1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains
produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
(90/642/CEE)
(JO L 350 du 14.12.1990, p. 71)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 L 211 6 23.8.1993
►M2Directive 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994 L 189 70 23.7.1994
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 219 du 24.8.1994, p. 26 (93/58/CEE)
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides suroudanscertains produitsd'origine végétale, y compris
les fruits et légumes
(90/642/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 43,
vu laproposition de laCommission(1),
vu l'avis du Parlement européen(2),
vu l'avis du Comité économique et social(3),
considérant que la production végétale occupe une place très importante
dans la Communauté;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes;
considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux
contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulementpour éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits
récoltés, mais aussi pour accroître la productivité de l'agriculture;
considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produits
végétaux des effets des organismes nuisibles; qu'il est cependant
souhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveauaussi bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles;
considérant cependant que ces pesticides n'ont pas seulement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'ils'agit en général de substances dangereuses ou de préparations à effetssecondaires dangereux;
considérant qu'un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits de
métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour lesconsommateurs de produits végétaux; que ces pesticides ne doivent pasêtre utilisés dans des circonstances qui présentent un risque pour la santéhumaine ou animale et pour l'environnement;
considérant que la Communauté devrait encourager l'utilisation de
méthodes de culture biologique de remplacement;
considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre
1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus depesticides sur et dans les fruits et légumes(
4), modifiée en dernier lieu
par la directive 89/186/CEE(5), fixe des teneurs maximales pour lesdits
résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produits
dont la teneur en résidus de pesticides n'excède pas ces valeursmaximales; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres,dans les cas qu'ils estiment justifiés, d'autoriser sur leur territoire la miseen circulation de produits contenant des résidus de pesticides enquantités plus élevées que les teneurs maximales;1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 2
(1)J O noC 46 du 25. 2. 1989, p. 5.
(2)J O noC 260 du 15. 10. 1990, p. 56.
(3)J O noC 329 du 30. 12. 1989, p. 11.
(4)J O noL 340 du 9. 12. 1976, p. 26.
(5)J O noL 66 du 10. 3. 1989, p. 36.
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considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la base
du maintien de différences entre les États membres en ce qui concerneles teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesticides, ce qui
peut contribuer à créer des entraves aux échanges et gêner de ce fait la
libre circulation des marchandises dans la Communauté; que, en vue del'achèvement du marché unique en 1992, ces obstacles doivent êtreéliminés;
considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres
d'autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et des teneurs
maximales obligatoires dans tous les États membres devraient être fixéespour certaines substances actives présentes sur et dans les fruits etlégumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsque lesproduits sont mis en circulation;
considérant que, toujours en vue d'assurer la libre circulation des
marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoires
doivent également être fixées pour certains pesticides sur ou danscertains autres produits d'origine végétale;
considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que
ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manièreappropriée la santé des consommateurs et des animaux;
considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires
pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, desorte qu'il n'est pas possible de les imposer immédiatement aux résidusde pesticides régis par la directive 76/895/CEE;
considérant qu'il est donc nécessaire d'adopter une réglementation
séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans la
perspective d'un transfert progressif des résidus de pesticides de la
directive 76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de lafixation des teneurs obligatoires prévues pour eux;
considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice à
la directive 76/895/CEE, qui continue à s'appliquer à certains résidus de
pesticides ne relevant pas de la présente directive;
considérant que l'établissement d'une liste de résidus de pesticides et des
teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétences duConseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidus depesticides relevant encore du champ d'application de la directive 76/895/CEE;
considérant qu'il est indiqué d'appliquer la présente directive aux
produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certainscas où il peut être établi que les pays importateurs exigent destraitements particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures àcelles fixées pour la Communauté en application de la présentedirective; qu'il n'est toutefois pas indiqué d'appliquer la présente
directive aux produits destinés à la fabrication de produits autres que
des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, ni à ceuxdestinés à être semés ou plantés;
considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente
directive lors de la mise en circulation des produits, les États membres
doivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la program-
mation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que lacommunication des résultats de celles-ci doivent être conformes auxdispositions de ladirective 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989,relative au contrôle officiel des denrées alimentaires(
1);
considérant qu'il y a lieu d'établir des méthodes communautaires
d'échantillonnage et d'analyse et, pour ce qui est des méthodes d'analyse,
d'utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence; quel'établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvrescientifique et technique qui doit faire l'objet d'une procédure instaurantune étroite collaboration entre les États membres et la Commission ausein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d'analyse1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 3
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 23.
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doivent être conformes aux critères établis à l'annexe de la directive 85/
591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l'introduction demodes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse
communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l'alimentation
humaine(
1);
considérant que la future modification de la liste des produits d'origine
végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent êtreprésents doit être arrêtée par le Conseil;
considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire
temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite,dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu'il convient égalementdans ces cas d'instaurer une étroite collaboration entre les États membres
et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive s'applique aux produits relevant des groupes
énumérés à lapremière colonne de l'a nnexe, dont des exemples figurentà ladeuxième colonne, da ns lamesure où les produits de ces groupes oula partie de ces produits décrite à la troisième colonne de l'annexe
peuvent contenir certains résidus de pesticides.
La liste des résidus de pesticides concernés et des teneurs maximales qui
leur sont applicables est établie par le Conseil, statuant à la majorité
qualifiée sur proposition de la Commission. Aucun résidu de pesticidesne sera inclus dans la liste tant que la directive 76/895/CEE fixe uneteneur maximale pour ce résidu.
2. La présente directive s'applique sans préjudice:
a) des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5
novembre 1963, relative au rapprochement des législations desÉtats membres concernant les agents conservateurs pouvant êtreemployés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine(
2),
modifiée en dernier lieu par la directive 85/585/CEE(3), concernant
labiphényle (diphényle), l'orthophényle-phénol, l'orthophényle
phénate de sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabenda-zole), ces dispositions continuant à régir l'utilisation de cessubstances tant qu'elles ne seront pas incluses, en même temps queles teneurs maximales qui leur sont applicables, dans la liste visée au
paragraphe 1;
b) des dispositions de ladirective 74/63/CEE du Conseil, du 17
décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour lessubstances et produits indésirables dans les aliments des animaux(
4),
modifiée en dernier lieu par la directive 87/519/CEE(5);
c) des dispositions de ladirective 76/895/CEE;
d) des dispositions de ladirective 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet
1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus depesticides sur et dans les céréales(
6), modifiée par la directive 88/
298/CEE(7).
