1997L0024 — FR — 17.05.2005 — 003.001

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DIRECTIVE 97/24/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 17 juin 1997

relative à certains éléments ou caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues







LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 100 A, vu la proposition de la Commission ( 1 ), vu l'avis du Comité économique et social ( 2 ), statuant conformément à la procédure prévue à l'article 189 B du traité ( 3 ), au vu du projet commun approuvé le 4 février 1997 par le comité de conciliation, (1) considérant qu'il importe d'arrêter les mesures destinées à assurer le fonctionnement du marché intérieur; (2) considérant que, dans chaque État membre, les véhicules à moteur à deux ou trois roues doivent satisfaire, en ce qui concerne les éléments et caractéristiques visés par la présente directive, à certaines exigences techniques fixées par des prescriptions impératives qui diffèrent d'un État membre à l'autre; que par leur disparité elles entravent les échanges à l'intérieur de la Communauté; que ces obstacles au fonctionnement du marché intérieur peuvent être éliminés si les mêmes prescriptions sont adoptées par tous les États membres en lieu et place de leurs réglementations nationales; (3) considérant que l'établissement de prescriptions harmonisées pour ces éléments et caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues est nécessaire afin de permettre la mise en œuvre, pour chaque type desdits véhicules, des procédures de réception et d'homologation qui font l'objet de la directive 92/61/CEE du Conseil, du 30 juin 1992, relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues ( 4 ); (4) considérant que, pour faciliter l'accès aux marchés des pays tiers, il apparaît nécessaire d'établir l'équivalence entre les prescriptions des chapitres 1 (pneumatiques), 2 (dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse), 4 (rétroviseurs) et 11 (ceintures de sécurité) de l'annexe de la présente directive et celles des règlements de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe nos 30, 54, 64 et 75 en ce qui concerne les pneumatiques, nos 3, 19, 20, 37, 38, 50, 56, 57, 72 et 82 en ce qui concerne les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse, no 81 en ce qui concerne les rétroviseurs et no 16 en ce qui concerne les ceintures de sécurité; (5) considérant que, en ce qui concerne les aspects relatifs à la protection de l'environnement, à savoir les pollutions atmosphérique et sonore, il est nécessaire que l'objectif d'une amélioration constante de l'environnement soit poursuivi; que, à cet effet, les valeurs limites des polluants et du niveau sonore doivent être fixées pour être appliquées les plus rapidement possible; que les réductions ultérieures des valeurs limites et les modifications de la procédure d'essai ne peuvent être décidées que sur la base d'études et de recherches à entreprendre ou à poursuivre sur les possibilités technologiques existantes ou envisageables et sur l'analyse de leurs rapports coût/avantages pour permettre une production à l'échelle industrielle des véhicules pouvant respecter ces limites renforcées; que la décision de cette réduction ultérieure doit être prise par le Parlement européen et le Conseil au moins trois ans avant l'entrée en application de ces valeurs limites afin de permettre à l'industrie de prendre les mesures qui s'imposent pour que sa production puisse, à la date prévue, satisfaire aux nouvelles dispositions communautaires; que la décision du Parlement européen et du Conseil sera fondée sur des propositions que la Commission devra leur soumettre en temps utile; (6) considérant que, en vertu des dispositions de la directive 92/61/CEE, les éléments et caractéristiques visés par la présente directive ne peuvent être mis sur le marché et vendus dans les États membres que s'ils sont conformes aux dispositions de la présente directive; que les États membres doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer le respect des obligations découlant de la présente directive; (7) considérant qu'il convient de permettre aux États membres de promouvoir, par l'octroi d'incitations fiscales, la mise sur le marché de véhicules répondant par anticipation aux prescriptions adoptées sur le plan communautaire en ce qui concerne les mesures contre les émissions polluantes et sonores; (8) considérant que les méthodes de mesure de l'immunité des véhicules et des unités techniques séparées face aux rayonnements électromagnétiques pour vérifier le respect des dispositions relatives à la compatibilité électromagnétique (chapitre 8) requièrent des installations complexes et coûteuses; que, afin de permettre aux États membres de mettre en place ces installations, il convient de prévoir que l'application de ces méthodes de mesure soit reportée de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive; (9) considérant que, vu les dimensions et les effets de l'action proposée dans le secteur concerné, les mesures communautaires visées par la présente directive sont nécessaires, voire indispensables, pour atteindre les objectifs fixés, à savoir la réception communautaire par type de véhicule; que ceux-ci ne peuvent être suffisamment réalisés par les États membres individuellement; (10) considérant que le progrès de la technique nécessite une adaptation rapide des prescriptions techniques reprises à l'annexe de la présente directive; que, à l'exception des valeurs limites des polluants et du niveau sonore, il convient de confier cette tâche à la Commission dans le but de simplifier et d'accélérer la procédure; que, dans tous les cas où le Parlement européen et le Conseil confèrent à la Commission des compétences pour l'exécution de règles établies dans le secteur des véhicules à moteur à deux ou trois roues, il convient de prévoir une procédure de consultation préalable entre la Commission et les États membres au sein d'un comité: (11) considérant que les exigences en matière de sécurité ou d'environnement impliquent des restrictions à la manipulation de certains véhicules à deux ou trois roues; que, pour ne pas entraver l'entretien et la maintenance des véhicules par leurs propriétaires, de telles restrictions doivent être strictement limitées aux manipulations qui modifient notablement la performance du véhicule et ses émissions sonores et polluantes; (12) considérant que dans la mesure où les véhicules sont conformes aux prescriptions de la présente directive, les États membres ne peuvent s'opposer à leur immatriculation ni à leur utilisation; que les prescriptions de la présente directive ne peuvent pas avoir pour objet d'obliger à modifier leurs réglementations les États membres qui ne permettent pas, sur leur territoire, que des véhicules à moteur à deux ou trois roues tirent une remorque, ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:







Article premier

La présente directive et son annexe s'appliquent:

— aux pneumatiques,

— aux dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse,

— aux saillies extérieures,

— aux rétroviseurs,

— aux mesures contre la pollution atmosphérique,

— aux réservoirs de carburant,

— aux mesures contre la manipulation,

— à la compatibilité électromagnétique,

— au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement,

— aux dispositifs d'attelage et de fixation,

— aux ancrages des ceintures de sécurité et aux ceintures de sécurité,

— aux vitrages, aux essuie-glaces et lave-glaces ainsi qu'aux dispositifs de dégivrage et de désembuage

de tout type de véhicule tel que défini à l'article 1er de la directive 92/61/CEE.

Article 2

Dans un délai de trois ans à compter de la date visée à l'article 8 paragraphe 1 troisième alinéa, la Commission réalisera une étude approfondie afin d'établir si les mesures contre la manipulation des véhicules, en particulier des catégories de véhicules A et B visées au chapitre 7 de l'annexe de la présente directive, peuvent être considérées comme appropriées, inadéquates ou trop extrêmes à la lumière des objectifs visés. Sur la base des conclusions de l'étude, la Commission proposera, si nécessaire, de nouvelles mesures législatives.

Article 3

1. Les procédures pour l'octroi de l'homologation en ce qui concerne les pneumatiques, les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse, les rétroviseurs, les réservoirs de carburant, les dispositifs d'échappement, les ceintures de sécurité et les vitrages d'un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues et de l'homologation d'un type de pneumatique, de dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse, de rétroviseur, de réservoir de carburant, de dispositif d'échappement, de ceinture de sécurité et de vitrage, en tant que composants, ainsi que les conditions pour la libre circulation de ces véhicules et pour la libre mise sur le marché des composants, sont celles établies par la directive 92/61/CEE, dans ses chapitres II et III, respectivement.

2. La procédure pour l'octroi de l'homologation en ce qui concerne les saillies extérieures, les mesures contre la pollution atmosphérique, les mesures contre la manipulation, la compatibilité électromagnétique, le niveau sonore admissible, les dispositifs d'attelage pour remorques et les fixations des side-cars, les ancrages des ceintures de sécurité, les essuie-glaces et lave-glaces ainsi que les dispositifs de dégivrage et de désembuage d'un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues, ainsi que les conditions pour la libre circulation de ces véhicules, sont celles établies par la directive 92/61/CEE, dans ses chapitres II et III, respectivement.

Article 4

1. Conformément aux dispositions de l'article 11 de la directive 92/61/CEE, l'équivalence entre les prescriptions des chapitres 1 (pneumatiques), 2 (dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse), 4 (rétroviseurs) et 11 (ceintures de sécurité) de l'annexe de la présente directive et celles des règlements de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe nos 30 ( 5 ), 54 ( 6 ), 64 ( 7 ) et 75 ( 8 ) en ce qui concerne les pneumatiques, 3 ( 9 ), 19 ( 10 ), 20 ( 11 ), 37 ( 12 ), 38 ( 13 ), 50 ( 14 ), 56 ( 15 ), 57 ( 16 ), 72 ( 17 ) et 82 ( 18 ) en ce qui concerne les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse, no 81 ( 19 ) en ce qui concerne les rétroviseurs et no 16 ( 20 ) en ce qui concerne les ceintures de sécurité, dans leurs versions en vigueur à la date d'adoption de la présente directive, est reconnue.

Pour l'application de l'équivalence prévue au premier alinéa, les prescriptions d'installation des chapitres 1 et 11 s'appliquent également aux dispositifs homologués conformément aux règlements correspondants de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe.

2. Les autorités des États membres qui octroient l'homologation acceptent les homologations délivrées conformément aux prescriptions des règlements visés au paragraphe 1 et les marques d'homologation au lieu des homologations et marques d'homologation correspondantes délivrées conformément aux prescriptions de la présente directive.

Article 5

1. La Commission soumet au Parlement européen et au Conseil, dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la date d'adoption de la présente directive, une proposition, élaborée sur la base de recherches et d'une évaluation des coûts et des avantages engendrés par l'application de valeurs limites renforcées, fixant une étape ultérieure au cours de laquelle seront adoptées des mesures visant à renforcer davantage les valeurs limites des polluants et du niveau sonore des véhicules concernés respectivement fixées au chapitre 5 annexe II tableaux I et II et du chapitre 9 annexe I. Dans sa proposition, la Commission prend en compte et évalue le rapport coût-efficacité des différentes mesures de réduction des émissions polluantes et sonores et présente des mesures proportionnelles et raisonnables au regard des objectifs visés.

2. La décision du Parlement européen et du Conseil arrêtée sur la base de la proposition de la Commission, visée au paragraphe 1, qui est adoptée avant le 1er janvier 2001, prendra en considération la nécessité d'incorporer d'autres éléments que de simples valeurs limites renforcées. Une étude et une évaluation des coûts et des avantages engendrés par l'application des mesures prévues dans ladite décision seront entreprises conjointement avec les parties intéressées telles que l'industrie, les utilisateurs et les groupes représentant les consommateurs ou le public et celles-ci seront proportionnelles et raisonnables à la lumière des objectifs visés.

Article 6

1. Les États membres ne peuvent prévoir des incitations fiscales que pour les véhicules à moteur conformes aux mesures contre la pollution atmosphérique et la pollution sonore fixées par la présente directive respectivement au chapitre 5 annexe I point 2.2.1.1.3 et annexe II tableaux I et II et au chapitre 9 annexe I.

2. Les incitations visées au paragraphe 1 doivent être conformes aux dispositions du traité et répondre aux conditions suivantes:

— elles sont valables pour la totalité des véhicules neufs qui sont commercialisés sur le marché d'un État membre qui satisfont, par anticipation, aux prescriptions de la présente directive visées au paragraphe 1,

— elles prennent fin dès l'application obligatoire des mesures visées au paragraphe 1,

— elles sont, pour chaque type de véhicule à moteur, d'un montant inférieur au surcoût des solutions techniques introduites et de leur installation sur le véhicule à moteur pour que soient respectées les valeurs fixées.

3. La Commission est informée en temps utile, pour pouvoir présenter ses observations, des projets tendant à instituer ou à modifier les incitations fiscales visées au paragraphe 1.

Article 7

Les modifications qui sont nécessaires:

— pour tenir compte des modifications aux règlements de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe visés à l'article 4,

— pour adapter l'annexe au progrès technique — à l'exception des valeurs limites relatives à la pollution atmosphérique et sonore reprises respectivement au chapitre 5 annexe I point 2.2.1.1.3 et annexe II tableaux I et II et au chapitre 9 annexe I

sont arrêtées conformément à la procédure prévue à l'article 13 de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques ( 21 ).

