Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions

0. Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires

E 290 Dioxyde de carbone quantum satis

E 938 Argon quantum satis

E 939 Hélium quantum satis

E 941 Azote quantum satis

E 942 Protoxyde d’azote quantum satis

E 948 Oxygène quantum satis

E 949 Hydrogène quantum satis

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 10 000 (1) (4) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 551 - 559 Dioxyde de silicium – silicates 10 000 (1) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium – silicates 10 000 (1) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: à partir du 1er février 2014

E 459 Bêta-cyclodextrine quantum satis Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 551 - 559 Dioxyde de silicium – silicates quantum satis (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium – silicates quantum satis (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: à partir du 1er février 2014

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(57): La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.

01 Produits laitiers et succédanés

01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé

E 331 Citrates de sodium 4 000 Uniquement lait de chèvre UHT

E 338 - 452 Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1 000 (1) (4) Uniquement lait stérilisé et UHT

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation

Groupe I Additifs

E 200 - 203 Acide sorbique — sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement lait caillé

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis (74) Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 (74) Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 104 Jaune de quinoléine 10 (61)

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orange S 5 (61)

E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61)

E 160b Rocou, bixine, norbixine 10

E 160d Lycopène 30

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement

E 297 Acide fumarique 4 000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 3 000 (1) (4)

E 355 - 357 Acide adipique - adipates 1 000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits

E 363 Acide succinique 6 000

E 416 Gomme Karaya 6 000

E 427 Gomme cassia 2 500

E 432 - 436 Polysorbates 1 000

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 5 000

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 000

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 000

E 481 - 482 Stéaroyl-2-lactylates 5 000

E 483 Tartrate de stéaryle 5 000

E 491 - 495 Esters de sorbitane 5 000

E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

01.5 Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Sauf produits non aromatisés

E 300 Acide ascorbique quantum satis

E 301 Ascorbate de sodium quantum satis

E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique quantum satis

E 310 - 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

E 322 Lécithines quantum satis

E 331 Citrates de sodium quantum satis

E 332 Citrates de potassium quantum satis

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1 000 (1) (4) Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1 500 (1) (4) Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2 500 (1) (4) Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre

E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

E 392 Extraits de romarin 30 (46) Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées

E 407 Carraghénanes quantum satis

E 500(ii) Carbonate acide de sodium quantum satis

E 501(ii) Carbonate acide de potassium quantum satis

E 509 Chlorure de calcium quantum satis

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

01.6 Crème et crème en poudre

01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)

E 401 Alginate de sodium quantum satis

E 402 Alginate de potassium quantum satis

E 407 Carraghénanes quantum satis

E 466 Carboxyméthylcellulose quantum satis

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis

01.6.2 Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

E 406 Agar-agar quantum satis

E 407 Carraghénanes quantum satis

E 410 Farine de graines de caroube quantum satis

E 412 Gomme guar quantum satis

E 415 Gomme xanthane quantum satis

E 440 Pectines quantum satis

E 460 Cellulose quantum satis

E 466 Carboxyméthylcellulose quantum satis

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis

E 1404 Amidon oxydé quantum satis

E 1410 Phosphate de monoamidon quantum satis

E 1412 Phosphate de diamidon quantum satis

E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté quantum satis

E 1414 Phosphate de diamidon acétylé quantum satis

E 1420 Amidon acétylé quantum satis

E 1422 Adipate de diamidon acétylé quantum satis

E 1440 Amidon hydroxypropylé quantum satis

E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé quantum satis

E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique quantum satis

E 1451 Amidon oxydé acétylé quantum satis

01.6.3 Autres crèmes

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Uniquement crèmes aromatisées

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 Uniquement crèmes aromatisées

E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) Uniquement crèmes aromatisées

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orange S 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées

E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées

E 234 Nisine 10 Uniquement clotted cream

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1) (4) Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 5 000 (1) Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

