1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 1
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►BDIRECTIVE95/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 20 février 1995
concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants
(JO L 61 du 18.3.1995, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 96/85/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre
1996L 86 4 28.3.1997
►M2Directive 98/72/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 octobre
1998L 295 18 4.11.1998
►M3Directive 2001/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février
2001L 55 59 24.2.2001
►M4Directive 2003/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin
2003L 178 23 17.7.2003
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DIRECTIVE 95/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
CONSEIL
du 20 février 1995
concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les
édulcorants
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EURO-
PÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
article 100 A,
vu la proposition de la Commission(1),
vu l'avis du Comité économique et social(2),
statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité(3),
vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative
au rapprochement des législations des États membres concernant lesadditifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimenta-
tion humaine(
4), et notamment son article 3 paragraphe 2,
considérant que les différences existant entre les législations nationales
concernant les conservateurs, les antioxygènes et les autres additifs,ainsi que leurs conditions d'emploi, entravent la libre circulation desdenrées alimentaires; qu'elles peuvent créer des conditions de concur-rence inégales;
considérant que, dans toute réglementation relative à ces additifs
alimentaires et à leurs conditions d'emploi, il faut tenir compte, enpremier lieu, de la nécessité de protéger le consommateur;
considérant qu'il est généralement admis que les denrées alimentaires
non transformées et certaines autres denrées devraient être exemptes
d'additifs alimentaires;
considérant que, selon les informations scientifiques et toxicologiques
les plus récentes relatives à ces substances, certaines d'entre elles nedevraient être employées que dans certaines denrées alimentaires et dansdes conditions d'emploi bien déterminées;
considérant qu'il est nécessaire d'établir des règles strictes relatives à
l'emploi d'additifs dans les préparations pour nourrissons, les prépara-
tions de suite et les aliments de sevrage, tels que mentionnés par ladirective 89/398/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, relative aurapprochement des législations des États membres concernant lesdenrées alimentaires destinées à une alimentation particulière(
5), et
notamment son article 4 paragraphe 1 point e);
considérant que la présente directive n'est pas destinée à modifier les
règles relatives aux édulcorants et aux colorants;
considérant que, dans l'attente de dispositions spécifiques prises en
application de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991,concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(
6)
et de la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990,
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus depesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 2
(1)J O noC 206 du 13. 8. 1992, p. 12, et JO noC 189 du 13. 7. 1993, p. 11.
(2)J O noC 108 du 19. 4. 1993, p. 26.
(3) Avis du Parlement européen du 26 mai 1993 (JO noC 176 du 28. 6. 1993, p.
117), confirmé le 2. 12. 1993 (JO noC 342 du 20. 12. 1993), position
commune du Conseil du 10 mars 1994 (JO noC 172 du 24. 6. 1994, p. 4) et
décision du Parlement européen du 16. 11. 1994 (JO noC 341 du 5. 12. 1994).
(4)J O noL 40 du 11. 2. 1989, p. 27.
(5)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.
(6)J O noL 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le
règlement (CEE) no3600/92 de la Commission (JO noL 366 du 15. 12. 1992,
p. 10).
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fruits et légumes(1), certaines substances appartenant à cette catégorie
sont provisoirement couvertes par la présente directive;
considérant que la Commission modifiera les dispositions communau-
taires en fonction de la présente directive;
considérant que le comité scientifique de l'alimentation humaine a été
consulté au sujet des substances qui ne font pas encore l'objet d'une
disposition communautaire;
considérant qu'il est nécessaire d'inclure dans la présente directive des
dispositions spécifiques concernant les additifs mentionnés dans d'autresdispositions communautaires;
considérant qu'il est souhaitable, lorsqu'il s'agit de décider si une denrée
alimentaire donnée relève d'une certaine catégorie d'aliments, de suivrela procédure de consultation du comité permanent des denréesalimentaires;
considérant que la modification des critères de pureté existants
concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et lesédulcorants ainsi que de nouvelles spécifications relatives à ceux pourlesquels il n'existe pas de critères de pureté seront adoptéesconformément à la procédure prévue à l'article 11 de la directive 89/
107/CEE;
considérant que le comité scientifique de l'alimentation humaine n'a pas
encore fait connaître d'avis sur les agents de traitement de la farine etque ces substances feront l'objet d'une autre directive;
considérant que la présente directive remplace et abroge les directives
64/54/CEE(
2), 70/357/CEE(3), 74/329/CEE(4) et 83/463/CEE(5),
ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique faisant partie de
la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 89/107/CEE et
s'applique aux additifs autres que les colorants et les édulcorants. Elle nes'applique pas aux enzymes, à l'exclusion de celles qui sont mentionnéesdans les annexes.
2. Ne peuvent être employés dans les denrées alimentaires que les
additifs conformes aux spécifications adoptées par le Comité scienti-
fique de l'alimentation humaine.
3. Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «conservateurs», des substances qui prolongent la durée de
conservation des denrées alimentaires en les protégeant des
altérations dues aux micro-organismes;
b) «antioxygènes», des substances qui prolongent la durée de
conservation des denrées alimentaires en les protégeant des
altérations provoquées par l'oxydation, telles que le rancissementdes matières grasses et les modifications de la couleur;
c) «supports», y compris les solvants porteurs, les substances utilisées
pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de touteautre manière un additif alimentaire sans modifier sa fonctiontechnologique (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afinde faciliter son maniement, son application ou son utilisation;1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 3
(1)J O noL 350 du 14. 12. 1990, p. 71.
(2)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161.
(3)J O noL 157 du 18. 7. 1970, p. 31.
(4)J O noL 189 du 12. 7. 1974, p. 1.
(5)J O noL 255 du 15. 9. 1983, p. 1.▼M2
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d) «acidifiants», les substances qui augmentent l'acidité d'une denrée
alimentaire et/ou lui donnent un goût acide;
e) «correcteurs d'acidité», les substances qui modifient ou limitent
l'acidité ou l'alcalinité d'une denrée alimentaire;
f) «anti-agglomérants», les substances qui, dans une denrée alimen-
taire, limitent l'agglutination des particules;
g) «antimoussants», les substances qui empêchent ou limitent la
formation de mousse;
h) «agents de charge», les substances qui accroissent le volume d'une
denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manièresignificative sa valeur énergétique;
i) «émulsifiants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire,
permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux
ou plusieurs phases non miscibles telles que l'huile et l'eau;
j) «sels de fonte», les substances qui dispersent les protéines contenues
dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des
matières grasses et des autres composants;
k) «affermissants», les substances qui permettent de rendre ou de
garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou
qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent ungel;
l) «exhausteurs de goût», les substances qui renforcent le goût et/ou
l'odeur d'une denrée alimentaire;
m) «agents moussants», les substances qui permettent de réaliser la
dispersion homogène d'une phase gazeuse dans une denréealimentaire liquide ou solide;
n) «gélifiants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire,
lui confèrent de la consistance par la formation d'un gel;
o) «agents d'enrobage», (y compris les agents de glisse), les substances
qui, appliquées à la surface d'une denrée alimentaire, lui confèrentun aspect brillant ou constituent une couche protectrice;
p) «humectants», les substances qui empêchent le dessèchement des
denrées alimentaires en compensant les effets d'une faible humiditéatmosphérique ou qui favorisent la dissolution d'une poudre en
milieu aqueux;
q) «amidons modifiés», les substances obtenues au moyen d'un ou
plusieurs traitements chimiques d'amidons alimentaires, qui peuvent
avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, etpeuvent être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis;
r) «gaz d'emballage», les gaz autres que l'air, placés dans un contenant
avant, pendant ou après l'introduction d'une denrée alimentaire dansce contenant;
s) «propulseurs», les gaz autres que l'air qui ont pour effet d'expulser
une denrée alimentaire d'un contenant;
t) «poudres à lever», les substances ou combinaisons de substances qui
libèrent des gaz et de ce fait accroissent le volume d'une pâte;
u) «séquestrants», les substances qui forment des complexes chimiques
avec les ions métalliques;
v) «stabilisants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire,
permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisantscomprennent les substances qui permettent de maintenir ladispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles,ainsi que les substances qui stabilisent, conservent ou intensifient la
couleur d'une denrée alimentaire;
w) «épaississants», les substances qui, ajoutées à une denrée alimen-
taire, en augmentent la viscosité.
4. Les agents de traitement de la farine autres que les émulsifiants
sont des substances qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorent saqualité boulangère.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 4
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5. Aux fins de la présente directive, ne sont pas considérés comme
additifs alimentaires:
a) les substances employées dans le traitement de l'eau potable, dans les
conditions prévues par la directive 80/778/CEE(1);
b) les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus
séchés de pommes ou de zestes d'agrumes, ou d'un mélange des deux,par l'action d'un acide dilué suivie d'une neutralisation partielle aumoyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»);
c) les bases de gommes à mâcher;
d) la dextrine blanche ou jaune, l'amidon torréfié ou dextrinisé, l'amidon
modifié par traitement acide ou alcalin, l'amidon blanchi, l'amidonphysiquement modifié et l'amidon traité au moyen d'enzymes
amylolytiques;
e) le chlorure d'ammonium;
f) le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de
protéines et leurs sels, l'albumine du lait et le gluten;
g) les acides aminés et leurs sels autres que l'acide glutamique, la
glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels et qui n'ont pas defonction d'additifs;
h) les caséinates et la caséine;
i) l'inuline.
Article 2
1. Seules les substances énumérées aux annexes I, III, IV et V
peuvent être utilisées dans les denrées alimentaires aux fins visées àl'article 1
er, paragraphes 3 et 4.
2. L'utilisation des additifs alimentaires énumérés à l'annexe I est
autorisée dans les denrées alimentaires aux fins visées à l'article 1er,
paragraphes 3 et 4, à l'exception des denrées alimentaires mentionnées à
l'annexe II, selon le principe quantum satis .
3. Sauf dispositions spécifiques contraires, le paragraphe 2 ne
s'applique pas:
a) — aux denrées alimentaires non transformées,
— au miel, au sens de la directive 74/409/CEE(2),
— aux huiles et graisses d'origine animale ou végétale non
émulsionnées,
— au beurre,
— au lait (entier, écrémé et demi-écrémé) pasteurisé et stérilisé (y
compris par procédé UHT) et à la crème entière pasteurisée,
— aux produits à base de lait fermenté au moyen de ferments
vivants, non aromatisés,
— à l'eau minérale naturelle au sens de la directive 80/777/CEE(3)e t
à l'eau de source,
— au café (à l'exclusion du café instantané aromatisé) et aux extraits
de café,
— au thé en feuilles non aromatisé,
— aux sucres au sens de la directive 73/437/CEE(4),1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 5
(1)J O noL 229 du 30. 8. 1980, p.11. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 91/692/CEE (JO noL 377 du 31. 12. 1991, p. 48.
(2)J O noL 221 du 12. 8. 1974, p. 10.
(3)J O noL 229 du 30. 8. 1980, p. 1.
