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►B DÉCISION DE LA COMMISSION  
du 21 février 2008  
établissant des garanties supplémentaires concernant la maladie d’Aujeszky pour les porcs destinés 
aux échanges intracommunautaires et fixant les critères relatifs aux renseignements à fournir sur 
cette maladie  
[notifiée sous le numéro C(2008) 669]  
(version codifiée)  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
(2008/185/CE)  
(JO L 59 du 4.3.2008, p. 19)  
Modifiée par:  
Journal officiel  
n° page  date  
►M1 Décision 2008/476/CE de la Commission du 6 juin 2008  L 163  34  24.6.2008  
►M2 Décision 2008/988/CE de la Commission du 17 décembre 2008  L 352  52  31.12.2008  
►M3 Décision 2009/248/CE de la Commission du 18 mars 2009  L 73  22  19.3.2009  
►M4 Décision 2009/621/CE de la Commission du 20 août 2009  L 217  5  21.8.2009  
►M5 Décision 2010/271/UE de la Commission du 11 mai 2010  L 118  63  12.5.2010  
►M6 Décision 2010/434/UE de la Commission du 6 août 2010  L 208  5  7.8.2010  
►M7 Décision d’exécution 2011/648/UE de la Commission du 4 octobre 
2011  L 260  19  5.10.2011  
►M8 Décision d’exécution 2012/701/UE de la Commission du 13 novembre 
2012  L 318  68  15.11.2012  
►M9 Décision d'exécution (UE) 2015/398 de la Commission du 13 février 
2015  L 66  16  11.3.2015  
►M10  Décision d'exécution (UE) 2016/1782 de la Commission du 5 octobre 
2016  L 272  90  7.10.2016  
►M11  Décision d'exécution (UE) 2017/486 de la Commission du 17 mars 
2017  L 75  27  21.3.2017  02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 1
DÉCISION DE LA COMMISSION  
du 21 février 2008  
établissant des garanties supplémentaires concernant la maladie 
d’Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges 
intracommunautaires et fixant les critères relatifs aux 
renseignements à fournir sur cette maladie  
[notifiée sous le numéro C(2008) 669]  
(version codifiée)  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
(2008/185/CE)  
Article premier  
▼M3 
Les porcs d’élevage ou de rente expédiés vers des États membres ou des 
régions d’États membres indemnes de la maladie d’Aujeszky qui figu ­
rent sur la liste de l’annexe I doivent provenir d’un État membre ou 
d’une région d’État membre également répertorié sur cette liste ou 
satisfaire aux conditions supplémentaires suivantes:  
▼B 
1) la maladie d’Aujeszky est soumise à une déclaration obligatoire dans 
l’État membre d’origine;  
2) un programme de contrôle et d’éradication de la maladie d’Aujeszky, 
répondant aux critères fixés à l’article 9, paragraphe 1, de la directive 
64/432/CEE, doit être instauré dans l’État membre ou les régions 
d’origine, sous le contrôle de l’autorité compétente. Ce programme 
doit comprendre des mesures appropriées concernant le transport et 
les mouvements de porcs afin de prévenir la propagation de la 
maladie entre exploitations de statuts différents;  
3) en ce qui concerne l’exploitation d’origine des porcs:  
a) aucune preuve clinique, pathologique ou sérologique de la 
maladie d’Aujeszky n’a été constatée dans l’exploitation en 
cause au cours des douze derniers mois;  
b) aucune preuve clinique, pathologique ou sérologique de la 
maladie d’Aujeszky n’a été constatée au cours des douze derniers 
