1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 1
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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 20 décembre 1979
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure et
abrogeant la directive 71/354/CEE
(80/181/CEE)
(JO L 39 du 15.2.1980, p. 40)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 85/1/CEE du Conseil du 18 décembre 1984 L 2 11 3.1.1985
►M2Directive 89/617/CEE du Conseil du 27 novembre 1989 L 357 28 7.12.1989
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 20 décembre 1979
concernant le rapprochement des législations des États membres
relatives aux unités de mesure et abrogeant la directive 71/354/CEE
(80/181/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la directive 71/354/CEE du Conseil, du 18 octobre 1971, concernant
le rapprochement des législations desÉtats membres relatives aux unités
de mesure (1), modifiée en dernier lieu par la directive 76/770/CEE (2),
vu la proposition de la Commission (3),
vu l'avis de l'Assemblée (4),
vu l'avis du Comité économique et social (5),
considérant que les unités de mesure sont indispensables pour tout
instrument de mesure, pour l'expression detout mesurage effectué etpour l'expression de toute indication de grandeur; que les unités demesure sont employées dans la plupart des domaines de l'activitéhumaine; qu'il est nécessaire d'assurer la plus grande clarté possible dans
leur utilisation; qu'il est donc nécessaire de réglementer leur usage à
l'intérieur de la Communauté dans le circuit économique, dans lesdomaines de la santé et de la sécurité publiques ainsi que dans lesopérations à caractère administratif;
considérant cependant que, dans le domaine des transports internatio-
naux, des conventions ou accordsinternationaux existent liant laCommunauté ou les États membres; que ces conventions ou accordsdoivent être respectés;
considérant que, les législations des États membres qui prescrivent
l'emploi d'unités de mesure diffèrent d'unÉtat membre à l'autre etentravent de ce fait les transactions commerciales; que, dans cesconditions, une harmonisation des dispositions législatives, réglemen-
taires et administratives s'impose afin d'éliminer ces entraves;
considérant que les unités de mesure font l'objet de résolutions
internationales qui sont prises par laconférence générale des poids etmesures (CGPM) instituée par la convention du mètre, signée à Paris le
20 mai 1875, à laquelle adhèrent tous les États membres; que ces
résolutions ont donné naissance au système international d'unité demesure (SI);
considérant que le Conseil a adopté le 18 octobre 1971 la directive 71/
354/CEE visant à harmoniser leslégislations des États membres afin
d'éliminerles entr aves aux échanges en faisant adopterau niveaucommunautaire le système international d'unités; que la directive 71/354/CEE a été modifiée parl'acte d'adhésion et parla dir ective 76/770/CEE;
considérant que ces dispositions communautaires n'ont pas éliminé
toutes les entraves dans ce domaine; que,en application de la directive76/770/CEE, il est prévu d'examiner avant le 31 décembre 1979 lasituation des unités de mesure, noms et symboles repris dans le chapitre
D de son annexe; que, en outre, il s'est avéré nécessaire de réexaminer la
situation de certaines autres unités de mesure;
considérant que, pour éviter de considérables difficultés, il est nécessaire
de prévoir une période transitoire pouréliminer les unités de mesure non1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 2
(1)J O noL 243 du 29. 10. 1971, p. 29.
(2)J O noL 262 du 27. 9. 1976, p. 204.
(3)J O noC 81 du 28. 3. 1979, p. 6.
(4)J O noC 127 du 21. 5. 1979, p. 80.
(5) Avis rendu les 24 et 25 octobre 1979 (non encore paru au Journal officiel).
