1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 28 avril 1975
relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/
CEE (France)
(75/271/CEE)
(JO L 128 du 19.5.1975, p. 33)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 L 108 22 26.4.1976
►M2Directive 77/178/CEE du Conseil du 14 février 1977 L 58 22 3.3.1977
►M3Décision77/3/CEE de la Commissiondu 13 décembre 1976 L 3 12 5.1.1977
►M4Décision78/863/CEE de la Commissiondu 9 octobre 1978 L 297 19 24.10.1978
►M5Décision81/408/CEE de la Commissiondu 22 avril 1981 L 156 56 15.6.1981
►M6Décision83/121/CEE de la Commissiondu 16 mars 1983 L 79 42 25.3.1983
►M7Décision84/266/CEE de la Commissiondu 8 mai 1984 L 131 46 17.5.1984
►M8Décision85/138/CEE de la Commissiondu 29 jan vier 1985 L 51 43 21.2.1985
►M9Décision85/599/CEE de la Commissiondu 12 décembre 1985 L 373 46 31.12.1985
►M10Décision86/129/CEE de la Commissiondu 11 mars 1986 L 101 32 17.4.1986
►M11Décision87/348/CEE de la Commissiondu 11 juin1987 L 189 35 9.7.1987
►M12Décision89/565/CEE de la Commissiondu 16 octobre 1989 L 308 17 25.10.1989
►M13Décision93/238/CEE de la Commissiondu 7 avril 1993 L 108 134 1.5.1993
►M14Décision97/158/CE de la Commissiondu 13 février 1997 L 60 64 1.3.1997
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 288 du 20.10.1976, p. 27 (76/401/CEE)
►C2Rectificatif, JO L 215 du 5.8.1987, p. 27 (87/348/CEE)
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DIRECTIVEDU CONSEIL
du 28 avril 1975
relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées
au sens de la directive 75/268/CEE (France)
(75/271/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 75/268/CEE du Conseil, du 28 avril 1975, sur l'agricul-
ture de montagne de certaines zones défavorisées(1), et notamment son
article 2 paragraphe 2,
vu la propositionde la Commission ,vu l'avis de l'Assemblée,vu l'avis du Comité économique et social(
2),
considérant que le gouvernement de la République française a commu-
niqué à la Commission, conformément à l'article 2 paragraphe 1 de la
directive 75/268/CEE, les zones qui, au sens de l'article 3 paragraphe 3
de ladite directive, sont susceptibles de figurer sur la liste communau-taire des zones agricoles défavorisées ainsi que les informationsrelatives aux caractéristiques de ces zones; que des informations rela-tives aux zones situées dans les départements d'outre-mer ne sont pas
suffisamment complètes pour permettre à la Commission de se
prononcer actuellement à leur sujet;
considérant qu'il a été retenu comme indice des conditions climatiques
très difficiles, visées à l'article 3 paragraphe 3 premier tiret de la direc-tive 75/268/CEE, une altitude minimale de 600 mètres et que cettealtitude est exigée pour au moins 80 % de la superficie du territoirede chaque commune et non seulement pour la majeure partie de celle-
ci; que, de plus, le fractionnement des communes n'est pas admis et
que de ce fait l'altitude minimale retenue peut être considérée, auregard de la directive, comme équivalente à celle qui se situerait entre600 et 700 mètres;
considérant que, pour définir les fortes pentes visées à l'article 3 para-
raphe 3 deuxième tiret de la directive 75/268/CEE, il a été retenu unedénivellation d'au moins 400 mètres entre le point le plus haut et le
point le plus bas de la surface agricole utilisée (SAU) de la commune;
qu'unexamendétaillé a été effectué par la Commissionà l'aide n otam-ment d'une étude de pentes par km
2(20 % et plus) visant à lever les
incertitudes qui résultent du critère de dénivellation mentionné ci-dessus; que cet examen a également pris en considération la possibilité
ouverte par l'article 3 paragraphe 3 troisième tiret de la directive 75/
268/CEE de combiner les deux facteurs: altitude et pente, pour autantque cette combinaison aboutisse au même handicap total; qu'il est dèslors permis d'affirmer que seul un nombre très limité de communessituées aux limites des zones de montagne communiquées ne répondentpas pleinement aux conditions requises, tout en satisfaisant celles de
l'article 3 paragraphe 4 de ladite directive; que, leur économie étant
étroitement liée à celle des communes limitrophes, elles peuvent néan-moins être classées en zones de montagne;
considérant que, dans ces conditions, la nature et le niveau des indices
mentionnés plus haut, retenus par le gouvernement de la Républiquefrançaise pour définir les zones communiquées à la Commission,répondent aux caractéristiques des zones de montagne visées à l'article
3 paragraphe 3 de la directive 75/268/CEE;
considérant que la communication de l'État membre concerné n'indique
pas quelle est la situation actuelle de ces zones, au point de vue deséquipements collectifs visés à l'article 3 paragraphe 2 de ladite direc-1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 2
(1) Voir page 1 du présent Journal officiel.
(2)J O noC 62 du 15. 3. 1975, p. 19.
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tive, qu'il semble que ces équipements ne soient pas toujours suffisants;
que, par ailleurs, l'absence d'indications relatives aux programmes encours ou envisagés ne permet pas de déterminer les délais dans lesquels
se produira une amélioration substantielle de cette situation; qu'il
apparaît néanmoins opportun d'inscrire les zones en question sur la listecommunautaire des zones agricoles défavorisées, étant entendu que legouvernement de la République française présentera prochainement àla Commission une communication détaillée à ce sujet,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les zones se trouvant sur le territoire de la République française, figu-
rant à l'annexe, font partie de la liste communautaire des zones
agricoles défavorisées au sens de l'article 3 paragraphe 3 de la directive
75/268/CEE.
Article 2
L'État membre concerné adresse à la Commission, au plus tard à la fin
de l'année 1975, une communication détaillée indiquant les délais danslesquels les mesures d'améliorations substantielles des équipementscollectifs sont effectives dans les zones visées à l'article 1
er.
Article 3
La République française est destinataire de la présente directive.1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 3
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ANNEXE — BILAG — ANHANG — ANNEX — ALLEGATO — BIJLAGE
ZONESDÉFAVORISÉESAUSENSDEL'ARTICLE3PARAGRAPHE3DELADIRECTIVE
75/268/CEE
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
01 — Département de l'Ain
Arrondissement de Belley
Ambérieu-en-Bugey l'Abergement-de-Varey
Belley Ambléon, Conzieu, Izieu, Premeyzel, Saint-Bois, Saint-
Germain-les-Paroisses
Champagne-en-Valromey Brenaz, Lochieu, Lompnieu, Luthezieu, Ruffieu, Songieu,
Sutrieu, Virieu-le-Petit ►M1, Champagne-en-Valromey,
Chavornay, Vieu ◄
Hauteville-Lompnes Aranc, Corlier, Cormaranche-en-Bugey, Hauteville-
Lompnes, Premillieu, Thezillieu
Lagnieu Souclin
Lhuis Benonces, Innimond, Lompnaz, Marchamp, Ordonnaz,
Seillonnaz
Saint-Rambert-en-Bugey Arandas, Argis, Chaley, Cleyzieu, Conand, Evosges,
Hostiaz, Nivollet-Montgriffon, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey, Tenay ►
M1, Torcieu ◄
Seyssel Anglefort, Chanay, Corbonod
Virieu-le-Grand Armix, Belmont, La Burbanche, Rossillon ►M1, Chei-
gnieu-la-Balme, Contrevoz, Virieu-le-Grand ◄
Arrondissement de Gex
Collonges Chezery-Forens, Collonges, Confort, Farges, Lancrans,
Léaz, Péron, Saint-Jean-de-Gonville
Ferney-Voltaire Sergy, Thoiry
Gex Crozet, Divonne-les-Bains: section Divonne-les-Bains,
Echenevex, Gex, Lelex, Mijoux, Vesancy
Arrondissement de Nantua
Bellegarde-sur-Valserine Bellegarde-sur-Valserine: section Coupy, Billiat; Champ-
fromier, Châtillon-en-Michaille, Giron, Injoux-Génissiat,Lhopital, Montanges, Plagnes, Saint-Germain-de-Joux,Villes►
M1, Bellegarde-sur-Valserine (reste du territoire
non classé par arrêté du 20. 2. 1974), Surjoux ◄
Brenod Brenod, Champdor, Chevillard, Condamine-la-Doye,
Corcelles, Le Grand-Abergement, Hotonnes, Izenave,Lantenay, Outriaz, Le Petit-Abergement, Vieux-d'Izenave
Izernore Bolozon, Ceignes, Leyssard, Matafelon-Granges: section de
Granges; Groissiat, Nurieux-Volognat, Peyriat,
Sonthonnax-la-Montagne ►
M1, Izernore, Matafelon-
Granges (reste du territoire non classé par arrêté du 20. 2.1974), Samognat, Serrières-sur-Ain ◄
Nantua Apremont, Charix, Lalleyriat, Maillat, Montréal, Nantua,
Les Neyrolles, Le Poizat, Port, Saint-Martin-du-Fresne►
M1, Brion, Géovreissiat ◄
Oyonnax Arbent, Belleydoux, Bellignat, Echallon, Geovreisset,
Martignat, Oyonnax ►M1, Dortan ◄
Poncin Boyeux-Saint-Jérome, Cerdon, Labalme ►M1, Challes-
la-Montagne, Mérignat, Saint-Alban ◄
03 — Département de l'Allier
Arrondissement de Montluçon
Ebreuil Chouvigny, Echassières, Lalizolle, Nades1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 4
▼M1
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Vichy
Cusset La Chapelle, Molles ►M1, Busset ◄
Cusset
Mariol
Lapalisse Arfeuilles ►M12, Le Breuil (partie), Chatelus (partie),
Saint-Pierre-Laval (partie) ◄
Mayet-de-Montagne Arronnes, La Chabanne, Chatel-Montagne, Ferrières-sur-
Sichon, La Guillermie, Laprugne, Lavoine, Le Mayet-de-Montagne, Nizerolles, Saint-Clément, Saint-Nicolas-des-Biefs
Vichy-Sud Le Vernet
04 — Département des Alpes-de-Haute-Provence
Arrondissement de Barcelonnette
Allos Allos
Barcelonnette Barcelonnette, La Condamine-Châtelard, Enchastrayes,
Faucon-de-Barcelonnette, Jausiers, Saint-Pons, Les Thuiles,Uvernet-Fours
Lauzet-Ubaye La Bréole, Le Lauzet-Ubaye, Méolans-Revel, Pontis, Saint-
Vincent-les-Forts
Saint-Paul Larche, Meyronnes, Saint-Paul
Arrondissement de Castellane
Annot Annot, Braux, Le Fugeret, Meailles, Saint-Benoit, Ubraye,
Vergeons
Castellane Castellane, Demandolx, La Garde, Peyroules, Rougon,
Saint-Julien-du-Verdon, Soleilhas
Colmars Beauvezer, Colmars, Thorame-Basse, Thorame-Haute,
Villars-Colmars
Entrevaux Castellet-lès-Sausses, Entrevaux, La Rochette, Saint-Pierre,
Sausses, Val-de-Chalvagne
Saint-André-les-Alpes Allons, Angles, Lambruisse, Moriez, La Mure-Argens,
Saint-André-les-Alpes
Senez Blieux, Majastres, Senez
Arrondissement de Digne
Barrême Chaudon-Norante, Clumanc, Saint-Jacques, Saint-Lions,
Tartonne, Barrême
Digne-Est Dignes, Entrages, Marcoux, La Robine-sur-GalabreDigne-Ouest Aiglun, Barras, Le Castellard-Melan, Le Chaffaut-Saint-
Jurson, Champercier, Digne, Hautes-Duges, Mallemoison,Mirabeau, Thoard
La Javie Archail-Draix, Beaujeu, Blegiers, Le Brusquet, La Javie,
Prads
Les Mées Le Castellet, Entrevennes, Malijai, PuimichelMezel Beynes, Bras-d'Asse, Châteauredon, Estoublon, Mezel,
Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse
Moustiers-Sainte-Marie Moustiers-Sainte-Marie, La Palud, Saint-JursRiez Allemagne-en-Provence, Esparron-du-Verdon, Montagnac-
Montpezat, Puimoisson, Quinson, Riez, Roumoules,Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Laurent-du-Verdon
Seyne Auzet, Barles, Montclar, Saint-Martin-lès-Seynes, Selonnet,
Seyne, Verdaches, Le Vernet
Valensole Brunet, Saint-Martin-de-Bromes
Arrondissement de Forcalquier
Banon Banon, L'Hospitalet, Montsalier, Redortiers, Revest-des-
Brousses, Revest-du-Bion, La Rochegiron, Saumane,Simiane1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 5
▼M5
▼B
▼M5
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Forcalquier Limans, Pierrerue, Saint-Michel-l'Observatoire, Sigonce
Manosque-Sud Montfuron
La Motte Le Caire, Châteaufort, Clamensane, Claret, Curbans,
Melve, La Motte, Nibles, Thèze, Valernes, Vaumeilh,Sigoyer, Valavoire
Noyers-sur-Jabron Bevons, Châteauneuf-Miravail, Curel, Noyers-sur-Jabron,
Les Omergues, Saint-Vincent-sur-Jabron, Vaibelle
Peyruis Auges, Ganagobie, Lurs, Peyruis
Reillanne Aubenas-les-Alpes, Cereste, Montjustin, Oppedette, Reil-
lanne, Sainte-Croix-à-Lauze, Vachères, Villemus
Saint-Etienne Cruis, Fontienne, Lardiers, Montlaux, Ongles, Revest-Saint-
Martin, Saint-Etienne-les-Orgues
Sisteron Authon, Entrepierres, Saint-Geniez ►
M1, Mison,
Sisteron ◄
Turriers Bayons, Bellaffaire, Faucon-du-Caire, Gigors, Piegut,
Turriers, Venterol
Volonne Châteauneuf-Val-Saint-Donat, Montfort, Salignac, Sour-
ribes►M1, Aubignosc, Château-Arnoux, l'Escale, Peipin,
Volonne ◄
05 — Département des Hautes-Alpes
Arrondissement de Briançon
Aiguilles Abriès, Aiguilles, Arvieux, Château-Ville-Vieille, Molines-
en-Queyras, Ristolas, Saint-Véran
L'Argentière L'Argentière, Fréminières, Pelvoux, Puy-Saint-Vincent, La
Roche-de-Rame, Saint-Martin-de-Queyrières, Vallouise,Les Vigneaux
Briançon-Nord Briançon (partie), Montgenèvre, Névache, Val-des-Prés
Briançon-Sud Briançon (partie), Gervières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-
Pierre, Villar-Saint-Pancrace
La Grave La Grave, Villar-d'ArêneGuillestre Ceillac, Champcella, Eygliers, Guillestre, Mont-Dauphin,
Réotier, Risoul, Saint-Clément, Saint-Crépin, Vars
Monétier-les-Bains Monétier-les-Bains, Saint-Chaffrey, La Salle
Arrondissement de Gap
Aspres-sur-Buëch Aspremont, Aspres-sur-Buëch, La Beaume, La Faurie, La
Haute-Beaume, Montbrand, Saint-Julien-en-Beauchêne,Saint-Pierre-d'Argençon
Barcillonnette Barcillonnette, Esparron, VitrollesLa Bâtie-Neuve Avançon, La Bâtie-Neuve, La Bâtie-Vieille, Montgardin,
Rambaud, La Rochette, Saint-Étienne-le-Laus, Valserres
Chorges Bréziers, Chorges, Espinasse, Prunières, Remollon, Roche-
brune, Rousset, Théus
EmbrunBaratier, Châteauroux, Crévoux, Les Crots, Embrun , Les
Orres, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur
Gap-Campagne La Freissinouse, Gap (partie), Manteyer, Pelleautier, La
Roche-des-Arnauds, Romette
Gap-Centre Gap (partie)
Gap-Ouest Gap (partie)
Gap-Est Gap (partie)Laragne-Montéglin Eyguians, Laragne-Montéglin, Lazer, Monétier-Allemont,
Poët, Upaix, Ventavon1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 6
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Orcières Champoléon, Orcières, Saint-Jean-Saint-Nicolas
Orpierre Etoile, Lagrand, Nossage-et-Bénévent, Orpierre, Saint-
Colombe, Saléor, Trescléoux
Ribiers Antonaves, Barret-le-Bas, Barret-le-Haut, Châteauneuf-de-
Chabre, Eourres, Ribiers, Saint-Pierre-Avez, Salérans
Rosans Bruis, Chanousse, Montjay, Moydans, Ribeyret, Rosans,
Saint-André-de-Rosans, Sainte-Marie, Sorbiers
Saint-Bonnet Ancelle, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Les
Costes, La Fare, Forest-Saint-Julïen, Les Infournas, Laye,La Moutte-en-Champsaur, Le Noyer, Poligny, Saint-Bonnet, Saint-Eusèbe, Saint-Julien-en-Champ, Saint-Laurent-du-Gros, Saint-Léger, Saint-Michel-de-Chaillol
Saint-Etienne-en-Dévoluy Agnières, La Cluse, Saint-Distier, Saint-Etienne-en-
Dévoluy
Saint-Firmin Aspres-les-Corps, Chauffayer, Le Glaizil, La Chapelle-en-
Valgodemard, Saint-Firmin, Saint-Jacques, Saint-Maurice,Villard-Loubière
Savines Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Réallon, Saint-Appoli-
naire, Le Sauze, Savines
Serres La Bâtie-Montsaléon, Le Bersac, L'Epine, Méreuil, Mont-
clus, Montmorin, Montrond, La Piarre, Saint-Genis,Savournon, Serres, Sigottier
Tallard Châteauvieux, Fouillouse, Jarjayes, Lardier-et-Valença,
Lettret, Neffes, La Saulce, Sigoyer, Tallard
Veynes Chabestan, Châteauneuf-d'Oze, Furmeyer, Montmaur, Oze,
Saint-Auban-d'Oze, Le Saix, Veynes
06 — Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de Grasse
Bar-sur-Loup Caussols, Courmes, Gourdon ►
M1, Bar-sur-Loup,
Tourettes-sur-Loup ◄
Coursegoules Bezaudun-les-Alpes, Bouyon, Cipières, Consegudes, Cour-
segoules, Les Ferres, Gréolières, Roquestéron-Grasse
Saint-Auban Aiglun, Amirat, Andon, Briançonnet, Caille, Collongues,
Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint-Auban, Sallagriffon,Seranon, Valderoure
Saint-Vallier-de-Thiey Escragnolles, Saint-Vallier-de-Thiey ►
M1, Cabris, Saint-
Cézaire-sur-Siagne, Spéracédès, Le Tignet ◄
Vence Le Broc, Gattières, Saint-Jeannet
Arrondissement de Nice
Breil-sur-Roya Breil-sur-Roya, Fontan, Saorge
Contes Bendejun, Berre-des-Alpes, Coaraze ►M1, Cantaron,
Châteauneuf-de-Contes, Contes ◄
L'Escarène L'Escarène, Luccram, Peille, Touet-de-l'Escarène ►M1,
Blausasc, Peillon ◄
Guillaumes Beuil, Châteauneuf-d'Entraunes, Daluis, Entraunes, Guil-
laumes, Peone, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Ville-neuve-d'Entraunes1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 7
▼M1
▼B
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Lantosque Lantosque, Utelle
Levens Duranus, Levens ►M1, Aspremont, La Roquette-sur-Var,
Saint-Blaise, Tourette-Levens ◄
Menton Castellar, Gorbio, Sainte-Agnès
Puget-Théniers Ascros, Auvare, La Croix-sur-Roudoule, La Penne, Puget-
Rostang, Puget-Théniers, Rigaud, Saint-Antonin, Saint-Léger
Roquebillière Belvédère, La Bollène-Vésubie, RoquebillièreRoquesteron Bonson, Guébris, Pierrefeu, Revest-les-Roches, Roques-
teron, Sigale, Toudon, Tourette-du-Château ►
M1,
Gilette◄
Saint-Etienne-de-Tinée Isola, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée
Saint-Martin-Vésubie Saint-Martin-Vésubie, VenansonSaint-Sauveur-sur-Tinée Clans, Ilonse, Marie, Rimplas, Roubion, Roure, Saint-
Sauveur-sur-Tinée, Valdeblore
Sospel Castillon, Moulinet, Sospel.
Tende La Brigue, Tende
Villars-sur-Var Bairols, Lieuche, Malaussène, Massoins, Pierlas, Thiéry,
Touët-sur-Var, La Tour, Tournefort, Villars-sur-Var
07 — Département de l'Ardèche
Arrondissement de Largentière
Burzet Burzet, Péreyres, Sagnes-et-Goudoulet, Sainte-Eulalie,
Saint-Pierre-de-Colombier
CoucouronCoucouron , Issarlès, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Grail-
louse, Lanarce, Lavillatte, Lespéron
Joyeuse Sablières, Saint-André-Lachamp ►
M1, Faugères, Plan-
zolles, Ribes, Vernon ◄
Largentière Joannas, Prunet, Rocher, Rocles, Sanilhac ►M1,
Chazeaux, Largentière (fraction ancienne commune deTauriers) ◄
Montpezat-sous-Bauzon Le Béage, Cros-de-Géorand, Issanlas, Mazan-l'Abbaye,
Montpezat-sous-Bauzon, Le Roux, Saint-Cirgues-en-Montagne, Usclades-et-Rieutord
Saint-Etienne-de-Lugdarès Borne, Cellier-du-Luc, Laval-d'Aurelle, Laveyrune, Le
Plagnal, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Laurens-les-Bains
Thueyts Astet, Barnas, Chirols, Jaujac, Mayres, Prades, Saint-
Cirgues-de-Prades, La Souche, Thueyts ►
M1, Fabras,
Lalevade-d'Ardèche, Meyras, Pont-de-Labeaume ◄
Valgorge Beaumont, Dompnac, Laboule, Loubaresse, Montselgues,
Saint-Mélany, Valgorge
Les Vans Gravières, Lafigère, Malarce, Malbosc, Saint-Jean-de-Pour-
charesse, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Pierre-le-Dechausselat, Les Salelles, Thines, Les Vans: sections deBrahic et de Naves
Arrondissement de Privas
Antraigues Aizac, Antraigues, Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide
de-Juvinas, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Joseph-des-Bancs
Aubenas Lentillières, Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Michel-de-
Boulogne1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 8
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Chomérac Rochessauve ►M1, Saint-Bauzile ◄
Privas Ajoux, Creysseilles, Freyssenet, Gourdon, Lyas, Pour-
chères, Pranles, Saint-Priest, Saint-Vincent-de-Durfort►
M1, Dunières-sur-Eyrieux, les Ollières-sur-Eyrieux,
Veyras◄►M10, Allisas, Coux, Flaviac, Privas ◄.
Rochemaure Saint-Martin-l'Inférieur, Saint-Martin-le-Supérieur, Saint-
Pierre-la-Roche, Sceautres
Saint-Pierreville Albon, Beauvène, Gluiras, Issamoulenc, Marcols-les-Eaux,
Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Pierre-ville, Saint-Sauveur-de-Montagut.
Vals-les-Bains Vals-les-Bains
Villeneuve-de-Berg Berzème, Darbres, Mirabel, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-
Laurent-sous-Coiron, Saint-Pons ►
M10, Saint-Jean-le-
Centenier ◄
Viviers Aubignas
La Voulte-sur-Rhône Gilhac-et-Bruzac, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Michel-de-
Chabrillanoux ►M1, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-
Laurent-du-Pape ◄.
