Code NC TARIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes Période de validité

*ex030269 99 30 Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés, destinés à la transformation (1) (2) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex030270 00 ex030380 90 89 19 Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex030520 00 ex030520 00 11 30 Œufs de poissons, salés ou en saumure 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex071021 00 10 Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex071080 95 50 Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex071159 00 11 Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex071232 00 ex071233 00 ex071239 00 10 10 31 Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex080410 00 10 Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex081040 50 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*0811 90 50 0811 90 70 ex081190 95 69 Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex081190 95 20 Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex081190 95 30 Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex081190 95 40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex151190 19 10 Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication: 0 % 1.7.2009-31.12.2013

**ex151190 91 10 — d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10,

**ex151311 10 10 — d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916,

**ex151319 30 10 — d’alcools gras des positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

**ex151321 10 10 — d’alcools gras de la position 2905 16, pur ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

**ex151329 30 10 — d’acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ou

— de produits du no3401 (4)

*ex151590 99 92 Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex151790 99 10 Huile végétale raffinée contenant en poids 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO — High oleic sunflower oil) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex151800 99 10 Huile de jojoba, hydrogénée et texturée 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex160411 00 20 Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex160430 90 10 Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex160510 00 ex160510 00 11 19 Crabes des espèces «King» (Paralithodes camchaticus), «Hanasaki» (Paralithodes brevipes), «Kegani» (Erimacrus isenbecki), «Queen» et «Snow» (Chionoecetes spp.), «Red» (Geryon quinquedens), «Rough stone» (Neolithodes asperrimus), Lithodes santolla, «Mud» (Scylla serrata), «Blue» (Portunus spp.), simplement cuits à l'eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex190230 10 ex190300 00 10 20 Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots [Vigna radiata (L.) Wilczek], non conditionnées pour la vente au détail 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex200591 00 10 Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex200860 19 ex200860 39 30 30 Cerises douces avec addition d'alcool, qu'elles aient ou non une teneur en sucres de 9 % en poids, d'un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat (1) 10 % (3) 1.1.2009-31.12.2012

ex200980 79 87 Jus de boysenberry concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 65, congelé 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex200980 99 93 Eau de coco, congelée, non conditionnée pour la vente au détail, non traitée 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex210610 20 10 Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex271011 25 10 Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex280450 90 10 Tellure d’une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 % 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex280470 00 10 Phosphore jaune 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex280530 10 10 Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex280530 90 10 Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex281119 80 10 Acide sulfamidique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex281122 00 10 Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex281122 00 20 Microsphères de silice amorphe de 5 μm (± 1 μm), destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex281122 00 30 Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 μm destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex281290 00 10 Trifluorure d'azote 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex281290 00 20 Tétrafluorure de silicium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex281830 00 10 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite 4 % 1.1.2009-31.12.2013

