaire. 65020 500 38560 0007128-64-5 2,5-bis(5-tert-butyl-2-benzoxazolyl)thiophène oui non oui 0,6 501 34480 — aluminium (fibres, paillettes, poudres) oui non non 502 22778 0007456-68-0 4,4′-oxybis(benzènosulfonylazide) non oui non 0,05 ►M8 (1) ◄ 503 46080 0007585-39-9 β-dextrine oui non non 504 86240 0007631-86-9 dioxyde de silicium oui non non Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique: particules primaires de 1 — 100 nm agrégées jusqu’à 0,1 — 1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm. 505 86480 0007631-90-5 bisulfite de sodium oui non non (19) 506 86920 0007632-00-0 nitrite de sodium oui non non 0,6 507 59990 0007647-01-0 acide chlorhydrique oui non non 508 86560 0007647-15-6 bromure de sodium oui non non 509 23170 0007664-38-2 acide phosphorique oui oui non 72640 510 12789 0007664-41-7 ammoniac oui oui non 35320 511 91920 0007664-93-9 acide sulfurique oui non non 512 81680 0007681-11-0 iodure de potassium oui non non (6) 513 86800 0007681-82-5 iodure de sodium oui non non (6) 514 91840 0007704-34-9 soufre oui non non 515 26360 0007732-18-5 eau oui oui non Conformément à la directive 98/83/CE (2) 95855 516 86960 0007757-83-7 sulfite de sodium oui non non (19) 517 81520 0007758-02-3 bromure de potassium oui non non 518 35845 0007771-44-0 acide arachidonique oui non non 519 87120 0007772-98-7 thiosulfate de sodium oui non non (19) 520 65120 0007773-01-5 chlorure de manganèse oui non non 521 58320 0007782-42-5 graphite oui non non 522 14530 0007782-50-5 chlore non oui non 523 45195 0007787-70-4 bromure de cuivre oui non non 524 24520 0008001-22-7 huile de soja non oui non 525 62640 0008001-39-6 cire japonaise oui non non 526 43440 0008001-75-0 cérésine oui non non 527 14411 0008001-79-4 huile de ricin oui oui non 42880 528 63760 0008002-43-5 lécithine oui non non 529 67850 0008002-53-7 cire de lignite oui non non 530 41760 0008006-44-8 cire de candelila oui non non 531 36880 0008012-89-3 cire d’abeille oui non non 532 88640 0008013-07-8 huile de soja époxydée oui non non 60 30(*) (32) (*) Dans le cas des joints en PVC utilisés pour sceller des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE, la LMS est abaissée à 30 mg/kg. Oxirane < 8 %, indice d’iode < 6. 533 42720 0008015-86-9 cire de carnauba oui non non 534 80720 0008017-16-1 acides polyphosphoriques oui non non 535 24100 0008050-09-7 colophane oui oui non 24130 24190 83840 536 84320 0008050-15-5 ester de colophane hydrogénée avec le méthanol oui non non 537 84080 0008050-26-8 ester de colophane avec le pentaérythritol oui non non 538 84000 0008050-31-5 ester de colophane avec le glycérol oui non non 539 24160 0008052-10-6 résine de tallol non oui non 540 63940 0008062-15-5 acide lignosulfonique oui non non 0,24 À employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques. 541 58480 0009000-01-5 gomme arabique oui non non 542 42640 0009000-11-7 carboxyméthylcellulose oui non non 543 45920 0009000-16-2 dammar oui non non 544 58400 0009000-30-0 gomme de guar oui non non 545 93680 0009000-65-1 gomme adragante oui non non 546 71440 0009000-69-5 pectine oui non non 547 55440 0009000-70-8 gélatine oui non non 548 42800 0009000-71-9 caséine oui non non 549 80000 0009002-88-4 cire de polyéthylène oui non non 550 81060 0009003-07-0 cire de polypropylène oui non non 551 79920 0009003-11-6 0106392-12-5 poly(éthylène propylène)glycol oui non non 552 81500 0009003-39-8 polyvinylpyrrolidone oui non non Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans la directive 2008/84/CE de la Commission (3). 