No du tarif douanier turc Désignation des marchandises

15.05 Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:

— 90 Autres

15.09 Dégras

15.10 Acides gras industriels, huiles acides de raffinage, alcools gras industriels:

— 10 Acides gras industriels

15.11 Glycérine, y compris les eaux et lessives glycérineuses:

— 10 Glycérine

17.04 Sucreries sans cacao:

— 90 Autres

17.05 Sucres, sirops et mélasses aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l'exclusion des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions

18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

19.02 Préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids

21.07 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

22.08 Alcool éthylique non dénaturé de 80o et plus; alcool éthylique dénaturé de tous titres

24.02 Tabacs fabriqués; extraits ou sauces de tabac (praiss)

25.32 Carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs; débris et tessons de poterie:

ex 90 Carbonate de strontium (strontianite), même calciné

27.04 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite et de tourbe:

— 21 Cokes et semi-cokes de houille

28.06 Acide chlorhydrique, acide chlorosulfonique ou chlorosulfurique:

— 10 Acide chlorhydrique

28.08 Acide sulfurique; oléum:

— 30 Oléum

28.15 Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore:

— 20 Sulfure de carbone

28.17 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

— 11 Hydroxyde de sodium, chimiquement pur

— 12 Hydroxyde de sodium

28.20 Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corindons artificiels:

— 10 Oxyde d'aluminium

— 20 Hydroxyde d'aluminium

28.21 Oxydes et hydroxydes de chrome

28.22 Oxydes de manganèse:

— 10 Bioxyde de manganèse

28.23 Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe203)

28.27 Oxydes de plomb, y compris le minium la mine orange

28.30 Chlorures et oxychlorures:

— 30 Ammonium (sel ammoniaque)

28.32 Chlorates et perchlorates

28.35 Sulfures, y compris les polysulfures:

— 20 Sodium

28.37 Sulfites et hyposulfites

28.38 Sulfates et aluns; persulfates:

— 31 Sulfates de sodium

— 40 Sulfates d'aluminium

— 71 Sulfates de fer

28.40 Phosphites, hypophosphites et phosphates:

— 11 Phosphates de sodium

28.42 Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium:

— 11 Bicarbonate de sodium

— 12 Percarbonate de sodium

— 13 Carbonate de sodium (calciné)

— 14 Carbonate de sodium (cristal)

— 42 Carbonate de calcium précipité

28.45 Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce:

— 10 Sodium

— 20 Potassium

28.47 Sels des acides d'oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.):

— 32 Chromate de sodium

— 33 Chromate de potassium

— 34 Chromate de plomb

— 35 Bichromate de sodium

— 36 Bichromate de potassium

28.54 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris l'eau oxygénée solide

28.56 Carbures (carbures de silicium, de bore; carbures métalliques, etc.)

29.02 Dérivés halogénés des hydrocarbures:

— 30 Trichloroéthylène

— 40 Carbone de tétrachlore

— 60 Perchloroéthylène

— 80 Chlorofluorométhanes

— 90 Autres

29.03 Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures (à l'exclusion du trinitrobutylméta-xylol (musc-xylène) du no 29.03.10)

29.04 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

— 10 Pentaérythrite

— 21 Alcool méthylique pur

— 22 Alcool butylique

— 23 Alcool propylique et isopropylique

— 24 Alcool stéarique et cétylique

— 25 Sorbitol, mannitol

— 26 Propylèneglycol

— 39 Autres

29.09 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers (alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

— 90 Autres

29.14 Moncacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

— 21 Acide acétique (anhydride)

— 22 Acide acétique (autre que anhydride)

— 30 Acide oléique

— 41 Acide formique

— 42 Acétate de sodium

— 43 Acétate d'aluminium

— 46 Acétate de magnésium

— 47 Acétate de butyle

— 48 Stéarate d'éthyle

— 49 Autres

29.15 Polyacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

— 51 Phtalate de dioctyle

— 52 Phtalate de dibutyle

— 53 Phtalate de diéthyle

— 54 Phtalate de diméthyle

29.16 Acides-alcools, acides-aldéhydes, acides-cétones, acides-phénols et autres acides à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

— 41 Acide citrique

— 53 Gluconate de calcium

— 54 Lactate de calcium

29.28 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

29.33 Composés organo-mercuriques

29.35 Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques:

