1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 1
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►B DÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 juillet 1997
établissant une liste des postes d'inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les
produits et animaux en provenance des pays tiers, définissant les modalités des contrôles à effectuer
par les experts vétérinaires de la Commission et abrogeant la décision 96/742/CE
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(97/778/CE)
(JO L 315 du 19.11.1997, p. 15)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Décision 97/779/CE de laCommission du 31 octobre 1997 L 315 28 19.11.1997
►M2Décision 98/166/CE de laCommission du 17 février 1998 L 62 29 3.3.1998
►M3Décision 98/510/CE de laCommission du 29 juillet 1998 L 227 17 14.8.1998
►M4Décision 1999/121/CE de laCommission du 27 ja nvier 1999 L 37 25 11.2.1999
►M5Décision 1999/577/CE de laCommission du 20 juillet 1999 L 219 38 19.8.1999
►M6Décision 1999/700/CE de laCommission du 14 octobre 1999 L 276 14 27.10.1999
►M7Décision 2000/126/CE de laCommission du 31 ja nvier 2000 L 36 30 11.2.2000
►M8Décision 2000/497/CE de laCommission du 18 juillet 2000 L 200 41 8.8.2000
►M9Décision 2000/501/CE de laCommission du 25 juillet 2000 L 200 61 8.8.2000
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 240 du 28.8.1998, p. 34 (98/510/CE)
▼B
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 juillet 1997
établissant une liste des postes d'inspection frontaliers agréés pour
les contrôles vétérinaires sur les produits et animaux en provenancedes pays tiers, définissant les modalités des contrôles à effectuer parles experts vétérinaires de la Commission et abrogeant la décision
96/742/CE
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(97/778/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu ladirective 90/675/CEE du Conseil, du 10 décembre 1990, fixa nt les
principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour lesproduits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté(
1),
modifiée en dernier lieu par la directive 96/43/CE(2), et notamment ses
articles 9 et 20,
vu ladirective 91/496/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixa nt les
principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les
animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté etmodifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE(
3),
modifiée en dernier lieu par la directive 96/43/CE, et notamment sesarticles 6 et 19,
considéra nt que ladécision 96/742/CE de laCommission(
4), modifiée
en dernier lieu par la décision 97/311/CE(5), fournit laliste des postes
d'inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les
produits et animaux en provenance des pays tiers;
considérant les nombreux amendements faits à la liste des postes
frontaliers agréés depuis 1996, il est nécessaire d'adopter une nouvelledécision établissant une liste consolidée des postes d'inspectionsfrontaliers agréés et d'abroger la décision 96/742/CE;
considérant que la décision 96/295/CE de la Commission, du 18 avril
1996, identifiant les unités du réseau informatisé Animoet en fixant la
liste et abrogeant la décision 92/175/CE(
6), établit, entre autres, les
codes Animo pour les postes d'inspection frontaliers; qu'il est nécessaire
d'inclure ces codes dans la première colonne de la liste des postes
d'inspection frontaliers agréés;
considérant qu'il est nécessaire de fixer la périodicité des inspections à
réaliser par les experts vétérinaires de la Commission, compte tenunotamment du nombre de lots contrôlés annuellement par chaque posted'inspection frontalier;
considérant que pour améliorer la collaboration entre les États membres
et la Commission, il est nécessaire de permettre aux experts de laCommission d'être accompagnés par des experts désignés par la
Commission, soumis à certaines obligations et ayant la garantie de
voir leur frais de voyage et de séjour remboursés;
considérant qu'il est nécessaire d'assurer que les États membres soient
régulièrement informés des résultats des contrôles;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont
conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 2
(1) JO L 373 du 31. 12. 1990, p. 1.
(2) JO L 162 du 1. 7. 1996, p. 1.
(3) JO L 268 du 24. 9. 1991, p. 56.
(4) JO L 338 du 28. 12. 1996, p. 91.
(5) JO L 133 du 24. 5. 1997, p. 36.
(6) JO L 113 du 7. 5. 1996, p. 1.
▼B
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les contrôles vétérinaires des produits et animaux introduits dans la
Communauté en provenance des pays tiers sont effectués par les
autorités nationales compétentes aux postes d'inspection agréésénumérés en annexe.
Les États membres peuvent, en se fondant sur les dispositions de l'article
9 de ladirective 90/675/CEE et de l'a rticle 6 de ladirective 91/496/CEE,
proposer que des postes d'inspection frontaliers soient supprimés de la
liste jointe en annexe ou que d'autres y soient ajoutés.
Article 2
1. Chaque année, tout poste d'inspection frontalier agréé énuméré en
annexe est inspecté par les experts vétérinaires de la Commission encollaboration avec les autorités nationales compétentes. Cette inspection
comprend, notamment, une vérification des infrastructures, de l'équipe-
ment et du fonctionnement du poste d'inspection frontalier. Le rapportd'inspection est adressé à l'État membre concerné dans un délai de deuxmois à compter de lavisite.
2. Par dérogation au paragraphe 1, la Commission peut, après
consultation des États membres concernés et à la suite d'un échange de
vues au sein du comité vétérinaire permanent, réduire la fréquence desvisites de certains postes d'inspection frontaliers agréés.
Toutefois, ces postes sont inspectés au moins tous les trois ans.3. Chaque année, la Commission adresse aux États membres une
copie du rapport d'inspection de tous les postes d'inspection frontaliers
visités au cours des douze derniers mois, accompagnée d'un rapport surl'évolution de la situation générale des postes d'inspection frontaliersagréés.
Article 3
1. En plus des experts de l'État membre visité, les experts de la
Commission peuvent être accompagnés pendant les contrôles par un oudes experts, figurant sur la liste visée au paragraphe 2, d'un ou deplusieurs autres États membres.