2819 10 00 Trioxyde de chrome 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex282300 00 10 Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 μm ou plus mais n'excédant pas 1,8 μm, destiné à la fabrication de produits des nos 8532 ou 8533 (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex282550 00 10 Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex282739 85 10 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 % 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex282739 85 20 Pentachlorure d'antimoine d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex282739 85 30 Dichlorure de manganèse 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex282749 90 10 Oxydichlorure de zirconium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex283010 00 10 Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium sur produit sec 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex283329 80 10 Monohydrate de sulfate de manganèse 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex283510 00 10 Hypophosphite de sodium, monohydrate 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex283691 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées: — 2 mg/kg ou plus d'arsenic, — 200 mg/kg ou plus de calcium, — 200 mg/kg ou plus de chlorures, — 20 mg/kg ou plus de fer, — 150 mg/kg ou plus de magnésium, — 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, — 300 mg/kg ou plus de potassium, — 300 mg/kg ou plus de sodium, — 200 mg/kg ou plus de sulfates, mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex283699 17 10 Carbonate basique de zirconium (IV) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex283719 00 20 Cyanure de cuivre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex283720 00 10 Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex283919 00 10 Disilicate de disodium 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex283990 90 10 Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex283990 90 20 Silicate de calcium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*2841 30 00 Dichromate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex284180 00 10 Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex284190 85 10 Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 % 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex284210 00 10 Poudre de zéolithe bêta synthétique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex284329 00 10 Oxyde d'argent, exempt de nitrates et de carbonates, d'une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d'accumulateurs à oxyde d'argent (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*2845 10 00 Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex284590 90 10 Hélium-3 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex284590 90 20 Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex284590 90 30 Monoxyde de carbone 13C 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex284590 90 40 Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 10 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex284610 00 ex382490 97 10 48 Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex284610 00 20 Tricarbonate de dicérium, même hydraté 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex284610 00 30 Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex284610 00 40 Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*2846 90 00 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex284800 00 10 Phosphine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex285000 20 10 Silane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex285000 20 20 Arsine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex285000 20 30 Nitrure de titane, sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex285000 60 10 Azoture de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290339 90 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290339 90 30 Perfluoroéthane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290339 90 40 1,1-Difluoroéthane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290339 90 50 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex290339 90 70 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane, certifié inodore, contenant au maximum: — 600 ppm en poids de 1,1,2,2-Tétrafluoréthane, — 2 ppm en poids de pentafluoroéthane, — 2 ppm en poids de chlorodifluorométhane, — 2 ppm en poids de chloropentafluoroéthane, — 2 ppm en poids de dichlorodifluorométhane Destiné à être utilisé dans la fabrication d'un propulseur de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex290339 90 75 Trans-1,3,3,3-tétrafluoroprop-1-ène 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex290339 90 80 Hexafluoropropène 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex290343 00 10 1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290359 80 10 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex290359 80 30 Octafluorocyclopentène 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex290369 90 10 Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290369 90 20 1,2-Bis(pentabromophényl)éthane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290369 90 40 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant: — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, — 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex290369 90 50 Fluorobenzène 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex290369 90 60 α-Chloro(éthyl)toluènes 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex290410 00 40 Toluène-4-sulfonate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex290420 00 40 2-Nitropropane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex290490 40 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92 (4) 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex290490 95 20 1-Chloro-2,4-dinitrobenzène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290519 00 ex382490 97 11 56 tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290519 00 30 2,6-Diméthylheptane-4-ol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*2906 11 00 Menthol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290619 00 10 Cyclohex-1,4-ylènediméthanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290619 00 20 4,4’-Isopropylidènedicyclohexanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290629 00 20 1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290719 90 10 2,3,5-Triméthylphénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290719 90 20 Biphényle-4-ol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290721 00 10 Résorcinol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290729 00 20 4,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290729 00 30 4,4’,4»-Éthylidynetriphénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290729 00 50 6,6’,6»-Tricyclohexyl-4,4’,4»-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290729 00 70 2,2’,2»,6,6’,6»-Hexa-tert-butyl-α, α’,α»-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290729 00 85 Phloroglucinole, même hydraté 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290899 90 30 4-Nitrophénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290919 90 20 Oxyde de bis(2-chloroéthyle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290919 90 30 Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex290919 90 50 3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex290919 90 60 1-Méthoxyheptafluoropropane 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex290930 38 10 Oxyde de bis(pentabromophényle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290950 00 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex290960 00 10 Péroxyde de bis(α, α-diméthylbenzyle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291090 00 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291090 00 60 1,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291229 00 30 α,α,3-Triméthylphénylpropanal 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291249 00 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex291249 00 20 4-Hydroxybenzaldéhyde 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex291419 90 20 Heptane-2-one 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex291419 90 30 3-Méthylbutanone 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex291419 90 40 Pentane-2-one 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*2914 21 00 Camphre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291429 00 20 Cyclohexadéc-8-ènone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex291439 00 20 Stéaroyl-benzoyl-méthane 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex291439 00 30 Benzophénone 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex291439 00 40 1,3-Diphénylpropane-1,3-dione 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex291439 00 50 4-phénylbenzophénone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291439 00 60 4-méthylbenzophénone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291450 00 30 2'-Hydroxyacétophénone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex291450 00 60 2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex291450 00 70 16α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex291450 00 80 2’,6’-dihydroxyacétophénone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291469 90 10 2-Ethylanthraquinone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291469 90 20 2-Pentylanthraquinone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291469 90 30 1,4-Dihydroxyanthraquinone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291470 00 10 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291470 00 40 Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291470 00 50 3’-Chloropropiophénone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291529 00 10 Triacétate d'antimoine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291539 00 40 Acétate de tert-butyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291539 00 50 Acétate de 3-acétylphényle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291590 00 40 Acide nonanoïque (acide pélargonique) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291612 00 10 Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291612 00 20 Acrylate de 2-éthoxyéthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291612 00 30 Acrylate d'isobutyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291612 00 40 Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291613 00 20 Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291614 00 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291619 95 20 3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291620 00 50 2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291639 00 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3,6 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291639 00 40 4-tert-Butylbenzoate de vinyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex291639 00 45 Acide 2-chlorobenzoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex291639 00 50 Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex291639 00 55 Acide 4-tert-butylbenzoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex291639 00 60 Chlorure de 4-éthylbenzoyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291639 00 65 Acide 2-(4-Nitrophényl)butyrique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291639 00 70 Ibuprofène (DCI) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291639 00 80 2-(4-Nitrophényl)butyrate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291711 00 20 Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291719 90 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291719 90 40 Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à 98,5 % 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291719 90 70 Acide itaconique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291720 00 30 Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291720 00 40 Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291734 90 10 Phtalate de diallyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291819 85 20 Acide L-malique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291829 00 10 Acides monohydroxynaphtoïques 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291829 00 30 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex291829 00 50 Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291830 00 30 2-benzoylbenzoate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291830 00 40 Acide phtalaldéhydique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291899 90 10 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291899 90 30 2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291899 90 40 Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291899 90 50 3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291899 90 60 Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291990 00 10 Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291990 00 30 Hydroxybis[2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex291990 00 40 Tri-n-hexylphosphate 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292019 00 10 Fenitrothion (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292019 00 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292090 10 10 Sulfate de diéthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292090 10 20 Dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292090 10 40 Carbonate de diméthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292090 10 50 Dicarbonate de di-tert-butyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*2920 90 30 Phosphite de triméthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