(4)J O noL 356 du 27. 12. 1973, p. 71.▼M2
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▼M2
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▼M2
— aux pâtes sèches, à l'exclusion des pâtes sans gluten et/ou
destinées à un régime hypoprotidique, conformément à ladirective 89/398/CEE,
— au babeurre naturel non aromatisé (à l'exclusion du babeurre
stérilisé).
Au sens de la présente directive, les denrées alimentaires non
transformées sont celles qui n'ont subi aucun traitement entraînant unchangement substantiel de leur état d'origine. Toutefois, elles peuventpar exemple avoir été divisées, séparées, tranchées, désossées,hachées, écorchées, épluchées, pelées, moulues, coupées, lavées,parées, surgelées ou congelées, réfrigérées, broyées ou décortiquées,
conditionnées ou non;
b) aux aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés dans
la directive 89/398/CEE, y compris les aliments pour les nourrissonset les enfants en bas âge qui ne sont pas en bonne santé. Ces denréesalimentaires sont soumises aux dispositions de l'annexe VI;
c) aux denrées alimentaires énumérées à l'annexe II, qui ne peuvent
contenir que les additifs prévus dans cette annexe et les additifsprévus aux annexes III et IV dans les conditions qui y sont fixées.
4. Les additifs énumérés aux annexes III et IV ne peuvent être utilisés
que dans les denrées alimentaires visées dans ces annexes et dans lesconditions qui y sont fixées.
5. Seuls les additifs énumérés à l'annexe V peuvent être utilisés
comme supports ou solvants porteurs d'additifs, et dans les conditionsfixées dans cette annexe.
6. Les dispositions de la présente directive s'appliquent également
aux denrées alimentaires correspondantes destinées à une alimentation
particulière, au sens de la directive 89/398/CEE.
7. Sauf indication contraire, les valeurs maximales fixées dans les
annexes s'appliquent à la denrée telle que mise sur le marché.
8. Dans les annexes de la présente directive, l'expression « quantum
satis» indique qu'aucune quantité maximale n'est spécifiée. Toutefois,
les additifs sont employés conformément aux bonnes pratiques defabrication, la dose utilisée ne dépassant pas la quantité nécessaire pourobtenir l'effet désiré et à la condition de ne pas induire le consommateuren erreur.
Article 3
1. La présence d'un additif dans une denrée alimentaire est autorisée:
— dans une denrée alimentaire composée pour autant que cette dernière
ne figure pas à l'article 2 paragraphe 3, dans la mesure où cet additif
est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée
alimentaire composée
ou
— si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation
d'une denrée alimentaire composée conforme aux dispositions de laprésente directive.
2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux préparations pour
nourrissons, préparations de suite et aliments de sevrage au sens de la
directive 89/398/CEE, sauf disposition contraire spécifique.
Article 4
La présente directive s'applique sans préjudice des directives spécifiques
autorisant l'emploi en tant qu'édulcorants ou colorants d'additifs figurantdans les listes en annexe.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 6
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Article 5
Si nécessaire, il peut être décidé, suivant la procédure prévue à l'article 6
de la présente directive:
— si une denrée alimentaire donnée, non classée dans une catégorie au
moment de l'adoption de la présente directive, appartient à l'une des
catégories de denrées alimentaires visées à l'article 2 ou dans l'une
des annexes
ou
— si un additif alimentaire figurant dans les annexes et autorisé sur la
base du principe quantum satis est utilisé conformément aux critères
figurant à l'article 2
ou
— si une substance est un additif alimentaire au sens de l'article 1er.
Article 6
1. Lorsque la procédure prévue au présent article doit être appliquée,
la Commission est assistée par le comité permanent des denréesalimentaires institué par la décision 69/414/CEE(
1), ci-après dénommé
«comité».
2. Le président saisit le comité de sa propre initiative ou à la demande
du représentant d'un État membre.
3. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis
est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour
l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre surproposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voixdes représentants des États membres sont affectées de la pondérationdéfinie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.
4. a) La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité.
b) Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du
comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder
au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. LeConseil statue à la majorité qualifiée.
Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du
Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par
la Commission.
Article 7
Les États membres instaurent, dans un délai de trois ans à compter de
l'entrée en vigueur de la présente directive, des systèmes de surveillancerégulière de la consommation et de l'emploi des additifs alimentaires etrendent compte de leurs constatations à la Commission.
La Commission fait rapport au Parlement européen et au Conseil, dans
un délai de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur de la présentedirective, sur les changements intervenus en ce qui concerne le marchédes additifs alimentaires, ainsi que leurs niveaux d'emploi et deconsommation.
Conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de la
directive 89/107/CEE, la Commission réexamine, dans un délai de cinqans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, lesconditions d'emploi qui y sont énoncées et propose, le cas échéant, desmodifications.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 7
(1)J O noL 291 du 19. 11. 1969, p. 9.
▼B
Article 8
1. La présente directive abroge les directives 64/54/CEE, 70/357/
CEE, 74/329/CEE et 83/463/CEE.
2. Les références faites à ces directives abrogées et aux critères de
pureté de certains additifs alimentaires visés dans ces directives
s'entendent désormais comme faites à la présente directive.
Article 9
Les États membres mettent en vigueur avant le 25 septembre 1996 les
dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessairespour se conformer à la présente directive afin:
— d'autoriser, au plus tard le 25 septembre 1996 la commercialisation et
l'emploi des produits conformes à la présente directive,
— d'interdire, au plus tard le 25 mars 1997 la commercialisation et
l'emploi des produits non conformes à la présente directive; les
produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date qui ne
satisfont pas aux exigences de la présente directive peuvent toutefoisêtre commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
Les États membres en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci
contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnéesd'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de
cette référence sont arrêtées par les États membres.
Article 10
La présente directive entre en vigueur le septième jour suivant celui de
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Article 11
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 8
▼B
ANNEXE I
ADDITIFS GÉNÉRALEMENT AUTORISÉS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES À
L'EXCEPTION DE CELLES VISÉES À L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 3
Notes
1. Les substances énumérées dans la liste ci-après peuvent être additionnées à toutes les denrées
alimentaires, à l'exception de celles visées à l'article 2 paragraphe 3, sur la base du principe
«quantum satis ».
2. Les substances figurant sous les numéros E 407 et E 440 peuvent être normalisées avec les sucres,
à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.
3. Explication des symboles utilisés
* Les substances E 290, E 938, E 939, E 941, E 942, E 948 et ►M3E 949◄peuvent être
également employées dans les denrées alimentaires visées à l'article 2 paragraphe 3.
# Les substances E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employées pour la production
de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion.
NoEN om
E 170 Carbonates de calcium
i) Carbonate de calcium
ii) Carbonate acide de calcium
E 260 Acide acétique
E 261 Acétate de potassium
E 262 Acétates de sodium
i) Acétate de sodium
ii) Diacétate de sodium
E 263 Acétate de calcium
E 270 Acide lactique
E 290 Dioxyde de carbone*
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 304 Esters d'acides gras de l'acide ascorbique
i) Palmitate d'ascorbyle
ii) Stéarate d'ascorbyle
E 306 Extrait riche en tocophérols
E 307 Alpha-tocophérolE 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécithines
E 325 Lactate de sodium
E 326 Lactate de potassium
E 327 Lactate de calcium
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
i) Citrate monosodique
ii) Citrate disodique
iii) Citrate trisodique
E 332 Citrates de potassium
i) Citrate monopotassique
ii) Citrate tripotassique
E 333 Citrates de calcium
i) Citrate monocalcique
ii) Citrate dicalcique
iii) Citrate tricalcique1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 9
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NoEN om
E 334 Acide tartrique [L (+) -]
E 335 Tartrates de sodium
i) Tartrate monosodique
ii) Tartrate disodique
E 336 Tartrates de potassium
i) Tartrate monopotassique
ii) Tartrate dipotassique
E 337 Tartrate double de sodium et de potassium
E 350 Malates de sodium
i) Malate de sodium
ii) Malate acide de sodium
E 351 Malate de potassium
E 352 Malates de calcium
i) Malate de calcium
ii) Malate acide de calcium
E 354 Tartrate de calcium
E 380 Citrate de triammonium
E 400 Acide alginique
E 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassium
E 403 Alginate d'ammonium
E 404 Alginate de calcium
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 407 a Algues Eucheuma transformées
E 410 Farine de graines de caroube #
E 412 Gomme guar #
E 413 Gomme adragante, tragacantheE 414 Gomme d'acacia ou gomme arabique
E 415 Gomme Xanthane #
E 417 Gomme Tara #
E 418 Gomme Gellane
E 422 Glycérol
E 440 Pectines
i) Pectine
ii) Pectine amidée
E 460 Cellulose
i) Cellulose microcristalline
ii) Cellulose en poudre
E 461 Méthylcellulose
E 463 Hydroxypropylcellulose
E 464 Hydroxypropylméthylcellulose
E 465 Éthylméthylcellulose
E 466 Carboxyméthylcellulose
Carboxyméthylcellulose de sodium
E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatiqueE 470 a Sels de sodium, de potassium et de calcium d'acides gras
E 470 b Sels de magnésium d'acides gras1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 10
▼M1
▼B
▼M2
▼B
▼B
NoEN om
E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 a Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 b Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 c Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 d Esters tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 500 Carbonates de sodium
i) Carbonate de sodium
ii) Carbonate acide de sodium
iii) Sesquicarbonate de sodium
E 501 Carbonates de potassium
i) Carbonate de potassium
ii) Carbonate acide de potassium
E 503 Carbonates d'ammonium
i) Carbonate d'ammonium
ii) Carbonate acide d'ammonium
E 504 Carbonates de magnésium
i) Carbonate de magnésium
ii) Carbonate acide de magnésium
E 507 Acide chlorhydrique
E 508 Chlorure de potassium
E 509 Chlorure de calcium
E 511 Chlorure de magnésium
E 513 Acide sulfurique
E 514 Sulfates de sodium
i) Sulfate de sodium
ii) Sulfate acide de sodium
E 515 Sulfates de potassium
i) Sulfate de potassium
ii) Sulfate acide de potassium
E 516 Sulfate de calcium
E 524 Hydroxyde de sodium
E 525 Hydroxyde de potassium
E 526 Hydroxyde de calcium
E 527 Hydroxyde d'ammonium
E 528 Hydroxyde de magnésium
E 529 Oxyde de calcium
E 530 Oxyde de magnésium
E 570 Acides gras
E 574 Acide gluconique
E 575 Glucono-delta-lactone
E 576 Gluconate de sodium
E 577 Gluconate de potassium
E 578 Gluconate de calcium
E 640 Glycine et son sel de sodium
E 920 L-cystéine (1)
E 938 Argon*
