1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pourles résidusde pesticides suret dansles fruits et
légumes
(76/895/CEE)
(JO L 340 du 9.12.1976, p. 26)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 80/428/CEE de la Commission du 28 mars 1980 L 102 26 19.4.1980
►M2Directive 81/36/CEE du Conseil du 9 février 1981 L 46 33 19.2.1981
►M3Directive 82/528/CEE du Conseil du 19 juillet 1982 L 234 1 9.8.1982
►M4Règlement (CEE) no3768/85 du Conseil du 20 décembre 1985 L 362 8 31.12.1985
►M5Directive 88/298/CEE du Conseil du 16 mai 1988 L 126 53 20.5.1988
►M6Directive 89/186/CEE du Conseil du 6 mars 1989 L 66 36 10.3.1989
►M7Directive 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993 L 211 6 23.8.1993
Modifiée par:
►A1Acte d'adhésion de la Grèce L 291 17 19.11.1979
►A2Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède C241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
▼B
DIRECTIVEDU CONSEIL
du 23 novembre 1976
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes
(76/895/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment ses articles 43 et 100,
vu la proposition de la Commission,vu l'avis de l'Assemblée(
1),
vu l'avis du Comité économique et social(2),
considérant que la production végétale tient une place très importante
dans la Communauté économique européenne;
considérant que le rendement de cette production est constamment
affecté par les organismes nuisibles des règnes animal ou végétal ainsique par les virus;
considérant que la protection des végétaux contre ces organismes est
absolument requise, non seulement pour éviter une diminution du
rendement, mais aussi pour accroître la productivité de l'agriculture;
considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des
moyens les plus importants pour protéger les végétaux et produitsvégétaux des effets de ces organismes nuisibles;
considérant cependant que ces pesticides n'ont pas uniquement des
répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'ils'agit, en règle générale, de substances toxiques ou de préparations à
effet dangereux;
considérant qu'un grand nombre de ces pesticides ou de leurs produits
de métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs
pour les consommateurs de produits végétaux;
considérant que ces pesticides ne devraient pas être utilisés dans des
conditions pouvant présenter un danger pour la santé humaine ouanimale;
considérant qu'il existe dans certains États membres des méthodes
divergentes pour prévenir ce danger et que plusieurs de ces États ontfixé des niveaux différents en ce qui concerne la teneur maximale en
résidus de certains pesticides sur et dans les végétaux et produits végé-
taux traités, ces niveaux devant être respectés lors de la circulation desproduits en question;
considérant que les disparités entre les États membres en ce qui
concerne les teneurs maximales admissibles en résidus de pesticidespeuvent contribuer à créer des obstacles aux échanges et, dès lors,entraver la libre circulation des marchandises à l'intérieur de la
Communauté; qu'il convient, pour cette raison, de fixer certaines
teneurs maximales pouvant être appliquées par les États membres;
considérant qu'il est nécessaire, en fixant ces teneurs maximales, de
concilier les besoins de la production végétale et les impératifs de laprotection de la santé humaine et animale;
considérant que, dans un premier temps, il y a lieu de fixer de telles
teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dansles fruits et légumes en tenant compte de ce que les fruits et légumes
sont généralement destinés à l'alimentation humaine ou, occasionnelle-
ment, à celle des animaux; que ces teneurs maximales doiventconstituer le niveau le plus faible possible;1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 2
(1)J O noC 97 du 28. 7. 1969, p. 35.
(2)J O noC 40 du 25. 3. 1969, p. 4.
