1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 1
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►BDIRECTIVE93/16/CEE DU CONSEIL
du 5 avril 1993
visantàfaciliter lalibre circulation desmédecinset lareconnaissancemutuelledeleursdiplômes,
certificats et autres titres
(JO L 165 du 7.7.1993, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 97/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 octobre
1997L 291 35 24.10.1997
►M2Directive 98/21/CE de la Commissiondu 8 avril 1998 L 119 15 22.4.1998
►M3Directive 98/63/CE de la Commissiondu 3 septembre 1998 L 253 24 15.9.1998
►M4Directive 1999/46/CE de la Commissiondu 21 mai 1999 L 139 25 2.6.1999
►M5Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai
2001L 206 1 31.7.2001
►M6Règlement (CE) no1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du
29 septembre 2003L 284 1 31.10.2003
Modifiée par:
►A1Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède C241 21 29.8.1994
(adapté par la décision95/1/CE, Euratom, CECA du Con seil) L 1 1 1.1.1995
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DIRECTIVE93/16/CEE DU CONSEIL
du 5 avril 1993
visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnais-
sance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, etnotamment son article 49, son article 57 paragraphe 1 et paragraphe 2
première et troisième phrases, et sonarticle 66,
vu la propositionde la Commission ,encoopérationavec le Parlemen t européen(
1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
considérant que la directive 75/362/CEE du Conseil, du 16 juin 1975,
visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres
titres de médecin et comportant des mesures destinées à faciliter l'exer-cice effectif du droit d'établissement et de libre prestation deservices (
3) et la directive 75/363/CEE du Conseil, du 16 juin 1975,
visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires etadministratives concernant les activités du médecin (
4), ont été modi-
fiées à plusieurs reprises et de façon substantielle; qu'il convient dès
lors, pour des raisons de rationalité et de clarté, de procéder à la codi-fication desdites directives; qu'il est en outre opportun, en regroupantlesdites directives en un texte unique, d'y incorporer la directive 86/457/CEE du Conseil, du 15 septembre 1986, relative à une formation
spécifique en médecine générale (
5);
considérant que, en vertu du traité, tout traitement discriminatoire
fondé sur la nationalité en matière d'établissement et de prestation deservices est interdit depuis la fin de la période de transition; que leprincipe du traitement national ainsi réalisé s'applique notamment à ladélivrance d'une autorisation éventuellement exigée pour l'accès aux
activités du médecin, ainsi qu'à l'inscription ou à l'affiliation à des
organisations ou à des organismes professionnels;
considérant qu'il apparaît cependant indiqué de prévoir certaines dispo-
sitions visant à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et delibre prestationdes services du médecin ;
considérant que, en vertu du traité, les États membres sont tenus de
n'accorder aucune aide qui soit de nature à fausser les conditions d'éta-blissement;
considérant que l'article 57 paragraphe 1 du traité prévoit que soient
arrêtées des directives visant à la reconnaissance mutuelle desdiplômes, certificats et autres titres; que la présente directive vise à la
reconnaissance des diplômes, certificats et autres titres de médecin
ouvrant l'accès à l'exercice de la médecine ainsi qu'à la reconnaissancedes diplômes, certificats et autres titres de médecinspécialiste;
considérant que, en ce qui concerne la formation du médecin spécia-
liste, il y a lieu de procéder à la reconnaissance mutuelle des titres de
formation lorsque ceux-ci, sans être une condition d'accès à l'activité du
médecin spécialiste, constituent toutefois une condition du port d'untitre de spécialisation;
considérant que l'évolution des législations des États membres a rendu
nécessaires divers amendements techniques afin de tenir compte notam-ment des changements dans la dénomination des diplômes, certificats et1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 2
(1)J O noC 125 du 18. 5. 1992, p. 170. JO noC 72 du 15. 3. 1993.
(2)J O noC 98 du 24. 4. 1992, p. 6.
(3)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 1. Directive modifiée endern ier lieu par la
directive 90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73).
(4)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 14. Directive modifée endern ier lieu par la
directive 90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73).
(5)J O noL 267 du 19. 9. 1986, p. 26.
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autres titres de ces professions ou dans le libellé de certaines spéciali-
sations médicales, ainsi que de la création de certaines spécialisationsmédicales nouvelles ou de l'abandon de certaines spécialisations médi-
cales anciennes intervenus dans certains États membres;
considérant qu'il convient de prévoir des dipositions relatives aux droits
acquis pour les diplômes, certificats et autres titres de médecindélivrés
par les États membres et sanctionnant des formations ayant commencéavant la date de mise en œuvre de la présente directive;
considérant que, en ce qui concerne le port du titre de formation, en
raison du fait qu'une directive de reconnaissance mutuelle des diplômesne comporte pas nécessairement une équivalence matérielle des forma-tions que ces diplômes concernent, il convient de n'en autoriser l'usageque dans la langue de l'État membre d'origine ou de provenance;
considérant que, pour faciliter l'application de la présente directive par
les administrations nationales, les États membres peuvent prescrire queles bénéficiaires remplissant les conditions de formation requises par
celle-ci présentent, conjointement à leur titre de formation, un certificat
des autorités compétentes du pays d'origine ou de provenance, attestantque ces titres sont bien ceux visés par la présente directive;
considérant que la présente directive laisse inchangées les dispositions
législatives, réglementaires et administratives des États membres quiinterdisent aux sociétés ou soumettent pour elles à certaines conditionsl'exercice de l'activité du médecin;
considérant que, en cas de prestation de services, l'exigence d'une
inscription ou d'une affiliation aux organisations ou organismes profes-sionnels, laquelle est liée au caractère stable et permanent de l'activitéexercée dans le pays d'accueil, constituerait incontestablement une gêne
pour le prestataire enraisondu caractère temporaire de sonactivité;
qu'il convient donc de l'écarter; qu'il y a lieu cependant, dans ce cas,d'assurer le contrôle de la discipline professionnelle relevant de lacompétence de ces organisations ou organismes professionnels; qu'ilconvient de prévoir, à cet effet, et sous réserve de l'application del'article 62 du traité, la possibilité d'imposer au bénéficiaire l'obligation
de notifier la prestation de services à l'autorité compétente de l'État
membre d'accueil;
considérant que, en matière de moralité et d'honorabilité, il convient de
distinguer les conditions exigibles, d'une part, pour un premier accès àla professionet, d'autre part, pour l'exercice de celle-ci;
considérant que, en vue de la reconnaissance mutuelle des diplômes,
certificats et autres titres de médecinspécialiste et afinde placerl'ensemble des professionnels ressortissants des États membres sur uncertain pied d'égalité à l'intérieur de la Communauté, une certaine coor-dination des conditions de formation du médecin spécialiste est apparuenécessaire; qu'il convient de prévoir à cet effet certains critères mini-
maux concernant tant l'accès à la formation spécialisée que la durée
minimale de celle-ci, son mode d'enseignement et le lieu où elle doits'effectuer, ainsi que le contrôle dont elle doit faire l'objet; que cescritères ne concernent que les spécialités communes à tous les Étatsmembres ou à deux ou plusieurs États membres;
considérant que la coordination des conditions d'exercice prévue par la
présente directive n'exclut pas pour autant une coordination ultérieure;
considérant par ailleurs que, d'une façon quasi générale, le besoin d'une
formationspécifique pour le médecingén éraliste, qui doit le préparer àmieux remplir une fonction qui lui est propre, est à présent reconnu;que cette fonction, qui repose pour une part importante sur sa connais-
sance personnelle de l'environnement de ses patients, consiste à donner
des conseils relatifs à la prévention des maladies et à la protection de lasanté de l'individu pris dans son ensemble, ainsi qu'à dispenser les trai-tements appropriés;
considérant que ce besoin d'une formation spécifique en médecine
générale résulte notamment du fait que le développement intervenudans les sciences médicales a entraîné un écart de plus en plus marquéentre la recherche et l'enseignement médicaux, d'une part, et la pratique1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 3
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de la médecine générale, d'autre part, de sorte que des aspects impor-
tants de la médecine générale ne peuvent plus être enseignés de façonsatisfaisante dans le cadre de la formation médicale traditionnelle de
base des États membres;
considérant que, au-delà du bénéfice qui en résultera pour les patients,
il est également reconnu qu'une meilleure adaptation du médecin géné-
raliste à sa fonction spécifique contribuera à améliorer le système de
dispense des soins, notamment en rendant plus sélectif le recours auxmédecins spécialistes ainsi qu'aux laboratoires et autres établissementset équipements hautement spécialisés;
considérant que l'amélioration de la formation en médecine générale est
de nature à revaloriser la fonction de médecin généraliste;
considérant toutefois que, s'il paraît irréversible, ce mouvement se
développe selon des rythmes différents dans les États membres; qu'il
convient, sans précipiter de manière intempestive les évolutions encours, d'en assurer la convergence par étapes successives dans laperspective d'une formation appropriée de tout médecin généraliste quirépond aux exigences spécifiques de l'exercice de la médecine géné-
rale;
considérant que, pour assurer la mise en œuvre progressive de cette
réforme, il se révèle nécessaire, dans une première phase, d'instaurerdans chaque État membre une formation spécifique en médecine géné-
rale qui réponde à des exigences minimales tant du point de vue
qualitatif que du point de vue quantitatif et qui complète la formationminimale de base que le médecin doit avoir en vertu de la présentedirective; qu'il importe peu que cette formation en médecine généralesoit dispensée dans le cadre de la formation de base du médecin ausens du droit national ou en dehors de ce cadre; que, dans une
deuxième phase, il convient, en outre, de prévoir que l'exercice des
activités du médecin en tant que médecin généraliste dans le cadred'un régime de sécurité sociale devra être subordonné à la possessionde la formation spécifique en médecine générale; que, enfin, ultérieure-ment, de nouvelles propositions devront être faites pour parfaire la
réforme;
considérant que la présente directive n'affecte pas la compétence des
États membres d'organiser leur régime national de sécurité sociale etde déterminer quelles activités doivent être exercées dans le cadre de
ce régime;
considérant que la coordination des conditions minimales de délivrance
des diplômes, certificats et autres titres sanctionnant la formation spéci-
fique en médecine générale, réalisée par la présente directive, permet
aux États membres de procéder à la reconnaissance mutuelle de cesdiplômes, certificats et autres titres;
considérant que, en vertu de la présente directive, un État membre
d'accueil n'est en droit d'exiger des médecins titulaires de diplômesobtenus dans un autre État membre et reconnus au titre de la présentedirective aucune formation complémentaire pour l'exercice des activitésde médecindan s le cadre d'unrégime de sécurité sociale, même s'ilexige une telle formation des titulaires des diplômes de médecin
obtenus sur son territoire; que cet effet de la présente directive ne
peut prendre fin en ce qui concerne l'exercice de la médecine généraledans le cadre de la sécurité sociale avant le 1
erjanvier 1995, date à
laquelle la présente directive oblige tous les États membres à subor-donner l'exercice des activités du médecin en tant que généraliste dansle cadre de leur régime de sécurité sociale à la possessionde la forma-
tion spécifique en médecine générale; que les médecins qui se sont
établis avant cette date en vertu de la présente directive doivent avoirun droit acquis à exercer les activités du médecin en tant que généra-liste dans le cadre du régime de sécurité sociale de l'État membred'accueil, même s'ils n'ont pas de formation spécifique en médecine
générale;
considérant que la coordination prévue par la présente directive porte
sur la formation professionnelle des médecins; que, en ce qui concernela formation, la majorité des États membres ne font pas actuellement1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 4
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de distinction entre les médecins exerçant leur activité comme salarié
et ceux l'exerçant de manière indépendante; que, en matière de moralitéet d'honorabilité, de discipline professionnelle et de port d'un titre,
selon les États membres, les réglementations en question sont ou
peuvent être applicables aux salariés comme aux non-salariés; que lesactivités de médecin sont subordonnées dans tous les États membres àla possessiond'undiplôme, certificat ou autre titre de médecin ; que cesactivités sont exercées tant par des indépendants que par des salariés ou
encore alternativement en qualité de salarié et de non-salarié par les
mêmes personnes au cours de leur carrière professionnelle; que, pourfavoriser pleinement la libre circulation de ces professionnels dans laCommunauté, il apparaît nécessaire en conséquence d'étendre auxmédecins salariés l'application de la présente directive;
considérant que la présente directive ne doit pas porter atteinte aux
obligations des États membres concernant les dates limites de transpo-sition des directives figurant à l'annexe III partie B.
