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►B RÈGLEMENT (CE) No2214/96 DE LA COMMISSION
du 20 novembre 1996
relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés: transmission et diffusion des sous-
indices des IPCH
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(JO L 296 du 21.11.1996, p. 8)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no1617/1999 de la Commission du 23 juillet 1999 L192 9 24.7.1999
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RÈGLEMENT (CE) No2214/96 DE LA COMMISSION
du 20 novembre 1996
relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés: trans-
mission et diffusion des sous-indices des IPCH
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vulerèglement(CE)no2494/95duConseil,du23octobre1995,relatif
aux indices des prix à la consommation harmonisés(1),
considérantque,envertudel’article5paragraphe1pointb)durègle-
ment (CE) no2494/95, chaque État membre est tenu de produire un
indicedesprixàlaconsommationharmonisé(IPCH),àpartirdejanvier1997;
considérantque,conformémentàl’article9durèglement(CE)n
o2494/
95,lesÉtatsmembressonttenusdetraiterlesdonnéescollectéesenvued’établirl’IPCHserapportantauxcatégoriesdelaCOICOP(nomencla-ture des fonctions de la consommation individuelle); qu’il y a lieud’adapter ces catégories;
considérant que, conformément à l’article 11 du règlement (CE) n
o
2494/95, l’IPCH et les sous-indices correspondants sont publiés par la
Commission (Eurostat); qu’i l y a lieu de définir ces sous-indices;
considérant que des mesures de mise en œuvre sont nécessaires pour
assurer la comparabilité des IPCH conformément à l’article 5 para-graphe 3 du règlement (CE) n
o2494/95;
considérant que les mesures prévues par le présent règlement sont
conformesàl’avisducomitéduprogrammestatistique(CPS),instituépar la décision 89/382/CEE, Euratomdu Conseil(
2);
considérantquel’Institutmonétaireeuropéenaétéconsultéconformé-
mentàl’article5paragraphe3durèglement(CE)no2494/95etadonné
un avis favorable,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet
L’objetduprésentrèglementestdeproduirelessous-indicesdel’indice
des prix à la consommation harmonisé (IPCH), qui est établi chaquemoisparlesÉtatsmembres,puistransmisàlaCommission(Eurostat)etdiffusé par elle.
Article 2
Définition
Aux fins du présent règlement, un «sous-indice de l’IPCH» se définit
comme un indice de prix relatif à l’une quelconque des catégories dedépenses énumérées dans l’annexe I et détaillées dans l’annexe II duprésent règlement. Ces dernières sont basées sur la classificationCOICOP/IPCH(nomenclaturedesfonctionsdelaconsommationindivi-
(1)J OnoL 257 du 27. 10. 1995, p. 1.
(2)J OnoL 181 du 28. 6. 1989, p. 47.
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duelle, adaptée aux besoins des IPCH)(1). Par «diffusion», il faut
entendre la publication de données sous n’importe quelle forme.
Article 3
Production et transmission des sous-indices
Les États membres produisent chaque mois tous les sous-indices de
l’IPCH (annexe I), dont les poids représentent plus d’un millième desdépenses totales couvertes par l’IPCH(
2) et les transmettent à la
Commission(Eurostat).Dèsl’indicedejanvier1997et,parlasuite,lorsdetoutemodificationdelastructuredepondération,lesÉtatsmembrestransmettent à la Commission (Eurostat) les informations correspon-dantes relatives aux pondérations.
Article 4
Diffusion des sous-indices
LaCommission(Eurostat)diffuselessous-indicesdesIPCHrelatifsaux
catégoriesénuméréesdansl’annexeIduprésentrèglementsurlabase1996 = 100.
Article 5
Contrôle de qualité
Les États membres communiquent à la Commission (Eurostat), à la
demandedecettedernière,desinformationssurleclassementdesbiensetservicesdanslescatégoriesdedépensesviséesdanslesannexesIetII, ce qui permet d’évaluer la conformité avec le présent règlement.
Article 6
Entrée en vigueur
Leprésentrèglemententreenvigueurlevingtièmejoursuivantceluide
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.
(1) Annexe I du règlement (CE) no1749/96 de la Commission, du 9
septembre 1996, sur les mesures initiales de la mise en application durèglement (CE) n
o2494/95 du Conseil concernant les indices des prix à la
consommation harmonisés (JO noL 229 du 10. 9. 1996, p. 3).
(2) Conformément à l’article 3 du règlement (CE) no1749/96.
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ANNEXE I
SOUS-INDICES DE L’IPCH
01. PRODUITSALIMENTAIRESETBOISSONSNONALCOOLI-
SÉES
01.1 Produits alimentaires
01.1.1 Pain et céréales
01.1.2 Viande
01.1.3 Poisson
01.1.4 Lait, fromage et œufs
01.1.5 Huiles et graisses
01.1.6 Fruits
01.1.7 Légumes, y compris pommes de terre et autres tubercules
01.1.8 Sucre, confitures, miel, sirops, chocolat et confiserie
01.1.9 Produits alimentaires n.d.a.
01.2 Boissons non alcoolisées
01.2.1 Café, thé, cacao
01.2.2 Eaux minérales, boissons gazeuses (non minérales) et jus
02. BOISSONS ALCOOLISÉES ET TABAC
02.1 Boissons alcoolisées
02.1.1 Spiritueux
02.1.2 Vins
02.1.3 Bière
02.2 Tabac
03. ARTICLESD’HABILLEMENTETARTICLESCHAUSSANTS
03.1 Articles d’habillement
03.1.1 Tissus d’habillement
03.1.2 Vêtements
03.1.3 Autres articles vestimentaires et accessoires du vêtement
03.1.4 Nettoyage à sec, réparation et location de vêtements
03.2 Articles chaussants, y compris les réparations
04. LOGEMENT, EAU, ÉLECTRICITÉ, GAZ ET AUTRES
COMBUSTIBLES
04.1 Loyers d’habitation réels
04.3 Entretien et réparations courantes du logement
04.3.1 Produitspourl’entretienetlesréparationscourantesdulogement
04.3.2 Services d’entretien et de réparations courantes du logement
04.4A Autres services relatifs au logement
04.5 Électricité, gaz et autres combustibles
04.5.1 Électricité
04.5.2 Gaz
04.5.3 Combustibles liquides
04.5.4 Combustibles solides
04.5.5 Eau chaude, vapeur d’eau et glace
05. AMEUBLEMENT, ÉQUIPEMENT MÉNAGER ET ENTRE-
TIEN COURANT DE LA MAISON
05.1 Meubles, articles d’ameublement, tapis et autres revêtements
de sol et réparations
05.1.1 Meubles, articles d’ameublement
05.1.2 Tapis et autres revêtements de sol
05.1.3 Réparation de meubles, d’articles d’ameublement et revêtements
de sol
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05.2 Articles de ménage en textiles
05.3 Appareils de chauffage et de cuisine, réfrigérateurs, machines
à laver et autres gros appareils ménagers, y compris acces-soires et réparations
05.3.1/2
Gros appareils ménagers électriques ou non et petits appareils
électroménagers
05.3.3 Réparation des appareils ménagers
05.4 Verrerie, vaisselle et ustensiles de ménage
05.5 Outillage pour la maison et le jardin
05.6 Biens et services pour l’entretien courant de l’habitation
05.6.1 Articles de ménage non durables
05.6.2 Services domestiques et autres services pour l’habitation
06.A SANTÉ: médicaments et autres produits pharmaceutiques,
appareils et matériels thérapeutiques (payés par les consom-mateurs et non remboursés)
07.
TRANSPORTS
07.1 Achats de véhicules
07.1.1 Automobiles neuves et d’occasion
07.1.2/3 Motocycles et cycles
07.2 Utilisation des véhicules personnels
07.2.1 Pièces détachées et accessoires
07.2.2 Carburants et lubrifiants
07.2.3 Entretien et réparations
07.2.4A Autres services relatifs aux véhicules personnels
07.3 Services de transport
07.3.1A Transport de voyageurs par chemin de fer
07.3.2A Transport de voyageurs par route
07.3.3A Transport de voyageurs par air
07.3.4A Transport de voyageurs par mer et voies navigables intérieures
07.3.5A Autres achats de services de transport
07.3.6A Billets combinés
08. COMMUNICATIONS
08.1 Communications
08.1.1 Services postaux
08.1.2/3 Équipementetservicesdetéléphone,detélégrapheetdetélécopie
09. LOISIRS ET CULTURE
09.1 Appareils et accessoires, y compris les réparations
09.1.1 Appareilsderéception,d’enregistrementetdereproductionduson
et de l’image
09.1.2 Équipement photographique et cinématographique, instruments
d’optique
09.1.3 Matériel de traitement de l’information
09.1.4 Autres biens durables importants pour les loisirs et la culture
09.1.5 Jeux, jouets et passe-temps, articles de sport, de camping et de
récréation en plein air
09.1.6 Supports d’enregistrement pour l’image et le son
09.1.7 Horticulture
09.1.8 Animaux d’agrément
09.1.9 Réparationdesappareilsetaccessoirespourlesloisirsetlaculture
09.2A Services récréatifs et culturels
09.3 Presse, librairie et papeterie
09.4 Voyages touristiques tout compris
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10.A ENSEIGNEMENT (prestations habituellement payées par les
consommateurs dans les États membres)
11. HÔTELS, CAFÉS ET RESTAURANTS
11.1 Restaurants et débits de boissons
11.1.1 Restaurants et cafés
11.1.2 Cantines
11.2 Services d’hébergement
12. AUTRES BIENS ET SERVICES
12.1 Soins personnels
12.1.1 Salons de coiffure et esthétique corporelle
12.1.2 Appareils, articles et produits pour les soins personnels
12.2 Effets personnels n.d.a.
12.4A Assurances
12.4.2A Assurancesdulogement—assurancecouvrantlesbiensmobiliers
12.4.4A Assurances liées au transport — assurance automobile
12.5A Services bancaires n.d.a.
