1977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 1
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►BDÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 décembre 1976
établissantle code et les règles typesrelatifs àla transcription sousuneforme lisible parmachine
des données des enquêtes sur les plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers et fixant les
limites des zones de production pour ces enquêtes
(77/144/CEE)
(JO L 47 du 18.2.1977, p. 52)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Décision 81/433/CEE de la Commission du 7 mai 1981 L 167 12 24.6.1981
►M2 Décision 85/608/CEE de la Commission du 13 décembre 1985 L 373 59 31.12.1985
►M3 Décision 87/228/CEE de la Commission du 16 mars 1987 L 94 32 8.4.1987
►M4 modifiée par la décision 91/268/CEE de la Commission du 26 avril
1991L 134 49 29.5.1991
▼B
DÉCISIONDE LA COMMISSION
du 22 décembre 1976
établissant le code et les règles types relatifs à la transcription sous
une forme lisible par machine des données des enquêtes sur lesplantations de certaines espèces d'arbres fruitiers et fixant les
limites des zones de production pour ces enquêtes
(77/144/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 76/625/CEE (1) du Conseil, du 20 juillet1976, concer-
nant les enquêtes statistiques à effectuer par les États membres en vuede déterminer le potentiel de production des plantations de certainesespèces d'arbres fruitiers, et notamment son article 4 paragraphes 2 et4,
considérantque l'équipementdontdispose la Commission pour
analyser les résultats des enquêtes sur les plantations de certaines
espèces d'arbres fruitiers et la nécessité de son emploi rationnel impo-
sent que les supports lisibles par machine compatibles avecl'équipementsoientprécisés etqu'un formatt ype soitprescritpour latranscription des données sous une forme lisible par machine;
considérant qu'il existe dans certaines zones de production des condi-
tions climatiques et agronomiques homogènes correspondant à une
uniformité plus ou moins grande des rendements en fruits à l'hectare;
que l'utilisation des résultats des enquêtes pour chacune de ces zonesde production augmente la précision des prévisions à moyen terme dela production; que les limites de ces zones de production seront fixées;
considérantque les mesures prévues par la présent e décision sont
conformes à l'avis du comité permanent de la statistique agricole,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les supports lisibles par machine utilisés par les États membres exploi-
tant par ordinateur les résultats d'enquête pour recevoir les données
visées à l'article 2 de la directive 76/625/CEE du Conseil doivent être
des bandes magnétiques ou des cartes perforées à 80 colonnes.
Article 2
Le format, les codes et les règles types de transcription sur bande
magnétique ou sur carte perforée à 80 colonnes des données visées àl'article 2 de la directive 76/625/CEE du Conseil, ainsi que la procé-dure administrative de transmission des fichiers sur bandesmagnétiques à Office statistique des Communautés européennes,doivent être conformes à la description contenue dans les annexes à la
présente décision.
Article 3
Les limites des zones de production à prévoir seront fixées conformé-
ment aux dispositions des annexes jointes à la présente décision.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente décision.1977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 2
(1)J O noL 218 du 11. 8. 1976, p. 10.
▼M3
ANNEXE I
Spécification des bandes magnétiques destinées à la transmission à l'Office
statistique des Communautés européennes des résultats des enquêtes statistiques
sur les plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers à effectuer par les États
membres
(Directive 76/625/CEE)DISPOSITIONS GÉNÉRALES
I. L'information enregistrée conformément aux caractéristiques visées à l'article
2 de la directive 76/625/CEE doit être communiquée à l'Office statistique des
Communautés européennes sous la forme suivante par les États membres qui
exploitent par ordinateur les résultats d'enquête:
1. Sur bande magnétique à neuf pistes 1600 BPI (630 bytes/cm) avec label
standard IBM ou pas de label.
2. L'information reproduit des données globales sur les exploitations si
l'enquête est exhaustive (ou des données globales extrapolées sur les
exploitations si l'enquête est fondée sur un échantillonnage aléatoire),
mais ne porte pas sur les exploitations individuelles.
