2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No2076/2002 DE LA COMMISSION
du 20 novembre 2002
prolongeant la période visée à l'article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE du Conseil et
concernant la non-inclusion de certaines substances actives à l'annexe I de cette directive, ainsique le retrait des autorisations relatives à des produits phytopharmaceutiques contenant ces
substances
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 319 du 23.11.2002, p. 3)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no1336/2003 de la Commissiondu 25 juillet 2003 L 187 21 26.7.2003
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RÈGLEMENT (CE) No2076/2002 DE LA COMMISSION
du 20 novembre 2002
prolongeantlapériodeviséeàl'article 8,paragraphe2,deladirec-
tive 91/414/CEE du Conseil et concernant la non-inclusion decertaines substances actives à l'annexe I de cette directive, ainsique le retrait des autorisations relatives à des produits phytophar-
maceutiques contenant ces substances
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la
mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (1), modifiée en
dernier lieu par la directive 2002/81/CE de la Commission (2), et
notamment son article 8, paragraphe 2,
vu le règlement (CE) no451/2000 de la Commissiondu 28 février 2000
établissant les modalités de mise en œuvre des deuxième et troisième
phases du programme de travail visé à l'article 8, paragraphe 2, de ladirective 91/414/CEE (
3), modifiée par le règlement (CE) no1490/
2002 (4), et notamment son article 6, paragraphe 7, et son article 11,
paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1)L'article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE dispose
qu'un État membre peut, pendant une période de douze ans àcompter de la date de notification de cette directive, autoriser lamise sur le marché de produits phytopharmaceutiques contenantdes substances actives non visées à l'annexe I, qui sont déjà sur
le marché deux ans après la date de notification de la directive,
sauf lorsqu'une décision a été prise de ne pas inclure unesubstance à l'annexe I.
(2)Le règlement (CEE) no3600/92 de la Commission(5), modifié
en dernier lieu par le règlement (CE) no2266/2000 (6), le règle-
ment (CE) no451/2000 et le règlement (CE) no1490/2002,
établissant les modalités de mise en œuvre des première,deuxième et troisième phases du programme de travail visé àl'article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE. Ce
programme est encours et le processus de prise de décision
n'est pas encore terminé en ce qui concerne le nombre desubstances actives. La procédure de notification relative auxsubstances actives couvertes par le règlement (CE) n
o1112/
2002(7) n'est pas achevée non plus et, en conséquence, il y
aura lieu de prolonger également le délai pour certaines de ces
substances.
(3)La Commission a présenté son rapport d'avancement le 26 juillet
2001(8). Il ressort des conclusions que les progrès n'ont pas été à
la hauteur des attentes et c'est pourquoi il convient de prolonger
le délai pour les substances qui font encore l'objet d'un réexamen
ou pour lesquelles l'industrie a indiqué son engagement àpréparer les dossiers nécessaires dans les délais.
(4)En ce qui concerne les substances actives couvertes par la
première phase, la Commissionveillera à ce que le plus de déci-
sions possible soient prises avant juillet 2003, mais elle atoutefois reconnu que, pour un certain nombre de ces substances,2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 2
(1) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
(2) JO L 276 du 12.10.2002, p. 28.
(3) JO L 55 du 29.2.2000, p. 25.
(4) JO L 224 du 21.8.2002, p. 23.
(5) JO L 366 du 15.12.1992, p. 10.
(6) JO L 259 du 13.10.2000, p. 27.
(7) JO L 168 du 27.6.2002, p. 14.
(8) COM(2001) 444 final.
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cette tâche se révélera impossible avant 2005. En effet, elle a
besoin de plus de temps pour évaluer les autres données qu'ellea demandées avant de décider si ces substances actives satisfont
aux exigences de sécurité de la directive 91/414/CEE, et elle
veillera à ce que la prolongation du délai soit aussi brève quepossible.
(5)Les substances actives pour lesquelles aucun engagement àpréparer le dossier nécessaire n'a été notifié ne devraient pasêtre incluses à l'annexe I de la directive 91/414/CEE et les
États membres devraient retirer toutes les autorisations pour les
produits phytopharmaceutiques contenant ces substances.
(6)En ce qui concerne les utilisations pour lesquelles des preuvestechniques supplémentaires ont été fournies eu égard à l'absoluenécessité de continuer à utiliser la substance active et l'absenced'une solution de rechange efficace, des mesures temporairesdevraient être prises pour permettre le développement d'autres
solutions. Pour un certain nombre d'utilisations, l'information a
été présentée et évaluée par la Commission en collaborationavec des experts des États membres. Une dérogation ne devraitêtre accordée que dans les cas où elle se justifie et où il n'y aaucune source d'inquiétude, et elle devrait être limitée au
contrôle des organismes nuisibles pour lesquels il n'existe aucune
autre solutionefficace.