Lors de l'organisation d'un contrôle, l'État membre sur le territoire
duquel celui-ci sera effectué peut s'opposer à la participation de l'un des
experts d'un autre État membre, cette possibilité ne pouvant être utilisée
qu'une seule fois.
2. Chaque État membre propose à la Commission au moins deux
experts dont lacompétence est indiscutée, et lui communique leursnoms, leurs spécialités, leurs adresses officielles exactes ainsi que leurs
numéros de téléphone et de télécopieur.
La Commission établit une liste d'experts autres que les experts de la
Commission.
Si un État membre estime que l'un des experts qu'il a proposés ne doit
plus figurer sur laliste, il en informe laCommission. Si le nombre
d'experts tombe de ce fait au-dessous du minimum requis, l'État membre
propose un ou plusieurs remplaçants à la Commission.
Article 4
1. Lors des contrôles, le ou les experts de l'État membre désignés par
la Commission se conforment aux instructions administratives de laCommission.
2. Les informations recueillies ou les conclusions rendues par ce ou
ces experts, au cours des contrôles, ne peuvent en aucun cas êtreutilisées à des fins personnelles ou divulguées à des personnesétrangères aux services compétents de la Commission ou des Étatsmembres.1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 3
▼B
3. Les frais de voyage et de séjour du ou des experts de l'État membre
désignés par la Commission sont pris en charge conformément à sesrègles relatives aux frais de voyage et de séjour exposés par les
personnes n'appartenant pas à la Commission et appelées à exercer des
fonctions d'expert.
Article 5
Ladécision 96/742/CE est a brogée.
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente décision.1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 4
▼M8
ANEXO — BILAG — ANHANG — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ — ANNEX — ANNEXE — ALLEGATO —
BIJLAGE — ANEXO — LIITE — BILAGA
LISTA DE PUESTOS DE INSPECCIÓN FRONTERIZOS AUTORIZADOS — LISTE OVER
GODKENDTE GRÆNSEKONTROLSTEDER — VERZEICHNIS DER ZUGELASSENEN
GRENZKONTROLLSTELLEN — ΚΑΤΑΛΟΓΟΣ ΤΩΝ ΕΓΚΕΚΡΙΜΕΝΩΝ ΜΕΘΟΡΙΑΚΩΝ
ΣΤΑΘΜΩΝ ΕΠΙΘΕΩΡΗΣΗΣ — LIST OF AGREED BORDER INSPECTION POSTS —
LISTE DES POSTES D'INSPECTION FRONTALIERS AGRÉÉS — ELENCO DEI POSTI DI
ISPEZIONE FRONTALIERI RICONOSCIUTI — LIJST VAN DE ERKENDE INSPECTIE-
POSTEN AAN DE GRENS — LISTA DOS POSTOS DE INSPECÇÃO APROVADOS —
LUETTELO HYVÄKSYTYISTÄ RAJATARKASTUSASEMISTA — FÖRTECKNING ÖVER
GODKÄNDA GRÄNSKONTROLLSTATIONER
1 = Nombre — Navn — Name — Ονοµασία — Name — Nom — Nome — Naam —
Nome — Nimi — Namn
2 = Código Animo — Animo-Kode — Animo-Code — Κωδικός Animo — Animo
Code — Code Animo — Codice Animo — Animo-code — Código Animo — Animo-
koodi — Animo-Kod
3 = Tipo — Type — Art — Φύση— Type — Type — Tipo — Type — Tipo — Laji —
Typ
A = Aeropuerto — Lufthavn — Flughafen — Αεροδρόµιο — Airport — Aéroport —
Aeroporto — Luchthaven — Aeroporto — Lentokenttä — Flygplats
F = Ferrocarril — Jernbane — Schiene — Σιδηρόδροµος — Rail — Rail — Ferrovia —
Spoorweg — Caminho-de-ferro — Rautatie — Järnväg
P = Puerto — Havn — Hafen — Λιµένας — Port — Port — Porto — Zeehaven —
Porto — Satama — Hamn
R = Carretera — Landevej — Straße — Οδός— Road — Route — Strada — Weg —
Estrada — Tie — Väg
4 = Productos — Produkter — Erzeugnisse — Προϊόντα — Products — Produits —
Prodotti — Producten — Produtos — Tuotteet — Produkter
HC = Todos los productos destinados al consumo humano — Alle produkter til konsum —
Alle zum menschlichen Verzehr bestimmten Erzeugnisse — Όλα τα προϊόντα για
ανθρώπινη κατανάλωση — All products for human consumption — Tous les
produits de consommation humaine — Prodotti per il consumo umano — Producten
voor menselijke consumptie — Todos os produtos para consumo humano — Kaikki
ihmisravinnoksi tarkoitetut tuotteet — Produkter avsedda för konsumtion
NHC = Otros productos — Andre produkter — Andere Erzeugnisse — Λοιπά προϊόντα —
Other products — Autres produits — Altri prodotti — Andere producten — Outros
produtos — Muut tuotteet — Andraprodukter
-NT = Sin requisitos de temperatura — Ingen temperaturkrav — Ohne
Temperaturanforderungen — ∆εν απαιτείται χαµηλή θερµοκρασία —N o
temperature requirements — Sans conditions de température — Che non richiedono
temperature specifiche — Geen temperaturen vereist — Sem exigências quanto à
temperatura — Ei alhaisen lämpötilan vaatimuksia — Inga krav på temperatur
-T = Productos con requisitos de temperatura — Frosne/kølede produkter — Gefrorene/
gekühlte Erzeugnisse — Προϊόντα κατεψυγµένα /διατηρηµένα µε απλή ψύξη —
Frozen/chilled products — Produits avec des conditions de température — Prodotti che
richiedono temperature specifiche — Bevroren/gekoelde producten — Produtoscongelados/refrigerados — Jäädytetyt/jäähdytetyt tuotteet — Frysta/kylda produkter
5 = Animales vivos (véase la Decisión 94/957/CE de la Comisión) — Levende dyr (jf.
