2008R1334 — FR — 03.10.2015 — 008.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 354 du 31.12.2008, p. 34)

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RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 16 décembre 2008

relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)







LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 95, vu la proposition de la Commission, vu l’avis du Comité économique et social européen ( 1 ), statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité ( 2 ), considérant ce qui suit: (1) La directive 88/388/CEE du Conseil du 22 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production ( 3 ) doit être actualisée, compte tenu des progrès techniques et scientifiques. Pour des raisons de clarté et d’efficacité, il y a lieu de remplacer la directive 88/388/CEE par le présent règlement. (2) La décision 88/389/CEE du Conseil du 22 juin 1988 concernant l’établissement, par la Commission, d’un inventaire des substances et matériaux de base utilisés pour la préparation d’arômes ( 4 ) prévoit que l’inventaire en question doit être établi dans les vingt-quatre mois suivant son adoption. Cette décision est à présent obsolète et il convient de l’abroger. (3) La directive 91/71/CEE de la Commission du 16 janvier 1991 complétant la directive 88/388/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production ( 5 ) établit les règles d’étiquetage des arômes. Ces règles étant remplacées par le présent règlement, il convient d’abroger cette directive. (4) La libre circulation de denrées alimentaires sûres et saines constitue un aspect essentiel du marché intérieur et contribue de façon notable à la santé et au bien-être des citoyens, ainsi qu’à leurs intérêts sociaux et économiques. (5) Pour protéger la santé humaine, le présent règlement devrait s’appliquer aux arômes, à leurs matériaux de base et aux denrées alimentaires qui les contiennent. Il devrait également couvrir certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont ajoutés aux aliments dans le but principal de leur conférer une flaveur et qui contribuent de manière significative à la présence dans ces aliments de certaines substances indésirables d’occurrence naturelle (ci-après dénommés «ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes»), leurs matériaux de base et les denrées alimentaires qui les contiennent. (6) Les denrées alimentaires brutes qui n’ont subi aucun traitement de transformation et les denrées alimentaires non composées, telles que les épices, herbes, thés et infusions (aux fruits ou aux plantes), ainsi que les mélanges d’épices et/ou d’herbes, les mélanges de thés et les mélanges pour infusions, dans la mesure où ils sont consommés en l’état et/ou qu’ils ne sont pas ajoutés aux aliments, n’entrent pas dans le champ d’application du présent règlement. (7) Les arômes sont utilisés pour améliorer ou modifier l’odeur et/ou le goût des aliments pour le bénéfice du consommateur. Les arômes et les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes ne devraient être utilisés que s’ils satisfont aux critères établis dans le présent règlement. Ils doivent être d’un usage sûr; en conséquence, certains arômes doivent faire l’objet d’une évaluation des risques avant d’être autorisés pour l’alimentation humaine. Dans la mesure du possible, il convient d’examiner particulièrement si l’utilisation de certains arômes pourrait avoir des conséquences négatives pour certains groupes vulnérables. L’utilisation d’arômes ne devrait pas induire le consommateur en erreur; en conséquence, leur présence dans les denrées alimentaires devrait toujours être indiquée par un étiquetage approprié. Les arômes ne devraient notamment pas être utilisés afin d’induire le consommateur en erreur notamment en ce qui concerne la nature, la fraîcheur et la qualité des ingrédients utilisés, le caractère naturel d’un produit ou de son processus de fabrication ou la qualité nutritionnelle du produit. D’autres éléments pertinents, tels que des facteurs sociaux, économiques, traditionnels, éthiques et environnementaux, le principe de précaution ainsi que la faisabilité des contrôles, devraient également être pris en compte dans le cadre de l’autorisation des arômes. (8) Depuis 1999, le comité scientifique de l’alimentation humaine, puis l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après dénommée «l’Autorité») instituée par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ( 6 ), ont émis des avis sur diverses substances, naturellement présentes dans les matériaux de base des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, qui, selon le comité d’experts sur les matières aromatisantes du Conseil de l’Europe, suscitent des préoccupations sur le plan toxicologique. Les substances dont le caractère toxicologiquement préoccupant a été confirmé par le comité scientifique de l’alimentation humaine devraient être considérées comme des substances indésirables qui ne devraient pas être ajoutées en tant que telles aux denrées alimentaires. (9) En raison de leur présence naturelle dans les plantes, des substances indésirables pourraient se retrouver dans des préparations aromatisantes et dans des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes. Les plantes sont traditionnellement utilisées comme denrées ou ingrédients alimentaires. Il convient de fixer des teneurs maximales appropriées en ces substances indésirables dans les denrées alimentaires qui contribuent le plus à leur ingestion par l’homme, compte tenu à la fois de la nécessité de protéger la santé humaine et du caractère inévitable de la présence des substances en question dans les denrées alimentaires traditionnelles. (10) Des teneurs maximales en certaines substances indésirables d’occurrence naturelle devraient être fixées essentiellement pour les denrées alimentaires ou les catégories d’aliments qui contribuent le plus à l’ingestion de ces substances. Dans le cas où certaines substances indésirables naturellement présentes posent un problème de sécurité pour la santé des consommateurs, la Commission devrait, après avis de l’Autorité, fixer des teneurs maximales pour ces substances. Les États membres devraient organiser des contrôles en fonction du risque, conformément au règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires ( 7 ). Les fabricants de produits alimentaires ont l’obligation de tenir compte de la présence de ces substances lorsqu’ils utilisent des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes et/ou des arômes pour la préparation de tous les produits alimentaires, afin de veiller à ce que des denrées alimentaires non sûres ne soient pas mises sur le marché. (11) Il convient d’établir au niveau communautaire des dispositions interdisant ou limitant l’emploi de certaines matières végétales, animales, microbiologiques ou minérales préoccupantes pour la santé humaine dans la production d’arômes et d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, ainsi que leurs applications dans la production de denrées alimentaires. (12) Il convient que l’Autorité procède à des évaluations des risques. (13) Dans un souci d’harmonisation, il convient de procéder à l’évaluation des risques et à l’autorisation des arômes et des matériaux de base soumis à évaluation selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008 du 16 décembre 2008 établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires ( 8 ). (14) Les substances aromatisantes sont des substances chimiques définies, ce qui inclut les substances aromatisantes obtenues par synthèse chimique ou isolées par des procédés chimiques, et les substances aromatisantes naturelles. Un programme d’évaluation des substances aromatisantes est en cours d’exécution conformément au règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil du 28 octobre 1996 fixant une procédure communautaire dans le domaine des substances aromatisantes utilisées ou destinées à être utilisées dans ou sur les denrées alimentaires ( 9 ). Ce règlement prévoit qu’une liste des substances aromatisantes est arrêtée dans les cinq années suivant l’adoption du programme d’évaluation. Il y a lieu de fixer un nouveau délai pour l’adoption de cette liste. Il sera proposé d’incorporer cette liste dans la liste visée à l’article 2, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008. (15) Les préparations aromatisantes sont des arômes, autres que des substances chimiques définies, qui sont obtenues par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, à partir de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique prises en l’état ou après leur transformation pour la consommation humaine. Les préparations aromatisantes produites à partir de denrées alimentaires ne doivent pas systématiquement faire l’objet d’une procédure d’évaluation ou d’autorisation pour être utilisées dans ou sur les denrées alimentaires, sauf en cas de doute sur leur sécurité. En revanche, la sécurité des préparations aromatisantes produites à partir de matières non alimentaires doit faire l’objet d’une évaluation et d’une autorisation. (16) Le règlement (CE) no 178/2002 définit comme denrée alimentaire toute substance ou produit transformé, partiellement transformé ou non transformé, destiné à être ingéré ou raisonnablement susceptible d’être ingéré par l’être humain. Les matières d’origine végétale, animale ou microbiologique, dont l’utilisation pour la production d’arômes est suffisamment démontrée à ce jour, sont considérées à cet égard comme des denrées alimentaires, même si certains de ces matériaux de base, comme le bois de rose et les feuilles de fraisier, ne sont pas nécessairement utilisés en l’état dans l’alimentation. Ces matières ne doivent pas faire l’objet d’une évaluation systématique. (17) De la même manière, les arômes obtenus par traitement thermique à partir de denrées alimentaires dans des conditions spécifiées ne doivent pas systématiquement faire l’objet d’une procédure d’évaluation ou d’une autorisation pour être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires, sauf en cas de doute sur leur sécurité. En revanche, la sécurité des arômes obtenus par traitement thermique à partir de matières non alimentaires ou ne respectant pas certaines conditions de production devrait faire l’objet d’une évaluation et d’une autorisation. (18) Le règlement (CE) no 2065/2003 du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 relatif aux arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires ( 10 ) fixe une procédure pour l’évaluation de sécurité et l’autorisation des arômes de fumée et prévoit l’établissement d’une liste des condensats de fumée primaires et de fractions de goudron primaires autorisés, dont l’utilisation est autorisée à l’exclusion de tous les autres. (19) Les précurseurs d’arôme tels que les hydrates de carbone, les oligopeptides et les acides aminés confèrent une flaveur aux denrées alimentaires par des réactions chimiques qui se produisent pendant la transformation de ces denrées. Les précurseurs d’arôme produits à partir de denrées alimentaires ne doivent pas systématiquement faire l’objet d’une évaluation ou d’une procédure d’autorisation pour être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires, sauf en cas de doute sur leur sécurité. En revanche, la sécurité des précurseurs d’arôme produits à partir de matières non alimentaires devrait faire l’objet d’une évaluation et d’une autorisation. (20) Les autres arômes qui n’entrent dans la définition d’aucun des arômes susmentionnés peuvent être utilisés dans et sur les denrées alimentaires après avoir fait l’objet d’une procédure d’évaluation et d’autorisation. Il s’agit par exemple des arômes obtenus en chauffant pendant une durée très courte, à une température extrêmement élevée, de l’huile ou de la graisse, ce qui donne un arôme de grillé. (21) Les matières d’origine végétale, animale, microbiologique ou minérale autres que les denrées alimentaires ne peuvent être autorisées pour la production d’arômes qu’après une évaluation scientifique de leur sécurité. Il pourrait être nécessaire d’autoriser l’utilisation de certaines parties de la matière uniquement ou de fixer des conditions d’utilisation. (22) Les arômes peuvent contenir les additifs alimentaires tels qu’autorisés par le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux additifs alimentaires ( 11 ) et/ou d’autres ingrédients alimentaires utilisés à des fins technologiques telles que le stockage, la standardisation, la dilution ou la dissolution et la stabilisation. (23) Tout arôme ou matériau de base relevant du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés ( 12 ) doit être autorisé conformément audit règlement ainsi que conformément au présent règlement. (24) Les arômes restent soumis aux obligations générales d’étiquetage prévues par la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard ( 13 ) et, le cas échéant, par le règlement (CE) no 1829/2003 et le règlement (CE) no 1830/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant la traçabilité et l’étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l’alimentation humaine ou animale produits à partir d’organismes génétiquement modifiés ( 14 ). En outre, les dispositions spécifiques concernant l’étiquetage des arômes vendus en tant que tels au fabricant ou au consommateur final devraient figurer dans le présent règlement. (25) Les substances aromatisantes ou les préparations aromatisantes ne peuvent être déclarés «naturels» sur l’étiquetage que si elles respectent certains critères garantissant que le consommateur n’est pas induit en erreur. (26) Il convient d’établir des exigences spécifiques en matière d’information garantissant que le consommateur n’est pas induit en erreur quant au matériau de base utilisé pour la production d’arômes naturels. En particulier, si le qualificatif «naturel» est employé dans la désignation d’un arôme, les agents aromatisants utilisés devraient être entièrement d’origine naturelle. En outre, la source des arômes devrait être déclarée dans leur désignation, sur l’étiquette, excepté lorsque le matériau de base ne peut pas être reconnu dans l’arôme ou le goût de la denrée alimentaire. Si la source de l’arôme est mentionnée, au moins 95 % de la partie aromatisante devrait être obtenue à partir du matériau de base visé. Comme l’utilisation d’arômes ne devrait pas induire le consommateur en erreur, les 5 % maximum restants ne peuvent être utilisés que pour les besoins de la standardisation ou, par exemple, pour conférer à l’arôme une note fraîche, piquante, mûre ou verte, plus importante. Lorsque moins de 95 % de la partie aromatisante provenant du matériau de base visé dans la désignation de l’arôme est mise en œuvre, et que la flaveur du matériau de base est encore reconnaissable, celui-ci doit être mentionné dans la désignation de l’arôme, avec l’indication que d’autres arômes naturels ont été ajoutés, par exemple de l’extrait de cacao auquel d’autres arômes naturels ont été ajoutés pour obtenir une note aromatique de banane. (27) Si le goût fumé d’une denrée alimentaire particulière est dû à l’adjonction d’arômes de fumée, il convient d’en informer le consommateur. Conformément à la directive 2000/13/CE l’étiquetage ne devrait pas amener le consommateur à confondre un produit fumé de manière traditionnelle à l’aide de fumée fraîchement produite avec un produit traité à l’aide d’arômes de fumée. La directive 2000/13/CE doit être adaptée pour tenir compte des définitions établies dans le présent règlement en ce qui concerne les arômes, les arômes de fumée et l’utilisation du qualificatif «naturel» pour la désignation des arômes. (28) Pour évaluer la sécurité des substances aromatisantes pour la santé humaine, il est essentiel de disposer d’informations sur la consommation et l’utilisation de ces substances. Il convient donc de vérifier régulièrement les quantités de substances aromatisantes ajoutées aux denrées alimentaires. (29) Il y a lieu d’arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission ( 15 ). (30) Il convient en particulier d’habiliter la Commission à modifier les annexes du présent règlement et à arrêter les mesures transitoires appropriées en ce qui concerne l’établissement de la liste communautaire. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE. (31) Lorsque, pour des raisons d’urgence impérieuse, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d’urgence prévue à l’article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour l’adoption des mesures visées à l’article 8, paragraphe 2, et des modifications à apporter aux annexes II à V du présent règlement. (32) Les annexes II à V du présent règlement devraient être adaptées en tant que de besoin en fonction des progrès scientifiques et techniques, compte tenu des informations fournies par les fabricants et les utilisateurs d’arômes et/ou résultant de la surveillance et des contrôles effectués par les États membres. (33) Pour élaborer et actualiser la législation communautaire relative aux arômes de manière proportionnée et efficace, il est nécessaire de recueillir des données, de partager des informations et de coordonner des travaux entre les États membres. À cette fin, il peut être utile de réaliser des études portant sur des sujets spécifiques en vue de faciliter le processus décisionnel. Il convient que la Communauté finance de telles études dans le contexte de sa procédure budgétaire. Le financement de telles mesures est couvert par le règlement (CE) no 882/2004. (34) Dans l’attente de l’établissement de la liste communautaire, il y a lieu d’arrêter des dispositions pour l’évaluation et l’autorisation des substances aromatisantes ne relevant pas du programme d’évaluation prévu par le règlement (CE) no 2232/96. Il convient donc d’établir un régime transitoire. Dans le cadre de ce régime, les substances aromatisantes susvisées doivent être évaluées et autorisées selon la procédure énoncée dans le règlement (CE) no 1331/2008. Toutefois, les délais impartis par ledit règlement à l’Autorité pour adopter son avis et à la Commission pour présenter au comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale un projet de règlement actualisant la liste communautaire ne doivent pas s’appliquer, car il convient de donner la priorité au programme d’évaluation en cours. (35) Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir l’établissement de règles communautaires relatives à l’utilisation des arômes et de certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes dans et sur les denrées alimentaires, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc, dans le but d’assurer l’unité du marché et un niveau élevé de protection des consommateurs, être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif. (36) Le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil du 10 juin 1991 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits vitivinicoles ( 16 ) et le règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 concernant la définition, la désignation, la présentation, l’étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses ( 17 ) doivent être adaptés à certaines nouvelles définitions établies dans le présent règlement. (37) Il convient de modifier en conséquence le règlement (CEE) no 1601/91, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE, considérant ce qui suit: ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:







CHAPITRE I

OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

Article premier

Objet

Le présent règlement établit les règles relatives aux arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires dans le but d’assurer le fonctionnement efficace du marché intérieur tout en garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la défense des intérêts des consommateurs et la loyauté des pratiques dans le commerce des denrées alimentaires, en tenant compte, le cas échéant, de la protection de l’environnement.

À ces fins, le règlement prévoit:

a) une liste communautaire des arômes et des matériaux de base dont l’utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée (ci-après dénommée «liste communautaire»), à l’annexe I;

b) les conditions d’utilisation des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes dans et sur les denrées alimentaires;

c) les règles d’étiquetage des arômes.

Article 2

Champ d’application

1. Le présent règlement s’applique:

a) aux arômes utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires, sans préjudice de dispositions plus spécifiques prévues dans le règlement (CE) no 2065/2003;

b) aux ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes;

c) aux denrées alimentaires contenant des arômes et/ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes;

d) aux matériaux de base des arômes et/ou aux matériaux de base des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.

2. Le présent règlement ne s’applique pas:

a) aux substances ayant exclusivement un goût sucré, acide ou salé;

b) aux denrées alimentaires brutes;

c) aux denrées alimentaires non composées et notamment, sans toutefois s’y limiter, aux mélanges d’épices et/ou d’herbes fraîches, séchées ou surgelées, aux mélanges de thés et aux mélanges pour infusion en tant que tels, dans la mesure où ils ne sont pas utilisés comme ingrédients alimentaires.

Article 3

Définitions

1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans les règlements (CE) no 178/2002 et (CE) no 1829/2003 s’appliquent.

2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:

a) on entend par «arômes», des produits: i) non destinés à être consommés en l’état, qui sont ajoutés aux denrées alimentaires pour leur conférer une odeur et/ou un goût ou modifier ceux-ci; ii) issus ou constitués des catégories suivantes: substances aromatisantes, préparations aromatisantes, arômes obtenus par traitement thermique, arômes de fumée, précurseurs d’arôme ou autres arômes ou leurs mélanges;

b) on entend par «substance aromatisante» une substance chimique définie possédant des propriétés aromatisantes;

c) on entend par «substance aromatisante naturelle» une substance aromatisante obtenue par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, à partir de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique prises en l’état ou après leur transformation pour la consommation humaine par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II. Les substances aromatisantes naturelles correspondent aux substances qui sont naturellement présentes et ont été identifiées dans la nature;

d) on entend par «préparation aromatisante» un produit, autre qu’une substance aromatisante, obtenu à partir: i) de denrées alimentaires par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, la matière étant prise soit en l’état, soit après sa transformation pour la consommation humaine par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II; et/ou ii) de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique, autres que des denrées alimentaires, par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, la matière étant prise en l’état ou préparée par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II;

e) on entend par «arôme obtenu par traitement thermique» un produit obtenu par traitement thermique à partir d’un mélange d’ingrédients ne possédant pas nécessairement eux-mêmes des propriétés aromatisantes, dont au moins un ingrédient contient de l’azote (amino) et un autre sert de sucre réducteur; les ingrédients utilisés pour la production d’arômes obtenus par traitement thermique peuvent être: i) de denrées alimentaires; et/ou ii) de matériaux de base non alimentaires;

f) on entend par «arôme de fumée» un produit obtenu par fractionnement et purification d’une fumée condensée conduisant à des condensats de fumée primaires, des fractions de goudron primaires et/ou des arômes de fumée dérivés, tels que définis à l’article 3, points 1), 2) et 4), du règlement (CE) no 2065/2003;

g) on entend par «précurseur d'arôme» un produit ne possédant pas nécessairement lui-même des propriétés aromatisantes, ajouté intentionnellement à une denrée alimentaire dans le seul but de produire un arôme par décomposition ou par réaction avec d’autres composants pendant la transformation alimentaire; il peut être obtenu à partir: i) de denrées alimentaires; et/ou ii) de matériaux de base non alimentaires;

h) on entend par «autre arôme» un arôme ajouté ou destiné à être ajouté à des denrées alimentaires pour leur donner une odeur et/ou un goût et n’entrant pas dans le champ des définitions b) à g);

i) on entend par «ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes» un ingrédient alimentaire autre que les arômes et pouvant être ajouté à des denrées alimentaires dans le but principal de leur conférer une flaveur ou de modifier leur flaveur et qui contribue de manière significative à la présence de certaines substances naturelles indésirables dans les denrées alimentaires;

j) on entend par «matériau de base» une matière d’origine végétale, animale, microbiologique ou minérale à partir de laquelle sont produits des arômes ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes; il peut s’agir: i) de denrées alimentaires; ou ii) de matériaux de base non alimentaires;

k) on entend par «procédé physique approprié» un procédé physique qui ne modifie pas intentionnellement la nature chimique des composants de l’arôme, sans préjudice de la liste des procédés traditionnels de préparation de denrées alimentaires visée à l’annexe II, et ne fait pas intervenir, entre autres, de l’oxygène singulet, de l’ozone, des catalyseurs inorganiques, des catalyseurs métalliques, des réactifs organométalliques et/ou des rayons ultraviolets.

3. Aux fins des définitions établies au paragraphe 2, points d), e), g) et j), les matériaux de base dont l’utilisation dans la production d’arômes est largement démontrée à ce jour sont considérés comme des denrées alimentaires aux fins du présent règlement.

4. Les arômes peuvent contenir des additifs alimentaires tels qu’autorisés par le règlement (CE) no 1333/2008 et/ou d’autres ingrédients alimentaires incorporés à des fins technologiques.







CHAPITRE II

CONDITIONS D’UTILISATION DES ARÔMES, DES INGRÉDIENTS ALIMENTAIRES POSSÉDANT DES PROPRIÉTÉS AROMATISANTES ET DES MATÉRIAUX DE BASE

Article 4

Conditions générales d’utilisation des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes

Seuls peuvent être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires les arômes et les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui remplissent les conditions suivantes:

a) selon les preuves scientifiques disponibles, ils ne posent aucun problème de sécurité pour la santé du consommateur et;

b) leur utilisation n’induit pas le consommateur en erreur.

Article 5

Interdiction des arômes et/ou denrées alimentaires non conformes

Nul n’est autorisé à mettre sur le marché un arôme ou toute denrée alimentaire contenant un tel arôme et/ou ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes si leur utilisation n’est pas conforme au présent règlement.

Article 6

Présence de certaines substances

1. Les substances figurant sur la liste de l’annexe III, partie A, ne sont pas ajoutées en l’état aux denrées alimentaires.

2. Sans préjudice des dispositions du règlement (CE) no 110/2008, les quantités maximales en certaines substances, naturellement présentes dans les arômes et/ou dans les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, dans les denrées alimentaires composées figurant sur la liste de l’annexe III, partie B, ne doivent pas être dépassées par suite de l’utilisation d’arômes et/ou d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes dans et sur ces denrées alimentaires. Les teneurs maximales des substances visées à l’annexe III s’appliquent aux denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées, sauf indication contraire. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les niveaux maximum s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimum.

3. Les modalités d’application du paragraphe 2 peuvent être arrêtées selon la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2, suivant l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après dénommée l'«Autorité»), si nécessaire.

Article 7

Utilisation de certains matériaux de base

1. Les matériaux de base figurant sur la liste de l’annexe IV, partie A, ne sont pas utilisés pour la production d’arômes et/ou d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.

2. Les arômes et/ou les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes produits à partir de matériaux de base figurant sur la liste de l’annexe IV, partie B, peuvent être utilisés exclusivement dans les conditions prévues dans cette annexe.

Article 8

Arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes non soumis à évaluation et autorisation

1. Les arômes et les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes cités ci-après peuvent être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires sans faire l’objet d’une évaluation et d’une autorisation en application du présent règlement, à la condition qu’ils soient conformes à l’article 4:

a) les préparations aromatisantes visées à l’article 3, paragraphe 2, point d) i);

b) les arômes obtenus par traitement thermique visés à l’article 3, paragraphe 2, point e) i), qui respectent les conditions de production et les teneurs maximales en certaines substances qui leur sont applicables, telles que fixées à l’annexe V;

c) les précurseurs d’arôme visés à l’article 3, paragraphe 2, point g) i);

d) les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.

2. Nonobstant le paragraphe 1, si la Commission, un État membre ou l’Autorité exprime des doutes quant à la sécurité d’un arôme ou d’un ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes visé au paragraphe 1, l’Autorité procède à une évaluation des risques concernant la substance en question. Les articles 4, 5 et 6 du règlement (CE) no 1331/2008 s’appliquent alors mutatis mutandis. Le cas échéant, la Commission arrête toute mesure, suivant l’avis de l’Autorité, qui a pour objet de modifier des aspects non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 21, paragraphe 3. Ces mesures sont énumérées, suivant le cas, aux annexes III, IV et/ou V. Pour des raisons d’urgence impérieuse, la Commission peut recourir à la procédure d’urgence prévue à l’article 21, paragraphe 4.







CHAPITRE III

LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE

Article 9

Arômes et matériaux de base soumis à évaluation et à autorisation

Le présent chapitre s’applique:

a) aux substances aromatisantes;

b) aux préparations aromatisantes visées à l’article 3, paragraphe 2, point d) ii);

c) aux arômes obtenus par traitement thermique qui sont produits en chauffant des ingrédients relevant partiellement ou entièrement de l’article 3, paragraphe 2, point e) ii), et/ou qui ne respectent pas les conditions de production et/ou les teneurs maximales en certaines substances indésirables qui leur sont applicables, fixées à l’annexe V;

d) aux précurseurs d’arôme visés à l’article 3, paragraphe 2, point g) ii);

e) aux autres arômes visés à l’article 3, paragraphe 2, point h);

f) aux matériaux de base non alimentaires visés à l’article 3, paragraphe 2, point j) ii).

