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►B RÈGLEMENT (CEE) No3440/84 DE LA COMMISSION
du 6 décembre 1984
relatif à la fixation de dispositifs aux chaluts, seines danoises et filets similaires
(JO L 318 du 7.12.1984, p. 23)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CEE) no955/87 de la Commission du 1eravril 1987 L90 29 2.4.1987
►M2Règlement (CEE) no2122/89 de la Commission du 14 juillet 1989 L203 21 15.7.1989
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RÈGLEMENT (CEE) No3440/84 DE LA COMMISSION
du 6 décembre 1984
relatif à la fixation de dispositifs aux chaluts, seines danoises et filets
similaires
(JO noL 318 du 7. 12. 1984, p. 23)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no171/83 du Conseil, du 25 janvier 1983,
prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressourcesde pêche(
1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no2664/
84(2), et notamment son article 21,
considérantquel’article7durèglement(CEE)no171/83proscritl’utili-
sation de tout dispositif susceptible d’obstruer les mailles d’une partiequelconque d’un filet ou d’en réduire les dimensions;
considérant que, eu égard à l’article 2 du règlement (CEE) n
o171/83,
cesdispositionsnes’appliquentqu’auxchaluts,seinesdanoisesoufiletssimilaires;
considérantquel’article7durèglement(CEE)n
o171/83prévoitquela
fixation de dispositifs aux filets doit faire l’objet d’une autorisation;
considérant qu’il est nécessaire de définir certaines parties d’un chalut;considérantqu’iln’estpasnécessairedeproscrirelafixationdedisposi-
tifs aux chaluts pour la pêche de certaines espèces pour lesquelles unmaillageminimaln’estpasspécifiédanslerèglement(CEE)n
o171/83;
considérantqu’ilconvientd’autoriserl’utilisationdecertainsdispositifs
permettant de réduire l’usure des chaluts, seines danoises ou filetssimilaires,derenforcercesfilets,delimiterl’échappementdescapturesvers l’avant de ces filets ou d’accroître leur efficacité ou leur sécuritéd’utilisation;
considérant que le tablier de dessous est destiné à protéger la partie
inférieure du chalut contre l’usure;
considérant que la couverture (ou tablier de dessus) est surtout destinée
à protéger la face supérieure ou les faces latérales du cul du chalutcontre l’usure au cas où la partie terminale du chalut viendrait àbasculer latéralement lors des opérations de pêche;
considérant que le fourreau de renforcement est destiné à renforcer le
cul du chalut afin d’éviter que celui-ci n’éclate lorsqu’il est rempliabondamment de poisson et lors du virage du chalut à bord;
considérantqu’uneceinturedeprotectionestdestinéeàéviterquel’erse
de levage ne coupe le filet du cul du chalut;
considérant qu’un raban de cul est destiné à fermer le cul du chalut;considérant qu’une longueur limitée de la dernière partie du cul du
chalutpeutêtrerepliéedansl’ouverturemêmeduculafind’assurerunemeilleure fermeture du cul;
considérant qu’une erse de levage est destinée à étrangler la dernière
partie du cul du chalut afin de faciliter son embarquement à bord;
considérant qu’une erse circulaire a pour but de limiter l’extension du
diamètre du cul du chalut;
(1)J OnoL 24 du 27. 1. 1983, p. 14.
(2)J OnoL 253 du 21. 9. 1984, p. 1.
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considérant que le tambour est destiné à permettre aux captures de
passer de la partie antérieure du chalut vers le cul, mais en limitant lespossibilités de retour;
considérantqu’unfilettamiseurestdestinéàassurerlacapturesélective
de poissons, de crevettes ou d’autres espèces;
considérantqu’unebarretteestdestinéeàrenforcerlechalutouàéviter
que des pierres ou des débris n’atteignent le cul;
considérantqu’unetorquetteestdestinéeàaméliorerlafermetureducul
du chalut par le raban de cul;
considérant qu’un cul pantalon est destiné à réduire le risque de perte
totale des captures en cas de pêche sur fond accidenté;
considérantqu’ilestnécessaireàceteffetd’arrêterdesrèglesdétaillées
concernant ces dispositifs, et, en particulier, leur description techniqueainsi que les conditions dans lesquelles ils peuvent être utilisés;
considérant que des dérogations au présent règlement couvrant des cas
spécifiques peuvent être adoptées, le cas échéant;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformes à l’avis du comité de gestion des ressources de la pêche,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Au sens du présent règlement, le terme «chalut»correspond aux termes
«chalut, seine danoise ou filet similaire».
