1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 1
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►BDIRECTIVE92/43/CEE DU CONSEIL
du 21 mai 1992
concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
(JO L 206 du 22.7.1992, p. 7)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive 97/62/CE du Conseil du 27 octobre 1997 L 305 42 8.11.1997
Modifiée par:
►A1 Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède C 241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
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DIRECTIVE92/43/CEE DU CONSEIL
du 21 mai 1992
concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la
faune et de la flore sauvages
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, etnotamment son article 130 S,
vu la proposition de la Commission (
1),
vu l'avis du Parlementeuropéen (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
considérant que la préservation, la protection et l'amélioration de la
qualité de l'environnement, y compris la conservation des habitats natu-
rels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, constituent un objectifessentiel, d'intérêt général poursuivi par la Communauté comme prévuà l'article 130 R du traité;
considérant que le programme d'action communautaire en matière
d'environnement(1987-1992) (
4) prévoitdes disposit ions concernantla
conservation de la nature et des ressources naturelles;
considérant que le but principal de la présente directive étant de favo-
riser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences
économiques, sociales, culturelles et régionales, elle contribue àl'objectif général, d'un développement durable; que le maintien de cettebiodiversité peut, dans certains cas, requérir le maintien, voire l'encou-ragement, d'activités humaines;
considérant que, sur le territoire européen des États membres, les habi-
tats naturels ne cessent de se dégrader et qu'un nombre croissantd'espèces sauvages sontgravementmenacées; que, ét antdonné que leshabitats et espèces menacés font partie du patrimoine naturel de laCommunauté et que les menaces pesant sur ceux-ci sont souvent de
nature transfrontalière, il est nécessaire de prendre des mesures au
niveau communautaire en vue de les conserver;
considérant que, eu égard aux menaces pesant sur certains types d'habi-
tats naturels et certaines espèces, il est nécessaire de les définir comme
prioritaires afin de privilégier la mise en œuvre rapide de mesures
visantà leur conservat ion;
considérant que, en vue d'assurer le rétablissement ou le maintien des
habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire dans un état de
conservation favorable, il y a lieu de désigner des zones spéciales de
conservation afin de réaliser un réseau écologique européen cohérentsuivantun calendrier défini;
considérant que toutes les zones désignées, y compris celles qui sont
classées ou qui seront classées dans le futur en tant que zones spéciales
de protection en vertu de la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2avril 1979, concernantla conservat ion des oiseaux sauvages (
5), devront
s'intégrer dans le réseau écologique européen cohérent;
considérant qu'il convient, dans chaque zone désignée, de mettre en
œuvre les mesures nécessaires eu égard aux objectifs de conservationvisés;
considérant que les sites susceptibles d'être désignés comme zones
spéciales de conservation sont proposés par les États membres mais1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 2
(1)J O noC 247 du 21. 9. 1988, p. 3.
JO noC 195 du 3. 8. 1990, p. 1.
(2)J O noC 75 du 20. 3. 1991, p. 12.
(3)J O noC 31 du 6. 2. 1991, p. 25.
(4)J O noC 328 du 7. 12. 1987, p. 1.
(5)J O noL 103 du 25. 4. 1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 91/244/CEE (JO noL 115 du 8. 5. 1991, p. 41).
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qu'une procédure doit néanmoins être prévue pour permettre la désigna-
tion dans des cas exceptionnels d'un site non proposé par un Étatmembre mais que la Communauté considère essentiel respectivement
pour le maintien ou pour la survie d'un type d'habitat naturel prioritaire
ou d'une espèce prioritaire;
considérant que tout plan ou programme susceptible d'affecter de
manière significative les objectifs de conservation d'un site qui a étédésigné ou qui le sera dans le futur doit être l'objet d'une évaluation
appropriée;
considérant qu'il est reconnu que l'adoption des mesures destinées à
favoriser la conservation des habitats naturels prioritaires et des espècesprioritaires d'intérêt communautaire incombe, à titre de responsabilitécommune, à tous les États membres; que cela peut cependant imposerune charge financière excessive à certains États membres compte tenu,
d'une part, de la répartition inégale de ces habitats et espèces dans la
Communauté et, d'autre part, du fait que le principe du pollueur-payeurne peut avoir qu'une application limitée dans le cas particulier de laconservation de la nature;
considérantqu'il estdès lors convenu que, dans ce cas except ionnel, le
concours d'un cofinancement communautaire devrait être prévu dans
les limites des moyens financiers libérés en vertu des décisions de laCommunauté;
considérantqu'il convientd'encourager, dans les polit iques d'aménage-
ment du territoire et de développement, la gestion des éléments dupaysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore
sauvages;
considérant qu'il importe d'assurer la mise en place d'un système de
surveillance de l'état de conservation des habitats naturels et desespèces visées par la présente directive;
considérantque, en complémentde la direct ive 79/409/CEE, il
convient de prévoir un système général de protection pour certaines
espèces de faune et de flore; que des mesures de gestion doivent êtreprévues pour certaines espèces, si leur état de conservation le justifie,y compris l'interdiction de certaines modalités de capture ou de mise àmort, tout en prévoyant la possibilité de dérogations sous certainesconditions;
considérantque, dans le butd'assurer le suivi de la mise en œuvre de la
présente directive, la Commission préparera périodiquement un rapportde synthèse fondé notamment sur les informations que les Étatsmembres lui adresseront sur l'application des dispositions nationalesprises en vertu de la présente directive;
considérant que l'amélioration des connaissances scientifiques et techni-
ques est indispensable pour la mise en œuvre de la présente directive,etqu'il convientpar conséquentd'encourager la recherche etlestravaux scientifiques requis à cet effet;
considérant que le progrès technique et scientifique nécessite la possi-
bilité d'adapter les annexes; qu'il convient de prévoir une procédure de
modification de ces annexes par le Conseil;
considérant qu'un comité de réglementation doit être instauré pour
assister la Commission dans la mise en œuvre de la présente directiveetnot ammentlors de la prise de décision sur le cofinancementcommu-nautaire;
considérantqu'il convientde prévoir des mesures complément aires qui
réglementent la réintroduction de certaines espèces de faune et de floreindigènes ainsi que l'introduction éventuelle d'espèces non indigènes;
considérant que l'éducation et l'information générale relatives aux
objectifs de la présente directive sont indispensables pour assurer samise en œuvre efficace,1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 3
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A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Définitions
Article premier
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a)conservation: un ensemble de mesures requises pour maintenir ou
rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de fauneet de flore sauvages dans un état favorable au sens des points e)eti);
b)habitats naturels: des zones terrestres ou aquatiques se distinguant
par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques,
qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles;
c)types d'habitats naturels d'intérêt communautaire: ceux qui, sur le
territoire visé à l'article 2:
i) sont en danger de disparition dans leur aire de répartition natu-
relle
ou
ii) ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur
régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte
ou
iii) constituent des exemples remarquables de caractéristiques
propres à l'une ou à plusieurs des ►
A1six◄régions biogéo-
graphiques suivantes: alpine, atlantique, ►A1boréal,◄
continentale, macaronésienne et méditerranéenne.
Ces types d'habitats figurent ou sont susceptibles de figurer à
l'annexe I;
d)types d'habitats naturels prioritaires: les types d'habitats naturels
en danger de disparition présents sur le territoire visé à l'article 2et pour la conservation desquels la Communauté porte une respon-sabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leuraire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé àl'article 2. Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués
par un astérisque (*) à l'annexe I;
e)état de conservation d'un habitat naturel: l'effetde l'ensemble des
influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espècestypiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartitionnaturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à longterme de ses espèces typiques sur le territoire visé à l'article 2.
«L'état de conservation» d'un habitat naturel sera considéré comme
«favorable» lorsque:
— son aire de répartition naturelle ainsi que les superficies qu'il
couvre au sein de cette aire sont stables ou en extension
et
— la structure et les fonctions spécifiques nécessaires à son main-
tien à long terme existent et sont susceptibles de perdurer dansun avenir prévisible
et
— l'état de conservation des espèces qui lui sont typiques est favo-
rable au sens du pointi);
f)habitat d'une espèce: le milieu défini par des facteurs abiotiques et
biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cyclebiologique;
g)espèces d'intérêt communautaire: celles qui, sur le territoire visé à
l'article 2, sont:
i) en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle
s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont nien danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental
ou1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 4
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iii) vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des
espèces en danger estjugé probable dans un avenir proche encas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace
ou
iii) rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et
qui, bien qu'elles ne soientpas act uellementen danger ouvulnérables, risquentde le devenir. Ces espèces sontlocalisées
dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une
plus vaste superficie
ou
iv) endémiques et requièrent une attention particulière en raison de
la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de
leur exploitation sur leur état de conservation.
Ces espèces figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe II et/
ou IV ou V;
h)espèces prioritaires: les espèces visées au pointg) i) etpour la
conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité
particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire derépartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Cesespèces prioritaires sont indiquées par un astérisque (*) à l'annexeII;
i)état de conservation d'une espèce: l'effetde l'ensemble des
influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme
la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé
à l'article 2;
«L'état de conservation» sera considéré comme «favorable»,
lorsque:
— les données relatives à la dynamique de la population de
l'espèce en question indiquent que cette espèce continue et estsusceptible de continuer à long terme à constituer un élémentviable des habitats naturels auxquels elle appartient
et
— l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque
de diminuer dans un avenir prévisible
et
— il existe et il continuera probablement d'exister un habitat suffi-
samment étendu pour que ses populations se maintiennent à
long terme;
j)site: une aire géographiquementdéfinie, dontla surface estclaire-
mentdélimit ée;
k)site d'importance communautaire: un site qui, dans la ou les
régions biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de
manière significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitatnaturel de l'annexe I ou une espèce de l'annexe II dans un état deconservation favorable et peut aussi contribuer de manière signifi-cative à la cohérence de «Natura 2000» visé à l'article 3, et/ou
contribue de manière significative au maintien de la diversité biolo-
gique dans la ou les régions biogéographiques concernées.
Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les
sites d'importance communautaire correspondent aux lieux, au seinde l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent leséléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduc-tion;
l)zone spéciale de conservation: un site d'importance communautaire
désigné par les États membres par un acte réglementaire, adminis-
tratif et/ou contractuel où sont appliquées les mesures de
conservation nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans unétat de conservation favorable, des habitats naturels et/ou des popu-lations des espèces pour lesquels le site est désigné;
m)spécimen: tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figu-
rant à l'annexe IV et à l'annexe V, toute partie ou tout produitobtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dansle cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 5
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d'une étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de
parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces;
n)comité: le comité établi en vertu de l'article 20.
Article 2
1. La présente directive a pour objet de contribuer à assurer la biodi-
versité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et
de la flore sauvages sur le territoire européen des États membres où le
traité s'applique.
2. Les mesures prises en vertu de la présente directive visent à
assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservationfavorable, des habitats naturels et des espèces de faune et de floresauvages d'intérêt communautaire.