2920 90 40 Phosphite de triéthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292090 85 10 O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292119 85 20 Éthyl(2-méthylallyl)amine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292119 85 30 Allylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292119 85 40 Tris(diethylamido)tert-butylimido tantale (V) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292119 85 50 Tetrakis(éthylméthylamino) hafnium (IV) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292119 85 60 Tetrakis(ethylmethylamino) zirconium (IV) 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex292129 00 10 N,N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292129 00 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292129 00 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292130 99 10 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292130 99 20 Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 15 Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 25 Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 35 2-Nitroaniline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 45 2,4,5-Trichloroaniline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 50 Acide 3-aminobenzènesulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 70 Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 80 4-Chloro-2-nitroaniline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292142 00 85 3,5-Dichloroaniline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292143 00 10 Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292143 00 20 Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292143 00 30 3-Nitro-p-toluidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292143 00 40 Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292144 00 20 Diphénylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292145 00 10 Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292145 00 20 Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292145 00 40 1-Naphtylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292149 00 20 Pendiméthaline (ISO) 3,5 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292149 00 40 N-1-Naphtylaniline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex292151 19 20 Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d’une teneur résiduelle en goudron n’excédant pas 0,23 % en poids 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex292151 19 30 Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292151 19 40 p-Phénylènediamine 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292151 19 50 Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292159 90 10 Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292159 90 30 Dichlorhydrate de 3,3’-dichlorobenzidine 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex292159 90 40 Acide 4,4’-diaminostilbène-2,2’-disulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292219 80 10 4,4-Diméthoxybutylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292219 80 30 N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2’-oxybis(éthylamine) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292219 80 50 2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292219 80 60 N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2’-oxybis (éthylamine) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292219 80 70 D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292221 00 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292221 00 30 Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292221 00 40 Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292221 00 50 Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292229 00 10 2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292229 00 20 3-Aminophénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292229 00 25 5-Amino-o-crésol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292229 00 35 2-Amino-4,6-dinitrophénolate de sodium, contenant au moins 20 % d'eau 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292229 00 45 Anisidines 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292229 00 46 Acide p-anisidine-3-sulfonique 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex292229 00 50 6-Méthoxy-m-toluidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292229 00 70 4-Nitro-o-anisidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292229 00 80 3-Diéthylaminophénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292239 00 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292239 00 70 p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292243 00 10 Acide anthranilique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292249 85 10 Aspartate d'ornithine (DCIM) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292249 85 40 Norvaline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292249 85 50 D-(-)-Dihydrophénylglycine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292249 85 60 4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex292249 85 70 4-diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292250 00 70 Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292390 00 10 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — (25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium, — 500 mg/kg ou moins de carbonate, — 200 mg/kg ou moins de chlorure et — 5 mg/kg ou moins de potassium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292390 00 25 Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292390 00 35 Fluorure de tétrabutylammonium, trihydrate 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292390 00 70 Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — (40 ± 2) % en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium, — 0,3 % en poids ou moins de carbonate, — 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine, — 500 mg/kg ou moins de bromure et — 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292390 00 80 Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292419 00 10 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d'ammonium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292419 00 30 2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292419 00 40 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292419 00 50 Acrylamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292419 00 60 N, N-Diméthylacrylamide 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292419 00 70 Carbamate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292421 00 10 Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 10 Alachlore (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 15 Acétochlore (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 25 3’-Diéthylaminoacétanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 30 Propachlore (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 65 2-(4-Hydroxyphényl)acétamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 75 3-Amino-p-anisanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 80 5’-Chloro-3-hydroxy-2’,4’-diméthoxy-2-naphtanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 85 p-Aminobenzamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 86 Anthranilamide d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex292429 98 87 Paracétamol (DCI) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 88 5’-chloro-3-hydroxy-2’-méthyl-2-naphtanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 89 Flutolanil (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 91 3-Hydroxy-2’-methoxy-2-naphtanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 92 3-Hydroxy-2-naphtanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 93 3-Hydroxy-2’-methyl-2-naphtanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 94 2’-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 96 4’-Chloro-3-hydroxy-2’,5’-diméthoxy-2-naphtanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292429 98 97 Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292511 00 20 Saccharine et son sel de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292519 95 10 N-Phénylmaléimide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292529 00 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 20 2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292690 95 35 2-Bromo-2(bromométhyl)pentanedinitrile 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex292690 95 45 2-Cyanoacétamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 50 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292690 95 55 2-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292690 95 60 Acide cyanoacétique sous forme cristalline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292690 95 61 Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292690 95 65 Malononitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 80 2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 81 4-aminobenzonitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 86 Ethylènediaminetétraacétonitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 87 Nitrilotriacétonitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 88 1,3-Propylènediaminetétraacétonitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292690 95 89 Butyronitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292700 00 10 Dichlorhydrate de 2,2’-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292700 00 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292700 00 30 Acide 4’-aminoazobenzène-4-sulfonique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292700 00 40 2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292700 00 50 2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292700 00 60 Acide 4,4’-dicyano-4,4’-azodivalérique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292800 90 10 3,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292800 90 15 1,1’-(Hydroxyimino)bis-(2-propanol) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex292800 90 20 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292800 90 40 O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292800 90 60 Adipohydrazide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex292800 90 70 Butanone oxime 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex292800 90 80 Cyflufénamid (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292910 00 10 Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292910 00 40 Isocyanate de m-isopropényl-α, α-diméthylbenzyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292910 00 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292910 00 60 Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex292910 00 80 1,3-Bis(isocyanatométhyl) benzène 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex293020 00 10 Prosulfocarb (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex293090 85 15 Éthoprophos (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293090 85 25 Thiophanate-méthyl (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293090 85 30 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293090 85 35 Glutathion 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293090 85 40 Acide 3,3'-thiodipropionique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293090 85 45 Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293090 85 60 Sulfure de méthyle et de phényle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293090 85 66 Sulfure de diphényle 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex293090 85 67 Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex293090 85 68 Clethodim (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex293090 85 69 2-Amino-4-méthylsulfonyl-N-méthylaniline 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex293090 85 71 Chlorure de triphénylsulfonium 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex293090 85 76 Acide 2,2’-dithiodibenzoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293090 85 77 4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293090 85 78 