1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 1
Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions
►B DIRECTIVE 96/5/CE DE LACOMMISSION
du 16 février 1996
concernantlespréparationsàbasedecéréalesetlesalimentspourbébésdestinésauxnourrissons
et enfants en bas âge
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(JO L 49 du 28.2.1996, p. 17)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 98/36/CE de la Commission du 2 juin 1998 L167 23 12.6.1998
►M2Directive 1999/39/CE de la Commission du 6 mai 1999 L124 8 18.5.1999
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 2
▼B
DIRECTIVE 96/5/CE DE LACOMMISSION
du 16 février 1996
concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour
bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 89/398/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, relative au
rapprochement des législations des États membres concernant lesdenrées alimentaires destinées à une alimentation particulière(
1), et
notamment son article 4,
considérantquelesmesurescommunautairesenvisagéesparlaprésente
directiven’excèdentpascequiestnécessairepourréaliserlesobjectifsdéjà prévus par la directive 89/398/CEE;
considérantquelespréparationsàbasedecéréalesetlesalimentspour
bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge ne sont qu’unecomposanted’unrégimediversifiéetneconstituentpaslaseulesourced’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge;
considérantqu’ilexisteunegrandevariétédecesproduits,quireflètela
grande diversité de régimes des nourrissons pendant la période desevrage et des enfants en bas âge selon les situations sociales et cultu-relles prévalant dans la Communauté;
considérantquelacompositionessentielledesproduitsenquestiondoit
êtreappropriéeauxbesoinsnutritionnelsdesnourrissonsetdesenfantsenbasâgeenbonnesanté,telsqu’établispardesdonnéesscientifiquesgénéralement admises et en tenant compte des paramètres susmen-tionnés;
considérant qu’i l y a lieu d’établir les exigences nutritionnelles essen-
tielles pour la composition des deux grandes catégories de produits, àsavoir les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés;
considérant que, même si, en raison de la nature de ces produits, un
certain nombre d’exigences obligatoires et d’autres limitations concer-nant la teneur en vitamines, minéraux et autres nutriments doivent êtreimposées, de tels nutriments peuvent être ajoutés de leur propre initia-tive par les fabricants qui doivent toutefois se limiter aux substancesnutritives énumérées à l’annexe IV de la présente directive;
considérantquel’utilisationdeproduitsauxquelsdetelsnutrimentsont
été ainsi ajoutés, en quantités ne dépassant pas les niveaux respectésactuellementdanslaCommunauté,neparaîtpasentraîneruneingestionexcessivedecesnutrimentsparlesbébésetlesjeunesenfants;quecettesituation fera l’objet d’une attention particulière à l’avenir et que desmesures appropriées seront prises, le cas échéant;
considérantquelesdispositionsrelativesàl’utilisationd’additifsdansla
fabrication des préparations à base de céréales et des aliments pourbébés seront arrêtées par une directive du Conseil;
considérant que l’utilisation de nouveaux ingrédients alimentaires doit
être réglementée horizontalement pour toutes les denrées alimentairesdans un acte séparé;
considérant que la présente directive reflète l’état actuel de la connais-
sance de ces produits; que toute modification visant à admettre desinnovations fondées sur les progrès scientifiques et techniques seraarrêtéeconformémentàlaprocéduredécriteàl’article13deladirective89/398/CEE;
(1)J OnoL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 3
▼B
considérant, vu les personnes auxquelles ces produits sont destinés,
qu’ilyauralieudefixersansdélaidescritèresmicrobiologiquesetdesniveaux maximaux pour les contaminants;
considérant que, en vertu de l’article 7 de la directive 89/398/CEE, les
