2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 1
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►B ►C1 DIRECTIVE2002/72/CE DE LA COMMISSION
du 6 août 2002
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les
denrées alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) ◄
(JO L 220 du 15.8.2002, p. 18)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Directive 2004/1/CE de la Commission du 6 janvier 2004 L 7 45 13.1.2004
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 39 du 13.2.2003, p. 1 (2002/72/CE)
▼B
DIRECTIVE2002/72/CE DE LA COMMISSION
du 6 août 2002
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à
entrer en contact avec les denrées alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traitéinstituant la Communautéeuropé enne,
vu la directive 89/109/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative
au rapprochement des législations des États membres concernant lesmatériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denréesalimentaires (
1), et notamment son article 3,
après consultation du comitéscientifique de l'alimentation humaine,
considérant ce qui suit:
(1)La directive 90/128/CEE de la Commission du 23 février 1990
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinésà entrer en contact avec les denrées alimentaires (
2), modifiée en
dernier lieu par la directive 2002/17/CE (3), a été modifiée à
plusieurs reprises et de façon substantielle. Il convient donc,
dans un souci de clarté et de rationalité, de procéder à sa codifi-cation.
(2)L'article 2 de la directive 89/109/CEE dispose que les matériauxet objets, à l'état de produits finis, ne doivent pas céder auxdenrées alimentaires des constituants en une quantité susceptiblede présenter un danger pour la santé humaine ou d'entraîner une
modification inacceptable de la composition des denrées alimen-
taires.
(3)Pour atteindre cet objectif dans le cas des matériaux et objets enmatière plastique, l'instrument appropriéest une directive spé ci-fique au sens de l'article 3 de la directive 89/109/CEE, dont lesrègles générales deviennent aussi applicables audit cas.
(4)Le champ d'application de la présente directive doit correspondreà celui de la directive 82/711/CEE du Conseil (
4).
(5)Étant donné que les règles fixées dans la présente directive nes'appliquent pas aux résines échangeuses d'ions, ces matériauxet objets seront couverts par une directive spécifique ultérieure.
(6)Les silicones doivent être considérés comme des élastomères
plutôt que comme des matières plastiques et doivent donc être
rayés de la définition des matières plastiques.
(7)L'établissement d'une liste de substances approuvées accompa-gnée d'une limite de migration globale et, le cas échéant,d'autres restrictions spécifiques sera suffisant pour atteindrel'objectif fixéà l'article 2 de la directive 89/109/CEE.
(8)À côtédes monomères et autres substances de dé part complète-ment évalués et autorisés au niveau communautaire, il existeaussi des monomères et des substances de départ qui sont
évalués et autorisés dans au moins un État membre et qui conti-
nuent à être utilisés dans l'attente de leur évaluation par lecomitéscientifique de l'alimentation humaine et d'une dé cisiond'inclusion dans la liste communautaire; la présente directivesera donc étendue en temps utile aux substances et secteursprovisoirement exclus.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 2
(1) JO L 40 du 11.2.1989, p. 38.
(2) JO L 75 du 21.3.1990, rectifiépar le JO L 349 du 13.12.1990, p. 26.
(3) JO L 58 du 28.2.2002, p. 19.
(4) JO L 297 du 23.10.1982, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 97/48/CE (JO L 222 du 12.8.1997, p. 10).▼C1
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(9)La liste actuelle d'additifs est une liste incomplète dans la
mesure où elle ne contient pas toutes les substances actuellement
acceptées dans au moins un État membre; ces substancespeuvent donc continuer à être réglementées par les législationsnationales dans l'attente d'une décision sur leur inclusion dansla liste communautaire.
(10)La présente directive n'établit de spécifications que pour quel-ques substances. Les autres substances pour lesquelles desspécifications peuvent être requises continuent dès lors à êtreréglementées à cet égard par les législations nationales dans
l'attente d'une décision au niveau communautaire.
(11)Pour certains additifs, les restrictions prévues dans la présente
directive ne peuvent encore être appliquées en toute situationtant que l'on n'a pas recueilli et évalué toutes les données néces-
saires à une meilleure estimation de l'exposition des
consommateurs dans des cas particuliers; par conséquent, cesadditifs figurent sur une liste autre que celle des additifs pleine-ment réglementés au niveau communautaire.
(12)La directive 82/711/CEE établit les règles de base nécessairesaux vérifications de la migration des constituants des matériauxet objets en matière plastique, et la directive 85/572/CEE duConseil (
1) fixe la liste des simulants à utiliser pour vérifier la
migration.
(13)La détermination d'une quantité de substance dans un matériauou objet fini est plus simple à effectuer que la détermination deson niveau de migration spécifique. Le contrôle de conformitépar détermination de la quantité de substance plutôt que par
détermination du niveau de migration spécifique devrait par
conséquent être autorisé dans certaines conditions.
(14)Pour certains types de plastique, l'existence de modèles de diffu-
sion généralement reconnus et fondés sur des données
expérimentales permet d'estimer le niveau de migration d'unesubstance dans certaines conditions et par conséquent d'éviterdes tests complexes, coûteux et longs.
(15)La limite de migration globale est une mesure de l'inertie dumatériau, empêche une modification inacceptable de la composi-tion des denrées alimentaires et, de plus, réduit la nécessité defixer un grand nombre de limites de migration spécifiques oud'autres restrictions; elle permet ainsi un contrôle efficace.
(16)La directive 78/142/CEE du Conseil (2) fixe les limites relatives
à la quantité de chlorure de vinyle présente dans les matériaux etobjets en matière plastique préparés à l'aide de cette substanceainsi que les limites relatives à la quantitéde chlorure de vinyle
cédée par ces matériaux et objets, et les directives 80/766/
CEE (
3) et 81/432/CEE (4) de la Commission déterminent la
méthode communautaire d'analyse concernant le contrôle de ceslimites.
(17)Eu égard à une responsabilité éventuelle, il est nécessaire deprévoir la déclaration écrite mentionnée à l'article 6, paragraphe5, de la directive 89/109/CEE en cas d'utilisation professionnellede matériaux et d'objets en matière plastique qui, de par leurnature, ne sont pas manifestement destinés à des fins alimen-
taires.
(18)La directive 80/590/CEE de la Commission (5) détermine le
symbole qui peut accompagner tout matériau ou objet destiné àentrer en contact avec des denrées alimentaires.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 3
(1) JO L 372 du 31.12.1985, p. 14.
(2) JO L 44 du 15.2.1978, p. 15.
(3) JO L 213 du 16.8.1980, p. 42.
(4) JO L 167 du 24.6.1981, p. 6.
(5) JO L 151 du 19.6.1980, p. 21.
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(19)Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire
et approprié, pour atteindre l'objectif de base que constitue la
libre circulation des matériaux et objets en matière plastiquedestinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires, d'éta-blir des règles pour la définition des matières plastiques etsubstances permises. La présente directive se limite à ce qui estnécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis, conformément
à l'article 5, troisième alinéa, du traité.
(20)Conformément à l'article 3 de la directive 89/109/CEE, le comité
scientifique de l'alimentation a été consulté sur les prescriptions
susceptibles d'avoir une incidence sur la santépublique.
(21)Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à
l'avis du comitépermanent de la chaîne alimentaire et de la santé
animale.
(22)La présente directive ne devrait pas porter atteinte aux délais
imposés aux États membres à l'annexe VII, partie B, pour se
conformer à la directive 90/128/CEE et aux actes qui l'ont modi-
fiée,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique au sens de
l'article 3 de la directive 89/109/CEE.
2. La présente directive s'applique aux matériaux et objets en
matière plastique ainsi qu'à leurs parties qui sont:
a) constitués exclusivement de matière plastique, ou
b) composés de deux ou plusieurs couches dont chacune est constituée
exclusivement de matière plastique et qui sont reliées entre elles au
moyen d'adhésifs ou par tout autre moyen,
et qui, à l'état de produits finis, sont destinés à être mis en contact ou
sont mis en contact, conformément à leur destination, avec les denréesalimentaires.
3. Au sens de la présente directive, on entend par «matière plas-
tique» le composémacromolé culaire organique obtenu parpolymérisation, polycondensation, polyaddition ou tout autre procédésimilaire à partir de molécules d'un poids moléculaire inférieur ou parmodification chimique de macromolécules naturelles. D'autressubstances ou matières peuvent être ajoutées à ce composé macromolé-
culaire.
Toutefois, ne sont pas considérés comme «matières plastiques»:
a) les pellicules de cellulose régénérée vernies et non vernies couvertes
par la directive 93/10/CEE de la Commission (
1);
b) les élastomères et caoutchoucs naturels et synthétiques;
c) les papiers et cartons, modifiés ou non par adjonction de matière
plastique;
d) les revêtements de surface obtenus à partir de:
— cires de paraffine, y compris les cires de paraffine synthétiques,
et/ou de cires microcristallines,
— mélanges de cires énumérées au premier tiret, entre elles et/ou
avec des matières plastiques;
e) les résines échangeuses d'ions;
f) les silicones.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 4
(1) JO L 93 du 17.4.1993, p. 27. Directive modifiée par la directive 93/111/CE
(JO L 310 du 14.12.1993, p. 41).
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4. Sous réserve d'une décision ultérieure de la Commission, la
présente directive ne s'applique pas aux matériaux et objets composésde deux ou plusieurs couches dont au moins une n'est pas exclusive-
ment constituée de matières plastiques même si celle destinée à entrer
en contact direct avec les denrées alimentaires est constituée exclusive-ment de matière plastique.
Article 2
Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs
constituants aux denrées alimentaires dans des quantités dépassant 10milligrammes par décimètre carré de surface du matériau ou de l'objet(mg/dm
2) (limite de migration globale). Cependant, cette limite est
fixée à 60 milligrammes de constituants cédés par kilogramme de
denrées alimentaires (mg/kg) dans les cas suivants:
a) des objets qui sont des récipients ou qui sont comparables à des
récipients ou qui peuvent être remplis, d'une capacité comprise entre500 millilitres (ml) et 10 litres (l);
b) des objets qui peuvent être remplis et pour lesquels il n'est pas
possible d'estimer la surface qui est en contact avec les denrées
alimentaires;
c) des capsules, joints, bouchons ou autres dispositifs de fermeture.
Article 3
1. Seuls les monomères et autres substances de départ figurant à
l'annexe II, sections A et B, peuvent être utilisés pour la fabricationdes matériaux et objets en matière plastique, aux conditions qui y sontindiquées.
2. Par dérogation au paragraphe précédent, les monomères et autres
substances de départ figurant à l'annexe II, section B, peuvent continuerà être utilisés jusqu'au 31 décembre 2004 au plus tard, en attendant leur
évaluation par le comité scientifique de l'alimentation humaine.
3. La liste de l'annexe II, section A, peut être modifiée:
— soit en ajoutant les substances énumérées à l'annexe II, section B,
conformément aux critères prévus à l'annexe II de la directive 89/109/CEE,
— soit en incluant de «nouvelles substances», c'est-à-dire des
substances qui ne sont citées ni dans la section A ni dans la sectionB de l'annexe II, conformément à l'article 3 de la directive 89/109/CEE.
4. Aucun État membre n'autorise, sur son territoire, l'emploi d'une
nouvelle substance en dehors de la procédure prévue à l'article 4 de la
directive 89/109/CEE.
5. Les listes figurant à l'annexe II, sections A et B, n'incluent pas
encore les monomères et autres substances de départ utilisés unique-ment pour la fabrication de:
— revêtements de surface provenant de produits résineux ou polymé-
risés à l'état liquide, de poudre ou de dispersion, tels les vernis,
laques, peintures, etc.,
— résines époxydes,
— adhésifs et promoteurs d'adhésion,— encres d'imprimerie.
Article 4
Une liste non exhaustive des additifs pouvant entrer dans la fabrication
des matériaux et objets en matière plastique figure à l'annexe III,sections A et B, sous réserve des restrictions et/ou spécifications qui ysont formulées.
Pour les substances de l'annexe III, section B, les limites de migration
spécifique s'appliquent à partir du 1
erjanvier 2004, lorsque le contrôle
de conformitéest effectuédans un simulant D ou dans les milieux2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 5
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d'essai de tests de substitution prévus dans les directives 82/711/CEE et
85/572/CEE.
Article 5
Seuls les produits obtenus par fermentation bactérienne mentionnés à
l'annexe IV peuvent être utilisés en contact avec des denrées alimen-taires.
Article 6
1. Des spécifications générales relatives aux matériaux et aux objets
en matière plastique figurent à l'annexe V, partie A. D'autres spécifica-
tions concernant certaines substances mentionnées dans les annexes II,
III et IV figurent à l'annexe V, partie B.
2. La signification des numéros entre parenthèses figurant dans la
colonne «Restrictions et/ou spécifications» est indiquée à l'annexe VI.
Article 7
Les limites de migration spécifiques indiquées dans les listes figurant à
l'annexe II sont exprimées en mg/kg. Cependant, ces limites sont expri-mées en mg/dm
2dans les cas suivants:
a) s'il s'agit d'objets qui sont des récipients ou qui sont comparables à
des récipients ou qui peuvent être remplis, d'une capacité inférieureà 500 ml ou supérieure à 10 l;
b) s'il s'agit de feuilles, films ou autres matériaux qui ne peuvent être
remplis et pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport
entre la surface de ces objets et la quantitéde denré es alimentairesà leur contact.
Dans ces cas, les limites prévues à l'annexe II, exprimées en mg/kg,
doivent être divisées par le facteur de conversion conventionnel de 6pour les exprimer en mg/dm
2.
Article 8
1. Le contrôle du respect des limites de migration s'effectue selon
les règles fixées dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE ainsi
que selon les dispositions complémentaires indiquées à l'annexe I.
2. Le contrôle du respect des limites de migration spécifiques prévu
au paragraphe 1 n'est pas obligatoire s'il peut être établi que le respect
de la limite de migration globale prévue à l'article 2 implique que leslimites de migration spécifiques ne sont pas dépassées.
