2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No175/2001 DE LA COMMISSION
du 26 janvier 2001
fixant la norme de commercialisation applicable aux noix communes en coque
(JO L 26 du 27.1.2001, p. 24)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no46/2003 de la Commissiondu 10 jan vier 2003 L 7 61 11.1.2003
►M2Règlement (CE) no80/2003 de la Commissiondu 17 jan vier 2003 L 13 5 18.1.2003
►M3Règlement (CE) no907/2004 de la Commissiondu 29 avril 2004 L 163 50 30.4.2004
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RÈGLEMENT (CE) No175/2001 DE LA COMMISSION
du 26 janvier 2001
fixant la norme de commercialisation applicable aux noix
communes en coque
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et
légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no2826/
2000 (2), et notamment son article 2, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1)Les noix communes figurent à l'annexe I du règlement (CE) no
2200/96 parmi les produits pour lesquels des normes doivent
être adoptées. À cet effet, il convient, pour des raisons de trans-
parence sur le marché mondial, de tenir compte de la normerecommandée pour les noix en coque par le groupe de travailde la normalisation des denrées périssables et du développementde la qualité de la Commissionécon omique pour l'Europe desNations unies (CE/ONU).
(2)L'application de cette norme doit avoir pour effet d'éliminer dumarché les produits de qualité non satisfaisante, d'orienter laproduction de façon à satisfaire aux exigences des consomma-
teurs et de faciliter les relations commerciales sur la base d'une
concurrence loyale, en contribuant ainsi à améliorer la rentabilitéde la production. À cet effet, elle est applicable à tous les stadesde la commercialisation.
(3)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes àl'avis du comité de gestiondes fruits et légumes frais,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La norme de commercialisation applicable aux noix communes en
coque relevant du code NC 0802 31 00 figure à l'annexe.
La norme s'applique à tous les stades de la commercialisation, dans les
conditions prévues au règlement (CE) no2200/96.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de
sa publicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 1erseptembre 2001.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 2
(1) JO L 297 du 21.11.1996, p. 1.
(2) JO L 328 du 23.12.2000, p. 2.
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ANNEXE
NORME POUR LES NOIX EN COQUE
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les noix en coque débarrassées de leur brou, des
variétés (cultivars) issues du Juglans regia L., destinées à être livrées en
l'état au consommateur, à l'exclusion des noix destinées à la transformation
industrielle.
Sont dénommées «noix fraîches» ou «noix primeurs», les noix commercia-
lisées rapidement après récolte, inaptes à une longue conservation, dont la
coque est débarrassée du brou et qui n'ont subi aucun traitement tendant à
modifier leur teneur naturelle en eau.
Sont dénommées «noix sèches», les noix susceptibles d'une conservation de
longue durée dans les conditions normales d'entreposage (1).
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités exigées des noix en coque
après conditionnement et emballage.
A.Caractéristiques minimales (2)
i) Dans toutes les catégories, sous réserve des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les noix en
coque doivent être:
a)Caractéristiques de la coque
— entières: de légers défauts superficiels ne sont pas considérés
comme un défaut; les noix partiellement ouvertes sont consi-
dérées comme intactes à condition que le cerneau soit
physiquement protégé,
— saines: exemptes de défauts susceptibles d'altérer les
propriétés naturelles de conservation du fruit,
— exemptes d'attaques de parasites,— propres: pratiquement exemptes de matières étrangères visi-
bles,
— sèches: exemptes d'humidité extérieure anormale,— exemptes de résidus de brou.
La coque des noix sèches ne doit porter aucune trace d'écalage.
b)Caractéristiques du cerneau
— saines: sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'alté-
rations telles qu'elles les rendraient impropres à la
consommation,
— fermes,
— propres: pratiquement exemptes de matières étrangères visi-
bles,
— exemptes d'insectes ou d'acariens quel que soit leur stade de
développement,
— exemptes d'attaques de parasites,
— exemptes de rancissement et/ou d'aspect huileux,
— exemptes de moisissures,
— exemptes d'humidité extérieure anormale,— exemptes d'odeur et/ou de saveur étrangères,
— normalement développées: sont exclus les cerneaux racornis.
c) Les noix en coque doivent être récoltées à un état suffisant de
maturité.
