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RÈGLEMENT (CEE) No1591/87 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1987
fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes
et les épinards
(JO noL 146 du 6. 6. 1987, p. 36)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
Règlement (CEE) no658/92 de la Commission du 16 mars 1992 L 70 15 17. 3. 1992
Règlement (CE) nο888/97 de la Commission du 16 mai 1997 L 126 11 17. 5. 1997
Règlement (CE) nο1168/1999 de la Commission du 3 juin 1999 L 141 5 4. 6. 1999
Rectifié par:
C1 Rectificatif, JO nοL 39 du 12. 2. 1988, p. 35 (1591/87)1168/1999
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IRÈGLEMENT (CEE) No1591/87 DE LA COMMISSION
du 5 juin 1987
fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes
et les épinards
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique euro-péenne,
vu le règlement (CEE) n
o1035/72 du Conseil, du 18 mai
1972, portant organisation commune des marchés dans le
secteur des fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu
par le règlement (CEE) no1351/86 (2), et notamment son
article 2 paragraphe 3,
considérant que le règlement no41/66/CEE du Conseil (3)
a fixé des normes de qualité pour les choux pommés, les
choux de Bruxelles et les céleris à côtes et que le règle-
ment (CEE) no75/74 de la Commission (4) a complété ce
règlement en définissant une catégorie de qualité III pour
les choux de Bruxelles;
considérant que le règlement no58 de la Commission (5),
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)
no899/87 (6), a fixé à l’annexe I/1 des normes de qualité
pour les épinards;
considérant que le règlement no23 du Conseil (7), modifié
en dernier lieu par le règlement (CEE) no1129/86 (8), a
fixé à l’annexe II/8 des normes de qualité pour les prunes;
considérant qu’une évolution s’est produite dans la produc-
tion et le commerce de ces produits, notamment en ce qui
concerne les exigences des marchés de consommation et de
gros; que, dès lors, les normes communes de qualité doi-
vent être modifiées pour tenir compte de ces nouvelles exi-
gences;
considérant que les normes sont applicables à tous les sta-
des de la commercialisation; que le transport sur une gran-
de distance, le stockage d’une certaine durée ou les diffé-
rentes manipulations auxquelles les produits sont soumis
peuvent entraîner certaines altérations dues à l’évolution
biologique de ces produits ou à leur caractère plus ou
moins périssable; qu’il y a donc lieu de tenir compte de
ces altérations dans l’application des normes aux stades de
la commercialisation qui suivent le stade de l’expédition;
que, les produits de la catégorie «extra» devant faire l’ob-
jet d’un triage et d’un conditionnement particulièrement
soignés, seule doit être prise en considération, en ce qui
les concerne, la diminution de l’état de fraîcheur et de tur-
gescence;
(1)J O noL 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(2)J O noL 119 du 8. 5. 1986, p. 46.
(3)J O no69 du 19. 4. 1966, p. 1013/66.
(4)J O noL 9 du 11. 1. 1974, p. 35.
(5)J O no56 du 7. 7. 1962, p. 1607/62.
(6)J O noL 88 du 31. 3. 1987, p. 17.
(7)J O no30 du 20. 4. 1962, p. 965/62.
(8)J O noL 103 du 29. 4. 1986, p. 22.1168/1999
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IIconsidérant que, pour des raisons de clarté et de sécurité
juridique, ainsi que pour la commodité des intéressés, il
convient à l’occasion de nouvelles modifications de la ré-
glementation en la matière, de procéder à une refonte de
ladite réglementation;
considérant que les mesures prévues au présent règlement
sont conformes à l’avis du comité de gestion des fruits et
légumes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
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1Article premier
Les normes de qualité relatives aux:
— choux pommés, sous-positions 07.01 B II et ex 07.01
B III,
— choux de Bruxelles, sous-position ex 07.01 B III,
— céleris à côtes, sous-position ex 07.01 T ,
— épinards, sous-position 07.01 C
du tarif douanier commun figurent respectivement aux an-
nexes I, II, III, IV et V du présent règlement.
Ces normes s’appliquent à tous les stades de la commercia-
lisation, dans les conditions prévues par le règlement
(CEE) no1035/72.
T outefois, aux stades suivant celui de l’expédition, les pro-
duits peuvent présenter par rapport aux prescriptions des
normes:
— une légère diminution de l’état de fraîcheur et de tur-
gescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres que
la catégorie «extra», de légères altérations dues à leur
évolution et à leur caractère plus ou moins périssable.
Article 2
Le règlement no41/66/CEE et le règlement (CEE)
no75/74 sont abrogés.
Article 3
Le règlement no58 est modifié comme suit:
—à l ’ a r t i c l e 1er, les termes «07.01 C» et «épinards» sont
supprimés,
— l’annexe I/1 est supprimée.
Article 4
Le règlement no23 est modifié comme suit:
— à l’article 2 paragraphe 3, les termes et aux prunes
sont supprimés,
— l’annexe II/8 est supprimée.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel des Communautés eu-
ropéennes.1591/87
1168/1999 - - - supprimé
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2ANNEXE I
N O R M ED EQ U A L I T ÉP O U RC H O U XP O M M É S
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les choux pommés des variétés (cultivars) issues du Brassica oleracea L. var.
capitata L. (choux cabus à feuilles lisses) et du Brassica oleracea L. var. bullata DC et var. sabauda L
(choux de Milan à feuilles frisées), destinés à être livrés à l’état frais au consommateur à l’exclusion
d e sc h o u xp o m m é sd e s t i n é sàl at r a n s f o r m a t i o ni n d u s t r i e l l e .
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les choux pommés après condi-
tionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque ca-
tégorie et des tolérances admises, les choux pommés doivent être:
—e n t i e r s ,
—d ’ a s p e c t f r a i s ,
— non éclatés, non montés,— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d’altérations telles qu’elles les
rendraient impropres à la consommation,
— exempts de meurtrissures et d’endommagements,— exempts d’insectes et/ou d’autres parasites,
— e x e m p t sd el é s i o n sd u e sa ug e l ,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— exempts d’humidité extérieure anormale,
— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
Le trognon doit être coupé légèrement au-dessous de la naissance des feuilles, celles-ci restant
bien attachées; la coupe doit être franche.
Les choux pommés doivent présenter un état tel qu’il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les choux pommés font l’objet d’une classification en deux catégories définies ci-après.
i) Catégorie I
Les choux pommés classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité et présenter
toutes les caractéristiques typiques de la variété. Ils doivent être fermes en fonction de
l’espèce.
Les choux pommés, suivant la variété, doivent présenter des feuilles bien attachées. Les
choux de conservation peuvent avoir certaines de leurs feuilles de protection enlevées. Les
choux verts de Milan et les choux de primeur, suivant les variétés, doivent être présentésproprement effeuillés. Dans ce cas, la présence d’un certain nombre de feuilles de protec-
tion est admise.
Les choux verts peuvent être superficiellement gelés.Sont admis:
— de petites déchirures dans les feuilles extérieures,
— de petites meurtrissures et un léger écrêtage, à condition qu’ils n’influent pas sur le
bon état du produit.1591
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3ii) Catégorie II
Cette catégorie comprend les choux pommés qui ne peuvent être classés dans la catégorie
I, mais correspondent aux caractéristiques minimales ci-dessus définies.
P a rr a p p o r tàl ac a t é g o r i eI ,i l sp e u v e n t :— présenter des déchirures dans les feuilles extérieures,
— être plus effeuillés,
— présenter des meurtrissures et un écrêtage plus grands,—ê t r e m o i n s f e r m e s .
III. DISPOSITIONS CONCE RNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le poids net. Celui-ci ne doit pas être inférieur à 350 grammes par
unité.
Le calibrage est obligatoire pour les choux pommés présentés en emballage. Dans ce cas, le poids de
la pomme la plus lourde ne doit pas être supérieur au double de celui de la pomme la plus légère
contenue dans un même colis. Lorsque le poids de la pomme la plus lourde est égal ou inférieur à
deux kilogrammes, la différence entre la pomme la plus lourde et la pomme la plus légère peutatteindre un kilogramme.
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis, ou dans chaque lot dans le
c a sd e sc h o u xp o m m é se x p é d i é se nv r a c ,p o u rl e sp r o d u i t sn o nc o n f o r m e sa u xe x i g e n c e sd el ac a t é -gorie indiquée.
A. Tolérances de qualité
i) Catégorie I
10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie II ou exceptionnellement admis
dans les tolérances de cette catégorie.
ii) Catégorie II
10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondant pas aux caractéristiques
de la catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l’exclusion de produits atteints depourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.
B. T o l é r a n c ed ec a l i b r e
Pour toutes les catégories: 10% en nombre ou en poids de choux pommés non conformes:
— à l’homogénéité prescrite,— au calibre minimal prévu.
T outefois, aucune pomme ne peut présenter un poids inférieur à 300 grammes.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis, ou du lot dans le cas d’expédition en vrac, ne doit comporter que
des choux pommés de même origine, variété et qualité.
Les choux pommés classés en catégorie I doivent être de forme et de coloration homogènes.
La partie apparente du contenu du colis ou du lot doit être représentative de l’ensemble.
B. Conditionnement
Les choux pommés doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du
produit. Ils peuvent être livrés en emballages ou en vrac.1591
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4Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et de matière telle qu’ils
ne puissent causer aux produits d’altérations externes ou internes. L ’emploi de matériaux et
notamment de papiers ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une encre ou d’une colle nontoxiques.
Les colis, ou lots dans le cas d’expédition en vrac, doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
1. Pour les choux pommés présentés en emballages, chaque colis doit porter en caractères groupés
sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications ci-après:
A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique délivrée ou re-
connue par un service officiel. T outefois, lorsqu’un code (identification symbolique) est
utilisé, la mention «emballeur et/ou expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être
indiquée à proximité de ce code (identification symbolique).
B. Nature du produit
«Choux pommés blanc», etc. si le contenu n’est pas visible de l’extérieur.
C. Origine du produit
Pays d’origine, et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale
ou locale.
D. Caractéristiques commerciales
—C a t é g o r i e .
— Poids ou nombre d’unités.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)
2. Pour les choux pommés expédiés en vrac (chargement direct dans un engin ou compartiment
d’engin de transport), les indications ci-dessus doivent figurer sur un document accompagnant la
marchandise ou sur une fiche placée visiblement à l’intérieur de l’engin.1591 /87
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5ANNEXE II
N O R M ED EQ U A L I T ÉP O U RC H O U XD EB R U X E L L E S
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les choux de Bruxelles, qui sont des bourgeons axillaires poussant sur la tige
verticale des variétés (cultivars) issues du Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera DC.,
destinés à être livrés à l’état frais au consommateur, à l’exclusion des choux de Bruxelles destinés à
la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les choux de Bruxelles après
conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque ca-
tégorie et des tolérances admises, les choux de Bruxelles doivent être:
—e n t i e r s ,
— sains, sont exclus les produits atteints de pourriture ou d’altérations telles qu’elles les ren-
draient impropres à la consommation,
—d ’ a s p e c t f r a i s ,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
—n o n g e l é s ,— exempts d’insectes et/ou d’autres parasites,
— exempts d’humidité extérieure anormale,
— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
Le trognon des choux de Bruxelles parés doit être coupé juste au-dessous de la naissance des
feuilles; celui des choux de Bruxelles non parés doit avoir été détaché à sa base; la coupe ou lacassure doit être franche et n’avoir entraîné aucune partie de la plante.
Les choux de Bruxelles doivent présenter un état tel qu’il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
L e sc h o u xd eB r u x e l l e sf o n tl ’ o b j e td ’ u n ec l a s s i f i c a t i o ne nt r o i sc a t é g o r i e sd é f i n i e sc i - a p r è s :
i) Catégorie I
L e sc h o u xd eB r u x e l l e sc l a s s é sd a n sc e t t ec a t é g o r i ed o i v e n tê t r ed eb o n n eq u a l i t é .
Ils doivent être:—f e r m e s ,
—b i e n f e r m é s ,
— exempts de toute atteinte de gel.
Les choux de Bruxelles parés doivent être bien colorés. Pour les choux de Bruxelles non
parés, une légère décoloration des feuilles extérieures de base est admise. De légèresmeurtrissures superficielles causées par les opérations de ramassage, de calibrage ou d’em-
ballage sont également admises, à condition qu’elles n’affectent pas le bon état de la mar-
chandise.
ii) Catégorie II
Cette catégorie comprend les choux de Bruxelles qui ne peuvent être classés dans la caté-
gorie I mais correspondent aux caractéristiques minimales ci-dessus définies.1591
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6P a rr a p p o r tàl ac a t é g o r i eI ,i l sp e u v e n t :
— avoir une fermeté moins prononcée,
— être moins fermés, sans être ouverts.
En outre, ils peuvent présenter des traces légères d’atteinte de gel.
III. DISPOSITIONS CONCE RNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le diamètre maximal de la section équatoriale.
Le diamètre minimal est fixé à:
— 10 millimètres pour les choux de Bruxelles parés classés en catégories I et II et pour ceux,
parés ou non, classés en catégorie III,
— 15 millimètres pour les choux de Bruxelles non parés classés en catégories I et II.
Pour les choux de Bruxelles de la catégorie I, la différence de diamètre entre le plus gros et le plus
petit se trouvant dans un même colis ne doit pas dépasser 20 millimètres.
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les produits non confor-
mes aux exigences de la catégorie indiquée.
A. Tolérances de qualité
i) Catégorie I
10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie, mais conformes à celles de la catégorie II ou exceptionnellement admis dans les
tolérances de cette catégorie.
ii) Catégorie II
10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie ni aux caractéristiques minimales, à l’exclusion de produits atteints de pourriture
ou de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.
B. Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en poids de choux de Bruxelles ne répondant pas aux exigen-
ces prévues en matière de calibrage.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des choux de Bruxelles de
même origine, variété, qualité et calibre (dans la mesure où, en ce qui concerne ce dernier
critère, un calibrage est imposé).
L ap a r t i ea p p a r e n t ed uc o n t e n ud uc o l i sd o i tê t r er e p r é s e n t a t i v ed el ’ e n s e m b l e .
B. Conditionnement
Les choux de Bruxelles doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable
du produit.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et de matière telle qu’ils
ne puissent causer aux produits d’altérations externes ou internes. L ’emploi de matériaux etnotamment de papiers ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une encre ou d’une colle non
toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.1591
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888/9 7 --- s u p p r i m é
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888/9 7 --- s u p p r i m é
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7VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de
l’extérieur, les indications ci-après:
A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique délivrée ou reconnue
par un service officiel. T outefois, lorsqu’un code (identification symbolique) est utilisé, la men-
tion «emballeur et/ou expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à proxi-
mité de ce code (identification symbolique).
B. Nature du produit
«Choux de Bruxelles parés» ou «Choux de Bruxelles non parés» si le contenu n’est pas visible
de l’extérieur.
C. Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou
locale.
D. Caractéristiques commerciales
—c a t é g o r i e ,— calibre (en cas de calibrage) exprimé par les diamètres minimal et maximal.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)1591
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8ANNEXE III
N O R M ED EQ U A L I T ÉP O U RC É L E R I SÀC Ô T E S
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les céleris à côtes des variétés (cultivars) issues de l’ Apium graveolens L var.
dulce Mill., destinés à être livrés à l’état frais au consommateur à l’exclusion des céleris à côtes
destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les céleris à côtes après condi-
tionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque ca-
tégorie et des tolérances admises, les céleris à côtes doivent être:
— entiers, la partie supérieure pouvant être coupée,—d ’ a s p e c t f r a i s ,
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d’altérations telles qu’elles les
rendraient impropres à la consommation,
— exempts de dégâts causés par le gel,
— exempts de parties creuses, de drageons et de hampes florales,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,— pratiquement exempts d’attaques de parasites,
— pratiquement exempts de parasites,
— exempts d’humidité extérieure excessive, c’est-à-dire suffisamment «ressuyés» à la suite
d’un lavage éventuel,
— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
La racine principale doit être bien nettoyée et ne peut dépasser 5 centimètres de longueur.
Les céleris à côtes doivent être normalement développés, compte tenu de la période de produc-
tion, et présenter un état tel qu’il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention,
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les céleris à côtes font l’objet d’une classification en deux catégories définies ci-après:
i) Catégorie I
Les céleris à côtes classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité, de forme
régulière et exempts de traces de maladies aussi bien sur les feuilles que sur les nervures
principales.
Les nervures principales ne doivent être ni brisées, ni filandreuses, ni écrasées, ni éclatées.
Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une coloration blanche à
blanc jaunâtre ou blanc verdâtre sur la moitié au moins de leur longueur.
ii) Catégorie II
Cette catégorie comprend les céleris à côtes qui ne peuvent être classés dans la catégorie I
mais correspondent aux caractéristiques minimales ci-dessus définies.
Les céleris à côtes classés dans cette catégorie peuvent présenter de légères traces de
rouille. Ils peuvent également comporter une légère déformation, de légères meurtrissures
et un maximum de deux nervures principales brisées, écrasées ou éclatées.
Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une coloration blanche à
blanc jaunâtre ou blanc verdâtre sur au moins un tiers de leur longueur.1591
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9III. DISPOSITIONS CONCE RNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé en fonction du poids net. Le poids minimal des céleris à côtes est fixé à
150 grammes.
Les céleris à côtes sont classés en trois groupes:
i) «gros»: plus de 800 grammes;
ii) «moyens»: de 500 à 800 grammes;
iii) «petits»: de 150 à 500 grammes.
Pour un même colis, l’écart maximal de calibre est respectivement fixé à 200, 150 et 100 grammes.
Le respect de cette classification et de cette homogénéité n’est obligatoire que pour la catégorie I.
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les produits non confor-
mes aux exigences de la catégorie indiquée.
A. Tolérances de qualité
i) Catégorie I
10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégo-
rie mais conformes à celles de la catégorie II ou exceptionnellement admis dans les tolé-
rances de cette catégorie.
ii) Catégorie II
10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégo-
rie ni aux caractéristiques minimales, à l’exclusion des produits atteints de pourriture ou
de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.
B. Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % en nombre de céleris à côtes ne répondant pas aux exigences
prévues en matière de calibrage.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des céleris à côtes de
même origine, qualité, coloration et calibre (dans la mesure où, en ce qui concerne ce critère,
un calibrage est imposé).
L ap a r t i ea p p a r e n t ed uc o n t e n ud uc o l i sd o i tê t r er e p r é s e n t a t i v ed el ’ e n s e m b l e .
B. Présentation
Les céleris à côtes peuvent être présentés:
— s o i te nb o t t e sd a n sl ’ e m b a l l a g e ,
— soit rangés dans l’emballage.
E nc a sd ep r é s e n t a t i o ne nb o t t e s ,c e l l e s - c id o i v e n tp o u ru nm ê m ec o l i s ,c o n t e n i ru nm ê m e
nombre de pièces.
C. Conditionnement
Les céleris à côtes doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du
produit.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et de matière telle qu’ils
ne puissent causer aux produits d’altérations externes ou internes. L ’emploi de matériaux et
notamment de papiers ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une encre ou d’une colle nontoxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.1591
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10VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de
l’extérieur, les indications ci-après:
A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique délivrée ou reconnue
par un service officiel. T outefois, lorsqu’un code (identification symbolique) est utilisé, la men-
tion «emballeur et/ou expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à proxi-
mité de ce code (identification symbolique).
B. Nature du produit
«Céleris à côtes» suivi de la mention «blanchis» ou de celle du type de couleur si le contenu
n ’ e s tp a sv i s i b l ed el ’ e x t é r i e u r .
C. Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou
locale.
D. Caractéristiques commerciales
—c a t é g o r i e ,— calibrage (en cas de calibrage) exprimé par la mention «gros», «moyens» ou «petits»,
— n o m b r ed ep i è c e so u ,l ec a sé c h é a n t ,n o m b r ed eb o t t e s .
E. Marque officielle de contrôle (facultative)1591
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11ANNEXE IV
N O R M ED EQ U A L I T ÉP O U RÉ P I N A R D S
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les épinards des variétés (cultivars) issues du Spinacia oleracea L, destinés à
être livrés à l’état frais au consommateur, à l’exclusion des épinards destinés à la transformationindustrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les épinards, en feuilles ou en
touffes, après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque ca-
tégorie et des tolérances admises, les épinards doivent être:
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d’altérations telles qu’elles les
rendraient impropres à la consommation,
—d ’ a s p e c t f r a i s ,— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— pratiquement exempts de parasites,
— exempts de hampes florales,— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
Les épinards lavés doivent être suffisamment égouttés.
Pour les épinards en touffes, la partie comprenant la racine doit être coupée immédiatement
en-dessous de la base des feuilles extérieures.
Les épinards doivent présenter un développement suffisant et un état tels qu’ils leur permet-
tent:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les épinards font l’objet d’une classification en deux catégories définies ci-après:
i) Catégorie I
L e sé p i n a r d se nf e u i l l e se tl e sé p i n a r d se nt o u f f e sc l a s s é sd a n sc e t t ec a t é g o r i ed o i v e n tê t r e
de bonne qualité.
L e sf e u i l l e sd o i v e n tê t r e :— d ec o l o r a t i o ne td ’ a s p e c tn o r m a u xp o u rl av a r i é t ée tl ’ é p o q u ed el ar é c o l t e ,
— exemptes de dommages causés par le gel, les parasites animaux, les maladies qui por-
tent atteinte à leur aspect où à leur comestibilité.
En ce qui concerne les épinards en feuilles, la longueur du pétiole ne doit pas dépasser dix
centimètres.
ii) Catégorie II
Cette catégorie comprend les épinards en feuilles ou en touffes qui ne peuvent être classés
dans la catégorie I mais correspondent aux caractéristiques minimales ci-dessus définies.
III. DISPOSITIONS CONCE RNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage des épinards n’est pas obligatoire.
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité sont admises dans chaque colis pour les produits non conformes aux exi-
gences de la catégorie indiquée.
i) Catégorie I
10 % en poids d’épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie mais confor-
mes aux exigences de la catégorie indiquée.1591
/87
1591/87 - - - I
12ii) Catégorie II
10 % en poids d’épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux carac-
téristiques minimales, à l’exclusion des feuilles ou touffes atteintes de pourriture ou de toute
autre altération les rendant impropres à la consommation.
En outre, en ce qui concerne les épinards en touffes, il est admis 10 % en poids de touffes dont
les racines peuvent atteindre un centimètre au maximum à partir de la base des feuilles exté-
rieures.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des épinards de même
origine, variété et qualité.
Il est interdit de mélanger dans le même emballage des épinards en feuilles et des épinards en
touffes.
L ap a r t i ea p p a r e n t ed uc o n t e n ud uc o l i sd o i tê t r er e p r é s e n t a t i v ed el ’ e n s e m b l e .
B. Conditionnement
Les épinards doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du pro-
duit.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et de matière telle qu’ils
ne puissent causer aux produits d’altérations externes ou internes. L ’emploi de matériaux etnotamment de papiers ou timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une encre ou d’une colle non
toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de
l’extérieur, les indications ci-après:
A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique délivrée ou reconnue
par un service officiel. T outefois, lorsqu’un code (identification symbolique) est utilisé, la men-
tion «emballeur et/ou expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à proxi-mité de ce code (identification symbolique).
B. Nature du produit
«Épinards en feuilles» ou «Épinards en touffes» si le contenu n’est pas visible de l’extérieur.
C. Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou
locale.
D. Caractéristiques commerciales
Catégorie.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)1591 /87
888/97
1591 /87
1591/87 - - - I
13ANNEXE V 1168 /1999 - - - supprimé