1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 1
Ce document constitue un outil de documentation et n'engage pas la responsabilité des institutions
►BDIRECTIVEDE LA COMMISSION
du 14 avril 1972
concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des
espèces de plantes agricoles
(72/180/CEE)
(JO L 108 du 8.5.1972, p. 8)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 2002/8/CE de la Commission du 6 février 2002 L 37 7 7.2.2002
▼B
DIRECTIVEDE LA COMMISSION
du 14 avril 1972
concernant la fixation des caractères et des conditions minimales
pour l'examen des variétés des espèces de plantes agricoles
(72/180/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant le cata-
logue commun des variétés des espèces de plantes agricoles(1), et
notamment son article 7 paragraphe 2,
considérant que, selon les dispositions de la directive précitée, les États
membres sont tenus d'établir un ou plusieurs catalogues des variétésadmises officiellement à la certification et à la commercialisation surleur territoire;
considérant que l'admission des variétés est régie par des conditions
communautaires dont le respect doit être assuré par des examens offi-
ciels, et notamment par des contrôles en culture;
considérant que les examens doivent porter sur un nombre suffisant de
caractères permettant de décrire les variétés;
considérant qu'il est nécessaire de déterminer sur le plan communau-
taire les caractères devant faire au moins l'objet d'un examen;
considérant, par ailleurs, que des conditions minimales pour l'exécution
des examens doivent être fixées;
considérant que ces caractères et ces conditions minimales d'examen
doivent être fixés en tenant compte de l'état des connaissances scienti-fiques et techniques;
considérant que les mesures prévues à la présente directive sont
conformes à l'avis du Comité permanent des semences et plants agri-
coles, horticoles et forestiers,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. Les États membres prescrivent que les examens officiels effectués
en vue de l'admission des variétés portent au moins sur les caractèressuivants:
a) en ce qui concerne l'examen des caractères aux fins de la distinc-
tion, de la stabilité et de l'homogénéité:
i) en ce qui concerne le blé ( Triticum aestivum L.) et le maïs ( Zea
maysL.), les caractères énumérés dans les principes directeurs
respectifs intitulés «protocole pour la conduite de l'examen dela distinction, de l'homogénéité et de la stabilité», formulés parle conseil d'administration de l'Office communautaire des
variétés végétales, conformément à l'article 56 du règlement
(CE) n
o2100/94 du Conseil(2), et publiés au Bulletin officiel de
l'Office communautaire des variétés végétales.
Tous les caractères sont examinés, pour autant que l'observation
d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'unautre caractère ou que l'expression d'un caractère ne soit pas
empêchée par les conditions environnementales dans lesquelles
l'essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l'applicationde dispositions régissant les caractères des variétés agricoles;1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 2
(1)J O noL 225 du 12. 10. 1970, p. 1.
(2) JO L 227 du 1.9.1994, p. 1.▼M1
▼M1
ii) en ce qui concerne les autres espèces de plantes agricoles, les
caractères énumérés à l'annexe I, partie A;
b) en ce qui concerne l'examen de la valeur culturale et d'utilisation,
les caractères énumérés à l'annexe I, partie B.
2. Les États membres veillent à ce que:
a) dans le cas du blé ( Triticum aestivum L.) et du maïs ( Zea mays L.),
les exigences minimales applicables à la réalisation des examens ence qui concerne la mise en place et les conditions de culture fixéesdans les principes directeurs visés au paragraphe 1, point a) i),
soient remplies au moment des examens;
b) dans le cas des autres espèces de plantes agricoles, les exigences
minimales applicables à la réalisation des examens, énumérées àl'annexe II, soient remplies au moment des examens.
Article 2
Les États membres mettent en vigueur, le 1
erjuillet 1972 au plus tard,
les dispositions législatives, réglementaires ou administratives néces-
saires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ilsen informent immédiatement la Commission.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 3
▼B
▼B
ANNEXE I
PARTIE A
CARACTÈRES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA DISTINCTION, DE
LA STABILITÉET DE L'HOMOGÉNÉITÉ
Tous les caractères énumérés pour les diverses espèces sont valables pour
l'examen de la distinction et de la stabilité des variétés. Les critères arrêtés
pour l'examen de l'homogénéité sont indiqués comme suit:
(H) pour toutes les variétés d'une espèce,
(H1) pour les variétés à pollinisation libre d'une espèce,
(H2) pour les lignées inbred et les hybrides simples d'une espèce,
(H3) pour les autres hybrides d'une espèce.
1.BETTERAVES
Betteraves sucrières et fourragères de l'espèce Beta vulgaris L.
