No Réf. Numéro CAS Nom Restrictions et/ou spécifications

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88640 008013-07-8 Huile de soja époxydée Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec des denrées alimentaires pour lesquels un essai au simulant D est exigé par la directive 85/572/CEE, la LMS(T) (1) (2) = 300 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliments ou 50 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires. Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91/321/CEE de la Commission concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ainsi qu’avec les produits visés par la directive 96/5/CE concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS = 30 mg/kg d’aliment ou de simulant d’aliment. Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec tout autre type de denrée alimentaire, la LMS(T) (2) = 60 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 10 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires.

30401 — Mono- et diglycérides d’acides gras, acétylés Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec des denrées alimentaires pour lesquels un essai au simulant D est exigé par la directive 85/572/CEE, la LMS(T) (2) = 300 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 50 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires. Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec tout autre type de denrée alimentaire, la LMS(T) (2) = 60 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 10 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires.

76815 — Polyester d’acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol, esters avec des acides gras linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (C12-C22) Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec des denrées alimentaires pour lesquels un essai au simulant D est exigé par la directive 85/572/CEE, la LMS(T) (2) = 300 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 50 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires. Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec tout autre type de denrée alimentaire, la LMS(T) (2) = 60 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 10 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires.

93760 000077-90-7 Acétylcitrate de tri-n-butyle Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec des denrées alimentaires, pour lesquels un essai au simulant D est exigé par la directive 85/572/CEE, la LMS(T) (2) = 300 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 50 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires. Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec tout autre type de denrée alimentaire, la LMS (T) (2) = 60 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 10 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires.

56800 030899-62-8 Monolaurate diacétate de glycérol Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec des denrées alimentaires pour lesquels un essai au simulant D est exigé par la directive 85/572/CEE, la LMS(T) (2) = 300 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 50 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires. Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec tout autre type de denrée alimentaire, la LMS(T) (2) = 60 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 10 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires.

30340 330198-91-9 12- (Acétoxy) stéarate de 2,3-bis (acétoxy) propyle Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec des denrées alimentaires pour lesquels un essai au simulant D est exigé par la directive 85/572/CEE, la LMS(T) (2) = 300 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 50 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires. Pour les matériaux et objets destinés à être mis ou à entrer en contact avec tout autre type de denrée alimentaire, la LMS(T) (2) = 60 mg/kg d’aliment ou de simulants d’aliment ou 10 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires.

76866 — Polyesters de 1,2-propanediol et/ou 1,3-et/ou 1,4-butanediol et/ou polypropylèneglycol avec l’acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l’acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et/ou le ndécanol LMS = 30 mg/kg d’aliment ou de simulant d’aliment ou 5 mg/dm2 de la surface totale du couvercle et du récipient fermé entrant en contact avec les denrées alimentaires.