1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No1172/98 DU CONSEIL
du 25 mai 1998
relatif au relevé statistique des transports de marchandises par route
(JO L 163 du 6.6.1998, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Règlement(CE) no2691/1999 de la Commission du 17 décembre 1999 L 326 39 18.12.1999
►M2 Règlement(CE) no1882/2003 du Parlementeuropéen etdu Conseil du
29 septembre 2003L 284 1 31.10.2003
Modifié par:
►A1 Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la Répu-
blique tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre,de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la Répu-
blique de Hongrie, de la République de Malte, de la République de
Pologne, de la République de Slovénie etde la République slovaque, etaux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenneL 236 33 23.9.2003
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RÈGLEMENT (CE) No1172/98 DU CONSEIL
du 25 mai 1998
relatif au relevé statistique des transports de marchandises par
route
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
article 213,
vu le projetde règlementsoumis par la Commission (1),
vu l'avis du Parlementeuropéen (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
(1) considérantque, pour accomplir les t âches qui lui sontconfiées,
dans le cadre de la politique commune des transports, laCommission doit disposer de statistiques comparables, fiables,
synchronisées, régulières etcomplèt es sur l'ampleur etle déve-
loppement des transports de marchandises par route effectués àl'aide des véhicules immatriculés dans la Communauté, ainsique sur le degré d'utilisation des véhicules réalisant ces trans-ports;
(2) considérantque la direct ive 78/546/CEE du Conseil du 12 juin1978 relative au relevé statistique des transports de marchandisespar route dans le cadre d'une statistique régionale (
4) ne prévoit
pas le relevé des types de transport qui n'étaient pas autorisés
au moment où cette directive a été adoptée, que les relevésqu'elle prévoit fournissent des informations différentes selonqu'il s'agit de transports nationaux ou internationaux et qu'ellene fournit aucune information sur le degré d'utilisation des véhi-cules réalisant ces transports;
(3) considérant la nécessité d'établir des statistiques régionalescomplètes tant en ce qui concerne les transports de marchandises
que les parcours des véhicules;
(4) considérantqu'il estpar conséquentindiqué de modifier lesystème prévu par la directive 78/546/CEE afin notamment
d'assurer la description de l'origine et de la destination régionalesdes transports intracommunautaires, sur les mêmes bases que lestransports nationaux, et de faire le lien entre les transports demarchandises etles parcours des véhicules, en mesurantle degréd'utilisation des véhicules réalisant ces transports;
(5) considérant que, suivant le principe de subsidiarité, la créationde normes statistiques communes permettant de produire des
informations harmonisées est une action qui ne peut être traitée
avec efficacité qu'au niveau communautaire, alors que la collectede données se fera dans chaque État membre sous l'autorité desorganismes et institutions responsables de la réalisation desstatistiques officielles;
(6) considérantque le règlement(CE) no322/97 du Conseil du 17
février 1997 relatif à la statistique communautaire (5) constitue
le cadre de référence pour les dispositions prévues par le présent
règlement, notamment celles relatives à l'accès aux sources des
données administratives, au rapport coût/efficacité des ressourcesdisponibles et au secret statistique;
(7) considérantque la communicat ion de données individuellesrendues anonymes est nécessaire pour procéder à une estimationde la précision globale des résultats;1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 2
(1) JO C 341 du 11. 11. 1997, p. 9.
(2) JO C 104 du 6. 4. 1998.
(3) JO C 95 du 30. 3. 1998, p. 33.
(4) JO L 168 du 26. 6. 1978, p. 29. Directive modifiée en dernier lieu par l'acte
d'adhésion de 1994.
(5) JO L 52 du 22. 2. 1997, p. 1.
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(8) considérant qu'il importe d'assurer une diffusion adéquate des
informations statistiques;
(9) considérantqu'il convientque, pendantla période de démarrage,
la Communauté assure aux États membres une contributionfinancière pour la réalisation des travaux nécessaires;
(10) considérantqu'il convientde prévoir une procédure simplifiéepour la mise en œuvre et l'adaptation au progrès économique ettechnique du présent règlement;
(11) considérant que le comité du programme statistique créé par la
décision 89/382/CEE, Euratom (1), a été consulté conformément
à l'article 3 de celle-ci; qu'il s'est déclaré en faveur du présentrèglement,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet et champ d'application
1. Tout État membre établit des statistiques communautaires rela-
tives aux transports de marchandises par route effectués à l'aide devéhicules routiers automobiles pour le transport de marchandises etimmatriculés dans cet État membre, ainsi qu'aux parcours de ces véhi-
cules.
