1990R2377 — FR — 16.08.2008 — 058.002

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▼B

RÈGLEMENT (CEE) No 2377/90 DU CONSEIL

du 26 juin 1990

établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale







LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43, vu la proposition de la Commission ( 1 ), vu l'avis du Parlement européen ( 2 ), vu l'avis du Comité économique et social ( 3 ), considérant que l'administration de médicaments vétérinaires à des animaux producteurs d'aliments peut entraîner la présence de résidus dans les denrées alimentaires obtenues à partir des animaux traités; considérant que les progrès scientifiques et techniques permettent de détecter la présence de résidus de médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires à des niveaux toujours plus faibles; qu'il est donc nécessaire d'établir des limites maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour toutes les denrées alimentaires d'origine animale, y compris la viande, le poisson, le lait, les œufs et le miel; considérant que, pour protéger la santé publique, les limites maximales de résidus doivent être fixées conformément aux principes généralement reconnus d'évaluation de la sécurité, compte tenu de toute autre évaluation scientifique de la sécurité des substances en question qui aurait été effectuée par des organisations internationales, en particulier dans le Codex Alimentarius ou, lorsque ces substances sont utilisées à d'autres fins, par d'autres comités scientifiques institués dans la Communauté; considérant que l'utilisation de médicaments vétérinaires tient un rôle important dans la production agricole; que l'étabissement des limites maximales de résidus facilitera la commercialisation des denrées alimentaires d'origine animale; considérant que la fixation de limites maximales de résidus différentes par les États membres peut entraver la libre circulation des denrées alimentaires et des médicaments vétérinaires eux-mêmes; considérant qu'il est donc nécessaire d'établir une procédure de fixation des limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires au niveau communautaire, comportant une seule évaluation scientifique du meilleur niveau possible; considérant que la nécessité de fixer des limites maximales de résidus au niveau communautaire est reconnue dans les règles de la Communauté relatives aux échanges de denrées alimentaires d'origine animale; considérant que des dispositions doivent être prises en vue de la fixation systématique de limites maximales de résidus pour les nouvelles substances capables d'activité pharmacologique, destinées à être administrées aux animaux producteurs d'aliments; considérant que des dispositions doivent également être prises en vue de la fixation de limites maximales de résidus pour les substances déjà couramment utilisées dans les médicaments vétérinaires administrés aux animaux producteurs d'aliments; que, toutefois, compte tenu de la complexité de cette matière et du grand nombre de substances en question, de longues dispositions transitoires se révèlent nécessaires; considérant que, après évaluation scientifique par le comité de médicaments vétérinaires, les limites maximales de résidus doivent être adoptées selon une procédure rapide, garantissant une étroite coopération entre la Commission et les États membres par le biais du comité créé par la directive 81/852/CEE du Conseil, du 28 septembre 1981, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinaires ( 4 ), modifiée par la directive 87/20/CEE ( 5 ); qu'une procédure d'urgence est également nécessaire pour garantir la révision rapide de toute tolérance qui pourrait se révéler insuffisante pour la protection de la santé publique; considérant que les réponses immunologiques induites médicalement ne sont généralement pas différenciables de celles qui se produisent naturellement et qu'elles ne peuvent affecter les consommateurs de denrées d'origine animale; considérant que l'information nécessaire à l'évaluation de la sécurité des résidus devrait être présentée conformément aux principes établis par la directive 81/852/CEE, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:







Article premier

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) résidus de médicaments vétérinaires: toutes les substances pharmacologiquement actives, qu'il s'agisse de principes actifs, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux auxquels le médicament vétérinaire en question a été administré;

b) limite maximale de résidus: la teneur maximale en résidus, résultant de l'utilisation d'un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais), que la Communauté peut accepter comme légalement autorisée ou qui est reconnue comme acceptable dans ou sur des denrées alimentaires. Cette limite se base sur le type et la quantité de résidus considérés comme ne présentant pas de risques d'ordre toxicologique pour la santé humaine, tels qu'exprimés par la dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire utilisant un facteur de sécurité additionnel. Elle tient compte également d'autres risques concernant la santé publique ainsi que des aspects de technologie alimentaire. Quand on établit une limite maximale de résidus (LMR), on fait également entrer en ligne de compte les résidus que l'on trouve dans les aliments d'origine végétale et/ou qui proviennent de l'environnement. En outre, la LMR peut être réduite pour être compatible avec les bons usages dans l'emploi des médicaments vétérinaires et dans la mesure où des méthodes pratiques d'analyse sont disponibles.

2. Le présent règlement ne s'applique pas aux principes actifs d'origine biologique destinés à produire une immunité active ou passive ou à diagnostiquer un état d'immunité utilisés dans des médicaments vétérinaires immunologiques.

Article 2

La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe I, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe I est adoptée selon la même procédure.

Article 3

Si, à la suite de l'évaluation d'une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires, il n'apparaît pas nécessaire, pour la protection de la santé publique, de fixer une limite maximale de résidus, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe II, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe II est adoptée selon la même procédure.

Article 4

Une limite maximale provisoire de résidus peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, au niveau proposé, présentent un risque pour la santé du consommateur. Une limite maximale provisoire de résidus s'applique pour une durée déterminée ne dépassant pas cinq ans. Cette dernière ne peut être prolongée qu'une seule fois, exceptionnellement, pour une période ne dépassant pas deux ans, si cela se révèle utile pour l'achèvement d'études scientifiques en cours.

Dans des circonstances exceptionnelles, une limite maximale provisoire de résidus peut également être fixée pour une substance pharmacologiquement active non encore utilisée dans les médicaments vétérinaires à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à condition qu'il n'y ait pas de raisons de penser que les résidus de la substance en question, à la limite proposée, présentent un risque pour la santé du consommateur.

La liste des substances pharmacologiquement actives utilisées dans les médicaments vétérinaires pour lesquelles des limites maximales provisoires de résidus ont été fixées fait l'objet de l'annexe III, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe III est adoptée selon la même procédure.

Article 5

S'il apparaît qu'une limite maximale de résidus ne peut être fixée pour une substance pharmacologiquement active utilisée dans des médicaments vétérinaires parce que les résidus des substances en question, quelle que soit leur limite, dans les denrées alimentaires d'origine animale, constituent un risque pour la santé du consommateur, cette substance est incluse dans la liste faisant l'objet de l'annexe IV, qui sera adoptée selon la procédure prévue à l'article 8. Sauf dispositions contraires de l'article 9, toute modification de l'annexe IV est adoptée selon la même procédure.

L'administration des substances figurant à l'annexe IV à des animaux producteurs d'aliments est interdite dans toute la Communauté.

▼M64

Article 6

1. Afin d'obtenir l'inclusion dans les annexes I, II ou III d'une substance pharmacologiquement active destinée à être utilisée dans des médicaments vétérinaires à administrer à des animaux producteurs d'aliments, une demande d'établissement d'une limite maximale de résidus est soumise à l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments instituée par le règlement (CEE) no 2309/93 ( 6 ), ci-après dénommée «Agence».

Cette demande contient les renseignements administratifs et la documentation relative à la sécurité visés à l'annexe V du présent règlement, et se conforme aux principes établis dans la directive 81/852/CEE.

2. La demande visée au paragraphe 1 doit également être accompagnée de la redevance payable à l'Agence.

Article 7

1. Le comité des médicaments vétérinaires visé à l'article 27 du règlement (CEE) no 2309/90, ci-après dénommé «comité», est chargé de formuler l'avis de l'Agence sur la classification des substances figurant aux annexes I, II, III ou IV du présent règlement.

2. Les articles 52 et 53 du règlement (CEE) no 2309/93 sont applicables aux fins du présent règlement.

3. L'Agence veille à ce que l'avis du comité soit rendu dans un délai de 120 jours à compter de la réception d'une demande valide.

Si les informations présentées par le demandeur ne sont pas suffisantes pour permettre la préparation d'un tel avis, le comité peut inviter le demandeur à fournir des informations complémentaires dans un délai déterminé. Le délai de présentation de l'avis est alors suspendu jusqu'à ce que les renseignements complémentaires aient été fournis.

4. L'Agence envoie l'avis au demandeur. Dans les quinze jours de la réception de l'avis, le demandeur peut notifier par écrit à l'Agence son intention de former un recours. Dans ce cas, il transmet les motifs détaillés de son recours à l'Agence dans un délai de soixante jours à compter de la réception de l'avis. Dans les soixante jours de la réception des motifs du recours, le comité examine si son avis doit être révisé et les conclusions rendues sur le recours sont annexées au rapport visé au paragraphe 5.

5. Dans les trente jours suivant son adoption, l'Agence envoie l'avis définitif du comité à la Commission et au demandeur. L'avis est accompagné d'un rapport décrivant l'évaluation de la sécurité de la substance par le comité et exposant les raisons qui motivent ses conclusions.

