1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 1
Ce document constitue un outil de documentation et n'engage pas la responsabilité des institutions
►BRÈGLEMENT (CE) No338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
(JO L 61 du 3.3.1997, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no938/97 de la Commission du 26 mai 1997 L 140 1 30.5.1997
►M2Règlement (CE) no2307/97 de la Commission du 18 novembre 1997 L 325 1 27.11.1997
►M3Règlement (CE) no2214/98 de la Commission du 15 octobre 1998 L 279 3 16.10.1998
►M4Règlement (CE) no1476/1999 de la Commission du 6 juillet 1999 L 171 5 7.7.1999
►M5Règlement (CE) no2724/2000 de la Commission du 30 novembre 2000 L 320 1 18.12.2000
►M6Règlement (CE) no1579/2001 de la Commission du 1eraoût 2001 L 209 14 2.8.2001
►M7Règlement (CE) no2476/2001 de la Commission du 17 décembre 2001 L 334 3 18.12.2001
►M8Règlement (CE) no1497/2003 de la Commission du 18 août 2003 L 215 3 27.8.2003
►M9Règlement (CE) no1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du
29 septembre 2003L 284 1 31.10.2003
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 100 du 17.4.1997, p. 72 (338/97)
►C2Rectificatif, JO L 298 du 1.11.1997, p. 70 (338/97)
▼B
RÈGLEMENT (CE) No338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par
le contrôle de leur commerce
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment sonarticle 130 S paragraphe 1,
vu la proposition de la Commission (
1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du
traité (3),
(1)considérant que le règlement (CEE) no3626/82 (4)am i se n
vigueur dans la Communauté, depuis le 1erjanvier 1984, la
convention sur le commerce international des espèces de faune
et de flore sauvages menacées d'extinction; que l'objectif de cetteconvention est de protéger les espèces menacées de faune et deflore par le contrôle du commerce international des spécimens deces espèces;
(2)considérant qu'il importe de remplacer le règlement (CEE) no
3626/82 afin de mieux protéger les espèces de faune et de floresauvages, menacées par le commerce ou susceptibles de l'être,par un règlement tenant compte des connaissances scientifiquesacquises depuis son adoption et de la structure actuelle des
échanges; que, en outre, la suppression des contrôles aux fron-
tières internes résultant du marché unique nécessite l'adoptionde mesures de contrôle du commerce plus strictes aux frontièresexternes de la Communauté en imposant un contrôle des docu-ments et des marchandises au bureau de douane frontalier
d'introduction;
(3)considérant que les dispositions du présent règlement ne préju-
gent pas des mesures plus strictes pouvant être prises oumaintenues par les États membres, dans le respect du traité,notamment en ce qui concerne la détention de spécimens
d'espèces relevant du présent règlement;
(4)considérant qu'il importe de définir des critères objectifs pour
l'inscription des espèces de faune et de flore sauvages auxannexes du présent règlement;
(5)considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessitel'application de conditions communes pour la délivrance, l'utili-sation et la présentation des documents liés à l'autorisationd'introduction dans la Communauté, d'exportation ou de réexpor-tation hors de la Communauté de spécimens des espèces
couvertes par le présent règlement; qu'il importe d'arrêter des
dispositions spécifiques concernant le transit de spécimens parla Communauté;
(6)considérant qu'il revient à un organe de gestion, de l'Étatmembre de destination, aidé de l'autorité scientifique de cet État
membre, et, le cas échéant, en prenant en considération tout avis
du groupe d'examen scientifique, de statuer sur les demandesd'introduction des spécimens dans la Communauté;1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 2
(1)J O noC 26 du 3. 2. 1992, p. 1.
JO noC 131 du 12. 5. 1994, p. 1.
(2)J O noC 223 du 31. 8. 1992, p. 19.
(3) Avis du Parlement européen du 15 décembre 1995 (JO noC 17 du 22. 1.
1996, p. 430), position commune du Conseil du 26 février 1996 (JO noC
196 du 6. 7. 1996, p. 58) et décision du Parlement européen du 18
septembre 1996 (JO noC 320 du 28. 10. 1996).
(4)J O noL 384 du 31. 12. 1982, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le
règlement (CE) no558/95 de la Commission (JO noL 57 du 15. 3. 1995, p.
1).
▼B
(7)considérant qu'il est nécessaire de compléter les dispositions en
matière de réexportation par une procédure de consultation, afin
de limiter les risques d'infractions;
(8)considérant que, pour garantir une protection efficace desespèces de faune et de flore sauvages, des restrictions supplé-mentaires à l'introduction de spécimens dans la Communauté età leur exportation hors de la Communauté peuvent être impo-sées; que ces restrictions peuvent être complétées pour les
spécimens vivants, au niveau communautaire, par des restrictions
à la détention ou à la circulation dans la Communauté de telsspécimens;
(9)considérant qu'il importe de prévoir des dispositions spécifiquesapplicables aux spécimens nés et élevés en captivité ou repro-duits artificiellement, aux spécimens faisant partie des effetspersonnels ou domestiques, ainsi qu'aux prêts, donations ou
échanges à des fins non commerciales entre des scientifiques et
des institutions scientifiques reconnus;
(10)considérant qu'il est nécessaire, dans le but d'assurer la protec-tion la plus complète possible des espèces couvertes par leprésent règlement, de prévoir des dispositions visant à contrôlerdans la Communauté le commerce et la circulation ainsi que lesconditions d'hébergement des spécimens; que les certificats déli-
vrés au titre du présent règlement, qui contribuent au contrôle de
ces activités, doivent faire l'objet de règles communes en matièrede délivrance, de validité et d'utilisation;
(11)considérant que des mesures doivent être prises afin de mini-miser les effets négatifs sur les spécimens vivants de leurtransport à destination, en provenance ou à l'intérieur de laCommunauté;
(12)considérant que, pour assurer des contrôles efficaces et faciliter
les procédures douanières, il importe de désigner des bureaux
de douane disposant d'un personnel qualifié qui sera chargé del'accomplissement des formalités nécessaires et des vérificationscorrespondantes lors de l'introduction de spécimens dans laCommunauté, en vue de leur donner une destination douanière
au sens du règlement (CEE) n
o2913/92 du Conseil, du 12
octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire (1),
ou lors de leur exportation ou de leur réexportation hors de laCommunauté; qu'il convient, également, de disposer d'installa-tions garantissant que les spécimens vivants sont conservés ettraités avec soin;
(13)considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite
également la désignation par les États membres d'organes de
gestion et d'autorités scientifiques;
(14)considérant que l'information et la sensibilisation du public,notamment aux points de passage en frontière, sur les disposi-tions du présent règlement est de nature à faciliter le respectdesdites dispositions;
(15)considérant que, pour assurer une application efficace du présentrèglement, les États membres doivent veiller attentivement au
respect de ses dispositions et, à cette fin, coopérer étroitement
entre eux et avec la Commission; que cela suppose une commu-nication des informations relatives à la mise en œuvre du présentrèglement;
(16)considérant que la surveillance du volume des échanges concer-nant les espèces de faune et de flore sauvages couvertes par leprésent règlement revêt une importance cruciale pour l'évaluation
des effets du commerce sur l'état de conservation des espèces;
qu'il convient de rédiger des rapports annuels détaillés, selon unmode de présentation uniforme;1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 3
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par
l'acte d'adhésion de 1994.
▼B
(17)considérant que, pour garantir le respect du présent règlement, il
importe que les États membres sanctionnent les infractions de
manière adéquate et appropriée à la nature et à la gravité del'infraction;
(18)considérant qu'il est essentiel d'établir une procédure communau-
taire permettant d'adopter les dispositions d'application et les
modifications des annexes du présent règlement dans un délaiacceptable; qu'il convient de créer un comité en vue d'assurerune coopération étroite et efficace, dans ce domaine, entre lesÉtats membres et la Commission;
(19)considérant que, compte tenu des multiples aspects biologiqueset écologiques à prendre en compte lors de la mise en œuvre duprésent règlement, il importe de créer un groupe d'examen scien-tifique dont les avis seront communiqués par la Commission au
comité et aux organes de gestion des États membres, afin de les
aider dans leurs prises de décisions,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet
L'objectif du présent règlement est de protéger les espèces de faune et
de flore sauvages et d'assurer leur conservation en contrôlant leurcommerce conformément aux articles suivants.
Le présent règlement s'applique dans le respect des objectifs, principes
et dispositions de la convention définie à l'article 2.
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «comité»: le comité du commerce de la faune et de la flore
sauvages institué au titre de l'article 18;
b) «convention»: la convention sur le commerce international des
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction(CITES);
c) «pays d'origine»: le pays dans lequel un spécimen a été capturé ou
prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduit arti-
ficiellement;
d) «notification d'importation»: la notification faite par l'importateur,
son agent ou son représentant, au moment de l'introduction dans la
Communauté d'un spécimen d'une espèce inscrite aux annexes C et
D, sur un formulaire prescrit par la Commission selon la procédureprévue à l'article 18;
e) «introduction en provenance de la mer»: l'introduction directe dans
la Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin
n'étant pas sous la juridiction d'un État, y compris l'espace aérien
situé au-dessus de la mer et les fonds et le sous-sol marins;
f) «délivrance»: l'exécution de toutes les procédures nécessaires à la
préparation et à la validation d'un permis ou d'un certificat et sa
remise au demandeur;
g) «organe de gestion»: une autorité administrative nationale désignée,
dans le cas d'un État membre, conformément à l'article 13 para-graphe 1 point a) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la
convention, conformément à l'article IX de la convention;
h) «État membre de destination»: l'État membre de destination
mentionné dans le document utilisé pour exporter ou réexporter unspécimen; dans le cas d'introduction en provenance de la mer, l'Étatmembre dont relève le lieu de destination d'un spécimen;1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 4
▼B
i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action pouvant raisonna-
blement être interprétée comme telle, y compris la publicité directeou indirecte en vue de la vente et l'invitation à faire des offres;
j) «effets personnels ou domestiques»: les spécimens morts, les
parties de spécimens et les produits dérivés appartenant à un parti-culier et faisant partie ou devant faire partie de ses biens et effetsnormaux;
k) «lieu de destination»: le lieu où il est prévu, lors de l'introduction
dans la Communauté, que les spécimens soient normalementconservés; dans le cas de spécimens vivants, il s'agit du premierlieu où les spécimens doivent être hébergés après une éventuellequarantaine ou autre période de confinement à des fins d'examenset de contrôles sanitaires;
l) «population»: un ensemble d'individus biologiquement ou géogra-
phiquement distincts;
m) «fins principalement commerciales»: toutes les finalités dont les
aspects non commerciaux ne sont pas manifestement prédominants;
n) «réexportation hors de la Communauté»: l'exportation hors de la
Communauté de tout spécimen précédemment introduit;
o) «réintroduction dans la Communauté»: l'introduction de tout
spécimen précédemment exporté ou réexporté;
p) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la
location, le troc ou l'échange seront assimilés à la vente; les expres-
sions analogues sont interprétées dans le même sens;
q) «autorité scientifique»: une autorité scientifique désignée, dans le
cas d'un État membre, conformément aux dispositions de l'article13 paragraphe 1 point b) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la
convention, conformément à l'article IX de la convention;
r) «groupe d'examen scientifique»: l'organe consultatif créé au titre de
l'article 17;
s) «espèce»: une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations;
t) «spécimen»: tout animal ou toute plante, vivant ou mort apparte-
nant aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie outout produit obtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dansd'autres marchandises, ainsi que toute autre marchandise dans lecas où il ressort d'un document justificatif, de l'emballage ou d'unemarque ou étiquette ou de tout autre élément qu'il s'agit de parties
ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces, sauf si ces
parties ou produits sont spécifiquement exemptés de l'applicationdes dispositions du présent règlement ou des dispositions relativesà l'annexe à laquelle l'espèce concernée est inscrite par une indica-tion dans ce sens contenue dans les annexes concernées.
Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce
inscrite aux annexes A à D s'il s'agit d'un animal ou d'une plante,ou d'une partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dontl'un au moins des «parents» appartient à l'une des espèces inscrites.Lorsque les «parents» d'un tel animal ou d'une telle plante appar-
tiennent à des espèces relevant d'annexes différentes, ou à des
espèces dont l'une seulement est couverte, les dispositions applica-bles sont celles de l'annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le casdes spécimens de plantes hybrides, si seul un des «parents» appar-tient à une espèce inscrite à l'annexe A, les dispositions de l'annexela plus restrictive s'appliquent uniquement si une indication dans ce
sens figure dans l'annexe pour cette espèce;
u) «commerce»: l'introduction, dans la Communauté, y compris
l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et la réex-portation hors de la Communauté, ainsi que l'utilisation, lacirculation et la cession à l'intérieur de la Communauté, y compris
à l'intérieur d'un État membre, de spécimens couverts par les dispo-
sitions du présent règlement;
v) «transit»: le transport de spécimens expédiés à un destinataire
donné via le territoire de la Communauté entre deux points situésen dehors de la Communauté, les seules interruptions de la circula-1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 5
▼B
tion étant celles liées aux arrangements nécessaires dans cette
forme de transport;
w) «spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant»: les
spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour enfaire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, oudes instruments de musique, plus de cinquante ans avant l'entrée
en vigueur du présent règlement et dont l'organe de gestion de
l'État membre concerné a pu s'assurer qu'ils ont été acquis dans detelles conditions. De tels spécimens ne sont considérés commespécimens travaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une descatégories susmentionnées et peuvent être utilisés sans êtresculptés, ouvragés ou transformés davantage;
x) «vérifications à l'introduction, à l'exportation, à la réexportation et
au transit»: le contrôle documentaire portant sur les certificats,permis et notifications prévus par le présent règlement et — dans
le cas où des dispositions communautaires le prévoient ou dans les
autres cas par un sondage représentatif des expéditions — l'examendes spécimens, accompagné éventuellement d'un prélèvementd'échantillons en vue d'une analyse ou d'un contrôle approfondi.
Article 3
Champ d'application
1. Figurent à l'annexe A:
a) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention pour lesquelles les
États membres n'ont pas émis de réserve;
b) toute espèce:
i) qui fait ou peut faire l'objet d'une demande dans la Communauté
ou pour le commerce international et qui est soit menacéed'extinction, soit si rare que tout commerce, même d'un volumeminime, compromettrait la survie de l'espèce
ou
ii) appartenant à un genre dont la plupart des espèces, ou consti-
tuant une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscritesà l'annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et
dont l'inscription à l'annexe est essentielle pour assurer une
protection efficace de ces taxons.
2. Figurent à l'annexe B:
a) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention autres que celles
inscrites à l'annexe A et pour lesquelles les États membres n'ont pasémis de réserve;
b) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention qui ont fait l'objet
d'une réserve;
c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:
i) qui fait l'objet d'un commerce international dont le volume pour-
rait compromettre:
— sa survie ou la survie de populations de certains pays
ou
— la conservation de la population totale à un niveau compa-
tible avec le rôle de cette espèce dans les écosystèmes danslesquels elle est présente
ou
ii) dont l'inspection à l'annexe en raison de sa ressemblance avec
d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B est essen-tielle pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce desspécimens appartenant à cette espèce;
d) des espèces dont il est établi que l'introduction de spécimens vivants
dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menaceécologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènesde la Communauté.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 6
▼B
3. Figurent à l'annexe C:
a) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention, autres que
celles figurant aux annexes A ou B, et pour lesquelles les États
membres n'ont pas émis de réserve;
b) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention qui ont fait l'objet
d'une réserve.
4. Figurent à l'annexe D:
a) des espèces non inscrites aux annexes A à C dont l'importance du
volume des importations communautaires justifie une surveillance;
b) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention qui ont fait
l'objet d'une réserve.
5. Dans le cas où l'état de conservation d'espèces couvertes par le
présent règlement nécessite leur inclusion dans l'une des annexes de laconvention, les États membres contribuent aux modifications néces-saires.
Article 4
Introduction dans la Communauté
1. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe A est subordonnée à la réalisation des vérificationsnécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane fronta-
lier d'introduction d'un permis d'importation délivré par un organe de
gestion de l'État membre de destination.
Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les
restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les conditionssuivantes sont remplies:
a) l'autorité scientifique compétente, prenant en considération tout avis
du groupe d'examen scientifique, est d'avis que l'introduction dans laCommunauté:
i) ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue
du territoire occupé par la population de l'espèce concernée;
ii) s'effectue:
— dans l'un des objectifs visés à l'article 8 paragraphe 3 points
e), f) et g)
ou
— à d'autres fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce
concernée;
b) i) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les
spécimens ont été acquis conformément à la législation sur laprotection de l'espèce concernée, ce qui, dans le cas de l'importa-
tion en provenance d'un pays tiers de spécimens d'une espèce
inscrite aux annexes de la convention, suppose la présentationd'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation oud'une copie de ceux-ci, délivrés conformément aux dispositionsde la convention par une autorité compétente du pays exportateurou réexportateur;
ii) toutefois, la délivrance de permis d'importation pour les espèces
inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article3 paragraphe 1 point a) n'est pas subordonnée à la présentationd'un document justificatif, mais l'original de tout permis d'impor-tation de ce type sera conservé par les autorités tant que ledemandeur n'aura pas présenté de permis d'exportation ou de
certificat de réexportation;
c) l'autorité scientifique compétente s'est assurée que le lieu d'héberge-
ment prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est
équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
d) l'organe de gestion s'est assuré que le spécimen ne sera pas utilisé à
des fins principalement commerciales;
e) l'organe de gestion s'est assuré, à la suite d'une consultation avec
l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 7
▼B
conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis
d'importation
et
f) dans le cas de l'introduction en provenance de la mer, l'organe de
gestion s'est assuré que tous les spécimens vivants seront préparéset expédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladieou de traitement rigoureux.
2. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe B est subordonnée à la réalisation des vérifications
nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane fronta-
lier d'introduction, d'un permis d'importation délivré par un organe degestion de l'État membre de destination.
Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les
restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque:
a) l'autorité scientifique compétente, après examen des données dispo-
nibles et prenant en considération tout avis du groupe d'examenscientifique, estime que l'introduction dans la Communauté nenuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue duterritoire occupé par la population concernée de l'espèce, compte
tenu du niveau actuel ou prévu du commerce. Cet avis reste valable
pour des importations ultérieures tant que les éléments susvisésn'ont pas changé considérablement;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que le lieu
d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant
est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avecsoin;
c) les conditions visées au paragraphe 1 points b) i), e) et f) sont
remplies.
3. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe C est subordonnée à la réalisation des vérificationsnécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane fronta-
lier d'introduction, d'une notification d'importation et:
a) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays mentionné en
relation avec l'espèce concernée à l'annexe C, le demandeur apportela preuve, document à l'appui, au moyen d'un permis d'exportationdélivré conformément à la convention par une autorité compétentede ce pays, que les spécimens ont été acquis conformément à la
législation nationale sur la conservation de l'espèce concernée
ou
b) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays non
mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C oud'une réexportation de n'importe quel pays, le demandeur présenteun permis d'exportation, un certificat de réexportation ou un certi-
ficat d'origine délivré conformément aux dispositions de la
convention par une autorité compétente du pays exportateur ouréexportateur.
4. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe D est subordonnée à la réalisation des vérifications
nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane fronta-
lier d'introduction, d'une notification d'importation.
5. Les conditions de délivrance d'un permis d'importation visées au
paragraphe 1 points a) et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) nes'appliquent pas aux spécimens pour lesquels le demandeur apporte lapreuve, document à l'appui:
a) qu'ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement
dans la Communauté et qu'ils sont réintroduits dans la Communauté,après avoir subi ou non des modifications
ou
b) qu'il s'agit de spécimens travaillés ayant été acquis plus de
cinquante ans auparavant.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 8
▼B
6. En consultation avec les pays d'origine concernés, selon la procé-
dure prévue à l'article 18 et prenant en compte tout avis du grouped'examen scientifique, la Commission peut imposer des restrictions,
soit générales soit concernant certains pays d'origine, à l'introduction
dans la Communauté:
a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point a) i) ou
point e), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A;
b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point e) ou au
paragraphe 2 point a), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B
et
c) de spécimens vivants d'espèces inscrites à l'annexe B qui présentent
un taux élevé de mortalité lors du transport ou dont il est établiqu'ils ont peu de chance de survivre en captivité pendant une partimportante de leur durée de vie potentielle
ou
d) de spécimens vivants d'espèces pour lesquelles il est établi que leur
introduction dans le milieu naturel de la Communauté constitue unemenace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvagesindigènes de la Communauté.
La Commission publie tous les trimestres au Journal officiel des
Communautés européennes la liste de telles restrictions éventuelles.
7. Lorsque, après introduction dans la Communauté, des cas particu-
liers de transbordement maritime, de transfert aérien ou de transport
ferroviaire interviennent, des dérogations à la réalisation de la vérifica-tion et à la présentation des documents d'importation au bureaufrontalier d'introduction, telles qu'elles sont prévues aux paragraphes 1à 4, sont accordées selon la procédure prévue à l'article 18, afin depermettre que lesdites vérification et présentation puissent être effec-
tuées dans un autre bureau de douane désigné conformément à l'article
12 paragraphe 1.
Article 5
Exportation ou réexportation hors de la Communauté
1. L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spéci-
mens d'espèces inscrites à l'annexe A du présent règlement sontsubordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à laprésentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies lesformalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de
réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre où se
trouvent les spécimens.