Kommissionens beslutning 94/957/EF) — Lebende Tiere (siehe Entscheidung 94/957/
EG der Kommission) — Ζωντανά ζώα (βλέπε απόφαση 94 /957/ΕΚ της
Επιτροπής) — Live animals (see Decision 94/957/EC of 28 December 1994) —
Animaux vivants (voir la décision 94/957/CE de la Commission) — Animali vivi (cfr.
ladecisione 94/957/CE dellaCommissione) — Levende dieren (zie Beschikking 94/
957/EG van de Commissie) — Animais vivos (ver a Decisão 94/957/CE da Comissão
de 28.12.1994) — Elävät eläimet (katso päätös 94/957/EY) — Levande djur (se
kommissionens beslut 94/957/EG)
U = Ungulados: bovinos, porcinos, ovinos, caprinos, solípedos domésticos y salvajes —
Hovdyr: Kvæg, svin, får, geder og husdyr eller vildtlevende dyr af hesteracen —
Huftiere: Rinder, Schweine, Schafe, Ziegen, Wildpferde, Hauspferde — Οπληφόρα:
βοοειδή, χοίροι, πρόβατα, αίγες, άγρια και κατοικίδια µονόψηλα — Ungulates:
cattle, pigs, sheep, goats, wild and domestic solipeds — Ongulés: notamment les
bovins, porcins, ovins, caprins et solipèdes domestiques ou sauvages — Ungulati: in
particolare bovini, suini, ovini, caprini e solipedi domestici o selvatici — Hoefdieren:1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 5
▼M8
runderen, varkens, schapen, geiten, wilde en gedomesticeerde eenhoevigen —
Ungulados: bovinos, suínos, ovinos, caprinos, solípedes domésticos ou selvagens —
Sorkka- ja kavioeläimet: nautakarja, siat, lampaat, vuohet, luonnonvaraiset ja kesyt
kavioeläimet — Hovdjur: nötkreatur, svin, får, getter, vilda och tama hovdjur
E = Équidos registrados definidos en la Directiva 90/426/CEE del Consejo — Registrerede
heste som defineret i Rådets direktiv 90/426/EØF — Registrierte Equiden, wie in der
Richtlinie 90/426/EWG des Rates bestimmt — Καταχωρηµένα ιπποειδή όπως
ορίζεται στην οδηγία 90 /426/ΕΟΚ του Συµβουλίου — Registered equidae as
defined in Council Directive 90/426/EEC — Équidés enregistrés au sens de la directive
90/426/CEE du Conseil — Equidi registrati ai sensi della direttiva 90/426/CEE del
Consiglio — Geregistreerde paardachtigen zoals omschreven in Richtlijn 90/426/EEG
van de Raad — Equídeos registados conforme definido na Directiva 90/426/CEE do
Conselho — Rekisteröidyt hevoseläimet kuten määritellään neuvoston direktiivissä 90/
426/ETY — Registrerade hästdjur enligt definitionen i rådets direktiv 90/426/EEG
O = Otros animales — Andre dyr — Andere Tiere — Λοιπά ζώα — Other animals —
Autres animaux — Altri animali — Andere dieren — Outros animais — Muut
eläimet — Övrigadjur
4-5 = Menciones especiales — Særlige betingelser — Spezielle Bemerkungen — Ειδικές
παρατηρήσεις — Special remarks — Mentions spéciales — Note particolari —
Bijzondere opmerkingen — Menções especiais — Erikoismainintoja — Anmärkningar
(1) = De acuerdo con los requisitos de la Decisión 93/352/CEE de la Comisión, adoptada en
aplicación del apartado 4 del artículo 18 de la Directiva 90/675/CEE del Consejo —
Kontrol efter Kommissionens beslutning 93/352/EØF vedtaget i henhold til artikel 18,
stk. 4, i Rådets direktiv 90/675/EØF — Kontrolle erfolgt in Übereinstimmung mit den
Anforderungen der Entscheidung 93/352/EWG der Kommission, die in Ausführung des
Artikels 18 Absatz 4 der Richtlinie 90/675/EWG des Rates angenommen wurde —
Ελέγχεται σύµφωνα µε τις απαιτήσεις της απόφασης 93 /352/ΕΟΚ της
Επιτροπής που έχει ληφθεί κατ 'εφαρµογή του άρθρου 18 παράγραφος 4 της
οδηγίας90 /675/ΕΟΚτουΣυµβουλίου — Checking in line with the requirements of
Commission Decision 93/352/EEC taken in execution of Article 18(4) of Council
Directive 90/675/EEC — Contrôles dans les conditions de la décision 93/352/CEE de
la Commission prise en application de l'article 18, paragraphe 4, de la directive 90/675/
CEE du Conseil — Controllo secondo le disposizioni delladecisione 93/352/CEE della
Commissione in applicazione dell'articolo 18, paragrafo 4, della direttiva 90/675/CEE
del Consiglio — Controle overeenkomstig Beschikking 93/352/EEG van de
Commissie, vastgesteld ter uitvoering van artikel 18, lid 4, van Richtlijn 90/675/
EEG van de Raad — Controlos nas condições da Decisão 93/352/CEE da Comissão,
em aplicação do n.o4 do artigo 18.oda Directiva 90/675/CEE do Conselho — Tarkastus
suoritetaan komission päätöksen 93/352/ETY, jolla pannaan täytäntöön neuvoston
direktiivin 90/675/ETY 18 artiklan 4 kohta, vaatimusten mukaisesti — Kontroll i