1. Axe hypocotylé: coloration
2. Racine:
2.1 coloration du collet
2.2 coloration de la partie hors terre (H)2.3 coloration de la partie enterrée (H)
2.4 forme (H)
2.5 proportion de la partie hors terre (betteraves fourragères)2.6 teneur en matière sèche (betteraves fourragères)2.7 teneur en sucre (betteraves sucrières)
2.8 poids de la racine (exprimé en pourcent du poids total de la plante)
3. Feuille:
3.1 coloration du limbe
3.2 coloration des nervures (betteraves fourragères)3.3 longueur totale du pétiole et du limbe
3.4 largeur du pétiole
3.5 coloration de la base du pétiole (betteraves fourragères)3.6 port du bouquet foliaire3.7 poids du feuillage y compris le collet
(exprimé en pourcent du poids total de la plante)
4. Ploidie:
4.1 niveau de ploidie
4.2 pourcentage des différents niveaux de ploidie (variétés polyploides)
5. Monogermie (H)
2.AGROSTIDES
Agrostide des chiens Agrostis canina L. ssp. canina Hwd.
Agrostide blanche Agrostis gigantea Roth
Agrostide stolomifère Agrostis stolonifera L.
Agrostide ténue Agrostis tenuis Sibth.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)
2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)
3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de
l'observation)
4. Feuille:
4.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison)
4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison)4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison)
5. Inflorescence: forme (après la floraison)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 4
▼B
6. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
7. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)8. Nombre de chromosomes (H)
3.VULPIN DES PRÉS
Alopecurus pratensis L.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de
l'observation)
4. Feuille (au début de la floraison):
4.1 port de la feuille culminaire
4.2 dimensions de la feuille culminaire (H)
5. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
6. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)7. Nombre de chromosomes (H)
4.FROMENTAL
Arrhenatherum elatius (L.) J. et C. Presl.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)
2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)3. Feuille (au début de la floraison):
3.1 port de la dernière feuille culminaire
3.2 dimensions de la feuille culminaire (H)
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)6. Nombre de chromosomes (H)
5.DACTYLE
Dactylis glomerata L.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)3. Feuille:
3.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison)
3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison)3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison)
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (H) (l'année suivant l'année du semis)6. Alternativité7. Nombre de chromosomes (H)
6.FÉTUQUE ÉLEVÉE
Festuca arundinacea Schreb.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)
3. Feuille (au début de la floraison):
3.1 port de la feuille culminaire
3.2 dimensions de la feuille culminaire (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 5
▼B
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)
6. Nombre de chromosomes (H)
7.FÉTUQUE OVINE
Festuca ovina L.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)
2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)
3. Feuille (au début de la floraison):
3.1 port de la feuille culminaire
3.2 dimensions de la feuille culminaire (H)
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)6. Nombre de chromosomes (H)
8.FÉTUQUE DES PRÉS
Festuca pratensis Huds.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)
2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)3. Feuille (au début de la floraison):
3.1 port de la feuille culminaire
3.2 dimensions de la feuille culminaire (H)
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)
6. Nombre de chromosomes (H)
9.FÉTUQUE ROUGE
Festuca rubra L.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)
3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de
l'observation)
4. Feuille:
4.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison)
4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison)
4.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison)
5. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
6. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)7. Nombre de chromosomes (H)
10.RAY-GRASS
Ray-grass hybride Lolium hybridum Hausskn.
Ray-grass d'Itilie Lolium multiflorum Lam.
Ray-grass anglais Lolium perenne L.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)
2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)
3. Feuille (au début de la floraison):1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 6
▼B
3.1 port de la feuille culminaire
3.2 dimensions de la feuille culminaire (H)
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis et, pour les variétés annuelles, l'année du semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)
6. Alternativité
7. Nombre de chromosomes (H)
11.FLÉOLE DES PRÉS
Phleum pratense L.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)
2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)3. Feuille:
3.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison)
3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison)3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison)
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)6. Nombre de chromosomes (H)
12.PATURINS
Pâturin annuel Poa annua L.
Pâturin des bois Poa nemoralis L.
Pâturin des marais Poa palustris L.Pâturin des prés Poa pratensis L.
Pâturin commun Poa trivialis L.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)
2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)
3. Stolon: présence ou absence (préciser le stade végétatif au moment de
l'observation)
4. Feuille:
4.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison)
4.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison)4.3. dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison)
5. Gaine: couleur (Poa pratensis)
6. Ligule (Poa pratensis):
6.1 couleur
6.2 forme6.3 pilosité
7. Inflorescence: couleur (pendant la floraison)8. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
9. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)10. Nombre de chromosomes (H) (à l'exception de Poa pratensis)
13.AVOINE JAUNÂTRE
Trisetum flavescens (L.) Pal. Beauv.
1. Port de la plante (au stade de l'épiaison)2. Tige: longueur (H) (à la fin de la floraison)3. Feuille:1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 7
▼B
3.1 couleur (l'année suivant l'année du semis, avant l'épiaison)
3.2 port de la feuille culminaire (au début de la floraison)3.3 dimensions de la feuille culminaire (H) (au début de la floraison)
4. Classification de l'épiaison ou de la floraison (H) (l'année suivant l'année du
semis)
5. Réépiaison dans les différentes coupes (l'année suivant l'année du semis)6. Nombre de chromosomes (H)
14.SAINFOIN D'ESPAGNE
Hedysarum coronarium L.