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compatibles avec le système international; qu'il est cependant indispen-
sable de permettre aux États membres qui le désirent d'imposer sur leurterritoire les dispositions du seul chapitre 1
erde l'annexe le plus
rapidement possible; qu'il est donc nécessaire au niveau communautaire
de limiter cette période de transition tout en laissant la liberté aux Étatsmembres de ne pas user entièrement de cette période transitoire;
considérant que, pendant la période transitoire, il est indispensable de
maintenir une situation claire enmatière d'emploi d'unités de mesuredans les échanges entre les États membres et ce notamment pour
protéger le consommateur; que l'obligation imposée aux États membres
d'accepter l'emploi d'indications supplémentaires sur les produits etéquipements importés des autres États membres pendant cette périodetransitoire apparaît comme bien adaptée à cette fin;
considérant toutefois que l'application systématique d'une telle solution à
tous les instruments de mesure etentre autres aux instruments médicaux
n'est pas nécessairement souhaitable; que les États membres doivent
donc pouvoir exiger sur leur territoire que les instruments de mesureportent les indications de grandeur en une seule unité de mesure légale;
considérant que la présente directive n'affecte pas la fabrication continue
de produits déjà mis sur lemarché; qu'elle concerne cependant la misesur le marché et l'utilisation de produits et équipements portant des
indications de grandeurs en unités de mesure qui ne sont plus des unités
de mesure légales et qui sont nécessaires pour compléter ou remplacerles pièces ou parties des produits, équipements et instruments de mesuredéjà mis sur le marché; qu'il est donc nécessaire que les États membresautorisent la mise sur le marché et l'utilisation, même lorsqu'ils portent
des indications de grandeur en unités de mesure qui ne sont plus légales,
de tels produits et équipements de complément ou de remplacement afinde permettre l'utilisation continue des produits, équipements ouinstruments de mesure déjà mis sur le marché;
considérant que l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a
adopté le 1
ermars 1974 une norme internationale concernant la
représentation desunités SI et autres unités pour utilisation dans des
systèmes comprenant des jeux de caractères limités; qu'il est dès lors
opportun que la Communauté adopte les solutions qui ont déjà étéapprouvées sur un plan international plus large dans la norme ISO 2955du 1
ermars 1974;
considérant que les dispositions communautaires en matière d'unités de
mesure se trouvent dispersées dansplusieurs textes communautaires; que
la matière des unités de mesure a une importance telle qu'il est
indispensable de pouvoir se référer à un texte communautaire unique;qu'ainsi la présente directive réunit toutes les dispositions communau-taires en la matière et qu'il convient d'abroger la directive 71/354/CEE,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les unités de mesure légales au sens de la présente directive qui doivent
être utilisées pour exprimer lesgrandeurs sont:
a) celles reprises au chapitre Ierde l'annexe;
b) celles reprises au chapitre II de l'annexe dans les seuls États membres
où elles étaient autorisées le 21 avril 1973 et jusqu'à une date fixée
parces États;
c) celles reprises au chapitre III dans les seuls États membres où elles
étaient autorisées le 21 avril 1973 et jusqu'à une date fixée par cesÉtats. Cette date ne peut êtrepostérieure au 31 décembre 1994;
d) celles reprises au chapitre IV de l'annexe dans les seuls États
membres où elles étaient autorisées le 21 avril 1973 et jusqu'à unedate fixée par ces États. Cette datene peut être postérieure au 31décembre 1999.1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 3
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Article 2
a) Les obligations découlant de l'article 1ervisent les instruments de
mesure utilisés, les mesurageseffectués et les indications de grandeurexprimées en unités de mesure, dans le circuit économique, dans lesdomaines de la santé et de la sécurité publiques, ainsi que lesopérations à caractère administratif.
b) La présente directive n'affecte pas l'emploi, dans le domaine de la
navigation maritime et aérienne et dutrafic par voie ferrée, d'unitésautres que celles rendues obligatoires par la présente directive mais
qui sont prévues par des conventions ou accords internationaux liant
la Communauté ou les États membres.
Article 3
1. Au sens de la présente directive, il y a indication supplémentaire
lorsqu'une indication exprimée par uneunité du chapitre I
erde l'annexe
est accompagnée d'une ou plusieurs indications exprimées par des unitésne figurant pas au chapitre I
er.
2. L'emploi des indications supplémentaires est autorisé jusqu'au
►M231 décembre 1999 ◄.
3. Toutefois, les États membres peuvent exiger que les instruments de
mesure portent les indications degrandeur en une seule unité de mesurelégale.
4. L'indication exprimée par l'unité de mesure reprise au chapitre I
er
doit être prépondérante. Les indications exprimées par les unités de
mesure ne figurant pas auchapitre Ierdoivent en particulier être
exprimées en caractères de dimensions au plus égales à celles des
caractères de l'indication correspondante en unités reprises au chapitre
Ier.