2. Un permis d'exportation pour les spécimens des espèces énumé-
rées à l'annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions
suivantes sont remplies:
a) l'autorité scientifique compétente a émis par écrit l'avis que la
capture ou la récolte des spécimens à l'état sauvage ou leur exporta-tion n'exercera aucune influence négative sur l'état de conservationde l'espèce ou sur l'étendue du territoire occupé par la population
concernée de l'espèce;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spéci-
mens ont été acquis conformément à la législation en vigueur en
matière de protection de l'espèce en question; lorsque la demandeest soumise à un État membre autre que l'État d'origine, cettepreuve, document à l'appui, peut être apportée au moyen d'un certi-ficat attestant que le spécimen a été prélevé dans son milieu naturelconformément à la législation en vigueur sur son propre territoire;
c) l'organe de gestion s'est assuré:
i) que tout spécimen vivant sera préparé au transport et expédié de
façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de trai-tement rigoureux
et1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 9
▼B
ii) — que les spécimens d'espèces non inscrites à l'annexe I de la
convention ne seront pas utilisés à des fins principalementcommerciales
ou
— dans le cas de l'exportation vers un État partie à la conven-
tion de spécimens des espèces visées à l'article 3 paragraphe1 point a), qu'il a été délivré un permis d'importation
et
d) l'organe de gestion de l'État membre s'est assuré, après consultation
de l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à laconservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permisd'exportation.
3. Un certificat de reexportation ne peut être delivré que lorsque les
conditions énoncées au paragraphe 2 point c) et d) sont remplies et que
le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les specimens:
a) ont été introduits dans la Communauté conformément aux disposi-
tions du présent règlement
ou
b) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur
du présent règlement, l'ont été conformément aux dispositions durèglement (CEE) n
o3626/82
ou
c) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant 1984, ont été mis
sur le marché international conformément aux dispositions de laconvention
ou
d) ont été légalement introduits sur le territoire d'un État membre avant
que les dispositions des règlements visés aux points a) et b) ou
celles de la convention ne deviennent applicables auxdits spécimensou dans l'État membre concerné.
4. L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spéci-
mens d'espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la
réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable,
au bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation,d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivrépar un organe de gestion de l'État membre sur le territoire duquel setrouvent les spécimens.
Un permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions
énoncées au paragraphe 2 points a), b), c) i) et d) sont remplies.
Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si les conditions
visées au paragraphe 2 points c) i) et d) et au paragraphe 3 points a) à
d) sont remplies.
5. Dans le cas où une demande de certificat de réexportation
concerne des spécimens introduits dans la Communauté sous couvertd'un permis d'importation délivré par un autre État membre, l'organede gestion doit consulter préalablement l'organe de gestion ayant émis
le permis d'importation. Les procédures de consultation et les cas où
une telle consultation est nécessaire sont déterminés selon la procédureprévue à l'article 18.
6. Les conditions de délivrance d'un permis d'exportation ou d'un
certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2 points a) et c) ii)
ne s'appliquent pas:
i) aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
ii) aux spécimens morts, aux parties et produits obtenus à partir de ces
spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la preuve,document à l'appui, qu'ils ont été légalement acquis avant que lesdispositions du présent règlement ou du règlement (CEE) n
o3626/
82 ou de la convention ne leur soient d'application.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 10
▼B
7. a) L'autorité scientifique compétente de chaque État membre
surveille la délivrance par ledit État membre de permis d'exporta-tion pour les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, ainsi que
les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu'une autorité
scientifique estime que l'exportation de spécimens d'une de cesespèces doit être limitée pour la conserver dans toute son airede répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à son rôledans les écosystèmes où elle est présente, et nettement supérieur
à celui qui entraînerait l'inscription de cette espèce à l'annexe A
conformément à l'article 3 paragraphe 1 point a) ou b) i), elleinforme, par écrit, l'organe de gestion compétent des mesuresappropriées qui doivent être prises pour limiter la délivrance depermis d'exportation pour les spécimens de ladite espèce.
b) Lorsqu'un organe de gestion est informé des mesures visées au
point a), il les communique assorties de ses observations à laCommission qui, le cas échéant, recommande des restrictions àl'exportation des espèces concernées selon la procédure prévue àl'article 18.
Article 6
Rejetdesdemandesdepermisetcertificatsvisésauxarticles4,5et
10
1. Lorsqu'un État membre rejette une demande de permis ou de
certificat et qu'il s'agit d'un cas significatif au regard des objectifs du
présent règlement, il en informe immédiatement la Commission en
précisant les motifs du refus.
2. La Commission communique aux autres États membres les infor-
mations qu'elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d'assurer uneapplication uniforme du présent règlement.
3. Lorsqu'une demande de permis ou de certificat concerne des
spécimens pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée,le demandeur doit informer l'organe compétent auprès duquel la
demande est introduite du refus antérieur.
4. a) Les États membres reconnaissent la validité des rejets de
demandes par les autorités compétentes des autres Étatsmembres, lorsque ces rejets sont motivés par les dispositions duprésent règlement.
b) Toutefois, cette disposition ne s'applique pas lorsque les circons-
tances ont changé considérablement ou qu'une demande est
appuyée par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si unorgane de gestion délivre un permis ou un certificat, il eninforme la Commission en indiquant les motifs qui ont présidé àsa décision.
Article 7
Dérogations
1.Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement
a) À l'exception de l'application de l'article 8, les spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou repro-duits artificiellement sont traités conformément aux dispositions
applicables aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B.
b) Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut être
dérogé aux dispositions des articles 4 et 5 dans des conditionsspéciales fixées par la Commission et relatives:
i) à l'utilisation de certificats phytosanitaires;
ii) au commerce effectué par des agents commerciaux enregistrés
et par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4
et
iii) au commerce des spécimens hybrides.
c) Les critères retenus pour déterminer si un spécimen est né et élevé
en captivité ou reproduit artificiellement et s'il l'a été à des fins1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 11
▼B
commerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au point b),
sont définis par la Commission selon la procédure prévue à l'article18.
2.Transit
a) Par dérogation à l'article 4, lorsqu'un spécimen transite par la
Communauté, la vérification et la présentation des permis, certifi-cats et notifications prescrits, au bureau de douane frontalierd'introduction, ne sont pas exigées.
b) Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à
l'article 3 paragraphe 1 et paragraphe 2 points a) et b), la dérogationvisée au point a) ne s'applique que lorsqu'un document d'exportationou de réexportation valable prévu par la convention, correspondant
aux spécimens qu'il accompagne et indiquant leur destination a été
délivré par les autorités compétentes du pays tiers exportateur ouréexportateur.
c) Si le document visé au point b) n'a pas été délivré préalablement à
l'exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être saisi etpeut, le cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présentéa posteriori dans les conditions fixées par la Commission selon laprocédure prévue à l'article 18.
3.Effets personnels ou ménagers
Par dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits articles ne
s'appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenusà partir de spécimens d'espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu'ils'agit d'effets personnels ou ménagers introduits dans la Communautéou exportés ou réexportés hors de la Communauté conformément aux
dispositions arrêtées par la Commission selon la procédure prévue à
l'article 18.
4.Institutions scientifiques
Les documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés dans le
cas de prêts, de donations et d'échanges à des fins non commercialesentre des scientifiques et des institutions scientifiques inscrits auprès
d'un organe de gestion de l'État dans lequel ils sont établis, de spéci-
mens d'herbiers et d'autres spécimens de musée conservés, desséchésou sous inclusion, et de plantes vivantes portant une étiquette dont lemodèle a été fixé selon la procédure prévue à l'article 18 ou uneétiquette similaire délivrée ou approuvée par un organe de gestiond'un pays tiers.
Article 8
Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales
1. Il est interdit d'acheter, de proposer d'acheter, d'acquérir à des fins
commerciales, d'exposer à des fins commerciales, d'utiliser dans un butlucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou detransporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe
A.
2. Les États membres peuvent interdire la détention de spécimens,
notamment, d'animaux vivants appartenant à des espèces de l'annexe A.
3. Conformément aux exigences des autres actes législatifs commu-
nautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages, ilpeut être dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à condition
d'obtenir de l'organe de gestion de l'État membre dans lequel les spéci-
mens se trouvent un certificat à cet effet, délivré cas par cas, lorsqueles spécimens:
a) ont été acquis ou introduits dans la Communauté avant l'entrée en
vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives
aux espèces inscrites à l'annexe I de la convention, à l'annexe C 1
du règlement (CEE) n
o3626/82 ou à l'annexe A du présent règle-
ment
ou1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 12
▼B
b) sont des spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
c) ont été introduits dans la Communauté conformément aux disposi-
tions du présent règlement et sont destinés à être utilisés à des finsne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée
ou
d) sont des spécimens nés et élevés en captivité d'une espèce animale
ou des spécimens reproduits artificiellement d'une espèce végétale,ou une partie ou un produit obtenu à partir de tels spécimens
ou
e) sont nécessaires, dans des circonstances exceptionnelles, au progrès
scientifique ou à des fins biomédicales essentielles dans le respectdes dispositions de la directive 86/609/CEE du Conseil, du 24novembre 1986, concernant le rapprochement des dispositions légis-latives, réglementaires et administratives des États membres
relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimen-
tales ou à d'autres fins scientifiques (
1), lorsqu'il s'avère que l'espèce
en question est la seule répondant aux objectifs visés et que l'on nedispose pas de spécimens de cette espèce nés et élevés en captivité
ou
f) sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et contribueront de ce
fait à la conservation des espèces concernées
ou
g) sont destinés à des activités de recherche ou d'enseignement visant à
la sauvegarde ou à la conservation de l'espèce
ou
h) sont originaires d'un État membre et ont été prélevés dans leur
milieu naturel conformément à la législation en vigueur dans leditÉtat membre.
4. La Commission peut définir, selon la procédure prévue à l'article
18, des dérogations générales aux interdictions prévues au paragraphe
1, sur la base des conditions énoncées au paragraphe 3, ainsi que desdérogations générales concernant des espèces inscrites à l'annexe Aconformément aux dispositions de l'article 3 paragraphe 1 point b) ii).Toute dérogation ainsi définie doit être conforme aux exigences desautres actes législatifs communautaires relatifs à la conservations de la
faune et de la flore sauvages.
5. Les interdictions prévues au paragraphe 1 s'appliquent également
aux spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, sauf lorsque l'autoritécompétente de l'État membre concerné a la preuve que ces spécimensont été acquis et, s'ils ne proviennent pas de la Communauté, qu'ils yont été introduits conformément à la législation en vigueur en matièrede conservation de la faune et de la flore sauvages.
6. Les autorités compétentes des États membres sont habilitées à
vendre les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à D qu'elles
ont confisqués au titre dudit règlement, à condition que ces spécimens
ne soient pas ainsi directement restitués à la personne physique oumorale à laquelle ils ont été confisqués ou qui a participé à l'infraction.Ces spécimens peuvent alors être utilisés à toutes fins utiles commes'ils avaient été légalement acquis.
Article 9
Circulation des spécimens vivants
1. Toute circulation dans la Communauté d'un spécimen vivant
d'une espèce inscrite à l'annexe A par rapport à l'emplacement indiquédans le permis d'importation ou dans tout certificat délivré au titre duprésent règlement est subordonnée à l'autorisation préalable d'un organe1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 13
(1)J O noL 358 du 18. 12. 1986, p. 1.
▼B
de gestion de l'État membre dans lequel se trouve le spécimen. Dans
les autres cas de déplacement, le responsable du déplacement duspécimen devra, le cas échéant, être en mesure d'apporter la preuve de
l'origine légale du spécimen.
2. Cette autorisation:
a) ne peut être accordée que si l'autorité scientifique compétente de
l'État membre ou, lorsque le déplacement s'effectue vers un autre
État membre, l'autorité scientifique compétente de cet autre État,s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destina-tion d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour leconserver et le traiter avec soin;
b) doit être confirmée par la délivrance d'un certificat
et
c) est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe de
gestion de l'État membre dans lequel le spécimen doit être placé.
3. Toutefois, il n'est pas exigé d'autorisation si un animal vivant doit
être déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et qu'il estramené directement à son emplacement autorisé.
4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B est
déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen peut le céderuniquement après s'être assuré que le destinataire prévu est correcte-ment informé des conditions d'hébergement, des équipements et despratiques requis pour que le spécimen soit traité avec soin.
5. Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou
dans la Communauté ou sont gardés pendant une période de transit oude transbordement, ils doivent être préparés, déplacés et soignés demanière à minimiser les risques de blessure, de maladie et de traite-
ment rigoureux et, dans le cas des animaux, conformément à la
législation communautaire en matière de protection des animauxpendant le transport.
6. En vertu de la procédure prévue à l'article 18, la Commission
peut imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de
spécimens vivants d'espèces dont l'introduction dans la Communauté
est soumise à certaines restrictions au titre de l'article 4 paragraphe 6.
Article 10
Certificats à délivrer
Lorsqu'il reçoit, de la personne concernée, une demande accompagnée
de tous les documents justificatifs exigés et que les conditions relativesà leur délivrance sont remplies, un organe de gestion d'un État membrepeut délivrer un certificat aux fins visées à l'article 5 paragraphe 2point b), à l'article 5 paragraphe 3, à l'article 5 paragraphe 4, à l'article
8 paragraphe 3 et à l'article 9 paragraphe 2 point b).
Article 11
Validité et conditions spéciales pour les permis et les certificats
1. Sans préjudice des mesures plus strictes que les États membres
peuvent adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés parles autorités compétentes des États membres au titre du présent règle-ment sont valables dans l'ensemble de la Communauté.
2. a) Toutefois, tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou certi-
ficat délivré sur la base d'un tel document sont considérés comme
nul, si une autorité compétente ou la Commission, en consulta-tion avec l'autorité compétente qui a délivré ces permis oucertificats, prouve qu'ils ont été émis en partant du principeerroné que les conditions de leur délivrance étaient remplies.
b) Les spécimens se trouvant sur le territoire d'un État membre et
couverts par de tels documents sont saisis par les autoritéscompétentes dudit État membre et peuvent être confisqués.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 14
▼B
3. Tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement
peut être assorti de conditions et d'exigences imposées par l'autoritéde délivrance afin de garantir le respect de ses dispositions. Lorsque
ces conditions ou ces exigences doivent être intégrées dans le modèle
du permis ou du certificat, les États membres en informent la Commis-sion.
4. Tout permis d'importation délivré sur la base d'une copie du
permis d'exportation ou du certificat de réexportation correspondantn'est valable pour l'introduction de spécimens dans la Communautéque lorsqu'il est accompagné de l'original du permis d'exportation oudu certificat de réexportation valable.
5. La Commission fixe les délais à respecter pour la délivrance des
permis et certificats selon la procédure prévue à l'article 18.
Article 12
Lieux d'introduction et d'exportation
1. Les États membres désignent les bureaux de douane où sont
accomplies les vérifications et les formalités pour l'introduction dansla Communauté et l'exportation hors de la Communauté, en vue deleur donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) n
o
2913/92, des spécimens d'espèces couvertes par le présent règlement,en précisant ceux qui sont spécifiquement destinés aux spécimensvivants.
2. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont dotés
d'un personnel suffisant et disposant d'une formation appropriée. LesÉtats membres s'assureront que les conditions d'hébergement sontconformes aux dispositions de la législation communautaire pertinenteen ce qui concerne le transport et l'hébergement des animaux vivants
et, le cas échéant, que des dispositions adéquates sont prises pour les
plantes vivantes.
3. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à
la Commission qui en publie la liste au Journal officiel des Commu-
nautés européennes .
4. Dans des cas exceptionnels et conformément à des critères définis
selon la procédure prévue à l'article 18, un organe de gestion peut auto-
riser l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou laréexportation à un bureau de douane autre que ceux désignés au titredu paragraphe 1.
5. Les États membres veillent à ce que le public soit informé, aux
points de passage des frontières, des dispositions d'application duprésent règlement.
Article 13
Organes de gestion, autorités scientifiques et autres autorités
compétentes
1. a) Chaque État membre désigne un organe de gestion principale-
ment chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de lacommunication avec la Commission.
b) Chaque État membre peut également désigner des organes de
gestion supplémentaires et d'autres autorités compétentes char-
gées de contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l'organe degestion principal doit fournir aux autorités supplémentaires toutesles informations nécessaires à la bonne application du présentrèglement.
2. Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités scientifi-
ques disposant des qualifications appropriées et dont les fonctionsdoivent être distinctes de celles de tous les organes de gestion désignés.
3. a) Les États membres communiquent à la Commission, au plus tard
trois mois avant la date d'application du présent règlement, lesnoms et les adresses des organes de gestion, des autres autoritéscompétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats et1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 15
▼B
des autorités scientifiques; la Commission publie ces informa-
tions auJournal officiel des Communautés européennes dans un
délai d'un mois.
b) Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 point a) doit, si la
Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans undélai de deux mois les noms et un modèle de la signature despersonnes autorisées à signer les permis et les certificats, ainsiqu'un exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utilisés
pour authentifier les permis et les certificats.
c) Les États membres communiquent à la Commission toute modi-
fication apportée aux informations déjà transmises dans un délaide deux mois à compter de la mise en œuvre de cette modifica-tion.
Article 14
Contrôledurespectdesdispositionsetenquêtesencasd'infractions
1. a) Les autorités compétentes des États membres contrôlent le
respect des dispositions du présent règlement.
b) Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des raisons
de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, elles pren-nent les mesures nécessaires pour imposer le respect desditesdispositions ou entreprendre une action en justice.
c) Les États membres informent la Commission et, pour ce qui
concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, lesecrétariat de la convention, de toute mesure prise par les auto-rités compétentes eu égard aux infractions graves au présentrèglement, y compris des saisies et des confiscations.
2. La Commission attire l'attention des autorités compétentes des
États membres sur les matières pour lesquelles elle juge nécessairesdes enquêtes au titre du présent règlement. Les États membres infor-
ment la Commission et, pour ce qui concerne les espèces décrites aux
annexes de la convention, le secrétariat de la convention du résultat detoute enquête subséquente.
3. a) Un groupe «Application de la réglementation» est institué; il est
composé des représentants des autorités de chaque État membrechargées d'assurer l'application des dispositions du présent règle-ment. Le groupe est présidé par le représentant de laCommission.
b) Le groupe «Application de la réglementation» examine toute
question technique relative à l'application du présent règlementsoulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit à lademande des membres du groupe ou du comité.
c) La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein du
groupe «Application de la réglementation».
Article 15
Communication des informations
1. Les États membres et la Commission se communiquent les infor-
mations nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.
Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les
mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur lesdispositions concernant la mise en œuvre de la convention, du présentrèglement et des mesures d'application de ce dernier.
2. La Commission communique avec le secrétariat de la convention
afin de garantir une mise en œuvre efficace de la convention surl'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement.
3. La Commission communique immédiatement tout avis du groupe
d'examen scientifique aux organes de gestion des États membresconcernés.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 16
▼B
4. a) Les organes de gestion des États membres communiquent à la
Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informa-tions relatives à l'année précédente nécessaires pour la rédaction
des rapports prévus à l'article VIII paragraphe 7 de la convention
et les informations équivalentes sur le commerce international detous les spécimens des espèces inscrites aux annexes A, B et C,de même que sur l'introduction dans la Communauté de spéci-mens d'espèces inscrites à l'annexe D. Les informations à
communiquer et leur mode de présentation sont définis par la
Commission conformément à la procédure prévue à l'article 18.
b) Sur la base des informations visées au point a), la Commission
publie chaque année, avant le 31 octobre, un rapport statistiquesur l'introduction dans la Communauté et l'exportation et la réex-portation hors de la Communauté de spécimens des espècescouvertes par le présent règlement et transmet au secrétariat deconvention les informations relatives aux espèces couvertes par
la convention.
c) Sans préjudice des dispositions de l'article 20, les autorités de
gestion des États membres communiquent tous les deux ans
avant le 15 juin et pour la première fois en 1999, à la Commis-sion, toutes les informations relatives aux deux annéesprécédentes nécessaires pour l'élaboration des rapports prévus àl'article VIII paragraphe 7 point b) de la convention et les infor-
mations équivalentes sur les dispositions du présent règlement
qui ne relèvent pas de la convention. Les informations à commu-niquer et leur présentation sont définies par la Commissionconformément à la procédure prévue à l'article 18.
d) Sur la base des informations visées au point c), la Commission
élabore tous les deux ans avant le 31 octobre et pour la premièrefois en 1999, un rapport sur la mise en œuvre et l'application duprésent règlement.
5. En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités
compétentes des États membres communiquent à la Commission toutesles informations pertinentes. La Commission précise les informationsrequises, conformément à la procédure prévue à l'article 18.
►
C26. Sans préjudice de la directive ◄90/313/CEE du Conseil,
du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matièred'environnement (
1), la Commission prend les mesures adéquates pour
protéger le caractère confidentiel des informations reçues en applica-
tion du présent règlement.
Article 16
Sanctions
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour sanc-
tionner au moins les infractions suivantes aux dispositions du présentrèglement:
a) l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexporta-
tion hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou le
certificat approprié, ou avec un permis ou un certificat faux,falsifié, non valable ou modifié sans l'autorisation de l'autorité dedélivrance;
b) le non-respect des conditions stipulées sur un permis ou un certi-
ficat délivré au titre du présent règlement;
c) l'émission d'une déclaration erronée ou la communication délibérée
d'informations erronées en vue d'obtenir un permis ou un certificat;
d) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat faux, falsifié ou non
valable, ou modifié sans autorisation, en vue d'obtenir un permisou un certificat communautaire ou à toute autre fin officielle enrapport avec le présent règlement;1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 17
(1)J O noL 158 du 23. 6. 1990, p. 56.
