1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 1
Ce document constitue un outil de documentation et n'engage pas la responsabilité des institutions
►B RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains
produits industriels et agricoles
(JO L 158 du 29.6.1996, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopagedate
►M1Règlement (CE) no2484/96 du Conseil du 20 décembre 1996 L 341 1 30.12.1996
►M2Règlement (CE) no1186/97 du Conseil du 27 juin 1997 L 172 1 30.6.1997
►M3Règlement (CE) no2590/97 du Conseil du 16 décembre 1997 L 355 1 30.12.1997
►M4Règlement (CE) no1359/98 du Conseil du 29 juin 1998 L 186 1 30.6.1998
►M5Règlement (CE) no2797/98 du Conseil du 17 décembre 1998 L 352 1 29.12.1998
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 251 du 3.10.1996, p. 44 (1255/96)
►C2Rectificatif, JO L 107 du 7.4.1998, p. 16 (2590/97)
►C3Rectificatif, JO L 125 du 19.5.1999, p. 40 (2797/98)
▼B
RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif
douanier commun sur certains produits industriels et agricoles
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment sonarticle28,
vu la proposition dela Commission,
considérant que, pour les produits visés par le présent règlement, la
production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté etque les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux besoins desindustries utilisatrices de la Communauté;
considérant qu'il e st del'intérêt dela Communauté desuspe ndre
partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douaniercommun pour ces produits;
considérant qu'il incombeà la Communauté dedécide r dela suspe nsion
dece s droits autonome s;
considérant que les réglements portant suspension temporaire des droits
autonomes pour certains produits industriels et agricoles ont, dans une
large mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de ce fait, dans un
souci de rationalisation de la mise en œuvre des mesures concernées, ilparaît opportun de ne pas limiter la période de validité de ce règlement,une adaptation de sa portée, et notamment l'addition ou la suppression decertains produits, pouvant être effectuée par règlement du Conseil en casdebe soin;
considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des
codes Taric n'entraînent aucune modification de substance; que, parsouci desimplification, il y a lie u deprévoir quela Commission pourra,après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes, apporter les
adaptations techniques nécessaires à l'annexe du présent règlement, y
compris la publication d'une version consolidée,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits
énumérés à l'annexe sont suspendus au taux de droit de douane indiquéau regard de chacun d'eux.
Article 2
Les adaptations techniques, y compris la publication d'une version
consolidée, devenues nécessaires à la suite de modifications de lanomenclature combinée ou des codes Taric, sont arrêtées par la
Commission selon la procédure prévue à l'article 3.
Article 3
1. La Commission est assistée par le comité du code des douanes
institué par l'article 247 du règlement (CEE) n
o2913/92(1).
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en
cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendresur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 2
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié par l'acte d'adhésion de
1994.
▼B
voix des représentants des États membres sont affectées de la
pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas partau vote.
3. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement
applicables.
Toutefois, lorsque les mesures ne sont pas conformes à l'avis émis par le
comité, elles sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil.Dans cecas, la Commission diffèredetrois mois à compte r dela datedecette communication l'application des mesures décidées par elle.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 1
erjuillet 1996.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 3
▼M5
ANNEXE
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 0603 90 00
ex 0604 99 10
ex 0604 99 9010
10
10Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres
parties de plantes, non autrement préparés que séchés,
teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la
fabrication depots-pourris dela sous-position
3307 49 00 (a) 0
ex 0710 21 00 10 Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum dela variété
Hortense axiphium , congelés, d'une épaisseur totale
n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs
cosses, dans la fabrication de plats préparés (a)(b) 0
ex 0711 90 60
ex 0711 90 6011
91Champignons, à l'exception des champignons des espèces
Agaricus spp., conservés provisoirement dans de l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à
assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à
l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves
alimentaires (a) 0
ex 0712 30 00
ex 0712 30 0017
24Champignons, à l'exception des champignons des espèces
Agaricus spp., desséchés, présentés entiers, en tranches ou
en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement
autre que le simple reconditionnement pour la vente au
détail (a)(b) 0
ex 0713 33 90 20 Haricots blancs, secs, de l'espèce Phaseolus vulgaris , dont
pas plus de 2 % en poids ne sont retenus par un tamis
comportant des ouvertures d'un diamètre de 8 mm, destinés
à l'industrie des conserves alimentaires (a) 0
ex 0804 10 00
ex 0804 10 0011
21Dattes fraîches ou sèches, destinées à l'industrie de la
transformation, à l'exclusion de la fabrication d'alcool (a) 0
ex 0804 10 00
ex 0804 10 0012
22Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées
pour la vente au détail en emballages immédiats d'un
contenu net n'excédant pas 11 kg (a) 0
ex 0810 40 50 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon , frais 0
ex 0810 90 85 10 Fruits de l'églantier, frais 0
0811 90 50
0811 90 70Fruits du genre Vaccinium , non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants
ex 0811 90 95
ex 0811 90 9566
67 0
ex 0811 90 95 40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants 0
ex 1518 00 91 10 Huile de soja modifiée avec de l'acide maléique, destinée à
la fabrication deproduits cosmétique s (a) 0
ex 2707 99 11 10 Huile légère brute contenant en poids:
— 10 % ou plus devinyltoluène s,
— 10 % ou plus d'indène
et
— 1 % ou plus mais pas plus de5 % denaphtalène 0
ex 2805 30 10 10 Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares,
contenant en poids 47 % ou plus de cérium 0
ex 2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d'autres métaux des terres rares,
contenant en poids 43 % ou plus de lanthane 0
ex 2805 30 90 10 Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 2811 19 80 10 Acide sulfamidique 0
ex 2811 29 90 10 Dioxyde de tellure 0
ex 2812 90 00 10 Trifluorure d'azote 0
ex 2818 30 00 10 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-
boehmite 41996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 4
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2819 90 90 10 Trioxyde de dichrome:
— d'unesurfacespécifiquede37 m2/g ou plus (d'après la
méthodeBET),
— d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec,— d'un poids spécifiquede1,2 g/cm
3ou moins,
destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnéti-
que(a) 0
ex 2820 90 90 10 Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou
plus demanganèse 0
ex 2821 10 00 10 Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en
poids de99,2 % ou plus, de stiné à la fabrication de
produits du no8504 (a) 0
ex 2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus,
d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 µm ou plus mais
n'excédant pas 1,8 µm, destiné à la fabrication de produits
des nos8532 ou 8533 (a) 0
ex 2825 10 00 10 Solution aqueuse contenant en poids 49 % ou plus
d'hydroxylaminelibrestabilisée 0
ex 2825 50 00 10 Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus
decuivree t pas plus de0,03 % dechlorure 0
ex 2826 90 90 10 Hexafluorophosphate de potassium 0
ex 2827 39 90 10 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou
plus mais n'excédant pas 99 % 0
ex 2827 60 00 10 Tétraiodure de titane 0
ex 2830 20 00 10 Sulfure de zinc contenant:
— 20,0 mg/kg ou moins dechlorure ,
— 0,2 mg/kg ou moins decuivre ,— 0,5 mg/kg ou moins defe r
et
— 1,0 mg/kg ou moins deplomb 0
ex 2836 91 00 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des
impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
— 2 mg/kg ou plus d'arsenic,
— 200 mg/kg ou plus decalcium,— 200 mg/kg ou plus dechlorure s,— 20 mg/kg ou plus defe r,— 150 mg/kg ou plus demagnésium,— 20 mg/kg ou plus demétaux lourds,— 300 mg/kg ou plus depotassium,— 300 mg/kg ou plus desodium,— 200 mg/kg ou plus desulfate s,
mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharma-
copée européenne 0
ex 2837 19 00 10 Cyanure de zinc 0
ex 2839 90 00 10 Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb,
évaluéee n monoxydedeplomb, de(84,5 ± 1,5) %, sous
formedepoudre 0
ex 2843 90 90 20 Monoxyde de palladium 0
ex 2843 90 90 30 Mélange de phtalocyanines de palladium 0
2845 10 00 Eau lourde(oxydedede utérium) ( Euratom ) 0
2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses
composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions
contenant ces produits ( Euratom ) 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 5
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2846 10 00
ex 3824 90 9510
48Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus
mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus
de1 % chacun d'oxydedezirconium, d'oxyded'aluminium
ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 %
ou plus en poids 0
ex 2850 00 20 10 Silane 0
ex 2903 30 80 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0
ex 2903 30 80 20 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane 0
ex 2903 30 80 30 Perfluoroéthane 0
ex 2903 59 90 10 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo-
[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être
utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène,
decaoutchouc synthétiqueou depolystyrène(a) 0
ex 2903 59 90 20 Hexachlorocyclopentadiène 0
ex 2903 69 90 10 Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]-
hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0
ex 2903 69 90 40 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus
et contenant:
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,— 0,2 mg/kg ou moins detétrachlorobiphényle s 0
ex 2904 10 00 30 p-Styrènesulfonate de sodium 0
ex 2904 20 00 10 Nitrométhane 0
ex 2904 20 00 20 Nitroéthane 0
ex 2904 20 00 30 1-Nitropropane 0
ex 2904 20 00 40 2-Nitropropane 0
ex 2904 90 20 10 Chlorure de tosyle 0
ex 2904 90 40 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits
dela sous-position 3808 20 (
a) 0
ex 2904 90 85 10 Quintozène (ISO) 0
ex 2905 19 00
ex 3824 90 9510
56tert-Butanolatedepotassium ( tert-butylatedepotassium),
mêmesous formedesolution dans letétrahydrofuranne 0
2905 29 10 Alcool allylique 0
ex 2905 39 80 10 2-Méthylpropane-1,3-diol 0
ex 2905 39 80 20 2-Éthylhexane-1,3-diol 0
ex 2905 49 10 10 Éthylidynetriméthanol 0
2906 11 00 Menthol 0
ex 2906 19 00 10 Cyclohex-1,4-ylènediméthanol 0
ex 2906 19 00 20 4,4 ′-Isopropylidènedicyclohexanol 0
ex 2906 29 00 10 2,2 ′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol 0
ex 2907 21 00 10 Résorcinol 0
ex 2907 29 00 10 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous
formedesolution aque use 0
ex 2907 29 00 20 4,4 ′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 0
ex 2907 29 00 30 4,4 ′,4″-Éthylidynetriphénol 0