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
TITRE I
CHAMP D'APPLICATION
Article premier
La présente directive s'applique aux activités de médecin exercées à
titre indépendant ou salarié par les ressortissants des États membres.
TITRE II
RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLÔMES, CERTIFI-
CATS ET AUTRES TITRES DE MÉDECIN
CHAPITRE PREMIER
DIPLÔMES, CERTIFICATS ET AUTRES TITRES DE
MÉDECIN
Article 2
Chaque État membre reconnaît les diplômes, certificats et autres titres
délivrés aux ressortissants des États membres par les autres Étatsmembres conformément à l'article 23 et ►
M5énumérés à l'annexe
A◄, en leur donnant, en ce qui concerne l'accès aux activités du
médecinet l'exercice de celles-ci, le même effet sur sonterritoirequ'aux diplômes, certificats et autres titres qu'il délivre.
CHAPITRE II
DIPLÔMES, CERTIFICATS ET AUTRES TITRES DE
MÉDECIN SPÉCIALISTE
Article 4
Chaque État membre qui connaît des dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives en la matière reconnaît les diplômes,
certificats et autres titres de médecinspécialiste délivrés aux ressortis-
sants des États membres par les autres États membres conformémentaux dispositions des articles 24, 25, 26 et 29 et énumérés aux annexesB et C, en leur donnant le même effet sur son territoire qu'auxdiplômes, certificats et autres titres qu'il délivre.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 5
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Article 5
Les diplômes, certificats et autres titres visés à l'article 4 sont ceux qui,
délivrés par les autorités ou les organismes compétents indiquées àl'annexe B, correspondent, pour la formation spécialisée en cause, aux
dénominations mentionnées, en ce qui concerne les États membres où
elle existe, à l'annexe C.
CHAPITRE III
Article 8
1. Chaque État membre d'accueil peut exiger des ressortissants des
États membres, désireux d'obtenir l'un des diplômes, certificats ouautres titres de formationde médecinspécialiste n onvisés à l'article►
M54◄ou qui, bienque visés à l'article ►M54◄, ne sont pas
délivrés dans un État membre d'origine ou de provenance, qu'ilsremplissent les conditions de formation prévues à cet égard par ses
propres dispositions législatives, réglementaires et administratives.
2. État membre d'accueil tien t compte toutefois, entout ou enpartie,
des périodes de formationaccomplies par les ressortissan ts visés auparagraphe 1 et sanctionnées par un diplôme, certificat ou autre titrede formationdélivré par les autorités compéten tes de l'État membred'origine ou de provenance, lorsque lesdites périodes correspondent àcelles requises dans l'État membre d'accueil pour la formation spécia-
lisée encause.
Il tient également compte de leur expérience professionnelle, formation
complémentaire et formation médicale continue.
3. Les autorités ou organismes compétents de l'État membre
d'accueil, ayant évalué le contenu et la durée de la formation de l'inté-ressé sur la base des diplômes, certificats ou autres titres présentés, ettenant compte de son expérience professionnelle, formation complé-
mentaire et formation médicale continue, l'informent de la durée de la
formation complémentaire requise ainsi que des domaines englobés parcelle-ci.
4. La décision de l'État membre doit être prononcée dans un délai de
quatre mois à compter de la présentation du dossier complet de l'inté-ressé.
CHAPITRE IV
DROITS ACQUIS
Article 9
1. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 3, chaque État
membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les ressortissants desÉtats membres dont les diplômes, certificats et autres titres ne répon-dent pas à l'ensemble des exigences minimales de formation prévues àl'article 23, les diplômes, certificats et autres titres de médecindélivrés
par ces États membres lorsqu'ils sanctionnent une formation qui a
commencé avant le:
—1
erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal,
—1erjanvier 1981 pour la Grèce,
— 20 décembre 1976 pour les autres États membres,1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 6
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— la date d'adhésion pour l'Autriche, la Finlande et la Suède,
accompagnés d'une attestation certifiant que ces ressortissants se sont
consacrés effectivement et licitement aux activités en cause pendantau moins trois années consécutives au cours des cinq années précédantla délivrance de l'attestation.
2. Sans préjudice du paragraphe 4, chaque État membre reconnaît
comme preuve suffisante, pour les ressortissants des États membresdont les diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste nerépondent pas aux exigences minimales de formation prévues aux arti-
cles 24 à ►
M526◄, les diplômes, certificats et autres titres de
médecin spécialiste délivrés par ces États membres lorsqu'ils sanction-nent une formation qui a commencé avant le:
—1
erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal,
—1erjanvier 1981 pour la Grèce,
— 20 décembre 1976 pour les autres États membres,
— la date d'adhésion pour l'Autriche, la Finlande et la Suède,
En ce qui concerne les diplômes, certificats et autres titres en cause de
médecinspécialiste, l'État membre d'accueil peut exiger qu'ils soien taccompagnés d'un certificat délivré par les autorités ou organismes
compétents de l'État membre d'origine ou de provenance attestant
l'exercice, au titre de médecin spécialiste, de l'activité en cause pendantun temps équivalant au double de la différence existant ente la durée dela formation spécialisée de l'État membre d'origine ou de provenance etla durée minimale de formation visée au titre III, lorsque ceux-ci nesatisfont pas aux durées minimales de formation visées à l'article
►
M526◄.
Toutefois, s'il est requis dans l'État membre d'accueil, avant les dates
visées au premier alinéa, une durée minimale de formation inférieure
à celle visée à l'article ►M526◄, la différence visée au deuxième
alinéa ne peut être déterminée qu'en fonction de la durée minimale deformationprévue dan s cet État.
2bis. Les États membres reconnaissent le titre de médecin spécia-
liste délivré en Espagne aux médecins qui ont achevé une formation
spécialisée avant le 1
erjanvier 1995 ne répondant pas aux exigences
minimales de formation prévues aux articles 24 à 27, si ce titre estaccompagné d'un certificat délivré par les autorités espagnoles compé-tentes et attestant que l'intéressé a passé avec succès l'épreuve de
compétence professionnelle spécifique organisée dans le cadre des
mesures exceptionnelles de régularisation figurant dans le décret royal1497/99 dans le but de vérifier que l'intéressé possède un niveau deconnaissances et de compétences comparable à celui des médecinspossédant des titres de médecin spécialiste définis, pour l'Espagne, àl'article 5, paragraphe 3, et à l'article 7, paragraphe 2.
3. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin sanctionnent une formation qui a étéacquise sur le territoire de l'ancienne République démocratique alle-mande et qui ne répond pas à l'ensemble des exigences minimales de
formationprévues à l'article 23, les États membres autres que l'Alle-
magne reconnaissent comme preuve suffisante lesdits diplômes,certificats et autres titres:
— s'ils sanctionnent une formation commencée avant l'unification alle-
mande,
— s'ils donnent droit à l'exercice des activités de médecin si tout le
territoire de l'Allemagne, selon les mêmes conditions que les titres
qui sont délivrés par les autorités compétentes allemandes et visés àl'►
M5annexe A ◄,
et1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 7
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— s'ils sont accompagnés d'une attestation délivrée par les autorités
compétentes allemandes certifiant que ces ressortissants se sontconsacrés effectivement et licitement aux activités en cause en Alle-
magne pendant au moins trois années consécutives au cours des
cinq années précédant la délivrance de l'attestation.
4. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certi-
ficats et autres titres de médecin spécialiste sanctionnent une formationqui a été acquise sur le territoire de l'ancienne République démocra-
tique allemande et qui ne répond pas aux exigences minimales de
formationprévues aux articles 24 à ►
M526◄, les États membres
autres que l'Allemagne reconnaissent comme preuve suffisante lesditsdiplômes, certificats et autres titres:
— s'ils sanctionnent une formation commencée avant le 3 avril 1992,
et
— s'ils permettent l'exercice, au titre de spécialiste, de l'activité en
cause sur tout le territoire de l'Allemagne dans les mêmes condi-
tions que les titres qui sont délivrés par les autorités compétentesallemandes et visés à l'article ►
M55◄.
Ils peuvent cependant exiger que ces diplômes, certificats et autres
titres soient accompagnés d'un certificat délivré par les autorités ou
organismes allemands compétents, attestant l'exercice, au titre de
spécialiste, de l'activité en cause pendant un temps équivalant audouble de la différence existant entre la durée de la formation spécia-lisée acquise sur le territoire allemand et la durée minimale deformation visée au titre III, lorsque ceux-ci ne satisfont pas aux duréesminimales de formation visées à l'article ►
M526◄.
5. Chaque État membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les
ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autrestitres de médecin ou de médecin spécialiste ne répondent pas aux déno-minations figurant pour cet État membre à ►
M5l'annexe A ◄ou à
l'article►M55◄, les diplômes, certificats et autres titres délivrés
par ces États membres accompagnés d'un certificat délivré par les auto-
rités ou organismes compétents. Le certificat atteste que ces diplômes,
certificats et autres titres de médecinou de médecinspécialiste san c-tionnent une formation conforme aux dispositions du titre III visées,selonle cas, aux articles 2 ou ►
M54◄et sont assimilés par l'État
membre qui les a délivrés à ceux dont les dénominations figurent, selon
le cas, à ►M5l'annexe A ◄ou à l'article ►M55◄.
6. Les États membres qui ont abrogé les dispositions législatives,
réglementaires et administratives concernant la délivrance desdiplômes, certificats et autres titres de neuropsychiatrie, de radiologie,de chirurgie thoracique, de chirurgie des vaisseaux, de chirurgie gastro-entérologique, d'hématologie biologique, de physiothérapie ou de
médecine tropicale, et qui ont pris des mesures relatives à des droits
acquis en faveur de leurs propres ressortissants, reconnaissent auxressortissants des autres États membres le droit de bénéficier de cesmêmes mesures, pour autant que les diplômes, certificats et autres titresde neuropsychiatrie, de radiologie, de chirurgie thoracique, de chirurgie
des vaisseaux, de chirurgie gastro-entérologique, d'hématologie biolo-
gique, de physiothérapie ou de médecine tropicale de ces derniersremplissent les conditions pertinentes visées soit au paragraphe 2 duprésent article, soit aux articles 24, 25 et ►
M526◄, et dans la
mesure où ces diplômes, certificats et autres titres ont été délivrés avantla date à partir de laquelle l'État membre d'accueil a cessé de délivrer
ses diplômes, certificats ou autres titres pour la spécialisation
concernée.
7. Les dates auxquelles les États membres concernés ont abrogé les
dispositions législatives, réglementaires et administratives concernantles diplômes, certificats et autres titres visés au paragraphe 6 figurentà l'annexe II.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 8
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CHAPITRE V
PORT DU TITRE DE FORMATION
Article 10
1. Sans préjudice de l'article 19, les États membres d'accueil veillent
à ce que le droit soit reconnu aux ressortissants des États membres quiremplissent les conditions prévues aux articles 2, ►
M54◄et 9 de
faire usage de leur titre de formation licite et, éventuellement, de son
abréviation, de l'État membre d'origine ou de provenance, dans lalangue de cet État. Les États membres d'accueil peuvent prescrire quece titre soit suivi des nom et lieu de l'établissement ou du jury qui l'adélivré.
