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"B DÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 juillet 1997
établissant une liste des postes d’inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les produits et animaux
en provenance des pays tiers, définissant les modalités des contrôles à effectuer par les experts vétérinaires de la
Commission et abrogeant la décision 96/742/CE
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(97/778/CE)
(JO L 315 du 19.11.1997, p. 15)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Décision 97/779/CE de la Commission du 31 octobre 1997 L 315 28 19.11.1997
"M2 Décision 98/166/CE de la Commission du 17 février 1998 L 62 29 3.3.19981997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 1
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 juillet 1997
établissant une liste des postes d’inspection frontaliers agréés pour les
contrôles vétérinaires sur les produits et animaux en provenance des pays
tiers, définissant les modalités des contrôles à effectuer par les experts
vétérinaires de la Commission et abrogeant la décision 96/742/CE
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(97/778/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 90/675/CEE du Conseil, du 10 décembre 1990, fixant les
principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les produits
en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (
1), modifiée en
dernier lieu par la directive 96/43/CE (2), et notamment ses articles 9 et 20,
vu la directive 91/496/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les principes
relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en
provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant lesdirectives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE (
3), modifiée en dernier
lieu par la directive 96/43/CE, et notamment ses articles 6 et 19,
considérant que la décision 96/742/CE de la Commission (4), modifiée en
dernier lieu par la décision 97/311/CE (5), fournit la liste des postes
d’inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les produitset animaux en provenance des pays tiers;
considérant les nombreux amendements faits à la liste des postes frontaliers
agréés depuis 1996, il est nécessaire d’adopter une nouvelle décision
établissant une liste consolidée des postes d’inspections frontaliers agréés etd’abroger la décision 96/742/CE;
considérant que la décision 96/295/CE de la Commission, du 18 avril 1996,
identifiant les unités du réseau informatisé Animo et en fixant la liste et
abrogeant la décision 92/175/CE (
6), établit, entre autres, les codes Animo
pour les postes d’inspection frontaliers; qu’il est nécessaire d’inclure cescodes dans la première colonne de la liste des postes d’inspection frontaliers
agréés;
considérant qu’il est nécessaire de fixer la périodicité des inspections à
réaliser par les experts vétérinaires de la Commission, compte tenunotamment du nombre de lots contrôlés annuellement par chaque poste
d’inspection frontalier;
considérant que pour améliorer la collaboration entre les États membres et la
Commission, il est nécessaire de permettre aux experts de la Commissiond’être accompagnés par des experts désignés par la Commission, soumis à
certaines obligations et ayant la garantie de voir leur frais de voyage et de
séjour remboursés;
considérant qu’il est nécessaire d’assurer que les États membres soient
régulièrement informés des résultats des contrôles;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à
l’avis du comité vétérinaire permanent,!B
(1) JO L 373 du 31. 12. 1990, p. 1.
(2) JO L 162 du 1. 7. 1996, p. 1.
(3) JO L 268 du 24. 9. 1991, p. 56.
(4) JO L 338 du 28. 12. 1996, p. 91.
(5) JO L 133 du 24. 5. 1997, p. 36.
(6) JO L 113 du 7. 5. 1996, p. 1.1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 2
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les contrôles vétérinaires des produits et animaux introduits dans la
Communauté en provenance des pays tiers sont effectués par les autoritésnationales compétentes aux postes d’inspection agréés énumérés en annexe.
Les États membres peuvent, en se fondant sur les dispositions de l’article 9 de
la directive 90/675/CEE et de l’article 6 de la directive 91/496/CEE, proposerque des postes d’inspection frontaliers soient supprimés de la liste jointe en
annexe ou que d’autres y soient ajoutés.
Article 2
1. Chaque année, tout poste d’inspection frontalier agréé énuméré en
annexe est inspecté par les experts vétérinaires de la Commission encollaboration avec les autorités nationales compétentes. Cette inspectioncomprend, notamment, une vérification des infrastructures, de l’équipement
et du fonctionnement du poste d’inspection frontalier. Le rapport d’inspection
est adressé à l’État membre concerné dans un délai de deux mois à compter dela visite.
