1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—1
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►BDIRECTIVE92/33/CEE DU CONSEIL
du 28 avril 1992
concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de
légumes autres que les semences
(JOL157du10.6.1992,p.1)
Modifiéepar:
Journalofficiel
nopage date
►M1Décision93/400/CEEdelaCommissiondu16juin1993 L177 27 21.7.1993
►M2Décision94/152/CEdelaCommissiondu15février1994 L66 33 10.3.1994
►M3Décision95/25/CEdelaCommissiondu8février1995 L36 34 16.2.1995
►M4Décision97/109/CEdelaCommissiondu17janvier1997 L39 21 8.2.1997
►M5Décision1999/29/CEdelaCommissiondu18décembre1998 L8 29 14.1.1999
►M6Décision2002/111/CEdelaCommissiondu11février2002 L41 43 13.2.2002
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DIRECTIVE92/33/CEE DU CONSEIL
du 28 avril 1992
concernantlacommercialisationdesplantsdelégumesetdesmaté-
riels de multiplication de légumes autres que les semences
LECONSEILDESCOMMUNAUTÉSEUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, etnotammentsonarticle43,
vulapropositiondelaCommission(
1),
vul'avisduParlementeuropéen(2),
vul'avisduComitééconomiqueetsocial(3),
considérant que la production de légumes tient une place importante
dansl'agriculturedelaCommunauté;
considérant que les résultats satisfaisants de la culture de légumes
dépendent, dansune large mesure, de la qualité et de l'état phytosani-tairenonseulementdessemencesfaisantdéjàl'objetdeladirective70/458/CEEduConseil,du29septembre1970,concernantlacommercia-
lisation dessemences de légumes(
4)mais aussidesplants de légumes
et des matériels utilisés pour leur multiplication; que certains Étatsmembres ont, dès lors, adopté des dispositions visant à garantir laqualitéetl'étatphytosanitairedesplantsetdesmatérielsdemultiplica-tiondelégumesmissurlemarché;
considérant que les différences entre les traitements qui sont réservés,
selon les États membres, aux matériels de multiplication et auxplantsdelégumesrisquentdecréerdesentravesauxéchangesetd'empêcherainsilalibrecirculationdecesproduitsàl'intérieurdelaCommunauté;
que,dansl'optiquedelaréalisation dumarché intérieur, ilyalieu de
supprimer ces entraves en adoptant des dispositions communautairesdestinéesàremplacerlesdispositionsnationales;
considérant que l'adoption de conditions harmonisées au niveau
communautaire garantira que les acheteurs recevront, sur tout le terri-toire de la Communauté, des matériels de multiplication et des plantsdelégumesetbonétatphytosanitaireetdebonnequalité;
considérantque,danslamesureoùellesconcernentdesaspectsphyto-
sanitaires, ces conditions harmonisées doivent être conformes à ladirective 77/93/CEEduConseil,du21décembre 1976,concernant lesmesures de protection contre l'introduction dans les États membresd'organismesnuisiblesauxvégétauxouproduitsvégétaux(
5);
considérantque,sanspréjudicedesdispositionsphytosanitairesprévues
par la directive 77/93/CEE, il ne convient pas d'appliquer les règlescommunautaires relatives à la commercialisation et des matériels de
multiplication et des plants de légumes lorsqu'il est prouvé que ces
produits sont destinés à l'exportation vers des pays tiers, étant donnéequelesdispositionsenvigueurdanscespayspeuventdifférerdecellesdelaprésentedirective;
considérant que la fixation des normes phytosanitaires et qualitatives
pourchaque genreetchaque espèce delégume exigedesétudestech-niquesetscientifiqueslonguesetdétaillées;que,uneprocéduredevrait,dèslors,êtredéfinieàcettefin;
considérant qu'il relève, en premier lieu, delaresponsabilité desfour-
nisseurs de matériels de multiplication ou de plants de légumes1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—2
(1)J OnoC46du27.2.1990,p.4.
JOnoC296du15.11.1991,p.10.
(2)J OnoC240du16.9.1991,p.193.
(3)J OnoC182du23.7.1990,p.19.
(4)J OnoL225du12.10.1970,p.7.Directivemodifiéeendernierlieuparla
directive90/654/CEE(JOnoL353du17.12.1990,p.48).
(5)J OnoL26du31.1.1977,p.20.Directive modifiée endernierlieuparla
directive92/10/CEEdelaCommission(JOnoL70du17.3.1992,p.27).