ex 2907 29 00 40 Mélange d'isomères de méthylènediphénol 0
ex 2908 20 00 10 3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium 0
ex 2908 90 00 10 4-Nitroso- o-crésol 0
ex 2909 19 00 10 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 0
ex 2909 30 90 10 4-( p-Tolyloxy)biphényle 0
ex 2909 44 00 10 2-Hexyloxyéthanol 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 6
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2909 50 90 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0
ex 2910 90 00 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0
ex 2910 90 00 40 Perfluoroépoxypropane 0
ex 2910 90 00
ex 3824 90 9560
591,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou
plus 0
ex 2912 29 00 10 Téréphtalaldéhyde 0
ex 2912 49 00 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0
ex 2914 19 90 10 3,3-Diméthylbutane-2-one 0
2914 21 00 Camphre 0
ex 2914 29 00 10 Estr-4-ène-3,17-dione 0
ex 2914 50 00 30 2 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 50 00 40 4 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 2914 50 00 50 6 ′-Méthoxy-2 ′-acétonaphtone 0
ex 2914 70 90 10 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one 0
ex 2914 70 90 30 4,4 ′-Dibromobenzile 0
ex 2915 29 00 10 Triacétate d'antimoine 0
ex 2915 39 90 20 Acétate de 5 α-bromo-6 β-hydroxy-17-oxo-androstane-3 β-
yle 0
ex 2915 39 90 30 Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle 0
ex 2915 40 00 10 Chloroacétate de vinyle 0
ex 2915 60 19 10 Monoisobutyrate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol 0
ex 2915 90 80 20 Orthoacétate de triméthyle 0
ex 2915 90 80 30 Acide 2-éthylbutyrique 0
ex 2915 90 80 40 Acide nonanoïque (acide pélargonique) 0
ex 2916 12 90 10 Acrylate de 2- tert-butyl-6-(3- tert-butyl-2-hydroxy-5-
méthylbenzyl)-4-méthylphényle 0
ex 2916 12 90 20 Acrylate de 2-éthoxyéthyle 0
ex 2916 14 90 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0
ex 2916 20 00 10 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxy-
latedeméthyle 0
ex 2916 20 00 30 Empenthrine (ISO) 0
ex 2916 39 00 10 3-Chlorobenzoate de méthyle 0
ex 2916 39 00 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3,6
ex 2916 39 00 40 4- tert-Butylbenzoate de vinyle 0
ex 2916 39 00 50 Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle 0
ex 2916 39 00 60 Chlorure de 4-éthylbenzoyle 0
ex 2917 11 00 20 Oxalate de bis( p-méthylbenzyle) 0
ex 2917 19 90 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0
ex 2917 19 90 50 Anhydride glutarique 0
ex 2917 20 00 30 Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-
2,3-dicarboxylique 0
ex 2917 39 80 10 Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle 0
ex 2917 39 80 20 Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromelli-
tique) 0
ex 2917 39 80 30 Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhy-
dride pyromellitique) 0
ex 2918 13 00 10 Acide L-(-)-di- p-toluoyltartrique 0
ex 2918 17 00 10 Acide R-phénylglycolique(acideD-mandélique ) 0
ex 2918 19 99 40 Acide L-malique 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 7
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2918 29 10 10 Acide 2-hydroxy-1-naphtoïque 0
ex 2918 29 50 10 Acide gallique, d'une pureté en poids de 99,7 % ou plus sur
produit sec (mesurée par acidimétrie), d'un taux d'humidité
en poids inférieur à 10 %, d'une teneur en poids en cendressulfuriques inférieure à 0,06 %, d'une teneur en fer
inférieure à 8 mg/kg et d'une coloration n'excédant pas
l'indice3 del'éche lledecoloration iodéedela normeDIN
6162 0
ex 2918 29 90 10 Bis[3-(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
d'hexaméthylène 0
ex 2919 00 90 10 Sel monosodique du phosphate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-
di-tert-butylphényle) 0
ex 2920 10 00 10 Fenitrothion (ISO) 0
ex 2920 10 00 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0
ex 2920 90 10 10 Sulfate de diéthyle 0
2920 90 30 Phosphitedetriméthyle 0
ex 2920 90 85 10 O,O ′-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 0
ex 2920 90 85 30 O,O ′-Bis(2,4-di- tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaé-
rythritol 0
ex 2921 19 80 10 Triallylamine 0
ex 2921 19 80 20 Éthyl(2-méthylallyl)amine 0
ex 2921 29 00 10 N,N,N ′,N′-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0
ex 2921 29 00 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0
ex 2921 29 00 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0
ex 2921 30 99 10 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0
ex 2921 42 10 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 42 10 20 2-Bromo-4,6-dinitroaniline 0
ex 2921 42 10 30 Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels 0
ex 2921 42 10 40 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline 0
ex 2921 43 00 10 Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0
ex 2921 43 00 20 Acide 4-amino-6-chlorotoluè;ne-3-sulfonique 0
ex 2921 44 00 10 Méthyldiphénylamine 0
ex 2921 45 00 10 Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monoso-
dique 0
ex 2921 45 00 20 Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de
sodium 0
ex 2921 45 00 30 Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 2921 49 10 20 Pendiméthaline (ISO) 3,5
ex 2921 49 90 10 Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 2921 59 90 10 Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0
ex 2922 19 90 55 4,4-Diméthoxybutylamine 0
ex 2922 19 90 60 2-[2-(Diméthylamino)éthyl(méthyl)amino]éthanol 0
ex 2922 19 90 70 N,N,N ′,N′-Tétraméthyl-2,2 ′-oxybis(éthylamine) 0
ex 2922 21 00 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et
ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0
ex 2922 21 00 20 Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique 0
ex 2922 22 00 10 o-Anisidine 0
ex 2922 29 00 10 2-Méthyl- N-phényl-p-anisidine 0
ex 2922 29 00 20 3-Aminophénol 0
ex 2922 29 00 30 Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 0
ex 2922 29 00 40 2-Amino-4- tert-pentyl-6-nitrophénol 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 8
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2922 29 00 50 6-Méthoxy- m-toluidine 0
ex 2922 29 00 60 3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline 0
ex 2922 29 00 70 4-Nitro- o-anisidine 0
ex 2922 30 00 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfo-
nique et ses sels 0
ex 2922 30 00 20 1-Aminoanthraquinone 0
ex 2922 50 00 50 Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque 0
ex 2923 90 00 10 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de
solution aqueuse contenant:
— (25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylam-
monium,
— 500 mg/kg ou moins decarbonate ,
— 200 mg/kg ou moins dechlorure
et
— 5 mg/kg ou moins depotassium 0
ex 2924 10 00 20 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels
desodium ou d'ammonium 0
ex 2924 10 00 30 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0
ex 2924 29 90 10 Alachlore (ISO) 0
ex 2924 29 90 15 Acétochlore (ISO) 0
ex 2924 29 90 20 3 ′-Amino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 90 25 3 ′-Diéthylaminoacétanilide 0
ex 2924 29 90 30 5-Amino- N,N ′-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoi-
sophtalamide 0
ex 2924 29 90 35 Propachlore (ISO) 0
ex 2924 29 90 40 Diéthofencarbe (ISO) 0
ex 2924 29 90 50 3 ′-Diéthylamino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 2924 29 90 60 5-[ N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]- N,N ′-bis(2,3-
diacétoxy-propyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide 0
ex 2924 29 90 70 4 ′-Amino-N-méthylacétanilide 0
ex 2924 29 90 80 5-Acétylsalicylamide 0
ex 2925 11 00 20 Saccharine et son sel de sodium 0
ex 2925 19 80 10 N-Phénylmaléimide 0
ex 2925 20 00 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0
ex 2926 90 99 10 Méthacrylonitrile 0
ex 2926 90 99 30 2-Amino-5-nitrobenzonitrile 0
ex 2926 90 99 40 Chlorothalonil (ISO) 0
ex 2926 90 99 45 2-Cyanoacétamide 0
ex 2926 90 99 50 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique 0
ex 2926 90 99 60 Acide cyanoacétique sous forme cristalline 0
ex 2926 90 99 65 Malononitrile 0
ex 2927 00 00 10 Dichlorhydrate de 2,2 ′-diméthyl-2,2 ′-azodipropionamidine 0
ex 2927 00 00 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazo-
nium 0
ex 2928 00 90 10 3,3 ′-Bis(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)- N,N ′-bipropio-
namide 0
ex 2928 00 90 20 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0
ex 2928 00 90 30 Chlorhydrate de tert-butylhydrazine, destiné à la fabrica-
tion deproduits dela sous-position 3808 10 (a) 0
ex 2929 10 90 10 Mélange d'isomères de méthylène dicyclohexyldiisocya-
nate 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 9
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2929 10 90 30 Diisocyanate de 3,3 ′-diméthylbiphényl-4,4 ′-diyle 0
ex 2929 10 90 40 Isocyanate de m-isopropényl- α,α-diméthylbenzyle 0
ex 2929 10 90 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0
ex 2929 10 90 60 Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexamé-
thylène 0
ex 2930 90 70 10 Thiophénol 0
ex 2930 90 70 15 Éthoprophos (ISO) 0
ex 2930 90 70 20 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0
ex 2930 90 70 25 Thiophanate-méthyl (ISO) 0
ex 2930 90 70 30 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0
ex 2930 90 70 40 Acide 3,3 ′-thiodipropionique 0
ex 2930 90 70 45 Hydrogénosulfate de 2-[( p-aminophényl)sulfonyl]éthyle 0
ex 2930 90 70
ex 3824 90 9550
51Isocyanatede2-chlorophénylsulfonyle , sous formede
solution dans lexylène 0
ex 2930 90 70
ex 3824 90 9555
522-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous
formedesolution dans lexylène 0
2931 00 10 Méthylphosphonatedediméthyle 0
ex 2931 00 95 10 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0
ex 2931 00 95 15 Chlorodiphénylphosphine 0
ex 2931 00 95 20 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 95 25 Phénylphosphinate de sodium 0
ex 2931 00 95 30 Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 2931 00 95 35 Tétraphénylborate de sodium 0
ex 2931 00 95 40 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 0
ex 2931 00 95 45 Tributylphosphine 0
ex 2931 00 95 50 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique 0
ex 2931 00 95 55 Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium 0
ex 2931 00 95 60 Oxyde de trioctylphosphine 0
ex 2932 11 00 10 Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins
detétrahydro-2-méthylfurannee t detétrahydro-3-méthyl-
furanne, destiné à la fabrication de α-4-hydroxybutyl- ω-
hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a) 0
ex 2932 13 00 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0
ex 2932 19 00 40 Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 2932 19 00 50 2,3-Dihydrofuranne 0
ex 2932 29 80 10 2 ′-Anilino-6 ′-[éthyl(isopentyl)amino]-3 ′-méthylspiro[iso-
benzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 15 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 α-lactone 0
ex 2932 29 80 25 2 ′-(2-Chloroanilino)-6 ′-dibutylaminospiro[isobenzofu-
ranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 30 2 ′-Anilino-3 ′-méthyl-6 ′-méthyl(propyl)aminospiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 35 6 ′-Diéthylamino-3 ′-méthyl-2 ′-(2,4-xylidino)spiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 40 2 ′-Anilino-6 ′-(N-éthyl-p-toluidino)-3 ′-mé;thylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 45 2 ′-Anilino-6 ′-éthyl(isobutyl)amino-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 50 2 ′-Anilino-6 ′-cyclohexyl(méthyl)amino-3 ′-méthylspiro[i-
sobenzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 2932 29 80 55 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 10
