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►B RÈGLEMENT (CE) N  o 396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL  
du 23 février 2005  
concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la 
directive 91/414/CEE du Conseil  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
(JO L 70 du 16.3.2005, p. 1)  
Modifié par:  
Journal officiel  
n° page  date  
►M1 Règlement (CE) n  o 178/2006 de la Commission du 1  er février 2006  L 29  3  2.2.2006  
►M2 Règlement (CE) n  o 149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008  L 58  1  1.3.2008  
►M3 Règlement (CE) n  o 260/2008 de la Commission du 18 mars 2008  L 76  31  19.3.2008  
►M4 Règlement (CE) n  o 299/2008 du Parlement européen et du Conseil du 
11 mars 2008  L 97  67  9.4.2008  
►M5 Règlement (CE) n  o 839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008  L 234  1  30.8.2008  
►M6 Règlement (CE) n  o 256/2009 de la Commission du 23 mars 2009  L 81  3  27.3.2009  
►M7 Règlement (CE) n  o 822/2009 de la Commission du 27 août 2009  L 239  5  10.9.2009  
►M8 Règlement (CE) n  o 1050/2009 de la Commission du 28 octobre 2009  L 290  7  6.11.2009  
►M9 Règlement (CE) n  o 1097/2009 de la Commission du 16 novembre 2009  L 301  6  17.11.2009  
►M10  Règlement (UE) n  o 304/2010 de la Commission du 9 avril 2010  L 94  1  15.4.2010  
►M11  Règlement (UE) n  o 459/2010 de la Commission du 27 mai 2010  L 129  3  28.5.2010  
►M12  Règlement (UE) n  o 600/2010 de la Commission du 8 juillet 2010  L 174  18  9.7.2010  
►M13  Règlement (UE) n  o 750/2010 de la Commission du 7 juillet 2010  L 220  1  21.8.2010  
►M14  Règlement (UE) n  o 765/2010 de la Commission du 25 août 2010  L 226  1  28.8.2010  
►M15  Règlement (UE) n  o 893/2010 de la Commission du 8 octobre 2010  L 266  10  9.10.2010  
►M16  Règlement (UE) n  o 310/2011 de la Commission du 28 mars 2011  L 86  1  1.4.2011  
►M17  Règlement (UE) n  o 460/2011 de la Commission du 12 mai 2011  L 124  23  13.5.2011  
►M18  Règlement (UE) n  o 508/2011 de la Commission du 24 mai 2011  L 137  3  25.5.2011  
►M19  Règlement (UE) n  o 520/2011 de la Commission du 25 mai 2011  L 140  2  27.5.2011  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1
 
►M20  Règlement (UE) n  o 524/2011 de la Commission du 26 mai 2011  L 142  1  28.5.2011  
►M21  Règlement (UE) n  o 559/2011 de la Commission du 7 juin 2011  L 152  1  11.6.2011  
►M22  Règlement (UE) n  o 812/2011 de la Commission du 10 août 2011  L 208  1  13.8.2011  
►M23  Règlement (UE) n  o 813/2011 de la Commission du 11 août 2011  L 208  23  13.8.2011  
►M24  Règlement (UE) n  o 978/2011 de la Commission du 3 octobre 2011  L 258  12  4.10.2011  
►M25  Règlement (UE) n  o 270/2012 de la Commission du 26 mars 2012  L 89  5  27.3.2012  
►M26  Règlement (UE) n  o 322/2012 de la Commission du 16 avril 2012  L 105  1  17.4.2012  
►M27  Règlement (UE) n  o 441/2012 de la Commission du 24 mai 2012  L 135  4  25.5.2012  
►M28  Règlement (UE) n  o 473/2012 de la Commission du 4 juin 2012  L 144  25  5.6.2012  
►M29  Règlement (UE) n  o 556/2012 de la Commission du 26 juin 2012  L 166  67  27.6.2012  
►M30  Règlement (UE) n  o 592/2012 de la Commission du 4 juillet 2012  L 176  1  6.7.2012  
►M31  Règlement (UE) n  o 897/2012 de la Commission du 1  er octobre 2012  L 266  1  2.10.2012  
►M32  Règlement (UE) n  o 899/2012 de la Commission du 21 septembre 2012  L 273  1  6.10.2012  
►M33  Règlement (UE) n  o 34/2013 de la Commission du 16 janvier 2013  L 25  1  26.1.2013  
►M34  Règlement (UE) n  o 35/2013 de la Commission du 18 janvier 2013  L 25  49  26.1.2013  
►M35  Règlement (UE) n  o 212/2013 de la Commission du 11 mars 2013  L 68  30  12.3.2013  
►M36  Règlement (UE) n  o 241/2013 de la Commission du 14 mars 2013  L 75  1  19.3.2013  
►M37  Règlement (UE) n  o 251/2013 de la Commission du 22 mars 2013  L 88  1  27.3.2013  
►M38  Règlement (UE) n  o 293/2013 de la Commission du 20 mars 2013  L 96  1  5.4.2013  
►M39  Règlement (UE) n  o 500/2013 de la Commission du 30 mai 2013  L 151  1  4.6.2013  
►M40  Règlement (UE) n  o 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013  L 192  39  13.7.2013  
►M41  Règlement (UE) n  o 834/2013 de la Commission du 30 août 2013  L 233  11  31.8.2013  
►M42  Règlement (UE) n  o 1004/2013 de la Commission du 15 octobre 2013  L 279  10  19.10.2013  
Rectifié par:  
►C1 Rectificatif, JO L 240 du 9.9.2008, p. 9 (149/2008)  
►C2 Rectificatif, JO L 24 du 28.1.2010, p. 14 (839/2008)  
►C3 Rectificatif, JO L 79 du 21.3.2013, p. 33 (839/2008)  
►C4 Rectificatif, JO L 208 du 12.8.2009, p. 39 (256/2009)  
►C5 Rectificatif, JO L 60 du 10.3.2010, p. 26 (822/2009)  
►C6 Rectificatif, JO L 338 du 19.12.2009, p. 105 (1050/2009)  
►C7 Rectificatif, JO L 307 du 21.11.2009, p. 8 (1097/2009)  
►C8 Rectificatif, JO L 79 du 21.3.2013, p. 34 (524/2011)  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 2
RÈGLEMENT (CE) N  o 396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN 
ET DU CONSEIL  
du 23 février 2005  
concernant les limites maximales applicables aux résidus de 
pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant 
la directive 91/414/CEE du Conseil
 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EURO ­
PÉENNE,  
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son 
article 37 et son article 152, paragraphe 4, point b),  
vu la proposition de la Commission,  
vu l'avis du Comité économique et social européen (  1 ), 
après consultation du Comité des régions,  
statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité (  2 ), 
considérant ce qui suit:  
(1) La directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de 
pesticides sur et dans les fruits et légumes (  3 ), la directive 
86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (
 4 ), la directive 86/363/CEE du Conseil du 
24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (
 5 ) et la directive 90/642/CEE du Conseil du 
27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'ori ­
gine végétale, y compris les fruits et légumes (
 6 ) ont été modifiées 
à plusieurs reprises et de façon substantielle. Par souci de clarté et de simplicité, il convient d'abroger lesdites directives et de les remplacer par un acte unique.
 
(2) Le présent règlement touche directement à la santé publique et se 
rapporte au fonctionnement du marché intérieur. Les différences 
entre les limites maximales pour les résidus de pesticides fixées au niveau national sont susceptibles d'entraver les échanges des produits figurant à l'annexe I du traité et de produits dérivés de ceux-ci entre les États membres et entre la Communauté et les pays tiers. Par conséquent, dans l'intérêt de la libre circulation des marchandises, de l'égalité des conditions de concurrence entre les  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 3  
( 1 ) JO C 234 du 30.9.2003, p. 33. 
( 2 ) Avis du Parlement européen du 20 avril 2004 (non encore paru au Journal 
officiel), position commune du Conseil du 19 juillet 2004 (JO C 25 E du 
1.2.2005, p. 1) et position du Parlement européen du 15 décembre 2004 (non encore parue au Journal officiel). Décision du Conseil du 24 janvier 2005. 
(
 3 ) JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par le 
règlement (CE) n  o 807/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 36). 
( 4 ) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/61/CE de la Commission (JO L 127 du 29.4.2004, p. 81). 
( 5 ) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/61/CE. 
( 6 ) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/95/CE de la Commission (JO L 301 du 28.9.2004, p. 42).
 États membres et afin d'assurer un degré élevé de protection des 
consommateurs, il importe que des limites maximales pour les résidus (LMR) présents dans les produits d'origine végétale et animale soient établies au niveau communautaire, tout en tenant compte des meilleures pratiques agricoles disponibles.
 
(3) Un règlement fixant des LMR n'exige pas de transposition en 
droit national dans les États membres. Il constitue donc l'instru ­
ment le plus approprié pour établir les LMR applicables aux pesticides présents dans les produits d'origine végétale et animale, ses dispositions précises devant être appliquées au même moment et de la même manière dans l'ensemble de la Communauté pour 
pouvoir permettre une utilisation plus efficace des ressources 
nationales.
 
(4) La production et la consommation de produits d'origine végétale 
et animale jouent un rôle très important dans la Communauté. Le 
rendement de la production végétale est constamment perturbé par l'action d'organismes nuisibles. Il est essentiel de protéger les végétaux et les produits végétaux contre ces organismes, afin d'éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits récoltés, de garantir la qualité des produits récoltés, et d'assurer une productivité élevée de l'agriculture. Différentes méthodes sont disponibles à cette fin: d'une part, les méthodes non chimiques, les pratiques telles que le recours à des variétés résistantes, la rotation des cultures, le désherbage mécanique, le contrôle biologique et, d'autre part, les méthodes chimiques, telles que le recours aux produits phytopharmaceutiques.
 
(5) L'utilisation de substances actives dans les produits phytopharma ­
ceutiques constitue l'une des méthodes les plus courantes employées pour protéger les végétaux et les produits végétaux contre les effets des organismes nuisibles. Elle peut toutefois être responsable de la présence de résidus dans les produits trai ­
tés, chez les animaux nourris avec ces produits et dans le miel produit par les abeilles exposées à ces substances. Étant donné que la santé publique doit passer avant l'intérêt de la protection 
des cultures, conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil 
du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (
 1 ), il y a lieu de veiller à ce que les 
niveaux de ces résidus ne présentent pas des risques inacceptables pour les êtres humains et, le cas échéant, pour les animaux. Les LMR devraient être fixées au niveau le plus faible raisonnable ­
ment atteignable compatible avec les bonnes pratiques agricoles pour chaque pesticide, afin de protéger les groupes vulnérables, tels que les enfants et les fœtus et embryons.
 
(6) Il importe également de continuer à œuvrer à l'élaboration d'une 
méthodologie permettant de tenir compte des effets cumulatifs et synergiques. Eu égard à l'exposition humaine à des combinaisons de substances actives, à leurs effets cumulatifs et, éventuellement, combinés et synergiques sur la santé humaine, des LMR devraient être établies après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après dénommée «l'Autorité»), instituée par le règlement (CE) n
 o 178/2002 du Parlement euro ­
péen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimen ­
taire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et 
fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimen ­
taires (
 2 ). ▼B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 4  
( 1 ) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2004/1999/CE (JO L 309 du 6.10.2004, p. 6). 
( 2 ) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) 
n o 1642/2003 (JO L 245 du 29.9.2003, p. 4).
 (7) Conformément à la directive 91/414/CEE, lorsqu'ils délivrent des 
autorisations, les États membres prescrivent que les produits phytosanitaires doivent faire l'objet d'un usage approprié. On entend par «usage approprié» notamment l'application des prin ­
cipes des bonnes pratiques agricoles et ceux de la lutte intégrée. Lorsque les LMR résultant de l'utilisation autorisée d'un pesticide conformément à la directive 91/414/CEE présentent un risque pour le consommateur, il y a lieu de modifier l'utilisation consi ­
dérée afin d'abaisser le niveau des résidus de pesticide. Il 
convient que la Communauté encourage à la fois le recours à des méthodes ou à des produits favorisant la réduction des risques et l'utilisation de pesticides à des niveaux permettant de lutter efficacement contre les ravageurs.
 
(8) Plusieurs substances actives ont été interdites par la directive 
79/117/CEE du Conseil du 21 décembre 1978 concernant l'inter ­
diction de mise sur le marché et d'utilisation des produits phyto ­
pharmaceutiques contenant certaines substances actives (  1 ). En 
outre, un grand nombre d'autres substances actives ne sont pas autorisées actuellement conformément à la directive 91/414/CEE. Il convient que les résidus de substances actives présents dans les produits d'origine végétale et animale résultant d'utilisations non autorisées, d'une contamination de l'environnement ou d'utilisa ­
tions de ces substances dans des pays tiers soient rigoureusement contrôlés et surveillés.
 
(9) Les règles fondamentales concernant les denrées alimentaires et 
les aliments pour animaux sont établies dans le règlement (CE) n
 o 178/2002.  
(10) Outre ces règles fondamentales, il y a lieu de prévoir des règles 
plus spécifiques afin de garantir le bon fonctionnement du marché intérieur et des échanges avec les pays tiers en ce qui concerne les produits frais, transformés et/ou composites d'origine végétale et animale, destinés à la consommation humaine ou à l'alimenta ­
tion des animaux, dans lesquels des résidus de pesticides peuvent 
être présents, tout en veillant à adopter des dispositions de base 
permettant d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et animale et des intérêts des consommateurs. Il convient que ces règles comprennent l'établissement de LMR spécifiques applicables à chaque pesticide présent dans les produits alimentaires et les aliments pour animaux, ainsi que de la qualité des données sur lesquelles reposent ces LMR.
 
(11) Nonobstant le fait que les principes généraux de la législation 
alimentaire prévus par le règlement (CE) n  o 178/2002 ne s'appli ­
quent qu'aux aliments pour animaux producteurs de denrées alimentaires, compte tenu de la difficulté qu'il y a à les séparer des produits devant être utilisés comme aliments pour animaux qui ne sont pas destinés à la production de denrées alimentaires et dans le but de faciliter le contrôle et l'application des dispositions du présent règlement, il y a lieu d'appliquer ces dernières égale ­
ment aux aliments qui ne sont pas destinés aux animaux produc ­
teurs de denrées alimentaires. Toutefois, le présent règlement ne devrait pas constituer une entrave aux essais qu'il est nécessaire d'effectuer en vue d'évaluer les pesticides.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 5  
( 1 ) JO L 33 du 8.2.1979, p. 36. Directive modifiée en dernier lieu par le règle ­
ment (CE) n  o 850/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 158 du 
30.4.2004, p. 7). Rectificatif au JO L 229 du 29.6.2004, p. 5.
 (12) La directive 91/414/CEE établit les règles fondamentales en 
matière d'utilisation et de mise sur le marché des produits phyto ­
pharmaceutiques. L'utilisation de ces produits ne devrait notam ­
ment avoir aucun effet nocif sur les êtres humains ou les animaux. Les résidus de pesticides résultant de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques sont susceptibles d'avoir des effets nocifs sur la santé des consommateurs. Il convient, par conséquent, que les règles relatives aux LMR applicables aux 
produits destinés à la consommation humaine soient définies en 
fonction des règles d'utilisation des produits phytopharmaceu ­
tiques définies dans le cadre de la directive 91/414/CEE. De façon similaire, ladite directive doit être adaptée afin de prendre en compte les procédures communautaires pour l'établissement de LMR au titre du présent règlement. En vertu de ladite directive, un État membre peut être désigné comme rapporteur pour l'éva ­
luation d'une substance active. Il convient d'utiliser le savoir-faire dont dispose cet État membre aux fins du présent règlement.
 
(13) Il convient de prévoir des règles spécifiques concernant le 
contrôle des résidus de pesticides pour compléter les dispositions communautaires générales relatives au contrôle des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.
 
(14) À l'occasion de l'examen des LMR applicables aux pesticides, il 
convient également d'être conscient de ce que seul un petit nombre de consommateurs a conscience des risques liés aux pesticides. Il serait particulièrement opportun que ces risques soient pleinement expliqués au public.
 
(15) Les États membres devraient envisager la possibilité de publier 
les noms des entreprises dont les produits contiennent des résidus de pesticides dépassant les limites maximales autorisées.
 
(16) Les règles spécifiques relatives à l'alimentation des animaux, y 
compris celles concernant la commercialisation, le stockage des 
aliments pour animaux et l'alimentation des animaux, sont 
établies dans la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux (
 1 ). Pour certains produits, il n'est pas 
possible d'indiquer s'ils seront transformés en denrées alimentaires ou en aliments pour animaux. Il convient donc que les résidus de pesticides présents dans ce type de produits ne soient nocifs ni pour la santé humaine ni, le cas échéant, pour la santé animale. Il importe, par conséquent, que les règles établies dans le présent règlement s'appliquent également à ces produits, en plus des règles spécifiques relatives à l'alimentation des animaux.
 
(17) Aux fins de l'établissement et du contrôle des LMR applicables 
aux produits d'origine végétale et animale, ainsi que de la présen ­
tation de rapports les concernant, il est nécessaire de définir certains termes au niveau communautaire. Il importe que les États membres appliquent des sanctions appropriées conformé ­
ment au règlement (CE) n
 o 882/2004 du Parlement européen et 
du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effec ­
tués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (
 2 ). ▼B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 6  
( 1 ) JO L 140 du 30.5.2002, p. 10. Directive modifiée en dernier lieu par la 
directive 2003/100/CE de la Commission (JO L 285 du 1.11.2003, p. 33). 
( 2 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. Rectificatif au JO L 191 du 28.5.2004, p. 1.
 (18) La directive 76/895/CEE prévoit que les États membres peuvent 
autoriser la fixation de LMR à des niveaux supérieurs à ceux existant au niveau communautaire. Il convient de supprimer cette possibilité qui, dans le cadre du marché intérieur, est suscep ­
tible de créer des obstacles aux échanges intracommunautaires.
 
(19) L'établissement de LMR applicables à des pesticides demande un 
examen technique approfondi et une évaluation des risques 
auxquels les consommateurs peuvent être exposés. Il est par conséquent impossible de fixer dans l'immédiat des LMR pour les résidus de pesticides actuellement régis par la directive 76/895/CEE ou pour les pesticides n'ayant pas encore donné lieu à l'établissement de LMR communautaires.
 
(20) Il convient que les conditions minimales en matière de données 
qui doivent être remplies pour fixer des LMR communautaires applicables aux pesticides soient fixées au niveau communautaire.
 
(21) À titre exceptionnel, il y a lieu, aux fins de l'établissement de 
LMR, de permettre l'utilisation de données de surveillance, en particulier pour les pesticides non autorisés susceptibles d'être présents dans l'environnement.
 
(22) Il convient que les LMR applicables aux pesticides soient 
constamment réexaminées et qu'elles soient modifiées afin de prendre en compte toute nouvelle information ou donnée. Lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceu ­
tiques ne produisent pas des teneurs détectables en résidus de pesticides, il y a lieu d'établir les LMR au niveau de détermina ­
tion analytique le plus bas. Pour les utilisations de pesticides non autorisées au niveau communautaire, il importe de fixer les LMR à un niveau suffisamment bas afin de protéger le consommateur contre l'ingestion de résidus de pesticides non autorisés ou de quantités excessives de résidus de pesticides. Afin de faciliter le contrôle des résidus de pesticides, une valeur par défaut doit être fixée pour les résidus de pesticides présents dans les produits ou groupes de produits visés à l'annexe I, pour lesquels aucune LMR n'a été définie aux annexes II ou III, à moins que la subs ­
tance active en question ne figure à l'annexe IV. Il convient de 
fixer cette valeur par défaut à 0,01 mg/kg et de prévoir la possi ­
bilité d'établir une limite différente pour les substances actives visées à l'annexe V, compte tenu des méthodes analytiques de routine disponibles et/ou de la protection des consommateurs.
 
(23) Le règlement (CE) n  o 178/2002 établit les procédures relatives 
aux mesures d'urgence concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux originaires de la Communauté ou importés depuis un pays tiers. Lesdites procédures permettent à la Commission d'arrêter ces mesures lorsque des aliments sont susceptibles de constituer un risque grave pour la santé humaine, la santé animale ou l'environnement, et que ce risque ne peut être maîtrisé de façon satisfaisante par les mesures prises par le ou les États membres concernés. Il importe que ces mesures et leurs effets sur les êtres humains et, le cas échéant, sur les animaux 
soient évalués par l'Autorité.
 
(24) Il convient d'évaluer l'exposition pendant toute la durée de leur 
vie et, s'il y a lieu, l'exposition aiguë des consommateurs aux résidus de pesticides par l'intermédiaire de produits alimentaires en se conformant aux procédures et pratiques communautaires et en prenant en considération les directives publiées par l'Organi ­
sation mondiale de la santé.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 7
 
(25) Il importe que les partenaires commerciaux de la Communauté 
soient consultés, par l'entremise de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), au sujet des LMR proposées, et qu'il soit tenu compte de leurs observations avant l'adoption de ces LMR. Il y a lieu également de prendre en considération les LMR fixées au niveau international par la Commission du  
Codex alimentarius  aux fins de l'établissement de LMR commu ­
nautaires, en tenant compte des bonnes pratiques agricoles corres ­
pondantes.
 
(26) Pour ce qui est des denrées alimentaires et des aliments pour 
animaux produits hors de la Communauté, différentes pratiques agricoles concernant l'utilisation des produits phytopharmaceu ­
tiques peuvent s'appliquer légalement et ainsi entraîner des niveaux de résidus de pesticides différents de ceux résultant de l'application d'utilisations autorisées dans la Communauté. Il importe, par conséquent, que pour les produits importés soient établies des LMR qui tiennent compte de ces utilisations et des résidus qui en résultent, pour autant que l'innocuité des produits puisse être prouvée au moyen des mêmes critères que ceux utilisés pour les produits nationaux.
 
(27) Il est nécessaire que l'Autorité évalue les demandes de LMR et 
les rapports d'évaluation élaborés par les États membres en tenant compte de toute la gamme des effets toxicologiques, tels que 
l'immunotoxicité, les perturbations endocriniennes et la toxicité 
pour le développement afin de déterminer les risques connexes pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux.
 
(28) Les États membres devraient établir des règles relatives aux sanc ­
tions applicables aux violations du présent règlement et assurer leur application. Ces sanctions doivent être efficaces, proportion ­
nées et dissuasives.
 
(29) La mise en œuvre d'un régime communautaire harmonisé pour les 
LMR implique l'élaboration de directives, la constitution de bases de données et la mise en œuvre d'autres mesures auxquelles correspondront des dépenses. Il importe, dans certains cas, que la Communauté contribue à ces dépenses.
 
(30) Il est de bonne pratique administrative et souhaitable d'un point 
de vue technique de coordonner le calendrier des décisions rela ­
tives aux LMR pour les substances actives avec celui des déci ­
sions prises pour ces substances conformément à la directive 
91/414/CEE. Les décisions concernant un grand nombre de subs ­
tances pour lesquelles la Communauté n'a pas encore établi de LMR ne devraient pas être prises conformément à ladite directive avant l'entrée en vigueur du présent règlement.
 
(31) Il est nécessaire, par conséquent, d'arrêter des règles particulières 
prévoyant des LMR harmonisées provisoires, mais obligatoires, en vue d'établir progressivement les LMR, au fur et à mesure que les décisions relatives à chaque substance active seront prises dans le cadre des évaluations prévues conformément à la directive 91/414/CEE. Ces LMR harmonisées provisoires devraient être fondées, notamment, sur les LMR nationales existantes fixées par les États membres et elles devraient être conformes aux dispositions nationales en vertu desquelles elles ont été établies, pour autant que lesdites LMR nationales ne présentent pas un risque inacceptable pour les consommateurs.
 
(32) Lorsqu'une substance active est inscrite à l'annexe I de la direc ­
tive 91/414/CEE, les États membres sont tenus de procéder à une nouvelle évaluation de tous les produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active dans les quatre ans suivant la date de son inscription. Les LMR concernées devraient être main ­
tenues pendant une période maximale de quatre ans pour assurer la continuité des autorisations et, au terme de la réévaluation, elles devraient être rendues définitives, si elles sont étayées par  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 8
 
des dossiers répondant aux conditions à remplir posées à l'an ­
nexe III de la directive 91/414/CEE, ou être fixées à une valeur par défaut si leur dossier n'y répond pas.
 
(33) Le présent règlement fixe des LMR pour le contrôle des résidus 
de pesticides dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux. Il convient dès lors que les États membres établissent des programmes nationaux en vue de contrôler les résidus en question. Les résultats recueillis dans le cadre de ces programmes de contrôle nationaux doivent être communiqués à la Commis ­
sion, à l'Autorité et aux autres États membres et figurent dans le rapport annuel de la Communauté.
 
(34) Afin que les consommateurs soient convenablement informés, les 
États membres devraient, conformément au règlement (CE) n
 o 882/2004, publier tous les ans sur l'Internet les résultats de 
la surveillance nationale des résidus, en présentant l'ensemble des différentes données collectées, y compris le lieu de prélèvement et les noms des détaillants, distributeurs et/ou producteurs.
 
(35) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre 
du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (
 1 ). 
(36) Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et 
approprié, afin de mettre en œuvre les principaux objectifs visés, c'est-à-dire faciliter les échanges tout en protégeant les consom ­
mateurs, de fixer des règles concernant les LMR applicables aux produits d'origine végétale et animale. Le présent règlement n'ex ­
cède pas ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs pour ­
suivis, conformément à l'article 5 du traité,
 
ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
CHAPITRE I  
OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS  
Article premier  
Objet  
Le présent règlement établit, conformément aux principes généraux 
énoncés dans le règlement (CE) n  o 178/2002, et notamment la nécessité 
d'assurer un degré élevé de protection des consommateurs, des disposi ­
tions communautaires harmonisées relatives aux limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale.
 
Article 2  
Champ d'application  
1. Le présent règlement s'applique aux produits d'origine végétale ou 
animale ou aux parties de ceux-ci, couverts par l'annexe I et destinés à être utilisés comme denrées alimentaires ou aliments pour animaux frais, transformés et/ou composites, et dans ou sur lesquels peuvent se trouver des résidus de pesticides.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 9  
( 1 ) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
 2. Le présent règlement ne s'applique pas aux produits couverts par 
l'annexe I lorsqu'il est dûment prouvé qu'ils sont destinés:  
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux, ou  
b) au semis ou à la plantation, ou  
c) à des activités autorisées par la législation nationale pour des essais 
concernant les substances actives.  
3. Les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
établies conformément au présent règlement ne s'appliquent pas aux 
produits couverts par l'annexe I destinés à l'exportation vers des pays tiers et traités avant l'exportation, lorsqu'il a été prouvé d'une manière satisfaisante que le pays tiers de destination exige ou accepte ce traite ­
ment particulier afin de prévenir l'introduction d'organismes nuisibles sur son territoire.
 
4. Le présent règlement s'applique sans préjudice des directives 
98/8/CE (  1 ) et 2002/32/CE et du règlement (CEE) n  o 2377/90 (  2 ). 
Article 3  
Définitions  
1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le 
règlement (CE) n  o 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, 
points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.  
2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend 
par: 
a) «bonnes pratiques agricoles» (BPA): les modalités d'emploi des 
produits phytopharmaceutiques recommandées, autorisées ou consi ­
dérées comme étant sans danger par la réglementation nationale, en conditions réelles, à tous les stades de la production, du stockage, du transport, de la distribution et de la transformation des denrées alimentaires et des aliments pour animaux; elles impliquent égale ­
ment l'application, conformément à la directive 91/414/CEE, des principes de lutte intégrée contre les ravageurs dans une zone clima ­
tique donnée, ainsi que l'utilisation de la quantité minimale de pesti ­
cides et la fixation de LMR et/ou LMR provisoires au niveau le plus faible possible qui permette d'obtenir l'effet désiré;
 
b) «BPA critique»: la BPA, lorsqu'il en existe plusieurs pour une combi ­
naison substance active/produit, donnant lieu au niveau maximal 
acceptable de résidus de pesticides pour une culture traitée et servant de base pour établir la LMR;
 
c) «résidus de pesticides»: les reliquats, y compris les substances 
actives, les métabolites et/ou les produits issus de la dégradation ou de la réaction des substances actives utilisées actuellement ou par le passé dans les produits phytopharmaceutiques tels que définis à l'ar ­
ticle 2, point 1), de la directive 91/414/CEE, qui sont présents dans ou sur les produits visés à l'annexe I du présent règlement,  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 10  
( 1 ) Directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 
concernant la mise sur le marché des produits biocides (JO L 123 du 24.4.1998, p. 1). Directive modifiée par le règlement (CE) n
 o 1882/2003 
(JO L 284 du 31.10.2003, p. 1). 
( 2 ) Règlement (CEE) n  o 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une 
procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus 
de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (JO L 224 du 18.8.1990, p. 1). Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n
 o 1875/2004 de la Commission (JO L 326 du 29.10.2004 p. 19).
 y compris notamment les résidus dont la présence peut être due à une 
utilisation des substances actives à des fins phytosanitaires, vétéri ­
naires, ou en tant que biocides;  
d) «limite maximale applicable aux résidus» (LMR): une concentration 
maximale du résidu d'un pesticide autorisée dans ou sur des denrées alimentaires ou aliments pour animaux, fixée conformément au présent règlement, sur la base des BPA et de l'exposition la plus faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulné ­
rables;
 
e) «CXL»: une LMR fixée par la commission du  Codex alimentarius ; 
f) «limite de détermination» (LD): la concentration la plus faible en 
résidus validée et pouvant être mesurée et enregistrée par une surveil ­
lance de routine à l'aide de méthodes validées;  
g) «tolérance à l'importation»: une LMR fixée pour les produits 
importés afin de répondre aux besoins du commerce international lorsque:
 
— l'utilisation de la substance active dans un produit phytopharma ­
ceutique, en ce qui concerne un produit donné, n'est pas autorisée dans la Communauté, pour des raisons autres que de santé publique pour un produit et un usage déterminés, ou
 
— une limite différente se justifie parce que la LMR communautaire 
existante a été fixée pour des raisons autres que de santé publique pour un produit et un usage déterminés;
 
h) «test de compétence»: un test comparatif au cours duquel plusieurs 
laboratoires procèdent à des analyses d'échantillons identiques et qui permet d'évaluer la qualité des analyses effectuées par chaque labo ­
ratoire;
 
i) «dose aiguë de référence»: la quantité estimée d'une substance 
présente dans les denrées alimentaires, exprimée par rapport au poids corporel, qui peut être ingérée sur une période de courte durée, généralement au cours d'une journée, sans risque appréciable pour la santé du consommateur, compte tenu des données obtenues sur la base d'études appropriées ainsi que des groupes sensibles de la population (enfants, fœtus et embryons);
 
j) «dose journalière admissible»: la quantité estimée d'une substance 
présente dans les denrées alimentaires, exprimée par rapport au poids corporel, qui peut être ingérée quotidiennement tout au long de la vie sans risque appréciable pour tout consommateur, compte tenu de tous les facteurs connus au moment de l'évaluation ainsi que des groupes sensibles de la population (enfants, fœtus et embryons).
 
Article 4  
Liste des groupes de produits auxquels s'appliquent les LMR 
harmonisées 
▼M4 
1. Les produits, groupes de produits et/ou parties de produits visés à 
l'article 2, paragraphe 1, auxquels s'appliquent les LMR harmonisées sont définis et couverts par l'annexe I. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en confor ­
mité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'ar ­
ticle 45, paragraphe 3. À l'annexe I figurent l'ensemble des produits 
pour lesquels des LMR sont établies ainsi que les autres produits pour lesquels il convient d'appliquer des LMR harmonisées, notamment compte tenu de la place qu'ils occupent dans le régime alimentaire des consommateurs ou dans les échanges commerciaux. Les produits sont classés par groupes de manière à permettre dans la mesure du possible l'établissement de LMR pour un groupe de produits similaires ou appa ­
rentés.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 11
 
2. L'annexe I est établie la première fois dans un délai de trois mois à 
compter de l'entrée en vigueur du présent règlement et elle est révisée s'il y a lieu, notamment à la demande d'un État membre.
 
Article 5  
Établissement d'une liste de substances actives ne nécessitant pas de 
LMR 
▼M4 
1. Les substances actives des produits phytopharmaceutiques 
évaluées conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent 
pas de LMR sont définies et insérées dans la liste figurant à l'annexe IV 
du présent règlement, compte tenu des utilisations de ces substances actives et des éléments visés à l'article 14, paragraphe 2, points a), c) et d). Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4.  
▼
B 
2. L'annexe IV est établie la première fois dans un délai de douze 
mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.  
CHAPITRE II  
PROCÉDURE RELATIVE AUX DEMANDES DE LMR  
SECTION 1  
Présentation des demandes de LMR  
Article 6  
Demandes  
1. Lorsqu'un État membre envisage d'accorder une autorisation ou 
une autorisation provisoire concernant l'utilisation d'un produit phyto ­
pharmaceutique conformément à la directive 91/414/CEE, il examine si, à la suite de cette utilisation, il y a lieu de modifier une LMR existante figurant à l'annexe II ou à l'annexe III du présent règlement, s'il est nécessaire d'établir une nouvelle LMR ou si la substance active doit être inscrite à l'annexe IV. Au besoin, il demande à la partie sollicitant l'autorisation de présenter une demande conformément à l'article 7.
 
2. Toutes parties justifiant, par des éléments de preuve suffisants, 
d'un intérêt légitime en matière de santé, y compris les organisations de la société civile et les parties ayant un intérêt commercial, telles que celles qui fabriquent, cultivent, importent ou produisent les produits visés à l'annexe I, peuvent également adresser une demande à un État membre conformément à l'article 7.
 
3. Lorsqu'un État membre juge qu'il est nécessaire d'établir, de modi ­
fier ou de supprimer une LMR, il peut également compiler et évaluer une demande d'établissement, de modification ou de suppression de cette LMR conformément à l'article 7.
 
4. Les demandes de tolérances à l'importation sont présentées aux 
États membres rapporteurs désignés conformément à la directive 91/414/CEE ou, si aucun rapporteur n'a été désigné, les demandes sont présentées aux États membres désignés par la Commission selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, du présent règlement, à la demande du demandeur. De telles demandes sont présentées conformé ­
ment à l'article 7 du présent règlement.  ▼
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Article 7  
Exigences relatives aux demandes de LMR  
1. Le demandeur accompagne sa demande des informations et docu ­
ments suivants:  
a) le nom et l'adresse du demandeur;  
b) un dossier de demande comprenant:  
i) une synthèse de la demande;  
ii) les principaux arguments de fond;  
iii) un index des documents;  
iv) une copie des BPA pertinentes s'appliquant à l'usage en question 
de cette substance active;  
c) un relevé complet de toutes les préoccupations soulevées dans la 
littérature scientifique disponible en rapport avec le produit phyto ­
pharmaceutique et/ou ses résidus;  
d) les informations visées aux annexes II et III de la directive 
91/414/CEE relatives aux prescriptions en matière de données pour l'établissement de LMR de pesticides, y compris, le cas échéant, les données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analy ­
tiques de routine utilisées dans les laboratoires de contrôle ainsi que celles concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.
 
Toutefois, si des données pertinentes ont déjà été rendues publiques, 
notamment lorsqu'une substance active a déjà été évaluée conformément à la directive 91/414/CEE ou lorsqu'il existe une CXL et que de telles 
données sont présentées par le demandeur, un État membre peut égale ­
ment utiliser ces informations pour évaluer une demande. Dans ce type de cas, le rapport d'évaluation est assorti d'une mention justifiant l'uti ­
lisation ou la non-utilisation de ces données.
 
2. L'État membre qui évalue la demande peut, s'il y a lieu, exiger du 
demandeur qu'il fournisse des informations complémentaires aux infor ­
mations requises au paragraphe 1 dans un délai qu'il aura précisé et qui ne peut en aucun cas excéder deux ans.
 
Article 8  
Évaluation des demandes  
1. L'État membre auquel une demande conforme à l'article 7 est 
soumise en application de l'article 6 la transmet en copie sans délai à l'Autorité et à la Commission et établit un rapport d'évaluation dans les meilleurs délais.  
▼
M4 
2. Les demandes sont évaluées conformément aux dispositions perti ­
nentes des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des produits phytopharmaceutiques énoncés à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, ou à des principes d'évaluation spécifiques à fixer par un règlement de la Commission. Ledit règlement, visant à modifier 
des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, est 
arrêté en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.  
▼
B 
3. Par dérogation au paragraphe 1 et à la suite d'un accord passé 
entre les États membres concernés, la demande peut être évaluée par l'État membre rapporteur désigné conformément à la directive 91/414/CEE pour la substance active concernée.
 
4. Lorsqu'un État membre rencontre des difficultés pour évaluer une 
demande ou afin d'éviter une répétition du travail, il est possible de décider, selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, quel État membre évaluera des demandes particulières.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 13
 
Article 9  
Présentation à la Commission et à l'Autorité des demandes évaluées  
1. Après avoir achevé le rapport d'évaluation, l'État membre transmet 
ce dernier à la Commission. La Commission informe sans tarder les États membres et communique la demande, le rapport d'évaluation et le dossier à l'appui à l'Autorité.
 
2. L'Autorité adresse par écrit et sans tarder au demandeur, à l'État 
membre qui a évalué la demande et à la Commission un accusé de 
réception de la demande. Cet accusé de réception indique la date à laquelle ladite demande et les documents d'accompagnement sont parvenus à l'Autorité.
 
SECTION 2  
Examen par l'Autorité des demandes concernant les LMR  
Article 10  
Avis de l'Autorité sur les demandes concernant les LMR  
1. L'Autorité évalue les demandes et les rapports d'évaluation et émet 
un avis motivé sur, en particulier, les risques que comporte pour le consommateur, et le cas échéant pour les animaux, l'établissement, la modification ou la suppression d'une LMR. Cet avis comprend:
 
a) une évaluation quant à l'adéquation, par rapport aux objectifs de 
contrôle qui ont été fixés, de la méthode d'analyse pour la surveil ­
lance régulière proposée dans la demande;  
b) la LD escomptée pour la combinaison pesticide/produit;  
c) une évaluation des risques en cas de dépassement de la dose jour ­
nalière admissible ou de la dose aiguë de référence consécutifs à la modification de la LMR; la part dans l'apport des résidus présents dans le produit faisant l'objet de la demande de LMR;
 
d) tout autre élément ayant trait à l'évaluation des risques.  
2. L'Autorité transmet au demandeur, à la Commission et aux États 
membres son avis motivé, dans lequel elle indique précisément la base sur laquelle chaque conclusion se fonde.
 
3. Sans préjudice de l'article 39 du règlement (CE) n  o 178/2002, 
l'Autorité rend public son avis motivé.  
Article 11  
Délais impartis à l'Autorité pour la remise des avis concernant les 
demandes de LMR  
1. L'Autorité émet, conformément à l'article 10, un avis motivé dès 
que possible et au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la date de réception de la demande.
 
À titre exceptionnel, lorsque des évaluations plus détaillées sont néces ­
saires, le délai visé au premier alinéa peut être étendu à six mois à compter de la date de réception de la demande valable.
 
2. Toute demande d'informations complémentaires présentée par 
l'Autorité a pour effet de suspendre le délai prévu au paragraphe 1 jusqu'à ce que les informations réclamées aient été fournies. La suspen ­
sion de ce délai est soumise à l'article 13.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 14
 
Article 12  
Évaluation des LMR existantes par l'Autorité  
1. Dans un délai de douze mois à compter de la date d'inscription ou 
de non-inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive 91/414/CEE après l'entrée en vigueur du présent règlement, l'Autorité adresse un avis motivé, fondé en particulier sur le rapport d'évaluation pertinent élaboré en vertu de la directive 91/414/CEE, à la Commission et aux États membres en ce qui concerne:
 
a) les LMR existantes pour cette substance active établies à l'annexe II 
ou III du présent règlement;  
b) la nécessité d'établir de nouvelles LMR pour cette substance active, 
ou de l'inscrire à l'annexe IV du présent règlement;  
c) les facteurs de transformation spécifiques visés à l'article 20, para ­
graphe 2, du présent règlement, qui peuvent être nécessaires pour cette substance active;
 
d) les LMR que la Commission peut envisager d'inscrire à l'annexe II 
et/ou à l'annexe III du présent règlement, et celles susceptibles d'être supprimées pour cette substance active.
 
2. Pour les substances déjà inscrites à l'annexe I de la directive 
91/414/CEE avant l'entrée en vigueur du présent règlement, l'avis visé au paragraphe 1 du présent article est rendu dans un délai de douze mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.
 
Article 13  
Contrôle administratif  
Lorsque l'Autorité prend une décision, ou néglige d'agir, en vertu des 
pouvoirs qui lui sont conférés par le présent règlement, cette décision ou cette omission peut faire l'objet d'un contrôle administratif de la part de la Commission, agissant de sa propre initiative ou à la demande d'un État membre ou de toute personne directement et individuellement concernée.
 
La Commission est saisie d'une demande à cet effet dans un délai de 
deux mois à compter du jour où la partie intéressée a eu connaissance de l'acte ou de l'omission en cause.
 
La Commission prend une décision dans les deux mois et exige, le cas 
échéant, que l'Autorité retire sa décision ou remédie à cette omission dans un délai déterminé.
 
SECTION 3  
Établissement, modification ou suppression de LMR  
Article 14  
Décisions relatives aux demandes concernant les LMR 
▼M4 
1. À la réception d'un avis de l'Autorité et compte tenu de cet avis, 
un des actes suivants est élaboré, sans tarder et au plus tard dans un délai de trois mois, par la Commission:
 
a) un règlement concernant l'établissement, la modification ou la 
suppression d'une LMR. Ce règlement, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêté en confor ­
mité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'ar ­
ticle 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protec ­
tion des consommateurs;  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 15
 
b) une décision rejetant la demande, arrêtée conformément à la procé ­
dure de réglementation visée à l'article 45, paragraphe 2.  
▼B 
2. Eu égard aux actes visés au paragraphe 1, sont pris en considéra ­
tion: 
a) les connaissances scientifiques et techniques disponibles;  
b) la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources 
autres que les utilisations phytopharmaceutiques actuelles de subs ­
tances actives, ainsi que de leurs effets cumulés et synergiques connus, lorsque les méthodes d'évaluation de ces effets existent;
 
c) les résultats d'une analyse des risques auxquels les consommateurs 
caractérisés par une ingestion importante et une vulnérabilité élevée pourraient être exposés et, s'il y a lieu, des risques éventuels pour les animaux;
 
d) les résultats des évaluations et des décisions éventuelles visant à 
modifier les utilisations des produits phytopharmaceutiques;  
e) une CXL ou la BPA qui est appliquée dans un pays tiers donné pour 
l'emploi licite, dans ce pays, d'une substance active donnée;  
f) d'autres facteurs légitimes entrant en ligne de compte pour la déci ­
sion.  
3. La Commission peut exiger à tout moment que le demandeur ou 
l'Autorité lui fournisse des informations complémentaires. La Commis ­
sion met à la disposition des États membres et de l'Autorité toute information complémentaire reçue.
 
Article 15  
Inscription de nouvelles LMR ou de LMR modifiées aux annexes II 
et III  
1. Le règlement visé à l'article 14, paragraphe 1:  
a) établit de nouvelles LMR ou des LMR modifiées et les insère dans la 
liste figurant à l'annexe II du présent règlement lorsque les subs ­
tances actives se trouvent inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE, ou
 
b) lorsque les substances actives n'ont pas été inscrites à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE et qu'elles n'ont pas été inscrites à l'annexe II du présent règlement, établit ou modifie des LMR provisoires et les insère dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, ou
 
c) dans les cas visés à l'article 16, établit des LMR provisoires et les 
insère dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement.  
▼M4 
2. Lorsqu'une LMR provisoire est établie conformément au para ­
graphe 1, point b), elle est supprimée de l'annexe III par le biais d'un 
règlement un an après la date d'inscription ou de non-inscription de la 
substance active concernée à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. Ce règlement, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêté en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'ur ­
gence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.  ▼
M4 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 16
 
Toutefois, lorsqu'un ou plusieurs États membres en font la demande, la 
LMR provisoire peut être maintenue une année supplémentaire en atten ­
dant d'avoir la confirmation que des études scientifiques nécessaires pour appuyer une demande d'établissement d'une LMR ont été entre ­
prises. Dans les cas où une telle confirmation est fournie, la durée d'inscription d'une LMR provisoire est prolongée de deux années, à condition qu'aucun problème de sécurité inacceptable pour les consom ­
mateurs n'ait été mis en évidence.  
▼
B 
Article 16  
Procédure d'établissement de LMR provisoires dans des cas 
particuliers  
1. Le règlement visé à l'article 14, paragraphe 1, peut également fixer 
une LMR provisoire qui doit être inscrite à l'annexe III dans les cas suivants:
 
a) dans des circonstances exceptionnelles, en particulier lorsque la 
présence de résidus de pesticides est due à une contamination de 
l'environnement ou d'un autre type ou à des utilisations des produits 
phytopharmaceutiques conformément à l'article 8, paragraphe 4, de la directive 91/414/CEE, ou
 
b) lorsque les produits considérés constituent une composante secon ­
daire du régime alimentaire des consommateurs et ne représentent pas une partie importante du régime alimentaire d'un quelconque sous-groupe, et, le cas échéant, des animaux, ou
 
c) pour le miel, ou  
d) les infusions, ou  
e) lorsque des usages essentiels de produits phytopharmaceutiques ont 
été identifiés du fait d'une décision de ne pas inscrire ou de 
supprimer une substance active à l'annexe I de la directive 
91/414/CEE,  
f) lorsque de nouveaux produits, groupes de produits et/ou parties de 
produits ont été inscrits à l'annexe I et qu'un ou plusieurs États membres en font la demande, de manière à permettre que soit entre ­
prise et évaluée toute étude scientifique nécessaire à l'appui d'une LMR, pour autant qu'aucun problème de sécurité inacceptable n'ait été établi pour le consommateur.
 
2. Toute insertion de LMR provisoires conformément au paragraphe 1 
est subordonnée à l'avis de l'Autorité, aux données de surveillance et aux résultats d'une évaluation prouvant l'absence de risques inaccepta ­
bles pour les consommateurs ou les animaux.
 
La prorogation de la validité des LMR provisoires visées au para ­
graphe 1, points a), b), c) et d), est réexaminée au moins une fois 
tous les dix ans et ces LMR sont, selon le cas, modifiées ou supprimées.  
Les LMR visées au paragraphe 1, point e), sont réexaminées à l'expi ­
ration du délai au cours duquel leur utilisation a été autorisée parce qu'elle était jugée indispensable. Les LMR visées au paragraphe 1, point f), sont réexaminées après achèvement et évaluation des études scientifiques, au plus tard quatre ans après leur inscription à l'annexe III.  ▼
M4 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 17
 
Article 17  
Modifications des LMR à la suite d'une révocation des autorisations 
applicables à des produits phytopharmaceutiques  
Les modifications apportées aux annexes II ou III, nécessaires pour 
supprimer une LMR à la suite de la révocation d'une autorisation exis ­
tante applicable à un produit phytopharmaceutique, peuvent être adop ­
tées sans que l'avis de l'Autorité ne soit sollicité.  
CHAPITRE III  
LMR APPLICABLES AUX PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE ET 
ANIMALE  
▼M4 
Article 18  
Respect des LMR  
1. À compter de la date à laquelle les produits visés à l'annexe I sont 
mis sur le marché en tant que denrées alimentaires ou aliments pour animaux, ou sont utilisés comme aliments pour animaux, ils ne contien ­
nent aucun résidu de pesticide dont le niveau excède:
 
a) les LMR établies pour ces produits aux annexes II et III;  
b) 0,01 mg/kg en ce qui concerne les produits pour lesquels aucune 
LMR spécifique n'a été établie à l'annexe II ou à l'annexe III ou pour les substances actives ne figurant pas à l'annexe IV, à moins que des 
valeurs par défaut différentes soient fixées pour une substance active, 
tout en tenant compte des méthodes analytiques de routine disponi ­
bles. Ces valeurs par défaut sont énumérées à l'annexe V. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglemen ­
tation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.
 
2. Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher sur leur 
territoire que les produits visés à l'annexe I soient mis sur le marché ou donnés en nourriture à des animaux producteurs de denrées alimen ­
taires au motif qu'ils contiennent des résidus de pesticides, pour autant que:
 
a) ces produits sont conformes au paragraphe 1 et à l'article 20; ou  
b) la substance active figure à l'annexe IV.  
3. Par dérogation au paragraphe 1, les États membres peuvent auto ­
riser sur leur propre territoire, après un traitement par fumigation posté ­
rieur à la récolte, les résidus de substance active qui dépassent les 
limites fixées aux annexes II et III pour un produit couvert par l'an ­
nexe I, lorsque ces combinaisons substance active/produit sont inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII, pour autant que:
 
a) ces produits ne soient pas destinés à la consommation immédiate;  
b) des contrôles appropriés soient en place pour veiller à ce que les 
produits ne puissent être mis à la disposition de l'utilisateur final ou du consommateur, lorsqu'ils sont fournis directement à ce dernier, tant que les résidus dépassent les limites maximales indiquées aux annexes II ou III;
 
c) les autres États membres et la Commission aient été informés des 
mesures prises.  ▼B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 18
 
Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent 
règlement et définissant les combinaisons substance active/produit inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.
 
4. Dans des cas exceptionnels, notamment à la suite de l'utilisation de 
produits phytopharmaceutiques conformément à l'article 8, paragraphe 4, de la directive 91/414/CEE ou en exécution des obligations prévues à la directive 2000/29/CE du Conseil (
 1 ), un État membre peut accorder, sur 
son territoire, l'autorisation de mettre sur le marché et/ou de donner pour nourriture à des animaux des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux traités, non conformes aux dispositions du paragraphe 1, pour autant que ces denrées alimentaires ou ces aliments pour animaux ne représentent pas un risque inacceptable. Ces autorisations sont immé ­
diatement notifiées aux autres États membres, à la Commission et à l'Autorité, accompagnées d'une évaluation appropriée des risques, à examiner sans retard indu en vue de la fixation d'une LMR provisoire pour une période donnée ou de l'adoption de toute mesure jugée néces ­
saire à l'égard de ces produits. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont 
arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec 
contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.  
▼
B 
Article 19  
Interdiction des produits transformés et/ou composites  
Il est interdit de transformer et/ou de mélanger, pour les diluer avec des 
produits semblables ou d'autres produits, les produits couverts par l'an ­
nexe I, qui ne sont pas conformes à l'article 18, paragraphe 1, ou à l'article 20, en vue de les mettre sur le marché en tant que denrées alimentaires ou aliments pour animaux ou de les utiliser comme aliments pour animaux.
 
Article 20  
LMR applicables aux produits transformés et/ou composites  
1. Lorsque les LMR pour les denrées alimentaires ou aliments pour 
animaux, transformés et/ou composites, ne sont pas fixées dans les 
annexes II ou III, les LMR applicables sont celles prévues à l'article 18, paragraphe 1, pour le produit correspondant couvert par l'annexe I, compte tenu des variations du niveau des résidus de pesticides imputa ­
bles au processus de transformation et/ou de mélange.  
▼
M4 
2. Les facteurs de concentration ou de dilution spécifiques applica ­
bles à certaines opérations de transformation et/ou de mélange ou à certains produits transformés et/ou composites peuvent être ajoutés à la liste figurant à l'annexe VI. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité 
avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, 
paragraphe 3.
 ▼M4 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 19  
( 1 ) Directive 2000/29/CE du Conseil du 8 mai 2000 concernant les mesures de 
protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles 
aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur 
de la Communauté (JO L 169 du 10.7.2000, p. 1). Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/41/CE de la Commission (JO L 169 du 29.6.2007, p. 51).
 CHAPITRE IV  
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À L'INTRODUCTION 
DES LMR EXISTANTES DANS LE PRÉSENT RÈGLEMENT  
Article 21  
Premier établissement de LMR 
▼M4 
1. Les LMR applicables aux produits couverts par l'annexe I sont 
établies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe II, en y intégrant les LMR prévues conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, compte tenu des critères énumérés à l'ar ­
ticle 14, paragraphe 2, du présent règlement. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.  
▼
B 
2. L'annexe II est établie dans un délai de douze mois à compter de 
l'entrée en vigueur du présent règlement.  
Article 22  
Premier établissement de LMR provisoires 
▼M4 
1. Les LMR provisoires applicables aux substances actives dont l'ins ­
cription ou la non-inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE n'a pas encore été décidée sont établies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, à moins qu'elles ne figurent déjà à l'annexe II, compte tenu des informations fournies par les États membres, le cas échéant de l'avis motivé visé à l'article 24, des facteurs visés à l'article 14, paragraphe 2, et des LMR suivantes:
 
a) LMR figurant encore à l'annexe de la directive 76/895/CEE; et  
b) LMR nationales non encore harmonisées.  
Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent 
règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglemen ­
tation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.  
▼B 
2. L'annexe III est établie dans un délai de douze mois à compter de 
l'entrée en vigueur du présent règlement conformément aux articles 23, 24 et 25.
 
Article 23  
Informations fournies par les États membres concernant les LMR 
nationales  
Lorsqu'une substance active n'est pas encore inscrite à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE et qu'un État membre a fixé, au plus tard à la date 
d'entrée en vigueur de l'annexe I du présent règlement, une LMR natio ­
nale pour cette substance active pour un produit visé à l'annexe I du présent règlement, ou a décidé qu'aucune LMR n'était nécessaire pour cette substance active, l'État membre concerné notifie à la Commission, sous une forme et à une date arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, la LMR nationale, ou le fait qu'aucune LMR n'est nécessaire pour une substance active et, le cas échéant, à la demande de la Commission:  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 20
 
a) les BPA;  
b) des données analytiques relatives aux essais surveillés et/ou des 
données de surveillance, lorsque la BPA critique est appliquée dans l'État membre et lorsque ces données sont disponibles;
 
c) la dose journalière admissible et, s'il y a lieu, la dose aiguë de 
référence, prises en considération aux fins de l'évaluation des risques au niveau national, ainsi que les résultats de l'évaluation.
 
Article 24  
Avis de l'Autorité relatif aux données liées aux LMR nationales  
1. L'Autorité adresse à la Commission un avis motivé concernant les 
risques potentiels pour la santé des consommateurs découlant des:  
a) LMR provisoires susceptibles d'être inscrites à l'annexe III;  
b) substances actives susceptibles d'être inscrites à l'annexe IV.  
2. L'Autorité établit l'avis motivé visé au paragraphe 1 en prenant en 
considération les connaissances scientifiques et techniques disponibles, et notamment les informations fournies par les États membres confor ­
mément à l'article 23.
 
Article 25  
Établissement de LMR provisoires  
Compte tenu de l'avis de l'Autorité, si un tel avis est nécessaire, des 
LMR provisoires pour les substances actives visées à l'article 23 peuvent être établies et insérées dans la liste figurant à l'annexe III conformément à l'article 22, paragraphe 1, ou, s'il y a lieu, la substance active peut être inscrite à l'annexe IV conformément à l'article 5, para ­
graphe 1. Les LMR provisoires sont fixées au niveau le plus faible que 
tous les États membres peuvent atteindre sur la base des BPA.
 
CHAPITRE V  
CONTRÔLES OFFICIELS, PRÉSENTATION DE RAPPORTS ET 
SANCTIONS  
SECTION 1  
Contrôles officiels des LMR  
Article 26  
Contrôles officiels  
1. Sans préjudice de la directive 96/23/CE (  1 ), les États membres 
procèdent à des contrôles officiels des résidus de pesticides afin d'as ­
surer le respect du présent règlement, conformément aux dispositions pertinentes de la législation communautaire concernant les contrôles officiels des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 21  
( 1 ) Directive 96/23/CE du Conseil du 29 avril 1996 relative aux mesures de 
contrôle à mettre en œuvre à l'égard de certaines substances et de leurs 
résidus dans les animaux vivants et leurs produits et abrogeant les directives 
85/358/CEE et 86/469/CEE et les décisions 89/187/CEE et 91/664/CEE (JO L 125 du 23.5.1996, p. 10). Directive modifiée en dernier lieu par le règle ­
ment (CE) n
 o 882/2004.
 2. Ces contrôles des résidus de pesticides consistent notamment à 
prélever des échantillons et ensuite à les soumettre à des analyses et à identifier les pesticides qui y sont présents ainsi que leurs niveaux de résidus respectifs. Ces contrôles sont réalisés également sur les lieux où les produits sont distribués au consommateur.
 
Article 27  
Échantillonnage  
1. Chaque État membre prélève un nombre et un éventail suffisants 
d'échantillons de manière à ce que les résultats de l'étude soient repré ­
sentatifs du marché, en tenant compte des résultats des programmes de 
contrôle précédents. Ce prélèvement d'échantillons est effectué dans un lieu aussi proche que possible du lieu de fourniture, afin de pouvoir prendre ultérieurement toute mesure coercitive.  
▼
M4 
2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du 
présent règlement en le complétant et déterminant les méthodes d'échan ­
tillonnage nécessaires aux fins du contrôle des résidus de pesticides dans les produits, autres que celles prévues à la directive 2002/63/CE de la Commission (
 1 ), sont arrêtées en conformité avec la procédure de 
réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, du présent règlement.  
▼
B 
Article 28  
Méthodes d'analyse  
1. Les méthodes d'analyse des résidus de pesticides satisfont aux 
critères énoncés dans les dispositions pertinentes de la législation 
communautaire concernant les contrôles officiels des denrées alimen ­
taires et des aliments pour animaux.  
2. Des directives techniques concernant les critères de validation 
spécifiques et les procédures de contrôle de la qualité applicables aux 
méthodes d'analyse permettant de déterminer la présence de résidus de 
pesticides peuvent être arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.
 