mois dans les exploitations situées dans un rayon de 5 kilomètres 
autour de l’exploitation d’origine des porcs; toutefois, cette dispo ­
sition ne s’applique pas si ces dernières ont régulièrement fait 
l’objet de mesures de suivi et d’éradication de la maladie, sous 
le contrôle de l’autorité compétente et conformément au 
programme d’éradication visé au point 2), et si ces mesures ont 
effectivement empêché la propagation de la maladie à l’exploita ­
tion en cause;  
c) la vaccination contre la maladie d’Aujeszky n’a pas été réalisée 
pendant les douze derniers mois au moins;  
d) les porcs ont été soumis au moins à deux occasions, à un inter ­
valle d’au moins quatre mois, à une enquête sérologique visant à 
détecter la présence d’anticorps ADV-gE, ADV-gB ou ADV-gD 
ou du virus entier de la maladie d’Aujeszky. Ladite enquête doit 
avoir démontré l’absence de la maladie d’Aujeszky et d’anticorps 
gE chez les porcs vaccinés;  
e) aucun porc provenant d’exploitations au statut zoosanitaire infé ­
rieur en ce qui concerne la maladie d’Aujeszky n’a été introduit 
au cours des douze derniers mois, à moins qu’il n’ait été soumis à 
un test de dépistage de la maladie d’Aujeszky au résultat négatif;  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 2
 
4) les porcs faisant l’objet de l’expédition:  
a) n’ont pas été vaccinés;  
b) ont été isolés dans des locaux agréés par l’autorité compétente 
durant trente jours avant le mouvement et de manière à éviter tout 
risque de propagation de la maladie d’Aujeszky à ces porcs;  
c) doivent avoir été détenus dans l’exploitation d’origine ou dans 
une exploitation d’un statut équivalent depuis leur naissance et 
avoir séjourné dans l’exploitation d’origine pendant au moins:  
i) trente jours dans le cas des porcs de rente,  
ii) quatre-vingt-dix jours dans le cas des porcs d’élevage;  
d) ont été soumis avec des résultats négatifs à un minimum de deux 
tests sérologiques ADV-gB ou ADV-gD ou de dépistage du virus 
entier de la maladie d’Aujeszky, réalisés à un intervalle d’au 
moins trente jours. Toutefois, les porcs âgés de moins de 
quatre mois peuvent également être soumis au test sérologique 
ADV-gE. L’échantillonnage pour le dernier test doit être réalisé 
dans les quinze jours qui précèdent l’expédition. Le nombre de 
porcs testés dans les locaux d’isolement doit être suffisant pour 
détecter:  
i) une séroprévalence de 2 %, avec un degré de certitude de 
95 %, dans les locaux d’isolement, dans le cas des porcs de 
rente,  
ii) une séroprévalence de 0,1 %, avec un degré de certitude de 
95 %, dans les locaux d’isolement, dans le cas des porcs 
d’élevage.  
Toutefois, le premier des deux tests n’est pas nécessaire:  
i) si, dans le cadre du programme visé au point 2), une enquête 
sérologique réalisée dans l’exploitation d’origine entre le 
quarante-cinquième et le cent soixante-dixième jour précédant 
l’expédition a démontré l’absence d’anticorps de la maladie 
d’Aujeszky ainsi que d’anticorps gE chez les porcs vaccinés;  
ii) si les porcs faisant l’objet de l’expédition ont séjourné dans 
l’exploitation d’origine depuis leur naissance;  
iii) si aucun porc n’a été expédié dans l’exploitation d’origine, 
alors que les porcs destinés à être expédiés étaient isolés.  