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2932 99 70 10 Bendiocarbe (ISO) 0
ex 2932 99 70 20 Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylè-
ne)acétal 0
ex 2933 21 00 10 Hydantoïne 0
ex 2933 21 00 20 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2 ′-chloro-5 ′-(3-
dodécyl-sulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-
oxovaleranilide 0
ex 2933 21 00 30 3 ′-[4,4-Diméthyl-2-(4,4-diméthyl-2,5-dioxoimidazoline-1-
yl)-3-oxovalérylamino]-4 ′-méthoxystéaranilide 0
ex 2933 21 00 40 1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-
1,3-bis(hydroxyméthyl)urée 0
ex 2933 29 90 20 Produit de réaction constitué des esters méthyliques des
acides (±)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-
yl)-m-toluiquee t (±)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-
imidazolin-2-yl)- p-toluique (Imazaméthabenz-méthyle) 4
ex 2933 29 90 40 Triflumizole (ISO) 0
ex 2933 39 95 10 Fendizoate de clopérastine (DCIM) 0
ex 2933 39 95 15 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0
ex 2933 39 95 20 5-Méthyl-2-pyridylamine 0
ex 2933 39 95 25 Imazethapyr (ISO) 0
ex 2933 39 95 30 4,4 ′-Triméthylènedipipéridine 0
ex 2933 40 10 10 Quinmerac (ISO) 0
ex 2933 40 90 20 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine 0
ex 2933 40 90 30 Acide 1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxylique 0
ex 2933 40 90 40 p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléi-
nium, sous formedesolution dans l'e au 0
ex 2933 59 70 10 Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-
yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters 0
ex 2933 69 80 10 1,3,5-Tris(4- tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 80 20 1,3,5-Tris[(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 2933 69 80 40 Cyanazine (ISO) 0
ex 2933 90 50 10 Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 3808 30 (a) 0
ex 2933 90 95 10 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-butylphénol 0
ex 2933 90 95 15 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-pentylphénol 0
ex 2933 90 95 20 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phénylé-
thyl)phénol 0
ex 2933 90 95 25 6,6 ′-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4 ′-bis(1,1,3,3-tétraméthyl-
butyl)-2,2 ′-méthylènediphénol 0
ex 2933 90 95 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 0
ex 2933 90 95 35 Indoline 0
ex 2933 90 95 45 Hydrazide maléique (ISO) 0
ex 2933 90 95 50 Metconazole (ISO) 3,2
ex 2933 90 95 55 5-Nitroindole 0
ex 2933 90 95 60 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-
dione(diisocyanatede2,4-toluènedimérique ) 0
ex 2933 90 95 65 Candésartan cilexétil (DCIM) 0
ex 2934 10 00 10 Hexythiazox (ISO) 0
ex 2934 10 00 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0
ex 2934 20 80 10 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3 H)-one 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 11
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 2934 90 96 10 7-Chloro-5-méthyl-2 H-1,4-benzothiazin-3-(4 H)-one 0
ex 2934 90 96 15 Carboxine (ISO) 0
ex 2934 90 96 20 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-
thiazinane 0
ex 2934 90 96 25 Oxycarboxine (ISO) 0
ex 2934 90 96 30 Étridiazole (ISO) 0
ex 2934 90 96 35 Diméthénamide (ISO) 0
ex 2934 90 96 40 2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphos-
phinane 0
ex 2934 90 96 45 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0
ex 2934 90 96 50 Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridi-
nium 0
ex 2935 00 90 10 Sels de sulfathiazol (DCI) 0
ex 2935 00 90 20 Toluènesulfonamides 0
ex 2935 00 90 30 Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfona-
midee t de N-éthyltoluène-4-sulfonamide 0
ex 2935 00 90 40 1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimi-
dazo[1,2-a]pyridine-3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron) 0
ex 2935 00 90 50 4,4 ′-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) 0
ex 2935 00 90 60 5-Amino- N-(2,6-dichloro- m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-
sulfonamide 0
ex 2935 00 90 70 3-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle 0
3201 20 00 Extrait demimosa 0
ex 3201 90 90 10 Extraits tannants d'eucalyptus 3,2
ex 3201 90 90 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du
myrobalan 0
ex 3204 15 00 10 Colorant C.I. Vat Orange 7 0
ex 3204 15 00 20 Colorant C.I. Vat Red 15 0
ex 3204 15 00 30 Colorant C.I. Vat Red 14 0
ex 3204 15 00 40 Colorant C.I. Vat Brown 57 0
ex 3204 17 00 10 Colorant C.I. Pigment Yellow 81 0
ex 3204 19 00 10 Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-
2-ylazo]-5-(dipropylamino)benzènesulfonate}de nickel 0
ex 3204 19 00 20 13-Éthyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihy-
drobenzo-[h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 3204 19 00 30 13-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo-[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 3204 19 00 40 8 ′-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1 H-
indole-2,3 ′-naphto[2,1- b][1,4]oxazine]-9 ′-carboxylatede
méthyle 0
ex 3204 19 00 50 6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-
carboxylatedeméthyle 0
ex 3204 19 00 60 8-Méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-carboxy-
lated'éthoxycarbonylméthyle 0
ex 3206 42 00 10 Lithopone 0
ex 3206 49 90 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde
de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur
n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou
plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de
produits des nos3304 ou 9608 (a) 0
ex 3208 20 10 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidonee t deméthacrylatedediméthylaminoéthyle , sous
forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 %
ou plus mais pas plus de40 % decopolymère 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 12
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3208 20 10
ex 3905 91 0020
92Copolymèredevinylpyrrolidonee t deméthacrylatede
diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du
sulfatedediéthyle , sous formedesolution dans del'éthanol 0
ex 3208 90 19
ex 3911 90 9910
35Copolymèred'acidemaléiquee t d'oxydedeméthylee t de
vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl
et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de
l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol
et du butanol 0
ex 3208 90 19 20 Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de
solution dans un mélange de butanone, de toluène et de
cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas
plus de16 % decopolymère 0
ex 3208 90 99 10 Solution à base de polymères naturels modifiés chimique-
ment, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:
—8′-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1 H-
indole-2,3 ′-naphto[2,1- b][1,4]oxazine]-9 ′-carboxylate
deméthyle ,
— 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-
5-carboxylatedeméthyle ,
— 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo-[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol,
— 8-méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[h]chromène-5-carbo-
xylated'éthoxycarbonylméthyle ,
— 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-
dihydrobenzo-[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 3215 90 80 10 Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la
fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (a) 0
3301 12 10 Huile essentielle d'orange, non déterpénée 0
e x 3402 90 10 20 Mélangededocusatesodique(DCI) e t debe nzoatede
sodium 0
ex 3402 90 10 30 Préparation tensio-active non aqueuse, contenant:
— de l'éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol,
— du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
et
— des esters d'acide phosphorique 0
ex 3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de
trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de
chloruredesodium («phosphatedetrisodium chloré»),
contenant en poids:
— 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodomé-
triquement
et
— 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O50
ex 3504 00 00 10 Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure
manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de
te sts dedépistagedel'hépatite -C (a) 0
ex 3504 00 00 20 Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immuno-
deficiency Virus», souche HIV-1 0
ex 3505 10 50 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs cireux
hydrolysé 0
ex 3506 91 00 10 Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de
colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et
d'acétatedevinyle(EVA) 0
ex 3506 91 00 20 Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et
de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier
antiadhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de
plaquettes de freins pour l'industrie automobile (a) 0
ex 3507 90 90 10 Asparaginase 0
ex 3507 90 90 20 Préparation d'enzyme à base de thermolysine 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 13
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3507 90 90 40 Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire
(AMV) 0
ex 3701 30 00 10 Plaques pour l'impression en relief, constituées d'un
support métallique revêtu d'une couche de photopolymère,
d'une épaisseur totale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant
pas 0,8 mm 0
ex 3701 99 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de
chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou
électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour
les produits des nos8541 ou 8542 (a) 0
ex 3702 43 00
ex 3702 44 0010
10Pellicule photographique, d'une largeur nominale de 459,
669 ou 761 mm, constitué de plusieurs couches, incluant
deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une
coucheadhésivee t unecouched'un copolymèredestyrène
et d'acrylonitrile 0
ex 3703 90 10 10 Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure
d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-
position 3701 20 00 (a) 0
ex 3707 10 00 10 Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de
disques de silicium (a) 0
ex 3707 90 30 10 Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère
de styrène et d'acrylate de butyle et de magnétite, destinée
à êtreutiliséecommerévélate ur dans la fabrication de
cartouches pour télécopieurs (a) 0
3805 20 00 Huiledepin 1,7
ex 3808 20 80 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 %
ou plus mais pas plus de75 % d'hyme xazole(ISO), non
conditionné pour la vente au détail 0
ex 3808 40 20 10 Préparation contenant en poids:
— 58 % ou plus mais pas plus de62 % de1-bromo-3-
chloro-5,5-diméthylhydantoïne,
— 26 % ou plus mais pas plus de29 % de1,3-dichloro-
5,5-diméthylhydantoïne,
— 10 % ou plus mais pas plus de12 % de1,3-dichloro-5-
éthyl-5-méthylhydantoïne,
destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (a) 0
ex 3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de
solution dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids
40 % ou moins dechlorhydratede1-dodécylguanidine 0
e x 3809 91 00 10 Mélangedeméthylphosphonatedeméthylee t de5-éthyl-2-
méthyl-2-oxo-1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthylee t de
méthylphosphonatedebis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2 λ5-
dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0
ex 3809 92 00 10 Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de
trisilicate de magnésium et de sel monosodique de
phosphatede2,2 ′-méthylènebis(4,6-di- tert-butylphényle) 0
ex 3811 21 00 10 Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de