(7)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes àl'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santéanimale,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La période de douze ans visée à l'article 8, paragraphe 2, de la directive
91/414/CEE est prolongée jusqu'au 31 décembre 2005 pour lessubstances actives qui sont évaluées dans le cadre du règlement (CEE)n
o3600/92 et de la deuxième phase prévue par le règlement (CE) no
451/2000, et jusqu'au 31 décembre 2008 pour les substances activesqui sont évaluées dans le cadre du règlement (CE) n
o1490/2002, à
moins qu'une décision d'inclure ou de ne pas inclure la substance active
à l'annexe I de la directive 91/414/CEE ait été prise ou soit prise avantcette date. Pendant ces périodes, les États membres peuvent continuer àautoriser ou autoriser à nouveau la mise sur le marché de produitsphytopharmaceutiques contenant les substances actives susvisées,conformément aux dispositions de l'article 8, paragraphe 2, de la direc-
tive 91/414/CEE.
Article 2
1. Les substances actives énumérées à l'annexe I du présent règle-
ment ne sont pas incluses comme substances actives à l'annexe I de ladirective 91/414/CEE.
2. Les États membres veillent à ce que les autorisations pour les
produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives énumé-
rées à l'annexe I du présent règlement soient retirées d'ici au 25 juillet2003, sans préjudice des dispositions du paragraphe 3.
3. Lorsqu'une substance est mentionnée dans la colonne A de
l'annexe II, les États membres visés à la colonne B de cette annexe en
regard de la substance peuvent maintenir en vigueur les autorisationspour les produits phytopharmaceutiques contenant cette substance pourles utilisations indiquées à la colonne C jusqu'au 30 juin 2007, à condi-tion:
a) de veiller à ce que la prolongation de l'utilisation ne soit acceptée
que dans la mesure où elle n'a aucune incidence néfaste sur la santéhumaine ou animale et aucune influence inacceptable sur l'environ-nement;2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 3
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b) de veiller à ce que les produits phytopharmaceutiques de ce type qui
restent sur le marché après le 31 décembre 2003 soient étiquetés ànouveau de manière à satisfaire aux restrictions d'utilisation;
c) d'imposer toutes les mesures adéquates visant à atténuer les risques;
d) de s'assurer que des solutions de remplacement soient sérieusement
recherchées.
Les États membres concernés informent la Commission, au plus tard le
31 décembre 2004, de l'applicationdu présen t paragraphe et, enparti-culier, des mesures prises conformément aux points a) à d).
Article 3
Tout délai accordé par un État membre conformément à l'article 4,
paragraphe 6, de la directive 91/414/CEE doit être aussi bref quepossible et,
a) pour les utilisations pour lesquelles les autorisations doivent être
retirées d'ici au 25 juillet 2003, expirer au plus tard le 31 décembre2003, à l'exception du nombre restreint d'utilisations essentielles
visées à l'annexe II, pour lesquelles les autorisations peuvent
toujours être maintenues dans certains États membres, conformé-ment aux dispositions de l'article 2, paragraphe 3.
