1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 1
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►B DIRECTIVE 93/58/CEE DUCONSEIL
du 29 juin 1993
modifiantl’annexeIIdeladirective76/895/CEEconcernantlafixationdeteneursmaximalespour
les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l’annexe de la directive90/642/CEEconcernantlafixationdeteneursmaximalespourlesrésidusdepesticidessuroudanscertains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l’établissement
d’une première liste de teneurs maximales
(JO L 211 du 23.8.1993, p. 6)
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 219 du 24.8.1994, p. 26 (93/58)
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DIRECTIVE 93/58/CEE DUCONSEIL
du 29 juin 1993
modifiant l’annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur etdans les fruits et légumes ainsi que l’annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour lesrésidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végé-tale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l’établissement
d’une première liste de teneurs maximales
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concer-
nantlafixationdeteneursmaximalespourlesrésidusdepesticidessuret dans les fruits et légumes(
1), et notamment son article 5,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concer-
nantlafixationdeteneursmaximalespourlesrésidusdepesticidessurou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits etlégumes(
2), et notamment son article 1er,
vu la proposition de la Commission,considérant que les pesticides chlorbenzide et 1,1-dichloro-
2,2-bis(4-éthylphényl)éthane n’ont plus d’importance économique et
qu’il est peu probable que leurs résidus soient contenus dans desdenrées alimentaires; qu’il convient dès lors de les supprimer de l’an-nexe II de la directive 76/895/CEE;
considérant que, pour fixer des teneurs maximales pour les résidus de
pesticidescontraignantesauniveaucommunautaire,ilestnécessairedetransposerlesdispositionsdeladirective76/895/CEEdansladirective90/642/CEEencequiconcernelesproduitssuivants:amitrole,atrazine,binapacryl, bromophos-éthyl, captafol, DDT, dichlorprop, dinesèbe,dioxathion, endrine, dibromure d’éthylène, fenchlorphos, heptachlore,hydrazide maléique, bromure de méthyle (sauf pour certains produits),paraquat, TEPP, 2,4,5-T et toxaphène; qu’il convient de modifiercertaines de ces dispositions à la lumière de l’évolution des connais-sances scientifiques et techniques;
considérant qu’il est nécessaire de modifier l’annexe de la directive
90/642/CEEafinquelesgrainesdetournesoletlesolivespuissentêtredécritesdemanièreplusappropriéecomptetenudespratiquescommer-ciales actuelles, ce qui facilitera le contrôle des résidus de pesticidesqu’elles contiennent;
considérant que les produits d’origine végétale, y compris les fruits et
légumes,peuventcontenirdesrésidusdepesticidesprovenantdeprati-quesagricolesactuellesouantérieures;queenvuedefixerdesteneursmaximalespourlespratiquesactuelles,ilestnécessairedetenircomptedes données pertinentes relatives aux emplois autorisés et aux essaiscontrôlés;que,cependant,lesdonnéesdisponiblessontsouventinsuffi-santes, au regard des normes actuelles, pour permettre la fixation deteneursmaximales;que,danslecasdespratiquesagricolesantérieures,il faut évaluer des données de contrôle appropriées;
considérant qu’il existe des données de contrôle satisfaisantes pour
fixer, pour le thé, les concentrations maximales des produits suivants:aldrine,dieldrine,chlordane,DDT,endrine,heptachlore,HCHetHCB;
considérant que, pour certains pesticides utilisés dans la production de
thé,cesdonnéessontinsuffisantes,auregarddesnormesactuellespourfixerdesteneursmaximalesenrésidus;quelesÉtatsmembrespeuvent
(1)J OnoL340 du 9. 12. 1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par
la directive 89/186/CEE (JO noL66 du 10. 3. 1989, p. 36).
(2)J OnoL350 du 14. 12. 1990, p. 71.
