1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No1107/96 DE LA COMMISSION
du 12 juin 1996
relatif à l'enregistrement desindications géographiqueset des appellationsd'origine autitre de la
procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) no2081/92 du Conseil
(JO L 148 du 21.6.1996, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no1263/96 de la Commission du 1erjuillet 1996 L 163 19 2.7.1996
►M2Règlement (CE) no123/97 de la Commission du 23 janvier 1997 L 22 19 24.1.1997
►M3Règlement (CE) no1065/97 de la Commission du 12 juin 1997 L 156 5 13.6.1997
►M4Règlement (CE) no2325/97 de la Commission du 24 novembre 1997 L 322 33 25.11.1997
►M5Règlement (CE) no134/98 de la Commission du 20 janvier 1998 L 15 6 21.1.1998
►M6Règlement (CE) no644/98 de la Commission du 20 mars 1998 L 87 8 21.3.1998
►M7Règlement (CE) no1549/98 de la Commission du 17 juillet 1998 L 202 25 18.7.1998
►M8Règlement (CE) no83/1999 de la Commission du 13 janvier 1999 L 8 17 14.1.1999
►M9Règlement (CE) no590/1999 de la Commission du 18 mars 1999 L 74 8 19.3.1999
►M10Règlement (CE) no1070/1999 de la Commission du 25 mai 1999 L 130 18 26.5.1999
►M11Règlement (CE) no813/2000 du Conseil du 17 avril 2000 L 100 5 20.4.2000
►M12Règlement (CE) no913/2001 de la Commission du 10 mai 2001 L 129 8 11.5.2001
►M13Règlement (CE) no1347/2001 du Conseil du 28 juin 2001 L 182 3 5.7.2001
►M14Règlement (CE) no1778/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 L 240 6 8.9.2001
►M15Règlement (CE) no1829/2002 de la Commission du 14 octobre 2002 L 277 10 15.10.2002
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 290 du 13.11.1996, p. 18 (1107/96)
►C2Rectificatif, JO L 299 du 23.11.1996, p. 31 (1107/96)
►C3Rectificatif, JO L 291 du 14.11.1996, p. 42 (1263/96)
►C4Rectificatif, JO L 111 du 9.4.1998, p. 73 (644/98)
►C5Rectificatif, JO L 249 du 1.10.2003, p. 71 (1549/98)
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RÈGLEMENT (CE) No1107/96 DE LA COMMISSION
du 12 juin 1996
relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des
appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article
17 du règlement (CEE) no2081/92 du Conseil
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif
à la protection des indications géographiques et des appellations d'ori-gine des produits agricoles et des denrées alimentaires (
1), et
notamment son article 17,
considérant que, en vertu de l'article 17 du règlement (CEE) no2081/
92, dans les six mois suivant la date d'entrée en vigueur du règlement,les États membres ont communiqué à la Commission quelles sont,
parmi leurs dénominations légalement protégées ou consacrées par
l'usage, celles qu'ils désirent faire enregistrer;
considérant que, comme suite à l'examen de la conformité de ces déno-
minations avec le règlement (CEE) n
o2081/92, certaines d'entre elles
sont conformes aux dispositions dudit règlement et méritent d'être enre-gistrées et donc protégées sur le plan communautaire en tantqu'indications géographiques ou appellations d'origine;
considérant que les dénominations génériques ne sont pas enregistrées;considérant que l'article 7 du règlement (CEE) n
o2081/92 ne s'applique
pas à la procédure prévue à l'article 17 dudit règlement;
considérant que, en vertu de l'article 14 paragraphe 3 du règlement
(CEE) no2081/92, une appellation d'origine ou une indication géogra-
phique n'est pas enregistrée lorsque, compte tenu de la renommée d'unemarque, de sa notoriété et de la durée de son usage, l'enregistrement estde nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable iden-
tité du produit;
considérant que, dans le cas où une appellation d'origine ou une indica-
tion géographique dont le nom est déjà enregistré en tant que marque
est protégée à l'initiative d'un seul producteur conformément auxcritères de l'article 1
erdu règlement (CEE) no2037/93 de la Commis-
sion (2), ce producteur ne pourra empêcher d'autres producteurs de la
zone délimitée, qui produisent conformément au cahier des chargesenregistré, d'utiliser l'appellation d'origine protégée ou l'indication
géographique protégée;
considérant que, dans les cas où une coexistence entre une marque et
une appellation d'origine ou une indication géographique enregistrées
pourrait se produire, l'usage de la marque correspondant à l'une dessituations visées à l'article 13 du règlement (CEE) n
o2081/92 peut se
poursuivre lorsque celle-ci remplit les conditions prévues à l'article 14paragraphe 2 dudit règlement;
considérant que certains États membres ont fait savoir que, pour
certaines parties de dénominations, la protection n'était pas demandéeet qu'il convient d'en tenir compte;
considérant que l'enregistrement des appellations d'origine et des indi-
cations géographiques protégées n'exempte pas de l'obligation derespecter les dispositions en vigueur concernant les produits agricoles
et les denrées alimentaires;
considérant que, lors du vote, le comité prévu à l'article 15 du règle-
ment (CEE) n
o2081/92 n'a pas pris position dans le délai imparti par
son président; que, conformément à cet article et en l'absence d'avisdu comité, la Commission a soumis au Conseil une proposition afin1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 2
(1)J O noL 208 du 24. 7. 1992, p.1.
