1977R1517 — FR — 11.06.1998 — 001.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No1517/77 DE LA COMMISSION
du 6 juillet 1977
fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté
(JO L 169 du 7.7.1977, p. 13)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CEE) no891/78 de la Commission du 28 avril 1978 L 117 50 29.4.1978
►M2Règlement (CEE) no1467/79 de la Commission du 13 juillet 1979 L 177 38 14.7.1979
►M3Règlement (CEE) no382/80 de la Commission du 18 février 1980 L 44 5 19.2.1980
►M4Règlement (CEE) no3479/80 de la Commission du 30 décembre 1980 L 363 83 31.12.1980
►M5Règlement (CEE) no573/81 de la Commission du 4 mars 1981 L 58 16 5.3.1981
►M6Règlement (CEE) no540/85 de la Commission du 28 février 1985 L 62 55 1.3.1985
►M7Règlement (CEE) no2735/86 de la Commission du 3 septembre 1986 L 252 13 4.9.1986
►M8Règlement (CEE) no3687/89 de la Commission du 8 décembre 1989 L 360 23 9.12.1989
►M9Règlement (CEE) no328/91 de la Commission du 11 février 1991 L 38 16 12.2.1991
►M10Règlement (CEE) no425/92 de la Commission du 21 février 1992 L 47 11 22.2.1992
►M11Règlement (CE) no971/95 de la Commission du 28 avril 1995 L 97 60 29.4.1995
►M12Règlement (CE) no2133/95 de la Commission du 7 septembre 1995 L 214 10 8.9.1995
►M13Règlement (CE) no675/96 de la Commission du 15 avril 1996 L 94 3 16.4.1996
►M14Règlement (CE) no2265/96 de la Commission du 27 novembre 1996 L 306 23 28.11.1996
►M15Règlement (CE) no1159/98 de la Commission du 3 juin 1998 L 160 18 4.6.1998
▼B
RÈGLEMENT (CEE) No1517/77 DE LA COMMISSION
du 6 juillet 1977
fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon culti-
vées dans la Communauté
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971,
portant organisation commune des marchés dans le secteur du
houblon(1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no1170/
77(2), et notamment son article 12 paragraphe 8,
considérant que, à partir de la récolte 1977, l'aide à la production du
houblon sera, en vertu des dispositions de l'article 12 paragraphe 5 durèglement (CEE) n
o1696/71, différenciée par groupes de variétés;
considérant que ces groupes, fixés au nombre de trois, se définissent
d'après les usages commerciaux en vigueur sur le marché communau-taire et mondial du houblon en fonction de l'utilisation finale en
brasserie par des caractéristiques communes, tenant notamment à la
prédominance de la teneur en substances amères ou du caractèrearomatique; qu'il y a lieu dès lors de répartir les variétés de houbloncultivées dans la Communauté dans les groupes «houblon aromatique»,«houblon amer» ainsi que dans le groupe «autres»;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article unique
La liste des variétés de houblon des groupes «houblon aromatique»,
«houblon amer» et «autres variétés», au sens de l'article 12 paragraphe
5 du règlement (CEE) no1696/71, est fixée à l'annexe.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1977R1517 — FR — 11.06.1998 — 001.001 — 2
(1)J O noL 175 du 4. 8. 1971, p. 1.
(2)J O noL 137 du 3. 6. (SIC! 1977) p. 7.
▼M15
ANNEXE
A.
Groupe I: Houblon aromatiqueB.
Groupe II: Houblon amerC.
Groupe III: Autres
Aurora Admiral Record
Bramling Cross Brewers Gold ZenithCéleia Buket Autres, y compris des variétés
expérimentales
Challenger BullionCicero ChinookFirst Gold ColumbusFuggles H-3 LeonesGoldings H-7 LeonesHallertauer Hallertauer MagnumHallertauer Hallertauer Taurus
Hersbrücker Spät Herald
Hüller NorthdownMalling Northern BrewerPerle NuggetPhoenix OmegaPioneer OrionProgress TargetSaaz YeomanSpalter
Spalter Select
StrisselspaltTettnanger
W.G.V.1977R1517 — FR — 11.06.1998 — 001.001 — 3