3. Le contrôle du respect des limites de migration spécifiques prévu
au paragraphe 1 n'est pas obligatoire s'il peut être établi que, dansl'hypothèse d'une migration complète de la substance résiduelle dansle matériau ou l'objet, la limite de migration spécifique ne peut êtredépassée.
4. Le contrôle du respect des limites de migration spécifiques prévu
au paragraphe 1 peut être assurépar la dé termination de la quantitédesubstance dans le matériau ou l'objet fini, à condition qu'une relation
entre cette quantitéet la valeur de la migration spé cifique de la
substance ait été établie soit par une expérimentation adéquate, soitpar l'application de modèles de diffusion généralement reconnus,fondés sur des données scientifiques. Pour démontrer la non-conformitéd'un matériau ou d'un objet, il est obligatoire de confirmer par voied'expérimentation la valeur de migration estimée.
Article 9
1. Aux stades de la commercialisation autres que la vente au détail,
les matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à être misen contact avec des denrées alimentaires doivent être accompagnésd'une déclaration écrite conformément à l'article 6, paragraphe 5, de ladirective 89/109/CEE.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 6
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2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux matériaux et objets en
matière plastique, qui, de par leur nature, sont manifestement destinésà entrer en contact avec les denrées alimentaires.
Article 10
1. La directive 90/128/CEE, modifiée par les directives citées à
l'annexe VII, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des
États membres en ce qui concerne les délais de transposition et d'appli-cation figurant à l'annexe VII, partie B.
2. Les références aux directives abrogées s'entendent comme faites à
la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondancefigurant à l'annexe VIII.
Article 11
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Article 12
Les États membres sont destinataires de la présente directive.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 7
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ANNEXE I
DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES LORS DU
CONTRÔLE DES LIMITES DE MIGRATION
Dispositions générales
1. Lors de la comparaison des résultats des tests de migration précisés à
l'annexe de la directive 82/711/CEE, la densitéde tous les simulants est
conventionnellement fixée à 1. Les milligrammes de substance(s) cédés par
litre de simulant (mg/l) correspondent donc numériquement à des mg de
substance(s) cédés par kg de simulant et, compte tenu des dispositions fixées
dans la directive 85/572/CEE, à des mg de substance(s) cédés par kg de
denrée alimentaire.
2. Lorsque les tests de migration sont effectués sur des échantillons prélevés sur
le matériau ou l'objet ou sur des échantillons préparés à cette fin, et si les
quantités de denrées alimentaires ou de simulant placées en contact avec les
échantillons diffèrent de celles qui sont employées dans les conditions réelles
dans lesquelles le matériau ou l'objet est utilisé, les résultats obtenus doivent
être corrigés en appliquant la formule suivante:
M¼m/C1a2
a1/C1q/C11000
dans laquelle:
M = migration en mg/kg,
m = masse de substance, en mg, cédée par l'échantillon telle que déter-
minée lors du test de migration,
a1= la surface en dm2de l'échantillon en contact avec la denrée alimen-
taire ou le simulant lors du test de migration,
a2= la surface en dm2du matériau ou de l'objet dans les conditions réelles
d'emploi,
q = la quantité en g de denrée alimentaire en contact avec le matériau ou
l'objet dans les conditions réelles d'emploi.
3. La détermination de la migration est effectuée sur le matériau ou l'objet ou,
si cela n'est pas possible, en utilisant soit des échantillons prélevés sur le
matériau ou l'objet ou, le cas échéant, en utilisant des échantillons représen-
tatifs du matériau ou de l'objet.
L'échantillon doit être placé en contact avec la denrée alimentaire ou le simu-
lant de façon à reproduire les conditions de contact dans l'emploi réel. À cet
effet, le test sera réalisé de telle façon que seules les parties de l'échantillon
destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires dans l'emploi réel
soient en contact avec la denrée alimentaire ou le simulant. Cette condition
s'avère particulièrement importante dans les cas de matériaux et objets
composés de plusieurs couches, pour fermetures, etc.
Il y a lieu d'effectuer les essais de migration concernant les capsules, les
joints, les bouchons ou d'autres dispositifs de fermeture, qui, à cet effet,
doivent être disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés de façon
telle que cela corresponde aux conditions normales ou prévisibles d'utilisa-
tion.
Dans tous les cas, la réalisation d'un test plus strict, destiné à prouver le
respect des limites de migration, est autorisée.
4. Conformément aux dispositions de l'article 8 de la présente directive, l'échan-
tillon du matériau ou de l'objet est placé en contact avec la denrée
alimentaire ou le simulant adéquat pendant une durée et à une température
qui sont choisies en fonction des conditions de contact en emploi réel confor-
mément aux règles fixées par les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE. À la
fin du délai prescrit, la détermination analytique de la quantité totale de
substances (migration globale) et/ou de la quantitéspé cifique d'une ou de
plusieurs substances (migration spécifique) cédées par l'échantillon est effec-
tuée sur la denrée alimentaire ou le simulant.
5. Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des
denrées alimentaires, le(s) test(s) de migration doit (doivent) être effectué(s)
trois fois sur un même échantillon, conformément aux conditions fixées dans
la directive 82/711/CEE, en utilisant chaque fois un autre échantillon de
denrée alimentaire ou de simulant neufs. Le contrôle doit se faire sur la
base du niveau de migration constatédans le troisième essai. Cependant, s'il
existe une preuve décisive que le niveau de migration n'augmente pas aux2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 8
▼C1
deuxième et troisième essais, et si la (les) limite(s) de migration n'est (ne
sont) pas dépassée(s) au premier essai, il n'est pas nécessaire de procéder à
un nouvel essai.
Dispositions spéciales concernant la migration globale
6. Si l'on utilise les simulants aqueux spécifiés dans les directives 82/711/CEE
et 85/572/CEE, la détermination analytique de la quantité totale de
substances cédée par l'échantillon peut être effectuée par évaporation du
simulant et pesée du résidu.
Si l'on utilise de l'huile d'olive rectifiée ou un de ses substituts, la procédure
décrite ci-après peut être utilisée.
L'échantillon de matériau ou d'objet est pesé avant et après le contact avec le
simulant. Le simulant absorbé par l'échantillon est extrait et déterminé quan-
titativement. La quantitéde simulant obtenue est soustraite du poids de
l'échantillon mesuré après le contact avec le simulant. La différence entre le
poids initial et le poids final corrigécorrespond à la migration globale de
l'échantillon examiné.
Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des
denrées alimentaires et s'il est techniquement impossible d'effectuer le test
décrit au paragraphe 5, des modifications à ce test sont admises à condition
qu'elles permettent de déterminer le niveau de migration au cours du troi-
sième essai. Une de ces modifications éventuelles est décrite ci-dessous.
Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d'objet.
Le premier est soumis à l'essai appropriéet la migration globale est dé ter-
minée (M1); les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes
conditions de température mais les durées de contact doivent être deux et
trois fois celles qui sont spécifiées; la migration globale est déterminée dans
chaque cas (respectivement M2et M3).
Le matériau ou l'objet est considéré conforme si M1ou M3-M2ne dépassent
pas la limite de migration globale.
7. Un matériau ou un objet, dont le niveau de la migration dépasse la limite de
migration globale d'une quantité ne dépassant pas la tolérance analytique ci-
dessous définie, doit être considéré comme conforme à la présente directive.
Les tolérances analytiques suivantes ont été observées:
— 20 mg/kg ou 3 mg/dm2dans les tests de migration utilisant l'huile d'olive
rectifiée ou ses substituts,
— 12 mg/kg ou 2 mg/dm2dans les tests de migration utilisant les autres
simulants visés dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE.
8. Sans préjudice des dispositions de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 82/
711/CEE, les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substi-
tuts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migration
globale dans les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d'ana-
lyse spécifiée est techniquement inadéquate.
Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration spéci-
fique ou d'autres restrictions dans la liste figurant à l'annexe II, une limite de
migration spécifique générique de 60 mg/kg ou 10 mg/dm2, selon le cas, est
appliquée. La somme de toutes les migrations spécifiques déterminées ne doit
cependant pas dépasser la limite de migration globale.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 9
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ANNEXE II
LISTEDEMONOMÈRESETAUTRESSUBSTANCESDEDÉPARTQUI
PEUVENT ÊTRE UTILISÉS POUR LA FABRICATION DES
MATÉRIAUXET OBJETS EN MATIÈRE PLASTIQUE
INTRODUCTION GÉNÉRALE
1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ.
La liste comprend:
— les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires
organiques par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou par
tout autre processus similaire,
— les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées
pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées si les
monomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse ne
figurent pas dans la liste,
— les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires
existantes, naturelles ou synthétiques.
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels
acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de
potassium, de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés qui
sont aussi autorisés; cependant, les désignations contenant acide(s) … sels
figurent dans les listes si le ou les acides correspondants n'y figurent pas.
Dans ce cas, le sens de l'expression «sels» est «sels d'aluminium, d'ammo-
nium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium, de sodium et de
zinc».
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être
présentes:
a) les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini telles que:
— les impuretés dans les substances utilisées,
— les intermédiaires de réaction,
— les produits de décomposition;
b) les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthéti-
ques, ainsi que leurs mélanges si les monomères ou substances de départ
nécessaires à leur synthèse figurent dans la liste;
c) les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a), b)
et c) doivent satisfaire aux exigences de l'article 2 de la directive 89/109/
CEE.
4. Les substances doivent être de bonne qualitétechnique en ce qui concerne les
critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes:
— colonne 1 (noRéf.): le numéro de référence CEE, dans le domaine des
matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d'enregistrement CAS (Chemical
Abstracts Service),
— colonne 3 (dénomination): la dénomination chimique,
— colonne 4 (restrictions et/ou spécifications). Elles peuvent comprendre:
— la limite de migration spécifique (LMS),
— la quantitémaximale permise de substance dans le maté riau ou objet
fini (QM),
— la quantitémaximale permise de substance dans le maté riau ou objet
exprimée en mg par 6 dm2de surface en contact avec les denrées
alimentaires (QMS),
— toute autre restriction indiquée de manière expresse,— toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est égale-
ment couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette
substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination
chimique, la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction
entre le numéro CAS repris dans l'Einecs (European Inventory of Existing
Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro CAS
du registre CAS qui est applicable.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 10
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8. Un certain nombre d'abréviations ou d'expressions figurent à la colonne 4 du
tableau. Leur signification est la suivante:
LD = limite de détection de la méthode d'analyse.
PF = matériau ou objet fini.NCO = groupement isocyanate.
ND = non décelable. Aux fins de la présente directive, «non déce-
lable» signifie que la substance ne devrait pas être détectée par
une méthode d'analyse validée qui pourrait la détecter à la
limite de détection spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas
actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques
de performance appropriées à la limite spécifiée peut être
utilisée en attendant le développement d'une méthode validée.
QM = quantitémaximale permise de substance «ré siduelle» dans le
matériau ou objet.
QM(T) = quantitémaximale permise de substance «ré siduelle» dans le
matériau ou l'objet exprimée comme le total du groupement ou
de la ou des substances indiquées. Aux fins de la présente
directive, la quantitéde la substance dans le maté riau ou l'objet
devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si
une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'ana-
lyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la
limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point
d'une méthode validée.
QMS = quantitémaximale permise de substance «ré siduelle» dans le
matériau ou l'objet fini exprimé en mg par 6 dm
2de la surface
en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins de la
présente directive, la quantité de la substance à la surface du
matériau ou de l'objet devrait être déterminée par une méthode
d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuelle-
ment, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de
performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée
en attendant la mise au point d'une méthode validée.
QMS(T) = quantitémaximale permise de substance «ré siduelle» dans le
matériau ou l'objet exprimée en mg du total du groupement ou
de la ou des substances indiquées par 6 dm2de la surface en
contact avec les denrées alimentaires. Aux fins de la présente
directive, la quantitéde la substance à la surface du maté riau
ou de l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse
validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une
méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance
appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant
la mise au point d'une méthode validée.
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée
différemment. Aux fins de la présente directive, la migration
spécifique de la substance devrait être déterminée par une
méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas
actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques
de performance appropriées à la limite spécifiée peut être
utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée.
LMS(T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
dans le simulant alimentaire exprimée comme le total du grou-
pement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins de la
présente directive, la migration spécifique de la substance
devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée à la
limite spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement,
une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance
appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant
la mise au point d'une méthode validée.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 11
▼C1
Section A
Liste des monomères et autres substancesde départ autorisés
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
10030 000514-10-3 Acide abiétique
10060 000075-07-0 Acétaldéhyde LMS(T) = 6 mg/kg (2)
10090 000064-19-7 Acide acétique
10120 000108-05-4 Acétate de vinyle LMS = 12 mg/kg
10150 000108-24-7 Anhydride acétique
10210 000074-86-2 Acétylène10630 000079-06-1 Acrylamide LMS = ND (LD = 0,01 mg/
kg
10660 015214-89-8 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfo-
niqueLMS = 0,05 mg/kg
10690 000079-10-7 Acide acrylique
10750 002495-35-4 Acrylate de benzyle
10780 000141-32-2 Acrylate de n-butyle
10810 002998-08-5 Acrylate de sec-butyle10840 001663-39-4 Acrylate de tert-butyle
11000 050976-02-8 Acrylate de dicyclopentadiényle QMS = 0,05 mg/6 dm
2
11245 002156-97-0 Acrylate de dodécyle LMS = 0,05 mg/kg (1)
11470 000140-88-5 Acrylate d'éthyle
11510 000818-61-1 Acrylate d'hydroxyéthyle Voir «Monoacrylate d'éthylè-
neglycol»
11530 000999-61-1 Acrylate de 2-hydroxypropyle QMS = 0,05 mg/6 dm2
11590 000106-63-8 Acrylate d'isobutyle
11680 000689-12-3 Acrylate d'isopropyle
11710 000096-33-3 Acrylate de méthyle
11830 000818-61-1 Monoacrylate d'éthylèneglycol11890 002499-59-4 Acrylate de n-octyle
11980 000925-60-0 Acrylate de propyle
12100 000107-13-1 Acrylonitrile LMS = ND (LD = 0,020 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
12130 000124-04-9 Acide adipique
12265 004074-90-2 Adipate de divinyle QM = 5 mg/kg de PF.
