2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 1
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►BDIRECTIVE2002/40/CE DE LA COMMISSION
du 8 mai 2002
portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indica-
tion de la consommation d'énergie des fours électriques à usage domestique
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 128 du 15.5.2002, p. 45)
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 33 du 8.2.2003, p. 43 (2002/40/CE)
▼B
DIRECTIVE2002/40/CE DE LA COMMISSION
du 8 mai 2002
portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du
Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation
d'énergie des fours électriques à usage domestique
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traitéinstituant la Communautéeuropé enne,
vu la directive 92/75/CEE du Conseil du 22 septembre 1992 concernant
l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie
et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informationsuniformes relatives aux produits (
1), et notamment son article 9,
considérant ce qui suit:
(1)La directive 92/75/CEE prévoit que la Commission doit arrêter
des directives d'application pour les appareils domestiques, et
notamment les fours électriques.
(2)L'électricité consommée par les fours électriques représente unepart non négligeable de la demande globale d'énergie à usage
domestique dans la Communauté. La consommation d'énergiede ces appareils peut être notablement réduite.
(3)Les normes harmonisées sont des spécifications techniques quisont adoptées par les organismes européens de normalisationmentionnés à l'annexe I de la directive 98/34/CE du Parlementeuropéen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure
d'information dans le domaine des normes et réglementations
techniques et des règles relatives aux services de la société del'information (
2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).
(4)Les États membres doivent donner autant que de besoin desinformations sur les émissions sonores, conformément à la direc-tive 86/594/CEE du Conseil du 1
erdécembre 1986 concernant le
bruit aérien émis par les appareils domestiques (4).
(5)La directive 79/531/CEE du Conseil du 14 mai 1979 portantapplication aux fours électriques de la directive 79/530/CEE
concernant l'information sur la consommation d'énergie des
appareils domestiques par voie d'étiquetage (
5), modifiée en
dernier lieu par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande etde la Suède, doit être abrogée avec effet à partir de la date demise en application de la présente directive.
(6)Les mesures prévues par la présente directive sont conformes àl'avis du comitéinstituépar l'article 10 de la directive 92/75/
CEE,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive s'applique aux fours électriques à usage
domestique fonctionnant sur secteur et aux fours faisant partie d'uneinstallation plus vaste.
2. La présente directive ne s'applique pas aux fours suivants:
a) fours pouvant fonctionner avec d'autres sources d'énergie;
b) fours non couverts par les normes harmonisées visées à l'article 2;2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 2
(1) JO L 297 du 13.10.1992, p. 16.
(2) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.
(3) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.
(4) JO L 344 du 6.12.1986, p. 24.
(5) JO L 145 du 13.6.1979, p. 7.
▼B
c) fours portables, à savoir les fours autres que des appareils fixes et
pesant moins de 18 kilogrammes, sauf s'ils sont destinés à équiperune installation.
3. La consommation d'énergie en mode «vapeur» autre que le mode
«vapeur chaude» n'est pas couverte par la présente directive.
Article 2
1. Les informations requises par la présente directive sont établies
sur la base de mesures effectuées conformément aux normes harmoni-sées adoptées par le comité européen de normalisation électrotechnique(Cenelec) dans le cadre du mandat que la Commission lui a conféré envertu de la directive 98/34/CE, dont les numéros de référence ont étépubliés au Journal officiel des Communautés européennes et pour
lesquelles les États membres ont publié les numéros de référence des
normes nationales les transposant.
Les dispositions des annexes I, II et III de la présente directive concer-
nant la fourniture d'informations sur le bruit s'appliquent uniquement si
les États membres en font la demande au titre de l'article 3 de la direc-
tive 86/594/CEE. Ces informations sont établies conformément auxdispositions de ladite directive.
2. Les termes utilisés dans la présente directive ont le même sens
que dans la directive 92/75/CEE.
Article 3
1. La documentation technique visée à l'article 2, paragraphe 3, de la
directive 92/75/CEE comprend:
a) le nom et l'adresse du fournisseur;
b) une description générale du modèle permettant de l'identifier aisé-
ment;
c) des informations, éventuellement sous forme de dessins, sur les
principales caractéristiques techniques du modèle, et notamment
celles ayant une influence notable sur la consommation d'énergie;
d) les rapports d'essais et de mesure réalisés conformément aux procé-
dures d'essai prévues par les normes harmonisées visées à l'article 2,
paragraphe 1, de la présente directive;
e) le mode d'emploi, le cas échéant.
