1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—1
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►BRÈGLEMENT (CEE) No1014/90 DE LA COMMISSION
du 24 avril 1990
portant modalités d'application pour la définition, la désignation et la présentation des boissons
spiritueuses
(JOL105du25.4.1990,p.9)
Modifiépar:
Journalofficiel
nopage date
►M1Règlement(CEE)no1180/91delaCommissiondu6mai1991 L115 5 8.5.1991
►M2Règlement(CEE)no1781/91delaCommissiondu19juin1991 L160 5 25.6.1991
►M3Règlement(CEE)no3458/92delaCommissiondu30novembre1992 L350 59 1.12.1992
►M4Règlement(CE)no2675/94delaCommissiondu3novembre1994 L285 5 4.11.1994
►M5Règlement(CE)no1712/95delaCommissiondu13juillet1995 L163 4 14.7.1995
►M6Règlement(CE)no2626/95delaCommissiondu10novembre1995 L269 5 11.11.1995
►M7Règlement(CE)no2523/97delaCommissiondu16décembre1997 L346 46 17.12.1997
Rectifiépar:
►C1Rectificatif,JOL291du7.10.1992,p.22(1781/91)
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RÈGLEMENT (CEE) No1014/90 DE LA COMMISSION
du 24 avril 1990
portant modalités d'application pour la définition, la désignation et
la présentation des boissons spiritueuses
LACOMMISSIONDESCOMMUNAUTÉSEUROPÉENNES,
vuletraitéinstituantlaCommunautééconomiqueeuropéenne,
vulerèglement(CEE)no1576/89duConseil,du29mai1989,établis-
santlesrèglesgénéralesrelativesàladéfinition,àladésignationetàlaprésentation des boissons spiritueuses(
1), et notamment son article 1er
paragraphe 4 point f) sous 1) sous a); point g); point i) sous 1) sousd); point i) sous 2); point l) sous 1); point i) sous 1) sous b) et pointr)sous1);
considérantqu'ilconvientd'arrêterlesmodalitésd'applicationdurègle-
ment(CEE)n
o1576/89setraduisant pardesprécisionsindispensables
et des règles complémentaires aux principes définis dans ledit règle-ment;
considérant que, lors de la détermination de ces précisions et de ces
règlescomplémentaires,ilconvientd'aborddeprendreenconsidération
les critères retenus lors de l'adoption du règlement (CEE) n
o1576/89
lui-même; qu'il est en outre approprié de se baser sur les traditions etsur les usages des différentes régions de la Communauté, dans lamesure compatible avec un marché unique; qu'un autre critère doitêtre le souci d'éviter toute possibilité de confusion dans les mentions
figurantsurl'étiquetteetdegarantirauconsommateuruneinformation
aussiclaireetcomplètequepossibledanslecadredel'étiquetage;
considérantqueleprésentrèglementdoits'appliquersanspréjudicedes
dispositions transitoires prévues au règlement (CEE) n
o3773/89 de la
Commission,du14décembre1989,établissantlesmesurestransitoiresrelativesauxboissonsspiritueuses(
2);
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformesàl'avisducomitéd'applicationdesboissonsspiritueuses,
AARRÊTÉLEPRÉSENTRÈGLEMENT:
Article premier
En application de l'article 1erparagraphe 4point f)sous1) sousa) du
règlement(CEE)no1576/89,laproportiondeliespouvantêtreajoutées
auxmarcsderaisinpourlafabricationdel'eau-de-viedemarcderaisin
estaumaximum de25kilogrammes deliespour100kilogrammes de
marcsderaisinutilisés.Laquantitéd'alcoolprovenantdesliesnedoitpasêtresupérieureà35%delaquantitétotaled'alcooldansleproduitfini.
Article 2
Enapplicationdel'article1
erparagraphe4pointg)durèglement(CEE)
no1576/89, l'eau-de-vie de marc de fruit est la boisson spiritueuse
obtenue exclusivement par la fermentation et la distillation, à moinsde86%vol,desmarcsdefruit,àl'exceptionduraisin.Laredistillation
àcemêmetitrealcoométriqueestautorisée.
La teneur minimale en substances volatiles est de 200 grammes par
hectolitred'alcoolà100%vol.
La teneur maximale en alcool méthylique est de 1500 grammes par
hectolitred'alcoolà100%vol.1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—2
(1)J OnoL160du12.6.1989,p.1.
(2)J OnoL365du15.12.1989,p.48.
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La teneur maximale en acide cyanhydrique est de 10 grammes par
hectolitre d'alcool à 100 % vol lorsqu'il s'agit d'eaux-de-vie de marcdefruitsànoyaux.
