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"BRÈGLEMENT (CEE) No1292/81 DE LA COMMISSION
du 12 mai 1981
portant fixation de normes de qualité pour les poireaux, les aubergines et les courgettes
(JO L 129 du 15.5.1981, p. 38)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Règlement (CEE) no1076/89 de la Commission du 26 avril 1989 L 114 14 27.4.1989
"M2 Règlement (CE) no888/97 de la Commission du 16 mai 1997 L 126 11 17.5.1997
"M3 Règlement (CE) no1135/2001 de la Commission du 8 juin 2001 L 154 9 9.6.2001
Rectifié par:
"C1 Rectificatif, JO L 141 du 27.5.1981, p. 39 (1292/81)1981R1292 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 1
RÈGLEMENT (CEE) No1292/81 DE LA COMMISSION
du 12 mai 1981
portant fixation de normes de qualité pour les poireaux, les
aubergines et les courgettes
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,vu le règlement (CEE) n
o1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et
légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)
no1116/81 (2), et notamment son article 2 paragraphe 2,
considérant que l’annexe I du règlement (CEE) no1035/72, qui énumère
les produits destinés à être livrés à l’état frais au consommateur et faisant
l’objet de normes de qualité, a été complétée par le règlement (CEE)
no1208/79 (3) et par le règlement (CEE) no1315/80 (4) qui y ajoutent,
d’une part, les poireaux et, d’autre part, les aubergines et les courgettes;
considérant qu’il est dès lors nécessaire de fixer des normes de qualité
pour ces produits;
considérant que les normes sont applicables à tous les stades de la
commercialisation; que le transport sur une grande distance, le stockage
d’une certaine durée ou les différentes manipulations auxquelles les
produits sont soumis peuvent entraîner certaines altérations dues à
l’évolution biologique de ces produits ou à leur caractère plus ou moins
périssable; qu’il y a donc lieu de tenir compte de ces altérations dans
l’application des normes aux stades de la commercialisation qui suivent
le stade de l’expédition;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont
conformes à l’avis du comité de gestion des fruits et légumes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1. Les normes de qualité relatives aux "M1 3aux
aubergines et aux courgettes (sous-position ex 07.01 T du tarif douanier
commun) figurent respectivement aux annexes I, II et III.
2. Ces normes s’appliquent à tous les stades de la commercialisation,
dans les conditions prévues par le règlement (CEE) no1035/72.
Toutefois, aux stades suivant celui de l’expédition, les produits peuvent
présenter, par rapport aux prescriptions des normes:
— une légère diminution de l’état de fraîcheur et de turgescence,— de légères altérations dues à leur évolution et à leur caractère plus ou
moins périssable.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de
sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable:!B
(1)J O noL 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(2)J O noL 118 du 30. 4. 1981, p. 1.
(3)J O noL 153 du 21. 6. 1979, p. 1.
(4)J O noL 134 du 31. 5. 1980, p. 20.!M11981R1292 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 2
— à partir du 1erjuillet 1981 en ce qui concerne les aubergines et les
courgettes.!B1981R1292 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 3
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ANNEXE II
NORME DE QUALITÉ POUR AUBERGINES
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les aubergines, fruits des variétés (cultivars) issues du
Solanum melongena L. var. esculentum, "C1insanum etovigerum, destinées à
être livrées à l’état frais au consommateur, à l’exclusion des aubergines destinées
à la transformation industrielle 3.
Selon leur forme, on distingue:— les aubergines de forme allongée,— les aubergines de forme globulaire.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les aubergines
après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les auberginesdoivent être:
— entières,
— d’aspect frais,
— fermes,— saines; sont exclus les produits atteints de pourriture ou altérations
telles qu’elles les rendraient impropres à la consommation,
— propres, pratiquement exemptes de matière étrangère visible,
— munies du calice et du pédoncule, qui peuvent être légèrement
endommagés,
— parvenues à un stade de développement suffisant, sans que leur chair
soit fibreuse ou ligneuse et sans développement excessif des graines
(sous réserve des dispositions particulières admises pour la catégorie
III),
— exemptes d’humidité extérieure anormale,— exemptes d’odeur et/ou de saveur étrangères.Les aubergines doivent présenter un développement et un état tels qu’ils
leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention,— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les aubergines font l’objet d’une classification en trois catégories définies
ci-après.!
