2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—1
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►BDÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 avril 2002
établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie
hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux
maladies
[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2002/308/CE)
(JOL106du23.4.2002,p.28)
Modifiéepar:
Journalofficiel
nopage date
►M1Décision2002/536/CEdelaCommissiondu28juin2002 L173 17 3.7.2002
►M2Décision2002/1005/CEdelaCommissiondu23décembre2002 L349 109 24.12.2002
►M3Décision2003/114/CEdelaCommissiondu19février2003 L46 29 20.2.2003
▼B
DÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 avril 2002
établissant les listes des zones et desexploitations piscicoles agréées
au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de lanécrosehématopoïétiqueinfectieuse(NHI),oudecesdeuxmaladies
[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2002/308/CE)
LACOMMISSIONDESCOMMUNAUTÉSEUROPÉENNES,
vuletraitéinstituantlaCommunautéeuropéenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28janvier 1991relative aux
conditionsdepolicesanitairerégissantlamisesurlemarchéd'animaux
etdeproduitsd'aquaculture(1),modifiéeendernierlieuparladirective
98/45/CE(2),etnotammentsonarticle6,
considérantcequisuit:
(1)Afin d'obtenir l'agrément au regard de la septicémie hémorra-
gique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique
infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies, pour une zone ou
pouruneexploitationsituéedansunezonenonagréée,lesÉtatsmembres soumettent les pièces justificatives requises et lesdispositions nationales garantissant le respect des conditionsétabliesparladirective91/67/CEE.
(2)La décision 95/470/CE de la Commission(3) dresse la liste des
exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de laSHVetdelaNHI.
(3)La décision 93/74/CEE de la Commission(4), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/139/CE(5)a attribué au Dane-
mark le statut de zone agréée au regard de la nécrosehématopoïétique infectieuse (NHI)pour l'ensemble de son terri-toireetdelaSHVpourcertaineszonesdecelui-ci.Enoutre,ladécision 96/233/CE de la Commission(
6), modifiée en dernier
lieuparladécision2001/185/CE(7),adressélalistedesexploi-
tationspiscicolesduDanemarkagrééesauregarddelaSHV.
(4)Les listes des zones et des exploitations piscicoles d'Allemagneagréées au regard de la SHV et de la NHI ont été établiesrespectivement par la décision 1999/496/CE de la Commis-
sion(
8) et par la décision 95/124/CE de la Commission(9),
celle-ci ayant été modifiée endernier lieu par ladécision 2001/541/CE(
10).
(5)La liste des exploitations piscicoles et de certaines zones
d'EspagneagrééesauregarddelaSHVetdelaNHIaétéétablie
par la décision 98/361/CE de la Commission(11), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/294/CE(12). La décision 94/
862/CE de la Commission(13) a approuvé le programme relatif
à la SHV et à la NHI appliqué par l'Espagne dans les Asturies
avantquecettezonen'obtiennel'agrément.2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—2
(1) JOL46du19.2.1991,p.1.
(2) JOL189du3.7.1998,p.12.
(3) JOL269du11.11.1995,p.28.
(4) JOL27du4.2.1993,p.35.
(5) JOL50du21.2.2001,p.20.
(6) JOL77du27.3.1996,p.33.
(7) JOL67du9.3.2001,p.78.
(8) JOL192du24.7.1999,p.57.
(9) JOL84du14.4.1995,p.6.
(10) JOL194du18.7.2001,p.51.
(11) JOL163du6.6.1998,p.46.
(12) JOL100du11.4.2001,p.32.
(13) JOL352du31.12.1994,p.72.
▼B
(6)La décision 95/125/CE de la Commission(1), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/553/CE(2), a accordé à la
France le statut de zone agréée au regard de la SHV et de laNHI. La décision 95/473/CE de la Commission(
3), modifiée en
dernier lieu par la décision 2001/159/CE(4), dresse la liste des
exploitationspiscicolesdeFranceagrééesauregarddelaSHV.
(7)Ladécision93/73/CEdelaCommission(5),modifiéeendernier
lieu par la décision 97/804/CE(6),a conféré à l'Irlande le statut
dezoneagrééeauregarddelaSHVetdelaNHI.
(8)La décision 98/395/CE de la Commission(7) dresse la liste des
zones en Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. Ladécision 98/357/CE de la Commission(
8), modifiée en dernier
lieu par ladécision 2001/552/CE(9)dresselaliste desexploita-
tions piscicoles d'Italie agréées au regard de la SHV et de laNHI.
(9)La décision 2000/171/CE de la Commission(10) dresse la liste
des exploitations piscicoles d'Autriche agréées au regard de laSHVetdelaNHI.
(10)La décision de l'autorité de surveillance de l'AELE no70/94/
COL(11)accordeàlaSuèdelestatutdezonecontinentaleagréée
etdezonelittoraleagrééeauregarddelaSHVetdelaNHI.
(11)Depuis son adhésion à la Communauté européenne, la Suède afourni les informations relatives à sa situation zoosanitaire encequiconcernelaSHVetlaNHI.Ilydonclieudeluiaccorderle statut de zone continentale agréée et de zone littorale agrééeauregarddelaSHVetdelaNHIpourl'ensemble desonterri-toire, à l'exception d'une zone du littoral en ce qui concerne la
SHV.