2. Par dérogation au paragraphe 1, la Commission peut, après consultation
des États membres concernés et à la suite d’un échange de vues au sein du
comité vétérinaire permanent, réduire la fréquence des visites de certains
postes d’inspection frontaliers agréés.
Toutefois, ces postes sont inspectés au moins tous les trois ans.3. Chaque année, la Commission adresse aux États membres une copie du
rapport d’inspection de tous les postes d’inspection frontaliers visités au coursdes douze derniers mois, accompagnée d’un rapport sur l’évolution de lasituation générale des postes d’inspection frontaliers agréés.
Article 3
1. En plus des experts de l’État membre visité, les experts de la Commission
peuvent être accompagnés pendant les contrôles par un ou des experts,
figurant sur la liste visée au paragraphe 2, d’un ou de plusieurs autres Étatsmembres.
Lors de l’organisation d’un contrôle, l’État membre sur le territoire duquel
celui-ci sera effectué peut s’opposer à la participation de l’un des experts d’un
autre État membre, cette possibilité ne pouvant être utilisée qu’une seule fois.
2. Chaque État membre propose à la Commission au moins deux experts
dont la compétence est indiscutée, et lui communique leurs noms, leurs
spécialités, leurs adresses officielles exactes ainsi que leurs numéros detéléphone et de télécopieur.
La Commission établit une liste d’experts autres que les experts de la
Commission.
Si un État membre estime que l’un des experts qu’il a proposés ne doit plus
figurer sur la liste, il en informe la Commission. Si le nombre d’experts tombe
de ce fait au-dessous du minimum requis, l’État membre propose un ou
plusieurs remplaçants à la Commission.
Article 4
1. Lors des contrôles, le ou les experts de l’État membre désignés par la
Commission se conforment aux instructions administratives de la Commis-sion.
2. Les informations recueillies ou les conclusions rendues par ce ou ces
experts, au cours des contrôles, ne peuvent en aucun cas être utilisées à des
fins personnelles ou divulguées à des personnes étrangères aux servicescompétents de la Commission ou des États membres.
3. Les frais de voyage et de séjour du ou des experts de l’État membre
désignés par la Commission sont pris en charge conformément à ses règles
relatives aux frais de voyage et de séjour exposés par les personnes
n’appartenant pas à la Commission et appelées à exercer des fonctionsd’expert.!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 3
Article 5
La décision 96/742/CE est abrogée.
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente décision.!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 4
!B
ANNEXE
LISTE DES POSTES D’INSPECTION FRONTALIERS AGRÉÉS
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
BELGIQUE/BELGIË
0502699 Antwerpen Port x x x x0502899 Brussel-Zaventem Aéroport x x x x x x x
0503299 Charleroi Aéroport x x x x Produits emballés
uniquement
0502999 Gent Port x x x
0503099 Liège Aéroport x x0503199 Oostende Aéroport x x x x0502799 Zeebrugge Port x x x x
DANMARK
0902399 Esbjerg Port x (
6) xxx
0911099 Fredericia Port x (6) xxx
0902099 Frederikshavn Port x (6) xxxxxx
0911399 Hanstholm Port x (6) xxx
0911599 Hirtshals Port x (6) xxxxxx
0911699 København Aéroport x (6) xxxxxx!M1
!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 5
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0921699 Port x (6) xxxxxx
0931699 Køge Port x (6) xxx
0901799 Kolding-Billund Aéroport x (6) xxx
0901899 Port xx
Neksø Port x (6) Produits de la pêche
uniquement
0902299 Aalborg Port x (6) xxx
0902199 Århus Port x (6) x x x x Poneys en provenance
d’Islande (d’avril jus-qu’à octobre unique-ment)
DEUTSCHLAND
0153499 Bad Schandau Rail x x x x
DresdenFriedrichstadt
0150299 Berlin-Tegel Aéroport x x x x x x x
0148999 Bietingen Route x x x x x x x0151599 Brake Port x Farines d’origine ani-
male
Nordenham
0150699 Bremen Port x x x x1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 6
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0150799 Bremerhaven Port x x x x x Poneys en provenance
d’Islande (d’avril jus-qu’à octobre unique-ment)
0151699 Cuxhaven Port x x x x
Düsseldorf Aéroport x x x x
0150399 Forst Route x x x x x x0151099 Frankfurt/Main Aéroport x x x x x x x
0150499 Frankfurt/Oder Route x x x x x x x
Rail x x x x
0149399 Furth im Wald- Route x x x x x x x
0153399 Schafberg Rail x x0150999 Hamburg Aéroport x x x x x x x
Flughafen
0150899 Hamburg Port x x x x x Poneys en provenance
d’Islande (d’avril jus-qu’à octobre unique-ment)