Article 8

1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive avant le 18 décembre 1998. Ils en informent immédiatement la Commission.

À partir de la date visée au premier alinéa, les États membres ne peuvent plus interdire la première mise en circulation des véhicules répondant aux dispositions de la présente directive ou de certains de ses chapitres.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 17 juin 1999.

Toutefois, l'application de certaines dispositions des chapitres 5, 8 et 9 est reportée dans le temps selon les indications spécifiques contenues dans lesdits chapitres.

2. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 9

1. Dès l'entrée en application de la présente directive, la directive 80/780/CEE du Conseil, du 22 juillet 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans «side-car», et à leur montage sur ces véhicules ( 22 ), est abrogée.

2. Toutefois, les éléments pour lesquels des homologations prévues à l'annexe I de la directive visée au paragraphe 1 ont été octroyées peuvent continuer à être utilisés.

3. La directive 78/1015/CEE du Conseil, du 23 novembre 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles ( 23 ) est abrogée à la date visée à l'article 8 paragraphe 1 premier alinéa.

4. Jusqu'à la date visée à l'article 8 paragraphe 1 premier alinéa, des homologations du type visé dans la directive 78/1015/CEE peuvent être octroyées pour des réceptions de véhicules visées dans la directive 92/61/CEE. Les valeurs limites fixées, en matière de niveau sonore, à l'annexe I ►C1 point 2.1.1 ◄ de la directive 78/1015/CEE sont applicables.

Pour la première mise en circulation de ces véhicules, c'est l'article 15 paragraphe 4 point c) de la directive 92/61/CEE qui s'applique.

5. Dès l'entrée en vigueur de la présente directive, les dispositions de la directive 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la compatibilité électromagnétique ( 24 ), ne s'appliquent plus aux véhicules couverts par la présente directive.

Article 10

La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 11

Les États membres sont destinataires de la présente directive.









CHAPITRE PREMIER

PNEUMATIQUES DES VÉHICULES À MOTEUR À DEUX OU TROIS ROUES AINSI QUE LEUR MONTAGE







LISTE DES ANNEXES ANNEXE I Dispositions administratives concernant l'homologation d'un type de pneumatique … Appendice 1 Fiche de renseignements relative à un pneumatique pour véhicules à moteur à deux ou trois roues … Appendice 2 Certificat d'homologation concernant les pneumatiques pour véhicules à moteur à deux ou trois roues … ANNEXE II Définitions, inscriptions et prescriptions … Appendice 1 Figure explicative … Appendice 2 Disposition des inscriptions du pneumatique … Appendice 3 Liste des indices de capacité de charge et masse maximale correspondante admissible … Appendice 4 Identification et dimensions de certains types de pneumatiques … Appendice 5 Méthode de mesure des dimensions des pneumatiques … Appendice 6 Mode opératoire des essais de performance charge/vitesse … Appendice 7 Variation de la capacité de charge en fonction de la vitesse … Appendice 8 Méthode d'essai pour déterminer l'expansion dynamique des pneumatiques … ANNEXE III Prescriptions en ce qui concerne le montage des pneumatiques sur les véhicules Appendice 1 Fiche de renseignements en ce qui concerne un type de pneumatique destiné aux véhicules à moteur à deux ou trois roues … Appendice 2 Certificat d'homologation d'un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues en ce qui concerne le montage de pneumatiques …









ANNEXE I

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT L'HOMOLOGATION D'UN TYPE DE PNEUMATIQUE

1. DEMANDE D'HOMOLOGATION

1.1. La demande d'homologation d'un type de pneumatique doit préciser le type de pneumatique sur lequel la marque d'homologation sera apposée.

1.2. Pour chaque type de pneumatique, cette demande doit, en outre, préciser: 1.2.1. la désignation de la dimension du pneumatique telle qu'elle est définie au point 1.16 de l'annexe II; 1.2.2. la marque de fabrique ou de commerce; 1.2.3. la catégorie d'utilisation: normale, spéciale, neige ou cyclomoteur; 1.2.4. la structure (diagonale, ceinture croisée, radiale); 1.2.5. le symbole de la catégorie de vitesse; 1.2.6. l'indice de capacité de charge; 1.2.7. si le pneumatique est destiné à être utilisé avec ou sans chambre à air; 1.2.8. si le pneumatique est «normal» ou «renforcé»; 1.2.9. le nombre de plis («ply-rating») pour les dérivés de motocycles; 1.2.10. les cotes d'encombrement: la grosseur hors tout et le diamètre hors tout; 1.2.11. les jantes sur lesquelles le pneumatique peut être monté; 1.2.12. la jante de mesure et la jante d'essai; 1.2.13. les pressions d'essai et de mesure; 1.2.14. le coëfficient x mentionné au point 1.19 de l'annexe II; 1.2.15. pour les pneumatiques indentifiés par le code «V» à l'intérieur de l'indication de la dimension et convenant pour des vitesses supérieures à 240 km/h ou pour les pneumatiques indentifiés par le code «Z» à l'intérieur de l'indication de la dimension et convenant pour des vitesses supérieures à 270 km/h, la vitesse maximale autorisée par le fabricant du pneumatique et la capacité pour cette vitesse maximale. La vitesse maximale autorisée et la capacité de charge y afférente doivent être indiquées sur le certificat d'homologation (appendice 2 de la présente annexe).

1.3. La demande d'homologation doit, en outre, être accompagnée de dessins ou photographies en trois exemplaires indiquant pour le pneumatique à homologuer la sculpture de la bande de roulement et l'enveloppe du pneumatique gonflé monté sur la jante de mesure indiquant les dimensions adéquates (cf. points 3.1.1 et 3.1.2 de l'annexe II). Elle doit également être accompagnée du rapport d'essai établi par un laboratoire d'essai agréé ou de deux exemplaires du pneumatique, ce choix étant laissé à l'appréciation de l'autorité compétente.

1.4. Le fabricant du pneumatique peut demander que l'homologation CE soit étendue également à d'autres types de pneumatiques modifiés.

1.5. La présente directive n'est pas applicable aux nouveaux pneumatiques conçus pour être utilisés uniquement hors route et portant la marque «NHS» (not for highway service) ainsi qu'en compétition.

2. INSCRIPTIONS

Les exemplaires d'un type de pneumatique présenté à l'homologation doivent porter, nettement lisible et indélébile, la marque de fabrique ou de commerce du demandeur et comporter un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation.

3. MARQUE D'HOMOLOGATION

Tout pneumatique conforme à un type homologué en application de la présente directive doit porter la marque d'homologation telle que décrite à l'annexe 5 de la directive 92/61/CEE.

La valeur «a», définissant les dimensions du rectangle et des chiffres et des lettres composant le marquage, ne doit pas être inférieure à 2 mm.

4. MODIFICATION D'UN PNEUMATIQUE

4.1. Une modification de la structure d'un pneumatique ne requiert pas une répétition des essais prévus à l'annexe II.









Appendice 1









Appendice 2









ANNEXE II

DÉFINITIONS, INSCRIPTIONS ET PRESCRIPTIONS

1. DÉFINITIONS

Aux fins du présent chapitre, on entend par:

1.1. «type de pneumatique»: les pneumatiques ne présentant pas entre eux de différences en ce qui concerne: 1.1.1. la marque de fabrique ou de commerce, 1.1.2. la désignation de la dimension du pneumatique, 1.1.3. la catégorie d'utilisation (normale: pour les pneumatiques à usage routier normal; spéciale: pour les pneumatiques à usage spécial, tels que les pneumatiques utilisés sur route et hors route; neige ou cyclomoteur), 1.1.4. la structure (diagonale, ceinture croisée, radiale), 1.1.5. le symbole de la catégorie de vitesse, 1.1.6. l'indice de capacité de charge, 1.1.7. les dimensions de la section transversale du profilé, lorsque le pneumatique est monté sur une jante déterminée;

1.2. «structure d'un pneumatique»: les caractéristiques techniques de la carcasse d'un pneumatique. On distingue notamment les structures de pneumatiques ci-après: 1.2.1. «pneumatique à structure diagonale»: un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90 o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement, 1.2.2. «pneumatique à structure ceinturée croisée»: un pneumatique de structure diagonale dans lequel la carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles, formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse; 1.2.3. «pneumatique à structure radiale»: un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'au talon et sont orientés de façon à former un angle sensiblement égal à 90 o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement, et dont la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférencielle essentiellement inextensible; 1.2.4. «pneumatique renforcé»: un pneumatique dont la carcasse est plus résistante que celle du pneumatique normal correspondant;

1.3. «talon»: l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante et de maintenir le pneumatique sur celle-ci ( 25 );

1.4. «cablé»: les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique (25) ;

1.5. «pli»: une nappe constituée de câblés caoutchoutés, disposés parallèlement les uns aux autres (25) ;

1.6. «carcasse»: la partie du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc qui, à l'état gonflé, supporte la charge (25) ;

1.7. «bande de roulement»: la partie du pneumatique qui entre en contact avec le sol (25) ;

1.8. «flanc»: la partie du pneumatique comprise entre la bande de roulement et la zone destinée à être recouverte par le rebord de la jante (25) ;

1.9. «rainure de la bande de roulement»: l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture (25) ;

1.10. «rainures principales»: les rainures larges situées dans la zone centrale de la bande de roulement;

1.11. «grosseur du boudin (S)»: la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, non compris le relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection ( 26 );

1.12. «grosseur hors tout»: la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé y compris les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (26) ; dans le cas de pneumatiques dont la largeur de la bande de roulement est supérieure à la grosseur du boudin, la grosseur hors tout correspond à la largeur de la bande de roulement;

1.13. «hauteur du boudin (H)»: la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le diamètre nominal de la jante (26) ;

1.14. «rapport nominal d'aspect (Ra)»: le centuple du nombre obtenu en divisant la hauteur nominale du boudin par la largeur nominale du boudin (S1), l'une et l'autre exprimées dans la même unité;

1.15. «diamètre extérieur (D)»: le diamètre hors tout du pneumatique neuf gonflé (26) ;

1.16. «désignation des dimensions du pneumatique»: une désignation faisant apparaître: 1.16.1. la grosseur nominale du boudin (S1) (exprimée en millimètres, sauf pour certains types de pneumatiques dont la désignation des dimensions est indiquée dans la première colonne des tableaux de l'appendice 4 de la présente annexe); 1.16.2. le rapport nominal d'aspect (Ra), sauf pour certains types de pneumatiques pour lesquels la désignation des dimensions est indiquée dans la première colonne des tableaux de l'appendice 4 de la présente annexe; 1.16.3. un nombre conventionnel (d) caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre, exprimé soit en code (chiffre inférieur à 100), soit en millimètres (chiffre supérieur à 100); 1.16.3.1. les valeurs en millimètres du symbole (d) exprimées en code sont indiquées ci-après:



Code «d» exprimé par 1 ou 2 chiffres caractérisant le diamètre nominal de la jante Équivalence en mm 4 102 5 127 6 152 7 178 8 203 9 229 10 254 11 279 12 305 13 330 14 356 15 381 16 406 17 432 18 457 19 483 20 508 21 533 22 559 23 584

1.17. «diamètre nominal de la jante (d)»: le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté ( 27 );

1.18. «jante»: le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air, ou pour un pneumatique sans chambre à air, sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer (27) ;

1.19. «jante théorique»: la jante fictive dont la largeur serait égale à x fois la grosseur nominale d'un boudin de pneumatique. La valeur x doit être justifiée par le fabricant du pneumatique;

1.20. «jante de mesure»: la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les mesures dimensionnelles;

1.21. «jante d'essai»: la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les essais;

1.22. «arrachement»: la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement;

1.23. «décollement des câblés»: la séparation des câblés du revêtement en caoutchouc qui les entoure;

1.24. «décollement des plis»: la séparation entre les plis adjacent;

1.25. «décollement de la bande de roulement»: la séparation de la bande de roulement de la carcasse;