1. Port de la plante (H)2. Tige:
2.1 longueur
2.2 diamètre à la demi-longueur2.3 ramification (nombre de rameaux par tige)
3. Feuille: (à observer au tiers moyen de la plante)
3.1 nombre de feuilles par tige
3.2 forme de la foliole terminale (H)
3.3 dimensions de la foliole terminale (H)3.4 nombre de folioles par feuille
4. Fleur: couleur de l'étendard (H)5. Classification de la floraison (H)6. Cycle végétatif:
6.1 persistance de la végétation en automne
6.2 durée de la perennité en culture (H)
15.LOTIER CORNICULÉ
Lotus corniculatus L.
1. Tige: longueur (H)2. Feuille:
2.1 forme de la foliole centrale (H)
2.2 dimensions de la foliole centrale (H)
3. Classification de la floraison (H)
16.LUPINS
Lupin blanc Lupinus albus L.
Lupin bleu Lupinus angustifolius L.
Lupin jaune Lupinus luteus L.
1. Tige: longueur (H)
2. Fleur: couleur de l'étendard (H)3. Gousse:
3.1 forme (H)
3.2 pilosité: persistance ou non persistance (H)
4. Graine:
4.1 forme (H)
4.2 dimensions (H)4.3 couleur de fond (H)4.4 ornementation (H)
5. Classification de la floraison (H)6. Teneur en alcaloïde:
6.1 de la feuille (H)
6.2 du grain (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 8
▼B
17.MINETTE
Medicagolupulina L.
1. Tige: longueur (H)2. Classification de la floraison (H)
18.LUZERNES
Luzerne Medicagosativa L. et Medicagovaria Martyn
1. Tige: longueur (H)
2. Feuille:
2.1 forme de la foliole centrale (H)
2.2 dimensions de la foliole centrale (H)
3. Fleur: couleur de l'étendard4. Classification de la floraison (H)
19.SAINFOIN
Onobrychis sativa L.
1. Tige: longueur (H)
2. Feuille:
2.1 forme de la foliole centrale (H)
2.2 dimensions de la foliole centrale (H)
3. Classification de la floraison (H)
20.POIS FOURRAGER
Pisum arvense L.
1. Tige: longueur (H)
2. Feuille:
2.1 Forme des stipules des deux premières paires (H)
2.2 dimensions des deux premiers stipules (H)
2.3 forme de la foliole (H)2.4 dimensions de la foliole (H)
2.5 forme de la pointe de la foliole (H)
3. Stipule de la tige:
3.1 forme (H)
3.2 dimensions (H)3.3 taches: présence ou absence (H)
3.4 forme de l'anneau (H)
3.5 couleur de l'anneau (H)
4. Fleur:
4.1 couleur de l'étendard (H)
4.2 forme de la base de l'étendard (H)
5. Gousse:
5.1 forme (H) (au stade de la maturité verte)
5.2 forme de la pointe (H) (au stade de la maturité verte)
6. Graine:
6.1 forme y compris l'aspect (H)
6.2 couleur de fond (H)
6.3 ornementation (H)
7. Classification de la floraison (H)8. Durée de la floraison (H)
21.TRÈFLE D'ALEXANDRIE
Trifolium alexandrinum L.
1. Port de la plante (H) (au début de la floraison)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 9
▼B
2. Tige: longueur (H) (au début de la floraison)
3. Feuille (au début de la floraison):
3.1 forme de la foliole terminale centrale (H)
3.2 dimensions de la foliole terminale centrale (H)
4. Inflorescence:
4.1 ramifications (H)
4.2 pédonculée ou sessile (H)
4.3 longueur des bractées par rapport au calice
5. Fleur: couleur de l'étendard6. Classification de la floraison (H)
22.TRÈFLE HYBRIDE
Trifolium hybridum L.
1. Tige: longueur (H)2. Feuille:
2.1 forme de la foliole centrale (H)
2.2 dimensions de la foliole centrale (H)
3. Classification de la floraison (H)
4. Nombre de chromosomes (H)
23.TRÈFLE INCARNAT
Trifolium incarnatum L.
1. Tige: longueur (H)
2. Fleur: couleur de l'étendard (H)3. Classification de la floraison (H)
24.TRÈFLE VIOLET
Trifolium pratense L.
1. Tige: longueur (H)2. Feuille:
2.1 forme de la foliole centrale (H)
2.2 dimensions de la foliole centrale (H)2.3 marque foliaire
3. Fleur: couleur de l'étendard
4. Graine: couleur de fond5. Classification de la floraison (H)6. Nombre de chromosomes (H)
25.TRÈFLE BLANC
Trifolium repens L.
1. Feuille:
1.1 forme de la foliole centrale (H)
1.2 dimensions de la foliole centrale (H)1.3 marque foliaire1.4 longueur du pétiole (H)
2. Classification de la floraison (H)
3. Nombre de chromosomes (H)
26.TRÈFLE DE PERSE
Trifolium resupinatum L.