enlighet med kraven i kommissionens beslut 93/352/EEG, som antagits för tillämpning
av artikel 18.4 i rådets direktiv 90/675/EEG
(2) = Únicamente productos envasados — Kun emballerede produkter — Nur umhüllte
Erzeugnisse — Συσκευασµέναπροϊόνταµόνο — Packed products only — Produits
emballés uniquement — Prodotti imballati unicamente — Uitsluitend verpakte
producten — Apenas produtos embalados — Ainoastaan pakatut tuotteet — Endast
förpackade produkter
(3) = Únicamente productos pesqueros — Kun fiskeprodukter — Ausschließlich
Fischereiprodukte — Αλιεύµατα µόνο — Fishery products only — Produits de la
pêche uniquement — Prodotti dellapescaunica mente — Uitsluitend
visserijproducten — Apenas produtos da pesca — Ainoastaan kalastustuotteet —
Endast fiskeriprodukter
(4) = Únicamente proteínas animales — Kun animalske proteiner — Nur tierisches Eiweiß —
Ζωικές πρωτεΐνες µόνο — Animal proteins only — Uniquement protéines
animales — Unicamente proteine animali — Uitsluitend dierlijke eiwitten — Apenasproteínas animais — Ainoastaan eläinproteiinit — Endast djurprotein
(5) = Únicamente lana, cueros y pieles — Kun hår, skind og huder — Nur Haare, Häute und
Felle —Έριο και δέρµατα µόνο — Wool hides and skins only — Laine et peaux
uniquement — Lana e pelli unicamente — Uitsluitend wol, huiden en vellen — Apenas
lã e peles — Ainoastaan villavuodat ja nahat — Endast hudar och skinn
(6) = Únicamente paja y heno — Kun halm og hø — Nur Stroh und Heu — Μόνο στάχυ
και άχυρο — Straw and hay only — Paille et foin uniquement — Paglia e fieno
unicamente — Uitsluitend stro en hooi — Apenas palha e feno — Ainoastaan oljet ja
heinät — Endast halm och hö
(7) = Únicamente productos de la pesca de Islandia y Noruega — Kun fiskerivarer fra Island
og Norge — Nur Fischereiprodukte von Island und Norwegen — Αλιεύµατα µόνο
απόΙρλανδίακαιΝορβηγία — Fishery products from Iceland and Norway only —
Produits de la pêche uniquement en provenance d'Islande et de Norvège — Prodotti
della pesca unicamente provenienti dall'Islanda e dalla Norvegia — Uitsluitend1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 6
▼M8
visserijproducten uit IJsland en Noorwegen — Apenas produtos da pesca da Islândia e
Noruega — Ainoastaan Islannista ja Norjasta olevat kalastustuotteet — Endast
fiskeriprodukter från Island och Norge
(8) = Únicamente esperma y embriones — Kun sæd og embryoner — Nur Sperma und
Embryos — Σπέρµα και έµβρυα µόνο — Semen and embryos only — Sperme et
embryons uniquement — Unica mente spermaed embrioni — Uitsluitend spermaen
embryo's — Apenas sémen e embriões — Ainoastaan siemenneste ja alkiot — Endast
spermaoch embryon
(9) = Únicamente lana — Kun hår — Nur Wolle — Έριο µόνο — Wool only — Laine
uniquement — Lana unicamente — Uitsluitend wol — Apenas lã — Ainoastaan
villa— Enda st ull
(10) = Póneys de Islandia (únicamente desde abril hasta octubre) — Islandske ponyer (kun fra
april til oktober) — Island-Ponys (nur von April bis Oktober) — Μικρόσωµαάλογα
(πόνυς)(απότονΑπρίλιοέωςτονΟκτώβριοµόνο) — Icelandic ponies (from April
to October only) — Poneys d'Islande (d'avril à octobre uniquement) — Pony islandesi
(solo da aprile ad ottobre) — IJslandse pony's (enkel van april tot oktober) — Póneis da
Islândia (apenas de Abril a Outubro) — Islanninponit (ainoastaan huhtikuusta
lokakuuhun) — Islandshästar (endast från april till oktober)
(11) = Únicamente cerdos procedentes de Chipre — Kun svin fra Cypern — Nur Schweine
aus Zypern — ΧοιροειδήαπότηνΚύπροµόνο — Pigs from Cyprus only — Porcs
en provenance de Chypre uniquement — Suini provenienti da Cipro unicamente —
Uitsluitend varkens uit Cyprus — Apenas suínos de Chipre — Ainoastaan Kyprokselta
tuodut siat — Endast grisar från Cypern
(12) = Únicamente de Malta — Kun fra Malta — Nur aus Malta — ΜόνοαπότηΜάλτα —
From Malta only — En provenance de Malte uniquement — Soltanto in provenienza
da Malta — Uitsluitend uit Malta — Apenas de Malta — Ainoastaan Maltalta —
Endast från Malta
(13) = Únicamente équidos — Kun enhovede dyr — Nur Einhufer — Μόνο ιπποειδή —
Equidae only — Équidés uniquement — Unicamente equidi — Uitsluitend
paardachtigen — Apenas equídeos — Ainoastaan hevoset — Endast hästdjur
(14) = Únicamente peces tropicales — Kun tropiske fisk — Nur tropische Fische — Τροπικά
ψάρια µόνο — Tropical fish only — Poissons tropicaux uniquement — Unicamente