— 30 Furfural (furfurol)

— 59 Autres

29.43 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose:

— 10 Glucose

— 20 Lactose

— 90 Autres

30.03 Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:

b) Autres:

— 41 Première catégorie

— 42 Deuxième catégorie

— 43 Troisième catégorie

32.03 Produits tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels; confits artificiels pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)

32.05 Matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique» fixables sur fibre; indigo naturel (à l'exclusion de l'indigo naturel du no 32.05.10, des produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores» du no 32.05.30 et des produits des types dits «agents de blanchiment optique» fixables sur fibres du no 32.05.40)

32.06 Laques colorantes

32.07 Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»:

— 22 Lithophone

32.09 Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile, à l'essence, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail (à l'exclusion des pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs du no 32.09.22 et des feuilles pour le marquage au fer du no 32.09.32)

32.13 Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres:

— 19 Autres encres d'imprimerie

— 22 Encres à écrire concentrées

— 23 Encres à copier et hectographiques

— 24 Encres pour stylos à bille

— 25 Encres pour duplicateurs, pour tampons, pour rubans de machines à écrire

33.06 Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés

34.01 Savons, y compris les savons médicinaux

34.02 Produits organiques tensio-actifs; préparations tensio-actives et préparations pour lessives, contenant ou non du savon

34.05 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du no 34.04

35.06 Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg:

— 20 Autres

36.05 Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces paraffinées, fusées paragrêle et similaires)

36.06 Allumettes

38.03 Charbons activés (décolorants, dépolarisants ou adsorbants); silices fossiles activées, argiles activées, bauxite activée et autres matières minérales naturelles activées (à l'exclusion des autres du no 38.03.90)

38.05 Tall oil («résine liquide»)

38.12 Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries similaires

39.01 Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.) (à l'exclusion des autres du no 39.01.19, des polyamides et superpolyamides du no 39.01.23 et des autres du no 39.01.29)

39.02 Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylène, polytétra-haloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc.):

— Produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions:

— 12 Acétate de polyvinyle

— 16 Dérivés polyacryliques et polyméthacryliques

— 17 Résines de coumarone-indène

— 19 Autres:

— Blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, granulés, flocons et poudres (y compris les poudres à mouler), déchets et débris d'ouvrages:

— 22 Acétate de polyvinyle

— 26 Dérivés polycryliques et polyméthacryliques

— 27 Résines de coumarone-indène

— 29 Autres

— Autres:

— 32 Acétate de polyvinyle

— 39 Autres

39.03 Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:

— Produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions:

— 11 Collodions

— Blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, granulés, flocons et poudres (y compris les poudres à mouler), déchets et débris d'ouvrages:

— 22 Nitrate de cellulose

— 23 Acétate de cellulose

— Autres:

— 31 Cellulose régénérée

— 32 Fibre vulcanisée

— 34 Acétate de cellulose

39.07 Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus

40.02 Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles:

a) caoutchouc et latex synthétiques destinés à la fabrication et au reconditionnement (rechapage) des pneumatiques et des chambres à air pour véhicules de transport de toutes sortes:

— 12 Latex synthétique

b) Autres:

— 22 Latex synthétique

— 23 Factice pour caoutchouc dérivé des huiles

40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci

40.13 Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages

40.14 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:

— 21 Gommes à effacer

41.10 Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou de fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées

42.01 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers, traits, genouillères, etc.), en toutes matières

42.02 Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus

42.06 Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons

43.01 Pelleteries brutes:

— 40 Caracul, astrakan

— 90 Autres

43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires; leurs déchets et chutes, non cousus

43.03 Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures)

43.04 Pelleteries factices, confectionnées ou non

44.11 Bois filés; bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures

44.15 Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec adjonction d'autres matières; bois marquetés ou incrustés:

— 20 Bois plaqués de bois marquetés ou incrustés

44.16 Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun

44.17 Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires

44.18 Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires

44.23 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables, en bois

44.25 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:

— 10 Formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures

44.28 Autres ouvrages en bois

45.03 Ouvrages en liège naturel

45.04 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré

47.01 Pâtes à papier

48.01 Papiers et cartons fabriqués mécaniquement, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:

b) Papiers contenant 70 % et plus de pâte de bois d'un poids au m2 compris entre 50 g inclus et 55 g inclus:

— 21 Papier journal

— 29 Autres

— 40 Papier d'impression et d'écriture

— 50 Papier Kraft

f) Autres:

— 61 Papier d'emballage ordinaire (d'un poids au m2 égal ou inférieur à 30 g inclus)

— 62 Papier d'emballage ordinaire (d'un poids au m2 supérieur à 30 g)

— 63 Papier à cigarettes

— 64 Papier buvard

— 67 Carton en rouleaux destiné à la fabrication de cartes pour machines à statistiques

— 68 Cartons

48.02 Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

48.03 Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le papier dit «cristal», en rouleaux ou en feuilles

48.04 Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles

48.05 Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles

48.06 Papiers et cartons simplement réglés, lignés ou quadrillés, en rouleaux ou en feuilles

48.07 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du no 48.06 et du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles

48.09 Plaques pour constructions, en pâte à papier, en bois défibrés ou en végétaux divers défibrés, même agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants similaires

48.10 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes

48.11 Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies

48.12 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés

48.13 Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires)

48.14 Articles de correspondance: papier à lettres en blocs, enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

48.15 Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé (à l'exclusion du papier filtre du no 48.15.30)

48.16 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier ou carton

48.17 Cartonnages de bureau, de magasin et similaires

48.18 Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances et similaires), blocs-notes, agendas, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres) et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton; albums pour échantillonnages et pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton

48.19 Étiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non, avec ou sans illustrations, même gommées

48.20 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis

48.21 Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:

— 31 Cartes pour machines à statistiques

— 39 Autres

49.08 Décalcomanies de tous genres

49.09 Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications

49.10 Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

50.04 Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail

50.05 Fils de bourre de soie (schappe) non conditionnés pour la vente au détail

50.06 Fils de déchets de bourre de soie (bourrette) non conditionnés pour la vente au détail

50.07 Fils de soie, de bourre de soie (schappe) et de déchets de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail

50.09 Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe)

50.10 Tissus de déchets de bourre de soie (bourrette)

51.01 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail:

b) jusqu'à 60 deniers inclus:

— Fils synthétiques:

— 23 A base vynilique

— 24 A base acrylique

— 25 A base propylénique

— 29 Autres

— Fils artificiels:

— 31 Rayonne viscose

— 32 Rayonne acétate

— 33 Fils artificiels à base protéique

— 39 Autres

c) plus de 60 deniers:

— Fils synthétiques:

— 43 A base vynilique

— 44 A base acrylique

— 45 A base polypropylénique

— 49 Autres

— Fils artificiels:

— 51 Rayonne viscose

— 52 Rayonne acétate

— 53 Fils artificiels à base protéique

— 59 Autres

51.02 Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles

51.03 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, conditionnés pour la vente au détail:

b) Autres:

— 21 Des fibres artificielles

— 22 Des fibres synthétiques

51.04 Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 51.01 ou 51.02) (à l'exclusion des tissus de fibres textiles synthétiques continues destinés à la fabrication des chambres à air et des pneumatiques pour véhicules de transport de toutes sortes du no 51.04.11)

54.05 Tissus de lin ou de ramie

56.01 Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues en masse (à l'exclusion des fibres synthétiques à base de polyamides du no 56.01.11, de polyesters du no 56.01.12 et d'acryle du no 56.01.14)

56.02 Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles:

— 20 En fibres textiles artificielles

56.03 Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discontinues) en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés

56.04 Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discontinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature (à l'exclusion des fibres et des déchets de fibres synthétiques à base de polyamides du no 56.04.11, de polyesters du no 56.04.12 et d'acryle du no 56.04.14)

56.05 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail

56.06 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), conditionnés pour la vente au détail

56.07 Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues

57.05 Fils de chanvre

57.08 Fils de papier

57.09 Tissus de chanvre

57.11 Tissus d'autres fibres textiles végétales

57.12 Tissus de fils de papier

58.02 Autres tapis, même confectionnés; tissus dits «Kélim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et similaires, même confectionnés:

— 10 Tapis mécaniques

58.04 Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05:

— 20 En soie naturelle

— 40 En fibres synthétiques

— 50 En fibres artificielles

58.08 Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis:

— 20 En fibres synthétiques

58.09 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces, en bandes ou en motifs

58.10 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

59.03 «Tissus non tissés» et articles en «tissus non tissés», même imprégnés ou enduits

