76/768/CEE - - - I
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits
cosmétiques
(76/768/CEE)
(JO noL 262 du 27. 9. 1976, p. 169)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
Directive du Conseil du 24 juillet 1979 (79/661/CEE) L 192 35 31. 7. 1979
Directive de la Commission du 11 février 1982 (82/147/CEE) L 63 26 6. 3. 1982Directive du Conseil du 17 mai 1982 (82/368/CEE) L 167 1 15. 6. 1982Deuxième directive de la Commission du 30 mars 1983 (83/191/CEE) L 109 25 26. 4. 1983T roisième directive de la Commission du 29 juin 1983 (83/341/CEE) L 188 15 13. 7. 1983Quatrième directive de la Commission du 22 septembre 1983 (83/496/CEE) L 275 20 8. 10. 1983Directive du Conseil du 26 octobre 1983 (83/574/CEE) L 332 38 28. 11. 1983Cinquième directive de la Commission du 18 juillet 1984 (84/415/CEE) L 228 31 25. 8. 1984Sixième directive de la Commission du 16 juillet 1985 (85/391/CEE) L 224 40 22. 8. 1985Septième directive de la Commission du 28 février 1986 (86/179/CEE) L 138 40 24. 5. 1986Huitième directive de la Commission du 26 mars 1986 (86/199/CEE) L 149 38 3. 6. 1986Neuvième directive de la Commission du 2 février 1987 (87/137/CEE) L 56 20 26. 2. 1987Dixième directive de la Commission du 2 mars 1988 (88/233/CEE) L 105 11 26. 4. 1988Directive du Conseil du 21 décembre 1988 (88/667/CEE) L 382 46 31. 12. 1988Onzième directive de la Commission du 21 février 1989 (89/174/CEE) L 64 10 8. 3. 1989Directive du Conseil du 21 décembre 1989 (89/679/CEE) L 398 25 30. 12. 1989Douzième directive de la Commission du 20 février 1990 (90/121/CEE) L 71 40 17. 3. 1990T reizième directive de la Commission du 12 mars 1991 (91/184/CEE) L 91 59 12. 4. 1991Quatorzième directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992 L 70 23 17. 3. 1992Quinzième directive 92/86/CEE de la Commission du 21 octobre 1992 L 325 18 11. 11. 1992Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 1993 L 151 32 23. 6. 1993Seizième directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993 L 203 24 13. 8. 1993Dix-septième directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994 L 181 31 15. 7. 1994Dix-huitième directive 95/34/CE de la Commission du 10 juillet 1995 L 167 19 18. 7. 1995Dix-neuvième directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996 L 198 36 8. 8. 1996
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Vingtième directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997 L 16 85 18. 1. 1997
Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997 L 114 43 1. 5. 1997Vingt et unième directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997 L 196 77 24. 7. 1997
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Vingt-deuxième directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998 L 77 44 14. 3. 1997
Vingt-trosième directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998 L 253 20 15. 9. 1998
Modifiée par:
A1 Acte d’adhésion de la Grèce L 291 108 19. 11. 1979
A2 Acte d’adhésion de l’Espagne et du Portugal L 302 218 15. 11. 1985
Rectifié par:
C1 Rectificatif, JO noL 225 du 25. 9. 1984, p. 28 (84/415/CEE)
C2 Rectificatif, JO noL 157 du 24. 6. 1988, p. 36 (88/233/CEE)
C3 Rectificatif, JO noL 199 du 13. 7. 1989, p. 23 (89/174/CEE)
C4 Rectificatif, JO noL 273 du 25. 10. 1994, p. 38 (94/32/CE)
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IDIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 juillet 1976
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits
cosmétiques
(76/768/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique euro-
péenne, et notamment son article 100,
vu la proposition de la Commission,
vu l’avis de l’Assemblée (1),
vu l’avis du Comité économique et social (2),
considérant que les dispositions législatives, réglementaires
ou administratives en vigueur dans les États membres défi-
nissent les caractéristiques de composition auxquelles doi-
vent répondre les produits cosmétiques et prescrivent desrègles pour leur étiquetage ainsi que pour leur emballage;
que ces dispositions diffèrent d’un État membre à l’autre;
considérant que les différences entre ces législations
contraignent les entreprises communautaires de produits
cosmétiques à différencier leur production selon l’État
membre de destination; qu’elles entravent, dès lors, les
échanges de ces produits et ont, de ce fait, une incidence
directe sur l’établissement et le fonctionnement du marché
commun;
considérant que ces législations ont comme objectif essen-
tiel la sauvegarde de la santé publique et que par consé-
quent la poursuite du même objectif doit inspirer la légis-
lation communautaire dans ce secteur; que, toutefois, ce
but doit être atteint par des moyens qui tiennent compte
également des nécessités économiques et technologiques;
considérant qu’il est nécessaire de déterminer au niveau
communautaire les règles qui doivent être observées en ce
qui concerne la composition, l’étiquetage et l’emballage des
produits cosmétiques;
considérant que la présente directive ne vise que les pro-
duits cosmétiques et non les spécialités pharmaceutiques et
les médicaments; qu’à cet effet, il convient de circonscrire
le champ d’application de la directive en délimitant le do-
maine des produits cosmétiques par rapport à celui des
médicaments; que cette délimitation ressort notamment de
la définition détaillée des produits cosmétiques, laquelle se
réfère tant aux lieux d’application de ces produits qu’aux
buts poursuivis par leur emploi; que la présente directive
n’est pas applicable aux produits qui, tout en étant cou-verts par la définition de produit cosmétique, sont exclusi-
vement destinés à la prévention des maladies; qu’il
convient, en outre, de préciser que certains produits relè-
vent de cette définition alors que les produits destinés à
être ingérés, inhalés, injectés ou implantés dans le corps
humain ne relèvent pas du domaine des produits cosméti-
ques;
(1)J O noC 40 du 8. 4. 1974, p. 71.
(2)J O noC 60 du 26. 7. 1973, p. 16.
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IIconsidérant qu’en l’état actuel de la recherche, il est op-
portun d’exclure du champ d’application de la présente di-
rective les produits cosmétiques contenant une des substan-
ces énumérées à l’annexe V;
considérant que les produits cosmétiques ne doivent pas
être nuisibles dans les conditions normales ou prévisibles
d’utilisation; qu’il est en particulier nécessaire de tenir
compte de la possibilité d’un danger pour les zones corpo-
relles contigües (SIC! contiguës) à l’endroit de l’applica-
tion;
considérant que notamment la détermination des méthodes
d’analyse et les modifications ou compléments éventuels à
leur apporter, sur la base des résultats des recherches
scientifiques et techniques, sont des mesures d’application
de caractère technique et qu’il convient d’en confier
l’adoption à la Commission, sous certaines conditions pré-
cisées dans la présente directive, dans le but de simplifieret d’accélérer la procédure;
considérant que le progrès de la technique nécessite une
adaptation rapide des prescriptions techniques définies par
la présente directive et par des directives ultérieures en la
matière; qu’il convient, pour faciliter la mise en œuvre des
mesures nécessaires à cet effet, de prévoir une procédure
instaurant une coopération étroite entre les États membres
et la Commission au sein du comité pour l’adaptation au
progrès technique des directives visant l’élimination des en-
traves techniques aux échanges dans le secteur des produits
cosmétiques;
considérant qu’il est nécessaire d’élaborer, sur la base de
recherches scientifiques et techniques, des propositions de
listes de substances autorisées qui peuvent comprendre les
anti-oxydants, les teintures capillaires, les agents conserva-
teurs et les filtres ultraviolets, compte tenu notamment des
problèmes posés par les substances sensibilisantes;
considérant qu’il peut arriver que des produits cosmétiques
mis sur le marché, bien que répondant aux prescriptions de
la présente directive et de ses annexes, compromettent la
santé publique; qu’il convient donc de prévoir une procé-
dure destinée à pallier ce danger,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
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1Article premier
1. On entend par «produit cosmétique» toute substance
ou préparation destinée à être mise en contact avec les
diverses parties superficielles du corps humain (épiderme,
systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes géni-
taux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales
en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer,
de les parfumer, d’en modifier l’aspect et/ou de corriger les
odeurs corporelles et/ou de les protéger ou de les mainte-
nir en bon état.
2. Sont à considérer comme produits cosmétiques, ausens de cette définition, notamment les produits figurant à
l’annexe I.
3. Sont exclus du champ d’application de la présente di-rective les produits cosmétiques contenant une des substan-
ces énuméreés à l’annexe V . Les États membres prennent
à l’égard de ces produits toute disposition qu’ils jugent uti-le.
Article 2
Les produits cosmétiques mis sur le marché à l’intérieur de
la Communauté ne doivent pas nuire à la santé humaine
lorsqu’ils sont appliqués dans les conditions normales ou
raisonnablement prévisibles d’utilisation, compte tenu no-
tamment de la présentation du produit, de son étiquetage,
des instructions éventuelles concernant son utilisation et
son élimination ainsi que de toute autre indication ou in-
formation émanant du fabricant ou de son mandataire ou
de tout autre responsable de la mise sur le marché com-
munautaire de ces produits.
La présence de tels avertissements ne dispense pas, toute-
fois, du respect des autres obligations prévues par la pré-
sente directive.
Article 3
Les États membres prennent toutes les mesures utiles pour
que les produits cosmétiques ne puissent être mis sur le
marché que s’ils répondent aux prescriptions de la présente
d i r e c t i v ee td es e sa n n e x e s .
Article 4
1. Sans préjudice de leurs obligations générales décou-
lant de l’article 2, les États membres interdisent la mise
sur le marché des produits cosmétiques contenant:
a) des substances énumérées à l’annexe II;
b) des substances énumérées dans la première partie de
l’annexe III au-delà des limites et en dehors des
conditions indiquées;76/768/CEE
93/35/CEE
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2c) des colorants autres que ceux énumérés dans la pre-
mière partie de l’annexe IV , à l’exception des produits
cosmétiques contenant des colorants destinés unique-
ment à colorer le système pileux;
d) des colorants énumérés dans la premiére partie de
l’annexe IV , utilisés en dehors des conditions indi-
queés, à l’exception des produits cosmétiques conte-
nant des colorants destinés uniquement à colorer le
système pileux;
e) des agents conservateurs autres que ceux énumérés
dans la première partie de l’annexe VI;
f) des agents conservateurs énumérés dans la première
partie de l’annexe VI au-delà des limites et en dehors
des conditions indiquées, à moins que d’autres
concentrations ne soient utilisées à des fins spécifi-
ques ressortant de la présentation du produit;
g) des filtres ultraviolets autres que ceux énumérés dans
la première partie de l’annexe VII;
h) des filtres ultraviolets énumérés dans la première par-
tie de l’annexe VII au-delà des limites et en dehors
des conditions y indiquées;
i) des ingrédients ou combinaisons d’ingrédients expéri-
mentés sur des animaux à partir du 30 juin 2000, afin
de respecter les exigences de la présente directive.
S ’ i lyae ud e sp r o g r è si n s u f f i s a n t sd a n sl am i s ea u
point de méthodes pouvant se substituer de manière
satisfaisante à l’expérimentation animale, notamment
dans les cas où les méthodes d’expérimentation alter-
natives n’ont pas, malgré tous les efforts raisonnable-
ment possibles, été scientifiquement validées comme
offrant au consommateur un degré de protection
équivalent, compte tenu des directives de l’Organisa-
tion de coopération et de développement économi-
ques (OCDE) en matière de tests de toxicité, la Com-
mission présente, au plus tard le 1erjanvier 1997, un
projet de mesures visant à reporter au-delà d’un délai
suffisant et, en aucun cas, inférieur à deux ans, la
date d’application de cette disposition, conformément
à la procédure prévue à l’article 10. Avant de sou-
mettre ce projet de mesures, la Commission consulte
le comité scientifique de cosmétologie.88/667/CEE
82/368/CEE
83/574/CEE
93/35/CEE
97/18/CE
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3La Commission présente annuellement au Parlement
européen et au Conseil un rapport sur les progrès
réalisés en matière de développement, de validation et
d’acceptation légale de méthodes pouvant être substi-
tuées à l’expérimentation animale. Le rapport contient
des données précises sur le nombre et le type d’expé-
rimentations effectuées sur des animaux en ce qui
concerne les produits cosmétiques. Les États membres
sont tenus de recueillir ces renseignements, en plus de
la collecte de statistiques que leur impose la directive
86/609/CEE concernant la protection des animaux uti-
l i s é sàd e sf i n se x p é r i m e n t a l e so uàd ’ a u t r e sf i n ss c i e n -
tifiques. La Commission veille plus particulièrement
au développement, à la validation et à l’acceptation
légale des méthodes expérimentales qui n’utilisent pas
d’animaux vivants.
2. La présence de traces de substances énumérées à
l’annexe II est tolérée à condition qu’elle soit technique-
ment inévitable dans de bonnes pratiques de fabrication et
qu’elle soit conforme à l’article 2.
Article 5
Les États membres admettent la mise sur le marché des
produits cosmétiques contenant:
a) les substances énuméreés dans la deuxième partie de
l’annexe III, dans les limites et conditions indiqueés,
jusqu’aux dates figurant dans la colonne g) de ladite
annexe;
b ) l e sc o l o r a n t sé n u m é r é sd a n sl ad e u x i è m ep a r t i ed e
l’annexe IV , dans les limites et conditions indiqueés
jusqu’aux dates d’admission figurant dans ladite an-
nexe;
c) les agents conservateurs énumérés dans la deuxième
partie de l’annexe VI, dans les limites et conditionsindiqueés, jusqu’aux dates figurant dans la colonne f)
de ladite annexe. T outefois, certaines de ces substan-
ces peuvent être utiliseés dans d’autres concentrations
à des fins spécifiques ressortant de la présentation du
produit;
d) les filtres ultraviolets énumérés dans la deuxième par-
tie de l’annexe VII, dans les limites et conditions indi-
queés, jusqu’aux dates figurant dans la colonne f) de
ladite annexe.