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doncfixer,enrespectantledroitcommunautaire,desteneursmaximales
en attendant que soient produites les données nécessaires pour unedécisioncommunautaire;que,danslecasdel’éthion,del’ométhoateetdudiméthoate,pesticidesutilisésdanslaproductiondethé,desdonnéessuffisantes n’existent que pour fixer temporairement des teneurs maxi-males en résidus;
considérantque,pourmieuxestimerl’ingestionpotentiellemaximalede
résidusdepesticidesparvoiealimentaire,ilestprudentdefixersimul-tanément, lorsque c’est possible, les teneurs maximales de résidus dechaque pesticide dans toutes les composantes principales de la rationalimentaire;quecesteneursreprésententl’utilisationdequantitésmini-males de pesticides nécessaires pour une lutte adéquate, appliquées detellemanièrequelaquantitéderésidussoitlapluspetitepossibleetsoittoxicologiquement acceptable;
considérantqu’ilconvientdésormaisdefixerdesteneursmaximales,en
cequiconcernelesproduitsd’originevégétale,pourcertainspesticides,à savoir: acéphate, bénomyl, carbendazime, thiophanate-méthyl,manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, zinèbe, méthamidophos,procymidone, chlorothalonil, chloropyriphos, chloropyriphos-méthyl,cyperméthrine, deltaméthrine, fenvalérate, glyphosate, imazalil, ipro-dione, perméthrine et vinclozoline;
considéranttoutefoisquelesdonnéesrelativesàcertainescombinaisons
depesticidesetdeculturessontinsuffisantes;qu’unepériodenedépas-sant pas quatre ans sera nécessaire pour produire ces données; que, enconséquence,desvaleursmaximalesdevraientêtrefixéessurlabasedeces données au plus tard le 1
erjanvier 1998; que l’absence de données
satisfaisantesconduiraitnormalementàlafixationdevaleurscorrespon-dant au seuil de dosage approprié;
considérantquelesteneursmaximalesenrésidusfixéesdanslaprésente
directive devront être réexaminées dans le cadre des réévaluations dessubstancesactivesprévuesdansleprogrammedetravailviséàl’article8 paragraphe 2 de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceu-tiques(
1),
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
L’annexe II de la directive 76/895/CEE est modifiée comme suit.
1) Les rubriques concernant les résidus de pesticides suivants sont
supprimées:
amitroleatrazinebinapacrylbromophos-éthylcaptafolchlorbenzideDDT(sommedesisomèresduDDT,duTDEetduDDE,exprimés
en DDT)
dichlorprop1,1-dichloro-2,2- bis(4-éthylphényl)éthane
dinosèbedioxathionendrinedibromure d’éthylène
(1)J OnoL 230 du 19. 8. 1991, p. 1.
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«Désignationdesgroupes ComprenantlesproduitssuivantsPartieduproduitàlaquelle
s’appliquentlesteneursmaximales
enrésidusfenchlorphos
heptachlorehydrazide maléiqueparaquatTEPPtoxaphène2,4,5-T
2) Pourlebromuredeméthyle,larubriquequifiguredanslatroisième
colonne intitulée «Teneurs maximales» est remplacée par le textesuivant: «0,1.: noix, abricots, pêches, prunes, figues et raisins».
Article 2
L’annexe de la directive 90/642/CEE est modifiée comme suit.
1) L’ancienne annexe devient l’annexe I.2) La partie de l’annexe relative aux fruits divers et celle relative aux
graines oléagineuses sont modifiées comme suit.
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
vi) Olives Fruitsentierssanspédoncule(le
caséchéant)et,sansterre(lecaséchéant) (rincer à l’eaucourante)
4. Graines oléagineuses
Graines de tournesol Graines entières avec ou sans
coque»
3) Lanotedel’annexeIestcomplétéecommesuit:«…etdanslecas
de fruits et légumes séchés, l’attention est attirée sur l’article 3paragraphe 1 de la directive».