(2)J O noL 185 du 28. 7. 1993, p. 5.
▼B
qu'il en statue à la majorité qualifiée dans un délai de trois mois; que,
compte tenu que le Conseil n'a pas statué dans ce délai, les mesuresproposées sont arrêtées par la Commission,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les dénominations figurant en annexe sont enregistrées en tant qu'indi-
cations géographiques protégées (IGP) ou appellations d'origine
protégée (AOP) au titre de l'article 17 du règlement (CEE) no2081/92.
Les dénominations ne figurant pas en annexe mais qui ont été commu-
niquées au titre dudit article 17 restent protégées au niveau nationaljusqu'à ce qu'une décision à leur égard soit prise.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 3
▼B
ANNEXE
A.PRODUITSDE L'ANNEXE II DU TRAITÉ DESTINÉSÀ L'ALIMEN-
TATION HUMAINE
Viandes et abats frais
ALLEMAGNE
— Diepholzer Moorschnucke (AOP)
— Lüneburger Heidschnucke (AOP)
— Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch (IGP)
ESPAGNE
— Carne de Ávila (IGP)
— Carne de Morucha de Salamanca (IGP)
— Pollo y Capón del Prat (IGP)
— Ternascode Aragón (IGP)
FRANCE
— Agneau du Quercy (IGP)
— Bœuf de Chalosse (IGP)
— Veau de l'Aveyron et du Ségala (IGP)— Dinde de Bresse (AOP)
— Volailles de Bresse (AOP)
— Volailles de Houdan (IGP)— Agneau de l'Aveyron (IGP)
— Agneau du Bourbonnais (IGP)
— Bœuf charolais du Bourbonnais (IGP)— Bœuf du Maine (IGP)
— Veau du Limousin (IGP)
— Volailles de l'Ain (IGP)— Volailles du Gers (IGP)
— Volailles du Maine (IGP)
— Volailles de Loué (IGP)— Volailles de l'Orléanais (IGP)
— Volailles de Bourgogne (IGP)
— Volailles du plateau de Langres (IGP)
— Volailles du Charolais (IGP)
— Volailles de Normandie (IGP)— Volailles de Bretagne (IGP)
— Volailles de Challans (IGP)
— Volailles de Vendée (IGP)— Volailles d'Alsace (IGP)
— Volailles du Forez (IGP)
— Volailles du Béarn (IGP)— Volailles de Cholet (IGP)
— Volailles des Landes (IGP)
— Volailles de Licques (IGP)— Volailles d'Auvergne (IGP)
— Volailles du Velay (IGP)
— Volailles du Val de Sèvres (IGP)
— Volailles d'Ancenis (IGP)
— Volailles de Janzé (IGP)— Volailles du Gatinais (IGP)
— Volailles du Berry (IGP)
— Volailles de la Champagne (IGP)— Volailles du Languedoc (IGP)
— Volailles du Lauragais (IGP)
— Volailles de Gascogne (IGP)— Volailles de la Drôme (IGP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 4
▼M5
▼M6
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▼M4
— Porc de la Sarthe (IGP)
— Porc de Normandie (IGP)
— Porc de Vendée (IGP)— Porc du Limousin (IGP)
ITALIE
— Vitellone bianco dell'Appennino Centrale (IGP)
LUXEMBOURG
— Viande de porc, marque nationale grand-duché de Luxembourg (IGP)
PORTUGAL— Borrego de Montemor-o-Novo (IGP)
—►
C1Borrego Serra da Estrela (AOP) ◄
— Cabritodas Terras Altas doMinho(IGP)
— Cabritoda Gralheira (IGP)
— Cabritoda Beira (IGP)
— Vitela de Lafões (IGP)
— Borrego da Beira (IGP)—►
C1Cabritode Barro so(AGP) ◄
— Borrego Terrincho (AOP)
—►C1Carnalentejana (AOP) ◄
— Carne Arouquesa (AOP)
— Carne Marinhoa (AOP)
— Carne Mertolenga (AOP)
— Cordeiro Bragançano (AOP)
—►C3CabritoTransmo ntano(AOP) ◄
—►C3Carne Barrosã (AOP) ◄
—►C3Carne Maronesa (AOP) ◄
—►C3Carne Mirandesa (AOP) ◄
ROYAUME-UNI
— Orkney beef (AOP)
— Orkney lamb (AOP)
—►C2Scotch beef (IGP) ◄
—►C2Scotch lamb (IGP) ◄
— Shetland lamb (AOP)
Produits à base de viande
BELGIQUE— Jambon d'Ardenne (IGP)
ALLEMAGNE
— Ammerländer Dielenrauchschinken/Ammerländer Katenschinken (IGP)
— Ammerländer Schinken/Ammerländer Knochenschinken (IGP)— Schwarzwälder Schinken (IGP)
