1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 1
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►B DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 14 mai 1991
concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite
(91/321/CEE)
(JO L 175 du 4.7.1991, p. 35)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive 96/4/CE de la Commission du 16 février 1996 L 49 12 28.2.1996
►M2 Directive 1999/50/CE de la Commission du 25 mai 1999 L 139 29 2.6.1999
►M3 Directive 2003/14/CE de la Commission du 10 février 2003 L 41 37 14.2.2003
Modifiée par:
►A1 Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède C 241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
►A2 Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la Répu-
blique tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre,de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la Répu-blique de Hongrie, de la République de Malte, de la République de
Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, et
aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenneL 236 33 23.9.2003
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DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 14 mai 1991
concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de
suite
(91/321/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu la directive 89/398/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, relative au
rapprochement des législations des États membres concernant lesdenrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (
1), et
notamment son article 4,
considérant que la composition essentielle des produits en question doit
répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons en bonne santé telsqu'établis par les données scientifiques généralement admises;
considérant que, s'il est possible, au vu de ces données, de définir dès à
présent la composition essentielle des préparations pour nourrissons etdes préparations de suite issues de protéines de lait de vache et deprotéines de soja seules ou mélangées, il n'en va pas de mêne pour lespréparations basées en tout ou en partie sur d'autres sources protéiques;que, dès lors, les règles spécifiques concernant ces derniers produits
devront, le cas échéant, être arrêtées ultérieurement;
considérant que la présente directive reflète l'état actuel des connais-
sances en la matière; que, dès lors, toute modification visant à
admettre des innovations fondées sur les progrès scientifiques et techni-
ques sera approuvée conformément à la procédure décrite à l'article 13de la directive 89/398/CEE;
considérant qu'il faudra arrêter, étant donné les personnes auxquelles
ces produits sont destinés, des critères microbiologiques et des niveaux
maxima pour les contaminants; que ceux-ci devront être adoptés ulté-rieurement, vu la complexité de la matière;
considérant que les préparations pour nourrissons sont les seules
denrées alimentaires résultant d'une transformation qui répondent tota-
lement aux besoins nutritionnels des nourrissons au cours des quatre àsix premiers mois de leur vie; que, afin de protéger la santé de cesnourrissons, il convient de veiller à ce que les préparations pour nour-rissons soient les seuls produits commercialisés comme étant
appropriés à cet usage pendant cette période;
considérant que, en vertu de l'article 7 paragraphe 1 de la directive 89/
398/CEE, les produits visés dans la présente directive sont soumis auxrègles générales établies par la directive 79/112/CEE du Conseil, du 18
décembre 1978, relative au rapprochement des législations des États
membres concernant l'étiquetage, la présentation des denrées alimen-taires destinées aux consommateurs finals ainsi que la publicité faite àleur égard (
2), modifiée en dernier llieu par la directive 89/395/CEE (3);
que la présente directive arrête et étend les compléments et les déroga-
tions qu'il convient d'apporter à ces règles générales pour promouvoir
et protéger l'allaitement au sein;
considérant, en particulier, que la nature et la destination des produits
visés dans la présente directive exigent un étiquetage nutritionnel relatif
à leur valeur énergétique et aux principaux nutriments qu'ils contien-
nent; que, enfin, d'autre part, le mode d'utilisation doit être préciséconformément à l'article 3 paragraphe 1 point 8 et à l'article 10 para-graphe 2 de la directive 79/112/CEE, en vue de prévenir des usagesinappropriés susceptibles d'être préjudiciables à la santé des nourris-sons;1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 2
(1)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 27.
(2)J O noL 33 du 8. 2. 1979, p. 1.
(3)J O noL 186 du 30. 6. 1989, p. 17.
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considérant que, en application de l'article 2 paragraphe 2 de la direc-
tive 79/112/CEE, il convient, en vue de fournir des informationsobjectives et scientifiquement vérifiées, de définir les conditions dans
lesquelles des allégations quant à une composition particulière d'une
préparation pour nourrissons sont autorisées;
considérant que, dans le souci d'assurer une meilleure protection de la
santé des nourrissons, il convient que les règles de composition, d'éti-quetage et de commercialisation prévues par la présente directive soientconformes aux principes et aux buts formulés par le Code international
de commercialisation des substituts du lait maternel arrêté par la 34
e
Assemblée mondiale de la santé, tout en tenant compte des particula-
rités des situations de droit et de fait existant dans la Communauté;
considérant que, étant donné l'importance que revêt pour les femmes
enceintes et les mères de nourrissons, dans le choix du type d'alimenta-tion pour leur enfant, l'information diffusée sur l'alimentation infantile,il est nécessaire que les États membres prennent les mesures appro-priées de manière à ce que cette information assure un usage adéquat
de ces produits et n'aille pas à l'encontre de la promotion de l'allaite-
ment maternel;
considérant que la présente directive ne concerne pas les conditions
dans lesquelles s'effectue la vente des publications spécialisées enpuériculture et des publications scientifiques;
considérant que le comité scientifique de l'alimentation humaine a été
consulté, conformément à l'article 4 de la directive 89/398/CEE, sur lesdispositions susceptibles d'affecter la santé publique;
considérant que l'ensemble des questions concernant les produits
destinés à l'exportation vers les pays tiers doivent être réglées de
façon cohérente et homogène dans le cadre d'une mesure séparée;
considérant que les mesures prévues à la présente directive sont
conformes à l'avis du comité permanent des denrées alimentaires,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique au sens de
l'article 4 de la directive 89/398/CEE et fixe les normes de composition
et d'étiquetage relatives aux préparations pour nourrissons et prépara-
tions de suite destinées aux nourrissons en bonne santé dans laCommunauté. Elle permet également aux États membres de mettre enapplication les principes et les objectifs du Code international de
commercialisation des substituts du lait maternel en matière de
commercialisation, d'information et de responsabilités des autorités
sanitaires.
2. Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «nourrissons», les enfants âgés de moins de douze mois;
b) «enfants en bas âge», les enfants âgés de un à trois ans;
c) «préparations pour nourrissons», les denrées alimentaires destinées à
l'alimentation particulière des nourrissons pendant les quatre à sixpremiers mois de leur vie et répondant à elles seules aux besoins
nutritionnels de cette catégorie de personnes;
d) «préparations de suite», les denrées alimentaires destinées à l'ali-
mentation particulière des nourrissons de plus de quatre mois etconstituant le principal élément liquide d'une alimentation progressi-vement diversifiée de cette catégorie de personnes;1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 3
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e) «résidus de pesticides»: les résidus d'un produit phytosanitaire, tel
que défini à l'article 2, paragraphe 1, de la directive 91/414/CEE, ycompris ses métabolites et les produits de sa dégradation ou de sa
réaction, présents dans les préparations pour nourrissons et les
préparations de suite (
1).
Article 2
Les États membres s'assurent que les produits visés à l'article 1erpara-
graphe 2 points c) et d) ne puissent être commercialisés dans la
Communauté que s'ils répondent aux définitions et règles prévues parla présente directive. Aucun produit autre que les préparations pournourrissons ne peut être commercialisé ou autrement présenté commede nature à répondre à lui seul aux besoins nutritionnels des nourris-
sons normaux en bonne santé pendant les quatre à six premiers mois
de leur vie.
Article 3
1. Les préparations pour nourrissons sont fabriquées, selon le cas, à
partir de sources protéiques définies dans les annexes et d'autres ingré-
dients alimentaires dont il a été démontré par des données scientifiques
généralement admises qu'ils conviennent à l'alimentation particulièredes nourrissons dès leur naissance.
2. Les préparations de suite sont fabriquées, selon le cas, à partir de
sources protéiques définies dans les annexes et d'autres ingrédients
alimentaires dont il a été démontré par des données scientifiques géné-
ralement admises qu'ils conviennent à l'alimentation particulière desnourrissons de plus de quatre mois.
3. Les interdictions et limitations prévues aux annexes I et II doivent
être observées pour l'utilisation des ingrédients alimentaires.
Article 4
1. Les préparations pour nourrissons doivent répondre aux critères
de composition fixés à l'annexe I.
2. Les préparations de suite doivent répondre aux critères de compo-
sition fixés à l'annexe II.
3. Les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ne
nécessitent, le cas échéant, qu'une adjonction d'eau pour être prêtes àl'emploi.
Article 5
1. Seules les substances énumérées à l'annexe III peuvent être utili-
sées pour la fabrication des préparations pour nourrissons et despréparations de suite afin de répondre aux besoins en:
— éléments minéraux,
— vitamines,— acides aminés et autres composés azotés,— autres substances à but nutritionnel particulier.
Les critères de pureté pour ces substances sont précisés ultérieurement.
2. Les dispositions relatives à l'emploi d'additifs dans la fabrication
des préparations pour nourrissons et des préparations de suite sontarrêtées dans une directive du Conseil.1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 4
(1) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1▼B
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Article 6
1. Les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ne
contiennent aucune substance dans des proportions susceptibles de
nuire à la santé des nourrissons et des enfants en bas âge. Les teneursmaximales nécessaires sont fixées sans délai pour les substances autresque celles visées aux paragraphes 2 et 3.
2. Les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ne
doivent pas contenir de résidus des différents pesticides dans desproportions supérieures à 0,01 mg/kg du produit à consommer tel quelou tel que reconstitué selon les instructions du fabricant.
Les proportions de résidus de pesticides sont déterminées à l'aide des
méthodes d'analyse normalisées généralement acceptées.
3. a) Les pesticides énumérés à l'annexe IX ne doivent pas être utilisés
sur les produits agricoles destinés à la fabrication des prépara-
tions pour nourrissons et des préparations de suite. Toutefois,
aux fins du contrôle:
i) les pesticides énumérés au tableau 1 de l'annexe IX sont
réputés ne pas avoir été utilisés si leurs résidus ne dépassentpas une teneur de 0,003 mg/kg. Cette teneur, qui est consi-dérée comme la limite de quantification des méthodesd'analyse, est réexaminée périodiquement à la lumière des
progrès techniques;
ii) les pesticides énumérés au tableau 2 de l'annexe IX sont
réputés ne pas avoir été utilisés si leurs résidus ne dépassentpas une teneur de 0,003 mg/kg. Cette teneur est réexaminée
périodiquement à la lumière des données sur la contamination
environnementale.
b) Par dérogation au paragraphe 2, les teneurs en résidus maximales
spécifiées à l'annexe X s'appliquent aux pesticides énumérés àladite annexe.
Si une décision de non-inscription d'une substance active à
l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prise concernant despesticides énumérés à l'annexe X, l'annexe IX et l'annexe X de
la présente directive sont modifiées en conséquence.
c) Les teneurs visées aux points a) et b) s'appliquent aux produits à
consommer tels quels ou tels que reconstitués selon les instruc-tions des fabricants.
4. Le cas échéant, des critères microbiologiques sont fixés.
Article 7
1. La dénomination de vente des produits visés à l'article 1
erpara-
graphe 2 points c) et d) est, respectivement:
— en langue française:
«Préparation pour nourrissons» et «Préparation de suite»,
— en langue danoise:
«Modermælkserstatning» et «Tilskudsblanding»,
— en langue allemande:
«Säuglingsanfangsnahrung» et «Folgenahrung»,
— en langue grecque:
«Παρασκεύασµα για βρέφη »e t« Παρασκεύασµα δεύτερης
βρεφικής ηλικίας »,
— en langue anglaise:
«Infant formula» et «Follow-on formula»,
— en langue espagnole:
«Preparado para lactantes» et «Preparado de continuación»,1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 5
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— en langue italienne:
«Alimento per lattanti» et «Alimento di proseguimento»,
— en langue néerlandaise:
«Volledige zuigelingenvoeding» et «Opvolgzuigelingenvoeding»,
— en langue portugaise:
«Fórmula para lactentes» et «Fórmula de transição»,
— en finnois:
«Äidinmaidonkorvike» et «Vieroitusvalmiste»,
— en suédois:
«Modersmjölksersättning» et «Tillskottsnäring»,
— en langue tchèque:
«počáteční kojenecká výživa» et «pokra čovací kojenecká výživa»,
— en langue estonienne:
«imiku piimasegu» et «jätkupiimasegu»,
— en langue lettone:
«Piena mais ījums z īdaiņiem l īdzčetru m ēnešu vecumam» et «Piena
maisījums z īdaiņiem no četru m ēnešu vecuma»,
— en langue lituanienne:
«mišinys k ūdikiams iki 4 — 6 m ėn» et «mišinys k ūdikiams, vyres-
niems kaip 6 m ėn»,
— en langue hongroise:
«anyatej-helyettesít őtápszer» et «anyatej-kiegészít őtápszer»,
— en langue maltaise:
«formula tat-trabi» et «formula tal-prosegwiment»,
— en langue polonaise:
«preparat do pocz ątkowego żywienia niemowl ąt»and «preparat do
dalszego żywienia niemowl ąt»,
— en langue slovène:
«začetna formula za dojen čke» et «nadaljevalna formula za
dojen čke»,
— en langue slovaque:
«počiatočná doj čenská výživa» et «následná doj čenská výživa».
