1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains
►M9 produits industriels, agricoles et de la pêche ◄
(JO L 158 du 29.6.1996, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Règlement(CE) no2484/96 du Conseil du 20 décembre 1996 L 341 1 30.12.1996
►M2 Règlement(CE) no1186/97 du Conseil du 27 juin 1997 L 172 1 30.6.1997
►M3 Règlement(CE) no2590/97 du Conseil du 16 décembre 1997 L 355 1 30.12.1997
►M4 Règlement(CE) no1359/98 du Conseil du 29 juin 1998 L 186 1 30.6.1998
►M5 Règlement(CE) no2797/98 du Conseil du 17 décembre 1998 L 352 1 29.12.1998
►M6 Règlement(CE) no1381/1999 du Conseil du 28 juin 1999 L 165 1 30.6.1999
►M7 Règlement(CE) no20/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 L 8 1 12.1.2000
►M8 Règlement(CE) no1297/2000 du Conseil du 19 juin 2000 L 153 1 26.6.2000
►M9 Règlement(CE) no2801/2000 du Conseil du 14 décembre 2000 L 331 1 27.12.2000
►M10 Règlement(CE) no1159/2001 du Conseil du 11 juin 2001 L 169 1 23.6.2001
►M11 Règlement(CE) no2499/2001 du Conseil du 19 décembre 2001 L 340 1 21.12.2001
►M12 Règlement(CE) no1120/2002 du Conseil du 26 juin, 2002 L 171 1 29.6.2002
►M13 Règlement(CE) no2264/2002 du Conseil du 19 décembre 2002 L 350 1 27.12.2002
►M14 Règlement(CE) no1048/2003 du Conseil du 16 juin 2003 L 161 1 30.6.2003
Rectifié par:
►C1 Rectificatif, JO L 251 du 3.10.1996, p. 44 (1255/96)
►C2 Rectificatif, JO L 107 du 7.4.1998, p. 16 (2590/97)
►C3 Rectificatif, JO L 125 du 19.5.1999, p. 40 (2797/98)
►C4 Rectificatif, JO L 247 du 30.9.2003, p. 26 (2264/2002)
▼B
RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspensiontemporaire des droits autonomes du tarif doua-
nier commun sur certains ►M9 produits industriels, agricoles et
de la pêche ◄
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
article 28,
vu la proposition de la Commission,
considérant que, pour les produits visés par le présent règlement, la
production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communautéetque les product eurs ne peuventdonc pas répondre aux besoins desindustries utilisatrices de la Communauté;
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre
partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douaniercommun pour ces produits;
considérantqu'il incombe à la Communaut é de décider de la suspen-
sion de ces droits autonomes;
considérant que les réglements portant suspension temporaire des droits
autonomes pour certains ►
M9produits industriels, agricoles et de la
pêche ◄ont, dans une large mesure, reconduit les mesures précé-
dentes; que, de ce fait, dans un souci de rationalisation de la mise enœuvre des mesures concernées, il paraît opportun de ne pas limiter lapériode de validité de ce règlement, une adaptation de sa portée, etnotamment l'addition ou la suppression de certains produits, pouvant
être effectuée par règlement du Conseil en cas de besoin;
considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des
codes Taric n'entraînent aucune modification de substance; que, parsouci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission
pourra, après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes,
apporter les adaptations techniques nécessaires à l'annexe du présentrèglement, y compris la publication d'une version consolidée,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits
énumérés à l'annexe sontsuspendus au t aux de droitde douane indiqué
au regard de chacun d'eux.
Article 2
Les adaptations techniques, y compris la publication d'une version
consolidée, devenues nécessaires à la suite de modifications de la
nomenclature combinée ou des codes Taric, sont arrêtées par la
Commission selon la procédure prévue à l'article 3.
Article 3
1. La Commission est assistée par le comité du code des douanes
institué par l'article 247 du règlement (CEE) no2913/92 (1).
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai
que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en
cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 2
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlementmodifié par l'act e d'adhésion
de 1994.
▼B
prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du
comité, les voix des représentants des États membres sont affectées dela pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part
au vote.
3. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement appli-
cables.
Toutefois, lorsque les mesures ne sont pas conformes à l'avis émis par
le comité, elles sont aussitôt communiquées par la Commission auConseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compterde la date de cette communication l'application des mesures décidées
par elle.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Il estapplicable à part ir du 1
erjuillet1996.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 3
▼M13
ANNEXE
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 0302 69 99 10 Esturgeons, frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la
transformation (a)(b)0 ex 0303 79 98 10
ex 0302 69 99 20 Lump ( Cyclopterus lumpus ), gros de leurs œufs, à l'état
frais ou réfrigéré, destinés à la transformation (a) 0
ex 0302 69 99 30 Vivaneaux ( Lutjanus purpureus ), frais, réfrigérés ou
congelés, destinés à la transformation (a)(c)0 ex 0303 79 98 20
ex 0302 70 00 11 Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés
0ex 0302 70 00 31
ex 0302 70 00 41ex 0302 70 00 91
ex 0303 80 90 10
ex 0303 80 90 19ex 0303 11 00 10 Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus spp. ), congelés,
étêtés, destinés à l'industrie de la transformation pour la
fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (
a) 0ex 0303 19 00 10
ex 0304 10 38 45 Filets et chair d'aiguillats ( Squalus acanthias ), frais, réfri-
gérés ou congelés
6ex 0304 10 98 60
ex 0304 20 61 10ex 0304 90 97 31ex 0305 20 00 11 Œufs de poissons, salés ou en saumure
0ex 0305 20 00 18
ex 0305 20 00 19ex 0305 20 00 21ex 0305 20 00 30ex 0306 19 90 10 Krill, destiné à la transformation (
a)
0 ex 0306 29 90 10
ex 0603 90 00 10 Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres
parties de plantes, non autrement préparés que séchés,
teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrica-
tion de pots-pourris de la sous-position 3307 49 00 (a) 0ex 0604 99 90 10
ex 0710 21 00 10 Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété
Hortense axiphium , congelés, d'une épaisseur totale
n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs
cosses, dans la fabrication de plats préparés (a)(c) 0
ex 0711 59 00 11 Champignons, à l'exception des champignons du genre
Agaricus , conservés provisoirementdans de l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à
assurer provisoirementleur conservat ion, mais impropres
à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des
conserves alimentaires (a) 0ex 0711 59 00 91
ex 0712 32 00 11 Champignons, à l'exception des champignons du genre
Agaricus , desséchés, présentés entiers, en tranches ou en
morceaux identifiables, destinés à subir un traitement
autre que le simple reconditionnement pour la vente au
détail (a)(c)
0ex 0712 32 00 21
ex 0712 33 00 11
ex 0712 33 00 21ex 0712 39 00 11ex 0712 39 00 21ex 0804 10 00 11 Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente
au détail0 ex 0804 10 00 21
ex 0810 40 50 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon , frais 0
ex 0810 90 95 10 Fruits de l'églantier, frais 0
0811 90 50 Fruits du genre Vaccinium , non cuits ou cuits à l'eau ou à
la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants
00811 90 70
ex 0811 90 95 66ex 0811 90 95 67ex 0811 90 95 20 Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non
conditionnées pour la vente au détail 0
ex 0811 90 95 30 Ananas ( Ananas comosus ), en morceaux, congelé 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 0811 90 95 40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édul-
corants 0
ex 1511 90 19 10 Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de
palmiste, destinées à la fabrication:
— d'acides gras monocarboxyliques industriels de la
sous-position 3823 19 10,
— de mélanges d'esters méthyliques d'acides gras de la
sous-position 3824 90 99,
— d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915
ou 2916,
— d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00
ou
— de produits du no3401 (a) 0ex 1511 90 91 10
ex 1513 11 10 10ex 1513 19 30 10
ex 1513 21 11 10
ex 1513 29 30 10
ex 1515 90 99 92 Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus
mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou
plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque 0
ex 1518 00 91 10 Huile de soja modifiée avec de l'acide maléique, destinée
à la fabrication de produits cosmétiques (
a) 0
ex 1604 11 00 20 Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus spp. ), destinés à
l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté
ou de pâte à tartiner (a) 0ex 1604 20 10 20
ex 1604 30 90 10 Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles
d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure,
destinés à la transformation (a) 0
ex 1605 10 00 11 Crabes des espèces «King» ( Paralithodes camchaticus ),
«Hanasaki» ( Paralithodes brevipes ), «Kegani» ( Erimacrus
isenbecki ), «Queen» et«Snow» ( Chionoecetes spp. ),
«Red» (Geryon quinquedens ), «Rough stone» ( Neoli-
thodes asperrimus ),Lithodes antarctica , «Mud» ( Scylla
serrata ), «Blue» ( Portunus spp. ), simplementcuit s à l'eau
et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats
d'un contenu net de 2 kg ou plus 0ex 1605 10 00 19
ex 1605 10 00 92 Crabes de l'espèce Paralomis granulosa
0 ex 1605 10 00 94
ex 1902 30 10 10 Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de
haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées
pour la vente au détail 0
ex 1903 00 00 20 0 EUR/
100 kg/
net
ex 2005 90 80 70 Pousses de bambous, préparées ou conservées, non condi-
tionnées pour la vente au détail 0
ex 2106 10 20 10 Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou
plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium 0 ex 3504 00 00 30
ex 2707 99 11 10 Huile légère brute contenant en poids:
— 10 % ou plus de vinyltoluènes,
— 10 % ou plus d'indène
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène 0
ex 2805 30 10 10 Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares,
contenant en poids 47 % ou plus de cérium 0
ex 2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d'autres métaux des terres rares,
contenant en poids 43 % ou plus de lanthane 0
ex 2805 30 90 10 Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 2811 19 80 10 Acide sulfamidique 0
ex 2811 22 00 10 Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être
utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie
liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de
préparation d'échantillon (a) 0
ex 2811 29 90 10 Dioxyde de tellure 0
ex 2812 90 00 10 Trifluorure d'azote 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 5
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▼M13
▼M14
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2818 30 00 10 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-
boehmite 4
ex 2819 90 90 10 Trioxyde de dichrome:
— d'une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d'après la
méthode BET),
— d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit
sec,
— d'un poids spécifique de 1,2 g/cm3ou moins,
destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnéti-
que (a) 0
ex 2820 90 90 10 Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou
plus de manganèse 0
ex 2821 10 00 10 Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en
poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de
produits du no8504 (a) 0
ex 2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou
plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 µm ou
plus mais n'excédant pas 1,8 µm, destiné à la fabrication
de produits des nos8532 ou 8533 (a) 0
ex 2825 50 00 10 Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus
de cuivre etpas plus de 0,03 % de chlorure 0
ex 2826 90 90 10 Hexafluorophosphate de potassium 0
ex 2827 39 80 10 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou
plus mais n'excédantpas 99 % 0
ex 2827 60 00 10 Tétraiodure de titane 0
ex 2830 10 00 10 Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou
moins de sodium sur produitsec 0
ex 2830 20 00 10 Sulfure de zinc contenant:
— 20,0 mg/kg ou moins de chlorure,
— 0,2 mg/kg ou moins de cuivre,— 0,5 mg/kg ou moins de fer
et
— 1,0 mg/kg ou moins de plomb 0
ex 2836 91 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des
impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
— 2 mg/kg ou plus d'arsenic,
— 200 mg/kg ou plus de calcium,— 200 mg/kg ou plus de chlorures,— 20 mg/kg ou plus de fer,— 150 mg/kg ou plus de magnésium,— 20 mg/kg ou plus de métaux lourds,— 300 mg/kg ou plus de potassium,— 300 mg/kg ou plus de sodium,— 200 mg/kg ou plus de sulfates,
mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharma-
copée européenne 0
ex 2836 99 18 10 Carbonate basique de zirconium (IV) 0
ex 2837 19 00 10 Cyanure de zinc 0
ex 2837 19 00 20 Cyanure de cuivre 0
ex 2839 90 00 10 Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en
plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %,
sous forme de poudre 0
ex 2839 90 00 20 Silicate de calcium 0
ex 2843 90 90 20 Monoxyde de palladium 0
ex 2843 90 90 30 Mélange de phtalocyanines de palladium 0
2845 10 00 Eau lourde (oxyde de deutérium) ( Euratom ) 0
2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses
composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions
contenant ces produits ( Euratom ) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 6
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2846 10 00 10 Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus
mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus
de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'alumi-
nium ou d'oxyde de fer, etayantune pert e par
calcination de 5 % ou plus en poids0ex 3824 90 99 48
ex 2846 10 00 20 Tricarbonate de dicérium, même hydraté 0
ex 2846 10 00 30 Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté 0
ex 2846 10 00 40 Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de
praséodyme, même hydraté 0
2846 90 00 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des
terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges
de ces métaux, autres que ceux de la sous-position
2846 10 00 0
ex 2848 00 0010 Phosphine0
ex 2850 00 20 10 Silane 0
ex 2850 00 20 20 Arsine 0
ex 2903 30 80 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0
ex 2903 30 80 20 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane 0
ex 2903 30 80 30 Perfluoroéthane 0
ex 2903 30 80 40 1,1-Difluoroéthane 0
ex 2903 59 90 10 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacy-
clo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être
utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène,
de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a) 0
ex 2903 59 90 20 Hexachlorocyclopentadiène 0
ex 2903 69 90 10 Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricy-
clo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0
ex 2903 69 90 20 1,2-Bis(pentabromophényl)éthane 0
ex 2903 69 90 40 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou
plus et contenant:
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,— 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles 0
ex 2903 69 90 50 1-(Chlorométhyl)naphtalène 0
ex 2903 69 90 60 α-Chloro(éthyl)toluènes 0
ex 2904 10 00 30 p-Styrènesulfonate de sodium 0
ex 2904 20 00 10 Nitrométhane 0
ex 2904 20 00 20 Nitroéthane 0
ex 2904 20 00 30 1-Nitropropane 0
ex 2904 20 00 40 2-Nitropropane 0
ex 2904 90 20 10 Chlorure de tosyle 0
ex 2904 90 40 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits
de la sous-position 3808 20 (
a) 0
ex 2904 90 85 10 Quintozène (ISO) 0
ex 2904 90 85 20 1-Chloro-2,4-dinitrobenzène 0
ex 2905 19 00 11 tert-Butanolate de potassium ( tert-butylate de potassium),
même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 ex 3824 90 99 56
ex 2905 39 80 10 2-Méthylpropane-1,3-diol 0
ex 2905 39 80 20 Hexa-1,5-diène-3,4-diol 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 7
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2905 49 10 10 Éthylidynetriméthanol 0
2906 11 00 Menthol 0
ex 2906 19 00 10 Cyclohex-1,4-ylènediméthanol 0
ex 2906 19 00 20 4,4 ′-Isopropylidènedicyclohexanol 0
ex 2906 29 00 10 2,2 ′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol 0
ex 2907 19 00 10 2,3,5-Triméthylphénol 0
ex 2907 21 00 10 Résorcinol 0
ex 2907 29 00 10 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous
forme de solution aqueuse 0
ex 2907 29 00 20 4,4 ′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 0
ex 2907 29 00 30 4,4 ′,4″-Éthylidynetriphénol 0
ex 2907 29 00 40 Mélange d'isomères de méthylènediphénol 0
ex 2907 29 00 50 6,6 ′,6″-Tricyclohexyl-4,4 ′,4″-butane-1,1,3-triyltri( m-
crésol) 0
ex 2907 29 00 60 4,4 ′-(1,3-Phénylènediisopropylidène)diphénol 0
ex 2907 29 00 70 2,2 ′,2″,6,6′,6″-Hexa-tert-butyl- α,α′,α″-(mésitylène-2,4,6-
triyl)tri-p-crésol 0
ex 2907 29 00 80 Pyrogallol 0
ex 2908 20 00 10 3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium 0
ex 2908 20 00 20 7-Hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de dipotassium 0
ex 2908 20 00 30 Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels
0 ex 3824 90 99 74
ex 2908 90 00 10 4-Nitroso- o-crésol 0
ex 2908 90 00 30 4-Nitrophénol 0
ex 2909 19 00 10 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 0
ex 2909 19 00 20 Oxyde de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2909 30 38 10 Oxyde de bis(pentabromophényle) 0
ex 2909 30 90 10 4-( p-Tolyloxy)biphényle 0
ex 2909 30 90 20 1,2-Bis( m-tolyloxy)éthane 0
ex 2909 30 90 30 1,2-Diphénoxyéthane 0
ex 2909 44 00 10 2-Hexyloxyéthanol 0
ex 2909 49 19 10 1- tert-Butoxypropane-2-ol 0
ex 2909 50 90 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0
ex 2910 90 00 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0
ex 2910 90 00 40 Perfluoroépoxypropane 0
ex 2910 90 00 60 1,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou
plus0 ex 3824 90 99 59
ex 2910 90 00 70 (Epoxyéthyl)benzène (oxyde de styrène) 0
ex 2912 29 00 10 Téréphtalaldéhyde 0
ex 2912 49 00 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0
ex 2914 19 90 10 3,3-Diméthylbutane-2-one 0
2914 21 00 Camphre 0
ex 2914 29 00 10 Estr-4-ène-3,17-dione 0
ex 2914 29 00 20 Cyclohexadéc-8-ènone 0
ex 2914 39 00 10 Benzo[ de]anthracène-7-one 0
ex 2914 50 00 30 2 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 50 00 40 4 ′-Hydroxyacétophénone 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 8
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▼M13
▼M14
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2914 50 00 50 6 ′-Méthoxy-2 ′-acétonaphtone 0
ex 2914 69 90 10 2-Ethylanthraquinone 0
ex 2914 69 90 20 2-Pentylanthraquinone 0
ex 2914 69 90 30 1,4-Dihydroxyanthraquinone 0
ex 2914 69 90 40 2,3-Dihydro-1,4-dihydroxyanthraquinone 0
ex 2914 69 90 50 2-Méthylanthraquinone 0
ex 2914 70 90 10 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one 0
ex 2914 70 90 30 4,4 ′-Dibromobenzile 0
ex 2915 29 00 10 Triacétate d'antimoine 0
ex 2915 39 90 20 Acétate de 5 α-bromo-6 β-hydroxy-17-oxo-androstane-3 β-
yle 0
ex 2915 39 90 30 Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle 0
ex 2915 39 90 40 Acétate de tert-butyle 0
ex 2915 40 00 10 Chloroacétate de vinyle 0
ex 2915 90 80 20 Orthoacétate de triméthyle 0
ex 2915 90 80 30 Acide 2-éthylbutyrique 0
ex 2915 90 80 40 Acide nonanoïque (acide pélargonique) 0
ex 2916 12 90 10 Acrylate de 2- tert-butyl-6-(3- tert-butyl-2-hydroxy-5-
méthylbenzyl)-4-méthylphényle 0
ex 2916 12 90 20 Acrylate de 2-éthoxyéthyle 0
ex 2916 12 90 30 Acrylate d'isobutyle 0
ex 2916 13 00 10 Méthacrylate d'hydroxyzinc, sous forme de poudre 0
ex 2916 13 00 20 Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre 0
ex 2916 14 90 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0
ex 2916 19 80 20 3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle 0
ex 2916 20 00 10 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxy-
late de méthyle 0
ex 2916 20 00 30 Empenthrine (ISO) 0
ex 2916 20 00 40 Acide cyclohexanecarboxylique 0
ex 2916 20 00 50 2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxy-
late d'éthyle 0
ex 2916 39 00 10 3-Chlorobenzoate de méthyle 0
ex 2916 39 00 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3,6
ex 2916 39 00 40 4- tert-Butylbenzoate de vinyle 0
ex 2916 39 00 50 Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle 0
ex 2916 39 00 60 Chlorure de 4-éthylbenzoyle 0
ex 2916 39 00 70 Ibuprofène (DCI) 0
ex 2916 39 00 80 2-(4-Nitrophényl)butyrate d'éthyle 0
ex 2917 11 00 20 Oxalate de bis( p-méthylbenzyle) 0
ex 2917 19 90 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0
ex 2917 19 90 40 Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à
98,5 % 0
ex 2917 19 90 50 Anhydride glutarique 0
ex 2917 19 90 60 Isobutylmalonate de diéthyle 0
ex 2917 19 90 70 Acide itaconique 0
ex 2917 20 00 30 Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-
2,3-dicarboxylique 0
ex 2917 20 00 40 Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique 0
ex 2917 34 00 10 Phtalate de diallyle 0
ex 2917 39 80 10 Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle 0
ex 2917 39 80 20 Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromelli-
tique) 0
ex 2917 39 80 30 Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhy-
dride pyromellitique) 0
ex 2917 39 80 40 Dianhydride biphényle-3,4:3 ′,4′-tétracarboxylique 0
ex 2918 13 00 10 Acide L-(-)-di- p-toluoyltartrique 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 9
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2918 19 80 20 Acide L-malique 0
ex 2918 19 80 30 Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)butyrique 0
ex 2918 29 10 10 Acides monohydroxynaphtoïques 0
ex 2918 29 50 10 Acide gallique, d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus
sur produitsec (mesurée par acidimét rie) 0
ex 2918 29 90 10 Bis[3-(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
d'hexaméthylène 0
ex 2918 30 00 20 Acide 2-(4-éthylbenzoyl)benzoïque 0
ex 2918 90 90 10 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohe-
xylméthyle 0
ex 2918 90 90 20 3-Méthoxyacrylate de méthyle 0
ex 2918 90 90 30 2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle 0
ex 2918 90 90 40 Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique 0
ex 2918 90 90 50 3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle 0
ex 2919 00 90 10 Sel monosodique du phosphate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-
di-tert-butylphényle) 0
ex 2919 00 90 20 Sel de diammonium de tétramyristoylcardiolipine 0
ex 2920 10 00 10 Fenitrothion (ISO) 0
ex 2920 10 00 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0
ex 2920 90 10 10 Sulfate de diéthyle 0
2920 90 30 Phosphite de triméthyle 0
ex 2920 90 85 10 O,O ′-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 0
ex 2920 90 85 30 O,O ′-Bis(2,4-di- tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaé-
rythritol 0
ex 2920 90 85 40 Phosphite de tritolyle 0
ex 2921 19 80 10 Triallylamine 0
ex 2921 19 80 20 Éthyl(2-méthylallyl)amine 0
ex 2921 19 80 30 Allylamine 0
ex 2921 29 00 10 N,N,N ′,N′-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0
ex 2921 29 00 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0
ex 2921 29 00 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0
ex 2921 30 99 10 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0
ex 2921 30 99 20 Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabri-
cation de produits pour laver la vaisselle (a) 0