Uniquement comme
comonomère
12280 002035-75-8 Anhydride adipique2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 12
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
12310 Albumine
12340 Albumine coagulée par le formaldéhyde12375 Monoalcools aliphatiques saturés, linéaires,
primaires (C
4-C22)
12670 002855-13-2 1-Amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcy-
clohexaneLMS = 6 mg/kg
12761 000693-57-2 Acide 12-aminododécanoïque LMS= 0,05 mg/kg
12763 000141-43-5 2-Aminoéthanol LMS = 0,05 mg/kg À ne pas
employer dans des polymères
au contact d'aliments pour
lesquels la directive 85/572/
CEE fixe le simulant D et
seulement pour contact
alimentaire indirect, derrière
la couche de PET
12765 084434-12-8 N-(2-Aminoéthyl)-beta-alaninate de sodium LMS= 0,05 mg/kg
12788 002432-99-7 Acide 11-aminoundécanoïque LMS= 5 mg/kg12789 007664-41-7 Ammoniac12820 000123-99-9 Acide azélaïque12970 004196-95-6 Azelaic anhydride
13000 001477-55-0 1,3-Benzènediméthanamine LMS= 0,05 mg/kg
13060 004422-95-1 Trichlorure de l'acide 1,3,5-benzènetricar-
boxyliqueQMS = 0,05 mg/6 dm
2
(calculéen acide 1,3,5-
benzènetricarboxylique)
13075 000091-76-9 Benzoguanamine Voir «2,4-Diamino-6-
phényle-1,3,5-triazine»
13090 000065-85-0 Acide benzoïque
13150 000100-51-6 Alcool benzylique13180 000498-66-8 Bicyclo(2.2.1)hept-2-ène (= norbornène) LMS= 0,05 mg/kg13210 001761-71-3 Bis(4-aminocyclohexyl)méthane LMS= 0,05 mg/kg13326 000111-46-6 Éther bis(2-hydroxyéthylique) Voir «Diéthylèneglycol»
13380 000077-99-6 2,2-Bis(hydroxyméthyl)-1-butanol Voir «1,1,1-Triméthylolpro-
pane»
13390 000105-08-8 1,4-Bis(hydroxyméthyl)cyclohexane
13395 004767-03-7 Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique QMS = 0,05 mg/6 dm
2
13480 000080-05-7 2,2-Bis(4-hydroxyphényl)propane LMS = 3 mg/kg2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 13
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
13510 001675-54-3 Éther bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-
bis(4-hydroxyphényl)propane (= Badge)Conformément à la directive
2002/16/CE de la Commis-
sion du 20 février 2002
concernant l'utilisation de
certains dérivés époxydiques
dans des matériaux et desobjets destinés à entrer en
contact avec des denrées
alimentaires (JO L 51 du
22.2.2002, p. 27)
13530 038103-06-9 Bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-
hydroxyphényl) propaneLMS = 0,05 mg/kg
13550 000110-98-5 Éther bis(hydroxypropylique) Voir «Dipropylèneglycol»
13560 0005124-30-1 Bis(4-isocyanatocyclohexyl) méthane Voir «4,4 ′-Diisocyanate de
dicyclohexylméthane»
13600 047465-97-4 3,3-Bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)2-indo-
linoneLMS = 1,8 mg/kg
13607 000080-05-7 Bisphénol A Voir «2,2-Bis(4-hydroxyphé-
nyl)propane»
13610 001675-54-3 Éther bis(2,3-époxypropylique) du
bisphénol AVoir «Éther bis(2,3-époxy-
propylique) du 2,2-Bis(4-
hydroxyphényl)propane»
13614 038103-06-9 Bis(anhydride phtalique) du bisphénol A Voir «Bis(anhydride phta-
lique) du 2,2-Bis(4-hydroxy-
phényl)propane»
13617 000080-09-1 Bisphénol S Voir «4,4 ′-Dihydroxydi-
phényl-sulfone»
13620 010043-35-3 Acide borique LMS(T) = 6 mg/kg (
23)
(expriméen bore) sans
préjudice des prescriptions
figurant dans la directive 98/
83/CE relative à la qualité
des eaux destinées à la
consommation humaine (JO
L 330 du 5.12.1998, p. 32)
13630 000106-99-0 Butadiène QM = 1 mg/kg en PF ou
LMS = non décelable
(LD = 0,020 mg/kg, tolé-
rance analytique comprise)
13690 000107-88-0 1,3-Butanediol13720 000110-63-4 1,4-Butanediol LMS(T) = 0,05 mg/kg (
24)
13780 002425-79-8 Éther bis(2,3-époxypropylique) du 1,4-
butanediolQM = 1 mg/kg de PF
(expriméen groupement
époxy, PM = 43)
13810 000505-65-7 1,4-Butanediol formal QMS = 0,05 mg/6 dm2
13840 000071-36-3 1-Butanol
13870 000106-98-9 1-Butène
13900 000107-01-7 2-Butène2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 14
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
13932 000598-32-3 3-Butène-2-ol QMS = ND (LD = 0,02 mg/
6d m2). Uniquement comme
comonomère pour la prépa-
ration d'additifs polymériques
14020 000098-54-4 4-tert-Butylphénol LMS = 0,05 mg/kg14110 000123-72-8 Butyraldéhyde14140 000107-92-6 Acide butyrique14170 000106-31-0 Anhydride butyrique14200 000105-60-2 Caprolactame LMS(T) = 15 mg/kg (
5)
14230 002123-24-2 Caprolactame, sel de sodium LMS(T) = 15 mg/kg (5)
(expriméen caprolactame)
14320 000124-07-2 Acide caprylique14350 000630-08-0 Monoxyde de carbone14380 000075-44-5 Chlorure de carbonyle QM = 1 mg/kg de PF
14411 008001-79-4 Huile de ricin
14500 009004-34-6 Cellulose14530 007782-50-5 Chlore14570 000106-89-8 1-Chloro-2,3-époxypropane Voir «Épichlorhydrine»14650 000079-38-9 Chlorotrifluoroéthylène QM = 0,5 mg/6 dm
2
14680 000077-92-9 Acide citrique14710 000108-39-4 m-Crésol
14740 000095-48-7 o-Crésol
14770 000106-44-5 p-Crésol
14841 000599-64-4 4-Cumylphénol LMS = 0,05 mg/kg14880 000105-08-8 1,4-Cyclohexanediméthanol Voir «1,4-Bis(hydroxymé-
thyl)cyclohexane»
14950 003173-53-3 Isocyanate de cyclohexyle QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (
26)
15030 000931-88-4 Cyclooctène LMS = 0,05 mg/kg. Unique-
ment pour polymères au
contact d'aliments pour
lesquels la directive 85/572/
CEE fixe le simulant A
15070 001647-16-1 1,9-Décadiène LMS = 0,05 mg/kg
15095 000334-48-5 Acide décanoïque
15100 000112-30-1 1-Décanol15130 000872-05-9 1-Décène LMS = 0,05 mg/kg15250 000110-60-1 1,4-Diaminobutane2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 15
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
15272 000107-15-3 1,2-Diaminoéthane Voir «Éthylènediamine»
15274 000124-09-4 1,6-Diaminohexane Voir «Hexaméthylènedia-
mine»
15310 000091-76-9 2,4-Diamino-6-phényle-1,3,5-triazine QMS = 5 mg/6 dm2
15370 003236-53-1 1,6-Diamino-2,2,4-triméthylhexane QMS = 5 mg/6 dm2
15400 003236-54-2 1,6-Diamino-2,4,4-triméthylhexane QMS = 5 mg/6 dm2
15565 000106-46-7 1,4-Dichlorobenzène LMS = 12 mg/kg15610 000080-07-9 4,4 ′-Dichlorodiphénylsulfone LMS = 0,05 mg/kg
15700 005124-30-1 4,4 ′-Diisocyanate de dicyclohexylméthane QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (
26)
15760 000111-46-6 Diéthylène glycol LMS(T) = 30 mg/kg (3)
15790 000111-40-0 Diéthylènetriamine LMS = 5 mg/kg
15820 000345-92-6 4,4 ′-Difluorobenzophénone LMS = 0,05 mg/kg
15880 000120-80-9 1,2-Dihydroxybenzène LMS = 6 mg/kg
15910 000108-46-3 1,3-Dihydroxybenzène LMS = 2,4 mg/kg
15940 000123-31-9 1,4-Dihydroxybenzène LMS = 0,6 mg/kg
15970 000611-99-4 4,4 ′-Dihydroxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (15)
16000 000092-88-6 4,4 ′-Dihydroxydiphényle LMS = 6 mg/kg
16090 000080-09-1 4,4 ′-Dihydroxydiphénylsulfone LMS = 0,05 mg/kg
16150 000108-01-0 Diméthylaminoéthanol LMS = 18 mg/kg
16240 000091-97-4 4,4 ′-Diisocyanate de 3,3 ′-diméthylbiphé-
nyleQM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
16360 000576-26-1 2,6-Diméthylphénol LMS = 0,05 mg/kg
16390 000126-30-7 2,2-Diméthyl-1,3-propanediol LMS = 0,05 mg/kg
16450 000646-06-0 1,3-Dioxolanne LMS = 0,05 mg/kg
16480 000126-58-9 Dipentaérythritol
16570 004128-73-8 4,4 ′-Diisocyanate de l'éther diphénylique QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
16600 005873-54-1 2,4 ′-Diisocyanate de diphénylméthane QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
16630 000101-68-8 4,4 ′-Diisocyanate de diphénylméthane QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
16650 000127-63-9 Diphénylsulphone LMS = 3 mg/kg (25)
16660 000110-98-5 Dipropylèneglycol2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 16
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
16690 001321-74-0 Divinylbenzène QMS = 0,01 mg/6 dm2ou
LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise) pour la somme des
divinylbenzènes et des éthyl-
vinylbenzènes et conformé-
ment aux spécifications
prévues à l'annexe V
16694 013811-50-2 N,N ′-Divinyl-2-imidazolidinone QM = 5 mg/kg de PF
16697 000693-23-2 Acide dodécanedioïque
16704 000112-41-4 1-Dodécène LMS = 0,05 mg/kg
16750 000106-89-8 Epichlorhydrine QM = 1 mg/kg de PF
16780 000064-17-5 Éthanol
16950 000074-85-1 Éthylène
16960 000107-15-3 Éthylènediamine LMS = 12 mg/kg16990 000107-21-1 Éthylèneglycol LMS(T) = 30 mg/kg (
3)
17005 000151-56-4 Éthylèneimine LMS = ND (LD = 0,01 mg/
kg)
17020 000075-21-8 Oxyde d'éthylène QM = 1 mg/kg de PF
17050 000104-76-7 2-Éthyl-1-hexanol LMS = 30 mg/kg
17160 000097-53-0 Eugénol LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
17170 061788-47-4 Acides gras de coco
17200 068308-53-2 Acides gras de l'huile de soja
17230 061790-12-3 Acides gras de tallol17260 000050-00-0 Formaldéhyde LMS(T) = 15 mg/kg (
22)
17290 000110-17-8 Acide fumarique
17530 000050-99-7 Glucose
18010 000110-94-1 Acide glutarique
18070 000108-55-4 Anhydride glutarique
18100 000056-81-5 Glycérol
18220 068564-88-5 Acide N-heptylaminoundécanoïque LMS = 0,05 mg/kg (1)
18250 000115-28-6 Acide hexachloroendométhylènetétrahy-
drophthaliqueLMS = ND (LD = 0,01 mg/
kg)
18280 000115-27-5 Anhydride hexachloroendométhylènetétra-
hydrophthaliqueLMS = ND (DL = 0,01 mg/
kg)
18310 036653-82-4 1-Hexadécanol
18430 000116-15-4 Hexafluoropropylène LMS = ND (LD = 0,01 mg/
kg)2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 17
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
18460 000124-09-4 Hexaméthylènediamine LMS = 2,4 mg/kg
18640 000822-06-0 Diisocyanate d'hexaméthylène QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
18670 000100-97-0 Hexaméthylènetétramine LMS(T) = 15 mg/kg (22)
(expriméen formaldé hyde)
18820 000592-41-6 1-Hexène LMS = 3 mg/kg
18867 000123-31-9 Hydroquinone Voir «1,4-Dihydroxyben-
zène»
18880 000099-96-7 Acide p-hydroxybenzoïque
18897 016712-64-4 Acide 6-hydroxy-2-napthalène carboxy-
liqueLMS = 0,05 mg/kg
18898 000103-90-2 N-(4-hydroxyphényl)acétamide À employer uniquement dans
des cristaux liquides et
derrière une barrière dans des
plastiques multicouches
19000 000115-11-7 Isobutène
19060 000109-53-5 Éther isobutylvinylique QM = 5 mg/kg de PF
19110 004098-71-9 1-Isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-
triméthylcyclohexaneQM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
19150 000121-91-5 Acide isophthalique LMS = 5 mg/kg
19210 001459-93-4 Isophthalate de diméthyle LMS = 0,05 mg/kg
19243 000078-79-5 Isoprène Voir «2-Méthyl-1,3-buta-
diène»
19270 000097-65-4 Acide itaconique19460 000050-21-5 Acide lactique
19470 000143-07-7 Acide laurique
19480 002146-71-6 Laurate de vinyle
19490 000947-04-6 Laurolactame LMS = 5 mg/kg
19510 011132-73-3 Lignocellulose
19540 000110-16-7 Acide maléique LMS(T) = 30 mg/kg (
4)
19960 000108-31-6 Anhydride maléique LMS(T) = 30 mg/kg (4)
(expriméen acide malé ique)
19975 000108-78-1 Mélamine Voir «2,4,6-Triamino-1,3,5-
triazine»
19990 000079-39-0 Méthyacrylamide LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
20020 000079-41-4 Acide méthacrylique
20050 000096-05-9 Méthacrylate d'allyle LMS = 0,05 mg/kg
20080 002495-37-6 Méthacrylate de benzyle2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 18
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
20110 000097-88-1 Méthacrylate de butyle
20140 002998-18-7 Méthacrylate de sec-butyle20170 000585-07-9 Méthacrylate de tert-butyle20260 000101-43-9 Méthacrylate de cyclohexyle LMS = 0,05 mg/kg20410 002082-81-7 Diméthacrylate de 1,4-butanediol LMS = 0,05 mg/kg20530 002867-47-2 Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
20590 000106-91-2 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle QMS = 0,02 mg/6 dm
2
20890 000097-63-2 Méthacrylate d'éthyle
21010 000097-86-9 Méthacrylate d'isobutyle
21100 004655-34-9 Méthacrylate d'isopropyle21130 000080-62-6 Méthacrylate de méthyle21190 000868-77-9 Monométhacrylate d'éthylèneglycol21280 002177-70-0 Méthacrylate de phényle21340 002210-28-8 Méthacrylate de propyle21460 000760-93-0 Anhydride méthacrylique21490 000126-98-7 Méthacrylonitrile LMS = ND (LD = 0,020 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
21520 001561-92-8 Méthallylsulfonate de sodium LMS = 5 mg/kg21550 000067-56-1 Méthanol21640 000078-79-5 2-Méthyl-1,3-butadiène QM = 1 mg/kg de PF ou
LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
21730 000563-45-1 3-Méthyl-1-butène QMS = 0,006 mg/6 dm
2.