Article 4
L'emploi d'unités de mesure qui ne sont pas ou plus légales est autorisé:
— pour les produits et équipements déjà mis sur le marché et/ou en
service à la date de l'adoption de laprésente directive,
— pour les pièces et parties de produits et d'équipements nécessaires
pour compléter ouremplacer les pièces ou parties de produits et
d'équipements visées ci-dessus.
Toutefois, pour les dispositifs indicateurs des instruments de mesure
l'emploi d'unités de mesurelégales peut être exigé.
Article 5
La norme internationale ISO 2955 du ►M215 mai 1983 ◄,
«Traitement de l'information — Représentations desunités SI et autresunités pourutilisation dans des systèmes compr enant des jeux de
caractères limités», est d'application dans le domaine régi par son
paragraphe 1.
Article 6
La directive 71/354/CEE est abrogée le 1
eroctobre 1981.
Article 7
a) Les États membres adoptent et publient avant le 1erjuillet 1981 les
dispositions légilsatives, réglementaires et administratives néces-saires pour seconformer à la présente directive et les communiquent àla Commission.1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 4
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Ils appliquent ces dispositions à partir du 1eroctobre 1981.
b) Dès la notification de la présente directive, les États membres veillent
en outre à informer la Commissionen temps utile, pour lui permettrede présenter ses observations, de tout projet de disposition d'ordrelégislatif, réglementaire ou administratif qu'ils envisagent d'adopterdans le domaine régi par la présente directive.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 5
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ANNEXE
CHAPITRE PREMIER
UNITÉS DE MESURE LÉGALES VISÉES PAR L'ARTICLE 1erSOUS a)
1. UNITÉS SI ET LEURS MULTIPLES ET SOUS-MULTIPLES DÉCIMAUX
1.1.Unités SI de base
GrandeurUnité
Nom Symbole
Longueurmètr e m
Masse kilogramme kg
Temps seconde s
Intensité de courant électrique ampère A
Température thermodynamique kelvin K
Quantité de matière mole mol
Intensité lumineuse candela cd
Les définitions des unités SI de base sont les suivantes:
Unité de longueur
Le mètre est la longueur du trajet parcouru dans le vide par la lumière
pendant une durée de 1/299 792 458de seconde (17eCGPM - 1983 - Rés.
1.)
Unité de masse
Le kilogramme est l'unité de masse; il est égal à la masse du prototype
international du kilogramme.
(3eCGPM — 1901 — p. 70 du compte rendu)
Unité de temps
La seconde est la durée de 9 192 631 770 périodes de la radiation
correspondant à la transition entre les deux niveaux hyperfins de l'état
fondamental de l'atome de césium 133.
(13eCGPM — 1967 — Rés. 1)
Unité d'intensité du courant électrique
L'ampère est l'intensité d'un courant constant qui, maintenu dans deux
conducteurs parallèles, rectilignes, de longueur infinie, de section
circulaire négligeable et placés à une distance de 1 mètre l'un de l'autre
dans le vide, produirait entre ces conducteurs une force égale à 2 × 10−7
newton par mètre de longueur.
(CIPM — 1946 — Rés. 2, approuvée par la 9eCGPM — 1948)
Unité de température thermodynamiqueLe kelvin, unité de température thermodynamique, est la fraction 1/
273,16 de la température thermodynamique du point triple de l'eau.
(13
eCGPM — 1967 — Rés. 4)
Unité de quantité de matière
La mole est la quantité de matière d'un système contenant autant d'entités
élémentaires qu'il y a d'atomes dans 0,012 kilogramme de carbone 12.
Lorsqu'on emploie la mole, les entités élémentaires doivent être
spécifiées et peuvent être des atomes, des molécules, des ions, des
électrons, d'autres particules ou des groupements spécifiés de telles
particules.
(14eCGPM — 1971 — Rés. 3)1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 6
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Unité d'intensité lumineuse
La candela est l'intensité lumineuse, dans une direction donnée, d'une
source qui émet un rayonnement monochromatique de fréquence 540 ×
1012hertz et dont l'intensité énergétique dans cette direction est 1/683
watt parstér adian.
