1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No1591/87 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1987
fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, ►M3 les céleris à
côtes et les épinards ◄
(JO L 146 du 6.6.1987, p. 36)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Règlement(CEE) no658/92 de la Commission du 16 mars 1992 L 70 15 17.3.1992
►M2 Règlement(CE) no888/97 de la Commission du 16 mai 1997 L 126 11 17.5.1997
►M3 Règlement(CE) no1168/1999 de la Commission du 3 juin 1999 L 141 5 4.6.1999
►M4 Règlement(CE) no1135/2001 de la Commission du 8 juin 2001 L 154 9 9.6.2001
►M5 Règlement(CE) no46/2003 de la Commission du 10 janvier 2003 L 7 61 11.1.2003
►M6 Règlement(CE) no907/2004 de la Commission du 29 avril 2004 L 163 50 30.4.2004
Rectifié par:
►C1 Rectificatif, JO L 39 du 12.2.1988, p. 35 (1591/87)
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RÈGLEMENT (CEE) No1591/87 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1987
fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de
Bruxelles, ►M3 les céleris à côtes et les épinards ◄
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement(CEE) no1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et
légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement(CEE) no1351/
86 (2), et notamment son article 2 paragraphe 3,
considérantque le règlementno41/66/CEE du Conseil (3) a fixé des
normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles etles céleris à côtes et que le règlement (CEE) n
o75/74 de la Commis-
sion (4) a complété ce règlement en définissant une catégorie de qualité
III pour les choux de Bruxelles;
considérantque le règlementno58 de la Commission (5), modifié en
dernier lieu par le règlement(CEE) no899/87 (6), a fixé à l'annexe I/1
des normes de qualité pour les épinards;
considérantque le règlementno23 du Conseil (7), modifié en dernier
lieu par le règlement(CEE) no1129/86 (8), a fixé à l'annexe II/8 des
normes de qualité pour les prunes;
considérant qu'une évolution s'est produite dans la production et le
commerce de ces produits, notamment en ce qui concerne les exigencesdes marchés de consommation et de gros; que, dès lors, les normescommunes de qualité doivent être modifiées pour tenir compte de cesnouvelles exigences;
considérant que les normes sont applicables à tous les stades de la
commercialisation; que le transport sur une grande distance, le stockaged'une certaine durée ou les différentes manipulations auxquelles lesproduits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations dues àl'évolution biologique de ces produits ou à leur caractère plus ou moinspérissable; qu'il y a donc lieu de tenir compte de ces altérations dans
l'application des normes aux stades de la commercialisation qui suivent
le stade de l'expédition; que, les produits de la catégorie «extra» devantfaire l'objet d'un triage et d'un conditionnement particulièrementsoignés, seule doit être prise en considération, en ce qui les concerne,la diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence;
considérant que, pour des raisons de clarté et de sécurité juridique,
ainsi que pour la commodité des intéressés, il convient à l'occasion de
nouvelles modifications de la réglementation en la matière, de procéderà une refonte de ladite réglementation;
considérantque les mesures prévues au présentrèglementsont
conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les normes de qualité relatives aux:
— choux pommés, sous-positions 07.01 B II et ex 07.01 B III,1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 2
(1)J O noL 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(2)J O noL 119 du 8. 5. 1986, p. 46.
(3)J O no69 du 19. 4. 1966, p. 1013/66.
(4)J O noL 9 du 11. 1. 1974, p. 35.
(5)J O no56 du 7. 7. 1962, p. 1607/62.
(6)J O noL 88 du 31. 3. 1987, p. 17.
(7)J O no30 du 20. 4. 1962, p. 965/62.
(8)J O noL 103 du 29. 4. 1986, p. 22.
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— choux de Bruxelles, sous-position ex 07.01 B III,
— céleris à côtes, sous-position ex 07.01 T,— épinards, sous-position 07.01 C
du tarif douanier commun figurent respectivement aux annexes I, II,
III, IV etV du présentrèglement .
Ces normes s'appliquent à tous les stades de la commercialisation, dans
les conditions prévues par le règlement (CEE) no1035/72.