Uniquement pour polypropy-
lène
21765 106246-33-7 4,4 ′-Méthylènebis(3-chloro-2,6-diéthylani-
line)QMS = 0,05 mg/6 dm2
21821 000505-65-7 1,4-(Méthylènedioxy)butane Voir «1,4-Butanediol formal»
21940 000924-42-5 N-Méthylolacrylamide LMS = ND (LD = 0,01 mg/
kg)
22150 000691-37-2 4-Méthyl-l-pentène LMS = 0,02 mg/kg22331 025513-64-8 Mélange de 1,6-diamino-2,2,4-triméthylhe-
xane (40 % p/p) et de 1,6-diamino-2,4,4-
triméthylhexane (60 % p/p)QMS = 5 mg/6 dm
2
22332 028679-16-5 Mélange de 2,2,4-triméthylhexane-1,6-
diisocyanate (40 % p/p) et de 2,4,4-trimé-
thylhexane-1,6-diisocyanate (60 % p/p)QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 19
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
22350 000544-63-8 Acide myristique
22360 001141-38-4 Acide 2,6-naphtalènedicarboxylique LMS = 5 mg/kg22390 000840-65-3 2,6-Naphthalènedicarboxylate de diméthyle LMS = 0,05 mg/kg
22420 003173-72-6 1,5-Diisocyanate de naphthalène QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (
26)
22437 000126-30-7 Néopentylglycol Voir «2,2-Diméthyl-1,3-
propanediol»
22450 009004-70-0 Nitrocellulose
22480 000143-08-8 1-Nonanol
22550 000498-66-8 Norbornène Voir «Bicyclo(2.2.1)hept-2-
ène»
22570 000112-96-9 Isocyanate d'octadécyle QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
22600 000111-87-5 1-Octanol
22660 000111-66-0 1-Octène LMS = 15 mg/kg22763 000112-80-1 Acide oléique
22778 007456-68-0 4,4 ′-Oxybis(benzènesulfonyl azide) QMS = 0,05 mg/6 dm
2
22780 000057-10-3 Acide palmitique
22840 000115-77-5 Pentaérythritol
22870 000071-41-0 1-Pentanol22900 000109-67-1 1-Pentène LMS = 5 mg/kg
22937 001623-05-8 Éther perfluoropropylperfluorovinylique LMS = 0,05 mg/kg
22960 000108-95-2 Phénol23050 000108-45-2 1,3-Phénylènediamine LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
23155 000075-44-5 Phosgène Voir «Chlorure de carbo-
nyle»
23170 007664-38-2 Acide phosphorique
23175 000122-52-1 Phosphite de triéthyle QM = ND (LD = 1 mg/kg de
PF)
23187 Acide phthalique Voir «Acide téréphtalique»
23200 000088-99-3 Acide o-phtalique
23230 000131-17-9 Phtalate de diallyle LMS = ND (LD = 0,01 mg/
kg)
23380 000085-44-9 Anhydride phtalique
23470 000080-56-8 alpha-Pinène
23500 000127-91-3 bêta-Pinène2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 20
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
23547 009016-00-6
063148-62-9Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800) Conforme aux spécifications
indiquées à l'annexe V
23590 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
23651 025322-69-4 Polypropylèneglycol
23740 000057-55-6 1,2-Propanediol
23770 000504-63-2 1,3-Propanediol LMS = 0,05 mg/kg23800 000071-23-8 1-Propanol23830 000067-63-0 2-Propanol
23860 000123-38-6 Propionaldéhyde
23890 000079-09-4 Acide propionique23920 000105-38-4 Propionate de vinyle LMS(T) = 6 mg/kg (
2)
(exprimé en acétaldéhyde)
23950 000123-62-6 Anhydride propionique23980 000115-07-1 Propylène24010 000075-56-9 Oxyde de propylène QM = 1 mg/kg de PF
24051 000120-80-9 Pyrocatéchol Voir «1,2-Dihydroxyben-
zène»
24057 000089-32-7 Anhydride pyromellitique LMS = 0,05 mg/kg (exprimé
en acide pyromellitique)
24070 073138-82-6 Acides résiniques24072 000108-46-3 Résorcinol Voir «1,3-Dihydroxyben-
zène»
24073 000101-90-6 Éther diglycidylique du résorcinol QMS = 0,005 mg/6 dm
2.À
ne pas employer dans des
polymères au contact d'ali-
ments pour lesquels la direc-
tive 85/572/CEE fixe le
simulant D et seulement pour
contact alimentaire indirect,derrière la couche de PET
24100 008050-09-7 Colophane24130 008050-09-7 Gomme de colophane Voir «colophane»24160 008052-10-6 Résine de tallol24190 009014-63-5 Résine de bois
24250 009006-04-6 Caoutchouc naturel
24270 000069-72-7 Acide salicylique24280 000111-20-6 Acide sébacique24430 002561-88-8 Anhydride sébacique
24475 001313-82-2 Sulfure de sodium2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 21
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
24490 000050-70-4 Sorbitol
24520 008001-22-7 Huile de soja
24540 009005-25-8 Amidon alimentaire
24550 000057-11-4 Acide stéarique
24610 000100-42-5 Styrène
24760 026914-43-2 Acide styrènesulfonique LMS = 0,05 mg/kg
24820 000110-15-6 Acide succinique24850 000108-30-5 Anhydride succinique
24880 000057-50-1 Saccharose
24887 006362-79-4 Acide 5-sulfoisophthalique, sel monoso-
diqueLMS = 5 mg/kg
24888 003965-55-7 5-Sulfoisophthalate de diméthyle, sel
monosodiqueLMS = 0,05 mg/kg
24910 000100-21-0 Acide téréphthalique LMS = 7,5 mg/kg
24940 000100-20-9 Dichlorure de l'acide téréphtalique LMS(T) = 7,5 mg/kg
(exprimé en acide téréphta-
lique)
24970 000120-61-6 Téréphthalate de diméthyle
25080 001120-36-1 1-Tétradécène LMS = 0,05 mg/kg
25090 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol25120 000116-14-3 Tétrafluoroéthylène LMS = 0,05 mg/kg
25150 000109-99-9 Tétrahydrofuranne LMS = 0,6 mg/kg
25180 000102-60-3 N,N,N ′,N′-Tétrakis(2-hydroxypropyl)éthy-
lènediamine
25210 000584-84-9 2,4-Diisocyanate de toluène QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (
26)
25240 000091-08-7 2,6-Diisocyanate de toluène QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
25270 026747-90-0 2,4-Diisocyanate de toluène, dimère QM(T) = 1 mg/kg (exprimé
en NCO) (26)
25360 Trialkyl(C5-C15)acétate de 2,3-époxypro-
pyleQM = 1 mg/kg de PF
(expriméen groupement
Époxy, pm = 43)
25380 — Trialkyl(C7-C17)acétate de vinyle (= versa-
tate de vinyle)QMS = 0,05 mg/6 dm2
25385 000102-70-5 Triallyamine Conforme aux spécifications
indiquées à l'annexe V
25420 000108-78-1 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine LMS = 30 mg/kg
25450 026896-48-0 Tricyclodécanediméthanol LMS = 0,05 mg/kg2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 22
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
25510 000112-27-6 Triéthylèneglycol
25600 000077-99-6 1,1,1-Triméthylolpropane LMS = 6 mg/kg25840 003290-92-4 Triméthacrylate de 1,1,1-triméthylolpro-
paneLMS = 0,05 mg/kg
25900 000110-88-3 Trioxanne LMS = 0,05 mg/kg
25910 024800-44-0 Tripropylèneglycol
25927 027955-94-8 1,1,1-Tris(4-hydroxyphényl)éthane QM = 0,5 mg/kg de PF.
Uniquement pour polycarbo-
nates
25960 000057-13-6 Urée
26050 000075-01-4 Chlorure de vinyle Voir la directive 78/142/CEE
du Conseil
26110 000075-35-4 Chlorure de vinylidène QM = 5 mg/kg de PF ou
LMS = ND (LD = 0,05 mg/
kg)
26140 000075-38-7 Fluorure de vinylidène LMS = 5 mg/kg
26155 001072-63-5 1-Vinylimidazole QM = 5 mg/kg de PF26170 003195-78-6 N-Vinyl-N-méthylacétamide QM = 2 mg/kg de PF
26320 002768-02-7 Vinyltriméthoxysilane QM = 5 mg/kg de PF
26360 007732-18-5 Eau Conformément à la directive
98/83/CE2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 23
▼C1
Section B
Liste de monomères et autres substances de départ qui peuvent continuer à être utilisés dans
l'attente d'une décision d'inclusion à la section A
NoRéf. NoCAS DénominationRestrictions et/ou spécifica-
tions
(1) (2) (3) (4)
10599/90A 061788-89-4 Dimères d'acides gras insaturés (C18)
distillés
10599/91 061788-89-4 Dimères d'acides gras insaturés (C18) non
distillés
10599/92A 068783-41-5 Dimères hydrogénés d'acides gras insa-
turés (C18) distillés
10599/93 068783-41-5 Dimères hydrogénés d'acides gras insa-
turés (C18) non distillés
11500 000103-11-7 Acrylate de 2-éthylhexyle13050 000528-44-9 Acide 1,2,4-benzènetricarboxylique Voir «Acide trimellitique»
14260 000502-44-3 Caprolactone
14800 003724-65-0 Acide crotonique
15730 000077-73-6 Dicyclopentadiène
16210 006864-37-5 3,3 ′-Diméthyl-4,4 ′-diaminodicyclohexyl-
méthane
17110 016219-75-3 5-Ethylidènebicyclo[2.2.1]hept-2-ène
18370 000592-45-0 1,4-Hexadiène18700 000629-11-8 1,6-Hexanediol
21370 010595-80-9 Méthacrylate de 2-sulfoéthyle
21400 054276-35-6 Méthacrylate de sulfopropyle
21970 000923-02-4 N-Méthylolméthacrylamide
22210 000098-83-9 alpha-Méthylstyrène25540 000528-44-9 Acide trimellitique QM(T) = 5 mg/kg de PF
25550 000552-30-7 Anhydride trimellitique QM(T) = 5 mg/kg de PF
(expriméen acide trimelli-
tique)
26230 000088-12-0 Vinylpyrrolidone2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 24
▼C1
ANNEXE III
LISTE NON EXHAUSTIVE DES ADDITIFS POUVANT ENTRER DANS
LA FABRICATION DES MATÉRIAUX ET OBJETS EN MATIÈRE
PLASTIQUE
INTRODUCTION GÉNÉRALE
1. Cette annexe contient la liste:
a) des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les
caractéristiques techniques du produit fini et qui restent dans le produit
fini;
b) des substances favorisant la polymérisation (par exemple émulsifiants,
surfactants, agents tampons, etc.).
Cette liste ne comprend pas les substances qui influencent directement la
formation des polymères (par exemple catalyseurs).
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels
acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de
potassium, de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools qui sont aussi
autorisés; cependant, les désignations contenant «acide(s) … sels» figurent
dans les listes si le ou les acides correspondants n'y figurent pas. Dans ce
cas, le sens de l'expression «sels» est «sels d'aluminium, d'ammonium, de
calcium, de fer, de magnésium, de potassium, de sodium et de zinc».
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être
présentes:
a) les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles
que:
— les impuretés présentes dans les substances utilisées,
— les intermédiaires de réaction,— les produits de décomposition;
b) les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points
a) et b) doivent satisfaire aux exigences de l'article 2 de la directive 89/109/
CEE.