Toutefois, la dénomination de vente des produits entièrement à base de
protéines de lait de vache est, respectivement:
— en langue française:
«Lait pour nourrissons» et «Lait de suite»,
— en langue danoise:
«Modermælkserstatning udelukkende baseret på mælk» et «Tils-
kudsblanding udelukkende baseret på mælk»,
— en langue allemande:
«Säuglingsmilchnahrung» et «Folgemilch»,
— en langue grecque:
«Γάλα για βρέφη »e t« Γάλα δεύτερης βρεφικής ηλικίας »,
— en langue anglaise:
«Infant milk» et «Follow-on milk»,
— en langue espagnole:
«Leche para lactantes» et «Leche de continuación»,
— en langue italienne:
«Latte per lattanti» et «Latte di proseguimento»,
— en langue néerlandaise:
«Volledige zuigelingenvoeding op basis van melk» ou «Zuigelin-
genmelk» et «Opvolgmelk»,
— en langue portugaise:
«Leite para lactentes» et «Leite de transição»,1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 6
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— en finnois:
«Maitopohjainen äidinmaidonkorvike» et «Maitopohjainen vieroi-
tusvalmiste»,
— en suédois:
«Modersmjölksersättning uteslutande baserad på mjölk» et «Tills-
kottsnäring uteslutande baserad på mjölk»,
— en langue tchèque:
«počáteční mlé čná kojenecká výživa» et «pokra čovací mlé čná koje-
necká výživa»,
— en langue estonienne:
«Piimal põhinev imiku piimasegu» et «Piimal põhinev jätkupiima-
segu»,
— en langue lettone:
«Piens z īdaiņiem l īdzčetru m ēnešu vecumam» et «Piens z īdaiņiem
nočetru m ēnešu vecuma»,
— en langue lituanienne:
«pieno mišinys k ūdikiams iki 4-6 m ėn» et «pieno mišinys
kūdikiams, vyresniems kaip 4 m ėn»,
— en langue hongroise:
«tejalapú anyatej-helyettesít ő tápszer» et «tejalapú anyatej-
kiegészít őtápszer»,
— en langue maltaise:
«ħalib tat-trabi» et « ħalib tal-prosegwiment»,
— en langue polonaise:
«mleko pocz ątkowe» and «mleko nast ępne»,
— en langue slovène:
«začetno mleko za dojen čke» et «nadaljevalno mleko za dojen čke»,
— en langue slovaque.
«počiatočná doj čenská mlie čna výživa» et «následná doj čenská
mliečna výživa».
2. L'étiquetage comporte, outre celles prévues à l'article 3 de la
directive 79/112/CEE, les mentions obligatoires suivantes:
a) dans le cas des préparations pour nourrissons, une mention précisant
que le produit convient à l'alimentation particulière des nourrissonsdès leur naissance quand ils ne sont pas allaités;
b) dans le cas des préparations pour nourrissons non enrichies en fer,
une mention précisant que, lorsque le produit est donné aux nourris-
sons ayant dépassé l'âge de quatre mois, les besoins totaux en fer deceux-ci doivent être satisfaits par d'autres sources complémentaires;
c) dans le cas des préparations de suite, une mention précisant que le
produit ne convient qu'à l'alimentation particulière des nourrissons
ayant atteint l'âge d'au moins quatre mois, qu'il ne peut être qu'un
élément d'une alimentation diversifiée et qu'il ne peut être utilisécomme substitut du lait maternel pendant les quatre premiers moisde la vie;
d) dans le cas des préparations pour nourrissons et des préparations de
suite, la valeur énergétique disponible exprimée en kilojoules et en
kilocalories ainsi que la teneur en protéines, glucides et lipides,exprimée sous forme numérique, pour 100 millilitres de produitprêt à l'emploi;
e) dans le cas des préparations pour nourrissons et des préparations de
suite, la quantité moyenne de chaque élément minéral et de chaque
vitamine figurant respectivement à l'annexe I et à l'annexe II et, lecas échéant, de choline, d'inositol, de carnitine et de taurine,exprimée sous forme numérique, pour 100 millilitres de produitprêt à l'emploi;1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 7
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f) dans le cas des préparations pour nourrissons et des préparations de
suite, des instructions concernant la préparation appropriée duproduit, avec mention des risques pour la santé résultant d'une
préparation inappropriée.
2bis. L'étiquetage peut comporter les indications suivantes:
a) la quantité moyenne des nutriments mentionnés à l'annexe III,
lorsque cette indication n'est pas couverte par les dispositions du
paragraphe 2 point e) du présent article, exprimée sous forme numé-rique, pour 100 millilitres du produit prêt à l'emploi;
b) pour les préparations de suite, en plus des informations numériques,
des données concernant les vitamines et les minéraux figurant àl'annexe VIII, exprimées en pourcentages des valeurs de référencequi sont données, pour 100 millilitres du produit prêt à l'emploi,pour autant que les quantités présentes soient au moins égales à15 % des valeurs de référence.
3. L'étiquetage des préparations pour nourrissons et des préparations
de suite doit être conçu de manière à fournir les renseignements néces-saires à l'utilisation appropriée du produit et de manière à ne pas
décourager l'allaitement au sein. L'emploi des termes «humanisé»,
«maternisé» ou de termes similaires est interdit. Le terme «adapté»peut être utilisé uniquement en conformité avec le paragraphe 6 etl'annexe IV point 1.