3. Tous les laboratoires chargés de l'analyse des échantillons aux fins 
des contrôles officiels des résidus de pesticides participent aux essais 
d'aptitude communautaires applicables aux résidus de pesticides, orga ­
nisés par la Commission.  
SECTION 2  
Programme communautaire de contrôle  
Article 29  
Programme communautaire de contrôle  
1. La Commission établit un programme communautaire de contrôle, 
pluriannuel et coordonné, qui désigne les échantillons à prendre en 
considération dans les programmes nationaux de contrôle, et qui tient 
compte des problèmes relevés en ce qui concerne le respect des LMR fixées par le présent règlement, en vue d'évaluer le niveau d'exposition des consommateurs et l'application de la législation en vigueur.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 22  
( 1 ) Directive 2002/63/CE de la Commission du 11 juillet 2002 fixant des 
méthodes communautaires de prélèvement d'échantillons pour le contrôle 
officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d'origine végétale et animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (JO L 187 du 16.7.2002, p. 30).
 2. Le programme communautaire de contrôle est adopté et mis à jour 
chaque année conformément à la procédure visée à l'article 45, para ­
graphe 2. Le projet de programme communautaire de contrôle est soumis au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, six mois au moins avant la fin de chaque année civile.
 
SECTION 3  
Programmes nationaux de contrôle  
Article 30  
Programmes nationaux de contrôle des résidus de pesticides  
1. Les États membres établissent des programmes nationaux plurian ­
nuels de contrôle des résidus de pesticides. Ils mettent à jour chaque année leur programme pluriannuel.
 
Ces programmes sont fondés sur l'évaluation des risques et visent 
notamment à évaluer le niveau d'exposition des consommateurs et le 
respect de la législation en vigueur. Ils comportent au moins les infor ­
mations suivantes:  
a) les produits à soumettre à l'échantillonnage;  
b) le nombre des échantillons à prélever et des analyses à effectuer;  
c) les pesticides à analyser;  
d) les critères retenus pour l'élaboration de ces programmes, et notam ­
ment:  
i) les combinaisons pesticide/produit à sélectionner;  
ii) le nombre des échantillons prélevés respectivement pour des 
produits nationaux et des produits non nationaux;  
iii) la part que représente la consommation des produits dans le 
régime alimentaire national;  
iv) le programme communautaire de contrôle, et  
v) les résultats des programmes de contrôle précédents.  
2. Les États membres soumettent leurs programmes nationaux actua ­
lisés de contrôle des résidus de pesticides, comme l'indique le para ­
graphe 1, à la Commission et à l'Autorité au moins trois mois avant la fin de chaque année civile.
 
3. Les États membres participent au programme communautaire de 
contrôle prévu à l'article 29. Ils publient chaque année sur l'Internet tous les résultats de la surveillance nationale des résidus. En cas de dépas ­
sement des LMR, ils peuvent préciser le nom des détaillants, distribu ­
teurs ou producteurs concernés.
 
SECTION 4  
Informations fournies par les États membres et rapport annuel  
Article 31  
Informations fournies par les États membres  
1. Les États membres soumettent au plus tard le 31 août de chaque 
année à la Commission, à l'Autorité et aux autres États membres les informations suivantes concernant l'année civile précédente:
 
a) les résultats des contrôles officiels prévus à l'article 26, paragraphe 1;  ▼B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 23
 
b) les LD appliquées dans le cadre des programme nationaux de 
contrôle visés à l'article 30 et du programme communautaire de contrôle visé à l'article 29;
 
c) les données relatives à la participation des laboratoires d'analyses aux 
essais d'aptitude communautaires visés à l'article 28, paragraphe 3, et aux autres essais d'aptitude en ce qui concerne les combinaisons pesticide/produit soumises à l'échantillonnage dans le cadre du programme national de contrôle;
 
d) les données relatives à la situation, au regard de l'agrément, des 
laboratoires d'analyses chargés des contrôles visés au point a);  
e) lorsque la législation nationale le permet, les modalités des mesures 
coercitives adoptées.  
2. Les mesures d'application relatives à la présentation des informa ­
tions par les États membres peuvent être arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, après consultation de l'Au ­
torité.
 
Article 32  
Rapport annuel sur les résidus de pesticides  
1. Sur la base des informations fournies par les États membres 
conformément à l'article 31, paragraphe 1, l'Autorité établit un rapport annuel sur les résidus de pesticides.
 
2. L'Autorité consigne au moins les informations suivantes dans le 
rapport annuel:  
a) une analyse des résultats des contrôles prévus à l'article 26, para ­
graphe 2;  
b) un exposé des raisons éventuelles pour lesquelles les LMR ont été 
dépassées, éventuellement assorti d'observations pertinentes quant aux solutions possibles en matière de gestion des risques;
 
c) une analyse des risques sanitaires graves ou chroniques courus par 
les consommateurs du fait des résidus de pesticides;  
d) une évaluation du niveau d'exposition des consommateurs aux 
résidus de pesticides, fondée sur les informations fournies dans le cadre du point a) et sur toute autre information pertinente disponible, y compris les rapports présentés en application de la directive 96/23/CE.
 
3. Lorsqu'un État membre n'a pas fourni d'informations conformé ­
ment à l'article 31, l'Autorité peut, lors de l'élaboration du rapport annuel, ne pas tenir compte des informations concernant cet État membre.
 
4. La présentation du rapport annuel peut être établie conformément 
à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.  
5. Au plus tard le dernier jour du mois de février de chaque année, 
l'Autorité remet le rapport annuel à la Commission.  
6. Le rapport annuel peut s'accompagner d'un avis sur les pesticides, 
qu'il conviendra d'examiner dans le cadre des programmes futurs.  
7. L'Autorité publie le rapport annuel ainsi que toute observation 
formulée par la Commission ou les États membres.  
Article 33  
Présentation au comité du rapport annuel sur les résidus de 
pesticides  
La Commission soumet sans délai le rapport annuel sur les résidus de 
pesticides au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, afin que ce dernier l'examine et formule les recommandations relatives aux mesures éven ­
tuelles à prendre en cas de notification de dépassement possible des LMR établies aux annexes II et III.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 24
 
SECTION 5  
Sanctions  
Article 34  
Sanctions  
Les États membres établissent les règles concernant les sanctions appli ­
cables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur application. Les sanc ­
tions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives.
 
Les États membres notifient sans délai à la Commission lesdites règles 
et toute modification de celles-ci.  
CHAPITRE VI  
MESURES D'URGENCE  
Article 35  
Mesures d'urgence  
Les articles 53 et 54 du règlement (CE) n  o 178/2002 s'appliquent 
lorsqu'il s'avère, du fait de nouvelles informations ou du réexamen 
d'informations disponibles, que des résidus de pesticides ou des LMR relevant du présent règlement peuvent menacer la santé humaine ou animale et, partant, nécessiter la prise de mesures immédiates. Le délai dont dispose la Commission pour prendre une décision est ramené à sept jours dans le cas des produits frais.
 
CHAPITRE VII  
MESURES DE SOUTIEN LIÉES AUX LMR HARMONISÉES POUR LES 
PESTICIDES  
Article 36  
Mesures de soutien liées aux LMR harmonisées pour les pesticides  
1. Il convient d'établir au niveau communautaire des mesures de 
soutien liées aux LMR harmonisées pour les pesticides, y compris:  
a) une base de données consolidée de la législation communautaire en 
matière de LMR pour les résidus de pesticides, afin de rendre ces informations accessibles au public;
 
b) des essais d'aptitude communautaires visés à l'article 28, para ­
graphe 3;  
c) les études et les autres mesures nécessaires à la préparation et à 
l'élaboration de la législation et des directives techniques en matière de résidus de pesticides, en vue notamment de mettre au point et d'utiliser des méthodes d'évaluation de leurs effets combinés, cumulatifs et synergiques;
 
d) les études nécessaires à l'estimation du niveau d'exposition des 
consommateurs et des animaux aux résidus de pesticides;  ▼B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 25
 
e) les études nécessaires à l'appui des laboratoires de contrôle lorsque 
les méthodes analytiques ne permettent pas de contrôler les LMR fixées.
 
2. Toutes les dispositions d'application nécessaires en ce qui 
concerne les mesures visées au paragraphe 1 peuvent être adoptées 
conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.  
Article 37  
Contribution de la Communauté aux mesures de soutien des LMR 
harmonisées pour les pesticides  
1. La Communauté peut apporter une contribution financière jusqu'à 
concurrence de 100 % du coût des mesures prévues à l'article 36.  
2. Les crédits sont autorisés pour chaque exercice dans le cadre de la 
procédure budgétaire.  
CHAPITRE VIII  
COORDINATION DES DEMANDES RELATIVES AUX LMR  
Article 38  
Désignation des autorités nationales  
Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités nationales char ­
gées de la coordination de la coopération avec la Commission, avec l'Autorité, avec les autres États membres, ainsi qu'avec les fabricants, les 
producteurs et les agriculteurs, aux fins du présent règlement. Lorsqu'un 
État membre désigne plusieurs autorités, il indique laquelle des autorités désignées servira de point de contact.
 
Les autorités nationales peuvent déléguer certaines tâches à d'autres 
organismes.  
Chaque État membre communique à la Commission et à l'Autorité les 
coordonnées des autorités nationales désignées.  
Article 39  
Coordination par l'Autorité des informations relatives aux LMR  
Il incombe à l'Autorité:  
a) d'assurer la coordination avec l'État membre rapporteur désigné 
conformément à la directive 91/414/CEE en ce qui concerne une substance active;
 
b) d'assurer la coordination avec les États membres et avec la Commis ­
sion en ce qui concerne les LMR, notamment aux fins de satisfaire aux prescriptions de l'article 41.
 
Article 40  
Informations que les États membres doivent fournir  
À la demande de l'Autorité, les États membres fournissent à celle-ci 
toutes les informations dont ils disposent qui sont nécessaires pour que le niveau de sécurité des LMR puisse être évalué.  ▼
B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 26
 
Article 41  
Base de données LMR de l'Autorité  
Sans préjudice des dispositions législatives communautaires et natio ­
nales applicables en matière d'accès aux documents, l'Autorité crée et gère une base de données accessible à la Commission et aux autorités compétentes des États membres, contenant les informations scientifiques pertinentes et les BPA relatives aux LMR, aux substances actives et aux facteurs de transformation énumérés aux annexes II, III, IV et VII. Dans cette base figurent notamment les évaluations de l'ingestion alimentaire, les facteurs de transformation et les valeurs toxicologiques critiques.
 
Article 42  
États membres et redevances  
1. Les États membres peuvent recouvrer les coûts des tâches liées à 
l'établissement, à la modification ou à la suppression des LMR ou de toute autre tâche découlant des obligations prévues au présent règle ­
ment, au moyen d'une redevance ou d'une taxe.
 
2. Les États membres veillent à ce que la redevance ou la taxe visée 
au paragraphe 1:  
a) soit établie de manière transparente, et  
b) corresponde au coût réel des tâches nécessaires.  
Un barème de charges fixes en fonction du coût moyen des tâches 
visées au paragraphe 1 peut être utilisé.  
CHAPITRE IX  
MISE EN ŒUVRE  
Article 43  
Avis scientifique de l'Autorité  
La Commission ou les États membres peuvent requérir de l'Autorité un 
avis scientifique sur toute mesure relative à l'évaluation des risques dans le cadre du présent règlement. La Commission peut fixer le délai imparti à l'Autorité pour émettre cet avis.
 
Article 44  
Procédure portant sur l'adoption des avis de l'Autorité  
1. Lorsque les avis rendus par l'Autorité en vertu du présent règle ­
ment ne reposent que sur des travaux scientifiques ou techniques néces ­
sitant le recours à des principes scientifiques ou techniques bien établis, ces avis peuvent, sous réserve d'une objection de la Commission ou d'un État membre, être émis sans consulter le comité scientifique ou les groupes scientifiques visés à l'article 28 du règlement (CE) n
 o 178/2002.  
2. Les modalités d'application au titre de l'article 29, paragraphe 6, 
point a), du règlement (CE) n  o 178/2002 précisent les cas dans lesquels 
le paragraphe 1 du présent article est applicable.  ▼B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 27
 
Article 45  
Comité  
1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale institué par l'article 58 du règlement (CE) n
 o 178/2002.  
2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les 
articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
 
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 
1999/468/CE est fixée à trois mois.  
3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'ar ­
ticle 5  bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE 
s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.  
4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'ar ­
ticle 5  bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l'article 7 de 
la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
 
Les périodes prévues à l'article 5  bis, paragraphe 3, point c), et para ­
graphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixées à deux mois, un mois et deux mois, respectivement.
 
5. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'ar ­
ticle 5  bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l'article 7 de la décision 
1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
 
Article 46  
Mesures d'application  
1. Il convient de fixer ou de modifier les mesures d'application visant 
à garantir l'application uniforme du présent règlement, les documents d'assistance technique destinés à faciliter son application et les disposi ­
tions détaillées relatives aux données scientifiques requises pour l'éta ­
blissement de LMR conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 45, paragraphe 2, compte tenu, le cas échéant, de l'avis de l'Autorité.
 
2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du 
présent règlement et concernant l'établissement ou la modification des 
dates visées à l'article 23, à l'article 29, paragraphe 2, à l'article 30, paragraphe 2, à l'article 31, paragraphe 1, et à l'article 32, paragraphe 5, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, compte tenu, le cas échéant, de l'avis de l'Autorité.  
▼
B 
Article 47  
Rapport relatif à la mise en œuvre du présent règlement  
La Commission transmet au Parlement européen et au Conseil, au plus 
tard dix ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, un rapport relatif à sa mise en œuvre, assorti de toute proposition utile.  ▼
M4 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 28
 
CHAPITRE X  
DISPOSITIONS FINALES  
Article 48  
Abrogation et adaptation de la législation  
1. Les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 
90/642/CEE sont abrogées avec effet à la date visée à l'article 50, deuxième alinéa.
 
2. À l'article 4, paragraphe 1, de la directive 91/414/CEE, le point f) 
est remplacé par le texte suivant:  
«f) le cas échéant, si, pour les produits agricoles concernés par l'utili ­
sation visée dans l'autorisation, les LMR ont été établies ou modi ­
fiées conformément au règlement (CE) n  o 396/2005 (*).  
___________  
(*) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.»  
▼M4 
Article 49  
Mesures transitoires  
1. Les exigences du chapitre III ne s'appliquent pas aux produits 
légalement fabriqués ou importés dans la Communauté avant la date visée à l'article 50, deuxième alinéa.
 
Toutefois, afin de garantir un niveau élevé de protection des consom ­
mateurs, des mesures appropriées concernant ces produits peuvent être prises. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, para ­
graphe 5.
 
2. Lorsqu'elles se révèlent nécessaires pour permettre la commercia ­
lisation, la transformation et la consommation normales des produits, des mesures transitoires supplémentaires peuvent être établies pour mettre en œuvre certaines LMR prévues aux articles 15, 16, 21, 22 et 25. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant et sans préjudice de l'obligation de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4.  
▼
B 
Article 50  
Entrée en vigueur  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de 
sa publication au  Journal officiel de l'Union européenne . 
Les chapitres II, III et V s'appliquent six mois après la date de publi ­
cation du dernier des règlements établissant les annexes I, II, III et IV.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe ­
ment applicable dans tout État membre.  ▼B 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 29
 
ANNEXE I  
Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1  
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT 
FRAIS OU 
CONGELÉ; NOIX  
0110000  i)  Agrumes  Produit entier  
0110010  Pamplemousses  Citrus paradisi  Shaddocks, pomelos, 
sweeties, tangelos 
(sauf mineolas), uglis et autres hybrides
 
0110020  Oranges  Citrus sinensis  Bergamotes, oranges 
amères, chinottes et autres hybrides
 
0110030  Citrons  Citrus limon  Cédrats, citrons, mains 
de Bouddha ( Citrus 
medica  var.  sarcodac ­
tylis) 
0110040  Limettes  Citrus auranti ­
folia 
0110050  Mandarines  Citrus reticulata  Clémentines, tange ­
rines, mineolas et autres hybrides; tangors ( Citrus reticu ­
lata × sinensis )
 
0110990  Autres (  3 ) 
0120000  ii)  Noix  Produit entier 
après enlève ­
ment de la coque (à l’ex ­
ception des 
châtaignes)
 
0120010  Amandes  Prunus dulcis  
0120020  Noix du Brésil  Bertholletia 
excelsa  
0120030  Noix de cajou  Anacardium 
occidentale  
0120040  Châtaignes  Castanea sativa  
0120050  Noix de coco  Cocos nucifera  
0120060  Noisettes  Corylus avel ­
lana Avelines  
0120070  Noix de 
Queensland  Macadamia 
ternifolia  
0120080  Noix de pécan  Carya illinoen ­
sis 
0120090  Pignons  Pinus pinea  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 30
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0120100  Pistaches  Pistacia vera  
0120110  Noix communes  Juglans regia  
0120990  Autres (  3 ) 
0130000  iii)  Fruits à pépins  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédon ­
cule 
0130010  Pommes  Malus domes ­
tica Pommettes  
0130020  Poires  Pyrus communis  Poires asiatiques (nas ­
his) 
0130030  Coings  Cydonia 
oblonga  
0130040  Nèfles (  4 ) Mespilus 
germanica  
0130050  Nèfles du 
Japon (  4 ) Eriobotrya 
japonica  
0130990  Autres (  3 ) 
0140000  iv)  Fruits à noyau  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédon ­
cule 
0140010  Abricots  Prunus arme ­
niaca  
0140020  Cerises  Prunus avium, 
Prunus cerasus  Cerises douces, cerises 
acides/griottes  
0140030  Pêches  Prunus persica  Nectarines et hybrides 
similaires  
0140040  Prunes  Prunus domes ­
tica Prunes de Damas, 
reines-claudes, mira ­
belles, prunelles, 
jujubes communs/ jujubes d’Inde ( Zizi­
phus zizyphus )
 
0140990  Autres (  3 ) 
0150000  v)  Baies et petits 
fruits  Produit entier 
après enlève ­
ment de la pointe ou de la 
couronne et du 
pédoncule, sauf dans le cas des 
groseilles: fruits 
avec pédoncule
 
0151000  a) Raisins de 
table et raisins de cuve
 
0151010  Raisins de table  Vitis vinifera  
0151020  Raisins de cuve  Vitis vinifera  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 31
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0152000  b) Fraises  Fragaria  spp.  
0153000  c) Fruits de 
ronces  
0153010  Mûres  Rubus frutico ­
sus 
0153020  Mûres des haies  Rubus caesius  Ronces-framboises, 
framboises-mûres de 
Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de  Rubus
 
0153030  Framboises  Rubus idaeus  Framboises du Japon, 
ronces arctiques (Rubus arcticus ), 
framboises ( Rubus 
arcticus × Rubus idaeus )
 
0153990  Autres (  3 ) 
0154000  d) Autres baies et 
petits fruits  
0154010  Myrtilles  Vaccinium  spp. 
sauf V. macro ­
carpon  et V. 
vitis-idaea  Myrtilles européennes  
0154020  Airelles canne ­
berges  Vaccinium 
macrocarpon  Myrtilles rouges/ 
airelles rouges ( V. 
vitis-idaea ) 
0154030  Groseilles (à 
grappes rouges, 
blanches ou noires)
 Ribes nigrum, 
Ribes rubrum  
0154040  Groseilles à 
maquereau  Ribes uva- 
crispa  Hybrides résultant 
d’un croisement avec d’autres espèces de  
Ribes
 
0154050  Cynorrhodons  Rosa canina  
0154060  Mûres (  4 ) Morus  spp.  Arbouses  
0154070  Azeroles (  4 ) 
(nèfles méditer ­
ranéennes)  Crataegus 
azarolus  Kiwaïs ( Actinidia 
arguta ) 
0154080  Sureau noir (  4 ) Sambucus nigra  Gueules noires, sorbes 
des oiseleurs, bour ­
daines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres
 
0154990  Autres (  3 ) ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 32
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0160000  vi)  Fruits divers  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédon ­
cule ou de la 
couronne (ana ­
nas) 
0161000  a) Peau comesti ­
ble 
0161010  Dattes  Phoenix dactyli ­
fera 
0161020  Figues  Ficus carica  
0161030  Olives de table  Olea europaea  
0161040  Kumquats (  4 ) Fortunella  spp.  Kumquat marumi, 
kumquat nagami, limequat ( Citrus 
aurantifolia  × Fortu­
nella  spp.)
 
0161050  Caramboles (  4 ) Averrhoa 
carambola  Bilimbis  
0161060  Kakis (  4 ) Diospyros kaki  
0161070  Jamelongues (  4 ) 
(prunes de Java)  Syzygium 
cumini  Jamboses, pommes 
Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/ 
grumichama ( Eugenia 
uniflora )
 
0161990  Autres (  3 ) 
0162000  b) Peau non 
comestible, 
petite taille  
0162010  Kiwis  Actinidia deli ­
ciosa  syn.  A. 
chinensis  
0162020  Litchis  Litchi chinensis  Litchis dorés, 
ramboutans/litchis 
chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak
 
0162030  Fruits de la 
passion  Passiflora 
edulis  
0162040  Figues de 
Barbarie (  4 ) 
(figues de 
cactus)  Opuntia ficus- 
indica  
0162050  Caïmites (  4 ) Chrysophyllum 
cainito  
0162060  Plaquemines de 
Virginie (  4 ) 
(kakis de Virgi ­
nie) Diospyros virgi ­
niana  Sapotes noires, 
blanches ou vertes, 
canistels/jaunes d’œuf, 
grandes sapotes  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 33
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0162990  Autres (  3 ) 
0163000  c) Peau non 
comestible, grande taille
 
0163010  Avocats  Persea ameri ­
cana  
0163020  Bananes  Musa × paradi ­
siaca, M. 
acuminata  Bananes naines, plan ­
tains, bananes de 
Cuba  
0163030  Mangues  Mangifera 
indica  
0163040  Papayes  Carica papaya  
0163050  Grenades  Punica grana ­
tum 
0163060  Chérimoles (  4 ) Annona cheri ­
mola  Cœurs-de-bœuf, 
pommes-cannelles/ corossols écailleux, ilama ( Annona diver ­
sifolia ) et autres fruits 
d’anones de taille moyenne
 
0163070  Goyaves (  4 ) Psidium 
guajava  Pitayas/fruits du 
dragon ( Hylocereus 
undatus ) 
0163080  Ananas  Ananas como ­
sus 
0163090  Fruits de l’arbre 
à pain (  4 ) Artocarpus alti ­
lis Fruits du jacquier  
0163100  Durions (  4 ) Durio zibethi ­
nus 
0163110  Corossols (  4 ) 
(cachiment hérissé)
 Annona muri ­
cata 
0163990  Autres (  3 ) 
0200000  2.  LÉGUMES À 
L’ÉTAT FRAIS OU 
CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes 
éventuelles et de 
la terre  
0211000  a) Pommes de 
terre Solanum tube ­
rosum  
0212000  b) Légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux
 ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 34
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0212010  Manioc  Manihot escu ­
lenta  Dachines, eddoe/taros 
chinois, tannies  
0212020  Patates douces  Ipomoea bata ­
tas 
0212030  Ignames  Dioscorea  spp.  Pois patates/doliques 
tubéreux, jicama  
0212040  Arrowroots (  4 ) Maranta arun ­
dinacea  
0212990  Autres (  3 ), ( 4 ) 
0213000  c) Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules, à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière
 
0213010  Betteraves  Beta vulgaris  
subsp.  vulgaris  
var. conditiva  
0213020  Carottes  Daucus carota  
0213030  Céleris-raves  Apium graveo ­
lens var.  rapa­
ceum  
0213040  Raifort  Armoracia 
rusticana  Racines d’angélique, 
de livèche, de 
gentiane  
0213050  Topinambours  Helianthus 
tuberosus  Crosnes du Japon  
0213060  Panais  Pastinaca sativa  
0213070  Persil à grosse 
racine  Petroselinum 
crispum  
0213080  Radis  Raphanus 
sativus  var.  
sativus  Radis noir, radis du 
Japon, petites raves et 
variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus 
esculentus )
 
0213090  Salsifis  Tragopogon 
porrifolius  Scorsonères, salsifis 
d’Espagne/scolymes 
d’Espagne, grande 
bardane/glouteron  
0213100  Rutabagas  Brassica napus  
var. napobras ­
sica 
0213110  Navets  Brassica rapa  
0213990  Autres (  3 ) ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 35
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  Produit entier 
après enlève ­
ment des pelures 
facilement déta ­
chables et de la terre (à l’état séché) ou des 
racines et de la 
terre (à l’état frais)
 
0220010  Aulx  Allium sativum  
0220020  Oignons  Allium cepa  Autres oignons; 
oignons argentés  Bulbes  
0220030  Échalotes  Allium ascalo ­
nicum  (Allium 
cepa  var.  
aggregatum ) 
0220040  Oignons de 
printemps et ciboules
 Allium cepa; 
Allium fistulo ­
sum Autres oignons verts 
et variétés similaires  Bulbes avec 
faux-troncs et feuilles
 
0220990  Autres (  3 ) 
0230000  iii)  Légumes-fruits  Produit entier 
après enlève ­
ment du pédon ­
cule (du tégu ­
ment dans le cas du maïs doux et des sépales dans 
le cas des  
Physalis )
 
0231000  a) Solanacées  
0231010  Tomates  Lycopersicum 
esculentum  Tomates cerises,  
Physalis  spp., baies de 
goji ( Lycium 
barbarum  et L. 
chinense ), cerises de 
terre 
0231020  Piments et 
poivrons  Capsicum 
annuum  var.  
grossum  et var.  
longum  Chilis  
0231030  Aubergines  Solanum melon ­
gena  Pepinos, grosses 
aubergines amères/ anthora ( S. macrocar ­
pon)
 
0231040  Gombos (cam ­
boux)  Abelmoschus 
esculentus  
0231990  Autres (  3 ) 
0232000  b) Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010  Concombres  Cucumis sativus  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 36
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0232020  Cornichons  Cucumis sativus  
0232030  Courgettes  Cucurbita pepo  
var. melopepo  Bonnets d’électeur 
(pâtissons), courges- bouteilles ( Lagenaria 
siceraria ), chayottes, 
momordiques à feuilles de vigne/ melons amers/sopro ­
pos, courges serpents/ 
trichosanthes serpen ­
tins, papengayes/teroi
 
0232990  Autres (  3 ) 
0233000  c) Cucurbitacées 
à peau non comestible
 
0233010  Melons  Cucumis melo  Kiwanos  
0233020  Potirons  Cucurbita 
maxima  Courges potirons, 
grosses courges (variété tardive)
 
0233030  Pastèques  Citrullus lana ­
tus 
0233990  Autres (  3 ) 
0234000  d) Maïs doux  Zea mays  var.  
saccharata  Maïs nain  Grains et épi 
sans tégument  
0239000  e) Autres 
légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  
0241000  a) Choux (déve ­
loppement de 
l’inflores­
cence)  Uniquement les 
inflorescences  
0241010  Brocolis  Brassica 
oleracea  var.  
italica  Calabrais,  broccoli di 
rapa , brocolis de 
Chine  
0241020  Choux-fleurs  Brassica 
oleracea  var.  
botrytis  
0241990  Autres (  3 ) 
0242000  b) Choux 
pommés  Produit entier 
après enlève ­
ment des racines 
et des feuilles flétries
 
0242010  Choux de 
Bruxelles  Brassica 
oleracea  var.  
gemmifera  Uniquement les 
choux propre ­
ment dits  
0242020  Choux pommés  Brassica 
oleracea  
convar.  capitata  Choux pointus, choux 
rouges, choux de 
Milan, choux blancs  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 37
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0242990  Autres (  3 ) 
0243000  c) Choux feuilles  Produit entier 
après enlève ­
ment des racines 
et des feuilles flétries
 
0243010  Choux de Chine  Brassica rapa  
var. pekinensis  Moutarde de l’Inde/ 
moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak 
choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/petsaï
 
0243020  Choux verts  Brassica 
oleracea  
convar.  
acephala  Choux frisés, choux 
d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers
 
0243990  Autres (  3 ) 
0244000  d) Choux-raves  Brassica 
oleracea  var.  
gongylodes  Produit entier 
après enlève ­
ment des racines, des fanes et de la 
terre éventuelles
 
0250000  v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes à l’état frais
 Produit entier 
après enlève ­
ment des racines, des 
feuilles exté ­
rieures flétries et de la terre éven ­
tuelles
 
0251000  a) Laitues et 
autres salades 
similaires, brassicacées comprises
 
0251010  Mâche  Valerianella 
locusta  Laitues italiennes  
0251020  Laitues  Lactuca sativa  Laitues pommées,  
lollo rosso  (laitues à 
couper), laitues iceberg, laitues romai ­
nes
 
0251030  Scaroles 
(endives à larges feuilles)
 Cichorium 
endivia  var.  
latifolium  Chicorées sauvages, 
chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes ( radicchio ), 
chicorées frisées, 
chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  
crispum /C. intybus  
var. foliosum ), feuilles 
de pissenlit
 ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 38
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0251040  Cressons (  4 ) Lepidium sati ­
vum Pousses de haricot 
mungo, pousses de 
luzerne cultivée  
0251050  Cresson de 
terre (  4 ) Barbarea verna  
0251060  Roquette, 
rucola (  4 ) Eruca sativa  Roquette sauvage 
(Diplotaxis  spp.)  
0251070  Moutarde 
brune (  4 ) Brassica juncea  
var. rugosa  
0251080  Feuilles et 
pousses de  
Brassica  
spp. (  4 ), feuilles 
de navets comprises
 Brassica  spp.  Mizuna, feuilles de 
pois et de radis et 
autres jeunes pousses, 
notamment de  Bras­
sica (récoltées 
jusqu’au stade de huit 
vraies feuilles), 
feuilles de chou- rave (
 5 ) 
0251990  Autres (  3 ) 
0252000  b) Épinards et 
similaires 
(feuilles)  
0252010  Épinards  Spinacia olera ­
cea Épinards de la 
Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, 
tampara), feuilles de 
macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bita ­
wiri
 
0252020  Pourpiers (  4 ) Portulaca 
oleracea  Pourpier d’hiver/clay ­
tone de Cuba, pour ­
pier potager, oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola 
soda )
 
0252030  Feuilles de 
bettes (cardes)  Beta vulgaris  
subsp.  vulgaris  
var. cicla  et B. 
vulgaris  subsp.  
vulgaris  var.  
flavescens  Feuilles de betterave  
0252990  Autres (  3 ) 
0253000  c) Feuilles de 
vigne (  4 ) Vitis vinifera  Épinards de Malabar/ 
basella, feuilles de bananier, acacia penné 
(Acacia pennata )
 
0254000  d) Cressons 
d’eau  Nasturtium offi ­
cinale  Patates aquatiques/ 
ipomées du matin/ épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung 
(Ipomea aquatica ), 
trèfles d’eau, mimosas d’eau
 
0255000  e) Endives/ 
Chicons  Cichorium 
intybus  var.  
foliosum  
0256000  f) Fines herbes  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 39
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0256010  Cerfeuil  Anthriscus cere ­
folium  
0256020  Ciboulette  Allium schoeno ­
prasum  
0256030  Feuilles de 
céleri  Apium graveo ­
lens var.  secali­
num Feuilles de fenouil, de 
coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de 
cerfeuil musqué et 
d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante 
(Eryngium foetidum )
 
0256040  Persil  Petroselinum 
crispum  Feuilles de persil à 
grosse racine  
0256050  Sauge (  4 ) Salvia officina ­
lis Sarriette des 
montagnes, sarriette 
annuelle, feuilles de  
Borago officinalis  
0256060  Romarin (  4 ) Rosmarinus 
officinalis  
0256070  Thym (  4 ) Thymus  spp.  Marjolaine, origan  
0256080  Basilics (  4 ) Ocimum  spp.  Feuilles de mélisse, 
menthe, menthe 
poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs 
comestibles (fleur de 
souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de  
Piper sarmentosum , 
feuilles de murraya
 
0256090  Feuilles de 
laurier (  4 ) Laurus nobilis  Herbe citron/Barbon 
nard 
0256100  Estragon (  4 ) Artemisia 
dracunculus  Hysope  
0256990  Autres (  3 ) 
0260000  vi)  Légumineuses 
potagères (à l’état 
frais)  Produit entier  
0260010  Haricots (non 
écossés)  Phaseolus 
vulgaris  Haricots verts/haricots 
filets, haricots d’Es ­
pagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à 
quatre ailes, fèves de 
soja
 
0260020  Haricots (écos ­
sés) Phaseolus 
vulgaris  Fèves, flageolets, 
pois-sabres, haricots 
de Lima, niébé  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 40
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0260030  Pois (non écos ­
sés) Pisum sativum  Pois mange-tout  
0260040  Pois (écossés)  Pisum sativum  Pois potagers, pois 
frais, pois chiches  
0260050  Lentilles (  4 ) Lens culinaris  
syn. L. escu­
lenta  
0260990  Autres (  3 ) 
0270000  vii)  Légumes-tiges (à 
l’état frais)  Produit entier 
après enlève ­
ment des parties 
flétries, de la terre et des raci ­
nes
 
0270010  Asperges  Asparagus offi ­
cinalis  
0270020  Cardons  Cynara cardun ­
culus  Tiges de  Borago offi ­
cinalis  
0270030  Céleris  Apium graveo ­
lens var.  dulce  
0270040  Fenouil  Foeniculum 
vulgare  
0270050  Artichauts  Cynara scoly ­
mus Fleurs de bananier  Capitule entier, 
réceptacle 
compris  
0270060  Poireaux  Allium porrum  
0270070  Rhubarbe  Rheum × hybri ­
dum Tiges sans 
racines ni feuil ­
les 
0270080  Pousses de 
bambou (  4 ) Bambusa vulga ­
ris 
0270090  Cœurs de 
palmier (  4 ) Euterpa olera ­
cea, Cocos nucifera, Bactris gasi ­
paes, Daemono ­
rops jenkinsiana
 
0270990  Autres (  4 ) 
0280000  viii)  Champignons  Produit entier 
après enlève ­
ment de la terre 
ou du milieu de culture
 
0280010  Champignons 
de couche  Agarics champê ­
tres (  4 ), pleurotes en 
coquille, shii-také (  4 ), 
mycélium (parties 
végétatives des cham ­
pignons)  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 41
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0280020  Champignons 
sauvages (  4 ) Chanterelles, truffes, 
morilles, cèpes  
0280990  Autres (  3 ) 
0290000  ix)  Algues  ( 4 ) Produit entier 
après enlève ­
ment des feuilles flétries
 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  Graines sèches  
0300010  Haricots  Phaseolus 
vulgaris  Fèves, grosses fèves 
blanches, flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, féveroles, 
niébé
 
0300020  Lentilles  Lens culinaris  
syn. L. escu­
lenta  
0300030  Pois  Pisum sativum  Pois chiches, pois 
fourragers, gesses cultivées
 
0300040  Lupins (  4 ) Lupinus  spp.  
0300990  Autres (  3 ) 
0400000  4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  Produit entier 
après enlève ­
ment de la coque, du noyau et du tégument 
si possible
 
0401000  i)  Graines oléagineu ­
ses 
0401010  Graines de lin  Linum usitatis ­
simum  
0401020  Arachides  Arachis hypo ­
gaea  
0401030  Graines de 
pavot  Papaver somni ­
ferum  
0401040  Graines de 
sésame  Sesamum 
indicum  syn.  S. 
orientale  
0401050  Graines de tour ­
nesol  Helianthus 
annuus  
0401060  Graines de 
colza  Brassica napus  Navette sauvage, 
navettes  
0401070  Fèves de soja  Glycine max  
0401080  Graines de 
moutarde  Brassica nigra  
0401090  Graines de 
coton  Gossypium  spp.  Non délintées  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 42
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0401100  Graines de 
courge (  4 ) Cucurbita pepo  
var. oleifera  Autres graines de 
cucurbitacées  
0401110  Carthame (  4 ) Carthamus tinc ­
torius  
0401120  Bourrache (  4 ) Borago officina ­
lis Vipérine faux-plantain 
(Echium plantagi ­
neum ), grémil des 
champs ( Buglossoides 
arvensis ) 
0401130  Cameline (  4 ) Camelina sativa  
0401140  Chènevis (  4 ) Cannabis sativa  
0401150  Ricin  Ricinus commu ­
nis 
0401990  Autres (  3 ) 
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à 
huile (  4 ) Olea europaea  Produit entier 
après enlève ­
ment des 
pédoncules et de la terre éven ­
tuels
 
0402020  Noix de palme 
(palmistes) (  4 ) Elaeis guineen ­
sis 
0402030  Fruits du 
palmier à huile (
 4 ) Elaeis guineen ­
sis 
0402040  Kapoks (  4 ) Ceiba pentan ­
dra 
0402990  Autres (  3 ) 
0500000  5.  CÉRÉALES  Grains entiers  
0500010  Orge  Hordeum  spp.  
0500020  Sarrasin  Fagopyrum 
esculentum  Amarante, quinoa  
0500030  Maïs  Zea mays  
0500040  Millet (  4 ) Panicum  spp.  Millet des oiseaux, 
teff, éleusine, millet à chandelle
 
0500050  Avoine  Avena sativa  
0500060  Riz  Oryza sativa  Riz d’eau/zizanies 
aquatiques ( Zizania 
aquatica ) 
0500070  Seigle  Secale cereale  
0500080  Sorgho (  4 ) Sorghum  spp.  
0500090  Froments (blé)  Triticum aesti ­
vum, T. durum  Épeautre, triticale  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 43
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0500990  Autres (  3 ) Graines d’alpiste des 
Canaries ( Phalaris 
canariensis ) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  
0610000  i)  Thé  Thé  Camellia sinen ­
sis Feuilles, tiges et 
fleurs séchées de  
Camellia sinen ­
sis, fermentées 
ou non  
0620000  ii)  Grains de café  ( 4 ) Coffea arabica, 
Coffea cane ­
phora, Coffea 
liberica  Grains verts  
0630000  iii)  Infu­
sions  ( 4 ), ( 6 ) (sé­
chées)  
0631000  a) Fleurs  Fleur entière 
après enlève ­
ment de la tige et des feuilles flétries
 
0631010  Fleurs de camo ­
mille  Matricaria 
recutita, Chamaemelum 
nobile
 
0631020  Fleurs d’hibis ­
cus Hibiscus sabda ­
riffa 
0631030  Pétales de rose  Rosa  spp.  
0631040  Fleurs de jasmin  Jasminum offi ­
cinale  Fleurs de sureau 
(Sambucus nigra ) 
0631050  Tilleul à 
grandes feuilles 
(tilleul)  Tilia cordata  
0631990  Autres (  3 ) 
0632000  b) Feuilles  Produit entier 
après enlève ­
ment des racines 
et des feuilles 
flétries  
0632010  Feuilles de frai ­
sier Fragaria  spp.  
0632020  Feuilles de 
rooibos  Aspalathus  spp.  Feuilles de Ginkgo  
0632030  Maté  Ilex paragua ­
riensis  
0632990  Autres (  3 ) 
0633000  c) Racines  Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes 
et de la terre  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 44
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0633010  Racines de 
valériane  Valeriana offici ­
nalis  
0633020  Racines de 
ginseng  Panax ginseng  
0633990  Autres (  3 ) 
0639000  d) Autres infu ­
sions  
0640000  iv)  Cacao  ( 4 ) (fèves 
fermentées ou 
séchées)  Theobroma 
cacao  Fèves vertes  
0650000  v)  Caroube  ( 4 ) (pain 
de Saint-Jean)  Ceratonia sili ­
qua Produit entier 
après enlève ­
ment du pédon ­
cule ou de la 
couronne  
0700000  7.  HOUBLON  (séché)  Humulus lupu ­
lus Cônes séchés, 
granulés de houblon et 
poudre non 
concentrée compris
 
0800000  8.  ÉPICES  ( 4 ) Produit entier, à 
l’état sec  
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  Pimpinella 
anisum  
0810020  Carvi noir  Nigella sativa  
0810030  Graines de 
céleri  Apium graveo ­
lens Graines de livèche  
0810040  Graines de 
coriandre  Coriandrum 
sativum  
0810050  Graines de 
cumin  Cuminum cymi ­
num 
0810060  Graines d’aneth  Anethum 
graveolens  
0810070  Graines de 
fenouil  Foeniculum 
vulgare  
0810080  Fenugrec  Trigonella 
foenum- grae ­
cum 
0810090  Noix muscade  Myristica 
fragans  
0810990  Autres (  3 ) 
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la 
Jamaïque  Pimenta dioica  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 45
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0820020  Poivre du 
Sichuan (poivre 
anisé, poivre du 
Japon, poivre fleur)
 Zanthoxylum 
piperitum  
0820030  Carvi  Carum carvi  
0820040  Cardamome  Elettaria carda ­
momum  
0820050  Baies de geniè ­
vre Juniperus 
communis  
0820060  Poivres noir, 
vert et blanc  Piper nigrum  Poivre long, poivre 
rose 
0820070  Gousses de 
vanille  Vanilla fragrans  
syn. Vanilla 
planifolia  
0820080  Tamarin  Tamarindus 
indica  
0820990  Autres (  3 ) 
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle  Cinnamomum  
spp. Cannelle de Chine  
0830990  Autres (  3 ) 
0840000  iv)  Racines ou rhizo ­
mes 
0840010  Réglisse  Glycyrrhiza 
glabra  
0840020  Gingembre  Zingiber offici ­
nale 
0840030  Curcuma (safran 
des Indes)  Curcuma  spp.  
0840040  Raifort  Armoracia 
rusticana  
0840990  Autres (  3 ) 
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  Syzygium 
aromaticum  
0850020  Câpres  Capparis 
spinosa  
0850990  Autres (  3 ) 
0860000  vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010  Safran  Crocus sativus  
0860990  Autres (  3 ) ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 46
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  Myristica 
fragrans  
0870990  Autres (  3 ) 
0900000  9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  ( 4 ) 
0900010  Betteraves 
sucrières  Beta vulgaris  
subsp.  vulgaris  
var. altissima  Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes et de la terre
 
0900020  Cannes à sucre  Saccharum offi ­
cinarum  Produit entier 
après enlève ­
ment des parties 
flétries, de la terre et des raci ­
nes
 
0900030  Racines de 
chicorée (  4 ) Cichorium inty ­
bus Produit entier 
après enlève ­
ment des fanes et de la terre
 
0900990  Autres (  3 ) 
1000000  10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  
1010000  i)  Tissus  Produit entier  
1011000  a) Porcins  Sus scrofa  
1011010  Muscles  Viandes sans 
graisse à parer  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comesti ­
bles 
1011990  Autres (  3 ) 
1012000  b) Bovins  Bos  spp.  
1012010  Muscles  Viandes sans 
graisse à parer  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comesti ­
bles ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 47
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
1012990  Autres (  3 ) 
1013000  c) Ovins  Ovis aries  
1013010  Muscles  Viandes sans 
graisse à parer  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comesti ­
bles 
1013990  Autres (  3 ) 
1014000  d) Caprins  Capra hircus  
1014010  Muscles  Viandes sans 
graisse à parer  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comesti ­
bles 
1014990  Autres (  3 ) 
1015000  e) Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  Equus  spp.  
1015010  Muscles  Viandes sans 
graisse à parer  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comesti ­
bles 
1015990  Autres (  3 ) ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 48
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
1016000  f) Volailles – 
poulets, oies, canards, dindes et 
pintades –, 
autruches, pigeons
 Gallus gallus, 
Anser anser, Anas platyrhyn ­
chos, Meleagris 
gallopavo, 
Numida melea ­
gris, Coturnix coturnix, Stru ­
thio camelus, 
Columba  spp.
 
1016010  Muscles  Viandes sans 
graisse à parer  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comesti ­
bles 
1016990  Autres (  3 ) 
1017000  g) Autres 
animaux d’élevage
 Lapins, kangourous, 
cervidés  
1017010  Muscles  Viandes sans 
graisse à parer  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comesti ­
bles 
1017990  Autres (  3 ) 
1020000  ii)  Lait  Produit entier 
sur la base d’une teneur 
massique en 
matières grasses de 4 % (
 7 ) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres (  3 ) 
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  Produit entier 
après enlève ­
ment de la 
coquille (  8 ) ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 49
 
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent 
les LMR  Exemples de 
produits du groupe 
auxquels s’appli ­
quent les LMR  Nom scienti ­
fique (  2 ) Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres 
produits soumis à la 
même LMR  Parties du produit 
auxquelles s’appli ­
quent les LMR  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres (  3 ) 
1040000  iv)  Miels  Apis mellifera, 
Melipona  spp.  Gelée royale, pollen, 
miel en rayons  Produit entier  
1050000  v)  Amphibiens et 
reptiles  Rana  spp.  
Crocodilia  spp.  Cuisses de 
grenouilles, crocodiles  
1060000  vi)  Escargots  Helix  spp.  Produit entier 
après enlève ­
ment de la coquille
 
1070000  vii)  Autres produits 
dérivés d’animaux terrestres
 Gibier sauvage  Viandes sans 
graisse à parer  
1100000  11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE  (
 9 ) 
1200000  12.  VÉGÉTAUX OU 
PARTIES DE VÉGÉ ­
TAUX EXCLUSIVE ­
MENT UTILISÉS 
POUR L’ALIMEN ­
TATION DES ANIMAUX  (
 9 ) 
( 1 ) Le code est introduit par la présente annexe; il vise à établi r une classification en vertu de celle-ci et d’autres annexes c onnexes du 
règlement (CE) n  o 396/2005. 
( 2 ) Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne «Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR» est 
indiqué, le cas échéant et dans la mesure du possible; il respecte le Code international pour la nomenclature des plantes culti vées 
autant que possible. 
( 3 ) Le terme «Autres» désigne tout ce qui n’est pas mentionné expressément au regard des autres codes relevant du groupe auquel 
s’appliquent les LMR concerné. 
( 4 ) Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent pas aux produits ou parties du produit servant exclus i­
vement d’ingrédients dans des aliments pour animaux, jusqu’à ce que des LMR distinctes soient applicables. 
( 5 ) À partir du 1er janvier 2017, les LMR s’appliquent aussi aux feuilles de chou-rave. 
( 6 ) Dans la mesure où ce produit n’est pas mentionné dans d’autres groupes de produits. 
( 7 ) Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg de lait cru. 
Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention «F», pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matièr es 
grasses du lait de vache cru de 4 % en poids; pour le lait cru d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses du lait cru de l’espèce en question. 
(
 8 ) Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg d’œufs. 
Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention «F», pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matièr es 
grasses des œufs de poule de 10 % en poids; pour les œufs d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonct ion 
de la teneur en matières grasses des œufs de l’espèce en question, si ladite teneur est supérieure à 10 % en poids. 
( 9 ) Les LMR ne s’appliquent pas aux produits en question tant qu’ils ne sont pas identifiés et inscrits sur la liste.  ▼M35  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 50
2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 51
 ANNEXE II  
LMR précédemment définies par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, visées à l'article 21, paragraphe 1  
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane (  L ) 
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (  L ) 
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (  L ) 
1-méthylcyclopropène 
2,4,5-T (  L ) 
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée 
en 2,4-D)  
►M40 2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses 
esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-DB) (  R )◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M40 ___ ◄ 
0110000 i)  Agrumes  1 ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*)  ►M40  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 52  ►M18 Abamectine (somme de l'avermectine 
B1a, de l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère 
de l'avermectine B1a) (  L )◄ 
►M32 Acéphate ◄ 
►M39 Acétamipride (  R )◄ 
►M31 Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acyben- 
zolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 
210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) ◄ 
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide 
cyanhydrique)  
►M16 Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe) ◄ 
►M5 Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine 
combinées exprimées en dieldrine) (  L )◄ 
Amitraze (y compris les métabolites contenant la 
fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en 
amitraze) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  1 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M39 0,06  ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 53  Amitrole 
Aramite (  L ) 
►M5 Atrazine (  L )◄ 
Azimsulfuron 
Azinphos-éthyl (  L ) 
Azinphos-méthyl (  L ) 
►M32 Azocyclotin et cyhexatin (somme de 
l'azocyclotin et du cyhexatin, exprimée en 
cyhexatin) ◄ 
►M39 Azoxystrobine ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M39  15 ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32  0,2 ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
0,01 0,5 ►M32 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 54  Barbane (  L ) 
►M19 Bénalaxil, y compris d'autres mélanges 
d'isomères constituants dont le bénalaxyl-M 
(somme des isomères) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M25 Bentazone (somme de la bentazone et des 
éléments combinés de la 6-OH- et 8-OH benta- 
zone, exprimée en bentazone) (  R )◄ 
►M37 Bifénazate ◄ 
►M27 Bifenthrine (  L )◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37 0,9  ◄ ►M27  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 55
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*)  ►M40 0,01 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 56
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 0,8  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M18 0,02  ◄ ►M39  0,1 ◄ ►M31  0,2 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39 1,5  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18 0,02  ◄ ►M39 0,7  ◄ ►M31  0,2 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,03 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 57
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  1 ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
0,01 0,5 (2 ) ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32  0,2 ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
0,01 0,5 (2 ) ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 58
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37 0,5  ◄ ►M27  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37 2  ◄ ►M27  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 59
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve
 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 60
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39 0,5  ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M39  0,5 ◄ 
►M39 2  ◄ 
►M18  0,1 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M39 2  ◄ 
►M39 2  ◄ 
►M39 2  ◄ 
►M39 2  ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 2  ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 2  ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 2  ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 61
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M39  2 ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32  0,3 ◄ 
0,5 (2 ) ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  10 ◄ 
0,5 (2 ) ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  5 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M39  5 ◄ 
0,1 ►M39  0,5 ◄ 
0,5 (2 ) ►M39  5 ◄ 
0,5 (2 ) ►M39  5 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M39  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 62
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19 0,3  ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37 0,7  ◄ ►M27  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37 3  ◄ ►M27  0,5 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37  7 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 1  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 1  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 1  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,7 ◄ ►M27  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 63
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,05 (*)  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M40 ___ ◄ 
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M40 ___ ◄ 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 64
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,03 ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 65
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 
0,01 
0,05 
0,01 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
0,01 
0,01 ►M8 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  4 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 
►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 66
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 67
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M40 ___ ◄ 
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 68
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M31  0,1 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M31  0,5 ◄ 
►M18  0,05 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 69
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M39  2 ◄ 
►M39  0,7 ◄ 
►M39  0,3 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  1 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 70
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 71
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 72
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M39 0,02  ◄ 
►M39  0,02 ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 73
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  10 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M39  3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 74
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M15 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 75
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, 
camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  
0240000 iv)  Brassicées ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 76
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 ◄ ►M39 0,2  ◄ ►M31  1 ◄ 
►M18  0,05 ◄ ►M39  0,3 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,02 ◄ ►M39 0,2  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39 0,2  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39 0,2  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,02 ◄ ►M39  0,3 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,02 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39 0,2  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M5 0,03 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39 0,2  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M39 0,4  ◄ 
►M39 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 77
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  1 ◄ 
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M39  1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  5 ◄ 
►M8 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 78
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37  0,5 ◄ ►M27 0,3  ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37 3  ◄ ►M27 0,5  ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37  0,5 ◄ ►M27 0,3  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,3 ◄ ►M27  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37 0,4  ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19 0,3  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,3 ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 79
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M40 0,01 (*)  ◄ 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 80
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M39 ___ ◄ 
►M39  0,05 ◄ 
►M39 0,7  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M18  0,1 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M31 0,3 (+)  ◄ 
►M39  5 ◄ 
►M39  5 ◄ 
►M39  1,5 ◄ 
►M39  3 ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 81
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 15  ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39 (**)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 82
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  1 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M27  2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19 1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 83
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M40 0,01 (*)  ◄ 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  ►M40 0,02 (*)  ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 84
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  5 ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M8 ___ ◄ 
►M39  4 ◄ ►M31  0,3 ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 3  ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  3 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M18  1 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M31  0,3 ◄ 
►M39  3 ◄ 
►M39  3 ◄ 
►M39  3 ◄ 
►M39  5 ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 85
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39 (**)  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 15  ◄ 
►M39 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39 (**)  ◄ 
►M39 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,2 ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M39  3 ◄ 
►M39  70 ◄ 
►M39  70 ◄ 
►M39  70 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 86
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 15  ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 87
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M40 0,01 (*)  ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0270090 Cœurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 88
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  3 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  3 ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M39 0,15  ◄ 
►M39 0,3  ◄ 
►M39 0,4  ◄ 
►M39 0,3  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39 1,5  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,6 ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M39  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 89
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M39  70 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39 15  ◄ 
►M39 15  ◄ 
►M39  10 ◄ 
►M39  5 ◄ 
►M39  10 ◄ 
►M39 0,6  ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 90
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,3  ◄ ►M37  7 ◄ ►M27  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,4 ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,5 ◄ ►M37  7 ◄ ►M27  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,2 ◄ ►M37  0,4 ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  7 ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 91
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,01 (*) 0,05 (*)  ►M40  0,02 (*) ◄ 
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 92
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39 0,07  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39 0,07  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) 
(14 ) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,2 ◄ 
►M32  0,3 ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 93
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
0,01 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,1 ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0,02 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,4 ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 94
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 95
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0402990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M40 ___ ◄ 
0500010 Orge  ►M40 0,05 (+)  ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0500030 Maïs  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0500040 Millet  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0500050 Avoine  ►M40 0,05 (+)  ◄ 
0500060 Riz  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0500070 Seigle  ►M40 0,05 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 96
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39 0,7  ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 15 0,05  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16  0,05 ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 97
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M39  0,4 ◄ 
0,2 ►M39  0,7 ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,05 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
0,02 
0,01 0,01  ►M5 0,1 (1 ) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M39  0,5 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,5 ◄ 
►M39  5 ◄ 
►M39  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 98
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,5  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 99
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M40 0,05 (+)  ◄ 
0500990 Autres  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M40 0,05 (*)  ◄ 
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0631000 a)  Fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0632000 b)  Feuilles  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 100
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,03 ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 101
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,3 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 102
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  5 ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 103
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0633000 c)  Racines  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0633010 Racine de 
valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►
M40 0,05 (*)  ◄ 
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,05 (*)  ◄ 
0810000 i)  Graines  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810060 Graines d’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 104
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,05 ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 105
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
0,02 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  30 ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39 (**)  ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39 (**)  ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39 (**)  ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39 (**)  ◄ 
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(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 107
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M40 ___ ◄ 
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0830000 iii)  Écorces  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 108
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 110
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(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 111
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0850000 v)  Boutons  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0870000 vii)  Arille  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,01 (*)  ◄ 
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 112
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
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(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
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(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 113
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 114
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
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(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M37 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 115
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,01 (*) 0,1 (*)
 