b) pour les utilisations pour lesquelles les autorisations doivent être
retirées à partir du 30 juin2007, expirer au plus tard le 31 décembre
2007.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de
sa publicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 4
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ANNEXE I
Liste des substancesactives qui ne sont pasinscrites en tant que substances
actives à l'annexe I de la directive 91/414/CEE
1,2-dichloropropane
1,3-dichloropropène (cis)
1,3-diphényl urée
(2-(dithiocyanométhylthio)benzothiazole
2,3,6-TBA
2,4,5-T
2-Aminobutane (syn. sec-butylamine)
2-Benzyl-4-chlorophénol
4-CPA (4-acide chlorophénoxyacétique)= PCPA)
4-t-pentylphénol
Acifluorfène
Aldimorph
Chlorure d'alkyl-triméthyl-ammonium
Chlorure d'alkyl-triméthylbenzyl-ammonium
Alléthrine
Alloxydime
Alcool d'allyl
Amétryne
Ampropylfos
Ancymidole
Anilazine
Huile d'anthracène
Azaconazole
Azaméthiphos
Aziprotryne
Barbane
Fluosilicate de barium
Polysulfure de barium
Bénazoline
Bendiocarbe
Benfuresate
BenodanilBensulide
Bensultap
Bentaluron
Chlorure de benzalkonium
Benzoximate
Benzoylprop
Benzthiazuron
Bioallethrine
Bioresmethrine
Bitume
Brandol (hydroxynonyl-2,6-dinitrobenzène)
Bromacil
Bromocyclène
Bromofenoxime
Bromophos
Bromophos-éthyl
Bromopropylate2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 5
▼B
Bronopol
ButachlorButocarboximeButoxycarboxime
Butylate
Carbonate de calcium (syn. craie)Hydroxide de calcium (syn. chaux éteinte)Oxyde de calcium (chaux vive)Disulfure de carbone
Carbophénothion
CartapCetrimideChinomethionate (syn. quinomethionate)
Chlométhoxyfène
Chloral-bis-acylalChloral-semi-acétalChlorambèneChlorbromuron
Chlorbufam
ChloretazateChlorfenpropChlorfenson (syn. chlorofenizon)
Chlorfenvinphos
ChlorfluazuronChlorméphosChlorobenzilateChloropropylate
Chlororuxon
Chlorphonium chlorureChlorthiamideChlorthiophos
Cufraneb
CyanazineCycloateCycluron
Cyprofuram
DADZ (diéthyldithiocarbamate de zinc)DalaponDelta-endotoxine de Bacillus thuringiensisDéméton-S-méthyl
Déméton-S-méthylsulfone
DesmétryneDiafenthiuronDialiphos
Diallate
Phosphate diammoniqueDichlofenthionDichlofluanideDichlone
Dichlorprop
DiclobutrazolDicrotophosDicyclopentadiene
Diénochlore2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 6
▼B
Diéthatyl (-éthyl)
DifénoxuronDifenzoquatDikegulac
Dimefox
DiméfuronDimépipérateDiméthirimolDimexano
Dinitramine
DinobutonDioxacarbeDioxathion
Diphénamide (syn. difénamide)
Octaborate disodium tétrahydriqueDisulfotonDitalimphosDrazoxolon
Endothal
Dipropylthiocarbamate de S-éthyle (EPTC)EtacelasilEthidimuron(syn . sulfodiazole)
Éthiophencarbe
Éthion (syn. diéthion)EthyrimolÉthoate-méthylÉtrimfos
Fénaminosulf
FénazaflorFenfuramFénoprop
Fenothiocarb
FenoxapropFenpiclonilFenpropathrine
Fenridazon
Fenson (syn. fenizon)FenthiosulfFénuronFlamprop
Fluazifop
FlubenzimineFlucycloxuronFlucythrinate
Fluméquine
FlumétralineFluorodifèneFluoroglycofèneFlupoxam
Fluridone
FomesafèneFonofosFormothion
Fosamine2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 7
▼B
Fosthiétan
FuralaxylFurathiocarbeFurconazole
Furfural
FurmecycloxViolet de gentianeHalfenprox (syn. brofenprox)Haloxyfop
Heptenophos
HexachlorophèneHexazinoneHydramethylnon
Hydroxyde-MCPA
Hydroxyphényl-salicylamideImazapyrImazethabenzIminoctadine
Iodofenphos
IsazophosIsocarbamideIsophenphos
Isolan
IsopropalinIsoprothiolaneIsoxathionKarbutilate
Kinoprène
MancopperMécarbamMefenacet
Méphospholan
MépronilMerphos (syn. trithiophosphate de tributyle)Méthacrifos
Méthazole
MethfuroxamMéthoprèneMéthoprothryneMéthoxychlore
Bisthiocyanate de méthylène
Isothiocyanate de méthyleAcétamide méthylnaphtylAcide méthylnaphthylacétique
Métobromuron
MétholachloreMétoxuronMetsulfovaxMévinphos
Monalide
MonocrotophosMonuronMAA (acide méthylarsénique)
Nabame2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 8
▼B
Naptalam
Hydrazide de l'acide naphtylacétiqueNéburonNitralin
Nitrothal
Éther de polyoxyéthylèneglycol nonylphénolÉthoxylate de nonylphénolNorflurazonNoruron
Octhilinone
OfuraceOméthoateOrbencarb
Oxadixyl
Oxine-cuivreOxycarboxineOxytétracyclineParaformaldéhyde
P-chloronitrobenzène
PébulatePentachlorophénolPentanochlor
Perfluidone
PhénolsPhénothrinePhenthoatePhorate
Phosamétine
PhosphamidonPirimiphos-éthylSilicate de potassium
Profénofos
PromécarbePrométrynePropazine
Propétamphos
Propoxur3-t-butylphénoxyacétate de propyleProthiocarbeProthiofos
Prothoate
PyraclofosPyrazoxyfènePyridafenthion
Pyrifenox
PyroquiloneQuinalphosQuizalofopResméthrine
Poudre minérale
SecbumetonSeconal (syn. acide 5-allyl-5-(1'-méthylbutyl) barbiturique)Sethoxydim
Siduron2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 9
▼B
Silicates
Nitrate d'argent
Arsenite de sodiumDiacétoneketogulonate de sodiumDichlorophénate de sodiumDiméthyldithiocarbamate de sodium
Dioctyl sulfosuccinate de sodium
Fluosilicate de sodiumMonochloracétate de sodiumPentaborate de sodium
P-t-amylphénate de sodium
Silicate de sodiumThiosulfate d'argentTétrathiocarbamate de sodiumThiocyanate de sodium
Sulfotep
SulprofosAcides de goudronTCATCMTB
Tebutam (syn. butam)
TebuthiuronTéméphosTerbacile
Terbuphos
TerbumetonTerbutrynTétrachlorvinphosTétradifon
Tétraméthrine
TétrasulThiazafluronThiazopyrThiocyclam
Thiofanox
ThiométonThionazineThiophanate
Tiocarbazil
TolylphtalamTralométhrineTriapenthénolTriazbutyle
Triazophos
Tribufos (s,s,s-tributyl-phosphorotrithioate)Oxyde de tributyltinTrichloronateTridiphane
Triétazine
TrifenmorphTriforineTrioxyméthylène2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 10
▼B
Validamycine
VamidothionVernolate2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 11
▼M1
ANNEXE II
Liste des autorisations visées à l'article 2, paragraphe 3
Colonne A Colonne B Colonne C
Substance active État membre Utilisation
2-aminobutane Royaume-Uni Pommes de terre de semence stockées
Irlande Pommes de terre de semence stockées
1,3 dichloropropène (cis) Pays-Bas Bulbes de fleurs, fraises, légumes, pépinières
fruitières, plantes vivaces et reconstitution
de vergers
4-CPA(4-acide chlorophéno-
xyacétique)Grèce Raisins (sans pépins)
Espagne Tomates, aubergines
Acifluorfène Italie Fèves de soja
Azaconazole Belgique Poivrons doux, tomates, traitement des bles-
sures des arbres
Pays-Bas TomatesRoyaume-Uni Plantes ornementales
Benfuresate Espagne Coton
Bromacil France Lavande, lavandin
Bromopropylate Belgique Haricots
Italie Fruits à pépins, vinEspagne Citrons, tomates, fruits à pépins, vigne
Hydroxyde de calcium
[chaux éteinte (*)]Pays-Bas Fruits
Cartap Italie Fruits à pépins, fruits à noyau, tomates,
aubergines, poivrons, melons, courge,
plantes ornementales
Chinométhionate Grèce Melons, pastèques
Espagne Cucurbitacées
Chlorfenvinfos Danemark Choux,
Allemagne Petits radis, radis, carottes, oignons, céleris,
choux, concombres, colza oléagineux
Irlande Carottes, panais, choux, rutabagasFrance Champignons, asperges, cresson, radis,
épinards, salade de blé, cornichons, cour-
gettes, oignons, échalotes, carottes, céleris-
raves, poireaux, céleri, persil, aulx, choux,
navets
Pays-Bas Choux, oignons, carottes, Brassicées, ruta-
bagas, navets, radis, radis noirs, poireaux,
céleris-raves
Suède Choux cabus et rutabagasPortugal BrassicéesEspagne Brassicées
Cyanazine Royaume-Uni Pois, haricots, Brassicées, narcisses, colza
oléagineux, Allium, sylviculture
Suède Colza oléagineux et cornichonsIrlande Oignons2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 12
▼M1
Colonne A Colonne B Colonne C
Substance active État membre Utilisation
DalaponItalie Riz
EthionFran ce Carottes, persil, céleris, céleris-raves, aulx,
échalotes, oignons, poireaux, choux
Dikegulac Allemagne Plantes ornementales (sous serre)Dimefuron Allemagne Colza oléagineuxDinobuton Espagne Fruits à pépinsDipropylthiocarba-mate de