solution dans des huiles minérales 0
ex 3812 30 80 10 Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de
nonamagnésium heptahydraté, recouvert d'un agent
tensio-actif 0
ex 3812 30 80 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de
bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) 0
ex 3812 30 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus
mais pas plus de40 % depe rchloratedesodium e t pas plus
de70 % de2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol 0
ex 3812 30 80 40 Dodécahydroxymonocarbonate de dialuminium et de
tétramagnésium monohydraté, recouvert d'un agent
tensio-actif 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 14
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3812 30 80 50 Hydroxycarbonate d'aluminium, de magnésium et de zinc
hydraté, recouvert d'un agent tensio-actif 0
ex 3814 00 90 10 Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de
35 % dediméthylsulfoxydee t 65 % ou plus mais pas plus
de75 % demonoéthanolamine 3
ex 3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un
diamètrede3 mm ou plus mais n'e xcédant pas 10 mm,
constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde
d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas
plus de20 % d'arge nt 0
ex 3815 12 00 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur
un support en carbone actif, sous forme de poudre,
contenant:
— 0,5 % ou plus mais pas plus de1,5 % e n poids de
palladium,
— 3 % ou plus mais pas plus de5 % e n poids derhénium
et
— 0,1 mole% ou plus mais pas plus de1 mole% de
métaux alcalins,
destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofu-
ranne(a) 0
ex 3815 19 90 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde
dedichromefixé sur un support e n dioxydedesilicium,
d'un volumedepore s, d'après la méthoded'absorption
d'azote, de 2 cm3/g ou plus 0
ex 3815 19 90 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de
silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de
40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués
ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication
d'acrylonitrile(a) 0
ex 3815 19 90 20 Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de
titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium, soit
en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium 0
ex 3815 19 90 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un
support dedichloruredemagnésium, de stiné à êtreutilisé
dans la fabrication depolypropylène(a) 0
ex 3815 19 90 40 Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm
ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange
d'oxydes de molybdène, tungstène, vanadium, cuivre et
strontium, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou
d'oxyded'aluminium, de stiné à êtreutilisé dans la
fabrication d'acideacrylique(a) 0
ex 3815 19 90 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de
dioxydedesilicium, sous formedesuspe nsion dans du
tétrahydrofuranne 0
ex 3815 19 90 55 Catalyseur constitué d'un mélange d'oxydes de métaux
contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en
dioxydedesilicium 0
ex 3815 19 90 60 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un
support en oxyde d'aluminium 0
ex 3815 19 90 65 Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimique-
me nt à un support dedioxydedesilicium 0
ex 3815 19 90 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en
dioxydedesilicium 0
ex 3815 19 90 75 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde
desilicium 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 15
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3815 19 90 80 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de
silicium, sous formedesuspe nsion dans del'huileminérale 0
ex 3815 19 90 85 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium, demagnésium e t detitane , fixés sur un
support e n dioxydedesilicium, sous formedepoudre 0
ex 3815 90 90 15 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en
poids plus de96 % d'oxyde s demolybdène , vanadium,
nickel et antimoine, mélangé ou non avec des billes de
porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide
acrylique(a) 0
ex 3815 90 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
detrichloruredetitanee t dechlorured'aluminium,
contenant en poids:
— 20 % ou plus mais pas plus de30 % detitane
et
— 55 % ou plus mais pas plus de72 % dechlore 0
ex 3815 90 90 25 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en
poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth,
nickel, fer et silicium, mélangé ou non avec des billes de
porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication
d'acrylaldéhyde(a) 0
ex 3815 90 90 30 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 %
ou plus decuivree t d'unesurfacespécifiquede0,5 m2/g ou
plus mais n'excédant pas 8 m2/g 0
ex 3815 90 90 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile,
constitué detrichloruredetitanee t detrichlorure
d'aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile:
— 15 % ou plus mais pas plus de30 % detitane
et
— 40 % ou plus mais pas plus de72 % dechlore 0
ex 3815 90 90 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur
de5 mm ou plus mais n'e xcédant pas 8 mm, constitué d'un
mélange d'oxydes de fer, molybdène et bismuth, destiné à
êtreutilisé dans la fabrication d'acideacrylique(a) 0
ex 3815 90 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme
de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en
poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou
plus mais pas plus de30 % detitane 0
ex 3815 90 90 55 Initiateur de réaction, constitué d'un mélange de N,N,N ′,N′-
tétraméthyl-2,2 ′-oxybis(éthylamine) et de dipropylène-
glycols 0
ex 3815 90 90 60 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un
silicated'aluminium acide(zéolite ):
— prése ntant un rapport dedioxydedesilicium: trioxyde
dedialuminium d'au moins 500” 1
et
— contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 %
deplatine 0
ex 3815 90 90 65 Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de
granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de
mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou
plus dediméthylamine(a) 0
ex 3815 90 90 70 Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-
hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-
glycols 0
ex 3815 90 90 80 Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaph-
talènedisulfonique sous forme de solution dans de
l'isobutanol 0
ex 3815 90 90 85 Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la
transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques (a) 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 16
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3818 00 10 10 Disques de silicium, avec une diffusion de phosphore sur
une face, d'une épaisseur n'excédant pas 310 µm, destinés à
être utilisés dans la fabrication d'éléments semi-conduc-
teurs du no8541 (a) 0
ex 3818 00 10 20 Disque (wafer) de silicium monocristallin, avec une couche
d'oxydedesilicium couve rted'unecouchedesilicium
déposée, d'un diamètre supérieur à 98 mm mais n'excédant
pas 202 mm 0
ex 3818 00 90 10 Disque (wafer) de phosphure de gallium, avec des couches
épitaxiales d'arséniure phosphure de gallium, dopé, destiné
à la fabrication deproduits dela sous-position
8541 40 19 (a) 0
ex 3818 00 90 20 Disque (wafer) de phosphure d'indium, dopé 0
ex 3823 19 10 91 Mélange d'acides gras contenant en poids:
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'acide hexanoïque,
— 53 % ou plus mais pas plus de60 % d'acideoctanoïque ,
— 34 % ou plus mais pas plus de42 % d'acidedécanoïque
et
— pas plus de2 % d'acidedodécanoïque 0
ex 3824 90 15 10 Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y)
sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins
desodium, évalué e n oxydedesodium, sous formede
bâtonnets ronds 0
ex 3824 90 64 01 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micro-
monospora purpurea , mêmeséché 0
ex 3824 90 64 02 Acide cholique et acide 3 α,12α-dihydroxy-5 β-cholane-24-
oïque(acidedésoxycholique ), bruts 0
ex 3824 90 64 03 Produit obtenu par la N-éthylation dela sisomycine(DCI) 0
ex 3824 90 64 04 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micro-
monospora inyoensis , mêmeséché 0
ex 3824 90 64 05 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de
21-acétatede11 β,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-
1,4-diène-3-one 0
ex 3824 90 95 01 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 0
ex 3824 90 95 02 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0
ex 3824 90 95 03 Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde
dedialuminium e t dedioxydedezirconium, conte nant e n
poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de78 % detrioxydede
dialuminium
et
— 19 % ou plus mais pas plus de26 % dedioxydede
zirconium 5,2
ex 3824 90 95 04 Hypochlorite de lithium brut 0
ex 3824 90 95 06 Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 %
ou plus debis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate ] dezinc 0
ex 3824 90 95 07 Pellicule constituée d'oxydes de soit baryum soit calcium et
soit titanesoit zirconium, mélangés à de s liants 0
ex 3824 90 95 08 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin
d'asphalte:
— d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5
et
— d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus 0
ex 3824 90 95 09 Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide
dinonylnaphtalènesulfonique présentés:
— sur un support decireminérale , mêmemodifiée1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 17
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
chimiquement
ou
— sous formedesolution dans un solvant organique 0
ex 3824 90 95 10 Bauxite calcinée (réfractaire) 0
ex 3824 90 95 11 Oxyde de fer magnétisable, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 30 % ou plus mais pas plus de38 % defe r bivale nt par
rapport au fer total
et
— 1 % ou plus mais pas plus de4 % decobalt 0
ex 3824 90 95 12 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un
diamètrede1 mm ou plus mais n'e xcédant pas 3 mm,
contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel
fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou
moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à
être régénéré comme catalyseur pour le craquage des
hydrocarbures (a) 0
ex 3824 90 95 13 Mélange contenant en poids:
— 7 % ou plus mais pas plus de9 % dediisocyanatede2-
méthyl-1,3-phénylène,
— 31 % ou plus mais pas plus de34 % dediisocyanatede
4-méthyl-1,3-phénylène,
— 10 % ou plus mais pas plus de13 % dediisocyanatede
2,4′-méthylènediphényle,
— 46 % ou plus mais pas plus de49 % dediisocyanatede
4,4′-méthylènediphényle 0
e x 3824 90 95 14 Mélangedebromuredemagnésium de2-oxope rhydroazé-
pine-1-ide et d' ε-caprolactame 0
ex 3824 90 95 15 Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium
e t dechloruredesodium, sous formedesolution dans l'e au 0
ex 3824 90 95 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de
disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus
de20 % desulfatedesodium 0
ex 3824 90 95 17 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium,
contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de
potassium 0
ex 3824 90 95 18 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure
d'isophtaloyle 0
ex 3824 90 95 20 Préparation constituée de 90 % ou plus en poids de
3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène(dicyclope nta-
diène), d'un caoutchouc synthétique et:
— soit d'un composé d'aluminium-alkyle,
— soit d'un complexe organique de tungstène 0