3. La présente directive s'applique également aux produits visés au
paragraphe 1 et destinés à l'exportation vers des pays tiers. Toutefois, lesteneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité de la1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 4
(1)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 50.
(2)J O no12 du 27. 1. 1964, p. 161/64.
(3)J O noL 372 du 31. 12. 1985, p. 43.
(4)J O noL 38 du 11. 2. 1974, p. 31.
(5)J O noL 304 du 27. 10. 1987, p. 38.
(6)J O noL 221 du 7. 8. 1986, p. 37.
(7)J O noL 126 du 20. 5. 1988, p. 53.
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présente directive ne s'appliquent pas aux produits traités avant
l'exportation lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante:
a) que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour
prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles,
ou
b) que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les
organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de
destination et l'entreposage dans celui-ci.
4. La présente directive ne s'applique pas aux produits visés au
paragraphe 1 lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante qu'ilssont destinés:
a) à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les
aliments pour animaux
ou
b) à l'ensemencement ou à la plantation.
Article 2
Aux fins de laprésente directive, on entend pa r:
a) «résidus de pesticides»: les reliquats de pesticides ainsi que leurs
produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction inclus dans
laliste visée à l'a rticle 1
er, qui sont présents sur ou dans les produits
visés au même article;
b) «mise en circulation»: toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des
produits visés à l'article 1eraprès leur récolte.
Article 3
1. Les produits ou, le cas échéant, les parties de produit visés à
l'article 1erne doivent pas présenter, dès leur mise en circulation, des
teneurs en résidus de pesticides dépassant celles qui figurent sur la listevisée à l'article 1
er.
Dans le cas de produits séchés pour lesquels des teneurs maximales
spécifiques ne sont pas fixées, la teneur maximale applicable est celle
qui est prévue sur laliste visée à l'a rticle 1er, compte tenu de la
concentration de résidus due au processus de séchage.
2. Les États membres garantissent, par des contrôles effectués au
moins par sondages, le respect des teneurs maximales visées au
paragraphe 1. Les inspections nécessaires sont effectuées conformémentà la directive 89/397/CEE, et notamment à son article 4.
Article 4
1. La ou les autorités compétentes des États membres établissent des
programmes prévisionnels définissant la nature et la fréquence des
contrôles qui doivent être effectués conformément à l'article 3paragraphe 2 pendant une période déterminée.
2. Chaque année, avant le 1
eraoût, les États membres transmettent à
la Commission toutes les informations utiles relatives à l'exécution,
pendant l'année précédente, des programmes visés au paragraphe 1, enprécisant:
— les critères qui ont présidé à l'élaboration de ces programmes,
— le nombre et lana ture des contrôles effectués,— le nombre et la nature des infractions constatées.
3. Chaque année, avant le 1
ernovembre, et pour lapremière fois en
1993, la Commission adresse aux États membres, après les avoir
consultés dans le cadre du comité phytosanitaire permanent, unerecommandation relative à un programme coordonné de contrôlespour l'année suivante. Cette recommandation peut faire l'objetd'adaptations ultérieures, rendues nécessaires pendant l'exécution duprogramme coordonné.1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 5
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Le programme coordonné indique, en particulier, les critères qu'il
convient de retenir par priorité pour son exécution.
Les informations prévues au paragraphe 2 contiennent un chapitre
distinct et spécifique concernant l'exécution du programme coordonné.
4. Au terme d'un délai de cinq ans à compter de l'adoption de la
présente directive, la Commission transmet au Conseil un rapport sur
l'application du présent article, accompagné, le cas échéant, de toute
proposition jugée appropriée.
Article 5
Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1eren raison de
laprésence de résidus de pesticides si laqua ntité de ces résidus sur ou
dans les produits ou les parties de produits en question n'excède pas lesteneurs maximales visées à l'article 1
er.
Article 6
1. Les méthodes d'échantillonnage des fruits et légumes nécessaires
au contrôle prévu à l'article 3 sont celles que prévoit la directive 79/700/CEE de laCommission(
1). Les méthodes d'échantillonnage des produits
autres que les fruits et légumes et les méthodes d'analyse applicables àtous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont déterminéesselon laprocédure prévue à l'a rticle 9.
L'existence de méthodes d'analyse communautaires n'exclut pas l'usage
par les États membres d'autres méthodes éprouvées et scientifiquement
valables, à condition qu'il n'en résulte pas une entrave à la libre
circulation des produits jugés conformes à la présente directive sur labase des méthodes communautaires. En cas de divergence relative àl'interprétation des résultats, les résultats obtenus par l'application desméthodes communautaires sont déterminants.
2. Les méthodes d'analyse déterminées conformément au paragraphe
1 doivent satisfaire aux critères définis à l'annexe de la directive 85/591/
CEE.
3. Les États membres communiquent aux autres États membres et à
la Commission les autres méthodes utilisées conformément au
paragraphe 1.
Article 7
Toute modification de l'annexe résultant de l'évolution des connais-
sances scientifiques et techniques est adoptée par le Conseil, statuant à la
majorité qualifiée sur proposition de la Commission.
Article 8
1. Lorsqu'un État membre, à la suite d'une nouvelle information ou
d'une réévaluation de l'information existante, estime qu'une teneur
maximale figurant sur la liste visée à l'article 1
erprésente un danger pour
la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide, il peutréduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, ilcommunique sans délai aux autres États membres et à la Commission lesmesures prises, accompagnées d'un exposé des motifs.
2. La Commission examine rapidement les raisons fournies par l'État
membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein ducomité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé «comité perma-
nent»; elle émet immédiatement son avis et prend les mesures
appropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prisesau Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir leConseil au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinzejours suivant cette notification.1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 6
(1)J O noL 207 du 15. 8. 1979, p. 26.
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Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle ilaété sa isi.
3. Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la
liste visée à l'article 1
erdoivent être modifiées pour résoudre les
difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de lasanté humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue del'adoption des modifications en question. Dans ce cas, l'État membre quia pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir jusqu'à ce
que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selon ladite
procédure.
Article 9
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président,soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ceprojet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence
de la question. L'avis est émis à la majorité fixée à l'article 148
paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé àprendre sur proposition de laCommission. Les voix des représenta ntsdes États membres au sein du comité permanent sont affectées de lapondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part auvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent,
ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil uneproposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête lesmesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la
Commission arrête les mesures proposées.