3. Les mesures prises en vertu de la présente directive tiennent
compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi quedes particularités régionales et locales.
Conservation des habitats naturels et des habitats d'espèces
Article 3
1. Un réseau écologique européen cohérentde zones spéciales de
conservation, dénommé «Natura 2000», est constitué. Ce réseau, formé
par des sites abritant des types d'habitats naturels figurant à l'annexe I
et des habitats des espèces figurant à l'annexe II, doit assurer le main-tien ou, le cas échéant, le rétablissement, dans un état de conservationfavorable, des types d'habitats naturels et des habitats d'espècesconcernés dans leur aire de répartition naturelle.
Le réseau Natura 2000 comprend également les zones de protection
spéciale classées par les États membres en vertu des dispositions de ladirective 79/409/CEE.
2. Chaque État membre contribue à la constitution de Natura 2000
en fonction de la représentation, sur son territoire, des types d'habitats
naturels et des habitats d'espèces visés au paragraphe 1. Il désigne à cet
effet, conformément à l'article 4, des sites en tant que zones spécialesde conservation, et tenant compte des objectifs visés au paragraphe 1.
3. Là où ils l'estiment nécessaire, les États membres s'efforcent
d'améliorer la cohérence écologique de Natura 2000 par le maintienet, le cas échéant, le développement des éléments du paysage,
mentionnés à l'article 10, qui revêtent une importance majeure pour la
faune etla flore sauvages.
Article 4
1. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 1) et des
informations scientifiques pertinentes, chaque État membre proposeune liste de sites indiquant les types d'habitats naturels de l'annexe I
et les espèces indigènes de l'annexe II qu'ils abritent. Pour les espèces
animales qui occupent de vastes territoires, ces sites correspondent auxlieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, quiprésentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vieet reproduction. Pour les espèces aquatiques qui occupent de vastesterritoires, ces sites ne sont proposés que s'il est possible de déterminer
clairement une zone qui présente les éléments physiques et biologiques
essentiels à leur vie et reproduction. Les États membres suggèrent, lecas échéant, l'adaptation de cette liste à la lumière des résultats de lasurveillance visée à l'article 11.
La liste est transmise à la Commission, dans les trois ans suivant la
notification de la présente directive, en même temps que les informa-
tions relatives à chaque site. Ces informations comprennent une cartedu site, son appellation, sa localisation, son étendue ainsi que lesdonnées résultant de l'application des critères spécifiés à l'annexe III(étape 1) et sont fournies sur la base d'un formulaire établi par laCommission selon la procédure visée à l'article 21.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 6
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2. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 2) et dans le
cadre de chacune des cinq régions biogéographiques mentionnées àl'article 1
erpoint c) iii) et de l'ensemble du territoire visé à l'article 2
paragraphe 1, la Commission établit, en accord avec chacun des États
membres, un projet de liste des sites d'importance communautaire, àpartir des listes des États membres, faisant apparaître les sites qui abri-tent un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ouplusieurs espèces prioritaires.
Les États membres dont les sites abritant un ou plusieurs types d'habi-
tats naturels prioritaires et une ou plusieurs espèces prioritaires
représentent plus de 5 % du territoire national peuvent, en accord
avec la Commission, demander que les critères énumérés à l'annexeIII (étape 2) soient appliqués d'une manière plus souple en vue de lasélection de la totalité des sites d'importance communautaire sur leurterritoire.
La liste des sites sélectionnés comme sites d'importance communau-
taire, faisant apparaître les sites abritant un ou plusieurs types
d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires,
est arrêtée par la Commission selon la procédure visée à l'article 21.
3. La liste mentionnée au paragraphe 2 est établie dans un délai de
six ans après la notification de la présente directive.
4. Une fois qu'un site d'importance communautaire a été retenu en
vertu de la procédure prévue au paragraphe 2, l'État membre concernédésigne ce site comme zone spéciale de conservation le plus rapide-mentpossible etdans un délai maximal de six ans en ét ablissantlespriorités en fonction de l'importance des sites pour le maintien ou le
rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un type
d'habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et pourla cohérence de Natura 2000, ainsi qu'en fonction des menaces dedégradation ou de destruction qui pèsent sur eux.
5. Dès qu'un site est inscrit sur la liste visée au paragraphe 2 troi-
sième alinéa, il est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphes2, 3 et4.
Article 5
1. Dans les cas exceptionnels où la Commission constate l'absence
sur une liste nationale visée à l'article 4 paragraphe 1 d'un site abritantun type d'habitat naturel ou une espèce prioritaires qui, sur le based'informations scientifiques pertinentes et fiables, lui semble indispen-
sable au maintien de ce type d'habitat naturel prioritaire ou à la survie
de cette espèce prioritaire, une procédure de concertation bilatéraleentre cet État membre et la Commission est engagée en vue decomparer les données scientifiques utilisées de part et d'autre.
2. Si, à l'expiration d'une période de concertation n'excédant pas six
mois, le différend subsiste, la Commission transmet au Conseil uneproposition portant sur la sélection du site comme site d'importance
communautaire.
3. Le Conseil statue à l'unanimité dans un délai de trois mois à
compter de la saisine du Conseil.
4. Pendant la période de concertation et dans l'attente d'une décision
du Conseil, le site concerné est soumis aux dispositions de l'article 6
paragraphe 2.
Article 6
1. Pour les zones spéciales de conservation, les États membres
établissent les mesures de conservation nécessaires impliquant, le cas
échéant, des plans de gestion appropriés spécifiques aux sites ou inté-grés dans d'autres plans d'aménagement et les mesures réglementaires,administratives ou contractuelles appropriées, qui répondent auxexigences écologiques des types d'habitats naturels de l'annexe I et desespèces de l'annexe II présents sur les sites.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 7
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2. Les États membres prennent les mesures appropriées pour éviter,
dans les zones spéciales de conservation, la détérioration des habitatsnaturels et des habitats d'espèces ainsi que les perturbations touchant
les espèces pour lesquelles les zones ont été désignées, pour autant
que ces perturbations soient susceptibles d'avoir un effet significatif euégard aux objectifs de la présente directive.
3. Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion
du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, indi-viduellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets, faitl'objet d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu égard
aux objectifs de conservation de ce site. Compte tenu des conclusions
de l'évaluation des incidences sur le site et sous réserve des dispositionsdu paragraphe 4, les autorités nationales compétentes ne marquent leuraccord sur ce plan ou projet qu'après s'être assurées qu'il ne portera pasatteinte à l'intégrité du site concerné et après avoir pris, le cas échéant,l'avis du public.
4. Si, en dépit de conclusions négatives de l'évaluation des inci-
dences sur le site et en l'absence de solutions alternatives, un plan ou
projet doit néanmoins être réalisé pour des raisons impératives d'intérêt
public majeur, y compris de nature sociale ou économique, l'Étatmembre prend toute mesure compensatoire nécessaire pour assurerque la cohérence globale de Nature 2000 est protégée. L'État membreinforme la Commission des mesures compensatoires adoptées.
Lorsque le site concerné est un site abritant un type d'habitat naturel et/
ou une espèce prioritaires, seules peuvent être évoquées des considéra-tions liées à la santé de l'homme et à la sécurité publique ou à des
conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnementou, après
avis de la Commission, à d'autres raisons impératives d'intérêt publicmajeur.
Article 7
Les obligations découlant de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4 de la
présente directive se substituent aux obligations découlant de l'article
4 paragraphe 4 première phrase de la directive 79/409/CEE en ce qui
concerne les zones classées en vertu de l'article 4 paragraphe 1 oureconnues d'une manière similaire en vertu de l'article 4 paragraphe 2de ladite directive à partir de la date de mise en application de laprésente directive ou de la date de la classification ou de la reconnais-sance par un État membre en vertu de la directive 79/409/CEE si cette
dernière date est postérieure.
Article 8
1. Parallèlement à leurs propositions concernant les sites suscepti-
bles d'être désignés comme zones spéciales de conservation abritantdes types d'habitats naturels prioritaires et/ou des espèces prioritaires,
les États membres communiquent à la Commission, selon les besoins,
les montants qu'ils estiment nécessaires dans le cadre du cofinancementcommunautaire pour leur permettre de remplir les obligations leurincombant au titre de l'article 6 paragraphe 1.
2. En accord avec chacun des États membres concernés, la Commis-
sion recense, pour les sites d'importance communautaire faisant l'objetd'une demande de cofinancement, les mesures indispensables pourassurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation
favorable des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces priori-
taires sur les sites concernés ainsi que le montant total des coûtsqu'impliquentces mesures.
3. La Commission, en accord avec l'État membre concerné, évalue
le montant du financement nécessaire — y compris le cofinancement— à la mise en œuvre des mesures visées au paragraphe 2 en tenantcompte, notamment, de la concentration d'habitats naturels prioritaireset/ou d'espèces prioritaires sur le territoire de cet État membre et des
charges qu'impliquent, pour chaque État membre, les mesures requises.
4. Conformémentà l'évaluat ion visée aux paragraphes 2 et3, la
Commission adopte, compte tenu des sources de financement disponi-1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 8
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bles au titre des instruments communautaires appropriés et selon la
procédure prévue à l'article 21, un cadre d'action prioritaire prévoyantdes mesures impliquant un cofinancement, à prendre lorsque le site a
été désigné conformément à l'article 4 paragraphe 4.
5. Les mesures qui n'ont pas été retenues dans le cadre d'action faute
de ressources suffisantes, ainsi que celles qui y ont été intégrées maisqui n'ontpas reçu le cofinancementnécessaire ou qui n'ontét é cofinan-cées qu'en partie, sont réexaminées conformément à la procédure
prévue à l'article 21, dans le contexte de l'examen — tous les deux
ans — du programme d'action et peuvent, entre temps, être différéespar les États membres dans l'attente de cet examen. Cet examen tientcompte, le cas échéant, de la nouvelle situation du site concerné.
6. Dans les zones où les mesures relevantd'un cofinancementsont
différées, les États membres s'abstiennent de prendre toute nouvelle
mesure susceptible d'entraîner la dégradation de ces zones.
Article 9
La Commission, agissantselon la procédure prévue à l'art icle 19,
procède à l'évaluation périodique de la contribution de Natura 2000 àla réalisation des objectifs visés aux articles 2 et 3. Dans ce contexte,le déclassement d'une zone spéciale de conservation peut être considérélà où l'évolution naturelle relevée au titre de la surveillance prévue à
l'article 11 le justifie.
Article 10
Là où ils l'estiment nécessaire, dans le cadre de leurs politiques d'amé-
nagement du territoire et de développement et notamment en vued'améliorer la cohérence écologique du réseau Natura 2000, les Étatsmembres s'efforcent d'encourager la gestion d'éléments du paysage quirevêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.
