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►B RÈGLEMENT (CE) N  o 1251/2008 DE LA COMMISSION  
du 12 décembre 2008  
portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne les conditions et les 
exigences de certification applicables à la mise sur le marché et à l’importation dans la 
Communauté d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux et établissant une 
liste des espèces vectrices  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
(JO L 337 du 16.12.2008, p. 41)  
Modifié par:  
Journal officiel  
n o page  date  
►M1 Règlement (CE) n  o 719/2009 de la Commission du 6 août 2009  L 205  1 0  7.8.2009  
►M2 Règlement (UE) n  o 346/2010 de la Commission du 15 avril 2010  L 104  1  24.4.2010  
►M3 Règlement (UE) n  o 1143/2010 de la Commission du 7 décembre 2010  L 322  2 2  8.12.2010  
►M4 Règlement (UE) n  o 350/2011 de la Commission du 11 avril 2011  L  9 7  9  12.4.2011  
►M5 Règlement d’exécution (UE) n  o 1012/2012 de la Commission du 5 
novembre 2012  L 306  1  6.11.2012  
►M6 Règlement (UE) n  o 519/2013 de la Commission du 21 février 2013  L 158  7 4  10.6.2013  
►M7 Règlement d’exécution (UE) n  o 25/2014 de la Commission du 13 
janvier 2014  L 9 5  14.1.2014  
►M8 Règlement d'exécution (UE) 2016/1096 de la Commission du 6 jui llet 
2016  L 182  2 8  7.7.2016  
►M9 Règlement Délégué (UE) 2019/2124 de la Commission du 10 octobr e 
2019  L 321  7 3  12.12.2019  
►M10  Règlement d’exécution (UE) 2020/2202 de la Commission du 22 
décembre 2020  L 438  1  28.12.2020  
Rectifié par:  
►C1 Rectificatif, JO L 14 du 18.1.2013, p. 24 (1012/2012)  02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 1
RÈGLEMENT (CE) N  o 1251/2008 DE LA COMMISSION  
du 12 décembre 2008  
portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui 
concerne les conditions et les exigences de certification applicables à 
la mise sur le marché et à l’importation dans la Communauté 
d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux et 
établissant une liste des espèces vectrices  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
CHAPITRE I  
OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS  
Article premier  
Objet et champ d’application  
Le présent règlement établit:  
a) une liste des espèces vectrices;  
▼M2 
b) les conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché:  
i) d’animaux aquatiques ornementaux provenant d’installations 
fermées détenant des espèces d’ornement ou destinés à de telles  
installations, et  
▼M4 
ii) d’animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des zones d e 
reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement, à des  
installations ouvertes détenant des espèces d’ornement et au 
repeuplement, et à des centres d’expédition, à des centres de 
purification et à des entreprises similaires préalablement à la  
consommation humaine, dans des États membres et parties 
d’États membres faisant l’objet de mesures nationales approuvée s 
par la décision 2010/221/UE de la Commission (  1 ); 
▼B 
c) les conditions de certification zoosanitaire régissant la mi se sur le 
marché:  
i) d’animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, y compris dans  des 
zones de reparcage, des pêcheries récréatives avec repeuplement  
et des installations ouvertes détenant des espèces d’ornement, 
ainsi qu’au repeuplement, et  
ii) d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux  
destinés à la consommation humaine;  
d) les conditions de police sanitaire et les exigences de certi fication 
applicables aux importations dans la Communauté, ainsi qu’au 
transit par celle-ci, y compris le stockage durant le transit:  
i) d’animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, y compris dans  
des zones de reparcage, des pêcheries récréatives avec repeuple ­
ment et des installations ouvertes détenant des espèces d’orne­
ment;  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 2  
( 1 ) JO L 98 du 20.4.2010, p. 7.
 ii) d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux  
destinés à la consommation humaine;  
iii) d’animaux aquatiques ornementaux destinés à des installati ons 
fermées détenant des espèces d’ornement.  
Article 2  
Définitions  
Aux fins du présent règlement, on entend par:  
a) «installations fermées détenant des espèces d’ornement»: les  anima­
leries, les jardineries, les étangs de jardin, les aquariums à vocation 
commerciale, les grossistes détenant des animaux aquatiques orn e­
mentaux:  
i) qui ne sont en aucune manière en contact direct avec des eau x 
naturelles dans la Communauté; ou  
ii) qui sont équipés d’un système de traitement des effluents q ui 
réduit jusqu’à un niveau acceptable le risque de contamination 
des eaux naturelles;  
b) «installation ouverte détenant des espèces d’ornement»: tout e instal­
lation détenant des espèces d’ornement autres que les installat ions 
fermées détenant des espèces d’ornement;  
c) «repeuplement»: le lâcher d’animaux d’aquaculture dans le mi lieu 
naturel.  
CHAPITRE II  
ESPÈCES VECTRICES  
Article 3  
Liste des espèces vectrices  
Les animaux d’aquaculture des espèces énumérées dans la deuxièm e 
colonne du tableau figurant à l’annexe I du présent règlement n e sont 
réputés vecteurs aux fins de l’article 17 de la directive 2006/ 88/CE que 
lorsqu’ils remplissent les conditions énoncées dans les troisiè me et 
quatrième colonnes dudit tableau.  
CHAPITRE III  
MISE SUR LE MARCHÉ D’ANIMAUX D’AQUACULTURE  
Article 4  
Animaux aquatiques ornementaux provenant d’installations 
détenant des espèces d’ornement ou destinés à de telles installations  
1. Les mouvements d’animaux aquatiques ornementaux font l’objet  
d’une notification dans le cadre du système informatisé établi confor­
mément à l’article 20, paragraphe 1, de la directive 90/425/CEE  
(TRACES) lorsque ces animaux:  
a) proviennent d’installations détenant des espèces d’ornement dans un 
État membre;  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 3
 
b) sont destinés à des installations fermées détenant des espèc es d’or­
nement dans un autre État membre dont la totalité du territoire  ou 
certaines zones ou compartiments du territoire:  
i) sont déclarés indemnes d’une ou de plusieurs des maladies no n 
exotiques répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directiv e 
2006/88/CE conformément aux articles 49 ou 50 de cette direc­
tive; ou  
ii) font l’objet d’un programme de surveillance ou d’éradicatio n 
conformément à l’article 44, paragraphe 1, ou 2, de ladite dire c­
tive; et  
c) appartiennent à des espèces sensibles à une ou à plusieurs d es mala­
dies dont l’État membre, la zone ou le compartiment concerné es t 
déclaré indemne, ou en raison desquelles un programme de survei l­
lance ou d’éradication s’applique, comme visé au point b).  
2. Les animaux aquatiques ornementaux détenus dans des installa ­
tions fermées détenant des espèces d’ornement ne sont pas relâc hés dans 
des installations ouvertes détenant des espèces d’ornement, des  fermes 
aquacoles, des zones de reparcage et des pêcheries récréatives avec 
repeuplement, dans des parcs à mollusques ni dans le milieu nat urel 
sans l’autorisation de l’autorité compétente.  
L’autorité compétente ne délivre une telle autorisation que lor sque le 
lâcher ne met pas en péril le statut sanitaire des animaux aqua tiques du 
lieu du lâcher et veille à ce que des mesures appropriées de li mitation 
des risques soient prises.  
Article 5  
Animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des zones de 
reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement, à des 
installations ouvertes détenant des espèces d’ornement et au 
repeuplement  
Les lots d’animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des zo nes de 
reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement, à des  instal­
lations ouvertes détenant des espèces d’ornement ou au repeuple ment 
sont accompagnés d’un certificat zoosanitaire conforme au modèl e 
présenté à l’annexe II, partie A, et complété conformément aux notes 
explicatives de l’annexe V, lorsque ces animaux:  
a) sont introduits dans des États membres, des zones ou des com parti­
ments:  
i) déclarés indemnes d’une ou de plusieurs des maladies non 
exotiques répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directiv e 
2006/88/CE conformément aux articles 49 ou 50 de cette direc­
tive; ou  
ii) qui font l’objet d’un programme de surveillance ou d’éradic ation 
conformément à l’article 44, paragraphe 1, ou 2, de ladite 
directive;  
b) appartiennent à des espèces sensibles à une ou à plusieurs d es mala­
dies, ou à des espèces vectrices d’une ou de plusieurs maladies  dont 
l’État membre, la zone ou le compartiment concerné est déclaré 
indemne, ou en raison desquelles un programme de surveillance 
ou d’éradication s’applique, comme visé au point a).  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 4
 