3. L'information doit être d'une longueur d'enregistrement fixe et elle sera
enregistrée, selon le format Fortran suivant: I2, I2, I2, I3, I1, 6F7.0 (début
en position 1).
4. Les premiers cinq champs de chaque enregistrement doivent contenir des
informations pour permettre l'identification (pays, zone de production,
espèce, variété et classe de densité). La codification pour ces cinq champs
estdonnée dans les disposit ions spécifiques etdans l'annexe II. «Les six
champs qui suivent, chacun de sept digits, doivent contenir des informa-
tions concernant la superficie en ares dans chacune des six classes d'âge
de l'enregistrement.» Les classes d'âge sont définies dans les dispositions
spécifiques. Les informations sont à enregistrer justifiées à droite dans
chaque champ.
5. Les États membres ont le choix du facteur de blocage; il convient
d'informer l'Office statistique des Communautés européennes du facteur
de blocage utilisé.
6. Les États membres spécifient, sur les documents de transmission, le
nombre d'espèces etle nombre de variét és pour chaque espèce.
7. Les enregistrements doivent être classés suivant l'espèce, la variété, la
zone ou la circonscription et la densité de plantation.
II. Les pages suivantes donnent pour les différents articles d'un enregistrement:
a) les codes à utiliser;
b) le nombre de digits requis pour l'article considéré;
c) le numérotage consécutif des positions pour les différents articles.1977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 3
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DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
Code Chiffres Numéro byte sur la bande
1.Pays 2 1,2
République fédérale d'Allemagne 01
France 02Italie 03
Pays-Bas 04
Belgique 05Luxembourg 06
Royaume-Uni 07
Irlande 08Danemark 09Grèce 10
Espagne 11
Portugal 12
2.Zone de production 2 3,4
République fédérale d'Allemagne
Norden 01
Mitte 02Süden 03
Est04
France
Sud-ouest01Sud-est02
Loire 03
Reste 04
Italie
(Pommiers, poiriers)
Val Padana 11
Trentino-Alto Adige 21Piemonte e Valle d'Aosta 02
Centrale 03
Meridionale 04
(Pêchers et abricotiers)
Val Padana e Trentino-Alto Adige 01
Piemonte e Valle d'Aosta 02
Centrale 03Meridionale 04
(Orangers, citronniers et agrumes à petits fruits)
Sicilia 14
Calabria 24Puglia e Basilicata 34
Altre zone 05
Pays-Bas 00
Belgique/België 00
Luxembourg 00
Royaume-Uni 00Irlande 00Danemark 00
Grèce
(Pommiers)
Pêloponnèse 01
Macédoine 02
Thessalie 03
Autre zones 96
(Poiriers)
Péloponnèse 01
Macédoine 02Thessalie 031977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 4
▼M4
▼M3
▼M3
Code Chiffres Numéro byte sur la bande
Crète 04
Autres zones 97
(Pêchers)
Macédoine 02
Thessalie 03Autres zones 92
(Abricotiers)
Péloponnèse 01
Autres zones 95
(Orangers)
Péloponnèse 01
Crète 04
Épire 05Autres zones 99
(Citronniers)
Péloponnèse 01
Grèce centrale et Eubée 06Autres zones 94
(Agrumes à petits fruits)
Péloponnèse 01
Crète 04Îles Égée 07
Autres zones 93
Espagne
Galicia 01
Principado de Asturias 02
Cantabria 03Pais Vasco 04Navarra 05
La Rioja 06
Aragon 07Cataluña 08
Baleares 09
