1.

Il est interdit aux passagers d’introduire les articles suivants dans la zone de sûreté à accès réglementé et dans la cabine d’un aéronef. a) Revolvers, armes à feu et armes Tout objet capable ou apparemment capable de libérer un projectile ou d’occasionner des blessures, tel que: — armes à feu de toutes sortes (pistolets, revolvers, carabines, fusils, etc.), — copies et imitations d’armes à feu, — pièces détachées d’armes à feu (à l’exception des dispositifs de visée et des lunettes télescopiques), — pistolets et carabines à air comprimé et fusils à plomb, — pistolets lance-fusées, — pistolets de starter, — pistolets et fusils de jeu de tous types, — pistolets et fusils à barillet, — cloueuses et pistolets de scellement, — arbalètes, — lance-pierres, — harpons et fusils à harpon, — pistolets d’abattage, — dispositifs incapacitants et neutralisants tels les aiguillons électriques, les armes à décharge électrique (Taser), — briquets en forme d’arme à feu. b) Armes blanches et objets coupants Les articles pointus ou équipés d’une lame capables d’occasionner des blessures, tels que: — haches et hachettes, — flèches et fléchettes, — crampons, — harpons et lances, — piolets et pics à glace, — patins à glace, — couteaux verrouillables ou à cran d’arrêt, quelle que soit la longueur de la lame, — couteaux, y compris les couteaux de cérémonie, dont la lame dépasse 6 cm, en métal ou en tout autre matériau suffisamment solide pour que le couteau puisse être utilisé comme arme, — couperets, — machettes, — rasoirs à lame nue et lames nues (à l’exclusion des rasoirs de sécurité ou des rasoirs jetables et des lames dans des étuis distributeurs), — sabres, épées et cannes à épée, — scalpels, — ciseaux dont les lames dépassent 6 cm, — bâtons de ski et de marche/randonnée, — étoiles de lancer (shuriken), — outils de métiers pouvant être utilisés comme des armes blanches, tels que les perceuses et les forets, les cutters, les couteaux à lames multiples, les scies en tous genres, les tournevis, les barres à mine, les marteaux, les pinces coupantes, les clés plates ou à molette, les chalumeaux. c) Instruments contondants Tout instrument contondant capable d’occasionner des blessures, tel que: — battes de base-ball et de soft-ball, — matraques ou gourdins — rigides ou souples — telles que les triques, gourdins, bâtons et matraques, — battes de cricket, — clubs de golf, — crosses de hockey, — bâtons de jeu de crosse, — pagaies de kayak et de canoë, — planches à roulettes, — queues de billard, de snooker et de billard américain, — cannes à pêche, — équipements d’arts martiaux, tels que coup de poing américain, massue, matraque, fléau d’armes, nunchaku, kubaton, kubasaunt. d) Substances explosives et inflammables Toute substance explosive ou hautement inflammable représentant un risque pour la santé des passagers et de l’équipage ou la sécurité/sûreté de l’aéronef ou des biens, telle que: — munitions, — amorces, — détonateurs et cordeaux détonants, — explosifs et engins explosifs, — copies ou imitations de matières ou dispositifs explosifs, — mines et autres explosifs militaires, — grenades de tous types, — gaz et conteneurs de gaz (par ex. butane, propane, acétylène, oxygène) de grand volume, — feux d’artifice, fusées de toutes formes et autres articles pyrotechniques (y compris les bombes de table et les rubans d’amorces), — allumettes autres que les allumettes de sûreté, — bombes ou cartouches fumigènes, — combustibles liquides inflammables, comme l’essence, le carburant diesel, l’essence à briquet, l’alcool, l’éthanol, — bombes de peinture en aérosol, — essence de térébenthine et diluants pour peinture, — boissons alcoolisées titrant plus de 70 % vol. e) Substances chimiques et toxiques Toute substance chimique ou toxique représentant un risque pour la santé des passagers et de l’équipage ou pour la sécurité/sûreté de l’aéronef ou des biens, telle que: — acides et bases, par ex. les piles et batteries à électrolyte susceptibles de couler, — substances corrosives et produits de blanchiment, par ex. le mercure, le chlore, — vaporisateurs de substances neutralisantes ou incapacitantes, tels que les vaporisateurs