▼B
e) la non-notification ou l'émission d'une fausse notification à l'impor-
tation;
f) le transport de spécimens vivants dont la préparation insuffisante ne
permet pas de minimiser les risques de blessures, de maladie ou de
traitement rigoureux;
g) l'utilisation de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A à des fins
autres que celles figurant sur l'autorisation donnée lors de la déli-
vrance du permis d'importation ou ultérieurement;
h) le commerce de plantes reproduites artificiellement en violation des
dispositions arrêtées au titre de l'article 7 paragraphe 1 point b);
i) le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et le
transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans lepermis ou le certificat approprié délivré conformément aux disposi-tions du présent règlement et, dans le cas de l'exportation ou de laréexportation en provenance d'un pays tiers partie à la convention,
conformément aux dispositions de ladite convention, ou sans une
preuve satisfaisante de l'existence d'un tel permis ou certificat;
j) l'achat, l'offre d'achat, l'acquisition à des fins commerciales, l'utili-
sation dans un but lucratif, l'exposition au public à des finscommerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en venteet le transport pour la vente de spécimens en violation de l'article 8;
k) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat pour un spécimen autre
que celui pour lequel il a été délivré;
l) la falsification ou la modification de tout permis ou certificat
délivré au titre du présent règlement;
m) le fait d'omettre de signaler le rejet d'une demande de permis ou de
certificat pour l'importation dans la Communauté, l'exportation oula réexportation, conformément à l'article 6 paragraphe 3.
2. Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature
et à la gravité de l'infraction et comportent des dispositions relatives àla saisie et, le cas échéant, à la confiscation des spécimens.
3. Lorsqu'un spécimen est confisqué, il est confié à une autorité
compétente de l'État membre qui a opéré la confiscation, laquelle:
a) doit, après consultation avec une autorité scientifique de cet État
membre, placer ou céder le spécimen dans des conditions jugées
adéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de laconvention et du présent règlement
et
b) dans le cas d'un spécimen vivant ayant été introduit dans la
Communauté, peut, après consultation avec le pays exportateur,renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personnecondamnée.
4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B ou
C arrive à un lieu d'introduction dans la Communauté sans être munid'un permis ou d'un certificat valable approprié, il doit être saisi etpeut être confisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître lespécimen, les autorités compétentes de l'État membre responsable du
lieu d'introduction peuvent, le cas échéant, refuser d'accepter l'envoi et
exiger du transporteur qu'il renvoie le spécimen à son lieu de départ.
Article 17
Groupe d'examen scientifique
1. Il est institué un groupe d'examen scientifique composé des repré-
sentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membre etprésidé par le représentant de la Commission.
2. a) Le groupe d'examen scientifique étudie toutes les questions de
nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présentrèglement — en particulier celles concernant l'article 4 para-graphe 1 point a), paragraphe 2 point a) et paragraphe 6 —1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 18
▼B
soulevées par le président, soit de sa propre initiative, soit à la
demande des membres du groupe ou du comité.
b) La Commission communique les avis du groupe d'examen scien-
tifique au comité.
Article 18
1. La Commission est assistée par un comité.2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5
et 7 de la décision 1999/468/CE (
1) s'appliquent, dans le respect des
dispositions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/
CE est fixée à trois mois. Pour les tâches incombant au comité au titrede l'article 19, points 1) et 2), si, à l'expiration d'un délai de trois moisà compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesuresproposées sont arrêtées par la Commission.
3. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 19
Conformément à la procédure prévue à l'article 18, la Commission:
1) arrête des dispositions et des critères uniformes en ce qui concerne:
i) la délivrance, la validité et l'utilisation des documents visés aux
articles 4 et 5, à l'article 7 paragraphe 4 et à l'article 10; elle en
détermine la forme;
ii) l'utilisation des certificats phytosanitaires
et
iii) l'établissement, lorsque c'est nécessaire, des procédures de
marquage des spécimens afin de faciliter leur identification etde garantir le respect des dispositions;
2) adopte les mesures prévues à l'article 4 paragraphes 6 et 7, à l'article
5 paragraphe 5 et paragraphe 7 point b), à l'article 7 paragraphe 1point c), paragraphe 2 point c) et paragraphe 3, à l'article 8 para-graphe 4, à l'article 9 paragraphe 6, à l'article 11 paragraphe 5, àl'article 15 paragraphe 4 points a) et c) et paragraphe 5, et à l'article21 paragraphe 3;
3) procède à la modification des annexes A à D à l'exception des
modifications de l'annexe A qui ne résultent pas des décisions dela conférence des parties à la convention;
4) adopte, lorsque c'est nécessaire, des mesures supplémentaires visant
à mettre en œuvre les résolutions de la conférence des parties à laconvention, des décisions ou recommandations du comité permanent
de la convention et des recommandations du secrétariat de la
convention.
Article 20
Dispositions finales
Chaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat de la
convention, les dispositions spécifiques qu'il adopte en vue de la mise
en œuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridi-ques utilisés et les mesures prises pour sa mise en œuvre et sonapplication.
La Commission communique ces informations aux autres États
membres.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 19
(1) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de
l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L
184 du 17.7.1999, p. 23).▼M9
▼B
▼B
Article 21
1. Le règlement (CEE) no3626/82 est abrogé.
2. Tant que les mesures prévues à l'article 19 points 1 et 2 n'ont pas
été adoptées, les États membres peuvent maintenir ou continuer d'appli-
quer les mesures adoptées conformément au règlement (CEE) no3626/
82 et au règlement (CEE) no3418/83 de la Commission, du 28
novembre 1983, portant dispositions relatives à la délivrance et à l'uti-lisation uniformes des documents requis pour l'application dans laCommunauté de la convention sur le commerce international desespèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (
1).
3. Deux mois avant la mise en application du présent règlement, la
Commission devra, selon la procédure prévue à l'article 18 et en
consultation avec le groupe d'examen scientifique:
a) vérifier qu'aucun élément ne justifie de restrictions à l'introduction
dans la Communauté des espèces énumérées à l'annexe C 1 durèglement (CEE) n
o3626/82 non incluses à l'annexe A du présent
règlement;
b) adopter un règlement modifiant l'annexe D en dressant une liste
représentative d'espèces répondant aux critères fixés à l'article 3paragraphe 4 point a).
Article 22
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
►
C2Il est applicable à partir du 1erjuin 1997 ◄.
L'article 12, l'article 13, l'article 14 paragraphe 3, les articles 16 à 19 et
l'article 21 paragraphe 3 sont applicables à partir de la date d'entrée en
vigueur du présent règlement.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 20
(1)J O noL 344 du 7. 12. 1983, p. 1.
▼M8
ANNEXE
Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D
1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) par le nom de l'espèce, ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données
uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y seront inscrites
conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 79/
409/CEE du Conseil (1) (directive «oiseaux») ou la directive 92/43/CEE du
Conseil (2) (directive «habitats»).
5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs
à l'espèce:
a) «ssp» désigne la sous-espèce;
b) «var(s)» désigne la (les) variété(s), et
c) «fa.» désigne la forme ( forma).
6. Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les
espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsqu'aucune
de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux
annexes de la convention.
7. Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de
la convention.
8. Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de
la convention.
9. Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de
la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supé-
rieur figure à l'annexe III est également indiqué au moyen d'un code à
deux lettres comme suit BO (Bolivie), BR (Brésil), BW (Botswana), CA
(Canada), CO (Colombie), CR (Costa Rica), GH (Ghana), GT (Guatemala),
HN (Honduras), IN (Inde), MY (Malaisie), MU (île Maurice), NP (Népal),
TN (Tunisie), UY (Uruguay) et ZA (l'Afrique du Sud).
10. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition
qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les
animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur
ascendance, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite aux annexes
A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre
qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux
annexes en tant que tel.
11. Le signe «=» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon
doit être interprétée comme suit:
=301 aussi appelé Phalanger maculatus
=302 aussi appelé Vampyrops lineatus
=303 précédemment inclus dans la famille Lemuridae=304 précédemment inclus en tant que sous-espèce de la famille Callithrix
jacchus
=305 comprend le synonyme générique Leontideus
=306 précédemment inclus dans l'espèce Saguinus oedipus
=307 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 21
(1) JO L 103 du 25.4.1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/49/
CE de la Commission (JO L 233 du 13.8.1997, p. 9).
(2) JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/62/
CE du Conseil (JO L 305 du 8.11.1997, p. 42).
▼M8
=308 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata (villosa)
=309 comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=310 précédemment inclus dans le genre Papio
=311 comprend le synonyme générique Simias
=312 comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=313 comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=314 aussi appelé Presbytis entellus
=315 aussi appelé Presbytis geei etSemnopithecus geei
=316 aussi appelé Presbytis pileata etSemnopithecus pileatus
=317 précédemment inclus en tant que Tamandua tetradactyla (en partie)
=318 comprend les synonymes Bradypus boliviensis etBradypus griseus
=319 comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=320 comprend le synonyme Priodontes giganteus
=321 comprend le synonyme générique Coendou
=322 comprend le synonyme générique Cuniculus
=323 précédemment inclus dans le genre Dusicyon
=324 comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=325 comprend le synonyme générique Fennecus
=326 aussi appelé Selenarctos thibetanus
=327 précédemment inclus en tant que Nasua nasua
=328 aussi appelé Aonyx microdon ouParaonyx microdon
=329 précédemment inclus dans le genre Lutra
=330 précédemment inclus dans le genre Lutra; comprend les synonymes
Lutra annectens ,Lutra enudris ,Lutra incarum etLutra platensis
=331 comprend le synonyme Galictis allamandi
=332 précédemment inclus dans Martes flavigula
=333 comprend le synonyme générique Viverra
=334 comprend le synonyme Eupleres major
=335 précédemment inclus en tant que Viverra megaspila
=336 précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus
=337 précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus
=338 aussi appelé Felis caracal etLynx caracal
=339 précédemment inclus dans le genre Felis
=340 aussi appelé Felis pardina ouFelis lynx pardina
=341 précédemment inclus dans le genre Panthera
=342 exclut la forme domestiquée appelée Equus asinus , qui n'est pas
soumise aux dispositions du présent règlement
=343 précédemment inclus dans l'espèce Equus hemionus
=344 aussi appelé Equus caballus przewalskii
=345 aussi appelé Choeropsis liberiensis
=346 aussi appelé Cervus porcinus calamianensis
=347 aussi appelé Cervus porcinus kuhlii
=348 aussi appelé Cervus porcinus annamiticus
=349 aussi appelé Cervus dama mesopotamicus
=350 exclut la forme domestiquée de Bos gaurus appeléeBos frontalis ,
qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement
=351 exclut la forme domestiquée de Bos mutus appeléeBos grunniens ,
qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement
=352 comprend le synonyme générique Novibos
=353 exclut la forme domestiquée de Bubalus arnee appeléeBubalus
bubalis
=354 comprend le synonyme générique Anoa
=355 aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas
=356 précédemment inclus dans l'espèce Naemorhedus goral
=357 aussi appelé Capricornis sumatraensis1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 22
▼M8
=358 comprend le synonyme Oryx tao
=359 comprend le synonyme Ovis aries ophion
=360 précédemment inclus en tant que Ovis vignei
=361 aussi appelé Rupicapra rupicapra ornata
=362 aussi appelé Boocercus eurycerus ; comprend le synonyme générique
Taurotragus
=363 aussi appelé Pterocnemia pennata
=364 aussi appelé Sula abbotti
=365 aussi appelé Ardeola ibis
=366 aussi appelé Egretta alba etArdea alba
=367 aussi appelé Ciconia ciconia boyciana
=368 aussi appelé Hagedashia hagedash
=369 aussi appelé Lampribis rara
=370 comprend Phoenicopterus roseus
=371 comprend les synonymes Anas chlorotis etAnas nesiotis
=372 aussi appelé Spatula clypeata
=373 aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
=374 probablement un hybride entre Anas platyrhynchos etAnas superci-
liosa
=375 aussi appelé Nyroca nyroca
=376 comprend le synonyme Dendrocygna fulva
=377 aussi appelé Cairina hartlaubii
=378 aussi appelé Aquila heliaca adalberti
=379 aussi appelé Chondrohierax wilsonii
=380 aussi appelé Falco peregrinus babylonicus etFalco peregrinus pele-
grinoides
=381 aussi appelé Crax mitu mitu
=382 aussi mentionné dans le genre Crax
=383 précédemment inclus dans le genre Aburria
=384 précédemment inclus dans le genre Aburria; aussi appelé Pipile
pipile pipile
=385 précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en
partie)
=386 précédemment inclus dans l'espèce Crossoptilon crossoptilon
=387 précédemment inclus dans l'espèce Polyplectron malacense
=388 comprend le synonyme Rheinardia nigrescens
=389 aussi appelé Tricholimnas sylvestris
=390 aussi appelé Choriotis nigriceps
=391 aussi appelé Houbaropsis bengalensis
=392 aussi appelé Turturoena iriditorques ; précédemment inclus en tant
queColumba malherbii (en partie)
=393 aussi appelé Nesoenas mayeri
=394 précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie)
=395 aussi appelé Calopelia brehmeri ; comprend le synonyme Calopelia
puella
=396 aussi appelé Tympanistria tympanistria
=397 aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha
=398 souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde
=399 précédemment Cyanoramphus auriceps forbesi
=400 comprend Cyanoramphus cookii
=401 aussi appelé Opopsitta diophthalma coxeni
=402 aussi appelé Pezoporus occidentalis
=403 précédemment Aratinga guarouba
=404 précédemment Ara couloni
=405 précédemment Ara maracana
=406 précédemment inclus dans l'espèce Psephotus chrysopterygius1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 23
▼M8
=407 aussi appelé Psittacula krameri echo
=408 précédemment inclus dans le genre Gallirex; aussi appelé Tauraco
porphyreolophus
=409 aussi appelé Otus gurneyi
=410 aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana
=411 précédemment inclus en tant que Ramphodon dohrnii
=412 comprend le synonyme générique Ptilolaemus
=413 précédemment inclus dans le genre Rhinoplax
=414 aussi appelé Pitta brachyura nympha
=415 aussi appelé Muscicapa ruecki ouNiltava ruecki
=416 aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris
=417 aussi appelé Tchitrea bourbonnensis
=418 aussi appelé Meliphaga cassidix
=419 comprend le synonyme générique Xanthopsar
=420 précédemment inclus dans le genre Spinus
=421 précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie)
=422 aussi appelé Estrilda subflava ouSporaeginthus subflavus
=423 précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie)
=424 comprend le synonyme générique Spermestes
=425 aussi appelé Euodice cantans ; précédemment inclus en tant que
Lonchura malabarica (en partie)
=426 aussi appelé Hypargos nitidulus
=427 précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie)
=428 comprend les synonymes Pyrenestes frommi etPyrenestes roth-
schildi
=429 aussi appelé Estrilda bengala
=430 aussi appelé Malimbus rubriceps ouAnaplectes melanotis
=431 aussi appelé Coliuspasser ardens
=432 précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie)
=433 aussi appelé Coliuspasser macrourus
=434 aussi appelé Ploceus superciliosus
=435 comprend le synonyme Ploceus nigriceps
=436 aussi appelé Sitagra luteola
=437 aussi appelé Sitagra melanocephala
=438 précédemment inclus en tant que Ploceus velatus
=439 aussi appelé Hypochera chalybeata ; comprend les synonymes Vidua
amauropteryx ,Vidua centralis ,Vidua neumanni ,Vidua okavan-
goensisetVidua ultramarina
=440 précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie)
=441 aussi mentionné dans le genre Damonia
=442 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta
=443 comprend les synonymes génériques Nicoria etGeoemyda (en
partie)
=444 aussi appelé Chrysemys scripta elegans
=445 aussi appelé Geochelone elephantopus ; aussi mentionné dans le
genreTestudo
=446 aussi mentionné dans le genre Testudo
=447 précédemment inclus dans Testudo kleinmanni
=448 précédemment inclus dans le genre Trionyx; aussi mentionné dans le
genreAspideretes
=449 précédemment inclus dans le genre Trionyx
=450 précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=451 aussi appelé Pelusios sublimer
=452 comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae
=453 aussi mentionné dans le genre Nactus
=454 comprend le synonyme générique Rhoptropella1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 24
▼M8
=455 précédemment inclus dans Chamaele ospp.
=456 comprend le genre Pseudocordylus
=457 précédemment Crocodilurus lacertinus
=458Tupinambis merianae (Duméril & Bibron, 1839) était jusqu'au 1er
août 2000 inscrit sous l'appellation T. teguixin (Linnaeus, 1758)
(aire de répartition: nord de l'Argentine, Uruguay, Paraguay, sud du
Brésil, et jusqu'au sud de la partie amazonienne du Brésil). Tupi-
nambis teguixin (Linnaeus, 1758) était jusqu'au 1eraoût 2000 inscrit
sous l'appellation Tupinambis nigropunctatus (Spix, 1824) (aire de
répartition: Colombie, Venezuela, Guyane, bassin amazonien de
l'Équateur, du Pérou, de la Bolivie et du Brésil, partie sud du Brésil
jusqu'à l'État de SaoPaulo ).
=459 précédemment inclus dans la famille Boidae=460 comprend le synonyme Python molurus pimbura
=461 aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis
=462 comprend le synonyme Sanzinia manditra
=463 comprend le synonyme Pseudoboa cloelia
=464 aussi appelé Hydrodynastes gigas
=465 aussi appelé Alsophis chamissonis
=466 précédemment inclus dans le genre Natrix
=467 précédemment appelé Naja naja
=468 précédemment inclus en tant que Crotalus unicolor
=469 précédemment inclus en tant que Vipera russelli
=470 précédemment inclus dans Nectophrynoides
=471 précédemment Atelopus varius zeteki
=472 précédemment inclus dans Dendrobates
=473 aussi appelé Rana
=474 comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=475 précédemment Cynoscion macdonaldi
=476 comprend les synonymes Pandinus africanus etHeterometrus
roeseli
=477 précédemment inclus dans le genre Brachypelma
=478SensuD'Abrera
=479 aussi appelé Conchodromus dromas
=480 aussi mentionné dans les genres Dysnomia etPlagiola
=481 comprend le synonyme générique Proptera
=482 aussi mentionné dans le genre Carunculina
=483 aussi mentionné dans le genre Megalonaias nickliniana
=484 aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis etLampsilis
tampicoensis tecomatensis
=485 comprend le synonyme générique Micromya
=486 comprend le synonyme générique Papuina
=487 comprend une seule espèce Heliopora coerulea
=488 aussi appelé Podophyllum emodi etSinopodophyllum hexandrum
=489 comprend les synonymes génériques Neogomesia etRoseocactus
=490 aussi mentionné dans le genre Echinocactus
=491 comprend le synonyme Coryphantha densispina
=492 aussi appelé Echinocereus lindsayi
=493 aussi mentionné dans le genre Wilcoxia; comprend Wilcoxia neris-
pina
=494 aussi mentionné dans le genre Coryphantha ; comprend le synonyme
Escobaria nellieae
=495 aussi mentionné dans le genre Coryphantha : comprend la sous-
espèceEscobaria leei
=496 comprend le synonyme Solisia pectinata
=497 aussi mentionné dans les genres Backebergia ,Cephalocereus et
Mitrocereus ; comprend le synonyme Pachycereus chrysomallus1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 25
▼M8
=498 comprend Pediocactus bradyi ssp.despainii etPediocactus bradyi
ssp.winkleri et les synonymes Pediocactus despainii ,Pediocactus
simpsonii ssp.BradyietPediocactus winkleri ; aussi mentionné dans
le genreToumeya
=499 aussi mentionné dans les genres Navajoa,Toumeya etUtahia;
comprend les synonymes Pediocactus fickeisenii ,Navajoa peeble-
sianassp.fickeisenii etNavajoa fickeisenii
=500 aussi mentionné dans les genres Echinocactus etUtahia
=501 comprend le synonyme générique Encephalocarpus
=502 aussi mentionné dans le genre Pediocactus ; comprend les syno-
nymesAncistrocactus tobuschii etFerocactus tobuschii
=503 aussi mentionné dans les genres Echinomastus ,Neolloydia etPedio-
cactus; comprend les synonymes Echinomastus acunensis et
Echinomastus krausei
=504 comprend les synonymes Ferocactus glaucus ,Sclerocactus brevis-
pinus,Sclerocactus wetlandicus etSclerocactus wetlandicus ssp.
ilseae; aussi mentionné dans le genre Pediocactus
=505 aussi mentionné dans les genres Echinomastus ,Neolloydia etPedio-
cactus
=506 aussi mentionné dans les genres Coloradoa ,Ferocactus etPedio-
cactus
=507 aussi mentionné dans les genres Pediocactus etToumeya
=508 aussi mentionné dans les genres Ferocactus etPediocactus
=509 comprend les synonymes génériques Gymnocactus etNormanbokea ;
aussi mentionné dans les genres Kadenicarpus ,Neolloydia ,Pedio-
cactus,Pelecyphora ,Strombocactus ,Thelocactus etToumeya
=510 aussi mentionné dans le genre Parodia
=511 aussi appelé Saussurea lappa
=512 comprend les genres Alsophila ,Nephelea ,Sphaeropteris etTrichip-
teris
=513 aussi appelé Euphorbia decaryi var.capsaintemariensis
=514 comprend Euphorbia cremersii fa.viridifolia etEuphorbia cremersii
var.rakotozafyi
=515 comprend Euphorbia cylindrifolia ssp.tuberifera
=516 comprend Euphorbia decaryi vars.ampanihyensis ,robinsonii et
spirosticha
=517 comprend Euphorbia moratii vars.antsingiensis ,bemarahensis et
multiflora
=518 aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var.tulearensis
=519 aussi appelé Engelhardia pterocarpa
=520 aussi mentionné dans le genre Afrormosia
=521 comprend Aloe compressa vars.rugosquamosa ,schistophila et
paucituberculata
=522 comprend Aloe haworthioides var.aurantiaca
=523 comprend Aloe laeta var.maniaensis
=524 précédemment inclus dans Talauma hodgsonii ; aussi appelé
Magnolia hodgsonii etMagnolia candollii var.obvata
=525 comprend les familles Apostasiaceae etCypripediaceae et les sous-
famillesApostasioideae etCypripedioideae
=526Anacampseros australiana etA. kurtzii sont également mentionnés
dans le genre Grahamia
=527 précédemment inclus dans Anacampseros spp.