À ces dates, cessubstances, colorants, agents conservateurs
et filtres ultraviolets sont:
— soit définitivement admis,
— soit définitivement interdits (annexe II),
— soit maintenus pendant un délai déterminé à la
deuxième partie des annexes III, IV , VI et VII,93/35/CEE
82/368/CEE
88/667/CEE
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4— soit supprimés de toutes annexes, en fonction de
l’évaluation des informations scientifiques disponibles
ou parce qu’ils ne sont plus utilisés.
Article 5 bis
1. Au plus tard le 14 décembre 1994, la Commission
établit, conformément à la procédure prévue à l’article 10,
un inventaire des ingrédients employés dans les produits
cosmétiques sur la base, notamment, des informations
fournies par l’industrie concernée.
Aux fins du présent article, on entend par «ingrédient cos-
métique»; toute substance chimique ou préparation d’origi-
ne synthétique ou naturelle, à l’exclusion des compositions
parfumantes et aromatiques, entrant dans la composition
des produits cosmétiques.
L ’inventaire est divisé en deux parties: celle concernant les
matières premières parfumantes et aromatiques, d’une
part, et celle concernant les autres substances, d’autre part.
2. L ’inventaire contient des informations concernant:
— l’identité de l’ingrédient, à savoir notamment la déno-
mination chimique, la dénomination CTFA, la déno-
mination de la pharmacopée européenne, la dénomi-
nation commune internationale de l’OMS, les
numéros Einecs, IUPAC, CAS et colour index ,l ad é -
nomination commune visée à l’article 7 paragraphe 2,
— l ao ul e sf o n c t i o n su s u e l l e sd el ’ i n g r é d i e n td a n sl e
produit fini,
— le cas échéant, les restrictions et les conditions d’em-
ploi et avertissements à reprendre obligatoirement sur
l’étiquetage, conformément aux annexes.
3. La Commission publie l’inventaire et le met à jour
périodiquement, conformément à la procédure prévue à
l’article 10. L ’inventaire est indicatif et ne constitue pas une
liste des substances autorisées à être employées dans lesproduits cosmétiques.
Article 6
1. Les États membres prennent toute disposition utile
pour que les produits cosmétiques ne puissent être mis sur
le marché que si le récipient et l’emballage portent en ca-
ractères indélébiles, facilement lisibles et visibles, les men-
tions suivantes; toutefois, les mentions visées au point g)
peuvent figurer uniquement sur l’emballage:
a) le nom ou la raison sociale et l’adresse ou le siège
social du fabricant ou du responsable de la mise sur
le marché du produit cosmétique, établi à l’intérieur
de la Communauté. Ces mentions peuvent être abré-
geés dans la mesure où l’abréviation permet, d’une
manière générale, d’identifier l’entreprise. Les Étatsmembres peuvent exiger l’indication du pays d’origine
pour les produits manufacturés en dehors de la Com-
munauté;88/667/CEE
93/35/CEE
88/667/CEE
93/35/CEE
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5b) le contenu nominal au moment du conditionnement,
indiqué en poids ou en volume, sauf pour les emballa-
g e sc o n t e n a n tm o i n sd e5g r a m m e so um o i n sd e5
millilitres, les échantillons gratuits et les unidoses; en
ce qui concerne les preémballages, qui sont habituel-
lement commercialisés par ensemble de pièces et pour
lesquels l’indication du poids ou du volume n’est pas
significative, le contenu peut ne pas être indigué pour
a u t a n tq u el en o m b r ed ep i è c e ss o i tm e n t i o n n és u r
l’emballage. Cette mention n’est pas nécessaire lors-
q u el en o m b r ed ep i è c e se s tf a c i l eàd é t e r m i n e rd e
l’extérieur ou si le produit n’est hahituellement com-
mercialisé qu’à l’unité;
c) la date de durabilité minimale. La date de durabilité
minimale d’un produit cosmétique est la date jusqu’à
laquelle ce produit, conservé dans des conditions ap-
proprieés, continue à remplir sa fonction initiale etreste notamment conforme à l’article 2.
La date de durabilité minimale est annonceé par la
mention: «A utiliser de préférence avant fin ...»s u i v i e :
— s o i td el ad a t ee l l e - m ê m e ,
— soit de l’indication de l’endroit de l’étiquetage où
elle figure.
En cas de besoin, ces mentions sont compléteés par
l’indication des conditions dont le respect permet
d’assurer la durabilité indiqueé.
La date se compose de lindication, en clair et dans
l’ordre, du mois et de l’anneé. Pour les produits cos-
métiques dont la durabilité minimale excède trente
mois, l’indication de la date de durabilité n’est pas
obligatoire;
d) les précautions particulières d’emploi et, notamment,
celles indiquées dans la colonne «Conditions d’emploi
et avertissements à reprendre obligatoirement sur
l’étiquetage»; des annexes III, IV , VI et VII qui doi-
vent figurer sur le récipient et sur l’emballage, ainsi
que d’éventuelles indications concernant des précau-
tions particulières à observer pour les produits cosmé-
tiques à usage professionnel, notamment ceux destinés
aux coiffeurs. En cas d’impossibilité pratique, une no-
tice, une étiquette, une bande ou une carte jointe doit
comporter ces indications auxquelles le consommateur
doit être renvoyé soit par une indication abrégée, soit
par le symbole de l’annexe VIII, qui doit figurer sur le
r é c i p i e n te tl ’ e m b a l l a g e ;88/667/CEE
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6e) le numéro de lot de fabrication ou la référence per-
mettant l’identification de la fabrication. En cas d’im-
possibilité pratique due aux dimensions réduites des
produits cosmétiques, une telle mention ne doit figu-
r e rq u es u rl ’ e m b a l l a g e .
f) la fonction du produit, sauf si cela ressort de la pré-
sentation du produit;
g) la liste des ingrédients dans l’ordre décroissant de leur
importance pondérale au moment de leur incorpora-
tion. Cette liste est précédée du mot «ingrédients».
En cas d’impossibilité pratique, une notice, une éti-
quette, une bande ou une carte jointe doit comporter
ces ingrédients auxquels le consommateur doit être
renvoyé soit par une indication abrégée, soit par le
symbole de l’annexe VIII, qui doit figurer sur l’embal-
lage.
T outefois, ne sont pas considérées comme ingrédients:— les impuretés contenues dans les matières pre-
mières utilisées,
— les substances techniques subsidiaires utilisées
lors de la fabrication mais ne se retrouvant pas
dans la composition du produit fini,
— les substances qui sont utilisées dans les quanti-
tés absolument indispensables en tant que sol-
v a n t so uv e c t e u r sd ec o m p o s i t i o n sp a r f u m a n t e s
et aromatiques.
Les compositions parfumantes et aromatiques et leurs
matières premières sont mentionnées par le mot «par-
fum» ou «arôme». Les ingrédients en concentration
inférieure à 1 % peuvent être mentionnés dans le dé-
sordre après ceux dont la concentration est supérieure
à 1 %. Les colorants peuvent être mentionnés dans le
désordre après les autres ingrédients, conformément
au numéro du colour index ou de la dénomination fi-
gurant à l’annexe IV .
Pour les produits cosmétiques décoratifs mis sur le
marché en plusieurs nuances de couleurs, l’ensemble
d e sc o l o r a n t su t i l i s é sd a n sl ag a m m ep e u tê t r em e n -
tionné, à condition d’y ajouter les mots «peut conten-
ir».
Les ingrédients doivent être déclarés sous leur déno-
mination commune visée à l’article 7 paragraphe 2 ou,
à défaut, sous l’une des dénominations prévues à l’ar-
ticle 5 bisparagraphe 2 premier tiret.
Au plus tard le 14 décembre 1994, la Commission,
conformément à la procédure prévue à l’article 10,arrête les critères et les conditions suivant lesquels un
fabricant peut demander, pour des raisons de confi-
dentialité commerciale, la non-inscription d’un ou de
plusieurs ingrédients sur la liste susvisée.88/667/CEE
93/35/CEE
76/768/CEE - - - I
7Lorsqu’il est impossible, pour des raisons liées à la taille
ou à la forme, de faire figurer les indications visées aux
points d) et g) sur une notice jointe, lesdites indications
doivent figurer sur une étiquette, une bande ou une carte
jointe ou attachée au produit cosmétique.
Dans le cas du savon et des perles pour le bain ainsi que
d’autres petits produits, lorsqu’il est impossible, pour des
raisons liées à la taille ou à la forme, de faire figurer les
indications visées au point g) sur une étiquette, une bande,
une carte ou une notice jointe, lesdites indications doivent
figurer sur un écriteau placé à proximité immédiate du ré-
cipient dans lequel le produit cosmétique est proposé à la
vente.
2. Pour les produits cosmétiques présentés non preém-ballés ou pour les produits cosmétiques emballés sur les
lieux de vente à la demande de l’acheteur, ou preémballés
en vue de leur vente immédiate, les États membres arrê-tent les modalités selon lesquelles les mentions prévues au
paragraphe 1 sont indiqueés.
3. Les États membres prennent toute disposition utile
pour que dans l’étiquetage, la présentation à la vente et la
publication concernant les produits cosmétiques, le texte,
les dénominations, marques, images ou autres signes figu-
ratifs ou non ne soient pas utilisés pour attribuer à ces
produits des caractéristiques qu’ils ne possèdent pas.
En
outre, toute référence à des expérimentations sur des ani-
maux doit indiquer clairement si les expérimentations ef-
fectuées concernaient le produit fini et/ou ses ingrédients.
Article 7
1. Les États membres ne peuvent, pour des raisons
concernant les exigences contenues dans la présente direc-
tive et ses annexes, refuser, interdire ou restreindre la mise
sur le marché des produits cosmétiques qui répondent auxprescriptions de la présente directive et de ses annexes.
2. T outefois, ils peuvent exiger que les indications pré-vues à l’article 6 paragraphe 1 points b), c), d) et f) soient
libellées au moins dans leur(s) langue(s) nationale(s) ou
officielle(s); en outre, ils peuvent exiger que les indications
prévues à l’article 6 paragraphe 1 point g) soient libellées
dans une langue facilement compréhensible par les
consommateurs. À cet effet, la Commission arrête une no-
menclature commune des ingrédients, conformément à la
procédure prévue à l’article 10.
3. En outre, tout État membre peut exiger, dans l’intérêt
d’un traitement médical rapide et approprié en cas de
troubles, que des informations adéquates et suffisantes
concernant les substances utilisées dans les produits cosmé-
tiques soient mises à la disposition de l’autorité compéten-
te qui veillera à ce que lesdites informations ne soient uti-
lisées qu’aux fins dudit traitement.93/35/CEE
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8Les États membres désignent l’autorité compétente et en
communiquent les coordonnées à la Commission qui les
publie au Journal officiel des Communautés européennes .
Article 7 bis
1. Le fabricant, ou son mandataire, ou la personne pour
le compte de laquelle un produit cosmétique est fabriqué,
ou le responsable de la mise sur le marché communautaire
d’un produit cosmétique importé, s’assure que les autorités
compétentes des États membres concernés ont, à des fins
de contrôle, aisément accès, à l’adresse spécifiée sur l’éti-
quette conformément à l’article 6 paragraphe 1 point a),
aux informations suivantes:
a) la formule qualitative et quantitative du produit; en
ce qui concerne les compositions parfumantes et les
parfums, ces informations sont limitées au nom et au
numéro de code de la composition et à l’identité du
fournisseur;
b) les spécifications physico-chimiques et microbiologi-
ques des matières premières et du produit fini et les
critères de pureté et de contrôle microbiologique des
produits cosmétiques;
c) la méthode de fabrication conformément aux bonnes
pratiques de fabrication prévues par le droit commu-
nautaire ou, à défaut, par le droit de l’État membre
concerné; la personne responsable de la fabrication
ou de la première importation dans la Communauté
doit présenter un niveau de qualification profession-
nelle ou d’expérience approprié, selon la législation et
les pratiques de l’État membre du lieu de la fabrica-
tion ou de la première importation;
d) l’évaluation de la sécurité pour la santé humaine du
produit fini. À cet effet, le fabricant prend en consi-
dération le profil toxicologique général des ingrédi-
ents, leur structure chimique et leur niveau d’exposi-
tion.
Dans le cas d’un même produit fabriqué en plusieurs
endroits de la Communauté, le fabricant peut choisir
un seul lieu de fabrication où ces informations sont
disponibles. À cet égard et, sur demande, à des fins
de contrôle, il doit indiquer le lieu choisi aux autori-
tés de contrôle concernées;
e) le nom et l’adresse des personnes qualifiées responsa-
bles de l’évaluation visée au point d). Ces personnes
doivent avoir un diplôme tel que défini à l’article 1er
de la directive 89/48/CEE dans les domaines de lapharmacie, de la toxicologie, de la dermatologie, de la
médecine ou d’une discipline analogue;
f) les données existantes en matière d’effets indésirables
pour la santé humaine provoqués par le produit cos-
métique suite à son utilisation;93/35/CEE
76/768/CEE - - - I
9g) les preuves de l’effet revendiqué par le produit cos-
m é t i q u e ,l o r s q u el an a t u r ed el ’ e f f e to ud up r o d u i tl e
justifie.
2. L ’évaluation de la sécurité pour la santé humaine vi-
sée au paragraphe 1 point d) est exécutée conformément
aux principes de bonnes pratiques de laboratoire prévus
par la directive 87/18/CEE du Conseil, du 18 décembre
1986, concernant le rapprochement des dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives relatives à l’applica-
tion des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au
contrôle de leur application pour les essais sur les substan-
ces chimiques (3).
3. Les informations visées au paragraphe 1 doivent être
disponibles dans la ou les langues nationales de l’État
membre concerné ou dans une langue facilement compré-
hensible par les autorités compétentes.