1.26. «indice de capacité de charge»: un chiffre lié à la charge maximale que peut supporter un pneumatique à la vitesse indiquée par son symbole de vitesse suivant les prescriptions d'utilisation spécifiées par le fabricant. Une liste de ces indices et des charges correspondantes fait l'objet de l'appendice 3 de l'annexe II;

1.27. «tableau de variation des charges en fonction de la vitesse»: le tableau figurant à l'appendice 7 de l'annexe II indiquant, en fonction des indices de capacité de charge et de capacité à la vitesse nominale, les variations de charge d'un pneumatique lorsqu'il est utilisé à des vitesses différentes de celle correspondant à son symbole de catégorie de vitesse nominale;

1.28. «catégories de vitesse»: 1.28.1. les vitesses, indiquées par le symbole de catégorie de vitesse mentionné au point 1.28.2; 1.28.2. les catégories de vitesse sont celles indiquées dans le tableau ci-après:



Symbole de la catégorie de vitesse Vitesse correspondante (km/h) B 50 F 80 G 90 J 100 K 110 L 120 M 130 N 140 P 150 Q 160 R 170 S 180 T 190 U 200 H 210 V 240 W 270 1.28.3. Les pneumatiques pouvant supporter des vitesses maximales supérieures à 240 km/h sont identifiés au moyen des lettres «V» ou «Z» figurant dans la désignation des dimensions du pneumatique en face des indications sur la structure du pneumatique;

1.29. «pneumatique neige»: un pneumatique dont le dessin de la bande de roulement et la structure sont conçus avant tout pour assurer dans la boue et la neige fraîche ou fondante un comportement meilleur que celui des pneumatiques normaux. Le dessin de la bande de roulement des pneumatiques neige est généralement caractérisé par des éléments de rainures et/ou de pavés massifs, plus espacés les uns des autres que ceux des pneumatiques normaux;

1.30. «MST» (multiservice tyre): un pneumatique à usages multiples, c'est-à-dire un pneumatique qui convient pour la route et hors de la route;

1.31. «charge maximale»: la masse maximale que peut supporter le pneumatique: 1.31.1. pour des vitesses inférieures ou égales à 130 km/h, la charge maximale ne doit pas dépasser le pourcentage de la valeur liée à l'indice de capacité de charge correspondant du pneumatique indiqué dans le tableau «Variations de la capacité de charge en fonction de la vitesse» (point 1.27) en fonction du symbole de catégorie de vitesse du pneumatique et de la vitesse dont est capable le véhicule sur lequel le pneumatique est monté; 1.31.2. pour des vitesses supérieures à 130 km/h mais ne dépassant pas 210 km/h, la charge maximale ne doit pas dépasser la valeur liée à l'indice de capacité de charge du pneumatique; 1.31.3. dans le cas de pneumatiques conçus pour une vitesse dépassant 210 km/h, mais ne dépassant pas 270 km/h, la charge maximale ne doit pas dépasser le pourcentage de la valeur liée à l'indice de capacité de charge du pneumatique indiqué dans le tableau ci-dessous, en fonction du symbole de catégorie de vitesse du pneumatique et de la vitesse maximale du véhicule sur lequel le pneumatique est monté;



Vitesse maximale en km/h (1) Charge maximale (%) Symbole de catégorie de vitesse V Symbole de catégorie de vitesse W (3) 210 100 100 220 95 100 230 90 100 240 85 100 250 (80) (2) 95 260 (75) (2) 85 270 (70) (2) 75 (1) Pour les vitesses intermédiaires, des interpolations linéaires de la charge maximale sont permises. (2) Applicable uniquement aux pneumatiques identifiés à l'aide du code «V» à l'intérieur de la désignation des dimensions et jusqu'à la vitesse maximale spécifiée par le fabricant (point 1.2.15 de l'annexe I). (3) Applicable également aux pneumatiques indentifiés à l'aide du code «S» à l'intérieur de la désignation des dimensions. 1.31.4. pour des vitesses supérieures à 270 km/h, la charge ne doit pas dépasser la valeur spécifiée par le fabricant du pneumatique en fonction de la capacité de vitesse du pneumatique. Pour des vitesses intermédiaires entre 270 km/h et la vitesse maximale autorisée par le fabricant du pneumatique, une interpolation linéaire de la charge est appliquée;

1.32. «pneumatique pour cyclomoteur»: un pneumatique conçu pour équiper les cyclomoteurs;

1.33. «pneumatique pour motocycle»: un pneumatique conçu principalement pour équiper les motocycles;

1.34. «circonférence de roulement (Cr)»: la distance théorique parcourue par le centre (axe) de la roue d'un véhicule en mouvement dans un tour complet du pneu, et obtenue à partir de la formule suivante: Cr = f × D, dans laquelle: D est le diamètre extérieur du pneu suivant la désignation du pneu reprise au point 3.1.2; f = 3,02 pour les pneus dont le code de diamètre de jante est supérieur ou égal à 13 3,03 pour les pneus de construction radiale, dont le code de diamètre de jante ne dépasse pas 12 2,99 pour les pneus à structure diagonale ou à structure ceinturée croisée, dont le code de diamètre de jante ne dépasse pas 12.

2. INSCRIPTIONS

2.1. Les pneumatiques doivent porter, au moins sur un flanc, les inscriptions suivantes: 2.1.1. la marque de fabrique ou de commerce, 2.1.2. la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au point 1.16, 2.1.3. l'indication de la structure, à savoir: 2.1.3.1. pour les pneumatiques à structure diagonale, pas d'indication, ou la lettre «D» située avant l'indication du diamètre de la jante, 2.1.3.2. pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée, la lettre «B» située avant l'indication du diamètre de la jante et, facultativement, les mots «BIAS-BELTED», 2.1.3.3. pour les pneumatiques à structure radiale, la lettre «R» située avant l'indication du diamètre de la jante et, facultativement, le mot «RADIAL»; 2.1.4. l'indication de la catégorie de vitesse à laquelle appartient le pneumatique, au moyen du symbole visé au point 1.28.2; 2.1.5. l'indice de capacité de charge tel que défini au point 1.26; 2.1.6. l'indication du mot «TUBELESS» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique destiné à être utilisé sans chambre à air; 2.1.7. le symbole «REINFORCED» ou «REINF» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique renforcé; 2.1.8. l'indication de la date de fabrication, qui est constituée par un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et le dernier le millésime. Cette indication ne doit être apposée que sur un seul flanc; 2.1.9. le symbole «M + S» ou «M.S» ou «M & S» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique neige; 2.1.10. le symbole «MST» lorsqu'il s'agit de pneumatique à usages multiples; 2.1.11. l'indication «MOPED», «CICLOMOTORE» ou «CYCLOMOTEUR» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique pour cyclomoteur. 2.1.12. Les pneumatiques convenant pour des vitesses supérieures à 240 km/h doivent être identifiés au moyen des lettres «V» ou «Z» (point 1.31.3) figurant dans la désignation des dimensions du pneumatique en face des indications sur la structure du pneumatique (cf. point 2.1.3). 2.1.13. Les pneumatiques convenant pour des vitesses supérieures à 240 km/h ou 270 km/h doivent porter, entre parenthèses, l'identification de la capacité de charge (cf. point 2.1.5) applicable à une vitesse de respectivement 210 et 240 km/h ainsi qu'un symbole de la catégorie de vitesse de référence (point 2.1.4), et ce de la manière suivante: — «V» dans le cas de pneumatiques indentifiés par la lettre «V» dans la désignation des dimensions, — «W» dans le cas de pneumatiques indentifiés par la lettre «Z» dans la désignation des dimensions.

2.2. L'appendice 2 donne un exemple de la disposition des inscriptions du pneumatique.

2.3. Les inscriptions mentionnées au point 2.1 et la marque d'homologation prévue au point 3 de l'annexe I doivent être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques. Elles doivent être nettement lisibles.

3. PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX PNEUMATIQUES

3.1. Cotes dimensionnelles des pneumatiques

3.1.1. Grosseur du boudin 3.1.1.1. La grosseur du boudin est calculée à l'aide de la formule suivante: S = S1 + K (A − A1) dans laquelle: S = la grosseur du boudin mesurée sur la jante de mesure S1 = la grosseur nominale du boudin (exprimée en millimètres), telle qu'elle figure sur le flanc du pneumatique dans la désignation des dimensions A = la largeur, exprimée en millimètres, de la jante de mesure indiquée par le fabricant dans la notice descriptive A1 = la largeur de la jante théorique, exprimée en millimètres. On retient pour A1 la valeur S1 multipliée par le facteur X, indiquée par le fabricant du pneumatique, et pour K on retient la valeur 0,4. 3.1.1.2. Toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation de la dimension figure dans la première colonne des tableaux de l'appendice 4 de l'annexe II, la grosseur du boudin (S1) et la largeur de la jante théorique (A1) seront celles qui figurent dans ces tableaux en face de la désignation du pneumatique.

3.1.2. Diamètre extérieur d'un pneumatique 3.1.2.1. Le diamètre extérieur d'un pneumatique est celui obtenu par la formule suivante: D = d + 2H dans laquelle: D = le diamètre extérieure exprimé en millimètres d = le diamètre nominal de la jante, exprimé en millimètres H = la hauteur nominale du boudin H = S1 × 0,01 Ra où: S1 = la grosseur nominale du boudin Ra = le rapport nominal d'aspect tels que figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation de celui-ci conformément aux prescriptions du point 2.1.3. 3.1.2.2. Toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation des dimensions figure dans la première colonne des tableaux de l'appendice 4 de la présente annexe, le diamètre extérieur sera celui qui figure dans ces tableaux en face de la description du pneumatique

3.1.3. Méthode de mesure des pneumatiques La mesure des dimensions de pneumatiques doit être faite conformément à l'appendice 5 de la présente annexe.

3.1.4. Spécifications relatives à la grosseur du boudin du pneumatique 3.1.4.1. La grosseur hors tout du pneumatique peut être inférieure à la grosseur du boudin S déterminée conformément au point 3.1.1. 3.1.4.2. Elle peut dépasser cette valeur jusqu'à la valeur indiquée à l'appendice 4 de la présente annexe ou, pour les désignations des dimensions du pneumatique ne figurant pas audit appendice 4, des pourcentages suivants: 3.1.4.2.1. pour un pneumatique pour cyclomoteur et un pneumatique pour motocycle à usage routier normal et neige: + 10 % pour un diamètre de jante égal ou supérieur à 13 + 8 % pour un diamètre de jante inférieur ou égal à 12 3.1.4.2.2. pour un pneumatique à usages multiples convenant à un usage routier limité et marqué MST: + 25 %.

3.1.5. Spécifications relatives au diamètre extérieur des pneumatiques 3.1.5.1. Le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas être en dehors des valeurs minimale et maximale du diamètre spécifiées à l'appendice 4 de la présente annexe. 3.1.5.2. Pour les désignations ne figurant pas à l'appendice 4 de la présente annexe, le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas être en dehors des valeurs minimale et maximale en diamètre obtenues en appliquant les formules ci-après: Dmin = d + (2H × a) Dmax = d + (2H × b) où: H et d sont tels que définis au point 3.1.2.1 et a et b sont tels que définis respectivement aux point 3.1.5.2.1 et 3.1.5.2.2. 3.1.5.2.1. Pour un pneumatique pour cyclomoteur et un pneumatique pour motocycle à usage routier normal et neige



a — diamètre de jante égal ou supérieur à 13 0,97 — diamètre de jante inférieur ou égal à 12 0,93 Pour un pneumatique à usages multiples 1,00 3.1.5.2.2. Pour un pneumatique pour cyclomoteur et un pneumatique pour motocycle à usage routier normal:



b — diamètre de jante égal ou supérieur à 13 1,07 — diamètre de jante inférieur ou égal à 12 1,10 Pour les pneus neige et pour pneumatiques à usages multiples 1,12

3.2. Essai de performance charge/vitesse

3.2.1. Le pneumatique doit subir l'essai de performance charge/vitesse effectué suivant le mode opératoire décrit à l'appendice 6 de l'annexe II. 3.2.1.1. Lorsque l'homologation est demandée pour des pneumatiques indentifiés par la lettre «V» dans la désignation des dimensions et pouvant supporter des vitesses supérieures à 240 km/h ou pour des pneumatiques indentifiés par la lettre «Z» dans la désignation des dimensions et pouvant supporter des vitesses supérieures à 270 km/h (cf. point 1.2.15 de l'annexe I), l'essai charge/vitesse précité est effectué sur un pneumatique dans les conditions de charge et de vitesse indiquées entre parenthèses sur le pneumatique (cf. point 2.1.13). Un autre essai charge/vitesse doit être effectué sur un deuxième pneumatique du même type dans les conditions de charge et de vitesse, si elles existent, indiquées comme maximales par le fabricant du pneumatique.

