2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No466/2001 DE LA COMMISSION
du 8 mars 2001
portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 77 du 16.3.2001, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no221/2002 de la Commissiondu 6 février 2002 L 37 4 7.2.2002
►M2Règlement (CE) no257/2002 de la Commissiondu 12 février 2002 L 41 12 13.2.2002
►M3Règlement (CE) no472/2002 de la Commissiondu 12 mars 2002 L 75 18 16.3.2002
►M4Règlement (CE) no563/2002 de la Commissiondu 2 avril 2002 L 86 5 3.4.2002
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 304 du 21.11.2001, p. 30 (466/2001)
►C2Rectificatif, JO L 80 du 23.3.2002, p. 42 (472/2002)
►C3Rectificatif, JO L 155 du 14.6.2002, p. 63 (563/2002)
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RÈGLEMENT (CE) No466/2001 DE LA COMMISSION
du 8 mars 2001
portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants
dans les denrées alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant
établissement des procédures communautaires relatives aux contami-nants dans les denrées alimentaires(
1), et notamment son article 2,
paragraphe 3,
après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine
(CSAH),
considérant ce qui suit:
(1)Le règlement (CEE) no315/93 prévoit que des teneurs maxi-
males doivent être fixées en ce qui concerne certainscontaminants dans les denrées alimentaires pour protéger la santé
publique. Ces teneurs maximales doivent être adoptées sous la
forme d'une liste communautaire non exhaustive, pouvantcomprendre des limites pour le même contaminant dans diffé-rentes denrées alimentaires. Il peut être fait référence auxméthodes d'échantillonnage et d'analyse à appliquer.
(2)Le règlement (CE) no194/97 de la Commissiondu 31 jan vier
1997 portant fixation de teneurs maximales pour certains conta-minants dans les denrées alimentaires(
2), modifié endern ier lieu
par le règlement (CE) no1566/1999(3), a reçu à plusieurs
reprises des modifications substantielles. Comme de nouvelles
modifications sont nécessaires, il conviendrait de le remanier,dans un souci de clarté.
(3)Il est essentiel, dans l'intérêt de la protection de la santé
publique, de maintenir la teneur en contaminants à des niveaux
acceptables sur le plan toxicologique. La présence de contami-nants doit être réduite d'une manière plus complète chaque foisque c'est possible au moyen de bonnes pratiques de fabricationou agricoles, afin d'obtenir un niveau plus élevé de protectionde la santé, en particulier pour les groupes sensibles de popula-
tion.
(4)Compte tenu des disparités existant entre les législations des
États membres en ce qui concerne les teneurs maximales en
contaminants dans certaines denrées alimentaires et compte tenu
des distorsions de concurrence pouvant en résulter, des mesurescommunautaires s'imposent pour garantir l'unicité du marché touten respectant le principe de proportionnalité.
(5)Les États membres doivent prendre des mesures de surveillanceappropriées relatives à la présence de contaminants dans lesdenrées alimentaires.
(6)Jusqu'à présent, la législation communautaire ne fixe pas deteneurs maximales en contaminants dans les denrées alimentairesdestinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge couverts parla directive 91/321/CEE de la Commission(
4), modifiée en
dernier lieu par la directive 1999/50/CE de la Commission(5),
et par la directive 96/5/CE de la Commission(6), modifiée en2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 2
(1) JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2) JO L 31 du 1.2.1997, p. 48.
(3) JO L 184 du 17.7.1999, p. 17.
(4) JO L 175 du 4.7.1991, p. 35.
(5) JO L 139 du 2.6.1999, p. 29.
(6) JO L 49 du 28.2.1996, p. 17.
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dernier lieu par la directive 1999/39/CE(1). Il conviendrait, après
consultation du CSAH, de fixer des teneurs maximales pour cesdenrées dans les meilleurs délais. D'ici là, les teneurs fixées dans
le présent règlement devraient s'appliquer également à ces
denrées alimentaires, pour autant que la législation nationalen'impose pas de valeurs plus strictes.
(7)Les ingrédients utilisés pour la production de denrées alimen-taires composées devraient être conformes aux teneursmaximales fixées dans le présent règlement avant d'être ajoutésaux denrées composées en question, de manière à éviter la dilu-tion.
(8)Les légumes sont la principale source d'absorption de nitrates parl'homme. Le CSAH déclarait, dans son avis du 22 septembre
1995, que la dose totale de nitrates absorbée est normalement
bien inférieure à la dose journalière admissible. Il recommandaitcependant la poursuite des efforts visant à réduire l'expositionaux nitrates viales denrées alimentaires et l'eau, au motif que
les nitrates peuvent se transformer en nitrites et en nitrosamines,et appelait à l'adoption de bonnes pratiques agricoles de manière
à assurer des teneurs en nitrates aussi faibles qu'il est raisonna-
blement possible d'atteindre. Le CSAH soulignait que lesinquiétudes concernant la présence de nitrates ne devaient pasdécourager l'augmentation de la consommation de légumes, étantdonné que ces derniers ont une fonction nutritionnelle essentielle
et jouent un rôle important dans la protection de la santé.
(9)Des mesures spécifiques destinées à mieux contrôler les sources
de nitrates ainsi que des codes de bonnes pratiques agricoles
peuvent contribuer à réduire la teneur en nitrates des légumes.