12.6A Autres services n.d.a.
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ANNEXE II
PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DES SOUS-INDICES DE L’IPCH:
VENTILATION PAR DIVISION (niveau à deux chiffres), GROUPE
(niveau à trois chiffres) ET CLASSE (1) (niveau à quatre chiffres)(2)
01. PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS NON ALCOOLI-
SÉES
01.1 Produits alimentaires
Sont classés ici les produits généralement achetés pour être
consommés à domicile. Sont donc exclus les produits normalementdestinésàlaconsommationsurplacetelsquesandwiches,hotdogs,glaces en cornet, etc. (11.1.1). Sont également exclus les platscuisinésàemporter,lesproduitsdesfournisseursd’alimentspréparésetdestraiteurseux-mêmessiceux-cisontlivrésàdomicile(11.1.1).Lesalimentsspécifiquespouranimauxd’agrémentrelèventdupoint09.1.8.
01.1.1 Pains et céréales (ND)
— Riz sous toutes ses formes, y compris en préparation avec de la
viande, du poisson, des fruits de mer ou des légumes,
— maïs, blé, orge, avoine, seigle et autres céréales sous forme de
grains, farine ou semoule,
— painetautresproduitsdeboulangerieetdeviennoiserietelsque
paincroustillant(Knäckebrot),biscottes,paingrillé,biscuits,paind’épices, gaufrettes, gaufres, crêpes (crumpets) et petits pains(muffins),
— pâtisseries telles que gâteaux, tartes, tourtes, quiches et pizzas,— pâtes alimentaires sous toutes leurs formes, y compris les pâtes
alimentairescontenantdelaviande,dupoisson,desfruitsdemer,du fromage ou des légumes,
— autresproduitstelsquemalt,farinedemalt,extraitdemalt,fécule
depommedeterre,tapioca,sagou,autresfécules,préparationsàbase de céréales ( corn flakes, flocons d’avoine, etc.) et produits
homogénéiséspourbébés,produitsdiététiquesetingrédientspourla cuisine à base de farine, fécule ou extrait de malt.
Y compris:couscous et autres produits farineux en préparation avec
delaviande,dupoisson,desfruitsdemeroudeslégumes;mélangesetpâtespourlapréparationdesproduitsdeboulangerieoudepâtis-serie.
Non compris: gâteaux de viande (01.1.2); gâteaux de poisson
(01.1.3); maïs doux (01.1.7); produits homogénéisés pour bébés,produitsdiététiquesetingrédientspourlacuisinecontenantaumoins50 pour cent de cacao (01.1.8).
01.1.2 Viande (ND)
— Viande fraîche, congelée ou surgelée:
— bovins, mouton, chèvre et porc,— volailles et abats comestibles de volailles,— lièvre, lapin et gibier (cervidés, sanglier, faisan, grouse, etc.)— cheval, mulet, âne, chameau et similaires,
— abats comestibles frais, congelés ou surgelés,— viandesséchées,saléesoufuméesetabatscomestibles(saucisses,
salami,bacon, jambon, pâté, etc.),
— autresconservesdeviandeouproduitstraitésàbasedeviandeet
préparationsdeviande(viandeenconserve,extraitsdeviande,jusde viande, gâteaux de viande, etc.).
(1) La plupart des classes comprennent soit des biens soit des services. Les classes qui
contiennent des biens sont accompagnées de la mention (ND), «non durable», (SD),«semi-durable», ou (D), «durable». (S) signifie qu’il s’agit de classes constituées de«services». Certaines classes contiennent à la fois des biens et des services parcequ’il est difficile de les subdiviser en biens et services. On assigne généralement àces classes un (S), l’élément «service» étant considéré comme prépondérant. (E)signifie «énergie» et (SAIS) «produits saisonniers».
(
2) Basée sur le projet définitif de classification COICOP adopté lors d’une réunion
commune NU-ECE/OCDE/Eurostat sur les comptes nationaux, tenue à Genève du 30avril au 3 mai 1996.
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Y compris:viande et abats comestibles de mammifères marins
(phoques, morses, baleines, etc.)
Non compris: produits farineux contenant de la viande (01.1.1);
grenouilles, escargots terrestres et limaces de mer (01.1.3); soupescontenantdelaviande(01.1.9);lardetautresgraissesanimalescome-stibles (01.1.5).
01.1.3 Poisson (ND) (SAIS)
— Poissons frais, congelés ou surgelés,— fruits de mer frais, congelés ou surgelés (crustacés, y compris
crabes de terre, mollusques et crustacés, escargots terrestres etlimaces de mer, grenouilles),
— poissons et fruits de mer séchés, fumés ou salés,— autresconservesdepoissonouproduitstraitésàbasedepoisson
etdefruitsdemer,préparationsàbasedepoissonetdefruitsdemer(poissonetfruitsdemerenconserve,caviaretautresœufsdepoissons, gâteaux de poisson, etc.).
Non compris: produitsfarineuxcontenantdupoisson(01.1.1);soupes
de poisson (01.1.9).
01.1.4 Lait, fromages, et œufs (ND)
— Lait entier frais, pasteurisé ou stérilisé et lait à faible teneur en
matière grasse,
— lait de conserve (condensé, évaporé ou en poudre),— yaourts,crème,dessertsàbasedelait,boissonsàbasedelaitet
autres produits similaires à base de lait,
— fromage et lait caillé,— œufs de volaille, poudre d’œufs et autres ovoproduits exclusive-
ment constitués d’œufs.
Y compris:lait, crème et yaourts additionnés de sucre, de cacao, de
fruits ou aromatisés.
01.1.5 Huiles et graisses (ND)
— Beurre,— margarine et autres graisses végétales, y compris le beurre de
cacahuète,
— huiles alimentaires (huile d’olive, huile de maïs, huile de tour-
nesol, huile de coton, huile de soja, huile d’arachide, etc.),
— graisses animales comestibles (lard, etc.).
Non compris: huiles de foie de morue ou de flétan (06.A).
01.1.6 Fruits (ND) (SAIS)
— Fruits frais ou congelés,— fruits séchés, écorces de fruits, noyaux de fruit, noix et graines
comestibles,
— fruitssurgelésetautresconservesdefruitsetdeproduitsàbase
defruits,ycomprislesproduitshomogénéiséspourbébés,prépa-rationsdiététiquesetingrédientspourlacuisineexclusivementàbase de fruits.
Non compris: légumes cultivés pour leurs fruits tels que tomates,
concombresetaubergines(01.1.7);confitures,marmelades,compotes,gelées, purées de fruits et pâtes de fruits (01.1.8); parties de plantesconservées au sucre (01.1.8); jus de fruits (01.2.2); concentrés etsirops de fruits à usage culinaire (01.1.9) ou pour confection deboissons (01.2.2).
01.1.7 Légumes, y compris pommes de terre et autres tubercules (ND)
(SAIS)
— Légumes frais ou congelés,— légumes surgelés,— légumes séchés,— autresconservesdelégumesoulégumestransformésetproduitsà
base de légumes, y compris les produits homogénéisés pourbébés, préparations diététiques et ingrédients pour la cuisineexclusivement à base de légumes,
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— pommes de terre et autres tubercules frais ou congelés (manioc,
arrowroot, cassave, patates douces et autres racines amylacées),
— produitsàbasedetubercules(farines,semoules,flocons,purées,
fritesetchips)ycomprislespréparationssurgeléestellesquelesfrites.
Y compris:maïs doux, fenouil marin et autres algues alimentaires,
herbes culinaires (persil, romarin, thym, etc.); champignons alimen-taires.
Non compris: fécule de pomme de terre, tapioca, sagou et autres
fécules(01.1.1);soupes,potagesetbouillons(01.1.9);ail,gingembre,piment et autres épices et condiments (01.1.9); jus de légumes(01.2.2).
01.1.8 Sucre, confitures, miel, sirops, chocolat et confiserie (ND)
— Sucredecanneoudebetterave,brutouraffiné,enpoudre,cristal-
lisé ou en morceaux,
— confitures, marmelades, compotes, gelées, purées et pâtes de
fruits, miel naturel et artificiel, sirops et mélasse, y compris lesparties de plantes conservées au sucre,
— chocolat en barres ou en tablettes, chewing-gum, bonbons, cara-
mels, dragées et autres confiseries,
— préparations pour desserts, produits homogénéisés pour bébés,
produits diététiques et ingrédients pour la cuisine contenant aumoins 50 % de cacao,
— glaces alimentaires et crèmes glacées.
Y compris:sucre artificiel.