Article 10
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président,
soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un
projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ceprojet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgencede la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148
paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à
prendre sur proposition de laCommission. Les voix des représenta ntsdes États membres au sein du comité permanent sont affectées de lapondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part auvote.
3. La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont
conformes à l'avis du comité permanent.
4. Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent,
ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une
proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête lesmesures à la majorité qualifiée.
5. Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, laCommission arrête les mesures proposées.
Article 11
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 7
1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 8
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2. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au
paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directiveou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication
officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États
membres.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
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ANNEXE ►M1◄I
Liste des produits visés à l'article 1eret partie à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en
résidus
Note:Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits frais ►M1et dans le cas de fruits
et légumes séchés, l'attention est attirée sur l'article 3 paragraphe 1 de la directive ◄
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES Pamplemousses/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entierCitrons
LimettesMandarines (y compris les
clémentines et hybrides simi-
laires)
OrangesPomélos
ii) NOIX (ÉCALÉES OU
NON)Amandes/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans coqueNoix du Brésil
Noix de cajouChataîgnes
Noix de coco
NoisettesNoix de QueenslandNoix de PécanPignonsPistachesNoix communes
iii) FRUITS À PÉPINS Pommes/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédoncule Poires
Coings
iv) FRUITS À NOYAU Abricots/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédonculeCerises
Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)
Prunes
v) BAIES ET PETITS
FRUITSa)Raisins de table et raisins
de cuves/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pointe ni
pédoncule (le cas échéant) et,
dans le cas des groseilles,
avec pédonculeb)Fraises
(autres que les fraises des
bois)
c)Fruits de ronces
(autres que sauvages):MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboises
d)Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages):
Myrtilles (fruits de l'espèce
Vaccinium myrtillus)
Airelles CannegergesGroseilles (à grappes
rouges,blanches ou noires
— cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)
e)Baies et fruits sauvages1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 9
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
vi) FRUITS DIVERS Avocats/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédoncule
(le cas échéant) et, dans le cas
de l'ananas, sans couronneBananes
Dattes
Figues
KiwisKumquats
Litchis
Mangues►
M1 ◄
Passiflores
AnanasGrenades
Olives Fruits entiers sans pédoncule
(le cas échéant) et, sans terre
(le cas échéant) (rincer à l'eau
courante)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-
TUBERCULESBetteraves/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre
(enlever laterre en rinça nt à
l'eau courante ou en brossant
doucement le produit séché)Carottes
Céleris-raves
RaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadis
Salsifis
Patates doucesRutabagas
Navets
Ignames
ii) LÉGUMES-BULBES Ail/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Oignons (séchés), échalotes
(séchées), aulx (séchés):
produit entier sans les pelures
facilement détachables et
(éventuellement) sans terre.
Oignons, échalotes et aulx,
autres que séchés, oignons de
printemps: produit entier sans
racines ni (éventuellement)
terreOignons
ÉchalotesOignons de printemps
iii) LÉGUMES-FRUITS a) Solanacées:
TomatesPoivronsAubergines/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans pédonculeb)Cucurbitacées à peau
comestible
ConcombresCornichonsCourgettes
c)Cucurbitacées à écorce
non comestible:
Melons
Courges
Pastèques
d)Maïs doux Grains et épis sans tégument1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 10
▼M1
▼B
▼B
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
iv) BRASSICÉES a) Choux (développement de
l'inflorescence):
BrocolisChoux-fleurs/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Uniquement les inflores-
cences
b)Choux pommés:
Choux de Bruxelles/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit sans les feuilles
abîmées (s'il y a lieu)c)Choux (développement des
feuilles):
Choux de Chine
Choux non pommés
d)Choux-raves Produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre
(enlever laterre en rinça nt à
l'eau courante ou en brossant
doucement le produit séché)
v) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBESa)Laitues et similaires:
Cresson
Mâche
LaitueScarole/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les feuilles
extérieures abîmées, sans
racine ni (éventuellement)
terreb)Épinards et similaires:
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:
CerfeuilCiboulette
Persil
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les gousses
ou avec les gousses s'il se
mange tel quelHaricots
Pois
vii) LÉGUMES-TIGES Asperges/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans les parties
abîmées et sans terre (le cas
échéant); poireaux et fenouil:
produit entier sans racines et
sans terre (le cas échéant)Cardons
Céleris
FenouilArtichauts
Poireaux
Rhubarbe
viii) CHAMPIGNONS Champignons (autres que
sauvages)/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier sans terre ni
milieu de cultureChampignons sauvages
3.Légumineuses séchées
Haricots/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Produit entier Lentilles
Pois
4.Graines oléagineuses
Graines de lin/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150Graines entières sans coque
ou tégument, si possibleArachides
Graines de pavotGraines de navette
Graines de sésame
►
M1 ◄
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de tournesol Graines entières avec ou sans
coque1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 11
▼M1
▼M1
Désignation des groupes Comprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appli-
quent les teneurs maximales en
résidus
