1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 1
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►BDIRECTIVE94/35/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 30 juin 1994
concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires
(JO L 237 du 10.9.1994, p. 3)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 96/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 19
décembre 1996L 48 16 19.2.1997
►M2Règlement (CE) no1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du
29 septembre 2003L 284 1 31.10.2003
►M3Directive 2003/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 22
décembre 2003L 24 65 29.1.2004
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DIRECTIVE 94/35/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
CONSEIL
du 30 juin 1994
concernant les édulcorants destinés à être employés dans les
denrées alimentaires
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EURO-
PÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
article 100 A,
vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative
au rapprochement des législations des États membres concernant les
additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimenta-
tion humaine (1), et notamment son article 3 paragraphe 2,
vu la proposition de la Commission (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine,
statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du
traité (4),
considérant que les différences existant entre les législations nationales
concernant les édulcorants et leurs conditions d'emploi entravent la
libre circulation des denrées alimentaires et qu'il peut en résulter une
situation de concurrence déloyale;
considérant que toute réglementation relative aux édulcorants et à leurs
conditions d'emploi doit avoir pour premier motif la nécessité de
protéger et d'informer les consommateurs;
considérant que, eu égard aux données scientifiques et toxicologiques
les plus récentes, l'utilisation de ces substances ne doit être autorisée
que pour certaines denrées alimentaires et sous certaines conditionsd'emploi;
considérant que la présente directive ne porte pas atteinte aux règles
concernant les fonctions autres que le pouvoir édulcorant des
substances visées par la présente directive;
considérant que l'utilisation d'édulcorants en remplacement du sucre se
justifie pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique
réduite, de denrées non cariogènes et d'aliments sans sucres ajoutéspour prolonger la durée de vie en étalage par le remplacement dusucre, ainsi que pour la production de produits diététiques,
ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique qui fait partie de
la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 89/107/CEE.
2. La présente directive s'applique aux additifs alimentaires, ci-après
dénommés «édulcorants», utilisés:
— pour donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires,1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 2
(1)J O noL 40 du 11. 2. 1989, p. 27. Directive modifiée par la directive 94/34/
CE (voir page 1 du présent Journal officiel (SIC! JO noL 237 du 10. 9.
1994, p. 1).
(2)J O noC 206 du 13. 8. 1992, p. 3.
(3)J O noC 332 du 16. 12. 1992, p. 10.
(4) Avis du Parlement européen du 29 octobre 1993 (JO noC 305 du 23. 11.
1993), confirmé le 2 décembre 1993 (JO noC 342 du 20. 12. 1993), position
commune du Conseil du 11 novembre 1993 (non encore parue au Journal
officiel) et décision du Parlement européen du 9 mars 1994 (JO noC9 1d u
28. 3. 1994, p. 81).
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— comme édulcorants de table.
3. Aux fins de la présente directive, les expressions «sans sucres
ajoutés» et «à valeur énergétique réduite» figurant à la colonne III del'annexe sont définies comme suit:
— «sans sucres ajoutés»: sans aucune adjonction de monosaccharides
ou de disaccharides ni de quelque denrée que ce soit utilisée pourson pouvoir édulcorant,
— «à valeur énergétique réduite»: à valeur énergétique réduite d'au
moins 30 % par rapport à la denrée d'origine ou à un produit simi-laire.
4. La présente directive ne s'applique pas aux denrées alimentaires
ayant un pouvoir édulcorant.
5. La présente directive s'applique également aux denrées alimen-
taires correspondantes destinées à une alimentation particulière, au
sens de la directive 89/398/CEE.
Article 2
1. Seuls les édulcorants énumérés à l'annexe peuvent être mis sur le
marché en vue:
— de leur vente au consommateur final
ou
— de leur emploi pour la fabrication de denrées alimentaires.
2. Les édulcorants visés au paragraphe 1 deuxième tiret ne peuvent
être employés que pour la fabrication des denrées alimentaires énumé-
rées à l'annexe et dans les conditions qui y sont précisées.
