1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 1
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►BPREMIÈRE DIRECTIVEDE LA COMMISSION
du 18 avril 1978
modifiantlesannexesdeladirective66/401/CEEconcernantlacommercialisationdessemencesde
plantes fourragères
(78/386/CEE)
(JO L 113 du 25.4.1978, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive 81/126/CEE de la Commission du 16 février 1981 L 67 36 12.3.1981
▼B
PREMIÈRE DIRECTIVEDE LA COMMISSION
du 18 avril 1978
modifiant les annexes de la directive 66/401/CEE concernant la
commercialisation des semences de plantes fourragères
(78/386/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 66/401/CEE du Conseil, du 14 juin 1966, concernant la
commercialisation des semences de plantes fourragères (1), modifiée en
dernier lieu par la directive 78/55/CEE (2), et notamment son article 21
bis,
considérant que, en raison de l'évolution des connaissances scientifi-
ques et techniques, des modifications doivent être apportées auxannexes I, II et III de la directive précitée pour les motifs ci-après;
considérantqu'il apparaîtindiqué, afin d'améliorer la valeur génét ique
des semences, de fixer des normes de pureté variétale auxquelles doit
satisfaire la culture pour certaines espèces;
considérantque, à cetégard, il apparaîtindiqué, dans le cas des
semences d'espèces autogames et de variétés apomictiques monoclo-nales de Poa sp.p. , de prévoir des normes concernantla puret é
minimale variétale auxquelles doivent satisfaire les semences;
considérantqu'il apparaîtindiqué de prévoir des condit ions quantà la
culture en ce qui concerne la présence d'organismes nuisibles réduisant
la valeur d'utilisation des semences;
considérantqu'il apparaîtindiqué de fixer des normes part iculières en
ce qui concerne la teneur maximale en d'autres graines indésirables ounuisibles telles que Agropyron repens, Avena ludoviciana, Avena
sterilis, Melilotus spec., Sinapis arvense etRaphanus raphanistrum ,
ou les espèces de Rumex autres que Rumex acetosella à ajouter à
Rumex crispus etàRumex obtusifolius ;
considérantqu'il paraîtnécessaire d'adapt er les normes en ce qui
concerne la faculté germinative minimale et la pureté minimale spéci-fique en raison de l'évolution de qualité normalement atteinte par lessemences;
considérant que certaines mesures doivent être modifiées en vue de se
conformer aux conditions d'examen officiel des semences effectuéselon les méthodes internationales en usage;
considérant que les mesures prévues à la présente directive sont
conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agri-coles, horticoles et forestiers,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:1. Le texte de l'annexe I est remplacé par le texte suivant:1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 2
(1)J O no125 du 11. 7. 1966, p. 2298/66.
(2)J O noL 16 du 20. 1. 1978, p. 23.
▼B
«ANNEXE I
CONDITIONS AUXQUELLES DOIT SATISFAIRE LA
CULTURE
1. Les précédents culturaux du champ de production n'ont pas été
incompatibles avec la production de semences de l'espèce et dela variété de la culture et le champ de production est suffisam-ment exempt de telles plantes issues des cultures précédentes.
2. La culture répond aux normes suivantes en ce qui concerne les
distances par rapport à des sources voisines de pollen qui peuventprovoquer une pollinisation étrangère indésirable:
(en m)
CultureDistances mini-
males
12
Brassica sp.p.:
— pour la production de semences de base 400
— pour la production de semences certifiées 200
Espèces ou variétés autres que Brassica sp.p., Pisum
arvense et variétés apomictiques monoclonales de
Poa sp.p.:
— pour la production de semences destinées à être
multipliées, champ de multiplication jusqu'à 2 ha 200
— pour la production de semences destinées à être
multipliées, champ de multiplication de plus de
2 ha 100
— pour la production de semences destinées à la
production de plantes fourragères, champ de
multiplication jusqu'à 2 ha 100
— pour la production de semences destinées à la
production de plantes fourragères, champ de
multiplication de plus de 2 ha 50
Ces distances peuvent ne pas être observées lorsqu'il existe une
protection suffisante contre toute pollinisation étrangère indési-rable.