produitsvisésparlaprésentedirectivesontsoumisauxrèglesgénéralesétabliesparladirective79/112/CEEduConseil,du18décembre1978,relative au rapprochement des législations des États membres concer-nantl’étiquetageetlaprésentationdesdenréesalimentairesainsiquelapublicité faite à leur égard(
1), modifiée en dernier lieu par la directive
93/102/CE de la Commission(2);
considérant que la présente directive arrête et précise les ajouts et les
dérogations qu’il convient d’apporter à ces règles générales, si besoinest;
considérant, en particulier, que la nature et la destination des produits
visésparlaprésentedirectiveexigentunétiquetagenutritionnelrelatifàla valeur énergétique et aux principaux nutriments qu’ils contiennent;qued’autrepart,lemoded’utilisationdoitêtrepréciséconformémentàl’article 3 paragraphe 1 point 8 et à l’article 10 de la directive 79/112/CEE,envuedeprévenirdesusagesinappropriéssusceptiblesd’êtrepréjudiciables à la santé des nourrissons;
considérant que si, d’une manière générale, les allégations qui ne sont
pas expressément interdites peuvent être effectuées pour ces produitsconformément aux règles applicables à toutes les denrées alimentaires,lesdites allégations doivent néanmoins tenir compte, s’il y a lieu, descritères de composition spécifiés dans la présente directive;
considérant que le comité scientifique de l’alimentation humaine a été
consulté,conformémentàl’article4deladirective89/398/CEE,surlesdispositions susceptibles d’affecter la santé publique;
considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont
conformes à l’avis du comité permanent des denrées alimentaires,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique au sens de l’ar-
ticle 4 de la directive 89/398/CEE.
2. La présente directive couvre les denrées alimentaires destinées à
une alimentation particulière qui satisfont aux exigences particulièresdes nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé dans la Commu-nautéetquisontdestinéesàêtreutiliséespendantlapériodedesevragedesnourrissonsetcommecomplémentsàl’alimentationdesenfantsenbas âge et/ou en vue de leur adaptation progressive à une alimentationnormale. Elles comprennent:
a) Les «préparations à base de céréales», qui sont divisées en quatre
catégories:
i) les céréales simples qui sont ou doivent être reconstituées avec
du lait ou d’autres liquides nutritifs appropriés;
ii) les céréales à complément protéinique qui sont ou doivent être
reconstituées avec de l’eau ou tout autre liquide exempt deprotéines;
iii) lespâtesàfairebouillirdansdel’eauoudansd’autresliquides
appropriés;
iv) lesbiscottesetlesbiscuitsàutilisertelsquels,ouécrasés,avec
de l’eau, du lait ou d’autres liquides appropriés.
b) Les «aliments pour bébés» autres que les préparations à base de
céréales.
(1)J OnoL 33 du 8. 2. 1979, p. 1.
(2)J OnoL 291 du 25. 11. 1993, p. 14.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 4
▼B
3. La présente directive ne s’applique pas aux laits destinés aux
enfants en bas âge.
4. Au sens de la présente directive, on entend par:
— «nourrissons», les enfants âgés de moins de douze mois,— «enfants en bas âge», les enfants âgés de un à trois ans,
▼
M2
— «résidus de pesticides»: les résidus d’un produit phytosanitaire, tel
quedéfiniàl’article2,paragraphe1,deladirective91/414/CEEduConseil(
1),ycomprissesmétabolitesetlesproduitsdesadégrada-
tion ou de sa réaction, présents dans les préparations à base decéréales et les aliments pour bébés.
▼
B
Article 2
LesÉtatsmembresveillentàcequelesproduitsvisésàl’article1erne
soient commercialisés dans la Communauté que s’ils sont conformesaux règles prévues par la présente directive.
Article 3
Les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés doivent
être fabriqués à partir d’ingrédients dont il a été démontré par desdonnées scientifiques généralement admises qu’ils conviennent à l’ali-mentation particulière des nourrissons et des enfants en bas âge.
Article 4
1. Les préparations à base de céréales doivent répondre aux critères
de composition fixés à l’annexe I.
2. Lesalimentspourbébésdécritsàl’annexeIIdoiventrépondreaux
critères de composition qui y sont spécifiés.