=528 aussi appelé Sarracenia alabamensis
=529 aussi appelé Sarracenia jonesii
=530 exclut Picrorhiza scrophulariifolia
=531 précédemment inclus dans Zamiaceae spp.
=532 comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=533 aussi appelé Taxus baccata ssp.wallichiana
=534 exclut Valeriana jatamansi Jones
=535 comprend le synonyme Welwitschia bainesii1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 26
▼M8
=536 comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus
=537 aussi appelé Pogonocichla swynnertoni
=538 souvent commercialisé sous le nom de Serinus citrinelloides
=539 souvent commercialisé sous le nom de Estrilda melanotis
=540 comprend Lapemis hardwickii
=541 comprend Hippocampus agnesiae ,Hippocampus bleekeri ,Hippo-
campus graciliformis etHippocampus macleayina
=542 comprend Hippocampus elongatus etHippocampus subelongatus
=543 comprend Hippocampus tuberculatus
=544 comprend Hippocampus subcoronatus
=545 comprend Hippocampus fasciatus etHippocampus mohnikei
=546 comprend Hippocampus brunneus ,Hippocampus fascicularis ,
Hippocampus hudsonius ,Hippocampus kinkaidi ,Hippocampus
laevicaudatus ,Hippocampus marginalis ,Hippocampus punctulatus ,
Hippocampus stylifer ,Hippocampus tetragonurus etHippocampus
villosus
=547 comprend Hippocampus obscurus
=548 comprend Hippocampus antiquorum ,Hippocampus antiquus ,Hippo-
campus brevirostris ,Hippocampus europaeus ,Hippocampus
heptagonus ,Hippocampus pentagonus etHippocampus vulgaris
=549 comprend Hippocampus ecuadorensis ,Hippocampus gracilis ,
Hippocampus hildebrandi etHippocampus ringens
=550 comprend Hippocampus atterimus ,Hippocampus barbouri ,Hippo-
campus fisheri ,Hippocampus hilonis ,Hippocampus melanospilos ,
Hippocampus moluccensis ,Hippocampus natalensis ,Hippocampus
polytaenia ,Hippocampus rhyncomacer ,Hippocampus taeniopterus
etHippocampus valentyni
=551 comprend Hippocampus suezensis
=552 comprend Hippocampus dahli etHippocampus lenis
=553 comprend Hippocampus atrichus ,Hippocampus guttulatus ,Hippo-
campus jubatus ,Hippocampus longirostris ,Hippocampus
microcoronatus ,Hippocampus microstephanus ,Hippocampus multi-
annularis ,Hippocampus rosaceus etHippocampus trichus
=554 comprend Hippocampus obtusus etHippocampus poeyi
=555 comprend Hippocampus chinensis ,Hippocampus kampylotrachelos ,
Hippocampus manadensis ,Hippocampus mannulus etHippocampus
sexmaculatus
=556 comprend Hippocampus novaehollandiae
=557 comprend Hippocampus regulus etHippocampus rosamondae
12. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent règlement,
le signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner les parties ou
produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont
mentionnés comme suit aux fins du règlement:
#1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, et
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement.
#2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et
d) les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis.
#3 sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de
racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que
poudres, pilules, extraits, toniques, tisanes et autres préparations.
#4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires
du Mexique, et le pollen;1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 27
▼M8
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou
reproduites artificiellement, et
e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de
plantes du genre Opuntiasous-genre Opuntiareproduites artificiel-
lement.
#5 sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage.#6 sert à désigner les grumes, les bois de sciage, les feuilles de placage et
les contreplaqués.
#7 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés
non transformés.
#8 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla
reproduites artificiellement.
13. Aucun des taxons de flore inscrits à l'annexe A, qu'il s'agisse d'espèces ou
de taxons supérieurs, n'est annoté pour que ses hybrides soient soumis aux
dispositions de l'article 4.1 du règlement. Par conséquent: i) les hybrides
obtenus par reproduction artificielle à partir d'un ou plusieurs de ces taxons
peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction
artificielle, et ii) les graines et pollens (y compris les pollinies), les fleurs
coupées, ainsi que les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro
et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumis aux dispositions
du règlement.
14. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans mani-
pulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du
règlement.
15. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les disposi-
tions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi
qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception
des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits
sont aussi soumis aux dispositions du règlement:
§ 1 Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.
§ 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.
16. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les disposi-
tions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à
l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties
et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement.
§ 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles,
racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.1997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 28
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
FAUNE
CHORDATA (CHORDÉS)
MAMMALIA Mammifères
MONOTREMATA
Tachyglossidae Échidnés
Zaglossus spp. (II) Échidné à bec courbe
DASYUROMORPHIA
Dasyuridae Souris marsupiales
Sminthopsis longicaudata (I) Souris marsupiale à longue queue
Sminthopsis psammophila (I) Souris marsupiale du désert
Thylacinidae Loup de Tasmanie, thylacine
Thylacinus cynocephalus (peut-être
éteint) (I)Loup de Tasmanie, thylacine
PERAMELEMORPHIA
Peramelidae Bandicoots
Chaeropus ecaudatus (peut-être
éteint) (I)Bandicoot à pied de porc
Macrotis lagotis (I) Bandicoot-lapin
Macrotis leucura (I) Bandicoot-lapin à queue blanche
Perameles bougainville (I) Bandicoot de Bougainville
DIPROTODONTIA
Phalangeridae Couscous
Phalanger orientalis (II) Couscous gris
Spilocuscus maculatus (II) =301 Couscous tacheté
Vombatidae Wombats
Lasiorhinus krefftii (I) Wombat à nez poilu du Queensland
Macropodidae Kangourous, wallabies
Dendrolagus dorianus
Dendrolagus goodfellowi
Dendrolagus inustus (II) Dendrolague gris▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 29
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Dendrolagus matschiei
Dendrolagus ursinus (II) Dendrolague noir
Lagorchestes hirsutus (I) Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus (I) Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata (I) Onychogale bridé
Onychogalea lunata (I) Onychogale croissant
Potoroidae Rats-kangourous
Bettongia spp. (I) Kangourourats
Caloprymnus campestris (peut-être
éteint) (I)Kangourou-rat du désert
SCANDENTIA
Tupaiidae Tupaies
Tupaiidae spp. Tupaies
CHIROPTERA
Phyllostomidae Sténoderme pseudo-vampire
Platyrrhinus lineatus (III UY) =302
Pteropodidae Roussettes, renards-volants
Acerodon spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Roussettes ou renards volants
Acerodon jubatus (I)
Acerodon lucifer (peut-être éteint)
(I)
Pteropus spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Roussettes ou renards volants
Pteropus insularis (I) Roussettes des îles Truk
Pteropus livingstonei (II)
Pteropus mariannus (I) Roussette des îles Marianne
Pteropus molossinus (I) Renard volant de Ponape
Pteropus phaeocephalus (I) Roussette de l'île Mortlock
Pteropus pilosus (I) Roussette des îles Palau▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 30
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Pteropus rodricensis (II)
Pteropus samoensis (I) Roussette des îles Samoa
Pteropus tonganus (I) Roussette des îles Tonga
Pteropus voeltzkowi (II)
PRIMATES Primates
PRIMATES spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)Primates (singes)
Lemuridae Lémuridés
Lemuridae spp. (I) Grands lémurs
Megaladapidae Mégalapidés
Megaladapidae spp. (I) =303
Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes
Cheirogaleidae spp. (I) Chirogales et microcèbes
Indridae Avahis laineux, indris, sifakas
Indridae spp. (I) Indris, sifakas (propithèque)
Daubentoniidae Aye-aye
Daubentonia madagascariensis (I) Aye-aye
Tarsiidae Tarsiens
Tarsius spp. (II) Tarsiens
Callithricidae Ouistitis, tamarins
Callimicogo eldii (I) Tamarin du Goeldi
Callithrix aurita (I) =304 Marmouset à oreilles blanches
Callithrix flaviceps (I) =304 Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. (I) =305 Singes-lions ou tamarins dorés
Saguinus bicolor (I) Tamarin bicolore
Saguinus geoffroyi (I) =306
Saguinus leucopus (I) Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus (I) Tamarin pinché
Cebidae Singes du Nouveau Monde▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 31
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Alouatta coibensis (I) =307
Alouatta palliata (I) Hurleur du Guatemala
Alouatta pigra (I) =308
Ateles geoffroyi frontatus (I) Atèle de Geoffroy
Ateles geoffroyi panamensis (I) Atèle de Geoffroy du Panama
Brachyteles arachnoides (I) Atèle arachnoïde
Cacajaospp. (I) Ouakaris
Callicebus personatus (II)
Chiropotes albinasus (I) Saki à nez blanc
Lagothrix flavicauda (I) Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii (I) Saimiri à dos roux
Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde
Cercocebus galeritus (I/II) (la sous-
espèce Cercocebus galeritus galeritus
est inscrite à l'annexe I)
Cercopithecus diana (I) =309 Cercopithèque Diane
Cercopithecus solatus (II)
Colobus satanas (II)
Macaca silenus (I) Macaque à queue de lion
Mandrillus leucophaeus (I) =310 Drill
Mandrillus sphinx (I) =310 Mandrill
Nasalis concolor (I) =311 Entelle de Pagi
Nasalis larvatus (I) Nasique
Presbytis potenziani (I) Semnopithèque de Mentawi
Procolobus pennantii (I/II) (l'espèce
figure à l'annexe II, mais la sous-
espèce Procolobus pennantii kirkii
figure à l'annexe I)Colobe bai de Zanzibar
Procolobus preussi (II)
Procolobus rufomitratus (I) =312 Colobe bai de Tana
Pygathrix spp. (I) =313 Douc▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 32
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Semnopithecus entellus (I) =314 Entelle ou Houleman
Trachypithecus francoisi (II)Trachypithecus geei (I) =315 Entelle doré, langur doré
Trachypithecus johnii (II)Trachypithecus pileatus (I) =316 Entelle pileux, langur à capuchon
Hylobatidae Gibbons
Hylobatidae spp. (I) Gibbons
Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan
Gorilla gorilla (I) Gorille
Pan spp. (I) Chimpanzé, bonobo
Pongo pygmaeus (I) Orang-outan
XENARTHRA
Mermecophagidae Tamanoirs
Myrmecophaga tridactyla (II) Grand fourmilier, tamanoir
Tamandua mexicana (III GT) =317 Tamandua
Bradypodidae Paresseux tridactyle
Bradypus variegatus (II) =318 Paresseux tridactyle de Bolivie
Megalonychidae Unau d'Hoffmann
Choloepus hoffmanni (III CR) Unau ou paresseux d'Hoffmann
Dasypodidae Tatous
Cabassous centralis (III CR) Tatou d'Amérique centraleCabassous tatouay (III UY) =319 Tatou gumnure
Chaetophractus nationi (II) (un quota
d'exportation annuel égal à zéro a été
établi; tous les spécimens sont consi-
dérés comme des spécimens
d'espèces inscrites à l'annexe A et
leur commerce est réglementé en
conséquence)
Priodontes maximus (I) =320 Tatou géant
PHOLIDOTA▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 33
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Manidae Pangolins
Manis spp. (II) (un quota d'exporta-
tion annuel égal à zéro a été établi
pour Manis crassicaudata, Manis
pentadactyla et Manis javanica pour
les spécimens prélevés dans la nature
et exportés à des fins essentiellement
commerciales)Pangolin
LAGOMORPHA
Leporidae Lièvres, lapins
Caprolagus hispidus (I) Lapin de l'Assam
Romerolagus diazi (I) Lapin des volcans
RODENTIASciuridae Écureuils terrestres, écureuils arbo-
ricoles
Cynomys mexicanus (I) Chien de prairie du Mexique
Epixerus ebii (III GH) Écureuil palmisteMarmota caudata (III IN) Marmote à longue queueMarmota himalayana (III IN) Marmote de l'Himalaya
Ratufa spp. (II) Écureuils géants
Sciurus deppei (III CR) Écureuil
Anomaluridae Écureuils volants
Anomalurus beecrofti (III GH) Anamolure de BeecroftAnomalurus derbianus (III GH) Anamolure de DerbyAnomalurus pelii (III GH) Anamolure de PelIdiurus macrotis (III GH) Anamolure nain
Muridae Souris, rats
Leporillus conditor (I) Rat architecte
Pseudomys praeconis (I) Souris de la baie de Shark
Xeromys myoides (I) Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus (I) Rat à grosse queue▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 34
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Hystricidae Porcs-épics du nord de l'Afrique
Hystrix cristata (III GH)
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde
Sphiggurus mexicanus (III HN) =321 Porc-épic préhensibleSphiggurus spinosus (III UY) =321 Coendou épineux
Agoutidae Agouti
Agouti paca (III HN) =322 Paca
Dasyproctidae Agouti ponctué
Dasyprocta punctata (III HN) Agouti ponctué
Chinchillidae Chinchillas
Chinchilla spp. (I) (les spécimens de
la forme domestiquée ne sont pas
soumis aux dispositions du présent
règlement)Chinchillas
CETACEA Cétacés (dauphins, marsouins,
baleines)
CETACEA spp. (I/II) (
1) Cétacés
CARNIVORA
Canidae Chiens, renards, loups
Canis aureus (III IN) Chacal doré
Canis lupus (I/II) (toutes les popu-
lations sauf celles de l'Espagne au
nord du Douro et de la Grèce au
nord du 39e parallèle; les popula-
tions du Bhoutan, de l'Inde, du Népal
et du Pakistan sont inscrites à
l'annexe I; toutes les autres popula-
tions sont inscrites à l'annexe II)Canis lupus (II) (populations de
l'Espagne au nord du Douro et de la
Grèce au nord du 39e parallèle)Loup
Canis simensis
Cerdocyon thous (II) =323 Renard crabierChrysocyon brachyurus (II) Loup à crinièreCuon alpinus (II) Dhole ou cuon d'AsiePseudalopex culpaeus (II) =323 Renard colfeo▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 35
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Pseudalopex griseus (II) =324 Renard gris d'Argentine
Pseudalopex gymnocercus (II) =323 Renard de la Pampa
Speothos venaticus (I) Chien des buissons
Vulpes bengalensis (III IN) Renard du Bengale
Vulpes cana (II) Renard de BlanfordVulpes zerda (II) =325 Fennec
Ursidae Ours
Ursidae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Ours
Ailuropoda melanoleuca (I) Panda géant
Ailurus fulgens (I) Petit panda
Helarctos malayanus (I) Ours malais ou ours des cocotiers
Melursus ursinus (I) Ours à miel ou ours lippu de l'Inde
Tremarctos ornatus (I) Ours à lunettes
Ursus arctos (I/II) (seules les popu-
lations du Bhoutan, de la Chine, du
Mexique et de la Mongolie, ainsi
que la sous-espèce Ursus arctos
isabellinus figurent à l'annexe I;toutes les autres populations et sous-
espèces sont inscrites à l'annexe II)Ours brun
Ursus thibetanus (I) =326 Ours du Tibet ou ours à collier
Procyonidae Coatis
Bassaricyon gabbii (III CR) OlingoBassariscus sumichrasti (III CR) Bassaris d'Amérique centraleNasua narica (III HN) =327 Coati, coati brun, coati à museau blancNasua nasua solitaria (III UY) Coati rouxPotos flavus (III HN) Potos
Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc.
Lutrinae Loutres
Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Loutres▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 36
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Aonyx congicus (I) =328 (seulement
les populations du Cameroun et du
Nigéria; toutes les autres populations
sont inscrites à l'annexe B)Loutre à joues blanches du Congo
Enhydra lutris nereis (I) Loutre de mer
Lontra felina (I) =329 Loutre de mer
Lontra longicaudis (I) =330 Loutre à longue queue, ou de la Plata
Lontra provocax (I) =329 Loutre du Chili
Lutra lutra (I) Loutre d'Europe
Pteronura brasiliensis (I) Loutre géante du Brésil
Mellivorinae Ratel
Mellivora capensis (III BW/GH) Ratel
Mephitinae Moufettes
Conepatus humboldtii (II) Moufette de Patagonie
Mustelinae Tayra, grison, martres, belettes,
hermine
Eira barbara (III HN) Tayra
Galictis vittata (III CR) =331 Grison
Martes flavigula (III IN) Marte à gorge jaune
Martes foina intermedia (III IN) Fouine
Martes gwatkinsii (III IN) =332
Mustela nigripes (I) Putois à pieds noirs
Viverridae Binturong, civettes, fossas, euplère
de Goudot
Arctictis binturong (III IN) Binturong
Civettictis civetta (III BW) =333 Civette
Cryptoprocta ferox (II) Foussa
Cynogale bennettii (II) Civette-loutre de Sumatra
Eupleres goudotii (II) =334 Euplère de Goudot
Fossa fossana (II) Civette fossane
Hemigalus derbyanus (II) Civette palmiste à bandes de Derby▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 37
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Paguma larvata (III IN) Civette palmiste à masque
Paradoxurus hermaphroditus (III IN) Civette palmiste hermaphrodite
Paradoxurus jerdoni (III IN) Civette palmiste de Jerdon
Prionodon linsang (II) Civette à bande ou linsang rayé
Prionodon pardicolor (I) Linsang tacheté
Viverra civettina (III IN) =335 Civette à grandes taches
Viverra zibetha (III IN) Grande civette de l'Inde
Viverricula indica (III IN) Petite civette de l'Inde
Herpestidae Mangoustes
Herpestes brachyurus fuscus (III IN)
=336Mangouste à queue courte de l'Inde
Herpestes edwardsii (III IN) Mangouste d'Edwards
Herpestes javanicus auropunctatus
(III IN) =337Petite mangouste indienne
Herpestes smithii (III IN) Mangouste de Smith
Herpestes urva (III IN) Mangouste crabière
Herpestes vitticollis (III IN) Mangouste à cou rayé
Hyaenidae Protèle, hyènes
Proteles cristatus (III BW) Protèle
Felidae Félins (chats, guépards, léopards, lions,
tigres, etc.)