Non compris: cacao et chocolat en poudre (01.2.1); sirops pour la
confection de boissons (01.2.2).
01.1.9 Produits alimentaires n.d.a. (ND)
— Sel, épices, sauces, condiments, assaisonnements, (moutarde,
mayonnaise, ketchup, sauce de soja, etc.), vinaigre, levure artifi-cielle, levure de boulanger, préparations pour desserts, soupes,potages et bouillons, concentrés de fruits et sirops à usage culi-naire, etc.
Y compris:ail, gingembre, piment; produits homogénéisés pour
bébés,préparationsdiététiquesetingrédientspourlacuisinesaufceuxqui sont fabriqués à base de fécule, de farine ou d’extrait de malt(01.1.1), ou exclusivement fabriqués à base de fruits (01.1.6), ou delégumes (01.1.7) ou contenant au moins 50 % de cacao (01.1.8).
Non compris: herbes culinaires (01.1.7); préparations pour desserts
contenant au moins 50 % de cacao (01.1.8).
01.2 Boissons non alcoolisées
Les boissons non alcoolisées vendues pour la consommation immé-
diate, notamment dans les distributeurs automatiques, sont classéesaux points 11.1.1 et 11.1.2.
01.2.1 Café, thé, cacao (ND)
— Café,décaféinéounon,torréfiéounon,mouluounon,ycompris
caféinstantané,extraitsetessencesdecaféetsuccédanésducafé,
— thé, maté et autres végétaux pour tisanes,— cacao, sucré ou non, et chocolat en poudre.
Y compris:préparationspourboissonscontenantducacao,dulait,du
malt,etc.;succédanésducaféetduthé;extraitsetessencesdecaféetde thé.
01.2.2 Eaux minérales, boissons gazeuses (non minérales) et jus (ND)
— Eaux minérales,— boissonsgazeuses(nonminérales)tellesquesodas,limonadeset
colas,
— jus de fruits et de légumes,— sirops et concentrés pour confection de boissons.
Non compris: spiritueux,liqueurssansalcool,etc.(02.1.1);vin,cidre,
etc. sans alcool (02.1.2) et bière sans alcool (02.1.3).
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02. BOISSONS ALCOOLISÉES ET TABAC
02.1 Boissons alcoolisées
Les boissons alcoolisées vendues pour la consommation immédiate,
notamment dans les distributeurs automatiques, sont classées auxpoints 11.1.1 et 11.1.2.
02.1.1 Spiritueux (ND)
— Spiritueux et liqueurs.
Y compris:hydromel;apéritifsautresquelesapéritifsàbasedevin;
spiritueux, liqueurs, etc. sans alcool.
02.1.2 Vins (ND)
— Vinàbasederaisinoud’autresfruits,commelecidreetlepoiré,— apéritifsàbasedevin,vinviné,champagneetautresvinsmous-
seux, saké et autres.
Y compris:vins, cidre, etc. sans alcool.
02.1.3 Bière (ND)
— Touslestypesdebièrestelsque,parexemple,«ale»,«lager»ou
«porter».
Y compris:bière à faible degré d’alcool et bière sans alcool.
02.2 Tabac (ND)
— Cigarettes et papier à cigarettes,
— cigares, tabac à fumer, à mâcher ou à priser.
Y compris:achat de tabac dans les cafés, bars, restaurants, stations-
service, etc.
Non compris: autres articles pour fumeurs (12.2).
03. ARTICLES D’HABILLEMENT ET ARTICLES CHAUSSANTS
03.1 Articles d’habillement
03.1.1 Tissus d’habillement (SD)
— Tissusenfibresnaturelles,enfibressynthétiquesetenmélanges
de fibres naturelles et synthétiques.
Non compris: tissus d’ameublement (05.2).
03.1.2 Vêtements (SD)
— Vêtementspourhommes,femmes,enfants(3à13ans)etbébés(0
à 2 ans), de confection ou sur mesure, en toutes matières (ycompris cuir, fourrures, matières plastiques et caoutchouc), pourla ville, le sport ou le travail:
— capes, pardessus, imperméables, anoraks, parkas, blousons,
etc.,
— vestes,pantalons,gilets,robes,jupes,tailleurs,costumes,etc.,— chemises, corsages, pull-overs, chandails, cardigans, etc.,—T-shirts, maillots de corps, slips, chaussettes, bas, collants,
soutiens-gorge, culottes, gaines, corsets,
— pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, peignoirs et
maillots de bain,
— layette,ycompriscouchesentissuetchaussonsenbonneterie
pour bébés.
Non compris: articles de bonneterie médicale tels que les bas à
varices (06.A); couches en papier et en ouate (12.1.2).
03.1.3 Autres articles vestimentaires et accessoires du vêtement (SD)
— Cravates et pochettes, mouchoirs, écharpes, foulards, gants,
mitaines,manchons,ceintures,bretelles,tabliers,blouses,bavoirs,lustrines,chapeaux,casquettes,bérets,bonnets,casquesantichoc,
— filsàcoudre,lainesàtricoteretaccessoirespourlafabricationde
vêtementstelsqueboucles,boutons,pressions,fermeturesàglis-sières, rubans, lacets, passementeries, etc.
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Non compris: gants et autres articles faits de caoutchouc (05.6.1);
épingles,aiguillesàcoudreetàtricoter(05.6.1);casquesprotecteurspourlapratiquedesports(telsqueceuxutilisésauhockeysurglace,aufootballaméricain,aubase-ball,aucricket,auvélo,àlaboxe,etc.)(09.1.5); autres articles de protection pour le sport, tel que gilets desauvetage, gants de boxe, protège-tibias, genouillères, coudières etrembourrages, lunettes loup, ceintures, etc. (09.1.5); mouchoirs enpapier (12.1.2); montres, bijoux, boutons de manchette, épingles decravate (12.2); cannes, parapluies, éventails, porte-clés (12.2).
03.1.4 Nettoyage à sec, réparation et location de vêtements (S)
— Nettoyage à sec, blanchissage et teinturerie,— stoppage, remaillage, réparation et retouches de vêtements,— location de vêtements.
Non compris: location de linge de maison (05.6.2).
03.2 Articles chaussants, y compris les réparations (SD)
— Tous articles chaussants pour hommes, femmes, enfants (3 à 13
ans)etbébés( 0à2ans)ycomprischaussuresdesportconvenant
àuneutilisationquotidienneoudanslecadredesloisirs(chaus-suresdejogging,decross,detennis,debasket-ball,decanotage,
etc.),
— parties de chaussures (talons, semelles, etc.),— réparation de chaussures, y compris services de nettoyage des
chaussures,
— location de chaussures, sauflocation de chaussures pour la
pratiqued’unsportspécifique(chaussuresde bowling,chaussures
de football, chaussures à pointes pour courir, chaussures de ski,chaussures munies de patins à glace ou à roulettes, etc.) (09.2).
Y compris:guêtres, jambières et articles similaires; accessoires pour
chaussures tels que formes et embauchoirs.
Non compris: chaussons en bonneterie pour bébés (03.1.2); chaus-
sures orthopédiques (06.A); chaussures pour la pratique d’un sportspécifique(chaussuresde bowling,chaussuresdefootball,chaussures
à pointes pour la course, chaussures de ski, chaussures munies depatinsàglaceouàroulettes,etc.)(09.1.5);protège-tibias,genouillèreset coudières de cricket et autres articles de protection pour le sport(09.1.5).
04. LOGEMENT, EAU, ÉLECTRICITÉ, GAZ ET AUTRES COMBU-
STIBLES
04.1 Loyers d’habitation réels (S)
Les loyers comprennent normalement le paiement pour usage du
terrain,del’espaceoccupéetdesinstallationsfixesdechauffage,deplomberie, d’éclairage, etc.
Les loyers comprennent également le paiement pour usage d’un
garage destiné à servir de parking à l’occupant du logement. Legaragenedoitpasêtrephysiquementcontiguaulogement;etiln’estpas obligatoirement loué auprès du même propriétaire.
Les loyers ne comprennent pas les frais d’électricité, de gaz, de
chauffage, d’eau, de distribution d’eau chaude et d’enlèvement desdéchets.
Couverts:
— Loyers réels des locataires ou sous-locataires occupant un local
loué vide ou meublé à titre de résidence principale.
— Loyers réels des résidences secondaires.
Y compris:paiement pour usage des meubles dans le cas des loge-
mentslouésmeublés;loyersdesménagesoccupantlelogementpourladuréedesvacances( NB:sileserviceestdisponibleàl’achatsurle
territoireéconomique,ilestinclusaumêmetitrequedanslecasdesvoyagestouristiquestoutcompris);paiementsdesménagesoccupantà titre de résidence principale une chambre dans un hôtel ou unepension de famille.
Non compris: loyers des garages ou emplacements de parkingnon
destinés à servir de parkingà l’occupant du logement (07.2.4A);
loyersdespersonneslogéesdansdespensionsetétablissementssimi-
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laires(11.2);loyersdespersonnesrésidantenvillagesdevacanceset
centres de vacances (11.2).
04.3 Entretien et réparations courantes du logement
L’entretienetlesréparationscourantesdulogementsedistinguentpar
deux caractéristiques: d’une part, il s’agit d’activités que le proprié-taire ou le locataire sont tenus d’entreprendre régulièrement afin deconserver le logement en état; d’autre part, ils n’affectent pas laperformance, la capacité ou la durée de vie prévue du logement.
