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►B DÉCISION DE LA COMMISSION
du 2 septembre 1992
concernant les conditions de police sanitaire et les certificats sanitaires requis à l'importation
d'animaux domestiques des espèces bovine et porcine en provenance de Suisse
(92/460/CEE)
(JO L 261 du 7.9.1992, p. 1)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1Décision 92/518/CEE de la Commission du 3 novembre 1992 L 325 23 11.11.1992
►M2Décision 93/469/CEE de la Commission du 26 juillet 1993 L 218 58 28.8.1993
►M3Décision 93/504/CEE de la Commission du 28 juillet 1993 L 236 16 21.9.1993
►M4Décision 94/667/CE de la Commission du 6 octobre 1994 L 260 32 8.10.1994
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DÉCISION DE LA COMMISSION
du 2 septembre 1992
concernant les conditions de police sanitaire et les certificats
sanitaires requis à l'importation d'animaux domestiques des espèces
bovine et porcine en provenance de Suisse
(92/460/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 72/462/CEE du Conseil, du 12 décembre 1972,
concernant des problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de
l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, deviandes fraîches ou de produits à base de viande en provenance des paystiers (
1), modifiée en dernier lieu par le règlement (CEE) no3763/91 (2),
et notamment ses articles 8 et 11,
considérant que les États membres importent les animaux domestiques
des espèces bovine et porcine conformément aux dispositions de la
directive 91/496/CEE du Conseil (3), qui a fixé les principes relatifs à
l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenancede pays tiers introduits dans la Communauté;
considérant que la situation géographique de la Suisse à proximité de la
Communauté a des répercussions sur les échanges d'animaux vivants;
considérant que, à la suite de missions vétérinaires de la Communauté, il
apparaît que la situation sanitaire de la Suisse est contrôlée par des
services vétérinaires qui sont en mesure d'offrir des garanties
satisfaisantes en ce qui concerne les maladies susceptibles d'êtretransmises lors de l'importation d'animaux domestiques des espècesbovine et porcine;
considérant que les autorités vétérinaires suisses ont confirmé que la
Suisse est indemne depuis vingt-quatre mois de fièvre aptheuse et depuisdouze mois de peste bovine, de pleuropneumonie contagieuse des
bovins, de stomatite vésiculeuse, de fièvre catarrhale, de peste porcine
classique, de peste porcine africaine, d'encéphalomyélite infectieuse duporc (maladie de Teschen), de maladie vésiculeuse du porc etd'exanthème vésiculeux et qu'aucune vaccination contre ces maladiesn'a été effectuée dans ce pays durant les douze derniers mois;
considérant que les autorités vétérinaires suisses se sont engagées à
notifierà la Commission et aux États membr es, partélex ou télécopie,
dans les vingt-quatre heures, la confirmation de l'apparition de chacunedes maladies susmentionnées ou la décision de recourir à la vaccinationcontre l'une d'elles ou, dans un délai approprié, toute proposition demodification des règles applicables à l'importation en Suisse d'animauxdes espèces bovine et porcine ainsi que de semence ou d'embryons
provenant de ces animaux;
considérant que la tuberculose et la brucellose bovines ont été éliminées
de Suisse; que la vaccination contre la brucellose bovine n'est pasautorisée et que les mesures prises par les autorités compétentes de laSuisse pour prévenir une recrudescence de ces maladies sont suffisantespour assimiler le statut des troupeaux suisses, autres que ceux faisant
l'objet de restrictions officielles, à celui des troupeaux de la
Communauté ayant le statut de troupeau officiellement indemne detuberculose ou officiellement indemne de brucellose;
considérant que les autorités vétérinaires suisses se sont engagées à
contrôler officiellement la délivrance des certificats exigés au titre de laprésente décision et à garantir que tous les certificats, déclarations etcommunications sur la base desquels les certificats d'exportation peuvent1992D0460 — FR — 07.10.1994 — 004.001 — 2
(1)J O noL 302 du 31. 12. 1972, p. 28.
(2)J O noL 356 du 24. 12. 1991, p. 1.
(3)J O noL 268 du 24. 9. 1991, p. 56.
