02017R1145 — FR — 19.07.2017 — 001.001

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►B RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION du 8 juin 2017 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 166 du 29.6.2017, p. 1)

Modifié par:









▼B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION

du 8 juin 2017

relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)







Article premier

Retrait

1. Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe I sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.

2. Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe II sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.

Article 2

Mesures transitoires

1. Les stocks existants des additifs énumérés à l'annexe I peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2018.

2. Les prémélanges produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 octobre 2018.

3. Les aliments composés et les matières premières pour aliments des animaux ayant été produits avec les additifs visés au paragraphe 1 ou avec les prémélanges visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2019.

▼M1

Article 3

Abrogations

Les règlements (CE) no 937/2001, (CE) no 871/2003, (CE) no 277/2004, (CE) no 278/2004, (CE) no 1332/2004, (CE) no 1465/2004, (CE) no 833/2005, (CE) no 1459/2005, (CE) no 492/2006, (CE) no 1743/2006, (CE) no 757/2007 et (CE) no 828/2007 sont abrogés.

▼B

Article 4

Modification du règlement (CE) no 2316/98

L'annexe II du règlement (CE) no 2316/98 est modifiée comme suit:

1) dans l'entrée E 4, «Cuivre — Cu», les termes «Méthionate de cuivre» et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés;

2) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés;

3) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Carbonate manganeux» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés;

4) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Phosphate acide de manganèse, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés;

5) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Sulfate manganeux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés;

6) dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Carbonate de zinc» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés;

7) dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Lactate de zinc, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés;

8) dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Chlorure de zinc, monohydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés.

Article 5

Modification du règlement (CE) no 1353/2000

Le règlement (CE) no 1353/2000 est modifié comme suit:

1) l'article 1er est supprimé;

2) l'annexe I est supprimée.

Article 6

Modification du règlement (CE) no 2188/2002

À l'annexe I du règlement (CE) no 2188/2002, dans l'entrée 11, «Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», les termes «Poules pondeuses» et toutes les informations se rapportant uniquement aux poules pondeuses sont supprimés.

Article 7

Modification du règlement (CE) no 261/2003

Le règlement (CE) no 261/2003 est modifié comme suit:

1) l'article 1er est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

La préparation mentionnée à l'annexe I, appartenant au groupe des “enzymes”, est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.»;

2) l'annexe II est supprimée.

Article 8

Modification du règlement (CE) no 1334/2003

L'annexe du règlement (CE) no 1334/2003 est modifiée comme suit:

▼M1

1) dans l'entrée E 1, «Fer — Fe», les termes «Chlorure ferreux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure ferreux, tétrahydraté, sont supprimés;

2) dans l'entrée E 1, «Fer — Fe», les termes «Citrate ferreux, hexahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au citrate ferreux, hexahydraté, sont supprimés;

3) dans l'entrée E 1, «Fer — Fe», les termes «Lactate ferreux, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate ferreux, trihydraté, sont supprimés;

▼B

►M1 4) ◄ dans l'entrée E 4, «Cuivre — Cu», les termes «Méthionate de cuivre» et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés;

►M1 5) ◄ dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés;

►M1 6) ◄ dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganomanganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganomanganique sont supprimés;

►M1 7) ◄ dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Carbonate manganeux» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés;

►M1 8) ◄ dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Phosphate acide de manganèse, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés;

►M1 9) ◄ dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Sulfate manganeux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés;

►M1 10) ◄ dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Carbonate de zinc» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés;

►M1 11) ◄ dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Lactate de zinc, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés;

►M1 12) ◄ dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Chlorure de zinc, monohydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés.

Article 9

Modification du règlement (CE) no 1259/2004

Le règlement (CE) no 1259/2004 est modifié comme suit:

1) l'article 2 est remplacé par le texte suivant:

«Article 2

Les préparations appartenant au groupe des “enzymes” mentionnées aux annexes III et VI sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.»;

2) l'annexe V est supprimée.

Article 10

Modification du règlement (CE) no 1288/2004

L'annexe I du règlement (CE) no 1288/2004 est modifiée comme suit:

1) l'entrée E 161(z), «Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219)» est supprimée;

2) l'entrée E 1704, «Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94», en ce qui concerne les veaux, est supprimée.