1011000 a)  Porcins  ►M40 0,05 (*)  ◄ 
1011010 Viande 0,05 (*)  ►M40 (+)  ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre 0,05 (*)  ►M40 (+)  ◄ 
1011030 Foie 0,05 (*)  ►M40 (+)  ◄ 
1011040 Reins 1 ►M40 (+)  ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*)  ►M40 ___ ◄ 
1011990 Autres 0,05 (*)  ►M40 ___ ◄ 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande 0,05 (*)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1012020 Graisse 0,05 (*)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1012030 Foie 0,05 (*)  ►M40 0,4 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 116
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M13 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,2 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,02 ◄ ►M39  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 117
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M39  0,07 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 118
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 119
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins 1 ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1012990 Autres 0,05 (*)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande 0,05 (*)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1013020 Graisse 0,05 (*)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1013030 Foie 0,05 (*)  ►M40 0,4 (+)  ◄ 
1013040 Reins 1 ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*)  ►M40  0,1 (+) ◄ 
1013990 Autres 0,05 (*)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande 0,05 (*)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1014020 Graisse 0,05 (*)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1014030 Foie 0,05 (*)  ►M40 0,4 (+)  ◄ 
1014040 Reins 1 ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1014990 Autres 0,05 (*)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,4 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 120
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,2 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,2 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,2 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,1 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 121
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M39  0,07 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M39  0,07 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,07 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 122
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 3  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 123
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1016000 (f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  0,05 (*)  ►
M40 0,05 (*)  ◄ 
1016010 Viande  ►M40 ___ ◄ 
1016020 Graisse  ►M40 ___ ◄ 
1016030 Foie  ►M40 ___ ◄ 
1016040 Reins  ►M40 ___ ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M40 ___ ◄ 
1016990 Autres  ►M40 ___ ◄ 
1017000 (g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M40 ___ ◄ 
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,2 (+)  ◄ 
1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,4 (+)  ◄ 
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,1 (+)  ◄ 
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,1 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 124
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,2 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
►M18  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,2 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,1 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,2 ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 125
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 126
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 127
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte  0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►
M40 1,5 (+)  ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants  0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  ►
M40  0,05 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 128
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,005 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,006 ◄ 
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 ◄ 0,01 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 129
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 130
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 131
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 ___ ◄ 
1040000 iv)  Miel  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,05 (*)  ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,05 (*)  ◄ 
1060000 vi)  Escargots  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,05 (*)  ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M40 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 132
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39 ___ ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 133
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ 
(**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 134
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ 
(**) ►M5 (**) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  (**) ◄ ►M37  (**) ◄ ►M27  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 135
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Binapacryl (  L ) 
Bitertanol (  L ) 
Bromophos-éthyl  
►M16 Bromopropylate (  L )◄ 
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en 
bromoxynil) (  L ) 
Camphechlore (Toxaphène) (  L )( R ) 
►M32 ___ ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0110000 i)  Agrumes  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0110010 Pamplemousses  ►M32 ___ ◄ 
0110020 Oranges  ►M32 ___ ◄ 
0110030 Citrons  ►M32 ___ ◄ 
0110040 Limettes  ►M32 ___ ◄ 
0110050 Mandarines  ►M32 ___ ◄ 
0110990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,1 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 136  ►M37 Captane (  R )◄ 
►M32 Carbaryl (  L )◄ 
►M21 Carbendazime et bénomyl (somme de 
bénomyl et de carbendazime, exprimée en 
carbendazime) (  R )◄ 
►M32 Carbofuran (somme du carbofuran et du 
3-hydroxy-carbofuran, exprimée en carbofur- 
an)◄ 
►M32 Carbosulfan ◄ 
Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfen- 
trazone et exprimé en carfentrazone-éthyle) 
Cartap 
Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisa- 
tion de glyphosate (  L ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M21 0,2  ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21 0,2  ◄ ►M32  0,5 ◄ ►M32  0,1 ◄ 0,5  
►M21  0,7 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,7 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,7 ◄ ►M32  0,5 ◄ ►M32  0,1 ◄ 0,5  
►M21 0,1  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 137  Chlorbenside (  L ) 
Chlorbufam 
Chlordane (somme de cis- et trans-chlorda- 
ne (  L )( R ) 
►M32 Chlorfénapyr ◄ 
Chlorfenson (  L ) 
►M16 Chlorfenvinphos (  L )◄ 
►M7►C5Chlormequat ◄◄  
Chlorobenzilate (  L ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 138  ►M27 Chlorothalonil (  R )◄ 
Chloroxuron (  L ) 
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroani- 
line, exprimé en chlorprophame) (  L )( R ) 
►M5 Chlorpyriphos (  L )◄ 
Chlorpyriphos-méthyl (  L ) 
Chlozolinate 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,3 ◄ 0,5  
►M5 0,2 ◄ 0,3  
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M5 2 ◄ 1  
►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 139
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  ►M32 ___ ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M32 ___ ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M32 ___ ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M32 ___ ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M32 ___ ◄ 
0120060 Noisettes  ►M32 ___ ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M32 ___ ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M32 ___ ◄ 
0120090 Pignons  ►M32 ___ ◄ 
0120100 Pistaches  ►M32 ___ ◄ 
0120110 Noix communes  ►M32 ___ ◄ 
0120990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins  2  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0130010 Pommes  ►M32 ___ ◄ 
0130020 Poires  ►M32 ___ ◄ 
0130030 Coings  ►M32 ___ ◄ 
0130040 Nèfles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0130990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0140010 Abricots 1  ►M32 ___ ◄ 
0140020 Cerises 1  ►M32 ___ ◄ 
0140030 Pêches 1  ►M32 ___ ◄ 
0140040 Prunes 2  ►M32 ___ ◄ 
0140990 Autres 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 140
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,3 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  3 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  4 ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M37  5 ◄ ►M21  0,5 ◄ 
►M37  4 ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M37  7 ◄ ►M21  0,5 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 141
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (16 ) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 142
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,5  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  1 ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M27  1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,5  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 143
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  2 (
3 ) ►M32 ___ ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M32 ___ ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M32 ___ ◄ 
0152000 b)  Fraises  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0153010 Mûres  ►M32 ___ ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M32 ___ ◄ 
0153030 Framboises  ►M32 ___ ◄ 
0153990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M32 ___ ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M32 ___ ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M32 ___ ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M32 ___ ◄ 
0154050 Cynorhodons (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0154060 Mûres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0154080 Sureau noir (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0154990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 144
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M21  0,3 ◄ 
►M21  0,5 ◄ 
►M37  3 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  10 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  10 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  15 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  15 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  15 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 145
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 146
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27 3  ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,2  
►M27 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 
►M27 5  ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,5  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27 20  ◄ ►M5 1 ◄ 
►M27 20  ◄ ►M5 1 ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 147
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0161010 Dattes  ►M32 ___ ◄ 
0161020 Figues  ►M32 ___ ◄ 
0161030 Olives de table  ►M32 ___ ◄ 
0161040 Kumquats  ►M32 ___ ◄ 
0161050 Carambole (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0161060 Kaki (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0161990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,05 (*)  ►
M32 ___ ◄ 
0162010 Kiwis  ►M32 ___ ◄ 
0162020 Litchis  ►M32 ___ ◄ 
0162030 Fruits de la 
passion  ►M32 ___ ◄ 
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ 
0162050 Caïnite (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ 
0162990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  ►M32 ___ ◄ 
0163010 Avocats 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 148
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 149
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 150
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 151
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes 3  ►M32 ___ ◄ 
0163030 Mangues 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163040 Papayes 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163050 Grenades 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163060 Chérimoles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0163070 Goyaves (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0163080 Ananas 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0163100 Durion (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0163990 Autres 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M32 ___ ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M32 ___ ◄ 
0212010 Manioc  ►M32 ___ ◄ 
0212020 Patates douces  ►M32 ___ ◄ 
0212030 Ignames  ►M32 ___ ◄ 
0212040 Arrow-root (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0212990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 152
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,5 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,05 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,02  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 153
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 154
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,2 ◄ ►M5 3 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  20 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M27 0,02  ◄ 10  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 155
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  ►
M32 ___ ◄ 
0213010 Betterave  ►M32 ___ ◄ 
0213020 Carottes  ►M32 ___ ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M32 ___ ◄ 
0213040 Raifort  ►M32 ___ ◄ 
0213050 Topinambours  ►M32 ___ ◄ 
0213060 Panais  ►M32 ___ ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M32 ___ ◄ 
0213080 Radis  ►M32 ___ ◄ 
0213090 Salsifis  ►M32 ___ ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M32 ___ ◄ 
0213110 Navets  ►M32 ___ ◄ 
0213990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0220010 Ail  ►M32 ___ ◄ 
0220020 Oignons  ►M32 ___ ◄ 
0220030 Échalotes  ►M32 ___ ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M32 ___ ◄ 
0220990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 156
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 157
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 158
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  1 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M27  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M27  2 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 159
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates 3 1 (3 ) ►M32 ___ ◄ 
0231020 Poivrons 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0231030 Aubergines 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0231040 Okras, 
camboux 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0231990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 0,5 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0232010 Concombres  ►M32 ___ ◄ 
0232020 Cornichons  ►M32 ___ ◄ 
0232030 Courgettes  ►M32 ___ ◄ 
0232990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0233010 Melons  ►M32 ___ ◄ 
0233020 Potirons  ►M32 ___ ◄ 
0233030 Pastèques  ►M32 ___ ◄ 
0233990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0240000 (iv)  Brassicées  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M32 ___ ◄ 
0241010 Brocolis  ►M32 ___ ◄ 
0241020 Choux-fleurs  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 160
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37 3  ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21 0,3  ◄ 
►M37  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,5 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  2 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,1 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 161
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 162
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  1 ◄ 
►M27  5 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27 2  ◄ 
►M27  1 ◄ 
►M27  1 ◄ 
►M27  1 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M27 5  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 163
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M32 ___ ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M32 ___ ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M32 ___ ◄ 
0242990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M32 ___ ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  ►M32 ___ ◄ 
0243020 Choux verts  ►M32 ___ ◄ 
0243990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0244000 d)  Choux-raves  ►M32 ___ ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M32 ___ ◄ 
0251010 Mâche  ►M32 ___ ◄ 
0251020 Laitue  ►M32 ___ ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M32 ___ ◄ 
0251040 Cresson  ►M32 ___ ◄ 
0251050 Cresson de 
terre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 164
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,5 ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 165
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,3 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 166
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 167
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  ►M32 ___ ◄ 
0251990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M32 ___ ◄ 
0252010 Épinards  ►M32 ___ ◄ 
0252020 Pourpier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M32 ___ ◄ 
0252990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M32 ___ ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M32 ___ ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  ►M32 ___ ◄ 
0256010 Cerfeuil  ►M32 ___ ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M32 ___ ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M32 ___ ◄ 
0256040 Persil  ►M32 ___ ◄ 
0256050 Sauge (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0256060 Romarin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0256070 Thym (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0256080 Basilic (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 168
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 169
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ (**)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 170
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  5 ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 171
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0256100 Estragon (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0256990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)  0,05 (*)  ►
M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés) 1 (3 ) ►M32 ___ ◄ 
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0260040 Pois (écossés) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0260050 Lentilles 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0260990 Autres 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais)  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0270010 Asperges  ►M32 ___ ◄ 
0270020 Cardons  ►M32 ___ ◄ 
0270030 Céleri  ►M32 ___ ◄ 
0270040 Fenouil  ►M32 ___ ◄ 
0270050 Artichauts  ►M32 ___ ◄ 
0270060 Poireaux  ►M32 ___ ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M32 ___ ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0270090 Cœurs de palmier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0270990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 172
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M37  2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,2 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 173
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,5 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 174
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 
►M27  2 ◄ 
►M27  2 ◄ 
►M27  0,3 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27 20  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M27 40  ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 175
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  ►M32 ___ ◄ 
0280020 Champignons 
sauvages  ►M32 ___ ◄ 
0280990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0290000 ix)  Algues  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0300010 Haricots  ►M32 ___ ◄ 
0300020 Lentilles  ►M32 ___ ◄ 
0300030 Pois  ►M32 ___ ◄ 
0300040 Lupins  ►M32 ___ ◄ 
0300990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,1 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0401010 Graines de lin  ►M32 ___ ◄ 
0401020 Arachides  ►M32 ___ ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M32 ___ ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M32 ___ ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M32 ___ ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M32 ___ ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 176
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M21  1 ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ 20 
►M21 0,1  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32  0,1 ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,2 ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 10  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 177
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
0,05 ►M7 ►C5 10 ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,05  (*) ◄ 
►M7 ►C5 7 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 7 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 178
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  2 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27 1  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27 0,1  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 179
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M32 ___ ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M32 ___ ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M32 ___ ◄ 
0401110 Carthame (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0401120 Bourrache (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0401130 Cameline (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0401140 Chènevis  ►M32 ___ ◄ 
0401150 Ricin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0401990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M32 ___ ◄ 
0402010 Olives à huile 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0402040 Kapok (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0402990 Autres 0,1 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500010 Orge 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500020 Sarrasin 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500030 Maïs 0,1 ►M32 ___ ◄ 
0500040 Millet 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500050 Avoine 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500060 Riz 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500070 Seigle 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 180
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32  0,1 ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 1  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,5 ◄ ►M21  2 ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 10  
►M32  0,5 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,5 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,5 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,5 ◄ ►M21  2 ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 10  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,5 ◄ ►M21  0,1 ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 181
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M16 0,05  (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M7 ►C5 2 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 5 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 2 ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 182
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 3 0,05 (*)  
►M27  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 183
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500990 Autres 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)  0,1 (*)  ►
M32 ___ ◄ 
0620000 ii)  Grains de café  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0631000 (a)  Fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0631990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0632000 b)  Feuilles  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 184
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32  0,5 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,5 ◄ ►M21  0,1 ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 5  
►M32  0,5 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 185
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 2 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
►M32  50 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 186
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 187
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0632030 Maté (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0632990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0633000 c)  Racines  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0633010 Racine de 
valériane (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0633990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►
M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810000 i)  Graines  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810010 Anis (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810020 Carvi noir (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810030 Graines de céleri (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810060 Graines d’aneth (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 188
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 189
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 190
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 191
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810080 Fenugrec (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810090 Noix de muscade (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0810990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ 
0820030 Carvi (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820040 Cardamome (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820050 Baies de genièvre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820080 Tamarin (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0820990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0830000 iii)  Écorces  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0830010 Cannelle (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0830990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0840010 Réglisse (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0840020 Gingembre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 192
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
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►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 193
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
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(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 194
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 195
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0840990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0850000 v)  Boutons  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0850010 Clous de girofle (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0850020 Câpres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0850990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0860010 Safran (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0860990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0870000 vii)  Arille  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0870010 Macis (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0870990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0900010 Betterave sucrière (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0900020 Canne à sucre (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
0900990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 196
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 197
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
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(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
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(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 198
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
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►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 199
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M32 ___ ◄ 
1011000 a)  Porcins  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1011010 Viande 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1011030 Foie 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1011040 Reins 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles 0,2 ►M32 ___ ◄ 
1011990 Autres 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1012000 b)  Bovins  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1012010 Viande 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1012020 Graisse 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1012030 Foie 0,05 ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 200
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
0,2 
0,05 (*)  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 201
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 202
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M14 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M27 ___ ◄ 
►M27 0,02  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,2  ◄ 0,2  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,02  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 203
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles 0,2 ►M32 ___ ◄ 
1012990 Autres 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1013000 c)  Ovins  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1013010 Viande 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1013020 Graisse 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1013030 Foie 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1013040 Reins 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles 0,2 ►M32 ___ ◄ 
1013990 Autres 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1014000 d)  Caprins  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1014010 Viande 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1014020 Graisse 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1014030 Foie 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1014040 Reins 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles 0,2 ►M32 ___ ◄ 
1014990 Autres 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1015010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1015020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1015030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 204
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 205
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M7 ►C5 0,2 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 206
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27 0,3  ◄ 0,2  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,02  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,3  ◄ 0,2  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,02  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,3  ◄ 0,2  
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 207
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1015990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M32 ___ ◄ 
1016010 Viande 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1016020 Graisse 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1016030 Foie 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1016040 Reins 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles 0,2 ►M32 ___ ◄ 
1016990 Autres 0,05 ►M32 ___ ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ 
1017010 Viande (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1017020 Graisse (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1017030 Foie (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1017040 Reins (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1017990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 208
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 209
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 210
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 
►M27 0,07  ◄ 
►M27 0,07  ◄ 
►M27 0,07  ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 211
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►
M32 ___ ◄ 
1020010 Bovins  ►M32 ___ ◄ 
1020020 Ovins  ►M32 ___ ◄ 
1020030 Caprins  ►M32 ___ ◄ 
1020040 Chevaux  ►M32 ___ ◄ 
1020990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M32 ___ ◄ 
1030010 Poulet  ►M32 ___ ◄ 
1030020 Canard (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1030030 Oie (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 212
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 213
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,002 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 214
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27 0,07  ◄ 0,05 (*) 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 215
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1030990 Autres (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1040000 iv)  Miel  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1060000 vi)  Escargots  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 216
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M37  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M15  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 217
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 218
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M27  (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 219
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son 
isomère E)  
►M5 Clofentézine (  R )◄ 
Composés du mercure (somme des composés du 
mercure exprimée en mercure (  L ) 
►M31 Cyazofamide ◄ 
Cyclanilide (  L ) 
►M15 CYFLUTHRINE, y compris d'autres 
mélanges de constituants isomères (somme des 
isomères) (  L )◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M5 0,5 ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M5 0,05 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 220  Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de 
ses acides libres)  
►M19 Cyperméthrine (y compris d'autres mél- 
anges d'isomères constituants (somme des iso- 
mères)) (  L )◄ 
►M21 Cyromazine ◄ 
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1- 
diméthylhydrazine, exprimée en daminozide) 
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE 
et p,p′-TDE (DDD), exprimée en DDT) (  L ) 
►M20 Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (  L )◄ 
Desmédiphame 
Diallate 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,02 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  2 ◄ 0,02 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 221  ►M41 Diazinon (  L )◄ 
Dichlorvos  
►M32 Dicofol (somme des isomères p, p' et 
o,p') (  L )◄ 
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges 
d’isomères constituants (somme des isomères))  
►M9 Diméthoate (somme du diméthoate et de 
l'ométhoate exprimée en diméthoate) ◄ 
Dinosèbe 
Dinoterb 
Dioxathion 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 222  Diphenylamine 
Diquat  
►M32 Disulfoton (somme de disulfoton, dis- 
ulfoton sulfoxide et disulfoton sulfone, exprimée 
en disulfoton) (  L )◄ 
►M33 Dithiocarbamates (dithiocarbamates ex- 
primés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, 
métirame, propinèbe, thirame et zirame) ◄ 
DNOC  
►M16 Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en 
endosulfan) (  L )◄ 
Endrine (  L ) 
(25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  5 ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 223
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M5 0,5 ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0130050 Nèfles du Japon (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M31  0,01 (*) ◄ 
0140010 Abricots  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 
0140020 Cerises  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ 
0140030 Pêches  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 
0140040 Prunes  ►M5 0,2 ◄ ►M15  0,2 ◄ 
0140990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 224
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  1 ◄ 0,02 (*)  
►M20  0,2 ◄ 
►M20  0,1 ◄ 
►M20  0,1 ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M20  0,1 ◄ 
►M19  2 ◄ 0,02 (*)  
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M5 1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 225
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,2 (+)  ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 226
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,1 ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  5 ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 
5 ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  
10 ►M13 ___ ◄ 0,3  
0,05 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M33 2 (+)  ◄ 
►M33 2 (+)  ◄ 
►M33 2 (+)  ◄ 
►M33 2 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 227
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M31  0,5 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M5 1 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M5 2 ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0153010 Mûres  ►M5 3 ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M5 0,3 ◄ 
0153030 Framboises  ►M5 3 ◄ 
0153990 Autres  ►M5 0,3 ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M5 0,5 ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154050 Cynorhodons (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0154060 Mûres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0154080 Sureau noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0154990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 228
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  0,5 ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,07 ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M20  0,5 ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,5 ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,5 ◄ 
►M20  0,2 ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 229
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 230
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M33 5 (+)  ◄ 0,5  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M33 10 (+)  ◄ 0,05 (*)  
►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M33  5 ◄ 
►M33  5 ◄ 
►M33 5 (+)  ◄ 
►M33  5 ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M33  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 231
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M5 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0161060 Kaki (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M5 0,02 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) ►
M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0162050 Caïnite (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) ►
M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 232
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M11 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 233
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 2 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 234
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33 5 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 235
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  ►M5 2 ◄ 
0163030 Mangues  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0163070 Goyaves (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0163080 Ananas  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0163100 Durion (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0163990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31 ___ ◄ ►M15 ___ ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,04 ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 236
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,7 ◄ 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M21  1 ◄ ►M20 0,2  ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 237
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41 0,3  ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 238
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M33 2 (+)  ◄ 
►M33 2 (+)  ◄ 
►M33 7 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M33  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M33  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M33 0,3 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 239
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  ►
M15  0,02 (*) ◄ 
0213010 Betterave  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213020 Carottes  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213040 Raifort  ►M31 0,1  ◄ 
0213050 Topinambours  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213060 Panais  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213080 Radis  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213090 Salsifis  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213110 Navets  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0213990 Autres  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 240
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  1 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M21  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 241
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,1 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,1 ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ ►M9 2 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 242
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M33 0,5 (+)  ◄ 
►M33 0,2 (+)  ◄ 
►M33 0,3 (+)  ◄ 
►M33 0,2 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33 0,2 (+)  ◄ 
►M33 0,2 (+)  ◄ 
►M33 2 (+)  ◄ 
►M33 0,2 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M32  0,02 (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 
►M33 0,6 (+)  ◄ 
►M33 1 (+)  ◄ 
►M33 1 (+)  ◄ 
►M33 1 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 243
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M5 0,3 ◄ ►M31  0,2 ◄ ►M15  0,05 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,1 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,1 ◄ 
0232010 Concombres  ►M15  0,1 ◄ 
0232020 Cornichons  ►M15  0,1 ◄ 
0232030 Courgettes  ►M15  0,1 ◄ 
0232990 Autres  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M31  0,1 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0233010 Melons  ►M5 0,1 ◄ 
0233020 Potirons  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233030 Pastèques  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M15  0,05 ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 244
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,3 ◄ 
►M20  0,2 ◄ 
►M20  0,3 ◄ 
►M20  0,3 ◄ 
►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M21  1 ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M21  0,3 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,3 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 245
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,05 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,2  ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M41  0,02 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M32  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 246
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M33 3 (+)  ◄ 0,5  
►M33 5 (+)  ◄ 1  
►M33 3 (+)  ◄ 0,05 (*)  
►M33 0,5 (+)  ◄ 0,05 (*)  
►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  2 (+) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 1,5 (+)  ◄ 0,05 (*)  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M32  0,02 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M33 1 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 247
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M5 ___ ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M15  0,2 ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M15  0,3 ◄ 
0242990 Autres  ►M15  0,2 ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M15  0,3 ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M15  1 ◄ 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 248
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  1 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M21  15 ◄ 
►M21 3  ◄ 
►M21 0,05  (*) ◄ 
►M21  15 ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M21  15 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 249
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M9 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M41 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M41 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,2 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M41 ___ ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 250
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M33  2 (+) ◄ 
►M33  3 (+) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33 0,5 (+)  ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M33 1 (+)  ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 5 (+)  ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 251
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0252020 Pourpier (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0252990 Autres  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0256060 Romarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0256070 Thym (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0256080 Basilic (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 252
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M21  15 ◄ 
►M19  0,7 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M21  20 ◄ 
►M21  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,7 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M21  15 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 253
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 254
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 0,3 (+)  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 0,5 (+)  ◄ 
►M32  0,02 (*) ◄ ►M33 5 (+)  ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 255
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0256100 Estragon (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M15  0,1 ◄ 
0260020 Haricots (écossés)  ►M15  0,05 ◄ 
0260030 Pois (non écossés)  ►M15  0,2 ◄ 
0260040 Pois (écossés)  ►M15  0,05 ◄ 
0260050 Lentilles  ►M15  0,05 ◄ 
0260990 Autres  ►M15  0,05 ◄ 
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 256
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,7 ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M21  2 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 257
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02  (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 258
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 1 (+)  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 0,1 (+)  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 1 (+)  ◄ 
►M32 0,02  ◄ ►M33 0,2 (+)  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  ◄ ►M33 0,5 (+)  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 3 (+)  ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33 0,5 (+)  ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 259
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 
0401010 Graines de lin 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401020 Arachides 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza 0,05 (*)  ►M15  0,05 ◄ 
0401070 Fèves de soja 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 260
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  5 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 261
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 262
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,2  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M33 0,1 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33 0,1 (+)  ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
5 ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
1 ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
2 ►M33 0,5 (+)  ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,2 ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 263
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton 0,2 ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401100 Graines de courge 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401110 Carthame (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0401120 Bourrache (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0401130 Cameline (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0401140 Chènevis 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0401150 Ricin (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0401990 Autres 0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0402040 Kapok (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0402990 Autres 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0500010 Orge  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M15  0,05 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500060 Riz  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 264
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  0,1 ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ 0,05 (*)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,02 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  2 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 265
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32  0,1 ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 ___ ◄ (**) (**) (**)  
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ 
►M41 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M9 2 ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 266
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,5 ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16 0,3  ◄ 
0,1 (*)  ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►C1 0,5 ◄ (*) ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,1 (*)  ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M33 5 (+)  ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,1 (*)  ►M33  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
10 ►M32  0,2 ◄ ►M33 2 (+)  ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
1 ►M32  0,02 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
1 ►M32  0,02 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
2 ►M32  0,02 (*) ◄ ►M33 2 (+)  ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M33 1 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 267
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0500990 Autres  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0631000 a)  Fleurs  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0631030 Pétales de rose (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0631990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0632000 b)  Feuilles  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 268
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  0,3 ◄ 
►M19  2 ◄ 
►M19  0,3 ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M19  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M20  5 ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 269
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M9 0,05 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M32  20 ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 270
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M33 1 (+)  ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M33  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M13 ___ ◄ ►M16  30 ◄ 0,01 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 271
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0632030 Maté (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0632990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0633000 c)  Racines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0633010 Racine de 
valériane (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0633990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M15  20 ◄ 
0800000 8.  ÉPICES  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810000 i)  Graines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810010 Anis (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810020 Carvi noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810030 Graines de céleri (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810050 Graines de cumin (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810060 Graines d’aneth (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 272
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  ►M19  30 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M20  5 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 273
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 (*)  ►M32  50 ◄ 0,02 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 274
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M33 25 (+)  ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 275
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810080 Fenugrec (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810090 Noix de muscade (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0810990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) ►
M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820030 Carvi (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820040 Cardamome (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820050 Baies de genièvre (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820070 Gousses de vanille (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820080 Tamarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0820990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0830000 iii)  Écorces  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0830010 Cannelle (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0830990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0840010 Réglisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0840020 Gingembre (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 276
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 277
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 278
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 279
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0840990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0850000 v)  Boutons  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0850010 Clous de girofle (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0850020 Câpres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0850990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0860010 Safran (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0860990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0870000 vii)  Arille  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0870010 Macis (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0870990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0900010 Betterave sucrière (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0900020 Canne à sucre (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0900030 Racines de chicorée (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
0900990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M31 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 280
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 281
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 282
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M33  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 283
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,01 (*) 0,01 (*)  ►
M15  0,05 ◄ 
1011000 a)  Porcins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 284
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 1 0,2 (*)  
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 285
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M41  0,02 ◄ 
►M41  0,7 ◄ 
►M41  0,03 ◄ 
►M41  0,03 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M41  0,02 ◄ 
►M41  0,7 ◄ 
►M41  0,03 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 286
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 287
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013030 Foie  ►M5 0,1 ◄ 
1013040 Reins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014030 Foie  ►M5 0,1 ◄ 
1014040 Reins  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1015010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1015020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1015030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 288
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19 2  ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,03 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M20  0,5 ◄ 
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 289
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,03 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M41  0,02 ◄ 
►M41  0,7 ◄ 
►M41  0,03 ◄ 
►M41  0,03 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M41  0,02 ◄ 
►M41  0,7 ◄ 
►M41  0,03 ◄ 
►M41  0,03 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 290
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 291
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1015990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M5 0,05 (*) ◄ 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) ►
M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1017010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1017020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1017030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1017040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1017990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 292
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 ◄ 
►M19 0,1  ◄ 
►M19 0,1  ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 293
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M41  0,02 ◄ ►M32  0,1 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32  0,1 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ 
►M41  0,02 ◄ ►M32 0,05  ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ 
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 294
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M13 ___ ◄ 
►M32 0,02  ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 295
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1030030 Oie (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 296
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M19  0,05 ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,04  ►M20  0,05 ◄ 0,2 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M21  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05  ►M20  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 297
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  0,02 ◄ ►M32 0,1  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 298
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,0008  
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
►M13 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,005  
►M32 0,02  ◄ ►M13 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 299
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1030990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1040000 iv)  Miel  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1060000 vi)  Escargots  (**)  ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  (**) ►M5 (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 300
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  
(**) ►M11 (**)  ◄ ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 301
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ►M9 (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 302
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M33  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 303
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M21 Ethéphon ◄ 
►M16 Ethion◄ 
►M20 Éthofumesate (somme de l'éthofumesate 
et du métabolite 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo- 
benzofuran-5-yl méthane sulphonate, exprimée en 
éthofumesate) ◄ 
Éthoxysulfuron  
►M41 Étoxazole ◄ 
►M5 Famoxadone ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M11 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 304  ►M15 Fénamidone ◄ 
►M21 Fénamiphos (somme de fénamiphos et de 
ses sulfoxide et sulfone exprimée en fénami- 
phos)◄ 
►M9 Fénarimol ◄ 
►M8 Fenbutatin oxyde (  L )◄ 
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du 
fenchlorphos-oxon exprimée en fenchlorphos)  
►M41 Fenhexamide ◄ 
►M32 Fenitrothion ◄ 
Fenpropimorphe (  R ) 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 5 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 305  ►M16 Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (  L )◄ 
Fentine acétate (  L )( R ) 
Fentine hydroxyde (  L )( R ) 
►M5 Fenvalérate et esfenvalérate (somme des 
isomères RR et SS) (  L )◄ 
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères 
RS et SR) (  L ) 
Flazasulfuron 
Florasulam 
Flucythrinate (  L )( R ) 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 306  Flufénacet (somme de tous les composés con- 
tenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl 
exprimée en équivalent flufénacet) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl  
►M7►C5Fluroxypyr (y compris ses esters 
exprimés en fluroxypyr) (  R )◄◄  
Flurtamone  
►M37 Folpet (  R )◄ 
Foramsulfuron 
(25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 307
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  ►M21  0,1 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M21  0,1 ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M21  0,1 ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M21  0,1 ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M21  0,1 ◄ 
0120060 Noisettes  ►M21  0,2 ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M21  0,1 ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M21  0,1 ◄ 
0120090 Pignons  ►M21  0,1 ◄ 
0120100 Pistaches  ►M21  0,1 ◄ 
0120110 Noix communes  ►M21  0,5 ◄ 
0120990 Autres  ►M21  0,1 ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M16 0,01  (*) ◄ ►M41  0,07 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0130010 Pommes  ►M21  0,6 ◄ 0,01 (*)  
0130020 Poires  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0130030 Coings  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0130040 Nèfles  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0130990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0140010 Abricots  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
0140020 Cerises  ►M21  3 ◄ ►M41 0,3  ◄ 
0140030 Pêches  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
0140040 Prunes  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M41 0,04  ◄ 
0140990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 308
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,3 ◄ ►M8 2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,5 ◄ ►M41  5 ◄ 
►M9 1 ◄ ►M41  5 ◄ 
►M9 0,5 ◄ ►M41  5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M41  1 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 309
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
2 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 310
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 3  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  2 ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 311
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M9 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,5 ◄ ►M5 2 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M21  0,7 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M21  2 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M11 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M21  20 ◄ 0,01 (*)  
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0154060 Mûres  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0154990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 312
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,5 ◄ ►M21 0,03  ◄ ►M9 0,3 ◄ ►M8 2 ◄ ►M41  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,3 ◄ 
►M9 0,3 ◄ 
►M15  0,04 ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,3 ◄ ►M8 1 ◄ ►M41  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M41  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M9 0,1 ◄ ►M8 5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 1 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M41  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M41  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M9 1 ◄ ►M41 15  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M9 1 ◄ ►M41  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M41  5 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 313
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,1 ◄ 0,02  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 314
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  10 ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 3  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 10  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 10  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 15  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 15  ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 315
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M16 0,01  (*) ◄ ►M41 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M11 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0161010 Dattes  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161020 Figues  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161030 Olives de table  ►M21  5 (+) ◄ 0,01 (*)  
0161040 Kumquats  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161050 Carambole  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0161060 Kaki  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0161990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M21  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0162010 Kiwis 0,01 (*)  
0162020 Litchis 0,01 (*)  
0162030 Fruits de la 
passion 0,01 (*)  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0162050 Caïnite  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0162990 Autres 0,01 (*)  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 316
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M41  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 317
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
1 0,02 
0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 318
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 319
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41 0,2  ◄ 
0163030 Mangues  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0163070 Goyaves  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0163080 Ananas  ►M21  2 ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0163100 Durion  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0163990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0212010 Manioc 0,1  
0212020 Patates douces 0,01 (*)  
0212030 Ignames 0,01 (*)  
0212040 Arrow-root  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0212990 Autres 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 320
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,05 ◄ ►M9 0,2  ◄ ►M8 3 ◄ ►M32 ___ ◄ 2  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M9 0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 321
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 322
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,1 ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 323
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  0,01 (*)
 
0213010 Betterave  ►M20  0,1 ◄ 
0213020 Carottes  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213040 Raifort  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213050 Topinambours  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213060 Panais  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213080 Radis  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213090 Salsifis  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213110 Navets  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0213990 Autres  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 324
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,6 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M8 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 325
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 326
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,1 ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,1 ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 327
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M21  1 ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,1 ◄ ►M5 1 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0231030 Aubergines  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,1 ◄ ►M5 1 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
0233010 Melons  ►M5 0,3 ◄ 
0233020 Potirons  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233030 Pastèques  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0233990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M21  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M5 0,1 ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 328
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,5 ◄ ►M21 0,04  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 2  ◄ ►M41  1 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,04  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M41  2 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,04  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M8 1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M9 0,2 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M9 0,02  (*) ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M9 0,05 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M9 0,05 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,02 (+)  ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,05 ◄ 
►M15 ___ ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 329
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 330
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 3  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  1 ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 331
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0251010 Mâche 0,01 (*)  
0251020 Laitue 0,01 (*)  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles) 0,01 (*)
 
0251040 Cresson 0,01 (*)  
0251050 Cresson de 
terre ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 332
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,05 ◄ 0,5 
►M9 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  2 ◄ ►M14 ___ ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M41  30 ◄ 
►M41  40 ◄ 
►M41  30 ◄ 
►M41  30 ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M41  30 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 333
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 334
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,05 ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  2 ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 335
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp. 0,1 
0251990 Autres 0,01 (*)  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M41  0,02 (*) ◄ 
0252010 Épinards 0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0252020 Pourpier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes) 0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0252990 Autres 0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0254000 d)  Cresson d’eau  0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,01 (*)  ►M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  1  
0256010 Cerfeuil 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0256020 Ciboulette 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0256040 Persil 2  ►M20  1 ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0256050 Sauge  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0256060 Romarin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0256070 Thym  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0256080 Basilic  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 336
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M41  30 ◄ 
►M41  30 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M41  30 ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 337
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 338
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  10 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 339
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0256100 Estragon  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0256990 Autres 0,01 (*)  ►M20  1 ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés) 0,01 (*)  
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)  
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*)  
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)  
0260050 Lentilles 0,1  
0260990 Autres 0,01 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
0270010 Asperges 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270020 Cardons 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270030 Céleri 0,1  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270040 Fenouil 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270050 Artichauts 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270060 Poireaux 0,01 (*)  ►M5 2 ◄ 
0270070 Rhubarbe 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0270990 Autres 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 340
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41 5  ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
1 
0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 341
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 342
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 2  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37 2  ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,2 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 343
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0401010 Graines de lin  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401020 Arachides  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M21  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 344
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 0,05 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M21 0,02  (*) ◄ ►M41  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 345
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 346
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 347
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M21  2 (+) ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0401130 Cameline  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0401140 Chènevis  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0401990 Autres  ►M21  0,1 (*) ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M11 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile  ►M21  10 ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0402040 Kapok  ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0402990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0500010 Orge  ►M21  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0500060 Riz  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M21  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 348
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M21  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M41  0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,5 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,5 
0,05 (*)  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 349
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 350
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M7 ►C5 0,1 ◄ ◄ ►M37  2 ◄ 
►M7 ►C5 0,1 ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,1 ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,1 ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 351
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M21  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0500990 Autres  ►M21  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M21  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M27 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M16  3 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M41  15 ◄ 
0620000 ii)  Grains de café ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0631000 a)  Fleurs  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0631030 Pétales de rose  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0631990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0632000 b)  Feuilles  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 352
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*)  
0,5 
0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M41  0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 353
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
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 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,1 ◄ ◄ ►M37  2 ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 355
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0632030 Maté  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0632990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0633000 c)  Racines  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0633010 Racine de 
valériane  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0633990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M21  0,1 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M41  15 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES ►M21  0,1 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810000 i)  Graines ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810010 Anis  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810020 Carvi noir  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810030 Graines de céleri  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810050 Graines de cumin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810060 Graines d’aneth  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 356
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
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►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M9 5 ◄ ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M41  0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 10  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
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►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 357
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 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M37  150 ◄ 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 359
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810080 Fenugrec  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810090 Noix de muscade  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0810990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820030 Carvi  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820040 Cardamome  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820080 Tamarin  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0820990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0830000 iii)  Écorces ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0830010 Cannelle  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0830990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0840010 Réglisse  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0840020 Gingembre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 360
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
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►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
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(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
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(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
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(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 363
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0840990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0850000 v)  Boutons ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0850010 Clous de girofle  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0850020 Câpres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0850990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0860010 Safran  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0860990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0870000 vii)  Arille ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0870010 Macis  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0870990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
0900990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M11 0,05  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ ►M41 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 364
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,1 ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  0,01 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M32  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 365
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 366
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 367
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 368
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 0,02  (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ 
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,3 
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 369
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 370
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 371
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comesti ­
bles 
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comesti ­
bles 
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comesti ­
bles 
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1015010 Viande  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1015020 Graisse  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1015030 Foie  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 372
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,3 
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M21  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,01 (*)  
0,05 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 373
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 374
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,5 ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 375
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1015990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1017010 Viande  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1017020 Graisse  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1017030 Foie  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1017040 Reins  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1017990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 376
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M21  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 377
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
►M5 0,2 ◄ 0,05  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 378
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 379
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1030030 Oie  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 380
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M21  0,005 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 0,02 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 381
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 382
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,05 (*) ◄ ◄ 
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 383
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1030990 Autres  ►M11  (**) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M21  0,05 (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M21 0,01  (*) ◄ (**) (**) (**)  ►M41  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 384
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  
►M15  (**) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ►M9 (**) ◄ ►M8 (**) ◄ (**)  ►M41  (**) ◄ ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 385
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 386
 (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  
(**) (**) (**)  ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M37  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 387
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Formothion 
Fosthiazate  
►M32 ___ ◄ 
►M38 Glyphosate ◄ 
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de 
l'heptachlore-époxyde, exprimée en heptachlor- 
e) (  L ) 
Hexachlorobenzène (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0110020 Oranges  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,5 ◄ 
0110030 Citrons  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0110040 Limettes  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0110050 Mandarines  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,5 ◄ 
0110990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 388  Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des iso- 
mères excepté l'isomère gamma  
►M32 ___ ◄ 
Hydrazide maléique (  R ) 
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en 
hydrogène phosphoré)  
►M13 Imazalil◄ 
Imazamox 
Imazosulfuron 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M13  5 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 389  ►M40 Indoxacarbe (somme indoxacarbe et de 
ses énantiomères R) (  L )◄ 
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en 
iodosulfuron-méthyl)  
►M15 Ioxynil, y compris ses esters exprimés en 
ioxynil (  L )◄ 
Iprodione (  R ) 
Iprovalicarbe 
Isoproturon 
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole et, exprimée 
en isoxaflutole) (  10 ) 
►M37 Krésoxim-méthyl (  L )( R )◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
5 
0,02 (*)  
1 
0,02 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 390  ►M41 Lambda-cyhalothrine (  L )( R )◄ 
Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclo- 
hexane (HCH)) (  L ) 
Linuron 
Malathion (somme du malathion et du malaoxon, 
exprimée en malathion) 
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et 
éléments combinés, exprimés en MCPA) (  L )( R ) 
Mécarbam 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,2 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 391
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  ►M32 ___ ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M32 ___ ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M32 ___ ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M32 ___ ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M32 ___ ◄ 
0120060 Noisettes  ►M32 ___ ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M32 ___ ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M32 ___ ◄ 
0120090 Pignons  ►M32 ___ ◄ 
0120100 Pistaches  ►M32 ___ ◄ 
0120110 Noix communes  ►M32 ___ ◄ 
0120990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0130010 Pommes  ►M32 ___ ◄ 
0130020 Poires  ►M32 ___ ◄ 
0130030 Coings  ►M32 ___ ◄ 
0130040 Nèfles (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0130990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0140010 Abricots  ►M32 ___ ◄ 
0140020 Cerises  ►M32 ___ ◄ 
0140030 Pêches  ►M32 ___ ◄ 
0140040 Prunes  ►M32 ___ ◄ 
0140990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 392
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  2 ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ►M13  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 393
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
5 0,05 (*)  ►M37  0,2 ◄ 
►M40 0,5 (+)  ◄ 
►M40 0,5  ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ 
►M40  1 ◄ 3 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 394
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,1 ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,3 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 395
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,5 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M32 ___ ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M32 ___ ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0153010 Mûres  ►M32 ___ ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M32 ___ ◄ 
0153030 Framboises  ►M32 ___ ◄ 
0153990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M32 ___ ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M32 ___ ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M32 ___ ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M32 ___ ◄ 
0154050 Cynorhodons (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154060 Mûres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 396
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 397
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  2 ◄ 10 2  ►M37  1 ◄ 
►M40  0,6 ◄ 15 0,05 (*)  ►M37  1 ◄ 
►M8 ___ ◄ 10 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,5 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,6 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 10 0,05 (*)  
►M40 0,8  ◄ ►M37  0,9 ◄ 
►M40  1 ◄ ►M37  0,9 ◄ 
►M40 0,8  ◄ ►M37  1 ◄ 
►M40 0,8  ◄ ►M37  1 ◄ 
►M40 0,8  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,8  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,8  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,8  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,8  ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 398
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M41 0,2  ◄ 
►M41 ___ ◄ 
►M41 ___ ◄ 
►M41 ___ ◄ 
►M41 ___ ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 399
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0161010 Dattes  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0161020 Figues  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0161030 Olives de table  ►M32 ___ ◄ ►M38  1 ◄ 
0161040 Kumquats  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0161050 Carambole (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161060 Kaki (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,02 (*)  ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0162010 Kiwis  ►M32 ___ ◄ 
0162020 Litchis  ►M32 ___ ◄ 
0162030 Fruits de la 
passion  ►M32 ___ ◄ 
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162050 Caïnite (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0163010 Avocats 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 400
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 401
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,2 ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
5 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 402
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  1 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 403
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes 0,05  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0163030 Mangues 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0163040 Papayes 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01  
0163050 Grenades 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0163060 Chérimoles (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163080 Ananas 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163100 Durion (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163990 Autres 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M32 ___ ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,5 ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0212010 Manioc  ►M32 ___ ◄ 
0212020 Patates douces  ►M32 ___ ◄ 
0212030 Ignames  ►M32 ___ ◄ 
0212040 Arrow-root (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 404
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M13  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 50  ►M13  3 ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 405
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,2 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 406
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 407
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0213010 Betterave  ►M32 ___ ◄ 
0213020 Carottes  ►M32 ___ ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M32 ___ ◄ 
0213040 Raifort  ►M32 ___ ◄ 
0213050 Topinambours  ►M32 ___ ◄ 
0213060 Panais  ►M32 ___ ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M32 ___ ◄ 
0213080 Radis  ►M32 ___ ◄ 
0213090 Salsifis  ►M32 ___ ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M32 ___ ◄ 
0213110 Navets  ►M32 ___ ◄ 
0213990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0220010 Ail  ►M32 ___ ◄ 
0220020 Oignons  ►M32 ___ ◄ 
0220030 Échalotes  ►M32 ___ ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M32 ___ ◄ 
0220990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M32 ___ ◄ ►M38 ___ ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 408
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 30  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 30  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 15  
►M32 ___ ◄ 15  
►M32 ___ ◄ 15  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 409
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ 0,5  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ 0,5  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,5  
►M40 0,3  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ 0,2 0,05 (*)  
►M15  0,2 ◄ 0,2 0,1  
►M15  0,2 ◄ 0,2 0,05 (*)  
►M15  3 ◄ 3 0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 
5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 410
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,2  
►M41  0,1 ◄ 0,5  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,2  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,2  
►M41  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 411
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M32 ___ ◄ 
0231020 Poivrons  ►M32 ___ ◄ 
0231030 Aubergines  ►M32 ___ ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M32 ___ ◄ 
0231990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0232010 Concombres  ►M32 ___ ◄ 
0232020 Cornichons  ►M32 ___ ◄ 
0232030 Courgettes  ►M32 ___ ◄ 
0232990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0233010 Melons  ►M32 ___ ◄ 
0233020 Potirons  ►M32 ___ ◄ 
0233030 Pastèques  ►M32 ___ ◄ 
0233990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M32 ___ ◄ ►M38 3  ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M32 ___ ◄ 
0241010 Brocolis  ►M32 ___ ◄ 
0241020 Choux-fleurs  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 412
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M13  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 413
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,5 ◄ 1 ►M37  0,5 ◄ 
►M40  0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M37  1 ◄ 
►M40  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,5 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,5 ◄ 2  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,1 
0,1 
0,1 
0,05 (*)  
►M40  0,5 ◄ 1  ►M37  0,2 ◄ 
0,2 
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 1 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,3 ◄ 0,1  
►M40 (+)  ◄ 
►M40 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 414
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,3 ◄ 
►M41  0,3 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 415
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M32 ___ ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M32 ___ ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M32 ___ ◄ 
0242990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M32 ___ ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  ►M32 ___ ◄ 
0243020 Choux verts  ►M32 ___ ◄ 
0243990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0244000 d)  Choux-raves  ►M32 ___ ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M32 ___ ◄ 
0251010 Mâche  ►M32 ___ ◄ 
0251020 Laitue  ►M32 ___ ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M32 ___ ◄ 
0251040 Cresson  ►M32 ___ ◄ 
0251050 Cresson de 
terre (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 416
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 417
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40 0,06  ◄ 0,5  
►M40 0,2  ◄ 5  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  3 ◄ 5  
►M40 0,4  ◄ 0,02 (*)  
►M40 0,4  ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M15 ___ ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 10 1  
►M40  30 ◄ 
►M40  2 ◄ 
►M40 1  ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 2 (+)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 418
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  1 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  1 ◄ 
►M41  1 ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 419
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  ►M32 ___ ◄ 
0251990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M32 ___ ◄ 
0252010 Épinards  ►M32 ___ ◄ 
0252020 Pourpier (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M32 ___ ◄ 
0252990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M32 ___ ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M32 ___ ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  ►M32 ___ ◄ 
0256010 Cerfeuil  ►M32 ___ ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M32 ___ ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M32 ___ ◄ 
0256040 Persil  ►M32 ___ ◄ 
0256050 Sauge (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256060 Romarin (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256070 Thym (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256080 Basilic (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 420
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 421
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 2 (+)  ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 2 0,05 (*)  
►M40 ___ ◄ 10 0,05 (*)  
►M40  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  3 ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  15 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 422
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  1 ◄ 
►M41  1 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 1  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 423
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256100 Estragon (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260020 Haricots (écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260030 Pois (non écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260040 Pois (écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260050 Lentilles  ►M32 ___ ◄ 
0260990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0270010 Asperges  ►M32 ___ ◄ 
0270020 Cardons  ►M32 ___ ◄ 
0270030 Céleri  ►M32 ___ ◄ 
0270040 Fenouil  ►M32 ___ ◄ 
0270050 Artichauts  ►M32 ___ ◄ 
0270060 Poireaux  ►M32 ___ ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M32 ___ ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 424
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 425
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,3 ◄ 5  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 2  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,3  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  3 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  3 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 0,2  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  3 ◄ 0,02 (*)  ►M37  5 ◄ 
►M40  3 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,2  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 426
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,2 ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,1 0,1  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1  
►M11 ___ ◄ 0,1 0,1  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,3 ◄ 0,1  
►M41  0,3 ◄ 0,1  
►M41  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,3 ◄ 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 427
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M32 ___ ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0280020 Champignons 
sauvages  ►M32 ___ ◄ ►M38  50 ◄ 
0280990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0290000 ix)  Algues  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0300010 Haricots  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 ◄ 
0300020 Lentilles  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 
0300030 Pois  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 
0300040 Lupins  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 
0300990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0401010 Graines de lin  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 0,02  
0401020 Arachides  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02  
0401030 Graines de pavot  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02  
0401040 Graines de sésame  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02  
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M32 ___ ◄ ►M38  20 ◄ 0,02  
0401060 Graines de colza  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 0,02  
0401070 Fèves de soja  ►M32 ___ ◄ ►M38  20 ◄ 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 428
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05 (*)  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 429
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 0,2  ◄ 
►M40 0,01 (*)  ◄ 
►M40 0,2  ◄ 
►M40 0,01 (*)  ◄ 
►M40 0,01 (*)  ◄ 
0,02 (*)  
►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,5  
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,02 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,02 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,02 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,5  
►M40 0,04  ◄ 0,5  
►M40  0,5 ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 430
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,05 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
►M11 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 431
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 0,02  
0401090 Graines de coton  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 0,02  
0401100 Graines de courge  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,05  
0401110 Carthame (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401130 Cameline (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02  
0401150 Ricin (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02  
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0402010 Olives à huile 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  1 ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402040 Kapok (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 0,01 (*)  
0500010 Orge  ►M32 ___ ◄ ►M38  20 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M32 ___ ◄ ►M38  1 ◄ 
0500040 Millet  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M32 ___ ◄ ►M38  20 ◄ 
0500060 Riz  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 432
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  
0,02 ►M32 ___ ◄ 0,2 (*) 0,1  ►M13 0,05 (*)  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 433
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,02 (*)  
►M40 1  ◄ 0,02 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,02 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,02 (*)  
►M40 0,02 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,02 (*)  ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 0,01 (*)  ◄ 0,02 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37 ___ ◄ 
0,5 ►M37 0,1  ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M37  0,05 (*) ◄ 
3 ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37 0,1  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 434
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,2 ◄ 
►M41  1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 8 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  1 ◄ 
►M41  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 435
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M32 ___ ◄ ►M38  20 ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M32 ___ ◄ ►M38  10 ◄ 
0500990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M32 ___ ◄ ►M38  2 ◄ 0,02 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 436
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 437
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M37 0,1  ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 0,05 (*)  ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 438
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 0,05 (*) 0,5  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 439
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632030 Maté (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02  
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810010 Anis (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 440
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (**) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 441
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40  0,05 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 442
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  10 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 443
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820030 Carvi (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 444
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
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►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 447
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850020 Câpres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860010 Safran (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870010 Macis (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 448
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 449
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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►M40  0,1 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
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►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
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►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
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►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
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►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 451
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M32 ___ ◄ 0,2 0,2 0,2  
1011000 a)  Porcins  ►M32 ___ ◄ 
1011010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1011030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1011040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,5 ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1011990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1012000 b)  Bovins  ►M32 ___ ◄ 
1012010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 452
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 ►M32 ___ ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 453
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M40  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,05 ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 0,05  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  1 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 454
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 
►M41  0,5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 455
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1012990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1013010 Viande  ►M32 ___ ◄ 
1013020 Graisse  ►M32 ___ ◄ 
1013030 Foie  ►M32 ___ ◄ 
1013040 Reins  ►M32 ___ ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ 
1013990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1014000 d)  Caprins  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1014010 Viande  ►M32 ___ ◄ 
1014020 Graisse  ►M32 ___ ◄ 
1014030 Foie  ►M32 ___ ◄ 
1014040 Reins  ►M32 ___ ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ 
1014990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015010 Viande (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015020 Graisse (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015030 Foie (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 456
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 457
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,05 ◄ ►M15  2,5 ◄ ►M37  0,05 ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 0,05  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  1 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  2,5 ◄ ►M37  0,05 ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 0,05  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  1 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  2,5 ◄ ►M37  0,05 ◄ 
►M40  0,05 ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 0,05  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,05 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 458
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 459
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M32 ___ ◄ 
1016010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1016020 Graisse  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1016040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) (**)  ►
M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017010 Viande (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017020 Graisse (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017030 Foie (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017040 Reins (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 460
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 461
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,05 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,05 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,05  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,01 (*) (+)  ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  2 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,05 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,05 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,05 ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,05  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 462
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 (*)  
0,1 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 463
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii) Lait et crème, non 
concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, 
fromage et caille ­
botte  ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,004 0,01 0,004  
1020010 Bovins  ►M32 ___ ◄ 
1020020 Ovins  ►M32 ___ ◄ 
1020030 Caprins  ►M32 ___ ◄ 
1020040 Chevaux  ►M32 ___ ◄ 
1020990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 0,02 0,02  
1030010 Poulet  ►M32 ___ ◄ 
1030020 Canard (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1030030 Oie (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 464
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,003  ►M32 ___ ◄ 0,2 (12 ) ►M13 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M13 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 465
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,1 ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 0,02 (+)  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 466
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  0,05 ◄ 0,001 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 467
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1030990 Autres (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  (**) (**)  ►M32 ___ ◄ ►M38  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 468
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**)  ►M13  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 469
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 ___ ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,05 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,01 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,01 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40 0,01 (*)  ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ (**) (**) (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 470
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41 (**)  ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
►M41  (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 471
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de méco- 
prop, exprimée en mécoprop)  
►M8 Mépanipyrim (et son métabolite (2-anili- 
no-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine) 
exprimé en mépanipyrim ◄ 
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron 
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA 
(acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) expri- 
mée en mésotrione)  
►M27 Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le métalaxyl-M (somme des 
isomères)) ◄ 
Méthacrifos (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,5 ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 472  ►M32 Méthamidophos ◄ 
►M16 Méthidathion ◄ 
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le S-métolachlore (somme des 
isomères))  
►M11 Méthomyl et thiodicarbe (somme du 
méthomyl et du thiodicarbe, exprimée en métho- 
myl)◄ 
Méthoxychlore (  L ) 
►M31 Méthoxyfénozide (  L )◄ 
Metsulfuron-méthyl 
Mévinphos (somme des isomères E et Z) 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  1 ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 473  Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, 
exprimée en milbémectine) (  R ) 
Molinate  
►M32 ___ ◄ 
Monolinuron 
Myclobutanyl (  R ) 
Nitrofène (  L ) 
Oxadiargyl 
Oxamyl 
Oxasulfuron 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 3  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 474  Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et 
de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylè- 
ne) (  L ) 
►M32 Oxydéméton-méthyl (somme des résidus 
de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S- 
méthylsulfone, exprimée en oxydéméton- 
méthyl)◄ 
►M19 Paraquat ◄ 
Parathion (  L ) 
►M32 Parathion-méthyle (somme des résidus de 
parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en 
parathion-méthyle) ◄ 
Penconazole (  L ) 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 475
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  1 ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 476
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,03  ◄ ►M9 ___ ◄ ►M31  2 ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M9 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 477
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,3  
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 478
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,2  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 
0,05 (*)  
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 479
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M8 3 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M27  2 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M27  1 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M8 2 ◄ ►M27  0,5 ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0154060 Mûres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0154080 Sureau noir (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 480
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M31  1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,5 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  2 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M31 ___ ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  4 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,7 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 481
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 1  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 482
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 
0,5 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,5 
0,05 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 483
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0161060 Kaki (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0162050 Caïnite (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 484
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M31 ___ ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,7 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 485
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 486
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 487
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0163070 Goyaves (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0163100 Durion (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M8 0,01 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 488
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  1 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,6 ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M31 ___ ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 489
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 2  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 490
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 491
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière
 
0213010 Betterave  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0213020 Carottes  ►M27  0,1 ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0213040 Raifort  ►M27  0,1 ◄ 
0213050 Topinambours  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0213060 Panais  ►M27  0,1 ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0213080 Radis  ►M27  0,1 ◄ 
0213090 Salsifis  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0213110 Navets  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0213990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M8 0,01 (*) ◄ 
0220010 Ail  ►M27  0,5 ◄ 
0220020 Oignons  ►M27  0,5 ◄ 
0220030 Échalotes  ►M27  0,5 ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M27  0,2 ◄ 
0220990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 492
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,5 ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,4 ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 493
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2  
►M32 ___ ◄ 0,2  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 494
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 495
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M8 1 ◄ ►M27  0,2 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,5 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M8 1 ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M8 ___ ◄ 
0232010 Concombres  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,5 ◄ 
0232020 Cornichons  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0232030 Courgettes  ►M8 0,5  ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0232990 Autres  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M8 0,01 (*) ◄ 
0233010 Melons  ►M27  0,2 ◄ 
0233020 Potirons  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0233030 Pastèques  ►M27  0,2 ◄ 
0233990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M8 0,01 (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M27  0,2 ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 496
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M5 0,1 ◄ ►M9 ___ ◄ ►M31  2 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M31  1 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M31  0,5 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11 0,1  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 0,1  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 497
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 0,3 0,02  
►M32 ___ ◄ 0,5 0,02  
►M32 ___ ◄ 0,3 0,02  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 0,02 
►M32 ___ ◄ 0,02 
►M32 ___ ◄ 0,03 
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,2 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 498
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 
0,2 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,1 
0,1 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 499
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M27  1 ◄ 
0242990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0243020 Choux verts  ►M27  0,2 ◄ 
0243990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0244000 d)  Choux-raves  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M8 0,01 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M27 3  ◄ 
0251010 Mâche  ►M27 ___ ◄ 
0251020 Laitue  ►M27 ___ ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M27 ___ ◄ 
0251040 Cresson  ►M27 ___ ◄ 
0251050 Cresson de 
terre (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ►M27 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 500
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M31 ___ ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31 4  ◄ 
►M11 0,2  ◄ ►M31 4  ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31 4  ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31 4  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 501
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 5  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 502
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 503
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp  ►M27 ___ ◄ 
0251990 Autres  ►M27 ___ ◄ 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0252020 Pourpier (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0252990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M27  0,3 ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  ►M27  2 ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0256060 Romarin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0256070 Thym (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0256080 Basilic (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 504
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31 4  ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ ►M31 4  ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M31 4  ◄ 
►M11  0,05 ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M31 4  ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 505
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 506
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 507
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0256100 Estragon (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M8 0,01 (*) ◄ 
0270010 Asperges  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0270030 Céleri  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0270040 Fenouil  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0270060 Poireaux  ►M27  0,2 ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0270990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 508
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M11  0,3 ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 509
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,3  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 510
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 511
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 512
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  5 ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,1  ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M31  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 513
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 514
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
0,1 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
0,2 (*)  ►M9 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 515
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0401120 Bourrache (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0401130 Cameline (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0402040 Kapok (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0402990 Autres  ►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 516
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32  0,2 ◄ ►M16  1 ◄ ►M11  0,1 ◄ ►M31  2 ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 517
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
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0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 518
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
0,1 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
►M9 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M19 0,05  ◄ 
►M32 0,02  ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 519
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*)  ►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0631030 Pétales de rose (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0631990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 520
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M16  0,2 ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 521
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 522
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,02  ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M19  0,02 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 523
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0632030 Maté (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0632990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0633000 c)  Racines  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0633990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  ►
M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  10 ◄ 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810000 i)  Graines  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810010 Anis (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810020 Carvi noir (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810030 Graines de céleri (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810050 Graines de cumin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810060 Graines d’aneth (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 524
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  10 ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 525
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 2 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
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 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 527
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810080 Fenugrec (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810090 Noix de muscade (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0810990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820030 Carvi (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820040 Cardamome (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820050 Baies de genièvre (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820070 Gousses de vanille (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820080 Tamarin (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0820990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0830010 Cannelle (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0830990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0840010 Réglisse (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0840020 Gingembre (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 528
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
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►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
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 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 530
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 531
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0840990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0850000 v)  Boutons  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0850010 Clous de girofle (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0850020 Câpres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0850990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0860010 Safran (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0860990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0870000 vii)  Arille  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0870010 Macis (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0870990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0900010 Betterave sucrière (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0900020 Canne à sucre (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0900030 Racines de chicorée (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
0900990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M27 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 532
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
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 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 535
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M27 ___ ◄ 0,01 (*)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 536
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M31 ___ ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,01 (*) ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 537
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 538
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 539
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comesti ­
bles 
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comesti ­
bles 
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comesti ­
bles 
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1015010 Viande (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1015020 Graisse (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1015030 Foie (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 540
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,01 (*) ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,01 (*) ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,2 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,1 ◄ 
►M31  0,01 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 541
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 542
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 543
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1015990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) ►
M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1017010 Viande (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1017020 Graisse (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1017030 Foie (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1017040 Reins (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1017990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 544
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M31  0,01 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 545
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 546
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 547
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M27 ___ ◄ 0,01 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M27 ___ ◄ 0,01 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1030030 Oie (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 548
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 549
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 550
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 551
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1030990 Autres (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1040000 iv)  Miel  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**)  ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  (**) ►M8 (**) ◄ (**) (**)  ►M27  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 552
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  
►M32  (**) ◄ ►M5 (**) ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ►M31  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 553
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  
(**) (**)  ►M32 ___ ◄ (**) (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 554
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  
(**) ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 555
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M42 Pendiméthaline (  L )◄ 
Pethoxamide 
Phenmédiphame (  R ) 
►M32 Phorate (somme du phorate, de son 
analogue oxygéné et de leurs sulfones, exprimée 
en phorate) ◄ 
Phosphamidon 
Picolinafène 
Picoxystrobine (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 556  Pirimiphos-méthyl (  L ) 
►M19 Prochloraze (somme du prochloraze et de 
ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6- 
trichlorophénol, exprimée en prochloraze) ◄ 
►M32 Procymidone (  R )◄ 
►M41 Profenofos (  L )◄ 
►M36 Prohexadione (somme de prohexadione 
et de ses sels, exprimée en prohexadione) ◄ 
►M39 Propiconazole ◄ 
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (  13 ) 
Propoxur 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ 
►M19  10 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39 6  ◄ 0,05 (*)  
1 0,05 (*)  
1 0,05 (*)  
1 0,3 
1 0,3 
2 0,3 
1 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 557  Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 
2-hydroxy-propoxycarbazone, calculés en pro- 
poxycarbazone) 
Propyzamide (  L )( R ) 
Prosulfuron  
►M20 Pymétrozine ◄ 
►M40 Pyraclostrobine (  L )◄ 
Pyraflufen-éthyl 
Pyrazophos (  L ) 
►M37 Pyridate (somme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydro- 
xy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés 
hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyr- 
idate)◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,3 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M40  1 ◄ 
►M40  2 ◄ 
►M40  1 ◄ 
►M40  1 ◄ 
►M40  1 ◄ 
►M40  1 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 558  ►M24 Pyriméthanil ◄ 
Quinalphos 
Quinoxyfen (  L ) 
►M32 Quintozène (somme du quintozène et de 
la pentachloroaniline, exprimée en quintozè- 
ne) (  L )◄ 
Resméthrine (y compris d'autres mélanges 
d'isomères constitutants (somme des isomèr- 
es)) (  L ) 
Rimsulfuron 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M24  10 ◄ 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 559
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 560
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M25 ___ ◄ 0,3 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,15 ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M25 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 561
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  1 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 0,5  ◄ 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
0,02 (*)  
►M20  0,05 ◄ ►M40 1  ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  3 ◄ 
►M20  0,05 ◄ ►M40  0,3 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,8 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 562
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  5 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  
►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M24  3 ◄ 0,05  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M24  10 ◄ 0,05  
►M24  3 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 563
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  0,05 (*)
 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  0,1  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,05 (*)  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,05 (*)  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154060 Mûres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 564
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M9 ___ ◄ ►M39  0,3 ◄ 1 0,05 (*)  
0,05 (*)  
2 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,2 
0,2 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 565
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,02 (*) ◄ 
►M40 1 (+)  ◄ 
►M40  2 ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M40  1,5 ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M20  3 ◄ ►M40  3 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  2 ◄ 
►M20  3 ◄ ►M40  3 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  2 ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  4 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  3 ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M40  3 ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M40  3 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  3 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  3 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  3 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  3 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 566
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  5 ◄ 1  
►M24  5 ◄ 0,3  
0,02 (*)  
►M24  10 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  10 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  5 ◄ 2  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 567
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161060 Kaki  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)  ►
M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162050 Caïnite  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)  ►
M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 568
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,3 
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
2 ►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M19  5 ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 569
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M40  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 570
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 571
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163100 Durion  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M32 0,01  (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 572
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,1 ◄ 
►M19  5 ◄ ►M41  0,2 ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M19  5 ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  5 ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 573
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,05 ◄ 
►M40  0,07 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 574
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 575
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière
 