2. Le présentrèglements'applique au t ransportde marchandises par
route à l'exception de celui effectué à l'aide:
a) des véhicules routiers automobiles pour le transport de marchandises
dont le poids ou les dimensions autorisés excèdent les limitesnormalement admises dans les États membres concernés;
b) des véhicules agricoles, des véhicules militaires et des véhicules
appartenant aux administrations publiques, centrales ou locales, àl'exception des véhicules routiers automobiles pour le transport de
marchandises appartenant aux entreprises publiques, notamment
aux entreprises des chemins de fer.
Chaque État membre a la faculté d'exclure du champ d'application du
présent règlement les véhicules routiers automobiles pour le transport
de marchandises dont la charge utile ou le poids maximal autorisé encharge est inférieur à une certaine limite. Cette limite ne peut pasexcéder 3,5 tonnes de charge utile ou 6 tonnes de poids maximal auto-risé pour les véhicules automobiles isolés.
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
— «transports de marchandises par route»: tous les déplacements de
marchandises effectués à l'aide d'un véhicule routier automobilepour le transport de marchandises,
— «véhicule routier automobile»: véhicule routier pourvu d'un moteur
constituant son seul moyen de propulsion, qui sert normalement au
transport par route de personnes ou de marchandises, ou à la trac-tion sur route de véhicules utilisés pour le transport de personnes oude marchandises,
— «véhicule routier pour le transport de marchandises»: véhicule
routier conçu, exclusivement ou principalement, pour le transport
de marchandises (camion, remorque, semi-remorque),
— «véhicule routier automobile pour le transport de marchandises»:
tout véhicule routier automobile isolé (camion) ou combinaison devéhicules routiers, à savoir train routier (camion avec remorque) ou1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 3
(1) JO L 181 du 28. 6. 1989, p. 47.
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véhicule articulé (tracteur routier avec semi-remorque), pour le
transport de marchandises,
— «camion»: véhicule rigide conçu, exclusivementou principalement ,
pour le transport de marchandises,
— «tracteur routier»: véhicule routier à moteur conçu exclusivement
ou principalement pour le remorquage d'autres véhicules routiersnon automobiles (essentiellement semi-remorques),
— «remorque»: véhicule routier pour le transport de marchandises
conçu pour être remorqué par un véhicule routier automobile,
— «semi-remorque»: véhicule routier pour le transport de marchan-
dises sans essieu avant, conçu de manière à ce qu'une partie du
véhicule et une partie importante de sa charge reposent sur le trac-
teur routier,
— «véhicule articulé»: tracteur routier couplé à une semi-remorque,
— «train routier»: véhicule routier automobile pour le transport de
marchandises auquel est attelée une remorque.
Un véhicule articulé comprenant une remorque supplémentaire est
inclus dans cette catégorie,
— «immatriculé»: fait d'être inscrit dans un fichier des véhicules
routiers tenu par un organisme officiel dans un État membre, que
cette inscription aille ou non de pair avec la délivrance d'une plaque
d'immatriculation.
Dans le cas où le transport est effectué par une combinaison de
véhicules routiers, à savoir train routier (camion avec remorque)ou véhicule articulé (tracteur routier avec semi-remorque), où levéhicule routier automobile (camion ou tracteur routier) et laremorque ou la semi-remorque sontimmat riculés dans des paysdifférents, le pays d'immatriculation de l'ensemble est déterminé
par celui du véhicule routier automobile,
— «charge utile»: poids maximal de marchandises déclaré admissible
par l'autorité compétente du pays d'immatriculation du véhicule.
Lorsque le véhicule automobile pour le transport de marchandises
est constitué d'un camion avec remorque, la charge utile de
l'ensemble estla somme des charges ut iles du camion etde laremorque,
— «poids maximal autorisé»: total du poids du véhicule (ou d'une
combinaison de véhicules) à l'arrêteten ordre de marche, etdupoids du chargement, déclaré admissible par l'autorité compétentedu pays d'immatriculation du véhicule,
— «Eurostat»: le service de la Commission chargé d'accomplir les
tâches qui incombent à cette institution dans le domaine de laproduction de statistiques communautaires.