Article 10

Liste communautaire des arômes et matériaux de base

Parmi les arômes et matériaux de base visés à l’article 9, seuls ceux qui figurent sur la liste communautaire peuvent être mis sur le marché en l’état et utilisés dans ou sur les denrées alimentaires selon les conditions d’utilisation spécifiées dans cette liste, le cas échéant.

Article 11

Inclusion des arômes et matériaux de base dans la liste communautaire

1. Pour être inclus dans la liste communautaire selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008, un arôme ou matériau de base doit répondre aux conditions fixées à l’article 4 du présent règlement.

2. L’entrée relative à un arôme ou matériau de base figurant sur la liste communautaire précise:

a) l’identification de l’arôme ou du matériau de base autorisé;

b) s’il y a lieu, les conditions dans lesquelles l’arôme peut être utilisé.

3. La liste communautaire est modifiée selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008.

Article 12

Arômes ou matériaux de base relevant du règlement (CE) no 1829/2003

1. Un arôme ou un matériau de base entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 ne peut être inclus dans la liste communautaire figurant à l’annexe I conformément au présent règlement que s’il fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003.

2. Quand un arôme figurant déjà sur la liste communautaire, est produit par une source différente entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003, il ne requiert pas de nouvelle autorisation au titre du présent règlement, dès lors que la nouvelle source a fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003 et que l’arôme satisfait aux spécifications établies conformément au présent règlement.

Article 13

Décisions d’interprétation

S’il y a lieu, il peut être déterminé, conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2:

a) si une substance ou un mélange de substances, un matériau ou un type de denrée alimentaire entre dans l’une des catégories visées à l’article 2, paragraphe 1;

b) à quelle catégorie particulière, définie à l’article 3, paragraphe 2, points b) à j), appartient une substance donnée;

c) si un produit particulier appartient à une catégorie d’aliments ou est une denrée alimentaire visée à l’annexe I ou à l’annexe III, partie B.







CHAPITRE IV

ÉTIQUETAGE

Article 14

Étiquetage des arômes non destinés à la vente au consommateur final

1. Les arômes non destinés à la vente au consommateur final ne peuvent être commercialisés que si leur étiquetage comporte les mentions prévues aux articles 15 et 16, qui doivent être bien visibles, clairement lisibles et indélébiles. Les informations prévues à l’article 15 doivent être libellées en des termes facilement compréhensibles par l’acheteur.

2. L’État membre dans lequel le produit est commercialisé peut, conformément aux règles du traité, imposer sur son territoire que les informations visées à l’article 15 figurent dans une ou plusieurs langues qu’il détermine parmi les langues officielles de la Communauté. La disposition susvisée ne fait pas obstacle à la mention de ces informations dans plusieurs langues.

Article 15

Exigences générales en matière d’étiquetage concernant les arômes non destinés à la vente au consommateur final

1. Les arômes non destinés à la vente au consommateur final, vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, conformément à l’article 3, paragraphe 4, portent sur leur emballage ou récipient les informations suivantes:

a) la dénomination de vente: soit le terme «arôme», soit une dénomination plus spécifique ou une description de l’arôme;

b) soit la mention «pour denrées alimentaires», soit la mention «pour denrées alimentaires, utilisation limitée», soit une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’arôme est destiné;

c) le cas échéant, les conditions particulières de conservation et/ou d’utilisation;

d) une mention permettant d’identifier le lot;

e) l’énumération par ordre décroissant d’importance pondérale: i) des catégories d’arômes présentes; et ii) du nom de chacune des autres substances ou matières contenues dans le produit ou, le cas échéant, de leur numéro E;

f) le nom ou la raison sociale et l’adresse du fabricant, du conditionneur ou du vendeur;

g) l’indication de la quantité maximale de chaque composant ou groupe de composants faisant l’objet d’une limitation quantitative dans les denrées alimentaires et/ou des informations appropriées, libellées en des termes explicites et facilement compréhensibles, qui permettent à l’acheteur de se conformer au présent règlement ou à d’autres actes communautaires pertinents;

h) la quantité nette;

i) la date de durabilité minimale ou la date limite de consommation;

j) s’il y a lieu, des informations sur tout arôme ou toute autre substance visé au présent article et figurant sur la liste de l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE concernant l’indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires.

2. Par dérogation au paragraphe 1, les informations prévues aux points e) et g) dudit paragraphe peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot qui doivent être fournis lors de la livraison ou avant celle-ci, à condition que l’emballage ou le récipient du produit en question comporte de manière bien visible la mention «non destiné à la vente au détail».

3. Par dérogation au paragraphe 1, lorsque des arômes sont fournis en conteneurs, toutes les informations peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison.

Article 16

Exigences spécifiques liées à l’emploi du qualificatif «naturel»

1. Si le qualificatif «naturel» est utilisé pour désigner un arôme dans la dénomination de vente visée à l’article 15, paragraphe 1, point a), les dispositions des paragraphes 2 à 6 du présent article s’appliquent.

2. Le qualificatif «naturel» ne peut être utilisé pour désigner un arôme que si l’agent aromatisant se compose exclusivement de préparations aromatisantes et/ou de substances aromatisantes naturelles.

3. La désignation «substance(s) aromatisante(s) naturelle(s)» ne peut être utilisée que pour les arômes dont la partie aromatisante se compose exclusivement de substances aromatisantes naturelles.

▼C1

4. Le qualificatif «naturel» ne peut être utilisé en association avec la référence à une denrée alimentaire, une catégorie de denrées alimentaires ou une source d'arôme végétale ou animale que si la partie aromatisante a été obtenue exclusivement ou à au moins 95 % p/p à partir du matériau de base visé.

▼B

La désignation est formulée comme suit: «arôme naturel de “denrée(s) ou catégorie de denrées ou matériau(x) source”».

5. La désignation «arôme naturel de “denrée(s) ou catégorie de denrées ou matériau(x) source” avec autres arômes naturels» ne peut être utilisée que si la partie aromatisante provient en partie du matériau de base visé, la flaveur de celui-ci étant facilement reconnaissable.

6. Les termes «arôme naturel» ne peuvent être utilisés que si la partie aromatisante est issue de différents matériaux de base et si la référence aux matériaux de base ne reflète pas leur arôme ou leur goût.

Article 17

Étiquetage des arômes destinés à la vente au consommateur final

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, de la directive 89/396/CEE du Conseil du 14 juin 1989 relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire ( 18 ) et du règlement (CE) no 1829/2003, les arômes vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, qui sont destinés à la vente au consommateur final, ne peuvent être commercialisés que si leur emballage comporte en caractères apparents, clairement lisibles et indélébiles, la mention «pour utilisation dans les denrées alimentaires» ou «pour denrées alimentaires: utilisation limitée», ou une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’arôme est destiné.

2. Si le qualificatif «naturel» est utilisé pour désigner un arôme dans la dénomination de vente visée à l’article 15, paragraphe 1, point a), l’article 16 s’applique.

Article 18

Autres exigences en matière d’étiquetage

Les articles 14 à 17 sont sans préjudice des dispositions législatives, réglementaires ou administratives plus détaillées ou plus étendues relatives à la métrologie ou à la présentation, à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage de substances et préparations dangereuses ou au transport de telles substances ou préparations.







CHAPITRE V

DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION

Article 19

Informations à communiquer par les opérateurs du secteur alimentaire

1. Les fabricants ou les utilisateurs d’une substance aromatisante, ou leurs représentants, communiquent, à la Commission, à la demande de celle-ci, la quantité de substance ajoutée aux denrées alimentaires dans la Communauté au cours d’une période de douze mois. Les informations fournies dans ce contexte sont traitées comme confidentielles dans la mesure où elles ne sont pas nécessaires à l’évaluation de sécurité.

Les informations portant sur les niveaux d’utilisation dans des catégories spécifiques de denrées alimentaires dans la Communauté sont mises à la disposition des États membres par la Commission.

2. Le cas échéant, le fabricant ou l’utilisateur d’un arôme déjà autorisé en vertu du présent règlement et préparé au moyen de méthodes de fabrication ou de matières premières sensiblement différentes de celles visées dans l’évaluation des risques effectuée par l’Autorité soumet à la Commission, avant la commercialisation de l’arôme, les données permettant à l’Autorité de procéder à une évaluation de cet arôme eu égard à la méthode de fabrication ou aux caractéristiques modifiées.

3. Le fabricant ou l’utilisateur d’arômes et/ou de matériaux de base est tenu de transmettre immédiatement à la Commission toute nouvelle donnée scientifique ou technique qui lui est connue et accessible, et susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cette matière aromatisante.

4. Les modalités d’application du paragraphe 1 sont arrêtées selon la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2.

Article 20

Suivi et rapports par les États membres

1. Les États membres mettent en place un système de suivi de la consommation et de l’utilisation des arômes figurant sur la liste communautaire, ainsi que de la consommation des substances incluses dans la liste de l’annexe III, selon une approche fondée sur le risque, et présentent leurs résultats à la Commission et à l’Autorité selon une fréquence appropriée.

2. Après consultation de l’Autorité, une méthode commune de collecte d’informations par les États membres sur la consommation et l’utilisation des arômes figurant sur la liste communautaire et des substances figurant sur la liste de l’annexe III est adoptée selon la procédure de réglementation visée à l’article 21, paragraphe 2, au plus tard le 20 janvier 2011.

Article 21

Comité

1. La Commission est assistée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Article 22

Modification des annexes II à V

Les modifications à apporter aux annexes II à V du présent règlement afin de tenir compte des progrès scientifiques et techniques, et qui ont pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 21, paragraphe 3, suivant l’avis de l’Autorité, le cas échéant.

Pour des raisons d’urgence impérieuse, la Commission peut recourir à la procédure d’urgence prévue à l’article 21, paragraphe 4.

Article 23

Financement communautaire des politiques harmonisées

La base juridique pour le financement des mesures engendrées par ce règlement est l’article 66, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 882/2004.







CHAPITRE VI

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 24

Abrogation

1. La directive 88/388/CEE, la décision 88/389/CEE et la directive 91/71/CEE sont abrogées à compter du 20 janvier 2011.

2. Le règlement (CE) no 2232/96 est abrogé à partir de la date d’entrée en vigueur de la liste visée à l’article 2, paragraphe 2, dudit règlement.

3. Les références aux actes abrogés s’entendent comme faites au présent règlement.

Article 25

Introduction de la liste de substances aromatisantes dans la liste communautaire des arômes et matériaux de base et régime transitoire

1. L’établissement de la liste communautaire s’effectue par l’introduction de la liste des substances aromatisantes visée à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2232/96 dans l’annexe I du présent règlement au moment de son adoption.

2. Dans l’attente de l’établissement de la liste communautaire, le règlement (CE) no 1331/2008 s’applique pour l’évaluation et l’autorisation des substances aromatisantes non soumises au programme d’évaluation prévu à l’article 4 du règlement (CE) no 2232/96.

Par dérogation à cette procédure, le délai de neuf mois prévu à l’article 5, paragraphe 1, et à l’article 7 du règlement (CE) no 1331/2008 ne s’applique pas à cette évaluation et à cette autorisation.

3. Toute mesure transitoire appropriée, qui a pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, est arrêtée selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 21, paragraphe 3.

Article 26

Modification du règlement (CEE) no 1601/91

L’article 2, paragraphe 1, est modifié comme suit:

1. Au point a), le troisième tiret, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant: «— substances aromatisantes et/ou de préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b) et d), du règlement (CE) no 1334/2008, du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les arômes et certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( 19 ), et/ou

2. Au point b), le deuxième tiret, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant: «— substances aromatisantes et/ou de préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b) et d), du règlement (CE) no 1334/2008, et/ou».

3. Au point c), le deuxième tiret, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant: «— substances aromatisantes et/ou de préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b) et d), du règlement (CE) no 1334/2008, et/ou».

Article 27

Modification du règlement (CE) no 2232/96

L’article 5, paragraphe 1, du règlement (CE) no 2232/96 est remplacé par le texte suivant:

«1. La liste des substances aromatisantes visée à l’article 2, paragraphe 2, est arrêtée, conformément à la procédure prévue à l’article 7, avant le 31 décembre 2010 au plus tard.»

Article 28

Modification du règlement (CE) no 110/2008

Le règlement (CE) no 110/2008 est modifié comme suit:

1. À l’article 5, paragraphe 2, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) contenir des substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( 20 ) et des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement;

2. À l’article 5, paragraphe 3, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) contenir un ou plusieurs arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 1334/2008;».