(16eCGPM — 1979 — Rés. 3)
1.1.1.Nom et symbole spéciaux de l'unité SI de température dans le
cas de la température Celsius
GrandeurUnité
Nom Symbole
Température Celsius degré Celsius ºC
La température Celsius t est définie par la différence t = T − T0entre deux températures thermodynamiques T et T0avec T0=
273,15 kelvins. Un intervalle ou une différence de température
peuvent s'exprimer soit en kelvins, soit en degrés Celsius. L'unité
«degré Celsius» est égale à l'unité «kelvin».
1.2.Autres unités SI
1.2.1.Unités SI supplémentaires
GrandeurUnité
Nom Symbole
Angle plan radian rad
Angle solide stéradian sr
(11eCGPM — 1960 — Rés. 12)
Les définitions des unités SI supplémentaires sont les suivantes:
Unité d'angle plan
Le radian est l'angle plan compris entre deux rayons qui, sur la
circonférence d'un cercle, interceptent un arc de longueur égale à
celle du rayon.
(Norme internationale ISO 31 — I, décembre 1965)Unité d'angle solide
Le stéradian est l'angle solide qui, ayant son sommet au centre
d'une sphère, découpe sur la surface de cette sphère une aire égale
à celle d'un carré ayant pour côté le rayon de lasphère.
(Norme internationale ISO 31 — I, décembre 1965)
1.2.2.Unités dérivées SI
Les unités dérivées de manière cohérente des unités SI de base et
des unités SI supplémentaires sont données par des expressions
algébriques sous la forme de produits de puissances des unités SI
de base et/ou des unités SI supplémentaires avec un facteur
numérique égal au nombre 1.
1.2.3.Unités dérivées SI ayant des noms et symboles spéciaux
GrandeurUnité Expression
Nom Symboleen d'autres
unités SIen unités SI de base
ou supplémentaires
Fréquence hertz Hz s−1
Force newton N m · kg · s−2
Pression et contrainte pascal Pa N · m−2m−1·k g·s−21980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 7
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GrandeurUnité Expression
Nom Symboleen d'autres
unités SIen unités SI de base
ou supplémentaires
Énergie, travail, quantité
de chaleurjoule J N · m m2·k g·s−2
Puissance (1), flux éner-
gétique watt W J · s−1m2·k g·s−3
Quantité d'électricité,charge électrique coulomb C s · A
Tension électrique,
potentiel électrique,
force électromotrice volt V W · A
−1m2·k g·s−3·A−1
Résistance électrique ohm Ω V·A−1m2·k g·s−3·A−2
Conductance électrique siemens S A · V−1m−2·k g−1·s3·A2
Capacité électrique farad F C · V−1m−2·k g−1·s4·A2
Flux d'induction magné-
tique weberWb V · s m2·k g·s−2·A−1
Induction magnétique tesla T Wb · m−2kg · s−2·A−1
Inductance henry H Wb · A−1m2·k g·s−2·A−2
Flux lumineux lumen lm cd · sr
Éclairement lumineux lux lx lm · m−2m−2·c d·s r
Activités (rayonnements
ionisants) becquerel Bq s−1
Dose absorbée, énergiecommuniquée massique
kerma, indice de dose
absorbée gray Gy J · kg
−1m2·s−2
Équivalent de dose sievert Sv J · kg−1m2·s−8
(1) Noms spéciaux de l'unité de puissance: le nom «voltampère», symbole «VA» pour exprimer la
puissance apparente de courant électrique alternatif et le nom «var», symbole «var», pour
exprimer la puissance électrique réactive. Le nom «var» n'est pas inclus dans les résolutions de la
CGPM.
Des unités dérivées des unités SI de base ou supplémentaires
peuvent être exprimées en employant les unités du chapitre Ier.
En particulier, des unités dérivées SI peuvent être exprimées en
utilisant les noms et symboles spéciaux du tableau ci-dessus, par
exemple: l'unité SI de la viscosité dynamique peut être exprimée
comme m−1·k g·s−1ou N · s · m−2ou Pa · s.