0213010 Betterave  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,1  
0213020 Carottes  ►M42  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213030 Céleris raves  ►M42  0,1 ◄ 0,05 (*)  
0213040 Raifort  ►M42  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213050 Topinambours  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213060 Panais  ►M42  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M42  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0213080 Radis  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213090 Salsifis  ►M42 0,2  ◄ 0,05 (*)  
0213100 Rutabagas  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213110 Navets  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213990 Autres  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 576
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,3 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►C1 0,05 ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 577
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,1 ◄ 
►M40 0,5  ◄ 
►M40  0,3 ◄ 
►M40  0,3 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,3 ◄ 
►M40  0,1 ◄ 
►M40 0,5  ◄ 
►M40  0,1 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 0,3  ◄ 
►M40  1,5 ◄ 
►M40 0,3  ◄ 
►M40  1,5 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 578
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M32  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 579
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, 
camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  
0240000 iv)  Brassicées ►M26 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M42  0,05 (*) ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 580
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
1 ►M32 ___ ◄ ►M41  10 ◄ 2  
1 ►M32 ___ ◄ ►M41 0,01 (*) (+)  ◄ 1  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0,1 2 
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
1 1 
0,05 (*) 0,5 
0,05 (*) 1 
0,05 (*) 0,5 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1 0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 581
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,5 ◄ ►M40  0,3 ◄ 
►M20  1 ◄ ►M40  0,5 ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M40  0,3 ◄ 
►M20  1 ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,5 ◄ ►M40  0,5 ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M40  0,5 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,1 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 582
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  1 ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  1 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 583
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M42  0,05 (*) ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  ►M42  0,5 ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  ►M42  0,3 ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M26 ___ ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 584
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
2 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,5 
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M41 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  5 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 585
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M37  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 0,3  ◄ 
►M20  0,05 ◄ ►M40  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,2 ◄ ►M40  1,5 ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,2 ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M37 ___ ◄ 
►M20  2 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
1 ►M40  10 ◄ 
1 ►M40  2 ◄ 
1 ►M40 0,4  ◄ 
1 ►M40 10  ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 10  ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
1 ►M40 10  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 586
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  
►M32  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24 20  ◄ 
►M24 20  ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 587
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M42  0,05 (*) ◄ 0,5  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0256000 f)  Fines herbes  7  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0256010 Cerfeuil  ►M42  0,6 ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M42  0,6 ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M42  0,6 ◄ 
0256040 Persil  ►M42  2 ◄ 
0256050 Sauge  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256060 Romarin  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256070 Thym  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256080 Basilic  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 588
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  5 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M41  0,05 (+) ◄ 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 589
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 10  ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
0,02 (*)  ►M40 10  ◄ 
1 ►M40 10  ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M20 0,4  ◄ ►M40  0,5 ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 0,02 (*)  ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
0,02 (*)  ►M20 0,4  ◄ ►M40  0,5 ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 0,02 (*)  ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
1 ►M5 2 ◄ ►M40  2 ◄ 
►M20  2 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M20  2 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M20  2 ◄ ►M37 0,3  ◄ 
►M20  2 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 590
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M24  3 ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 591
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256100 Estragon  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0256990 Autres  ►M42  0,6 ◄ 
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M42  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M32 0,05  ◄ 
0260020 Haricots (écossés)  ►M32 0,05  ◄ 
0260030 Pois (non écossés)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0260040 Pois (écossés)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0260050 Lentilles  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0260990 Autres  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0270000 vii) Légumes-tiges 
(frais)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0270010 Asperges  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270020 Cardons  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270030 Céleri  ►M42  0,1 ◄ 0,05 (*)  
0270040 Fenouil  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270050 Artichauts  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,2  
0270060 Poireaux  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270070 Rhubarbe  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 592
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,1 ◄ 1  
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 593
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M20  2 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M20  2 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
►M20  1 ◄ 
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 0,02 (*) (+)  ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  2 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 0,7  ◄ ►M37  1 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 594
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M24  2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  3 ◄ 
►M24  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 
►M32  0,02 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,3  
►M24  1 ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 595
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M42  0,2 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  ►M32 0,05  ◄ 
0300020 Lentilles  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0300030 Pois  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0300040 Lupins  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0300990 Autres  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M42  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0401010 Graines de lin  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401020 Arachides  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M32  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 596
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
2 ►M19 3  ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M36 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36 0,9  ◄ ►M39  0,2 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 597
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  0,3 ◄ 
►M40 0,5  ◄ 
►M40  0,3 ◄ 
►M40 0,05  ◄ 
►M40  0,3 ◄ 
0,02 (*)  ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,04 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,3 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,2 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 0,05  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 598
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 599
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M32  0,05 (*) ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401130 Cameline  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0401990 Autres  ►M32 0,02  (*) ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M32 0,02  (*) ◄ 
0402010 Olives à huile  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402040 Kapok  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0402990 Autres  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,2  
0500020 Sarrasin  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
0500030 Maïs  ►M32 0,05  ◄ 0,05 (*)  
0500040 Millet  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
0500050 Avoine  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,2  
0500060 Riz  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
0500070 Seigle  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 600
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  3 ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,3  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
5 ►M32 0,01  (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  1 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,2 ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,2 ◄ 
►M19  1 ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,7 ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M36  0,1 ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 601
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,2 ◄ 
►M20  0,05 ◄ ►M40  0,3 ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,2 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,2 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,2 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,2 ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
►M20  0,02 (*) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40  1 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  1 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
►M40  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 602
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,2 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,2 
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 603
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M32 0,05  ◄ 0,05 (*)  
0500090 Froment (blé)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
0500990 Autres  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M42 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M42  0,1 (*) ◄ 
0620000 ii)  Grains de café ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631000 a)  Fleurs  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0631990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 604
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M41 ___ ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
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 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M40  0,5 ◄ 
►M40  0,2 ◄ 
►M40  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 ___ ◄ ◄ ►M13 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M20 ►C8 0,1 (*) ◄ ◄ ►M40 0,1 (*)  ◄ ►M37  0,1 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 0,3 (+)  ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 0,1 (*)  ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 606
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*) 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
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►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
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►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 607
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632030 Maté  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0632990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane  ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng  ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0633990 Autres  ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810010 Anis  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 608
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M36  0,1 (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 25 0,1 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 609
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
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(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
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0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  15 ◄ ►M40 15  ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 0,1 (*)  ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 610
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►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,5  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*) 0,1 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 611
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0810990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820030 Carvi  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0820990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0830990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 612
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
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(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
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(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
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(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
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(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
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 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0840990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850020 Câpres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0850990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860010 Safran  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0860990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870010 Macis  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0870990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
0900990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M42 0,05 (*)  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 616
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M41 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 617
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 0,2  ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,02 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M20 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 618
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 619
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M26 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M32 0,02  ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1011030 Foie  ►M32 0,02  ◄ 
1011040 Reins  ►M32 0,02  ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M32 0,02  ◄ 
1011990 Autres  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M32 0,02  ◄ 
1012020 Graisse  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M32 0,02  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 620
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ►M41  0,05 ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M39 0,05  ◄ 
►M19  0,2 ◄ ►M39 0,05  ◄ 
►M19  2 ◄ ►M39  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 621
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M40  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,4 ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 622
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 ►M32 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 623
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M32 0,02  ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M32 0,02  ◄ 
1012990 Autres  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M32 0,02  ◄ 
1013020 Graisse  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1013030 Foie  ►M32 0,02  ◄ 
1013040 Reins  ►M32 0,02  ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M32 0,02  ◄ 
1013990 Autres  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M32 0,02  ◄ 
1014020 Graisse  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1014030 Foie  ►M32 0,02  ◄ 
1014040 Reins  ►M32 0,02  ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M32 0,02  ◄ 
1014990 Autres  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015010 Viande  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015020 Graisse  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015030 Foie  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 624
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,5 ◄ ►M39 0,05  ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 
►M39 0,05  ◄ 
►M39 0,05  ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39 0,05  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 
►M39 0,05  ◄ 
►M39 0,05  ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39 0,05  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 625
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M37  0,4 ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,4 ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,4 ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 626
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 627
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1015990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  ►M32 0,05  ◄ 
1016020 Graisse  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1016040 Reins  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M32 0,01  (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017010 Viande  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017020 Graisse  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017030 Foie  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017040 Reins  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1017990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 628
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
►M19  0,1 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 629
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 630
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 631
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M26 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M26 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1030030 Oie  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 632
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M19  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M19  0,1 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ►M36  0,05 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 633
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M40  0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M40  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 634
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 ►M32 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 635
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1030990 Autres  ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M42 (**)  ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 636
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  
(**) (**)  ►M32  (**) ◄ ►M41  (**) ◄ ►M36  (**) ◄ ►M39  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 637
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40 ___ ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,05 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,05 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,05 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ 
(**) (**) (**)  ►M5 (**) ◄ ►M40  0,05 (*) ◄ (**) (**)  ►M37  (**) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 638
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  
►M5 (**) ◄ (**) (**)  ►M32  (**) ◄ (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 639
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Silthiofam  
►M5 Spiroxamine (  R )◄ 
Sulfosulfuron 
Sulfure de carbone (voir dithiocarbamates) 
Tecnazène (  L ) 
TEPP 
Tétrachlorure de carbone 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M5 0,05 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 640  Thiabendazole (  R ) 
►M23 Thiaclopride (  L )◄ 
Thifensulfuron méthyle  
►M21 Thiophanate méthyle (  R )◄ 
►M7►C5Thirame (exprimé en thir- 
ame) (  13 )◄◄  
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du 
diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolyl- 
fluanide) (  R ) 
►M11 Triadiméfone et triadiménol (somme du 
triadiméfone et du triadiménol) (  L )◄ 
►M21 Triasulfuron ◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 
5 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  6 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,1 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,2 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 641  ►M27 Triazophos (  L )◄ 
Tribénuron-méthyle  
►M32 ___ ◄ 
►M42 Trifloxystrobine (  L )( R )◄ 
►M16 Triforine ◄ 
►M21 Triticonazole ◄ 
►M9 Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline 
et de tous les métabolites contenant la fraction 
3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoli- 
ne) (  R )◄ 
Zirame (  13 ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 642  ►M19 Zoxamide ◄ 
(26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 643
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 ii)  Fruits à pépins ►M5 0,05 (*) ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M5 0,05 (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 644
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,3 ◄ 3 
5 ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C5 5 ◄ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ 
5 ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C5 5 ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  2 ◄ ►M7 ►C5 3 ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 3 ◄ ◄ 1  
►M23  0,3 ◄ ►M21  2 ◄ ►M7 ►C5 3 ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 2 ◄ ◄ 0,5  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 645
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,5 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 1  
►M32 ___ ◄ ►M9 1 ◄ 0,1 (*)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  1 ◄ 2  ►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  1 ◄ 2  ►M9 0,5 ◄ 5  
►M32 ___ ◄ ►M42  1 ◄ 2  ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,2 ◄ 1  ►M9 0,05  (*) ◄ 2  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 646
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 647
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M5 1 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154060 Mûres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 648
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M11  2 ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  3 ◄ ►M7 ►C5 3 ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 10 ◄ ◄ ►M11  0,5 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  1 ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 649
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M42  5 ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  2 ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  1 ◄ 2  ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  1 ◄ 2  ►M9 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 650
 (26) 
►M19  5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 651
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M5 ___ ◄ 
0161000 (a)  Peau comes ­
tible ►M5 0,05 (*) ◄ 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0161060 Kaki (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M5 0,05 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0162050 Caïnite (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 652
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 ___ ◄ ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M14 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,4 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  4 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 653
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M8 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 10 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  4 ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 654
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 655
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M5 3 ◄ 
0163030 Mangues  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163070 Goyaves (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163080 Ananas  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163100 Durion (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0163990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  
0211000 a)  Pommes de 
terre  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 656
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
5 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,2 ◄ ◄ ►M11 1  ◄ 
5 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
10 ►M23  0,5 ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  3 ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
15 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
15 ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 657
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 658
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 659
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 660
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M8 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,5  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,5  ►M11  0.5 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,5  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  1 ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11 1  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 661
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,04 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,1 ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*)  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 662
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 663
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, 
camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  
0240000 iv)  Brassicées  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 664
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,5 ◄ ►M21 1  ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 3  ►M11 ___ ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 2  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M21  2 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 3  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 2  ►M11 0,2  ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,3  ►M11 0,2  ◄ 
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,5 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
5 ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 1  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 665
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,5 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,2 ◄ 0,5  ►M9 1 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 666
 (26) 
►M19  0,5 ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19 2  ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 667
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 668
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,05 ◄ ►M21  1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  1 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,05 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M21  0,1 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 20 
►M23  5 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C5 2 ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C5 2 ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 669
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M8 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,5 ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M8 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  10 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  10 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 670
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 671
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0254000 d)  Cresson d’eau  
0255000 e)  Endives, 
witloof  
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256060 Romarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256070 Thym (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256080 Basilic (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 672
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  2 ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ 
►M23  2 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
1 ►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M23  5 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 673
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  10 ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 674
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 675
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256100 Estragon (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)
 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de 
bambou (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0270990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 676
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 3  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23 0,2  ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 3  
►M23  0,2 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,5 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  1 ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 3  ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 677
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42 1  ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 678
 (26) 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 679
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  0,1 (*)  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 680
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,02 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
10 ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
0,05 (*)  ►M23  0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,3 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 681
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M9 0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 682
 (26) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 683
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401120 Bourrache (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401130 Cameline (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0402040 Kapok (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0402990 Autres 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,1  
0500010 Orge  ►M5 0,3 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M5 0,3 ◄ 
0500060 Riz  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 684
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,2 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,15 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,05 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 
►M23  4 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M23  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ 0,05 (*)  ►M21  0,05 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  1 ◄ ►M21  0,3 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 685
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M9 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ 
►M27  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,3 ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 686
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,02 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,05 (*) ◄ 
►M19  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 687
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0500990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631000 a)  Fleurs  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631010 Fleurs de 
camomille (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631040 Fleurs de 
jasmin (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0631990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632000 b)  Feuilles  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632010 Feuilles de 
fraisier (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 688
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
►M23  0,1 ◄ ►M21  0,05 ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,2 ◄ 
►M23  0,05 ◄ ►M21  0,01 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,1 (*) ◄ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,2 (*) ◄ ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
►M23  10 ◄ ►M7 ►C5 0,2 (*) ◄ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 689
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,1 (*) ◄ 0,2 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 690
 (26) 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 691
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632030 Maté (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0632990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633000 c)  Racines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633010 Racine de 
valériane (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633020 Racine de 
ginseng (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0633990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  ►
M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810000 i)  Graines  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810010 Anis (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810040 Graines de 
coriandre (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 692
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,1 (*)  ►M23  0,1 ◄ 0,1 (*)  ►M21  0,1 (*) ◄ ►M7 ►C5 0,2 (*) ◄ ◄ 50  ►M11  10 ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ ►M21  0,1 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 693
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M42  30 ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**)  ►M21  0,02 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 694
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
►M19  0,05 (*) ◄ 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 695
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810090 Noix de muscade (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0810990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820000 ii)  Fruits et baies  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820030 Carvi (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820040 Cardamome (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820080 Tamarin (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0820990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0830000 iii)  Écorces  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0830010 Cannelle (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0830990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840010 Réglisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840020 Gingembre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 696
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
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(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
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(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
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(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
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(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 697
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
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►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
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►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 698
 (26) 
(**) 
(**) 
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(**) 
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(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
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(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 699
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0840990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850000 v)  Boutons  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850020 Câpres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0850990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0860010 Safran (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0860990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0870000 vii)  Arille  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0870010 Macis (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0870990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
0900990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 700
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 701
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**)  ►M21  0,01 (*) ◄ ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M42 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 702
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 703
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1011040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1011990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 704
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,1 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 705
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M42  0,04 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 706
 (26) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 707
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1012990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1013040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1013990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1014040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1014990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 708
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 709
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 710
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 711
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1015990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016020 Graisse  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M5 0,2 ◄ 
1016040 Reins  ►M5 0,2 ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M5 0,05 (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M5 0,05 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  (**) ►
M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017010 Viande (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017020 Graisse (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017030 Foie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017040 Reins (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017050 Abats comesti ­
bles (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1017990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 712
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
0,1 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,05 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,3 ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
►M23  0,01 (*) ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 713
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 714
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 715
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M5 0,02 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1030030 Oie (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 716
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M23  0,03 ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M23  0,01 (*) ◄ ►M21  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11 ___ ◄ 
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 717
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M42  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M42  0,04 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M9 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 718
 (26) 
(**) 
(**) ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 719
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1030990 Autres (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1040000 iv)  Miel  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1060000 vi)  Escargots  (**)  ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  (**) ►M5 (**) ◄ (**) (**) (**) (**) (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 720
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11  (**) ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  
(**) ►M14  (**) ◄ (**)  ►M15  (**) ◄ ►M7 ►C5 (**) ◄ ◄ (**)  ►M11 (**)  ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 721
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  
►M27  (**) ◄ (**)  ►M32 ___ ◄ ►M42  (**) ◄ (**) (**)  ►M9 (**) ◄ (**)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 722
 (26) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) 
(**) ▼M2
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Perméthrine (somme des 
isomères) Prophame  
(1) (2) (3) (4)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGE ­
LÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**) (**)  
0130050 Nèfles du Japon (**) (**)  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 723
 
(1) (2) (3) (4)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins 
de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits 
fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons (**) (**)  
0154060 Mûres (**) (**)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) (**) (**)  
0154080 Sureau noir (**) (**)  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole (**) (**)  
0161060 Kaki (**) (**)  
0161070 Jamelongue (prune de 
Java) (**) (**)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, 
petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue 
de cactus) (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 724
 
(1) (2) (3) (4)  
0162050 Caïnite (**) (**)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) (**) (**)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (**) (**)  
0163070 Goyaves (**) (**)  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (**) (**)  
0163100 Durion (**) (**)  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé) (**) (**)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*)  
0210000 (i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root (**) (**)  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à l’exception de la bette ­
rave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 725
 
(1) (2) (3) (4)  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau 
comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce 
non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de 
l’inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 726
 
(1) (2) (3) (4)  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines 
herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades 
similaires, y compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole (endive à larges 
feuilles)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre (**) (**)  
0251060 Roquette, rucola  
0251070 Moutarde brune (**) (**)  
0251080 Feuilles et pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires 
(feuilles)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier (**) (**)  
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  (**) (**)  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (**) (**)  
0256060 Romarin (**) (**)  
0256070 Thym (**) (**)  
0256080 Basilic (**) (**)  
0256090 Feuilles de laurier (**) (**)  
0256100 Estragon (**) (**)  
0256990 Autres  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 727
 
(1) (2) (3) (4)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères 
(fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou (**) (**)  
0270090 Cœurs de palmier (**) (**)  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues  (**) (**)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA ­
GINEUX  0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 728
 
(1) (2) (3) (4)  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame (**) (**)  
0401120 Bourrache (**) (**)  
0401130 Cameline (**) (**)  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin (**) (**)  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes) (**) (**)  
0402030 Fruits du palmier à huile (**) (**)  
0402040 Kapok (**) (**)  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET 
CACAO  0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 (i)  Thé  (feuilles et tiges séchées, 
fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  (**) (**)  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  (**) (**)  
0631000 (a)  Fleurs  (**) (**)  
0631010 Fleurs de camomille (**) (**)  
0631020 Fleurs d’hybiscus (**) (**)  
0631030 Pétales de rose (**) (**)  
0631040 Fleurs de jasmin (**) (**)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul) (**) (**)  
0631990 Autres (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 729
 
(1) (2) (3) (4)  
0632000 (b)  Feuilles  (**) (**)  
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**)  
0632020 Feuilles de rooibos (**) (**)  
0632030 Maté (**) (**)  
0632990 Autres (**) (**)  
0633000 (c)  Racines  (**) (**)  
0633010 Racine de valériane (**) (**)  
0633020 Racine de ginseng (**) (**)  
0633990 Autres (**) (**)  
0639000 (d)  Autres infusions  (**) (**)  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**) (**)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint- 
Jean)  (**) (**)  
0700000 7.  HOUBLON ( séché ), y compris les 
granulés de houblon et la poudre 
non concentrée  0,1 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  (**) (**)  
0810000 (i)  Graines  (**) (**)  
0810010 Anis (**) (**)  
0810020 Carvi noir (**) (**)  
0810030 Graines de céleri (**) (**)  
0810040 Graines de coriandre (**) (**)  
0810050 Graines de cumin (**) (**)  
0810060 Graines d’aneth (**) (**)  
0810070 Graines de fenouil (**) (**)  
0810080 Fenugrec (**) (**)  
0810090 Noix muscade (**) (**)  
0810990 Autres (**) (**)  
0820000 (ii)  Fruits et baies  (**) (**)  
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**)  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan) (**) (**)  
0820030 Carvi (**) (**)  
0820040 Cardamome (**) (**)  
0820050 Baies de genièvre (**) (**)  
0820060 Poivre, noir et blanc (**) (**)  
0820070 Gousses de vanille (**) (**)  
0820080 Tamarin (**) (**)  
0820990 Autres (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 730
 
(1) (2) (3) (4)  
0830000 (iii)  Écorces  (**) (**)  
0830010 Cannelle (**) (**)  
0830990 Autres (**) (**)  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  (**) (**)  
0840010 Réglisse (**) (**)  
0840020 Gingembre (**) (**)  
0840030 Curcuma (safran des Indes) (**) (**)  
0840040 Raifort (**) (**)  
0840990 Autres (**) (**)  
0850000 (v)  Boutons  (**) (**)  
0850010 Clous de girofle (**) (**)  
0850020 Câpres (**) (**)  
0850990 Autres (**) (**)  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  (**) (**)  
0860010 Safran (**) (**)  
0860990 Autres (**) (**)  
0870000 (vii)  Arille  (**) (**)  
0870010 Macis (**) (**)  
0870990 Autres (**) (**)  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**) (**)  
0900010 Betterave sucrière (**) (**)  
0900020 Canne à sucre (**) (**)  
0900030 Racines de chicorée (**) (**)  
0900990 Autres (**) (**)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
 
1010000 (i)  Viandes, préparations de 
viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés 
ou fumés ou transformés en 
farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, 
comme des saucisses et des 
préparations alimentaires  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 731
 
(1) (2) (3) (4)  
1011020 Viande dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou 
mulassière  (**) (**)  
1015010 Viande (**) (**)  
1015020 Graisse (**) (**)  
1015030 Foie (**) (**)  
1015040 Reins (**) (**)  
1015050 Abats comestibles (**) (**)  
1015990 Autres (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 732
 
(1) (2) (3) (4)  
1016000 (f)  Volailles — poulets, oies, 
canards, dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage  (**) (**)  
1017010 Viande (**) (**)  
1017020 Graisse (**) (**)  
1017030 Foie (**) (**)  
1017040 Reins (**) (**)  
1017050 Abats comestibles (**) (**)  
1017990 Autres (**) (**)  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concen ­
trés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou congelés; 
oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou autre ­
ment conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants  0,05 (*) 0,05 (*)
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard (**) (**)  
1030030 Oie (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 733
 
(1) (2) (3) (4)  
1030040 Caille (**) (**)  
1030990 Autres (**) (**)  
1040000 (iv)  Miel  (**) (**)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles  (**) (**)  
1060000 (vi)  Escargots  (**) (**)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres  (**) (**)  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 734
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s’appliquent les LMR (  a ) ►M33  phényl-2 phénol ◄ 
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 i)  Agrumes ►M33 5 (+)  ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou non) ►M33  0,1 (*) ◄ 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix du Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M33  0,05 (*) ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  ►M33  (**) ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M33  (**) ◄ 
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M33  0,05 (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits ►M33  0,05 (*) ◄ 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 735
 
(1) (2) (3)  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres de haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons  ►M33  (**) ◄ 
0154060 Mûres  ►M33  (**) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne)  ►M33  (**) ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M33  (**) ◄ 
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers ►M33  0,05 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  ►M33  (**) ◄ 
0161060 Kaki  ►M33  (**) ◄ 
0161070 Jamelongue (prune de Java)  ►M33  (**) ◄ 
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  ►M33  (**) ◄ 
0162050 Caïnite  ►M33  (**) ◄ 
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki de 
Virginie)  ►M33  (**) ◄ 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 736
 
(1) (2) (3)  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles [Cœur de bœuf, pomme- 
cannelle (corossolier écailleux), lama 
(Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne]  ►M33  (**) ◄ 
0163070 Goyaves  ►M33  (**) ◄ 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain  ►M33  (**) ◄ 
0163100 Durion  ►M33  (**) ◄ 
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  ►M33  (**) ◄ 
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS ►M33  0,05 (*) ◄ 
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  ►M33  (**) ◄ 
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 737
 
(1) (2) (3)  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes [Bonnet d’électeur (pâtis ­
son)]  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fruits  
0240000 iv)  Bassicées  
0241000 a)  Choux (développement de l’inflores ­
cence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux non pommés  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, 
y compris les brassicacées  
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 738
 
(1) (2) (3)  
0251030 Scarole  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  ►M33  (**) ◄ 
0251060 Roquette  
0251070 Moutarde brune  ►M33  (**) ◄ 
0251080 Feuilles et pousses de  Brassica  spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  ►M33  (**) ◄ 
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne  ►M33  (**) ◄ 
0254000 d)  Cresson d’eau  
0255000 e)  Endives, witloof  
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Céleri à couper  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  ►M33  (**) ◄ 
0256060 Romarin (marjolaine, origan)  ►M33  (**) ◄ 
0256070 Thym  ►M33  (**) ◄ 
0256080 Basilic  ►M33  (**) ◄ 
0256090 Feuilles de laurier  ►M33  (**) ◄ 
0256100 Estragon  ►M33  (**) ◄ 
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 739
 
(1) (2) (3)  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireau  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  ►M33  (**) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M33  (**) ◄ 
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M33  (**) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M33  0,05 (*) ◄ 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000 i)  Graines oléagineuses ►M33  0,1 (*) ◄ 
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame  ►M33  (**) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M33  (**) ◄ 
0401130 Cameline  ►M33  (**) ◄ 
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  ►M33  (**) ◄ 
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  ►M33  0,05 (*) ◄ 
0402020 Noix de palme (palmistes)  ►M33  (**) ◄ 
0402030 Fruits du palmier à huile  ►M33  (**) ◄ ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 740
 
(1) (2) (3)  
0402040 Kapok  ►M33  (**) ◄ 
0402990 Autres  ►M33  0,1 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES ►M33  0,05 (*) ◄ 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO ►M33  0,1 (*) ◄ 
0610000 i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées 
ou non, de  Camellia sinensis ) 
0620000 ii)  Grains de café ►M33  (**) ◄ 
0630000 iii)  Infusions (séchées) ►M33  (**) ◄ 
0631000 a)  Fleurs  ►M33  (**) ◄ 
0631010 Fleurs de camomille  ►M33  (**) ◄ 
0631020 Fleurs d’hybiscus  ►M33  (**) ◄ 
0631030 Pétales de rose  ►M33  (**) ◄ 
0631040 Fleurs de jasmin  ►M33  (**) ◄ 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  ►M33  (**) ◄ 
0631990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0632000 b)  Feuilles  ►M33  (**) ◄ 
0632010 Feuilles de fraisier  ►M33  (**) ◄ 
0632020 Feuilles de rooibos  ►M33  (**) ◄ 
0632030 Maté  ►M33  (**) ◄ 
0632990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0633000 c)  Racines  ►M33  (**) ◄ 
0633010 Racine de valériane  ►M33  (**) ◄ 
0633020 Racine de ginseng  ►M33  (**) ◄ 
0633990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0639000 d)  Autres infusions  ►M33  (**) ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves fermentées) ►M33  (**) ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de saint-Jean) ►M33  (**) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés 
de houblon et la poudre non concentrée ►M33  0,1 (*) ◄ ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 741
 
(1) (2) (3)  
0800000 8.  ÉPICES ►M33  (**) ◄ 
0810000 i)  Graines ►M33  (**) ◄ 
0810010 Anis  ►M33  (**) ◄ 
0810020 Carvi noir  ►M33  (**) ◄ 
0810030 Graines de céleri  ►M33  (**) ◄ 
0810040 Graines de coriandre  ►M33  (**) ◄ 
0810050 Graines de cumin  ►M33  (**) ◄ 
0810060 Graines d’aneth  ►M33  (**) ◄ 
0810070 Graines de fenouil  ►M33  (**) ◄ 
0810080 Fenugrec  ►M33  (**) ◄ 
0810090 Noix muscade  ►M33  (**) ◄ 
0810990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies ►M33  (**) ◄ 
0820010 Poivre de la Jamaïque  ►M33  (**) ◄ 
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  ►M33  (**) ◄ 
0820030 Carvi  ►M33  (**) ◄ 
0820040 Cardamome  ►M33  (**) ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M33  (**) ◄ 
0820060 Poivre, noir et blanc  ►M33  (**) ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M33  (**) ◄ 
0820080 Tamarin  ►M33  (**) ◄ 
0820990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0830000 iii)  Écorces ►M33  (**) ◄ 
0830010 Cannelle  ►M33  (**) ◄ 
0830990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0840000 iv)  Racines ou rhizomes ►M33  (**) ◄ 
0840010 Réglisse  ►M33  (**) ◄ 
0840020 Gingembre  ►M33  (**) ◄ 
0840030 Curcuma (safran des Indes)  ►M33  (**) ◄ 
0840040 Raifort  ►M33  (**) ◄ 
0840990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0850000 v)  Boutons ►M33  (**) ◄ 
0850010 Clous de girofle  ►M33  (**) ◄ 
0850020 Câpres  ►M33  (**) ◄ 
0850990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de fleurs ►M33  (**) ◄ 
0860010 Safran  ►M33  (**) ◄ ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 742
 
(1) (2) (3)  
0860990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0870000 vii)  Arille ►M33  (**) ◄ 
0870010 Macis  ►M33  (**) ◄ 
0870990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES ►M33  (**) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  ►M33  (**) ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M33  (**) ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M33  (**) ◄ 
0900990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRESTRES ►M33  0,05 (*) ◄ 
1010000 i)  Viandes, préparations de viande, abats, 
sang, graisses animales, frais, réfrigérés 
ou congelés, salés, en saumure, séchés 
ou fumés ou transformés en farines, autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations 
alimentaires
 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 743
 
(1) (2) (3)  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  ►M33  (**) ◄ 
1015010 Viande  ►M33  (**) ◄ 
1015020 Graisse  ►M33  (**) ◄ 
1015030 Foie  ►M33  (**) ◄ 
1015040 Reins  ►M33  (**) ◄ 
1015050 Abats comestibles  ►M33  (**) ◄ 
1015990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canards, 
dindes et pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d’élevage  ►M33  (**) ◄ 
1017010 Viande  ►M33  (**) ◄ 
1017020 Graisse  ►M33  (**) ◄ 
1017030 Foie  ►M33  (**) ◄ 
1017040 Reins  ►M33  (**) ◄ 
1017050 Abats comestibles  ►M33  (**) ◄ 
1017990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
1020000 ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et 
autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 744
 
(1) (2) (3)  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  ►M33  (**) ◄ 
1030030 Oie  ►M33  (**) ◄ 
1030040 Caille  ►M33  (**) ◄ 
1030990 Autres  ►M33  (**) ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M33  (**) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles ►M33  (**) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M33  (**) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres ►M33  (**) ◄ ▼M10  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 745
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'ap ­
pliquent les LMR (  a ) Dimétomorphe (somme des isomères)  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, 
sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  0,01 (*)
 
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, 
chinotte et autres hybrides) 0,8 
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  0,01 (*)  
0110040 Limettes  0,01 (*)  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, 
mineola et autres hybrides)  0,01 (*)  
0110990 Autres  0,01 (*)  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) 0,02 (*)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins 0,01 (*)  
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau 0,01 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, 
mirabelle, prunelle)  
0140990 Autres  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 746
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  3  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  0,7  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  0,05 (+)  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, 
mûre de Boysen et mûre des ronces)  0,01 (*)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, 
ronce arctique (Rubus arcticus), 
framboise Rubus arcticus x idaeus)  0,05 (+)  
0153990 Autres  0,01 (*)  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge 
(airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris 
les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
 
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) 
(Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe 
des oiseleurs, bourdaine, argouse, 
aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers 0,01 (*)  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, 
kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
 
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jam ­
bose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia 
uniflora))
 
0161990 Autres  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 747
 
(1) (2) (3)  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan 
(litchi chevelu), mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de 
Virginie) (Sapote noire, sapote 
blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, 
banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme- 
cannelle (corossolier écailleux), lama 
(Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon 
(Hylocereus undatus))  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du 
jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  0,05  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  0,01 (*)  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro 
chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubé ­
reux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules à l’exception de la bette ­
rave sucrière  
0213010 Betterave  0,01 (*)  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 748
 
(1) (2) (3)  
0213020 Carottes  0,01 (*)  
0213030 Céleris-raves  0,01 (*)  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de 
livèche, de gentiane)  0,01 (*)  
0213050 Topinam-bours  0,01 (*)  
0213060 Panais  0,01 (*)  
0213070 Persil à grosse racine  0,01 (*)  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, 
petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  1,5
 
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Es ­
pagne (scolyme d’Espagne))  0,01 (*)  
0213100 Rutabagas  0,01 (*)  
0213110 Navets  0,01 (*)  
0213990 Autres  0,01 (*)  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail 0,6  
0220020 Oignons (Oignons argentés) 0,6  
0220030 Échalotes 0,6  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés 
similaires)  0,2 
0220990 Autres  0,15  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  1  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de 
terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))
 
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,5  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtis ­
son))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comes ­
tible 0,5 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  0,01 (*)  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  0,01 (*)  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 749
 
(1) (2) (3)  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflores ­
cence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de 
Chine, broccoli di rapa) 5 
0241020 Choux-fleurs  0,05  
0241990 Autres  0,01 (*)  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  0,01 (*)  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou 
rouge, chou de Milan, chou blanc) 6 
0242990 Autres  0,01 (*)  
0243000 (c)  Choux feuilles  3  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde 
(moutarde de Chine à feuilles de 
chou), pak choï, pak choï en rosette 
(tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hi ­
ver, chou à grosses côtes, chou cavalier)
 
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  0,02  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, 
y compris les brassicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne) 10  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso 
(laitue à couper), laitue iceberg, 
laitue romaine) 15 
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) 
(Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée 
pain de sucre) 6
 
0251040 Cresson 10  
0251050 Cresson de terre 10  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage) 10  
0251070 Moutarde brune 10  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp 
(Mizuna, feuilles de pois et de radis, 
autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) 10
 
0251990 Autres  10  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle- 
Zélande, épinards chinois (ama ­
rante)) 1 ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 750
 
(1) (2) (3)  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone 
de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))  0,01 (*)
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles 
de betterave) 1 
0252990 Autres  0,01 (*)  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  0,01 (*)  
0254000 (d)  Cresson d’eau  0,01 (*)  
0255000 (e)  Endives, witloof  0,05  
0256000 (f)  Fines herbes  10  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de 
fenouil, feuilles de coriandre, 
feuilles d’aneth, feuilles de carvi, 
livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
 
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, 
menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts 
(haricots filets), haricots d’Espagne, hari ­
cots à couper, doliques asperges)  0,01 (*)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois- 
sabres, haricots de Lima, niébé)  0,04 
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,01 (*)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, 
pois chiches) 0,1 
0260050 Lentilles  0,01 (*)  
0260990 Autres  0,01 (*)  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  0,01 (*)  
0270020 Cardons  0,01 (*)  
0270030 Céleri 15  
0270040 Fenouil  0,01 (*)  
0270050 Artichauts 2  
0270060 Poireaux 1,5  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 751
 
(1) (2) (3)  
0270070 Rhubarbe  0,01 (*)  
0270080 Pousses de bambou  0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier  0,01 (*)  
0270990 Autres  0,01 (*)  
0280000 (viii)  Champignons 0,01 (*)  
0280010 Champignons de couche (Agaric champê ­
tre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, 
truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues 0,01 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*)  
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, 
flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féve ­
roles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse culti ­
vée) 
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,02 (*)  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, 
navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de 
cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 752
 
(1) (2) (3)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*)  
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées 
ou non, de camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau 
(Sambucus nigra))  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de 
Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés 
de houblon et la poudre non concentrée 80 ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 753
 
(1) (2) (3)  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre 
rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 754
 
(1) (2) (3)  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRESTRES  
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, 
sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en 
farines autres produits transformés 
confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires 0,01 (*)
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 755
 
(1) (2) (3)  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, 
dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, 
kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte 0,01 (*)
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, congelés ou autrement 
conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants 0,01 (*)
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 756
 
(1) (2) (3)  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,05 (*)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de 
grenouilles, crocodiles) 0,01 (*)  
1060000 (vi)  Escargots 0,01 (*)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres 0,01 (*)  
▼M2 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
►M7 ( 1 ) LMR provisoires valables jusqu’au 1er juin 2010, dans l’attente de l’avis de l’Autorité européenne de 
sécurité des aliments sur les informations relatives aux teneurs en résidus. Après cette date, la LMR sera 
de 0,1 mg/kg, sous réserve d’une modification par la voie d’un règlement ◄ 
( 2 ) LMR provisoire valable jusqu'au 18 septembre 2008. Après cette date, la LMR sera 0,05 (*). 
( 3 ) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2008 pour permettre une utilisation essentielle conformément 
au règlement (CE) n  o 2076/2002. 
( 10 ) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3- 
dione. RPA 203328 correspond à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque. 
( 12 ) La teneur maximale en résidus a été établie temporairement jusqu'au 30 juin 2008, en attendant la présen ­
tation de certaines données par le demandeur. Si ces données ne sont pas fournies jusqu'à cette date, la LMR 
sera abolie par une directive ou un règlement. 
( 13 ) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement 
impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les 
résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées cas par cas, lorsque la 
quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.  
►M5 ( 14 ) Les résultats de la surveillance montrent que la teneur en dieldrine des graines de courge utilisées pour 
l'extraction d'huile peut atteindre 0,02 mg/kg. ◄ 
►M7 ►C5 ( 16 ) Temporary MRL that shall apply until 31 juillet 2014. ◄ ◄ 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient 
de se référer à l'annexe I. 
( L ) = liposoluble. 
( R ) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
►M40  2,4-DB-code 1000000 sauf 1040000: somme de 2,4-DB et de ses conjugués, exprimé en 2,4-DB ◄ 
►M39  Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), 
exprimée en acétamipride ◄ 
►M25  Bentazone — code 1000000: Bentazone ◄ 
►M21  Carbendazime — code 1000000: Carbendazime et le thiophanate-méthyl, exprimé en carbenda ­
zime ◄ 
Camphechlore — code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar n  o 26, 50 et 62, avec 
Parlar n  o 26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane 
Parlar n  o 50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane 
Parlar n  o 62 = 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane 
Camphéchlore — code 0500000: Camphéchlore (camphène chloré contenant 67-69 % de chlore)  
►M37 Captane (R) : La définition des résidus applicable se réfère à la "somme du captane et du folpet" 
pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 
0260020; ◄ 
Chlordane — code 1000000: Somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimés en chlordane  
►M27  Chlorothalonil — code 1011000: définition des résidus applicable: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil — code 1012000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil - code 1013000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil — code 1014000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil — code 1015000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil — code 1016000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement Chlorothalonil — code 1017000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement ◄ 
Chlorprophame — code 0211000: Chlorprophame 
Chlorprophame — code 1000000: Chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), 
exprimé en chlorprophame  
►
M5 Clofentezine — codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction de 2- 
chlorobenzoyl exprimée en clofentezine ◄ 
►M9 (+) Diméthoate — code 0140020: la LMR est établie à titre provisoire dans l’attente de l’issue de 
l’examen au titre de l’article 12, paragraphe 2. 
(+) Fénamiphos — code 0233010: la LMR est établie à titre provisoire dans l’attente de l’issue de l’examen au titre de l’article 12, paragraphe 2. ◄ 
Fenpropimorph — code 1000000: Acide carboxylique Fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en fenpropi ­
morphe 
Acétate de fentine — code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Fentine hydroxide — code 1000000: Fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Flucythrinate — codes 0500000 et1000000: Somme des isomères, exprimée en flucythrinate 
Fluroxypyr — code 1000000: Fluroxypyr ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 757
 
►M37 Folpet (R) : La définition des résidus applicable se réfère à la "somme du captane et du folpet" pour 
les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 
0260020; ◄ 
Iprodione — code 1000000: Somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les métabolites 
contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5-dichloroaniline)  
►M37  Krésoxim méthyl - code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl 
Krésoxim méthyl - code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl 
Métabolite 490M1 = acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = 
acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique ◄ 
►M41  Lambda-cyhalothrine - code 1000000, sauf 1040000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres 
mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ◄ 
Hydrazide maléique — code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique 
MCPA et MCPB — code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA 
Milbémectine — code 0500000: Milbémectine 
Myclobutanil — code 1000000: Alpha-(3-hydroxybutyl) — alpha — (4-chloro-phenyl) — 1H — 1,2,4 — 
triazole — 1 -propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil  
►
M5 Spiroxamine — code 1000000: Spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine ◄ 
Phenmediphame — code 1000000: Phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate (MHPC) 
exprimé en phenmediphame)  
►M32  Procymidone - code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de 
tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline. ◄ 
Propyzamide — code 1000000: Somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide 
Thiabendazole — code 1000000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole  
►
M21  Thiofanate-methyl - code 1000000: Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbenda ­
zime ◄ 
►M42  Trifloxystrobine- code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)- 
méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 
321113)] ◄ 
►M9 Vinchlozoline — code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de 
tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline ◄ 
▼M33  
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame)  
Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une «bonne 
pratique agricole» (BPA) unique. Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le respect d'une BPA. 
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame 
z: zirame). 
0140010 Abricots
 
(+) (mz, me, pr, t, z) 
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, t) 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, me, t, z) 
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz, me, pr, t) 
0151000 (a) Raisins de table et raisins de cuve  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (t) 
0152000 (b) Fraises  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, pr) 
0161030 Olives de table  ▼M2 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 758
 
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, me, t) 
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0163030 Mangues  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0163040 Papayes  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz, me, pr) 
0211000 (a) Pommes de terre  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0213010 Betterave  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0213020 Carottes  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, me, pr, t) 
0213030 Céleris-raves  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0213060 Panais  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0213070 Persil à grosse racine  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix 
tigrées (Cyperus esculentus))  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  ▼M33  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 759
 
(+) (me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: 
thirame; z: zirame). 
0220010 Ail  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0220030 Échalotes  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz, me, pr) 
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium 
barbarum et L. chinense))  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, pr) 
0231020 Poivrons (Chilis)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, me) 
0231030 Aubergines (Pepino)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0231040 Okras, camboux  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, pr) 
0232000 (b) Cucurbitacées à peau comestible  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: 
thirame; z: zirame). 
0233000 (c) Cucurbitacées à écorce non comestible  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: 
thirame; z: zirame). 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
(+) (mz) 
0241000 (a) Choux (développement de l’inflorescence)  ▼M33  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 760
 
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0242010 Choux de Bruxelles  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0243000 (c) Choux feuilles  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0244000 (d) Choux-raves  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, me, t) 
0251000 (a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0254000 (d) Cresson d’eau  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0255000 (e) Endives, witloof  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, me) 
0256000 (f) Fines herbes  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, 
haricots à couper, doliques asperges)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  ▼M33  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 761
 
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0270010 Asperges  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0270060 Poireaux  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0270070 Rhubarbe  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz) 
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (mz, pr) 
0402010 Olives à huile  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0500010 Orge  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0500050 Avoine  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0500070 Seigle  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (ma, mz) 
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  
(+) (pr) 
0700000 7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre 
non concentrée  
(+) Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: 
zirame).  ▼M33  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 762
 
Folpet  
(+) Somme du captane et du folpet. 
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0152000 (b)  Fraises  
0153010 Mûres  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), 
framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’au ­
tres espèces de Ribes)  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji 
(Lycium barbarum et L. chinense))  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots 
d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
▼M21  
Ethéphon 
(+) 0161030 Olives de table  
LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’essais supplémentaires sur les 
résidus.  
(+) 0401090 Graines de coton  
LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur 
le métabolisme.  
▼M31  
Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 210007), exprimée 
en acybenzolar-S-méthyl)  
(+) Essais relatifs aux résidus sur les variétés de laitues non pommées à soumettre à l'État membre évaluateur, à 
l'Autorité et à la Commission européenne le 1er octobre 2014 au plus tard. La réévaluation des données pourra entraîner une modification de la LMR. 
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
 
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, 
laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles 
rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de 
sucre)  
0251040 Cresson  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de 
radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 
vraies feuilles))  
0251990 Autres  
▼M33  
phényl-2 phénol  
(+) LMR applicable jusqu’au 30 septembre 2014 en attendant la soumission et l’évaluation de deux essais 
supplémentaires relatifs aux agrumes et d’études valables sur la stabilité des résidus pendant la conservation. 
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli 
et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990 Autres  ▼M33  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 763
 
Profenofos (L)  
(+) La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg.  
0231020 Poivrons (Chilis)  
(+) Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de 
profenofos dans les fines herbes.  
0256000 (f) Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles 
d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres 
feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
▼M40  
2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-DB) (R)  
(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant les méthodes 
analytiques et le métabolisme étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, 
tiendra compte de leur absence. 
0500010 Orge
 
0500050 Avoine  
0500070 Seigle  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes 
analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces 
informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence. 
1011010 Viande
 
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant les méthodes 
analytiques et les aliments destinés aux ruminants étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 
13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence. 
1012010 Viande
 
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015010 Viande  ▼M41  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 764
 
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, 
beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
Indoxacarbe (somme indoxacarbe et de ses énantiomères R) (F)  
(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant l’hydrolyse 
étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées 
si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence. 
0130010 Pommes (Pommette)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur 
les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces 
informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou, dans le cas contraire, de leur 
absence. 
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, 
autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant le métabolisme 
étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations précitées 
si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur absence 
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant la stabilité au 
stockage étaient manquantes. Lors du réexamen de la TMR, la Commission tiendra compte des informations 
précitées si ces dernières sont soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou, à défaut, tiendra compte de leur 
absence. 
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou 
d’autres édulcorants  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 765
 
1030040 Caille  
1030990 Autres  
Pyraclostrobine (F)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur 
les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces 
informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou, dans le cas contraire, de leur 
absence. 
0151010 Raisins de table  
0270030 Céleri  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes 
analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou, dans le cas contraire, de leur 
absence. 
0620000 (ii)  Grains de café
 
Dimétomorphe (somme des isomères)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur 
les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces 
informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou, dans le cas contraire, de leur 
absence. 
0153010 Mûres  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), fram ­
boise Rubus arcticus x idaeus)  ▼M40  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 766
2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 767
 ANNEXE III  
LMR provisoires visées aux articles 16, paragraphe 1, et 22, paragraphe 1  
PARTIE A  
LMR provisoires pour les substances ne faisant pas l'objet de LMR conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/ CEE  
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
1,3-Dichloropropène 
1-Acide naphthylacétique 
1-Naphthylacétamide  
►M41 Acéquinocyl ◄ 
Acétochlore 
Acide gibbérellique 
Aclonifen 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,02 5 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41 ___ ◄ 
0110010 Pamplemousses  ►M41  0,2 ◄ 
0110020 Oranges  ►M41  0,4 ◄ 
0110030 Citrons  ►M41  0,2 ◄ 
0110040 Limettes  ►M41  0,2 ◄ 
0110050 Mandarines  ►M41  0,4 ◄ 
0110990 Autres  ►M41  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 768  ►M5 Acrinathrine (  L )◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M25 Amidosulfuron (  R )◄ 
►M32 ___ ◄ 
Asulam 
Azadirachtine  
►M5 Beflubutamid ◄ 
Benfluraline (  L ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M25  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 769  Benthiavalicarb (Benthiavalicarb-isopropyl (KIF- 
230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S- 
D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF- 
230 S-D) 
Bifenox (  L ) 
►M27 Boscalid (  L )( R )◄ 
Bromuconazole (somme des diastéroisomères) (  L ) 
Bupirimate  
►M19 Buprofézine (  L )◄ 
Butraline  
►M32 ___ ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 770  Carbétamide 
Carboxine  
►M5 Chlordécone (  L )◄ 
►M5 Chloridazon ◄ 
Chlorsulfuron  
►M32 ___ ◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 771
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0120010 Amandes  ►M41  0,02 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120060 Noisettes  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120090 Pignons  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120100 Pistaches  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120110 Noix communes  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,1  ►M41  0,1 ◄ 
0130010 Pommes 1  
0130020 Poires 1  
0130030 Coings 0,1  
0130040 Nèfles 0,1  
0130050 Nèfles du Japon 0,1  
0130990 Autres 0,1  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ 
0140010 Abricots 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0140020 Cerises 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0140030 Pêches 0,1  ►M41  0,04 ◄ 
0140040 Prunes 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 772
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M5 0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 773
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M27  1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  2 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M19 3  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ 0,05 (*) 0,2  ►M19  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  4 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19 2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ 0,1 0,2  ►M19  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19 2  ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 774
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 775
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0140990 Autres 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ 
0151000 a)  Raisins de 
table et 
raisins de 
cuve ►M41  0,3 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies 
et petits fruits  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles 
canneberges  
0154030 Groseilles (à 
grappes rouges, 
blanches ou 
noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 776
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 777
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  3 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M27  5 ◄ 0,5 1  ►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  10 ◄ 0,05 (*) 1  ►M19 3  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  10 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  10 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
5 ►M32 ___ ◄ 
5 ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 778
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 779
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de 
table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie 
(figue de cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie 
(kaki de 
Virginie)  
0162990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 780
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 781
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19 5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 782
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 783
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163000 c)  Peau non 
comestible, grande taille
 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de 
l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol 
(cachiment hérissé)
 
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ 5  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M41  0,01 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  0,05 (*) 0,1 0,1  
0212000 b)  Légumes- 
racines et légumes- tubercules 
tropicaux  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
 
0212010 Manioc  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 784
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 1 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 785
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,6 ◄ 0,1  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M27  2 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  2 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 786
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 787
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres 
légumes- racines et légumes- 
tubercules à 
l’exception de la betterave sucrière  0,01 (*)
 
0213010 Betterave 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213020 Carottes 0,1 0,1 
0213030 Céleris raves 0,05 (*) 0,1 
0213040 Raifort 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213050 Topinambours 0,05 (*) 0,1 
0213060 Panais 0,05 (*) 0,1 
0213070 Persil à grosse 
racine 0,05 (*) 0,1 
0213080 Radis 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213090 Salsifis 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213100 Rutabagas 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213110 Navets 0,05 (*) 0,05 (*)  
0213990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*)  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M41  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0220010 Ail 0,1 0,01 (*)  
0220020 Oignons 0,1 0,1 
0220030 Échalotes 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 788
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 1 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 789
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 790
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 791
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0220040 Oignons de prin ­
temps 0,05 (*) 0,01 (*)  
0220990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)  
0230000 iii)  Légumes-fruits  0,05 (*) 0,05 (*)  
0231000 a)  Solanacées  0,01 (*)  
0231010 Tomates  ►M41  0,2 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0231030 Aubergines  ►M41  0,2 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comestible  ►
M41 ___ ◄ 0,01 (*)  
0232010 Concombres  ►M41 0,08  ◄ 
0232020 Cornichons  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0232030 Courgettes  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0232990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,1  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 792
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 793
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  6 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,3 ►M27 ___ ◄ 2  ►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 2  ►M19 2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 2  ►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  3 ◄ 1  ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M19 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M19 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M19 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  3 ◄ 0,2  ►M32 ___ ◄ 
►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M19 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  3 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 794
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 795
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0240000 iv)  Brassicées  0,1  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  0,05 (*)
 
0251010 Mâche 0,05 (*)  
0251020 Laitue 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 796
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 1 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 1  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 797
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  40 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 798
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,5  ►M32 ___ ◄ 
0,5 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 799
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251030 Scarole 
(endive à 
larges feuilles) 0,05 (*)  
0251040 Cresson 0,05 (*)  
0251050 Cresson de 
terre 0,05 (*)  
0251060 Roquette, 
rucola 0,05 (*)  
0251070 Moutarde 
brune 0,05 (*)  
0251080 Feuilles et 
pousses de Brassica, spp. 0,05 (*)
 
0251990 Autres 0,05 (*)  
0252000 b)  Épinards et 
similaires 
(feuilles)  0,05 (*) 0,05 (*)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  0,05 (*) 0,05 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,05 (*) 0,05 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  0,05 (*)  
0256010 Cerfeuil 0,05 (*)  
0256020 Ciboulette 0,05 (*)  
0256030 Feuilles de 
céleri 0,1 
0256040 Persil 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 800
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 801
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M19  4 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  30 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 802
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,5 0,5  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,5  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,5  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,5  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,5  ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M5 3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 803
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256050 Sauge 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*)  
0256990 Autres 0,05 (*)  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)  0,05 (*)  ►
M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0270010 Asperges 0,05 (*)  
0270020 Cardons 0,05 (*)  
0270030 Céleri 0,1  
0270040 Fenouil 0,05 (*)  
0270050 Artichauts 0,05 (*)  
0270060 Poireaux 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 804
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 1  
►M5 0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 1 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 805
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  50 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 0,5  ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 30  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 30  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  5 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 806
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 807
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0270070 Rhubarbe 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,05 (*)  
0270990 Autres 0,05 (*)  
0280000 viii)  Champignons  0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 5 0,05 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 5 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (*)  
0401020 Arachides 0,01 (*)  
0401030 Graines de pavot 0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 808
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 1 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 809
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  3 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 810
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,1  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 811
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)  
0401050 Graines de tour ­
nesol 1 
0401060 Graines de colza 0,01 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,01 (*)  
0401090 Graines de coton 0,01 (*)  
0401100 Graines de courge 0,01 (*)  
0401110 Carthame 0,01 (*)  
0401120 Bourrache 0,01 (*)  
0401130 Cameline 0,01 (*)  
0401140 Chènevis 0,01 (*)  
0401150 Ricin 0,01 (*)  
0401990 Autres 0,01 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  
0402030 Fruits du palmier 
à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 5 0,05 (*)  
0500010 Orge 0,01 (*)  
0500020 Sarrasin 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 812
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 0,5  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 1  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 813
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19 5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M27  1 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,1 0,2 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 814
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,2  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1  ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 815
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500040 Millet 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,01 (*)  
0500060 Riz 0,01 (*)  
0500070 Seigle 0,01 (*)  
0500080 Sorgho 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)  
0500990 Autres 0,01 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 5  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou non, de camellia sinensis)  0,05 (*)
 