Article 6  
Animaux d’aquaculture et produits issus de ces animaux destinés à 
une transformation ultérieure préalable à la consommation humaine  
1. Les lots d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces  
animaux destinés à une transformation ultérieure préalable à la  consom­
mation humaine sont accompagnés d’un certificat zoosanitaire co nforme 
au modèle présenté à l’annexe II, partie B, et complété conform ément 
aux notes explicatives de l’annexe V, lorsqu’ils:  
a) sont introduits dans des États membres, zones ou compartimen ts: 
i) déclarés indemnes d’une ou de plusieurs des maladies non 
exotiques répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directiv e 
2006/88/CE conformément aux articles 49 ou 50 de cette direc­
tive; ou  
ii) qui font l’objet d’un programme de surveillance ou d’éradic ation 
conformément à l’article 44, paragraphe 1, ou 2, de ladite 
directive;  
b) appartiennent à des espèces sensibles à une ou à plusieurs d es mala­
dies dont l’État membre, la zone ou le compartiment concerné es t 
déclaré indemne, ou en raison desquelles un programme de survei l­
lance ou d’éradication s’applique, comme visé au point a).  
2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas:  
a) aux poissons mis à mort et éviscérés avant l’expédition;  
b) aux mollusques ou crustacés qui sont destinés à la consommat ion 
humaine et emballés et étiquetés à cet effet conformément au 
règlement (CE) n  o 853/2004, et qui sont:  
i) non viables, c’est-à-dire qu’ils ont perdu la faculté d’exis ter en 
tant qu’animaux vivants si on les replace dans leur environne­
ment d’origine; ou  
ii) destinés à une transformation ultérieure sans entreposage t empo­
raire au lieu de transformation;  
c) aux animaux d’aquaculture ou aux produits issus de ces anima ux 
lorsqu’ils sont mis sur le marché, sans transformation ultérieu re, en 
vue d’une consommation humaine, à condition qu’ils soient 
présentés dans des emballages de vente au détail conformes aux 
prescriptions y afférentes du règlement (CE) n  o 853/2004.  
Article 7  
Mollusques et crustacés vivants destinés à des centres de 
purification, des centres d’expédition et à des entreprises 
similaires préalablement à la consommation humaine  
Les lots de mollusques et de crustacés vivants destinés à des c entres de 
purification, des centres d’expédition et à des entreprises sim ilaires 
préalablement à la consommation humaine sont accompagnés d’un c erti­
ficat zoosanitaire conforme au modèle présenté à l’annexe II, p artie B, 
et complété conformément aux notes explicatives de l’annexe V, 
lorsqu’ils:  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 5
 
a) sont introduits dans des États membres, des zones ou des com parti­
ments:  
i) déclarés indemnes d’une ou de plusieurs des maladies non 
exotiques répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directiv e 
2006/88/CE conformément aux articles 49 ou 50 de cette direc­
tive; ou  
ii) qui font l’objet d’un programme de surveillance ou d’éradic ation 
conformément à l’article 44, paragraphe 1, ou 2, de ladite 
directive;  
b) appartiennent à des espèces sensibles à une ou à plusieurs d es mala­
dies dont l’État membre, la zone ou le compartiment concerné es t 
déclaré indemne, ou en raison desquelles un programme de survei l­
lance ou d’éradication s’applique, comme visé au point a).  
Article 8  
Animaux d’aquaculture et produits issus de ces animaux qui 
quittent des États membres, des zones et des compartiments 
faisant l’objet de mesures de lutte contre les maladies, y compris 
des programmes d’éradication  
1. Les lots d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces  
animaux qui quittent des États membres, des zones ou des compar ti­
ments faisant l’objet des mesures de lutte contre des maladies prévues 
au chapitre V, sections 3 à 6, de la directive 2006/88/CE mais exonérés 
de l’application desdites mesures par l’autorité compétente son t accom­
pagnés d’un certificat zoosanitaire conforme au modèle présenté : 
a) à l’annexe II, partie A, et complété conformément aux notes expli­
catives de l’annexe V, lorsque les lots sont composés d’animaux  
d’aquaculture destinés à l’élevage, à des zones de reparcage, à  des 
pêcheries récréatives avec repeuplement, à des installations ou vertes 
détenant des espèces d’ornement ou au repeuplement; et  
b) à l’annexe II, partie B, et complété conformément aux notes expli­
catives de l’annexe V, lorsque les lots sont composés d’animaux  
d’aquaculture et de produits issus de ces animaux destinés à un e 
transformation ultérieure, à des centres de purification, à des  
centres d’expédition ou à des entreprises similaires préalablem ent à 
la consommation humaine.  
2. Les lots d’animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des  zones 
de reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement et à des 
installations ouvertes détenant des espèces d’ornement ou au re peuple­
ment, sont accompagnés d’un certificat zoosanitaire conforme au  
modèle présenté à l’annexe II, partie A, et complété conforméme nt 
aux notes explicatives de l’annexe V, lorsqu’ils:  
a) quittent un État membre, une zone ou un compartiment faisant  
l’objet d’un programme d’éradication approuvé conformément à l’ ar­
ticle 44, paragraphe 2, de la directive 2006/88/CE;  
b) appartiennent à des espèces sensibles à une ou à plusieurs d es mala­
dies ou à des espèces vectrices d’une ou de plusieurs maladies pour 
lesquelles le programme d’éradication visé au point a) s’appliq ue. ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 6
 