▼B
considérant qu'il importe d'assurer la libre circulation dans l'ensemble
de la Communauté des produits ayant une teneur en résidus de certainspesticides inférieure ou égale aux maximums fixés à l'annexe II; qu'il
convient, en même temps, de permettre aux États membres d'autoriser
de façon non discriminatoire et dans les cas où ils l'estiment justifié lacirculation sur leur territoire de produits ayant une teneur supérieureauxdits maximums soit qu'ils fixent pour ces produits des teneurs maxi-males, soit qu'ils n'en fixent pas;
considérant qu'il n'est pas nécessaire d'appliquer les dispositions
prévues par la présente directive aux fruits et légumes destinés àl'exportation vers les pays tiers;
considérant toutefois que les teneurs fixées à l'annexe II sont suscepti-
bles de s'avérer soudainement dangereuses pour la santé humaine ouanimale; qu'il est donc nécessaire de permettre aux États membres deréduire provisoirement, dans ce cas, ces teneurs;
considérant qu'il est indiqué, dans ce cas, d'instaurer une coopération
étroite entre les États membres et la Commission au sein du comitépermanent phytosanitaire;
considérant que, dans la mesure où les États membres fixent des
teneurs maximales pour les produits mis encirculation sur leur terri-toire, ils doivent vérifier le respect de ces teneurs au moyen de
contrôles officiels réalisés au moins par sondages;
considérant que, dans ce cas, les contrôles officiels doivent être effec-
tués selon des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodesd'analyse communautaires;
considérant que la fixation des modes de prélèvement d'échantillons et
des méthodes d'analyse constitue une mesure d'exécution à caractèretechnique et scientifique; qu'il convient, en vue d'en faciliter l'adoption,
de prévoir que les règles relatives à ces prélèvements et à ces analyses
seront arrêtées selon une procédure instaurant une coopération étroiteentre les États membres et la Commission au sein du comité phytosa-nitaire permanent;
considérant que les modifications des annexes, vu le caractère essen-
tiellement technique de ces dernières, doivent être facilitées par uneprocédure rapide,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive concerne les produits destinés à l'alimentation
humaine ou, bien qu'occasionellement, à celle des animaux, qui figu-rent dans les positions du tarif douanier commun reproduites enannexe I, pour autant que des résidus de pesticides énumérés à l'annexeII se trouvent sur ou dans ces produits.
Article 2
1. Au sens de la présente directive, on entend par résidus de pesti-
cides les reliquats de pesticides et de leurs éventuels produits toxiques
de métabolisation ou de dégradation énumérés à l'annexe II, qui sontprésents sur ou dans les produits visés à l'article 1
er.
2. Au sens de la présente directive, on entend par mise en circula-
tion toute remise à titre onéreux ou gratuit des produits visés àl'article 1
er, après leur récolte.
Article 3
1. Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en
circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1eren raison
de la présence de résidus de pesticides, si la quantité de ces résidusn'excède pas les teneurs maximales fixées à l'annexe II.1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 3
▼B
2. Les États membres peuvent, dans les cas qu'ils estiment justifiés,
autoriser sur leur territoire la mise en circulation de produits visés àl'article 1
erqui contiennent des résidus de pesticides en quantité plus
élevées que celles fixées à l'annexe II.
3. Les États membres informent les autres États membres et la
Commission de l'application donnée aux paragraphes 1 et 2.
Article 4
1. Lorsqu'un État membre estime qu'une teneur maximale fixée à
l'annexe II présente un danger pour la santé humaine ou celle des
animaux autres que des organismes nuisibles, cet État membre peut laréduire provisoirement pour son territoire. Dans ce cas, il communiquesans délai aux autres États membres et à la Commission les mesuresprises, accompagnées d'un exposé des motifs.
2. Selon la procédure prévue à l'article 8, il est décidé si les teneurs
maximales fixées à l'annexe II doivent être modifiées. Aussi longtempsqu'aucune décision n'a été arrêtée soit par le Conseil, soit par laCommission, selon la procédure précitée, l'État membre peut maintenirles mesures qu'il a mises en application.
Article 5
Sans préjudice de l'article 4, le Conseil, statuant sur proposition de la
Commission, arrête les modifications à apporter aux annexes. Pour cesmodifications, il est tenu compte notamment de l'état des connaissancestechniques et scientifiques ainsi que des besoins sanitaires et agricoles.
Article 6
1. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour
que le respect des teneurs maximales fixées selon la présente directivesoit contrôlé officiellement par sondages.
2. Les États membres prennent toutes les dispositions utiles pour
que, dans les cas où les produits visés à l'article 1
ersont soumis au
contrôle prévu au paragraphe 1, le prélèvement des échantillons et les
analyses qualitative et quantitative des résidus de pesticides soient
effectués selon les modes et méthodes établis conformément à la procé-dure prévue à l'article 7.