ex 2921 42 10 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 42 10 20 2-Bromo-4,6-dinitroaniline 0
ex 2921 42 10 30 Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique etses sels 0
ex 2921 42 10 40 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 42 10 50 Acide 3-aminobenzènesulfonique 0
ex 2921 42 10 70 Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique 0
ex 2921 43 00 10 Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0
ex 2921 43 00 20 Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique 0
ex 2921 43 00 30 3-Nitro- p-toluidine 0
ex 2921 44 00 10 Méthyldiphénylamine 0
ex 2921 44 00 20 Diphénylamine 0
ex 2921 45 00 10 Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monoso-
dique 0
ex 2921 45 00 20 Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de
sodium 0
ex 2921 45 00 30 Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 2921 45 00 40 1-Naphtylamine 0
ex 2921 49 10 20 Pendiméthaline (ISO) 3,51996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 10
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▼M13
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2921 49 80 10 Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 2921 49 80 20 N-1-Naphtylaniline 0
ex 2921 59 90 10 Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0
ex 2921 59 90 20 Acide 4-(4-aminoanilino)-3-nitrobenzènesulfonique
0 ex 3824 90 99 68
ex 2922 19 80 10 4,4-Diméthoxybutylamine 0
ex 2922 19 80 30 N,N,N ′,N′-Tétraméthyl-2,2 ′-oxybis(éthylamine) 0
ex 2922 19 80 40 2-Amino-2-méthylpropanol, destiné à être utilisé dans la
fabrication de produits des sous-positions 3004 90 et
3305 30 (a) 0
ex 2922 21 00 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et
ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0
ex 2922 21 00 20 Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique 0
ex 2922 21 00 30 Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 0
ex 2922 21 00 40 Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 0
ex 2922 22 00 10 Anisidines 0
ex 2922 29 00 10 2-Méthyl- N-phényl-p-anisidine 0
ex 2922 29 00 20 3-Aminophénol 0
ex 2922 29 00 30 Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 0
ex 2922 29 00 40 2-Amino-4- tert-pentyl-6-nitrophénol 0
ex 2922 29 00 50 6-Méthoxy- m-toluidine 0
ex 2922 29 00 60 3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline 0
ex 2922 29 00 70 4-Nitro- o-anisidine 0
ex 2922 29 00 80 3-Diéthylaminophénol 0
ex 2922 39 00 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfo-
nique etses sels 0
ex 2922 39 00 20 1-Aminoanthraquinone 0
ex 2922 39 00 30 1-Bromo-4-méthylaminoanthraquinone 0
ex 2922 39 00 40 1,4-Diamino-2,3-dichloroanthraquinone 0
ex 2922 39 00 50 2-Aminoanthraquinone 0
ex 2922 39 00 60 1,4-Diamino-2,3-dihydroanthraquinone 0
ex 2922 43 00 10 Acide anthranilique 0
ex 2922 49 95 10 Aspartate d'ornithine (DCIM) 0
ex 2922 49 95 20 Acide 12-aminododécanoïque 0
ex 2922 49 95 30 Acide DL-aspartique 0
ex 2922 49 95 40 Norvaline 0
ex 2922 50 00 30 Acide 2-(3-amino-4-chlorobenzoyl)benzoïque 0
ex 2922 50 00 50 Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque 0
ex 2922 50 00 70 Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphény-
l)éthylammonium 0
ex 2923 90 00 10 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solu-
tion aqueuse contenant:
— (25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylam-
monium,
— 500 mg/kg ou moins de carbonate,— 200 mg/kg ou moins de chlorure
et
— 5 mg/kg ou moins de potassium 0
ex 2923 90 00 30 Hydroxyde de tétraméthylammonium pentahydrate, d'une
pureté en poids de 98 % ou plus 0
ex 2923 90 00 40 Sels de benzyldiméthyl(octadécyl)ammonium, destinés à
être utilisés dans la fabrication d'encre pour photocopieu-
ses (
a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 11
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2924 19 00 10 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels
de sodium ou d'ammonium 0
ex 2924 19 00 20 N,N ′-Méthylènediacrylamide 0
ex 2924 19 00 30 2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle 0
ex 2924 19 00 40 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0
ex 2924 21 90 10 Acide 4,4 ′-dihydroxy-7,7 ′-uréylènedi(naphtalène-2-sulfo-
nique) etses sels de sodium0 ex 3824 90 99 62
ex 2924 29 95 10 Alachlore (ISO) 0
ex 2924 29 95 15 Acétochlore (ISO) 0
ex 2924 29 95 20 3 ′-Amino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 95 25 3 ′-Diéthylaminoacétanilide 0
ex 2924 29 95 30 Propachlore (ISO) 0
ex 2924 29 95 35 Diéthofencarbe (ISO) 0
ex 2924 29 95 40 Acide 7-acétamido-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et
ses sels de sodium 0
ex 2924 29 95 45 3 ′-Diéthylamino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 95 50 5-[ N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]- N,N ′-bis(2,3-
diacétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide 0
ex 2924 29 95 55 4 ′-Amino-N-méthylacétanilide 0
ex 2924 29 95 60 Beflubutamid (ISO) 0
ex 2924 29 95 65 2-(4-Hydroxyphényl)acétamide 0
ex 2924 29 95 70 Acide 4-acétamido-2-aminobenzènesulfonique 0
ex 2924 29 95 85 p-Aminobenzamide 0
ex 2925 11 00 20 Saccharine etson sel de sodium 0
ex 2925 19 95 10 N-Phénylmaléimide 0
ex 2925 20 00 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0
ex 2926 90 95 10 Méthacrylonitrile 0
ex 2926 90 95 20 2-( m-Benzoylphényl)propiononitrile 0
ex 2926 90 95 30 2-Amino-5-nitrobenzonitrile 0
ex 2926 90 95 45 2-Cyanoacétamide 0
ex 2926 90 95 50 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique 0
ex 2926 90 95 60 Acide cyanoacétique sous forme cristalline 0
ex 2926 90 95 65 Malononitrile 0
ex 2926 90 95 70 Tétrachlorotéréphtalonitrile 0
ex 2926 90 95 75 2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle 0
ex 2926 90 95 80 2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle 0
ex 2926 90 95 85 2-Allyl-2-cyano-3-méthylhexanoate d'éthyle 0
ex 2926 90 95 86 Ethylènediaminetétraacétonitrile 0
ex 2926 90 95 87 Nitrilotriacétonitrile 0
ex 2926 90 95 88 1,3-Propylènediaminetétraacétonitrile 0
ex 2927 00 00 10 Dichlorhydrate de 2,2 ′-diméthyl-2,2 ′-azodipropionamidine 0
ex 2927 00 00 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazo-
nium 0
ex 2927 00 00 30 Acide 4 ′-aminoazobenzène-4-sulfonique
0 ex 3824 90 99 69
ex 2927 00 00 40 2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate 0
ex 2927 00 00 50 2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate,
d'une pureté en poids de 60 % ou plus0 ex 3824 90 99 41
ex 2928 00 90 10 3,3 ′-Bis(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)- N,N ′-bipropio-
namide 0
ex 2928 00 90 20 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0
ex 2928 00 90 40 O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse 0
ex 2928 00 90 50 N-Isopropylhydroxylamine, sous forme de solution
aqueuse 0
ex 2929 10 90 10 Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 12
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2929 10 90 30 Diisocyanate de 3,3 ′-diméthylbiphényl-4,4 ′-diyle 0
ex 2929 10 90 40 Isocyanate de m-isopropényl- α,α-diméthylbenzyle 0
ex 2929 10 90 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0
ex 2929 10 90 60 Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexamé-
thylène 0
ex 2929 10 90 70 Diisocyanate de 9,9 ′-(3-heptyl-4-pentylcyclohex-1,2-
ylène)dinonyle 0
ex 2930 90 70 10 Thiophénol 0
ex 2930 90 70 15 Éthoprophos (ISO) 0
ex 2930 90 70 20 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0
ex 2930 90 70 25 Thiophanate-méthyl (ISO) 0
ex 2930 90 70 30 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0
ex 2930 90 70 40 Acide 3,3 ′-thiodipropionique 0
ex 2930 90 70 45 Hydrogénosulfate de 2-[( p-aminophényl)sulfonyl]éthyle 0
ex 2930 90 70 50 Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de
solution dans le xylène0 ex 3824 90 99 51
ex 2930 90 70 55 2-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous
forme de solution dans le xylène0 ex 3824 90 99 52
ex 2930 90 70 60 Sulfure de méthyle et de phényle 0
ex 2930 90 70 65 Diiodométhyl p-tolyl sulfone 0
ex 2930 90 70 70 2-Aminophénylphénylsulfone, d'une pureté en poids de
75 % ou plus0 ex 3824 90 99 71
ex 2930 90 70 75 4,4 ′-[Méthylènebis(oxyéthylènethio)]diphénol 0
ex 2930 90 70 80 Captane (ISO) 0
ex 2930 90 70 85 Mésotrione (ISO) 0
ex 2930 90 70 86 4-Hydroxybenzènethiol 0
ex 2930 90 70 87 Acide 3-sulfinobenzoïque 0
2931 00 10 Méthylphosphonate de diméthyle 0
ex 2931 00 95 05 Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'hep-
tane 0
ex 2931 00 95 10 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0
ex 2931 00 95 20 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 95 25 Phénylphosphinate de sodium 0
ex 2931 00 95 30 Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 95 35 Tétraphénylborate de sodium 0
ex 2931 00 95 40 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 0
ex 2931 00 95 45 Tributylphosphine 0
ex 2931 00 95 50 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique 0
ex 2931 00 95 55 Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium 0
ex 2931 00 95 60 Oxyde de trioctylphosphine 0
ex 2931 00 95 65 Triéthylborane 0
ex 2931 00 95 70 Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanili-
nium 0
ex 2931 00 95 75 {2,7-Di- tert-butyl-9-[( η5-cyclopentadiényl)bis(4-triéthylsi-
lylphényl)méthyl]-4a,4b,8a,9,9a- η-fluorène}diméthylhaf-
nium, sous forme de solution dans l'hexane 0
ex 2931 00 95 85 Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous
forme de solution aqueuse 0
ex 2931 00 95 86 Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]-
nonane et9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane 0
ex 2931 00 95 87 Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane 0
ex 2931 00 95 88 Tris(4-méthylpentane-2-oximino)vinylsilane 0
ex 2931 00 95 95 Trichloro(3-chloropropyl)silane 0
ex 2932 11 00 10 Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou
moins de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-
méthylfuranne, destiné à la fabrication de α-4-hydroxy-
butyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 13
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2932 13 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0
ex 2932 19 00 40 Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 2932 19 00 50 2,3-Dihydrofuranne 0
ex 2932 29 80 10 2 ′-Anilino-6 ′-[éthyl(isopentyl)amino]-3 ′-méthylspiro[iso-
benzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 15 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 α-lactone 0
ex 2932 29 80 25 2 ′-(2-Chloroanilino)-6 ′-dibutylaminospiro[isobenzofu-
ranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 30 2 ′-Anilino-3 ′-méthyl-6 ′-méthyl(propyl)aminospiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 35 6 ′-Diéthylamino-3 ′-méthyl-2 ′-(2,4-xylidino)spiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 40 2 ′-Anilino-6 ′-(N-éthyl-p-toluidino)-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 45 2 ′-Anilino-6 ′-éthyl(isobutyl)amino-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 50 2 ′-Anilino-6 ′-cyclohexyl(méthyl)amino-3 ′-méthylspiro[i-
sobenzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 55 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 0
ex 2932 29 80 70 3 ′,6′-Bis(éthylamino)-2 ′,7′-diméthylspiro[isobenzofuranne-
1(3H),9′-[9H]-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 75 Rofécoxib (DCI) 0
ex 2932 99 70 10 Bendiocarbe (ISO) 0
ex 2932 99 70 20 Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylè-
ne)acétal 0
ex 2932 99 70 50 5-Propyl-1,3-benzodioxole 0
ex 2933 19 90 10 Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1 H-pyrazole 0
ex 2933 21 00 10 Hydantoïne 0
ex 2933 21 00 20 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2 ′-chloro-5 ′-(3-
dodécylsulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-
oxovaleranilide 0
ex 2933 21 00 40 1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-
1,3-bis(hydroxyméthyl)urée 0
ex 2933 29 90 20 Produit de réaction constitué des esters méthyliques des
acides (±)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-
yl)-m-toluique et (±)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-
imidazolin-2-yl)- p-toluique (Imazaméthabenz-méthyle) 4
ex 2933 29 90 40 Triflumizole (ISO) 0
ex 2933 29 90 50 1,3-Diméthylimidazolidine-2-one 0
ex 2933 39 99 10 Fendizoate de clopérastine (DCIM) 0
ex 2933 39 99 15 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0
ex 2933 39 99 20 5-Méthyl-2-pyridylamine 0
ex 2933 39 99 25 Imazethapyr (ISO) 0
ex 2933 39 99 30 4,4 ′-Triméthylènedipipéridine 0
ex 2933 39 99 60 2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine 0
ex 2933 39 99 65 Acetamiprid (ISO) 0
ex 2933 39 99 70 Etoricoxib (DCI) 0
ex 2933 39 99 75 Picolinafen (ISO) 0
ex 2933 49 10 10 Quinmerac (ISO) 0
ex 2933 49 90 20 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine 0
ex 2933 49 90 40 p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléi-
nium, sous forme de solution dans l'eau 0
ex 2933 49 90 50 2-[( S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-
hydroxypropyl]benzoate de méthyle monohydraté 0
ex 2933 49 90 60 5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine 0
ex 2933 59 95 10 Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-
yl-1,8-napht yridine-3-carboxylique, etses sels etses est ers 0
ex 2933 59 95 20 2,4-Diamino-6-chloropyrimidine 0
ex 2933 59 95 30 Mepanipyrim (ISO) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 14
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2933 59 95 40 Guanine 0
ex 2933 59 95 50 Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-
diazoniabicyclo[2.2.2]octane 0
ex 2933 59 95 60 2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4- d]pyrimidine 0
ex 2933 59 95 70 N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phényl-
glycine 0
ex 2933 59 95 80 N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-(4-
hydroxyphényl)glycine 0
ex 2933 69 80 10 1,3,5-Tris(4- tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 80 20 1,3,5-Tris[(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 80 40 Cyanazine (ISO) 0
ex 2933 69 80 50 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione 0
ex 2933 69 80 60 Hexazinone (ISO) 0
ex 2933 79 00 10 Ézétimibe (DCI) 0
ex 2933 99 30 10 Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 3808 30 (a) 0
ex 2933 99 90 10 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-butylphénol 0
ex 2933 99 90 15 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-pentylphénol 0
ex 2933 99 90 20 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phénylé-
thyl)phénol 0
ex 2933 99 90 25 6,6 ′-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4 ′-bis(1,1,3,3-tétraméthyl-
butyl)-2,2 ′-méthylènediphénol 0
ex 2933 99 90 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 0
ex 2933 99 90 35 Indoline 0
ex 2933 99 90 45 Hydrazide maléique (ISO) 0
ex 2933 99 90 50 Metconazole (ISO) 3,2
ex 2933 99 90 55 5-Nitroindole 0
ex 2933 99 90 60 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-
dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) 0
ex 2933 99 90 65 Candésartan cilexétil (DCIM) 0
ex 2933 99 90 70 6,7-Dihydro-5 H-cyclopenta[ b]pyridine 0
ex 2933 99 90 75 2,3-Dichloropyrazine 0
ex 2933 99 90 80 1-Méthyltétrazole-5-thiol 0
ex 2934 10 00 10 Hexythiazox (ISO) 0
ex 2934 10 00 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0
ex 2934 20 80 10 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3 H)-one 0
ex 2934 20 80 20 ( Z)-2-(2-Aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)thioacétate
deS-(1,3-benzothiazole-2-yle) 0
ex 2934 20 80 30 Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) 0
ex 2934 99 90 10 7-Chloro-5-méthyl-2 H-1,4-benzothiazin-3-(4 H)-one 0
ex 2934 99 90 15 Carboxine (ISO) 0
ex 2934 99 90 20 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-
thiazinane 0
ex 2934 99 90 25 Oxycarboxine (ISO) 0
ex 2934 99 90 30 Étridiazole (ISO) 0
ex 2934 99 90 35 Diméthénamide (ISO) 0
ex 2934 99 90 40 2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphos-
phinane 0
ex 2934 99 90 45 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0
ex 2934 99 90 50 Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridi-
nium 0
ex 2934 99 90 55 Olmésartan médoxomil (DCI) 0
ex 2934 99 90 60 Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone 0
ex 2934 99 90 65 3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 15
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 2935 00 90 10 Sels de sulfathiazol (DCI) 0
ex 2935 00 90 20 Toluènesulfonamides 0
ex 2935 00 90 30 Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfona-
mide etde N-éthyltoluène-4-sulfonamide 0
ex 2935 00 90 40 1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimi-
dazo[1,2-a]pyridine-3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron) 0
ex 2935 00 90 50 4,4 ′-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) 0
ex 2935 00 90 60 5-Amino- N-(2,6-dichloro- m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-
sulfonamide 0
ex 2935 00 90 70 3-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle 0
ex 2935 00 90 80 N-(3-Amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)- N-(2-méthyl-
propyl)-4-aminobenzènesulfonamide 0
ex 2935 00 90 85 Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]mé-
thanesulfonamide 0
ex 2935 00 90 86 4-(3-Tolyl)-amino-3-pyridinesulfonamide 0
ex 2938 90 90 10 Hesperidine 0
3201 20 00 Extrait de mimosa 0
ex 3201 90 90 10 Extraits tannants d'eucalyptus 3,2
ex 3201 90 90 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du
myrobalan 0
ex 3204 15 00 10 ColorantC.I. VatOrange 7 0
ex 3204 15 00 20 ColorantC.I. VatRed 15 0
ex 3204 15 00 30 ColorantC.I. VatRed 14 0
ex 3204 15 00 40 ColorantC.I. VatBrown 57 0
ex 3204 17 00 10 ColorantC.I. PigmentYellow 81 0
ex 3204 19 00 10 Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-
2-ylazo]-5-(dipropylamino)benzènesulfonate}de nickel 0
ex 3204 19 00 15 4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydro-
benzo[h]indéno[2,1- f]chromène-3-yl]phényl}morpholine 0
ex 3204 19 00 20 13-Ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihy-
drobenzo[h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 3204 19 00 25 8-Méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-carboxy-
late de cyclohexyle 0
ex 3204 19 00 30 13-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 3204 19 00 35 13-Butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxy-
phényl)-3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène 0
ex 3204 19 00 40 8 ′-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1 H-
indole-2,3 ′-naphto[2,1- b][1,4]oxazine]-9 ′-carboxylate de
méthyle 0
ex 3204 19 00 45 6,7-Diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène 0
ex 3204 19 00 50 6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-
carboxylate de méthyle 0
ex 3204 19 00 60 8-Méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-carboxy-
late d'éthoxycarbonylméthyle 0
ex 3204 19 00 70 ColorantC.I. SolventRed 49 0
ex 3206 11 00 10 Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxyti-
tane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de
2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane 0
ex 3206 19 00 10 Préparation à base de dioxyde de titane, contenant en
poids 66 % ou plus mais pas plus de 71 % de dioxyde
de titane et 1 % ou plus mais pas plus de 2 % de triisos-
téarate d'isopropoxytitane 0
ex 3206 42 00 10 Lithopone 0
ex 3206 49 90 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde
de fer, dontl'ensemble des part icules a une grosseur
n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 %
ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication
de produits des nos3304 ou 9608 (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 16
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3207 40 80 20 Paillettes de verre enrobées d'argent, d'un diamètre moyen
de 40 (± 10) µm 0
ex 3208 20 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous
forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids
34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère 0
ex 3208 20 10 20 Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de
diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du
sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de
l'éthanol 0ex 3905 91 00 92
ex 3208 20 10 30 Solution de phtalate de diundécyle et d'un copolymère de
maléate de dibutyle et de méthacrylate d'isobutyle dans un
solvanthydrocarboné 0
ex 3208 90 19 10 Copolymère d'acide maléique etd'oxyde de mét hyle etde
vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou
isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de
l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou
de l'isopropanol etdu but anol 0ex 3911 90 99 35
ex 3208 90 19 20 Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de
solution dans un mélange de butanone, de toluène et de
cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais
pas plus de 16 % de copolymère 0
ex 3208 90 19 30 Solution contenant:
— (30 ± 5) % en poids de résine polyamide,
— (6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone,— (55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,— 1 000 µg/kg ou moins de chlorure,— 1 000 µg/kg ou moins de potassium
et
— 1 000 µg/kg ou moins de fer 0
ex 3208 90 19 40 Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans
un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopro-
panol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de
11 % de polymère de méthylsiloxane 0
ex 3208 90 19 50 Solution contenant en poids:
— (65 ± 10) % de γ-butyrolactone,
— (30 ± 10) % de résine polyamide,— (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone
et
— (1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique 0
ex 3208 90 19 60 Enduit antireflet, constitué de résine aminique et de résine
phénolique modifiée, sous forme de solution dans le 1-
méthoxypropane-2-ol et le lactate d'éthyle, contenant en
poids 15 % ou plus mais pas plus de 24 % des deux poly-
mères pris ensemble 0
ex 3208 90 99 10 Solution à base de polymères naturels modifiés chimique-
ment, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:
—8′-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1 H-
indole-2,3 ′-naphto[2,1- b][1,4]oxazine]-9 ′-carboxylate
de méthyle,
— 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-
5-carboxylate de méthyle,
— 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol,
— 8-méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-carbo-
xylate d'éthoxycarbonylméthyle,
— 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-
dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 3208 90 99 20 Solution à base de polymères naturels modifiés chimique-
ment, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:
— 4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo[-
h]indéno[2,1- f]chromène-3-yl)phényl]morpholine,1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 17
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— 4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihy-
drobenzo[h]indéno[2,1- f]chromène-3-yl]phényl}mor-
pholine,
— 8-méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-carbo-
xylate de cyclohexyle,
— 6-acétoxy-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-
carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,
— 2-pentyl-7,7-diphényl-7,8-benzochroméno[6,5- d]-1,3-
dioxin-4(7 H)-one,
— 13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-métho-
xyphényl)-3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chro-
mène,
— 3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-
dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène,
— 6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-dimé-
thyl-3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène 0