2. L'étiquette visée à l'article 2, paragraphe 1, de la directive 92/75/
CEE doit être conforme aux spécifications de l'annexe I de la présentedirective.
L'étiquette doit être placée sur la porte de l'appareil de manière à être
clairement visible et non masquée. Sur les fours comprenant plusieurs
enceintes, toutes les enceintes doivent être pourvues d'une étiquette,sauf les enceintes n'entrant pas dans le champ d'application des normesharmonisées mentionnées à l'article 2.
3. Le contenu et le format de la fiche d'information prévue à l'article
2, paragraphe 1, de la directive 92/75/CEE doivent être conformes auxspécifications de l'annexe II de la présente directive.
4. Lorsqu'un appareil est mis en vente, en location ou en location-
vente par le biais d'une communication écrite ou imprimée ou par un
autre moyen impliquant que le client éventuel ne peut pas voir de ses
propres yeux l'appareil dont il est question (annonce, catalogue devente par correspondance, annonces publicitaires sur l'Internet ou surun autre média électronique), la communication doit comprendre toutesles informations prévues à l'annexe III.
Cette disposition s'applique également aux offres concernant des fours
encastrables pour cuisines intégrées.
5. La classe d'efficacité énergétique de chaque enceinte est déter-
minée conformément à l'annexe IV.2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 3
▼B
6. Les termes appropriés à utiliser sur l'étiquette et sur la fiche visés
à l'article 2, paragraphe 1, de la directive 92/75/CEE sont choisis dansle tableau figurant à l'annexe V de la présente directive.
Article 4
Les États membres peuvent permettre jusqu'au 30 juin 2003 la mise sur
le marché, la commercialisation et/ou l'affichage de produits, ainsi que
la diffusion de communications visées à l'article 3, paragraphe 4, qui nesont pas conformes aux dispositions de la présente directive.
Article 5
1. Les États membres adoptent et publient avant le 31 décembre
2002 les dispositions nécessaires pour se conformer à la présente direc-tive. Ils en informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1
erjanvier 2003.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contien-
nent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une
telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette
référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi parla présente directive.
Article 6
La directive 79/531/CEE est abrogée avec effet à partir du 1
erjanvier
2003.
Article 7
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 4
▼B
ANNEXE I
ÉTIQUETTE
Conception de l'étiquette
1. L'étiquette correspond à la version linguistique appropriée choisie parmi les
modèles suivants:2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 5
▼B
2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 6
▼B
2. Les notes suivantes indiquent les informations qui doivent figurer sur l'éti-
quette:
NotesI. Nom du fournisseur ou marque de fabrique.
II. Référence du modèle établi par le fournisseur.
III. Classe d'efficacité énergétique de l'enceinte (des enceintes), déterminée
conformément aux dispositions de l'annexe IV. La pointe de la flèche
indiquant la classe d'efficacité énergétique de l'appareil doit être placée
en face de la flèche d'efficacité énergétique correspondante.
La flèche indiquant la classe d'efficacité énergétique ne doit pas avoir
une hauteur inférieure à celle des flèches placées en regard, ni dépasserle double de leur hauteur.
IV. Sans préjudice des dispositions définies dans le cadre du système
communautaire d'attribution du label écologique, la marque du label
peut figurer sur l'étiquette lorsqu'un «label écologique communautaire»
a été attribué à un appareil au titre du règlement (CE) n
o1980/2000 du
Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un
système communautaire révisé d'attribution du label écologique (1).
V. Consommation d'énergie, exprimée en kWh, de la (ou des) fonction(s)
de chauffage (convection naturelle et/ou forcée), déterminée en charge
normalisée, conformément aux procédures d'essai des normes harmoni-
sées visées à l'article 2.
VI. Volume utile de l'enceinte en litres, déterminé conformément aux
normes harmonisées visées à l'article 2.
VII. Type d'appareil, déterminé comme suit:
faible volume: 12 l ≤volume < 35 l
volume moyen: 35 l ≤volume < 65 l
grand volume: 65 l ≤volume.
La flèche doit être placée en face du type d'appareil appropriée.
VIII. À titre facultatif, niveau de bruit mesurépendant le mode de fonction-
nement au cours duquel l'efficacité énergétique est déterminée,
conformément à la directive 86/594/CEE (2).