Article 11

Modification du règlement (CE) no 1453/2004

L'annexe II du règlement (CE) no 1453/2004 est modifiée comme suit:

1) l'entrée E 1609, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4», est supprimée;

2) l'entrée E 1610, «Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée;

3.) l'entrée E 1611, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Polygalacturonase EC 3.2.1.15», est supprimée.

Article 12

Modification du règlement (CE) no 2148/2004

Le règlement (CE) no 2148/2004 est modifié comme suit:

1) les articles 3, 4 et 5 sont supprimés;

2) à l'annexe I, dans l'entrée E 567, «Clinoptilolite d'origine volcanique», le mot «Lapins» et toutes les informations se rapportant uniquement aux lapins sont supprimés;

3) à l'annexe II, l'entrée E 1706, «Enterococcus faecium DSM 7134 — Lactobacillus rhamnosus DSM 7133», est supprimée;

4) les annexes III, IV et V sont supprimées.

Article 13

Modification du règlement (CE) no 255/2005

À l'annexe II du règlement (CE) no 255/2005, l'entrée E 1618, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée.

Article 14

Modification du règlement (CE) no 358/2005

L'annexe I du règlement (CE) no 358/2005 est modifiée comme suit:

1) l'entrée E 1619, «Alpha-amylase EC 3.2.1.1 — Endo-1,3(4)-beta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée;

2) l'entrée E 1622, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée.

Article 15

Modification du règlement (CE) no 521/2005

Le règlement (CE) no 521/2005 est modifié comme suit:

1) l'article 1er est supprimé;

2) l'annexe I est supprimée.

Article 16

Modification du règlement (CE) no 600/2005

Le règlement (CE) no 600/2005 est modifié comme suit:

1) les articles 1er et 2 sont supprimés;

2) les annexes I et II sont supprimées;

3) à l'annexe III, l'entrée E 1709, «Enterococcus faecium ATCC 53519 — Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1)», est supprimée.

Article 17

Modification du règlement (CE) no 943/2005

L'annexe II du règlement (CE) no 943/2005 est modifiée comme suit:

1) l'entrée E 1630, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62», est supprimée;

2) l'entrée E 1631, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée;

3) l'entrée E 1632, «3-phytase EC 3.1.3.8», est supprimée.

Article 18

Modification du règlement (CE) no 1206/2005

À l'annexe du règlement (CE) no 1206/2005, l'entrée E 1633, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62», est supprimée.

Article 19

Modification du règlement (CE) no 1458/2005

Le règlement (CE) no 1458/2005 est modifié comme suit:

1) l'article 1er est supprimé;

2) l'annexe I est supprimée;

3) à l'annexe II du règlement, l'entrée 60, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.

Article 20

Modification du règlement (CE) no 1810/2005

À l'annexe IV du règlement (CE) no 1810/2005, l'entrée 15, «Enterococcus faecium NCIMB 11181», est supprimée.

Article 21

Modification du règlement (CE) no 1811/2005

1. À l'annexe I du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée E 1635, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.

2. À l'annexe II du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée 63, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.

Article 22

Modification du règlement (CE) no 2036/2005

Le règlement (CE) no 2036/2005 est modifié comme suit:

1) l'article 2 est supprimé;

2) l'annexe II est supprimée.

Article 23

Modification du règlement (CE) no 252/2006

Le règlement (CE) no 252/2006 est modifié comme suit:

1) l'article 2 est supprimé;

2) l'annexe II est supprimée;

3) à l'annexe III, l'entrée 28, «3-phytase EC 3.1.3.8», est supprimée.

Article 24

Modification du règlement (CE) no 773/2006

Le règlement (CE) no 773/2006 est modifié comme suit:

1) l'article 3 est supprimé;

2) l'annexe III est supprimée.

Article 25

Modification du règlement (CE) no 1284/2006

Le règlement (CE) no 1284/2006 est modifié comme suit:

1) les articles 1er et 3 sont supprimés;

2) les annexes I et III sont supprimées.

▼M1

Article 25 bis

Modification du règlement (CE) no 1443/2006

L'article 1er et l'annexe I du règlement (CE) no 1443/2006 sont supprimés.

▼B

Article 26

Modification du règlement (UE) no 1270/2009

Le règlement (UE) no 1270/2009 est modifié comme suit:

1) l'article 1er est supprimé;

2) l'annexe I est supprimée.

Article 27

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.