(12)Le règlement (CEE) no706/73 du Conseil du 12 mars 1973
relatif à la réglementation communautaire applicable aux îlesAnglo-Normandes et à l'île de Man en ce qui concerne les
échanges de produits agricoles(
12), modifié en dernier lieu par
le règlement (CEE) no1174/86(13), dispose que la législation
vétérinaire est applicable dans les mêmes conditions qu'auRoyaume-Uni pour les produits importés dans les îles ouexportésdesîlesverslaCommunauté.
(13)Le statut du Royaume-Uni, celui des îles Anglo-Normandes etcelui del'île deManauregarddelaSHVetdelaNHIontétéfixés respectivement par les décisions 2000/188/CE(
14), 93/39/
CEE(15)et93/40/CEE(16)delaCommission.
(14)LaFranceanotifiél'apparition d'unfoyerdeSHVdanslazoneagréée correspondant à«la partie amont dubassindelaViennejusqu'au barrage de Nouâtre, dans le département de l'Indre»,située dans la zone Loire-Bretagne. Il en résulte que le bassinversant dans son ensemble ne satisfait plus aux exigences de
l'article 5 de la directive 91/67/CEE en ce qui concerne la
SHV. En revanche, selon les données géographiques et épidé-miologiques transmises par la France, certains bassins versants2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—3
(1) JOL84du14.4.1995,p.8.
(2) JOL199du24.7.2001,p.26.
(3) JOL269du11.11.1995,p.31.
(4) JOL57du27.2.2001,p.54.
(5) JOL27du4.2.1993,p.34.
(6) JOL329du29.11.1997,p.70.
(7) JOL176du20.6.1998,p.30.
(8) JOL162du5.6.1998,p.42.
(9) JOL199du24.7.2001,p.23.
(10) JOL55du29.2.2000,p.70.
(11) JOL247du22.9.1994,p.44.
(12) JOL68du15.3.1973,p.1.
(13) JOL107du24.4.1986,p.1.
(14) JOL59du4.3.2000,p.17.
(15) JOL16du25.1.1993,p.46.
(16) JOL16du25.1.1993,p.47.
▼B
de la zone considérée continuent de remplir les conditions
requises.Iln'yadoncpaslieudeleurretirerl'agrément.
(15)L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifsrelatifs à l'obtention de l'agrément pour deux zones — respecti-vementlaLombardieetl'Ombrie—auregarddelaNHIetdelaSHV,ainsiquelesdispositionsnationalesgarantissantlerespect
desconditionsrelativesaumaintiendustatutdel'agrément.
(16)Il ressort des documents fournis par l'Italie en ce qui concerne
les zones considérées que celles-ci satisfont aux exigences de
l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par consé-
quent prétendre au statut de zone agréée et il convient donc delesajouteràlalistedeszonesdéjàagréées.
(17)L'AllemagneasoumisàlaCommissionlesdocumentsjustifica-tifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée situéedansunezonenonagrééeauregarddelaNHIetlaSHV,ainsiquelesdispositionsnationales garantissantlerespectdescondi-tions relatives au maintien du statut d'exploitation agréée, pouruneexploitationagricolesituéedansleBade-Wurtemberg.
(18)LaFranceasoumisàlaCommissionlesdocumentsjustificatifsrelatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dansune zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV, ainsi
que les dispositions nationales garantissant le respect des
prescriptions relatives au maintien de l'agrément, pour troisexploitationspiscicoles.Unedecesexploitations setrouvedansla région Aquitaine, une autre en Haute-Normandie et la troi-sièmedanslaDrôme.Unprogrammeenfaveurdel'exploitation
située dans la Drôme a été approuvé par la décision 2000/174/
CEdelaCommission(
1).
(19)L'Italie a transmis à la Commission les documents justificatifs
relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans
unezonenonagrééeauregarddelaNHIetdelaSHVpourtroisexploitations piscicoles — une dans le Frioul-Vénétie Julienne,une autre en Vénétie et la troisième en Ombrie –, ainsi que lesdispositions nationales garantissant le respect des prescriptionsrelativesaumaintiendustatut.
(20)Il ressort des documents fournis par l'Allemagne, la France etl'Italie en ce qui concerne les exploitations considérées quecelles-cisatisfontauxexigencesdel'article6deladirective91/
67/CEE.Cesexploitationspeuventprétendre,parconséquent,au
statutd'exploitationagrééesituéedansunezonenonagrééeetilconvientdelesajouteràlalistedesexploitationsdéjàagréées.
(21)Parsoucideclartéetdesimplification,ilyalieu,d'unepart,dedresser la liste complète des zones agréées et la liste complètedes exploitations piscicoles agréées situées dans des zones nonagréées au regard de la SHV et/ou de la NHI et, d'autre part,d'abroger les décisions approuvant les programmes appliquésauparavant aux zones et aux exploitations ayant été agréées par
lasuite.