01.7 Fromages et produits fromagers

01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

Groupe I Additifs À l’exception de la mozzarella

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Uniquement fromages non affinés aromatisés

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 Uniquement fromages non affinés aromatisés

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2)

E 234 Nisine 10 Uniquement mascarpone

E 260 Acide acétique quantum satis Uniquement mozzarella

E 270 Acide lactique quantum satis Uniquement mozzarella

E 330 Acide citrique quantum satis Uniquement mozzarella

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2 000 (1) (4) À l’exception de la mozzarella

E 460(ii) Cellulose en poudre quantum satis Uniquement mozzarella râpée et en tranches

E 575 Glucono-delta-lactone quantum satis Uniquement mozzarella

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.7.2 Fromages affinés

E 1105 Lysozyme quantum satis

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 Uniquement fromage persillé à pâte rouge

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines quantum satis Uniquement fromage sage derby

E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines quantum satis Uniquement fromage sage derby

E 153 Charbon végétal médicinal quantum satis Uniquement fromage morbier

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b Rocou, bixine, norbixine 50 Uniquement fromage red Leicester

E 160b Rocou, bixine, norbixine 35 Uniquement fromage mimolette

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 163 Anthocyanes quantum satis Uniquement fromage persillé à pâte rouge

E 170 Carbonate de calcium quantum satis

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates quantum satis Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 234 Nisine 12,5 (29)

E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 239 Hexaméthylènetétramine quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde Uniquement fromage provolone

E 251 - 252 Nitrates 150 (30) Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 280 - 283 Acide propionique - propionates quantum satis Uniquement traitement en surface

E 460 Cellulose en poudre quantum satis Uniquement fromage affiné en tranches et râpé

E 500(ii) Carbonate acide de sodium quantum satis Uniquement fromage au lait aigre

E 504 Carbonates de magnésium quantum satis

E 509 Chlorure de calcium quantum satis

E 551 - 559 Dioxyde de silicium — silicates 10 000 (1) Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates 10 000 (1) Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: à partir du 1er février 2014

E 575 Glucono-delta-lactone quantum satis

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(8): mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).

(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.7.3 Croûtes de fromage comestibles

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée quantum satis Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée quantum satis (67) Applicable: à partir du 1er août 2014

E 104 Jaune de quinoléine 10 (62)

E 160d Lycopène 30

E 180 Lithol-rubine BK quantum satis Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

E 180 Lithol-rubine BK quantum satis (67) Applicable: à partir du 1er août 2014

E 160b Rocou, bixine, norbixine 20

(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

(67): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

01.7.4 Fromages de lactosérum

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

E 251 - 252 Nitrates 150 (30) Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 260 Acide acétique quantum satis

E 270 Acide lactique quantum satis

E 330 Acide citrique quantum satis

E 460(ii) Cellulose en poudre quantum satis Uniquement fromage râpé et en tranches

E 575 Glucono-delta-lactone quantum satis

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.7.5 Fromages fondus

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Uniquement fromages fondus aromatisés

E 100 Curcumine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés

E 102 Tartrazine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (33) (66) Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: à partir du 1er août 2014

E 122 Azorubine, carmoisine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160e β-apocaroténal-8’ (C 30) 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés

E 161b Lutéine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160d Lycopène 5 Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160a Caroténoïdes quantum satis

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis

E 160b Rocou, bixine, norbixine 15

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 2 000 (1) (2)

E 234 Nisine 12,5 (29)

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20 000 (1) (4)

E 427 Gomme cassia 2 500

E 551 - 559 Dioxyde de silicium — silicates 10 000 (1) Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates 10 000 (1) Applicable: à partir du 1er février 2014

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

(33): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.