Cependant, les conditions climatiques influencent également lateneur en nitrates de certains légumes. Il est donc indiqué deprévoir pour les légumes des teneurs maximales en nitrates diffé-rentes selon la saison. Les conditions climatiques varientbeaucoup selon les régions de la Communauté. Il convient, dès
lors, de permettre aux États membres d'autoriser provisoirement
la mise encirculationde laitues et d'épin ards produits pour etdestinés à être consommés sur leur territoire, qui présentent desteneurs en nitrates supérieures à celles fixées aux points 1.1 et1.3 de l'annexe I, à condition que les quantités présentes restent
acceptables du point de vue de la santé publique.
(10)Les producteurs de laitues et d'épinards établis dans les États
membres ayant donné l'autorisation susmentionnée devront
modifier progressivement leurs méthodes de culture en appli-
quant les bonnes pratiques agricoles recommandées au plannational afin de respecter, au terme d'une période transitoire, lesteneurs maximales prévues au niveau communautaire. Il estsouhaitable d'arriver le plus rapidement possible à des valeurs
communes.
(11)Il conviendra de revoir et, si possible, de réduire les teneurs
fixées pour la laitue et les épinards avant le 1erjanvier 2002. Ce
réexamense fon dera sur le suivi effectué par les États membres
et sur l'application de codes de bonnes pratiques agricoles demanière à fixer les teneurs maximales à un niveau aussi basque raisonnablement possible.
(12)Pour le suivi des teneurs en nitrates fixées pour la laitue et lesépinards et l'application des bonnes pratiques agricoles, on utili-sera des moyens proportionnés à l'objectif recherché ainsi qu'auxrésultats du suivi obtenus et on tiendra compte, notamment, des
risques et de l'expérience acquise. L'application des codes de
bonnes pratiques agricoles dans certains États membres seraobservée de près. Il est donc opportun que les États membrescommuniquent chaque année les résultats de leur suivi et rendentcompte des mesures prises ainsi que de l'état d'avancement del'application des codes de bonnes pratiques agricoles pour2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 3
(1) JO L 124 du 18.5.1999, p. 8.
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réduire les niveaux de nitrates, et qu'un échange de vues ait lieu
chaque année avec les États membres à propos de ces rapports.
(13)Pour les laitues cultivées enpleinchamp, les limites fixées son tinférieures à celles qui s'appliquent aux laitues cultivées sous
abri et, afinde permettre uncon trôle efficace, les limites fixées
pour les laitues cultivées enpleinchamp devraien t s'appliquerégalement aux laitues cultivées sous abri en l'absence d'unétiquetage précis.
(14)Les aflatoxines sont des mycotoxines produites par certainesespèces d'Aspergillus qui se développent lorsque le degré de
température et d'humidité est élevé. Il s'agit de substances cancé-rigènes génotoxiques, qui peuvent être présentes dans un grand
nombre de denrées alimentaires. Pour ce type de substances, il
n'existe aucun seuil en dessous duquel aucun effet néfaste n'estobservé. Il n'est donc pas possible de fixer une dose journalièreadmissible. L'état actuel des connaissances scientifiques et tech-niques ainsi que l'amélioration des modes de production et de
stockage n'empêchent pas le développement de ces moisissures
et, en conséquence, ne permettent pas d'éliminer entièrement laprésence des aflatoxines dans les denrées alimentaires. Ilconvient donc de fixer des limites au niveau le plus faiblepossible.
(15)Les efforts visant à améliorer les conditions de production, derécolte et de stockage et à réduire ainsi le développement desmoisissures doivent être encouragés. Le groupe des aflatoxines
comprend différents composés dont la présence dans les denrées
alimentaires et la toxicité varient. L'aflatoxine B1 est de loin lecomposé le plus toxique. Il convient, pour des raisons de sécu-rité, de limiter à la fois la teneur totale en aflatoxines desdenrées alimentaires (composés B1, B2, G1 et G2) et la teneur
en aflatoxine B1. L'aflatoxine M1 est un produit de la métaboli-
sation de l'aflatoxine B1, présent dans le lait et les produitslaitiers des animaux ayant consommé des aliments contaminés.Même si l'aflatoxine M1 est considérée comme une substancecancérigène génotoxique moins dangereuse que l'aflatoxine B1,il est impératif d'éviter sa présence dans le lait et les produits
laitiers qui sont consommés par l'homme, et notamment par les
enfants en bas âge.
(16)Il est reconnu que les méthodes de triage ou d'autres traitementsphysiques permettent de réduire la teneur en aflatoxines desarachides, des fruits à coque et des fruits séchés. Afinde min i-miser les effets sur le commerce, il convient dès lors d'admettredes teneurs en aflatoxines plus élevées pour les produits en ques-
tion lorsque ceux-ci ne sont pas destinés à une consommation
humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient desdenrées alimentaires. Dans ces cas, les teneurs maximales enaflatoxines ont été fixées en prenant à la fois en considérationles effets possibles connus des traitements susmentionnés respec-tivement pour les arachides, les fruits à coque et les fruits
séchés, et la nécessité de respecter, au terme du traitement, les
teneurs maximales fixées pour ces produits destinés à la consom-mation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédientdes denrées alimentaires. Dans le cas des céréales, il ne peutêtre exclu que des méthodes de triage ou d'autres traitementsphysiques puissent réduire le niveau de contamination par les
aflatoxines. Pour pouvoir vérifier l'efficacité réelle de ces
méthodes et, le cas échéant, fixer des limites maximales propresaux céréales brutes, il est prévu, pendant une période limitée,d'appliquer les teneurs maximales prévues à l'annexe I unique-ment aux céréales et aux produits dérivés de leur transformation
destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation
comme ingrédient des denrées alimentaires. En l'absence dedonnées justifiant la fixation d'une limite maximale spécifiquepour les céréales brutes, à l'issue d'un délai donné, la limiteprévue pour les céréales et les produits dérivés de leur transfor-mation destinés à la consommation humaine directe ou à une2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 4
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utilisation comme ingrédient des denrées alimentaires s'appli-
quera également aux céréales brutes.