5.Pommes de terre
Pommes de terre de primeur et
de conservationProduit entier sans terre (le
cas échéant) (enlever la terre
en rinçant à l'eau courante ou
en brossant doucement le
produit séché)
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camellia sinensis)
Produit entier
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
Produit entier1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 12
▼B
ANNEXE II
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-
tion, addition de sucre; noix
i) AGRUMES 1 0,01 (*) 0,3 2 0,05 (*) (c) 0,1 (*) 5 0,5
Pamplemousses ►C1
◄(a)
Citrons ►C1(c)◄
Limettes
Mandarines (y compris
les clémentines et
hybrides similaires)(c)
Oranges (c)
Pomélos
Autres 0,05 (*) 0,02 (*)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) ►C1
◄
Amandes ►C10,1◄
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 13
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Noisettes ►C1(a)◄
Noix du Queensland ►C1
◄
Noix de Pécan
PignonsPistaches
Noix communes
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS (a) (b) 0,5 0,5 1 0,1 1 0,1 (*) 5 10 1
Pommes
Poires
CoingsAutres
iv) FRUITS À NOYAU 0,1 0,1 (*) 0,02 (*) 5 1
Abricots 0,02 (*) (b) 2 ►
C1(c)◄
Cerises 0,02 (*) (b) (c) 1 ►C1
◄
Pêches (y compris les
nectarines et hybrides
similaires)(a) (b) (c) (c) 2 (c)
Prunes (a) 0,2 1
Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 14
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
v) BAIES ET PETITS
FRUITS
Raisins de table et raisins
de cuve0,02 (*) 0,5 0,2 0,5 0,1 1 0,1 (*) 0,02 (*) 10 1
Raisins de table 1
Raisins de cuve (b)Fraises (autres que les
fraises des bois)0,02 (*) (b) 0,2 0,5 (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) (a) 10 (c)
Fruits de ronces (autres
que sauvages)0,02 (*) (b) (c) 0,05 (*) 0,5 (c) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 5 (c)
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboisesFramboises
Autres
Autres petits fruits et
baies (autres que
sauvages)0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
Myrtilles (fruits de
l'espèceVaccinium
myrtillus )(c) 10
Airelles canneberges 2 (c)
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ou
noires, cassis)(b) (c) (c) 0,2 10 (c)▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 15
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)(b) (c) (c) 0,2 10 (c)
Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes (c) 2( a)
DattesFigues (c)
Kiwis 2 (c) 5 1
Kumquats
Litchis
ManguesOlives (c) 0,1 (*) (d) ►
C1(c)◄
Passiflores ►C1
◄
AnanasGrenades
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 16
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
Betteraves rouges (c)
Carottes (b) 0,1 (a)
Céleris-raves (b) (a) 0,1
Raifort
Topinambours
Panais (c)
Persil à grosse racine
Radis (c) (a) 0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas (c) (c) ►C1
◄
Navets (c) (c) ►C1(c)◄
IgnamesAutres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
Ail 0,5 0,1 0,1 5
Oignons 0,5 (c) 0,1 0,1 5 (c)▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 17
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Échalotes 0,5 0,1 0,1 5 (c)
Oignons de printemps (b) (c) (a) (c)Autres 0,01 (*) 0,05
►
C1(*)◄0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées 2 0,5 0,5 0,5 0,2 0,1 (*) 5 0,5Tomates 0,5 1
Poivrons (a) 0,2 (a)
Aubergines (a)Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Cucurbitacées à peau
comestible0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,1 0,1 (*) 0,2 2 0,1
Concombres (a) 1 0,2
CornichonsCourgettes
Autres 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
Cucurbitacées à peau non
comestible0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,05 (*) (c) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1
Melons 0,2 (a) (a)
Courges 0,5
Pastèques 0,5
Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
Maïs doux 0,02 (*) 0,01 (*) (c) 0,05 (*) 0,05 (*) (c) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,1▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 18
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
iv) BRASSICÉES
Choux (développement
de l'inflorescence)(a) (b) (c) 0,05 (*) 0,5 0,1 1 0,1 (*) 0,02 (*) (a)
Brocolis (c)
Choux-fleurs 0,1
Autres 0,05 (*)
Choux pommés 2 (c) 0,05 (*) 0,5 0,1 (c) 0,1 (*) 0,02 (*) (c)
Choux de Bruxelles 0,5 (a)
Choux pommés (b) 5
Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
Choux feuilles (a) (b) (c) 0,05 (*) 1 0,5 0,1 (*) 0,02 (*) (a) 1Choux de Chine ►
C11◄
Choux non pommés ►C1(c)◄
Autres ►C10,05◄
Choux-raves 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) (c) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,1 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBES
Laitues et similaires 0,05 (*) 2 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 10 2
Cresson
Mâche (c)Laitue 1 (b) (c)Scarole (c)Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 19
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Épinards et similaires 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 1
Feuilles de bettes (cardes)Cresson d'eau 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)Endives 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) (c) (c) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*)Fines herbes 0,02 (*) (b) (c) 0,05 (*) 2 0,5 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 10 2CerfeuilCiboulettePersilCéleri à couperAutres
vi) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES (fraîches)(a) (c) 0,05 (*) (c) 0,1 (*) 0,02 (*) (a)
Haricots (non écossés) (b) 0,5 0,2 0,5
Haricots (écossés) (b) (c) (c) 0,05 (*)Pois (non écossés) 2 (c) 0,1 0,1Pois (écossés) (b) (c) 0,05 (*)
Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES (c) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*)
AspergesCardonsCéleris (b) (c) (a) 2Fenouil (c) (a) (c)▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 20
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Artichauts (a) (c) (c) (c)
Poireaux (a) (b) 0,5 0,5
Rhubarbe 2
Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche (b) 0,05 (*) 0,1 (*)
Champignons sauvages 0,01 (*) 1 50
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 (c) 0,02 (*) 0,2 0,05 (*)
Haricots (a) 0,05 (*) (d)
Lentilles 0,02 (*) (c) 0,1 (*)
Pois (a) (c) (d)
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
4.Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,1 0,02 (*)
Graines de lin 0,2 10 (a)
Arachides 0,1
Graines de pavot 0,2
Graines de sésame 0,2
Graines de tournesol 0,2 (c)
Graines de colza (c) 0,2 0,1 10 0,5 0,1Fèves de soja
Graines de moutarde (d) (a) 0,1
Graines de coton 0,2 0,2▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 21
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChloro-
thalonil►C1
Chlorpyri-
phos
◄►C1
Chlorpyriphos-
métyl
◄Cypermé-
thrine y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Deltamé-