E 939 Hélium*1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 11
▼M2
▼B
▼B
NoEN om
E 941 Azote*
E 942 Protoxyde d'azote*
E 948 Oxygène*
E 949 Hydrogène *E 1103 InvertaseE 1200 Polydextrose
E 1404 Amidon oxydé
E 1410 Phosphate d'amidon
E 1412 Phosphate de diamidon
E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414 Phosphate de diamidon acétylé
E 1420 Amidon acétylé
E 1422 Adipate de diamidon acétylé
E 1440 Amidon hydroxypropylé
E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450 Octényle succinate d'amidon sodique
E 1451 Amidon oxydé acétylé
(1) Ne peut être utilisée comme agent de traitement de la farine.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 12
▼M3
▼M2
▼B
▼M2
▼B
ANNEXE II
DENRÉES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES UN NOMBRE LIMITÉ D'ADDITIFS DE
L'ANNEXE I PEUVENT ÊTRE UTILISÉS
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
Produits de cacao et de chocolat,
au sens de la directive 73/241/
CEE (1)E 330 Acide citrique 0,5 %
E 322 Lécithines quantum satis
E 334 Acide tartrique 0,5 %
E 422 Glycérol quantum satis
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
E 170 Carbonates de calcium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1507 % rapporté à la matière
sèche degraissée exprimé en
carbonates de potassiumE 500 Carbonates de sodium
E 501 Carbonates de potas-
sium
E 503 Carbonates d'ammo-
nium
E 504 Carbonates de magné-
sium
E 524 Hydroxyde de sodiumE 525 Hydroxyde de potas-
sium
E 526 Hydroxyde de calcium
E 527 Hydroxyde d'ammo-
nium
E 528 Hydroxyde de magné-
sium
E 530 Oxyde de magnésium
E 414 Gomme d'acacia ou
gomme arabique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150utilisés uniquement comme
agents d'enrobage quantum
satis E 440 Pectines
Jus de fruits et nectars, au sens
de la directive 93/77/CEE (
2)E 300 Acide ascorbique quantum satis
Jus d'ananas, au sens de la
directive 93/77/CEEE 296 Acide malique 3 g/l
Nectars, au sens de la
directive 93/77/CEEE 330 Acide citrique 5 g/l
E 270 Acide lactique 5 g/l
Jus de raisins, au sens de la
directive 93/77/CEEE 170 Carbonates de calcium quantum satis
E 336 Tartrates de potassium quantum satis
Jus de fruits, au sens de la
directive 93/77/CEEE 330 Acide citrique 3 g/l
Confitures extra et gelées extra,
au sens de la directive 79/693/
CEE (3)E 440 Pectines quantum satis
E 270 Acide lactique quantum satis
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbiqueE 327 Lactate de calcium
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 13
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 333 Citrates de calcium
E 334 Acide tartrique
E 335 Tartrates de sodium
E 350 Malates de sodium
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
Confitures, gelées et marme-
lades, au sens de la
directive 79/693/CEE, et autres
pâtes à tartiner similaires à base
de fruits, y compris les produits
à valeur énergétique réduiteE 440 Pectines quantum satis
E 270 Acide lactique quantum satis
E 296 Acide malique
E 300 Acide ascorbique
E 327 Lactate de calciumE 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 333 Citrates de calcium
E 334 Acide tartrique
E 335 Tartrates de sodium
E 350 Malates de sodium
E 400 Acide alginique 10 g/kg (seul ou en mélange)
E 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassiumE 403 Alginate d'ammonium
E 404 Alginate de calcium
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 410 Farine de graines de
caroube
E 412 Gomme guar
E 415 Gomme xanthane
E 418 Gomme Gellane
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
E 509 Chlorure de calcium quantum satis
E 524 Hydroxyde de sodium
Laits de conserve totalement ou
partiellement déshydratés, au
sens de la directive 76/118/
CEE (
4)E 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodium
E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 322 Lécithines
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 407 Carraghénanes
E 500 ii) Carbonate acide de
sodium
E 501 ii) Carbonate acide de
potassium
E 509 Chlorure de calcium1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 14
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
Crème entière pasteurisée E 401 Alginate de sodium quantum satis
E 402 Alginate de potassium
E 407 Carraghénanes
E 466 Carboxyméthylcellulose
de sodium
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
►M2Fruits et légumes non
transformés, congelés et
surgelés; fruits et légumes non
transformés, réfrigérés et
préemballés, prêts à la consom-
mation et pommes de terre non
transformées, pelées et
préemballées ◄E 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 330 Acide citrique
Compote de fruits; E 331 Citrates de sodium quantum satis
E 332 Citrates de potassium
Poissons, crustacés et mollus-
ques non transformés, y compris
lorsqu'ils sont congelés et
surgelésE 333 Citrates de calcium
Riz à cuisson rapide E 471 Mono- et diglycérides
d'acides grasquantum satis
E 472a Esters acétiques des
mono- et diglycérides d'acides
gras
Huiles et matières grasses non
émulsionnées d'origine animale
ou végétale (à l'exception deshuiles vierges et des huiles
d'olive)E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbiquequantum satis
E 306 Extrait riche en toco-
phérols
E 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécitine 30 g/l
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras10 g/l
E 330 Acide citrique quantum satis
E 331 Citrates de sodiumE 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calcium
Huiles et matières grasses non
émulsionnées d'origine animale
ou végétale (à l'exception des
huiles vierges et des huiles
d'olive), spécifiquement desti-
nées à la cuisson et/ou à la
friture ou à la préparation de
saucesE 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbiqueE 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 306 Extrait riche en toco-
phérols
E 307 Alpha-tocophérolE 308 Gamma-tocophérol1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 15
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécithines 30 g/l
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras10 g/l
E 472 c Esters citriques des
mono-et diglycérides d'acides
grasquantum satis
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodiumE 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calcium
Huile d'olive raffinée, y compris
huile de grignons d'olivesE 307 Alpha-tocophérol 200 mg/l
Fromages affinés E 170 Carbonates de calcium quantum satis
E 504 Carbonates de magné-
sium
E 509 Chlorure de calciumE 575 Glucono-delta-lactone
Mozzarella et fromages obtenus
à partir de lactosérumE 260 Acide acétique quantum satis
E 270 Acide lactique quantum satis
E 330 Acide citriqueE 575 Glucono-delta-lactone
Fruits et légumes en conserve E 260 Acide acétique quantum satis
E 261 Acétate de potassiumE 262 AcétateE 263 Acétate de calciumE 270 Acide lactique
E 296 Acide malique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodiumE 302 Ascorbate de calciumE 325 Lactate de sodiumE 326 Lactate de potassiumE 327 Lactate de calcium
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodiumE 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calciumE 334 Acide tartriqueE 335 Tartrates de sodiumE 336 Tartrates de potassium
E 337 Tartrate double de
sodium et de potassium1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 16
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 509 Chlorure de calcium
E 575 Glucono-delta-lactone
Gehakt E 300 Alginate de sodium quantum satis
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 330 Acide citrique quantum satis
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calcium
Préparations de viande hachée
fraîche préemballées fraîche,
préemballéesE 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodiumE 302 Ascorbate de calciumE 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassiumE 333 Citrates de calcium
Pain préparé exclusivement à
partir des ingrédients suivants:
farine de froment, eau, levure ou
levain, selE 260 Acide acétique quantum satis
E 261 Acétate de potassiumE 262 Acétates de sodium
E 263 Acétate de calcium
E 270 Acide lactiqueE 300 Acide ascorbiqueE 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 322 Lécithines
E 325 Lactate de sodiumE 326 Lactate de potassiumE 327 Lactate de calcium
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
E 472a Esters acétiques des
mono- et diglycérides d'acides
gras
E 472d Esters tartriques des
mono- et diglycérides d'acides
gras
E 472e Esters monoacé-
tyltartriques et diacétyltartri-
ques des mono- et diglycérides
d'acides gras
E 472f Esters mixtes acétiques
et tartriques des mono- et di-
glycérides d'acides gras
Pain courant français E 260 Acide acétique quantum satis
E 261 Acétate de potassium
E 262 Acétates de sodium
E 263 Acétate de calcium1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 17
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 270 Acide lactique
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 304 Esters d'acides gras
d'acide ascorbique
E 322 Lécithines
E 325 Lactate de sodium
E 326 Lactate de potassium
E 327 Lactate de calciumE 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
Pâtes fraîches E 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbiqueE 301 Ascorbate de sodium
E 322 Lécithines
E 330 Acide citrique
E 334 Acide tartrique
E 471 Mono- et diglycérides
d'acides gras
E 575 Glucono-delta-lactone
Vins,vins mousseux et moûts de
raisin partiellement fermentésAdditifs autorisés:
conformément aux règlements
(CEE) n
o822/87 (5), (CEE) no
4252/88 (6), (CEE) no2332/
92(7) et (CEE) no1873/84 (8)
et à leurs règlements d'appli-
cation
conformément au règlement
(CEE) no1873/84 autorisant
l'offre et la livraison à la
consommation humaine
directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir
fait l'objet de pratiques oeno-
logiques non prévues par le
règlement (CEE) no337/79pour mémoire
Bière E 270 Acide lactique quantum satis
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium
E 330 Acide citrique
E 414 Gomme d'acacia ou
gomme arabique
Foie gras, foie gras entier, blocs
de foie grasE 300 Acide ascorbique quantum satis
E 301 Ascorbate de sodium
Jus et nectars d'ananas et de
fruits de la passionE 440 Pectines 3 g/l
Fromage affiné, râpé et en tran-
chesE 170 Carbonates de calcium quantum satis
E 504 Carbonates de magné-
sium1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 18
▼M2
▼M2
Denrées alimentaires Additifs Quantité maximale
E 509 Chlorure de calcium
E 575 Glucone-delta-lactone
E 460 Celluloses
Beurre de crème acide E 500 Carbonates de sodium quantum satis
(1)J O noL 228 du 16. 8. 1973, p. 23. Les produits de cacao et de chocolat à valeur énergétique réduite ou sans sucres
ajoutés ne sont pas couverts par les dispositions de l'annexe II.
(2)J O noL 244 du 30. 9. 1993, p. 23.
(3)J O noL 205 du 13. 8. 1979, p. 5.
(4)J O noL 24 du 30. 1. 1976, p. 49.
(5)J O noL 84 du 27. 3. 1987, p. 1.
(6)J O noL 373 du 31. 12. 1988, p. 59.
(7)J O noL 231 du 13. 8. 1992, p. 1.
(8)J O noL 176 du 3. 7. 1984, p. 6.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 19
▼B
▼B
ANNEXE III
CONSERVATEURSET ANTIOXYGÈNESAUTORISÉSSOUS CONDITION
PARTIE A
Sorbates, benzoates et p-hydroxybenzoates
NoCEE Nom Abréviations
E 200 Acide sorbique/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Sa E 202 Sorbate de potassium
E 203 Sorbate de calcium
E 210 Acide benzoïque/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ba (
1)E 211 Benzoate de sodium
E 212 Benzoate de potassium
E 213 Benzoate de calcium
E 214 P-hydroxybenzoate d'éthyle/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150PHBE 215 Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydro-
xybenzoïque
E 216 P-hydroxybenzoate de propyle
E 217 Dérivé sodique de l'ester propylique de l'acide p-hydro-
xybenzoïque
E 218 P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219 Dérivé sodique de l'ester méthylique de l'acide p-
hydroxybenzoïque
(1) La présence d'acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de
fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
Notes
1. Les quantités de toutes les substances mentionnées ci-dessus sont exprimées en quantités d'acides
libres.