3. Les plantes d'autres espèces dont les semences sont difficiles à
distinguer des semences de la culture au cours des analyses de
laboratoire ne sont tolérées qu'en quantité limitée. En particulier,les cultures des espèces de Lolium répondrontaux condit ions
suivantes: le nombre de plantes d'une espèce de Lolium non
conformes à la variété de la culture ne dépasse pas:
— 1 par 50 m
2pour la production de semences de base,
— 1 par 10 m2pour la production de semences certifiées.
4. La culture possède suffisamment d'identité et de pureté variétales.
Les cultures des espèces ou variétés autres que Pisum arvense ou
que les variétés apomictiquesmonoclonales de Poa sp.p. répon-
dent notamment aux conditions suivantes: le nombre de plantesde la culture, qui sont reconnaissables comme manifestement
non conformes à la variété, ne dépasse pas:
— 1 par 30 m
2pour la production des semences de base,
— 1 par 10 m2pour la production de semences certifiées.
5. La présence d'organismes nuisibles, réduisantla valeur d'ut ilisa-
tion des semences, n'est tolérée que dans la limite la plus faiblepossible.1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 3
▼B
6. Le respect des normes ou autres conditions mentionnées ci-dessus
estexaminé lors d'inspect ions officielles sur pied.
Ces inspections sur pied sont effectuées dans les conditions
suivantes:
A. L'état cultural et le stade de développement de la culture
permettent un examen satisfaisant.
B. Il estprocédé à au moins une inspect ion sur pied.
C. La taille, le nombre et la distribution des sondages élémen-
taires à inspecter pour examiner le respect des conditionsfixées dans la présente annexe sont déterminés selon desméthodes appropriées.»
2. Le texte de l'annexe II est remplacé par le texte suivant:
«ANNEXE II
CONDITIONS AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES
SEMENCES
I. SEMENCES CERTIFIÉES
1. Les semences possèdent suffisamment d'identité et de pureté
variétales. Les semences de Pisum arvense etdes variét és
apomictiques monoclonales de Poa sp.p. répondentnot amment
aux normes ou autres conditions suivantes: la pureté minimale
variétale est de 98 %. La pureté minimale variétale est contrôléeprincipalement lors d'inspections officielles sur pied effectuéesselon les conditions visées à l'annexe I.
2. Les semences répondent aux normes ou autres conditions
suivantes en ce qui concerne la faculté germinative, la pureté
spécifique et la teneur en semences d'autres espèces de plantes,
y compris les semences de lupin d'une autre couleur et amer:
A. Tableau:1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 4
EspècesFaculté germinative Pureté spécifique Teneur maximale en semences d'autres espèces de
plantes en nombre dans un échantillon du poids prévu
à l'annexe III colonne 4
(total par colonne)Conditions
en ce qui
concerne la
teneur en
semences de
lupin d'une
autre couleur
ou amerFaculté
germinative
minimale
(% des
semences
pures)Teneur
maximale en
graines dures
(% des
semences
pures)Pureté
animale
spécifique
(% du poids)Teneur maximale en semences d'autres espèces de plantes
(% du poids)
Total Une seule espèceAgropyron
repensAlopecurus
myosuroidesMelilotus
sp.p.Raphanus
raphanis-
trumSinapis
arvensisAvena fatua,
Avena ludovi-
ciana Avena
sterilisCuscuta sp.p.Rumex sp.p.
autre que
Rumex
acetosella
12 3 4 5 6 7 8 9 1 0 1 1 1 2 1 3 1 4 1 5
GRAMINEAE
Agrostis canina ssp.