Article 5
Seules les substances énumérées à l’annexe IV peuvent entrer dans la
fabrication des préparations à base de céréales et des aliments pourbébés.Dansundélaidedouzemoisàcompterdel’entréeenvigueurdela présente directive, des limites maximales seront prévues, le caséchéant, en plus de celles qui ont déjà été fixées.
Les critères de pureté pour ces substances seront précisés ultérieure-
ment.
▼
M2
Article 6
1. Les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés ne
contiennentaucunesubstancedansdesproportionssusceptiblesdenuireàlasantédesnourrissonsetdesenfantsenbasâge.Lesconcentrationsmaximales nécessaires sont fixées sans délai.
2. Les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés ne
doivent pas contenir de résidus des différents pesticides dans desproportionssupérieuresà0,01milligrammeparkilogramme,saufencequiconcernelessubstancespourlesquellesdesvaleurslimitesparticu-lières sont fixées à l’annexe VII, auquel cas ce sont ces valeurs quis’appliquent.
Les valeurs susmentionnées s’appliquent aux préparations à base de
céréalesetauxalimentspourbébésoffertstelsquelsàlaconsommationou tels que reconstitués selon les instructions du fabricant.
Les méthodes d’analyse pour déterminer les pesticides seront les
méthodes d’analyse normalisées généralement acceptées.
(1) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 5
▼M2
3. Les pesticides énumérés à l’annexe VIII ne doivent pas êtreutilisés sur les produits agricoles destinés à la fabrication des prépara-tions à base de céréales et des aliments pour bébés.
4. Le cas échéant, des critères microbiologiques sont fixés.
▼
B
Article 7
1. L’étiquetage doit comporter, outre celles qui sont prévues à l’ar-
ticle 3 de la directive 79/112/CEE, les mentions obligatoires suivantes:
a) une mention indiquant l’âge à partir duquel le produit peut être
utilisé compte tenu de sa composition, de sa texture ou d’autrespropriétés particulières. Pour aucun produit l’âge indiqué ne peutêtreinférieuràquatremois.Lesproduitsdontl’utilisationestrecom-mandée à partir de quatre mois peuvent porter l’indication qu’ilsconviennent à partir de cet âge sauf avis contraire d’une personneindépendante qualifiée en médecine, en diététique ou en pharmacie,ou d’un autre professionnel dans le domaine des soins maternels etinfantiles;
b) une information concernant la présence ou l’absence de gluten si
l’âgeindiquéàpartirduquelleproduitpeutêtreutiliséestinférieuràsix mois;
c) lavaleurénergétiquedisponibleexpriméeenkilojoulesetenkiloca-
lories ainsi que la teneur en protéines, glucides et lipides, expriméesous forme numérique, pour 100 grammes ou 100 millilitres deproduittelqu’ilestvenduet,lecaséchéant,parquantitédonnéedeproduit offerte à la consommation;
d) la quantité moyenne de chaque élément minéral et de chaque vita-
minepourlesquelsunelimitespécifiqueaétéfixée,respectivementà l’annexe I et à l’annexe II, exprimée sous forme numérique, pour100 grammes ou 100 millilitres de produit tel qu’il est vendu et, lecas échéant, par quantité donnée de produit offerte à la consomma-tion;
e) le cas échéant, les instructions concernant la préparation appropriée
du produit, avec mention de la nécessité de suivre ces instructions.
2. L’étiquetage peut comporter les indications suivantes:
a) la quantité moyenne des nutriments mentionnés à l’annexe IV,
lorsque cette indication n’est pas couverte par les dispositions duparagraphe 1 point d), exprimée sous forme numérique, pour 100grammes ou 100 millilitres du produit tel qu’il est vendu et, le caséchéant, par quantité donnée de produit offerte à la consommation;
b) outre des informations numériques, des informations concernant les
vitaminesetlesminérauxfigurantàl’annexeV,expriméesenpour-centage des valeurs de référence qui y sont indiquées pour 100grammes ou 100 millilitres du produit tel qu’il est vendu et, le caséchéant, par quantité donnée de produit offerte à la consommation,pour autant que les quantités présentes soient au moins égales à 15% des valeurs de référence.