(66): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Uniquement produits non affinés aromatisés

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 100 Uniquement produits non affinés aromatisés

E 1105 Lysozyme quantum satis Uniquement produits affinés

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 Uniquement produits persillés à pâte rouge

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 163 Anthocyanes quantum satis Uniquement produits persillés à pâte rouge

E 170 Carbonate de calcium quantum satis Uniquement produits affinés

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates quantum satis Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 234 Nisine 12,5 (29) Uniquement produits affinés et fondus

E 235 Natamycine 1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 251 - 252 Nitrates 150 (30) Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 280 - 283 Acide propionique - propionates quantum satis Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2 000 (1) (4) Uniquement produits non affinés

E 460 Cellulose en poudre quantum satis Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches

E 504 Carbonates de magnésium quantum satis Uniquement produits affinés

E 509 Chlorure de calcium quantum satis Uniquement produits affinés

E 551 - 559 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, silicate de magnésium, talc 10 000 (1) Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates 10 000 (1) Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: à partir du 1er février 2014

E 575 Glucono-delta-lactone quantum satis Uniquement produits affinés

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates quantum satis (1) (2) Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 2 000 (1) (2) Uniquement succédanés de fromage à base de protéines

E 251 - 252 Nitrates 150 (30) Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers

E 280 - 283 Acide propionique - propionates quantum satis Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1) (4) Uniquement succédanés de crème fouettée

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 20 000 (1) (4) Uniquement succédanés de fromages fondus

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 30 000 (1) (4) Uniquement blanchisseurs de boissons

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 50 000 (1) (4) Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques

E 432 - 436 Polysorbates 5 000 (1) Uniquement succédanés de lait et de crème

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 5 000 (1) Uniquement succédanés de crème

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 20 000 (1) Uniquement blanchisseurs de boissons

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 000 Uniquement succédanés de lait et de crème

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 500 Uniquement blanchisseurs de boissons

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1 000 Uniquement blanchisseurs de boissons

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 000 Uniquement succédanés de lait et de crème

E 481 - 482 Stéaroyl-2-lactylates 3 000 (1) Uniquement blanchisseurs de boissons

E 491 - 495 Esters de sorbitane 5 000 (1) Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons

E 551 - 559 Dioxyde de silicium — silicates 10 000 (1) Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates 10 000 (1) Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: à partir du 1er février 2014

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

02 Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles

02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

E 100 Curcumine quantum satis Uniquement matières grasses

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement matières grasses

E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement matières grasses

E 270 Acide lactique quantum satis Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 300 Acide ascorbique quantum satis Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 306 Extrait riche en tocophérols quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 307 Alpha-tocophérol quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 307 Alpha-tocophérol 200 Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives

E 308 Gamma-tocophérol quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 309 Delta-tocophérol quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 310 - 320 Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange 200 (1) (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

E 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) 100 (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

E 322 Lécithines 30 000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 330 Acide citrique quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 331 Citrates de sodium quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 332 Citrates de potassium quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 333 Citrates de calcium quantum satis À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 392 Extraits de romarin 30 (41) (46) Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement

E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10 000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

02.2 Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile

02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres

E 160a Caroténoïdes quantum satis À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre

E 500 Carbonates de sodium quantum satis Uniquement beurre de crème acide

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 2 000 (1) (4) Uniquement beurre de crème acide

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

02.2.2 Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides

Groupe I Additifs

E 100 Curcumine quantum satis À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

E 160a Caroténoïdes quantum satis

E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 2 000 (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

E 310 - 320 Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange 200 (1) (2) Uniquement matières grasses destinées à la friture

E 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) 100 Uniquement matières grasses destinées à la friture

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1) (4) Uniquement matières grasses tartinables

E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 100 Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %

E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3 000

E 432 - 436 Polysorbates 10 000 (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 10 000 (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 000

E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4 000 Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 10 000 Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras 5 000 Uniquement émulsions de matières grasses pour friture

E 481 - 482 Stéaroyl-2-lactylates 10 000 (1)

E 491 - 495 Esters de sorbitane 10 000 (1)

