2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 1
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►BDIRECTIVE2003/60/CE DE LA COMMISSION
du 18 juin 2003
modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du
Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticidessur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine
végétale, y compris les fruits et légumes
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 155 du 24.6.2003, p. 15)
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 14 du 21.1.2004, p. 55 (2003/60/CE)
▼B
DIRECTIVE2003/60/CE DE LA COMMISSION
du 18 juin 2003
modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/
363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixationde teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur etdans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et
certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concer-
nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticidessur et dans les fruits et légumes (
1), modifiée en dernier lieu par la
directive 2002/79/CE de la Commission (2), et notamment son article 5,
vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans
les céréales (3), modifiée en dernier lieu par la directive 2002/79/CE, et
notamment son article 10,
vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dansles denrées alimentaires d'origine animale (
4), modifiée en dernier lieu
par la directive 2002/79/CE, et notamment son article 10,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concer-
nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits etlégumes (
5), modifiée en dernier lieu par la directive 2002/100/CE de la
Commission (6), et notamment son article 7,
vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la
mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (7), modifiée en
dernier lieu par la directive 2003/39/CE de la Commission (8), et
notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
considérant ce qui suit:
(1)Les substances actives amitrol, diquat, isoproturon et éthofume-
sate ont été inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEErespectivement par les directives 2001/21/CE (
9), 2002/18/
CE (10) et 2002/37/CE (11).
(2)Les nouvelles substances actives fenhexamide, acibenzolar-S-
méthyl, cyclanilide, pyraflufen-éthyl, iprovalicarb, prosulfuron,sulfosulfuron, cinidon-éthyl, cyhalofop butyl, famoxadone, flora-sulam, métalaxyl-M, picolinafène et flumioxazine ont été
inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE respectivement
par les directives 2001/28/CE (
12), 2001/87/CE (13), 2002/48/
CE (14), 2002/64/CE (15) et 2002/81/CE (16) de la Commission.2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 2
(1) JO L 340 du 9.12.1976, p. 26.
(2) JO L 291 du 28.10.2002, p. 1.
(3) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37.
(4) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43.
(5) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71.
(6) JO L 2 du 7.1.2003, p. 33.
(7) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
(8) JO L 124 du 20.5.2003, p. 30.
(9) JO L 69 du 10.3.2001, p. 17.
(10) JO L 55 du 26.2.2002, p. 29.
(11) JO L 117 du 4.5.2002, p. 10.
(12) JO L 113 du 24.4.2001, p. 5.
(13) JO L 276 du 19.10.2001, p. 17.
(14) JO L 148 du 6.6.2002, p. 19.
(15) JO L 189 du 18.7.2002, p. 27.
(16) JO L 276 du 12.10.2002, p. 28.
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(3)L'inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE des
substances actives concernées a eu lieu sur la base de l'évalua-
tion des informations fournies en ce qui concerne lesutilisations proposées. Des informations concernant ces utilisa-tions ont été soumises par certains États membresconformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive91/414/CEE. Les informations disponibles ont été examinées et
sont suffisantes pour fixer certaines teneurs maximales en
résidus (TMR).
(4)Lorsqu'il n'existe pas de TMR communautaire ou provisoire, lesÉtats membres établissent, conformément à l'article 4, para-graphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE, une TMR
nationale provisoire, avant que l'autorisation ne puisse être
accordée aux produits phytopharmaceutiques contenant cessubstances actives.
(5)Quant aux substances actives chlorofénapyr, acétate de fentine ethydroxyde de fentine, il a été décidé de ne pas les inscrire à
l'annexe I de la directive 91/414/CEE par les décisions 2001/
697/CE (
1), 2002/478/CE (2) et 2002/479/CE (3) de la Commis-
sion. En vertu de ces décisions, les produitsphytopharmaceutiques contenant ces substances actives nepeuvent plus être utilisés dans la Communauté. Il est nécessaire,de ce fait, d'ajouter tous les résidus de pesticides issus de l'utili-
sation de ces produits phytopharmaceutiques aux annexes des
directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afin depermettre une surveillance et un contrôle adéquats de leurs utili-sations et de protéger le consommateur.
(6)Afin de satisfaire les attentes légitimes concernant l'utilisation
des stocks de pesticides existants, les décisions de la Commis-
sion prévoyant la non-inclusion de certaines substances ont fixéun délai de suppression progressive de l'utilisation de celles-ci etil convient que l'application des teneurs maximales en résidusbasées sur le principe selon lequel l'utilisation de la substanceen cause n'est pas admise dans la Communauté n'entre en
vigueur qu'à l'expiration du délai de suppression progressive
défini pour cette substance.