Toutefois, aux stades suivant celui de l'expédition, les produits peuvent
présenter par rapport aux prescriptions des normes:
— une légère diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie
«extra», de légères altérations dues à leur évolution et à leur carac-tère plus ou moins périssable.
Article 2
Le règlementn
o41/66/CEE etle règlement(CEE) no75/74 sont
abrogés.
Article 3
Le règlementno58 estmodifié comme suit :
— à l'article 1er, les termes «07.01 C» et «épinards» sont supprimés,
— l'annexe I/1 estsupprimée.
Article 4
Le règlementno23 estmodifié comme suit :
— à l'article 2 paragraphe 3, les termes «et aux prunes» sont
supprimés,
— l'annexe II/8 estsupprimée.
Article 5
Le présentrèglementent re en vigueur le jour suivantcelui de sa publi-
cation au Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 3
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ANNEXE I
NORME DE QUALITÉ POUR CHOUX POMMÉS
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les choux pommés des variétés (cultivars) issues du
Brassica oleracea L. var. capitata L. (choux cabus à feuilles lisses) etdu
Brassica oleracea L. var. bullata DC et var. sabauda L (choux de Milan à
feuilles frisées), destinés à être livrés à l'état frais au consommateur à
l'exclusion des choux pommés destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
choux pommés après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les choux
pommés doiventêt re:
— entiers,
— d'aspectfrais,
— non éclatés, non montés,
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— exempts de meurtrissures et d'endommagements,
— exempts d'insectes et/ou d'autres parasites,— exempts de lésions dues au gel,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— exempts d'humidité extérieure anormale,
— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
Le trognon doit être coupé légèrement au-dessous de la naissance des
feuilles, celles-ci restant bien attachées; la coupe doit être franche.
Les choux pommés doivent présenter un état tel qu'il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les choux pommés font l'objet d'une classification en deux catégories
définies ci-après.
i)Catégorie I
Les choux pommés classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité et présenter toutes les caractéristiques typiques de la
variété. Ils doivent être fermes en fonction de l'espèce.
Les choux pommés, suivant la variété, doivent présenter des feuilles
bien attachées. Les choux de conservation peuvent avoir certaines de
leurs feuilles de protection enlevées. Les choux verts de Milan et les
choux de primeur, suivant les variétés, doivent être présentés propre-
menteffeuillés. Dans ce cas, la présence d'un cert ain nombre de
feuilles de protection est admise.
Les choux verts peuvent être superficiellement gelés.Sontadmis:
— de petites déchirures dans les feuilles extérieures,
— de petites meurtrissures et un léger écrêtage, à condition qu'ils
n'influent pas sur le bon état du produit.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les choux pommés qui ne peuvent être
classés dans la catégorie I, mais correspondent aux caractéristiques
minimales ci-dessus définies.
Par rapport à la catégorie I, ils peuvent:
— présenter des déchirures dans les feuilles extérieures,
— être plus effeuillés,— présenter des meurtrissures et un écrêtage plus grands,1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 4
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— être moins fermes.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le poids net. Celui-ci ne doit pas être infé-
rieur à 350 grammes par unité.
Le calibrage est obligatoire pour les choux pommés présentés en emballage.
Dans ce cas, le poids de la pomme la plus lourde ne doitpas êt re supérieur
au double de celui de la pomme la plus légère contenue dans un même
colis. Lorsque le poids de la pomme la plus lourde estégal ou inférieur à
deux kilogrammes, la différence entre la pomme la plus lourde et la pomme
la plus légère peut atteindre un kilogramme.
Les dispositions concernant le calibrage ne s'appliquent pas aux produits
miniatures (a).
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis, ou
dans chaque lotdans le cas des choux pommés expédiés en vrac, pour les
produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie I
10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondantpas
aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la
catégorie II ou exceptionnellement admis dans les tolérances de cette
catégorie.
ii)Catégorie II
10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondantpas
aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques mini-
males, à l'exclusion de produits atteints de pourriture ou de toute
autre altération les rendant impropres à la consommation.