NB:
On trouvera à l'annexe V les termes correspondants dans les autres langues
de la Communauté.
Inscriptions
3. Explication des inscriptions figurant sur l'étiquette:
Couleurs utilisées:CMYK — cyan, magenta, jaune, noir.
Ex. 07X0 = 0 % cyan, 70 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir.Flèches
A X0X0
B 70X0
C 30X0
D 00X0E 03X0F 07X0G 0XX0
Couleur de l'encadrement: X070
La couleur de fond de la flèche indiquant la classe d'efficacité énergétique est
noire.
Tout le texte est en noir sur fond blanc.2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 7
(1) JO L 237 du 21.9.2000, p. 1.
(2) Les normes de bruit applicables sont EN 60704-2-10 (mesure du bruit) et EN 60704-3
(contrôle).
▼B
2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 8
▼B
ANNEXE II
FICHE
La fiche doit fournir les informations indiquées ci-après. Ces informations
peuvent être présentées sous forme de tableau regroupant différents appareils
fournis par le même fournisseur ou elles peuvent être jointes au mode d'emploi
de l'appareil. Dans le premier cas, elles doivent être présentées dans l'ordre
indiquéci-dessous:
1) Nom du fournisseur ou marque de fabrique.
2) Identification du modèle par le fournisseur.
3) Classe d'efficacité énergétique de l'enceinte (des enceintes), déterminée
conformément à l'annexe IV et indiquée comme suit: «Produit classé en …
sur une échelle allant de la classe A (consommation la plus faible) à la
classe G (consommation la plus élevée)». Lorsque cette information figure
dans un tableau, elle peut être exprimée sous une autre forme, à condition
que le classement de A (économe) à G (peu économe) apparaisse claire-
ment. Indication de la fonction de chauffage utilisée pour déterminer la
classe d'efficacité énergétique.
4) Lorsque les informations sont données sous la forme d'un tableau et que
certains des appareils qui y figurent se sont vu attribuer un «label écolo-
gique communautaire» en vertu du règlement (CE) no1980/2000, cette
information peut être mentionnée ici. Dans ce cas, le titre de la rangée du
haut est intitulé«label é cologique communautaire» et une reproduction de
la marque du label est placée dans la colonne correspondante. Cette dispo-
sition est arrêtée sans préjudice des exigences prévues dans le cadre du
système d'attribution du label écologique communautaire.
5) Consommation d'énergie, exprimée en kWh, de la (ou des) fonction(s) de
chauffage (convection naturelle et/ou forcée et/ou vapeur), déterminée en
charge normalisée, conformément aux procédures d'essai des normes
harmonisées visées à l'article 2.
6) Volume utile de l'enceinte en litres, déterminé conformément aux normes
harmonisées mentionnées à l'article 2.
7) Type d'appareil, déterminé comme suit:
faible volume: 12 l ≤volume < 35 l,
volume moyen: 35 l ≤volume < 65 l,
grand volume: 65 l ≤volume.
La flèche doit être placée en face du type d'appareil approprié.
8) Temps de cuisson en charge normalisée, déterminé conformément aux
procédures d'essai des normes harmonisées visées à l'article 2.
9) À titre facultatif, niveau de bruit mesurépendant le mode de fonctionne-
ment au cours duquel l'efficacité énergétique est déterminée,
conformément à la directive 86/594/CEE (1).
10) Indication de la consommation d'énergie lorsque le four ne chauffe pas et
qu'il se trouve en mode de consommation d'énergie minimum, dès que l'on
disposera d'une norme harmonisée appropriée sur les pertes en veille.
11) Surface de la plaque de cuisson la plus grande, exprimée en cm2, et déter-
minée en tant que «superficie» conformément aux normes harmonisées
mentionnées à l'article 2.
Lorsque l'étiquette est reproduite sur la fiche, en couleur ou en noir et blanc,
seules les informations ne figurant pas sur l'étiquette doivent être fournies.
NB:On trouvera à l'annexe V les termes correspondants dans les autres langues de la
Communauté.2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 9
(1) Les normes de bruit applicables sont EN 60704-2-10 (mesure du bruit) et EN 60704-3
(contrôle).