3. Les édulcorants ne peuvent pas être employés dans les aliments
destinés aux nourrissons et enfants en bas âge mentionnés dans ladirective 89/398/CEE, y compris les aliments pour les nourrissons etles enfants en bas âge qui ne sont pas en bonne santé, sauf dispositionscontraires prévues en la matière.
4. Les doses maximales d'emploi indiquées à l'annexe se rapportent
aux denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon le
mode d'emploi.
5. À l'annexe, l'expression quantum satis indique qu'aucune quantité
maximale n'est spécifiée. Toutefois, les matières édulcorantes sontemployées conformément aux bonnes pratiques de fabrication, la doseutilisée ne dépassant pas la quantité nécessaire pour obtenir l'effet
désiré et à condition de ne pas induire le consommateur en erreur.
Article 2 bis
Sans préjudice d'autres dispositions communautaires, la présence d'un
édulcorant dans une denrée alimentaire est autorisée:
— s'il s'agit d'une denrée alimentaire composée sans sucres ajoutés ou
à valeur énergétique réduite, de denrées composées diététiquesdestinées à un régime hypocalorique ou de denrées composées àdurée de conservation prolongée, autres que celles qui sont viséesà l'article 2 paragraphe 3, pour autant que cet édulcorant est autorisé
dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire
composée
ou
— si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation
d'une denrée alimentaire composée conforme à la présente directive.1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 3
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Article 3
1. La présente directive s'applique sans préjudice des directives
spécifiques autorisant l'emploi des additifs énumérés à l'annexe à
d'autres fins que l'utilisation de leur pouvoir édulcorant.
2. La présente directive s'applique également sans préjudice des
dispositions communautaires régissant la composition et la désignationdes denrées alimentaires.
Article 4
Il est peut être décidé, selon la procédure prévue à l'article 7:
— en cas de divergence d'opinion quant à la possibilité d'employer,
dans le cadre de la présente directive, des édulcorants dans unedenrée alimentaire déterminée, si cette denrée alimentaire est àconsidérer comme appartenant à l'une des catégories énumérées à
la troisième colonne de l'annexe, et
— si un additif alimentaire figurant dans l'annexe et autorisé sur la
base du principe quantum satis est utilisé conformément aux
critères figurant à l'article 2.
Article 5
1. La dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter
la mention «édulcorant de table à base de …», suivie du ou des nomsdes substances édulcorantes entrant dans leur composition.
2. L'étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou
de l'aspartame doit comporter les avertissements suivants:
— polyols: «une consommation excessive peut avoir des effets laxa-
tifs»,
— aspartame: «contient une source de phénylalanine»,
— sel d'aspartame-acésulfame: «contient une source de phénylala-
nine».
Article 6
Avant l'expiration du délai prévu à l'article 9 paragraphe 1 premier
tiret, sont arrêtées, selon la procédure prévue à l'article 7, des disposi-tions concernant:
— les mentions qui doivent figurer sur l'étiquetage des denrées alimen-
taires contenant des édulcorants, en vue de faire ressortir cette
caractéristique,
— les avertissements concernant la présence de certains édulcorants
dans des denrées alimentaires.
Article 7
1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne
alimentaire et de la santé animale institué par l'article 58, du règlement(CE) n
o178/2002 (1), ci-après dénommé «comité».
2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5
et 7 de la décision 1999/468/CE (2) s'appliquent, dans le respect des
dispositions de l'article 8 de celle-ci.1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 4
(1) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
(2) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de
l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L
184 du 17.7.1999, p. 23).▼M3
▼B
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▼M3
▼M3
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/
CE est fixée à trois mois.
3. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 8
1. Dans un délai de trois ans à compter de l'adoption de la présente
directive conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de
la directive 89/107/CEE, les États membres mettent en place unsystème de surveillance régulière auprès des consommateurs poursuivre l'évolution de la consommation des édulcorants.