Arrondissement de Tournon
Annonay Annonay
Annonay-Nord Boulieu-lès-Annonay, Saint-Marcel-lès-Annonay
Annonay-Sud Monestier, Roiffieux, Saint-Julien-Vocances, Vanose,
Villevocance, Vocance
Le Cheylard Accons, Le Chambon, Le Cheylard, Dornas, Jaunac,
Mariac, Nonières, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-leCheylard, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Julien-Labrousse,Saint-Michel-d'Aurance
Lamastre Le Crestet, Desaignes, Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze,
Lamastre, Nozières, Saint-Barthélemy-le-Pin, Saint-Basile,Saint-Prix
Saint-Agrève Devesset, Labatie-d'Andaure, Mars, Rochepaule, Saint-
Agrève, Saint-André-en-Vivarais, Saint-Jeune-d'Andaure
Saint-Félicien Arlebose, Bosas, Lafarre, Pailharès, Saint-Félicien, Saint-
Victor, Vaudevant ►
M1, Colombier-le-Vieux ◄
Saint-Martin-de-Valamas Arcens, Borée, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac,
La Rochette, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas
Saint-Péray Alboussière, Saint-Romain-de-Lerps, Toulaud ►
M1,
Champis, Saint-Sylvestre ◄
Satillieu La Louvesc, Préaux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Pierre-sur-
Doux, Saint-Symphorien-de-Mahun, Satillieu
Serrières Savas
Tournon Boucieu-le-Roi, Colombier-le-Jeune, Plats, Saint-Barthé-
lémy-le-Plain
Vernoux-en-Vivarais Boffres, Chalençon, Châteauneuf-de-Vernoux, Saint-Apolli-
naire-de-Rias, Saint-Jean-Chambre, Saint-Maurice-en-Chalençon, Silhac, Vernoux-en-Vivarais, Saint-Julien-le-Roux1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 9
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▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
09 — Département de l'Ariège
Arrondissement de Foix
Ax-les-Thermes Ascou, Ax-les-Thermes, L'Hospitalet-près-l'Andorre,
Ignaux, Mérens-les-Vals, Montaillou, Orgeix, Orlu, Perles-et-Castelet, Prades, Savignac-les-Ormeaux, Sorgeat, Tignac,Vaychis
La Bastide-de-Sérou Alzen, Montagagne, Sentenac-de-Sérou ►
M1, Aigues-
Juntes, Allières, La Bastide-de-Sérou, Cadarcet, Durban-sur-Arize, Larbont, Montels, Montséron, Nescus, Suzan ◄
Les Cabannes Albies, Appy, Aston, Aulos, Axiat, Bestiac, Bouan, Les
Cabannes, Caussou, Caychac, Château-Verdun, Garanou,Larcat, Larnat, Lassur, Lordat, Luzenac, Pech, Senconac,Sinsat, Unac, Urs, Vèbre, Verdun, Vernaux
Foix Bénac, Le Bosc, Brassac, Burret, Celles, Ferrières-sur-
Ariège, Freychenet, Ganac, Montoulieu, Prayols, Saint-Paul-de-Jarrat, Serres-sur-Argèt, Soula ►
M1, Arabaux,
Baulou, Cos, Foix, l'Herm, Loubières, Montgaillard,Pradières, Saint-Jean-de-Verges, Saint-Martin-de-Caralp,Saint-Pierre-de-Rivière, Vernajoul ◄
Lavelanet Bélesta, Benaix, Fougax-et-Barrineuf, Leychert, Montfer-
rier, Montségur, Nalzen, Péreille, Roquefixade ►
M1,
L'Aiguillon, Carla-de-Roquefort, Dreuilhe, Illat, Lavelanet,Lesparrou, Lieurac, Raissac, Roquefort-les-Cascades,Saint-Jean-d'Aigues-Vives, Sautel, Ventenac, Villeneuve-d'Olmes ◄
Quérigut Artigues, Carcanières, Mijanes, Le Pla, Le Puch, Quérigut,
Rouze
Tarascon-sur-Ariège Alliat, Arignac, Arnave, Bédeilhac-et-Aynat, Bompas,
Capoulet-Junac, Génat, Gourbit, Lapège, Mercus-Garrabet,Miglos, Niaux, Surba, Tarascon-sur-Ariège, Ussat, Quié,Ornolac-Ussat-les-Bains, Rabat-les-Trois-Seigneurs, Saurat
Vicdessos Auzat, Gestiès, Goulier-et-Olbier, Illier-et-Laramade,
Lercoul, Orus, Saleix, Sem, Siguer, Suc-et-Sentenac,Vicdessos
Arrondissement de Pamiers
Le Fossat Monesple
Pailhès
Le Mas-d'Azil Camarade, Gabre, Le Mas-d'Azil, Montfa ►
M6,
Sabarat◄
Mirepoix Dun, Pradettes
Varilhes Calzan, Cazaux, Dalou, Gudas, Loubens, Malléon, Ségura,
Vira►M6, Montégut-Plantaurel ◄
Arrondissement de Saint-Girons
Castillon-en-Couserans Antras, Argein, Arrien-en-Bethmale, Arrout, Aucazein,
Audressein, Augirein, Balacet, Balaguères, Bethmale,Bonac-Irazein, Les Bordes-sur-Lez, Buzan, Castillon-en-Couserans, Cescau, Engomer, Galey, Illartein, Orgibet,Saint-Jean-du-Castillonnais, Saint-Lary, Salsein, Sentein,Sor, Uchentein, Villeneuve
Massat Aleu, Biert, Boussenac, Massat, Le Port, Soulan
Oust Aulus-les-Bains, Couflens, Ercé, Oust, Seix, Sentenac-
d'Oust, Soueix, Ustou1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 10
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Sainte-Croix-Volvestre Bagert, Barjac, Bedeille, Contrazy, Lasserre, Mauvezin-de-
Sainte-Croix, Mérigon, Montardit
Cerisols
FabasSainte-Croix-VolvestreTourtouse
Saint-Girons Alos, Castelnau-Durban, Erp, Esplas-de-Sérou, Lacourt,
Moulis, Rimont, Rivèrenert ►
M1, Clermont, Encourtiech,
Eycheil, Lescure, Montégut-en-Couserans, Saint-Girons ◄
Saint-Lizier Cazavet ►M1, Betchat, Gajan, Montesquieu-Avantes,
Montgauch, Montjoie-en-Couserans, Taurignan-Castet,
Taurignan-Vieux ◄
11 — Département de l'Aude
Arrondissement de Carcassonne
Alzonne Montolieu
Castelnaudary-Nord Les Brunels, Cenne-Monestiés, Labécède-Lauragais,
Verdun-en-Lauragais, Villemagne
Conques-sur-Orbiel Limousis, Sallèles-CabardèsLagrasse Mayronnes
Saint-Martin-des-Puits
Mas-Cabardès Caudebronde, Fournes-Cabardès, Les Ilhes-Cabardès,
Labastide-Esparbairenque, Laprade, Les Martys, Mas-Cabardès, Miraval-Cabardès, Pradelles-Cabardès, Roque-fère, La Tourette-Cabardès, Trassanel, Villanière ►
M1,
Lastours, Salsigne, Villardonnel ◄
Mouthoumet Albières, Auriac, Bouisse, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa,
Massac, Montjoi, Mouthoumet, Salza, Soulatgé ►M1,
Félines-Termenès, Termes, Vignevieille ◄
Davejean
DernacueillettePalairacVillerouge-Termènes
Peyriac-Minervois Cabrespine, Castans, Citou, Lespinassière ►
M1, Caunes-
Minervois, Villeneuve-Minervois ◄
Saissac Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, Frontiers-Cabardès,
Lacombe, Saint-Denis, Saissac ►M1, Fraisse-
Cabardès ◄
Arrondissement de Limoux
Alaigne Escueillens — Saint-Juste-de-Bellengard, Monthaut, Pomy
Axat Artigues, Axat, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Cailla, Le
Clat, Counozouls, Escouloubre, Gincla, Lapradelle-Puylau-rens, Montfort-sur-Boulzane, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-sur-Guette, Salvezines1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 11
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Belcaire Aunat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvis, Campagna-
de-Sault, Camurac, Comus, Espezel, La Fajolle, Fontanes-
de-Sault, Galinagues, Joucou, Mazuby, Mérial, Niort-de-Sault, Rodome, Roquefeuil
Chalabre Montjardin, Puivert, Rivel, Saint-Benoît, Saint-Jean-de-
Paracol, Villefort ►
M1, Caudeval, Chalabre, Corbières,
Courtauly, Gueytes-et-Labastide, Peyrefitte-du-Razes,Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Sonnac-sur-l'Hers, Tréziers ◄
Couiza Arques, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Cubières-sur-Cinoble,
Fourtou, Missègre, Peyrolles, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Sougraigne, Terroles, Valmigère ►
M1, Cous-
taussa, Serres ◄.
Limoux Festes-et-Saint-André, Véraza ►M1, La Bezole, Bouri-
geole, Castelreng, Saint-Couat-du-Razès ◄
Quillan Belvianes-et-Cavirac, Brenac, Coudons, Marsa, Nébias,
Quirbajou, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Just-et-le-Bézu, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Martin-Lys ►
M1, Ginoles,
Granès, Quillan, Saint-Ferriol ◄
Saint-Hilaire Belcastel-et-Buc, Caunette-sur-Lauquet, Villardebelle
►M1, Clermont-sur-Lauquet, Greffeil ◄
Arrondissement de Narbonne
DurbanQuin tillan
Tuchan Cucugnan, Duilhac, Maisons, Montgaillard, Padern, Rouf-
fiac-des-Corbières
12 — Département de l'Aveyron
Arrondissement de Millau
Belmont-sur-Rance Belmont-sur-Rance, Mounhes-Prohencoux, Murasson, Sint-
Sever-du-Moustier ►M1, Montlaur, Rebourguil ◄
Camarès Arnac, Brusque, Fayet, Gissac, Melagues, Montagnol,
Peux-et-Couffouleix, Saint-Félix-de-Sorgues, Sylvanès,Tauriac-de-Camarès ►
M1, Camarès ◄
Campagnac Campagnac, La Capelle-Bonance, Saint-Laurent-d'Olt,
Saint-Martin-de-Lenne, Saint-Saturnin
Cornus Le Clapier, Cornus, Lapanousse-de-Cernon, Marnhagues-
et-Latour, Montpaon, Saint-Beaulize, Sainte-Eulalie-de-Cernon, Saint-Jean-Saint-Paul: lieudits la Vialette, la Fage;Le Viala-du-Pas-de-Jaux ►
M1, Saint-Jean-et-Saint-Paul
(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄
Millau-Est Aguessac, Compeyre, Millau (partie), Paulhe
Millau-Ouest Creissels, Millau (partie), Saint-Georges-de-Luzançon
►
M1, Comprégnac ◄
Nant La Cavalerie, La Couvertoirade, L'Hospitalet-du-Larzac,
Nant, Saint-Jean-du-Bruel, Sauclières
Peyreleau La Crosse, Mostuejouls, Peyreleau, Rivière-sur-Tarn, La
Roque-Sainte-Marguerite, Saint-André-Vézines, Veyreau
Saint-Affrique La Bastide-Pradines, Calmels-et-le-Viala, Saint-Izaire,
Tournemire: lieux-dits Paliarouze, les Arnals; Versols-et-Lapeyre ►
M1, Roquefort-sur-Soulzon, Saint-Affrique,
Saint-Jean-d'Alcapiès, Saint-Rome-de-Cernon, Tournemire(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974),Vabres-l'Abbaye ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 12
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Beauzely Castelnau-Pegayrols, Montjaux, Saint-Beauzely, Verrières,
Vial-du-Tarn
Saint-Rome-de-Tarn Ayssènes, Broquies, Brousse-le-Château, Les Costes-
Gozon, Lestrade-et-Thouels, Le Truel, Saint-Victor-et-Melvieu►
M1, Saint-Rome-de-Tarn ◄.
Saint-Sernin-sur-Rance Balaguier, La Bastide-Solages, Brase, Combret, Coupiac,
Martrin, Laval-Roquecezières, Montfranc, Montclar, Plai-sance, Pousthomy, Saint-Sernin-sur-Rance, Saint-Juéry, LaSerre
Salles-Curan Alrance, Curan, Salles-Curan, Villefranche-de-PanatSévérac-le-Château Buzeins, Lapanouse-de-Sévérac, Lavernhe, Recoules-
Prévinquières, Sévérac-le-Château
Vézins-de-Lévézou Saint-Laurent-du-Lévézou, Saint-Léons, Vézins-du-
Lévézou Ségur
Arrondissement de Rodez
Baraqueville-Sauveterre Baraqueville, Boussac, Castanet, Colombies, Manhac,
Moyrazes, Pradinas ►
M9, Gramond, Sauveterre-de-
Rouergue ◄
Bouzouls Montrozier ►M9, Gabriac ◄►M12, Bozouls (partie),
La Loubière (partie), Rodelle (partie) ◄
Cassagnes-Bégonhès Arvieu, Auriac-Lagast, Calmont, Comps-Lagrandville,
Salmiech, Sainte-Juliette ►M1, Cassagnes-Bégonhès ◄
Conques Conques, Grand-Vabre, Saint-Cyprien-sur-Dourdou; lieux-
dits Labro, le Gauffour, Lapeyre, Leverdus, la Carrière, laSalles, Grandval, Gensac, la Souque, la Gade, Moncles,las Cases; Sénergues ►
M1, Noailhac, Saint-Cyprien-sur-
Dourdou (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.2. 1974), Saint-Félix-de-Lunel ◄
Entraygues-sur-Truyère Enguiales, Entraygues, Espayrac, Golinhac, Saint-HippolyteEspalion Castelnau-de-Mandailles, Espalion: lieuydits Nadaillac,
Beaurivage, la Garde, Alayrac, Bertholen, Lasbinals, Labro,Falguières, Combals, Carbonnelle, Pussac, Masse,Ferrandez, la Guiraldie, Flaujac, Roucat, Pascale; LeCayrol, Lassouts, Saint-Côme-sur-Lot ►
M1, Bessuéjouls,
Espalion(reste du territoire n onclassé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄
Estaing Campuac, Coubisou, Estaing, Le Nayrac ►
M1, Sébrazac,
Villecomtal ◄
Laguiole Cassuejouls, Curières, Laguiole, Montpeyroux, Soulages-
Bonneval
Laissac Bertholène, Coussergues, Gaillac, Laissac, Cruejouls,
Palmas, Sévérac-l'Eglise, Vimenet
Marcillac-VallonPruin es ►M1, Clairveaux, Marcillac-Vallon, Mouret,
Nauviale, Saint-Christophe, Valady ◄►M12, Balsac
(partie), Muret-le-Château (partie), Salles-la-Source(partie)◄
Mur-de-Barrez Brommat, Lacroix-Barrez, Mur-de-Barrez, Murols,
Taussac, Thérondels
Naucelle Camboulazet ►
M9, Centrès, Meljac, Quins, Saint-Just-
sur-Viaur, Cabanès ◄►M12, Camjac (partie), Naucelle
(partie), Tauriac-de-Naucelle (partie) ◄
Pont-de-Salars Agen-d'Aveyron, Arques, Canet-de-Salars, Flavin, Pont, de-
Salars, Prades-de-Salars, Trémouilles, Le Vibal
Réquista Connac, Durenque ►M1, Réquista, La Selve ◄►M9,
Rullac-Saint-Cirq ◄►M12, Ledergues (partie), Saint-
Jean-Delnous (partie) ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 13
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Rignac Auzits, Escandolières, Mayran, Goutrens, Belcastel
►M12, Bournazel (partie), Rignac (partie) ◄
Rodez-Est Sainte-Radegonde ►M9, Le Monastère ◄
Rodez-Nord Onet-le-Château (partie)
Rodez-Ouest Luc ►M9, Olemps ◄►M12, Druelle (partie) ◄
Saint-Amans-des-Cots Campouriez, Florentin-la-Capelle, Huparlac, Montézic,
Saint-Amans-des-Cots, Saint-Symphorien
Saint-Chély-d'Aubrac Condom-d'Aubrac, Saint-Chély-d'AubracSainte-Geneviève-sur-Argence Alpuech, Cantoin, Graissac, Lacalm, Sainte-Geneviève, La
Terrisse, Vitrac-en-Viadène
Saint-Geniez-d'Olt Aurelle-Verlac, Pierrefiche, Pomayrols, Prades-d'Aubrac,
Sainte-Eulalie-d'Olt, Saint-Geniez
La Salvetat-Peyralès La Salvetat-Peyralès, Tayrac ►
M1, Lescure-Jaoul ◄
►M9, Castelmary, Crespin ◄
Arrondissement de Villefranche-de-Rouergue
Aubin Aubin, Cransac, Firmi ►M9, Viviez ◄
Capdenac-Gare Bouillac ►M9,LesAlbres,Asprières,Naussac,Sonnac ◄
►M12, Capdenac (partie) ◄
Decazeville Saint-Parthem, Saint Santin ►M1, Almon-les-Junies,
Boisse-Penchot, Flagnac, Livinhac-le-Haut ◄►M9,
Decazeville ◄
Montbazens Brandonnet, Compolibat, Maleville, Peyrusse-le-Roc,
Valzergues ►M12, Galgan(partie), Lugan(partie),
Privezac (partie) ◄
Najac Najac, Saint-André-de-Najac, Bor-et-Bar ►M9, La Fouil-
lade, Lunac, Monteils, Sanvensa ◄
Rieupeyroux La Capelle-Bleys, Prévinquières: lieuxdits Prévinquières,
Moulin-Haut, Coste-Peirouze, Camiverse, Roquefort,Thomas, le Bouissou, la Bessière, Couffin, la Boissonnade,la Tour, Recoules, la Faytie, Flottes, la Caze, Cabanelles;Rieupeyroux ►
M1, La-Bastide-l'Évêque, Prévinquières
(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄►
M9, Saint-Salvadou, Vabre-Tizac ◄
Villefranche-de-Rouergue Morlhon-le-Haut ►M12, Villefranche-de-Rouergue
(partie)◄
15 — Département du Cantal
Arrondissement d'Aurillac
Aurillac-1 Aurillac, Crandelles, Jussac, Naucelles-Reilhac, Teissières-
de-Cornet
Aurillac-2 Saint-Paul-des-Landes, Sansac-de-Marmiesse, Ytrac
Aurillac-3 Aurillac, Arpajon-sur-Cère, Labrousse, Pranet, Vézac,
Vezels-Roussy.
Aurillac-4 Aurillac, Giou-de-Mamou, Laroquevieille, Lascelles,
Mandailles-Saint-Julien, Marmanhac, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Simon, Velzic, Yolet.
Laroquebrou Arnac, Ayrens, Cros-de-Montvert, Glénat, Lacapelle-Vies-
camp, Laroquebrou, Montvert, Nieudan, Rouffiac, Saint-Etienne-Cantalès, Saint-Gérons, Saint-Santin-Cantalès,Saint-Victor, Siran1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 14
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Maurs Boisset, Fournoulès, Leynhac, Maurs, Montmurat,
Mourjou, Quézac, Rouziers, Saint-Antoine, Saint-Constant,Saint-Etienne-de-Maurs, Saint-Julien-de-Toursac, Saint-Santin-de-Maurs, Le Trioulou
Montsalvy Calvinet, Cassaniouze, Junhac, Labesserette, Lacapelle-del-
Fraisse, Ladinhac, Lafeuillade-en-Vézie, Lapeyrugue,
Leucamp, Montsalvy, Sansac-Veinaze, Sénezergues, Teis-
sières-les-Boulies, Vieillevie.
Saint-Cernin Besse, Freix-Anglards, Girgols, Saint-Gernin, Saint-
Cirgues-de-Malbert, Saint-Illide, Tournemire.
Saint-Mamet-la-Salvetat Cayrols, Marcoles, Omps, Parlan, Pers, Roannes-Saint-
Mary, Le Rouget, Roumégoux, Saint-Mamet-la-Salvetat,Saint-Saury, La Ségalassière, Vitrac
Vic-sur-Cère Badailhac, Carlat, Cros-de-Ronesque, Jou-sous-Monjou,
Pailherols, Polminhac, Raulhac, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Carlat, Saint-Jacques-des-Blats, Thiézac, Vic-sur-Cère
Arrondissement de Mauriac
Champs-sur-Tarentaine Beaulieu, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Lanobre,
Trémouille
Mauriac Arches, Auzers, Chalvignac, Drugeac, Jaleyrac, Mauriac,
Méallet, Moussages, Salins, Sourniac, Le Vigean
Pleaux Ally, Barriac-les-Bosquets, Chaussenac, Escorailles,
Pleaux, Sainte-Eulalie, Saint-Martin-Cantalès
Riom-ès-Montagnes Apchon, Collandres, Menet, Riom-ès-Montagnes, Saint-
Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Trizac, Valette
Saignes Antignac, Bassignac, Champagnac, Madic, La Monselie, Le
Monteil, Saignes, Saint-Pierre, Sauvat, Vebret, Veyrières,
Ydes
Salers Anglards-de-Salers, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Saint-
Bonnet-de-Salers, Saint-Chamant, Saint-Martin-Valmeroux,Saint-Paul, Saint-Projet-de-Salers, Saint-Vincent, Salers, LeVaulmier
Arrondissement de Saint-Flour
Allanche Allanche, Charmensac, Joursac, Landeyrat, Peyrusse,
Pradiers, Sainte-Anastasie, Saint-Saturnin, Ségur-les-Villas,Vernols, Vèze
Chaudes-Aignes Anterrieux, Chaudes-Aigues, Deux-Verges, Espinasse,
Fridefont, Jabrun, Lieutadès, Maurines, Saint-Martial,Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues, Saint-Urcize, La Trinitat.
Condat Chanterelle, Condat, Lugarde, Marcenat, Marchastel, Mont-
boudif, Montgreleix, Saint-Amandin, Saint-Bonnet-de-Condat
Massiac Auriac-l'Eglise, Bonnac, La Chapelle-Laurent, Ferrières-
Saint-Mary, Laurie, Leyvaux, Massiac, Molèdes, Molom-pize, Saint-Mary-le-Plain, Saint-Poncy, Valjouze
Murat Albepierre-Bredons, Celles, Chalinargues, La Chapelle-
d'Alagnon, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, LeClaux, Dienne, Laveissenet, Laveissière, Lavigerie, Murat,Neussargues-Moissac, Virargues
Pierrefort Brezons, Cezens, Gourdièges, Lacapelle-Barrès, Malbo,
Narnhac, Oradour, Paulhenc, Pierrefort, Sainte-Marie,Saint-Martin-sous-Vigouroux
Ruynes-en-Margeride Celoux, Chaliers, Chazelles, Clavières, Faverolles,
Lorcières, Loubaresse, Rageade, Ruynes-en-Margeride,Saint-Just, Saint-Marc, Soulages, Védrines-Saint-Loup
Saint-Flour-Nord Andelat, Anglards-de-Saint-Flour, Coltines, Coren, Lastic,
Mentières, Montchamp, Rézentières, Roffiac, Saint-Flour,Saint-Georges, Talisat, Tiviers, Vabres, Vieillespesse
Saint-Flour-Sud Alleuze, Cussac, Lavastrie, Neuvéglise, Paulhac, Sériers,
Tanavelle, Les Ternes, Ussel, Valuéjols, Villedieu1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 15
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
19 — Département de la Corrèze
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Beynat Albignac, Aubazine, Beynat, Lanteuil, Palazinges, Sérilhac,
Le-Pescher
Beaulieu Brivezac, Chenaillers-Mascheix, Tudeils
Brive-Nord Dampniat
Meyssac Lostanges, Lagleygeolle, Noailhac
Arrondissement de Tulle
Argentat Albussac, Argentat, Forges, Ménoire, Monceaux-sur-
Dordogne, Neuville, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Chamant,Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Sylvain
Corrèze Bar, Chaumeil, Corrèze, Eyrein, Meyrignac-l'Eglise, Orliac-
de-Bar, Saint-Augustin, Sarran, Vitrac
Egletons Champagnac-la-Noaille, La Chapelle-Spinasse, Egletons,
Le Jardin, Montaignac-Saint-Hippolyte, Moustier-Venta-dour, Rosiers-d'Egletons, Saint-Yrieix-le-Déjalat
Lapleau Lafage-sur-Sombre, Lapleau, Latronche, Laval-sur-Luzège,
Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Panta-léon-de-Lapleau, Soursac
Mercœur Altillac, Bassignac-le-Bas, Camps-Saint-Mathurin-
Léobazel, La Chapelle-Saint-Géraud, Goulles, Mercœur,Reygades, Saint-Bonnet-les-Tours, Saint-Julien-le-Pèlerin,Sexcles
La Roche-Canillac Champagnac-la-Prune, Clergoux, Espagnac, Gros-Chastang,
Gumond, Marcillac-la-Croisille, La Roche-Canillac, Saint-Bazile-de-Laroche, Saint-Martin-la-Meanne, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Paul
Saint-Privat Auriac, Bassignac-le-Haut, Darazac, Hautefage, Rilhac-
Xaintrie, Saint-Cirgues-la-Loutre, Saint-Geniez-O-Merle,
Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Privat, Servières-le-Château
Seilhac Beaumont, Saint-Salvadour
Treignac Affieux, Chamberet, L'Eglise-aux-Bois, Lacelle, Le
Lonzac, Madranges, Peyrissac, Rilhac-Treignac, Saint-Hilaire-les-Courbes, Soudaine-Lavinadière, Treignac, Veix
Tulle-Nord Naves, Saint-Hilaire-Peyroux
Tulle-Sud Les Angles-sur-Corrèze, Chanac-les-Mines, Le Chastang,
Cornil, Gimel, Ladignac-sur-Rondelles, Lagarde-Enval,Laguenne, Marc-la-Tour, Pandrignes, Saint-Bonnet-Avalouze, Sainte-Fortunade, Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Priest-de-Gimel, Tulle
Uzerche Meilhards
Arrondissement d'Ussel
Bort-les-Orgues Bort-les-Orgues, Confolent-Port-Dieu, Margerides, Mones-
tier-Port-Dieu, Saint-Bonnet-près-Bort, Saint-Julien-prèsBort, Saint-Victour, Sarroux, Thalamy, Veyrières.
Bugeat Bonnefond, Bugeat, Gourdon-Murat, Grandsaigne,
Lestards, Pérols, Pradines, Saint-Merd-les-Oussines,Tarnac, Toy-Viam, Viam1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 16
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Eygurande Aix-la-Marsalouze, Couffy, Courteix, Eygurande, Feyt,
Lamazière-Haute, Laroche-près-Feyt, Merlines, Monestier-Merlines, Saint-Pardoux-Neuf.
Meymac Alleyrat, Ambrugeat, Combressol, Darnetz, Davignac,
Maussac, Meymac, Péret-Bel-Air, Saint-Sulpice-les-Bois,Soudeilles.
Neuvic Chirac, Lamazière-Basse, Liginiac, Neuvic, Palisse, Roche-
le-Peyroux, Saint-Etienne-la-Geneste, Saint-Hilaire-Luc,Sainte-Marie-Lapanouze, Serandon
Sornac Bellechassagne, Chavanac, Millevaches, Peyrelevade,
Saint-Rémy, Saint-Setiers, Sornac
Ussel Chaveroche, Lignareix, Mestès, Saint-Angel, Saint-Etienne-
aux-Clos, Saint-Exupéry, Saint-Fréjoux, Saint-Pardoux-le-Vieux, La Tourette, Ussel, Valiergues
20 — Département de la Corse
Arrondissement d'Ajaccio
Ajaccio Afa, Alata, Appietto, Bastelicaccia, Villanova
Bastelica Bastelica, Tolla ►
M1, Cauro, Eccica-Suarella, Ocana ◄
Celavo-Mezzana Bocognano, Carbuccia, Tavera, Ucciani, Vero ►M1,
Cuttoli-Corticchiato, Peri, Sarrola-Carcopino, Tavaco,
Valle-di-Mezzana ◄
Cruzzini-Cinarca Azzana, Pastricciola, Rezza, Rosazia, Salice ►M1,
Ambiegna, Arro, Calcatoggio, Cannelle-d'Orcino, Casa-glione, Lopigna, Sari-d'Orcino, Sant'Andréa-d'Orcino ◄
Deux-Sevi Cristinacce, Evisa, Marignana ►
M1, Osani, Partinello,
Serriera, Cargèse, Ota, Piana ◄
Deux-Sorru Balogna, Guagno, Letia, Murzo, Orto, Poggiolo, Renno,
Soccia, Vico ►M1, Arbori, Coggia ◄
Sainte-Marie-Sicché Albitreccia, Azilone-Ampaza, Campo, Frasseto, Quasquara,
Sainte-Marie-Sicché, Torgia-Cardo ►M1, Cognocoli-
Monticchi, Coti-Chiavari, Forciolo, Grosseto-Prugna, Guar-gualé, Pietrosella, Pila-Canale, Serra-di-Ferro, Urbalacone,Zigliara◄
Zivaco Ciamannacce, Corrano, Cozzano, Guitera, Palneca,
Sampolo, Tasso, Zevaco, Zivaco
Arrondissement de Bastia
Alto-di-Casaconi Bigorno, Campile, Campitello, Canavaggia, Crocicchia,
Lento, Monte, Olmo, Ortiporio, Penta-Acquatella ►
M1,
Prunelli-di-Casacconi, Scolca, Volpajola ◄
Borgo Vignale
Campoloro-di-Moriani Santa-Reparata-di-Moriani ►M1, San-Giovani, Sant'An-
dréa-di-Cotone ◄
Capo-Bianco Barrettali, Cagnano, Luri, Meria, Pino, Centuri, Ersa,
Morsiglia, Rogliano, Tomino
Conca-d'Oro Barbaggio, Oletta, Olmeta-di-Tuda, Poggio-d'Oletta, Valle-
calle
Fiumalto-d'Ampugnani Casabianca, Croce, Ficaja, Giocatojo, Piano, Poggio-Mari-
naccio, Polveroso, Porta-d'Ampugnani, Quercitello, SanDamiano, Silvareccio ►
M1, Pero-Casevecchie, Velone-
Orneto, Casalta, Pruno, Scata, San-Gavino-
d'Ampugnani ◄
Haut-Nebio Murato, Pietralba, Pieve, Rapale, Rutali ►M1, Lama,
Urtaca, Sorio, San-Gavino-di-Tenda, Santo-Pietro-di-Tenda◄.1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 17
▼M1
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▼M1
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▼M1
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saglio-di-Santa-Culia Brando, Pietra-Corbara, Sisco, Canari, Nonza, Ogliastro,
Olcani, Olmeta-di-Capocorso
San-Martino-di-Lota San-Martino-di-Lota, Santa-Maria-di-Lota, Ville-di-Pietra-
bugna
Vescovato Loreto-di-Casinca ►M1, Porri◄
Arrondissement de Calvi
Belgodère Mausoleo, Olmi-Capella, Pioggiola, Vallica ►M1, Belgo-
dère, Costa, Novella, Occhiatana, Palasca, Ville-di-Paraso,Algajola, Aregno, Avapessa, Cateri, Feliceto, Lavatoggio,Muro, Nessa, Speloncato ◄
Calenzana Maonso, Zilia ►
M1, Calenzana, Galeria, Moncale,
Montegrosso (Montemaggiore) ◄
Calvi Lumio
Île-Rousse Corbara, Monticello, Pigna, Sant'Antonio, Santa-Reparata-
di-Balagna
Arrondissement de Corte
Bustanico Aiti, Alando, Altiani, Alzi, Bustanico, Gambia, Carticasi,
Castellare-di-Mercurio, Erbajolo, Erone, Favalello, Focic-chia, Giuncaggio, Lano, Mazzola, Pancheraccia, Piedi-corte-di-Gaggio, Pietraserena, Rusio, San Lorenzo, Sant-
Andrea-di-Bozio, Santa-Lucia-di-Mercurio, Sermano,
Tralonca
Castifao-Morosaglia Asco, Bisinchi, Castello-di-Rostino, Castifaco, Castineta,
Gavignano, Moltifao, Morosaglia, Saliceto, Valle-di-Rostino
Corte Corte
Ghisoni Ghisoni, Lugo-di-Nazza, Poggio-di-Nazza.