(7)Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par leCodex alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures
similaires. Un nombre limité de TMR a été fixé par le Codex
pour le diquat et le fentine (acétate de fentine ou hydroxyde de
fentine). Ces teneurs ont été prises en considération lors de lafixation des TMR fixées dans la présente directive. Les TMRduCodexdont le retrait sera recommandé dans un proche avenir
n'ont pas été prises en considération. Les TMR basées sur celles
du Codexont été évaluées au regard des risques pour les
consommateurs. Aucun risque n'a été établi dans le cadre desparamètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose laCommission.
(8)Aux fins de l'inscription des substances actives concernées àl'annexe I de la directive 91/414/CEE ou de leur radiation, les
évaluations techniques et scientifiques correspondantes ont été
achevées sous la forme de rapports de synthèse de la Commis-sion. Les dates d'achèvement des rapports de synthèse pour lessubstances actives considérées figurent dans les directives de laCommission citées dans les considérants 1 et 2 ainsi que dans
les décisions de la Commission citées dans le considérant 5.
Lesdits rapports fixent la dose journalière admissible (DJA) et,le cas échéant, la dose de référence aiguë (DRfA) pour lessubstances concernées. L'exposition, pendant toute la durée deleur vie, des consommateurs de denrées alimentaires traitéesavec les substances actives concernées a été estimée et évaluée2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 3
(1) JO L 249 du 19.9.2001, p. 19.
(2) JO L 164 du 22.6.2002, p. 41.
(3) JO L 164 du 22.6.2002, p. 43.
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conformément aux procédures et pratiques en usage dans la
Communauté européenne, compte tenu des directives publiéespar l'Organisation mondiale de la santé (
1) et de l'avis du comité
scientifique des plantes (2) sur la méthodologie employée. Il a été
calculé que les TMR proposées sur cette base n'entraînent pas dedépassement de la dose journalière admissible ou de la dose deréférence aiguë.
(9)Afin de garantir une protection adéquate du consommateurcontre une exposition à des résidus résultant d'utilisations non-autorisées de produits phytosanitaires, il importe de fixer desTMR provisoires pour les combinaisons produit et/ou de pesti-cide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.
(10)L'établissement à l'échelon communautaire de teneurs maximalesen résidus provisoires n'empêche pas les États membres de fixerdes TMR provisoires, applicables aux substances incluses dans laprésente directive conformément à l'article 4, paragraphe 1, pointf), de la directive 91/414/CEE et à son annexe VI. Une période
de quatre ans est jugée suffisante pour déterminer la plupart des
autres utilisations des substances actives concernées. Au termede cette période, il convient que les teneurs maximales enrésidus provisoires deviennent définitives.
(11)Il convient dès lors d'ajouter tous les résidus de pesticidesgénérés par l'utilisation desdits produits phytosanitaires auxannexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEEpour permettre une surveillance et un contrôle adéquats del'interdiction de leur utilisation et pour protéger le consomma-
teur. Les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et
90/642/CEE doivent donc être modifiées en conséquence.
(12)Afin de fixer des teneurs maximales en résidus de diquat auniveau communautaire, il y a lieu de reprendre certaines disposi-tions de la directive 76/895/CEE et de les intégrer dans les
directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, de
supprimer ces dispositions dans la directive 76/895/CEE et demodifier certaines de ces dispositions pour tenir compte desprogrès techniques et scientifiques ainsi que de l'évolution desutilisations et des autorisations aux niveaux national et commu-
nautaire.
(13)La présente directive est conforme à l'avis du comité permanent
de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
À l'annexe II de la directive 76/895/CEE, les mentions concernant le
diquat sont supprimées.
Article 2
Les teneurs maximales en résidus de pesticides figurant à l'annexe I de
la présente directive sont ajoutées à l'annexe II, partie A, de la directive86/362/CEE.2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 4
(1) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides
appliqué pour l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de
surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/
Food programme ) en collaboration avec le comité du Codexsur les résidus
de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
(
2) Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à
la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/
642/CEE du Conseil (avis rendu par le comité scientifique des plantes le 14
juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).
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Article 3
Les teneurs maximales en résidus de pesticides figurant aux annexes II
et III de la présente directive sont ajoutées à l'annexe II, parties A et B,
de la directive 86/363/CEE.
Article 4
Les teneurs maximales en résidus de pesticides figurant à l'annexe IV
de la présente directive sont ajoutées à l'annexe II de la directive 90/
642/CEE.