3. À l’annexe I, le point 9 est remplacé par le texte suivant: «9) Aromatisation On entend par “aromatisation” l’opération qui consiste à utiliser dans la préparation des boissons spiritueuses un ou plusieurs arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 1334/2008».

4. L’annexe II est modifiée comme suit: a) Au paragraphe 19, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) D’autres substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b, du règlement (CE) no 1334/2008, et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, et/ou des plantes aromatiques ou des parties de plantes aromatiques peuvent être utilisées en complément, mais les caractères organoleptiques des baies de genévrier doivent être perceptibles, même s’ils sont parfois atténués;». b) Au paragraphe 20, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) Seules les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, sont utilisées pour la production de gin, de sorte que le goût des baies de genévrier soit prédominant;». c) Au paragraphe 21, point a), le point ii) est remplacé par le texte suivant: «ii) le mélange du produit de cette distillation et d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant la même composition, la même pureté et le même titre alcoométrique; les substances aromatisantes et/ou les préparations aromatisantes visées dans la catégorie 20, point c), peuvent également être utilisées pour l’aromatisation du gin distillé.» d) Au paragraphe 23, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) D’autres substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées en complément, mais le goût du carvi doit être prépondérant.» e) Au paragraphe 24, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) D’autres substances aromatisantes naturelles telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées en complément, mais l’arôme de ces boissons est dû en grande partie aux distillats de graines de carvi (Carum carvi L.) et/ou de grains d’aneth (Anethum graveolens L.), l’utilisation d’huiles essentielles étant interdite.» f) Au paragraphe 30), le point a) est remplacé par le texte suivant: «a) Les boissons spiritueuses au goût amer ou bitter sont des boissons spiritueuses au goût amer prépondérant, obtenues par aromatisation de l’alcool éthylique d’origine agricole avec des substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement.» g) Au paragraphe 32, le point c), le premier alinéa et la phrase introductive du deuxième alinéa sont remplacés par le texte suivant: «c) Les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur. Toutefois, seules les substances aromatisantes naturelles telles que définies à l'article, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, sont utilisées dans la préparation des liqueurs suivantes:». h) Au paragraphe 41, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) Seules les substances aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1334/2008 et les préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point d), dudit règlement, peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur à base d’œufs ou advocaat, avocat ou advokat.» i) Au paragraphe 44), le point a) est remplacé par le texte suivant: «a) Le väkevä glögi ou spritglögg est la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d’alcool éthylique d’origine agricole à l’aide d’arôme de clous de girofle et/ou de cannelle, et ce par un recours à l’un des procédés suivants: macération et/ou distillation, redistillation de l’alcool en présence d’éléments des plantes indiquées ci-dessus, ajout de substances aromatisantes de clous de girofle ou de cannelle telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 1334/2008, ou une combinaison de ces procédés.». j) Au paragraphe 44, le point c) est remplacé par le texte suivant: «c) D’autres arômes, substances aromatisantes et/ou préparations aromatisantes telles que définies à l’article 3, paragraphe 2, points b), d) et h) du règlement (CE) no 1334/2008 peuvent également être utilisés, mais l’arôme des épices précités doit être prédominant.». k) Ne concerne pas la version française.

Article 29

Modification de la directive 2000/13/CE

L’annexe III de la directive 2000/13/CE est remplacée par le texte suivant:









«ANNEXE III

DÉSIGNATION DES ARÔMES DANS LA LISTE DES INGRÉDIENTS

1. Sans préjudice du paragraphe 2, les arômes sont désignés sous les termes: — “arômes” ou une dénomination plus spécifique ou une description de l’arôme, si l’élément aromatisant contient des arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, points b), c), d), e), f), g) et h) du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les arômes et certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( 21 ); — “arôme(s) de fumée”, ou “arôme(s) de fumée produit(s) à partir de ‘denrée(s) ou catégorie de denrées ou matériau(x) source’ ” (par exemple, arôme de fumée produit à partir de hêtre), si l’agent aromatisant contient des arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 1334/2008 et confère un arôme de fumée aux denrées alimentaires.

2. Le qualificatif “naturel” est utilisé pour désigner un arôme conformément à l’article 16 du règlement (CE) no 1334/2008.

Article 30

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 20 janvier 2011.

▼C1

L'article 10 est applicable dix-huit mois après la date d'application de la liste communautaire.

Les articles 26 et 28 sont applicables à compter de la date d'application de la liste communautaire.

▼B

L’article 22 s’applique à compter du 20 janvier 2009. Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant le 20 janvier 2011 qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou la date limite de consommation.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.









ANNEXE I

▼M1

LISTE DE L’UNION DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE

PARTIE A

Liste de l’Union des substances aromatisantes

SECTION 1

Contenu de la liste

Le tableau 1 contient les informations suivantes:

Colonne 1 (no FL): numéro d’identification unique de la substance.

Colonne 2 (Dénomination chimique): dénomination de la substance

Colonne 3 (no CAS): numéro d’enregistrement attribué par le CAS (Chemical Abstracts Service).

Colonne 4 (no JECFA): numéro attribué par le comité mixte FAO/OMS d’experts sur les additifs alimentaires (JECFA)

Colonne 5 (no CoE): numéro attribué par le Conseil de l’Europe

Colonne 6 (spécifications applicables quand la pureté de la substance dénommée n’atteint pas au moins 95 %): la pureté de la substance aromatisante concernée ne peut être inférieure à 95 % sauf exception, auquel cas la composition de la substance aromatisante est précisée dans cette colonne.

Colonne 7 (restrictions d’utilisation): l’utilisation de la substance aromatisante concernée est autorisée conformément aux bonnes pratiques de fabrication sous réserve de restrictions particulières figurant dans cette colonne. Les substances aromatisantes auxquelles s’appliquent des restrictions d’utilisation peuvent être ajoutées uniquement aux denrées alimentaires des catégories énumérées et moyennant le respect des conditions d’utilisation spécifiées. Aux fins des restrictions, il est fait référence aux catégories de denrées alimentaires suivantes établies dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008:



Numéro de catégorie Catégorie de denrées alimentaires 1 Produits laitiers et succédanés 2 Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles 3 Glaces de consommation 4,2 Fruits et légumes transformés 5 Confiseries 5,3 Chewing-gum 6 Céréales et produits céréaliers 7 Produits de boulangerie 8 Viandes 9 Poisson et produits de la pêche 10 Œufs et ovoproduits 11 Sucres, sirops, miel et édulcorants de table 12 Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques 13 Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE (1) 14,1 Boissons non alcoolisées 14,2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool 15 Amuse-gueules salés prêts à consommer 16 Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 17 Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil02.226 (2), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge 18 Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (1) JO L 124 du 20.5.2009, p. 21. (2) JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

Colonne 8 (notes): la note no 1 indique que l’Autorité doit terminer l’évaluation de la substance aromatisante concernée. Les notes nos 2 à 4 indiquent les délais impartis aux demandeurs pour se conformer aux demandes de l’Autorité exprimées dans les avis publiés. Si les informations nécessaires ne sont pas fournies dans les délais impartis, la substance aromatisante en cause est retirée de la liste de l’Union. L’Autorité évalue les données soumises dans un délai de neuf mois à compter de la réception de ces données. Le numéro JECFA figurant dans la colonne 4 permet de reconnaître les substances ayant déjà fait l’objet d’une évaluation par le JECFA. (1) Évaluation de l’Autorité non terminée (2) Des données scientifiques complémentaires doivent être soumises pour le 31 décembre 2012 (3) Des données scientifiques complémentaires doivent être soumises pour le 30 juin 2013 (4) Des données scientifiques complémentaires doivent être soumises pour le 31 décembre 2013

Colonne 9 (Référence): référence à l’organisme scientifique ayant procédé à l’évaluation

SECTION 2

NOTES

Note 1: les sels d’ammonium, de sodium, de potassium et de calcium, de même que les chlorures, les carbonates et les sulfates sont couverts par la substance «générique» correspondante, sous réserve qu’ils aient des propriétés aromatisantes.

Note 2: si la substance aromatisante autorisée est un racémique (mélange équimoléculaire d’isomères optiques), l’autorisation est valable pour les formes R comme les formes S. Si seule la forme R a été autorisée, la forme S ne l’est pas, et inversement.

Note 3: les quantités maximales visées s’appliquent aux quantités présentes dans ou sur les denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les quantités maximales s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimal.

Note 4: la présence d’une substance aromatisante est autorisée:

a) dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées dans l’annexe, lorsque l’utilisation de la substance aromatisante est autorisée dans l’un des ingrédients qui constituent cette denrée alimentaire composée;

b) dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la préparation d’une denrée alimentaire composée, à condition que cette dernière soit conforme au présent règlement.