2. Lorsque le titre de formationde l'État membre d'origin e ou de
provenance peut être confondu dans l'État membre d'accueil avec untitre exigeant, dans cet État, une formation complémentaire non acquisepar le bénéficiaire, cet État membre d'accueil peut prescrire que celui-ci utilisera sontitre de formationde l'État membre d'origin e ou de
provenance dans une forme appropriée que cet État membre d'accueil
indique.
CHAPITRE VI
DISPOSITIONS DESTINÉES À FACILITER L'EXERCICE
EFFECTIF DU DROIT D'ÉTABLISSEMENT ET DE LIBRE
PRESTATION DE SERVICESDU MÉDECIN
A.Dispositions particulières au droit d'établissement
Article 11
1. L'État membre d'accueil qui exige de ses ressortissants une preuve
de moralité ou d'honorabilité pour le premier accès à l'une des activitésde médecin accepte comme preuve suffisante, pour les ressortissantsdes autres États membres, une attestation délivrée par une autoritécompétente de l'État membre d'origine ou de provenance, certifiant
que les conditions de moralité ou d'honorabilité exigées dans cet État
membre pour l'accès à l'activité encause son t remplies.
2. Lorsque l'État membre d'origine ou de provenance n'exige pas de
preuve de moralité ou d'honorabilité pour le premier accès à l'activitéencause, l'État membre d'accueil peut exiger des ressortissan ts de
l'État membre d'origine ou de provenance un extrait de casier judiciaire
ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité compé-tente de l'État membre d'origine ou de provenance.
3. L'État membre d'accueil peut, s'il a connaissance de faits graves
et précis survenus, précédemment à l'établissement de l'intéressé dans
cet État, endehors de sonterritoire et susceptibles d'avoir dan s celui-ci des conséquences sur l'accès à l'activité en cause, en informer l'Étatmembre d'origine ou de provenance.
L'État membre d'origine ou de provenance examine la véracité des
faits. Ses autorités décident elles-mêmes de la nature et de l'ampleur
des investigations qui doivent être faites et communiquent à l'Étatmembre d'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des attes-tations ou documents qu'elles ont délivrés.
4. Les États membres assurent le secret des informations transmises.
Article 12
1. Lorsque, dans un État membre d'accueil, des dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives sont en vigueur, concernant le
respect de la moralité ou de l'honorabilité, y compris des dispositions
prévoyant des sanctions disciplinaires en cas de faute professionnellegrave ou de condamnation pour crime et relatives à l'exercice de l'unedes activités du médecin, l'État membre d'origine ou de provenancetransmet à l'État membre d'accueil les informations nécessaires rela-tives aux mesures ou aux sanctions de caractère professionnel où1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 9
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administratif prises à l'encontre de l'intéressé, ainsi qu'aux sanctions
pénales intéressant l'exercice de la profession dans l'État membre d'ori-gine ou de provenance.
2. L'État membre d'accueil peut, s'il a connaissance de faits graves
et précis survenus, précédemment à l'établissement de l'intéressé danscet État, endehors de sonterritoire et susceptibles d'avoir dan s celui-
ci des conséquences sur l'exercice de l'activité en cause, en informer
l'État membre d'origine ou de provenance.
L'État membre d'origine ou de provenance examine la véracité des
faits. Ses autorités décident elles-mêmes de la nature et de l'ampleur
des investigations qui doivent être faites et communiquent à l'Étatmembre d'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des infor-mations qu'elles ont transmises en vertu du paragraphe 1.
3. Les États membres assurent le secret des informations transmises.
Article 13
Lorsque l'État membre d'accueil exige de ses ressortissants, pour l'accès
à l'une des activités de médecin ou pour son exercice, un documentrelatif à la santé physique ou psychique, cet État accepte comme suffi-sante à cet égard la production du document exigé dans l'État membre
d'origine ou de provenance.
Lorsque l'État membre d'origine ou de provenance n'exige pas de docu-
ment de cette nature pour l'accès à l'activité en cause ou à son exercice,
l'État membre d'accueil accepte des ressortissants de l'État membre
d'origine ou de provenance une attestation délivrée par une autoritécompétente de cet État, correspondant aux attestations de l'État membred'accueil.
Article 14
Les documents visés aux articles 11, 12 et 13 ne peuvent avoir, lors de
leur production, plus de trois mois de date.
Article 15
1. La procédure d'admission du bénéficiaire à l'accès à l'une des
activités de médecin conformément aux articles 11, 12 et 13, doit être
achevée dans les plus brefs délais et au plus tard trois mois après laprésentation du dossier complet de l'intéressé sans préjudice des délaispouvant résulter d'un éventuel recours à l'issue de cette procédure.
2. Dans les cas visés à l'article 11 paragraphe 3 et à l'article 12 para-
graphe 2, la demande de réexamen suspend le délai visé au paragraphe1.
L'État membre consulté doit faire parvenir sa réponse dans un délai de
trois mois.
L'État membre d'accueil poursuit la procédure visée au paragraphe 1
dès réceptionde cette répon se ou à l'expirationde ce délai.
Article 16
Lorsqu'un État membre d'accueil exige de ses ressortissants une presta-
tion de serment ou une déclaration solennelle pour l'accès à l'une desactivités de médecinou pour sonexercice et dan s le cas où la formulede ce serment ou de cette déclaration ne peut être utilisée par lesressortissants des autres États membres, l'État membre d'accueil veille
à ce qu'une formule appropriée et équivalente puisse être présentée aux
intéressés.
B.Dispositions particulières à la prestation de services
Article 17
1. Lorsqu'unÉtat membre exige de ses ressortissan ts, pour l'accès à
l'une des activités de médecin ou pour son exercice, soit une autorisa-1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 10
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tion, soit l'inscription ou l'affiliation à une organisation ou à un orga-
nisme professionnels, cet État membre dispense de cette exigence lesressortissants des États membres, en cas de prestation de services.
Le bénéficiaire exerce la prestation de services avec les mêmes droits
et obligations que les ressortissants de l'État membre d'accueil; il est
notamment soumis aux dispositions disciplinaires de caractère profes-sionnel ou administratif applicables dans cet État membre.
À cette finet encomplémen t de la déclarationrelative à la prestation
de services visée au paragraphe 2, les États membres peuvent, en vuede permettre l'application des dispositions disciplinaires en vigueur sur
leur territoire, prévoir soit une inscription temporaire intervenant auto-
matiquement ou une adhésion pro forma à une organisation ou à un
organisme professionnels, soit une inscription sur un registre, à condi-tion qu'elles ne retardent ni ne compliquent en aucune manière laprestation de services et n'entraînent pas de frais supplémentaires pourle prestataire de services.
Lorsque l'État membre d'accueil prend une mesure en application du
deuxième alinéa ou a connaissance de faits allant à l'encontre de ces
dispositions, il en informe immédiatement l'État membre où le bénéfi-ciaire est établi.
2. L'État membre d'accueil peut prescrire que le bénéficiaire fasse
aux autorités compétentes une déclaration préalable relative à sa presta-tion de services au cas où l'exécution de cette prestation entraîne unséjour temporaire sur sonterritoire.
En cas d'urgence, cette déclaration peut être faite dans les meilleurs
délais après la prestationde services.
3. Enapplicationdes paragraphes 1 et 2, l'État membre d'accueil
peut exiger du bénéficiaire un ou plusieurs documents comportant lesindications suivantes:
— la déclarationvisée au paragraphe 2,
— une attestation certifiant que le bénéficiaire exerce légalement les
activités encause dan s l'État membre où il est établi,
— une attestation que le bénéficiaire possède le ou les diplômes, certi-
ficats ou autres titres requis pour la prestationde services encauseet visés par la présente directive.
4. Le ou les documents prévus au paragraphe 3 ne peuvent avoir,
lors de leur production, plus de douze mois de date.
5. Lorsqu'unÉtat membre prive, entout ou enpartie, de façon
temporaire ou définitive, un de ses ressortissants ou un ressortissantd'unautre État membre établi sur sonterritoire de la faculté d'exercerune des activités de médecin, il assure, selon le cas, le retrait tempo-raire ou définitif de l'attestation visée au paragraphe 3 deuxième tiret.
Article 18
Lorsque, dan s unÉtat membre d'accueil, pour régler avec unorgan isme
assureur les comptes afférents aux activités exercées au profit d'assuréssociaux, il faut être inscrit à un organisme de sécurité sociale de droit
public, cet État membre, en cas de prestation de services entraînant le
déplacement du bénéficiaire, dispense de cette exigence les ressortis-sants des États membres établis dans un autre État membre.
Toutefois, le bénéficiaire informe préalablement ou, en cas d'urgence,
ultérieurement, cet organisme de sa prestation de services.
C.Dispositions communes au droit d'établissement et à la libre
prestation de services
Article 19
Lorsque, dans un État membre d'accueil, le port du titre professionnel
concernant l'une des activités de médecin est réglementé, les ressortis-sants des autres États membres, qui remplissent les conditions prévuesà l'article 2 et à l'article 9 paragraphes 1, 3 et 5, portent le titre profes-1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 11
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sionnel de l'État membre d'accueil, qui, dans cet État, correspond à ces
conditions de formation, et font usage de son abréviation.
Le premier alinéa s'applique également au port du titre de médecin
spécialiste par ceux qui remplissent les conditions respectivementprévues à l'article ►
M54◄et à l'article 9 paragraphes 2, 4, 5 et 6.
Article 20
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires afin de
permettre aux bénéficiaires d'être informés des législations sanitaire etsociale ainsi que, le cas échéant, de la déontologie de l'État membre
d'accueil.
À cet effet, ils peuvent créer des services d'information auprès desquels
les bénéficiaires peuvent recueillir les informations nécessaires. En casd'établissement, les États membres d'accueil peuvent obliger les bénéfi-ciaires à prendre contact avec ces services.
2. Les États membres peuvent créer les services visés au paragraphe
1 auprès des autorités et organismes compétents qu'ils désignent.
3. Les États membres font en sorte que, le cas échéant, les bénéfi-
ciaires acquièrent, dans leur intérêt et dans celui de leurs patients, lesconnaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de leur activitéprofessionnelle dans le pays d'accueil.
Article 21
Les États membres qui exigent de leurs propres ressortissants l'accom-
plissement d'un stage préparatoire pour pouvoir être conventionnés entant que médecins d'une caisse d'assurance maladie peuvent imposer lamême obligation aux ressortissants des autres États membres pendantune période de cinq ans à compter du 20 juin 1975. Toutefois, la durée
du stage ne peut excéder six mois.
Article 22
L'État membre d'accueil peut, encas de doute justifié, exiger des auto-
rités compétentes d'un État membre une confirmation de l'authenticitédes diplômes, certificats et autres titres délivrés dans cet autre Étatmembre et visés aux chapitres I à IV du titre II, ainsi que la confirma-
tion du fait que le bénéficiaire a rempli toutes les conditions de
formationprévues au titre III.
TITRE III
COORDINATION DES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES,RÉGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT
LES ACTIVITÉSDU MÉDECIN
Article 23
1. Les États membres subordonnent l'accès aux activités de médecin
et l'exercice de celle-ci à la possessiond'undiplôme, certificat ou autretitre de médecinvisé à l' ►
M5annexe A ◄donnant la garantie que
l'intéressé a acquis pendant la durée totale de sa formation:
a) une connaissance adéquate des sciences sur lesquelles se fonde la
médecine, ainsi qu'une bonne compréhension des méthodes scienti-fiques, y compris des principes de la mesure des fonctionsbiologiques, de l'appréciation de faits établis scientifiquement et del'analyse des données;
b) une connaissance adéquate de la structure, des fonctions et du
comportement des êtres humains, en bonne santé et malades, ainsique des rapports entre l'état de santé de l'homme et son environne-ment physique et social;
c) une connaissance adéquate des matières et des pratiques cliniques
lui fournissant un aperçu cohérent des maladies mentales et physi-ques, de la médecine sous ses aspects préventifs, diagnostique etthérapeutique, ainsi que de la reproduction humaine;1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 12
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d) une expérience clinique adéquate sous surveillance appropriée dans
des hôpitaux.