4. L'étiquetage des préparations pour nourrissons comporte en plus
les mentions obligatoires suivantes, précédées des termes «Avis impor-
tant» ou d'une formulation équivalente:
a) une mention relative à la supériorité de l'allaitement au sein;
b) une mention recommandant de n'utiliser le produit que sur avis de
personnes indépendantes qualifiées dans le domaine de la médecine,
de la nutrition ou de la pharmacie, ou d'autres spécialistes responsa-bles des soins maternels et infantiles.
5. L'étiquetage des préparations pour nourrissons ne peut comporter
aucune représentation de nourrissons ni d'autres représentations ou
textes de nature à idéaliser l'utilisation du produit. Il peut cependant
comporter des représentations graphiques facilitant l'identification duproduit et illustrant les méthodes de préparation.
6. L'étiquetage ne peut comporter des allégations quant à une
composition particulière d'une préparation pour nourrissons que dansles cas énumérés à l'annexe IV et conformément aux conditions qui y
sont fixées.
7. Les prescriptions, prohibitions et restrictions prévues aux paragra-
phes 3 à 6 s'appliquent également:
a) à la présentation des produits concernés, et notamment à la forme et
l'aspect donnés à ceux-ci, à leur emballage, aux matériaux d'embal-
lage utilisés, à la manière dont ils sont disposés ainsi qu'à
l'environnement dans lequel ils sont exposés;
b) à la publicité.
Article 8
1. La publicité pour les préparations pour nourrissons doit être
limitée aux publications spécialisées en puériculture et aux publicationsscientifiques. Les États membres peuvent restreindre davantage ouinterdire la publicité. Ces publicités relatives aux préparations pournourrissons sont soumises aux conditions fixées à l'article 7 paragra-
phes 3, 4, 5, 6 et 7 point b) et ne contiennent que des informations de
nature scientifique et factuelle. Cette information ne doit pas laisserentendre ou accréditer l'idée que l'utilisation du biberon est égale ousupérieure à l'allaitement au sein.
2. Il ne doit pas y avoir, pour les préparations pour nourrissons, de
publicité sur les points de vente, de distribution d'échantillons ou toutes1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 8
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autres pratiques promotionnelles de la vente directe au consommateur
au niveau du commerce de détail, telles qu'étalages spéciaux, bons deréduction, primes, ventes spéciales, ventes à perte et ventes couplées.
3. Les fabricants et les distributeurs de préparations pour nourrissons
ne peuvent fournir au grand public ni aux femmes enceintes, aux mèresou aux membres de leur famille des produits gratuits ou à bas prix, deséchantillons ou tout autre cadeau promotionnel, ni directement ni indi-rectement par l'intermédiaire des services de santé ou de leurs agents.
Article 9
1. Les États membres s'assurent qu'une information objective et
cohérente concernant l'alimentation des nourrissons et des jeunes
enfants est fournie aux familles et aux personnes s'occupant des
problèmes nutritionnels des nourrissons et des jeunes enfants, enmatière de planification, de fourniture, de conception et de diffusionde l'information ainsi que de son contrôle.
2. Les États membres s'assurent que les documentations à but
d'information et d'éducation, tant écrites qu'audiovisuelles, établies à
l'intention des femmes enceintes et des mères de nourrissons et de
jeunes enfants, et portant sur l'alimentation de ceux-ci comportent desrenseignements clairs sur:
a) les avantages et la supériorité de l'allaitement au sein;
b) la nutrition de la mère et la façon de se préparer à l'allaitement au
sein et de le poursuivre;
c) l'éventuel effet négatif sur l'allaitement au sein d'une alimentation
partielle au biberon;
d) la difficulté de revenir sur la décision de ne pas nourrir son enfant
au sein;
e) en cas de besoin, l'utilisation correcte des préparations pour nourris-
sons, qu'elles soient industrielles ou confectionnées à la maison.
Si elle contient des renseignements sur l'utilisation des préparations
pour nourrissons, cette documentation doit également faire état desincidences sociales et financières de cette utilisation et signaler lesdangers pour la santé de l'utilisation d'aliments ou de méthodes d'ali-mentation inadéquates et, en particulier, de l'utilisation incorrecte des
préparations pour nourrissons. Cette documentation ne doit contenir
aucune image de nature à présenter l'utilisation de préparations pournourrissons comme la solution idéale.
3. Les États membres s'assurent que les dons de matériel ou de
documentation, à but d'information ou d'éducation, par des fabricantsou des distributeurs ne peuvent être faits que sur demande et avec
l'autorisation écrite de l'autorité publique compétente ou dans le cadre
des directives énoncées à cet effet par les pouvoirs publics. Le matérielet la documentation peuvent porter le nom ou le sigle de la firme dona-trice mais ne peuvent pas faire référence à une marque spécifique depréparation pour nourrissons et ils ne peuvent être distribués que parl'intermédiaire du système de soins de santé.
4. Les États membres s'assurent que les dons ou les ventes à bas
prix de stocks de préparations pour nourrissons à des institutions ou àdes organisations, que ce soit en vue d'une utilisation dans l'institutionmême ou en vue d'une distribution à l'extérieur, ne soient réalisés qu'enfaveur des nourrissons qui doivent être alimentés au moyen de prépara-tions pour nourrissons et exclusivement pour la période prescrite.
Article 10
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer
à la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.
Ces mesures sont appliquées de manière à:
— admettre le commerce des produits conformes à la présente direc-
tive le 1
erdécembre 1992,1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 9
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— interdire le commerce des produits non conformes à la présente
directive à partir du 1erjuin 1994.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contien-
nent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une
telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cetteréférence sont arrêtées par les États membres.
Article 11
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 10
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ANNEXE I
COMPOSITION ESSENTIELLE DES PRÉPARATIONS POUR NOUR-
RISSONS LORSQU'ELLES SONT RECONSTITUÉES SELON LES
INSTRUCTIONS DU FABRICANT
NB: Les valeurs indiquées se rapportent aux produits prêts à l'emploi.