Felidae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A; les spécimens
de la forme domestiquée ne sont pas
soumis aux dispositions du présent
règlement)Félins
Acinonyx jubatus (I) (quotas
d'exportation annuels pour les spéci-
mens vivants et les trophées de
chasse: Botswana: 5; Namibie: 150;
Zimbabwe: 50; le commerce de ces
spécimens est soumis aux disposi-
tions de l'article 4, paragraphe 1, du
présent règlement.)Guépard▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 38
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Caracal caracal (I) (seulement la
population de l'Asie; toutes les autres
populations sont inscrites à l'annexe
B) =338Caracal
Catopuma temminckii (I) =339 Chat doré d'Asie
Felis nigripes (I) Chat à pieds noirs
Felis silvestris (II) Chat sauvage
Herpailurus yaguarondi (I) (seule-
ment les populations de l'Amérique
du nord et de l'Amérique centrale;
toutes les autres populations sont
inscrites à l'annexe B) =339Jaguarundi
Leopardus pardalis (I) =339 Ocelot
Leopardus tigrinus (I) =339 Chat tigré
Leopardus wiedii (I) =339 Margay
Lynx lynx (II) =339 Lynx d'Eurasie
Lynx pardinus (I) =340 Lynx pardelle
Neofelis nebulosa (I) Panthère longibande ou nébuleuse
Oncifelis geoffroyi (I) =339 Chat de Geoffroy
Oreailurus jacobita (I) =339 Chat des Andes
Panthera leopersica (I) Lion d'Asie
Panthera onca (I) Jaguar
Panthera pardus (I) Panthère
Panthera tigris (I) Tigre
Pardofelis marmorata (I) =339 Chat marbré
Prionailurus bengalensis bengalensis
(I) (seulement les populations du
Bangladesh, de l'Inde et de la
Thaïlande; toutes les autres popula-
tions sont inscrites à l'annexe B)
=339Chat-léopard de Chine
Prionailurus bengalensis iriomotensis
(II)=339
Prionailurus planiceps (I) =339 Chat à tête plate▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 39
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Prionailurus rubiginosus (I) (seule-
ment la population de l'Inde; toutes
les autres populations sont inscrites
à l'annexe B) =339Chat-léopard de l'Inde
Puma concolor coryi (I) =339 Puma ou couguar de Floride
Puma concolor costaricensis (I) =339 Puma d'Amérique centrale
Puma concolor couguar (I) =339 Puma de l'est de l'Amérique du Nord
Uncia uncia (I) =341 Panthère des neiges, once, irbis
Otariidae Arctocéphales
Arctocephalus spp (II) (sauf l'espèce
inscrite à l'annexe A)Otaries à fourrure
Arctocephalus philippii (II)
Arctocephalus townsendi (I) Otarie à fourrure d'Amérique
Odobenidae Morse
Odobenus rosmarus (III CA) Morse
Phocidae Phoques
Mirounga leonina (II) Éléphant de mer
Monachus spp. (I) Phoques moines
PROBOSCIDEA
Elephantidae Éléphants
Elephas maximus (I) Éléphant d'Asie
Loxodonta africana (I) – (sauf les
populations du Botswana, de la
Namibie, de l'Afrique du Sud et du
Zimbabwe, qui sont inscrites à
l'annexe B)Loxodonta africana (II) [seulement
les populations du Botswana, de la
Namibie, de l'Afrique du Sud((2)) et
du Zimbabwe( (3)); toutes les autres
populations sont inscrites à
l'annexe A]Éléphant d'Afrique
SIRENIA
Dugongidae Dugong
Dugong dugon (I) Dugong
Trichechidae Lamantins▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 40
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Trichechidae spp. (I/II) (Trichechus
inunguis et Trichechus manatus figu-
rent à l'annexe I; Trichechus senega-
lensis figure à l'annexe II.)Lamantins
PERISSODACTYLA
Equidae Ânes sauvages, zèbres, onagre,
cheval de Przewalski
Equus africanus (I) =342 Âne sauvage d'Afrique
Equus grevyi (I) Zèbre de Grévy
Equus hemionus (I/II) (l'espèce est
inscrite à l'annexe II mais la sous-
espèce Equus hemionus hemionus
est inscrite à l'annexe I)Âne sauvage d'Asie
Equus kiang (II) =343
Equus onager (II) (sauf la sous-
espèce inscrite à l'annexe A) =343Onagre
Equus onager khur (I) =343 Hémione de l'Inde
Equus przewalskii (I) =344 Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae (II) Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra (I) Zèbre de montagne du Cap
Tapiridae Tapirs
Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe B)Tapirs
Tapirus terrestris (II) Tapir terrestre
Rhinocerotidae Rhinocéros
Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les
sous-espèces inscrites à l'annexe B)Rhinocéros▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 41
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ceratotherium simum simum (II)
(seulement la population de l'Afrique
du Sud; toutes les autres populations
sont inscrites à l'annexe A à seule fin
de permettre le commerce interna-
tional d'animaux vivants vers des
destinataires appropriés et accepta-
bles, et de trophées de chasse; tous
les autres spécimens sont considérés
comme des spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe A et leur
commerce est réglementé en consé-
quence)
ARTIODACTYLATragulidae Chevrotain aquatique
Hyemoschus aquaticus (III GH) Chevrotain aquatique
Suidae Babiroussa, sangliers, cochons
Babyrousa babyrussa (I) Babiroussa
Sus salvanius (I) Sanglier nain
Tayassuidae Pécaris
Tayassuidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A et les
populations de Pecari tajacu du
Mexique et des États-Unis d'Amé-
rique, qui ne sont pas inscrites aux
annexes du présent règlement)Pécaris
Catagonus wagneri (I) Pécari du Chacot
Hippopotamidae Hippopotames
Hexaprotodon liberiensis (II) =345 Hippopotame nainHippopotamus amphibius (II) Hippopotame amphibie
Camelidae Camélidés (guanaco, vigogne)
Lama guanicoe (II) Guanaco▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 42
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Vicugna vicugna (I) (sauf les popu-
lations de l'Argentine [populations
des provinces de Jujuy et de Cata-
marca et populations semicaptives
des provinces de Jujuy, Salta, Cata-
marca, La Rioja et San Juan], de la
Bolivie [toute la population], du
Chili [population de Primera Región]
et du Pérou [toute la population], qui
sont inscrites à l'annexe B)Vicugna vicugna (II) (seulement les
populations de l'Argentine (4) [popu-
lations des provinces de Jujuy et de
Catamarca et populations semicap-
tives des provinces de Jujuy, Salta,
Catamarca, La Rioja et San Juan],
de la Bolivie (5) [toute la popula-
tion], du Chili (6) [population de
Primera Región] et du Pérou (7)
[toute la population]; toutes les
autres populations sont inscrites à
l'annexe A)Vigogne
Moschidae Chevrotains porte-musc
Moschus spp. (I) (seulement les
populations de l'Afghanistan, du
Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du
Népal et du Pakistan; toutes les
autres populations sont inscrites à
l'annexe B)Moschus spp. (II) (sauf les popula-
tions de l'Afghanistan, du Bhoutan,
de l'Inde, du Myanmar, du Népal et
du Pakistan, qui sont inscrites à
l'annexe A)Porte-musc
Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous
Axis calamianensis (I) =346 Cerf-cochon calamien
Axis kuhlii (I) =347 Cerf-cochon de Kuhl
Axis porcinus annamiticus (I) =348 Cerf-cochon de Thaïlande
Blastocerus dichotomus (I) Cerf des marais
Cervus duvaucelii (I) Cerf du Duvaucel ou barasingha
Cervus elaphus bactrianus (II) Cerf élaphe du Turkestan
Cervus elaphus barbarus (III TN) Cerf de Barbarie
Cervus elaphus hanglu (I) Cerf élaphe du Cachemire
Cervus eldii (I) Cerf d'Eld
Dama mesopotamica (I) =349 Daim de Mésopotamie
Hippocamelus spp. (I) Cerf des Andes
Mazama americana cerasina (III GT)
Megamuntiacus vuquanghensis (I) Muntjac géant
Muntiacus crinifrons (I) Muntjac noir▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 43
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Odocoileus virginianus mayensis (III
GT)
Ozotoceros bezoarticus (I) Cerf des pampas
Pudu mephistophiles (II) Pudu du Nord
Pudu puda (I) Pudu du Sud
Antilocapridae Antilocapre
Antilocapra americana (I) (seulement
la population du Mexique; aucune
autre population n'est inscrite aux
annexes du présent règlement)Pronghorn ou antilocapre de Californie
Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres,
mouflons, etc.
Addax nasomaculatus (I) Addax
Ammotragus lervia (II) Mouflon à manchettes
Bison bison athabascae (II) Bison des forêts
Antilope cervicapra (III NP) Cervicapre
Bos gaurus (I) =350 Gaur
Bos mutus (I) =351 Yack sauvage
Bos sauveli (I) =352 Kouprey
Bubalus arnee (III NP) =353 Buffle d'Asie ou arni
Bubalus depressicornis (I) =354 Anoa des plaines
Bubalus mindorensis (I) =354 Tamarau
Bubalus quarlesi (I) =354 Anoa des montagnes
Budorcas taxicolor (II) Takin
Capra falconeri (I) Markhor
Cephalophus dorsalis (II) Céphalophe à bande dorsale noire
Cephalophus jentinki (I) Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola (II) Céphalophe bleu
Cephalophus ogilbyi (II) Céphalophe d'Ogilby
Cephalophus silvicultor (II) Céphalophe géant
Cephalophus zebra (II) Céphalophe rayé▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 44
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Damaliscus lunatus (III GH) Sassasy
Damaliscus pygargus pygargus (II)
=355Bontebok
Gazella cuvieri (III TN)
Gazella dama (I) Gazelle dama
Gazella dorcas (III TN)Gazella leptoceros (III TN)
Hippotragus niger variani (I) Hippotrague noir géant
Kobus leche (II) Cobe lechwe
Naemorhedus baileyi (I) =356Naemorhedus caudatus (I) =356Naemorhedus goral (I) Goral
Naemorhedus sumatraensis (I) =357 Serow ou capricorne de Sumatra
Oryx dammah (I) =358 Oryx algazelle
Oryx leucoryx (I) Oryx blanc ou d'Arabie
Ovis ammon (II) (sauf les sous-
espèces inscrites à l'annexe A)Mouflon d'Europe ou d'Eurasie
Ovis ammon hodgsonii (I) Mouflon de l'Himalaya
Ovis ammon nigrimontana (I)
Ovis canadensis (II) (seulement la
population du Mexique; aucune autre
population n'est inscrite aux annexes
du présent règlement)Mouflon d'Amérique ou bighorn
Ovis orientalis ophion (I) =359 Mouflon de Chypre
Ovis vignei (II) (sauf les sous-
espèces inscrites à l'annexe A)
Ovis vignei vignei (I) =360 Urial
Pantholops hodgsonii (I) Antilope du Tibet
Pseudoryx nghetinhensis (I) Saola
Rupicapra pyrenaica ornata (I) =361 Chamois des Abruzzes
Saiga tatarica (II) Saiga▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 45
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Tetracerus quadricornis (III NP) Tétracère
Tragelaphus eurycerus (III GH) =362 BongoTragelaphus spekii (III GH) Sitatunga
AVES Oiseaux
STRUTHIONIFORMESStruthionidae Autruche
Struthiocamelus (I) (seulement les
populations des pays suivants:
Algérie, Burkina Faso, Cameroun,
Mali, Mauritanie, Maroc, Niger,
Nigéria, République centrafricaine,
Sénégal, Soudan et Tchad; les autres
populations ne sont pas inscrites aux
annexes du présent règlement)Autruche
RHEIFORMES
Rheidae Nandous
Rhea americana (II) Nandou américain ou nandou gris
Rhea pennata (I) (sauf les popula-
tions de Rhea pennata pennata de
l'Argentine et du Chili, qui sont
inscrites à l'annexe B) =363Nandou de Darwin
Rhea pennata pennata (II) (seule-
ment les populations de l'Argentine
et du Chili) =363
TINAMIFORMES
Tinamidae Tinamous
Tinamus solitarius (I) Tinamou solitaire
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae Manchots
Spheniscus demersus (II) Manchot du Cap
Spheniscus humboldti (I) Manchot de Humboldt
PODICIPÉDIFORMES
Podicipedidae Grèbes▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 46
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Podilymbus gigas (I) Grèbe du lac Atitlan
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae Albatros
Diomedea albatrus (I) Albatros à queue courte
PELECANIFORMES
Pelecanidae Pélicans
Pelecanus crispus (I) Pélican frisé
Sulidae Fous
Papasula abbotti (I) =364 Fou d'Abbott
Fregatidae Frégates
Fregata andrewsi (I) Frégate de l'île Christmas
CICONIIFORMES
Ardeidae Aigrettes, hérons
Ardea goliath (III GH) Héron goliath
Bubulcus ibis (III GH) =365
Casmerodius albus (III GH) =366
Egretta garzetta (III GH)
Balaenicipitidae Bec-en-sabot
Balaeniceps rex (II) Bec-en-sabot ou baléniceps roi
Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout
d'Afrique, tantale blanc
Ciconia boyciana (I) =367 Cigogne blanche orientale
Ciconia nigra (II) Cigogne noire
Ciconia stormi
Ephippiorhynchus senegalensis (III
GH)Jabiru
Jabiru mycteria (I) Jabiru américain
Leptoptilos crumeniferus (III GH) Marabout
Leptoptilos dubius
Mycteria cinerea (I) Tantale blanc▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 47
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Threskiornithidae Ibis, spatules
Bostrychia hagedash (III GH) =368 Ibis hagedashBostrychia rara (III GH) =369 Ibis vermiculé
Eudocimus ruber (II) Ibis rouge
Geronticus calvus (II) Ibis chauve de l'Afrique du Sud
Geronticus eremita (I) Ibis chauve
Nipponia nippon (I) Ibis blanc du Japon ou ibis nippon
Platalea leucorodia (II) Spatule blanche
Pseudibis gigantea
Threskiornis aethiopicus (III GH) Ibis sacré
Phoenicopteridae Flamants
Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)Flamants
Phoenicopterus ruber (II) =370 Flamant rouge
ANSÉRIFORMESAnatidae Canards, oies, cygnes, etc.
Alopochen aegyptiacus (III GH) Oie d'Égypte
Anas acuta (III GH) Canard pilet
Anas aucklandica (I) =371 Sarcelle brune
Anas bernieri (II) Sarcelle malgache ou de bernier
Anas capensis (III GH) Canard du CapAnas clypeata (III GH) =372 Canard souchetAnas crecca (III GH) Sarcelle d'hiver
Anas formosa (II) Sarcelle élégante ou formose
Anas laysanensis (I) =373 Canard ou sarcelle de Laysan
Anas oustaleti (I) =374 Canard d'Oustalet ou des Mariannes
Anas penelope (III GH) Canard siffleur
Anas querquedula (III GH)Aythya innotata▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 48
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Aythya nyroca (III GH) =375
Branta canadensis leucopareia (I) Bernache du Canada aléoute
Branta ruficollis (II) Bernache à cou roux
Branta sandvicensis (I) Bernache Hawaii ou Néné
Cairina moschata (III HN) Canard de Barbarie, canard musqué
Cairina scutulata (I) Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba (II) Cygne coscorobaCygnus melanocorypha (II) Cygne à col noirDendrocygna arborea (II) Dendrocygne à bec noir ou des Anti-
lles
Dendrocygna autumnalis (III HN) Dendrocygne à bec rougeDendrocygna bicolor (III GH/HN)
=376Dendrocygne fauve
Dendrocygna viduata (III GH) Dendrocygne veuf
Mergus octosetaceus
Nettapus auritus (III GH) Sarcelle à oreillons
Oxyura jamaicensis Érismature rousse
Oxyura leucocephala (II) Erismature à tête blanche
Plectropterus gambensis (III GH) Canard arméPteronetta hartlaubii (III GH) =377 Canard de Hartlaub
Rhodonessa caryophyllacea (peut-
être éteint) (I)Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos (II) Sarcidiorne à crête
Tadorna cristata
FALCONIFORMES Rapaces (aigles, faucons, éperviers,
vautours)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 49
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
FALCONIFORMES spp. (II) —
(sauf les espèces inscrites à l'annexe
A et une espèce de la famille Cathar-
tidae inscrite à l'annexe C; les autresespèces de cette famille ne sont pas
inscrites aux annexes du présent
règlement)Rapaces
Cathartidae Vautours du Nouveau Monde
Gymnogyps californianus (I) Condor de Californie
Sarcoramphus papa (III HN) Carcoramphe roi, vautour royal
Vultur gryphus (I) Condor des Andes
Pandionidae Balbuzards
Pandion haliaetus (II) Balbuzard fluviatile
Accipitridae Aigles, milan de Wilson, pygargues
Accipiter brevipes (II) Épervier à pieds courts
Accipiter gentilis (II) Autour des palombes
Accipiter nisus (II) Épervier d'Europe
Aegypius monachus (II)Aquila adalberti (I) =378 Aigle à épaules blanches
Aquila chrysaetos (II) Aigle royal
Aquila clanga (II) Aigle criard
Aquila heliaca (I) Aigle impérial
Aquila pomarina (II) Aigle pomarin
Buteo buteo (II) Buse variable
Buteo lagopus (II) Buse pattue
Buteo rufinus (II)Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)
=379Busard de Wilson
Circaetus gallicus (II) Circaète Jean-le-Blanc
Circus aeruginosus (II) Busard des roseaux
Circus cyaneus (II) Busard Saint-Martin▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 50
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Circus macrourus (II) Busard pâle
Circus pygargus (II) Busard de montagne
Elanus caeruleus (II) Élançon blanc
Eutriorchis astur (II) Aigle serpentaire
Gypaetus barbatus (II)
Gyps fulvus (II)
Haliaeetus spp. (I/II) (les espèces
Haliaeetus albicilla et Haliaeetus
leucocephalus sont inscrites à
l'annexe I; les autres espèces sont
inscrites à l'annexe II)Pygargue
Harpia harpyja (I) Harpie
Hieraaetus fasciatus (II) Aigle de Bonelli
Hieraaetus pennatus (II) Aigle botté
Leucopternis occidentalis (II)
Milvus migrans (II) Milan noir
Milvus milvus (II) Milan royal
Neophron percnopterus (II) Pérénoptère d'Égypte
Pernis apivorus (II) Bondrée apivore
Pithecophaga jefferyi (I) Aigle des singes
Falconidae Faucons
Falcoaraea (I) Faucon crécerelle des Seychelles
Falco biarmicus (II) Faucon lanier
Falco cherrug (II) Faucon sacré
Falco columbarius (II) Faucon émerillon
Falco eleonorae (II) Faucon d'Éléonore
Falcojugger (I) Faucon laggar
Falco naumanni (II) Faucon crécerellette
Falconewto ni (I) (seulement la
population des Seychelles)Faucon de Newton d'Aldabra
Falcopelegrino ides (I) =380▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 51
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Falcoperegrinus (I) Faucon pélerin
Falcopunctatus (I) Faucon de l'île Maurice
Falcorustico lus (I) Faucon gerfaut
Falco subbuteo (II) Faucon hobereau
Falco tinnunculus(II) Faucon crécerelle
Falco vespertinus (II) Faucon kobez
GALLIFORMES
Megapodiidae Mégapode maléo
Macrocephalon maleo (I) Maléo
Cracidae Crax spp.* (-/III) (les espèces
suivantes figurent à l'annexe III:
Crax alberti ,Crax daubentoni et
Crax globulosa pour la Colombie et
Crax rubra pour la Colombie, le
Costa Rica, le Guatemala et le
Honduras)Hoccos
Crax alberti (III CO)
Crax blumenbachii (I) Hocco à bec rouge
Mitu mitu (I) =381 Grand hocco à bec de rasoir
Oreophasis derbianus (I) Pénélope cornue ou de Derby
Ortalis vetula (III GT/HN) Ortalide chacamel, ortalide du
Mexique
Pauxi spp. (-/III) (Pauxi pauxi figure
à l'annexe III pour la Colombie)
=382Hocco à pierre
Penelope albipennis (I) Pénélope à ailes blanches
Penelope purpurascens (III HN) Pénélope huppée, pénélope à ventre
blanc
Penelopina nigra (III GT) Pénélope noire
Pipile jacutinga (I) =383 Pénélope siffleuse ou à front noir
Pipile pipile (I) =384 Siffleuse de la Trinité
Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans,
tragopans▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 52
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Agelastes meleagrides (III GH) Pintade à poitrine blanche
Agriocharis ocellata (III GT) Dindon ocellé
Arborophila charltonii (III MY) Torquéole à poitrine châtain
Arborophila orientalis (III MY) =385 Torquéole à poitrine brune (= de
Sumatra)
Argusianus argus (II) Argus géant
Caloperdix oculea (III MY) Rouloul ocellé
Catreus wallichii (I) Faisan de Wallich ou faisan de l'Hima-
laya
Colinus virginianus ridgwayi (I) Colin de Ridgway
Crossoptilon crossoptilon (I) Hoki blanc
Crossoptilon harmani (I) =386 Hoki de Harman
Crossoptilon mantchuricum (I) Hoki brun
Gallus sonneratii (II) Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus (II) Ithagines
Lophophorus impejanus (I)
Lophophorus lhuysii (I)
Lophophorus sclateri (I)
Lophura bulweri
Lophura diardi
Lophura edwardsi (I) Faisan d'Edwards
Lophura erythrophthalma (III MY) Faisan à queue rousse
Lophura hatinhensis
Lophura hoogerwerfi
Lophura ignita (III MY) Faisan noble
Lophura imperialis (I) Faisan impérial
Lophura inornata
Lophura leucomelanos
Lophura swinhoii (I) Faisan de Swinhoe
Melanoperdix nigra (III MY) Rouloul noir▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 53
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Odontophorus strophium
Ophrysia superciliosa
Pavomuticus (II) Pao n spicifèrePolyplectron bicalcaratum (II) Éperonnier chinquis
Polyplectron emphanum (I) Éperonnier de Palawan ou Napoléon
Polyplectron germaini (II) Éperonnier de Germain
Polyplectron inopinatum (III MY) Éperonnier de Rothschild
Polyplectron malacense (II) Éperonnier de HardwickPolyplectron schleiermacheri (II)
=387
Rheinardia ocellata (I) =388 Rheinarte ocellé
Rhizothera longirostris (III MY) Rouloul à long becRollulus rouloul (III MY) Rouloul couronné
Syrmaticus ellioti (I) Faisan d'Elliot
Syrmaticus humiae (I) Faisan de Hume et faisan de Birmanie
Syrmaticus mikado(I) Faisan mikado
Tetraogallus caspius (I) Tétras des neiges de la Caspienne
Tetraogallus tibetanus (I) Tétras des neiges du Tibet
Tragopan blythii (I) Tragopan du Blith ou de Molesworth
Tragopan caboti (I) Tragopan de Cabot
Tragopan melanocephalus (I) Tragopan de Hastings
Tragopan satyra (III NP) Tragopan satyre
Tympanuchus cupidoattwateri (I) Tétras cupidon d'Attwater
GRUIFORMES
Gruidae Grues
Gruidae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Grues
Grus americana (I) Grue blanche d'Amérique ou améri-
caine▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 54
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Grus canadensis (I/II) (l'espèce est
inscrite à l'annexe II mais les sous-
espèces Grus canadensis nesiotes et
Grus canadensis pulla sont inscrites
à l'annexe I)Grue grise
Grus grus (II)
Grus japonensis (I) Grue blanche du Japon
Grus leucogeranus (I) Grue blanche asiatique ou leucogérane
Grus monacha (I) Grue moine
Grus nigricollis (I) Grue à cou noir
Grus vipio(I) Grue à cou blanc
Rallidae Foulques, râles
Gallirallus sylvestris (I) =389 Râle de l'île de Lord Howe
Rhynochetidae Kagou ou cagou
Rhynochetos jubatus (I) Kagou ou cagou huppé
Otididae Outardes
Otididae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Outardes
Ardeotis nigriceps (I) =390 Outarde de l'Inde
Chlamydotis undulata (I) Outarde oubara
Eupodotis indica (II)
Eupodotis bengalensis (I) =391 Outarde du Bengale
Otis tarda (II) Outarde barbue
Tetrax tetrax (II)
CHARADRIIFORMES
Burhinidae Œdicnèmes
Burhinus bistriatus (III GT) Œdicnème américain
Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté
Numenius borealis (I) Courlis esquimau
Numenius tenuirostris (I) Courlis à bec grêle
Tringa guttifer (I) Chevalier à gouttelette▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 55
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Laridae Mouettes, goélands, sternes
Larus relictus (I) Goéland de Mongolie
COLUMBIFORMES
Columbidae Pigeons, colombe poignardée,
gouras, tourterelles, tourtelettes
Caloenas nicobarica (I) Pigeon de Nicobar ou à camail
Columba caribaea
Claravis godefrida
Columba guinea (III GH) Pigeon de Guinée
Columba iriditorques (III GH) =392 Pigeon à nuque bronzée
Columba livia (III GH) Pigeon biset
Columba mayeri (III MU) =393
Columba unicincta (III GH) Pigeon gris écailleux
Didunculus strigirostris
Ducula mindorensis (I) Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica (II) Colombe poignardée
Goura spp. (II) Gouras ou pigeons couronnés
Leptotila wellsi
Oena capensis (III GH) Tourterelle du Cap
Streptopelia decipiens (III GH) Tourterelle pleureuse
Streptopelia roseogrisea (III GH) Tourterelle rieuseStreptopelia semitorquata (III GH) Tourterelle à collierStreptopelia senegalensis (III GH) Tourterelle maillée
Streptopelia turtur (III GH) Tourterelle des bois
Streptopelia vinacea (III GH) Tourterelle vineuseTreron calva (III GH) =394 Colombar à front nu
Treron waalia (III GH) Pigeons à épaulettes violettes
Turtur abyssinicus (III GH) Émerauldine à bec noirTurtur afer (III GH) Émerauldine à bec rouge▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 56
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Turtur brehmeri (III GH) =395 Tourterelle à tête bleue
Turtur tympanistria (III GH) =396 Tourterelle tambourette
PSITTACIFORMES Cacatoès, loris, loriquets, aras, perru-
ches, perroquets, etc.