4. Les substances doivent être de bonne qualitétechnique en ce qui concerne le
critère de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes:
— colonne 1 (n
oRéf.): le numéro de référence CEE, dans le domaine des
matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d'enregistrement CAS (Chemical
Abstracts Service),
— colonne 3 (dénomination): la dénomination chimique,— colonne 4 (restrictions et/ou spécifications). Elles peuvent comprendre:
— la limite de migration spécifique (LMS),
— la quantitémaximale permise de substance dans le maté riau ou objet
fini (QM),
— la quantitémaximale permise de substance dans le maté riau ou objet
exprimée en mg par 6 dm
2de surface en contact avec les denrées
alimentaires (QMS),
— toute autre restriction indiquée de manière expresse,
— toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est égale-
ment couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette
substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination
chimique, la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction
entre le numéro CAS repris dans l'Einecs (European Inventory of Existing
Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro CAS
du registre CAS qui est applicable.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 25
▼C1
Section A
Liste non exhaustive des additifs pleinement harmonisés au niveau communautaire
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
30000 000064-19-7 Acide acétique
30045 000123-86-4 Acétate de butyle
30080 004180-12-5 Acétate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7)
(expriméen cuivre)
30140 000141-78-6 Acétate d'éthyle30280 000108-24-7 Anhydride acétique
30295 000067-64-1 Acétone
30370 — Acide acétylacétique, sels30400 — Glycérides acétylés
30610 — Acides, C
2-C24, aliphatiques, linéaires,
monocarboxyliques, provenant d'huiles et
graisses naturelles, et leurs mono-, di- et
triesters de glycérol (y compris les acides
gras ramifiés en quantités naturellement
présentes)
30612 — Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires,
monocarboxyliques, synthétiques, et leurs
mono-, di- et triesters de glycérol
30960 — Esters des acides aliphatiques monocarbo-
xyliques (C6-C22) avec le polyglycérol
31328 — Acides gras provenant d'huiles et de
graisses alimentaires animales ou végétales
31530 123968-25-2 Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-
tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényleLMS = 5 mg/kg
31730 000124-04-9 Acide adipique
33120 — Monoalcools aliphatiques sat., linéaires,
primaires (C4-C24)
33350 009005-32-7 Acide alginique
33801 — Acide n-alkyl(C10-C13)benzènesulfonique LMS = 30 mg/kg
34240 — Esters d'acide alkyl(C10-C20)sulfonique avec
les phénolsLMS = 6 mg/kg. Autorisé
jusqu'au 1erjanvier 2002
34281 — Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires,
primaires, à nombre pair d'atomes de
carbone
34475 — Hydroxyphosphite d'aluminium et de
calcium, hydrate
34480 — Aluminium (fibres, paillettes, poudres)
34560 021645-51-2 Hydroxide d'aluminium
34690 011097-59-9 Hydroxycarbonate d'aluminium et de
magnésium
34720 001344-28-1 Oxyde d'aluminium2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 26
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
35120 013560-49-1 Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec
l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique)
35160 006642-31-5 6-Amino-1,3-diméthyluracil LMS = 5 mg/kg35170 000141-43-5 2-Aminoéthanol LMS = 0,05 mg/kg. À ne pas
employer dans des polymèresau contact d'aliments pour
lesquels la directive 85/572/
CEE fixe le simulant D et
seulement pour contact
alimentaire indirect, derrière
la couche de PET
35284 000111-41-1 N-(2-Aminoéthyl)éthanolamine LMS = 0,05 mg/kg. À ne pas
employer dans des polymères
au contact d'aliments pour
lesquels la directive 85/572/
CEE fixe le simulant D et
seulement pour contact
alimentaire indirect, derrière
la couche de PET
35320 007664-41-7 Ammoniac
35440 001214-97-9 Bromure d'ammonium
35600 001336-21-6 Hydroxyde d'ammonium35840 000506-30-9 Acide arachidique
35845 007771-44-0 Acide arachidonique
36000 000050-81-7 Acide ascorbique36080 000137-66-6 Palmitate d'ascorbyle
36160 010605-09-1 Stéarate d'ascorbyle
36640 000123-77-3 Azodicarbonamide ►
M1
Uniquement comme agent
gonflant. Usage interdit à
partir du 2 août 2005 ◄
36840 012007-55-5 Tétraborate de baryum LMS(T) = 1 mg/kg exprimé
en baryum (12) et LMT(S)
= 6 mg/kg (23) (expriméen
bore) sans préjudice des
prescriptions figurant dans la
directive 98/83/CE relative à
la qualitédes eaux destiné es
à la consommation humaine
(JO L 330 du 5.12.1998, p.
32)
36880 008012-89-3 Cire d'abeilles
36960 003061-75-4 Béhénamide37040 000112-85-6 Acide béhénique
37280 001302-78-9 Bentonite
37360 000100-52-7 Benzaldéhyde Conformément à la note 9 de
l'annexe VI
37600 000065-85-0 Acide benzoïque2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 27
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
37680 000136-60-7 Benzoate de butyle
37840 000093-89-0 Benzoate d'éthyle38080 000093-58-3 Benzoate de méthyle
38160 002315-68-6 Benzoate de propyle
38320 005242-49-9 4-(2-Benzoxazolyl)-4-(5-méthyl-2-benzoxa-
zolyl)stilbèneConforme aux spécifications
indiquées à l'annexe V
38510 136504-96-6 1,2-Bis(3-aminopropyl)-éthylènediamine,
polymère avec la N-butyl-2,2,6,6-tétramé-
thyl-4-pipéridinamine et la 2,4,6-trichloro-
1,3,5-triazineLMS = 5 mg/kg
38515 001533-45-5 4,4 ′-Bis(2-benzoxazolyl)stilbène LMS = 0,05 mg/kg (
1)
38810 080693-00-1 Diphosphite de bis(2,6-di-tert-butyl-4-
méthylphényl)pentaérythritolLMS = 5 mg/kg (somme des
phosphites et phosphates)
38840 154862-43-8 Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl)pen-
taérythritolLMS = 5 mg/kg [somme du
composé, de sa forme oxydée
(phosphate de bis(2,4-dicu-
mylphényl)pentaérythritol) et
de son produit d'hydrolyse
(2,4-dicumylphénol)]
38879 135861-56-2 Bis(3,4-diméthylbenzylidène)sorbitol
38950 079072-96-1 Bis(4-éthylbenzylidène)sorbitol39200 006200-40-4 Chlorure de bis(2-hydroxyéthyl)-2-hydro-
xypropyl-3-(dodécyloxy)méthylammoniumLMS = 1,8 mg/kg
39815 182121-12-6 9,9-Bis(méthoxyméthyl)fluorène QMS = 0,05 mg/6 dm
2
39890 087826-41-3
069158-41-4
054686-97-4081541-12-0Bis(méthylbenzylidène)sorbitol
39925 129228-21-3 3,3-Bis(méthoxyméthyl)-2,5-diméthylhe-
xaneLMS = 0,05 mg/kg
40120 068951-50-8 Hydroxyméthylphosphonate de bis(polyé-
thylèneglycol)LMS = 0,6 mg/kg
40320 010043-35-3 Acide borique LMS(T) = 6 mg/kg (
23)
(expriméen bore) sans
préjudice des prescriptions
figurant dans la directive 98/
83/CEE relative à la qualité
des eaux destinées à la
consommation humaine (JO
L 330 du 5.12.1998, p. 32)
40400 010043-11-5 Nitrure de bore
40570 000106-97-8 Butane40580 000110-63-4 1,4-Butanediol LMS(T) = 0,05 mg/kg (
24)
41040 005743-36-2 Butyrate de calcium
41120 010043-52-4 Chlorure de calcium2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 28
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
41280 001305-62-0 Hydroxyde de calcium
41520 001305-78-8 Oxyde de calcium
41600 012004-14-7
037293-22-4Sulfoaluminate de calcium
41680 000076-22-2 Camphre Conformément à la note 9 de
l'annexe VI
41760 008006-44-8 Cire de candelila41840 000105-60-2 Caprolactame LMS(T) = 15 mg/kg (
5)
41960 000124-07-2 Acide caprylique42160 000124-38-9 Dioxyde de carbone42320 007492-68-4 Carbonate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (
7)
(expriméen cuivre)
42500 — Acide carbonique, sels42640 009000-11-7 Carboxyméthylcellulose42720 008015-86-9 Cire de carnauba42800 009000-71-9 Caséine42960 064147-40-6 Huile de ricin déshydratée43200 — Mono- et diglycérides de l'huile de ricin43280 009004-34-6 Cellulose43300 009004-36-8 Acétobutyrate de cellulose43360 068442-85-3 Cellulose régénérée
43440 008001-75-0 Cérésine
43515 — Esters des acides gras de l'huile de coco
avec les chlorures de cholineQMS = 0,9 mg/6 dm
2
44160 000077-92-9 Acide citrique
44640 000077-93-0 Citrate de triéthyle45195 007787-70-4 Bromure de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (
7)
(expriméen cuivre)
45200 001335-23-5 Iodure de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (7)
(expriméen cuivre) et
LMS = 1 mg/kg (11) (exprimé
en iode)
45280 — Fibres de coton
45450 068610-51-5 Copolymère de p-Crésol, de dicyclopenta-
diène et d'isobutylèneLMS = 0,05 mg/kg
45560 014464-46-1 Cristobalite
45760 000108-91-8 Cyclohexylamine2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 29
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
45920 009000-16-2 Dammar
45940 000334-48-5 Acide n-décanoïque
46070 010016-20-3 alpha-Dextrine
46080 007585-39-9 bêta-Dextrine46375 061790-53-2 Terre de diatomée46380 068855-54-9 Terre de diatomée calcinée au fondant de
carbonate de sodium
46480 032647-67-9 Dibenzylidène sorbitol46790 004221-80-1 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de
2,4-di-tert-butylphényle
46800 067845-93-6 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate
d'hexadécyle
46870 003135-18-0 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphospho-
nate de dioctadécyle
46880 065140-91-2 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphospho-
nate de monoéthyle, sel de calciumLMS = 6 mg/kg
47210 026427-07-6 Acide dibutylthiostannoïque, polymère [=
Thiobis(sulfure de butylétain), polymère]Conformément aux spécifica-
tions indiquées à l'annexe V
47440 000461-58-5 Dicyanodiamide47540 027458-90-8 Disulfure de di-tert-dodécyle LMS = 0,05 mg/kg47680 000111-46-6 Diéthylèneglycol LMS(T) = 30 mg/kg (
3)
48460 000075-37-6 1,1-Difluoroéthane
48620 000123-31-9 1,4-Dihydroxybenzène LMS = 0,6 mg/kg48720 000611-99-4 4,4 ′-Dihydroxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (
15)
49485 134701-20-5 2,4-Diméthyl-6-(1-méthylpentadécyl)-
phénolLMS = 1 mg/kg
49540 000067-68-5 Diméthylsulfoxide
51200 000126-58-9 Dipentaérythritol
51700 147315-50-2 2-(4,6-Diphényl-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(hexy-
loxy)phénolLMS = 0,05 mg/kg
51760 025265-71-8
000110-98-5Dipropylèneglycol
52640 016389-88-1 Dolomite
52645 010436-08-5 cis-11-Icosénamide52720 000112-84-5 Érucamide52730 000112-86-7 Acide érucique52800 000064-17-5 Éthanol2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 30
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
53270 037205-99-5 Éthylcarboxyméthylcellulose
53280 009004-57-3 Éthylcellulose53360 000110-31-6 N,N ′-Éthylènebisoléamide
53440 005518-18-3 N,N ′-Éthylènebispalmitamide
53520 000110-30-5 N,N ′-Éthylènebisstéaramide
53600 000060-00-4 Acide éthylènediaminetétraacétique
53610 054453-03-1 Éthylènediaminetétraacétate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (
7)
(expriméen cuivre)
53650 000107-21-1 Éthylène glycol LMS(T) = 30 mg/kg (3)
54005 005136-44-7 Éthylène-N-palmitamide-N ′-stéaramide
54260 009004-58-4 Éthylhydroxyéthylcellulose
54270 — Éthylhydroxyméthylcellulose
54280 — Éthylhydroxypropylcellulose54300 118337-09-0 2,2 ′-Éthylidènebis(4,6-di-tert-butylphényl)-
fluorophosphoniteLMS = 6 mg/kg
54450 — Graisses et huiles d'origine alimentaire,
animale ou végétale
54480 — Graisses et huiles hydrogénées d'origine
alimentaire, animale ou végétale
54930 025359-91-5 Copolymère formaldéhyde-1-naphtol [=
poly(1-hydroxynaphtylméthane)]LMS = 0,05 mg/kg
55040 000064-18-6 Acide formique
55120 000110-17-8 Acide fumarique55190 029204-02-2 Acide gadoléique
55440 009000-70-8 Gélatine
55520 — Fibres de verre
55600 — Microbilles de verre
55680 000110-94-1 Acide glutarique55920 000056-81-5 Glycérol
56020 099880-64-5 Dibéhénate de glycérol
56360 — Esters du glycérol avec l'acide acétique56486 — Esters du glycérol avec les acides aliphati-
ques sat. linéaires à nombre pair d'atomes
de carbone (C
14-C18) et avec les acides
aliphatiques insat. linéaires à nombre pair
d'atomes de carbone (C16-C18)
56487 — Esters du glycérol avec l'acide butyrique
56490 — Esters du glycérol avec l'acide érucique2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 31
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
56495 — Esters du glycérol avec l'acide 12-hydro-
xystéarique
56500 — Esters du glycérol avec l'acide laurique
56510 — Esters du glycérol avec l'acide linoléique
56520 — Esters du glycérol avec l'acide myristique56540 — Esters du glycérol avec l'acide oléique
56550 — Esters du glycérol avec l'acide palmitique
56565 — Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque
56570 — Esters du glycérol avec l'acide propionique
56580 — Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique56585 — Esters du glycérol avec l'acide stéarique
56610 030233-64-8 Monobéhénate de glycérol
56720 026402-23-3 Monohexanoate de glycérol56800 030899-62-8 Monolaurate diacétate de glycérol
56880 026402-26-6 Monooctanoate de glycérol
57040 — Monooléate de glycérol, ester avec l'acide
ascorbique
57120 — Monooléate de glycérol, ester avec l'acide
citrique
57200 — Monopalmitate de glycérol, ester avec
l'acide ascorbique
57280 — Monopalmitate de glycérol, ester avec
l'acide citrique
57600 — Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide
ascorbique
57680 — Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide
citrique
57800 018641-57-1 Tribéhénate de glycérol
57920 000620-67-7 Triheptanoate de glycérol
58300 — Glycine, sels58320 007782-42-5 Graphite
58400 009000-30-0 Gomme de guar
58480 009000-01-5 Gomme arabique58720 000111-14-8 Acide heptanoïque
59360 000142-62-1 Acide hexanoïque
59760 019569-21-2 Huntite59990 007647-01-0 Acide chlorhydrique2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 32
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
60030 012072-90-1 Hydromagnésite
60080 012304-65-3 Hydrotalcite60160 000120-47-8 Hydroxybenzoate d'éthyle60180 004191-73-5 Hydroxybenzoate d'isopropyle
60200 000099-76-3 Hydroxybenzoate de méthyle
60240 000094-13-3 Hydroxybenzoate de propyle60480 003864-99-1 2-(2 ′-Hydroxy-3,5 ′-di-tert-butylphényl)-5-
chlorobenzotriazoleLMS(T) = 30 mg/kg (
19)
60560 009004-62-0 Hydroxyéthylcellulose
60880 009032-42-2 Hydroxyéthylméthylcellulose
61120 009005-27-0 Hydroxyéthylamidon
61390 037353-59-6 Hydroxyméthylcellulose61680 009004-64-2 Hydroxypropylcellulose
61800 009049-76-7 Hydroxypropylamidon
61840 000106-14-9 Acide 12-hydroxystéarique62140 006303-21-5 Acide hypophosphoreux
62240 001332-37-2 Oxyde de fer
62450 000078-78-4 Isopentane62640 008001-39-6 Cire japonaise62720 001332-58-7 Kaolin
62800 — Kaolin calciné
62960 000050-21-5 Acide lactique63040 000138-22-7 Lactate de butyle
63280 000143-07-7 Acide laurique
63760 008002-43-5 Lécithine63840 000123-76-2 Acide lévulinique
63920 000557-59-5 Acide lignocérique
64015 000060-33-3 Acide linoléique64150 028290-79-1 Acide linolénique64500 — Lysine, sels
64640 001309-42-8 Hydroxyde de magnésium
64720 001309-48-4 Oxyde de magnésium64800 00110-16-7 Acide maléique LMS(T) = 30 mg/kg (
4)2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 33
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
65020 006915-15-7 Acide malique
65040 000141-82-2 Acide malonique65520 000087-78-5 Mannitol
65920 066822-60-4 Copolymères chlorure de N-méthacryloylo-
xyéthyl-N,N-diméthyl-N-carboxyméthy-
lammonium, sel de sodium - méthacrylate
d'octadécyle - méthacrylate d'éthyle -
méthacrylate de cyclohexyle - N-vinyl-2-
pyrrolidone
66200 037206-01-2 Méthylcarboxyméthylcellulose
66240 009004-67-5 Méthylcellulose
66560 004066-02-8 2,2 ′-Méthylènebis(4-méthyl-6-cyclohexyl-
phénol)LMS(T) = 3 mg/kg (
6)
66580 000077-62-3 2,2 ′-Méthylènebis[4-méthyl-6-(1-méthylcy-
clohexyl)phénol]LMS(T) = 3 mg/kg (6)
66640 009004-59-5 Méthyléthylcellulose
66695 — Méthylhydroxyméthylcellulose
66700 009004-65-3 Methylhydroxypropylcellulose
66755 002682-20-4 2-Méthyl-4-isothiazolin-3-one LMSE = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
67120 012001-26-2 Mica
67170 — Mélange de 5,7-di-tert-butyl-3-(3,4-dimé-
thylphényl)-2(3H) benzofuranone (80-
100 % p/p) et de 5,7-di-tert-butyl-3-(2,3-
diméthy-phényl)2(3H)-benzofuranone (0-
20 % p/p)LMS = 5 mg/kg
67180 — Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle
(50 % p/p), de phtalate de di-n-décyle
(25 % p/p) et de phtalate de di-n-octyle(25 % p/p)LMS = 5 mg/kg (
1)
67200 001317-33-5 Disulfure de molybdène
67840 — Acides montaniques et/ou leurs esters avec
l'éthylèneglycol et/ou le 1,3-butanediol et/
ou le glycérol
67850 008002-53-7 Cire de montan
67891 000544-63-8 Acide myristique68040 003333-62-8 7-[2H-Naphtho-(1,2-D)triazol-2-yl]-3-
phénylcoumarine
68125 037244-96-5 Néphéline syénite
68145 080410-33-9 2,2 ′,2″-Nitrilo(triéthyl tris(3,3 ′,5,5′-tétra-
tert-butyl-1,1 ′-biphényl-2,2 ′-diyl)phosphite)LMS =5 mg/kg (somme des
phosphites et phosphates
68960 000301-02-0 Oléamide
69040 000112-80-1 Acide oléique2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 34
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
69760 000143-28-2 Alcool oléylique
70000 070331-94-1 2,2 ′-Oxamidobis[éthyl-3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionate]
70240 012198-93-5 Ozocérite
70400 000057-10-3 Acide palmitique
71020 000373-49-9 Acide palmitoléique71440 009000-69-5 Pectine71600 000115-77-5 Pentaérythritol
71635 025151-96-6 Dioléate de pentaérythritol LMS = 0,05 mg/kg. À ne pas
employer dans des polymères
au contact d'aliments pour
lesquels la directive 85/572/
CEE fixe le simulant D
71670 178671-58-4 Tétrakis (2-cyano-3,3-diphénylacrylate) du
pentaérythritolLMS = 0,05 mg/kg
71680 006683-19-8 Tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphé-
nyl)propionate] de pentaérythritol
71720 000109-66-0 Pentane
72640 007664-38-2 Acide phosphorique
73160 — Phosphates de mono- et di-n-alkyle (C
16et
C18)LMS = 0,05 mg/kg
73720 000115-96-8 Phosphate de trichloroéthyle LMS = ND (LD = 0,02 mg/
kg, tolérance analytique
comprise)
74010 145650-60-8 Phosphite de bis(2,4-di-tert-butyl-6-méthyl-
phényle)éthyleLMS =5 mg/kg (somme des
phosphites et phosphates)
74240 031570-04-4 Phosphite de tris(2,4-di-tert-butylphényle)
74480 000088-99-3 Acide o-phtalique76320 000085-44-9 Anhydride phtalique76721 009016-00-6
063148-62-9Polydiméthylsiloxane (pm > 6800) Conforme aux spécifications
indiquées à l'annexe V
76730 — Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypro-
pyléLMS = 6 mg/kg
76865 — Polyesters de 1,2-propanediol et/ou 1,3- et/
ou 1,4-butanediol et/ou polypropylène-
glycol avec l'acide adipique. Les groupe-
ments terminaux peuvent être estérifiés par
l'acide acétique, les acides gras C
10-C18,o u
le n-octanol et/ou le n-décanolLMS = 30 mg/kg
76960 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
77600 061788-85-0 Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de
ricin hydrogénée2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 35
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
77702 — Esters du polyéthylèneglycol avec les
acides aliphatiques monocarboxyliques (C6-
C22), et leurs sulfates d'ammonium et de
sodium
77895 068439-49-6 Éther monoalkylique (C16-C18) du poly-
éthylèneglycol (OE = 2-6)LMS = 0,05 mg/kg
79040 009005-64-5 Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbi-
tane
79120 009005-65-6 Monooléate de polyéthylèneglycol sorbi-
tane
79200 009005-66-7 Monopalmitate de polyéthylèneglycol
sorbitane
79280 009005-67-8 Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbi-
tane
79360 009005-70-3 Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane
79440 009005-71-4 Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane80240 029894-35-7 Ricinoléate de polyglycérol
80640 — Polyoxyalkyl (C
2-C4)diméthylpolysiloxane
80720 008017-16-1 Acides polyphosphoriques80800 025322-69-4 Polypropylèneglycol
81220 192268-64-7 Poly-[[6-[N-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéri-
dinyl)-n-butylamino]-1,3,5-triazine-2,4-
diyl][2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)i-
mino]-1,6-hexanediyl[(2,2,6,6-tétraméthyl-
4-pipéridinyl)imino]]-alpha-[N,N,N ′,N′-
tétrabutyl-N ″-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéri-
dinyl)-N ″-[6-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéri-
dinylamino) hexyl][1,3,5-triazine-2,4,6-
triamine]-omega-N,N,N ′,N′-tétrabutyl-
1,3,5-triazine-2,4-diamine]LMS = 5 mg/kg
81515 087189-25-1 Poly(glycérolate de zinc)
81520 007758-02-3 Bromure de potassium81600 001310-58-3 Hydroxyde de potassium
81760 — Poudres, écailles et fibres de laiton, de
bronze, de cuivre, d'acier inoxydable,
d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de
ferLMS(T) = 30 mg/kg (
7)
(expriméen cuivre);
LMS = 48 mg/kg (exprimé
en fer)
81840 000057-55-6 1,2-Propanediol
81882 000067-63-0 2-Propanol82000 000079-09-4 Acide propionique
82080 009005-37-2 Alginate de 1,2-propylèneglycol
82240 022788-19-8 Dilaurate de 1,2-propylèneglycol82400 000105-62-4 Dioléate de 1,2-propylèneglycol
82560 033587-20-1 Dipalmitate de 1,2-propylèneglycol2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 36
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
82720 006182-11-2 Distéarate de 1,2-propylèneglycol
82800 027194-74-7 Monolaurate de 1,2-propylèneglycol
82960 001330-80-9 Monooléate de 1,2-propylèneglycol
83120 029013-28-3 Monopalmitate de 1,2-propylèneglycol83300 001323-39-3 Monostéarate de 1,2-propylèneglycol83320 — Propylhydroxyéthylcellulose
83325 — Propylhydroxyméthylcellulose
83330 — Propylhydroxypropylcellulose83440 002466-09-3 Acide pyrophosphorique
83455 013445-56-2 Acide pyrophosphoreux
83460 012269-78-2 Pyrophyllite83470 014808-60-7 Quartz83599 068442-12-6 Produits de réaction de l'oléate de 2-
mercaptoéthyle avec le dichloro diméthylé-
tain, le sulfure de sodium et le trichloro-
méthylétainLMS(T) = 0,18 mg/kg (
16)
(expriméen é tain)
83610 073138-82-6 Acides résiniques
83840 008050-09-7 Colophane
84000 008050-31-5 Ester de colophane avec le glycérol
84080 008050-26-8 Ester de colophane avec le pentaérythritol84210 065997-06-0 Colophane hydrogénée
84240 065997-13-9 Ester de colophane hydrogénée avec le
glycérol
84320 008050-15-5 Ester de colophane hydrogénée avec le
méthanol
84400 064365-17-9 Ester de colophane hydrogénée avec le
pentaérythritol
84560 009006-04-6 Caoutchouc naturel84640 000069-72-7 Acide salicylique85360 000109-43-3 Sébaçate de dibutyle
85600 — Silicates naturels
85610 — Silicates naturels silylés (à l'exception de
l'amiante)
85680 001343-98-2 Acide silicique
85840 053320-86-8 Silicate de lithium, magnésium, sodium LMS(T) = 0,6 mg/kg (
8)
(expriméen lithium)
86000 — Acide silicique silylé2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 37
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
86160 000409-21-2 Carbure de silicium
86240 007631-86-9 Dioxyde de silicium86285 — Dioxyde de silicium silylé
86560 007647-15-6 Bromure de sodium
86720 001310-73-2 Hydroxyde de sodium87040 001330-43-4 Tétraborate de sodium LMS(T) = 6 mg/kg (
23)
(expriméen bore) sans
préjudice des prescriptions
figurant dans la directive 98/
83/CE relative à la qualité
des eaux destinées à la
consommation humaine (JO
L 330 du 5.12.1998, p. 32)
87200 000110-44-1 Acide sorbique
87280 029116-98-1 Dioléate de sorbitane87520 062568-11-0 Monobéhénate de sorbitane87600 001338-39-2 Monolaurate de sorbitane87680 001338-43-8 Monooléate de sorbitane87760 026266-57-9 Monopalmitate de sorbitane87840 001338-41-6 Monostéarate de sorbitane
87920 061752-68-9 Tétrastéarate de sorbitane
88080 026266-58-0 Trioléate de sorbitane88160 054140-20-4 Tripalmitate de sorbitane88240 026658-19-5 Tristéarate de sorbitane88320 000050-70-4 Sorbitol88600 026836-47-5 Monostéarate de sorbitol88640 008013-07-8 Huile de soja époxydée Conforme aux spécifications
indiquées à l'annexe V
88800 009005-25-8 Amidon alimentaire88880 068412-29-3 Amidon hydrolysé88960 000124-26-5 Stéaramide89040 000057-11-4 Acide stéarique
89200 007617-31-4 Stéarate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (
7)
(expriméen cuivre)
89440 — Esters de l'acide stéarique avec l'éthylène-
glycolLMS(T) = 30 mg/kg (3)
90720 058446-52-9 Stéaroylbenzoylméthane
90800 005793-94-2 Stéaroyl-2-lactylate de calcium2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 38
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
90960 000110-15-6 Acide succinique
91200 000126-13-6 Acétoisobutyrate de saccharose91360 000126-14-7 Octaacétate de saccharose
91840 007704-34-9 Soufre
91920 007664-93-9 Acide sulfurique92030 010124-44-4 Sulfate de cuivre LMS(T) = 30 mg/kg (
7)
(expriméen cuivre)
92080 014807-96-6 Talc
92150 001401-55-4 Acide tannique Conformément aux spécifica-
tions JECFA
92160 000087-69-4 Acide tartrique
92195 — Taurine, sels
92205 057569-40-1 Diester de l'acide téréphtalique avec le 2,2-
méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)
92350 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol92640 000102-60-3 N,N,N,N-Tétrakis(2-hydroxypropyl)éthylè-
nediamine
92700 078301-43-6 Polymère de la 2,2,4,4-tétraméthyl-20-(2,3-
époxypropyl)-7-oxa-3,20-diazadispiro
[5.1.11.2]-hénicosan-21-oneLMS = 5 mg/kg
92930 120218-34-0 Thiodiéthylènebis(5-méthoxycarbonyl-2,6-
diméthyl-1,4-dihydropyridine-3-carboxylateLMS = 6 mg/kg
93440 013463-67-7 Dioxyde de titane
93520 000059-02-9
010191-41-0alpha-Tocophérol
93680 009000-65-1 Gomme adragante
93720 000108-78-1 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine LMS = 30 mg/kg
94320 000112-27-6 Triéthylèneglycol
94960 000077-99-6 1,1,1-Triméthylolpropane LMS = 6 mg/kg95200 001709-70-2 1,3,5-Triméthyl-2,4,6-tris(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxybenzyl)benzène
95270 161717-32-4 Phosphite de 2,4,6-tris(tert-butyl)phényle 2-
butyl-2-éthyl-1,3-propanediolLMS = 2 mg/kg (somme du
phosphite, du phosphate et
du produit d'hydrolyse =
TTBP)
95725 110638-71-6 Vermiculite, produit de réaction avec le
citrate de lithiumLMS(T) = 0,6 mg/kg (
8)
(expriméen lithium)
95855 007732-18-5 Eau Conformément à la directive
98/83/CE
95859 — Cires raffinées, dérivées de pétrole ou
d'hydrocarbures synthétiquesConforme aux spécifications
indiquées à l'annexe V2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 39
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
95883 — Huiles minérales blanches, à base d'hydro-
carbures provenant du pétroleConforme aux spécifications
indiquées à l'annexe V
95905 013983-17-0 Wollastonite
95920 — Farine et fibres de bois, non traitées
95935 011138-66-2 Gomme xanthane96190 020427-58-1 Hydroxyde de zinc