2. Cette formation médicale totale comprend au moins six années
d'études ou 5 500 heures d'enseignement théorique et pratique dispen-sées dans une université ou sous la surveillance d'une université.
3. L'admissionà cette formationsuppose la possessiond'undiplôme
ou d'un certificat donnant accès, pour les études en cause, aux établis-sements universitaires d'un État membre.
4. Pour les intéressés ayant commencé leurs études avant le 1
er
janvier 1972, la formation visée au paragraphe 2 peut comporter une
formation pratique de niveau universitaire de six mois effectuée à pleintemps sous le contrôle des autorités compétentes.
5. La présente directive ne porte pas préjudice à la possibilité pour
les États membres d'accorder sur leur territoire, selonleur réglemen ta-
tion, l'accès aux activités de médecin et leur exercice aux titulaires dediplômes, certificats ou autres titres, qui n'ont pas été obtenus dans unÉtat membre.
6. La formation continue assure, selon les modalités propres à
chaque État membre, que les personnes qui ont achevé leurs étudespeuvent suivre les progrès de la médecine.
Article 24
1. Les États membres veillent à ce que la formation conduisant à
l'obtention d'un diplôme, certificat ou autre titre de médecin spécialisteréponde pour le moins aux conditions suivantes:
a) elle suppose l'accomplissement et la validation de six années
d'études dans le cadre du cycle de formation visé à l'article 23 au
cours desquelles ont été acquises des connaissances appropriées enmédecine générale;
b) elle comprend un enseignement théorique et pratique;
c) elle s'effectue à pleintemps et sous le con trôle des autorités ou
organismes compétents conformément au point 1 de l'annexe I;
d) elle s'effectue dans un centre universitaire, dans un centre hospita-
lier et universitaire ou, le cas échéant, dans un établissement de
soins de santé agréé à cet effet par les autorités ou organismescompétents;
e) elle comporte une participation personnelle du médecin candidat
spécialiste à l'activité et aux responsabilités des services en cause.
2. Les États membres subordonnent la délivrance d'un diplôme,
certificat ou autre titre de médecinspécialiste à la possessiond'undesdiplômes, certificats ou autres titres de médecinvisés à l'article 23;quant à la délivrance du diplôme, certificat ou autre titre de spécialiste
enchirurgie den taire, orale et maxillo-faciale (formationde base de
médecin et de praticien de l'art dentaire), elle est subordonnée en outreà la possessiond'undes diplômes, certificats ou autres titres de prati-ciende l'art den taire visés à l'article 1
erde la directive 78/687/CEE.
Article 25
1. Sans préjudice du principe de la formation à plein temps énoncé à
l'article 24 paragraphe 1 point c) et en attendant les décisions à prendre
par le Conseil conformément au paragraphe 3, les États membres
peuvent autoriser une formation spécialisée à temps partiel, dans desconditions admises par les autorités nationales compétentes, lorsque,en raison de circonstances individuelles justifiées, une formation àpleintemps n e serait pas réalisable.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 13
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2. La formation à temps partiel doit être dispensée conformément au
point 2 de l'annexe I et être d'un niveau qualitativement équivalant à laformation à plein temps. Ce niveau ne peut être compromis ni par son
caractère de formation à temps partiel, ni par l'exercice d'une activité
professionnelle rémunérée à titre privé.
La durée totale de la formationspécialisée n e peut être abrégée du fait
qu'elle est effectuée à temps partiel.
3. Le Conseil décide, au plus tard le 25 janvier 1989, si les disposi-
tions des paragraphes 1 et 2 doivent être maintenues ou modifiées, à lalumière d'unréexamende la situationet sur propositionde la Commis-
sion, compte tenu de ce que la possibilité d'une formation à temps
partiel devrait continuer à exister dans certaines circonstances, àexaminer spécialité par spécialité.
Les formations à temps partiel de médecins spécialistes commencées
avant le 1
erjanvier 1983 peuvent être achevées conformément aux
dispositions en vigueur avant cette date.
Article 26
Les États membres dans lesquels il existe des dispositions législatives,
réglementaires et administratives en la matière veillent à ce que lesdurées minimales des formations spécialisées ne soient pas inférieures
aux durées mentionnées en regard de chacune desdites formations à
l'annexe C. Ces durées minimales sont modifiées selon la procédureprévue à l'article 44 bis, paragraphe 3.
Article 28
À titre transitoire et par dérogation à l'article 24 paragraphe 1 point c)
et à l'article 25, les États membres dont les dispositions législatives,
réglementaires et administratives prévoyaient un mode de formationspécialisée à temps partiel au 20 juin 1975 peuvent maintenir l'applica-tion de ces dispositions aux candidats qui ont entamé leur formation despécialiste au plus tard le 31 décembre 1983.
Chaque État membre d'accueil est autorisé à exiger des bénéficiaires du
premier alinéa que leurs diplômes, certificats et autres titres soientaccompagnés d'une attestation certifiant qu'ils se sont consacrés effecti-vement et licitement, au titre de médecin spécialiste, à l'activité en
cause, pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq
années précédant la délivrance de l'attestation.
Article 29
À titre transitoire et par dérogation à l'article 24 paragraphe 2:
a) en ce qui concerne le Luxembourg et pour les seuls diplômes
luxembourgeois visés par la loi de 1939 relative à la collationdesgrades académiques et universitaires, la délivrance du certificat demédecin spécialiste est subordonnée à la seule possession du
diplôme de docteur en médecine, chirurgie et accouchements délivré
par le jury d'examend'État luxembourgeois;
b) en ce qui concerne le Danemark et pour les seuls diplômes légaux
de médecin délivrés par la faculté de médecine d'une universitédanoise, conformément à l'arrêté du ministre de l'intérieur du14 mai 1970, la délivrance du titre de médecin spécialiste est subor-donnée à la seule possession de ces diplômes.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 14
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Les diplômes visés aux points a) et b) peuvent être délivrés aux candi-
dats dont la formation a commencé avant le 20 décembre 1976.
TITRE IV
FORMATION SPÉCIFIQUE EN MÉDECINE GÉNÉRALE
Article 30
Chaque État membre qui dispense sur son territoire le cycle complet de
formation visé à l'article 23 instaure une formation spécifique en méde-
cine générale répondant au moins aux conditions prévues aux articles31 et 32, de telle sorte que les premiers diplômes, certificats ou autrestitres la sanctionnant soient délivrés au plus tard le 1
erjanvier 2006.
Article 31
1. La formation spécifique en médecine générale visée à l'article 30
doit répondre au moins aux conditions suivantes:
a) elle n'est accessible qu'après l'accomplissement et la validation d'au
moins six années d'études dans le cadre du cycle de formation visé à
l'article 23;
b) elle a une durée d'au moins trois ans à plein temps et s'effectue sous
le contrôle des autorités ou organismes compétents;
c) elle est de nature plus pratique que théorique; la formation pratique
est dispensée, d'une part, pendant six mois au moins en milieu
hospitalier agréé disposant de l'équipement et des services appro-
priés et, d'autre part, pendant six mois au moins dans le cadred'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centre agréédans lequel les médecins dispensent des soins primaires; elle sedéroule en liaison avec d'autres établissements ou structures sani-
taires s'occupant de la médecine générale; toutefois, sans préjudice
des périodes minimales susmentionnées, la formation pratique peutêtre dispensée pendant une période de six mois au maximum dansd'autres établissements ou structures sanitaires agréés s'occupant dela médecine générale;
d) elle comporte une participation personnelle du candidat à l'activité
professionnelle et aux responsabilités des personnes avec lesquelles
il travaille.
2. Lorsque le cycle de formationvisé à l'article 23 comporte un e
formation pratique dispensée en milieu hospitalier agréé disposant del'équipement et des services appropriés en médecine générale ou dansle cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centreagréé dans lequel les médecins dispensent des soins primaires, la duréede cette formation pratique peut être incluse dans la durée prévue au
paragraphe 1, point b), dans la limite d'une année. Cette faculté n'est
ouverte que pour les États membres dans lesquels la durée de la forma-tion spécifique en médecine générale est de deux ans au 1
erjanvier
2001.
Au cas où, dans l'application du présent paragraphe, la Commission
constaterait que des difficultés majeures se présentent pour un Étatmembre par rapport au niveau de formation indiqué au paragraphe 1,
point b), elle prend l'avis du comité de hauts fonctionnaires de la santé
publique institué par la décision 75/365/CEE du Conseil (
1)e te n
informe le Parlement européen et le Conseil. La Commission soumetau Parlement européen et au Conseil, le cas échéant, des propositionsdans le sens d'une plus grande coordination de la durée de la formationspécifique en médecine générale.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 15
(1) JO L 167 du 30.6.1975, p. 19.▼M5
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3. Les États membres subordonnent la délivrance des diplômes,
certificats et autres titres qui sanctionnent la formation spécifique enmédecine générale à la possession d'un des diplômes, certificats et
autres titres visés à l' ►
M5annexe A ◄.
Article 32
Si, au 22 septembre 1986, unÉtat membre assurait un e formationen
médecine générale au moyen d'une expérience en médecine générale
acquise par le médecin dans son propre cabinet sous la surveillance
d'unmaître de stage agréé, cet État membre peut, à titre expérimen tal,maintenir cette formation à condition que celle-ci:
— soit conforme à l'article 31 paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au
paragraphe 3,
— soit d'une durée égale au double de la différence existant entre la
durée prévue à l'article 31 paragraphe 1 point b) et le total despériodes visées au troisième tiret du présent article,
— comporte au moins une période en milieu hospitalier agréé, dispo-
sant de l'équipement et des services appropriés, ainsi qu'une période
dans le cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'uncentre agréé dans lequel des médecins dispensent des soinsprimaires; à partir du 1
erjanvier 1995, chacune de ces deux périodes
durera au moins six mois.
Article 33
Sur la base de l'expérience acquise et compte tenu de l'évolution des
formations dans le domaine de la médecine générale, la Commissionsoumet au Conseil, au plus tard le 1
erjanvier 1996, un rapport sur
l'applicationdes articles 31 et 32 et des proposition s appropriées en
vue de poursuivre l'harmonisation de la formation des médecins géné-
ralistes.
Le Conseil statue sur ces propositions selon les procédures fixées par le
traité et avant le 1erjanvier 1997.
Article 34
1. 1. Sans préjudice du principe de la formation à plein temps
énoncé à l'article 31 paragraphe 1 point b), les États membres peuventautoriser une formation spécifique en médecine générale à tempspartiel en plus d'une formation à plein temps, lorsque les conditions
particulières suivantes sont remplies:
— la durée totale de la formationn e peut être abrégée du fait qu'elle
est effectuée à temps partiel,
— la durée hebdomadaire de la formationà temps partiel n e peut être
inférieure à ►
M550 %◄de la durée hebdomadaire à plein
temps,
— la formationà temps partiel doit comporter uncertainn ombre de
périodes de formationà pleintemps, aussi bienpour la partiedispensée en milieu hospitalier que pour la partie dispensée dans
le cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centre
agréé dans lequel des médecins dispensent des soins primaires. Cespériodes de formation à plein temps sont d'un nombre et d'unedurée tels qu'elles préparent de façon adéquate à un exerciceeffectif de la médecine générale.
2. La formation à temps partiel doit être d'un niveau qualitativement
équivalent à celui de la formation à plein temps. Elle est sanctionnéepar le diplôme, certificat ou autre titre visé à l'article 30.