Article 8
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive au plus tard le 30 septembre 1997. Ils en informentimmédiatement la Commission. Ces dispositions sont appliquées demanière à:
— autoriser le commerce des produits conformes à la présente direc-
tive, au plus tard le 1
eroctobre 1997,
— interdire le commerce des produits non conformes à la présente
directive, à partir du 31 mars 1999.
LorsquelesÉtatsmembresadoptentcesdispositions,celles−cicontien-
nent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’unetelle référence au moment de leur publication officielle. Les modalitésde cette référence sont arrêtées par les États membres.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 6
▼B
Article 9
Laprésentedirectiveentreenvigueurlevingtièmejoursuivantceluide
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Article 10
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 7
▼B
ANNEXE I
COMPOSITIONESSENTIELLEDESALIMENTSTRAITÉSÀBASEDE
CÉRÉALES POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE
Les exigences relatives aux nutriments se rapportent aux produits prêts à l’em-
ploi, commercialisés en tant que tels ou reconstitués selon les instructions dufabricant.
1.Teneur en céréales
Lespréparationsàbasedecéréalesdoiventêtrefabriquéesprincipalement
àpartird’uneoudeplusieurscéréalesbroyéeset/oudeproduitsàbasederacines amylacées.
Lateneurencéréaleset/ouenracinesamylacéesnepeutêtreinférieureà
25 % en poids du mélange final sec.
2.Protéines
2.1. Pour les produits visés à l’article 1
erparagraphe 2 point a) ii) et point a)
iv), la teneur en protéines ne doit pas dépasser 1,3 g/100 kJ (5,5 g/100kcal).
2.2. Pourlesproduitsvisésàl’article1
erparagraphe2pointa)ii),laquantité
deprotéinesajoutéesnedoitpasêtreinférieureà0,48g/100kJ(2g/100kcal).
2.3. Pour les biscuits visés à l’article 1
erparagraphe 2 point a) iv), dans
lesquels est ajouté un aliment riche en protéines, et qui sont présentéscommetels,laquantitédeprotéinesajoutéesnedoitpasêtreinférieureà0,36 g/100 kJ (1,5 g/100 kcal).
2.4. Ilfautquel’indicechimiquedelaprotéineajoutéesoitaumoinségalà80
% de celui de la protéine de référence (caséine, telle que définie àl’annexe III), ou que le coefficient d’efficacité protéique (CEP) de laprotéinedanslemélangesoitaumoinségalà70%duCEPdelaprotéinede référence. En tout état de cause, des acides aminés ne peuvent êtreajoutésquedanslebutd’améliorerlavaleurnutritionnelledumélangedeprotéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet.
3.Glucides
3.1. Si du saccharose, du fructose, du glucose, des sirops de glucose ou du
mielsontajoutésauxproduitsvisésàl’article1
erparagraphe2pointa)i)
et iv),
— la quantité totale des glucides ajoutés ne doit pas dépasser 1,8 g/100
kJ (7,5 g/100 kcal),
— laquantitétotaledefructoseajouténedoitpasdépasser0,9g/100kJ
(3,75 g/100 kcal).
3.2. Si du saccharose, du fructose, du glucose, des sirops de glucose ou du
mielsontajoutésauxproduitsvisésàl’article1erparagraphe2pointa)ii),
— laquantitétotaledeglucidesajoutésnedoitpasdépasser1,2g/100kJ
(5 g/100 kcal),
— laquantitétotaledefructoseajouténedoitpasdépasser0,6g/100kJ
(2,5 g/100 kcal).
4.Lipides
4.1. Pour les produits visés à l’article 1erparagraphe 2 point a) i) et iv), la
teneur en lipides ne doit pas dépasser 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal).
