1990L0426 — FR — 01.01.2007 — 011.001

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DIRECTIVE DU CONSEIL

du 26 juin 1990

relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers

(90/426/CEE)

considérant que les conditions générales applicables aux importations en provenance de pays tiers doivent être complétées par des conditions particulières établies en fonction de la situation sanitaire de chacun d'eux; que le caractère technique et la diversité des critères sur lesquels doivent reposer ces conditions particulières nécessitent pour leur définition le recours à une procédure communautaire souple et rapide au cours de laquelle collaborent étroitement la Commission et les États membres;

CHAPITRE PREMIER

Dispositions générales

Article 1

La présente directive définit les conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés entre États membres et les importations d'équidés en provenance des pays tiers.

Article 2

Aux fins de la présente directive, on entend par:

e) équidés d'élevage et de rente: les équidés autres que ceux mentionnés aux points c) et d);

CHAPITRE II

Règles pour les mouvements d'équidés

Article 3

Un État membre n'autorise le mouvement d'équidés enregistrés sur son territoire et n'expédie vers le territoire d'un autre État membre des équidés que s'ils remplissent les conditions prévues aux articles 4 et 5.

Toutefois, les autorités compétentes des États membres de destination peuvent accorder des dérogations générales ou limitées pour les mouvements d'équidés:

Les États membres faisant usage de cette autorisation informent la Commission du contenu des dérogations octroyées.

Article 4

1. Les équidés ne doivent présenter aucun signe clinique de maladie lors de l'inspection. L'inspection doit avoir lieu au cours des quarante-huit heures précédant l'embarquement ou le chargement pour les équidés. Toutefois, pour les équidés enregistrés, cette inspection est, sans préjudice de l'article 6, exigée seulement pour les échanges intracommunautaires.

2. Sans préjudice des exigences prévues au paragraphe 5 pour les maladies à déclaration obligatoire, le vétérinaire officiel doit, lors de l'inspection, s'assurer qu'aucun fait — y compris sur la base des déclarations du propriétaire ou de l'éleveur — ne permet de conclure que les équidés ont été en contact avec des équidés souffrant d'une infection ou d'une maladie contagieuse au cours des quinze derniers jours précédant l'inspection.

3. Les équidés ne doivent pas être à éliminer dans le cadre d'un programme d'éradication d'une maladie contagieuse appliqué dans un État membre.

4. Les équidés doivent faire l'objet d'une identification qui devra intervenir:

5. Outre l'exigence prévue à l'article 5, les équidés ne doivent pas provenir d'une exploitation faisant l'objet de l'une des mesures d'interdiction suivantes:

Les autorités compétentes peuvent déroger à ces mesures d'interdiction pour les hippodromes et les champs de courses et informent la Commission de la nature des dérogations accordées.

6. Dans le cas où un État membre établit ou a établi un programme facultatif ou obligatoire de lutte contre une maladie à laquelle les équidés sont sensibles, il peut soumettre ce programme à la Commission dans les six mois à compter de la notification de la présente directive, en indiquant notamment:

La Commission examine les programmes communiqués par les États membres. Le cas échéant, elle les approuve en respectant les critères énoncés au premier alinéa selon la procédure prévue à l'article 24. Selon la même procédure, des garanties complémentaires générales ou limitées pouvant être exigées dans les échanges intracommunautaires peuvent être précisées. Ces garanties doivent être au maximum équivalentes à celles que l'État membre met en œuvre dans le cadre national.

Les programmes soumis par les États membres peuvent être modifiés ou complétés selon la procédure prévue par l'article 25. Selon la même procédure, une modification ou un complément à un programme antérieurement approuvé et aux garanties définies conformément au second alinéa peut être approuvé.

▼M4

Article 5

1. Les États membres non indemnes de peste équine, au sens de l'article 2 point f), ne peuvent expédier d'équidés en provenance de la partie de territoire considérée comme infectée, au sens du paragraphe 2 du présent article, qu'aux conditions fixées au paragraphe 3 du présent article.

2.

c) Les règles de contrôle des mesures de lutte relatives aux territoires et zones visés aux points a) et b) ainsi que les dérogations y afférentes sont précisées par la directive 92/35/CEE ( 6 ).

3. Un État membre ne peut expédier du territoire visé au paragraphe 2 point b) que des équidés satisfaisant aux exigences suivantes:

— s'ils n'ont pas été vaccinés contre la peste équine, avoir été soumis avec une réaction négative à un test de fixation du complément pour la peste équine tel que décrit à l'annexe D, à deux reprises, avec un intervalle compris entre vingt et un et trente jours, le second test devant être effectué dans les dix jours avant l'expédition,

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Article 6

Les États membres qui mettent en œuvre un régime alternatif de contrôle offrant des garanties équivalentes à celles prévues à l'article 4 paragraphe 5 pour les mouvements, sur leur territoire, des équidés et des équidés enregistrés, notamment par le biais du document d'identification, peuvent s'accorder, sur une base de réciprocité, une dérogation à l'article 4 paragraphe 1 deuxième phrase et à l'article 8 paragraphe 1 deuxième tiret.