▼B
ANNEXE III
VENTE PAR CORRESPONDANCE ET AUTRES TYPES DE VENTE À
DISTANCE
Les catalogues de vente par correspondance, les communications, les offres
écrites, les annonces publicitaires sur l'Internet ou sur d'autres médias électroni-
ques tels que ceux visés à l'article 3, paragraphe 4, dont les offres concernant
des fours encastrables pour cuisines intégrées, contiennent les informations
suivantes, dans l'ordre indiquéci-après:
1) Marque de fabrique et référence du modèle
établi par le fournisseur(Annexe II, points 1 et 2)
2) Classe d'efficacité énergétique (Annexe II, point 3)
3) Consommation d'énergie (Annexe II, point 5)4) Volume utile (Annexe II, point 6)5) Taille (Annexe II, point 7)6) Bruit (Annexe II, point 9)
Si d'autres informations contenues dans la fiche d'information sur le produit sont
également fournies, celles-ci seront présentées sous la forme définie à l'annexe
II et incluses dans la liste ci-dessus, dans l'ordre fixépour la fiche.
NB:On trouvera à l'annexe V les termes correspondants dans les autres langues de la
Communauté.2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 10
▼B
ANNEXE IV
CLASSE D'EFFICACITÉÉNERGÉTIQUE
La classe d'efficacité énergétique d'une enceinte est déterminée de la manière
suivante:
Tableau 1 — Enceintes de faible volume
Classe d'efficacité énergétiqueConsommation d'énergie «E» (1) (exprimée
en kWh) en charge normalisée
A E < 0,60
B 0,60 ≤E < 0,80
C 0,80 ≤E < 1,00
D 1,00 ≤E < 1,20
E 1,20 ≤E < 1,40
F 1,40 ≤E < 1,60
G 1,60 ≤E
(1) Déterminée conformément à l'annexe I, note V.
Tableau 2 — Enceintes de volume moyen
Classe d'efficacité énergétiqueConsommation d'énergie «E» (1) (exprimée
en kWh) en charge normalisée
A E < 0,80
B 0,80 ≤E < 1,00
C 1,00 ≤E < 1,20
D 1,20 ≤E < 1,40
E 1,40 ≤E < 1,60
F 1,60 ≤E < 1,80
G 1,80 ≤E
(1) Déterminée conformément à l'annexe I, note V.
Tableau 3 — Enceintes de grand volume
Classe d'efficacité énergétiqueConsommation d'énergie «E» (1) (exprimée
en kWh) en charge normalisée
A E < 1,00
B 1,00 ≤E < 1,20
C 1,20 ≤E < 1,40
D 1,40 ≤E < 1,60
E 1,60 ≤E < 1,80
F 1,80 ≤E < 2,00
G 2,00 ≤E
(1) Déterminée conformément à l'annexe I, note V.2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 11
ANNEXE V
TERMES À UTILISERSURL'ÉTIQUETTE ET SURLA FICHE
Équivalents des termes dans les langues de la Communauté
Note
Étiquette
Annexe IFiche
Annexe IIVente par
correspon-
dance
Annexe IIIES DA DE EL EN FR IT NL PT SV FI
⊗ Energía Energi Energie Ενέργεια Energy Énergie Energia Energie Energia Energi Energia
⊗ Horno eléc-
tricoEl-ovne Elektro-
backöfenΗλεκτρικ-
ός φούρνοςElectric
ovenFour élec-
triqueForno elet-
tricoElektrische
ovenForno eléc-
tricoElektrisk
ugnSähköuuni
I 1 1 Fabricante Mærke Hersteller Προµηθευ-
τήςManufac-
turerFabricant Costruttore Fabrikant Fabricante Leverantör Tavarantoi-
mittaja
II 2 1 Modelo Model Modell Μοντέλο Model Modèle Modello Model Modelo Modell Malli
⊗ Más
eficienteLavt
forbrugNiedriger
VerbrauchΠιο αποδο-
τικόMore effi-
cientÉconome Bassi
consumiEfficiënt ►C1
Mais
eficiente
◄Låg
förbrukningVähän kulut-
tava
⊗ Menos
eficienteHøjt forbrug Hoher
VerbrauchΛιγότερο