Article 35
1. Indépendamment des dispositions de droits acquis qu'ils adoptent,
les États membres peuvent délivrer le diplôme, certificat ou autre titrevisé à l'article 30 à unmédecinqui n 'a pas accompli la formationprévue aux articles 31 et 32 mais qui possède une autre formationcomplémentaire sanctionnée par un diplôme, certificat ou autre titredélivré par les autorités compétentes d'un État membre; toutefois, ils1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 16
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ne peuvent délivrer de diplôme, certificat ou autre titre que si celui-ci
sanctionne des connaissances d'un niveau qualitativement équivalent àcelui des connaissances résultant de la formation prévue aux articles 31
et 32.
2. Dans les règles qu'ils adoptent conformément au paragraphe 1, les
États membres déterminent notamment dans quelle mesure la formationcomplémentaire déjà acquise par le demandeur ainsi que son expé-
rience professionnelle peuvent être prises en compte pour remplacer la
formationprévue aux articles 31 et 32.
Les États membres ne peuvent délivrer le diplôme, certificat ou autre
titre visé à l'article 30 que si le demandeur a acquis une expérience en
médecine générale d'au moins six mois dans le cadre d'une pratique de
médecine générale ou d'un centre dans lequel des médecins dispensentdes soins primaires visés à l'article 31 paragraphe 1 point c).
Article 36
1. À partir du 1
erjanvier 1995, chaque État membre subordonne,
sous réserve des dispositions de droits acquis, l'exercice des activitésde médecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de sonrégime national de sécurité sociale à la possession d'un diplôme, certi-ficat ou autre titre visé à l'article 30.
Toutefois, les États membres peuvent dispenser de cette condition les
personnes qui sont en cours de formation spécifique en médecine géné-rale.
2. Chaque État membre détermine les droits acquis. Toutefois, il
doit considérer comme acquis le droit d'exercer les activités demédecin en tant que généraliste dans le cadre de son régime nationalde sécurité sociale, sans le diplôme, certificat ou autre titre visé àl'article 30, à tous les médecins qui ont ce droit le 31 décembre 1994envertu des articles 1er à 20 et qui son t établis à cette date sur son
territoire en ayant bénéficié des dispositions de l'article 2 ou de l'article
9 paragraphe 1.
3. Chaque État membre peut appliquer le paragraphe 1, avant le 1
er
janvier 1995, à condition que tout médecin ayant acquis dans un autre
État membre la formationvisée à l'article 23 puisse s'établir sur son
territoire jusqu'au 31 décembre 1994 et y exercer dans le cadre de sonrégime national de sécurité sociale, en invoquant le bénéfice des dispo-sitions de l'article 2 ou de l'article 9 paragraphe 1.
4. Les autorités compétentes de chaque État membre délivrent, sur
demande, un certificat attestant le droit d'exercer les activités demédecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de leur régimenational de sécurité sociale, sans le diplôme, certificat ou autre titrevisé à l'article 30, aux médecins qui sont titulaires de droits acquis envertu du paragraphe 2.
5. Le paragraphe 1 ne porte pas préjudice à la possibilité pour les
États membres de permettre sur leur territoire, selonleur réglemen ta-tion, l'exercice des activités de médecin, en tant que médecingénéraliste dans le cadre d'un régime de sécurité sociale, à des
personnes qui ne sont pas titulaires de diplômes, certificats ou autres
titres sanctionnant une formation de médecin et une formation spéci-fique en médecine générale, acquises l'une et l'autre dans un Étatmembre, mais qui sont titulaires de diplômes, certificats et autres titressanctionnant ces formations, ou l'une d'entre elles, obtenus dans unpays tiers.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 17
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Article 37
1. Chaque État membre reconnaît, pour l'exercice des activités de
médecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de son régimenational de sécurité sociale, les diplômes, certificats et autres titresvisés à l'article 30 et délivrés aux ressortissants des États membres par
les autres États membres conformément aux articles 31, 32, 34 et 35.
2. Chaque État membre reconnaît les certificats visés à l'article 36
paragraphe 4 délivrés aux ressortissants des États membres par les
autres États membres en leur donnant le même effet sur son territoire
qu'aux diplômes, certificats et autres titres qu'il délivre et qui permet-tent l'exercice des activités de médecin en tant que généraliste dans lecadre de son régime national de sécurité sociale.
Article 38
Les ressortissants d'un État membre auxquels un État membre a délivré
les diplômes, certificats et autres titres visés à l'article 30 ou à l'article
36 paragraphe 4 ont le droit de porter dans l'État membre d'accueil le
titre professionnel qui existe dans cet État et de faire usage de sonabréviation.
Article 39
1. Sans préjudice de l'article 38, les États membres d'accueil veillent
à ce que le droit soit reconnu aux bénéficiaires de l'article 37 de faireusage de leur titre de formation licite, et éventuellement de son abré-
viation, de l'État membre d'origine ou de provenance, dans la langue
de cet État. Les États membres d'accueil peuvent prescrire que ce titresoit suivi des nom et lieu de l'établissement ou du jury qui l'a délivré.
2. Lorsque le titre de formationde l'État membre d'origin e ou de
provenance peut être confondu dans l'État membre d'accueil avec untitre exigeant, dans cet État, une formation complémentaire non acquisepar le bénéficiaire, cet État membre d'accueil peut prescrire que celui-ci utilisera sontitre de formationde l'État membre d'origin e ou deprovenance dans une forme appropriée que cet État membre d'accueil
indique.
Article 40
Sur la base de l'expérience acquise et compte tenu de l'évolution des
formations dans le domaine de la médecine générale, la Commissionsoumet au Conseil, au plus tard le 1
erjanvier 1997, un rapport sur
l'application du présent titre et, le cas échéant, des propositions appro-
priées, dans la perspective d'une formation appropriée de tout médecin
généraliste qui répond aux exigences spécifiques de l'exercice de lamédecine générale. Le Conseil statue sur ces propositions selon lesprocédures fixées par le traité.
Article 41
Dès qu'un État membre a notifié à la Commission la date d'entrée en
vigueur des mesures qu'il a prises, conformément à l'article 30, celle-
ci procède à une communication appropriée au Journal officiel des
Communautés européennes , en indiquant les dénominations adoptées
par cet État pour le diplôme, certificat et autres titres de formationet,le cas échéant, pour le titre professionnel.
TITRE V
DISPOSITIONSFINALES
Article 42
Les États membres désignent les autorités et organismes habilités à
délivrer ou à recevoir des diplômes, certificats et autres titres ainsique les documents ou informations visés dans la présente directive eten informent immédiatement les autres États membres et la Commis-sion.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 18
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Article 42 bis
Les États membres notifient à la Commission les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives qu'ils adoptent en matière de
délivrance de diplômes, certificats et autres titres dans le domainecouvert par la présente directive. La Commission procède à unecommunication appropriée au Journal officiel des Communautés euro-
péennes, en indiquant les dénominations adoptées par les États
membres pour les diplômes, certificats et autres titres de formationet,
le cas échéant, pour le titre professionnel correspondant.
Article 42 ter
Chaque État membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les
ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autrestitres dans le domaine couvert par la présente directive ne répondentpas aux dénominations figurant pour cet État membre dans la présente
directive, les diplômes, certificats et autres titres délivrés par ces États
membres et accompagnés d'un certificat délivré par leurs autorités ouorganismes compétents. Ce certificat atteste que ces diplômes, certifi-cats et autres titres sanctionnent une formation conforme auxdispositions de la présente directive et sont assimilés par l'État membrequi les a délivrés à ceux dont les dénominations figurent dans la
présente directive.
Article 42 quater
Les États membres examinent les diplômes, certificats et autres titres
dans le domaine couvert par la présente directive que l'intéressé aacquis en dehors de l'Union européenne lorsque ces diplômes, certifi-cats ou autres titres ont été reconnus dans un État membre, ainsi que
la formation et/ou l'expérience professionnelle acquises dans un État
membre. La décisionde l'État membre doit être remise dan s undélaide trois mois à compter de la présentation du dossier complet de l'inté-ressé.
Article 42 quinquies
Les décisions prises par les États membres en ce qui concerne des
demandes de reconnaissance de diplômes, certificats et autres titres
dans le domaine couvert par la présente directive doivent être dûmentmotivées lorsque les demandes sont rejetées.
Ces décisions doivent être susceptibles de recours juridictionnel en
droit interne. Un tel recours est également ouvert au demandeur en
cas d'absence de décision dans le délai imparti.
Article 43
Au cas où, dans l'application de la présente directive, des difficultés
majeures se présenteraient dans certains domaines pour un Étatmembre, la Commissionexamin e ces difficultés encollaborationavec
cet État et prend l'avis du comité de hauts fonctionnaires de la santé
publique établi par la décision75/365/CEE (
1).
Le cas échéant, la Commission soumet au Conseil des propositions
appropriées.
Article 44
Les directives figurant à l'annexe III partie A sont abrogées, sans préju-
dice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de
transposition figurant à l'annexe III partie B.
Les références faites aux directives abrogées s'entendent comme faites
à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondancefigurant à l'annexe IV.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 19
(1)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 19.▼B
▼M1
Article 44 bis
1. Lorsqu'il est fait référence ►M5à la procédure ◄du présent
article, la Commission est assistée par le comité des hauts fonction-
naires de la santé publique, institué par la décision 75/365/CEE (1).
3. Les articles 4 et 7 de la décision1999/468/CE (2) s'appliquent,
dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 4, paragraphe 3, de la décision1999/468/
CE est fixée à deux mois.
4. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 45
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 20
(1) JO L 167 du 30. 6. 1975, p. 19. Décisionmodifiée endern ier lieu par la
décision80/157/CEE (JO L 33 du 11. 2. 1980, p. 15).
(2) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de
l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L
184 du 17.7.1999, p. 23).▼M5
▼M6
▼B
▼B
ANNEXE I
Caractéristiques de la formation à plein temps et de la formation à temps
partiel des médecins spécialistes visées à l'article 24 paragraphe 1 point c)
et à l'article 25
1.Formation à plein temps des médecins spécialistes
Cette formation s'effectue dans des postes spécifiques reconnus par les auto-
rités compétentes.
Elle implique la participationà la totalité des activités médicales du départe-
ment où s'effectue la formation, y compris aux gardes, de sorte que le
spécialiste enformationcon sacre à cette formationpratique et théorique toute
son activité professionnelle pendant toute la durée de la semaine de travail et
pendant la totalité de l'année, selon des modalités fixées par les autorités
compétentes. En conséquence, ces postes font l'objet d'une rémunération
appropriée.
Cette formation peut être interrompue pour des raisons telles que le service
militaire, les missions scientifiques, la grossesse, la maladie. L'interruption ne
peut réduire la durée totale de formation.
2.Formation à temps partiel des médecins spécialistes
Cette formation répond aux mêmes exigences que la formation à plein temps,
dont elle ne se distingue que par la possibilité de limiter la participation aux
activités médicales à une durée au moins égale à la moitié de celle qui est
prévue au point 1 deuxième alinéa.
Les autorités compétentes veillent à ce que la durée totale et la qualité de la
formation à temps partiel des spécialistes ne soient pas inférieures à celles de
la formationà pleintemps.