e x 3824 90 95 21 Mélangedephosphatedetris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et
d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol 0
e x 3824 90 95 22 Mélangedephosphatedetris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec
l'éthane-1,2-diol 0
ex 3824 90 95 23 Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification
du saccharosepar l'acidestéariqueindustrie l 0
ex 3824 90 95 24 Préparations constituées principalement de phosphabicy-
clononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de
solution dans le4- tert-butyltoluène 0
ex 3824 90 95 25 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0
ex 3824 90 95 28 Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et
deN,N-diméthylformamideou d'éthylèneglycol e t de γ-
butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (a) 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 18
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3824 90 95 29 Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone
et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrica-
tion de condensateurs électrolytiques (a) 0
ex 3824 90 95 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0
ex 3824 90 95 31 Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de
silicone, sous forme de grains d'une dimension n'excédant
pas 120 µm 0
ex 3824 90 95 32 Oligomère de styrène 0
ex 3824 90 95 33 Préparation constituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-
ω-allyloxypoly-[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et
soit dedicarbonatedediallyl-2,2 ′-oxydiéthylesoit d'isoph-
talatedediallyle 0
ex 3824 90 95 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de
50 % deméthacrylatede2-hydroxyéthylee t 40 % ou plus
mais pas plus de50 % d'e ste r deglycérol del'acideborique 0
ex 3824 90 95 40 Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus
mais n'excédant pas 85 % 0
ex 3824 90 95 41 Acide 7-nitronapht[1,2- d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique
d'une pureté en poids de 60 % ou plus mais n'excédant
pas 85 % 0
ex 3824 90 95 42 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— soit 5 % ou plus debaryum, denéodymeou de
magnésium et 15 % ou plus de titane,
— soit 30 % ou plus deplomb e t 5 % ou plus deniobium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de films
diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux
diélectriques dans la fabrication de condensateurs multi-
couches en céramique (a) 0
ex 3824 90 95 43 Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels,
d'une pureté en poids de 65 % ou plus 0
ex 3824 90 95 44 Mélange contenant en poids:
— 60 % ou plus d'acétatede2-[ N-(2-cyanoéthyl)anili-
no]éthyle
et
— 20 % ou plus d'acideacétique 0
ex 3824 90 95 45 Préparations constituées principalement d'éthylène glycol
et:
— soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et
d'ammoniaque,
— soit d'oxydedesilicium,— soit d'hydrogénoazélated'ammonium,— soit d'hydrogénoazélated'ammonium e t d'oxydede
silicium,
— soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde
desilicium,
destinées à la fabrication de condensateurs électrolyti-
ques (
a) 0
ex 3824 90 95 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide
carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à
25 ºC de1,15 g/cm3ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm30
ex 3824 90 95 49 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de75 % d'oxydedefe r,
— 10 % ou plus mais pas plus de20 % d'oxydedezinc,— 10 % ou plus mais pas plus de15 % d'oxydede
magnésium,
— 1 % ou plus mais pas plus de5 % d'oxydede
manganèse1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 19
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
et
— 1 % ou plus mais pas plus de3 % d'oxydedecuivre 0
ex 3824 90 95 50 Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et de
silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de
40 % d'oxydedebaryum, sous formedesphère s dont 80 %
ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais
pas plus de1,2 mm 0
ex 3824 90 95 53 4-Hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium, d'une pureté
en poids de 70 % ou plus mais n'excédant pas 80 % 0
ex 3824 90 95 54 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le
N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus
mais pas plus de50 % de2-hydroxybe nzonitrile 0
ex 3824 90 95 55 Mélange contenant en poids 75 % ou plus d'éther
triallyliquedepe ntaérythritol 0
ex 3824 90 95 57 Mélange d'oxydes de trialkylphosphines 0
ex 3824 90 95 58 Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde
d'aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas
plus de1 % deplatinee t 0,5 % ou plus mais pas plus de
5 % dedichlorured'éthylaluminium 0
ex 3824 90 95 60 α-Phénoxycarbonyl- ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-
phénylène)-isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)o-
xycarbonyl] 0
ex 3824 90 95 61 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 20 % ou plus debaryum,10 % ou plus detitane
et
— 4 % ou plus deplomb ou bie n 3 % ou plus deniobium
ou bien 0,7 % ou plus de zirconium,
destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la
fabrication de condensateurs multicouches en céramique (a) 0
ex 3901 10 10 10 Polyéthylène linéaire, d'une densité de 0,928 ou plus mais
n'excédant pas 0,935 et d'un indice de fluidité à chaud
(melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destiné à la
fabrication de fibres liantes «shrinkmelt» (a) 0
ex 3901 10 90 10 Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant
pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (a) 0
ex 3901 10 90 20 Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de
0,925 (± 0,0015), d'un indicedefluidité à chaud (me lt flow
index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la
fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze
n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture
(MD/TD) de210/340 (a) 0
ex 3901 20 90 10 Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point
b), du chapitre39, d'unede nsité de0,945 ou plus mais
n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles
pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans
encreurs similaires (a) 0
ex 3901 20 90 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas
plus de45 % demica 0
ex 3901 90 90 91 Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère
d'éthylènee t d'acideméthacrylique 4
ex 3901 90 90 93 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde
de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la
fabrication de feuilles pour toits (a) 0
ex 3901 90 90 94 Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de
polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de
copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant
en poids 35 % ou moins de styrène 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 20
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3901 90 90
ex 3902 90 9095
95Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes
terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 %
ou plus mais pas plus de60 % debutylène 0
ex 3901 90 90
ex 3902 90 90
ex 3903 90 9096
96
50Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène,
époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène
soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des
groupes terminaux hydroxyle 0
ex 3902 10 00 10 Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus
de:
— 7 mg/kg d'aluminium,
— 2 mg/kg defe r,— 1 mg/kg demagnésium,— 8 mg/kg dechlorure 0
ex 3902 10 00 20 Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,
— d'un point defusion deplus de150 ºC (d'après la
méthodeASTM D 3417),
— d'unechale ur defusion de15 J/g ou plus mais
n'excédant pas 70 J/g,
— d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus
(d'après la méthodeASTM D 638),
— d'un modulederésistanceà la rupturepar traction
(tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant
pas 379 MPa (d'après la méthodeASTM D 638) 0
ex 3902 30 00
ex 3903 90 9091
25Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un
copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids
40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la
note6, point b), du chapitre39 0
ex 3902 30 00 92 Copolymère de propylène, de butylène et d'éthylène,
contenant en poids plus de 65 % mais moins de 80 % de
propylènee t pas moins de20 % debutylène 0
ex 3902 90 90 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 0
ex 3903 19 00 20 Polystyrène d'un poids moléculaire (M
n) n'excédant pas
5 000 0
ex 3903 90 90 10 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique
et d'un monomère acrylique, même comprenant un
copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une
des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39,
destiné à la fabrication de plaques pour pavillons
préformés devoiture s (a) 0
ex 3903 90 90 15 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique
et d'un monomère acrylique, même partiellement estérifié,
d'un poids moléculairemoye n (Mn) inférieur ou égal à
3 000, sous l'une des formes visées à la note 6, points a) et
b), du chapitre39 0
ex 3903 90 90 20 Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle
soit d'acrylatede n-butyle, contenant:
— 10 mole% ou plus mais pas plus de16 mole%
d'acrylate,
— 0,2 mg/kg ou moins desodium
et
— 0,1 mg/kg ou moins decalcium 0
ex 3903 90 90
ex 3911 90 9935
30Copolymèred' α-méthylstyrène et de styrène, à point de
ramollissement supérieur à 113 ºC 0
ex 3903 90 90
ex 3906 90 90
ex 3911 90 9940
40
50Copolymèredestyrène , d' α-méthylstyrènee t d'acide
acrylique, d'un poids moléculaire (Mn) de500 ou plus
mais n'excédant pas 6 000 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 21
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3903 90 90
ex 3906 90 9055
45Copolymèredestyrène , deméthacrylatedeméthyle ,
d'acrylatedebutylee t soit d'acideacryliquesoit de
méthacrylate d'hydroxyethyle, d'un poids moléculaire
(Mn) de500 ou plus mais n'e xcédant pas 6 000 0
ex 3903 90 90 65 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de métha-
crylatedebutyle , deméthacrylatedeméthylee t d'acide
acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids
(81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle,
(5 ± 1) % deméthacrylatedebutyle , (7 ± 1) % de
méthacrylatedeméthylee t (1 ± 0,5) % d'acideacrylique 0
ex 3903 90 90 70 Polystyrènesulfonate d'ammonium, sous forme de solution
aqueuse 0
ex 3904 40 00 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'alcool vinylique, contenant en poids:
— 87 % ou plus mais pas plus de92 % dechlorurede
vinyle,
— 2 % ou plus mais pas plus de9 % d'acétatedevinyle
et
— 1 % ou plus mais pas plus de8 % d'alcool vinylique ,
sous l'une des formes visées à la note 6, points a) et b), du
chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215
ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements
pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés
pour les denrées alimentaires et les boissons (a) 0
ex 3904 40 00 92 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle,
d'acrylate d'hydroxypropyle et d'acide maléique, contenant
e n poids 80 % ou plus mais pas plus de83 % dechlorure
de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes
hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de
groupes carboxyle 0
e x 3904 50 90 91 Copolymèredechloruredevinylidènee t dechlorurede
vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de
vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6, points
a) ou b), du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres,
de monofilaments ou de lames (a) 0