Les noix ne doivent pas être creuses.Pour les «noix fraîches», la pellicule du cerneau doit se détacher
facilement et la cloison médiane interne doit présenter un début de
brunissement.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 3
(1) En cas de transport en emballage fermé, une attention particulière doit être apportée à
la circulation de l'air dans l'emballage et à la teneur en eau du produit.
(2) La définition des défauts est donnée à l'appendice II de la présente annexe.
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Pour les «noix sèches», la cloison médiane interne doit être sèche et
cassante.
Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 2 de la directive
95/2/CE du Parlement européen et du Conseil (1), modifiée en
dernier lieu par la directive 98/72/CE (2), les coques peuvent être
lavées et blanchies sous réserve que le traitement appliqué n'affecte
pas la qualité des cerneaux.
L'état des noix en coque doit être tel qu'il leur permette:
— de supporter un transport et une manutention, et
— d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
ii) Teneur en eau
La teneur en eau des noix sèches ne doit pas être supérieure à 12 %
pour la noix entière et 8 % pour le cerneau (3).
La teneur en eau des noix fraîches entières doit être naturellement
égale ou supérieure à 20 %.
B.Classification
Les noix en coque font l'objet d'une classification en trois catégories,
définies ci-après:
i)Catégorie «Extra»
Les noix en coque classées dans cette catégorie doivent être de
qualité supérieure. Elles doivent présenter les caractéristiques de la
variété ou, le cas échéant, du mélange de certaines variétés, officiel-
lement défini par le pays producteur (4) et désigné dans le marquage.
Elles doivent être pratiquement exemptes de défaut, à l'exception de
très légères altérations superficielles, à condition que celles-ci ne
portent pas atteinte à l'aspect général du produit, à sa qualité, à sa
conservation et à sa présentation dans l'emballage.
Les noix en coque dont la variété ne peut être garantie, ou dont le
mélange n'est pas défini, ne peuvent être classées dans cette caté-
gorie.
En outre, seules peuvent être classées dans cette catégorie les noix
encoque de la récolte la plus récen te.
ii)Catégorie I
Les noix en coque classées dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité. Elles doivent présenter les caractéristiques de la
variété, d'untype commercial ou d'unmélan ge de certain es variétés,
officiellement définis par le pays producteur (4) et spécifiés dans le
marquage.
Elles peuvent présenter de légers défauts à condition que ceux-ci ne
portent pas atteinte à l'aspect général du produit, à sa qualité, à sa
conservation et à sa présentation dans l'emballage.
Les noix en coque dont la variété ne peut être garantie, ou dont le
mélange n'est pas défini, ne peuvent être classées dans cette caté-
gorie.
iii)Catégorie II
Cette catégorie comprend les noix en coque qui ne peuvent être
classées dans les catégories supérieures, mais correspondent aux
caractéristiques minimales définies ci-dessus.
Elles peuvent présenter des défauts à condition de garder leurs
caractéristiques essentielles de qualité, de conservation et de présen-
tation.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 4
(1) JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.
(2) JO L 295 du 4.11.1998, p. 18.
(3) La teneur en eau est déterminée par la méthode indiquée à l'appendice I de la présente
annexe.
(4) Une liste non exhaustive des mélanges de certaines variétés, officiellement définis par
le pays producteur, figure à l'appendice III.▼M2
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▼M2
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III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibre est déterminé, soit par un intervalle déterminé par le diamètre
minimal et le diamètre maximal (calibrage), soit par la mention du diamètre
minimal suivi de l'expression «et plus» ou «et +» (criblage).
Catégorie Calibrage (a) Criblage (a)
Extra, I et II 34 mm et plus
32 à 34 mm 32 mm et plus
30 à 32 mm 30 mm et plus28 à 30 mm 28 mm et plus
I et II 26 à 28 mm 26 mm et plus
II 24 à 26 mm 24 mm et plus
(a) Ensupplémen t à cette table de calibrage et de criblage, à con ditionque le calibre
soit aussi exprimé dans le marquage, des dénominations de calibre peuvent être
utilisées facultativement.
IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A.Tolérances de qualité
Dans le calcul des tolérances, quelle que soit la catégorie, deux noix à
demi-creuses ou quatre noix au quart creuses, sont comptées pour une
noix creuse.
Défauts admis (a)Tolérances admises
(pourcentage de fruits défectueux en nombre
ou enpoids)
Extra Catégorie I Catégorie II
a) Tolérance totale pour les
défauts de la coque71 01 5
b) Tolérance totale pour les
défauts de la partie comes-
tible (b)81 01 5
dont noix rances, pourries
ou endommagées par des
insectes (c)368
dont noix moisies 3 4 6
(a) Les définitions des défauts figurent à l'appendice II.
(b) Pour les noix fraîches, les tolérances concernant les défauts du cerneau sont
fixées comme suit: «Extra»: 8 %; catégorie I: 12 %; catégorie II: 15 %.
(c) Les insectes ou parasites animaux vivants ne sont admis dans aucune caté-
gorie.
B.Impuretés minérales
Les cendres insolubles dans l'acide ne doivent pas dépasser 1 g/kg.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 5
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C.Tolérances de calibre
Pour toutes les catégories, unmaximum de 10 %, enn ombre ou en
poids, de noix en coque ne répondant pas au calibre indiqué dans le
marquage est admis, dans la limite où:
— les noix correspondent aux calibres immédiatement inférieur ou su-
périeur quand le calibre est désigné par un intervalle déterminé par
le diamètre minimal et le diamètre maximal (calibrage),
— les noix correspondent au calibre immédiatement inférieur quand le
calibre est désigné par la mention du diamètre minimal suivi de la
mention «et plus» ou «et +» (criblage).
V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A.Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène, et ne comporter que des
noix en coque de même origine, année de récolte, qualité et calibre
(dans la mesure où un calibrage est imposé). Dans un même colis de
noix présentées sous le nom d'une variété, d'un mélange défini de
variétés ou d'untype commercial, il est toléré unmaximum de 10 %,
en nombre ou en poids, de noix en coque appartenant à d'autres variétés
ou d'autres types commerciaux.
La partie apparente du colis doit être représentative de l'ensemble.
Par dérogation aux dispositions précédentes du présent point, les
produits couverts par le présent règlement peuvent être mélangés, dans
des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des
fruits et légumes frais d'espèces différentes, dans les conditions prévues
au règlement (CE) no48/2003 de la Commission(1).
B.Conditionnement
Les noix en coque doivent être conditionnées de façon à assurer une
protection convenable du produit.
Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu'ils ne puissent causer au produit d'altérations externes
ou internes. L'emploi de matériaux, notamment de papiers ou timbres
comportant des indications commerciales est autorisé, sous réserve que
l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une
colle non toxique.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.
Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être
telles que, lorsqu'elles sont retirées, cela n'entraîne ni traces visibles de
colle, ni défauts de l'épiderme.
C.Présentation
Les emballages d'unmême lot doiven t être d'unpoids iden tique.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter encaractères groupés sur unmême côté, lisibles,
indélébiles, et visibles de l'extérieur les indications ci-après:
A.Identification
Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur
Cette mention peut être remplacée:
— pour tous les emballages à l'exceptiondes pré-emballages, par le
code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu
par unservice officiel, précédé de la men tion«emballeur et/ou expé-
diteur» ou une abréviation équivalente;2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 6
(1) JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.▼M1
▼B
▼M3
▼B
▼M3
▼M3
— pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du
vendeur établi à l'intérieur de la Communauté, précédé de la mention
«emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étique-
tage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur
et/ou à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée
nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce
code.
B.Nature du produit
— «Noix fraîches» ou «Noix primeurs» (lorsqu'il s'agit de noix
fraîches); «Noix» ou «Noix sèches» (lorsqu'il s'agit de noix sèches),
— nom de la variété ou du mélange défini pour la catégorie «Extra»;
nom de la variété, du mélange défini ou du type commercial pour
la catégorie I.