Toutes les dépenses effectuées par les locataires pour l’achat de
matériauxetdeservicesdestinésauxréparationscourantesetàl’en-tretiendulogementfontpartiedesdépensesdeconsommationindivi-duelle des ménages.
Les dépenses effectuées par les propriétaires-occupants pour l’achat
de matériaux destinés aux réparations courantes et à l’entretien dulogement assurés par les propriétaires-occupants eux-mêmes fontpartie des dépenses de consommation individuelle des ménages. Lesdépenses effectuées par les propriétaires-occupants pour l’achat deservices destinés aux réparations courantes et à l’entretien du loge-ment équivalentes aux dépenses du même ordre effectuées par leslocatairesfontégalementpartiedesdépensesdeconsommationindi-viduelle.Lesautresdépensesdespropriétaires-occupantspourl’achatde services destinés aux réparations courantes et à l’entretien dulogement relèvent de la consommation intermédiaire.
Les achats de matériaux effectués par les locataires ou les proprié-
taires-occupants dans l’intention d’assurer eux-mêmes l’entretien oules réparations doivent figurer au point 04.3.1. Si, en revanche, leslocataires ou les propriétaires-occupants font appel à une entreprisepour effectuer l’entretien ou les réparations, la valeur totale duservice, y compris le coût des matériaux employés, doit figurer en(04.3.2).
04.3.1 Produits pour l’entretien et les réparations courantes du logement
(ND)
— Produits tels que peintures et vernis, enduits, papiers peints,
moquettes murales, vitres, plâtre, ciment, mastic, colles pourpapiers peints. Les petits articles de plomberie (tuyaux, rubansadhésifs, joints, etc.) et quelques éléments de revêtement (lamesde parquet, carreaux de faïence, etc.) sont inclus.
Non compris: moquettes et linoléums (05.1.2); outils à main, serru-
rerie, prises, fils et ampoules électriques (05.5); balais, brosses àrécurer,plumeauxetproduitsdenettoyage(05.6.1);produitsutiliséspour des réparations importantes, extensions et transformations deslogements (investissement).
04.3.2 Services d’entretien et de réparations courantes du logement (S)
— Servicesdeplombiers,d’électriciens,decharpentiers,devitriers,
depeintres,dedécorateurs,devitrificateursdeparquets,etc.pourl’entretien et les réparations courantes du logement. Couvre lavaleurtotaleduservice,c’est-à-direàlafoislecoûtdelamain-d’œuvre et le coût des matériaux.
Non compris: lesserviceslouéspourdesréparationsimportantes,des
extensions et des transformations du logement (investissement).
04.4A Autres services relatifs au logement (S) (
1)
— Enlèvementdesordures—facturéauconsommateurproportion-
nellement à sa consommation (04.4.1A),
— services d’assainissement — facturés au consommateur propor-
tionnellement à sa consommation (04.4.2A),
— distribution d’eau — facturée au consommateur proportionnelle-
ment à sa consommation (04.4.3A),
(1) L’indication «facturé au consommateur proportionnellement à sa consommation»
signifie qu’il paie: i) la consommation effective relevée au compteur; ii) un tarifforfaitaire qui peut être considéré comme une estimation de sa consommation duservice ou bien iii) un montant forfaitaire qui lui accorde une certaine consommationdu service; le consommateur ne paie pas proportionnellement à sa consommationquand le service est financé sous forme de taxation.
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— autres services relatifs au logement n.d.a. (04.4.4):
— Gardiennage,jardinage,nettoyageetéclairagedelacaged’es-
calier, entretien des ascenseurs et des vide-ordures dans desimmeubles en habitat collectif,
— déblaiement de la neige et ramonage des cheminées,— nettoyage de la rue.
Y compris:dépensesannexestellesquelocationdescompteurs,frais
de relevé, frais d’abonnement, etc.
Non compris: distributiond’eauchaudeoudevapeurd’eau(04.5.5);
désinfection et dératisation (05.6.2).
04.5 Électricité, gaz et autres combustibles
04.5.1 Électricité (ND) (E)
Y compris:dépensesannexestellesquelocationdescompteurs,frais
de relevé, frais d’abonnement, etc.
04.5.2 Gaz (ND) (E)
— Gaz de ville et gaz naturel,— hydrocarbures liquéfiés (butane, propane, etc.).
Y compris:dépensesannexestellesquelocationdescompteurs,frais
de relevé, location des citernes, frais d’abonnement, etc.
04.5.3 Combustibles liquides (ND) (E)
— Fuel domestique et pétrole lampant.
04.5.4 Combustibles solides (ND) (E)
— Charbon, coke, briquettes, bois de chauffage, charbon de bois,
tourbe et autres.
04.5.5 Eau chaude, vapeur d’eau et glace (ND) (E)
— Achats d’eau chaude et de vapeur d’eau,— glace utilisée à des fins de refroidissement et de réfrigération.
05. AMEUBLEMENT, ÉQUIPEMENT MÉNAGER ET ENTRETIEN
COURANT DE LA MAISON
05.1 Meubles, articles d’ameublement, tapis et autres revêtements de
sol et réparations
05.1.1 Meubles, articles d’ameublement (D)
— Lits, canapés, divans, tables, chaises, armoires, commodes et
bibliothèques,
— appareils d’éclairage tels que lustres, lampadaires, globes et
lampes de chevet,
— tableaux, sculptures, gravures et autres objets d’art, y compris
reproductions d’œuvres d’art et autres objets d’ornementation,
— paravents, cloisons extensibles et autres meubles et accessoires
fixes.
Y compris:installation éventuelle; sommiers, tatamis; armoires de
toilette; mobilier pour bébés tels que berceaux, chaises hautes etparcs; stores sauf stores en toile (05.2); mobilier de jardin et decamping sauf parasols (05.2); miroirs, bougeoirs et chandeliers.
Non compris: coffres forts (05.3.1/2); horloges et pendules (12.2);
thermomètres muraux et baromètres, landaus et poussettes (12.2).
05.1.2 Tapis et autres revêtements de sol (D)
— Tapis, moquettes, linoléums et autres revêtements de sol simi-
laires.
Y compris:pose des revêtements de sol.
Non compris: lamesdeparquetetcarreauxdefaïence(04.3.1);tapis
de bain, nattes et paillassons (05.2).
05.1.3 Réparation de meubles, d’articles d’ameublement et revêtements de
sol (S)
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Y compris:restauration de meubles anciens et d’œuvres d’art;
nettoyagedesmeubles,articlesd’ameublementetrevêtementsdesol.
Non compris: installation (05.1.1) ou (05.1.2).
05.2 Articles de ménage en textiles (SD)
— Tissus d’ameublement, rideaux, doubles-rideaux, tentures,
portières et stores en toile,
— literie telle que matelas, futons, oreillers, traversins et hamacs,— linge de lit tel que draps, taies, couvertures, couvertures de
voyage, plaids, édredons, couvre-lits et moustiquaires,
— lingedetableetdetoilettetelquenappesetserviettes,peignoirs
de bain, serviettes et gants de toilette,
— autres articles de ménage en textiles tels que sacs et filets à
provisions, sacs à linge, housses pour vêtements et meubles,drapeaux, parasols, etc.,
— réparations des articles de ménage en textiles.
Y compris:tissuachetéàlapièce;toilecirée;tapisdebain,natteset
paillassons.
Non compris: moquettesmurales(04.3.1);revêtementsdesoltelsque
tapis et moquettes (05.1.2); location de linge de maison (05.6.2);houssespourautomobiles,motocycles,etc.(07.2.1);matelaspneuma-tiques et sacs de couchage (09.1.5).
05.3 Appareils de chauffage et de cuisine, réfrigérateurs, machines à
laver et autres gros appareils ménagers, y compris accessoires etréparations
05.3.1/2 Gros appareils ménagers électriques ou non (D) et petits appareils
électroménagers (SD)
— Réfrigérateurs, congélateurs et réfrigérateurs-congélateurs,— lave-linge,machinesàsécherlelinge,lave-vaisselleetmachinesà
repasser,
— cuisinières,rôtissoires,plaquesdecuisson,fourneauxdecuisine,
fours et fours à micro-ondes,
— conditionneursd’air,humidificateurs,radiateurssansdégagement,
chauffe-eau, ventilateurs et hottes aspirantes,
— aspirateurs, appareils de nettoyage à la vapeur, shampouineuses,
machines à brosser les sols et cireuses,
— autres gros appareils ménagers tels que coffres-forts, machines à
coudre et à tricoter, adoucisseurs d’eau et armoires sèche-linge,
— moulins à café, cafetières, presse-fruits, ouvre-boîtes, mixeurs,
friteuses,grilsàviande,couteaux,grille-pain,sorbetières,yaour-tières, chauffe-plats, fer à repasser, bouilloires, ventilateurs,balances de ménage.
Y compris:installation des appareils.
Non compris: les appareils qui font partie de la structure de l’im-
meuble (investissement); petits appareils ménagers et ustensiles nonélectriques (05.4); pèse-personnes et pèse-bébés (12.1.2).
05.3.3 Réparation des appareils ménagers (S)
Non compris: installation des gros appareils ménagers (05.3.1/2).