Tableau 1 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) No FL Dénomination chimique No CAS No JECFA No CoE Spécifications applicables quand la pureté de la substance dénommée n’atteint pas au moins 95 % Restrictions d’utilisation Note Référence 01.001 limonène 138-86-3 491 EFSA 01.002 1-isopropyl-4-méthylbenzène 99-87-6 1325 620 EFSA 01.003 pin-2(10)-ène 127-91-3 1330 2114 2 EFSA 01.004 pin-2(3)-ène 80-56-8 1329 2113 2 EFSA 01.005 terpinolène 586-62-9 1331 2115 EFSA 01.006 alpha-phellandrène 99-83-2 1328 2117 Au moins 85 %; composants secondaires: 10-12 % de cymène et autres hydrocarbures terpéniques EFSA 01.007 bêta-caryophyllène 87-44-5 1324 2118 80-92 % de bêta-caryophyllène et 15-19 % d’hydrocarbures terpéniques de f. C15H24 (p. ex. valencène) 2 EFSA 01.008 myrcène 123-35-3 1327 2197 Au moins 90 %; composants secondaires: hydrocarbures terpéniques de f. C15H24 (p. ex. valencène); la valeur de dosage minimale peut comprendre des traces de limonène, d’alpha-pinène et de bêta-pinène ainsi que d’autres terpènes communs de f. C10H16. 4 EFSA 01.009 camphène 79-92-5 1323 2227 Au moins 80 %; composants secondaires: 15-19 % d’hydrocarbures terpéniques de f. C15H24 (p. ex. valencène) 2 EFSA 01.010 1-isopropényl-4-méthylbenzène 1195-32-0 1333 2260 EFSA ▼M7 ————— ▼M4 ————— ▼M1 01.016 1,4(8),12-bisabolatriène 495-62-5 1336 10979 EFSA 01.017 valencène 4630-07-3 1337 11030 Au moins 94 %; composants secondaires: 1-4 % d’autres sesquiterpènes (C15H24) 2 EFSA 01.018 bêta-ocimène 13877-91-3 1338 11015 Au moins 80 %; composant secondaire: 15-17 % de cis-bêta-ocimène 4 EFSA 01.019 alpha-terpinène 99-86-5 1339 11023 Au moins 89 %; composants secondaires: 6-7 % de 1,4-cinéole et de 1,8-cinéole EFSA 01.020 gamma-terpinène 99-85-4 1340 11025 EFSA 01.024 bêta-bourbonène 5208-59-3 1345 11931 2 EFSA 01.026 1(5),7(11)-gaïadiène 88-84-6 1347 2 EFSA 01.027 bisabola-1,8,12-triène 17627-44-0 EFSA 01.028 bêta-bisabolène 495-61-4 EFSA 01.029 delta-3-carène 13466-78-9 1342 10983 Au moins 92 %; composants secondaires: 2-3 % de bêta-pinène; 1-2 % de limonène; 1-2 % de myrcène; 0-1 % de p-cymène 2 EFSA 01.033 2,2-diméthylhexane 590-73-8 EFSA 01.034 2,4-diméthylhexane 589-43-5 EFSA 01.035 2,6-diméthylocta-2,4,6-triène 673-84-7 2 EFSA 01.038 dodécane 112-40-3 EFSA 01.039 delta-élémène 20307-84-0 10996 EFSA 01.040 alpha-farnésène 502-61-4 1343 10998 Au moins 38 % d’alpha-farnésène et 29 % de bêta-farnésène (somme des isomères cis et trans); composants secondaires: 20 % de bisabolène et jusqu’à 10 % d’autres isomères (valencène, bourbonène, cadinène, gaïène) 4 EFSA 01.045 d-limonène 5989-27-5 1326 491 EFSA 01.046 l-limonène 5989-54-8 491 EFSA 01.054 pentadécane 629-62-9 EFSA 01.057 tétradécane 629-59-4 EFSA 01.059 4(10)-thuyène 3387-41-5 11018 2 EFSA 01.061 undéca-1,3,5-triène 16356-11-9 1341 Au moins 94 % (somme des isomères cis et trans); composant secondaire: (Z,Z,E)-2,4,6-undécatriène 4 EFSA 01.064 cis-3,7-diméthyl-1,3,6-octatriène 3338-55-4 2 EFSA 01.070 1-octène 111-66-0 2 EFSA 01.077 1-méthyl-1,3-cyclohexadiène 1489-56-1 1344 EFSA 02.001 2-méthylpropan-1-ol 78-83-1 251 49 JECFA 02.002 propan-1-ol 71-23-8 82 50 JECFA 02.003 isopentanol 123-51-3 52 51 JECFA 02.004 butan-1-ol 71-36-3 85 52 JECFA 02.005 hexan-1-ol 111-27-3 91 53 JECFA 02.006 octan-1-ol 111-87-5 97 54 JECFA 02.007 nonan-1-ol 143-08-8 100 55 JECFA 02.008 dodécan-1-ol 112-53-8 109 56 JECFA 02.009 hexadécan-1-ol 36653-82-4 114 57 JECFA 02.010 alcool benzylique 100-51-6 25 58 EFSA 02.011 citronellol 106-22-9 1219 59 Au moins 90 %; composants secondaires: 5-8 % d’alcools de f. C10 di-insaturés et saturés, 1 % d’acétate de citronellyle, 1 % de citronellal EFSA 02.012 géraniol 106-24-1 1223 60 EFSA 02.013 linalol 78-70-6 356 61 JECFA 02.014 alpha-terpinéol 98-55-5 366 62 JECFA 02.015 menthol 89-78-1 427 63 JECFA 02.016 DL-bornéol 507-70-0 1385 64 EFSA 02.017 alcool cinnamylique 104-54-1 647 65 EFSA 02.018 nérolidol 7212-44-4 1646 67 EFSA 02.019 2-phényléthan-1-ol 60-12-8 987 68 EFSA 02.020 hex-2-én-1-ol 2305-21-7 1354 2 EFSA 02.021 heptan-1-ol 111-70-6 94 70 JECFA 02.022 octan-2-ol 123-96-6 289 71 JECFA 02.023 oct-1-én-3-ol 3391-86-4 1152 1 EFSA 02.024 décan-1-ol 112-30-1 103 73 JECFA 02.026 3,7-diméthyloctan-1-ol 106-21-8 272 75 Au moins 90 %; composants secondaires: 5-7 % de géraniol et de citronellol JECFA 02.027 (–)-rhodinol 6812-78-8 1222 76 EFSA 02.028 3,7-diméthyloctan-3-ol 78-69-3 357 77 JECFA 02.029 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol 4602-84-0 1230 78 EFSA 02.030 alcool alpha-pentylcinnamylique 101-85-9 674 79 EFSA 02.031 3-phénylpropan-1-ol 122-97-4 636 80 EFSA 02.033 1-phénylpropan-1-ol 93-54-9 822 82 EFSA 02.034 1-phénylpentan-2-ol 705-73-7 825 83 EFSA 02.035 2-méthyl-1-phénylpropan-2-ol 100-86-7 1653 84 EFSA 02.036 4-phénylbutan-2-ol 2344-70-9 815 85 EFSA 02.037 3-méthyl-1-phénylpentan-3-ol 10415-87-9 1649 86 EFSA 02.038 alcool fenchylique 1632-73-1 1397 87 EFSA 02.039 alcool 4-isopropylbenzylique 536-60-7 864 88 EFSA 02.040 pentan-1-ol 71-41-0 88 514 JECFA 02.041 2-méthylbutan-2-ol 75-85-4 515 EFSA 02.042 2-(4-méthylphényl)propan-2-ol 1197-01-9 1650 530 Au moins 90 %; composant secondaire: 9-11 % de p-isopropényltoluène EFSA 02.043 2-éthylbutan-1-ol 97-95-0 543 SCF/CoE 02.044 heptan-3-ol 589-82-2 286 544 JECFA 02.045 heptan-2-ol 543-49-7 284 554 JECFA 02.047 3,7-diméthyloctane-1,7-diol 107-74-4 610 559 JECFA 02.049 nona-2,6-dién-1-ol 7786-44-9 1184 589 2 EFSA 02.050 pent-2-én-1-ol 20273-24-9 1793 665 2 EFSA 02.051 5-phénylpentan-1-ol 10521-91-2 675 674 EFSA 02.052 2-méthylpropan-2-ol 75-65-0 698 EFSA 02.054 p-menthane-1,8-diol 80-53-5 701 EFSA 02.055 3,5,5-triméthylhexan-1-ol 3452-97-9 268 702 JECFA 02.056 hex-3(cis)-én-1-ol 928-96-1 315 750c JECFA 02.057 undécan-1-ol 112-42-5 106 751 JECFA 02.058 (Z)-nérol 106-25-2 1224 2018 EFSA 02.059 DL-isobornéol 124-76-5 1386 2020 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-5 % de bornéol EFSA 02.060 p-mentha-1,8-dién-7-ol 536-59-4 974 2 EFSA 02.061 dihydrocarvéol 619-01-2 378 2025 JECFA 02.062 carvéol 99-48-9 381 2027 JECFA 02.063 d-néomenthol 2216-52-6 428 2028 JECFA 02.064 1-phényléthan-1-ol 98-85-1 799 2030 EFSA 02.065 4-méthyl-1-phénylpentan-2-ol 7779-78-4 827 2031 EFSA 02.066 4-phénylbut-3-én-2-ol 17488-65-2 819 2 EFSA 02.067 1R,2S,5R-isopulégol 89-79-2 755 2033 4 EFSA 02.070 cyclohexanol 108-93-0 2138 EFSA 02.071 p-menthan-2-ol 499-69-4 376 2228 JECFA 02.072 4-terpinénol 562-74-3 439 2229 JECFA 02.073 2-phénylpropan-1-ol 1123-85-9 1459 2257 EFSA 02.074 hex-4-én-1-ol 6126-50-7 318 2295 JECFA 02.075 (1R,2S,5S)-néodihydrocarvéol 18675-33-7 2296 EFSA 02.076 2-méthylbutan-1-ol 137-32-6 1199 2346 EFSA 02.077 pentan-3-ol 584-02-1 2349 EFSA 02.078 éthanol 64-17-5 41 11891 JECFA 02.079 alcool isopropylique 67-63-0 277 JECFA 02.080 1-(p-tolyl)éthan-1-ol 536-50-5 805 10197 EFSA 02.081 2,6-diméthylheptan-4-ol 108-82-7 303 11719 Au moins 90 %; composant secondaire: 8-9 % de 2-heptanol JECFA 02.082 2-éthylhexan-1-ol 104-76-7 267 11763 JECFA 02.083 p-menth-3-én-1-ol 491-04-3 434 10248 JECFA 02.085 hydrate de sabinène 546-79-2 441 10309 JECFA 02.086 undécan-2-ol 1653-30-1 297 11826 JECFA 02.087 nonan-2-ol 628-99-9 293 11803 JECFA 02.088 pentan-2-ol 6032-29-7 280 11696 JECFA 02.089 hexan-3-ol 623-37-0 282 11775 JECFA 02.090 non-2(trans)-én-1-ol 31502-14-4 1365 10292 2 EFSA 02.091 myrténol 515-00-4 981 10285 2 EFSA 02.092 déhydrodihydroionol 57069-86-0 397 10195 Au moins 70 %; composant secondaire: 25-27 % de tétrahydroionone JECFA ▼M3 02.093 (Z)-non-6-én-1-ol 35854-86-5 324 10294 JECFA ▼M1 02.094 oct-3-én-1-ol 20125-84-2 321 10296 JECFA 02.095 2-éthylfenchol 18368-91-7 440 10208 JECFA 02.096 1-terpinénol 586-82-3 373 10252 JECFA 02.097 bêta-terpinéol 138-87-4 374 10254 JECFA 02.098 octan-3-ol 589-98-0 291 11715 JECFA 02.099 pent-1-én-3-ol 616-25-1 1150 11717 1 EFSA 02.100 pinocarvéol 5947-36-4 1403 10303 EFSA 02.101 pin-2-én-4-ol 473-67-6 1404 10304 EFSA 02.102 oct-3-én-2-ol 76649-14-4 1140 1 EFSA 02.103 décan-3-ol 1565-81-7 295 10194 JECFA 02.104 hex-3-én-1-ol 4798-44-1 1151 10220 1 EFSA 02.105 4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexényl)but-3-én-2-ol 25312-34-9 391 2 JECFA 02.106 4-(2,2,6-triméthyl-1-cyclohexényl)but-3-én-2-ol 22029-76-1 392 Au moins 92 %; composants secondaires: 3-8 % d’ionols et d’ionones 2 JECFA 02.107 dihydro-bêta-ionol 3293-47-8 395 JECFA 02.108 2-méthyl-4-phénylbutan-2-ol 103-05-9 1477 10281 EFSA 02.109 3-méthylbut-2-én-1-ol 556-82-1 1200 11795 EFSA ▼M3 02.110 2,6-diméthylhept-6-én-1-ol 36806-46-9 348 Au moins 90 %; composant secondaire: 5-10 % de 2,6-diméthyl-5-heptén-1-ol JECFA ▼M1 02.111 3-méthylbutan-2-ol 598-75-4 300 JECFA 02.112 non-2(cis)-én-1-ol 41453-56-9 1369 10292 2 EFSA 02.113 oct-5(cis)-én-1-ol 64275-73-6 322 Au moins 90 %; composant secondaire: 7-9 % de trans-5-octén-1-ol JECFA 02.114 2-(2,2,3-triméthylcyclopent-3-ényl)éthan-1-ol 1901-38-8 970 EFSA 