2. La signification des abréviations utilisées dans ce tableau est la suivante:
Sa + Ba: Sa et Ba utilisés seuls ou en mélange.
Sa + PHB: Sa et PHB utilisés seuls ou en mélange.Sa + Ba + PHB: Sa, Ba et PHB utilisés seuls ou en mélange.
3. La quantité maximale d'utilisation indiquée se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à la
consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 20
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
Boissons aromatisées à base de
vin, y compris les produits
couverts par le règlement
(CEE) no1601/91200
Boissons aromatisées sans
alcool (1)300 150 250 Sa
+ 150 Ba
Concentrés liquides de thé et
d'infusionsà base de fruits et de
plantes600
Jus de raisins, non fermenté, à
usage de vin de messe2000
Vins tels que mentionnés dans
le règlement (CEE) no822/
87(2) vins sans alcool; vins de
fruit (y compris le vin sans
alcool); Made wine ; cidre et
poiré (y compris sans alcool)200
Sød … Saft ouSødet … Saft 500 200
Bière sans alcool en fût 200Hydromel 200Spiritueux ayant un titre alcoo-
métrique inférieur à 15 % vol200 200 400
Farces pour raviolis et produits
similaires1000
Confitures, gelées, marmelades
à faible teneur en sucre ainsi
que produits similaires à valeur
énergétique réduite ou sans
sucre et autres pâtes à tartiner
à base de fruits, Mermeladas500 1000
Fruits et légumes confits, cris-
tallizes et glacés1000
Fruits secs 1000
Frugtgrød etRote Grütze 1000 500
Préparations de fruits et de
légumes, y compris les sauces
à base de fruits, excepté les
purées, les mousses, les
compotes, les salades et
produits similaires en conserve1000
Légumes conservés dans le
vinaigre, la saumure ou l'huile
(à l'exception des olives)2000
Pâte de pommes de terre et
tranches de pommes de terre
préfrites2000
Gnocchi 1000
Polenta 2001995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 21
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
Olives et préparations à base
d'olives1000 500 1000
Enrobages de gelée pour
produits à base de viande
(cuite, saumurée ou séchée)
Pâté1 000
Traitement en surface des
produits de viande séchésquantum satis
Produits de poisson en semi-
conserve, y compris ceux à
base d'oeufs de poisson2000
Poisson séché et salé 200
Crevettes cuites 2000Crangon crangon etCrangon
vulgaris, cuites6000
Fromage en tranches, préem-
ballé1000
Fromage non affiné 1000
Fromage fondu 2000Fromage en couches et fromage
avec addition de denrées
alimentaires1000
Desserts non traités thermique-
ment à base de produits laitiers300
Lait caillé 1000
OEufs liquides (blancs, jaunes
ou oeufs entiers)5000
Produits d'oeufs déshydratés,
concentrés, congelés et surgelés1000
Pain tranché et préemballé et
pain de seigle2000
Produits de boulangerie
précuits et préemballés destinés
à la vente au détail2000
Produits de la boulangerie fine
dont l'activité de l'eau est supé-
rieure à 0,652000
«Amuse-gueule» à base de
céréales ou de pommes de terre
et fruits à coque enrobés1 000 (au
maximum
300 PHB)
Pâte à frire 2000
Confiseries (à l'exception du
chocolat)1 500 (au
maximum 300
PHB)1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 22
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
Chewing-gum 1500
Nappages (sirops pour crêpes,
sirops aromatisés pour laits
frappés aromatisés et glaces;
produits similaires)1000
Émulsions de matières grasses
(à l'exception du beurre) dont la
teneur en matières grasses est
d'au moins 60 %1000
Émulsions de matières grasses
dont la teneur en matières
grasses est inférieure à 60 %2000
Sauces émulsionnées dont la
teneur en matières grasses est
d'au moins 60 %1000 500 1000
Sauces émulsionnées dont la
teneur en matières grasses est
inférieure à 60 %2000 1 000 2000
Sauces non émulsionnées 1000
Salades préparées 1500Moutarde 1000
Assaisonnements, condiments 1000
Soupes et bouillons liquides (à
l'exception des conserves)500
Aspic 1000 500 2000
Compléments alimentaires
liquides2 000
Aliments diététiques utilisés à
des fins médicales spéciales, à
l'exception des aliments pour
nourrissons et enfants en bas
âge au sens de la directive 89/
398/CEE (
3) — préparations
diététiques de régime contre la
prise de poids destinées à
remplacer l'apport alimentaire
quotidien total ou un repas1500
… Mehu et Makeutettu …
Mehu500 200
Succédanés de viande, de pois-
son, de crustacés et céphalo-
podes et de fromage à base de
protéines2000
Dulce de membrillo 1 000
Marmelada 1500
Ostkaka 20001995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 23
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
Sa Ba PHB Sa + Ba Sa + PHB Sa + Ba + PHB
Pasha 1000
Semmelknödelteig 2000
Fromages et succédanés de
fromages (traitement en surface
uniquement)quantum
satis
Betteraves rouges cuites 2 000
Boyaux à base de collagène
dont l'activité de l'eau est su-
périeure à 0,6quantum
satis
(1) Cette rubrique ne comprend pas les boissons à base de produits laitiers.
(2)J O noL 84 du 27. 3. 1987, p. 1.
(3)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 24
▼B
▼B
PARTIE B
Anhydride sulfureux et sulfites
NoE Noms
E 220 Anhydride sulfureux
E 221 Sulfite de sodium
E 222 Sulfite acide de sodium
E 223 Disulfite de sodiumE 224 Disulfite de potassium
E 226 Sulfite de calcium
E 227 Sulfite acide de calcium
E 228 Sulfite acide de potassium
Notes
1. Les quantités maximales sont exprimées en mg/kg ou en mg/l de SO
2, selon le cas, et se rapportent
à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources.
2. Le SO2dont la teneur n'excède pas 10 mg/kg n'est pas considéré comme présent.
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le
cas)
Exprimée en SO2
Burger-meat contenant au minimum 4 % de produits
végétaux et/ou de céréales450
Breakfast sausages 450
Longaniza fresca etbutifarra fresca 450
Poisson séché salé de l'espèce gadidés 200
Crustacés et céphalopodes:
— frais, congelés et surgelés 150 (1)
— Crustacés, famille penaeidae solenceridae, Aristeidae :
— moins de 80 unités 150 (1)
— entre 80 et 120 unités 200 (1)
— plus de 120 unités 300 (1)
— cuits 50(1)
Biscuits secs 50
Amidons (à l'exception des amidons pour aliments de
sevrage, préparations de suite et préparations pour nourris-
sons)50
Sagou 30
Orge perlée 30►
M2Pommes de terre déshydratés ◄ 400
Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre 50
Pommes de terre pelées 50Pommes de terre transformées (y compris les pommes de
terre congelées et surgelées)1001995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 25
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le
cas)
Exprimée en SO2
Pâte de pommes de terre 100
Légumes blancs, séchés 400
Légumes blancs transformés (y compris les légumes blancs
congelés et surgelés)50
Gingembre séché 150
Tomates séchées 200
Pulpe de raifort 800Pulpe d'oignon, d'ail et d'échalote 300
Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, l'huile ou la
saumure (à l'exception des olives et des poivrons jaunes
conservés dans la saumure)100
Poivrons jaunes conservés dans la saumure 500
Champignons transformés (y compris les champignons
congelés)50
Champignons séchés 100
Fruits séchés:
— abricots, pêches, raisins, prunes et figues 2 000— bananes 1 000— pommes et poires 600
— autres (y compris les fruits à coque) 500
Noix de coco séchées 50Fruits, légumes, angélique et écorces d'agrumes confits,
cristallisés ou glacés100
Confitures, gelées et marmelades au sens de la directive 79/
693/CEE (à l'exception de la confiture extra et de la gelée
extra) et autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y
compris les produits à valeur énergétique réduite50
Jams, jellies etmarmalades contenant des fruits sulfités 100
Fourrages à base de fruits (pour pâtisserie en croûtes) 100Assaisonnements à base de jus d'agrumes 200
Jus de raisins concentré pour la fabrication de vins maison 2 000
Mostarda di frutta 100
Extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente
au consommateur final800
Bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis, en bocaux 100
Tranches de citron en bocal 2501995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 26
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le
cas)
Exprimée en SO2
Sucres au sens de la directive 73/437/CEE, à l'exception du
sirop de glucose, déshydraté ou non10
Sirop de glucose, déshydraté ou non 20
Mélasses 70
Autres sucres 40Nappages (sirop pour crêpes, sirops aromatisés pour laits
frappés aromatisés et glaces; produits similaires)40
Jus d'orange, de pamplemousse, de pomme et d'ananas
destinés à la vente en vrac dans les établissements de
restauration50
Jus de limette et de citron 350
Concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum
2,5 % d'orge ( barley water )350
Autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés;
capilé groselha250
Boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits 20
(transfert à partir de concentrés
uniquement)
Boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum
235 g/l de sirop de glucose50
Jus de raisins non fermenté à usage de vin de messe 70
Confiseries à base de sirop de glucose 50
(transfert à partir de sirop de glucose
uniquement)
Bière, y compris la bière à faible teneur en alcool et la bière
sans alcool20
Bière subissant une seconde fermentation dans le fût 50
Vins Conformément aux règlements (CEE)
n
o822/87, (CEE) no4252/88, (CEE) no
2332/92 et (CEE) no1873/84 du
Conseil, et à leurs règlements d'appli-
cation;
(pour mémoire) conformément au
règlement (CEE) no1873/84 autorisant
l'offre et la livraison à la consommation
humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait l'objet
de pratiques oenologiques non prévues
par le règlement (CEE) no337/79
Vins sans alcool 200
Made wine 260
Cidre, poiré, vin de fruits, vin de fruits pétillant (y compris
les produits sans alcool)200
Hydromel 2001995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 27
▼M2
▼B
▼B
Denrées alimentairesQuantité maximale (mg/kg ou mg/l, selon le
cas)
Exprimée en SO2
Vinaigre de fermentation 170
Moutarde, à l'exception de la moutarde de Dijon 250
Moutarde de Dijon 500Gélatine 50
Succédanés de viande, de poisson et de crustacés à base de
protéines200
Fruits à coques marinés 50
Maïs doux emballé sous vide 100Boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières 50
(1) Pour les parties comestibles.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 28
▼M2
▼B
▼B
PARTIE C
Autres conservateurs
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 230 Biphényle, diphényle Traitement en surface des
agrumes70 mg/kg
E 231/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Orthophénylphénol
Traitement en surface des
agrumes12 mg/kg
seul ou en mélange
exprimé en orthophényl-
phénolE 232 Orthophénylphénate de
sodium
E 234 Nisine (1) Gâteaux de semoule et de
tapioca et produits simi-
laires3 mg/kg
Fromage affiné et fromage
fondu12,5 mg/kg
Clotted cream 10 mg/kg
Mascarpone 10 mg/kg
E 235 Natamycine Traitement en surface:
— des fromages à pâte
dure, semi-dure et
semi- molle/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C1501 mg/dm
2de surface
(absent à 5 mm de
profondeur) — des saucisses sèches et
saucissons
E 239 Hexaméthylènetétramine Fromage Provolone taux résiduel de 25 mg/kg
exprimé en formaldéhyde
E 242 Dicarbonate de diméthyle Boissons aromatisées sans
alcool
Vins sans alcool
Concentré liquide de thé250 mg/l de dose d'incorpo-
ration, résidus non
détectables
E 284 Acide borique Œufs d'esturgeon (caviar) 4 g/kg
exprimé en acide borique
E 285 Tétraborate de sodium
(borax)
(1) La présence de cette substance est admise, à l'état naturel, dans certains fromages obtenus par un processus de
fermentation.