05.4 Verrerie, vaisselle et ustensiles de ménage (SD)
— Verrerieetcristalleriepourleménage,lebureauetladécoration,
— vaisselleetarticlesdeménageoudetoiletteenporcelaine,céra-
mique, grès, faïence, terre cuite,
— coutellerie et argenterie,— ustensiles de cuisine non électriques en toutes matières tels que
casseroles,marmites,poêlesàfrire,grils,moulinsàcafé,presse-purée, hache-viande, chauffe-plats, balances de ménage et autresappareils mécaniques similaires,
— autresarticlesdeménageentoutesmatièrestelsqueboîtesàpain,
café, épices, etc., poubelles, corbeilles à papier, paniers à linge,tirelires et coffres-forts portatifs, porte-serviettes, casiers à
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bouteilles,fersetplanchesàrepasser,boîtesauxlettres,biberons,
bouteilles Thermos et glacières,
— réparations de ces articles.
Non compris: appareils d’éclairage (05.1.1); appareils électroména-
gers (05.3.1/2); vaisselle en carton (05.6.1); pèse-personnes et pèse-bébés (12.1.2).
05.5 Outillage pour la maison et le jardin (D, SD)
— Outillage à moteur tel que perceuses, scies, ponceuses et taille-
haiesélectriques,tracteursdejardin,tondeusesàgazonàmoteurélectrique, motoculteurs, tronçonneuses et pompes à eau,
— outillage à main tel que marteaux, tournevis, clés et pinces,— outils de jardin tels que tondeuses à gazon non motorisées,
brouettes,bêches,pelles,râteaux,fourches,faux,faucillesetséca-teurs,
— échelles et escabeaux,— articles de serrurerie (charnières, poignées et serrures), pièces
pourradiateursetfoyersetautresaccessoiresmétalliquespourlamaison (tringles à rideaux, baguettes de fixation pour tapis,patères, etc.) ou pour le jardin (chaînes, grillages, piquets etarceaux pour clôtures et bordures),
— petitsmatériauxpourl’électricitételsqueprisesdecourant,inter-
rupteurs,fils,ampoulesélectriques,tubesaunéon,torches,bala-deuses, piles électriques pour tous usages, sonneries et alarmes,
— réparations de ces articles.
05.6 Biens et services pour l’entretien courant de l’habitation
05.6.1 Articles de ménage non durables (ND)
— Produitsdelavageetd’entretientelsquesavons,lessives,poudres
à récurer, détergents, eau de Javel, assouplissants, produits pourvitres,cires,cirages,teintures,déboucheurs,désinfectants,insecti-cides, fongicides et eau distillée,
— articles en papier tels que filtres, nappes et serviettes, papier de
cuisine, sacs pour aspirateurs et vaisselle en carton, y comprisfeuilles d’aluminium et sacs plastiques pour poubelles,
— articlespourlenettoyagetelsquebalais,brossesàrécurer,pelles
à poussière et balayettes, plumeaux, chiffons, torchons, serpil-lières, éponges, tampons à récurer, paille de fer et peaux dechamois,
— autres articles de ménage non durables tels que allumettes,
bougies,mèchesdelampe,alcoolàbrûler,pincesàlinge,cintres,aiguilles à coudre et à tricoter, dès à coudre, épingles de sûreté,clous,vis,écrousetboulons,punaises,pointes,rondelles,collesetrubansadhésifspourusagesdomestiques,cordes,ficellesetgantsen caoutchouc.
Non compris: produits d’entretien pour jardins d’agrément (09.1.7);
mouchoirs en papier, papier hygiénique, savons de toilette et autresproduits pour les soins personnels (12.1.2).
05.6.2 Services domestiques et autres services pour l’habitation (S)
— Emploidepersonnelsalariépourleserviceprivédel’employeur
tel que maîtres d’hôtel, cuisiniers, bonnes, femmes de ménage,chauffeurs,jardiniers,gouvernantes,secrétaires,précepteursetaupairs,
— services domestiques, y compris baby-sitting, assurés par des
agences ou des indépendants,
— location de meubles, d’articles d’ameublement, de matériel
ménager et de linge de maison,
— autres services domestiques tels que lavage des vitres, désinfec-
tion, fumigation et dératisation.
Non compris: nettoyage à sec, blanchissage et teinturerie (03.1.4);
paiements des locataires en meublé pour usage des meubles (04.1);enlèvement des ordures et services d’assainissement (04.4.1/2A);gardiennage, jardinage, nettoyage et éclairage de la cage d’escalier,entretien des ascenseurs et des vide-ordures dans les immeubles enhabitat collectif (04.4.4); déblaiement de la neige et ramonage descheminées(04.4.4);nettoyagedelarue(04.4.4);réparationetinstalla-tion des meubles et revêtements de sol (05.1); réparation et installa-
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tion des appareils ménagers (05.3); services des nourrices, crèches,
garderies,centrespoursoinsdejouretautresservicesd’accueildelapetite enfance (non compris dans l’indice).
06.A SANTÉ: médicaments et autres produits pharmaceutiques, appa-
reils et matériels thérapeutiques — payés par les consommateurset non remboursés (ND, SD, D)
Comprendlesmédicamentsetproduitspharmaceutiques,ainsiqueles
appareilsetlematérielthérapeutiquesnoncouvertsparlerégimedesécuritésocialedel’Étatmembre;lesproduitsconcernésnesontpasremboursables dans l’année.
Peuvent être compris, par exemple:
— Vitaminesetminéraux,analgésiques,antitussifs,huiledefoiede
morue et huile de foie de flétan,
— thermomètres médicaux, pansements adhésifs ou non, seringues
hypodermiques,troussesdepremierssecours,bouillottesetsacsàglace, articles de bonneterie médicale tels que bas à varices etgenouillères,
— préservatifs et autres contraceptifs,— lunettes à verres correcteurs et lentilles de contact, appareils
acoustiques, yeux de verre, appareils orthopédiques, ceintureschirurgicales,bandagesherniaires,corsets,minerves,appareilsdemassage médical et lampes de traitement, chaises roulantes etvoitures pour invalides, avec ou sans moteur,
— prothèses dentaires sauf frais de pose,— chaussures orthopédiques.
Non compris: lesmédicamentsetproduitspharmaceutiques,ainsique
les appareils et le matériel thérapeutiques partiellement ou intégrale-mentremboursésoupayésparlerégimedesécuritésocialedel’Étatmembre (non compris dans l’indice); tous les services, par exemplelocation de matériel thérapeutique et autres services (non comprisdans l’indice); lunettes solaires à verres non correcteurs (12.2);lunettes de protection, ceintures et bandages pour la pratique d’unsport (09.1.5); savons médicinaux (12.1.2); produits vétérinaires(09.1.8).
07. TRANSPORTS
07.1 Achats de véhicules
Les achats de véhicules de plaisance tels que camping-cars, cara-
vanes, remorques, avions et bateaux sont classés au point 09.1.4.
La pondération des automobiles neuves et d’occasion représente les
acquisitionsnettesdelapopulationdel’indice.LesÉtatsmembresontà choisir entre:
i) une pondération nette pour les automobiles neuves (pondération
brutemoinsvaleurdereprisedesautomobilesd’occasion)etunepondération nette pour les automobiles d’occasion représentantl’ensembledesachatsdelapopulationdel’indiceauprèsouparlebiais d’intermédiaires, qui sont en général des garages ou desconcessionnairesautomobiles,moinslavaleurdereprisedesauto-mobiles d’occasion;
ii) une pondération brute pour les automobiles neuves (sans tenir
comptedelareprisedesautomobilesd’occasion)etunepondéra-tionpourlesautomobilesd’occasionreprésentantlesachatsdelapopulation de l’indice limitée aux entreprises, plus la marge dereprise des automobiles d’occasion qui changent de propriétairetoutenrestantdanslapopulationdel’indice;l’hypothèseestquelesautomobilesd’occasionfaisantl’objetdereprisessontvenduesàlapopulationdel’indice,c’est-à-direqu’ils’agitd’unetransac-tion effectuée à l’intérieur de la population de l’indice.
07.1.1 Automobiles neuves et d’occasion (D)
— Automobilesneuves,minibus,voituresfamiliales,breaksetautres
à deux ou quatre roues motrices.
— Automobiles d’occasion, minibus, voitures familiales, breaks et
autres à deux ou quatre roues motrices.
Non compris: véhiculespourinvalides(06.A); camping-cars(09.1.4);
véhicules pour terrain de golf (09.1.4).
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07.1.2/3 Motocycles et cycles (D)
— Motocycles de tous types, scooters et vélomoteurs.— Bicyclettesettricyclesdetoustypes,saufbicyclettesettricycles
miniatures (09.1.5).
Y compris:side-cars; véhicules pour se déplacer sur la neige.
Non compris: véhiculespourinvalides(06.A);véhiculespourterrain
de golf (09.1.4).
07.2 Utilisation des véhicules personnels
Les achats de matériel effectués par les ménages dans l’intention
d’assurereux-mêmesl’entretienoulesréparationsdoiventfigureraupoint07.2.1ouaupoint07.2.2.Si,enrevanche,lesménagespayentunétablissementpoureffectuerl’entretienoulesréparations,lavaleurtotale du service, y compris le coût des fournitures, doit figurer aupoint 07.2.3.
