Code NC Description

ex 06 02 Acacia Mill.

ex 06 02 ►M3 Acer L., autres que les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés d’un à trois ans, appartenant aux espèces Acer japonicum Thunberg, Acer palmatum Thunberg et Acer shirasawanum Koidzumi et originaires de Nouvelle-Zélande ◄

ex 06 02 ►M2 Albizia Durazz., à l’exception des plants d’Albizia julibrissin Durazz. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël ◄

ex 06 02 Alnus Mill.

ex 06 02 Annona L.

ex 06 02 Bauhinia L.

ex 06 02 Berberis L.

ex 06 02 Betula L.

ex 06 02 Caesalpinia L.

ex 06 02 Cassia L.

ex 06 02 Castanea Mill.

ex 06 02 Cornus L.

ex 06 02 ►M6 Corylus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation des espèces Corylus avellana L. ou Corylus colurna L. originaires de Serbie ◄

ex 06 02 Crataegus L.

ex 06 02 Diospyros L.

ex 06 02 Fagus L.

ex 06 02 ►M5 Ficus carica L., autres que les végétaux destinés à la plantation âgés d’un an, sans feuilles, dormants, à racines nues, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, de l’espèce Ficus carica L., et que les boutures racinées âgées d’un an, sans feuilles, de végétaux destinés à la plantation, avec un milieu de culture et d’un diamètre maximal de 1 cm à la base de la tige, de l’espèce Ficus carica L., originaires d’Israël ◄

ex 06 02 Fraxinus L.

ex 06 02 Hamamelis L.

ex 06 02 ►M4 Jasminum L., autre que boutures non racinées de végétaux de l’espèce Jasminum polyanthum Franchet originaires d’Israël destinés à la plantation ◄

ex 06 02 ►M11 Juglans L., autres que: — les végétaux destinés à la plantation de l’espèce Juglans regia L. âgés au maximum de deux ans, à racines nues, sans feuilles et d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, originaires de Turquie; et — les porte-greffes et les végétaux destinés à la plantation greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés au maximum de deux ans, appartenant à l’espèce Juglans regia L. et originaires de Moldavie ◄

ex 06 02 Ligustrum L.

ex 06 02 ►M10 Lonicera L., autres que les végétaux racinés destinés à la plantation, âgés de quatre ans au maximum, avec un milieu de culture, appartenant aux espèces Lonicera x bella, Lonicera caprifolium, Lonicera caucasica, Lonicera etrusca, Lonicera fragrantissima, Lonicera hellenica, Lonicera ligustrina, Lonicera sempervirens et Lonicera tatarica, et originaires de Turquie ◄

ex 06 02 ►M10 Malus Mill., autres que: — les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés d’un à deux ans, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Serbie, — les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Moldavie. ◄ ►M9 — les porte-greffes exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires d’Ukraine; et — les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires d’Ukraine ◄

ex 06 02 ►M7 Végétaux de l’espèce Nerium L., à l’exception des végétaux ayant jusqu’à quatre ans, destinés à la plantation, de l’espèce Nerium oleander L. originaires de Turquie ◄

ex 06 02 ►M5 Persea Mill., autres que les végétaux destinés à la plantation greffés, avec feuilles, racinés, avec un milieu de culture et d’un diamètre maximal de 1 cm à la base de la tige, du genre Persea americana Mill., et que les boutures non racinées de végétaux destinés à la plantation, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, du genre Persea americana Mill., originaires d’Israël ◄

ex 06 02 Populus L.

ex 06 02 Prunus L.

ex 06 02 Quercus L.

ex 06 02 ►M7 Végétaux de l’espèce Robinia L., à l’exception des plants de Robinia pseudoacacia L. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël et autres que les végétaux ayant jusqu’à sept ans destinés à la plantation de l’espèce Robinia pseudoacacia L. d’un diamètre maximal de 25 cm, originaires de Turquie ◄

ex 06 02 Salix L.

ex 06 02 Sorbus L.

ex 06 02 Taxus L.

ex 06 02 Tilia L.