553 14500 0009004-34-6 cellulose oui oui non 43280 554 43300 0009004-36-8 acétobutyrate de cellulose oui non non 555 53280 0009004-57-3 éthylcellulose oui non non 556 54260 0009004-58-4 éthylhydroxyéthylcellulose oui non non 557 66640 0009004-59-5 méthyléthylcellulose oui non non 558 60560 0009004-62-0 hydroxyéthylcellulose oui non non 559 61680 0009004-64-2 hydroxypropylcellulose oui non non 560 66700 0009004-65-3 méthylhydroxypropylcellulose oui non non 561 66240 0009004-67-5 méthylcellulose oui non non 562 22450 0009004-70-0 nitrocellulose non oui non 563 78320 0009004-97-1 monoricinoléate de polyéthylèneglycol oui non oui 42 564 24540 0009005-25-8 amidon alimentaire oui oui non 88800 565 61120 0009005-27-0 hydroxyéthylamidon oui non non 566 33350 0009005-32-7 acide alginique oui non non 567 82080 0009005-37-2 alginate de 1,2-propylèneglycol oui non non 568 79040 0009005-64-5 monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane oui non non 569 79120 0009005-65-6 monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane oui non non 570 79200 0009005-66-7 monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane oui non non 571 79280 0009005-67-8 monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane oui non non 572 79360 0009005-70-3 trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane oui non non 573 79440 0009005-71-4 tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane oui non non 574 24250 0009006-04-6 caoutchouc naturel oui oui non 84560 575 76721 0063148-62-9 polydiméthylsiloxane (pm > 6 800 Da) oui non non Viscosité à 25 °C au moins égale à 100 cSt (100 × 10-6 m2/s) 576 60880 0009032-42-2 hydroxyéthylméthylcellulose oui non non 577 62280 0009044-17-1 copolymère d’isobutylène et de butène oui non non 578 79600 0009046-01-9 phosphate de polyéthylèneglycol tridécyléther oui non non 5 Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires aqueuses uniquement. Phosphate de polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther (ester de mono- et dialkyle) avec une teneur maximale en polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther de 10 %. 579 61800 0009049-76-7 hydroxypropylamidon oui non non 580 46070 0010016-20-3 α-dextrine oui non non 581 36800 0010022-31-8 nitrate de baryum oui non non 582 50240 0010039-33-5 bis(2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain oui non non (10) 583 40400 0010043-11-5 nitrure de bore oui non non (16) 584 13620 0010043-35-3 acide borique oui oui non (16) 40320 585 41120 0010043-52-4 chlorure de calcium oui non non 586 65280 0010043-84-2 hypophosphite de manganèse oui non non 587 68400 0010094-45-8 octadécylérucamide oui non oui 5 588 64320 0010377-51-2 iodure de lithium oui non non (6) 589 52645 0010436-08-5 cis-11-icosénamide oui non non 590 21370 0010595-80-9 méthacrylate de 2-sulfoéthyle non oui non ND (1) 591 36160 0010605-09-1 stéarate d’ascorbyle oui non non 592 34690 0011097-59-9 hydroxycarbonate d’aluminium et de magnésium oui non non 593 44960 0011104-61-3 oxyde de cobalt oui non non 594 65360 0011129-60-5 oxyde de manganèse oui non non 595 19510 0011132-73-3 lignocellulose non oui non 596 95935 0011138-66-2 gomme de xanthane oui non non 597 67120 0012001-26-2 mica oui non non 598 41600 0012004-14-7 0037293-22-4 sulfoaluminate de calcium oui non non 599 36840 0012007-55-5 tétraborate de baryum oui non non (16) 600 60030 0012072-90-1 hydromagnésite oui non non 601 35440 0012124-97-9 bromure d’ammonium oui non non 602 70240 0012198-93-5 ozocérite oui non non 603 83460 0012269-78-2 pyrophyllite oui non non 604 60080 0012304-65-3 hydrotalcite oui non non 605 11005 0012542-30-2 acrylate de dicyclopentényle non oui non 0,05 (1) 606 65200 0012626-88-9 hydroxyde de manganèse oui non non 607 62245 0012751-22-3 phosphure de fer oui non non À employer pour les polymères et copolymères de PET uniquement. 