NoE Nom Denrées alimentairesDose indicative
d'incorporationQuantité rési-
duelle
mg/kg
E 249 Nitrite de potassium (1) Produits de charcuterie et de
salaison non cuits, séchés150 (2)5 0 (3)
E 250 Nitrite de sodium (1) Autres produits de salaison et
charcuterie
Produits de viande en conserve
Foie gras, foie gras entier,
blocs de foie gras150 (2) 100(3)
Bacon traité en salaison 175(3)1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 29
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesDose indicative
d'incorporationQuantité rési-
duelle
mg/kg
E 251 Nitrate de sodium Produits de charcuterie et de
salaison
Produits de viande en conserve300 (2) 250(4)
Foie gras, foie gras entier,
blocs de foie gras50(4)
E 252 Nitrate de potassium Fromage à pâte dure, semi-dure
et semi-molle
Succédané de fromage à base
de produits laitiers50(4)
Harengs au vinaigre et sprats 200(5)
Foie gras, foie gras entier,
blocs de foie gras50(4)
(1) Lorsqu'il est étiqueté «pour usage alimentaire», le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un
substitut du sel.
(2) Exprimé en NaNO2.
(3) Quantité résiduelle au point de vente au consommateur final, exprimée en NaNO2.
(4) Exprimé en NaNO3.
(5) Quantité résiduelle, y compris pour le nitrite formé à partir de nitrate, exprimé en NaNO2.
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 280/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide propionique Pain tranché et pain de seigle préem-
ballés3 000 mg/kg
exprimé en acide
propionique E 281 Propionate de
sodium
E 282 Propionate de
calcium/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Pain à valeur énergétique réduite
2 000 mg/kg exprimé
en acide propioniquePain partiellement cuit et préamballé
E 283 Propionate de
potassium
(
1)Produits de la boulangerie fine
préemballés (y compris les confise-
ries contenant de la farine) dont
l'activité de l'eau est supérieure à
0,65
Rolls, buns etpittapréemballés
Christmas pudding
Pain préemballé1 000 mg/kg exprimé
en acide propionique
Pølsebrød, boller et dansk flutes
préemballés2 000 mg/kg exprimé
en acide propionique
Fromages et succédanés de fromages
(traitement en surface uniquement)quantum satis
E 1105 Lysozyme Fromage affiné quantum satis
(1) La présence d'acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un
processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 30
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
PARTIE D
Autres antioxygènes
NotesLe signe * dans le tableau renvoie à la règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, BHA
et BHT sont utilisés, les différentes quantités doivent être réduites en proportion.
NoNom Denrées alimentairesQuantité maximale
(mg/kg)
E 310/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Gallate de propyle Matières grasses et huiles pour
la fabrication professionnelle
de denrées subissant un traite-
ment thermique200* (gallates et BHA,
seuls ou en mélange)E 311 Gallate d'octyle
E 312 Gallate de dodécyle
E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) Huiles et matières grassesdesti-
nées à la friture, excepté l'huile
de grignons d'olive100 * (BHT)
tous deux exprimés par
rapport à la matière
grasseE 321 Butylhydroxytoluène (BTH)
Saindoux, huile de poisson,
graisses de bœuf, de volaille et
de mouton
Mélanges prêts à l'emploi pour
pâtisseries200 (gallates et BHA,
seuls ou en mélange)
Amuse-gueule à base de
céréales
Lait en poudre pour distribu-
teurs automatiques
Soupes, potages et bouillons
déshydratés
Sauces
Viande déshydratée
Fruits à coque transformés
Assaisonnements et condiments
Céréales précuitesexprimé par rapport à
la matière grasse
►
M2Pommes de terre
déshydratées ◄25 (gallates et BHA,
seuls ou en mélange)
Chewing-gum
Compléments alimentaires400 (gallates, BHTet
BHA,seuls ou en
mélange)
E 315/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide érythorbique Produits de viande en conserve
et en semi-conserve500
exprimé en acide
érythorbiqueE 316 Érythorbate de sodium
Produits de poisson en conserve
et en semi-conserve1 500
exprimé en acide
érythorbiquePoissons à peau rouge congelés
et surgelés1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 31
▼B
ANNEXE IV
AUTRES ADDITIFSAUTORISÉS
Note
Les quantités maximales d'utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la
consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 297 Acide fumarique Vin (pour mémoire) conformé-
ment au règlement (CEE) no
1873/84 autorisant l'offre et lalivraison à la consommation
humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait
l'objet de pratiques œnologiques
non prévues par le règlement
(CEE) n
o337/79
Fourrages et nappages pour
produits de boulangerie fine2,5 g/kg
Confiseries 1 g/kg
Desserts de type gelée
Desserts aromatisés aux fruitsMélanges déshydratés prêts à
l'emploi pour desserts4 g/kg
Poudres instantanées pour bois-
sons à base de fruits1 g/l
Préparations instantanées pour thé
aromatisé et infusions1 g/kg
Chewing-gum 2 g/kg
Dans les utilisations suivantes, la quantité maximale indiquée (exprimée
en P
2O5) d'acide phosphorique et des phosphates E 338, E 339, E 340, E
341, E 343, E 450, E 451 et E 452 peut être additionnée seule ou en
mélange:
E 338 Acide phosphorique Boissons aromatisées sans alcool 700 mg/l
Lait stérilisé et UHT 1 g/l
Fruits confits 800 mg/kgPréparations à base de fruits 800 mg/kg
E 339 Phosphates de sodium Lait partiellement déshydraté
contenant moins de 28 % de
matière sèche1 g/kg
i) Phosphate monosodique Lait partiellement déshydraté
contenant plus de 28 % de matière
sèche1,5 g/kg
ii) Phosphate disodique Lait en poudre et lait écrémé en
poudre2,5 g/kg
iii) Phosphate trisodique Crème de lait pasteurisée, stéri-
lisée et UHT5 g/kg
Crème de lait fouettée et produits
similaires à base de matières
grasses végétales5 g/kg
Fromages non affinés (à l'excep-
tion de la Mozzarella )2 g/kg1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 32
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 340 Phosphates de potassium Fromages fondus et succédanés de
fromages fondus20 g/kg
i) Phosphate monopotassique Produits de viande 5 g/kg
ii) Phosphate dipotassique Boissons destinées aux sportifs et
eaux de table préparées0,5 g/l
iii) Phosphate trisodique Compléments alimentaires quantum satis
Sel et produits de remplacement
du sel10 g/kg
Boissons à base de protéines
végétales20 g/l
E 341 Phosphates de calcium Blanchisseurs de boissons 30 g/kg
i) Phosphate monocalcique Blanchisseurs de boissons pour
distributeurs automatiques50 g/kg
ii) Phosphate dicalcique Glaces de consommation 1 g/kg
iii) Phosphate tricalcique Desserts 3 g/kg
Mélanges déshydratés prêts à
l'emploi pour desserts7 g/kg
E 343 Phosphates de magnésium Produits de boulangerie fine 20 g/kg
i) Phosphate monomagnésique Farine 2,5 g/kg
ii) Phosphate dimagnésique Farine fermentante 20 g/kg
Soda bread 20 g/kg
Œufs liquides (blancs, jaunes, ou
œufs entiers)10 g/kg
E 450 Diphosphates Sauces 5 g/kg
i) Diphosphate disodique Soupes, potages et bouillons 3 g/kg
ii) Diphosphate trisodique Thé instantané et infusions instan-
tanées2 g/kg
iii) Diphosphate tétrasodique Cidre et poiré 2 g/l
v) (SIC! iv)) Diphosphate tétra-
potassiqueChewing-gum quantum satis
Denrées alimentaires en poudre 10 g/kg
vi) (SIC! v)) Diphosphate dical-
ciqueBoissons chocolatées et maltées à
base de produits laitiers2 g/l
vii) (SIC! vi)) Dihydrogéno-
diphosphate de calciumBoissons alcoolisées, à l'exception
du vin et de la bière1 g/l
Céréales pour petit déjeuner 5 g/kg
Amusegueule 5 g/kg
E 451 Triphosphates Surimi 1 g/kg
Pâté de poissons et de crustacés 5 g/kg
i) Triphosphate pentasodique Nappages (sirops pour crêpes,
sirops aromatisés pour lait frappé
aromatisé et glaces; produits simi-
laires)3 g/kg
ii) Triphosphate pentapotassique Préparation spéciale destinée à
une alimentation particulière5 g/kg
Enrobages pour viandes et
produits végétaux4 g/kg
E 452 Polyphosphates Confiseries 5 g/kg
i) Polyphosphate sodique Sucre de glace 10 g/kg
ii) Polyphosphate potassique Nouilles 2 g/kg
iii) Polyphosphate calcosodique Pâte à frire 12 g/kg
iv) Polyphosphates calciques Filets de poisson non transformé,
congelés et surgelés5 g/kg1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 33
▼M2
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Mollusques et crustacés non trans-
formés et transformés, congelés et
surgelés5 g/kg
Produits de pommes de terre
transformés (y compris les
produits congelés, surgelés, réfri-
gérés et séchés) et pommes de
terre précuites, congelés et surge-
lées5 g/kg
Matières grasses tartinables, à
l'exclusion du beurre5 g/kg
Beurre de crème acide 2 g/kg
Produits de crustacés en conserves 1 g/kg
Émulsion aqueuse en aérosol pour
le revêtement des moules à pâtis-
serie30 g/kg
Boissons à base de café pour
distributeurs automatiques2 g/l
E 468 Carboxyméthylcellulose de
sodium réticuléeCompléments alimentaires solides 30 g/kg
E 431 Stéarate de polyoxyéthylène (40) Vin (pour mémoire) conformé-
ment au règlement (CEE) no
1873/84 autorisant l'offre et lalivraison à la consommation
humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait
l'objet de pratiques œnologiques
non prévues par le règlement
(CEE) n
o337/79
E 353 Acide métatartrique Vinconformément aux règlements
(CEE) no822/87, (CEE) no4252/
88, (CEE) no2332/92 et (CEE) no
1873/84 et à leurs règlementsd'application
Made wine 100 mg/l
E 355
E 356
E 357/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide adipique
Adipate de sodium
Adipate de potassiumFourrages et nappages pour
produits de boulangerie fine2 g/kg
Mélanges déshydratés prêts à
l'emploi pour desserts1 g/kg
Desserts de type gelée 6 g/kg
Desserts aromatisés aux fruits 1 g/kg
Poudres pour la préparation ména-
gère de boissons10 g/l
exprimé en
acide adipique
E 363 Acide succinique Desserts 6 g/kg
Soupes, potages et bouillons 5 g/kgPoudres pour la préparation ména-
gère de boissons3 g/l1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 34
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de
calcium disodium (calcium
disodium EDTA)Sauces émulsionnées 75 mg/kg
Légumineuses, légumes, champi-
gnons et artichauts en conserve250 mg/kg
Crustacés et mollusques en
conserve75 mg/kg
Poissons en conserve 75 mg/kgMatières grasses tartinables, au
sens des annexes B et C du
règlement (CE) n
o2991/94 (1),
d'une teneur en matières grasses
n'excédant pas 41 %100 mg/kg