0152699 Kiel Port x x x x x
0152099 Köln Aéroport x x x x x
0153199 Konstanz Route x x x x x x x!
M2
!B
!M2
!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 7
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
Straße
0152399 Ludwigsdorf Route x x x x x x x
Autobahn
0152799 Lübeck Port x x x x x x
0149699 München Aéroport x x x x x
0151299 Pomellen Route x x x x x x x
0151399 Rostock Port x x x x x x x
0151199 Rügen Port x x x x0149799 Schirnding — Route x x x x x x
Landstraße
0152499 Schönberg Route x x x x x x0150599 Schönefeld Aéroport x x x x x x x
0149099 Stuttgart Aéroport x x x x x
0150099 Waidhaus Route x x x x x x x0149199 Weil/Rhein Route x x x x x x x
0153299 Mannheim Rail x x x x
0152599 Zinnwald Route x x x x x x x!
M2
!B
!M2
!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 8
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
ELLAS
1006099 Evzoni Route x x x x x x x1005599 Hellinikon — Aéroport x x x x x x x
Athina
1006299 Idomeni Rail xx
1005999 Igoumenitsa Port x x x x x x x1007099 Kakavia Route x x x x x x x
1006399 Neos Kafkassos Route x x x x x x x
Rail x x x x x x x
1006699 Ormenion Route x x x x x x x
1007299 Peplos Route x x x x x x
1005499 Pireas Port x x x x x Porcs en provenance
de Chypre unique-ment
1006199 Promachonas Route x x x x x x x
Rail xxx
1005699 Thessaloniki Port x x x x x x x
Aéroport x x x x x
ESPAÑA
1147599 Algeciras Port x x x x x x x1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 9
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
Alicante Aéroport x x x x x
Port x x x x
Almeria Aéroport x x x x x
Port x x x x
1147199 Barcelona Aéroport x x x x x
Port x x x x
Bilbao Aéroport x x x x x
Port x x x x
1147499 Cádiz Port x x x x
Cartagena Port x x x x
Gijón Aéroport x x
Port x x x x
Huelva Port x x x
La Coruña — Santia-
goAéroport x x x x
de Compostela Port x x x x
1148199 Las Palmas de Aéroport x x x x x
Gran Canaria Port x x x x x x x
1147899 Madrid-Barajas Aéroport x x x x x x x1147399 Málaga Aéroport x x x x x
P o r t xxxxxxx1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 10
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
1147999 Palma de Aéroport x x x x x
Mallorca
1147799 Pasajes-Irún Aéroport x x x x
P o r t xxxxxxx
1148099 Santa Cruz Aéroport x x x x x x x
de Tenerife Port x x x x x x xSantander Aéroport x x x x
Port x x x x
Sevilla Aéroport x x x x x
Port x x x x
Tarragona Port x x
1147299 Valencia Aéroport x x x x x
Port x x x x
1147699 Vigo-Villagarcía — Aéroport x x x x
Marin Port x x x xVitoria Aéroport x x x x x x x
Zaragoza Aéroport x x
FRANCE
0216099 Beauvais Aéroport x