Moita-Verde Ampriani, Campi, Chiatra, Matra, Moita, Pianello, Pietra-
di-Verde, Zalana, Zuani ►
M1, Tallone, Tox ◄
Niolu-Omessa Alberiacce, Calacuccia, Casamaccioli, Castiglione, Castirla,
Corscia, Lozzi, Omessa, Piedigriggio, Popolasca, Prato,Soveria
Orezza-d'Alesani Campana, Carcheto-Brustico, Carpineto, Felce, Monaccia-
d'Orezza, Nocario, Novale, Ortale, Parata, Perelli, Piazzali,Piazzole, Pietricaggio, Piedicroce, Piedipartino, Pie-d'Orezza, Piobetta, Rapaggio, Stazzona, Tarrano, Valle-
d'Alesani, Valle-d'Orezza, Verdese.
Prunelli-di-Fiumorbo Chiza, Isolaccio-di-Fiumorbo, San-Gavino-di-Fiumorbo,
Serra-di-Fiumorbo ►
M1, Prunelli-di-Fiumorobo, Solaro,
Ventiseri ◄
Venaco Casanova, Muracciole, Poggio-di-Venaco, Riventosa,
Santo-Pietro-di-Venaco, Venaco, Vivario.
Vezzani Aghione, Antisanti, Casevecchie, Noceta, Pietroso, Rospi-
gliani, Vezzani.
Arrondissement de Sartène
Bonifacio Bonifacio
Figari Monaccia-d'Aullène, Pianottoli-Caldarelo, Sotta ►M1,
Figari◄
Levie Carbini, Levie, San-Gavino-di-Carbini, ZonzaOlmeto Fozzano, Santa-Maria-Figaniella ►
M1, Arbellara,
Olmeto, Propriano, Viggianello ◄
Petreto-Bicchisano Arguista-Moriccio, Casalabriva, Moca-Croce, Olivese,
Petreto-Bicchisano ►M1, Sollacaro ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 18
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Porto-Vecchio Conca, Lecci, Porto-Vecchio, Sari-di-Porto-Vecchio
Sartène Foce-Bilzese, Granace ►M1, Belvédère, Campo-Moro,
Billia, Giuncheto, Grossa, Sartène ◄
Tallano-Scopamène Altagène, Aullène, Cargiaca, Loreto-di-Tallano, Mela,
Olmiccia, Quenza, Santa-Lucia-di-Tallano, Serra-di-Scopa-mène, Sorbollano, Zerubia, Zoza
21 — Département de la Côte-d'Or
Arrondissement de Beaune
Liernais Ménessaire
23 — Département de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson
Aubusson Néoux, Saint-Alpinien, Saint-Amand, Saint-Avit-de-Tardes,
Saint-Marc-à-Frongier, Saint-Pardouxle-Neuf
Auzances Auzances, Brousse, Bussière-Nouvelle, Chard, Charron,
Châtelard, Le Compas, Dontreix, Lioux-les-Monges, LesMars, Rougnat, Sermur
Bellegarde-en-Marche Bellegarde, La Chaussade, Lupersat, Mainsat, Mautes,
Saint-Silvain-Bellegarde ►
M1, Bosroger ◄
La Courtine Beissat, Clairavaux, La Courtine-le-Trucq, Magnat-
l'Etrange, Malleret, Le Mas-d'Artiges, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Merd-la-Breuille, Saint-Oradoux-de-Chirouze
Crocq Basville, Crocq, Flayat, La Mazière-aux-Bonshommes,
Mérinchal, Pontcharraud, Saint-Agnant-près-Crocq, Saint-Bard, Saint-Georges-Nigremont, Saint-Maurice-près-Crocq,Saint-Oradoux-près-Crocq, Saint-Pardoux-d'Arnet, LaVilleneuve, La Villetelle
Evaux-les-Bains Arfeuille-Châtain
Felletin Croze, Felletin, Moutier-Rozeille, Poussanges, Sainte-
Feyre-la-Montagne, Saint-Frion, Saint-Yrieix-la-Montagne,Saint-Quentin-la-Chabanne, Vallières
Gentioux Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux, Pigerolles, Gioux, La
Nouaille, Saint-Marc-à-Loubaud, La Villedieu.
Royère-de-Vassivière Le Monteil-au-Vicomte, Royère-de-Vassivière, Saint-Junien
la-Bregère, Saint-Martin-Château, Saint-Moreil, Saint-Pardoux-Morterolles, Saint-Pierre-Bellevue
Arrondissement de Guéret
Ahun Lépinas, Peyrabout, Maisonisses, Saint-Yrieix-les-Bois
Bénévent-l'Abbaye Saint-Goussaud ►
M11, Chatelus-le-Marcheix ◄
Bourganeuf Faux-Mazuras, Mansat-la-Courrière, Soubrebost
Guéret La Chapelle-Taillefert, Saint-Christophe, Savennes, Saint-
Victor
Pontarion Pontarion, Saint-Hilaire-le-Château, Rhauron, Vidaillat
►M11, Saint-Éloi, Sardent ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 19
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Vaury Saint-Léger-le-Guéretois
25 — Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Amancey Bolandoz, Crouzet-Migette, Déservillers, Gevresin, Laber-
gement-du-Navois, Montmahoux, Reugney, Sainte-Anne,Silley►
M1, Nans-sur-Sainte-Anne ◄
Ornans Amathay-Vésigneux, Chantrans, Châteauvieux-les-Fossés,
Echevannes, Lavans-Vuillafans, Lods, Longeville,Mouthier-Hautepierre, Voires, Vuillafans
Pierrefontaine-les-Varans Consolation-Maisonnettes, Domprel, Flangebouche, Fuans,
Germéfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Grandfontaine-Fournet, Guyans-Vennes, Landresse, Laviron, Loray,Orchamps-Vennes, Ouvans, Pierrefontaine, Plaimbois-Vennes, La Sommette, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Viller-schief, Villers-la-Combe
Vercel Adam-lès-Vercel, Athose, Avoudrey, Chasnans, Chevigney,
Epenouse, Eponey, Etray, Eysson, Fallerans, Hautepierre-le-Châtelet, Longechaux, Longemaison, Nods, Passonfon-
taine, Rantechaux, Valdahon, Vanclans, Vercel, Vernier-
fontaine
Arrondissement de Montbéliard
Clerval Surmont
Anteuil (fraction Ferme du Château de Bermont)
Belvoir
Sancey-le-Grand (fractions Petit-Teigne, La Combe-Geor-
geot, Grand-Teigne, Le Fonteny, Juvillers, Les Pleines,En-Étard)
Vellevans (fraction Ferme du Creusot)
Vyt-les-Belvoir (fractionFerme du Lomon t)
Anteuil (faction de Tournedoz)
Hérimoncourt Abbévillers (fractions Marche, La Villers, La Chefferie)
Dannemarie (fraction Ferme de la Lave)
Glay (fractions Le Pré-du-Prince, les Buissons, la Combe)
Pierrefontaine-les-Blamont (fractions Brise-Poutot, le
Tilleul)
Villars-les-Blamont
Dannemarie-les-Glay
Glay
Maîche Belfays, Belleherbe, Battenans-Varin, Les Bréseux, Cernay-
l'Eglise, Charmauvillers, Charmoille, Charquemont, Cour-Saint-Maurice, Damprichard, Les Ecorces, Ferrière-la-Lac,Fessevillers, Fournet-Blancheroche, Frambouhans,Goumois, La Grange, Maîche, Mancenans-Lizerne, Mont-de-Vougney, Orgeans-Blanchefontaine, Provenchères,Tiébouhans, Trévillers, Urtière, Vaucluse, Vauclusotte1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 20
▼M11
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▼M1
▼M5
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Pont-de-Roide Feule
Péseux
Pont-de-Roide (fractions Fermes de Brulefer, Chatay, la
Derrière)
Rosières-sur-BarbècheSolemont
Villars-sous-Dampjoux (fraction Ferme de Rochedanne)
Vernois-lès-Belvoir
Le Russey Le Barboux, Le Belieu, Le Bizot, Bonnetage, La Bosse,
Bretonvillers, Chamesey, La Chenalotte, Les Fontenelles,Grand'Combe-des-Bois, Laval-le-Prieuré, Longevelle, LeLuhier, Le Mémont, Montbeliardot, Mont-de-Laval,Narbief, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir, Rosureux, LeRussey, Saint-Julien-lès-Russey,
Saint-Hippolyte Burnevillers, Chamesol, Courtefontaine, Froidevaux, Inde-
villers, Montandon, Montecheroux, Plains-et-Grands-Essarts, Valoreille, Montancy, Glère, Vaufrey, Montjoie-le-Château, Soulce-Cernay, Terres-de-Chaux
Bief
FleureyLiebvillersSaint-Hippolyte
Arrondissement de Pontarlier
Levier Arc-sous-Montenot, Bians-les-Usiers, Boujailles, Bulle,
Chapelle-d'Huin, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Evil-lers, Frasne, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaines,Sombacour, Villeneuve-d'Amont, Villers-sous-Chalamont
Montbenoît Les Alliès, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Bugny, La
Chaux, Gilley, Hauterive la-Fresse, Lièvremont, La Longe-ville, Maisons-du-Bois, Montbenoît, Montflovin, Ouhans,Renédale, Saint-Gorgon-Main, Ville-du-Pont
Morteau Les Combes, Les Fins, La Grand'Combe, Les Gras, Villers-
le-Lac, Montlebon, Morteau
Mouthe Bonnevaux, Brey-et-Maison-du-Bois, Chapelle-des-Bois,
Châtelblanc, Chaux-Neuve, Le Crouzet, Fourcatier-et-
Maison-Neuve, Gellin, Jougne, Labergement-Sainte-Marie,
Longevilles-Mont-d'Or, Métabief, Mouthe, Petite-Chaux,Les Pontets, Reculfoz, Remoray-Boujeons, Rochejean,Rondefontaine, Saint-Antoine, Sarrageois, Vaux-et-Chante-grue-Malpas, Les Villedieu
Pontarlier Bannans, Bouverans, Chaffois, Cluse-et-Mijoux,
Dommartin, Doubs, Les Fourgs, Granges-Narboz,Granges-Sainte-Marie, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Houtaud, Malbuisson, Mont-perreux, Oye-et-Pallet, La Planée, Pontarlier, La Rivière-Drugeon, Sainte-Colombe, Saint-Point-Lac, Touillon-et-Loutelet, Verrières-de-Joux, Vuillecin
26 — Département de la Drôme
Arrondissement de Die
Bourdeaux Bézaudin-sur-Bîne, Bourdeaux, Bouvières, Crupies,
Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Poët-Célard, LesTonils, Truinas1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 21
▼M1
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▼B
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
La Chapelle-en-Vercors La Chapelle-en-Vercors, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-
Julien-en-Vercors, Saint-Martin-en-Vercors, Vassieux-en-
Vercors
Châtillon-en-Diois Boulc, Bonneval, Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-
Croix-Haute, Menglon, Ravel-et-Ferriers, Treschenu-Creyers, Saint-Roman-en-Diois
Crest-Nord Beaufort-sur-Gervanne, Gigors-et-Lozeron, Montclar-sur-
Gervanne, Omblèze, Plan-de-Baix
Cobonne
Mirabel-et-Blacons
OurchesSuze
Vaunaveys-la-Rochette, Crest, Aouste-sur-Cye
Crest-Sud Francillon
Piégros-la-Clastre
Saou
Soyans
Die Chamaloc, Laval-d'Aix, Marignac-en-Diois, Montmaur-en-
Diois, Romeyer, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint,Vachères-en-Quint
Aix-en-Diois
BarsacDieMolières-Glandaz
Ponet-et-Saint-Auban
PontaixSainte-Croix
Luc-en-Diois Aucelon, Barnave, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-
Diois, Beaurières, Charens, Jansac, Jonchères. Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Miscon, Montlaur-en-Diois, Pennes-le-Sec, Poyols, Lès Prés, Recoubeau, Valdrome, Val-Maravel
La Motte-Chalançon Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalançon, Establet,
Gumiane, La Motte-Chalançon, Pradelle, Rochefourchat,Rottier, Saint-Dizier-en-Diois, Saint-Nazaire-le-Désert,Volvent
Saillans Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, Eygly-Escoulin,
Rimon-et-Savel, Saint-Benoît-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois, Véronne
Aubenasson
EspenelSaillans
Vercheny
Arrondissement de Nyons
Buis-les-Baronnies Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bésignan, Eygaliers,
Plaisians, Le Poët-en-Percip, Rioms, La Roche-sur-le-Buis,Rochebrune, La Rochette-du-Buis, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 22
▼M6
▼M10
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Buis-les-Baronnies
La Penne-sur-l'OuvèzePierrelonguePropiac
Benivay-Ollon
Grignan Le Pègue, Rousset-les-VignesNyons Arpavon, Aubres, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne,
Condorcet, Curnier, Eyroles, Montaulieu, Les Pilles, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Jalle, Valouse ►
M10,
Venterol ◄
Remuzat La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-
Montaux, Lemps, Montferrand-la-Fare, Montréal-les-Sources, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Remuzat,Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix
Séderon Aulans, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes, Ferrassières,
Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mévouillon, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montbrun-les-Bains, Montfroc, Montguers,Reilhanette, Séderon, Bers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins,Villefranche-le-Château
Arrondissement de Valence
Bourg-de-Péage Barbières
Beauregard-BaretHostunRochefort-SamsonSaint-Vincent-la-Commanderie
Jaillans
Chabeuil Le Chaffal, Combovin
Barcelonne
La Baume-CornillannePeyrus
Châteaudouble, Salettes
Dieulefit Béconne, La Roche-Saint-Secret, Comps, Montjoux,
Orcinas, Teyssières, Vesc
Aleyrac
DieulefitEyzahutRochebaudinLe Poët-LavalPont-de-BarretSouspierre
Saint-Jean-en-Royan Bouvante, Echevis, Léoncel, Saint-Martin-le-Colonel1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 23
▼M6
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Oriol-en-Royans
RochechinardSainte-Eulalie en RoyansSaint-Jean en RoyansSaint-Laurent en RoyansSaint-Nazaire en Royans
La Motte, Fanjas, Saint-Thomas-en-Royan
30 — Département du Gard
Arrondissement d'Alès
Alès Saint-Paul-la-Coste, Soustelle
Alès-Ouest Cendras, Saint-Jean-du-Pin
Anduze Générargues, Saint-Sébastien
Bessèges Bordezac, Peyremale ►
M1, Bessèges, Robiac,
Gagnières ◄
Génolhac Aujac, Bonnevaux-et-Hiverne, Chambon, Chamborigaud,
Concoules, Génolhac, Malons-et-Elze, Ponteils-et-Brésis,Portes, Sénéchas, La Vernarède
La Grand-Combe Branoux-les-Taillades, Lamelouze, Sainte-Cécile-d'Andorge
►
M1, La Grand'Combe, Les Salles-du-Gardon, Laval-
Pradel◄
Saint-Ambroix Le Martinet, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Saint-Florent-
sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscle
Saint-Jean-du-Gard Mialet, Saint-Jean-du-Gard ►M1►C1, Corbès ◄◄
Arrondissement du Vigan
Alzon Alzon, Arrigas, Aumessas, Blandas, Campestre-et-Luc,
Vissec
Lasalle Colognac, Lasalle, Saint-Croix-de-Caderle, Soudorgues
►M1, Monoblet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-
Félix-de-Pallières, Thoiras, Vabres ◄
Le ViganArphy, Arre, Aulas, Avèze, Bez-et-Esparon , Bréau-et-Sala-
gosse, Mandagout, Mars, Molière-Cavaillac, Montdardier,Pommiers, Rogues, Roquedur, Saint-Bresson, Le Vigan
Saint-André-de-Valborgne Les Plantiers, L'Estrechure, Peyrolles, Saint-André-de-
Valborgne, Saumane
Saint-Hippolyte-du-Fort CrosSumène Sumène, Saint-Martial, Saint-Roman-de-Codières ►
M1,
Saint-Laurent-le-Minier, Saint-Julien-de-la-Nef ◄
Trèves Causse-Bégon, Dourbies, Lanuéjols, Revens, Saint-
Sauveur-des-Pourcils, Trèves
Valleraugue Notre-Dame-de-la-Rouvière, Saint-André-de-Majencoules,
Valleraugue
31 — Département de la Haute-Garonne
Arrondissement de Saint-Gaudens
Aspet Arbas, Arbon, Arguenos, Aspet, Cazaunous, Chein-Dessus,
Couledoux, Fougaron, Herran, Juzet-d'Izaut, Milhas,Moncaup, Portet-d'Aspet, Razecueille, Sengouagnet►
M1, Izaut-de-l'Hôtel ◄►M10, Cabanac-Cazaux,
Couret, Estadens, Soueich (partie) ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 24
▼M6
▼M10
▼B
▼M1
▼B
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Bagnères-de-Luchon Antignac, Artigue, Bagnères-de-Luchon, Benque-Dessous
et Dessus, Billière, Bourg-d'Oueil, Castillon-de-Larboust,Cathervielle, Caubous, Cazaril-Laspènes, Cazeaux-de-Larboust, Cier-de-Luchon, Cires, Garin, Gouaux-de-Larboust, Gouaux-de-Luchon, Jurvielle, Juzet-de-Luchon,Mayrègne, Montauban-de-Luchon, Moustajon, Oo, Portet-de-Luchon, Poubeau, Saccourvielle, Saint-Aventin, Saint-Mamet, Saint-Paul-d'Oueil, Salles-et-Pratviel, Sode,Trébons-de-Luchon
Barbazan Antichan-de-Frontignes, Génos, Lourde, Malvezie, Mont-
de-Galie, Payssous, Saint-Pé-d'Ardet, Sauveterre-de-Comminges ►
M1, Bagiry, Frontignan-de-Comminges,
Galié, Luscan, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges ◄
►M10, Ardiège, Barbazan, Cier-de-Rivière ◄
Saint-Béat Argut-Dessous, Argut-Dessus, Arlos, Bachos, Baren,
Bézins-Garraux, Binos, Boutx, Burgalays, Cazaux-Layrisse,Cierp-Gaud-Signac, Eup, Fos, Guran, Lège, Leze, Mari-gnac, Melles, Saint-Béat ►
M1, Chaum, Esténos,
Fronsac◄
Saint-Gaudens Aspret-Sarrat, Régades, Rieucazé
Salies-du-Salat Francazal, Saleich, Urau ►M10, Mantastruc-de-Saliès,
Castelbiagues ◄
34 — Département de l'Hérault
Arrondissement de Béziers
Bédarieux Camplong, Graissessac ►M1, Bédarieux, Carlencas-et-
Levas, Pradal (le), Saint-Étienne-Estrechoux, Tour-sur-Orb(la)◄
Olargues Cambon-et-Salvergues, Colombières-sur-Orb, Ferrières-
Poussarou, Mons-la-Trivalle, Olargues, Premian, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Julien-d'Olargues, Saint-Martin-de-L'Arçon, Saint-Vincent-d'Olargues, Vieussan ►
M10,
Berlou, Roquebrun ◄
Olonzac Cassagnoles, Ferrals-les-Montagnes ►M10, Minerve, La
Caunette, Félines ◄
Saint-Gervais-sur-Mare Castanet-le-Haut, Combes, Rosis, Saint-Genies-de-
Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Taussac-la-Billière►
M1, Aires (les), Hérépian, Lamalou-les-Bains, Poujol-
sur-Orb (le), Villemagne ◄
Saint-Pons Boisset, Courniou, Pardailhan, Rieussec, Riols, Saint-Pons,
Vélieux, Verreries de Moussans
La Salvetat-sur-Agout Fraisse-sur-Agout, Le Salvetat-sur-Agout, Le Soulié
Arrondissement de Lodève
Le Caylar Le Caylar, Le Cros, Pégayrolles-de-l'Escalette, Les Rives,
Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Maurice-Navacelles, Saint-Michel, Sorbs
Lodève Lauroux, Les Plans, Poujols, Saint-Etienne-de-Gourgas,
Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Soubès, La Vacquerie
►
M1, Fozières, Lodève, Olmet-et-Villecun, Soumont,
Usclas-du-Bosc ◄
Lunas Avène, Brenas, Ceilhes-et-Rocozels, Dio-et-Valquières,
Joncels, Lavalette, Lunas, Romiguières, Roquederonde►
M1, Bousquet-d'Orb (le), Octon (territoire de l'ancienne
commune de Saint-Martin-des-Combes) ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 25
▼M10
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Montpellier
Aniane Saint-Guilhem-le-Désert
Ganges Gornies ►M1, Agonès, Brissac, Cazilhac, Ganges,
Laroque, Montoulieu, Moulès-et-Baucels, Saint-Bauzille-de-Putois ◄
Saint-Martin-de-Londres Pégairolles-de-Buèges, Saint-André-de-Buèges, Saint-Jean-
de-Buèges ►
M5, Causse-de-la-Selle ◄
38 — Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
Allevard Allevard, La Chappelle-du-Bard, La Ferrière, Le Moutaret,
Pinsot, Saint-Pierre-d'Allevard
Bourg-d'Oisans Allemont, Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-
d'Oisans, Clavans-en-Haut-Oisans, Le Freney-d'Oisans, LaGarde, Huez, Livet-et-Gavet, Mizoën, Mont-de-Lans,Ornon, Oulles, Oz-en-Oisans, Saint-Christophe-en-Oisans,Vaujany, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reculas,Villard-Reymond
Clelles Clelles, Chichilianne, Lalley, Monestier-du-Percy, Le
Percy, Saint-Martin-de-Clelles, Saint-Maurice-en-Trieves,Saint-Michel-les-Portes
Corps Ambel, Beaufin, Corps, Côtes-de-Corps, Monestier-
d'Ambel, Pellafol, Quet-en-Beaumont, Saint-Laurent-en-Beaumont, Sainte-Luce, Saint-Michel-en-Beaumont, Saint-
Pierre-de-Mearotz, La Salette-Fallavaux, La Salle-en-Beau-
mont
Domène La Combe-de-Lancey, Laval, Revel, Sainte-Agnès, Saint-
Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Saint-Mury-Montey-mond
Domène (hameau Molinières)
Murianette (hameaux Combaloux, les Combes, le Japin, la
Pérérée, les Perrets)
Le Versoud (hameau Roussillon)Villard-Bonnot (hameau Bouteillères)
Murianette
Goncelin Les Adrets, Champ-près-Froges: hameau de Tignieux;
Froges: hameau de Les Jaurès; Goncelin: hameaux deRuche et de Sollières; Hurtières, Morêtel-de-Mailles, Theys
Champ-près-Froges (hameaux Bourdhuire, le Feylet)
Le Cheylas (hameaux le Trouillet, le Villard)Froges (hameaux Le Bocard, Mazaretiers, Rouare,
Langenet
Goncelin (hameaux le Mollard, Fontcouvert, Pelane, le
Champet, Montgalmand)
Pontcharra (hameaux Papillard, Maupas, le Berruer)
Saint-Maximin (hameaux les Rojons, les Bruns, le Crêt, les
Ripelets, les Bretonnières, le Mouret)
Tencin (hameau Vautravers)
Champ-près-Froges
Pontcharra
Saint-Maximin
Tencin
Mens Cordeac, Cornillon-en-Trieves, Lavars, Mens-Saint-Genis,
Prébois, Saint-Baudille-et-Pipet, Saint-Jean-d'Hérans,Saint-Sébastien, Tréminis1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 26
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Meylan Corenc: hameau de Pré-Martin; La Tronche: hameaux de
La Bergerie et de Chantemerle; La Sappey-en-Chartreuse
Biviers (hameaux Grivelières, les Chevalières)
Corenc (hameaux le Mollard, Saint-Germain)Saint-Ismier (hameaux Manival, Larguit, Le Millet, Crêt-
de-la-Chaume, le Gueydan)
La Tronche (hameau Bouqueron)
Biviers
Monestier-de-Clermont Avignonet, Château-Bernard, Gresse-en-Vercors, Miribel-
Lanchâtre, Monestier-de-Clermont, Roissard, Saint-Andéol,Saint-Guillaume, Saint-Paul-lès-Monestier, Sinard, Treffort
La Mure Cholonge, Cognet, Marcieu, Mayres-Savel, Monteynard, La
Motte-d'Aveillans, La Motte-Saint-Martin, La Mure,
Nantes-en-Rattier, Notre-Dame-de-Vaulx, Pierre-Chatel,Ponsonnas, Prunières, Saint-Arey, Saint-Honoré, Saint-Théoffrey, Sousville, Susville, Villard-Saint-Christophe
Pont-en-Royans Chatelus, Chorange, Izeron: hameaux de Montchardon et
Le Fay; Presles, Rencurel, Saint-Pierre-de-Cherenne:
hameau du Fâ
Beauvoir-en-Royans (hameaux Yselière, Petit-Bois)
Pont-en-Royans (hameaux Courtevous, Paradis)Saint-André-en-Royans (hameaux les Courrioux, la Roche,
Odier, les Nouviaux)
Saint-Romans (hameau Monteux)Saint-Pierre-de-Chérennes (hameau la Combe)
Saint-André-en-Royans
Saint-Pierre de CherennesSaint-Romans
Saint-Egrève Mont-Saint-Martin, Proveyssieux, Quaix-en-Chartreuse,
Saint-Martin-le-Nivoux: hameaux de Clémencières et deRipaillère; Sarcenas ►
M5, Saint-Martin-le-Vinoux ◄
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs Brion
La Fortesse
Plan
Saint-Geoirs (hameaux Molezin, la Bâtie, Bramafan, les
Arêtes)
Saint-Michel-de-Saint-Geoirs
Sillans
Saint-Laurent-du-Pont Entre-Deux-Guiers: hameau de Grepon; Miribel-les-
Echelles, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Joseph-de-Rivière, Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Pierre-de-Chartreuse,Saint-Pierre-d'Entremont ►
M1, Entre-deux-Guiers (reste
du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
Saint-Marcellin Murinais ►M5, Saint-Véraud ◄►M12, Bessins
(partie), Chevrières (partie), Dionay (partie), Saint-Appoli-nard (partie) ◄
Saint-Martin-d'Hères Herbeys, Venon ►
M1, Saint-Martin-d'Hères (hameau le
Mûrier)◄►M5, Saint-Martin-d'Hères ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 27
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Sassenage Engins, Noyarey: hameaux de Ezy et de Trucherelle; Sasse-
nage: hameau de Durand; Saint-Nizier-du-Moucherotte,Seyssinet-Pariset: hameau de Grand-Parizet; Veuret-Voroize: hameau de Lespinasse ►