Cette formation à temps partiel fait, en conséquence, l'objet d'une rémunéra-
tionappropriée.1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 21
▼B
ANNEXE II
Dates à partir desquelles certains États membres ont adopté les dispositions législatives, régle-
mentaires et administratives concernant la délivrance de diplômes, certificats et autres titres
visés à l'article 9 paragraphe 7
BELGIQUE
Chirurgie thoracique: 1erjanvier 1983
Chirurgie des vaisseaux: 1erjanvier 1983
Neuropsychiatrie: 1eraoût 1987, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date
Chirurgie gastro-entérologique: 1erjanvier 1983
DANEMARKHématologie biologique: 1
erjanvier 1983, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date et qui l'ont terminée avant fin
1988
Physiothérapie: 1erjanvier 1983, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date et qui l'ont terminée avant fin
1988
Médecine tropicale: 1eraoût 1987, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date
FRANCE
Radiologie: 3 décembre 1971
Neuropsychiatrie: 31 décembre 1971LUXEMBOURG
Radiologie: les diplômes, certificats et autres titres ne sont plus délivrés
pour les formations commencées après le 5 mars 1982
Neuropsychiatrie: les diplômes, certificats et autres titres ne sont plus délivrés
pour les formations commencées après le 5 mars 1982
PAYS-BAS
Radiologie: 8 juillet 1984
Neuropsychiatrie: 9 juillet 19841993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 22
▼B
ANNEXE III
Partie A
Liste des directives abrogées
(visées à l'article 44)
1. Directive 75/362/CEE
2. Directive 75/363/CEE
et leurs modifications successives:
— directive 81/1057/CEE: uniquement en ce qui concerne les références
faites à l'article 1eraux dispositions des direc-
tives abrogées 75/362/CEE et 75/363/CEE
— directive 82/76/CEE— directive 89/594/CEE: uniquement les articles 1
erà9
— directive 90/658/CEE: uniquement l'article 1erpoints 1 et 2 et
l'article 2
3. Directive 86/457/CEE
Partie B
Liste des délais de transposition en droit national
(visés à l'article 44)
Directive Date limite de transposition
75/362/CEE (JO noL 167 du 30. 6. 1975, p. 1) 20 décembre 1976 (*)
81/1057/CEE (JO noL 385 du 31. 12. 1981, p. 25) 30 juin1982
75/363/CEE (JO noL 167 du 30. 6. 1975, p. 14) 20 décembre 1976 (**)
82/76/CEE (JO noL 43 du 15. 2. 1982, p. 21) 31 décembre 1982
89/594/CEE (JO noL 341 du 23. 11. 1989, p. 19) 8 mai 1991
90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73) 1erjuillet 1991
86/457/CEE (JO noL 267 du 19. 9. 1986, p. 36) 1erjanvier 1995
(*) Le 1erjanvier 1981 pour la Grèce, le 1erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal.
(**) Le 1erjanvier 1981 pour la Grèce, le 1erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal.
Pour le territoire de l'ancienne République démocratique allemande, l'Allemagne
prend les mesures nécessaires à l'application des articles 2 à 5 de la directive 75/
363/CEE (articles 24 à ►M526◄de la présente directive) avant le 3 avril 1992
(article 2 de la directive 90/658/CEE).1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 23
ANNEXE IV
Tableau de correspondance
Présente directive Directive 75/362/CEE Directive 75/363/CEE Directive 86/457/CEE Directive 81/1057/CEE Directive 89/594/CEE Directive 82/76 /CEE
Article 1erArticle 1eret 24
Article 2 Article 2►
M5Annexe A ◄ Article 3
Article 4 Article 4
Article 5 Article 5►
M5Article 4 ◄ Article 6
►M5Article 5 ◄ Article 7
Article 8 Article 8Article 9 paragraphe 1 Article 9 paragraphe 1 Article 1
er
Article 9 paragraphe 2 Article 9 paragraphe 2 Article 1er
Article 9 paragraphe 3 Article 9 bisparagraphe
1
Article 9 paragraphe 4 Article 9 bisparagraphe
2
Article 9 paragraphe 5 Article 9 paragraphe 3
Article 9 paragraphe 6 Article 9 paragraphe 1
Article 9 paragraphe 7 Article 9 paragraphe 2
Article 10 Article 10Article 11 Article 11Article 12 Article 12Article 13 Article 13Article 14 Article 14Article 15 Article 15Article 16 Article 15 bis
Article 17 Article 16
Article 18 Article 17Article 19 Article 18Article 20 Article 20Article 21 Article 21Article 22 Article 22Article 23 Article 1
er
Article 24 Article 2Article 25 paragraphe 1 Article 3 paragraphe 1▼B1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 24
Présente directive Directive 75/362/CEE Directive 75/363/CEE Directive 86/457/CEE Directive 81/1057/CEE Directive 89/594/CEE Directive 82/76 /CEE
Article 25 paragraphe 2 Article 3 paragraphe 2
Article 25 paragraphe 3
premier alinéaArticle 3 paragraphe 3
premier alinéa
Article 25 paragraphe 3
deuxième alinéaArticle 14
Article 26 Article 4
►M5Article 26 ◄ Article 5
Article 28 Article 7Article 29 Article 8Article 30 Article 1
er
Article 31 Article 2 paragraphes 1,
2, 3
Article 32 Article 3
Article 33 Article 4
Article 34 Article 5
Article 35 Article 6
Article 36 Article 7
Article 37 Article 8
Article 38 Article 9
Article 39 Article 10
Article 40 Article 11
Article 41 Article 12 paragraphe 2
Article 42 Article 23 Article 2 paragraphe 4Article 43 Article 26 Article 10Article 44Article 45 Article 27
Annexe I Annexe
Annexe II Annexe▼B1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 25
ANNEXE A
Diplômes, certificats et autres titres de médecin
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme
Belgique/België/
Belgien— Diploma vanarts
— Diplôme de docteur enmédecin e1. De universiteiten/les universités
2. De bevoegde Examencommissie van
de Vlaamse Gemeenschap/le Jury
compétent d'enseignement de la
Communauté française
Danmark Bevis for bestået lægevidenskabelig
embedseksamenMedicinsk universitetsfakultet 1. Autorisation som læge, udstedt af
Sundhedsstyrelsen og
2. Tilladelse til selvstændigt virke som
læge (dokumentation for gennemført
praktisk uddannelse), udstedt af Sund-
hedsstyrelsen
Deutschland 1. Zeugnis über die Ärztliche Prüfung
2. Zeugnis über die Ärztliche Staats-
prüfung und Zeugnis über die
Vorbereitungszeit als Medizinalassis-
tent, soweit diese nach den deut-
schenRechtsvorschriftenn och für
denAbschluss der ärztlichenAusbil-
dung vorgesehen warZuständige Behörden 1. Bescheinigung über die Ableistung der
Tätigkeit als Arzt im Praktikum
2. —
Ελλάς Πτυχίο Iατρικής 1) Iατρική Σχολή Πανεπιστηµίου
2)Σχολή Επιστηµών Υγείας, Τµήµα
Iατρικής Πανεπιστηµίου
España Título de Licenciado en Medicina y
CirugíaMinisterio de Educación y Cultura/El
rector de una Universidad
France Diplôme d'État de docteur en médecine Universités
Ireland Primary qualification Competent examining body Certificate of experience
Italia Diploma di laurea inmedicin a e
chirurgiaUniversità Diploma di abilitazione all'esercizio della
medicina e chirurgia▼M51993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 26
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme
Luxembourg Diplôme d'État de docteur enmédecin e,
chirurgie et accouchementsJury d'examend'État Certificat de stage
Nederland Getuigschrift van met goed gevolg
afgelegd artsexamenFaculteit Geneeskunde
Österreich 1. Urkunde über die Verleihung des
akademischenGrades Doktor der
gesamtenHeilkun de (bzw. Doctor
medicinae universae, Dr.med.univ.)
2. Diplom über die spezifische Ausbil-
dung zum Arzt für Allgemeinme-
dizinbzw. Facharztdiplom1. Medizinische Fakultät einer Univer-
sität
2. Österreichische Ärztekammer
Portugal Carta de Curso de licenciatura em
medicinaUniversidades Diploma comprovativo da conclusão do
internato geral emitido pelo Ministério
da Saúde
Suomi/Finland Lääketieteen lisensiaatin tutkinto /
medicine licentiatexamen1. Helsingin yliopisto / Helsingfors
universitet
2. Kuopionyliopisto
3. Oulunyliopisto
4. Tampereenyliopisto5. TurunyliopistoTodistus lääkärinperusterveyden huollon
lisäkoulutuksesta / examensbevis om
tilläggsutbildning för läkare inom
primärvården
Sverige Läkarexamen Universitet Bevis om praktisk utbildning som
utfärdas av Socialstyrelsen
United Kingdom Primary qualification Competent examining body Certificate of experience▼M51993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 27
ANNEXE B
Diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplômeCertificat qui
accompagne le diplôme
Belgique/België/Belgien Bijzondere beroepstitel van geneesheer-
specialist/Titre professionnel particulier de
médecinspécialisteMinister bevoegd voor Volksgezondheid/
Ministre de la santé publique
Danmark Bevis for tilladelse til at betegne sig som
speciallægeSundhedsstyrelsen
Deutschland Fachärztliche Anerkennung Landesärztekammer
Ελλάς Τίτλος Iατρικής Ειδικότητας 1)Νοµαρχιακή Αυτοδιοίκηση
2)Νοµαρχία
España Título de Especialista Ministerio de Educación y Cultura
France 1. Certificat d'études spéciales de méde-
cine
2. Attestationde médecinspécialiste
qualifié
3. Certificat d'études spéciales de méde-
cine
4. Diplôme d'études spécialisées ou spécia-
lisation complémentaire qualifiante de
médecine1. 3. 4. Universités
2. Conseil de l'Ordre des médecins
Ireland Certificate of Specialist doctor Competent authority
Italia Diploma di medico specialista UniversitàLuxembourg Certificat de médecin spécialiste Ministre de la santé publique▼M51993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 28
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplômeCertificat qui
accompagne le diplôme
Nederland Bewijs van inschrijving in een Specialis-
tenregister1. Medisch SpecialistenRegistratie
Commissie (MSRC) van de Koninklijke
Nederlandsche Maatschappij tot Bevor-
dering der Geneeskunst
2. Sociaal-Geneeskundigen Registratie
Commissie van de Koninklijke Neder-
landsche Maatschappij tot Bevordering
der Geneeskunst
3. Huisarts enVerpleeghuisarts Registratie
Commissie (HVRC) van de Koninklijke
Nederlandsche Maatschappij tot Bevor-
dering der Geneeskunst
Österreich Facharztdiplom Österreichische Ärztekammer
Portugal 1. Grau de assistente e/ou
2. Titulo de especialista1. Ministério da Saúde
2. Ordem dos Médicos
Suomi/Finland Erikoislääkärin tutkinto / specialläkare-
xamen1. Helsingin yliopisto / Helsingfors univer-
sitet
2. Kuopionyliopisto3. Oulunyliopisto
4. Tampereenyliopisto
5. Turunyliopisto
Sverige Bevis om specialkompetens som läkare,
utfärdat av SocialstyrelsenSocialstyrelsen
United Kingdom Certificate of Completion of specialist
trainingCompetent authority▼M51993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 29
▼M5
ANNEXE C
Dénominations des formations médicales spécialisées
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Anesthésiologie
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
BelgienAnesthésie-réanimation/Anesthesie reanimatie
Danmark Anæstesiologi
Deutschland Anästhesiologie
Ελλάς Αναισθησιολογία
España Anestesiología y Reanimación
France Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale
Ireland Anaesthesia
Italia Anestesia e rianimazione
Luxembourg Anesthésie-réanimation
Nederland Anesthesiologie
Österreich Anästhesiologie und IntensivmedizinPortugal Anestesiologia
Suomi/Finland Anestesiologia ja tehohoito / anestesiologi och inten-
sivvård
Sverige Anestesi och intensivvård
United Kingdom Anaesthetics
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgie générale
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie/heelkunde
Danmark Kirurgi eller kirurgiske sygdomme
Deutschland Chirurgie
Ελλάς Χειρουργική
España Cirugía general y del aparato digestivo
France Chirurgie généraleIreland General surgery
Italia Chirurgia generale
Luxembourg Chirurgie générale
Nederland Heelkunde
Österreich Chirurgie
Portugal Cirurgia geral
Suomi/Finland Yleiskirurgia / allmän kirurgi
Sverige Kirurgi
United Kingdom General surgery1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 30
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neurochirurgie
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienNeurochirurgie
Danmark Neurokirurgi eller kirurgiske nervesygdomme
Deutschland Neurochirurgie
Ελλάς Νευροχειρουργική
España Neurocirugía
France NeurochirurgieIreland Neurological surgery
Italia Neurochirurgia
Luxembourg Neurochirurgie
Nederland Neurochirurgie
Österreich Neurochirurgie
Portugal Neurocirurgia
Suomi/Finland Neurokirurgia / neurokirurgi
Sverige Neurokirurgi
United Kingdom Neurosurgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Gynécologie et obstétrique
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienGynécologie-obstétrique/gynaecologie en verloskunde
Danmark Gynækologi og obstetrik eller kvindesygdomme og
fødselshjælp
Deutschland Frauenheilkunde und Geburtshilfe
Ελλάς Μαιευτική -Γυναικολογία
España Obstetricia y ginecologíaFrance Gynécologie-obstétrique
Ireland Obstetrics and gynaecology
Italia Ginecologia e ostetricia
Luxembourg Gynécologie-obstétrique
Nederland Verloskunde en gynaecologie