3.2.2. Un pneumatique, après avoir subi avec succès l'essai charge/vitesse, ne doit comporter aucun décollement de la bande de roulement, des plis, des câblés, ni comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de rupture de câblés.

3.2.3. Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré au moins six heures après l'essai de performance charge/vitesse, ne doit pas différer de plus de ± 3,5 % du diamètre extérieur mesuré avant l'essai.

3.2.4. La grosseur hors tout du pneumatique mesurée à la fin de l'essai de performance charge/vitesse ne doit pas dépasser la valeur indiquée au point 3.1.4.2.

3.3. Expansion dynamique des pneumatiques

Les pneumatiques indiqués au point 1.1 de l'appendice 8 de l'annexe II, qui ont passé avec succès les essais de performance charge/vitesse requis au point 3.2.1, doivent subir un essai d'expansion dynamique effectué suivant le mode opératoire figurant dans ledit appendice.

3.4. Lorsqu'un fabricant de pneumatiques produit une gamme de pneumatiques, il n'est pas nécessaire d'effectuer des essais de performance charge/vitesse et d'expansion dynamique sur chaque type de pneumatique de la gamme. Le soin de sélectionner le cas le plus défavorable est laissé à la discrétion des autorités compétentes en matière d'homologation.

3.5. Une modification de la sculpture d'un pneumatique ne requiert pas une répétition des tests visés aux points 3.2 et 3.3.

3.6. Dans le cas des pneumatiques identifiés par la lettre «V» dans la désignation des dimensions et pouvant supporter des vitesses supérieures à 240 km/h (ou des pneumatiques identifiés par la lettre «Z» dans la désignation des dimensions et pouvant supporter des vitesses supérieures à 270 km/h), les demandes d'extension de l'homologation présentées en vue d'obtenir une certification pour différentes vitesses et/ou charges maximales sont autorisées, à condition qu'un nouveau rapport d'essai, se rapportant à la nouvelle vitesse et à la nouvelle charge maximales, soit fourni par le service technique responsable de l'exécution des essais. Les nouvelles capacités de charge et/ou de vitesse doivent être indiquées à l'appendice 2 de l'annexe I.









Appendice 1

Figure explicative

(voir point 1 de la présente annexe)









Appendice 2

Disposition des inscriptions du pneumatique

Exemple des inscriptions que doivent porter les types de pneumatiques







b 100/80 B 18 53 S TUBELESS M + S 013

Ces inscriptions définissent un pneumatique:

— ayant une grosseur nominale du boudin de 100

— ayant un rapport nominal d'aspect de 80

— possédant une structure ceinturée croisée (B)

— ayant un diamètre de jante de 457 mm, dont le code est 18

— possédant une capacité de charge de 206 kg, correspondant à l'indice de charge 53 (voir liste à l'appendice 3)

— appartenant à la catégorie de vitesse S (vitesse maximale 180 km/h)

— pouvant être monté sans chambre à air (tubeless)

— appartenant au type neige (M + S)

— fabriqué dans la première semaine (01) de l'année 1993 (3).

L'emplacement et l'ordre des inscriptions composant la désignation du pneumatique doivent être les suivants:

a) la désignation des dimensions, qui comprend la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le symbole du type de structure (s'il y a lieu) et le diamètre nominal de la jante, doit être groupée comme indiqué dans l'exemple ci-dessus 100/80 B 18;

b) l'indice de capacité de charge et le symbole de la catégorie de vitesse doivent être situés à proximité de la désignation des dimensions. Ils peuvent la précéder ou la suivre, ou être placés au-dessus ou au-dessous;

c) les indications «TUBELESS» et «REINFORCED» ou «REINF» et «M + S» ou «M.S.» ou «M & S» et «MST» et/ou «MOPED», «CICLOMOTORE» ou «CYCLOMOTEUR» peuvent être éloignées de la désignation des dimensions;

d) dans le cas de pneumatiques convenant pour des vitesses supérieures à 240 km/h, la lettre «V» ou «Z», selon le cas, doit être placée avant l'indication de la structure (par exemple: 140/60ZR18). L'indice de la capacité de charge de référence et le symbole de la catégorie de vitesse doivent être placés entre parenthèses, le cas échéant (cf. point 2.1.13 de l'annexe II).









Appendice 3

Liste des indices de capacité de charge et masse maximale correspondante admissible

A = indice de capacité de charge

B = masse maximale correspondante (kg)







A B 0 45 1 46,2 2 47,5 3 48,7 4 50 5 51,5 6 53 7 54,5 8 56 9 58 10 60 11 61,5 12 63 13 65 14 67 15 69 16 71 17 73 18 75 19 77,5 20 80 21 82,5 22 85 23 87,5 24 90 25 92,5 26 95 27 97,5 28 100 29 103 30 106 31 109 32 112 33 115 34 118 35 121 36 125 37 128 38 132 39 136 40 140 41 145 42 150 43 155 44 160 45 165 46 170 47 175 48 180 49 185 50 190 51 195 52 200 53 206 54 212 55 218 56 224 57 230 58 236 59 243 60 250 61 257 62 265 63 272 64 280 65 290 66 300 67 307 68 315 69 325 70 335 71 345 72 355 73 365 74 375 75 387 76 400 77 412 78 425 79 437 80 450 81 462 82 475 83 487 84 500 85 515 86 530 87 545 88 560 89 580 90 600 91 615 92 630 93 650 94 670 95 690 96 710 97 730 98 750 99 775 100 800 101 825 102 850 103 875 104 900 105 925 106 950 107 975 108 1 000 109 1 030 110 1 060 111 1 090 112 1 120 113 1 150 114 1 180 115 1 215 116 1 250 117 1 285 118 1 320 119 1 360 120 1 400









Appendice 4

Identification et dimensions de certains types de pneumatiques

(Voir présente annexe, points 3.1.1.2, 3.1.2.2, 3.1.4.2 et 3.1.5.1)







TABLEAU 1 A Pneumatiques pour cyclomoteurs Désignations et diamètre de jante jusqu'au code 12 Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax 2 —12 1.35 413 417 426 55 59 2¼—12 1.50 425 431 441 62 67 2½— 8 1.75 339 345 356 70 76 2½— 9 1.75 365 371 382 70 76 2¾— 9 1.75 375 381 393 73 79 3 —10 2.10 412 418 431 84 91 3 —12 2.10 463 469 482 84 91







TABLEAU 1 B Pneumatiques pour motocycles Désignations et diamètre de jante jusqu'au code 12 Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax 2.50— 8 1.50 328 338 352 65 70 2.50— 9 354 364 378 2.50—10 379 389 403 2.50—12 430 440 451 2.75— 8 1.75 338 348 363 71 77 2.75— 9 364 374 383 2.75—10 389 399 408 2.75—12 440 450 462 3.00— 4 2.10 241 251 264 80 86 3.00— 5 266 276 291 3.00— 6 291 301 314 3.00— 7 317 327 342 3.00— 8 352 362 378 3.00— 9 378 388 401 3.00—10 403 413 422 3.00—12 454 464 473 3.25— 8 2.50 362 372 386 88 95 3.25— 9 388 398 412 3.25—10 414 424 441 3.25—12 465 475 492 3.50— 4 2.50 264 274 291 92 99 3.50— 5 289 299 316 3.50— 6 314 324 341 3.50— 7 340 350 367 3.50— 8 376 386 397 3.50— 9 402 412 430 3.50—10 427 437 448 3.50—12 478 488 506 4.00— 5 2.50 314 326 346 105 113 4.00— 6 339 351 368 4.00— 7 365 377 394 4.00— 8 401 415 427 4.00—10 452 466 478 4.00—12 505 517 538 4.50— 6 3.00 364 376 398 120 130 4.50— 7 390 402 424 4.50— 8 430 442 464 4.50— 9 456 468 490 4.50—10 481 493 515 4.50—12 532 544 568 5.00— 8 3.50 453 465 481 134 145 5.00—10 504 516 532 5.00—12 555 567 583 6.00— 6 4.00 424 436 464 154 166 6.00— 7 450 462 490 6.00— 8 494 506 534 6.00— 9 520 532 562







TABLEAU 2 Pneumatiques pour cyclomoteurs et motocycles Section normale Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax (1) Dmax (2) (1) (2) 1¾—19 1.20 582 589 597 605 50 54 58 2 —14 1.35 461 468 477 484 55 58 63 2 —15 486 493 501 509 2 —16 511 518 526 534 2 —17 537 544 552 560 2 —18 562 569 577 585 2 —19 588 595 603 611 2 —20 613 620 628 636 2 —21 638 645 653 661 2 —22 663 670 680 686 2¼—14 1.50 474 482 492 500 62 66 71 2¼—15 499 507 517 525 2¼—16 524 532 540 550 2¼—17 550 558 566 576 2¼—18 575 583 591 601 2¼—19 601 609 617 627 2¼—20 626 634 642 652 2¼—21 651 659 667 677 2¼—22 677 685 695 703 2½—14 1.60 489 498 508 520 68 72 78 2½—15 514 523 533 545 2½—16 539 548 558 570 2½—17 565 574 584 596 2½—18 590 599 609 621 2½—19 616 625 635 647 2½—20 641 650 660 672 2½—21 666 675 685 697 2½—22 692 701 711 723 2¾—14 1.85 499 508 518 530 75 80 86 2¾—15 524 533 545 555 2¾—16 549 558 568 580 2¾—17 575 584 594 606 2¾—18 600 609 621 631 2¾—19 626 635 645 657 2¾—20 651 660 670 682 2¾—21 676 685 695 707 2¾—22 702 711 721 733 3 —16 1.85 560 570 582 594 81 86 93 3 —17 586 596 608 620 3 —18 611 621 633 645 3 —19 637 647 659 671 3¼—16 2.15 575 586 598 614 89 94 102 3¼—17 601 612 624 640 3¼—18 626 637 651 665 3¼—19 652 663 675 691 (1) Pneumatiques à usage normal. (2) Pneumatiques à usages multiples et pneumatiques neige.







TABLEAU 3 Pneumatiques pour motocycles Section normale Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax (1) Dmax (2) (3) (4) (5) 2.00—14 1.20 460 466 478 52 57 60 65 2.00—15 485 491 503 2.00—16 510 516 528 2.00—17 536 542 554 2.00—18 561 567 579 2.00—19 587 593 605 2.25—14 1.60 474 480 492 496 61 67 70 75 2.25—15 499 505 517 521 2.25—16 524 530 542 546 2.25—17 550 556 568 572 2.25—18 575 581 593 597 2.25—19 601 607 619 623 2.50—14 1.60 486 492 506 508 65 72 75 79 2.50—15 511 517 531 533 2.50—16 536 542 556 558 2.50—17 562 568 582 584 2.50—18 587 593 607 609 2.50—19 613 619 633 635 2.50—21 663 669 683 685 2.75—14 1.85 505 512 524 530 75 83 86 91 2.75—15 530 537 549 555 2.75—16 555 562 574 580 2.75—17 581 588 600 606 2.75—18 606 613 625 631 2.75—19 632 639 651 657 2.75—21 682 689 701 707 3.00—14 1.85 519 526 540 546 80 88 92 97 3.00—15 546 551 565 571 3.00—16 569 576 590 596 3.00—17 595 602 616 622 3.00—18 618 627 641 647 3.00—19 644 653 667 673 3.00—21 694 703 717 723 3.00—23 747 754 768 774 3.25—14 2.15 531 538 552 560 89 98 102 108 3.25—15 556 563 577 585 3.25—16 581 588 602 610 3.25—17 607 614 628 636 3.25—18 630 639 653 661 3.25—19 656 665 679 687 3.25—21 708 715 729 737 3.50—14 2.15 539 548 564 572 93 102 107 113 3.50—15 564 573 589 597 3.50—16 591 598 614 622 3.50—17 617 624 640 648 3.50—18 640 649 665 673 3.50—19 666 675 691 699 3.50—21 716 725 741 749 3.75—16 2.15 601 610 626 634 99 109 114 121 3.75—17 627 636 652 660 3.75—18 652 661 677 685 3.75—19 678 687 703 711 4.00—16 2.50 611 620 638 646 108 119 124 130 4.00—17 637 646 664 672 4.00—18 662 671 689 697 4.00—19 688 697 715 723 4.25—16 2.50 623 632 650 660 112 123 129 137 4.25—17 649 658 676 686 4.25—18 674 683 701 711 4.25—19 700 709 727 737 4.50—16 2.75 631 640 658 665 123 135 141 142 4.50—17 657 666 684 694 4.50—18 684 691 709 719 4.50—19 707 717 734 745 5.00—16 3.00 657 666 686 698 129 142 148 157 5.00—17 683 692 710 724 5.00—18 708 717 735 749 5.00—19 734 743 761 775 (1) Pneumatiques à usage routier normal. (2) Pneumatiques à usage spécial et pneumatiques neige. (3) Pneumatiques à usage routier normal utilisés jusqu'à la catégorie de vitesse P, y comprise. (4) Pneumatiques à usage routier normal utilisés au-delà de la catégorie de vitesse P et pneumatiques neige. (5) Pneumatiques à usage spécial.