M1, Veurey-Voroize
(hameaux Saint-Oûrs, Eygalens) ◄►M10, Seyssins ◄
Le Touvet Chapareillan: hameaux des Atrus, Saint-Marcel, Belle-
Combe; Saint-Bernard-du-Touvet, Saint-Hilaire-du-TouvetSaint-Pancrasse, Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont: section Sainte-Marie-du-Mont ►
M1, Chapa-
reillan(hameaux Bellecombette, la Palud) ◄
Tullins Montaud
Cras (hameaux la Rivoire, Combe-du-Moulin, le Faix, les
Ferrières)
Morette (hameaux les Feugères, la Combe, Charavinières,
la Guitardière, Chechamain, le Village)
Quincieu
La Rivière (hameaux les Travers, le Rivet, les Monts)
Saint-Paul d'Izeaux
Tullins (hameaux la Méarie, l'Eslinard, les Ramais)
Vatilieu
Cras
Morette
Tullins
Valbonnais Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, La Morte, Oris-en-
Rattier, Le Périer, Sievoz, La Valette, Valbonnais, Valjouf-frey
Vif Claix: hameaux de Le Peuil et de Savoyères; Le Gua:
hameaux de Prélenfrey, La Pierre, Saint-Barthélémy etl'Echaillon; Saint-Martin-de-la-Cluze, Varces-Allières-et-Risset: hameau de Saint-Ange
Le Gua (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Vif (hameaux Grirardière, la Merlière, le Poyet, le Sert)
Vif
Villars-de-Lans Autrans, Corrençon-en-Vercors, Lans-en-Vercors, Meaudre,
Villars-de-Lans
Vinay Malleval
Chasselay
Cognin-les-Gorges (hameaux Mante, Grandes Côtes, Mont-
chardon)
Notre-Dame-de-l'Osier
Rovon(hameau les Combes)
Saint-Gervais (hameaux le Souillet, Freyssinet, le Moléron,
la Chatagnaire, le Puy)
Nerpol-et-Serres
Varacieux
Vinay
Vizille Laffrey, Notre-Dame-de-Mesage, Séchilienne, Saint-
Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Jean-de-Vaulx, Saint-Pierre-de-Mesage, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut,Montchaboud1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 28
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Notre-Dame-de-Commiers
Saint-Georges-de-Commiers
Vizille (hameau Montjean)
VoironLa Buisse: hameau du Gran d-Ratz; Pommiers-la-Placette,
Saint-Aupré, Saint-Julien-de-Ratz, Saint-Nicolas-de-Macherin
Chirens
Coublevie (hameau le Bret)
Saint-Étienne-de-Crossey (hameaux Tolvon, le Sex)Voiron(hameaux Souillet-le-Gran d, Souillet-le-Petit, le
Rousset, la Pensière, le Molard, Grattonières)
Saint-Étienne-de-Crossey
VoironVoreppe
Voreppe Voreppe (hameau Chalais)
Arrondissement de La Tour-du-Pin
Grand-Lemps Burcin, Chabons ►
M12, Burcin(partie), Chabon s
(partie)◄►M13, Biol (partie), Belmont (partie) ◄
Pont-de-Beauvoisin Saint-Martin-de-VaulserreSaint-Geoire-en-Valdaine Merlas
Massieu
Montferrat
Saint-Bueil
Saint-Geoire-en-Valdaine
Saint-Sulpice-des-RivoiresVelanne
Voissant
PaladruCharancieu (partie), La Bâtie-Divisin (partie)
Virieu Bilieu
Charavines
Doissin, Montrevel, Oyeu, Le Pin, Valencogne, VirieuBlandin (partie), Chassignieu (partie), Chelieu (partie),
Panissage (partie), Saint-Ondras (partie), Doissin (partie),Montrevel (partie)
39 — Département du Jura
Arrondissement de Lons-le-Saunier
Champagnole Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Chapois, Châtel-
neuf, Equevillon, Le Larderet, Le Latet, Lent, Loulle,Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux, Nans, LePasquierPillemoine, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod,Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 29
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Clairvaux-les-Lacs Chevrotaine, Fontenu, Le Frasnois, Hautecour, Menétrux-
en-Joux, Saffloz, Songeson ►M1, La Frasnée ◄
Nozeroy Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cernié-
baud, Charency, Communailles-en-Montagne, Conte,Cuvier, Doyes, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, LaFavière, Fraroz, Gillois, La Latette, Longcochon, Mièges,Mignovillard, Molpré, Mournans, Nozeroy, Onglières,Plénise, Plénisette, Rix
Planches-en-Montagne Bief-des-Maisons, Les Chalesmes, Chaux-des-Crotenay,
Crans, Entre-deux-Monts, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut,Les Planches-en-Montagne
Salines-les-Bains Abergement-lès-Thésy, Aresches, Cernans, Chaux-Cham-
pagny, Chilly-sur-Salins, Clucy, Dournon, Geraise, Ivory,Lemuy, Montmarlon, Pont-d'Héry: sections de Fonteny etde Pont-d'Héry; Thésy
Bracon
IvreyPretin
Saint-Thiébaud
SaizenaySalins-les-BainsPont-d'Héry (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Arrondissement de Saint-Claude
Les Bouchoux Bellecombe, Les Bouchoux, Choux, Coiserette, Coyrière
Larrivoire, Les Moussières, La Pesse, Rogna, Viry, Vulvoz,
Moirans-en-Montagne Châtel-de-Joux, Crenans, Les Crozets, Etival, Martigna,
Moirans-en-Montagne, Montcussel, Pratz, Villards-d'Héria
Chancia
Jeurre
Lect
Meussia
Morez Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lézat, Longchaumois,
Morbier, Morez, La Mouille, Prémanon, Les Rousses,Tancua
Saint-Claude Avignon, Cuttura, Lajoux, Lamoura, Lavans-lès-Saint-
Claude, Leschères, Les Molunes, Ponthoux, Ravilloles, La
Rixouse, Saint-Claude, Saint-Lupicin, Septmoncel, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne
Chassal
Lavancia-ÉpercyMolinges
Vaux-lès-Saint-Claude
Saint-Laurent-en-Grandvaux Bonlieu, Château-des-Prés, La Chaumusse, Chaux-des-Prés,
La Chaux-du-Dombief, Denezières, Fort-du-Plasne,Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Les Piards,Prénovel, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Maurice-Crillat, Saugeot, Uxelles ►
M1, Saint-Pierre-en-Grand-
vaux (classée par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans l'arrêtédu 20. 2. 1974) ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 30
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
42 — Département de la Loire
Arrondissement de Montbrison
Boën-sur-Lignon Ailleux, Cezay, Saint-Laurent-sur-Rochefort
Débats-Rivière-d'Orpra, l'Hôpital-sous-Rochefort,
Leigneux, Saint-Sixte
Marcoux (partie située à l'ouest du CD 8)Trelins (partie située à l'ouest du CD 8)
Pralong (partie située à l'ouest du CD 8)
Marcilly-le-Châtel (partie située à l'ouest du CD 8)Boën(partie située à l'ouest du CD 8)
Chazelles-sur-Lyon Chatelus, Chevrières, La Gimond, Grammond, Saint-Denis-
sur-Coise ►
M1, Maringes, Virigneux, Viricelles,
Chazelles-sur-Lyon ◄►M5, Saint-Médard-en-Forez ◄
Feurs Montchal ►M1, Cottance, Essertines-en-Donzy, Jas,
Panissières, Saint-Barthélemy-Lestra, Saint-Martin-Lestra,Salvizinet (partie située à l'est du CD 10) ◄►
M5,
Rozier-en-Donzy ◄►M11, Pouilly-les-Feurs (partie),
Salt-en-Donzy (partie), Valeilles (partie), Saint-Cyr-les-Vignes (partie) ◄
Montbrison Bard, Essertines-en-Châtelneuf, Lérigneux, Roche,
Verrières-en-Forez ►
M5, Lézigneux ◄►M11,
Champdieu (partie), Écotay-l'Olme (partie) ◄
Noirétable Cervières, La Chamba, La Chambonie, La Côte-en-Couzan,
Noirétable, Saint-Didier-sur-Rochefort, Saint-Jean-la-Vêtre,Saint-Julien-la-Vêtre, Saint-Priest-la-Vêtre, Saint-Thurin,Les Salles, La Valla
Saint-Bonnet-le-Château Aboen, Apinac, Estivareilles, Merle, Rozier-Côtes-d'Aurec,
Saint-Bonnet-le-Château, Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte,Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Nizier-de-Fornas, LaTourette, Usson-en-Forez
Saint-Galmier Aveizieux ►
M11, Bellegarde-en-Forez (partie), Saint-
Galmier (partie), Chambœuf (partie), Saint-Bonnet-les-Oules (partie) ◄
Saint-Georges-en-Couzan Chalmazel, Châtelneuf, Jeansagnière, Palogneux, Saint-
Bonnet-le-Courreau, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Just-en-Bas, Sauvain ►
M1, Sail-sous-Couzan ◄
Saint-Héand La Fouillouse, L'Étrat, La Tour-en-Jarez, La Talaudière
Saint-Jean-Soleymieux La Chapelle-en-Lafaye, Chazelles-sur-Lavieu, Chenereilles,
Gumières, Lavieu, Luriecq, Margerie-Chantagret, Marols,Montarcher, Saint-Jean-Soleymieux, Soleymieux ►
M11,
Saint-Georges-Hauteville (partie), Boisset-Saint-Priest(partie)◄
Saint-Just-Saint-Rambert Saint-Marcellin-en-Forez (partie), Saint-Just-Saint-Rambert
(partie)
Saint-Rambert-sur-Loire Chambles, Périgneux
Arrondissement de Roanne
Belmont-de-la-Loire Arcinges, Belleroche, Belmont, Le Cergne, Cuinzier,
Ecoche, La Gresle, Saint-Germain-la-Montagne, Sevelinges1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 31
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Charlieu Jarnosse
Néronde Bussières, Sainte-Agathe-en-Donzy, Sainte-Colombe-sur-
Gand, Saint-Cyr-de-Valorges, Violay ►M11, Saint-
Jodard, Saint-Marcel-de-Felines, Balbigny (partie),Néronde ◄
La Pacaudière Saint-Bonnet-des-Quarts ►
M11, Le Crozet, Saint-Martin-
d'Estreaux (partie), La Pacaudière (partie), Changy(partie)◄
Roanne Saint-Jean-le-Puy-Saint-Maurice-sur-Loire, Villemontais
(partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Germain-Laval Luré, Bully, Saint-Martin-la-Sauveté, Saint-Polgues
►
M11, Dance, Saint-Paul de Vézelin, Grezolles,
Nollieux, Saint-Germain-Laval (partie) ◄
Saint-Haon-le-Châtel Arcon, Les Noés, Saint-Rirand
Saint-Haon-le-Châtel
Renaison (partie située à l'ouest du CD 8)Saint-Alban-les-Eaux (partie située à l'ouest du CD 8)Saint-André-d'Apchon (partie située à l'ouest du CD 8)Saint-Haon-le-Vieux (partie située à l'ouest du CD 8)
Ambierle (partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Just-en-Chevalet Champoly, Chausseterre, Chérier, Cremeaux, Juré, Saint-
Just-en-Chevalet, Saint-Marcel-d'Urfé, Saint-Priest-la-Prugne, Saint-Romain-d'Urfé, La Tuilière
Saint-Symphorien-de-Lay Chirassimont, Machezal ►
M1, Saint-Victor-sur-Rhins ◄
►M11, Saint-Cyr-de-Favières, Neaux, Vendranges, Saint-
Just-la-Pendue, Saint-Symphorien-de-Lay, Saint-Priest-la-Roche, Regny, Neulisse, Lay, Fourneaux, Cordelles,Croizet-sur-Gand ◄
Arrondissement de Saint-Etienne
Bourg-Argental Bourg-Argental, Burdignes, Colombier, Graix, Saint-Julien-
Molin-Molette, Saint-Sauveur-en-Rue, Thélis-la-Combe, LaVersanne
Firminy Caloire, Saint-Paul-en-CornillonGrand-Croix Doizieux, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury ►
M5,
Cellieu◄
Pelussin Pelussin, Roizey, Saint-Appolinard, Véranne ►M1,L a
Chapelle-Villars, Chuyer ◄
Rive-de-Gier Pavezin, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez
Cellieu (hameaux de la Chirondière et Peyreux)
Chagnon (hameaux de la Trène, Bourchanin et Cruziot)
Châteauneuf (hameaux de Grangelet, Vaugelas, et section
de Granay)
FarnayGenilac (ex-commune de la Cula)Saint-Martin-la-Plaine (partie située au nord des CD 77 et
37)
Saint-Paul-en-JarezSaint-Chamond (ex-commune de Saint-Martin-en-Coail-
leux, ex-commune d'Izieux, ex-commune de Saint-Julien-en-Jarez)
Saint-Chamond La Valla-en-Gier ►
M5, Saint-Chamond ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 32
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Etienne Saint-Etienne: section Rochetaillée
Saint-Genest-Malifaux Le Bessat, Jonzieux, Marlhes, Planfoy, Saint-Genest-Mali-
faux, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux,Tarentaise
Saint-Héand Fontanes, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, Saint-Héand
►
M1, Sorbiers (sections A1 et A2, D1 et D2) ◄
43 — Département de la Haute-Loire
Arrondissement de Brioude
Auzon Agnat, Champagnac-le-Vieux, Chassignolles, Saint-Hilaire,
Saint-Vert ►M1, Auzon, Vézézoux ◄►M12, Azerat
(partie)◄
Blesle Autrac, Blesle, Espalem, Grenier-Montgon, Lubilhac,
Saint-Etienne-sur-Blesle, Torsiac ►M1, Chambozon,
Léottoing, Lorlanges ◄
Brioude Chaniat, Javaugues, Lavaudieu, Saint-Beauzire, Saint-Juste-
près-Brioude, Saint-Laurent-Chabreuges, Vieille-Brioude►
M1, Saint-Géron ◄►M12, Lamotte (partie),
Paulhac (partie), Beaumont (partie) ◄
La Chaise-Dieu Berbezit, Bonneval, La Chaise-Dieu, La Chapelle-Geneste,
Cistrières, Connangles, Felines, Laval-sur-Doulon,Malvières, Saint-Pal-de-Senouire, Sembadel
Langeac Chanteuges, Charraix, Langeac, Mazeyrat-d'Allier, Pébrac,
Prades, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Julien-des-Chazes, Sainte-Marie-des-Chazes, Siaugues-Saint-Romain, Vissac-Auteyrac
Lavoûte-Chilhac Ally, Arlet, Aubazat, Blassac, Cerzat, Chilhac, Lavoûte-
Chilhac, Mercœur, Saint-Austremoine, Saint-Cirgues,Saint-Ilpize, Saint-Privat-du-Dragon, Villeneuve-d'Allier
Paulhaguet Chassagnes, Chavaniac-Lafayette, La Chomette, Collat,
Couteuges, Domeyrat, Frugières-le-Pin, Jax, Josat,
Mazeyrat-Aurouze, Montclard, Paulhaguet, Saint-Didier-
sur-Doulon, Sainte-Eugénie-de-Villeneuve, Saint-Georges-d'Aurac, Sainte-Marguerite, Saint-Préjet-Armandon,Salzuit, Vals-le-Chastel
Pinols Auvers, La Besseyre-Saint-Mary, Chastel, Chazelles,
Cronce, Desges, Ferrussac, Pinols, Tailhac
Arrondissement du Puy
Allègre Allègre, Bellevue-la-Montagne, Ceaux-d'Allègre, La
Chapelle-Bertin, Fix-Saint-Geneys, Monlet, Varennes-Saint-Honorat, Vernassal
Cayres Alleyras, Le Bouchet-Saint-Nicolas, Cayres, Costaros,
Ouides, Saint-Didier-d'Allier, Saint-Jean-Lachalm, Seneu-jols
Craponne-sur-Arzon Beaume-sur-Arzon, Chomelix, Craponne-sur-Arzon,
Jullianges, Saint-Georges-Lagricol, Saint-Jean-d'Aubrigoux,Saint-Julien-d'Ance, Saint-Victor-sur-Arlanc
Fay-sur-Lignon Champclause, Chaudeyrolles, Les Estables, Fay-sur-
Lignon, Saint-Front, Les Vastre
s
Loudes Chaspuzac, Loudes, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Privat-
d'Allier, Saint-Vidal, Sanssac-l'Eglise, Vazeilles-Limandre,Vergezac, Le Vernet
Monastier-sur-Gazeille Alleyrac, Chadron, Freycenet-la-Cuche, Freycenet-la-Tour,
Goudet, Lausonne, Le Monastier-sur-Gazeille, Moudeyres,Présailles, Saint-Martin-de-Fugères, Salettes1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 33
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Pradelles Arlempdes, Barges, Lafarre, Landos, Pradelles, Raurte,
Saint-Arçons-de-Barges, Saint-Etienne-du-Vigan, Saint-Haon, Saint-Paul-de-Tartas, Vielprat
Le Puy-Nord-Ouest Aiguilhe, Ceyssac, Chadrac, Chaspinhac, Espaly-Saint-
Marcel, Malrevers, Le Monteil, Polignac, Le Puy
Le Puy-Sud-Est Arsac-en-Velay, Blavozy, Brives-Charensac, Coubon,
Saint-Germain-Laprade, Vals
Saint-Julien-Chapteuil Lantriac, Montusciat, Le Pertuis, Queyrières, Saint-Etienne-
Lardeyrol, Saint-Hostien, Saint-Julien-Chapteuil, Saint-Pierre-Eynac
Saint-Paulien Blanzac, Borne, Lavoûte-sur-Loire, Lissac, Saint-Geneys-
près-Saint-Paulien, Saint-Vincent, Saint-Paulien
Saugues Chanaleilles, Croisances, Cubelles, Esplantas, Grèzes,
Monistrol-d'Allier, Saint-Christophe d'Allier, Saint-Préjet-d'Allier, Saint-Vénérand, Saugues, Thoras, Alleyras,Vazeilles-près-Saugues, Venteuges
Solignac-sur-Loire Bains, Le Brignon, Cussac, Saint-Christophe-sur-Dolaison,
Solignac-sur-Loire
Vorey Beaulieu, Chamalières-sur-Loire, Mézères, Roche-en-
Régnier, Rosières, Saint-Pierre-du-Champ, Vorey
Arrondissement d'Yssingeaux
Aurec Aurec
Bas-en-Basset Bas-en-Basset, Boisset, Malvalette, Saint-Pal-de-Chalençon,
Tiranges, Valprivas
Monistrol-sur-Loire Beauzac, La Chapelle-d'Aurec, Monistrol-sur-Loire, Saint-
Maurice-de-Lignon, Sainte-Sigolène, Les Villettes
Montfaucon-en-Velay Dunières, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Raucoules,
Riotord, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Julien-Molhesabate
Retournac Retournac, Saint-André-de-Chalençon, Solignac-sous-
Roche
Saint-Didier-en-Velay Pont-Salomon, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Ferreol-
d'Auroure, Saint-Just-Malmont, Saint-Pal-de-Mons, Saint-Romain-Lachalm, Saint-Victor-Malescours, La Séauve-sur-Semène
Tence Le Chambon-sur-Lignon, Chenereilles, Le Mas-de-Tence,
Mazet-Saint-Voy, Saint-Jeures, Tence
Yssingeaux Araules, Beaux, Bessamorel, Grazac, Lapte, Saint-Julien-
du-Pinet, Yssingeaux
46 — Département du Lot
Arrondissement de Figeac
Bretenoux Cahus, Laval-de-Cère ►
M7, Estal, Teyssieu ◄►M12,
Cornac, Gagnac-sur-Cere ◄
Figeac-Est Linac, Prendeignes, Saint-Perdoux, Viazac ►M12,
Bagnac-sur-Cele (partie), Cuzac, Lentillac-Saint-Blaise,Lunan, Montredon (partie), Saint-Félix (partie), Saint-Jean-Mirabel◄
Figeac-Ouest Planioles
Lacapelle-Marival Labathude, Saint-Bressou, Sainte-Colombe ►
M7,
Cardaillac, Molières ◄►M12, Le Bouyssou ◄
►M13, Leyme ◄
Latronquière Bessonies, Gorses, Labastide-du-Haut-Mont, Ladirat,
Latronquière, Lauresses, Montet-et-Bouxal, Sabadel-Latronquière, Saint-Cirgues, Saint-Hilaire, Saint-Médard-Nicourby, Sénaillac-Latronquière, Terrou1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 34
▼M1
▼M12
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Cère Bannes, Frayssinhes, Latouille-Lentillac, Saint-Paul-de-
Vern, Saint-Vincent-du-Pendit ►M12, Saint-Laurent-les-
Tours◄
Sousceyrac Calviac, Comiac, Lacam-d'Ourcet, Lamativie, Sousceyrac
48 — Département de la Lozère
Arrondissement de Florac
Barre-des-Cévennes Barre-des-Cévennes, Bassurels, Cassagnas, Gabriac,
Molezon, Le Pompidou, Sainte-Croix-Vallée-Française,Saint-Julien-d'Arpaon
Florac Bédouès, Les Bondons, Cocurès, Florac, Ispagnac, Rousses,
Saint-Laurent-de-Trèves, La Salle-Prunet, Vebron
Le Massegros Le Massegros, Le Recoux, Saint-Georges-de-Lévéjac,
Saint-Rome-de-Dolan, Les Vignes
Meyrueis Fraissinet-de-Fourques, Gatuzières, Hures-la-Parade,
Meyrueis, Le Rozier, Saint-Pierre-des-Tripiers
Pont-de-Montvert Fraissinet-de-Lozère, Le Pont-de-Montvert, Saint-Andéol-
de-Clerguemort, Saint-Frézal-de-Ventalon, Saint-Maurice-de-Ventalon, Vialas
Sainte-Enimie La Malène, Mas-Saint-Chély, Montbrun, Quézac, Sainte-
Enimie
Saint-Germain-de-Calberte Le Collet-de-Dèze, Moissac-Vallée-Française, Saint-
Etienne-Vallée-Française, Saint-André-de-Lancize, Saint-Germain-de-Calberte, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-des-Points, Saint-Martin-de-Boubaux, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Michel-de-Dèze, Saint-Privat-de-Vallongue
Arrondissement de Mende
Aumont-Aubrac Aumont-Aubrac, La Chaze, Fau-de-Peyre, Javols, Sainte-
Colombe-de-Peyre, Saint-Sauveur-de-Peyre
Le Bleymard Allenc, Bagnols-les-Bains, Belvezet, Le Bleymard,
Chadenet, Chasserades, Cubières, Cubiérettes, Mas-d'Orcières, Saint-Frézal-d'Albuges, Sainte-Hélène, Saint-Julien-du-Tournel
La Canourgue Banassac, Canilhac, La Canourgue, Laval-du-Tarn, Saint-
Saturnin, La Thieule
Chanac Barjac, Chanac, Cultures, Esclanèdes, Les Salelles
Châteauneuf-de-Randon Arzenc-de-Randon, Châteauneuf-de-Randon, Chaudeyrac,
Laubert, Montbel, Pierrefiche, Saint-Jean-la-Fouillouse,Saint-Sauveur-de-Ginestoux
Fournels Albaret-le-Comtal, Arzenc-d'Apcher, Brion, Chauchailles,
La Fage, Montivernoux, Fournels, Noalhac, Saint-Juéry,Saint-Laurent-de-Veyres, Termes
Grandrieu Chambon-le-Château, Grandrieu, Laval-Atger, La Panouse,
Saint-Bonnet-de-Montauroux, Saint-Paul-le-Froid, Saint-Symphorien
Langogne Auroux, Chastanier, Chaylard-l'Evêque, Fontanes,
Langogne, Luc, Naussac, Rocles, Saint-Flour-de-Mercoire
Le Malzieu-Ville Chaulhac, Julianges, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville,
Paulhac-en-Margeride, Prunières, Saint-Léger-du-Malzieu,Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privat-du-Fau
Marvejois Antrenas, Le Buisson, Gabrias, Grèzes, Marvejols,
Montrodat, Palhers, Recoules-de-Fumas, Saint-Bonnet-de-Chirac, Saint-Laurent-de-Muret, Saint-Léger-de-Peyre1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 35
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Mende Badaroux, Balsièges, Le Born, Brenoux, Chastel-Nouvel,
Lanuéjols, Mende, Pelouse, Saint-Bauzile, Saint-Etienne-du-Valdonnez
Nasbinals Grandvals, Malbouzon, Marchastel, Nasbinals, Prinsuéjols,
Recoules-d'Aubrac
Saint-Alban-sur-Limagnole Fontans, Lajo, Saint-Alban-sur-Limagnole, Sainte-Eulalie,
Serverette
Saint-Amans Estables, Lachamp, Les Laubies, Ribennes, Rieutort-de-
Randon, Saint-Amans, Saint-Denis-en-Margeride, Saint-Gal, Servières, La Villedieu
Saint-Chély-d'Apcher Albaret-Sainte-Marie, Les Bessons, Blavignac, La Fage-
Saint-Julien, Les Monts-Verts, Rimeize, Saint-Chély-d'Apcher
Saint-Germain-du-Teil Chirac, Les Hermaux, Le Monestier, Pin-Mortes, Saint-
Germain-du-Teil, Saint-Pierre-de-Nogaret, Les Salces,Trélans
Villefort Altier, La Bastide-Puylaurent, Pied-de-Borne, Pourcha-
resses, Prévenchères, Saint-André-Capcèze, Villefort
54 — Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Lunéville
Badonviller Angomont, Bionville, Pierre-Percée, Raon-lès-Leau
57 — Département de la Moselle
Arrondissement de Sarrebourg
Lorquin Abreschviller, Saint-Quirin, Turquestein-Blancrupt
Phalsbourg Dabo, Garrebourg, Haselbourg, Hultehouse, LutzelbourgSarrebourg Harreberg, Hommert, Walscheid
Arrondissement de Sarreguemines
Bitche Goetzenbruck, Hanviller, Lemberg, Liederschiedt, Reyers-
viller, Saint-Louis-les-Bitche, Sturzelbronn, Roppeviller
Rohrbach-les-Bitche LambachVolmunster Bousseviller
58 — Département de la Nièvre
Arrondissement de Château-Chinon
Château-Chinon Arleuf, Château-Chinon-Ville, Château-Chinon-Campagne,
Coranoy, Fachin, Glux-en-Glenne, Lavaux-de-Frétoy,Saint-Léger-de-Fougeret
Montsauche Chaumard, Gien-sur-Cure, Planchez ►
M12, Alligny-en-
Morvan (partie), Montsauche-Les-Settons (partie), Moux(partie), Saint-Brisson ◄
Luzy LarochemillayMoulins-Engilbert Villa-Pourçon
63 — Département du Puy-de-Dôme
Arrondissement d'Ambert
Ambert Ambert, Champetières, La Forie, Job, Marsac-en-Livradois,
Saint-Ferréol-des-Côtes, Saint-Martin-des-Olmes, Thio-lières, Valcivières.1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 36
▼M12
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▼M10
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arlanc Arlanc, Beurières, Chaumont-le-Bourg, Doranges, Doré-
l'Église, Mayres, Novacelles, Saint-Alyre-d'Arianc, Saint-Sauveur-la-Sagne.