(17)Pour qu'il soit possible de contrôler efficacement le respect desdifférentes limites fixées pour les produits en question, il y alieu de connaître leur destination exacte grâce à un étiquetageapproprié. Les produits ayant des teneurs en aflatoxines supé-rieures aux teneurs maximales fixées ne doivent être mis en
circulation ni en tant que tels, ni après mélange avec d'autres
denrées alimentaires, ni comme ingrédient d'autres denréesalimentaires. Conformément à l'article 5 du règlement (CEE)n
o315/93, les États membres peuvent maintenir les teneurs
maximales en aflatoxines qu'ils ont fixées pour certaines denrées
alimentaires dans la mesure où aucune disposition communau-
taire n'a été adoptée à l'égard de celles-ci.
(18)L'absorptionde plomb peut con stituer unrisque grave pour lasanté publique. Le plomb peut freiner le développement cognitif,diminuer les performances intellectuelles des enfants et
augmenter la tension artérielle et le nombre des maladies
cardio-vasculaires chez les adultes. Au cours des dix dernièresannées, les teneurs en plomb des denrées alimentaires ontdiminué considérablement en raison de la prise de consciencedu problème de santé que pose cette substance, d'efforts à la
source pour réduire les dégagements de plomb et d'améliorations
apportées à l'assurance qualité de l'analyse chimique. Le CSAH aconclu, dans son avis du 19 juin 1992, que la teneur moyenne enplomb des denrées alimentaires ne semblait pas alarmante, maisqu'une action à plus long terme devait s'ensuivre en vue de ladiminuer davantage. Dès lors, les teneurs maximales devraient
être aussi faibles que raisonnablement possible.
(19)Le cadmium peut s'accumuler dans l'organisme humain et
induire un dysfonctionnement rénal, des problèmes osseux etdes troubles de la reproduction. On ne peut exclure une action
cancérigène sur l'homme. Le CSAH a recommandé, dans son
avis du 2 juin1995, d'accroître les efforts pour réduire l'exposi-tion alimentaire au cadmium, étant donné que les denréesalimentaires sont la principale source d'absorption de cettesubstance par l'homme. Dès lors, des teneurs maximalesdevraient être fixées à un niveau aussi bas que raisonnablement
possible.
(20)Le méthylmercure peut altérer le développement cérébral des
nourrissons et, à des teneurs plus élevées, provoquer des trans-formations neurologiques chez l'adulte. Le mercure contamine
essentiellement le poisson et les produits de la pêche. Pour
protéger la santé publique, la décision 93/351/CEE de laCommission(
1) fixe des teneurs maximales en mercure pour les
produits de la pêche. Dans un souci de transparence, les mesuresarrêtées par cette décision devraient être transférées vers le
présent règlement et mises à jour. Les teneurs devraient être
aussi faibles que raisonnablement possible, compte tenu du faitque, pour des raisons physiologiques, certaines espèces concen-trent plus facilement que d'autres le mercure dans leurs tissus.
(21)Le 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) se forme, dans
certaines conditions, pendant la transformation des denrées
alimentaires. Il peut être produit, en particulier, pendant la fabri-cation de l'ingrédient alimentaire salé dénommé «protéinevégétale hydrolysée» par la méthode de l'hydrolyse acide (PVHacide). L'adaptationdes procédés de productiona permis un e
diminution importante du 3-MCPD dans le produit susmentionné
au cours de ces dernières années. Récemment, plusieurs Étatsmembres ont également rapporté des teneurs élevées en 3-MCPD dans certains échantillons de sauce de soja. Pour assurerde bonnes pratiques de fabrication et protéger la santé desconsommateurs, des teneurs maximales en 3-MCPD devraient2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 5
(1) JO L 144 du 16.6.1993, p. 23.
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être fixées. Le CSAH a estimé dans son avis du 16 décembre
1994, confirmé le 12 juin 1997, que le 3-MCPD devrait êtreconsidéré comme un agent cancérigène génotoxique et que les
résidus de cette substance devraient être indécelables. Des études
toxicologiques récemment menées à bien montrent que lasubstance agit comme un agent non génotoxique in vivo.
(22)Les teneurs maximales fixées dans l'annexe I pour le 3-MCPD
sont basées sur l'avis du CSAH. Ce dernier réévaluera la toxicité
du 3-MCPD à la lumière des nouvelles études. L'adéquation deces teneurs maximales devrait être revue dès qu'un nouvel avisdu CSAH sera disponible. Les États membres sont invités àexaminer d'autres denrées alimentaires susceptibles de contenirdu 3-MCPD de manière à envisager, le cas échéant, la nécessité
de fixer des teneurs maximales pour des produits supplémen-
taires.
(23)Toute teneur maximale adoptée au niveau communautaire devraêtre revue régulièrement pour tenir compte de l'évolution desconnaissances scientifiques et techniques ainsi que des améliora-
tions dans les pratiques de fabrication ou agricoles, l'objectif
étant une diminution constante des teneurs.
(24)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes àl'avis du comité permanent des denrées alimentaires,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1. Les denrées alimentaires visées à l'annexe I ne doivent pas
présenter, lors de leur mise en circulation, de teneurs en contaminantsplus élevées que celles prévues à ladite annexe.
2. Les teneurs maximales visées à l'annexe I s'appliquent à la partie
comestible des denrées alimentaires mentionnées.