S-éthyle (EPTC)Portugal Pommes de terre
Fenpropathrine Royaume-Uni Baies (groseilles à grappes noires)
Fenuron Royaume-Uni Pois, haricots, épinardsFluméthraline Portugal Tabac
Espagne Tabac
Fomesafène Royaume-Uni Pois, haricots, lupin
France Fèves de soja, haricotsItalie Fèves de soja, haricots, pois
Furalaxyl Irlande Plantes ornementalesFurathiocarb Belgique PoireauxHaloxyfop Danemark Culture de semences de fétuque rouge et lits
de semis de plantes ornementales
Heptenophos Irlande Plantes ornementales, concombres, tomates,
laitue,
Italie Choux, haricots verts, laitue
Hexazinone Autriche Conifères
France Conifères, lavande, lavandin, sauge sclarée,
réglisse, luzerne, canne à sucre
Irlande ConifèresEspagne Conifères, luzerne
Imazapyr Irlande Sylviculture
Portugal Champs non ensemencés
Iminoctadine Grèce Tomates sous plastiqueMépronil Autriche LaitueMétobromuronBelgique Mâche, haricots, pommes de terre
Espagne Pommes de terreAllemagne Mâche, haricots, tabacFrance Mâches2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 13
▼M1
Colonne A Colonne B Colonne C
Substance active État membre Utilisation
MetoxuronBelgique Carottes, pommes de terre
France Carottes
Irlande Carottes
Luxembourg Carottes, pommes de terre
Pays-Bas Carottes, pommes de terre, iris, glaïeuls
Royaume-Uni Carottes, panais
Naptalam Espagne Melons, pastèques
France Melons
Ométhoate Autriche Plantes ornementalesOrbencarb Autriche LupinOxadixyl Belgique Traitement des semences de pois
Oxycarboxin Royaume-Uni Plantes ornementales
Autriche Plantes ornementales
Grèce Plantes ornementales, fleurs
Espagne Plantes ornementales
Irlande Pelouse en plaque
Pébulate Grèce TabacPentanochlore Royaume-Uni Ombéllifères, herbes, plantes ornementalesPrométryne Royaume-Uni Ombéllifères, Allium, herbes
Espagne Carottes, céleris, coton, pois chiches, pois,
lentilles
Grèce Coton
Irlande Carottes, persil, céleris, panais
Portugal Pommes de terres, carottes, persil, poireaux,
pois
France Céleri, céleris-raves, lentilles, poireaux
Pyridafenthion Espagne Vin, pelouse, citronResmethrine Royaume-Uni Champignons
Poudre minérale (*) Autriche Sylviculture
Sethoxydim Autriche Fraises
Belgique Poireaux, haricots, choux
Italie Légumes
Nitrate d'argent Pays-Bas Concombres et cornichons de semenceMonochloracétate de sodium Royaume-Uni Brassicées, Allium, baies, houblon
Irlande Choux, choux de Bruxelles, choux verts
Hyposulfite d'argent Danemark Fleurs coupées, plantes en potSulfotep Allemagne Plantes ornementales et légumes sous serre
Phénols de goudron(*) Irlande Utilisation comme désinfectant
Royaume-Uni Utilisation comme désinfectant2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 14
▼M1
Colonne A Colonne B Colonne C
Substance active État membre Utilisation
Temephos Espagne Riz
Terbacil Espagne Menthe
France Arnica, mélilot jaune, mélisse, menthe
poivrée, origan, pensées sauvages, romarin,
sarriette des montagnes, sauge, thym
Grèce Plantes aromatiques
Royaume-Uni Plantes aromatiques et pharmaceutiques
Terbufos Grèce Betterave sucrière
Terbutryne Royaume-Uni Pois, haricots, lupin
Espagne Agrumes
Irlande Pois, haricots verts
Tétradifon Espagne Agrumes, cucurbitacées, tomates, raisins
Irlande Tomates, concombres, plantes ornementales
de pépinière
Triazophos Irlande CarottesTriforine Autriche Haricots verts, concombres, cultures de
plantes ornementales, roses
Danemark Pommes, poires, groseilles à grappes noires,
groseilles à grappes rouges et groseilles à
maquereaux
VamidothionBelgique Pommes, arboriculture
Espagne Fruits à pépins
Italie Fruits à pépins
Portugal Pommes, poires
(*) Cette substance active est autorisée à rester sur le marché pour les utilisations mentionnées dans l'attente de la
finalisation des procédures au titre de la quatrième phase du programme de travail lancée par le règlement (CE)n
o1112/2002 de la Commission.2002R2076 — FR — 02.08.2003 — 001.001 — 15