B.Tolérance de calibre
Pour toutes les catégories: 10% en nombre ou en poids de choux
pommés non conformes:
— à l'homogénéité prescrite,
— au calibre minimal prévu.
Toutefois, aucune pomme ne peut présenter un poids inférieur à 300
grammes.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis, ou du lot dans le cas d'expédition en vrac,
ne doit comporter que des choux pommés de même origine, variété et
qualité.
Les choux pommés classés en catégorie I doivent être de forme et de
coloration homogènes.
Les choux pommés miniatures doivent être de taille raisonnablement
uniforme. Ils peuvent être mélangés avec d'autres produits miniatures
de types et d'origines différentes.
La partie apparente du contenu du colis ou du lot doit être représentative
de l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les
produits couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 5
(a) Par «produit miniature», on entend une variété ou un cultivar de choux pommés, obtenu
par des moyens de sélection des plantes et/ou des techniques culturales spéciales, àl'exclusion des choux pommés de variétés non miniatures n'ayant pas atteint leur pleindéveloppement ou d'un calibre insuffisant. Toutes les autres prescriptions de la norme
doiventêt re remplies.▼M4
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des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des
fruits et légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues
au règlement(CE) no48/2003 de la Commission (1).
B.Conditionnement
Les choux pommés doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit. Ils peuvent être livrés en emballages
ou en vrac.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers
ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une
encre ou d'une colle non toxiques.
Les colis, ou lots dans le cas d'expédition en vrac, doivent être exempts
de tout corps étranger.
Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être
telles que, lorsqu'elles sont retirées, cela n'entraîne ni traces visibles de
colle, ni défauts de l'épiderme.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
1. Pour les choux pommés présentés en emballages, chaque colis doit
porter en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et
visibles de l'extérieur, les indications ci-après:
A.Identification
Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur
Cette mention peut être remplacée:
— pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le
code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou
reconnu par un service officiel, précédé de la mention «emballeur
et/ou expéditeur» ou une abréviation équivalente;
— pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du
vendeur établi à l'intérieur de la Communauté, précédé de la
mention «emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce
cas, l'étiquetage doit également comprendre un code correspon-
dant à l'emballeur et/ou à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute
information jugée nécessaire par les services de contrôle sur la
signification de ce code.
B.Nature du produit
«Choux pommés blanc», etc. si le contenu n'est pas visible de l'exté-
rieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine, et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— Catégorie.
— Poids ou nombre d'unités.
— Le cas échéant, «mini-choux pommés», « baby-choux pommés»
ou toute autre dénomination appropriée pour un produit minia-
ture. Dans le cas où plusieurs types de produits miniatures sont
mélangés dans le même emballage, la mention de tous les
produits présents est obligatoire, ainsi que celle de leurs origines
respectives.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 6
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼B
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E.Marque officielle de contrôle (facultative)
Il n'estpas nécessaire de faire figurer les indicat ions prévues au
premier alinéa sur les colis, lorsque ces derniers contiennent des
emballages de vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels
figurent ces indications. Ces colis doivent être exempts de tout
marquage de nature à induire en erreur. Lorsque ces colis sont
présentés en palette, ces indications doivent figurer sur une fiche
placée visiblement au moins sur deux des faces de la palette.
2. Pour les choux pommés expédiés en vrac (chargementdirectdans un
engin ou compartiment d'engin de transport), les indications ci-dessus
doiventfigurer sur un documentaccompagnantla marchandise ou sur
une fiche placée visiblementà l'int érieur de l'engin.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 7
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ANNEXE II
NORME DE QUALITÉ POUR CHOUX DE BRUXELLES
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les choux de Bruxelles, qui sont des bourgeons axil-
laires poussant sur la tige verticale des variétés (cultivars) issues du
Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera DC., destinés à être
livrés à l'état frais au consommateur, à l'exclusion des choux de Bruxelles
destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
choux de Bruxelles après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les choux de
Bruxelles doiventêt re:
— entiers,
— sains, sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— d'aspectfrais,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,— non gelés,— exempts d'insectes et/ou d'autres parasites,
— exempts d'humidité extérieure anormale,
— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
Le trognon des choux de Bruxelles parés doit être coupé juste au-
dessous de la naissance des feuilles; celui des choux de Bruxelles non
parés doit avoir été détaché à sa base; la coupe ou la cassure doit être
franche et n'avoir entraîné aucune partie de la plante.