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avoir été établis soient conservés par les services officiels pendant une
période de douze mois au moins après l'expédition des animauxauxquels ils se réfèrent;
considérant que les autorités vétérinaires suisses se sont engagées à ne
pas autoriser la délivrance des certificats décrits dans les annexes de laprésente décision pour les animaux qui ont été importés en Suisse, à
moins qu'ils ne l'aient été dans des conditions vétérinaires au moins aussi
strictes que les prescriptions prévues en la matière par la directive 72/462/CEE, y compris par toute décision d'exécution;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont
conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
1. Sans préjudice des paragraphes 2 et 4, les États membres autorisent
l'importation en provenance de Suisse:
a) de bovins domestiques d'élevage ou de rente satisfaisant aux
prescriptions énoncées dans le certificat sanitaire figurant à l'annexe
A et qui sont accompagnés de ce certificat;
b) de bovins domestiques de boucherie satisfaisant aux prescriptions
énoncées dans le certificat sanitaire figurant à l'annexe B et qui sontaccompagnés de ce certificat;
c) de porcins domestiques d'élevage ou de rente satisfaisant aux
prescriptions énoncées dans le certificat sanitaire figurant à l'annexeC et qui sont accompagnés de ce certificat
et
d) de porcins domestiques de boucherie satisfaisant aux prescriptions
énoncées dans le certificat sanitaire figurant à l'annexe D et qui sont
accompagnés de ce certificat.
2. Les États membres n'autorisent l'importation en provenance de
Suisse d'animaux domestiques des espèces bovine ou porcine visés au
paragraphe 1, et qui ont été importés en Suisse, que si ces animaux ont
été importés de la Communauté ou d'un pays tiers figurant sur la listeannexée à la décision 79/542/CEE du Conseil (
1) dans la mesure où elle
concerne les animaux domestiques de ces espèces et seulement sil'importation a été faite dans des conditions vétérinaires au moins aussi
strictes que les prescriptions prévues au chapitre II de la directive 72/
462/CEE, y compris par toute décision d'exécution.
3. Les États membres exigent que les animaux qui sont soumis à des
tests conformément à la présente décision soient isolés en permanence,
dans des conditions agréées par un vétérinaire officiel suisse, de tous lesanimaux biongulés ne faisant pas partie d'un envoi destiné à laCommunauté ou dont le statut sanitaire n'est pas équivalent à celui desanimaux depuis la date du premier de ces tests jusqu'à la date duchargement.
4. Les États membres n'autorisent l'introduction sur leur territoire en
provenance de Suisse d'animaux de l'espèce bovine que si lesditsanimaux:
a) proviennent de troupeaux déclarés par les autorités vétérinaires de
Suisse indemnes de leucose bovine enzootique au sens de l'annexe Eet ont subi, dans les trente jours précédant l'exportation et avec un
résultat négatif, un test individuel de recherche de la leucose bovine
enzootique, effectué conformément au protocole visé à l'annexe I dela décision 91/189/CEE de la Commission (
2)
ou1992D0460 — FR — 07.10.1994 — 004.001 — 3
(1)J O noL 146 du 14. 6. 1979, p. 15.
(2)J O noL 96 du 17. 4. 1991, p. 1.
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b) sont destinés à la production de viande, ne sont pas âgés de plus de
trente mois, proviennent de troupeaux soumis à l'application d'unprogramme national d'éradication de la leucose bovine enzootique et
dans lesquels aucune preuve de leucose bovine enzootique n'a été
constatée depuis deux ans au moins et portent une marque indélébileconforme à celle décrite à l'annexe F
ou
c) proviennent de troupeaux soumis à l'application d'un programme
national d'éradication de la leucose bovine enzootique, sontacheminés directement vers un abattoir et y sont abattus dans lestrois jours ouvrables suivant leur arrivée.
Dans le cas des animaux indiqués aux points b) et c), les États membres
s'assurent par des inspections que ces animaux sont clairement
identifiés; ils les contrôlent jusqu'à l'abattage et prennent toutes lesmesures nécessaires pour prévenir la contamination des troupeauxindigènes.
5. Les États membres n'autorisent pas l'importation d'animaux
domestiques des espèces bovine ou porcine autres que ceux indiquésdans le présent article.