1. Énergie
Minimum: Maximum:
250 kJ 315 kJ
(60 kcal/100 ml) (75 kcal/100 ml)
2. Protéines
(Teneur en protéines = teneur en azote × 6,38) pour les protéines de lait de
vache.
(Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25) pour les isolats de protéines
de soja et les hydrolysats partiels de protéines.
On entend par «indice chimique» le plus faible des rapports existant entre
la quantité de chaque acide aminé essentiel de la protéine considérée et la
quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de référence.
2.1. Préparations à base de protéines de lait de vache
Minimum Maximum
0,45 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ
(1,8 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)
À valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité dispo-
nible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins
égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que
défini à l'annexe V); toutefois, pour les calculs, les concentrations de
méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble.
2.2. Préparations à base d'hydrolysats partiels de protéines
Minimum Maximum
0,56 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ
(2,25 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)
À valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité dispo-
nible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins
égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que
défini à l'annexe V); toutefois, pour les calculs, les concentrations de
méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble.
Le coefficient d'efficacité protéique (PER) et l'utilisation protéique nette
(NPU) doivent être au moins égaux à ceux de la caséine.
La teneur en taurine doit être au moins égale à 10 µmoles/100 kJ (42
µmoles/100 kcal) et la teneur en L-carnitine doit être au moins égale à 1,8
µmoles/100 kJ (7,5 µmoles/100 kcal).
2.3. Préparations à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des
protéines de lait de vache
Minimum: Maximum:
0,56 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ
(2,25 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 11
▼M1
▼B
▼B
Seuls les isolats de protéines de soja peuvent être employés pour la fabrica-
tion de ces préparations.
L'indice chimique n'est pas inférieur à 80 % de celui de la protéine de réfé-
rence (lait maternel, tel que défini à l'annexe VI).
À valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité dispo-
nible de méthionine au moins égale à celle contenue dans la protéine de
référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
La teneur en L-carnitine doit être au moins égale à 1,8 µmoles/100 kJ (7,5
µmoles/100 kcal).
2.4. Dans tous les cas , des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le
but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans
les proportions nécessaires à cet effet.
3. Lipides
►M1 Minimum ◄ Maximum:
►M1 1,05 g/100 kJ ◄ 1,5 g/100 kJ
►M1 (4,4 g/100 kcal) ◄ (6,5 g/100 kcal)
3.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite:
— huile de sésame,
— huile de coton,
3.2. Acide laurique
Minimum: Maximum:
— 15 % des matières grasses totales
3.3. Acide myristique
Minimum: Maximum:
— 15 % des matières grasses totales
3.4. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates)
Minimum: Maximum:
70 mg/100 kJ 285 mg/100 kJ
(300 g/100 kcal) (1 200 g/100 kcal)
3.5. La teneur en acide alpha-linolénique ne doit pas être inférieure à 12 mg/
100 kJ (50 mg/100 kcal).
Le rapport acide linoléique/alpha-linolénique ne doit pas être inférieur à 5,
ni supérieur à 15.
3.6. La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 4 %
de la teneur totale en matières grasses.
3.7. La teneur en acide érucique ne doit pas être supérieure à 1 % de la teneur
totale en matières grasses.
3.8. Des acides gras polyinsaturés (LCP) à chaînes longues (20 et 22 atomes de
carbone) peuvent être ajoutés. Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être su-
périeure à:
— 1 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n-3
et
— 2 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n-6— (1 % de la teneur totale en matières grasses pour l'acide arachidonique).1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 12
▼M1
▼B
▼M1
▼M1
La teneur en acide eicosapentaénoïque (20:5 n-3) ne doit pas être supé-
rieure à la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3).
4. Glucides
Minimum: Maximum:
1,7 g/100 kJ 3,4 g/100 kJ
(7 g/100 kcal) (14 g/100 kcal)
4.1. Seuls les glucides ci-après peuvent être utilisés
— lactose,
— maltose,— saccharose,— malto-dextrines,— sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté,— amidon précuitnaturellement exempts de gluten/C27
— amidon gélatinisé
4.2. Lactose
Minimum: Maximum:
0,85 g/100 kJ —
(3,5 g/100 kcal) —
La présente disposition n'est pas applicable aux préparations dans lesquelles
les protéines de soja représentent plus de 50 % de la teneur totale en
protéines.
4.3. Saccharose
Minimum: Maximum:
— 20 % de la teneur totale en hydrates
de carbone
4.4. Amidon précuit et/ou amidon gélatinisé
Minimum: Maximum:
— 2 g/100 ml et 30 % des glucides
totaux
5. Éléments minéraux
5.1. Préparations à base de protéines de lait de vache
Pour 100 kJ Pour 100 kcal
minimum maximum minimum maximum
Sodium (mg) 5 14 20 60
Potassium (mg) 15 35 60 145
Chlore (mg) 12 29 50 125
Calcium (mg) 12 — 50 —
Phosphore (mg) 6 22 25 90
Magnésium (mg) 1,2 3,6 5 15
Fer (mg) (1) 0,12 0,36 0,5 1,5
Zinc (mg) 0,12 0,36 0,5 1,5
Cuivre ( µg) 4,8 19 20 801991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 13
▼B
▼B
Pour 100 kJ Pour 100 kcal
minimum maximum minimum maximum
Iode ( µg) 1,2 — 5 —
Sélénium (2)(µg) — 0,7 — 3
(1) Limite applicable aux préparations enrichies en fer.
(2) Limite applicable aux préparations contenant du sé;lénium ajouté.
Le rapport calcium/phosphore n'est pas inférieur à 1,2 ni supérieur à 2,0.