Article 5
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive le 30 juin 2003 au plus tard, à l'exception des dispo-sitions concernant l'hydroxyde de fentine, l'acétate de fentine et lechlorofénapyr, dont le délai de mise en vigueur est reporté au 30 juin
2004. Ils en informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1
erjuillet 2003, à l'exception
des dispositions relatives à l'hydroxyde de fentine, à l'acétate de fentineet au chlorofénapyr, qui s'appliquent à partir du 1
erjuillet 2004.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contien-
nent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'unetelle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cetteréférence sont arrêtées par les États membres.
Article 6
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .
Article 7
Les États membres sont destinataires de la présente directive.2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 5
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ANNEXE I
Groupes et exem-
ples de produits
indivi-duels
auxquels s'appli-
quent les teneurs-
maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/mg)
Cinidon-
éthyl
(somme de
cinidon-
éthyl et de
E-isomère)Cyhalofop
butyl
(somme de
cyhalofop
butyl et de
ses acides
libres)Famoxa-
doneFlorasulamFlumioxa-
zineMétalaxyl-
MPicolina-
fèneIprovali-
carb
CÉRÉALES 0,1(*) p 0,02 (*)p ►C1
◄0,01 (*) 0,05 (*)p 0,02 (*)p 0,05 (*)p 0,05 (*)p
Orge 0,2 p
Sarrasin
Maïs 0,02 (*)pMilletAvoineRiz 0,02 (*)p
Seigle
SorghoTriticaleFroment (blé)
Autres céréales 0,1 p
Groupes et exem-
ples de produits
individuels
auxquels s'appli-
quent les teneurs
maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/mg)
Prosul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclanilidePyraflufen-
éthylAmitrole Diquat
CÉRÉALES 0,02 (*)p 0,05 (*)p 0,05 (*)p 0,05 (*)p 0,05 (*)p 0,02 (*)p 0,01 (*)p
Orge 10p
SarrasinMaïs 1p
Millet 1p
Avoine 2p
RizSeigle
Sorgho
TriticaleFroment (blé)2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 6
▼B
Groupes et exem-
ples de produits
individuels
auxquels s'appli-
quent les teneurs
maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/mg)
Prosul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclanilidePyraflufen-
éthylAmitrole Diquat
Autres céréales 0,05 (*)p
Groupes et exemples de
produits individuels
auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/mg)
IsoproturonÉthofumesate
(somme de étho-
fumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3
diméthyl-2-oxo-
benzofurane- 5-
yl métane
sulphonate
exprimés en
éthofumesate)Chlorfénapyr Fentine acétate Fentine hydroxide
CÉRÉALES 0,05 (*)p 0,05 (*)p 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
OrgeSarrasin
Maïs
MilletAvoineRiz
Seigle
SorghoTriticaleFroment (blé)
Autres céréales
(*) Indique le seuil de détection.
p Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE:
sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007.2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 7
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ANNEXE II
Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
Résidus de pesticidesDans la matière grasse
contenue dans les viandes,
préparation de viandes,
abats et matières grasses
animales énumérés à
l'annexe I sous les codes
NC ex 0201, 0202, 0203,
0204, 0205 00 00, 0206,
0207, ex 0208, 0209 00,
0210, 1601 00 et
1602(1)(4)Dans le lait cru de vache
et le lait entier de vache
énumérés à l'annexe I sous
le code NC 0401; pour les
autres denrées alimentaires
des codes NC 0401, 0402,
0405 00 et 0406 confor-
mément à (2)(4)Dans les œufs frais,
dépourvus de leurs
coquilles, pour les œufs
d'oiseau et jaunes d'œufs
repris à l'annexe I sous les
codes NC 040700, et
0408 (3)(4)
Cyclanilide 0,01 (*)p 0,01(*)p 0,01 (*)p
(*) Indique le seuil de détection.
p Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE:
sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007.
(1) Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matières grasses égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se
réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10 de la valeur exprimée par rapport à la
quantité de matières grasses, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg.
(2) Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait cru de vache et le lait entier de vache, il convient de baser le calcul sur une teneur
en matières grasses également à 4 % du poids.
Pour le lait cru et le lait entier d'une origine animale, les résidus sont exprimés sur la base des matières grasses.
Pour les autres denrées alimentaires énumérées à l'annexe I sous les codes NC 0401, 0402, 040500 et 0404:
— ayant une teneur en matières grasses inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle fixée pour le
lait cru et le lait entier,
— ayant une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur est exprimée en mg/kg de matières grasses.
Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 25 fois celle pour le lait cru et le lait entier.
(3) Pour les œufs et les produits à base d'œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur maximale est exprimée
en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 10 fois celle pour les œufs frais.
(4) Les notes 1, 2 et 3 ne s'appliquent pas dans le cas où le seuil de détection est indiqué.2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 8
▼B
ANNEXE III
Résidus des pesticidesTeneur maximale en mg/kg (ppm)
Dans les viandes, prépara-
tions de viande, abats et
matières grasses animales
énumérés à l'annexe I sous
les codes NC ex 0201,
0202, 0203, 0204,
0205 00 00, 0209 00, 0210,
1601 00 et 1602Dans le lait et les produits
laitiers énumérés à
l'annexe I sous les codes
NC 0401, 0402, 0405 00 et
0406Dans les œufs frais
dépourvus de leur coquille,
dans les œufs d'oiseaux et
jaunes d'œufs repris à
l'annexe I sous les codes
NC 040700 et 0408
Famoxadone 0,05 (*)p 0,05(*)p 0,05 (*)p
Sulfosulfuron 0,05 (*)p 0,05(*)p 0,05 (*)pFenhexamid 0,05 (*)p 0,05(*)p 0,05 (*)pAcibenzolar-S-methyl 0,02 (*)p 0,02(*)p 0,02 (*)pDiquat 0,05 (*)p 0,05(*)p 0,05 (*)p
Isoproturon 0,05 (*)p 0,05(*)p 0,05 (*)p
Éthofumesate (somme de éthofume-
sate et des métabolites 2,3 dihydro-
3,3 diméthyl-2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate exprimés en
éthofumesate)0,1(*)p 0,1(*)p 0,1(*)p
(*) Indique le seuil de détection.
p Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE:
sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007.2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 9
ANNEXE IV
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
1.Fruits, frais,
séchés ou noncuits, conservéspar congélation,sans addition desucre; noix0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*)0,05
(*)0,05
(*)
i)AGRUMES 0,02
(*) p0,01
(*) p0,5
p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p
PamplemoussesCitronsLimettesMandarines (y
compris les clémen-tines et hybridessimilaires)
Oranges
PomélosAutres
ii)NOIX (écalées
ou non)0,02
(*) p0,1
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,01
(*) p
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
ChâtaignesNoix de cocoNoisettes 0,1
(*) p
Noix du QueenslandNoix de Pécan
Pignons▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 10
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
Pistaches
Noix communesAutres 0,02
(*) p
iii)FRUITS ÀPÉPINS0,02
(*) p0,01
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p
Pommes
Poires 0,02
(*) p
CoingsAutres 0,02
(*) p
iv)FRUITS ÀNOYAU0,02
(*) p0,01
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p
Abricots
Cerises 5
p
Pêches (y compris
les nectarines ethybrides similaires)
Prunes 2
p
Autres 0,05
(*) p
v)BAIES ETPETITS FRUITS0,01
(*) p0,02
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p
a)Raisins de tableet raisins de cuve2
p1
p2
p5
p
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres
que les fraisesdes bois)0,02
(*) p0,3
p0,05
(*) p5
p▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 11
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
c)Fruits de ronces
(autres quesauvages)0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p10
p
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboisesFramboises
Autres
d)Autres petits
fruits et baies(autres quesauvages)0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p
Myrtilles 5
p
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
blanches, rouges ounoires, cassis)5
p
Groseilles à maque-
reau5
p
Autres 0,05
(*) p
e)Baies et fruits
sauvages0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p
vi)FRUITS
DIVERS0,02
(*) p0,01
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p
Avocats
Bananes 0,1
p
Dattes
FiguesKiwis 10
p
Kumquats▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 12
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
Litchis
Mangues 0,5
p
Olives 0,05
p
PassifloresAnanas
Papaya
Autres 0,05
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p
2.Légumes, fraisou non cuits, àl'état congelé ouséché0,05
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*)0,05
(*)0,05
(*)
i)LÉGUMES-RACINES ETLÉGUMES-
TUBERCULES0,02
(*) p►
C1
0,05
(*) p
◄0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p
Betteraves 0,1
p
Carottes 0,1
p
Céleris-ravesRaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadisSalsifis
Patates douces
RutabagasNavetsIgnames▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 13