07.2.1 Pièces détachées et accessoires (SD)
— Pneus (neufs, d’occasion ou rechapés), chambres à air, bougies,
accumulateurs,amortisseurs,filtres,pompesetautrespiècesdéta-chées ou accessoires pour véhicules personnels.
Y compris:produits spécifiques pour le nettoyage et l’entretien des
véhiculestelsquepeintures,produitspourlenettoyagedeschromes,mastic et produits pour la carrosserie; housses pour les automobiles,les motocycles, etc.
Non compris: produits non spécifiques pour le nettoyage et l’entre-
tientelsqueeaudistillée,éponges,peauxdechamois,détergents,etc.(05.6.1); frais de montage des pièces et accessoires et frais de pein-ture, de lavage et de lustrage de la carrosserie (07.2.3); autoradios(09.1.1) et radiotéléphones (8.1.2/3).
07.2.2 Carburants et lubrifiants (ND) (E)
— Essence et autres carburants tels que gas-oil, gaz de pétrole
liquéfié (LPG), alcool et mélanges pour moteurs deux temps,
— lubrifiants, liquides pour circuits de freinage, de transmission et
de refroidissement, additifs.
Y compris:carburants pour véhicules de plaisance classés au point
09.1.4.
Non compris: frais de vidange et de graissage (07.2.3).
07.2.3 Entretien et réparations (S)(
1)
— Achatsdeservicesd’entretienetderéparationdesvéhiculestels
que montage des pièces et accessoires, équilibrage des pneus,contrôle technique, dépannage, vidanges, graissage et lavage.Comprendlavaleurtotaleduservice,c’est-à-direàlafoislecoûtde la main-d’œuvre et le coût des fournitures.
07.2.4A Autres services relatifs aux véhicules personnels (S)
Conformément aux conventions du SEC 1995, sont inclus les paie-
ments effectués par les ménages en vue de l’obtention de licences,permis,etc.,quisontconsidéréscommedesachatsdeservicesrenduspar les administrations publiques (SEC 1995, par. 3.76. h). Dans cecas,l’administrationpubliqueutiliselaprocédured’octroidespermispourmettreenœuvreunefonctionrégulatricedéterminée,commelavérification de la compétence ou des qualifications des personnesconcernées (SEC 1995, par. 4.80. d et note de bas de page).
— Location de véhicules personnels sans chauffeur,— locationdegaragesoud’emplacementsde parkingnondestinésà
servir de parkingà l’occupant d’un logement,
— leçons de conduite (automobiles ou motocycles), épreuves de
conduite automobile et permis de conduire,
(1) La pondération de cette position doit être ajustée de manière à inclure les réparations
directement financées par les indemnités versées par les sociétés d’assurance (voirégalement le point 12.4A).
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— péages (ponts, tunnels, bacs, autoroutes) et parcmètres,
— essais routiers.
Non compris: location de voiture avec chauffeur (07.3.2); location
d’un garage destiné à servir de parking à l’occupant d’un logement(4.1);autorisationspourladétentionoul’utilisationdevéhicules(noncompris dans l’indice).
07.3 Services de transport
Lesachatsdeservicesdetransportsontclassésparmodedetransport.
Quandunbilletcouvredeuxmodesdetransportoudavantage—parexemple,autobusmunicipaletmétroouchemindeferinterurbainetferry-boat— ces achats devront être classés en 07.3.6A.
07.3.1A Transport de voyageurs par chemin de fer (S)
— Transportslocauxetdelonguedistance,individuelsetcollectifs,
de personnes et de bagages, en train, tramway et métro.
Y compris:transport de véhicules personnels; services d’héberge-
ment.
Non compris: transport funiculaire (07.3.5A); frais de restauration
sauf s’ils sont inclus dans le prix (11.1.1).
07.3.2A Transport de voyageurs par route (S)
— Transportslocauxetdelonguedistance,individuelsetcollectifs,
depersonnesetdebagages,enautobus,autocar,taxietvoituredelocation avec chauffeur.
Non compris ambulances (non comprises dans l’indice); frais de
restauration sauf s’ils sont inclus dans le prix (11.1.1).
07.3.3A Transport de voyageurs par air (S)
— Transportsindividuelsetcollectifs,depersonnesetdebagages,en
avion et hélicoptère.
Non compris: ambulances (non comprises dans l’indice); frais de
restauration sauf s’ils sont inclus dans le prix (11.1.1).
07.3.4A Transport de voyageurs par mer et voies navigables intérieures (S)
— Transportsindividuelsetcollectifs,depersonnesetdebagages,en
bateau,ferry-boat, aéroglisseur et hydroptère.
Y compris:transportdevéhiculespersonnels;servicesd’hébergement
Non compris: ambulances (non comprises dans l’indice); frais de
restauration sauf s’ils sont inclus dans le prix (11.1.1).
07.3.5A Autres achats de services de transport (S)
— Funiculaires, téléfériques et télécabines,— déménagement et entreposage de biens de ménage,— servicesdesporteursetdesconsignesetd’expéditiondesbagages,— commissions des agences de voyage.
Non compris: ambulances(noncomprisesdansl’indice);téléfériques,
télécabinesettéléskisdanslesstationsdesportsd’hiveretlescentresde vacances (09.2).
07.3.6.A Billets combinés (S)
— Billet couvrant deux modes de transport ou davantage, dont le
prix ne peut pas être réparti entre eux.
Non compris: ambulances(noncomprisesdansl’indice);téléfériques,
télécabinesettéléskisdanslesstationsdesportsd’hiveretlescentresde vacances (09.2).
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08. COMMUNICATIONS
08.01 Communications
08.1.1 Services postaux (S)
— Paiement pour l’expédition de lettres, cartes postales et colis.
Y compris:tousachatsdetimbres-posteneufs,cartespostalesaffran-
chies d’une vignette préimprimée et aérogrammes; distribution decourrier et de colis privés.
Non compris: achat de timbres-poste utilisés ou oblitérés (09.1.5);
services financiers des postes (12.5A).
08.1.2/3 Équipementetservicesdetéléphone,detélégrapheetdetélécopie(S)
— Achats d’appareils téléphoniques, radiotéléphones, télécopieurs,
répondeurs téléphoniques, amplificateurs téléphoniques,
— fraisd’installationetd’abonnementàunéquipementtéléphonique
personnel,
— appels téléphoniques à partir d’un poste privé ou public,— services de télégraphe, de télex et de télécopie,— services télématiques.
Y compris:réparation de ces appareils; radiotéléphone, radiotélégra-
phie et radiotélex; appels téléphoniques dans les hôtels, cafés ourestaurants;locationd’appareilstéléphoniques,detélécopieurs,répon-deurs téléphoniques et d’amplificateurs téléphoniques, accès àInternet.
Non compris: dispositifs de télécopie et de répondeur téléphonique
intégrés à des ordinateurs personnels (09.1.3).
09. LOISIRS ET CULTURE
09.1 Appareils et accessoires, y compris réparations
09.1.1 Appareilsderéception,d’enregistrementetdereproductiondusonet
de l’image (D)
— Appareils de radio, autoradios, radio-réveils, radio émetteurs-
récepteurs («talkies-walkies») et appareils émetteurs-récepteursdes radio-amateurs,
— appareilsdetélévision,magnétoscopes,antennesdetélévisionde
tous types,
— électrophones, lecteurs de bande magnétique, magnétophones,
platineslaser, baladeurs, chaînes haute-fidélité et leurs éléments
(platines, tuners, amplificateurs, enceintes acoustiques, etc.),
microphones et casques.
Non compris: caméras vidéo, caméscopes et caméras sonores
(09.1.2); répartition de ces appareils (09.1.9); location de ces appa-reils,redevancesettaxessurl’équipementaudiovisuel,abonnementàdes chaînes de télévision privées (09.2).
09.1.2 Équipementphotographiqueetcinématographique,instrumentsd’op-
tique (D)
— Appareils photo, caméras et caméras sonores, caméras vidéo et
caméscopes,projecteursdefilmsetdediapositives,agrandisseurset matériel à développer, et accessoires tels que écrans, vision-neuses, objectifs, flashes, filtres et posemètres,
— jumelles, microscopes, télescopes et boussoles.
09.1.3 Matériel de traitement de l’information (D)
— Ordinateurs personnels, moniteurs, imprimantes, logiciels et
accessoires divers,
— calculatrices, y compris calculatrices de poche,— machines à écrire et machines à traitement de texte.
Y compris:dispositifsdetélécopieetderépondeurtéléphoniqueinté-
grés à des ordinateurs personnels.
Non compris: logiciels de jeux vidéo, cassettes de jeux vidéo et
ordinateurs de jeu à brancher sur un téléviseur (09.1.5); rubans demachines à écrire (09.3); règles à calcul (09.3).
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09.1.4 Autres biens durables importants pour les loisirs et la culture (D)
—Camping-cars, caravanes et remorques,
— avions, U.L.M. et deltaplanes,— bateaux de plaisance, moteurs hors-bord, voilerie, gréement et
accastillage,
— articles de jeu et de sport importants tels que canoës, kayaks,
planches à voile, bancs de musculation, équipement de plongéesous-marine,tablesdebillard,tablesdeping-pong,billardsélec-triques, machines à sous et véhicules pour terrain de golf,
— piscines démontables,— instruments de musique, y compris les instruments de musique
électroniques, tels que pianos, orgues, violons, guitares, trom-pettes, clarinettes et flûtes,
— chevaux et poneys.