4) L’annexe II suivante est ajoutée:
«ANNEXE II
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 5Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, addition de sucre; noix
i) AGRUMES 10,01(*) 0,3 20,05(*) (c) 0,1(*) 5 0,5
Pamplemousses ►C1
◄(a)
Citrons (c)
Limettes
Mandarines(ycomprisles
clémentines et hybridessimilaires)(c)
Oranges (c)
Pomélos
Autres 0,05(*) 0,02(*)
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) ►C1
◄
Amandes 0,1
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes (a)
Noix du Queensland ►C1
◄
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 6Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres 0,02(*) 0,05(*)
iii) FRUITS À PÉPINS (a) (b) 0,5 0,5 1 0,1 10,1(*) 5 10 1
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU 0,1 0,1(*) 0,02(*) 5 1
Abricots 0,02(*) (b) 2 (c)
Cerises 0,02(*) (b) (c) 1 ►C1
◄
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)(a) (b) (c) (c) 2 (c)
Prunes (a) 0,2 1
Autres 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*)
v) BAIES ET PETITS
FRUITS
Raisins de table et raisinsde cuve 0,02(*) 0,5 0,2 0,5 0,1 10,1(*) 0,02(*) 10 1
Raisins de table 1
Raisins de cuve (b)
Fraises (autres que les
fraises des bois)0,02(*) (b) 0,2 0,5 (c)0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) (a) 10 (c)
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Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
Fruits de ronces (autres
que sauvages)0,02(*) (b) (c)0,05(*) 0,5 (c)0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 5 (c)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autrespetitsfruitsetbaies
(autres que sauvages)0,02(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*)
Myrtilles (fruits del’espèce Vaccinium
myrtillus)(c) 10
Airelles canneberges 2 (c)
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)(b) (c) (c) 0,2 10 (c)
Groseilles à maquereau
(Cynorrhodon)(b) (c) (c) 0,2 10 (c)
Autres 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,02(*) 0,05(*)
Baiesetfruitssauvages 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 20,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 0,02(*) 0,05(*)
vi) FRUITS DIVERS 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*)
Avocats
Bananes (c) 2 (a)
Dattes
Figues (c)
Kiwis 2 (c) 5 1
Kumquats
Litchis
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 8Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
Mangues
Olives (c) 0,1(*) (d) (c)
Passiflores ►C1
◄
Ananas
Grenades
Autres 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 0,02(*) 0,05(*)
2.Légumes,fraisounoncuits,à
l’état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBER-CULES0,02(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*)
Betteraves rouges (c)
Carottes (b) 0,1 (a)
Céleris-raves (b) (a) 0,1
Raifort
Topinambours
Panais (c)
Persil à grosse racine
Radis (c) (a) 0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas (c) (c) ►C1
◄
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 9Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
Navets (c) (c) (c)
Ignames
Autres 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,02(*) 0,05(*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,02(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*)
Ail 0,5 0,1 0,1 5
Oignons 0,5 (c) 0,1 0,1 5 (c)
Échalotes 0,5 0,1 0,1 5 (c)
Oignons de printemps (b) (c) (a) (c)
Autres 0,01(*) 0,05
►C1(*)◄0,05(*) 0,05(*) 0,02(*) 0,05(*)
iii) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées 2 0,5 0,5 0,5 0,2 0,1(*) 5 0,5
Tomates 0,5 1
Poivrons (a) 0,2 (a)
Aubergines (a)
Autres 0,02(*) 0,05(*) 0,02(*)
Cucurbitacées à peau
comestible0,05(*) 0,05(*) 0,2 0,1 0,1(*) 0,2 2 0,1
Concombres (a) 1 0,2
Cornichons
Courgettes
Autres 0,02(*) (b) 0,05(*)
Cucurbitacées à peau non
comestible0,02(*) (b)0,05(*) 0,05(*) (c)0,05(*) 0,1(*) 0,1
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 10Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
Melons 0,2 (a) (a)
Courges 0,5
Pastèques 0,5
Autres 0,05(*) 0,02(*) 0,02(*)
Maïs doux 0,02(*) 0,01(*) (c)0,05(*) 0,05(*) (c)0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 0,02(*) 0,1
iv) BRASSICÉES
Choux (développement de
l’inflorescence)(a) (b) (c)0,05(*) 0,5 0,1 10,1(*) 0,02(*) (a)
Brocolis (c)
Choux-fleurs 0,1
Autres 0,05(*)
Choux pommés 2 (c)0,05(*) 0,5 0,1 (c) 0,1(*) 0,02(*) (c)
Choux de Bruxelles 0,5 (a)
Choux pommés (b) 5
Autres 0,01(*) 0,02(*)
Choux feuilles (a) (b) (c)0,05(*) 1 0,5 0,1(*) 0,02(*) (a) 1
Choux de Chine ►C11◄
Choux non pommés (c)
Autres 0,05
Choux-raves 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,20,05(*) (c) 0,1(*) 0,02(*) 0,1 0,05(*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES
Laitues et similaires 0,05(*) 2 0,50,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 10 2
Cresson
Mâche (c)
Laitue 1 (b) (c)
Scarole (c)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 11Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
Autres 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*)
Épinards et similaires 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,5 0,50,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 0,02(*) 1
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d’eau 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 0,02(*) 0,05(*)
Endives 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) (c) (c)0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 1 0,05(*)
Fines herbes 0,02(*) (b) (c)0,05(*) 2 0,50,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 10 2
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)(a) (c)0,05(*) (c) 0,1(*) 0,02(*) (a)
Haricots (non écossés) (b) 0,5 0,2 0,5
Haricots (écossés) (b) (c) (c) 0,05(*)
Pois (non écossés) 2 (c) 0,1 0,1
Pois (écossés) (b) (c) 0,05(*)
Autres 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*)
vii) LÉGUMES-TIGES (c) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*)
Asperges
Cardons
Céleris (b) (c) (a) 2
Fenouil (c) (a) (c)
Artichauts (a) (c) (c) (c)
Poireaux (a) (b) 0,5 0,5
Rhubarbe 2
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Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
Autres 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,02(*) 0,05(*)
viii) CHAMPIGNONS 0,02(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,02(*) 0,02(*) 0,05(*)
Champignons de couche (b) 0,05(*) 0,1(*)
Champignons sauvages 0,01(*) 1 50
3.Légumineuses séchées 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 1 (c) 0,02(*) 0,2 0,05(*)
Haricots (a) 0,05(*) (d)
Lentilles 0,02(*) (c) 0,1(*)
Pois (a) (c) (d)
Autres 0,02(*) 0,05(*) 0,1(*)
4.Graines oléagineuses 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,1 0,02(*)
Graines de lin 0,2 10 (a)
Arachides 0,1
Graines de pavot 0,2
Graines de sésame 0,2
Graines de tournesol 0,2 (c)
Graines de colza (c) 0,2 0,1 10 0,5 0,1
Fèves de soja
Graines de moutarde (d) (a) 0,1
Graines de coton 0,2 0,2
Autres 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 0,05(*)
5.Pommes de terre 0,02(*) 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*) 0,1(*) 0,02(*) 0,05(*)
Pommes de terre de primeur 0,05(*) 0,02(*)
Pommes de terre de conserva-
tion(c) 5
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 13Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Acéphate Chlorothalonil►C1Chlor-
pyriphos ◄►C1Chlorpyri-
phosmétyl ◄Cypermé-
thriney
compris
d’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)DeltaméthrineFenvalératey
comprisd’autres
mélangesde
constituants
isomères
(sommedes
isomères)Glyphosate Imazalil IprodionePerméthrine
(sommedes
isomères)▼B
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentéesounon,de Camellia
sinensis)0,1(*) 0,1(*) 0,1(*) 0,1(*) (d) 5 (d) 0,1(*) 0,1(*) 0,1(*) (d)
7.Houblon(séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée(d) (d) (d) 0,1(*) 30 5 50,1(*) 0,1(*) 0,1(*) (d)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 14
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesde
produitsindividuelsauxquels
s’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusBénomyl
Carbenda-
zimeThio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben-
dazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommeexprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(sommedela
vinclozolineetde
toussesmétabo-
litescontenantla
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimésen
vinclozoline)▼B
1.Fruits, frais, séchés ou
non cuits, conservéspar congélation, sansadditiondesucre;noix
I) AGRUMES 5 0,20,02(*) 0,05(*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y
compris lesclémentines ethybrides simi-laires)
Oranges 2
Pomélos
Autres (c)
II) NOIX (écalées ou
non)0,1(*) 0,1(*) 0,01(*)0,05(*) 0,05(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queens-
land
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITSÀPÉPINS 2 (c) (b) 1
Pommes (a)
Poires (a)
Coings
Autres 0,02(*)
IV) FRUITS À
NOYAU(b)(a)
Abricots (d) 2 2
Cerises (d) 1 0,5
Pêches (y compris
les nectarines ethybrides simi-laires)(d) 2 2
Prunes (d) 1 (c)
Autres 0,1(*) 0,05(*) 0,05(*)
V) BAIES ET PETITS
FRUITS
Raisins de table etraisins de cuve (d) 2 (b)5 5
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 15
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesde
produitsindividuelsauxquels
s’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusBénomyl
Carbenda-