6. La Commission prépare un projet de mesures en tenant compte de la législation communautaire et engage la procédure prévue à l'article 8. Le comité visé à l'article 8 adapte son règlement intérieur afin de tenir compte des attributions qui lui sont conférées par le présent règlement.

▼M104

Article 8

1. La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE ( 7 ) s'appliquent.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Le comité permanent adopte son règlement intérieur.

▼B

Article 9

1. Lorsqu'un État membre estime, compte tenu des données nouvelles ou d'une réévaluation des données existantes, qu'il est urgent de modifier une des dispositions des annexes I à IV pour protéger la santé humaine ou la santé animale et demande par conséquent que des mesures urgentes soient prises, il peut temporairement suspendre l'application de la disposition concernée sur son propre territoire. Dans ce cas, il informe immédiatement les autres États membres et la Commission des mesures prises en en précisant les motifs.

2. ►M64 La Commission examine dans les plus brefs délais les motifs avancés par l'État membre concerné et, après consultation du comité des médicaments vétérinaires, elle émet aussitôt son avis et prend les mesures appropriées; le responsable de la mise sur le marché peut être invité à fournir au comité des explications écrites ou orales. ◄ La Commission informe immédiatement le Conseil et les États membres de toute mesure prise. Chaque État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans un délai de quinze jours à compter de cette notification. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans un délai de trente jours à compter de la date de la saisine.

3. Lorsque la Commission considère qu'il est nécessaire de modifier la disposition en cause des annexes I à IV pour faire face aux problèmes visés au paragraphe 1 et pour assurer la protection de la santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue d'adopter ces modifications. L'État membre qui a déjà pris les mesures visées au paragraphe 1 peut continuer à les appliquer jusqu'au moment où le Conseil ou la Commission se sont prononcés selon la procédure susmentionnée.

▼M104

Article 10

1. La Commission est assistée par le comité permanent des médicaments vétérinaires.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à quinze jours.

▼B

Article 11

Toute modification nécessaire en vue d'adopter l'annexe V aux progrès scientifiques et techniques est arrêtée selon la procédure prévue à l'article 2 quater de la directive 81/852/CEE.

▼M64

Article 12

Dans les meilleurs délais après modification des annexes I, II, III ou IV, la Commission publie une évaluation succincte de la sécurité des substances en question qui ont été examinées par le comité des médicaments vétérinaires. Le caractère confidentiel de toutes les données de propriété industrielle est respecté. L'Agence fournit aux autorités compétentes et à la Commission des méthodes appropriées pour l'identification des substances pharmacologiquement actives pour lesquelles des LMR ont été fixées aux ►C4 annexes I et III. ◄

▼B

Article 13

Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher la mise en circulation sur leur territoire de produits alimentaires d'origine animale originaires des autres pays membres sous prétexte qu'ils contiennent des résidus de médicaments vétérinaires, si la quantité de ces résidus ne dépasse pas la limite maximale de résidus prévue à l'annexe I ou III, ou si la substance en question figure à l'annexe II.

Article 14

À partir du 1er janvier 1997, l'administration de médicaments vétérinaires concernant des substances pharmacologiquement actives qui ne figurent pas aux annexes I, II ou III à des animaux destinés à la production d'aliments est interdite dans la Communauté, sauf dans le cas d'essais cliniques qui sont acceptés par les autorités nationales compétentes après notification ou autorisation conformément à la législation en vigueur et qui n'ont pas pour effet de provoquer, dans les aliments obtenus à partir d'animaux d'élevage faisant l'objet de ces essais, la formation de résidus présentant un risque pour la santé humaine.

▼M34

Toutefois, la date mentionnée à l'alinéa précédent est reportée, en ce qui concerne les substances dont l'utilisation était autorisée à la date d'entrée en vigueur du présent règlement et pour lesquelles des dossiers de demande d'établissement de limites maximales de résidus ont été déposés auprès de la Commission ou de l'Agence européenne d'évaluation des médicaments avant le 1er janvier 1996:

▼M64

— au 1er janvier 1998, pour les pyrazolinones (y compris, pyrazolidinediones et phenylbutazones), les nitroimidazoles, l'acide arsanilique, et

▼M34

— au 1er janvier 2000 pour les autres substances.

L'Agence publie la liste de ces substances avant le 7 juin 1997.

▼B

Article 15

Le présent règlement ne préjuge en aucune manière l'application de la réglementation communautaire interdisant l'utilisation dans les élevages de certaines substances à effet hormonal.

Aucune disposition du présent règlement ne préjuge les mesures prises par les États membres pour empêcher l'utilisation non autorisée de médicaments vétérinaires.

Article 16

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1992.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M58









ANNEXE I

LISTE DES SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR LESQUELLES DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS ONT ÉTÉ FIXÉES

1. Médicaments anti-infectieux 1.1. Agents chimiothérapiques 1.1.1. Sulfonamides



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Toutes les substances du groupe des sulfonamides Substance parentale Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle Le total des résidus de toutes les substances ne doit pas dépasser 100 μg/kg 100 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins Bovins, ovins, caprins 100 μg/kg Lait 1.1.2. Dérivés de la diamino pyrimidine



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Baquiloprim Baquiloprim Bovins 10 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins 30 μg/kg Lait Porcins 40 μg/kg Peau et graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins ▼M96 Triméthoprime Triméthoprime Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des équidés 50 μg/kg Graisse (1) Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 50 μg/kg Muscle (2) 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait Équidés 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins ▼M58 (1) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (2) Pour les poissons, cette LMR concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». 1.2. Antibiotiques 1.2.1. Pénicillines



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Amoxicylline Amoxicylline Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 4 μg/kg Lait Ampicilline Ampicilline Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 4 μg/kg Lait Benzylpénicilline Benzylpénicilline Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 4 μg/kg Lait Cloxacilline Cloxacilline Toutes les espèces productrices d'aliments 300 μg/kg Muscle 300 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins 30 μg/kg Lait Dicloxacilline Dicloxacilline Toutes les espèces productrices d'aliments 300 μg/kg Muscle 300 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins 30 μg/kg Lait ▼M111 Nafcilline Nafcilline Tous les ruminants (1) 300 μg/kg Muscle 300 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 300 μg/kg Rein 30 μg/kg Lait ▼M58 Oxacilline Oxacilline Toutes les espèces productrices d'aliments 300 μg/kg Muscle 300 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins 30 μg/kg Lait Pénéthamate Benzylpénicilline Bovins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 4 μg/kg Lait ▼M72 Porcins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins ▼M120 Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments 50 μg/kg Muscles 50 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 4 μg/kg Lait ▼M74 Phénoxyméthylpénicilline Phénoxyméthylpénicilline Porcins 25 μg/kg Muscle 25 μg/kg Foie 25 μg/kg Reins ▼M121 Volaille (2) 25 μg/kg Muscles 25 μg/kg Peau + graisse 25 μg/kg Foie 25 μg/kg Reins ▼M58 (1) Pour usage intramammaire uniquement. (2) Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine. 1.2.2. Céphalosporines



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M91 Céfacétrile Céfacétrile Bovins 125 μg/kg Lait Usage intramammaire ▼M71 Céfalexine Céfalexine Bovins 200 μg/kg Muscle 200 μg/kg Graisse 200 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait ▼M100 Céfalonium Céfalonium Bovins 20 μg/kg Lait ▼M58 Céfazoline Céfazoline Bovins, ovins, caprins 50 μg/kg Lait ▼M83 Céfopérazone Céfopérazone Bovins 50 μg/kg Lait ▼M58 Cefquinome Cefquinome Bovins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 20 μg/kg Lait ▼M65 Porcins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Peau + graisse 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins ▼M109 Équidés 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins ▼M128 Ceftiofur Somme de tous les résidus conservant la structure betalactam exprimée en tant que desfuroylceftiofur Toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments 1 000 μg/kg Muscle 2 000 μg/kg Graisse (1) 2 000 μg/kg Foie 6 000 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait ▼M87 Céphapirine Somme de céphapirine et de désacétylcéphapirine Bovins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 100 μg/kg Reins 60 μg/kg Lait ▼M58 (1) Pour les espèces porcines, cette LMR concerne «la peau et la graisse en proportions naturelles». 1.2.3. Quinolones