Cunlhat Auzelles, Brousse, La Chapelle-Agnon, CunlhatOlliergues Le Brugeron, Marat, Olliergues, Saint-Gervais-sous-
Maymont, Saint-Pierre-la-Bourlhonne, Vertolaye
Saint-Amant-Roche-Savine Bertignat, Grandval, Le Monestier, Saint-Amant-Roche-
Savine, Saint-Eloy-la-Glacière
Saint-Anthème La Chaulme, Grandrif, Saint-Anthème, Saint-Clément-
d'Ambert, Saint-Romain
Saint-Germain-l'Herm Aix-la-Fayette, Chambon-sur-Dolore, Condat-lès-Mont-
boissier, Echandelys, Fayet-Ronaye, Fournols, Saint-Bonnet-le-Bourg, Saint-Bonnet-le-Chastel, Sainte-Cathe-rine-du-Fraisse, Saint-Germain-l'Herm
Viverois Baffie, Eglisolles, Medeyrolles, Saillant, Saint-Just-de-
Baffie, Sauvessanges, Viverois
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Billom Mauzun, Montmorin
Bourg-Lastic Bourg-Lastic, Briffons, Lastic, Messeix, Saint-Julien-Puy-
Lavèze, Saint-Sulpice, Savennes
Clermont-Est Sayat: section A (village d'Argnat)
Clermont-Sud Romagnat: — sections G et AL (village d'Opme)
— sections I et AM (village de Saulzet-le-
Chaud)
— sectionH (villages de Redon , Pradet)
Clermont-Ferrand-Nord Chanat-la-Mouteyre, Durtol, Orcines
Clermont-Ferrand-Sud-Ouest Saint-Genès-ChampanelleHerment Herment, Prondines, Saint-Germain-près-Herment, Sauva-
gnat-près-Herment, Tortebesse, Verneugheol
Rochefort-Montagne Aurières, La Bourboule, Ceyssat, Gelles, Heume-l'Eglise,
Laqueille, Mazayes, Le Mont-Dore, Murat-le-Quaire,Nébouzat, Olby, Orcival, Perpezat, Rochefort-Montagne,Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Pierre-Roche, Vernines
Royat Royat (partie)Saint-Amant-Tallende Aydat, Chanonat, Cournols, Olloix, Saint-Sandoux, Saint-
Saturnin, Saulzez-le-Froid, Le Vernet-Sainte-Marguerite
Saint-Dier-d'Auvergne Ceilloux, Domaize, Estandeuil, Fayet-le-Château, Saint-
Dier-d'Auvergne, Saint-Flour-l'Étang, Saint-Jean-des-
Oilières, Sugères, Tours-sur-Meymont, Trézioux
Vic-le-Comte Isserteaux, Manglieu, Pignols, Sallèdes
Arrondissement d'Issoire
Ardes-sur-Couze Anzat-le-Luguet, Apchat, Ardes-sur-Couze, Augnat, La
Chapelle-Marcousse, Chassagne, Dauzat-sur-Vodable, LaGodivelle, Madriat, La Meyrand, Mazoires, Rentières,Roche-Charles, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Hérent,Ternant-les-Eaux
Besse-en-Chandesse Besse-en-Chandesse, Saint-Anastaise, Chambon-sur-Lac,
Compains, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Murols,Saint-Diery, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Victor-la-Rivière,Le Valbeleix
Champeix Clémensat, Courgoul, Creste, Grandeyrolles, Ludesse,
Montaigut-le-Blanc, Saint-Floret, Saint-Nectaire, Saint-Vincent, Saurier, Tourzel-Ronzières, Verrières1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 37
▼M1
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▼M12
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Issoire Vodable
Jumeaux Champagnat-le-Jeune, La Chapelle-sur-Usson, Esteil,
Peslières, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières,Valz-sous-Châteauneuf
La Tour-d'Auvergne Bagnols, Chastreix, Gros, La Tour-d'Auvergne, Picherande,
Saint-Donat, Saint-Genès-Champespe, Trémouille-Saint-Loup
Sauxillanges Bansat, Chaméane, Egliseneuve-des-Liards, Saint-Etienne-
sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Jean-en-Val,Saint-Quentin-sous-Sauxillanges, Sauxillanges, Vernet-la-Varenne
Tauves Avèze, Labessette, Larodde, Saint-Sauves, Singles, Tauves
Arrondissement de Riom
Combronde Teilhède
Combronde: — section G (villages des Ballages, Borots)
— sectionA (villages des Jouffrets)
Manzat Les Ancizes-Comps, Charbonnières-les-Varennes, Charbon-
nières-les-Vieilles, Châteauneuf-les-Bains, Loubeyrat,Manzat, Queuille, Saint-Angel, Saint-Georges-de-Mons,Vitrac
Menat Blot-l'Eglise, Lisseuil, Menat, Neuf-Eglise, Pouzol, Saint-
Pardoux, Saint-Rémy-de-Blot, Servant, Teilhet ►
M1,
Saint-Gal-sur-Sioule ◄
Montaigut Ars-les-Favet, Buxières-sous-Montaigut, La Crouzille,
Durmignat, Lapeyrouse, Montaigut, Moureuille, Saint-Eloy-les-Mines, Virlet, Youx
Pionsat Bussières-près-Pionsat, La Cellette, Château-sur-Cher,
Pionsat, Le Quartier, Roche-d'Agoux, Saint-Hilaire, Saint-Maigner, Saint-Maurice-près-Pionsat, Vergheas
Pontaumur La Celle-d'Auvergne, Combrailles, Condat-en-Combrailles,
Fernoël, Giat, Landogne, Miremont, Montel-de-Gelat,Pontaumur, Puy-Saint-Gulmier, Saint-Avit, Saint-Etienne-des-Champs, Saint-Hilaire-les-Monges, Tralaigues, Villo-sanges, Voingt
Pontgibaud Bromont-Lamothe, Chapdes-Beaufort, Cisternes-la-Fôret,
La Goutelle, Montfermy, Pontgibaud, Pulvérières, Saint-Jacques-d'Ambur, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-le-Chastel
Riom-Est Châtel-Guyon: section AR (village du Bournet)Riom-Ouest Volvic ►
M1, Enval: section ZD (village de
Beauvaleix) ◄
Saint-Gervais-d'Auvergne Ayat-sur-Sioule, Biollet, Charensat, Espinasse, Gouttières,
Sainte-Christine, Saint-Gervais-d'Auvergne, Saint-Julien-la-Geneste, Saint-Priest-des-Champs, Sauret-Besserve.
Arrondissement de Thiers
ChâteldonChâteldon , Lachaux, Paslières, Puy-Guillaume, Ris
Courpière Aubusson-d'Auvergne, Augerolles, Olmet, La Renaudie,
Sainte-Agathe, Sauviat, Vollore-Montagne, Vollore-Ville.
Saint-Rémy-sur-Durolle Arconsat, Celles-sur-Durole, Chabreloche, La Monnerie-le-
Montel, Palladuc, Saint-Rémy-sur-Durolle, Saint-Victor-Montvianeix, Viscontat
Thiers Escoutoux, Thiers1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 38
▼M1
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▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
64 — Département des Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement de Bayonne
Espelette Itxassou ►M1, Ainhoa, Sare ◄►M3, Espelette,
Louhossoa ◄►M10, Cambo-les-Bains, Souraïde ◄
HasparrenMacaye ►M10, Hasparren (partie), Mendionde ◄
Iholdy Hosta, Saint-Just-Ibarre ►M3, Ibarolle, Bunus ◄
►M10, Arhansus (partie) 3, Helette, Irissary (partie) 4,
Juxue (partie) 5, Lantabat, Larceveau, Ostabat-Asme(partie) 6, Suhescun ◄
Saint-Etienne-de-Baïgorry Anhaux, Banca, Bidarray, Irouleguy, Lasse, Les Aldudes,
Osses, Saint-Etienne-de-Baïgorry, Saint-Martin-d'Arrossa,
Urepel►
M1, Ascarat ◄
Saint-Jean-de-Luz AscainSaint-Jean-Pied-de-Port Arnéguy, Béhorléguy, Estérençuby, Lecumberry, Mendive,
Saint-Michel, Uhart-Cize ►
M3, Ahaxe-Alciette-
Bascassan, Jaxu Aincille, Bussunaritz, Sarasquette,Bustince-Iriberry, Caro, Camarthe, Ispoure ◄►
M10,
Ainhice-Mongelos, Lacarre ◄►M11, Saint-Jean-Pied-
de-Port, Saint-Jean-le-Vieux ◄
Saint-Palais Pagolle ►M10, Lohitzun-Oyhercq ◄
Arrondissement d'Oloron-Sainte-Marie
Accous Accous, Aydius, Bedous, Borce, Cette-Eygun, Escot,
Etsaut, Lées-Athas, Lescun, Lourdios-Ichère, Osse-en-Aspe, Sarrance, Urdos
Aramits Arette, Issor, Lanne ►
M1, Ance, Aramits, Féas ◄
Arudy Arudy, lieudit Le Baget; Castet, Izeste, Louvie-Juzon
►M1, Arudy (reste du territoire non classé par l'arrêté
du 20. 2. 1974), Sainte-Colome ◄►M3, Bescat, Lys,
Rebenacq, Savignacq-Meyracq ◄
Laruns Aste-Béon, Béost, Bielle, Bilhères, Eaux-Bonnes, Gère-
Bélesten, Laruns, Louvie-Soubiron
Mauléon-Licharre Aussurucq ►M1,Barcus,Musculdy,Ordiarp,Roquiague ◄
►M3,Cheraute,Mauléon-Licharre, Mendille(fraction) ◄
►M10, Ainharp, Arrast-Larrebieu (partie) 8, L'Hospital-
Saint-Blaise (partie) 9, Garindein, Gotein-Libarrenx, Mont-cayolle (partie) 10, Viodos-Abense (partie) 11 ◄►
M11,
Berrogain-Laruns, Idaux-Mendy ◄
Oloron-Sainte-Marie Asasp (quartier Lagnos), Esquiule, Lurbe-Saint-Christau,
Oloron-Sainte-Marie (quartier Bager Sud)
Oloron-Sainte-Marie (Est) Oloron-Sainte-Marie (partie) 12
Oloron-Sainte-Marie ouest Asasp
Tardets Alos-Sibas-Abense, Ossas-Suhare, Sauguis, Saint-Étienne,
Trois-Villes
Tardets-Sorholus Alçay-Alçabéhéty-Sunharette, Camou-Cihigue, Etchebar,
Lacarry-Arhan-Charritte-de-Haut, Larrau, Licq-Athérey,Montory, Sainte-Engrâce, Haux ►
M1, Laguinge-Restoue,
Tardets-Sorholus, Lichans-Sunhar ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 39
▼M3
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Pau
Nay ouest Asson, Arthez-d'Asson
Nay-Bourdette (Ouest) Haut-de-Bosdarros ►M11, Bruges — Capbis-Mifaget ◄
Nay-Bourdette (Est) Lestelle-Betharram (partie) 13
65 — Département des Hautes-Pyrénées
Arrondissement d'Argelès-Gazost
Argelès-Gazost Arcizans-Avant, Artalens-Souin, Beaucens, Cauterets, Gez-
Argelès, Ouzous, Saint-Pastous, Saint-Savin, Salles, Sère-
en-Lavedan, Soulom, Uz, Vier-Bordes, Villelongue►
M1, Adast, Agos-Vidalos, Argelès-Gazost, Ayros-
Arbouix, Ayzac-Ost, Boô-Silhen, Lau-Balagnas, Préchac,Pierrefitte-Nestalas ◄
Aucun Arbéost, Arcizans-Dessus, Arras-en-Lavedan, Arrens-
Marsous, Aucun, Bun, Estaing, Ferrières, Gaillagos, Sireix
Lourdes Les Angles, Arcizac-es-Angles, Aspin-en-Lavedan, Bour-
réac, Escoubès-Pouts, Ger, Geu, Julos, Lézignan, Lourdes,Lugagnan, Paréac, Poueyferre
Lourdes-Est Arrayou-Lahitte, Arrodet-Lourdes, Artigues, Berberust-
Lias, Cheust, Gazost, Germs-sur-l'Oussouet, Gez-ez-Angles, Jarret, Juncalas, Ossun-ez-Angles, Ourdis-Cotdoussan, Ourdon, Ouste, Saint-Créac, Sère-Lanso
Lourdes-Ouest Omex, Ossen, Ségus, VigerLuz-Saint-Sauveur Barèges, Betpouey, Chèze, Esquièze-Sère, Esterre,
Gavarnie, Gèdre, Grust, Lut-Saint-Sauveur, Saligos, Sassis,Sazos, Sers, Viella, Viey, Vizos ►
M1, Viscos (classée
par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans l'arrêté du 20. 2.1974)◄
Saint-Pé-de-Bigorre Saint-Pé-de-Bigorre ►
M1, Peyrouse ◄
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Arreau Ancizan, Ardengost, Arreau, Aspin-Aure, Aulon, Barran-
coieu, Bazus-Aure, Beyrède-Jumet, Cadéac, Camous,Fréchet-Aure, Gouaux, Grézian, Guchen, Ilhet, Jézeau,Lancon, Pailhac, Sarrancolin
Bagnères-de-Bigorre Astugue, Bagnères-de-Bigorre, Banios, Labassère, Lies,
Marsas, Neuilh ►
M1, Argelès, Bettes, Cieutat, Hauban,
Mérilheu, Orignac, Pouzac, Trébons, Uzer ◄
La Barthe-de-Neste Arrodets, Asque, Batsère, Bulan, Esparros, Espèche,
Hèches, Labastide, Laborde, Lomme ►M1, Avezac-Prat-
Lahitte, Bazus-Neste, Gazave, Lortet, Mazouau, Saint-Arroman ◄
Bordères-Louron Adervielle, Aneran-Camors, Armenteule, Avajan, Bareilles,
Borderes-Louron, Cazaux-Debat, Cazeux-Fréchet, Estar-vielle, Génost, Germ, Loudenvielle, Loude vielle, Mont,Pouchergues, Ris, Vielle-Louron.
Campan Asté, Beaudean, Campan, Gerde
Lannemezan Esconnets, Escots, Espieilh, Fréchendets ►
M1, Arti-
guemy, Benque, Bonnemazon, Bourg-de-Bigorre, Castillon,Chelle-Spou, Gourgue, Lutilhous, Mauvezin, Molère, Péré,Sarlabous, Tilhouse ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 40
▼M3
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Mauléon-Barousse Anla, Antichan, Aveux, Bramevaque, Cazarilh, Créchets
Esbareich, Ferrère, Gaudent, Gembrie, Ilheu, MauléonBarousse, Ourde, Sacoue, Samura n, Sost, Thèbe, Trouba►
M1, Bertren, Izaourt, Loures-Barousse, Sainte-Marie,
Saléchan, Sarp, Siradan ◄
Saint-Laurent-de-Neste Bize, Générest, Nistos, Seich ►M1, Aventignan,
Hautaget, Lombres, Montégut, Montsérié, Nestier, Tibiran-Jaunac◄
Vielle-Aure Aragnouet, Azet, Bourisp, Cadeilhan-Trachère, Camparan,
End, Estensan, Grailhen, Guchan, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Tramezaigues, Vielle-Aure, Vignec
Arrondissement de Tarbes
Ossun Averan, Barry, Layrisse, Orincles ►
M4, Loucrup ◄
Tournay Bégole, Barbazan-Dessus, Caharet, Castéra-Lanusse, Hitte,
Lanespède, Luc, Oléac-Dessus, Ozon, Poumarous, Ricaud
GalanCastelbajac
66 — Département des Pyrénées-Orientales
Arrondissement de Céret
Argelès-sur-Mer Argelès-sur-Mer (sections cadastrales CD, CE, CH, CI et
CK)
Laroque-des-Albères (sections cadastrales B3 et C2),
Sorède (sections cadastrales C1, C2, C3, D unique et E
unique)
Arles-sur-Tech Arles-sur-Tech, La Bastide, Corvasy, Amélie-les-Bains:
section Montalba-d'Amélie; Montbolo, Montferrer, Saint-Marsal, Taulis ►
M1, Amélie-les-Bains (reste du territoire
non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
Céret L'Albère, Maureillas-las-Illas ►M1, Calmeilles, Céret,
l'Écluse, Oms, Le Perthus, Reynès, Taillet ◄
Côte-Vermeille Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Collioure, Port-Vendres
Prats-de-Mollo Coustouges-Lamanère, Prats-de-Mollo-la-Preste, Saint-
Laurent-de-Cerdans, Serralongue, Le Tech
Arrondissement de Perpignan
Latour-de-France Caramany
Saint-Paul-de-Fenouillet Caudiès-de-Fenouillèdes, Fenouillet, Fosse, Vira ►M1,
Ansignan, Prugnanes, Saint-Martin ◄
Thuir Caixas, Passa-Llauro-Tordères (fractionLlauro)
Arrondissement de Prades
Mont-Louis Les Angles, Bolquère, La Cabanasse, Caudiès-de-Mont-
Louis, Fontpedrouse, Fontrabiouse, Formiguères, LaLlagonne, Matemale, Mont-Louis, Planes, Puyvalador,Réal, Sauto, Saint-Pierre-del-Forcats1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 41
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Olette Ayguatebia, Canaveilles, Escaro, Jujols, Mantet, Nyer,
Olette, Oreilla, Py, Railleu, Sahorre, Sansa, Serdinya, Soua-nyas, Talau, Thuès-entre-Valls
Prades Campome, Casteil, Clara, Gonat, Corneilla-de-Conflent,
Fillols, Fuilla, Moligt, Mosset, Nohades, Ria-Sirach-Urbanya, Taurinya, Vernet-les-Bains, Villefranche-de-Conflent ►
M1, Catllar, Eus ◄
Saillagouse Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Bourg-Madame,
Dorres, Egat, Enveigt, Err, Estavar, Eyne, Font-Romeu,Odeillo, Via, Latour-de-Carol, Llo, Nahuja, Osseja, Palau-de-Cerdagne, Porta, Porte, Saillagouse, Sainte-Léocadie,Targassonne, Ur
Sournia Arboussols, Campoussy, Prats-de-Sournia, Rabouillet,
Sournia, Le Vivier ►
M1, Feilluns, Pézilla-de-Conflent,
Tarerach, Trévillach, Trilla ◄
Vinça Baillestavy, Boule-d'Amont, Glorianes, Prunet-et-Belpuig,
Valmanya ►M1, Casefabre, Estoher ◄
67 — Département du Bas-Rhin
Arrondissement de Molsheim
Molsheim Muhlbach-sur-Bruche, Lutzelhouse, Urmatt, Oberhalslach,
Wangenbourg-Engenthal
Rosheim Grendelbruch ►M1, Mollkirch ◄
Saales Bourg-Bruche, Colroy-la-Roche, Plaine, Ranrupt, Saales,
Saint-Blaise-la-Roche, Saulxures
Schirmeck Bellefosse, Belmont, Blancherupt, Grandfontaine, Natz-
willer, Neuwiller-la-Roche, Solbach, Waldersbach,Wildersbach ►
M1, Le Ban-de-la-Roche (territoire de
l'ancienne commune de Fouday), Barembach, La Broque,Rothau, Schirmeck ◄►
M8, Russ, Wisches ◄
Arrondissement de Saverne
Marmoutier Reinhardsmunster, Haegen
Arrondissement de Sélestat
Barr Hohwald (Le)
Villé Breitenbach, Fouchy, Lalaye, Maisonsgoutte, Steige, Urbeis
►M1, Albé, Bassemberg, Breitenau, Saint-Martin ◄
68 — Département du Haut-Rhin
Arrondissement d'Altkirch
Ferrette Bendorf, Biederthal, Bouxwiller, Courtavon, Durlingsdorf,
Ferrette, Fislis, Kiffis, Koestlach, Levoncourt, Liebsdorf,Liegsdorf, Lucelle, Lutter, Moernach, Oberlarg, Oltingue,Raedesdorf, Sondersdorf, Vieux-Ferrette, Winkel, Wolsch-willer1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 42
▼M8
▼B
▼M8
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Colmar
Munster Breitenbach-Haut-Rhin, Eschbach-au-Val, Hohrod, Lutten-
bach-près-Munster, Metzeral, Mittlach, Muhlbach-sur-Munster, Muntser, Sondernach, Soultzeren, Stosswihr,Wasserbourg ►
M1, Griesbach-au-Val, Gunsbach, Soultz-
bach-les-Bains, Wihr-au-Val ◄
Wintzenheim Walbach, Zimmerbach ►M5, Vœgtlinshofen ◄
Arrondissement de Guebwiller
Guebwiller Buhl, Guezwiller, Lautenbach, Lautenbachzell, Linthal,
Murbach, Rimbach-près-Guebwiller ►M1,
Rimbachzell ◄
Rouffach Osenbach
Rouffach (fractionforêt reculée)Soultzmatt (fractionforêt reculée) et hameauWintzfelden (sections D et E du cadastre)
Gueberschwir
HattstattPfaffenheim
Soultz Soultz (fractionforêt reculée)
Arrondissement de Ribeauvillé
Lapoutroie Le Bonhomme, Freland, Labaroche, Lapoutroie, Orbey
Ribeauvillé ThannenkirchSainte-Marie-aux-Mines Aubure-Liepvre, Rombach-le-Franc, Sainte-Croix-aux-
Mines, Sainte-Marie-aux-Mines
Arrondissement de Thann
Cernay Wattwiller (fraction ferme du Molkenrain)
Maseveaux Bourbach-le-Haut, Dolleren, Kirchberg, Masevaux, Nieder-
bruck, Oberbruck, Rumbach-près-Masevaux, Sewen,Sickert, Wegscheid
Saint-Amarin Altenbach-Goldbach, Fellering, Geishouse, Husseren-
Wesserling, Kruth, Malmerspach, Mitzach, Mollau,Moosch, Oderen, Ranspach, Saint-Amarin, Storckensohn,Urbes, Wildenstein
Thann Bitschwiller-lès-Thann, Thann, Willer-sur-Thur ►
M1,
Bourbach-le-Bas, Rammersmatt ◄
69 — Département du Rhône
Arrondissement de Lyon
L'Arbresle Chevinay, Saint-Julien-sur-Bibost1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 43
▼M1
▼B
▼M1
▼M5
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Bessenay: sections F1, F2 et E en partie (lieux-dits le
Moulin à vent, le Vernay)
Bibost: sections A2, A3, A4 et A5 en partie (lieu-dit: le
Trève)
Savigny: sections E1, E2 et E3Sourcieux-les-Mines: sections C2 et D1
Saint-Pierre-la-Palud: sections AE, AH, AD en partie
(lieux-dits: le Petit-Saint-Bonnet et les Grandes-Vignes),
AC enpartie (lieu-dit: les Born es)
Saint-Pierre-la-Palud, Sourcieux-les-Mines, Bessenay,
Bibost, Savigny
Condrieu Longes
Mornant Riverie, Saint-André-la-Cote, Sainte-Catherine,
Chaussan: sections C, D et B en partie (sauf hameau Brun-
zieux)
Rontalon: en totalité, sauf les sections AH et AISaint-Didier-sous-Riverie: sections A, F1, F2 et GSaint-Sorlin: sections D1, D2, D3, C1, C2, C3 et B2
Saint-Didier-sous-Riverie, Thurins, Rontalon
Saint-Laurent-de-Chamousset Brullioles, Brussieu, Chambost-Longessaigne, Les Halles,
Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier,Saint-Clément-lès-Place, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-
Genis-l'Argentière, Saint-Laurent-Chamousset, Souzy,
Ville-chenève
Saint-Symphorien-sur-Coise Aveize, La Chapelle-sur-Coise, Coise, Duerne, Grezieu-le-
Marche, Larajasse, Meys, Pomeys, Saint-Martin-en-Haut,Saint-Symphorien-sur-Coise
Vaugnoray Courzieu, Yzeron
Pollionnay: sections AL, AM et AN
Saint-Laurent-de-Vaux: en totalitéThurins: sections AR et AT en totalité, AP en partie, AS en
partie, AH enpartie, AE enpartie, AD enpartie
section AP en partie, lieux-dits La Martinière-d'en-Haut,
Roche-Saint-Martin, Bois Renard, le Combard
sectionAS enpartie, lieux-dits les Bruyères, les Pin s
sectionAH enpartie, lieux-dits le Rat, le Jaricot, Plat-de-
Saint-Romain
sectionAD enpartie, lieux-dits les Gran ges-Ouest, les
Bochets
sectionAE enpartie, lieux-dits les Gran ges-Est, la Pico-
lette, les Côtes
Vaugneray: sections E, G2, I, K, F1 en partie et H en partie(F1 en partie, lieux-dits: Laïs, Bel-Air, Taconant, l'Évêque)(H enpartie, lieux-dits: au-dessus de la Chan a, les Roches,
Rochetrouille, Clavigny, Combe-Fusil-en-Pellerou, Croix-de-la-Fausse, Vergnant-Sud)
Vaugneray
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Amplepuis Amplepuis, Cublize, Meaux-la-Montagne, Ronno, Saint-
Vincent-de-Reins, Saint-Just-d'Avray
Beaujeu Les Ardillats, Avenas, Vernay1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 44
▼M1
▼M8
▼B
▼M1
▼M8
▼B
▼M1
▼M8
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Beaujeu: sections A, B, E1, E2, F
Chiroubles: sectionDJullie: sections A, B1 et B2Marchampt: sections A, C1, D, E1 et E2Saint-Didier-sur-Beaujeu: sections A, C, D, B1, B2 en
partie
(lieux-dits La Ronze, Jorson et Longchamp: parcelles 260 à
280) et B3 enpartie (lieu-dit les Loys: parcelles 563 à 567;lieu-dit les Guérins: parcelles 551 à 553 et 556 à 562)
Vauxrenard: sections A, AD, AC, AO, AP, AR, AS et G
Marchampt, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Beaujeu, Villie-
Morgon
Bois-d'Oingt Chamelet: en totalité
Létra: entotalité
Saint-Paule: en totalité
Lamure-sur-Azergues Chambost-Allières, Chenelette, Claveisolles, Grandris,
Lamure-sur-Azergues, Poule-les-Echarmeaux, Ranchal,Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint Nizier-d'Azergnes, Thel
Monsols Algueperse, Azolette, Cenves, Monsols, Ouroux, Propières,
Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrets, Saint-Mamert, Trades
Tarare Affoux, Ancy, Dieme, Joux, Saint-Appolinaire, Saint-
Clément-sur-Valsonne, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-l'Eclaire, Les Sauvages, Valsonne
Dareize: sections A1, A2 en partie: le Creux
Saint-Loup: section A1 et lieu-dit le Crêt-du-Pay sur les
sections A2 et B1
Saint-Romain-de-Popey: section C3 en partie (lieux-dits
Teilloux, Bois de Teilloux, Bois de Varenne, le Bois de laCombe, Bois Simon, le Crêt)
Tarare: entotalité
Saint-Romain-de-Popey, Pontcharra-sur-Turdine, Dareize
Thizy La Chapelle-de-Mardore, Cours, Mardore, Marnand, Pont-
Trambouze, Saint-Jean-la-Bussière, La Ville ►
M1,
Thizy: entotalité, Bourg-de-Thizy: entotalité ◄
Villefranche-sur-Saône Saint-Cyr-le-Chatoux ►M1, Rivolet: sectionA, section
B◄.