59.08 Tissus imprégnés ou enduits de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles

59.10 Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non

59.11 Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie

59.13 Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

60.01 Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée

60.02 Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée

60.03 Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée

60.04 Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée

60.05 Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée

60.06 Étoffes et autres articles (y compris les genouillères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée

61.01 Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets

61.02 Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants

61.03 Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes

61.04 Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants

61.05 Mouchoirs et pochettes

61.06 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires

61.07 Cravates

61.08 Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements féminins

61.09 Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires, en tissus ou en bonneterie, même élastiques

61.10 Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en bonneterie

61.11 Autres accessoires confectionnés du vêtement: dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc.

62.05 Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements

65.01 Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

65.02 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure)

65.03 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches et des plateaux du no 65.01, garnis ou non

65.04 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non

65.05 Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l'aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non

65.06 Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non

65.07 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressort pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie

66.01 Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires

66.03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 et 66.02

67.01 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des produits du no 05.07, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés

67.02 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels

67.04 Perruques, postiches, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets en cheveux)

67.05 Éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures, en toutes matières

68.04 Meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis:

— 20 Autres

68.06 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés:

— 90 Autres

68.07 Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calorifuges ou acoustiques, à l'exclusion de ceux des no 68.12, 68.13 et du chapitre 69

68.08 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.)

68.11 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en «granito»

68.13 Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du no 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc. ), même armés; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières

68.16 Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

— 20 Briques cuites, en dolomie agglomérée au goudron

69.11 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine

69.12 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques

69.13 Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure

69.14 Autres ouvrages en matières céramiques

70.02 Verre dit «émail», en masse, en barres, baguettes ou tubes

70.03 Verres en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l'exclusion du verre d'optique)

70.04 Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

70.05 Verre étiré ou soufflé dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:

— 20 Verre à vitres opacifié, coloré, cannelé ou strié

— 30 Autres

70.06 Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

70.07 Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux

70.08 Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées

70.13 Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, à l'exclusion des articles du no 70.19

70.14 Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique commune

70.15 Verres d'horlogerie, de lunetterie commune et analogues, bombés, cintrés et similaires, y compris les boules creuses et les segments

70.16 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques et coquilles

70.19 Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé)

70.20 Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:

— 11 Laine de verre

— 20 Feutre en fibres de verre

71.01 Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

71.02 Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées, ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties (à l'exclusion des diamants utilisés dans l'industrie du no 71.02.10)

71.03 Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

71.06 Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré

71.10 Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré

71.12 Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

71.13 Articles d'orfèvrerie et leurs parues, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

71.14 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

71.15 Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

71.16 Bijouterie de fantaisie

73.02 Ferro-alliages (à l'exclusion du ferro-manganèse du no 73.02.21)

73.07 Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge):

— 90 Autres

73.10 Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:

— Barres laminées ou filées à chaud ou forgées:

— Barres de section angulaire:

ex 49 Autres (à l'exclusion des produits relevant de la CECA)

— Barres obtenues ou parachevées à froid:

— 51 Barres de section circulaire

— 52 Barres de section angulaire

— 59 Autres

73.14 Fils de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité

73.17 Tubes et tuyaux en fonte

73.18 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des articles du no 73.19:

— Tubes et tuyaux non revêtus, sans soudure:

— 11 D'un diamètre intérieur inférieur à 1 pouce

— 12 D'un diamètre intérieur compris entre 1 pouce inclus et 2,5 pouces exclus

— 13 D'un diamètre intérieur compris entre 2,5 pouces inclus et 6 pouces exclus

— 14 D'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 6 pouces

— Tubes et tuyaux revêtus, sans soudure:

— 31 D'un diamètre intérieur inférieur à 1 pouce

— 32 D'un diamètre intérieur compris entre 1 pouce inclus et 2,5 pouces exclus

— 33 D'un diamètre intérieur compris entre 2,5 pouces inclus et 6 pouces exclus

— 34 D'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 6 pouces

73.19 Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydro-électriques

73.20 Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

73.21 Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylones, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fonte, fer ou acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

73.22 Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en fonte, fer ou acier, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

73.24 Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés

73.25 Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité (à l'exclusion des tresses en fils de fer ou d'acier)