Crustacés congelés et surgelés 75 mg/kg
E 405 Alginate de propane-1, 2-diol Émulsions de matières grasses 3 g/kg
Produits de boulangerie fine 2 g/kg
Fourrages, nappages et enrobages
pour boulangerie fine et desserts5 g/kg
Confiseries 1,5 g/kg
Glaces de consommation à l'eau 3 g/kg
Amuse-gueule à base de céréales
et de pommes de terre3 g/kg
Sauces 8 g/kg
Bière 100 mg/l
Chewing-gum 5 g/kg
Préparations de fruits et de
légumes5 g/kg
Boissons aromatisées sans alcool 300 mg/l
Liqueurs émulsionnées 10 g/l
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régimecontre la prise de poids destinées à
remplacer un repas ou l'apport
alimentaire d'une journée1,2 g/kg
Compléments alimentaires 1g/kg
Cidre, à l'exclusion du cidre
bouché100 mg/l
E 416 Gomme Karaya Amuse-gueule à base de céréales
et de pommes de terre5 g/kg
Enrobages pour fruits à coque 10 g/kg
Fourrages, nappages et enrobages
pour produits de boulangerie fine5 g/kg
Desserts 6 g/kg
Sauces émulsionnées 10 g/kg
Liqueurs à base d'oeufs 10 g/l
Compléments alimentaires quantum satis
Chewing-gum 5 g/kg1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 35
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 420/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Sorbitol Denrées alimentaires en général (à
l'exception des boissons et de
celles des denrées alimentaires
qui sont mentionnées à l'article 2
paragraphe 3)quantum satis
i) Sorbitol
ii) Sirop de sorbitol
E 421 Mannitol
E 953 Isomalt Poissons, crustacés, mollusques et
céphalopodes non transformés,
congelés et surgelés(à des fins
autres que
l'édulcoration)E 965 Maltitol
i) Maltitol
ii) Sirop de maltitol
E 966 Lactitol
E 967 Xylitol Liqueurs
E 432
E 433
E 434E 435E 436/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Monolaurate de polyoxyéthy-
lène
sorbitane (polysorbate 20)
Monooléate de polyoxyéthy-
lène
sorbitane (polysorbate 80)
Monopalmitate de polyoxyé-
thylène
sorbitane (polysorbate 40)
Monostéarate de polyoxyéthy-
lène
sorbitane (polysorbate 60)
Tristéarate de polyoxyéthylène
sorbitane (polysorbate 65)Produits de boulangerie fine 3 g/kg
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5 g/kg
Glaces de consommation 1 g/kg
Desserts 3 g/kg
Confiseries 1 g/kg
Sauces émulsionnées 5 g/kg
Soupes et potages 1 g/kg
Chewing-gum 5 g/kg
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées à
remplacer un repas ou l'apport
alimentaire d'une journée1 g/kg
seul ou en
mélange
E 442 Phosphatides d'ammonium ►
M2Produits à base de chocolat
et de cacao, au sens de la directive
73/241/CEE, y compris
fourrages ◄10 g/kg
►M2Confiserie à base de ces
produits ◄10 g/kg
E 444 Acétate isobutyrate de saccharose Boissons troubles aromatisées
sans alcool300 mg/l
E 445 Esters glycériques de résine de
boisBoissons troubles aromatisées
sans alcool100 mg/l
Traitement en surface des
agrumes50 mg/kg
Boissons spiritueuses troubles
conformément au règlement
(CEE) no1576/89 du Conseil
établissant les règles générales
relatives à la définition, à la
description et à la présentation
des boissons spiritueuses (8)100 mg/l
Boissons spiritueuses troubles
contenant moins de 15 % d'alcool
en volume100 mg/l1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 36
▼M2
▼M3
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 473/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Sucroesters d'acides gras Café liquide conditionné 1 g/l
E 474 Sucroglycérides Produits de viande ayant subi un
traitement thermique5 g/kg (par
rapport à la
matière
grasse)
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Produits de boulangerie fine 10 g/kg
Glaces de consommation 5 g/kg
Confiseries 5 g/kg
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Produits de boulangerie fine 10 g/kg
Glaces de consommation 5 g/kg
Confiseries 5 g/kg
Desserts 5 g/kg
Sauces 10 g/l
Soupes, potages et bouillons 2 g/l
Fruits frais, traitement en surface quantum satis
Boissons sans alcool à base d'anis 5 g/l
Boissons sans alcool à la noix de
coco et aux amandes5 g/l
Boissons spiritueuses (à l'exclu-
sion du vin et de la bière)5 g/l
Poudres destinées à la préparation
de boissons chaudes10 g/l
Boissons à base de produits
laitiers5 g/l
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées à
remplacer un repas ou l'apport
alimentaire d'une journée5 g/kg
Chewing-gum 10 g/kg
seuls ou en
mélange
Succédanés de crème 5 g/kg
Crème stérilisée et crème stéri-
lisée à faible teneur en matières
grasses5 g/kg
E 475 Esters polyglycériques d'acides
grasProduits de boulangerie fine 10 g/kg
Liqueurs émulsionnées 5 g/l
Produits à base d'oeufs 1 g/kg
Blanchisseurs de boissons 0,5 g/kg
Chewing-gum 5 g/kg
Émulsions de matières grasses 5 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5 g/kg
Confiseries 2 g/kgDesserts 2 g/kg1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 37
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Compléments alimentaires quantum satis
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées à
remplacer un repas ou l'apport
alimentaire d'une journée5 g/kg
Céréales du type «Granola» pour
le petit déjeuner10 g/kg
E 476 Polyricinoléate de polyglycérol Matières grasses tartinables, au
sens des annexes A, B et C du
règlement (CE) no2991/94, d'une
teneur en matières grasses n'excé-
dant pas 41 %4 g/kg
Produits tartinables analogues
d'une teneur en matières grasses
inférieure à 10 %4 g/kg
Sauces pour salades 4 g/kg
Confiseries à base de cacao, y
compris le chocolat5 g/kg
E 477 Esters de propane-1,2-diol
d'acides grasProduits de boulangerie fine 5 g/kg
Émulsions de matières grasses
pour pâtisserie10 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5 g/kg
Blanchisseurs de boissons 1 g/kgGlaces de consommation 3 g/kg
Confiseries 5 g/kg
Desserts 5 g/kg
Nappages fouettés pour desserts
(autres que la crème)30 g/kg
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées à
remplacer un repas ou l'apport
alimentaire d'une journée1 g/kg
E 479b Huile de soja oxydée par chauf-
fage ayant réagi avec desmono- et
diglycérides d'acides grasÉmulsions de matières grasses
pour friture5 g/kg
E 481/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Stéaroyl-2-lactylate de sodium Produits de boulangerie fine 5 g/kg
E 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium Riz à cuisson rapide 4 g/kg
Céréales pour petit déjeuner 5 g/kg
Liqueurs émulsionnées 8 g/l
Spiritueux ayant un titre alcoomé-
trique inférieur à 15 % vol8 g/l
Amuse-gueule à base de céréales 2 g/kg
Chewing-gum 2 g/kg
Émulsions de matières grasses 10 g/kg
Desserts 5 g/kg
Confiseries de sucres 5 g/kg
Blanchisseurs de boissons 3 g/kg1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 38
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Amuse-gueule à base de céréales
et de pommes de terre5 g/kg
Produits de viande hachée et en
cubes en conserve4 g/kg
Poudres destinées à la préparation
de boissons chaudes2 g/l
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées à
remplacer un repas ou l'apport
alimentaire d'une journée2 g/kg
Pain (à l'exception des pains
mention- nés à l'annexe II)3 g/kg
Mostarda di frutta 2 g/kg
seul ou en
mélange
E 483 Tartrate de stéaryle Produitsde boulangerie (à l'excep-
tion des pains mentionnés à
l'annexe II)4 g/kg
Desserts 5 g/kg
E 491
E 492E 493
E 494
E 495/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Monostéarate de sorbitane
Tristéarate de sorbitaneMonolaurate de sorbitane
Monooléate de sorbitane
Monopalmitate de sorbitaneProduits de boulangerie fine 10 g/kg
Nappages et enrobages pour
produits de boulangerie fine5 g/kg
Marmelade en gelée 25 mg/kg (
2)
Émulsions de matières grasses 10 g/kg
Succédanés de lait et de crème 5 g/kg
Blanchisseurs de boissons 5 g/kg
Concentrés liquides de thé et
d'infusions de fruits et de plantes0,5 g/kg
Glaces de consommation 0,5 g/kg
Desserts 5 g/kg
Confiseries 5 g/kg
Confiseries à base de cacao, y
compris le chocolat10 g/kg (3)
Sauces émulsionnées 5 g/kg
Compléments alimentaires quantum satis
Levures de boulangerie quantum satis
Chewing-gum 5 g/kg
Aliments diététiques utilisés à des
fins médicales particulières;
préparations diététiques de régime
contre la prise de poids destinées à
remplacer un repas ou l'apport
alimentaire d'une journée5 g/kg
seul ou en
mélange
Pour E 491 uniquement (pour
mémoire), vin conformément au
règlement (CEE) no1873/84 auto-
risant l'offre et la livraison à la
consommation humaine directe de
certains vins importés susceptibles
d'avoir fait l'objet de pratiques
oenologiques non prévues par le
règlement (CEE) no337/79
E 512 Chlorure d'étain Asperges blanches en conserve 25 mg/kg en
Sn1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 39
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 520/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Sulfate d'aluminium Blanc d'oeuf 30 mg/kg
E 521 Sulfate d'aluminium sodique Fruits et légumes confits, cristal-
lisés et glacés200 mg/kg
E 522 Sulfate d'aluminium potassique seul ou en
mélange
E 523 Sulfate d'aluminium ammonique exprimé en
aluminium
E 541 Phosphate d'aluminium sodique
acideProduits de boulangerie fine
(sconeset génoiserie uniquement)1 g/kg
exprimé en
aluminium
E 535/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Ferrocyanure de sodium
Sel et ses produits de remplace-
mentseul ou en
mélange
20 mg/kg en
ferrocyanure
de potassium
anhydreE 536 Ferrocyanure de potassium
E 538 Ferrocyanure de calcium
E 551
E 552
E 553a
E 553b
E 554
E 555E 556
E 559/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Dioxyde de silicium
Silicate de calcium
i) Silicate de magnésiumii) Trisilicate de magnésium (
4)
Talc (4)
Silicate alumino-sodique
Silicate alumino-potassiqueSilicate alumino-calcique
Silicate d'aluminium (kaolin)Denrées alimentaires séchées en
poudre (y compris les sucres)10 g/kg
Sel et ses produits de remplace-
ment10 g/kg
Compléments alimentaires quantum satis
Denrées alimentaires en
comprimés, en pastilles et en
dragéesquantum satis
►
M2Fromage à pâte dure, à
pâte demi-dure et fondu, râpé ou
en tranches ◄►M210 g/
kg◄
►M2Succédanés de fromage
râpé ou en tranches et succédanés
de fromage fondu ◄10 g/kg
Chewing-gum quantum satis (5)
Riz
Saucisseset saucissons (traitement
en surface uniquement)
Assaisonnements 30 g/kg
Confiseries à l'exclusion du
chocolat (traitement en surface
uniquement)quantum satis
Matières grasses tartinables pour
enduire les moules à pâtisserie30 g/kg
E 579 Gluconate ferreux Olives noircies par oxydation 150 mg/kg en