Article 3
Collecte des données
1. Les États membres relèvent les données statistiques se rapportant
aux domaines suivants:
a) données relatives au véhicule;
b) données relatives au parcours;
c) données relatives à la marchandise.
2. Les variables statistiques relatives à chaque domaine, leur défini-
tion, et les niveaux de nomenclatures utilisés pour leur ventilation, sont
repris dans les annexes.
3. En déterminant la méthode à employer pour le relevé des données
statistiques, les États membres s'abstiennent de prévoir des formalités àaccomplir lors du passage des frontières entre États membres.
4. L'adaptation des caractéristiques de la collecte des données et le
contenu des annexes sont arrêtés selon la procédure prévue à l'article10.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 4
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Article 4
Précision des résultats
Les méthodes de collecte et de traitement des informations doivent être
concues de manière à ce que les résultats statistiques transmis par lesÉtats membres satisfassent à des exigences minimales de précision quitiennent compte des caractéristiques structurelles du transport routier
des États membres. Les exigences de précision sont arrêtées selon la
procédure prévue à l'article 10.
Article 5
Transmission des informations à Eurostat
1. Les États membres transmettent trimestriellement à Eurostat les
données individuelles dûmentvérifiées correspondantaux variables
mentionnées à l'article 3 et énumérées à l'annexe A, sans indiquer le
nom, l'adresse et le numéro d'immatriculation.
Cette transmission comprend, le cas échéant, les données relatives à
des trimestres antérieurs pour lesquels les données communiquéesétaient provisoires.
2. Les modalités de transmission des données visées au paragraphe
1, y compris, le cas échéant, des tableaux statistiques basés sur cesdonnées, sontfixées conformémentà la procédure prévue à l'art icle 10.
3. La transmission s'effectue dans un délai de cinq mois à compter
de la fin de chaque trimestre d'observation.
La première transmission couvre le premier trimestre de l'année 1999.4. Pendant une période transitoire allant du 1
erjanvier 1999 jusqu'à
une date d'échéance fixée conformément au paragraphe 5, un Étatmembre peut utiliser une codification simplifiée pour les variables figu-
rant à l'annexe A, partie A2, points 3, 4, 8 et 9 et partie A3, points 5 et
6.
Cette codification simplifiée consiste:
— pour le transport national: en une codification conforme à l'annexe
G,
— pour le transport international: en une codification par pays.
5. La date d'échéance de la période transitoire prévue au paragraphe
4 sera fixée, selon la procédure prévue à l'article 10, dès qu'existeront
les conditions techniques permettant l'utilisation d'une codificationrégionale efficace tant pour le transport national qu'international,conformémentà l'annexe G, point s 1 et2.
Article 6
Diffusion des résultats
Les dispositions relatives à la diffusion des résultats statistiques relatifs
aux transports de marchandises par route, y compris la structure et lecontenu des résultats à diffuser, sont définies suivant la procédureprévue à l'article 10.
Article 7
Rapports
1. Les États membres communiquent à Eurostat, au plus tard au
moment de la transmission des premières informations trimestrielles,un rapportsur les mét hodes de relevé employées.
Les États membres communiquent également le cas échéant à Eurostat
les changements substantiels de méthodes de collecte utilisées.
2. Les États membres communiquent à Eurostat, annuellement, des
informations sur la taille des échantillons, sur les taux de non-réponse,et, sous forme d'écart type ou d'intervalle de confiance, sur la fiabilitédes principaux résultats.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 5
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3. Après trois années de collecte des données, la Commission
transmet un rapport au Parlement européen et au Conseil sur l'expé-rience acquise dans le travail réalisé conformément au présent
règlement.
Article 8
Contribution financière
1. Les États membres bénéficient, durant les trois premières années
de mise en œuvre des relevés statistiques prévus par le présent règle-ment, d'une participation, sous forme de concours financier de laCommunauté, au financement du coût d'exécution des travaux induits.
2. Le montant des crédits alloués annuellement à cette action est
fixé dans le cadre de la procédure budgétaire annuelle.
3. L'autorité budgétaire détermine les crédits disponibles pour
chaque année.
4. Dans le rapportprévu à l'art icle 7, paragraphe 3, la Commission
indique l'utilisation des financements communautaires alloués à cette
action.
Sur la base de ce rapport, la Commission évaluera si d'autres contribu-
tions financières sont nécessaires pour une période supplémentaire de
trois ans.