3. Les méthodes d'analyse et de prélèvement des échantillons à
appliquer sont celles visées à l'annexe I.
Article 2
1. Dans le cas de produits, autres que ceux visés à l'article 4, para-
graphe 1, qui sont séchés, dilués, transformés ou composés de plus d'un
ingrédient, la teneur maximale applicable sera celle fixée à l'annexe Icompte tenu, respectivement:
a) des changements apportés à la concentration du contaminant par les
processus de séchage ou de dilution;
b) des changements apportés à la concentration du contaminant par la
transformation;
c) des proportions relatives des ingrédients dans le produit;
d) du seuil de quantification de l'analyse.
Le premier alinéa s'applique dans la mesure où aucune teneur maxi-
male spécifique n'est fixée pour ces produits séchés, dilués,transformés ou composés.
2. Les teneurs maximales visées à l'annexe I s'appliquent également
aux denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants enbas âge relevant de la directive 91/321/CEE et de la directive 96/5/CEdans la mesure où aucune valeur plus stricte n'a été fixée par la législa-tion nationale pour les produits alimentaires mentionnés compte tenu,
respectivement, des changements apportés à la concentration du conta-
minant par le séchage, la dilution ou la transformation et desproportions relatives des ingrédients dans le produit. Des teneurs maxi-males en contaminants propres à ces denrées alimentaires serontétablies au plus tard le 5 avril 2004.
3. Sans préjudice des articles 3, paragraphe 1, et 4, paragraphe 3, il
est interdit d'utiliser des produits non conformes aux teneurs maximales2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 6
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visées à l'annexe I comme ingrédients pour la production de denrées
alimentaires composées.
Article 3
1. Dans des cas justifiés, les États membres peuvent autoriser provi-
soirement la mise en circulation de laitues fraîches et d'épinards frais,
produits et destinés à être consommés sur leur territoire, qui présententdes teneurs en nitrates supérieures à celles établies comme teneursmaximales aux points 1.1, 1.3 et 1.4 de l'annexe, à condition que descodes de bonnes pratiques agricoles soient mis en œuvre en vue
d'atteindre progressivement les teneurs prescrites dans le présent règle-
ment.
Cette autorisationprovisoire:
a) prend fin le 1
erjanvier 2005 en ce qui concerne les laitues;
b) est examinée avant le 1erjanvier 2005 en ce qui concerne les
épinards.
Les États membres informent chaque année les autres États membres et
la Commissiondes mesures prises afinde mettre enœuvre le premieralinéa.
2. Chaque année, les États membres communiquent à la Commis-
sion les résultats de leur suivi avant le 30 juin et rendent compte desmesures prises ainsi que de l'état d'avancement en ce qui concerne
l'application et l'amélioration des codes de bonnes pratiques agricoles
visant à réduire les niveaux de nitrates dans la laitue et les épinards.Cette information doit également contenir les données sur lesquellesse fondent leurs codes de bonnes pratiques agricoles.
3. Les États membres qui n'appliquent pas le paragraphe 1 procèdent
au suivi des niveaux de nitrates dans la laitue et les épinards et appli-
quent de bonnes pratiques agricoles en utilisant des moyensproportionnés à l'objectif recherché ainsi qu'aux résultats du suiviobtenus et en tenant compte, notamment, des risques et de l'expérienceacquise.
Article 4
1. Les limites maximales d'aflatoxines applicables aux produits visés
aux points 2.1.1.1 et 2.1.2.1 de l'annexe I sont également applicablesaux produits dérivés de leur transformation, pour autant qu'aucunelimite maximale spécifique ne soit établie à l'égard de ces produits
transformés.
2.►
M3En ce qui concerne les aflatoxines et l'ochratoxine A
contenues dans des produits mentionnés aux points 2.1 et 2.2 del'annexe I, il est interdit: ◄
a) de mélanger des produits conformes aux teneurs maximales fixées à
l'annexe I avec des produits non conformes ou de mélanger desproduits devant être soumis à un traitement de triage ou à d'autresméthodes physiques avec des produits destinés à la consommationhumaine directe ou à être utilisés comme ingrédient des denrées
alimentaires;
b) d'utiliser des produits qui ne sont pas conformes aux teneurs maxi-
males établies aux points 2.1.1.1, 2.1.2.1 ►
M3, 2.1.3, 2.1.4, 2.2.1
et 2.2.2 ◄de l'annexe I comme ingrédient pour la fabrication
d'autres denrées alimentaires;
c) de décontaminer des produits par des traitements chimiques.
3. Des arachides, fruits à coque et fruits séchés non conformes aux
teneurs maximales en aflatoxines établies au point 2.1.1.1 de l'annexe Iet des céréales non conformes aux teneurs maximales établies au2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 7
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point 2.1.2.1 peuvent être mis en circulation, à condition que ces
produits:
a) ne soient pas destinés à la consommation humaine directe ou utilisés
comme ingrédient de denrées alimentaires;
b) soient conformes aux teneurs maximales établies au point 2.1.1.2 de
l'annexe I pour les arachides et au point 2.1.1.3 de l'annexe I pour
les fruits à coque et les fruits séchés;
c) soient soumis à un traitement ultérieur de triage ou à d'autres
méthodes physiques et que, après ce traitement, les limites maxi-
males établies aux points 2.1.1.1 et 2.1.2.1 de l'annexe I ne soientpas dépassées et que le traitement lui-même ne provoque pasd'autres résidus nocifs;
d) portent un étiquetage mettant clairement en évidence leur destina-
tion et comportant la mention «Produit destiné à êtreobligatoirement soumis à un traitement de triage ou à d'autresméthodes physiques afin de réduire le niveau de contamination
d'aflatoxines avant toute consommation humaine ou toute utilisation
comme ingrédient de denrées alimentaires».