Article 2  
▼M3 
Les porcs de boucherie expédiés vers des États membres ou des régions 
d’États membres indemnes de la maladie d’Aujeszky qui figurent sur la 
liste de l’annexe I doivent provenir d’un État membre ou d’une région 
d’État membre également répertorié sur cette liste ou satisfaire aux 
conditions supplémentaires suivantes:  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 3
 
1) la maladie d’Aujeszky est soumise à déclaration obligatoire dans 
l’État membre d’origine;  
2) un programme de contrôle et d’éradication de la maladie d’Aujeszky 
répondant aux critères fixés à l’article 1  er , point 2), est instauré dans 
les États membres ou régions d’origine des porcs;  
3) tous les porcs en question sont transportés directement à l’abattoir de 
destination et:  
a) proviennent d’une exploitation remplissant les conditions définies 
à l’article 1  er , point 3), ou  
b) ont été vaccinés contre la maladie d’Aujeszky quinze jours au 
moins avant leur expédition et proviennent d’une exploitation 
d’origine où:  
i) dans le cadre du programme visé au point 2), des mesures de 
suivi et d’éradication de la maladie d’Aujeszky ont été régu ­
lièrement appliquées, sous le contrôle de l’autorité compé ­
tente, durant les douze derniers mois,  
ii) ils sont restés au moins trente jours avant leur expédition et 
dans laquelle aucune preuve clinique ou pathologique de la 
maladie n’a été constatée au moment où le certificat sanitaire 
visé à l’article 7 est complété, ou  
c) n’ont pas été vaccinés et proviennent d’une exploitation où:  
i) dans le cadre du programme visé au point 2), des mesures de 
suivi et d’éradication de la maladie d’Aujeszky ont été régu ­
lièrement appliquées, sous le contrôle de l’autorité compé ­
tente, durant les douze derniers mois et dans laquelle 
aucune preuve clinique, pathologique ou sérologique de la 
maladie d’Aujeszky n’a été constatée au cours des six 
derniers mois,  
ii) l’autorité compétente a interdit la vaccination contre la 
maladie d’Aujeszky et l’introduction de porcs vaccinés, l’ex ­
ploitation étant sur le point d’accéder au statut supérieur au 
regard de la maladie d’Aujeszky, selon le programme visé au 
point 2),  
iii) ils ont séjourné pendant quatre-vingt-dix jours au moins avant 
l’expédition.  
Article 3  
Les porcs d’élevage destinés aux États membres ou aux régions 
énumérés à l’annexe II, dans lesquels des programmes approuvés d’éra ­
dication de la maladie d’Aujeszky sont instaurés, doivent:  
1) provenir des États membres ou des régions énumérés à l’annexe I, 
ou 
2) provenir:  
a) des États membres ou des régions énumérés à l’annexe II, et  
b) d’une exploitation répondant aux exigences de l’article 1  er , point 
3), ou  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 4
 
3) répondre aux conditions suivantes:  
a) la maladie d’Aujeszky est soumise à une déclaration obligatoire 
dans l’État membre d’origine;  
b) un programme de contrôle et d’éradication de la maladie d’Au ­
jeszky répondant aux critères fixés à l’article 1  er , point 2), est 
instauré dans les États membres ou régions d’origine;  
c) aucune preuve clinique, pathologique ou sérologique de la 
maladie d’Aujeszky n’a été constatée au cours des douze derniers 
mois dans l’exploitation d’origine des porcs concernés;  
d) les porcs doivent avoir été isolés dans des locaux agréés par 
l’autorité compétente durant les trente jours immédiatement anté ­
rieurs au mouvement et d’une manière telle que tout risque de 
propagation de la maladie d’Aujeszky soit impossible;  
e) les porcs doivent avoir été soumis, avec un résultat négatif, à un 
test sérologique visant à détecter la présence de l’anticorps gE. 
Les échantillons destinés au dernier test doivent être prélevés 
quinze jours avant l’expédition des animaux. Le nombre de 
porcs testés doit être suffisant pour détecter une séroprévalence 
de 2 % avec un degré de certitude de 95 %;  
f) les porcs doivent avoir été détenus dans l’exploitation d’origine 
ou dans une exploitation de statut équivalent depuis leur nais ­
sance et avoir séjourné dans l’exploitation d’origine durant 
quatre-vingt-dix jours au moins.  