4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293090 85 80 Captane (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293090 85 82 Toluène-4-sulfinate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex293090 85 83 Méthyle-p-toluènesulfonyl 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex293090 85 86 4-Hydroxybenzènethiol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293090 85 87 Acide 3-sulfinobenzoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293090 85 89 Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*2931 00 10 Méthylphosphonate de diméthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293100 95 5 Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'heptane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293100 95 20 Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex293100 95 40 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293100 95 50 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293100 95 85 Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293100 95 86 Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293100 95 87 Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293100 95 91 Triméthylsilane 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293100 95 96 Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293100 95 97 Potassium 4-tolylphosphinate, sous forme de solution aqueuse 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293213 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex293219 00 40 Furanne d’une pureté en poids de 99 % ou plus 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex293219 00 41 2,2 di(tétrahydrofuryl)propane 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex293219 00 70 Furfurylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293219 00 75 Tétrahydro-2-méthylfuranne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293229 85 10 2’-Anilino-6’-[éthyl(isopentyl)amino]-3’-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293229 85 35 6’-Diéthylamino-3’-méthyl-2’-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293229 85 55 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293229 85 60 6’-(Dibutylamino)-3’-méthyl-2’(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293229 85 70 3’,6’-Bis(éthylamino)-2’,7’-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]-xanthène]-3-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293229 85 71 6’-(Diéthylamino)-3’-méthyl-2’(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex293229 85 72 2’-[Bis(phénylméthyl)amino]6’-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293229 85 80 Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 % 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293229 85 84 Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293229 85 85 Hexane-4-olide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293299 00 10 Bendiocarbe (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293299 00 30 Carbofuran (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293299 00 35 1,2,3-tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex293299 00 40 1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293299 00 70 1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293299 00 75 3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293299 00 80 1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293319 90 30 3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293319 90 40 Edaravone (DCI) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293319 90 50 Fenpyroximate (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293319 90 60 Pyraflufen-éthyl (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293319 90 70 Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293321 00 10 Hydantoïne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293321 00 50 1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex293321 00 60 DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex293321 00 70 α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293329 90 40 Triflumizole (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293329 90 50 1,3-Diméthylimidazolidine-2-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293339 99 15 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293339 99 25 Imazethapyr (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293339 99 35 Aminopyralide (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293339 99 40 2-Chloropyridine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293339 99 50 Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293339 99 60 2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293339 99 65 Acetamiprid (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293339 99 75 Picolinafen (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293349 10 10 Quinmerac (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293349 10 20 Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex293349 90 50 2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl] benzoate de méthyle monohydraté 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293349 90 60 5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293349 90 70 Quinoléine-8-ol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293352 00 10 Malonylurée (acide barbiturique) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293359 95 15 Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a] pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293359 95 20 2,4-Diamino-6-chloropyrimidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293359 95 25 Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293359 95 30 Mepanipyrim (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293359 95 35 4-Amino-2,6-dichloropyrimidine 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293359 95 40 Guanine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293359 95 60 2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293359 95 70 N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293369 80 20 1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293369 80 50 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293369 80 80 Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293379 00 10 Ézétimibe (DCI) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293379 00 30 5-Vinyl-2-pyrrolidone 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex293379 00 40 3,3-pentaméthylène-4-butyrolactame 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293379 00 50 6-bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex293399 80 10 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 15 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 20 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 25 6,6’-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4'-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2’-méthylènediphénol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 40 trans-4-Hydroxy-L-proline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 45 Hydrazide maléique (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 50 Metconazole (ISO) 3,2 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 60 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 65 Candésartan cilexétil (DCIM) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 69 Acide acétique [(3R)-4-(4-chlorobenzyl)-7-fluoro-5-(méthylsulfonyl)-1,2,3,4-tétrahydrocyclopenta[b]indole-3-yl] 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293399 80 70 6,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 71 10-méthoxyiminostilbène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 72 1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 73 5-(Acetoacetylamino)benzimidazolone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 74 Chlorohydrate d'imidazo [1,2-b] pyridazine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 76 Acétate (1:2) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 77 Sulfate (1:1) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 78 Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 81 1,2,3-Benzotriazole 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293399 80 82 Tolyltriazole 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 88 2,6-Dichloroquinoxaline 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293399 80 89 Carbendazine (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293410 00 10 Hexythiazox (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293410 00 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293410 00 40 Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293410 00 50 Acide 2-(2-formylaminothiazol-4-yl)acétique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293420 80 10 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293420 80 40 1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)] 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex293420 80 50 S-(1,3-benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 15 Carboxine (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 35 Diméthénamide (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 45 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 55 Olmésartan médoxomil (DCI) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 60 Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 65 3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293499 90 66 1,1-dioxyde de tétrahydrothiophène 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex293499 90 72 1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293499 90 74 2-Isopropyl thioxanthone 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex293499 90 75 (4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex293499 90 ex320420 00 76 10 2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex293499 90 77 Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex293499 90 78 1,2,4-Thiadiazole-3-acide acétique 5-[(éthoxycarbonyl)amino]- ester méthylique 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex293499 90 79 Thiophène-2-éthanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 81 Acide 2-(5-amino-1,2,4-thiazol-3-yl)-(Z)-2-méthoxyiminoacétique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293499 90 82 2-Méthyl-1-[4-(méthylthio)phényle]-2-morpholinopropane-1-one 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 15 Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 20 Toluènesulfonamides 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 25 Triflusulfuron-méthyl (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 35 Chlorsulfuron (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 45 Rimsulfuron (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 50 4,4’-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 55 Thifensulfuron-méthyl (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 65 Tribenuron-méthyl (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 75 Metsulfuron-méthyl (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293500 90 76 4-Toluène sulfonyl urée 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293500 90 81 4-Amino-N-(4-aminophényl)benzènesulfonamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 82 N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorométhyl)pyridine-3-sulfonamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 83 3-amino-N, N-diéthyl-4-méthoxybenzènesulfonamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 85 Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 86 4-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex293500 90 88 Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex293500 90 89 3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N, N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex293890 90 10 Hesperidine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*3201 20 00 Extrait de mimosa 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320190 90 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex320413 00 10 Colorant C.I. Basic Red 1 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex320415 00 10 Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex320415 00 60 Colorant C.I. Vat Blue 4 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320417 00 10 Colorant C.I. Pigment Yellow 81 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex320417 00 30 Colorant C.I. Pigment Yellow 97 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex320419 00 15 4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 25 8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 65 6-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 70 Colorant C.I. Solvent Red 49 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 75 6,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 80 Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 81 6,11-Difluoro-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 82 3-(4-Fluorophényl)-3-(4-pipéridinophényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzène[h]indéno[2,1-f]chromène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320419 00 83 6,7-Diméthoxy-11-cyano-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320500 00 10 Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320611 00 10 Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320642 00 10 Lithopone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*3206 50 00 Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320730 00 10 Préparation contenant: — en poids pas plus de 85 % d'argent, — en poids pas moins de 2 % de palladium, — du titanate de baryum, — du terpinéol, et — de l'éthyl cellulose, utilisée pour l'impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex320740 80 20 Paillettes de verre enrobées d’argent, d’un diamètre moyen de 40 (± 10) μm 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex320740 80 30 Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320810 90 ex370790 90 10 60 Revêtement anti-réfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320820 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex320820 10 20 Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d’acrylate-methacrylate-alkenesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamylether 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex320820 10 40 Poly(méthacrylate de 1H,1H-heptafluorobutyle), dissous dans un mélange d'éther de méthyle et de perfluorobutyle et d'éther de méthyle et de perfluoroisobutyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex320890 19 10 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320890 19 ex390290 90 15 94 Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320890 19 40 Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex320890 19 50 Solution contenant en poids: — (65 ± 10) % de γ-butyrolactone, — (30 ± 10) % de résine polyamide, — (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et — (1,5 ± 0,5) % d’acide arylsilicique 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex320890 19 60 Copolymère d'hydroxystyrène et de styrène ou d'alkoxystyrène ou des deux dissout dans du lactate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex320890 19 75 Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex320890 19 85 Mélange contenant, en poids: — 30~45 % de résine polyamide; — 2~10 % de diazonaphtoquinone; — 50~65 % de γ-butyrolactone. 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex320890 91 10 Préparation, sur la base de polyhydroxyamide contenant au moins un dérivé ester de naphtoquinone ou du tosylate dissous dans du γ-butyrolactone et/ou 2-méthoxy-1-méthyléthylacétate 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex320890 99 10 Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: — 8’-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3’-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9’-carboxylate de méthyle, — 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle, — 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol, — 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle, — 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex320890 99 20 Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: — 4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine, — 4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine, — 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle, — 6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle, — 2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one, — 13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène, — 3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène, — 6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex321511 00 ex321519 00 10 10 Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex321590 80 10 Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex321590 80 20 Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex321590 80 30 Encre dont la teneur en silice amorphe est 5 % ou plus, mais pas plus de 10 % en poids, en cartouches à usage unique, destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (4) 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*3301 12 10 Huile essentielle d'orange, non déterpénée 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex340213 00 10 Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex340213 00 20 Agent tensio-actif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex340290 10 20 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex340290 10 40 Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d'eau et d'éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex340399 90 10 Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex350510 50 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex350691 00 10 Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex350691 00 30 Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex350691 00 40 Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 78,5 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex370130 00 10 Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370199 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 8542 (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370710 00 10 Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370710 00 15 Émulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 12 % d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370710 00 25 Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant: — des résines phénoliques ou acryliques — pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370710 00 30 Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex370710 00 35 Émulsion pour la sensibilisation des surfaces constituée de polymères d'acrylate et/ou de méthacrylate, ne contenant en poids pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles dissous dans un solvant organique contenant au moins de l'acétate de 2 méthoxy-1-méthyléthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex370710 00 40 Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant — 10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide, — 2 ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène et — pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex370790 30 10 Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou pour imprimantes d'ordinateurs (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370790 30 20 Encre, à base d'une résine de polyol, sous forme de poudre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370790 30 40 Poudre d'encre (toner) à base de résine de polyester, obtenue par polymérisation, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches d'encre pour imprimantes d'ordinateurs/photocopieurs (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370790 90 10 Enduit antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex370790 90 ex382490 97 30 91 Enduit antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids: — pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d'acide sulfonique, — pas plus de 1 % d'un polymère vinylique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex380120 90 10 Graphite colloïdal en suspension dans l'eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*3805 90 10 Huile de pin 1,7 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex380891 90 10 Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex380891 90 30 Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de: — Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou — Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki, ou — Bacillus thuringiensis subsp. israelensis 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex380891 90 40 Spinosad (ISO) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex380891 90 50 Virus de la polyédrose nucléaire de la Spodoptera exigua (SeNPV) en suspension aqueuse de glycérol 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex380892 90 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex380892 90 30 Préparation constituée d'une suspension de pyrithione zincique (DCI) dans l'eau, contenant en poids 24 % ou plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex380893 15 10 Préparation à base d'un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex380893 27 20 Solution organique de Clethodim(ISO), d'une teneur en poids en Clethodim de 37 % (± 2 %) ou de 70 % (± 2 %) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex380991 00 10 Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex380992 00 10 Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381010 00 10 Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids: — 70 % ou plus mais pas plus de 90 % d'étain, — pas plus de 10 % d'un ou plusieurs métaux parmi l'argent, le cuivre, le bismuth, le zinc et l'indium, utilisée dans l'industrie électrotechnique (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381119 00 10 Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d’hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de: — 4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène, — 4,9 % de naphtalène et — 0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex381121 00 10 Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381121 00 20 Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381190 00 10 Sel d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l’huile minérale 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex381190 00 20 Produit anticorrosion, contenant des produits de réaction d'acides gras et de tall oil avec du formaldéhyde et du (Z)-N-9-octadécényl-1,3-propanediamine 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex381230 80 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381230 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381400 90 20 Mélange contenant en poids: — 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol, — 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381400 90 40 Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381512 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 40 Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381519 90 41 Catalyseurs sous forme de tablettes, constitués à 60 % (± 2 %) de leur poids d'oxyde de cuivre sur un support en oxyde d'aluminium 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex381519 90 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 60 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 65 Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 75 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 80 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 85 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381519 90 86 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381590 90 16 Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex381590 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids: — 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et — 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381590 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381590 90 70 Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381590 90 71 Catalyseur, constitué d'un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l'éthane-1,2-diol 0 % 1.1.2009-31.12.2011