Ladénominationdeventedecesproduitsest«eau-de-viedemarcde»
suiviedunomdufruitencause.Sidesmarcsdeplusieursfruitsdiffé-rents sont utilisés, la dénomination de vente est alors «eau-de-vie demarcdefruits».
Article 3
En application de l'article 1
erparagraphe 4point i) sous1) sousd) du
règlement(CEE)no1576/89,lenomdufruitpeutremplacerladénomi-
nation «eau-de-vie de»suiviedunomdufruituniquement danslecas
desfruitssuivants:
— mirabelle( Prunus domestica L. var.syriaca),
— prune(Prunus domestica L.),
— quetsch (Prunus domestica L.),
— arbouse (Arbutus unedo L.),
— pommeGoldendelicious.
Dans le cas où le consommateur final risque de ne pas comprendre
facilement une de ces dénominations, la mention «eau-de-vie» devrafigurerdansl'étiquetage,éventuellementcomplétéeparuneexplication.
Article 4
Uneboissonspiritueuseviséeàl'article1
erparagraphe4pointi)sous2)
du règlement (CEE) no1576/89, peut être dénommée «eau-de-vie de»
suivie du nom du fruit si la mention supplémentaire «obtenue parmacérationetdistillation»estportéesurl'étiquette.
Sont concernées par le premier alinéa les boissons spiritueuses obte-
nuesàpartirdesfruitssuivants:
— mûres(Rubus fruticosus L.),
— fraises(Fragaria L.),
— myrtilles (Vaccinium myrtillus L.),
— framboises (Rubus idaeus L.),
— groseilles (Ribes vulgare Lam.),
— prunelles (Prunus spinosa L.),
— sorbes(Sorbus domestica L.),
— cormes (Sorbus domestica L.),
— houx(ilex cassine L.),
— alisier(Sorbus torminalis L.),
— sureau(Sambucus nigra L.),
— églantine (Rosa canina L.),
— cassis(Ribes nigrum L.) .
Sont concernés par le premier alinéa les produits élaborés dans les
territoires et départements français d'outre-mer obtenus également àpartirdesfruitssuivants:
— banane (Musa paradisiaca),
— fruitsdelapassion (Passiflora edulis),
— prunesdecythère (Spondias dulcis),
— Mombins (Spondias mombin) .
Article 5
Enapplicationdel'article1
erparagraphe4pointl)sous1)durèglement
(CEE) no1576/89, la quantité de fruits utilisés est de 5 kilogrammes
minimumpour20litresd'alcoolà100%volmisenœuvre.1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—3
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Article 6
1. Enapplicationdel'article1erparagraphe4pointi)1b)durègle-
ment (CEE) no1576/89, la teneur maximale en alcool méthylique des
eaux-de-viedefruitsestportéeà1500grammesparhectolitred'alcoolà100%voldanslecasdeseaux-de-vieprovenantdesfruitssuivants:
— prunes(Prunus domestica L.) ,
— mirabelles( Prunus domestica L. var. syriaca) ,
— quetches (Prunus domestica L.) ,
— pommes( Malus domestica Borkh.) ,
— poires(Pyrus communis L. ).
2. La teneur maximale en alcool méthylique des eaux-de-vie de
fruitspourlesfruitscitésauparagraphe1estfixéeà:
— 1350 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol à partir du 1
er
janvier1998
et
— 1200grammesparhectolitred'alcoolà100%àpartirdu1erjanvier
2000,saufpourlespoiresWilliams (Pyrus communis Williams) .
3. Les produits communautaires et importés visés au paragraphe 1,
misenbouteilles,selonlecas,avantle1erjanvier1998ouavantle1er
janvier 2000, en conformité avec les dispositions concernant la teneurenméthanolenvigueuravantcesdates,peuventêtredétenusenvuedelavente,misencirculationetexportésjusqu'àépuisementdesstocks.
4. En application de l'article 1
er, paragraphe 4, point i) 1 b), du
règlement (CEE)no1576/89,lateneurmaximale enalcoolméthylique
deseaux-de-viedegroseillesàgrappesrougesetnoires (Ribes species),
de sorbe des oiseleurs (Sorbus aucuparia) et de sureau (Sambucus
nigra)est fixée à 1350 grammes par hectolitres d'alcool à 100 % et
lateneurmaximaleenalcoolméthyliquedeseaux-de-viedeframboises(Rubus idaeus L.) etdesmûres (Rubus fruticosus L.) à1200grammes
parhectolitresd'alcoolà100%vol.
5. Les eaux-de-vie de fruits visées au paragraphe 4 élaborées en
Autriche et détenues au stade de la vente au consommateur final au31 décembre 1997 en conformité avec les dispositions concernant lateneur en méthanol en vigueur à cette date en Autriche peuvent être
misesencirculationetexportéesjusqu'àépuisementdesstocks.