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M103 Acide oxolinique Acide oxolinique Porcins 100 μg/kg Muscle 50 μg/kg Peau + graisse 150 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins Poulets 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation. 50 μg/kg Peau + graisse 150 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins Poisson 100 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles ▼M122 Toutes les espèces productrices d’aliments (3) 100 μg/kg Muscle (1) 50 μg/kg Graisse (4) 150 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins ▼M96 Danofloxacine Danofloxacine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins et volailles 100 μg/kg Muscle (1) 50 μg/kg Graisse (2) 200 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins Bovins, ovins, caprins 200 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 400 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins 30 μg/kg Lait Volailles 200 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 100 μg/kg Peau et graisse 400 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins Difloxacine Difloxacine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins et volaille 300 μg/kg Muscle (1) 100 μg/kg Graisse 800 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins Bovins, ovins, caprins 400 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 100 μg/kg Graisse 1 400 μg/kg Foie 800 μg/kg Reins Porcins 400 μg/kg Muscle 100 μg/kg Peau et graisse 800 μg/kg Foie 800 μg/kg Reins Volailles 300 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 400 μg/kg Peau et graisse 1 900 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins Enrofloxacine Somme d'enrofloxacine et de ciprofloxacine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, lapins et volaille 100 μg/kg Muscle (1) 100 μg/kg Graisse 200 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins Bovins, ovins, caprins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait Porcins, lapins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse (2) 200 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins Volailles 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 100 μg/kg Peau et graisse 200 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins Fluméquine Fluméquine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, volailles et poissons 200 μg/kg Muscle 250 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins Bovins, porcins, ovins, caprins 200 μg/kg Muscle 300 μg/kg Graisse (2) 500 μg/kg Foie 1 500 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait Volailles 400 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 250 μg/kg Peau et graisse 800 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins Poisson 600 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles ▼M77 Marbofloxacine Marbofloxacine Bovins 150 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 150 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins 75 μg/kg Lait Porcins 150 μg/kg Muscle 50 μg/kg Peau et graisse 150 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins ▼M58 Sarafloxacine Sarafloxacine Poulets 10 μg/kg Peau et graisse 100 μg/kg Foie Salmonidés 30 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles (1) Pour les poissons, cette LMR concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». (2) Pour les porcins, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (3) Ne pas utiliser chez les animaux dont le lait ou les œufs sont destinés à la consommation humaine; les LMR pour la graisse, le foie et les reins ne s'appliquent pas aux poissons. (4) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «la peau et la graisse en proportions naturelles». 1.2.4. Macrolides



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M137 ————— ▼M96 Érythromycine Érythromycine A Toutes les espèces productrices d'aliments 200 μg/kg Muscle (1) 200 μg/kg Graisse (2) 200 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 40 μg/kg Lait 150 μg/kg Œufs ▼M58 Spiramycine Somme de spiramycine et néospiramycine Bovins 200 μg/kg Muscle 300 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins 200 μg/kg Lait Poulets 200 μg/kg Muscle 300 μg/kg Peau et graisse 400 μg/kg Foie ▼M70 Spiramycine 1 Porcins 250 μg/kg Muscle 2 000 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins ▼M96 Tilmicosine Tilmicosine Toutes les espèces productrices d'aliments, à l'exception des volailles 50 μg/kg Muscle (1) 50 μg/kg Graisse (2) 1 000 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait Volailles 75 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 75 μg/kg Peau et graisse 1 000 μg/kg Foie 250 μg/kg Reins ▼C7 Tulathromycine (2R,3S,4R,5R,8R,10R,11R,12S, 13S,14R)-2-ethyl-3,4,10,13-tetrahydroxy-3,5,8,10,12,14-hexamethyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3-(dimethylamino)-ß-D-xylo-hexopy-ranosyl]oxy]-1-oxa-6-azacyclopentadecan-15-one exprimé en équivalents tulathromycine Bovins (4) 100 μg/kg Graisse 3 000 μg/kg Foie 3 000 μg/kg Reins Porcins 100 μg/kg Peau + graisse 3 000 μg/kg Foie 3 000 μg/kg Reins ▼M96 Tylosine Tylosine A Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Graisse (3) 100 μg/kg Muscle (1) 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait 200 μg/kg Œufs ▼M137 Tylvalosine Somme de tylvalosine et de 3-O-acétyltylosine Porcins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse (2) 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins Volailles (5) 50 μg/kg Graisse (6) 50 μg/kg Foie (1) Pour les poissons, cette LMR concerne «muscle et peau dans des porportions naturelles». (2) Pour les porcins, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (3) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (4) Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. (5) Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine. (6) Pour les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». 1.2.5. Florfénicol et composants du florfénicol



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèce LMR Denrées cibles Thiamphénicol Thiamphénicol Toutes les espèces productrices d'aliments (1) 50 μg/kg Muscle (2) 50 μg/kg Graisse (3) 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait (1) Ne s'applique par aux animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine, les LMR pour la graisse, le foie et les reins ne concernent pas les poissons. (2) Pour les poissons, le muscle est assimilé «au muscle et à la peau en proportions naturelles». (3) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «la peau et la graisse en proportions naturelles». 1.2.6. Tétracyclines



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Chlortétracycline Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle 300 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait 200 μg/kg Œufs Doxycycline Doxycycline Bovins 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 300 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins Porcins 100 μg/kg Muscle 300 μg/kg Peau et graisse 300 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins Volailles 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 300 μg/kg Peau et graisse 300 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins Oxytétracycline Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle 300 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait 200 μg/kg Œufs Tétracycline Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 Toutes les espèces productrices d'aliments 100 μg/kg Muscle 300 μg/kg Foie 600 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait 200 μg/kg Œufs 1.2.7. Ansamycine à cycle naphtalène



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Rifaximine Rifaximine Bovins 60 μg/kg Lait 1.2.8. Pleuromutilines



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M71 Tiamuline Somme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutiline Porcins 100 μg/kg Muscle 500 μg/kg Foie Poulets 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Peau et graisse 1 000 μg/kg Foie ▼M77 Lapins 100 μg/kg Muscle 500 μg/kg Foie ▼M83 Dindes 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Peau + graisse 300 μg/kg Foie ▼M71 Tiamuline 1 000 μg/kg Œufs ▼M58 Valnémuline Valnémuline Porcins 50 μg/kg Muscle 500 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 1.2.9. Lincosamides



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dipositions ▼M96 Lincomycine Lincomycine Toutes les espèces productrices d'aliments 50 μg/kg Graisse (1) 100 μg/kg Muscle (2) 500 μg/kg Foie 1 500 μg/kg Reins 150 μg/kg Lait 50 μg/kg Œufs ▼M77 Pirlimycine Pirlimycine Bovins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 1 000 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait (1) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (2) Pour les poissons, cette LMR concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». 1.2.10. Aminoglycosides



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Apramycine Apramycine Bovins 1 000 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 1 000 μg/kg Graisse 10 000 μg/kg Foie 20 000 μg/kg Reins ▼M134 Dihydrostreptomycine Dihydrostreptomycine Tous les ruminants 500 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins 200 μg/kg Lait Porcins 500 μg/kg Muscle 500 μg/kg Peau + graisse 500 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins Lapins 500 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins ▼M94 Gentamicine Somme de gentamicine C1, gentamicine C1a, gentamicine C2 et gentamicine C2a Bovins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 200 μg/kg Foie 750 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait Porcins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Peau + graisse 200 μg/kg Foie 750 μg/kg Reins ▼M110 Kanamycine Kanamycine A Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson (3) 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse (1) 600 μg/kg Foie 2500 μg/kg Reins 150 μg/kg Lait ▼M96 Néomycine (framycetine inclus) Néomycine B Toutes les espèces productrices d'aliments 500 μg/kg Graisse (1) 500 μg/kg Muscle (2) 500 μg/kg Foie 5 000 μg/kg Reins 1 500 μg/kg Lait 500 μg/kg Œufs ▼M96 Paromomycine Paromomycine Toutes les espèces productrices d'aliments 500 μg/kg Muscle (2) Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation 1 500 μg/kg Foie 1 500 μg/kg Reins Spectinomycine Spectinomycine Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des ovins 500 μg/kg Graisse (1) Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation 300 μg/kg Muscle (2) 1 000 μg/kg Foie 5 000 μg/kg Reins 200 μg/kg Lait Ovins 300 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 2 000 μg/kg Foie 5 000 μg/kg Reins 200 μg/kg Lait ▼M134 Streptomycine Streptomycine Tous les ruminants 500 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins 200 μg/kg Lait Porcins 500 μg/kg Muscle 500 μg/kg Peau + graisse 500 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins Lapins 500 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins (1) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (2) Pour les poissons, cette LMR concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». (3) Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation. 1.2.11. Autres antibiotiques



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Novobiocine Novobiocine Bovins 50 μg/kg Lait 1.2.12. Polypeptides



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Bacitracine Somme de Bacitracine A, Bacitracine B et Bacitracine C Bovins 100 μg/kg Lait ▼M101 Lapins 150 μg/kg Muscle 150 μg/kg Graisse 150 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins 1.2.13. Beta-lactamase inhibitors



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 200 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins 200 μg/kg Lait Porcins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Peau + graisse 200 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins 1.2.14. Polymyxines



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Colistine Colistine Toutes les espèces productrices d'aliments 150 μg/kg Graisse (1) 150 μg/kg Muscle (2) 150 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait 300 μg/kg Œufs (1) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (2) Pour les poissons, cette LMR concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». 1.2.15. Orthosomycines



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèce LMR Denrées cibles Autres dispositions Avilamycine Acide dichloro isoeverninique Porcins 50 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse (1) 300 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins Lapins 50 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins Volailles (2) 50 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse (3) 300 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins (1) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». (2) Ne pas utiliser chez les animaux dont les œufs sont destinés à la consommation humaine. (3) Pour les porcins et les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». 1.2.16. Ionophores



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Monensin Monensin A Bovins 2 μg/kg Muscle 10 μg/kg Graisse 30 μg/kg Foie 2 μg/kg Reins 2 μg/kg Lait Lasalocide Lasalocide A Volailles 20 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse (1) 100 μg/kg Foie 50 μg/kg Foie 150 μg/kg Œufs (1) Pour les volailles, cette LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles».