Article 7
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité phytosanitaire permanent institué par la déci-
sion 76/894/CEE(
1), ci-après dénommé le «comité», est saisi sans délai
par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'unÉtat membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet de
mesure à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question encause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à
prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du
comité, les voix des représentants des États membres sont affectées dela pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas partau vote.
►
A23.◄La Commission arrête les mesures et les met immédia-
tement en application lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. Sielles ne sont pas conformes à l'avis du comité ou en l'absence d'avis, laCommission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative aux1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 4
(1) Voir page 25 du présent Journal officiel.▼A2
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mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité quali-
fiée.
Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à laquelle
il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête
les mesures proposées et les met immédiatement en application, saufdans le cas où le Conseil s'est prononcé à la majorité simple contrelesdites mesures.
Article 8
1. Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité est saisi sans délai par son président, soit àl'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet de
mesure à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai
de deux jours. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 para-graphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil estappelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes ausein du comité, les voix des représentants des États membres sont
affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne
prend pas part au vote.
►
A23.◄La Commission arrête les mesures et les met immédia-
tement en application, lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. Sielles ne sont pas conformes à l'avis du comité ou en l'absence d'avis, laCommission soumet aussitôt au Conseil une proposition relative aux
mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité quali-
fiée.
Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à
laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commis-sion arrête les mesures proposées et les met immédiatement enapplication, sauf dans le cas où le Conseil s'est prononcé à la majorité
simple contre lesdites mesures.
Article 9
La présente directive ne s'applique pas aux produits visés à l'article 1
er
lorsqu'il est prouvé au moins par une indication appropriée qu'ils sont
destinés à l'exportation vers des pays tiers.
Article 10
La présente directive s'applique sans préjudice des dispositions de la
Communauté concernant les normes communes de qualité pour lesfruits et légumes.
Article 11
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive dans un délai de deux ans à partir de sa notificationet en informent immédiatement la Commission.
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 5
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ANNEXE I
Liste des produits visés à l'article 1er
Numérodu
tarif douanier
communDésignation des produits
07.01 B Choux, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 C Épinards, à l'état frais ou réfrigéré07.01 D Salades, y compris les endives et les chicorées, à l'état frais ou
réfrigéré
07.01 E Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré07.01 F Légumes à cosses, en grains ou en cosse, à l'état frais ou réfri-
géré
07.01 G Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis
et autres racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 H Oignons, échalotes et aulx, à l'état frais ou réfrigéré07.01 IJ Poireaux et autres alliacées, à l'état frais ou réfrigéré07.01 K Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 L Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré
07.01 M Tomates, à l'état frais ou réfrigéré07.01 N Olives, à l'état frais ou réfrigéré07.01 O Câpres, à l'état frais ou réfrigéré07.01 P Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré07.01 Q Champignons et truffes, à l'état frais ou réfrigéré07.01 R Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré07.01 S Piments ou poivrons doux, à l'état frais ou réfrigéré07.01 T Autres légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré
ex 07.02 Légumes et plantes potagères non cuits, à l'état congelé
ex 08.01 Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats,
goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou, frais (
1)-
sans coques ou décortiqués
ex 08.02 Agrumes, frais (1)
ex 08.03 Figues fraîches (1)
ex 08.04 Raisins, frais (1)
ex 08.05 Fruits à coques (autres que ceux du no08.01), frais (1), sans
leurs coques ou décortiqués
08.06 Pommes, poires et coings, frais (1)
08.07 Fruits à noyau, frais (1)
08.08 Baies fraîches (1)
08.09 Autres fruits frais (1)
ex 08.10 Fruits non cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre
(1) Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais.1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 6
ANNEXE II
Liste de résidus de pesticides et de leurs teneurs maximales
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
►M3 ◄►M3azinphos-éthyl ◄ dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(3,4 didhydro-4-oxo-1,2,3-benzo-tria-
zine-3-yl)-méthyle ►M30,05◄
►M3 ◄►M3azinphos-méthyl ◄ dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(4-oxo-3,4-dihydro-1,2,3-benzotria-
zine-3-yl)-méthyle►M31: raisins, agrumes
0,5: autres produits ◄
►M3 ◄►M3
barbane
exprimée en 3-
chloroaniline9
=
;chlorpropham
chlorbufam
◄►M34-chlorobut-2-ynyl-3-chlorocarbanilate; isopropyl 3-chlorophenylcarba-
mate; 1-methylprop-2-ynyl 3-chlorophenylcarbamate ◄
►M30,1: céleri, carottes, cerfeuil, panais,
persil
0,05: autres produits ◄
►M3 ◄cantane N-(trichlorométhyltio) cyclohexène-1,2-dicarboximide 15,0
►M3 ◄►M3carbaryl ◄ N-méthylcarbamate de 1-naphtyle ►M33: abricots, pommes, poires, pêches,
raisins, prunes, salades, choux
1: autres produits ◄
►M3 ◄►M3chlorobenzilate ◄ 4,4-dichlorobenzilate d'éthyle ►M30,2: fruits à coque
2: autres produits ◄
►M3 ◄chloroxuron 1-[4-(4-chlorophénoxy)-phényl)]-3,3-diméthylurée 0,2▼B1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 7▼M7
▼M3
▼M7
▼B
▼M7
▼B
▼M7
▼M3
▼B
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
►M3 ◄déméton-S-méthyl thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(2-éthylthio-2 éthyle)isolément ou ensemble:9
>>>=
>>>;zéro(2): carottes
0,4: autres produits (calculé en déméton-S-méthyl
sulfone)►M3 ◄oxydéméton-méthyl thiophosphate de 0,0 diméthyle et de S-(2-éthylsulfinyl-éthyle)
►M3 ◄déméton-S-méthylsulfone thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-éthylsulfonile
►M3 ◄►M3
diallatesomme/C27
triallate
◄►M3S-2,3-dichloroallyl di-isopropylthiocarbamate; S-2,3,3-trichloroallyl di-
isopropylthiocarbamate ◄
►M30,1◄
►M3 ◄diméthoate dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-méthyl-carbamoyl méthyle) 1
►M3 ◄ométhoate thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-méthyl-carbamoyl méthyle) 0,4: cerises, chicorée witloof, artichauts et
épinards
0,1: baies, oignons, poireaux et légumes-racines0,2: autres produits
►M3 ◄dodine acétate de N-dodécyl-guanidine ►M51: fruits à pépins et fruits à noyau
0,2: autres produits ◄
►M3 ◄►M3endosulfan (somme de α-
etβ- endosulfan et sulfate
d'endosulfan) ◄6,7,8,9,10, 10-hexachloro-1,5,5a, 6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano-3-oxo2,3,4-
benzodioxathiépine ►M30,2: légumes-racines
1: autres produits ◄
►M3 ◄fénitrothion thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(3-méthyl-4-nitrophényle) ►M52: agrumes
0,5: autres produits ◄
►M3 ◄formothion ditiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-formyl-N-méthyl-carbamoylmé-
thyle)►M50,2: agrumes
0,1: autres produits ◄▼B1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 8▼M7
▼M2
▼M7
▼B
▼M7
▼B
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
►M3 ◄►M3lindane (gamma-HCH) ◄gamma-1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane ►M32: légumes feuillus
0,5: tomates, fruits à noyaux, raisins
0,1: carottes1: autres produits ◄
►
M3 ◄malathion
y comprisdithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle) ►9
>>>=
>>>;M52: agrumes