—►
C4Greußener Salami (IGP) ◄
ESPAGNE
— Cecina de León (IGP)
— Dehesa de Extremadura (AOP)
— Guijuelo(AOP)— Jamón de Teruel (AOP)
— Sobrasada de Mallorca (IGP)
ITALIE
— Prosciutto di Parma (AOP)
— Prosciutto di S. Daniele (AOP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 5
▼M5
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▼M1
▼B
▼M2
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▼B
▼B
— Prosciutto di Modena (AOP)
— Prosciutto Veneto Berico-Euganeo (AOP)— Salame di Varzi (AOP)
— Salame Brianza (AOP)
— Speck dell'AltoAdige, ►
M3Südtiroler Markenspeck, Südtiroler
Speck◄(IGP)
— Bresaola della Valtellina (IGP)
— Culatellodi Zibello(AOP)
— Valle d'Aosta Jambon de Bosses (AOP)— Valle d'Aosta Lard d'Arnad (AOP)
— Prosciutto di Carpegna (AOP)
— Prosciutto Toscano (AOP)— Coppa Piacentina (AOP)— Pancetta Piacentina (AOP)
— Salame Piacentino(AOP)
— Prosciutto di Norcia (IGP)— Soppressata di Calabria (AOP)
— Capocollo di Calabria (AOP)
— Salsiccia di Calabria (AOP)
— Pancetta di Calabria (AOP)
— Mortadella Bologna (IGP)— Cotechino Modena (IGP)
— Zampone Modena (IGP)
— Salamini italiani alla cacciatora (AOP)
LUXEMBOURG
— Salaisons fumées, marque nationale grand-duché de Luxembourg (IGP)
AUTRICHE
— Tiroler Speck (IGP)
PORTUGAL
—►
C1Presuntode Barro so(IGP) ◄
Fromages
BELGIQUE
— Fromage de Herve (AOP)
DANEMARK
— Danablu (IGP)
— Esrom (IGP)
ALLEMAGNE
— Allgäuer Bergkäse (AOP)
— Allgäuer Emmentaler (AOP)(1)
— Altenburger Ziegenkäse (AOP)
— Odenwälder Frühstückskäse (AOP)
GRÈCE
—Ανεβατό ( Anevato) (AOP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 6
(1) La protection du nom «Emmentaler» n'est pas demandée.▼M1
▼M3
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▼M9
▼M14
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▼M3
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▼B
▼B
—Γαλοτύρι ( Galotyri) (AOP)
—Γραβιέρα Αγράφων ( Graviera Agrafon) (AOP)(1)
—Γραβιέρα Κρήτης ( Graviera Kritis) (AOP)(1)
—Γραβιέρα Νάξου ( Graviera Naxou) (AOP)(1)
—Καλαθάκι Λήµνου ( Kalathaki Limnou) (AOP)
—Κασέρι ( Kasseri) (AOP)
—Κατίκι ∆οµοκού ( Katiki Domokou) (AOP)
—Κεφαλογραβιέρα ( Kefalograviera) (AOP)
—Κοπανιστή ( Kopanisti) (AOP)
—Λαδοτύρι Μυτιλήνης ( Ladotyri Mytilinis) (AOP)
—Μανούρι ( Manouri) (AOP)
—Μετσοβόνε ( Metsovone) (AOP)
—Μπάτζος ( Batzos) (AOP)
—Ξυνοµυζήθρα ( Xynomyzithra Kritis) (AOP)
—►C1Πηχτόγαλο Χανίων ( Pichtogalo Chanion) (AOP) ◄
—Σαν Μιχάλη ( San Michali) (AOP)
—Σφέλα (Sfela) (AOP)
—Φορµαέλλα Αράχωβας Παρνασσού ( Formaella Arachovas Parmassou)
(AOP)
—Φέτα (Feta)
ESPAGNE
— Cabrales (AOP)
— Idiazábal (AOP)—►
M12Mahón-Menorca ◄(AOP)
— Picón Bejes-Tresviso(AOP)— Quesode Cantabria (AOP)
— Quesode La Serena (AOP)
— QuesoManchego(AOP)— QuesoTetilla (AOP)— QuesoZamo rano(AOP)— Quesucos de Liébana (AOP)— Roncal (AOP)
FRANCE— Beaufort (AOP)
— Bleu des Causses (AOP)— Bleu du Haut-Jura, de Gex, de Septmoncel (AOP)— Brocciu Corse ou brocciu (AOP)— Chabichou du Poitou (AOP)(
2)
—►C1Crottin de Chavignol ou Chavignol (AOP)(3)◄
— Époisses de Bourgogne (AOP)— Laguiole (AOP)—►
M8Ossau-Iraty ◄(AOP)
—►C1Pouligny-Saint-Pierre (AOP) ◄
— Picodon de l'Ardèche ou picodon de la Drôme (AOP)(4)
— Salers (AOP)
— Selles-sur-Cher (AOP)—►
C1Sainte-Maure de Touraine (AOP)(5)◄
— Tomme de Savoie (IGP)(6)
— Langres (AOP)— Neufchâtel (AOP)— Abondance (AOP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 7
(1) La protection du nom « Γραβιέρα » (graviera) n'est pas demandée.