ex 3215 90 80 10 Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabri-
cation de cartouches pour imprimante à jet d'encre (a) 0
ex 3215 90 80 20 Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière
plastique 0
ex 3215 90 80 30 Préparation pour encre, sous forme de poudre, destinée à
être utilisée dans la fabrication de bouteilles remplies
d'encre du type utilisé dans des presses digitales couleurs
de la sous-position 8443 19 (a) 0
3301 12 10 Huile essentielle d'orange, non déterpénée 0
ex 3402 90 10 20 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de
sodium 0
ex 3402 90 10 30 Préparation tensio-active non aqueuse, contenant:
— de l'éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol,
— du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
et
— des esters d'acide phosphorique 0
ex 3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de
trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de
chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»),
contenant en poids:
— 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométri-
quement
et
— 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O50
ex 3403 99 90 10 Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypep-
tides synthétiques 0
ex 3504 00 00 10 Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure
manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de
tests de dépistage de l'hépatite-C (a) 0
ex 3504 00 00 20 Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immuno-
deficiency Virus» , souche HIV-1 0
ex 3505 10 50 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydro-
lysé 0
ex 3506 91 00 10 Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de
colophane dimérisé etd'un copolymère d'ét hylène et
d'acétate de vinyle (EVA) 0
ex 3506 91 00 20 Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et
de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier anti-
adhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de
plaquettes de freins pour l'industrie automobile (a) 0
ex 3507 90 90 10 Asparaginase 0
ex 3507 90 90 20 Préparation d'enzyme à base de thermolysine 0
ex 3507 90 90 40 Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire
(AMV) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 18
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3507 90 90 60 Trypsine certifiée avoir été produite en conformité avec la
«EC Good Manufacturing Practice (cGMP)» et ayant une
activité enzymatique spécifique de 0,45 µkat/mg ou plus,
destinée à la fabrication de produits du no3004 (a) 0
ex 3507 90 90 70 Chymotrypsine 0
ex 3701 30 00 10 Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour
l'impression sur papier journal, constituée d'un support
métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une
épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédantpas 0,8 mm,
non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une
épaisseur totale n'excédant pas 1 mm 0
ex 3701 99 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de
chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible
ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques
pour les produits des nos8541 ou 8542 (a) 0
ex 3702 31 99 10 Négatif de film couleur, destiné à la fabrication de films
pour appareils photographiques à développement instan-
tané (a) 0
ex 3702 43 00 10 Pellicule photographique, d'une largeur nominale de 459,
669 ou 761 mm, constitué de plusieurs couches, incluant
deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une
couche adhésive, même avec une couche d'un copolymère
de styrène et d'acrylonitrile 0ex 3702 44 00 10
ex 3703 90 10 10 Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure
d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-
position 3701 20 00 (a) 0
ex 3707 10 00 10 Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de
disques de silicium (a) 0
ex 3707 90 30 10 Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère
de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit
de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révéla-
teur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou
pour imprimantes d'ordinateurs (a) 0
3805 10 10 Essence de térébenthine 0
3805 20 00 Huile de pin 1,7
ex 3808 10 90 10 Indoxacarb (ISO) etson isomère ( R), fixés sur un support
en dioxyde de silicium 0
ex 3808 10 90 20 Préparation contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus
de 4 % d'azadirachtine (ISO), non conditionnée pour la
vente au détail 0
ex 3808 10 90 30 Préparation contenant des endospores et des cristaux de
protéines dérivées de la souche hybride GC 91 de Bacillus
thuringiensis Berliner subsp. aizawai etkurst aki 0
ex 3808 20 80 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 %
ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non
conditionné pour la vente au détail 0
ex 3808 20 80 20 Préparation à base de diiodométhyl p-tolyl sulfone, non
conditionné pour la vente au détail 0
ex 3808 20 80 30 Préparation constituée d'une suspension de pyrithione
zincique (DCI) dans l'eau, contenant en poids 24 % ou
plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI) 0
ex 3808 40 20 10 Préparation contenant en poids:
— 58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-
chloro-5,5-diméthylhydantoïne,
— 26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-
5,5-diméthylhydantoïne,
— 10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-
5-éthyl-5-méthylhydantoïne,
destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 19
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solu-
tion dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids 40 %
ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine 0
ex 3809 91 00 10 Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-
2-méthyl-2-oxo-1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et
de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-
1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0
ex 3809 92 00 10 Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de
trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phos-
phate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-di- tert-butylphényle) 0
ex 3811 21 00 10 Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de
solution dans des huiles minérales 0
ex 3811 21 00 20 Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés
organiques complexes de molybdène, sous forme de solu-
tion dans de l'huile minérale 0
ex 3812 30 80 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de
bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) 0
ex 3812 30 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus
mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas
plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol 0
ex 3814 00 90 10 Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus
de 35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas
plus de 75 % de monoéthanolamine 3
ex 3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un
diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,
constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde d'alumi-
nium, etcont enanten poids 8 % ou plus mais pas plus de
40 % d'argent 0
ex 3815 12 00 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur
un support en carbone actif, sous forme de poudre, conte-
nant:
— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de
palladium,
— 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de
rhénium
et
— 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de
métaux alcalins,
destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofu-
ranne (a) 0
ex 3815 19 90 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trio-
xyde de dichrome fixé sur un supporten dioxyde de
silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode
d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus 0
ex 3815 19 90 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de
silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus
de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués
ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acry-
lonitrile (a) 0
ex 3815 19 90 20 Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de
titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium,
soiten oxyde d'aluminium, soiten phosphat e d'aluminium 0
ex 3815 19 90 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un
support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé
dans la fabrication de polypropylène (a) 0
ex 3815 19 90 40 Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de
4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 20
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principale-
mentdes oxydes de molybdène, vanadium etcuivre, fixé
sur un supporten dioxide de silicium et /ou d'oxyde d'alu-
minium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide
acrylique (a) 0
ex 3815 19 90 45 Catalyseur, constitué principalement de tétraoxyde de
dichrome etde cuivre etd'oxyde de cuivre (II), cont enant
en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de cuivre,
évalué en oxyde de cuivre (II), fixés sur un supporten
dioxyde de silicium, destiné à l'hydrogénation d'acétophé-
nones (a) 0
ex 3815 19 90 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de
dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du
tétrahydrofuranne 0
ex 3815 19 90 55 Catalyseur constitué d'un mélange d'oxydes de métaux
contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en
dioxyde de silicium 0
ex 3815 19 90 60 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un
supporten oxyde d'aluminium 0
ex 3815 19 90 65 Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimique-
mentà un supportde dioxyde de silicium 0
ex 3815 19 90 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium etde zirconium, fixés sur un supporten
dioxyde de silicium 0
ex 3815 19 90 75 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium etde chrome, fixés sur un supporten
dioxyde de silicium 0
ex 3815 19 90 80 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde
de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile
minérale 0
ex 3815 19 90 85 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un
supporten dioxyde de silicium, sous forme de poudre 0
ex 3815 90 90 15 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en
poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, vanadium,
nickel etant imoine, mélangé ou non avec des billes de
porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide
acrylique (a) 0
ex 3815 90 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, conte-
nanten poids:
— 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 90 25 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en
poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth,
nickel, fer etsilicium, mélangé ou non avec des billes de
porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acry-
laldéhyde (a) 0
ex 3815 90 90 30 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 %
ou plus de cuivre etd'une surface spécifique de 0,5 m2/g
ou plus mais n'excédantpas 8 m2/g 0
ex 3815 90 90 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile,
constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'alumi-
nium, contenant en poids, sur produit sans huile:
— 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 3815 90 90 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur
de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué
d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principale-
mentdes oxydes de fer, de molybdène etde bismut h,
même contenant du dioxyde de silicium comme charge,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acryli-
que (a) 0
ex 3815 90 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 21
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en
poids, sur produitexemptd'hexane ou d'hept ane, 9 % ou
plus mais pas plus de 30 % de titane 0
ex 3815 90 90 60 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un
silicate d'aluminium acide (zéolite):
— présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde
de dialuminium d'au moins 500 : 1
et
— contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de
0,8 % de platine 0
ex 3815 90 90 65 Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de
granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de
mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou
plus de diméthylamine (a) 0
ex 3815 90 90 70 Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-
hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-
glycols 0
ex 3815 90 90 75 Catalyseur, constitué d'un mélange de 1,4-diazabicy-
clo[2.2.2]octane, d'acide 2-hydroxyéthyliminodi(acétique)
et de di(acétate) de dibutylétain, contenant en poids 5 %
ou plus mais pas plus de 10 % de 1,4-diazabicy-
clo[2.2.2]octane 0
ex 3815 90 90 80 Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaph-
talènedisulfonique sous forme de solution dans de
l'isobutanol 0
ex 3815 90 90 81 Catalyseur, contenant en poids 38 % ou plus mais pas
plus de 48 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthy-
léthyl)triméthylammonium 0
ex 3815 90 90 82 Catalyseur, contenant en poids 35 % ou plus mais pas
plus de 55 % de formiate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)tri-
méthylammonium et de l'acide formique 0
ex 3815 90 90 83 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant de l'hydro-
xyde d'aluminium etde magnésium hydrat é, des oxydes
de métaux des terres rares et du pentaoxyde de divana-
dium 0
ex 3815 90 90 85 Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la
transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à
l'oligomérisation d'oléfines (a) 0
ex 3823 19 10 91 Mélange d'acides gras contenant en poids:
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'acide hexanoïque,
— 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d'acide octa-
noïque,
— 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d'acide déca-
noïque
et
— pas plus de 2 % d'acide dodécanoïque 0
ex 3824 90 15 10 Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y)
sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins
de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de
bâtonnets ronds 0
ex 3824 90 64 01 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromo-
nospora purpurea , même séché 0
ex 3824 90 64 02 Acide cholique etacide 3 α,12α -dihydroxy-5 β-cholane-24-
oïque (acide désoxycholique), bruts 0
ex 3824 90 64 03 Produitobt enu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI) 0
ex 3824 90 64 04 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromo-
nospora inyoensis , même séché 0
ex 3824 90 64 05 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de
21-acétate de 11 β,17,20,21 -tétrahydroxy-6-méthylpregna-
1,4-diène-3-one 0
ex 3824 90 99 01 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 0
ex 3824 90 99 02 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0
ex 3824 90 99 03 Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde
de dialuminium etde dioxyde de zirconium, cont enanten
poids:1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 22
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de
dialuminium
et
— 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de
zirconium 5,2
ex 3824 90 99 04 Hypochlorite de lithium brut 0
ex 3824 90 99 05 Polysilicate modifié avec de l'acide phosphorique, sous
forme de solution dans un mélange d'éthanol, d'isopro-
panol et de tétrahydrofuranne, contenant en poids 3 % ou
plus mais pas plus de 6 % de polysilicate 0
ex 3824 90 99 06 Préparation sous forme:
— de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de
bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc
ou
— de dispersion aqueuse, contenant en poids 22 % ou
plus mais pas plus de 55 % de bis[3,5-bis(1-phénylé-
thyl)salicylate] de zinc 0
ex 3824 90 99 07 Pellicule constituée d'oxydes de soit baryum soit calcium
et soit titane soit zirconium, mélangés à des liants 0
ex 3824 90 99 08 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin
d'asphalte:
— d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5
et
— d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus 0
ex 3824 90 99 09 Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dino-
nylnaphtalènesulfonique présentés:
— sur un supportde cire minérale, même modifiée
chimiquement
ou
— sous forme de solution dans un solvant organique 0
ex 3824 90 99 10 Bauxite calcinée (réfractaire) 0
ex 3824 90 99 11 Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, conte-
nanten poids:
— 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent
par rapport au fer total
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt 0
ex 3824 90 99 13 Mélange contenant en poids:
— 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de
2-méthyl-1,3-phénylène,
— 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate
de 4-méthyl-1,3-phénylène,
— 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate
de 2,4′-méthylènediphényle,
— 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate
de 4,4′-méthylènediphényle 0
ex 3824 90 99 14 Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazé-
pine-1-ide etd' ε-caprolactame 0
ex 3824 90 99 15 Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium
etde chlorure de sodium, sous forme de solut ion dans
l'eau 0
ex 3824 90 99 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de
disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus
de 20 % de sulfate de sodium 0
ex 3824 90 99 17 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium,
contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 %
de potassium 0
ex 3824 90 99 18 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure
d'isophtaloyle 0
ex 3824 90 99 20 Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de
3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopenta-1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 23
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droits auto-
nomes (%)
diène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en
poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:
— soitd'un composé d'aluminium-alkyle,
— soit d'un complexe organique de tungstène— soitd'un complexe organique de molybdène 0
ex 3824 90 99 21 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et
d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 99 22 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle
avec l'éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 99 23 Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification
du saccharose par l'acide stéarique industriel 0
ex 3824 90 99 24 Préparations constituées principalement de phosphabicy-
clononanes etde leurs dérivés P-alkyles, sous forme de
solution dans le 4- tert-butyltoluène 0
ex 3824 90 99 25 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0
ex 3824 90 99 28 Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et
deN,N-diméthylformamide ou d'éthylène glycol et de γ-
butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (
a) 0
ex 3824 90 99 29 Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone
et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrica-
tion de condensateurs électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 99 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0
ex 3824 90 99 31 Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de sili-
cone, sous forme de grains d'une dimension n'excédant
pas 120 µm 0
ex 3824 90 99 32 Oligomère de styrène 0
ex 3824 90 99 33 Préparation constituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-
ω-allyloxypoly[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et
soitde dicarbonat e de diallyl-2,2 ′-oxydiéthyle soit d'isoph-
talate de diallyle 0
ex 3824 90 99 35 Acide nitrosylsulfurique d'une pureté en poids de 70 % ou
plus mais n'excédantpas 73 % 0
ex 3824 90 99 36 Mélange de silanol etde pent aoxyde de diphosphore, sous
forme de solution dans un mélange d'éthanol et d'acétate
d'éthyle, contenant en poids 6 % ou plus mais pas plus
de 10 % de silanol et0,1 % ou plus mais pas plus de
0,3 % de pentaoxyde de diphosphore 0
ex 3824 90 99 37 Pastilles de bauxite frittée, d'un diamètre n'excédant pas
2m m 0
ex 3824 90 99 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus
de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou
plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide
borique 0
ex 3824 90 99 40 Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus
mais n'excédantpas 85 % 0
ex 3824 90 99 42 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— soit5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de
magnésium et 15 % ou plus de titane,
— soit30 % ou plus de plomb et5 % ou plus de
niobium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectri-
ques ou destiné à être utilisé comme matériaux
diélectriques dans la fabrication de condensateurs multi-
couches en céramique (a) 0
ex 3824 90 99 43 Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels,
d'une pureté en poids de 65 % ou plus 0
ex 3824 90 99 44 Mélange contenant en poids:
— 60 % ou plus d'acétate de 2-[ N-(2-cyanoéthyl)anili-
no]éthyle
et
— 20 % ou plus d'acide acétique 0
ex 3824 90 99 45 Préparations constituées principalement d'éthylène glycol1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 24
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droits auto-
nomes (%)
et:
— soitde diét hylène glycol, d'acide dodécanedioïque et
d'ammoniaque,
— soitd'oxyde de silicium,
— soitd'hydrogénoazélat e d'ammonium,— soitd'hydrogénoazélat e d'ammonium etd'oxyde de
silicium,
— soitd'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et
d'oxyde de silicium,
destinées à la fabrication de condensateurs électrolyti-
ques (
a) 0
ex 3824 90 99 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide
carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à
25 ºC de 1,15 g/cm3ou plus mais n'excédantpas 1,18 g/
cm30
ex 3824 90 99 49 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d'oxyde de fer,
— 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oxyde de zinc,
— 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d'oxyde de
magnésium,
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'oxyde de manga-
nèse
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxyde de cuivre 0
ex 3824 90 99 50 Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et
de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas
plus de 40 % d'oxyde de baryum, sous forme de sphères
dont80 % ou plus en poids ontun diamèt re de 0,3 mm
ou plus mais pas plus de 1,2 mm 0
ex 3824 90 99 53 4-Hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium, d'une pureté
en poids de 70 % ou plus mais n'excédantpas 80 % 0
ex 3824 90 99 54 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le
N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou
plus mais pas plus de 50 % de 2-hydroxybenzonitrile 0
ex 3824 90 99 55 Mélange contenant en poids 75 % ou plus d'éther trially-
lique de pentaérythritol 0
ex 3824 90 99 57 Mélange d'oxydes de trialkylphosphines 0
ex 3824 90 99 58 Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde
d'aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas
plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de
5 % de dichlorure d'éthylaluminium 0
ex 3824 90 99 60 α-Phénoxycarbonyl- ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-
phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxy-
carbonyl] 0
ex 3824 90 99 61 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 20 % ou plus de baryum,
— 10 % ou plus de titane
et
— 4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium
ou bien 0,7 % ou plus de zirconium,
destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la