0213399 Bordeaux Aéroport x (
6) xxx1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 11
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0216299 Boulogne Port x (6) xxx
0212999 Brest Aéroport x (6)x
Port x x
0221499 Caen Port x (6)x
0222999 Concarneau — Port x (6) Produits de la pêche
uniquement
Douarnenez
0211499 Deauville Aéroport x
0210199 Divonne Route x
0215999 Dunkerque Port x (6) xxx
0220199 Ferney — V oltaire Aéroport x (6) xxx x
(Genève)
0211799 La Rochelle — Port x (6) x x Produits de la pêche
uniquement
Rochefort
0217699 Le Havre Port x (6) xxx
0215699 Lorient Port x (6) xxx
0216999 Lyon-Satolas Aéroport x (6) xxx x
0211399 Marseille Port x (6) xxxxxx
0221399 Marseille- Aéroport x (6) xxx x
Provence1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 12
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0214499 Nantes — Aéroport x (6) xxx
Saint-Nazaire Port x (6) xxx
0210699 Nice Aéroport x (6) xxx x
0229499 Orly Aéroport x (6) xxx
0211199 Port-la-Nouvelle Port x Laine et peaux uni-
quement
0219399 Roissy — Aéroport x (6) xxxxxx
Charles-de-Gaulle
0227699 Rouen Port x (6) xxx
0213599 Saint-Malo Port x (6) xxx
0217499 Saint-Julien Route x (6) xxxxxx
Bardonnex
0216899 Saint-Louis Aéroport x (6) xxx x
Bâle Route x (6) xxx
Rail x (6) xxx
0213499 Sète Port x (6) xxx
0213199 Toulouse-Blagnac Aéroport x (6) xxx x
IRELAND
0802699 Cork Port x (6) xxxxx
0802999 Dublin Airport Aéroport x (6) xxxxxx1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 13
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0802899 Dublin Port Port x (6) xxx
0802799 Killybegs Port x (6) Produits de la pêche
uniquement
0803199 Shannon Aéroport x (6) xxxxxx
0803099 Waterford Port x (6) xxxxx
ITALIA
0300199 Ancona Aéroport x x
Port x x
0300299 Bari Port x x x x x x0300499 Bologna — Aéroport x x x x x
Borgo
PanigaleCagliari Port x x x x x x x
0303199 Campocologno Rail x
0300799 Catania Aéroport x x x x
Port x Autres animaux en
provenance de Malteuniquement
0300599 Chiasso Route x x x x x x x!
M2
!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 14
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
Rail x x x x x x x
0300699 Domodossola — Rail x x x x
Iselle
0303299 Gaeta Port x Produits de la pêche
uniquement
0301099 Genova Aéroport x x x x x
Port x x x x
0301199 Gorizia Aéroport x x x x
Route x x x x x x x
0302099 Grand San Route x x x x x x x
Bernardo —
Pollein
0303399 La Spezia Port x x x x0301399 Livorno - Pisa Aéroport x x x x
Port x x x x
0301299 Milano - Linate Aéroport x x x x x0301599 Milano - Aéroport x x x x x x x
Malpensa
0301899 Napoli Aéroport x x x
Port x x x x!