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d'assurer que leurs produits remplissent les conditions établies par la
présentedirective;
considérant que les autorités compétentes des États membres doivent,
eneffectuant descontrôles etdesinspections, assurerquecesfournis-
seurssatisfontauxditesconditions;
considérantquedesmesuresdecontrôlecommunautairesdevraientêtre
introduites pour garantir une application uniforme dans tous les Étatsmembresdesnormesétabliesparlaprésentedirective;
considérantqu'ilestdansl'intérêtdel'acheteurdematérielsdemultipli-
cation et de plants de légumes que la dénomination de la variété soit
connueetquel'identitésoitsauvegardée;
considérant qu'à cette fin il convient de prévoir, dans la mesure du
possible, l'application des règles relatives à l'aspect variétal tellesqu'elles ont déjà été établies en ce qui concerne la commercialisationdessemencesdelégumes;
considérant que, pour garantir l'identité et la commercialisation
ordonnée des matériels de multiplication et des plants de légumes, il
importe d'adopter des règles communautaires concernant la séparation
des lots et le marquage; que les étiquettes utilisées devraient fournirlesdonnéesnécessairesaussibienaucontrôleofficielqu'àl'informationdel'utilisateur;
considérant qu'il convient d'adopter des règles permettant, en cas de
difficultés passagères d'approvisionnement, de commercialiser des
matériels de multiplication et des plants de légumes satisfaisant à des
exigencesmoinsstrictesquecellesprévuesparlaprésentedirective;
considérant que, un premier pas dans la voie d'une harmonisation des
conditions devrait consister à interdire aux États membres d'imposer,en ce qui concerne les genres et espèces visés à l'annexe II pourlesquels une fiche sera établie, des conditions ou des restrictionsnouvelles à la commercialisation, en dehors de celles prévues par la
présentedirective;
considérant qu'il convient de prévoir la possibilité d'autoriser la
commercialisation, à l'intérieur de la Communauté, de matériels demultiplication et de plants de légumes produits dans des pays tiers, àconditionquecesproduitsoffrent,danstouslescas,lesmêmesgaran-ties que les matériels de multiplication et les plants de légumes
produits dans la Communauté et conformes aux dispositions commu-
nautaires;
considérant que, pour harmoniser les méthodes techniques de contrôle
appliquéesdanslesÉtatsmembresetpourcompareretlesmatérielsdemultiplication et les plants de légumes produits dans la Communautéavecceuxproduitsdansdespaystiers,ilyalieud'effectuerdesessais
comparatifs afin de vérifier laconformité de ces produits auxdisposi-
tionsdelaprésentedirective;
considérant que, pour faciliter une mise en œuvre efficace de la
présente directive, il convient de confier à la Commission le soind'adopter des mesures permettant l'application de cette directive et demodifier son annexe et de prévoir à cet effet une procédure instituant
une coopération étroite entre la Commission et les États membres au
sein du comité permanent des semences et plants agricoles, horticolesetforestiers,
AARRÊTÉLAPRÉSENTEDIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive concerne la commercialisation, à l'intérieur
delaCommunauté,desplantsdelégumesetdesmatérielsdemultipli-cationdelégumesautresquelessemences.
2. Les articles 2 à 20 et l'article 24 s'appliquent aux genres et
espèces,ainsiqu'àleurshybrides,énumérésàl'annexeII.1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—3
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Lesdits articles s'appliquent également aux porte-greffes et autres
parties de plantes d'autres genres ou espèces, ou à leurs hybrides, sides matériels de l'un desdits genres ou espèces, ou de leurs hybrides,
sontoudoiventêtregrefféssureux.
3. Les modifications de la liste des genres et espèces figurant à
l'annexeIIsontadoptéesselonlaprocédureprévueàl'article22.
Article 2
La présente directive ne s'applique pas aux plants et aux matériels de
multiplication dont il est prouvé qu'ils sont destinés à l'exportationvers des pays tiers, s'ils sont correctement identifiés comme tels et
suffisamment isolés, sans préjudice des règles sanitaires fixées par la
directive77/93/CEE.
Lesmesuresd'applicationdupremieralinéa,notammentcellesconcer-
nant l'identification et l'isolement, sont adoptées selon la procédure
prévueàl'article21.