70 — Département de la Haute-Saône
Arrondissement de Lure
Champagney Plancher-Bas, Plancher-les-Mines ►M12, Ronchamp ◄
Faucogney-et-la-Mer Amont-et-Effreney, Beulotte-Saint-Laurent, Corravillers, La
Longine, La Montagne, La Rosière ►M1, Esmoulières,
Faucogney-et-la-Mer, Saint-Bresson ◄►M12,
Amage◄
Mélisey Belhafy, Fresse, Haut-du-Therm-Château-Lambert, Miellin,
Servance ►M1, Ternuay-Melay et Saint-Hilaire ◄
►M12, Saint-Barthélemy ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 45
▼M1
▼M8
▼M1
▼B
▼M1
▼M8
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
71 — Département de la Saône-et-Loire
Arrondissement d'Autun
Lucenay-l'Évêque Lucenay-l'Évêque, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan,
Anost, Sommant, Roussillon-en-Morvan, La Petite-Verrière, La Celle-en-Morvan (partie)
Saint-Léger-sous-Beuvray Saint-Prix, La Grande-Verrière (partie), Saint-Léger-sous-
Beuvray (partie)
Arrondissement de Charolles
Chauffailles Châtenay, St-Racho ►
M12, Coublanc (partie), Chauf-
failles (partie), Anglure-sous-Dun (partie), Mussy-sous-Dun (partie), Chassigny-sous-Dun (partie), Saint-Igny-de-Roche (partie) ◄
La Clayette La Chapelle-sous-Dun (partie), Varennes-sous-Dun (partie),
Gibles (partie)
Arrondissement de Mâcon
Matour Matour, Montmélard (partie), Dompierre-les-Ormes
(partie), Trambly (partie)
Tramayes Pierreclos, Serrières ►
M7, St-Pierre-le-Vieux ◄
►M12, Germolles-sur-Grosne, Tramayes, Saint-Point,
Bourgvilain, Saint-Léger-sous-la-Bussière (partie) ◄
73 — Département de la Savoie
Arrondissement d'Albertville
Aime Aime, Bellentre, La Côte-d'Aime, Granier, Landry, Macot-
La-Plagne, Montgirod, Peisey-Nancroix, Valezan
Albertville-Nord Allondaz, Cesarches, Marcury-Gemilly, Pallud: hameaux
de Bermond, Biolle, Lançon, Létraz, Les Combets;Thénésol, Venthon ►
M1, Pallud (reste du territoire non
classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄►M8,
Albertville ◄
Albertville-Sud Cevins, Esserts-Blay, Grignon, La Bathie, Monthion,
Rognaix, Saint-Paul-sur-Isère, Tours-en-Savoie
Beaufort-sur-DoronBeaufort-sur-Doron , Hauteluce, Queige, Villard-sur-DoronBourg-Saint-Maurice Bourg-Saint-Maurice, Les Chapelles, Montvalezan, Sainte-
Foy, Tarentaise, Seez, Tignes, Val-d'Isère, Villaroger
Bozel Les Allues, Bozel, Brides-les-Bains, Champagny-en-
Vanoise, Feissons-sur-Salins, Montagny, La Perrière,Planey, Pralognan, La Vanoise, Saint-Bon
Grésy-sur-Isère Bonvillard, Cléry, Montailleur: hameaux de Le Château, Le
Crêt, Planvillard, Montailloset, La Tour; Notre-Dame-des-Millières, Plancherine, Sainte-Hélène-sur-Isère, Verrens-Arvey►
M12, Grésy-sur-Isère (partie) ◄
Moutiers Aigueblanche, Le Bois, Bonneval-Tarentaise, Feissons-sur-
Isère, Fontaine-le-Puits, Hautecour, La Léchère, Moutiers,Notre-Dame-du-Pré, Saint-Jean-de-Belleville, Saint-Marcel,Saint-Martin-de-Belleville, Saint-Oyen, Salins-les-Thermes,Villariurin1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 46
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▼M7
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Ugine Cohennoz, Crest-Voland, Flumet, La Giettaz, Marthod,
Notre-Dame-de-Bellecombe. Saint-Nicolas-la-Chapelle,Ugine
Arrondissement de Chambéry
Albens Cessens, Epersy, Saint-Germain-la-Chambotte, Saint-Ours
►
M8, Albens, La Biolle, Mognard, Saint-Girod ◄
Chamoux-sur-Gelon Champlaurent, Montendry, Villard-Léger: hameaux de
Montmalfou, Tournalou ►M8, Chamoux-sur-Gelon ◄
►M12, Betton-Bettonet (partie), Hauteville ◄
Le Châtelard Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Bellecombe-en-
Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Doucy-en-Bauges,Ecole, Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer,Saint-François-de-Sales, Sainte-Reine
Les Echelles Attignat-Oncin: hameaux de Gerbizet, La Genaz, Village-
Coudurier, Attignat, Béranger, Maroliot, La Bauche:hameaux de Bande, Bugnon, Mollion, Château-en-Loup,Grand-Bois; Corbel, Etremont-le-Vieux, Saint-Christophe:hameaux de Bande, Le Battie, La Grotte, Pont-Saint-Martin, Gerbaix; Saint-Franc: hameaux de Curtille, Morge,Thevenon, Les Antes, Champrond; Saint-Jean-de-Couz,Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Thibaud-de-Couz
Attignat-Oncin (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
La Bauche (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Saint-Christophe-la-Grotte (reste du territoire non classé
par l'arrêté du 20. 2. 1974)
Saint-Franc (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Les Échelles
Grésy-sur-Aix La Montrel, Pugny-Chatenord, Saint-Offenge-Dessous,
Saint-Offenge-Dessus, Trévignin ►
M1, Brison-Saint-
Innocent (hameau Les Granges) ◄►M8, Brison-Saint-
Innocent, Drumettaz-Clarafond, Gresy-sur-Aix, Mouxy ◄
►M12, Méry (partie) ◄
Montmélian Villaroux: hameaux de Villaroux, La Bathie ►M1, Villa-
roux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.1974)◄►
M8, Apremont, Saint-Pierre-de-Soucy,
Villard-d'Héry ◄
La Motte-Servolex La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Saint-Sulpice: hameaux de
Les Tours, Les Yvrous, Les Michetons, Les Martins;Vimines: hameaux de L'Hodie, Le Lard, Mollière, LesPerriers, Chef-Lieu
Saint-Sulpice (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Vimines (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Le Bourget-du-Lac, La Motte-ServolexBourdeau
Pont-de-Beauvoisin Aiguebelette-le-Lac: hameaux de Le Noyau, Les Alle-
mands, Les Gambets, Les Gustins, Le Sauget, Boyat, Mala-cote, Les Barins; Ayn: hameaux de Vetonne, Guillot,Grand-Chemin, Le Mollard, Le Bard, Bouvent, LesPichons, Le Forchet, Deschamps; Dullin: hameaux de LesGabriaux, Vergenucle, Tillery-le-Bois, Dullin, Potin;Lepin-le-Lac: hameaux de Le Pinet, Le Gué-des-Planches,Bernadieu; Nances: hameaux de Viffray, Les Louquains,La Cote, Le Bouchet, Gigot; Saint-Beron: hameaux de LesRoches, Les Petites-Roches, Le Grand-Cevoz1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 47
▼M1
▼B
▼M1
▼M8
▼M12
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Aiguebellette-le-Lac (reste du territoire non classé par
l'arrêté du 20. 2. 1974)
Ayn(reste du territoire n onclassé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Dullin(reste du territoire n onclassé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Lépin-le-Lac (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Nances (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Saint-Béron (hameaux de: La Londagne-Nord, La
Londagne-Sud, le Bajat)
Saint-Alban-de-Montbel
La Bridoire (hameau les Roches)
Belmont-Tramonet, Verel-de-MontbelDommessin(partie)
La Ravoire Montagnole: hameaux de Le Grand-Plateau, Petit-Pays, Les
Meuniers, Borne, Les Bocquets, Le Pas-de-la-Fosse, Pierre-Grosse; Saint-Cassin: hameaux de La Rave, Les Heures,
Combe
Montagnole (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Saint-Cassin (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Barberaz
La Rochette Arvillard, Le Bourget-en-Huile, Etable, Le Pontet, Presle,
La Table, Le Verneil ►
M8, La Chapelle-Blanche, La
Croix-de-la-Rochette, La Rochette, La Trinité, Villard-Sallet◄►
M12, Détrier ◄
Ruffieux Ruffieux: hameaux de Mont-Clergeon, Rojux; Serrières-en-
Chautagne: hameaux de Clarafond, Vovray ►M8,
Conjux, Motz, Ruffieux, Serrières-en-Chautagne, Saint-Pierre-de-Curtille ◄
Saint-Alban-Leysse Curienne, Les Déserts, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Toiry,
Verel-Pragondran
Saint-Genix-sur-Guiers Gerbaix: hameaux de Les Brets, Lalle, Mure, Viviers;
Marcieux: hameaux de L'Eglise, Maunand; Novalaise:hameaux de la Bertinière, L'Epinette, Rossière; Saint-Maurice-de-Rotherens: hameaux de Beyrin, Borgey,Bornet, Rive, Vieille-Cure, Mauchamp, Cupied, La Mare
Gerbaix (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Marcieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Novalaise (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Saint-Maurice-de-Rotherens (reste du territoire non classé
par l'arrêté du 20. 2. 1974)
Sainte-Marie-d'Alvey
Avressieux, Champagneux, Gresin, Rochefort, Saint-Genix-
sur-Guiers
Saint-Pierre-d'Albigny Cruet: hameaux de Madoux, Verdon; Saint-Jean-de-la-
Porte: hameaux de Combefolle, Lallier, Montlambert;Saint-Pierre-d'Albigny: hameaux de Miolans, Mont-Benoit,La Planta; La Thuile1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 48
▼M1
▼M8
▼M13
▼B
▼M1
▼M8
▼B
▼M1
▼M8
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Jean-de-la-Porte (hameau le Féal)
Saint-Pierre-d'Albigny (hameaux les Garniers, les Gran-
gettes)
Frèterive
Yenne Loisieux: hameaux de Bressieux, Les Carmelines, La
Croix, Labully, Le Murger, Les Revels, Les Rubattiers,Les Vuillons; Onthex, Saint-Pierre-d'Alvey: hameaux dePré-Collet, Oncieux, Les Tardys, Les Dullins; Verthenex
Loisieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Saint-Pierre-d'Alvey (reste du territoire non classé par
l'arrêté du 20. 2. 1974)
La Chapelle-Saint-MartinTraize
Meyrieux-Trouet (hameaux de Trouet, Villaret, Kreiner)
Billième, Jongieux, Meyriaux-Trouet, Saint-Jean-de-
Chevelu, Saint-Paul-sur-Yenne Lucey, Yenne
Arrondissement de Saint-Jean-de Maurienne
Aiguebelle Aiguebelle, Argentine-Bonvillaret, Epierre, Montgilbert,
Montsapey, Randens, Saint-Alban-d'Hurtières, Saint-Georges-d'Hurtières, Saint-Léger, Saint-Pierre-de-Belleville►
M12, Aiton(partie) ◄
La Chambre La Chambre, La Chapelle, Les Chavannes-en-Maurienne,
Montaimont, Montgellafrey, Notre-Dame-du-Cruet, Saint-Alban-des-Villards, Saint-Avre, Saint-Colomban-des-Villards, Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-François-Long-champ, Sainte-Marie-de-Cuines, Saint-Martin-sur-la-Chambre, Saint-Rémy-de-Maurienne
Lanslebourg-Mont-Cenis Bessans, Bonneval-sur-Arc, Bramans, Lanslebourg-Mont-
Cenis, Lanslevillard, Sollières-Sardières, Termignon
Modane Aussois, Avrieux, Fourneaux, Le Freney, Modane, Saint-
André-Villarodin-Bourget
Saint-Jean-de-Maurienne Albiez-le-Jeune, Albiez-Montrond, Le Châtel, Foncouverte,
Hermillon, Jarrier, Montricher-Albanne, Montvernier,Pontamafrey-Montpascal, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Julien-Montdenis, Saint-Pancrace,Saint-Sorlin-d'Arves, Villarembert, Villardgondran
Saint-Michel-de-Maurienne Orelle, Saint-Martin-d'Arc, Saint-Martin-la-Porte, Saint-
Michel-de-Maurienne, Valloire, Valmeinier
74 — Département de la Haute-Savoie
Arrondissement d'Annecy
Alby-sur-ChéranAllèves, Cusy: hameaux de les Fillards, chez les Ray,
Fésigny chez les Bogey, Les Chavonnes, Les Perrières,Les Massettes; Gruffy, Viuz-la-Chiesaz ►
M1, Cusy (reste
du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
►M11, Alby-sur-Chéran(partie), Chain az-les-Frasses,
Chapeiry, Héry-sur-Alby, Mures, Saint-Sylvestre ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 49
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▼M8
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▼M1
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▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Annecy Nord-Ouest Épagny (partie), La Balme-de-Sillingy, Lovagny, Mésigny,
Nonglard, Poisy, Sallenoves, Sillingy
Annecy-Ouest ChoisyAnnecy-le-Vieux Alex, Bluffy, Charvonnex, Cuvat, Dingy-Saint-Clair,
Ferrières, Naves-Parmelan, Saint-Martin-Bellevue, TalloiresVilly-le-Peylloux ►
M1, Annecy-le-Vieux (hameaux de
Sur-les-Bois, Chez le Roy, chez Chappet, chez Rosset),Menthon-Saint-Bernard, Veyrier-du-Lac ◄►
M11,
Annecy-le-Vieux (partie), Argonay, Pringy (partie) ◄
Faverges Chevaline, Cons-Sainte-Colombe, Faverges: hameaux de
Mont-Bogon, Glaise, Bellecombe, Chantcovert, Frontenex,Verdières; Lathuile: hameau de Saury; Mariens, Montmin,Saint-Ferréol, Seythenex
Doussard
Faverges (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
GiezLathuille (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Rumilly Lornay, Massingy, Moye, Saint-André-Val-de-Fier ►
M1,
Crempigny-Bonneguête ◄►M11, Étercy, Marcellaz-
Albanais, Saint-Eusèbe, Thusy, Vaulx, Versonnex, Boussy(partie), Rumilly (partie) ◄
Seynod La Chapelle-Saint-Maurice, Entrevernes, Leschaux,
Quintal, Saint-Eustache ►
M1, Duingt, Saint-Jorioz,
Sévrier◄►M11, Chavanod, Montagny-les-Lanches,
Seynod◄
Thones La Balme-de-Thuy, Le Bouchet-Mont-Charvin, Les Clefs,
La Clusaz, Le Grand-Bornand, Manigod, Saint-Jean-de-Sixt, Serraval, Thones, Les Villards-sur-Thones
Thorens-Glières Aviernoz, Evires, Groisy, Les Ollières, Thorens-Glières,
Villaz
Arrondissement de Bonneville
Bonneville Ayzé: hameaux de La Buaz, vers Le Châble, chez Vallet,
chez Broisin, chez Chardon; Bonneville: hameaux deSaint-Etienne, Endey-sur-le-Saix; Brison, Entremont,Faucigny-Marcellaz, Marignier: hameaux de La Combaz,Les Combes, Monnaz, Ossat; Mont-Saxonnex, Peillonnex,Le Petit-Bornand, Thiez: hameaux de Nierfay, Le Crot,Rondtalon ►
M11, Ayze (partie), Bonneville (partie),
Contamine-sur-Arve (partie), Marignier (partie), Thiez
(partie)◄
Chamonix Chamonix-Mont-Blanc, Les Houches, Servoz, Vallorcine
Cluses Araches, Châtillon-sur-Cluses, Saint-Sigismond,
►M11Cluses (partie) ◄
La Roche-sur-Foron La Chapelle-Rambaud, Eteaux, La Roche-sur-Foron, Saint-
Laurent, Saint-Pierre-en-Faucigny: hameaux de Delaire,Prêle; Saint-Sixt ►
M11, Cornier (partie), Saint-Pierre-
en-Faucigny (partie) ◄
Saint-Gervais Les Contamines-Montjoie, Passy, Saint-Gervais-les-BainsSaint-Jeoire Mégevette, Onnion, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Jeoire,
La Tour, Ville-en-Salaz, Viuz-en-Sallaz
Sallanches Combloux, Cordon, Demi-Quartier, Domancy, Megève,
Praz-sur-Arly, Saint-Martin-sur-Arve, Sallanches
Samoëns Morillon, Samoëns, Sixt, Verchaix1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 50
▼M11
▼M1
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▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Scionzier Magland, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir ►M11, Marnaz
(partie), Scionzier (partie) ◄
Taninges La Côte-d'Arbroz, Les Gets, Mieussy, La Rivière-Enverse,
Taninges
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
Annemasse-Nord Lucinges ►M11, Cranves-Sales (partie), Machilly
(partie), Saint-Cergues (partie) ◄
Annemasse-Sud Bonne-sur-Menoge: section Bonne-sur-Menoge; Cranves-
Sales: hameaux de Martigny, Armia, Chemenoud; Saint-Cergues: hameau Les Fontaines
Cruseilles Allonzier, Andilly, Cernex, Copponex, Cruseilles,
Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Vovray-en-Bornes ►
M1, Cercier ◄
Frangy Chaumont: hameaux de Loblaz, Chaumontet, Vovray
Chaumont (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Clarafond-ArcineVanzy
Musièges, SeysselChavannaz, Chessenaz, Chilly, Contamine-Sarzin, Éloise,
Frangy, Marlioz, Minzier
Reignier Arbusigny, Essert-Salève: hameaux de Naz, Le Bourg;
Fillinges, La Muraz, Monnetier-Mornex: hameau deMonnetier-Eglise; Pers-Jussy, Reignier: hameaux de Yvre,Moussy, Gratteloup, La Crétaz ►
M11, Reignier (partie),
Monnetier-Mornex (partie) ◄
Saint-Julien-en-Genevois Archamps: hameaux de Blécheins, Chautard, Villard, Les
Esserts, Vovray; Beaumont, Collonges: hameaux de LaCroisette, Le Coin; Présilly, Vers
Chevrier
Savigny
Dingy-en-VuacheJonzier-Épagny, Vulbens (partie)Chênex (partie)
Seyssel Droisy ►
M11, Bassy, Challonges, Chene-en-Semine,
Clermont, Désigny, Franclens, Menthonnex-sur-Clermont,Saint-Germain-sur-Rhône, Usinens ◄
Arrondissement de Thonon-les-Bains
Abondance Abondance, Bonnevaux, La Chapelle-d'Abondance, Châtel,
Chevenoz, Vacheresse
Le Biot La Baume, Le Biot, Essert-Romand, La Forclaz,
Montriond, Morzine, Saint-Jean-d'Aulph, Seytroux, LaVernaz
Boëge Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche,
Saint-André-de-Boëge, Saxel, Les Villards-sur-Boëge1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 51
▼M1
▼M8
▼M11
▼B
▼M1
▼M6
▼M11
▼M12
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Douvaine Bons-en-Chablais: hameaux de Granges, Les Charmottes,
Marclay, chez les Bel, Graizier; Brenthonne: hameau deDugny, Fessy ►
M11, Ballaison (partie), Bons-en-
Chablais (partie), Brenthonne (partie) ◄
Evian-les-Bains Bernex, Champages, Féternes, Larringes, Lugrin, Meillerie,
Saint-Gingolph, Saint-Paul-en-Chablais, Thollon, Vinzier
Thonon-les-Bains Armoy, Bellevaux, Cervens, Lullin, Le Lyaud, Orcier,
Perrignier: section Draillant; Reyvroz, Vailly ►M11,
Marin◄
81 — Département du Tarn
Arrondissement d'Albi
Alban Alban, Curvalle, Massals, Paulinet, Saint-André ►M1,
Teillet◄
Monesties Montirat
Saint-Christophe-Narthoux
Pampelonne JouquevielRéalmont Saint-Antonin-de-Lacalm
Le Travet
Valence-d'Albigeois Assac
Cadix
Courris
Le DournFraissines
Saint-Michel-Labadié
Trébas
Villefranche-d'Albigeois Ambialet
Le Fraysse
Arrondissement de Castres
Anglès Anglès, Lamontelarié, Lasfaillades
Brassac Le Bez, Brassac, Cambounés, Castelnau-de-Brassac, Le
Margnès
Dourgne Arfons, Les Cammazes, Dourgne, Durfort, Massaguel,
Saint-Amancet, Sorèze, Verdalle
Labruguière Escoussens, Labruguière
Lacaune Berlats, Escroux, Espérausses, Gijounet, Lacaune, Senaux,
Viane
Mazamet Aiguefonde, Aussillon, Boissezon, Mazamet, Pont-de-Larn,
Le Rialet, Saint-Salvy-de-la-Balme, Le Vintrou
Montredon-Labessonnié Arifat, Mont-Roc, Montredon-Labessonnié, Rayssac
Murat-sur-Vèbre Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, NagesRoquecourbe Burlats, Lacrouzette
Saint-Amans-Soult Albine, Bout-du-Pont-de-Larn, Labastide-Rouairoux, Laca-
barède, Rouairoux, Saint-Amans-Soult, Saint-Amans-Valtoret, Sauvetterre
Vabre Ferrières, Lacaze, Le Masnau-Massuguies, Saint-Pierre-de-
Trévisy, Saint-Salvy-de-Carcavès, Vabre1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 52
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
82 — Département du Tarn-et-Garonne
Arrondissement de Montauban
Saint-Antonin Nobleval Feneyrols, Laguépie
83 — Département du Var
Arrondissement de Draguignan
Aups Aups, Aiguines, Baudinard, Bauduen, Les Salles-sur-
Verdon, Verignon
Callas Bargemon, Châteaudouble, MontferratComps-sur-Artuby Bargème, La Bastide, Le Bourguet, Brenon, Château-
Vieux, Comps-sur-Artuby, La Martre, La Roque-Esclapon,Trigance
Draguignan AmpusFayence Mons, Broves-SeillansRians Saint-Julien-le-Montagné, La VerdièreSalernes TourtourTavernes Artignose-sur-Verdon, Moissac-Bellevue, Montmeyan,
Régusse
84 — Département de Vaucluse
Arrondissement d'Apt
Apt Auribeau, Caseneuve, Gastellet, Gignac, La Bastide-des-
Jourdans, Lagarde-d'Apt, Rustrels, Saignon, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-d'Apt, Viens, Villars
Bonnieux Buoux, SiverguesGordes Lioux, MursPertuis Vitrolles
Arrondissement de Carpentras
Malaucène Beaumont-du-Ventoux, Brantes, Malaucène, Saint-Léger-
du-Ventoux, Savoillan
MormoironBedouinSault Aurel, Monieux, Saint-Christol, Saint-Trinit, Sault
87 — Département de la Haute-Vienne
Arrondissement de Limoges
Châteauneuf-la-Forêt Saint-Gilles-les-Forêts, Surdoux, Sussac ►
M1, La Croi-
sille-sur-Briance ◄
Eymoutiers Augne, Beaumont-du-Lac, Chelssoux, Domps, Eymoutiers,
Nedde, Peyrat-le-Château, Remnat, Saint-Amand-le-Petit,Saint-Anne-Saint-Priest, Saint-Julien-le-Petit1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 53
▼M11
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Laurière Jabreilles-les-Bordes, la Jonchère-Saint-Maurice, Saint-
Léger-la-Montagne
88 — Département des Vosges
Arrondissement d'Épinal
Bruyères Laveline-du-Houx ►M1, Xamontarupt ◄►M12,
Beauménil, La Neuveville-devant-Lépanges ◄
Plombières-les-Bains Girmont-Val-d'AjolRemiremont Cleurie, Dommartin-lès-Remiremont, La Forge, Saint-Ame,
Le Syndicat, Tendon, Le Tholy, Vecoux
Éloyes
Saint-Étienne-lès-Remiremont
Remiremont
Saulxures-sur-Moselotte Basse-sur-le-Rupt, La Bresse, Cornimont, Gerbamont,
Rochesson, Sapois, Saulxures-sur-Moselotte, Thiefosse,Vagney, Venton
Thillot Bussang, Ferdrupt, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil-Thillot,
Ramonchamp, Rupt-sur-Moselle, Saint-Maurice-sur-Moselle, Le Thillot
Arrondissement de Saint-Dié
Brouvelieures Biffontaine
Bois-de-Champ
Les Rouges-Eaux
Belmont-sur-Buttant, Mortagne, Les Poulières
Corcieux Arrente-de-Corcieux, Aumonzey, Barbey-Seroux, Champ-
dray, La Chapelle-devant-Bruyères, Corcieux, Gerbepal,Granges-sur-Vologne, Jussarupt, Rehaupal ►
M1, Herpel-
mont, la Houssière, Vienville ◄
Fraize Anould, Ban-sur-Meurthe, Clefcy, La Croix-aux-Mines,
Faize, Mandray, Planfaing, Le Valtin ►M1, Entre-deux-
Eaux◄►M10, Saint-Léonard ◄
Gérardmer Gérardmer, Liezey, Xonrupt-Longemer
Provenchères-sur-Fave Lusse
Colroy-la-Grande
La Grande-FosseLubineLa Petite-Fosse
Raon-l'Étape Allarmont
Celles-sur-PlaineLuvignyVexaincourtRaon-sur-Plaine
Saint-Dié Ban-de-Laveline, Gemaingoutte, Wisembach ►
M1,
Lesseux ◄1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 54
▼M1
▼B
▼M6
▼M12
▼B
▼M1
▼M6
▼M12
▼B
▼M6
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Nayemont-les-Fosses
Saint-DiéTaintrux
Combrimont
Senones Saint-Stail ►
M1, Belval, Châtas, Grandrupt, Le Puid, le
Vermont, Vieux-Moulin ◄
Ban-de-Sapt
Ménil-de-Senones
Le Mont
Moussey
La Petite-Raon
Saint-Jean-d'OrmontLe Saulcy
Senones
90 — Territoire de Belfort
Arrondissement de Belfort
Giromagny Auxelles-Bas, Giromagny
Arrondissement de Giromagny
Giromagny Auxelles-Haut, Etueffont, Grosmagny, Lamadeleine-Val-
des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont,Rouge-goutte, Vescement
Rougemont-le-Château Rougemont-le-Château
972 — Martinique
Anses-d'Arlets
Belle-Fontaine
Carbet
Case-Pilote
Diamant
François
Grand-Rivère
LamantinMarin
Prêcheur
Rivière-Pilote
Rivière-Salée
RobertSainte-Luce
Saint-Esprit
Trinité
Trois-Îlets
Vauclin1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 55
▼M6
▼M12
▼B
▼M6
▼B
▼M1
▼B
▼M5
▼M14
ZONES DE MONTAGNE AU TITRE DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 3 DE LA DIREC-
TIVE 75/268/CEE
RégionDépartemen t Can ton Commun eSurface
totale
(enha)Surface
agricole
utile
(enha)
Aquitaine Pyrénées-Atlan-
tiquesIholdy — Arhansus 532 332
— Juxue 1 517 728
Languedoc-Rous-
sillonGard Anduze — Anduze
(partie)1 460 289
Saint-Hippolyte
Dufort — La Cadière-
et-Cambo1 197 88
Midi-Pyrénées Hautes-Pyrénées Lannemezan — Capvern
(partie)482 320
Provence —
Alpes — Côte
d'AzurAlpes-de-Haute-
ProvenceForcalquier — Forcalquier 2 422 800
Forcalquier — Mane 1 842 500
Manosque nord — Saint-
Martin-les-
Eaux915 194
Rhône-Alpes Ardèche Largentière — Chassiers 1 226 167
Joyeuse — Paysac 1 370 163
Vals-les-Bains — Saint-Julien-
du-Serre978 169
Vals-les-Bains — Vesseaux 1 871 2751975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 56
▼M2
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 4
DE LA DIRECTIVE75/268/CEE
1.ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (I)
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE (54)
PRA Montagne Vosgienne (enpartie)
Neufmaisons
Pexonne
St-SauveurBremenilPetit-MontVal-et-ChatillonBertramboisTanconville
Cirey-sur-Vezouze
ParuxBadonvillerFennevillerVacquevilleMervillerBertrichampLa ChapelleThiaville-sur-Meurthe
Veney
PRA Plateau lorrain (enpartie)
Fremonville
HarboueyNonhignyMontreuxHallovilleAncervillerNeuviller-lès-BadonvillerSt-Maurice
Ste-Pole
MignevilleMontignyPettonvilleVaxainvilleReherreyHablainvilleBrouvilleChenivières
Azerailles
GélacourtFlinGlonvilleFontenoy-La Joute
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
PRA Montagne Vosgienne
Voyer
Lafrimbolle
2.
ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (II)
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Vôge (enpartie)
Granges-de-Plombières/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150(1) Bellefontaine
Ruaux
Hadol1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 57
▼M12
▼M2
▼M12
▼M2
▼M5
▼M2
▼M2
Dounoux
Urimenil
Xertigny
Renauvoid
Uzemain
La Chapelle-aux-Bois
Le Clerjus
Harsault
Les Voivres
Hautmougey
Bains-les-Bains
Tremonzey
La Haye
Grandrupt-les-Bains
Gruey-les-Surances
Montmotier
Fontenoy-le-Château
Le Magny
Belrupt
Hennezel
Attigny
Claudon
Monthureux-sur-Saône
(1) Fusionnées avec Plombières-les-Bains (Montagne vosgienne).
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
88 — Département des Vosges
PRA Vôge
Bains-les-Bains Viomenil
Xertigny Charmoix-Vorgueilleux
PRA Plateau lorrain (enpartie)
Martinvelle
RègnevelleGodoncourtAmeuvelle
Fignevelle
Les ThonsLironcourtChâtillon-sur-Saône
Grignoncourt
AinvelleSenaide
Cantons Communes
88 —Département des Vosges
PRA Plateau lorrain
Bruyères Aydoilles
Charmois-devant-Bruyères
Destord
Dompierre
Fontenay
Girecourt-sur-Durbion
Grandvillers
Gugnecourt
Méménil
Nonzeville
Padoux
Pierrepont-sur-l'Arentéle
Sainte-Hélène
Viménil1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 58
▼M7
▼M2
▼M6
▼M6
Cantons Communes
Charmes Avillers
Avrainville
Battexey
Bettoncourt
Bouxurulles
Brantigny
Chamagne
Evaux-et-Ménil
Florémont
Gircourt-lès-Vieville
Hergugney
Langley
Marainville-sur-Madon
Pont-sur-Madon
PortieuxRapey
Rugney
Savigny
Socourt
Ubexy
Varmonzey
Vomécourt-sur-Madon
Xaronval
Châtel-sur-Moselle Badménil-aux-Bois
Bayecourt
Damas-aux-Bois
Domèvre-sur-Durbion
Frizon
Gigney
Hadigny-les-Verrières
Haillainville
Mazeley
Moriville
Oncourt
Pallegney
Rehaincourt
Sercœur
Vaxoncourt
Villoncourt
Zincourt
Darney Belmont-lès-Darney
Bonvillet
Darney
Dombasle-devant-Darney
Dommartin-lès-Vallois
Escles
Esley
Frenois
Jésonville
Lerrain
Pierrefitte
Pont-les-Bonfays
Provenchères-lès-Darney
Relanges
Saint-Baslemont
Sans-Vallois
Senonges
Les Vallois
Dompaire Les Ableuvenettes
Ahéville
Bainville-aux-Saules
Bazegney
Begnécourt
Bettegney-Saint-Brice
Bocquegney
Bouxières-aux-Bois
Bouzemont
Circourt
Damas-et-Bettegney
Derbamont
Dompaire
Gelvécourt-et-Adompt
Gorhey1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 59
▼M6
Cantons Communes
Gugney-aux-Aulx
Hagécourt
Harol
Hennecourt
Jorxey
Légéville-et-Bonfays
Madegney
Masonne-et-Lamerey
MaroncourtRacecourt
Regney
Saint-Vallier
Vaubexy
Velotte-et-Tatignécourt
Ville-sur-Illon
Épinal-Est La Baffe
Deyvillers
Dignonville
Jeuxey
Longchamp
Vaudeville
Épinal-Ouest Chaumousey
Domèvre-sur-Avière
Dommartin-aux-Bois
Fomerey
Girancourt
Sanchey
Lamarche Blevaincourt
Damblain
Fouchécourt
Frain
Isches
Lamarche
Marey
Martigny-les-Bains
Mont-lès-Lamarche
Morizécourt
Robécourt
Rocourt
Romain-aux-Bois
Rozières-sur-Mouzon
Saint-Julien
Serécourt
Serocourt
Tignécourt
Tollaincourt
Vilotte
Monthureux-sur-Saône Bleurville
Gignéville
Monville
Viviers-le-Gras
Rambervilliers Anglemont
Autrey
Bazien
Brû
Bult
Clézentaine
Deinvillers
Domptail
Fauconcourt
Hardancourt
Housseras
Doncières
Jeanménil
Ménarmont
Ménil-sur-Belvitte
Moyenmont
Nossoncourt
Orjoncourt
Romont
Roville-aux-Chênes
Sainte-Barbe
Saint-Genest1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 60
▼M6
Cantons Communes
Saint-Gorgon
Saint-Maurice-sur-Mortagne
Saint-Pierremont
Vomécourt
Xaffévillers
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (enpartie)
Abbans-Dessous
Abbenans
Accolans
Aibre
Allenjoie
Allondans
Amagney
Appenans
Arc-et-Senans
Arcey
Arcier (fusionnée avec Vaire-le-Grand)
Audeux
Autechaux
Auxon-Dessous
Auxon-Dessus
Avanne/C148/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C150fusionnéesAveney
Avilley
Battenans-les-Mines
Baume-les-Dames
(fusionnée avec Champvans-lès-Baume)
Bavans
Berche
Berthelange
Beutal
Blarians
Blussangeaux
Blussans
Bois-la-Ville
(fusionnée avec Hyèvre-Paroisse)
Bonnal
Bonnay
Bourguignon
Bournois
Braillans
Branne
Breconchaux
Brères
La Bretenière
Bretigney
Brognard
Buffard
Burgille
(fusionnée avec Chazoy et Cordiron)
Byans-sur-Doubs
Cendrey
Chalèze
Chalezeule
Champagney
Champoux
Champvans-lès-Baume
(fusionnée avec Baume-les-Dames)
Champvans-les-Moulins
Châtillon-Guyotte
Châtillon-le-Duc
Chaucenne
Chaudefontaine
Chay
Chazelot (fusionnée avec Rougemont)
Chazoy (fusionnée avec Burgille, Cordiron)
Chemaudin
Chevigney-sur-l'Ognon
Chevroz1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 61
▼M2
▼M2
Chouzelot
Clerval
Colombier-Chatelot (fraction fusionnée avec St-Maurice-Colombier)
Colombier-Fontaine
Corcelles-Ferrière
Corcelles-Mieslot
Corcondray
Cordiron (fusionnée avec Burgille, Chazoy)
Cottier (fusionnée avec Mercey-le-Grand)
Courchapon (fusionnée avec Jallerange)
Cubrial
Cubry
Cuse-et-Adrisans
Cussey-sur-l'Ognon
Dambenois
Dampierre-sur-Doubs
Dannemarie-sur-Crète
Deluz
Desandans
Devecey
Dung
Échenans
École-Valentin
L'Écouvotte
Emagny
Étouvans
Étrabonne
Étrappe
Faimbe
Ferrière-les-Bois
Flagey-Rigney
Fontaine-lès-Clerval
Fontenelle-Montby
Fontenotte
FourbanneFourg
Franey
Franois
Gemonval
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (suite)(enpartie)
Geneuille
GeneyGermondans
Gondenans-les-Moulins
Gondenans-MontbyGouhelans
Grandfontaine
GrosboisMerey-Vieilley
Mesandans
MesmayMiserey-SalinesMoncey
Moncley
MondonMontagney-Servigney
Montenois
Montferney (fusionnée avec Rougemont)Montferrand-le-Château
Montussaint
Le Moutherot(fusionnée avec Jallerange et Courchapon)
Nans
NoironteNovillars
Ollans
OssellePaliseParoy
Pelousey
PessansPirey
Placey
RoulansRoutelle1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 62
▼M2
Ruffey-le-Château
St-HilaireSt-Julien-lès-MontbéliardSte-Marie
Morchamps
(fusionnée avec Rougemont et Chazelot)Hôpital-St-Lieffroy
Huanne-Montmartin
Hyèvre-MagnyHyèvre-Paroisse(fusionnée avec Bois-la-Ville)
Isle-sur-Doubs
IssansJallerange(fusionnée avec Courchapon et Moutherot)
Laire
LaisseyLantenne-Vertière
Lavans-Quingey
LavernayLiesleLombard
Longevelle-sur-Doubs
LougresLusans (fusionnée avec Pouligney)
Luxiol
MancenansMarchauxMarvelise
Mazerolles-le-Salin
MédièreMercey-le-Grand (fusionnée avec Cottier)Pont-les-Moulins
Pompierre-sur-Doubs
Pouilley-FrançaisPouilley-les-Vignes
Pouligney-Lusans (fusionnée avec Lusans)
PrésentevillersLa PretièrePuessans
Le Puy
QuingeyRancenayRang
Raynans
RecologneRennes-sur-Loue
Rigney
RignosotRillansRoche-lez-Beaupré
Rognon
RomainRoset-FluansRougemontot
St-Vit (fusionnée avec Boismurie)
SamsonSantoche
Sauvagney
SechinRougemont (fusionnée avec Chazelot et Montperney et Morchamps)Semondans
Serre-les-Sapins
SoyeTallans
Tallenay
ThiseThoraiseThurey-le-Mont
Torpes
La Tour-de-ScayTournansTressandans
Trouvans
UzelleVaire-le-Grand (fusionnée avec Arcier)
Vaire-le-Petit
Val-de-Roulans1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 63
▼M2
Valleroy
VandoncourtVaux-les-PrésVelesmes-EssartsVeniseVennansVergranneVerne
Le Vernoy
VieilleyViethoreyVillars-St-GeorgesVillers-BuzonVillers-GrelotVoillansBoismurie (fusionnée avec St-Vit)
DÉPARTEMENT DU TERRITOIREDE BELFORT (90)
PRA Montagne vosgienne (enpartie)
Anjoutey
Bourg-sous-ChâteletChauxLachapelle-sous-Chaux
PRA Trouée de Belfort (enpartie)
Argiesans
BanvillarsBermontBessoncourtBotansBourogneBucChèvremont-FontenelleDenneyDoransMéroux-MovalPérouseTrévenansUrcereyVezelois
PRA Sundgau (enpartie)
Autrechêne
AngeotBéthonvilliersBoronBrebotteBretagneCharmoisChavanatteChavannes-les-GrandsCourtelevantCunelièresFaveroisFelonFlorimontFontaineFoussemagneFraisFroide-FontaineGrosneLa Chapelle-sous-RougemontLacollongeLagrangeLa RivièreLepuix-NeufLevalMenoncourtMontreux-ChâteauNovillardPetit-CroixPetitefontaineVauthiermontVellescotPhaffans1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 64
▼M2
Rechesy
RecouvranceReppeRomagny-sous-RougemontSaint-Germain-le-ChâteletSuarce
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE (70)
Ensemble du département sauf partie classée en zone de montagne
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE (52)
PRA Plateau Langrois, Amance (entotalité)
PRA Plateau Langrois, Apance (entotalité)
PRA Plateau Langrois, montagne (entotalité)
PRA Bassigny (entotalité)
PRA Vingeanne (entotalité)
3.
ZÔNE PIEDMONT DU MASSIF DU JURA
DÉPARTEMENT DU TERRITOIREDE BELFORT (90)
PRA Plateaux moyens
Croix
CourcellesSt-Didier-l'ÉvêqueVillars-le-SecMontbouton
Lebetain
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon
Abbans-Dessus
Amancey(fraction de l'ex-commune de Cléron).ArguelBoussièresCademène
Courcelles
Cussey-sur-LisonGoux-sur-LandetMathay (F)MontgesoyeOrnansPalantinePont-de-Roide-Vermondans(
a)(1)
Roche-lès-ClervalRureyScey-MaisièresBusyCesseyCharnayChâtillon-sur-LisonChaux-les-ClervalChenecey-BuillonEsnansLarnodMontfortOnansOugney-DouvotPointvillersPugeyRonchaux1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 65
(a) Fractionde commun e.
(1) L'ex-commune de Vermondans fusionnée avec Pont-de-Roide a une fraction classée en
zone de montagne. Vermondans appartient à la région agricole plateaux moyens.▼M6
▼M2
▼M2
Rouhe
Vorges-les-PinsSt-Maurice-Colombier (fusionnée avec St-Maurice-Échelotte et Colom-
bier-Châtelot)
PRA Plateaux moyens (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Deuxième plateau (partie non classée en montagne)
PRA Plateau inférieur (partie non classée en montagne)
PRA Combe d'Ain (en totalité sauf Mont-sur-Monnet)
PRA Petite Montagne (entotalité)
PRA Vignoble
L'Aubépin
BuvillyChâteau-Chalon
Frontenay
GiziaCourbouzon
Lavigny
MarnozMesnayMoiron
Orbagna(
a)
RevignySt-Jean-D'Étreux
Montaigu
Arbois(
a)
Beaufort (a)
La Chapelle-sur-Furieuse
ConliègeCuisia (
a)
Gevingey
Grusse
MacornayMenetru-le-Vignoble
Montagna-le-Reconduit
Nevy-sur-SeillePupillin
Rotalier
VernantoisVoiteur (
a)
Digna
CousanceCuisia (pour partie)
Augea
MaynalBeaufort (pour partie)
Orbagna (pour partie)
VerciaVincelles
Sainte-Agnès
CesanceyBalanodChazelles
Nanc
Saint-Amour
PRA Plaine Doloise
Canton de Gendrey (en entier)
Canton de Montmirey-le-Château (en entier)
DÉPARTEMENT DE L'AIN (01)
PRA Bugey (partie non classée en montagne)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 66
(a) Fractionde commun e.▼M5
▼M2
▼M2
4.ZÔNE RHÔNE-ALPES (I)
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME (26)
PRA Plaines rhodaniennes (enpartie)
Hostun
PRA Région de Royans (enpartie)
PRA Pays de Bourdeaux (enpartie)
Auriples
AutichampDivajeuLa ReparaLa Roche-sur-Grane
PRA Valloire
Le Grand-Serre
Montgiraud
Saint-Bonnet-de-ValclérieuxSaint-Christophe-et-le-LarrisTersanne
PRA Gallaure-et-Herbasse
Bathernay
MiribelMontchenuMontmiralSaint-Laurent-d'Onay
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE (38)
PRA Bas Dauphiné (Chambarans) (en partie)
Marnans
Montfalcon1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 67
▼M6
▼M10
▼M2
▼M6
▼M10
▼M6
▼M2
▼M6
▼M10
▼M6
▼M2
▼M6
▼M10
▼M6
▼M5
▼M2
▼M12
▼M2
▼M12
St-Pierre-de-Bressieux(a)
RoybonViriville (
a)
Bas Dauphiné (Terres froides) (enpartie)
St-Didier-de-Bizonnes
Flachères
Bizonnes
PRA Chambarans
Saint-André-en-Royans (fraction)
Saint-Romans (fraction)Saint-Antoin (fraction)Montagne (fraction)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
38 — Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
Roybon Lentiol, Saint-Clair-sur-Galaure
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Chautagne (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE(74)
PRA Bas Genevois
PRA Sémine (partie non classée en montagne)
PRA Vallée des Usses (partie non classée en montagne)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 68
(a) Fractionde commun e.▼M2
▼M10
▼M12
▼M10
▼M12
▼M10
▼M13
▼M12
▼M10
▼M2
▼M12
▼M5
▼M8
▼M2
▼M6
▼M11
▼M2
▼M2
5.ZÔNE PROVENCE — CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Montagne de Haute-Provence (partie non classée en montagne)
6.ZÔNE BRESSES(BOURGOGNE I)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Bresse (entotalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Bresse Chalonnaise (entotalité)
PRA Bresse Louhannaise (entotalité)
7.ZÔNE CÔTE-D'OR (BOURGOGNE II)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Plateau Langrois Montagne (entotalité)
PRA Côte viticole et arrière côte (enpartie)
Canton de Beaune
Auxey-Duresses
Bouilland
Bouze-lès-Beaune
Échevronne
Mavilly-Mandelot
Meloisey
Monthélie
Nantoux
Pernand-VergelessesSavigny-lès-Beaune
Canton de Bligny-sur-OucheAntheuil
Aubaine
Bessey-en-Chaume
Veuvey-sur-OucheLa Bussière-sur-Ouche
Crugey
Thorey-sur-Ouche
Canton de Dijon VCorcelles-les-Monts
Flavignerot
Canton de Gevrey-Chambertin
Bevy
Chambœuf
Chevannes
Clémencey
Collonges-lès-Bevy
Curley
Curtil-Vergy
Detainet Bruan t
L'Étang-VergyMessanges
Quemigny-Poisot
Reulle-Vergy
Segrois
Semezanges
Ternant
Urcy
Canton de Nolay
Baubigny
Corhot-le-Grand
Ivry-en-Montagne
Nolay
St-Aubin
St-Romain1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 69
▼M2
Santenay
Vauchignon
La Rochepot
Canton de Nuits-St-GeorgesArcenant
Chaux
Fussey
Magny-lès-VillersMarey-lès-FusseyNuits-St-Georges
(fraction de l'ex-commune de Concœur et Corboin)
Villars-FontaineVillers-la-Faye
Meuilley
Canton de Pouilly-en-AuxoisBouheyCanton de SombernonSt-Jean-de-Bœuf
St-Victor-sur-Ouche
8.
ZÔNE MORVAN (BOURGOGNE III)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Morvan (entotalité)
PRA Auxois (entotalité)
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE (58)
PRA Morvan (entotalité)
PRA Nivernais central (entotalité)
PRA entre Loire et Allier (entotalité)
PRA Sologne bourbonnaise (entotalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Morvan (entotalité)
PRA Brionnais (entotalité)
PRA Charolais (entotalité)
PRA Autunois (entotalité)
PRA Sologne bourbonnaise (entotalité)
PRA Clunysois (entotalité)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
71 — Département de la Saône-et-Loire
Zone enclavée entre le Clunysois, le Charollais et l'Autunois
St-Gengoux-le-National Bonnay, Burnand, Burzy, Curil Sous Burnand, St-Gengoux-
le-National, St-Huruge, St-Ythaire, Savigny/Grosne, Sigy-
le-Chatel
Mont-Saint-Vincent Genouilly, Vaux-en-PréBuxy Bissy/Fley, Culles-les-Roches, Fley, St-Martin-du-Tartre,
St-Maurice-des-Champs
Zone du Maconnais
St-Gengoux-le-National Bissy-sous-Uxelles, Chapaize, Chissey-les-Mâcon
Cluny Berze-le-Chatel, Blanot, Bray, Cortambert, Donzy-le-
Pertuis1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 70
▼M7
▼M2
DÉPARTEMENT DE L'YONNE (89)
PRA Morvan (entotalité)
PRA Terre-plaine (entotalité)
9.ZÔNE RHÔNE-ALPES (II)
DÉPARTEMENT DU RHÔNE (69)
PRA Plateaux du Lyonnais (enpartie)
Chassagny
Échalas
Les Haies
St-Andéol-le-Château
St-Jean-de-Touslas
St-Roman-en-Gier
Trèves
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (42)
PRA Plaine Roannaise (enpartie)
Charlieu(a)
Coutouvre
Maizilly
Nandax
Sail-les-BainsSt-Denis-de-CabanneSt-Hilaire-sous-Charlieu
St-Nizier-sous-Charlieu (a)
St-Pierre-la-Noaille (a)
Urbise
PRA Plateau de Neulise (enpartie)
Amions
Pinay
St-Georges-de-Baroille
St-Julien-d'Oddes
Souternon1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 71
(a) Fractionde commun e.▼M8
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
PRA Plaine du Forez (enpartie)
Arthun
Bussy-Albieux
Chalain-d'Uzore
Civens(a)
MontverdunMornand
Pommiers-en-Forez
St-Étienne-le-Molard
St-Paul d'Uzore
Ste-Agathe-la-Bouteresse
Ste-Foy — St-Sulpice
PRA Monts du Jarez et bassin houiller (enpartie)
PRA Monts du Lyonnais (enpartie)
Boyer
Chandon (a)
Combre
MarsMontagny
Pradines (
a)
Rozier-en-Donzy
St-Médard-en-ForezSalvizinet (
a)
Villers
PRA Monts du Forez (enpartie)
Boen(a)
Lézigneux
Marcilly-le-Chatel (a)
Marcoux (a)
Pralong (a)
St-Thomas-la-Garde (a)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 72
(a) Fractionde commun e.▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M2
Trelins(a)
10.ZÔNE BORDURE SUD-EST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE (07)
PRA Coiron (partie non classée en montagne)
PRA Plateaux du Haut et Moyen Vivarais (partie non classée en montagne)
PRA Vallée du Rhône (enpartie)
Glun
St-Georges-les-BainsChâteaubourg
Vion
Rochemaure
Arras-sur-Rhône
MeysseOzon
Baix
PRA Bas Vivarais (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Bas Vivarais (entotalité)
PRA Cévennes
St-Julien-les-Rosiers
St-Martin-de-Valgalgues
PRA Garrigues (limitrophes Bas Vivarais)
Aigaliers
AiguèzeAllègre
Bastide-d'Engras
Belvezet
Brouzet-lès-Alès
Bouquet
Bruguière
EuzetFons-sur-Lussan
Fontarèches
Garn
Issirac
Laval-St-Roman
Lussan
MagesMejannes-lès-Clap
Mejannes-lès-Alès
Mons
Montclus
Navacelles
Plans
PotelièresPougnadoresse
Rousson
St-Ambroix
St-André-d'Olerargues
St-Christol-de-Rodières
St-Julien-de-Cassagnas
St-Just-et-VacquièresSt-Laurent-La-Vernède
St-Marcel-de-Careiret
St-Privat-des-Vieux
Salazac
Salindres
Servas
SeynesVallerargues
Verfeuil1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 73
(a) Fractionde commun e.