ex 3904 61 00 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une
des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39 0
ex 3904 61 00 20 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(hepta-
fluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas
plus de4,6 % e n poids detrifluoro(he ptafluoropropoxy)é-
thylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles 0
ex 3904 69 90 92 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluo-
rométhoxy)éthylène 0
ex 3904 69 90 93 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous
l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39 0
ex 3904 69 90 94 Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène 0
ex 3904 69 90 96 Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à
la note6, points a) e t b), du chapitre39 0
ex 3905 91 00 91 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidonee t deméthacrylatedediméthylaminoéthyle 0
ex 3905 91 00 93 Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (EVOH) 0
ex 3905 99 90 93 Acétate phtalate de polyvinyle 0
ex 3905 99 90 94 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de
diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus
mais pas plus de99 % devinylpyrrolidone , sous formede
solution dans del'e au 0
ex 3905 99 90 95 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0
ex 3905 99 90 96 Formal polyvinylique, sous l'une des formes visées à la
note6, point b), du chapitre39, d'un poids moléculaire
(Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et
contenant en poids:1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 22
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
— 9,5 % ou plus mais pas plus de13 % degroupe s
acétyle, evalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de6,5 % degroupe s
hydroxy, evalués en alcool vinylique 0
ex 3906 10 00 10 Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes
expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz
d'expansion 0
ex 3906 90 90 10 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles
quantités d'un monomèrepolyinsaturé, de stiné à la
fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (a) 0
ex 3906 90 90 20 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles
quantités d'un monomèrepolyinsaturé, de stiné à êtreutilisé
comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des
dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a) 6
ex 3906 90 90 30 Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et
d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire (Mn)d e
500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0
ex 3907 20 11 10 Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen (Mn)
de100 000 ou plus 0
ex 3907 20 29 10 Polymère de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou
phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d'unités
monomères de dextrose 0
ex 3907 20 29 20 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-
(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen
(Mw) excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la
note6, point b), du chapitre39 0
ex 3907 20 99 10 Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ ω-hydroxy-poly(-
éthylèneoxy)]éthyle} 0
ex 3907 20 99 15 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxy-
silyl 0
ex 3907 20 99 25 α-4-Hydroxybutyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène),
contenant moins de 1 mg/kg d'halogènes, et moins de 1 mg/
kg demétaux, e t ayant un indicedecoloration n'e xcédant
pas 20 unités sur l'échelle de Hazen 0
ex 3907 20 99 30 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhy-
drine) 0
ex 3907 30 00 20 Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids
44 % ou plus mais pas plus de55 % dequartz e t 0,5 % ou
plus mais pas plus de1 % detrioxydedediantimoine ,
destinée à enrober les condensateurs à feuille (a) 0
ex 3907 30 00 30 Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges
minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids spécifique
à 25 ºC de1,55 g/cm3ou plus mais n'excédant pas 1,60 g/
cm30
ex 3907 30 00 40 Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de
dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits
des nos8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (a) 0
ex 3907 40 00 10 Copolymère d'hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-dimé-
thanol et de carbonate d'éthylène 0
ex 3907 91 90 10 Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre 0
ex 3907 99 19
ex 3907 99 9910
10Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre
0
ex 3907 99 19 20 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à
270 ºC, avec ou sans charges 0
ex 3908 90 00 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadi-
poyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du
chapitre39 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 23
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3909 40 00 10 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde,
sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à
150µm 0
ex 3910 00 00 10 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane 0
ex 3910 00 00 20 Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropyl-
siloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] 0
ex 3911 90 19 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4 ′-
biphénylène) 0
e x 3911 90 99 20 Copolymèredemaléatededibutylee t de N-vinyl-2-
pyrrolidone, sous l'une des formes visées à la note 6, point
a), du chapitre39 0
ex 3911 90 99 25 Copolymère de vinyltoluène et d' α-méthylstyrène 0
ex 3911 90 99 40 Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide
maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une
teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en
poids 0
ex 3911 90 99 45 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de
vinyle 0
ex 3911 90 99 55 Solution contenant:
— (36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes
latéraux ester,
— (2 ± 0,5) % en poids d'ester acrylique,— (48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,— (12 ± 0,5) % en poids d'oxyde de bis(2-méthoxyéthyle),— 500 µg/kg ou moins depotassium
et
— 500 µg/kg ou moins defe r,
destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du n
o
8542 (a) 0
ex 3912 11 00 10 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à
la fabrication defils detriacétate(a) 0
ex 3912 39 10 10 Éthylcellulose non plastifiée 0
ex 3912 39 80 10 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble
dans l'eau 0
ex 3912 39 80 20 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une
longue ur dechaînealkylede3 atome s decarboneou plus 0
ex 3912 90 10 10 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme
depoudre :
— contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après
la méthodeASTM D 817-72)
et
— d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la
méthodeASTM D 817-72),
destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures,
vernis et autres revêtements, et de revêtements reprogra-
phiques (a) 0
ex 3913 90 80 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0
ex 3917 32 10 10 Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux
continus, d'unedure té ShoreA de7 ou plus mais
n'excédant pas 48 et d'une densité de 0,28 g/cm3ou plus
mais n'excédant pas 0,92 g/cm30
ex 3917 32 39 20 Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétra-
fluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène,
d'une longueur n'excédant pas 570 mm, d'un diamètre
n'excédant pas 50 mm et dont l'épaisseur de la paroi est de
30µm ou plus mais n'excède pas 110 µm 0
ex 3919 10 38 10 Bande auto-adhésive de polyuréthanne métallisée conte-
nant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la
fabrication d'équipement de sauvetage en mer (a) 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 24
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3919 90 10 10 Feuille en matière plastique découpée, revêtue d'une
couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la
pectine, destinée à la fabrication de poches de colosto-
mie(a) 0
ex 3919 90 31
ex 3920 62 19
ex 3920 62 90
ex 3920 63 00
ex 3920 69 0040
20
20
30
30Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des
impressions en forme de pyramides, destinée à la
fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de
vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables,
sacs ou contenants similaires (a) 0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 6992
92Feuille en polychlorure de vinyle, d'une épaisseur infé-
rieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre
n'excédant pas 100 µm, incorporées dans une substance
adhésive 0
ex 3919 90 61
ex 3919 90 69
ex 3920 10 8993
93
25Film adhésif constitué d'unebasee n copolymèred'éthylène
et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 120 µmo u
plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une
épaisseur de 10 µm ou plus, destiné à la protection de la
surfacededisque s desilicium (a) 0
ex 3920 10 26 20 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 µm ou plus
mais n'excédant pas 45 µm, contenant dans la masse du
carbonatedecalcium, de stinéeà la fabrication decouche s
pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons
hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (a) 0
ex 3920 10 26
ex 3920 10 8930
20Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un
mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et
d'octène-1, et présentant des impressions en forme de
losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule
en caoutchouc non vulcanisé (a) 0
ex 3920 10 40 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène,
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent
humidifiant, del'alcool polyvinyliquedissous dans del'e au 0
ex 3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule
composéed'un mélanged'un copolymèred'éthylènee t
d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-
modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-propylène-
diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une
pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0
ex 3920 20 90 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent
humidifiant, del'alcool polyvinyliquedissous dans del'e au 0
ex 3920 20 90 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une
épaisseur de 181 µm ou plus mais n'excédant pas 223 µm
composéed'un mélanged'un copolymèredepropylènee t
d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-buty-
lène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche
d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène
(SEBS) et d'une couche de polyester 0
ex 3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule d'une
épaisseur de 100 µm ou plus mais ►C3n'exédant pas 200
µm◄, composéed'un mélanged'élastomèrethe rmoplas-
tique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du
polyéthylène ou du polypropylène, recouverte sur les deux
côtés d'une pellicule en polypropylène d'une épaisseur
n'excédant pas 20 µm 0
ex 3920 42 11
ex 3920 42 9192
92Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule
couche en polychlorure de vinyle, présentant sur la totalité
d'un côté des impressions en forme de pyramides 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 25
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3920 42 91 93 Feuille en polychlorure de vinyle, stabilisée contre les
rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une
épaisseur de 60 µm ou plus mais n'excédant pas 80 µm, et
contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de
plastifiant pour 100 parts depolychloruredevinyle 0