5.2. Préparations à base de protéines de soja, seules ou mélangées avec des
protéines de lait de vache
Toutes les prescriptions du point 5.1 sont applicables sauf celles relatives
au fer et au zinc qui sont remplacées par les prescriptions suivantes:
Pour 100 kJ Pour 100 kcal
minimum maximum minimum maximum
Fer (mg) 0,25 0,5 1 2
Zinc (mg) 0,18 0,6 0,75 2,4
6. Vitamines
Pour 100 kJ Pour 100 kcal
minimummaximu-
mminimummaximu-
m
Vitamine A ( µg-ER) (1) 14 43 60 180
Vitamine D ( µg) (2) 0,25 0,65 1 2,5
Thiamine ( µg) 10 — 40 —
Riboflavine ( µg) 14 — 60 —
Niacine (mg-EN) 0,2 — 0,8 —Acide pantothénique ( µg) 70 — 300 —
Vitamine B
6(µg) 9 — 35 —
Biotine ( µg) 0,4 — 1,5 —
Acide folique ( µg) 1 — 4 —
Vitamine B12(µg) 0,025 — 0,1 —
Vitamine C ( µg) 1,9 — 8 —
Vitamine K ( µg) 1 — 4 —
Vitamine E (mg α-ET) (3) 0,5/g d'acides gras
polyinsaturés
exprimés en acide
linoléique, mais
en aucun cas infé-
rieur à 0,1 mg
pour 100 kJ
disponibles— 0,5/g d'acides gras
polyinsaturés
exprimés en acide
linoléique, mais
en aucun cas infé-
rieur à 0,5 mg
pour 100 kJ
disponibles—
(1) ER = équivalent rétinol all-trans.
(2) Sous forme de cholécalciférol, dont 10 µg = 400 UI de vitamines D.
(3)α-ET = d- α-équivalent tocophérol.1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 14
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
7. Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés:
Maximum (1)
(mg/100 kJ) (mg/100 kcal)
Monophosphate 5 ′de cytidine 0,60 2,50
Monophosphate 5 ′d'uridine 0,42 1,75
Monophosphate 5 ′d'adénosine 0,36 1,50
Monophosphate 5 ′de guanosine 0,12 0,50
Monophosphate 5 ′d'inosine 0,24 1,00
(1) La concentration totale en nucléotides ne doit pas dépasser 1,2 mg/100 kJ (5 mg/
100 kcal).1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 15
▼B
ANNEXE II
COMPOSITION ESSENTIELLE DES PRÉPARATIONS DE SUITE
LORSQU'ELLES SONT RECONSTITUÉES SELON LES INSTRUC-
TIONS DU FABRICANT
NB: Les valeurs indiquées se rapportent au produit prêt à l'emploi
1. Énergie
Minimum: Maximum:
250 kJ/100 ml 335 kJ/100 ml
(60 kcal/100 ml) (80 kcal/100 ml)
2. Protéines
(Teneur en protéines = teneur en azote × 6,38) pour les protéines de lait
de vache.
(Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25) pour les isolats de
protéines de soja.
Minimum: Maximum:
0,5 g/100 kJ 1 g/100 kJ
(2,25 g/100 kcal) (4,5 g/100 kcal)
L'indice chimique des protéines présentes est au moins égal à 80 % de
celui de la protéine de référence (caséine ►M1 ou lait maternel ◄, telle
que définie à l'annexe VI).
On entend par «indice chimique» le plus faible des rapports existant entre
la quantité de chaque acide aminé essentiel de la protéine considérée et la
quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de référence.
►M1 À valeur énergétique égale, ces préparations doivent contenir une
quantité disponible de méthionine au moins égale à celle contenue dans le
lait maternel, tel que défini à l'annexe V. ◄
Pour les préparations de suite à base de protéines de soja, seules ou
mélangées à des protéines de lait de vache, seuls les isolats de protéines
de soja peuvent être employés.
Des acides aminés peuvent être ajoutés aux préparations de suite dans le
but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines dans les proportions
nécessaires à cet effet.
3. Lipides
Minimum: Maximum:
0,8 g/100 kJ 1,5 g/100 kJ
(3,3 g/100 kcal) (6,5 g/100 kcal)
3.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite:
— huile de sésame,
— huile de coton,
3.2. Acide laurique
Minimum: Maximum:
— 15 % des matières grasses totales1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 16
▼M1
▼B
▼B
3.3. Acide myristique
Minimum: Maximum:
— 15 % des matières grasses totales
3.4. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates)
Minimum: Maximum:
70 mg/100 kJ —
(300 g/100 kcal):
cette limite ne s'applique qu'aux
préparations de suite additionnées
d'huiles végétales
3.5. La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 4 %
de la teneur totale en matières grasses.
3.6. La teneur en acide érucique ne doit pas être supérieure à 1 % de la teneur
totale en matières grasses.
4. Glucides
Minimum: Maximum:
1,7 mg/100 kJ 3,4 g/100 kJ
(7 g/100 kcal) (14 g/100 kcal)
4.1. L'utilisation d'ingrédients contenant du gluten est interdite.
4.2. Lactose
Minimum: Maximum:
0,45 g/100 kJ —
(1,8 g/100 kcal) —
La présente disposition n'est pas applicable aux préparations de suite dans
lesquelles les isolats de protéines de soja représentent plus de 50 % de la
teneur totale en protéines.
4.3. Saccharose, fructose, miel
Minimum: Maximum:
— isolément ou ensemble:
20 % des glucides totaux
5. Éléments minéraux
5.1.
Pour 100 kJ Pour 100 kcal
minimum maximum minimum maximum
Fer (mg) 0,25 0,5 1 2
Iode ( µg) 1,2 — 5 —
5.2. Zinc
5.2.1. Pr é p a r a t i o n s d e su i t e e n t i è r e m e n t à b a se d e l a i t d e v a c h e
Minimum: Maximum:
0,12 mg/100 kJ —
(0,5 mg/100 kcal)1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 17
▼M1
▼B
▼B
5.2.2. Pr é p a r a t i o n s d e su i t e c o n t e n a n t d e s i so l a t s d e p r o t é i n e s d e
soja, seuls ou mélangés avec du lait de vache
Minimum: Maximum:
0,18 mg/100 kJ —
(0,75 mg/100 kcal)
5.3. Autres éléments minéraux
Les taux sont au moins égaux à ceux que l'on trouve normalement dans le
lait de vache, réduits, le cas échéant, dans la même proportion que le taux
protéique de la préparation de suite par rapport à celui du lait de vache.
La composition type du lait de vache est donnée à titre indicatif à
l'annexe VII.
