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►B DÉCISION DE LA COMMISSION  
du 26 août 2010  
relative aux importations dans l’Union de sperme, d’ovules et d’embryons d’ovins et de caprins  
[notifiée sous le numéro C(2010) 5780]  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
(2010/472/UE)  
(JO L 228 du 31.8.2010, p. 74)  
Modifiée par:  
Journal officiel  
n o page  date  
►M1 Décision d'exécution 2012/411/UE de la Commission du 17 juille t 2012  L 192  1 6  20.7.2012  
►M2 Règlement (UE) n  o 519/2013 de la Commission du 21 février 2013  L 158  7 4  10.6.2013  
►M3 Décision d’exécution 2013/470/UE de la Commission du 20 
septembre 2013  L 252  3 2  24.9.2013  
►M4 Décision d'exécution 2014/802/UE de la Commission du 
14 novembre 2014  L 331  2 8  18.11.2014  
►M5 Décision d'exécution (UE) 2016/2002 de la Commission du 
8 novembre 2016  L 308  2 9  16.11.2016  
►M6 Décision d’exécution (UE) 2020/2217 de la Commission du 
22 décembre 2020  L 438  6 0  28.12.2020  
Rectifiée par:  
►C1 Rectificatif, JO L 331 du 1.12.2012, p. 57 (2012/411/UE)  02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 1
02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 2  
DÉCISION DE LA COMMISSION  
du 26 août 2010  
relative aux importations dans l’Union de sperme, d’ovules et 
d’embryons d’ovins et de caprins  
[notifiée sous le numéro C(2010) 5780]  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
(2010/472/UE)  
Article premier  
Objet  
La présente décision établit une liste de pays tiers ou de part ies de pays 
tiers en provenance desquels les États membres doivent autorise r l’im­
portation dans l’Union de lots de sperme, d’ovules et d’embryon s 
d’ovins et de caprins.  
Elle fixe également les conditions de certification pour l’impo rtation de 
ces marchandises dans l’Union.  
Article 2  
Importations de sperme  
Les États membres autorisent les importations de lots de sperme  d’ovins 
et de caprins sous réserve qu’ils satisfassent aux conditions s uivantes:  
a) ils proviennent d’un pays tiers ou d’une partie de pays tier s 
mentionnés à l’annexe I;  
b) ils proviennent d’une station ou d’un centre de collecte ou de 
stockage de sperme agréé figurant sur la liste dressée conformé ment 
à l’article 17, paragraphe 3, point b), de la directive 92/65/C EE; 
c) ils sont accompagnés d’un certificat sanitaire établi confor mément 
aux modèles de certificat sanitaire suivants figurant à l’annex e II, 
partie 2, et rempli conformément aux notes explicatives figuran t à 
l’annexe II, partie 1:  
i) le modèle 1 figurant dans la section A, pour ce qui concerne  les 
lots de sperme expédiés d’une station ou d’un centre de collect e 
de sperme agréé qui est le lieu d’origine du sperme;  
ii) le modèle 2 figurant dans la section B, pour ce qui concern e les 
lots de sperme expédiés d’une station ou d’un centre de stockag e 
de sperme agréé.  
Néanmoins, lorsque des accords bilatéraux entre l’Union europée nne 
et des pays tiers prévoient des conditions de certification spé cifiques, 
celles-ci sont applicables;  
d) ils respectent les prescriptions énoncées dans le certificat  sanitaire 
visé au point c).  
Article 3  
Importations d’ovules et d’embryons  
Les États membres autorisent les importations de lots d’ovules et d’em­
bryons d’ovins et de caprins à condition qu’ils satisfassent au x condi­
tions suivantes:  
a) ils proviennent d’un pays tiers ou d’une partie de pays tier s 
mentionnés à l’annexe III;  ▼B
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 3  
b) ils proviennent d’une équipe de collecte ou de production d’ em­
bryons agréée figurant sur une liste dressée conformément à l’a r­
ticle 17, paragraphe 3, point b), de la directive 92/65/CEE;  
c) ils sont accompagnés d’un certificat sanitaire établi confor mément au 