ex 3920 42 91 94 Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impres-
sions en relief, destinée à la fabrication de pochoirs pour
l'impression du textile (a) 0
ex 3920 51 00 10 Plaque en polyméthacrylate de méthyle, avec un revête-
ment antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm
(± 1,5 mm) 0
ex 3920 61 00 10 Feuille en polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas
15µm, destinée à la fabrication de condensateurs à
feuille (a) 0
ex 3920 62 19 10 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur
inférieure à 11 µm, destinée à la fabrication de bandes
audionumériques pour cassettes (a) 0
ex 3920 62 19 15 Pellicule en polyéthylène téréphtalate, non revêtue d'une
couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 µm:
— soit uniquement teintée dans la masse,
— soit teintée dans la masse et métallisée sur une face 0
ex 3920 62 19 25 Feuille en polyéthylène téréphtalate seulement, d'une
épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituéed'une
ou deux couches contenant chacune dans la masse un
colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite
d'adhésif ou d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 30 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de
20µm ou plus mais n'excédant pas 30 µm, recouverte sur
une face de silicone, destinée à être utilisée dans la
fabrication de feuilles pour fenêtres (a) 5,6
ex 3920 62 19 35 Feuille stratifiée en polyéthylène téréphtalate seulement,
d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée
d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux
couches contenant chacune dans la masse un colorant et/
ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou
d'autres matériaux 0
ex 3920 62 19 40 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une
face ou sur les deux faces d'une couche en polyester
modifié, d'uneépaisse ur totalede7 µm ou plus mais
n'excédant pas 11 µm, destinée à la fabrication de bandes
vidéo avec une couche magnétique de pigments métalli-
ques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (a) 0
ex 3920 62 19 45 Feuille d'une couche en polyéthylène téréphtalate seule-
ment, d'une épaisseur n'excédant pas 120 µm, qui
seulement:
— contient dans la masse un colorant et/ou un matériau
absorbant les UV
et
— est métallisée sur une face,
recouverte ou non sur une ou les deux faces d'un polymère
d'acrylatedevinylemais necomportant aucun autre
recouvrement ou adhésif 0
ex 3920 62 19 50 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur totale
n'excédant pas 120 µm, d'unelarge ur de100 mm ou plus
mais n'excédant pas 115 mm, recouverte sur les deux faces
d'une ou plusieurs couches contenant différents produits
chimiques, destinée à la fabrication de produits de la sous-
position 3701 20 00 (a) 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 26
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3920 62 19 55 Feuille en polyéthylène téréphtalate, sur une face métal-
lisée et recouverte d'encre blanche et d'une couche
protectrice et sur l'autre face recouverte d'une couche de
scellage thermosensible, d'une largeur de 100 mm ou plus
mais n'excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de
produits dela sous-position 3701 20 00 (a) 0
ex 3920 62 19 60 Film en polyéthylène téréphtalate, revêtu sur une face
d'une couche de polyester modifié, d'une épaisseur de
20µm (± 0,7 µm) ou de30 µm (± 0,9 µm), destiné à la
fabrication de bandes magnétiques audio d'une épaisseur
totalede33 µm ou plus (a) 0
ex 3920 62 19 65 Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur
n'excédant pas 19 µm ou d'un poids de20 g/m2ou plus
mais n'excédant pas 26,7 g/m2, destinée à être utilisée dans
la fabrication defilm photorésistant (a) 0
ex 3920 62 19 70 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur les
deux faces d'une couche de résine époxy acrylique, d'une
épaisseur totale de 37 µm( ±3 µm) 0
ex 3920 62 19 75 Feuille en polyéthylène téréphtalate, recouverte sur une
face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids
moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant
pas 300 µm et d'une résistivité de surface n'excédant pas
10 000 ohms (par carré) (d'après la méthodeASTM D 257-
93) 0
ex 3920 62 19 80 Feuille mate en polyéthylène téréphtalate, d'un lustre de 15
à un anglede45º e t de18 à un anglede60º (d'après la
méthode ASTM D 523) et d'une largeur de 1 600 mm ou
plus 0
ex 3920 62 19 85 Feuille d'une épaisseur de 4,5 µm (± 0,16 µm), constituée
d'une feuille de polyéthylène téréphtalate biaxialement
orientée, d'une épaisseur de 4,4 µm, d'un moduleélastique
(dans le sens machine) de 12 kg/mm2(± 2 kg/mm2) et d'une
résistance à la rupture (dans le sens machine) de plus de
28 kg/mm2, et d'un revêtement antiadhérent d'une épaisseur
de0,1 µm 0
ex 3920 62 19 87 Feuille en polyéthylène téréphtalate, revêtue d'une couche
de cire, d'une couche résistante au grattage et d'une couche
thermoadhésive, d'une largeur nominale de 790 mm et
d'uneépaisse ur totalede23 µm ou plus mais n'excédant
pas 26 µm 0
ex 3920 62 19 89 Feuille stratifiée d'une épaisseur n'excédant pas 150 µm,
constituée d'une feuille de polyester recouverte sur une
facederésinepolycarbonate , métalliséesur l'autreface
avec du titane recouvert de résine polycarbonate et d'autres
couches contenant de la N,N ′-diphényl-N,N ′-di-m-tolylbi-
phényl-4,4 ′-ylènediamine 0
ex 3920 69 00 20 Feuille en polyéthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate,
d'uneépaisse ur de82 µm ou plus mais n'excédant pas
88µm 0
ex 3920 69 00 40 Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de
méthyle 0
ex 3920 69 00 50 Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un
mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-
diol, sous formedepe llicule 0
ex 3920 69 00 60 Film d'un copolymère de téréphtalate d'éthylène et
d'isophtalate d'éthylène, d'une épaisseur n'excédant pas
2µm 0
ex 3920 91 00 91 Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande
coloréedégradée 61996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 27
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 3920 91 00 92 Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en
poids:
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de17,5 % d'adipate
de dihexyle,
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de28,5 % de
sebacate de dibutyle 0
ex 3920 99 28 10 Feuille réfléchissante en polyuréthanne métallisé, conte-
nant des billes de verre, revêtue d'une couche d'adhésif
fusible, recouverte sur une ou sur les deux faces d'une
feuille détachable, en rouleaux d'une largeur de 1 020 mm
(± 20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante
de vêtements de sécurité (a) 0
ex 3920 99 59 20 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids:
— 2 % ou moins degroupe s acétatenon hydrolysés
évalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de25 % deglycérol comme
plastifiant,
destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0
ex 3920 99 59 25 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 0
ex 3920 99 59 30 Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroé-
thylène, d'une épaisseur de 12 µm ou plus mais n'excédant
pas 400 µm 0
ex 3920 99 59 35 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou
plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de
350 % ou plus dans le sens travers 0
ex 3920 99 59 40 Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée,
recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale
inférieure à 1 mm 0
ex 3920 99 59 45 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un
copolymèred'éthylènee t d'acétatedevinyle 0
ex 3920 99 59 50 Feuille de polytétrafluoroéthylène non microporeuse, sous
forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus
mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur
d'eau 0
ex 3921 19 00 91 Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur
n'excédant pas 100 µm 0
ex 3921 19 00 92 Feuille microporeuse constituée de mélanges d'acétate de
cellulose et de nitrate de cellulose, d'une épaisseur
n'excédant pas 200 µm 0
ex 3921 90 19 35 Plaque composite en polycarbonate et polybutylène
téréphtalate, armée de fibres de verre 0
ex 3921 90 19 45 Plaque composite en polyéthylène téréphtalate ou en
polybutylène téréphtalate, armée de fibres de verre 0
ex 3926 90 91 20 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face
supérieure en polychlorure de vinyle présentant des
impressions régulières en forme de pyramides, thermos-
cellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos
en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert
d'un côté dematièreplastique 0
ex 3926 90 99 10 Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un
diamètrede4,5 µm ou plus mais n'excédant pas 8,5 µm 0
ex 4007 00 00 10 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé 0
ex 4008 11 00 10 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
d'éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé
avec du chloroprène, satisfaisant au «Underwriters Labo-
ratories Flammability Standard UL94HF-1» 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 28
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 4016 99 88 10 Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la
fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0
4105 11 91
4105 11 99
4105 12 10
4105 12 90
4105 19 10
4105 19 90Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos
4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre
préparation ultérieure, même refendues
0
4106 11 90
4106 12 00
4106 19 00Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des
nos4108 ou 4109, tannées ou retannées mais sans autre
préparation ultérieure, même refendues 0
4107 10 10
4107 29 10
4107 90 10Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux
dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos
4108 ou 4109, simplement tannées 0
ex 4802 51 90
ex 4802 52 20
ex 4802 52 8010
10
10Papier «overlay», d'une largeur supérieure à 110 cm et
contenant en poids plus de 5 % de corindon
0
ex 4805 60 90 20 Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d'un poids
inférieur à 150 g/m2et d'une épaisseur n'excédant pas
0,05 mm, destiné à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (a) 0
ex 4810 99 10 10 Papier blanchi couché au kaolin, destiné à être utilisé dans
la fabrication d'applicateurs de tampons hygiéniques (a) 0
ex 4811 21 00 10 Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive
sensible à la pression, le tout:
— d'unerésistanceà la rupturepar traction de2 700 N/m
ou plus mais n'excédant pas 3 700 N/m dans le sens
machine(d'après la méthodeDIN 53112),
— d'un allongement de 1,5 % ou plus mais n'excédant pas
3,0 % dans lese ns machine(d'après la méthodeDIN
53112),
et
— d'un indiced'adhésion sur acie r inoxydable(d'après la
méthodeDIN 30646)de50 N/m ou plus mais
n'excédant pas 225 N/m, à une température de 23 ºC
(± 3 ºC) et à un degré d'humidité de 50 % (± 5 %) 0
ex 4811 31 00 10 Papier enduit de polymère acrylique, d'un lustre de 75 ou
plus mais n'excédant pas 90 (d'après la méthode Hunter),
d'un poids de160 g/m2ou plus mais n'excédant pas 180 g/
m2, destiné à être utilisé comme papier de coulage dans la
fabrication de feuilles en matières plastiques (a) 0
ex 4811 39 00 10 Papier kraft imprégné d'un polymère acrylique, d'un poids
nominal de85 g/m20
ex 4823 90 50 10 Papier recouvert d'agents de rétention et de libération de
colorants utilisés pour produire une image positive, destiné
à la fabrication deproduits dela sous-position
3701 20 00 (a) 0
ex 4823 90 50 20 Filtre en nid d'abeilles, en papier imprégné de carbone,
d'une épaisseur de plus de 10 mm mais n'excédant pas