Fe
E 585 Lactate ferreux
E 620 Acide glutamique Denrées alimentaires en général (à
l'exception de celles mentionnées
à l'article 2 paragraphe 3)10 g/kg
seul ou en
mélangeE 621 Glutamate monosodique
E 622 Glutamate monopotassique
E 623 Diglutamate de calcium Condiments et assaisonnements quantum satis
E 624 Glutamate d'ammonium
E 625 Diglutamate de magnésium1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 40
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 626/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide guanylique
Denrées alimentaires en général (à
l'exception de celles mentionnées
à l'article 2 paragraphe 3)500 mg/kg
seul ou en
mélange,
exprimé en
acide guany-
liqueE 627 Guanylate disodique
E 628 Guanylate dipotassique
E 629 Guanylate de calcium
E 630 Acide inosinique
E 631/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Inosinate disodique
Assaisonnements et condiments quantum satisE 632 Inosinate dipotassique
E 633 Inosinate de calcium
E 634 5 ′-ribonucléotide calcique
E 635 5 ′-ribonucléotide disodique
E 900 Diméthylpolysiloxane Confitures, gelées et marmelades
au sens de la directive 79/693/
CEE et pâtes à tartiner similaires à
base de fruits, y compris les
produits à valeur énergétique
réduite10 mg/kg
Soupes, potages et bouillons 10 mg/kg
Huiles et matières grasses desti-
nées à la friture10 mg/kg
Confiseries (à l'exception du
chocolat)10 mg/kg
Boissons aromatisées sans alcool 10 mg/l
Jus d'ananas 10 mg/l
Fruits et légumes en conserve 10 mg/kg
Chewing-gum 100 mg/kg
Vin (pour mémoire) conformé-
ment au règlement (CEE) n
o
1873/84 autorisant l'offre et lalivraison à la consommation
humaine directe de certains vins
importés susceptibles d'avoir fait
l'objet de pratiques oenologiques
non prévues par le règlement
(CEE) n
o337/79
Sød … Saft 10 mg/l
Pâte à frire 10 mg/kg
Cidre, à l'exclusion du cidre
bouché10 mg/l
E 901
E 902E 903E 904/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Cire d'abeille blanche et jaune
Cire de candelillaCire de carnaubaShellacComme agents d'enrobage unique-
ment pour
— Confiseries (y compris le
chocolat)
— Petits produits de boulangerie
fine enrobés de chocolat
— Amuse-gueule— Fruits à coque— Grains de caféquantum satis
Compléments alimentaires quantum satis
Agrumes, melons, pommes et
poires frais (traitement en surface
uniquement)quantum satis1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 41
▼M2
▼B
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
Pêches et ananas (traitement en
surface uniquement)quantum satis
E 905 Cire microcristalline Traitement en surface de: quantum satis
— confiseries, à l'exclusion du
chocolat
— chewing-gum
— melon, papayes, mangues et
avocats
E 912 Esters de l'acide montanique Agrumes frais (traitement en
surface uniquement)quantum satis
E 914 Cire de polyéthylène oxydée
Melons, mangues, papayes,
avocats et ananas frais (traitement
en surface uni-quement)quantum satis
E 927b Carbamide Chewing-gum sans sucres ajoutés 30 g/kg
E 950 Acesulfame-K Chewing-gum avec sucres ajoutés 800 mg/kg
E 951 Aspartame 2 500 mg/kg
E 957 Thaumatine 10 mg/kg
(comme
exhausteur de
goût unique-
ment) (6)
Boissons aromatisés sans alcool à
base d'eau0,5 mg/l
Desserts — laitiers et non laitiers 5 mg/kg
(comme
exhausteur de
goût unique-
ment)
E 959 Néohespéridine DC Chewing-gum avec sucres ajoutés 150 mg/kg (6)
Matières grasses tartinables, au
sens des annexes B et C du
règlement (CE) no2991/945 mg/kg
Produits à base de viande
Gelées de fruits
Protéines végétales
E 999 Extraits de quillaia Boissons aromatisées sans alcool
à base d'eau200 mg/l
calculé en
extrait
anhydre
Cidre, à l'exclusion du cidre
bouché200 mg/l
calculé en
extrait
anhydre1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 42
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼B
NoE Nom Denrées alimentairesQuantité maxi-
male
E 1201 Polyvinylpyrrolidone Compléments alimentaires en
comprimés et en dragéesquantum satis
E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone
E 1505 Citrate de triéthyle Blanc d'oeuf séché quantum satis
E 1518 Triacétate de glycéryle
(triacétine)Chewing-gum quantum satis
E 459 Bêta-cyclodextrine Denrées alimentaires en
comprimés et en dragéesquantum satis
E 425 Konjac (7) ►M4Denrées alimentaires en
général ◄10 g/kg
i) Gomme de konjac ►M4(à l'exclusion de celles
visées à l'article 2, paragraphe 3
et des confiseries gélifiées, y
compris les produits de gelée en
mini-barquettes) ◄seul ou en
mélange
ii) Glucomannane de konjac
E 650 Acétate de zinc Chewing-gum 1 000 mg/kg
E 943a/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Butane Huile végétale à vaporiser (pour
usage professionnel uniquement)
Émulsions à base d'eau à vaporiserquantum satis
E 943b Isobutane
E 944 Propane
►M2(1) JO L 316 du 9. 12. 1994, p. 2. ◄
(2) Pour E 493 uniquement.
(3) Pour E 492 uniquement.
(4) Sans amiante.
(5) Pour E 553b uniquement.
(6) Si E 950, E 951, E 957 et E 959 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun
d'entre eux est réduite en proportion.
►M2(7) Ces substances ne peuvent être employées pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la
réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion. ◄
►M3(8) JO L 160 du 12.6.1989, p. 1. ◄1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 43
▼M2
▼M3
▼B
▼B
ANNEXE V
SUPPORTS ET SOLVANTSPORTEURS AUTORISÉS
Note
Ne sont pas incluses dans cette liste:1) les substances généralement considérées comme des denrées alimentaires;
2) les substances visées à l'article 1
erparagraphe 5;
3) les substances ayant essentiellement une fonction d'acidifiant ou de correcteur d'acidité, telles que
l'acide citrique et l'hydroxyde d'ammonium.
NoE Nom Usage restreint
E 1520 Propanediol-1,2 (propylène glycol) Colorants, émulsifiants, antioxy-
dants et enzymes (au maximum
1 g/kg dans la denrée alimentaire)
E 422 Glycérol
E 420 Sorbitol
E 421 Mannitol
E 953 IsomaltE 965 Maltitol
E 966 Lactitol
E 967 Xylitol
E 400-404 Acide alginique et ses sels de sodium, de
potassium, de calcium et d'ammonium
E 405 Alginate de propane-1,2-diol
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 410 Farine de graines de caroube
E 412 Gomme guar
E 413 Gomme adragante
E 414 Gomme arabique ou gomme d'acacia
E 415 Gomme xanthane
E 440 Pectines
E 432 Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 20)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Agents antimossantsE 433 Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 80)
E 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 40)
E 435 Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 60)
E 436 Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane
(polysorbate 65)
E 442 Phosphatides d'ammonium AntioxygènesE 460 Cellulose (microcristalline ou en poudre)
E 461 Méthylcellulose
E 463 Hydroxypropylcellulose
E 464 Hydroxypropylméthylcellulose
E 465 Méthyléthylcellulose1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 44
▼M3
▼B
▼B
NoE Nom Usage restreint
E 466 Carboxyméthylcellulose
Carboxyméthylcellulose de sodium
E 322 Lécithines/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Colorants et antioxygènes lipo-
solublesE 432-436 Polysorbates 20, 40, 60, 65 et 80
E 470b Sels de magnésium d'acides gras
E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides
d'acides gras
E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides
d'acides gras
E 472e Esters monoacéthyltartriques et diacéthyltartri-
ques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 473 Sucroesters d'acides gras
E 475 Esters polyglycériques d'acides grasE 491 Monostéarate de sorbitane/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Colorants et antimoussantsE 492 Tristéarate de sorbitane
E 493 Monolaurate de sorbitane
E 494 Monooléate de sorbitane
E 495 Monopalmitate de sorbitane
E 1404 Amidon oxydé
E 1410 Phosphate de monoamidon
E 1412 Phosphate de diamidonE 1413 Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414 Phosphate de diamidon acétylé
E 1420 Amidon acétyléE 1422 Adipate de diamidon acétylé
E 1440 Amidon hydroxypropylé
E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450 Octényle succinate d'amidon sodique
E 170 Carbonates de calcium
E 501 Carbonates de potassium
E 504 Carbonates de magnésium
E 508 Chlorure de potassiumE 509 Chlorure de calcium
E 511 Chlorure de magnésium
E 514 Sulfate de sodium
E 515 Sulfate de potassium
E 516 Sulfate de calciumE 517 Sulfate d'ammonium
E 341 Phosphates de calcium
E 263 Acétate de calciumE 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 577 Gluconate de potassium
E 640 Glycine et son sel de sodium
E 1505 Citrate de triéthyle
E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine)1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 45
▼B
NoE Nom Usage restreint
E 551 Dioxyde de silicium Émulsifiants et colorants, au
maximum 5 %E 552 Silicate de calcium
E 553b Talc Colorants, au maximum 5 %
E 558 Bentonite
E 559 Silicate d'aluminium (kaolin)
E 901 Cire d'abeille ColorantsE 1200 PolydextroseE 1201 Polyvinylpyrrolidone Édulcorants
E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone
E 322 Lécithines Agents d'enrobage pour fruits
E 432-436 PolysorbatesE 470 a Sels de sodium, de potassium et de calcium
d'acides gras
E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
E 491-495 Sorbitanes
E 570 Acides gras
E 900 Diméthylpolysiloxane
Polyéthylèneglycol 6000 Édulcorants
E 425 Konjac
i) Gomme de konjac
ii) Glucomannane de konjac
E 459 Bêta-cyclodextrine 1 g/kg
E 1451 Amidon oxydé acétyléE 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée ÉdulcorantsE 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière
enzymatique1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 46
▼M2
▼B
ANNEXE VI
ADDITIFSALIMENTAIRESAUTORISÉSDANSLESALIMENTSPOURNOURRISSONSET
ENFANTS EN BAS ÂGE
Note
Les préparations et les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir les
substances E 414 (gomme d'acacia ou gomme arabique) et E 551 (dioxyde de silicium) résultant de
l'addition de préparations de nutriments contenant au maximum 150 g/kg de la substance E 414 et 10 g/
kg de la substance E 551, ainsi que la substance E 421 (mannitol) lorsque celle-ci est utilisée comme
support de la vitamine B12 (pas moins de 1 part de B12 pour 1 000 parts de mannitol). La quantité de E
414 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 10 mg/kg.