0620000 ii)  Grains de café  0,05 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  
0631030 Pétales de 
rose 
0631040 Fleurs de 
jasmin  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 816
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 817
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  3 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 818
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 819
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,05 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,05 (*)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M41  15 ◄ 0,01 (*) 5 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 5  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis 0,05 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 820
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 821
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27 60  ◄ 0,05 (*) 10  ►M19  5 ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 822
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 823
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810030 Graines de céleri 0,05 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 
0810050 Graines de cumin 0,05 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,05 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*)  
0810080 Fenugrec 0,05 (*)  
0810090 Noix de muscade 0,05 (*)  
0810990 Autres 0,05 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de 
vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  0,05 (*)  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 824
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 825
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 826
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 827
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,05 (*)  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  0,05 (*)  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,05 (*)  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  0,05 (*)  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 5 
0900020 Canne à sucre 5 
0900030 Racines de chicorée 0,1 
0900990 Autres 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 828
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 829
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ 0,5  ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M27  2 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 830
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,1 0,2  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 831
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►
M41 ___ ◄ 0,01 (*) 0,1 0,02 (*)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés 
ou transformés en farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme des 
saucisses et des 
préparations alimentaires ►
M41  0,01 (*) ◄ 0,1  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou maigre
 
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comes ­
tibles  
1011990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 832
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 833
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M19  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 834
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 835
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comes ­
tibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comes ­
tibles  
1013990 Autres  
1014000 d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comes ­
tibles  
1014990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 836
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,15  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 837
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 838
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 839
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces 
chevaline, 
asine ou mulassière
 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comes ­
tibles  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, 
canards, 
dindes et pintades —, autruches, 
pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comes ­
tibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage
 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 840
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 841
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 842
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 843
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comes ­
tibles  
1017990 Autres  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M41  0,01 (*) ◄ 0,1  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M41  0,01 (*) ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 844
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 845
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 846
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 847
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M41 0,05  (*) ◄ 0,1  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M41  0,01 (*) ◄ 0,1  
1060000 vi)  Escargots ►M41  0,01 (*) ◄ 0,1  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M41  0,01 (*) ◄ 0,1  
▼M5 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, 
MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU 
DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 848
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 849
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 850
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,02 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 851
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M32 ___ ◄ 
Chlortoluron  
►M5 Cléthodim (somme de Sethoxydim et 
Cléthodim, y compris les produits de dégradation 
calculés en Sethoxydim) ◄ 
Clodinafop et ses isomères S, exprimés en 
clodinafop (  L ) 
►M26 Clopyralid ◄ 
Composés du cuivre (cuivre) 
Cyanamide, y compris les sels exprimés en 
cyanamide 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M26  0,5 ◄ 20  
0110010 Pamplemousses  ►M32 ___ ◄ 
0110020 Oranges  ►M32 ___ ◄ 
0110030 Citrons  ►M32 ___ ◄ 
0110040 Limettes  ►M32 ___ ◄ 
0110050 Mandarines  ►M32 ___ ◄ 
0110990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M26  0,5 ◄ 30  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 852  Cycloxydime, y compris les produits de dégra- 
dation et de réaction qui peuvent être déterminés 
en S-dioxyde d'acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 
517-TGSO2) et/ou S-dioxyde d'acide 3-hydroxy- 
3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) 
ou en ses esters méthyliques, calculés au total en 
cycloxydime  
►M24 Cymoxanil ◄ 
►M42 Cyproconazole (  L )◄ 
►M42 Cyprodinil (  L )( R )◄ 
Dalapon 
Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de 
l'utilisation de dazomet et de métam)  
►M27 Dicamba ◄ 
►M32 ___ ◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 853  ►M24 Dichlorprop: somme du dichlorprop 
(incluant dichlorprop-P) et de ses éléments 
combinés, exprimée en dichlorprop ◄ 
Diclofop (somme de diclofop-méthyle et de 
diclofop acide exprimée en diclofop-méthyle) 
Dicloran 
Diéthofencarbe  
►M41 Difenoconazole ◄ 
►M5 Diflubenzuron (  L )( R )◄ 
►M31 Diflufenican ◄ 
Diméthachlore 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M41  0,1 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24 0,2  ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
►M24  0,05 (*) ◄ 2  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 854  ►M32 Dimethipin ◄ 
►M40 ___ ◄ 
►M31 Dimoxystrobine ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M27 Dinocap (somme des isomères du dino- 
cap et de leurs phénols correspondants, exprimée 
en dinocap) (  R )◄ 
►M5 Dithianon ◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 3 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 855
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  ►M32 ___ ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M32 ___ ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M32 ___ ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M32 ___ ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M32 ___ ◄ 
0120060 Noisettes  ►M32 ___ ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M32 ___ ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M32 ___ ◄ 
0120090 Pignons  ►M32 ___ ◄ 
0120100 Pistaches  ►M32 ___ ◄ 
0120110 Noix communes  ►M32 ___ ◄ 
0120990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M26  0,5 ◄ 5  
0130010 Pommes  ►M32 ___ ◄ 
0130020 Poires  ►M32 ___ ◄ 
0130030 Coings  ►M32 ___ ◄ 
0130040 Nèfles  ►M32 ___ ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M32 ___ ◄ 
0130990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M26  0,5 ◄ 5  
0140010 Abricots  ►M32 ___ ◄ 
0140020 Cerises  ►M32 ___ ◄ 
0140030 Pêches  ►M32 ___ ◄ 
0140040 Prunes  ►M32 ___ ◄ 
0140990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 856
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,1 ◄ ►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M11 ___ ◄ ►M27  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  0,1 ◄ ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,1 ◄ ►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  0,1 ◄ ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 857
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 
0,1 0,5  ►M41  0,5 ◄ 
0,1 1  ►M41  0,5 ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
2 0,05 (*)  ►M41  0,5 ◄ 
2 0,05 (*)  ►M41  0,5 ◄ 
2 0,05 (*)  ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
►M41  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M41  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M41  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 858
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 3 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 2 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 2 ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 859
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 50  
0151010 Raisins de 
table  ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 5  
0153010 Mûres  ►M32 ___ ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M32 ___ ◄ 
0153030 Framboises  ►M32 ___ ◄ 
0153990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 5  
0154010 Myrtilles  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  4 ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0154060 Mûres  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0154990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 860
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,5 ►M24  0,2 ◄ ►M42  0,2 ◄ ►M42  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 861
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 1  ►M41  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,3 0,5  ►M41  0,4 ◄ ►M5 2 ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 
►M41  1,5 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  1,5 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
0,1 0,05 (*)  ►M5 2 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 862
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 3 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  1 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 3 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 3 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 3 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 3 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 863
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M26  0,5 ◄ 
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M32 ___ ◄ 
0161010 Dattes  ►M32 ___ ◄ 20 
0161020 Figues  ►M32 ___ ◄ 20 
0161030 Olives de table  ►M32 ___ ◄ 30 
0161040 Kumquats  ►M32 ___ ◄ 20 
0161050 Carambole  ►M32 ___ ◄ 20 
0161060 Kaki  ►M32 ___ ◄ 20 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M32 ___ ◄ 20 
0161990 Autres  ►M32 ___ ◄ 20 
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M32 ___ ◄ 20 
0162010 Kiwis  ►M32 ___ ◄ 
0162020 Litchis  ►M32 ___ ◄ 
0162030 Fruits de la 
passion  ►M32 ___ ◄ 
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)  ►
M32 ___ ◄ 
0162050 Caïnite  ►M32 ___ ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)  ►
M32 ___ ◄ 
0162990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  ►M32 ___ ◄ 20 
0163010 Avocats  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 864
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 865
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  2 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41 ___ ◄ 
►M41  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 866
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 867
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M32 ___ ◄ 
0163030 Mangues  ►M32 ___ ◄ 
0163040 Papayes  ►M32 ___ ◄ 
0163050 Grenades  ►M32 ___ ◄ 
0163060 Chérimoles  ►M32 ___ ◄ 
0163070 Goyaves  ►M32 ___ ◄ 
0163080 Ananas  ►M32 ___ ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M32 ___ ◄ 
0163100 Durion  ►M32 ___ ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M32 ___ ◄ 
0163990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M32 ___ ◄ 5 0,05 (*)  
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  1 ◄ 
0212010 Manioc  ►M32 ___ ◄ 
0212020 Patates douces  ►M32 ___ ◄ 
0212030 Ignames  ►M32 ___ ◄ 
0212040 Arrow-root  ►M32 ___ ◄ 
0212990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 868
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 869
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41 0,2  ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,1 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 ►M41  0,1 ◄ 
0,1 ►M41  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 870
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 871
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 
0213010 Betterave  ►M32 ___ ◄ ►M26  1 ◄ 
0213020 Carottes  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213040 Raifort  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213050 Topinambours  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213060 Panais  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213080 Radis  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213090 Salsifis  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M32 ___ ◄ ►M26 1,5  ◄ 
0213110 Navets  ►M32 ___ ◄ ►M26 1,5  ◄ 
0213990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 5 0,2  
0220010 Ail  ►M32 ___ ◄ 
0220020 Oignons  ►M32 ___ ◄ 
0220030 Échalotes  ►M32 ___ ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M32 ___ ◄ 
0220990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 0,05 (*)  
0231000 a)  Solanacées  ►M32 ___ ◄ 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 872
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,3 ►M42  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42 0,08  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M42  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 873
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
0,1 ►M41 0,4  ◄ 
0,05 (*)  ►M41  2 ◄ 
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
0,05 (*)  ►M41  0,4 ◄ 
0,05 (*)  ►M41  0,4 ◄ 
0,05 (*)  ►M41 0,4  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,5 0,2  ►M41 0,5  ◄ 
0,1 0,2 0,05 (*)  ►M41 0,5  ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,2  ►M41 0,5  ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M41 5  ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M41 0,5  ◄ 
0,05 (*)  
0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 874
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 875
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0231990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 5  
0232010 Concombres  ►M32 ___ ◄ 
0232020 Cornichons  ►M32 ___ ◄ 
0232030 Courgettes  ►M32 ___ ◄ 
0232990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 5  
0233010 Melons  ►M32 ___ ◄ 
0233020 Potirons  ►M32 ___ ◄ 
0233030 Pastèques  ►M32 ___ ◄ 
0233990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 10  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 5  
0240000 iv)  Brassicées ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26 ___ ◄ 
0241010 Brocolis  ►M32 ___ ◄ ►M26 1,5  ◄ 
0241020 Choux-fleurs  ►M32 ___ ◄ ►M26 3  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 876
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 ►M24  0,2 ◄ ►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,5 ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M42 0,6  ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,07 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 877
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
1 ►M41  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
1 ►M41  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
1 ►M41  0,4 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,5 ►M41  0,3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,3 
0,5 
0,3 
0,3 
►M41 0,2  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 0,5  
0,3 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,3 0,05 (*)  
0,3 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,3 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 0,1 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 
►M41  1 ◄ 
►M41  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 878
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 0,5  ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 879
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26 ___ ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M32 ___ ◄ ►M26 3  ◄ 
0242990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M32 ___ ◄ ►M5 1 ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  ►M32 ___ ◄ ►M26  1 ◄ 
0243020 Choux verts  ►M32 ___ ◄ ►M26  1 ◄ 
0243990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0244000 d)  Choux-raves  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 100 0,05 (*)  
0251010 Mâche  ►M32 ___ ◄ 
0251020 Laitue  ►M32 ___ ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M32 ___ ◄ 
0251040 Cresson  ►M32 ___ ◄ 
0251050 Cresson de 
terre ►M32 ___ ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 880
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
3 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
3 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  15 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M24  0,2 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,2 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 881
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  2 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
0,5 
0,05 (*) 3  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,1 0,1  ►M41  3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 3  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 3  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 3  ►M41  2 ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 882
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 883
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune  ►M32 ___ ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  ►M32 ___ ◄ 
0251990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0252010 Épinards  ►M32 ___ ◄ ►M26  1 ◄ 
0252020 Pourpier  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M32 ___ ◄ ►M26  1 ◄ 
0252990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  ►M32 ___ ◄ ►M26  3 ◄ 
0256010 Cerfeuil  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0256020 Ciboulette  ►M32 ___ ◄ 20 0,2  
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M32 ___ ◄ 50 0,05 (*)  
0256040 Persil  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0256050 Sauge  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0256060 Romarin  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0256070 Thym  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0256080 Basilic  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 884
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  15 ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M24 0,07  ◄ ►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  15 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 885
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 3  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 3  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 
0,1 0,05 (*)  ►M41  2 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,5  ►M41  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 0,05 (*)  ►M41  0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M41 0,08  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
►M41  10 ◄ 
►M41  2 ◄ 
►M41  10 ◄ 
►M41  10 ◄ 
►M41  2 ◄ 
►M41  2 ◄ 
►M41  2 ◄ 
►M41  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 886
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 887
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0256100 Estragon  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0256990 Autres  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260020 Haricots (écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260030 Pois (non écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260040 Pois (écossés)  ►M32 ___ ◄ 
0260050 Lentilles  ►M32 ___ ◄ 
0260990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 
0270010 Asperges  ►M32 ___ ◄ 5 0,05 (*)  
0270020 Cardons  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0270030 Céleri  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0270040 Fenouil  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0270050 Artichauts  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0270060 Poireaux  ►M32 ___ ◄ 20 0,2  
0270070 Rhubarbe  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de palmier  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  
0270990 Autres  ►M32 ___ ◄ 20 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 888
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,5 ◄ ►M42  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27 5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,2 ◄ ►M42  5 ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,2 ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 889
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  2 ◄ 
►M41  2 ◄ 
►M41  2 ◄ 
2 ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M41  1 ◄ 
0,1 0,1  ►M41  1 ◄ 
0,05 (*) 0,1  ►M41  1 ◄ 
0,1 0,1  ►M41  1 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  4 ◄ 
►M41  5 ◄ 
►M41  5 ◄ 
►M41 1  ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,3 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 890
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,6 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 891
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  ►M32 ___ ◄ 
0280020 Champignons 
sauvages  ►M32 ___ ◄ 
0280990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0290000 ix)  Algues ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M26  0,5 ◄ 20 0,05 (*)  
0300010 Haricots  ►M32 ___ ◄ ►M5 2 ◄ 
0300020 Lentilles  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0300030 Pois  ►M32 ___ ◄ ►M5 2 ◄ 
0300040 Lupins  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0300990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M32 ___ ◄ 
0401010 Graines de lin  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26 20  ◄ 30  
0401020 Arachides  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401030 Graines de pavot  ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401040 Graines de sésame  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 40  
0401060 Graines de colza  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401070 Fèves de soja  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 10 ◄ ►M26  0,5 ◄ 40  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 892
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
15 ►M24  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,4 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
1 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,4 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
5 ►M24  0,5 ◄ ►M42  0,07 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 893
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,1 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M31 ___ ◄ 
►M31  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,2 ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,5  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 894
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ►M5 0,02 ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  1 ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31 0,3  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,2 ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,05 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 895
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401090 Graines de coton  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401100 Graines de courge  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401110 Carthame  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401120 Bourrache  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401130 Cameline  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401140 Chènevis  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401150 Ricin  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0401990 Autres  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,5 ◄ 30  
0402010 Olives à huile  ►M32 ___ ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M32 ___ ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M32 ___ ◄ 
0402040 Kapok  ►M32 ___ ◄ 
0402990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M5 0,1 ◄ 0,1 10 0,05 (*)  
0500010 Orge  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500030 Maïs  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500040 Millet  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500050 Avoine  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500060 Riz  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500070 Seigle  ►M32 ___ ◄ ►M26  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 896
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
5 ►M24  0,1 ◄ ►M42 0,4  ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42 0,4  ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M24  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,1 ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  3 ◄ 0,05 (*)  ►M27 7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,2 ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  2 ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 897
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  0,2 ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  2 ◄ ►M31 0,2  ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M41 3  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 898
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31 0,05  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  1 ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31 0,08  ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 899
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0500990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  2 ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 40  
0620000 ii)  Grains de café ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 50  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M32 ___ ◄ ►M26  5 ◄ 100  
0631000 a)  Fleurs  ►M32 ___ ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille  ►M32 ___ ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  ►M32 ___ ◄ 
0631030 Pétales de rose  ►M32 ___ ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin  ►M32 ___ ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) ►M32 ___ ◄ 
0631990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0632000 b)  Feuilles  ►M32 ___ ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 900
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M27 4  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M27 2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 0,1 0,02 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,1 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 901
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,1 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M41  20 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 902
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 903
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  ►M32 ___ ◄ 
0632030 Maté  ►M32 ___ ◄ 
0632990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0633000 c)  Racines  ►M32 ___ ◄ 
0633010 Racine de 
valériane  ►M32 ___ ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng  ►M32 ___ ◄ 
0633990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  ►M32 ___ ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 50  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M32 ___ ◄ ►M26  0,5 ◄ 20  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M26  5 ◄ 1000 0,2  
0800000 8.  ÉPICES ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M26  0,5 ◄ 40 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines ►M32 ___ ◄ 
0810010 Anis  ►M32 ___ ◄ 
0810020 Carvi noir  ►M32 ___ ◄ 
0810030 Graines de céleri  ►M32 ___ ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre  ►M32 ___ ◄ 
0810050 Graines de cumin  ►M32 ___ ◄ 
0810060 Graines d’aneth  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 904
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  2 ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,1 0,02 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 905
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M41  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M31 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 906
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ►M5 100 ◄ 
►M32  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 907
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  ►M32 ___ ◄ 
0810080 Fenugrec  ►M32 ___ ◄ 
0810090 Noix de muscade  ►M32 ___ ◄ 
0810990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies ►M32 ___ ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M32 ___ ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M32 ___ ◄ 
0820030 Carvi  ►M32 ___ ◄ 
0820040 Cardamome  ►M32 ___ ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M32 ___ ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M32 ___ ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M32 ___ ◄ 
0820080 Tamarin  ►M32 ___ ◄ 
0820990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0830000 iii)  Écorces ►M32 ___ ◄ 
0830010 Cannelle  ►M32 ___ ◄ 
0830990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M32 ___ ◄ 
0840010 Réglisse  ►M32 ___ ◄ 
0840020 Gingembre  ►M32 ___ ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 908
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 909
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 910
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 911
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  ►M32 ___ ◄ 
0840990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0850000 v)  Boutons ►M32 ___ ◄ 
0850010 Clous de girofle  ►M32 ___ ◄ 
0850020 Câpres  ►M32 ___ ◄ 
0850990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M32 ___ ◄ 
0860010 Safran  ►M32 ___ ◄ 
0860990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0870000 vii)  Arille ►M32 ___ ◄ 
0870010 Macis  ►M32 ___ ◄ 
0870990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 5 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M26  1 ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
0900990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 912
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,5 ►M42  0,1 ◄ ►M11 ___ ◄ 0,1  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M27 1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 913
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,1 ►M41  0,2 ◄ 
0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M41 0,6  ◄ 
0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 914
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 915
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M32 ___ ◄ 
1011000 a)  Porcins  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1011010 Viande  ►M32 ___ ◄ 5 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M32 ___ ◄ 5 
1011030 Foie  ►M32 ___ ◄ 30 
1011040 Reins  ►M32 ___ ◄ 30 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ 30 
1011990 Autres  ►M32 ___ ◄ 5 
1012000 b)  Bovins  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
1012010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,08  ◄ 5  
1012020 Graisse  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 5  
1012030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,06  ◄ 30  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 916
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 917
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24 0,1  ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 918
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 919
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,4  ◄ 30  
1012050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 30  
1012990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 5  
1013000 c)  Ovins  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M26 ___ ◄ 
1013010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,08  ◄ 5  
1013020 Graisse  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 5  
1013030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,06  ◄ 30  
1013040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,4  ◄ 30  
1013050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 30  
1013990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 5  
1014000 (d)  Caprins  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M26 ___ ◄ 
1014010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,08  ◄ 5  
1014020 Graisse  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 5  
1014030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,06  ◄ 30  
1014040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M26 0,4  ◄ 30  
1014050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 30  
1014990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 5  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1015010 Viande  ►M32 ___ ◄ 5 
1015020 Graisse  ►M32 ___ ◄ 5 
1015030 Foie  ►M32 ___ ◄ 30 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 920
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 921
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24 0,7  ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24 0,7  ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24 0,7  ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M41  0,1 ◄ 
0,05 ►M5 0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 ◄ 
►M24 0,1  ◄ ►M41  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 922
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 923
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins  ►M32 ___ ◄ 30 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ 30 
1015990 Autres  ►M32 ___ ◄ 5 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1016010 Viande  ►M32 ___ ◄ 5 
1016020 Graisse  ►M32 ___ ◄ 5 
1016030 Foie  ►M32 ___ ◄ 30 
1016040 Reins  ►M32 ___ ◄ 30 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ 30 
1016990 Autres  ►M32 ___ ◄ 5 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1017010 Viande  ►M32 ___ ◄ 5 
1017020 Graisse  ►M32 ___ ◄ 5 
1017030 Foie  ►M32 ___ ◄ 30 
1017040 Reins  ►M32 ___ ◄ 30 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ 30 
1017990 Autres  ►M32 ___ ◄ 5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 924
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,02  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,04  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,07  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,5 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 925
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24 0,7  ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M24 0,1  ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24 0,7  ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 926
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 927
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 2  
1020010 Bovins  ►M32 ___ ◄ 
1020020 Ovins  ►M32 ___ ◄ 
1020030 Caprins  ►M32 ___ ◄ 
1020040 Chevaux  ►M32 ___ ◄ 
1020990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 2  
1030010 Poulet  ►M32 ___ ◄ 
1030020 Canard  ►M32 ___ ◄ 
1030030 Oie  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 928
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M27 0,2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 929
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,005 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 930
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 931
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  ►M32 ___ ◄ 
1030990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M26  0,05 (*) ◄ 
▼M5 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 932
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M42  0,05 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 933
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 934
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M27 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 935
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Diuron (Diuron, y compris tous les éléments 
contenant une fraction de 3,4-dichloroaniline 
exprimée en 3,4-dichloroaniline) 
Dodine  
►M24 Époxiconazole (  L )◄ 
►M16 EPTC (Dipropylthiocarbamate de S- 
éthyle (EPTC) ◄ 
Éthalfluraline 
Éthoprophos 
Éthoxyquine (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non)  0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 936  Éthyrimol  
►M38 Étofenprox (  L )◄ 
Étridiazole  
►M15 Fénazaquine ◄ 
►M5 Fenbuconazole ◄ 
Fenoxaprop-P 
Fenoxycarb 
Fenpropidine (  R ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 
0,05 (*)  ►M38  1 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 2 0,05 (*)  
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 937  ►M27 Fenpyroximate (  L )◄ 
►M13 Fipronil (somme de fipronil et de son 
métabolite sulfone (MB46136), exprimés en 
fipronil) (  L )◄ 
Florchlorfénuron  
►M5 Fluazifop-P-butyl (fluazifop acide (libre et 
combiné)) ◄ 
►M37 Fluazinam (  L )◄ 
Flucycloxuron  
►M41 Fludioxonil ◄ 
►M8 Flufénoxuron (  L )◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M27 0,5  ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M41  10 ◄ ►M8 0,3 ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 938  ►M32 ___ ◄ 
►M5 Fluoxastrobine ◄ 
Fluquinconazole (  L ) 
Flurochloridone  
►M11 Flusilazole (  L )( R )◄ 
Flutolanil 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 939
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes 0,2 (*)  
0120020 Noix du Brésil 0,2 (*)  
0120030 Noix de cajou 0,2 (*)  
0120040 Châtaignes 0,2 (*)  
0120050 Noix de coco 0,2 (*)  
0120060 Noisettes 0,2 (*)  
0120070 Noix de Queens ­
land 0,2 (*)  
0120080 Noix de Pécan 5  
0120090 Pignons 0,2 (*)  
0120100 Pistaches 0,2 (*)  
0120110 Noix communes 5  
0120990 Autres 0,2 (*)  
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*) 5  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0130010 Pommes 0,05 (*)  
0130020 Poires 3 
0130030 Coings 0,05 (*)  
0130040 Nèfles 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*)  
0130990 Autres 0,05 (*)  
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,05 (*) 5  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 940
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  1 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,1 ◄ 1 0,05 (*)  
0,1 ►M5 0,4 ◄ 
0,1 ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,05 (*)  
►M38  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M38  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M38 0,6  ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M38  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M38  0,5 ◄ ►M15  0,3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 941
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M37 ___ ◄ ►M41  5 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M27 0,3  ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M37 0,3  ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,3  ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  5 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  5 ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  7 ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,5 ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 942
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,1  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,2  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 1  ►M11 0,3  ◄ 
►M32 ___ ◄ 1  ►M11 0,3  ◄ 
►M32 ___ ◄ 1  ►M11 0,3  ◄ 
►M32 ___ ◄ 1  ►M11 0,3  ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,1  ►M11 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 943
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  0,2 (*)
 
0151010 Raisins de 
table  
0151020 Raisins de 
cuve  
0152000 b)  Fraises  5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  0,2 (*)  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  0,2 (*)  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canne ­
berges  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 944
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,5 ►M38  5 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,2 ◄ ►M5 1 ◄ 1  
0,2 ►M38  1 ◄ 0,1  ►M15  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  1 ◄ 
►M38  1 ◄ 
►M38  1 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M38  1 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,05 (*)  ►M38  1 ◄ ►M5 1 ◄ 
2 ►M38  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
2 ►M38  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 945
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27 ___ ◄ 
►M27  0,3 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M41  5 ◄ ►M8 1 ◄ 
►M27  2 ◄ ►M37  3 ◄ ►M41  4 ◄ ►M8 2 ◄ 
►M27  1 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M41  3 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  1 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  5 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  5 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  3 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  1 ◄ ►M41  3 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  3 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  2 ◄ 
►M27  0,5 ◄ ►M41  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 946
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,1  ►M11  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,5  ►M11  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 947
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers  0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M24  0,05 (*) ◄ 
0161010 Dattes 0,05 (*)  
0161020 Figues 0,05 (*)  
0161030 Olives de table 0,2  
0161040 Kumquats 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 0,05 (*)  
0161990 Autres 0,1  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  0,1 ►
M24  0,05 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  0,1 
0163010 Avocats  ►M24  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 948
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  1 ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 1 
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  1 ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M38  1 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 949
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,05 (*) ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M41  20 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M6 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 950
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 951
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M24  0,5 ◄ 
0163030 Mangues  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163070 Goyaves  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163080 Ananas  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163100 Durion  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0163990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  
0211000 a)  Pommes de 
terre  0,1 0,1 0,05  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 952
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,5  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  1 ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 953
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  3 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  10 ◄ 
►M41  10 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 954
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,5 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 955
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  0,05 (*) 0,02 (*)
 
0213010 Betterave 0,1  
0213020 Carottes 0,2  
0213030 Céleris raves 0,1  
0213040 Raifort 0,1  
0213050 Topinambours 0,1  
0213060 Panais 0,1  
0213070 Persil à grosse 
racine 0,1 
0213080 Radis 0,1  
0213090 Salsifis 0,1  
0213100 Rutabagas 0,1  
0213110 Navets 0,1  
0213990 Autres 0,1  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 956
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 957
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,005 (*) ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M41  0,2 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41 0,1  ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  1 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ ►M5 2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,3 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ 
►M27 0,2  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 958
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 959
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates 0,02 (*) 0,02 (*)  
0231020 Poivrons 0,05 0,05  
0231030 Aubergines 0,02 (*) 0,02 (*)  
0231040 Okras, 
camboux 0,02 (*) 0,02 (*)  
0231990 Autres 0,02 (*) 0,02 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 0,02 (*) 0,02 (*)  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  0,02 (*) 0,02 (*)  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  0,02 (*) 0,02 (*)  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  0,02 (*) 0,02 (*)  
0240000 iv)  Brassicées  0,1 0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M24  0,05 (*) ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 960
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 ►M38  1 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,1 ►M38  2 ◄ 0,1  ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,1 ►M38  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,2 
►M38  0,2 ◄ 0,1  ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 
►M38  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M38  0,5 ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,05 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M38  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 961
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27 ___ ◄ ►M5 0,3 ◄ ►M41  1 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  2 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  1 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M41  1 ◄ ►M8 0,2 ◄ 
►M41  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  1 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,5 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M41 0,3  ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M8 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M8 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M7 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 962
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 963
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M24  0,2 ◄ 
0242990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes  0,1 ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  0,2 (*)
 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre 
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 964
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  2 ◄ 
►M38  2 ◄ 
►M38  0,2 ◄ 
►M38  0,2 ◄ 
►M38  0,2 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M38  3 ◄ 
►M38  3 ◄ 
►M38  3 ◄ 
►M38  3 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 965
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,02 ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,3 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M7 ___ ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  15 ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 1 ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 966
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 967
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards 10  
0252020 Pourpier 0,2 (*)  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes) 0,2 (*)  
0252990 Autres 0,2 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,2 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  0,2 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  0,2 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  0,2 (*)  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de 
céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 968
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  3 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  3 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
►M38  3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 969
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  15 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M41  15 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 970
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 971
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches)  0,1 0,2 (*)  ►
M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,1  
0260020 Haricots (écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0260030 Pois (non écossés)  ►M24  0,1 ◄ 0,02 (*)  
0260040 Pois (écossés)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0260050 Lentilles  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0260990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais)  0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0270010 Asperges 2  
0270020 Cardons 0,1  
0270030 Céleri 0,1  
0270040 Fenouil 0,1  
0270050 Artichauts 0,1  
0270060 Poireaux 0,1  
0270070 Rhubarbe 0,1  
0270080 Pousses de 
bambou 0,1 
0270090 Cœurs de palmier 0,1  
0270990 Autres 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 972
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M38  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,5 ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,5 ►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 973
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 1 ◄ 
►M27  0,2 ◄ ►M41  1 ◄ ►M8 0,5 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M41  0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M41  0,2 ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  1,5 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,01 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 974
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 975
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,1 0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0300020 Lentilles  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0300030 Pois  ►M24  0,1 ◄ 
0300040 Lupins  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0300990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M16 0,02  (*) ◄ 
0401010 Graines de lin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401020 Arachides 0,1 0,05 (*) 0,05  
0401030 Graines de pavot 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,1 0,1 0,02 (*)  
0401060 Graines de colza 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,1 0,05 (*) 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 976
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M38 0,05  ◄ 
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,5 ◄ 
►M38  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,05 ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 977
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,1 ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 5 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M5 2 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,3 ◄ 
►M5 3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 5 ◄ 
►M5 10 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 978
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 979
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401090 Graines de coton 0,2 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401100 Graines de courge 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401110 Carthame 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401120 Bourrache 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401130 Cameline 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401140 Chènevis 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401150 Ricin 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401990 Autres 0,1 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,02 (*)  
0402010 Olives à huile 0,2  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,1 ►M16 0,02  (*) ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile 0,1 ►M16 0,02  (*) ◄ 
0402040 Kapok 0,1  ►M16 0,02  (*) ◄ 
0402990 Autres 0,1  ►M16 0,02  (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES  0,2 0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge  ►M24 1,5  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500020 Sarrasin  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500030 Maïs  ►M24  0,1 ◄ 0,1 0,1  
0500040 Millet  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500050 Avoine  ►M24 1,5  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500060 Riz  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500070 Seigle  ►M24 0,6  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 980
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,1  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,1 1  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M38  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,5  
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 981
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 10 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M5 15 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ ►M13 0,005 (*)  ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,1 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 982
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 2  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,1  ►M11  0,1 ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 983
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500090 Froment (blé)  ►M24 0,6  ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500990 Autres  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 984
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M15  10 ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 985
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,2 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ___ ◄ ►M8 ___ ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 15  ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 986
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ►M11  0,1 ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 987
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,5 0,2 (*)  ►
M24  0,1 ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 0,2 (*)  ►M24  0,1 ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 988
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,01 (*) ◄ 
10 ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 989
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  1 ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  10 ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,1 ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M7 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 990
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 991
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 992
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 993
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M41  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 994
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 995
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,2 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,1  ►M24  0,1 ◄ 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,1  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*)  ►M24  0,2 ◄ 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*)  ►M24  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,05 (*) 0,2 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 996
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,1 0,1  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 997
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M41  0,05 (*) ◄ 
►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ 
►M13  0,005 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M41  0,05 (*) ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 998
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,5  ►M11  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 999
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires
 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1011030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1011040 Reins  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,05 ◄ 
1011990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1012030 Foie  ►M24  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1000
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M38  0,5 ◄ 0,05 0,02 (*)  
►M38  0,5 ◄ 
0,05 0,02 (*)  
0,05 0,02 (*)  
0,1 0,03  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1001
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M27  0,02 ◄ ►M13  0,5 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1002
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 0,2  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 0,2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1003
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1012990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1013020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1013030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1013040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1013990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1014020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1014030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1014040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1014990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  
1015010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1015020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1015030 Foie  ►M24  0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1004
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 0,03  
0,05 0,02 (*)  
0,05 0,02 (*)  
►M38  0,5 ◄ 0,05 0,02 (*)  
►M38  0,5 ◄ 0,05 0,02 (*)  
►M38  0,5 ◄ 0,05 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1005
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,1 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1006
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 0,2  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1007
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1015990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M24  0,01 (*) ◄ 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comesti ­
bles 
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage
 
1017010 Viande  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1017020 Graisse  ►M24  0,01 (*) ◄ 
1017030 Foie  ►M24  0,2 ◄ 
1017040 Reins  ►M24 0,02  ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M24  0,02 ◄ 
1017990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1008
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,01 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
►M38  0,5 ◄ 0,05 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1009
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,02 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M13  0,01 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1010
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,02 0,05  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 2  ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,3  ►M11  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,05 ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1011
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M24 0,002  ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M24  0,02 ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1012
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,05 ◄ ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1013
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,005 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,02 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1014
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,03 0,05  
►M32 ___ ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11  0,05 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,05  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1015
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M24  0,05 ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M24  0,01 (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M24  0,01 (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M24  0,01 (*) ◄ 
▼M5 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1016
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,05 ◄ ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1017
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M13  0,01 ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M8 0,05 ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1018
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M11  0,05 ◄ 0,02 (*)  
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1019
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M38 Flutriafol ◄ 
Formétanate: somme du formétanate et de ses 
sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate  
►M11 Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide 
phosphoreux et de leurs sels, exprimée en 
fosétyl)◄ 
Fuberidazole 
Glufosinate-ammonium (somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équiva- 
lents du glufosinate) 
Guazatine 
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R (ester méthy- 
lique de Haloxyfop-R, haloxyfop-R et éléments 
combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- 
fop-R) (  L )( R ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*) 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M38  0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M11  75 ◄ 5  
0110010 Pamplemousses 0,1 (*)  
0110020 Oranges 0,1 (*)  
0110030 Citrons 0,5 
0110040 Limettes 0,5 
0110050 Mandarines 0,1 (*)  
0110990 Autres 0,5 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1020  ►M30 Hexythiazox ◄ 
Hymexazol 
Imazaquine  
►M15 Imidaclopride ◄ 
►M5 Ion bromure ◄ 
Isoxabène 
Lénacile  
►M5 Lufénurone (  L )◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M30  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*)  ►M5 1 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1021  ►M5 Mépiquat ◄ 
►M30 Métaldéhyde ◄ 
Métam (voir dazomet) 
Métamitron  
►M11 Métazachlore (  R )◄ 
►M15 Metconazole (  L )◄ 
►M16 Méthabenzthiazuron ◄ 
►M5 Méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de 
son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en 
méthiocarbe) ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1022  ►M32 Méthoprène ◄ 
Metosulam  
►M39 Metrafenone ◄ 
Métribuzine  
►M32 ___ ◄ 
Napropamide 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1023
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes 0,1 (*)  
0120020 Noix du Brésil 0,1 (*)  
0120030 Noix de cajou 0,1 (*)  
0120040 Châtaignes 0,1 (*)  
0120050 Noix de coco 0,1 (*)  
0120060 Noisettes 0,5 
0120070 Noix de Queens ­
land 0,1 (*)  
0120080 Noix de Pécan 0,1 (*)  
0120090 Pignons 0,1 (*)  
0120100 Pistaches 0,1 (*)  
0120110 Noix communes 0,5 
0120990 Autres 0,1 (*)  
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M38 0,3  ◄ 0,05 (*)  ►M11  75 ◄ 0,1 (*)  
0130010 Pommes  ►M38 ___ ◄ 0,1 (*)  
0130020 Poires  ►M38 ___ ◄ 0,1 (*)  
0130030 Coings  ►M38 ___ ◄ 0,5  
0130040 Nèfles  ►M38 ___ ◄ 0,5  
0130050 Nèfles du Japon  ►M38 ___ ◄ 0,5  
0130990 Autres  ►M38 ___ ◄ 0,5  
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) (*)  
0140010 Abricots 0,5 
0140020 Cerises 0,5 
0140030 Pêches 0,1 (*)  
0140040 Prunes 0,5 
0140990 Autres 0,5 
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1024
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 ►M5 0,03 ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 0,05  
►M30  1 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M30  1 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M5 20 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M30  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M30  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ 0,05  
►M30  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,3 ◄ 0,05  
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1025
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,15 ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1026
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1027
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M15 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M11  100 ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  
0151020 Raisins de 
cuve  ►M38  1 ◄ 0,5 
0152000 b)  Fraises  ►M38  0,5 ◄ 0,3  ►M11  75 ◄ 0,5 (*)  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 
0153010 Mûres 0,5 
0153020 Mûres des 
haies 0,5 
0153030 Framboises 0,7 
0153990 Autres 0,5 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,5 (*)  
0154010 Myrtilles 1  
0154020 Airelles canne ­
berges 0,05 (*)  
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires) 0,05 (*)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*)  
0154990 Autres 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1028
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 20 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  5 ◄ ►M5 20 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 5 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  5 ◄ 
►M15  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1029
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,3 ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,1 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1030
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39 0,6  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,2  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1031
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M15 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 
0161010 Dattes 0,1 (*)  
0161020 Figues 0,1 (*)  
0161030 Olives de table 0,5 
0161040 Kumquats 0,1 (*)  
0161050 Carambole 0,1 (*)  
0161060 Kaki 0,1 (*)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java) 0,1 (*)  
0161990 Autres 0,1 (*)  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 
0162010 Kiwis 0,5 
0162020 Litchis 0,1 (*)  
0162030 Fruits de la 
passion 0,1 (*)  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus) 0,1 (*)
 
0162050 Caïnite 0,1 (*)  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie) 0,1 (*)
 
0162990 Autres 0,1 (*)  
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  50 ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1032
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,5 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1033
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1034
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1035
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M38  0,3 ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,2  
0163030 Mangues  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163040 Papayes  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163050 Grenades  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163060 Chérimoles  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163070 Goyaves  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163080 Ananas  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  50 ◄ 0,1 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163100 Durion  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0163990 Autres  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*)  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,1 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules  0,05 (*)  
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M38  0,2 ◄ ►M11  30 ◄ 0,3 0,1  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,2  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1036
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
0,05 (*)  
►M15  0,5 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
►M30  0,5 ◄ 0,1  ►M11 ___ ◄ 0,02 (*) 0,5  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1037
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M30 0,15  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M30  0,05 (*) ◄ 0,2 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,2 
0,2 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1038
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,2 ►M32 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1039
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  ►
M11 ___ ◄ 0,1 (*)  
0213010 Betterave  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213020 Carottes  ►M38  0,2 ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0213030 Céleris raves  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213040 Raifort  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213050 Topinambours  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213060 Panais  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0213080 Radis  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11 25  ◄ 0,05  
0213090 Salsifis  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05 (*)  
0213100 Rutabagas  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213110 Navets  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0213990 Autres  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0220010 Ail  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0220020 Oignons  ►M11  50 ◄ 0,2  
0220030 Échalotes  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M11  30 ◄ 0,2  
0220990 Autres  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0230000 iii)  Légumes-fruits  0,1 (*)  
0231000 a)  Solanacées  0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1040
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,05 
0,02 (*)  
0,05 
0,05 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
►M30  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,2 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1041
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M30  2 ◄ 0,2 
0,2 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1042
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1043
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M38  0,3 ◄ 0,2  ►M11  100 ◄ 
0231020 Poivrons  ►M38  1 ◄ 0,05 (*)  ►M11  130 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M38  0,3 ◄ 0,2  ►M11  100 ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  75 ◄ 0,05  
0232010 Concombres 0,05 (*)  
0232020 Cornichons 0,5  
0232030 Courgettes 0,5  
0232990 Autres 0,5  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M38  0,3 ◄ ►M11  75 ◄ 
0233010 Melons 0,05 (*) 0,1 
0233020 Potirons 0,05 (*) 0,05 
0233030 Pastèques 0,05 (*) 0,05 
0233990 Autres 0,2 0,05 
0234000 d)  Maïs doux  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  5 ◄ 0,05  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  5 ◄ 0,05  
0240000 iv)  Brassicées ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  10 ◄ 0,05  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  0,1 (*)
 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1044
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
1 ►M15  0,5 ◄ ►M5 50 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  1 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 1 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 ►M5 0,2 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 30 ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 30 ◄ 
0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,05  ►M5 ___ ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M5 0,3 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M5 0,3 ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,1 ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,1 ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M5 0,2 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M30  2 ◄ ►M15  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1045
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  30 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  30 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M30  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1046
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39 0,4  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M39 2  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M39 0,4  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M39 0,15  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,1  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1047
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles 0,5 
0242020 Choux 
pommés 0,1 (*)  
0242990 Autres 0,5 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de 
Chine 0,5 
0243020 Choux verts 0,1 (*)  
0243990 Autres 0,5 
0244000 d)  Choux-raves  0,1 (*)  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M11  75 ◄ 
0251010 Mâche 0,5 0,05  
0251020 Laitue 0,5 0,1  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles) 0,1 (*) 0,05 (*)
 
0251040 Cresson 0,1 (*) 0,05  
0251050 Cresson de 
terre 0,1 (*) 0,05  
0251060 Roquette, 
rucola 0,1 (*) 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1048
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M30  5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M30  2 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M30  3 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M30  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M30  1 ◄ ►M15  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M30  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 50 ◄ 0,1 (*)  
0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,5 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1049
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M30  1 ◄ 
►M30  1 ◄ 
►M30  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M30 2  ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1050
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1051
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune 0,1 (*) 0,05  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp. 0,1 (*) 0,05  
0251990 Autres 0,1 (*) 0,05  
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)
 
0252010 Épinards  ►M11  75 ◄ 0,5 0,3  
0252020 Pourpier  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M11  15 ◄ 0,1 (*) 0,3  
0252990 Autres  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,3  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M11  75 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0256000 f)  Fines herbes  ►M11  75 ◄ 0,1 (*)  
0256010 Cerfeuil 0,3 
0256020 Ciboulette 0,3 
0256030 Feuilles de 
céleri 0,3 
0256040 Persil 0,3 
0256050 Sauge 0,3 
0256060 Romarin 0,3 
0256070 Thym 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1052
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,05  ►M5 0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1053
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M30 2  ◄ ►M11  0,3 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M30 2  ◄ ►M11  0,3 ◄ ►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1054
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,5 ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1055
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,3 
0256100 Estragon 0,3 
0256990 Autres 0,05 (*)  
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M11  2 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,3 0,5 0,1  
0260020 Haricots (écossés)  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 2 0,1  
0260030 Pois (non écossés)  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1  
0260040 Pois (écossés)  ►M38  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1  
0260050 Lentilles  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05  
0260990 Autres  ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0270010 Asperges  ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0270020 Cardons  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270030 Céleri  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270040 Fenouil  ►M11  2 (*) ◄ 0,1  
0270050 Artichauts  ►M11  50 ◄ 0,1  
0270060 Poireaux  ►M11  30 ◄ 0,1  
0270070 Rhubarbe  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270080 Pousses de 
bambou  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270090 Cœurs de palmier  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0270990 Autres  ►M11  2 (*) ◄ 0,05  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1056
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  
►M15  5 ◄ 0,02 (*)  
►M15  2 ◄ 0,05  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  
►M30  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M5 30 ◄ 0,1 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  2 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1057
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  1 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
1 ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  30 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  30 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1058
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1059
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0300010 Haricots 0,1 (*) 0,1  
0300020 Lentilles 3 0,05  
0300030 Pois 3 0,1  
0300040 Lupins 3 0,05  
0300990 Autres 3 0,05  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M38 ___ ◄ 
0401010 Graines de lin  ►M38  0,2 ◄ 1 0,1  
0401020 Arachides  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401030 Graines de pavot  ►M38  0,2 ◄ 1 0,05  
0401040 Graines de sésame  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M38  0,2 ◄ 5 0,2  
0401060 Graines de colza  ►M38  0,2 ◄ 5 0,2  
0401070 Fèves de soja  ►M38 0,4  ◄ 2 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1060
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 30 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 50 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ 
►M30  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,2 ◄ ►M15  2 ◄ 
►M30  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 50 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1061
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,3 ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ 0,2  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ 
►M15  0,05 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 10 ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 3 ◄ ►M30 0,6  ◄ ►M11  1 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1062
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M39 0,4  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,1  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1063
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,2  
0401090 Graines de coton  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,3  
0401100 Graines de courge  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401110 Carthame  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401120 Bourrache  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401130 Cameline  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401140 Chènevis  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401150 Ricin  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0401990 Autres  ►M38  0,2 ◄ 0,1 (*) 0,05  
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 
0402010 Olives à huile 0,5 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,1 (*)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile 0,1 (*)  
0402040 Kapok 0,1 (*)  
0402990 Autres 0,1 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M38  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 (*) ◄ 0,2 0,2 0,1  
0500010 Orge 0,1 (*)  
0500020 Sarrasin 0,1 (*)  
0500030 Maïs 0,5 
0500040 Millet 0,1 (*)  
0500050 Avoine 0,1 (*)  
0500060 Riz 0,1 (*)  
0500070 Seigle 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1064
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 50 ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M30  0,2 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  1,5 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1065
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 5 ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,3 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 3 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 3 ◄ ►M15  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1066
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  5 ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0,1 ►M39  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M39  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M39  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1067
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,1 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,1 (*)  
0500990 Autres 0,1 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M38 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M38  0,05 (*) ◄ ►M11  5 (*) ◄ 0,05  
0620000 ii)  Grains de café ►M38 0,15  ◄ ►M11  5 (*) ◄ 0,05  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  500 ◄ 
0631000 a)  Fleurs  1 
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  1 
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1068
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,5 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30 4  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 70 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  1 ◄ ►M5 70 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M5 250 ◄ 
►M5 100 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M5 100 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1069
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,15 ◄ 
►M5 2 ◄ ►M15  0,1 ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M30  0,1 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1070
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M39  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,1  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1071
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 
0633020 Racine de 
ginseng 1 
0633990 Autres 1 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  1 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  1500 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05  
0800000 8.  ÉPICES ►M38  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  5 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05  
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1072
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 70 ◄ 
►M5 50 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 70 ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 70 ◄ 
►M30  20 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  10 ◄ ►M5 20 ◄ 0,05 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 400 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1073
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M30  0,05 (*) ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,2 (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1074
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,1  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,1  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1075
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1076
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1077
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1078
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1079
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
0900010 Betterave sucrière  ►M38  0,1 ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,2  
0900020 Canne à sucre  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
0900030 Racines de chicorée  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  75 ◄ 0,05  
0900990 Autres  ►M38  0,05 (*) ◄ ►M11  2 (*) ◄ 0,05  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M38 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1080
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
0,1 ►M15  0,5 ◄ ►M5 20 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 20 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,5 ◄ ►M5 5 ◄ 
0,05 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 5 ◄ 
►M30 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1081
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M15 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 
0,2 ►M15  0,06 ◄ 
0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M15  0,02 (*) ◄ 
►M30  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11 ___ ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1082
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1083
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M38  0,01 (*) ◄ ►M11  0,5 (*) ◄ 
1011000 a)  Porcins  0,1 (*)  
1011010 Viande 0,01 (*)  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre 0,01 (*)  
1011030 Foie 0,01 (*)  
1011040 Reins 0,1 
1011050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1011990 Autres 0,1 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande 0,1 (*) 0,01 (*)  
1012020 Graisse 0,1 (*) 0,01 (*)  
1012030 Foie 0,2 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1084
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,05 ◄ ►M11 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1085
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M11 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,2  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,3  ◄ ►M15  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1086
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1087
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins 0,1 (*) 0,1  
1012050 Abats comesti ­
bles 0,1 (*) 0,1  
1012990 Autres 0,1 (*) 0,1  
1013000 c)  Ovins  0,1 (*)  
1013010 Viande 0,01 (*)  
1013020 Graisse 0,01 (*)  
1013030 Foie 0,01 (*)  
1013040 Reins 0,02 
1013050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1013990 Autres 0,1 
1014000 (d)  Caprins  0,1 (*)  
1014010 Viande 0,01 (*)  
1014020 Graisse 0,01 (*)  
1014030 Foie 0,01 (*)  
1014040 Reins 0,02 
1014050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1014990 Autres 0,1 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,1 (*)  
1015010 Viande 0,01 (*)  
1015020 Graisse 0,01 (*)  
1015030 Foie 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1088
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1089
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,3  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11 0,3  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1090
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1091
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins 0,02 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1015990 Autres 0,1 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  0,1
 
1016010 Viande 0,1 (*)  
1016020 Graisse 0,1 (*)  
1016030 Foie 0,2 
1016040 Reins 1 
1016050 Abats comesti ­
bles 0,1 (*)  
1016990 Autres 0,1 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  0,1 (*)
 