1. Tige (au début de la floraison):
1.1 port
1.2 longueur (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 10
▼B
1.3 pilosité: présence ou absence
2. Feuille (au début de la floraison):
2.1 forme de la foliole centrale (H)
2.2 dimensions de la foliole centrale (H)
3. Fleur: couleur de l'étendard4. Gousse: forme (au stade de la maturité complète)
5. Graine: couleur
6. Classification de la floraison (H)
27.FÉNUGREC
Trigonella foenum-graecum L.
1. Port de la plante (H) (au début de la floraison)2. Tige:
2.1 longueur (H)
2.2 pilosité: présence ou absence (H)
3. Feuille (au début de la floraison):
3.1 forme de la foliole centrale (H)
3.2 dimensions de la foliole centrale (H)
4. Gousse (au stade de la maturité complète):
4.1 longueur totale (H)
4.2 longueur du bec (H)
5. Classification de la floraison (H)
28.FÉVEROLES
Féveroles à grosses graines Vicia faba L. ssp. faba var.
equina Pers.
Féveroles à petites graines Vicia faba L. var. minor
(Peterm.) Bull.
1. Tige: longueur (H
1)( H2)
2. Gousse (au stade de la maturité complète):
2.1 forme (H2)
2.2 pilosité (H2)
3. Graine:
3.1 forme (H1)( H2)
3.2 grosseur (H2)
3.3 couleur de fond (H1)( H2)
3.4 ornementation (H2)
3.5 couleur du hyle (H2)
4. Classification de la floraison (H2)
29.VESCE COMMUNE
Vicia sativa L.
1. Feuille:
1.1 forme des premières feuilles primaires (H)
1.2 dimensions des premières feuilles primaires (H)1.3 forme de la foliole (H)
1.4 dimensions de la foliole (H)
2. Fleur: couleur de l'étendard (H)3. Gousse (au stade de la maturité complète):
3.1 forme (H)
3.2 pilosité (H)
4. Grain:
4.1 forme (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 11
▼B
4.2 grosseur (H)
4.3 couleur de fond (H)4.4 ornementation (H)4.5 couleur des cotylédons (H)
5. Classification de la floraison (H)
30.VESCE DE PANNONIE
Vicia pannonica Crantz
VESCE VELUE
Vicia villosa Roth
1. Feuille:
1.1 forme de la foliole (H)
1.2 dimensions de la foliole (H)1.3 nombre de folioles
2. Fleur: couleur de l'étendard (H)
3. Gousse (au stade de la maturité complète):
3.1 forme (H)
3.2 pilosité (H)
4. Classification de la floraison (H)
31.CHOU-NAVET ET RUTABAGA
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm.
1. Plante: hauteur2. Racine:
2.1 forme (H)
2.2 proportion de la partie hors terre2.3 couleur de la racine (H)2.4 couleur de la partie hors terre
2.5 couleur de la chair (H)
3. Collet: longueur (H)
4. Limbe des feuilles:
4.1 dimensions (H)
4.2 forme4.3 bord: frisure ou dentelure4.4 anthocyane: présence ou absence (H)4.5 glaucescence
5. Pétiole des feuilles:
5.1 port
5.2 longueur5.3 grosseur5.4 anthocyane: présence ou absence (H)
32.CHOU FOURRAGER
Brassica oleracea L. conver. acephala (DC)
1. Plante (à observer lorsque la plante a atteint son développement complet):
1.1 hauteur (H
1)( H2)
1.2 ramification (H2)
2. Tige:
2.1 longueur (H2)
2.2 grosseur (H1)( H2) (chou moëllier)
2.3 forme (H1)( H2) (chou moëllier)
2.4 couleur (H2)
3. Limbe des feuilles:
3.1 dimensions (H1)( H2)
3.2 forme (H2)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 12
▼B
3.3 port (H2)
3.4 bord: frisure ou dentelure (H2)
3.5 anthocyane: présence ou absence (H1)( H2)
3.6 glaucescence (H2)
4. Pétiole des feuilles:
4.1 port (H2)
4.2 longueur (H2)
4.3 grosseur (H2)
4.4 anthocyane: présence ou absence (H1)( H2)
33.RADISOLÉIFÈRE
Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg.
1. Plante (au stade de la maturité):
1.1 hauteur
1.2 importance de la ramification
1.3 niveau d'insertion de la 1reramification
2. Tige (au stade de la maturité):
2.1 longueur de la tige principale (H)
2.2 grosseur de la tige principale (à mesurer 25 cm au-dessus du collet)
3. Feuille de la rosette (au moment de l'apparition des boutons floraux):
3.1 forme
3.2 dimensions
4. Fleur: couleur des pétales5. Silique: longueur du bec (H)6. Graine: grosseur (H)7. Classification de la floraison (H)
34.AVOINE
Avena sativa L.
1. Port de la plante (H) (au stade du tallage)2. Tige:
2.1 longueur (H)
2.2 pilosité du nœud supérieur (H)
3. Feuille: pilosité de la bordure du limbe (H)4. Panicule: forme (H)5. Grume: glaucescence (H) (au stade de la floraison)6. Grain:
6.1 type de couleur des glumelles (H)
6.2 aristation des glumelles: présence ou absence (H)
6.3 ciliation de la base des grains du 1
erordre (H)
6.4 grain nu ou vêtu (H)
7. Classification de l'épiaison (H)
35.ORGES
Orge à deux rangs Hordeum distichum L.