Ces éléments sont ceux qui, de par leur structure linéaire et continue
(tels que les rivières avec leurs berges ou les systèmes traditionnels dedélimitation des champs) ou leur rôle de relais (tels que les étangs oules petits bois), sont essentiels à la migration, à la distribution géogra-phique età l'échange génét ique d'espèces sauvages.
Article 11
Les États membres assurent la surveillance de l'état de conservation des
espèces et habitats naturels visés à l'article 2, en tenant particulièrement
compte des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces priori-taires.
Protection des espèces
Article 12
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour
instaurer un système de protection stricte des espèces animales figurantà l'annexe IV point a), dans leur aire de répartition naturelle, interdi-
sant:
a) toute forme de capture ou de mise à mort intentionnelle de spéci-
mens de ces espèces dans la nature;
b) la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la
période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migra-
tion;
c) la destruction ou le ramassage intentionnels des œufs dans la nature;
d) la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des
aires de repos.
2. Pour ces espèces, les États membres interdisent la détention, le
transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente oud'échange de spécimens prélevés dans la nature, à l'exception de ceux1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 9
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qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la
présente directive.
3. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au
paragraphe 2 s'appliquent à tous les stades de la vie des animaux visés
par le présentart icle.
4. Les États membres instaurent un système de contrôle des captures
etmises à mortaccident elles des espèces animales énumérées àl'annexe IV point a). Sur la base des informations recueillies, les États
membres entreprennent les nouvelles recherches ou prennent les
mesures de conservation nécessaires pour faire en sorte que lescaptures ou mises à mort involontaires n'aient pas une incidence néga-tive importante sur les espèces en question.
Article 13
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour
instaurer un système de protection stricte des espèces végétales figurant
à l'annexe IV point b) interdisant:
a) la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinage ou la
destruction intentionnels dans la nature de ces plantes, dans leuraire de répartition naturelle;
b) la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux
fins de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevésdans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés léga-lement avant la mise en application de la présente directive.
2. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) s'appli-
quent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le
présentart icle.
Article 14
1. Si les États membres l'estiment nécessaire à la lumière de la
surveillance prévue à l'article 11, ils prennent des mesures pour que leprélèvementdans la nat ure de spécimens des espèces de la faune etdela flore sauvages figurant à l'annexe V, ainsi que leur exploitation, soitcompatible avec leur maintien dans un état de conservation favorable.
2. Si de telles mesures sont estimées nécessaires, elles doivent
comporter la poursuite de la surveillance prévue à l'article 11. Ellespeuvent en outre comporter notamment:
— des prescriptions concernant l'accès à certains secteurs,
— l'interdiction temporaire ou locale du prélèvement de spécimens
dans la nature et de l'exploitation de certaines populations,
— la réglementation des périodes et/ou des modes de prélèvement de
spécimens,
— l'application, lors du prélèvement de spécimens, de règles cynégéti-
ques ou halieutiques respectueuses de la conservation de cespopulations,
— l'instauration d'un système d'autorisations de prélèvement de spéci-
mens ou de quotas,
— la réglementation de l'achat, de la vente, de la mise en vente, de la
détention ou du transport en vue de la vente de spécimens,
— l'élevage en captivité d'espèces animales ainsi que la propagation
artificielle d'espèces végétales, dans des conditions strictementcontrôlées, en vue de réduire le prélèvement de spécimens dans la
nature,
— l'évaluation de l'effet des mesures adoptées.
Article 15
Pour la capture ou la mise à mort des espèces de faune sauvage énumé-
rées à l'annexe V pointa) etdans les cas où, conformémentà l'art icle16, des dérogations sont appliquées pour le prélèvement, la capture oula mise à mort des espèces énumérées à l'annexe IV point a), les Étatsmembres interdisent l'utilisation de tous les moyens non sélectifs1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 10
▼B
susceptibles d'entraîner localement la disparition ou de troubler grave-
ment la tranquillité des populations d'une espèce et en particulier:
a) l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à
l'annexe VI pointa);
b) toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de
transport mentionnés à l'annexe VI point b).
Article 16
1. À condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et
que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conserva-tion favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire derépartition naturelle, les États membres peuvent déroger aux disposi-tions des articles 12, 13, 14 et de l'article 15 points a) et b):
a) dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et
de la conservation des habitats naturels;
b) pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à
l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes depropriété;
c) dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, ou pour d'autres
raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de naturesociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient desconséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement;
d) à des fins de recherche etd'éducat ion, de repeuplementetde réin-
troduction de ces espèces et pour des opérations de reproductionnécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des
plantes;
e) pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une
manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la déten-
tion d'un nombre limité et spécifié par les autorités nationalescompétentes de certains spécimens des espèces figurant à l'annexeIV.
2. Les États membres adressent tous les deux ans à la Commission
un rapport, conforme au modèle établi par le comité, sur les déroga-tions mises en œuvre au titre du paragraphe 1. La Commission faitconnaître son avis sur ces dérogations dans un délai maximal de douzemois suivant la réception du rapport et en informe le comité.
3. Les rapports doivent mentionner:
a) les espèces qui font l'objet des dérogations et le motif de la déroga-
tion, y compris la nature du risque, avec, le cas échéant, indicationdes solutions alternatives non retenues et des données scientifiques
utilisées;
b) les moyens, installations ou méthodes de capture ou de mise à mort
d'espèces animales autorisés et les raisons de leur utilisation;
c) les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations
sontaccordées;
d) l'autorité habilitée à déclarer et à contrôler que les conditions
exigées sont réunies et à décider quels moyens, installations ou
méthodes peuvent être mis en œuvre, dans quelles limites et par
quels services, etquelles sontles personnes chargées de l'exécut ion;
e) les mesures de contrôle mises en œuvre et les résultats obtenus.
Information
Article 17
1. Tous les six ans à compter de l'expiration du délai prévu à
l'article 23, les États membres établissent un rapport sur l'applicationdes dispositions prises dans le cadre de la présente directive. Ce rapportcomprend notamment des informations concernant les mesures deconservation visées à l'article 6 paragraphe 1, ainsi que l'évaluationdes incidences de ces mesures sur l'état de conservation des types1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 11
▼B
d'habitats de l'annexe I et des espèces de l'annexe II et les principaux
résultats de la surveillance visée à l'article 11. Ce rapport, conforme aumodèle établi par le comité, est transmis à la Commission et rendu
accessible au public.
2. La Commission élabore un rapportde synt hèse sur la base des
rapports visés au paragraphe 1. Ce rapport comporte une évaluation
appropriée des progrès réalisés et, en particulier, de la contribution de
Natura 2000 à la réalisation des objectifs spécifiés à l'article 3. Leprojet de la partie du rapport concernant les informations fournies parun État membre est soumis pour vérification aux autorités de l'Étatmembre concerné. La version définitive du rapport est publiée par laCommission, après avoir été soumise au comité, au plus tard deux ans
après la réception des rapports visés au paragraphe 1 et adressée aux
États membres, au Parlement européen, au Conseil et au Comité écono-mique etsocial.
3. Les États membres peuvent signaler les zones désignées en vertu
de la présente directive par les panneaux communautaires conçus à cet
effetpar le comit é.
Recherche
Article 18
1. Les États membres et la Commission encouragent les recherches
et les travaux scientifiques nécessaires eu égard aux objectifs énoncés àl'article 2 et à l'obligation visée à l'article 11. Ils échangent des infor-
mations en vue d'une bonne coordination de la recherche mise en
œuvre au niveau des États membres et au niveau communautaire.
2. Une attention particulière est accordée aux travaux scientifiques
nécessaires à la mise en œuvre des art icles 4 et10 etla coopérat ion
transfrontière entre les États membres en matière de recherche est
encouragée.
Procédure de modification des annexes
Article 19
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et
scientifique les annexes I, II, III, V et VI sont arrêtées par le Conseil,statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission.
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et
scientifique l'annexe IV de la présente directive sont arrêtées par leConseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission.
Comité
Article 20
La Commission est assistée d'un comité composé de représentants des
États membres et présidé par un représentant de la Commission.
Article 21
1. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai
que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question encause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé àprendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein ducomité, les voix des représentants des États membres sont affectées de
la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part
au vote.
2. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 12
▼B
Lorsque les mesures envisagées ne sontpas conformes à l'avis du
comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder auConseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil
statue à la majorité qualifiée.
Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du
Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtéespar la Commission.
Dispositions complémentaires
Article 22
Dans la mise en application des dispositions de la présente directive,
les États membres:
a) étudient l'opportunité de réintroduire des espèces de l'annexe IV,
indigènes à leur territoire, lorsque cette mesure est susceptible decontribuer à leur conservation, à condition qu'il soit établi par une
enquête, tenant également compte des expériences des autres États
membres ou d'autres parties concernées, qu'une telle réintroductioncontribue de manière efficace à rétablir ces espèces dans un état deconservation favorable et n'ait lieu qu'après consultation appropriéedu public concerné;
b) veillent à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une
espèce non indigène à leur territoire soit réglementée de manière àne porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire derépartition naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigèneset, s'ils le jugent nécessaire, interdisent une telle introduction. Les
résultats des études d'évaluation entreprises sont communiqués pour
information au comité;
c) promeuvent l'éducation et l'information générale sur la nécessité de
prot éger les espèces de faune etde flore sauvages etde conserverleurs habitats ainsi que les habitats naturels.
Dispositions finales
Article 23
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer
à la présente directive dans un délai de deux ans à compter de sa noti-
fication. Ils en informent immédiatement la Commission.
2. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci
contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnéesd'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités decette référence sont arrêtées par les États membres.
3. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine
régi par la présente directive.
Article 24
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 13
▼M1
ANNEXE I
TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE
ZONES SPÉCIALESDE CONSERVATION
Interprétation
Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans le
«Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne», tel qu'approuvé
par le comité établi par l'article 20 («comité Habitats») et publié par la Commis-
sion (1).
Le code correspond au code Natura 2000.
Le signe «*» indiquent les types d'habitat prioritaires.
1. HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES
11.Eaux marines et milieux à marées
1110 Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine
1120 * Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)
1130 Estuaires1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse1150 * Lagunes côtières1160 Grandes criques etbaies peu profondes1170 Récifs1180 Structures sous-marines causées par des émissions de gaz
12.Falaises maritimes et plages de galets
1210 Végétation annuelle des laissés de mer
1220 Végétation vivace des rivages de galets1230 Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques1240 Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium
spp. endémiques
1250 Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes
13.Marais et prés salés atlantiques et continentaux
1310 Végétations pionnières à Salicornia etaut res espèces annuelles des
zones boueuses etsableuses
1320 Prés à Spartina (Spartinion maritimae)
1330 Prés salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)
1340 * Prés salés intérieurs
14.Marais et prés salés méditerranéens et thermo-atlantiques
1410 Prés salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)
1420 Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea
fruticosi)
1430 Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)
15.Steppes intérieures halophiles et gypsophiles
1510 * Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)
1520 * Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)
1530 * Steppes salées et marais salés pannoniques1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 14
(1) «Interpretation Manual of European Union Habitats, version EUR 15» adopté par le
comité «Habitats», le 25 avril 1996, Commission, DG XI.