Article 4  
Les porcs de rente destinés aux États membres ou aux régions énumérés 
à l’annexe II, dans lesquels des programmes d’éradication de la maladie 
d’Aujeszky sont instaurés, doivent:  
1) provenir des États membres ou des régions énumérés à l’annexe I, 
ou 
2) provenir:  
a) des États membres ou des régions énumérés à l’annexe II, et  
b) d’une exploitation remplissant les exigences visées à l’article 1  er , 
point 3), ou  
3) répondre aux conditions suivantes:  
a) la maladie d’Aujeszky est soumise à une déclaration obligatoire 
dans l’État membre d’origine;  
b) un programme de contrôle et d’éradication de la maladie d’Au ­
jeszky répondant aux critères fixés à l’article 1  er , point 2), est 
instauré dans les États membres ou régions d’origine;  
c) aucune preuve clinique, pathologique ou sérologique de la 
maladie d’Aujeszky n’a été constatée au cours des douze derniers 
mois dans l’exploitation d’origine des porcs concernés;  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 5
 
d) une enquête sérologique sur la maladie d’Aujeszky, démontrant 
son absence, ainsi que l’absence d’anticorps gE chez les porcs 
vaccinés, a été réalisée dans l’exploitation d’origine entre le 
quarante-cinquième et le cent soixante-dixième jour précédant 
l’expédition;  
e) les porcs doivent avoir été détenus dans l’exploitation d’origine 
depuis leur naissance ou avoir séjourné dans celle-ci pendant au 
moins trente jours après leur arrivée en provenance d’une exploi ­
tation d’un statut équivalent dans laquelle une enquête sérolo ­
gique équivalente à celle visée au point d) a été réalisée.  
Article 5  
Les tests sérologiques réalisés sur les porcs pour surveiller ou détecter la 
maladie d’Aujeszky au titre de la présente décision doivent répondre 
aux normes fixées à l’annexe III.  
Article 6  
Sans préjudice de l’article 10, paragraphe 3, de la directive 64/432/CEE, 
chaque État membre est tenu de fournir, au moins une fois par an, des 
renseignements sur les cas de la maladie d’Aujeszky recensés, compre ­
nant des précisions sur les programmes de contrôle et d’éradication mis 
en œuvre dans les États membres énumérés à l’annexe II et dans les 
autres États membres ou régions ne figurant pas dans ladite annexe où 
des programmes de contrôle et d’éradication ont été instaurés, sur la 
base des critères uniformes fixés à l’annexe IV.  
Article 7  
1. Sans préjudice des dispositions de la législation communautaire 
concernant les certificats sanitaires, pour les animaux de l’espèce 
porcine destinés aux États membres ou aux régions énumérés à l’annexe 
I ou II, le vétérinaire officiel vérifie les points énumérés ci-après, avant 
de compléter la section C du certificat sanitaire requis par la directive 
64/432/CEE:  
a) le statut de l’exploitation et de l’État membre ou de la région d’ori ­
gine des porcs en cause, en ce qui concerne la maladie d’Aujeszky;  
b) si les porcs ne sont pas originaires d’un État membre ou d’une 
région indemne de la maladie, le statut de l’exploitation et de 
l’État membre ou des régions de destination des porcs en question, 
en ce qui concerne la maladie d’Aujeszky;  
c) le respect par les animaux concernés des conditions prévues par la 
présente décision.  
▼M10  
2. Pour les animaux de l'espèce porcine destinés aux États membres 
ou aux régions énumérés à l'annexe I ou II, il est inséré, sous le point 
II.3.3.1 de la section C du modèle 2 de certificat sanitaire accompagnant 
ces animaux, qui figure à l'annexe F de la directive 64/432/CEE, le 
numéro d'article approprié de la présente décision dans l'espace vide 
qui est à compléter sous ce point.  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 6
 
Article 8  
Les États membres doivent veiller à ce que les porcs destinés aux États 
membres ou aux régions énumérés à l’annexe I ou II ne soient pas en 
contact avec des porcs de statut différent ou inconnu au regard de la 
maladie d’Aujeszky lors des opérations de transport ou de transit.  
Article 9  
La décision 2001/618/CE est abrogée.  
Les références faites à la décision abrogée s’entendent comme faites à la 
présente décision et sont à lire selon le tableau de correspondance 
figurant à l’annexe VI.  