Les choux de Bruxelles doivent présenter un état tel qu'il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les choux de Bruxelles font l'objet d'une classification en trois catégo-
ries définies ci-après:
i)Catégorie I
Les choux de Bruxelles classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité.
Ils doiventêt re:
— fermes,
— bien fermés,
— exempts de toute atteinte de gel.Les choux de Bruxelles parés doiventêt re bien colorés. Pour les
choux de Bruxelles non parés, une légère décoloration des feuilles
extérieures de base est admise. De légères meurtrissures superfi-
cielles causées par les opérations de ramassage, de calibrage ou
d'emballage sont également admises, à condition qu'elles n'affectent
pas le bon état de la marchandise.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les choux de Bruxelles qui ne peuvent être
classés dans la catégorie I mais correspondent aux caractéristiques
minimales ci-dessus définies.
Par rapport à la catégorie I, ils peuvent:
— avoir une fermeté moins prononcée,
— être moins fermés, sans être ouverts.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 8
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En outre, ils peuvent présenter des traces légères d'atteinte de gel.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le diamètre maximal de la section équato-
riale.
Le diamètre minimal est fixé à:
— 10 millimètres pour les choux de Bruxelles parés classés en catégories I
etII►M2 ◄,
— 15 millimètres pour les choux de Bruxelles non parés classés en catégo-
ries I etII.
Pour les choux de Bruxelles de la catégorie I, la différence de diamètre
entre le plus gros et le plus petit se trouvant dans un même colis ne doit
pas dépasser 20 millimètres.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie I
10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondantpas aux
caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la caté-
gorie II ou exceptionnellement admis dans les tolérances de cette
catégorie.
ii)Catégorie II
10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondantpas aux
caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à
l'exclusion de produits atteints de pourriture ou de toute autre altéra-
tion les rendant impropres à la consommation.
B.Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en poids de choux de Bruxelles ne
répondantpas aux exigences prévues en mat ière de calibrage.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
choux de Bruxelles de même origine, variété, qualité et calibre (dans la
mesure où, en ce qui concerne ce dernier critère, un calibrage est
imposé).
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les
produits couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans
des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des
fruits et légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues
au règlement(CE) no48/2003 de la Commission (1).
B.Conditionnement
Les choux de Bruxelles doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 9
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼M2
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Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers
ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une
encre ou d'une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être
telles que, lorsqu'elles sont retirées, cela n'entraîne ni traces visibles de
colle, ni défauts de l'épiderme.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:
A.Identification
Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur
Cette mention peut être remplacée:
— pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le
code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu
par un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expé-
diteur» ou une abréviation équivalente;
— pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du
vendeur établi à l'intérieur de la Communauté, précédé de la mention
«emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étique-
tage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur
et/ou à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée
nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce
code.
B.Nature du produit
«Choux de Bruxelles parés» ou «Choux de Bruxelles non parés» si le
contenu n'est pas visible de l'extérieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— catégorie,
— calibre (en cas de calibrage) exprimé par les diamètres minimal et
maximal.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)
Il n'estpas nécessaire de faire figurer les indicat ions prévues au premier
alinéa sur les colis, lorsque ces derniers contiennent des emballages de
vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indica-
tions. Ces colis doivent être exempts de tout marquage de nature à
induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indica-
tions doivent figurer sur une fiche placée visiblement au moins sur deux
des faces de la palette.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 10
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ANNEXE III
NORME DE QUALITÉ POUR CÉLERIS À CÔTES
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les céleris à côtes des variétés (cultivars) issues de
l'Apium graveolens L var. dulce Mill., destinés à être livrés à l'état frais au
consommateur à l'exclusion des céleris à côtes destinés à la transformation
industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
céleris à côtes après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les céleris à côtes
doiventêt re:
— entiers, la partie supérieure pouvant être coupée,
— d'aspectfrais,
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— exempts de dégâts causés par le gel,
— exempts de parties creuses, de drageons et de hampes florales,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— pratiquement exempts d'attaques de parasites,
— pratiquement exempts de parasites,
— exempts d'humidité extérieure excessive, c'est-à-dire suffisamment
«ressuyés» à la suite d'un lavage éventuel,
— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
La racine principale doit être bien nettoyée et ne peut dépasser 5 centimè-
tres de longueur.