1017010 Viande 0,01 (*)  
1017020 Graisse 0,01 (*)  
1017030 Foie 0,01 (*)  
1017040 Reins 0,02 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,1 
1017990 Autres 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1092
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,3 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1093
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1094
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1095
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M38  0,01 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M38  0,01 (*) ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1096
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,05 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1097
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1098
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1099
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M38 0,05  (*) ◄ ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M38  0,01 (*) ◄ ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1060000 vi)  Escargots ►M38  0,01 (*) ◄ ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M38  0,01 (*) ◄ ►M11  0,5 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05  
▼M5 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1100
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M30  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
►M30  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,02 (*) ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1101
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M15  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1102
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1103
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Nicosulfuron  
►M27 Novaluron (  L )◄ 
Oxadiazon  
►M32 ___ ◄ 
Oxyfluorfène 
Paclobutrazol 
Pencycuron (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,5  
0110010 Pamplemousses  ►M32 ___ ◄ 
0110020 Oranges  ►M32 ___ ◄ 
0110030 Citrons  ►M32 ___ ◄ 
0110040 Limettes  ►M32 ___ ◄ 
0110050 Mandarines  ►M32 ___ ◄ 
0110990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,5  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1104  Phénothrine  
►M32 Phosalone ◄ 
►M38 Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, 
exprimés en phosmet) (  R )◄ 
Phosphines et phosphures: somme du phosphure 
d'aluminium, de la phosphine d'aluminium, du 
phosphure de magnésium, de la phosphine de 
magnésium, du phosphure de zinc et de la 
phosphine de zinc 
Phoxim (  L ) 
►M5 Picloram ◄ 
►M13 Pirimicarbe: somme du pirimicarbe et du 
desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimi- 
carbe◄ 
►M32 ___ ◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M38  0,2 ◄ ►M13  3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1105  ►M33 Propamocarbe (somme du propamocarbe 
et de son sel, exprimée en propamocarbe) ◄ 
Propanil  
►M5 Propaquizafop ◄ 
Propargite (  L ) 
Propisochlore  
►M13 Prosulfocarbe ◄ 
►M41 Prothioconazole (Prothioconazole- 
desthio) (  R )◄ 
Pyréthrines 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 1  
3 0,01 (*)  
►M33  10 ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1106  ►M5 Pyridaben (  L )◄ 
►M5 Pyriproxyfène (  L )◄ 
Quinmerac  
►M39 Quizalofop, y compris le quizalofop-P ◄ 
Roténone  
►M16 Simazine ◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,6 ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1107
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0120010 Amandes  ►M32 ___ ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M32 ___ ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M32 ___ ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M32 ___ ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M32 ___ ◄ 
0120060 Noisettes  ►M32 ___ ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M32 ___ ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M32 ___ ◄ 
0120090 Pignons  ►M32 ___ ◄ 
0120100 Pistaches  ►M32 ___ ◄ 
0120110 Noix communes  ►M32 ___ ◄ 
0120990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 0,5  
0130010 Pommes  ►M27  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0130020 Poires  ►M27  3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0130030 Coings  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0130040 Nèfles  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0130990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5  
0140010 Abricots  ►M27 2  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
0140020 Cerises  ►M27 7  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
0140030 Pêches  ►M27 2  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
0140040 Prunes  ►M27 1,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0140990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1108
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,1  ◄ ►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  ◄ ►M38  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  ◄ ►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M38  0,2 ◄ ►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  1 ◄ ►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  1 ◄ ►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,6 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1109
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,1 
0,3 
0,1 
3 
►M33  10 ◄ 0,1  
►M33  10 ◄ 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 4 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1110
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 2,5 ◄ ►M5 1 ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16  0,25 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M39  0,2 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1111
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 0,05  
0151010 Raisins de 
table  ►M32 ___ ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M32 ___ ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M27 0,5  ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,5  
0153010 Mûres  ►M32 ___ ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M32 ___ ◄ 
0153030 Framboises  ►M32 ___ ◄ 
0153990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,5  
0154010 Myrtilles  ►M27 7  ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M27  7 ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M27  0,01 (*) ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,1  ►M32 ___ ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ 
0154060 Mûres  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ 
0154990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,3  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1112
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M38  10 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  10 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1113
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33  0,1 (*) ◄ 7 0,1  
►M33  10 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1114
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M16  0,2 ◄ 
►M5 1 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 1 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ►M16  0,25 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1115
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5  
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M32 ___ ◄ 
0161010 Dattes  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0161020 Figues  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0161030 Olives de table  ►M32 ___ ◄ 1  
0161040 Kumquats  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0161050 Carambole  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0161060 Kaki  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0161990 Autres  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0162010 Kiwis  ►M32 ___ ◄ 
0162020 Litchis  ►M32 ___ ◄ 
0162030 Fruits de la 
passion  ►M32 ___ ◄ 
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)  ►
M32 ___ ◄ 
0162050 Caïnite  ►M32 ___ ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)  ►
M32 ___ ◄ 
0162990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0163010 Avocats  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1116
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 3  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1117
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*)  
2 
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  
0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1118
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1119
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163020 Bananes  ►M32 ___ ◄ 
0163030 Mangues  ►M32 ___ ◄ 
0163040 Papayes  ►M32 ___ ◄ 
0163050 Grenades  ►M32 ___ ◄ 
0163060 Chérimoles  ►M32 ___ ◄ 
0163070 Goyaves  ►M32 ___ ◄ 
0163080 Ananas  ►M32 ___ ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M32 ___ ◄ 
0163100 Durion  ►M32 ___ ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M32 ___ ◄ 
0163990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M32 ___ ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M27  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0212010 Manioc  ►M32 ___ ◄ 
0212020 Patates douces  ►M32 ___ ◄ 
0212030 Ignames  ►M32 ___ ◄ 
0212040 Arrow-root  ►M32 ___ ◄ 
0212990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1120
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  2 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1121
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 1  
0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M41 ___ ◄ 
►M33  0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,5 ◄ 
►M33  0,5 ◄ 
►M33  0,5 ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  10 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1122
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M39  0,4 ◄ ►M5 0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1123
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  ►
M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0213010 Betterave  ►M32 ___ ◄ 
0213020 Carottes  ►M32 ___ ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M32 ___ ◄ 
0213040 Raifort  ►M32 ___ ◄ 
0213050 Topinambours  ►M32 ___ ◄ 
0213060 Panais  ►M32 ___ ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M32 ___ ◄ 
0213080 Radis  ►M32 ___ ◄ 
0213090 Salsifis  ►M32 ___ ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M32 ___ ◄ 
0213110 Navets  ►M32 ___ ◄ 
0213990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0220010 Ail  ►M32 ___ ◄ 
0220020 Oignons  ►M32 ___ ◄ 
0220030 Échalotes  ►M32 ___ ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M32 ___ ◄ 
0220990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0231000 a)  Solanacées  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1124
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05  ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05  ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1125
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13 1  ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 0,1  ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M13  0,1 ◄ 
►M33  2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ 2  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1126
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  0,4 ◄ ►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,4 ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M39  0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1127
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0231010 Tomates  ►M27  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0231020 Poivrons  ►M27 0,6  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0231030 Aubergines  ►M27 0,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0231990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0232010 Concombres  ►M27 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0232020 Cornichons  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0232030 Courgettes  ►M27 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0232990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M27 0,2  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0233010 Melons  ►M32 ___ ◄ 
0233020 Potirons  ►M32 ___ ◄ 
0233030 Pastèques  ►M32 ___ ◄ 
0233990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0234000 d)  Maïs doux  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0240000 iv)  Brassicées ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M32 ___ ◄ 
0241010 Brocolis  ►M27 0,6  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0241020 Choux-fleurs  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1128
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1129
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33  10 ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*)  
►M33  5 ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  5 ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  2 ◄ 0,01 (*)  
►M33  10 ◄ 0,01 (*)  
►M33 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M8 ___ ◄ 
►M33  10 ◄ ►M15 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,03 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,03 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1130
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,3 ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1131
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0241990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0242000 b)  Choux 
pommés  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M32 ___ ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M32 ___ ◄ 
0242990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0243000 c)  Choux feuilles  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  ►M32 ___ ◄ 
0243020 Choux verts  ►M32 ___ ◄ 
0243990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0244000 d)  Choux-raves  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M32 ___ ◄ 2  
0251010 Mâche  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251020 Laitue  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251040 Cresson  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251050 Cresson de 
terre ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1132
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1133
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M41  0,1 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33 20  ◄ 
►M33  10 ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,1 ◄ 
►M33  30 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  50 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  30 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  20 ◄ ►M5 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1134
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1135
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0251070 Moutarde 
brune  ►M27 25  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0251990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M32 ___ ◄ 
0252010 Épinards  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0252020 Pourpier  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 2  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  ►M27 15  ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0252990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0256010 Cerfeuil  ►M32 ___ ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M32 ___ ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M32 ___ ◄ 
0256040 Persil  ►M32 ___ ◄ 
0256050 Sauge  ►M32 ___ ◄ 
0256060 Romarin  ►M32 ___ ◄ 
0256070 Thym  ►M32 ___ ◄ 
0256080 Basilic  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1136
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1137
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  20 ◄ ►M5 ___ ◄ 
►M33  30 ◄ ►M5 0,2 ◄ 
►M33  20 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M33  30 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M33  5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M33  30 ◄ ►M5 0,2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1138
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,5 
0,1 (*)  
0,5 
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,1 (*)  
0,5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1139
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M32 ___ ◄ 
0256100 Estragon  ►M32 ___ ◄ 
0256990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0260020 Haricots (écossés)  ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0260030 Pois (non écossés)  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0260040 Pois (écossés)  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0260050 Lentilles  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0260990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0270010 Asperges  ►M32 ___ ◄ 
0270020 Cardons  ►M32 ___ ◄ 
0270030 Céleri  ►M32 ___ ◄ 
0270040 Fenouil  ►M32 ___ ◄ 
0270050 Artichauts  ►M32 ___ ◄ 
0270060 Poireaux  ►M32 ___ ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M32 ___ ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou  ►M32 ___ ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M32 ___ ◄ 
0270990 Autres  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1140
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05  ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05  ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13 5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1141
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M5 0,2 ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13  2 ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,05 ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1142
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,5 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,4 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1143
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0280000 viii)  Champignons ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  ►M32 ___ ◄ 
0280020 Champignons 
sauvages  ►M32 ___ ◄ 
0280990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0290000 ix)  Algues ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  0,05 (*)  ►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0300010 Haricots  ►M27 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0300020 Lentilles  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0300030 Pois  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0300040 Lupins  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0300990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0401010 Graines de lin  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401020 Arachides  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1144
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05  ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05  ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
0,1 ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 0,05  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,1  ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,1  ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1145
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  1 ◄ 3  
0,3 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,1  
0,01 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*) 0,01 (*)  
►M33  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M41 ___ ◄ 3  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41 0,15  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41 0,15  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,2 ◄ 0,02 (*) 0,1  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41 0,15  ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1  ►M41  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1146
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,4 ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M39  0,2 ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39 0,7  ◄ 
►M39  0,5 ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1147
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401110 Carthame  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401120 Bourrache  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401130 Cameline  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401140 Chènevis  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401150 Ricin  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0402000 ii)  Fruits oléagineux ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0402010 Olives à huile  ►M32 ___ ◄ 1 0,5  
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402040 Kapok  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0402990 Autres  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0500010 Orge 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500020 Sarrasin 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500030 Maïs 0,1  ►M32 ___ ◄ 
0500040 Millet 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500050 Avoine 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500060 Riz 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500070 Seigle 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1148
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,05  ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
►M38  3 ◄ ►M13  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M13  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1149
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41 0,15  ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
1 
0,5 
0,5 
0,5 
0,5 
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 3  
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,3 ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 0,1  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,05 ◄ 
0,2 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1150
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39 0,15  ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,1 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1151
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0500080 Sorgho 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500090 Froment (blé) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0500990 Autres 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO  0,05 (*)  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M32 ___ ◄ 
0620000 ii)  Grains de café ►M32 ___ ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M32 ___ ◄ 
0631000 a)  Fleurs  ►M32 ___ ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille  ►M32 ___ ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  ►M32 ___ ◄ 
0631030 Pétales de rose  ►M32 ___ ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin  ►M32 ___ ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) ►M32 ___ ◄ 
0631990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0632000 b)  Feuilles  ►M32 ___ ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1152
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M38  0,2 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,05 0,1  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1153
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,1 ◄ 
0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,2 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 0,5  
5 ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M13  2 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1154
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1155
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  ►M32 ___ ◄ 
0632030 Maté  ►M32 ___ ◄ 
0632990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0633000 c)  Racines  ►M32 ___ ◄ 
0633010 Racine de 
valériane  ►M32 ___ ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng  ►M32 ___ ◄ 
0633990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  ►M32 ___ ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M32 ___ ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M32 ___ ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,05 (*)  ►
M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*)  ►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0810000 i)  Graines ►M32 ___ ◄ 
0810010 Anis  ►M32 ___ ◄ 
0810020 Carvi noir  ►M32 ___ ◄ 
0810030 Graines de céleri  ►M32 ___ ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre  ►M32 ___ ◄ 
0810050 Graines de cumin  ►M32 ___ ◄ 
0810060 Graines d’aneth  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1156
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  4 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,05 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32  2 ◄ ►M13  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1157
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,2 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 100 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M33  0,2 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,2 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,2 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1158
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M5 10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1159
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0810070 Graines de fenouil  ►M32 ___ ◄ 
0810080 Fenugrec  ►M32 ___ ◄ 
0810090 Noix de muscade  ►M32 ___ ◄ 
0810990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies ►M32 ___ ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M32 ___ ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M32 ___ ◄ 
0820030 Carvi  ►M32 ___ ◄ 
0820040 Cardamome  ►M32 ___ ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M32 ___ ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M32 ___ ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M32 ___ ◄ 
0820080 Tamarin  ►M32 ___ ◄ 
0820990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0830000 iii)  Écorces ►M32 ___ ◄ 
0830010 Cannelle  ►M32 ___ ◄ 
0830990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M32 ___ ◄ 
0840010 Réglisse  ►M32 ___ ◄ 
0840020 Gingembre  ►M32 ___ ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1160
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  2 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32  3 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1161
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M5 ___ ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,5 ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1162
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1163
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0840040 Raifort  ►M32 ___ ◄ 
0840990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0850000 v)  Boutons ►M32 ___ ◄ 
0850010 Clous de girofle  ►M32 ___ ◄ 
0850020 Câpres  ►M32 ___ ◄ 
0850990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M32 ___ ◄ 
0860010 Safran  ►M32 ___ ◄ 
0860990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0870000 vii)  Arille ►M32 ___ ◄ 
0870010 Macis  ►M32 ___ ◄ 
0870990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*)  ►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M27 0,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0900990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES  0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1164
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1165
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M13  0,05 (*) ◄ 
►M33  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M41  0,3 ◄ 1  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M41  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M33  0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 0,01 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1166
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,5 ►M39  0,1 ◄ 
0,1 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1167
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M32 ___ ◄ 
1011000 a)  Porcins  ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
1011010 Viande  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1011030 Foie  ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1011040 Reins  ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1011990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1012000 b)  Bovins  ►M32 ___ ◄ 
1012010 Viande  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1012020 Graisse  ►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1012030 Foie  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1168
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ ►M13 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,7 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1169
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1170
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1171
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1012040 Reins  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1012990 Autres  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1013000 c)  Ovins  ►M32 ___ ◄ 
1013010 Viande  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1013020 Graisse  ►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1013030 Foie  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1013040 Reins  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1013990 Autres  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1014000 (d)  Caprins  ►M32 ___ ◄ 
1014010 Viande  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1014020 Graisse  ►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1014030 Foie  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1014040 Reins  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1014990 Autres  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M32 ___ ◄ 
1015010 Viande  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1015020 Graisse  ►M27  10 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1015030 Foie  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1172
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,4 ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M5 5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,4 ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M5 5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1173
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1174
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1175
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1015040 Reins  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1015990 Autres  ►M27  0,7 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades — autruches, pigeons  ►
M32 ___ ◄ 
1016010 Viande  ►M27 0,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1016020 Graisse  ►M27  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1016030 Foie  ►M27 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1016040 Reins  ►M27 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M27 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1016990 Autres  ►M27  0,05 ◄ ►M32 ___ ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
1017010 Viande  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1017020 Graisse  ►M27 10  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1017030 Foie  ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1017040 Reins  ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M27 0,7  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1017990 Autres  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1176
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M5 5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,025  ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,55 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,03 ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1177
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,05 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,5 ◄ 
►M41  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1178
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M39  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1179
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M27 0,4  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1020010 Bovins  ►M32 ___ ◄ 
1020020 Ovins  ►M32 ___ ◄ 
1020030 Caprins  ►M32 ___ ◄ 
1020040 Chevaux  ►M32 ___ ◄ 
1020990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M27 0,1  ◄ ►M32 ___ ◄ 
1030010 Poulet  ►M32 ___ ◄ 
1030020 Canard  ►M32 ___ ◄ 
1030030 Oie  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1180
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,06 ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1181
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M41  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1182
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1183
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  ►M32 ___ ◄ 
1030990 Autres  ►M32 ___ ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
▼M5 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1184
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1185
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M41 0,05  (*) ◄ 
►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M13 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1186
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M5 0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1187
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M11 ___ ◄ 
►M38 Spinosad: somme de la spinosyne A et de 
la spinosyne D, exprimée en spinosad (  L )◄ 
►M33 Spirodiclofen (  L )◄ 
►M39 Spiromesifen ◄ 
Sulcotrione 
Tau-fluvalinate (  L ) 
(1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  
0110000 i)  Agrumes ►M38  0,3 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,1  
0110010 Pamplemousses  ►M33  0,5 ◄ 
0110020 Oranges  ►M33  0,5 ◄ 
0110030 Citrons  ►M33  0,5 ◄ 
0110040 Limettes  ►M33  0,4 ◄ 
0110050 Mandarines  ►M33  0,4 ◄ 
0110990 Autres  ►M33  0,4 ◄ 
0120000 ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M5 ___ ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1188  ►M39 Tebuconazole ◄ 
►M15 Tebufenozide (  L )◄ 
►M33 Tebufenpyrad (  L )◄ 
►M5 Teflubenzuron ◄ 
Tefluthrine (  L ) 
Terbufos 
Terbuthylazine  
►M33 Tétraconazole (  L )◄ 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M13 ___ ◄ ►M15  2 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39 5  ◄ 0,05 ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,9 ◄ 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39 5  ◄ 0,05 ►M33 ___ ◄ 
►M39 5  ◄ 0,05 ►M33 ___ ◄ 
►M39 5  ◄ 0,05 ►M33 ___ ◄ 
►M39 5  ◄ 0,05 ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1189  ►M16 Tétradifon ◄ 
►M39 Thiamethoxam (somme du thiametoxam 
et de la clothianidine, exprimée en thiametox- 
am)◄ 
Thiobencarb  
►M5 Tolclofos-méthyl ◄ 
Triallate  
►M32 ___ ◄ 
►M13 Triclopyr ◄ 
Tricyclazole 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1190  ►M5 Triflumizole: triflumizole et métabolite 
FM-6-1(N-(4-chloro-2-trifluorométhylphényl)-n- 
propoxyacétamidine), exprimés en triflumizo- 
le (  L )◄ 
►M5 Triflumuron (  L )◄ 
►M32 ___ ◄ 
Trinexapac 
(25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1191
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  ►M38  1 ◄ ►M33  0,1 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120060 Noisettes  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120070 Noix de Queens ­
land ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120090 Pignons  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120100 Pistaches  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120110 Noix communes  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0120990 Autres  ►M38 0,07  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
0130000 iii)  Fruits à pépins ►M33  0,8 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,1  
0130010 Pommes  ►M38  1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
0130020 Poires  ►M38  1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
0130030 Coings  ►M38  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
0130040 Nèfles  ►M38  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M38  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
0130990 Autres  ►M38  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
0140000 iv)  Fruits à noyau ►M38  1 ◄ ►M33  2 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0140010 Abricots  ►M33 ___ ◄ 0,1  
0140020 Cerises  ►M33 ___ ◄ 0,5  
0140030 Pêches  ►M33 ___ ◄ 0,1  
0140040 Prunes  ►M33 ___ ◄ 0,3  
0140990 Autres  ►M33 ___ ◄ 0,01 (*)  
0150000 v)  Baies et petits 
fruits  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1192
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M15  1 ◄ ►M33  0,2 ◄ ►M5 1 ◄ 0,05 0,01 (*) 0,1  ►M33 0,3  ◄ 
►M39  1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M39  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 0,05  ►M33  0,1 ◄ 
►M39  5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 0,2  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  1 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M33  0,3 ◄ 0,05  ►M33  0,1 ◄ 
►M39 1  ◄ ►M15  1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 0,05  ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 0,2  ►M33  0,02 (*) ◄ 
0,05 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1193
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M39 0,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1194
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 1,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1195
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M38  0,5 ◄ ►M5 ___ ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,1  
0151010 Raisins de 
table  ►M33  2 ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M33  0,2 ◄ 
0152000 b)  Fraises  ►M38  0,3 ◄ ►M33  2 ◄ ►M39  1 ◄ 0,5  
0153000 c)  Fruits de 
ronces  ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,5  
0153010 Mûres  ►M38  1,5 ◄ 
0153020 Mûres des 
haies  ►M38 1  ◄ 
0153030 Framboises  ►M38  1,5 ◄ 
0153990 Autres  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0154000 d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M39  0,02 (*) ◄ 0,5  
0154010 Myrtilles  ►M38 0,4  ◄ ►M33  0,1 ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,1 ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M38  0,3 ◄ ►M33  1 ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M38  0,3 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M38  0,3 ◄ ►M33  0,1 ◄ 
0154060 Mûres  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,1 ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M38  0,3 ◄ ►M33  0,1 ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M38  0,3 ◄ ►M33  0,1 ◄ 
0154990 Autres  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1196
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  2 ◄ ►M15  3 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ 0,1  ►M33  0,5 ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,2 ◄ 
►M39  1 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,2 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  2 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  2 ◄ ►M33  1 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,2 ◄ 
►M15  3 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1197
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
2 ►M39 0,9  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M39  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1198
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1199
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 vi)  Fruits divers ►M33 ___ ◄ 0,01 (*)  
0161000 a)  Peau comes ­
tible ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0161010 Dattes  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161020 Figues  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161030 Olives de table  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161040 Kumquats  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161050 Carambole  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161060 Kaki  ►M38  0,05 ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161990 Autres  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0162000 b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M33  0,02 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 
0162010 Kiwis  ►M38  0,2 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0162020 Litchis  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0162030 Fruits de la 
passion  ►M38 0,7  ◄ ►M39  1 ◄ 
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)  ►
M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0162050 Caïnite  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)  ►
M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0162990 Autres  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163000 c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33 1  ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1200
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  1 ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1201
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 0,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1202
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1203
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  ►M38  2 ◄ ►M33 0,3  ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163030 Mangues  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33 1  ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M38  0,5 ◄ ►M33 1  ◄ ►M39  1 ◄ 
0163050 Grenades  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163070 Goyaves  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163080 Ananas  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163100 Durion  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163990 Autres  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M11 ___ ◄ ►M29 ___ ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0211000 a)  Pommes de 
terre  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0212000 b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1204
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,05  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
0,01 (*)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,01 (*) 0,1  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1205
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1206
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1207
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière
 
0213010 Betterave  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,02  
0213020 Carottes  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,02  
0213030 Céleris raves  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213040 Raifort  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213050 Topinambours  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213060 Panais  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213080 Radis  ►M38  0,3 ◄ 0,01 (*)  
0213090 Salsifis  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213100 Rutabagas  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213110 Navets  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0213990 Autres  ►M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0220000 ii)  Légumes-bulbes ►M11 ___ ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0220010 Ail  ►M38  0,1 ◄ 
0220020 Oignons  ►M38  0,2 ◄ 
0220030 Échalotes  ►M38  0,1 ◄ 
0220040 Oignons de prin ­
temps  ►M38 4  ◄ 
0220990 Autres  ►M38  0,1 ◄ 
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M11 ___ ◄ 
0231000 a)  Solanacées  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1208
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,4 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,4 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,1  ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ 0,05 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1209
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16  0,02 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1210
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 1  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1211
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M38  1 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M39  1 ◄ 0,1  
0231020 Poivrons  ►M38  2 ◄ ►M33  0,2 ◄ ►M39  0,5 ◄ 0,01 (*)  
0231030 Aubergines  ►M38  1 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,5 ◄ 0,01 (*)  
0231040 Okras, 
camboux  ►M38  1 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0231990 Autres  ►M38  1 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible 
0232010 Concombres  ►M38  1 ◄ ►M33  0,1 ◄ ►M39  0,3 ◄ 0,05  
0232020 Cornichons  ►M38  0,2 ◄ ►M33  0,1 ◄ ►M39  0,3 ◄ 0,01 (*)  
0232030 Courgettes  ►M38  0,2 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,3 ◄ 0,01 (*)  
0232990 Autres  ►M38  0,2 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0233000 c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M38  1 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,3 ◄ 
0233010 Melons 0,05 
0233020 Potirons 0,01 (*)  
0233030 Pastèques 0,01 (*)  
0233990 Autres 0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres 
légumes-fruits  ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0240000 iv)  Brassicées ►M11 ___ ◄ ►M38  2 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0241000 a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)
 
0241010 Brocolis 0,01 (*)  
0241020 Choux-fleurs 0,1 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1212
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  1 ◄ ►M15  1 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 1 ◄ ►M33  0,1 ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  1 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M33  0,1 ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
0,05 0,05 (*)  ►M33  0,2 ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 0,3  ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M33 0,3  ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,02  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,02  ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05  ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,6  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,05 0,1  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1213
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M39  0,2 ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,7 ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M39  0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
2 ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1214
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1215
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres 0,01 (*)  
0242000 b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles 0,01 (*)  
0242020 Choux 
pommés 0,2 
0242990 Autres 0,01 (*)  
0243000 c)  Choux feuilles  0,01 (*)  
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-raves  0,01 (*)  
0250000 v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M11 ___ ◄ ►M29 ___ ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0251000 a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M38  10 ◄ 
0251010 Mâche 0,3 
0251020 Laitue 0,3 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles) 0,1
 
0251040 Cresson 0,3 
0251050 Cresson de 
terre 0,3 
0251060 Roquette, 
rucola 0,3 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1216
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M15  5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39 0,5  ◄ ►M15  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1217
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1218
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1219
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune 0,3 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp 0,3 
0251990 Autres 0,3 
0252000 b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M38  10 ◄ 0,01 (*)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  ►M38  10 ◄ 0,01 (*)  
0254000 d)  Cresson d’eau  ►M38  10 ◄ 0,01 (*)  
0255000 e)  Endives, 
witloof  ►M38  10 ◄ 0,01 (*)  
0256000 f)  Fines herbes  0,01 (*)  
0256010 Cerfeuil  ►M38  10 ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M38  10 ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M38  10 ◄ 
0256040 Persil  ►M38  60 ◄ 
0256050 Sauge  ►M38  10 ◄ 
0256060 Romarin  ►M38  10 ◄ 
0256070 Thym  ►M38  10 ◄ 
0256080 Basilic  ►M38  10 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1220
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  10 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M5 2 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39 2  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39 2  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  20 ◄ ►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1221
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 ___ ◄ ►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 1,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 1 ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1222
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1223
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M38  10 ◄ 
0256100 Estragon  ►M38  10 ◄ 
0256990 Autres  ►M38  10 ◄ 
0260000 vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M11 ___ ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M38  0,5 ◄ ►M39  1 ◄ 0,1  
0260020 Haricots (écossés)  ►M38  0,3 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,1  
0260030 Pois (non écossés)  ►M38  0,5 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,5  
0260040 Pois (écossés)  ►M38  0,3 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,5  
0260050 Lentilles  ►M38  0,3 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0260990 Autres  ►M38  0,3 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M11 ___ ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0270010 Asperges  ►M38  0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270020 Cardons  ►M38  0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270030 Céleri  ►M38  5 ◄ 0,01 (*)  
0270040 Fenouil  ►M38  5 ◄ 0,01 (*)  
0270050 Artichauts  ►M38  0,2 ◄ 0,1 
0270060 Poireaux  ►M38  0,5 ◄ 0,1 
0270070 Rhubarbe  ►M38  0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou  ►M38  0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier  ►M38  0,2 ◄ 0,01 (*)  
0270990 Autres  ►M38  0,2 ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1224
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,1  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  2 ◄ ►M33  1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,3 ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39 0,6  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,2 ◄ 
►M39  1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1225
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M27 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ ►M5 2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1226
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1227
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M11 ___ ◄ ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues ►M11 ___ ◄ ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M11 ___ ◄ ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0300010 Haricots 0,01 (*)  
0300020 Lentilles 0,01 (*)  
0300030 Pois 0,02 
0300040 Lupins 0,01 (*)  
0300990 Autres 0,01 (*)  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M38  0,02 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401000 i)  Graines oléagi ­
neuses ►M11 ___ ◄ 
0401010 Graines de lin 0,02 (*)  
0401020 Arachides 0,02 (*)  
0401030 Graines de pavot 0,02 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,02 (*)  
0401050 Graines de tour ­
nesol 0,1 
0401060 Graines de colza 0,1 
0401070 Fèves de soja 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1228
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M5 0,2 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39 0,3  ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,2  ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,2  ◄ 0,1 ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,2  ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33 ___ ◄ 
0,1 ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39 0,15  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,5 ◄ ►M15  2 ◄ ►M33 0,15  ◄ 
►M39 0,15  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1229
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M39 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1230
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 1  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 10  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 2  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1231
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde 0,02 (*)  
0401090 Graines de coton 0,1 
0401100 Graines de courge 0,02 (*)  
0401110 Carthame 0,02 (*)  
0401120 Bourrache 0,02 (*)  
0401130 Cameline 0,02 (*)  
0401140 Chènevis 0,02 (*)  
0401150 Ricin 0,02 (*)  
0401990 Autres 0,02 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile  ►M11 ___ ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M11 ___ ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M11 ___ ◄ 
0402040 Kapok  ►M11 ___ ◄ 
0402990 Autres  ►M11 ___ ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES ►M11 ___ ◄ ►M38  1 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0500010 Orge 0,5 
0500020 Sarrasin 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,1 
0500040 Millet 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,5 
0500060 Riz 0,01 (*)  
0500070 Seigle 0,05 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1232
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39 2  ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33  0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  
►M39  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,1 ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,1  ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,05 ◄ 
►M39  2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,1 ◄ 
►M39  2 ◄ ►M15  3 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,05 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1233
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M39 0,5  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,4 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39 0,6  ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  1 ◄ 1  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1234
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,5  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1235
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,05 
0500990 Autres 0,05 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M11 ___ ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0610000 i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M38  0,05 (*) ◄ ►M39 50  ◄ 
0620000 ii)  Grains de café ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées) ►M38  0,05 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1236
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1  ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,1 ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,1 ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M33  0,05 ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M33  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  50 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1237
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  20 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1238
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1239
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée ►
M11 ___ ◄ ►M38  22 ◄ ►M33  40 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 10  
0800000 8.  ÉPICES ►M11 ___ ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  
0810000 i)  Graines ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1240
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39 40  ◄ ►M15  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,1  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M15  1 ◄ ►M33  0,1 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*)  ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  2 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  2 ◄ 0,1 ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  2 ◄ 0,1 ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1241
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M16  0,05 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1242
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1243
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies ►M38  0,02 (*) ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)  ►
M39  0,02 (*) ◄ 
0820030 Carvi  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0820040 Cardamome  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0820080 Tamarin  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0820990 Autres  ►M39  0,05 ◄ 
0830000 iii)  Écorces ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1244
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  2 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1245
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1246
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1247
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v)  Boutons ►M39  0,02 (*) ◄ 
0850010 Clous de girofle  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0850020 Câpres  ►M38  0,4 ◄ 
0850990 Autres  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille ►M38  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M38  0,05 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière  ►M11 ___ ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M11 ___ ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M11 ___ ◄ 
0900990 Autres  ►M11 ___ ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M11 ___ ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1248
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  1 ◄ 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M33 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M15  1 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1249
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,5 ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 0,5  ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M16  0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M13 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1250
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1251
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M39 ___ ◄ 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M38  0,05 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 0,05  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M38  1 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1011030 Foie  ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1011040 Reins  ►M38  0,3 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,02  
1011050 Abats comesti ­
bles ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1011990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M38  0,3 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 0,05  
1012020 Graisse  ►M38  3 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1012030 Foie  ►M38  2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1252
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39 ___ ◄ ►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  1 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,2 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1253
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M27 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 0,03  ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 0,03  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1254
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1255
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  ►M38  1 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,02  
1012050 Abats comesti ­
bles ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1012990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M38  0,05 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 0,05  
1013020 Graisse  ►M38  2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1013030 Foie  ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1013040 Reins  ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,02  
1013050 Abats comesti ­
bles ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1013990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M38  0,05 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 0,05  
1014020 Graisse  ►M38  2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1014030 Foie  ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1014040 Reins  ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,02  
1014050 Abats comesti ­
bles ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1014990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  
1015010 Viande  ►M38  0,05 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 0,05  
1015020 Graisse  ►M38  2 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1015030 Foie  ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1256
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,2 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  1 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  1 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  1 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1257
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13 0,2  ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 0,03  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13 0,2  ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 0,03  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,2  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 0,03  ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1258
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1259
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins  ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,02  
1015050 Abats comesti ­
bles ►M38  0,5 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 0,3  
1015990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
1016000 f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  0,01 (*)
 
1016010 Viande  ►M38  0,2 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 
1016020 Graisse  ►M38  1 ◄ ►M33  0,05 (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M38  0,2 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 
1016040 Reins  ►M38  0,2 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M38  0,2 ◄ ►M33  0,01 (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M38  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017010 Viande  ►M33  0,01 (*) ◄ 
1017020 Graisse  ►M33  0,05 (*) ◄ 
1017030 Foie  ►M33  0,05 (*) ◄ 
1017040 Reins  ►M33  0,05 (*) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M33  0,05 (*) ◄ 
1017990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1260
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 
►M33  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,02 (*) ◄ 
►M33  1 ◄ 
►M33  0,05 ◄ 
►M33  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,02 (*) ◄ 
►M33  0,5 ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39 0,2  ◄ ►M33 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1261
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13 0,2  ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39 0,03  ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M39 ___ ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1262
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1263
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M38  0,5 ◄ ►M33  0,004 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,05  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes 
d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M38  0,2 ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,01 (*)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1264
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,05 ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1265
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M39  0,05 ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1266
 (25) (26) (27) (28)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1267
 (1) (2)  ►M11 ___ ◄ (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miel ►M38 0,05  (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,01 (*)  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M38  0,01 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,01 (*)  
1060000 vi)  Escargots ►M38  0,01 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,01 (*)  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M38  0,01 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 0,01 (*)  
▼M5 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1268
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M33 ___ ◄ 
►M33 ___ ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,05 (*) ◄ ►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,02 (*) ◄ 
►M39  0,1 ◄ ►M33 ___ ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M33  0,5 ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1269
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
►M39  0,01 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13 0,05 (*)  ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1270
 (25) (26) (27) (28)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
▼M5 ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1271
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M37 Aminopyralide ◄ 
►M36 Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45)(L) ◄ 
Chloropicrine 
Chromafénozide  
►M8 Clomazone ◄ 
►M39 Clothianidine ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M37  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ 
0110000 (i)  Agrumes ►M36  0,7 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M39  0,1 ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M36  0,05 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M39  0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1272  ►M24 Cyflufénamid: somme du cyflufénamid 
(isomère Z) et de son isomère E ◄ 
Fenpropathrine  
►M15 Flonicamide (somme de la flonicamide, 
de TNFG et TNFA) (  R )◄ 
►M27 Flubendiamide (  L )◄ 
Fluometuron  
►M37 Fluopicolide ◄ 
Ion fluorure 
Fluoroglycofène 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,02 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 2  ►M15  0,1 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 2 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 0,1  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 25  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1273  Flurprimidole  
►M16 Fomesafène ◄ 
Furfural (  1 ) 
Halosulfuron-méthyle 
Ipconazole  
►M32 ___ ◄ 
►M25 Malathion (somme du malathion et du 
malaoxon, exprimée en malathion) ◄ 
►M22 Mandipropamid ◄ 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1274  ►M32 ___ ◄ 
(25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1275
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M36  0,5 ◄ 0,05  ►M39 0,4  ◄ 
0130010 Pommes 0,3 
0130020 Poires 0,01 (*)  
0130030 Coings 0,01 (*)  
0130040 Nèfles 0,01 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*)  
0130990 Autres 0,01 (*)  
0140000 (iv)  Fruits à noyau ►M36  1 ◄ 0,05 0,01 (*)  
0140010 Abricots  ►M11 ___ ◄ ►M39  0,1 ◄ 
0140020 Cerises  ►M11 ___ ◄ ►M39  0,1 ◄ 
0140030 Pêches  ►M11 ___ ◄ ►M39  0,1 ◄ 
0140040 Prunes  ►M11 ___ ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0140990 Autres  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0150000 (v)  Baies et petits 
fruits  0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1276
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*)  ►M15  0,2 ◄ ►M27 0,8  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 2 (*)  
►M24 0,05  ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M24 0,05  ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M37  0,01 (*) ◄ 2 (*)  
►M15  0,3 ◄ ►M27 0,8  ◄ 
►M15  0,3 ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,3 ◄ ►M27 0,8  ◄ 
►M15  0,2 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ 2 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1277
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1278
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1279
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 (a)  Raisins de 
table et 
raisins de cuve  ►M36  1 ◄ 0,01 (*)  ►M39 0,7  ◄ 
0151010 Raisins de 
table  ►M39 ___ ◄ 
0151020 Raisins de 
cuve  ►M39 ___ ◄ 
0152000 (b)  Fraises  ►M36  1 ◄ 0,05  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0153000 (c)  Fruits de 
ronces  ►M36  1 ◄ 0,05  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M27 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  ►M36  1,5 ◄ 
0154020 Airelles canne ­
berges  ►M36  1 ◄ 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires)  ►
M36  1 ◄ 
0154040 Groseilles à 
maquereau  ►M36  1 ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M36  1 ◄ 
0154060 Mûres  ►M36  1 ◄ 
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne)  ►M36  0,01 (*) ◄ 
0154080 Sureau noir  ►M36  1 ◄ 
0154990 Autres  ►M36  1 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1280
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24 0,15  ◄ 0,01 (*)  ►M27 2  ◄ ►M37  2 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 2  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1281
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1282
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1283
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 (vi)  Fruits divers ►M36  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M39 ___ ◄ 
0161000 (a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0161020 Figues  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0161030 Olives de table  ►M39 0,09  ◄ 
0161040 Kumquats  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0161050 Carambole  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0161060 Kaki  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0161990 Autres  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0162000 (b)  Peau non 
comestible, petite taille  ►
M39  0,02 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0163010 Avocats  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1284
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 2 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1285
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M16  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1286
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1287
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS ►M37  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M8 ___ ◄ 
0210000 (i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M27 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ 
0211000 (a)  Pommes de 
terre  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,05 ◄ 
0212000 (b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1288
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 2 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,1 ◄ ►M37  0,03 ◄ 0,1  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1289
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1290
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1291
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 (c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  ►
M14 ___ ◄ 
0213010 Betterave  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213020 Carottes  ►M36 0,04  ◄ ►M39  0,05 ◄ 
0213030 Céleris raves  ►M36 0,04  ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213040 Raifort  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213050 Topinambours  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213060 Panais  ►M36 0,04  ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213070 Persil à grosse 
racine  ►M36 0,04  ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213080 Radis  ►M36  0,5 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213090 Salsifis  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213110 Navets  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0213990 Autres  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M36  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M8 0,01 (*) ◄ 
0231000 (a)  Solanacées  ►M39  0,05 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1292
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,05 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37 0,15  ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37 0,15  ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  1 ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  10 ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M37  1 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1293
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
5 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,1 ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  7 ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1294
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1295
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M36  0,6 ◄ 0,05  ►M27 ___ ◄ 
0231020 Poivrons  ►M36  1 ◄ 0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 
0231030 Aubergines  ►M36  0,6 ◄ 0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M36  0,6 ◄ 0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 
0231990 Autres  ►M36  0,6 ◄ 0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 
0232000 (b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M36  0,3 ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M36  0,3 ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  ►M36  0,2 ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0239000 (e)  Autres 
légumes-fruits  ►M36  0,2 ◄ 0,01 (*)  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0240000 (iv)  Brassicées  0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
0241000 (a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M39 ___ ◄ 
0241010 Brocolis  ►M36  1 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0241020 Choux-fleurs  ►M36  0,3 ◄ ►M39 0,05  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1296
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,3 ◄ ►M27  0,2 ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M15  0,15 ◄ ►M27  0,2 ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M15  0,3 ◄ ►M27  0,2 ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M27  0,15 ◄ ►M37  0,5 ◄ 
►M24 0,04  ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M24 0,05  ◄ ►M15  0,5 ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M27  0,06 ◄ ►M37  0,5 ◄ 
►M24 0,04  ◄ 1  ►M15  0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,3 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 0,02  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  2 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1297
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,1 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  2 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1298
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1299
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres  ►M36  0,3 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0242000 (b)  Choux 
pommés  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M36  0,01 (*) ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M36  2 ◄ 
0242990 Autres  ►M36  0,01 (*) ◄ 
0243000 (c)  Choux feuilles  ►M36  20 ◄ ►M39  2 ◄ 
0243010 Choux de 
Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0250000 (v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M36  20 ◄ 0,01 (*)  
0251000 (a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  2 ◄ 
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de 
terre 
0251060 Roquette, 
rucola  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1300
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,2 ◄ 
►M27 4  ◄ ►M37  0,2 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 
►M37  0,1 ◄ 
►M37  2 ◄ 
►M37  0,1 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,03 ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ ►M30 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ 
►M27 7  ◄ ►M37 9  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 1,5  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1301
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  3 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  25 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  25 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1302
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1303
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune  
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  2 ◄ 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de 
vigne  ►M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  2 ◄ 
0255000 (e)  Endives, 
witloof  ►M11 ___ ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39 0,04  ◄ 
0256000 (f)  Fines herbes  ►M11 ___ ◄ ►M8 0,2  ◄ ►M27 ___ ◄ 
0256010 Cerfeuil  ►M39  2 ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M39 1,5  ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M39 1,5  ◄ 
0256040 Persil  ►M39 1,5  ◄ 
0256050 Sauge  ►M39 1,5  ◄ 
0256060 Romarin  ►M39 1,5  ◄ 
0256070 Thym  ►M39 1,5  ◄ 
0256080 Basilic  ►M39 1,5  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1304
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ 
►M37 4  ◄ 
►M27  10 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 9  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1305
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M22  25 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  25 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  10 ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1306
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1307
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M39 1,5  ◄ 
0256100 Estragon  ►M39 1,5  ◄ 
0256990 Autres  ►M39 1,5  ◄ 
0260000 (vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M27 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  ►M36  0,5 ◄ ►M39  0,2 ◄ 
0260020 Haricots (écossés)  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0260030 Pois (non écossés)  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,2 ◄ 
0260040 Pois (écossés)  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0260050 Lentilles  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0260990 Autres  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0270000 (vii)  Légumes-tiges 
(frais)  0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
0270010 Asperges  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,04  ◄ 
0270020 Cardons  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,04  ◄ 
0270030 Céleri  ►M36  10 ◄ ►M39  0,04 ◄ 
0270040 Fenouil  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M36  0,3 ◄ ►M39  0,05 ◄ 
0270060 Poireaux  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,04  ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,04  ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,04  ◄ 
0270990 Autres  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,04  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1308
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M14 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M27 0,5  ◄ 
►M27 0,5  ◄ 
►M27 1,5  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  5 ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  1,5 ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1309
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  20 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1310
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1311
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M36  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M36  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M37 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0401000 (i)  Graines oléagi ­
neuses  
0401010 Graines de lin  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401020 Arachides  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401050 Graines de tour ­
nesol  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M37 0,03  ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1312
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 1  ◄ 0,01 (*)  ►M37  0,01 (*) ◄ 2 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M37  0,01 (*) ◄ 2 (*) 0,01 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1313
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
0,01 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 1 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,05 ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1314
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1315
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,3 ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,05 ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,05 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401130 Cameline  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401140 Chènevis  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0401990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0402000 (ii)  Fruits oléagineux ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 
0402010 Olives à huile  ►M39 0,09  ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0402030 Fruits du palmier à 
huile  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0402040 Kapok  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0402990 Autres  ►M39  0,02 (*) ◄ 
0500000 5.  CÉRÉALES ►M27 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
0500010 Orge  ►M37  0,1 ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,04 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M37  0,1 ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0500060 Riz  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,4 ◄ ►M39 0,5  ◄ 
0500070 Seigle  ►M37  0,1 ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1316
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27 1,5  ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M27 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M37  0,01 (*) ◄ 2 (*) 0,01 (*)  
►M24  0,1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27 0,02  ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,1 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,2 ◄ 
►M24  0,05 ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1317
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M16  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 1 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  8 ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1318
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1319
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M37  0,1 ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0500990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M37  0,02 (*) ◄ ►M36  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M8 0,02 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
0610000 (i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►
M39  0,7 ◄ 
0620000 (ii)  Grains de café ►M39  0,05 (*) ◄ 
0630000 (iii)  Infusions 
(séchées) ►M39  0,05 (*) ◄ 
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1320
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 ◄ ►M15  2 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,02 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,05 (*) ◄ ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
2 350 
0,02 (*) 5 
0,02 (*) 10 ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1321
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,02 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 1 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ ►M22  0,02 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,5 ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 1,5  ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1322
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1323
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infu ­
sions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves 
fermentées) ►M39  0,05 (*) ◄ 
0650000 (v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean) ►M39  0,05 (*) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés 
de houblon et la 
poudre non concentrée ►M37  0,02 (*) ◄ ►M36  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M8 0,02 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES ►M37  0,02 (*) ◄ ►M36  0,02 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M8 0,02 (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810060 Graines d’aneth  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1324
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,02 (*) 10 
0,02 (*) 10 
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M15  2 ◄ ►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 10 0,02 (*)  
►M24  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 5 0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1325
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 1 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ ►M22 50  ◄ 
0,02 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 1 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ ►M22  0,02 (a ) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1326
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1327
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1328
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1329
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1330
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1331
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M37  0,01 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M8 0,01 (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 
0900010 Betterave sucrière  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M36  0,5 ◄ ►M39 0,4  ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M36  0,02 ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
0900990 Autres  ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,02 (*) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M27 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1332
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M24  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M15  0,05 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M37 ___ ◄ 2 (*) 0,01 (*)  
►M37 0,15  ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M37  0,01 (*) ◄ 
►M24  0,03 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1333
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ ►M22  0,01 (a ) ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ 
2 ►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ 
►M16 0,01  (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,02 (*) ◄ ►M22  0,02 (a ) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1334
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1335
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 (i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1011030 Foie  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,2 ◄ 
1011040 Reins  ►M37  0,3 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1011050 Abats comesti ­
bles ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1011990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1012020 Graisse  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1012030 Foie  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,2 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1336
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,03  (*) ◄ ►M14 ___ ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 1  
►M15  0,03 ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1337
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
1 ►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1338
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1339
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  ►M37  0,1 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1012050 Abats comesti ­
bles ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1012990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1013020 Graisse  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1013030 Foie  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,2 ◄ 
1013040 Reins  ►M37  0,3 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1013050 Abats comesti ­
bles ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1013990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1014020 Graisse  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1014030 Foie  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,2 ◄ 
1014040 Reins  ►M37  0,3 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1014050 Abats comesti ­
bles ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1014990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1015000 (e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M27 ___ ◄ 
1015010 Viande  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1015020 Graisse  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1015030 Foie  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,05 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1340
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1341
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1342
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1343
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins  ►M37  0,3 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1015990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1016000 (f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons  ►
M36  0,01 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
1016010 Viande  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1016020 Graisse  ►M37  0,02 ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1016030 Foie  ►M37  0,02 ◄ ►M39  0,1 ◄ 
1016040 Reins  ►M37  0,3 ◄ ►M39  0,1 ◄ 
1016050 Abats comestibles  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M39  0,1 ◄ 
1016990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1017000 (g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M27 ___ ◄ 
1017010 Viande  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1017020 Graisse  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1017030 Foie  ►M37  0,02 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39  0,05 ◄ 
1017040 Reins  ►M37  0,3 ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,2 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1017990 Autres  ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39 0,02  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1344
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,03 ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ 
►M15  0,03 ◄ 
►M15  0,03 ◄ 
►M15  0,03 ◄ 
►M15  0,03 (*) ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,02 (*) ◄ ►M27 2  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 ◄ ►M27 1  ◄ 
►M15  0,03 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1345
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1346
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1347
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 (ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M37  0,02 ◄ ►M36  0,05 ◄ ►M39 0,02  ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,1 ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1348
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M8 0,03  (*) ◄ ►M15  0,02 (*) ◄ ►M27 0,1  ◄ ►M37  0,02 ◄ 0,2  
►M8 0,03  (*) ◄ ►M15  0,05 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 0,2  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1349
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
1 ►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1350
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1351
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel ►M37 0,05 (*)  ◄ ►M36 0,05  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1050000 (v)  Amphibiens et 
reptiles ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1060000 (vi)  Escargots ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1070000 (vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M37  0,01 (*) ◄ ►M36  0,01 (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1352
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M15  0,05 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37 0,05 (*)  ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ 
►M15  0,05 ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1353
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ 
1 ►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1354
 (25) 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1355
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
►M27 Meptyldinocap (somme de 2,4 DNOPC 
et 2,4 DNOP, exprimée en meptyldinocap) ◄ 
►M19 Metaflumizone (somme des isomères E et 
Z)◄ 
Orthosulfamuron 
Oryzalin  
►M30 Oxadixyl ◄ 
Penoxsulame 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS; NOIX ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M30  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0110000 (i)  Agrumes ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou 
non) ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1356  Phenthoate 
Pinoxaden 
Profoxydim  
►M37 Proquinazid ◄ 
Pyrasulfutole 
Pyroxsulam  
►M32 Quinclorac ◄ 
►M28 Spinetoram (XDE-175) ◄ 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,2 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1357  ►M38 Spirotetramat et ses 4 métabolites 
BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, 
BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glu- 
coside, exprimés en spirotetramat (  R )◄ 
Fluorure de sulfuryle  
►M37 Tembotrione (  R )◄ 
Tépraloxydim 
Topramezone (BAS 670H) 
Tralkoxydim 
Triflusulfuron 
Tritosulfuron 
(17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M7 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M38  1 ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,5 ◄ 10  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1358  ►M13 Valifénalate ◄ 
(25) 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1359
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queens ­
land 
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 (v)  Baies et petits 
fruits  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1360
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,2 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M28  0,2 ◄ 
►M28 0,2 (+)  ◄ 
►M28  0,2 ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1361
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  1 ◄ 0,01 (*)  
►M38  3 ◄ 0,01 (*)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1362
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1363
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0151000 (a)  Raisins de 
table et raisins de cuve  ►
M27  1 ◄ 
0151010 Raisins de 
table 0,05 
0151020 Raisins de 
cuve 0,01 (*)  
0152000 (b)  Fraises  ►M27  3 ◄ 0,01 (*)  
0153000 (c)  Fruits de 
ronces  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des 
haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et 
petits fruits  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles 0,01 (*)  
0154020 Airelles canne ­
berges 0,1 
0154030 Groseilles (à 
grappes 
rouges, blanches ou noires) 0,01 (*)
 
0154040 Groseilles à 
maquereau 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,01 (*)  
0154060 Mûres 0,01 (*)  
0154070 Azerole (nèfle 
méditerra ­
néenne) 0,01 (*)  
0154080 Sureau noir 0,01 (*)  
0154990 Autres 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1364
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37  0,5 ◄ ►M28  0,5 ◄ 
►M37  1,5 ◄ ►M28  0,2 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M28 ___ ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28 0,8 (+)  ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M28 ___ ◄ 
►M28 0,2 (+)  ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1365
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  2 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1366
 (25) 
►M13  0,2 ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1367
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0160000 (vi)  Fruits divers ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
0161000 (a)  Peau comes ­
tible 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue 
(prune de 
Java)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non 
comestible, petite taille
 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la 
passion  
0162040 Figue de 
Barbarie (figue de 
cactus)
 
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier 
de Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non 
comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1368
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1369
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38 ___ ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,3 ◄ 
►M38  15 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,7 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1370
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1371
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre 
à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol 
(cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0210000 (i)  Légumes-racines 
et légumes-tuber ­
cules ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,05 ◄ 
0211000 (a)  Pommes de 
terre  
0212000 (b)  Légumes- 
racines et 
légumes-tuber ­
cules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1372
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37 ___ ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1373
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38 0,3  ◄ 
►M38  0,4 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M11 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 0,5  
►M38  0,8 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1374
 (25) 
►M13 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1375
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0213000 (c)  Autres 
légumes- 
racines et légumes-tuber ­
cules à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse 
racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de prin ­
temps  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits ►M30  0,01 (*) ◄ 
0231000 (a)  Solanacées  ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1376
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M28  0,5 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1377
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M14 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 0,3  
►M38 0,4  ◄ 0,3  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,3  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,3  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1378
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1379
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0231010 Tomates  ►M19 0,6  ◄ 
0231020 Poivrons  ►M19  1 ◄ 
0231030 Aubergines  ►M19 0,6  ◄ 
0231040 Okras, 
camboux  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0232000 (b)  Cucurbitacées 
à peau comes ­
tible ►M19  0,05 (*) ◄ 
0232010 Concombres  ►M27  0,1 ◄ 
0232020 Cornichons  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0232030 Courgettes  ►M27  0,1 ◄ 
0232990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0233000 (c)  Cucurbitacées 
à écorce non 
comestible  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0233010 Melons  ►M27 0,5  ◄ 
0233020 Potirons  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0233030 Pastèques  ►M27  0,1 ◄ 
0233990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 
0234000 (d)  Maïs doux  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
0239000 (e)  Autres 
légumes-fruits  ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 
0240000 (iv)  Brassicées ►M27  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0241000 (a)  Choux (déve ­
loppement de l’inflores­
cence)  ►
M19  0,05 (*) ◄ 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1380
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37 0,15  ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37 0,15  ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37 0,05  ◄ ►M28  0,2 ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1381
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  2 ◄ 
►M38  2 ◄ 
►M38  2 ◄ 
►M38  1 ◄ 
►M38  1 ◄ 
►M38  0,2 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M38  0,2 ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ ►M37  0,05 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ 
►M38  1 ◄ 0,5  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1382
 (25) 
►M13 0,1  ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13 0,1  ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1383
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux 
pommés  
0242010 Choux de 
Bruxelles  ►M19  1 ◄ 
0242020 Choux 
pommés  ►M19  1 ◄ 
0242990 Autres  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0243000 (c)  Choux feuilles  0,05 (*)  
0243010 Choux de 
Chine  ►M19  6 ◄ 
0243020 Choux verts  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0243990 Autres  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0244000 (d)  Choux-raves  ►M19  0,05 (*) ◄ 
0250000 (v)  Légumes-feuilles 
et fines herbes ►M27  0,05 (*) ◄ 
0251000 (a)  Laitues et 
autres salades 
similaires, y 
compris les brassicacées  ►
M30  0,1 ◄ 
0251010 Mâche  ►M19  10 ◄ 
0251020 Laitue  ►M19  10 ◄ 
0251030 Scarole 
(endive à larges feuilles)  ►
M19  0,05 (*) ◄ 
0251040 Cresson  ►M19  10 ◄ 
0251050 Cresson de 
terre ►M19  10 ◄ 
0251060 Roquette, 
rucola  ►M19  10 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1384
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M11 ___ ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  10 ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1385
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,3 ◄ 
►M38  2 ◄ 0,5  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M38  7 ◄ 1  
►M38  2 ◄ 0,5  
►M37  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M38  7 ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1386
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1387
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0251070 Moutarde 
brune  ►M19  10 ◄ 
0251080 Feuilles et 
pousses de 
Brassica, spp.  ►M19  10 ◄ 
0251990 Autres  ►M19  10 ◄ 
0252000 (b)  Épinards et 
similaires (feuilles)  ►
M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de 
bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de 
vigne  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0255000 (e)  Endives, 
witloof  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256000 (f)  Fines herbes  ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 
0256010 Cerfeuil  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256030 Feuilles de 
céleri  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256040 Persil  ►M30 0,3  ◄ 
0256050 Sauge  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256060 Romarin  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256070 Thym  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256080 Basilic  ►M30  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1388
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1389
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 
►M38  7 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  7 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  4 ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1390
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1391
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0256090 Feuilles de 
laurier  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256100 Estragon  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0256990 Autres  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0260000 (vi)  Légumineuses 
potagères (fraîches) ►
M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non 
écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges 
(frais) ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30 ___ ◄ 
0270010 Asperges  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0270030 Céleri  ►M30 0,1  ◄ 
0270040 Fenouil  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0270060 Poireaux  ►M30 0,07  ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M30  0,01 (*) ◄ 
0270990 Autres  ►M30  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1392
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M28  0,1 ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,1 ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M28  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1393
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38 1,5  ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  4 ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 0,3  
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1394
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1395
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0280000 viii)  Champignons ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0280010 Champignons de 
couche  
0280020 Champignons 
sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ ►M30  0,01 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M30  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET 
FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M30  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  
0401000 (i)  Graines oléagi ­
neuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour ­
nesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1396
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1397
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M38  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M38 2  ◄ 0,01 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 1 0,01 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 
►M38 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,01 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M38  0,1 (*) ◄ 1  
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 1  
►M38 4  ◄ 5  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1398
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1399
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0401080 Graines de 
moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme 
(palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à 
huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M30  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0500010 Orge 0,01 (*)  
0500020 Sarrasin 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,01 (*)  
0500040 Millet 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,01 (*)  
0500060 Riz 0,03  
0500070 Seigle 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1400
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M28  0,05 (*) ◄ 
1 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*) 0,2  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,05 0,02 (*)  ►M32  5 ◄ 
1 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1401
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,1 (*) ◄ 1  
►M38 0,4  ◄ 0,3  
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 
►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,05  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1402
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1403
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0500080 Sorgho 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)  
0500990 Autres 0,01 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFU ­
SIONS ET CACAO ►M27  0,1 (*) ◄ ►M19  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M30  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0610000 (i)  Thé (feuilles et 
tiges séchées, 
fermentées ou 
non, de camellia sinensis)
 
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions 
(séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de 
camomille  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de 
jasmin  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de 
fraisier  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1404
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M28  0,1 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1405
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1406
 (25) 
►M13  0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1407
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0632020 Feuilles de 
rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de 
valériane  
0633020 Racine de 
ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infu ­
sions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y 
compris les granulés 
de houblon et la 
poudre non concentrée ►M27  0,1 (*) ◄ ►M19  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M30  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0800000 8.  ÉPICES ►M27  0,1 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02 (*)  ►M30  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810040 Graines de 
coriandre  
0810060 Graines d’aneth  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1408
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,05 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,05 ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M28  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M28  0,1 (*) ◄ 
7 ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1409
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  15 ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1410
 (25) 
►M13  0,02 (*) ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1411
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan)
 
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et 
blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou 
rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1412
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1413
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1414
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1415
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de 
fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES ►M27  0,05 (*) ◄ ►M19  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M30  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORI ­
GINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M30  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1416
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,02 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M28  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1417
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1418
 (25) 
►M13  0,01 (*) ◄ 
►M13 0,01 (*)  ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1419
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1010000 (i)  Viandes, prépa ­
rations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en 
farines; autres produits trans ­
formés confec ­
tionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des 
préparations 
alimentaires ►
M27 ___ ◄ 0,01 (*)  ►M30 ___ ◄ 
1011000 (a)  Porcins  ►M19  0,02 ◄ 
1011010 Viande  
1011020 Viande 
dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comesti ­
bles 
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  ►M19  0,02 ◄ 
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1420
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*)  
►M28  0,2 ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M28  0,2 ◄ 
0,01 (*)  ►M28  0,01 (*) ◄ 
1 ►M28  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1421
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*)  
0,1 (*)  
►M38 0,05  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,02  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,02  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  
►M38 0,05  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,15  ◄ 0,2  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1422
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1423
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comesti ­
bles 
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  ►M19  0,02 ◄ 
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comesti ­
bles 
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  ►M19  0,02 ◄ 
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comesti ­
bles 
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M19  0,02 ◄ 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1424
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,2 ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M28  0,2 ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M28  0,2 ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M28  0,2 ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1425
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,04  ◄ 1  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  
►M38 0,05  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,15  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,04  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  
►M38 0,05  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,15  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,04  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
0,1 (*)  
►M38 0,05  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,15  ◄ 0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1426
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1427
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1015040 Reins  
1015050 Abats comesti ­
bles 
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles — 
poulets, oies, canards, 
dindes et 
pintades —, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  ►M19  0,02 ◄ 
1016020 Graisse  ►M19  0,1 ◄ 
1016030 Foie  ►M19  0,02 ◄ 
1016040 Reins  ►M19  0,02 ◄ 
1016050 Abats comesti ­
bles ►M19  0,02 ◄ 
1016990 Autres  ►M19  0,02 ◄ 
1017000 (g)  Autres 
animaux d’élevage  ►
M19  0,02 ◄ 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comesti ­
bles 
1017990 Autres  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1428
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*)  
►M28  0,2 ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ 
►M28  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1429
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,04  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 
0,5 0,01 (*)  
0,5 0,05 (*)  
1 0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*)  
►M38 0,05  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,15  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,04  ◄ 0,05 (*)  
►M38 0,7  ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,05 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1430
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1431
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1020000 (ii)  Lait et crème, 
non concentrés, 
sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte ►
M27 ___ ◄ ►M19  0,02 ◄ 0,01 (*)  ►M30 ___ ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, 
frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et 
jaunes d’oeufs, 
frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, 
congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou 
d’autres édulco ­
rants ►
M27 ___ ◄ ►M19  0,02 ◄ 0,01 (*)  ►M30 ___ ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1432
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M28  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1433
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38  0,005 (*) ◄ ►M37 0,002 (*)  ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1434
 (25) ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1435
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel ►M27 ___ ◄ ►M19  0,02 ◄ 0,01 (*)  ►M30 ___ ◄ 
1050000 (v)  Amphibiens et 
reptiles ►M27 ___ ◄ ►M19  0,02 ◄ 0,01 (*)  ►M30 ___ ◄ 
1060000 (vi)  Escargots ►M27 ___ ◄ ►M19  0,02 ◄ 0,01 (*)  ►M30 ___ ◄ 
1070000 (vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M27 ___ ◄ ►M19  0,02 ◄ 0,01 (*)  ►M30 ___ ◄ 
1100000 11.  POISSONS, 
PRODUITS À BASE 
DE POISSON, CRUS ­
TACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS 
DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU DOUCE
 
1200000 12.  ALIMENTS POUR 
ANIMAUX  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1436
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16)  
0,01 (*) 0,01  ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01  ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01  ►M28  0,01 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01  ►M28  0,01 (*) ◄ ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1437
 (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
►M38 0,05  (*) ◄ ►M37 0,05 (*)  ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M38  0,01 (*) ◄ ►M37 0,01 (*)  ◄ 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M5
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1438
 (25) ▼M5
 Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) ►M38  Emamectine 
benzoate B1a ou «ema ­
mectine» ◄ Pyridalyl  
(1) (2) (3) (4)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; 
NOIX  0,01 (***)  
0110000 (i)  Agrumes ►M38  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pample-mousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) ►M38  0,01 (*) ◄ 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M38  0,02 ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  ►M38  0,02 ◄ 
0140020 Cerises  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0140030 Pêches  ►M38 0,03  ◄ 
0140040 Prunes  ►M38  0,02 ◄ 
0140990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1439
 
(1) (2) (3) (4)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins 
de cuve  ►M38  0,05 ◄ 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M38  0,05 ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle méditerra- 
néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers ►M38  0,01 (*) ◄ 
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dates  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de 
Java)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite 
taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie 
(kaki de Virginie)  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1440
 
(1) (2) (3) (4)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes- 
tubercules ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules tropi ­
caux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à l’ex ­
ception de la betterave 
sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1441
 
(1) (2) (3) (4)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  ►M38 0,02  ◄ 
0231010 Tomates  ►M38 ___ ◄ 1  
0231020 Poivrons  ►M38 ___ ◄ 2  
0231030 Aubergines  ►M38 ___ ◄ 1  
0231040 Okras, camboux  ►M38 ___ ◄ 0,01 (***)  
0231990 Autres  ►M38 ___ ◄ 0,01 (***)  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau 
comestible  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce 
non comestible  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,3  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  ►M38 0,02  ◄ 0,01 (***)  
0240000 (iv)  Brassicées ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0241000 (a)  Choux (développement de 
l’inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1442
 
(1) (2) (3) (4)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines 
herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades 
similaires, y compris les brassicacées
 
0251010 Mâche  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0251020 Laitue  ►M38  1 ◄ 3  
0251030 Scarole (endive à larges 
feuilles)  ►M38  0,2 ◄ 0,01 (***)  
0251040 Cresson  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0251050 Cresson de terre  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0251060 Roquette, rucola  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0251070 Moutarde brune  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0251080 Feuilles et pousses de Bras ­
sica, spp  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0251990 Autres  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0252000 (b)  Épinards et similaires 
(feuilles)  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0255000 (e)  Endives, witloof  ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0256000 (f)  Fines herbes  ►M38  1 ◄ 0,01 (***)  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères 
(fraîches) ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1443
 
(1) (2) (3) (4)  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,01 (***)  
0270010 Asperges  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270030 Céleri  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270040 Fenouil  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M38  0,1 ◄ 
0270060 Poireaux  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270080 Pousses de bambou  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0270990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ 
0280000 (viii)  Champignons ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGI ­
NEUX ►M38  0,01 (*) ◄ 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (***)  
0401020 Arachides 0,01 (***)  
0401030 Graines de pavot 0,01 (***)  
0401040 Graines de sésame 0,01 (***)  
0401050 Graines de tournesol 0,01 (***)  
0401060 Graines de colza 0,01 (***)  
0401070 Fèves de soja 0,01 (***)  
0401080 Graines de moutarde 0,01 (***)  
0401090 Graines de coton 0,1  
0401100 Graines de courge 0,01 (***)  
0401110 Carthame 0,01 (***)  
0401120 Bourrache 0,01 (***)  
0401130 Cameline 0,01 (***)  
0401140 Chènevis 0,01 (***)  
0401150 Ricin 0,01 (***)  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1444
 
(1) (2) (3) (4)  
0401990 Autres 0,01 (***)  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  0,01 (***)  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET 
CACAO ►M38  0,02 (*) ◄ 0,02 (***)  
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, 
fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres4  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1445
 
(1) (2) (3) (4)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les 
granulés de houblon et la poudre 
non concentrée ►M38  0,02 (*) ◄ 0,02 (***)  
0800000 8.  ÉPICES ►M38  0,02 (*) ◄ 0,02 (***)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810040 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1446
 
(1) (2) (3) (4)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES ►
M38 ___ ◄ 0,01 (***)  
1010000 (i)  Viandes, préparations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou 
congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines ; autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces 
produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires ►
M38 ___ ◄ 0,01 (***)  
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1011020 Viande dégraissée ou 
maigre  ►M38 0,02  ◄ 
1011030 Foie  ►M38 0,08  ◄ 
1011040 Reins  ►M38 0,08  ◄ 
1011050 Abats comestibles  ►M38 0,08  ◄ 
1011990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1012020 Graisse  ►M38 0,02  ◄ 
1012030 Foie  ►M38 0,08  ◄ 
1012040 Reins  ►M38 0,08  ◄ 
1012050 Abats comestibles  ►M38 0,08  ◄ 
1012990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1013020 Graisse  ►M38 0,02  ◄ 
1013030 Foie  ►M38 0,08  ◄ ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1447
 