Article 10  
Les États membres sont destinataires de la présente décision.  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 7
 
ANNEXE I  
États membres ou régions des États membres indemnes de la maladie d'Aujeszky et où la vaccination est 
interdite  
Code ISO  État membre  Régions  
BE Belgique  Toutes les régions  
CZ République tchèque  Toutes les régions  
DK Danemark  Toutes les régions  
DE Allemagne  Toutes les régions  
IE Irlande  Toutes les régions  
FR France  Les départements suivants: Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes- 
Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, 
Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, 
Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-d'Armor, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, 
Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Gers, Gironde, Hautes- 
Alpes, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Hautes-Pyré ­
nées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hérault, Indre, Ille- 
et-Vilaine, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loir-et- 
Cher, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, 
Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, 
Orne, Paris, Pas-de-Calais, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Puy-de- 
Dôme, Réunion, Rhône, Sarthe, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-et-Marne, Seine- 
Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Territoire de 
Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, 
Yonne, Yvelines  
IT Italie  La province de Bolzano  
CY Chypre  Toutes les régions  
LU Luxembourg  Toutes les régions  
HU Hongrie  Toutes les régions  
NL Pays-Bas  Toutes les régions  
AT Autriche  Toutes les régions  
SI Slovénie  Toutes les régions  
SK Slovaquie  Toutes les régions  
FI Finlande  Toutes les régions  
SE Suède  Toutes les régions  
UK Royaume-Uni  Toutes les régions  ▼M9 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 8
 
ANNEXE II  
États membres ou régions des États membres ayant instauré des 
programmes de lutte contre la maladie d'Aujeszky qui ont été approuvés  
Code ISO  État membre  Régions  
ES Espagne  Toutes les régions  
IT Italie  Région de Friuli-Venezia Giulia  
LT Lituanie  Toutes les régions  
PL Pologne  Toutes les régions  ▼M11  02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 9
 
ANNEXE III  
Normes des tests sérologiques pour la maladie d’Aujeszky — Procédure 
relative à la technique du titrage immuno-enzymatique (ELISA) 
permettant de déceler la présence des anticorps dirigés contre le virus de 
la maladie d’Aujeszky (virus entier), contre la glycoprotéine B (ADV-gB), 
contre la glycoprotéine D (ADV-gD) ou contre la glycoprotéine E (ADV-gE)  
1. Les établissements dont la liste figure au paragraphe 2, point d), procèdent à 
l’évaluation des tests et trousses ELISA ADV-gE selon les critères prévus au 
paragraphe 2, points a), b) et c). L’autorité compétente de chaque État 
membre veille à ce que seules soient enregistrées les trousses ELISA 
ADV-gE qui répondent à ces critères. Les examens prévus au paragraphe 
2, points a) et b), doivent être effectués préalablement à l’agrément du test; 
après cet agrément, il faut procéder sur chaque lot, au minimum, à l’examen 
prévu au paragraphe 2, point c).  
2. Normalisation, sensibilité et sélectivité du test  
a) Le test doit être assez sensible pour donner un résultat positif sur les 
sérums de référence communautaires suivants:  
— sérum de référence communautaire ADV1, dilué au rapport 1:8,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE A,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE B,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE C,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE D,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE E,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE F.  
b) Le test doit être suffisamment sélectif pour donner un résultat négatif sur 
les sérums de référence communautaires suivants:  
— sérum de référence communautaire ADV-gE G,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE H,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE J,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE K,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE L,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE M,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE N,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE O,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE P,  
— sérum de référence communautaire ADV-gE Q.  
c) Lors du contrôle des lots, un résultat positif doit être obtenu pour le sérum 
de référence communautaire ADV1 dilué au rapport 1:8 et un résultat 
négatif sur l’un des sérums de référence communautaires ADV-gE G à 
ADV-gE Q énumérés au point b).  
Lors du contrôle des trousses ADV-gB et ADV-gD, un résultat positif doit 
être obtenu pour le sérum de référence communautaire ADV1 dilué au 
rapport 1:2 et un résultat négatif sur le sérum de référence communautaire 
Q visé au point b).  