73.26 Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier

73.27 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier

73.28 Treillis d'une seule pièce, en fer ou en acier, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée

73.29 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

— 11 Chaînes de transmission

— 91 Parties de chaînes et de chaînettes

73.32 Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier

73.33 Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, ébauchés ou finis, en fer ou en acier

73.36 Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques des types servant à des usages domestiques ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier

73.37 Chaudières (autres que les générateurs de vapeur du no 84.01) et radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

73.38 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier

73.40 Autres ouvrages en fonte, fer ou acier:

— 10 Autres ouvrages en fonte

ex 20 Autres ouvrages en fer ou acier (à l'exclusion de l'acmonital)

74.10 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité

74.15 Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre:

— 10 Boulons et écrous

— 20 Vis

74.19 Autres ouvrages en cuivre

75.06 Autres ouvrages en nickel

76.01 Aluminium brut; déchets et débris d'aluminium

76.02 Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium

76.03 Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur de plus de 0,20 mm

76.04 Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris)

76.06 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium

76.07 Accessoires du tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

76.08 Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

76.09 Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en aluminium, d'une contenance supérieure à 300 1, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

76.10 Fûts, tambours bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples

76.11 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

76.12 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité

76.13 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium

76.14 Treillis d'une seule pièce, en aluminium, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée

76.15 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium

76.16 Autres articles en aluminium

77.01 Magnésium brut: déchets et débris de magnésium (y compris les tournures non calibrées)

77.02 Magnésium en barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tubes, tuyaux, barres creuses, poudres, paillettes et tournures calibrées

77.03 Autres ouvrages en magnésium

77.04 Béryllium (glucinium), brut ou ouvré

82.02 Scies à main montées, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage):

— 20 Lames de scies à ruban

— 30 Lames de scies circulaires (y compris celles des fraises-scies)

82.05 Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage:

— 20 Fraises

82.06 Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques

82.07 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.) agglomérés par frittage

82.09 Couteaux (autres que ceux du no 82.06) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes

82.10 Lames des couteaux du no 82.09

82.12 Ciseaux à doubles branches et leurs lames

82.13 Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier); outils et assortiments d'outils de manucures, de pédicures et analogues (y compris les limes à ongles):

— 10 Outils et assortiments d'outils de manucures, de pédicures

82.14 Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

82.15 Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09, 82.13 et 82.14

83.01 Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs (achevées ou non) pour ces articles, en métaux communs

83.02 Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques)

83.03 Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

83.04 Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03

83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs

83.06 Statuettes et autres objets d'ornement intérieur, en métaux communs

83.07 Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs (à l'exclusion des lampes de mineurs du no 83.07.10)

83.10 Perles métalliques et paillettes métalliques découpées, en métaux communs

83.11 Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs

83.12 Cadres métalliques pour photographies, gravures et similaires; miroiterie métallique

84.01 Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à vapeur)

84.02 Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur:

— 10 Économiseurs, réchauffeurs d'air

— 20 Surchauffeurs, limitateurs de surchauffe

— 30 Accumulateurs de vapeur et de chaleur

— 40 Autres

84.03 Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs

84.06 Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons (à l'exclusion des moteurs d'avion du no 84.06.11 et des moteurs du type hors bord pour embarcations du no 84.06.14)

84.07 Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques:

— Turbines hydrauliques:

— 11 Turbines à augets du type Pelton

— 12 Turbines à hélice du type Francis

84.09 Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique

84.10 Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.) (à l'exclusion des pompes distributrices comportant un dispositif mesureur des prix et de quantité du no 84.10.11 et des pompes distributrices comportant un dispositif mesureur de quantité du no 84.10.12)

84.11 Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide; compresseurs, moto-compresseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires

84.12 Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité (à l'exclusion des groupes d'un poids égal ou inférieur à 100 kg du no 84.12.10)

84.13 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires:

— 19 Autres brûleurs pour l'alimentation des foyers

— 20 Foyers automatiques

84.14 Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours électriques du no 85.11

84.16 Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines

84.17 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques:

a) Pasteurisateurs, stérilisateurs et leurs parties et pièces détachées:

— 11 Pasteurisateurs

— 12 Stérilisateurs

— 15 Parties et pièces détachées

b) Autres:

ex 29 Autres (à l'exclusion des appareils pour la production de deutérium et ses composés)