Article 2
En attendant l'entrée en vigueur de toute mesure adoptée par la
Communauté pour l'éradication ou la prévention d'une maladie bovine
ou porcine contagieuse ou infectieuse, ou de toute mesure de lutte contreune telle maladie, autre que la rage, la tuberculose, la brucellose, lafièvre aphteuse, le charbon bactéridien, la peste bovine, la pleuropneu-monie contagieuse des bovins, la leucose bovine enzootique,l'encéphalomyélite infectieuse du porc (maladie de Teschen), la peste
porcine classique, la peste porcine africaine ou la maladie vésiculeuse du
porc, les États membres peuvent appliquer aux animaux importés deSuisse les conditions supplémentaires de police sanitaire qu'ilsappliquent à d'autres animaux dans le cadre d'un programme national,soumis à la Commission et approuvé par elle, d'éradication, de
prévention ou de lutte contre cette maladie.
En tant que mesures temporaires jusqu'au ►
M231 décembre 1993 ◄,
les États membres peuvent appliquer cet article dans le cadre deprogrammes nationaux qui ont été soumis mais pas encore approuvésparla Commission; dans ce cas, ils doivent sans délai four nirà laCommission et aux autres États membres des détails sur les conditionssanitaires appropriées.
Article 3
1. Les États membres subordonnent l'introduction sur leur territoire
d'animaux des espèces bovine et porcine en provenance de Suisse à la
garantie que les animaux à importer n'ont pas été vaccinés contre la
fièvre aphteuse.
2. Les États membres subordonnent l'introduction sur leur territoire
de porcs en provenance de Suisse à la garantie que ceux-ci n'ont pas étévaccinés contre la peste porcine classique et, s'il s'agit d'animauxd'élevage ou de rente, à la garantie qu'ils ont subi, avec un résultat
négatif, un test de recherche des anticorps produits par la peste porcine
classique.
Article 4
La présente décision est applicable à partir du 9 novembre 1992.
Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente décision.1992D0460 — FR — 07.10.1994 — 004.001 — 4
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ANNEXE A
CERTIFICAT SANITAIRE
pour des bovins domestiques d'élevage ou de rente destinés à être exportés vers la Communauté
économique européenne
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ANNEXE B
CERTIFICAT SANITAIRE
pour des bovins domestiques de boucherie destinés à l'abattage immédiat et à l'exportation vers la
Communauté économique européenne
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ANNEXE C
CERTIFICAT SANITAIRE
pour des porcs domestiques d'élevage ou de rente destinés à être exportés vers la Communauté
économique européenne
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►(2)M41992D0460 — FR — 07.10.1994 — 004.001 — 12
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ANNEXE D
CERTIFICAT SANITAIRE
pour des porcs domestiques destinés à l'abattage immédiat et à l'exportation vers la Communauté
économique européenne
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►(2)M41992D0460 — FR — 07.10.1994 — 004.001 — 15
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ANNEXE E
TROUPEAUX ET RÉGIONS INDEMNES DE LEUCOSE BOVINE
ENZOOTIQUE
1. Un troupeau est établi indemne de leucose bovine enzootique lorsque:
a) i) il n'y a eu aucune preuve quelconque de leucose bovine enzootique dans
le troupeau depuis au moins deux ans
et que
ii) il a été soumis, avec un résultat négatif, à deux tests de troupeau, pour
la recherche de la leucose bovine enzootique, à un intervalle de 4 mois
minimum et 12 mois maximum, chaque test de troupeau consistant en
l'un des tests sérologiques décrits à l'annexe I de la décision 91/189/
CEE, appliqué à tous les bovins du troupeau âgés de plus de 24 mois à
la date du test
ou que
b) la région dans laquelle il est situé est établie région indemne de leucose
bovine enzootique, pourautant que le statut du tr oupeau ne soit pas à cette
date-là suspendu conformément aux dispositions du point 5.
2. Une région est établie indemne de leucose bovine enzootique lorsque:
a) au moins 99,8 % des troupeaux bovins ont le statut d'indemnes de leucose
bovine enzootique
ou que
b) i) il n'y a eu aucune preuve quelconque de leucose bovine enzootique
dans la région depuis au moins trois ans
et que
ii) tous les troupeaux bovins dans la région ont été soumis à au moins un
test de troupeau dans les conditions prévues au point 1
et que
iii) au moins 10 % des troupeaux bovins de la région, choisis sur une base
aléatoire, ont été soumis, avec un résultat négatif, à au moins deux tests
de troupeau conformément aux dispositions du point 1.