608 40800 0013003-12-8 4,4′-butylidène-bis(6-tert-butyl-3-méthylphényl-ditridécyl phosphite) oui non oui 6 609 83455 0013445-56-2 acide pyrophosphoreux oui non non 610 93440 0013463-67-7 dioxyde de titane oui non non 611 35120 0013560-49-1 diester de l’acide 3-aminocrotonique avec l’éther thiobis (2-hydroxyéthylique) oui non non 612 16694 0013811-50-2 N,N′-divinyl-2-imidazolidinone non oui non 0,05 (10) 613 95905 0013983-17-0 wollastonite oui non non 614 45560 0014464-46-1 cristobalite oui non non 615 92080 0014807-96-6 talc oui non non 616 83470 0014808-60-7 quartz oui non non 617 10660 0015214-89-8 acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique non oui non 0,05 618 51040 0015535-79-2 thioglycolate de di-n-octylétain oui non non (10) 619 50320 0015571-58-1 bis(2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain oui non non (10) 620 50720 0015571-60-5 dimaléate de di-n-octylétain oui non non (10) 621 17110 0016219-75-3 5-éthylidènebicyclo[2.2.1]hept-2-ène non oui non 0,05 (9) 622 69840 0016260-09-6 oléylpamitamide oui non oui 5 623 52640 0016389-88-1 dolomite oui non non 624 18897 0016712-64-4 acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique non oui non 0,05 625 36720 0017194-00-2 hydroxyde de baryum oui non non 626 57800 0018641-57-1 tribéhénate de glycérol oui non non 627 59760 0019569-21-2 huntite oui non non 628 96190 0020427-58-1 hydroxyde de zinc oui non non 629 34560 0021645-51-2 hydroxyde d’aluminium oui non non 630 82240 0022788-19-8 dilaurate de 1,2-propylèneglycol oui non non 631 59120 0023128-74-7 1,6-hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionamide] oui non oui 45 632 52880 0023676-09-7 4-éthoxybenzoate d’éthyle oui non non 3,6 633 53200 0023949-66-8 2-éthoxy-2′-éthyloxanilide oui non oui 30 634 25910 0024800-44-0 tripropylèneglycol non oui non 635 40720 0025013-16-5 tert-butyl-4-hydroxyanisole oui non non 30 636 31500 0025134-51-4 copolymère d’acide acrylique et d’acrylate de 2-éthylhexyle oui non non 0,05 (22) LMS exprimée en acrylate de 2-éthylhexyle 637 71635 0025151-96-6 dioléate de pentaérythritol oui non non 0,05 À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le ►M7 simulant D1 et/ou D2 ◄ est établi. 638 23590 0025322-68-3 polyéthylèneglycol oui oui non 76960 639 23651 0025322-69-4 polypropylèneglycol oui oui non 80800 640 54930 0025359-91-5 copolymère de formaldéhyde et de 1-naphtol oui non non 0,05 ▼M7 641 22331 0025513-64-8 mélange de 1,6-diamino-2,2,4-triméthylhexane (35-45 % m/m) et de 1,6-diamino-2,4,4-triméthylhexane (55-65 % m/m) non oui non 0,05 ▼B 642 64990 0025736-61-2 sel de sodium du copolymère de styrène et d’anhydride maléique oui non non La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 0,05 % m/m. 643 87760 0026266-57-9 monopalmitate de sorbitane oui non non 644 88080 0026266-58-0 trioléate de sorbitane oui non non 645 67760 0026401-86-5 tris(isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain oui non non (11) 646 50480 0026401-97-8 bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain oui non non (10) 647 56720 0026402-23-3 monohexanoate de glycérol oui non non 648 56880 0026402-26-6 monooctanoate de glycérol oui non non 649 47210 0026427-07-6 polymère d’acide dibutylthiostannoïque oui non non Unité moléculaire = (C8H18S3Sn2)n (n = 1,5-2) 650 49600 0026636-01-1 bis(isooctyle thioglycolate) de diméthylétain oui non non (9) 651 88240 0026658-19-5 tristéarate de sorbitane oui non non 652 38820 0026741-53-7 diphosphite de bis(2,4-di-tert-butylphényl)pentaérythritol oui non oui 0,6 653 25270 0026747-90-0 dimère de 2,4-diisocyanate de toluène non oui non (17) 1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate (10) 654 88600 0026836-47-5 monostéarate de sorbitol oui non non 655 25450 0026896-48-0 tricyclodécanediméthanol non oui non 0,05 656 24760 0026914-43-2 acide styrènesulfonique non oui non 0,05 657 67680 0027107-89-7 