fabrication de condensateurs multicouches en cérami-
que (a) 0
ex 3824 90 99 63 Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydro-
furanne 0
ex 3824 90 99 64 Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères
d'un diamètre de:
— soit1,6 mm ou plus mais n'excédantpas 3,4 mm,
— soit4 mm ou plus mais n'excédantpas 6 mm 0
ex 3824 90 99 65 Mélange de tris(alkoxycarbonylamino)-1,3,5-triazines
dans lesquelles les groupes alkoxy sontdes mét hoxy et
des butoxy 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 25
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nomes (%)
ex 3824 90 99 66 Mélange de tert-alkylamines primaires 0
ex 3824 90 99 67 Préparation constituée d'oxyde d'indium et d'étain dispersé
dans des solvants organiques 0
ex 3824 90 99 72 Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-trimé-
thylbenzaldéhyde dans l'acétone 0
ex 3824 90 99 73 Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés
de manière covalente des composés organiques, destinées
à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chroma-
tographie liquide à haute performance (HPLC) et de
cartouches de préparation d'échantillon (a) 0
ex 3824 90 99 75 Mélange de 2,2-bis[2-(perfluoroalkyl)éthylthiométhyl]pro-
pane-1,3-diols 0
ex 3824 90 99 77 Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le
tétrahydrofuranne 0
ex 3824 90 99 81 Zircone stabilisée à l'oxyde de calcium, en blocs dont
94 % ou plus en poids sont retenus dans un tamis d'une
ouverture de maille de 16 mm, contenant en poids:
— 92 % ou plus de dioxyde de zirconium
et
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'oxyde de calcium 0
ex 3824 90 99 82 α-(2,4,6-Tribromophényl)- ω-(2,4,6-tribromophénoxy)po-
ly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-
dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] 0ex 3907 40 00 20
ex 3824 90 99 83 Mélange contenant:
— des acides gras non-saturés, dimérisés, hydrogénés et
polymérisés avec de l'éthylènediamine et du octadé-
cane-1-ol,
— de l'huile blanche,— du 2-méthylpentane-2,4-diol
et
— des glycérides d'acides décanoïque etoct anoïque 0
ex 3824 90 99 84 Produit de réaction, contenant en poids:
— 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molyb-
dène,
— 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de
nickel,
— 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungs-
tène 0
ex 3824 90 99 85 Particules de silicate de magnésium et de sodium sur
lesquelles sontliés de manière ionique des complexes
chiraux de tris(1,10-phénanthroline)ruthénium, destinées à
être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromato-
graphie liquide à haute performance (HPLC) (
a) 0
ex 3824 90 99 86 Enduit antireflet, contenant en poids:
— 30 % ou plus mais pas plus de 40 % de cyclohexa-
none,
— 30 % ou plus mais pas plus de 40 % de 1-méthyl-2-
pyrrolidone,
— 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'alcool tétrahy-
drofurfurylique 0
ex 3825 69 00 10 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un
diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm,
contenant un mélange de sulfures de tungstène et de
nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids
10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel,
destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage
des hydrocarbures (a) 0
ex 3901 10 10 10 Polyéthylène linéaire, d'une densité de 0,928 ou plus mais
n'excédantpas 0,935 etd'un indice de fluidit é à chaud
(melt flow index ) de moins de 0,6 g/min, destiné à la
fabrication de fibres liantes «shrinkmelt» (a) 0
ex 3901 10 90 10 Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésis-
tant pour des semi-conducteurs ou des circuits
imprimés (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 26
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droits auto-
nomes (%)
ex 3901 10 90 20 Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de
0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud ( melt
flow index ) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à
la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze
n'excédantpas 6 % etd'un allongementà la rupt ure
(MD/TD) de 210/340 (a) 0
ex 3901 20 90 10 Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6
point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus
mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de
feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou
rubans encreurs similaires (a) 0
ex 3901 20 90 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas
plus de 45 % de mica 0
ex 3901 90 90 81 Copolymère d'éthylène et de propylène, modifié avec de
l'anhydride maléique, contenant en poids plus de 55 %
d'éthylène et pas plus de 3 % d'anhydride maléique 0
ex 3901 90 90 82 Polyéthylène modifié avec de l'anhydride maléique, conte-
nanten poids pas plus de 4 % d'anhydride maléique,
destiné à être utilisé dans la fabrication de réservoirs de
carburantpour véhicules aut omobiles (a) 0
ex 3901 90 90 91 Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère
d'éthylène et d'acide méthacrylique 4
ex 3901 90 90 93 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de mono-
xyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant
dans la fabrication de feuilles pour toits (a) 0
ex 3901 90 90 94 Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polysty-
rène et de copolymère éthylène-butylène, et de
copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant
en poids 35 % ou moins de styrène 0
ex 3901 90 90 95 Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes
terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 %
ou plus mais pas plus de 60 % de butylène 0ex 3902 90 90 95
ex 3901 90 90 96 Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène,
époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène
soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des
groupes terminaux hydroxyle 0ex 3902 90 90 96
ex 3903 90 90 50
ex 3902 10 00 10 Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus
de:
— 7 mg/kg d'aluminium,
— 2 mg/kg de fer,— 1 mg/kg de magnésium,— 8 mg/kg de chlorure 0
ex 3902 10 00 20 Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,
— d'un pointde fusion de plus de 150 ºC (d'après la
méthode ASTM D 3417),
— d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excé-
dantpas 70 J/g,
— d'un allongementà la rupt ure de 1 000 % ou plus
(d'après la méthode ASTM D 638),
— d'un module de résistance à la rupture par traction
(tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant
pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) 0
ex 3902 10 00 30 Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'alumi-
nium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et1 mg/
kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication
d'emballages pour lentilles de contact jetables (
a) 0
ex 3902 30 00 91 Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un
copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids
40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à
la note 6 point b) du chapitre 39 0ex 3903 90 90 25
ex 3902 30 00 92 Copolymère de propylène, de butylène et d'éthylène,
contenant en poids plus de 65 % mais moins de 80 % de
propylène etpas moins de 20 % de but ylène 0
ex 3902 30 00 94 Polypropylène chloré, modifié chimiquementavec de
l'anhydride maléique, contenant en poids 23 % ou plus
mais pas plus de 26 % de chlore etmoins de 5 % de
résine époxy 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 27
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droits auto-
nomes (%)
ex 3902 90 90 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 0
ex 3902 90 90 97 Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide 0
ex 3903 19 00 20 Polystyrène d'un poids moléculaire (Mn) n'excédantpas
5 000 0
ex 3903 90 90 10 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride
maléique etd'un monomère acrylique, même comprenant
un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous
l'une des formes visées à la note 6 point b) du
chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavil-
lons préformés de voitures (a) 0
ex 3903 90 90 15 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride
maléique etd'un monomère acrylique, même part iellement
estérifié, d'un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou
égal à 3 000, sous l'une des formes visées à la note 6
points a) et b) du chapitre 39 0
ex 3903 90 90 20 Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle
soitd'acrylat e de n-butyle, contenant:
— 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole %
d'acrylate,
— 0,2 mg/kg ou moins de sodium
et
— 0,1 mg/kg ou moins de calcium 0
ex 3903 90 90 35 Copolymère d' α-méthylstyrène et de styrène, à point de
ramollissementsupérieur à 113 ºC 0 ex 3911 90 99 30
ex 3903 90 90 40 Copolymère de styrène, d' α-méthylstyrène et d'acide acry-
lique, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais
n'excédantpas 6 0000ex 3906 90 90 40
ex 3911 90 99 50ex 3903 90 90 55 Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle,
d'acrylate de butyle et soit d'acide acrylique soit de métha-
crylate d'hydroxyethyle, d'un poids moléculaire (M
n)d e
500 ou plus mais n'excédantpas 6 000 0ex 3906 90 90 45
ex 3903 90 90 65 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacry-
late de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide
acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids
(81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle,
(5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de métha-
crylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique 0
ex 3903 90 90 70 Polystyrènesulfonate d'ammonium, sous forme de solution
aqueuse 0
ex 3903 90 90 75 Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, conte-
nanten poids pas plus de 1 % de sulfat e de sodium etde
dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la
fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou
de teintures pour cheveux de la sous-position
3305 90 90 (a) 0
ex 3904 22 00 91 Poly(chlorure de vinyle), teinté dans la masse, sous forme
de paillettes, de grains, de galets ou de plaquettes rectan-
gulaires, destinés à être utilisés comme éléments
décoratifs dans des revêtements de sol et de mur (a)0ex 3926 90 99 80
ex 3904 30 00 10 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'acide maléique, contenant en poids:
— 81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure
de vinyle,
— 13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d'acétate de
vinyle
et
— 0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d'acide
maléique,
destiné à la fabrication de produits du no3215 ou à être
utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients
et systèmes de fermeture des types utilisés pour les
denrées alimentaires et les boissons (a) 0
ex 3904 30 00 20 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'acide maléique, destiné à être utilisé dans la fabrication
d'enduit thermocollable poly(chlorure de vinyle)-métal (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 28
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3904 40 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'alcool vinylique, contenant en poids:
— 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de
vinyle,
— 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,
sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du
chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des
nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de
revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des
types utilisés pour les denrées alimentaires et les bois-
sons (a) 0
ex 3904 40 00 92 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle,
d'acrylate d'hydroxypropyle et d'acide maléique, contenant
en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure
de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes
hydroxy et0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de
groupes carboxyle 0
ex 3904 40 00 93 Copolymère de chlorure de vinyle etd'acrylat e de
méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de
vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme
d'émulsion aqueuse 0
ex 3904 50 90 91 Copolymère de chlorure de vinylidène etde chlorure de
vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de
vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6
points a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de
fibres, de monofilaments ou de lames (a) 0
ex 3904 61 00 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une
des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 61 00 20 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(hepta-
fluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais
pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropo-
xy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure
extractibles 0
ex 3904 69 90 92 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluo-
rométhoxy)éthylène 0
ex 3904 69 90 93 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous
l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3904 69 90 94 Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène 0
ex 3904 69 90 96 Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à
la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0
ex 3905 29 00 91 Copolymère d'acétate de vinyle, de maléate de dibutyle et
d'acide acrylique, sous forme de solution dans l'acétate
d'isopropyle etle t oluène 0
ex 3905 91 00 91 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle 0
ex 3905 99 90 93 Poly(acétate phtalate de vinyle) 0
ex 3905 99 90 94 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de dimé-
thylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais
pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solu-
tion dans de l'eau 0
ex 3905 99 90 95 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0
ex 3905 99 90 96 Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes
visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids
moléculaire (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédantpas
150 000 etcont enanten poids:
— 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes
acétyle, evalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes
hydroxy, evalués en alcool vinylique 0
ex 3905 99 90 97 Povidone (DCI)-iode 0
ex 3905 99 90 98 Poly(pyrrolidone de vinyle), modifié par du triacont-1-
ène, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de
82 % de triacont-1-ène 0ex 3911 90 99 70
ex 3906 10 00 10 Poly(méthacrylate de méthyle), sous forme de billes1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 29
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz
d'expansion 0
3906 90 60 Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un
monomère contenant un groupe carboxyle non terminal
présent en tant que substituant, contenant en poids 50 %
ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du
dioxyde de silicium 0
ex 3906 90 90 10 Produitde polymérisat ion d'acide acrylique avec de
faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné àla fabrication de médicaments des n
os3003 ou 3004 (a) 0
ex 3906 90 90 20 Produitde polymérisat ion d'acide acrylique avec de
faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à
être utilisé comme agent de stabilisation dans des émul-
sions ou des dispersions dontle pH estsupérieur à 13 (a) 6
ex 3906 90 90 30 Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle
et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire
(Mn) de 500 ou plus mais n'excédantpas 6 000 0
ex 3906 90 90 50 Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou
plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:
— oxyde de chlorométhyle et de vinyle,
— oxyde de chloroéthyle et de vinyle,— chlorométhylstyrène,
— chloroacétate de vinyle,
— acide méthacrylique,
contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités
monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6,
pointb), du chapit re 39 0
ex 3906 90 90 60 Copolymère d'acrylate de butyle et de chlorure de vinyle,
contenant en poids (58 ± 1) % d'acrylate de butyle et
(42 ± 1) % de chlorure de vinyle, sous forme d'émulsion
aqueuse 0
ex 3906 90 90 70 Copolymère de diméthacrylate d'éthylène et soit de
méthacrylate de méthyle soit de méthacrylate de dodécyle 0
ex 3906 90 90 80 Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacry-
lates) 0
ex 3907 20 11 10 Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen
(M
n) de 100 000 ou plus 0
ex 3907 20 29 10 Polymère de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou
phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d'unités
monomères de dextrose 0
ex 3907 20 29 20 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-
(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen
(Mw) excédant26 000, sous l'une des formes visées à la
note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3907 20 99 10 Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ ω-hydroxy-poly(-
éthylèneoxy)]éthyle} 0
ex 3907 20 99 15 Poly(oxypropylène) ayantdes groupes t erminaux alkoxy-
silyl 0
ex 3907 20 99 25 α-4-Hydroxybutyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène),
contenant moins de 1 mg/kg d'halogènes, et moins de
1 mg/kg de métaux, et ayant un indice de coloration
n'excédantpas 20 unit és sur l'échelle de Hazen 0
ex 3907 20 99 30 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlo-
rhydrine) 0
ex 3907 20 99 35 Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe
isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme
de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle 0
ex 3907 30 00 20 Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids
44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou
plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine,
destinée à enrober les condensateurs à feuille (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 30
▼M14
▼M13
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3907 30 00 30 Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges
minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids spéci-
fique à 25 ºC de 1,55 g/cm3ou plus mais n'excédantpas
1,60 g/cm30
ex 3907 30 00 40 Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de
dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits
des nos8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (a)0ex 3916 90 15 10
ex 3926 90 99 70ex 3907 40 00 10 Copolymère d'hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-dimé-
thanol et de carbonate d'éthylène 0
ex 3907 60 80 10 Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique
avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de
l'hexane-1,6-diol 0
ex 3907 60 80 20 Copolymère fixateur d'oxygène (d'après les méthodes
ASTM D 1434 et 3985), obtenu à partir d'acides benzène-
dicarboxyliques, d'éthylène glycol et de polybutadiène
substitué par des groupes hydroxy 0
ex 3907 91 90 10 Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre 0
ex 3907 99 19 10 Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre
0 ex 3907 99 99 10
ex 3907 99 19 20 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur
à 270 ºC, avec ou sans charges 0
ex 3907 99 19 30 Poly(acide lactique) 0
ex 3908 90 00 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadi-
poyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b)
du chapitre 39 0
ex 3908 90 00 20 Copolymère constitué d'hexaméthylènediamine, d'acide
isophtalique et d'acide téréphtalique, sous l'une des formes
visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 3909 40 00 10 Produitde polycondensat ion de phénol etde formaldé-
hyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre
inférieur à 150 µm 0
ex 3910 00 00 10 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane 0
ex 3910 00 00 20 Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropyl-
siloxane) etde poly[mét hyl(vinyl)siloxane] 0
ex 3911 90 19 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4 ′-
biphénylène) 0
ex 3911 90 99 20 Copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrro-
lidone, sous l'une des formes visées à la note 6 point a) du
chapitre 39 0
ex 3911 90 99 25 Copolymère de vinyltoluène et d' α-méthylstyrène 0
ex 3911 90 99 40 Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère
d'acide maléique etd'oxyde de mét hyle etde vinyle, ayant
une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de
16 % en poids 0
ex 3911 90 99 45 Copolymère d'acide maléique etd'oxyde de mét hyle etde
vinyle 0
ex 3911 90 99 55 Solution contenant:
— (36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes
latéraux ester,
— (2 ± 0,5) % en poids d'ester acrylique,— (48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,— (12 ± 0,5) % en poids d'oxyde de bis(2-méthoxyé-
thyle),
— 500 µg/kg ou moins de potassium
et
— 500 µg/kg ou moins de fer,
destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du
n
o8542 (a) 0
ex 3911 90 99 60 Prépolymère hydrocarboné, obtenu par la réaction de
cyclopentadiène et de 1,3-pentadiène 0
ex 3911 90 99 65 Sel de calcium etde zinc d'un copolymère d'acide
maléique etd'oxyde de mét hyle etde vinyle 0
ex 3912 11 00 10 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à
la fabrication de fils de triacétate (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 31
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3912 39 10 10 Éthylcellulose non plastifiée 0
ex 3912 39 10 20 Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse conte-
nantde l'hexadécane-1-ol etdu sulfat e de sodium etde
dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose 0
ex 3912 39 80 10 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble
dans l'eau 0
ex 3912 39 80 20 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une
longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus 0
ex 3912 90 10 10 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme
de poudre:
— contenant en poids 25 % ou plus de propionyle
(d'après la méthode ASTM D 817-72)
et
— d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la
méthode ASTM D 817-72),
destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de pein-
tures, vernis et autres revêtements, et de revêtements
reprographiques (a) 0
ex 3913 90 80 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0
ex 3913 90 80 40 Pyrrolidonecarboxylate de chitosonium 0
ex 3915 90 93 30 Déchets, rognures et débris de pellicules photographiques,
cinématographiques et radiographiques 0
ex 3917 32 10 10 Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux
continus, d'une dureté Shore A de 7 ou plus mais n'excé-
dantpas 48 etd'une densit é de 0,28 g/cm3ou plus mais
n'excédantpas 0,92 g/cm30
ex 3917 32 31 91 Assemblage de gaines thermorétractables, en polyéthylène
et poly(acétate de vinyle), disposées parallèlement à égale
distance et fixées à une ou aux deux extrémités par des
bandes perforées en matière plastique, en rouleaux0ex 3917 32 99 10
ex 3926 90 99 45
ex 3917 32 39 20 Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluo-
roéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène,
d'une longueur n'excédantpas 600 mm, d'un diamèt re
n'excédantpas 85 mm etd'une épaisseur de paroi de
30 µm ou plus mais n'excèdantpas 110 µm 0
ex 3919 10 31 10 Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de
polycarbonate totalement emboutie sur une face d'une
manière régulière, recouverte sur les deux faces d'une ou
plusieurs couches de matière plastique et sur une face
d'une couche adhésive et d'une feuille de protection
amovible0ex 3919 10 38 30
ex 3919 90 31 50
ex 3919 10 38 10 Bande auto-adhésive de polyuréthane métallisée contenant
des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrica-
tion d'équipement de sauvetage en mer (a) 0