Ils en informent la Commission.

Article 7

1. Les équidés doivent être acheminés, dans les délais les plus brefs, de l'exploitation de provenance, soit directement, soit après passage dans un marché, ou un centre de rassemblement agréés, tels que définis à l'article 3 paragraphe 6 de la directive 64/432/CEE, vers le lieu de destination, à l'aide de moyens de transport et de contention régulièrement nettoyés et désinfectés avec un désinfectant et selon une fréquence à fixer par l'État membre d'expédition. Les véhicules de transport doivent être aménagés de telle sorte que les fèces, la litière ou le fourrage des équidés ne puissent pas couler ou tomber hors du véhicule pendant le transport. Le transport doit être effectué d'une manière permettant d'assurer une protection sanitaire efficace et le bien-être des équidés.

2. L'État membre de destination peut, de manière générale ou limitée, accorder une dérogation à certaines des exigences de l'article 4 pargraphe 5, pour autant que l'animal soit pourvu d'une marque particulière précisant qu'il est destiné à la boucherie et que mention de cette dérogation soit portée sur le certificat sanitaire.

En cas d'octroi d'une telle dérogation, les équidés de boucherie doivent être directement acheminés vers l'abattoir désigné pour y être abattus dans un délai n'excédant pas cinq jours après l'arrivée à l'abattoir.

3. Le vétérinaire officiel doit relever dans un registre le numéro d'identification ou le numéro du document d'identification de l'équidé abattu et transmettre à l'autorité compétente du lieu d'expédition, à sa demande, une attestation certifiant l'abattage des équidés.

Article 8

1. Les États membres veillent à ce que:

Le certificat ou, dans le cas d'un document d'identification, le feuillet contenant les renseignements sanitaires, doivent, sans préjudice de l'article 6, être établis au cours des quarante-huit heures ou au plus tard le dernier jour ouvrable précédant l'embarquement, dans la ou les langues officielles de l'État membre d'expédition et de destination. La durée de validité du certificat est de dix jours. Le certificat doit comporter un seul feuillet.

2. Les importations d'équidés, autres que les équidés enregistrés, peuvent se faire sous le couvert d'un seul certificat sanitaire par lot, au lieu du certificat individuel visé au paragraphe 1 deuxième tiret.

▼M1

Article 9

Les règles prévues par la directive 90/425/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marche intérieur ( 7 ), sont applicables notamment en ce qui concerne les contrôles à l'origine, l'organisation et les suites à donner aux contrôles à effectuer par l'État membre de destination et les mesures de sauvegarde à mettre en œuvre.

▼B

Article 10

Des experts vétérinaires de la Commission peuvent, dans la mesure où cela est nécessaire à l'application uniforme de la présente directive et en collaboration avec les autorités nationales compétentes, effectuer des contrôles sur place. La Commission informe les États membres du résultat des contrôles effectués.

L'État membre sur le territoire duquel est effectué un tel contrôle apporte toute l'aide nécessaire aux experts pour l'accomplissement de leur mission.

Les modalités d'application du présent article sont fixes selon la procédure prévue à l'article 24.

CHAPITRE III

Règles pour les importations en provenance des pays tiers

Article 11

1. Les équidés importés dans la Communauté doivent remplir les conditions énoncées aux articles 12 à 16.

2. Jusqu'à la date d'entrée en vigueur des décisions y afférentes arrêtées en application des articles 12 à 16, les États membres appliquent aux importations d'équidés en provenance des pays tiers des conditions au moins équivalentes à celles qui résultent de l'application du chapitre II.

▼M8

Article 12

1. L'importation d'équidés dans la Communauté n’est autorisée qu’en provenance des pays tiers figurant sur une liste ou des listes à établir ou à modifier conformément à la procédure visée à l’article 24, paragraphe 2.

Au vu de la situation sanitaire du pays tiers et des garanties qu’il fournit en ce qui concerne les équidés, il peut être décidé, conformément à la procédure visée à l’article 24, paragraphe 2, que l’autorisation prévue au premier alinéa du présent paragraphe s’applique à l’ensemble du territoire du pays tiers ou à une partie de celui-ci uniquement.

À cet effet, il est tenu compte de la manière dont le pays tiers applique et met en œuvre, sur son propre territoire, les normes internationales correspondantes, notamment le principe de régionalisation, eu égard aux exigences sanitaires relatives aux importations en provenance d’autres pays tiers et de la Communauté.