5.4. Le rapport calcium/phosphore n'est pas supérieur à 2,0.
6. Vitamines
Pour 100 kJ Pour 100 kcal
minimummaximu-
mminimummaximu-
m
Vitamine A ( µg-ER) (1) 14 43 60 180
Vitamine D ( µg) (2) 0,25 0,75 1 3
Vitamine C (mg) 1,9 — 8 —
Vitamine E (mg α-ET) (3) 0,5/g d'acides gras
polyinsaturés
exprimés en
acide linoléique,
mais en aucun
cas inférieur à
0,1 mg pour
100 kJ disponi-
bles— 0,5/g d'acides gras
polyinsaturés
exprimés en
acide linoléique,
mais en aucun
cas inférieur à
0,5 mg pour
100 kJ disponi-
bles—
(1) ER = équivalent rétinol all-trans.
(2) Sous forme de cholécalciférol, dont 10 µg = 400 UI de vitamines D.
(3)α-ET = d- α-équivalent tocophérol
7. Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés:
Maximum (1)
(mg/100 kJ) (mg/100 kcal)
Monophosphate 5 ′de cytidine 0,60 2,50
Monophosphate 5 ′d'uridine 0,42 1,75
Monophosphate 5 ′d'adénosine 0,36 1,50
Monophosphate 5 ′de guanosine 0,12 0,50
Monophosphate 5 ′d'inosine 0,24 1,00
(1) La concentration totale en nucléotides ne doit pas dépasser 1,2 mg/100 kJ
(5 mg/100 kcal).1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 18
▼M1
▼B
ANNEXE III
SUBSTANCES NUTRITIVES
1.Vitamines
Vitamine Formule vitaminique
Vitamine A Acétate de rétinol
Palmitate de rétinol
Bêta-carotèneRétinol
Vitamine D Vitamine D
2(ergocalciférol)
Vitamine D3(cholécalciférol)
Vitamine B1Chlorhydrate de thiamine
Mononitrate de thiamine
Vitamine B2Riboflavine
Riboflavine-5 ′-phosphate de sodium
Niacine Nicotinamide
Acide nicotinique
Vitamine B6Chlorhydrate de pyridoxine
Pyridoxine-5 ′-phosphate
Folate Acide foliqueAcide pantothénique D-pantothénate de calcium
D-pantothénate de sodium
Pantothénol
Vitamine B
12Cyanocobalamine
Hydroxocobalamine
Biotine D-biotineVitamine C Acide L-ascorbique
L-ascorbate de sodium
L-ascorbate de calcium
Acide 6-palmityl-L-ascorbique (Palmitate d'ascor-
byle)
Ascorbate de potassium
Vitamine E D-alpha-tocophérol
DL-alpha-tocophérolAcétate de D-alpha-tocophérol
Acétate de DL-alpha-tocophérol
Vitamine K Phyloquinone (Phytoménadione)
2.Éléments minéraux
Éléments minéraux Sels autorisés
Calcium (Ca) Carbonate de calcium
Chlorure de calcium
Sels de calcium de l'acide citriqueGluconate de calcium
Glycérophosphate de calcium
Lactate de calcium1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 19
▼B
Éléments minéraux Sels autorisés
Sels de calcium de l'acide orthophosphorique
Hydroxyde de calcium
Magnésium (Mg) Carbonate de magnésium
Chlorure de magnésiumOxyde de magnésium
Sels de magnésium de l'acide orthophosphorique
Sulfate de magnésiumGluconate de magnésiumHydroxyde de magnésium
Sels de magnésium de l'acide citrique
Fer (Fe) Citrate ferreux
Gluconate ferreux
Lactate ferreux
Sulfate ferreuxCitrate ferrique d'ammoniumFumarate ferreux
Diphosphate ferrique
Cuivre Citrate de cuivre
Gluconate de cuivre
Sulfate de cuivre
Complexe cuivre-lysineCarbonate de cuivre
Iode (I) Iodure de potassium
Iodure de sodium
Iodate de potassium
Zinc (Z) Acétate de zinc
Chlorure de zinc
Lactate de zincSulfate de zincCitrate de zinc
Gluconate de zinc
Oxyde de zinc
Manganèse (Mn) Carbonate de manganèse
Chlorure de manganèse
Citrate de manganèseSulfate de manganèseGluconate de manganèse
Sodium (Na) Bicarbonate de sodium
Chlorure de sodiumCitrate de sodium
Gluconate de sodium
Carbonate de sodiumLactate de sodiumSels de sodium de l'acide orthophosphorique
Hydroxyde de sodium
Potassium (K) Bicarbonate de potassium
Carbonate de potassium
Chlorure de potassium
Sels de potassium de l'acide citrique1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 20
▼B
Éléments minéraux Sels autorisés
Gluconate de potassium
Lactate de potassiumSels de potassium de l'acide orthophosphoriqueHydroxyde de potassium
Sélénium Sélénate de sodium
Sélénite de sodium
3.Acides aminés et autres composés azotés
L-arginine et son chlorhydrate
L-cystine et son chlorhydrate
L-histidine et son chlorhydrateL-isoleucine et son chlorhydrate
L-leucine et son chlorhydrate
L-lysine et son chlorhydrateL-cystéine et son chlorhydrateL-méthionine
L-phénylalanine
L-thréonineL-tryptophane
L-tyrosine
L-valineL-carnitine et son chlorhydrateTaurine
Monophosphate 5 ′de cytidine et ses sels de sodium
Monophosphate 5 ′d'uridine et ses sels de sodium
Monophosphate 5 ′d'adénosine et ses sels de sodium
Monophosphate 5 ′de guanosine et ses sels de sodium
Monophosphate 5 ′d'inosine et ses sels de sodium.
4.Autres
Choline
Chlorure de cholineCitrate de choline
Bitartrate de choline
Inositol1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 21
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
ANNEXE IV
CRITÈRES DE COMPOSITION POUR LES PRÉPARATIONS POUR
NOURRISSONS AUTORISANT UNE ALLÉGATION
Allégation Conditions autorisant l'allégation
1. Protéines adaptées La teneur en protéines est inférieure à
0,6 g/100 kJ (2,5 g/100 kcal) et le
rapport protéines de lactosérum/
caséines n'est pas inférieur à 1,0.
2. Faible teneur en sodium La teneur en sodium est inférieure à
9 mg/100 kJ (39 mg/100 kcal).