Orge à plusieurs rangs Hordeum polystichum L.
1. Port de la plante (H) (à la fin du tallage)
2. Tige: longueur (H)3. Oreillette: couleur (H)4. Gaine:
4.1 pilosité de la gaine basale (H)
4.2 glaucescence (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 13
▼B
5. Épi:
5.1 type: 2,4 ou 6 rangs (H)
5.2 aristation: présence ou absence (H)
5.3 denticulation des barbes (H)
5.4 port (H)5.5 compacité (H)5.6 glaucescence (H)5.7 couleur de la baguette des épillets stériles (H)
5.8 forme des épillets stériles (H)
5.9 longueur de l'article inférieur du rachis (H)
6. Glume: longueur (H)
7. Grain:
7.1 longueur des poils de la baguette (H)
7.2 denticulation des glumelles (H)
7.3 nu ou vêtu (H)7.4 pilosité du sillon (H)7.5 anthocyane sur les nervures de la glumelle: présence ou absence (H)
8. Classification de l'épiaison (H)
9. Alternativité (H)
10. Réactions au DDT ou à un autre réactif comparable dans ses résultats (H)
36.RIZ
Oryza sativa L.
1. Tige:
1.1 couleur des nœuds: vert ou pigmenté (H) (durant la végétation)
1.2 hauteur à la maturité mesurée du collet à l'extrémité de la plus haute
panicule (H) (au stade de la maturité)
2. Feuille: couleur vert ou pigmenté (H) (durant la végétation)
3. Oreillette: couleur vert ou pigmenté (H) (durant la végétation)
4. Panicule:
4.1 aristation: présence ou absence (H)
4.2 port (H) (au stade de la maturité)
4.3 couleur des stigmates: incolore ou pigmenté (H)
5. Glumelle:
5.1 couleur de la carène: vert ou pigmenté (H)
5.2 couleur de la calotte: vert ou pigmenté (H)5.3 couleur de l'apex: vert ou pigmenté (H)
5.4 pilosité (H)
6. Grain:
6.1 profil facial du grain décortiqué(
1) (H)
6.2 perle: présence ou absence (H)
7. Classification de l'épiaison (H)
37.ALPISTE
Phalaris canariensis L.
1. Tige: longueur (H)
2. Feuille: port (H) (avant l'épiaison)
3. Épi: forme
4. Classification de l'épiaison (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 14
(1) Il s'agit du rapport longueur/hauteur:
arrondi: moins de 1,75,semi-arrondi: 1,75 à 1,99,semi-fuselé 2,00 à 2,45,
fuselé plus de 2,45.
▼B
38.SEIGLE
Secale céréale L.
1. Coléoptile: coloration2. Port de la plante:
2.1 à la fin du tallage (au printemps)
2.2 au stade de la montée
3. Tige:
3.1 longueur (H)
3.2 couleur du nœud supérieur
3.3 intensité de la pilosité sous l'épi
4. Gaine: pilosité (au stade de la montée)5. Épi:
5.1 forme (au stade de la floraison ou de la maturité laiteuse)
5.2 couleur (au stade de la maturité laiteuse)
5.3 couleur des anthères
5.4 anthocyane: présence ou absence
6. Barbe: intensité d'une coloration anthocyane7. Grain:
7.1 forme
7.2 couleur
8. Classification de l'épiaison (H)9. Alternativité: forme d'hiver ou forme de printemps (H)10. Ploidie (H)
39.BLÉS
Blé dur Triticum durum L.
1. Coléoptile: coloration (H)
2. Port de la plante (H) (à la fin du tallage)3. Tige:
3.1 longueur (H)
3.2 degré de remplissage de la paille au milieu de l'entrenœud supérieur:
creux ou plein (H)
3.3 glaucescence (H)
3.4 anthocyane: présence ou absence (H)
4. Feuille (juste avant l'épiaison):
4.1 port (H)
4.2 glaucescence des limbes (H)
5. Gaine:
5.1 pilosité de la gaine de la feuille culminaire (H)
5.2 glaucescence (H)
6. Épi:
6.1 forme (H)
6.2 compacité (H)
6.3 degré de l'aristation (H)
6.4 couleur des arêtes (H)
6.5 glaucescence (H)
6.6 couleur des anthères (H)
6.7 couleur des épis (H) (au stade de la maturité jaunâtre)
7. Glume:
7.1 forme de la troncature (H)
7.2 largeur de la troncature (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 15
▼M1
▼B
▼B
7.3 forme du bec (H)
7.4 longueur du bec (H)
7.5 pilosité de la face externe (H)7.6 pilosité de la face interne (H)
8. Grain:
8.1 forme (H)
8.2 couleur (H)8.3 pilosité de l'extrémité (H)
8.4 coloration à l'acide phénique (H)
9. Classification de l'épiaison (H)
10. Alternativité (H)
40.ÉPEAUTRE
Triticum spelta L.