TABLEAU 4 Pneumatiques pour motocycles Section basse Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax (1) Dmax (2) (3) (4) (5) 3.60—18 2.15 605 615 628 633 93 102 108 113 3.60—19 631 641 653 658 4.10—18 2.50 629 641 654 663 108 119 124 130 4.10—19 655 667 679 688 5.10—16 3.00 615 625 643 651 129 142 150 157 5.10—17 641 651 670 677 5.10—18 666 676 694 702 4.25/85—18 2.50 649 659 673 683 112 123 129 137 4.60—16 2.75 594 604 619 628 117 129 136 142 4.60—17 619 630 642 654 4.60—18 644 654 670 678 (1) Pneumatiques à usage routier normal. (2) Pneumatiques à usage spécial et pneumatiques neige. (3) Pneumatiques à usage routier normal utilisés jusqu'à la catégorie de vitesse P, y comprise. (4) Pneumatiques à usage routier normal utilisés au-delà de la catégorie de vitesse P et pneumatiques neige. (5) Pneumatiques à usage spécial.







TABLEAU 5 Pneumatiques pour dérivés de motocycles Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax 3.00— 8C 2.10 359 369 379 80 86 3.00—10C 410 420 430 3.00—12C 459 471 479 3.50— 8C 2.50 376 386 401 92 99 3.50—10C 427 437 452 3.50—12C 478 488 513 4.00— 8C 3.00 405 415 427 108 117 4.00—10C 456 466 478 4.00—12C 507 517 529 4.50— 8C 3.50 429 439 453 125 135 4.50—10C 480 490 504 4.50—12C 531 541 555 5.00— 8C 3.50 455 465 481 134 145 5.00—10C 506 516 532 5.00—12C 555 567 581







TABLEAU 6 Pneumatiques basse pression pour motocycles Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax 5.4— 6 4.00 373 379 395 135 146 5.4—10 474 481 497 5.4—12 525 532 547 5.4—14 576 582 598 5.4—16 626 633 649 6.7—10 5.00 532 541 561 170 184 6.7—12 583 592 612 6.7—14 633 642 662







TABLEAU 7 Pneumatiques pour motocycles Désignations et dimensions des pneumatiques américains Désignation des dimensions du pneumatique Largeur de la jante théorique (code) (A1) Diamètre hors tout (en mm) Grosseur nominale (S1) du boudin (en mm) Grosseur hors tout maximale (en mm) Dmin D Dmax MH90—21 1.85 682 686 700 80 89 MJ90 —18 2.15 620 625 640 89 99 MJ90 —19 2.15 645 650 665 ML90 —18 2.15 629 634 650 93 103 ML90 —19 2.15 654 659 675 MM90—19 2.15 663 669 685 95 106 MN90—18 2.15 656 662 681 104 116 MP90 —18 2.15 667 673 692 108 120 MR90 —18 2.15 680 687 708 114 127 MS90 —17 2.50 660 667 688 121 134 MT90 —16 3.00 642 650 672 130 144 MT90 —17 3.00 668 675 697 MU90 —15M/C 3.50 634 642 665 142 158 MU90 —16 3.50 659 667 690 MV90 —15M/C 3.50 643 651 675 150 172 MP85 —18 2.15 654 660 679 108 120 MR85 —16 2.15 617 623 643 114 127 MS85 —18 2.50 675 682 702 121 134 MT85 —18 3.00 681 688 709 130 144 MV85 —15M/C 3.50 627 635 658 150 172









Appendice 5

Méthode de mesure des dimensions des pneumatiques

1. Monter le pneumatique sur la jante de mesure et le gonfler à la pression ( 28 ) spécifiée par le fabricant.

2. Laisser le pneumatique monté sur sa jante à la température ambiante du laboratoire pendant 24 heures au moins.

3. Ajuster la pression à la valeur spécifiée au point 1.

4. Mesurer au moyen d'un compas, en tenant compte de l'épaisseur des nervures ou cordons de protection, la grosseur hors tout en six points régulièrement espacés; retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée.

5. Déterminer le diamètre extérieur en mesurant la circonférence maximale et en divisant cette valeur par π (3,1416).









Appendice 6

Mode opératoire des essais de performance charge/vitesse

1. PRÉPARATION D'UN PNEUMATIQUE

1.1. Monter un pneumatique neuf sur la jante d'essai indiquée par le fabricant.

1.2. Le gonfler à la pression appropriée figurant au tableau ci-dessous:



PRESSION DE CONFLAGE D'ESSAI Version du pneu Catégorie de vitesse Pression bar kPa CYCLOMOTEURS Standard B 2,25 225 Renforcée B 3,00 300 MOTOCYCLES Standard F, G, J, K 2,50 250 L, M, N, P 2,50 250 Q, R, S 3,00 300 T, U, H, V (1) 3,50 350 Renforcée F, G, J, K, L, M, N, P 3,30 330 Q, R, S, T, U, H 3,90 390 DÉRIVES DES MOTOCYCLES 4PR F, G, J, K, L, M 3,70 370 6PR 4,50 450 8PR 5,20 520 (1) Pour les vitesses supérieures à 240 km/h, la pression d'essai est de 3,20 bar (320 kPa). Pour d'autres types de pneumatiques, gonfler à la pression indiquée par leur fabricant.

1.3. Le fabricant peut demander, en le justifiant, qu'il soit fait usage d'une pression de gonflage différente de celle figurant au point 1.2. Dans ce cas, le pneumatique est gonflé à cette pression (point 1.2.13 de l'annexe I).

1.4. Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température du local d'essai pendant au moins trois heures.

1.5. Ramener la pression du pneumatique à celle spécifiée aux points 1.2 ou 1.3.

2. EXÉCUTION DE L'ESSAI

2.1. Monter l'ensemble pneumatique et roue sur un axe d'essai et l'appuyer sur la surface extérieure d'un volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 % ou 2,0 m ± 1 %.

2.2. Appliquer à l'axe d'essai une charge égale à 65 % de: 2.2.1. la charge correspondant à l'indice de capacité de charge pour les pneumatiques avec symboles de vitesse jusqu'à «H» y compris; 2.2.2. la charge associée à une vitesse maximale de 240 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse «V» (cf. point 1.31.3 de la présente annexe); 2.2.3. la charge associée à une vitesse maximale de 270 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse «W» (cf. point 1.31.3 de la présente annexe); 2.2.4. la charge associée à la vitesse maximale indiquée par le fabricant du pneumatique pour les pneumatiques pouvant supporter des vitesses supérieures à 240 km/h (ou 270 km/h, selon le cas) (cf. point 3.2.1.1). 2.2.5. Dans le cas de pneumatiques pour cyclomoteurs (symbole de catégorie de vitesse B), la charge d'essai est de 65 % sur un tambour d'essai de 1,7 m de diamètre et de 67 % sur un tambour d'essai de 2,0 m de diamètre.

2.3. Pendant toute la durée de l'essai, la pression du pneumatique n'est pas corrigée et la charge d'essai est maintenue constante.

2.4. Pendant l'essai, la température dans le local d'essai doit être maintenue entre 20 et 30 oC ou, avec l'accord du fabricant, à une température plus élevée.

2.5. Effectuer l'essai d'une manière continue, selon les indications suivantes: 2.5.1. temps pour passer de la vitesse 0 à la vitesse de départ de l'essai: 20 minutes; 2.5.2. vitesse de départ de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique diminuée de 30 km/h, si l'essai est effectué sur un tambour d'un diamètre de 2 m, ou de 40 km/h si l'essai est effectué sur un tambour d'un diamètre de 1,7 m; 2.5.2.1. pour les pneumatiques identifiés par le code «V» à l'intérieur de l'indication des dimensions et pouvant supporter des vitesses supérieures à 240 km/h (ou pour les pneumatiques identifiés par le code «Z» à l'intérieur de l'indication des dimensions et pouvant supporter des vitesses supérieures à 270 km/h), la vitesse maximale à retenir pour le deuxième essai est la vitesse maximale autorisée par le fabricant du pneumatique (cf. point 1.2.15 de l'annexe I). 2.5.3. échelonnement des paliers de vitesse: 10 km/h; 2.5.4. durée de l'essai à chaque palier de vitesse: 10 minutes; 2.5.5. durée totale de l'essai: 1 heure; 2.5.6. vitesse maximale de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique si l'essai est effectué sur un tambour d'un diamètre de 2 m et vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique diminuée de 10 km/h, si l'essai est effectué sur un tambour d'un diamètre de 1,7 m; 2.5.7. Dans le cas de pneumatiques pour cyclomoteurs (symbole de catégorie de vitesse B), la vitesse d'essai est de 50 km/h, le temps pour passer de la vitesse 0 à 50 km/h est de 10 minutes, le temps au palier de vitesse est de 30 minutes, pour une durée totale de l'essai de 40 minutes.

2.6. Toutefois, si un deuxième essai est effectué pour évaluer les performances maximales des pneumatiques pouvant supporter des vitesses supérieures à 240 km/h, la procédure à suivre est la suivante: 2.6.1. vingt minutes pour passer de la vitesse 0 à la vitesse initiale de l'essai, 2.6.2. vingt minutes à la vitesse initiale de l'essai, 2.6.3. dix minutes pour passer à la vitesse maximale de l'essai, 2.6.4. cinq minutes à la vitesse maximale de l'essai.

3. MÉTHODES D'ESSAI ÉQUIVALENTES

Si une méthode autre que celle décrite au point 2 est utilisée, son équivalence doit être démontrée.









Appendice 7

Variation de la capacité de charge en fonction de la vitesse







Vitesse (km/h) Variation de charge (%) Cyclomoteur Diamètre de jante ≤ 12 Diamètre de jante ≥ 13 Symbole de vitesse Symbole de vitesse B J K L J K L M N P et au-delà 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 50 0 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 + 30 60 + 23 + 23 + 23 + 23 + 23 + 23 + 23 + 23 + 23 70 + 16 + 16 + 16 + 16 + 16 + 16 + 16 + 16 + 16 80 + 10 + 10 + 10 + 10 + 10 + 10 + 10 + 10 + 14 90 + 5 + 5 + 7,5 + 5 + 5 + 7,5 + 7,5 + 7,5 + 12 100 0 0 + 5 0 0 + 5 + 5 + 5 + 10 110 − 7 0 + 2,5 0 + 2,5 + 2,5 + 2,5 + 8 120 − 15 − 6 0 0 0 0 + 6 130 − 25 − 12 − 5 0 0 + 4 140 0 0









Appendice 8

Méthode d'essai pour déterminer l'expansion dynamique des pneumatiques

1. PORTÉE ET DOMAINE D'APPLICATION

1.1. La présente méthode d'essai s'applique aux pneumatiques pour motocycles, des types indiqués au point 3.4.1 du présent appendice.

1.2. Elle vise à déterminer l'expansion maximale du pneumatique sous l'effet de la force centrifuge à la vitesse maximale admissible.