(22)Par conséquent, il y a lieu d'abroger les décisions 93/39/CEE,
93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/
125/CE,95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/
CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et2000/188/CEetdelesremplacerparlaprésentedécision.
(23)L'article172,paragraphe7,del'acted'adhésiondel'Autriche,dela Finlande et de la Suède prévoit, sans préjudice des paragra-phes 4 et 5 dudit article, que les décisions prises par l'Autoritéde surveillance AELE restent valables après l'adhésion, sauf sila Commission prend une décision contraire dûment motivéeconformémentauxprincipesdebasedudroitcommunautaire.2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—4
(1) JOL55du29.2.2000,p.77.
▼B
(24)Lesdispositionsprévuesparlaprésentedécisionsontconformes
à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la
santéanimale,
AARRÊTÉLAPRÉSENTEDÉCISION:
Article premier
1. LalistedeszonesagrééesauregarddelaSHVoudelaNHI,ou
decesdeuxmaladies,figureàl'annexeI.
2. LalistedesexploitationspiscicolesagrééesauregarddelaSHV
oudelaNHI,oudecesdeuxmaladies, etsituéesdansdeszonesnonagrééesfigureàl'annexeII.
Article 2
Lesdécisions93/39/CEE, 93/40/CEE,93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/
CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/
174/CEet2000/188/CEsontabrogées.
Lesréférences auxdécisionsabrogéess'entendentcomme références à
laprésentedécision.
Article 3
LesÉtatsmembressontdestinatairesdelaprésentedécision.2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—5
▼M2
ANNEXE I
ZONES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV OU DE LA NHI, OU DE
CES DEUX MALADIES
1.A.ZONES(1)DANOISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
— HanstedÅ
— HovmølleÅ— Grenå— Treå— AllingÅ
— Kastbjerg
— VillestrupÅ— KorupÅ— SæbyÅ— EllingÅ— UggerbyÅ— LindenborgÅ— ØsterÅ— HasserisÅ
— BinderupÅ
— VidkærÅ— DybvadÅ— BjørnsholmÅ— TrendÅ— LerkenfeldÅ— VesterÅ— Lønnerupmedtilløb— SletteÅ
— BredkærBæk
— VandløbtilKilen— ResenkærÅ— KlostermølleÅ— HvidbjergÅ— KnidalsÅ— SpangÅ— SimestedÅ— SkalsÅ
— JordbroÅ
— FåremølleÅ— FlynderÅ— DamhusÅ— KarupÅ— Gudenåen— HalkærÅ— Storåen— ÅrhusÅ
— BygholmÅ
— GrejsÅ— ØrumÅ
1.B.ZONES DANOISESAGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Danemark(
2)2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—6
(1) Lesbassinsversantsetleszoneslittoralesquiysontrattachés.
(2) Toutesleszonescontinentalesetlittoralessituéessursonterritoire.
▼M2
2.ZONES ALLEMANDES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
2.1. BADE-WURTEMBERG(1)
— Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation
«Falkenstein»
— L'Eyach et ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en
avalsituéprèsdelavilledeHaigerloch
3.ZONES ESPAGNOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
3.1. RÉGION:COMMUNAUTÉAUTONOMEDESASTURIES
Zones continentales
— TouslesbassinsversantsdelarégiondesAsturies
Zones côtières
— ToutelacôtedesAsturies
3.2. RÉGION:COMMUNAUTÉAUTONOMEDEGALICE
Zones continentales— BassinsversantsdeGalice:
— ycomprislesbassinsversantsdesrivièresetdesfleuvessuivants:
Eo,Sil(àpartirdesasourcedanslaprovincedeLeón),Miño(de
sasourceaubarragedeFrieira)etLimia(desasourceaubarrage
deDasConchas)
— àl'exceptiondubassinversantduTamega
Zones côtières
— LazonelittoraledelaGalice,del'embouchuredel'Eo(IslaPancha)
auCaboSillierodelaRíadeVigo
— Lazonelittorales'étendantduCaboSillieroàlaPuntaPicos(embou-
chureduMiño)estconsidéréecommeunezonetampon
3.3. RÉGION:COMMUNAUTÉAUTONOMED'ARAGON
Zones continentales
— Aragon, de sa source au barrage de Caparroso, dans la province de
Navarre
— Gállego,desasourceaubarraged'Ardisa— Sotón,desasourceaubarragedeSotonera— Isuela,desasourceaubarraged'Arguis— Flumen,desasourceaubarragedeSantaMaríadeBelsue— Guatizalema,desasourceaubarragedeVadiello— Cinca,desasourceaubarragedeGrado— Esera,desasourceaubarragedeBarasona— NogueraRibagorzana,desasourceaubarragedeSantaAna— Huecha,desasourceaubarraged'AlcaládeMoncayo— Jalón,desasourceaubarraged'Alagón
— Huerva,desasourceaubarragedeMezalocha
— Aguasvivas,desasourceaubarragedeMoneva— Martín,desasourceaubarragedeCuevaForadada— Escuriza,desasourceaubarraged'Escuriza— Guadalope,desasourceaubarragedeCaspe— Matarraña,desasourceaubarraged'AguasdePena— Pena,desasourceaubarragedePena— Guadalaviar-Turia, desasourceaubarragedeGeneralísimo, dansla
provincedeValence
— Mijares, de sa source au barrage d'Arenós, dans la province de
Castellón2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—7
(1) Certainespartiesdesbassinsversants.