canina75 (a) 90 2,0 1,0 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Agrostis gigantea 80 (a) 90 2,0 1,0 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Agrostis stolonifera 75 (a) 90 2,0 1,0 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Agrostis tenuis 75 (a) 90 2,0 1,0 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Alopecurus pratensis 70 (a) 75 2,5 1,0 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 10
Arrhenatherum elatius 75 (a) 90 3,0 1,0 (f) 0,5 0,3 0 (g) 0 (j) (k) 20
Dactylis glomerata 80 (a) 90 1,5 1,0 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 10
Festuca arundinacea 80 (a) 95 1,5 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 20
Festuca ovina 75 (a) 85 2,0 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 10
Festuca pratensis 80 (a) 95 1,5 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 20
Festuca rubra 75 (a) 90 1,5 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 10
Lolium multiflorum 75 (a) 96 1,5 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 20
Lolium perenne 80 (a) 96 1,5 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 20
Lolium X hybridum 75 (a) 96 1,5 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 20
Phleum bertolonii 80 (a) 96 1,5 1,0 0,3 0,3 0 0 (k) 5
Phleum pratense 80 (a) 96 1,5 1,0 0,3 0,3 0 0 (k) 5
Poa annua 75 (a) 85 2,0 (c) 1,0 (c) 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 5
Poa nemoralis 75 (a) 85 2,0 (c) 1,0 (c) 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Poa palustris 75 (a) 85 2,0 (c) 1,0 (c) 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Poa pratensis 75 (a) 85 2,0 (c) 1,0 (c) 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Poa trivialis 75 (a) 85 2,0 (c) 1,0 (c) 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 2
Trisetum flavescens 70 (a) 75 3,0 1,0 (f) 0,3 0,3 0 (h) 0 (j) (k) 2
LEGUMINOSAE
Hedysarum corona-
rium75 (a) (b) 30 95 2,5 1,0 0,3 0 0 (k) 20
Lotus corniculatus 75 (a) (b) 40 95 1,8 (d) 1,0 (d) 0,3 0 0 (l) (m) 10▼B1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 5
EspècesFaculté germinative Pureté spécifique Teneur maximale en semences d'autres espèces de
plantes en nombre dans un échantillon du poids prévu
à l'annexe III colonne 4
(total par colonne)Conditions
en ce qui
concerne la
teneur en
semences de
lupin d'une
autre couleur
ou amerFaculté
germinative
minimale
(% des
semences
pures)Teneur
maximale en
graines dures
(% des
semences
pures)Pureté
animale
spécifique
(% du poids)Teneur maximale en semences d'autres espèces de plantes
(% du poids)
Total Une seule espèceAgropyron
repensAlopecurus
myosuroidesMelilotus
sp.p.Raphanus
raphanis-
trumSinapis
arvensisAvena fatua,
Avena ludovi-
ciana Avena
sterilisCuscuta sp.p.Rumex sp.p.
autre que
Rumex
acetosella
12 3 4 5 6 7 8 9 1 0 1 1 1 2 1 3 1 4 1 5
Lupinus albus 80 (a) (b) 20 98 0,5 (e) 0,3 (e) 0,3 0 (i) 0 (j) 20 (n) (o) (p)
Lupinus angustifolius 75 (a) (b) 20 98 0,5 (e) 0,3 (e) 0,3 0 (i) 0 (j) 20 (n) (o) (p)
Lupinus luteus 80 (a) (b) 20 98 0,5 (e) 0,3 (e) 0,3 0 (i) 0 (j) 20 (n) (o) (p)
Medicago lupulina 80 (a) (b) 20 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 20
Medicago sativa 80 (a) (b) 40 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 20
Medicago varia 80 (a) (b) 40 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 20
Onobrychis sativa 75 (a) (b) 20 95 2,5 1,0 0,3 0 0 (j) 20
Pisum arvense 80 (a) 98 0,5 0,3 0,3 0 0 (j) 20 (n)
Trifolium alexan-
drinum80 (a) (b) 20 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 20
Trifolium hybridum 80 (a) (b) 20 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 10
Trifolium incarnatum 75 (a) (b) 20 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 20
Trifolium pratense 80 (a) (b) 20 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 20
Trifolium repens 80 (a) (b) 40 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 10
Trifolium resupinatum 80 (a) (b) 20 97 1,5 1,0 0,3 0 0 (l) (m) 10
Trigonella foenum-
graecum80 (a) 95 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) 20
Vicia faba ssp. var.