Article 2
Les termes techniques utilisés dans le présent règlement ou décrivant
certainsdesdispositifsouconstructionsfaisantnormalementpartieinté-granted’unchalutoupouvantêtreutilisésavecunchalutsontdéfinisàl’annexe.
Article 3
Les articles 4 à 15 comportent les définitions de certains dispositifs
autorisés qui pourront être fixés au chalut et qui sont susceptiblesd’obstruer les mailles dans toute partie d’un chalut ou d’en réduire lesdimensions, ainsi que les conditions de leur utilisation.
Article 4
Tablier de dessous
1. Untablierdedessouspeutêtreconstituépartoutespiècesentoile,
filet ou tout autre matériau.
2. Plusieurs tabliers de dessous peuvent être utilisés en même temps
et se recouvrir partiellement.
3. Les tabliers de dessous ne peuvent être fixés qu’à la face exté-
rieure du chalut et seulement à la moitié inférieure de toute partie duchalut. Les tabliers de dessous ne peuvent être fixés qu’à leurs bordsantérieurs et latéraux.
4. Au cas où l’on utilise des fourreaux de renforcement ou des
ceintures de protection, le tablier de dessous ne peut être fixé qu’àl’extérieur des fourreaux de renforcement ou des ceintures de protec-tion, de la manière précisée au paragraphe 3.
Article 5
Couverture (ou tablier de dessus)
1. L’utilisation d’un des deux types de couvertures désignés comme
type A et B est autorisée.
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2. Une couverture de type A est constituée par toute pièce rectangu-
laire de filet ayant un maillage au moins égal à celui du cul du chalut.La largeur doit être égale à au moins une fois et demie celle du cul duchalutquiestrecouverte,seslargeursdevantêtremesuréesperpendicu-lairementparrapportàl’axelongitudinalduculduchalut.Ellepeutêtrefixéeàlamoitiésupérieuredel’extérieurduculdechalutparsesbordsavant et latéraux seulement. Lorsqu’une erse de levage est fixée au culdu chalut, la couverture doit être fixée de telle manière qu’elle nes’étende pas de plus de quatre mailles à l’avant de l’erse de levage.Lorsqu’aucune erse de levage n’est fixée, la couverture doit être fixéedetellemanièrequ’ellenerecouvrepasplusquelederniertiersarrièreduculduchalut.Danslesdeuxcas,lacouverturedoitsetermineràaumoins quatre mailles à l’avant du raban de cul.
3. Une couverture de type B est constituée par toute pièce de filet
rectangulairecomposéedefilsayantlamêmediamètrequeceuxdontlecul du chalut est constitué et un maillage égal à deux fois celui du culduchalut.Ellepeutrecouvrircomplètementlamoitiésupérieureduculstricto sensu ; elle est fixée seulement le long de ces quatre bords de
telle manière qu’aux points de fixation, le côté de chaque maille coïn-cide avec deux côtés des mailles du cul du chalut.
4. Il est interdit d’utiliser plus d’une couverture à la fois.
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M1
5. Il est interdit d’employer une couverture simultanément avec desfourreaux de renforcement, à l’exception des chaluts ayant un maillageégal ou inférieur à 60 millimètres.
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M2
6. Par dérogation au paragraphe 1, il est interdit d’utiliser unecouverture de type A dans le Skagerrak et le Kattegat.
7. Dans le Skagerrak et le Kattegat, il est interdit de fixer une
couverture aux chaluts d’un maillage supérieur à 70 millimètres.
Article 6
Fourreau de renforcement
1. Un fourreau de renforcement est une nappe ou pièce de filet de
forme cylindrique entourant complètement le cul d’un chalut, qui estfixé au cul du chalut à certains intervalles. Il a au moins les mêmesdimensions (longueur et largeur) que la partie du cul du chalut àlaquelle il est fixé.
2. Les dispositions des paragraphes 3 et 4 ne s’appliquent pas au
Skagerrak et au Kattegat.
3. Il est interdit d’utiliser plus d’un fourreau de renforcement, sauf
pour les chaluts d’un maillage égal ou inférieur à 60 millimètres, pourlesquels deux fourreaux de renforcement peuvent être utilisés.