02.115 3-méthylpentan-1-ol 589-35-5 263 10275 JECFA 02.119 cédrénol 28231-03-0 10189 EFSA 02.120 (+)-cédrol 77-53-2 10190 EFSA 02.121 butan-2-ol 78-92-2 11735 SCF/CoE ▼M4 ————— ▼M1 02.123 2-méthylbut-3-én-2-ol 115-18-4 11794 EFSA 02.124 6-méthylhept-5-én-2-ol 1569-60-4 10264 EFSA 02.125 undéc-10-én-1-ol 112-43-6 10319 EFSA 02.126 tétradécan-1-ol 112-72-1 10314 EFSA 02.128 alcool p-anisylique 105-13-5 871 66 EFSA 02.129 (l)-alpha-bisabolol 23089-26-1 10178 Somme des isomères au moins 95 % EFSA 02.131 but-3-én-2-ol 598-32-3 1 EFSA 02.132 butane-1,3-diol 107-88-0 EFSA 02.133 butane-2,3-diol 513-85-9 10181 EFSA 02.134 2-cyclohexyléthan-1-ol 4442-79-9 EFSA 02.135 cyclopentanol 96-41-3 10193 EFSA 02.136 déc-1-én-3-ol 51100-54-0 1153 1 EFSA 02.137 déc-2-én-1-ol 22104-80-9 1794 11750 2 EFSA 02.138 déc-9-én-1-ol 13019-22-2 EFSA 02.139 déca-2,4-dién-1-ol 18409-21-7 1189 2 EFSA 02.140 1,2-dihydrolinalol 2270-57-7 EFSA 02.141 2-(6,6-diméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-én-2-yl)éthan-1-ol 128-50-7 986 EFSA 02.142 3,3-diméthylbutan-2-ol 464-07-3 EFSA 02.144 2,6-diméthyloct-7-én-2-ol 18479-58-8 EFSA ▼M3 02.145 2,6-diméthylocta-1,5,7- trién-3-ol 29414-56-0 EFSA ▼M1 02.146 (E)-3,7-diméthylocta-1,5,7-trién-3-ol 53834-70-1 10202 Au moins 93 %; composants secondaires: 2-3 % de linalol, 1-2% d’oxyde de linalol et jusqu’à 1 % d’oxyde de nérol 4 EFSA 02.147 3,6-diméthyloctan-3-ol 151-19-9 EFSA 02.148 dodécan-2-ol 10203-28-8 11760 EFSA 02.149 (–)-alpha-élémol 639-99-6 10205 EFSA 02.150 linalol de (E,E)-géranyle 1113-21-9 EFSA 02.152 hept-3-én-1-ol 10606-47-0 10219 EFSA 02.153 hepta-2,4-dién-1-ol 33467-79-7 1784 2 EFSA 02.154 heptadécan-1-ol 1454-85-9 EFSA 02.155 1-heptén-3-ol 4938-52-7 1842 10218 1 EFSA 02.156 hex-2(cis)-én-1-ol 928-94-9 1374 69 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4% de hex-2(trans)-én-1-ol 2 EFSA 02.159 hex-3-én-1-ol 544-12-7 315 750 SCF/CoE 02.162 hexa-2,4-dién-1-ol 111-28-4 1174 2 EFSA 02.164 alcool 4-hydroxy-3,5-diméthoxybenzylique 530-56-3 EFSA 02.165 alcool 4-hydroxybenzylique 623-05-2 955 EFSA 02.166 2-(4-hydroxyphényl)éthan-1-ol 501-94-0 10226 EFSA 02.167 (1R,2R,5S)-isodihydrocarvéol 18675-35-9 EFSA 02.168 isophytol 505-32-8 10233 EFSA 02.170 (R)-(–)-lavandulol 498-16-8 EFSA 02.171 p-menthan-8-ol 498-81-7 EFSA 02.173 3-(4-méthoxyphényl)propan-1-ol 5406-18-8 EFSA 02.174 2-méthylbut-2-én-1-ol 4675-87-0 10258 1 EFSA 02.175 2-méthylbut-3-én-1-ol 4516-90-9 10259 EFSA 02.176 3-méthylbut-3-én-1-ol 763-32-6 10260 EFSA 02.177 2-méthylhexan-3-ol 617-29-8 10266 EFSA 02.178 2-méthyloctan-1-ol 818-81-5 EFSA 02.180 4-méthylpentan-1-ol 626-89-1 10278 EFSA 02.181 2-méthylpentan-2-ol 590-36-3 10274 EFSA 02.182 3-méthylpentan-2-ol 565-60-6 10276 EFSA 02.183 4-méthylpentan-2-ol 108-11-2 10279 EFSA 2.184 3-méthylpentan-3-ol 77-74-7 10277 EFSA 02.186 myrtanol 514-99-8 EFSA 02.187 non-1-én-3-ol 21964-44-3 10291 1 EFSA 02.188 nona-2,4-dién-1-ol 62488-56-6 1183 11802 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % de 2-nonén-1-ol 2 EFSA 02.189 (Z,Z)-nona-3,6-dién-1-ol 76649-25-7 1283 10289 EFSA 02.190 nonan-3-ol 624-51-1 10290 EFSA 02.192 oct-2-én-1-ol 22104-78-5 2 EFSA 02.193 oct-2-én-4-ol 4798-61-2 1141 1 EFSA ▼M3 02.194 octa-1,5-dién-3-ol 83861-74-9 EFSA ▼M1 02.195 octa-(3Z,5E)-dién-1-ol 70664-96-9 EFSA 02.196 octadécan-1-ol 112-92-5 EFSA 02.197 1,2,3,4,4a,5,6,7-octahydro-2,5,5-triméthylnaphtalén-2-ol 41199-19-3 10173 EFSA 02.198 octane-1,3-diol 23433-05-8 EFSA 02.201 pent-4-én-1-ol 821-09-0 EFSA 02.202 pentadécan-1-ol 629-76-5 EFSA 02.203 2-phénylpropan-2-ol 617-94-7 11704 EFSA 02.204 phytol 150-86-7 1832 10302 EFSA 02.205 alcool pipéronylique 495-76-1 10306 EFSA 02.206 (–)-sclaréol 515-03-7 10311 EFSA 02.207 alcool thuylique 21653-20-3 1865 EFSA 02.209 3,3,5-triméthylcyclohexan-1-ol 116-02-9 1099 EFSA 02.210 undéc-2-én-1-ol 37617-03-1 1384 2 EFSA ▼M3 02.211 undéca-1,5-dién-3-ol 56722-23-7 EFSA ▼M1 02.213 alcool vanillylique 498-00-0 886 690 EFSA 02.214 vétivénol 89-88-3 1866 10321 2 EFSA 02.216 12-bêta-santalén-14-ol 77-42-9 74 2 EFSA 02.217 12-alpha-santalén-14-ol 115-71-9 74 2 EFSA 02.219 2,6-diméthyl-2-heptanol 13254-34-7 EFSA 02.222 3-pentén-1-ol 39161-19-8 10298 EFSA 02.224 3-(1-menthoxy)propane-1,2-diol 87061-04-9 1408 EFSA 02.226 [S-(cis)]-3,7,11-triméthyl-1,6,10-dodécatrién-3-ol 142-50-7 67 EFSA ▼M3 02.229 (–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol 7540-51-4 Au moins 90 % d’isomère cis; composants secondaires: 2-6 % d’alcools de f. C10 di- insaturés et saturés, 2-4 % d’acétate de citronellyle et 2-3 % de citronellal. EFSA ▼M1 02.230 terpinéol 8000-41-7 Somme des isomères: 91-99 %. Contribution relative de chaque isomère: 55-75 % d’alpha-terpinéol, 16-23 % de gamma-terpinéol, 1-10 % de cis-bêta-terpinéol, 1-13 % de trans-bêta-terpinéol, 0-1 % de delta-terpinéol EFSA 02.231 trans-2, cis-6-nonadién-1-ol 28069-72-9 2 EFSA 02.234 (Z)-non-3-én-1-ol 10340-23-5 10293 EFSA 02.242 2-butoxyéthan-1-ol 111-76-2 10182 EFSA 02.243 (E,Z)-3,6-nonadién-1-ol 56805-23-3 1284 Au moins 92 %; composant secondaire: 6 % de (E,E)-3,6-nonadién-1-ol EFSA 02.245 2,3,4-triméthyl-3-pentanol 3054-92-0 1643 EFSA 02.246 p-menthane-3,8-diol 42822-86-6 1416 EFSA 02.247 1-menthoxyéthanol 38618-23-4 1853 EFSA 02.248 vanilline-3-(1-menthoxy)propane-1,2-diolacétal 180964-47-0 1879 EFSA 02.249 (4Z)-heptén-1-ol 6191-71-5 1280 EFSA 02.250 2,4,8-triméthyl-7-nonén-2-ol 437770-28-0 1644 EFSA 02.251 2,4,8-triméthyl-3,7-nonadién-2-ol 479547-57-4 1645 EFSA ▼M3 02.252 4,8-diméthyl-3,7-nonadién-2-ol 67845-50-5 1841 EFSA ▼M1 02.253 2,4-diméthyl-4-nonanol 74356-31-3 1850 EFSA 02.254 (1R,2S,5S)-3-menthoxy-2-méthylpropane-1,2-diol 195863-84-4 1411 EFSA 02.255 (Z)-4-heptén-2-ol 66642-85-1 Au moins 91 %; composants secondaires: (E)-4-heptén-2-ol (4-5 %), 2-heptanol (jusqu’à 1 %), trans-3-heptén-2-ol (jusqu’à 1 %), cis-3-heptén-2-ol (jusqu’à 1 %) EFSA 03.001 1,8-cinéole 470-82-6 1234 182 EFSA 03.003 oxyde de benzyle et d’éthyle 539-30-0 1252 521 EFSA 03.004 oxyde de dibenzyle 103-50-4 1256 11856 EFSA 03.005 oxyde de 2-butyle et d’éthyle 2679-87-0 1231 10911 EFSA 03.006 (2-méthoxyéthyl)benzène 3558-60-9 1254 11812 EFSA 03.007 1,4-cinéole 470-67-7 1233 11225 Au moins 75 %; composant secondaire 20-25 % de 1,8-cinéole EFSA 03.008 2-acétoxy-1,8-cinéole 57709-95-2 EFSA 03.010 oxyde de benzyle et de butyle 588-67-0 1253 520 Au moins 93 %; composant secondaire 2-5 % d’alcool benzylique EFSA 03.011 oxyde de benzyle et de méthyle 538-86-3 10910 EFSA 03.012 oxyde de benzyle et d’octyle 54852-64-1 EFSA 03.015 oxyde d’éthyle et de géranyle 40267-72-9 EFSA 03.016 oxyde d’hexyle et de méthyle 4747-07-3 EFSA 03.019 oxyde de prényle et d’éthyle 22094-00-4 1232 EFSA 03.020 oxyde d’alpha-terpinyle et de méthyle 14576-08-0 EFSA 03.022 1-méthoxy-1-décène 79930-37-3 1802 EFSA 03.023 acétate de 1-éthoxyéthyle 1608-72-6 EFSA 03.024 oxyde de digéranyle 31147-36-1 EFSA 04.002 6-éthoxyprop-3-énylphénol 94-86-0 1264 170 EFSA 04.003 eugénol 97-53-0 1529 171 EFSA 04.004 isoeugénol 97-54-1 1260 172 EFSA 04.005 2-méthoxyphénol 90-05-1 713 173 EFSA 04.006 thymol 89-83-8 709 174 EFSA 04.007 2-méthoxy-4-méthylphénol 93-51-6 715 175 EFSA 04.008 4-éthylgaïacol 2785-89-9 716 176 EFSA 04.009 2-méthoxy-4-vinylphénol 7786-61-0 725 177 EFSA 04.010 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène 4180-23-8 217 183 JECFA 04.013 1,2-diméthoxy-4-(prop-1-ényl)benzène 93-16-3 1266 186 EFSA 04.014 1-méthoxy-2-méthylbenzène 578-58-5 1242 187 EFSA 04.015 1-méthoxy-4-méthylbenzène 104-93-8 1243 188 EFSA 04.016 1,3-diméthoxybenzène 151-10-0 1249 189 EFSA 04.017 1-éthoxy-2-méthoxy-4-(prop-1-ényl)benzène 7784-67-0 1267 190 EFSA 04.018 oxyde de benzyle et d’isoeugényle 120-11-6 1268 522 EFSA 04.019 2,5-diméthylphénol 95-87-4 706 537 EFSA 04.020 3,5-diméthylphénol 108-68-9 538 EFSA 04.021 3-éthylphénol 620-17-7 549 EFSA 04.022 4-éthylphénol 123-07-9 694 550 EFSA 04.026 3-méthylphénol 108-39-4 692 617 EFSA 04.027 2-méthylphénol 95-48-7 691 618 EFSA 04.028 4-méthylphénol 106-44-5 693 619 EFSA 04.029 benzène-1,2-diol 120-80-9 680 SCF/CoE 04.031 carvacrol 499-75-2 710 2055 EFSA 04.032 anisole 100-66-3 1241 2056 EFSA 04.033 oxyde de bêta-naphtyle et d’éthyle 93-18-5 1258 2058 EFSA 04.034 1,4-diméthoxybenzène 150-78-7 1250 2059 EFSA 04.035 oxyde de diphényle 101-84-8 1255 2201 EFSA 04.036 2,6-diméthoxyphénol 91-10-1 721 2233 EFSA 04.037 4-éthoxyphénol 622-62-8 720 2258 EFSA 04.038 oxyde de carvacryle et d’éthyle 4732-13-2 1247 11840 EFSA 04.039 1-méthoxy-4-propylbenzène 104-45-0 1244 11835 EFSA 04.040 1,2-diméthoxy-4-vinylbenzène 6380-23-0 1251 11228 EFSA 04.041 phénol 108-95-2 690 11811 EFSA 04.042 2,6-diméthylphénol 576-26-1 707 11261 EFSA 04.043 1-isopropyl-2-méthoxy-4-méthylbenzène 1076-56-8 1246 11245 EFSA 04.044 2-isopropylphénol 88-69-7 697 11234 EFSA 04.045 2-(éthoxyméthyl)phénol 20920-83-6 714 11905 EFSA 04.046 2-propylphénol 644-35-9 695 11908 EFSA 04.047 