▼M10  
d) Par ailleurs, les établissements figurant sur la liste ci-dessous seront 
chargés de contrôler la qualité de la méthode ELISA dans chaque État 
membre, et notamment de produire et de normaliser des sérums de réfé ­
rence nationaux conformes aux sérums de référence communautaires.  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 10
 
AT AGES: Österreichische Agentur für Gesundheit und Ernährungs ­
sicherheit GmbH — Institut für veterinärmedizinische Untersu ­
chungen Mödling (Austrian Agency for Health and Consumer 
Protection — Institute for veterinary investigations Mödling) 
Robert Koch-Gasse 17 
2340 Mödling 
ÖSTERREICH 
Tél. +43 5055538112 
Fax +43 5055538108 
E-mail: vetmed.moedling@ages.at  
BE CODA — CERVA — VAR 
Veterinary and Agrochemical Research Centre 
Groeselenberg 99 
1180 Bruxelles/Brussel 
BELGIQUE/BELGIË  
CY State Veterinary Laboratory 
Veterinary Services 
1417 Athalassa 
Nicosie 
CYPRUS  
CZ Státní veterinární ústav Olomouc 
Jakoubka ze St říbra 1 
779 00 Olomouc 
ČESKÁ REPUBLIKA 
Tél. +420 585557111 
Fax +420 585222394 
Courriel: svuolomouc@svuol.cz  
DE Friedrich-Loeffler-Institut 
Bundesforschungsinstitut für Tiergesundheit 
Südufer 10 
17493 Greifswald — Insel Riems 
DEUTSCHLAND 
Tél. + 49 383517-0 
Fax + 49 383517-1219, -1151, -1226  
DK National Veterinary Institute 
Technical University of Denmark 
Lindholm Island 
4774 Kalvehave 
DANEMARK 
Tél. standard: +45 886000 
Fax +45 887901 
Courriel: vet@vet.dtu.dk  
EE Veterinaar- ja Toidulaboratoorium 
Kreutzwaldi 30 
51006 Tartu 
EESTI/ESTONIA 
Tél. +372 7386100 
Fax +372 7386102 
Courriel: info@vetlab.ee  
ES Laboratorio Central de Sanidad Animal de Algete 
Carretera de Algete, km 8 
Algete 28110 (Madrid) 
ESPAÑA 
Tél. +34 916290300 
Fax +34 916290598 
Courriel: lcv@mapya.es  
FI Finnish Food Safety Authority 
Animal Diseases and Food Safety Research 
Mustialankatu 3 
FI-00790 Helsinki 
SUOMI/FINLAND 
Courriel: info@evira.fi 
Tél. +358 20772003 (standard) 
Fax +358 207724350  ▼M10  02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 11
 
FR Laboratoire d'études et de recherches avicoles, porcines et pisci ­
coles 
AFSSA site de Ploufragan/Brest — 
LERAPP 
BP 53 
22440 Ploufragan 
FRANCE  
UK Veterinary Laboratories Agency 
New Haw, Addlestone, Weybridge 
Surrey KT15 3NB 
UNITED KINGDOM 
Tél. +44 1932341111 
Fax +44 1932347046  
GR Centre of Athens Veterinary Institutes 
25 Neapoleos Street, 
153 10 Agia Paraskevi Attiki 
GREECE 
Tél. +30 2106010903  
HU Nemzeti Élelmiszerlánc-biztonsági Hivatal, Állat-egészségügyi 
Diagnosztikai Igazgatóság 
Central Agricultural Office, Veterinary Diagnostic Directorate 
Adresse: 1149 Budapest, Tábornok u. 2. 
Adresse postale: 1581 Budapest, 146. Pf. 2. 