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i)Catégorie I
Les aubergines classées dans cette catégorie doivent être de bonne
qualité et présenter les caractéristiques du type variétal. Elles doiventêtre aussi pratiquement exemptes de brûlures de soleil. Elles peuventtoutefois comporter les défauts suivants, à condition que ceux-ci ne
nuisent ni à l’aspect général, ni à la qualité, ni à la conservation, ni à
la présentation du produit:
— léger défaut de forme,
— légère décoloration de leur base,
— légères meurtrissures et/ou légères blessures cicatrisées d’une
surface totale ne dépassant pas 3 centimètres carrés.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comporte les aubergines qui ne peuvent être classées
dans la catégorie I mais correspondent aux caractéristiques minimales
ci-dessus définies. À condition de garder leurs caractéristiques
essentielles de qualité et de présentation, elles peuvent présenter:
— des défauts de forme,
— des défauts de coloration,
— de légères brûlures de soleil d’une surface ne dépassant pas
4 centimètres carrés,
— des défauts cicatrisés d’épiderme d’une surface n’excédant pas
4 centimètres carrés.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé:
— soit par le diamètre maximal de la section équatoriale à l’axe longitudinal,
— soit par le poids.
A. Dans le cas de calibrage au diamètre, le diamètre minimal est fixé à
40 millimètres pour les aubergines de forme allongée et à 70 millimètres
pour les aubergines de forme globulaire.
L ’écart entre la plus petite et la plus grosse pièce d’un même colis ne doit
pas dépasser:
— 20 millimètres pour les aubergines de forme allongée,— 25 millimètres pour les aubergines de forme globulaire.
B. Dans le cas de calibrage au poids, le poids minimal est fixé à
100 grammes. L ’échelle suivante doit être respectée:
— 100 à 300 grammes, avec une différence maximale de 75 grammes
entre l’aubergine la plus petite et la plus grosse contenues dans un
même colis,
— 300 à 500 grammes, avec une différence maximale de 100 grammes
entre l’aubergine la plus petite et la plus grosse contenues dans un
même colis,
— au-dessus de 500 grammes, avec une différence maximale de
250 grammes entre l’aubergine la plus petite et la plus grossecontenues dans un même colis.
Le respect des échelles de calibrage est obligatoire pour la catégorie I.
En outre, les aubergines de forme allongée doivent avoir une longueur
minimale, hors pédoncule, de 80 millimètres.!
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Les dispositions concernant le calibrage ne s’appliquent pas aux produits
miniatures (1).
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les
produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A. Tolérances de qualité
i)Catégorie I
Dix pour cent en nombre ou en poids d’aubergines ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de lacatégorie II ou exceptionnellement admises dans les tolérances de
cette catégorie.
ii)Catégorie II
Dix pour cent en nombre ou en poids d’aubergines ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques
minimales, à l’exception des produits atteints de pourriture, de
meurtrissures prononcées, de crevasses non cicatrisées ou de touteautre altération les rendant impropres à la consommation.
B. Tolérances de calibre
i)Catégorie I
Dix pour cent en nombre ou en poids d’aubergines répondant au
calibre immédiatement inférieur ou supérieur à celui qui est
mentionné sur le colis.
ii)Catégories II "M2 3
Dix pour cent en nombre ou en poids d’aubergines ne répondant pas
au calibre minimal.
En tout état de cause, la tolérance ne peut porter sur des aubergines d’un diamètre
inférieur de plus de 5 millimètres au diamètre minimal ou, pour le calibrage aupoids, sur des aubergines d’un poids inférieur à 90 grammes.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
aubergines de même origine, type commercial, qualité et calibre (dans lamesure où, en ce qui concerne ce dernier critère, un calibrage est imposé)et sensiblement de même état de développement et de coloration.