ex 3919 10 38 20 Feuille réfléchissante constituée d'une couche de polyuré-
thane présentant, sur une face, des marques de sécurité et
des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une
couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux
faces d'une feuille de protection amovible0ex 3919 90 38 10
ex 3920 99 28 20
ex 3919 10 61 91 Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(-
chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde,
présentant, sur une face, des marques de sécurité et des
billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche
adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces
d'une feuille de protection amovible 0ex 3919 90 61 94
ex 3919 90 10 10 Feuille en matière plastique découpée, revêtue d'une
couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la
pectine, destinée à la fabrication de poches de colosto-mie (
a) 0
ex 3919 90 10 20 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une
face d'une couche antistatique et d'une couche de couver-
ture dure et sur l'autre face d'une couche adhésive et d'une
feuille de protection amovible, sous forme de feuilles de
dimensions n'excédantpas 450 × 750 mm 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 32
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 3919 90 31 40 Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des
impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrica-
tion d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de
sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou
contenants similaires (a)
0ex 3920 62 19 20
ex 3920 62 90 20ex 3920 63 00 30
ex 3920 69 00 30
ex 3919 90 61 92 Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur infé-
rieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre
n'excédantpas 100 µm, incorporées dans une subst ance
adhésive 0ex 3919 90 69 92
ex 3919 90 61 93 Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthy-
lène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de
120 µm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique
d'une épaisseur de 10 µm ou plus, destiné à la protection
de la surface de disques de silicium (
a) 0ex 3919 90 69 93
ex 3920 10 89 25
ex 3919 90 69 94 Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une pellicule
de poly(méthacrylate de méthyle) présentant sur une face
des impressions régulières en forme de pyramides ou
d'autres formes, une pellicule d'un polymère de méthacry-
late de méthyle contenant des microprismes ou des
microsphères de verre, une couche adhésive etune feuille
détachable 0
ex 3919 90 69 95 Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de
méthyle), d'une épaisseur de 50 µm ou plus mais n'excé-
dantpas 90 µm, même recouvert e sur une face d'une
couche adhésive et d'une feuille de protection amovible 0ex 3920 51 00 30
ex 3920 10 26 20 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 µm ou plus
mais n'excédantpas 45 µm, cont enantdans la masse du
carbonate de calcium, destinée à la fabrication de couches
pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons
hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (a) 0
ex 3920 10 26 30 Feuille d'une épaisseur n'excédantpas 0,20 mm, en un
mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène
etd'oct ène-1, etprésent antdes impressions en forme delosange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule
en caoutchouc non vulcanisé (
a) 0ex 3920 10 89 20
ex 3920 10 40 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène,
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme
agenthumidifiant , du poly(alcool vinylique) dissous dans
de l'eau 0
ex 3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule
composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et
d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propy-
lène-modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-
propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux
faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate
de vinyle 0
ex 3920 10 89 35 Feuille réfléchissante constituée d'une couche de polyéthy-
lène, une couche de polyuréthane, présentant, sur une
face, des marques de sécurité et des billes de verre encas-
trées et, sur l'autre face, une couche d'adhésif fusible,
recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille
de protection amovible 0
ex 3920 20 29 91 Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois
couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de
polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate
de vinyle, ayant:
— une épaisseur de 55 µm ou plus mais n'excédantpas
97 µm,
— un module d'élasticité dans le sens machine de
0,75 GPa ou plus mais n'excédantpas 1,45 GPa
et
— un module d'élasticité dans le sens transversal de
0,20 GPa ou plus mais n'excédantpas 0,55 GPa 0
ex 3920 20 90 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 33
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
agenthumidifiant , du poly(alcool vinylique) dissous dans
de l'eau 0
ex 3920 20 90 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une
épaisseur de 181 µm ou plus mais n'excédantpas 223 µm
composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et
d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-buty-
lène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une
couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-
styrène (SEBS) et d'une couche de polyester 0
ex 3920 20 90 93 Feuille en polypropylène, d'une épaisseur de 0,5 mm ou
plus mais n'excédantpas 1,0 mm, d'une résist ance à la
rupture de 14,7 MPa ou plus mais n'excédant pas 21 MPa
(d'après la méthode ASTM D 638), en rouleaux d'une
largeur de 3,81 m 0
ex 3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule
composée d'un mélange d'élastomère thermoplastique
(TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du poly-
éthylène ou du polypropylène, d'une épaisseur de 100 µm
ou plus mais n'excédantpas 200 µm, recouvert e sur les
deux côtés d'une pellicule en polypropylène d'une épais-
seur n'excédantpas 20 µm 0
ex 3920 43 10 91 Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule
couche en poly(chlorure de vinyle), présentant sur la tota-
lité d'un côté des impressions en forme de pyramides 0ex 3920 49 10 91
ex 3920 43 10 92 Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les
rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une
épaisseur de 60 µm ou plus mais n'excédantpas 80 µm, et
contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de
plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle) 0
ex 3920 43 10 93 Feuille en poly(chlorure de vinyle), présentant des impres-
sions en relief, du type utilisé dans les pochoirs pour
l'impression du textile 0
ex 3920 43 10 94 Feuille d'un niveau de brillance égal ou supérieur à 70,
mesuré à 60º en utilisant un appareil de mesure de bril-
lance (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée
d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle)
enduites sur les deux faces d'une couche de matière plas-
tique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant
pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une
feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une
largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédantpas
1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de
produits du no9403 (a)0ex 3920 49 10 93
ex 3920 43 10 95 Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de
poly(chlorure de vinyle) etd'une feuille en une aut re
matière plastique totalement emboutie d'une manière régu-
lière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de
protection amovible 0ex 3920 49 10 92
ex 3920 43 10 96 Feuille d'un niveau de brillance de 70 ou plus, mesuré à
un angle de 60º au moyen d'un réflectivimètre (d'après la
méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche depoly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlo-
rure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux
et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils
domestiques (
a) 0
ex 3920 43 10 97 Feuille gaufrée jusqu'à une profondeur de 12 µm ou
moins, d'une brillance de 7 ou plus mais n'excédant
pas 17, mesuré à 60º au moyen d'un réflectivimètre
(d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'au
moins deux couches de poly(chlorure de vinyle), d'une
épaisseur totale n'excédant pas 0,5 mm, recouverte sur le
côté gaufré d'une feuille protectrice, en rouleaux d'une
largeur de 1 400 mm ou plus mais n'excédantpas
1 420 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de
produits du no9403 (a) 0
ex 3920 51 00 10 Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revête-
ment antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm
(± 1,5 mm) 0
ex 3920 51 00 20 Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 34
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou
plus mais n'excédantpas 19 mm 0
ex 3920 61 00 10 Feuille en polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas
15 µm, destinée à la fabrication de condensateurs à
feuille (a) 0
ex 3920 62 19 05 Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate),
d'une épaisseur de 50 µm ou plus mais n'excédantpas
350 µm, constituée notamment d'une couche contenant
du noir de carbone 0
ex 3920 62 19 10 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur
inférieure à 11 µm, destinée à la fabrication de bandes
audionumériques pour cassettes (a) 0
ex 3920 62 19 15 Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une
couche adhésive, d'une épaisseur n'excédantpas 25 µm:
— soit uniquement teintée dans la masse,
— soit teintée dans la masse et métallisée sur une face 0
ex 3920 62 19 25 Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une
épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée d'une
ou deux couches contenant chacune dans la masse un
colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite
d'adhésif ou d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 30 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
20 µm ou plus mais n'excédantpas 30 µm, recouvert e sur
une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabri-
cation de feuilles pour fenêtres (a) 3
ex 3920 62 19 35 Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement,
d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée
d'une couche seulementmét allisée etd'une ou deux
couches contenant chacune dans la masse un colorant et/
ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif
ou d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 40 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une
face ou sur les deux faces d'une couche en polyester
modifié, d'une épaisseur totale de 7 µm ou plus mais
n'excédant pas 11 µm, destinée à la fabrication de bandes
vidéo avec une couche magnétique de pigments métalli-
ques etd'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (a) 0
ex 3920 62 19 45 Feuille d'une couche en poly(éthylène téréphtalate) seule-
ment, d'une épaisseur n'excédant pas 120 µm, qui
seulement:
— contient dans la masse un colorant et/ou un matériau
absorbantles UV
et
— estmét allisée sur une face,
recouverte ou non sur une ou les deux faces d'un poly-
mère d'acrylate de vinyle mais ne comportant aucun
autre recouvrement ou adhésif 0
ex 3920 62 19 50 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur
totale n'excédant pas 120 µm, d'une largeur de 100 mm
ou plus mais n'excédantpas 115 mm, recouvert e sur les
deux faces d'une ou plusieurs couches contenant différents
produits chimiques, destinée à la fabrication de produits
de la sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 19 55 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), sur une face métal-
lisée etrecouvert e d'encre blanche etd'une couche
protectrice et sur l'autre face recouverte d'une couche de
scellage thermosensible, d'une largeur de 100 mm ou
plus mais n'excédantpas 150 mm, dest inée à la fabrica-
tion de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 19 60 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtu sur une face
d'une couche de polyester modifié, d'une épaisseur de
20 µm (± 0,7 µm) ou de 30 µm (± 0,9 µm), destiné à la
fabrication de bandes magnétiques audio d'une épaisseur
totale de 33 µm ou plus (a) 0
ex 3920 62 19 62 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 35
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
n'excédantpas 12 µm, revêt ue sur une face d'une couche
d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédantpas 35 nm 0
ex 3920 62 19 64 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
18 µm ou plus mais n'excédantpas 25 µm, ayant :
— un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine
(d'après la méthode ASTM D 1204)
et
— un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal
(d'après la méthode ASTM D 1204) 0
ex 3920 62 19 65 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur
n'excédantpas 19 µm ou d'un poids de 20 g/m2ou plus
mais n'excédantpas 26,7 g/m2, destinée à être utilisée
dans la fabrication de film photorésistant (a) 0
ex 3920 62 19 70 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur les
deux faces d'une couche de résine époxy acrylique, d'une
épaisseur totale de 37 µm (± 3 µm) 0
ex 3920 62 19 71 Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de
couches externes de poly(éthylène téréphtalate) ou de
poly(éthylène naphtalate) et de multiples couches de
poly(méthacrylate de méthyle), d'un facteur de réflexion
de 95 % ou plus (d'après les méthodes ASTM E 1164-94
et ASTM E 387-95) et d'une épaisseur totale n'excédant
pas 70 µm 0ex 3920 69 00 70
ex 3920 62 19 72 Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de
couches externes de poly(éthylène téréphtalate) et de
multiples couches de poly(méthacrylate de méthyle),
d'une épaisseur totale de 51 µm (± 10 %), destinée à être
utilisée dans la fabrication de verre feuilleté réfléchissant
le soleil pour véhicules à moteur (a) 0
ex 3920 62 19 73 Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de
méthyle) 0 ex 3920 69 00 40
ex 3920 62 19 75 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une
face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en
poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur
n'excédant pas 300 µm et d'une résistivité de surface
n'excédantpas 10 000 ohms (par carré) (d'après la
méthode ASTM D 257-93) 0
ex 3920 62 19 80 Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d'un lustre de
15 à un angle de 45º etde 18 à un angle de 60º (d'après la
méthode ASTM D 523) et d'une largeur de 1 600 mm ou
plus 0
ex 3920 62 19 81 Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans
la masse, d'une épaisseur de 185 µm ou plus mais n'excé-
dantpas 253 µm, enduit e sur les deux faces d'une couche
antistatique 0
ex 3920 62 19 85 Feuille d'une épaisseur totale de 4,5 µm (± 0,16 µm),
constituée d'une feuille de poly(éthylène téréphtalate)
biaxialement orientée, d'un module élastique (dans le
sens machine) de 12 kg/mm2(± 2 kg/mm2) etd'une résis-
tance à la rupture (dans le sens machine) de plus de 28 kg/
mm2, et d'un revêtement antiadhérent 0
ex 3920 62 19 87 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtue entre autre
d'une couche résistante au grattage à base de polyacrylate
etd'une couche t hermoadhésive, d'une largeur nominale
de 790 mm et d'une épaisseur totale de 23 µm ou plus
mais n'excédantpas 26 µm 0
ex 3920 62 19 88 Feuille stratifiée, constituée d'une feuille biaxialement
orientée en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur
une face ou sur les deux faces d'une couche de poly(éthy-
lène téréphtalate), destinée à être utilisée dans la
fabrication de cartes d'identité, cartes de crédit et articles
similaires (y compris les «cartes intelligentes») (a) 0
ex 3920 62 19 89 Feuille stratifiée d'une épaisseur n'excédant pas 150 µm,
constituée d'une feuille de polyester recouverte sur une
face de résine polycarbonate, métallisée sur l'autre face
avec du titane recouvert de résine polycarbonate et1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 36
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
d'autres couches contenant de la N,N ′-diphényl- N,N ′-di-m-
tolylbiphényl-4,4 ′-ylènediamine 0
ex 3920 62 90 30 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
500 µm (± 25 µm) 0
ex 3920 62 90 40 Lames de poly(éthylène téréphtalate), recouvertes sur les
deux faces d'une couche de polyester modifié chimique-
ment, d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une
épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédantpas 2 mm,
d'une résistance à la rupture de 0,7 GPa ou plus (d'après
la méthode ASTM D 638) 0
ex 3920 69 00 20 Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate),
d'une épaisseur de 0,6 µm ou plus mais n'excédantpas
10 µm ou de 82 µm ou plus mais n'excédantpas 88 µm 0
ex 3920 69 00 50 Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un
mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-
diol, sous forme de pellicule 0
ex 3920 69 00 60 Film d'un copolymère de téréphtalate d'éthylène et
d'isophtalate d'éthylène, d'une épaisseur n'excédant pas
2µ m 0
ex 3920 91 00 91 Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande
colorée dégradée 3
ex 3920 91 00 92 Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en
poids:
— soit14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipat e
de dihexyle,
— soit14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de
sébaçate de dibutyle 0
ex 3920 91 00 93 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur une
ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(-
éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes
seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:
— une transmission de la lumière visible de 50 % ou
plus,
— recouvertsur les deux faces d'une couche de poly(bu-
tyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou d'autres
matériaux excepté du poly(butyral de vinyle),
— une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans
prendre en compte la présence du poly(butyral de
vinyle),
destiné à être utilisé dans la fabrication de verre stratifié
réfléchissantla chaleur (a) 0
ex 3920 99 28 10 Feuille réfléchissante en polyuréthane métallisé, contenant
des billes de verre, revêtue d'une couche d'adhésif fusible,
recouverte sur une ou sur les deux faces d'une feuille
détachable, en rouleaux d'une largeur de 1 020 mm
(± 20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante
de vêtements de sécurité (a) 0
ex 3920 99 28 30 Feuille de polyimide, ne contenant pas de résine époxy et/
ou de fibres de verre,:
— métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre
sur une face ou sur les deux faces,
— métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre
etplaquée sur une face ou sur les deux faces avec du
cuivre raffiné
ou
— recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une
pellicule de cuivre 0ex 3921 90 55 10
ex 7410 21 00 30
3920 99 53 Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée
0 ex 3920 99 59 55
ex 3920 99 59 20 Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d'une épais-
seur n'excédantpas 1 mm etcont enanten poids:
— 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés
évalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol
comme plastifiant,1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 37
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0
ex 3920 99 59 25 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 0
ex 3920 99 59 30 Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluo-
roéthylène, d'une épaisseur de 12 µm ou plus mais
n'excédantpas 400 µm 0
ex 3920 99 59 35 Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d'une épais-
seur n'excédantpas 1 mm etd'une largeur de 2,20 m ou
plus, ne pouvantsubir sans se rompre un allongementde
350 % ou plus dans le sens travers 0
ex 3920 99 59 40 Feuille en poly(alcool vinylique), biaxialementorient ée,
recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale infé-
rieure à 1 mm 0
ex 3920 99 59 45 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un
copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0
ex 3920 99 59 50 Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous
forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus
mais n'excédantpas 0,14 mm, imperméable à la vapeur
d'eau 0
ex 3920 99 59 60 Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique soluble dans
l'eau froide, d'une épaisseur de 34 µm ou plus mais
n'excédant pas 90 µm, d'une résistance à la rupture par
traction de 32,8 (± 12,1) MPa et d'un allongement à la
rupture de (675 ± 225) % 0
ex 3921 14 00 10 Feuille alvéolaire en cellulose régénérée, d'une épaisseur
n'excédantpas 350 µm 0
ex 3921 19 00 91 Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur
n'excédantpas 100 µm 0
ex 3921 19 00 92 Feuille microporeuse constituée de mélanges d'acétate de
cellulose et de nitrate de cellulose, d'une épaisseur n'excé-
dantpas 200 µm 0
ex 3921 19 00 93 Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un
support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabri-
cation de filtres pour équipement de dialyse rénale (a) 0
ex 3921 19 00 94 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 16 µm ou plus
mais n'excédantpas 24 µm, ayant :
— un poids de 19 g/m2(± 2 g/m2),
— un degré de perméabilité de vapeur d'eau de 5 000 g/
m2ou plus mais n'excédantpas 30 000 g/m2par jour
(d'après la méthode ASTM D 6701-01),
— un allongementdans le sens t ransversal de 25 % ou
plus pour une charge de 500 g ou moins,
— un allongementdans le sens machine de 50 % ou plus
mais n'excédantpas 100 % (d'après la mét hode
ASTM D 882-91),
destinée à être utilisée dans la fabrication de couches et de
langes pour bébés etd'art icles d'hygiène similaires (a) 0
ex 3921 19 00 95 Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant
pas 200 µm 0
ex 3921 90 19 35 Plaque composite en polycarbonate et poly(butylène
téréphtalate), armée de fibres de verre 0
ex 3921 90 19 45 Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en
poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre 0
ex 3921 90 60 91 Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un
copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène
à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide
carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de
sel de potassium ou de sodium 0ex 5407 71 00 20
ex 5903 90 99 10
ex 3921 90 60 92 Feuille en polypropylène renforcée, d'une épaisseur de
0,91 mm ou plus mais n'excédantpas 1,12 mm, d'une
résistance à la rupture de 890 N ou plus mais n'excédant
pas 1 500 N (d'après la méthode ASTM D 751), enrouleaux d'une largeur de 3,81 m 0
ex 3921 90 60 93 Feuille d'un niveau de brillance de 30 ou plus mais
n'excédantpas 60, mesuré à un angle de 60º au moyen1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 38
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
d'un réflectivimètre (d'après la méthode ISO 2813:2000),
constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et
d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes
par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir
des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrica-
tion d'appareils domestiques (a) 0
ex 3923 10 00 10 Casier du type utilisé pour le transport et le stockage de
disques magnétiques rigides, munis de fentes pour loger
25 disques magnétiques rigides d'un diamètre inférieur à
100 mm, de dimensions extérieures n'excédant pas
110 × 110 × 200 mm 0
ex 3926 90 91 20 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face su-
périeure en poly(chlorure de vinyle) présentant des
impressions régulières en forme de pyramides, thermos-
cellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un
dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recou-
vert d'un côté de matière plastique 0
ex 3926 90 99 10 Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un
diamètre de 4,5 µm ou plus mais n'excédant pas 80 µm 0
ex 3926 90 99 20 Tampon amortisseur de bande magnétique, destiné à être
utilisé dans la fabrication de produits du no8523 (a) 0
ex 3926 90 99 30 Axes-guide et galets-guide, destinés à être utilisés dans la
fabrication de produits des sous-positions 8523 11 00,
8523 12 00 et8523 13 00 (a) 0
ex 3926 90 99 35 Microsphères de polyalkylsiloxane, sur lesquelles sontliés
de manière covalente des composés organiques, d'un
diamètre de 1 µm ou plus mais n'excédant pas 30 µm 0
ex 3926 90 99 55 Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions
opposées, d'une épaisseur de 600 µm ou plus mais n'excé-
dantpas 1 200 µm etd'un poids de 21 g/m2ou plus mais
n'excédantpas 42 g/m20
ex 4007 00 00 10 Fils etcordes de caout chouc vulcanisé siliconé 0
ex 4008 11 00 10 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
d'éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé
avec du chloroprène, satisfaisant au «Underwriters Labo-
ratories Flammability Standard UL94HF-1» 0
ex 4016 99 88 10 Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la
fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0
4105 10 10 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles du
no4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation
ultérieure, même refendues
04105 10 90
4105 30 91
4105 30 99
4106 21 10 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles du
no4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation
ultérieure, même refendues04106 21 90
4106 22 90
4106 31 10 Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux
dépourvus de poils, préparées, autres que celles du
no4114, simplementt années
04106 31 90
4106 32 10
4106 32 90
4106 40 90
4106 91 00
4106 92 00
ex 4802 54 90 10 Papier «overlay» , d'une largeur supérieure à 110 cm et
contenant en poids plus de 5 % de corindon
0ex 4802 55 00 10
ex 4802 57 00 10
ex 4802 61 90 10
ex 4802 69 90 10
ex 4803 00 90 10 Nontissé en polyéthylène, recouvert sur les deux faces
d'un nontissé de polypropylène et de pâte de bois, conte-
nanten poids 45 % ou plus mais pas plus de 56 % de pât e
de bois, d'un poids de 70 g/m2ou plus mais n'excédantpas
90 g/m2, en rouleaux, destiné à être utilisé dans la fabrica-
tion de lingettes humides (a) 0ex 5603 13 90 80
ex 5603 93 90 30
ex 4805 91 99 20 Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d'un poids
inférieur à 150 g/m2etd'une épaisseur n'excédantpas
0,05 mm, destiné à la fabrication de condensateurs élec-1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 39
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
trolytiques (a) 0
ex 4810 99 10 10 Papier blanchi couché au kaolin, destiné à être utilisé dans
la fabrication d'applicateurs de tampons hygiéniques (a) 0
ex 4811 41 10 10 Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive
sensible à la pression, le tout:
— d'une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m
ou plus mais n'excédantpas 3 700 N/m dans le sens
machine (d'après les méthodes EN ISO 1924-2 et
ISO 3781),
— d'un allongementde 1,5 % ou plus mais n'excédant
pas 3,0 % dans le sens machine (d'après les méthodes
EN ISO 1924-2 etISO 3781) 0
ex 4811 51 00 10 Papier enduitde polymère acrylique, d'un lust re de 75 ou
plus mais n'excédant pas 90 (d'après la méthode Hunter),
d'un poids de 160 g/m2ou plus mais n'excédantpas 180 g/
m2, destiné à être utilisé comme papier de coulage dans la
fabrication de feuilles en matières plastiques (a) 0
ex 4811 59 00 10 Papier kraftimprégné d'un polymère acrylique, d'un poids
de 83 g/m2ou plus mais n'excédantpas 87 g/m2ou de
176 g/m2ou plus mais n'excédantpas 216 g/m20
ex 4823 90 50 10 Papier recouvert d'agents de rétention et de libération de
colorants utilisés pour produire une image positive,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
3701 20 00 (a) 0
ex 4823 90 50 20 Filtre en nid d'abeilles, en papier imprégné de carbone,
d'une épaisseur de plus de 10 mm mais n'excédantpas
30 mm 0
ex 4823 90 90 12 Bandes en papier, d'une largeur n'excédantpas 13 cm,
partiellement contrecollées et formant une structure en
nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles (a) 0
ex 4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d'une
couche de métal magnétique présentant un logo ou un
motif répété régulièrement, destinée à la fabrication de
fils de sécurité (a) 0
ex 5004 00 10 10 Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente
au détail 2,5 ex 5004 00 90 10
ex 5005 00 10 10 Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non condi-
tionnés pour la vente au détail 0 ex 5005 00 90 10
5208 11 10 Gaze à pansement 5,2
ex 5402 41 00 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de
poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non
texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas
22 tours au mètre, destinés à la fabrication de:
— mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,
— bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et
6115 93 91
ou
— collants de la sous-position 6115 11 00 (a) 0
ex 5402 41 00 20 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par
polycondensation de m-phénylènediamine etd'acide
isophtalique 0
ex 5402 43 00 20 Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés,
sans torsion, titrant 1 650 décitex, constitué de 110 fila-
ments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène
téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant
en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(-
éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la
fabrication de revêtements de toits (roofings) (a) 0
ex 5402 49 99 10 Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène
0 ex 5402 69 90 20
ex 5402 49 99 30 Fils d'un copolymère d'acide glycolique etd'acide
lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures
chirurgicales (a) 0
ex 5402 49 99 50 Fils de poly(alcool vinylique), non texturés
0ex 5402 59 90 20
ex 5402 69 90 401996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 40
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 5402 49 99 60 Fils entièrement de poly(acide glycolique)
0 ex 5402 69 90 10
ex 5402 49 99 70 Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en
poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche
contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus
de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de
0,12 g ou plus mais n'excédantpas 3,75 g etd'une
longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de
fils de fibres de carbone (a) 0
ex 5402 49 99 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55,
110, 165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de
produits du no5607 (a) 0
ex 5402 49 99 85 Fil de filaments synthétiques, simples, sans torsion, entiè-
rementde poly(t hio-1,4-phénylène) 0
ex 5404 10 90 10 Monofilaments de polytétrafluoroéthylène 0
ex 5404 10 90 20 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) 0
ex 5404 10 90 30 Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de
1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures
pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 5404 10 90 40 Monofilaments d'un mélange stabilisé de polyester et de
polyuréthane, de 67 décitex ou plus et dont la plus grande
dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm 0
ex 5404 90 90 20 Lame de polyimide 0
ex 5407 71 00 10 Tissu de fibres de poly(alcool vinylique) pour broderie
mécanique 0
ex 5501 90 90 10 Câbles de poly(alcool vinylique) 0
ex 5503 10 10 10 Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide
téréphtalique, de p-phénylènediamine etde 3,4 ′-oxybis(-
phénylèneamine), d'une longueur n'excédantpas 7 mm 0ex 5601 30 00 40
ex 5503 20 00 10 Fibres de polyester discontinues, chargées de zéolite
imprégnée d'un mélange de sels de cuivre etd'argentou
de sels de zinc etd'argent 4
ex 5503 90 10 10 Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une
matrice à structure fibrillaire, constituées de poly(alcool
vinylique) etde poly(chlorure de vinyle) polymérisés par
émulsion 0ex 5503 90 90 30
ex 5503 90 90 10 Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 4
ex 5503 90 90 20 Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées
0ex 5506 90 90 10
ex 5601 30 00 10
ex 5503 90 90 40 Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5601 30 00 20 Fibres de polyester, titrant 0,56 décitex, d'une longueur de
3 mm ou plus mais n'excédantpas 5 mm 0
ex 5601 30 00 30 Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d'une
longueur de 3 mm ou plus mais n'excédantpas 5 mm 0
ex 5603 11 10 10 Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simple-
mentdécoupé de forme carrée ou rect angulaire:
— d'une épaisseur de 200 µm ou plus mais n'excédantpas
280 µm
et
— d'un poids de 20 g/m2ou plus mais n'excédantpas
50 g/m2
0ex 5603 11 90 10
ex 5603 12 10 10ex 5603 12 90 10ex 5603 91 10 10ex 5603 91 90 10
ex 5603 92 10 10
ex 5603 92 90 10ex 5603 11 10 20 Nontissé, contenant des fibres obtenues par filage direct
de polypropylène ou de polypropylène etde polyét hylène,
destiné à la fabrication de couches pour bébés et d'articles
hygiéniques similaires (
a)0ex 5603 11 90 20
ex 5603 12 10 20ex 5603 12 90 50ex 5603 12 90 30 Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme
carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu
par polycondensation de m-phénylènediamine etd'acide
isophtalique
0ex 5603 13 90 30
ex 5603 14 90 10
ex 5603 92 90 60
ex 5603 93 90 40ex 5603 94 90 301996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 41
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 5603 12 90 60 Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthy-
lène, d'un poids de plus de 60 g/m2mais n'excédantpas
80 g/m2etd'une résist ance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus
mais n'excédantpas 36 s (d'après la mét hode ISO 5636/5) 0ex 5603 13 90 60
ex 5603 12 90 70 Nontissé de polypropylène, constitué par une nappe de
fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu, ther-
moscellée sur chaque face à une nappe de filaments de
polypropylène obtenus par filature directe, d'une épaisseur
n'excédantpas 550 µm etd'un poids n'excédantpas 80 g/
m2, en pièces ou simplementdécoupé de forme carrée ou
rectangulaire, non imprégné 0ex 5603 13 90 70
ex 5603 92 90 40ex 5603 93 90 10
ex 5603 13 90 40 Nontissé constitué par une couche centrale en fibres de
polycarbonate, recouverte sur chaque face d'une couche
de filaments de polyester obtenus par filage direct, d'un
poids de plus de 130 g/m
2mais n'excédantpas 200 g/m20ex 5603 14 90 20
ex 5603 92 90 20 Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par
pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu,
recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de
filaments de polypropylène 0ex 5603 93 90 20
ex 5603 92 90 50 Nontissé de fibres discontinues, en rouleaux, d'une largeur
de 78 mm ou plus mais n'excédantpas 252 mm, dest iné à
la fabrication de disques souples (a) 0
ex 5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédantpas
50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour
marqueurs (a) 0
ex 5607 50 90 10 Ficelles, non stériles, entièrement en poly(acide glyco-
lique), tressées, gainées, destinées à la fabrication de
ligatures pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 5903 10 90 10 Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une
face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans
laquelle sontincorporées des microsphères0ex 5903 20 90 10
ex 5903 90 99 20
ex 5903 20 90 20 Bande de tissu en polyester recouvert d'une feuille de
polyuréthane métallisée contenant des billes de verre,
destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement
de sauvetage en mer (a) 0
ex 5906 99 90 10 Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en poly-
amide-6,6 etde fils de t rame en polyamide-6,6, en
polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique,
dep-phénylènediamine etde 3,4 ′-oxybis(phénylèneamine) 0
ex 5907 00 90 10 Tissu enduitd'une mat ière adhésive dans laquelle sont
incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas
75 µm 0
ex 5911 10 00 10 Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas
de polyester, même contenant des particules catalytiques
prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou
recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthy-
lène, destiné à la fabrication de produits de filtration (a) 0
ex 5911 90 90 10 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés,
même huilés ou graphités 0
ex 5911 90 90 30 Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de
l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de
membranes en matière plastique renforcées intérieurement
par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube
perforé contenu dans un cylindre en matière plastique
dontla paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm,
l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont
l'épaisseur de la paroi estde 5 mm ou plus 0ex 8421 99 00 92
6305 10 10 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres
fibres textiles libériennes du no5303 0
ex 6305 90 00 10 Sacs etsachet s d'emballage, usagés, de lin ou de sisal
0ex 6305 90 00 93
ex 6305 90 00 95ex 6307 90 10 10 Filet-implant stérile, constitué d'un tricot de monofila-
ments de polypropylène, avec des coins arrondis, de
formes couvertes par un carré de dimensions n'excédant
pas 31 × 31 cm 0
ex 6813 90 90 10 Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm,1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 42
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
non montées, destinées à la fabrication de composants de
friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et
embrayages automatiques (a) 0
ex 6903 20 90 10 Fils en filaments céramiques continus contenant chacun
en poids:
— 12 % ou plus de trioxyde de dibore,
— 26 % ou moins de dioxyde de silicium,
et
— 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium 0ex 6914 90 90 10
ex 6903 90 80 10 Oxyde de béryllium, d'une pureté en poids supérieure à
99 %, présenté sous forme d'ébauches, de barres, de blocsou de plaques 0ex 6909 19 00 40
ex 6903 90 80 20 Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du
type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxyda-
tion pour la production de matières semi-conductrices 0
ex 6909 12 00 20 Plaque constituée d'un mélange de trioxyde de dialumi-
nium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant
pas 48 × 48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas
125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (
a) 0
ex 6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques
poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global
n'excédantpas 65 l, munis, par cm2de section transversale
d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités
ou obturé à l'une des extrémités 0
ex 6909 19 00 50 Ouvrages en céramique faits de filaments continus
d'oxydes céramiques, contenant en poids:
— 2 % ou plus de trioxyde de dibore,
— 28 % ou moins de dioxyde de silicium,
et
— 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium 0ex 6914 90 90 20
ex 7006 00 90 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d'une couche de
chrome et/ou d'un mélange de trioxyde de diindium et de
dioxyde d'étain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus
mais n'excédantpas 400 × 400 mm, d'une épaisseur
n'excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispo-
sitifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 0
ex 7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des
pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de
1,1 mm (± 0,1 mm) etdes dimensions ext érieures de
320 × 352 mm ou plus mais n'excédantpas 320 × 400 mm,
destiné à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux
liquides (LCD) (a) 0
ex 7006 00 90 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm
ou plus mais n'excédantpas 320 × 400 mm, d'une épais-
seur de 0,6 mm ou plus mais n'excédantpas 1,2 mm,
destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cris-
taux liquides (LCD) (a) 0
ex 7006 00 90 40 Disque en verre, avec un trou au centre, dont les bords ont
été travaillés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1,5 mm 0
ex 7011 10 00 10 Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d'élé-
ments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur à
121 mm mais n'excédantpas 125 mm 0
ex 7011 10 00 20 Coupe parabolique en verre, d'un diamètre extérieur supé-
rieur à 121 mm mais n'excédantpas 125 mm 0
ex 7011 20 00 40 Écran en verre:
— d'une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) etde dimen-
sions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 391 mm (± 1,5 mm) etde dimen-
sions de 261,4 × 326,8 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 442 mm (± 1,5 mm) etde dimen-
sions de 293,4 × 369,2 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 544,5 mm (± 1,6 mm) etde dimen-1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 43
▼M14
▼M13
▼M14
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
sions de 358 × 454 mm (± 1,6 mm), ayantune cour-
bure cylindrique,
— d'une diagonale de 570,5 mm (± 1,6 mm) etde dimen-
sions de 360 × 486 mm (± 1,6 mm),
— d'une diagonale de 629,8 mm (± 3 mm) etde dimen-
sions de 406,5 × 519 mm (± 2 mm), ayantune
courbure cylindrique,
ou
— d'une diagonale de 753 mm (± 1,6 mm) etde dimen-
sions de 471 × 640 mm (± 1,6 mm),
et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques en couleurs (a) 0
ex 7011 20 00 75 Écran en verre:
— d'une diagonale de 604,5 mm (± 3 mm) etde dimen-
sions de 340 × 541 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 639,3 mm (± 3 mm) etde dimen-
sions de 413,6 × 527 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 708 mm (± 3 mm) etde dimen-
sions de 404 × 633 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 723 mm (± 3 mm) etde dimen-
sions de 477 × 602 mm (± 2 mm),
ou
— d'une diagonale de 812,8 mm (± 3 mm) etde dimen-
sions de 463,8 × 725,5 mm (± 2 mm),
ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de
tubes cathodiques en couleurs (a) 0
ex 7011 20 00 80 Bulbe en verre pour tube cathodique monochrome, d'une
diagonale de 3,8 cm ou plus mais n'excédantpas 51 cm
etd'un diamèt re de col nominal de 13 mm, 20 mm,
29 mm ou 37 mm 0
ex 7014 00 00 10 Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no7 015),
non travaillés optiquement, autres que la verrerie de
signalisation 0
ex 7019 12 00 10 Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus
de 3 300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais
n'excédantpas 8 % en poids (d'après la mét hode
ASTM D 2584-94) 0
ex 7019 12 00 15 Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus
de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane
même mélangé avec d'autres matières 0
ex 7019 12 00 30 Stratifils (rovings), titrant 1 693 tex (± 10 %), enrobés
d'une couche de caoutchouc styrène-butadiène (SBR) 0
ex 7019 12 00 40 Stratifils (rovings), titrant 2 040 tex (± 10 %), enrobés de
carbone 0
ex 7019 12 00 50 Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus
de 2 884 tex, enrobés d'une couche d'un copolymère acry-
lique 0
ex 7019 12 00 60 Stratifils (rovings), titrant 517 tex ou plus mais pas plus
de 3 569 tex, enrobés d'une couche de paraffine 0
ex 7019 12 00 70 Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus
de 3 180 tex, enrobés d'une couche de poly(acrylate de
sodium) etde poly(acide acrylique) 0
ex 7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à
partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre
nominale de 3,5 µm ou de 4,5 µm, dontla majorit é des
fibres présente un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excé-
dant pas 5,2 µm, autres que ceux qui sont traités pour la
fixation d'élastomères 0
ex 7019 19 10 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre
continues filables d'un diamètre nominal de 5 µm, dont la
majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 µm ou
plus mais n'excédantpas 5,8 µm 0
ex 7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %,
obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un
diamètre nominal de 6 µm, dont la majorité des fibres
présente un diamètre de 5,1 µm ou plus mais n'excédant
pas 6,9 µm 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 44
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 7019 32 00 10 Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à
la fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtra-
tion de l'air (a) 0ex 7019 39 00 10
ex 7019 90 10 10 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres
présente un diamètre inférieur à 3,5 µm 0
ex 7019 90 10 20 Fibres de verre E non textiles, d'une longueur n'excédant
pas 3 mm et d'un diamètre de 5 µm, destinées à la fabrica-
tion de catalyseurs pour l'épuration des fumées (a) 0
ex 7019 90 99 10 Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière
plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre
tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine
résorcinol-formaldéhyde etdu polyét hylène chlorosulfoné 0
ex 7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 0
7202 50 00 Ferrosilicochrome 0
ex 7202 99 80 10 Ferrosilicium, nitruré, contenant en poids 55 % ou plus de
silicium et25 % ou plus d'azot e 0
ex 7212 50 91 10 Feuillard en acier perforé etnickelé, d'une largeur de
140 mm ou plus mais n'excédantpas 500 mm etd'une
épaisseur de 40 µm ou plus mais n'excédantpas 140 µm 0
ex 7212 50 99 10 Acier laminé à froid, recouvertsur les deux faces d'une
couche nickel-zinc, sous forme de bande d'une largeur de
40,15 (± 0,08) mm etd'une épaisseur de 0,3 (± 0,01) mm,
contenant en poids:
— pas plus de 0,1 % de carbone,
— pas plus de 0,04 % de phosphore,— pas plus de 0,05 % de soufre
et
— 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de manganèse 0
ex 7218 10 00 10 Blocs d'aciers inoxydables, d'un poids excédant200 kg,
contenant du chrome et du nickel, non magnétique,
obtenus par refusion de débris et de déchets alliés 0
ex 7306 30 29 91 Tube de précision en acier non allié, soudé etfini à froid,
d'un diamètre extérieur excédant 160 mm et d'une épais-
seur de paroi excédant2 mm 0
ex 7409 19 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée
d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces
d'une pellicule de cuivre 0
ex 7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme
charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte
sur les deux faces d'une pellicule de cuivre 0
ex 7419 99 00 91 Disque avec matériaux de déposition, constitué de sili-
ciure de molybdène:
— contenant 1 mg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0ex 7616 99 90 60
ex 7419 99 00 92 Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungs-
tène ou d'un alliage contenant en poids 90 % de
tungstène et 10 % de titane:
— contenant 100 µg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0ex 7616 99 90 70
ex 7419 99 00 93 Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane:
— contenant 50 µg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0ex 7616 99 90 80
ex 7605 19 00 10 Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 45
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
plus mais n'excédantpas 6 mm, recouvertd'une couche de
cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excé-
dantpas 0,117 mm 0
ex 7606 11 91 20 Bande à mordançage profond, en aluminium anodisé en
bande d'une pureté en poids de 99,9 % et d'une épaisseur
inférieure à 3 mm, destinée à être incorporée dans des