**ex381590 90 77 Catalyseur en poudre dans une solution aqueuse contenant en poids: — 1 % ou plus, mais pas plus de 3 % de palladium, — 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 % de plomb, — 0,25 % ou plus, mais pas plus de 0,5 % d’hydroxyde de plomb, — 5,5 % ou plus, mais pas plus de 10 % d’aluminium, — 4 % ou plus, mais pas plus de 10 % de magnésium, — 30 % ou plus, mais pas plus de 50 % de dioxyde de silicium 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex381590 90 80 Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381590 90 81 Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381590 90 84 Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d'oxydes de cuivre, de chrome et de fer 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381590 90 85 Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex381590 90 86 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381590 90 87 Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex381590 90 88 Catalyseur, constitué de chlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant — pour un mélange sans huile et sans hexane: — 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et — 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381590 90 89 Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

**ex381700 50 10 Mélange d’alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids: — 35 % ou plus mais pas plus de 60 % d’eicosylbenzène, — 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène, — 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex381700 80 10 Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids: — 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène — 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex381700 80 20 Mélange d’alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex381900 00 20 Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 15 10 Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 9 Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: — sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou — sous forme de solution dans un solvant organique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 10 Bauxite calcinée (réfractaire) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 12 Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d'éthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex382490 97 13 Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4-bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex382490 97 14 Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex382490 97 15 Silicoaluminophosphate structuré 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex382490 97 16 Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex382490 97 17 Mélange d’acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 % 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex382490 97 18 Acide 4-méthylmandélique, brut 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex382490 97 20 Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et: — soit d'un composé d'aluminium-alkyle, — soit d'un complexe organique de tungstène — soit d'un complexe organique de molybdène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex382490 97 22 Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex382490 97 25 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 29 Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 34 Mélange de phytostérols, sous forme de poudre cristalline fine à texture cireuse, contenant en poids — 36 % ou plus mais pas plus de 79 % de sitostérol, — 15 % ou plus mais pas plus de 34 % de sitostanol, — 4 % ou plus mais pas plus de 25 % de campestérol et — 0 % ou plus mais pas plus de 14 % de campestanol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex382490 97 36 Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex382490 97 37 Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d'afficheurs (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex382490 97 38 Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex382490 97 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 40 Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 % 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 42 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: — soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, — soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex382490 97 44 Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids: — 75 % minimum de stérols, — mais 25 % maximum de stanols, utilisés pour la fabrication d'esters de stanols ou d'esters de stérols (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex382490 97 45 Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et: — soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque, — soit N, N-diméthylformamide, — soit γ-butyrolactone, — soit d'oxyde de silicium, — soit d'hydrogénoazélate d'ammonium, — soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium, — soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium, destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à 25 oC de 1,15 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm3 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex382490 97 47 4-Méthoxysalicylaldéhyde, en solution dans la N-méthylpyrrolidone 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex382490 97 52 Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 53 Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 54 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 60 α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 63 Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 64 Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de: — soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm, — soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex382490 97 70 Pâte contenant au minimum 75 % et au maximum 85 % en poids de cuivre et contenant également des oxydes inorganiques, de l'éthylcellulose et un solvant 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex382490 97 72 Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l'acétone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 73 Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 75 Bis [(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 77 Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex382490 97 78 Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre dont la taille des particules est inférieure ou égale à 300 μm, contenant en poids: — 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols, — pas plus de 15 % de campestérols, — pas plus de 5 % de stigmastérols, — pas plus de 15 % de betasitostanols 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex382490 97 79 Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 82 α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 84 Produit de réaction, contenant en poids: — 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène, — 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel, — 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 89 Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 90 Sphères creuses d'aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d'aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes: — point de fusion compris entre 1 600oC et 1 800oC, — densité de 0,6-0,8 g/cm3, entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 95 Mélange de phytostérols, sous forme de flocons, contenant en poids 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex382490 97 97 Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390110 90 20 Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390120 90 10 Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390120 90 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390190 90 91 Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique 4 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390190 90 92 Polyéthylène chlorosulfoné 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390190 90 93 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390190 90 94 Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390190 90 97 Polyéthylène chloré, sous forme de poudre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390210 00 10 Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de: — 7 mg/kg d'aluminium, — 2 mg/kg de fer, — 1 mg/kg de magnésium, — 8 mg/kg de chlorure 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390210 00 20 Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, — d'un point de fusion de plus de 150 oC (d'après la méthode ASTM D 3417), — d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g, — d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638), — d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390210 00 30 Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex390220 00 10 Polyisobutylène, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n’excédant pas 800 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex390220 00 20 Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390230 00 91 Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390290 90 52 Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390290 90 55 Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d’une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390290 90 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390290 90 93 Poly-alpha-oléfine synthétique ayant une viscosité d'au moins 38 × 10-6m2 s-1 (38 centistokes) à 100 oC, selon la méthode ASTM D 445 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex390290 90 98 Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100o Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex390311 00 10 Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (± 1,5 kg/m3), et contenant 50 % de matériau recyclé 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390319 00 30 Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268 oC et 272 oC et un point de solidification compris entre 247 oC et 252 oC, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex390390 90 35 Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex390390 90 40 Copolymère de styrène, d’α-méthylstyrène et d’acide acrylique, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000 0 % 1.7.2009-31.12.2013