96240 001314-13-2 Oxyde de zinc
96320 001314-98-3 Sulfure de zinc2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 40
▼C1
Section B
Liste non exhaustive des additifs visés à l'article 4, deuxième paragraphe
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
30180 002180-18-9 Acétate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
31520 061167-58-6 Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-
hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényleLMS = 6 mg/kg
31920 000103-23-1 Adipate de bis(2-éthylhexyle) LMS = 18 mg/kg (1)
34230 — Acide alkyl(C8-C22)sulfonique LMS = 6 mg/kg
35760 001309-64-4 Trioxyde d'antimoine LMS = 0,02 mg/kg (exprimé
en antimoine, tolérance
analytique comprise)
36720 017194-00-2 Hydroxyde de baryum LMS(T) = 1 mg/kg (12)
(expriméen baryum)
36800 010022-31-8 Nitrate de baryum LMS(T) = 1 mg/kg (12)
(expriméen baryum)
38240 000119-61-9 Benzophénone LMS = 0,6 mg/kg
38560 007128-64-5 2,5-Bis(5-tert-butyl-2-benzoxazolyl)thio-
phèneLMS = 0,6 mg/kg
38700 063397-60-4 Bis(isooctyle thioglycolate) de bis(2-carbo-
butoxyéthyl)étainLMS = 18 mg/kg
38800 032687-78-8 N,N ′-Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphe-
nyl)propionyl]hydrazideLMS = 15 mg/kg
38820 026741-53-7 Diphosphite de bis(2,4-di-tert-butylphényl)-
pentaérythritolLMS = 0,6 mg/kg
39060 035958-30-6 1,1-Bis(2-hydroxy-3,5-di-tert-butylphény-
l)éthaneLMS = 5 mg/kg
39090 — N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine LMS(T) = 1,2 mg/kg (13)
39120 — Chlorhydrate de N,N-bis(2-hydroxyéthy-
l)alkyl(C8-C18)amineLMS(T) = 1,2 mg/kg (13)
expriméen amine tertiaire
(expriméhors HCl)
40000 000991-84-4 2,4-Bis(octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3,5-
di-tert-butylanilino)-1,3,5-triazineLMS = 30 mg/kg
40020 110553-27-0 2,4-Bis(octylthiométhyl)-6-méthylphénol LMS = 6 mg/kg
40160 061269-61-2 Copolymère N,N ′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-
4-pipéridyl)hexaméthylènediamine - 1,2-
dibromoéthaneLMS = 2,4 mg/kg
40800 013003-12-8 4,4 ′-Butylidène-bis(6-tert-butyl-3-méthyl-
phényl-ditridécyl phosphite)LMS = 6 mg/kg
40980 019664-95-0 Butyrate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
42000 063438-80-2 Tris(isooctyle thioglycolate) de (2-carbo-
butoxyéthyl)étainLMS = 30 mg/kg
42400 010377-37-4 Carbonate de lithium LMS(T) = 0,6 mg/kg (8)
(expriméen lithium)2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 41
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
42480 000584-09-8 Carbonate de rubidium LMS = 12 mg/kg
43600 004080-31-3 Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-
1-azoniaadamantaneLMS = 0,3 mg/kg
43680 000075-45-6 Chlorodifluorométhane LMS = 6 mg/kg. Conformé-
ment aux spécifications indi-
quées à l'annexe V
44960 011104-61-3 Oxyde de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg (14)
(expriméen cobalt)
45440 — Crésols butylés, styrénisés LMS = 12 mg/kg
45650 006197-30-4 2-Cyano-3,3-diphénylacrylate de 2-éthylhe-
xyleLMS = 0,05 mg/kg
46720 004130-42-1 2,6-Di-tert-butyl-4-éthylphénol QMS = 4,8 mg/6 dm2
47600 084030-61-5 Bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-dodé-
cylétainLMS = 12 mg/kg
48640 000131-56-6 2,4-Dihydroxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (15)
48800 000097-23-4 2,2 ′-Dihydroxy-5,5 ′-dichlorodiphénylmé-
thaneLMS = 12 mg/kg
48880 000131-53-3 2,2 ′-Dihydroxy-4-méthoxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (15)
49600 026636-01-1 Bis(isooctyle thioglycolate) de diméthylé-
tainLMS(T) = 0,18 mg/kg (16)
(expriméen é tain)
49840 002500-88-1 Disulfure de dioctadécyle LMS = 3 mg/kg
50160 — Bis[n-alkyle(C10-C16) thioglycolate] de di-n-
octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50240 010039-33-5 Bis(2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylé-
tainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50320 015571-58-1 Bis(2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-
octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50360 — Bis(éthyle maléate) de di-n-octylétain LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50400 033568-99-9 Bis(isooctyle maléate) de di-n-octylétain LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50480 026401-97-8 Bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-octylé-
tainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50560 — 1,4-Butanediol bis(thioglycolate) de di-n-
octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50640 003648-18-8 Dilaurate de di-n-octylétain LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50720 015571-60-5 Dimaléate de di-n-octylétain LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50800 — Dimaléate de di-n-octylétain estérifié LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
50880 — Dimaléate de di-n-octylétain, polymères
(n = 2-4)LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 42
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
50960 069226-44-4 Éthylèneglycol bis(thioglycolate) de di-n-
octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
51040 015535-79-2 Thioglycolate de di-n-octylétain LMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
51120 — (Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglyco-
late) de di-n-octylétainLMS(T) = 0,04 mg/kg (17)
(expriméen é tain)
51570 000127-63-9 Diphénylsulfone LMS(T) = 3 mg/kg (25)
51680 000102-08-9 N,N ′-Diphénylthiourée LMS = 3 mg/kg
52000 027176-87-0 Acide dodécylbenzènesulfonique LMS = 30 mg/kg
52320 052047-59-3 2-(4-Dodécylphényl)indole LMS = 0,06 mg/kg
52880 023676-09-7 4-Éthoxybenzoate d'éthyle LMS = 3,6 mg/kg
53200 023949-66-8 2-Éthoxy-2 ′-éthyloxanilide LMS = 30 mg/kg
58960 000057-09-0 Bromure d'hexadécyltriméthylammonium LMS = 6 mg/kg
59120 023128-74-7 1,6-Hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionamide]LMS = 45 mg/kg
59200 035074-77-2 1,6-Hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionate]LMS = 6 mg/kg
60320 070321-86-7 2-[2-Hydroxy-3,5-bis(1,1-diméthylbenzyl)-
phényl]benzotriazoleLMS = 1,5 mg/kg
60400 003896-11-5 2-(2-Hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-
5-chlorobenzotriazoleLMS(T) = 30 mg/kg (19)
60800 065447-77-0 Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-
2,2,6,6-tétraméthylpipéridine - succinate de
diméthyleLMS = 30 mg/kg
61280 003293-97-8 2-Hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (15)
61360 000131-57-7 2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (15)
61440 002440-22-4 2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl)benzotria-
zoleLMS(T) = 30 mg/kg (19)
61600 001843-05-6 2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone LMS(T) = 6 mg/kg (15)
63200 051877-53-3 Lactate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
64320 010377-51-2 Iodure de lithium LMS(T) = 1 mg/kg (11)
(expriméen iode) et LMS(T)
= 0,6 mg/kg (8) (expriméen
lithium)
65120 007773-01-5 Chlorure de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
65200 012626-88-9 Hydroxyde de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
65280 010043-84-2 Hypophosphite de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
65360 011129-60-5 Oxyde de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 43
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
65440 — Pyrophosphite de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
66360 085209-91-2 Phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-
butylphényl)sodiumLMS = 5 mg/kg
66400 000088-24-4 2,2 ′-Méthylènebis(4-éthyl-6-tert-butyl-
phénol)LMS(T) = 1,5 mg/kg (20)
66480 000119-47-1 2,2 ′-Méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butyl-
phénol)LMS(T) = 1,5 mg/kg (20)
67360 067649-65-4 Tris(isooctyle thioglycolate) de mono-n-
dodécylétainLMS = 24 mg/kg
67520 054849-38-6 Tris(isooctyle thioglycolate) de monomé-
thylétainLMS(T) = 0,18 mg/kg (16)
(expriméen é tain)
67600 — Tris[alkyle(C10-C16) thioglycolate] de
mono-n-octylétainLMS(T) = 1,2 mg/kg (18)
(expriméen é tain)
67680 027107-89-7 Tris(2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-
n-octylétainLMS(T) = 1,2 mg/kg (18)
(expriméen é tain)
67760 026401-86-5 Tris(isooctyle thioglycolate) de mono-n-
octylétainLMS(T) = 1,2 mg/kg (18)
(expriméen é tain)
68078 027253-31-2 Néodécanoate de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg
(exprimé en acide néodéca-
noïque) et LMS(T) =0,05mg/
kg (14) (expriméen cobalt). À
ne pas employer dans des
polymères au contact d'ali-
ments pour lesquels la direc-
tive 85/572/CEE fixe le
simulant D
68320 002082-79-3 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)pro-
pionate d'octadécyleLMS = 6 mg/kg
68400 010094-45-8 Octadécylérucamide LMS = 5 mg/kg
68860 004724-48-5 Acide n-octylphosphonique LMS = 0,05 mg/kg
69840 016260-09-6 Oléylpamitamide LMS = 5 mg/kg
72160 000948-65-2 2-Phénylindole LMS = 15 mg/kg
72800 001241-94-7 Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle LMS = 2,4 mg/kg
73040 013763-32-1 Phosphate de lithium LMS(T) = 0,6 mg/kg (8)
(expriméen lithium)
73120 010124-54-6 Phosphate de manganèse LMS(T) = 0,6 mg/kg (10)
(expriméen manganèse)
74400 — Phosphite de tris(nonyl- et/ou dinonylphé-
nyle)LMS = 30 mg/kg
77440 — Diricinoléate de polyéthylèneglycol LMS = 42 mg/kg
77520 061791-12-6 Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de
ricinLMS = 42 mg/kg
78320 009004-97-1 Monoricinoléate de polyéthylèneglycol LMS = 42 mg/kg2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 44
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
81200 071878-19-8 Poly[6-[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)amino]-
1,3,5-triazine-2,4-diyl]-[(2,2,6,6-tétramé-
thyl-4-pipéridyl)imino]-hexaméthylène-
[(2,2,6,6-tétraméthy4-pipéridyl)imino]LMS = 3 mg/kg
81680 007681-11-0 Iodure de potassium LMS(T) = 1 mg/kg (11)
(expriméen iode)
82020 019019-51-3 Propionate de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg (14)
(expriméen cobalt)
83595 119345-01-6 Produit de réaction du phosphonite de di-
tert-butyle avec le biphényle, obtenu par
condensation du 2,4-di-tert-butylphénol
avec le produit de la réaction Friedel Craft
du trichlorure de phosphore et du biphényleLMS = 18 mg/kg. Confor-
mément aux spécifications
indiquées à l'annexe V
83700 000141-22-0 Acide ricinoléique LMS = 42 mg/kg
84800 000087-18-3 Salicylate de 4-tert-butylphényle LMS = 12 mg/kg84880 000119-36-8 Salicylate de méthyle LMS = 30 mg/kg
85760 012068-40-5 Silicate de lithium aluminium (2:1:1) LMS(T) = 0,6 mg/kg (
8)
(expriméen lithium)
85920 012627-14-4 Silicate de lithium LMS(T) = 0,6 mg/kg (8)
(expriméen lithium)
86800 007681-82-5 Iodure de sodium LMS(T) = 1 mg/kg (11)
(expriméen iode)
86880 — Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de
monoalkyle, sel de sodiumLMS = 9 mg/kg
89170 013586-84-0 Stéarate de cobalt LMS(T) = 0,05 mg/kg (14)
(expriméen cobalt)
92000 007727-43-7 Sulfate de baryum LMS(T) = 1 mg/kg (12)
(expriméen baryum)
92320 — Éther de tétradécyl-poly(oxyde d'éthy-
lène)(3-8) avec l'acide glycoliqueLMS = 15 mg/kg
92560 038613-77-3 Diphosphonite de tétrakis(2,4-di-tert-butyl-
phényl)-4,4 ′-biphénylèneLMS = 18 mg/kg
92800 000096-69-5 4,4 ′-Thiobis(6-tert-butyl-3-méthylphénol) LMS = 0,48 mg/kg
92880 041484-35-9 Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)-
propionate] de thiodiéthanolLMS = 2,4 mg/kg
93120 000123-28-4 Thiodipropionate de didodécyle LMS(T) = 5 mg/kg (21)
93280 000693-36-7 Thiodipropionate de dioctadécyle LMS(T) = 5 mg/kg (21)
94560 000122-20-3 Triisopropanolamine LMS = 5 mg/kg95000 028931-67-1 Copolymère triméthacrylate du triméthy-
lolpropane-méthacrylate de méthyle
95280 040601-76-1 1,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-dimé-
thylbenzyl)-1,3,5-triazine-
2,4,6(1H,3H,5H)-trioneLMS = 6 mg/kg2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 45
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
95360 027676-62-6 1,3,5-Tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxy-
benzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-
trioneLMS = 5 mg/kg
95600 001843-03-4 1,1,3-Tris(2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butyl-
phényl)butaneLMS = 5 mg/kg2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 46
▼C1
ANNEXE IV
PRODUITS OBTENUS PAR FERMENTATION BACTÉRIENNE
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictions et/ou spécifications
(1) (2) (3) (4)
18888 080181-31-3 Copolymère de l'acide 3-hydroxybuta-
noïque avec l'acide 3-hydroxypentanoïqueLMS = 0,05 mg/kg pour
l'acide crotonique (en tant
qu'impureté) et conformé-
ment aux spécifications
mentionnées à l'annexe V2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 47
▼C1
ANNEXE V
SPÉCIFICATIONS
Partie A:Spécifications générales
Les matériaux et objets fabriqués à l'aide d'isocyanates aromatiques ou de colorants préparés par copu-
lation diazoïque ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires (exprimées en aniline) en
quantité décelable (LD = 0,02 mg/kg d'aliment ou de simulateur d'aliment, tolérance analytique
incluse). Toutefois, les valeurs de migration des amines aromatiques primaires énumérées dans la
présente directive sont exclues de cette restriction.