3. Les lots d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces  
animaux destinés à une transformation, à des centres de purific ation, à 
des centres d’expédition ou à des entreprises similaires préala blement à 
la consommation humaine sont accompagnés d’un certificat zoosan itaire 
conforme au modèle présenté à l’annexe II, partie B, et complét é 
conformément aux notes explicatives de l’annexe V, lorsqu’ils:  
a) quittent un État membre, une zone ou un compartiment faisant  
l’objet d’un programme d’éradication approuvé conformément à l’ ar­
ticle 44, paragraphe 2, de la directive 2006/88/CE;  
b) appartiennent à des espèces sensibles à une ou à plusieurs d es mala­
dies pour lesquelles le programme d’éradication visé au point a ) 
s’applique.  
4. Le présent article ne s’applique pas:  
a) aux poissons mis à mort et éviscérés avant l’expédition;  
b) aux mollusques ou crustacés qui sont destinés à la consommat ion 
humaine et emballés et étiquetés à cet effet conformément au 
règlement (CE) n  o 853/2004, et qui sont:  
i) non viables, c’est-à-dire qu’ils ont perdu la faculté d’exis ter en 
tant qu’animaux vivants si on les replace dans leur environne­
ment d’origine; ou  
ii) destinés à une transformation ultérieure sans entreposage t empo­
raire au lieu de transformation;  
c) aux animaux d’aquaculture ou aux produits issus de ces anima ux 
lorsqu’ils sont mis sur le marché, sans transformation ultérieu re, en 
vue d’une consommation humaine, à condition qu’ils soient 
présentés dans des emballages de vente au détail conformes aux 
prescriptions y afférentes du règlement (CE) n  o 853/2004.  
▼M2 
Article 8  bis 
Animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des zones de 
reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement, à des 
installations ouvertes détenant des espèces d’ornement et au 
repeuplement dans des États membres et parties d’États membres 
faisant l’objet de mesures nationales approuvées par la décision 
2010/221/UE  
1. Les lots d’animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des  zones 
de reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement, à des 
installations ouvertes détenant des espèces d’ornement ou au re peuple­
ment sont accompagnés d’un certificat zoosanitaire conforme au modèle 
présenté à l’annexe II, partie A, et complété conformément aux notes 
explicatives de l’annexe V, lorsque ces animaux:  
a) sont introduits dans des États membres ou parties d’États me mbres 
énumérés dans la deuxième ou la quatrième colonne du tableau 
figurant:  
i) à l’annexe I de la décision 2010/221/UE en tant qu’États 
membres ou parties d’États membres indemnes d’une ou de 
plusieurs maladies énumérées dans la première colonne du 
même tableau; ou  
ii) à l’annexe II de la décision 2010/221/UE en tant qu’États 
membres ou parties d’États membres soumis à un programme 
d’éradication d’une ou de plusieurs maladies énumérées dans la 
première colonne du même tableau;  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 7
 
iii) à l’annexe III de la décision 2010/221/UE en tant qu’États  
membres ou parties d’États membres soumis à un programme 
de surveillance d’une ou de plusieurs maladies énumérées dans 
la première colonne du même tableau;  
▼M2 
b) appartiennent à des espèces énumérées à l’annexe II, partie C, en 
tant qu’espèces sensibles aux maladies dont l’État membre (ou l a 
partie d’État membre) concerné est considéré comme indemne ou 
auxquelles un programme d’éradication s’applique conformément à  
la décision 2010/221/UE, comme visé au point a).  
2. Les lots d’animaux visés au paragraphe 1 satisfont aux condi tions 
de police sanitaire fixées dans le modèle de certificat zoosani taire et 
dans les notes explicatives visés au paragraphe 1.  
3. Les paragraphes 1 et 2 s’appliquent aux lots de poissons de toute 
espèce provenant d’eaux dans lesquelles des espèces énumérées à  
l’annexe II, partie C, en tant qu’espèces sensibles à la gyroda ctylose 
(Gyrodactylus salaris  — GS) sont présentes, lorsque ces lots sont 
destinés à un État membre ou à une partie d’État membre mention nés 
à l’annexe I de la décision 2010/221/UE en tant qu’État membre ou 
partie d’État membre indemne de la gyrodactylose ( Gyrodactylus salaris  
— GS).  
▼M4 
Article 8  ter 
Mollusques vivants destinés à des centres d’expédition, à des centres 
de purification ou à des entreprises similaires préalablement à la 
consommation humaine dans des États membres et parties d’États 
membres faisant l’objet de mesures nationales approuvées par la 
décision 2010/221/UE  
1. Les lots de mollusques vivants destinés à des centres d’expé dition, 
à des centres de purification et à des entreprises similaires p réalablement 
à la consommation humaine sont accompagnés d’un certificat zoos ani­
taire conforme au modèle présenté à l’annexe II, partie B, et c omplété 
conformément aux notes explicatives de l’annexe V, lorsque ces 
animaux:  
a) sont introduits dans des États membres ou parties d’États me mbres 
énumérés dans la deuxième ou la quatrième colonne du tableau 
figurant à l’annexe III de la décision 2010/221/UE en tant qu’É tats 
membres ou parties d’États membres soumis à un programme de 
surveillance d’une ou de plusieurs maladies énumérées dans la 
première colonne du même tableau;  
b) appartiennent à des espèces énumérées à l’annexe II, partie C, en 
tant qu’espèces sensibles à la ou aux maladies auxquelles un 
programme de surveillance s’applique conformément à la décision  
2010/221/UE, comme visé au point a).  
2. Les lots de mollusques vivants visés au paragraphe 1 satisfo nt aux 
conditions de police sanitaire fixées dans le modèle de certifi cat 
zoosanitaire et dans les notes explicatives visés au paragraphe  1 . 
3. Le présent article ne s’applique pas aux lots destinés à des  centres 
d’expédition, à des centres de purification ou à des entreprise s similaires 
équipés d’un système de traitement des effluents validé par l’a utorité 
compétente qui:  
a) inactive les virus à enveloppe; ou  
b) réduit à un niveau acceptable le risque de contamination des  eaux 
naturelles.  ▼M4 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 8
 
Article 9  
Introduction d’animaux d’aquaculture après inspection  
Lorsqu’il est prévu, aux termes du présent chapitre, qu’une ins pection 
est requise préalablement à la délivrance d’un certificat zoosa nitaire, les 
animaux d’aquaculture vivants d’espèces sensibles à une ou à pl usieurs 
des maladies visées dans ledit certificat, ou d’espèces vectric es d’une ou 
de plusieurs de ces maladies ne sont pas introduits dans la fer me aqua­
cole ou le parc à mollusques au cours de la période comprise en tre 
ladite inspection et le chargement du lot concerné.  
CHAPITRE IV  
CONDITIONS RÉGISSANT LES IMPORTATIONS  
Article 10  
Animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des zones de 
reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement et à des 
installations ouvertes détenant des espèces d’ornement  
1. Les animaux d’aquaculture destinés à l’élevage, à des zones de 
reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement et à d es instal­
lations ouvertes détenant des espèces d’ornement ne peuvent êtr e 
importés dans la Communauté que s’ils proviennent des pays tier s, 
territoires, zones ou compartiments énumérés à l’annexe III.  
2. Les lots d’animaux d’aquaculture visés au paragraphe 1:  
a) sont accompagnés d’un certificat zoosanitaire conforme au mo dèle 
de l’annexe IV, partie A, et complété conformément aux notes ex pli­
catives de l’annexe V;  
b) satisfont aux conditions de police sanitaire fixées dans le modèle de 
certificat et dans les notes explicatives visés au point a).  
Article 11  
Animaux aquatiques ornementaux destinés à des installations 
fermées détenant des espèces d’ornement  
1. Les poissons d’ornement d’espèces sensibles à une ou à plusi eurs 
des maladies répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la direc tive 
2006/88/CE et destinés à des installations fermées détenant des  
espèces d’ornement ne peuvent être importés dans la Communauté 
que s’ils proviennent des pays tiers, territoires, zones ou com partiments 
énumérés à l’annexe III du présent règlement.  
▼M1 
2. Les poissons d’ornement d’espèces qui ne sont sensibles à au cune 
des maladies répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la direc tive 
2006/88/CE ainsi que les mollusques et crustacés d’ornement des tinés 
à des installations fermées détenant des espèces d’ornement ne peuvent 
être importés dans la Communauté que s’ils proviennent de pays ou de 
territoires tiers qui  
a) sont membres de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE), 
ou 
b) sont répertoriés à l’annexe III et ont conclu avec l’OIE un accord 
officiel par lequel ils s’engagent à fournir régulièrement à ce tte 
organisation des informations concernant leur statut zoosanitai re. ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 9
 