**ex391190 99 50

*ex390390 90 65 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390390 90 75 Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 3305 90 90 (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390390 90 80 Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids: — 65 % au minimum de styrène, — 25 % au maximum de divinylbenzène entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390390 90 86 Mélange contenant, en poids: — 45 % ou plus mais pas plus de 65 % de polymères de styrène — 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de poly(phénylène éther) — mais pas plus de 10 % d'additifs 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390410 00 20 Poudre de poly(chlorure de vinyle), non mélangée à d'autres substances, présentant un degré de polymérisation de 1 000 (± 100) unités monomères, un coefficient de transmission thermique (valeur K) de 60 ou plus, mais n'excédant pas 70, une masse volumique de 0,35 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,55 g/cm3, une teneur en matières volatiles inférieure à 0,35 % en poids, des grains d'une taille moyenne de 40 μm ou plus, mais n'excédant pas 70 μm, et un taux de refus au tamis pour une largeur de maille de 120 μm inférieur ou égal à 1 % en poids, ne contenant pas de monomères d'acétate de vinyle, destinée à être utilisées dans la fabrication de séparateurs de batteries (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex390440 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids: — 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, — 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et — 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390440 00 93 Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390461 00 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390461 00 20 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390461 00 30 Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d'une dimension de particule moyenne de 20 μm 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390469 90 81 Polyfluorure de vinylidène sous forme de poudre ou de suspension aqueuse 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390469 90 93 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390469 90 94 Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390469 90 96 Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390469 90 97 Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390599 90 94 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390599 90 95 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex390599 90 96 Polymère de formal de vinyle, sous l’une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39, d’une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n’excédant pas 150 000 et contenant en poids: — 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et — 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390599 90 97 Povidone (DCI)-iode 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390599 90 98 Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*3906 90 60 Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390690 90 10 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos 3003 ou 3004 (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390690 90 15 Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390690 90 20 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (1) 6 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390690 90 25 Liquide transparent, non miscible dans l’eau, contenant en poids: — 50 % ou plus, mais pas plus de 51 % de poly(méthacrylate de méthyle) copolymère, — 37 % ou plus, mais pas plus de 39 % de xylène, — 11 % ou plus, mais pas plus de 13 % d'acétate de n-butyle 0 % 1.7.2009-31.12.2013