▼M2
Les autres coursd'eaude la communauté d'Aragon,ainsi que l'Èbre sur
le tronçon traversant ladite communauté, sont considérés comme une
zonetampon.
3.4. RÉGION:COMMUNAUTÉAUTONOMEDENAVARRE
Zones continentales— Rivièresetfleuvessuivants:Bidasoa,desasourceàsonembouchure
— Leizarán,desasourceaubarragedeLeizarán(Muga)
— Arakil-Arga,desasourceaubarragedeFalces— Ega,desasourceaubarraged'Allo— Aragón,desasourcedanslaprovincedeHuesca(Aragon)aubarrage
deCaparroso(Navarra)
Lesautrescoursd'eaudelacommunautédeNavarre,ainsiquel'Èbresur
le tronçon traversant ladite communauté, sont considérés comme une
zonetampon.
3.5. RÉGION:COMMUNAUTÉAUTONOMEDECASTILLE-LEÓN
Zones continentales— Rivièresetfleuvessuivants:Duero,desasourceaubarraged'Aldeá-
vila
— Èbre,desasourcedanslacommunautéautonomedeCantabriqueau
barragedeSobrón
— Queiles,desasourceaubarragedeLosFayos
— Tiétar,desasourceaubarragedeRosarito— Guatizalema,desasourceaubarragedeVadiello
Lesautrescoursd'eaudelacommunautéautonomedeCastille-Leónsont
considéréscommeunezonetampon.
3.6. RÉGION:COMMUNAUTÉAUTONOMEDECANTABRIQUE
Zones continentalesLesbassinsversantsdescoursd'eausuivants,deleursourceàlamer:
— Deva
— Nansa
— Saja-Besaya
— Pas-Pisueña— Asón— Agüera
Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y
Campiazosontconsidéréscommeunezonetampon.
Zones côtières
— ToutelacôtedeCantabrique,del'embouchuredelaDevaàlacrique
d'Ontón
4.A.ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Bassins versants— LebassinversantdelaCharente
— LebassinversantdelaSeudre
— Lesbassinsversantdesrivièreslittoralesdel'estuairedelaGironde,
dansledépartementdelaCharente-Maritime
— Les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlanti-
ques)
— LebassindesForges(Landes)— Le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des
ÉglisottesàMonfourat(Dordogne)
— Le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de
Faye(Dordogne)
— Le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de
l'étangdesRoches-Noires(Dordogne)2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—8
▼M2
— Le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de
GrandForge(Gironde)
— Le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-
de-Castaing(GirondeetLot-et-Garonne)
— Le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du
Pont-de-l'EspineàArgelouse(Landes)
— LebassindelaPave,depuislessourcesjusqu'aubarragedelaPave
(Landes)
— Le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du
Moulin-de-Barbe(Landes)
— LebassinduGeloux,depuislessourcesjusqu'aubarragedelaD38à
Saint-Martin-d'Oney(Landes)
— Le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de
Campet-et-Lamolère (Landes)
— Le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de
l'ancienneminoterieàRoquefort(Landes)
— LebassindelaGélise,depuislessourcesjusqu'aubarrageenavaldu
pointdeconfluenceGélise-l'Osse(LandesetLot-et-Garonne)
— Le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure
(Landes)
— Le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-
d'Oro(Pyrénées-Atlantiques)
— Le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon
(Pyrénées-Atlantiques)
— LebassinduBeez,depuislessourcesjusqu'aubarragedeNay(Pyré-
nées-Atlantiques)
— Le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage
CalypsodelacentraledeSoulom(Hautes-Pyrénées)
Parties côtières
— L'ensembledelacôteAtlantiquesituéeentrelalimitenorddulittoral
du département de la Vendée et la limite suddu littoral du départe-
mentdelaCharente-Maritime
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne à
l'exceptiondesbassinsversantssuivants:
— Vilaine
— Aven— Ster-Goz
— l'avaldubassindel'Élorn
— LebassindelaSèvre-Niortaise— LebassinduLay
— LesbassinsversantssuivantsdubassindelaVienne:
— le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de
Châtellerault(Vienne)
— le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage
(dotéd'unegrille)deChâtellerault(Vienne)
— le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de
Bénavent(Indre)
— lebassinduSuin,depuislessourcesjusqu'aubarragedeDouadic
(Indre)
— le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de
Bossay-sur-Claise(Indre-et-Loire)
— le bassin du ruisseau de Velleches et du ruisseau trois Moulins,
depuislessourcesjusqu'aubarragedestroisMoulins(Vienne)