▼M1
16.Archipel, côtes et surfaces émergeantes de la Baltique boréale
1610 Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de
rochers ou de galets et végétation sublittorale
1620 Îlots et petites îles de la Baltique boréale
1630 * Prairies côtières de la Baltique boréale
1640 Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale1650 Criques étroites de la Baltique boréale
2. DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES
21.Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la
Baltique
2110 Dunes mobiles embryonnaires
2120 Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria (dunes blan-
ches)
2130 * Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises)
2140 * Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum
2150 * Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)
2160 Dunes à Hippophaë rhamnoides
2170 Dunes à Salix repens ssp.argentea (Salicion arenariae)
2180 Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale2190 Dépressions humides intradunales
21A0 Machairs (* en Irlande)
22.Dunes maritimes des rivages méditerranéens
2210 Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae
2220 Dunes à Euphorbia terracina
2230 Dunes avec pelouses du Malcolmietalia
2240 Dunes avec pelouses du Brachypodietalia etdes plant es annuelles
2250 * Dunes littorales à Juniperus spp.
2260 Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia
2270 * Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ouPinus pinaster
23.Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées
2310 Landes psammophiles sèches à Calluna etGenista
2320 Landes psammophiles sèches à Calluna etEmpetrum nigrum
2330 Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus etAgrostis
2340 * Dunes intérieures pannoniques
3. HABITATS D'EAUX DOUCES
31.Eaux dormantes
3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses
(Littorelletalia uniflorae)
3120 Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux
de l'ouestmédit erranéen à Isoetes spp.
3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Litto-
relletea uniflorae et/ou duIsoëto-Nanojuncetea
3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara
spp.
3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ouHydro-
charition
3160 Lacs et mares dystrophes naturels3170 * Mares temporaires méditerranéennes
3180 * Turloughs1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 15
▼M1
32.Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et
semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de
l'eau ne présente pas d'altération significative
3210 Rivières naturelles de Fennoscandie
3220 Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée3230 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germa-
nica
3240 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos
3250 Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum
3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranun-
culion fluitantis etduCallitricho-Batrachion
3270 Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri
p.p. etdu Bidention p.p.
3280 Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec
rideaux boisés riverains à Salix etPopulus alba
3290 Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion
4. LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS
4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix
4020 * Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris etErica
tetralix
4030 Landes sèches européennes4040 * Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans
4050 * Landes macaronésiennes endémiques4060 Landes alpines etboréales4070 * Fourrés à Pinus mugo etRhododendron hirsutum (Mugo-Rhododen-
dretum hirsuti)
4080 Fourrés de Salix spp. subarctiques
4090 Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux
5. FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)
51.Fourrés subméditerranéens et tempérés
5110 Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes
rocheuses ( Berberidion p.p.)
5120 Formations montagnardes à Cytisus purgans
5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires
5140 * Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes
52.Matorrals arborescents méditerranéens
5210 Matorrals arborescents à Juniperus spp.
5220 * Matorrals arborescents à Zyziphus
5230 * Matorrals arborescents à Laurus nobilis
53.Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques
5310 Taillis de Laurus nobilis
5320 Formations basses d'euphorbes près des falaises5330 Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques
54.Phryganes
5410 Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo-
Plantaginetum subulatae)
5420 Phryganes du Sarcopoterium spinosum
5430 Phryganes endémiques du Euphorbio-Verbascion
6. FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES
61.Pelouses naturelles
6110 * Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 16
▼M1
6120 * Pelouses calcaires de sables xériques
6130 Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae
6140 Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia
6150 Pelouses boréo-alpines siliceuses
6160 Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta
6170 Pelouses calcaires alpines etsubalpines
6180 Pelouses mésophiles macaronésiennes
62.Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonne-
ment
6210 Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur
calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)
6220 * Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachy-
podietea
6230 * Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats sili-
cieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de
l'Europe continentale)
6240 * Pelouses steppiques sub-pannoniques
6250 * Pelouses steppiques pannoniques sur loess
6260 * Steppes pannoniques sur sables
6270 * Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles,
riches en espèces
6280 * Alvar nordique etroches plat es calcaires pré-cambriennes
63.Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)
6310 Dehesas à Quercus spp.sempervirents
64.Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes
6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux
(Molinion caeruleae)
6420 Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holo-
schoenion
6430 Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages monta-
gnard à alpin
6440 Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii
6450 Prairies alluviales nord-boréales
65.Pelouses mésophiles
6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis,
Sanguisorba officinalis)
6520 Prairies de fauche de montagne
6530 * Prairies boisées fennoscandiennes
7. TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS
71.Tourbières acides à sphaignes
7110 * Tourbières hautes actives
7120 Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération natu-
relle
7130 Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives)
7140 Tourbières de transition et tremblantes
7150 Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion
7160 Sources riches en minéraux etsources de bas-marais fennoscandiennes
72.Bas-marais calcaires
7210 * Marais calcaires à Cladium mariscus etespèces du Caricion daval-
lianae
7220 * Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)
7230 Tourbières basses alcalines1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 17
▼M1
7240 * Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae
73.Tourbières boréales
7310 * Tourbières d'Aapa
7320 * Tourbières de Palsa
8. HABITATS ROCHEUX ET GROTTES
81.Éboulis rocheux
8110 Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae
etGaleopsietalia ladani)
8120 Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin
(Thlaspietea rotundifolii)
8130 Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles8140 Éboulis est-méditerranéens8150 Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes8160 * Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard
82.Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique
8210 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique
8220 Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique8230 Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou
duSedo albi-Veronicion dillenii
8240 * Pavements calcaires
83.Autres habitats rocheux
8310 Grottes non exploitées par le tourisme
8320 Champs de laves et excavations naturelles8330 Grottes marines submergées ou semi-submergées8340 Glaciers permanents
9. FORÊTS
Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois
typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou héber-
geant des espèces d'intérêt communautaire
90.Forêts de l'Europe boréale
9010 * Taïga Occidentale
9020 * Vieilles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennos-
candie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ouUlmus)
9030 * Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces
émergeantes côtières
9040 Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp.czere-
panovii
9050 Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes
9060 Forêts de conifères sur, ou relié à, des eskers fluvioglaciaires
9070 Pâturages boisés fennoscandiens9080 * Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie
91.Forêts de l'Europe tempérée
9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum
9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilexetparfois à Taxus
(Quercion robori-petraeae ouIlici-Fagenion)
9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum
9140 Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer etRumex arifolius
9150 Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion
9160 Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-
européennes du Carpinion betuli
9170 Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 18
▼M1
9180 * Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion
9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus
robur
91A0 Vieilles chênaies des îles Britanniques à IlexetBlechnum
91B0 Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia
91C0 * Forêts calédoniennes
91D0 * Tourbières boisées
91E0 * Forêts alluviales à Alnus glutinosa etFraxinus excelsior (Alno-
Padion, Alnion incanae, Salicion albae)
91F0 Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus
excelsior ouFraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves
(Ulmenion minoris)
91G0 * Bois pannoniques à Quercus petraea etCarpinus betulus
91H0 * Bois pannoniques à Quercus pubescens
91I0 * Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.
91J0 * Bois des îles Britanniques à Taxus baccata
92.Forêts méditerranéennes à feuilles caduques
9210 * Hêtraies des Apennins à Taxus etIlex
9220 * Hêtraies des Apennins à Abies alba ethêt raies à Abies nebrodensis
9230 Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur etQuercus pyrenaica
9240 Chênaies ibériques à Quercus faginea etQuercus canariensis
9250 Chênaies à Quercus trojana
9260 Forêts de Castanea sativa
9270 Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis
9280 Bois à Quercus frainetto
9290 Forêts à Cupressus (Acero-Cupression)
92A0 Forêts-galeries à Salix alba etPopulus alba
92B0 Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhodo-
dendron ponticum, Salix etaut res
92C0 Forêts à Platanus orientalis etLiquidambar orientalis (Platanion
orientalis)
92D0 Galeries etfourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea etSecu-
rinegion tinctoriae)
93.Forêts sclérophylles méditerranéennes
9310 Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla
9320 Forêts à Olea etCeratonia
9330 Forêts à Quercus suber
9340 Forêts à Quercus ilex etQuercus rotundifolia
9350 Forêts à Quercus macrolepis
9360 * Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea)
9370 * Palmeraies à Phoenix
9380 Forêts à Ilex aquifolium
94.Forêts de conifères des montagnes tempérées
9410 Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-
Piceetea)
9420 Forêts alpines à Larix decidua et/ouPinus cembra
9430 Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat
gypseux ou calcaire)
95.Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaroné-
siennes
9510 * Forêts sud-apennines à Abies alba
9520 Forêts à Abies pinsapo
9530 * Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques
9540 Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 19
▼M1
9550 Pinèdes endémiques canariennes
9560 * Forêts endémiques à Juniperus spp.
9570 * Forêts à Tetraclinis articulata
9580 * Bois méditerranéens à Taxus baccata1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 20
▼M1
ANNEXE II
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAU-
TAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION
DE ZONES SPÉCIALESDE CONSERVATION
Interprétation
a) L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau
cohérentde zones spéciales de conservat ion.
b) Les espèces figurantà la présent e annexe sontindiquées:
— par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce
ou
— par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à dési-
gner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
c)Symboles
Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce
estune espèce priorit aire.