Österreich Frauenheilkunde und Geburtshilfe
Portugal Ginecologia e obstetrícia
Suomi/Finland Naistentaudit ja synnytykset / kvinnosjukdomar och
förlossningar
Sverige Obstetrik och gynekologi
United Kingdom Obstetrics and gynaecology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 31
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine interne
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienMédecine interne/inwendige geneeskunde
Danmark Intern medicin
Deutschland Innere Medizin
Ελλάς Παθολογία
España Medicina interna
France Médecine interneIreland General medicine
Italia Medicina interna
Luxembourg Médecine interne
Nederland Inwendige geneeskunde
Österreich Innere Medizin
Portugal Medicina interna
Suomi/Finland Sisätaudit / inre medicin
Sverige Internmedicin
United Kingdom General (internal) medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Ophtalmologie
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
BelgienOphtalmologie/oftalmologie
Danmark Oftalmologi eller øjensygdomme
Deutschland Augenheilkunde
Ελλάς Οφθαλµολογία
España Oftalmología
France OphtalmologieIreland Ophthalmology
Italia Oftalmologia
Luxembourg Ophtalmologie
Nederland Oogheelkunde
Österreich Augenheilkunde und Optometrie
Portugal Oftalmologia
Suomi/Finland Silmätaudit / ögonsjukdomar
Sverige Ögonsjukdomar (oftalmologi)
United Kingdom Ophthalmology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 32
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Oto-rhino-laryngologie
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
BelgienOto-rhino-laryngologie/otorhinolaryngologie
Danmark Oto-rhino-laryngologi eller øre-næse-halssygdomme
Deutschland Hals-Nase-Ohrenheilkunde
Ελλάς Ωτορινολαρυγγολογία
España Otorrinolaringología
France Oto-rhino-laryngologieIreland Otolaryngology
Italia Otorinolaringoiatria
Luxembourg Oto-rhino-laryngologie
Nederland keel-, neus- en oorheelkunde
Österreich Hals-, Nase- und Ohrenkrankheiten
Portugal Otorrinolaringologia
Suomi/Finland Korva-, nenä- ja kurkkutaudit / öron-, näs- och halss-
jukdomar
Sverige Öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi)
United Kingdom Otolaryngology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Pédiatrie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienPédiatrie/pediatrie
Danmark Pædiatri eller sygdomme hos børn
Deutschland Kinderheilkunde
Ελλάς Παιδιατρική
España Pediatría y sus áreas específicas
France PédiatrieIreland Paediatrics
Italia Pédiatria
Luxembourg Pédiatrie
Nederland Kindergeneeskunde
Österreich Kinder- und Jugendheilkunde
Portugal Pediatria
Suomi/Finland Lastentaudit / barnsjukdomar
Sverige Barn- och ungdomsmedicin
United Kingdom Paediatrics1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 33
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Pneumologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienPneumologie
Danmark Medicinske lungesygdomme
Deutschland Pneumologie
Ελλάς Φυµατιολ oγία-Πνευµονολογία
España Neumología
France PneumologieIreland Respiratory medicine
Italia Malattie dell'apparato respiratorio
Luxembourg Pneumologie
Nederland Longziekten en tuberculose
Österreich Lungenkrankheiten
Portugal Pneumologia
Suomi/Finland Keuhkosairaudet ja allergologia / lungsjukdomar och
allergologi
Sverige Lungsjukdomar (pneumologi)
United Kingdom Respiratory medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Urologie
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienUrologie
Danmark Urologi eller urinvejenes kirurgiske sygdomme
Deutschland Urologie
Ελλάς Ουρολογία
España Urología
France UrologieIreland Urology
Italia Urologia
Luxembourg Urologie
Nederland Urologie
Österreich Urologie
Portugal Urologia
Suomi/Finland Urologia / urologi
Sverige Urologi
United Kingdom Urology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 34
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Orthopédie
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie orthopédique/Orthopedische heelkunde
Danmark Ortopædisk kirurgi
Deutschland Orthopädie
Ελλάς Ορθοπεδική
España Traumatología y cirugía ortopédica
France Chirurgie orthopédique et traumatologieIreland Orthopaedic surgery
Italia Ortopedia e traumatologia
Luxembourg Orthopédie
Nederland Orthopedie
Österreich Orthopädie und Orthopädische Chirurgie
Portugal Ortopedia
Suomi/Finland Ortopedia ja traumatologia / ortopedi och traumatologi
Sverige Ortopedi
United Kingdom Trauma and orthopaedic surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Anatomie pathologique
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienAnatomie pathologique/pathologische anatomie
Danmark Patologisk anatomi eller vævs- og celleundersøgelser
Deutschland Pathologie
Ελλάς Παθολογική Ανατοµική
España Anatomía patológica
France Anatomie et cytologie pathologiquesIreland Morbid anatomy and histopathology
Italia Anatomia patologica
Luxembourg Anatomie pathologique
Nederland Pathologie
Österreich Pathologie
Portugal Anatomia patológica
Suomi/Finland Patologia / patologi
Sverige Klinisk patologi
United Kingdom Histopathology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 35
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neurologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienNeurologie
Danmark Neuromedicin eller medicinske nervesygdomme
Deutschland Neurologie
Ελλάς Νευρολογία
España Neurología
France NeurologieIreland Neurology
Italia Neurologia
Luxembourg Neurologie
Nederland Neurologie
Österreich Neurologie
Portugal Neurologia
Suomi/Finland Neurologia / neurologi
Sverige Neurologi
United Kingdom Neurology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Psychiatrie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienPsychiatrie
Danmark Psykiatri
Deutschland Psychiatrie und Psychotherapie
Ελλάς Ψυχιατρική
España Psiquiatría
France PsychiatrieIreland Psychiatry
Italia Psichiatria
Luxembourg Psychiatrie
Nederland Psychiatrie
Österreich Psychiatrie
Portugal Psiquiatria
Suomi/Finland Psykiatria / psykiatri
Sverige Psykiatri
United Kingdom General psychiatry1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 36
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Radiodiagnostic
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienRadiodiagnostic/röntgendiagnose
Danmark Diagnostik radiologi eller røntgenundersøgelse
Deutschland Diagnostische Radiologie
Ελλάς Ακτιν oδιαγνωστική
España Radiodiagnóstico
France Radiodiagnostic et imagerie médicaleIreland Diagnostic radiology
Italia Radiodiagnostica
Luxembourg Radiodiagnostic
Nederland Radiologie
Österreich Medizinische Radiologie-Diagnostik
Portugal Radiodiagnóstico
Suomi/Finland Radiologia / radiologi
Sverige Medicinsk radiologi
United Kingdom Clinical radiology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Radiothérapie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienRadiothérapie-oncologie/radiotherapie-oncologie
Danmark Onkologi
Deutschland Strahlentherapie
Ελλάς Ακτινοθεραπευτική —Ογκολογία
España Oncología radioterápica
France Oncologie radiothérapiqueIreland Radiotherapy
Italia Radioterapia
Luxembourg Radiothérapie
Nederland Radiotherapie
Österreich Strahlentherapie/Radioonkologie
Portugal Radioterapia
Suomi/Finland Syöpätaudit / cancersjukdomar
Sverige Tumörsjukdomar (allmänon kologi)
United Kingdom Clinical oncology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 37
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Biologie clinique
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienBiologie clinique/klinische biologie
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España Análisis clínicos
France Biologie médicaleIreland
Italia Patologia clinica
Luxembourg Biologie clinique
Nederland
Österreich Medizinische Biologie
Portugal Patologia clínica
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Hématologie biologique
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
France HématologieIreland
Italia
Luxembourg Hématologie biologique
Nederland
Österreich
Portugal Hematologia clínica
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 38
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Microbiologie-bactériologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk mikrobiologi
Deutschland Mikrobiologie und Infektionsepidemiologie
Ελλάς 1. Iατρική Βιοπαθολογία
2.Μικροβιολογία
España Microbiología y parasitología
France
Ireland Microbiology
Italia Microbiologia e virologia
Luxembourg Microbiologie
Nederland Medische microbiologie
Österreich Hygiene und Mikrobiologie
Portugal
Suomi/Finland Kliininen mikrobiologia / klinisk mikrobiologi
Sverige Klinisk bakteriologi
United Kingdom Medical microbiology and virology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chimie biologique
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk biokemi
Deutschland
Ελλάς
España Bioquímica clínica
FranceIreland Chemical pathology
Italia Biochimica clinica
Luxembourg Chimie biologique
Nederland Klinische chemie
Österreich Medizinische und chemische Labordiagnostik
Portugal
Suomi/Finland Kliininen kemia / klinisk kemi
Sverige Klinisk kemi
United Kingdom Chemical pathology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 39
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Immunologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk immunologi
Deutschland
Ελλάς
España Immunología
FranceIreland Clinical immunology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich Immunologie
Portugal
Suomi/Finland
Sverige Klinisk immunologi
United Kingdom Immunology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgie esthétique
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie plastique, reconstructrice et esthétique/plas-
tische, reconstructieve en esthetische heelkunde
Danmark Plastikkirurgi
Deutschland Plastische Chirurgie
Ελλάς Πλαστική Χειρουργική
España Cirugía plástica y reparadora
France Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétiqueIreland Plastic surgery
Italia Chirurgia plastica e ricostruttiva
Luxembourg Chirurgie plastique
Nederland Plastische chirurgie
Österreich Plastische Chirurgie
Portugal Cirurgia plástica e reconstrutiva
Suomi/Finland Plastiikkakirurgia / plastikkirurgi
Sverige Plastikkirurgi
United Kingdom Plastic surgery1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 40
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgie thoracique
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie thoracique/heelkunde op de thorax
Danmark Thoraxkirurgi eller brysthulens kirurgiske sygdomme
Deutschland Herzchirurgie
Ελλάς Χειρουργική Θώρακος
España Cirugía torácica
France Chirurgie thoracique et cardiovasculaireIreland Thoracic surgery
Italia Chirurgia toracica
Luxembourg Chirurgie thoracique
Nederland Cardio-thoracale chirurgie
Österreich
Portugal Cirurgia cardiotorácica
Suomi/Finland Sydän- ja rintaelinkirurgia / hjärt- och thoraxkirurgi
Sverige Thoraxkirurgi
United Kingdom Cardo-thoracic surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgie pédiatrique
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland Kinderchirurgie
Ελλάς Χειρουργική Παίδων
España Cirugía pediátrica
France Chirurgie infantileIreland Paediatric surgery
Italia Chirurgia pediatrica
Luxembourg Chirurgie pédiatrique
Nederland
Österreich Kinderchirurgie
Portugal Cirurgia pediátrica
Suomi/Finland Lastenkirurgia / barnkirurgi
Sverige Barn- och ungdomskirurgi
United Kingdom Paediatric surgery1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 41
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgie des vaisseaux
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie des vaisseaux/bloedvatenheelkunde
Danmark Karkirurgi eller kirurgiske blodkarsygdomme
Deutschland
Ελλάς Αγγειοχειρουργική
España Angiología y cirugía vascular
France Chirurgie vasculaireIreland
Italia Chirurgia vascolare
Luxembourg Chirurgie vasculaire
Nederland
Österreich
Portugal Cirurgia vascular
Suomi/Finland Verisuonikirurgia / kärlkirurgi
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Cardiologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienKardiologie
Danmark Kardiologi
Deutschland
Ελλάς Καρδιολογία
España Cardiología
France Pathologie cardio-vasculaireIreland Cardiology
Italia Cardiologia
Luxembourg Cardiologie et angiologie
Nederland Cardiologie
Österreich
Portugal Cardiologia
Suomi/Finland Kardiologia / kardiologi
Sverige Kardiologi
United Kingdom Cardiology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 42
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Gastro-entérologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienGastro-entérologie/gastroenterologie