3. Les lots d’animaux visés aux paragraphes 1 et 2:  
a) sont accompagnés d’un certificat zoosanitaire conforme au mo dèle 
de l’annexe IV, partie B, et complété conformément aux notes ex pli­
catives de l’annexe V; et  
b) satisfont aux conditions de police sanitaire fixées dans le modèle de 
certificat et dans les notes explicatives visés au point a).  
Article 12  
Animaux d’aquaculture et produits issus de ces animaux destinés à 
la consommation humaine  
1. Les animaux d’aquaculture et les produits issus de ces anima ux 
destinés à la consommation humaine ne peuvent être importés dan s la 
Communauté que s’ils proviennent des pays tiers, territoires, z ones ou 
compartiments inscrits sur une liste établie conformément à l’a rticle 11, 
paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 854/2004.  
2. Les lots d’animaux et de produits visés au paragraphe 1:  
a) sont accompagnés d’un certificat commun de santé publique et  de 
police sanitaire établi conformément aux modèles correspondants  
présentés à l’annexe VI, appendices IV et V, du règlement (CE) 
n o 2074/2005 de la Commission; et  
b) satisfont aux conditions de police sanitaire et aux notes én oncées 
dans les modèles de certificats et d’attestations visés au poin t a). 
3. Le présent article ne s’applique pas lorsque les animaux d’a qua­
culture sont destinés à des zones de reparcage ou à la réimmers ion dans 
des eaux communautaires, l’article 10 s’appliquant en pareil ca s. 
Article 13  
Certification électronique  
Il peut être recouru à la certification électronique et à d’aut res systèmes 
agréés et harmonisés au niveau communautaire pour la délivrance  des 
certificats et attestations prévus dans le présent chapitre.  
Article 14  
Transport d’animaux d’aquaculture  
1. Les animaux d’aquaculture destinés à l’importation dans la 
Communauté ne sont pas transportés dans des conditions suscepti bles 
de modifier leur statut sanitaire. Ils ne sont notamment pas tr ansportés 
dans les mêmes eaux ou dans le même micro-conteneur que des 
animaux aquatiques de statut sanitaire inférieur ou non destiné s à l’im­
portation dans la Communauté.  
2. Au cours de leur transport vers la Communauté, les animaux 
d’aquaculture ne sont pas déchargés de leur micro-conteneur et les 
eaux dans lesquelles ils sont transportés ne sont pas changées sur le 
territoire d’un pays tiers non agréé pour l’importation de ces animaux 
dans la Communauté ou dont le statut sanitaire est inférieur à celui du 
lieu de destination.  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 10
 
3. Lorsque des lots d’animaux d’aquaculture sont transportés ju squ’à 
la frontière communautaire par voie maritime, un addendum relat if au 
transport d’animaux d’aquaculture vivants par voie maritime con forme 
au modèle présenté à l’annexe IV, partie D, est joint au certif icat 
zoosanitaire correspondant.  
Article 15  
Conditions applicables au lâcher d’animaux d’aquaculture, à la 
dissémination de produits issus de ces animaux et à l’eau utilisée 
pour le transport  
1. Les animaux d’aquaculture et les produits issus de ces anima ux 
importés dans la Communauté et destinés à la consommation humai ne 
sont manipulés comme il convient pour éviter la contamination d es eaux 
naturelles communautaires.  
2. Les animaux d’aquaculture importés dans la Communauté ne son t 
pas relâchés dans le milieu naturel dans la Communauté sans l’a utori­
sation de l’autorité compétente du lieu de destination.  
L’autorité compétente ne peut délivrer de telles autorisations que 
lorsque le lâcher ne met pas en péril le statut sanitaire des a nimaux 
aquatiques du lieu du lâcher et veille à ce que des mesures app ropriées 
de limitation des risques soient prises.  
3. L’eau utilisée pour le transport de lots importés d’animaux d’aqua­
culture et de produits issus de ces animaux est manipulée comme  il 
convient pour éviter la contamination des eaux naturelles dans la 
Communauté.  
CHAPITRE V  
CONDITIONS RÉGISSANT LE TRANSIT  
Article 16  
Transit et entreposage  
Les lots d’animaux d’aquaculture vivants, d’œufs de poissons et  de 
poissons non éviscérés qui sont introduits dans la Communauté m ais 
sont destinés à un pays tiers, que ce soit dans le cadre d’un t ransit 
immédiat par la Communauté ou après un entreposage dans celle-c i, 
satisfont aux conditions fixées au chapitre IV. Le certificat a ccompa­
gnant ces lots porte la mention «Pour transit par la CE». Ces l ots sont 
également accompagnés du certificat requis par le pays tiers de  
destination.  
Néanmoins, lorsque ces lots sont destinés à la consommation hum aine, 
ils sont accompagnés d’un certificat zoosanitaire conforme au m odèle 
présenté à l’annexe IV, partie C, et complété conformément aux notes 
explicatives de l’annexe V.  
Article 17  
Dérogation relative au transit par la Lettonie, la Lituanie et la 
Pologne  
1. Par dérogation à l’article 16, le transit routier ou ferrovi aire de lots 
qui sont acheminés en provenance ou à destination de la Russie,  direc­
tement ou par un autre pays tiers, est autorisé entre les poste s d’ins­
pection frontaliers de Lettonie, de Lituanie et de Pologne ment ionnés en 
annexe de la décision 2001/881/CE de la Commission lorsque les condi­
tions suivantes sont remplies:  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 11
 