MAGYARORSZÁG/HUNGARY 
Tél. +36 1460-6300 
Fax +36 1252-5177 
Courriel: ugyfelszolgalat@nebih.gov.hu  
IE Virology Division 
Central Veterinary Research Laboratory 
Department of Agriculture and Food Laboratories 
Backweston Campus 
Stacumny Lane 
Celbridge 
Co. Kildare 
IRELAND  
IT Centro di referenza nazionale per la malattia di Aujeszky — 
Pseudorabbia c/o Istituto zooprofilattico sperimentale della 
Lombardia e dell'Emilia Romagna, 
Via Bianchi, 9 
25124 Brescia 
ITALIA  
LT National Veterinary Laboratory 
(Nacionalin ė veterinarijos laboratorija) 
J.Kairiūkščio 10 
LT-08409 Vilnius 
LIETUVA/LITHUANIA  
LU CODA — CERVA — VAR 
Veterinary and Agrochemical Research Centre 
Groeselenberg 99 
1180 Bruxelles/Brussel 
BELGIQUE/BELGIË  
LV Pārtikas droš ības, dzīvnieku vesel ības un vides zin ātniskais 
institūts «BIOR» 
(Institute of Food Safety, Animal Health and Environment 
BIOR) 
Lejupes iela 3 
Rīga, LV-1076 
LATVIJA 
Tél. +371 76205 13 
Fax +371 7620434 
Courriel: bior@bior.lv  ▼M10  02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 12
 
MT National Veterinary Laboratory 
Veterinary and Phytosanitary Regulation Department 
Ministry for Sustainable Development, the Environment and 
Climate Change, 
Abattior Square, Albert Town, Triq Prince Albert, 
Marsa 
MALTA 
Tél. +356 22925389  
NL Centraal Instituut voor Dierziekte Controle 
CIDC-Lelystad 
Hoofdvestiging: Houtribweg 39 
Nevenvestiging: Edelhertweg 15 
Postbus 2004 
8203 AA Lelystad 
NEDERLAND  
PL Laboratory Departement of Swine Diseases 
Państwowy Instytut Weterynaryjny — Pa ństwowy Instytut 
Badawczy 
al. Partyzantów 57 
24-100 Pu ławy 
POLSKA/POLAND 
Tél. +48 818893000 
Fax +48 818862595 
Courriel: sekretariat@piwet.pulawy.pl  
PT Laboratório Nacional de Investigação Veterinária (LNIV) 
Estrada de Benfica, 701 
1549-011 Lisboa 
PORTUGAL  
RO Laboratorul Na țional de Referin ță pentru Herpesviroze 
Institutul de Diagnostic și Sănătate Animal ă 
Str. Dr. Staicovici, nr. 6, cod 050557, sector 5 
București 
ROMÂNIA 
Tél. +40 374322015 
Fax +40 214113394 
Courriel: office@idah.ro  
SE Statens veterinärmedicinska anstalt 
Department of Virology 
SE-751 89 Uppsala 
SVERIGE 
Tél. +46 18674000 
Fax +46 18674467  
SI Univerza v Ljubljani 
Veterinarska fakulteta 
Nacionalni veterinarski inštitut 
Gerbičeva 60, 
SI-1000 Ljubljana 
SLOVENIJA  
SK Štátny veterinárny ústav 
Pod dráhami 918 
960 86 Zvolen 
SLOVENSKO/SLOVAKIA  ▼M10  02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 13
 
ANNEXE IV  
Critères relatifs aux renseignements à fournir, conformément à l'article 8 de 
la directive 64/432/CEE du Conseil, sur les cas recensés de la maladie 
d'Aujeszky et sur les programmes de contrôle et d'éradication de cette 
maladie  
1. État membre:  
2. Date:  
3. Période couverte:  
4. Nombre d'exploitations où la maladie d'Aujeszky a été détectée à la suite 
d'examens cliniques, sérologiques ou virologiques:  
5. Information sur la vaccination contre la maladie d'Aujeszky, les examens 
sérologiques et la classification des exploitations (compléter le tableau ci- 
après):  
Région  Nombre d'exploitations 
porcines  Nombre d'exploitations 
porcines soumises à un 
programme de dépistage de 
la maladie d'Aujeszky (  1 ) Nombre d'exploitations 
porcines non infectées par 
la maladie d'Aujeszky 
(avec vaccination) (  2 ) Nombre d'exploitations 
porcines indemnes de la 
maladie d'Aujeszky 
(sans vaccination) (  3 ) 
Total  
( 1 ) Programme placé sous la surveillance de l'autorité compétente. 