4.2. Pourlesproduitsvisésàl’article1erparagraphe2pointa)ii),lateneuren
lipides ne peut dépasser 1,1 g/100 kJ (4,5 g/100 kcal). Si la teneur enlipides dépasse 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal):
a) la quantité d’acide laurique ne doit pas dépasser 15 % de la teneur
totale en lipides;
b) la quantité d’acide myristique ne doit pas dépasser 15 % de la teneur
totale en lipides;
c) laquantitéd’acidelinoléique(souslaformedeglycérides=linoléates)
nedoitpasêtreinférieureà70mg/100kJ(300mg/100kcal)etnepeutdépasser 285 mg/100 kJ (1 200 mg/100 kcal).
5.Éléments minéraux
5.1.Sodium
— Lesselsdesodiumnepeuventêtreajoutésauxpréparationsàbasede
céréales qu’à des fins technologiques,
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 8
▼B
— La teneur en sodium des préparations à base de céréales ne doit pas
dépasser 25 mg/100 kJ (100 mg/100 kcal).
5.2.Calcium
5.2.1. Pourlesproduitsvisésàl’article1erparagraphe2pointa)ii),laquantité
de calcium ne doit pas être inférieure à 20 mg/100 kJ (80 mg/100 kcal).
5.2.2. Pour les produits visés à l’article 1erparagraphe 2 point a) iv) fabriqués
avec du lait (biscuits au lait) et présentés comme tels, la quantité decalcium ne doit pas être inférieure à 12 mg/100 kJ (50 mg/ 100 kcal).
6.Vitamines
6.1. Pourlesalimentstraitésàbasedecéréales,laquantitédethiaminenedoit
pas être inférieure à 25 µg/100 kJ (100 µg/100 kcal).
6.2. Pour les produits visés à l’article 1
erparagraphe 2 point a) ii):
Pour100kJ Pour100kcal
Minimum Maximum Minimum Maximum
VitamineA( µgER)(1)1443 60180
VitamineD( µg)(2)0,250,75 13
(1) ER: tous les équivalents trans rétinol.
(2) Sous forme de cholécalciférol, dont 10 µg = 400 u.i. de vitamine D.
Ceslimitess’appliquentégalementsidesvitaminesAetDsontajoutéesà
d’autres préparations à base de céréales.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 9
▼B
ANNEXE II
COMPOSITION ESSENTIELLE DES ALIMENTS POUR BÉBÉS
DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE
Lesexigencesrelativesauxnutrimentsportentsurdesproduitsprêtsàl’emploi,
commercialisés en tant que tels ou reconstitués selon les instructions du fabri-cant.
1.Protéines
1.1. Silaviande,lepoulet,lepoisson,lesabatsouuneautresourcetradition-
nelledeprotéinessontlesseulsingrédientsmentionnésdansladénomi-nation du produit:
— la viande, le poulet, le poisson, les abats ou une autre source tradi-
tionnelle de protéines mentionnés doivent au total constituer aumoins 40 % en poids du produit,
— la viande, le poulet, le poisson, les abats ou une autre source tradi-
tionnelledeprotéinescitésnedoiventpasêtreinférieursà25%,enpoids, du total des sources protéiniques citées,
— lateneurenprotéinesdessourcescitéesnedoitpasêtreinférieureà
1,7 g/100 kJ (7 g/100 kcal).
1.2. Silaviande,lepoulet,lepoisson,lesabatsouuneautresourcetradition-
nelle de protéines pris séparément ou en combinaison sont mentionnésenpremierlieudansladénominationduproduit,quecederniersoitounon présenté sous forme d’un repas:
— la viande, le poulet, le poisson, les abats ou une autre source tradi-
tionnelledeprotéinescitésdoiventautotalconstitueraumoins10%en poids du produit,
— la viande, le poulet, les abats ou une autre source traditionnelle de
protéines cités ne doivent pas être inférieurs à 25 %, en poids, dessources protéiniques citées,
— lateneurenprotéinesdessourcescitéesnedoitpasêtreinférieureà
1 g/100 kJ (4 g/100 kcal).