M21997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 15
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0302299 Olbia Port x Produits de la pêche
uniquement
0301999 Palermo Aéroport x x x
Port x x x x
0302399 Prosecco — Route x x x x x x x
Fernetti Rail x x x x
0303499 Ravenna Port x x x x
0301799 Reggio Calabria Aéroport x x x x
Port x x x x
0300899 Roma — Aéroport x x x x x x
Fiumicino
0303599 Salerno Port x x x x0303699 Taranto Port x x x x0302599 Torino — Aéroport x x x x x
Caselle
0303799 Trapani Port x x0302699 Trieste Port x x x x x x x
Route x x x x x
0302799 Venezia Aéroport x x x x
Port x x x x
0302999 Verona - Aéroport x x x x x x x1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 16
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
Villafranca
LUXEMBOURG
0600199 Luxembourg Aéroport x x x x x x x
NEDERLAND
0401399 Amsterdam Aéroport x x x x x x x0401799 Port x x x x0401899 Eemshaven Port x x
0402099 Harlingen Port x x
0401599 Maastricht Aéroport x x x x x x Sperme uniquement0402699 Moerdijk Port x
0401699 Rotterdam Port x x x x
0402199 Vlissingen Port x x x
ÖSTERREICH
1300199 Berg Route x x x x x x x Produits emballés
uniquement
1300399 Deutschkreuz Route x x x x (
8)x x
1300499 Drasenhofen Route x x x x x x x!M21997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 17
!M2
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
1300599 Hegyeshalom Rail x x x Produits emballés
uniquement
1300699 Höchst Route x x x x x x1300799 Hohenau Rail x x x
1300899 Karawankentunnel Route x x x x (
8) x x Produits emballés
uniquement
1300999 Linz Aéroport x x x x x1301099 Nickelsdorf Route x x x x x x x
1301199 Sopron Rail x x x Produits emballés
uniquement
1301299 Spielfeld Route x x x x x x x
1301399 Tisis Route x x x x Produits emballés
uniquement
1301499 Villach-Süd Rail x x1301599 Wien-Schwechat Aéroport x x x x x (
8)x x
1301699 Wullowitz Route x x x x (8)x x
Rail x Paille et foin unique-
ment
PORTUGAL
1204499 Aveiro Port x Produits de la pêche
uniquement!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 18
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
1203599 Faro Aéroport x x x Produits emballés
uniquement
1204599 Figueira da Foz Port x Produits de la pêche
emballés et congelésuniquement
1203699 Funchal Aéroport x
(Madeira) Port x x x x
1204299 Horta (Açores) Port x Produits de la pêche
uniquement
1203399 Lisboa Aéroport x x x x x x x
1203999 Port x x x x1204799 Olhão Port x Produits de la pêche
uniquement
1204699 Peniche Port x Produits de la pêche
uniquement
1203799 Ponta Delgada Aéroport x x x x
(Açores)
Port x x x x
1204199 Portimão Port x Produits de la pêche
uniquement
1203499 Porto Aéroport x x x x x
1204099 Port x x x x1203899 Praia da Vitória Port x x x x x x
(Açores)1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 19
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
1204899 Setúbal Port x x x x Produits emballés
uniquement
1204399 Viana do Port x Produits de la pêche
uniquement
Castelo
SUOMI/FINLAND
1400199 Helsinki Aéroport x x x x x x x
P o r t xxxxxxx
1411299 Ivalo Route x x x x x x x
Kotka Port x x x x
1401299 Muonio Route x x x x
1410299 Naantali Port x Aliments pour ani-
maux en vrac unique-ment
1400299 Turku Port x Aliments pour ani-
maux en vrac unique-ment
1410599 Vaalimaa Route x x x x x x x
1401099 Vaasa Port x Aliments pour ani-
maux en vrac unique-ment!
M2
!B
!M2
!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 20
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
SVERIGE
1625199 Björnfell - Kiruna Route x x x x x x x
Eda Route x x
1614299 Göteborg Port x x x x x x x
1614199 Aéroport x x x x x x x1617199 "
M2 Hån3 Route x x x x x x x
1612399 Helsingborg Port x x x x
1610199 Karlskrona Port x x x x
Lysekil Port x x Produits de la pêche
uniquement en prove-nance d’Islande et de
Norvège uniquement
Norrköping Airport xx
1601199 Stockholm Port x x
1601299 Stockholm- Aéroport x x x x x x x
Arlanda
1623199 Storlien — Järpen Route x x x x x x x
1614399 Svinesund Route x x x x x x x
Varberg Port x x x x x Produits emballés
uniquement!