— lesbassinsdesrivièreslittoralesatlantiques(Vendée)
Parties côtières
— L'ensembledelacôtebretonne,àl'exceptiondespartiessuivantes:
— radedeBrest
— ansedeCamaret— zone littorale comprise entre la pointe de Trévignon et l'embou-
churedelaLaïta
— lazonelittoralecompriseentrel'embouchureduTohonjusqu'àla
limitedépartementale2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—9
▼M2
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Zones continentales
— LebassindelaSélune
4.A.4. RÉGIONAQUITAINE
Bassins versants
— Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au barrage de la
Forge
— Le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de
Maillières
4.B.ZONES FRANÇAISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— LapartiedubassinversantdelaLoirecomprenantl'amontdubassin
del'Huisne,depuislasourcedescoursd'eauxjusqu'aubarragedela
Ferté-Bernard
4.C.ZONES FRANÇAISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA NHI
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales— LesbassinsversantssuivantsdubassindelaVienne:
— lebassindel'Anglin,depuislessourcesjusqu'auxbarragesde:
— (EDF)Châtellerault surla Vienne, dansle département dela
Vienne
— Saint-Pierre de Maillé sur la Gartempe, dans le département
delaVienne
— BénaventsurlaCreuse,dansledépartementdel'Indre— DouadicsurleSuin,dansledépartementdel'Indre
— Bossay-sur-Claise sur la Claise, dans le département de
l'Indre-et-Loire
5.A.ZONES IRLANDAISESAGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Irlande(
1),àl'exceptiondel'îledeCapeClear
5.B.ZONES IRLANDAISESAGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Irlande(1)
6.A.ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
6.A.1. RÉGIONDUTRENTIN-HAUT-ADIGE,PROVINCEAUTONOMEDE
TRENTE
Zones continentales— ValdiFiemmeetValdiFassa:lebassindel'Avisio,depuislasource
jusqu'aubarrageartificieldeStramentizzo
— ValdelleSorne:lebassinversantduSorna,depuislasourcejusqu'au
barrage artificiel constitué par la centrale hydro-électrique de la
communedeChizzola(Ala),avantl'Adige
— TorrenteAdanà:lebassinversantdel'Adanà,depuislasourceversla
suite de barrages artificiels situés en aval de l'exploitation Armani
Cornelio-Lardaro
— Rio Manes: la zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'à la
cascade situéeà200mètresenavaldel'élevage Troticoltura Giova-
nelli,danslacommunedeLaZinquantina2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—10
(1) Toutesleszonescontinentalesetlittoralessituéessursonterritoire.
▼M2
6.A.2. RÉGIONDELOMBARDIE,PROVINCEDEBRESCIA
Zones continentales
— Ogliolo: le bassin versant depuis la source de l'Ogliolo jusqu'à la
cascadesituéeenavaldel'exploitationpiscicoleAdamello,àl'endroit
oùl'Oglioloaffluedansl'Oglio
6.A.3. RÉGIOND'OMBRIE,PROVINCEDEPÉROUSE
Zones continentales
— ZoneLacTrasimeno:lelacTrasimeno
6.A.4. RÉGIONDEVÉNÉTIE
Zones continentales
— ZoneBelluno:lebassin-versantdelaprovincedeBellunoquis'étend
de la source du cours d'eau Ardo au barrage d'aval (situé avant que
celui-ci ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation
Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese,
Belluno
6.B.ZONES ITALIENNESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
6.B.1. RÉGIONDUTRENTIN-HAUT-ADIGE,PROVINCEAUTONOMEDE
TRENTE
Zones continentales
— Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de
ToblinoetdeCavedinejusqu'aubarragesituéenaval,danslapartie
méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélec-
triquedelacommunedeTorbole
7.A.ZONES SUÉDOISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA SHV
— Suède(1):
— àl'exclusiondelazonedelacôteouestcomprisedansundemi-
cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation
piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins
versantsdescoursd'eauGötaetSävejusqu'àleurpremièrepasse
migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du
lacd'Aspen)
7.B.ZONES SUÉDOISESAGRÉÉES AU REGARDDE LA NHI
— Suède(1)
8.ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES
ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
— Grande-Bretagne(1)
— IrlandeduNord(1)
— Guernesey(1)
— L'îledeMan(1)2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—11
(1) Toutesleszonescontinentalesetlittoralessituéessursonterritoire.