Les préparations et les aliments de sevrage pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la
substance E 301 (L-ascorbate de sodium) utilisée au niveau quantum satis dans des enrobages de
préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés. La quantité de E 301 passant dans le
produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 75 mg/l.
Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées
préparées selon les instructions du fabricant.
PREMIÈRE PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRIS-
SONS EN BONNE SANTÉ
Notes1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la
fabrication des laits acidifiés.
2. Siplusd'une dessubstances E 322, E 471, E 472c et E 473est ajoutée à une denrée alimentaire, la
quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata
de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.
NoE Nom Quantité maximale
E 270 Acide lactique [forme L(+)
seulement]quantum satis
E 330 Acide citrique quantum satis
E 338 Acide orthophosphorique conformément aux limites prévues à l'annexe I de
la directive 91/321/CEE
E 306 Extrait riche en tocophérols/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C15010 mg/l seul ou en mélangeE 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 322 Lécithines 1 g/l
E 471 Mono- et diglycérides 4 g/l
E 304 Palmitate de L-ascorbyle 10 mg/l
E 331 Citrates de sodium 2 g/l
E 332 Citrates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 339 Orthophosphates de sodium 1 g/l exprimé en P
2O5
E 340 Orthophosphates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 412 Gomme guar 1 g/l dans le cas où le produit liquide contient des
protéines en partie hydrolysées et est conforme
aux conditions arrêtées à l'annexe IV de la
directive 91/321/CEE, modifiée par la
directive 96/4/CE1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 47
▼M2
▼B
▼M2
▼B
▼M2
▼M2
NoE Nom Quantité maximale
E 472 c Esters citriques des mono- et
diglycérides d'acides gras7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les
produits contiennent des protéines, peptides ou
acides aminés en partie hydrolysés et sont
conformes aux conditions arrêtées à l'annexe IV
de la directive 91/321/CEE, modifiée par la
directive 96/4/CE
E 473 Sucroesters d'acides gras 120 mg/l, dans des produits contenant des
protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 48
▼B
DEUXIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS DE SUITE POUR
NOURRISSONSEN BONNE SANTÉ
Notes
1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la
fabrication de laits acidifiés.
2. Siplusd'une dessubstances E 322, E 471, E 472c et E 473est ajoutée à une denrée alimentaire, la
quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata
de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.
3. Si l'on ajoute plus d'une des trois substances E 407, E 410 et E 412 à une denrée alimentaire, le
niveau maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé au
prorata de la présence cumulée des autres substances dans cette denrée alimentaire.
NoE Nom Quantité maximale
E 270 Acide lactique [forme L(+)
seulement]quantum satis
E 330 Acide citrique quantum satis
E 306 Extrait riche en tocophérols/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C15010 mg/l seul ou en mélangeE 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 338 Acide orthophosphorique conformément aux limites prévues à l'annexe II de
la Directive 91/321/CEE
E 440 Pectines 5 g/l uniquement dans les préparations de suite
acidifiées
E 322 Lécithines 1 g/l
E 471 Mono- et diglycérides 4 g/l
E 407 Carraghénames 0,3 g/l
E 410 Farine de graines de caroube 1 g/l
E 412 Gomme guar 1 g/l
E 304 Palmitate de L-ascorbyle 10 mg/l
E 331 Citrates de sodium 2 g/l
E 332 Citrates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 339 Orthophosphates de sodium 1 g/l exprimé en P
2O5
E 340 Orthophosphates de potassium seuls ou en mélange et conformément aux limites
prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 472 c Esters citriques des mono- et
diglycérides d'acides gras7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les
produits contiennent des protéines, peptides ou
acides aminés en partie hydrolysés et sont
conformes aux conditions arrêtées à l'annexe IV
de la directive 91/321/CEE, modifiée par la
directive 96/4/CE
E 473 Sucroesters d'acides gras 120 mg/l, dans des produits contenant des
protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 49
▼M2
▼B
▼M2
▼B
TROISIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES ALIMENTS DE SEVRAGE POUR
NOURRISSONSET ENFANTS EN BAS ÂGE EN BONNE SANTÉ
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 170/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Carbonates de calcium
Aliments de sevragequantum satis
(pour régulation du
pH seulement)E 260 Acide acétique
E 261 Acétate de potassium
E 262 Acétate de sodium
E 263 Acétate de calcium
E 270 Acide lactique (*)
E 296 Acide malique (*)
E 325 Lactate de sodium (*)
E 326 Lactate de potassium (*)
E 327 Lactate de calcium (*)
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates calcium
E 507/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide chlorhydrique
E 524 Hydroxyde de sodium
E 525 Hydroxyde de potassium
E 526 Hydroxyde de calcium
E 500/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Carbonates de sodium Aliments de sevrage quantum satis
(seulement comme
poudres à lever)E 501 Carbonates de potassium
E 503 Carbonates d'ammonium
seul ou en mélange,
exprimé en acide
ascorbique
E 300/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide L-ascorbique Boissons, jus et aliments
pour bébés à base de
fruits et légumes0,3 g/kg
E 301 L-ascorbate de sodium
E 302 L-ascorbate de calcium
Aliments à base de
céréales contenant des
matières grasses, y
compris les biscuits et
les biscottes0,2 g/kg
E 304/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Palmitate de L-ascorbyl
Céréales, biscuits,
biscottes et aliments
pour bébés contenant
des matières grasses0,1 g/kg seul ou en
mélangeE 306 Extrait riche en tocophérols
E 307 Alpha-tocophérol
E 308 Gamma-tocophérol
E 309 Delta-tocophérol
E 338 Acide orthophosphorique Aliments de sevrage 1 g/kg exprimé en
P
2O5(pour régula-
tion du pH seule-
ment)
E 339/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Orthophosphates de potassium Céréales 1 g/kg seul ou en
mélange, exprimé en
P
2O5E 340 Orthophosphates de sodium
E 341 Orthophosphates de calcium1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 50
▼B
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 322 Lécitines/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Biscuits et biscottes
10 g/kgAliments à base de
céréales
Aliments pour bébés
E 471/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Mono- et diglycérides d'acides
gras
/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Biscuits et biscottes
Aliments à base de
céréales
Aliments pour bébés5 g/kg
seul ou en mélangeE 472a Esters acétiques des mono- et
diglycérides d'acides gras
E 472b Esters lactiques des mono- et
diglycérides d'acides gras
E 472c Esters citriques des mono- et
diglycérides d'acides gras
E 400/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide alginique
/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C150Desserts
Entremets0,5 g/kg
seul ou en mélangeE 401 Alginate de sodium
E 402 Alginate de potassium
E 404 Alginate de calcium
E 410/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Farine de graines de caroube Aliments de sevrage 10 g/kg
seul ou en mélangeE 412 Gomme guar
E 414 Gomme arabique ou gomme
d'acaciaAliments à base de
céréales sans gluten20 g/kg
seul ou en mélange
E 415 Gomme xanthane
E 440 Pectines
E 551 Dioxyde de silicium Céréales sèches 2 g/kg
E 334/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Acide tartrique (*)
Biscuits et biscottes5 g/kg
sous forme de
résidusE 335 Tartrate de sodium (*)
E 336 Tartrate de potassium (*)
E 354 Tartrate de calcium (*)
E 450a Diphosphate disodique
E 575 Glucono-delta-lactone
E 1404/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Amidon oxydé
Aliments de sevrage 50 g/kgE 1410 Phosphate de monoamidon
E 1412 Phosphate de diamidon
E 1413 Phosphate de diamidon phos-
phaté
E 1414 Phosphate de diamidon acétylé
E 1420 Amidon acétylé
E 1422 Adipate de diamidon acétylé
E 1450 Octényle succinate d'amidon
sodique1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 51
▼B
NoE Nom Denrées alimentaires Quantité maximale
E 333 Citrates de calcium (1) Produits à base de fruits à
faible teneur en sucrequantum satis
E 341 Orthophosphates tricalciques (1) Desserts à base de fruits 1 g/kg exprimé en
P2O5
E 1451 Amidon oxydé acétylé Aliments de sevrage 50 g/kg
►M2(*) Forme L(+) uniquement. ◄
(1) La note figurant à la quatrième partie n'est pas applicable.1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 52
▼M2
▼B
▼B
QUATRIÈME PARTIE
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRIS-
SONS ET ENFANTSEN BAS ÂGE À DES FINS MÉDICALESSPÉCIALES
Les tableaux des première, deuxième et troisième parties de l'annexe VI sont d'application.
NoEN omQuantité maxi-
maleConditions particulières
E 401 Alginate de sodium 1 g/l À partir de quatre mois, dans des
produits alimentaires spéciaux à
composition adaptée, requis pour
traiter des troubles métaboliques et
pour une alimentation par sonde
gastrique
E 405 Alginate de propane-1, 2-
diol200 mg/l À partir de douze mois, dans le cadre
de régimes spéciaux destinés à de
jeunes enfants souffrant d'une intolé-
rance au lait de vache ou d'erreurs
innées du métabolisme
E 410 Farine de graines de
caroube10 g/l À partir de la naissance, dans des
produits destinés à réduire le reflux
gastro- œsophagien
E 412 Gomme guar 10 g/l À partir de la naissance, dans des
produits sous forme de préparations
liquides contenant des protéines, des
peptides ou des acides aminés hydro-
lysés, conformément aux conditions
fixées à l'annexe IV de la directive
91/321/CEE, telle que modifiée par la
directive 96/4/CE
E 415 Gomme xanthane 1,2 g/l À partir de la naissance, pour utilisa-
tion dans des produits à base d'acidesaminés ou de peptides destinés à des
patients souffrant de problèmes de
malabsorption des protéines, d'insuf-
fisance du tractus gastro-intestinal ou
d'erreurs innées du métabolisme
E 440 Pectines 10 g/l À partir de la naissance, dans des
produits utilisés en cas de troubles
gastro- intestinaux
E 466 Carboxyméthylcellulose de
sodium10 g/l ou kg À partir de la naissance, dans des
produits destinés au traitement diété-
tique des troubles du métabolisme
E 471 Mono-et diglycérides
d'acides gras5 g/l À partir de la naissance, dans le cadre
de régimes spécialisés, et notamment
de régimes sans protéines
E 1450 Octényle succinate
d'amidon sodique20 g/l Dans des préparations pour nourris-
sons et des préparations de suite pournourrissons1995L0002 — FR — 17.07.2003 — 003.001 — 53
▼M2