Article 7
En application de l'article 1
erparagraphe 4 point r) sous 1) du règle-
ment (CEE) no1576/89, lateneur minimale en sucrede 100grammes
parlitre,estabaissée:
— à 80 grammes par litre pour les liqueurs à la gentiane élaborées
exclusivementavecdelagentianecommeseulesubstancearomati-sante,
— à70grammesparlitrepourlesliqueursdecerisedontl'alcooléthy-
liqueestconstituéexclusivementparuneeau-de-viedecerises.
Article 7bis
Lestermess'ajoutantàladénominationdeventereprisàl'annexesont
réservésauxproduitsquiysontdéfinis.1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—4
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Les boissons spiritueuses qui ne répondent pas aux spécifications
arrêtées pour les produits définis à l'annexe ne peuvent pas être dési-gnéesparlestermesquiysontretenus.
Article 7ter
1. Enapplicationdel'article6paragraphe1deuxièmetiretdurègle-
ment (CEE) n
o1576/89 une dénomination générique entrant dans la
compositiond'untermecomposénepeutêtreutiliséedanslaprésenta-tion d'une boissonspiritueuse que si l'alcool de cette boisson provient
exclusivementdelaboissonspiritueusecitéedansletermecomposé.
2. Toutefois, en fonction de la situation existant au moment de
l'entrée en vigueur du présent règlement, seuls les termes composéssuivants peuvent être utilisés dans la présentation des liqueurs élabo-réesdanslaCommunauté:
prune-brandy
orange-brandy
apricot-brandy
cherry-brandysolbaerrom,égalementdénommé blackcurrant rum .
3. En ce qui concerne l'étiquetage et la présentation des liqueurs
viséesauparagraphe2,lestermescomposésdoiventfigurerdansl'éti-
quetagesurunemêmeligneavecdescaractèresdetype,dedimensionet de couleur identiques et la dénomination «liqueur» doit figurer àproximité immédiate dans des caractères de dimension non inférieureàceuxutiliséspourlestermescomposés.
En outre, pour ces liqueurs, si l'alcool ne provient pas de la boisson
spiritueuse indiquée une référence à la nature de l'alcool utilisé doitfigurerdansl'étiquetagedanslemêmechampvisuelquelesmentions.Cetteréférenceestexpriméesoitparlamentiondelanaturedel'alcoolagricole utilisé soit par la mention: «alcool agricole» précédée, à
chaque fois, des termes «fabriqué à partir de …» ou «élaboré à l'aide
de…»ou«àbasede…».
Article 7quater
Lorsqu'une des boissons spiritueuses énumérées à l'article 9 du règle-
ment(CEE)n
o1576/89estmélangéeavec:
— une ou plusieurs boissons spiritueuses définies ou non définies à
l'article1erparagraphe4durèglement(CEE)no1576/89
et/ou
— unouplusieursdistillatsd'origineagricole,
la dénomination de vente «spiritueux» ou «boisson spiritueuse» doit
être utilisée sans autres termes qualificatifs dans l'étiquetage, à unendroitapparent,defaçonbienvisibleetclairementlisible.
Lepremieralinéan'estpasapplicablepourladésignationetlaprésen-
tation du produit issu d'un tel mélange lorsque celui-ci répond à l'unedesdéfinitionsprévuesàl'article 1
erparagraphe4durèglement (CEE)
no1576/89etsousréservedel'article7 ter.
Sans préjudice des dispositions relatives à l'étiquetage des ingrédients
des boissons spiritueuses au titre de la directive 79/112/CEE duConseil(
1), il peut uniquement être fait référence dans l'étiquetage et
laprésentation pourlesproduitsrésultantdesmélangessusmentionnésà l'un ou l'autre des termes génériques de l'article 1
erparagraphe 4 du
règlement (CEE)no1576/89etendehorsdeladénominationdevente1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—5
(1)J OnoL33du8.2.1979,p.1.▼M2
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mais dans le même champ visuel, dans une liste énumérant tous les
composants alcooliques suivis, pour chacun, de sa part dans lemélange, et précédée des termes «spiritueux issu d'un mélange».
L'ensemble doit figurer en caractères uniformes et du même type et
de la même couleur que ceux des caractères de la dénomination devente.Leurdimensionnepeuttoutefoisexcéderlamoitiédecelledescaractèresdeladénominationdevente.
La part de chacun des composants alcooliques est égale au volume
d'alcool pur qu'il représente dans le volume total d'alcool pur du
mélange. Elle estexprimée en«%vol»etdansl'ordredécroissantdes
volumesmisenœuvre.
Article 8
Leprésentrèglemententreenvigueurle1
ermai1990.