carrosseries de véhicules automobiles (a)0ex 7606 11 93 20
ex 7613 00 00 20 Récipienten aluminium, sans soudure, pour gaz nat urel
comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par
une couverture de composite époxy-fibres de carbone,
d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide
n'excédantpas 64 kg0ex 8708 99 98 10
ex 7616 99 90 40 Disques en alliage d'aluminium, pourvus d'un revêtement
en nickel-phosphore sur les deux faces, d'une épaisseur
totale n'excédant pas 3,02 mm 0
ex 7616 99 90 50 Disques en alliage d'aluminium, d'une épaisseur n'excé-
dant pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits
de la sous-position 8523 20 10 (a) 0
ex 7905 00 00 10 Plaque d'alliage de zinc, doucie etpolie sur une face et
revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forme
rectangulaire ou carrée, d'une longueur de 300 mm ou
plus mais n'excédantpas 2 000 mm etd'une largeur de
300 mm ou plus mais n'excédantpas 1 000 mm, etcont e-
nant:
— 10 mg/kg ou moins de fer,
— 10 mg/kg ou moins de plomb,— 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d'alu-
minium
et
— 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de
magnésium,
destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la
reproduction (
a) 0
ex 8103 90 90 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclu-
sivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant
en poids 3,5 % ou moins de tungstène 0
8104 11 00 Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 %
en poids de magnésium 0
ex 8104 90 00 10 Plaque de magnésium doucie etpolie, de dimensions
n'excédantpas 1 500 × 2 000 mm, revêt ue sur une face
de résine époxy insensible à la lumière 0
ex 8104 90 00 20 Profilés en magnésium extrudé, d'une longueur de 800 mm
ou plus mais n'excédantpas 2 900 mm etd'une largeur de
15 mm ou plus mais n'excédantpas 70 mm 0
ex 8108 20 00 10 Titane spongieux 0
8108 30 00 Déchets et débris de titane 0
ex 8108 90 70 20 Tubes soudés en titane, d'un diamètre extérieur de
19,0 (± 0,1) mm, ayant une structure extérieure de
36 ailettes par 2,54 cm, destinés à être utilisés dans la
fabrication de condenseurs de réfrigérant (a) 0
ex 8109 20 00 10 Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en
poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé
dans la fabrication de tubes pour l'industrie chimique (a) 0
ex 8110 10 00 10 Antimoine sous forme de lingots 0
ex 8112 19 00 10 Béryllium, d'une pureté en poids supérieure ou égale à
94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de
feuilles 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 46
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▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8112 99 30 10 Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de
barres 0
ex 8309 90 90 10 Fonds de boîtes en aluminium à ouverture complète à
«anneau tracteur» d'un diamètre de 136,5 mm (± 1 mm) 0
ex 8407 31 00 10 Moteur à combustion interne à deux temps, d'une cylin-
drée n'excédantpas 30 cm3, destiné à la fabrication de
trottinettes à moteur portables de la sous-position
8711 10 00 (a) 0
ex 8407 90 10 20 Moteurs à combustion interne à deux temps, d'une cylin-
drée n'excédantpas 125 cm3, destinés à la fabrication de
tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11 (a) 0
ex 8408 90 31 10 Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à
deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la
fabrication de systèmes de régulation de la température
installés dans des véhicules (a) 0
ex 8408 90 33 10 Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à
4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de
systèmes de régulation de la température installés dans
des véhicules (a) 0
ex 8414 30 99 10 Compresseur alternatif à arbre ouvert, destiné à être utilisé
dans la fabrication de systèmes de régulation de la tempé-
rature installés dans des véhicules (a) 0
ex 8414 90 90 10 Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétra-
fluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un
compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air
de véhicules automobiles (a) 0
ex 8414 90 90 20 Système régulateur de pression, destiné à être incorporé
dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement
de l'air de véhicules automobiles (a) 0
ex 8418 99 90 91 Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d'alu-
minium, destinés à la fabrication de condenseurs (a) 0
ex 8419 19 00 10 Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles,
d'une capacité d'agent de refroidissement de 4 l ou plus
mais n'excédantpas 10 l 0
ex 8419 89 98 10 Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes
en matière plastique réunis à chaque extrémité par une
structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord 0
ex 8419 89 98 20 Machines et appareils de pulvérisation cathodique,
comprenant des dispositifs de manutention des disques,
destinés à la fabrication de produits de la sous-position
8523 20 10 (a)0ex 8543 89 95 58
ex 8421 99 00 91 Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose
inverse, se composantd'un faisceau de fibres creuses en
matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé
à une extrémité dans un bloc de matière plastique artifi-
cielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière
plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un
cylindre 0
ex 8421 99 00 93 Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification
de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un fais-
ceau de fibres creuses etperméables inséré dans un
conteneur, même perforé, d'une longueur totale de
300 mm ou plus mais n'excédantpas 3 700 mm etd'un
diamètre n'excédant pas 500 mm 0
ex 8421 99 00 95 Parties d'appareils pour la filtration de dispersions magné-
tiques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6
contenues dans une enveloppe en matière plastique d'un
diamètre de 70 mm (± 2 mm) et d'une longueur de
520 mm (± 5 mm) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 47
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▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8422 30 00 10 Machines et appareils destinés à la fabrication de cartou-
ches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception des
appareils à moulage par injection (a) 0ex 8479 89 98 70
ex 8424 89 95 10 Machines et appareils permettant le rodage, le polissage,
le meulage, le nettoyage ou la lubrification de surface
automatisés des disques, comprenant des dispositifs de
manutention des disques, destinés à la fabrication de
produits de la sous-position 8523 20 10 (a)
0ex 8460 21 90 10
ex 8460 40 10 10
ex 8460 90 90 10ex 8464 20 19 10
ex 8479 89 98 10
ex 8424 89 95 20 Machines et appareils permettant le nettoyage ou le
nettoyage et le séchage automatisés des disques, au moyen
d'eau dé-ionisée, d'ondes ultra-sonore, de solutions chimi-
ques, de chaleur ou une combinaison de ces traitements,
comprenant des dispositifs de manutention des disques,
destinés à la fabrication de produits de la sous-position
8523 20 10 (
a) 0ex 8479 89 98 30
ex 8439 99 10 10 Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une
longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur
de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des
machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) 0ex 8439 99 90 10
ex 8454 30 10 10 Machines à couler sous pression les alliages métalliques
sous forme thixotropique (semi-solide) 0
ex 8455 90 00 10 Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid 0
ex 8456 10 90 10 Machine-outil opérant par faisceau laser, pour mortaiser
des rainures à la surface d'un tube cylindrique destiné à
être utilisé dans la fabrication de prothèses endo-vascu-
laires (dits «stents» )(a) 0
ex 8460 90 90 20 Machine-outil permettant la création automatisée d'une
texture (une zone de positionnement de tête) sur la surface
des disques au moyen de l'enlèvementou du rapproche-
mentpar rayons laser, comprenantdes disposit ifs de
manutention de disques, destinée à la fabrication de
produits de la sous-position 8523 20 10 (a) 0ex 8463 90 00 10
ex 8479 89 98 20
ex 8473 40 19 20 Tête d'impression thermique 0
ex 8477 80 99 10 Machines à couler ou à modifier la surface des
membranes plastiques du no3921 0
ex 8479 89 98 40 Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à
la fabrication de produits de la sous-position 8525 20 91
ou 8527 90 92 (a) 0ex 8501 10 99 78
ex 8481 80 59 10 Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à
pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du
ralenti dans des moteurs à injection de carburant 0
ex 8483 10 80 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul
tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à
215 t 0
ex 8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre
externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de
2 260 (± 15 %) ou 5 420 (± 15 %) tours/minute et une
tension d'alimentation de 1,5 ou 3 V 0
ex 8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8º
(± 0,09º), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou
plus, une bride de fixation dont les dimensions extérieures
n'excèdentpas 43 × 43 mm, un mandrin d'un diamèt re de
4 mm (± 0,1 mm), un enroulementà deux phases etune
puissance n'excédantpas 5 W 0
ex 8501 10 99 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à
embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8471 70 53 (a) 0
ex 8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de
rotation typique de 0,004 Nm (± 0,001 Nm), une bride
de fixation d'un diamètre de 32 mm (± 0,5 mm), un
mandrin d'un diamètre de 2 mm (± 0,004 mm), un rotor
interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nomi-
nale de 2 800 (± 10 %) tours/minute et une tension
d'alimentation de 12 V (± 15 %) 0
ex 8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 48
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diamètre de 0,1 mm,
connecté à un circuit imprimé flexible 0
ex 8503 00 91 31 Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magné-
tiques incorporés ou non dans un anneau en acier 0 ex 8503 00 99 32
ex 8503 00 99 31 Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un
diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm 0
ex 8504 40 99 20 Convertisseur de courant continu en courant continu 0
ex 8504 40 99 30 Convertisseur statique comprenant un circuit de commuta-
tion de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée
(IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication
de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (a) 0
ex 8504 50 80 30 Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas
62 mH 0
ex 8504 50 80 40 Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée
dans un boîtier du type CMS dont les dimensions exté-
rieures n'excèdentpas 1,8 × 3,4 mm, dest inée à la
fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00,
8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) 0
8504 90 11 Noyaux en ferrite 0
ex 8504 90 18 32 Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en
ferrite comportant des sillons circulaires avec des enroule-
ments de fils de cuivre 0
ex 8505 11 00 31 Aimanten ferrit e, ayantune rémanence de 455 mT
(± 15 mT) 0
ex 8505 19 90 31 Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excé-
dant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas
9m m 0
ex 8505 90 10 91 Solénoide avec un noyau-plongeur, opérantà une t ension
d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu
nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits
du no8517 (a) 0
ex 8505 90 10 92 Électro-mécanisme pour la commande d'admission de gaz
pour des moteurs automobiles 0
ex 8506 50 90 10 Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas
9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V 0
ex 8506 50 90 20 Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium,
enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant
au maximum 32 connexions etincorporantun circuitde
contrôle 0
ex 8506 50 90 30 Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de
dimensions n'excédantpas 28 × 45 × 15 mm etd'une
capacité de 1,05 Ah ou plus 0
ex 8507 30 91 20 Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur
n'excédantpas 69 mm, d'une largeur n'excédantpas
36 mm etd'une épaisseur n'excédantpas 12 mm, dest iné
à la fabrication de batteries rechargeables (a)0ex 8507 80 91 10
ex 8507 80 94 20ex 8507 80 98 10ex 8507 30 91 30 Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique,
d'une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) etd'un diamèt re
de 14,5 mm (± 1 mm), ayantune capacit é nominale de
1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (
a) 0
ex 8507 80 91 80 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabri-
cation de batteries rechargeables (a) 0
ex 8507 80 94 10 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une
longueur de 64,6 mm ou plus etd'un diamèt re de 18,1 mm
ou plus, ayantune capacit é nominale de 1 200 mAh ou
plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 8516 90 00 31 Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puis-
sance connectée par un câble à une diode de protection
de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse
de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de
produits de la sous-position 8516 50 00 (a) 0
ex 8518 29 80 20 Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une impé-
dance de 4 Ohms, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm,
destiné à la fabrication de téléphones portables (a) 0
ex 8518 30 80 20 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier
dont les dimensions extérieures mesurées compte non1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 49
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm 0
ex 8518 90 00 91 Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid,
sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre,
destiné à la fabrication de haut-parleurs (a) 0
ex 8520 90 90 20 Unité d'entraînement pour l'enregistrement des signaux
magnétooptiques et pour la reproduction des signaux opti-
ques, comportant au moins une unité optique, des moteurs
à courantcont inu etun circuitimprimé sur lequel sont
montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilo-
tage et de traitement de signaux pour la lecture des
disques optiques avec un diamètre extérieur n'excédant
pas 70 mm et ne comportant pas de circuit à fonction
d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'ali-
mentation 0
ex 8522 90 59 93 Unité optique, constituée d'une diode laser avec une
photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes
nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier
dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la
hauteur n'excède pas 9 mm, comportant au maximum
10 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LDGU
LT 022
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8522 90 59 94 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de
lecteurs de disques compacts, constitué:
— d'un circuitimprimé,
— d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré
monolithique, enserré dans un boîtier,
— de 3 connecteurs au maximum,— d'un transistor au maximum,— de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au
maximum,
— de 5 condensateurs au maximum,
le tout monté sur un support 0
ex 8522 90 98 31 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche
mince, ayantau moins 9 canaux parallèles pour des
signaux numériques etau moins 2 canaux pour des
signaux analogiques, auquel estfixé un subst raten céra-
mique non-magnétique, le tout arrondi à une face, destiné
à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils
d'enregistrement numérique et la reproduction numérique/
analogique à cassettes (
a) 0
ex 8522 90 98 34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de repro-
duction du son sur bande magnétique à cassette, destiné à
la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 0
ex 8522 90 98 35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un dérou-
leur à cassettes, comportant un moteur à courant continu,
destiné à la fabrication de produits du no8519 (a) 0
ex 8522 90 98 36 Rouleau pour le guidage etl'enroulementde bandes
magnétiques, destiné à la fabrication de produits du
no8521 ou 8522 (a) 0
ex 8522 90 98 37 Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo,
destinée à la fabrication de produits du no8521 ou
8522 (a) 0
ex 8522 90 98 39 Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un tachy-
capteur et d'un moteur à courant continu sans balais 0
ex 8522 90 98 43 Assemblage d'enregistrement et de reproduction analogi-
ques du son, comprenant une tête d'enregistrement/
reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à
cassette de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction
d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'ali-
mentation, destiné à la fabrication de produits des sous-
positions 8527 31 91 et 8527 31 98 (a) 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 50
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8522 90 98 44 Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité
optique ou plus et des moteurs à courant continu, inca-
pable d'enregistrer en double couche 0
ex 8528 21 90 20 Moniteurs vidéo en couleurs avec une tension de fonction-
nementde 10 V ou plus mais n'excédantpas 35 V,
comprenantun affichage à crist aux liquides (LCD),
enserré ou non dans un boîtier 0
ex 8528 22 00 10 Moniteur vidéo constitué:
— d'un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant
une diagonale de l'écran n'excédantpas 110 mm et
pourvu d'une bobine de déviation,
et
— d'un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité
de déviation, un amplificateur vidéo et un transforma-
teur,
le tout monté sur un chassis, destiné à la fabrication de
parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveil-
lance (a) 0
ex 8529 10 70 10 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres
céramiques etd'un résonat eur céramique pour une
fréquence de 10,7 MHz (± 30 kHz), enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz,
avec une largeur de bande n'excédantpas 330 kHz à 3 dB
etn'excédantpas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 20 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus
mais n'excédantpas 6,6 MHz, enserré dans un boît ier 0
ex 8529 10 70 25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz
ou plus mais n'excédantpas 470 kHz, avec une largeur de
bande n'excédantpas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 30 Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec
une largeur de bande n'excédantpas 18 kHz à 10 dB,
enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 35 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz
(± 1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas
25 kHz à 6 dB etn'excédantpas 60 kHz à 40 dB, enserré
dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 45 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz
(± 1,5 kHz) ou 455 kHz (± 1,5 kHz), avec une bande
passante n'excédant pas 30 kHz à 6 dB et n'excédant pas
70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 50 Isolateur de signaux de fréquences radio de 890 MHz ou
plus mais n'excédantpas 1 990 MHz, avec une pert e
d'insertion n'excèdent pas 0,7 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 55 Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de
surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus
mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion
n'excédentpas 3,5 dB, enserré dans un boît ier 0
ex 8529 10 70 80 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres
à ondes acoustiques de surface, constitué:
— d'un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de
1 747,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas
2,3 dB à une bande passante de 75 MHz
et
— d'un filtre de réception ayant une fréquence centrale de
1 842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 51
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8529 10 70 85 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres
à ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres
ayant une des combinaisons de caractéristiques suivantes:
— une fréquence d'émission centrale de 902,5 MHz, une
fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une
perte d'insertion n'excédant pas 3,2 dB à une bande
passante de 25 MHz
ou
— une fréquence d'émission centrale de 1 747,5 MHz,
une fréquence de réception centrale de 1 842,5 MHz
et une perte d'insertion n'excédant pas 3,5 dB à une
bande passante de 75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 90 20 Commutateur d'antennes comprenant:
— un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de
942,5 MHz ou plus mais n'excédantpas 1 990 MHz
et
— un filtre de réception ayant une fréquence centrale de
847,5 MHz ou plus mais n'excédantpas 1 990 MHz
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 8529 90 81 31 Bobine de démagnétisation munie de câbles et connec-
teurs 0
ex 8529 90 81 32 Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un
système de séparation des couleurs, un mécanisme de
positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication
de produits du no8528 (a) 0
ex 8529 90 81 34 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale
réglable de 4 mm ou plus mais n'excédantpas 69 mm,
d'un codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une
unité de moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un
interrupteur photo 0
ex 8529 90 81 35 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo,
constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur
à courant continu, destiné à la fabrication de produits du
no8525 (a) 0
ex 8529 90 81 36 Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome
ayantune diagonale de l'écran de 143 mm ou plus mais
n'excédantpas 230 mm etd'une lent ille focale concave
montée sur une armature de refroidissement remplie de
liquide 0
ex 8529 90 81 37 Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun
ayantune fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant
pas 30 MHz etmont és séparémentsur une bride, compor-
tant au maximum 7 connexions 0ex 8529 90 88 33
ex 8529 90 81 40 Assemblage comprenantdes prismes, des circuit s avec des
micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de
commande, destiné à la fabrication de vidéo projecteurs (a) 0
ex 8529 90 81 41 Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés
à la fabrication de vidéo projecteurs (a) 0
ex 8531 80 80 01 Lampe témoin, constituée de 4 diodes émettrices de
lumière d'un semi-conducteur à base de carbure de sili-
cium (SiC) opérantà une longueur d'onde nominale de
481, 560 ou 630 nm, enserré dans un boîtier 0
ex 8531 80 80 15 Lampe témoin, constituée de 2 diodes émettrice de
lumière d'un semi-conducteur à base d'aluminium-
gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore
(GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un
boîtier du type CMS et ayant une lentille 0
ex 8531 80 80 25 Transducteur électro-acoustique 0
ex 8531 80 80 30 Dispositif d'affichage électromagnétique, constitué de 7
bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière
indication reste disponible ( set state ) due au magnétisme
rémanentdes noyaux des bobines etde 7 segment s pivo-
tants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant
monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant
de tels dispositifs 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 52
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8536 30 30 11 Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet
de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électroméca-