Non compris: petits instruments de musique tels que flûtes à bec,
harmonicasetc.(09.1.5);embarcationsetpiscinesgonflables(09.1.5).
09.1.5 Jeux,jouetsetpasse-temps,articlesdesport,decampingetderécréa-
tion en plein air (SD)
— Jeux de cartes, jeux de société, jeux d’échecs et autres,— jouets de tous types comprenant poupées, peluches, voitures et
trains miniatures, bicyclettes et tricycles miniatures, jeux deconstruction, puzzles, pâtes à modeler, jeux électroniques,masques,déguisements,farcesetattrapes,articlesdepyrotechnie,guirlandes et décorations pour arbres de Noël,
— matérielphilatéliquetelquetimbres-posteutilisésouoblitéréset
albums de timbres et autres objets de collection (minéralogie,zoologie, botanique, etc.),
— matériel de gymnastique, de culture physique et de sport tel que
balles et ballons, raquettes, battes, skis, patins à glace, patins àroulettes,perches,poids,disques,javelots,haltèresetextenseurs,
— armesetmunitionsdechasseetdesport,cannesàpêcheetautre
matériel pour la pêche,
— jeux de plage et plein air tels que boules, croquet, frisbee, y
compris bouées, bateaux et piscines gonflables,
— matériel de camping tel que tentes et accessoires, sacs de
couchage et sacs à dos, matelas pneumatiques et gonfleurs,réchauds de camping et barbecues.
Y compris:boîtesàmusiqueetpetitsinstrumentsdemusiquetelsque
flûtes à bec, harmonicas, sifflets, etc.; logiciels de jeux vidéo,cassettes de jeux vidéo et ordinateurs de jeu à brancher sur untéléviseur;chaussurespourlapratiqued’unsportspécifiquetellesquechaussures de bowling, chaussures de football, chaussures à pointes
pourcourir,chaussuresdeskietchaussuresmuniesdepatinsàglaceouàroulettes;casquesprotecteurspourlapratiquedesports(telsqueceuxutilisésenhockeysurglace,enfootballaméricain,aubase-ball,aucricket,auvélo,àlaboxe,etc.);autresarticlesdeprotectionpourle sport tels que gilets de sauvetage, gants de boxe, protège-tibias,genouillères et coudières, rembourrage, lunettes, ceintures, appareilsde soutien, etc.
Non compris: mobilier de camping et de jardin (05.1.1); objets de
collection ayant le caractère d’œuvre d’art ou d’antiquité (05.1.1);bancsdemusculation(09.1.4);arbresdeNoël(09.1.7);albumspourenfants (09.3); timbres-poste neufs (8.1.1).
09.1.6 Supports d’enregistrement pour l’image et le son (SD)
— Disques et disques compacts,— bandesmagnétiques,cassettesaudio,cassettesvidéo,disquetteset
CD-ROMpré-enregistréspourleslecteursdebandemagnétique,les magnétophones, les magnétoscopes et les ordinateurs person-nels,
— bandes magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo, disquettes
et CD-ROM vierges pour les lecteurs de bande magnétique, lesmagnétophones,lesmagnétoscopesetlesordinateurspersonnels,
— pellicules, films et disques vierges pour la photo et le cinéma.
Y compris:fournitures photographiques tels que papier et ampoules
de flash.
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Non compris: piles(05.5);cassettesdejeuxvidéo(09.1.5);photogra-
phies et diapositives développées (09.2).
09.1.7 Horticulture (ND)
— Plantes, arbustes, bulbes, oignons, tubercules, semences, engrais,
terreaux,produitsdepulvérisationpourjardinsd’agrément,fleurset feuillages naturels ou artificiels, pots et cache-pots;
Y compris:arbres de Noël naturels et artificiels.
Non compris: outils de jardin (05.5).
09.1.8 Animaux d’agrément (ND)
— Animaux d’agrément, aliments pour animaux d’agrément,
produits vétérinaires et de toilette pour animaux d’agrément,colliers, laisses, niches, cages à oiseaux, aquariums, litière pourchats, etc.
Non compris: chevaux et poneys (09.1.4); services vétérinaires
(09.2).
09.1.9 Réparationdesappareilsetaccessoirespourlesloisirsetlaculture(S)
— Réparationdesappareilsaudiovisuels,desordinateurspersonnels,
des instruments de musique, des avions et des bateaux de plai-sance,desjeux,desjouetsetdesarticlespourlesport,lachasse,la pêche et le camping.
09.2A Services récréatifs et culturels (S)
— Services des:
— cinémas, théâtres, opéras, salles de concert, salles de music-
hall,
— stades sportifs, vélodromes, hippodromes, etc.,— musées, bibliothèques, galeries d’art, expositions,— monuments historiques, parcs nationaux, jardins zoologiques
et botaniques,
— spectacles «son et lumière»,— cirques, fêtes foraines et parcs d’attraction,— manèges, balançoires et autres jeux pour enfants,— billards électriques et autres jeux pour adultes autres que les
jeux de hasard,
— pistes de ski et remontées mécaniques.
— Location d’appareils et accessoires pour les loisirs et la culture,
notammenttéléviseurs,cassettesvidéo,avions,bateaux,chevaux,matériel de ski ou de camping,
— prix d’entrée aux piscines et location de courts de tennis, de
courts de squash et de pistes de bowling,
— coursextrascolaires,individuelsoucollectifs,debridge,dedanse,
de musique, de ski, de natation ou d’autres sports,
— services de musiciens, clowns, animateurs pour des spectacles
privés,
— services des photographes tels que développements, tirages,
agrandissements, portraits, etc.,
— servicesvétérinairesetautrespouranimauxd’agrémenttelsque
toilettage et pension,
— services des guides de montagne, pour touristes, etc.
Y compris:téléfériques et télécabines dans les stations de sport
d’hiveroucentresdevacances;servicesdetélévisionetderadiodiffu-sion, notamment les redevances et les abonnements aux chaînes detélévision;télévisionàpéage;locationdechaussurespourlapratiqued’unsportspécifiquetellesquechaussuresde bowling,chaussuresde
football,chaussuresàpointespourcourir,chaussuresdeskietchaus-sures munies de patins à glace ou à roulettes.
Non compris: téléfériquesettélécabinesailleursquedanslesstations
desportsd’hiveroucentresdevacances(07.3.5A);débitsdeboissonsavecspectacles(11.1.1);coursd’informatique,delangues,dedactylo-graphie, etc. (10A); commissions des entreprises de loterie, pari,pronostic, pari mutuel, des casinos et autres établissements de jeu,machines à sous, salles de bingo, billets à gratter, loteries publici-taires, etc. (non comprises dans l’indice).téléfériques et télécabinesailleursquedanslesstationsdesportsd’hiveroucentresdevacances(07.3.5A);débitsdeboissonsavecspectacles(11.1.1);coursd’infor-
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matique,delangues,dedactylographie,etc.(10A);commissionsdes
entreprises de loterie, pari, pronostic, pari mutuel, des casinos etautresétablissementsdejeu,machinesàsous,sallesdebingo,billetsà gratter, loteries publicitaires, etc. (non comprises dans l’indice).
09.3 Presse, librairie et papeterie (SD, ND)
— Livres, y compris atlas, dictionnaires, encyclopédies et manuels,
— journauxquotidiens,magazinesetautrespublicationspériodiques,— catalogues et imprimés publicitaires,— affiches, cartes de vœux et cartes de visite, faire-part, cartes
postales illustrées ou non, calendriers,
— cartes routières, mappemondes et globes terrestres,— papier à lettres, enveloppes, registres, bloc-notes, agendas, etc.,— plumes,crayons,stylos,feutres,encres,grattoirs,gommes,taille-
crayons, etc.,
— stencils, papier carbone, rubans de machine à écrire, tampons,
liquides pour corrections, etc.,
— perforatricesàpapier,coupe-papier,ciseauxàpapiers,adhésifset
collesdebureau,agrafeusesetagrafes,trombones,punaises,etc.
— articles de dessin et de peinture tels que toile, papier, carton,
couleurs, crayons, pastels et brosses.
Y compris:albumspourenfants,fournituresscolairestelsquelivres
scolaires, cahiers, règles à calcul, compas, équerres, rapporteurs,ardoises, craies et trousses.
Non compris: albums de timbres-poste (09.1.5.), cartes postales
affranchies d’une vignette postale préimprimée et aérogrammes(8.1.1), calculatrices de poche (09.1.3).
09.4 Voyages touristiques tout compris (S)
— Vacances ou voyages tout compris, à savoir le déplacement, les
repas, le logement, les guides, etc.
Y compris:excursions d’une demi-journée et d’une journée.
Non compris: assurancevoyage(noncomprisedansl’indice);loyers
desménagesoccupantlelogementpourladuréedesvacances(04.1);loyers des personnes résidant en villages de vacances et centres devacances (11.2)
10.A ENSEIGNEMENT [prestations habituellement payées par les
consommateurs dans les États membres (S)]
Comprend les services d’enseignement habituellement payés par les
consommateurs dans les États membres; ont été définis comme telspar les États membres:
— Niveau 9 de la classification internationale type de l’éducation
(CITE):programmesd’enseignement,généralementpouradultes,quin’exigentaucuneinstructionparticulièrepréalable,notammentla formation professionnelle et le développement culturel.