zimeThio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben-
dazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommeexprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(sommedela
vinclozolineetde
toussesmétabo-
litescontenantla
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimésen
vinclozoline)
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que
les fraises desbois)2 (b)5 5
Fruits de ronces
(autres quesauvages)(d) (c)0,01(*) 5
Mûres
Mûresdeshaies
Ronces-fram-
boises
Framboises 10
Autres 0,02(*)
Autres petits fruitsetbaies(autresquesauvages) 0,01(*)0,02(*)
Myrtilles (fruitsde l’espèceVacciniummyrtillus)
Airelles canne-
berges►C1
◄
Groseilles (à
grappes rouges,blanches ounoires, cassis)(d) (c) (c)
Groseilles à
maquereau(Cynorrhodon)(d) (c)
Autres 0,1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Baies et fruits
sauvages0,1(*) 0,05(*) 0,01(*)0,02(*) 0,05(*)
VI) FRUITS DIVERS 0,05(*) 0,01(*) 0,05(*)
(àl’exceptiondes
kiwis)
Avocats
Bananes 1
Dattes
Figues
Kiwis 5
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table) (d)
Olives (extraction
de l’huile)(d)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres 0,1(*) 0,02(*) ►C1
◄
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 16
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesde
produitsindividuelsauxquels
s’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusBénomyl
Carbenda-
zimeThio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben-
dazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommeexprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(sommedela
vinclozolineetde
toussesmétabo-
litescontenantla
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimésen
vinclozoline)
2.Légumes, frais ou non
cuits, à l’état congeléou séché
I) LÉGUMES-RACINES
ET LÉGUMES-TUBERCULES0,01(*)0,02(*)
Betteraves rouges (c)
Carottes (d) (c) (c)
Céleris-raves (d) 0,2 ►C1
◄
Raifort (c)
Topinambours
Panais (c)
Persil à grosse
racine
Radis (c) (c)
Salsifis (d) (c)
Patates douces
Rutabagas (d) (c)
Navets (d)
Ignames
Autres 0,1(*) 0,05(*) 0,05(*)
II) LÉGUMES-BULBES 0,01(*) 1
Ail 0,5 0,2
Oignons (d) 0,5 0,2
Échalotes 0,5 0,2
Oignons de prin-
temps(c) (a)
Autres 0,1(*) 0,05(*) 0,02(*)
III) LÉGUMES-FRUITS
Solanacées 2 3
Tomates (d) (c) 0,5
Poivrons (d) (b)
Aubergines 0,5 0,2
Autres 0,1(*) 20,01(*)
Cucurbitacées à
peau comestible1 1
Concombres (d) 0,5 1
Cornichons (d) (c)
Courgettes (c)
Autres 0,1(*) 0,05(*) 0,01(*)
Cucurbitacées à
peau non comes-tible(c)0,01(*) 1 1
Melons 0,5
Courges 0,5
Pastèques ►C1
◄
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 17
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesde
produitsindividuelsauxquels
s’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusBénomyl
Carbenda-
zimeThio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben-
dazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommeexprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(sommedela
vinclozolineetde
toussesmétabo-
litescontenantla
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimésen
vinclozoline)
Autres 0,1(*)
Maïs doux 0,1(*) 0,05(*) 0,01(*)0,02(*) 0,05(*)
IV) BRASSICÉES
Choux (développe-
ment de l’inflores-cence)(d) (c) (b)0,02(*) 0,05(*)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés (c) 0,50,02(*) 0,05(*)
Choux de
Bruxelles(d)
Choux pommés
Autres
Choux feuilles 0,1(*) (c) (b)0,02(*)
ChouxdeChine 2
Choux non
pommés
Autres 0,05(*)
Choux-raves 0,1(*) (c)0,01(*)0,02(*) 0,05(*)
V) LÉGUMES-
FEUILLES ETFINES HERBES
Laitues et simi-laires (d) 5 5 5
Cresson
Mâche
Laitue 0,2
Scarole
Autres 0,01(*)
Épinards et simi-
laires0,1(*) 0,05(*) 0,01(*)0,02(*) 0,05(*)
Feuilles de
bettes (cardes)
Cresson d’eau (d) (c)0,01(*)0,02(*) 0,05(*)
Endives (d) 0,20,01(*) (a) 2
Fines herbes 0,1(*) 5 0,01
►C1
(*)◄0,02(*) 0,05(*)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES
POTAGÈRES(fraîches)(d) (c) (b)
Haricots (nonécossés) 2 2
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 18
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesde
produitsindividuelsauxquels
s’appliquentlesteneursmaxi-
malesenrésidusBénomyl
Carbenda-
zimeThio-
phanate-
méthyl
(somme
exprimée
encarben-
dazime)ManébeManco-
zébeMétirame
PropinébeZinébe
(sommeexprimée
enCS2)Méthami-
dophosProcymi-
doneVinclozoline
(sommedela
vinclozolineetde
toussesmétabo-
litescontenantla
fraction3,5-dich-
loroaniline,
exprimésen
vinclozoline)
Haricots (écossés) (a) (c)
Pois (non écossés) (a) 2
Pois (écossés) (a) (c)
Autres 0,02(*) 0,05(*)
VII) LÉGUMES-TIGES 0,02(*)
Asperges
Cardons
Céleris (d) (c) (c)
Fenouil
Artichauts (c) (b)
Poireaux (c) (b)
Rhubarbe
Autres 0,1(*) 0,05(*) 0,01(*) 0,05(*)