pesci tropicali — Uitsluitend tropische vissen — Apenas peixes tropicais —
Ainoastaan trooppiset kalat — Endast tropiska fiskar
(15) = Únicamente gatos, perros, roedores, lagomorfos, peces vivos, reptiles y aves, excepto
las rátidas — Kun katte, hunde, gnavere, harer, levende fisk, krybdyr og andre fugle
end strudsefugle — Nur Katzen, Hunde, Nagetiere, Hasentiere, lebende Fische,
Reptilien und andere Vögel als Laufvögel — Μόνο γάτες, σκύλοι, τρωκτικά,
λαγόµορφα, ζωντανά ψάρια, ερπετά και πτηνά, εκτός από τα στρουθιονδή —
Cats, dogs, rodents, lagomorphs, live fish, reptiles and other birds than ratites only —
Uniquement chats, chiens, rongeurs, lagomorphes, poissons vivants, reptiles et autres
oiseaux que les ratites — Unicamente cani, gatti, roditori, lagomorfi, pesci vivi, rettili
ed uccelli diversi dai ratiti — Uitsluitend katten, honden, knaagdieren, haasachtigen,
levende vis, reptielen en vogels (met uitzondering van loopvogels) — Apenas gatos,
cães, roedores, lagomorfos, peixes vivos, répteis e aves excepto ratites — Ainoastaan
kissat, koirat, jyrsijät, jäniseläimet, elävät kalat, matelijat ja muut kuin sileälastaisiin
kuuluvat linnut — Endast katter, hundar, hardjur, levande fiskar, reptiler och fåglar,
andra än strutsar
(16) = Únicamente animales de zoológico — Kun zoologiske dyr — Nur Zootiere —
Ζωολογικού κήπου µόνο — Zoological animals only — Animaux zoologiques
uniquement — Animali da giardino zoologico unicamente — Uitsluitend
dierentuindieren — Apenas animais de jardim zoológico — Ainoastaan eläintarhaan
tarkoitetut — Endast zoologiska djur
(17) = Únicamente piensos a granel para animales — Kun foderstoffer i løs afladning — Nur
Futtermittel als Schüttgut — Τρόφιµα και ζωοτροφές χύµα µόνο — Feedstuffs in
bulk only — Aliments pour animaux en vrac uniquement — Alimenti per animali in
massa unicamente — Uitsluitend onverpakte diervoeders — Apenas alimentos para
animais a granel — Ainoastaan pakkaamaton rehu — Endast foder i lösvikt
(18) = Únicamente desde Hungría — Kun fra Ungarn — Nur von Ungarn — Μόνοαπότην
Ουγγαρία — From Hungary only — En provenance de Hongrie uniquement —
Soltanto per Ungheria — Uitsluitend uit Hongarije — Apenas da Hungria —
Ainoastaan Unkarista — Endast från Ungern1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 7
▼M8
País: BÉLGICA — Land: BELGIEN — Land: BELGIEN — Χώρα:ΒΕΛΓΙΟ —Country :
BELGIUM — Pays: BELGIQUE — Paese: BELGIO — Land: BELGIË — País: BÉLGICA — Maa:
BELGIA — Land: BELGIEN
12 3 4 5
Antwerpen 0502699 P HC, NHC
Brussel-Zaventem 0502899 A HC, NHC U, E, O
Charleroi 0503299 A HC(2), NHC
Gent 0502999 P HC, NHC-T
Liège 0503099 A HCOostende 0503199 A HC E, O
Zeebrugge 0502799 P HC, NHC
País: DINAMARCA — Land: DANMARK — Land: DÄNEMARK — Χώρα:∆ΑΝΙΑ —Country :
DENMARK — Pays: DANEMARK — Paese: DANIMARCA — Land: DENEMARKEN — País:
DINAMARCA — Maa: TANSKA — Land: DANMARK
12 3 4 5
Aalborg 0902299 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Århus 0902199 P HC-T(1), HC-NT,
NHCE, (10)
Esbjerg 0902399 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Fredericia0911099 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Frederikshavn 0902099 P HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Hanstholm 0911399 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Hirtshals 0911599 P HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Kolding-Billund 0901799 A HC-T(1) U, E, O
Kolding-Billund 0901899 P U, E
København 0911699 A HC-T(1), HC-NT NHC U, E, O
København 0921699 P HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Køge 0931699 P HC-T(1), NC-NT,
NHC
Neksø 0941699 P HC-T(1)(3)
País: ALEMANIA — Land: TYSKLAND — Land: DEUTSCHLAND — Χώρα:ΓΕΡΜΑΝΙΑ —
Country : GERMANY — Pays: ALLEMAGNE — Paese: GERMANIA — Land: DUITSLAND —
País: ALEMANHA — Maa: SAKSA — Land: TYSKLAND
12 3 4 5
Berlin-Tegel 0150299 A HC, NHC U, O
Bietingen 0148999 R HC-NT, NHC-NT
Brake 0151599 P NHC-NT(4)
Bremen 0150699 P HC, NHC
Bremerhaven 0150799 P HC, NHC E, (10)Cuxhaven 0151699 P HC, NHC
Dresden-Friedrichstadt 0153499 F HC, NHC
Düsseldorf 0151999 A HC, NHC
Forst 0150399 R HC, NHC-NT U, E, O1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 8
▼M8
12 3 4 5
Frankfurt/Main 0151099 A HC, NHC U, E, O
Frankfurt/Oder 0150499 F HC, NHC
Frankfurt/Oder 0150499 R HC, NHC U, E, O