4. Lemaillageautoriséserasupérieurouégalaudoubledumaillage
du cul. Si un second fourreau de renforcement est utilisé, son maillagedoit être de 120 millimètres.
5. Lesdispositionsdesparagraphes6,7,8et9nes’appliquentqu’au
Skagerrak et au Kattegat.
6. Il est interdit de fixer un fourreau de renforcement aux chaluts
d’un maillage supérieur à 70 millimètres.
7. Il est interdit d’employer simultanément un fourreau de renforce-
ment et une couverture.
8. Il est interdit d’employer un fourreau de renforcement d’un mail-
lage inférieur à 80 millimètres.
9. Ilestinterditd’employerplusd’unfourreauderenforcement,sauf
pour les chaluts d’un maillage inférieur à 16 millimètres, pour lesquelsdeux fourreaux peuvent être employés. Par dérogation au paragraphe 8,le maillage d’un de ces fourreaux peut être inférieur à 80 millimètressans toutefois se situer en deçà de 35 millimètres.
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▼M2
10. Ilestinterditd’employerunfourreauderenforcementquis’étend
à l’avant du cul.
11. Lorsqu’un fourreau de renforcement est composé de sections de
filets cylindriques, ces sections ne peuvent se recouvrir de plus dequatre mailles au niveau des points de fixation.
12. Les fourreaux de renforcement fixés aux chaluts d’un maillage
supérieurà60millimètresnepeuvents’étendresurplusdedeuxmètresen avant de l’erse de levage arrière.
13. Par dérogation au paragraphe 1, les fourreaux de renforcement
plus petits que les dimensions du cul du chalut peuvent être fixés à desfilets d’un maillage égal ou inférieur à 60 millimètres.
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B
Article 7
Ceinture de protection
1. Uneceinturedeprotectionestunepetitenappedefiletcylindrique
présentantlamêmecirconférencequeleculduchalutoudesfourreauxderenforcementéventuelsentourantleculduchalutoulesfourreauxderenforcement au point de fixation de l’erse de levage.
2. Ilestinterditd’employeruneceinturedeprotection,siuneersede
levage n’est pas fixée au cul du chalut.
3. Ilestinterditd’employeruneceinturedeprotectionquiexcèdeun
mètre en longueur.
4. La ceinture de protection peut uniquement être fixée devant et
derrière chaque erse de levage.
5. Le maillage de la ceinture de protection doit être au moins égal à
celui du cul.
6. Lacirconférencedelaceinturedeprotectiondoitêtrecomparéeà
celle du cul du chalut ou des fourreaux de renforcement en les étirantavec la même force.
Article 8
Raban de cul
1. Le raban de cul est un cordage permettant de fermer la partie
arrièreduculduchalutet/oudesfourreauxderenforcementsoitparunnoeud facilement largable soit par un dispositif mécanique.
2. Le raban de cul doit être fixé à une distance n’excédant pas un
mètre des dernières mailles du cul.
Ces dernières mailles peuvent être repliées dans le cul.Cependant si une torquette est attachée conformément à l’article 14, le
raban de cul passera à travers les dernières mailles du cul.
3. Onpeututiliserplusieursrabansdeculparchalut.Unrabandecul
ne peut pas fermer le tablier de dessous ou la couverture (ou tablier dedessus).
Article 9
Erses de levage
1. Une erse de levage est un cordage ou un cable entourant lâche-
ment la circonférence du cul du chalut ou de l’éventuel fourreau derenforcement et fixée à ce dernier par des boucles ou des anneaux. Onpeut utiliser plusieurs erses de levage.
2. La longueur minimale doit être conforme aux mêmes règles que
cellesquirégissentlesersescirculaires,définiesàl’article10,saufquel’erse de levage la plus proche du cul peut être plus courte.
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Article 10
Erses circulaires
1. Les erses circulaires sont des cordages en forme d’anneau encer-
clanttransversalementleculduchalutoulefourreauderenforcementàintervalles réguliers et fixés à celui-ci.
2. Lalongueurd’uneersecirculaireestaumoinségaleà40 %dela
circonférence du cul dont la mesure correspond au produit du nombrede mailles de la circonférence du cul multiplié par le maillage effectif,sauf pour l’erse circulaire située la plus en arrière appelée «ersearrière», si celle-ci est fixée à une distance égale ou inférieure à deuxmètresàpartirdesmaillesdurabandecul,mesuréelorsquelesmaillessont étirées longitudinalement.