La plupartdes espèces figurantà la présent e annexe sontreprises à l'annexe
IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise ni à
l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom estsuivi du signe (o); lorsqu'une espèce
qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à
l'annexe V, son nom estsuivi du signe (V).
a)ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Talpidae
Galemys pyrenaicus
CHIROPTERA
Rhinolophidae
Rhinolophus blasii
Rhinolophus euryaleRhinolophus ferrumequinum
Rhinolophus hipposideros
Rhinolophus mehelyi
Vespertilionidae
Barbastella barbastellus
Miniopterus schreibersiMyotis bechsteini
Myotis blythii
Myotis capacciniiMyotis dasycneme
Myotis emarginatus
Myotis myotis
RODENTIA
Sciuridae
* Pteromys volans (Sciuropterus russicus)
Spermophilus citellus (Citellus citellus)
Castoridae
Castor fiber (excepté les populations finlandaises et suédoises)
Microtidae
Microtus cabrerae
* Microtus oeconomus arenicola1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 21
▼M1
CARNIVORA
Canidae
* Alopex lagopus
* Canis lupus (populations espagnoles: seulement celles au sud du
Duero; populations grecques: seulement celles au sud
du 39eparallèle; excepté les populations finlandaises)
Ursidae
* Ursus arctos (excepté les populations finlandaises et suédoises)
Mustelidae
* Gulo gulo
Lutra lutraMustela lutreola
Felidae
Lynx lynx (excepté les populations finlandaises)
* Lynx pardinus
Phocidae
Halichoerus grypus (V)
* Monachus monachusPhoca hispida bottnica (o)* Phoca hispida saimensis
Phoca vitulina (V)
ARTIODACTYLA
Cervidae
* Cervus elaphus corsicanus
Rangifer tarandus fennicus (o)
Bovidae
Capra aegagrus (populations naturelles)
* Capra pyrenaica pyrenaicaOvis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles
— Corse etSardaigne)
* Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)
Rupicapra rupicapra balcanica
CETACEA
Phocoena phocoena
Tursiops truncatus
REPTILES
CHELONIA (TESTUDINES)
Testudinidae
Testudo graeca
Testudo hermanniTestudo marginata
Cheloniidae
* Caretta caretta
Emydidae
Emys orbicularis
Mauremys caspicaMauremys leprosa
SAURIA
Lacertidae
Gallotia galloti insulanagae
* Gallotia simonyiLacerta bonnali (Lacerta monticola)Lacerta monticolaLacerta schreiberi
Podarcis lilfordi
Podarcis pityusensis1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 22
▼M1
Scincidae
Chalcides somonyi (Chalcides occidentalis)
Gekkonidae
Phyllodactylus europaeus
OPHIDIA (SERPENTES)
Colubridae
Elaphe quatuorlineata
Elaphe situla
Viperidae
* Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
Vipera ursinii
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Mertensiella luschani (Salamandra luschani)* Salamandra atra aurorae
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)
Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)
Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus)Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)
Proteidae
Proteus anguinus
Plethodontidae
Hydromantes (Speleomantes) ambrosii
Hydromantes (Speleomantes) flavus
Hydromantes (Speleomantes) geneiHydromantes (Speleomantes) imperialis
Hydromantes (Speleomantes) strinatii
Hydromantes (Speleomantes) supramontes
ANURA
Discoglossidae
* Alytes muletensis
Bombina bombina
Bombina variegata
Discoglossus galganoi (inclutDiscoglossus «jeanneae»)Discoglossus montalentii
Discoglossus sardus
Ranidae
Rana latastei
Pelobatidae
* Pelobates fuscus insubricus
POISSONS
PETROMYZONIFORMES
Petromyzonidae
Eudontomyzon spp. (o)
Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et
suédoises)
Lampetra planeri (o) (excepté les populations finlandaises et suédoises)
Lethenteron zanandreai (V)Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises)
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
* Acipenser naccarii
* Acipenser sturio1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 23
▼M1
CLUPÉIFORMES
Clupeidae
Alosa spp. (V)
SALMONIFORMES
Salmonidae
Hucho hucho (populations naturelles) (V)
Salmo macrostigma (o)
Salmo marmoratus (o)
Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations
finlandaises)
Coregonidae
* Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains
secteurs de la mer du Nord)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius)
Anaecypris hispanica
Aspius aspius (o) (excepté les populations finlandaises)
Barbus comiza (V)
Barbus meridionalis (V)
Barbus plebejus (V)
Chondrostoma genei (o)
Chondrostoma lusitanicum (o)Chondrostoma polylepis (o) (inclut C. willkommi)
Chalcalburnus chalcoides (o)
Chondrostoma soetta (o)
Chondrostoma toxostoma (o)
Gobio albipinnatus (o)
Gobio uranoscopus (o)
Iberocypris palaciosi (o)
* Ladigesocypris ghigii (o)
Leuciscus lucumonis (o)
Leuciscus souffia (o)
Phoxinellus spp. (o)
Rhodeus sericeus amarus (o)
Rutilus alburnoides (o)
Rutilus arcasii (o)
Rutilus frisii meidingeri (o)
Rutilus lemmingii (o)
Rutilus macrolepidotus (o)
Rutilus pigus (o)
Rutilus rubilio (o)
Scardinius graecus (o)
Cobitidae
Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises)
Cobitis trichonica (o)
Misgurnus fossilis (o)
Sabanejewia aurata (o)
Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa)
SILURIFORMES
Siluridae
Silurus aristotelis (V)
ATHÉRINIFORMES
Cyprinodontidae
Aphanius iberus (o)
Aphanius fasciatus (o)
* Valencia hispanica
* Valencia letourneuxi (Valencia hispanica)
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus schraetzer (V)
Zingel spp. [(o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)]1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 24
▼M1
Gobiidae
Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o)
Padogobius nigricans (o)
Pomatoschistus canestrini (o)
SCORPAÉNIFORMES
Cottidae
Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises)
Cottus petiti (o)
INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
CRUSTACEA
Decapoda
Austropotamobius pallipes (V)
INSECTA
Coleoptera
Agathidium pulchellum (o)
Boros schneideri (o)Buprestis splendens
* Carabus menetriesi pacholei
* Carabus olympiaeCerambyx cerdoCorticaria planula (o)Cucujus cinnaberinus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatusLimoniscus violaceus (o)Lucanus cervus (o)Macroplea pubipennis (o)
Mesosa myops (o)
Morimus funereus (o)* Osmoderma eremitaOxyporus mannerheimii (o)Pytho kolwensis (o)
* Rosalia alpina
Stephanopachys linearis (o)Stephanopachys substriatus (o)Xyletinus tremulicola (o)
Hemiptera
Aradus angularis (o)
Lepidoptera
Agriades glandon aquilo (o)
* Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o)
Clossiana improba (o)Coenonympha oedippusErebia calcariaErebia christi
Erebia medusa polaris (o)
Eriogaster cataxEuphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o)Graellsia isabellae (V)Hesperia comma catena (o)
Hypodryas maturna
Lycaena disparMaculinea nausithousMaculinea teleiusMelanargia arge
Papilio hospiton
Plebicula golgusXestia borealis (o)Xestia brunneopicta (o)
Mantodea
Apteromantis aptera1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 25
▼M1
Odonata
Coenagrion hylas (o)
Coenagrion mercuriale (o)Cordulegaster trinacriae
Gomphus graslinii
Leucorrhina pectoralisLindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus cecilia
Oxygastra curtisii
Orthoptera
Baetica ustulata
ARACHNIDA
Pseudoscorpiones
Anthrenochernes stellae (o)
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Caseolus calculus
Caseolus commixta
Caseolus sphaerula
Discula leacockianaDiscula tabellata
Discus guerinianus
Elona quimperiana
Geomalacus maculosus
Geomitra moniziana* Helicopsis striata austriaca (o)
Idiomela (Helix) subplicata
Leiostyla abbreviataLeiostyla cassida
Leiostyla corneocostata
Leiostyla gibba
Leiostyla lamellosa
Vertigo angustior (o)Vertigo genesii (o)
Vertigo geyeri (o)
Vertigo moulinsiana (o)
BIVALVIA
Unionoida
Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V)
Margaritifera margaritifera (V)Unio crassus
b)PLANTES
PTERIDOPHYTAASPLENIACEAE
Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy
BLECHNACEAE
Woodwardia radicans (L.) Sm.
DICKSONIACEAE
Culcita macrocarpa C. Presl
DRYOPTERIDACEAE
Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata
* Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.
Dryopteris fragans (L.) Schott
HYMENOPHYLLACEAE
Trichomanes speciosum Willd.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 26
▼M1
ISOETACEAE
Isoetes boryana Durieu
Isoetes malinverniana Ces. & De Not.
MARSILEACEAE
Marsilea batardae Launert
Marsilea quadrifolia L.
Marsilea strigosa Willd.
OPHIOGLOSSACEAE
Botrychium simplex Hitchc.
Ophioglossum polyphyllum A. Braun
GYMNOSPERMAE
PINACEAE
* Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei
ANGIOSPERMAEALISMATACEAE
* Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz.
Caldesia parnassifolia (L.) Parl.
Luronium natans (L.) Raf.
AMARYLLIDACEAE
Leucojum nicaeense Ard.
Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley
Narcissus calcicola Mendonça
Narcissus cyclamineus DC.
Narcissus fernandesii G. Pedro
Narcissus humilis (Cav.) Traub
* Narcissus nevadensis Pugsley
Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes
Narcissus scaberulus Henriq.
Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.
Narcissus viridiflorus Schousboe
BORAGINACEAE
* Anchusa crispa Viv.
* Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes
Myosotis lusitanica Schuster
Myosotis rehsteineri Wartm.
Myosotis retusifolia R. AfonsoOmphalodes kuzinskyanae Willk.
* Omphalodes littoralis Lehm.
Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci
* Symphytum cycladense Pawl.
CAMPANULACEAE
Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.
* Campanula sabatia De Not.
Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva
Jasione lusitanica A. DC.
CARYOPHYLLACEAE
Arenaria ciliata L. ssp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl
Arenaria humifusa Wahlenberg
* Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter
Arenaria provincialis Chater & Halliday
Dianthus arenarius L. subsp. arenarius
Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter
Dianthus marizii (Samp.) Samp.Dianthus rupicola Biv.
* Gypsophila papillosa P. Porta
Herniaria algarvica Chaudhri
* Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis
Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 27
▼M1
Herniaria maritima Link
Moehringia lateriflora (L.) Fenzl.Moehringia tommasinii Marches.Petrocoptis grandiflora Rothm.Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.
Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas
Silene furcata Rafin. ssp. angustiflora (Rupr.) Walters* Silene hicesiae Brullo & SignorelloSilene hifacensis Rouy ex Willk.
* Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.
Silene longicilia (Brot.) Otth.Silene mariana Pau* Silene orphanidis Boiss.* Silene rothmaleri Pinto da Silva
* Silene velutina Pourret ex Loisel.
CHENOPODIACEAE
* Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott
* Salicornia veneta Pignatti & Lausi
CISTACEAE
Cistus palhinhae Ingram
Halimium verticillatum (Brot.) SennenHelianthemum alypoides Losa & Rivas GodayHelianthemum caput-felis Boiss.* Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira
COMPOSITAE
* Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter
Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb.
* Artemisia granatensis Boiss.* Artemisia laciniata Willd.Artemisia oelandica (Besser) Komaror* Artemisia pancicii (Janka) Ronn.
* Aster pyrenaeus Desf. ex DC
* Aster sorrentinii (Tod) Lojac.* Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.* Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal* Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler
* Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal
* Centaurea balearica J. D. Rodriguez* Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday* Centaurea citricolor Font Quer
Centaurea corymbosa Pourret
Centaurea gadorensis G. Blanca* Centaurea horrida Badaro* Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.Centaurea kartschiana Scop.
* Centaurea lactiflora Halacsy
Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál* Centaurea niederi Heldr.* Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.* Centaurea pinnata Pau
Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca
Centaurea rothmalerana (Arènes) DostálCentaurea vicentina Mariz* Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto
Crepis tectorum L. subsp. nigrescens
Erigeron frigidus Boiss. ex DC.Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.* Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.
* Jurinea fontqueri Cuatrec.
* Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & GreuterLeontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.Leontodon boryi Boiss.* Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell
Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link
Ligularia sibirica (L.) Cass.Santolina impressa Hoffmanns. & LinkSantolina semidentata Hoffmanns. & Link* Senecio elodes Boiss. ex DC.
Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner
Senecio nevadensis Boiss. & Reuter1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 28
▼M1
CONVOLVULACEAE
* Convolvulus argyrothamnus Greuter
* Gonvolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles
CRUCIFERAE
Alyssum pyrenaicum Lapeyr.
Arabis sadina (Samp.) P. Cout.
* Biscutella neustriaca BonnetBiscutella vincentina (Samp.) Rothm.
Boleum asperum (Pers.) Desvaux
Brassica glabrescens Poldini
Brassica insularis Moris
* Brassica macrocarpa Guss.
Braya linearis Rouy
* Coincya rupestris Rouy
* Coronopus navasii Pau
Diplotaxis ibicensis (Paul) Gomez-Campo
* Diplotaxis siettiana Maire
Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm.Draba cacuminum Elis Ekman
Draba cinerea Adams
Erucastrum palustre (Pirona) Vis.
* Iberis arbuscula Runemark
Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva
* Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.
Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.
Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana
(Coutinho)
Franco & P. Silva [Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva]
Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo
Sisymbrium supinum L.
CYPERACEAE
Carex holostoma Drejer
* Carex panormitana Guss.
Eleocharis carniolica Koch
DIOSCOREACEAE
* Borderea chouardii (Gaussen) Heslot
DROSERACEAE
Aldrovanda vesiculosa L.
EUPHORBIACEAE
* Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann
Euphorbia transtagana Boiss.
GENTIANACEAE
* Centaurium rigualii Esteve
* Centaurium somedanum Lainz
Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet
Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg
GERANIACEAE
* Erodium astragaloides Boiss. & Reuter
Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco
* Erodium rupicola Boiss.
GLOBULARIACEAE
* Globularia stygia Orph. ex Boiss.
GRAMINEAE
Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb.
Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson
Avenula hackelii (Henriq.) Holub
Bromus grossus Desf. ex DC.
Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries
Cinna latifolia (Trev.) Griseb.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 29
▼M1
Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl
Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.
Festuca duriotagana Franco & R. Afonso
Festuca elegans Boiss.Festuca henriquesii Hack.
Festuca summilusitanica Franco & R. Afonso
Gaudinia hispanica Stace & Tutin
Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva
Micropyropsis tuberosa Romero — Zarco & Cabezudo
Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub
Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.
Puccinellia pungens (Pau) Paunero
* Stipa austroitalica Martinovsky* Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz
* Stipa styriaca Martinovsky
* Stipa veneta Moraldo
Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman
GROSSULARIACEAE
* Ribes sardoum Martelli
HIPPURIDACEAE
Hippuris tetraphylla L. Fil.
HYPERICACEAE
* Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson
JUNCACEAE
Juncus valvatus Link
Luzula arctica Blytt
LABIATAE
Dracocephalum austriacum L.
* Micromeria taygetea P. H. Davis
Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy
* Nepeta sphaciotica P. H. Davis
Origanum dictamnus L.
Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga
Sideritis javalambrensis PauSideritis serrata Cav. ex Lag.
Teucrium lepicephalum Pau
Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday
* Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link
Thymus carnosus Boiss.
* Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.)
LEGUMINOSAE
Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra
* Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge
* Astragalus aquilanus AnzaloneAstragalus centralpinus Braun-Blanquet
* Astragalus maritimus Moris
Astragalus tremolsianus Pau
* Astragalus verrucosus Moris
* Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.
Genista dorycnifolia Font Quer
Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci
Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco
* Ononis hackelii LangeTrifolium saxatile All.
* Vicia bifoliolata J.D. Rodriguez
LENTIBULARIACEAE
Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper
LILIACEAE
Allium grosii FontQuer
* Androcymbium rechingeri Greuter
* Asphodelus bento-rainhae P. Silva1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 30
▼M1
Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm.
* Muscari gussonei (Parl.) Tod.
LINACEAE
* Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri)
LYTHRACEAE
* Lythrum flexuosum Lag.
MALVACEAE
Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.
NAJADACEAE
Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt
Najas tenuissima (A. Braun) Magnus
ORCHIDACEAE
Calypso bulbosa L.
* Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.
Cypripedium calceolus L.Gymnigritella runei Teppner & KleinLiparis loeselii (L.) Rich.
* Ophrys lunulata Parl.
Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten
PAEONIACEAE
Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.
Paeonia parnassica Tzanoudakis
Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis
PALMAE
Phoenix theophrasti Greuter
PAPAVERACEAE
Corydalis gotlandica Lidén
Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh.Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh.
PLANTAGINACEAE
Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio)
Plantago almogravensis Franco
PLUMBAGINACEAE
Armeria berlengensis Daveau
* Armeria helodes Martini & PoldArmeria neglecta Girard
Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld
* Armeria rouyana DaveauArmeria soleirolii (Duby) Godron
Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter
Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco* Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & DianaLimonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco
Limonium multiflorum Erben
* Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana* Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.
POLYGONACEAE
Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag.
Polygonum praelongum Coode & Cullen
Rumex rupestris Le Gall
PRIMULACEAE
Androsace mathildae Levier
Androsace pyrenaica Lam.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 31
▼M1
* Primula apennina Widmer
Primula nutans Georgi
Primula palinuri Petagna
Primula scandinavica Bruun
Soldanella villosa Darracq.
RANUNCULACEAE
* Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum)
Adonis distorta Ten.
Aquilegia bertolonii Schott
Aquilegia kitaibelii Schott
* Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano
* Consolida samia P.H. Davis
Pulsatilla patens (L.) MillerPulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle
Ranunculus lapponicus L.
* Ranunculus weyleri Mares
RESEDACEAE
* Reseda decursiva Forssk.
ROSACEAE
Agrimonia pilosa Ledebour
Potentilla delphinensis Gren. & Godron
Sorbus teodori Liljefors
RUBIACEAE
* Galium litorale Guss.
* Galium viridiflorum Boiss. & Reuter
SALICACEAE
Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco
SANTALACEAE
Thesium ebracteatum Hayne
SAXIFRAGACEAE
Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb
Saxifraga florulenta MorettiSaxifraga hirculus L.
Saxifraga osloënsis Knaben
Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.
SCROPHULARIACEAE
Antirrhinum charidemi Lange
Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange
subsp. lusitanicum R. Fernandes
* Euphrasia genargentea (Feoli) DianaEuphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.
Linaria algarviana Chav.
Linaria coutinhoi Valdés
* Linaria ficalhoana Rouy
Linaria flava (Poiret) Desf.
* Linaria hellenica Turrill
* Linaria ricardoi Cout.* Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo
Linaria tonzigii Lona
Odontites granatensis Boiss.
Verbascum litigiosum Samp.
Veronica micrantha Hoffmanns. & Link* Veronica oetaea L.-A. Gustavsson
SOLANACEAE
* Atropa baetica Willk.
THYMELAEACEAE
Daphne petraea Leybold1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 32
▼M1
* Daphne rodriguezii Texidor
ULMACEAE
Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.
UMBELLIFERAE
* Angelica heterocarpa Lloyd
Angelica palustris (Besser) Hoffm.
* Apium bermejoi Llorens
Apium repens (Jacq.) Lag.Athamanta cortiana Ferrarini
* Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.
* Bupleurum kakiskalae GreuterEryngium alpinum L.
* Eryngium viviparum Gay
* Laserpitium longiradium Boiss.* Naufraga balearica Constans & Cannon
* Oenanthe conioides Lange
Petagnia saniculifolia Guss.Rouya polygama (Desf.) Coincy
* Seseli intricatum Boiss.
Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.
VALERIANACEAE
Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot
VIOLACEAE
* Viola hispida Lam.
Viola jaubertiana Mares & Vigineix
Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas
Plantes inférieures
BRYOPHYTA
Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o)
Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout(o)* Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythro-
phyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o)
Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o)
Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o)
Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o)Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o)
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o)
Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o)Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o)Encalypta mutica (I. Hagen) (o)
Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o)
Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o)Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o)
Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o)
Mannia triandra (Scop.) Grolle (o)* Marsupella profunda Lindb. (o)
Meesia longiseta Hedw. (o)
Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o)Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o)
Orthotrichum rogeri Brid. (o)
Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o)Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o)
Riccia breidleri Jur. (o)
Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o)Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o)
Sphagnum pylaisii Brid. (o)
Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o)Tortella rigens (N. Alberts) (o)
ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE
PTERIDOPHYTA
HYMENOPHYLLACEAE
Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 33
▼M1
DRYOPTERIDACEAE
* Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.
ISOETACEAE
Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde
MARSILEACEAE
* Marsilea azorica Launert& Paiva
ANGIOSPERMAE
ASCLEPIADACEAE
Caralluma burchardii N. E. Brown
* Ceropegia chrysantha Svent.
BORAGINACEAE
Echium candicans L. fil.
* Echium gentianoides Webb & Coincy
Myosotis azorica H. C. Watson
Myosotis maritima Hochst. in Seub.
CAMPANULACEAE
* Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer
Musschia aurea (L. f.) DC.
* Musschia wollastonii Lowe
CAPRIFOLIACEAE
* Sambucus palmensis Link
CARYOPHYLLACEAE
Spergularia azorica (Kindb.) Lebel
CELASTRACEAE
Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.
CHENOPODIACEAE
Beta patula Ait.
CISTACEAE
Cistus chinamadensis Banares & Romero
* Helianthemum bystropogophyllum Svent.
COMPOSITAE
Andryala crithmifolia Ait.
* Argyranthemum lidii HumphriesArgyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump.
Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries
* Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis
Atractylis preauxiana Schultz.
Calendula maderensis DC.
Cheirolophus duranii (Burchard) Holub
Cheirolophus ghomerytus (Svent.) HolubCheirolophus junonianus (Svent.) Holub
Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund.
Cirsium latifolium Lowe
Helichrysum gossypinum Webb
Helichrysum monogynum Burtt & Sund.
Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack
* Lactuca watsoniana Trel.* Onopordum nogalesii Svent.
* Onorpordum carduelinum Bolle
* Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord
Phagnalon benettii Lowe
Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt
Sventenia bupleuroides Font Quer
* Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth
CONVOLVULACEAE
* Convolvulus caput-medusae Lowe
* Convolvulus lopez-socasii Svent.* Convolvulus massonii A. Dietr.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 34
▼M1
CRASSULACEAE
Aeonium gomeraense Praeger
Aeonium saundersii Bolle
Aichryson dumosum (Lowe) Praeg.
Monanthes wildpretii Banares & Scholz
Sedum brissemoretii Raymond-Hamet
CRUCIFERAE
* Crambe arborea Webb ex Christ
Crambe laevigata DC. ex Christ
* Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund.
* Parolinia schizogynoides Svent.
Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe
CYPERACEAE
Carex malato-belizii Raymond
DIPSACACEAE
Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes
ERICACEAE
Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb
EUPHORBIACEAE
* Euphorbia handiensis Burchard
Euphorbia lambii Svent.
Euphorbia stygiana H. C. Watson
GERANIACEAE
* Geranium maderense P. F. Yeo
GRAMINEAE
Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.