Article 3
Auxfinsdelaprésentedirective,ontentendpar:
a)matériels de multiplication: lespartiesdeplantesettoutmatériels
deplantes,ycomprislesporte-greffes,destinésàlamultiplicationetàlaproductiondelégumes;
b)plants:les plantes entières et les parties de plantes, comprenant,
danslecasdeplantesgreffées,legreffon,destinéesàêtreplantéesenvuedelaproductiondelégumes;
c)fournisseur:toutepersonnephysiqueoumoralequiexerceprofes-
sionnellementaumoinsl'unedesactivitéssuivantesayanttraitaux
matérielsdemultiplicationouauxplantsdelégumes:reproduction,
production,protectionet/outraitementetcommercialisation;
d)commercialisation: maintien à disposition ou en stock, exposition
ou offre à la vente, vente et/ou livraison à une autre personne,sous quelque forme que ce soit, de matériels de multiplication oudeplantsdelégumes;
e)organisme officiel responsable:
i) l'autorité unique et centrale, créée ou désignée par l'État
membre, placée sous le contrôle du gouvernement national et
responsabledesquestionsrelativesàlaqualité;
ii) touteautoritépubliquecréée:
— soitauniveaunational,
— soit au niveau régional, sous le contrôle d'autorités natio-
nales, dans les limites fixées par la législation nationale de
l'Étatmembreconcerné.
Lesorganismesvisésauxpointsi)etii)peuvent,conformément à
lalégislationnationale,déléguerleurstâchesviséesparlaprésente
directive, à accomplir sous leur autorité et leur contrôle, à toutepersonne morale, de droit public ou privé, qui, en vertu de sesstatuts officiellement agréés, est chargée exclusivement de tâchesd'intérêt public spécifiques, à condition quecette personne moraleet ses membres ne tirent aucun profit personnel du résultat des
mesuresqu'ilsprennent.
Les États membres assurent qu'il existe une étroite coopération
entrelesorganismesvisésaupointi)etceuxvisésaupointii).
Enoutre,peutêtreagréée,selonlaprocédureprévueàl'article21,
toute autre personne morale créée pour le compte d'un organismeviséauxpointsi)etii)etagissantsousl'autorité etlecontrôle decetorganisme,àconditionquecettepersonnemoralenetireaucunprofitpersonneldurésultatdesmesuresqu'elleprend.
Les États membres notifient à la Commission leurs organismes
officiels responsables. La Commission transmet cette informationauxautresÉtatsmembres;1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—4
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f)mesures officielles: les mesures prises par l'organisme officiel
responsable;
g)inspection officielle: l'inspection effectuée par l'organisme officiel
responsable;
h)déclaration officielle: la déclaration faite par l'organisme officiel
responsableousoussaresponsabilité;
i)lot:uncertainnombred'élémentsd'unproduitunique,identifiable
parl'homogénéitédesacompositionetdesonorigine;
j)laboratoire:une entité de droit public ou privé effectuant des
analysesetétablissant undiagnosticcorrectpermettant auproduc-
teurdecontrôlerlaqualitédelaproduction.
Article 4
Selonlaprocédureprévueàl'article 22,ilestétabli àl'annexeI,pour
chaque genre ou espèce visé à l'annexe II ou pour les porte-greffes
d'autres genres ou espèces si des matériels de l'un desdits genres ouespèces sont ou doivent être greffés sur eux, une fiche qui comporteuneréférenceauxconditionsphytosanitairesfixéesparladirective77/93/CEE et applicables au genre et/ou à l'espèce concernés et qui
indique:
i) lesconditionsauxquellesdoiventsatisfairelesplantsdelégumes,en
particulier cellesrelativesàlaqualitéetàlapuretédesrécolteset,
lecaséchéant,auxcaractéristiquesvariétales.Cesconditionsferontl'objetdelapartieAdel'annexeI;
ii) lesconditionsauxquellesdoiventsatisfairelesmatérielsdemultipli-
cation, en particulier celles relatives au procédé de multiplication
appliqué, à la pureté des cultures sur pied et, le cas échéant, aux
caractéristiques variétales. Ces conditions feront l'objet de la partieBdel'annexeI.
Article 5
1. Les États membres veillent à ce que les fournisseurs prennent
touteslesmesuresnécessairespourassurerlerespectdesnormesfixéespar la présente directive à tous les stades de la production et de lacommercialisation des matériels de multiplication et des plants delégumes.
2. Auxfinsduparagraphe1,lesfournisseurseffectuenteux-mêmes,
ou font effectuer par un fournisseur agréé ou par l'organisme officielresponsable,descontrôlesreposantsurlesprincipessuivants:
— identification des points critiques de leur processus de production
surlabasedesméthodesdeproductionutilisées,
— élaboration et mise en œuvre de méthodes de surveillance et de
contrôledespointscritiquesvisésaupremiertiret,
— prélèvement d'échantillons àanalyserdansunlaboratoire agréépar
l'organisme officiel responsable, destinés à vérifier le respect desnormesfixéesparlaprésentedirective,
— enregistrement par écrit, ou par un autre moyen de conservation
durable, des données visées aux premier, deuxième et troisièmetiretsettenued'unregistredelaproductionetdelacommercialisa-tion des plants et des matériels de multiplication, à tenir à ladisposition de l'organisme officiel responsable. Ces documents etregistresdevrontêtreconservéspendantunepérioded'aumoinsun
an.