1.3. Silaviande,lepoulet,lepoisson,lesabatsouuneautresourcetradition-
nelle de protéines, pris séparément ou en combinaison, figurent, maispasenpremierlieu,dansladénominationduproduit,quecederniersoitou non présenté sous forme d’un repas:
— la viande, le poulet, le poisson, les abats ou une autre source tradi-
tionnelledeprotéinescitésdoiventautotalconstitueraumoins8%en poids du produit,
— la viande, le poulet, le poisson, les abats ou une autre source tradi-
tionnelledeprotéinescitésnedoiventpasêtreinférieursà25%,enpoids, du total des sources protéiniques citées,
— lateneurenprotéinesdessourcescitéesnedoitpasêtreinférieureà
0,5 g/100 kJ (2,2 g/100 kcal),
— laquantitétotaledesprotéinescontenuesdansleproduitnedoitpas
être inférieure à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
▼
M11.3bis. Sidufromageetd’autresingrédientssontmentionnésdansladénomina-
tiond’unproduitnonsucré,quecederniersoitounonprésentécommeun plat:
— la teneur en protéines d’origine laitière ne doit pas être inférieure à
0,5 g/100 kJ (2,2 g/100 kcal),
— lateneurtotaleduproduitenprotéinesdetoutesoriginesnedoitpas
être inférieure à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
▼
B1.4. Silelibellédel’étiquetteduproduitprécisequ’ils’agitd’unrepas,mais
nementionnepaslaviande,lepoulet,lepoisson,lesabatsouuneautresource traditionnelle de protéines, la teneur en protéines de toutes lessources ne doit pas être inférieure à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
▼
M11.4bis. Les exigences énoncées aux points 1.1 à 1.4 compris ne s’appliquent
pas aux sauces présentées comme accompagnement d’un plat.
1.4ter. Dans les préparations sucrées dont la dénomination mentionne un
produit laitier comme principal ou seul ingrédient, la teneur enprotéines du lait ne doit pas être inférieure à 2,2 g/100 kcal. Lesexigencesénoncéesauxpoints1.1à1.4nes’appliquentpasauxautrespréparations sucrées
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 10
▼B
1.5. L’ajoutd’acidesaminésn’estautoriséqu’auxfinsdel’améliorationdela
valeurnutritivedesprotéinesprésentesetseulementdanslesproportions
nécessaires à cet effet.
2.Glucides
La teneur globale en glucides des jus de fruits et de légumes et des
nectars,desplatsàbasedefruits,desdessertsoudes puddingsnepeut
dépasser:
— 10 g/100 ml pour les jus de légumes et les boissons à base de
légumes,
— 15g/100mlpourlesjusdefruits,lesnectarsetlesboissonsàbase
de fruits,
— 20 g/100 g pour les préparations ne contenant que des fruits,— 25 g/100 g pour les desserts et les puddings,
— 5g/100gpourlesautresboissonsquinesontpasfabriquéesàbase
de lait.
3.Graisses
3.1. Pourlesproduitsvisésaupoint1.1delaprésenteannexe,silaviandeou
lefromagesontlesseulsingrédientsous’ilssontmentionnésenpremier
lieu dans la dénomination du produit, la teneur totale en graisse duproduit ne doit pas dépasser 1,4 g/100 kJ (6 g/100 kcal).
3.2. Pour tous les autres produits, la teneur totale en graisse du produit ne
doit pas dépasser 1,1 g/100 kJ (4,5 g/100 kcal).
4.Sodium
4.1. La teneur finale en sodium du produit doit être au plus égale à 48
mg/100 kJ (200 mg/100 kcal) ou à 200 mg/100 g. Toutefois, si lefromage est le seul ingrédient mentionné dans le nom du produit, lateneur finale en sodium du produit ne doit pas dépasser 70 mg/100 kJ(300 mg/100 kcal).
4.2. Lesselsdesodiumnepeuventêtreajoutésauxproduitsàbasedefruits,
ni aux desserts, ni aux puddings, sauf à des fins technologiques.