2. Agents antiparasitaires 2.1. Médicaments agissant sur les endoparasites 2.1.1. Salicylanilides



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Closantel Closantel Bovins 1 000 μg/kg Muscle 3 000 μg/kg Graisse 1 000 μg/kg Foie 3 000 μg/kg Reins Ovins 1 500 μg/kg Muscle 2 000 μg/kg Graisse 1 500 μg/kg Foie 5 000 μg/kg Reins ▼M86 Rafoxanide Rafoxanide Bovins 30 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 30 μg/kg Graisse 10 μg/kg Foie 40 μg/kg Reins Ovins 100 μg/kg Muscle 250 μg/kg Graisse 150 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins ▼M58 2.1.2. Tétra-hydro-imidazoles (imidazolthiazoles)



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Lévamisole Lévamisole Bovins, ovins, porcins, volailles 10 μg/kg Muscle 10 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins 2.1.3. Benzimidazoles et pro-benzimidazoles



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M113 Albendazole Somme de sulfoxyde d'albendazole, de sulfone d'albendazole et de sulfone d'amino-2 albendazole, exprimée en albendazole Tous les ruminants 100 μg/kg Muscles 100 μg/kg Graisse 1 000 μg/kg Foie 500 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait Febantel Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole Tous les ruminants 50 μg/kg Muscles 50 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 10 μg/kg Lait Fenbendazole Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole Tous les ruminants 50 μg/kg Muscles 50 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 10 μg/kg Lait ▼M127 Flubendazole Somme de flubendazole et (2-amino 1H-benzimidazole-5-yl) (4fluoro-phényl) méthanone Volailles, porcins 50 μg/kg Muscle 50 μg/kg Peau + graisse 400 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins Flubendazole Flubendazole Volailles 400 μg/kg Œufs ▼M88 Mébendazole Somme de mébendazole, méthyl) (5-(1-hydroxy, 1-phényl) méthyl-1H-benzimidazol-2-yl) carbamate et (2-amino-1H-benzimidazol-5-yl) phénilméthanone, exprimés comme équivalents de mébendazole Ovins, caprins, équidés 60 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 60 μg/kg Graisse 400 μg/kg Foie 60 μg/kg Reins ▼M83 Nétobimine Somme d'oxide d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino sulfone exprimée en albendazole Bovins, ovins 100 μg/kg Muscle Uniquement à usage oral 100 μg/kg Graisse 1 000 μg/kg Foie 500 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait ▼M113 Oxfendazole Somme des résidus extractibles pouvant être oxydés en sulfone d'oxfendazole Tous les ruminants 50 μg/kg Muscles 50 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 10 μg/kg Lait ▼M58 Oxibendazole Oxibendazole Porcins 100 μg/kg Muscle 500 μg/kg Peau et graisse 200 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins ▼M69 Oxyde d'albendazole Somme d'oxyde d'albendazole, albendazolesulfone et albendazole 2-amino-sulfone, exprimée en albendazole Bovins, ovins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 1 000 μg/kg Foie 500 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait ▼M113 Thiabendazole Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole Caprins 100 μg/kg Muscles 100 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 100 μg/kg Lait ▼M130 Triclabendazole Somme des résidus extractibles qui peuvent être oxydés en céto-triclabendazole Tous les ruminants (1) 225 μg/kg Muscles 100 μg/kg Graisse 250 μg/kg Foie 150 μg/kg Reins (1) Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. 2.1.4. Dérivés du phénol y compris les salicylanilides



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Nitroxinil Nitroxinil Bovins, ovins 400 μg/kg Muscle 200 μg/kg Graisse 20 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins ▼M113 Oxyclozanide Oxyclozanide Tous les ruminants 20 μg/kg Muscles 20 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 10 μg/kg Lait 2.1.5. Benzènesulphonamides



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Clorsulon Clorsulon Bovins 35 μg/kg Muscle 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 2.1.6. Dérivés de la piperazine



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Pipérazine Pipérazine Porcins 400 μg/kg Muscle 800 μg/kg Peau + graisse 2 000 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins Poulets 2 000 μg/kg Œufs 2.1.7. Tétrahydropyrimidines



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Morantel Somme des résidus pouvant être hydrolysés en N-méthyl-1,3-propanediamine, exprimée en équivalents morantel Bovine, ovine 100 μg/kg Muscles 100 μg/kg Graisse 800 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait ▼M122 Tous les ruminants 100 μg/kg Muscles 100 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait 2.2. Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.2.1. Organophosphates



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M86 Coumafos Coumafos Abeilles 100 μg/kg Miel ▼M58 Diazinon Diazinon Bovins, ovins, caprins 20 μg/kg Lait Bovins, porcins, ovins, caprins 20 μg/kg Muscle 700 μg/kg Graisse 20 μg/kg Foie 20 μg/kg Reins ▼M83 Phoxime Phoxime Ovins 50 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 400 μg/kg Graisse 50 μg/kg Reins Porcins 20 μg/kg Muscle 700 μg/kg Peau + graisse 20 μg/kg Foie 20 μg/kg Reins ▼M121 Poulets 25 μg/kg Muscles 550 μg/kg Peau + graisse 50 μg/kg Foie 30 μg/kg Reins 60 μg/kg Œufs ▼M58 2.2.2. Formamidines



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Amitraz Somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitraz Bovins 200 μg/kg Graisse 200 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 10 μg/kg Lait Ovins 400 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 10 μg/kg Lait Porcins 400 μg/kg Peau et graisse 200 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins ▼M69 Abeilles (miel) 200 μg/kg Miel ▼M113 Caprins 200 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 10 μg/kg Lait ▼M58 2.2.3. Pyréthroïdes



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼C5 Cyhalothrine Cyhalothrine (somme des isomères) Bovins 500 μg/kg Graisse Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil doivent être observées 50 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait ▼C11 Cyfluthrine Cyfluthrine (somme desisomères) Bovins, caprins 50 μg/kg Graisse 10 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins 20 μg/kg Lait Les autres dispositions de la directive 94/29/CE du Conseil doivent être observées ▼M113 Deltaméthrine Deltaméthrine Tous les ruminants 10 μg/kg Muscles 50 μg/kg Graisse 10 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins 20 μg/kg Lait ▼M91 Poisson 10 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles ▼M131 Fenvalérate Fenvalérate (somme des isomères RR, SS, RS et SR) Bovins 25 μg/kg Muscle 250 μg/kg Graisse 25 μg/kg Foie 25 μg/kg Reins 40 μg/kg Lait ▼M58 Fluméthrine Fluméthrine (somme d'isomères trans-Z) Bovins 10 μg/kg Muscle 150 μg/kg Graisse 20 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins 30 μg/kg Lait ▼M78 Ovins 10 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 150 μg/kg Graisse 20 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins ▼M100 Perméthrine Perméthrine (somme des isomères) Bovins 50 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait (1) ▼M105 Cyperméthrine Cyperméthrine (somme des isomères) Salmonidés 50 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles ▼M113 Tous les ruminants 20 μg/kg Muscles 200 μg/kg Graisse 20 μg/kg Foie 20 μg/kg Reins 20 μg/kg Lait (1) ▼M108 Alpha-cyperméthrine Cyperméthrine (somme des isomères) Bovins, ovins 20 μg/kg Muscle 200 μg/kg Graisse 20 μg/kg Foie 20 μg/kg Reins 20 μg/kg Lait (1) (1) Les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être observées (JO L 290 du 29.10.1998, p. 25). 2.2.4. Dérivés de l'acylurée



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M70 Diflubenzuron Diflubenzuron Salmonidés 1 000 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles ▼M129 Fluazuron Fluazuron Bovins (1) 200 μg/kg Muscle 7 000 μg/kg Graisse 500 μg/kg Foie 500 μg/kg Reins ▼M65 Teflubenzuron Teflubenzuron Salmonidés 500 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles (1) Ne pas utiliser chez les animaux dont le lait est destiné à la consommation humaine. 2.2.5. Dérivés de la pyrimidine



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Dicyclanile Somme de dicyclanile et 2, 4, 6-triamino-pyrimidine-5-carbonitrile Ovins 200 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine ►M78 150 μg/kg ◄ Graisse 400 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins 2.2.6. Dérivés de triazine