2. Lors de l’établissement ou de la modification des listes prévues au paragraphe 1, sont notamment pris en considération:

a) l’état sanitaire des équidés, des autres animaux domestiques et de la faune sauvage du pays tiers, une attention particulière étant accordée aux maladies animales exotiques et à tous les aspects de la situation sanitaire et environnementale générale du pays, dans la mesure où elle pourrait représenter un risque pour la situation sanitaire et environnementale de la Communauté;

c) l'organisation de l’autorité vétérinaire compétente et de ses services d’inspection, les prérogatives de ces derniers, la supervision dont ils font l’objet, ainsi que les moyens dont ils disposent, y compris sur le plan des effectifs et des capacités de laboratoire, pour appliquer dûment la législation nationale;

3. La Commission prend les dispositions nécessaires pour que des versions actualisées de toutes les listes établies ou modifiées conformément au paragraphe 1 soient accessibles au public.

Ces listes peuvent être combinées à d’autres listes dressées aux fins de la protection de la santé animale et de la santé publique et peuvent aussi inclure des modèles de certificats sanitaires.

4. Pour chaque pays tiers ou groupe de pays tiers, des conditions particulières d’importation sont établies conformément à la procédure visée à l’article 24, paragraphe 2, au vu de la situation zoosanitaire du ou des pays tiers considérés en ce qui concerne les équidés.

5. Les modalités d’application du présent article ainsi que les critères d’inscription des pays tiers ou parties de pays tiers sur les listes prévues au paragraphe 1 peuvent être adoptés conformément à la procédure visée à l’article 24, paragraphe 2.

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Article 13

1. Les équidés doivent provenir d'un pays tiers:

c) indemne depuis six mois de dourine et de morve.

2. La Commission, agissant selon la procédure prévue à l'article 24, peut:

Article 14

Les équidés doivent, avant le jour de leur chargement en vue de leur expédition vers l'État membre de destination, avoir séjourné sans interruption sur le territoire ou sur une partie du territoire d'un pays tiers ou, en cas de régionalisation, sur la partie du territoire définie en application de l'article 13 paragraphe 2 point a) depuis une période à fixer lors de l'adoption des décisions à arrêter en application de l'article 15.

Ils doivent provenir d'une exploitation placée sous contrôle vétérinaire.

Article 15

L'importation d'équidés du territoire d'un pays tiers ou d'une partie du territoire d'un pays tiers définie en application de l'article 13 paragraphe 2 point a) figurant sur la liste établie conformément à l'article 12 paragraphe 1 n'est autorisée que si, outre les exigences prévues à l'article 13:

Article 16

1. Les équidés doivent être identifiés conformément à l'article 4 paragraphe 4 et être accompagnés d'un certificat établi par un vétérinaire officiel du pays tier exportateur. Le certificat doit:

2. Ce certificat doit être rédigé sur un formulaire conforme à un modèle établi selon la procedure prévue à l'article 24.

Article 17

Des contrôles sont effectués sur place par des experts vétérinaires des États membres et de la Commission pour vérifier si les dispositions de la présente directive, et notamment celles de l'article 12 paragraphe 2, sont effectivement appliquées.

Si, pendant le déroulement d'une inspection effectuée en application du présent article, des faits graves sont relevés à l'encontre d'une exploitation, la Commission en informe immédiatement les États membres et arrête aussitôt une décision comportant la suspension provisoire de l'agrément. Une décision finale est prise à cet égard selon la procédure prévue à l'article 25.

Les experts des États membres chargés des contrôles sont désignés par la Commission sur proposition des États membres.

Les contrôles sont effectués pour le compte de la Communauté, qui prend en charge les frais correspondants.

La périodicité et les modalités des contrôles sont déterminées selon la procédure prévue à l'article 24.

Article 18

1. De leur arrivée dans l'État membre de destination, les équidés de boucherie doivent être conduits dans un abattoir soit directement, soit après passage dans un marché ou un centre de rassemblement, et, conformément aux exigences de police sanitaire, être abattus dans un délai à fixer lors de l'adoption des décisions à arrêter en application de l'article 15.

2. Sans préjudice des conditions particulières éventuellement fixées selon la procédure prévue à l'article 24, l'autorité compétente de l'État membre de destination peut, en raison d'exigences de police sanitaire, désigner l'abattoir vers lequel ces équidés doivent être acheminés.

Article 19

La Commission, agissant selon la procédure prévue à l'article 24:

▼M8

▼M2 —————

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CHAPITRE IV

Dispositions finales

Article 22

Les dispositions de la présente directive, et notamment celles de l'article 4 paragraphe 1 deuxième phrase et des articles 6, 8 et 21, feront l'objet d'un réexamen avant le 1er janvier 1993 dans le cadre des propositions visant à assurer l'achèvement du marché intérieur, sur lesquelles le Conseil se prononcera à la majorité qualifiée.