Leprésent règlement estobligatoire danstousseséléments etdirecte-
mentapplicabledanstoutÉtatmembre.1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—6
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ANNEXE
1.Vruchtenjenever ouJenever met vruchten : la liqueur, ou d'autres boissons
spiritueuses:
— obtenues soit par aromatisation du genièvre par des fruits ou par des
plantes et/ou des parties de fruits ou de plantes, soit par adjonction de
jus de fruits et/ou de distillats ou distillats d'arômes concentrés extraits
defruitsoudeplantes,
— dontl'aromatisation peut être complétée parl'adjonction dessubstances
aromatisantesnaturelleset/ouidentiquesauxsubstancesnaturelles,
— éventuellementédulcorées,
— ayantlescaractéristiquesorganoleptiquesdufruitconcerné,— ayantuntitrealcoométriquevolumiqueminimalde20%vol.
Lenomdufruitconcernépeutremplacerleterme« vruchten».
2.BerenburgouBeerenburg:laboissonspiritueuse:
— obtenueàbasedel'alcooléthyliqued'origineagricole,
— macéréeenprésencedefruitsoudeplanteset/oudepartiesdefruitsou
deplantes,
— contenant comme arôme spécifique à la fois le distillat de racines de
gentiane(Gentiane lutea L.) et de baies de genièvre (Juniperus
communis L.) etdefeuillesdelaurier (Laurus nobilis L.),
— ayantunecouleurvariantdubrunclairaubrunfoncé,
— éventuellement édulcorée, au maximum de 20 grammes par litre,
expriméeensucreinverti,
— ayantuntitrealcoométriqueminimalde30%vol.
3. Guignolet:
la liqueur obtenue par la macération des cerises dans de l'alcool éthylique
d'origineagricole.
4. Punchaurhum:
laliqueurdontlateneurenalcooldécouledel'emploiexclusifdurhum.
5. PastisdeMarseille:
letypedepastisdontlateneurenanétholeestde2grammesparlitreetle
titrealcoométriquevolumiquede45%vol.
6. SloeGin:
laliqueurobtenueàpartirdelamacérationdeprunellesdansdugin,éven-
tuellementadditionnéedejusdeprunelles:
— obtenue par aromatisation à l'aide seule des substances aromatisantes
naturelles,
— ayantuntitrealcoométriquevolumiqueminimalde25%vol.
7. Topinambur:
laboissonspiritueuseobtenueexclusivementparlafermentationetdistilla-
tion de tubercules de topinambour (Helianthus tuberosus L.) et ayant un
titrealcoométriquevolumiqueminimalde38%vol.
8. Hefebrand:
la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation de lies de vin
oudelies defruitsfermentés. Letitre alcoométrique minimal estde38%
vol.
Leterme«Hefebrand»estcomplétéparlenomdelamatièrepremièremise
enœuvre.
9. Sambuca:
laliqueurincolorearomatiséeavecl'anis:
— contenant des distillats de l'anis vert (Pimpinella anisum L.) et/ou de
l'anisétoilé (Illicum verum L.) etéventuellement d'autresherbesaroma-
tiques,
— ayantuntitrealcoométriquenoninférieurà38%vol,— ayant une teneur en sucres non inférieure à 350 grammes par litre,
expriméeensucreinverti,
— ayantuneteneurenanétholenaturelnoninférieureà1grammeparlitre
etnonsupérieureà2grammesparlitre.
10. Mistrà:1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—7
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la boisson spiritueuse incolore aromatisée avec de l'anis ou avec de l'ané-
tholenaturel:
— ayantuneteneurenanétholenoninférieureà1grammeparlitreetnon
supérieureà2grammesparlitre,
— éventuellementadditionnéed'undistillatd'herbesaromatiques,— ayantuntitrealcoométriquenoninférieurà40%voletnonsupérieurà
47%vol,
— necontenantpasdesucresajoutés.
11.MaraschinoouMarrasquino:
la liqueur incolore dont l'aromatisation est obtenue principalement par
l'emploi du distillat de marasques et/ou d'un distillat ou du produit de la
macération dans l'alcool de cerises et/ou d'un produit de la macération
dansl'alcoold'unepartiedecefruit:
— ayantuntitrealcoométriqueminimalde24%vol,
— ayantuneteneurminimaleensucresde250grammesparlitre,exprimée
ensucreinverti.
12. Nocino:
laliqueurdontl'aromatisation estobtenueprincipalement parladistillation
et/oumacérationdesfruitsdenoixentiers (Juglans regia L.):
— ayantuntitrealcoométriqueminimalde30%vol,
— ayantuneteneurminimaleensucresde100grammesparlitreexprimée
ensucreinverti.1990R1014—FR—01.01.1998—007.001—8