benzène-1,3-diol 108-46-3 712 11250 EFSA 04.048 3,4-diméthylphénol 95-65-8 708 11262 EFSA 04.049 2-méthoxy-4-propylphénol 2785-87-7 717 EFSA 04.050 4-propylphénol 645-56-7 696 EFSA 04.051 4-allyl-2,6-diméthoxyphénol 6627-88-9 726 11214 EFSA 04.052 4-éthyl-2,6-diméthoxyphénol 14059-92-8 723 11231 EFSA 04.053 4-méthyl-2,6-diméthoxyphénol 6638-05-7 722 EFSA 04.054 oxyde d’isobutyle et de bêta-naphtyle 2173-57-1 1259 11886 EFSA 04.055 2,6-diméthoxy-4-prop-1-énylphénol 20675-95-0 1265 EFSA 04.056 2,6-diméthoxy-4-propylphénol 6766-82-1 724 EFSA 04.057 4-vinylphénol 2628-17-3 711 11257 EFSA 04.058 4-allylphénol 501-92-8 1527 11218 EFSA 04.059 oxyde de carvacryle et de méthyle 6379-73-3 11224 EFSA 04.061 2,6-diméthoxy-4-vinylphénol 28343-22-8 11229 EFSA 04.062 1,2-diméthoxybenzène 91-16-7 1248 10320 EFSA 04.063 1,3-diméthyl-4-méthoxybenzène 6738-23-4 1245 EFSA 04.064 4-(1,1-diméthyléthyl)phénol 98-54-4 733 EFSA 04.065 2,3-diméthylphénol 526-75-0 11258 EFSA 04.066 2,4-diméthylphénol 105-67-9 11259 EFSA 04.067 1-éthoxy-2-méthoxybenzène 17600-72-5 EFSA 04.068 1-éthoxy-4-méthoxybenzène 5076-72-2 EFSA 04.069 1-éthyl-4-méthoxybenzène 1515-95-3 EFSA 04.070 2-éthylphénol 90-00-6 11232 EFSA 04.072 3-isopropylphénol 618-45-1 EFSA 04.073 4-isopropylphénol 99-89-8 EFSA 04.074 2-méthoxynaphtalène 93-04-9 1257 EFSA 04.075 1-méthoxynaphtalène 2216-69-5 EFSA 04.076 3-méthoxyphénol 150-19-6 EFSA 04.077 4-méthoxyphénol 150-76-5 11241 EFSA 04.078 5-méthyl-2-(tert-butyl)phénol 88-60-8 EFSA 04.079 oxyde de méthyle et de 4-méthoxybenzyle 1515-81-7 EFSA 04.084 1,2,3-triméthoxybenzène 634-36-6 EFSA 04.085 2,3,6-triméthylphénol 2416-94-6 737 EFSA 04.088 1-méthoxy-4-(1-propényl)benzène 104-46-1 183 CoE 04.091 oxyde d’éthyle et de 4-hydroxybenzyle 57726-26-8 EFSA 04.092 oxyde de 4-hydroxybenzyle et de méthyle 5355-17-9 EFSA 04.093 oxyde de butyle et de vanillyle 82654-98-6 888 EFSA 04.094 oxyde d’éthyle et de 4-hydroxy-3-méthoxybenzyle 13184-86-6 887 EFSA 04.095 2,4,6-triméthylphénol 527-60-6 EFSA 04.096 2-méthoxy-6-(2-propényl)phénol 579-60-2 1528 EFSA 04.097 4-prop-1-énylphénol 539-12-8 EFSA 05.001 acétaldéhyde 75-07-0 80 89 JECFA 05.002 propanal 123-38-6 83 90 JECFA 05.003 butanal 123-72-8 86 91 JECFA 05.004 2-méthylpropanal 78-84-2 252 92 JECFA 05.005 pentanal 110-62-3 89 93 JECFA 05.006 3-méthylbutanal 590-86-3 258 94 JECFA 05.007 2-éthylbutanal 97-96-1 256 95 JECFA 05.008 hexanal 66-25-1 92 96 JECFA 05.009 octanal 124-13-0 98 97 Au moins 92 %; composant secondaire: 4-7 % de 2-méthylheptanal JECFA 05.010 décanal 112-31-2 104 98 Au moins 92 %; composant secondaire: 4-7 % de 2-méthylnonanal JECFA 05.011 dodécanal 112-54-9 110 99 Au moins 92 %; composants secondaires: 3-6 % de tétradécanal, 2-5 % de décanal et 1-2 % d’hexadécanal JECFA 05.012 3,7-diméthyl-7-hydroxyoctanal 107-75-5 611 100 JECFA 05.013 benzaldéhyde 100-52-7 22 101 EFSA 05.014 cinnamaldéhyde 104-55-2 656 102 EFSA 05.015 4-méthoxybenzaldéhyde 123-11-5 878 103 EFSA 05.016 pipéronal 120-57-0 896 104 EFSA 05.017 vératraldéhyde 120-14-9 877 106 EFSA 05.018 vanilline 121-33-5 889 107 EFSA 05.019 éthylvanilline 121-32-4 893 108 EFSA 05.020 citral 5392-40-5 1225 109 EFSA 05.021 citronellal 106-23-0 1220 110 Au moins 85 %; composants secondaires: 12-14 % d’un mélange de matériaux terpénoïdes (principalement du 1,8-cinéole, du 2-isopropylidène-5-méthylcyclohexanol, du linalol, de l’acétate de citronellyle et d’autres terpènes d’origine naturelle) EFSA 05.022 4-isopropylbenzaldéhyde 122-03-2 868 111 EFSA 05.023 2,6-diméthyloctanal 7779-07-9 273 112 JECFA 05.024 2-méthyloctanal 7786-29-0 270 113 JECFA 05.025 nonanal 124-19-6 101 114 Au moins 92%; composant secondaire: 4-8 % de 2-méthyloctanal JECFA ▼M3 05.026 o-tolualdéhyde 529-20-4 EFSA ▼M1 05.027 tolualdéhyde 1334-78-7 866 115 Au moins 95 % (somme des isomères o-, m- et p-) EFSA ▼M3 05.028 m-tolualdéhyde 620-23-5 EFSA 05.029 p-tolualdéhyde 104-87-0 EFSA ▼M1 05.030 phénylacétaldéhyde 122-78-1 1002 116 EFSA 05.031 heptanal 111-71-7 95 117 Au moins 92 %; composant secondaire 4-7 % de 2-méthylhexanal EFSA 05.032 tétradécanal 124-25-4 112 118 Au moins 85 %; composants secondaires: 10-12 % de dodécanal, d’hexadécanal et d’octadécanal JECFA 05.033 2-éthylhept-2-énal 10031-88-6 1216 120 1 EFSA 05.034 undécanal 112-44-7 107 121 Au moins 92 %; composant secondaire: 4-8% de 2-méthyldécanal JECFA 05.035 undéc-10-énal 112-45-8 330 122 JECFA 05.036 undéc-9-énal 143-14-6 329 123 JECFA 05.037 2-dodécénal 4826-62-4 1350 124 Au moins 93 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-dodécénoïque 2 EFSA 05.038 2-phénylpropanal 93-53-8 1467 126 EFSA 05.039 alpha-butylcinnamaldéhyde 7492-44-6 684 127 EFSA 05.040 alpha-pentylcinnamaldéhyde 122-40-7 685 128 EFSA 05.041 alpha-hexylcinnamaldéhyde 101-86-0 686 129 EFSA 05.042 p-tolylacétaldéhyde 104-09-6 1023 130 EFSA 05.043 2-(p-tolyl)propionaldéhyde 99-72-9 1471 131 EFSA 05.044 p-isopropylphénylacétaldéhyde 4395-92-0 1024 132 EFSA 05.045 3-(p-cuményl)-2-méthylpropionaldéhyde 103-95-7 1465 133 Au moins 90 %; composant secondaire: 5 % d’acide 3-(p-cuményl)-2-méthylpropionique EFSA 05.046 2-méthyl-4-phénylbutyraldéhyde 40654-82-8 1462 134 EFSA 05.047 4-hydroxybenzaldéhyde 123-08-0 956 558 EFSA 05.048 2-méthoxycinnamaldéhyde 1504-74-1 688 571 Au moins 94 %; composant secondaire: 3 % d’acide o-méthoxycinnamique EFSA 05.049 2-méthylbutyraldéhyde 96-17-3 254 575 JECFA 05.050 alpha-méthylcinnamaldéhyde 101-39-3 683 578 EFSA 05.051 3-(4-méthoxyphényl)-2-méthylprop-2-énal 65405-67-6 689 584 EFSA 05.052 2-méthyl-3-(p-tolyl)propionaldéhyde 41496-43-9 1466 587 EFSA 05.053 2,4,6-triméthyl-1,3,5-trioxane 123-63-7 594 SCF/CoE 05.055 salicylaldéhyde 90-02-8 897 605 EFSA 05.056 4-éthoxybenzaldéhyde 10031-82-0 879 626 EFSA 05.057 hexa-2(trans),4(trans)-diénal 142-83-6 1175 640 2 EFSA 05.058 nona-2(trans),6(cis)-diénal 557-48-2 1186 659 Au moins 92 %; composant secondaire: 4-7 % de (E,E)-2,6-nonadiénal 2 EFSA 05.059 non-6(cis)-énal 2277-19-2 325 661 Au moins 90 %; composant secondaire: 6-9 % de trans-6-nonénal JECFA 05.060 oct-2-énal 2363-89-5 1363 663 Au moins 92 %; composants secondaires: 3-4 % d’acide 2-octénoïque et d’octanoate d’éthyle 2 EFSA 05.061 oct-6-énal 63826-25-5 664 EFSA 05.062 2-phénylcrotonaldéhyde 4411-89-6 1474 670 2 EFSA 05.064 tridéca-2(trans),4(cis),7(cis)-triénal 13552-96-0 1198 685 Au moins 71 %; composants secondaires: 14 % de 4-cis-7-cis-tridécadiénol, 6 % de 3-cis-7-cis-tridécadiénol, 5 % de 2-trans-7-cis-tridécadiénal et 3 % de 2-trans-4-trans-7-cis-tridécatriénal 2 EFSA 05.066 4-éthoxy-3-méthoxybenzaldéhyde 120-25-2 703 EFSA 05.068 4-éthylbenzaldéhyde 4748-78-1 865 705 EFSA 05.069 2-méthylpentanal 123-15-9 260 706 JECFA 05.070 2-hepténal 2463-63-0 1360 730 2 SCF/CoE 05.071 nona-2,4-diénal 6750-03-4 1185 732 Au moins 89 %; composants secondaires: 5-6 % de 2,4-nonadién-1-ol et 1-2 % de 2-nonén-1-ol 2 EFSA 05.072 trans-2-nonénal 18829-56-6 733 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-nonénoïque 2 CoE 05.073 hex-2(trans)-énal 6728-26-3 1353 748 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4% d’acide 2-hexénoïque 2 CoE 05.074 2,6-diméthylhept-5-énal 106-72-9 349 2006 Au moins 85 %; composants secondaires: 9-10 % de 6-méthyl-5-heptén-2-one et 1-2 % de 2,6-diméthyl-6-hepténal JECFA 05.075 hex-3(cis)-énal 6789-80-6 316 2008 JECFA 05.076 déc-2-énal 3913-71-1 1349 2009 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-décénoïque 2 EFSA 05.077 2-méthylundécanal 110-41-8 275 2010 JECFA 05.078 tridéc-2-énal 7774-82-5 1359 2011 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-tridécénoïque 2 EFSA 05.079 citronellyloxyacétaldéhyde 7492-67-3 592 2012 Au moins 75 %; composants secondaires: 20-21 % de géranyloxyacétaldéhyde et 1-2 % de citronellol EFSA 05.080 3-phénylpropanal 104-53-0 645 2013 EFSA 05.081 2,4-décadiénal 2363-88-4 Au moins 89 %; composants secondaires: mélange des (cis, cis)-2,4-décadiénal, (cis, trans)-2,4-décadiénal et (trans, cis)-2,4-décadiénal (somme de tous les isomères: 95 %), acétone et isopropanol 2 EFSA 05.082 (Z,Z)-3,6-dodécadiénal 13553-09-8 2121 EFSA 05.084 hepta-2,4-diénal 4313-03-5 1179 729 Au moins 92 %; composants secondaires: 2-4 % de (E,Z)-2,4-heptadiénal et 2-4 % d’acide 2,4-heptadiénoïque 2 EFSA ▼M3 05.085 (Z)-hept-4-énal 6728-31-0 320 2124 Au moins 93 % de l’isomère Z de l’hept-4-énal; composant secondaire: 2-5 % de l’isomère E de l’hept-4-énal. JECFA ▼M1 05.090 2-méthylpent-2-énal 623-36-9 1209 2129 Au moins 92 %; composants secondaires: 1,5-2,5 % de propionaldéhyde et 3,5-4,5 % d’acide propionique 1 EFSA 05.091 2-hydroxy-4-méthylbenzaldéhyde 698-27-1 898 2130 EFSA 05.094 3-(4-isopropylphényl)propionaldéhyde 7775-00-0 680 2261 85-90 % d’isomère p- et 5-10 % d’isomère o- EFSA 05.095 2-méthylcrotonaldéhyde 497-03-0 1201 2281 1 EFSA 05.096 4-décénal 30390-50-2 326 2297 JECFA 05.097 3-méthyl-2-phénylbutyraldéhyde 2439-44-3 1463 135 EFSA 05.098 p-menth-1-én-9-al 