thrineFenvalérate y
compris d'autres
mélanges de consti-
tuants isomères
(somme des
isomères)Glypho-
sateImazalil IprodionePerméthrine
(somme des
isomères)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur 0,05 (*) 0,02 (*)
Pommes de terre de conserva-
tion(c) 5
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) (d) 5 (d) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) (d)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la
poudre non concentrée(d) (d) (d) 0,1 (*) 30 5 5 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) (d)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):
À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).▼M11990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 22
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbenda-
zime
Thiopha-
nate-
méthyl
(somme
exprimée
en
carbenda-
zime)Manébe
Manco-
zébe
Métirame
Propinébe
Zinébe
(somme
exprimée
en CS2)Méthamido-
phosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-
tion, sans addition de sucre;
noix
I) AGRUMES 5 0,2 0,02 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettesMandarines (y compris
les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges 2
Pomélos
Autres (c)
II) NOIX (écalées ou non) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajouChâtaignesNoix de coco
Noisettes
Noix du QueenslandNoix de PécanPignonsPistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 2 (c) (b) 1
Pommes (a)
Poires (a)
CoingsAutres 0,02 (*)
IV) FRUITS À NOYAU (b) (a)
Abricots (d) 2 2
Cerises (d) 1 0,5Pêches (y compris les
nectarines et hybrides
similaires)(d) 2 2
Prunes (d) 1 (c)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
V) BAIES ET PETITS
FRUITS
Raisins de table et raisins
de cuve(d) 2 (b) 5 51990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 23
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbenda-
zime
Thiopha-
nate-
méthyl
(somme
exprimée
en
carbenda-
zime)Manébe
Manco-
zébe
Métirame
Propinébe
Zinébe
(somme
exprimée
en CS2)Méthamido-
phosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les
fraises des bois)2 (b) 5 5
Fruits de ronces (autres
que sauvages)(d) (c) 0,01 (*) 5
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises 10
Autres 0,02 (*)Autres petits fruits et
baies (autres que
sauvages)0,01 (*) 0,02 (*)
Myrtilles (fruits de
l'espèceVaccinium
myrtillus )
Airelles canneberges ►
C1
◄
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ou
noires, cassis)(d) (c) ►C1(c)◄
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)(d) (c)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Baies et fruits sauvages 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
(à l'exception
des kiwis)
AvocatsBananes 1
Dattes
Figues
Kiwis 5
Kumquats
Litchis
ManguesOlives (de table) (d)
Olives (extraction de
l'huile)(d)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,1 (*) 0,02 (*) ►
C1
◄1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 24
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbenda-
zime
Thiopha-
nate-
méthyl
(somme
exprimée
en
carbenda-
zime)Manébe
Manco-
zébe
Métirame
Propinébe
Zinébe
(somme
exprimée
en CS2)Méthamido-
phosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
2.Légumes, frais ou non cuits,
à l'état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-TUBER-
CULES0,01 (*) 0,02 (*)
Betteraves rouges (c)
Carottes (d) (c) (c)
Céleris-raves (d) 0,2 ►C1
◄
Raifort ►C1(c)◄
Topinambours
Panais (c)
Persil à grosse racine
Radis (c) (c)
Salsifis (d) (c)Patates douces
Rutabagas (d) (c)
Navets (d)Ignames
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 1
Ail 0,5 0,2
Oignons (d) 0,5 0,2
Échalotes 0,5 0,2
Oignons de printemps (c) (a)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
III) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées 2 3
Tomates (d) (c) 0,5Poivrons (d) (b)
Aubergines 0,5 0,2
Autres 0,1 (*) 2 0,01 (*)Cucurbitacées à peau
comestible11
Concombres (d) 0,5 1
Cornichons (d) (c)
Courgettes (c)Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
Cucurbitacées à peau
non comestible(c) 0,01 (*) 1 1
Melons 0,5
Courges 0,51990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 25
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbenda-
zime
Thiopha-
nate-
méthyl
(somme
exprimée
en
carbenda-
zime)Manébe
Manco-
zébe
Métirame
Propinébe
Zinébe
(somme
exprimée
en CS2)Méthamido-
phosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Pastèques ►C1
◄
Autres 0,1 (*)
Maïs doux 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
IV) BRASSICÉES
Choux (développement
de l'inflorescence)(d) (c) (b) 0,02 (*) 0,05 (*)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés (c) 0,5 0,02 (*) 0,05 (*)
Choux de Bruxelles (d)
Choux pommés
Autres
Choux feuilles 0,1 (*) (c) (b) 0,02 (*)
Choux de Chine 2
Choux non pommés
Autres 0,05 (*)
Choux-raves 0,1 (*) (c) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
V) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBES
Laitues et similaires (d) 5 5 5Cresson
Mâche
Laitue 0,2
Scarole
Autres 0,01 (*)
Épinards et similaires 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d'eau (d) (c) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Endives (d) 0,2 0,01 (*) (a) 2
Fines herbes 0,1 (*) 5 0,01
►
C1(*)◄0,02 (*) 0,05 (*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES (fraîches)(d) (c) (b)
Haricots (non écossés) 2 2
Haricots (écossés) (a) (c)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 26
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl
Carbenda-
zime
Thiopha-
nate-
méthyl
(somme
exprimée
en
carbenda-
zime)Manébe
Manco-
zébe
Métirame
Propinébe
Zinébe
(somme
exprimée
en CS2)Méthamido-
phosProcymi-
doneVinclozoline
(somme de la
vinclozoline et
de tous ses
métabolites
contenant la
fraction 3,5-
dichloroaniline,
exprimés en
vinclozoline)
Pois (non écossés) (a) 2
Pois (écossés) (a) (c)
Autres 0,02 (*) 0,05 (*)
VII) LÉGUMES-TIGES 0,02 (*)
Asperges
Cardons
Céleris (d) (c) (c)
Fenouil
Artichauts (c) (b)
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche 1
Champignons sauvages 0,1 (*)
3.Légumineuses séchées (c) (a) (c)
Haricots (d) (b)Lentilles 0,1 (*) 0,01 (*)
Pois (d) (b)
Autres 0,1 (*) 0,01 (*)
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec
coque)1
Graines de tournesol (sans
coque)
Graines de colza (c) 1 1
Fèves de soja0,2 1
Graines de moutarde
Graines de coton 0,1
Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre (d) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de
Camellia sinensis )0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris
les granulés de houblon et la
poudre non concentrée(d) 25 2 0,1 (*) 401990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 27
▼M1
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):À partir du 1
erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)
(d) 0,1 (*).