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Cyromazine Cyromazine Ovins 300 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 300 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 300 μg/kg Reins 2.3. Médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites 2.3.1. Avermectines



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Abamectine Avermectine B1a Bovins 10 μg/kg Graisse 20 μg/kg Foie ▼M94 Ovins 20 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 50 μg/kg Graisse 25 μg/kg Foie 20 μg/kg Reins ▼M132 Doramectine Doramectine Toutes les espèces mammifères productrices d'aliments (1) 40 μg/kg Muscle 150 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 60 μg/kg Reins ▼M106 Émamectine Émamectine B1a Poisson 100 μg/kg Muscle et peau dans des proportions naturelles ▼M58 Éprinomectine Éprinomectine B1a Bovins ►M67 50 μg/kg ◄ Muscle ►M67 250 μg/kg ◄ Graisse ►M67 1 500 μg/kg ◄ Foie ►M67 300 μg/kg ◄ Reins ►M67 20 μg/kg ◄ Lait Ivermectine 22, 23-Dihydro-avermectine B1a Bovins 40 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie Porcins, ovins, équidés 20 μg/kg Graisse 15 μg/kg Foie Cervidés, rennes compris 20 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 50 μg/kg Foie 20 μg/kg Reins ▼M119 Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments (1) 100 μg/kg Matières grasses 100 μg/kg Foie 30 μg/kg Reins ▼M58 Moxidectine Moxidectine Bovins, ovins 50 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins ▼M87 Bovins 40 μg/kg Lait ▼M66 Équidés 50 μg/kg Muscle 500 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 50 μg/kg Reins ▼M117 Ovins 40 μg/kg Lait ▼M58 (1) Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. 2.4. Médicaments agissant sur les protozoaires 2.4.1. Dérivés de la triazine



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Toltrazuril Toltrazuril sulphone Poulets 100 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine 200 μg/kg Peau et graisse 600 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins Dindes 100 μg/kg Muscle 200 μg/kg Peau et graisse 600 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins ▼M80 Porcins 100 μg/kg Muscle 150 μg/kg Peau et graisse 500 μg/kg Foie 250 μg/kg Reins ▼M126 Toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments (1) 100 μg/kg Muscle 150 μg/kg Graisse (2) 500 μg/kg Foie 250 μg/kg Reins Volaille (3) 100 μg/kg Muscles 200 μg/kg Peau + graisse 600 μg/kg Foie 400 μg/kg Reins (1) Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. (2) Pour les porcins, cette MRL concerne «la peau et la graisse en proportions naturelles». (3) Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine. 2.4.2. Dérivés de quinazolone



Substances pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Halofuginone Halofuginone Bovins 10 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 25 μg/kg Graisse 30 μg/kg Foie 30 μg/kg Reins 2.4.3. Carbanilides



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Imidocarbe Imidocarbe Bovins 300 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 2 000 μg/kg Foie 1 500 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait ▼M109 Ovins (1) 300 μg/kg Muscle 50 μg/kg Graisse 2 000μg/kg Foie 1 500μg/kg Reins (1) Ne pas utiliser chez les ovins produisant du lait destiné à la consommation humaine. 2.4.4. Ionophores



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M137 —————

3. Médicaments agissant sur le système nerveux 3.1. Médicaments agissant sur le système nerveux central 3.1.1. Neuroleptiques du groupe des butylrophénones



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Azapérone Somme d'azapérone et d'azapérol Porcins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Peau et graisse 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 3.2. Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 3.2.1. Antiadrénergiques



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Carazolol Carazolol Porcins 5 μg/kg Muscle 5 μg/kg Peau et graisse 25 μg/kg Foie 25 μg/kg Reins ▼M72 Bovins 5 μg/kg Muscle 5 μg/kg Graisse 15 μg/kg Foie 15 μg/kg Reins 1 μg/kg Lait 3.2.2. Médicaments β2-sympathomimétiques



Substances pharmacologiquement actives Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Chlorhydrate de clenbutérol Clenbutérol Bovins 0,1 μg/kg Muscle 0,5 μg/kg Foie 0,5 μg/kg Reins 0,05 μg/kg Lait Équidés 0,1 μg/kg Muscle 0,5 μg/kg Foie 0,5 μg/kg Reins

4. Anti-inflammatoires 4.1. Anti-inflammatoires non stéroïdiens 4.1.1. Dérivés de l'acide arylpropionique



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M65 Carprofen Carprofen Bovins Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 500 μg/kg Muscle 1 000 μg/kg Graisse 1 000 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins Équidés 500 μg/kg Muscle 1 000 μg/kg Graisse 1 000 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins ▼M58 Vedaprofen Vedaprofen Équidés 50 μg/kg Muscle 20 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins ▼M119 Carprofen Somme du carprofène et du glucuronide de carprofène conjugués Bovins, équidés 500 μg/kg Muscles 1 000 μg/kg Matières grasses 1 000 μg/kg Foie 1 000 μg/kg Reins ▼M58 4.1.2. Dérivés des fénamates



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Acide tolfénamique Acide tolfénamique Bovins 50 μg/kg Muscle 400 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait Porcins 50 μg/kg Muscle 400 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins ▼M71 Flunixine Flunixine Bovins 20 μg/kg Muscle 30 μg/kg Graisse 300 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 5-Hydroflunixine 40 μg/kg Lait Flunixine Porcins 50 μg/kg Muscle 10 μg/kg Peau et graisse 200 μg/kg Foie 30 μg/kg Reins ▼M80 Équidés 10 μg/kg Muscle 20 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 200 μg/kg Reins 4.1.3. Dérivés de l'acide énolique



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Meloxicam Meloxicam Équidés 20 μg/kg Muscle 65 μg/kg Foie 65 μg/kg Reins 4.1.4. Dérivés d'oxicam



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M131 Méloxicam Méloxicam Porcins, équidés, lapins 20 μg/kg Muscle 65 μg/kg Foie 65 μg/kg Reins Bovins, caprins 20 μg/kg Muscle 65 μg/kg Foie 65 μg/kg Reins 15 μg/kg Lait 4.1.5. Dérivés de pyrazolone



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Métamizolum 4-Methylaminoantipyrine Bovins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 50 μg/kg Lait Porcins 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Peau + graisse 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins Équidés 100 μg/kg Muscle 100 μg/kg Graisse 100 μg/kg Foie 100 μg/kg Reins 4.1.6. Dérivés de l'acide phénylacétique



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Diclofénac Diclofénac Bovins (1) 5 μg/kg Muscle 1 μg/kg Graisse 5 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins Porcins 5 μg/kg Muscle 1 μg/kg Peau et graisse 5 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins (1) Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. 4.1.7. Sulfonates de phényl lactones



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Firocoxib Firocoxib Équidés 10 μg/kg Muscle 15 μg/kg Graisse 60 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins

5. Corticoïdes 5.1. Glucocorticoïdes



Substance pharmacologiquement active Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions ▼M70 Bétaméthasone Bétaméthasone Bovins 0,75 μg/kg Muscle 2,0 μg/kg Foie 0,75 μg/kg Reins 0,3 μg/kg Lait Porcins 0,75 μg/kg Muscle 2,0 μg/kg Foie 0,75 μg/kg Reins ▼M58 Dexaméthasone Dexaméthasone Bovins 0,3 μg/kg Lait Bovins, porcins, équidés 0,75 μg/kg Muscle 2 μg/kg Foie 0,75 μg/kg Reins ▼M113 Caprins 0,75 μg/kg Muscles 2 μg/kg Foie 0,75 μg/kg Reins 0,3 μg/kg Lait ▼M93 Méthylprednisolone Méthylprednisolone Bovins 10 μg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine 10 μg/kg Graisse 10 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins ▼M79 Prednisolone Prednisolone Bovins 4 μg/kg Muscle 4 μg/kg Graisse 10 μg/kg Foie 10 μg/kg Reins 6 μg/kg Lait

▼M92

6. Médicaments agissant sur le système de reproduction 6.1. Progestagènes



Substance(s) pharmacologiquement active(s) Résidu marqueur Espèces animales LMR Denrées cibles Autres dispositions Chlormadinone Chlormadinone Bovins 4 μg/kg Graisse Uniquement à usage zootechnique 2 μg/kg Foie 2,5 μg/kg Lait Acétate de flugestone Acétate de flugestone Ovins 1 μg/kg Lait À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques ▼M103 Caprins 1 μg/kg Lait À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques. ▼M124 Ovins, caprins 0,5 μg/kg Muscle Uniquement à usage thérapeutique ou zootechnique. 0,5 μg/kg Graisse 0,5 μg/kg Foie 0,5 μg/kg Reins ▼M116 Altrenogest (1) Altrenogest Porcins 1 μg/kg Peau + graisse 0,4 μg/kg Foie Équidés 1 μg/kg Graisse 0,9 μg/kg Foie ▼M121 Norgestomet (2) Norgestomet Bovins 0,2 μg/kg Muscles 0,2 μg/kg Graisse 0,2 μg/kg Foie 0,2 μg/kg Reins 0,12 μg/kg Lait (1) Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE. (2) À des fins thérapeutiques et zootechniques seulement.