VIII) CHAMPIGNONS 0,05(*) 0,01(*)0,02(*) 0,05(*)
Champignons de
couche1
Champignonssauvages 0,1(*)
3.Légumineuses séchées (c) (a) (c)
Haricots (d) (b)
Lentilles 0,1(*) 0,01(*)
Pois (d) (b)
Autres 0,1(*) 0,01(*)
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
(avec coque)1
Graines de tournesol(sans coque)
Graines de colza (c) 1 1
Fèves de soja 0,2 1
Graines de moutarde
Graines de coton 0,1
Autres 0,1(*) 0,1(*) 0,01(*)0,05(*) 0,05(*)
5.Pommes de terre (d)0,05(*) 0,01(*)0,02(*) 0,05(*)
Pommes de terre de
primeur
Pommes de terre deconservation
6.Thé(feuilles et tiges
séchées, fermentées ounon, de Camellia
sinensis)0,1(*) 0,1(*) 0,1(*)0,1(*) 0,1(*)
7.Houblon(séché), y
compris les granulés dehoublon et la poudrenon concentrée(d) 25 20,1(*) 40
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 19
▼B
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 20
▼B
GroupesetexemplesdeproduitsindividuelsRésidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidus DDT(sommedep,p /prime1-DDT,o,p /prime1-DDT,p,p /prime1-DDEet
p,p/prime1-TDE,exprimésenDDT)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservésparcongélation,sansadditionde sucre; noix
I) AGRUMES 0,05(*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémen-
tines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05(*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05(*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05(*)
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des
bois)
Fruits de ronces (autres quesauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autresque sauvages)
Myrtilles(fruitsdel’espèce Vacci-
nium myrtillus )
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 21
▼B
GroupesetexemplesdeproduitsindividuelsRésidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidus DDT(sommedep,p /prime1-DDT,o,p /prime1-DDT,p,p /prime1-DDEet
p,p/prime1-TDE,exprimésenDDT)
Airelles canneberges
Groseilles(àgrappesrouges,blan-
ches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynor-
rhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05(*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction de l’huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l’état
congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,05(*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05(*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05(*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 22
▼B
GroupesetexemplesdeproduitsindividuelsRésidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidus DDT(sommedep,p /prime1-DDT,o,p /prime1-DDT,p,p /prime1-DDEet
p,p/prime1-TDE,exprimésenDDT)
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05(*)
Choux (développement de l’inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05(*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,05(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05(*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 23
▼B
GroupesetexemplesdeproduitsindividuelsRésidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus
(mg/kg)
auxquelss’appliquentlesteneursmaximalesen
résidus DDT(sommedep,p /prime1-DDT,o,p /prime1-DDT,p,p /prime1-DDEet
p,p/prime1-TDE,exprimésenDDT)
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05(*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé(feuilles et tiges séchées, fermentées
ou non, de Camellia sinensis )0,2
7.Houblon(séché),ycomprislesgranulésde
houblon et la poudre non concentrée0,05(*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 24
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)▼B
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines(ycomprisles
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 25
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autrespetitsfruitsetbaies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits del’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baiesetfruitssauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes,fraisounoncuits,à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Navets
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 26
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau noncomestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 27
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,05(*)0,1(*)0,05(*)0,05(*)0,02(*)0,05(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentéesounon,de Camellia
sinensis)0,1(*)0,1(*)0,1(*)0,1(*)0,1(*)0,1(*)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 28
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusAmino-
triazol
(Amitrole)AtrazineBinapa-
crylBromo-
phoséthylCaptafolDichlor-
prop
(incluant
p-dichlor-
prop)