equina85 (a) (b) 5 98 0,5 0,3 0,3 0 0 (j) 20 (n)
Vicia faba var. minor 85 (a) (b) 5 98 0,5 0,3 0,3 0 0 (j) 20 (n)
Vicia pannonica 85 (a) (b) 20 98 1,0 (e) 0,5 (e) 0,3 0 (i) 0 (j) 20 (n)
Vicia sativa 85 (a) (b) 20 98 1,0 (e) 0,5 (e) 0,3 0 (i) 0 (j) 20 (n)
Vicia villosa 85 (a) (b) 20 98 1,0 (e) 0,5 (e) 0,3 0 (i) 0 (j) 20 (n)
AUTRES ESPÈCES
Brassica napus var.
napobrassica80 (a) 98 1,0 0,5 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 20
Brassica oleracea
convar. acephala75 (a) 98 1,0 0,5 0,3 0,3 0 0 (j) (k) 20
Raphanus sativus ssp.
oleifera80 (a) 97 1,0 0,5 0,3 0,3 0 0 (j) 20▼B1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 6
▼B
B. Normes ou autres conditions applicables lorsqu'il en est fait
référence au tableau section I point 2 sous A de la présenteannexe:
(a) Toutes les graines fraîches et saines non germées après
prétraitement sont considérées comme graines germées.
(b) À concurrence de la teneur maximale indiquée, les
graines dures sontconsidérées comme des grainessusceptibles de germer.
(c) Une teneur maximale totale de 0,8 % en poids de
semences d'autres espèces de Poa n'estpas considérée
comme une impureté.
(d) Une teneur maximale de 1 % en poids de semences de
Trifolium pratense n'estpas considérée comme une impu-
reté.
(e) Une teneur maximale totale de 0,5 % en poids de
semences de Lupinus albus, Lupinus angustifolius,
Lupinus luteus, Pisum arvense, Vicia faba sp.p., Viciapannonica, Vicia sativa etVicia villosa dans une autre
espèce corespondante n'est pas considérée comme une
impureté.
(f) Le pourcentage maximal fixé en poids de semences d'une
seule espèce ne s'applique pas aux semences de Poa sp.p.
(g) Une teneur maximale totale de deux graines d'Avena
fatua, Avena ludoviciana etAvena sterilis dans un échan-
tillon du poids fixé n'est pas considérée comme uneimpureté si un second échantillon du même poids estexemptde graines de ces espèces.
(h) La présence d'une graine d' Avena fatua, Avena ludovi-
ciana etAvena sterilis dans un échantillon du poids fixé
n'estpas considérée comme une impuret é si un second
échantillon d'un poids égal à deux fois celui fixé estexemptde graines de ces espèces.
(i) Le dénombrementdes graines d' Avena fatua, Avena ludo-
viciana etAvena sterilis peut ne pas être effectué à moins
qu'il n'y aitdout e sur le respetdes normes fixées à lacolonne 12.
(j) Le dénombrementdes graines de Cuscuta sp.p. peutne
pas être effectué à moins qu'il n'y ait doute sur le respect
des normes fixées à la colonne 13.
(k) La présence d'une graine de Cuscuta sp.p. dans un échan-
tillon du poids fixé n'est pas considérée comme une
impureté si un second échantillon de même poids estexemptde graines de Cuscuta sp.p.
(l) Le poids de l'échantillon pour le dénombrement de
graines de Cuscuta sp.p estdeux fois le poids fixé à
l'annexe III colonne 4 pour l'espèce correspondante.
(m) La présence d'une graine de Cuscuta sp.p. dans l'échan-
tillon du poids prescrit n'est pas considérée comme uneimpureté si un second échantillon d'un poids égal à deux
fois le poids prescritestexemptde graines de Cuscuta
sp.p.
(n) Le dénombrementdes graines de Rumex sp.p. autres que
Rumex acetosella peut ne pas être effectué à moins qu'il
n'y aitdout e sur le respectdes normes fixées à la colonne14.
(o) Le pourcentage en nombre de semences de lupin d'une
autre couleur ne dépasse pas:
— 2 pour le lupin amer,
— 1 dans les lupins autres que le lupin amer.1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 7
▼B
(p) Le pourcentage en nombre de semences de lupin amer
dans des variétés autres que celles de lupin amer nedépasse pas:
— 3 pour les semences certifiées de la première généra-
tion après les semences de base,
— 5 pour les semences certifiées des générations
suivantes.