a) le lot est scellé, au moyen d’un cachet portant un numéro d’ ordre, 
par le vétérinaire officiel au poste d’inspection frontalier d’ entrée.  
▼M9 __________  
__________  
▼B 
CHAPITRE VI  
DISPOSITIONS GÉNÉRALES, TRANSITOIRES ET FINALES  
▼M2 __________  
▼B 
Article 19  
Abrogation  
Les décisions 1999/567/CE, 2003/390/CE, 2003/804/CE, 2003/858/C E 
et 2006/656/CE sont abrogées avec effet au 1  er janvier 2009.  
Les références aux décisions abrogées s’entendent comme faites au 
présent règlement.  
▼M3 
Article 20  
Pendant une période transitoire expirant le 31 décembre 2012, l es États 
membres peuvent autoriser l’importation d’animaux aquatiques or ne­
mentaux d’espèces sensibles au syndrome ulcéreux épizootique (S UE) 
destinés uniquement à des installations fermées détenant des es pèces 
d’ornement, lorsque ces animaux proviennent de pays ou de terri toires 
tiers membres de l’Organisation mondiale de la santé animale (O IE). 
Au cours de cette période transitoire, les exigences relatives au SUE 
énoncées dans la partie II.2 du modèle de certificat zoosanitai re présenté 
à l’annexe IV, partie B, ne s’appliquent pas aux animaux aquati ques 
ornementaux destinés uniquement à des installations fermées dét enant ce 
type d’animaux.  
▼B 
Article 21  
Entrée en vigueur  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant  celui de 
sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter du 1  er janvier 2009.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe­
ment applicable dans tout État membre.  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 12
 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 13
 ▼B 
ANNEXE I  
Liste des espèces vectrices éventuelles et des conditions dans lesquelles ces espèces sont considérées comme vectrices  
Maladies  Vecteurs  
Espèces considérées comme vectrices aux fins de l’article 17, p aragraphes 1 et 2, 
lorsque les conditions supplémentaires fixées aux colonnes 3 et  4 du présent tableau 
sont remplies.  Conditions supplémentaires liées au lieu d’origine 
des animaux aquatiques des espèces énumérées 
dans la colonne 2  Conditions supplémentaires liées au lieu de destination 
des animaux aquatiques des espèces énumérées dans la 
colonne 2  
Colonne 1  Colonne 2  Colonne 3  Colonne 4  
Nécrose hématopoïétique 
épizootique  Carpe à grosse tête ( Aristichthys nobilis ), poisson rouge ( Carassius aura ­
tus), carrassin ( C. carassius ), carpe commune et carpe koï ( Cyprinus 
carpio ), carpe argentée ( Hypophthalmichthys molitrix ), chevesnes ( Leu­
ciscus spp .), gardon ( Rutilus rutilus ), rotengle ( Scardinius erythrophthal ­
mus) et tanche ( Tinca tinca ) Aucune condition supplémentaire  Aucune condition supplémentaire  
▼M5 
__________  
▼B 
Infection à  Bonamia exitiosa  Huître portugaise ( Crassostrea angulata ), huître creuse du Pacifique 
(Crassostrea gigas ), huître creuse américaine ( Crassostrea virginica ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole ou d’un 
parc à mollusques dans lesquels des espèces 
sensibles à ladite maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole ou à un 
parc à mollusques détenant des espèces 
sensibles à ladite maladie.  
Infection à  Perkinsus marinus  Homard européen ( Homarus gammarus ), brachyoures ( Brachyura spp .), 
écrevisse de Murray (yabbi) ( Cherax destructor ), bouquet géant ( Macro­
brachium rosenbergii ), langoustes ( Palinurus spp .), étrille commune 
(Portunus puber ), crabe de palétuviers ( Scylla serrata ), crevette 
blanche des Indes ( Penaeus indicus ), crevette kuruma ( Penaeus japoni ­
cus), crevette caramote ( Penaeus kerathurus ), crevette bleue ( Penaeus 
stylirostris ), crevette à pattes blanches ( Penaeus vannamei ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole ou d’un 
parc à mollusques dans lesquels des espèces 
sensibles à ladite maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole ou à un 
parc à mollusques détenant des espèces 
sensibles à ladite maladie.
 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 14
 ▼B 
Colonne 1  Colonne 2  Colonne 3  Colonne 4  
Infection à  Microcytos 
mackini  Néant.  Sans objet.  Sans objet.  
Syndrome de Taura  Jambonneaux de mer ( Atrina spp .), buccin ( Buccinum undatum ), huître 
portugaise ( Crassostrea angulata ), coque commune ( Cerastoderma 
edule ), huître creuse du Pacifique ( Crassostrea gigas ), huître creuse 
américaine ( Crassostrea virginica ), flion tronqué ( Donax trunculus ), 
ormeau nordique ( Haliotis discus hannai ), ormeau tuberculeux ( Haliotis 
tuberculata ), bigorneaux ( Littorina littorea ), clam commun ( Mercenaria 
mercenaria ), cythérée du Japon ( Meretrix lusoria ), mye des sables ( Mya 
arenaria ), moule commune ( Mytilus edulis ), moule méditerranéenne 
(Mytilus galloprovincialis ), pieuvre ( Octopus vulgaris ), huître plate euro­
péenne ( Ostrea edulis ), coquille Saint-Jacques ( Pecten maximus ), 
palourde croisée d’Europe ( Ruditapes decussatus ), palourde japonaise 
(Ruditapes philippinarum ), seiche commune ( Sepia officinalis ), strombes 
(Strombus spp .), palourde jaune ( Venerupis aurea ), clovisse (palourde 
bleue) ( Venerupis pullastra ), praire commune ( Venus verrucosa ) 
Homard européen ( Homarus gammarus ), brachyoures ( Brachyura spp .), 
écrevisse de Murray (yabbi) ( Cherax destructor ), bouquet géant ( Macro­
brachium rosenbergii ), langoustes ( Palinurus spp .), étrille commune 
(Portunus puber ), crabe de palétuviers ( Scylla serrata ), crevette 
blanche des Indes ( Penaeus indicus ), crevette kuruma ( Penaeus japoni ­
cus), crevette caramote ( Penaeus kerathurus ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole dans 
laquelle des espèces sensibles à ladite 
maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole détenant 
des espèces sensibles à ladite maladie.  
Maladie de la tête jaune  Jambonneaux de mer ( Atrina spp .), buccin ( Buccinum undatum ), huître 
portugaise ( Crassostrea angulata ), coque commune ( Cerastoderma 
edule ), huître creuse du Pacifique ( Crassostrea gigas ), huître creuse 
américaine ( Crassostrea virginica ), flion tronqué ( Donax trunculus ), 
ormeau nordique ( Haliotis discus hannai ), ormeau tuberculeux ( Haliotis 
tuberculata ), bigorneaux ( Littorina littorea ), clam commun ( Mercenaria 
mercenaria ), cythérée du Japon ( Meretrix lusoria ), mye des sables ( Mya 
arenaria ), moule commune ( Mytilus edulis ), moule méditerranéenne 
(Mytilus galloprovincialis ), pieuvre ( Octopus vulgaris ), huître plate euro­
péenne ( Ostrea edulis ), coquille Saint-Jacques ( Pecten maximus ), 
palourde croisée d’Europe ( Ruditapes decussatus ), palourde japonaise 
(Ruditapes philippinarum ), seiche commune ( Sepia officinalis ), strombes 
(Strombus spp .), palourde jaune ( Venerupis aurea ), clovisse (palourde 
bleue) ( Venerupis pullastra ), praire commune ( Venus verrucosa ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole dans 
laquelle des espèces sensibles à ladite 
maladie sont présentes.  Aucune condition supplémentaire liée au 
lieu de destination ne s’applique.
 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 15
 ▼B 
Colonne 1  Colonne 2  Colonne 3  Colonne 4  