4. Le fabricant, ou son mandataire, ou la personne pour
le compte de laquelle un produit cosmétique est fabriqué,
ou le responsable de la mise sur le marché communautaire
d’un produit cosmétique importé, notifie à l’autorité com-
p é t e n t ed el ’ É t a tm e m b r ed ul i e ud ef a b r i c a t i o no ud ep r e -
mière importation l’adresse des lieux de fabrication ou de
première importation dans la Communauté des produits
cosmétiques avant leur mise sur le marché communautaire.
5. Les États membres désignent les autorités compéten-
tes visées aux paragraphes 1 et 4 et en communiquent les
coordonnées à la Commission qui les publie au Journal of-
ficiel des Communautés européennes .
Les États membres veillent à ce que lesdites autorités
maintiennent une coopération entre elles dans les domai-
nes où cela est nécessaire pour la bonne application de la
présente directive.
Article 8
1. Sont déterminés selon la procédure prévue à
l’article 10:
— les méthodes d’analyse nécessaires au contrôle de la
composition des produits cosmétiques,
— les critères de pureté microbiologique et chimique
pour les produits cosmétiques, ainsi que les méthodes
de contrôle de ces critères.
2. Sont arrêtées selon la même procédure, le caséchéant, la nomenclature commune des ingrédients em-
ployés dans les produits cosmétiques et, après consultation
du comité scientifique de cosmétologie, les modifications
nécessaires pour adapter au progrès technique les annexes.
(3)J O noL 15 du 17. 1. 1987, p. 29.93/35/CEE
82/368/CEE
93/35/CEE
76/768/CEE - - - I
10Article 8 bis
1. Par dérogation à l’article 4 et sans préjudice de l’arti-
cle 8 paragraphe 2, un État membre peut autoriser sur son
territoire l’emploi d’autres substances ne figurant pas dans
l e sl i s t e sd es u b s t a n c e sa d m i s e s ,p o u rc e r t a i n sp r o d u i t sc o s -
métiques spécifiés dans l’autorisation nationale, pour au-
tant que les conditions suivantes soient respectées:
a) l’autorisation doit être limitée à une période de trois
ans au plus;
b) l’État membre doit exercer un contrôle officiel sur les
produits cosmétiques fabriqués à l’aide de la substan-
ce ou préparation dont il a autorisé l’emploi;
c) les produits cosmétiques ainsi fabriqués doivent porter
une indication particulière qui sera définie dans l’au-
torisation.
2. L ’État membre communique à la Commission et aux
autres États membres le texte de toute décision d’autorisa-tion prise en vertu du paragraphe 1, dans un délai de deux
mois à compter de la date à laquelle cette décision a pris
effet.
3. Avant l’expiration du délai de trois ans prévu au para-
graphe 1, l’État membre peut introduire, auprès de la
Commission, une demande d’inscription sur une liste de
substances admises de la substance ayant fait l’objet d’une
autorisation nationale en vertu du paragraphe 1. Il fournit
en même temps les pièces qui lui paraissent justifier cette
inscription et indique les usages auxquels la substance ou
matière est destinée. Dans un délai de dix-huit mois à
compter du dépôt de la demande, il est décidé sur la base
des dernières connaissances scientifiques et techniques,
après consultation à l’initiative soit de la Commission soit
d’un État membre du comité scientifique de cosmétologie,
et selon la procédure prévue à l’article 10, si la substance
dont il s’agit peut être inscrite dans une liste de substances
admises ou si l’autorisation nationale doit être rapportée.
Par dérogation au paragraphe 1 sous a), l’autorisation na-
tionale reste en vigueur jusqu’à ce qu’une décision ait été
prise sur la demande d’inscription.
Article 9
1. Il est institué un comité pour l’adaptation au progrès
technique des directives visant à l’élimination des entraves
techniques aux échanges dans le secteur des produits cos-
métiques, ci-après dénommé «comité», qui est composé de
représentants des États membres et présidé par un repré-
sentant de la Commission.
2. Le comité établit son règlement intérieur.82/368/CEE
76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
11Article 10
1. Dans le cas où il est fait référence à la procédure
définie au présent article, le comité est saisi par son prési-
dent soit à l’initiative de celui-ci, soit à la demande du
représentant d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité
un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis
sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en
f o n c t i o nd el ’ u r g e n c ed el aq u e s t i o ne nc a u s e .I ls ep r o -
nonce à la majorité de cinquante-quatre voix, les voix des
États membres étant affectées de la pondération prévue à
l’article 148 paragraphe 2 du traité. Le président ne prend
pas part au vote.
3. a) La Commission arrête les mesures envisagées
lorsqu’elles sont conformes à l’avis du comité.
b) Lorsque les mesures envisagées ne sont pas con-
formes à l’avis du comité, ou en l’absence d’avis,la Commission soumet sans tarder au Conseil
une proposition relative aux mesures à prendre.
Le Conseil statue à la majorité qualifiée.
c) Si, à l’expiration d’un délai de trois mois à
compter de la saisine du Conseil, celui-ci n’a pas
statué, les mesures proposées sont arrêtées par la
Commission.
Article 11
Sans préjudice des dispositions de l’article 5 et au plus tard
un an après l’expiration du délai prévu à l’article 14 para-
graphe 1 pour la mise en œuvre par les États membres de
la présente directive, la Commission, sur la base des résul-
tats des dernières recherches scientifiques et techniques,
présente au Conseil des propositions appropriées établis-
sant des listes des substances admises.
Article 12
1. Si un État membre constate, sur la base d’une moti-
vation circonstanciée, qu’un produit cosmétique, bien que
conforme aux prescriptions de la présente directive, pré-
sente un danger pour la santé, il petit provisoirement inter-
dire ou soumettre à des conditions particulières sur son
territoire la mise sur le marché de ce produit cosmétique.
Il en informe immédiatement les autres États membres et
la Commission en précisant les motifs justifiant sa décision.
2. La Commission procède, dans les délais les plus brefs,à la consultation des États membres intéressés, puis elle
émet sans tarder son avis et prend les mesures appro-
prieés.76/768/CEE
Acte d’adhésion ES, PT
88/667/CEE
76/768/CEE - - - I
123. Si la Commission est d’avis que des adaptations tech-
niques à la présente directive sont nécessaires, ces adapta-
tions sont arrêtées, soit par la Commission, soit par le
Conseil, selon la procédure prévue à l’article 10; dans ce
cas, l’État membre qui a adopté des mesures de sauvegar-
de peut les maintenir jusqu’à l’entrée en vigueur de ces
adaptations.
Article 13
T out acte individuel, pris en application de la présente di-
rective, portant restriction ou interdiction à la mise sur le
marché des produits cosmétiques est motivé de façon pré-
cise. Il est notifié à l’intéressé avec l’indication des voies
de recours ouvertes par la législation en vigueur dans les
États membres et du délai dans lequel ces recours peuvent
être présentés.
Article 14
1. Les États membres mettent en vigueur les disposi-
tions nécessaires pour se conformer à la présente directive
dans un délai de dix-huit mois à compter de sa notification
et en informent immédiatement la Commission.
2. T outefois, pendant une période de trente-six mois à
compter de la notification de la présente directive, les
États membres peuvent autoriser la mise sur le marché,
sur leur territoire, de produits cosmétiques non conformes
aux prescriptions de la présente directive.
3. Les États membres veillent à communiquer à la Com-
mission le texte des dispositions de droit interne qu’ils
adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 15
Les États membres sont destinataires de la présente direc-
tive.76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
13ANNEXE I
L I S T EI N D I C A T I V EP A RC A T É G O R I ED E SP R O D U I T SC O S -
MÉTIQUES
— Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau
(mains, visage, pieds, etc.)
— Masques de beauté (à l’exclusion des produits d’abrasion
superficielle de la peau par voie chimique)
— Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres)
— Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain,
poudres pour l’hygiène corporelle, etc.
— Savons de toilette, savons déodorants, etc.
— Parfums, eaux de toilette et eau de Cologne
— Préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles,
gels, etc.)
—D é p i l a t o i r e s
— Déodorants et antisudoraux— Produits de soins capillaires:
— teintures capillaires et décolorants
— produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation— produits de mise en plis
— produits de nettoyage (lotions, poudres, shampoings)
— produits d’entretien pour la chevelure (lotions, crèmes,
huiles)
— produits de coiffage (lotions, laques, brillantines)
— Produits pour le rasage (savons, mousses, lotions, etc.)
— Produits de maquillage et démaquillage du visage et des
yeux
— P r o d u i t sd e s t i n é sàê t r ea p p l i q u é ss u rl e sl è v r e s
— Produits pour soins dentaires et buccaux
— Produits pour les soins, et le maquillage des ongles— Produits pour soins intimes externes
— Produits solaires
— Produits de bronzage sans soleil— Produits permettant de blanchir la peau
— Produits antirides76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
14ANNEXE II
LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS
LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMÉTIQUES
1. Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole
2. β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholi-
ne) et ses sels
3. Acéglumate de déanol (*) (1)
4. Spironolactone (*)
5. Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acé-
tique (acide 3,3’,5 triiodothyroacétique) et ses sels
6. Méthotrexate (*)
7 . A c i d ea m i n o c a p r o ï q u e( * )e ts e ss e l s
8. Cinchophène (*), ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés9. Acide thyropropique (*) et ses sels
10. Acide trichloracétique
11. Aconitum napellus L . (feuilles, racines et préparations)
12. Aconitine (alcaloïde principal d’ Aconitum napellus L .) et ses
sels
13. Adonis vernalis L. et ses préparations
14. Épinéphrine (*)
15. Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels
16. Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et
leurs sels
17. Isoprénaline (*)18. Allyle, isothiocyanate d’
19. Alloclamide (*) et ses sels
20. Nalorphine (*), ses sels et ses éthers-oxydes21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système ner-
veux central: toute substance énumérée dans la première lis-
te de médicaments dont la délivrance est soumise à pres-cription médicale reprise dans la résolution A.P . (69) 2 du
Conseil de l’Europe
22. Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et
sulfonés
23. Bétoxycaïne (*) et ses sels
24. Zoxazolamine (*)25. Procaïnamide (*), ses sels et ses dérivés
26. Aminobiphényle, di-(benzidine)
27. Tuaminoheptane (*), ses isomères et ses sels28. Octodrine (*) et ses sels
29. Amino-2 bis- (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels
30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels31. Acide amino-4 salicylique et ses sels
(1) Sont pourvues d’un astérisque, dans la présente directive, les déno-
minations conformes au «computer printout 1975, International
Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists
1—33 of proposed INN» publié par l’Organisation mondiale de lasanté, Genève, août 1975.76/768/CEE
82/368/CEE
76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
1532. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halo-
génés et sulfonés
33. Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels et leurs dérivés ha-
logénés et sulfonés
34. 9- (3-Méthyl-2-butényloxy) -7H-furo [3,2-g] [1] benzopyra-
ne-7-one (amidine)
35. Ammi majus L. et ses préparations
3 6 . A m y l è n ec h l o r é( d i c h l o r o - 2 , 3m é t h y l - 2b u t a n e )
37. Androgène (substances à effet)
38. Anthracène (huile d’)39. Antibiotiques
40 Antimoine et ses composés41. Apocynum cannabinum L . et ses préparations
42. 5, 6, 6a, 7- Tétrahydro-6-méthyle-4 H-dibenzo [de, g] quinoli-
ne-10, 11-diol. (apomorphine) et ses sels
43. Arsenic et ses composés44. Atropa belladonna L . et ses préparations
45. Atropine, ses sels et ses dérivés
46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du
sulfure de baryum dans les conditions prévues à l’annexe III
(première partie), des laques, pigments ou sels préparés à
partir des colorants figurant, avec la référence (5), dans la
liste des annexes III (deuxième partie) et IV (deuxième par-
tie).