tris(2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain oui non non (11) 658 52000 0027176-87-0 acide dodécylbenzènesulfonique oui non non 30 659 82800 0027194-74-7 monolaurate de 1,2-propylèneglycol oui non non 660 47540 0027458-90-8 disulfure de di-tert-dodécyle oui non oui 0,05 661 95360 0027676-62-6 1,3,5-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione oui non oui 5 662 25927 0027955-94-8 1,1,1-tris(4-hydroxyphényl)éthane non oui non 0,005 Uniquement dans les polycarbonates. ►M8 (1) ◄ 663 64150 0028290-79-1 acide linolénique oui non non 664 95000 0028931-67-1 copolymère du triméthacrylate du triméthylolpropane et du méthacrylate de méthyle oui non non 665 83120 0029013-28-3 monopalmitate de 1,2-propylèneglycol oui non non 666 87280 0029116-98-1 dioléate de sorbitane oui non non 667 55190 0029204-02-2 acide gadoléique oui non non 668 80240 0029894-35-7 ricinoléate de polyglycérol oui non non 669 56610 0030233-64-8 monobéhénate de glycérol oui non non 670 56800 0030899-62-8 monolaurate diacétate de glycérol oui non non (32) 671 74240 0031570-04-4 phosphite de tris(2,4-di-tert-butylphényle) oui non non 672 76845 0031831-53-5 polyester de 1,4-butanediol et de caprolactone oui non non (29) (30) La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 0,5 % m/m. 673 53670 0032509-66-3 bis[3,3-bis(3-tert-butyl-4-hydroxyphényl)butyrate] d’éthylèneglycol oui non oui 6 674 46480 0032647-67-9 Dibenzylidène sorbitol oui non non 675 38800 0032687-78-8 N,N′-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionyl]hydrazide oui non oui 15 676 50400 0033568-99-9 bis(isooctyle maléate) de di-n-octylétain oui non non (10) 677 82560 0033587-20-1 dipalmitate de 1,2-propylèneglycol oui non non 678 59200 0035074-77-2 1,6-hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] oui non oui 6 679 39060 0035958-30-6 1,1-bis(2-hydroxy-3,5-di-tert-butylphényl)éthane oui non oui 5 680 94400 0036443-68-2 bis[3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propionate] de triéthylèneglycol oui non non 9 681 18310 0036653-82-4 1-hexadécanol non oui non 682 53270 0037205-99-5 éthylcarboxyméthylcellulose oui non non 683 66200 0037206-01-2 méthylcarboxyméthylcellulose oui non non 684 68125 0037244-96-5 syénite néphélinique oui non non 685 85950 0037296-97-2 silicate de magnésium-sodium-fluorure oui non non 0,15 LMS exprimée en fluorure. À employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n’entrant pas en contact direct avec les denrées alimentaires. 686 61390 0037353-59-6 hydroxyméthylcellulose oui non non 687 13530 0038103-06-9 bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane non oui non 0,05 13614 688 92560 0038613-77-3 diphosphonite de tétrakis(2,4-di-tert-butylphényl)-4,4′-biphénylène oui non oui 18 689 95280 0040601-76-1 1,3,5-tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione oui non oui 6 690 92880 0041484-35-9 bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de thiodiéthanol oui non oui 2,4 691 13600 0047465-97-4 3,3-bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)2-indolinone non oui non 1,8 692 52320 0052047-59-3 2-(4-dodécylphényl)indole oui non oui 0,06 693 88160 0054140-20-4 tripalmitate de sorbitane oui non non 694 21400 0054276-35-6 méthacrylate de sulfopropyle non oui non 0,05 (1) 695 67520 0054849-38-6 tris(isooctyle thioglycolate) de monométhylétain oui non non (9) 696 92205 0057569-40-1 diester de l’acide téréphtalique avec le 2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol) oui non non 697 67515 0057583-34-3 tris(éthylhexyl thioglycolate) de monométhylétain oui non non (9) 698 49595 0057583-35-4 bis(éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain oui non non (9) 699 90720 0058446-52-9 stéaroylbenzoylméthane oui non non 700 31520 0061167-58-6 acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle oui non oui 6 701 40160 0061269-61-2 copolymère de N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)hexaméthylènediamine et de 1,2-dibromoéthane oui non non 2,4 702 87920 0061752-68-9 tétrastéarate de sorbitane oui non non 703 17170 0061788-47-4 acides gras de coco non oui non 704 77600 0061788-85-0 ester du polyéthylène glycol avec l’huile de ricin hydrogénée oui non non 705 10599/90A 0061788-89-4 dimères d’acides gras insaturés (C18) non hydrogénés, distillés et non distillés non oui non (18) (1) 10599/91 706 17230 0061790-12-3 acides gras de tallol non oui non 707 46375 0061790-53-2 terre de diatomée oui non non 708 77520 0061791-12-6 ester de polyéthylène glycol avec l’huile de ricin oui non non 42 709 87520 0062568-11-0 monobéhénate de sorbitane oui non non 710 38700 0063397-60-4 bis(isooctyle thioglycolate) de bis(2-carbobutoxyéthyl) étain oui non oui 18 711 42000 0063438-80-2 tris(isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl)étain oui non oui 30 712 42960 0064147-40-6 huile de ricin déshydratée oui non non ▼M6 713 43480 0064365-11-3 charbon actif oui non non À utiliser uniquement dans le PET jusqu'à concurrence maximale de 10 mg/kg de polymère. Les exigences en matière de pureté sont les mêmes que celles fixées pour le charbon végétal (E 153) par le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission (4), à l'exception de la teneur en cendres qui peut atteindre 10 % (m/m). 0007440-44-0 ▼B 714 84400 0064365-17-9 ester de colophane hydrogénée avec le pentaérythritol oui non non 715 46880 0065140-91-2 3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium oui non non 6 716 60800 0065447-77-0 copolymère de 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine et de succinate de diméthyle oui non non 30 717 84210 0065997-06-0 colophane hydrogénée oui non non 718 84240 0065997-13-9 ester de colophane hydrogénée avec le glycérol oui non non 719 65920 0066822-60-4 copolymères de sel sodique de chlorure de N-méthacryloyloxyéthyl-N,N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, de méthacrylate d’octadécyle, de méthacrylate d’éthyle, de méthacrylate de cyclohexyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone oui non non 720 67360 0067649-65-4 tris(isooctyl thioglycolate) de mono-n-dodécylétain oui non non (25) 721 46800 0067845-93-6 3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d’hexadécyle oui non non 722 17200 0068308-53-2 acides gras de soja non oui non 723 88880 0068412-29-3 amidon hydrolysé oui non non 724 24903 0068425-17-2 Sirops hydrogénés issus d’amidon hydrolysé non oui non Conformément aux critères de pureté fixés pour le sirop de maltitol E 965 (ii) dans la directive 2008/60/CE de la Commission (5). ▼M6 ————— ▼B 726 83599 0068442-12-6 produits de réaction de l’oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain oui non oui (9) 727 43360 0068442-85-3 cellulose régénérée oui non non 728 75100 0068515-48-0 0028553-12-0 diesters de l’acide phtalique avec les alcools primaires, saturés, ramifiés, en (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9. oui non non (26) (32) À employer uniquement comme: a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables; b) plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE; c) auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final. (7) 729 75105 0068515-49-1 0026761-40-0 diesters de l’acide phtalique avec les alcools primaires, saturés, ramifiés, en (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10 oui non non (26) (32) À employer uniquement comme: a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables; b) plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE; c) auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final. (7) 730 66930 0068554-70-1 