Article 5
1. Sur la base des résultats des contrôles effectués par les États
membres pour s'assurer du respect des teneurs maximales en nitrates
fixées à la section 1 de l'annexe I, des rapports concernant l'application
et l'amélioration de codes de bonnes pratiques agricoles pour réduireles niveaux de nitrates et de l'évaluation des données sur lesquelles lesÉtats membres ont fondé leurs bonnes pratiques agricoles, la Commis-sion procède tous les cinq ans et avant le 1
erjanvier 2002 pour la
première fois à unréexamendes ten eurs maximales, l'objectif global
étant de réduire ces dernières.
2. Sur la base de nouvelles données scientifiques et des résultats des
contrôles effectués par les États membres pour s'assurer du respect desteneurs maximales en métaux lourds et en 3-MCPD fixées auxsections 3 et 4 de l'annexe I, la Commission procède, tous les cinq
ans et avant le 5 avril 2003 pour la première fois, à un réexamen des
teneurs maximales, l'objectif global étant d'assurer au mieux la protec-tion de la santé des consommateurs.
2bis. La Commissionréexamin e, au plus tard le 31 décembre 2003,
les teneurs maximales pour les aflatoxines fixées au point 2.1.4 de lasection 2 de l'annexe I et, le cas échéant, les abaisse, en vue de tenircompte de l'évolution des connaissances scientifiques et technologi-ques.
La Commissionréexamin e, au plus tard le 31 décembre 2003, les
dispositions visées aux points 2.2.2 et 2.2.3 de la section 2 de l'annexeI, en ce qui concerne les teneurs maximales pour l'ochratoxine A dansles raisins secs et en vue d'inclure une limite maximale pour laprésence d'ochratoxine A dans le café vert et torréfié et les produits à
base de café, le vin, la bière, le jus de raisin, le cacao et les produits à
base de cacao et les épices, en tenant compte des enquêtes effectuées etdes mesures de prévention adoptées en vue de réduire la présenced'ochratoxine A dans ces produits.
À cette fin, les États membres et les parties intéressées communiquent
chaque année à la Commission les résultats des enquêtes effectuées et
les progrès enregistrés en ce qui concerne l'application des mesures deprévention destinées à éviter une contamination par l'ochratoxine A.
Article 6
Le règlement (CE) n
o194/97 est abrogé à partir du 5 avril 2002.
Les références au règlement abrogé s'entendent comme faites au
présent règlement et sont à lire selon le tableau de correspondancefigurant à l'annexe II.2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 8
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Article 7
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 5 avril 2002. Les sections 3 (métaux lourds)
et 4 (3-MCPD) de l'annexe I ne s'appliquent pas aux produits qui ont
été légalement placés sur le marché communautaire avant cette date.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 9
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ANNEXE I
TENEURS MAXIMALES POUR CERTAINS CONTAMINANTS DANS LES
DENRÉES ALIMENTAIRES
Section 1 — Nitrates (1)
Produit Teneurs maximales (mg NO3/kg)Mode de prélève-
ment d'échantillonsMéthode
d'analyse de
référence
1.1. Épinards
frais (2)(Spinacia
oleracea)Récolte du 1ernovembre
au 31 mars3 000 Directive 79/
700/CEE de la
Commission(4)Récolte du 1eravril au 31
octobre2 500
1.2. Épinards
conservés,
surgelés ou
congelés2 000 Directive 79/
700/CEE
1.3. Laitue fraîche
(Lactuca sativa
L.) (laitue
cultivée sous abri
et laitue cultivée
enpleinchamp) à
l'exceptiondes
laitues figurant au
point 1.4Récolte du 1eroctobre au
31 mars:Directive 79/
700/CEE.
Toutefois, le
nombre minimal
d'unités par
échantillon de
laboratoire est
de dix— laitue cultivée sous
abri4 500(5)
— laitue cultivée enplein
air4 000(5)
Récolte du 1eravril au 30
septembre:
— laitue cultivée sous
abri3 500(5)
— laitue cultivée enplein
air2 500(5)
1.4. Laitues de
type
«Iceberg» (27)Laitue cultivée sous abri 2 500(5) Directive 79/
700/CEE.
Toutefois, le
nombre minimal
d'unités par
échantillon de
laboratoire est
de dixLaitue cultivée enplein
air2 000(5)
Section 2 — Mycotoxines
ProduitTeneurs maximales (µg/kg)Mode de prélève-
ment d'échantil-
lonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'ana-
lyseB1B1+B2+G1+G2M1
2.1. AFLATOXINES(1)
2.1.1. Arachides, fruits à
coque et fruits
séchés
2.1.1.1. Arachides, fruits
à coque et fruits
séchés et les
produits dérivés
de leur transfor-
mation, destinés
à la consomma-
tionhumain e
directe ou
comme ingré-2(6)4 (6) — Directive 98/
53/CE (7)Directive 98/53/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 10
▼M4
▼B
▼M2
▼M2
ProduitTeneurs maximales (µg/kg)Mode de prélève-
ment d'échantil-
lonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'ana-
lyseB1B1+B2+G1+G2M1
dient de denrées
alimentaires
2.1.1.2. Arachides desti-
nées à être
soumises à un
traitement de
triage ou à
d'autres
méthodes physi-
ques avant leur
consommation
humaine ou leur
utilisation
comme ingré-
dient de denrées
alimentaires8(6)1 5 (6) Directive 98/
53/CEDirective 98/53/
CE
2.1.1.3. Fruits à coque et
fruits séchés
destinés à être
soumis à untrai-
tement de triage
ou à d'autres
méthodes physi-
ques avant leur
consommation
humaine ou leur
utilisation
comme ingré-
dient de denrées
alimentaires5(6)1 0 (6) — Directive 98/
53/CEDirective 98/53/
CE
2.1.2. Céréales (y
compris le
sarrasin,Fago-
pyrumspp.)