ANNEXE I

Additifs visés à l'article 1er, paragraphe 1

PARTIE A

Additifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour toutes les espèces animales et catégories d'animaux







Numéro d'identification Additif Espèce animale ou catégorie d'animaux Agents conservateurs E 201 Sorbate de sodium Toutes les espèces E 203 Sorbate de calcium Toutes les espèces E 261 Acétate de potassium Toutes les espèces E 283 Propionate de potassium Toutes les espèces E 333 Citrates de calcium Toutes les espèces E 334 Acide L-tartrique Toutes les espèces E 335 L-tartrates de sodium Toutes les espèces E 336 L-tartrates de potassium Toutes les espèces E 337 Tartrate double de sodium et de potassium Toutes les espèces E 507 Acide chlorhydrique Toutes les espèces E 513 Acide sulfurique Toutes les espèces Antioxydants E 308 Gamma-tocophérol de synthèse Toutes les espèces E 309 Delta-tocophérol de synthèse Toutes les espèces E 311 Gallate d'octyle Toutes les espèces E 312 Gallate de dodécyle Toutes les espèces Liants, agents antimottants et coagulants E 330 Acide citrique Toutes les espèces Matières colorantes y compris les pigments Autres colorants ▼M1 Numéro pertinent Agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, à l'exception des agents suivants: E 150b, E 150c et E 150d colorants caramel; E 141 complexes cuivre-chlorophylle; E 172 oxydes de fer rouge, noir et jaune; E 171 dioxyde de titane (structure anatase et rutile); E 153 noir végétal Toutes les espèces ▼B E 142 Vert acide brillant BS/(vert lissamine) Toutes les espèces Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants E 322 Lécithines (uniquement comme agents stabilisants, épaississants et gélifiants) Toutes les espèces E 400 Acide alginique Toutes les espèces E 402 Alginate de potassium Toutes les espèces E 404 Alginate de calcium Toutes les espèces E 405 Alginate de 1,2-propanediol (alginate de propylèneglycol) Toutes les espèces E 432 Monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane Toutes les espèces E 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane Toutes les espèces E 435 Monostéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane Toutes les espèces E 436 Tristéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane Toutes les espèces E 465 Méthyléthylcellulose Toutes les espèces E 473 Sucroesters d'acides gras (esters de saccharose et d'acides gras alimentaires) Toutes les espèces E 474 Sucroglycérides (mélange d'esters de saccharose et de mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires) Toutes les espèces E 475 Esters polyglycériques des acides gras alimentaires non polymérisés Toutes les espèces E 477 Monoesters du propylèneglycol (1,2-propanediol) et d'acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diesters Toutes les espèces E 480 Acide stéaroyl-2-lactylique Toutes les espèces E 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium Toutes les espèces E 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium Toutes les espèces E 483 Tartrate de stéaryle Toutes les espèces E 486 Dextranes Toutes les espèces E 491 Monostéarate de sorbitane Toutes les espèces E 492 Tristéarate de sorbitane Toutes les espèces E 494 Monooléate de sorbitane Toutes les espèces E 495 Monopalmitate de sorbitane Toutes les espèces E 496 Polyéthylèneglycol 6000 Toutes les espèces E 497 Polymères du polyoxypropylène-polyoxyéthylène (PM 6 800 -9 000 ) Toutes les espèces Oligo-éléments E 1 Fer — Fe, Chlorure ferreux, tétrahydraté Toutes les espèces E 1 Fer — Fe, Citrate ferreux, hexahydraté Toutes les espèces E 1 Fer — Fe, Lactate ferreux, trihydraté Toutes les espèces E 2 Iode — I, Iodate de calcium, hexahydraté Toutes les espèces E 2 Iode — I, Iodure de sodium Toutes les espèces E 4 Cuivre — Cu, Méthionate de cuivre Toutes les espèces E 5 Manganèse — Mn, Oxyde manganique Toutes les espèces E 5 Manganèse — Mn, Oxyde manganomanganique Toutes les espèces E 5 Manganèse — Mn, Carbonate manganeux Toutes les espèces E 5 Manganèse — Mn, Phosphate acide de manganèse, trihydraté Toutes les espèces E 5 Manganèse — Mn, Sulfate manganeux, tétrahydraté Toutes les espèces E 6 Zinc — Zn, Carbonate de zinc Toutes les espèces E 6 Zinc — Zn, Chlorure de zinc, monohydraté Toutes les espèces E 6 Zinc — Zn, Lactate de zinc, trihydraté Toutes les espèces E 7 Molybdène — Mo, Molybdate d'ammonium Toutes les espèces E 8 Sélénium — Se, Sélénate de sodium Toutes les espèces Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies Bétaïne. Toutes les formes, à l'exception de la bétaïne anhydre et du chlorhydrate de bétaïne Toutes les espèces Biotine. Toutes les formes, à l'exception de la D-(+)-biotine Toutes les espèces Carnitine. All forms with the exception of L carnitine and L carnitine L-tartrate Toutes les espèces Choline. Toutes les formes, à l'exception du chlorure de choline Toutes les espèces Folate. Toutes les formes de folate, à l'exception de l'acide folique Toutes les espèces Niacine. Toutes les formes de la niacine, à l'exception de la niacine 99 % et du niacinamide Toutes les espèces Acides gras essentiels insaturés oméga 3 Toutes les espèces Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (tous à l'exception de l'acide octadécadiénoïque) Toutes les espèces Acide pantothénique Toutes les formes, à l'exception du D-pantothénate de calcium et du D-panthénol Toutes les espèces Acide para-aminobenzoïque (PABA) Toutes les espèces Thiamine. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de thiamine et du mononitrate de thiamine Toutes les espèces Vitamine A. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de rétinol, du palmitate de rétinol et du propionate de rétinol Toutes les espèces Vitamine B6. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de pyridoxine Toutes les espèces Vitamine C. Toutes les formes, à l'exception de l'acide ascorbique, du phosphate d'ascorbyle de sodium et du phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium Toutes les espèces Vitamine E. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de tout-rac-alpha-tocophéryle, de l'acétate de RRR-alpha-tocophéryle et du RRR-alpha-tocophérol Toutes les espèces Vitamine K. Toutes les formes de vitamine K, à l'exception de la vitamine K3 en tant que ménadionebisulfitonicotinamide et en tant que bisulfite sodique de ménadione Toutes les espèces animales Acides aminés, leurs sels et produits analogues 3.1.3. Méthionine/méthionine-zinc, techniquement pure Toutes les espèces 3.2.1. Lysine/L-lysine, techniquement pure Toutes les espèces 3.4.2. DL-tryptophane, techniquement pur Toutes les espèces Additifs pour l'ensilage Enzymes Xylanase EC 3.2.1.8 produite à partir de Trichoderma longibrachiatum rifar IMI SD185 Toutes les espèces Micro-organismes Enterococcus faecium BIO 34 Toutes les espèces Lactobacillus salivarius CNCM I-3238/ATCC 11741 Toutes les espèces Pediococcus pentosaceus NCIMB 30089 Toutes les espèces Substances Formaldéhyde Toutes les espèces Bisulfate de sodium Toutes les espèces Substances aromatiques et apéritives Produits naturels — de constitution botanique définie Teinture de bouleau CoE 88 Toutes les espèces Produits naturels et produits synthétiques correspondants No CAS 16630-52-7/3-(méthylthio)butanal/No FLAVIS 12.056 Toutes les espèces No CAS 2179-60-4/disulfure de méthyle et de propyle/No FLAVIS 12.019 Toutes les espèces No CAS 36431-72-8/théaspirane/No FLAVIS 13.098 Toutes les espèces No CAS 3738-00-9/1,5,5,9-tétraméthyl-13-oxatricyclo [8.3.0.0.(4,9)]tridécane/No FLAVIS 13.072 Toutes les espèces No CAS 40789-98-8/3-mercaptobutane-2-one/No FLAVIS 12.047 Toutes les espèces No CAS 43040-01-3/3-méthyl-1,2,4-trithianne/No FLAVIS 15.036 Toutes les espèces No CAS 495-62-5/1,4(8),12bisabolatriène/No FLAVIS 01.016 Toutes les espèces No CAS 516-06-3/DL-valine/No FLAVIS 17.023 Toutes les espèces No CAS 5756-24-1/tétrasulfure de diméthyle/No FLAVIS 12.116 Toutes les espèces No CAS 6028-61-1/trisulfure de dipropyle/No FLAVIS 12.023 Toutes les espèces No CAS 689-67-8/6,10-diméthyl-5,9-undécadiène-2-one/No FLAVIS 07.216 Toutes les espèces No CAS 78-98-8/2-oxopropanal/No FLAVIS 7.001 Toutes les espèces