Toutefois,lesfournisseursdontl'activitédanscedomaineselimite
à la simple distribution de matériels de multiplication de plants delégumes produits et emballés en dehors de leur établissement sontseulementtenusdetenirunregistreoudegarderdestracesdurables
desopérationsd'achatetdeventeet/oudelivraisondetelsproduits.
Leprésentparagraphenes'appliquepasauxfournisseursdontl'acti-
vitédanscedomaineselimite àlalivraisondepetitesquantitésetdematérielsdemultiplicationetdeplantsdelégumesauxconsom-mateursfinalsnonprofessionnels.1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—5
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3. Silesrésultatsdeleursproprescontrôlesoulesinformationsdont
disposent les fournisseurs visés au paragraphe 1 révèlent la présenced'un ou de plusieurs des organismes nuisibles visés par la directive
77/93/CEE ou, dans une quantité supérieure à celle normalement
escomptée poursatisfaire aux normes, de ceux spécifiés sur les fichesviséesàl'article4,cesfournisseurseninformentimmédiatementl'orga-nisme officiel responsable et prennent les mesures que ce dernier leurindique ou toute autre mesure nécessaire pour réduire le risque d'une
dissémination des organismes nuisibles en question. Les fournisseurs
tiennent un registre de toutes les apparitions d'organismes nuisiblesdansleurslocauxetdetouteslesmesuresprisesàcesujet.
4. Lesmodalitésd'applicationduparagraphe2deuxièmealinéasont
arrêtéesselonlaprocédureprévueàl'article21.
Article 6
1. L'organisme officiel responsable accorde l'agrément aux fournis-
seurs après avoir constaté que leur méthodes de production et leursétablissements répondent aux prescriptions de la présente directive encequiconcernelanaturedesactivitésqu'ilsexercent.Siunfournisseur
décide d'exercer des activités autres que celles pourlesquelles il a été
agréé,l'agrémentdoitêtrerenouvelé.
2. L'organisme officiel responsable accorde l'agrément aux labora-
toires après avoir constaté que ces laboratoires, leurs méthodes etleurs établissements répondent aux prescriptions de la présente direc-tive, qui sont précisées selon la procédure prévue à l'article 21,comptetenudesactivités decontrôlequ'ilsexercent. Siunlaboratoire
décide d'exercer des activités autres que celles pourlesquelles il a été
agréé,l'agrémentdoitêtrerenouvelé.
3. Si les prescriptions visées aux paragraphes 1 et 2 ne sont plus
respectées, l'organisme officiel responsable prend les mesures néces-saires. Àcette fin, il tient particulièrement compte desconclusions detoutcontrôleeffectuéconformémentàl'article7.
4. Lasurveillanceetlecontrôledesfournisseurs,desétablissements
etdeslaboratoiressonteffectuésrégulièrementparl'organismeofficiel
responsable ou sous sa responsabilité, cet organisme devant, à toutmoment, avoir librement accès à tous les locaux des établissementspour assurer le respect des prescriptions de la présente directive. Lesmodalités d'application relatives à la surveillance et au contrôle sontarrêtées,entantquedebesoin,selonlaprocédureprévueàl'article21.
Sicettesurveillanceetcecontrôlefontapparaîtrequelesprescriptions
de la présente directive ne sont pas respectées, l'organisme officiel
responsableprendlesmesuresappropriées.
Article 7
1. LesexpertsdelaCommissionpeuvent,sinécessaire,effectuer,en
coopération avec les organismes officiels responsables des Étatsmembres, des contrôles sur place pour garantir l'application uniformede laprésente directive, etnotamment pourvérifier silesfournisseursse conforment effectivement aux prescriptions de celle-ci. Un Étatmembre sur le territoire duquel un contrôle est effectué fournit à
l'experttoutel'aidequiluiestnécessairedansl'accomplissement desa
tâche. La Commission informe les États membres des résultats desrechercheseffectuées.
2. Lesmodalitésd'applicationduparagraphe1sontarrêtéesselonla
procédureprévueàl'article21.
Article 8
1. Les matériels de multiplication et les plants de légumes ne
peuventêtrecommercialisésquepardesfournisseursagréésetàcondi-tion de satisfaire aux exigences formulées sur la fiche visée à l'article4.1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—6
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2. Sans préjudice des dispositions de la directive 77/93/CEE, le
paragraphe 1 ne s'applique pas aux matériels de multiplication et auxplantsdelégumesdestinésà:
a) desessaisouàdesfinsscientifiques
ou
b) destravauxdesélection
ou
c) desmesuresvisantlaconservationdeladiversitégénétique.