Septicémie hémorragique 
virale (SHV)  Béluga ( Huso huso ), esturgeon du Danube ( Acipenser gueldenstaedtii ), 
sterlet ( Acipenser ruthenus ), esturgeon étoilé ( Acipenser stellatus ), estur­
geon commun ( Acipenser sturio ), esturgeon de Sibérie ( Acipenser baerii ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole ou d’un 
bassin hydrographique dans lesquels des 
espèces sensibles à ladite maladie sont 
présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole détenant 
des espèces sensibles à ladite maladie.  
Carpe à grosse tête ( Aristichthys nobilis ), poisson rouge ( Carassius aura ­
tus), carrassin ( C. carassius ), carpe commune et carpe koï ( Cyprinus 
carpio ), carpe argentée ( Hypophthalmichthys molitrix ), chevesnes ( Leu­
ciscus spp .), gardon ( Rutilus rutilus ), rotengle ( Scardinius erythrophthal ­
mus) et tanche ( Tinca tinca ) 
Poisson-chat nord-africain ( Clarias gariepinus ), brochet du Nord ( Esox 
lucius ), poissons-chats ( Ictalurus spp .), poisson-chat ( Ameiurus melas ), 
barbue de rivière ( Ictalurus punctatus ), panga ( Pangasius pangasius ), 
sandre ( Sander lucioperca ), silure glane ( Silurus glanis ) 
Bar européen ( Dicentrarchus labrax ), bar d’Amérique, hybride ( Morone 
chrysops x M. saxatilis ), mulet à grosse tête ( Mugil cephalus ), tambour 
rouge ( Sciaenops ocellatus ), maigre commun ( Argyrosomus regius ), 
ombrine côtière ( Umbrina cirrosa ), thons ( Thunnus spp .), thon rouge 
de l’Atlantique ( Thunnus thynnus ) mérou blanc ( Epinephelus aeneus ), 
mérou noir ( Epinephelus marginatus ), sole du Sénégal ( Solea senega ­
lensis ), sole commune ( Solea solea ), pageot commun ( Pagellus erythri ­
nus), denté commun ( Dentex dentex ), dorade royale ( Sparus aurata ), sar 
commun ( Diplodus sargus ), dorade rose ( Pagellus bogaraveo ), dorade 
japonaise ( Pagrus major ), sar à museau pointu ( Diplodus puntazzo ), sar 
à tête noire ( Diplodus vulgaris ), pagre rouge ( Pagrus pagrus ) 
Tilapias ( Oreochromis spp .) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole dans 
laquelle des espèces sensibles à ladite 
maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole détenant 
des espèces sensibles à ladite maladie.
 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 16
 ▼B 
Colonne 1  Colonne 2  Colonne 3  Colonne 4  
Nécrose hématopoïétique 
infectieuse (NHI)  Béluga ( Huso huso ), esturgeon du Danube ( Acipenser gueldenstaedtii ), 
sterlet ( Acipenser ruthenus ), esturgeon étoilé ( Acipenser stellatus ), estur­
geon commun ( Acipenser sturio ), esturgeon de Sibérie ( Acipenser baerii ) 
Carpe à grosse tête ( Aristichthys nobilis ), poisson rouge ( Carassius aura ­
tus), carrassin ( C. carassius ), carpe commune et carpe koï ( Cyprinus 
carpio ), carpe argentée ( Hypophthalmichthys molitrix ), chevesnes ( Leu­
ciscus spp .), gardon ( Rutilus rutilus ), rotengle ( Scardinius erythrophthal ­
mus) et tanche ( Tinca tinca ) 
Poisson-chat nord-africain ( Clarias gariepinus ), poissons-chats ( Ictalurus 
spp.), poisson-chat ( Ameiurus melas ), barbue de rivière ( Ictalurus punc ­
tatus ), panga ( Pangasius pangasius ), sandre ( Sander lucioperca ), silure 
glane ( Silurus glanis ) 
Flétan de l’Atlantique ( Hippoglossus hippoglossus ), flet d’Europe ( Pla­
tichthys flesus ), morue de l’Atlantique ( Gadus morhua ), églefin ( Mela­
nogrammus aeglefinus ) 
Écrevisse commune ( Astacus astacus ), écrevisse signal ( Pacifastacus 
leniusculus ), écrevisse de Louisiane ( Procambarus clarkii ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole dans 
laquelle des espèces sensibles à ladite 
maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole détenant 
des espèces sensibles à ladite maladie.  
Herpèsvirose de la carpe 
koï (KHV)  Néant.  Sans objet.  Sans objet.  
Anémie infectieuse du 
saumon (AIS)  Néant.  Sans objet.  Sans objet.  
Infection à  Marteilia refrin ­
gens Coque commune ( Cerastoderma edule ), flion tronqué ( Donax trunculus ), 
mye des sables ( Mya arenaria ), clam commun ( Mercenaria mercenaria ), 
cythérée du Japon ( Meretrix lusoria ), palourde croisée d’Europe ( Rudi­
tapes decussatus ), palourde japonaise ( Ruditapes philippinarum ), 
palourde jaune ( Venerupis aurea ), clovisse (palourde bleue) ( Venerupis 
pullastra ), praire commune ( Venus verrucosa ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole ou d’un 
parc à mollusques dans lesquels des espèces 
sensibles à ladite maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole détenant 
des espèces sensibles à ladite maladie.  
Infection à  Bonamia ostreae  Coque commune ( Cerastoderma edule ), flion tronqué ( Donax trunculus ), 
mye des sables ( Mya arenaria ), clam commun ( Mercenaria mercenaria ), 
cythérée du Japon ( Meretrix lusoria ), palourde croisée d’Europe ( Rudi­
tapes decussatus ), palourde japonaise ( Ruditapes philippinarum ), 
palourde jaune ( Venerupis aurea ), clovisse (palourde bleue) ( Venerupis 
pullastra ), praire commune ( Venus verrucosa ) 
Coquille Saint-Jacques ( Pecten maximus ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole ou d’un 
parc à mollusques dans lesquels des espèces 
sensibles à ladite maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole ou à un 
parc à mollusques détenant des espèces 
sensibles à ladite maladie.
 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 17
 ▼B 
Colonne 1  Colonne 2  Colonne 3  Colonne 4  
Maladie des points blancs  Jambonneaux de mer ( Atrina spp .), buccin ( Buccinum undatum ), huître 
portugaise ( Crassostrea angulata ), coque commune ( Cerastoderma 
edule ), huître creuse du Pacifique ( Crassostrea gigas ), huître creuse 
américaine ( Crassostrea virginica ), flion tronqué ( Donax trunculus ), 
ormeau nordique ( Haliotis discus hannai ), ormeau tuberculeux ( Haliotis 
tuberculata ), bigorneaux ( Littorina littorea ), clam commun ( Mercenaria 
mercenaria ), cythérée du Japon ( Meretrix lusoria ), mye des sables ( Mya 
arenaria ), moule commune ( Mytilus edulis ), moule méditerranéenne 
(Mytilus galloprovincialis ), pieuvre ( Octopus vulgaris ), huître plate euro­
péenne ( Ostrea edulis ), coquille Saint-Jacques ( Pecten maximus ), 
palourde croisée d’Europe ( Ruditapes decussatus ), palourde japonaise 
(Ruditapes philippinarum ), seiche commune ( Sepia officinalis ), strombes 
(Strombus spp .), palourde jaune ( Venerupis aurea ), clovisse (palourde 
bleue) ( Venerupis pullastra ), praire commune ( Venus verrucosa ) Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
proviennent d’une ferme aquacole dans 
laquelle des espèces sensibles à ladite 
maladie sont présentes.  Les animaux aquatiques des espèces énumé­
rées dans la colonne 2 ne sont considérés 
comme des vecteurs de la maladie 
mentionnée dans la colonne 1 que lorsqu’ils 
sont destinés à une ferme aquacole détenant 
des espèces sensibles à ladite maladie.
ANNEXE II  
▼M8 
PARTIE A  
Modèle de certificat zoosanitaire pour la mise sur le marché d'animaux d'aquaculture destinés à 
l'élevage, au reparcage, à des pêcheries récréatives avec repeuplement, à des installations ouvertes 
détenant des espèces d'ornement et au repeuplement
  ▼M4 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 18
 