▼M58









ANNEXE II

LISTE DE SUBSTANCES NON SOUMISES À UNE LIMITE MAXIMALE DE RÉSIDUS

1. Composés chimiques inorganiques



Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions Distéarate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments Hydroxyacétate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments Phosphate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M99 Salicylate basique d'aluminium Bovins Uniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine ▼M58 Tristéarate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments Chlorure d'ammonium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M72 Sélénate de baryum Bovins, ovins ▼M58 Bismuth sous-carbonate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Bismuth sous-gallate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Bismuth sous-nitrate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Bismuth sous-salicylate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Acide borique et borates Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M65 Bromure, sel de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Bromure, sel de sodium Tous les mammifères producteurs d'aliments Pour usage topique uniquement Acétate de calcium Benzoate de calcium Carbonate de calcium Chlorure de calcium Gluconate de calcium Hydroxyde de calcium Hypophosphite de calcium Maléate de calcium Oxide de calcium Phosphate de calcium Polyphosphates de calcium Proprionate de calcium Silicate de calcium Stéatate de calcium Sulphate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments Glucoheptonate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments Glucono glucoheptonate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments Gluconolactate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments Glutamate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M80 Glycérophosphate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Carbonate de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments Dichlorure de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments Gluconate de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments Oxyde de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments Sulfate de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments Trioxyde de cobalt Toutes les espèces productrices d'aliments Chlorure de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments Gluconate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments Heptonate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments Méthionate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments Oxyde de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments Sulfate de cuivre Toutes les espèces productrices d'aliments Oxyde de dicuivre Toutes les espèces productrices d'aliments Acide chlorhydrique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Péroxide d'hydrogène Toutes les espèces productrices d'aliments Iode et composés iodés inorganiques comprenant: — Iodure de sodium et potassium — Iodate de sodium et potassium — Iodophores comprenant polyvinylpyrrolidone-iode Toutes les espèces productrices d'aliments Dichlorure de fer Toutes les espèces productrices d'aliments Sulfate de fer Toutes les espèces productrices d'aliments Magnésium Sulphate de magnésium Hydroxyde de magnésium Stéarate de magnésium Glutamate de magnésium Orotate de magnésium Silicate d'aluminium et de magnésium Oxyde de magnésium Carbonate de magnésium Phosphate de magnésium Glycérophosphate de magnésium Aspartate de magnésium Citrate de magnésium Acétate de magnésium Trisilicate de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments Gluconate de nickel Toutes les espèces productrices d'aliments Sulfate de nickel Toutes les espèces productrices d'aliments DL-Aspartate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments Glucuronate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments Glycérophosphate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments Nitrate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments Sélénate de potassium Toutes les espèces productrices d'aliments Sodium chlorite Bovins Pour usage topique uniquement Dichloroisocyanurate de sodium Bovins, ovins, caprins Pour usage topique uniquement ▼M62 Glycérophosphate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Hypophosphite de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M129 Nitrite de sodium Bovins Pour usage topique uniquement ▼M77 Propionate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Sélénate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Sélénite de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Soufre ►M101 Toutes les espèces productrices d'aliments ◄ Acétate de zinc Chlorure de zinc Gluconate de zinc Oléate de zinc Stéarate de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments

2. Composés organiques



Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions Estradiol 17β Tous les mammifères producteurs d'aliments Pour usages thérapeutiques et zootechniques uniquement Amino-2-éthanol Toutes les espèces productrices d'aliments Dihydrogénophosphate de 2-aminoéthyle Toutes les espèces productrices d'aliments 2-Pyrrolidone Toutes les espèces productrices d'aliments Jusqu'à 40 mg/kg p.c. à doses parentérales 8-Hydroxyquinoline Tous les mammifères producteurs d'aliments Uniquement à usage topique sur les animaux nouveaux-nés Acétyl cystéine Toutes les espèces productrices d'aliments Alfacalcidol Bovins Uniquement pour des vaches parturientes Alfaprostol Lapins Bovins, porcins, équidés Bacitracine Bovins À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait Chlorure de benzalkonium Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme excipient jusqu'à une concentration de 0,05 % Benzocaïne Toutes les espèces productrices d'aliments À utiliser comme anesthésique uniquement Alcool benzylique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Bétaine Toutes les espèces productrices d'aliments Bronopol Salmonidés À n'utiliser que sur des œufs fécondés de poissons d'élevage Brotizolam Bovins Pour usage thérapeutique uniquement Buséréline Toutes les espèces productrices d'aliments Tartrate de butorphanol Équidés Uniquement par voie intraveineuse Butyl 4-hydroxybenzoate Toutes les espèces productrices d'aliments Bromure de butylscopolamine Toutes les espèces productrices d'aliments Caféine Toutes les espèces productrices d'aliments Carbocétine Tous les mammifères producteurs d'aliments Céfazoline Bovins Ovins, caprins Usage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine) Alcool cétostéarylique Toutes les espèces productrices d'aliments Cétrimide Toutes les espèces productrices d'aliments Chlorhexidine Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Chlorocresol Toutes les espèces productrices d'aliments Clazuril Pigeon Cloprostenol Bovins, porcins, équidés Alcoyle de diméthylbétaïnes de coco Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Corticotrophine Toutes les espèces productrices d'aliments Hormone contenant l'hormone D-Phe 6-Luteinisante Toutes les espèces productrices d'aliments Dembrexine Équidés Chlorhydrate de dénavérine Bovins Détomidine Bovins, équidés Pour usage thérapeutique uniquement ▼M112 Diclazuril Tous les ruminants (2) Porcins (2) ▼M58 Phtalate de diéthyl Toutes les espèces productrices d'aliments Éther monoéthylique de diéthyleneglycol Bovins, porcins Trioxide de dimanganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Phtalate de diméthyl Toutes les espèces productrices d'aliments Dinoprost Tous les mammifères producteurs d'aliments Dinoprost trométhamine Tous les mammifères producteurs d'aliments Diprophylline Toutes les espèces productrices d'aliments Étamiphylline camsylate Toutes les espèces productrices d'aliments Éthanol Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Lactate d'éthyl Toutes les espèces productrices d'aliments Étiproston trométhamine Bovins, porcins Acétate de fertiréline Bovins Fluméthrine Abeilles (miel) Acide folique Toutes les espèces productrices d'aliments Glycérol formal Toutes les espèces productrices d'aliments Hormone libérant la gonadotrophine Toutes les espèces productrices d'aliments Heptaminol Toutes les espèces productrices d'aliments Hespéridine Équidés Hespéridine méthylchalcone Équidés Hexétidine Équidés Pour usage topique uniquement Gonadotrophine chorionique humaine Toutes les espèces productrices d'aliments Gonadotrophine humaine ménopausale Bovins Hydrocortisone Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Composés organiques iodés: — Iodoforme Toutes les espèces productrices d'aliments Isobutane Toutes les espèces productrices d'aliments Isoflurane Équidés À utiliser comme anesthésique uniquement Isoxsuprine Bovins, équidés Seulement pour les indications thérapeutiques autorisées par la directive 96/22/CE du Conseil (JO L 125 du 23.5.1996, p. 3) Kétamine Toutes les espèces productrices d'aliments Tartrate de kétansérine Équidés Kétoprofène Bovins, porcins, équidés Acide I-tartarique et ses sels de sodium, potassium et calcium mono- et dibasiques Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Acide lactique Toutes les espèces productrices d'aliments Léciréline Bovins, équidés, lapins Lobéline Toutes les espèces productrices d'aliments Luprostiol Tous les mammifères Acide malique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Carbonate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Chlorure de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Gluconate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Glycérophosphate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Oxyde de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Pidolate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Ribonucléate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Sulfate de manganèse Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Mécillinam Bovins Uniquement à usage intra-utérin Médroxyprogestérone acétate Ovins À usage intravaginal, uniquement à des fins zootechniques Mélatonine Ovins, caprins Ménadione Toutes les espèces productrices d'aliments Menbutone Bovins, ovins, caprins, porcins, équidés Menthol Toutes les espèces productrices d'aliments Nicotinate de méthyle Bovins, équidés Pour usage topique uniquement Hydrocarbure d'origine minérale de C10 à C60, de faible à haute viscosité incluant les cires microcristallines: composés aliphatiques, aliphatiques ramifiés, alicycliques Toutes les espèces productrices d'aliments Sont exclus les composés aromatiques et insaturés N-butane Toutes les espèces productrices d'aliments N-butanol Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Natamycine Bovins, équidés Pour usage topique uniquement Néostigmine Toutes les espèces productrices d'aliments Nicoboxil Équidés Pour usage topique uniquement Nonivamide Équidés Pour usage topique uniquement Oléyl oléate Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Oxytocine Tous les mammifères producteurs d'aliments Pancréatine Tous les mammifères producteurs d'aliments Pour usage topique uniquement Papaïne Toutes les espèces productrices d'aliments Papaverine Bovins Veau nouveau-né uniquement Acide paracétique Toutes les espèces productrices d'aliments Phénol Toutes les espèces productrices d'aliments Phloroglucinol Toutes les espèces productrices d'aliments Phytoménadione Toutes les espèces productrices d'aliments Policrésulène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Hydroxystéarate de polyéthylèneglycol 15 Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Cocoate de polyéthylèneglycol-7-glycéryl Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Stéarates de polyéthylèneglycol avec des unités 8-40 d'oxyéthylène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Glycosaminoglycanes polysulfatés Équidés Praziquantel Ovins Équidés À l'exclusion des brebis en lactation Gonadotrophine extraite de sérum de jument gravide Toutes les espèces productrices d'aliments Prethcamide (crothétamide et cropropamide) Tous les mammifères producteurs d'aliments Procaïne Toutes les espèces productrices d'aliments Propane Toutes les espèces productrices d'aliments Propylène glycol Toutes les espèces productrices d'aliments Quatresine Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme conservateur jusqu'à une concentration de 0,5 % R-Cloprosténol Bovins, porcins, équidés Rifaximine Tous les mammifères producteurs d'aliments Bovins Pour usage topique uniquement Usage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine) Romifidine Équidés Pour usage thérapeutique uniquement 2-Méthyle-2-phénoxy-propanoate de sodium Bovins, porcins, caprins, équidés Benzyl 4-hydroxybenzoate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Butyl 4-hydroxybenzoate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Sulfate de cétostéaryle sodique Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Somatosalm Saumon Tanninum Toutes les espèces productrices d'aliments Tau fluvalinate Terpine Bovins, porcins, ovins, caprins Tétracaïne Toutes les espèces productrices d'aliments À utiliser comme anesthésique uniquement Théobromine Toutes les espèces productrices d'aliments Théophylline Toutes les espèces productrices d'aliments Thiomersal Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 % Thymol Toutes les espèces productrices d'aliments Timerfonate Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement comme conservateur dans des vaccins multidoses à une concentration maximale de 0,02 % Triméthylphloroglucinol Toutes les espèces productrices d'aliments Vitamine D Toutes les espèces productrices d'aliments Alcools de laine Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M59 1-Méthyl-2-pyrrolidone Équidés Céfacétrile Bovins Uniquement à usage intramammaire et pour tous les tissus à l'exception du lait Enilconazole Bovins, équidés Pour usage topique uniquement Etamsylate Toutes les espèces productrices d'aliments Strychnine Bovins Jusqu'à 0,1 mg/kg pc par voie orale seulement ▼M60 Parconazole Pintade ▼M62 Biotine Toutes les espèces productrices d'aliments Bromhexine Bovins Ne pas utiliser chez les animaux produitsant du lait destiné à la consommation humaine Porcins Volailles Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation Mercaptamine chlorhydrate Tous les mammifères producteurs d'aliments Praziquantel Ovins Embonate de pyrantel Équidés Vitamine B 1 Toutes les espèces productrices d'aliments Vitamine B 12 Toutes les espèces productrices d'aliments Vitamine B 2 Toutes les espèces productrices d'aliments Vitamine B 3 Toutes les espèces productrices d'aliments Vitamine B 5 Toutes les espèces productrices d'aliments Vitamine B 6 Toutes les espèces productrices d'aliments Vitamine E Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M63 Tiaprost Bovins, ovins, porcins, équidés ▼M65 Apramycine Porcins, lapins Ovins Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine Poulets Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation Uniquement à usage oral Azaméthiphos Salmonidés Doxapram Tous les mammifères producteurs d'aliments Pipéronylbutoxyde Bovins, ovins, caprins, équidés Pour usage topique uniquement Sulfogaïacol Toutes les espèces productrices d'aliments Vétrabutine chlorhydrate Porcins ▼M66 Chlorhydrate de fenpipramide Équidés Uniquement à usage intraveineux Hydrochlorothiazide Bovins Lévométhadone Équidés Uniquement à usage intraveineux Mésilate de tricaïne Poisson Pour balnéation dans l'eau uniquement Trichlorméthiazide Tous les mammifères producteurs d'aliments Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine Vincamine Bovins À n'utiliser que sur l'animal nouveau-né ▼M67 Atropine Toutes les espèces productrices d'aliments Céfopérazone Bovins À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait ▼M69 Glucuronate d'amino-2 éthanol Toutes les espèces productrices d'aliments Glucuronate de bétaïne Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M118 Bituminosulfonates, sels d'ammonium et de sodium Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments À usage local uniquement ▼M69 Chlorphénamine Tous les mammifères producteurs d'aliments Acides humiques et leurs sels de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement à usage oral Paracétamol Porcins Uniquement à usage oral Sodium de tosylchloramide Poisson Pour balnéation dans l'eau uniquement ▼M88 Bovins Pour usage topique uniquement ▼M125 Équidés Pour usage topique uniquement ▼M70 1-méthyl-2-pyrrolidone Toutes les espèces productrices d'aliments Maléate d'ergométrine Tous les mammifères producteurs d'aliments Usage uniquement chez les femelles parturientes Jecoris oleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Mépivacaïne Équidés Exclusivement par voie intraarticulaire et péridurale comme anesthésique local Novobiocine Bovins À n'utiliser qu'en administration intramammaire et dans tous les tissus, à l'exception du lait Dihydrochlorure de pipérazine Poulets Pour tous les tissus, excepté les œufs Polyoxyle-huile de ricin avec 30 à 40 unités d'oxyéthylène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Polyoxyle-huile de ricin hydrogénée avec 40 à 60 unités d'oxyéthylène Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage en tant qu'excipient Chlorhydrate de xylazine Bovins, équidés Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine ▼M71 Butafosfan Bovins ►M78 Uniquement à usage intraveineux ◄ Céfalonium Bovins Uniquement pour usage intramammaire et traitement ophtalmologique et pour les tissus excepté le lait Furosémide Bovins, équidés Uniquement par voie intraveineuse Lidocaïne Équidés Pour anesthésie locale et régionale uniquement ▼M72 3,5-Diiodo-L-tyrosine Tous les mammifères producteurs d'aliments Lévothyroxine Tous les mammifères producteurs d'aliments ▼M74 Salicylate basique d'aluminium Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement Bismuth sous-nitrate Bovins Usage intramammaire Aspartate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments Salicylate de méthyle Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement Acide salicylique Toutes les espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement ▼M115 Salicylate de sodium Bovins, porcins (3) ▼M74 Aspartate de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M75 Toldimfos Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M77 Décoquinate Bovins, ovins Uniquement à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine Boroformiate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M81 Thiamylal Tous les mammifères producteurs d'aliments Uniquement par voie intraveineuse Thiopental sodique Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement par voie intraveineuse ▼M105 Acide acétylsalicylique Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation DL-lysine d'acide acétylsalicylique Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation Carbasalate calcique Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation Acétyl salicylate de sodium Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation ▼M83 Acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13 Bovins Pour usage topique uniquement ▼M117 Ovins (5) ▼M86 Amprolium Volailles Uniquement à usage oral Acide tiludronique, sel disodique Équidés Uniquement à usage intraveineux ▼M89 Trioléate de sorbitan Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M90 Vitamine A Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M91 Laurysulfate d'ammonium Toutes les espèces productrices d'aliments Bronopol Poisson Pantothénate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M94 Allantoïne Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Benzocaïne Salmonidés ▼M95 Dexpanthenol Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M97 Azagly-nafaréline Salmonidés Ne pas utiliser chez les poissons produisant des œufs destinés à la consommation humaine Acétate de desloréline Équidés ▼M98 Hydroxyethylsalicylate Toutes espèces destinées à la consommation humaine à l'exception du poisson Pour usage topique uniquement Chlorydrate de xylazine Bovins, équidés ▼M99 Omeprazole Équidés Uniquement à usage oral ▼M100 Trichlorméthiazide Tous les mammifères producteurs d'aliments ▼M107 Progestérone (1) Bovins, ovins, caprins, équidés (femelles) ▼M116 Beclomethasone dipropionate Équidés (4) Cloprostenol Caprins R-Cloprostenol Caprins Sorbitan sesquioleate Toutes les espèces productrices d’aliments ▼M126 Diéthylène glycol monoéthyléther Tous les ruminants et les porcins ▼M129 Peforelin Porcins ▼M138 Dinoprostone Tous les mammifères ▼M58 (1) Uniquement pour une utilisation thérapeutique ou zootechnique intravaginale et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE. (2) Uniquement à usage oral. (3) Pour usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. (4) Uniquement à des fins d’inhalation. (5) Pour usage topique uniquement.