Castilla-Leon 10Madrid 11
Castilla-La Mancha 12
Comunidad Valenciana 13Región de Murcia 14Extremadura 15
Andalucia 16
Canarias 17
Portugal
Norte 01
Centro 02Lisboa e Vale do Tejo 03
Alentejo 04
Algarve 05Região Autónoma dos Açores 06Região Autónoma da Madeira 07
3.Espèces 2 5-6
Pommes: de table 01
autres 02
Poires: de table 03
autres 04
Pêches: Chair blanche 05
Chair jaune 06
Couleur non spécifiée 07
Abricots 08Oranges 09Citrons 10
Agrumes à petits fruits 11
4.Variété 3 7-91977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 5
▼M3
Code Chiffres Numéro byte sur la bande
Les codes pour les variétés spécifiques de
chaque espèce figurentà l'annexe II
5.Densité de plantation
(arbres par hectare)11 0
Pommiers etpoiriers
Moins de 400 1400 à 799 2
800 à 1 599 3
1 600 etplus 4Total 9
Pêchers etabricot iers
Moins de 300 1300 à 399 2400 à 599 3
600 à 799 4
800 etplus 5Total 9
Orangers, citronniers et agrumes à petits fruits
Moins de 250 1250 à 374 2
375 à 499 3
500 à 624 4625 à 749 5
750 etplus 6
Total 9
6.Âge des arbres (
1)
Classe d'âge 1 7 11-17
2 7 18-24
3 7 25-31
4 7 32-385 7 39-45
6 7 46-52
(1) La superficie de chaque classe d'âge estdonnée en ares.
Les classes d'âge sontdéfinies comme suit :
(en années)
Pommiers etpoiriers Pêchers etabricot iersOrangers, citronniers et
agrumes à petits fruits
1 0 -4 0 -4 0 -4
2 5 -9 5 -9 5 -9
3 10-14 10-14 10-14
4 15-24 15-19 15-24
5 25 etplus 20 etplus 25-39
6(1) — — 40 etplus
(1) Dans le cas des pommiers, des poiriers, des pêchers et des abricotiers, l'information relative à la classe 6 est de
septzéros.1977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 6
▼M3
ANNEXE II
Codes pour les variétés spécifiques de chaque espèce, pour la transmission à l'Office statistique
des Communautés européennes des résultats des enquêtes statistiques sur les plantations de
certaines espèces d'arbres fruitiers à effectuer par les États membres
(Directive 76/625/CEE)
Variétés Code
1.Pommes
Pommes de tableCardinal 001
Discovery 002
Gravenstein/Gråsten 003
Tydeman's Early Worcester 004
James Grieve 005
Worcester Pearmain 006
Reine des Reinettes/Goldparmäne 007Ingrid Marie 008
McIntosh 009
Jonathan 010
Red Delicious, etc. (groupe) et Starking Delicious 011
Golden Delicious etGolden Spur 012Spartan 013
Reinette du Canada 014
Cox's Orange Pippin 015
Boskoop 016
Morgenduft (Imperatore) et Rome Beauty 017Rambour d'hiver 018
Granny Smith 019
Reinette du Mans 020
Annurca 021
Stayman 022
Glockenapfel 023
Laxton's Superb 024
Winston 025
Abbondanza 026
Holsteiner Cox 027
Reinette Clochard 028
Horneburger Pfannkuchen 029Lombartscalville 030
Gloster 031
Crispin/Mutzu 033
Melrose 034
EgremontRusset 035Lobo 036
Cortland 037
Luxembourg Triumpf 038
Luxembourg Reinette 039
Lord Lambourne 040George Cave 041
Fyriki 042
Delicious pilafa 043
Jonagold 044
Katy 045
Edered 046
Elstar 047
Suntan 048
Autres variétés 900-998
Variétés non spécifiées 999
Pommes destinées exclusivement à d'autres usages que la table (facultatif)
Bramley's Seedling 0011977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 7
▼M3
Variétés Code
2.Poires