nique à action brusque, pour le montage direct sur le
bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier
hermétiquement scellé 0ex 8536 30 90 31
ex 8536 50 80 96
ex 8536 41 10 91 Relais thermique enserré dans une ampoule de verre
hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas
35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition
n'excède pas 10-6cm3d'hélium par seconde sous 1 bar à
une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à
être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifi-
ques (a) 0ex 8536 41 90 91
ex 8536 49 00 91
ex 8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit
imprimé, opérantà une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré
dans un boîtier en plastique 0
ex 8536 50 15 32 Interrupteur rotatif constitué sous forme d'une roue de 15
à 16 mm de diamètre et de contacts pour la coupure de
circuits électiques, pour une tension nominale de 12 V et
à une intensité de 50 mA 0
ex 8536 50 19 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur
à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier
comportant 3 connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2AV28E
2AV31E
2AV56
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8536 50 19 92 Interrupteur à pression hydraulique comportant un disque
disjoncteur instantané sensible à la pression, fonctionnant
à une tension d'alimentation de 6 V ou plus mais n'excé-
dantpas 18 V 0
ex 8536 50 80 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3
commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de
commutation n'excédant pas 50 ms et un courant decommande n'excédantpas 500 mA à une t ension de 12 V 0
ex 8536 50 80 95 Interrupteur à lames ( Reed) ayantune puissance d'int er-
ruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à
43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant
pas de mercure, dontles dimensions n'excèdentpas
3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc
pour coussins d'air pour automobiles (
a) 0
ex 8536 90 85 92 Bande métallique emboutie, avec des connexions 0
ex 8536 90 85 93 Connecteur assurant une force de maintien supérieure à
3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières
plastiques et reliés entre eux par des conducteurs électri-
ques 0
ex 8536 90 85 94 Connecteur élastomérique, constitué d'un ou plusieurs
éléments conducteurs et d'un support en caoutchouc ou
en silicone 0ex 8544 49 80 10
ex 8537 10 99 92 Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur
enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique
ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de conne-
xion électriques 0
ex 8537 10 99 93 Unité de commande électronique pour une tension de
12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de
systèmes de régulation de la température installés dans
des véhicules (a) 0
ex 8538 90 99 92 Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un
fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylin-
drique dontles dimensions ext érieures n'excèdentpas
5 × 48 mm 0
ex 8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ) avec des canons à électrons placés les uns à
côté des autres (technique in-line ) etayantune diagonale
de l'écran de 12 cm ou plus mais n'excédantpas 26 cm 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 53
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8540 11 11 93 Tube cathodique couleur, muni d'un canon avec 3 rayons
etayantune diagonale de l'écran de 22 cm ou plus mais
n'excédantpas 26 cm 0
ex 8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,42 mm etune diagonale de
l'écran de 49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs
vidéo à usage professionnel y compris des applications
de moniteurs de sécurité ou à usage médical (a) 0
ex 8540 11 19 91 Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line )e t
ayantune diagonale de l'écran de 85 cm ou plus 0
ex 8540 11 91 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/
hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de
39,8 cm (± 0,3 cm) 0
ex 8540 11 99 31 Tube cathodique couleur, ayant une diagonale de l'écran
de 85,5 cm ou plus 5
ex 8540 12 00 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédantpas 320 mm
etune t ension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant
pas 22 kV 0
ex 8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 150 mm ou plus mais n'excédantpas 182 mm,
un diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension
anodique de 25 kV ou plus mais n'excédantpas 32 kV 0
ex 8540 12 00 84 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran n'excédantpas 102 mm 0
ex 8540 20 80 91 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode
avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur
d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas
930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et
d'une hauteur n'excédant pas 94 mm 0
ex 8540 40 00 31 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires ( dot-mask ) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line )o uu n
canon avec 3 rayons, ayantune diagonale de l'écran excé-
dant 72 cm et une distance entre les points du même
couleur inférieure a 0,5 mm0ex 8540 60 00 31
ex 8540 40 00 32 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires ( dot-mask ) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line )o uu n
canon avec 3 rayons, etayantune diagonale de l'écran
n'excédantpas 72 cm0ex 8540 60 00 32
ex 8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,35 mm etune diagonale de
l'écran n'excédantpas 53 cm 0
ex 8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,39 mm etune diagonale de
l'écran de 33 cm ou plus mais n'excédantpas 38 cm 0
ex 8540 40 00 35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,35 mm etune diagonale de
l'écran n'excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de
moniteurs (a) 0
ex 8540 40 00 36 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,30 mm etune diagonale de
l'écran n'excédantpas 58 cm 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 54
▼M14
▼M13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8540 50 00 31 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran de 142 mm ou plus mais n'excédant
pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus
mais n'excédantpas 2 000 lumens, un pouvoir de résolu-
tion de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm,
des phosphores du t ype soitP1 soitP22 soitP53 soit
P55 soitP56, une t ension anodique excédant34 kV, une
tension de focalisation excédant 7 kV et un courant catho-
dique de 3 mA ou plus 0ex 8540 60 00 33
ex 8540 50 00 32 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 176 mm ou plus mais n'excédantpas 520 mm
etun diamèt re du col n'excédantpas 21 mm 0ex 8540 60 00 34
ex 8540 89 00 91 Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier
de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant
pas 300 × 350 mm, câble non compris. Le tube contient
une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes dispo-
sées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des
lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphores-
cents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé
qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels
phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont
soumis à un bombardementd'élect rons 0
ex 8540 89 00 92 Tube de visualisation à vide, fluorescent 0
ex 8540 91 00 31 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes catho-
diques couleur de la sous-position 8540 40 00 ayant une
diagonale de l'écran de 34 cm ou plus mais n'excédant
pas 39 cm (a) 0
ex 8540 91 00 32 Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d'un
tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n'excédant pas
33 kV 0
ex 8540 91 00 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une
fréquence d'opération de 31 250 Hz ou plus mais n'excé-
dantpas 64 000 Hz, comport antun aimantquadripôle 0
ex 8540 91 00 92 Masque à fentes ( slitouslot-mask ), à l'exclusion des
masques ayant des fentes verticales continues, ayant une
longueur en diagonale n'excédantpas 39 cm 0
ex 8540 91 00 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes catho-
diques monochromes d'une diagonale de l'écran de 7,6 cm
ou plus mais n'excédantpas 30,5 cm (a) 0
ex 8540 91 00 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur,
ayantune fréquence d'opérat ion de 15 625 ou 31 250 Hz,
comportant 2 aimants en anneau à 2 pôles, 2 aimants en
anneau à 4 pôles et2 aimant s en anneau à 6 pôles 0
ex 8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le
réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant
au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un supporten
matière plastique et un anneau de fixation en métal 0
ex 8540 91 00 97 Masque à fentes ( slit-mask ), constitué de fentes verticales
d'une longueur de plus de 275 mm 0
ex 8540 91 00 98 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la fabrica-
tion de tubes cathodiques (a) 0
ex 8540 99 00 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage
comprenantces composant s ( Magnetron core tube ),
destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position
8540 71 00 (a) 0
ex 8543 19 00 10 Accélérateur de faisceau d'électrons operant d'une tension
de fontionnement n'excédant pas 1,5 MV et un courant du
faisceau d'électrons n'excédant pas 70 mA 0
ex 8543 89 95 46 Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés
sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
FA 01314
FA 01317
FA 01321
FMC 1717
FMC 1819
ISO 122
MHW 1051996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 55
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
MHW 1815
MHW 2701
MHW 2707
MHW 607
MHW 704
MHW 707
MHW 720
MHW 803
MHW 820-1
MHW 820-2
MHW 9002
MHW 910
MHW 914
MHW 915
MHW 916
MHW 926
MHW 927
MHW 953
PF 0144
PF 0146
PF 0148
PF 0412
PHW 2905
PHW 2907
PHW 5113
PHW 9012
PHW 902
PHW 925
SHW 5115
XHW 105
XHW 2803
XHW 2902
XHW 5115
XHW 903
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 48 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une
gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant
pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF
et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un
circuitimprimé, enserré dans un boît ier 0
ex 8543 89 95 49 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de
2 diodes ayantun courantdirectmoyen n'excédantpas
600 A et une tension inverse répétitive de crête n'excédant
pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par
une cathode commune 0
ex 8543 89 95 50 ►C4Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence
fixe, dans une bande de fréquence ◄de 1,8 MHz à
67 MHz, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
R4000.8
R4000.9
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 51 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur
de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel
et un circuit de détection, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
ENC05D
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 52 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs
diodes émettrices de lumière et d'une photodiode avec
circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 56
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ou d'une ou plusieurs diodes émettrices de lumière et de
plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré
dans un boîtier plastique portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HC PL 2400
HC PL 2730
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 53 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou
plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments
actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
372-02
372-03
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 55 Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permet-
tant la mémorisation des données audio stéréo, permettant
l'enregistrement et la reproduction simultanément,
comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés
sur un circuitimprimé ou sur un cadre conduct eur (dit
lead frame ), enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RWA010
RWA100
RWA200
RWA300
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 56 Assemblage pour l'élimination de surtensions, comprenant
8 diodes, ayantune t ension de veille inverse n'excédant
pas 4,5 V, un courantde fuit e inverse n'excédantpas
10µA, un courantd'impulsions de crêt e n'excédantpas
30 A etun capacit é nominale de 50 pF, enserré dans un
boîtier 0
ex 8543 89 95 59 Assemblage d'exploration de l'image à transfert de charge
(CCD), pour un système de balayage en temps réel d'un
film, ayant des fonctions optique, d'illumination et de trai-
tement de signaux 0
ex 8543 89 95 60 Oscillateur à compensation thermique, comprenant un
circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal
pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans
un boîtier 0
ex 8543 89 95 61 Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des
oscillateurs à compensation thermique, constitué d'élé-
ments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé,
enserré dans un boîtier 0
ex 8543 90 80 40 Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque
pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes
latérales en matière plastique 0
ex 8543 90 80 50 Assemblage de produits du no8541 ou 8542 montés sur
un circuitimprimé, enserré dans un boît ier 0
ex 8545 90 90 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de
bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais n'excé-
dantpas 160 mm etd'un diamèt re n'excédantpas 12 mm 0
ex 8548 90 90 38 Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de
produits de la sous-position 8517 21 00 (a) 0
ex 8548 90 90 39 Unité optique, constituée d'une diode laser et d'une photo-
diode, opérantà une longueur d'ondes de 635 ou 670 nm 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 57
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 8548 90 90 40 Unité de réception de signaux infrarouges, constitué d'une
photodiode et d'au moins d'un amplificateur sous forme de
circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GP1U58XB
SBX 1610
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8548 90 90 41 Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme
de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédantpas
40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier 0
ex 8548 90 90 42 Circuit horloge/calendrier, constitué d'un circuit imprimé
sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz
et un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 1287
DS 12887A
DS 1387
MK 48T02
MK 48T08
MK 48T12
MK 48T18RTC 63421
RTC 65271
RTC 72423
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0ex 9110 90 00 94
ex 8548 90 90 43 Capteur d'image par contact 0
ex 8711 10 00 10 Trottinette motorisée portable, présentée à l'état demonté
ou non monté 0
ex 9001 10 90 10 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres
optiques 0
ex 9001 20 00 10 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté
ou des deux par un matériau transparent 0
ex 9001 90 90 20 Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de
Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en
matière plastique, destiné à la fabrication de produits du
n
o8528 (a) 0
ex 9001 90 90 30 Lentille en matière plastique, non montée, d'une distance
focale de 3,86 mm (± 0,1 mm) etd'un diamèt re n'excédant
pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques
compacts (a) 0
ex 9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d'écrans et
de photocathodes pour des dispositifs d'intensification
d'images (a) 0
ex 9001 90 90 50 Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticu-
laire en matière plastique 0
ex 9001 90 90 60 Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la
lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur
d'image par transfert de charge (CCD) (a) 0
ex 9001 90 90 70 Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG)
dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités 0
ex 9001 90 90 80 Lentille en matière plastique, non montée, destinée à la
fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) 0
ex 9002 11 00 10 Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus
mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles
en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou
plus mais n'excédantpas 180 mm, recouvert es au moins
sur une face d'une couche de fluorure de magnésium,destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo (
a) 0
ex 9002 11 00 50 Objectif d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 58
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
n'excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou
en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais
n'excédantpas 190 mm 0
ex 9002 11 00 60 Élément optique, comprenant une ou plusieurs lentilles
montées en matière plastique, destiné à la fabrication de
produits de la sous-position 9006 40 00 (a) 0
ex 9002 19 00 10 Objectif d'une longueur focale de 24,96 mm (± 0,1 mm),
d'un diamètre de 16 mm et d'une longueur de 16 mm,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
8517 21 00 (a) 0
ex 9002 20 00 10 Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière
plastique, une plaque de verre et une pellicule de protec-
tion transparente, monté dans un cadre métallique, destiné
à la fabrication de produits du no8528 (a) 0
ex 9002 90 90 20 Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm
(± 0,19 mm) ou 8 mm (± 0,4 mm), d'une ouverture rela-
tive de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm,
destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge
(CCD) (a) 0
ex 9002 90 90 30 Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres opti-
ques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de
0,85 mm ou plus mais n'excédantpas 1,15 mm, inserrée
entre 2 plaques en matière plastique 0
ex 9002 90 90 50 Assemblage de lentille et de porte d'image, pour un
système d'exploration à temps réel de film, comprenant
une lentille constitué de 9 ou 11 éléments et ayant une
fonction d'illumination 0
ex 9006 91 90 10 Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-
position 9006 40 00 (a) 0
ex 9013 80 90 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation,
opérantà une longueur d'ondes de 1 200 nm ou plus,
enserré dans un boîtier cylindrique 0
ex 9013 80 90 20 Commutateur optique, comprenant au moins une entrée
optique et deux sorties optiques et des élements de conne-
xion électriques 0
ex 9017 90 90 20 Tête d'impression thermique, comprenant au minimum
7 168 éléments chauffants, fixés sur 2 ou plus substrats
céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les dimen-
sions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0
ex 9022 30 00 10 Tube à rayons X, ayant une tension d'objectif de 4 kV ou
plus mais n'excedantpas 30 kV, une puissance n'excédant
pas 9 W et une intensité de courant cible n'excédant pas
2m A 0
ex 9027 10 90 10 Élémentde capt eur pour les analyses de gaz ou de fumées
dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement
d'un élémenten céramique-zirconium enserré dans un
boîtier métallique 0
ex 9031 80 34 10 Machines et appareils, permettant la vérification automa-
tisée de la qualité des disques magnétiques rigides,
destinées à la fabrication de produits de la sous-position
8523 20 10 (a) 0ex 9031 80 39 30
ex 9031 80 99 10
ex 9031 80 34 30 Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de
rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins
un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme
d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou
plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier 0ex 9031 80 39 50
ex 9031 80 39 10 Dispositif de mesure d'accélération pour des applications
en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments
actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout
enserré dans un boîtier 0
ex 9031 80 39 40 Machines et appareils de contrôle automatique de l'inte-
grité de conteneurs de cartouches à jet encre d'encre (a) 0
ex 9031 90 80 20 Tête de test de lecture et d'écriture pour le contrôle de la
qualité de disques magnétiques rigides, montée sur un
bras porteur 0
ex 9031 90 80 30 Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser,
sous la forme d'un circuitimprimé comprenantdes filt res
optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD),
le tout enserré dans un boîtier 01996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 59
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 9031 90 80 40 Tête de test pour le contrôle de la qualité mécanique de
disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur 0
ex 9031 90 80 50 Tête de brunissage pour l'enlèvement d'aspérités sur et le
polissage de la surface de disques magnétiques rigides,
montée sur un bras porteur 0
ex 9032 10 91 10 Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique
à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage
d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier herméti-
quementscellé 0
ex 9032 89 90 10 Capteur de choc pour des coussins de sécurité ( airbags )
pour automobiles, comprenant un contact permettant la
commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V
et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm 0
ex 9106 90 10 10 Assemblage pour un minuteur, destiné à la fabrication de
produits de la sous-position 8516 50 00 (a) 0
ex 9110 12 00 91 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont
montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de
montre et au moins un condensateur même intégré, d'une
épaisseur n'excédantpas 5 mm 0
ex 9110 90 00 92 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est
monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un
résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 0ex 9114 90 00 91
ex 9110 90 00 93 Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un
circuitimprimé sur lequel sontmont és au moins un circuit
de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore
piézo-électrique 0
ex 9608 91 00 10 Pointes non fibreuses en matière plastique pour
marqueurs, comportant un canal interne 0
ex 9608 91 00 20 Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs,
sans canal intérieur 0
ex 9612 10 10 10 Rubans encreurs en matière plastique composés de
plusieurs segments de couleurs différentes, où les
substances colorantes sont amenées par la chaleur dans
un support (dit sublimation de substances colorantes) 0
ex 9613 90 00 20 Mécanisme d'allumage piézo-électrique, même avec des
éléments complémentaires0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires
édictées en la matière.
(b) La suspension est admise pour les poissons destinés à subir toute opération, sauf s'ils sont destinés à subir exclu-
sivementune ou plusieurs des opérat ions suivant es:
— nettoyage, éviscération, équeutage, étêtage,— découpage, à l'exclusion de filetage ou du découpage de blocs congelés,— échantillonnage, triage,— étiquetage,
— conditionnement,
— réfrigération,— congélation,— surgélation,— décongélation, séparation.
La suspension n'est pas admise pour des produits destinés à subir par ailleurs des traitements (ou opérations)
donnant droit au bénéfice de la suspension, si ces traitements (ou opérations) sont réalisés au niveau de la venteau détail ou de la restauration. La suspension des droits de douane s'applique uniquement aux poissons destinésà la consommation humaine.
(
c) Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail
ou de restauration.1996R1255 — FR — 01.07.2003 — 014.001 — 60