E 551 - 559 Dioxyde de silicium — silicates 30 000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates 30 000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014

E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

02.3 Huiles végétales à vaporiser

Groupe I Additifs

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 30 000 (1) (4) Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie

E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique

E 551 - 559 Dioxyde de silicium — silicates 30 000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates 30 000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014

E 943a Butane quantum satis Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

E 943b Isobutane quantum satis Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

E 944 Propane quantum satis Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

03 Glaces de consommation

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis (75) Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 150 (25)

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160b Rocou, bixine, norbixine 20

E 160d Lycopène 40

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 1 000 (1) (4)

E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3 000 Uniquement glaces de consommation à l’eau

E 427 Gomme cassia 2 500

E 432 - 436 Polysorbates 1 000 (1)

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 5 000 (1)

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 3 000

E 491 - 495 Esters de sorbitane 500 (1)

E 901 Cire d’abeille blanche et jaune quantum satis Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée

E 950 Acésulfame-K 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 320 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 26 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 800 (11)b (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 964 Sirop de polyglycitol 200 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

(75): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

04 Fruits et légumes

04.1 Fruits et légumes non transformés

04.1.1 Fruits et légumes frais entiers

E 172 Oxydes et hydroxydes de fer 6 Uniquement comme amplificateurs de contraste pour le marquage des agrumes, des melons et des grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 20 Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 10 (3) Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement maïs doux emballé sous vide

E 445 Esters glycériques de résine de bois 50 Uniquement traitement en surface des agrumes

E 464 Hydroxypropylméthylcellulose 10 Uniquement pour les agrumes, les melons et les grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides quantum satis (1) Uniquement fruits frais, traitement en surface

E 901 Cire d’abeille blanche et jaune quantum satis Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les bananes, les mangues, les avocats et les grenades: à partir du 25 décembre 2012

E 902 Cire de candelilla quantum satis Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012

E 904 Shellac quantum satis Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012

E 905 Cire microcristalline quantum satis Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas Période d’application pour les ananas: à partir du 25 décembre 2012

E 912 Esters de l’acide montanique quantum satis Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

E 914 Cire de polyéthylène oxydée quantum satis Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.1.2 Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement pommes de terre pelées

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement pulpe de raifort

E 296 Acide malique quantum satis Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 300 Acide ascorbique quantum satis Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 301 Ascorbate de sodium quantum satis Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 302 Ascorbate de calcium quantum satis Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 330 Acide citrique quantum satis Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 331 Citrates de sodium quantum satis Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 332 Citrates de potassium quantum satis Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 333 Citrates de calcium quantum satis Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.1.3 Fruits et légumes congelés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement pommes de terre congelées et surgelées

E 300 Acide ascorbique quantum satis

E 301 Ascorbate de sodium quantum satis

E 302 Ascorbate de calcium quantum satis

E 330 Acide citrique quantum satis

E 331 Citrates de sodium quantum satis

E 332 Citrates de potassium quantum satis

E 333 Citrates de calcium quantum satis

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.2 Fruits et légumes transformés

04.2.1 Fruits et légumes séchés

Groupe I Additifs Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

E 101 Riboflavines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 129 Rouge allura AG 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d Caramels quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 162 Rouge de betterave, bétanine quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 163 Anthocyanes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement fruits secs

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement noix de coco séchées

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement champignons séchés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 150 (3) Uniquement gingembre séché

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement tomates séchées

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 400 (3) Uniquement légumes blancs séchés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 600 (3) Uniquement pommes et poires séchées

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 1 000 (3) Uniquement bananes séchées

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 2 000 (3) Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2 000 Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

04.2.2 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

Groupe I Additifs

E 101 Riboflavines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 129 Rouge allura AG 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d Caramels quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 162 Rouge de betterave, bétanine quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 163 Anthocyanes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 101 Riboflavines quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 150a-d Caramels quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 162 Rouge de betterave, bétanine quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163 Anthocyanes quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 2 000 (1) (2) Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure

E 579 Gluconate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation

E 585 Lactate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation

E 950 Acésulfame-K 200 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 951 Aspartame 300 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 160 (52) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 955 Sucralose 180 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes

E 961 Néotame 10 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 (11)a (49) (50) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(56): Exprimée en Fe.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

04.2.3 Fruits et légumes en conserve

E 101 Riboflavines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 129 Rouge allura AG 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d Caramels quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 162 Rouge de betterave, bétanine quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163 Anthocyanes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 102 Tartrazine 100 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 133 Bleu brillant FCF 20 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 142 Vert S 10 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 127 Erythrosine 200 Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites

E 127 Erythrosine 150 Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 250 (3) Uniquement tranches de citron en bocal

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide

E 260 Acide acétique quantum satis

E 261 Acétates de potassium quantum satis Période d’application: à partir du 6 février 2013

E 262 Acétates de sodium quantum satis

E 263 Acétate de calcium quantum satis

E 270 Acide lactique quantum satis

E 296 Acide malique quantum satis

E 300 Acide ascorbique quantum satis

E 301 Ascorbate de sodium quantum satis

E 302 Ascorbate de calcium quantum satis

E 325 Lactate de sodium quantum satis

E 326 Lactate de potassium quantum satis

E 327 Lactate de calcium quantum satis

E 330 Acide citrique quantum satis

E 331 Citrates de sodium quantum satis

E 332 Citrates de potassium quantum satis

E 333 Citrates de calcium quantum satis

E 334 Acide tartrique [L(+)] quantum satis

E 335 Tartrates de sodium quantum satis

E 336 Tartrates de potassium quantum satis

E 337 Tartrate double de sodium et de potassium quantum satis

E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 250 Uniquement légumineuses, champignons et artichauts

E 410 Farine de graines de caroube quantum satis Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 412 Gomme guar quantum satis Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 415 Gomme xanthane quantum satis Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 509 Chlorure de calcium quantum satis

E 512 Chlorure d’étain 25 (55) Uniquement asperges blanches

E 575 Glucono-delta-lactone quantum satis

E 579 Gluconate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation

E 585 Lactate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation

E 900 Diméthylpolysiloxane 10

E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1 000 (51) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 400 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 32 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(55): Exprimée en Sn.

(56): Exprimée en Fe.

04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Uniquement mostarda di frutta

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 Uniquement mostarda di frutta

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits

E 101 Riboflavines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) Uniquement mostarda di frutta

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orange S 35 (61) Uniquement mostarda di frutta

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 124 Ponceau 4R, Cochineal Red A 20 (61) Only mostarda di frutta

E 129 Rouge allura AG 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d Caramels quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a Caroténoïdes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 162 Rouge de betterave, bétanine quantum satis Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163 Anthocyanes quantum satis Uniquement conserves de fruits rouges

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 1 000 (1) (2) Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve

E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives

E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates 2 000 (1) (2) Uniquement betteraves rouges cuites

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement préparations à base d’olives

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs et champignons transformés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement pulpe de raifort

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 800 (1) (4) Uniquement préparations de fruits

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 4 000 (1) (4) Uniquement enrobages pour produits végétaux

E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5 000

E 432 - 436 Polysorbates 500 (1) Lait de coco uniquement Date d’application: à partir du 23 juillet 2012

E 481 - 482 Stéaroyl-2-lactylates 2 000 (1) Uniquement mostarda di frutta

E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 955 Sucralose 400 Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite

E 961 Néotame 32 Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

04.2.4.2 Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

E 300 Acide ascorbique quantum satis

E 301 Ascorbate de sodium quantum satis

E 302 Ascorbate de calcium quantum satis

E 330 Acide citrique quantum satis

E 331 Citrates de sodium quantum satis

E 332 Citrates de potassium quantum satis

E 333 Citrates de calcium quantum satis

E 440 Pectines quantum satis Uniquement compote de fruits autres que les pommes

E 509 Chlorure de calcium quantum satis Uniquement compote de fruits autres que les pommes