7.Houblon(séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,1(*)0,1(*)0,1(*)0,1(*)0,1(*)0,1(*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 29
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(sommedu
fenchlorphos
etfenchlor-
phosoxon,
expriméen
fenchlor-
phos)
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines(ycomprisles
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 30
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(sommedu
fenchlorphos
etfenchlor-
phosoxon,
expriméen
fenchlor-
phos)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autrespetitsfruitsetbaies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits del’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baiesetfruitssauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes,fraisounoncuits,à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 31
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(sommedu
fenchlorphos
etfenchlor-
phosoxon,
expriméen
fenchlor-
phos)
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau noncomestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 32
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(sommedu
fenchlorphos
etfenchlor-
phosoxon,
expriméen
fenchlor-
phos)
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 33
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus Dinosèbe Dioxathion Endrine►C11-2
dibromure
d’éthylène)
◄Fenchlor-
phos
(sommedu
fenchlorphos
etfenchlor-
phosoxon,
expriméen
fenchlor-
phos)
5.Pommes de terre 0,05(*)0,05(*)0,01(*)0,01(*)0,01(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentéesounon,de Camellia
sinensis)0,1(*)0,1(*)0,01(*) 0,1(*)0,1(*)
7.Houblon(séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,1(*)0,1(*)0,1(*)0,01(*) 0,1(*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 34
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusHeptachlore
(sommede
l’heptachloreet
deheptachlore
etde
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazidede
l’acidemaléiquePromurede
méthyleParaquat▼B
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines(ycomprisles
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01(*) 1(*) 0,05(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01(*) 1(*) 0,05(*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,01(*) 1(*) 0,05(*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois) 0,05(*)
Fruits de ronces (autresque sauvages) 0,05(*)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 35
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusHeptachlore
(sommede
l’heptachloreet
deheptachlore
etde
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazidede
l’acidemaléiquePromurede
méthyleParaquat
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autrespetitsfruitsetbaies
(autres que sauvages)0,05
►C1(*)◄
Myrtilles (fruits de
l’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baiesetfruitssauvages 0,05(*)
VI) FRUITS DIVERS 0,01(*) 1(*)0,05(*)
(àl’exception
desfigues)0,05(*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes,fraisounoncuits,à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 36
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusHeptachlore
(sommede
l’heptachloreet
deheptachlore
etde
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazidede
l’acidemaléiquePromurede
méthyleParaquat
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps 1(*)
Autres 10
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau non
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau noncomestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 37
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusHeptachlore
(sommede
l’heptachloreet
deheptachlore
etde
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazidede
l’acidemaléiquePromurede
méthyleParaquat
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,05(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01(*) 1(*) 0,05(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01(*) 1(*) 0,05(*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01(*) 0,05(*) 0,05(*)
Pommes de terre de primeur 1(*)
Pommes de terre de conserva-
tion50
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 38
▼B
Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidusHeptachlore
(sommede
l’heptachloreet
deheptachlore
etde
l’heptachlore-
époxyde)Hydrazidede
l’acidemaléiquePromurede
méthyleParaquat
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentéesounon,de Camellia
sinensis)0,02
►C1(*)◄1(*) 0,05(*) 0,1(*)
7.Houblon(séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,01(*) 1(*) 0,05(*) 0,1(*)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 39