Article 9
Modalités d'application
Les modalités de mise en œuvre du présent règlement, y compris les
mesures pour son adaptation au progrès économique et technique, sontarrêtées, dans la mesure où cela n'implique pas une augmentationdisproportionnée du coût pour les États membres et/ou de la charge
pesant sur les répondants, selon la procédure prévue par l'article 10.
Elles concernent notamment:
— l'adaptation des caractéristiques de la collecte de données et du
contenu des annexes,
— les exigences de précision,
— les modalités de transmission des données à Eurostat, y compris, le
cas échéant, des tableaux statistiques basés sur ces données,
— la diffusion des résultats,— la fixation de l'échéance de la période de transition prévue à l'article
5, paragraphe 5, pour la transmission des variables énumérées àl'article 5, paragraphe 4.
Article 10
1. La Commission est assistée par le comité du programme statis-
tique, ci-après dénommé «comité».
2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 4
et7 de la décision 1999/468/CE (
1) s'appliquent, dans le respect des
dispositions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 4, paragraphe 3, de la décision 1999/468/
CE estfixée à t rois mois.
3. Le comité adopte son règlement intérieur.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 6
(1) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixantles modalit és de
l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L
184 du 17.7.1999, p. 23).▼M2
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Article 11
Directive 78/546/CEE
1. Les États membres fournissent les résultats relatifs aux années de
constat 1997 et 1998 conformément à la directive 78/546/CEE.
2. La directive 78/546/CEE est abrogée à partir du 1erjanvier 1999.
Article 12
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 7
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ANNEXES
Annexe A LISTE DES VARIABLES
Annexe B NOMENCLATURE DES CONFIGURATIONS EN
NOMBRE D'ESSIEUX
Annexe C NOMENCLATURE DES TYPES DE PARCOURS
Annexe D NOMENCLATURE DES MARCHANDISESAnnexe E NOMENCLATURE DES CATÉGORIES DE
MARCHANDISES DANGEREUSES
Annexe F NOMENCLATURE DES TYPES DE FRETAnnexe G CODIFICATION DES LIEUX DE CHARGE-
MENT ET DE DÉCHARGEMENT1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 8
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ANNEXE A
LISTE DES VARIABLES
L'information à fournir pour chaque véhicule recensé est répartie entre:
A1. données relatives au véhicule;
A2. données relatives au parcours;
A3. données relatives à la marchandise (dans l'opération élémentaire de trans-
port).
A1 VARIABLES RELATIVES AU VÉHICULE
Selon la définition donnée à l'article 2 du règlement, le véhicule routier
automobile pour le transport de marchandises est tout véhicule routier auto-
mobile isolé (camion), ou combinaison de véhicules routiers, à savoir train
routier (camion avec remorque) ou véhicule articulé (tracteur routier avec
semi-remorque), pour le transport de marchandises.
Les données à fournir relatives au véhicule sont les suivantes:1. possibilité d'utiliser les véhicules pour effectuer des transports
combinés (optionnel);
2. configuration des essieux, conformément à l'annexe B (optionnel);
3. âge du véhicule routier automobile (camion ou tracteur routier), en
année (depuis sa première immatriculation);
4. poids maximal autorisé, en 100 kg;
5. charge utile, en 100 kg;
6. classe d'activité NACE (Rév. 1) (niveau 4 chiffres) de l'opérateur du
véhicule (optionnel) (
1);
7. type de transport (pour compte d'autrui/pour compte propre);
8. kilomètres parcourus au total pendant la période d'enquête;8.1. en charge;
8.2. à vide (y compris parcours haut le pied des tracteurs routiers)
(optionnel);
9. pondération du véhicule, à utiliser pour élaborer des résultats complets
à partir des données élémentaires, si la collecte des informations se fait
par sondage.
Configurations successives
Lorsque le véhicule routier automobile sélectionné pour l'enquête est un
camion utilisé seul (à savoir sans remorque) pendant la période d'enquête,
il constitue, à lui seul, le véhicule routier automobile pour le transport de
marchandises.
Mais lorsque le véhicule routier automobile sélectionné pour l'enquête est
un tracteur routier — auquel cas on lui attellera une semi-remorque — ou
lorsqu'il s'agit d'un camion auquel on attelle une remorque, les données
demandées au titre du règlement concernent le véhicule routier automobile
pour le transport de marchandises pris dans son ensemble. Dans ce cas, il
peut y avoir changement de configuration au cours de la période d'enquête
(camion prenantune remorque ou changeantde remorque en cours de
période; tracteur routier changeant de semi remorque): il faut alors suivre
ces configurations successives et considérer que les données relatives au
véhicule doivent être fournies pour chaque parcours. Cependant, s'il n'est
pas possible de suivre ces configurations successives, on retiendra, pour les
valeurs des variables relatives au véhicule, celles correspondant à la confi-
guration au début du premier parcours en charge réalisé au cours de la
période d'enquête ou à la configuration la plus utilisée pendant cette
période.