▼M2
11.ZÔNE GARRIGUES-SOUBERGUES
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Cévennes (enpartie)
Anduze
Fressac
PRA Soubergues (enpartie)
Pompignan
PRA Garrigues (limitrophes de l'Hérault)
Cadière et Cambo
Conqueyrac
St-Hippolyte-du-Fort
Sauve
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT (34)
PRA Soubergues (enpartie)
Babeau-Bouldoux
Berlou
Celles
Faugères
FosLa Boissière
Le Bosc
Le PuechLiausson
Vailhan
MontesquieuOcton (non compris la fraction de l'ex-commune de St-Martin-des-
Combes proposé pour un classement en zone de montagne)
Pézenès-les-Mines
Roquebrun
RoquesselsSalasc
St-Jean-de-la-Blaquière
Mérifons
PRA Garrigues (enpartis)
Argelliers
AumelasCaberolles
Causse-de-la-Selle
CaussiniojoulsCazevieille
Ferrières-les-Verreries
Mas-de-Londres
Puechabon
RouetSt-Martin-de-Londres
St-Nazaire-de-Ladarez
Viols-le-FortViols-en-Laval
Notre-Dame-de-Londres
PRA Minervois (enpartie)
St Jean-de-Minervois
12.
ZÔNE BORDURE DE LA MONTAGNE NOIRE
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Lauragais (enpartie)
Issel
La PomarèdeSt-Martin-le-Vieil
St-Papoul
TrévilleVillespy1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 74
▼M2
PRA Région viticole
Moussoulens Raissac-sur-Lampy
Aragon
Montirat
Monze
Arquettes-en-Val
LagrasseMontlaur
Pradelles-en-Val
RibauteRieux-en-Val
Servies-en-Val
Villefloure
Cascatel-des-Corbières
Embres et CastelmaureFraisse-des-Corbières
Saint-Jean-de-Barrou
Villeseque-des-CorbièresCamplong-d'Aude
13.
ZÔNE AUVERGNE (I)
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER (03)
PRA Montagne bourbonnaise (partie non classée en montagne)
PRA Bocage bourbonnais (entotalité)
PRA Sologne bourbonnaise (entotalité)
PRA Combraille bourbonnaise (partie non classée en montagne)
PRA Val d'Allier
Bellenaves (en partie)
VeauceÉbreuil (enpartie)
Bègues
Gannat (en partie)Saint-Priest-D'Andelot
Meillard
Mariol (enpartie)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Combraille bourbonnaise (enpartie)
Champs
Jozerand
Marcillat
St-Hilaire-la-CroixSt-Quintin-sur-Sioule
PRA Combraille (enpartie)
Montcel
14.
ZONE AUVERGNE (II)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Plaine de la Dore (enpartie)
Courrière
St-Jean-d'HeursPeschadoires
Bulhon
NoalhatBort-l'Étang
Néronde-sur-Dore
RavelDorat
Orléat1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 75
▼M5
▼M2
▼M5
▼M2
▼M2
PRA Livradois (enpartie)
Sermentizon
Neuville
BongheatJumeaux
PRA Limagne viticole (enpartie)
Glaine-Montaigut
St-Julien-de-CoppelPrompsat
Laps
Église-Neuve-près-BillomGimeauxBusseol
Yronde et Buron
Champeix
Chidrac
MeilhaudPardines
Saint-Cirgues-sur-Couze
Sauvagnat-Sainte-Marthe
PRA Plaine de Lembron (enpartie)
Mareughéol
Villeneuve-Lembron
Chalus
VichelMauriat
Saint-Babel
Saint-Yvoine
Antoingt
Aulhat-Saint-Privat
BeaulieuBergonne
Boudes
BrenatLe Broc
Collanges
FlatGignatLamontgie
Nonette
OrbeilOrsonnette
Parentignat
Les PradeauxSaint-Martin-des-Plains
Saint-Rémy-de-Chargnat
SolignatUssonVarennes-sur-Usson
PRA Limagne agricole (enpartie)
Saint-Sylvestre-Pragoulin
Saint-Priest-BramefantCharnat
Vinzelles
Crevant-la-Veine
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE (43)
PRA Brivadois
Lempdes
Sainte-Florine
VergongheonFrugères-les-Mines1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 76
▼M6
▼M2
▼M6
▼M2
▼M6
▼M12
▼M6
▼M12
Bournoncle-Saint-Pierre
BrioudeCohadeFontannes
15.ZÔNE SOLOGNE (CENTRE)
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Sologne (entotalité)
PRA Pays fort et Sancerrois
Canton d'Argent-sur-Sauldre: Blancafort
Canton d'Aubigny-sur-Nère: Oizon
Canton de la Chapelle-d'Angillon: La Chapelle-d'Angillon
Ivoy-le-Pré
Canton d'Henrichemont: Achères
La Chapelotte
Henrichemont
Humbligny
Neuvy-Deux-Clochers
Neuilly-en-Sancerre
Canton de Léré: Santranges
Savigny-en-Sancerre
Canton de Sancerre: Sens-Beaujeu
Menetou-Ratel
Canton de Vailly: Assigny
Barlieu
Congressault
Dampierre-en-Crot
Jars
Lenoyer
Subligny
Sury-les-Bois
Thou
Vailly
Villegenon
DÉPARTEMENT DU LOIRET (45)
PRA Sologne (entotalité)
DÉPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER (48)
PRA Grande Sologne (entotalité)
PRA Sologne viticole (enpartie)
Huisseau-sur-Cosson
Cour-Cheverny
Soings-en-Sologne
MehersMont-près-ChambordChevernyChemery
16.
ZÔNE BOISCHAUTS — LA MARCHE
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Boischaut Sud (entotalité)
PRA Marche (entotalité)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 77
▼M6
▼M12
▼M2
▼M8
▼M2
▼M2
DÉPARTEMENT DE L'INDRE (36)
PRA Boischaut Nord (entotalité)
PRA Boischaut Sud (entotalité)
PRA Bas Berry (entotalité)
PRA Brenne (entotalité)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
36 — Département de l'Indre
Arrondissement de Châteauroux
Châteauroux Saint-Maur, Niherne
Buzançais Villedieu-sur-Indre, La Chapelle-Orthemale
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
PRA Gatine de Loches et Montrésor (Boischaut Nord) (entotalité)
17.ZÔNE POITOU-CHARENTES
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE (86)
PRA Brandes (sauf Poitiers)
PRA Confins granitiques (entotalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE (15)
PRA Brandes (entotalité)
PRA Confolentais (entotalité)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
16 — Département de la Charente
Arrondissement de Confolens
Champagne Mouton Le Bouchage
Arrondissement d'Angoulême
Mansle Cellefrouin, La Tâche, Ventouse
Chalais Brie-Bardenac, Médillac, Rioux-Martin, Yviers
Arrondissement de Cognac
Brossac Boisbreteau, Brossac, Chillac, Guizengeard, Oriolles,
Passirac, Saint-Vallier, Sauvignac
Baignes-Sainte-Radegonde Baignes-Sainte-Radegonde Bord-de-Baignes, Chautillac,
Condéon, Reugnac, Le Tatre, Touverac
17 — Département de Charente-Maritime
Arrondissement de Jonzac
Montguyon La Barde, Boresse-et-Martron, Boscammant, Cercoux,
Clerac, La Clotte, Le Fouilloux, La Genetouze, Saint-
Aigulin, Saint-Martin-de-Coux, Saint-Pierre-du-Palais,
Montguyon, Neuvicq-Montguy, Saint-Martin-d'Ary
Montlieu-la-Garde Bedenac, Bussac Foret, Chepniers, Montlieu-la-Garde,
Orignolles
Mirambeau Boisredon, Courpignac, Soubran1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 78
▼M8
▼M2
▼M8
▼M8
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Montendre Chamouillac, Corignac, Coux, Jussas, Montendre,
Soumeras
18.ZÔNE LIMOUSIN
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE (19) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE (23) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE(87)
PRA Marche (entotalité)
PRA Haut Limousin (partie non classée en montagne à l'exception de
Limoges)
19.ZÔNE DORDOGNE ET RÉGIONS LIMITROPHES DU LOT-
ET-GARONNE (AQUITAINE I)
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE (24) (entotalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Périgord Noir (entotalité)
PRA Bergeracois (entotalité)
PRA Pays de Duras (entotalité)
20.ZÔNE DES LANDES (AQUITAINE II)
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE (33)
PRA Landes du Médoc (entotalité)
PRA Landes de Villandraut (entotalité)
PRA Grandes Landes (entotalité)
PRA Petites Landes du Bazadais (entotalité)
DÉPARTEMENT DES LANDES (40)
PRA Pays de Born (entotalité)
PRA Marensin (entotalité)
PRA Marenne (entotalité)
PRA Landes de Roquefort (entotalité)
PRA Grandes Landes (entotalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Grandes Landes (entotalité)
21.ZÔNE GERS ET PÉRIPHÉRIE
DÉPARTEMENT DU GERS (32) (entotalité)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE(82)
PRA Neracois (entotalité)
PRA Lomagne (entotalité)
PRA Côteaux du Gers (entotalité)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Côteaux du Gers (entotalité)
PRA Côteaux de Gascogne (entotalité)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 79
▼M2
▼M7
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
31 — Département de la Haute-Garonne
PRA Les Vallées
Carbonne Bois-la-Pierre
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES(65)
PRA Côteaux de Gascogne (entotalité)
PRA Astarac (entotalité)
PRA Rivière Basse (entotalité)
DÉPARTEMENTS DES LANDES (40)
PRA Tursan (entotalité)
PRA Bas Armagnac (entotalité)
22.ZÔNE BORDURE SUD-OUEST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENTDULOT(46) (en totalité sauf zone montagne article 3 para-
graphe 3)
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (12) (en totalité sauf zone montagne
article 3 paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN (81) (en totalité sauf zone montagne article 3
paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE(82)
PRA Pays de Serres (entotalité)
PRA Quercy Blanc (entotalité)
PRA Causses de Quercy (entotalité)
PRA Bas Quercy de Montclar (entotalité)
PRA Rouergue (entotalité)
PRA Bas Quercy de Montpezat (entotalité sauf 8 commun es: Bioule, La
Française, Lamothe-Cardeville, Lizac, Moissac, Montastruc, Piquecos, Realville)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
82 — Département du Tarn-et-Garonne
Arrondissement de Montauban
Grissolles Bessens, Canals, Dieupentale, Fabas, Labastide-Saint-
Pierre, Camosas, Nohic, Orgueil, Pompignan
Montech Bressols, Escatalens, Montbartier, Montbéton, Saint-
Porquier, La Ville-Dieu-du-Temple, Lacourt-Saint-Pierre,
Montech
Nègrepelisse Albias, Saint-Étienne-de-Tulmonts, NègrepelisseMontauban Montauban, Villemade
Arrondissement de Castelsarrasin
CastelsarrasinAlbefeuille-Lagarde, Barry-d'Islemade, Castelsarrasin ,
Labastide-du-Temple, Meauzac
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Causses (entotalité)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 80
▼M2
▼M8
▼M2
▼M2
PRA Pays de Serres (entotalité)
PRA Plaine de la Garonne (enpartie)
Montayral (fraction)
23.ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (I)
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES(64)
PRA Montagne Basque (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux Basques (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux entre les Gaves (enpartie)
Bosdarros
Lasseube
St-FaustAubertinEstialescqLacommandeCuqueronParbayseLoubienqLasseubetatCardesseMoneinLacq-de-BearnOgenne-CamptortViellesegureBugneinSauveladeCastetbonOrionOrriuleBurgaronneL'Hôpital-d'OrionLanneplaaOzenxMontestrucqCastetner
Gan
PRA Vallée du Gave d'Oloron (enpartie)
Buzy
Eysus
PRA Vallée du Gave de Pau (enpartie)
PRA VIC BILH
Canton de Garlin
Aubous
AydieCastetpugonConchez-de-BéarnDiusseGarlinMascaraas-Haron
Moncla
Mont-DissePortetSaint-Jean-PoudgeTadousse-Ussau1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 81
▼M6
▼M2
▼M11
▼M10
▼M2
▼M6
▼M2
▼M10
▼M6
▼M6
Vialer
Canton de Lembeye
Arricau-Bordes
Arroses
Aurions-Idernes
BetracqCadillon
Castillon-Lembeye
Corbère-Abères
Crouseilles
EscuresGayon
Lasserre
LembeyeMoncaup
Monpezat
Séméacq-Blachon
PRA Coteaux du Béarn
Canton de Montaner
Aast
BaleixBedeille
Bentayou-Sérée
Castéra-LoubixLabatut
Lamayou
MaureMonségur
Montaner
Ponson-Debat-Pouts
Ponson-Dessus
Pontiacq-ViellepinteSedze-Maubecq
Casteide-Doat
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES(65)
PRA Montagne de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Vallée de l'Adour (enpartie)
Ade
AntistOrdizan
Montgaillard
Visker
Castera-Lou
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
65 — Département des Hautes-Pyrénées
PRA Vallée de l'Adour
Castelnau-Rivière-Basse Villefranque
Tarbes Montignac
24.ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN(II)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Pyrénées centrales (partie non classée en montagne)
PRA La Rivière (enpartie)
Roquefort-sur-Garonne
TouilleRegades1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 82
▼M2
▼M5
▼M7
▼M2
▼M2
Ardiège
Cier-de-Rivière
Rieucaze
Aspret-SarratGourdanPolign anMarsoulasMontespanFigarolSalies-de-SalatHisCassagnePointis InardLespiteau
Mane
CastagnèdeMontsaunesMazères-du-Salat
PRA Volvestre (entotalité)
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE (09)
PRA Région sous-Pyrénéenne (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de l'Ariège (partie non classée en montagne)
PRA Plaine de l'Ariège
Varilhes
VerniolleLe Carlaret
Ludies
PamiersSaint-AmadouSaint-Jean-du-FalgaLa Tour-du-CrieuVilleneuve-du-ParéageBrieCanteGaudiesLabatutLissac
Mazères
MontautSaint-QuircSaverdunTremouletLe Vernet
25.
ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (III)
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Razès et Lauragais (Haut-Razès-Lauragais et Piège)
La Cassaigne
Calzalrenoux
FanjeauxFonters-du-RazèsGaja-la-SelveGenervilleLauracOrsansPlavillaRibouisseSt-GaudericSt-Julien-de-Briola
Belpuech
CahuzacLafageMayrevilleMolandierPécharic-et-le-PyPech-LunaPeyrefitte-sur-l'HersPlagineSt-Amans1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 83
▼M6
▼M2
▼M2
St-Sernin
VillautouSalles-sur-l'HersBaraigneBelflouCumiesFajac-la-RelenqueGourvieille
La Louvière-Lauragais
MarqueinMézervilleMollevilleMontauriolPayra-sur-l'HersSte-CamelleSt-Michel-de-LanesBellegarde-du-RazèsLa CourteteFenouillet-du-RazèsHounouxLignairollesMazerolles-du-RazèsMontgradailSeignalens
PRA Razès et région viticole (Haute vallée de l'Aude)
Antugnac
CassaignesConilhac-de-le-M.CouizaLuc-sur-AudeMontazelRoquetailladeLa SerpentAlet-les-BainsCampagne-sur-AudeBouriègeEsperazaFaRouvenac
PRA Région viticole (Hautes-Corbières)
Mas-des-Cours
Caunettes-en-Val
Fajac-en-ValLabastide-en-ValMayronnesSt-Martin-des-PuitsSt-Pierre-des-Ch.TalairanTaurizeVillar-en-ValVilletritoulsQuintillanDavejeanDernacueillettePalairacVillerouge-TermenesLaden-sur-LauquetSt-PolycarpeVillar-St-AnselmeVillebazyAlbasCoustougeFontjoncouseJonquières
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES(66)
PRA Corbières du Roussillon
Rasiguères
St-ArnacLansacPlanèzesCassagnesLesquerde1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 84
▼M2
Belesta
PRA Vallespir-Albères
Montauriol
Vives
PRA Plaine du Roussillon
Passa-Llauro-Torderes (fractionTorderes)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 85
▼M2
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 5
DE LA DIRECTIVE75/268/CEE
a)ZONE ALSACE-LORRAINE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN (67)
PRA Montagne vosgienne (enpartie)
Climbach
Lenbach-Mattstall
NiedersteinbachObersteinbach
Wingen
LangensoultzbachDambach
Windstein
ErckartswillerEschbourgFrohmuhl
Hinsbourg
LichtenbergPetersbach
La Petite-Pierre
PubergReiperswiller
Rosteig
SparsbachStruth
Tieffenbach
WeiterswillerWimmenau
Wingen-sur-Moder
Zittersheim
PRA Plateau lorrain (enpartie)
Volksberg
WaldhambachWeislingen
Lohr
PfalzweyerSchoenbourg
Ratzwiller
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
67 — Département du Bas-Rhin
Arrondissement de Saverne
Drulingen Adamswiller, Asswiller, Baerendorf, Berg, Bettwiller,
Burbach, Bust, Diemeringen, Druhingen, Durstel, Esch-
willer, Eywiller, Goerlingen, Gungwiller, Hirschland, Kirr-
berg, Macwiller, Ottwiller, Rauwiller, Rexigen, Siewiller,
Thal-Drulingen, Weyer
Sarre-Union Altwiller, Bissert, Butten, Dehlingen, Diedendorf,
Domfessel, Harskirchen, Hinsingen, Lorentzen, Ratzwiller,
Rimsdorf, Shopperten, Voellerdingen, Wolfskirchen
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE (57)
PRA Plateau lorrain (enpartie)
Montbronn
SouchtEpping
Omersviller1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 86
▼M8
▼M2
▼M2
PRA Montagne vosgienne (enpartie)
Meisenthal
Schorbach
Haspelschiedt
LengelsheimMouterhouse
Hottviller
Enchenberg
Breidenbach
WalschbronnEguelshardt
Siersthal
Baerenthal
Bitche
NoussevillerWaldhouse
Loutzviller
Rolbing
Schweyen
VolmunsterPhilippsbourg
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
57 — Département de la Moselle
Arrondissement de Sarrebourg
Lorquin Métairies-Saint-Quirin, Niderhoff, Vasperviller
Phalsbourg Arzviller, Dannelbourg, Danne et Quatre-Vents, Guntz-
viller, Henridorff, St-Louis, Vilsberg
Sarrebourg Hartzviller, Plaine de Walsch, Troisfontaines
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (68)
PRA Montagne vosgienne (enpartie)
Lam
Leimbach
Roderen
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Montagne vosgienne (partie non classée en zone de montagne)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
88 — Département des Vosges
Arrondissement d'Épinal
Charmes Charmes, Essegney, Vincey
Châtel-sur-Moselle Châtel, Chavelot, Girmont, Igney, Nomexy, Thaon-les-
Vosges
Épinal-Est Arches, Archettes, Dinoze, DognevilleÉpinal-Ouest Chantraine, Darnieulles, Les Forges, Golbey, Uxegney,
Épinal
Rambervillers Rambervillers1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 87
▼M7
▼M2
▼M7
▼M2
▼M8
▼M8
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
08 — Département des Ardennes
Arrondissement de Charleville-Mézières
Renwez Arreux, Harcy, Les Mazures, Montcornet-en-Ardenne,
Renwez, Secheval
Rocroi Bourg-Fidèle, Gué-D'Hossus, Maubert-Fontaine,
Regniowez, Rocroi, Sevigny-la-Forêt, Taillette
Signy-le-Petit Brognon, Éteignières, La Neuville-aux-Joutes, Neuvillez-
Beaulieu, Signy-le-Petit
b)ZÔNE ÎLES DU PONANT
DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD(22)
Bréhat
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE(29)
Batz
Ouessant
Molène
Sein
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN (36)
Groix
Belle-Île
Houat
Hoédic
Île-aux-Moines
Île d'Artz
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
Yeu
c)ZÔNE MARAIS POITEVIN
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
PRA Marais Poitevin désséché (entotalité)
PRA Marais Poitevin mouillé (entotalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME(17)
PRA Marais Poitevin désséché (entotalité)
PRA Marais de Rochefort et Marennes
Île-d'Aix
Ballon
Beaugeay
Bourcefranc-le-Chapus
Breuil-Magne
Cire-d'Aunis
Échillais
Éguille
Fouras
Gripperie-Saint-Symphorien
Gua
Hiers-Brouage
Loire-les-Marais
Marennes
Moèze
Mornac-sur-Seudre
Muron
Nieulle-sur-Seudre
Saint-Agnant1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 88
▼M2
▼M5
▼M5
Saint-Froult
Saint-HyppolyteSaint-Jean-d'Angle
Saint-Just-Luzac
Saint-Laurent-de-la-PréeSaint-Nazaire-sur-Charente
Saint-Sornin
SoubiseVergerouxYves
Port-des-Barques
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
17 — Département de Charente-Maritime
Arrondissement de La Rochelle
Courçon Angliers, Nuaille-d'Aunis, Saint-Sauveur-d'Aunis, Saint-
Quen-d'Aunis
Arrondissement de Saint-Jean-d'Angély
Saint-Savinien Archingeay, Bords, Champdolent, Saint-Savinien
Arrondissement de Saintes
Saint-Porchaire Geay, Romegoux, La Vallée
Cozes Saint-Romain-sur-Gironde
Arrondissement de Rochefort
Tonnay-Charente Genouillé, Saint-Coutant, Moragne
Arrondissement de Jonzac
Mirambeau Saint-Bonnet, Saint-Thomas-de-Conac, Saint-Sorlin
Saint-Genis-de-Saintonge Saint-Dizant, Saint-Fort-de-Gironde
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES(79)
PRA Marais Poitevin mouillé (entotalité)
d)ZÔNE RHÔNE-ALPES
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
PRA Quatre Cantons (enpartie)
St-Genix
Domessin
La Bridoire (f)
La Balme
St-Beron(f)1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 89
▼M8
▼M2
▼M8
▼M2
▼M8
▼M2
▼M8
▼M2
▼M8
▼M2
▼M2
PRA Combe de Savoie (enpartie)
Chamousset
Bourgneuf
St-Jean-de-la-Porte (f)Cruet (f)
MontailleurSt-VitalFrontenex
Tournon
Les MollettesSt-Pierre- d'AlbignySte-Hélène-du-LacGilly-sur-Isère
Villard-Léger (f)
RotherensLa ChavanePlanaiseCoiseChâteauneuf
PRA Cluse de Chambéry (enpartie)
Sonnaz
Barby
St-Alban-Leysse
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE(74)
PRA Région d'Annecy (enpartie)
Poisy
Pringy-Ferrières
(fraction de l'ex-commune de Pringy)ArgonnexMetz-Tessy1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 90
▼M8
▼M12
▼M2
▼M8
▼M2
▼M12
▼M8
▼M2
▼M8
▼M2
▼M8
▼M12
▼M8
▼M2
▼M8
▼M12
▼M2
▼M8
▼M12
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M2
PRA Région d'Annemasse (enpartie)
Juvigny
Essert-Salèves (f)(1)
Bonne-sur-Menoge(fractionde l'ex-commun e de Loex)
PRA Cluse d'Arve (enpartie)
Vougy
PRA Bas Chablais (enpartie)
Lully
Perrignier (f)
Allinges
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
74 — Département de la Haute-Savoie
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
Saint-Julien-en-Genevois ►M12 ◄Feigères, Valleiry, Viry
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
PRA Vallée du Rhône
Saint-Péray
CornasMauvesTournonSaint-Jean-de-Muzols
Sarras
Saint-DésiratPeyraudSerrièresLimony1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 91
(1) Commune appartenant à la région agricole «Plateau des Bornes».▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M11
▼M2
▼M8
▼M5
▼M8
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
69 — Département du Rhône
Arrondissement de Lyon
Condrieu Ampuis, Condrieu, Loire, Sainte-Colombe-les-Vienne,
Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Romain-en-Gal, Tupin-et-
Semons
Givors Givors, Montagny
e)ZÔNE PROVENCE-CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE (04)
PRA Plateau de Forcalquier (enpartie)
Dauphin
Forcalquier
Mane
PierrevertSt-MaimeManosque (f)
PRA Plateau de Valensole (enpartie)
Valensole
PRA Val de Durance (enpartie)
Gréoux-les-Bains
Niozelles
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Coteaux de Provence (enpartie)
Belgentier
MeounesLe RevestSignes
Sollies-Toucas
f)
ZÔNE SOUS-PYRÉNÉENNE
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES(66)
PRA Conflent
Finestret
Espirat-du-ConflentCodalet
Los Masos
JochRigarda
Montalba-le-Château
g)
ZONE AUVERGNE (II)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Plaine de la Dore
Lezoux
PRA Limagne agricole
Saint-Agoulin
Vensat (fraction)
PRA Limagne viticole
Ceyrat
Châtelguyon(fraction )1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 92
▼M2
▼M6
▼M6
Enval (fraction)
Malauzat
Nohanent
Saint-Amant-Tallende
Sayat (fraction)
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
58 — Département de la Nièvre
Arrondissement de Cosne-sur-Loire
Saint-Amand-en-Puisaye Arquian, Bitry, Dampierre-sous-Bouhy, Saint-Amand-en-
Puisaye, Saint-Vérain
Note:
PRA: petite zone agricole
(f): fractionde commun e1975L0271 — FR — 17.02.1997 — 013.001 — 93
▼M12
▼M6
▼M10
▼M2