M2
!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 21
!M2
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
Wallhamn Port x x x x x Poneys en provenance
d’Islande (d’avril jus-qu’à octobre unique-ment)
1612199 Ystad Port x x x x
UNITED KINGDOM
0730499 Aberdeen Airport x (
6)x
0730399 Port x (6)x x
0740099 Belfast Airport x (6) xxx x
Port x (6) xxx
0711099 Bristol Port x x x
0720499 Cardiff Port x (6) xxx
0710599 Colchester Port x Protéines animales
0711499 Dover Port x (6) xxx
0712199 East Midlands Airport x (6) x x Poissons tropicaux
uniquement
0714299 Falmouth Port x (6) Produits de la pêche
uniquement
0713099 Felixstowe Port x (6) xxx
0710199 Fosdyke Port x Protéines animales
0710299 Garston Port x Protéines animales
0713299 Gatwick Airport x (6) xxx x!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 22
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0730599 Glasgow George V Port x Protéines animales
Dock
0731099 Glasgow Airport x (6)x x x
0710399 Glasson Port x
0714099 Goole Port x Protéines animales
0730899 Grangemouth Port x (6)x Produits de la pêche
uniquement
0712599 Great Y armouth Port x (6) xxx
0712299 Grimsby — Port x (6)x x x
Immingham
0711599 Grove Wharf Port x
Wharton
0710699 Harwich Port x (6)x
0710699 Heathrow Airport x (6) xxxxxx
0712499 Heysham Port x (6) xxx
0714199 Hull Port x (6) xxx
0730299 Invergordon Port x (6) x Protéines animales et
produits de la pêche
0713199 Ipswich Port x (6) xxx
!M21997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 23
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0730799 Leith Port x (6) x Protéines animales et
produits de la pêche
0730099 Lerwick Port x Protéines animales
seulement
0712099 Liverpool Port x (6) xxx
0710099 Luton Airport xx
0713799 Manchester Airport x (6) x x x x Uniquement chats,
chiens, rongeurs, la-
gomorphes, poissonsvivants, reptiles et au-tres oiseaux que lesratites
0720299 Milford Haven Port x (
6) xxx
incorporating Pem-
broke
0713399 Newhaven Port x (6) xxx
0730999 Perth Port Port x Protéines animales
0730699 Peterhead Port x (6) Produits de la pêche
uniquement
0711299 Portsmouth Port x (6) xxx
0731199 Prestwick Airport x (6)x Produits de la pêche,
sperme et embryonsuniquement
0730199 Scrabster Port x (
6) Produits de la pêche
uniquement!M2
!B1997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 24
!B
Poste d’inspection frontalierTous produits de consommation hu-
maineAutres produits Animaux vivants
12 3 456789 1 0 1 1
Code Animo Nom Type (1) Température (2) Autres (3) Température (2) Autres (3) Ongulés (4)Équidés enre-
gistrés (5)Autres animaux Remarques
0712799 Seaham Port x Protéines animales
0712899 Selby Wharf Port x Protéines animales
0711199 Sharpness Docks Port x Protéines animales
0711799 Sheerness Port x (6) xxx
0713499 Shoreham Port x Laine uniquement
0711399 Southampton Port x (6) xxx
0713599 Sutton Bridge Port x Protéines animales
0713899 Teesport Port x
0713699 Teignmouth Port x Protéines animales
0711899 Thamesport Port x (6) xxx
0710899 Tilbury Port x (6) x x x x x x Autres animaux: ani-
maux zoologiquesuniquement
0712999 Tyne — Northshields Port x (
6) xxx
(1) Choisir la ou les mention(s) utile(s).
(2) Produits avec des conditions de température.
(3) Produits sans condition de température.
(4) Ongulés: notamment les bovins, porcins, ovins, caprins et solipèdes domestiques ou sauvages.
(5) Équidés enregistrés au sens de la directive 90/426/CEE du Conseil.
(6) Contrôles dans les conditions de la décision 93/352/CEE de la Commission prise en application de l’article 18 paragraphe 4 de la directive 90/675/CE E du Conseil.
(7) Pour les «animaux vivants», voir la décision 94/957/CE de la Commission.
"M2 (8) Équidés uniquement. 31997D0778 — FR — 18.02.1998 — 002.001 — 25