▼M8 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 19
 
▼M8 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 20
 
▼M8 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 21
 
▼M8 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 22
 
▼M8 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 23
 
▼M8 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 24
 
PARTIE B  
Modèle de certificat zoosanitaire pour la mise sur le marché d’animaux d’aquaculture ou de produits 
issus de ces animaux destinés à une transformation ultérieure, à des centres d’expédition, à des centres de 
purification ou à des entreprises similaires préalablement à la consommation humaine
  ▼M4 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 25
 
▼M4 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 26
 
▼M4 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 27
 
PARTIE C  
Liste des espèces sensibles aux maladies pour lesquelles des mesures 
nationales sont approuvées par la décision 2010/221/UE  
Maladie  Espèces sensibles  
Virémie printanière de la 
carpe (VPC)  Carpe à grosse tête ( Aristichthys nobilis ), cyprin 
doré ( Carassius auratus ), carassin ( Carassius caras ­
sius),  carpe herbivore ( Ctenopharyngodon idellus ), 
carpe commune et carpe koï ( Cyprinus carpio ), 
carpe argentée ( Hypophthalmichthys molitrix ), 
silure glane ( Silurus glanis ), tanche ( Tinca tinca ) 
et ide mélanote ( Leuciscus idus ) 
Rénibactériose ( Renibac­
terium salmoninarum  —  
BKD)  Famille:  Salmonidae  
Nécrose pancréatique 
infectieuse (NPI)  Truite arc-en-ciel ( Oncorhynchus mykiss ), omble de 
fontaine ( Salvelinus fontinalis ), truite brune ( Salmo 
trutta ), saumon de l'Atlantique ( Salmo salar ), 
saumon du Pacifique ( Oncorhynchus spp .) et coré­
gone lavaret (Coregonus lavaretus ) 
Infection par l'alphavirus 
des salmonidés (SAV)  Saumon de l'Atlantique ( Salmo salar ), truite arc-en- 
ciel ( Oncorhynchus mykiss ), truite brune ( Salmo 
trutta ) 
Infection à  Gyrodactylus 
salaris  Saumon de l'Atlantique ( Salmo salar ), truite arc-en- 
ciel ( Oncorhynchus mykiss ), omble chevalier ( Salve­
linus alpinus ), omble de fontaine d'Amérique du Nord 
(Salvelinus fontinalis ), ombre commun ( Thymallus 
thymallus ), truite de lac d'Amérique du Nord ( Salve­
linus namaycush ) et truite brune ( Salmo trutta ) 
Herpès virus de l'huître 1 
μνar (OsHV-1 μνar)  Huître creuse du Pacifique ( Crassostrea gigas ) ▼M8 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 28
 
ANNEXE III  
Liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments  ( 1 ) 
(visés à l’article 10, paragraphe 1, et à l’article 11)  
Pays/Territoire  Espèce aquacole  Zone/Compartiment  
Code ISO  Nom  Poissons  Mollusqu­
es Crustacés  Code  Description  
AU Australie  X  (  A ) 
BR Brésil  X  (  B ) 
▼M7 
CA Canada  X  CA 0 (  C ) Ensemble du terri­
toire 
CA 1 (  D ) Colombie-Britan­
nique  
CA 2 (  D ) Alberta  
CA 3 (  D ) Saskatchewan  
CA 4 (  D ) Manitoba  
CA 5 (  D ) Nouveau-Brunswick  
CA 6 (  D ) Nouvelle-Écosse  
CA 7 (  D ) Île-du-Prince- 
Édouard  
CA 8 (  D ) Terre-Neuve et 
Labrador  
CA 9 (  D ) Yukon  
CA 10 (  D ) Territoires du Nord- 
Ouest  
CA 11 (  D ) Nunavut  
CA 12 (  D ) Québec  
▼M5 
CL Chili  X  (  A ) Ensemble du pays  
CN Chine  X  (  B ) Ensemble du pays  
CO Colombie  X  (  B ) Ensemble du pays  
CG Congo  X  (  B ) Ensemble du pays  
CK Îles Cook  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
▼M10  
GB Royaume- 
Uni (  H ) X X  X  Ensemble du pays  
GG Guernesey  X  X  X  Ensemble du pays  
▼M6 
__________  
▼M5 
HK Hong Kong  X  (  B ) Ensemble du pays  
ID Indonésie  X  (  A ) Ensemble du pays  
IL Israël  X  (  A ) Ensemble du pays  ▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 29  
( 1 ) Conformément à l’article 11, les poissons d’ornement d’espèce s qui ne sont sensibles à aucune des maladies 
répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directive 2006/88/ CE, ainsi que les mollusques et crustacés 
d’ornement destinés à des installations fermées détenant des es pèces d’ornement peuvent être importés 
dans l’Union à partir des pays ou territoires tiers membres de l’Organisation mondiale de la santé 
animale (OIE).
 Pays/Territoire  Espèce aquacole  Zone/Compartiment  
Code ISO  Nom  Poissons  Mollusqu­
es Crustacés  Code  Description  
▼M10  
IM Île de Man  X  Ensemble du pays  
JE Jersey  X  X  X  Ensemble du pays  
▼M5 
JM Jamaïque  X  (  B ) Ensemble du pays  
JP Japon  X  (  B ) Ensemble du pays  
KI Kiribati  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
LK Sri Lanka  X  (  B ) Ensemble du pays  
MH Îles 
Marshall  X (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
MK (  E ) Ancienne 
République 
yougoslave 
de Macé­
doine  X (  B ) Ensemble du pays  
MY Malaisie  X  (  B ) Malaisie péninsu­
laire (occidentale)  
NR Nauru  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
NU Niue  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
NZ Nouvelle- 
Zélande  X (  A ) Ensemble du pays  
PF Polynésie 
française  X (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
PG Papouasie 
— 
Nouvelle- 
Guinée  X (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
PN Îles Pitcairn  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
PW Palau  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
RU Russie  X  (  A ) Ensemble du pays  
SB Îles 
Salomon  X (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
SG Singapour  X  (  B ) Ensemble du pays  
ZA Afrique du 
Sud X (  A ) Ensemble du pays  
TW Taïwan  X  (  B ) Ensemble du pays  
TH Thaïlande  X  (  A ) Ensemble du pays  
TR Turquie  X  (  A ) Ensemble du pays  
TK Tokélaou  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
TO Tonga  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
TV Tuvalu  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  ▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 30
 