Les aubergines de forme allongée contenues dans un même colis doiventêtre de longueur suffisamment uniforme.
(1) Par «produit miniature», on entend une variété ou un cultivar d’aubergines, obtenu par
des moyens de sélection des plantes et/ou des techniques culturales spéciales, à
l’exclusion des aubergines de variétés non miniatures n’ayant pas atteint leur plein
développement ou d’un calibre insuffisant. Toutes les autres prescriptions de la normedoivent être remplies.!B
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Les aubergines miniatures doivent être de taille raisonnablement uniforme.
Elles peuvent être mélangées avec d’autres produits miniatures de types et
d’origines différents.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l’ensemble.
B. Conditionnement
Les aubergines doivent être conditionnées de façon à assurer une
protection convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu’ils ne puissent causer aux produits d’altérationsexternes ou internes. L ’emploi de matériaux et notamment de papiers ou
timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous réserve
que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une encre oud’une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications ci-après:
A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique
délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois, lorsqu’un code
(identification symbolique) est utilisé, la mention «emballeur et/ou
expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à proximitéde ce code (identification symbolique).
B. Nature du produit
— «Aubergines» si le contenu n’est pas visible de l’extérieur,
— nom de la variété (facultatif).
C. Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D. Caractéristiques commerciales
— catégorie,— calibre (en cas de calibrage) exprimé:
— soit par les diamètres minimal et maximal lorsqu’il s’agit du
calibrage par le diamètre,
— soit par les poids minimal et maximal lorsqu’il s’agit du calibrage
par le poids.
— le cas échéant, «mini-aubergines», « baby -aubergines» ou toute autre
dénomination appropriée pour un produit miniature. Dans le cas oùplusieurs types de produits miniatures sont mélangés dans le même
emballage, la mention de tous les produits présents est obligatoire
ainsi que celle de leurs origines respectives.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)!
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ANNEXE III
NORME DE QUALITÉ POUR COURGETTES
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les courgettes, récoltées jeunes et tendres, avant que leurs
graines soient devenues fermes, des variétés (cultivars) issues du Cucurbita pepo
L(1), destinées à être livrées à l’état frais au consommateur, à l’exclusion des
courgettes destinées à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les courgettes
après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les courgettesdoivent être:
— entières et pourvues d’un pédoncule pouvant être légèrement
endommagé,
— d’aspect frais,
— fermes,
— saines; sont exclus les produits atteints de pourriture ou altérations
telles qu’elles les rendraient impropres à la consommation,
— exemptes de dommages causés par les insectes ou autres parasites,
— exemptes de cavités,
— exemptes de crevasses,
— propres, pratiquement exemptes de matière étrangère visible,
— parvenues à un stade de développement suffisant, avant que les
graines soient devenues fermes "
M2 3
— exemptes d’humidité extérieure anormale,
— exemptes d’odeur et/ou de saveur étrangères.
Les courgettes doivent présenter un développement et un état tels qu’ils
leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention,
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les courgettes font l’objet d’une classification en trois catégories définies
ci-après.
i)Catégorie I
Les courgettes classées dans cette catégorie doivent être de bonne
qualité et présenter les caractéristiques du type variétal.
Elles peuvent néanmoins présenter les défauts suivants, à condition
que ceux-ci ne portent pas préjudice à l’aspect, à la qualité, à la
conservation et à la présentation du produit:
— légers défauts de forme,
— légers défauts de coloration,
— légers défauts cicatrisés d’épiderme.!B
(1) Les courgettes ayant des graines développées d’une manière significative, dénommées
«Marrow» au Royaume-Uni et en Irlande, ne sont pas visées par la norme.1981R1292 — FR — 29.06.2001 — 002.001 — 8
Les courgettes doivent être munies d’un pédoncule n’ayant pas une
longueur supérieure à 3 centimètres.
ii)Catégorie II
Cette catégorie comporte les courgettes qui ne peuvent être classées
dans la catégorie I, mais correspondent aux caractéristiques minimales
ci-dessus définies.