47. Benzène
48. Benzimidazolone
49. Benzazépine et benzadiazépine, leurs sels et dérivés50. Benzoate de diméthylamino- méthyl-2-butanol-2 et ses sels
(amylocaïne)
51. Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels52. Isocarboxazide (*)
53. Bendrofluméthiazide (*) et ses dérivés
54. Glucinium et ses composés55. Brome métalloïde
56. T osilate de brétylium (*)
57. Carbromal (*)58. Bromisoval (*)
59. Bromphéniramine (*) et ses sels
6 0 . B r o m u r ed eb e n z i l o n i u m( * )6 1 . B r o m u r ed et é t r a é t h y l a m m o n i u m( * )
62. Brucine
63. Tétracaïne (*) et ses sels64. Mofébutazone (*)
65. T olbutamide (*)
66. Carbutamide (*)
67. Phénylbutazone (*)
68. Cadmium et ses combinaisons76/768/CEE
90/121/CEE - - - supprimé
83/191/CEE
76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
1669. Cantharis vesicatoria
70. Cantharidine
71. Phenprobamate (*)
72. Carbazol (dérivés nitrés du)7 3 . C a r b o n e( s u l f u r ed e )
74. Catalase
75. Céphéline et ses sels76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)
77. Chloral hydraté
78. Chlore élémentaire79. Chlorpropamide (*)
80. Diphénoxylate (*)
81. Chlorhydrate-citrate de 2-4-diamino-azobenzène (chrysoïdi-
ne, chlorhydrate et/ou citrate)
82. Chlorozaxone (*)
83. Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine)84. Chlorprothixène (*) et ses sels
85. Clofénamide (*)
86. Bis-(chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine
N-oxyde)
87. Chlorméthine (*) et ses sels
88. Cyclophosphamide (*) et ses sels
89. Mannomustine (*) et ses sels
90. Butanilicaïne (*) et ses sels91. Chlormézanone (*)
92. Triparanol (*)
93. [(Chloro-4 phényl) -2 phényl-2) acétyl-2 dioxo- 1,3 indane]
(chlorophacinone)
94. Chlorophénoxamine (*)
95. Phénaglycodol (*)96. Chlorure d’éthyle
97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels
98. Claviceps purpurea Tul. , ses alcaloïdes et ses préparations
99. Conium maculatum L . (fruit, poudre et préparations)
100. Glycyclamide (*)
101. Cobalt (benzènesulfonate de)102. Colchicine, ses sels et ses dérivés
103. Colchicoside et ses dérivés
104. Colchicum autumnale L . et ses préparations
105. Convallatoxine
106. Anamirta Cocculus L .( f r u i t s )
107. Croton Tiglium L. (huile)
108. N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N’-butylurée76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
17109. Curare et curarines
110. Curarisants de synthèse
111. Cyanhydrique (acide) et ses sels
112. Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phé-
nyl)-1 propane et ses sels
113. Cycloménol (*) et ses sels
114. Sodium hexacyclonate (*)115. Hexapropymate (*)
116. Dextropropoxyphène (*)
117. 0,0’-diacétyl N-allyl desméthylmorphine118. Pipazétate (*) et ses sels
119. ( α,βDibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne
120. Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure
de pentaméthonium (*)
121. Bromure d’azaméthonium (*)
122. Cyclarbamate (*)123. Chlofénotane (*)
124. Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure
d’hexaméthonium (*))
125. Dichloroéthane (chlorures d’éthylène)
126. Dichloroéthylène (chlorures d’acétylène)
127. Lysergide (*) et ses sels
128. Diéthylaminoéthyl (phényl-4’ hydroxy-3’ benzoate)-2 et ses
sels
129. Cinchocaïne (*) et ses sels
130. Diéthylamino-3 propyl cinnamate
131. Diéthylnitro-4 phényl thiophosphate132. N, N’- bis(2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis(2-chlorobenzy-
le) [sels de, dont chlorure d’ambénonium (*)]
133. Méthyprylone (*) et ses sels134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale
135. (Dihydroxy-2,6 méthyl-4 aza-4 hexyl) -7 théophylline (xan-
thinol)
136. Dioxéthédrine (*) et ses sels
137. Piprocurarium (*)
138. Propyphénazone (*)139. Tétrabénazine (*) et ses sels
140. Captodiame (*)
141. Méféclorazine (*) et ses sels142. Diméthylamine
143. (Diméthylamino) -1 [(diméthylamino) -méthyl] butanol-2
benzoate et ses sels
144. Métapyrilène et ses sels
145. Métamfépramone (*) et ses sels
146. Amitriptyline (*) et ses sels
147. Metformine (*) et ses sels76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
18148. Dinitrate d’isosorbide (*)
149. Dinitrile malonique
150. Dinitrile succinique
151. Dinitrophénols isomères152. Inproquone (*)
153. Dimévamide (*) et ses sels
154. Diphénylpyraline (*) et ses sels155. Sulfinpyrazone (*)
156. N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-
N-méthyl-ammonium [sels de,dont iodure d’isopropamide(*)]
157. Bénactyzine (*)
158. Benzatropine (*) et ses sels159. Cyclizine (*) et ses sels
160. Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4
161. Probénécide (*)162. Disulfirame (*)
163. Émétine, ses sels et ses dérivés
164. Éphédrine et ses sels165. Oxanamide (*) et ses dérivés
166. Ésérine ou physostigmine et ses sels
167. Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino
libre), à l’exception de celui repris nommément à
l’annexe
VII (deuxième partie)
168. Esters de la choline et de la méthycholine et leurs sels
169. Caramifène (*)
170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol171. Météthoheptazine (*) et ses sels
172. Oxyphénéridine (*) et ses sels
173. Éthoheptazine (*) et ses sels174. Métheptazine (*) et ses sels
175. Méthylphénidate (*) et ses sels
176. Doxylamine (*) et ses sels177. T olboxane (*)
178. 4-Benzyloxyphénol, 4-méthoxyphénol et 4-éthoxyphénol
179. Paréthoxycaïne (*) et ses sels180. Fénozolone (*)
181. Glutéthimide (*) et ses sels
182. Éthylène, oxyde d’-183. Bémégride (*) et ses sels
184. V alnoctamide (*)
185. Halopéridol (*)186. Paraméthasone (*)
187. Fluanisone (*)
188. Triflupéridol (*)76/768/CEE
85/391/CEE
85/391/CEE
76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
19189. Fluoresone (*)
190. Fluorouracil (*)
191. Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et
les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l’annexe III(première partie)
192. Furfuryltriméthylammonium [sels de, dont iodure de furtré-
thonium (*)]
193. Galantamine (*)
194. Gestagène (substances à effet),
195. Hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane (ou HCH)
196. Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a
endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin)
197. Hexachloroéthane198. Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endo-
diméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin)
199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels200. Hydrazides et leurs sels
201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels
202. Octamoxine (*) et ses sels203. Warfarine (*) et ses sels
204. Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d’éthyle et les sels de
l’acide
205. Méthocarbamol (*)
206. Propatylnitrate (*)207. Bis(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1 méthyl-
thio-3 propane
208. Fénadiazol (*)209. Nitroxoline (*) et ses sels
210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés
211. Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et prépara-
tions)
212. Pémoline (*) et ses sels
213. Iode métalloïde214. Bis-(triméthylammonio)-1,10 décane [sels de, dont bromure
de décaméthonium (*)]
215. Ipéca Uragoga ipecacuanha Baill . et espèces apparentées (ra-
cines et leurs préparations)
216. N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl) urée (apronalide)
217. Santonine218. Lobelia inflata L . et préparations
219. Lobéline (*) et ses sels220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels
221. Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l’an-
nexe VI, première partie
222. Mescaline et ses sels
223. Polyacétaldéhyde (métaldéhyde)224. (Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N,N diéthyl acétamide et ses
sels76/768/CEE
82/368/CEE
76/768/CEE
90/121/CEE - - - supprime
86/199/CEE - - - 91/184/CEE
76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
20225. Coumétarol (*)
226. Dextrométhorphane (*) et ses sels
227. Méthylamino-2 heptane et ses sels
228. Isométheptène (*) et ses sels229. Mécamylamine (*)
230. Guaifénésine (*)
231. Dicoumarol (*)232. Phenmétrazine (*), ses dérivés et ses sels
233. Thiamazol (*)
234. (Méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4) dihydropyrano-3,4 coumari-
ne (cyclocumarol)
235. Carisoprodol (*)
236. Méprobamate (*)237. Téfazoline (*) et ses sels
238. Arécoline
239. Méthylsulfate de poldine (*)240. Hydroxyzine (*)
241. Naphtol β
242. Naphtylamines αetβet leurs sels
243. α-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine
244. Naphazoline (*) et ses sels
245. Néostigmine et ses sels [dont bromure de néostigmine (*)]
246. Nicotine et ses sels
247. Nitrites d’amyle248. Nitrites métallique à l’exception du nitrite de sodium
249. Nitrobenzène
250. Nitrocrésol et leurs sels alcalins251. Nitrofurantoïne (*)
252. Furazolidone (*)
253. Nitroglycérine254. Acénocoumarol (*)
255. Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates)
256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés257. Noradrénaline et ses sels
258. Noscapine (*) et ses sels
259. Guanéthidine (*) et ses sels260. Œstrogène (substances à effet),
261. Oléandrine262. Chlorthalidone (*)263. Pelletiérine de ses sels
264. Pentachloroéthane
265. Tétranitrate de pentaérithyle (*)266. Pétrichloral (*)
267. Octamylamine (*) et ses sels
268. Acide picrique76/768/CEE
89/174/CEE - - - supprimé
82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
21269. Phénacémide (*)
270. Difencloxazine (*)
271. Phényl-2 indanedione- 1,3 (phénindione)
272. Étylphénacémide (*)273. Phenprocoumon (*)
274. Fényramidol (*)
275. Triamterène (*) et ses sels276. Pyrophosphate de tétraéthyle
277. Phosphate de tricrésyle
278. Psilocybine (*)279. Phosphore et phosphures métalliques
280. Thalidomide (*) et ses sels
281. Physostigma Venenosum Balf.
282. Picrotoxine
283. Pilocarpine et ses sels
284. α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévo-
phacétopérane) et ses sels
285. Pipradrol (*) et ses sels
286. Azacyclonol (*) et ses sels287. Biétamivérine (*)
288. Butopiprine (*) et ses sels
289. Plomb (composés, à l’exception de celui nommément
dés-
igné à l’annexe III, no55 dans les conditions indiquées)
290. Coniïne291. Prunus laurocerasus L . (eau distillée de laurier-cerise)
292. Métyrapone (*)
293. Substances radioactives (
1)
294. Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et prépara-
tions)
295. Scopolamine, ses sels et ses dérivés296. Sels d’or
297. Sélénium et ses composés à l’exception du disulfure de sélé-
nium dans les conditions prévues à l’annexe III, premièrepartie, numéro 49
298. Solanum nigrum L. et ses préparations
299. Spartéine et ses sels300. Glucocorticoïdes
301. Datura stramonium L . et ses préparations
(1) La présence de substances radioactives naturelles et de substances
radioactives provenant des contaminations artificiellesambiantes est
admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas
enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leurconcentration respecte les prescriptions des directives fixant les
normes de base relatives à la protection sanitaire de la population
et des travailleurs contre les dangers résultant des radiation ioni-santes (JO n
o11 du 20. 2. 1959, p. 221/59).76/768/CEE
90/121/CEE
85/391/CEE
76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
22302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs déri-
vés respectifs
303. Strophanthus (espèces) et leurs préparations
304. Strychnine et ses sels305. Strychnos (espèces) et leurs préparations
306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II
de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New-Y ork le 30 mars 1961
307. Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses déri-
vés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomesd’hydrogène liés à un atome d’azote) et leurs sels
308. Sultiame (*)
309. Néodyme et ses sels310. Thiotépa (*)
311. Pilocarpus Jaborandi Holmes et ses préparations
312. T ellure et ses composés313. Xylométazoline (*) et ses sels
314. Tétrachloréthylène
315. Tétrachlorure de carbone316. Tétraphosphate d’hexaéthyle
317. Thallium et ses composés
318. Glucosides de Thevitia nerüfolia Juss
319. Éthionamide (*)
320. Phénothiazine (*) et ses composés
321. Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l’annexe
III (première partie)
322. Méphénésine (*) et ses esters
323. V accins, toxines ou sérums repris en annexe à la deuxième
directive du Conseil, du 20 mai 1975, concernant le rappro-
chement des dispositions législatives, réglementaires et ad-ministratives relatives aux spécialités pharmaceutiques (JO
n
oL 147 du 9. 6. 1975, p. 13)
324. Tranylcypromine (*) et ses sels325. Trichloronitro méthane
326. Tribromoéthanol ( avertine)
327. Trichlorméthine (*) et ses sels328. Trétamine (*)
329. Triéthiodure de gallamine (*)
330. Urginea Scilla Stern et ses préparations
331. Vératrine et ses sels
332. Schoenocaulon officinale Lind ., ses semences et préparations
333. V eratrum Spp. et leurs préparations
334. Chlorure de vinyl monomère
335. Ergocalciférol (*) et cholécalciférol (vitamine D2 et D3)76/768/CEE
82/368/CEE
76/768/CEE
84/415/CEE
76/768/CEE
76/768/CEE - - - I
23336. Xanthates alcalins et alkylxanthates
337. Y ohimbine et ses sels
338. Diméthylsulfoxyde (*)
339. Diphénhydramine (*) et ses sels340. p-Butyl tert.-phénol
341. p-Butyl tert.-pyrocatéchol
342. Dihydrotachystérol (*)343. Dioxane (1,4 diéthylène dioxyde)
344. Morpholine et ses sels
345. Pyrethrum album L . et ses préparations
346. Maléate de pyrianisamine
347. Tripelennamine (*)
348. Tétrachlorosalicylanilides349. Dichlorosalicylanilides
350. Tétrabromosalicylanilides
351. Dibromosalicylanilides,
352. Bithionol (*)
353. Monosulfures thio-uramiques
354. Disulfures thio-uramiques355. Diméthylformamide
356. Acétone benzylidène
357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les es-
sences naturelles utilisées
358. Furocoumarines [dont trioxysalen (*), méthoxy-8 psoralène,
méthoxy-5 psoralène] sauf teneurs normales dont les es-
sences naturelles utilisées.
Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furo-
coumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg
359. Huile de graines de Laurus nobilis L.
360. Safrol sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utili-
sées et à la condition que la concentration ne dépasse pas:
100 ppm dans le produit fini,
50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à
condition que le safrol ne soit pas présent dans les denti-
frices destinés spécialement aux enfants
361. Iodothymol.
362. Éthyl-3’-tetrahydro-5’, 6’, 7’, 8’-tétraméthyl-5’, 6’, 8’, 8’-ace-
tonaphtone-2’
(Syn.: Tétraméthyl- - -1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaph-
talène- - -1,2,3,4 ou Acétyl-éthyl-tétraméthyl-tétraline (AETT)76/768/CEE
82/368/CEE - - - 88/233/CEE - - - supprimé
88/233/CEE - - - supprimé
76/768/CEE
95/34/CE
76/768/CEE
82/368/CEE
76/768/CEE
82/147/CEE
76/768/CEE - - - I
24363. 1,2-diaminobenzène et ses sels
364. 2,4-diaminotoluène et ses sels
365. Acide aristolochique et ses sels
366. Chloroforme367. 2,3,7,8- Tétrachlorodibenzo-p-dioxine
368. 6-Acétoxy-2,4-diméthyl-1,3-dioxane (Diméthoxane)369. Pyridine thio-2-N-oxyde: sel de sodium (Pyrithione sodique)
370. N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2
(Captan)
371. 2,2’-Dihydroxy-3,3’,5,5’,6,6’-hexachlorodiphenylméthane
(Hexachlorophène)
372. 6-(l -Pipéridinyl)-2,4-pyrimidinediamine-3-oxide (Minoxidil),
s e ss e l se tp r o d u i t sd é r i v é s
373. 3,4’,5 Tribromosalicylanilide (Tribromsalan)
374. Phytolacca Spp et leurs préparations
375. Trétinoïn (*) (acide rétinoïque et ses sels)376. 1-Méthoxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminoanisole - CI
76050) et ses
sels
377. I -Méthoxy-2,5-diaminobenzène (2,5-diaminoanisole) et ses
sels
378. Colorant CI 12140
379. Colorant CI 26105
380. Colorant CI 42555
Colorant CI 42555-1Colorant CI 42555-2
381. Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d’isomères) [Padi-
mate A (DCI)]
382. Peroxyde de benzoyle
383. 2-Amino-4-nitrophénol
384. 2-Amino-5-nitrophénol
385. α-Hydroxy II prégnène-4-dione-3,20 et ses esters
386. Le colorant CI 42 640
387. Le colorant CI 13 065388. Le colorant CI 42 535
389. Le colorant CI 61 554
390. Anti-androgènes à structure stéroïde391. Zirconium et ses combinaisons à l’exception des complexes
repris sous le numéro d’ordre 50 à l’annexe III (première
partie) et des laques, pigments ou sels de zirconium des co-lorants figurant avec la référence (3) à l’annexe IV (premiè-
re partie)
392. Tyrothricine393. Acétonitrile
394. Tétrahydrozoline et ses sels83/341/CEE
84/415/CEE
86/179/CEE
88/233/CEE - - - supprimé
87/137/CEE
88/233/CEE
90/121/CEE
90/121/CEE
89/174/CEE
90/121/CEE
76/768/CEE - - - I
25395. Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate à l’exception des utilisa-
tions prévues au numéro 51 de l’annexe III première partie
396. Dithio-2,2-bispyridine-dioxyde 1,1 (produit d’addition avec
l es u l f a t ed em a g n é s i u mt r i h y d r a t é ) - - - ( p y r i t h i o n ed i s u l f u r e+s u l f a t ed em a g n é s i u m )
397. Le colorant CI 12 075 et ses laques, pigments et sels
398. Le colorant CI 45 170 et CI 45 170:1399. Lidocaïne
400. 1,2-Époxybutane401. Colorant CI 15585402. Lactate de strontium
403. Nitrate de strontium
404. Polycarboxylate de strontium405. Pramocaïne
406. 4-Éthoxy-m-phénylènediamine et ses sels
407. 2,4-Diamino-phényléthanol et ses sels408. Catéchol
409. Pyrogallol
410. Nitrosamines411. Dialkanolamines secondaires
412. 4-amino-2-nitrophénol
413. 2-méthyl-m-phénylènediamine
414. 4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette)
416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine
417. 3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide [Phénolphthaléine (*)]
418. Acide-3-imidazol-4-ylacrylique et son ester éthylique (acide
urocanique)
419. a) le crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amyg-
dales et la moelle épinière;
— d eb o v i n sâ g é sd ep l u sd ed o u z em o i s ,
— d’ovins et de caprins âgéss de plus de douze mois
ou qui présentent une incisive permanente ayantpercé la gencive;
et les ingrédients qui en dérivent;
b) la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en
dérivent.
Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés
sous réserve de l’application des méthodes suivantesqui doivent être strictement certifiées par le produc-
teur:
— transestérification ou hydrolyse à un minimum de
200 ˚C, 40 bars (40 000 hPa), pendant 20 min-
utes (glycérol, acides gras et esters).91/184/CEE
92/86/CEE
93/47/CEE
94/32/CE95/34/CE
97/45/CE - - - supprimé
95/34/CE
96/41/CE
98/16/CE
76/768/CEE - - - I
26— saponification au NaOH 12M (glycérol et savon):
— procédé discontinu: 95 ˚C pendant 3 heures
ou
— procédé continu: 140 ˚C, 2 bars (2 000
hPa), pendant 8 minutes, ou conditions
équivalentes
420. Goudrons de houille bruts et raffinés
421. 1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène)
422. 5-ter-butyl-1,2,3-triméhyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène)98/16/CE
97/45/CE
98/62/CE
76/768/CEE - - - I
27ANNEXE III
PREMIÈRE PARTIE
LISTE DES SUBSTANCES QUE LES PRODUITS COSMÉTIQUES NE PEUVENT CONTENIR EN DEHORS DES RES-
TRICTIONS ET CONDITIONS PRÉVUES
Restrictions
Conditionsd’emploietNo
d’ordreSubstancesChamp d’application et/ou
usageConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiAutres limitations et exigencesConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage
a b c d e f
1A c i d e b o r i q u e a) Talcs
b) Produits pour hygiène
b la) 5 %b) 0,5 % a) Ne pas employer dans des
produits d’hygiène pour
enfantsendessousde3a) Ne pas employer pour
l’hygiène des enfants en
dessousde3ans90/121/CEE
89/174/CEE) p yg
buccale),enfantse n dessous de3
ansdessous de3ans
c) Autres produits c) 3 %
2a Acide thioglycolique et ses
selsa) Produits pour le frisage
ou le défrisage des che-
veux:a) b) c):
Le mode d’emploi libellé dansla (les) langue(s) nationale(s)ou officielle(s) doit
bli i dla):
—Contient des sels de l’a-
cide thioglycolique
Si l dd’88/233/CEE
—Usage général —8%p r ê tàl ’ e m p l o i
pH 7 à 9,5()
obligatoirement reprendre les
phrases suivantes:
—éviter le contact avec les
yeux,—Suivre le mode d’em-
ploi
—À conserver hors de
portéedesenfants
—Usage
professionnel—11 % prêt à l’emploi
pH 7 à 9,5yeux,
—en cas de contact avec les
yeuxlaver immédiatementet abondamment avec deportéedes en fants
—Réservé aux profession-
nels.
b)etc):
b) Dépilatoires —5%p r ê tàl ’ e m p l o i
pH 7 à 12,7l’eau et consulter un spé-
cialiste,
—porter des gants appro-
priés[uniquementpourb) et c):
—Contient des sels de l’a-
cide thioglycolique
Si l dd’c) Autres produits de traite-
ments des cheveux desti-
nés à être éliminés après—2%p r ê tàl ’ e m p l o i
pH 7 à 9,5
L t idpriés [uniquement pour
a) et c)]—Suivre le mode d’em-
ploi
—À conserver hors de la
téd ftp
application Les pourcentages ci -dessus
sont calculés en acide thio-glycoliqueportée des en fants76/768/CEE
82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
28No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
2b Esters de l’acide thioglycoli-
queProduits pour le frisageou le défrisage des che-
veux:Le mode d’emploi libellé dans
la (les) langue(s) nationale(s)
ou officielle(s) doit obligatoi-
rement reprendre les phrasessuivantes:—Contient des esters de
l’acide thioglycolique
—Suivre le mode d’em-
ploi
—Conserver(SIC!À88/233 /CEE
—Usage général —8%p r ê tàl ’ e m p l o i p H6
à9 , 5—Peut entraîner une sensi-
bilisation par contact avec
lapeau.—Conserver(SIC!À
conserver) hors de la
portée des enfants
—11 % prêt à lemploi (SIC!
l’emploi)pH 6 à 9,5lapeau.
—Éviter le contact avec les
yeux.
—Usage professionnel Les pourcentages ci -dessus
sont calculés en acide thio-
glycolique.—En cas de contact avec les
yeux, laver immédiate-
ment et abondamment
avec de l’eau et consulterun spécialiste.
—Porter des gants appro-
priés.—Réservé aux profession-
nelsC2, JO L 157 du 24. 6. 1988,
p. 36.
3 Acide oxalique, ses esters et
sels alcalinsProduits capillaires 5% Réservé aux professionnels 82/368/ CEE
4 Ammoniaque 6 % calculés en NH 3 Au-delà de 2 %: contient
l’ammoniaque
5 T osylchloramide sodique (*) 0,2 %
6 Chlorates de métaux alcalins a) Dentifrices a) 5 %
b) Autres usages b) 3 %82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
29No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
7 Chlorure de méthylène 35 % (en cas de mélange
avec le 1,1,1 trichloréthane,
la concentration totale ne
peut dépasser 35 %)T eneur maximale en impure-tés: 0,2 %
8 Diaminobenzènes (méta,para), leurs dérivés substi-
tuésàl’azoteetleursselsColorants d’oxydation pourla coloration des cheveux: 6 % calculés en base libre 83/341/CEE
tuésàl’azote et leurs se ls
ainsi que les dérivés de l’or-thodiaminobenzène substi-
tués à l’azote (
1)a) Usage général a) Peut provoquer une ré-
action allergique.
Contient des diamino-benzènes. Ne pas em-ployer pour la colora-
t i o nd e sc i l se td e ss o u r -
cils.92/86/CEE - - - supprimé
b) Usage professionnel b) Réservé aux profession-
nels. Contient des dia-
minobenzènes. Pour
provoquer une réactionallergique.
Porter des gants appro-
priés92/86/CEE - - - supprimé
93/47/CEE
9 Diaminotoluènes, leurs déri-
vés substitués à l’azote et
leurssels(1)àl’exceptionColorants d’oxydation pourla coloration des cheveux: 10 % calculés en base libre 83/341/CEE
leurs se ls(1)àl’except ion
de la substance 364 de l’an-
nexe IIa) Usage général a) Peut provoquer une ré-
action allergique.
Contient des diamino-toluènes. Ne pas em-ployer pour la colora-
t i o nd e sc i l se td e ss o u r -
cils92/86/CEE - - - supprimé
b) Usage professionnel b) Réservé aux profession-
nels. Contient des dia-
minotoluènes. Peut pro-
voquer une réaction al-lergique.
Porter des gants appro-
priés.92/86/CEE - - - supprimé
93/47/CEE82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
30No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
10 Diaminophénols (1) Colorants d’oxydation pour
la coloration des cheveux:10 % calculés en base libre
a) Usage général a) Peut provoquer une ré-
action allergique.
Contient des diamino-phénols. Ne pas em-ployer pour la colora-
t i o nd e sc i l se td e ss o u r -
cils.92/86/CEE - - - supprimé
b) Usage professionnel b) Réservé aux profession-
nels. Contient des dia-
minophénols. Peut pro-
voquer une réaction al-lergique.
Porter des gants appro-
priés.92/86/CEE - - - supprimé
93/47/CEE
11 Dichlorophène (*) 0,5 % Contient du dichlorophène 87/137/ CEE
12 Eau oxygénée et autres com-
posés ou mélanges libérant
de l’eau oxygénée dont le
carbamide d’eau oxygénée etle peroxyde de zinca) Préparations pour traite-
ments capillaires12 % d’H 2O2(40 volumes),
présent ou dégagéa) Porter des gants appro-
priés92/86/CEE - - - 93/47/CEE
b) Préparations pour l’hy-
g i è n ed el ap e a u4% d ’ H 2O2,p r é s e n to ud é -
gagéb) c):Contient de l’eau oxygé-
née.
c) Préparations pour durcir
les ongles2% d ’ H 2O2,p r é s e n to ud é -
gagéÉviter le contact du pro-duit avec les yeux.
d) Produits d’hygiène buc-
cale0,1 % d’H 2O2,p r é s e n to u
dégagéRincer immédiatement lesyeux si le produit entre en
contact avec ceux-ci.82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
31No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
13 Formaldéhyde Préparation pour durcir les
ongles5 % calculés en aldéhyde for-
miqueProtéger les cuticules parun corps gras (
3).
14 Hydroquinone (2) a) Colorant d’oxydation
pour la coloration des
cheveux:2% a) 84/415/CEE
1. Usage général 1. Ne pas employer pour
la coloration des cils et
des sourcils
Rincer immédiatement
les yeux si le produit
entre en contact avec
ceux -ci
Contient de l’hydroqui-
none
2. Usage professionnel 2. Réservé aux profession-
nels.
Contient de l’hydroqui-none
Rincer immédiatementles yeux si le produit
entre en contact avec
ceux -ci
Hydroquinone b) Agent d’éclaircissement 2% b) yq )g
localisé de la peau—Contient de l’hydroqui-
none
—Éviter le contact avec
les yeux
—Appliquer uniquement
sur des petites surfaces
—En cas d’irritation, cess-
er l’usage82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
32No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
—À ne pas utiliser sur des
e n f a n t sâ g é sd em o i n s
de 12 ans.
15a Potasse caustique ou soude
caustiquea) Solvant des cuticules des
onglesa) 5 % en poids (4) a) Contient un agent alcal-
in. Éviter tout contact
avec les yeux. Danger
de cécité. À tenir horsde portée des enfants96/41/CE
b) Produits pour le défrisage
des cheveuxb) b)
1. Usage général 1. 2 % en poids (4) 1. Contient un agent
alcalin. Éviter toutcontact avec lesyeux. Danger decécité. À tenir horsde portée desenfants
2. Usage professionnel 2. 4,5 % en poids (4) 2. Réservé aux pro-
fessionnels. Évitertout contact avecles yeux. Dangerde cécité
c) Régulateur de pH c) jusqu’au pH 12,7 c) À tenir hors de portée
des enfants. Éviter tout
contact avec les yeux
—D é p i l a t o i r e s
d) Autres usages comme ré-
gulateur de pHd) jusqu’au pH 1182/368/CEE
76/768/CEE - - - I
33No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
15b H y d r o x y d ed el i t h i u m a) Produits pour le défrisage
des cheveux96/41/ CE
1. Usage général 1. 2 % en poids (4) 1. Contient un agent
alcalin. Éviter toutcontact avec lesyeux. Danger decécité. À tenir horsde portée desenfants
2. Usage professionnel 2. 4,5 % en poids (4) 2. Réservé aux pro-
fessionnels. Évitertout contact avecles yeux. Dangerde cécité.
b) Autres usages
15c H y d r o x y d ed ec a l c i u m a) Produits pour le défrisage
des cheveux à deux com-
posants: l’hydroxyde de
calcium et un sel de gua-nidine7% e n p o i d s d ’ h y d r o -xyde de calcium Contient un agent alca-lin. Éviter tout contact
avec les yeux. Danger
de cécité. À tenir horsde portée des enfants
b) Autres usages
16 α-naphtol T einture capillaire 0,5 % Contient du α-naphtol 82/368/ CEE
17 N i t r i t ed es o d i u m a Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec les
amines secondaires et/ou
tertiaires ou d’autres sub-
stances qui forment des ni-trosamines.