Poires de tableGentile Bianca 001
Coscia 002
Butirra Precoce Morettini 003
Spadoncina 004
Jules Guyot/Limonera 005
Santa Maria Morettini 006
Spadona d'Estate 007William's 008
Clara Frijs 009
Clapp's Favourite 010
Grev Moltke 011
Triomphe de Vienne 012Alexandrine Douillard 013
Beurré Hardy 014
Durondeau 015
Légipont/Charneu 016
Louise Bonne d'Avranches 017Abate Fetel 018
Conférence 019
Clairgeau 020
Kaiser Alexander 021
Doyenné du Comice 022Passe Crassane 023
Alexandre Lucas 024
Decana d'Inverno 025
Packam's Triumph 026
Épine du Mas 027Madernassa 028
Butirra d'Estate 029
Curé 030
William's rouge 031Précoce de Trévoux 032Pierre Corneille 033
Krystalli 034
Blanquilla 035M. P. Morettini 036Ercolini 037
Rocha 038
Kontoula 039
Général Leclerc 040Autres variétés 900-998Variétés non spécifiées 999
Poires destinées exclusivement à d'autres usages que la table (facultatif)
3.Pêches
Chair blanche
Groupe springtime: Springtime 011
Mayflower 012Autres 013
Morettini 1 et 5/14 020
Groupe Amsden 030
Groupe Redwing 040
Bella Dicesena etSant 'Anna Balducci 050Pieri 81 060
Michelini etImpero 070
Nectarine et brugnons 201-209
Autres variétés à chair blanche 900-998
Variétés non spécifiées 9991977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 8
▼M3
Variétés Code
Chair jaune
Armgold 010
Spring Crest011Blazing gold etCollins 020
Groupe Dixired: Dixired 031
Cardinal 032June Gold 033Autres 034
Groupe Redhaven 040
Groupe Fairhaven: Fairhaven 061
Southland 062Autres 063
Groupe Merril Franciscan: Merril Franciscan 071
Loring 072
Suncrest073Loadel 074Vivian 075
Andros 076
Halford 077Dixon 078Autres 079
Groupe J. H. Hale: J. H. Hale 081
Elberta 082Autres 083
Groupe Pavie/Percoche: Fortuna 101
Klamt102
Caroline 103Di Francia 104Vesuvio 105Autres 199
Nectarines et brugnons: Groupe Armking-Mayred 201
Groupe Grimson-Maygrand 202Independence 203Stark Red Gold 204
Nectared 205
Autres 299
Autres variétés à chair jaune 900-998Variétés non spécifiées 999
4.Abricots
Polonais 001
Rouge du Roussillon 002
Bergeron 003
Cafona 004
Boccucia 005
Monaco Bello 006
Bebecou 007
Diamantopoulou 008Précoce de Tyrinthe 009Bulida 010
Canino 011
Moniqui 012
Borida 013
Currot 014
Paviot 015
Real Fino 016
Autres variétés 900-998
Variétés non spécifiées 999
5.Oranges
Oranges sanguines
Moro 002
Tarocco 0041977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 9
▼M3
Variétés Code
Sanguinello 001
Sanguinello «Cuscuna» 011Sanguina «Commun» 042
Autres oranges sanguines 900-998
Variétés non spécifiées 999
Oranges blondes
Navels (groupe) 005
Belladonna 006Valencia Late 015
Ovale/Calabrese 003
Bionda comune 016Autres oranges blondes 900-998
Variétés non spécifiées 999
6.Citrons
Femminello ovale 001Femminello di S. Teresa 002
Monachello 003
Inter Donato 004Lunario Tondo (Arancino) 005
Lunario Sfusato (Palermo) 006
Maglini 007
Karystini 008
Adamopoulou 009
Lisbon 010
Eureka 011
Berna (grupo) 012
Mesero (grupo) 013
Lunero (4 saisons) 014Real 015
Comun 016
Autres variétés 900-998Variétés non spécifiées 999
7.Agrumes à petits fruits
Mandarines: Avana 101
Tardivo o Di Ciaculli 102Common 103Wilking 104