2.1.2.1. Céréales (y
compris le
sarrasin,Fago-
pyrumspp.) et
les produits
dérivés de leur
transformation
destinés à la
consommation
humaine directe
ou comme ingré-
dient de denrées
alimentaires2 4 — Directive 98/
53/CEDirective 98/53/
CE
2.1.2.2. Céréales (y
compris le
sarrasin,Fago-
pyrumspp.), à
l'exceptiondu
maïs, destinées à
être soumises à
untraitemen t de
triage ou à
d'autres
méthodes physi-
ques avant leur
consommation
humaine ou leur
utilisation
comme ingré-
dient de denrées
alimentaires2 4 — Directive 98/
53/CEDirective 98/53/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 11
▼M2
ProduitTeneurs maximales (µg/kg)Mode de prélève-
ment d'échantil-
lonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'ana-
lyseB1B1+B2+G1+G2M1
2.1.2.3. Maïs destiné à
être soumis à un
traitement de
triage ou à
d'autres
méthodes physi-
ques avant sa
consommation
humaine ou son
utilisation
comme ingré-
dient de denrées
alimentaires—(9)— (9) — Directive 98/
53/CEDirective 98/53/
CE
2.1.3. Lait [lait cru, lait
destiné à la fabri-
cationde produits
à base de lait et
lait de consomma-
tiontraité thermi-
quement tel que
défini par la direc-
tive 92/46/CEE du
Conseil (10), modi-
fiée endern ier lieu
par la directive 94/
71/CE] (11)— — 0,05 Directive 98/
53/CEDirective 98/53/
CE
2.1.4. Catégories
suivantes d'épices:
—Capsicum spp.
(fruits séchés
dérivés, entiers
ou pulvérisés,
y compris les
piments
rouges, le
poivre de
Cayenne et la
poudre de
paprika)
—Piper spp.
(fruits dérivés,
y compris le
poivre blanc et
le poivre noir)
—Myristica
fragrans (noix
de muscades)
—Zingiber offici-
nale
(gingembre)
—Curcuma
longa(safran
des Indes)5 10 — Directive 98/
53/CEDirective 98/53/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 12
▼B
▼M3
▼M3
ProduitTeneurs maximales
(µg/kg ou ppb)Mode de prélèvement
d'échantillonsMéthode d'analyse de
référence
2.2. OCHRATOXINE A
2.2.1. Céréales (y compris le
riz et le sarrasin) et
produits dérivés des
céréales
2.2.1.1. Grains de céréales
brutes (y compris le
riz brut et le sarrasin)5 ►C2Directive
2002/26/CE ◄de
la Commission(26)►C2Directive
2002/26/CE ◄
2.2.1.2. Tous les produits
dérivés des céréales (y
compris les produits de
céréales transformés et
les grains de céréales
destinés à la consom-
mationhumain e
directe)3 ►C2Directive
2002/26/CE ◄►C2Directive
2002/26/CE ◄
2.2.2. Raisins secs (raisins de
Corinthe, sultanines et
autres raisins secs)10 ►C2Directive
2002/26/CE ◄►C2Directive
2002/26/CE ◄
2.2.3. Café vert et torréfié et
produits à base de café,
vin, bière, jus de raisin,
cacao et produits à base
de cacao et épices—
Section 3 — Métaux lourds
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg de poids à
l'état frais)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
3.1. PLOMB (Pb)
3.1.1. Lait de vache (lait cru,
lait destiné à la fabrica-
tionde produits à base
de lait, lait de consom-
mationtraité
thermiquement tel que
défini par la directive 92/
46/CEE du Conseil)0,02 Directive 2001/22/
CE de la Commis-
sion(12)Directive 2001/22/
CE
3.1.2. Préparations pour nour-
rissons et préparations
de suite telles que défi-
nies dans la directive 91/
321/CEE (13)0,02 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.3. Viande bovine, viande de
mouton, viande de porc
et volaille telles quedéfinies à l'article 2,
point a), de la directive
64/433/CEE du
Conseil (
14), modifiée en
dernier lieu par la direc-
tive 95/23/CE (15)e tà
l'article 2, paragraphe 1,
de la directive 71/118/
CEE du Conseil (16),
modifiée endern ier lieu
par la directive 97/79/
CE (17), à l'exclusiondes0,1 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 13
▼B
▼B
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg de poids à
l'état frais)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
abats tels que définis à
l'article 2, point e), de la
directive 64/433/CEE et
à l'article 2, paragraphe 5,
de la directive 71/118/
CEE
3.1.3.1. Abats comestibles de
bovins, de moutons, de
porcs et de volaille,
tels que définis à
l'article 2, point e), de
la directive 64/433/
CEE et à l'article 2,
paragraphe 5, de la
directive 71/118/CEE0,5 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.4. Chair musculaire (25)de
poissontelle que défin ie
dans les catégories a), b)
et e) de la liste de
l'article 1erdu règlement
(CE) no104/2000 du
Conseil (JO L 17 du
21.1.2000, p. 22), à
l'exclusiondes espèces
de poissons répertoriées
au point 3.1.4.10,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.4.1. Chair musculaire (25)de:
bonite(Sarda sarda)
sar à tête noire
(Diplodus vulgaris)
anguille (Anguilla
anguilla)
mulet lippu (Mugil
labrosus labrosus)
grondeur (Pomadasys
benneti)
chinchard (Trachurus
trachurus)
sardine (Sardina
pilchardus)
sardinops (Sardinops
species)
bar tacheté (Dicentrar-
chus punctatus)
thon(Thunnus species
etEuthynnus species)
céteau ou langue
d'avocat(Dicologo-
glossa cuneata)0,4 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.5. Crustacés, à l'exception
de la chair brune de
crabe0,5 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 14
▼M1
▼B
▼B
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg de poids à
l'état frais)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
3.1.6. Mollusques bivalves 1,5 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.7. Céphalopodes (sans
viscères)1,0 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.8. Céréales (y compris le
sarrasin), légumineuses
et légumes à cosse0,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.9. Légumes tels que définis
à l'article 1erde la direc-
tive 90/642/CEE du
Conseil (19), modifiée en