18 Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 %
19 Phénol et ses sels alcalins Savons et shampooings 1 % calculé en phénol Contient du phénol.
92/86/ C E E --- s u p p r i m é82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
34No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
21 Quinine et ses sels a) Shampooings a) 0,5 % calculé en quinine
base
b) Lotions capillaires b) 0,2 % calculé en quinine
base
22 Résorcine (1) a) Coloration d’oxydation
pour la coloration des
cheveux:a) 5 % a)
1. Usage général 1. Contient de la résor-
cine. Bien rincer les
cheveux après applica-
tion. Ne pas employerpour la coloration des
cilsetdessourcils cils et des sourcils.
Rincer immédiatement
les yeux si le produit
entre en contact avec
ceux -ci
2. Usage professionnel 2. Réservé aux profession-
nels. Contient de la ré-
sorcine.
Rincerimmédiatement Rincer immédiatement
les yeux si le produit
entre en contact avec
ceux -ci
b) Lotions capillaires et
shampooingsb) 0,5 % b) Contient de la résorcine
23 a) Sulfures alcalins a) Dépilatoires a) 2 % calculés en soufre pH
±12,7a) Tenir à l’écart des en-
fants. Éviter tout con-
tact avec les yeux
b) Sulfures alcalinoterreux b) Dépilatoires b) 6 % calculés en soufre pH
±12,7b) Tenir à l’écart des en-
fants. Éviter tout con-
tact avec les yeux82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
35No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
24 Sels zinciques hydrosolubles
àl’exception des sulfophéna-
t e sd ez i n ce td el ap y r i t h i o -
ne de zinc1%c a l c u l ée nz i n c
25 Zinc sulfophénate Déodorants, antiperspirantset lotions astringentes 6 % calculés en % de matiè-re anhydre Éviter tout contact avecles yeux.
26 Monofluorophosphate d’am-monium Produits d’hygiène buccale 0,15 % Calculée en F . Encas de mélange avec d’autres
composés fluorés autorisés
par la présente annexe, laconcentration maximale en F
reste fixée à 0,15 %.Contient du monofluoro-
phosphate d’ammonium.
27 Monofluorophosphate de so-dium idem 0,15 % idem Contient du monofluoro-
phosphate de sodium.
28 Monofluorophosphate depotassium idem 0,15 % idem Contient du monofluoro-
phosphate de potassium.
29 Monofluorophosphate decalcium idem 0,15 % idem Contient du monofluoro-
phosphate de calcium.
30 Fluorure de calcium idem 0,15 % idem Contient du fluorure de
calcium.
31 Fluorure de sodium idem 0,15 % idem Contient du fluorure de
sodium.
32 Fluorure de potassium idem 0,15 % idem Contient du fluorure de
potassium.
33 Fluorure d’ammonium idem 0,15 % idem Contient du fluorure d’am-
monium.
34 Fluorure d’aluminium idem 0,15 % idem Contient du fluorure d’alu-
minium.
35 Fluorure stanneux idem 0,15 % idem Contient du fluorure
stanneux.82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
36No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
36 Hydrofluorure de cétylamine
(hydrofluorure d’hexadécyla-
mine)idem 0,15 % idem Contient de l’hydrofluo-
rure de cétylamine
37 Dihydrofluorure de bis-(hy-
droxyéthyl) aminopro-
pyl-N-hydroxyéthyl -octadécy-
lamineidem 0,15 % idem Contient du dihydrofluoru-
re de bis-(hydroxyéthyl)
aminopropyl -N-hydroxyé-
thyl-octadécylamine
38 Dihydrofluorure de N, N ΄,
N΄-tri (polyoxyéthylè-
ne)-N-hexadécyl -propylène-
diamineidem 0,15 % idem Contient du dihydrofluoru-
re de N, N ΄,N΄-tri(poly-
oxyéthylène) -N-hexadé-
cyl-propylènediamine
39 Hydrofluorure d’octadécény-
lamineidem 0,15 % idem Contient de l’hydrofluo-
rure d’octadécénylamine
40 Silicofluorure de sodium idem 0,15 % idem Contient du silicofluorure
de sodium
41 Silicofluorure de potassium idem 0,15 % idem Contient du silicofluorure
de potassium
42 Silicofluorure d’ammonium idem 0,15 % idem Contient du silicofluorure
d’ammonium
43 Silicofluorure de magnésium idem 0,15 % idem Contient du silicofluorure
de magnésium
44 Dihydroxyméthyl -1,3-thio-
ne-2-imidazolidinea) Préparations pour les
soins capillaires
b) Préparations pour les
soins des onglesa) jusqu’à 2 %
b) jusqu’à 2 %a) Interdit dans les aérosols
(sprays)
b) Le pH du produit prêt à
l’emploi doit être infé-rieur à 4Contient de la dihydroxy-méthyl -1,3-thione -2-imida-
zolidine86/179/CEE
45 Alcool benzylique Solvants, parfums et compo-
sitions parfumantes82/368/CEE82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
37No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
46 Méthyl -6-coumarine Produits d’hygiène buccale 0,003 % 83/191/CEE
47 Fluorhydrate de nicométha-
nolProduits d’hygiène buccale 0,15 % calculé en F Contient du fluorhydratede nicométhanol 84/415/CEE
En cas de mélange avecd’autres composés fluorés
autorisés par la présente an-
nexe, la concentration maxi-male en F reste fixée à
0,15 %
48 Nitrate d’argent Uniquement pour les pro-
d u i t sd e s t i n é sàl ac o l o r a t i o n
d e sc i l se ts o u r c i l s4% —Contient du nitraté
d’argent
—Rincer immédiatement
les yeux si le produitentre en contact avec
ceux -ci
49 D i s u l f u r ed es é l é n i u m Shampooings antipelliculai-
res1% Contient du disulfure desélénium
Éitl tt l85/391/CEE
Éviter le contact avec les
yeux et la peau endomma-gée
50 Hydroxychlorures d’alumi-nium et de zirconium hydra-
tés
Al
xZr(OH) yClzet leur com-
plexe avec la glycineAntiperspirants 20 % d’hydroxychlorured’aluminium et de zirconium
anhydre
5,4 % exprimé en zirconium1. Le rapport entre les
nombres d’atomes d’alu-
minium et de zirconium
doit être compris entre 2et 10Ne pas appliquer sur la
peau irritée ouendommagée
2. Le rapport entre les
nombres d’atomes
(Al+Zr) et de chlore doit
être compris entre 0,9 et2,1
3. Interdit dans les généra-
teurs d’aérosols (sprays)82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
38No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
51 Hydroxy -8-Quino -léine et
son sulfateAgent stabilisant de l’eauoxygénée dans les prépara-
tions pour traitements capil-
laires destinées à être rin-cées0,3 % calculé comme base 88/233/ CEE
Agent stabilisant de l’eau
oxygénée dans les prépara-
tions pour traitements capil-
laires non -rincées0,03 % calculé comme base
52 Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools
éthylique et iso -propylique5 % calculé en % des alcools
éthylique et iso -propylique87/137/ CEE
53 Acide étidronique et ses sels
(Acide1 -hydroxyéthylide-
ne-diphosphonique et ses
sels)a) Produits de soins capill-
aires1,5 % exprimés en acide éti-
dronique
0,2 % exprimés en acide éti-
dronique88/233/ CEE - - - 89/174/CEE - - -
supprimé
b) Savons
54 Phénoxypropanol —Uniquement pour les pro-
duits rincés2,0 % Comme agent conservateur:voir annexe VI première
partie, n °43
—Interdit dans les produits
d’hygiène buccale82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
39No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
55 A c é t a t ed ep l o m b Uniquement pour la teinture
des cheveux0,6 % calculé en plomb Tenir à l’écart des enfants.Éviter tout contact avec
les yeux. Laver les mains
après usage. Contient del’acétate de plomb. Ne pas
utiliser pour teindre les
cils, sourcils et les mousta-ches. Arrêter l’usage en
cas d’irritation de la peau90/121/CEE
56 Fluorure de magnésium Produits d’hygiène buccale 0,15 % calculé en fluor. En
cas de mélange avec d’autres
composés fluorés autorisés
par la présente annexe, laconcentration maximale en
fluor reste fixée à 0,15 %Contient du fluorure de
magnésium91/184/CEE
57 Chlorure de strontium(hexahydraté) a) Dentifrices 3,5 % exprimés en stron-tium. En cas de mélange
avec d’autres composés de
strontium autorisés par cetteannexe, la concentration
maximale en strontium reste
fixée à 3,5 %Contient du chlorure destrontium. Usage décon-
seillé aux enfants98/62/CE
b) Shampooings et produits
de soins du visage2,1 % calculés en strontium.En cas de mélange avec
d’autres composés de stron-
tium, la concentration maxi-male en strontium reste
fixée à 2,1 %82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
40No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
58 Acétate de strontium (hémi-
hydraté)Dentifrices 3,5 % exprimés en stron-tium. En cas de mélange
avec d’autres composés de
strontium autorisés par cetteannexe, la concentration
maximale en strontium reste
fixée à 3,5 %.Contient de l’acétate destrontium. Usage décon-
seillé aux enfants.92/86/ CEE
59 T alc: silicate de magnésium
hydratéa) Produits pulvérulents
pour les enfants de moins
de 3 ansa) Tenir à l’écart du nez et
de la bouche de l’enfant94/32/CE
C4, JO noL 273 du 25. 10.
1 9 9 4 ,p .3 8
b) Autres produits
60 Dialkanolamides d’acides
grasT eneur maximale en dialka-nolamine: 0,5 % — Ne pas employer avec des
agents nitrosants.92/86 /CEE
— Teneur maximale en dial-
kanolamine: 5 % (con-
cerne les matières pre-
mières).
— Teneur maximale en
N- - -nitrosokanolamines:
50μg/kg.
— Conserver dans des réci-
pients ne contenant pas
de nitrites.82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
41No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
61 Monoalkanolamines T eneur maximale en dialka-
nolamine: 0,5 %— Ne pas employer avec des
agents nitrosants92/86/ CEE
— Pureté minimale: 99 %.
— Teneur maximale en alka-
nolamines secondaires:
0,5 % (concerne les ma-
tières premières)
— Teneur maximale en N-ni-
trosodialkanolamines: 50
μg/kg
— Conserver dans des réci-
pients ne contenant pas
de nitrites
62 Trialkanolamines a) Produits non rincés a) 2,5 % a) b)
b) Autres produits — Ne pas employer avec des
agents nitrosants
— Pureté minimale: 99 %
— Teneur maximale en alka-
nolamines secondaires:
0,5 % (concerne les ma-
tières premières)
— Teneur maximale en
N- - -nitrosodialkanola-
mines: 50 μg/kg
— Conserver dans des réci-
pients ne contenant pas
de nitrites82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
42No
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetageRestrictions
SubstancesNo
d’ordreConditions d’emploi et
avertissements à reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage Autres limitations et exigencesConcentration maximale autori-
s é ed a n sl ep r o d u i t sc o s m é t i q u e
finiChamp d’application et/ou
usageSubstances
a f e d c b
63 H y d r o x y d ed es t r o n t i u m Régulateur du pH dans les
produits dépilatoires3,5 % exprimé en strontiumpH maximal: 12,7 — T enir hors de portée
des enfants94/32/CE
— Éviter le contact avec
les yeux
64 Peroxyde de strontium Produits pour soins capillai-res rincés, usage profession-
nel4,5 % exprimé en strontiumdans le produit prêt à l’em-
ploiTo u s l es p r o d u i t s d o i v en t s a -tisfaire aux exigences en ma-
tièredeperoxyded’hydro— Éviter le contact avec
les yeux
nel ploi tièredep e r o x y ded’hydro-
gène— Rincer immédiatement
les yeux si le produitentre en contact avec
entreencontactavec
ceux -ci
— Usage professionnel gp
— Porter des gants appro-
priés
(1) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique e n chacune de ces
substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne dépasse pas l’unité.
(2) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produits cosmétique en chacune en chacune
de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne dépasse pas 2.
(3) Uniquement si la concentration est supérieure à 0,05 %.82/368/CEE
(4)La quantité d’hydroxyle de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en poids d’hydroxyle de sodium. En cas de mélanges, la somme ne doit pas dépas ser les limites
données à la colonne d.96/41/CE82/368/CEE
76/768/CEE - - - I
43DEUXIÈME PAR TIE
LISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES
restrictionsConditions d’emploi et av-
Numéro
d’ordreSubstancesChamp d’application et/ou
usageConcentration maximale
autorisée dans le produit
cosmétique finiAutres limitations et exi-
gencesConditionsdemploietav
ertissements à reprendre
obligatoirement sur l’éti-
quetageAdmis jusqu’au
a b c d e f g
95/34/CE - - - supprimé86/199/C E E --- 8 8 /667/CEE
76/768/CEE - - - I
44ANNEXE IV
PREMIÈRE PAR TIE
LISTE DES COLORANTS QUE PEUVENT CONTENIR LES
PRODUITS COSMÉTIQUES (1)
Champ d’application
Colonne 1 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques.
Colonne 2 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques à
l’exception des produits cosmétiques destinés à
être appliqués à proximité des yeux et notamment
des produits de maquillage et de démaquillage desyeux.
Colonne 3 = Colorants admis uniquement pour les produits cos-
métiques qui ne sont pas destinés à entrer en con-tact avec les muqueuses.
Colonne 4 = Colorants admis uniquement pour les produits cos-
métiques qui sont destinés à n’entrer qu’en brefcontact avec la peau.