Furth im Wald-Bahnhof 0153399 F HC-NT, NHC-NT
Furth im Wald-Schaf-
berg0149399 R HC, NHC U, E, O
Hahn-Flughafen 0155999 A HC(2), NHC(2) O
Hamburg Flughafen 0150999 A HC, NHC U, E, O
Hamburg Hafen 0150899 P HC, NHC E, (10)
Hannover-Langenhagen 0151799 A HC(2), NHC(2) O
Kiel 0152699 P HC, NHC E
Köln 0152099 A HC, NHC O
Konstanz Straße 0153199 R HC, NHC U, E, O
Lübeck 0152799 P HC, NHC U, E
Ludwigsdorf Autobahn 0152399 R HC, NHC U, E, O
München 0149699 A HC, NHC O
Pomellen 0151299 R HC, NHC U, E, O
Rostock 0151399 P HC, NHC U, E, O
Rügen 0151199 P HC, NHC
Schirnding-Landstraße 0149799 R HC, NHC OSchönefeld 0150599 A HC, NHC U, E, O
Stuttgart 0149099 A HC, NHC O
Waidhaus 0150099 R HC, NHC U, E, O
Weil/Rhein 0149199 R HC, NHC U, E, O
Weil/Rhein Mannheim 0153299 F HC, NHC
Zinnwald 0152599 R HC, NHC U, E, O
País: GRECIA — Land: GRÆKENLAND — Land: GRIECHENLAND — Χώρα:ΕΛΛΑ∆Α —
Country : GREECE — Pays: GRÈCE — Paese: GRECIA — Land: GRIEKENLAND — País:
GRÉCIA — Maa: KREIKKA — Land: GREKLAND
12 3 4 5
Εύζωνοι /Evzoni 1006099 R HC, NHC U, E, O
Ελληνικόν -Αθήνα/
Hellinikon-Athina1005599 A HC, NHC U, E, O
Ιδοµένη /Idomeni 1006299 F U, E
Ηγουµενίτσα /Igoume-
nitsa1005999 P HC, NHC U, E, O
Κακαβιά /Kakavia 1007099 R HC, NHC U, E, O
Νέος Καύκασος /Neos
Kafkassos1006399 F HC, NHC U, E, O
Νέος Καύκασος /Neos
Kafkassos1006399 R HC, HNC U, E, O
Ορµένιον /Ormenion 1006699 R HC, NHC U, E, O
Πέπλος /Peplos 1007299 R HC, NHC U, E, O
Πειραιάς /Pireas 1005499 P HC, NHC U(11)
Προµαχώνας /Proma-
chonas1006199 F U, E, O
Προµαχώνας /Proma-
chonas1006199 R HC, NHC U, E, O
Θεσσαλονίκη /Thessa-
loniki1005799 A HC, NHC O1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 9
▼M8
12 3 4 5
Θεσσαλονίκη /Thessa-
loniki1005699 P HC, NHC U, E, O
País: ESPAÑA — Land: SPANIEN — Land: SPANIEN — Χώρα:ΙΣΠΑΝΙΑ —Country : SPAIN —
Pays: ESPAGNE — Paese: SPAGNA — Land: SPANJE — País: ESPANHA — Maa: ESPANJA —
Land: SPANIEN
12 3 4 5
Algeciras 1147599 P HC, NHC U, E, O
Alicante 1148299 A HC, NHC O
Alicante 1148299 P HC, NHC
Almería1148399 A HC, NHC O
Almería1148399 P HC, NHC
Barcelona 1147199 A HC, NHC O
Barcelona 1147199 P HC, NHCBilbao 1148499 A HC, NHC O
Bilbao 1148499 P HC, NHC
Cádiz 1147499 P HC, NHC
Cartagena 1148599 P HC, NHC
Gijón 1148699 A HC
Gijón 1148699 P HC, NHC
Huelva1148799 P HC, NHC-NT
A Coruña-Santiago de
Compostela1148899 A HC, NHC
A Coruña-Santiago de
Compostela1148899 P HC, NHC
Las Palmas de Gran
Canaria1148199 A HC, NHC O
Las Palmas de Gran
Canaria1148199 P HC, NHC U, E, O
Madrid-Barajas 1147899 A HC, NHC U, E, O
Málaga 1147399 A HC, NHC O
Málaga 1147399 P HC, NHC U, E, O
Palma de Mallorca 1147999 A HC, NHC O
Pasajes-Irún 1147799 A HC, NHC
Pasajes-Irún 1147799 P HC, NHC U, E, O
Santa Cruz de Tenerife 1148099 A HC, NHC U, E, O
Santa Cruz de Tenerife 1148099 P HC, NHC U, E, O
Santander 1148999 A HC, NHC
Santander 1148999 P HC, NHCSevilla1149099 A HC, NHC O
Sevilla1149099 P HC, NHC
Tarragona 1149199 P HC, NHC
Valencia 1147299 A HC, NHC O
Valencia 1147299 P HC, NHC
Vigo-Villagarcía-Marín 1147699 A HC, NHC
Vigo-Villagarcía-Marín 1147699 P HC, NHC
Vitoria-Gasteiz 1149299 A HC, NHC U, E, O
Zaragoza 1149399 A HC1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 10
▼M8
País: FRANCIA — Land: FRANKRIG — Land: FRANKREICH — Χώρα:ΓΑΛΛΙΑ —Country :
FRANCE — Pays: FRANCE — Paese: FRANCIA — Land: FRANKRIJK — País: FRANÇA —
Maa: RANSKA — Land: FRANKRIKE
12 3 4 5
Beauvais 0216099 A E
Bordeaux 0213399 A HC-T(1), HC-NT,
NHC
Bordeaux 0223399 P HC
Boulogne 0216299 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Brest 0212999 A HC-T(1), HC-NT
Brest 0212999 P HC
Caen 0221499 P HC-T(1), HC-NT
Concarneau-Douarnenez 0222999 P HC-T(1)(3)
Deauville 0211499 A E
Divonne 0210199 R U(13), E
Dunkerque 0215999 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Ferney-Voltaire
(Genève)0220199 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO
LaRochelle-Rochefort 0211799 P HC-T(1)(3), HC-NT(3)
Le Havre 0217699 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Lorient 0215699 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Lyon-Satolas 0216999 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO
Marseille 0211399 P HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Marseille 0221399 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO
Nantes-Saint-Nazaire 0214499 A HC-T(1), HC-NT,
NHC