(1) (2) (3) (4)  
1013040 Reins  ►M38 0,08  ◄ 
1013050 Abats comestibles  ►M38 0,08  ◄ 
1013990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1014020 Graisse  ►M38 0,02  ◄ 
1014030 Foie  ►M38 0,08  ◄ 
1014040 Reins  ►M38 0,08  ◄ 
1014050 Abats comestibles  ►M38 0,08  ◄ 
1014990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015000 (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou mulas ­
sière  
1015010 Viande  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015020 Graisse  ►M38 0,02  ◄ 
1015030 Foie  ►M38 0,08  ◄ 
1015040 Reins  ►M38 0,08  ◄ 
1015050 Abats comestibles  ►M38 0,08  ◄ 
1015990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1016000 (f)  Volailles — poulets, oies, 
canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons  ►
M38  0,01 (*) ◄ 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage  
1017010 Viande  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017020 Graisse  ►M38 0,02  ◄ 
1017030 Foie  ►M38 0,08  ◄ 
1017040 Reins  ►M38 0,08  ◄ 
1017050 Abats comestibles  ►M38 0,08  ◄ 
1017990 Autres  ►M38  0,01 (*) ◄ 
1020000 (ii)  Lait et crème, non concen ­
trés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte ►
M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1448
 
(1) (2) (3) (4)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou congelés ; oeufs 
écalés et jaunes d’oeufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même 
additionnés ou non de sucre 
ou d’autres édulcorants ►
M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel ►M38 0,05  (*) ◄ 0,01 (***)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
1060000 (vi)  Escargots ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres ►M38  0,01 (*) ◄ 0,01 (***)  ▼M8 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1449
 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) ►M33  Ametoctradin ◄ ►M31  Amisulbrom ◄ ►M41  Bixafen (  R ) ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU 
CONGELÉS ; NOIX ►M41  0,01 (*) ◄ 
0110000 (i)  Agrumes ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et 
raisins de cuve  ►M33  5 ◄ ►M31  0,3 ◄ 
0151010 Raisins de table  ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1450
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits 
fruits  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes 
rouges, blanches ou 
noires)  
0154040 Groseilles à maque ­
reau 
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle médi ­
terra-néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de 
Java)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, 
petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie 
(figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de 
Virginie (kaki de Virginie)
 
0162990 Autres  ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1451
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0163000 (c)  Peau non comestible, 
grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU 
CONGELÉS ►M31 ___ ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0210000 (i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules ►M33 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0211000 (a)  Pommes de terre  ►M33 0,05  ◄ 
0212000 (b)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux  ►M33 0,05  ◄ 
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes- 
racines et légumes- tubercules à l’excep ­
tion de la betterave 
sucrière  ►
M33  0,01 (*) ◄ 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1452
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M33 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0220010 Ail  ►M33 1,5  ◄ 
0220020 Oignons  ►M33 1,5  ◄ 
0220030 Échalotes  ►M33 1,5  ◄ 
0220040 Oignons de printemps  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0220990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates  ►M33  2 ◄ ►M31 0,4  ◄ 
0231020 Poivrons  ►M33  2 ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0231030 Aubergines  ►M33 1,5  ◄ ►M31 0,4  ◄ 
0231040 Okras, camboux  ►M33 1,5  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M33 1,5  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau 
comestible  ►M33 2  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0232010 Concombres  ►M33 ___ ◄ 
0232020 Cornichons  ►M33 ___ ◄ 
0232030 Courgettes  ►M33 ___ ◄ 
0232990 Autres  ►M33 ___ ◄ 
0233000 (c)  Cucurbitacées à 
écorce non comes ­
tible ►M33 3  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0240000 (iv)  Brassicées ►M33 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0241000 (a)  Choux (développe ­
ment de l’inflores ­
cence)  
0241010 Brocolis  ►M33 6  ◄ 
0241020 Choux-fleurs  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0241990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0242020 Choux pommés  ►M33 15  ◄ 
0242990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  ►M33 60  ◄ ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1453
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0243020 Choux verts  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0243990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0244000 (d)  Choux-raves  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines 
herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassica ­
cées 
0251010 Mâche  ►M33  50 ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251020 Laitue  ►M33 40  ◄ ►M31 4  ◄ 
0251030 Scarole (endive à 
larges feuilles)  ►M33 40  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251040 Cresson  ►M33 40  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251050 Cresson de terre  ►M33 40  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251060 Roquette, rucola  ►M33 40  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251070 Moutarde brune  ►M33 40  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251080 Feuilles et pousses de 
Brassica, spp  ►M33 40  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0251990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0252000 (b)  Épinards et similaires 
(feuilles)  ►M33 60  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de bettes 
(cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0255000 (e)  Endives, witloof  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0256000 (f)  Fines herbes  ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères 
(fraîches) ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non écossés)  ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1454
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) ►M33 ___ ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0270010 Asperges  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0270030 Céleri  ►M33 20  ◄ 
0270040 Fenouil  ►M33 20  ◄ 
0270050 Artichauts  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0270060 Poireaux  ►M33 5  ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0270080 Pousses de bambou  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0270990 Autres  ►M33  0,01 (*) ◄ 
0280000 (viii)  Champignons ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS 
OLÉAGINEUX ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M25 ___ ◄ 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  ►M41 0,07  ◄ 
0401020 Arachides  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M41 0,07  ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401050 Graines de tournesol  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza  ►M41 0,07  ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401080 Graines de moutarde  ►M41 0,07  ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401100 Graines de courge  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M41  0,01 (*) ◄ ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1455
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0401130 Cameline  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401140 Chènevis  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0402000 (ii)  Fruits oléagineux ►M41  0,01 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
0500010 Orge  ►M41  0,5 ◄ 
0500020 Sarrasin  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500040 Millet  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M41  0,5 ◄ 
0500060 Riz  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M41  0,05 ◄ 
0500080 Sorgho  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé)  ►M41  0,05 ◄ 
0500990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET 
CACAO ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges 
séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
 
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes 
feuilles (tilleul)  
0631990 Autres4  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1456
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint- 
Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris 
les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée ►M33 15  ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810040 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1457
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES ►M33  0,01 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES ►M33 0,03  (*)(+) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
1010000 (i)  Viandes, préparations de 
viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, 
salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres 
produits transformés 
confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des prépara ­
tions alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  ►M41  0,02 (*) ◄ 
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou 
maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M41 0,15  ◄ 
1012020 Graisse  ►M41 0,4  ◄ 
1012030 Foie  ►M41 1,5  ◄ 
1012040 Reins  ►M41 0,3  ◄ 
1012050 Abats comestibles  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1012990 Autres  ►M41 0,02 (*)  ◄ ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1458
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M41 0,15  ◄ 
1013020 Graisse  ►M41 0,4  ◄ 
1013030 Foie  ►M41 1,5  ◄ 
1013040 Reins  ►M41 0,3  ◄ 
1013050 Abats comestibles  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1013990 Autres  ►M41 0,02 (*)  ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M41 0,15  ◄ 
1014020 Graisse  ►M41 0,4  ◄ 
1014030 Foie  ►M41 1,5  ◄ 
1014040 Reins  ►M41 0,3  ◄ 
1014050 Abats comestibles  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1014990 Autres  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1015000 (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou 
mulassière  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, 
oies, canards, dindes 
et pintades –, autruches, pigeons  ►
M41 0,02  (*) ◄ 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux 
d’élevage  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1459
 
(1) (2) (3) (4) (5)  
1020000 (ii)  Lait et crème, non 
concentrés, sans sucre 
ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage 
et caillebotte
 
1020010 Bovins  ►M41 0,04  ◄ 
1020020 Ovins  ►M41 0,04  ◄ 
1020030 Caprins  ►M41 0,04  ◄ 
1020040 Chevaux  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1020990 Autres  ►M41 0,02  (*) ◄ 
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, 
conservés ou congelés ; 
oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés 
ou autrement conservés, 
même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants ►
M41 0,02  (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel ►M41 0,05  (*) ◄ 
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles ►M41 0,02  (*) ◄ 
1060000 (vi)  Escargots ►M41 0,02  (*) ◄ 
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres ►M41 0,02  (*) ◄ ▼M13  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1460
 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'ap ­
pliquent les LMR (  a ) ►M42  Nicotine ◄ 
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pample-mousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1461
 
(1) (2) (3)  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles  
0154020 Airelles canneberges  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau  
0154050 Cynorhodons  ►M42  0,3 (+) ◄ 
0154060 Mûres  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne)  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Carambole  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java)  
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de 
Virginie)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1462
 
(1) (2) (3)  
0163060 Chérimoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules à l’exception de la bette ­
rave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1463
 
(1) (2) (3)  
0231030 Aubergines  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comes ­
tible 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflores ­
cence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, 
y compris les brassicacées  
0251010 Mâche  
0251020 Laitue  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp  
0251990 Autres  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1464
 
(1) (2) (3)  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpier  
0252030 Feuilles de bettes (cardes)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  ►M42  0,4 (+) ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri  
0256040 Persil  
0256050 Sauge  
0256060 Romarin  
0256070 Thym  
0256080 Basilic  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche  
0280020 Champignons sauvages  ►M42  0,04 (+) ◄ 
0280990 Autres  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1465
 
(1) (2) (3)  
0290000 (ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin  
0500030 Maïs  
0500040 Millet  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1466
 
(1) (2) (3)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées 
ou non, de camellia sinensis) ►M42  0,6 (+) ◄ 
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées) ►M42  0,5 (+) ◄ 
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres4  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés 
de houblon et la poudre non concentrée  
0800000 8.  ÉPICES ►M42  (+) ◄ 
0810000 (i)  Graines ►M42  0,3 ◄ 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810040 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies ►M42  0,3 ◄ 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1467
 
(1) (2) (3)  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces ►M42  4 ◄ 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes ►M42  4 ◄ 
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons ►M42  4 ◄ 
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs ►M42  4 ◄ 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille ►M42  4 ◄ 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRESTRES  
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, 
sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés 
ou fumés ou transformés en farines ; 
autres produits transformés confec ­
tionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations 
alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1468
 
(1) (2) (3)  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, 
dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage  
1017010 Viande  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1469
 
(1) (2) (3)  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte
 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés ; oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à 
la vapeur, moulés, congelés ou autre ­
ment conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres  ▼M14  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1470
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (  a ) ►M24  Biphényle ◄ ►M41  Isopyrazam ◄ 
(1) (2) (3) (4)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX ►M41 ___ ◄ 
0110000 (i)  Agrumes ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, 
tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et 
autres hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et 
autres hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41 0,7  ◄ 
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ 
0140010 Abricots  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  ►M41 1,5  ◄ 
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mira ­
belle, prunelle)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0140990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1471
 
(1) (2) (3) (4)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits ►M41  0,01 (*) ◄ 
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de 
Boysen et mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce 
arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus 
arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle 
rouge))  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou 
noires)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les 
hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  ►
M24  0,01 (*) ◄ 
0154050 Cynorhodons  ►M24  0,02 ◄ 
0154060 Mûres (Arbouse)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï 
(Actinidia arguta))  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oise ­
leurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0154990 Autres  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0160000 (vi)  Fruits divers ►M24  0,01 (*) ◄ 
0161000 (a)  Peau comestible  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat 
nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
 
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, 
pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama 
Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi 
chevelu), mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) 
(Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)  ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1472
 
(1) (2) (3) (4)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de 
Cuba)  ►M41  0,05 ◄ 
0163030 Mangues  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle 
(corossolier écailleux), lama (Annona diver ­
sifolia) et autres anonacées de taille moyenne)  ►
M41  0,01 (*) ◄ 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hyloce ­
reus undatus))  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163080 Ananas  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163100 Durion  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0163990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS ►M41  0,01 (*) ◄ 
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules ►M24  0,01 (*) ◄ 
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules 
tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), 
tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), 
jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tuber ­
cules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de 
gentiane)  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave 
et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus 
esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (sco ­
lyme d’Espagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M24  0,01 (*) ◄ ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1473
 
(1) (2) (3) (4)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés simi ­
laires)  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits ►M24  0,01 (*) ◄ 
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre 
Physalis, baies de goji (Lycium barbarum 
et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées ►M24  0,01 (*) ◄ 
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broc ­
coli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, 
chou de Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (mou ­
tarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, 
pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, 
chou de Pékin (petsaï))  
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou 
à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1474
 
(1) (2) (3) (4)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y 
compris les brassicacées  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à 
couper), laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée 
sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, 
chicorée pain de sucre)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp 
(Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées 
jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
 
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de 
Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de bette ­
rave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0255000 (e)  Endives, witloof  ►M24  0,01 (*) ◄ 
0256000 (f)  Fines herbes  ►M24  0,1 ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, 
feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
 
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette 
annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe 
poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches) ►M24  0,01 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots 
filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)
 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois- 
sabres, haricots de Lima, niébé)  ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1475
 
(1) (2) (3) (4)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois 
chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) ►M24  0,01 (*) ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons ►M24  0,01 (*) ◄ 
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, 
pleurote en coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, 
morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M24  0,01 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, 
pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  ►M41 0,4  ◄ 
0401020 Arachides  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M41 0,4  ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401050 Graines de tournesol  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  ►M41 0,4  ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401080 Graines de moutarde  ►M41 0,4  ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbita ­
cées)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401130 Cameline  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401140 Chènevis  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M41  0,01 (*) ◄ ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1476
 
(1) (2) (3) (4)  
0401990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0402000 (ii)  Fruits oléagineux ►M41  0,01 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M24  0,01 (*) ◄ 
0500010 Orge  ►M41  0,6 ◄ 
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500050 Avoine  ►M41  0,6 ◄ 
0500060 Riz  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M41  0,2 ◄ 
0500080 Sorgho  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  ►M41  0,2 ◄ 
0500990 Autres  ►M41  0,01 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO ►M41  0,01 (*) ◄ 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►M24  0,05 (*) ◄ 
0620000 (ii)  Grains de café ►M24  0,05 (*) ◄ 
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sam ­
bucus nigra))  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0632030 Maté  ►M24  0,5 ◄ 
0632990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0633000 (c)  Racines  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1477
 
(1) (2) (3) (4)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées) ►M24  0,05 (*) ◄ 
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean) ►M24  0,05 (*) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de 
houblon et la poudre non concentrée ►M24  0,05 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES 0,05  (*) ►M41  0,01 (*) ◄ 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810020 Carvi noir  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810040 Graines de coriandre  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810050 Graines de cumin  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810060 Graines d’aneth  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810070 Graines de fenouil  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810080 Fenugrec  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0810090 Noix muscade  ►M24 1  ◄ 
0810990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0820000 (ii)  Fruits et baies ►M24  0,05 (*) ◄ 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces ►M24  0,05 (*) ◄ 
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes ►M24  0,05 (*) ◄ 
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons ►M24  0,05 (*) ◄ 
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1478
 
(1) (2) (3) (4)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs ►M24  0,05 (*) ◄ 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  ►M24 1  ◄ 
0870990 Autres  ►M24  0,05 (*) ◄ 
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41  0,01 (*) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES ►M24  0,01 (*) ◄ ►M41 ___ ◄ 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, réfrigérés ou conge ­
lés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en farines autres produits trans ­
formés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations 
alimentaires ►
M41  0,01 (*) ◄ 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1479
 
(1) (2) (3) (4)  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou 
mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et 
pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangou ­
rou) 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre 
ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caille ­
botte ►
M41  0,01 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1480
 
(1) (2) (3) (4)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés 
oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants ►
M41  0,01 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen) ►M41 0,05  (*) ◄ 
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de 
grenouilles, crocodiles) ►M41  0,01 (*) ◄ 
1060000 (vi)  Escargots ►M41  0,01 (*) ◄ 
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres ►M41  0,01 (*) ◄ ▼M20  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1481
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (  a ) Éthametsulfurone-méthyle  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes 0,01  (*) 
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) 0,01  (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins 0,01  (*) 
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau 0,01  (*) 
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides )  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990 Autres  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1482
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits 0,01  (*) 
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne )  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  0,01  (*) 
0161020 Figues  0,01  (*) 
0161030 Olives de table  0,02  (*) 
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )  0,01 (*) 
0161050 Carambole (Bilimbi)  0,01  (*) 
0161060 Kaki  0,01  (*) 
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne 
(grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,01 (*) 
0161990 Autres  0,01  (*) 
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  0,01  (*) 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
 ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1483
 
(1) (2) (3)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  0,01  (*) 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus unda ­
tus)) 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0,01  (*) 
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Es ­
pagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1484
 
(1) (2) (3)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010 Melons (Kiwano )  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en 
rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )  
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1485
 
(1) (2) (3)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
 
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de corian ­
dre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angé ­
lique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles )  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1486
 
(1) (2) (3)  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01  (*) 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,02  (*) 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1487
 
(1) (2) (3)  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01  (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale )  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,02  (*) 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1488
 
(1) (2) (3)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée 0,02 (*) 
0800000 8.  ÉPICES 0,02  (*) 
0810000 i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine )  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1489
 
(1) (2) (3)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01  (*) 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES 0,01 (*) 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1490
 
(1) (2) (3)  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1491
 
(1) (2) (3)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  ▼M23  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1492
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Fluxapyroxad  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes 0,01  (*) 
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) 0,01  (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins 0,7  
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  1  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  0,01  (*) 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  1  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  1,5  
0140990 Autres  0,01  (*) ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1493
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits 0,01  (*) 
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers 0,01  (*) 
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
 ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1494
 
(1) (2) (3)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus unda ­
tus)) 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  0,01  (*) 
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01  (*) 
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  0,1 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Es ­
pagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes 0,1  ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1495
 
(1) (2) (3)  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  0,01  (*) 
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,01  (*) 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,01  (*) 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  0,1  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  0,01  (*) 
0240000 (iv)  Brassicées 0,07  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1496
 
(1) (2) (3)  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes 0,03  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
 
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de corian ­
dre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angé ­
lique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  1,5 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  0,08 
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  1,5  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,08  
0260050 Lentilles  0,01  (*) ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1497
 
(1) (2) (3)  
0260990 Autres  0,01  (*) 
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) 0,01  (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons 0,01  (*) 
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues 0,01  (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,3  
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  0,9  
0401020 Arachides  0,01  (*) 
0401030 Graines de pavot  0,9  
0401040 Graines de sésame  0,9  
0401050 Graines de tournesol  0,3  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,9  
0401070 Fèves de soja  0,15  
0401080 Graines de moutarde  0,9  
0401090 Graines de coton  0,01  (*) 
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,9  
0401110 Carthame  0,9  
0401120 Bourrache  0,9  
0401130 Cameline  0,9  
0401140 Chènevis  0,9  
0401150 Ricin  0,9  ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1498
 
(1) (2) (3)  
0401990 Autres  0,9  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux 0,01  (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Orge  2 
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,01  (*) 
0500030 Maïs  0,01  (*) 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,01  (*) 
0500050 Avoine  2  
0500060 Riz  0,01 (*) 
0500070 Seigle  0,4  
0500080 Sorgho  0,7  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,4  
0500990 Autres  0,01  (*) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,01  (*) 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1499
 
(1) (2) (3)  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée 0,01 (*) 
0800000 8.  ÉPICES 0,01  (*) 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1500
 
(1) (2) (3)  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Betterave sucrière  0,15  
0900020 Canne à sucre  0,01  (*) 
0900030 Racines de chicorée  0,01  (*) 
0900990 Autres  0,01  (*) 
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES  
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  0,01  (*) 
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  0,01  (*) 
1012020 Graisse  0,05  
1012030 Foie  0,03  
1012040 Reins  0,01  (*) 
1012050 Abats comestibles  0,01  (*) 
1012990 Autres  0,01  (*) 
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  0,01  (*) 
1013020 Graisse  0,05  
1013030 Foie  0,03  ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1501
 
(1) (2) (3)  
1013040 Reins  0,01  (*) 
1013050 Abats comestibles  0,01  (*) 
1013990 Autres  0,01  (*) 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  0,01  (*) 
1014020 Graisse  0,05  
1014030 Foie  0,03  
1014040 Reins  0,01  (*) 
1014050 Abats comestibles  0,01  (*) 
1014990 Autres  0,01  (*) 
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,01  (*) 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  0,01 (*) 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,01  (*) 
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte 0,005  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1502
 
(1) (2) (3)  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants 0,003
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen) 0,01  (*) 
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01  (*) 
1060000 (vi)  Escargots 0,01  (*) 
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres 0,01  (*) ▼M24  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1503
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (  a ) ►M42  Fluopyram (  R ) ◄ Imazapic  
(1) (2) (3) (4)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0,01  (*) 
0110000 (i)  Agrumes ►M42  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, 
tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et 
autres hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et 
autres hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  ►M42  0,05 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M42  0,05 ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M42  0,05 ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M42  0,05 ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0120060 Noisettes (Aveline)  ►M42  0,05 ◄ 
0120070 Noix de Queensland  ►M42  0,05 ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M42  0,05 ◄ 
0120090 Pignons  ►M42  0,05 ◄ 
0120100 Pistaches  ►M42  0,05 ◄ 
0120110 Noix communes  ►M42  0,05 ◄ 
0120990 Autres  ►M42  0,05 ◄ 
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (Pommette)  ►M42  0,6 ◄ 
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  ►M42  0,5 ◄ 
0130030 Coings  ►M42  0,5 ◄ 
0130040 Nèfles  ►M42  0,5 ◄ 
0130050 Nèfles du Japon  ►M42  0,5 ◄ 
0130990 Autres  ►M42  0,5 ◄ 
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  ►M42  0,7 ◄ 
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  ►M42  1,5 ◄ 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  ►M42  0,7 ◄ 
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mira ­
belle, prunelle)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0140990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1504
 
(1) (2) (3) (4)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  ►M42  1,5 ◄ 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M42  2 ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre 
de Boysen et mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce 
arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
 
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge 
(airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou 
noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les 
hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
 
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï 
(Actinidia arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des 
oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, 
sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat 
nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
 
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, 
pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi 
chevelu), mangoustan)  ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1505
 
(1) (2) (3) (4)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virgi ­
nie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote 
verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane 
de Cuba)  ►M42  0,6 ◄ 
0163030 Mangues  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163040 Papayes  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163050 Grenades  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme- 
cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)  ►
M42  0,01 (*) ◄ 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylo ­
cereus undatus))  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163080 Ananas  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163100 Durion  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0163990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0,01  (*) 
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  ►M42 0,1  ◄ 
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules 
tropicaux  ►M42 0,1  ◄ 
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), 
tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), 
jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tuber ­
cules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  ►M42 0,1  ◄ 
0213020 Carottes  ►M42  0,3 ◄ 
0213030 Céleris-raves  ►M42 0,1  ◄ 
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, 
de gentiane)  ►M42 0,1  ◄ 
0213050 Topinam-bours  ►M42 0,1  ◄ 
0213060 Panais  ►M42 0,1  ◄ 
0213070 Persil à grosse racine  ►M42 0,1  ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1506
 
(1) (2) (3) (4)  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite 
rave et variétés similaires, noix tigrées 
(Cyperus esculentus))  ►M42 0,1  ◄ 
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne 
(scolyme d’Espagne))  ►M42 0,1  ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M42 0,1  ◄ 
0213110 Navets  ►M42 0,1  ◄ 
0213990 Autres  ►M42 0,1  ◄ 
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0220020 Oignons (Oignons argentés)  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0220030 Échalotes  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés 
similaires)  ►M42 2  ◄ 
0220990 Autres  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre 
Physalis, baies de goji (Lycium barbarum 
et L. chinense))  ►M42  0,9 ◄ 
0231020 Poivrons (Chilis)  ►M42  0,8 ◄ 
0231030 Aubergines (Pepino)  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0231040 Okras, camboux  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  ►M42  0,5 ◄ 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  ►M42  0,4 ◄ 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  ►M42  0,2 ◄ 
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broc ­
coli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  ►M42  0,2 ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1507
 
(1) (2) (3) (4)  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, 
chou de Milan, chou blanc)  ►M42  0,3 ◄ 
0242990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde 
(moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  ►
M42  0,7 ◄ 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, 
chou à grosses côtes, chou cavalier)  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0243990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0244000 (d)  Choux-raves  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y 
compris les brassicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  ►M42  15 ◄ 
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue 
à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  ►M42  15 ◄ 
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée 
sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée 
frisée, chicorée pain de sucre)  ►
M42  0,1 (+) ◄ 
0251040 Cresson  ►M42  15 ◄ 
0251050 Cresson de terre  ►M42  15 ◄ 
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  ►M42  15 ◄ 
0251070 Moutarde brune  ►M42  15 ◄ 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp 
(Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  ►
M42  15 ◄ 
0251990 Autres  ►M42  15 ◄ 
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de 
Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de 
betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0255000 (e)  Endives, witloof  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0256000 (f)  Fines herbes  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, 
feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, 
feuilles de carvi, livèche, angélique, 
cerfeuil musqué et autres feuilles d’apia ­
cées) ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1508
 
(1) (2) (3) (4)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette 
annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, 
menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots 
filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges)  ►M42  0,9 ◄ 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, niébé)  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois 
chiches)  ►M42  0,15 ◄ 
0260050 Lentilles  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0260990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0270030 Céleri  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0270040 Fenouil  ►M42  0,1 (+) ◄ 
0270050 Artichauts  ►M42  0,5 ◄ 
0270060 Poireaux  ►M42  0,7 ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270080 Pousses de bambou  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0280000 (viii)  Champignons ►M42  0,01 (*) ◄ 
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, 
pleurote en coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, 
morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M42  0,01 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M42  0,4 ◄ 0,01  (*) 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, 
pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1509
 
(1) (2) (3) (4)  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,01  (*) 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401020 Arachides  ►M42  0,02 ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401050 Graines de tournesol  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  ►M42  0,6 ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M42  0,2 ◄ 
0401080 Graines de moutarde  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbita ­
cées)  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401110 Carthame  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401120 Bourrache  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401130 Cameline  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401140 Chènevis  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401150 Ricin  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0401990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0402000 (ii)  Fruits oléagineux ►M42  0,01 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000  5. CÉRÉALES 0,01  (*) 
0500010 Orge  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0500030 Maïs  ►M42  0,02 ◄ 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0500050 Avoine  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0500060 Riz  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M42  0,8 ◄ 
0500080 Sorgho  ►M42  1,5 ◄ 
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  ►M42  0,8 ◄ 
0500990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,01  (*) 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou 
non, de camellia sinensis) ►M42  0,01 (*) ◄ 
0620000 (ii)  Grains de café ►M42  0,01 (*) ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1510
 
(1) (2) (3) (4)  
0630000 (iii)  Infusions (séchées) ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sam ­
bucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées) ►M42  0,01 (*) ◄ 
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean) ►M42  0,01 (*) ◄ 
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de 
houblon et la poudre non concentrée ►M42  0,01 (*) ◄ 0,01  (*) 
0800000 8.  ÉPICES 0,01 (*) 
0810000 (i)  Graines ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0820030 Carvi  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0820040 Cardamome  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0820050 Baies de genièvre  ►M42  0,01 (*) ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1511
 
(1) (2) (3) (4)  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0820070 Gousses de vanille  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0820080 Tamarin  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0820990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0830000 (iii)  Écorces ►M42  0,01 (*) ◄ 
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0840020 Gingembre  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0840030 Curcuma (safran des Indes)  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0840040 Raifort  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0840990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0850000 (v)  Boutons ►M42  0,01 (*) ◄ 
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs ►M42  0,01 (*) ◄ 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille ►M42  0,01 (*) ◄ 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01  (*) 
0900010 Betterave sucrière  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0900030 Racines de chicorée  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
0900990 Autres  ►M42 0,1 (+)  ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES 0,01 (*) 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, réfrigérés ou conge ­
lés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en farines autres produits trans ­
formés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations 
alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  ►M42  0,1 ◄ 
1011020 Viande dégraissée ou maigre  ►M42  0,05 ◄ 
1011030 Foie  ►M42  0,7 ◄ 
1011040 Reins  ►M42  0,7 ◄ 
1011050 Abats comestibles  ►M42  0,7 ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1512
 
(1) (2) (3) (4)  
1011990 Autres  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  ►M42  0,1 ◄ 
1012020 Graisse  ►M42  0,1 ◄ 
1012030 Foie  ►M42  0,7 ◄ 
1012040 Reins  ►M42  0,7 ◄ 
1012050 Abats comestibles  ►M42  0,7 ◄ 
1012990 Autres  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  ►M42  0,1 ◄ 
1013020 Graisse  ►M42  0,1 ◄ 
1013030 Foie  ►M42  0,7 ◄ 
1013040 Reins  ►M42  0,7 ◄ 
1013050 Abats comestibles  ►M42  0,7 ◄ 
1013990 Autres  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  ►M42  0,1 ◄ 
1014020 Graisse  ►M42  0,1 ◄ 
1014030 Foie  ►M42  0,7 ◄ 
1014040 Reins  ►M42  0,7 ◄ 
1014050 Abats comestibles  ►M42  0,7 ◄ 
1014990 Autres  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou 
mulassière  
1015010 Viande  ►M42  0,1 ◄ 
1015020 Graisse  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1015030 Foie  ►M42  0,7 ◄ 
1015040 Reins  ►M42  0,7 ◄ 
1015050 Abats comestibles  ►M42  0,7 ◄ 
1015990 Autres  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et 
pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Viande  ►M42  0,1 ◄ 
1016020 Graisse  ►M42  0,1 ◄ 
1016030 Foie  ►M42  0,2 ◄ 
1016040 Reins  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1016050 Abats comestibles  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1016990 Autres  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangou ­
rou) 
1017010 Viande  ►M42  0,1 ◄ 
1017020 Graisse  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1017030 Foie  ►M42  0,7 ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1513
 
(1) (2) (3) (4)  
1017040 Reins  ►M42  0,7 ◄ 
1017050 Abats comestibles  ►M42  0,7 ◄ 
1017990 Autres  ►M42  0,02 (*) ◄ 
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre 
ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caille ­
botte ►
M42  0,1 ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés 
oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou d’autres édulcorants ►
M42  0,15 ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen) ►M42  0,02 (*) ◄ 
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, 
crocodiles) ►M42  0,02 (*) ◄ 
1060000 (vi)  Escargots ►M42  0,02 (*) ◄ 
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres ►M42  0,02 (*) ◄ ▼M25  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1514
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) ►M39  Fenpyrazamine ◄ 
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes ►M39  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) ►M39  0,01 (*) ◄ 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M39  0,01 (*) ◄ 
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau ►M39 ___ ◄ 
0140010 Abricots  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  ►M39 4  ◄ 
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0140990 Autres  ►M39  0,01 (*) ◄ ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1515
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  ►M39  3 ◄ 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M39 3  ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers ►M39  0,01 (*) ◄ 
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1516
 
(1) (2) (3)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus unda ­
tus)) 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules ►M39  0,01 (*) ◄ 
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1517
 
(1) (2) (3)  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Es ­
pagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes ►M39  0,01 (*) ◄ 
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  ►M39  3 ◄ 
0231020 Poivrons (Chilis)  ►M39  3 ◄ 
0231030 Aubergines (Pepino)  ►M39  3 ◄ 
0231040 Okras, camboux  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  ►M39  0,7 ◄ 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  ►M39  0,01 (*) ◄ 
0240000 (iv)  Brassicées ►M39  0,01 (*) ◄ 
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1518
 
(1) (2) (3)  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes ►M39  0,01 (*) ◄ 
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica 
(récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de corian ­
dre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angé ­
lique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1519
 
(1) (2) (3)  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches) ►M39  0,01 (*) ◄ 
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) ►M39  0,01 (*) ◄ 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons ►M39  0,01 (*) ◄ 
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues ►M39  0,01 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M39  0,01 (*) ◄ 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX ►M39  0,01 (*) ◄ 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1520
 
(1) (2) (3)  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES ►M39  0,01 (*) ◄ 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO ►M39  0,01 (*) ◄ 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1521
 
(1) (2) (3)  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée ►M39  0,01 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES ►M39  0,01 (*) ◄ 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1522
 
(1) (2) (3)  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES ►M39  0,01 (*) ◄ 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES ►M39  0,01 (*) ◄ 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1523
 
(1) (2) (3)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1524
 
(1) (2) (3)  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même 
additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  ▼M26  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1525
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Cadusafos  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0,01  (*) 
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990 Autres  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1526
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1527
 
(1) (2) (3)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres 
anonacées de taille moyenne)  
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus unda ­
tus)) 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0,01  (*) 
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1528
 
(1) (2) (3)  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Es ­
pagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1529
 
(1) (2) (3)  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
 
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de corian ­
dre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angé ­
lique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1530
 
(1) (2) (3)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01  (*) 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,01  (*) 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1531
 
(1) (2) (3)  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01  (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,01  (*) 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1532
 
(1) (2) (3)  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée 0,01 (*) 
0800000 8.  ÉPICES 0,01  (*) 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1533
 
(1) (2) (3)  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01  (*) 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES 0,01 (*) 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits 
transformés confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1534
 
(1) (2) (3)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1535
 
(1) (2) (3)  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la 
vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  ▼M27  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1536
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Isoprothiolane  
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0,01  (*) 
0110000 (i)  Agrumes  
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990 Autres  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1537
 
(1) (2) (3)  
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1538
 
(1) (2) (3)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune 
d’œuf), sapote)  
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus unda ­
tus)) 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0,01  (*) 
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1539
 
(1) (2) (3)  
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Es ­
pagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  
0242990 Autres  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1540
 
(1) (2) (3)  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
 
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  
0254000 (d)  Cresson d’eau  
0255000 (e)  Endives, witloof  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de corian ­
dre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angé ­
lique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1541
 
(1) (2) (3)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01  (*) 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,01  (*) 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1542
 
(1) (2) (3)  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Orge  0,01  (*) 
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,01  (*) 
0500030 Maïs  0,01  (*) 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,01  (*) 
0500050 Avoine  0,01  (*) 
0500060 Riz  5 (+)  
0500070 Seigle  0,01  (*) 
0500080 Sorgho  0,01  (*) 
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,01  (*) 
0500990 Autres  0,01  (*) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,01  (*) 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1543
 
(1) (2) (3)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée 0,01 (*) 
0800000 8.  ÉPICES 0,01  (*) 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1544
 
(1) (2) (3)  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01  (*) 
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES 0,01 (*) 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits 
transformés confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1545
 
(1) (2) (3)  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1546
 
(1) (2) (3)  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés 
et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même 
additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  ▼M30  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1547
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) ►M42  Penthiopyrade ◄ 
(1) (2) (3)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes ►M42  0,01 (*) ◄ 
0110010 Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres 
hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  ►M42  0,05 ◄ 
0120020 Noix du Brésil  ►M42  0,05 ◄ 
0120030 Noix de cajou  ►M42  0,05 ◄ 
0120040 Châtaignes  ►M42  0,05 ◄ 
0120050 Noix de coco  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0120060 Noisettes (Aveline)  ►M42  0,05 ◄ 
0120070 Noix de Queensland  ►M42  0,05 ◄ 
0120080 Noix de Pécan  ►M42  0,05 ◄ 
0120090 Pignons  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0120100 Pistaches  ►M42  0,05 ◄ 
0120110 Noix communes  ►M42  0,05 ◄ 
0120990 Autres  ►M42  0,05 ◄ 
0130000 (iii)  Fruits à pépins ►M42  0,5 ◄ 
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abricots  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  ►M42  4 ◄ 
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  ►M42  2 ◄ 
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  ►M42  1,5 ◄ ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1548
 
(1) (2) (3)  
0140990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0150000 (v)  Baies et petits fruits  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de cuve  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  ►M42  3 ◄ 
0153000 (c)  Fruits de ronces  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et 
mûre des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus 
arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia 
arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bour ­
daine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
 
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers ►M42  0,01 (*) ◄ 
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, lime ­
quat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1549
 
(1) (2) (3)  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote 
noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
 
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corosso ­
lier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus unda ­
tus)) 
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 (a)  Pommes de terre  ►M42  0,04 ◄ 
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  ►M42  0,04 ◄ 
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010 Betterave  ►M42  0,6 ◄ 
0213020 Carottes  ►M42  0,6 ◄ 
0213030 Céleris-raves  ►M42  0,6 ◄ 
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  ►M42  0,6 ◄ 
0213050 Topinambour  ►M42  0,6 ◄ ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1550
 
(1) (2) (3)  
0213060 Panais  ►M42  0,6 ◄ 
0213070 Persil à grosse racine  ►M42  0,6 ◄ 
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  ►M42  3 ◄ 
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Es ­
pagne))  ►M42  0,6 ◄ 
0213100 Rutabagas  ►M42  0,6 ◄ 
0213110 Navets  ►M42  0,6 ◄ 
0213990 Autres  ►M42  0,6 ◄ 
0220000 (ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Ail  ►M42  0,8 ◄ 
0220020 Oignons (Oignons argentés)  ►M42  0,8 ◄ 
0220030 Échalotes  ►M42  0,8 ◄ 
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  ►M42  3 ◄ 
0220990 Autres  ►M42  0,8 ◄ 
0230000 (iii)  Légumes-fruits  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  ►M42  2 ◄ 
0231020 Poivrons (Chilis)  ►M42  2 ◄ 
0231030 Aubergines (Pepino)  ►M42  2 ◄ 
0231040 Okras, camboux  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0231990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  ►M42  0,7 ◄ 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  ►M42  0,6 ◄ 
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0240000 (iv)  Brassicées  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  ►M42  4 ◄ 
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1551
 
(1) (2) (3)  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0242020 Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de 
Milan, chou blanc)  ►M42  4 ◄ 
0242990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0243000 (c)  Choux feuilles  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses 
côtes, chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  ►M42  15 ◄ 
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), 
laitue iceberg, laitue romaine)  ►M42  15 ◄ 
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0251040 Cresson  ►M42  15 ◄ 
0251050 Cresson de terre  ►M42  15 ◄ 
0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage)  ►M42  15 ◄ 
0251070 Moutarde brune  ►M42  15 ◄ 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de 
pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  ►
M42  15 ◄ 
0251990 Autres  ►M42  15 ◄ 
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  ►M42  30 ◄ 
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante))  
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier 
potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola 
soda))  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0254000 (d)  Cresson d’eau  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0255000 (e)  Endives, witloof  ►M42  0,01 (*) ◄ ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1552
 
(1) (2) (3)  
0256000 (f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  ►M42  20 ◄ 
0256020 Ciboulette  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de corian ­
dre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angé ­
lique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256040 Persil  ►M42  20 ◄ 
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256060 Romarin  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256090 Feuilles de laurier  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256100 Estragon (Hysope)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), hari ­
cots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  ►M42  3 ◄ 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  ►M42  0,4 ◄ 
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  ►M42  4 ◄ 
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  ►M42  0,3 ◄ 
0260050 Lentilles  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0260990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010 Asperges  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270020 Cardons  ►M42  15 ◄ 
0270030 Céleri  ►M42  15 ◄ 
0270040 Fenouil  ►M42  15 ◄ 
0270050 Artichauts  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270060 Poireaux  ►M42  3 ◄ 
0270070 Rhubarbe  ►M42  15 ◄ 
0270080 Pousses de bambou  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de palmier  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0270990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0280000 (viii)  Champignons ►M42  0,01 (*) ◄ 
0280010 Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en 
coquille, shii-také)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1553
 
(1) (2) (3)  
0290000 (ix)  Algues ►M42  0,01 (*) ◄ 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES ►M42  0,2 ◄ 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401020 Arachides  ►M42  0,04 ◄ 
0401030 Graines de pavot  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401040 Graines de sésame  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401050 Graines de tournesol  ►M42 1,5  ◄ 
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navette)  ►M42 0,5  ◄ 
0401070 Fèves de soja  ►M42 0,3  ◄ 
0401080 Graines de moutarde  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401090 Graines de coton  ►M42 0,5  ◄ 
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401110 Carthame  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401120 Bourrache  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401130 Cameline  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401140 Chènevis  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401150 Ricin  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0401990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0402000 (ii)  Fruits oléagineux ►M42  0,01 (*) ◄ 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Orge  ►M42  0,2 ◄ 
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0500030 Maïs  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  ►M42  0,8 ◄ 
0500050 Avoine  ►M42  0,2 ◄ ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1554
 
(1) (2) (3)  
0500060 Riz  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0500070 Seigle  ►M42  0,1 ◄ 
0500080 Sorgho  ►M42  0,8 ◄ 
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  ►M42  0,1 ◄ 
0500990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO ►M42  0,02 (*) ◄ 
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de 
camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la 
poudre non concentrée ►M42  0,02 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES ►M42  0,02 (*) ◄ 
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1555
 
(1) (2) (3)  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Betterave sucrière  ►M42  0,5 ◄ 
0900020 Canne à sucre  ►M42  0,01 (*) ◄ ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1556
 
(1) (2) (3)  
0900030 Racines de chicorée  ►M42  0,01 (*) ◄ 
0900990 Autres  ►M42  0,01 (*) ◄ 
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES  
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses 
animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, 
séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits 
transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires ►
M42  0,01 (*) ◄ 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1557
 
(1) (2) (3)  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édul ­
corant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage 
et caillebotte ►M42  0,01 (*) ◄ 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et 
jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, 
moulés, congelés ou autrement conservés, même addi ­
tionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants ►M42  0,01 (*) ◄ 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen) ►M42  0,05 (*) ◄ 
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) ►M42  0,01 (*) ◄ 
1060000 (vi)  Escargots ►M42  0,01 (*) ◄ 
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres ►M42  0,01 (*) ◄ ▼M37  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1558
 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 8-hydroxyquinoline (somme de 8- 
hydroxyquinoline et de ses sels, 
exprimée en tant que 8-hydroxyqui ­
noline)  
(1) (2) 
(3) 
0100000 1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX 0,01 (*) 
0110000 i) Agrumes 
0110010 Pamplemousses 
(Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos 
(sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020 Oranges 
(Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres 
hybrides) 
0110030 Citrons 
(Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica 
var. sarcodactylis )) 
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines 
(Clémentines, tangerines, mineolas et autres 
hybrides tangors ( Citrus reticulata  × sinensis )) 
0110990 Autres 
0120000 ii) Noix 
0120010 Amandes 
0120020 Noix 
du Brésil 
0120030 Noix 
de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix 
de coco  
0120060 Noisettes 
(Avelines)  
0120070 Noix 
de Queensland  
0120080 Noix 
de pécan  
0120090 Pignons 
0120100 Pistaches 
0120110 Noix 
communes  
0120990 Autres 
0130000 iii)  Fruits 
à pépins 
0130010 Pommes 
(Pommettes)  
0130020 Poires 
(Poires asiatiques (nashis))  
0130030 Coings 
0130040 Nèfles 
0130050 Nèfles 
du Japon 
0130990 Autres 
0140000 iv) Fruits 
à noyau 
0140010 Abricots 
0140020 Cerises 
(Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030 Pêches 
(Nectarines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes 
(Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, 
prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizy­
phus )) ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1559
 
(1) (2) (3)  
0140990 Autres 
0150000 v) Baies 
et petits fruits 
0151000 a) 
Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins 
de table  
0151020 Raisins 
de cuve  
0152000 b) Fraises 
0153000 c) Fruits 
de ronces 
0153010 Mûres 
0153020 Mûres 
des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres 
de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres 
hybrides de Rubus ) 
0153030 Framboises 
(Framboises du Japon, ronces arctiques 
(Rubus arcticus), framboises ( Rubus arcticus ×  Rubus 
idaeus )) 
0153990 Autres 
0154000 d) Autres 
baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles 
(Myrtilles européennes)  
0154020 Airelles 
canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges 
(V. vitis-idaea )) 
0154030 Groseilles 
(à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles 
à maquereau (Hybrides résultant d’un croise­
ment avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorrhodons 
0154060 Mûres 
(Arbouses)  
0154070 Azeroles 
(nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia 
arguta )) 
0154080 Sureau 
noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bour­
daines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et 
autres baies d’arbres)  
0154990 Autres 
0160000 vi) Fruits 
divers 
0161000 a) Peau 
comestible  
0161010 Dattes 
0161020 Figues 
0161030 Olives 
de table  
0161040 Kumquats 
(Kumquat marumi, kumquat nagami, lime­
quat ( Citrus aurantifolia  × Fortunella  spp.))  
0161050 Caramboles 
(Bilimbis)  
0161060 Kakis 
0161070 Jamelongues 
(prunes de Java) (Jamboses, pommes 
Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de 
Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 
0161990 Autres 
0162000 b) Peau 
non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1560
 
(1) (2) (3)  
0162020 Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, 
longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030 Fruits 
de la passion  
0162040 Figues 
de Barbarie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines 
de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes 
noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, 
grandes sapotes)  
0162990 Autres 
0163000 c) Peau 
non comestible, grande taille  
0163010 Avocats 
0163020 Bananes 
(Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues 
0163040 Papayes 
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles 
(Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/coros ­
sols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) et autres 
fruits d’anones de taille moyenne)  
0163070 Goyaves 
(Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus unda­
tus)) 
0163080 Ananas 
0163090 Fruits 
de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) 
0163100 Durions 
0163110 Corossols 
(cachiment hérissé)  
0163990 Autres 
0200000 2. LÉGUMES 
À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i) Légumes-racines 
et légumes-tubercules 0,01 (*)  
0211000 a) Pommes 
de terre 
0212000 b) Légumes-racines 
et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc 
(Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patates 
douces  
0212030 Ignames 
(Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots 
0212990 Autres 
0213000 c) Autres 
légumes-racines et légumes-tubercules, à l’ex ­
ception de la betterave sucrière  
0213010 Betteraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort 
(Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinambours 
(Crosnes du Japon)  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1561
 
(1) (2) (3)  
0213060 Panais 
0213070 Persil 
à grosse racine  
0213080 Radis 
(Radis noir, radis du Japon, petites raves et 
variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )) 
0213090 Salsifis 
(Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Es­
pagne, grande bardane/glouteron)  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets 
0213990 Autres 
0220000 ii) Légumes-bulbes 
0,01 (*) 
0220010 Aulx 
0220020 Oignons 
(Autres oignons oignons argentés) 
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons 
de printemps et ciboules (Autres oignons verts et 
variétés similaires)  
0220990 Autres 
0230000 iii)  Légumes-fruits 
0231000 a) Solanacées  
0231010 Tomates 
(Tomates cerises,  Physalis spp., baies de goji 
(Lycium barbarum et L. chinense ), cerises de terre)  0,1 
0231020 Piments 
et poivrons (Chilis)  0,01 (*) 
0231030 Aubergines 
(Pepinos, grosses aubergines amères/anthora 
(S. macrocarpon )) 0,01 (*)  
0231040 Gombos 
(camboux) 0,01 (*) 
0231990 Autres 0,01 
(*) 
0232000 b) Cucurbitacées 
à peau comestible  0,01 (*) 
0232010 Concombres 
0232020 Cornichons 
0232030 Courgettes 
(Bonnets d’électeur (pâtissons), courges- 
bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, momor ­
diques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, 
courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/ teroi)  
0232990 Autres 
0233000 c) Cucurbitacées 
à peau non comestible  0,01 (*) 
0233010 Melons 
(Kiwanos) 
0233020 Potirons 
(Courges potirons, grosses courges (variété 
tardive))  
0233030 Pastèques 
0233990 Autres 
0234000 d) Maïs 
doux (Maïs nain) 0,01 (*) 
0239000 e) Autres 
légumes-fruits  0,01 (*) 
0240000 iv) Brassicées 
0,01 (*) 
0241000 a) Choux 
(développement de l’inflorescence)  
0241010 Brocolis 
(Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-fleurs  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1562
 
(1) (2) (3)  
0241990 Autres 
0242000 b) Choux 
pommés 
0242010 Choux 
de Bruxelles  
0242020 Choux 
pommés (Choux pointus, choux rouges, choux 
de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres 
0243000 c) Choux 
feuilles  
0243010 
Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine 
à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo 
choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 
Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à 
grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres 
0244000 d) Choux-raves 
0250000 v) Légumes-feuilles 
et fines herbes à l’état frais 0,01 (*)  
0251000 a) Laitues 
et autres salades similaires, brassicacées 
comprises 
0251010 Mâche 
(Laitues italiennes)  
0251020 Laitues 
(Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), 
laitues iceberg, laitues romaines)  
0251030 Scaroles 
(endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, 
chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radic ­
chio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. 
endivia  var. crispum/C. intybus var. foliosum ), feuilles 
de pissenlit)  
0251040 
Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050 Cresson 
de terre 
0251060 Roquette, 
rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis  spp.)) 
0251070 Moutarde 
brune  
0251080 Feuilles 
et pousses de Brassica spp., feuilles de navets 
comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres 
jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées 
jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou- rave )  
0251990 Autres 
0252000 b) Épinards 
et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards 
(Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de 
macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020 Pourpiers 
(Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier 
potager, oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola 
soda )) 
0252030 Feuilles 
de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres 
0253000 c) 
Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  
0254000 d) Cressons 
d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/ 
épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  
0255000 e) Endives/Chicons  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1563
 
(1) (2) (3)  
0256000 f) Fines herbes 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 
Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, 
d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil 
musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre 
chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 
0256040 Persil 
(Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Sauge 
(Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, 
feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060 Romarin  
0256070 Thym 
(Marjolaine, origan)  
0256080 Basilics 
(Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, 
basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic 
d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de 
Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090 Feuilles 
de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100 Estragon 
(Hysope)  
0256990 Autres 
0260000 vi) Légumineuses 
potagères (à l’état frais) 0,01 (*) 
0260010 Haricots 
(non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots 
d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à 
quatre ailes, fèves de soja)  
0260020 Haricots 
(écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  
0260030 Pois 
(non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois 
(écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii) Légumes-tiges 
(à l’état frais) 0,01 (*)  
0270010 Asperges 
0270020 Cardons 
(Tiges de Borago officinalis ) 
0270030 Céleris  
0270040 Fenouil 
0270050 Artichauts 
(Fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe 
0270080 Pousses 
de bambou 
0270090 Cœ
urs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons 
0,01 (*)  
0280010 Champignons 
de couche (Agarics champêtres, pleurotes en 
coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des cham ­
pignons)) 
0280020 Champignons 
sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990 Autres  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1564
 
(1) (2) (3)  
0290000 ix) Algues 0,01 (*)  
0300000 3. LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES 0,01 (*)  
0300010 Haricots 
(Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois 
(Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040 Lupins 
0300990 Autres 
0400000 4. GRAINES 
ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,01 (*)  
0401000 i) Graines 
oléagineuses  
0401010 Graines 
de lin 
0401020 Arachides 
0401030 Graines 
de pavot  
0401040 Graines 
de sésame  
0401050 Graines 
de tournesol  
0401060 Graines 
de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070 Fèves 
de soja 
0401080 Graines 
de moutarde  
0401090 Graines 
de coton  
0401100 Graines 
de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache 
(Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum ), 
grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis 
0401150 Ricin  
0401990 Autres 
0402000 ii) Fruits 
oléagineux  
0402010 Olives 
à huile  
0402020 Noix 
de palme (palmistes)  
0402030 Fruits 
du palmier à huile  
0402040 Kapoks 
0402990 Autres 
0500000 5. CÉRÉALES 
0,01 (*) 
0500010 Orge 
0500020 Sarrasin 
(Amarante,  quinoa ) 
0500030 Maïs 
0500040 Millet 
(Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1565
 
(1) (2) (3)  
0500060 Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070 Seigle 
0500080 Sorgho 
0500090 Froments 
(blé) (Épeautre, triticale)  
0500990 
Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0600000 6. THÉ, 
CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,01 (*)  
0610000 i) Thé 
0620000 ii) Grains 
de café  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  
0631000 a) Fleurs 
0631010 Fleurs 
de camomille  
0631020 Fleurs 
d’hibiscus  
0631030 Pétales 
de rose 
0631040 
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050 Tilleul 
à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres 
0632000 b) Feuilles  
0632010 Feuilles 
de fraisier  
0632020 Feuilles 
de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté 
0632990 Autres 
0633000 c) Racines  
0633010 Racines 
de valériane  
0633020 Racines 
de ginseng  
0633990 Autres 0639000 d) Autres 
infusions 
0640000 iv) Cacao 
(fèves fermentées ou séchées) 
0650000 v) Caroube 
(pain de Saint-Jean) 
0700000 7. HOUBLON 
(séché) 0,01 (*) 
0800000 8. ÉPICES 
0,01 (*) 
0810000 i) Graines 
0810010 Anis 
0810020 Carvi 
noir 
0810030 Graines 
de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines 
de coriandre  
0810050 Graines 
de cumin  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1566
 
(1) (2) (3)  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines 
de fenouil  
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix 
muscade  
0810990 Autres 
0820000 ii) Fruits 
et baies 
0820010 Poivre 
de la Jamaïque  
0820020 
Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre 
fleur)  
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome  
0820050 Baies 
de genièvre  
0820060 Poivres 
noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses 
de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres 
0830000 iii)  Écorces  
0830010 Cannelle 
(Cannelle de Chine)  
0830990 Autres 
0840000 iv) Racines 
ou rhizomes 
0840010 Réglisse 
0840020 Gingembre 
0840030 Curcuma 
(safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres 
0850000 v) Boutons 
0850010 Clous 
de girofle  
0850020 Câpres 
0850990 Autres 
0860000 vi) Stigmates 
de fleurs 
0860010 Safran 
0860990 Autres 
0870000 vii) Arille  
0870010 Macis 
0870990 Autres 
0900000 9. PLANTES 
SUCRIÈRES 0,01 (*)  
0900010 Betteraves 
sucrières  
0900020 Cannes 
à sucre  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1567
 
(1) (2) (3)  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres 
1000000 10. PRODUITS 
D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRES ­
TRES 0,01 (*) 
1010000 i) Tissus 
1011000 a) Porcins 
1011010 Muscles 
1011020 Graisse 
1011030 Foie 
1011040 Reins 
1011050 Abats 
comestibles  
1011990 Autres 
1012000 b) Bovins 
1012010 Muscles 
1012020 Graisse 
1012030 Foie 
1012040 Reins 
1012050 Abats 
comestibles  
1012990 Autres 
1013000 c) Ovins 
1013010 Muscles 
1013020 Graisse 
1013030 Foie 
1013040 Reins 
1013050 Abats 
comestibles  
1013990 Autres 
1014000 d) Caprins 
1014010 Muscles 
1014020 Graisse 
1014030 Foie 
1014040 Reins 
1014050 Abats 
comestibles  
1014990 Autres 
1015000 e) Animaux 
des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Muscles 
1015020 Graisse  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1568
 
(1) (2) (3)  
1015030 Foie 
1015040 Reins  
1015050 Abats 
comestibles  
1015990 Autres 
1016000 f) Volailles 
– poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  
1016010 Muscles 
1016020 Graisse 
1016030 Foie 
1016040 Reins  
1016050 Abats 
comestibles  
1016990 Autres 
1017000 g) Autres 
animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervi ­
dés) 
1017010 Muscles 
1017020 Graisse 
1017030 Foie  
1017040 Reins 1017050 Abats 
comestibles  
1017990 Autres 
1020000 ii) Lait 
1020010 Bovins 
1020020 Ovins 
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux 
1020990 Autres 
1030000 iii)  Œ
ufs d’oiseaux  
1030010 Poules 
1030020 Canes  
1030030 Oies 
1030040 Cailles  
1030990 Autres 
1040000 iv) 
Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  
1050000 v) Amphibiens 
et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 vi) Escargots 
1070000 vii) Autres 
produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier 
sauvage)  
▼M2 
►M5 (  1 ) Les LMR tiennent compte des résidus liés à la présence naturelle de furfural,à l'exception de celles fixées pour les codes 
0231010 et 0231020. ◄ 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe 
I. 
(*) Indique le seuil de détection.  
►M13 Résidus pour les produits animaux: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen. ◄ 
►M8 (***) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. ◄ 
( L ) = Liposoluble  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1569
 
( R ) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
►M25  Amidosulfuronum — code 1000000: somme d'amidosulfuron et AEF101630, exprimée en amidosulfuron ◄ 
►M41  Bixafen- code 1000000, sauf 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen ◄ 
►M27  Boscalid — code 1000000: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses éléments combinés ◄ 
►M42  Cyprodinil - code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 ◄ 
Diflubenzuron — code 1000000: somme du diflubenzuron et de 4-chlorophényl urée, exprimée en diflubenzuron 
Fenpropidine — code 1000000: somme de la fenpropidine et de CGA289267, exprimée en fenpropidine  
►M5 Flonicamide — code 1000000: somme de la flonicamide et de TFNA-AM ◄ 
►M11  Flusilazole — code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-fluorophényl)méthyl]silanol), 
exprimée en flusilazole ◄ 
Haloxyfop, y compris haloxyfop-R — code 1000000: haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R  
►M11  Métazachlore (R) — Définition des résidus applicable: métazachlore, y compris les produits de dégradation et de réaction qui 
peuvent être déterminés en 2,6-diméthylaniline, calculés au total en métazachlore ◄ 
►M5 ►M38  Phosmet - code 1000000, sauf 1040000: phosmet ◄ 
►M41  Prothioconazole - code 1000000, sauf 1040000: somme du prothioconazole-desthio et de son élément combiné de glucu ­
ronide, exprimée en prothioconazole-desthio ◄ ◄ 
►M38  Spirotetramat - code 1000000, sauf 1040000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat. ◄ 
►M37  Tembotrione - code 1000000, sauf 1040000: métabolite M5 (dihydroxy-tembotrione) ◄ 
Triclopyr — code 1000000: somme du triclopyr et de 3,5,6 trichloro-2-pyridinol  
▼M42  
Nicotine  
(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et 
permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations 
qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies  à 
temps.  
0154050 Cynorrhodons  
0256000 f) Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de 
cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foeti ­
dum)) 
0256040 Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090 Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres  
(+) Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons 
sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR doivent être réexaminées pour le 30 novembre 2014. Les données de confirmation, 
y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans la culture concernée, seront  
évaluées. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et 
permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations 
qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies  à 
temps.  
0610000 i) Thé  
0630000 iii) Infusions (séchées)  
0631000 a) Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  ▼M2 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1570
 