PARTIE B

Additifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux







Numéro d'identification Additif Espèce animale ou catégorie d'animaux Agents conservateurs E 214 4-hydroxybenzoate d'éthyle Animaux familiers E 215 4-hydroxybenzoate d'éthylsodium Animaux familiers E 216 4-hydroxybenzoate de propyle Animaux familiers E 217 4-hydroxybenzoate de propylsodium Animaux familiers E 218 4-hydroxybenzoate de méthyle Animaux familiers E 219 4-hydroxybenzoate de méthylsodium Animaux familiers E 222 Bisulfite de sodium Chiens; chats E 223 Métabisulfite de sodium Chiens; chats E 285 Acide méthylpropionique Ruminants, dès le début de la rumination Régulateurs d'acidité E 210 Acide benzoïque Porcs d'engraissement E 340(iii) Hydrogéno-orthophosphate tripotassique Chats; chiens E 350(i) Malate de sodium (sel de l'acide DL-malique ou de l'acide L-malique) Chats; chiens E 507 Acide chlorhydrique Chats; chiens E 513 Acide sulfurique Chats; chiens Liants, agents antimottants et coagulants E 567 Clinoptilolite d'origine volcanique Lapins E 598 Aluminates de calcium synthétiques Vaches laitières; bovins d'engraissement; veaux; agneaux; chevreaux; volailles; lapins; porcs Matières colorantes y compris les pigments Caroténoïdes et xanthophylles E 161b Lutéine Chats; chiens E 160c Capsanthéine Dindons E 161c Cryptoxanthine Volailles E 160e Bêta-apo-8′-caroténal Volailles E 161 g Canthaxanthine Toutes les espèces et toutes les utilisations, à l'exception: — des poulets d'engraissement et des espèces mineures de volailles d'engraissement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii); — des volailles pondeuses et des volailles élevées pour la ponte, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii); — des oiseaux d'ornement et des poissons d'ornement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) iii) ▼M1 E 161j Astaxanthine Toutes les espèces, à l'exception: — des poissons et crustacés, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii); — des poissons d'ornement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) iii) ▼B E 161z Phaffia Rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219) Saumons; truites Autres colorants ▼M1 E 155 Brun HT Chiens et chats E 104 Jaune de quinoléine Toutes les espèces, à l'exception des animaux non producteurs de denrées alimentaires, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2) a) i) E 122 Azorubine (carmoisine) Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2) a) i) Numéro pertinent Agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, à l'exception des agents suivants: E 102 Tartrazine Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 160b Bixine Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 110 Jaune orangé FCF Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 120 Cochenille (laque carminée, WSP 50 %) Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 124 Ponceau 4 R Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 127 Érythrosine Toutes les espèces, à l'exception des chiens, des chats et des reptiles E 129 Rouge allura Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 132 Indigotine Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 133 Bleu brillant Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats E 160b Bixine en tant qu'agent colorant Poissons d'ornement E 102 Tartrazine en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement, des oiseaux granivores d'ornement et des petits rongeurs E 131 Bleu patenté V en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des animaux non producteurs de denrées alimentaires, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2) a) i) E 124 Ponceau 4 R en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement E 127 Erythrosine en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement E 132 Indigotine en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement E 141 Complexes cuivre-chlorophylle en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement, des oiseaux granivores d'ornement et des petits rongeurs E 110 Jaune orangé FCF en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement, des oiseaux granivores d'ornement et des petits rongeurs E 153 Noir végétal en tant qu'agent colorant Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement ▼B Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants E 401 Alginate de sodium Toutes les espèces, à l'exception des poissons, des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation) E 403 Alginate d'ammonium Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des poissons d'aquarium E 406 Agar-agar Toutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation) E 407 Carraghénanes Toutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation) E 418 Gomme Gellane Chiens; chats E 488 Esters glycérol-polyéthylèneglycoliques d'acides gras du suif Veaux E 489 Éther de polyglycérol et d'alcools obtenus par réduction des acides oléique et palmitique Veaux E 498 Esters partiels de polyglycérol d'acides gras de ricin polycondensés Chiens Enzymes E 1600 3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94) Porcelets; porcs d'engraissement; truies; poulets d'engraissement; poules pondeuses E 1600 3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94) Dindons d'engraissement E 1605 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8) produite par Aspergillus niger (CBS 520.94) Poulets d'engraissement E 1608 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Humicola insolens (DSM 10442) Poulets d'engraissement E 1609 