04.2.5 Confitures, gelées, marmelades et produits similaires

04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

E 270 Acide lactique quantum satis

E 296 Acide malique quantum satis

E 300 Acide ascorbique quantum satis

E 327 Lactate de calcium quantum satis

E 330 Acide citrique quantum satis

E 331 Citrates de sodium quantum satis

E 333 Citrates de calcium quantum satis

E 334 Acide tartrique [L(+)] quantum satis

E 335 Tartrates de sodium quantum satis

E 350 Malates de sodium quantum satis

E 440 Pectines quantum satis

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis

E 950 Acésulfame-K 1 000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1 000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (51) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 955 Sucralose 400 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 961 Néotame 32 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 961 Néotame 2 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1 000 (11)b (49) (50) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 964 Sirop de polyglycitol 500 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

04.2.5.2 Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 100 Curcumine quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (31) À l’exception de la crème de marrons Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (31) (66) À l’exception de la crème de marrons Applicable: à partir du 1er août 2014

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 142 Vert S 100 (31) À l’exception de la crème de marrons

E 150a-d Caramels quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 160a Caroténoïdes quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 160d Lycopène 10 (31) À l’exception de la crème de marrons

E 161b Lutéine 100 (31) À l’exception de la crème de marrons

E 162 Rouge de betterave, bétanine quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 163 Anthocyanes quantum satis À l’exception de la crème de marrons

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3)

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

E 270 Acide lactique quantum satis

E 296 Acide malique quantum satis

E 300 Acide ascorbique quantum satis

E 327 Lactate de calcium quantum satis

E 330 Acide citrique quantum satis

E 331 Citrates de sodium quantum satis

E 333 Citrates de calcium quantum satis

E 334 Acide tartrique [L(+)] quantum satis

E 335 Tartrates de sodium quantum satis

E 350 Malates de sodium quantum satis

E 400 - 404 Acide alginique - alginates 10 000 (32)

E 406 Agar-agar 10 000 (32)

E 407 Carraghénanes 10 000 (32)

E 410 Farine de graines de caroube 10 000 (32)

E 412 Gomme guar 10 000 (32)

E 415 Gomme xanthane 10 000 (32)

E 418 Gomme Gellane 10 000 (32)

E 440 Pectines quantum satis

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis

E 493 Monolaurate de sorbitane 25 Uniquement marmelade en gelée

E 509 Chlorure de calcium quantum satis

E 524 Hydroxyde de sodium quantum satis

E 900 Diméthylpolysiloxane 10

E 950 Acésulfame-K 1 000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 1 000 (51) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 955 Sucralose 400 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût

E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 961 Néotame 32 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 961 Néotame 2 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1 000 (11)b (49) (50) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 964 Sirop de polyglycitol 500 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b.

(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

(66): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes

Groupe II Colorants quantum satis À l’exception de la crème de pruneaux

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 100 Curcumine quantum satis À l’exception de la crème de pruneaux

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux

E 142 Vert S 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux

E 160d Lycopène 10 (31) À l’exception de la crème de pruneaux

E 161b Lutéine 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 000 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 500 (1) (2) Uniquement marmelada

E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement dulce de membrillo

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3)

E 270 Acide lactique quantum satis

E 296 Acide malique quantum satis

E 300 Acide ascorbique quantum satis

E 327 Lactate de calcium quantum satis

E 330 Acide citrique quantum satis

E 331 Citrates de sodium quantum satis

E 333 Citrates de calcium quantum satis

E 334 Acide tartrique [L(+)] quantum satis

E 335 Tartrates de sodium quantum satis

E 350 Malates de sodium quantum satis

E 400 - 404 Acide alginique - alginates 10 000 (32)