(2) La protection du nom «chabichou» n'est pas demandée.
(3) La protection du nom «crottin» n'est pas demandée.
(4) La protection du nom «picodon» n'est pas demandée.
(5) La protection du nom «Sainte-Maure» n'est pas demandée.
(6) La protection du nom «tomme» n'est pas demandée.▼M10
▼B
▼M15
▼B
▼B
— Camembert de Normandie (AOP)(1)
— Cantal ou fourme de Cantal ou cantalet (AOP)— Chaource (AOP)— Comté (AOP)
— Emmental de Savoie (IGP)(
2)
— Emmental français est-central (IGP)(2)
— Livarot (AOP)
—►C1Maroilles ou Marolles (AOP) ◄
—►C1Munster ou Munster-Géromé (AOP) ◄
— Pont-l'Évêque (AOP)— Reblochon ou reblochon de Savoie (AOP)
— Roquefort (AOP)
— Saint-Nectaire (AOP)— Tomme des Pyrénées (IGP)(
3)
— Bleu d'Auvergne (AOP)
— Brie de Meaux (AOP)(4)
— Brie de Melun (AOP)(4)
— Mont d'or ou vacherin du Haut-Doubs (AOP)
— Fourme d'Ambert ou fourme de Montbrison (AOP)
ITALIE
— CanestratoPugliese (AOP)(5)
— Fontina (AOP)
— Gorgonzola (AOP)
— Grana Padano(AOP)— ParmigianoReggiano(AOP)— Pecorino Siciliano (AOP)(
6)
— Provolone Valpadana (AOP)(7)
—►C1Casciotta d'Urbino (AOP)(8)◄
— Pecorino Romano (AOP)(6)
— Quartirolo Lombardo (AOP)
— Taleggio(AOP)
— Asiago(AOP)— Formai de Mut Dell'alta Valle Brembana (AOP)(
9)
— Montasio (AOP)
— Mozzarella di Bufala Campana (AOP)(10)
— Murazzano(AOP)
— Bitto(AOP)
— Bra (AOP)
— Caciocavallo Silano (AOP)(11)
— Castelmagno(AOP)— Fiore Sardo (AOP)
— Monte Veronese (AOP)
— Pecorino Sardo (AOP)(
6)
— Pecorino Toscano (AOP)(6)
— Ragusano(AOP)
— Raschera (AOP)— Robiola di Roccaverano (AOP)— Toma Piemontese (AOP)(
12)
— Valle d'Aosta Fromadzo (AOP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 8
(1) La protection du nom «camembert» n'est pas demandée.
(2) La protection du nom «emmental» n'est pas demandée.
(3) La protection du nom «tomme» n'est pas demandée.
(4) La protection du nom «brie» n'est pas demandée.
(5) La protection du nom «canestrato» n'est pas demandée.
(6) La protection du nom «pecorino» n'est pas demandée.
(7) La protection du nom «provolone» n'est pas demandée.
(8) La protection du nom «casciotta» n'est pas demandée.
(9) La protection du nom «formai de Mut» n'est pas demandée.
(10) La protection du nom «mozzarella» n'est pas demandée.
(11) La protection du nom «Caciocavallo» n'est pas demandée.