C.Origine du produit
Pays d'origine et, facultativement, zone de production ou appellation
nationale, régionale ou locale.
D.Caractéristiques commerciales
— catégorie,
— calibre exprimé, selonle cas:
— soit par les diamètres minimal et maximal,
— soit par le diamètre minimal suivi de la mention «et plus» ou «et
+»,
— dénomination de calibre (facultatif),— année de la récolte (obligatoire pour la catégorie «Extra» et la caté-
gorie I, facultative pour la catégorie II),
— poids net,— date de conditionnement obligatoire pour les noix fraîches et faculta-
tive pour les noix sèches,
— date de durabilité minimale (facultatif); pour les noix fraîches, la
mention «à consommer rapidement, à entreposer de préférence au
frais» ou la mention «conservation très limitée, à entreposer de
préférence au frais».
E.Marque officielle de contrôle (facultative)
Il n'est pas nécessaire de faire figurer les indications prévues au premier
alinéa sur les colis, lorsque ces derniers contiennent des emballages de
vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indica-
tions. Ces colis doivent être exempts de tout marquage de nature à
induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indica-
tions doivent figurer sur une fiche placée visiblement au moins sur deux
des faces de la palette.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 7
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▼M3
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APPENDICE I
DÉTERMINATIONDE LA TENEUR EN EAU
MÉTHODE I — MÉTHODE DE LABORATOIRE
1.Principe
Détermination de la teneur en eau de fruits secs par perte de masse après
dessiccationà la température de 103 ºC (± 2 ºC) enétuve isotherme à la
pression ambiante pendant six heures.
2.Appareillage
2.1. Mortier encéramique et pilonou hachoir à alimen ts.
2.2. Balance de précision sensible au milligramme.2.3. Récipients cylindriques en verre ou en métal à fond plat munis d'un
couvercle bienajusté; diamètre 12 cm, profon deur 5 cm.
2.4. Étuve isotherme à chauffage électrique pourvue d'une bonne convection
naturelle, réglée à une température constante de 103 ºC (± 2 ºC).
2.5. Dessiccateur contenant un déshydratant efficace (par exemple chlorure de
calcium) et muni d'un plateau métallique pour le refroidissement rapide
des récipients.
3.Préparation de l'échantillon
Décortiquer l'échantillon s'il y a lieu et piler les amandes dans le mortier —
ou les hacher finement — jusqu'à obtention de fragments d'un diamètre de
2à4m m .
4.Fraction et procédure d'épreuve
4.1. Faire sécher les récipients et leurs couvercles dans l'étuve pendant au moins
deux heures, puis les transférer dans le dessiccateur. Laisser refroidir les
récipients et les couvercles jusqu'à ce qu'ils atteignent la température
ambiante.
4.2. Procéder à l'épreuve sur quatre fractions d'environ 50 g chacune.4.3. Peser à 0,001 g près (M
0) le récipient vide et le couvercle.
4.4. Peser à 0,001 g près environ 50 g de l'échantillon d'épreuve et les répartir
sur tout le fond du récipient. Fermer rapidement avec le couvercle et peser
l'ensemble (M1). Faire ces opérations le plus rapidement possible.
4.5. Placer les récipients ouverts et leurs couvercles côte à côte dans l'étuve.
Fermer l'étuve et laisser sécher pendant six heures. Ouvrir l'étuve, mettre
rapidement les couvercles sur les récipients et poser ces derniers dans le
dessiccateur pour qu'ils refroidissent. Après refroidissement à la tempéra-
ture ambiante, peser à 0,01 g près le récipient toujours couvert (M2).
4.6. La teneur en eau de l'échantillon d'épreuve, en pourcentage de la masse, est
calculée à l'aide de la formule suivante:
4.7. Consigner la valeur moyenne obtenue pour les quatre fractions d'épreuve.
MÉTHODE II — MÉTHODE RAPIDE
1.Principe
Détermination de la teneur en eau avec un appareil de mesure basé sur le
principe de la conductivité électrique. L'appareil de mesure doit être
étalonné par rapport à la méthode de laboratoire.