Changement dansle type de transport
De même, selon les parcours, le transport peut être tantôt effectué pour
compte propre, tantôt pour compte d'autrui, et le type de transport doit être
fourni pour chaque parcours. Cependant, s'il n'est pas possible de suivre ces
changements d'affectation, on retiendra comme variable «type de transport»
celle qui correspond au mode d'utilisation principal.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 9
(1) Nomenclature générale des activités économiques dans les Communautés européennes.
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A2 VARIABLES RELATIVES AU PARCOURS
Au cours de la période d'enquête, le véhicule routier automobile pour le
transport de marchandises effectue des parcours, soit à vide (le camion, la
remorque ou la semi-remorque ne contiennent ni marchandises, ni embal-
lages vides: ils sont«complèt ementvides») soiten charge (le camion, la
remorque ou la semi-remorque contiennent soit des marchandises, soit des
emballages vides, les emballages vides étant considérés comme une
marchandise particulière). La distance chargée du véhicule routier automo-
bile pour le transport de marchandises est la distance entre le premier lieu
de chargementetle dernier lieu de déchargement(où le véhicule rout ier
automobile pour le transport de marchandises est entièrement déchargé).
Un parcours en charge peut ainsi comporter plusieurs opérations élémen-
taires de transport.
Les données à fournir relatives à chaque parcours sont les suivantes:
1. type de parcours, selon la nomenclature de l'annexe C;
2. poids de la marchandise transportée au cours du parcours ou au cours
de chaque étape du parcours, poids brut en 100 kg;
3. lieu de chargement (du véhicule routier automobile pour le transport de
marchandises, pour un parcours en charge):
—définition : le lieu de chargementestle premier lieu où des marchan-
dises sont chargées dans le véhicule routier automobile pour le
transport de marchandises, qui auparavant était entièrement vide
(ou le lieu où le tracteur routier est attelé à une semi-remorque
chargée). Pour un parcours à vide, c'estle lieu de déchargementdu
parcours en charge qui l'a précédé (notion de «lieu de début du
parcours à vide»),
—codification : le lieu de chargementestcodifié conformémentaux
dispositions de l'annexe G;
4. lieu de déchargement (du véhicule routier automobile pour le transport
de marchandises pour un parcours en charge):
—définition : le lieu de déchargementestle dernier lieu où des
marchandises sont déchargées du véhicule routier automobile pour
le transport de marchandises qui, à partir de là, est entièrement
vide (ou le lieu où le tracteur routier cesse d'être attelé à une semi-
remorque chargée). Pour un parcours à vide, c'estle lieu de charge-
mentdu parcours en charge qui le suit(not ion de «lieu de fin du
parcours à vide»),
—codification : le lieu de déchargementestcodifié conformémentaux
dispositions de l'annexe G;
5. distance parcourue, distance effective à l'exception de la distance
parcourue pendant que le véhicule routier automobile pour le transport
de marchandises est transporté par un autre moyen de transport;
6. tonnes par km réalisées au cours du parcours;
7. pays traversés en transit (pas plus de cinq), codifiés par référence à
l'annexe G;
8. le cas échéant, lieu de chargement du véhicule routier à moteur sur un
autre moyen de transport conformément aux dispositions de l'annexe G
(optionnel);
9. le cas échéant, lieu de déchargement du véhicule routier à moteur d'un
autre moyen de transport conformément aux dispositions de l'annexe G
(optionnel);
10. caractère «entièrement chargé» (modalité 2) ou «non entièrement
chargé» (modalité 1) du véhicule routier automobile pour le transport
de marchandises au cours du parcours considéré, en terme de volume
maximal d'espace utilisé au cours du parcours (modalité 0 = parconvention pour les parcours à vide) (optionnel).