0631990 Autres  
0632000 b) Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c) Racines  
0633010 Racines de valériane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d) Autres infusions  
0800000 8. ÉPICES  
0810000 i) Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii) Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 iii) Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv) Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 v) Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi) Stigmates de fleurs  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1571
 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii) Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
Fluopyram (R)  
Fluopyram - code 1000000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises 
au plus tard le 19 octobre 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0220010 Aulx  
0220020 Oignons (Autres oignons oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220990 Autres  
0231030 Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )) 
0231990 Autres  
0234000 d) Maïs doux (Maïs nain)  
0239000 e) Autres légumes-fruits  
0242990 Autres  
0243020 Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d) Choux-raves  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  
var. foliosum ), feuilles de pissenlit)  
0252000 b) Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), 
feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020 Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0254000 d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kang ­
kung ( Ipomea aquatica ), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  
0255000 e) Endives/Chicons  
0256000 f) Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de 
cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foeti ­
dum)) 
0256040 Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090 Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1572
 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270020 Cardons (Tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céleris  
0270040 Fenouil  
0270990 Autres  
0401010 Graines de lin  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides 
arvensis )) 
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarante,  quinoa ) 
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500990 Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0630000 iii) Infusions (séchées)  
0631000 a) Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b) Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c) Racines  
0633010 Racines de valériane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d) Autres infusions  
0810000 i) Graines  
0810010 Anis  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1573
 
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820030 Carvi  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0900010 Betteraves sucrières  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
▼M28  
Spinetoram (XDE-175)  
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2014. Après cette date, une LMR de 0,05 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une 
modification par voie réglementaire. Informations détaillées sur les essais supervisés de terrain à communiquer à l'Autorité et  à la 
Commission européenne le 30 juin 2013 au plus tard. Un réexamen des données peut conduire à une modification de la LMR.  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x 
idaeus)  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
▼M30  
Oxadixyl  
Oxadixyl: des données confirmatives sur le métabolisme des plantes et la dégradation des sols doivent être fournies à 
l’Autorité et à la Commission au plus tard le 31 décembre 2014, pour toutes les LMR supérieures à la LD. Un 
réexamen des données peut conduire à une modification des LMR.  
Isoprothiolane  
(+) Des études sur la nature de l'isoprothiolane, lorsque la substance est soumise à un processus de cuisson/d'ébullition, doiv ent être 
fournies à l'État membre chargé de l'évaluation, à l'Autorité et à la Commission européenne au plus tard le 31 décembre 2013. U n 
réexamen des données peut conduire à une modification des LMR.  
0500060 Riz  
▼M33  
Ametoctradin  
(+) Amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite a cide 
6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a] pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine. 
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, 
salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  ▼M42  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1574
 
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  ▼M33  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1575
 
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits 
à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non 
de sucre ou d’autres édulcorants  
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  ▼M33  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1576
2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1577
 PARTIE B  
LMR provisoires pour les produits non définis à l'annexe I des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE  
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane 
(perthane) (éthylane) (  L ) 
1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) (  L ) 
1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) (  L ) 
1-méthylcyclopropène  
►M40 ___ ◄ 
2,4,5-T (  L ) 
2,4-D (somme de 2,4-D et de ses esters, exprimée 
en 2,4-D) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1578  ►M18 Abamectine (somme de l'avermectine 
B1a, de l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère 
de l'avermectine B1a) (  L )◄ 
►M32 Acéphate ◄ 
►M24 Acétamipride (  R )◄ 
►M31 Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acyben- 
zolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 
210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) ◄ 
Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide 
cyanhydrique)  
►M16 Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son 
sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en 
aldicarbe) ◄ 
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combi- 
nées, exprimées en dieldrine) (  L ) 
Amitraze (y compris les métabolites contenant la 
fraction de 2,4-diméthylaniline, exprimés en 
amitraze) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24 0,7  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24 0,7  ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1579  Amitrole 
Aramite (  L ) 
Atrazine (  L ) 
Azimsulfuron 
Azinphos-éthyl (  L ) 
►M5 Azinphos-méthyl (  L )◄ 
►M32 Azocyclotin et cyhexatin (somme de 
l'azocyclotin et du cyhexatin, exprimée en 
cyhexatin) ◄ 
►M39 Azoxystrobine ◄ 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  5 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  5 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  5 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1580  Barbane (  L ) 
Bénalaxyl  
►M32 ___ ◄ 
►M25 Bentazone (somme de la bentazone et des 
éléments combinés de la 6-OH- et 8-OH benta- 
zone, exprimée en bentazone) (  R )◄ 
►M37 Bifénazate ◄ 
►M27 Bifenthrine (  L )◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37 0,5  ◄ ►M27  0,3 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37 0,5  ◄ ►M27  0,3 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1581
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues ►M40 ___ ◄ 
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1582
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,1 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31 0,3 (+)  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,1 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31 0,3 (+)  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31  0,3 ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31  0,3 ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31  0,3 ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31  0,3 ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31  0,3 ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  1 ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  3 ◄ ►M31  0,3 ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ 
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1583
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  1 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 15  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 15  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39 15  ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  70 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  70 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  70 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  70 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  70 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  70 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,4 ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1584
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  2 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  2 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  2 ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 15  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 15  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 15  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 15  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 15  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25 15  ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1585
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1586
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,1 ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1587
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1588
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1589
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810010 Anis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810020 Carvi noir 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810080 Fenugrec 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810090 Noix muscade 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0810990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►
M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820030 Carvi 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820040 Cardamome 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1590
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1591
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  50 ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,5 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 ___ ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1592
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1593
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820080 Tamarin 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0820990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0830010 Cannelle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0830990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840010 Réglisse 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840020 Gingembre 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840040 Raifort 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0840990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850020 Câpres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0850990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0860010 Safran 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0860990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0870010 Macis 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1594
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1595
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39 0,3  ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1596
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1597
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,02 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,01 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 
1015010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1015030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1015040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 1  
1015050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1015990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 
1017010 Viande 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1017030 Foie 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1017040 Reins 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 1  
1017050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1017990 Autres 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,05 (*)  
1030020 Canard 0,01 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,01 (*)  
1030030 Oie 0,01 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1598
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,02 (*) ◄ ►M32  0,2 (*) ◄ ►M24  0,1 (*) ◄ ►M31  0,05 (*) ◄ ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,05 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M24  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M13  0,01 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,1 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,2 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,1 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,2 ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,2  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1599
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,02 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M39  0,1 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  1 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  1 ◄ 
0,01 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,07 ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,07 ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,07 ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M25 ___ ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,07 ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,07 ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,07 ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1600
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,1 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 3  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 3  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,2  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,2  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,2  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 3  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 3  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,2  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,2  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,2  ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1601
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,01 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,01 (*)  
1030990 Autres 0,01 0,1 (*)  ►M40 ___ ◄ 0,01 (*)  
1040000 iv)  Miel ►M40 ___ ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M40 ___ ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M40 ___ ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1602
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M18  0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,02 0,01 (*)  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  
►M18 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M24  0,05 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 0,01  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1603
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,01 (*)  ►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M39  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1604
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M25  0,05 (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27  0,01 (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,05  (*) ◄ ►M37 0,05 (*)  ◄ ►M27 0,01  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,05  (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,01  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,05  (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,01  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M25 0,05  (*) ◄ ►M37  0,01 (*) ◄ ►M27 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1605
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Binapacryl (  L ) 
Bitertanol (  L ) 
Bromophos-éthyl  
►M16 Bromopropylate (  L )◄ 
Bromoxynil (y compris ses esters exprimés en 
bromoxynil) (  L ) 
Camphéchlore (toxaphène) (  L )( R ) 
►M32 ___ ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 2 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 2 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1606  ►M37 Captane (  R )◄ 
►M32 Carbaryl (  L )◄ 
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et 
de carbendazime, exprimée en carbendazime) (  R ) 
►M32 Carbofuran (somme du carbofuran et du 
3-hydroxy-carbofuran, exprimée en carbofur- 
an)◄ 
►M32 Carbosulfan ◄ 
Carfentrazone-éthyle (déterminé en carfentrazone 
et exprimé en carfentrazone-éthyle) 
Cartap 
Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisa- 
tion de glyphosate (  L ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  3 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,2  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  3 ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 2  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1607  Chlorbenside (  L ) 
Chlorbufam 
Chlordane (somme de cis- et trans-chlorda- 
ne) (  L )( R ) 
►M32 Chlorfénapyr ◄ 
Chlorfenson (  L ) 
►M16 Chlorfenvinphos (  L )◄ 
Chlormequat 
Chlorobenzilate (  L ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1608  ►M27 Chlorothalonil (  R )◄ 
Chloroxuron (  L ) 
Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroani- 
line, exprimés en chlorprophame) (  L )( R ) 
►M5 Chlorpyrifos (  L )◄ 
►M5 Chlorpyrifos-méthyl (  L )◄ 
Chlozolinate 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M27  1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,5 ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1609
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0290000 (ix)  Algues ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1610
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1611
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1612
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1613
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,02  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1614
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1615
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1616
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,2 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,2 ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,5 ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1617
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►
M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1618
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1619
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1620
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 5 ◄ ►M5 1 ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 1 ◄ ►M5 0,3 ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1621
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1622
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,8  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,1  ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1623
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1624
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 1 ◄ ►M5 5 ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M5 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1625
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,5 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
0900990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,2 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1017010 Viande 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1017020 Graisse 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1017030 Foie 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1017040 Reins 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,2 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1017990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1030020 Canard 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1030030 Oie 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1626
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,05 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1627
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1628
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05  ►M5 0,2 ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27 0,02  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,07  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,2  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 
►M27 0,02  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,07  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,2  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,2  ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1629
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1030990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M16 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1630
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
►M37 0,05 (*)  ◄ 1  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37  0,02 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1631
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,005 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,01 ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,005  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,005  ►M16 0,01  (*) ◄ 
0,005  ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1632
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 0,01 (*) ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1633
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de son 
isomère E) 
Clofentézine (  R ) 
Composés du mercure (somme des composés du 
mercure exprimée en mercure) (  L ) 
►M31 Cyazofamide ◄ 
Cyclanilide (  L ) 
►M5 Cyfluthrine (y compris d'autres mélanges 
de constituants isomères (somme des isomèr- 
es)) (  L )◄ 
Cyhalofop-butyl (somme de cyhalofop-butyl et de 
ses acides libres) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,5 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 0,02 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,5 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ 0,02 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,3 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1634  ►M19 Cyperméthrine (y compris d'autres mél- 
anges d'isomères constituants (somme des iso- 
mères)) (  L )◄ 
Cyromazine 
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1- 
diméthylhydrazine, exprimée en daminozide) 
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE 
et p,p′-TDE (DDD), exprimée en DDT) (  L ) 
►M27 Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (  L )◄ 
Desmédiphame 
Diallate  
►M32 Diazinon (  L )◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1635  ►M5 Dichlorvos ◄ 
►M32 Dicofol (somme des isomères p, p' et 
o,p') (  L )◄ 
Diméthénamide-p (y compris autres mélanges 
d’isomères constituants (somme des isomères))  
►M5 Diméthoate (somme du diméthoate et de 
l'ométhoate, exprimée en diméthoate) ◄ 
Dinosèbe 
Dinoterb 
Dioxathion 
Diphenylamine 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1636  Diquat  
►M32 Disulfoton (somme de disulfoton, dis- 
ulfoton sulfoxide et disulfoton sulfone, exprimée 
en disulfoton) (  L )◄ 
Disulfure de carbone 
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en 
CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, 
propinèbe, thirame et zirame) (  7 ) 
DNOC  
►M16 Endosulfan (somme des isomères alpha et 
bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en 
endosulfan) (  L )◄ 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1637
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,02 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 1 ◄ 0,02 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,02 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1638
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,7 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  2 ◄ 15 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ ►M27  0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1639
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1640
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 5 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1641
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1642
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  2 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1643
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1644
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1645
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►
M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1646
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,5  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M11  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1647
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,02 (*) ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,1 (*) ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 5 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1648
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16 0,1  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  1 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1649
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31 0,1  ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1650
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27 0,5  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,5 ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27 0,5  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,5 ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27 0,5  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,5 ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27 0,5  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,5 ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27 0,5  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,5 ◄ 
►M19  0,2 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27 0,5  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,5 ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1651
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1652
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,5 ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 25 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1653
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,02 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
0900990 Autres 0,1 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
1015010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1015990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,05 ◄ 
1017010 Viande 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017030 Foie 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1017990 Autres 0,05 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 ___ ◄ 
1030020 Canard 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
1030030 Oie 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1654
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 1  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 
►M11  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M19  1 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,5 ◄ 0,1 0,05 (*)  ►M32  0,1 ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 
►M11  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19 2  ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,03 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,2 ◄ 0,05 (*) 0,05 1  ►M27  0,5 ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1655
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M5 ___ ◄ ►M32 0,1  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  
►M5 0,01 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,02  ►M5 1 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M5 ___ ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,05  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,05  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1656
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M16  0,1 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 2 0,05 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1657
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
1030990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)  ►M31 0,01  (*) ◄ 0,01 (*)  ►M5 0,02 (*) ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M31 0,01  (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M31 0,01  (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M31 0,01  (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M31 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1658
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M27  0,03 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M27  0,03 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M27  0,03 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M19  0,05 (*) ◄ 0,05  ►M27  0,03 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1659
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M32 0,05  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,05  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1660
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1661
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Endrine (  L ) 
►M21 ___ ◄ 
►M16 Ethion◄ 
►M20 Éthofumesate (somme de l'éthofumesate 
et du métabolite 2,3-dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo- 
benzofuran-5-yl méthane sulphonate, exprimée en 
éthofumesate) ◄ 
Éthoxysulfuron  
►M38 Étoxazole ◄ 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0130040 Nèfles 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38 0,07  ◄ 
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38 0,07  ◄ 
0154050 Cynorhodons 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0154060 Mûres 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0154080 Sureau noir 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161050 Carambole 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161060 Kaki 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0162050 Caïnite 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0163060 Chérimoles 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1662  ►M8►C6Famoxadone ◄◄  
Fénamidone  
►M21 ___ ◄ 
Fénarimol  
►M8►C6Oxyde de fenbutatine (  L )◄◄  
Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et du 
fenchlorphos-oxon, exprimée en fenchlorphos)  
►M18 Fenhexamide ◄ 
(9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,3  ►M8 2 ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,3  ►M8 2 ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  5 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  10 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  5 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  5 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1663  ►M32 Fenitrothion ◄ 
Fenpropimorphe (  R ) 
►M16 Fenthion (et son analogue oxygéné, leurs 
sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en 
fenthion) (  L )◄ 
Fentine acétate (  L )( R ) 
Fentine hydroxyde (  L )( R ) 
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères 
RR et SS) (  L ) 
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères 
RS et SR) (  L ) 
Flazasulfuron 
(16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16 0,01  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 1  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1664  Florasulam 
Flucythrinate (  L )( R ) 
Flufénacet (somme de tous les composés con- 
tenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en équivalent flufénacet) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl  
►M7 Fluroxypyr (y compris ses esters exprimés 
en fluroxypyr) (  R )◄ 
Flurtamone 
Folpet 
(24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 3  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 3  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1665
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0163070 Goyaves 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0163100 Durion 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0212040 Arrow-root 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0251050 Cresson de terre 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0251070 Moutarde brune 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0252020 Pourpier 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0256050 Sauge 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0256060 Romarin 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0256070 Thym 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 1,5  ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0256080 Basilic 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M38  15 ◄ 
0256090 Feuilles de 
laurier 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0256100 Estragon 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  1 ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0270080 Pousses de 
bambou 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0270090 Cœurs de 
palmier 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0290000 (ix)  Algues ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 
0401110 Carthame 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0401120 Bourrache 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0401130 Cameline 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0401150 Ricin 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1666
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 2  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 2  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 2  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  30 ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1667
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1668
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M7 0,05 (*) ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1669
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0402040 Kapok 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0620000 ii)  Grains de café  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,5 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0631000 a)  Fleurs  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0631030 Pétales de rose 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0631990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0632000 b)  Feuilles  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0632030 Maté 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0632990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20 15  ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0633000 c)  Racines  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0633010 Racine de 
valériane 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1670
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 2  ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1671
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,02 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1672
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1  (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 2 ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1673
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0633990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0800000 8.  ÉPICES  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810000 i)  Graines  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810010 Anis 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810020 Carvi noir 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810030 Graines de céleri 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810050 Graines de cumin 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810060 Graines d’aneth 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810070 Graines de fenouil 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810080 Fenugrec 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810090 Noix muscade 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0810990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 ►
M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820030 Carvi 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820040 Cardamome 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1674
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
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►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  7 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1676
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1677
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0820050 Baies de genièvre 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820070 Gousses de vanille 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820080 Tamarin 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0820990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  5 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0830000 iii)  Écorces  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0830010 Cannelle 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0830990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0840010 Réglisse 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0840020 Gingembre 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0840040 Raifort 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0840990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,3 ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0850000 v)  Boutons  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0850010 Clous de girofle 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0850020 Câpres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0850990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0860010 Safran 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0860990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0870000 vii)  Arille  0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0870010 Macis 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1678
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1679
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32  1 ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1680
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1681
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
0870990 Autres 0,1  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,1 (*)  ►M38  0,05 (*) ◄ 
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,5 ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0900020 Canne à sucre 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
0900990 Autres 0,01 (*)  ►M21 ___ ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M38  0,02 (*) ◄ 
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015010 Viande 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015020 Graisse 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015030 Foie 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015040 Reins 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1015990 Autres 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017010 Viande 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017020 Graisse 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017030 Foie 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017040 Reins 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1017990 Autres 0,05  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1030020 Canard 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1030030 Oie 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1682
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M18  0,1 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,02 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1683
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1684
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M7 ►C5 ___ ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 ►C5 0,5 ◄ ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1685
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8)  
1030040 Caille 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1030990 Autres 0,005  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1040000 iv)  Miel  0,01  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ ►M38 0,05  (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  0,01 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots  0,01  ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  0,01 ►M21 ___ ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M20 0,1  (*) ◄ ►M38  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1686
 (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15)  
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ 
►M8 0,05 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ►M8 0,05 (*) ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M21 ___ ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M21 ___ ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ 
►M21 ___ ◄ ►M18 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1687
 (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M16  0,01 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1688
 (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ 
►M7 0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1689
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Foramsulfuron 
Formothion 
Fosthiazate  
►M32 ___ ◄ 
►M38 Glyphosate ◄ 
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de 
l'heptachlore-époxyde, exprimée en heptachlor- 
e) (  L ) 
Hexachlorobenzène (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154060 Mûres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0154080 Sureau noir 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161050 Carambole 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161060 Kaki 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0162050 Caïnite 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0163060 Chérimoles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1690  Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère alpha (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), isomère bêta (  L ) 
Hexachlorocyclohexane (HCH), somme des iso- 
mères, excepté l'isomère gamma  
►M32 ___ ◄ 
Hydrazide maléique 
Hydrogène phosphoré (phosphures exprimés en 
hydrogène phosphoré)  
►M13 Imazalil◄ 
Imazamox 
Imazosulfuron 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1691  ►M40 ___ ◄ 
Iodosulfuron-méthyl (y compris sels, exprimé en 
iodosulfuron-méthyl) 
Ioxynil, y compris ses esters exprimés en 
ioxynil (  L ) 
Iprodione (  R ) 
Iprovalicarbe 
Isoproturon 
Isoxaflutole (somme d'isoxaflutole et, exprimée 
en isoxaflutole) (  10 ) 
►M37 Krésoxim-méthyl (  L )( R )◄ 
(19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,2 ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,2 ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1692  ►M41 Lambda-cyhalothrine (  L )( R )◄ 
Lindane (isomère gamma de l'hexachlorocyclo- 
hexane (HCH)) (  L ) 
Linuron  
►M5 ___ ◄ 
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et 
éléments combinés, exprimés en MCPA) (  L )( R ) 
(27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M41  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,2 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,2 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41 0,2  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,2 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41 0,09  ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1693
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  
0163100 Durion 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  
0212040 Arrow-root 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0252020 Pourpier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256050 Sauge 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256060 Romarin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256070 Thym 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256080 Basilic 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256100 Estragon 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0290000 (ix)  Algues ►M32 ___ ◄ 
0401110 Carthame 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,02  
0401120 Bourrache 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,02  
0401130 Cameline 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,02  
0401150 Ricin 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,02  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1694
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1695
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 1 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1696
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M41  1 ◄ 0,01 (*) 1 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,2 ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,2 ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1697
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0402040 Kapok 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ 0,01 (*) 0,01 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,02 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0631990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0632030 Maté 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0632990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0633000 c)  Racines  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1698
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1699
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1700
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,2 ◄ 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1701
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,1 0,02 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  2 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,02 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810000 i)  Graines  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810010 Anis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810020 Carvi noir 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810030 Graines de céleri 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810040 Graines de 
coriandre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810050 Graines de cumin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810060 Graines d’aneth 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810080 Fenugrec 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810090 Noix muscade 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0810990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►
M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820030 Carvi 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820040 Cardamome 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1702
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1703
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1704
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M41  1 ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 1 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1705
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820070 Gousses de vanille 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820080 Tamarin 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0820990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0830000 iii)  Écorces  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0830010 Cannelle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0830990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0840040 Raifort 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0840990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0850000 v)  Boutons  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0850010 Clous de girofle 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0850020 Câpres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0850990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0860010 Safran 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0860990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0870000 vii)  Arille  0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0870010 Macis 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1706
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1707
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1708
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1709
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,1 0,02  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,01 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38 15  ◄ 0,01 0,01 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  
0900990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,1 (*) ◄ 0,01 0,01 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1015010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1015020 Graisse  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1015030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1015040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1015050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1015990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1017010 Viande  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1017020 Graisse  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1017030 Foie  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1017040 Reins  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1017050 Abats comesti ­
bles ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1017990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,2 0,2  
1030020 Canard  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 0,02  
1030030 Oie  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 0,02  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1710
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,5 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,2 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,5  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,05  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,5  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,2 0,1  ►M32 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 0,01  ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 0,01  ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1711
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M37  0,1 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,05 ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1712
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M41  0,05 (*) ◄ 0,5 0,1 (*) 0,1 (*)  
►M41 ___ ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 0,05 (*)  
►M41  0,05 ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,5 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,5 ◄ 0,02 0,1 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1713
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 0,02  
1030990 Autres  ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,02 0,02  
1040000 iv)  Miel ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,01  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,01  
1060000 vi)  Escargots ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,01  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M32 ___ ◄ ►M38  0,05 (*) ◄ 0,01  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1714
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)  
0,02 0,01  ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
0,02 0,01  ►M32 ___ ◄ 0,1  ►M13 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ 
►M32 ___ ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1715
 (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M37 0,05 (*)  ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ 
►M40 ___ ◄ ►M37  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1716
 (27) (28) (29)  ►M5 ___ ◄ (31)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M41 0,05  (*) ◄ 0,01 (*)  
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ 
►M41  0,02 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1717
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Mécarbam 
Mécoprop (somme de mécoprop-p et de méco- 
prop, exprimée en mécoprop) 
Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2- 
hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine) exprimé 
en mépanipyrim) 
Mésosulfuron-méthyl exprimé en mésosulfuron 
Mésotrione (somme de mésotrione et de MNBA 
(acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque), expri- 
mée en mésotrione)  
►M27 Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le métalaxyl-M (somme des 
isomères)) ◄ 
Méthacrifos (  L ) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  1 ◄ 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  1 ◄ 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1718  ►M32 Méthamidophos ◄ 
►M16 Méthidathion ◄ 
Métholachlore et S-métholachlore (métholachlore 
incluant d'autres mélanges d'isomères constitu- 
ants, y compris le S-métolachlore (somme des 
isomères))  
►M11 Méthomyl et thiodicarbe (somme du 
méthomyl et du thiodicarbe, exprimée en métho- 
myl)◄ 
Méthoxychlore (  L ) 
►M31 Méthoxyfénozide (  L )◄ 
Metsulfuron-méthyl 
Mévinphos (somme des isomères E et Z) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,03  ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,01 (*)  ►M31  2 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M16 0,03  ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,2 ◄ 0,01 (*)  ►M31  2 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1719  Milbémectine (somme de MA4 + 8,9Z-MA4, 
exprimée en milbémectine) 
Molinate  
►M32 ___ ◄ 
Monolinuron 
Myclobutanyl (  R ) 
Nitrofène (  L ) 
Oxadiargyl 
Oxamyl 
Oxasulfuron 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1720  Oxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et 
de 2-chloro-éthanol, exprimée en oxyde d'éthylè- 
ne) (  L ) 
►M32 Oxydéméton-méthyl (somme des résidus 
de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S- 
méthylsulfone, exprimée en oxydéméton- 
méthyl)◄ 
Paraquat  
►M5 Parathion (  L )◄ 
►M32 Parathion-méthyle (somme des résidus de 
parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en 
parathion-méthyle) ◄ 
(27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1721
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27 3  ◄ 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27 3  ◄ 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  1 ◄ 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  2 ◄ 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  2 ◄ 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  2 ◄ 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  2 ◄ 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  2 ◄ 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  2 ◄ 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1722
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  2 ◄ 0,01 (*)  ►M31 4  ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,02 (*) ◄ 
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1723
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1724
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1725
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,05 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1726
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1727
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1728
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1729
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►
M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1730
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16 0,1  (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32 0,05  (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1731
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1732
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M5 ___ ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1733
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1734
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1735
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1736
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  5 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,2 ◄ ►M32  3 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  3 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  3 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  3 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  3 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  3 ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 0,1 (*) ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1737
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M27  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,1 ◄ 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015010 Viande  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015020 Graisse  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015030 Foie  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015040 Reins  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015050 Abats comesti ­
bles ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1015990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017010 Viande  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017020 Graisse  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017030 Foie  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017040 Reins  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017050 Abats comesti ­
bles ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1017990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1030020 Canard  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1030030 Oie  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1738
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32  0,1 (*) ◄ ►M16  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M31  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,02 (*)  
►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,1 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32 0,02  ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,3 ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,01 (*)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31 ___ ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,2 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,2 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,1 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,1 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,1 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31 ___ ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,2 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,2 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,1 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,1 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,1 ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1739
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1740
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,2 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32  0,05 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 ___ ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1741
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1030990 Autres  ►M27  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  
1040000 iv)  Miel ►M27 0,05  (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M27 0,05  (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M27 0,05  (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M27 0,05  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1742
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M32  0,01 (*) ◄ ►M16  0,02 (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11  0,02 (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 0,02  (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 0,02  (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ 
►M16 0,02  (*) ◄ ►M11 0,02  (*) ◄ ►M31  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1743
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ 
►M32 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1744
 (27) (28) (29) (30) (31)  
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
0,02 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M5 0,05 (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1745
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Penconazole (  L ) 
►M42 Pendiméthaline (  L )◄ 
Pethoxamide 
Phenmédiphame (  R ) 
►M32 Phorate (somme du phorate, de son 
analogue oxygéné et de leurs sulfones, exprimée 
en phorate) ◄ 
Phosphamidon 
Picolinafène 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,2  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,2  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1746  Picoxystrobine (  L ) 
►M5 Pirimiphos-méthyl (  L )◄ 
Prochloraze (somme du prochloraze et de ses 
métabolites contenant la fraction de 2,4,6-tri- 
chlorophénol, exprimée en prochloraze)  
►M32 Procymidone (  R )◄ 
►M32 Profenofos (  L )◄ 
►M13 Prohexadione (somme de prohexadione 
et de ses sels, exprimée en prohexadione) ◄ 
►M20 Propiconazole ◄ 
Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (  13 ) 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,3  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,3  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1747  Propoxur 
Propoxycarbazone (propoxycarbazone, ses sels et 
2-hydroxy-propoxycarbazone, calculés en pro- 
poxycarbazone) 
Propyzamide (  L )( R ) 
Prosulfuron  
►M20 Pymétrozine ◄ 
►M40 ___ ◄ 
Pyraflufen-éthyl 
Pyrazophos (  L ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1748  ►M37 Pyridate (somme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydro- 
xy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés 
hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyr- 
idate)◄ 
►M20 Pyriméthanil ◄ 
Quinalphos 
Quinoxyfen (  L ) 
►M32 Quintozène (somme du quintozène et de 
la pentachloroaniline, exprimée en quintozè- 
ne) (  L )◄ 
Resméthrine (y compris d'autres mélanges 
d'isomères constitutants (somme des isomèr- 
es)) (  L ) 
(26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  5 ◄ 0,05 (*) 2  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1749
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,5  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*)  ►M42  2 ◄ 0,01 (*) 7  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*)  ►M42  0,6 ◄ 0,01 (*) 7  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*)  ►M42  0,6 ◄ 0,01 (*) 7  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*)  ►M42  0,6 ◄ 0,01 (*) 7  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*)  ►M42  0,6 ◄ 0,01 (*) 7  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*)  ►M42  0,6 ◄ 0,01 (*) 7  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues ►M32 0,01  (*) ◄ 
0401110 Carthame 0,05 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0401120 Bourrache 0,05 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0401130 Cameline 0,05 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0401150 Ricin 0,05 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1750
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05(+)  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05(+)  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05(+)  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05(+)  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05(+)  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 5  ►M32  0,02 (*) ◄ ►M32 0,05(+)  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 5  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1751
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  2 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  2 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20 0,4  ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,02 (*)  ►M20  1 ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
►M20 0,02  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1752
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  3 ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M20 0,05  (*) ◄ ►M32  0,02 (*) ◄ 
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1753
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ 0,01 (*) 0,1 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*)  ►M42 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*)  ►M42 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*)  ►M42 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*)  ►M42 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1754
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,02  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,3 ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,3 ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,3 ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1755
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 ___ ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1756
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,05 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1757
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*)  ►M42 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,5  ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*)  ►
M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820030 Carvi 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1758
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,1(+)  ◄ ►M32 0,1(+)  ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 5 ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,1 ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1759
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20 ►C8 5 ◄ ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1760
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M37  1 ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1761
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1762
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,07  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 25  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1763
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1764
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  2 ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  2 ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  2 ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  2 ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  2 ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32  2 ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1765
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*)  ►M42  0,1 (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  ►M32 0,05  (*) ◄ 0,02 (*) 0,1 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,1  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 0,01 (*) 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ 
1015010 Viande 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,02  ◄ 
1015020 Graisse 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1015030 Foie 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,02  ◄ 
1015040 Reins 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,02  ◄ 
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,02  ◄ 
1015990 Autres 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017010 Viande 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017020 Graisse 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017030 Foie 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017040 Reins 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1017990 Autres 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ 
1030020 Canard 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 
1030030 Oie 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1766
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,2  ►M32 0,05  (*) ◄ ►M32 0,05  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,1 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,5 ◄ 0,1  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 2  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,05  ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1767
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M20  0,1 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,3 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,02 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*) 0,05 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,05 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,02 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1768
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M37  0,1 (*) ◄ ►M20  0,1 (*) ◄ 0,1 (*) 0,05 (*)  ►M32 0,1  (*) ◄ 0,2 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,02 (*)  ►M32  0,02 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,4 ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,2  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1769
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 
1030990 Autres 0,05 (*)  ►M42  0,05 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32  0,05 (*) ◄ 
1040000 iv)  Miel ►M42 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles ►M42 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
1060000 vi)  Escargots ►M42 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres ►M42 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1770
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
0,05 (*)  ►M5 0,05 (*) ◄ 0,1 (*)  ►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,02  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20  0,01 (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13  0,05 (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ 
►M32 0,01  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ►M13 0,05  (*) ◄ ►M20 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1771
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,1 (*)  
0,05 (*) 0,02 (*)  ►M20  0,01 (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 0,1 (*)  
►M20 0,01  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 
►M20 0,01  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 
►M20 0,01  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ 
►M20 0,01  (*) ◄ ►M40 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1772
 (26) (27) (28) (29) (30) (31)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37  0,05 (*) ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32  0,01 (*) ◄ 0,1 (*)  
►M37 0,05 (*)  ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37 0,05 (*)  ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37 0,05 (*)  ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ 
►M37 0,05 (*)  ◄ ►M20 0,05  (*) ◄ ►M32 0,01  (*) ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1773
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits 
individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a ) 
Rimsulfuron 
Silthiofam 
Spiroxamine (  R ) 
Sulfosulfuron Tecnazène (
 L ) 
TEPP 
Tétrachlorure de carbone 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra ­
néenne) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0162060 Plaqueminier de Virginie 
(kaki de Virginie) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1774  Thiabendazole (  R ) 
►M13 Thiaclopride (  L )◄ 
Thifensulfuron méthyle 
Thiophanate méthyle (  R ) 
Thirame (exprimé en thirame) (  13 ) 
►M32 ___ ◄ 
►M11 Triadiméfone et triadiménol (somme du 
triadiméfone et du triadiménol) (  L )◄ 
►M21 ___ ◄ 
(10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 2 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,3 ◄ 0,05 (*) 2 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  1 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  1 ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1775  ►M27 Triazophos (  L )◄ 
Tribénuron-méthyle  
►M32 ___ ◄ 
►M18 Trifloxystrobine (  L )◄ 
►M16 Triforine ◄ 
►M21 ___ ◄ 
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de 
tous les métabolites contenant la fraction 3,5- 
dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline) (  R ) 
Zirame (  13 ) 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,5 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 1 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,5 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 1 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  2 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1776  Zoxamide 
(26) 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1777
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0163110 Corossol (cachiment hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0253000 c)  Feuilles de 
vigne  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256090 Feuilles de 
laurier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0270080 Pousses de 
bambou 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de 
palmier 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401120 Bourrache 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0402020 Noix de palme 
(palmistes) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1778
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  2 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  2 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  5 ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1779
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 5 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  10 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1780
 (26) 
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1781
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0402030 Fruits du 
palmier à huile 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0402040 Kapok 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0620000 ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0630000 iii)  Infusions 
(séchées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631000 a)  Fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631010 Fleurs de 
camomille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631020 Fleurs d’hy ­
biscus 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631040 Fleurs de 
jasmin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631050 Tilleul à 
grandes 
feuilles (til ­
leul) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0631990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632000 b)  Feuilles  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632010 Feuilles de 
fraisier 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632020 Feuilles de 
rooibos 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632030 Maté 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0632990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0633010 Racine de 
valériane 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0633020 Racine de 
ginseng 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1782
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M5 ___ ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  50 ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1783
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,02  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  ▼M2
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 (26) 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1785
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0633990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0639000 d)  Autres infu ­
sions  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèves 
fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de 
Saint-Jean)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810000 i)  Graines  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810010 Anis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810030 Graines de céleri 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810040 Graines de 
coriandre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810060 Graines d’aneth 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0810990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820000 ii)  Fruits et baies  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820010 Poivre de la 
Jamaïque 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820020 Poivre anisé 
(poivre du Sichuan) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
 
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1786
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,05 (*) ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1787
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 ___ ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1788
 (26) 
0,05 (*)  
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 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1789
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0820050 Baies de genièvre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820060 Poivre, noir et 
blanc 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820080 Tamarin 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0820990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0830000 iii)  Écorces  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0830010 Cannelle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0830990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840000 iv)  Racines ou 
rhizomes  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840030 Curcuma (safran 
des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840040 Raifort 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850000 v)  Boutons  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850010 Clous de girofle 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0850990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0860000 vi)  Stigmates de 
fleurs  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0860010 Safran 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0860990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0870000 vii)  Arille  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0870010 Macis 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1790
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1791
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,07  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,1  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,1  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,1  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,1  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,1  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27 0,1  ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1792
 (26) 
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  
0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1793
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
0870990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)  
0900000 9.  PLANTES 
SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900010 Betterave sucrière 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900020 Canne à sucre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0900990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
1015000 e)  Animaux des 
espèces cheva ­
line, asine ou 
mulassière  0,05 (*) 0,05 (*)  
1015010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017000 g)  Autres 
animaux 
d’élevage  0,05 (*) 0,05 (*)  
1017010 Viande 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017030 Foie 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017040 Reins 0,2 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017050 Abats comesti ­
bles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030020 Canard 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030030 Oie 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1794
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,1 (*) 0,1 (*) 0,2 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13 0,1  ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,2 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,05 (*)  ►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,02 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M11 ___ ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,05 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,3 ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1795
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,02 (*) ◄ 0,02 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 (*) ◄ ►M16 0,05  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,1 (*) 0,2 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,05 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,05 ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ 0,01 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M18  0,02 (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*) 0,1 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1796
 (26) 
0,05 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  
0,02 (*)  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1797
 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
1030040 Caille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1030990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  
1040000 iv)  Miel  
1050000 v)  Amphibiens et 
reptiles  
1060000 vi)  Escargots  
1070000 vii)  Autres produits 
dérivés d’ani ­
maux terrestres  ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1798
 (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
0,1 (*)  ►M13  0,01 (*) ◄ 0,05 (*)  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ 1  ►M32 ___ ◄ ►M11  0,1 (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,2 ◄ ►M32 ___ ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M13  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M11 0,1  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1799
 (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27  0,01 (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 0,05 (*)  
►M27 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ 
►M27 0,01  (*) ◄ ►M32 ___ ◄ ►M18 0,04  (*) ◄ ►M16 0,01  (*) ◄ ►M21 ___ ◄ ▼M2
 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1800
 (26) ▼M2
 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) Perméthrine (somme des 
isomères) Prophame  
(1) (2) (3) (4)  
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,05 (*)  
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154050 Cynorhodons 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154060 Mûres 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154070 Azerole (nèfle méditer ­
ranéenne) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0154080 Sureau noir 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161050 Carambole 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161060 Kaki 0,05 (*) 0,05 (*)  
0161070 Jamelongue (prune de 
Java) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162040 Figue de Barbarie (figue 
de cactus) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162050 Caïnite 0,05 (*) 0,05 (*)  
0162060 Plaqueminier de 
Virginie (kaki de Virgi ­
nie) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163060 Chérimoles 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163070 Goyaves 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163090 Fruit de l’arbre à pain 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163100 Durion 0,05 (*) 0,05 (*)  
0163110 Corossol (cachiment 
hérissé) 0,05 (*) 0,05 (*)  
0212040 Arrow-root 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 0,05 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,05 (*)  
0252020 Pourpier 0,05 (*) 0,05 (*)  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  0,05 (*) 0,05 (*)  
0256050 Sauge 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256060 Romarin 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256070 Thym 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256080 Basilic 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256090 Feuilles de laurier 0,05 (*) 0,05 (*)  
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,05 (*)  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1801
 
(1) (2) (3) (4)  
0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,05 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,05 (*) 0,05 (*)  
0290000 (ix)  Algues  
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*)  
0401120 Bourrache 0,1 (*) 0,05 (*)  
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*)  
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*)  
0402020 Noix de palme (pal ­
mistes) 0,1 (*) 0,05 (*)  
0402030 Fruits du palmier à huile 0,1 (*) 0,05 (*)  
0402040 Kapok 0,1 (*) 0,05 (*)  
0620000 (ii)  Grains de café  0,1 (*) 0,1 (*)  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  0,1 (*) 0,1 (*)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,1 (*) 0,1 (*)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint- 
Jean)  0,1 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES  0,1 (*) 0,1 (*)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1802
 
(1) (2) (3) (4)  
0810030 Graines de céleri  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du 
Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1803
 
(1) (2) (3) (4)  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*) 0,05 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces 
chevaline, asine ou mulassière  0,05 (*)
 
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’éle ­
vage  0,05 (*)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel  0,05 (*)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles  0,05 (*)  
1060000 (vi)  Escargots  0,05 (*)  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés 
d’animaux terrestres  0,05 (*)  
▼M2 
( 7 ) Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une 
«bonne pratique agricole» (BPA) unique. Il ne convient donc pas de les utiliser pour vérifier le respect d'une 
BPA. 
( 10 ) RPA 202248 correspond à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3- 
dione. RPA 203328 correspond à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque. 
( 13 ) Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement 
impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les 
résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées cas par cas, lorsque la 
quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire. 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient 
de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
( L ) = liposoluble. 
( R ) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
►M24  Acétamipride — code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), 
exprimée en acétamipride ◄ 
►M25  Bentazone — code 1000000: Bentazone ◄ ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1804
 
Carbendazime — code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime 
Camphéchlore — code 1000000: somme des trois composés indicateurs Parlar n  o 26, 50 et 62, avec: 
Parlar n  o 26 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane 
Parlar n  o 50 = 2-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane 
Parlar n  o 62= 2,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane  
►M37 Captane (R) : La définition des résidus applicable se réfère à la «somme du captane et du folpet» 
pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 
0260020; ◄ 
Chlordane — code 1000000: somme des isomères cis et trans de l'oxychlordane, exprimée en chlordane  
►M27  Chlorothalonil — code 1011000: définition des résidus applicable: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil — code 1012000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil — code 1013000: définition des résidus applicables: SDS-3701 
Chlorothalonil — code 1014000: définition des résidus applicables: SDS-3701 Chlorothalonil — code 1015000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil — code 1016000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement 
Chlorothalonil — code 1017000: définition des résidus applicables: Chlorothalonil uniquement ◄ 
Chlorprophame — code 1000000: chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), 
exprimé en chlorprophame 
Clofentezine — codes 0500000 et 1000000: somme de tous les composés contenant la fraction de 2-chloro ­
benzoyl exprimée en clofentezine 
Fenpropimorphe — code 1000000: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2) exprimé en fenpropi ­
morphe Acétate de fentine — code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Fentine hydroxide — code 1000000: fentine, exprimée en cation du triphényl-étain 
Flucythrinate — codes 0500000 et1000000: somme des isomères, exprimée en flucythrinate 
Fluroxypyr — code 1000000: fluroxypyr 
Iprodione — code 1000000: somme de vinchlozoline, iprodione, procymidone et de tous les métabolites 
contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5-dichloroaniline)  
►
M37  Krésoxim méthyl - code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl 
Krésoxim méthyl - code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl 
Métabolite 490M1 = acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = 
acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique ◄ 
►M41  Lambda-cyhalothrine - code 1000000, sauf 1040000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres 
mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ◄ 
MCPA et MCPB — code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA 
Myclobutanil — code 1000000: alpha-(3-hydroxybutyl) — alpha — (4-chloro-phenyl) — 1H — 1,2,4 — 
triazole — 1 -propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil 
Spiroxamine — code 1000000: spiroxamine acide carboxylique exprimé en spiroxamine 
Phenmediphame — code 1000000: phenmediphame (méthyl-N-(3-hydroxyphényl) carbamate (MHPC) 
exprimé en phenmediphame  
►M32  Procymidone - code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de 
tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline. ◄ 
Propyzamide — code 1000000: somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 
3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide 
Thiabendazole — code 1000000: somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole 
Thiofanate-méthyl — code 1000000: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime  
►M18  Trifloxystrobine — code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)- 
méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 
321113)] ◄ 
Vinchlozoline — code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les 
métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en 3,5 dichloroaniline  
▼M31  
Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 210007), exprimée 
en acybenzolar-S-méthyl)  
(+) Essais relatifs aux résidus sur les variétés de laitues non pommées à soumettre à l'État membre évaluateur, à 
l'Autorité et à la Commission européenne le 1er octobre 2014 au plus tard. La réévaluation des données pourra entraîner une modification de la LMR. 
0251050 Cresson de terre
 
0251070 Moutarde brune  
▼M32  
Carbaryl (L)  
(+) Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de 
carbaryl dans les infusions. 
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  ▼M2 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1805
 
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
Procymidone (R)  
(+) Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de 
procymidone dans les infusions. 
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
Profenofos (L)  
(+) Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de 
profenofos dans les fines herbes. 
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
(+) Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de 
profenofos dans les infusions. 
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1806
 
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1807
 
ANNEXE IV  
Liste des substances actives des produits phytopharmaceutiques évaluées 
conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent pas de LMR, 
telles que visées à l’article 5, paragraphe 1  
▼M5 
1,4-Diaminobutane (également appelé putrescine) (  1 ) 
1-Décanol (  1 ) 
Acide acétique (  1 ) 
▼M33  
Adoxophyes orana granulovirus  souche BV-0001  
▼M5 
Silicate d’aluminium (également appelé kaolin) (  2 ) ( 1 ) 
Acétate d'ammonium (  1 ) 
Ampelomyces quisqualis , souche AQ10  
▼M39  
Aureobasidium pullulans , souches DSM 14940 et DSM 14941  
▼M5 
Bacillus subtilis , souche QST 713  
Acide benzoïque (  2 ) 
Carbonate de calcium (  1 ) 
Dioxyde de carbone (  1 ) 
Coniothyrium minitans , souche CON/M/91-08 (DSM 9660)  
Éthylène (  1 ) 
Extrait d'arbre à thé (  1 ) 
Acides gras: acide laurique (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras C7-C20 (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: ester méthylique d’acide gras (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide heptanoïque (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide octanoïque (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide décanoïque (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide oléique, y compris l’éthyloléate (  2 ) ( 1 ) 
Acides gras: acide pélargonique (  2 ) ( 1 ) 
Alcools gras: alcools aliphatiques (  2 ) ( 1 ) 
Phosphate ferrique [phosphate de fer (III)]  
Sulfate ferrique [sulfate de fer (III)] (  1 ) 
Sulfate ferreux [sulfate de fer (II)] (  1 ) 
Acide folique (  1 ) 
Extrait d'ail (  1 ) 
Gibbérélline (  1 ) ▼M2 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1808  
( 1 ) Substances provisoirement inscrites à l’annexe IV jusqu’à l’achèvement de leur évalua ­
tion en application de la directive 91/414/CEE et la soumission par l’Autorité d’un avis 
motivé conformément à l’article 12, paragraphe 1. 
( 2 ) Substances inscrites à l’annexe IV, sans préjudice des dispositions de la directive 
95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs 
alimentaires autres que les colorants et les édulcorants.
 Gliocladium catenulatum , souche J1446 (  1 ) 
▼M39  
Heptamaloxyloglucane  
▼M5 
Kieselgur (également appelé terre de diatomée) (  1 ) 
Laminarine  
Chaux (  1 ) 
▼C2 
Maltodextrine (  1 ) 
Méthylnonylcétone (  1 ) 
▼M5 
Paecilomyces fumosoroseus , souche apopka 97  
▼M39  
Paecilomyces lilacinus  souche 251  
▼M5 
Poivre (  1 ) 
Huiles végétales: 
huile de citronnelle (  1 ) 
Huiles végétales: 
huile de girofle — eugénol (  1 ) 
Huiles végétales: 
huile de colza (  1 ) 
Iodure de potassium (  1 ) 
▼M7 
Triiodure de potassium  
▼M5 
Thiocyanate de potassium (  1 ) 
Pseudomonas chlororaphis , souche 
MA342 
Sable quartzeux 
( 1 ) 
Répulsifs: farine 
de sang (  1 ) 
Répulsifs: huile de 
poisson (  1 ) 
Répulsifs: graisse 
ovine (  1 ) 
Répulsifs: tallol 
( 1 ) 
Extraits d'algues 
( 1 ) 
Aluminosilicate de sodium (  1 ) 
▼M11  
Soufre  
▼M5 
Chlorhydrate de triméthylamine (  1 ) 
▼M39  
Virus de la mosaïque jaune de la courgette  – souche faible  ▼M5 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1809  
( 1 ) Substances provisoirement inscrites à l’annexe IV jusqu’à l’achèvement de leur évalua ­
tion en application de la directive 91/414/CEE et la soumission par l’Autorité d’un avis 
motivé conformément à l’article 12, paragraphe 1.
 ANNEXE V  
Liste de valeurs par défaut visées à l’article 18, paragraphe 1, point b) 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s'appliquent les LMR (  a ) 
Alachlore 
Anilazine 
Benfuracarbe 
Butylate 
Captafol (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0100000 1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000 (i)  Agrumes 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0110010 Pample-mousses (Shaddock, pomelo, 
sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)
 
0110020 Oranges (Bergamote, orange amère, 
chinotte et autres hybrides)  
0110030 Citrons (Cédrat, citron)  
0110040 Limettes  
0110050 Mandarines (Clémentine, tangerine, 
mineola et autres hybrides)  
0110990 Autres  
0120000 (ii)  Noix (écalées ou non) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (Aveline)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de Pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 (iii)  Fruits à pépins 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0130010 Pommes (Pommette)  
0130020 Poires (Poire asiatique (nashi))  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1810
 Chlorthal-diméthyl 
Chlorthiamide 
Dichlobénil 
Diniconazole 
Flufenzine 
Furathiocarbe 
Hexaconazole 
Lactofen 
Mépronil 
Monocrotophos 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1811
 Monuron 
Oxycarboxine 
Propachlore: dérivé oxalique du propachlore, 
exprimé en propachlore 
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du 
diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolyl- 
fluanide) (R) 
Trichlorfon 
Tridemorphe (L) 
Trifluraline 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1812
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 (iv)  Fruits à noyau 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0140010 Abricots  
0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030 Pêches (Nectarines et hybrides simi ­
laires)  
0140040 Prunes (Prune de Damas, reine-claude, 
mirabelle, prunelle)  
0140990 Autres  
0150000 (v)  Baies et petits fruits 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0151000 (a)  Raisins de table et raisins de 
cuve 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 (b)  Fraises  
0153000 (c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronce-fram ­
boise, mûre de Boysen et mûre 
des ronces)  
0153030 Framboises (Framboise du Japon, 
ronce arctique (Rubus arcticus), 
framboise Rubus arcticus x idaeus)
 
0153990 Autres  
0154000 (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020 Airelles canneberges (Myrtille 
rouge (airelle rouge))  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (Y 
compris les hybrides croisés 
avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynorhodons  
0154060 Mûres (Arbouse)  
0154070 Azerole (nèfle méditerra-néenne) 
(Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080 Sureau noir (Gueules noires, 
sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)
 ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1813
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1814
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1815
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0154990 Autres  
0160000 (vi)  Fruits divers 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0161000 (a)  Peau comestible  
0161010 Dattes  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats (Kumquat marumi, 
kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella 
spp.))
 
0161050 Carambole (Bilimbi)  
0161060 Kaki  
0161070 Jamelongue (prune de Java) 
(Jambose, pomme Malac, 
pomme de rose, cerise du Brésil, 
cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
 
0161990 Autres  
0162000 (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (Litchi doré, ramboutan 
(litchi chevelu), mangoustan)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figue de Barbarie (figue de 
cactus)  
0162050 Caïnite  
0162060 Plaquemi-nier de Virginie (kaki 
de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)
 
0162990 Autres  
0163000 (c)  Peau non comestible, grande 
taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (Banane naine, plantain, 
banane de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chérimoles (Cœur de bœuf, 
pomme-cannelle (corossolier 
écailleux), lama (Annona diversi ­
folia) et autres anonacées de taille moyenne)
 
0163070 Goyaves (Pitaya ou fruit du 
dragon (Hylocereus undatus))  
0163080 Ananas  
0163090 Fruit de l’arbre à pain (Fruit du 
jacquier)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1816
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1817
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1818
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0163100 Durion  
0163110 Corossol (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000 (i)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules 0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0211000 (a)  Pommes de terre  
0212000 (b)  Légumes-racines et légumes- 
tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (Dachine, eddoe (taro 
chinois), tannia)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (Pois patate (dolique 
tubéreux), jicama)  
0212040 Arrow-root  
0212990 Autres  
0213000 (c)  Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
 
0213010 Betterave  
0213020 Carottes  
0213030 Céleris-raves  
0213040 Raifort (Racines d’angélique, de 
livèche, de gentiane)  
0213050 Topinam-bours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, 
petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
 
0213090 Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Es ­
pagne (scolyme d’Espagne))  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 (ii)  Légumes-bulbes 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 
0220010 Ail  
0220020 Oignons (Oignons argentés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps (Ciboule et 
variétés similaires)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1819
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,02 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1820
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1821
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0220990 Autres  
0230000 (iii)  Légumes-fruits 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0231000 (a)  Solanacées  
0231010 Tomates (Tomates cerises, cerises 
de terre Physalis, baies de goji 
(Lycium barbarum et L. chinense))
 
0231020 Poivrons (Chilis)  
0231030 Aubergines (Pepino)  
0231040 Okras, camboux  
0231990 Autres  
0232000 (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgettes (Bonnet d’électeur 
(pâtisson))  
0232990 Autres  
0233000 (c)  Cucurbitacées à écorce non 
comestible  
0233010 Melons (Kiwano)  
0233020 Potirons (Courge potiron)  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 (d)  Maïs doux  
0239000 (e)  Autres légumes-fruits  
0240000 (iv)  Brassicées 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0241000 (a)  Choux (développement de l’inflo ­
rescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, brocoli de 
Chine, broccoli di rapa)  
0241020 Choux-fleurs  
0241990 Autres  
0242000 (b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Chou pointu, 
chou rouge, chou de Milan, 
chou blanc)  
0242990 Autres  
0243000 (c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de 
l’Inde (moutarde de Chine à 
feuilles de chou), pak choï, pak 
choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
 ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1822
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1823
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1824
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0243020 Choux verts (Chou frisé, chou 
d’hiver, chou à grosses côtes, 
chou cavalier)  
0243990 Autres  
0244000 (d)  Choux-raves  
0250000 (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000 (a)  Laitues et autres salades simi ­
laires, y compris les brassicacées  0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0251010 Mâche (Laitue italienne)  
0251020 Laitue (Laitue pommée, lollo 
rosso (laitue à couper), laitue 
iceberg, laitue romaine)  
0251030 Scarole (endive à larges feuilles) 
(Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne 
(radicchio), chicorée frisée, 
chicorée pain de sucre)
 
0251040 Cresson  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola (Roquette 
sauvage)  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica, 
spp (Mizuna, feuilles de pois et 
de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
 
0251990 Autres  
0252000 (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0252010 Épinards (Épinards de la 
Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))
 
0252020 Pourpier (Pourpier d’hiver (clay ­
tone de Cuba), pourpier potager, 
oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) 
(Feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 (c)  Feuilles de vigne  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0254000 (d)  Cresson d’eau  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0255000 (e)  Endives, witloof  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0256000 (f)  Fines herbes  0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 
0256010 Cerfeuil  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1825
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,02 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1826
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1827
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, 
feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles 
d’apiacées)
 
0256040 Persil  
0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle)  
0256060 Romarin  
0256070 Thym (Marjolaine, origan)  
0256080 Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, 
menthe poivrée)  
0256090 Feuilles de laurier  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres (Fleurs comestibles)  
0260000 (vi)  Légumineuses potagères (fraîches) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts 
(haricots filets), haricots d’Espagne, 
haricots à couper, doliques asperges)  
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, 
pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois 
frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 (vii)  Légumes-tiges (frais) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céleri  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 (viii)  Champignons 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0280010 Champignons de couche (Agaric 
champêtre, pleurote en coquille, shii- také)
 ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1828
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1829
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1830
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0280020 Champignons sauvages (Chanterelle, 
truffe, morille, cèpe)  
0280990 Autres  
0290000 (ix)  Algues 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, 
flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse 
cultivée)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,05  (*) 
0401000 (i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage, 
navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de 
cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bourrache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 (ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1831
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1832
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,02 (*) 0,02  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,05  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1833
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seigle  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990 Autres  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0610000 (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermen ­
tées ou non, de camellia sinensis)  
0620000 (ii)  Grains de café  
0630000 (iii)  Infusions (séchées)  
0631000 (a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d’hybiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de 
sureau (Sambucus nigra).)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 (b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de 
Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 (c)  Racines  
0633010 Racine de valériane  
0633020 Racine de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 (d)  Autres infusions  
0640000 (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000 (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBLON (séché), y compris les 
granulés de houblon et la poudre non 
concentrée  0,05 (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  
0800000 8.  ÉPICES 0,05  (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1834
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1835
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,05 (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0,05 (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 1  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0,05 (*) 0,05 (*)  0,1  (*) 0,1 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1836
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0810000 (i)  Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d’aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 (ii)  Fruits et baies  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivre, noir et blanc (Poivre long, 
poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamarin  
0820990 Autres  
0830000 (iii)  Écorces  
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma (safran des Indes)  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 (v)  Boutons  
0850010 Clous de girofle  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1837
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1838
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1839
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
0870000 (vii)  Arille  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,02 (*)  
0900010 Betterave sucrière  
0900020 Canne à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRESTRES  0,01 (*)  0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
1010000 (i)  Viandes, préparations de viande, 
abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines autres produits 
transformés confectionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
 
1011000 (a)  Porcins  
1011010 Viande  
1011020 Viande dégraissée ou maigre  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 (b)  Bovins  
1012010 Viande  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 (c)  Ovins  
1013010 Viande  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 (d)  Caprins  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1840
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1841
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0,01 (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  
0,1 (*)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1842
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
1014010 Viande  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 (e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  
1015010 Viande  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 (f)  Volailles – poulets, oies, canards, 
dindes et pintades –, autruches, pigeons
 
1016010 Viande  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, 
kangourou)  
1017010 Viande  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans 
sucre ajouté ni édulcorant, beurre et 
autres graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Caprins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1843
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1844
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,02 (*)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1845
 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)  
1030000 (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou 
congelés oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau 
ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même addi ­
tionnés ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants
 
1030010 Poulet  
1030020 Canard  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000 (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de 
grenouilles, crocodiles)  
1060000 (vi)  Escargots  
1070000 (vii)  Autres produits dérivés d’animaux 
terrestres  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble.  
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Tolylfluanid - code 1000000: Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanid e) ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1846
 
(8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1847
 
(18) (19) (20) (21) (22) (23) (24)  
0,1 (*)  ▼M32  2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1848
 
ANNEXE VII  
Combinaisons substance active/produit visées à l’article 18, paragraphe 3  
Substance active Produits figurant à l’annexe I 
(numéro de code)  
Phosphure d’hydrogène Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses 
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000), céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao (0600000), épices (0800000).
 
Phosphure d’aluminium Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses 
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000), 
céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao 
(0600000), épices (0800000).  
Phosphure de magnésium Fruits (0100000), légumes (0200000), légumineuses 
(0300000), graines et fruits oléagineux (0400000), 
céréales (0500000), thé, café, infusions et cacao (0600000), épices (0800000).
 
Fluorure de sulfuryle Fruits (0100000), céréales (0500000).  ▼M3 2005R0396 — FR — 02.02.2014 — 011.001 — 1849