3. Un troupeau maintient son statut d'indemne de leucose bovine enzootique
aussi longtemps:
a) qu'il n'y a aucune preuve quelconque de leucose bovine enzootique dans le
troupeau
et
b) que tous les animaux de l'espèce bovine présents dans le troupeau y sont
nés ou proviennent de troupeaux ayant le statut d'indemnes de leucose
bovine enzootique
et
c) que, pendant trois ans à compter de la date à laquelle il a été établi indemne
de leucose bovine enzootique et, ultérieurement, à des intervalles
n'excédant pas trois ans, il a été soumis, avec un résultat négatif, à un
test de troupeau conformément aux dispositions du point 1.
4. Une région maintient son statut d'indemne de leucose bovine enzootique aussi
longtemps que:
a) chaque année, une partie des troupeaux de la région, sélectionnés sur une
base aléatoire en nombre suffisant pour démontrer, avec un taux de
certitude de 99 %, que 0,2 % maximum des troupeaux sont infectés de
leucose bovine enzootique, ont été soumis à un test de troupeau
conformément aux dispositions du point 1,
ou que
b) chaque année, une partie des troupeaux de la région, suffisante pour
représenter au moins 20 % des animaux de l'espèce bovine dans la région,
âgés de plus de 24 mois, ont été soumis, avec un résultat négatif, à un test
de troupeau conformément aux dispositions du point 1.
5. Le statut d'indemne de leucose bovine enzootique d'un cheptel est suspendu
lorsque:
a) les conditions décrites au point 3 cessent d'être réunies
ou que
b) un ou plusieurs animaux réagissent positivement à l'un des tests
sérologiques décrits à l'annexe I de la décision 91/189/CEE.1992D0460 — FR — 07.10.1994 — 004.001 — 17
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6. Le statut d'indemne de leucose bovine enzootique d'une région est suspendu
lorsque:
a) les conditions décrites au point 4 cessent d'être réunies,
ou
b) la leucose bovine enzootique est constatée et confirmée sur plus de 0,2 %
des troupeaux de la région.
7. Le statut d'indemne de leucose bovine enzootique d'un troupeau est rétabli
lorsque:
a) tout animal réagissant et, si l'animal réagissant est une vache, ses
descendants éventuels dans le troupeau ont été, sous la supervision des
autorités vétérinaires, envoyé à l'abattage, étant entendu qu'une dérogation
à l'obligation d'envoyerà l'abattage les descendants d'une vache r éagissante
peut être accordée par l'autorité compétente si cette dernière a la certitude
que l'animal (les animaux) a été (ont été) séparé(s) de sa (leur) mère
aussitôt après le vêlage,
et que
b) i) au cas où la suspension résulte d'un test positif pratiqué sur un seul
animal, le troupeau a été soumis, avec un résultat négatif, 3 mois au
minimum après l'envoi à l'abattoir visé au point 7 a), à un test de
troupeau conforme aux dispositions du point 1
ou
ii) au cas où la suspension résulte d'un test positif pratiqué sur plus d'un
animal, le troupeau a été soumis à deux tests de troupeau conformes aux
dispositions du point 1, le premier étant pratiqué 3 mois au minimum
après l'envoi à l'abattoir visé au point 7 a) et le second 4 mois au
minimum et 12 mois au maximum après, étant entendu que les tests
doivent être pratiqués sur tout descendant d'une vache réagissante
maintenu dans le troupeau dans le cadre de la dérogation prévue au
point 7 a), quel que soit l'âge de ce descendant à la date du test
et que
c) une enquête épizootiologique a été menée surtous les tr oupeaux
épizootiologiquement reliés au troupeau infecté.
8. Le statut d'indemne de leucose bovine enzootique d'une région est rétabli
lorsque:
a) au moins 99,8 % des troupeaux bovins d'une région ont le statut d'indemnes
de leucose bovine enzootique
et que
b) 20 % au moins des troupeaux bovins de la région ont été soumis, avec un
résultat négatif, à deux tests de troupeau conformes aux dispositions du
point 1, séparés par un intervalle de 4 mois au minimum et 12 mois au
maximum.1992D0460 — FR — 07.10.1994 — 004.001 — 18
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ANNEXE F
Marque à apposer sur les animaux de l'espèce bovine, en application des
dispositions de l'article 1erparagraphe 4 point b)
Marque indélébile, ayant les dimensions indiquées ci-dessous, appliquée et visible
à deux endroits au moins des quartiers arrière de chaque animal, selon la
technique appelée «cryomarquage».
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