A3 VARIABLES RELATIVES À LA MARCHANDISE (dans l'opération
élémentaire de transport)
Au cours d'un parcours en charge, plusieurs opérations élémentaires de
transport peuvent être réalisées, une opération élémentaire de transport étant
définie comme le transport d'un type de marchandise (défini par référence à
un niveau donné de nomenclature) entre son lieu de chargement et son lieu
de déchargement.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 10
▼M1
▼B
▼B
Les données à fournir relatives à une opération élémentaire de transport au
cours d'un parcours en charge sontles suivant es:
1. type de la marchandise transportée, conformément aux groupes de
marchandises se référantà une classificat ion appropriée (voir annexe D);
2. poids de la marchandise, poids bruten 100 kg;
3. le cas échéant, appartenance de la marchandise à une catégorie de
marchandises dangereuses, définie conformémentaux cat égories princi-
pales de la directive 94/55/CE (1) indiquées dans l'annexe E;
4. type de fret tel qu'indiqué dans l'annexe F (optionnel);5. lieu de chargementde la marchandise, codifié conformémentaux dispo-
sitions de l'annexe G;
6. lieu de déchargementde la marchandise, codifié conformémentaux
dispositions de l'annexe G;
7. distance parcourue, distance effective à l'exception de la distance
parcourue pendant que le véhicule routier automobile pour le transport
de marchandises est transporté par un autre moyen de transport.
OPÉRATIONS DE TRANSPORTS RÉALISÉES LORS D'UN PARCOURS
TYPE «CIRCUIT DE RAMASSAGE OU DE DISTRIBUTION» (modalité 3
du type de parcours)
Pour ce type de parcours, à nombreux points de chargement et/ou déchargement,
il est pratiquement impossible de demander aux opérateurs de transports la
description des opérations élémentaires de transport.
Pour ces parcours, repérés en tant que tels, on considérera en général qu'a eu
lieu une seule opération élémentaire de transport, fictive, établie à partir des
informations relatives au parcours.
Chaque État membre communiquera à la Commission sa définition de ce type
de parcours, et explicitera les hypothèses simplificatrices qu'il est amené à appli-
quer dans la collecte des données relatives aux opérations de transport
correspondantes.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 11
(1) Directive 94/55/CE du Conseil du 21 novembre 1994 relative au rapprochement des
législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereusespar route (JO L 319 du 12. 12. 1994, p. 7). Directive modifiée par la directive 96/86/CE de la Commission (JO L 335 du 24. 12. 1996, p. 43). Pour les dernières modifica-
tions apportées aux annexes, voir JO L 251 du 15. 9. 1997, p. 1.
▼B
Appendice méthodologique
Parcours en charge et opération élémentaire de transport
Selon les États membres, la collecte de l'information est réalisée:
— soit en privilégiant la description de chaque opération élémentaire de trans-
portde marchandises (avec suivi complément aire des parcours à vide),
— soiten privilégiantla descript ion des parcours réalisés par le véhicule pour
assurer ces opérations élémentaires de transport de marchandises.
Dans la grande majorité des cas, lors d'un parcours en charge, il est réalisé une,
et une seule, opération élémentaire de transport, avec:
— un seul type de marchandises chargées (par référence à la nomenclature de
marchandises utilisée, en l'occurence les 24 groupes dérivés de la nomencla-
ture NSTR) (1),
— un seul lieu de chargementdes marchandises,— un seul lieu de déchargementdes marchandises.
Dès lors, les deux méthodes utilisées sont parfaitement équivalentes et les infor-
mations collectées par l'une ou par l'autre permettent de décrire à la fois:
— les transports de marchandises (ensemble des opérations élémentaires de
transport de marchandises),
— les parcours des véhicules assurant ces transports, avec suivi des capacités de
transports et de l'utilisation de ces capacités (parcours en charge, avec coef-
ficient d'utilisation; parcours à vide).
Dans le cadre du présent règlement, il y a lieu de décrire à la fois les transports
de marchandises etles parcours des véhicules, mais il n'estpas souhait able de
faire porter aux opérateurs de transport une charge statistique excessivement
accrue en leur demandant de décrire désormais en détail et les transports de
marchandises etles parcours des véhicules.
Il appartiendra donc aux services statistiques des États membres, lors de la
phase de codification des questionnaires, de reconstituer les données qui ne
sont pas explicitement demandées aux opérateurs de transport, à partir des
données qu'ils collectent soit selon l'optique «opération élémentaire de trans-
port», soit selon l'optique «parcours des véhicules».