3. La présence d'organismes nuisibles, réduisantla valeur d'ut ilisa-
tion des semences, n'est tolérée que dans la limite la plus faiblepossible.
II. SEMENCES DE BASE
Sous réserve des dispositions ci-dessous, les conditions de la section
I de la présente annexe s'appliquent aux semences de base.
1. Les semences de Pisum arvense et des variétés apomictiques
monoclonales de Poa sp.p. répondentaux normes ou aut res
conditions suivantes: la pureté minimale variétale est de 99,7 %.La pureté minimale variétale est contrôlée principalement enculture, lors d'inspections officielles sur pied effectuées selon lesconditions visées à l'annexe I.
2. Les semences répondent aux normes et autres conditions
suivantes:
A. Tableau:1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 8
EspècesTeneur maximale en semences d'autres espèces de plantes
Autres normes ou condi-
tions Total
(% du poids)Teneur en nombre dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III colonne 4
(total par colonne)
Une seule espèceRumex sp.p. autre que
Rumex acetosellaAgropyron repensAlopecurus myosu-
roidesMelilotus sp.p.
1 2 3 456 7 8
GRAMINEAE
Agrostis canina ssp. canina 0,3 20 1 1 1 (j)
Agrostis gigantea 0,3 20 1 1 1 (j)
Agrostis stolonifera 0,3 20 1 1 1 (j)
Agrostis tenuis 0,3 20 1 1 1 (j)
Alopecurus pratensis 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Arrhenatherum elatius 0,3 20 (a) 5 5 5 (i) (j)
Dactylis glomerata 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Festuca arundinacea 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Festuca ovina 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Festuca pratensis 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Festuca rubra 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Lolium multiflorum 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Lolium perenne 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Lolium X hybridum 0,3 20 (a) 5 5 5 (j)
Phleum bertolonii 0,3 20 2 1 1 (j)
Phleum pratense 0,3 20 2 1 1 (j)
Poa annua 0,3 20 (b) 1 1 1 (f) (j)
Poa nemoralis 0,3 20 (b) 1 1 1 (f) (j)
Poa palustris 0,3 20 (b) 1 1 1 (f) (j)
Poa pratensis 0,3 20 (b) 1 1 1 (f) (j)
Poa trivialis 0,3 20 (b) 1 1 1 (f) (j)
Trisetum flavescens 0,3 20 (c) 1 1 1 (i) (j)▼B1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 9
EspècesTeneur maximale en semences d'autres espèces de plantes
Autres normes ou condi-
tions Total
(% du poids)Teneur en nombre dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III colonne 4
(total par colonne)
Une seule espèceRumex sp.p. autre que
Rumex acetosellaAgropyron repensAlopecurus myosu-
roidesMelilotus sp.p.
1 2 3 456 7 8
LEGUMINOSAE
Hedysarum coronarium 0,3 20 5 0 (e) (j)
Lotus corniculatus 0,3 20 5 0 (e) (g) (j)
Lupinus albus 0,3 20 5 0 (d) (h) (k)
Lupinus angustifolius 0,3 20 5 0 (d) (h) (k)
Lupinus luteus 0,3 20 5 0 (d) (h) (k)
Medicago lupulina 0,3 20 5 0 (e) (j)
Medicago sativa 0,3 20 5 0 (e) (j)
Medicago varia 0,3 20 5 0 (e) (j)
Onobrychis sativa 0,3 20 5 0 (d)
Pisum aryense 0,3 20 5 0 (d)
Trifolium alexandrinum 0,3 20 5 0 (e) (j)
Trifolium hybridum 0,3 20 5 0 (e) (j)
Trifolium incarnatum 0,3 20 5 0 (e) (j)
Trifolium pratense 0,3 20 5 0 (e) (j)
Trifolium repens 0,3 20 5 0 (e) (j)
Trifolium resupinatum 0,3 20 5 0 (e) (j)
Trigonella foenumgraecum 0,3 20 5 0 (d)
Vicia faba ssp. faba var. equina 0,3 20 5 0 (d)
Vicia faba var. minor 0,3 20 5 0 (d)
Vicia pannonica 0,3 20 5 0 (d) (h)
Vicia sativa 0,3 20 5 0 (d) (h)
Vicia villosa 0,3 20 5 0 (d) (h)▼B1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 10
EspècesTeneur maximale en semences d'autres espèces de plantes
Autres normes ou condi-
tions Total
(% du poids)Teneur en nombre dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III colonne 4
(total par colonne)
Une seule espèceRumex sp.p. autre que
Rumex acetosellaAgropyron repensAlopecurus myosu-
roidesMelilotus sp.p.