— 35 Parties et pièces détachées

84.18 Centrifugeuses et essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz:

— 30 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides

84.20 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins; poids pour toutes balances (à l'exclusion des poids des balances sensibles du no 84.20.31)

84.21 Appareils mécaniques (même à main), à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires (à l'exclusion des extincteurs du no 84.21.24)

84.22 Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts, roulants, transporteurs, téléphériques, etc.) à l'exclusion des machines et appareils du no 84.23 (à l'exclusion des manipulateurs mécaniques conçus pour manipulation des substances radioactives, du no ex 84.22.90)

84.24 Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports

84.25 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du no 84.29:

— 10 Faucheuses

— 15 Faucheuses-andaineuses

— 20 Moissonneuses-lieuses

— 30 Batteuses

— 35 Presses à paille et à fourrage

— 40 Ramasseuses-botteleuses

— 45 Tondeuses à gazon

— Parties et pièces détachées:

— 92 Des batteuses

84.30 Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires:

— 60 Machines et appareils pour l'industrie de la brasserie

84.31 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à papier) et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton

84.36 Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles; machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils pour le filage des matières textiles artificielles ou synthétiques sous forme de fibre par les procédés de pression et de pulvérisation du no 84.36.10 et des machines et appareils pour battre, déchiqueter, effilocher et nettoyer du no 84.36.25)

84.37 Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filet; appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.) (à l'exclusion des machines et appareils à bonneterie du no 84.37.21 et des métiers à tulle du no 84.37.22)

84.38 Machines et appareils auxiliaires pour les machines du no 84.37 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des nos 84.36 et 84.37 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, plantines, crochets, etc.) (à l'exclusion des peignes de métiers à tisser du no 84.38.40 et des lisses métalliques du no 84.38.60)

84.43 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie:

— 10 Convertisseurs

84.44 Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de laminoirs:

— Parties et pièces détachées:

— 91 Cylindres de laminoirs

— 99 Autres

84.45 Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des nos 84.49 et 84.50 (à l'exclusion des tours automatiques du no 84.45.11, des machines à fraiser du no 84.45.20, des machines à meuler du no 84.45.45 et des machines à étirer du no 84.45.85)

84.47 Machines-outils, autres que celles du no 84,49, pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières dures similaires

84.50 Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle (à l'exclusion des machines et appareils pour la trempe superficielle du no 84.50.20)

84.56 Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable;

b) Autres:

— 29 Autres

c) Parties et pièces détachées diverses:

— 99 Autres

84.59 Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre (à l'exclusion des machines pour la fabrication des ouvrages en terre du no 84.59.10, des réacteurs nucléaires du no 84.59.20, des machines pour la fabrication des cigarettes et des cigares du no 84.59.32, des machines et appareils à embobiner du no 84.59.42, des machines et appareils à fabriquer des brosses du no 84.59.43 et des graisseurs automatiques à pompe de machines du no 84.59.45)

84.60 Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc et les matières plastiques artificielles

84.61 Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires

84.63 Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d'articulation (de cardan, d'Oldham, etc.)

85.01 Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs; transformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc.); bobines de réactance et selfs (à l'exclusion des générateurs électriques de plus de 100 kVA du no 85.01.40)

85.05 Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main

85.07 Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé

85.08 Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs (à l'exclusion des conjoncteurs-disjoncteurs du no 85.08.10 et des bougies du no 85.08.20)

85.09 Appareils électriques d'éclairage et de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles et automobiles (à l'exclusion des avertisseurs sonores, sirènes et autres appareils électriques de signalisation acoustique du no 85.09.13)

85.11 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques; machines et appareils électriques à souder, braser ou couper (à l'exclusion des fours électriques industriels ou de laboratoires du no 85.11.11. et des parties et pièces détachées diverses du no 85.11.91)

85.12 Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires; appareils electrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.); fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.24:

— 20 Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol, et pour autres usages similaires

— 30 Appareils électrothermiques pour la coiffure

— 50 Appareils électrothermiques pour usages domestiques

— 91 Parties et pièces détachées

85.13 Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur:

— 43 Appareils de télécommunication à longue distance par courant porteur

85.14 Microphones et leurs supports, haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence:

— 20 Haut-parleurs

— 30 Amplificateurs électriques de basse fréquence

85.15 Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de télévision, y compris les récepteurs combinés avec un phonographe et les appareils de prise de vues pour la télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radiotélécommande:

ex 91 Parties et pièces détachées (à l'exclusion des antennes et parties et pièces détachées pour amplificateurs, convertisseurs de fréquence et autres appareillages et accessoires pour antennes)