Lesmodalitésd'applicationdespointsa)etb)sontarrêtées,pourautant
que de besoin, selon la procédure prévue à l'article 21. Les modalités
d'applicationdupointc)sontarrêtéesdepréférenceavantle1
erjanvier
1993,selonlamêmeprocédure.
Article 9
1. Sanspréjudicedel'article2,lesmatérielsdemultiplicationetles
plantsdelégumesquiappartiennentauxgenresouespècesénumérésàl'annexeIIetquisontégalement couvertsparladirective70/458/CEEne sont commercialisés dans la Communauté que s'ils appartiennent àunevariétéadmiseconformémentàladitedirective.
2. Sanspréjudice del'article 2etdesparagraphes3et4duprésent
article, les matériels de multiplication et les plants de légumes qui
appartiennent aux genres ou espèces énumérés à l'annexe II et qui ne
sont pas couverts par la directive 70/458/CEE ne sont commercialisésdanslaCommunauté ques'ilsappartiennent àunevariétéadmiseoffi-ciellementdansaumoinsunÉtatmembre.
En ce qui concerne les conditions d'admission, les articles 4 et 5 et
l'article10paragraphe3deladitedirectivesontd'application.
Encequiconcernelesprocéduresetformalitésrelatives àl'admission
etàlasélectionconservatrice,l'article3paragraphes2et4,lesarticles
6,7et8,l'article10paragraphes1,2et4etlesarticles11à15delamêmedirectives'appliquent mutatis mutandis .
Les résultats d'examens non officiels et les renseignements pratiques
recueillis ou cours de la culture peuvent être pris en considérationdanstouslescas.
3. Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour
assurer que l'admission officielle des variétés appartenant aux genres
ouespècesvisésauparagraphe2,quiaétéaccordéeavantle1
erjanvier
1993conformémentàdesprincipesautresqueceuxdeladirective70/458/CEEousurlabasedufaitqueleursmatérielsontétécommercia-liséssurleurterritoire avantladateprécitée, expireauplustardle30juin 1998, à moins qu'à cette date les variétés en question n'aient été
admisesconformémentauparagraphe1.
4. Les variétés officiellement admises conformément aux paragra-
phes 2 ou 3 sont inscrites sur le catalogue commun des variétés desespèces de légumes visé à l'article 17 de la directive 70/458/CEE.L'article 16 paragraphes 2 et 3 et les articles 17, 18 et 19 de laditedirectives'appliquent mutatis mutandis .
Cette publication désigne les variétés admises conformément au para-
graphe3avecuneréférenceparticulière.
Article 10
1. Durantlavégétation, ainsiquelorsdel'arrachage ouduprélève-
ment des greffons sur le matériel parental, les matériels de
multiplicationetlesplantsdelégumessontmaintenusenlotsséparés.
2. Sidesmatérielsdemultiplicationoudesplantsdelégumesd'ori-
gines différentes sont assemblés ou mélangés lors de l'emballage, dustockage, du transport ou de la livraison, le fournisseur consigne surunregistre lesdonnéessuivantes: composition dulotetoriginedesesdifférentscomposants.1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—7
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3. LesÉtatsmembresveillentaurespectdesprescriptionsdespara-
graphes1et2enprocédantàdesinspectionsofficielles.
Article 11
1. Sanspréjudicedel'article10paragraphe2,lesmatérielsdemulti-
plication et les plants de légumes ne sont commercialisés qu'en lotssuffisamment homogènes et s'ils sont reconnus comme répondant auxdispositions de la présente directive et s'ils sont accompagnés d'undocument émis par le fournisseur conformément aux conditions indi-
quées sur la fiche visée à l'article 4. Si une constatation officielle
figuresurcedocument,elledevraêtreclairement distinctedetouslesautresélémentscontenusdanscedocument.
Desprescriptions relatives aux opérations d'étiquetage et/ou de ferme-
ture et d'emballage des matériels de multiplication et aux plants delégumessontindiquéessurlaficheviséeàl'article4.
2. En cas de fourniture par le détaillant, à un consommateur final
non professionnel, de matériels de multiplication et de plants delégumes,lesprescriptionsenmatièred'étiquetagepeuventêtreréduitesàuneinformationappropriéesurleproduit.