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (formes enrobées, solides et liquides) Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés) E 1609 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (sous forme de granulés) Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés) E 1610 Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) Poulets d'engraissement E 1611 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (IMI SD 135)/Polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) Porcs d'engraissement E 1614 6-phytase/EC 3.1.3.26 produite par Aspergillus oryzae (CBS 11857) Poulets d'engraissement; poules pondeuses; dindons d'engraissement; porcelets; porcs d'engraissement; truies E 1615 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) Poulets d'engraissement E 1618 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger (CBS 270.95) Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement E 1619 Alpha-amylase/EC 3.2.1.1/Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) Poulets d'engraissement E 1622 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Trichoderma longibrachiatum (CBS 357.94) Poulets d'engraissement E 1623 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) Poulets d'engraissement E 1624 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) Porcelets (sevrés) E 1625 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135), alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) Porcelets (sevrés) E 1626 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) Porcelets (sevrés) E 1627 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) Porcs d'engraissement E 1628 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) Porcelets (sevrés); porcs d'engraissement; poulets d'engraissement E 1629 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) Poulets d'engraissement E 1630 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) Poulets d'engraissement E 1631 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) Poulets d'engraissement E 1632 3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94) Poulets d'engraissement; porcelets (sevrés); porcs d'engraissement E 1633 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) Poulets d'engraissement E 1634 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Aspergillus niger (MUCL 39199) Poulets d'engraissement E 1635 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) Poulets d'engraissement E 1636 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 526.94)/EC 3.2.1.6) Porcelets (sevrés); poulets d'engraissement E 1637 Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)/EC 3.2.1.8 et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 et alpha-amylase produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)/EC 3.2.1.1; subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)/EC 3.4.21.62 et polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)/EC 3.2.1.15 Poulets d'engraissement E 1638 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) Porcelets (sevrés) E 1639 3-phytase produite par Hansenula polymorpha (DSM 15087) Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; poules pondeuses; porcelets; porcs d'engraissement; truies E 1640 6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)/EC 3.1.3.26 Poulets d'engraissement E 1641 Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (MUCL 39203)/EC 3.2.1.8 Poulets d'engraissement Micro-organismes E 1704 Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94 Veaux E 1706 Enterococcus faecium DSM 7134, Lactobacillus rhamnosus DSM 7133 Porcelets (sevrés) E 1709 Enterococcus faecium ATCC 53519, Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1) Poulets d'engraissement E 1714 Lactobacillus farciminis CNCM MA 67/AR Porcelets (sevrés) Substances chimiquement bien définies ayant un effet biologique analogue aux vitamines 3a900 Inositol Toutes les espèces, à l'exception des poissons et des crustacés — Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (en tant qu'acide octadécadiénoïque) Toutes les espèces, à l'exception des porcs d'engraissement, truies reproductrices, truies, pour les porcelets, vaches reproductrices, vaches laitières pour la production de lait 3a370 Taurine Toutes les espèces, à l'exception des canidés, des félidés, des mustélidés et des poissons carnivores E 670 Vitamine D2 Porcs; porcelets; bovins; ovins; veaux; équidés; autres espèces ou catégories d'animaux, à l'exception des volailles et des poissons Urée et ses dérivés 2.1.2. Biuret, techniquement pur Ruminants, dès le début de la rumination 2.1.3. Phosphate d'urée, techniquement pur Ruminants, dès le début de la rumination 2.1.4. Diurédo-isobutane, techniquement pur Ruminants, dès le début de la rumination Substances aromatiques et apéritives Produits naturels et produits synthétiques correspondants No CAS 134-20-3/anthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.715 Espèces aviaires No CAS 85-91-6/N-méthylanthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.781 Espèces aviaires No CAS 93-28-7/acétate d'eugényle/No FLAVIS 09.020 Volailles et poissons No CAS 97-53-0/eugénol/No FLAVIS 04.003 Poissons No CAS 107-85-7/3-méthylbutylamine/No FLAVIS 11.001 Poules pondeuses No CAS 75-50-3/triméthylamine/No FLAVIS 11.009 Poules pondeuses No CAS 6627-88-9/4-allyl-2,6-diméthoxyphénol/No FLAVIS 04.051 Poissons et volailles No CAS 593-81-7/chlorhydrate de triméthylamine/No FLAVIS 11.024 Poules pondeuses









ANNEXE II

Additifs pour l'alimentation animale visés à l'article 1er, paragraphe 2