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*)
Amandes
Noix du BrésilNoix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 28
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction de l'huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 29
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
Rutabagas
NavetsIgnamesAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*)
Ail
OignonsÉchalotesOignons de printempsAutres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
PoivronsAuberginesAutres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres
Cucurbitacées à peau non comestible
MelonsCourgesPastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflorescence)
BrocolisChoux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommésAutres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommésAutres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*)
Laitues et similaires
CressonMâche1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 30
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
Laitue
ScaroleAutres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
EndivesFines herbes
CerfeuilCiboulettePersilCéleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)Pois (écossés)Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
CélerisFenouilArtichautsPoireauxRhubarbeAutres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*)
Champignons de coucheChampignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*)
HaricotsLentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de linArachidesGraines de pavotGraines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)Graines de colzaFèves de soja1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 31
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
DDT (somme de p,p ′-DDT, o,p ′-DDT, p,p ′-DDE et p,p ′-
TDE, exprimés en DDT)
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,2
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et lapoudre non concentrée0,05 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):
À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Amino-
triazol
(Amitrol-
e)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congé-
lation, sans addition de
sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris
les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
NoisettesNoix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 32
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Amino-
triazol
(Amitrol-
e)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
PommesPoires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybrides
similaires)
PrunesAutres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et
raisins de cuve
Raisins de tableRaisins de cuve
Fraises (autres que les
fraises des bois)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboisesFramboisesAutres
Autres petits fruits et
baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de
l'espèceVaccinium
myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes
rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maque-
reau(Cynorrhodon)
AutresBaies et fruits
sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
AvocatsBananes
Dattes
Figues1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 33
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Amino-
triazol
(Amitrol-
e)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Kiwis
Kumquats
LitchisManguesOlivesPassiflores
Ananas
GrenadesAutres
2.Légumes, frais ou non cuits,
à l'état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
CarottesCéleris-ravesRaifortTopinambours
Panais
Persil à grosse racineRadisSalsifisPatates douces
Rutabagas
NavetsNavetsAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Ail
OignonsÉchalotesOignons de printempsAutres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Solanacées
TomatesPoivronsAubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 34
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Amino-
triazol
(Amitrol-
e)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Cucurbitacées à peau
non comestible
Melons
CourgesPastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Choux (développement
de l'inflorescence)
BrocolisChoux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES
ET FINES HERBES0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
CerfeuilCiboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES (fraîches)0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 35
▼M1
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent les
teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Amino-
triazol
(Amitrol-
e)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
AspergesCardons
Céleris
FenouilArtichautsPoireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
LentillesPoisAutres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Graines de linArachides
Graines de pavot
Graines de sésameGraines de tournesol
Graines de colza
Fèves de sojaGraines de moutardeGraines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conser-
vation
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de
Camellia sinensis )0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris
les granulés de houblon et la
poudre non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 36
▼M1
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):À partir du 1
erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibro-
mure
d'éthy-
lène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlor-
phos et
fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les
clémentines et hybridessimilaires)
OrangesPomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pommes
Poires
CoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Abricots
Cerises1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 37
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibro-
mure
d'éthy-
lène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlor-
phos et
fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
Pêches (y compris les
nectarines et hybrides simi-laires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Raisins de table et raisins de
cuve
Raisins de tableRaisins de cuve
Fraises (autres que les fraises
des bois)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haiesRonces-framboisesFramboises
Autres
Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de
l'espèceVaccinium
myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes
rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)
AutresBaies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
AvocatsBananesDattes
Figues
KiwisKumquatsLitchis
Mangues
OlivesPassifloresAnanas
Grenades
Autres1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 38
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibro-
mure
d'éthy-
lène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlor-
phos et
fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l'état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-ravesRaifort
Topinambours
PanaisPersil à grosse racine
Radis
SalsifisPatates douces
Rutabagas
NavetsIgnames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Ail
OignonsÉchalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Solanacées
TomatesPoivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres
Cucurbitacées à peau non
comestible
Melons
CourgesPastèques
Autres
Maïs doux1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 39
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibro-
mure
d'éthy-
lène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlor-
phos et
fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
IV) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Choux (développement de
l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommésAutres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d'eau
EndivesFines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couperAutres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Asperges1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 40
▼M1
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dinosèbe Dioxathion Endrine►C1
1-2 dibro-
mure
d'éthy-
lène)
◄Fenchlor-
phos
(somme du
fenchlor-
phos et
fenchlor-
phos oxon,
exprimé en
fenchlor-
phos)
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Champignons de coucheChampignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la poudre
non concentrée0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,1 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique. ◄
(a) (b) (c) (d):
À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)
(d) 0,1 (*).1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 41
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de
l'heptachlore et
de heptachlore
et de l'hepta-
chlore-
époxyde)Hydrazide
de l'acide
maléiquePromure de
méthyleParaquat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
PamplemoussesCitronsLimettesMandarines (y compris les
clémentines et hybrides simi-
laires)
OrangesPomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
AmandesNoix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de Pécan
Pignons
PistachesNoix communesAutres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
PommesPoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
AbricotsCerisesPêches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et raisins de
cuve
Raisins de tableRaisins de cuve
Fraises (autres que les fraises
des bois)0,05 (*)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 42
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de
l'heptachlore et
de heptachlore
et de l'hepta-
chlore-
époxyde)Hydrazide
de l'acide
maléiquePromure de
méthyleParaquat
Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,05 (*)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboisesFramboises
Autres
Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,05
►
C1(*)◄
Myrtilles (fruits de l'espèce
Vaccinium myrtillus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ou noires,
cassis)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)
AutresBaies et fruits sauvages 0,05 (*)
VI) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
(à l'exception
des figues)0,05 (*)
Avocats
Bananes
DattesFigues
Kiwis
KumquatsLitchis
Mangues
OlivesPassiflores
Ananas
GrenadesAutres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état
congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
CarottesCéleris-raves
Raifort
TopinamboursPanais
Persil à grosse racine
Radis1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 43
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de
l'heptachlore et
de heptachlore
et de l'hepta-
chlore-
époxyde)Hydrazide
de l'acide
maléiquePromure de
méthyleParaquat
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
IgnamesAutres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps 1 (*)
Autres 10
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau non
comestible
ConcombresCornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non
comestible
Melons
CourgesPastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de
l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 44
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de
l'heptachlore et
de heptachlore
et de l'hepta-
chlore-
époxyde)Hydrazide
de l'acide
maléiquePromure de
méthyleParaquat
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
CressonMâcheLaitueScaroleAutres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eauEndivesFines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couperAutres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
AspergesCardonsCélerisFenouilArtichautsPoireauxRhubarbeAutres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
HaricotsLentillesPoisAutres1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 45
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales
en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore
(somme de
l'heptachlore et
de heptachlore
et de l'hepta-
chlore-
époxyde)Hydrazide
de l'acide
maléiquePromure de
méthyleParaquat
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesolGraines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur 1 (*)
Pommes de terre de conservation 50
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,02
►
C1(*)◄1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la poudre non
concentrée0,01 (*) 1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):
À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)
(c) 0,05 (*)
(d) 0,1 (*).