E 406 Agar-agar 10 000 (32)

E 407 Carraghénanes 10 000 (32)

E 410 Farine de graines de caroube 10 000 (32)

E 412 Gomme guar 10 000 (32)

E 415 Gomme xanthane 10 000 (32)

E 418 Gomme Gellane 10 000 (32)

E 440 Pectines quantum satis

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis

E 509 Chlorure de calcium quantum satis

E 524 Hydroxyde de sodium quantum satis

E 900 Diméthylpolysiloxane 10

E 950 Acésulfame-K 1 000 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 500 (51) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 400 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 32 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1 000 (11)b (49) (50) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 964 Sirop de polyglycitol 500 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b.

(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

04.2.5.4 Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque

Groupe I Additifs

E 310 - 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement fruits à coque transformés

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1), (4) Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre

E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46)

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

04.2.6 Produits de pommes de terre transformés

Groupe I Additifs

E 100 Curcumine quantum satis Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés

E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates 2 000 (1) (2) Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 400 (3) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3)

E 310 - 320 Gallates, BHQT et BHA 25 (1) Uniquement pommes de terre déshydratées

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1) (4) Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées

E 392 Extraits de romarin 200 (46) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées

E 426 Hémicellulose de soja 10 000 Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

05 Confiseries

05.1 Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE

Groupe I Additifs Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 170 Carbonate de calcium 70 000 (*)

E 322 Lécithines quantum satis

E 330 Acide citrique 5 000

E 334 Acide tartrique [L(+)] 5 000

E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 422 Glycérol quantum satis

E 440 Pectines quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 442 Phosphatides d’ammonium 10 000

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis

E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras quantum satis

E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5 000

E 492 Tristéarate de sorbitane 10 000

E 500 - 504 Carbonates 70 000 (*)

E 524 - 528 Hydroxydes 70 000 (*)

E 530 Oxyde de magnésium 70 000 (*)

E 901 Cire d’abeille blanche et jaune quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 902 Cire de candelilla quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage

E 904 Shellac quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 2 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 65 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 964 Sirop de polyglycitol 200 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

(*) E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine

Groupe I Additifs Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis (72) Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) (72) À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 Uniquement fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (72) Uniquement fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits sans sucres ajoutés

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) Uniquement fruits et légumes confits

E 104 Jaune de quinoléine 300 (61) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orange S 35 (61) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orange S 10 (61) Uniquement fruits et légumes confits

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orange S 50 (61) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) Uniquement fruits et légumes confits

E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

E 160d Lycopène 30

E 173 Aluminium quantum satis Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Applicable: jusqu’au 1er février 2014

E 174 Argent quantum satis Uniquement enrobage de confiseries

E 175 Or quantum satis Uniquement enrobage de confiseries

E 200 - 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates 1 500 (1) (2) (5) À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés

E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)

E 297 Acide fumarique 1 000 Uniquement confiseries au sucre

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1) (4) Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 800 (1) (4) Uniquement fruits confits

E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1 500 Uniquement confiseries au sucre

E 426 Hémicellulose de soja 10 000 Uniquement confiseries gélifiées, à l’exception des produits de gelée en minibarquettes

E 432 - 436 Polysorbates 1 000 (1) Uniquement confiseries au sucre

E 442 Phosphatides d’ammonium 10 000 Uniquement confiseries à base de cacao

E 445 Esters glycériques de résine de bois 320 Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles Date d’application: à partir du 25 juin 2012

E 459 Bêta-cyclodextrine quantum satis Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 5 000 Uniquement confiseries au sucre

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 000 Uniquement confiseries au sucre

E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5 000 Uniquement confiseries à base de cacao

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 000 Uniquement confiseries au sucre