1.3.Préfixes et leurs symboles servant à désigner certains multiples et
sous-multiples décimaux
FacteurPr éfixe Symbole
1018exa E
1015peta p
1012téra T
109giga G
106méga M
103kilo k
102hecto h
101déca da
10−1déci d
10−2centi c
10−3milli m
10−6micro µ1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 8
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FacteurPr éfixe Symbole
10−9nano n
10−12pico p
10−15femto f
10−18atto a
Les noms et les symboles des multiples et sous-multiples décimaux de
l'unité de masse sont formés par l'adjonction des préfixes au mot
«gramme» et de leurs symboles au symbole «g».
Pourdésignerdes multiples et sous-multiples décimaux d'une unité
dérivée dont l'expression se présente sous forme d'une fraction, un préfixe
peut être lié indifféremment aux unités qui figurent soit au numérateur,
soit au dénominateur, soit dans ces deux termes.
Les préfixes composés, c'est-à-dire ceux qui seraient formés par la
juxtaposition de plusieurs des préfixes ci-dessus, sont interdits.
1.4.Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples décimaux
d'unités SI autorisés
GrandeurUnité
Nom Symbole Relation
Volume litre l or L (1)1 l = 1 d m3=1 0−3m3
Masse tonne t 1 t = 1 Mg = 103kg
Pression et contrainte bar bar (2) 1 bar= 105Pa
(1) Les deux symboles «l» et «L» sont utilisables pourl'unité «litr e».
(16eCGPM — 1979 — Rés. 5)
(2) Unité reprise dans la brochure du Bureau international des poids et des mesures (BIPM) parmi les unités
admises temporairement.
Remarque: Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3
s'appliquent aux unités et symboles du tableau figurant au
point 1.4.
2. UNITÉS DÉFINIES À PARTIR DES UNITÉS SI MAIS QUI NE SONT PAS
DES MULTIPLES OU SOUS-MULTIPLES DÉCIMAUX DE CES UNITÉS
GrandeurUnité
Nom Symbole Relation
Angle plan tour(*) (1)(a) 1 tour= 2 πrad
grade (*) ou gon (*) gon (*) 1 gon ¼π
200rad
degré º 1º ¼π
180rad
minute d'angle ′ 10¼π
10 800rad
seconde d'angle ″ 100¼π
648000rad
Temps minute min 1 min = 60 s
heure h 1 h = 3 600 s
jourd 1 d = 86 400 s
(1) Le signe (*) après un nom ou un symbole d'unité rappelle que ceux-ci ne figurent pas sur les listes établies par
la CGPM, le CIPM ou par le BIPM. Cette remarque concerne l'ensemble de cette annexe.
(a) Il n'existe pas de symbole international.1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 9
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Remarque: Les préfixes mentionnés au point 1.3 ne s'appliquent qu'aux nom
«grade» ou «gon» et les symboles ne s'appliquent qu'au symbole
«gon».
3. UNITÉS DÉFINIES INDÉPENDAMMENT DES SEPT UNITÉS SI DE
BASE
L'unité de masse atomique est égale au1/12de la masse d'un atome du
nucléide12C.
L'électronvolt est l'énergie cinétique acquise par un électron qui passe, dans le
vide, d'un point à un autre ayant un potentiel supérieur de 1 volt.
GrandeurUnité
Nom Symbole Valeur
Masse unité de masse atomique u 1 u ≈1,660 565 5 · 10−27kg
Énergie électronvolt eV 1eV ≈1,602 189 2 · 10−19J
La valeurde ces unités, expr imée en unités SI, n'est pas connue exactement.
Les valeurs indiquées sont extraites du bulletin Codata no11 de décembre
1973 du Conseil international des Unions scientifiques.
Remarque: Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3
s'appliquent à ces deux unités et à leurs symboles.
4. UNITÉS ET NOMS D'UNITÉS ADMIS UNIQUEMENT DANS DES
DOMAINES D'APPLICATION SPÉCIALISÉS
GrandeurUnité
Nom Symbole Valeur
Vergence des systèmes opti-
ques dioptrie (*) 1 dioptrie = 1 m−1
Masse des pierres précieuses carat métrique 1 carat métrique = 2 · 10−4kg
Aire ou superficie des
surfaces agraires et des fonds are a 1 a = 102m2
Masse linéque des fibrestextiles et des fils tex (*) tex (*) 1 tex = 10
−6kg · m−1
Pression sanguine et pression
des autres fluides corporels millimètre de mercure mm Hg(*) 1 mm Hg = 133,322 Pa
Section efficace barn b 1 b = 10−28m2
Remarque: ►M1Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3
s'appliquent aux unités et symboles figurant ci-avant, à l'exception
du millimètre de mercure et son symbole. Toutefois, le multiple
102a est dénommé «hectare» ◄.