Les modalités de ce système de surveillance sont coordonnées selon la
procédure prévue à l'article 7.
2. Dans un délai de cinq ans à compter de l'adoption de la présente
directive, la Commission, sur la base des informations qu'elle aura
obtenues grâce au système de surveillance visé au paragraphe 1,
présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur les modi-fications intervenues sur le marché des édulcorants, sur les niveauxd'utilisation et sur l'éventuelle nécessité d'apporter des restrictionssupplémentaires aux conditions d'emploi, y compris par des avertisse-
ments appropriés destinés aux consommateurs, pour que ceux-ci ne
dépassent pas la dose journalière admissible. Ce rapport est assorti, lecas échéant, de propositions de modification de la présente directive.
Article 9
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformerà la présente directive au plus tard le 31 décembre 1995. Ces disposi-tions visent à:
— autoriser, au plus tard le 31 décembre 1995, la commercialisation et
l'emploi des produits conformes à la présente directive,
— interdire, au plus tard le 30 juin 1996, la commercialisation et
l'emploi des produits non conformes à la présente directive. Toute-fois, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date etnon conformes à la présente directive peuvent être commercialisésjusqu'à épuisement des stocks.
Les États membres en informent immédiatement la Commission.2. Lorsque les États membres adoptent les dispositions visées au
paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive
ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publicationofficielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les Étatsmembres.
Article 10
La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Article 11
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 5
▼B
ANNEXE
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
E 420 Sorbitol: Desserts et produits similaires
— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— céréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite, ou sans
sucres ajoutés
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— confitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— préparations de fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l'exclusion de celles
destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruitsquantum satis
(i) Sorbitol(ii) Sirop de sorbitol
E 421 MannitolE 953 IsomaltE 965 Maltitol:
(i) Maltitol
(ii) Sirop de maltitol
E 966 LactitolE 967 Xylitol
Confiseries
— confiseries sans sucres ajoutés— confiseries à base de fruits secs à valeur énergétique réduite au sans sucres ajoutés— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite
ou sans sucres ajoutés
— chewing-gum sans sucres ajoutés
— sauces— moutarde— produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés— produits destinés à une alimentation particulière—►
M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme
solide◄
E 950 Acesulfame-K Boissons non alcoolisées
— boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/l— boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou
sans sucres ajoutés 350 mg/l▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 6
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
Desserts et produits similaires
— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg
— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg
— desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg
— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg
— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg
— «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et
contenant certains arômes 350 mg/kg
Confiseries
— confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/kg
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg
— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite
ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— chewing-gum sans sucres ajoutés 2000 mg/kg
— cidre et poiré 350 mg/l
— bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 350 mg/l
— «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Ober-
gäriges Einfachbier» 350 mg/l
— bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en Na OH 350 mg/l
— bières brunes du type oud bruin 350 mg/l
— glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/kg
— fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg
— confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1000 mg/kg
— préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 350 mg/kg
— conserves de fruits et légumes aigres-douces 200 mg/kg
— conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et
mollusques 200 mg/kg
— sauces 350 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 7
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— moutarde 350 mg/kg
— produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1000 mg/kg—►
M3denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à
la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE (*) ◄ 450 mg/kg
—►M3aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/
21/CE (**) ◄ 450 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE (***) fournis sous forme
liquide◄ 350 mg/l
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme
solide◄ 500 mg/kg
►M3 Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou
éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher ◄ 2000 mg/kg
— Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de
son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1200 mg/kg
— Potage à valeur énergétique réduite 110 mg/l— Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 2500 mg/kg— Bière à valeur énergétique réduite 25 mg/l
— Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de
boissons non alcoolisées 350 mg/l
— Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 350 mg/kg— Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 2000 mg/kg— Confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite 500 mg/kg—Feinkostsalat 350 mg/kg
—Eßoblaten 2000 mg/kg
E 951 Aspartame Boissons non alcoolisées
— boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 600 mg/l
— boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou
sans sucres ajoutés 600 mg/l
Desserts et produits similaires— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 8▼M1
▼B
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et
contenant certains arômes 500 mg/kg
Confiseries
— confiseries sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 2000 mg/kg
— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 2000 mg/kg
— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite,
ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— chewing-gum sans sucres ajoutés 5500 mg/kg
— cidre et poiré 600 mg/l
— bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 600 mg/l
— «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Ober-
gäriges Einfachbier» 600 mg/l
— bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en Na OH 600 mg/l
— bières brunes du type oud bruin 600 mg/l
— glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/kg
— fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg— confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1000 mg/kg
— préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 1000 mg/kg
— conserves de fruits et légumes aigres-douces 300 mg/kg
— conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et
mollusques 300 mg/kg
— sauces 350 mg/kg
— moutarde 350 mg/kg
— produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1700 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 9
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
—►M3denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à
la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE (*) ◄ 800 mg/kg
—►M3aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/
21/CE (**) ◄ 1000 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE (***) fournis sous forme
liquide◄ 600 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme
solide◄ 2000 mg/kg
—Essoblaten 1000 mg/kg
►M3 Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou
éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher ◄ 5500 mg/kg
— Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de
son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— Potage à valeur énergétique réduite 110 mg/l
— Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 6000 mg/kg
— Pastille rafraîchissante fort aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés 2000 mg/kg— Bière à valeur énergétique réduite 25 mg/l
— Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de
boissons non alcoolisées 600 mg/l
— Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 600 mg/kg
—Feinkostsalat 350 mg/kg
E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de
CaBoissons non alcoolisées
— boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés ►
M3250 mg/l ◄
— boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans
sucres ajoutés ►M3250 mg/l ◄
Desserts et produits similaires
— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg
— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg— desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 10▼M3
▼M1
▼B
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg
— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg
Confiseries
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg
— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg
— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite,
ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg
— glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 250 mg/kg
— fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés1000 mg/kg
— confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1000 mg/kg
— préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 250 mg/kg
— produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1600 mg/kg
—►M3denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à
la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE (*) ◄ 400 mg/kg
—►M3aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/
21/CE (**) ◄ 400 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE (***) fournis sous forme
liquide◄ 400 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme
solide◄ 500 mg/kg
— Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de
boissons non alcoolisées 250 mg/l
—►M3Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou
éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher ◄ 1250 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 11▼M3
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▼M3
▼B
▼M1
▼M3
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NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
E 954 Saccharine et sels de Na, K et Ca Boissons non alcoolisées
— boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 80 mg/l
— boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou
sans sucres ajoutés 80 mg/l
— «gaseosa»: boisson non alcoolisée à base d'eau, additionnée d'acide carbonique, édulcorants et
arômes 100 mg/l
Desserts et produits similaires
— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg
— desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg
— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg
— «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et
contenant certains arômes 100 mg/kg
Confiseries
— confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/kg
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg
— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 300 mg/kg
—Essoblaten 800 mg/kg
— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite,
ou sans sucres ajoutés 200 mg/kg
— chewing-gum sans sucres ajoutés 1200 mg/kg
— cidre et poiré 80 mg/l
— bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 80 mg/l— «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Ober-
gäriges Einfachbier» 80 mg/l
— bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en Na OH 80 mg/l— bières brunes du type oud bruin 80 mg/l
— glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 12
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 200 mg/kg
— confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 200 mg/kg— préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 200 mg/kg
— conserves de fruits et légumes aigres-douces 160 mg/kg
— conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et
mollusques 160 mg/kg
— sauces 160 mg/kg
— moutarde 320 mg/kg
— produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 170 mg/kg
—►
M3denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à
la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE (*) ◄ 240 mg/kg
—►M3aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/
21/CE (**) ◄ 200 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE (***) fournis sous forme
liquide◄ 80 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme
solide◄ 500 mg/kg
►M3 Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou
éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher ◄ 1200 mg/kg
— Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de
son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg
— Potage à valeur énergétique réduite 110 mg/l— Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 3000 mg/kg
— Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de
boissons non alcoolisées 80 mg/l
— Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 80 mg/kg
— Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 800 mg/kg
—Feinkostsalat 160 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 13
▼M1
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
E 955 Sucralose Boissons non alcoolisées
— boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 300 mg/l
— boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans
sucres ajoutés 300 mg/l
Desserts et produits similaires
— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et
contenant certains arômes 200 mg/kg
Confiseries— confiseries sans sucres ajoutés 1000 mg/kg
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/kg
— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg— cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 800 mg/kg
—Essoblaten 800 mg/kg
— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite
ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de
son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 2400 mg/kg
— pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, sans sucres ajoutés 1000 mg/kg— chewing-gum sans sucres ajoutés 3000 mg/kg
— confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite 200 mg/kg
— cidre et poiré 50 mg/l
— boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de
boissons non alcoolisées 250 mg/l▼M31994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 14
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 250 mg/l
— bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 250 mg/l
— «Bière de table/Tafelbier/Table beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Ober-
gäriges Einfachbier» 250 mg/l
— bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH 250 mg/l
— bières brunes du type oud bruin 250 mg/l
— bières à valeur énergétique réduite 10 mg/l
— glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 320 mg/kg— fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 400 mg/kg
— préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 400 mg/kg
— conserves de fruits et légumes aigres-douces 180 mg/kg
—Feinkostsalat 140 mg/kg
— conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et
mollusques 120 mg/kg
— potage à valeur énergétique réduite 45 mg/l
— sauces 450 mg/kg
— moutarde 140 mg/kg
— produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 700 mg/kg
— denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte
de poids visés dans la directive 1996/8/CE 320 mg/kg
— aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE 400 mg/kg
— compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide 240 mg/l
— compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide 800 mg/kg
— compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments
minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 2400 mg/kg
E 957 Thaumatine Confiseries
— confiseries sans sucres ajoutés 50 mg/kg
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg▼M31994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 15
▼B
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— chewing-gum sans sucres ajoutés 50 mg/kg
►M3 Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou
éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher ◄ 400 mg/kg
— Glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
E 959 Néohespéridine DC Boissons non alcoolisées
— boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 30 mg/l
— boissons à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite, sans sucres ajoutés 50 mg/l— boissons à base de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 30 mg/l
Desserts et produits similaires
— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
— desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
Confiseries— confiseries sans sucres ajoutés 100 mg/kg
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 100 mg/kg
— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 150 mg/kg
— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite,
ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
— chewing-gum sans sucres ajoutés 400 mg/kg
— cidre et poiré 20 mg/l
— bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant 1,2 % vol 10 mg/l
— «Bière de table/Tafelbier/Table Beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Ober-
gäriges Einfachbier» 10 mg/l
— bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimés en Na OH 10 mg/l
— bières brunes du type oud bruin 10 mg/l▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 16▼M1
▼B
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
— fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg— confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 50 mg/kg— conserves de fruits et légumes aigres-douces 100 mg/kg— préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 50 mg/kg— conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et