3. La distance séparant deux erses circulaires successives doit être
égale ou supérieure à un mètre.
4. Une erse circulaire peut entourer les fourreaux de renforcement,
mais ne peut entourer une couverture ou un tablier de dessous.
Article 11
Tambour
1. Untambourestunepiècedefiletprésentantunmaillageaumoins
égalàceluiduculduchalut,fixéeàl’intérieurd’unchalut,demanièreà permettre au poisson de passer de la partie antérieure du chalut versl’arrière, tout en limitant les possibilités de retour.
2. Le tambour est fixé à son extrémité avant et peut être fixé à ses
bords latéraux à l’intérieur du cul du chalut ou à la partie antérieure ducul.
3. La distance séparant le point de fixation avant du tambour et
l’extrémité arrière du cul est au moins égale à trois fois la longueur dutambour.
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M2
4. Dans le Skagerrak et le Kattegat, le tambour ne peut s’étendredans le cul sur une longueur supérieure à celle de 20 mailles.
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B
Article 12
Filet tamiseur
1. Un filet tamiseur est une pièce de filet présentant un maillage au
moins double de celui du cul du chalut.
2. Lefilettamiseurestfixéàl’intérieurduchalutenfaceduculetne
peut s’étendre dans le cul sur une longueur supérieure au tiers de celledu cul. Il peut être fixé au chalut par tous les bords.
3. On peut employer en même temps au maximum deux pièces de
filets tamiseurs, à condition qu’elles soient fixées respectivement à lamoitié supérieure et à la moitié inférieure du chalut et ne se recouvrenten aucun point.
Article 13
Barrettes
1. Une barrette est tout cordage autre qu’une ralingue de côté fixé à
tout endroit du chalut.
2. Il est interdit de fixer une barrette à l’intérieur du cul du chalut.
Article 14
Torquette
1. Unetorquetteestunepiècedefiletfixéeàl’intérieurduculàson
extrémité arrière. La torquette peut être repliée dans le cul du chalut.
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2. Le maillage ne peut être inférieur à celui du cul.
3. La torquette ne peut être attachée qu’à son bord antérieur ne peut
s’étendreàl’avantdescinqdernièresmaillesduculetnepeuts’étendreàl’arrièreàplusd’unmètredel’extrémitéarrièredesdernièresmaillesdu cul.
Article 15
Couture médiane d’un cul pantalon
Les mailles peuvent être lacées ensemble de manière à former un cul
pantalon en assemblant longitudinalement les moitiés supérieures etinférieures d’un cul de chalut.
Article 16
Leprésentrèglemententreenvigueurletrentièmejoursuivantceluide
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.
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ANNEXE
Définition de certains termes techniques, ainsi que de certains dispositifs ou
constructions faisant normalement partie intégrante d’un chalut ou pouvant
être utilisés avec un chalut
Cul de chalut:
Leculduchalutestlapartielaplusarrièreduchalutquiprésentesoituneforme
cylindrique, c’est-à-dire la même circonférence d’un bout à l’autre, soit uneforme en entonnoir.
Le cul du chalut comporte le cul stricto sensu et la rallonge.
Cul du chalut «stricto sensu»:
Le cul du chalut stricto sensu se compose d’une ou de plusieurs nappes (pièces
de filet) du même maillage, reliées latéralement l’une à l’autre dans l’axe duchalut par un laçage auquel une ralingue de côté peut également être fixée.
Rallonge:
Larallongeestcomposéed’uneoudeplusieursnappessituéesjusteenavantdu
cul du chalut stricto sensu .
Couture d’assemblage:
Une couture d’assemblage est constituée de rangées de mailles qui peuvent être
lacées ensemble de façon à renforcer le filet.
Ralingue de côté:
Une ralingue de côté est définie comme un cordage longitudinal courant le long
de l’abouture entre deux nappes dans la direction de l’axe du chalut.
Flotteur:
Un flotteur est un élément flottant utilisé pour donner une portance verticale au
chalut ou pour en indiquer la position, ou les deux.
Plateau élévateur:
Unplateauélévateurestunélémentutilisépourdonneruneportanceverticaleau
chalut.
Dispositifs électromécaniques:
Dispositifstelsquelestransducteursemployéspourfournirdesindicationssurla
position du filet dans l’eau et sur la quantité de poisson qui y est contenue.