Article 12
LesÉtatsmembrespeuventdispenser:
— del'applicationdel'article11,lespetitsproducteursdontlatotalité
delaproductionetdelaventedematérielsdemultiplication etdeplantsdelégumesestdestinée,pourunusagefinal,àdespersonnessur le marché local qui ne sont pas engagées professionnellementdanslaproductiondevégétaux(circulationlocale),
— des contrôles et de l'inspection officielle visés à l'article 18, la
circulation locale de matériels de multiplication et de plants delégumesproduitspardespersonnesainsiexemptées.
Des modalités d'application relatives à d'autres exigences concernant
lesdispensesviséesauxpremieretdeuxièmetirets,enparticulierpourcequiconcernelesnotionsdepetitsproducteursetdemarchélocal,et
auxprocéduresquis'yréfèrent,sontarrêtéesselonlaprocédureprévue
àl'article21.
Article 13
En cas de difficultés passagères d'approvisionnement en matériels de
multiplicationouenplantsdelégumessatisfaisantauxexigencesdela
présente directive, peuvent être adoptées, selon la procédure prévue à
l'article 21, des mesures visant à soumettre la commercialisation deces produits à des exigences moins strictes, sans préjudice des règlesphytosanitairesénoncéesdansladirective77/93/CEE.
Article 14
1. Les matériels de multiplication et les plants de légumes
conformes aux prescriptions et aux conditions énoncées dans la
présentedirective nesontsoumisàaucunerestriction decommerciali-sationencequiconcernelefournisseur,lesaspectsphytosanitaires,lemilieu de culture et les modalités d'inspection, en dehors de cellesprévuesparlaprésentedirective.
2. Lacommercialisationdesmatérielsdemultiplicationetdesplants
de légumes dont la variété est inscrite sur le catalogue commun desvariétés des espèces de légumes n'est soumise à aucune restriction
quant à la variété, autre que celles prévues ou visées par la présente
directive.
Article 15
Encequiconcerne lesproduitsvisésàl'annexe II,lesÉtats membres
s'abstiennentd'imposerdesconditionsplusstrictesoudesrestrictionsàla commercialisation autres queles conditions indiquées surlesfiches1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—8
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visées à l'article 4 ou, à défaut, autres que celles existant à la date
d'adoptiondelaprésentedirective.
Article 16
1. Selonlaprocédureprévueàl'article21,ilestdécidésidesmaté-
riels de multiplication et des plants de légumes produits dans un pays
tiers et présentant les mêmes garanties en ce qui concerne les obliga-
tions du fournisseur, l'identité, les caractères, les aspectsphytosanitaires, le milieu de culture, l'emballage, les modalités d'ins-pection, le marquage et la fermeture sont équivalents, sur tous cespoints, aux matériels de multiplication et aux plants de légumes
produitsdanslaCommunautéetconformesauxprescriptionsetcondi-
tionsénoncéesdanslaprésentedirective.
2. Dans l'attente de la décision visée au paragraphe 1, les États
membrespeuvent,jusqu'au ►
M631décembre2004 ◄,etsanspréju-
dice des dispositions de la directive 77/93/CEE, appliquer, àl'importationdematérielsdemultiplication etdeplantsdelégumesenprovenancedepaystiers,desconditionsaumoinséquivalentesàcelles
indiquées, à titre temporaire ou permanent, sur les fiches visées à
l'article 4. Si de telles conditions ne sont pas prévues sur ces fiches,lesconditionsapplicablesàl'importationdoiventêtreaumoinséquiva-lentes à celles qui s'appliquent à la production dans l'État membreconcerné.
Selonlaprocédureprévueàl'article21,ladateviséeaupremieralinéa
peut être prorogée pour les différents pays tiers dans l'attente de la
décisionviséeauparagraphe1.
Les matériels de multiplication et les plants de légumes importés par
un État membre conformément à une décision prise par ledit Étatmembreenvertudupremieralinéanesontsoumisàaucunerestrictionde commercialisation dans les autres États membres, en ce qui
concernelesélémentsvisésauparagraphe1.
Article 17
Les États membres veillent à ce que les matériels de multiplication et
lesplantsdelégumesfassentl'objet,aucoursdeleurproductionetdeleur commercialisation, d'une inspection officielle effectuée parsondage et destinée à établir que les prescriptions et les conditionsénoncéesdanslaprésentedirectiveontétérespectées.
Article 18
Les modalités d'application relatives aux contrôles prévus à l'article 5
et à l'inspection officielle prévue aux articles 10 et 17, y compris les
méthodesd'échantillonnage, sontarrêtées,entantquedebesoin,selon
laprocédureprévueàl'article21.