modèle figurant à l’annexe IV, partie 2, et rempli conformément  aux 
notes explicatives figurant à l’annexe IV, partie 1.  
Néanmoins, lorsque des accords bilatéraux entre l’Union europée nne 
et des pays tiers prévoient des conditions de certification spé cifiques, 
celles-ci sont applicables;  
d) ils respectent les prescriptions énoncées dans le certificat  sanitaire 
visé au point c).  
Article 4  
Conditions générales concernant le transport des lots de sperme, 
d’ovules et d’embryons à destination de l’Union européenne  
1. Les lots de sperme, d’ovules et d’embryons d’ovins et de cap rins 
ne sont pas transportés dans le même conteneur que des lots de sperme, 
d’ovules et d’embryons qui:  
a) ne sont pas destinés à être introduits dans l’Union ou  
b) ont un statut sanitaire inférieur.  
2. Durant le transport à destination de l’Union européenne, les  lots de 
sperme, d’ovules et d’embryons sont placés dans des conteneurs fermés 
et scellés; les scellés ne peuvent être brisés durant le transp ort. 
Article 5  
Abrogation  
La décision 2008/635/CE est abrogée.  
Article 6  
Dispositions transitoires  
Pendant une période transitoire expirant le 31 août 2011, les É tats 
membres autorisent les importations en provenance de pays tiers  de 
stocks des marchandises suivantes:  
a) le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké c onformé­
ment à la directive 92/65/CEE jusqu’au 31 août 2010, et qui est  
accompagné d’un certificat sanitaire délivré le 31 mai 2011 au 
plus tard et établi conformément au modèle figurant à l’annexe II 
de la décision 2008/635/CE;  
b) les ovules et les embryons d’ovins et de caprins collectés o u 
produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/ CEE 
jusqu’au 31 août 2010, et qui sont accompagnés d’un certificat 
sanitaire délivré le 31 mai 2011 au plus tard et établi conform ément 
au modèle figurant à l’annexe VI de la décision 2008/635/CE.  
Article 7  
Applicabilité  
La présente décision s’applique à partir du 1  er septembre 2010.  ▼B
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 4  
Article 8  
Destinataires  
Les États membres sont destinataires de la présente décision.  ▼B
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 5  
ANNEXE I  
Liste des pays tiers ou parties de pays tiers en provenance desquels les États membres doivent autoriser 
l’importation de lots de sperme d’ovins et de caprins  
Code ISO Nom du pays tiers Observations  
Description du territoire 
(s’il y a lieu) Garanties supplémentaires  
AU Australie La garantie supplémentaire concernant les 
tests visés au point II.4.9.1 du modèle de 
certificat sanitaire figurant à l’annexe II, 
partie 2, section A, est obligatoire.  
CA Canada La garantie supplémentaire concernant les 
tests visés au point II.4.9.1 du modèle de 
certificat sanitaire figurant à l’annexe II, 
partie 2, section A, est obligatoire.  
CH Suisse (  1 ) 
CL Chili  
▼M6 
GB Royaume-Uni (  2 ) 
▼M1 
GL Groenland  
▼M2 ___ 
▼M1 
IS Islande  
NZ Nouvelle-Zélande  
PM Saint-Pierre-et-Miquelon  
US États-Unis La garantie supplémentaire concernant les 
tests visés au point II.4.9.1 du modèle de 
certificat sanitaire figurant à l’annexe II, 
partie 2, section A, est obligatoire.  
( 1 ) Certificats prévus par l’accord entre la Communauté européenn e et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits 
agricoles, approuvé par la décision 2002/309/CE, Euratom du Con seil et de la Commission concernant l’accord de coopération 
scientifique et technologique du 4 avril 2002 relative à la con clusion de sept accords avec la Confédération suisse (JO L 114 du 
30.4.2002, p. 1). 
( 2 ) Conformément à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Gran de-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la  