Phalaris maderensis (Menezes) Menezes
GLOBULARIACEAE
* Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel
* Globularia sarcophylla Svent.
LABIATAE
* Sideritis cystosiphon Svent.
* Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle
Sideritis infernalis Bolle
Sideritis marmorea Bolle
Teucrium abutiloides L'Hér.
Teucrium betonicum L'Hér.
LEGUMINOSAE
* Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.
Anthyllis lemanniana Lowe
* Dorycnium spectabile Webb & Berthel
* Lotus azoricus P. W. Ball
Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis
* Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al.
* Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.
* Teline salsoloides Arco & Acebes.
Vicia dennesiana H. C. Watson
LILIACEAE
* Androcymbium psammophilum Svent.
Scilla maderensis Menezes
Semele maderensis Costa
LORANTHACEAE
Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.
MYRICACEAE
* Myrica rivas-martinezii Santos.
OLEACEAE
Jasminum azoricum L.
Picconia azorica (Tutin) Knobl.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 35
▼M1
ORCHIDACEAE
Goodyera macrophylla Lowe
PITTOSPORACEAE
* Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.
PLANTAGINACEAE
Plantago malato-belizii Lawalree
PLUMBAGINACEAE
* Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze
Limonium dendroides Svent.
* Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding
* Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan
POLYGONACEAE
Rumex azoricus Rech. fil.
RHAMNACEAE
Frangula azorica Tutin
ROSACEAE
* Bencomia brachystachya Svent.
Bencomia sphaerocarpa Svent.
* Chamaemeles coriacea Lindl.
Dendriopoterium pulidoi Svent.
Marcetella maderensis (Born.) Svent.
Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco
Sorbus maderensis (Lowe) Dode
SANTALACEAE
Kunkeliella subsucculenta Kammer
SCROPHULARIACEAE
* Euphrasia azorica H. C. Watson
Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub.
* Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan
Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer
Odontites holliana (Lowe) Benth.
Sibthorpia peregrina L.
SOLANACEAE
* Solanum lidii Sunding
UMBELLIFERAE
Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease
Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel
Chaerophyllum azoricum Trelease
Ferula latipinna Santos
Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.
Monizia edulis Lowe
Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb.
Sanicula azorica Guthnick ex Seub.
VIOLACEAE
Viola paradoxa Lowe
Plantes inférieures
BRYOPHYTA
* Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o)
* Thamnobryum fernandesii Sergio (o)1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 36
▼B
ANNEXE III
CRITÈRES DE SÉLECTION DES SITES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE
IDENTIFIÉS COMME SITES D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE
ET DÉSIGNÉS COMME ZONES SPÉCIALESDE CONSERVATION
ÉTAPE 1:Évaluation au niveau national de l'importance relative des sites
pour chaque type d'habitat naturel de l'annexe I et chaque
espèce de l'annexe II (y compris les types d'habitats naturels
prioritaires et les espèces prioritaires)
A.Critères d'évaluation du site pour un type d'habitat naturel donné de
l'annexe I
a) Degré de représentativité du type d'habitat naturel sur le site.
b) Superficie du site couverte par le type d'habitat naturel par rapport à la
superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le territoire
national.
c) Degré de conservation de la structure et des fonctions du type d'habitat
naturel concerné et possibilité de restauration.
d) Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation du type
d'habitat naturel concerné.
B.Critères d'évaluation du site pour une espèce donnée de l'annexe II
a) Taille et densité de la population de l'espèce présente sur le site par
rapport aux populations présentes sur le territoire national.
b) Degré de conservation des éléments de l'habitat importants pour l'espèce
concernée et possibilité de restauration.
c) Degré d'isolement de la population présente sur le site par rapport à l'aire
de répartition naturelle de l'espèce.
d) Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation de l'espèce
concernée.
C. Suivant ces critères, les États membres classent les sites qu'ils proposent sur
la liste nationale comme sites susceptibles d'être identifiés en tant que
d'importance communautaire selon leur valeur relative pour la conservation
de chaque type d'habitat naturel ou de chaque espèce figurant respectivement
à l'annexe I ou II qui les concernent.
D. Cette liste fait apparaître les sites abritant les types d'habitats naturels priori-
taires et espèces prioritaires qui ont été sélectionnés par les États membres
suivant les critères énoncés aux points A et B.
ÉTAPE 2:Évaluation de l'importance communautaire des sites inclus dans
les listes nationales
1. Tous les sites identifiés par les États membres à l'étape 1, qui abritent des
types d'habitats naturels et/ou espèces prioritaires, sont considérés comme
des sites d'importance communautaire.
2. L'évaluation de l'importance communautaire des autres sites inclus dans les
listes des États membres, c'est-à-dire de leur contribution au maintien ou au
rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un habitat naturel de
l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et/ou à la cohérence de Natura 2000,
tiendra compte des critères suivants:
a) la valeur relative du site au niveau national;
b) la localisation géographique du site par rapport aux voies migratoires
d'espèces de l'annexe II ainsi qu'à son éventuelle appartenance à un
écosystème cohérent situé de part et d'autre d'une ou de plusieurs fron-
tières intérieures à la Communauté;
c) la surface totale du site;
d) le nombre de types d'habitats naturels de l'annexe I et d'espèces de
l'annexe II présents sur le site;
e) la valeur écologique globale du site pour la ou les régions biogéographi-
ques concernées et/ou pour l'ensemble du territoire visé à l'article 2 tant
par l'aspect caractéristique ou unique des éléments le composant que par
leur combinaison.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 37
▼B
ANNEXE IV
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAU-
TAIRE QUI NÉCESSITENTUNE PROTECTION STRICTE
Le espèces figurantà la présent e annexe sontindiquées:
— par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce
ou
— par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie
désignée duditt axon.
L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner
toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille.
a)ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Erinaceidae
Erinaceus algirus
Soricidae
Crocidura canariensis
Talpidae
Galemys pyrenaicus
MICROCHIROPTERA
Toutes les espèces
RODENTIA
Gliridae
Toutes les espèces (sauf Glis glis et Eliomys quercinus)
Sciuridae
Citellus citellus
Pteromys volans (Sciuopterus russicus)
Sciurus anomalus
Castoridae
Castor fiber ►A1(excepté les populations finlandaises et
suédoises) ◄
Cricetidae
Cricetus cricetus
Microtidae
Microtus cabrerae
Microtus oeconomus arenicola
Microtus oeconomus mehelyi
Zapodidae
Sicista betulina
Hystricidae
Hystrix cristata
CARNIVORA
Canidae
Canis lupus (excepté les populations espagnoles au nord du Duero et les
populations grecques au nord du 39eparallèle) ►A1(excepté les popu-
lations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 38
▼A1
▼B
▼A1
▼B
▼B
que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no848/90, du 14
septembre 1990, relative à la gestion des rennes) ◄
Alopex lagopus
Ursidae
Ursus arctos
Mustelidae
Lutra lutra
Mustela lutreola
Felidae
Felis silvestris
Lynx lynxLynx pardina
Phocidae
Monachus monachus
Phoca hispida saimensis
ARTIODACTYLA
Cervidae
Cervus elaphus corsicanus
Bovidae
Capra aegagrus (populations naturelles)
Capra pyrenaica pyrenaicaOvis ammon musimon
Ovis ammon musimon (populations naturelle-Corse et Sardaigne)
Rupicapra rupicapra balcanicaRupicapra ornata
CETACEA
Toutes les espèces
REPTILES
TESTUDINATA
Testudinidae
Testudo hermanni
Testudo graecaTestudo marginata
Cheloniidae
Caretta caretta
Chelonia mydasLepidochelys kempiiEretmochelys imbricata
Dermochelyidae
Dermochelys coriacea
Emydidae
Emys orbicularis
Mauremys caspicaMauremys leprosa
SAURIA
Lacertidae
Algyroides fitzingeri
Algyroides marchi
Algyroides moreoticusAlgyroides nigropunctatusLacerta agilisLacerta bedriagaeLacerta danfordi1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 39
▼A1
▼B
▼A1
▼B
▼B
Lacerta dugesi
Lacerta graeca
Lacerta horvathi
Lacerta monticolaLacerta schreiberi
Lacerta trilineata
Lacerta viridis
Lacerta vivipara pannonicaGallotia atlantica
Gallotia galloti
Gallotia galloti insulanagae
Gallotia simonyi
Gallotia stehlini
Ophisops elegans
Podarcis erhardii
Podarcis filfolensisPodarcis hispanica atrata
Podarcis lilfordi
Podarcis melisellensis
Podarcis milensis
Podarcis muralis
Podarcis peloponnesiaca
Podarcis pityusensisPodarcis sicula
Podarcis taurica
Podarcis tiliguerta
Podarcis wagleriana
Scincidae
Ablepharus kitaibelli
Chalcides bedriagai
Chalcides occidentalis
Chalcides ocellatus
Chalcides sexlineatus
Chalcides viridianusOphiomorus punctatissimus
Gekkonidae
Cyrtopodion kotschyi
Phyllodactylus europaeus
Tarentola angustimentalis
Tarentola boettgeriTarentola delalandii
Tarentola gomerensis
Agamidae
Stellio stellio
Chamaeleontidae
Chamaeleo chamaeleon
Anguidae
Ophisaurus apodus
OPHIDIA
Colubridae
Coluber caspius
Coluber hippocrepis
Coluber jugularisColuber laurenti
Coluber najadum
Coluber nummifer
Coluber viridiflavus
Coronella austriaca
Eirenis modesta
Elaphe longissimaElaphe quatuorlineata
Elaphe situla
Natrix natrix cetti
Natrix natrix corsa
Natrix tessellata
Telescopus falax1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 40
▼A1
▼B
▼B
Viperidae
Vipera ammodytes
Vipera schweizeri
Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles)Vipera ursiniiVipera xanthina
Boidae
Eryx jaculus
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Euproctus asper
Euproctus montanus
Euproctus platycephalusSalamandra atraSalamandra auroraeSalamandra lanzaiSalamandra luschani
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifexTriturus cristatusTriturus italicusTriturus karelinii
Triturus marmoratus
Proteidae
Proteus anguinus
Plethodontidae
Speleomantes ambrosii
Speleomantes flavusSpeleomantes geneiSpeleomantes imperialisSpeleomantes italicus
Speleomantes supramontes
ANURA
Discoglossidae
Bombina bombina
Bombina variegataDiscoglossus galganoiDiscoglossus jeanneaeDiscoglossus montalentii
Discoglossus pictus
Discoglossus sardusAlytes cisternasiiAlytes muletensisAlytes obstetricans
Ranidae
Rana arvalis
Rana dalmatina
Rana graecaRana ibericaRana italicaRana latastei
Rana lessonae
Pelobatidae
Pelobates cultripes
Pelobates fuscusPelobates syriacus
Bufonidae
Bufo calamita
Bufo viridis1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 41
▼B
Hylidae
Hyla arborea
Hyla meridionalis
Hyla sarda
POISSONS
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
Acipenser naccarii
Acipenser sturio
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
Valencia hispanica
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Anaecypris hispanica
PERCIFORMES
Percidae
Zingel asper
SALMONIFORMES
Coregonidae
Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs
de la mer du Nord) ►A1(excepté les populations finlandaises) ◄
INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
INSECTA
Coleoptera
Buprestis splendens
Carabus olympiae
Cerambyx cerdo
Cucujus cinnaberinus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatus
Osmoderma eremita
Rosalia alpina
Lepidoptera
Apatura metis
Coenonympha hero
Coenonympha oedippus
Erebia calcaria
Erebia christi
Erebia sudetica
Eriogaster cataxFabriciana elisa
Hypodryas maturna
Hyles hippophaes
Lopinga achine
Lycaena dispar
Maculinea arion
Maculinea nausithous
Maculinea teleius
Melanagria arge
Papilio alexanor
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Parnassius mnemosyne
Plebicula golgus
Proserpinus proserpina
Zerynthia polyxena1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 42
▼B
Mantodea
Apteromantis aptera
Odonata
Aeshna viridis
Cordulegaster trinacriaeGomphus grasliniiLeucorrhina albifronsLeucorrhina caudalisLeucorrhina pectoralisLindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus ceciliaOxygastra curtisiiStylurus flavipesSympecma braueri
Orthoptera
Baetica ustulata
Saga pedo
ARACHNIDA
Araneae
Macrothele calpeiana
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Prosobranchia
Patella feruginea
Theodoxus prevostianus
Stylommatophora
Caseolus calculus
Caseolus commixtaCaseolus sphaerulaDiscula leacockianaDiscula tabellataDiscula testudinalisDiscula turricula
Discus defloratus
Discus guerinianusElona quimperianaGeomalacus maculosusGeomitra monizianaHelix subplicataLeiostyla abbreviata
Leiostyla cassida
Leiostyla corneocostataLeiostyla gibbaLeiostyla lamellosa
BIVALVIA
Anisomyaria
Lithophaga lithophaga
Pinna nobilis
Unionoida
Margaritifera auricularia
Unio crassus
ECHINODERMATA
Echinoidea
Centrostephanus longispinus1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 43
▼A1
▼B
▼B
b)PLANTES
L'annexe IV b contient toutes les espèces végétales énumérées dans l'annexe II
b(1) plus celles mentionnées ci-dessous.