2.Appareillage
2.1. Mortier en céramique et pilon, ou hachoir à aliments.
2.2. Appareil de mesure basé sur le principe de la conductivité électrique.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 8
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3.Procédure d'épreuve
3.1. Remplir un verre avec le produit à analyser (préalablement pilé dans le
mortier) et visser le pressoir jusqu'à obtention d'une pression constante.
3.2. Lire les valeurs sur l'échelle.
3.3. Après chaque détermination, nettoyer soigneusement le verre au moyen
d'une spatule, d'un pinceau à poils durs, d'une serviette en papier ou d'une
pompe à air comprimé.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 9
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APPENDICE II
DÉFINITION DES DÉFAUTSDES NOIX EN COQUE
A.Défauts de la coque
Défauts qui altèrent l'aspect, tels que:
— altérationde la couleur: taches ou colorationan ormale qui touche 20 %
de la surface de la coque de la noix et qui est d'une teinte brune, brun
rougeâtre, grise ou autre tranchant manifestement sur la couleur du reste
de la coque ou de la majorité des coques du lot,
— souillures, terre adhérente qui touche plus de 5 % de la surface de la
coque,
— brou adhérent qui touche plus de 10 % de la surface de la coque,
— traces d'écalage: marques prononcées sur la coque résultant de l'opération
d'enlèvement mécanique du brou.
B.Défauts de la partie comestible (cerneau)
Défauts qui altèrent l'aspect du cerneau tels que taches ou zones décolorées:
altération de la couleur qui touche plus d'un quart du cerneau et qui est d'une
teinte tranchant manifestement sur la couleur du reste du cerneau.
Cerneaux racornis: cerneaux considérablement dessé-
chés, ratatinés et durcis.
Défauts de maturité pour la noix
fraîche:cerneau qui n'est pas suffisamment
ferme, dont la pellicule ne se
détache pas facilement et/ou dont la
cloison médiane interne ne présente
pas un début de brunissement.
Rancissement: oxydation des lipides ou production
d'acides gras libres donnant un goût
désagréable.
Noix creuses: noix dont le cerneau ne s'est pas
développé.
C.Défauts qui concernent à la fois la coque et le cerneau
Moisissures: filaments de moisissure visibles à
l'œil nu.
Pourriture: décompositionimportan te due à
l'actionde micro-organ ismes.
Traces d'attaque d'insectes: dommages visibles causés par des
insectes ou d'autres parasites
animaux ou présence d'insectes
morts ou de résidus d'insectes.
Matières étrangères: tout corps ou matière qui n'est pas
normalement associé au produit.
Impuretés minérales: cendres insolubles dans l'acide.
Odeur ou saveur étrangères: odeur ou saveur qui n'est pas propre
au produit.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 10
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APPENDICE III
LISTE NON EXHAUSTIVE DES MÉLANGES DE CERTAINES
VARIÉTÉS, OFFICIELLEMENT DÉFINIS PAR LE PAYS PRODUC-
TEUR, AU SENS DE LA SECTION II, TITRE B, POINTS i) ET ii), DE
L'ANNEXE
1.«Noix de Grenoble»
— Pour les noix sèches et les noix fraîches, mélange des variétés suivantes:
Franquette, Mayette, Parisienne.
2.«Noix du Périgord»
— Pour les noix sèches, mélange des variétés suivantes: Marbot, Franquette,
Corne.
— Pour les noix fraîches, mélange des variétés suivantes: Marbot, Fran-
quette.
3.«Noix de Californie»
— Pour les noix sèches, mélange des variétés suivantes: Amigo, Adams,
Ashley, Payne, Eureka, Hartley, Serr, Chandler, Chico, Gustine, Lompoc,
Midland, Pedro, Pioneer, Sunland, Tehama, Tulare, Vina, Poe, Carmello,
Cascade, Concha, Ehrhardt, Franquette, Howe, Howard, Idaho, Marchetti,
Mayette, Meylan, Plancentia, Sharkey, Sinensis, Trinta, Waterloo, West-
side.2001R0175 — FR — 20.05.2004 — 003.001 — 11