αποδοτικόLess effi-
cientPeu
économeAlti
consumiInefficiënt ►C1
Menos
eficiente
◄Hög
förbrukningPaljon kulut-
tava
3 2 Clase de
eficiencia
energética
… en una
escala que
abarca de A
(más
eficiente) a
G (menos
eficiente)Relativt
energifor-
brug … på
skalaen A
(lavt
forbrug) til
G (højt
forbrug)Energieeffi-
zienzklasse
… auf einer
Skala von
A (niedriger
Verbrauch)
bis G (hoher
Verbrauch)Τάξη
ενεργειακ-
ής
απόδοσης
…σε µια
κλίµακα
από το Α
(πιο αποδο-
τικό) έως
τοG(λιγό-
τερο
αποδοτικό)Energy effi-
ciency class
…o na
scale of A
(more effi-
cient) to G
(less effi-
cient)Classement
selon son
efficacité
énergétique
… sur une
échelle
allant de A
(économe) à
G (peu
économe)Classe di
efficienza
energetica
… su una
scala da A
(bassi
consumi) a
G (alti
consumi)Energie-
efficiëntie-
klasse … op
een schaal
van A (effi-
ciënt) tot G
(inefficiënt)Classe de
eficiência
energética
… numa
escala de A
(eficiente) a
G (inefi-
ciente)Energieffek-
tivitetsklass
på en skala
från A (låg
förbrukning)
till G (hög
förbrukning)Energiate-
hokkuus-
luokka astei-
kolla A:sta
(vähän kulut-
tava) G:hen
(paljon kulut-
tava)▼B2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 12
Note
Étiquette
Annexe IFiche
Annexe IIVente par
correspon-
dance
Annexe IIIES DA DE EL EN FR IT NL PT SV FI
V 5 3 Consumo de
energíaEnergifor-
brugEnergiever-
brauchΚατανάλω-
ση
ενέργειαςEnergy
consump-
tionConsomma-
tion
d'énergieConsumo di
energiaEnergiever-
bruikConsumo de
energiaEnergiför-
brukningEnergianku-
lutus
V 5 3 kWh kWh kWh kWh kWh kWh kWh kWh kWh kWh kWh
V 5 3 Función de
calenta-
mientoOpvarm-
ningsfunk-
tionBeheizung Λειτουργία
θέρµανσηςHeating
functionFonction
chauffageFunzione di
riscalda-
mentoVerhittings-
functieFunção de
aquecimentoVärmnings-
funktion►C1
Kuumennus-
tapa
◄
V 5 3 Calenta-
miento
conven-
cionalTraditionel
opvarmningKonventio-
nelle Behei-
zungΣυµβατική Conven-
tionalClassique Convezione
naturaleConventio-
neelConven-
cionalKonventio-
nell
värmningYlä-alalämpö
V 5 3 Convección
forzadaVarmluft Umluft/
HeißluftΜε κυκλο-
φορία
θερµού
αέραForced air
convectionConvection
forcéeFunzione di
riscalda-
mento a
convezione
forzataGeforceerde
luchtcon-
vectieConvecção
forçada de
arVärmning
med varm-
luftKiertoilma
V 5 3 Con carga
normalBaseret på
standardbe-
lastningBei Stan-
dardbela-
dungΜε βάση
τυποποιη-
µένο
φορτίοBased on
standard
loadCalculée en
charge
normaliséeRiferito al
carico
normaliz-
zatoGebaseerd
op normbe-
lastingCom base
na carga-
padrãoBaserad på
provning
med stan-
dardlastPerustuu
standardin
mukaiseen
testiin
VI 6 4 Volumen
neto (litros)Nettovo-
lumen (liter)Nettovo-
lumen
(Liter)Ωφέλιµος
όγκος
(Λίτρα)Usable
volume
(litres)Volume
utile (litres)Volume
utile (litri)Netto
volume
(liter)Volume útil
LitrosAnvändbar
volym
(liter)Käyttötila-
vuus (litraa)
VII 7 5 Tipo Type Typ Τύπος Size Type Tipo Type Tipo Storlek ►C1
Koko
◄▼B2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 13▼C1
▼B
Note
Étiquette
Annexe IFiche
Annexe IIVente par
correspon-
dance
Annexe IIIES DA DE EL EN FR IT NL PT SV FI
VII 7 5 Pequeño Lille Klein Μικρός Small Faible