Nantes-Saint-Nazaire 0214499 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Nice 0210699 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO
Orly 0229499 A HC-T(1), HC-NT,
NHC
Port-la-Nouvelle 0211199 P NHC-NT(5)
Roissy Charles-de-
Gaulle0219399 A HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Rouen 0227699 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Saint-Louis-Bâle 0216899 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO
Saint-Louis-Bâle 0216899 F HC-T(1), HC-NT,
NHC
Saint-Louis-Bâle 0216899 R HC-T(1), HC-NT,
NHC
Saint-Malo 0213599 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Saint-Julien Bardonnex 0217499 R HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Sète 0213499 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Toulouse-Blagnac 0213199 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 11
▼M8
12 3 4 5
Vatry 0215199 A HC-T
País: IRLANDA — Land: IRLAND — Land: IRLAND — Χώρα:ΙΡΛΑΝ∆ΙΑ —Country :
IRELAND — Pays: IRLANDE — Paese: IRLANDA — Land: IERLAND — País: IRLANDA —
Maa: IRLANTI — Land: IRLAND
12 3 4 5
Cork 0802699 P HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E
Dublin Airport 0802999 A HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Dublin Port 0802899 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Killybegs 0802799 P HC-T(1)(3)
Shannon 0803199 A HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Waterford 0803099 P HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E
País: ITALIA — Land: ITALIEN — Land: ITALIEN — Χώρα:ΙΤΑΛΙΑ —Country : ITALY —
Pays: ITALIE — Paese: ITALIA — Land: ITALIË — País: ITÁLIA — Maa: ITALIA — Land:
ITALIEN
12 3 4 5
Ancona0300199 A HC, NHC
Ancona0300199 P HC
Bari 0300299 P HC, NHC
Bergamo 0303999 A HC, NHC
Bologna-Borgo Panigale 0300499 A HC, NHC O
Cagliari 0303899 P HC, NHC U, E, O
Campocologno 0303199 F U
Catania 0300799 A HC, NHC
Catania 0300799 P O(12)
Chiasso 0300599 F HC, NHC U, E, O
Chiasso 0300599 R HC, NHC U, E, O
Gaeta 0303299 P HC-T(3)
Genova0301099 A HC, NHC O
Genova0301099 P HC, NHC-NT
GioiaTa uro 0304099 P HC, NHC
Gorizia0301199 R HC, NHC U, E, O
Gran San Bernardo-
Pollein0302099 R HC, NHC U, E, O
LaSpezia 0303399 P HC, NHC U, E
Livorno-Pisa0301399 A HC, NHC
Livorno-Pisa0301399 P HC, NHC
Milano-Linate 0301299 A HC, NHC OMilano-Malpensa 0301599 A HC, NHC U, E, O
Napoli 0301899 A HC, NHC-NT
Napoli 0301899 P HC, NHC
Olbia0302299 P HC-T(3)1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 12
▼M9
▼M8
▼M8
12 3 4 5
Palermo 0301999 A HC, NHC
Palermo 0301999 P HC, NHC
Prosecco-Fernetti 0302399 F HC, NHC
Prosecco-Fernetti 0302399 R HC, NHC U, E, O
Ravenna 0303499 P HC, NHC
Reggio Calabria 0301799 A HC, NHC
Reggio Calabria 0301799 P HC, NHC O
Roma-Fiumicino 0300899 A HC, NHC E, O
Salerno 0303599 P HC, NHC
Taranto 0303699 P HC, NHC
Torino-Caselle 0302599 A HC, NHC O
Trapani 0303799 P HC
Trieste 0302699 P HC, NHC U, E
Trieste 0302699 R HC, NHC
Venezia0302799 A HC, NHC
Venezia0302799 P HC, NHC
País: LUXEMBURGO — Land: LUXEMBOURG — Land: LUXEMBURG — Χώρα:
ΛΟΥΞΕΜΒΟΥΡΓΟ — Country : LUXEMBOURG — Pays: LUXEMBOURG — Paese:
LUSSEMBURGO — Land: LUXEMBURG — País: LUXEMBURGO — Maa: LUXEMBURG —
Land: LUXEMBURG
12 3 4 5
Luxembourg 0600199 A HC, NHC U, E, O
País: PAÍSES BAJOS — Land: NEDERLANDENE — Land: NIEDERLANDE — Χώρα:ΚΑΤΩ
ΧΩΡΕΣ — Country : NETHERLANDS — Pays: PAYS-BAS — Paese: PAESI BASSI — Land:
NEDERLAND — País: PAÍSES BAIXOS — Maa: ALANKOMAAT — Land: NEDERLÄNDERNA
12 3 4 5
Amsterdam 0401399 A HC(2), NHC U, E, O
Amsterdam 0401799 P HC-T
Eemshaven 0401899 P HC
Harlingen 0402099 P HC-T
Maastricht 0401599 A HC, NHC U, E, O
Moerdijk 0402699 P HC-NT
Rotterdam 0401699 P HC, NHC
Vlissingen 0402199 P HC(2), NHC
País: AUSTRIA — Land: ØSTRIG — Land: ÖSTERREICH — Χώρα:ΑΥΣΤΡΙΑ —Country :
AUSTRIA — Pays: AUTRICHE — Paese: AUSTRIA — Land: OOSTENRIJK — País: ÁUSTRIA —
Maa: ITÄVALTA — Land: ÖSTERRIKE
12 3 4 5
Berg 1300199 R HC, NHC U, E, O
Deutschkreutz 1300399 R HC(2), NHC-NT E, O, U(13)Drasenhofen 1300499 R HC, NHC U, E, O
Feldkirch-Buchs 1301399 F HC-NT(2), NHC-NT
Feldkirch-Tisis 1301399 R HC(2), NHC-NT E
Heiligenkreuz 1300299 R HC(2), NHC, (18)1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 13
▼M8
12 3 4 5
Höchst 1300699 R HC, NHC-NT U, E, O
Hohenau 1300799 F U
Karawankentunnel 1300899 R HC(2), NHC-NT E, O, U(13)
Linz 1300999 A HC, NHC O