Mace, les vaporisateurs à gaz poivré et les vaporisateurs à gaz lacrymogène, — matières radioactives, par ex. les isotopes médicaux ou commerciaux, — poisons, — substances dangereuses infectieuses ou biologiques, par ex. le sang infecté, les bactéries et les virus, — matières présentant un risque d’inflammation ou de combustion spontanée, — extincteurs d’incendie. f) Liquides Liquides, sauf ceux contenus dans des récipients individuels d’une capacité maximale de 100 millilitres ou équivalent et placés dans un sac en plastique transparent refermable, d’une capacité n’excédant pas un litre. Le contenu du sac en plastique doit y tenir aisément et le sac doit être complètement fermé. Sont considérés comme des liquides les gels, les pâtes, les lotions, les mélanges liquides/solides et le contenu des récipients sous pression, par exemple dentifrice, gel capillaire, boissons, potages, sirops, parfums, mousse à raser, aérosols et autres substances de consistance analogue. Des exemptions peuvent être accordées si le liquide: 1) doit être utilisé au cours du voyage et est nécessaire à des fins médicales ou répond à un besoin diététique spécial, notamment les aliments pour bébé. Quand la demande leur en est faite, les voyageurs doivent produire la preuve de l’authenticité du liquide exempté; ou 2) provient d’un point de vente situé dans une zone côté piste au-delà du point de contrôle des cartes d’embarquement et appliquant des procédures de sûreté approuvées dans le cadre du programme de sûreté aéroportuaire, à condition que le liquide soit contenu dans un sac à témoin d’intégrité et qu’il existe des éléments de preuve satisfaisants attestant que le sac a été acheté dans l’aéroport en question au cours de la journée; ou 3) provient d’un point de vente situé dans la zone de sûreté à accès réglementé et appliquant des procédures de sûreté approuvées dans le cadre du programme de sûreté aéroportuaire; ou 4) provient d’un autre aéroport communautaire, à condition que le liquide soit contenu dans un sac à témoin d’intégrité et qu’il existe des éléments de preuve satisfaisants attestant que le sac a été acheté dans une zone côté piste de l’aéroport en question au cours de la journée; ou 5) a été acheté à bord d’un appareil d’un transporteur aérien communautaire, à condition que le liquide soit contenu dans un sac à témoin d’intégrité et qu’il existe des éléments de preuve satisfaisants attestant que le sac a été acheté à bord de l’avion en question au cours de la journée; ou 6) provient d’un point de vente situé dans une zone côté piste au-delà du point de contrôle des cartes d’embarquement ou dans une zone de sûreté à accès réglementé d’un aéroport situé dans un pays tiers figurant dans la liste de l’appendice 1. Conformément à la procédure visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement no 2320/2002, la Commission peut décider d’inclure un aéroport d’un pays tiers dans l’appendice 1 si les conditions suivantes sont remplies: — le pays tiers en question entretient de bonnes relations de coopération avec la Communauté et ses États membres, et — la Commission a vérifié et constaté: — a) que le pays tiers applique d’une manière satisfaisante les normes de sûreté aérienne; et b) que les mesures de sûreté appliquées dans l’aéroport sont équivalentes à celles qui sont prévues au point 2.3.3 de la présente annexe et au point 2.3.6 de la décision (CE) de la Commission du 8 août 2008 ( 5 ); et c) que les lignes directrices recommandées par l’Organisation de l’aviation civile internationale pour l’inspection/filtrage des liquides, gels et aérosols aux fins du contrôle de sûreté sont mises en œuvre dans l’aéroport, conformément à la lettre aux États du 1er décembre 2006 (référence: AS 8/11-06/100 Confidentiel) et à la lettre aux États du 30 mars 2007 (référence: AS 8/11-07/26 Confidentiel) ou, dans le cas des sacs à témoin d’intégrité, conformément à des spécifications équivalentes; et d) qu’il existe des éléments de preuve satisfaisants attestant que le sac à témoin d’intégrité dans lequel le liquide est placé a été acheté dans la zone côté piste de l’aéroport du pays tiers au cours des trente-six heures écoulées.