3. Sans saccharose Absence de saccharose.
4. Lactose uniquement Le lactose est le seul glucide présent.
5. Sans lactose Absence de lactose (1).
6. Enrichi en fer Ajout de fer.
7. Réduction du risque d'allergie aux
protéines de lait. Cette allégation
peut comporter des termes faisant
référence à une propriété allergé-
nique réduite ou antigénique
réduitea) Les préparations satisfont aux
dispositions établies à l'annexe I
point 2.2 et la quantité de
protéines immunoréactives
mesurée à l'aide de
méthodes généralement acceptées
est inférieure à 1 % des substances
contenant de l'azote dans les
préparations
b) Une indication précisant que le
produit ne doit pas être consommé
par des nourrissons allergiques aux
protéines intactes qui sont à la
base de la préparation doit figurer
sur l'étiquette, à moins que des
essais cliniques généralement
admis démontrent que la prépara-
tion est tolérée par plus de 90 %
des nourrissons (intervalle de
confiance 95 %) souffrant d'hyper-
sensibilité aux protéines qui sont à
la base de l'hydrolysat
c) Les préparations administrées par
voie orale ne doivent pas provo-
quer de réactions de sensibilisation
chez les animaux auxquels les
protéines intactes qui sont à la
base de la préparation ont été
administrées
d) Des données objectives et vérifiées
scientifiquement comme preuves
des propriétés d'allégations doivent
être disponibles
(1) Lorsque déterminé à l'aide d'une méthode dont la limite de détection sera fixée ultérieu-
rement.1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 22
▼M1
▼B
▼B
ANNEXE V
ACIDES AMINÉS ESSENTIELS ET SEMI-ESSENTIELS DANS LE LAIT
MATERNEL
Aux fins du présent rapport, les acides aminés essentiels et semi-essentiels du
lait maternel, exprimés en milligrammes pour 100 kJ ou 100 kcal, sont les
suivants:
Pour 100 kJ (1) Pour 100 kcal
Argentine 16 69
Cystine 6 24
Histidine 11 45
Isoleucine 17 72
Leucine 37 156
Lysine 29 122
Méthionine 7 29
Phénylalanine 15 62
Thréonine 19 80
Tryptophane 7 30
Tyrosine 14 59
Valine 19 80
(1) 1 kJ = 0,239 kcal.1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 23
▼B
ANNEXE VI
Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et du lait maternel
Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et du lait maternel (g/100 g
de protéines):
(en g/100 g de protéine)
Caséine (1) Lait maternel (1)
Arginine 3,7 3,8
Cystine 0,3 1,3
Histidine 2,9 2,5
Isoleucine 5,4 4,0
Leucine 9,5 8,5
Lysine 8,1 6,7
Méthionine 2,8 1,6
Phénylalanine 5,2 3,4
Thréonine 4,7 4,4
Tryptophane 1,6 1,7
Tyrosine 5,8 3,2
Valine 6,7 4,5
(1) Amino acid content of foods and biological data on protein (Teneur en acides aminés
des aliments et données biologiques sur les protéines). FAO Nutritional Studies, no24,
Rome 1970, items 375 and 383 .1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 24
▼B
ANNEXE VII
Eléments minéraux dans le lait de vache
À titre indicatif, les teneurs en éléments minéraux du lait de vache, exprimées
pour 100 g de matières sèches non grasses, sont les suivantes:
Pour 100 g de
MSNG (1)Pour 1 g de
protéines
Sodium (mg) 550 15
Potassium (mg) 1 680 43
Chlore (mg) 1 050 28
Calcium (mg) 1 350 35
Phosphore (mg) 1 070 28
Magnésium (mg) 135 3,5
Cuivre (mg) 225 6
Iode NS (2)N S
(1) MSNG: matières non grasses.
(2) NS: varie considérablement selon la saison et les conditions d'élevage.1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 25
▼M1
ANNEXE VIII
LES VALEURS DE RÉFÉRENCE POUR L'ÉTIQUETAGE ALIMEN-
TAIRE DES DENRÉES DESTINÉES AUX NOURRISSONS ET AUX
JEUNES ENFANTS
Substance nutritive Valeur de référence d'étiquetage
Vitamine A ( µg) 400
Vitamine D ( µg) 10
Vitamine C (mg) 25
Thiamine (mg) 0,5Riboflavine (mg) 0,8
Équivalents niacine (mg) 9
Vitamine B
6(mg) 0,7
Folate ( µg) 100
Vitamine B12(µg) 0,7
Calcium (mg) 400
Fer (mg) 6
Zinc (mg) 4
Iode ( µg) 70
Sélénium ( µg) 10
Cuivre (mg) 0,41991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 26
▼M3
ANNEXE IX
Pesticides ne pouvant pas être utilisés pour la production agricole destinée à
la fabrication de préparations pour nourrissons et de préparations de suite
Tableau 1
Dénomination chimique de la substance (définition du résidu)
Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone,
exprimée en disulfoton)
Fensulfothion (somme de fensulfothion, son analogue oxygéné et leurs sulfones,exprimée en fensulfothion)
Fentin, exprimé en cation de triphénylétain
Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels et esters, y compris leurs conjugués,exprimée en haloxyfop)
Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore
Hexachlorobenzène
Nitrofène
Ométhoate
Terbufos (somme de terbufos, son sulfoxyde et son sulfone, exprimée en
terbufos)
Tableau 2
Dénomination chimique de la substance
Aldrine et dieldrine, exprimées en dieldrine
Endrine1991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 27
▼M3
ANNEXE X
Teneurs maximales spécifiques en résidus des pesticides ou métabolites de
pesticides dans les préparations pour nourrissons et les préparations de
suite
Dénomination chimique de la substanceTeneur maximale en
résidus
[mg/kg]
Cadusafos 0,006
Déméton-S-méhyl/déméton-S-méthylsulfone/oxydé-
méton-méthyl (séparément ou combinés, exprimés
en déméton-S-méthyl)0,006
Éthoprophos 0,008
Fipronil (somme de fipronil et de fipronil-désul-
finyl, exprimés en fipronil)0,004
Propinèbe/propylènethiourée (somme de propinèbe
et de propylènethiourée)0,0061991L0321 — FR — 01.05.2004 — 004.001 — 28