Article 23

Les annexes de la présente directive sont modifiées par la Commission, selon la procédure prévue à l'article 25.

▼M7

Article 24

1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale institué par l'article 58 du règlement (CE) no 178/2002 ( 8 ).

2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE ( 9 ) s'appliquent.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Le comité adopte son règlement intérieur.

Article 25

1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à quinze jours.

▼B

Article 26

L'article 34 de la directive 72/462/CEE est applicable aux exigences prévues par le chapitre III de la présente directive.

Article 27

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er janvier 1992. Ils en informent la Commission.

Article 28

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

ANNEXE A

MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE

Sont soumises à déclaration obligatoire, les maladies suivantes:

▼M3

ANNEXE B

►(1) M5

ANNEXE C

►(5) ►(5)

►(5) M5

►(5) A2

►(5) M9

▼M6

ANNEXE D

PESTE ÉQUINE

DIAGNOSTIC

Les réactifs pour les techniques immuno-enzymatiques (ELISA) décrites ci-dessous peuvent être obtenus auprès du laboratoire communautaire de référence ou des laboratoires de référence de l'OIE pour la peste équine.

1. TEST ELISA DE COMPÉTITION POUR DÉTECTER LA PRÉSENCE LA PRÉSENCE D'ANTICORPS VIRUS DE LA PESTE ÉQUINE (VPE) (TEST OBLIGATOIRE)

Le test ELISA de compétition est utilisé pour détecter la présence d'anticorps spécifiques contre le virus de la peste équine dans les sérums de toute espèce d'équidés. L'antisérum de cobaye contre le VPE, ci-après dénommé «antisérum de cobaye», est un antisérum à large spectre, polyclonal et immun; il est spécifique du sérogroupe PE et permet de détecter tous les sérotypes connus du virus de cette maladie.

Le principe du test est une diminution de la réaction entre l'antigène du VPE et un antisérum de cobaye par un échantillon de sérum à tester. Les anticorps du VPE dans l'échantillon de sérum à tester seront en compétition avec ceux de l'antisérum de cobaye, ce qui entraînera une réduction de la couleur attendue (après ajout d'un anticorps anticobaye marqué par un enzyme et du substrat). Les sérums peuvent être testés à une seule dilution de 1/5 (méthode du test ponctuel) ou être titrés (méthode de titrage du sérum), pour donner les points terminaux de dilution. Des valeurs d'inhibition supérieures à 50 % peuvent être considérées comme positives.

Le protocole du test décrit ci-dessous est utilisé par le laboratoire régional de référence pour la peste équine de Pirbright, Royaume-Uni.

1.1. Description du test

1.1.1. Préparation des plaques

1.1.2. Puits de contrôle

1.1.3. Méthode du test ponctuel

ou

1.1.4. Méthode de titrage du sérum

ensuite

1.1.6. Chromogène

Préparer la solution chromogène (OPD = orthophényldiamine) selon les instructions du fabricant (0,4 mg/ml dans de l'eau distillée stérile) juste avant de l'utiliser. Ajouter un substrat (peroxyde d'hydrogène = H2O2), afin d'obtenir une concentration finale de 0,05 % (v/v) (1/2000 d'une solution à 30 % de H2O2). Ajouter 50 μl de la solution OPD à chaque puits et laisser les plaques sur la paillasse pendant 10 minutes à température ambiante. Stopper la réaction en ajoutant 50 μl par puits d'acide sulfurique 1M (H2SO4).

1.1.7. Lecture

Lecture par spectrophotométrie à 492 nm.

1.2. Expression des résultats

1.2.1. À l'aide éventuelle d'un logiciel, déterminer les valeurs de densité optique (DO) et le pourcentage d'inhibition (PI) des sérums à tester et des sérums de contrôle, sur la base de la valeur moyenne enregistrée dans les quatre puits contenant les sérums-contrôles de cobaye. Les valeurs DO et PI sont utilisées pour déterminer si le test a été exécuté dans les limites acceptables. Les limites supérieures et inférieures des sérums-contrôles de cobaye se situent respectivement entre les valeurs 1,4 et 0,4 de DO. Le titre du point terminal du contrôle positif sur la base d'un PI de 50 % devrait être de 1/240 (entre 1/120 à 1/480). Toute plaque non conforme aux critères précités doit être rejetée. Toutefois, si le titre du sérum de contrôle positif est supérieur à 1/480 et que les échantillons testés sont toujours négatifs, les échantillons réputés négatifs peuvent être acceptés.

Les puits de sérum de contrôle négatif dédoublés et les puits de contrôle à blanc dédoublés devraient présenter des valeurs PI comprises respectivement entre + 25 % et – 25 % et entre + 95 % et + 105 %. Le non-respect de ces limites n'a pas pour effet d'invalider les résultats de la plaque, mais il laisse supposer la formation d'une couleur de bruit de fond.