1. Coléoptile: coloration (H)2. Port de la plante (H) (à la fin du tallage)
3. Tige:
3.1 longueur (H)
3.2 degré de remplissage de la paille au milieu de l'entrenœud supérieur:
creux ou plein (H)
4. Feuille (juste avant l'épiaison):
4.1 port (H)
4.2 glaucescence des limbes (H)
5. Gaine:
5.1 pilosité de la gaine de la feuille culminaire (H)
5.2 glaucescence (H)
6. Épi:
6.1 forme (H)
6.2 compacité (H)6.3 degré de l'aristation (H)6.4 couleur des arêtes (H)
6.5 glaucescence (H)
6.6 couleur des anthères (H)6.7 couleur des épis (H) (au stade de la maturité jaunâtre)
6.8 solidité du rachis (H)
7. Glume:
7.1 forme de la troncature (H)
7.2 largeur de la troncature (H)
7.3 forme du bec (H)
7.4 longueur du bec (H)7.5 pilosité de la face externe (H)
7.6 pilosité de la face interne (H)
8. Grume:
8.1 forme (H)
8.2 couleur (H)
9. Classification de l'épiaison (H)
10. Alternativité (H)
42.POMMES DE TERRE
Solanum tuberosum L.
1. Tubercule:
1.1 forme: description, régularité et uniformité (H)
1.2 couleur de la peau: (H)1.3 couleur de la chair (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 16
▼M1
▼B
▼B
2. Germe:
2.1 couleur (H)
2.2 forme (H)
2.3 pilosité (H)
3. Tige: couleur (H)
4. Fleur:
4.1 présence ou absence (H)
4.2 couleur des sépales au stade bouton (H)
4.3 couleur des pétales (H)
43.ARACHIDE
Arachis hypogaea L.
1. Port de la plante (H) (au stade de la floraison)
2. Tige: pilosité: présence ou absence (H)
3. Feuille (au stade de la floraison):
3.1 forme des folioles (H)
3.2 pilosité du limbe (H)
3.3 bord: présence ou absence de cils (H)
4. Stipules: longueur par rapport au pétiole (H)
5. Gynophore: longueur (H) (au moment de l'enterrage)
6. Gousse (au stade de la maturité):
6.1 forme (H)
6.2 étranglement: présence ou absence (H)6.3 consistance du péricarpe (H)
6.4 nombre des graines: jusqu'à 2 ou plus de 2 (H)
7. Graine:
7.1 forme (H)
7.2 couleur du tégument (H)
44.NAVETTE
Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk.
1. Cotylédons: dimensions
2. Plante (au stade de la maturité):
2.1 hauteur
2.2 importance de la ramification2.3 niveau d'insertion de la 1
reramification
3. Tige (au stade de la maturité):
3.1 longueur de la tige principale (H)
3.2 grosseur de la tige principale à mesurer 25 cm au-dessus du collet
4. Feuille de la rosette (au moment de l'apparition des boutons floraux):
4.1 forme (H)
4.2 dimensions (H)
5. Fleur: couleur des pétales (H)
6. Graine: dimensions (grosseur)
7. Classification de la floraison (H)
8. Alternativité (H)
45.MOUTARDE BRUNE
Brassica juncea L.
1. Tige: longueur (H) (au stade de la maturité complète)
2. Feuilles de la rosette: forme (H) (au moment de l'apparition des boutons
floraux)
3. Fleur: couleur des pétales (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 17
▼B
4. Graine:
4.1 dimensions (H)
4.2 couleur (H)
5. Classification de la floraison (H)
46.COLZA
Brassica napus L. ssp. oléifera (Metzg.) Sinsk
1. Cotylédons: dimensions (H)
2. Plante: importance de la ramification (H) (au stade de la maturité)
3. Tige: longueur de la tige principale (H) (au stade de la maturité)
4. Feuilles de la rosette: forme (H) (au moment de l'apparition des boutons
floraux)
5. Fleur: couleur des pétales (H)
6. Classification de la floraison (H)
7. Alternativité (H)
47.MOUTARDE NOIRE
Brassica nigra (L.) W. Koch
1. Plante: hauteur de la tige principale (H) (à la maturité complète)
2. Fleur: couleur des pétales (H)
3. Silique: port sur la tige (H) (au stade de la maturité)
4. Classification de la floraison (H)
48.CHANVRE
Cannabis sativa L.
1. Tige (plantes portant des fleurs femelles):
1.1 cannelures: présence ou absence
1.2 couleur
2. Feuille: nombre de lobes (plantes portant des fleurs femelles)
3. Fruit (plantes portant des fleurs femelles):
3.1 forme
3.2 talon: présence ou absence
4. Classification de la précocité (H)
5. Monoïque ou dioïque (H)
49.CUMIN
Carum carvi L.
1. Tige: longueur (H)
2. Feuille:
2.1 port avant la montée
2.2 couleur
3. Fruit: akène se séparant facilement ou non (H)
4. Classification de la floraison (H)
50.COTON
Gossypium sp.