▼M2
ANNEXE II
EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV OU DE LA NHI, OU
DE CES DEUX MALADIES
1.EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA
SHV ET DE LA NHI
1. LaFontaineauxtruites B-6769Gérouville
2.EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA
SHV ET DE LA NHI
1. VorkDambrug DK-6040Egtved
2. EgebækDambrug DK-6880Tarm3. BækkelundDambrug DK-6950Ringkøbing4. BorupsGeddeopdræt DK-6950Ringkøbing
5. BornholmsLakseklækkeri DK-3730Nexø
6. LangesDambrug DK-6940LemSt.7. BrænderigårdensDambrug DK-6971Spjald8. SiglundFiskeopdræt DK-4780Stege
3.EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA
SHV ET DE LA NHI
3.1. BASSE-SAXE
1. JochenMoeller FischzuchtHarkenbleck
D-30966Hemmingen-Harkenbleck
2. Versuchsgut Relliehausen der Univer-
sitätGöttingen(uniquementécloserie)
D-37586Dassel
3. Dr.R.Rosengarten ForellenzuchtSiebenQuellen
D-49124Georgsmarienhütte
4. KlausKröger FischzuchtKlausKröger
D-21256HandelohWörme
5. IngeborgRiggert-Schlumbohm ForellenzuchtW.Riggert
D-29465Schnega
6. VolkerBuchtmann FischzuchtNordbach
D-21441Garstedt
7. SvenKramer ForellenzuchtKaierde
D-31073Delligsen
8. Hans-PeterKlusak FischzuchtGrönegau
D-49328Melle
9. F.Feuerhake ForellenzuchtRheden
D-31039Rheden2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—12
▼M2
10. HorstPöpke FischzuchtPöpke
Hauptstraße14
D-21745Hemmoor
3.2. THURINGE
1. FirmaTautenhahn D-98646Trostadt
2. ThüringerForstamtLeinefelde FischzuchtWorbis
D-37327Leinefelde
3. FischzuchtSalzaGmbH D-99734Nordhausen-Salza4. FischzuchtKindelbriickGmbH D-99638Kindelbrück
5. ReinhardtStrecker ForellenzuchtOrgelmühle
D-37351Dingelstadt
3.3. BADE-WURTEMBERG
1. HeinerFeldmann Riedlingen/Neufra
D-88630Pfullendorf
2. WalterDietmayer Forellenzucht Walter Dietmayer,
Hettingen
D-72501Gammertingen
3. HeinerFeldmann BadWaldsee
D-88630Pfullendorf
4. HeinerFeldmann Bergatreute
D-88630Pfullendorf
5. OliverFricke AnlageWuchzenhofen,Boschenmühle
D-87764Mariasteinbach-Legau13½
6. PeterSchmaus FischzuchtSchmaus,Steinental
D-88410Steinental/Hauerz
7. JosefSchnetz Fenkenmühle
D-88263Horgenzell
8. ErwinSteinhart QuellwasseranlageSteinhart,Hettingen
D-72513Hettingen
9. HugoStrobel QuellwasseranlageOtterswang,Sägmühle
D-72505HausenamAndelsbach
10. ReinhardLenz Forsthaus,Gaimühle
D-64759Sensbachtal
11. PeterHofer Sulzbach
D-78727Aistaig/Oberndorf
12. StephanHofer ObererLautenbach
D-78727Aistaig/Oberndorf
13. StephanHofer UntererLautenbach
D-78727Aistaig/Oberndorf2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—13
▼M2
14. StephanHofer Schelklingen
D-78727Aistaig/Oberndorf
15. HubertSchuppert Brutanlage:ObereFischzucht
Mastanlage:UntereFischzuchtD-88454Unteressendorf
16. JohannesDreier Brunnentobel
D-88299Leutkirch/Hebrazhofen
17. PeterStörk Wagenhausen
D-88348Saulgau
18. ErwinSteinhart Geislingen/St.
D-73312Geislingen/St.
19. JoachimSchindler ForellenzuchtLohmühle
D-72275Alpirsbach
20. HeribertWolf ForellenzuchtSohnius
D-72160Horb-Diessen
21. ClausLehr ForellenzuchtReinerzau
D-72275Alpirsbach-Reinerzau
22. HugoHager Bruthausanlage
D-88639Walbertsweiler
23. HugoHager Waldanlage
D-88639Walbertsweiler
24. GumpperundStöllGmbH ForellenhofRössle,Honau
D-72805Liechtenstein
25. UlrichIbele Pfrungen
D-88271Pfrungen
26. HansSchmutz Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und
Setzlingsanlage3(Hausanlage)
D-89155Erbach
27. WilhelmDrafehn Obersimonswald
D-77960Seelbach
28. WilhelmDrafehn BrutanlageSeelbach
D-77960Seelbach
29. FranzSchwarz Oberharmersbach
D-77784Oberharmersbach
30. MeinradNuber Langenenslingen
D-88515Langenenslingen
31. AntonSpieß Höhmühle
D-88353Kißleg
32. KarlServay Osterhofen
D-88339BadWaldsee
33. KreissportfischereivereinBiberach Warthausen
D-88400Biberach2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—14
▼M2
34. HansSchmutz Gossenzugen
D-89155Erbach
35. ReinhardRösch Haigerach
D-77723Gengenbach
36. HaraldTress Unterlauchringen
D-79787Unterlauchringen
37. AlfredTröndle Tiefenstein
D-79774Albbruck
38. AlfredTröndle Unteralpfen
D-79774Unteralpfen
39. PeterHofer Schenkenbach
D-78727Aistaig/Oberndorf
40. HeinerFeldmann Bainders
D-88630Pfullendorf
41. AndreasZordel FischzuchtImGänsebrunnen
D-75305Neuenbürg
42. HansFischböck ForellenzuchtamKocherursprung
D-73447Oberkochen
43. HansFischböck Fischzucht
D-73447Oberkochen
44. JosefDürr ForellenzuchtIgersheim
D-97980BadMergentheim
45. KurtEnglerthundSohnGBR AnlageBerneck
D-72297Seewald
46. FischzuchtAntonJung AnlageRohrsee
D-88353Kisslegg
47. StaatlichesForstamtWangen AnlageKarsee
D-88239Wangeni.A.