dernier lieu par la direc-
tive 2000/48/CE (20), à
l'exclusiondes brassi-
cées, des légumes-
feuilles, des fines herbes
et de tous les champi-
gnons. Dans le cas des
pommes de terre, la
teneur maximale
s'applique aux produits
pelés0,1 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.9.1. Brassicées, légumes-
feuilles et totalité des
champignons cultivés0,3 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.10. Fruits tels que définis à
l'article 1erde la direc-
tive 90/642/CEE, à
l'exclusiondes baies et
des petits fruits0,1 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.10.1. Baies et petits fruits
tels que définis à
l'article 1erde la
directive 90/642/CEE0,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.11. Huiles et matières
grasses, y compris les
matières grasses du lait0,1 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.12. Jus de fruits, jus de
fruits concentrés (pour
consommation directe)
et nectars de fruits tels
que définis dans la
directive 93/77/CEE du
Conseil (21)0,05 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.1.13. Vins tels que définis
dans le règlement (CE)
no1493/1999 du
Conseil (22) (y compris
les vins mousseux, mais
à l'exclusiondes vin s de
liqueur), vins aroma-
tisés, boissons
aromatisées à base de
vinet cocktails aroma-
tisés de produits
vitivinicoles, tels que
définis dans le règle-
ment (CEE) no1601/91
du Conseil (23), ainsi0,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 15
▼M1
▼B
▼B
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg de poids à
l'état frais)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
que cidres, poiré et vins
de fruits. La teneur
maximale s'applique
aux produits fabriqués à
partir de la récolte 2001
3.2. CADMIUM (Cd)
3.2.1. Viande bovine, viande de
mouton, viande de porc
et volaille telles que
définies à l'article 2,
point a), de la directive
64/433/CEE et à
l'article 2, paragraphe 1,
de la directive 71/118/
CEE, à l'exclusiondes
abats tels que définis à
l'article 2, point e), de la
directive 64/433/CEE et
à l'article 2, paragraphe 5,
de la directive 71/118/
CEE0,05 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.2. Viande de cheval 0,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.3. Foie de bovin, de
mouton, de porc et de
volaille0,5 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.4. Rognon de bovin, de
mouton, de porc et de
volaille1,0 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.5. Chair musculaire (25)de
poisson, telle que définie
dans les catégories a), b)
et e) de la liste de
l'article 1erdu règlement
(CE) no104/2000, à
l'exclusiondes espèces
de poissons répertoriées
au point 3.2.5.10,05 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.5.1. Chair musculaire (25)de:
bonite(Sarda sarda)
sar à tête noire
(Diplodus vulgaris)
anguille (Anguilla
anguilla)
anchois (Engraulis
encrasicolus)
mulet lippu (Mugil
labrosus labrosus)
chinchard (Trachurus
trachurus)
louvereau (Luvarus
imperialis)
sardine (Sardina
pilchardus)
sardinops (Sardinops
species)
thon(Thunnus et
Euthynnus species)0,1 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 16
▼M1
▼M1
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg de poids à
l'état frais)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
céteau ou langue
d'avocat(Dicologo-
glossa cuneata)
3.2.6. Crustacés, à l'exception
de la chair brune de
crabe et à l'exceptionde
la tête et de la chair du
thorax du homard et des
crustacés de grande taille
semblables (Nephropidae
etPalinuridae)0,5 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.7. Mollusques bivalves 1,0 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.8. Céphalopodes (sans
viscères)1,0 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.9. Céréales, à l'exclusiondu
son, du germe, du grain
de blé et du riz0,1 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.9.1. Son, germe, grain de
blé et riz0,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.10. Graines de soja 0,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.11. Légumes et fruits, tels
que définis à l'article 1er
de la directive 90/642/CEE, à l'exclusiondes
légumes-feuilles, des
fines herbes, de tous les
champignons, des
légumes-tiges, des
légumes-racines et des
pommes de terre0,05 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.11.1. Légumes-feuilles,
fines herbes, céleri-
rave et ensemble des
champignons cultivés0,2 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.2.11.2. Légumes-tiges,
légumes-racines et
pommes de terre, à
l'exclusiondu céleri-
rave. Dans le cas des
pommes de terre, la
teneur maximale
s'applique aux
produits pelés0,1 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.3. MERCURE
3.3.1. Produits de la pêche,
sauf ceux visés au
point 3.3.1.10,5 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
3.3.1.1. Baudroies ou lottes
(Lophius species)
Loup de l'Atlantique
(Anarhichas lupus)
Bar(Dicentrarchus1,0 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 17
▼B
▼M1
▼M1
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg de poids à
l'état frais)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
labrax)
Lingue bleue ou lingue
espagnole(Molva
dipterygia)
Bonite(Sarda sarda)
Anguille et civelle
(Anguilla species)
Empereur ou hoplostète
orange(Hoplostethus
atlanticus)
Grenadier (Coryphae-
noides rupestris)
Flétande l'Atlan tique
(Hippoglossus hippo-
glossus)
Marlin (Makaira
species)
Brochet(Esox lucius)
Palomète (Orcynopsis
unicolor)
Pailona commun
(Centroscymnes coelo-
lepis)
Raies(Raja species)
Grande sébaste
(Sebastes marinus, S.