1 2 3 456 7 8
AUTRES ESPÈCES
Brassica napus var. napobrassica 0,3 20 5 (j)
Brassica oleracea convar. acephala 0,3 20 5 (j)
Raphanus sativus ssp. oleifera 0,3 20 5▼B1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 11
▼B
B. Normes et autres conditions applicables lorsqu'il en est fait
référence au tableau section II point 2 sous A de la présenteannexe:
(a) Une teneur maximale totale de 80 graines de Poa sp.p.
n'estpas considérée comme une impuret é.
(b) La condition visée à la colonne 3 ne s'applique pas aux
semences de Poa sp.p. ; la teneur maximale totale en
semences de Poa sp.p. d'une espèce autre que celle à
examiner ne doitpas dépasser 1 dans un échant illon de500 graines.
(c) Une teneur maximale totale de 20 graines de Poa sp.p.
n'estpas considérée comme une impuret é.
(d) Le dénombrementde graines de Melilotus sp.p. peutne
pas être effectué à moins qu'il n'y ait doute sur le respectdes normes fixées à la colonne 7.
(e) La présence d'une graine de Melilotus sp.p. dans un
échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme uneimpureté si un second échantillon de deux fois le poidsfixé estexemptde graines de Melilotus sp.p.
(f) La condition (c) visée à la section I point 2 de la présente
annexe ne s'applique pas.
(g) La condition (d) visée à la section I point 2 de la présente
annexe ne s'applique pas.
(h) La condition (e) visée à la section I point 2 de la présente
annexe ne s'applique pas.
(i) La condition (f) visée à la section I point 2 de la présente
annexe ne s'applique pas.
(j) Les conditions (k) et (m) visées à la section I point 2 de la
présente annexe ne s'appliquent pas.
(k) Dans les variétés autres que celles de lupin amer, le pour-
centage en nombre de semences de lupin amer ne
dépassera pas 1.
III. SEMENCES COMMERCIALES
Sous réserve des dispositions ci-dessous, les conditions de la section
I points 2 et 3 de la présente annexe s'appliquent aux semencescommerciales.
1. Les pourcentages en poids fixés dans les colonnes 5 et 6 du
tableau section I point 2 sous A de la présente annexe sontaugmentés de 1.
2. Pour Poa annua , une teneur maximale totale de 10 % en poids de
semences d'autres espèces de Poa n'estpas considérée comme
une impureté.
3. Pour les espèces de Poaautres que Poa annua , une teneur maxi-
male totale de 3 % en poids de semences d'autres espèces de Poa
n'estpas considérée comme une impuret é.
4. Pour Hedysarum coronarium , une teneur maximale totale de 1 %
en poids de semences de Melilotus sp.p. n'estpas considérée
comme une impureté.
5. La condition (d) visée pour Lotus corniculatus à la section I point
2 de la présente annexe ne s'applique pas.
6. Pour les espèces de lupin:
a) la pureté spécifique minimale est de 97 % du poids;
b) le pourcentage en nombre de semences de lupin d'une autre
couleur ne dépassera pas:
— pour le lupin amer: 4,
— pour le lupin autre que le lupin amer: 2;1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 12
▼B
c) le pourcentage en nombre de semences de lupin amer ne
dépasse pas 5 dans les espèces autres que le lupin amer.
