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"B DÉCISION DE LA COMMISSION
du 14 janvier 2000
portant répartition entre les banques d’antigènes des réserves d’antigènes constituées dans le cadre de
l’action communautaire concernant les réserves de vaccins antiaphteux et modifiant les décisions
93/590/CE et 97/348/CE
[notifiée sous le numéro C(2000) 1]
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2000/112/CE)
(JO L 33 du 8.2.2000, p. 21)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Décision 2000/707/CE de la Commission du 6 novembre 2000 L 289 38 16.11.2000
"M2 Décision 2001/181/CE de la Commission du 22 février 2001 L 66 39 8.3.20012000D0112 — FR — 08.03.2001 — 002.001 — 1
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 14 janvier 2000
portant répartition entre les banques d’antigènes des réserves d’antigènes
constituées dans le cadre de l’action communautaire concernant les
réserves de vaccins antiaphteux et modifiant les décisions 93/590/CE et
97/348/CE
[notifiée sous le numéro C(2000) 1]
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2000/112/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la décision 91/666/CEE du Conseil du 11 décembre 1991 constituant des
réserves communautaires de vaccins antiaphteux (
1), modifiée en dernier lieu
par la décision 1999/762/CE (2), et notamment son article 7,
considérant ce qui suit:(1) Conformément à l’article 7 de la décision 91/666/CEE, la Commission
arrête les modalités d’application de ladite décision, en particulier la
répartition des réserves d’antigènes entre les banques d’antigènes.
(2) L ’article 3 de la décision 93/590/CE de la Commission du 5 novembre
1993 pour l’achat par la Communauté d’antigènes antiaphteux dans lecadre de l’action communautaire concernant des réserves de vaccins
antiaphteux (
3), modifiée par la décision 95/471/CE (4), prévoit le
stockage des antigènes en trois sites spécifiés.
(3) La décision 97/348/CE de la Commission du 23 mai 1997 concernant
l’achat par la Communauté d’antigènes antiaphteux ainsi que laformulation, la production, l’embouteillage et la distribution de
vaccins antiaphteux (
5) précise la répartition des antigènes récemment
acquis entre les banques d’antigènes désignées.
(4) Par la décision 2000/111/CE (6), la Commission a désigné Merial
S.A.S., Pirbright, Royaume-Uni, comme troisième banque d’antigèneset prévoit le transfert des antigènes stockés dans une banque qui n’a
plus le statut de banque désignée.
(5) En ce qui concerne les quantités et types d’antigènes stockés dans les
banques d’antigènes désignées, il y a lieu de tenir compte de lanouvelle situation et, par souci de clarté, d’établir en conséquence une
liste de ces quantités et types d’antigènes pour chaque banque
d’antigènes désignée.
(6) Les dispositions de l’article 3 de la décision 93/590/CE et de l’article 5
de la décision 97/348/CE ne sont plus adaptées à la nouvelle situationet devraient être abrogées.
(7) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis
du comité vétérinaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les quantités et types d’antigènes stockés dans le cadre des réserves
communautaires d’antigènes antiaphteux sont répartis entre les banques
d’antigènes désignées conformément aux dispositions en annexe.!B
(1) JO L 368 du 31.12.1991, p. 21.
(2) JO L 301 du 24.11.1999, p. 6.
(3) JO L 280 du 13.11.1993, p. 33.
(4) JO L 269 du 11.11.1995, p. 29.
(5) JO L 148 du 6.6.1997, p. 27.
(6) V oir page 19 du présent Journal officiel.2000D0112 — FR — 08.03.2001 — 002.001 — 2
Article 2
1. L ’article 3 de la décision 93/590/CE est abrogé.
2. L ’article 5 de la décision 97/348/CE est abrogé.
Article 3
La présente décision est applicable à partir du "M11erjuillet 2000 3.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente décision.!B2000D0112 — FR — 08.03.2001 — 002.001 — 3
ANNEXE
BANQUE EUROPÉENNE
D’ANTIGÈNESBanques d’antigènes désignées
BANQUE
EUROPÉENNE
D’ANTIGÈNES IZP
BresciaLNPB
LyonMerial SAS
Pirbright/Lyon
Antigène Type/sous-typeQuantité (1)
(× 1 000 000)Quantité (1)
(× 1 000 000)Quantité (1)
(× 1 000 000)Quantité
(× 1 000 000) totale par
antigène
O1 — Manissa 2,5 2,5 5,0
O1 — BFS 2,5 1,0 3,5A24 — Cruzeiro 2,5 2,5 5,0A22 — Iraq 2,5 2,2 4,7A Iran 96 1,0 1,0
A Iran 99 1,0 1,0
A Malaysia 97 0,5 0,5
C1 — Noville 2,5 2,5 5,0ASIA1 — Shamir 2,5 1,0 3,5SAT 1 0,5 0,5
SAT 2 (Afrique orientale) 0,5 0,5SAT 2 (Afrique australe) 0,5 0,5SAT 3 0,5 0,5
Quantité (
1) (× 1 000 000) totale
par site10,0 9,7 11,5 31,2
(1)Quantité en doses d’équivalent antigène.!M22000D0112 — FR — 08.03.2001 — 002.001 — 4