48. SimonPhillipson AnlageWeissenbronnen
D-88364Wolfegg
49. HansKlaiber AnlageBadWildbad
D-75337Enzklösterle
50. JosefHönig ForellenzuchtHönig
D-76646Bruchsal-Heidelsheim
51. WernerBaur Blitzenreute
D-88273Fronreute-Blitzenreute
52. GerhardWeihmann Mägerkingen
D-72574BadUrach-Seeburg
53. HansundHubertBelserGBR Dettingen
D-72401Haigerloch-Gruol2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—15
▼M2
54. Staatliche Forstämter Ravensburg und
WangenAltdorferWald
D-88214Ravensburg
55. AntonJung Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher und
Häcklerweiher
D-88353Kisslegg
56. HildegartLitke Holzweiher
D-88480Achstetten
57. WernerWägele EllerazhoferWeiher
D-88319Aitrach
58. ErnstGraf Hatzenweiler
Osterbergstraße8
D-88239Wangen-Hatzenweiler
59. Fischbrutanstalt des Landes Baden-
WürttembergObereisenbach
Argenweg50D-88085Langenargen
60. Johann-GeorgHuchler Gutenzell
Ochsenhauserstraße17D-88484Gutenzell
61. MeinradNuber Ochsenhausen
ObereWiesen1
D-88416Ochsenhausen
62. BezirksfischereivereinNagoldtale.V. KentheimLangeSteige34
D-75365Calw
63. BerdundVolkerFähnrich Neumühle
D-88260Ratzenried-Argenbühl
64. Klaiber«AnderTierwiese» HansKlaiber
Rathausweg7
D-75377Enzklösterle
65. Parey,Bittigkoffer—Unterreichenbach KlausParey
Mörikeweg17
D-75331Engelsbrand2
3.4. RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE
1. WolfgangLindhorst-Emme Hirschquelle
D-33758SchloßHolte-Stukenbrock
2. WolfgangLindhorst-Emme AmOelbach
D-33758SchloßHolte-Stukenbrock
3. HugoRameilundSöhne SauerländerForellenzucht
D-57368Lennestadt-Gleierbrück
4. PeterHorres Ovenhausen,JätzerMühle
D-37671Höxter
5. WolfgangMiddendorf FischzuchtbetriebMiddendorf
D-46348Raesfeld2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—16
▼M2
3.5. BAVIÈRE
1. GerstnerPeter (ForellenzuchtbetriebJuraquell)Wellheim
D-97332Volkach
2. WernerRuf FischzuchtWildbad
D-86925Fuchstal-Leeder
3. Rogg FischRogg
D-87751Heimertingen
4. Fischzucht Graf — anlage D-87737
ReichauFischzuchtGrafGbR
Engishausen64
D-87743EgganderGünz
5. Fischzucht Graf — anlage D-87737
KlosterbeurenFischzuchtGrafGbR
Engishausen64
D-87743EgganderGünz
6. FischzuchtGrafAnlage
D-87743EgganderGünzFischzuchtGrafGbR
Engishausen
D-87743EgganderGünz
3.6. SAXE
1. Anglerverband Südsachsen «Mulde/
Elster»e.V.ForellenanlageSchlettau
D-09487Schlettau
2. H.undG.ErmischGbR Forellen-undLachszucht
D-01844Langburkersdorf
3.7. HESSE
1. HermannRameil FischzuchtbetriebeHermannRameil
D-34311NaumburgOTAltendorf
4.EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
ET DE LA NHI
4.1. RÉGION:COMMUNAUTÉAUTONOMED'ARAGON
1. TruchasdelPrado situéeàAlcalàdeEbro,provincedeSara-
gosse(Aragon)
5.A.EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
ET DE LA NHI
5.A.1. ADOUR-GARONNE
1. PisciculturedeSarrance F-64490Sarrance(Pyrénées-Atlantiques)
2. PisciculturedesSources F-12540Cornus(Aveyron)
3. PisciculturedePissos F-40410Pissos(Landes)4. PisciculturedeTambareau F-40000Mont-de-Marsan(Landes)2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—17
▼M3
▼M2
▼M2
5. PiscicultureLesFontainesd'Escot F-64490Escot(Pyrénées-Atlantiques)
6. PisciculturedelaForge F-47700Casteljaloux(Lot-et-Garonne)
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE
1. PiscicultureduMoulinduRoy F-62156Rémy(Pas-de-Calais)2. PiscicultureduBléquin F-62380Séninghem(Pas-de-Calais)
3. Pisciculture de Earls Feldmann 76340
Hodeng-Au-BoscF-80580Bray-les-Mareuil
4. PiscicultureBonnelleàPonthoile Bonnelle,F-80133Ponthoile
M.Sohier
26,rueGeorgeDerayF-80100Abbeville
5. PiscicultureBretelàGezaincourt Bretel,F-80600Gezaincourt-Doulens
M.Sohier
26,rueGeorgeDerayF-80100Abbeville