mentella) , petite
sébaste(S. viviparus)
Voilier de l'Atlantique
(Istiophorus platyp-
terus)
Sabre argent (Lepi-
dopus caudatus) , sabre
noir(Aphanopus
carbo)
Requins (toutes
espèces)
Escolier noir ou stro-
maté(Lepidocybium
flavobrunneum) , rouvet
(Ruvettus pretiosus) ,
escolier serpent
(Gempylus serpens)
Esturgeon (Acipenser
species)
Espadon (Xiphias
gladius)
Thon(Thunnus species
etEuthynnus species)
Section 4 — 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD)
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
4.1. Protéine végétale hydro-
lysée (24)0,02 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 18
▼B
▼B
ProduitTeneurs maximales
(mg/kg)Critères de perfor-
mance pour le
prélèvement d'échan-
tillonsCritères de perfor-
mance pour les
méthodes d'analyse
4.2. Sauce de soja (24) 0,02 Directive 2001/22/
CEDirective 2001/22/
CE
(1) La présente section figure déjà dans le règlement (CE) no194/97 et est reproduite ici sans modification.
(2) Les teneurs maximales pour les épinards frais ne s'appliquent pas aux épinards frais destinés à être transformés,
qui sont directement transportés en vrac depuis les champs jusqu'à l'établissement de la transformation.
►M4 ◄
(4) JO L 207 du 15.8.1979, p. 26.
(5) En l'absence d'un étiquetage approprié indiquant le mode de production, c'est la limite établie pour la laitue
cultivée enpleinchamp qui est applicable.
(6) Les limites maximales sont à appliquer sur la partie d'arachides, de fruits à coque ou de fruits séchés destinée à
être consommée. Si les fruits entiers sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, quetoute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.
(
7) JO L 201 du 17.7.1998, p. 93.
►M2 ◄
►M2(9) Si aucune teneur spécifique n'est fixée avant le 1erjuillet 2003, les teneurs indiquées au point 2.1.2.1
du tableau s'appliqueront au maïs visé dans ce point après cette date. ◄
(10) JO L 268 du 14.9.1992, p. 1.
(11) JO L 368 du 31.12.1994, p. 33.
(12) Voir page 14 du présent Journal officiel.
(13) La teneur maximale s'applique au produit tel que proposé prêt à la consommation ou reconstitué selon les
instructions du fabricant.
(14) JO 121 du 29.7.1964, p. 2012.
(15) JO L 243 du 11.10.1995, p. 7.
(16) JO L 55 du 8.3.1971, p. 23.
(17) JO L 24 du 30.1.1998, p. 31.
(18) JO L 17 du 21.1.2000, p. 22.
(19) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71.
(20) JO L 197 du 3.8.2000, p. 26.
(21) JO L 244 du 30.9.1993, p. 23.
(22) JO L 179 du 14.7.1999, p. 1.
(23) JO L 149 du 14.6.1991, p. 1.
(24) La teneur maximale est donnée pour le produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à
une teneur maximale de 0,05 mg/kg dans la matière sèche. Le chiffre doit être adapté proportionnellement aucontenu des produits en matière sèche.
►
M1(25) Lorsque le poisson doit être consommé entier, la teneur maximale s'applique au poisson entier. ◄
►M3(26)►C2JO L 75 du 16.3.2002, p. 38. ◄◄
►M4(27) Décrites dans le règlement (CE) no1543/2001 de la Commission du 27 juillet 2001 fixant la norme de
commercialisationapplicable aux laitues, chicorées frisées et scaroles (JO L 203 du 28.7.2001, p. 9). ◄2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 19
▼C1
▼B
ANNEXE II
TABLEAUDE CORRESPONDANCE
Présent règlement Règlement (CE) no194/97
— Article 1er
Article 1er, paragraphe 1 Article 2, paragraphe 1, point a)
Article 2, paragraphe 1 Article 2, paragraphe 1, point b)Article 2, paragraphe 1 Article 2, paragraphe 1, point c)
Article 3, paragraphe 1 Article 2, paragraphe 2
Article 3, paragraphe 1 Article 2, paragraphe 3Article 4, paragraphe 2 Article 2, paragraphe 4Article 4, paragraphe 3 Article 2, paragraphe 5Article 3, paragraphe 2 Article 3, paragraphe 1
Article 3, paragraphe 3 Article 3, paragraphe 2
Article 5, paragraphe 1 Article 3, paragraphe 3Article 3, paragraphe 1 Article 4
Annexe I, section 1 «Nitrates» Annexe, I. contaminants d'origine agricole,
point 1 «Nitrates»
Annexe I, section 2 «Mycotoxines» Annexe, I. contaminants d'origine agricole,
point 2 «Mycotoxines»
— Annexe, II. «Autres contaminants»2001R0466 — FR — 23.04.2002 — 002.001 — 20