5. UNITÉS COMPOSÉES
En combinant les unités citées au chapitre Ieron constitue des unités
composées.1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 10
▼M1
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CHAPITRE II
UNITÉS DE MESURE LÉGALES VISÉES À L'ARTICLE 1ERPOINT B),
AUTORISÉES UNIQUEMENT POUR DES UTILISATIONS PARTICU-
LIÈRES
Champ d'applicationUnité
Nom Valeurappr oximative Symbole
Panneaux de signalisation
routière et mesure concernant
la distance et la vitesseMile 1 mile = 1 609 m mile
Yard 1 yd = 0,9144 m yd
Foot 1 ft = 0,3048 m ft
Inch 1 in = 2,54 × 10−2mi n
Bière ou cidre à la pression;
lait vendu dans des emballages
consignésPint 1 pt = 0,5683 × 10−3m3pt
Cadastre Acre 1 ac = 4 047 m2ac
Transaction en métaux
précieuxTroy Ounce 1 oz tr = 31,10 × 10−3kg oz tr
Jusqu'à la date indiquée à l'article 1erpoint b), les unités reprises au présent
chapitre peuvent être combinées entre elles ou avec celles du chapitre I pour
constituerdes unités composées.
CHAPITRE III
UNITÉS DE MESURE LÉGALES VISÉES PAR L'ARTICLE 1erSOUS c)
GRANDEURS, NOMS D'UNITÉS, SYMBOLES ET VALEURS APPROXIMA-
TIVES
Longueur
Inch 1 in = 2,54 · 10−2m
Foot 1 ft = 0,3048 m
Mile 1 mile =1 609 mYard 1 yd = 0,9144 m
Superficie
Square foot 1 sq ft = 0,929 · 10
−1m2
Acre 1 ac = 4 047 m2
Square yard 1 sq yd = 0,8361 m2
VolumeFluid ounce 1 fl oz = 28,41 · 10
−6m3
Gill 1 gill = 0,1421 · 10−3m3
Pint 1 pt = 0,5683 · 10−3m3
Quart 1 qt = 1,137 · 10−3m3
Gallon 1 gal = 4,546 · 10−3m3
MasseOunce (avoirdupois) 1 oz = 28,35 · 10
−3kg
Troy ounce 1 oz tr = 31,10 · 10−3kg
Pound 1 lb = 0,4536 kg
Énergie
Therm 1 therm = 105,506 · 106J1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 11
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▼B
▼M2
Jusqu'à la date à fixer conformément à l'article 1ersous c), les unités reprises au
chapitre III peuvent être combinées entre elles ou avec celles du chapitre Ierpour
constituerdes unités composées.
CHAPITRE IV
UNITÉS DE MESURE LÉGALES VISÉES À L'ARTICLE 1ERPOINT D),
AUTORISÉES UNIQUEMENT DANS DES DOMAINES SPÉCIALISÉS
Champ d'applicationUnité
Nom Valeurappr oximative Symbole
Navigation maritime Fathom 1 fm = 1,829 m fm
Bière, cidre, eaux, limonades et
jus de fruits en emballages
consignéspint 1 pt = 0,5683 × 10−3m3pt
Fluid ounce 1 fl oz = 28,41 × 10−6m3fl. oz
Boissons spiritueuses Gill 1 gill = 0,142 × 10−3m3gill
Produits vendus en vrac Ounce
(avoirdupois)1 oz = 28,35 × 10−3kg oz
Pound 1 lb = 0,4536 kg lb
Distribution de gaz Therm 1 therm = 105,506 × 106J therm
Jusqu'à la date indiquée à l'article 1erpoint d), les unités reprises au présent
chapitre peuvent être combinées entre elles ou avec celles du chapitre I pour
constituerdes unités composées.1980L0181 — FR — 30.11.1989 — 002.001 — 12
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