2. DESCRIPTION DE LA PROCÉDURE D'ESSAI

2.1. L'essieu d'essai et la jante doivent être contrôlés afin d'assurer une déviation radiale inférieure à ± 0,5 mm et une déviation latérale inférieure à ± 0,5 mm, mesurées à la périphérie de la portée de talon de la roue.

2.2. Dispositif de délimitation de contour Tout dispositif (écran quadrillé, appareil photo, lampes spot et autres) qui permet de déterminer distinctement le contour externe transversal du pneumatique ou d'établir une courbe enveloppe, perpendiculairement à l'équateur du pneumatique, au point de déformation maximale de la bande de roulement. Ce dispositif doit réduire au minimum toute déformation et assurer un rapport (K) constant (connu) entre le contour tracé et les dimensions réelles du pneumatique. Ce dispositif permettra de déterminer le contour du pneumatique par rapport à l'axe de la roue.

3. EXÉCUTION DE L'ESSAI

3.1. Pendant l'essai, maintenir la température dans la chambre d'essai entre 20 et 30 oC ou, avec l'accord du fabricant, à une température plus élevée.

3.2. Les pneumatiques à essayer doivent avoir subi l'essai de performance charge/vitesse conformément à l'appendice 6 sans qu'il soit apparu de défectuosité.

3.3. Monter le pneu sur une roue dont la jante correspond aux caractéristiques normalisées applicables.

3.4. Gonfler le pneumatique à une pression (pression de gonflage d'essai) correspondant aux valeurs indiquées au point 3.4.1. 3.4.1. Pneumatiques à structure diagonale et à structure ceinturée croisée.



Symbole de la catégorie de vitesse Version du pneu Pression de gonflage d'essai bar kPa P/Q/R/S standard 2,50 250 T et au-delà standard 2,90 290

3.5. Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température du local d'essai pendant au moins 3 heures.

3.6. Après cette période de conditionnement, corriger la pression de gonflage à la valeur prescrite au point 3.4.

3.7. Monter l'ensemble pneumatique et jante sur l'essieu d'essai et vérifier qu'il tourne librement. Le pneumatique peut tourner au moyen d'un moteur agissant sur l'essieu d'essai ou par pression contre un tambour d'essai.

3.8. Accélérer l'ensemble sans interruption pour atteindre en cinq minutes la vitesse maximale que peut atteindre le pneumatique.

3.9. Mettre le dispositif de délimitation de contour en place en veilant à ce qu'il soit perpendiculaire à la rotation de la bande de roulement du pneumatique essayé.

3.10. Vérifier que la vitesse périphérique de la surface de roulement soit égale à la vitesse maximale du pneumatique ± 2 %. Maintenir l'ensemble à une vitesse constante pendant cinq minutes au moins, puis contourner la section transversale du pneumatique dans la zone de déformation maximale, ou vérifier que le pneumatique ne dépasse pas la courbe enveloppe.

4. ÉVALUATION DES RÉSULTATS

4.1. L'enveloppe de l'ensemble pneumatique et roue doit se présenter comme dans l'exemple ci-dessous. Compte tenu des points 3.1.4 et 3.1.5 de la présente annexe, les valeurs limites pour le gabarit d'enveloppe sont fixées comme suit:



Catégorie de vitesse Hdyn (mm) Type d'utilisation: normale Type d'utilisation: neige et spécial P/Q/R/S H × 1,10 H × 1,15 T/U/H H × 1,13 H × 1,18 Plus de 210 km/h H × 1,16 — 4.1.1. Les principales dimensions de la courbe enveloppe doivent être réglées, le cas échéant, compte tenu du rapport constant K (cf. point 2.2 ci-dessus).

4.2. Le contour du pneumatique déformé à la vitesse maximale ne doit pas dépasser le gabarit d'enveloppe par rapport aux axes du pneumatique.

4.3. Il n'est pas exécuté d'autre essai sur le pneu.

5. MÉTHODES D'ESSAI ÉQUIVALENTES

Si une méthode autre que celle décrite au point 2 est utilisée, son équivalence doit être démontrée.









ANNEXE III

PRESCRIPTIONS EN CE QUI CONCERNE LE MONTAGE DES PNEUMATIQUES SUR LES VÉHICULES

1. GÉNÉRALITÉS

1.1. Sous réserve des dispositions du point 2, tout pneumatique monté sur un véhicule, y compris le pneumatique de secours, doit être homologué conformément aux dispositions de la présente directive.

1.2. Montage du pneumatique 1.2.1. Tous les pneumatiques montés sur un véhicule doivent être identiques au regard des aspects visés au point 1.1.5 de l'annexe II. 1.2.2. Tous les pneumatiques montés sur un même essieu doivent être du même type (cf. annexe II, point 1.1). 1.2.3. Le constructeur du véhicule indique la ou les désignations de pneumatiques conformément aux exigences du présent chapitre. Ce ou ces pneumatiques fabriqués par le fabricant avec les tolérances prévues aux points 3.1.4, 3.1.5 et 3.3 de l'annexe II doivent se mouvoir librement dans la position prévue pour eux. L'espace dans lequel la roue tourne doit permettre à celle-ci de se mouvoir sans contrainte lorsqu'il est fait usage de pneumatiques de la taille maximale autorisée compte tenu des exigences prévues par le constructeur du véhicule en ce qui concerne la suspension, la direction et le couvre-roue.

1.3. Capacité de charge 1.3.1. Pour chaque pneumatique monté sur le véhicule, la capacité de charge maximale, telle que définie au point 1.31 de l'annexe II et compte tenu des exigences visées à l'appendice 7 de l'annexe II, doit être au moins égale aux valeurs suivantes: — la masse maximale autorisée sur l'essieu lorsque celui-ci est équipé d'un seul pneumatique; — la moitié de la masse maximale autorisée sur l'essieu lorsque celui-ci est équipé de deux pneumatiques en utilisation simple; — 0,54 fois la masse maximale autorisée sur l'essieu lorsque celui-ci est équipé de deux pneumatiques jumelés; — 0,27 fois la masse maximale autorisée sur l'essieu lorsque celui-ci est équipé de deux ensembles de pneumatiques jumelés; par rapport à la masse maximale autorisée sur l'essieu telle qu'elle est déclarée par le constructeur du véhicule.

1.4. Capacité de vitesse 1.4.1. Tout pneumatique dont un véhicule est normalement équipé doit avoir un symbole de catégorie de vitesse (cf. point 1.28 de l'annexe II) compatible avec la vitesse théorique maximale (indiquée par le constructeur du véhicule, y compris la tolérance autorisée pour les contrôles de conformité des productions de série) ou la combinaison charge/vitesse applicable (cf. point 1.27 de l'annexe II). 1.4.2. L'exigence ci-dessus ne s'applique pas: dans le cas de véhicules équipés normalement de pneumatiques ordinaires et fournis occasionnellement avec des pneumatiques neige ou des pneumatiques à usages multiples. Dans ce cas, toutefois, le symbole de catégorie de vitesse des pneumatiques neige ou des pneumatiques à usages multiples doit correspondre à une vitesse qui sera soit supérieure à la vitesse théorique maximale du véhicule (indiquée par le constructeur du véhicule), soit non supérieure à 130 km/h (ou les deux). Cependant, si la vitesse théorique maximale du véhicule (indiquée par le constructeur du véhicule) est supérieure à la vitesse correspondant au symbole de catégorie de vitesse des pneumatiques neige ou des pneumatiques à usages multiples, une étiquette de mise en garde indiquant la vitesse maximale que peuvent supporter lesdits pneumatiques doit être apposée à l'intérieur du véhicule à un emplacement bien en évidence que le conducteur peut voir aisément.

2. CAS SPÉCIAUX

2.1. Les pneumatiques qui ont été homologués conformément à la directive 92/23/CEE peuvent également être montés sur des motocycles avec side-car, des cyclomoteurs à trois roues, des tricycles et des quadricycles.

2.2. Les pneumatiques pour motocycles peuvent également être montés sur des cyclomoteurs.

2.3. Dans le cas d'un véhicule équipé de pneumatiques qui ne sont ni des pneumatiques pour motocycles, ni des pneumatiques pour voitures de tourisme, ni des pneumatiques pour véhicules utilitaires en raison de conditions spéciales d'utilisation (par exemple, pneumatiques pour engins agricoles, pneumatiques pour engins industriels, pneumatiques pour véhicules tous terrains) les prescriptions de l'annexe II ne sont pas applicables à condition que l'autorité compétente en matière de réception reçoive l'assurance que les pneumatiques montés sont appropriés aux conditions d'utilisation du véhicule.

2.4. Les pneumatiques montés sur des cyclomoteurs à performances réduites tels que définis dans la note à l'annexe I de la directive 92/61/CEE relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues peuvent, en raison de conditions spéciales d'utilisation, être d'un type différent de ceux prévus par les exigences du présent chapitre, à condition que l'autorité compétente en matière de réception du véhicule reçoive l'assurance que les pneumatiques montés sont appropriés aux conditions d'utilisation du véhicule.









Appendice 1









Appendice 2









CHAPITRE 2

DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE DES VÉHICULES À MOTEUR À DEUX OU TROIS ROUES







LISTE DES ANNEXES ANNEXE I Prescriptions générales relatives à l'homologation d'un type de dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur à deux ou trois roues … Appendice 1 Couleurs de la lumière émise — Coordonnées trichromatiques … Appendice 2 Exemples de configuration de marques d'homologation … ANNEXE II Prescriptions relatives à l'homologation des feux de position avant, feux de position arrière, feux stop, feux indicateurs de direction, dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière, feux brouillard avant, feux brouillard arrière, feux de marche arrière et des catadioptres des véhicules à moteur à deux ou trois roues … Appendice 1 Angles horizontaux (h) et verticaux (v) minimaux de la répartition lumineuse spatiale … Appendice 2 Mesures photométriques … Appendice 3 Mesures photométriques du dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière … Appendice 4 Fiche de renseignements … Appendice 5 Certificat d'homologation … ANNEXE III Prescriptions relatives à l'homologation des dispositifs (projecteurs) utilisant des lampes à incandescence ou à incandescence à halogène émettant un faisceau-croisement et/ou un faisceau-route des véhicules à moteur à deux ou trois roues … ANNEXE III A Projecteurs pour cyclomoteurs … Appendice 1 Essais photométriques pour projecteurs équipés de lampes des catégories S3 et S4 … Appendice 2 Essais photométriques pour projecteurs équipés de lampes halogènes de catégorie HS2 … Appendice 3 Fiche de renseignements en ce qui concerne un type de projecteur destiné aux cyclomoteurs … Appendice 4 Certificat d'homologation d'un type de projecteur destiné aux cyclomoteurs … ANNEXE III B Projecteurs pour motocycles et tricycles émettant un faisceau-croisement symétrique et un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence … Appendice 1 Essais photométriques … Appendice 2 Essais de stabilité des performances photométriques des projecteurs en fonctionnement … Appendice 3 Prescriptions applicables aux projecteurs pourvus de glaces en matière plastique — Essais sur échantillons de glace ou de matière plastique et sur projecteurs complets … Appendice 4 Fiche de renseignements en ce qui concerne un type de projecteur équipé de lampes à incandescence et émettant un faisceau-croisement symétrique et un faisceau-route destiné aux motocycles et tricycles … Appendice 5 Certificat d'homologation d'un type de projecteur équipé de lampes à incandescence et émettant un faisceau-croisement symétrique et un faisceau-route destiné aux motocycles et tricycles … ANNEXE III C Projecteurs pour motocycles et tricycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence à halogène (lampes HS1) ou de lampes à incandescence de la catégorie R2 … Appendice 1 Écran de mesure … Appendice 2 Essais de stabilité des performances photométriques des projecteurs en fonctionnement … Appendice 3 Prescriptions applicables aux projecteurs pourvus de glaces en matière plastique. Essais sur échantillons de glace ou de matière plastique et sur projecteurs complets … Appendice 4 Fiche de renseignements en ce qui concerne un type de projecteur équipé de lampes à incandescence à halogène et émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route destiné aux véhicules à moteur à deux ou trois roues … Appendice 5 Certificat d'homologation en ce qui concerne un type de projecteur équipé de lampes à incandescence à halogène et émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route destiné aux véhicules à moteur à deux ou trois roues … ANNEXE III D Projecteurs pour motocycles et tricycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence à halogène autres que les lampes HS1 … Appendice 1 Écran de mesure … Appendice 2 Essais de stabilité des performances photométriques des projecteurs en fonctionnement … Appendice 3 Prescriptions applicables aux projecteurs pourvus de glaces en matière plastique. Essais sur échantillons de glace ou de matière plastique et sur projecteurs complets … Appendice 4 Fiche de renseignements en ce qui concerne un type de projecteur équipé de lampes à incandescence à halogène et émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route destiné aux véhicules à moteur à deux ou trois roues … Appendice 5 Certificat d'homologation en ce qui concerne un type de projecteur équipé de lampes à incandescence à halogène et émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route destiné aux véhicules à moteur à deux ou trois roues … ANNEXE IV Lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des cyclomoteurs, motocycles et tricycles … Appendices 1 à 22 (Voir annexe IV) … Appendice 23 Exemple de disposition de la marque d'homologation … Appendice 24 Centre lumineux et formes de filament de lampes à incandescence …









ANNEXE I

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L'HOMOLOGATION D'UN TYPE DE DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE DES VÉHICULES À MOTEUR À DEUX OU TROIS ROUES

1. Aux fins du présent chapitre, on entend par: «type de dispositif», les dispositifs ne présentant pas entre eux des différences quant aux caractéristiques essentielles ci-après: 1.1. la marque de fabrique ou de commerce; 1.2. les caractéristiques du système optique; 1.3. l'addition ou la suppression d'éléments susceptibles de modifier les résultats optiques par réflexion, réfraction, absorption et/ou déformation en cours de fonctionnement; 1.4. la spécialisation pour la circulation à droite ou la circulation à gauche, ou pour les deux sens de circulation; 1.5. les matériaux entrant dans la composition des glaces et du revêtement, le cas échéant.