Kara 105
Autres variétés 190-198Variétés non spécifiées 199
Clémentines: Clémentine de Corse 201
Montreal 202Comune 203
Fina 204
Oroval 205Clemenules 206Tomatera 207
Clémentine Porou 208
Autres variétés 290-298Variétés non spécifiées 299
Satsumas: Satsuma 301
Clausellina 302Salzara 303
Autres variétés 390-398
Variétés non spécifiées 399
Autres agrumes à petits fruits 4001977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 10
▼M3
ANNEXE III
Les limites des zones de production (le cas échéant par espèce) visées à l'article 3
BELGIQUE:
Constitue une zone de production
DANEMARK:
Constitue une zone de production
RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE:
1. Nord: Schleswig-Holstein, Niedersachsen,
Hamburg, Bremen
►M4 ◄
2. Mitte: Nordrhein-Westfalen, Hessen, Rhein-
land-Pfalz, Saarland
3. Süd: Baden-Württemberg, Bayern
►M44. Est: Berlin, Brandenburg, Mecklenburg-
Vorpommern, Sachsen, Sachsen-
AnhaltetThüringen ◄
GRÈCE:
(Pommes) 1. Péloponnèse
2. Macédoine
3. Thessalie
4. Autres zones
(Poires) 1. Péloponnèse
2. Macédoine
3. Thessalie
4. Crète
5. Autres zones
(Pêches) 1. Macédoine
2. Thessalie
3. Autres zones
(Abricots) 1. Péloponnèse
2. Autres zones
(Oranges) 1. Péloponnèse
2. Crète
3. Épire
4. Autres zones
(Citrons) 1. Péloponnèse
2. Grèce centrale et Eubée
3. Autres zones
(Agrumes à petits fruits) 1. Péloponnèse
2. Crète
3. Îles Égée
4. Autres zones
ESPAGNE:
1. Galicia
2. Principado de Asturias
3. Cantabria
4. Pais Vasco
5. Navarra
6. La Rioja
7. Aragon
8. Cataluña
9. Baleares
10. Castilla-León
11. Madrid
12. Castilla-La Mancha
13. Comunidad Valenciana
14. Región de Murcia
15. Extremadura
16. Andalucía
17. Canarias1977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 11
▼M3
FRANCE:
1. Sud-ouest: Limousin, Auvergne, Aquitaine,
Midi-Pyrénées
2. Sud-est: Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon,
Provence-Alpes, Côte d'Azur, Corse
3. Loire: Pays de Loire, Poitou-Charentes,
Centre, Île de France
4. Autres régions de la France
IRLANDE:
Constitue une zone de production
ITALIE:
(Pommes, poires) 1. Val Padana: Lombardia, Veneto,
Friuli-Venezia Giulia, Emilia-
Romagna
2. Trentino-Alto Adige3. Piemonte, Valle d'Aosta
4. Centrale: Liguria, Toscana,
Umbria, Marche, Lazio, Abruzzo
5. Meridionale: Campania, Calabria,
Molise, Puglia, Basilicata, Sicilia,
Sardegna
(Pêches, abricots) 1. Val Padana et Trentino-Alto
Adige: Lombardia, Veneto, Friuli-
Venezia Giulia, Emilia-Romagna,
Trentino-Alto Adige
2. Piemonte, Valle d'Aosta
3. Centrale: Liguria, Toscana,
Umbria, Marche, Lazio, Abruzzo
4. Meridionale: Campania, Calabria,
Molise, Puglia, Basilicata, Sicilia,
Sardegna
(Oranges, citrons, agrumes à petits
fruits)1. Sicilia
2. Calabria3. Puglia, Basilicata
4. Autres régions de l'Italie
LUXEMBOURG:
Constitue une zone de production
PAYS-BAS:
Constitue une zone de production
PORTUGAL:
1. Norte
2. Centro
3. Lisboa e Vale do Tejo4. Alentejo5. Algarve
6. Região Autónoma dos Açores
7. Região Autónoma da Madeira
ROYAUME-UNI:
Constitue une zone de production1977D0144 — FR — 29.05.1991 — 004.001 — 12