85.18 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables

85.19 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connection des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, prises de courant, boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; tableaux de commande ou de distribution (à l'exclusion des coupe-circuits du no 85.19.15, des parafoudres du no 85.19.16 et des tableaux de commande ou de distribution du no 85.19.30)

85.23 Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires, isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion

85.24 Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électrotechniques, tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d'électrolyse, etc.):

— 10 Balais pour machines et appareils électriques

— 26 Résistances chauffantes pour appareils de chauffage

— 29 Autres

85.28 Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre

86.10 Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication; leurs parties et pièces détachées

87.01 Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils

87.02 Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises (à l'exclusion des voitures automobiles pour le transport des personnes du no 87.02.11)

87.03 Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures-pompes, voitures-échelles, voitures balayeuses, voitures chasse-neige, voitures-épandeuses, voitures-grues, voitures projecteurs, voitures-ateliers, voitures radiologiques et similaires:

— 10 Voitures dépanneuses

— 20 Arroseuses

— 30 Voitures chasse-neige

87.04 Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus, avec moteur

87.05 Carrosseries des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus, y compris les cabines

87.06 Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus

87.07 Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires) à tous moteurs; leurs parties et pièces détachées

87.09 Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side-car; side-cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolément

87.10 Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), sans moteur:

— 10 Vélocipèdes à deux roues

87.12 Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux nos 87.09 à 87.11 inclus:

— 91 Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris au no 87.09

— 92 Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris au no 87.10

89.01 Bateaux non repris sous les nos 89.02 à 89.05

89.02 Remorqueurs

89.05 Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées, balises et similaires

90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces-à-main et articles similaires

90.14 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie et d'hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d'hydrologie, de géophysique; boussoles, télémètres:

— 40 Instruments et appareils de météorologie

— 91 Parties et pièces détachées des instruments et appareils de météorologie

90.27 Autres compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du no 90.14, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes

90.28 Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'analyse:

— 10 Voltmètres, potentiomètres, électromètres

— 20 Ampèremètres, galvanomètres

— 30 Wattmètres

91.02 Pendulettes et réveils à mouvement de montre

91.04 Horloges, pendules, réveils et appareils d'horlogerie similaires à mouvement autre que de montre

92.11 Phonographes, machines à dicter et autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, y compris les tourne-disques, les tourne-films et les tourne-fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d'enregistrement et de reproduction des images et du son en télévision, par procédé magnétique (à l'exclusion des phonographes du no 92.11.10)

92.12 Supports de son pour les appareils du no 92.11 ou pour enregistrements analogues: disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l'enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques

92.13 Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au no 92.11:

— 40 Lecteurs de son magnétique

— 90 Autres

93.04 Armes à feu (autres que celles reprises aux nos 93.02 et 93.03), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance-fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêle, canons lance-amarres, etc.

93.05 Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz)

93.06 Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du no 93.01 (y compris les bois de fusils et les ébauches pour canons d'armes à feu):

— 93 Parties et pièces détachées de fusils de chasse

93.07 Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:

— 21 Projectiles et munitions pour fusils de chasse

94.04 Sommiers; articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, etc., y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques artificielles, à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non

95.01 Écaille travaillée (y compris les ouvrages)

95.02 Nacre travaillée (y compris les ouvrages)

95.03 Ivoire travaillé (y compris les ouvrages)

95.04 Os travaillé (y compris les ouvrages)

96.02 Articles de brosserie (brosses, balais-brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant des éléments de machines: rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues:

— 22 Brosses pour la toilette et les vêtements

97.01 Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants, tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées et similaires

97.02 Poupées de tous genres

97.03 Autres jouets; modèles réduits pour le divertissement:

— 90 Autres

97.04 Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards-meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos)

97.05 Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et articles-surprises; articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, pères Noël, etc.)

97.06 Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l'athlétisme et autres sports, à l'exclusion des articles du no 97.04

97.07 Hameçons et épuisettes pour tous usages; articles pour la pêche à la ligne; appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse similaires (à l'exclusion des hameçons du no 97.07.10)

97.08 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants

98.01 Boutons, boutons-pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons)