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►B RÈGLEMENT (CEE) No79/88 DE LA COMMISSION
du 13 janvier 1988
fixant des normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons ou
piments doux
(JO L 10 du 14.1.1988, p. 8)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CEE) no2323/88 de la Commission du 26 juillet 1988 L202 38 27.7.1988
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 184 du 15.7.1988, p. 68 (79/88)
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RÈGLEMENT (CEE) No79/88 DE LA COMMISSION
du 13 janvier 1988
fixant des normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et
scaroles et pour les poivrons ou piments doux
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vulerèglement(CEE)no1035/72duConseil,du18mai1972,portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits etlégumes(
1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no3910/
87(2), et notamment son article 2 paragraphe 3,
considérant que le règlement no23 du Conseil portant établissement
graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur desfruitsetlégumes(
3)afixédanssonannexeII/5desnormesdequalité
pour les laitues, chicorées frisées et scaroles; que ces normes ont étémodifiées par le règlement n
o51/65/CEE(4);
considérantquelerèglement(CEE)no2397/76delaCommission(5)a
fixé des normes de qualité pour les poivrons ou piments doux;
considérant qu’une évolution s’est produite dans la production et le
commercedecesproduits,notammentencequiconcernelesexigencesdes marchés de consommation et de gros; que, dès lors, les normescommunesdequalitépourleslaitues,chicoréesfriséesetscarolesetlespoivronsoupimentsdouxdoiventêtremodifiéespourtenircomptedeces nouvelles exigences;
considérant que, en ce qui concerne les laitues, chicorées frisées et
scaroles,cesmodificationsimpliquentlamodificationdelacatégoriedequalité supplémentaire définie par le règlement (CEE) n
o1194/69 du
Conseil(6),modifiéendernierlieuparlerèglement(CEE)no899/87(7);
que, pour la définition de celle-ci, il convient de tenir compte del’intérêt économique que présentent pour les producteurs les produitsconcernés et de la nécessité de satisfaire aux besoins des consomma-teurs.
considérant que les normes sont applicables à tous les stades de la
commercialisation;queletransportsurunegrandedistance,lestockaged’une certaine durée ou les différentes manipulations auxquelles lesproduits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations dues àl’évolutionbiologiquedecesproduitsouàleurcaractèreplusoumoinspérissable; qu’i l y a donc lieu de tenir compte de ces altérations dans
l’applicationdesnormesauxstadesdelacommercialisationquisuiventle stade de l’expédition;
considérantque,pourdesraisonsdeclartéetdesécuritéjuridique,ainsi
que pour la commodité des intéressés, il convient de présenter lesnormes ainsi modifiées en un texte unique;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformes à l’avis du comité de gestion des fruits et légumes,
(1)J OnoL 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(2)J OnoL 370 du 30. 12. 1987.
(3)J Ono30 du 20. 4. 1962, p. 965/62.
(4)J Ono55 du 3. 4. 1985, p. 793/65.
(5)J OnoL 270 du 2. 10. 1976, p. 13.
(6)J OnoL 157 du 28. 6. 1969, p. 1.
(7)J OnoL 88 du 31. 3. 1987, p. 17.
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A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Lesnormesdequalitérelativesauxlaitues,chicoréesfriséesetscaroles
relevant des sous-positions 070511 et 07052900 de la nomenclaturecombinéeetauxpoivronsoupimentsdouxrelevantdelasous-position07096010 de la nomenclature combinée figurent respectivement auxannexes I et II.
Cesnormess’appliquentàtouslesstadesdelacommercialisation,dans
les conditions prévues par le règlement (CEE) n
o1035/72.
Toutefois,auxstadessuivantceluidel’expédition,lesproduitspeuvent
présenter,parrapportauxprescriptionsdesnormes,unelégèrediminu-tion de l’état de fraîcheur et de turgescence et de légères altérationsdues à leur évolution biologique et à leur caractère plus ou moinspérissable.
Article 2
Le règlement n
o23 est modifié comme suit:
— à l’article 2 paragraphe 3, les termes «laitues, chicorées frisées et
scaroles» sont supprimés,
— l’annexe II/5 est supprimée.
Article 3
Le règlement (CEE) no1194/69 est modifié comme suit:
— àl’article1er,lestermes«laitues,chicoréefriséesetscaroles»sont
supprimés,
— l’annexe I est supprimée.
Article 4
Le règlement (CEE) no2397/76 est abrogé.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le 1erjuillet 1988.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.
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ANNEXE I
NORME DE QUALITÉ POUR LAITUES, CHICORÉES FRISÉES ET
SCAROLES
I. DÉFINITION DES PRODUITS
Laprésentenormeviseleslaituesdesvariétés(cultivars)issuesde Lactuca
sativa L. var. capitata L . (laitues pommes y compris celles du type
«Iceberg»),de Lactuca sativa L. var. longifolia Lam .(laituesromaines)etde
croisements de ces deux variétés, destinées à être livrées à l’état frais auconsommateur, à l’exclusion des «laitues à couper».
Elleestaussiapplicableauxchicoréesfriséesdesvariétés(cultivars)issues
deCichorium endivia L. var. crispa Lam . et aux scaroles des variétés
(cultivars)issuesde Cichorium endivia L. var. latifolia Lam .destinéesàêtre
livrées à l’état frais au consommateur.
Laprésentenormenes’appliquepasauxproduitsdestinésàlatransforma-
tion industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
laitues, chicorées frisées et scaroles après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les saladesdoivent être:
— entières,
— saines:sontexcluslesproduitsatteintsdepourritureoud’altérations
telles qu’elles les rendraient impropres à la consommation,
— d’aspect frais.— turgescentes.— propres et parées, c’est-à-dire pratiquement débarassées de toutes
feuillessouilléesdeterreoudetoutautresubstrat(sousréservedesdispositions particulières prévues pour la catégorie III) et pratique-ment exemptes de matière étrangère visible,
— pratiquement exemptes de parasites,— pratiquement exemptes d’altérations dues à des parasites,— non montées.— exemptes d’humidité extérieure anormale,— exemptes d’odeur et/ou de saveur étrangères.
Encequiconcerneleslaitues,undéfautdecolorationtirantsurlerouge,
causé par une température basse pendant la végétation est permis, àmoins qu’il n’en modifie sérieusement l’apparence.
Lesracinesdoiventêtrecoupéesdemanièrefrancheaurasdesdernières
feuilles.
Les salades doivent présenter un développement normal. Elles doivent
présenter un état et un degré de développement tel qu’il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les salades font l’objet d’une classification en trois catégories définies
ci-après:
(i)Catégorie I
Les salades classées dans cette catégorie doivent être de bonne
qualité.
Ellesdoiventprésenterlescaractéristiquesdelavariétéoudutype,
notamment la coloration. Elles doivent être:
— bien formées,
— fermes (à l’exception des laitues cultivées sous abri),— exemptesdedommages,etd’altérationsnuisantàleurcomesti-
bilité,
— exemptes de dommages dûs au gel.
Leslaituesdoiventprésenteruneseulepomme,bienformée.Toute-
fois, en ce qui concerne les laitues cultivées sous abri et lesromaines, il est admis que la pomme soit moins bien formée.
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Lapartiecentraledeschicoréesfriséesetdesscarolesdoitêtrede
couleur jaune.
(ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les salades qui ne peuvent être classées
dans la catégorie I, mais correspondent aux caractéristiques mini-males ci-dessus définies.
Elles doivent être:
— assez bien formées,
— exemptesdedéfautsetd’altérationspouvantnuiresérieusement
à leur comestibilité.
Elles peuvent:
— présenter de légers défauts de coloration,
— être légèrement attaquées par les parasites.
Les laitues peuvent avoir une pomme réduite. Toutefois, pour les
laituescultivéessousabrietpourlesromaines,l’absencedepommeest admise.
(iii) Catégories III (
1)
Cette catégorie comprend les salades qui ne peuvent être classées
dans les catégories supérieures mais correspondent aux caractéris-tiques prévues pour la catégorie II. Toutefois, les feuilles peuventêtrelégèrementsouilléesdeterreoudetoutautresubstratàcondi-tion que leur aspect général ne soit pas sérieusement affecté.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le poids unitaire.A.Poids minimal
Le poids minimal s’élève à:
(i)Catégories I et II
pleinairsousabri
laitues,àl’exclusiondeslaituesdutype«Iceberg» 150g 100g
laituesdutype«Iceberg» 300g 200g
chicoréesfriséesetscaroles 200g150g
(ii)Catégorie III
Les laitues de plein air ou cultivées sous abri doivent peser au
minimum 80 g par pièce.
Les chicorées et les scaroles de plein air ou cultivées sous abri
doivent peser au minimum 100 g par pièce.
B.Homogénéité
a)Laitues
Dansunmêmecolispourtouteslescatégories,l’écartdepoidsentre
le pied le plus léger et le pied le plus lourd ne doit pas excéder:
— 40 g pour les laitues d’un poids inférieur à 150 g par pièce,
— 100gpourleslaituesd’unpoidscomprisentre150et300gpar
pièce,
— 150gpourleslaituesd’unpoidscomprisentre300et450gpar
pièce,
— 300 g pour les laitues d’un poids supérieur à 450 g par pièce.
b)Chicorées frisées et scaroles
Dansunmêmecolis,pourtouteslescatégories,l’écartdepoidsentre
le pied le plus léger et le pied le plus lourd ne doit pas excéder:
(1) Catégorie supplémentaire au sens de l’article 2 paragraphe 1 du règlement (CEE) no
1035/72. L’application de cette catégorie ou de certaines de ses spécifications est
subordonnée à une décision à prendre sur la base de l’article 4 paragraphe 1 duditrèglement.
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— 150 g pour les chicorées frisées et les scaroles de plein air,
— 100gpourleschicoréesfriséesetlesscarolescultivéessousabri.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Destolérancesdequalitéetdecalibresontadmisesdanschaquecolispour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
(i)Catégorie I
10 % de pieds ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie mais conformes à celles de la catégorie II ou exception-nellement admis dans les tolérances de cette catégorie.
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C1
(ii)Catégorie II
10 % de pieds ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie ni aux caractéristiques minimales à l’exclusion desproduits atteints de pourriture ou de toute autre altération lesrendant impropes à la consommation.
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B
(iii) Catégorie III
15 % de pieds ne correspondant pas aux caractéristiques de la
catégorie ni aux caractéristiques minimales (sans préjudice desdispositionsprévuesencequiconcernelaprésencedesouilluresdeterreoudetoutautresubstrat),àl’exclusiondesproduitsatteintsdepourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à laconsommation.
B.Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories: 10 % de pieds ne répondant pas au calibre
défini, mais d’un poids inférieur ou supérieur de 10 % au maximum àcelui-ci.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Lecontenudechaquecolisdoitêtrehomogèneetnecomporterquedes
salades de même origine, variété, qualité et calibre.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l’ensemble.
B.Présentation
Les salades doivent être présentées rangées, sur trois couches au
maximum.
Les laitues et les chicorées frisées doivent être placées cœur à cœur
lorsqu’elles sont présentées sur deux couches, à moins d’être protégéesou séparées par un moyen de protection approprié. Dans le cas deprésentation sur trois couches, deux d’entre elles doivent être placéescœur à cœur.
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C1
Les scaroles peuvent être présentées coeur à coeur ou couchées.
Les laitues romaines peuvent être présentées couchées.
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C.Conditionnement
Lessaladesdoiventêtreconditionnéesdefaçonàassureruneprotection
convenable du produit. Le conditionnement doit être rationnel pour uncalibreetunemballagedonnés,c’est-à-diresansvidenipressionexces-sive.
▼
M1
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Lesmatériauxutilisésàl’intérieurducolisdoiventêtreneufs,propreset
de matière telle qu’ils ne puissent causer aux produits d’altérationsexternesouinternes.L’emploidematériauxetnotammentdepapiersoutimbres comportant des indications commerciales est autorisé, sousréserve que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’uneencre ou d’une colle non toxiques.
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Les colis doivent être exempts de tout corps étranger, notamment defeuilles détachées et de parties de trognon.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications ci-après:A.IdentificationEmballeuret/ouexpéditeurNometadresseouidentificationsymbo-liquedélivréeoureconnueparunserviceofficiel.
B.Nature du produit— «Laitues»,«laituesBatavia»,«laituesromaines»,«laitues“Iceberg”»,
«chicoréesfrisées»,«scaroles»outouteappellationsynonyme,silecontenu n’est pas visible de l’extérieur,
— la mention «sous abri», le cas échéant,— nomde la variété (facultatif).
C.Origine du produitPays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellationnationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales— Catégorie,— calibre,expriméparlepoidsminimalparpiedouparlenombrede
pieds,
— poids net (facultatif).
E.Marque officielle de contrôle (facultative)
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ANNEXE II
NORME DE QUALITÉ POUR POIVRONS DOUX
I. DÉFINITION DU PRODUIT
Laprésentenormeviselespoivronsdouxdesvariétés(cultivars)issuesdu
Capsicum annuum L., destinésàêtrelivrésàl’étatfraisauconsommateur,à
l’exclusion des poivrons doux destinés à la transformation industrielle.
En fonction de leur forme, on distingue quatre types commerciaux de
poivrons doux:
— poivrons doux longs (pointus),
— poivrons doux de forme carrée épointée,— poivrons doux de forme carrée pointue («à toupie»),— poivrons doux de forme aplatie («tomates»).
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les
poivrons doux après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les poivronsdoux doivent être:
— entiers.
— d’aspect frais,— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou altérations
telles qu’elles les rendraient impropres à la consommation,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,— bien développés,— exempts de dégâts causés par le gel,— exempts de blessures non cicatrisées,— exemptsdebrûluresdesoleil[saufspécificationsdéfiniesauchapitre
B: Classification, point (ii)],
— munis de leur pédoncule,— exempts d’humidité extérieure anormale,— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
Les poivrons doux doivent présenter un développement et un état tels
qu’ils leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B.Classification
Les poivrons doux font l’objet d’une classification en deux catégories
définies ci-après:
(i)Catégorie I
Lespoivronsdouxclassésdanscettecatégoriedoiventêtredebonne
qualité. Ils doivent être aussi:
— fermes.
— de forme, de développement et de coloration normaux pour la
variété, compte tenu de l’état de maturité,
— pratiquement exempts de taches.
Le pédoncule peut être légèrement endommagé ou coupé, avec
le calice intact.
(ii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les poivrons doux qui ne peuvent être
classés dans la catégorie I, mais correspondent aux caractéristiquesminimales ci-dessus définies.
Àconditiondegarderleurscaractéristiquesessentiellesdequalitéet
de présentation, ils peuvent présenter les défauts suivants:
— défaut de forme et de développement,
— brûlures de soleil ou légères blessures cicatrisées ne pouvant
dépasser,parpoivrondoux,1centimètrecarrépourlesdéfautsen surface et 2 centimètres de longueur pour les défauts deforme allongée.
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— légères craquelures sèches et superficielles dont l’ensemble ne
doit pas dépasser une longueur cumulée de 3 centimètres.
Ils peuvent être moins fermes, mais non fanés. Le pédoncule
peut être endommagé ou coupé.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibre est déterminé par le diamètre (largeur d’épaule) des poivrons
doux.Par«largeur»despoivronsdouxaplatis(«tomates»),ondoitentendrelediamètremaximaldelasectionéquatoriale.Pourlesproduitscalibrés,ladifférencedediamètreentrelepoivrondouxleplusgrandetlepoivrondouxle plus petit, dans un même colis ne doit pas excéder 20 millimètres.