1. Port de la plante (H)
2. Tiges (au stade de la floraison):
2.1 type de ramifications
2.2 nombre de branches végétatives et de branches à fleurs
2.3 Pilosité
3. Feuille de la branche végétative (au début de la floraison):1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 18
▼B
3.1 pilosité des limbes (H)
3.2 nombre de lobes
3.3 profondeur des découpures (H)
4. Fleur (avant l'anthèse):
4.1 longueur des bractées par rapport à la corolle (H)
4.2 couleur des pétales
5. Capsule:
5.1 forme (H) (au stade de la maturité verte)
5.2 ponctuation: présence ou absence (H) (au stade de la maturité verte)
5.3 dehiscence: complète ou incomplète (H) (au stade de la maturité
complète)
5.4 nombre de loges (au stade de la maturité complète)
6. Fibre (au stade de la maturité complète):
6.1 frisées ou lisses
6.2 longueur moyenne
6.3 régularité de la longueur
7. Graine:
7.1 nu ou avec fuzz
7.2 couleur du fuzz
51.TOURNESOL
Helianthus annuus L.
1. Hypocotyle: anthocyane: présence ou absence (H2)
2. Feuille:
2.1 port à mi-tige (H2)
2.2 couleur du limbe (H2) (au stade 4 feuilles)
2.3 dimensions (H1)( H2)
3. Capitule:
3.1 forme (H2)
3.2 fleurs ligulées: présence ou absence (H2)
4. Fleur fertile:
4.1 couleur des pétales: jaune ou orange (H1)( H2)
4.2 anthocyane des sépalés: présence ou absence (H2)
4.3 couleur des stigmates (H2)
5. Graine:
5.1 forme (H2)
5.2 couleur de fond (H1)( H2)
5.3 bandes: présence ou absence (H1)( H2)
5.4 couleur des bandes (H2)
5.5 pourcentage de téguments (H2)
6. Classification de la précocité (H1)( H2)
52.LIN
Linum usitatissimum L.
1. Plante:
1.1 hauteur de la tige (H)
1.2 niveau d'insertion de la ramification (H)
2. Fleur:
2.1 diamètre (H)
2.2 moucheture des sépales (H)
2.3 couleur des pétales (H)
2.4 couleur des nervures des pétales (H)
2.5 couleur des filets des étamines (H)
2.6 couleur des anthères (H)
2.7 couleur du style (H)
2.8 couleur du stigmate (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 19
▼B
3. Capsule: ciliation des cloisons (H)
4. Graine:
4.1 couleur (H)
4.2 forme (H)
4.3 grosseur (H)
5. Classification de la floraison (H)
53.OEILLETTE
Papaver somniferum L.
1. Tige:
1.1 longueur (H)
1.2 pilosité du sommet de la tige principale (H)
2. Feuille (avant la montée):
2.1 moucheture: présence ou absence (H)
2.2 couleur de la moucheture (H)
3. Fleur:
3.1 anthocyane des sépales: présence ou absence (H)
3.2 couleur des pétales (H)
4. Capsule (au stade de la maturité):
4.1 forme (H)
4.2 couleur (H)
5. Graine: couleur (H)6. Classification de la floraison (H)
54.MOUTARDE BLANCHE
Sinapis alba L.
1. Plante (au stade de la maturité complète):
1.1 hauteur de la tige principale (H)
1.2 importance de la ramification1.3 niveau d'insertion de la première ramification
2. Feuilles de la rosette (à l'apparition des boutons floraux):
2.1 nombre
2.2 forme2.3 pilosité
3. Fleur: couleur des pétales (H)
4. Graine:
4.1 grosseur
4.2 couleur brune: présence ou absence (H)
5. Classification de la floraison (H)
55.SOJA
Soia hispida L.