Pays/Territoire  Espèce aquacole  Zone/Compartiment  
Code ISO  Nom  Poissons  Mollusqu­
es Crustacés  Code  Description  
US États-Unis 
d’Amé­
rique (  G ) X X  US 0 (  c ) Ensemble du pays  
X US 1 (  D ) Ensemble du pays, à 
l’exception des États 
suivants: New York, 
Ohio, Illinois, 
Michigan, Indiana, 
Wisconsin, Minne­
sota et Pennsylvanie  
X US 2  Humboldt Bay 
(Californie)  
US 3  Netarts Bay (Ore­
gon) 
US 4  Wilapa Bay, Totten 
Inlet, Oakland Bay, 
Quilcence Bay et 
Dabob Bay (Wash­
ington)  
US 5  NELHA (Hawaï)  
WF Wallis-et- 
Futuna  X (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
WS Samoa  X  (  F ) X  (  F ) X  (  F ) Ensemble du pays  
( A ) S’applique à toutes les espèces de poissons. 
( B ) S’applique uniquement aux cyprinidés. 
( C ) Ne s’applique pas aux espèces de poissons sensibles à la sept icémie hémorragique virale ou vectrices de 
cette maladie conformément à l’annexe IV, partie II, de la dire ctive 2006/88/CE. 
( D ) S’applique uniquement aux espèces de poissons sensibles à la septicémie hémorragique virale ou vectrices 
de cette maladie conformément à l’annexe IV, partie II, de la d irective 2006/88/CE. 
( E ) Code provisoire qui ne préjuge en aucune manière de la nomenc lature définitive pour ce pays, laquelle sera 
adoptée à la suite de la conclusion des négociations en cours à  cet égard aux Nations unies. 
( F ) S’applique uniquement aux poissons d’ornement qui ne sont sen sibles à aucune des maladies répertoriées à 
l’annexe IV, partie II, de la directive 2006/88/CE et aux mollu sques et crustacés d’ornement destinés à des 
installations fermées détenant des espèces d’ornement. 
( G ) Aux fins du présent règlement, les États-Unis englobent Porto  Rico, les Îles Vierges américaines, les Samoa 
américaines, Guam et les Mariannes du Nord. 
( H ) Conformément à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Gran de-Bretagne et d’Irlande du Nord de 
l’Union européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique, et notamment à l’article 5, 
paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande du Nord, lu en liaison avec l’annexe 2 de ce protocole, 
aux fins de la présente annexe, les références au Royaume-Uni n e comprennent pas l’Irlande du Nord.  ▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 31
 
ANNEXE IV  
▼M5 
PARTIE A  
Modèle de certificat zoosanitaire pour l’importation dans l’Union européenne d’animaux 
d’aquaculture destinés à l’élevage, au reparcage, à des pêcheries récréatives avec 
repeuplement et à des installations ouvertes détenant des espèces d’ornement
  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 32
 
▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 33
 
▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 34
 
▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 35
 
▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 36
 
PARTIE B  
Modèle de certificat zoosanitaire pour l’importation dans l’Union européenne d’animaux 
aquatiques ornementaux destinés à des installations fermées détenant des espèces d’ornement
  ▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 37
 
► (1) C1 ▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 38
 
▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 39
 
▼M5 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 40
 
PARTIE C  
Modèle de certificat zoosanitaire pour le transit/l’entreposage d’animaux d’aquaculture 
vivants, d’œufs de poissons et de poissons non éviscérés destinés à la consommation humaine
  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 41
 
▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 42
 
PARTIE D  
Addendum  relatif au transport d’animaux d’aquaculture vivants par voie maritime  
(À remplir et à annexer au certificat zoosanitaire lorsque le transport jusqu’à la frontière de la 
Communauté européenne s’effectue, même partiellement, par voie maritime)
  ▼B 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 43
 
ANNEXE V  
Notes explicatives  
a) Les certificats sont établis par les autorités compétentes d u pays d’origine sur 
la base du modèle approprié figurant à l’annexe II ou IV du pré sent règle­
ment, compte tenu du lieu de destination et du type d’utilisati on du lot après 
son arrivée à destination.  
b) Il y a lieu de remplir le certificat et d’y introduire les r enseignements relatifs 
aux exigences spécifiques appropriées en fonction du statut du lieu de 
destination au regard des maladies non exotiques visées à l’ann exe IV, 
partie II, de la directive 2006/88/CE dans l’État membre de l’U nion euro­
péenne ou des maladies pour lesquelles le lieu de destination a pplique des 
mesures approuvées par la décision 2010/221/UE portant approbat ion de 
mesures nationales conformément à l’article 43 de la directive 2006/88/CE 
du Conseil.  
c) Le «lieu d’origine» est la ferme aquacole ou le parc à mollu sques où les 
animaux d’aquaculture ont été élevés jusqu’à ce qu’ils atteigne nt la taille 
commerciale correspondant au lot visé par le présent certificat . Pour les 
animaux aquatiques sauvages, le «lieu d’origine» est le lieu de  récolte.  
d) Lorsque le modèle de certificat indique de choisir la ou les  mentions qui 
conviennent, les mentions non pertinentes peuvent être biffées et paraphées, 
puis estampillées par le certificateur ou totalement effacées d u certificat.  
e) L’original du certificat sanitaire se compose d’une seule fe uille ou, si cela ne 
suffit pas, il se présente sous une forme telle que toutes les feuilles néces­
saires font partie d’un tout intégré et indivisible.  
f) Pour les importations dans l’Union en provenance de pays tie rs, l’original du 
certificat et les étiquettes visées dans le modèle de certifica t sont établis dans 
au moins une des langues officielles de l’État membre dans lequ el se trouve 
le poste d’inspection frontalier par lequel les lots sont intro duits dans l’Union 
et de l’État membre de destination. Néanmoins, ces États membre s peuvent 
autoriser que le certificat soit établi dans la langue officiel le d’un autre État 
membre et accompagné, si nécessaire, d’une traduction officiell e. 
g) Si des feuilles supplémentaires sont jointes au certificat p our des raisons liées 
à l’identification des différents éléments du lot, ces feuilles  sont également 
considérées comme faisant partie de l’original du certificat à condition que la 
signature et le cachet de l’inspecteur officiel chargé de la ce rtification figu­
rent sur chaque page.  
h) Lorsque le certificat, y compris les feuilles supplémentaire s éventuelles visées 
au point g), comporte plus d’une page, chaque page est numéroté e, dans sa 
partie inférieure, comme suit: «–x  (numéro de la page)  sur y  (nombre total 
de pages) –», le numéro de référence du certificat attribué par l’autorit é 
compétente figurant dans la partie supérieure.  
i) Le certificat original doit être rempli et signé par un insp ecteur officiel au 
maximum 72 heures avant le chargement du lot ou au maximum 24 h eures 
avant celui-ci lorsque les animaux d’aquaculture doivent être s oumis à une 
inspection dans les 24 heures du chargement. Les autorités comp étentes du 
pays d’origine veillent à ce que des principes de certification  équivalents à 
ceux fixés dans la directive 96/93/CE soient appliqués.  
j) La couleur de la signature est différente de celle du texte imprimé. Cette 
règle vaut également pour les cachets, à l’exception des relief s et des fili­
granes.  
k) Pour les importations dans l’Union en provenance de pays tie rs, le certificat 
original doit accompagner le lot jusqu’au poste d’inspection fr ontalier de 
l’UE. Pour les lots mis sur le marché dans l’Union, le certific at original 
doit accompagner le lot jusqu’à sa destination finale.  ▼M2 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 44
 
l) La validité du certificat délivré pour des animaux d’aquacul ture vivants est de 
dix jours à compter de la date de sa délivrance. En cas de tran sport par 
navire, la durée de validité est prolongée de la durée du voyag e maritime. 
À cet effet, l’original d’une déclaration établie par le capita ine du navire, 
conformément au modèle (addendum) présenté à l’annexe IV, parti e D, est 
joint au certificat zoosanitaire.  
m) Il convient de noter que les conditions générales applicable s au transport 
d’animaux fixées dans le règlement (CE) n  o 1/2005 du Conseil relatif à la 
protection des animaux pendant le transport et les opérations a nnexes et 
modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlemen t (CE) 
n o 1255/97 peuvent, le cas échéant, nécessiter que des mesures soi ent 
prises après l’entrée dans l’Union si les dispositions dudit rè glement ne 
sont pas respectées.  ▼M2 02008R1251 — FR — 01.01.2021 — 010.001 — 45