29548-14-9 971 10347 EFSA 05.099 5-méthyl-2-phénylhex-2-énal 21834-92-4 1472 10365 2 EFSA 05.100 4-méthyl-2-phénylpent-2-énal 26643-91-4 1473 10366 2 EFSA 05.101 penta-2,4-diénal 764-40-9 1173 11695 2 EFSA 05.102 pent-2-énal 764-39-6 1364 10375 2 EFSA 05.103 3-phénylpent-4-énal 939-21-9 679 10378 EFSA 05.104 2,6,6-triméthylcyclohexa-1,3-diène-1-carbaldéhyde 116-26-7 977 10383 EFSA 05.105 2-butylbut-2-énal 25409-08-9 1214 10324 1 EFSA 05.106 myrténal 564-94-3 980 10379 2 EFSA 05.107 2-isopropyl-5-méthylhex-2-énal 35158-25-9 1215 10361 1 EFSA 05.108 undéca-2,4-diénal 13162-46-4 1195 10385 2 EFSA 05.109 2-undécénal 2463-77-6 1366 11827 2 EFSA 05.110 2,4-diméthylbenzaldéhyde 15764-16-6 869 EFSA 05.111 octa-2(trans),6(trans)-diénal 56767-18-1 1182 10371 2 EFSA 05.112 2,6,6-triméthylcyclohex-1-ène-1-acétaldéhyde 472-66-2 978 10338 Au moins 92 %; composants secondaires: 2-3 % de bêta-cyclocitral, 0,5-1 % de bêta-ionone, 2-4 %de bêta-homocyclogéranate de méthyle et 0,6-1 %de bêta-homocyclogéranate d’éthyle EFSA 05.113 hex-4-énal 4634-89-3 319 10337 JECFA 05.114 4-méthylpent-2-énal 5362-56-1 1208 10364 2 EFSA 05.115 2-phénylpent-4-énal 24401-36-3 1476 10377 EFSA 05.116 3,5,5-triméthylhexanal 5435-64-3 269 10384 JECFA ▼M8 ————— ▼M1 05.118 4-méthoxycinnamaldéhyde 1963-36-6 687 11919 EFSA 05.119 (1R)-2,2,3-triméthylcyclopent-3-én-1-ylacétaldéhyde 4501-58-0 967 10325 EFSA 05.120 dodéca-2,6-diénal 21662-13-5 1197 2 EFSA 05.121 2,6,6-triméthylcyclohex-1-ène-1-carboxaldéhyde 432-25-7 979 2133 2 EFSA 05.122 p-méthylcinnamaldéhyde 1504-75-2 682 10352 EFSA 05.123 (1R,2R,5S)-5-(isopropényl)-2-méthylcyclopentanecarboxaldéhyde 55253-28-6 968 EFSA 05.124 3-méthylcrotonaldéhyde 107-86-8 1202 10354 EFSA 05.125 dodéca-2,4-diénal 21662-16-8 1196 11758 Au moins 85 %; composant secondaire: 11-12 % d’isomère 2-trans-4-cis 2 EFSA 05.126 2-méthyloct-2-énal 49576-57-0 1217 10363 1 EFSA 05.127 octa-2(trans),4(trans)-diénal 30361-28-5 1181 11805 2 EFSA 05.128 oct-5(cis)-énal 41547-22-2 323 Au moins 85 %; composant secondaire: 10-15 % de trans-5-octénal JECFA 05.129 2-méthoxybenzaldéhyde 135-02-4 10350 EFSA 05.134 2-méthyl-3-tolylpropionaldéhyde (mélange d’isomères o-, m- et p-) 587 Au moins 95 % (somme des isomères: p- 80 %, o- 10 % et m- 5 %) CoE ▼M3 05.137 déc-4(cis)-énal 21662-09-9 Au moins 90 %; composant secondaire: au moins 5 % d’isomère trans EFSA ▼M1 05.139 déc-9-énal 39770-05-3 1286 EFSA 05.140 déca-2(trans),4(trans)-diénal 25152-84-5 1190 2120 Au moins 89 %; composants secondaires: 3-4 % de (cis-cis)-, (cis-trans)- et (trans-cis)-2,4-décadiénal mélangés, 3-4 % d’acétone et traces d’isopropanol 2 EFSA 05.141 déca-2,4,7-triénal 51325-37-2 1786 2 EFSA 05.142 3,4-dihydroxybenzaldéhyde 139-85-5 10328 EFSA 05.143 2,5-diméthyl-2-vinylhex-4-énal 56134-05-5 EFSA 05.144 dodéc-2(trans)-énal 20407-84-5 Au moins 93 %; composant secondaire: 2-3 % d’acide 2-dodécénoïque 2 EFSA 05.147 2-éthylhexanal 123-05-7 10331 EFSA 05.148 farnesal 19317-11-4 1228 EFSA 05.149 glutaraldéhyde 111-30-8 EFSA 05.150 hept-2(trans)-énal 18829-55-5 1360 730 2 EFSA 05.152 hexadécanal 629-80-1 10336 EFSA 05.153 4-hydroxy-3,5-diméthoxybenzaldéhyde 134-96-3 1878 10340 EFSA 05.154 (E)-4-hydroxy-3,5-diméthoxycinnamaldéhyde 4206-58-0 10341 EFSA 05.155 4-hydroxy-3-méthoxycinnamaldéhyde (mélange d’isomères) 458-36-6 10342 EFSA 05.156 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)propanal 80638-48-8 EFSA 05.157 isocyclocitral 1335-66-6 EFSA 05.158 3-méthoxybenzaldéhyde 591-31-1 10351 EFSA 05.159 p-méthoxyphénylacétaldéhyde 5703-26-4 EFSA 05.160 2-méthyldécanal 19009-56-4 EFSA 05.164 2-méthylhexanal 925-54-2 EFSA 05.166 4-méthylpentanal 1119-16-0 10369 EFSA 05.167 12-méthyltétradécanal 75853-50-8 EFSA 05.169 12-méthyltridécanal 75853-49-5 1229 EFSA 05.170 néral 106-26-3 1 EFSA 05.171 non-2-énal 2463-53-8 1362 733 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-nonénoïque 2 EFSA 05.172 nona-2(trans),6(trans)-diénal 17587-33-6 1187 2 EFSA 05.173 nona-2,4,6-triénal 57018-53-8 1785 2 EFSA 05.174 pent-4-énal 2100-17-6 1619 EFSA 05.175 2-phénylpent-2-énal 3491-63-2 2 EFSA 05.179 (E)-tétradéc-2-énal 51534-36-2 1803 2 EFSA ▼M3 05.182 2,6,6-triméthylcyclohex-2-ène-1-carboxaldéhyde 432-24-6 EFSA ▼M1 05.183 4-(2,6,6-triméthylcyclohexényl)-2-méthylbutanal 73398-85-3 EFSA 05.184 undéc-2(trans)-énal 53448-07-0 2 EFSA 05.186 2,4-octadiénal 5577-44-6 2 EFSA 05.188 trans-3,7-diméthylocta-2,6-diénal 141-27-5 1 EFSA 05.189 2-hexénal 505-57-7 Au moins 92 %; composant secondaire: 3-4 % d’acide 2-hexénoïque 2 EFSA 05.190 trans-2-octénal 2548-87-0 Au moins 92 %; composants secondaires: 3-4 % d’acide 2-octénoïque et d’octanoate d’éthyle 2 EFSA 05.191 trans-2-décénal 3913-81-3 Au moins 92%; composant secondaire: 3-4% d’acide 2-décénoïque 2 EFSA 05.192 3-hexénal 4440-65-7 1271 Au moins 80 % (somme des isomères cis et trans); composant secondaire: 18-20 % de trans-2-hexénal. EFSA 05.194 trans,trans-2,4-nonadiénal 5910-87-2 Au moins 89 %; composants secondaires: au moins 5 % de 2,4-nonadién-1-ol et 2-nonén-1-ol, et autres isomères du 2,4-nonadiénal 2 EFSA 05.195 trans-2-tridécénal 7069-41-2 Au moins 92 %; composants secondaires: 2-5 % d’acide 2-tridécénoïque et 3-5 % de cis-2-tridécénal 2 EFSA 05.196 trans-2,trans-4-undécadiénal 30361-29-6 10385 2 EFSA 05.198 2-méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-3-buténal 58102-02-6 EFSA 05.203 9-octadécénal 5090-41-5 1641 EFSA 05.208 Z-8-tétradécénal 169054-69-7 1640 EFSA 05.211 6-méthyloctanal 30689-75-9 EFSA 05.217 (Z)-5-décénal 21662-08-8 EFSA 05.218 16-octadécénal 56554-87-1 EFSA 05.219 3-méthylhexanal 19269-28-4 EFSA 05.220 (Z)-4-dodécénal 21944-98-9 1636 Au moins 94 % de (4Z)-dodécénal; composant secondaire: 3-4 % de dodécanal EFSA 05.221 6,6'-dihydroxy-5,5'-diméthoxybiphényl-3,3'-dicarbaldéhyde 2092-49-1 1881 EFSA 05.222 2-phényl-4-méthyl-2-hexénal 26643-92-5 2 EFSA 05.223 4-éthyloctanal 58475-04-0 1819 EFSA 05.224 (E)-4-hexénal 25166-87-4 1622 EFSA 05.225 6-méthylheptanal 63885-09-6 EFSA 05.226 (E)-4-undécénal 68820-35-9 EFSA 06.001 1,1-diéthoxyéthane 105-57-7 941 35 EFSA 06.002 5-hydroxy-2-phényl-1,3-dioxane 1708-40-3 838 36 Au moins 98 % (somme de 5-hydroxy-2-phényl-1,3-dioxane et de 2-phényl-4-hydroxyméthyl-1,3-dioxalane) EFSA 06.003 alpha,alpha-diméthoxytoluène 1125-88-8 837 37 EFSA 06.004 citral-diéthylacétal 7492-66-2 948 38 Au moins 98 % (somme des isomères, des hémiacétals et du citral) EFSA 06.005 citral-diméthylacétal 7549-37-3 944 39 Au moins 98% (somme des isomères, des hémiacétals et du citral) EFSA 06.006 1,1-diméthoxy-2-phényléthane 101-48-4 1003 40 EFSA 06.007 phénylacétaldéhyde-glycérylacétal 29895-73-6 1004 41 57 % de 5-hydroxyméthyl-2-phényl-1,3-dioxolane, 38 % de 5-hydroxy-2-phényl-1,3-dioxane EFSA 06.008 1,1-diméthoxyoctane 10022-28-3 942 42 EFSA 06.009 1,1-diméthoxydécane 7779-41-1 945 43 EFSA 06.010 1,1-diéthoxy-3,7-diméthyloctan-7-ol 7779-94-4 613 44 JECFA 06.011 1,1-diméthoxy-3,7-diméthyloctan-7-ol 141-92-4 612 45 JECFA 06.012 tolualdéhyde-glycérylacétal 1333-09-1 867 46 40 % de 5-hydroxydioxane, 60 % de 5-hydroxyméthyldioxalane EFSA 06.013 alpha-pentylcinnamaldéhyde-diméthylacétal 91-87-2 681 47 EFSA 06.014 cinnamaldéhyde-éthylèneglycolacétal 5660-60-6 648 48 EFSA 06.015 1,1-diméthoxyéthane 534-15-6 940 510 EFSA 06.016 1-phényléthoxy-1-propoxyéthane 7493-57-4 1000 511 EFSA 06.017 (diéthoxyméthyl)benzène 774-48-1 517 EFSA 06.019 1-benzyloxy-1-(2-méthoxyéthoxy)éthane 7492-39-9 840 523 EFSA 06.020 1,1-diéthoxydécane 34764-02-8 531 SCF/CoE 06.021 1,1-diéthoxyheptane 688-82-4 553 SCF/CoE 06.023 1,1-diéthoxyhexane 3658-93-3 557 SCF/CoE 06.024 1,1-diisobutoxy-2-phényléthane 68345-22-2 1006 595 EFSA 06.025 1,1-diéthoxynona-2,6-diène 67674-36-6 946 660 2 EFSA 06.027 4,5-diméthyl-2-benzyl-1,3-dioxolane 5468-06-4 1005 669 Au moins 93 %; composant secondaire: 2-3% de butane-2,3-diol EFSA 06.028 1,1-diméthoxyheptane 10032-05-0 947 2015 EFSA 06.029 heptanal-glycérylacétal (mélange de 1,2-acétal et de 1,3-acétal) 72854-42-3 912 2016 Mélange d’acétals (56-58 % de dioxolane, 37-39 % de dioxane) et de 1-2 % d’heptanal n’ayant pas réagi EFSA 06.030 1,1-diméthoxy-2-phénylpropane 90-87-9 1468 2017 EFSA 06.031 1,1-diéthoxyhex-2-ène 54306-00-2 1383 2135 2 EFSA 06.032 4-méthyl-2-phényl-1,3-dioxolane 2568-25-4 839 2226 EFSA 06.033 1,1-dibutoxyéthane 871-22-7 2341 SCF/CoE 06.034 1,1-dipropoxyéthane 105-82-8 2342 SCF/CoE 06.035 citral-propylèneglycolacétal 10444-50-5 2343 SCF/CoE 06.036 1-butoxy-1-(2-phényléthoxy)éthane 64577-91-9 1001 10007 EFSA 06.037 1,1-diéthoxyhept-4-ène (cis et trans) 1192738-48-9 949 10011 EFSA 06.038 4,4-diméthoxybutan-2-one 5436-21-5 593 10029 JECFA 06.039 1,2-bis[(1-éthoxy)éthoxy]propane 67715-79-1 927 EFSA 06.040 1,2,3-tris[(1-éthoxy)éthoxy]propane 67715-82-6 913 11930 EFSA 06.041 1-isobutoxy-1-éthoxy-2-méthylpropane 10055 EFSA 06.042 1-isobutoxy-1-éthoxy-3-méthylbutane 85136-40-9 10057 EFSA 06.043 1-isoa