( 2 ) Exploitation porcines ayant fait l'objet de tests de dépistage de la maladie d'Aujeszky avec un résultat négatif, conformémen t au 
programme officiel d'éradication de la maladie d'Aujeszky et où la vaccination a été appliquée au cours des douze dernies mois.  
( 3 ) Exploitations porcines répondant aux conditions de l'article 1  er , point 3).  
6. Informations complémentaires relatives au suivi sérologique dans les centres 
d'insémination artificielle, aux fins des exportations, dans le cadre d'autres 
programmes de suirveillance, etc.:  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 14
 
ANNEXE V  
DÉCISION ABROGÉE AVEC LISTE DE SES MODIFICATIONS SUCCESSIVES  
Décision 2001/618/CE de la Commission 
(JO L 215 du 9.8.2001, p. 48).  
Décision 2001/746/CE de la Commission 
(JO L 278 du 23.10.2001, p. 41).  Uniquement en ce qui concerne la référence à la déci ­
sion 2001/618/CE à l’article 1  er 
Décision 2001/905/CE de la Commission 
(JO L 335 du 19.12.2001, p. 22).  Uniquement en ce qui concerne la référence à la déci ­
sion 2001/618/CE à l’article 2  
Décision 2002/270/CE de la Commission 
(JO L 93 du 10.4.2002, p. 7).  Uniquement l’article 3  
Décision 2003/130/CE de la Commission 
(JO L 52 du 27.2.2003, p. 9).  
Décision 2003/575/CE de la Commission 
(JO L 196 du 2.8.2003, p. 41).  
Décision 2004/320/CE de la Commission 
(JO L 102 du 7.4.2004, p. 75).  Uniquement l’article 2 et l’annexe II  
Décision 2005/768/CE de la Commission 
(JO L 290 du 4.11.2005, p. 27).  
Décision 2006/911/CE de la Commission 
(JO L 346 du 9.12.2006, p. 41).  Uniquement en ce qui concerne la référence à la déci ­
sion 2001/618/CE à l’article 1  er et au point 12 de 
l’annexe  
Décision 2007/603/CE de la Commission 
(JO L 236 du 8.9.2007, p. 7).  
Décision 2007/729/CE de la Commission 
(JO L 294 du 13.11.2007, p. 26).  Uniquement en ce qui concerne la référence à la déci ­
sion 2001/618/CE à l’article 1  er et au point 10 de 
l’annexe  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 15
 
ANNEXE VI  
Tableau de correspondance  
Décision 2001/618/CE  Présente décision  
Article 1  er , points a) et b)  Article 1  er , points 1) et 2)  
Article 1  er , point c), premier à cinquième tirets  Article 1  er , points 3) a) à 3) e)  
Article 1  er , point d), premier à quatrième tirets  Article 1  er , points 4) a) à 4) d)  
Article 2, points a) et b)  Article 2, points 1) et 2)  
Article 2, point c), premier à troisième tirets  Article 2, points 3) a) à 3) c)  
Article 3, point a)  Article 3, point 1)  
Article 3, point b), premier et deuxième tirets  Article 3, points 2) a) et 2) b)  
Article 3, point c), premier à sixième tirets  Article 3, points 3) a) à 3) f)  
Article 4, point a)  Article 4, point 1)  
Article 4, point b), premier et deuxième tirets  Article 4, points 2) a) et 2) b)  
Article 4, point c), premier à cinquième tirets  Article 4, points 3) a) à 3) e)  
Articles 5 à 8  Articles 5 à 8  
Article 9  —  
Article 10  —  
— Article 9  
Article 11  Article 10  
Annexes I à IV  Annexes I à IV  
— Annexe V  
— Annexe VI  ▼B 02008D0185 — FR — 21.03.2017 — 011.001 — 16