(12) La protection du nom «Toma» n'est pas demandée.▼M1
▼B
▼M1
▼M1
— Valtellina Casera (AOP)
PAYS-BAS
— Noord-Hollandse Edammer (AOP)(1)(2)
— Noord-Hollandse Gouda (AOP)(1)(3)
— Boeren-Leidse met sleutels (AOP)(4)
AUTRICHE
— Tiroler Graukäse (AOP)
— Gailtaler Almkäse (AOP)— Tiroler Bergkäse (AOP)
— Vorarlberger Alpkäse (AOP)— Vorarlberger Bergkäse (AOP)
— Tiroler Almkäse/Tiroler Alpkäse (AOP)
PORTUGAL
— Queijode Nisa (AOP)
— Queijode Azeitão(AOP)
— Queijode Évo ra (AOP)
—►
C1QueijoS. Jo rge (AOP) ◄
— QueijoRabaçal (AOP)— QueijoSerpa (AOP)— QueijoSerra da Estrela (AOP)— Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da
Beira Baixa, QueijoPicante da Beira Baixa) (AOP)
— QueijoTerrincho(AOP)
—►
C3Queijode cabra Transmo ntano(AOP) ◄
SUÈDE
— Svecia (IGP)
ROYAUME-UNI
— White Stilton cheese (AOP)/Blue Stilton cheese (AOP)
— West Country farmhouse Cheddar cheese (AOP)(5)(6)
— Beacon Fell traditional Lancashire cheese (AOP)(7)
— Swaledale cheese (AOP)/Swaledale ewes' cheese (AOP)
— Bonchester cheese (AOP)
— Buxton blue (AOP)— Dovedale cheese (AOP)— Single Gloucester (AOP)
— Teviotdale Cheese (IGP)
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers divers
sauf beurre)
GRÈCE
—Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια ( Miel de Sapin Menalou Vanilia)
(AOP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 9
(1) La protection du nom «noord-hollandse» n'est pas demandée.
(2) La protection du nom «edammer» n'est pas demandée.
(3) La protection du nom «gouda» n'est pas demandée.
(4) La protection du nom «Leidse» n'est pas demandée.
(5) La protection du nom «cheddar» n'est pas demandée.
(6) La protection du nom «west country» n'est pas demandée.
(7) La protection du nom «lancashire» n'est pas demandée.▼B
▼M3
▼M1
▼M2
▼M3
▼M4
▼B
▼M1
▼M4
▼B
▼M5
▼B
▼M1
▼B
ESPAGNE
— Miel de La Alcarria (AOP)FRANCE— Crème d'Isigny (AOP)
— Crème fraîche fluide d'Alsace (IGP)
— Miel de sapin des Vosges (AOP)
LUXEMBOURG
— Miel luxembourgeois de marque nationale (AOP)PORTUGAL— Mel da Serra da Lousã (AOP)
— Mel das Terras Altas doMinho(AOP)— Mel da Terra Quente (AOP)— Mel da Serra de Monchique (AOP)— Mel doParque de Mo ntezinho(AOP)
— Mel doAlentejo(AOP)
— Mel dos Açores (AOP)—►
C1Mel de Barroso (AOP) ◄
—►C2Mel doRibatejoNo rte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelode
Bode, Bairro, Alto Nabão) (AOP) ◄
Matières grasses
►C1BELGIQUE ◄
—►C1Beurre d'Ardenne (AOP) ◄
ALLEMAGNE
— Lausitzer Leinöl (IGP)
►C1GRÈCE ◄
►C1 Huile d'olive ◄
—Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης ( Viannos Iraklio Crète) (AOP)(1)(2)
—Λυγουριό Ασκληπιείου ( Lygourio Asklipiou) (AOP)
—Βόρειος Μυλοπόταµος Ρεθύµνης Κρήτης ( Vorios Mylopotamos
Rethymnis Crète) (AOP)(2)(3)
—Κροκεές Λακωνίας ( Krokees Lakonias) (AOP)(4)
—Πέτρινα Λακωνίας ( Petrina Lakonias) (AOP)(4)
—Κρανίδι Αργολίδας ( Kranidi Argolidas) (AOP)(5)
—Πεζά Ηρακλείου Κρήτης ( Peza IraklioCrète) (AOP)(6)(2)
—Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτη ( Archanes IraklioCrète) (AOP)(6)(2)
—Λακωνία ( Lakonia) (IGP)
—Χανιά Κρήτης ( Hania Crète) (IGP)(7)
—Κεφαλονιά ( Céphalonie) (IGP)
—Ολυµπία ( Olympe) (IGP)
—Λέσβος ( Lesbos) (IGP)
—Πρέβεζα ( Preveza) (IGP)
—Ρόδος (Rhodes) (IGP)
—Θάσος (Thassos) (IGP)
—Καλαµάτα ( Kalamata) (AOP)
—Κολυµβάρι Χανίων Κρήτης ( Kolymvari Hanion Kritis) (AOP)(8)(9)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 10
(1) La protection du nom « Ηρακλείου » (Iraklio) n'est pas demandée.
(2) La protection du nom « Κρήτης» (Crète) n'est pas demandée.
(3) La protection du nom « Ρεθύµνης » (Rethymnis) n'est pas demandée.