volumePiccolo Klein pequeno Liten Pieni
VII 7 5 Medio Mellemstort Mittel Μεσαίος Medium Volume
moyenMedio Middelgroot médio Medelstor Keskiko-
koinen
VII 7 5 Grande Stort Groß Μεγάλος Large Grand
volumeGrande Groot grande Stor Suuri
8 Tiempo de
cocción con
carga
normal►C1
Tilbered-
ningstid ved
standardbe-
lastning
◄Kochzeit
bei Stan-
dardbela-
dungΧρόνος για
ψήσιµο
τυποποιη-
µένου
φορτίουTime to
cook stan-
dard loadTemps de
cuisson en
charge
normaleTempo
necessario
per cottura
carico
normaleBereidings-
tijd bij stan-
daardbe-
lastingTempo de
cozedura da
carga-
padrãoTilla-
gningstid
för en stan-
dardlast►C1
Paistoaika
vakiokuor-
malla
◄
VIII 9 6 Ruido
[dB(A) re
1 pW]Lydeffektni-
veau dB(A)
(Støj)Geräusch
(dB(A) re 1
pW)Θόρυβος
[dB(Α) ανά
1pW]Noise
(dB(A) re 1
pW)Bruit
[dB(A) re 1
pW]Rumore
[dB(A) re 1
pW]Geluidsni-
veau dB(A)
re 1 pWNível de
ruído dB(A)
re 1 pW►C1
Bullernivå
dB(A)
◄►C1
Ääni
◄(dB(A) re
1 pW)
⊗ Ficha de
información
detallada en
los folletos
del productoBrochurerne
om produk-
terne inde-
holder yder-
ligere oplys-
ningerEin Daten-
blatt mit
weiteren
Gerätean-
gaben ist in
den Pros-
pekten
enthaltenΠερι-
σσότερες
πληροφορ-
ίες στο
ενηµερω-
τικό
φυλλάδιοFurther
information
is contained
in product
brochuresUne fiche
d'informa-
tion
détaillée
figure dans
la brochureGli opuscoli
illustrativi
contengono
una scheda
particolareg-
giataEen kaart
met nadere
gegevens is
opgenomen
in de
brochures
over het
apparaatFicha
pormenori-
zada em
folheto do
produtoProduktbro-
schyren
innehåller
ytterligare
informationTuote-esit-
teissä on
lisätietoja
11 Superficie
de la placa
de cocción
de mayor
tamañoArealet af
den største
bagepladeGröße des
größten
BackblechsΗ µεγαλύ-
τερη
επιφάνεια
ψησίµατος
εκφραζό-
µενηThe area of
the largest
baking sheetAire de la
surface de
la plus
grande
plaque pour
patisserieSuperficie
del piano di
cottura più
grandeOppervlakte
van de
grootste
bakplaatÁrea da
superfície
da maior
placa de
pastelariaYtan för
den största
bakplåtenSuurimman
leivinpellin
ala
⊗ Norma
EN 50304Standard:
EN 50304Norm
EN 50304Πρότυπο
EN 50304Norm
EN 50304Norme
EN 50304Norma
EN 50304Norm
EN 50304Norma
EN 50304Standard
EN 50304Standardi
EN 50304▼B2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 14
Note
Étiquette
Annexe IFiche
Annexe IIVente par
correspon-
dance
Annexe IIIES DA DE EL EN FR IT NL PT SV FI
Directiva
2002/40/CE
sobre
etiquetado
energético
de los
hornos eléc-
tricosDirektiv
2002/40/EF
om energi-
mærkning
af el-ovneRichtlinie
Energie-
etikettierung
2002/40/EG
für Elektro-
backöfenΟδηγία
2002/40/ΕΚ
για την
επισή-
µανση της
κατανάλω-
σης
ηλεκτρικής
ενέργειαςEnergy
Label
Directive
2002/40/EC
of electric
ovensDirective
«Étiquetage
énergé-
tique» 2002/
40/CE des
fours élec-
triquesDirettiva
2002/40/CE
sull'etichet-
tatura dei
forni elet-
triciRichtlijn
2002/40/EG
over
energie-
etikettering
van elektri-
sche ovensDirectiva
«etique-
tagem ener-
gética»
2002/40/CE
dos fornos
eléctricosDirektiv
2002/40/EG
om ener-
gimärkning
av elek-
triska
hushållsu-
gnarDirektiivi
2002/40/EY
sähköuunien
energia-
merkinnästä▼B2002L0040 — FR — 04.06.2002 — 000.001 — 15