À condition de garder leurs caractéristiques essentielles de qualité et
de présentation, elles peuvent présenter:
— des défauts de forme,— des défauts de coloration,
— de légères brûlures de soleil,
— des défauts cicatrisés d’épiderme, à condition qu’ils ne portent
pas préjudice à leur conservation.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage des courgettes est déterminé:
— soit par leur longueur,
— soit par leur poids.
a) Dans le cas du calibrage par la longueur, celle-ci est mesurée entre le point de
jonction avec le pédoncule et l’extrémité corollaire du fruit, selon l’échelle
suivante:
— 7 centimètres à 14 centimètres inclus,
— 14 centimètres exclus à 21 centimètres inclus,— 21 centimètres exclus à 30 centimètres.
b) Dans le cas de calibrage par le poids, l’échelle suivante doit être respectée:
— 50 grammes à 100 grammes inclus,
— 100 grammes exclus à 225 grammes inclus,
— 225 grammes exclus à 450 grammes.
Les dispositions concernant le calibrage ne s’appliquent pas aux produits
miniatures (1).
IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les
produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A. Tolérances de qualité
i)Catégorie I
Dix pour cent en nombre ou en poids de courgettes ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes à celles de la
catégorie II ou exceptionnellement admises dans les tolérances decette catégorie.!
B
(1) Par «produit miniature», on entend une variété ou un cultivar de courgettes, obtenu par
des moyens de sélection des plantes et/ou des techniques culturales spéciales, à
l’exclusion des courgettes de variétés non miniatures n’ayant pas atteint leur plein
développement ou d’un calibre insuffisant. Toutes les autres prescriptions de la normedoivent être remplies.!M2
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ii)Catégorie II
Dix pour cent en nombre ou en poids de courgettes ne correspondant
pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques
minimales, à l’exception des produits atteints de pourriture, de
meurtrissures prononcées, de blessures non cicatrisées ou de touteautre altération les rendant impropres à la consommation.
B. Tolérances de calibre
i)Catégorie I et II
Dix pour cent en nombre ou en poids de courgettes répondant au
calibre immédiatement inférieur ou supérieur à celui qui estmentionné sur le colis. Toutefois, cette tolérance ne peut porter que
sur des produits dont les dimensions ou le poids diffèrent au maximum
de 10 % des limites fixées.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
courgettes de même origine, qualité et calibre (dans la mesure où, en cequi concerne ce dernier critère, un calibrage est imposé) et sensiblement de
même état de développement et de coloration.
Les courgettes miniatures doivent être de taille raisonnablement uniforme.
Elles peuvent être mélangées avec d’autres produits miniatures de types etd’origines différents.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l’ensemble.
B. Conditionnement
Les courgettes doivent être conditionnées de façon à assurer une protection
convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu’ils ne puissent causer aux produits d’altérationsexternes ou internes. L ’emploi de matériaux et notamment de papiers ou
timbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous réserve
que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une encre oùd’une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications ci-après:
A. Identification
Emballeur et/ou expéditeur: Nom et adresse ou identification symbolique
délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois, lorsqu’un code!
B
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(identification symbolique) est utilisé, la mention «emballeur et/ou
expéditeur (ou une abréviation équivalente)» doit être indiquée à proximité
de ce code (identification symbolique).
B. Nature du produit
«Courgettes» si le contenu n’est pas visible de l’extérieur.
C. Origine du produit
Pays d’origine et, éventuellement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D. Caractéristiques commerciales
— catégorie,
— calibre (en cas de calibrage) exprimé:
— soit par les dimensions minimales et maximales lorsqu’il s’agit
du calibrage par la longueur,
— soit par les poids minimal et maximal lorsqu’il s’agit du calibrage
par le poids.
— le cas échéant, «mini-courgettes», «baby-courgettes» ou toute autre
dénomination appropriée pour un produit miniature. Dans le cas où
plusieurs types de produits miniatures sont mélangés dans le même
emballage, la mention de tous les produits présents est obligatoireainsi que celle de leurs origines respectives.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)!
M2
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