Article 19
1. S'il est constaté, lors de la surveillance et du contrôle prévus à
l'article 6 paragraphe 4, de l'inspection officielle prévue à l'article 17ou des essais prévus à l'article 20, que les matériels de multiplicationou les plants de légumes ne sont pas conformes aux prescriptions delaprésentedirective,l'organismeofficielresponsabledel'Étatmembre
concerné prend toute mesure appropriée pour que la conformité à ces
prescriptions soit assurée ou, si cela n'est pas possible, pour que lacommercialisation des matériels de multiplication ou des plants delégumesnonconformessoitinterditedanslaCommunauté.
2. S'il est constaté que les matériels de multiplication ou les plants
de légumes commercialisés par un fournisseur donné ne sont pas
conformes aux prescriptions et aux conditions énoncées dans la
présentedirective,l'Étatmembreconcernéveilleàcequedesmesuresappropriéessoientprisesàl'encontredecefournisseur.S'ilestinterdità ce fournisseur de commercialiser des matériels de multiplication etdesplantsdelégumes,l'ÉtatmembreeninformelaCommissionetlesorganismesdesÉtatsmembresquisontcompétentsauniveaunational.1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—9
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3. Toutesmesurepriseenapplicationduparagraphe2estlevéedès
qu'ilestétabliavecunecertitudesuffisantequelesmatérielsdemulti-plication oules plants de légumes destinés à la commercialisation par
le fournisseur seront, à l'avenir, conformes aux prescriptions et condi-
tionsénoncéesdanslaprésentedirective.
Article 20
1. Desessaisou,lecaséchéant,desanalysessonteffectuésdansles
États membres sur des échantillons pour vérifier la conformité des
matériels de multiplication et des plants de légumes aux prescriptions
et conditions énoncées dans la présente directive, y compris dans ledomaine phytosanitaire. La Commission peut faire inspecter les essaispardesreprésentantsdesÉtatsmembresetdelaCommission.
2. Selonlaprocédureprévueàl'article21,ilpeutêtredécidés'ilest
nécessaire que des essais communautaires soient effectués aux mêmes
fins que celles visées au paragraphe 1. La Commission peut faireprocéderàl'inspectiondesessaiscommunautairespardesreprésentantsdesÉtatsmembresetdelaCommission.
3. Les essais ou analyses visés aux paragraphes 1 et 2 sont utilisés
pour l'harmonisation des méthodes techniques d'examen des matériels
de multiplication et des plants de légumes. Ils font l'objet de rapportsd'activité, notifiés confidentiellement aux États membres et à laCommission.
4. La Commission veille à ce que, le cas échéant, les modalités de
coordination, d'exécution et d'inspection des essais visés aux paragra-
phes 1 et 2, ainsi que les modalités d'évaluation de leurs résultats,soient arrêtées au sein du comité institué par l'article 21. En cas deproblèmes d'ordrephytosanitaire, laCommissioneninforme lecomitéphytosanitaire permanent. Au besoin, des modalités spécifiques sontadoptées.Lesessaisportentégalementsurdesmatérielsdemultiplica-
tionetdesplantsdelégumesproduitsdansdespaystiers.
Article 21
1. La Commission est assistée par un comité dénommé «comité
permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers»,présidéparlereprésentantdelaCommission.
2. LereprésentantdelaCommissionsoumetaucomitéunprojetdes
mesuresàprendre.Lecomitéémetsonavissurceprojetdansundélaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question encause.L'avisestémisàlamajoritéprévueàl'article148paragraphe2du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à
prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du
comité,lesvoixdesreprésentantsdesÉtatsmembressontaffectéesdelapondérationprévueàl'articleprécité.Leprésidentneprendpaspartauvote.
3. LaCommissionarrêtedesmesuresquisontimmédiatementappli-
cables.
Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité,
ces mesures sont aussitôt communiquées par la Commission auConseil. Dans ce cas, la Commission peut différer d'une période d'unmoisauplusàcompterdeladatedecettecommunicationl'application
desmesuresqu'elleaarrêtées.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différentedansledélaiprévuàl'alinéaprécédent.
Article 22
1. La Commission est assistée par un comité dénommé «comité
permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers»,
présidéparlereprésentantdelaCommission.
2. LereprésentantdelaCommissionsoumetaucomitéunprojetdes
mesuresàprendre.Lecomitéémetsonavissurceprojetdansundélaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—10
▼B
cause.L'avisestémisàlamajoritéprévueàl'article148paragraphe2
du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé àprendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du
comité,lesvoixdesreprésentantsdesÉtatsmembressontaffectéesde
lapondérationdéfinieàl'articleprécité.Leprésidentneprendpaspartauvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformesàl'avisducomité.
Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du
comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder au
Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil
statueàlamajoritéqualifiée.
Si, à l'expiration, d'un délai de trois mois à compter de la saisine du
Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtéesparlaCommission.