Numéro de la couleur
indexoudénomina ColorationChamp d’application
Autreslimitationsetexigences(2) indexou dénomina-
tionColoration
1 2 3 4Autres limitations et e xigences (2)
10006 verte X
10020 verte X
10316 (3) jaune X
11680 jaune X
11710 jaune X
11725 orange X
11920 orange X
12010 rouge X
91/184/ C E E --- s u p p r i m é
12085 (3) rouge X 3 % max. dans le produit fini
12120 rouge X
12150 rouge X
12370 rouge X
12420 rouge X
12480 brune X
12490 rouge X
12700 jaune X 89/174/ C E E --- s u p p r i m é
13015 jaune Χ Ε105
88/233/ C E E --- s u p p r i m é
14270 orange X E1 0 3
14700 rouge X
14720 rouge X E1 2 2
14815 rouge X E1 2 5
15510 (3) orange X
15525 rouge X76/768/CEE
86/179/C E E --- 8 8 /667/CEE
76/768/CEE - - - I
45Numéro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)Champ d’application
ColorationNuméro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)
4 3 2 1Coloration
15580 rouge X
91/184 /C E E --- s u p p r i m é
15620 rouge X
15630 (3) rouge X 3 % maximum dans le produit
fini
15800 rouge X 89/174 /C E E --- s u p p r i m é
15850 (3) rouge Χ
15865 (3) rouge X
15880 rouge X
15980 orange X E1 1 1
15985 (3)j a u n e X E1 1 0
16035 rouge X
16185 rouge X E1 2 3
16230 orange X
16255 (3) rouge X E1 2 4
16290 rouge X E1 2 6
17200 (3) rouge X 90/121 /CEE
18050 rouge X
18130 rouge X
18690 jaune X
18736 rouge X
18820 jaune X
18965 jaune X
19140 (3) jaune X E1 0 2
20040 jaune X T eneur maximale de 5 ppm en
3,3’-diméthylbenzidine dans le
colorant
20170 orange X
21100 jaune X T eneur maximale de 5 ppm en3,3’-dichlorobenzidine dans le
colorant
20470 noire X 89/174/CEE - - - supprimé
21108 jaune X idem
21230 jaune X
24790 rouge X
26100 rouge X Critères de pureté:
aniline±0,2 %
2 --- n a p h t o l ±0,2 %
4 --- a m i n o a z o b e n z è n e ±0,1 %
1 --- ( p h e n y l a z o ) --- 2 --- n a p h t o l ±
3%1- - -[[2- - -(phenylazo)phenyl]azo]
- - -2 naphtalenol ±2%92/86 /CEE86/179/CEE
76/768/CEE - - - I
46Numéro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)Champ d’application
ColorationNuméro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)
4 3 2 1Coloration
27290 (3)r o u g e X E1 5 2
27755 noire X E 152
28440 noire X E1 5 1
40215 orange X
40800 orange X
40820 orange X E 160 e
40825 orange X E1 6 0f
40850 orange X E 161 g
42045 bleue X 90/121 /CEE —90/121 /C E E ---
supprimé
42051 (3) bleue Χ E 131
42053 verte X
42080 bleue X X
42090 bleue
42100 verte X
42170 verte X 89/174/CEE - - - supprimé
42510 violette Χ
42520 violette X 5 ppm maximum dans le produit
fini
90/121 /C E E --- s u p p r i m é
42735 bleue X
44045 bleue X 90/121 /CEE —90/121/CEE - - -
supprimé
45100 rouge X
91/184/ C E E --- s u p p r i m é
91/184/ C E E --- s u p p r i m é
45190 violette X 89/174/CEE - - - supprimé
45220 rouge Χ
45350 jaune X 6 % maximum dans le produit
fini
45370 (3) orange X T eneur maximale de 1 % enfluo-
rescéine et de 2 % en monobro-mofluorescéine
45380 (3) rouge X idem
45396 orange X Lorsqu’il est employé pour les
lèvres le colorant est admis uni-quement sous forme d’acidelibre à la concentration maxi-male de 1 %
45405 rouge X T eneur maximale de 1 % enfluorescéine et de 2 % enmonobromofluorescéine86/179/CEE
76/768/CEE - - - I
47Numéro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)Champ d’application
ColorationNuméro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)
4 3 2 1Coloration
45410 (3) rouge X idem
45425 rouge X T eneur maximale de 1 % en
fluorescéine et de 3 % enmonoiodofluorescéine
45430 (3) rouge X E 127 idem
47000 jaune X 89/174 /C E E --- s u p p r i m é
47005 jaune Χ Ε104
50325 violette X
50420 noire X
51319 violette X
58000 rouge X
59040 verte X
60724 violette X
60725 violette X
60730 violette X
61565 verte X
61570 verte X
61585 bleue X
62045 bleue X
69800 bleue X E1 3 0
69825 bleue X
71105 orange X
73000 bleue X
73015 bleue X E1 3 2
73360 rouge X
73385 violette X
73900 violette X 92/86/CEE - - - supprimé
73915 rouge X
74100 bleue X
74160 bleue X
74180 bleue X 92/86/CEE - - - supprimé
74260 verte X
75100 jaune X
75120 orange X E 160 b
75125 jaune X E 160 d
75130 orange X E 160 a
75135 jaune X E 161 d
75170 blanche X
75300 jaune X E1 0 086/179/CEE
76/768/CEE - - - I
48Numéro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)Champ d’application
ColorationNuméro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)
4 3 2 1Coloration
75470 rouge X E1 2 0
75810 verte X E1 4 0e tE1 4 1
77000 blanche X E1 7 3
77002 blanche X
77004 blanche X
77007 bleue X
77015 rouge X
77120 blanche X
77163 blanche X
77220 blanche X E1 7 0
77231 blanche X
77266 noire X
77267 noire X
77268:1 noire X E1 5 3
77288 verte X exempt d’ion chromate 87/137/CEE
77289 verte X exempt d’ion chromate
77346 verte Χ 86/179/CEE
77400 brune X
77480 brune X E1 7 5
77489 orange X E1 7 2
77491 rouge X E1 7 2
77492 jaune X E1 7 2
77499 noire X E1 7 2
77510 bleue X Exempt d’ion cyanure
77713 blanche X
77742 violette X
77745 rouge X
77820 blanche X E1 7 4
77891 blanche X E1 7 1
77947 blanche X
Lactoflavine jaune X E1 0 1
Caramel brune X E1 5 0
Capsantéine,
capsorubineorange X E1 6 0c
R o u g ed eb e t t e r a v e ,
bétaninerouge X E1 6 2
Anthocyanes rouge X E1 6 286/179/CEE
76/768/CEE - - - I
49Numéro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)Champ d’application
ColorationNuméro de la couleur
index ou dénomina-
tionAutres limitations et exigences (2)
4 3 2 1Coloration
Stéarates d’alumi-
nium, de zinc, dema-gnésium et de cal-ciumblanche
X
Bleu de
bromothymolbleue X
Ver t d e
bromocrésolverte X
Acid Red 195 rouge X 88/233/CEE
(1) Sont également admis les laques ou sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l’emploi
n’est pas interdit à l’annexe II ou qui ne sont pas exclues du champ d’application de la présente directiveaux termes de l’annexe V .
(
2) Les colorants dont le numéro est assorti de la lettre E conformément aux dispositions des directives CEE
de 1962, relatives aux denrées alimentaires et aux colorants doivent remplir les conditions de puretéstipulées dans ces directives. Ils continuent à être soumis aux critères généraux repris à l’annexe III de la
directive de 1962 relative aux colorants lorsque le numéro E a été supprimé de cette directive.
(
3) Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont égale-
ment admis. Ils doivent satisfaire au test d’insolubilité qui sera déterminé selon la procédure prévue à
l’article 8.86/179/ CEE86/179/CEE
76/768/CEE - - - I
50DEUXIÈME PARTIE
LISTE DES COLORANTS PROVISOIREMENT ADMIS QUE
PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES (1)
Champ d’application
Colonne 1 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques.
Colonne 2 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques à
l’exception des produits cosmétiques destinés àêtre appliqués à proximité des yeux et notamment
des produits de maquillage et de démaquillage des
yeux.
Colonne 3 = Colorants admis uniquement pour les produits cos-
métiques qui ne sont pas destinés à entrer en
contact avec les muqueuses.
Colonne 4 = Colorants admis uniquement pour les produits cos-
métiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref
contact avec la peau.
Numéro de la
couleur indexColorationChamp d’application
Autres limitations et exi- Admis jus- couleurindex
ou dénomina-
tionColoration
1 2 3 4Autreslimitationsetexi
gencesAdmisjus
qu’au
92/86/ C E E --- s u p p r i m é
(1) Sont également admis les laques ou sels de ces colorants qui contiennent des sub-
stances dont l’emploi n’est pas interdit à l’annexe II ou qui ne sont pas exclues du
champ d’application de la présente directive aux termes de l’annexe V .86/179/CEE
76/768/CEE - - - I
51ANNEXE V
LISTE DES SUBSTANCES EXCLUES DU CHAMP D’APPLICA-
TION DE LA DIRECTIVE
5. Strontium et ses composés, à l’exception du lactate de
strontium, du nitrate de strontium et du polycarboxylate de
strontium inscrits à l’annexe II, du sulfure de strontium, duchlorure de strontium, de l’acétate de strontium, de l’hydro-
xyde de strontium et du peroxyde de strontium dans les
conditions prévues à l’annexe III première partie et des la-ques, pigments ou sels de strontium des colorants figurant
avec la référence (3) à l’annexe IV première partie.76/768/CEE
90/121/CEE - - - supprimé
87/137/CEE - - - supprimé90/121/CEE - - - supprimé
83/341/CEE - - - supprimé
94/32/CE
90/121/CEE - - - supprimé
91/184/CEE - - - supprimé
90/121/CEE - - - supprimé
86/179/CEE - - - supprimé84/415/CEE - - - supprimé
76/768/CEE - - - I
52ANNEXE VI
LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS QUE PEUVENT CON-
TENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES
PRÉAMBULE
1. On entend par agents conservateurs les substances qui sont
ajoutées comme ingrédient à des produits cosmétiques prin-
cipalement pour inhiber le développement de micro-organis-m e sd a n sc e sp r o d u i t s .
2 . Àd ’ a u t r e sc o n c e n t r a t i o n sq u ec e l l e sp r é v u e sd a n sl ap r é s e n -
te annexe, les substances pourvues du symbole (*) peuventêtre également ajoutées aux produits cosmétiques à d’autres
fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par
exemple comme déodorant dans les savons ou agent antipel-liculaire dans les shampooings.
3. D’autres substances employées dans la formule des produits
cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétésantimicrobiennes et peuvent de ce fait contribuer à la
conservation de ces produits, comme par exemple de nom-
breuses huiles essentielles et quelques alcools. Ces substan-ces ne figurent pas dans la présente annexe.
4. Dans la présente liste, on entend par:
— sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium,
magnésium, ammonium et éthanolamines; des anions
chlorure, bromure, sulfate, acétate
— esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle,
d’iso-propyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle.
5. T ous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des
substances de la présente annexe et libérant du formaldéhy-
de doivent reprendre obligatoirement sur l’étiquetage la
mention «contient du formaldéhyde» dans la mesure où laconcentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse
0,05 %.86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
53PREMIÈRE PARTIE
LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS ADMIS
Numéro
d’ordreSubstances Concentration maximale autorisée Limitation et exigencesConditions d’emploi et d’avertisse-
ments à reprendre obligatoirement sur
l’étiquetage
a b c d e
1 Acide benzoïque, ses sels et ses esters (*) 0,5 % (acide)
2 Acide propionique et ses sels (*) 2%( a c i d e )
3 Acide salicylique et ses sels (*) 0,5 % (acide) À ne pas utiliser dans les prépara-
tions destinées aux enfants en
dessous de 3 ans à l’exception des
shampooingsN ep a se m p l o y e rp o u rl e ss o i n sd’enfants en dessous de 3 ans (
1)
4 A c i d es o r b i q u ee ts e ss e l s( * ) 0,6 % (acide)
5 Formaldéhyde et paraformaldéhyde 0,2 % (sauf pour hygiène buccale)
01%( hièb l)Interdit dans les aérosols (sprays) 89/174/CEE
0,1 % (pour hygiène buccale)
Concentrations ex primées en for- Concentrationsexpriméesenfor-
maldéhyde libre
87/137/ C E E --- s u p p r i m é
7 O-phénylphénol et ses sels (*) 0,2 % exprimé en phénol
8 Sels de zinc du pyridine -1-oxy-2-thiol (*)
( p y r i t h i o n ed ez i n c )0,5 % A u t o r i s é sd a n sl e sp r o d u i t sr i n c é s ,interdits dans les produits pour
les soins buccaux
9 Sulfites et bisulfites inorganiques (*) 0,2 % exprimé en SO2 libre
10 Iodate sodique 0,1 % Uniquement pour les produits rin-
cés
11 1, 1, 1 -Trichloro -2-méthylpropanol -2
(Chlorobutanol)0,5 % Interdit dans les aérosols (sprays) Contient du chlorobutanol
(1) Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés pour les soins d’enfants en dessous de trois ans et qui restent en contact p rolongé avec la peau.86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
54Numéro
d’ordreConditions d’emploi et d’avertisse-
ments à reprendre obligatoirement sur
l’étiquetageLimitation et exigences Concentration maximale autorisée Substances
a e d c b
12 Acide p -hydroxybenzoïque, ses sels et es-
ters (*)0 , 4%( a c i d e )p o u ru ne s t e r
0 , 8 %( a c i d e )p o u rl e sm é l a n g e sd’esters
13 Acide déhydroacétique et ses sels 0,6 % (acide) Interdit dans les aérosols (sprays)
14 A c i d ef o r m i q u ee ts o ns e ld es o d i u m( + ) 0,5 % (exprimé en acide) 94/32/ CE
16 Thiosalicylate d’éthylmercure sodique
(Thiomersal)0,007 % (en Hg)
En cas de mélange avec d’autres
composés mercuriels autorisés parUniquement pour les produits de
maquillage et de démaquillage des
yeuxContient du thiosalicylate d’éthyl-
mercure sodique86/199/CEE
composésmercurielsautoriséspar
la présente directive, la concentra-tion maximale en Hg reste fixée à
0,007 %
17 Phénylmercure et ses sels (y compris le
borate)idem idem Contient des composés phényl-mercuriques
18 Acide undécylénique et ses sels (*) 0,2 % (acide) Voir annexe VI —2e partie, no8
19 Amno -5-bis(éthyl -2-hexyl) -1,3mthyl -5-per-
hydropyrimidine (*) -(Hexétidine)0,1 % 88/233/CEE - - - supprimé
20 Bromo -5-nitro -5d i o x a n e1 , 3 0,1 % Uniquement pour les produits rin-
cés
Éi lf i d i Éviter la formation de nitrosa-mines.