1. Cotylédon: anthocyane: présence ou absence (H)
2. Tige: longueur (H)3. Fleur: couleur (H)
4. Gousse: couleur (H)
5. Graine:
5.1 couleur de fond (H)
5.2 ornementation: présence ou absence (H)5.3 forme (H)
6. Classification de la floraison (H)1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 20
▼B
PARTIE B
CARACTÈRES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA VALEUR CULTU-
RALE ET D'UTILISATION
Les caractères énumérés ci-après sont valables pour toutes les espèces
mentionnées dans la partie A
1. Rendements2. Résistance à des organismes nuisibles
3. Comportement vis-à-vis des facteurs du milieu physique
4. Caractères de qualité5. Alternativité — pour les variétés à forme de printemps et d'hiver
6. Rythmes de production — pour les graminées
Les méthodes utilisées sont indiquées lors de la communication des résultats.1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 21
ANNEXE II
A.CONDITIONSMINIMALES GÉNÉRALES
EspècesCritères:
D: distinction
S: stabilité
H: homogénéitéNombre de plantes ou surfaces des parcelles
Parcelles
par essaiEssais
par
annéeAnnées
de semis Plantes
isoléesDescen-
dancesEn parcelles avec semis
en ligne:P: plantes
m
2: mètres carrés
m: mètres de ligne
1 2 3 456 7 8
1.Betteraves D, S, H 120 — — 2 2 2
2.Plantes fourragères
2.1 Graminées D, S — — 10 m 2 2 2
H5 0 — — 2 1 1
2.2 Légumineuses
2.2.1 Pois fourragers D, S — — 100 P 2 2 2
H— 5 0 — 2 1 1
2.2.2 Vesces D, S — — 100 P 2 1 2
H— 5 0 — 2 1 1
2.2.3 Féveroles
2.2.3.1 Lignées inbred et hybrides
simplesD, S, H 20 — — 2 1 2
2.2.3.2 Autres hybrides et variétés
à polinisation libreD, S, H 50 — — 2 1 2
2.2.4 Autres légumineuses D, S — — 10 m 2 2 2
H5 0 — — 2 1 2
2.3 Chou fourrager
2.3.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 — — 2 1 2
2.3.2 Autres hybrides et variétés à à
pollinisation libreD, S, H 50 — — 2 1 2
2.4 Autres espèces de plantes fourragères D, S — — 100 P 2 1 2
H — — 100 P 2 1 1▼B1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 22
EspècesCritères:
D: distinction
S: stabilitéH: homogénéitéNombre de plantes ou surfaces des parcelles
Parcelles
par essaiEssais
par
annéeAnnées
de semis Plantes
isoléesDescen-
dancesEn parcelles avec semis
en ligne:P: plantes
m
2: mètres carrés
m: mètres de ligne
1 2 3 456 7 8
3.Céréales
►M13.1 Espèces autogames à l'exception
du blé◄D, S — — 2000 P 2 1 2
3.1.1 Formes d'hiver H — 150 2000 P 2 1 1
3.1.2 Formes de printemps H — 100 2000 P 2 1 1
3.2 Espèces allogames à l'exception du maïs D, S, H — — 2000 P 2 1 2
4.Pommes de terre D, S, H 80 — — 2 2 2
5.Plantes oléagineuses et fibres
5.1 Colza et œillette D, S — — 1000 P 2 1 2
H — — 1000 P 2 1 1
5.2 Chanvre D, S, H — — 500 P 2 1 25.3 Cumin D, S, H — — 10 m 2 1 2
5.4 Coton D, S, H — — 30 m
2322
5.5 Tournesol
5.5.1 Lignées inbred et hybrides simples D, S, H 20 — — 2 1 2
5.5.2 Autres hybrides et variétés à polli-
nisation libreD, S, H 50 — — 2 1 2
5.6 Lin D, S — — 2000 P 2 1 2
H— 5 0 — 2 1 1
5.7 Soja D, S — — 500 P 2 1 2
H— 5 0 — 2 1 1▼B1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 23▼M1
▼B
EspècesCritères:
D: distinction
S: stabilitéH: homogénéitéNombre de plantes ou surfaces des parcelles
Parcelles
par essaiEssais
par
annéeAnnées
de semis Plantes
isoléesDescen-
dancesEn parcelles avec semis
en ligne:P: plantes
m
2: mètres carrés
m: mètres de ligne
1 2 3 456 7 8
5.8 Autres espèces D, S — — 500 P 2 1 2
H — — 500 P 2 1 1▼B1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 24
▼B
B.REMARQUESPARTICULIÈRES
1. Le demandeur met à la disposition des services officiels compétents les quan-
tités de semences ou plants que ces derniers jugent nécessaires pour
l'exécution des essais et des contrôles ultérieurs.
2. Les semences ou plants doivent satisfaire aux conditions de qualité prescrites
pour la catégorie des semences ou des plants base par les directives du
Conseil, du 14 juin 1966, concernant la commercialisation des semences de
betteraves, des semences de plantes fourragères, des semences de céréales et
des plants de pommes de terre(1), ainsi que par la directive du Conseil, du 30
juin 1969, concernant la commercialisation des semences de plantes oléagi-
neuses et à fibres(2).
3. Le pourcentage en nombre de tubercules de pommes de terre atteints de
jambe noire ne dépasse pas 2. Les plants doivent être exempts de gale verru-
queuse, de pourriture bactérienne et de bactériose vasculaire. Le pourcentage
en poids de tubercules difformes ou blessés ne doit pas dépasser 3.
4. Dans le cas de plantes pérennes, les essais doivent être poursuivis juqu'au
moment où tous les caractères ont été observés et notés au moins une fois.
5. Dans la mesure où il existe un doute quant au jugement à porter sur l'homo-
généité, en ce qui concerne les espèces énumérées à l'annexe I partie A nos20,
29, 34, 35, 36, 39, 40, 43, 45, 46, 50, 52, 53 ou 55, il est nécessaire de
procéder également à l'examen des descendances issues du matériel cultivé
l'année précédente.
6. S'il n'est pas certain que la méthode d'examen utilisée dans un État membre
est appliquée également dans les autres États membres cette méthode doit
être indiquée.1972L0180 — FR — 14.02.2002 — 001.001 — 25
(1)J O no125 du 11. 7. 1966, p. 2290/66.
(2)J O noL 169 du 10. 7. 1969, p. 3.