PTERIDOPHYTA
ASPLENIACEAE
Asplenium hemionitis L.
ANGIOSPERMAE
AGAVACEAE
Dracaena draco (L.) L.
AMARYLLIDACEAE
Narcissus longispathus Pugsley
Narcissus triandrus L.
BERBERIDACEAE
Berberis maderensis Lowe
CAMPANULACEAE
Campanula morettiana Reichenb.
Physoplexis comosa (L.) Schur.
CARYOPHYLLACEAE
Moehringia fontqueri Pau
COMPOSITAE
Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe
subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries
Helichrysum sibthorpii Rouy
Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman
Santolina elegans Boiss. ex DC.
Senecio caespitosus Brot.Senecio lagascanus DC.
subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva
Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal
CRUCIFERAE
Murbeckiella sousae Rothm.
EUPHORBIACEAE
Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter
GESNERIACEAE
Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.
Ramonda serbica Pancic
IRIDACEAE
Crocus etruscus Parl.
Iris boissieri Henriq.
Iris marisca Ricci & Colasante
LABIATAE
Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire
Teucrium charidemi Sandwith
Thymus capitellatus Hoffmanns. & LinkThymus villosus L.
subsp. villosus L.
LILIACEAE
Androcymbium europeum (Lange) K. Richter
Bellevalia hackelli Freyn
Colchicum corsicum Baker
Colchicum cousturieri Greuter
Fritillaria conica Rix
Fritillaria drenovskii Dogen & Stoy.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 44
(1) À l'exception des bryophytes de l'annexe II b.
▼B
Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix
Fritillaria obliqua Ker-Gawl.
Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker
Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass.
Scilla beirana Samp.
Scilla odorata Link
ORCHIDACEAE
Ophrys argolica Fleischm.
Orchis scopulorum Simsmerh.
Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard
PRIMULACEAE
Androsace cylindrica DC.
Primula glaucescens Moretti
Primula spectabilis Tratt.
RANUNCULACEAE
Aquilegia alpina L.
SAPOTACEAE
Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe
SAXIFRAGACEAE
Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.
Saxifraga portosanctana Boiss.
Saxifraga presolanensis Engl.
Saxifraga valdensis DC.
Saxifraga vayredana Luizet
SCROPHULARIACEAE
Antirrhinum lopesianum Rothm.
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox
SOLANACEAE
Mandragora officinarum L.
THYMELAEACEAE
Thymelaea broterana P. Cout.
UMBELLIFERAE
Bunium brevifolium Lowe
VIOLACEAE
Viola athois W. Becker
Viola cazorlensis Gandoger
Viola delphinantha Boiss.1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 45
▼B
ANNEXE V
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAU-
TAIRE DONT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA NATURE ET
L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE
MESURES DE GESTION
Les espèces figurantà la présent e annexe sontindiquées:
— par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce
ou
— par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie
désignée duditt axon.
L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner
toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
a)ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
RODENTIA
Castoridae
Castor fiber (populations finlandaises et suédoises)
CARNIVORA
Canidae
Canis aureus
Canis lupus (populations espagnoles au nord du Duero et populations
grecques au nord du 39eparallèle) ►A1(populations finlandaises à
l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au para-
graphe 2 de la loi finlandaise no848/90, du 14 septembre 1990,
relative à la gestion des rennes) ◄
Mustelidae
Martes martes
Mustela putorius
Phocidae
Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV
Viverridae
Genetta genetta
Herpestes ichneumon
DUPLICIDENTATA
Leporidae
Lepus timidus
ARTIODACTYLA
Bovidae
Capra ibex
Capra pyrenaica (sauf Capra pyrenaica pyrenaica)
Rupicapra rupicapra (sauf Rupicapra rupicapra balcanica)
AMPHIBIENS
ANURA
Ranidae
Rana esculenta
Rana perezi
Rana ridibundaRana temporaria1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 46
▼A1
▼B
▼B
POISSONS
PETROMYZONIFORMES
Petromyzonidae
Lampetra fluviatilis
Lethenteron zanandrai
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV
SALMONIFORMES
Salmonidae
Thymallus thymallus
Coregonus spp. (sauf Coregonus oxyrhynchos — populations
anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)
Hucho hucho
Salmo salar (uniquementen eaux douces)
Cyprinidae
Aspius aspius
Barbus spp.
Rutilus friesii meidingeri
Rutilis pigus virgo
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus schraetzer
Zingel zingel
CLUPEIFORMES
Clupeidae
Alosa spp.
SILURIFORMES
Siluridae
Silurus aristotelis
INVERTÉBRÉS
COELENTERATA
CNIDARIA
Corallium rubrum
MOLLUSCA
GASTROPODA — STYLOMMATOPHORA
Helicidae
Helix pomatia
BIVALVIA — UNIONOIDA
Margaritiferidae
Margaritifera margaritifera
Unionidae
Microcondylaea compressa
Unio elongatulus1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 47
▼A1
▼B
▼A1
▼B
▼B
ANNELIDA
HIRUDINOIDEA — ARHYNCHOBDELLAE
Hirudinidae
Hirudo medicinalis
ARTHROPODA
CRUSTACEA — DECAPODA
Astacidae
Astacus astacus
Austropotamobius pallipesAustropotamobius torrentium
Scyllaridae
Scyllarides latus
INSECTA — LEPIDOPTERA
Saturniidae
Graellsia isabellae
b)PLANTES
ALGAE
RHODOPHYTA
CORALLINACEAE
Lithothamnium coralloides Crouan frat.
Phymatholithon calcareum (Poll.) Adey & McKibbin
LICHENES
CLADONIACEAE
Cladonia L. subgenus Cladina (Nyl.) Vain.
BRYOPHYTA
MUSCI
LEUCOBRYACEAE
Leucobryum glaucum (Hedw.) Ångstr.
SPHAGNACEAE
Sphagnum L. spp. (exepté Sphagnum pylasii Brid.)
PTERIDOPHYTA
Lycopodium spp.
ANGIOSPERMAE
AMARYLLIDACEAE
Galanthus nivalis L.
Narcissus bulbocodium L.
Narcissus juncifolius Lagasca
COMPOSITAE
Arnica montana L.
Artemisia eriantha TenArtemisia genipi WeberDoronicum plantagineum L.
subsp. tournefortii (Rouy) P. Cout.
CRUCIFERAE
Alyssum pintodasilvae Dudley.
Malcolmia lacera (L.) DC.
subsp. graccilima (Samp.) Franco
Murbeckiella pinnatifida (Lam.) Rothm.
subsp. herminii (Rivas-Martinez) Greuter & Burdet1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 48
▼B
GENTIANACEAE
Gentiana lutea L.
IRIDACEAE
Iris lusitanica Ker-Gawler
LABIATAE
Teucrium salviastrum Schreber
subsp. salviastrum Schreber
LEGUMINOSAE
Anthyllis lusitanica Cullen & Pinto da Silva
Dorycnium pentaphyllum Scop.
subsp. transmontana Franco
Ulex densus Welw. ex Webb.
LILIACEAE
Lilium rubrum Lmk
Ruscus aculeatus L.
PLUMBAGINACEAE
Armeria sampaioi (Bernis) Nieto Feliner
ROSACEAE
Rubus genevieri Boreau
subsp. herminii (Samp.) P. Cout.
SCROPHULARIACEAE
Anarrhinum longipedicelatum R. Fernandes
Euphrasia mendonçae Samp.
Scrophularia grandiflora DC.
subsp. grandiflora DC.
Scrophularia berminii Hoffmanns & Link
Scrophularia sublyrata Brot.
COMPOSITAE
Leuzea rhaponticoides Graells1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 49
▼B
ANNEXE VI
MÉTHODES ET MOYENS DE CAPTURE ET DE MISE À MORT ET
MODES DE TRANSPORT INTERDITS
a)Moyens non sélectifs
MAMMIFÈRES
— Animaux aveugles ou mutilés utilisés comme appâts vivants
— Magnétophones
— Dispositifs électriques et électroniques capables de tuer ou d'étourdir
— Sources lumineuses artificielles— Miroirs etaut res moyens d'éblouissement— Moyens d'éclairage de cibles— Dispositifs de visée pour tir de nuit comprenant un amplificateur
d'images ou un convertisseur d'images électroniques
— Explosifs
— Filets non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi— Pièges non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi— Arbalètes— Poisons et appâts empoisonnés ou anesthésiques— Gazage ou enfumage— Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir
plus de deux cartouches.
POISSONS
— Poisons
— Explosifs
b)Modes de transport
— Aéronefs
— Véhicules à moteur en mouvement1992L0043 — FR — 28.11.1997 — 002.001 — 50