Les céleris à côtes doivent être normalement développés, compte tenu de la
période de production, et présenter un état tel qu'il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les céleris à côtes font l'objet d'une classification en deux catégories défi-
nies ci-après:
i)Catégorie I
Les céleris à côtes classés dans cette catégorie doivent être de bonne
qualité, de forme régulière et exempts de traces de maladies aussi bien
sur les feuilles que sur les nervures principales.
Les nervures principales ne doiventêt re ni brisées, ni filandreuses, ni
écrasées, ni éclatées.
Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une colo-
ration blanche à blanc jaunâtre ou blanc verdâtre sur la moitié au moins
de leur longueur.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les céleris à côtes qui ne peuvent être classés
dans la catégorie I mais correspondent aux caractéristiques minimales ci-
dessus définies.
Les céleris à côtes classés dans cette catégorie peuvent présenter de
légères traces de rouille. Ils peuvent également comporter une légère
déformation, de légères meurtrissures et un maximum de deux nervures
principales brisées, écrasées ou éclatées.
Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une colo-
ration blanche à blanc jaunâtre ou blanc verdâtre sur au moins un tiers
de leur longueur.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 11
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III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé en fonction du poids net. Le poids minimal des
céleris à côtes est fixé à 150 grammes.
Les céleris à côtes sont classés en trois groupes:
i) «gros»: plus de 800 grammes;
ii) «moyens»: de 500 à 800 grammes;
iii) «petits»: de 150 à 500 grammes.
Pour un même colis, l'écartmaximal de calibre estrespect ivementfixé à
200, 150 et100 grammes.
Le respect de cette classification et de cette homogénéité n'est obligatoire
que pour la catégorie I.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
i)Catégorie I
10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant pas aux caracté-
ristiques de la catégorie mais conformes à celles de la catégorie II ou
exceptionnellement admis dans les tolérances de cette catégorie.
ii)Catégorie II
10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant pas aux caracté-
ristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à
l'exclusion des produits atteints de pourriture ou de toute autre alté-
ration les rendant impropres à la consommation.
B.Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en nombre de céleris à côtes ne répon-
dantpas aux exigences prévues en mat ière de calibrage.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
céleris à côtes de même origine, qualité, coloration et calibre (dans la
mesure où, en ce qui concerne ce critère, un calibrage est imposé).
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les
produits couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans
des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des
fruits et légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues
au règlement(CE) no48/2003 de la Commission (1).
B.Présentation
Les céleris à côtes peuvent être présentés:
— soit en bottes dans l'emballage,
— soitrangés dans l'emballage.
En cas de présentation en bottes, celles-ci doivent pour un même colis,
contenir un même nombre de pièces.
C.Conditionnement
Les céleris à côtes doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations
externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 12
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼M5
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ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une
encre ou d'une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être
telles que, lorsqu'elles sont retirées, cela n'entraîne ni traces visibles de
colle, ni défauts de l'épiderme.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:
A.Identification
Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeurCette mention peut être remplacée:
— pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le
code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu
par un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expé-diteur» ou une abréviation équivalente;
— pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du
vendeur établi à l'intérieur de la Communauté, précédé de la mention
«emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étique-
tage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur
et/ou à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée
nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce
code.