Le problème se posera lorsque plusieurs opérations élémentaires de transport
sontréalisées au cours d'un parcours en charge ce qui peutprovenir:
— du faitqu'il y a plusieurs lieux de chargementet /ou déchargementdes
marchandises (mais en nombre limité, car sinon il s'agit de circuits de
ramassage ou de distribution, qui donnent lieu à un traitement spécial).
Dans ce cas, il existe un suivi de ces différents points de chargement et/ou
déchargement, pour calculer correctement les tonnes par km réalisées au
cours du parcours, et le service statistique peut reconstituer les opérations
élémentaires de transport,
— et/ou du fait qu'il y a plusieurs types différents de marchandises transportées
au cours du parcours en charge, ce qui échappe en général au suivi statis-
tique, puisqu'il n'est demandé que le type de marchandises (unique ou
principal).
On acceptera alors la perte d'information correspondante et les États
membres qui procèdent à ce type de simplification le signaleront explicite-
mentà la Commission.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 12
(1) NSTR: nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques des transports.
▼B
ANNEXE B
NOMENCLATURE DES CONFIGURATIONS EN NOMBRE D'ESSIEUX
Lorsqu'il s'agitd'une combinaison de véhicules, le nombre d'essieux estcalculé
sur l'ensemble, camion et remorque ou tracteur routier et semi-remorque.
On considère les catégories suivantes:
Codification
1. Nombre d'essieux des véhicules isolés (camion):
2 120
3 130
4 140
autres 199
2. Nombre d'essieux des combinaisons de véhicules:camion
etremorque:
2+1 221
2+2 222
2+3 2233+2 232
3+3 233
autres 299
3. Nombre d'essieux des combinaisons de véhicules:tracteur
routier et semi-remorque:
2+1 321
2+2 322
2+3 323
3+2 332
3+3 333
autres 399
4. Tracteur routier seul 4991998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 13
▼B
ANNEXE C
NOMENCLATUREDES TYPES DE PARCOURS
1. Parcours en charge comportant une seule opération élémentaire de transport
2. Parcours en charge comportant plusieurs opérations de transport, mais n'étant
pas considéré comme un circuit de ramassage ou de distribution
3. Parcours en charge type circuit de ramassage ou de distribution
4. Parcours à vide1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 14
▼B
ANNEXE D
NOMENCLATUREDES MARCHANDISES
La nomenclature des marchandises sera conforme à la NSTR jusqu'à ce que sa
substitution soit décidée par la Commission, après consultation des États
membres.
GROUPES DE MARCHANDISES
Groupes de
marchan-
disesChapitre de
la NSTR (1)Groupes de
la NSTR (1)Désignation
1 0 01 Céréales
2 02, 03 Pommes de terre, autres légumes frais
ou congelés, fruits frais
3 00, 06 Animaux vivants, betteraves à sucre
4 05 Bois etliège
5 04, 09 Matières textiles et déchets, autres
matières premières d'origine animale
ou végétale
6 1 11, 12, 13,
14, 15, 16,
17Denrées alimentaires et fourrages
7 18 Oléagineux
8 2 21, 22, 23 Combustibles minéraux solides
9 3 31 Pétrole brut
10 32, 33, 34 Produits pétroliers11 4 41, 46 Minerais de fer, ferrailles, poussières
de hauts fourneaux
12 45 Minerais etdéchet s non ferreux13 5 51, 52, 53,
54, 55, 56Produits métallurgiques
14 6 64, 69 Ciments, chaux, matériaux de cons-
truction manufacturés
15 61, 62, 63,
65Minéraux bruts ou manufacturés
16 7 71, 72 Engrais naturels ou manufacturés
17 8 83 Produits carbochimiques, goudrons
18 81, 82, 89 Produits chimiques, excepté produits
carbochimiques etgoudrons
19 84 Cellulose etdéchet s
20 9 91, 92, 93 Véhicules et matériel de transport,
machines, moteurs, même démontés,
etpièces
21 94 Articles métalliques1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 15
▼B
Groupes de
marchan-
disesChapitre de
la NSTR (1)Groupes de
la NSTR (1)Désignation
22 95 Verre, verrerie, produits céramiques
23 96, 97 Cuirs, textiles, habillements, articles
manufacturés divers
24 99 Articles divers
(1) Publication de l'Office statistique des Communautés européennes, édition 1968.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 16
▼B
ANNEXE E
NOMENCLATURE DES CATÉGORIES DE MARCHANDISES DANGE-
REUSES (*)
1 Matières et objets explosibles
2 Gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression3 Matières liquides inflammables
4.1 Matières solides inflammables
4.2 Matières sujettes à l'inflammation spontanée4.3 Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables5.1 Matières comburantes
5.2 Peroxydes organiques
6.1 Matières toxiques6.2 Matières infectieuses
7 Matières radioactives
8 Matières corrosives9 Matières et objets dangereux divers
(*) Chaque cat égorie correspond soità une classe, soità une division d'une classe de la
nomenclature des types de marchandises dangereuses de la directive 94/55/CE, AnnexeA, partie I, marginal 2002 (
1).