Danmark Medicinsk gastroenterologi eller medicinske mave-
tarm-sygdomme
Deutschland
Ελλάς Γαστρεντερολογία
España Aparato digestivoFrance Gastro-entérologie et hépatologie
Ireland Gastro-enterology
Italia Gastroenterologia
Luxembourg Gastro-entérologie
Nederland Gastro-enterologie
Österreich
Portugal Gastrenterologia
Suomi/Finland Gastroenterologia / gastroenterologi
Sverige Medicinsk gastroenterologi och hepatologi
United Kingdom Gastro-enterology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Rhumatologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienRhumatologie/reumatologie
Danmark Reumatologi
Deutschland
Ελλάς Ρευµατολογία
España Reumatología
France RhumatologieIreland Rheumatology
Italia Reumatologia
Luxembourg Rhumatologie
Nederland Reumatologie
Österreich
Portugal Reumatologia
Suomi/Finland Reumatologia / reumatologi
Sverige Reumatologi
United Kingdom Rheumatology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 43
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Hématologie générale
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Hæmatologi eller blodsygdomme
Deutschland
Ελλάς Αιµατολογία
España Hematología y hemoterapia
FranceIreland Haematology
Italia Ematologia
Luxembourg Hématologie
Nederland
Österreich
Portugal Imuno-hemoterapia
Suomi/Finland Kliininen hematologia / klinisk hematologi
Sverige Hematologi
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Endocrinologie
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Medicinsk endokrinologi eller medicinske hormonsyg-
domme
Deutschland
Ελλάς Ενδοκρινολογία
España Endocrinología y nutriciónFrance Endocrinologie, maladies métaboliques
Ireland Endocrinology and diabetes mellitus
Italia Endocrinologia e malattie del ricambio
Luxembourg Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la
nutrition
Nederland
Österreich
Portugal Endocrinologia
Suomi/Finland Endokrinologia / endokrinologi
Sverige Endokrina sjukdomar
United Kingdom Endocrinology and diabetes mellitus1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 44
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine physiqueet de réadaptation
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
BelgienMédecine physique et réadaptation/fysische genees-
kunde en revalidatie
Danmark
Deutschland Physikalische und Rehabilitative Medizin
Ελλάς Φυσική Iατρική και Αποκατάσταση
España Rehabilitación
France Rééducation et réadaptation fonctionnellesIreland
Italia Medicina fisica e riabilitazione
Luxembourg Rééducation et réadaptation fonctionnelles
Nederland Revalidatiegeneeskunde
Österreich Physikalische Medizin
Portugal Fisiatria ou Medicina física e de reabilitação
Suomi/Finland Fysiatria / fysiatri
Sverige Rehabiliteringsmedicin
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Stomatologie
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España Estomatología
France StomatologieIreland
Italia Odontostomatologia
Luxembourg Stomatologie
Nederland
Österreich
Portugal Estomatologia
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 45
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neuropsychiatrie
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienNeuropsychiatrie
Danmark
Deutschland Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie)
Ελλάς Νευρολογία —Ψυχιατρική
España
France NeuropsychiatrieIreland
Italia Neuropsichiatria
Luxembourg Neuropsychiatrie
Nederland Zenuw- en zielsziekten
Österreich Neurologie und Psychiatrie
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Dermato-vénéréologie
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
BelgienDermato-vénéréologie/dermato-venerologie
Danmark Dermato-venerologi eller hud- og kønssygdomme
Deutschland Haut- und Geschlechtskrankheiten
Ελλάς ∆ερµατολογία —Αφροδισιολογία
España Dermatología médico-quirúrgica y venereologíaFrance Dermatologie et vénéréologie
Ireland
Italia Dermatologia e venerologia
Luxembourg Dermato-vénéréologie
Nederland Dermatologie en venerologie
Österreich Haut- und Geschlechtskrankheiten
Portugal Dermatovenereologia
Suomi/Finland Ihotaudit ja allergologia / hudsjukdomar och allergo-
logi
Sverige Hud- och könssjukdomar
United Kingdom1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 46
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Dermatologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Dermatology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Dermatology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Vénéréologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Venereology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Genito-urinary medicine1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 47
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Radiologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland Radiologie
Ελλάς Ακτινολογία -Ραδιολογία
España Electrorradiología
France Électro-radiologieIreland
Italia Radiologia
Luxembourg Électroradiologie
Nederland Radiologie
Österreich Radiologie
Portugal Radiologia
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine tropicale
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Tropical medicine
Italia Medicina tropicale
Luxembourg
Nederland
Österreich Spezifische Prophylaxe und Tropenhygiene
Portugal Medicina tropical
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Tropical medicine1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 48
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Psychiatrie infantile
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Børne- og ungdomspsykiatri
Deutschland Kinder- und Jugendpsychiatrie und -psychotherapie
Ελλάς Παιδοψυχιατρική
España
France Pédo-psychiatrieIreland Child and adolescent psychiatry
Italia Neuropsichiatria infantile
Luxembourg Psychiatrie infantile
Nederland
Österreich
Portugal Pedopsiquiatria
Suomi/Finland Lastenpsykiatria / barnpsykiatri
Sverige Barn- och ungdomspsykiatri
United Kingdom Child and adolescent psychiatry
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Gériatrie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Geriatri eller alderdommens sygdomme
Deutschland
Ελλάς
España Geriatría
FranceIreland Geriatrics
Italia Geriatria
Luxembourg
Nederland Klinische geriatrie
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Geriatria / geriatri
Sverige Geriatrik
United Kingdom Geriatrics1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 49
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Maladies rénales
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Nefrologi eller medicinske nyresygdomme
Deutschland
Ελλάς Νεφρολογία
España Nefrología
France NéphrologieIreland Nephrology
Italia Nefrologia
Luxembourg Néphrologie
Nederland
Österreich
Portugal Nefrologia
Suomi/Finland Nefrologia / nefrologi
Sverige Medicinska njursjukdomar (nefrologi)
United Kingdom Renal medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Maladies contagieuses
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Infektionsmedicin
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Communicable diseases
Italia Malattie infettive
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Infektiosairaudet / infektionssjukdomar
Sverige Infektionssjukdomar
United Kingdom Infectious diseases1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 50
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Santé publique et médecine sociale
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Samfundsmedicin
Deutschland Öffentliches Gesundheitswesen
Ελλάς Κοινωνική Ιατρική
España Medicina preventiva y salud pública
France Santé publique et médecine socialeIreland Community medicine
Italia Igiene e medicina sociale
Luxembourg Santé publique
Nederland Maatschappij en gezondheid
Österreich Sozialmedizin
Portugal
Suomi/Finland Terveydenhuolto / hälsovård
Sverige Socialmedicin
United Kingdom Public health medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Pharmacologie
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk farmakologi
Deutschland Pharmakologie und Toxikologie
Ελλάς
España Farmacología clínicaFrance
Ireland Clinical pharmacology and therapeutics
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich Pharmakologie und Toxikologie
Portugal
Suomi/Finland Kliininen farmakologia ja lääkehoito / klinisk farma-
kologi och läkemedelsbehandling
Sverige Klinisk farmakologi
United Kingdom Clinical pharmacology and therapeutics1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 51
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine du travail
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienMédecine du travail/arbeidsgeneeskunde
Danmark Arbejdsmedicin
Deutschland Arbeitsmedizin
Ελλάς Iατρική της Εργασίας
España
France Médecine du travailIreland Occupational medicine
Italia Medicina del lavoro
Luxembourg Médecine du travail
Nederland Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde
Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde
Österreich Arbeits- und Betriebsmedizin
Portugal Medicina do trabalho
Suomi/Finland Työterveyshuolto / företagshälsovård
Sverige Yrkes- och miljömedicin
United Kingdom Occupational medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Allergologie
Durée minimale de formation: 3 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Medicinsk allergologi eller medicinske overfølsom-
hedssygdomme
Deutschland
Ελλάς Αλλεργιολογία
España Alergología
FranceIreland
Italia Allergologia ed immunologia clinica
Luxembourg
Nederland Allergologie en inwendige geneeskunde
Österreich
Portugal Imuno-alergologia
Suomi/Finland
Sverige Allergisjukdomar
United Kingdom1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 52
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgie gastro-entérologique
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie abdominale/heelkunde op het abdomen
Danmark Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarm-
sygdomme
Deutschland
Ελλάς
España Cirugía del aparato digestivoFrance Chirurgie viscérale et digestive
Ireland
Italia Chirurgia dell'apparato digestivo
Luxembourg Chirurgie gastro-entérologique
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Gastroenterologinen kirurgia / gastroenterologisk
kirurgi
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine nucléaire
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienMédecine nucléaire/nucleaire geneeskunde
Danmark Klinisk fysiologi og nuklearmedicin
Deutschland Nuklerarmedizin
Ελλάς Πυρηνική Ιατρική
España Medicina nuclearFrance Médecine nucléaire
Ireland
Italia Medicina nucleare
Luxembourg Médecine nucléaire
Nederland Nucleaire geneeskunde
Österreich Nuklearmedizin
Portugal Medicina nuclear
Suomi/Finland Kliininen fysiologia ja isotooppilääketiede / klinisk
fysiologi och nukleärmedicin
Sverige
United Kingdom Nuclear medicine1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 53
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Soins d'urgence
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Accident and emergency medicine
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Accident and emergency medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neurophysiologie clinique
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk neurofysiologi
Deutschland
Ελλάς
España Neurofisiología clínica
FranceIreland Neurophysiology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Kliininen neurofysiologia / klinisk neurofysiologi
Sverige Klinisk neurofysiologi
United Kingdom Clinical neurophysiology1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 54
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgie maxillo-faciale (formation de base de médecine)
Durée minimale de formation: 5 ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España Cirugía oral y maxilofacial
France Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieIreland
Italia Chirurgia maxillo-facciale
Luxembourg Chirurgie maxillo-faciale
Nederland
Österreich Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Clinique dentaire, orale et maxillo-faciale (formation de base de médecin et de praticien de
l'art dentaire)
Durée minimale de formation: 4 ans
Belgique/België/
BelgienStomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale/
stomatologie enmon d-, kaak- enaan gezichtschirurgie
Danmark
Deutschland Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie
Ελλάς
España
France
Ireland Oral and maxillo-facial surgery
Italia
Luxembourg Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Suu- ja leukakirurgia / oral och maxillofacial kirurgi
Sverige
United Kingdom Oral and maxillo-facial surgery1993L0016 — FR — 20.11.2003 — 007.001 — 55