5.Vitamines
Vitamine C
Danslesjusdefruits,lesnectarsoulesjusdelégumes,lateneurfinale
en vitamine C du produit ne doit pas être inférieure à 6 mg/100 kJ (25mg/100 kcal) ou inférieure à 25 mg/100 g.
Vitamine ADans les jus de légumes, la teneur finale en vitamine A du produit ne
doit pas être inférieure à 25 µg ER/100 kJ (100 µg ER/100 kcal)(
1).
La vitamine A ne doit pas être ajoutée aux autres aliments pour bébés.
Vitamine DLa vitamine Dne doit pas être ajoutée aux aliments pour bébés.
(1) ER: tous les équivalents trans rétinol.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 11
▼B
ANNEXE III
TENEURS EN ACIDES AMINÉS DES PROTÉINES DE CASÉINE
(g par 100 g de protéines)
Arginine 3,7
Cystine 0,3
Histidine 2,9
Isoleucine 5,4
Leucine 9,5
Lysine 8,1
Méthionine 2,8
Phénylalanine 5,2
Thréonine 4,7
Tryptophane 1,6
Tyrosine 5,8
Valine 6,7
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 12
▼B
ANNEXE IV
SUBSTANCES NUTRITIVES
1.Vitamines
Vitamine ARétinol
Acétate de rétinolPalmitate de rétinolBêta−carotène
Vitamine DVitamine D2 (= ergocalciférol)
Vitamine D3 (= cholécalciférol)
Vitamine B1Chlorhydrate de thiamine
Mononitrate de thiamine
Vitamine B2Riboflavine
Riboflavine-5’-phosphate de sodium
NiacineNicotinamide
Acide nicotinique
Vitamine B6Chlorhydrate de pyridoxine
Pyridoxine-5’-phosphateDipalmitate de pyridoxine
Acide pantothéniqueD−pantothénate de calcium
D−pantothénate de sodiumPantothénol
FolateAcide foliqueVitamine B12Cyanocobalamine
Hydroxocobalamine
BiotineD−biotineVitamine CAcide L−ascorbique
L−ascorbate de sodiumL−ascorbate de calciumAcide 6-palmityl−L−ascorbique (Palmitate d’ascorbyle)Ascorbate de potassium
Vitamine KPhylloquinone (Phytoménadione)
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 13
▼B
Vitamine E
D−alpha−tocophérol
DL−alpha−tocophérolAcétate de D−alpha−tocophérolAcétate de DL−alpha−tocophérol
2.Acides aminés
L−arginine
L−cystineL−histidineL−isoleucine etleurschlorhydratesL−leucineL−lysineL−cystéineL−méthionineL−phénylalanineL−threonineL−tryptophaneL−tyrosineL−valine
3.Autres
CholineChlorure de cholineCitrate de cholineBitartrate de cholineInositolL−carnitineL−chlorhydrate de carnitine
4.Sels minéraux et oligo−éléments
CalciumCarbonate de calcium
Chlorure de calciumSels de calcium de l’acide citriqueGluconate de calciumGlycérophosphate de calciumLactate de calciumOxyde de calciumHydroxyde de calciumSels de calcium de l’acide orthophosphorique
MagnésiumCarbonate de magnésium
Chlorure de magnésiumSels de magnésium de l’acide citriqueGluconate de magnésiumOxyde de magnésium
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 14
▼B
Hydroxyde de magnésium
Sels de magnésium de l’acide orthophosphoriqueSulfate de magnésiumLactate de magnésiumGlycérophosphate de magnésium
PotassiumChlorure de potassium
Sels de potassium de l’acide citriqueGluconate de potassiumLactate de potassiumGlycérophosphate de potassium
FerCitrate ferreux
Citrate ferrique d’ammoniumGluconate ferreuxLactate ferreuxSulfate ferreuxFumarate ferreuxDiphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique)Fer élémentaire (carbonylé + électrolytique + réduit à l’hydrogène)Saccharate ferriqueDiphosphate ferrique de sodiumCarbonate ferreux