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
Autres 0,02
(*) p0,05
(*) p
ii)LÉGUMES-BULBES0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p
Ail
OignonsÉchalotes
Oignons de prin-
temps
Autres
iii)LÉGUMES-
FRUITS0,05
(*) p0,05
(*) p
a)Solanacées
Tomates 0,2
p0,2
p11
p1
p
Poivrons 0,5
p
Aubergines 0,2
p
Autres 0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p
b)Cucurbitacées à
peau comestible0,05
(*) p0,02
(*) p
Concombres 0,2
p0,5
p0,1
Cornichons 0,1
Courgettes 0,2
p0,1
Autres 0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p
c)Cucurbitacées àpeau non comes-tible0,05
(*) p0,02
(*) p
Melons 0,3
p0,05
p0,1▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 14
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
Courges
Pastèques 0,05
p0,1
Autres 0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p
d)Maïs doux 0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p
iv)BRASSICÉES 0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p
a)Choux (dévelop-
pement d'inflo-
rescence)
Brocolis 0,05
p
Choux-fleurs 0,05
p
Autres 0,02
(*) p
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés 0,05
p
Autres 0,02
(*) p
c)Choux (dévelop-pement desfeuilles)
Choux de ChineChoux non pommés 0,2
p
Autres 0,02
(*) p
d)Choux-raves 0,02
(*) p▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 15
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
v)LÉGUMES-
FEUILLES ETFINES HERBES0,02
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p
a)Laitues et simi-laires
Cresson
Mâche
Laitue 2
p1
p
Scarole 1
p
Autres 0,02
(*) p0,05
(*) p
b)Épinards et simi-laires0,05
(*) p
Épinards 0,05
p
Feuilles de bettes
(cardes)
Autres 0,02
(*) p
c)Cresson d'eau 0,02
(*) p0,05
(*) p
d)Endives 0,3
p0,05
(*) p
e)Fines herbes 0,02
(*) p0,05
(*) p
Cerfeuil
CiboulettePersil
Céleri à couper
Autres▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 16
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
vi)LÉGUMI-
NEUSESPOTAGÈRES(fraîches)0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p
Haricots (non
écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)Autres
vii)LÉGUMES-
TIGES(fraîches)0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p
Asperges
CardonsCélerisFenouil
Artichauts
PoireauxRhubarbe
Autres
viii)CHAMPI-
GNONS0,02
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p
a)Champignons decouche
b)Champignonssauvages
3.LÉGUMI-
NEUSES
SÉCHÉES0,05
(*) p0,02
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*)0,05
(*)0,05
(*)
Haricots 0,2
p
Lentilles▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 17
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
Pois 0,2
p
Autres 0,05
(*) p
4.GRAINESOLÉAGI-NEUSES0,1
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p
Graines de lin 5
p
ArachidesGraines de pavotGraines de sésameGraines de tournesolGraines de colza ►
C1
0,5
◄
Fèves de soja ►C1
0,1
(*) p
◄
Graines de moutardeGraines de coton 0,2
p
Autres 0,05
(*) p0,1
(*) p
5.POMMES DETERRE0,05
(*) p0,02
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,01
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,05* 0,05* 0,05*
Pommes de terre
primeurs
Pommes de terre de
conservation
6.THÉ (feuilles ettiges séchées,fermentées ounon, de Camellia
sinensis)0,1
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*)0,1
(*)0,1
(*)▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 18
Groupes et exemples
de produits individuels
auxquels s'appliquent
les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-
éthyl
(somme
de
cinidon-
éthyl et
de E-
isomère)Cyha-
lofop
butyl
(somme
de cyha-
lofop
butyl et
de ses
acides
libres)Famoxa-
doneFlora-
sulamFlumio-
xazineMéta-
laxyl-MPicolina-
fèneIprovali-
carbProsul-
furonSulfosul-
furonFenhexa-
mideAciben-
zolar-S-
méthylCyclani-
lidePyra-
flufen-
éthylAmitrole DiquatIsopro-
turonÉthofumesate (somme
de éthofumesate et des
métabolites 2,3
dihydro-3,3 diméthyl-
2-oxo-benzofurane- 5-
yl métane sulphonate
exprimés en éthofume-
sate)Chlorfé-
napyrFentine
acétateFentine
hydro-
xide
7.HOUBLON
(séché) ycompris lesgranulés dehoublon et lapoudre nonconcentrée0,1
(*) p0,05
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p10
p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,05
(*) p0,1
(*) p0,05
(*) p0,02
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*) p0,1
(*)0,1
(*)0,1
(*)
(*) Indique le seuil de détection.
p Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification , cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007.▼B2003L0060 — FR — 14.07.2003 — 000.001 — 19