2. DEMANDE D'HOMOLOGATION D'UN TYPE DE DISPOSITIF 2.1. La demande d'homologation d'un type de dispositif, présentée conformément à l'article 3 de la directive 92/61/CEE du Conseil, du 30 juin 1992, relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, doit, en outre, préciser: 2.1.1. la ou les fonctions pour lesquelles le dispositif est conçu; 2.1.2. dans le cas d'un projecteur, s'il est conçu pour les deux sens de circulation ou pour la circulation à gauche ou à droite seulement; 2.1.3. dans le cas d'un indicateur de direction: sa catégorie. 2.2. Pour chaque type de dispositif pour lequel l'homologation est demandée, la demande est accompagnée: 2.2.1. de dessins, en triple exemplaire, suffisamment détaillés pour permettre l'identification du type et indiquant les conditions géométriques du montage sur le véhicule, ainsi que la direction d'observation qui doit être prise, lors des essais, comme axe de référence (angle horizontal H = O, angle vertical V = O) et le point qui doit être pris comme centre de référence lors de ces essais; dans le cas d'un projecteur, les dessins doivent le montrer en coupe verticale (axiale) et vu de face avec, le cas échéant, le détail des stries de la glace; les dessins doivent également indiquer l'emplacement prévu pour l'apposition obligatoire de la marque d'homologation et, le cas échéant, des symboles additionnels par rapport au rectangle de ladite marque; 2.2.2. d'une description technique succincte précisant notamment la ou les catégories de lampes prévues, à l'exception des lampes dont les sources lumineuses ne sont pas remplaçables. 2.3. Le demandeur doit également présenter deux échantillons du dispositif pour lequel l'homologation est demandée. 2.4. Pour les essais à réaliser sur les matières plastiques entrant dans la composition des glaces de projecteur ( 29 ) et des feux brouillard avant, les produits suivants devront être fournis: 2.4.1. treize glaces: 2.4.1.1. six de ces glaces peuvent être remplacées par six échantillons de matière plastique mesurant au moins 60 mm × 80 mm, ayant une surface extérieure plane ou convexe et ayant, en son milieu, une zone substantiellement plane (rayon de courbure supérieur ou égal à 300 mm) mesurant au moins 15 mm × 15 mm; 2.4.1.2. chacune de ces glaces ou chacun de ces échantillons doit être fabriqué(e) selon la même méthode que celle qui sera utilisée pour la production en série; 2.4.2. un réflecteur sur lequel la glace peut être fixée conformément aux instructions du constructeur. 2.5. Les matières plastiques entrant dans la composition des glaces et, le cas échéant, des revêtements sont accompagnés du registre d'essai de leurs caractéristiques, dans le cas où ces matières plastiques et ces revêtements ont déjà été soumis à des essais. 2.6. L'autorité compétente s'assure de l'existence de dispositions satisfaisantes pour l'exercice d'un contrôle efficace de la conformité de la production avant l'octroi de l'homologation.

3. PRESCRIPTIONS SUPPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE MARQUAGE ET LES INSCRIPTIONS SUR LES DISPOSITIFS 3.1. Le dispositif doit porter de façon nettement lisible et indélébile: 3.1.1. la marque de fabrique ou de commerce; 3.1.2. l'indication de la catégorie ou des catégories de lampes à incandescence prévues; cette disposition ne s'applique pas aux lampes dont les sources lumineuses ne sont pas remplaçables; 3.1.3. dans le cas des lampes dont les sources lumineuses ne sont pas remplaçables, la tension nominale et la puissance nominale; 3.1.4. la marque d'homologation, conformément aux dispositions de l'article 8 de la directive 92/61/CEE. Dans le cas des projecteurs, la marque doit être placée sur la glace ou sur le corps principal (le miroir étant considéré comme corps principal). Si la glace ne peut être séparée du corps principal, il suffit d'un emplacement sur la glace. Cet emplacement est indiqué sur les dessins mentionnés au point 2.2.1 ci-dessus. Pour des exemples, voir l'appendice 2 de la présente annexe.

4. HOMOLOGATION D'UN DISPOSITIF 4.1. Lorsque deux ou plusieurs dispositifs font partie d'un même dispositif, l'homologation ne peut être accordée que si chacun de ces dispositifs satisfait aux prescriptions du présent chapitre.

5. EXIGENCES MINIMALES POUR LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE DE LA CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION 5.1. Généralités 5.1.1. D'un point de vue mécanique et géométrique, il est satisfait aux exigences de conformité si les différences n'excèdent pas les écarts de construction inévitables tout en respectant les prescriptions de la présente directive. 5.1.2. En ce qui concerne les performances photométriques, la conformité des dispositifs de série n'est pas contestée si, lors des essais photométriques d'un dispositif quelconque choisi au hasard et, dans le cas de feux de signalisation, de projecteurs ou de feux brouillard avant, muni d'une lampe-étalon à incandescence, aucune des valeurs mesurées ne diffère, dans le sens défavorable, de plus de 20 % par rapport aux valeurs minimales prescrites dans la présente directive. 5.1.3. Si, dans le cas de feux de signalisation, de projecteurs ou de feux brouillard avant, les résultats des essais décrits ci-dessus ne satisfont pas aux prescriptions, les essais sur les dispositifs sont répétés à l'aide d'une autre lampe-étalon à incandescence. 5.1.4. Les dispositifs présentant des défauts apparents sont rejetés. 5.1.5. Dans le cas de feux de signalisation, de projecteurs ou de feux brouillard avant, les coordonnées trichromatiques sont respectées lorsque lesdits feux ou projecteurs sont munis d'une lampe à incandescence dont la température de couleur correspond à l'illuminant A. 5.2. Exigences minimales pour la vérification de la conformité par le constructeur Pour chaque type de dispositif, le détenteur de l'homologation est tenu d'effectuer au moins les essais suivants, selon une fréquence appropriée. Ces essais sont effectués conformément aux prescriptions de la présente directive. Tout prélèvement d'échantillons qui révèle une non-conformité pour le type d'essai considéré donne lieu à un nouveau prélèvement et à un nouvel essai. Le constructeur prend toute disposition pour assurer la conformité de la production correspondante. 5.2.1. Nature des essais Les essais de conformité prévus par la présente directive portent sur les caractéristiques photométriques et calorimétriques des projecteurs pour motocycles et tricycles, et la vérification du déplacement vertical de la ligne de coupure sous l'effet de la chaleur. 5.2.2. Modalité des essais 5.2.2.1. Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes définies dans la présente directive. 5.2.2.2. Dans tous les essais de conformité effectués par le constructeur, des méthodes équivalentes peuvent être utilisées après approbation de l'autorité compétente chargée des essais d'homologation. Le constructeur est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont équivalentes à celles qui sont prévues par la présente directive. 5.2.2.3. Pour l'application des points 5.2.2.1 et 5.2.2.2, un étalonnage régulier des matériels d'essais et une comparaison des résultats obtenus avec les mesures effectuées par une autorité compétente doivent être réalisés. 5.2.2.4. Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles prévues par la présente directive, en particulier pour les contrôles et prélèvements réalisés par l'administration. 5.2.3. Nature du prélèvement Les échantillons de dispositifs doivent être prélevés au hasard dans un lot homogène. On entend par lot homogène un ensemble de dispositifs du même type, défini selon les méthodes de production du constructeur. L'évaluation s'étend, en règle générale, à la production en série effectuée par chaque usine. Toutefois, le constructeur peut regrouper les résultats de plusieurs usines produisant le même type de dispositif, sous réserve que ces usines utilisent les mêmes systèmes de qualité et de gestion de la qualité. 5.2.4. Caractéristiques photométriques et calorimétriques mesurées et relevées Les dispositifs prélevés comme échantillons doivent être soumis à des mesures photométriques aux point prévus dans les annexes correspondantes, sauf prescription contraire. Les coordonnées trichromatiques doivent être respectées. 5.2.5. Critères d'acceptabilité Le constructeur est tenu d'effectuer une étude statistique des résultats d'essais et de définir, en accord avec l'autorité compétente, les critères d'acceptabilité de sa production afin de satisfaire aux spécifications concernant le contrôle de la conformité de la production définies à l'annexe VI de la directive 92/61/CEE. Les critères d'acceptabilité doivent être tels que, avec un niveau de confiance de 95 %, la probabilité minimale de passer avec succès les vérifications prévues au point 6 ci-après (premier prélèvement) soit de 0,95.

6. EXIGENCES MINIMALES POUR LES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS RÉALISÉS PAR UN INSPECTEUR 6.1. Généralités 6.1.1. D'un point de vue mécanique et géométrique, on considère qu'il est satisfait aux exigences de conformité si les différences n'excèdent pas les écarts de fabrication inévitables tout en respectant les prescriptions de la présente directive. 6.1.2. En ce qui concerne les performances photométriques, la conformité des dispositifs de série n'est pas contestée si, lors des essais photométriques d'un dispositif quelconque choisi au hasard et, dans le cas de feux de signalisation, de projecteurs ou de feux brouillard avant, muni d'une lampe-étalon à incandescence, aucune des valeurs mesurées ne s'écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs minimales prescrites dans le présente directive. 6.1.3. Dans le cas de feux de signalisation, de projecteurs ou de feux brouillard avant, les coordonnées trichromatiques sont respectées lorsque lesdits feux, projecteurs ou feux brouillard avant sont munis d'une lampe à incandescence dont la température de couleur correspond à l'illuminant A. 6.2. Premier prélèvement Pour le premier prélèvement, quatre dispositifs sont prélevés au hasard. La lettre A est apposée sur le premier échantillon, tandis que la lettre B est apposée sur le second, chaque échantillon comprenant deux dispositifs. 6.2.1. Cas où la conformité n'est pas contestée 6.2.1.1. Si on applique la procédure de prélèvement schématisée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité de production des dispositifs de série ne doit pas être contestée lorsque les valeurs mesurées sur les dispositifs présentent, dans le sens défavorable, les écarts suivants: 6.2.1.1.1. échantillon A



A1: un dispositif 0 % un dispositif au plus 20 % A2: les deux dispositifs plus de 0 % mais ne dépassant pas 20 % passer à l'échantillon B 6.2.1.1.2. échantillon B



B1: les deux dispositifs: 0 % 6.2.2. Cas où la conformité est contestée 6.2.2.1. Si on applique la procédure de prélèvement schématisée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité de production des dispositifs de série est contestée et le constructeur est tenu de mettre sa production en conformité avec les exigences prescrites (mise en conformité) lorsque les valeurs mesurées sur les dispositifs présentent les écarts suivants: 6.2.2.1.1. échantillon A