mollusques 30 mg/kg
— sauces 50 mg/kg
— moutarde 50 mg/kg
— produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 150 mg/kg—►
M3denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à
la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE (*) ◄ 100 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE (***) fournis sous forme
liquide◄ 50 mg/kg
—►M3compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme
solide◄ 100 mg/kg
— Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de
son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 50 mg/kg
— Potage à valeur énergétique réduite 50 mg/l
— Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 400 mg/kg—►
M3Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou
éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher ◄ 400 mg/kg
— Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de
boissons non alcoolisées 30 mg/l
— Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 30 mg/kg— Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 50 mg/kg
—Feinkostsalat 50 mg/kg
— Bière à valeur énergétique réduite 10 mg/kg
—►
M3aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/
21/CE (**) ◄ 100 mg/kg
— «Snacks» amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisette, préemballés et
contenant certains arômes 50 mg/kg▼B1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 17 ▼M1
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
E 962 Sel d'aspartame-acésulfame (****) Boissons non alcoolisées
— boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/l (a)— boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans
sucres ajoutés 350 mg/l (a)
Desserts et produits similaires— desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg (a)
— préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg (a)
— desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg (a)— desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg (a)— desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg (a)
— desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg (a)— «snacks»: amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et
contenant certains arômes 500 mg/kg (b)
Confiseries— confiseries sans sucres ajoutés 500 mg/kg (a)
— confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 500 mg/kg (a)— confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg (a)—Essoblaten 1000 mg/kg (b)
— pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite
ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg (b)
— céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de
son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 1000 mg/kg (b)
— micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 2500 mg/kg (a)— chewing-gum sans sucres ajoutés 2000 mg/kg (a)— cidre et poiré 350 mg/l (a)
— boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de
boissons non alcoolisées 350 mg/l (a)
— boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 350 mg/l (a)— bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 350 mg/l (a)— «Bière de table/Tafelbier/Table beer» (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf «Ober-
gäriges Einfachbier» 350 mg/l (a)
— bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH 350 mg/l (a)▼M31994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 18
NoCE Nom Denrées alimentaires Doses maximales d'emploi
— bières brunes du type oud bruin 350 mg/l (a)
— bières à valeur énergétique réduite 25 mg/l (b)— glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 800 mg/kg (b)
— fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 350 mg/kg (a)
— confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 1000 mg/kg (b)
— préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 350 mg/kg (a)
— conserves de fruits et légumes aigres-douces 200 mg/kg (a)
—Feinkostsalat 350 mg/kg (b)
— conserves et semi-conserves aigresdouces de poissons et marinades de poissons, crustacés et
mollusques 200 mg/kg (a)
— potage à valeur énergétique réduite 110 mg/l (b)
— sauces 350 mg/kg (b)
— moutarde 350 mg/kg (b)
— produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 1000 mg/kg (a)
— denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte
de poids visés dans la directive 1996/8/CE 450 mg/kg (a)
— aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE 450 mg/kg (a)
— compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide 350 mg/kg (a)
— compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide 500 mg/kg (a)
— compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments
minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 2000 mg/kg (a)
►M3(*) Directive 96/8/CE de la Commission du 26 février 1996 relative aux denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriqu es destinés à la perte de poids (JO L 55 du 6.3.1996, p. 22).
(**) Directive 1999/21/CE de la Commission du 25 mars 1999 relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (JO L 91 du 7.4.19 99, p. 29).
(***) Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concerna nt les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51). ◄
►M3(****) Les doses maximales d'emploi pour le sel d'aspartame-acésulfame sont dérivées des doses maximales d'emploi de ses deux éléments constitutif s, l'aspartame (E 951) et l'acésulfameK (E 950). Les doses maximales
d'emploi pour l'aspartame (E 951) et l'acésulfameK (E 950) ne doivent pas être dépassées lors de leur utilisation soit seules, soit en combinaison ave c le sel d'aspartame-acésulfame. Les doses limites dans cette colonne sont
exprimées soit a) en équivalent acésulfameK, soit b) en équivalent aspartame. ◄▼M31994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 19
▼M1
▼M1
Note:
1. Pour la substance E 952, Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca, les
doses maximales d'emploi sont exprimées en acide libre.
2. Pour la substance E 954, Saccharine et ses sels de Na, K et Ca, les doses
maximales d'emploi sont exprimées en imide libre.1994L0035 — FR — 29.01.2004 — 003.001 — 20