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
I) AGRUMES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)
Oranges
PomélosAutres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 46
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Noix de cajou
ChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de PécanPignonsPistachesNoix communesAutres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
PommesPoiresCoingsAutres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
AbricotsCerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
PrunesAutres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de tableRaisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
MûresMûres des haiesRonces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus )
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)
AutresBaies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
AvocatsBananes1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 47
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
LitchisMangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé
ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
NavetsIgnames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 48
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Cucurbitacées à écorce non comestible
Melons
Courges
PastèquesAutres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleursAutres
Choux pommés
Choux de BruxellesChoux pommésAutres
Choux feuilles
Choux de ChineChoux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Laitues et similaires
Cresson
MâcheLaitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eauEndives
Fines herbes
CerfeuilCiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 49
▼M1
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
TEPPCamphechlore,
(Toxaphène)2,4,5 T
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées ou
non, deCamellia sinensis )0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et lapoudre non concentrée0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
(*) Indique ►C1la◄limite de détermination analytique.
(a) (b) (c) (d):
À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 50
▼M1
Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé
(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis )
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg
(ppm)
1. ALDRINE/C148/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C150isolément ou ensemble, exprimés en
dieldrine (HEOD)0,02
2. DIELDRINE3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate
d'endosulfan, exprimés en endosulfan)30
4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1 isomère alpha/C148/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C150(somme)0,2
4.2 isomère bêta4.3 isomère gamma (lindane) 0,2
5. BIFENTHRINE (d)6. BROMOPROPYLATE (d)7. CARTAP 208. CHLORDANE (somme des isomères cis et trans) 0,02 (*)
9. DICHLORVOS (d)
10. DICOFOL (d)11. DIMÉTHOATE 0,212. OMÉTHOATE 0,113. ÉTHION 214. FÉNITROTHION (d)15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) (d)16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) 0,01 (*)17. MALATHION (somme du malathion et du malaoxon, exprimés en
malathion)(d)
18. MÉTHIDATHION (d)
19. MONOCROTOPHOS (d)20. PHOXIME (d)21. PROFENOFOS (d)22. PROPARGITE (d)23. QUINALPHOS (d)
24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé en
phosmet)(d)
(*) Indique ►C1la◄►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d):
À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient
fixées avant cette date.
(a) 0,02 (*)
(b) 0,01 (*)(c) 0,05 (*)(d) 0,1 (*).
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés
par congélation, sans addition de sucre; noix
i) AGRUMES 0,02 (*) (a) 0,05 (*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et
hybrides similaires)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 51
▼M2
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
AmandesNoix du BrésilNoix de cajouChâtaignesNoix de cocoNoisettesNoix du Queensland
Noix de Pécan
PignonsPistachesNoix communes
iii) FRUITS À PÉPINS 0,1 0,05 (*)
Pommes 0,02 (*) xPoiresCoingsAutres 0,02 (*)
iv) FRUITS À NOYAU 0,02 (*)
Abricots 0,2 0,2
Cerises (b)Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
0,2 0,2
Prunes (b)
Autres 0,1 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,02 (*)
a)Raisins de table et raisins de cuve 0,2 0,5
Raisins de tableRaisins de cuve
b)Fraises (autres aue les fraises des
bois)(a) 0,05 (*)
c)Fruits de ronces (autres que sauvage): 0,02 0,05 (*)
MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboisesAutres
d)Autres petits fruits et baies (autres que
sauvages):0,05
Myrtilles
(fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 52
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches
ou noires, cassis)0,1
Groseilles
à maquereau ( Cynorrhodon ) 0,1
Autres 0,02 (*)
e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,02 (*)
AvocatsBananesDattesFiguesKiwisKumquatsLitchisManguesOlivesPassifloresAnanasGrenadesAutres 0,05 (*)
2.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES
i) LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-
TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
CarottesCéleris-ravesRaifortTopinamboursPanaisPersil à grosse racineRadisSalsifisPatates doucesRutabagasNavetsIgnamesAutres
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) 0,05 (*)
AilOignonsÉchalotesOignons de printemps (a)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 53
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
Autres 0,02 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,02 (*)
a)Solanacées (a)
TomatesPoivronsAubergines (b)Autres 0,05 (*)
b)Curcurbitacées à peau comestible 0,1 (b)
ConcombresCornichonsCourgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comes-
tible(a) (b)
Melons
CourgesPastèques
Autres
d)Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Choux (développement de l'inflores-
cence)(a)
Broccolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles 0,05Choux pommés 0,2Autres 0,02 (*)
c)Choux (développement des feuilles) (a)
Choux de ChineChoux non pommésAutres
d)Choux-raves (a)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,02 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires 1
CressonMâche
Laitue
ScaroleAutres
b)Épinards et similaires (a)
Feuilles de bettes (cadres)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 54
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
c)Cresson d'eau 0,02 (*)
d)Endives (a)
e)Fines herbes 1
Cerfeuil
Ciboulette
PersilCéleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés) 0,2
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) 0,2Pois (écossés) 0,2
Autres 0,02 (*)
vii) LÉGUMES TIGES 0,02 (*)
Asperges 0,02 (*)
Cardons (b)
Céleris
Fenouil (b)Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres (a) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche (a)
Champignons sauvages 0,02 (*)
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05 (*) 0,02
Graines de lin (b)Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutardGraines de coton
Autres 0,05 (*)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 55
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
(mg/kg)
Daminozide
(somme de
daminozide et
de 1,1-diméthyl-
hydrazine,
exprimée en
daminozide)Lambda-cyhalo-
thrinePropiconazole
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir de
Camellia sinensis)0,1 (*) 1 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les granulés de
houblon et la poudre non concentrée0,1 (*) 10 0,1 (*)
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-
carbofuran
exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
1.Fruits frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans addi-
tion de sucre
i) AGRUMES (c) (b) (b) 0,05 (*)
Pamplemousses
CitronsLimettes
Mandarines (y compris le
clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) 0,05 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes (c) (b)
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) FRUITS À PÉPINS (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
PommesPoires
Coings
Autres
(iv) FRUITS À NOYAU (c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 56
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-
carbofuran
exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines
et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Raisins de table et raisins de
cuve0,01 (*)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises
des bois)(c)
c)Fruits de ronces (autres aue
sauvages):0,1 (*)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,1 (*)
Myrtilles
(fruits de l'espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles
(à grappes rouges, blanches ou
noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cy-
norrhodon)
Autres
e)Baies et fruits sauvages 0,1 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 57
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-
carbofuran
exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état
congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,3 0,1
Céleris-raves (c)
Raifort
Topinambours
Panais 0,3 0,1
Persil à grosse racine
Radis 0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas (c) (b)
Navets (c) (b)
Ignames
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail 0,3
Oignons 0,3 (b)
Échalotes 0,3
Oignons de printempsAutres 0,1 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comes-
tible0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non
comestible(b) (b) 0,05 (*)
Melons (c)
Courges
Pastèques
Autres 0,1 (*)
d)Maïs doux (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
iv) BRASSICÉES1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 58
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-
carbofuran
exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
a)Choux (développement de
l'inflorescence)0,2 (b) (b) 0,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés (c) (b) (b) 0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des
feuilles)(c) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves 0,2 (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
LaitueScarole
Autres
b)Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cadres)
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
CiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés) (c) (b)
Haricots (écossés) (c) (b)
Pois (non écossés)Pois (écossés)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris (c) (b) (b)
Fenouil1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 59
▼M2
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les teneurs maximales en
résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran
(somme de
carbofuran et
3-hydroxy-
carbofuran
exprimé en
carbofuran)Carbosulfan Benfurocarb Furathiocarb
Artichauts
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Champignons de coucheChampignons sauvage
3.Légumineuses séchées 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (c) (b)
Lentilles
Pois
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
4.Graines oléagineuses 0,05 (*)
Graines de lin (c)
Arachides (c)
Graines de pavot
Graines de sésame (c)
Graines de tournesol (c) (b)
Graines de colza (c) (b) (b)
Fèves de soja(c) (b)
Graines de moutard
Graines de coton (c) (b) (b) (b)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre (c) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à
partir de Camellia sinensis)0,2 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la poudre non
concentrée10 (b) 5 5
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyflu-
thrine, y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans
addition de sucre; noix
(i) AGRUMES 0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
Pamplemousses1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 60
▼M2
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyflu-
thrine, y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les
clémentines et hybrides
similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,1 (*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
PistachesNoix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,2 1 0,05 (*) 0,3 3
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) (a)
Abricots
Cerises 0,2 (b) 3
Pêches (y compris les
nectarines et hybrides simi-
laires)(b)
Prunes 0,2
Autres (a) 0,05 (*) 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et
raisins de cuve0,3 0,2 0,3 (b)
Raisins de table 2
Raisins de cuve 1
b)Fraises) (autres que les
fraises des bois)(a) 0,5 0,05 (*) 0,3 0,05 (*)
c)Fruits de ronces (autre
que sauvages)0,02 (*) (b) 0,05 (*) 0,05 (*)
Mûres1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 61
▼M2
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyflu-
thrine, y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Mûres de haies
Ronce-framboises
Framboises (a)
Autres 0,02 (*)
d)Autres petits fruits et
baies(autres que
sauvages)0,05 (*) 0,05 (*)
Myrtilles (fruits de
l'espècevaccinium
myrtyllus )
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ou
noires, cassis)(a) 1 5
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon )(a) 1
Autres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
(e)Baies et fruits sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
Avocats (b)
Bananes
DattesFigues (b)
Kiwis (b)
Kumquats
LitchisManguesOlives (de table) (b)
Olives (extraction d'huile) (b)
PassifloresAnanas (b)
GrenadesAutres 0,05 (*) 0,05 (*)
2.Légumes, frais ou non cuits, à
l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Betteraves
Carottes 0,1Céleris-ravesRaifortTopinambours
Panais 0,1
Persil à grosse racine1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 62
▼M2
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyflu-
thrine, y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Radis
Salsifis (b)Patates douces
Rutabages
NavetsIgnamesAutres 0,05 (*) 0,05 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 (*) (b) 0,02 (*)
AilOignons 0,2 (b)
Échalotes
Oignons de printempsAutres 0,05 (*) 0,05 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
a)solanacées (a)
Tomates 0,05 (*) (b) 0,2 3Poivrons (a) (b) 0,2 3
Aubergines
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
b)Curcurbitacées à peau
comestible(a) (b) 0,05 (*) (a) 0,05 (*)
Concombres
Cornichons
CourgettesAutres
c)Curcurbitacées à écorce
non comestible0,02 (*) (a) 0,05 (*)
Melons (b) (b)
CourgesPastèques (b) (b)Autres 0,05 (*) 0,05 (*)
d)Maïs doux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) (b)
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
a)Choux (développement
de l'inflorescence)(b)
Brocolis (a)
Choux-fleurs 0,05Autres 0,02 (*)
b)Choux pommés 0,2
Choux de BruxellesChoux pommés 1Autres 0,05 (*)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 63
▼M2
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyflu-
thrine, y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
c)Choux (développement
des feuilles)(a)
Choux de Chine (b)
Choux non pommés (b)
Autres 0,05 (*)
d)Choux-raves 0,02 (*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,02 (*) 0,05 (*)
(a)Laitues et similaires 0,5 (b)
Cresson
Mâche
Laitue (b)
Scarole
Autres 0,05 (*)
(b)Épinards et similaires 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
Feuilles de bettes
(cardes)
(c)Cresson d'eau 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
d)Endives 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
e)Cerfeuil 0,02 (*) (b) 0,05 (*)
CerfeuilCiboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES0,05 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) (a)
Pois (écossés) (a)
Autres 0,02 (*)
(vii) LÉGUMES-TIGES 0,05 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts (b) (a)
Poireaux (a) (b)
Rhubarbe
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Champignons de couche1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 64
▼M2
Groupes et exemples de produits indivi-
duels auxquels s'appliquent les teneurs
maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyflu-
thrine, y
compris
d'autres
mélanges
de consti-
tuants
isomères
(somme
des
isomères)Metalaxyl Bénalaxyl Fénarimol Éthephon
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,02 (*) 0,05 (*)
Graines de lin (b)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza 0,05 (b)
Fèves de soja(b)
Graines de moutard
Graines de coton
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
5.Pommes de terre 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit
à partir de Camellia sinensis)(c) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
7.Houblon (séché), y compris les
granulésde houblon et la poudre
non concentrée20 10 0,1 (*) 5 0,1 (*)
x À partir du 1erjanvier 1996.
(*) Indique lalimite de détermina tion.
(a) (b) (c) À partir du 30 juin 1999, et sauf adoption d'autres teneurs, les limites maximales suivantes s'appliquent:(a) 0,02 (*)
(b) 0,05 (*)(c) 0,1 (*)1990L0642 — FR — 23.07.1994 — 002.001 — 65