Communauté européenne de l’énergie atomique, et notamment à l’a rticle 5, paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande  du 
Nord, lu en liaison avec l’annexe 2 de ce protocole, aux fins d e la présente annexe, les références au Royaume-Uni ne comprenn ent 
pas l’Irlande du Nord.  ▼M1
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 6  
ANNEXE II  
PARTIE 1  
Notes explicatives concernant la certification  
a) Les certificats sanitaires sont établis par l’autorité 
compétente du pays tiers exportateur sur la base du 
modèle figurant à l’annexe II, partie 2.  
Si l’État membre de destination requiert des condi­
tions de certification supplémentaires, des attestations 
certifiant que ces conditions sont remplies doivent 
être jointes au formulaire original du certificat sani­
taire.  
b) L’original du certificat sanitaire se compose d’une 
seule feuille ou, si cela ne suffit pas, se présente 
sous une forme telle que toutes les feuilles néces­
saires font partie d’un tout intégré et indivisible.  
c) Lorsque le modèle de certificat sanitaire indique de 
choisir la mention qui convient, les mentions non 
pertinentes peuvent être biffées et paraphées, puis 
estampillées par le certificateur, ou totalement effa­
cées du certificat.  
d) Le certificat sanitaire est établi dans au moins une 
des langues officielles de l’État membre dans lequel 
se trouve le poste d’inspection frontalier par lequel le 
lot est introduit dans l’Union européenne ainsi que 
de l’État membre de destination. Néanmoins, ces 
États membres peuvent autoriser qu’il soit établi 
dans la langue officielle d’un autre État membre et 
accompagné, si nécessaire, d’une traduction offi­
cielle.  
e) Si des feuilles supplémentaires sont jointes au certi­
ficat pour des raisons liées à l’identification des 
différents éléments du lot (cf. liste dans la case 
I.28 du modèle de certificat sanitaire), ces feuilles 
sont également considérées comme faisant partie de 
l’original du certificat à condition que la signature et 
le sceau du certificateur figurent sur chacune des 
pages.  f) Lorsque le certificat sanitaire, y compris les tableaux 
supplémentaires visés au point e), comporte plus 
d’une page, chaque page est numérotée en bas – 
(numéro de la page)/(nombre total de pages) – et 
porte en haut le numéro de référence du certificat 
attribué par l’autorité compétente.  
g) L’original du certificat sanitaire doit être rempli et 
signé par un vétérinaire officiel le dernier jour 
ouvrable qui précède le chargement du lot à exporter 
vers l’Union européenne. Les autorités compétentes 
du pays tiers exportateur veillent à ce que des condi­
tions de certification équivalentes à celles fixées dans 
la directive 96/93/CE du Conseil (  1 ) soient appli­
quées.  
La couleur de la signature du vétérinaire officiel doit 
être différente de celle du texte imprimé sur le certi­
ficat sanitaire. Cette règle vaut également pour les 
sceaux, à l’exclusion des reliefs et des filigranes.  
h) L’original du certificat sanitaire doit accompagner le 
lot jusqu’au poste d’inspection frontalier d’introduc­
tion dans l’Union européenne.  
i) Le numéro de référence du certificat, à mentionner 
dans les cases I.2 et II.a du modèle de certificat sani­
taire, doit être attribué par l’autorité compétente du 
pays tiers exportateur.  ▼B 
( 1 ) JO L 13 du 16.1.1997, p. 28.
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 7  
PARTIE 2  
Modèles de certificats sanitaires pour les importations de lots de sperme d’ovins et de caprins  
▼M5 
Section A  
MODÈLE 1 — Certificat sanitaire pour les lots de sperme expédié s d'un centre de collecte de sperme agréé qui est le 
lieu d'origine du sperme
  ▼B
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 8
  