Nickelsdorf 1301099 R HC, NHC U, E, O
Sopron 1301199 F HC(2), NHC-NT
Spielfeld 1301299 R HC, NHC U, E, O
Villach-Süd 1301499 F HC-NT, NHC-NT
Wien-Schwechat 1301599 A HC, NHC E, O, U(13)
Wien-ZB-Kledering 1300599 F HC(2), NHC-NT
Wullowitz 1301699 F NHC-NT(6)
Wullowitz 1301699 R HC, NHC-NT E, O, U(13)
País: PORTUGAL — Land: PORTUGAL — Land: PORTUGAL — Χώρα:ΠΟΡΤΟΓΑΛΙΑ —
Country : PORTUGAL — Pays: PORTUGAL — Paese: PORTOGALLO — Land: PORTUGAL —
País: PORTUGAL — Maa: PORTUGALI — Land: PORTUGAL
12 3 4 5
Aveiro 1204499 P HC-T(3)
Faro 1203599 A HC(2) O
FigueiradaFoz 1204599 P HC-T(3), (2)
Funchal (Madeira) 1203699 A O
Funchal (Madeira) 1203699 P HC, NHC
Horta(Açores) 1204299 P HC-T(3)
Lisboa1203399 A HC, NHC U, E, O
Lisboa1203999 P HC, NHC
Olhão 1204799 P HC-T(3)
Peniche 1204699 P HC-T(3)
PontaDelga da(Açores) 1203799 A HC, NHC
PontaDelga da(Açores) 1203799 P HC, NHC
Portimão 1204199 P HC-T(3)
Porto 1203499 A HC, NHC O
Porto 1204099 P HC, NHC
Praia da Vitória (Açores) 1203899 P HC, NHC U, E
Setúbal 1204899 P HC(2), NHC
Viana do Castelo 1204399 P HC-T(3)
País: FINLANDIA — Land: FINLAND — Land: FINNLAND — Χώρα:ΦΙΝΛΑΝ∆ΙΑ —Country :
FINLAND — Pays: FINLANDE — Paese: FINLANDIA — Land: FINLAND — País:
FINLÂNDIA — Maa: SUOMI — Land: FINLAND
12 3 4 5
Hamina 1420599 P HC, NHC
Helsinki 1410199 A HC, NHC U, E, O
Helsinki 1400199 P HC, NHC U, E, O
Ivalo 1411299 R HC, NHC
Kotka1400599 P HC, NHC
Vaalimaa 1410599 R HC, NHC U, E, O1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 14
▼M8
País: SUECIA — Land: SVERIGE — Land: SCHWEDEN — Χώρα:ΣΟΥΗ∆ΙΑ —Country :
SWEDEN — Pays: SUÈDE — Paese: SVEZIA — Land: ZWEDEN — País: SUÉCIA — Maa:
RUOTSI — Land: SVERIGE
12 3 4 5
Göteborg 1614299 P HC(1), NHC U, E, O
Göteborg-Landvetter 1614199 A HC, NHC U, E, O
Helsingborg 1612399 P HC(1), NHC
Karlskrona 1610199 P HC(1), NHC
Norrköping 1605199 A U, E
Stockholm 1601199 P HC(1)
Stockholm-Arlanda 1601299 A HC(1), NHC U, E, O
Varberg 1613199 P HC(2), NHC E, (10)
Wallhamn 1614599 P HC, NHC
Ystad 1612199 P HC(1), NHC
País: REINO UNIDO — Land: DET FORENEDE KONGERIGE — Land: VEREINIGTES
KÖNIGREICH — Χώρα:ΗΝΩΜΕΝΟ ΒΑΣΙΛΕΙΟ —Country : UNITED KINGDOM — Pays:
ROYAUME-UNI — Paese: REGNO UNITO — Land: VERENIGD KONINKRIJK — País: REINO
UNIDO — Maa: YHDISTYNYT KUNINGASKUNTA — Land: FÖRENADE KUNGARIKET
12 3 4 5
Aberdeen 0730399 P HC-T(1), HC-NT
Belfast 0740099 A HC-T(1), HC-NT,
NHC
Belfast 0740099 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Bristol 0711099 P HC-T, NHC-NT U
Dover 0711499 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
East Midlands 0712199 A HC-T(1), NHC-NT O(14)
Falmouth 0714299 P HC-T(1)(3)
Felixstowe 0713099 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Gatwick 0713299 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO
Glasgow 0731099 A HC-T(1), HC-NT,
NHC-NT, NHC-T(8)O
Glasson 0710399 P NHC-NT
Goole 0714099 P NHC-NT(4)
Grangemouth 0730899 P NHC-NT(4)
Great Yarmouth 0712599 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Grimsby — Immingham 0712299 P HC-T(1), HC-NT,
NHC-NTE
Grove Wharf Wharton 0711599 P NHC-NT
Harwich 0710699 P HC-T(1), HC-NT
Heathrow 0712499 A HC-T(1), HC-NT,
NHCU, E, O
Hull 0714199 P HC-T(1), HC-NT
Invergordon 0730299 P NHC-NT(4)
Ipswich 0713199 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Lerwick 0730099 P NHC-NT(4)
Liverpool 0712099 P HC-T(1), HC-NT,
NHC1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 15
▼M8
12 3 4 5
Luton 0710099 A U, E
Manchester 0713799 A HC-T(1), HC-NT,
NHCO(15)
Milford Haven incorpo-
rating Pembroke0720299 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Newhaven 0713399 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Portsmouth 0711299 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Rosyth 0730999 P NHC-NT(4)
Scrabster 0730199 P HC-T(1)(3)
Sheerness 0711799 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Shoreham 0713499 P NHC-NT(9)
Southampton 0711399 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Stansted 0114399 A HC-NT, NHC-NT U, E
Sutton Bridge 0713599 P NHC-NT(4)
Teesport 0713899 P NHC-NT
Teignmouth 0713699 P NHC-NT(4)
Thamesport 0711899 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Tilbury 0710899 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Tyne — North Shields 0712999 P HC-T(1), HC-NT,
NHC
Wick 0731299 P HC-T(1)(3)1997D0778 — FR — 08.08.2000 — 008.001 — 16