(1) Annexes A et B de la directive 94/55/CE. Les dernières modifications apportées à ces
annexes figurentau JO L 251 du 15. 9. 1997, p. 1.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 17
▼B
ANNEXE F
NOMENCLATUREDES TYPES DE FRET (*)
0 Vrac liquide (pas d'unité de fret)
1 Vrac solide (pas d'unité de fret)
2 Grands conteneurs
3 Autres conteneurs4 Marchandises palettisées
5 Marchandises pré-élinguées
6 Unités mobiles, autopropulsées7 Autres unités mobiles
8 (Réservé)
9 Autres types de fret
(*) Nations unies, Commission économique pour l'Europe — codes des types de fret, des
emballages et des matériaux d'emballage, recommandation 21 adoptée par le Groupe de
travail sur la facilitation des procédures de commerce international, Genève, mars 1986.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 18
▼M1
ANNEXE G
CODIFICATIONPAR PAYS ET RÉGIONS
1. À l'exception des dispositions de l'article 5 du règlement (CE) no1172/98
relatives à la codification simplifiée pour certaines variables pendant une
période transitoire, les lieux de chargement et de déchargement sont codifiés
comme suit:
a) ventilation régionale au niveau 3 de la nomenclature des unités territo-
riales statistiques (NUTS), pour les États membres de la Communauté
européenne;
b) liste des régions administratives fournies par le pays tiers concerné, pour
les États non membres de la Communauté européenne qui sont partiescontractantes à l'accord sur l'Espace économique européen (EEE), à savoir
l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège;
c) pour les autres pays tiers, les codes à deux lettres ISO-3166. Les codes les
plus courants sont indiqués dans le tableau suivant.
2. Pour la codification simplifiée du transport international pendant une période
transitoire visée à l'article 5 du règlement (CE) n
o1172/98, ainsi que pour la
codification des pays traversés en transit (point 7 de l'annexe A, partie A2),
les codes de pays suivants sont utilisés:
a) la partie à deux lettres du code NUTS, comme indiqué dans le tableau
suivant, pour les États membres de la Communauté européenne;
b) pour tous les autres pays, les codes à deux lettres ISO-3166. Les codes les
plus courants sont indiqués dans le tableau suivant.
Tableau des codes de pays
a)États membres de l'Union européenne (correspondant aux codes de pays à
deux lettres NUTS)
Note: les pays sont classés dans l'ordre officiel de l'Union européenne.
Nom du pays Code
Belgique BE
République tchèque CZ
Danemark DK
Allemagne DE
Estonie EE
Grèce GR
Espagne ES
France FR
Irlande IE
Italie IT
Chypre CY
Lettonie LV
Lituanie LT
Luxembourg LU
Hongrie HU
Malte MT
Pays-Bas NL
Autriche ATPologne PL
Portugal PT
Slovénie SI
Slovaquie SK1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 19
▼A1
▼A1
Nom du pays Code
Finlande FI
Suède SE
Royaume-Uni UK
b)Autres pays (codes à deux lettres ISO-3166)
Note: les pays sont classés par code.
Nom du pays Code
Albanie AL
Bosnie-et-Herzégovine BA
Bulgarie BG
Belarus BY
Suisse CH
CroatieHR
IslandeIS
Liechtenstein LI
MoldovaMD
Ancienne République yougoslave de
Macédoine (ARYM)MK
NorvègeNO
RoumanieRO
Fédération de Russie RU
TurquieTR
Ukraine UA
Yougoslavie YU
Pour les pays non repris dans cette liste, il convient d'utiliser les codes à deux
lettres ISO-3166.1998R1172 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 20
▼M1
▼A1
▼M1
▼A1
▼M1
▼A1
▼M1
▼A1
▼M1
▼A1
▼M1
▼A1
▼M1