▼M5
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 9
  
▼M5
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 10
  
▼M5
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 11
  
▼M5
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 12
  
▼M5
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 13
  
▼M5
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 14  
Section B  
MODÈLE 2 — Certificat sanitaire pour le sperme expédié d’une st ation ou d’un centre de stockage de sperme 
agréé
  ▼B
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 15
  
▼B
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 16
  
▼B
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 17  
ANNEXE III  
Liste des pays tiers ou parties de pays tiers en provenance desquels les États membres doivent autoriser 
l’importation de lots d’ovules et d’embryons d’ovins et de caprins  
Code ISO Nom du pays tiers Observations  
Description du territoire  
(s’il y a lieu)  Garanties supplémentaires  
AU Australie La garantie supplémentaire concernant les 
tests visés au point II.2.6.1 du modèle de 
certificat sanitaire figurant à l’annexe IV, 
partie 2, est obligatoire.  
CA Canada La garantie supplémentaire concernant les 
tests visés au point II.2.6.1 du modèle de 
certificat sanitaire figurant à l’annexe IV, 
partie 2, est obligatoire.  
CH Suisse (  1 ) 
CL Chili  
▼M6 
GB Royaume-Uni (  2 ) 
▼M1 
GL Groenland  
▼M2 ___ 
▼M1 
IS Islande  
NZ Nouvelle-Zélande  
PM Saint-Pierre-et-Miquelon  
US États-Unis La garantie supplémentaire concernant les 
tests visés au point II.2.6.1 du modèle de 
certificat sanitaire figurant à l’annexe IV, 
partie 2, est obligatoire.  
( 1 ) Certificats prévus par l’accord entre la Communauté européenn e et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits 
agricoles, approuvé par la décision 2002/309/CE, Euratom. 
( 2 ) Conformément à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Gran de-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la  
Communauté européenne de l’énergie atomique, et notamment à l’a rticle 5, paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande  du 
Nord, lu en liaison avec l’annexe 2 de ce protocole, aux fins d e la présente annexe, les références au Royaume-Uni ne comprenn ent 
pas l’Irlande du Nord.  ▼M1
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 18  
ANNEXE IV  
PARTIE 1  
Notes explicatives concernant la certification  
a) Les certificats sanitaires sont établis par l’autorité 
compétente du pays tiers exportateur sur la base du 
modèle figurant à l’annexe IV, partie 2.  
Si l’État membre de destination requiert des condi­
tions de certification supplémentaires, des attestations 
certifiant que ces conditions sont remplies doivent 
être jointes au formulaire original du certificat sani­
taire.  
b) L’original du certificat sanitaire se compose d’une 
seule feuille ou, si cela ne suffit pas, se présente 
sous une forme telle que toutes les feuilles néces­
saires font partie d’un tout intégré et indivisible.  
c) Lorsque le modèle de certificat sanitaire indique de 
choisir la mention qui convient, les mentions non 
pertinentes peuvent être biffées et paraphées, puis 
estampillées par le certificateur, ou totalement effa­
cées du certificat.  
d) Le certificat sanitaire est établi dans au moins une des 
langues officielles de l’État membre dans lequel se 
trouve le poste d’inspection frontalier par lequel le lot 
est introduit dans l’Union européenne ainsi que de 
l’État membre de destination. Néanmoins, ces États 
membres peuvent autoriser qu’il soit établi dans la 
langue officielle d’un autre État membre et accompa­
gné, si nécessaire, d’une traduction officielle.  
e) Si des feuilles supplémentaires sont jointes au certi­
ficat pour des raisons liées à l’identification des diffé­
rents éléments du lot (cf. liste dans la case I.28. du 
modèle de certificat sanitaire), ces feuilles sont égale­
ment considérées comme faisant partie de l’original 
du certificat à condition que la signature et le sceau 
du certificateur figurent sur chacune des pages.  f) Lorsque le certificat sanitaire, y compris les tableaux 
supplémentaires visés au point e), comporte plus 
d’une page, chaque page est numérotée en bas – 
(numéro de la page)/(nombre total de pages) – et 
porte en haut le numéro de référence du certificat 
attribué par l’autorité compétente.  
g) L’original du certificat sanitaire doit être rempli et 
signé par un vétérinaire officiel le dernier jour 
ouvrable qui précède le chargement du lot à exporter 
vers l’Union européenne. Les autorités compétentes 
du pays tiers exportateur veillent à ce que des condi­
tions de certification équivalentes à celles fixées dans 
la directive 96/93/CE du Conseil (  1 ) soient appliquées.  
La couleur de la signature du vétérinaire officiel doit 
être différente de celle du texte imprimé sur le certi­
ficat sanitaire. Cette règle vaut également pour les 
sceaux, à l’exclusion des reliefs et des filigranes.  
h) L’original du certificat sanitaire doit accompagner le 
lot jusqu’au poste d’inspection frontalier d’introduc­
tion dans l’Union européenne.  
i) Le numéro de référence du certificat, à mentionner 
dans les cases I.2 et II.a du modèle de certificat sani­
taire, doit être attribué par l’autorité compétente du 
pays tiers exportateur.  ▼B 
( 1 ) JO L 13 du 16.1.1997, p. 28.
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 19  
PARTIE 2  
Modèle de certificat sanitaire pour les importations de lots d'ovules et d'embryons d'ovins et de caprins
  ▼M4
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 20
  
▼M4
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 21
  
▼M4
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 22
  
▼M4
 02010D0472 — FR — 01.01.2021 — 005.001 — 23
  
▼M4