B.Nature du produit
«Céleris à côtes» suivi de la mention «blanchis» ou de celle du type de
couleur si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— catégorie,
— calibrage (en cas de calibrage) exprimé par la mention «gros»,
«moyens» ou «petits»,
— nombre de pièces ou, le cas échéant, nombre de bottes.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)
Il n'estpas nécessaire de faire figurer les indicat ions prévues au premier
alinéa sur les colis, lorsque ces derniers contiennent des emballages de
vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indica-
tions. Ces colis doivent être exempts de tout marquage de nature à
induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indica-
tions doivent figurer sur une fiche placée visiblement au moins sur deux
des faces de la palette.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 13
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ANNEXE IV
NORME DE QUALITÉ POUR ÉPINARDS
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les épinards des variétés (cultivars) issues du
Spinacia oleracea L, destinés à être livrés à l'état frais au consommateur, à
l'exclusion des épinards destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
épinards, en feuilles ou en touffes, après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les épinards
doiventêt re:
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations
telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,
— d'aspectfrais,— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,— pratiquement exempts de parasites,— exempts de hampes florales,— exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.
Les épinards lavés doivent être suffisamment égouttés.Pour les épinards en touffes, la partie comprenant la racine doit être
coupée immédiatement en-dessous de la base des feuilles extérieures.
Les épinards doivent présenter un développement suffisant et un état tels
qu'ils leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les épinards font l'objet d'une classification en deux catégories définies
ci-après:
i)Catégorie I
Les épinards en feuilles et les épinards en touffes classés dans cette
catégorie doivent être de bonne qualité.
Les feuilles doiventêt re:
— de coloration et d'aspect normaux pour la variété et l'époque de
la récolte,
— exemptes de dommages causés par le gel, les parasites animaux,
les maladies qui portent atteinte à leur aspect où à leur comesti-
bilité.
En ce qui concerne les épinards en feuilles, la longueur du pétiole ne
doit pas dépasser dix centimètres.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les épinards en feuilles ou en touffes qui
ne peuvent être classés dans la catégorie I mais correspondent aux
caractéristiques minimales ci-dessus définies.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage des épinards n'estpas obligat oire.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité sont admises dans chaque colis pour les produits
non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
i)Catégorie I
10 % en poids d'épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie mais conformes aux exigences de la catégorie indiquée.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 14
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ii)Catégorie II
10 % en poids d'épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l'exclusion des feuilles ou
touffes atteintes de pourriture ou de toute autre altération les rendant
impropres à la consommation.
En outre, en ce qui concerne les épinards en touffes, il est admis 10 %
en poids de touffes dont les racines peuvent atteindre un centimètre au
maximum à partir de la base des feuilles extérieures.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATIONA. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
épinards de même origine, variété et qualité.
Il estint erditde mélanger dans le même emballage des épinards en feuilles
etdes épinards en t ouffes.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les produits
couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans des embal-
lages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des fruits et
légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues au règle-
ment(CE) n
o48/2003 de la Commission (1).
B. Conditionnement
Les épinards doivent être conditionnés de façon à assurer une protection
convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et de
matière telle qu'ils ne puissent causer aux produits d'altérations externes ou
internes. L'emploi de matériaux et notamment de papiers ou timbres
comportant des indications commerciales est autorisé, sous réserve que
l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une colle
non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être telles
que, lorsqu'elles sont retirées, cela n'entraîne ni traces visibles de colle, ni
défauts de l'épiderme.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:
A.Identification
Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur
Cette mention peut être remplacée:
— pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le
code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu
par un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expé-
diteur» ou une abréviation équivalente;
— pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du
vendeur établi à l'intérieur de la Communauté, précédé de la mention
«emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étique-
tage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur
et/ou à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée
nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce
code.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 15
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼M5
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B.Nature du produit
«Épinards en feuilles» ou «Épinards en touffes» si le contenu n'est pas
visible de l'extérieur.
C.Origine du produit
Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
Catégorie.
E.Marque officielle de contrôle (facultative)
Il n'estpas nécessaire de faire figurer les indicat ions prévues au premier
alinéa sur les colis, lorsque ces derniers contiennent des emballages de
vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indica-
tions. Ces colis doivent être exempts de tout marquage de nature à
induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indica-
tions doivent figurer sur une fiche placée visiblement au moins sur deux
des faces de la palette.1987R1591 — FR — 20.05.2004 — 004.001 — 16
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