7. Pour les espèces de Vicia , une teneur maximale totale de 6 % en
poids de semences de Vicia pannonica etVicia villosa ou
d'espèces cultivées apparentées à une autre espèce correspondanten'estpas considérée comme une impuret é.
8. La pureté spécifique minimale pour Vicia pannonica, Vicia sativa
etVicia villosa estde 97 % du poids.»
3. Le texte de l'annexe III est remplacé par le texte suivant:
«ANNEXE III
POIDS DES LOTS ET DES ÉCHANTILLONS
EspècesPoids
maximal d'un
lot
(t)Poids
minimal d'un
échantillon à
prélever sur
un lot
(g)Poids de l'échantillon
pour les dénombre-
ments visés à l'annexe
II section I point 2
sous A colonnes 12 à
14 età l'annexe II
section II point 2 sous
A colonnes 3 à 7
(g)
12 3 4
GRAMINEAE
Agrostis canina ssp.
canina10 50 5
Agrostis gigantea 10 50 5
Agrostis stolonifera 10 50 5
Agrostis tenuis 10 50 5
Alopecurus pratensis 10 100 30
Arrhenatherum elatius 10 200 80
Dactylis glomerata 10 100 30
Festuca arundinacea 10 100 50
Festuca ovina 10 100 30
Festuca pratensis 10 100 50
Festuca rubra 10 100 30
Lolium multiflorum 10 200 60
Lolium perenne 10 200 60
Lolium X hybridum 10 200 60
Phleum bertolonii 10 50 10
Phleum pratense 10 50 10
Poa annua 10 50 10
Poa nemoralis 10 50 5
Poa palustris 10 50 5
Poa pratensis 10 50 5
Poa trivialis 10 50 5
Trisetum flavescens 10 50 5
LEGUMINOSAE
Hedysarum coronarium:
— fruit10 1 000 300— graine 10 400 120
Lotus corniculatus 10 200 30
Lupinus albus 20 1 000 1 000
Lupinus angustifolius 20 1 000 1 000
Lupinus luteus 20 1 000 1 000
Medicago lupulina 10 300 50
Medicago sativa 10 300 501978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 13
▼B
EspècesPoids
maximal d'un
lot
(t)Poids
minimal d'un
échantillon à
prélever sur
un lot
(g)Poids de l'échantillon
pour les dénombre-
ments visés à l'annexe
II section I point 2
sous A colonnes 12 à
14 età l'annexe II
section II point 2 sous
A colonnes 3 à 7
(g)
12 3 4
Medicago varia 10 300 50
Onobrychis sativa:— fruit10 600 600— graine 10 400 400Pisum arvense 20 1 000 1 000
Trifolium alexandrinum 10 400 60
Trifolium hybridum 10 200 20
Trifolium incarnatum 10 500 80
Trifolium pratense 10 300 50
Trifolium repens 10 200 20
Trifolium resupinatum 10 200 20
Trigonella foenumgraecum 10 500 450
Vicia faba ssp. faba var.
equina20 1 000 1 000
Vicia faba var. minor 20 1 000 1 000
Vicia pannonica 20 1 000 1 000
Vicia sativa 20 1 000 1 000
Vicia villosa 20 1 000 1 000
AUTRES ESPÈCES
Brassica napus var. napo-
brassica10 200 100
Brassica oleracea convar.
acephala10 200 100
Raphanus sativus ssp. olei-
fera10 300 300»
Article 2
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux:
— dispositions de l'article 1erparagraphe 1 de la présente directive
pour ce qui concerne l'annexe I points 3 et 4, le 1erjanvier 1981,
— dispositions de l'article 1erparagraphe 2 de la présente directive
pour ce qui concerne l'annexe II section I point 1 et l'annexe IIsection II point 1, le 1
erjanvier 1982,
— autres dispositions de la présente directive, au plus tard de 1erjuillet
1980.
2. Les États membres veillent à ce que les semences de plantes four-
ragères ne soient soumises à aucune restriction de commercialisation en
raison de l'application de la présente directive à des dates différentes
selon le paragraphe 1 deuxième tiret.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1978L0386 — FR — 27.02.1981 — 001.001 — 14
▼M1
▼B