méthylsilsesquioxane oui non non Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane: < 1 mg de méthyltriméthoxysilane/kg de méthylsilsesquioxane 731 18220 0068564-88-5 acide N-heptylaminoundécanoïque non oui non 0,05 (2) 732 45450 0068610-51-5 copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d’isobutylène oui non oui 5 733 10599/92A 0068783-41-5 dimères d’acides gras insaturés (C18) hydrogénés, distillés et non distillés non oui non (18) (1) 10599/93 734 46380 0068855-54-9 terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium oui non non 735 40120 0068951-50-8 hydroxyméthylphosphonate de bis(polyéthylèneglycol) oui non non 0,6 736 50960 0069226-44-4 éthylène glycol bis(thioglycolate) de di-n-octylétain oui non non (10) 737 77370 0070142-34-6 polyéthylène glycol-30 dipolyhydroxystéarate oui non non 738 60320 0070321-86-7 2-[2-hydroxy-3,5-bis(1,1-diméthylbenzyl)phényl]benzotriazole oui non oui 1,5 739 70000 0070331-94-1 2,2′-oxamidobis[éthyl-3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] oui non non 740 81200 0071878-19-8 poly{[6-[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)amino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl]-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino]-hexaméthylène-[(2,2,6,6-tétraméthy4-pipéridyl)imino]} oui non oui 3 741 24070 0073138-82-6 acides résiniques et acides colophaniques oui oui non 83610 742 92700 0078301-43-6 polymère de la 2,2,4,4-tétraméthyl-20-(2,3-époxypropyl)-7-oxa-3,20-diazadispiro-[5.1.11.2]-hénéicosan-21-one oui non oui 5 743 38950 0079072-96-1 bis(4-éthylbenzylidène)sorbitol oui non non 744 18888 0080181-31-3 copolymère de l’acide 3-hydroxybutanoïque avec l’acide 3-hydroxypentanoïque non oui non La substance est utilisée comme produit obtenu par fermentation bactérienne. Conformément aux spécifications du tableau 4 de l’annexe I. 745 68145 0080410-33-9 2,2′,2″-nitrilo(triéthyl tris(3,3′,5,5′-tétra-tert-butyl-1,1′-biphényl-2,2′-diyl)phosphite) oui non oui 5 LMS exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates. 746 38810 0080693-00-1 diphosphite de bis(2,6-di-tert-butyl-4-méthylphényl)pentaérythritol oui non oui 5 LMS exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates. 747 47600 0084030-61-5 bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-dodécylétain oui non oui (25) 748 12765 0084434-12-8 N-(2-aminoéthyl)-β-alaninate de sodium non oui non 0,05 749 66360 0085209-91-2 phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)sodium oui non oui 5 750 66350 0085209-93-4 phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)lithium oui non non 5 751 81515 0087189-25-1 poly(glycérolate de zinc) oui non non ▼M7 752 39890 0087826-41-3 0069158-41- 4 0054686-97-4 0081541-12-0 bis(méthylbenzylidène)sorbitol oui non non ▼B 753 62800 0092704-41-1 kaolin calciné oui non non 754 56020 0099880-64-5 dibéhénate de glycérol oui non non 755 21765 0106246-33-7 4,4′-méthylènebis(3-chloro-2,6-diéthylaniline) non oui non 0,05 (1) 756 40020 0110553-27-0 2,4-bis(octylthiométhyl)-6-méthylphénol oui non oui (24) 757 95725 0110638-71-6 vermiculite, produit de la réaction avec le citrate de lithium oui non non 758 38940 0110675-26-8 2,4-bis(dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol oui non oui (24) 759 54300 0118337-09-0 2,2′-éthylidènebis(4,6-di-tert-butylphényl)fluorophosphonite oui non oui 6 760 83595 0119345-01-6 produit de la réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2,4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction de Friedel et Crafts du trichlorure de phosphore et du biphényle oui non non 18 Composition: — 4,4′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (No CAS 38613-77-3) [36-46 % m/m (*)], — 4,3′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (No CAS 11