La largeur des poivrons ne doit pas être inférieure à:
—poivronsdouxlongs(pointus): 30millimètres,
—poivronsdouxdeformecarréeépointée: 50millimètres,—poivronsdouxdeformecarréepointue(«àtoupie»): 40millimètres,—poivronsdouxdeformeaplatit(«tomates»): 55millimètres.
Le calibrage n’est pas obligatoire pour la catégorie II, sous réserve du
respect des calibres minimaux.
Lesdispositionsduprésentchapitrenes’appliquentpasauxpoivronsdouxà
baies moyennement longues et minces (type «Peperoncini») dérivés desraces particulières du Capsicum annuum L. var. longum .
Ceux-ci doivent avoir une longueur supérieur e à 5 centimètres.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Destolérancesdequalitéetdecalibresontadmisesdanschaquecolispour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérance de qualité
(i)Catégorie I
10%ennombreouenpoidsdepoivronsdouxnecorrespondantpas
aux caractéristiques de la catégorie mais conformes à celles de lacatégorieIIouexceptionnellementadmisdanslestolérancesdecettecatégorie.
(ii)Catégorie II
10%ennombreouenpoidsdepoivronsdouxnecorrespondantpas
aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques mini-males, à l’exclusion des produits atteints de pourriture ou de touteautre altération les rendant impropres à la consommation.
B.Tolérances de calibre
(i)Catégorie I
10%ennombreouenpoidsdepoivronsdouxnerépondantpasaux
calibres identifiés, dans une limite de 5 millimètres en plus ou enmoins,dontaumaximum5%depoivronsdouxd’uncalibreinfé-rieur au minimum retenu.
(ii)Catégorie II
—Poivrons doux calibrés
10%ennombreouenpoidsdepoivronsdouxnerépondantpas
auxcalibresidentifiés,dansunelimitede5millimètresenplusou en moins, dont au maximum 5 % de poivrons doux d’uncalibre inférieur au minimum retenu.
—Poivrons doux non calibrés
5 % en nombre ou en poids de poivrons doux d’un calibre
inférieurauminimumretenu,dansunelimitede5millimètres.
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène, ne comporter que des
poivrons doux de même origine, variété ou type commercial, qualité,calibre (dans la mesure où, en ce qui concerne ce dernier critère, uncalibrageestimposé)et,pourlacatégorieI,sensiblementdemêmeétatde maturité et coloration.
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Pourlespetitsemballagesd’unpoidsinférieurouégalà1kilogramme,
l’homogénéitén’esttoutefoisexigéequepourl’origineetlacatégoriedequalité.Pour les produits calibrés, les poivrons doux du type long doivent êtresuffisamment uniformes en longueur.La partie apparente du contenu du colis doit être représentative del’ensemble.
B.ConditionnementLes poivrons doux doivent être conditionnés de façon à assurer uneprotection convenable du produit.Lesmatériauxutilisésàl’intérieurducolisdoiventêtreneufs,propresetde matière telle qu’ils ne puissent causer aux produits d’altérationsexternesouinternes.L’emploidematériauxetnotammentdepapiersoutimbres comportant des indications commerciales est autorisé, sousréserve que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’uneencre ou d’une colle non toxiques.Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications ci-après:A.IdentificationEmballeuret/ouexpéditeurNometadresseouidentificationsymbo-liquedélivréeoureconnueparunserviceofficiel.
B.Nature du produit— «Poivrons doux» si le contenu n’est pas visible de l’extérieur,— type commercial («longs», «carrés épointés», «carrés pointus»,
«aplatis») ou nomde la variété si le contenu n’est pas visible del’extérieur,
— pour le type «Peperoncini» la mention de cette dénomination ou
toute autre appellation synonime est obligatoire dans tous les cas.
C.Origine du produitPays d’origine et éventuellement, zone de production ou appellationnationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales— Catégorie,— calibre (en cas de calibrage), exprimé par les diamètres minimal et
maximal ou mention «non calibrés»,
— poids ou nombre de pièces (facultatif).
E.Marque officielle de contrôle (facultative)