PSITTACIFORMES spp. (II)
–(sauf les espèces inscrites aux
annexes A et C, ainsi que Melopsit-
tacus undulatus et Nymphicus
hollandicus, qui ne sont pas inscrites
aux annexes du présent règlement)Perroquets, perruches, etc.
Psittacidae Amazones, cacatoès, loris, loriquets,
aras, perruches, perroquets
Amazona arausiaca (I) Amazone de Bouquet ou à cou rouge
Amazona barbadensis (I) Amazone à épaulettes jaunes
Amazona brasiliensis (I) Amazone du Brésil ou à queue rouge
Amazona guildingii (I) Amazone de Saint-Vincent ou de
Guilding
Amazona imperialis (I) Amazone impériale
Amazona leucocephala (I) Amazone à tête blanche
Amazona ochrocephala auropalliata
(I)Amazone à cou jaune
Amazona ochrocephala belizensis (I)
Amazona ochrocephala caribaea (I)
Amazona ochrocephala oratrix (I) Amazone à tête jaune
Amazona ochrocephala parvipes (I)
Amazona ochrocephala tresmariae
(I)
Amazona pretrei (I) Amazone de Prêtre
Amazona rhodocorytha (I) =397 Amazone à couronne rouge
Amazona tucumana (I) Amazone de Tucuman
Amazona versicolor (I) Amazone versicolore
Amazona vinacea (I) Amazone vineuse▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 57
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Amazona viridigenalis (I)
Amazona vittata (I) Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus spp. (I) Aras hyacinthes, de Lear, glauques
Ara ambigua (I) Ara de Buffon
Ara glaucogularis (I) =398 Ara à gorge bleue
Ara macao(I) Ara macao
Ara militaris (I) Ara militaire
Ara rubrogenys (I) Ara de Fresnaye
Cacatua goffini (I) Cacatoès de Goffin
Cacatua haematuropygia (I) Cacatoès des Philippines
Cacatua moluccensis (I) Cacatoès des Moluques ou à huppe
rouge
Cyanopsitta spixii (I) Ara de Spix
Cyanoramphus forbesi (I) =399 Perruches à tête d'or de Forbes
Cyanoramphus novaezelandiae (I)
=400Perruche de Nouvelle-Zélande
Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)
=401Psittacula à double œil de Coxen
Eos histrio (I)
Eunymphicus cornutus (I)
Geopsittacus occidentalis (peut-être
éteint) (I) =402Perruche nocturne
Guarouba guarouba (I) =403 Guarouba, perruche dorée
Neophema chrysogaster (I) Perruche à ventre orange
Ognorhynchus icterotis (I) Perruche à oreilles jaunes
Pezoporus wallicus (I) Perruche terrestre
Pionopsitta pileata (I) Perroquet à oreilles ou caïque mitré
Probosciger aterrimus (I) Microglosse noir
Propyrrhura couloni (I)=404 Ara de Coulon
Propyrrhura maracana (I)=405 Ara maracana▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 58
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Psephotus chrysopterygius (I) Perruche à ailes d'or
Psephotus dissimilis (I) =406 Perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus (peut-être
éteint) (I)Perruche de paradis
Psittacula echo(I) =407 Perruche de l'île Maurice
Psittacula krameri (III GH) Perruche à collier
Pyrrhura cruentata (I) Conure à gorge bleue
Rhynchopsitta spp. (I) Perruches ou perroquets à gros bec
Strigops habroptilus (I) Kakaro ou perroquet-hibou
Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina
figure à l'annexe I, mais les autres
sous-espèces figurent à l'annexe II)
CUCULIFORMESMusophagidae Touracos
Corythaeola cristata (III GH) Touraco géantCrinifer piscator (III GH) Touraco grisMusophaga porphyreolopha (II)
=408Touraco violet
Musophaga violacea (III GH)
Tauracospp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Touracos
Tauracobannermani (II) Touraco de Bannerman
STRIGIFORMES Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)
STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)
Tytonidae Chouettes effraies
Tyto alba (II) Chouette effraie
Tytoso umagnei (I) Effraie rousse de Madagascar
Strigidae Chouettes, hiboux
Aegolius funereus (II) Chouette de Tengmalm
Asio flammeus (II) Hibou des marais▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 59
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Asio otus (II) Hibou moyen duc
Athene blewitti (I) Chevêche forestière
Athene noctua (II) Chouette chevêche
Bubo bubo(II) Hibou grand-duc
Glaucidium passerinum (II) Chouette chevêchette
Mimizuku gurneyi (I) =409 Scops géant de Guerney
Ninox novaeseelandiae undulata (I)
=410Chouette boobook de l'île de Norfolk
Ninox squamipila natalis (I) Ninoxe ou chouette des mollusques
Nyctea scandiaca (II) Harfang des neiges
Otus ireneae (II)
Otus scops (II) Hibou petit-duc
Strix aluco (II) Hulotte chat-huant
Strix nebulosa (II)
Strix uralensis (II) Chouette de l'Oural
Surnia ulula (II)
APODIFORMES
Trochilidae Trochilidés (colibris ou oiseaux-
mouches)
Trochilidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)Trochilidés (colibris ou oiseaux-
mouches)
Glaucis dohrnii (I)=411 Ermite de Dohrnou à bec incurvé
TROGONIFORMES
Trogonidae Quetzals
Pharomachrus mocinno (I) Quetzal resplendissant
CORACIIFORMES
Bucerotidae Calaos
Aceros spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Calaos
Aceros nipalensis (I) Calao de montagne ou à cou roux▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 60
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Aceros subruficollis (I) Calaoà po che unie
Anorrhinus spp. (II) =412 Calaos à huppe touffueAnthracoceros spp. (II) Calaos pics
Buceros spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Calao roux de Luzon, calao rhinocéros
Buceros bicornis (I) Calao bicorne de l'île Homray
Buceros vigil (I) =413 Calaoà casque
Penelopides spp. (II) Calaos à canelure des Célèbes
PICIFORMES
Capitonidae Barbus
Semnornis ramphastinus (III CO) Toucan barbet
Ramphastidae Toucans
Baillonius bailloni (III AR)
Pteroglossus aracari (II) Aracari à cou noirPteroglossus castanotis (III AR)Pteroglossus viridis (II) Aracari vert
Ramphastos dicolorus (III AR)
Ramphastos sulfuratus (II) Toucan à carèneRamphastos toco (II) Toucan toco
Ramphastos tucanus (II) Toucan à bec rouge
Ramphastos vitellinus (II) Toucan à gorge jaune et blancheSelenidera maculirostris (III AR)
Picidae Pics
Campephilus imperialis (I) Pic impérial
Dryocopus javensis richardsi (I) Pic à ventre blanc de Corée
PASSERIFORMES
Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche
Cephalopterus ornatus (III CO) Coracine ornéeCephalopterus penduliger (III CO) Coracine casquée▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 61
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Cotinga maculata (I) Cotinga maculé, à bandeau ou cordon
bleu
Rupicola spp. (II) Coqs de roche
Xipholena atropurpurea (I) Cotinga à ailes blanches
Pittidae Brèves
Pitta guajana (II) Brève à queue bleue
Pitta gurneyi (I) Brève de Gurney
Pitta kochi (I) Brève de Koch
Pitta nympha (II) =414 Brève migratrice
Atrichornithidae Atrichornes
Atrichornis clamosus (I) Oiseau bruyant des buissons
Hirundinidae Hirondelles
Pseudochelidon sirintarae (I) Hirondelle à lunettes
Pycnonotidae Bulbuls
Pycnonotus zeylanicus (II) Bulbul à tête jaune
Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde
Bebrornis rodericanus (III MU)
Cyornis ruckii (II) =415 Gobe-mouches bleu de Rueck
Dasyornis broadbenti litoralis (peut-
être éteint) (I)Fauvette rousse de l'Ouest
Dasyornis longirostris (I) =416 Fauvette brune à long bec
Garrulax canorus (II)Leiothrix argentauris (II) Mésia ou léiothrix à joues argentLeiothrix lutea (II) Léiothrix jaune
Liocichla omeiensis (II)
Picathartes gymnocephalus (I) Picathartes
Picathartes oreas (I)
Terpsiphone bourbonnensis (III MU)
=417Gobe-mouches
Nectariniidae Souimangas▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 62
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Anthreptes pallidigaster
Anthreptes rubritorques
Zosteropidae Zostérops
Zosterops albogularis (I) Zostérops de l'île de Norfolk
Meliphagidae Méliphages
Lichenostomus melanops cassidix (I)
=418Méliphage casqué
Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste
superbe
Gubernatrix cristata (II) Cardinal vertParoaria capitata (II) Paroare cardinal à bec jauneParoaria coronata (II) Paroare huppé ou cardinal grisTangara fastuosa (II)
Icteridae Ictéridés
Agelaius flavus (I) =419 Carouge safran
Fringillidae Chardonnerets, serins
Carduelis cucullata (I) =420 Tarin rouge du Venezuela
Carduelis yarrellii (II) =420 Tarin de Yarell
Serinus canicapillus (III GH) =421 Serin gris à tête blanche
Serinus leucopygius (III GH) Chanteur d'AfriqueSerinus mozambicus (III GH) Serin du Mozambique
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds,
amarantes, capucins, bengalis, etc.
Amadina fasciata (III GH) Cou coupé
Amandava formosa (II) Bengali vert
Amandava subflava (III GH) =422 Ventre orangeEstrilda astrild (III GH) Sénégal onduléEstrilda caerulescens (III GH) Queue-de-vinaigre
Estrilda melpoda (III GH) Joues oranges
Estrilda troglodytes (III GH) Bec de corail cendré▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 63
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Lagonosticta rara (III GH) Amarante rare
Lagonosticta rubricata (III GH) Amarante flambéLagonosticta rufopicta (III GH) Amarante pointéLagonosticta senegala (III GH) Amarante communLagonosticta vinacea (III GH) =423 Amarante masquéLonchura bicolor (III GH) =424 Spermète à bec bleuLonchura cantans (III GH) =425 Bec d'argentLonchura cucullata (III GH) =424 Spermète nonnetteLonchura fringilloides (III GH) =424 Spermète pie
Mandingoa nitidula (III GH) =426 Astrild vert pointillé
Nesocharis capistrata (III GH) Sénégali vert à joues blanchesNigrita bicolor (III GH) Sénégali brun à ventre rouxNigrita canicapilla (III GH) Sénégali nègreNigrita fusconota (III GH) Sénégali brun à ventre blancNigrita luteifrons (III GH) Sénégali nègre à front jauneOrtygospiza atricollis (III GH) Astrild caille
Padda fuscata Padda de Timor
Padda oryzivora (II) Padda de Java
Parmoptila rubrifrons (III GH) =427 Astrild fourmilierPholidornis rushiae (III GH) Astrild mésange
Poephila cincta cincta (II) Diamant à bavette
Pyrenestes ostrinus (III GH) =428 Gros-bec ponceau à ventre noirPytilia hypogrammica (III GH) Diamant à face rougePytilia phoenicoptera (III GH) Diamant auroreSpermophaga haematina (III GH) Gros-bec sanguinUraeginthus bengalus (III GH) =429 Cordon-bleu
Ploceidae Tisserins, veuves, etc.
Amblyospiza albifrons (III GH) Gros-bec à front blancAnaplectes rubriceps (III GH) =430 Tisserin à ailes rouges▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 64
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Anomalospiza imberbis (III GH) Tisserin coucou
Bubalornis albirostris (III GH) Alecto à bec blancEuplectes afer (III GH) VorabéEuplectes ardens (III GH) =431 Veuve noireEuplectes franciscanus (III GH)
=432Ignicolor
Euplectes hordeaceus (III GH) Monseigneur
Euplectes macrourus (III GH) =433 Veuve à dos d'orMalimbus cassini (III GH) Malimbe à gorge noire
Malimbus malimbicus (III GH) Malimbe huppé
Malimbus nitens (III GH) Malimbe à bec bleuMalimbus rubricollis (III GH) Malimbe à tête rougeMalimbus scutatus (III GH) Malimbe à queue rougePachyphantes superciliosus (III GH)
=434
Passer griseus (III GH) Moineau grisPetronia dentata (III GH) Petit moineau souliePlocepasser superciliosus (III GH)
Ploceus albinucha (III GH) Tisserin noir de Maxwell
Ploceus aurantius (III GH) Tisserin orangéPloceus cucullatus (III GH) =435 Tisserin gendarmePloceus heuglini (III GH) Tisserin masquéPloceus luteolus (III GH) =436 Tisserin minullePloceus melanocephalus (III GH)
=437Tisserin à tête noire
Ploceus nigerrimus (III GH) Tisserin noir de Vieillot
Ploceus nigricollis (III GH) Tisserin à lunettesPloceus pelzelni (III GH) Tisserin nain
Ploceus preussi (III GH) Tisserin à dos doré
Ploceus tricolor (III GH) Tisserin tricolore▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 65
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ploceus vitellinus (III GH) =438 Tisserin à tête rouge
Quelea erythrops (III GH) Travailleur à tête rougeSporopipes frontalis (III GH) Moineau quadrillé
Vidua chalybeata (III GH) =439 Combassou du Sénégal
Vidua interjecta (III GH) Veuve à queue largeVidua larvaticola (III GH) Veuve
Vidua macroura (III GH) Veuve dominicaine
Vidua orientalis (III GH) =440 Veuve paradisierVidua raricola (III GH) VeuveVidua togoensis (III GH) Veuve du Togo
Vidua wilsoni (III GH) Combassou noir
Sturnidae Mainates
Gracula religiosa (II) Mainate religieux
Leucopsar rothschildi (I) Mainate ou martin de Rothschild
Paradisaeidae Paradisiers
Paradisaeidae spp. (II) Paradisiers ou oiseaux de paradis
REPTILIA Reptiles
TESTUDINATA
Dermatemydidae Tortue de Tabasco
Dermatemys mawii (II) Tortue de Tabasco
Platysternidae Tortue à grosse tête
Platysternon megacephalum (II) Platysterne à grosse tête
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce,
kachugas, etc.
Annamemys annamensis (II) Émyde d'Annam
Batagur baska (I) Émyde fluviale indienne
Callagur borneoensis (II) Émyde peinte de Bornéo
Chrysemys pictaClemmys insculpta (II) Clemmyde sculptée▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 66
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Clemmys muhlenbergii (I) Clemmyde de Muhlenberg
Cuora spp. (II) Tortue-boîte d'Asie
Geoclemys hamiltonii (I) =441 Clemmyde de Hamilton
Heosemys depressa (II) Héosémyde de l'ArakanHeosemys grandis (II) Héosémyde géanteHeosemys leytensis (II) Héosémyde de LeyteHeosemys spinosa (II) Héosémyde épineuseHieremys annandalii (II) Hiérémyde d'AnnandalKachuga spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Tortues à toit
Kachuga tecta (I) =442 Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit
Leucocephalon yuwonoi (II) Géoémyde des CélèbesMauremys mutica (II) Émyde mutique
Melanochelys tricarinata (I) =443 Émyde tricarénée
Morenia ocellata (I) Émyde ocellée de Birmanie
Orlitia borneensis (II) Émyde géante de BornéoPyxidea mouhotii (II) Tortue-boîte à trois carènesSiebenrockiella crassicollis (II) Émyde dentelée à trois carènesTerrapene spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Terrapenes ou tortues-boîtes
Terrapene coahuila (I) Tortue-boîte de Coahuila
Trachemys scripta elegans =444 Trachémyde à tempes rouges
Testudinidae Tortues terrestres
Testudinidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A; un
quota annuel d'exportation égal à
zéro a été établi pour Geochelone
sulcata pour les spécimens prélevés
dans la nature et exportés à des fins
essentiellement commerciales)Tortues terrestres
Geochelone nigra (I) =445 Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata (I) =446 Tortue rayonnée▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 67
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Geochelone yniphora (I) =446 Tortue à éperon ou à soc
Gopherus flavomarginatus (I) Gophère ou tortue fouisseuse du
Mexique
Homopus bergeri (II) Homopode de Namibie
Malacochersus tornieri (II) Tortue à carapace souple
Psammobates geometricus (I) =446 Tortue géométrique
Pyxis planicauda (I) Pyxide à dos plat
Testudo graeca (II) Tortue grecque ou mauresque
Testudo hermanni (II) Tortue d'Hermann
Testudokleinmanni (I) Tortue de Kleinmann
Testudo marginata (II) Tortue bordée
Testudowerneri (I)=447
Cheloniidae Chéloniens ou tortues marines
Cheloniidae spp. (I) Chéloniens ou tortues marines
Dermochelyidae Tortue luth
Dermochelys coriacea (I) Tortue luth
Trionychidae Tortues molles, trionyx
Apalone ater (I) =448 Trionyx noir ou tortue molle noire
Aspideretes gangeticus (I) =449 Trionyx du Gange
Aspideretes hurum (I) =449 Tortue molle ocellée
Aspideretes nigricans (I) =449 Tortue molle du Bengale
Chitra spp. (II) Trionchychinés
Pelochelys spp. (II) Pélochélides
Lissemys punctata (II) Tortue molle à clapet de l'Inde
Trionyx triunguis (III GH) Tortue d'Afrique à carapace molle
Pelomedusidae Péloméduses, péluses
Erymnochelys madagascariensis (II)
=450Podocnémide de Madagascar
Pelomedusa subrufa (III GH) Péloméduse rousse
Peltocephalus dumeriliana (II) =450 Podocnémide de Duméril▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 68
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Pelusios adansonii (III GH) Pélusios d'Adanson
Pelusios castaneus (III GH) Pélusios noisettePelusios gabonensis (III GH) =451 Pélusios du Gabon
Pelusios niger (III GH) Pélusios noir
Podocnemis spp. (II) Podocnémides à front sillonné
Chelidae Tortues à col court
Pseudemydura umbrina (I) Tortues des étangs de Perth
CROCODYLIA Crocodiliens, alligators, caïmans,
gavials, etc.
CROCODYLIA spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)=452Crocodiliens, alligators, caïmans,
gavials, etc.