CuivreComplexe cuivre−lysine
Carbonate de cuivreCitrate de cuivreGluconate de cuivreSulfate de cuivre
ZincAcétate de zinc
Chlorure de zincCitrate de zincLactate de zincSulfate de zincOxyde de zincGluconate de zinc
ManganèseCarbonate de manganèse
Chlorure de manganèseCitrate de manganèseGluconate de manganèseSulfate de manganèseGlycérophosphate de manganèse
Iode
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 15
▼B
Iodure de sodium
Iodure de potassiumIodate de potassiumIodate de sodium.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 16
▼B
ANNEXE V
VALEURS DE RÉFÉRENCE POUR L’ÉTIQUETAGE ALIMENTAIRE
DES DENRÉES DESTINÉES AUX NOURRISSONS ET AUX JEUNES
ENFANTS
Valeurderéférenced’éti-Substancenutritivequetage
VitamineA (µg) 400
VitamineD (µg) 10
VitamineC (mg) 25
Thiamine (mg) 0,5
Riboflavine (mg) 0,8
Équivalentsniacine (mg) 9
VitamineB6 (mg) 0,7
Folate (µg) 100
VitamineB12 (µg) 0,7
Calcium (mg) 400
Fer (mg) 6
Zinc (mg) 4
Iode (µg) 70
Sélénium (µg) 10
Cuivre (mg)0,4
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 17
▼M1
ANNEXE VI
Limitesmaximalespourlesvitamines,lessubstancesminéralesetlesoligoé-
léments ajoutés aux préparations à base de céréales et aux aliments pour
bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Les exigences relatives aux éléments nutritifs s’appliquent aux produits prêts à
l’emploi, commercialisés comme tels ou reconstitués selon les instructions dufabricant,àl’exceptiondupotassiumetducalcium,pourlesquelslesexigencesconcernent le produit tel qu’il est vendu.
Élémentsnutritifs Teneurmaximalepour100kcal
Vitamine A ( µg ER) 180(1)
Vitamine E (mg a−TE) 3
Vitamine C (mg) 12,5/25(2)/125(3)
Thiamine (mg) 0,25/0,5(4)
Riboflavine (mg) 0,4
Niacine (mg EN) 4,5
Vitamine B6 (mg) 0,35
Acide folique ( µg) 50
Vitamine B12 ( µg) 0,35
Acide pantothénique (mg) 1,5
Biotine ( µg) 10
Potassium (mg) 160
Calcium (mg) 80/180(5)/100(6)
Magnésium (mg) 40
Fer (mg) 3
Zinc (mg) 2
Cuivre ( µg) 40
Iode ( µg) 35
Manganèse (mg) 0,6
(1) Conformément aux dispositions des annexes I et II.
(2) Limite applicable aux produits enrichis en fer.
(3) Limiteapplicableauxpréparationsàbasedefruits,auxjusdefruits,auxnectarsetaux
jus de légumes.
(4) Limite applicable aux préparations à base de céréales.
(5) Limite applicable aux produits visés à l’article 1er, paragraphe 2, points a) i) et a) ii).
(6) Limite applicable aux produits visés à l’article 1er, paragraphe 2, point a) iv).
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 18
▼M2
ANNEXE VII
Limites maximales spécifiques de résidus de pesticides dans les préparations à
base de céréales et les aliments pour bébés.
Dénomination chimique
de la substanceLimite maximale
de résidus (*)
(*) La méthode d’analyse utilisée doit être validée et sa limite de détec-
tion doit permettre de détecter la substance présente à la concentra-
tion correspondant à la limite maximale de résidus.
1996L0005 — FR — 07.06.1999 — 002.001 — 19
▼M2
ANNEXE VIII
Pesticides ne devant pas être utilisés sur les produits agricoles destinés à la
fabrication de préparations à base de céréales et d’aliments pour bébés.
Dénomination chimique de la substance