89/174/CEE - - - supprimé
21 Bromo -2n i t r o -2 propanediol 1,3 (Brono-
pol) (*)0,1 % Éviter la formation de nitrosa-mines
22 Alcool dichloro -2,4-benzylique (*) 0,15 %86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
55Numéro
d’ordreConditions d’emploi et d’avertisse-
ments à reprendre obligatoirement sur
l’étiquetageLimitation et exigences Concentration maximale autorisée Substances
a e d c b
23 Trichloro -3,4,4 〈carbanilide (*) (Triclocar-
ban)0,2 % Critères de pureté:
3-3΄-4-4΄-Tétrachloroazobenzèneban)3-3΄-4-4΄-Tétrachloroazo benzène
< 1 ppm
33΄44΄Tétrachloroazoxybenzène 3-3΄-4-4΄-Tétrachloroazoxybenzène
< 1 ppm
24 Parachloro -métacrésol (*) 0,2 % Interdit dans les produits destinés
àe n t r e re nc o n t a c ta v e cl e sm u -
queuses
25 Trichloro -2,4,4 ΄ hydroxy -2΄ diphé-
nyl-éther (*) (Triclosan)0,3 %
26 Parachlorométaxylénol (*) 0,5 %
27 Imidazolidinyl urée (*) 0,6 %
28 Polyhexaméthylène biguanide (chlorhy-
drate de) (*)0,3 %
29 Phénoxy -2-éthanol (*) 1,0 %
30 Hexaméthylène tétramine (*) (Méthéna-
mine)0,15 %
31 Chlorure de 1 -(3-chloroallyl) -3,5,7 -tria-
za-1-azonia adamantane0,2 %
32 1-Imidazolyl -1-(4-chlorophénoxy) 3,3 -di-
méthyl -butane -2-one (*)0,5 %
33 Diméthylol, diméthylhydantoïne (*) 0,6 %
34 Alcool benzylique (*) 1,0 %
35 1-Hydroxy -4-méthyl -6 (2,4,4 -trimé-
thyl-pentyl) 2 -piridon et son sel se mono-
éthanol amine (*)1,0 %
0,5 %P o u rl e sp r o d u i t sr i n c é sPour les autres produits
36 1,2-Dibrono -2,4-dicyanobutane 0,1 % N ep a se m p l o y e rd a n sl e s pro-
duits de protection solaire à une
concentration supérieure à
0,025 %92/86/CEE86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
56Numéro
d’ordreConditions d’emploi et d’avertisse-
ments à reprendre obligatoirement sur
l’étiquetageLimitation et exigences Concentration maximale autorisée Substances
a e d c b
37 Dibromo 3,3’ -dichloro 5,5’ -dihydroxy -2,2’
diphényl méthane (*)0,1 %
38 Isopropyl -métacrésol 0,1 %
39 Chloro -5-méthyl -2-isothiazoline -4-one-3
+m é t h y l -2-isothiazoline -4-one-3+d u
chlorure de magnésium et du nitrate de
magnésium0,0015 %( d ’ u nm é l a n g ed a n su n
rapport 3:1 de chlo-
ro-5-méthyl -2-isothiazoli -
ne-4-one-3e tm é t h y l -2-isothiazoli-
ne-4-one-3)89/174/ CEE
40 Benzyl -2-chloro -4phénol (chlorophène) 0,2 % 87/137/ CEE
41 Chloracétamide 0,3 % Contient du chloracétamide 88/233/CEE
42 Bis-(p-chlorophényldiguanide 1,6 -hexane
(+): acétate, gluconate et chlorhydrate
(Chlorhexidine)0,3 %exprimés en chlorhéxidine
43 Phénoxypropanol 1,0 % Uniquement pour les produits rin-
cés
44 Alkyl(C12- - -C22)triméthyl ammonium,bromure de, chlorure de (*) 0,1 % 91/184/ CEE
45 4 , 4 --- D i m é t h y l --- 1 , 3 --- o x a z o l i d i n e 0,1 % Le pH du produit fini ne doit pas
être inférieur à 6.
46 N- - -(Hydroxyméthyl)-N-(dihydroxymé-thyl-1,3-dioxo-2,5-imidazolidinyl-4)-N-(hy-
droxyméthyl) urée0,5 %
47 1,6-Di-(4-amidinophénoxy)-n-hexane
(Hexamidine) et ses sels (incluant l’isé-
thionate et le p-hydroxybenzoate) (+)0,1 % 92/86/CEE86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
57Numéro
d’ordreConditions d’emploi et d’avertisse-
ments à reprendre obligatoirement sur
l’étiquetageLimitation et exigences Concentration maximale autorisée Substances
a e d c b
48 Glutaraldéhyde (1,5 -pentanedial) 0,1 % Interdit dans les aérosols (sprays) Contient de la glutaraldéhyde
dans la mesure où la concentra-
tion en glutaraldéhyde dans le
produit fini dépasse 0,05 %94/32/ CEE
49 5 -éthyl -3,7-dioxa -1-azabicyclo [3.3.0] oc-
tane0,3 % Interdit dans les produits pourhygiène buccale et dans les pro-
d u i t sd e s t i n é sa u xm u q u e u s e s
50 3-(p-chlorophénoxy) -propane -1,2 diol
(chlorphénésine)0,3 % 96/41/ CE
51 Hydroxyméthylaminoacétate de sodium
(hydroxyméthylglycinate de sodium)0,5 %
52 Chlorure d’argent déposé sur dioxyde detitane 0,004 % exprimé en AgCl 20 % AgCl (m/m) sur TiO 2.I n t e r -
dit dans les produits pour les en-
fants de moins de trois ans, dans
les produits d’hygiène buccale etdans les produits destinés à être
appliqués autour des yeux ou sur
les lèvres
53 Chlorure de benzéthonium 0,1 % Produits de rinçage uniquement 97/45 /CE
54 Chlorure, bromure et saccharinate de
benzalkonium (+)0,1 % calculé en chlorure de ben-zalkonium Éviter le contact avec les yeux 98/62/CE86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
58DEUXIÈME PARTIE
LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS PROVISOIREMENT ADMIS
Numéro
d’ordreSubstancesConcentration maximale
autoriséeLimitations et exigencesConditions d’emploi et
d’avertissement à reprendre
obligatoirement sur
l’étiquetageAdmis jusqu’au
a b c d e f
89/174/CEE - - - supprimé
96/41/CE - - - supprimé
89/174/CEE - - - supprimé
91/184/CEE - - - supprimé
89/174/CEE - - - supprimé
91/184/CEE - - - supprimé
88/233/CEE - - - supprimé
87/137/CEE - - - supprimé
88/233/CEE - - - supprimé
87/137/CEE - - - supprimé
88/233/CEE - - - supprimé
95/34/CE - - - supprimé
98/62/CE - - - supprimé
91/184/CEE - - - supprimé
88/233/CEE - - - supprimé
89/174/CEE - - - supprimé
92/86/CEE - - - supprimé
21 Benzylhémiformal 0,03 % Uniquement pour les produits rin-
cés30. 6. 1999 94/32/CE - - - 98/62/CE
88/233/CEE - - - supprimé86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
59Numéro
d’ordreAdmis jusqu’auConditions d’emploi et
d’avertissement à reprendre
obligatoirement sur
l’étiquetageLimitations et exigencesConcentration maximale
autoriséeSubstances
a f e d c b
89/174/CEE - - - supprimé
94/32/CE - - - supprimé
29 3-Iodo-2-propynyl butylcarbamate (iodo-
propynyl butylcarbamate)0,05 % N ep a su t i l i s e rd a n sl e sp r o d u i t spour l’hygiène buccale et pour les
lèvres30. 6. 1999 98/62/CE
96/41/CE - - - supprimé86/199/CEE
76/768/CEE - - - I
60ANNEXE VII
LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS QUE PEUVENT CON-
TENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES
Les filtres ultraviolets au sens de la présente directive sont des substances qui, contenues dans des
produits cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer certaines radiations
pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations.
Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres produits cosmétiques, dans les limites et conditions fixées à
la présente annexe.
D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les produits cosmétiques uniquement pour la protection des
produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.
PREMIÈRE PARTIE
LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS ADMIS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS
COSMÉTIQUES
Numéro
d’ordreSubstancesConcentration
maximale
autoriséeAutres
limitations et
exigencesConditions d’emploi
et d’avertissement à
reprendre
obligatoirement sur
l’étiquetage
(a) (b) (c) (d) (e)
1A c i d e 4 -aminobenzoïque 5%
2 S u l f a t ed em é t h y l ed e N,N, N -trimé-
thyl [(oxo -2 bornylidène -3) méthyl] -4
anilinium6%
3 Homosalate (DCI) 10 %
4 Oxybenzone (DCI) 10 % Contient de l’oxy-
benzone (1)
93/47/ C E E --- s u p p r i m é
6 Acide 2 -phényl -benzimidozol 5 sulfo-
nique et ses sels de potassium, de so-
dium et de triéthanolamine8%
(exprimé enacide)
7 3,34 -(1,4 -phénylènediméthylène)
bis(7,7 -diméthyl -2-oxobicy -
clo-[2,2,1]hept1 -ylméthanesulfonique
acide) et ses sels10 %
(exprimé enacide)94/32/ CE
8 1 - ( 4 --- t e r t --- b u t y l p h é n y l ) - 3 - ( 4 - m é t h o x y -
phényl)propane-1,3-dione5% 93/47/ CEE
9 Acide alpha -(oxo -2- bornylidè-
ne-3)-toluène4 -sulfonique et ses sels6%
(exprimé enacide)94/32/ CE
10 2-cyano -3,3-diphényl -acide acrylique,
ester 2 -éthylhexyl (Octocrylène)10 % (en
acide)95/34/ CE
11 Polymère de N -{(2 et 4) -[(2-oxo-
born -3-ylidène)méthyl]benzyl}acryla-
mide6% 96/41/ CE
12 Méthoxycinnamate d’octyle 10 % 97/45/ CE83/574/CEE
76/768/CEE - - - I
61Numéro
d’ordreConditions d’emploi
et d’avertissement à
reprendre
obligatoirement sur
l’étiquetageAutres
limitations et
exigencesConcentration
maximale
autoriséeSubstances
(a) (e) (d) (c) (b)
13 Éthyl-4-aminobenzoate éthoxylé
(PEG-25 PABA)10 % 98/62/CE
14 Isopentyl-4-méthoxycinnamate (Iso-
amyl p-Methoxycinnamate)10 %
15 2,4,6- Trianilino- p-carbo-2’-éthylhexyl-
l’oxy)-1,3,5-triazine (Octyl Triazone)5%
16 Phénol,2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-mé-thyl-6-(2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétramé-
thyl-l-(triméthylsilyl)oxy)-disiloxa-
nyl)propyl)) (Drometrizole Trisiloxa-ne)15 %
17 Acide benzoïque, 4,4-((6-6-(((1,1-di-méthyléthyl)amino)carbonyl)phé-
nyl)amino) 1,3,5-triazine-2,4-diyl)dii-
mino)bis-,bis(2-éthylhexyl)ester)10 %
18 3-(4’-Méthylbenzylidène)-d-l camphre(4-Methylbenzylidene Camphor) 4%
19 3-Benzylidène camphre (3-Benzy-lidène Camphor) 2%
20 2-Éthylhexyl salicylate (octyl-salicy-late) 5%
(1) Mention non exigée si la concentration est égale ou inférieure à 0,5 % et si la substance n’est utilisée que
pour protéger le produit.83/574/CEE
76/768/CEE - - - I
62DEUXIÈME PARTIE
LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS QUE PEUVENT PROVI-
SOIREMENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES
Numéro
d’ordreSubstancesConcentration
maximale
autoriséeAutres
limitations
et
exigencesConditions d’emploi
et d’avertissement à
reprendre
obligatoirement sur
l’étiquetageAdmis
jusqu’au
a b c d e f
92/86/ C E E --- s u p p r i m é
98/62/CE - - - supprimé
92/86/ C E E --- s u p p r i m é
5 4-(diméthylamino) -benzoate
d’éthyl -2h e x y l e8% 30. 6. 1999 98/62/CE
98/62/CE - - - supprimé
98/62/CE - - - supprimé
97/45/ C E --- s u p p r i m é
92/86/ C E E --- s u p p r i m é
17 Acide 2 -hydroxy 4 -méthoxy
5-sulfonique et son sel sodique
(Sulisobenzone et Sulisobenzo-ne sodique)5%(exprimé enacide) 30. 6. 1999 98/62/CE
94/32/ C E --- s u p p r i m é
98/62/CE - - - supprimé
98/62/CE - - - supprimé
94/32/ C E --- s u p p r i m é
29 Salicyclate (SIC! Salicylate) d’i-
sopropyl -4b e n z y l e4% 30. 6. 1999 98/62/CE
93/47/ C E E --- s u p p r i m é
98/62/CE - - - supprimé
96/41/ C E --- s u p p r i m é89/174/CEE
76/768/CEE - - - I
63ANNEXE VIII
 93/35/CEE