A3: un dispositif au plus 20 % un dispositif plus de 20 % mais ne dépassant pas 30 % 6.2.2.1.2. échantillon B



B2: dans le cas A2 un dispositif plus de 0 % mais ne dépassant pas 20 % un dispositif au plus 20 % B3: dans le cas A2 un dispositif 0 % un dispositif plus de 20 % mais ne dépassant pas 30 % 6.2.3. Retrait de l'homologation Si on applique la procédure de prélèvement schématisée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité doit être contestée et l'article 10 de la directive 92/61/CEE du Conseil doit être appliqué lorsque les valeurs mesurées sur les dispositifs présentent les écarts suivants: 6.2.3.1. échantillon A



A4: un dispositif au plus 20 % un dispositif plus de 30 % A5: les deux dispositifs plus de 20 % 6.2.3.2. éhantillon B



B4: dans le cas A2 un dispositif plus de 0 % mais ne dépassant pas 20 % un dispositif plus de 20 % B5: dans le cas A2 les deux dispositifs plus de 20 % B6: dans le cas A2 un dispositif 0 % un dispositif plus de 30 % 6.3. Répétition des prélèvements Dans les cas A3, B2 et B3, il est procédé, dans un délai de deux mois suivant la notification, à un nouveau prélèvement. Le troisième échantillon de deux dispositifs portera la lettre C, tandis que le quatrième échantillon, composé de deux lampes-témoins spéciales prélevées sur le stock produit après la mise en conformité de la production, portera la lettre D. 6.3.1. Cas où la conformité n'est pas contestée 6.3.1.1. Si on applique la procédure de prélèvement schématisée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité de production des dispositifs de série ne doit pas être contestée lorsque les valeurs mesurées sur les dispositifs présentent les écarts suivants: 6.3.1.1.1. échantillon C



C1: un dispositif 0 % un dispositif au plus 20 % C2: les deux dispositifs plus de 0 % mais ne dépassant pas 20 % passer à l'échantillon D 6.3.1.1.2. échantillon D



D1: dans le cas C2 les deux dispositifs 0 % 6.3.2. Cas où la conformité est contestée 6.3.2.1. Si on applique la procédure de prélèvement schématisée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité de production des dispositifs de série doit être contestée et le constructeur est tenu de mettre sa production en conformité avec les exigences prescrites (mise en conformité) lorsque les valeurs mesurées sur les dispositifs présentent les écarts suivants: 6.3.2.1.1. échantillon D



D2: dans le cas C2 un dispositif plus de 0 % mais ne dépassant pas 20 % un dispositif au plus 20 % 6.3.3. Retrait de l'homologation Si on applique la procédure de prélèvement schématisée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité doit être contestée et l'article 10 de la directive 92/61/CEE doit être appliqué lorsque les valeurs mesurées sur les dispositifs présentent les écarts suivants: 6.3.3.1. échantillon C



C3: un dispositif au plus 20 % un dispositif plus de 20 % C4: les deux dispositifs plus de 20 % 6.3.3.2. échantillon D



D3: dans le cas C2 un dispositif ou plus de 0 % un dispositif plus de 20 % Figure 1









Appendice 1

Couleurs de la lumière émise

Coordonnées trichromatiques







ROUGE: Limite vers le jaune: Y ≤ 0,335 Limite vers le pourpre: Z ≤ 0,008 BLANC: Limite vers le bleu: X ≥ 0,310 Limite vers le jaune: X ≤ 0,500 Limite vers le vert: Y ≤ 0,150 + 0,640 × Limite vers le vert: Y ≤ 0,440 Limite vers le pourpre: Y ≥ 0,050 + 0,750 × Limite vers le rouge: Y ≥ 0,382 JAUNE AUTO: Limite vers le jaune: Y ≤ 0,429 Limite vers le rouge: Y ≥ 0,398 Limite vers le blanc: Z ≤ 0,007

La vérification des caractéristiques colorimétriques peut être effectuée en employant une source lumineuse à température de couleur de 2 854 K correspondant à l'illuminant A de la commission internationale de l'éclairage (CIE), associée aux filtres appropriés.

Pour les catadioptres, le dispositif éclairé par l'étalon A de la CIE, pour un angle de divergence de 1/3o et un angle d'éclairage V = H = 0o ou, s'il se produit une réflexion sur la surface d'entrée non colorée, pour V = ± 5o, H = 0o, les coordonnées trichromatiques du flux lumineux réfléchi doivent se situer à l'intérieur des limites ci-dessus.









Appendice 2

Exemples de configuration de marques d'homologation

Figure 1

Un dispositif portant la marque d'homologation ci-dessus est un indicateur de direction de la catégorie 11 qui a été homologué aux Pays-Bas (e4) sous le numéro 00243. Les deux premiers chiffres du numéro d'homologation indiquent que celle-ci a été accordée conformément aux prescriptions reprises à l'annexe II de la présente directive dans sa version initiale.

Pour un indicateur de direction, la flèche indique que la diffusion de la lumière est asymétrique sur un plan horizontal et que les valeurs photométriques prescrites ont été respectées jusqu'à un angle de 80o vers la droite, le dispositif étant vu en sens contraire de la lumière émise. L'exemple montre un indicateur de direction monté sur le côté droit du véhicule.

Marquage simplifié des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même assemblage

Figure 1 a

(Les traits verticaux et horizontaux schématisent la forme du dispositif de signalisation lumineuse. Ils ne font pas partie de la marque d'homologation.)

Note:

Ces trois exemples de marques d'homologation (modèle A, B et C) représentent trois variantes possibles pour le marquage d'un dispositif d'éclairage lorsque deux ou plusieurs feux font partie d'un même assemblage de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés.

Ils indiquent que le dispositif a été homologué aux Pays-Bas (e4) sous le numéro d'homologation 3333 et comprend:

— un catadioptre de catégorie 1 homologué conformément à la directive 76/757/CEE dans sa version initiale,

— un feu rouge de position arrière (R) homologué conformément à l'annexe II de la présente directive dans sa version originale,

— un feu brouillard arrière (F) homologué conformément à la directive 77/538/CEE dans sa version originale,

— un feu de marche arrière (AR) homologué conformément à la directive 77/539/CEE dans sa version originale,

— un feu stop à deux degrés d'éclairage homologué conformément à l'annexe II de la présente directive dans sa version originale.

Modèle de marque d'homologation CE







Figure 1 b Figure 1 c Figure 1 d

Le catadioptre portant la marque d'homologation CE ci-dessus est un catadioptre de la classe I pour lequel l'homologation CE a été délivrée aux Pays-Bas (4) sous le numéro 216, conformément à la directive 76/757/CEE; en ce qui concerne les catadioptres visés au point 9.1 de l'annexe II de la présente directive, la dimension est a ≥ 4 mm.

Figure 2

Le projecteur qui porte la marque d'homologation ci-dessus a été homologué aux Pays-Bas (e4) conformément à l'annexe III A de la présente directive dans sa version originale sous le numéro 00243. Les deux premiers chiffres du numéro d'homologation indiquent que celle-ci a été accordée conformément aux prescriptions de la présente directive dans sa version originale.

Figure 3

Le projecteur qui porte la marque d'homologation ci-dessus est conforme aux prescriptions de l'annexe III B de la présente directive dans sa version originale et est conçu uniquement pour la circulation à droite.







Figure 4 Figure 5 Le projecteur qui porte la marque d'homologation ci-dessus est conforme aux prescriptions de l'annexe III B de la présente directive dans sa version originale et est conçu: Pour la circulation à gauche uniquement Pour les deux sens de circulation, grâce à un ajustement approprié de la position de l'unité optique ou du feu sur le véhicule.

Figure 6

Le projecteur qui porte la marque d'homologation ci-dessus est un projecteur qui comporte une glace en matière plastique et est conforme aux prescriptions de l'annexe III C de la présente directive dans sa version originale.

Il est conçu de façon à ce que l'incandescence du faisceau-croisement puisse être allumée simultanément avec le faisceau-route et/ou une autre fonction d'éclairage mutuellement incorporée.







Figure 7 Figure 8 Le projecteur qui porte la marque d'homologation ci-dessus est conforme aux prescriptions de l'annexe III D de la présente directive dans sa version originale. Uniquement en ce qui concerne le faisceau-croisement, et conçu pour la circulation à gauche seulement. Uniquement en ce qui concerne le faisceau-route.







Figure 9 Figure 10 Le projecteur qui porte la marque d'homologation ci-dessus est un projecteur qui comporte une glace en matière plastique conforme aux prescriptions de l'annexe III D de la présente directive dans sa version originale uniquement en ce qui concerne le faisceau-croisement, et est conçu: Pour les deux sens de circulation Pour la circulation à droite uniquement

Marquage simplifié des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés

Figure 11

(Les traits verticaux et horizontaux schématisent la forme du dispositif de signalisation lumineuse. Ils ne font pas partie de la marque d'homologation).

Note:

Les quatre exemples ci-dessus correspondent à un dispositif d'éclairage portant une marque d'homologation concernant:

— un feu de position avant (A) homologué conformément à l'annexe II de la présente directive dans sa version originale,

— un projecteur (HCR) avec un faisceau-croisement conçu pour la circulation à droite et à gauche et un faisceau-route d'une intensité maximale comprise entre 86.250 et 101.250 candelas (comme l'indique le numéro 30), homologué conformément à l'annexe III D de la présente directive dans sa version originale et comportant une glace en matière plastique,

— un feu brouillard avant (B) homologué conformément à la directive 76/762/CEE dans sa version originale et comportant une glace en matière plastique,

— un feu indicateur de direction avant de la catégorie 11 homologué conformément à l'annexe II de la présente directive dans sa version originale.







Figure 12 Figure 13 Le projecteur qui porte la marque d'homologation ci-dessus est conforme aux prescriptions de la directive 76/761/CEE. Uniquement en ce qui concerne le faisceau-croisement, et conçu pour la circulation à gauche seulement. Uniquement en ce qui concerne le faisceau-route.







Figure 14 Figure 15 Identification d'un projecteur comportant la glace en matière plastique conforme aux prescriptions de la directive 76/761/CEE à l'égard de l'appendice 3 de l'annexe III D de la présente directive. Pour le faisceau-croisement et le faisceau-route et conçu uniquement pour la circulation à droite. Pour le faisceau-croisement seulement et conçu uniquement pour la circulation à gauche. Le faisceau-croisement à incandescence ne doit pas être allumé en même temps que le faisceau-route à incandescence et/ou tout autre projecteur auquel il est mutuellement incorporé.









ANNEXE II

PRESCRIPTIONS RELATIVES À L'HOMOLOGATION DES FEUX DE POSITION AVANT, FEUX DE POSITION ARRIÈRE, FEUX STOP, FEUX INDICATEURS DE DIRECTION, DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIÈRE, FEUX BROUILLARD AVANT, FEUX BROUILLARD ARRIÈRE, FEUX DE MARCHE ARRIÈRE ET DES CATADIOPTRES DES VÉHICULES À MOTEUR À DEUX OU TROIS ROUES

1. DÉFINITIONS

Les définitions pertinentes reprises à l'annexe I de la directive 93/92/CEE du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues, sont d'application. On entend par:

1.1. «glace»: l'élément le plus extérieur du feu (dispositif) qui diffuse la lumière à travers la surface de sortie de la lumière;

1.2. «revêtement»: tout (tous) produit(s) appliqué(s) en une ou plusieurs couches sur la surface externe de la glace;

1.3. «dispositifs de différents types»: dispositifs qui diffèrent sur des aspects essentiels, tels que: 1.3.1. la marque de fabrique ou de commerce, 1.3.2. les caractéristiques du système optique, 1.3.3. l'addition ou la suppression d'éléments susceptibles de modifier les résultats optiques par réflexion, réfraction, absorption et/ou déformation en cours de fonctionnement, 1.3.4. le type de lampe à incandescence, 1.3.5. les matériaux entrant dans la composition des glaces et du revêtement, le cas échéant.

2. INDICATIONS SUPPLÉMENTAIRES COMPLÉTANT LA MARQUE D'HOMOLOGATION DES INDICATEURS DE DIRECTION

2.1. Dans le cas général d'un indicateur de