3. Substances généralement reconnues comme inoffensives



Sustances pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions Extrait d'absinthe Toutes les espèces productrices d'aliments Acétylméthionine Toutes les espèces productrices d'aliments Hydroxyde d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments Monostéarate d'aluminium Toutes les espèces productrices d'aliments Sulfate d'ammonium Toutes les espèces productrices d'aliments ►C10 Benzoate de benzyle ◄ Toutes les espèces productrices d'aliments Benzyl p-hydroxybenzoate Toutes les espèces productrices d'aliments Borogluconate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments Citrate de calcium Toutes les espèces productrices d'aliments Camphre Toutes les espèces productrices d'aliments Usage externe uniquement Extrait de cardamone Toutes les espèces productrices d'aliments Diéthyl sébacate Toutes les espèces productrices d'aliments Diméthicone Toutes les espèces productrices d'aliments Diméthylacétamide Toutes les espèces productrices d'aliments Diméthyl sulphoxide Toutes les espèces productrices d'aliments Épinéphrine Toutes les espèces productrices d'aliments Éthyl oléate Toutes les espèces productrices d'aliments Éthylènediamine tétraacétate et ses sels Toutes les espèces productrices d'aliments Eucalyptol Toutes les espèces productrices d'aliments Hormone stimulante folliculaire (gonadostimuline A) (FSH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse) Toutes les espèces productrices d'aliments Formaldéhyde Toutes les espèces productrices d'aliments Acide formique Toutes les espèces productrices d'aliments Glutaraldéhyde Toutes les espèces productrices d'aliments Guaiacol Toutes les espèces productrices d'aliments Héparine et ses sels Toutes les espèces productrices d'aliments Gonadostimuline chorionique (HGC naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse) Toutes les espèces productrices d'aliments Citrate d'amonium ferrique Toutes les espèces productrices d'aliments Dextran ferrique Toutes les espèces productrices d'aliments Glucoheptonate ferrique Toutes les espèces productrices d'aliments Isopropanol Toutes les espèces productrices d'aliments Lanoline Toutes les espèces productrices d'aliments Hormone lutéinisante (LH naturelle de toutes les espèces et ses produits de synthèse) Toutes les espèces productrices d'aliments Chlorure de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments Gluconate de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments Hypophosphite de magnésium Toutes les espèces productrices d'aliments Mannitol Toutes les espèces productrices d'aliments Méthylbenzoate Toutes les espèces productrices d'aliments Monothioglycérol Toutes les espèces productrices d'aliments Montanide Toutes les espèces productrices d'aliments Myglyol Toutes les espèces productrices d'aliments Orgotéine Toutes les espèces productrices d'aliments Poloxalène Toutes les espèces productrices d'aliments Poloxamère Toutes les espèces productrices d'aliments Polyéthylèneglycols (de masse moléculaire comprise entre 200 et 10 000) Toutes les espèces productrices d'aliments Polysorbate 80 Toutes les espèces productrices d'aliments Sérotonine Toutes les espèces productrices d'aliments Chlorure de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Cromoglycate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Dioctylsulphosuccinate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Formaldéhydesulphoxylate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Laurylsulphate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Pyrosulphite de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Stéarate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Thiosulphate de sodium Toutes les espèces productrices d'aliments Tragacanthe Toutes les espèces productrices d'aliments Urée Toutes les espèces productrices d'aliments Oxyde de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments Sulphate de zinc Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M65 Adénosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments Alanine Toutes les espèces productrices d'aliments Arginine Toutes les espèces productrices d'aliments Asparagine Toutes les espèces productrices d'aliments Acide aspartique Toutes les espèces productrices d'aliments Carnitine Toutes les espèces productrices d'aliments Choline Toutes les espèces productrices d'aliments Chymotrypsine Toutes les espèces productrices d'aliments Citrulline Toutes les espèces productrices d'aliments Cystéine Toutes les espèces productrices d'aliments Cytidine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments Acide glutamique Toutes les espèces productrices d'aliments Glutamine Toutes les espèces productrices d'aliments Glycine Toutes les espèces productrices d'aliments Guanosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments Histidine Toutes les espèces productrices d'aliments Acide hyaluronique Toutes les espèces productrices d'aliments Inosine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments Inositol Toutes les espèces productrices d'aliments Isoleucine Toutes les espèces productrices d'aliments Leucine Toutes les espèces productrices d'aliments Lysine Toutes les espèces productrices d'aliments Méthionine Toutes les espèces productrices d'aliments Ornithine Toutes les espèces productrices d'aliments Acide orotique Toutes les espèces productrices d'aliments Pepsine Toutes les espèces productrices d'aliments Phénylalanine Toutes les espèces productrices d'aliments Proline Toutes les espèces productrices d'aliments Sérine Toutes les espèces productrices d'aliments Acide thioctique Toutes les espèces productrices d'aliments Thréonine Toutes les espèces productrices d'aliments Thymidine Toutes les espèces productrices d'aliments Trypsine Toutes les espèces productrices d'aliments Tryptophane Toutes les espèces productrices d'aliments Tyrosine Toutes les espèces productrices d'aliments Uridine et ses 5′-mono-, 5′-di- et 5′-triphosphates Toutes les espèces productrices d'aliments Valine Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M126 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane Toutes les espèces productrices d’aliments ▼M128 Monooléate et trioléate de polyoxyéthylène sorbitane Toutes les espèces productrices d’aliments ▼M58

4. Substances utilisées dans les médicaments homéopathiques vétérinaires



Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions Toute substance utilisée dans les médicaments vétérinaires homéopathiques à condition que sa concentration n'excède pas une partie pour dix mille Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M63 Adonis vernalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent Acqua levici Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques Atropa belladonna Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent Convallaria majalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille ▼M66 Apocynum cannabinum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent Uniquement à usage oral Harunga madagascariensis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille Selenicereus grandiflorus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent Thuja occidentalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent Virola sebifera Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent ▼M68 Ruta graveolens Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine ▼M71 Aesculus hippocastanum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix Agnus castus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Ailanthus altissima Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Allium cepa Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Arnicae radix Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix Artemisia abrotanum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Bellis perennis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Calendula officinalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix Camphora Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent Cardiospermum halicacabum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Crataegus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Echinacea Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Pour usage topique uniquement Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix Eucalyptus globulus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Euphrasia officinalis Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Ginkgo biloba Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille Ginseng Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Hamamelis virginiana Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans les médicaments ne dépassant pas une part sur dix Harpagophytum procumbens Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Hypericum perforatum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Lachnanthes tinctoria Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille Lobaria pulmonaria Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Okoubaka aubrevillei Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Prunus laucerasus Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille Serenoa repens Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Silybum marianum Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Solidago virgaurea Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Syzygium cumini Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Turnera diffusa Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci Viscum album Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentrations correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci ▼M72 Phytolacca americana Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour mille Urginea maritima Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement pour utilisation dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés conformément aux pharmacopées homéopathiques, à des concentrations dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent Uniquement à usage oral ▼M58

5. Substances utilisées comme additifs alimentaires dans les aliments destinés à la consommation humaine



Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions Substances avec un nombre E Toutes les espèces productrices d'aliments Uniquement les substances autorisées comme additifs dans les aliments destinés à la consommation humaine, à l'exception des conservateurs énumérés dans l'annexe III, partie C de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 61 du 18.3.1995, p. 1).

6. Substances d'origine végétale



Substance pharmacologiquement active Espèces animales Autres dispositions ▼M73 Aloe vera gel et extrait des feuilles entières d'Aloe vera Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M71 Aloès, des Barbades (aloès ordinaire) et du Cap, leur extrait à sec standardisé et les préparations de celui-ci Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Angelicae radix aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Anisi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M77 Anisi stellati fructus, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M71 Arnica montana (arnicae flos and arnicae planta tota) Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M58 Balsamum peruvianum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M71 Boldo folium Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M70 Calendulae flos Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M68 Capsici fructus acer Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M71 Carlinae radix Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M58 Carvi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Caryophylli aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M59 Centellae asiaticae extractum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M58 Chrysanthemi cinerariifolii flos Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M70 Cimicifugae racemosae rhizoma Toutes les espèces productrices d'aliments Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine ▼M77 Cinchonae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Cinnamomi cassiae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M77 Cinnamomi cassiae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Cinnamomi ceylanici aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M77 Cinnamomi ceylanici cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Citri aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Citronellae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M77 Condurango cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Coriandri aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M71 Cupressi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M58 Echinacea purpurea Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement Eucalypti aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Foeniculi aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M77 Frangulae cortex, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments Gentianae radix, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M133 Ginseng, extraits standardisés et préparations dérivées Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M58 Hamamelis virginiana Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M68 Hippocastani semen Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M58 Hyperici oleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M68 Juniperi fructus Toutes les espèces productrices d'aliments Lauri folii aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Lauri fructus Toutes les espèces productrices d'aliments ▼M71 Lavandulae aetheroleum Toutes les espèces productrices d'aliments Pour usage topique uniquement ▼M58 Lespedeza capitata Toutes les espèces productrices d'aliments Lini oleum Toutes les espèces productrices d'aliments Majoranae herba T