Partie B:Autres spécifications
NoRéf AUTRES SPÉCIFICATIONS
16690 Divinylbenzène
Il peut contenir jusqu'à 40 % d'éthylvinylbenzène.
18888 Copolymère de l'acide 3-hydroxybutanoïque avec l'acide 3-hydroxypentanoïque
Définition Ces copolymères sont obtenus par fermentation contrôlée
d'Alcaligenes eutrophus à l'aide de mélanges de glucose et
d'acide propanoïque en tant que sources de carbone. L'orga-
nisme utilisé n'est pas obtenu par génie génétique mais est
dérivé d'une seule souche sauvage de l'organisme Alcaligenes
eutrophus (souche H16 NCIMB 10442). Les stocks de base
de l'organisme sont conservés en ampoules lyophilisées. Un
stock de travail préparé à partir du stock de base est conservé
dans de l'azote liquide et sert à préparer des inoculums pour
le fermenteur. Quotidiennement, les échantillons dans le
fermenteur sont soumis à un examen microscopique et à la
recherche d'éventuelles modifications de la morphologie des
colonies sur diverses géloses et à différentes températures.
Les copolymères sont isolés des bactéries traitées thermique-
ment par digestion contrôlée des autres composants cellu-
laires, lavage et séchage. Ces copolymères se présentent
normalement sous forme de granules formés par fusion et
contenant des additifs tels que des agents de nucléation, des
plastifiants, des charges, des stabilisants et des pigments qui
sont tous conformes aux spécifications générales et indivi-
duelles.
Dénomination chimique Poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate)
Numéro CAS 080181-31-3
Formule structurelle
avec n/(m + n) supérieur à 0 et inférieur ou égal à 0,25
Poids moléculaire moyen Au moins 150 000 daltons (lorsqu'il est mesuré par chroma-
tographie par perméation de gel).
Analyse Au moins 98 % de poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-
hydroxypentanoate) après hydrolyse en tant que mélange
d'acide 3-D-hydroxybutanoïque et d'acide 3-D-hydroxypenta-
noïque.
Description Poudre blanche à blanc casséaprès isolement
Caractéristiques
Tests d'identification:
SolubilitéSoluble dans des hydrocarbures chloré s tels que le chloro-
forme ou le dichlorométhane, mais pratiquement insoluble
dans l'éthanol, les alcanes aliphatiques et l'eau2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 48
▼C1
NoRéf AUTRES SPÉCIFICATIONS
Migration La migration d'acide crotonique ne doit pas dépasser 0,05 mg/
kg d'aliment.
PuretéAvant granulation, la poudre de copolymère brute doit
contenir:
— Azote Pas plus de 2 500 mg/kg de matière plastique
— Zinc Pas plus de 100 mg/kg de matière plastique
— Cuivre Pas plus de 5 mg/kg de matière plastique
— Plomb Pas plus de 2 mg/kg de matière plastique
— Arsenic Pas plus de 1 mg/kg de matière plastique
— Chrome Pas plus de 1 mg/kg de matière plastique
23547 Polydiméthylsiloxane (PM > 6 800)
Viscositéminimale 100 × 10–6m2/s (= 100 centistokes) à 25 ºC
25385 Triallylamine
40 mg/kg d'hydrogel, utilisédans un rapport de 1,5 g d'hydrogel au maximum pour 1 kg
d'aliments. Convient uniquement pour les hydrogels destinés à des usages sans contact
direct avec les aliments.
38320 4-(2-Benzoxazolyl)-4 ′-(5-métyl-2-benzoxazolyl)stilbène
Pas plus de 0,05 % p/p (quantitéde substance utilisé e/quantitéde la formulation)
43680 Chlorodifluorométhane
Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg/kg de substance
47210 Polymère d'acide dibutylthiostannoïque
Unitémolé culaire = (C8H18S3Sn2)n (n = 1,5-2)
76721 Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800)
Viscositéminimale: 100 × 10–6m2/s (= 100 centistokes) à 25 ºC
83595 Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le Biphenyle, obtenu par
condensation du 2,4-tert-butylphenol avec le produit de la réaction Friedel Craft du
trichlorure de phosphore et du biphenyle
Composition:
— 4,4′-Biphenylene-bis[0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite] (NoCAS 38613-77-
3) (36-46 % p/p (*)),
— 4,3′-Biphenylene-bis[0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite] (NoCAS 118421-
00-4 (17-23 % p/p (*)),
— 3,3′-Biphenylene-bis[0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite] (NoCAS 118421-
01-5) (1-5 % p/p (*)),
— 4-Biphenylene-0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite (NoCAS 91362-37-7) (11-
19 % p/p (*)),
— Tris(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphite (NoCAS 31570-04-4) (9-18 % p/p (*)),
— 4,4′-Biphenylene-0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonate-0,0-bis(2,4-di-tert.-
butylphenyl)phosphonite (NoCAS 112949-97-0) (<5 % p/p (*)).
Autres spécifications:
— Contenu en phosphore de minimum 5,4 % à maximum 5,9 %
— Aciditémaximale de 10 mg de KOH par gramme
— Intervalle de fusion de 85 à 110 ºC
88640 Huile de soja époxydée
Oxirane < 8 %, indice d'iode < 6
95859 Cires, raffinées, dérivées d'hydrocarbures pétroliers ou synthétiques
Le produit doit avoir les spécifications suivantes:
— Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25: pas
plus de 5 % (p/p)
— Viscositéau moins é gale à 11 × 10–6m2/s (= 11 centistokes) à 100 ºC
— Poids moléculaire moyen au moins égal à 5002002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 49
▼C1
NoRéf AUTRES SPÉCIFICATIONS
95883 Huiles minérales blanches paraffiniques dérivées d'hydrocarbures pétroliers
Le produit doit avoir les spécifications suivantes:
— Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25: pas
plus de 5 % (p/p)
— Viscositéau moins é gale à 8,5 × 10–6m2/s (= 8,5 centistokes) à 100 ºC
— Poids moléculaire moyen au moins égal à 480
(*) Quantitéde substance utilisé e/quantitéde formulation.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 50
▼C1
ANNEXE VI
NOTES CONCERNANT LA COLONNE «RESTRICTIONS ET/OU
SPÉCIFICATIONS»
(1) Avertissement: La LMS risque d'être dépassée dans les simulateurs d'ali-
ments gras.
(2) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
10060 et 23920.
(3) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
15760, 16990, 47680, 53650 et 89440.
(4) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
19540, 19960 et 64800.
(5) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
14200, 14230 et 41840.
(6) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
66560 et 66580.
(7) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
30080, 42320, 45195, 45200, 53610, 81760, 89200 et 92030.
(8) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
42400, 64320, 73040, 85760, 85840, 85920 et 95725.
(9) Avertissement: la migration de la substance risque de détériorer les carac-
téristiques organoleptiques de l'aliment avec lequel elle est en contact et,
dans ce cas, le produit fini risque de ne pas être conforme au deuxième
alinéa de l'article 2 de la directive 89/109/CEE.
(10) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
30180, 40980, 63200, 65120, 65200, 65280, 65360, 65440 et 73120.
(11) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
45200, 64320, 81680 et 86800.
(12) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
36720, 36800, 36840 et 92000.
(13) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
39090 et 39120.
(14) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
44960, 68078, 82020 et 89170.
(15) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
15970, 48640, 48720, 48880, 61280, 61360 et 61600.
(16) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
49600, 67520 et 83599.
(17) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
50160, 50240, 50320, 50360, 50400, 50480, 50560, 50640, 50720, 50800,
50880, 50960, 51040 et 51120.
(18) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
67600, 67680 et 67760.
(19) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
60400, 60480 et 61440.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 51
▼C1
(20) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
66400 et 66480.
(21) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
93120 et 93280.
(22) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
17260 et 18670.
(23) LMS(T)signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
13620, 36840, 40320 et 87040.
(24) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
13720 et 40580.
(25) LMS(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la migration des substances visées aux numéros de référence
16650 et 51570.
(26) QM(T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par
la somme de la quantité résiduelle des substances visées aux numéros de
référence 14950, 15700, 16240, 16570, 16600, 16630, 18640, 19110,
22332, 22420, 22570, 25210, 25240 et 25270.2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 52
▼C1
ANNEXE VII
Partie A
DIRECTIVEABROGÉE ET SES MODIFICATIONSSUCCESSIVES
(visées à l'article 10, paragraphe 1)
Directive 90/128/CEE de la Commission (JO L 349 du 13.12.1990, p. 26)
Directive 92/39/CEE de la Commission (JO L 168 du 23.6.1992, p. 21)
Directive 93/9/CEE de la Commission (JO L 90 du 14.4.1993, p. 26)Directive 95/3/CE de la Commission (JO L 41 du 23.2.1995, p. 44)
Directive 96/11/CE de la Commission (JO L 61 du 12.3.1996, p. 26)
Directive 1999/91/CE de la Commission (JO L 310 du 4.12.1999, p. 41)Directive 2001/62/CE de la Commission (JO L 221 du 17.8.2001, p. 18)
Directive 2002/17/CE de la Commission (JO L 58 du 28.2.2002, p. 19)
Partie B
DÉLAISDE TRANSPOSITIONEN DROIT NATIONAL
(visés à l'article 10, paragraphe 1)
DirectiveDates limites
de transpositionpour l'autorisa-
tion du
commerce des
produits
conformes à la
présente direc-
tivepour l'interdic-
tion du
commerce des
produits non
conformes à la
présente direc-
tive
90/128/CEE (JO L 349 du
13.12.1990, p. 26)31 décembre
19901erjanvier
19911erjanvier 1993
92/39/CEE (JO L 168 du
23.6.1992, p. 21)31 décembre
199231 mars 1994 1eravril 1995
93/9/CEE (JO L 90 du
14.4.1993, p. 26)1eravril 1994 1eravril 1994 1eravril 1996
95/3/CE (JO L 41 du
23.2.1995, p. 44)1eravril 1996 1eravril 1996 1eravril 1998
96/11/CE (JO L 61 du
12.3.1996, p. 26)1erjanvier
19971erjanvier
19971erjanvier 1999
1999/91/CE (JO L 310 du
4.12.1999, p. 41)31 décembre
20001erjanvier
20021erjanvier 2003
2001/62/CE (JO L 221 du
17.8.2001, p. 18)30 novembre
20021erdécembre
20021erdécembre
2002
2002/17/CE (JO L 58 du
28.2.2002, p. 19)28 février
20031ermars 2003 1ermars 2004
1ermars 2003
pour les maté-
riaux et objets
qui contiennent
du divinylben-
zène2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 53
▼C1
ANNEXE VIII
TABLEAU DE CORRESPONDANCE
Directive 90/128/CEE présente directive
Article 1erArticle 1er
Article 2 Article 2
Article 3 Article 3
Article 3bis Article 4
Article 3ter Article 5
Article 3quater Article 6
Article 4 Article 7
Article 5 Article 8
Article 6 Article 9
— Article 10
— Article 11
— Article 12
ANNEXE I ANNEXE I
ANNEXE II ANNEXE II
ANNEXE III ANNEXE III
ANNEXE IV ANNEXE IV
ANNEXE V ANNEXE V
ANNEXE VI ANNEXE VI
— ANNEXE VII— ANNEXE VIII2002L0072 — FR — 02.02.2004 — 001.001 — 54