3: légumes, à l'exception des légumes-racines
0,5: autres produits ◄ ►M3 ◄malaoxon thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(1,2-dicarboéthoxyéthyle)
►M3 ◄méthoxychlore 1,1,1-trichloro-2,2-bis (4-méthoxyphényl)-éthane 10,0
►M3 ◄parathion
y compristhiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(4-nitrophényle)9
>>=
>>;0,5
paraoxon phosphate de 0,0-diéthyle et de 0-4-nitrophényle
►M3 ◄►M3parathion-méthyl, y
compris la paraoxon-méthyl ◄thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-4-nitrophényle
►9
>>=
>>;M30,2◄
►M3 ◄ phosphate de 0,0-diméthyle et de 0,4-nitrophényle
►M3 ◄phosphamidon phosphate de diméthyle et de 2-chloro-2-diéthylcarbamoyl-1-méthyl-vinyle 0,15
►M3 ◄►M3folpel◄ N-trichlorométhylthiophtalimide ►M315: cerises, laitues, framboises, myrtilles,
groseilles à grappes noires (cassis), rouges
et blanches, cassis, raisins, fraises
10: agrumes, fruits à pépins5: tomates
2: autres produits ◄
►
M3 ◄propoxur N-méthylcarbamate de 2-isopropoxyphényle 3,0
►M3 ◄thirame disulfure de tétraméthylthiurame 3,8: fraises, raisins
3,0: autres produits
►M3 ◄trichlorfon (1-hydroxy-2,2,2,-trichloréthyl) phosphonate de diméthyle 0,5▼B1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 9▼M7
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▼M7
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►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
bromopropylate isopropyl 4,4'-dibromobenzilate 3: agrumes, bananes
2: fruits à pépins et à noyau, fraises, raisins
1: légumes
0,05: autres fruits
chlorfenvinphos (somme des
isomères E et Z)2-chloro-1-(2,4-dichlorophenyl)-vinyl-diethyl phosphate ►M51: agrumes
0,5: bulbes et tubercules alimentaires, légumes-
racines, céleri et persil
0,05: champignons, autres fruits
0,1: autres légumes ◄
chlorméquat, exprimé en chlor-
méquat cation2-chloroethyltriméthyl ammonium ion 3: poires
1: raisins
0,05: autres produits
diazinon 0,0-diethyl 0-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate 0,05: fruits à coque
0,5: autres produits
dichlofluanide N-dichlorofluoromethylthio-N,N'-dimethyl-N-phenysulphamide 10: laitues, fraises, autres baies, raisins
5: autres produits
dichlorvos 2,2-dichlorvinyl-dimethyl phosphate 0,1
dicofol 2,2,2-trichloro-1,1 bis(4-chlorophenyl) ethanol 2: fruits
0,5: légumes
diquat, exprimé en diquat cation 1,1'-ethylène-2,2'-bipyridyldiylium ion 0,1: légumes
0,05: autres produits▼B1976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 10▼M7
▼M3
▼M7
▼M3
▼M7
▼M3
▼M7
▼M3
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
composés de fentine (somme
exprimée en hydroxyde de
fentine)triphenyltin 1: céleri
0,1: carottes0,05: autres produits
bromure de méthyle bromomethane ►M70,1: noix, abricots, pêches, prunes, figues
et raisins ◄
pyréthrines (somme de pyré-
thrines I et II, cinérines I et II,
jasmolines I et II)—
1
vamidothion (somme de vamido-
thion et sulphoxyde de
vamidothion)0,0-dimethyl S-2-(1-methylcarbamoylethylthio) ethyl phosphorothioate
0,5: fruits à pépins
0,05: autres produits
chinométhionate 6-methyl-1,3-dithiolo [4,5-b] quinoxalin-2-one 0,3
captanesomme/C27
folpet— 3: fruits à pépins, baies, et petits fruits, raisins,
tomates
2: haricots, chicorée, scaroles, chicorée endive,
poireaux, fruits à noyau, laitues, pois
0,1: autres produits
éthion bis(dithiophosphate de 0,0-diéthyle) de S,S'-méthylène 2: agrumes
0,5: fruits à pépins, fruits à noyau et raisins0,1: autres produits
mévinphos phosphate de 2-méthoxycarbonyl-1 méthylvinyle et de diméthyle (somme des
isomères cis et trans)0,2: fruits à pépins, agrumes et abricots
0,5: autres fruits à noyau, légumes-feuilles0,1: autres produits▼M31976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 11▼M7
▼M3
▼M7
▼M3
▼M5
▼M7
▼M5
►M3 ◄Résidus de pesticides
Teneurs maximales [en mg/kg (ppm)]
Dénomination usuelle Dénomination chimique
phosalone dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(6-chloro-2-oxo-2 H-benzo (b) 1,3-oxa
zole-3-yl) méthyle1: agrumes et fraises
2: fruits à pépins et pêches0,1: légumes-racines et olives
1: autres produits
►M3 ◄
(2) Des résidus négligeables ne dépassant pas la limite inférieure de sensibilité de la méthode de détermination sont tolérés.
►M2 ◄▼M51976L0895 — FR — 01.01.1995 — 009.001 — 12▼M7
▼B