(4) La protection du nom « Λακωνίας » (Lakonias) n'est pas demandée.
(5) La protection du nom « Αργολίδας » (Argolidas) n'est pas demandée.
(6) La protection du nom « Ηρακλείου » (Iraklio) n'est pas demandée.
(7) La protection du nom « Κρήτης» (Crète) n'est pas demandée.
(8) La protection du nom « Χανίων» (Hanion) n'est pas demandée.
(9) La protection du nom « Κρήτης» (Kritis) n'est pas demandée.▼M3
▼B
▼M4
▼B
▼M3
▼M5
—Σητεία Λασιθίου Κρήτης ( Sitia-Lasithi-Crète) (AOP)(1)
—Αποκορώνας Χανίων Κρήτης ( Apokoronas-Chania-Crète) (AOP)(2)
—Ζάκυνθος ( Zakynthos) (IGP)
—Σάµος (Samos) (IGP)
►C1ESPAGNE ◄
►C1 Huile d'olive ◄
— Baena (AOP)
— Les Garrigues (AOP)
— Sierra de Segura (AOP)
— Siurana (AOP)
FRANCE— Huile d'olive de Nyons (AOP)
— Beurre d'Isigny (AOP)
— Beurre Charentes-Poitou — Beurre des Charentes — Beurre des Deux-
Sèvres (AOP)
►
C3ITALIE◄
►C3 Huile d'olive ◄
— AprutinoPescarese (AOP)
— Brisighella (AOP)—►
C3Collina di Brindisi (AOP) ◄
— Canino(AOP)— Sabina (AOP)
— Riviera Ligure (AOP)
— Bruzio(AOP)
— Cilento(AOP)— Colline Salernitane (AOP)
— Penisola Sorrentina (AOP)
— Garda (AOP)
— Dauno(AOP)— Colline Teatine (AOP)— Monti Iblei (AOP)
— Laghi Lombardi (AOP)
— Valli Trapanesi (AOP)— Terra di Bari (AOP)— Umbria (AOP)
— Toscano (IGP)
— Terra d'Otranto(AOP)
LUXEMBOURG
— Beurre rose de marque nationale grand-duché de Luxembourg (AOP)
AUTRICHE
— Steierisches Kürbiskernöl (IGP)
►
C1PORTUGAL ◄
►C1 Huile d'olive ◄
— Azeite de Moura (AOP)
— Azeite de Trás-os-Montes (AOP)—►
C1Azeites doRibatejo(AOP) ◄1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 11
(1) La protection du nom « Λασιθίου Κρήτης » (Lasithi Crète) n'est pas demandée.
(2) La protection du nom « Χανίων Κρήτης » (Chania-Crète) n'est pas demandée.▼M7
▼B
▼M1
▼M2
▼M3
▼M4
▼M6
▼B
▼M1
▼B
▼B
— Azeites doNo rte Alentejano(AOP)
—►C1Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da Beira
Baixa) (AOP) ◄
Fruits, légumes et céréales
GRÈCE
—Ακτινίδιο Σπερχειού ( kiwi Sperchio υ) (AOP)
—Ελιά Καλαµάτας ( olive de Kalamata) (AOP)
—Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας ( pistache de Phtiotida) (AOP)
—►C1Κουµ Κουάτ Κέρκυρας ( kumquat de Corfou) (IGP) ◄
—Ξερά σύκα Κύµης ( figues sèches de Kimi) (AOP)
—Μήλα Ζαγοράς Πηλίου ( pommes Zagoras Piliou) (AOP)(1)
—Τσακώνικη Μελιτζάνα Λεωνιδίου ( aubergine tsakonique de Léonidio)
(AOP)
—►C3Φυστίκι Μεγάρων ( Pistache à coque Megaron) (AOP) ◄
—►C3Φυστίκι Αίγινας ( Pistache d'Égine) (AOP) ◄
—Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων ( Figues Vravronas,
Markopoulou Mesogion) (IGP)
—Πορτοκάλια Μάλεµε Χανίων Κρήτης ( Oranges Maleme Chania
Crète) (AOP)
— Cerises
Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου ( Kerasia Tragana Rodochoriou) (AOP)
— Pommes
Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως ( Mila Delicious Pilafa de
Tripoli) (AOP)
—Ροδάκινα Νάουσας ( Rodakina de Naoussa) (AOP)
—Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου ( Fassolia Gigantes
Elefantes de Kato Nevrokopi) (IGP)
—Φασόλια κοινά µεσόσπερµα Κάτω Νευροκοπίου ( Fassolia koina
Mesosperma de Kato Nevrokopi) (IGP)
—Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα ( Korinthiaki Stafida Vostitsa) (AOP)
—Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας ( Fasolia
Gigantes Elefantes Prespon Florinas) (IGP)
—Φασόλια (Πλακέ Μεγαλόσπερµα) Πρεσπών Φλώρινας [( Fasolia
Plake-Megalosperma) Prespon Florinas] (IGP)
Olives de table
—Κονσερβολιά Αµφίσσης ( Konservolia Amfissis) (AOP)
—Κονσερβολιά Άρτας ( Konservolia Artas) (IGP)
—Κονσερβολιά Αταλάντης ( Konservolia Atalantis) (AOP)
—Κονσερβολιά Ροβίων ( Konservolia Rovion) (AOP)
—Κονσερβολιά Στυλίδας ( Konservolia Stylidas) (AOP)
—Θρούµπα Θάσου ( Throumba Thassou) (AOP)
—Θρούµπα Χίου ( Throumba Chiou) (AOP)
—Θρούµπα Αµπαδιάς Ρεθύµνης Κρήτης ( Throumba Abadias Rethymnis
Crète) (AOP)
—Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου ( Konservolia Piliou Volou) (AOP)(1)
ESPAGNE
— Arroz del Delta del Ebro (IGP)
— Calasparra (AOP)
— Cerezas de la Montaña de Alicante (IGP)
— Espárragode Navarra (IGP)— Faba Asturiana (IGP)
— Judías de El Barcode Ávila (IGP)
— Lenteja de La Armuña (IGP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 12
(1) La protection du nom « Πηλίου» (Piliou) n'est pas demandée.▼M1
▼M2
▼M3
▼M5
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▼M1
▼M2
▼B
▼B
— Nísperos Callosa d'En Sarriá (AOP)
— Pimientos del Piquillo de Lodosa (AOP)
— Uva de mesa embolsada «Vinalopó» (AOP)
FRANCE— Ail rose de Lautrec (IGP)
— Noix de Grenoble (AOP)— Pommes et poires de Savoie (IGP)— Poireaux de Créances (IGP)— Chasselas de Moissac (AOP)
— Mirabelles de Lorraine (IGP)
— Olives noires de Nyons (AOP)— Pommes de terre de Merville (IGP)
— Lentille verte du Puy (AOP)
ITALIE
— Arancia Rossa di Sicilia (IGP)
— Capperodi Pantelleria (IGP)— Castagna di Montella (IGP)— Fungo di Borgotaro (IGP)— Nocciola del Piemonte (IGP)
— Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese (IGP)
— Fagiolo di Sarconi (IGP)— Farrodella Garfagnana (IGP)— Peperone di Senise (IGP)— Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino (AOP)— Marrone del Mugello (IGP)— Marrone di Castel del Rio (IGP)— Riso Nano Vialone Veronese (IGP)
— RadicchioRo ssodi Treviso(IGP)
— RadicchioVariegatodi Castelfranco(IGP)
— Lenticchia di Castellucciodi No rcia (IGP)
— Clementine di Calabria (IGP)
— Nocciola di Giffoni (IGP)— Scalogno di Romagna (IGP)— Uva da tavola di Canicattì (IGP)
— Pera mantovana (IGP)
— Pera dell'Emilia Romagna (IGP)— Pesca e Nettarina di Romagna (IGP)
Olives de table
— Nocellara del Belice (AOP)
PAYS-BAS
— Opperdoezer Ronde (AOP)
AUTRICHE
— Wachauer Marille (AOP)
— Marchfeldspargel (IGP)
— Waldviertler Graumohn (AOP)
PORTUGAL
—►
C1Amêndoa Douro (AOP) ◄
— Ameixa d'Elvas (AOP)— Ananás dos Açores/São Miguel (AOP)— Azeitona de conserva Negrinha de Freixo (AOP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 13
▼M3
▼B
▼M1
▼M3
▼M4
▼M5
▼B
▼M1
▼M3
▼B
▼B
— Castanha dos Soutos da Lapa (AOP)
— Castanha Marvão-Portalegre (AOP)
—►C1Castanha da Pradrela (AOP) ◄
— Castanha da Terra Fria (AOP)
— Citrinos do Algarve (IGP)
— Cereja de São Julião-Portalegre (AOP)— Cereja da Cova da Beira (IGP)— Maçã de Portalegre (IGP)
— Maçã da Beira Alta (IGP)
— Maçã Bravode Esmo lfe (AOP)— Maçã da Cova da Beira (IGP)
— Maçã de Alcobaça (IGP)
—►
C1Maracujá dos Açores/S. Miguel (AOP) ◄
— Pêssegoda Co va da Beira (IGP)
FINLANDE