**ex390690 90 30 Copolymère de styrène, de méthacrylate d’hydroxyéthyle et d’acrylate de 2-éthylhexyle, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex390690 90 35 Poudre blanche de copolymère de 1,2-éthanediol-diméthacrylate de méthacrylate de méthyle avec des particules d’une taille ne dépassant pas 18 μm, insoluble dans l’eau 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390690 90 50 Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne: — oxyde de chlorométhyle et de vinyle, — oxyde de chloroéthyle et de vinyle, — chlorométhylstyrène, — chloroacétate de vinyle, — acide méthacrylique, — ester monobutylique d'acide butènedioïque, contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390690 90 65 Polyacrylate d’alkyle, chimiquement modifié avec du cobalt, avec une température de fusion (Tm) de 65 °C (± 5 °C), mesurée par DSC (analyse calorimétrique différentielle) 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390690 90 80 Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390690 90 85 Dispersion non aqueuse de polymères à base d'esters d'acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l'une ou toutes les deux extrémités des polymères 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex390720 11 10 Poly(oxyde d’éthylène) d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus 0 % 1.7.2009-31.12.2013

**ex390720 11 20 Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000 0 % 1.7.2009-31.12.2013

**ex390720 11 30 Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)] chimiquement modifié par de la lysine, comportant un groupe terminal bismaléimide, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390720 21 10 Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex390720 21 20 Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 3 500 (± 100) 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex390720 29 10 Produits contenant des copolymères de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou phosphorique, contenant en poids pas moins de 90 % de copolymères, calculé sur la substance anhydre, cendres déduites 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex390720 99 15 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390720 99 30 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390720 99 35 Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390720 99 45 Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390720 99 50 Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex390720 99 55 Ester de succinimidyl d’acide propionique méthoxy de glycol de poly(éthylène), d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390730 00 ex392690 97 40 70 Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

**ex390730 00 50 Résine époxyde liquide composée d’un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenant: — pas plus de 40 % en poids d’hydrate de borate de zinc, et — 5 % en poids de trioxyde de diantimoine 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390760 80 10 Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390760 80 30 Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant: — copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles, — copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115-95 (2001)] obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et — des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques, dans lequel le premier copolymère est prédominant 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*3907 70 00 Poly(acide lactique) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390799 19 ex390799 98 10 10 Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390799 19 20 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 oC, avec ou sans charges 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex390799 19 50 Résine polymère de polycyclohexylène-diméthylène téréphthalate semi cristalline, contenant en poids 10 % ou plus, mais pas plus de 40 %, de fibres de verre, sous forme de granulés ou de pastilles 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex390799 19 60 Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec du bisphénol A 0 % 1.1.2009-31.12.2012

ex390890 00 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39 0 % 1.7.2009-31.12.2013

*ex390890 00 20 Copolymère constitué d'hexaméthylènediamine, d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390890 00 30 Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390890 00 50 Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant: — copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles, — copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115-95 (2001)] obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et — des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques, dans lequel le deuxième copolymère est prédominant 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex390940 00 10 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 μm 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391000 00 20 Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex391000 00 40 Silicones biocompatibles destinés à la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2011

ex391000 00 50 Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants 0 % 1.1.2009-31.12.2012

**ex391110 00 81 Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d’alcènes C-5 à C-10, de cyclopentadiène et de dicyclopentadiène, d’une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur ou de plus de 8 pour 50 % de solution par volume de toluène (d’après la méthode ASTM D6166) 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex391190 19 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4’-biphénylène) 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex391190 19 30 Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2012

*ex391190 99 25 Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391190 99 40 Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391190 99 45 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391190 99 65 Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex391190 99 86 Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex391239 10 10 Éthylcellulose non plastifiée 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391239 10 20 Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391239 80 20 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391290 10 10 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre: — contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72) et — d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72), destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (1) 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391290 10 20 Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391390 00 81 Mélange de pullulan-cyanoethyle et de poly(alcool vinylique)-cyanoethyle 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex391390 00 85 Hyaluronate de sodium stérile 0 % 1.7.2009-31.12.2013

**ex391390 00 92 Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d’acide phtalique, présentant une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 100 000 à 300 000 0 % 1.7.2009-31.12.2013

ex391390 00 94 Granulés contenant en poids: — 35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, — 5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique, — 10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol, — 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique, — contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex391390 00 95 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0 % 1.1.2009-31.12.2013

ex391390 00 96 Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d'un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d'un polymère synthétique et 0,5 % (± 0,25 %) d'acide stéarique 0 % 1.1.2009-31.12.2011

*ex391732 39 20 Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n'excèdant pas 110 μm 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391910 19 ex391910 38 ex391990 38 10 20 10 Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391910 19 20 Rouleaux de ruban adhésif à double face: — enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé — d'une largeur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm — contenant du silicone, de l'hydroxyde d'aluminium, de l'acrylique et de l'uréthane 0 % 1.1.2009-31.12.2013

*ex391910 31 ex391910 38 ex391990 31 ex392061 00 10 30 50 20 Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de polycarbonate totalement emboutie sur une face d'une manière régulière, recou