E 481 - 482 Stéaroyl-2-lactylates 5 000 (1) Uniquement confiseries au sucre

E 491 - 495 Esters de sorbitane 5 000 (1) Uniquement confiseries au sucre

E 492 Tristéarate de sorbitane 10 000 Uniquement confiseries à base de cacao

E 520 - 523 Sulfates d’aluminium 200 (1) (38) Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 520 - 523 Sulfates d’aluminium 200 (1) (38) Uniquement cerises confites Applicable: à partir du 1er février 2014

E 551 - 559 Dioxyde de silicium — silicates quantum satis (1) Uniquement traitement en surface Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014

E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates quantum satis (1) Uniquement traitement en surface Applicable: à partir du 1er février 2014

E 900 Diméthylpolysiloxane 10

E 901 Cire d’abeille blanche et jaune quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 902 Cire de candelilla quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage

E 904 Shellac quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 905 Cire microcristalline quantum satis Uniquement traitement en surface

E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2 000 Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre

E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 2 000 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 65 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 964 Sirop de polyglycitol 200 000 Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

E 964 Sirop de polyglycitol 800 000 Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

E 964 Sirop de polyglycitol 990 000 Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

E 955 Sucralose 200 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

E 961 Néotame 15 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

E 950 Acésulfame-K 1 000 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 500 (51) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 200 (52) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 400 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 32 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1 000 (11)b (49) (50) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 950 Acésulfame-K 1 000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 2 000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 300 (52) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 1 000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 65 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 2 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1 000 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 964 Sirop de polyglycitol 600 000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012

E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 1 000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 500 (52) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 1 000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 957 Thaumatine 50 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 350 (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 32 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 950 Acésulfame-K 2 500 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 6 000 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 3 000 (52) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 2 400 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 2 000 (60) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 200 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 3 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2 500 (11)a (49) (50) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 2 000 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 1 000 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 670 (60) Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

E 961 Néotame 65 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

E 1204 Pullulan quantum satis Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine

(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

(38): Exprimée en aluminium.

(60): Exprimés en équivalents stéviols.

(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.

(72): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.

05.3 Chewing-gum

Groupe I Additifs

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe II Colorants quantum satis quantum satis (73) Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014

Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) (73) Applicable: à partir du 1er août 2014

Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 104 Jaune de quinoléine 30 (61)

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orange S 10 (61)

E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61)

E 160d Lycopène 300

E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 1 500 (1) (2)

E 297 Acide fumarique 2 000

E 310 - 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1)

E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates quantum satis (1) (4)

E 392 Extraits de romarin 200 (46)

E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5 000

E 416 Gomme Karaya 5 000

E 432 - 436 Polysorbates 5 000 (1)

E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 10 000 (1)

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 000

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 000

E 481 - 482 Stéaroyl-2-lactylates 2 000 (1)

E 491 - 495 Esters de sorbitane 5 000 (1)

E 551 Dioxyde de silicium quantum satis Uniquement traitement en surface

E 552 Silicate de calcium quantum satis Uniquement traitement en surface

E 553a Silicate de magnésium quantum satis Uniquement traitement en surface

E 553b Talc quantum satis

E 650 Acétate de zinc 1 000

E 900 Diméthylpolysiloxane 100

E 901 Cire d’abeille blanche et jaune quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 902 Cire de candelilla quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 903 Cire de carnauba 1 200 (47) Uniquement comme agent d’enrobage

E 904 Shellac quantum satis Uniquement comme agent d’enrobage

E 905 Cire microcristalline quantum satis Uniquement traitement en surface

E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2 000 Uniquement comme agent d’enrobage

E 927b Carbamide 30 000 Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 950 Acésulfame-K 800 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 951 Aspartame 2 500 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 959 Néohespéridine DC 150 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 957 Thaumatine 10 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 961 Néotame 3 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 950 Acésulfame-K 2 000 Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 951 Aspartame 5 500 Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 1 200 (52) Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 955 Sucralose 3 000 Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 960 Glycosides de stéviol 3 300 (60) Uniquement produits sans sucres ajoutés

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