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus TEPPCamphechlore,(Toxa-
phène)2,4,5T
1.Fruits, frais, séchés ou non
cuits, conservés par congéla-tion, sans addition de sucre;noix
I) AGRUMES 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines(ycomprisles
clémentines et hybridessimilaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II) NOIX (écalées ou non) 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III) FRUITS À PÉPINS 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV) FRUITS À NOYAU 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les
nectarines et hybridessimilaires)
Prunes
Autres
V) BAIES ET PETITS
FRUITS0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Raisins de table et raisins
de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que lesfraises des bois)
Fruits de ronces (autresque sauvages)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 40
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus TEPPCamphechlore,(Toxa-
phène)2,4,5T
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autrespetitsfruitsetbaies
(autres que sauvages)
Myrtilles (fruits del’espèce Vaccinium
myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes
rouges, blanches ounoires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
Baiesetfruitssauvages
VI) FRUITS DIVERS 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes,fraisounoncuits,à
l’état congelé ou séché
I) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II) LÉGUMES-BULBES 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Ail
Oignons
Échalotes
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 41
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus TEPPCamphechlore,(Toxa-
phène)2,4,5T
Oignons de printemps
Autres
III) LÉGUMES-FRUITS 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau
comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à écorcenon comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV) BRASSICÉES 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Choux (développement de
l’inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes
(cardes)
Cresson d’eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 42
▼B
Groupesetexemplesdeproduitsindivi-Résidusdepesticidesetteneursmaximalesenrésidus(mg/kg)
duelsauxquelss’appliquentlesteneurs
maximalesenrésidus TEPPCamphechlore,(Toxa-
phène)2,4,5T
Autres
VI) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII) LÉGUMES-TIGES 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII) CHAMPIGNONS 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre 0,01(*) 0,1(*) 0,05(*)
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conserva-
tion
6.Thé(feuilles et tiges séchées,
fermentéesounon,de Camellia
sinensis)0,02(*) 0,1(*) 0,05(*)
7.Houblon(séché), y compris les
granulés de houblon et lapoudre non concentrée0,02(*) 0,1(*) 0,05(*)
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 43
▼B
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).
1993L0058 — FR — 12.07.1993 — 000.001 — 44
▼B
RésidusdepesticidesTeneursmaximalesenmg/kg
(ppm)Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé
(feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis )
1. ALDRINE isolémentouensemble,exprimésendiel-
2. DIELDRINE drine(HEOD)0,02
3. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du
sulfate d’endosulfan, exprimés en endosulfan)30
4. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1 isomère alpha
4.2 isomère bêta(somme) 0,2
4.3 isomère gamma (lindane) 0,2
5. BIFENTHRINE (d)
6. BROMOPROPYLATE (d)
7. CARTAP 20
8. CHLORDANE (somme des isomères cis et trans) 0,02(*)
9. DICHLORVOS (d)
10. DICOFOL (d)
11. DIMÉTHOATE 0,2
12. OMÉTHOATE 0,1
13. ÉTHION2
14. FÉNITROTHION (d)
15. FLUCYTHRINATE (somme des isomères) (d)
16. HEXACHLOROBENZÈNE (HCB) 0,01(*)
17.MALATHION(sommedumalathionetdumalaoxon,exprimés
en malathion)(d)
18. MÉTHIDATHION(d)
19. MONOCROTOPHOS (d)
20. PHOXIME (d)
21. PROFENOFOS (d)
22. PROPARGITE (d)
23. QUINALPHOS (d)
24. PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé
en phosmet)(d)
(*) Indique la ►C1limite de détermination analytique ◄.
(a) (b) (c) (d): À partir du 1erjanvier 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d’autres
teneurs étaient fixées avant cette date.
(a) 0,02(*)
(b) 0,01(*)(c) 0,05(*)(d) 0,1(*).»
Article 3
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive au plus tard le 31 décembre 1993.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contien-
nent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’unetelleréférencelorsdeleurpublicationofficielle.Lesmodalitésdecetteréférence sont arrêtées par les États membres.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente directive.