Alligatoridae Alligators, caïmans
Alligator sinensis (I) Alligator de Chine
Caiman crocodilus apaporiensis (I) Caïman du RioApapo ris
Caiman latirostris (I) (sauf la popula-
tion de l'Argentine, qui est inscrite à
l'annexe B)Caïman à museau large
Melanosuchus niger (I) (sauf la
population de l'Équateur, inscrite à
l'annexe B et soumise à un quota
d'exportation annuel égal à zéro
jusqu'à ce qu'un quota d'exportation
annuel ait été approuvé par le secré-
tariat CITES et le Groupe UICN/
CSE de spécialistes des crocodiles)Caïman noir
Crocodylidae Crocodiles
Crocodylus acutus (I) Crocodile américain
Crocodylus cataphractus (I) Faux gavial d'Afrique
Crocodylus intermedius (I) Crocodile de l'Orénoque
Crocodylus mindorensis (I) Crocodile de Mindoro
Crocodylus moreletii (I) Crocodile de Morelet▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 69
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Crocodylus niloticus (I) (sauf les
populations des pays suivants:
Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie,
Kenya, Madagascar, Malawi,
Mozambique, Ouganda et Répu-
blique unie de Tanzanie [soumise à
un quota d'exportation annuel de pas
plus de 1 600 spécimens sauvages, y
compris les trophées de chasse, en
plus des spécimens de ranchs],
Zambie et Zimbabwe; toutes ces
populations sont inscrites à
l'annexe B)Crocodile du Nil
Crocodylus palustris (I) Crocodile des marais
Crocodylus porosus (I) (sauf les
populations de l'Australie, de l'Indo-
nésie et de la Papouasie-Nouvelle-
Guinée, inscrites à l'annexe B)Crocodile marin
Crocodylus rhombifer (I) Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis (I) Crocodile du Siam
Osteolaemus tetraspis (I) Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii (I) Faux gavial malais
Gavialidae Gavial
Gavialis gangeticus (I) Gavial du Gange
RHYNCHOCEPHALIASphenodontidae Tuataras, hattérias ou sphénodons
Sphenodon spp. (I) Tuataras, hattérias ou sphénodons
SAURIAGekkonidae Geckos
Cyrtodactylus serpensinsula (II)
=453Geckode l'île Serpent
Hoplodactylus spp. (III NZ)
Naultinus spp. (III NZ)
Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)=454Phelsumes▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 70
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Phelsuma guentheri (II) Phelsume de Günther
Agamidae Lézards fouette-queue
Uromastyx spp. (II) Fouette-queue
Chamaeleonidae Caméléons
Bradypodion spp. (II) =455
Brookesia spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Brookésies
Brookesia perarmata (I) Brookésie d'Antsingy
Calumma spp. (II) =455 Caméléons nains
Chamaeleospp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Caméléons vrais
Chamaeleo chamaeleon (II) Caméléon commun
Furcifer spp. (II) =455 Caméléons fourchus
Iguanidae Iguanes
Amblyrhynchus cristatus (II) Iguane marin
Brachylophus spp. (I) Iguanes des Fidji
Conolophus spp. (II) Iguanes terrestres
Cyclura spp. (I) Iguane cornu, iguanes terrestres
Iguana spp. (II) Iguanes vrais
Liolaemus gravenhorstii Iguane de GravenhorstPhrynosoma coronatum (II) Lézard cornu de San Diego
Sauromalus varius (I) Chuckwulla de San Esteban
Lacertidae Lézards
Gallotia simonyi (I) Lézard géant de Hierro
Podarcis lilfordi (II) Lézard des Baléares
Podarcis pityusensis (II) Lézard des Pityuses
Cordylidae Cordyles
Cordylus spp. (II) =456 Lézard épineux d'Afrique australe
Teiidae Lézards-caïmans, téjus
Crocodilurus amazonicus (II)=457 Crocodile lézardet▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 71
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Dracaena spp. (II) Lézards caïmans
Tupinambis spp.(II) =458 Tégu
Scincidae Scinques
Corucia zebrata (II) Scinque géant des îles Salomon
Xenosauridae Lézard crocodile de Chine
Shinisaurus crocodilurus (II) Lézard crocodile de Chine
Helodermatidae Lézards venimeux (hélodermes ou
lézards perlés ou monstres de Gila)
Heloderma spp. (II) Hélodermes ou lézards perlés ou
monstre de Gila
Varanidae Varans
Varanus spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Varans
Varanus bengalensis (I) Varan du Bengale
Varanus flavescens (I) Varan jaune
Varanus griseus (I) Varan du désert
Varanus komodoensis (I) Varan de Komodo
Varanus olivaceus (II) Varan olivâtre
SERPENTES Serpents
Loxocemidae Loxocèmes ou pythonsmexicains
Loxocemidae spp. (II) =459 Loxocèmes ou pythons mexicains
Pythonidae Pythons
Pythonidae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A) =459Pythons
Python molurus molurus (I) =460
Boidae Boïdés
Boidae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)Boïdés
Acrantophis spp. (I) Boa des savanes de Madagascar
Boa constrictor occidentalis (I) =461 Boa constricteur occidental
Epicrates inornatus (I) Boa de Porto Rico▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 72
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Epicrates monensis (I) Boa de Mona
Epicrates subflavus (I) Boa de Jamaïque
Eryx jaculus (II) Erux javelot
Sanzinia madagascariensis (I) =462 Boa des forêts de Madagascar
Bolyeriidae Boas de l'île Ronde
Bolyeriidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A) =459Boas de l'île Ronde
Bolyeria multocarinata (I) Boas de l'île Ronde de Dussumier
Casarea dussumieri (I) Boas de l'île Ronde de Schlegel
Tropidophiidae Boas terrestres
Tropidophiidae spp. (II) =459 Boas terrestres
Colubridae Autres serpents
Atretium schistosum (III IN) Serpent à carènes olive
Cerberus rhynchops (III IN) Serpent d'eau à ventre blanc
Clelia clelia (II) =463 Mussurana
Cyclagras gigas (II) =464 Faux cobra aquatique du Brésil
Dromicus chamissonis =465 Serpent courer du Chili
Elachistodon westermanni (II) Mangeur d'œufs indien de Westermann
Ptyas mucosus (II) Serpent ratier indien
Xenochrophis piscator (III IN) =466 Couleuvre d'eau asiatique
Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures,
cobras
Hoplocephalus bungaroides (II) Hoplocéphale à large tête
Micrurus diastema (III HN) Micrure distancé
Micrurus nigrocinctus (III HN) Micrure à bandes noires
Naja atra (II) =467
Naja kaouthia (II) =467
Naja mandalayensis (II) =467
Naja naja (II) Cobra des Indes
Naja oxiana (II) =467▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 73
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Naja philippinensis (II) =467
Naja sagittifera (II) =467Naja samarensis (II) =467Naja siamensis (II) =467Naja sputatrix (II) =467Naja sumatrana (II) =467Ophiophagus hannah (II) Cobra royal ou hamadryas
Viperidae Crotales, vipères
Crotalus durissus (III HN) Crotale des tropiques, ou durisse,
serpent à sonnette tropical, cascabel
Crotalus durissus unicolor=468 Crotale d'ArubaCrotalus willardi Crotale de Willard
Daboia russelii (III IN) =469 Vipère de Russell ou Dabois
Vipera latifii Vipère de Latifi
Vipera ursinii (I) (seulement la
population de l'Europe mais pas
celles de l'ancienne Union des Répu-
bliques socialistes soviétiques, qui ne
sont pas inscrites aux annexes du
présent règlement)Vipère d'Orsini
Vipera wagneri (II) Vipère de Wagner
AMPHIBIA Amphibiens
ANURABufonidae Crapauds
Altiphrynoides spp. (I) =470Atelopus zeteki (I) =471 Crapaud orange
Bufoperiglenes (I) Crapaud vert du Sonora
Bufosuperciliaris (I) Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp. (I) Crapauds vivipares
Nimbaphrynoides spp. (I) =470 Crapauds vivipares du mont Nimba
Spinophrynoides spp. (I) =470▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 74
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Dendrobatidae Dendrobates
Dendrobates spp. (II) DendrobatesEpipedobates spp. (II) =472
Minyobates spp. (II) =472
Phyllobates spp.(II) Phyllobates
Mantellidae Mantelles
Mantella spp. (II) Mantelles
Microhylidae Grenouilles tomates
Dyscophus antongilii (I) Grenouille tomate
Scaphiophryne gottlebei (II)
Ranidae Grenouilles
Conraua goliathEuphlyctis hexadactylus (II) =473
Hoplobatrachus tigerinus (II) =473
Rana catesbeiana
Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique
Rheobatrachus spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)Grenouille à incubation gastrique
Rheobatrachus silus (II) Grenouille à incubation gastrique
CAUDATA
Ambystomidae Axolotl
Ambystoma dumerilii (II)Ambystoma mexicanum (II)
Cryptobranchidae Salamandres géantes
Andrias spp. (I) =474 Salamandres géantes
ELASMOBRANCHII Requins et raies
ORECTOLOBIFORMES
Rhincodontidae Requin-baleine
Rhincodon typus (II) Requin baleine▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 75
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
LAMNIFORMES
Lamnidae Grand requin blanc
Carcharodon carcharias (III AU) Grand requin blanc
Cetorhinidae Requin pélerin
Cetorhinus maximus (II) Requin pélerin
ACTINOPTERYGII Poissons
ACIPENSERIFORMES ACIPENSERIFORMES spp (II)
(sauf les espèces inscrites à l'annexe
A)Polyodons, esturgeons
Acipenseridae Esturgeons
Acipenser brevirostrum (I) Esturgeon à nez court
Acipenser sturio(I) Esturgeon commun
OSTEOGLOSSIFORMES
Osteoglossidae Arapaïmas, scléropages d'Asie
Arapaima gigas (II) Arapaïma
Scleropages formosus (I) Scléropage d'Asie
CYPRINIFORMES
Cyprinidae Barbus aveugles, barbeaux de Julien
Caecobarbus geertsi (II)
Probarbus jullieni (I) Plaa eesok ou plan temoleh
Catostomidae Cui-ui
Chasmistes cujus (I) Cui-ui
SILURIFORMES
Pangasiidae Silure de verre géant
Pangasianodon gigas (I) Silure de verre géant
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae Hippocampes
Hippocampus spp. (II) (cette inscrip-
tion entre en vigueur le 15 mai
2004)Hippocampes▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 76
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
PERCIFORMES
Sciaenidae Acoupa de MacDonald
Totoaba macdonaldi (I)=475 Acoupa de MacDonald
SARCOPTERYGII Sarcoptérygiens
COELACANTHIFORMESCoelacanthidae Cœlacanthes
Latimeria spp. (I) Cœlacanthes
CERATODONTIFORMESCeratodontidae Cératodes
Neoceratodus forsteri (II) Dipneuste
ARTHROPODA (ARTHROPODES)
ARACHNIDA Araignées et scorpions
SCORPIONESScorpionidae Scorpions
Pandinus dictator (II) Scorpion dictateurPandinus gambiensis (II) Scorpion de Gambie ou grand scorpionPandinus imperator (II) =476 Scorpion impérial ou empereur
ARANEAE
Theraphosidae Mygales, ou tarentules
Aphonopelma albiceps (II) =477Aphonopelma pallidum (II) =477Brachypelma spp (II) MygalesBrachypelmides klaasi (II) =477
INSECTA Insectes
COLEOPTERALucanidae Lucanes
Colophon spp. (III ZA)
LEPIDOPTERA Papillons
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 77
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Atrophaneura jophon (II)
Atrophaneura paluAtrophaneura pandiyana (II)
Baronia brevicornis
Bhutanitis spp. (II)Graphium sandawanum
Graphium stresemanni
Ornithoptera spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A) =478Ornithoptères
Ornithoptera alexandrae (I)
Papiliobenguetanus
Papiliochikae (I) Machaon de Luzon
Papilioesperanza
Papiliogro sesmithi
Papilioho merus (I) Porte-queue Homerus
Papilio hospiton (I) Porte-queue de Corse
Papiliomaraho
Papilio morondavanaPapilioneumo egeni
Parides ascanius
Parides hahneli
Parnassius apollo (II)
Teinopalpus spp. (II)
Trogonoptera spp. (II) =478
Troides spp. (II) =478
ANNELIDA(ANNÉLIDES)
HIRUDINOIDEA Sangsues
ARHYNCHOBDELLAHirudinidae Sangsues▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 78
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Hirudomedicinalis (II) Sangsue médicinale
MOLLUSCA (MOLLUSQUES)
BIVALVIA Mollusques bivalves (huîtres,
moules, peignes, etc.)
VENERIDA
Tridacnidae Bénitiers
Tridacnidae spp. (II) Bénitiers
UNIONIDA
Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées
Conradilla caelata (I)
Cyprogenia aberti (II)
Dromus dromas (I) =479
Epioblasma curtisii (I) =480
Epioblasma florentina (I) =480
Epioblasma sampsonii (I) =480
Epioblasma sulcata perobliqua (I)
=480
Epioblasma torulosa gubernaculum
(I) =480
Epioblasma torulosa rangiana (II)
=479
Epioblasma torulosa torulosa (I)
=480
Epioblasma turgidula (I) =480Epioblasma walkeri (I) =480
Fusconaia cuneolus (I)
Fusconaia edgariana (I)
Lampsilis higginsii (I)
Lampsilis orbiculata orbiculata (I)
Lampsilis satur (I)
Lampsilis virescens (I)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 79
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Plethobasus cicatricosus (I)
Plethobasus cooperianus (I)
Pleurobema clava (II)
Pleurobema plenum (I)Potamilus capax (I) =481
Quadrula intermedia (I)
Quadrula sparsa (I)Toxolasma cylindrellus (I) =482Unionickliniana (I) =483Unio tampicoensis tecomatensis (I)
=484
Villosa trabalis (I) =485
GASTROPODA Limaces, escargots et strombes
STYLOMMATOPHORAAchatinellidae Achatinidés
Achatinella spp. (I)
Camaenidae
Papustyla pulcherrima (II) =486
MESOGASTROPODAStrombidae Strombes
Strombus gigas (II) Lambis
CNIDARIA(CORAUX, CORAUXDE FEU, ANÉMONES DE MER)
ANTHOZOA Coraux, anémones de mer
HELIOPORACEAHelioporidae Corail bleu
Heliporidae spp. (II) =487 (les
fossiles ne sont pas soumis aux
dispositions du présent règlement)Corail bleu
STOLONIFERA
Tubiporidae Orgues de mer▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 80
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Tubiporidae spp. (II) (les fossiles ne
sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement)Corail orgue
ANTIPATHARIA ANTIPATHARIA spp. (II) Coraux noirs
SCLERACTINIA SCLERACTINIA spp. (II) (les
fossiles ne sont pas soumis aux
dispositions du présent règlement)Coraux récifaux
HYDROZOA Hydres, coraux de feu, physalies
MILLEPORINA
Milleporidae Coraux de feu
Milleporidae spp. (II) (les fossiles ne
sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement)Coraux de feu
STYLASTERINA
Stylasteridae Autres coraux
Stylasteridae spp. (II) (les fossiles ne
sont pas soumis aux dispositions du
présent règlement)
FLORA
AGAVACEAE Agaves
Agave arizonica (I)Agave parviflora (I)
Agave victoriae-reginae (II) #1
Nolina interrata (I)
AMARYLLIDACEAE Amaryllidacées
Galanthus spp. (II) #1 Perce-neigeSternbergia spp. (II) #1 Crocus d'automne
APOCYNACEAE Pachypodes
Pachypodium spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)#1Pachypodes
Pachypodium ambongense (I)
Pachypodium baronii (I)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 81
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Pachypodium decaryi (I)
Rauvolfia serpentina (II) #2
ARALIACEAE Ginseng
Panax ginseng (II) + (seulement la
population de la Fédération de
Russie; aucune autre population
n'est inscrite aux annexes du présent
règlement) #3
Panax quinquefolius (II) #3 Ginseng d'Amérique
ARAUCARIACEAE Auricarias
Araucaria araucana (I) Araucaria ou désespoir des singes
BERBERIDACEAE Podophylles
Podophyllum hexandrum (II) =488
#2
BROMELIACEAE Tillandsias aériens
Tillandsia harrisii (II) #1
Tillandsia kammii (II) #1Tillandsia kautskyi (II) #1Tillandsia mauryana (II) #1Tillandsia sprengeliana (II) #1Tillandsia sucrei (II) #1Tillandsia xerographica (II) #1
CACTACEAE Cactus
CACTACEAE spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)(
8)# 4Cactus
Ariocarpus spp. (I) =489
Astrophytum asterias (I) =490
Aztekium ritteri (I)
Coryphantha werdermannii (I) =491Discocactus spp. (I)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 82
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Echinocereus ferreirianus ssp. lind-
sayi (I) =492
Echinocereus schmollii (I) =493
Escobaria minima (I) =494
Escobaria sneedii (I) =495
Mammillaria pectinifera(I) =496
Mammillaria solisioides (I)
Melocactus conoideus (I)
Melocactus deinacanthus (I)
Melocactus glaucescens (I)
Melocactus paucispinus (I)
Obregonia denegrii (I)
Pachycereus militaris (I) =497
Pediocactus bradyi (I) =498
Pediocactus knowltonii (I)
Pediocactus paradinei (I)
Pediocactus peeblesianus (I) =499
Pediocactus sileri (I) =500
Pelecyphora spp. (I) =501
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobu-
schii (I) =502
Sclerocactus erectocentrus (I) =503
Sclerocactus glaucus (I) =504
Sclerocactus mariposensis (I) =505
Sclerocactus mesae-verdae (I) =506
Sclerocactus nyensis (I)
Sclerocactus papyracanthus (I) =507
Sclerocactus pubispinus (I) =508
Sclerocactus wrightiae (I) =508
Strombocactus spp. (I)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 83
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Turbinicarpus spp. (I) =509
Uebelmannia spp. (I) =510
CARYOCARACEAE Caryocaracées
Caryocar costaricense (II) #1 Caryocar du Costa Rica
COMPOSITAE (ASTERACEAE) Saussuréa, kuth
Saussurea costus (I) =511
CRASSULACEAE Dudleyas, crassulas
Dudleya stolonifera (II) #1
Dudleya traskiae (II)
CUPRESSACEAE Cyprès
Fitzroya cupressoides (I) Pin d'Alerce
Pilgerodendron uviferum (I)
CYATHEACEAE Fougères arborescentes
Cyathea spp. (II) #1 =512 Fougères arborescentes
CYCADACEAE Cycadales (cycadacées)
CYCADACEAE spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A) #1Cycadales
Cycas beddomei (I) Culcita macrocarpa
DIAPENSIACEAE Diapensiacées
Shortia galacifolia (II) #1
DICKSONIACEAE Fougères arborescentes
Cibotium barometz (II) #1
Dicksonia spp. (II) (seulement les
populations d'Amérique; aucune
autre population n'est inscrite aux
annexes du présent règlement) #1Fougères arborescentes
DIDIEREACEAE Didiéréacées
DIDIEREACEAE spp. (II) #1 Didiéréacées
DIOSCOREACEAE Dioscorées
Dioscorea deltoidea (II) #1▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 84
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
DROSERACEAE Attrape-mouches
Dionaea muscipula (II) #1 Dionée attrape-mouches
EUPHORBIACEAE Euphorbes
Euphorbia spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A; seulement les
espèces succulentes; les spécimens
reproduits artificiellement de culti-
vars de Euphorbia trigona ne sont
pas soumis aux dispositions du
présent règlement) #1
Euphorbia ambovombensis (I)Euphorbia capsaintemariensis (I)
=513
Euphorbia cremersii (I) =514Euphorbia cylindrifolia (I) =515Euphorbia decaryi (I) =516Euphorbia francoisii (I)Euphorbia handiensis (II)Euphorbia lambii (II)Euphorbia moratii (I) =517Euphorbia parvicyathophora (I)
Euphorbia quartziticola (I)
Euphorbia tulearensis (I) =518Euphorbia stygiana (II)
FOUQUIERIACEAE Fouquerias
Fouquieria columnaris (II) #1
Fouquieria fasciculata (I)Fouquieria purpusii (I)
GNETACEAE Gnétum
Gnetum montanum (III NP) #1
JUGLANDACEAE Juglandacées (noyers)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 85
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Oreomunnea pterocarpa (II) =519 #1
LEGUMINOSAE
(FABACEAE)Légumineuses
Dalbergia nigra (I) Palissandre de Rio
Dipteryx panamensis (III CR)
Pericopsis elata (II) =520 #5 Afrormosia, Assamela
Platymiscium pleiostachyum (II) #1Pterocarpus santalinus (II) #7 Santal rouge
LILIACEAE Liliacées
Aloe spp. (II) (sauf Aloe vera, égale-
ment appelée Aloe barbadensis, qui
n'est pas inscrite aux annexes du
présent règlement) #1Aloès
Aloe albida (I)
Aloe albiflora (I)
Aloe alfredii (I)
Aloe bakeri (I)Aloe bellatula (I)
Aloe calcairophila (I)
Aloe compressa (I) =521Aloe delphinensis (I)
Aloe descoingsii (I)
Aloe fragilis (I)
Aloe haworthioides (I) =522
Aloe helenae (I)Aloe laeta (I) =523
Aloe parallelifolia (I)
Aloe parvula (I)Aloe pillansii (I)
Aloe polyphylla (I)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 86
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Aloe rauhii (I)
Aloe suzannae (I)
Aloe versicolor (I)
Aloe vossii (I)
MAGNOLIACEAE Magnolias
Magnolia liliifera var. obovata (III
NP) =524 #1
MELIACEAE Acajous
Cedrela odorata (III population de la
Colombie [CO], population du Pérou
[PE]) #5Cèdre du Mexique
Swietenia humilis (II) #1
Swietenia mahagoni (II) #5
Swietenia macrophylla (II) (popula-
tion néotropicale) #6 — cette
inscription entre en vigueur le 15
novembre 2003Swietenia macrophylla — jusqu'au
15 novembre 2003 (III BO, BR,
CO, population d'Amérique CR,
MX, PE) #5Acajou à grandes feuilles, Acajou du
Honduras
NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde)
Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A) #1Népenthès
Nepenthes khasiana (I)
Nepenthes rajah (I)
ORCHIDACEAE Orchidées
ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)(9)
=525 #8Orchidées
Pour les espèces suivantes, inscrites
à l'annexe A, les cultures de tissus
obtenues in vitro en milieu solide
ou liquide et transportées en conte-
neurs stériles ne sont pas soumises
aux dispositions du présent règle-
ment:
Aerangis ellisii (I)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 87
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Cattleya trianaei (I)
Cephalanthera cucullata (II)Cypripedium calceolus (II)Dendrobium cruentum (I)Goodyera macrophylla (II)
Laelia jongheana (I)
Laelia lobata (I)Liparis loeselii (II)Ophrys argolica (II)Ophrys lunulata (II)Orchis scopulorum (II)
Paphiopedilum spp. (I)
Peristeria elata (I)Phragmipedium spp. (I)Renanthera imschootiana (I)Spiranthes aestivalis (II)Vanda coerulea (I)
OROBANCHACEAE Orobanchacées
Cistanche deserticola (II) Cistanche du désert
PALMAE
(ARECACEAE)Palmiers
Beccariophoenix madagascariensis
(II)
Chrysalidocarpus decipiens (II) #1
Lemurophoenix halleuxii (II)