Y compris:cours d’informatique, de langues, de dactylographie, etc
Non compris: prestations non définies comme étant «habituellement
payées par les consommateurs dans les États membres», à savoirniveaux0et1delaCITE,c’est-direécolematernelle,écoleprimaire,programmesd’alphabétisationpourélèvesdetousâges,niveaux2et3 de la CITE, c’est-à-dire enseignement secondaire, général, profes-sionnel ou technique, niveaux 5, 6 et 7 de la CITE, c’est-à-direenseignement du troisième degré, universitaire ou autre (noncomprises dans l’indice); activités récréatives, sportives ou touristi-ques qui ne constituent pas une formation organisée et suivie, parexemple, leçons de musique, de sport ou de bridge données par desprofesseurs indépendants (09.2A); fournitures scolaires (09.3);cantines scolaires, universitaires et cantines d’autres établissementsd’enseignement (11.1.2); services d’hébergement des internats,universités et autres établissements d’enseignement (11.2).
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11. HÔTELS, CAFÉS ET RESTAURANTS
11.1 Restaurants et débits de boissons
11.1.1. Restaurants et cafés (S)
— Services de restauration et de débits de boissons dans les cafés,
restaurants, buvettes, bars, salons de thé, etc., y compris:
— dans les lieux assurant des services récréatifs, culturels et
sportifs:théâtres,cinémas,stadessportifs,piscines,complexessportifs, musées, galeries d’art, etc.,
— dans les transports en commun (autocars, trains, bateaux,
avions)sauflorsqueleprixdurepasestinclusdansleprixdutransport (par exemple, repas à bord d’un avion),
— danslesdébitsdeboissonsavecspectacles:cabarets,boîtesde
nuit, bars-dancing, etc.
— Sont compris également:
— laventedeproduitsàconsommersurplacetelsquesandwi-
ches, hot dogs, glaces en cornet, etc.
— laventedeplatspréparéspardestraiteursetlivrésounonà
domicile,
— les plats cuisinés à emporter,— les produits prêts à la consommation vendus en distributeurs
automatiques (sandwiches, barres chocolatées, boissons nonalcoolisées, café, etc.).
Y compris:pourboires.
Non compris: achats de tabac (02.2).
11.1.2 Cantines (S)
Servicesderestaurationdescantinesd’entreprises,cantinesscolaires,
universitaires et cantines d’autres établissements d’enseignement.
Non compris: repas et boissons fournies aux patients hospitalisés
(non compris dans l’indice)
11.2 Services d’hébergement (S) (
1)
— Services d’hébergement dans les hôtels, pensions de famille,
motels et auberges,
— services d’hébergement des villages de vacances et centres de
vacances,desterrainsdecampingetde caravaning,desauberges
de jeunesse et des refuges de montagne,
— servicesd’hébergementdesinternats,universitésetautresétablis-
sements d’enseignement.
Y compris:pourboires, porteurs.
Non compris: loyersdesménagesoccupantàtitrederésidenceprin-
cipale une chambre dans un hôtel ou une pension de famille (04.1);loyersdesménagesoccupantunlogementpourladuréedesvacances(04.1);servicesderestaurationdanscesétablissementssaufdéjeunerinclus dans le prix de la chambre (11.1.1); personnes logées enorphelinats, foyers pour handicapés ou inadaptés, foyers pour jeunestravailleurs ou pour immigrés (non compris dans l’indice).
12. AUTRES BIENS ET SERVICES
12.1 Soins personnels
12.1.1 Salons de coiffure et esthétique corporelle (S)
— Services des salons de coiffure, coiffeurs pour hommes, instituts
de beauté, manucures, bains et saunas, solariums, massages nonmédicaux, etc.
12.1.2 Appareils, articles et produits pour les soins personnels (ND)
— Appareils électriques: rasoirs et tondeuses électriques, sèche-
cheveuxetcasquesàcheveux,fersàfriseretpeignessoufflants,
(1) Sont compris tous les achats de services d’hébergement disponibles à l’achat sur le
territoire économique de l’État membre.
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lampes à bronzer, vibromasseurs, brosses à dents électriques et
autres appareils électriques pour l’hygiène dentaire, etc.
— appareils non électriques: rasoirs, tondeuses mécaniques et leurs
lames, ciseaux, limes à ongles, peignes, blaireaux, brosses àcheveux, brosses à dents, brosses à ongles, épingles à cheveux,bigoudis, pèse-personnes, pèse-bébés, etc.,
— articles d’hygiène corporelle: savon de toilette, savon médicinal,
huile et lait de toilette, savon, crème et mousse à raser, pâtedentifrice, etc.,
— produitsdebeauté,parfumsetdéodorants:rougeàlèvres,vernisà
ongles,produitspourlemaquillageetledémaquillage(ycomprispoudriers, pinceaux et houppettes), laques et lotions capillaires,produits avant et après rasage, produits solaires, produits dépila-toires, parfums et eaux de toilette, désodorisants corporels etproduits pour le bain,
— autresproduits:papierhygiénique,mouchoirsenpapier,serviettes
en papier, tampons hygiéniques, coton hydrophile, cotons-tiges,couches jetables pour bébés.
Y compris:réparation de ces appareils.
Non compris: couchesentissus(03.1.2);mouchoirsentissu(03.1.3).
12.2 Effets personnels n.d.a. (D, SD)
— Pierresprécieuses,articlesdebijouterieetdejoaillerie,ycompris
bijouterie de fantaisie, boutons de manchette et épingles decravate,
— horloges et pendules, bracelets-montres, chronomètres, réveille-
matin,
— réparation de ces articles,— articles pour fumeurs: pipes, briquets, étuis à cigarettes, etc.,— articles pour bébés: landaus, poussettes, relax, lits et sièges de
voiture, sacs à dos, sacs kangourou, laisses et harnais, etc.,
— articlesdevoyageetautrescontenantsd’effetspersonnels:valises,
malles, sacs, attachés-cases, cartables, sacs à main, portefeuilles,porte-monnaie, etc.,
— articles personnels divers; lunettes solaires, cannes, parapluies,
éventails, porte-clés, etc.,
— articles funéraires tels que urnes, cercueils et pierres tombales.
Y compris:réveils de voyage; thermomètres et baromètres muraux.
Non compris: orfèvrerie (05.1.1) ou (05.4); radio-réveils (09.1.1);
mobilierpourbébés(05.1.1);trousses(09.3.4);sacsetfiletsàprovi-sions (05.2).
12.4A Assurances (S) ►
M1 ◄
Lescommissionsd’assurancesontclasséespartyped’assurance.Les
commissions d’assurance multirisque couvrant plusieurs risques nesontpasclasséesséparément.Pourcetyped’assurance,s’ilserévèleimpossible de ventiler les commissions entre les différents risquescouverts,lescommissionsdevrontêtreclasséessurlabaseducoûtdurisque principal.
12.4.2A Assurancesdulogement—assurancecouvrantlesbiensmobiliers(S)
— Commissions payées par les propriétaires-occupants et par les
locataires pour les types d’assurances généralement contractéespar les locataires contre le feu, le vol, les dégâts des eaux, etc.
Non compris: commissions payées par les propriétaires-occupants
pourlestypesd’assurancesgénéralementcontractéesparlesproprié-taires (consommation intermédiaire).
12.4.4A Assurances liées au transport: assurance automobile (S)
— Commissions d’assurance relatives aux véhicules personnels.
Non compris: commissions d’assurance voyage et d’assurance des
bagages (non comprises dans l’indice).
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12.5A Services bancaires n.d.a. (S)
— Commissions bancaires réelles,
— frais pour envois de mandats et autres services financiers des
postes et des caisses d’épargne.
Non compris: paiementsenintérêtsetfraiscalculésauproratadela
valeur de la transaction.
12.6A Autres services n.d.a. (S)
— Honoraires des services juridiques, des bureaux de placement,
etc.,
— pompes funèbres et autres services funéraires,— paiementdesservicesdesgérantsetagentsimmobiliers,dessalles
de vente et intermédiaires divers,
— paiement des photocopies et autres reproductions de documents,— frais de délivrance de passeports, certificats de naissance, de
mariage ou de décès — conformément aux conventions du SEC1995(cinquièmenotedebasdepageàproposdupoint4.79)etauSystèmedecomptabiliténationale(point8.54),cespaiementsdoiventêtreconsidéréscommedesachatsdeservicesàl’adminis-tration publique et, dès lors, être compris dans l’IPCH,
— paiement des petites annonces et avis dans les journaux,— paiement des services des graphologues, des astrologues, des
détectivesprivés,desagencesmatrimonialesetconseillersconju-gaux, des écrivains publics, des concessions diverses (sièges,toilettes, vestiaires), etc.
Non compris: Conformément aux conventions du SEC 1995, sont
excluslescotisationsetdroitsd’inscriptionàdesorganismesprofes-sionnels,desinstitutionsreligieusesetdesassociationssociales,cultu-relles, récréatives et sociales (SEC 1995, point 3.77.e).