5.A.3. AQUITAINE
1. SARL Salmoniculture de la Ponte —
Stationd'alevinageduRuisseauBlancLeMeysout—F-40120Arue
2. L'EPST-INRA Pisciculture à Lees
AthasSailletetEsquit—F-64490LeesAthas
INRA—BP-3
F-64310Saint-Pee-sur-Nivelle
5.A.4. DRÔME
1. PiscicultureSourcesdelaFabrique 40,ChemindeRobinson
F-26000Valence
5.A.5. HAUTE-NORMANDIE
1. PisciculturedesGodeliers F-27210LeTorpt
5.A.6. LOIRE-BRETAGNE
1. SCEATruitesdulacdeCartravers Bois-Boscher
F-22460Merleac(Côtesd'Armor)
2. PiscicultureduThélohier F-35190Cardroc(Ille-et-Vilaine)3. PisciculturedePlainville F-28400Marolles-les-Buis(Eure-et-Loir)
4. PiscicultureRémonàParné-sur-Roc SARLRemon
21,ruedelaVéquerieF-53260Parne-sur-Roc(delaMayenne)2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—18
▼M2
5.A.7. RHIN-MEUSE
1. PiscicultureduruisseaudeDompierre F-55300Lacroix-sur-Meuse(Meuse)2. PisciculturedelasourcedelaDeüe F-55500Cousances-aux-Bois(Meuse)
5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
1. PiscicultureCharlesMurgat LesFontaines
F-38270Beaufort(Isère)
5.A.9. SEINE-NORMANDIE
1. PiscicultureduVaucheron F-55130Gondrecourt-le-Château(Meuse)
5.BEXPLOITATIONS PISCICOLESDE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE
1. PisciculturedeSangheen F-62102Calais(Pas-de-Calais)
6.EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET
DE LA NHI
6.1. RÉGIONFRIOUL-VÉNÉTIE-JULIENNE
Bassin versant du Stella
1. AziendaitticaagricolaCollaviniMario ViaTiepolo,12
I-33032Bertiolo(UD)
N.I096UD005
Bassin versant du Tagliamento
2. NuovaAzzurraSpA NuovaAzzurraSpA
ViaMolinodelCucco,38
RivolidiOsoppo(UD)
6.2. PROVINCIAAUTONOMADITRENTO
Bassin versant du Noce
1. Ass.PescatoriSolandri(Loc.Fucine) Cavizzana
2. TroticolturadiGrossiRoberto GrossiRoberto
ViaMolini,11Monoclassico(TN)N.121TN010
Bassin versant du Brenta
3. CampestrinGiovanni TelveValsugana(Fontane)4. ItticaResenzolaSerafini Grigno5. ItticaResenzolaSelva Grigno
6. LeonardiF.lli LevicoTerme(S.Giuliana)2002D0308—FR—20.02.2003—003.001—19
▼M2
7. DellaiGiuseppe-Trot.Valsugana Grigno(FontanaSecca,MasoPuele)
8. CapelloPaolo ViaZacconi,21
Loc.MasoFontane,Roncegno
Bassin versant de l'Adige
9. CelvaRemo Pomarolo
10. MargonarDomenico Ala(Pilcante)
11. DegiuliPasquale Mattarello(Regole)12. TamaniniLivio VigoloVattaro13. Troticultura Istituto Agrario di S.
Michelea/A.S.Micheleall'Adige
Bassin versant du Sarca
14. Ass.PescatoriBassoSarca Ragoli(Pez)
15. Stab.GiudicarieseLaMola Tione(Deliziad'Ombra)
16. AziendaAgricolaLaSorgentes.s. Tione(Saone)17. FontidelDals.s. Lomaso(Dasindo)18. ComfishSrl(exPaletti) Preore(Molina)19. Ass.PescatoriBassoSarca Tenno(Pranzo)
20. Troticultura«LaFiana» DiValentiClaudio(Bondo)
Bassin du Chiese
21. FacchiniEmiliano PievediBono(Agrone)
6.3. RÉGIONOMBRIE
Vallée de la Nera
1. ImpiantoIttogenicoprovinciale Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) —
entreprisepublique(provincedePérouse)
6.4. RÉGIONVÉNÉTIE
Bassin versant de l'Astico
1. CentroItticoValdastico Valdastico (Vénérie, province de
Vicenza)
Bassin versant du Lietta
2. AziendaAgricolaLiettasas ViaRai,3
I-31010Ormelle(TV)N.052TV074
Bassin versant du Bacchiglione
3. AziendaAgricolaTroticolturaGrosselle
MassimoMassimoGrosselle
ViaPalmirona,18Sandrigo(VI)N.091VI8312002D0308—FR—20.02.2003—003.001—20
▼M2
6.5. RÉGIONVALLED'AOSTA
Bassin verssant de la Dora Baltea
1. Stabilimentoittiogenicoregionale RueMontBlanc,14Morgex(AO)
7.EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
ET DE LA NHI
1. AloisKöttl ForellenzuchtAloisKöttl
A-4872Neukirchena.d.Vöckla
2. HerbertBöck ForellenhofKaumberg
A-2572Kaumberg,Höfnergraben12002D0308—FR—20.02.2003—003.001—21