— Pommes de terre
Lapin Puikula (AOP)
ROYAUME-UNI
— Jersey Royal potatoes (AOP)
ALLEMAGNE
— Spreewälder Gurken (IGP)
— Spreewälder Meerrettich (IGP)
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits à base de …
ALLEMAGNE
— Schwarzwaldforelle (IGP)
GRÈCE
—Αυγοτάραχο Μεσολογγίου ( Poutargue de Messonlongui) (AOP)
ROYAUME-UNI
— Whitstable Oysters (IGP)
AUTRESPRODUITS DE L'ANNEXE II
Cidres
ROYAUME-UNI
— Herefordshire cider/perry (IGP)
— Worcestershire cider/perry (IGP)
— Gloucestershire cider/perry (IGP)
B.DENRÉES ALIMENTAIRES VISÉES À L'ANNEXE I DU RÈGLE-
MENT (CEE) No2081/92
Bières
ALLEMAGNE
— Kölsch (IGP)
— Rieser Weizenbier (IGP)
— Gögginger Bier (IGP)
— Reuther Bier (IGP)— Wernesgrüner Bier (IGP)
—►
C5Münchener Bier (IGP) ◄1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 14
▼M2
▼B
▼M9
▼M1
▼M4
▼M1
▼M2
▼B
▼M4
▼M6
▼M7
▼M7
— Kulmbacher Bier (IGP)
— Hofer Bier (IGP)— Dortmunder Bier (IGP)
— Mainfranken Bier (IGP)
— Bremer Bier (IGP)
— Bayerisches Bier (IGP)
ROYAUME-UNI
— Newcastle brown ale (IGP)
— Kentish ale and Kentish strong ale (IGP)— Rutland bitter (IGP)
Eaux minérales naturelles et eaux de source
ALLEMAGNE
—►
C1Bad Hersfelder Naturquell (AOP) ◄
— Bad Pyrmonter (AOP)— Birresborner (AOP)— Bissinger Auerquelle (AOP)— Caldener Mineralbrunnen (AOP)—►
C1Ensinger Mineralquelle (AOP) ◄
— Felsenquelle Beiseförth (AOP)— Gemminger Mineralquelle (AOP)—►
C1Graf Meinhard Quelle Gießen (AOP) ◄
— Haaner Felsenquelle (AOP)—►
C1Haltern-Quelle (AOP) ◄
— Katlenburger Burgbergquelle (AOP)—►
C1Kißlegger Mineralquellen (AOP) ◄
— Leisslinger Mineralbrunnen (AOP)—►
C1Löwensteiner Mineral Quelle (AOP) ◄
— Rhenser Mineralbrunnen (AOP)
—►C1Rilchinger Amandus-Quelle (AOP) ◄
— Rilchinger Gräfin Mariannen-Quelle (AOP)— Siegsdorfer Petrusquelle (AOP)— Teinacher Mineralquellen (AOP)—►
C1Überkinger Mineralquellen (AOP) ◄
—►C1Vesalia-Quelle (AOP) ◄
— Bad Niedernauer Quelle (AOP)— Göppinger Quelle (AOP)—►
C1Höllen-Sprudel (AOP) ◄
— Lieler Quelle (AOP)— Schwollener Sprudel (AOP)— Steinsieker Mineralwasser (AOP)—►
C1Blankenburger Wiesenquell (AOP) ◄
— Wernigeröder Mineralbrunnen (AOP)—►
C1Wildenrath-Quelle (AOP) ◄
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ALLEMAGNE
— Nürnberger Lebkuchen (IGP)
— Lübecker Marzipan(IGP)
— Aachener Printen (IGP)
GRÈCE
—Κρητικό παξιµάδι ( biscotte crétoise) (IGP)
ESPAGNE—►
C1Jijona (IGP) ◄
— Turrón de Alicante (IGP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 15
▼M13
▼B
▼M1
▼M2
▼B
▼B
FRANCE
— Bergamote(s) de Nancy (IGP)
ITALIE
— Pane casarecciodi Genzano(IGP)
Gommes et résines naturelles
GRÈCE
—Τσίκλα Χίου ( Tsikla Chiou) (AOP)
—Μαστίχα Χίου ( Masticha Chiou) (AOP)
AUTRESPRODUITS DE L'ANNEXE I DU TRAITÉ
Vinaigres (autres que les vinaigres de vin)
ITALIE
— Aceto balsamico tradizionale di Modena (AOP)
— Acetobalsamicotradizio nale di ReggioEmilia (AOP)
C.PRODUITS AGRICOLES VISÉS À L'ANNEXE II DU RÈGLEMENT
(CEE) No2081/92
Huiles essentielles
GRÈCE
— Huile de mastic
Μαστιχέλαιο Χίου ( MastichelaioChio u) (AOP)
FRANCE
— Huile essentielle de lavande de Haute-Provence (AOP)
— Foin de Crau (AOP)1996R1107 — FR — 15.10.2002 — 006.002 — 16
▼M4
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▼M11
▼B
▼M2
▼B
▼M4