Marojejya darianii (II)Neodypsis decaryi (II) #1Ravenea louvelii (II)Ravenea rivularis (II)▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 88
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Satranala decussilvae (II)
Voanioala gerardii (II)
PAPAVERACEAE Papavéracées
Meconopsis regia (III NP) #1 Coquelicot de l'Himalaya
PINACEAE Famille des pins
Abies guatemalensis (I) Sapin du Guatemala
PODOCARPACEAE Podocarpes
Podocarpus neriifolius (III NP) #1
Podocarpus parlatorei (I)
PORTULACACEAE Pourpiers
Anacampseros spp. (II) =526 #1
Avonia spp. =527 #1
Lewisia serrata (II) #1
PRIMULACEAE Primulacées
Cyclamen spp. (II) (10)#1 Cyclamens
PROTEACEAE Protées
Orothamnus zeyheri (II) #1
Protea odorata (II) #1
RANUNCULACEAE Renoncules
Adonis vernalis (II) #2 Adonis, adonide de printemps
Hydrastis canadensis (II) #3
ROSACEAE Rosacées
Prunus africana (II) #1 Prunier d'Afrique
RUBIACEAE Rubiacées
Balmea stormiae (I)
SARRACENIACEAE Sarracéniacées
Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A) #1
Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)
=528▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 89
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Sarracenia rubra ssp. jonesii (I) =529
Sarracenia oreophila (I)
SCROPHULARIACEAE Scrofulaires
Picrorhiza kurrooa =530#3
STANGERIACEAE Cycadales (stangériacées)
Bowenia spp. =531 #1
Stangeria eriopus (I) =532
TAXACEAE Ifs
Taxus wallichiana (II) #2 =533 If de l'Himalaya
TROGODENDRACEAE
(TETRACENTRACEAE)
Tetracentron sinense (III NP) #1
THYMELEACEAE
(AQUILARIACEAE)Bois d'Agar, ramin
Aquilaria malaccensis (II) #1 Bois d'aigle de Malacca
Gonystylus spp. (III ID) #1 Ramin
VALERIANACEAE Valérianacées
Nardostachys grandiflora =534 #3
WELWITSCHIACEAE Welwitschias
Welwitschia mirabilis (II) =535 #1
ZAMIACEAE Zamiaceae spp. (II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A) #1Cycadales (zamiacées)
Ceratozamia spp. (I)
Chigua spp. (I)Encephalartos spp. (I)Microcycas calocoma (I)
ZINGIBERACEAE Zingibéracées
Hedychium philippinense (II) #1▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 90
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
ZYGOPHYLLACEAE
Guaiacum spp. (II) #1 Gaïac
(1) Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Lipotes vexillifer, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., Physeter catodo n (comprend le synonyme Physeter macrocephalus), Sotalia spp., Sousa spp.,
Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Eschrichtius robustus (comprend le synonyme Eschrichtius glaucus), Balaenoptera spp. (sauf la popula tion de Balaenoptera acutorostrata de l'ouest du Groenland), Megaptera
novaeangliae, Balaena mysticetus, Eubalaena spp. (précédemment inclus dans le genre Balaena) et Caperea marginata, qui figurent à l'annexe I. Les s pécimens des espèces figurant à l'annexe II de la convention, y compris
les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformémen t au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant
de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire pr élevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
(2)Populations du Botswana, de la Namibie et de l'Afrique du Sud (inscrites à l'annexe B)
À la seule fin de permettre: 1) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; 2) le commerce d'animaux vivants pour des program mes de conservation in situ; 3) le commerce des peaux; 4) les trans-
actions non commerciales portant sur des articles en cuir; 5) le commerce de l'ivoire brut enregistré (Botswana et Namibie: défenses entières et morc eaux; Afrique du Sud: défenses entières et morceaux d'ivoire coupés qui, à la
fois, mesurent au moins 20 cm et pèsent au moins 1 kg) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement (à l' exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine inconnue) et, dans le cas
de l'Afrique du Sud, uniquement l'ivoire provenant du parc national Kruger; ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secréta riat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent
d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et q u'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution
Conf. 10.10 (Rev. CoP12) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant mai 2004 et en tout cas pas avant que le Secrétariat ait vér ifié les pays d'importation candidats et que MIKE ait communiqué au
Secrétariat des informations de base (effectifs des populations d'éléphants, fréquence du braconnage, etc.); iv) des quantités maximales de 20 000 kg (Botswana), 10 000 kg (Namibie) et 30 000 kg (Afrique du Sud) d'ivoire
pourront être commercialisées et expédiées en un seul envoi sous la stricte supervision du Secrétariat; v) le produit de la vente ira exclusivement à l a conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de
développement des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximité et vi) seulement quand le Comité permanent aura décidé que les cond itions susmentionnées sont remplies. Sur proposition du Secrétariat,
le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les condition s énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur
les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
(3)Population du Zimbabwe (inscrite à l'annexe B)
À la seule fin de permettre: 1) l'exportation de trophées de chasse à des fins non commerciales; 2) l'exportation d'animaux vivants vers des destinata ires appropriés et acceptables; 3) l'exportation de peaux; 4) l'exportation
d'articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non commerciales. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces ins crites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour
garantir que a) les destinataires des animaux vivants sont «appropriés et acceptables», et/ou que b) l'importation est faite «à des fins non commerci ales», l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation ni de
certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de gestion du pays d'importation un certificat attestant que: dans le cas a), par analogie ave c l'article 4, paragraphe 1 c), du Règlement, l'autorité scientifique compétente
a jugé que le destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver et traiter avec soin les animaux et/ou, dans le cas de b), par analogie a vec l'article 4, paragraphe 1 d), l'organe de gestion a la preuve que les
spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales.
(4)Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, des tis sus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des
tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña , et les lisières les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits
doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécim ens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est régle-
menté en conséquence.
(5)Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte d'animaux vivants. La laine doit porter l e logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du
Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incl uant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les
autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
(6)Population du Chili (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, ainsi q ue des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux
de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Conv enio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots
«VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à
l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
(7)Population du Pérou (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pér ou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties
(novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce,
signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-PERU». Les autres produits doivent porter une éti quette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERU-ARTESANÍA».
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
(8) Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du règlement:
Hatiora x graeseri
Schlumbergera x buckleyiSchlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 91
Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
Schlumbergera truncata (cultivars)Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocereus trigonus ou Hylocere us undatus
Opuntia microdasys (cultivars).
(
9) Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides du genre Phalaenopsis ne sont pas soumis aux dispositions du règlement quand: 1) les spécim ens sont commercialisés en envois formés de conteneurs individuels (cartons,
boîtes, caisses, etc.) renfermant au moins 100 plantes chacun; 2) toutes les plantes d'un conteneur sont du même hybride: pas de mélange de différents hybrides dans un conteneur; 3) les plantes d'un conteneur sont facilement
identifiables comme spécimens reproduits artificiellement car elles présentent une grande uniformité au niveau de la taille et du stade de croissan ce, ainsi que de la propreté; elles ont un système radiculaire intact et ne sont
généralement pas abîmées ou blessées d'une manière suggérant qu'elles pourraient provenir de la nature; 4) les plantes ne présentent pas les caracté ristiques des plantes sauvages — marques d'insectes ou d'autres animaux,
colonies de champignons ou d'algues microscopiques adhérant aux feuilles, racines, feuilles, ou autres parties abîmées par le prélèvement, et 5) l' envoi est accompagné de documents tels qu'une facture, indiquant le nombre de
plantes, et est signé par l'expéditeur. Les plantes ne bénéficiant pas de la dérogation doivent être accompagnées des documents CITES appropriés.
(10) Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. Cependant, cette dé rogation ne s'applique pas aux spécimens commercialisés sous forme de
tubercules en repos végétatif.▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 92
Annexe D Noms communs
FAUNE
CHORDATA (CHORDÉS)
MAMMALIA Mammifères
CARNIVORACanidae Chiens, renards, loups
Vulpes vulpes griffithi (III IN) §1 Renard commun sous-espèce griffithiVulpes vulpes montana (III IN) §1 Renard commun sous-espèce montanaVulpes vulpes pusilla (III IN) =536 §1 Renard commun sous-espèce pusilla
Mustelidae Mustela altaica (III IN) §1
Mustela erminea ferghanae §1 (III IN) Hermine sous-espèce ferhanae
Mustela kathiah (III IN) §1Mustela sibirica (III IN) §1
AVES Oiseaux
ANSERIFORMESAnatidae Canards, oies, cygnes
Anas melleri Canard de Meller
GALLIFORMESMegapodiidae Mégapode maléo
Megapodius wallacei Mégapode de Wallace
Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes
Penelope pileata Pénélope à poitrine rousse
Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans
Arborophila gingica Torquéole de GingiSyrmaticus reevesii §2 Faisan vénéré
COLUMBIFORMES
Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
Columba oenops Pigeon du PérouDucula pickeringii Carpophage de PickeringGallicolumba criniger Gallicolombe de Barlett▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 93
Annexe D Noms communs
Ptilinopus marchei Ptilope de Marche
Turacoena modesta Phasianelle modeste
PASSERIFORMESCotingidae Cotingas, coqs-de-roche
Procnias nudicollis Araponga à gorge nue
Pittidae Brèves
Pitta nipalensis Brève à nuque bleuePitta steerii Brève de Steere
Bombycillidae Jaseurs
Bombycilla japonica Jaseur du Japon
Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde
Cochoa azurea Cochoa azuréCochoa purpurea Cochoa pourpréGarrulax formosus Garrulaxe élégantGarrulax galbanus Garrulaxe à gorge jauneGarrulax milnei Garrulaxe à queue rougeNiltava davidi Gobe-mouches de David
Stachyris whiteheadi Timalie de Whitehead
Swynnertonia swynnertoni =537 Rouge-gorge de SwynnertonTurdus dissimilis Merle à poitrine noire
Sittidae Sittelles
Sitta magna Sittelle géanteSitta yunnanensis Sittelle du Yunnan
Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe
Dacnis nigripes Dacnis à pattes noiresSporophila falcirostris Sporophile de Temminck
Sporophila frontalis Sporophile à front blanc
Sporophila hypochroma Sporophile à croupion rouxSporophila palustris Sporophile des marais▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 94
Annexe D Noms communs
Icteridae Ictéridés
Sturnella militaris Sturnelle des pampas
Fringillidae Chardonnerets, serins
Carpodacus roborowskii Roselin de Roborowski
Carduelis ambigua Verdier d'OustaletCarduelis atrata Chardonneret noir
Pyrrhula erythaca Bouvreuil à tête grise
Serinus canicollis Serin du CapSerinus hypostictus=538 Serin est-africain
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis,
etc.
Amandava amandava Bengali rouge
Cryptospiza reichenovii Sénégali de Reichenow
Erythrura coloria Diamant de MindanaoErythrura viridifacies Diamant de LuçonEstrilda quartinia=539 Astrild à ventre jaune
Hypargos niveoguttatus Sénégali enflammé
Lonchura griseicapilla Capucin à tête griseLonchura punctulata Capucin damier
Lonchura stygia Capucin noir
Sturnidae Étourneaux, mainates et pique-bœufs
Cosmopsarus regius Spréo royalMino dumontii Mino de Dumont
Sturnus erythropygius Étourneau à tête blanche
Corvidae Corbeaux, corneilles, pies, geais
Cyanocorax caeruleus Geai azuré
Cyanocorax dickeyi Geai panaché
REPTILIA Reptiles
TESTUDINATA▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 95
Annexe D Noms communs
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc.
Chinemys nigricansGeoemyda spengleriMelanochelys trijuga
Carettochelidae Tortue à nez de cochon
Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon
SAURIAGekkonidae Geckos
Geckolepis maculata Geckolépide tacheté
Rhacodactylus auriculatus Gecko géant cornu
Rhacodactylus ciliatus Gecko géant crêtéRhacodactylus leachianus Gecko géant de LeachUroplatus spp., viz. Gecko à queue plateUroplatus alluaudi Gecko à queue plate d'AlluaudUroplatus ebenaui Gecko à queue plate d'EbenauUroplatus fimbriatus Gecko à queue plate communUroplatus guentheri Gecko à queue plate de Günther
Uroplatus henkeli Geckos à queue plate de Henkel
Uroplatus lineatus Gecko à queue plate lignéUroplatus malahelo Gecko à queue plate MalaheloUroplatus phantasticus Gecko à queue plate de la côteUroplatus sikorae Gecko à queue plate à bouche noire
Agamidae Agames
Acanthosaura armata Acanthosaure armé
Cordylidae Cordyles
Zonosaurus karsteni Zonosaure de Karstem
Zonosaurus laticaudatus Zonosaure à queue large
Zonosaurus madagascariensis Zonosaure de MadagascarZonosaurus quadrilineatus Zonosaure à quatre bandes▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 96
Annexe D Noms communs
Scincidae Scinques
Teratoscincus microlepisTeratoscincus scincusTiliqua gerrardii Tiliqua de GerrardTiliqua gigas Tiliqua géanteTiliqua scincoides Tiliqua scincoïdeTribolonotus gracilis Lézard casqué grêleTribolonotus novaeguineae Lézard casqué de Nouvelle-Guinée
SERPENTES
Xenopeltidae Serpent arc-en-ciel
Xenopeltis unicolor §1 Serpent arc-en-ciel
Acrochordidae Acrochordidés
Acrochordus javanicus §1 Acrochorde de JavaAcrochordus granulatus §1 Acrochorde granulé ou serpent lime
Colubridae Autres serpents
Ahaetulla prasina §1 Serpent liane vertBoiga dendrophila §1 Serpent des palétuviers
Elaphe carinata §1 Élaphe carénée
Elaphe radiata §1 Élaphe à tête cuivréeElaphe taeniura §1 Élaphe à queue rayéeEnhydris bocourti §1 Enhydre de BocourtEnhydris chinensis §1 Enhydre de ChineEnhydris enhydris §1 Enhydre communEnhydris plumbea §1 Enhydre plombéHomalopsis buccata §1 Homalopside jouffluLangaha nasuta Langaha porte-épée
Lioheterodon madagascariensis Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar
Ptyas korros §1 Ptyas orientalRhabdophis chrysargus §1 Rhabdophis à taches dorées▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 97
Annexe D Noms communs
Rhabdophis subminiatus §1 Rhabdophis à cou rouge
Zaocys dhumnades §1 Coryphodon de Cantor
Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras
Bungarus candidus §1 Bongare candideLaticauda spp., viz. PlaturesLaticauda colubrina §1 Plature couleuvrinLaticauda crockeri §1 Plature du Lac Te-NgganoLaticauda laticaudata §1 Plature à bandesLaticauda schistorhynchus §1 Plature de Günther
Laticauda semifasciata §1 Plature semi-annelé
Viperidae Crotales, vipères
Calloselasma rhodostoma §1 Callostome à lèvres roses
Hydrophiidae Hydrophides, serpents marins
Hydrophis spp., viz. Hydrophides, serpents marinsHydrophis atriceps §1 Hydrophide fascie à tête noireHydrophis belcheri §1 Hydrophide de BelcherHydrophis bituberculatus §1 Hydrophide bituberculé
Hydrophis brookei §1 Hydrophide de Brooke
Hydrophis caerulescens §1 Hydrophide azuréHydrophis cantoris §1 Hydrophide de CantorHydrophis coggeri §1 Hydrophide de CoggerHydrophis cyanocinctus §1 Hydrophide à bandes bleuesHydrophis czeblukovi §1 Hydrophi de de CzeblukovHydrophis elegans §1 Hydrophide élégantHydrophis fasciatus §1 Hydrophide à bandesHydrophis geometricus §1
Hydrophis gracilis §1 Hydrophide grêle
Hydrophis inornatus §1 Hydrophide inornéHydrophis klossi §1 Hydrophide de Kloss▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 98
Annexe D Noms communs
Hydrophis lamberti §1 Hydrophide de Lambert
Hydrophis lapemoides §1 Hydrophide du golfe PersiqueHydrophis macdowelli §1 Hydrophide de McDowell
Hydrophis mamillaris §1 Hydrophide mamillaire
Hydrophis melanocephalus §1 Hydrophide à tête noireHydrophis melanosoma §1 Hydrophide à corps noir
Hydrophis obscurus §1 Hydrophide obscur
Hydrophis ornatus §1 Hydrophide ornéHydrophis pacificus §1 Hydrophide du PacifiqueHydrophis parviceps §1 Hydrophide à petite tête
Hydrophis semperi §1 Hydrophide du lac Taal
Hydrophis spiralis §1 Hydrophide-spiraleHydrophis stricticollis §1 Hydrophide à cou étroit
Hydrophis torquatus §1 Hydrophide à collier
Hydrophis vorisi §1 Hydrophide de VorisLapemis curtus =540 §1 Lapémide court
ACTINOPTERYGII Poissons
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae Hippocampes
Hippocampus spp. (à compter du 15 mai 2004, la totalité des
Hippocampus spp. figureront à l'annexe B), viz.
Hippocampus abdominalis =541Hippocampus aimei
Hippocampus angustus =542
Hippocampus bargibantiHippocampus bicuspis
Hippocampus borboniensis
Hippocampus brachyrhynchusHippocampus breviceps =543▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 99
Annexe D Noms communs
Hippocampus camelopardalis =544
Hippocampus capensisHippocampus comes
Hippocampus coronatus =545 Hippocampe couronné
Hippocampus erectus =546 Hippocampe mouchetéHippocampus erinaceus
Hippocampus fuscus =547
Hippocampus hippocampus =548 Hippocampe à museau courtHippocampus histrix Hippocampe épineuxHippocampus horai
Hippocampus ingens =549 Hippocampe marin
Hippocampus japonicusHippocampus jayakari
Hippocampus kaupii
Hippocampus kelloggiHippocampus kuda =550 Hippocampe du Pacifique, hippocampe doré ou hippocampe de
kuda
Hippocampus lichensteinii =551Hippocampus minotaur
Hippocampus planifrons =552
Hippocampus ramulosus =553 Hippocampe mouchetéHippocampus reidi =554 Hippocampe à long nezHippocampus sindonis
Hippocampus spinosissimus
Hippocampus taeniopsHippocampus takakurae
Hippocampus trimaculatus =555
Hippocampus tristisHippocampus whitei =556▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 100
Annexe D Noms communs
Hippocampus zebra
Hippocampus zosterae =557 Hippocampe nain
FLORA
AGAVACEAE Agaves
Calibanus hookeriDasylirion longissimum
ARACEAE Aracées (arums)
Arisaema dracontium Dragon vertArisaema erubescensArisaema galeatum
Arisaema jacquemontii
Arisaema nepenthoidesArisaema sikokianum
Arisaema speciosum
Arisaema thunbergii var. urashimaArisaema tortuosumArisaema triphyllum
Biarum davisii ssp. davisii
Biarum davisii ssp. marmarisenseBiarum ditschianum
COMPOSITAE Saussuréa, kuth
(ASTERACEAE) Arnica montana §3 Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des
Vosges
Othonna armiana
Othonna cacalioidesOthonna clavifolia
Othonna euphorbioides
Othonna halliiOthonna herrei▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 101
Annexe D Noms communs
Othonna lepidocaulis
Othonna lobataOthonna retrorsa
ERICACEAE Éricacées
Arctostaphylos uva-ursi §3 Petit buis des Alpes ou raisin d'ours
GENTIANACEAE Gentianes
Gentiana lutea §3 Gentiane jaune ou grande gentiane
LYCOPODIACEAE Lycopodes, pieds-de-loup
Lycopodium clavatum §3 Herbe aux massues
MENYANTHACEAE Trèfles d'eau
Menyanthes trifoliata §3 Trèfle d'eau
PARMELIACEAE
Cetraria islandica §3
PASSIFLORACEAE Roses du désert
Adenia fruticosa Rose du désertAdenia glauca Rose du désertAdenia pechuelli Rose du désert
Adenia spinosa Rose du désert
PORTULACACEAE Pourpiers
Ceraria spp., viz.Ceraria carrissoanaCeraria fruticulosaCeraria gariepinaCeraria longipedunculataCeraria namaquensisCeraria pygmaea
Ceraria schaeferi
LILIACEAE Liliacées
Trillium catesbaei▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 102
Annexe D Noms communs
Trillium cernuum
Trillium flexipes
Trillium grandiflorum
Trillium luteum
Trillium pusillum
Trillium recurvatum
Trillium rugelii
Trillium sessile
Trillium undulatum▼M81997R0338 — FR — 20.11.2003 — 009.001 — 103