Article 23
Lesmodificationsàapporterauxfichesviséesàl'article4etauxcondi-
tions et modalités adoptées pour la mise en œuvre de la présentedirectivesontadoptéesselonlaprocédureprévueàl'article21.
Article 24
1. Les États membres veillent à ce que les matériels de multiplica-
tionetlesplantsdelégumesproduitssurleurterritoireetdestinésàla
commercialisation soient conformes aux prescriptions de la présente
directive.
2. S'ilestconstaté,lorsd'uneinspectionofficielle,quedesmatériels
demultiplicationoudesplantsdelégumesnepeuventêtrecommercia-lisésparcequ'ilsneremplissentpasuneconditionphytosanitaire,l'Étatmembre concerné prend les mesures officielles appropriées pour
éliminertoutrisquephytosanitairequipourraitenrésulter.
Article 25
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer
à la présente directive auplustard le31décembre 1992.Ilsen infor-mentimmédiatement laCommission.
LorsquelesÉtatsmembresadoptentcesdispositions,celles-cicontien-
nentuneréférence àlaprésentedirective ousontaccompagnées d'unetelleréférencelorsdeleurpublicationofficielle.LesmodalitésdecetteréférencesontarrêtéesparlesÉtatsmembres.
2. Encequiconcernelesarticles5à11,14,15,17,19et24,ladate
demiseenapplicationpourchaquegenreouespècevisésàl'annexeIIestfixéeselonlaprocédureprévueàl'article21,lorsdel'établissementdelaficheviséeàl'article4.
Article 26
LesÉtatsmembressontdestinatairesdelaprésentedirective.1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—11
▼B
ANNEXE I
Conditions à fixer conformément à l'article 4
Point A
Conditionsauxquelleslesplantsdelégumesdoiventsatisfaire.
Point B
Fiches relatives aux genres et espèces non énumérés dans la directive 70/458/
CEE et énonçant les conditions auxquelles les matériels de multiplication
doiventsatisfaire.1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—12
▼B
ANNEXE II
Liste des genres et espèces visés à l'article 1erparagraphe 2
— Allium ascalonicum échalote
— Allium cepa L. oignon
— Allium fistulosum L. ciboulette
— Allium porrum L. poireau
— Allium sativum ail
— Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. cerfeuil
— Apium graveolens L. céleri
— Asparagus officinalis L. asperge
— Beta vulgaris L. var. vulgaris poirée
— Beta vulgaris L. var. conditiva Alef. betteraverouge
— Brassica oleracea L. convar. acephala (DC)
Alef. var. sabellica L.choufrisé
— Brassica oleracea L. convar. botrytis (L) Alef.
var. botrytis L.chou-fleur
— Brassica oleracea L. convar. botrytis (L) Alef.
var. cymosa Duch.brocoli
— Brassica oleracea L. convar. var. gemmifera
DC.choudeBruxelles
— Brassica oleracea L. convar. capitata (L) Alef.
var. sabauda L.choudeMilan
— Brassica oleracea L. convar. capitata (L) Alef.
var. alba DC.choucabus
— Brassica oleracea L. convar. capitata (L.) Alef.
var. rubra DC.chourouge
— Brassica oleracea L. convar. acephala (DC)
Alef. var. gongylodeschou-rave
— Brassica pekinensis L. chouchinois
— Brassica rapa L. var. rapa navetdeprintemps,
navetd'automne
— Capsicum annuum L. piment,poivron
— Chicorium endivia L. chicoréefrisée,
chicoréescarole
— Chicorium intybus L. (partim) chicoréewitloof(endive)
— Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai melond'eau
— Cucumis melo L. melon
— Cucumis sativus L. concombre/cornichon
— Cucurbita maxima Duchesne potiron
— Cucurbita pepo L. courgette
— Cynara cardunculus cardon
— Cynara scolymus artichaut
— Daucus carota L. carotte
— Foeniculum vulgare P. Miller fenouil
— Lactuca sativa L. laitue
— Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex
Farw.tomate
— Petroselinum crispum (Miller) Nyman ex A. W.
Hillpersil1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—13
▼B
— Phaseolus coccineus L. haricotd'Espagne
— Phaseolus vulgaris L. haricot
— Pisum sativum L. (partim) pois, à l'exclusion des
poisfourragers
— Raphanus sativus L. radis
— Rheum rhubarbe
— Scorzonera hispanica L. scorsonère
— Solanum melongena L. aubergine
— Spinacia oleracea L. épinard
— Valerianelle locusta (L.) Laterr. mâche
— Vicia faba L. (partim) fève1992L0033—FR—13.02.2002—006.001—14