30 mm 0
ex 4823 90 90 12 Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm,
partiellement contrecollées et formant une structure en nids
d'abeilles, destinées à des fins agricoles (a) 0
ex 4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d'une couche
demétal magnétiqueprése ntant un logo ou un motif répété
régulièrement, destinée à la fabrication de fils de
sécurité (a) 0
5002 00 00 Soiegrège(non moulinée ) 0
ex 5004 00 10
ex 5004 00 9010
10Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au
détail 2,51996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 29
▼C3
▼M5
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 5005 00 10
ex 5005 00 9010
10Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non
conditionnés pour la vente au détail 0
ex 5402 39 10 10 Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance
imperméable à base de silicone 0
ex 5402 41 00 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de
poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non
texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22
tours au mètre, destinés à la fabrication de:
— mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,
— bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et
6115 93 91
ou
— collants dela sous-position 6115 11 00 (a) 0
ex 5402 41 00 20 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par
polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isoph-
talique 0
ex 5402 43 00 20 Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés,
sans torsion, titrant 1 650 décitex, constitué de 110
filaments, chaque filament ayant une âme de polyéthylène
téréphtalate et une enveloppe de polyamide-6, contenant en
poids 75 % ou plus mais pas plus de77 % depolyéthylène
téréphtalate, destiné à être utilisé dans la fabrication de
revêtements de toits (roofings) (a) 0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9010
20Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène
0
ex 5402 49 99 30 Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique,
destinés à la fabrication de ligatures pour sutures
chirurgicales (a) 0
ex 5402 49 99
ex 5402 59 90
ex 5402 69 9050
20
40Fils d'alcool polyvinylique, non texturés
0
ex 5402 49 99
ex 5402 69 9060
10Fils entièrement d'acide polyglycolique
0
ex 5402 49 99 70 Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en
poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche
contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus
de25 000 filame nts continus, d'un poids au mètrede0,12 g
ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de
100 m ou plus, de stinés à la fabrication defils defibre s de
carbone(a) 0
ex 5402 49 99 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110,
165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de produits
du no5607 (a) 0
ex 5402 49 99 85 Fil de filaments synthétiques, simples, sans torsion,
entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5404 10 90 10 Monofilaments de polytétrafluoroéthylène 0
ex 5404 10 90 20 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) 0
ex 5404 10 90 30 Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de
1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures
pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 5407 71 00 10 Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie
mécanique 0
ex 5407 71 00
ex 5903 90 9920
10Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face
d'un copolymèredetétrafluoroéthylènee t detrifluoroé-
thylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes
acidecarboxyliqueou acidesulfoniqueprése nts sous forme
dese l depotassium ou desodium, mêmee nduit sur la
mêmefaced'un composé métalliqueinorganique 0
ex 5501 90 90 10 Câbles d'alcool polyvinylique 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 30
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 5503 20 00 10 Fibres de polyester discontinues, chargées de zéolite
imprégnée d'un mélange de sels de cuivre et d'argent ou
de sels de zinc et d'argent 4
ex 5503 90 10
ex 5503 90 9010
30Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une
matrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure
devinylee t d'alcool polyvinyliquepolymérisés par
émulsion 0
ex 5503 90 90 10 Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 4
ex 5503 90 90
ex 5506 90 90
ex 5601 30 0020
10
10Fibres d'alcool polyvinylique, même acétalisées
0
ex 5503 90 90 40 Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 5601 30 00 20 Fibres de polyester, titrant 0,56 décitex, d'une longueur de
3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0
ex 5601 30 00 30 Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d'une
longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0
ex 5603 11 10
ex 5603 11 90
ex 5603 12 10
ex 5603 12 90
ex 5603 91 10
ex 5603 91 90
ex 5603 92 10
ex 5603 92 9010
10
10
10
10
10
10
10Non tissé d'alcool polyvinylique, en pièces ou simplement
découpé de forme carrée ou rectangulaire:
— d'uneépaisse ur de200 µm ou plus mais n'excédant pas
280µm
et
— d'un poids au mètrecarré de20 g ou plus mais
n'excédant pas 50 g 0
ex 5603 11 10
ex 5603 11 90
ex 5603 12 10
ex 5603 12 9020
20
20
50Non tissé, contenant des fibres obtenues par filage direct de
polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,
destiné à la fabrication de couches pour bébés et d'articles
hygiéniques similaires (a) 0
ex 5603 12 90
ex 5603 13 90
ex 5603 14 9030
30
10Non tissé en pièces ou simplement découpés, de forme
carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu
par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide
isophtalique 0
ex 5603 13 90
ex 5603 14 9040
20Non tissé constitué par une couche centrale en fibres de
polycarbonate, recouverte sur chaque face d'une couche de
filaments de polyester obtenus par filage direct, d'un poids
deplus de130 g/m2mais n'excédant pas 200 g/m20
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9020
20Non tissés constitués par une couche centrale obtenue par
pulvérisation d'un élastomèrethe rmoplastiquefondu,
recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de
fibres de polypropylène 0
ex 5603 92 90
ex 5603 93 9040
10Non tissé en pièces ou simplement découpé, de forme
carrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres
depolypropylèneobte nuepar pulvérisation du polymère
fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibres
de polypropylène obtenue par filature directe, d'une
épaisseur n'excédant pas 550 µm et d'un poids au mètre
carré n'excédant pas 80 g, non imprégné 0
ex 5603 92 90 50 Non tissé de fibres discontinues, en rouleaux, d'une largeur
de 78 mm ou plus mais n'excédant pas 252 mm, destiné à
la fabrication de disques souples (a) 0
ex 5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas
50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour
marqueurs (a) 0
ex 5903 10 90
ex 5903 20 90
ex 5903 90 9910
10
20Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une
face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans
laquelle sont incorporées des microsphères 0
ex 5903 20 90 20 Bande de tissu en polyester recouvert d'une feuille de
polyuréthane métallisée contenant des billes de verre,
destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement de
sauvetage en mer (a) 0
ex 5907 00 90 10 Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont
incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas
75µm, d'un poids au mètrecarré n'e xcédant pas 550 g 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 31
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 5911 10 00 10 Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en
fibres synthétiques tissées ne contenant pas de polyester,
enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétra-
fluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de
filtration (a) 0
ex 5911 90 90 10 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même
huilés ou graphités 0
ex 5911 90 90
ex 8421 99 0030
92Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de
l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de
membranes en matière plastique renforcées intérieurement
par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube
perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont
la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble
pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de laparoi est de 5 mm ou plus 0
6305 10 10 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres
fibres textiles libériennes du n
o5303 0
ex 6305 90 00
ex 6305 90 0010
91Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal
0
ex 6903 20 90 10 Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en
poids:
— 12 % ou plus detrioxydededibore ,
— 26 % ou moins dedioxydedesilicium
et
— 60 % ou plus detrioxydededialuminium 0
ex 6903 90 80
ex 6909 19 0010
40Oxyde de béryllium, d'une pureté en poids supérieure à
99 %, présenté sous forme d'ébauches, de barres, de blocs
ou deplaque s 0
e x 6909 12 00 20 Plaqueconstituéed'un mélangedetrioxydededialumi-
nium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas
48 × 48 mm, ou d'un diamètren'e xcédant pas 125 mm,
destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a) 0
ex 6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques
poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global
n'excédant pas 65 l, munis, par cm2de section transversale
d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités
ou obturé à l'une des extrémités 0
ex 6909 19 00
ex 8102 99 0050
10Disqueave c matériaux dedéposition, constitué desiliciure
demolybdène :
— contenant 1 mg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en métal 0
ex 7006 00 90 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d'une couche de
chrome et/ou d'un mélange de trioxyde de diindium et de
dioxyded'étain, dedime nsions 260 × 320 mm ou plus mais
n'excédant pas 400 × 400 mm, d'une épaisseur n'excédant
pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs
d'affichageà cristaux liquide s (LCD) (a) 0
ex 7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des
pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de
1,1 mm (± 0,1 mm) et des dimensions extérieures de
320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm,
destiné à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux
liquides (LCD) (a) 0
ex 7006 00 90 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm
ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, d'une épaisseur
de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm, destinée à
la fabrication dedispositifs d'affichageà cristaux liquide s
(LCD) (a) 0
ex 7006 00 90 40 Disque en verre aluminosilicate, fabriqué à partir de verre
flotté ou pressé, avec un trou au centre, dont les bords ont
été doucis et biseautés, d'une épaisseur totale n'excédant
pas 0,66 mm 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 32
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 7011 10 00 10 Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou
d'éléments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur
à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0
ex 7011 10 00 20 Réflecteurs paraboliques en verre, d'un diamètre extérieur
supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0
ex 7011 20 00 40 Écran en verre:
— d'unediagonalede366,4 mm (± 1,5 mm) e t de
dimensions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm),
— d'unediagonalede391 mm (± 1,5 mm) e t de
dimensions de 261,4 × 326,8 mm (± 1,5 mm),
— d'unediagonalede442 mm (± 1,5 mm) e t de
dimensions de 293,4 × 369,2 mm (± 1,5 mm),
— d'unediagonalede544,5 mm (± 1,6 mm) e t de
dimensions de 358 × 454 mm (± 1,6 mm), ayant une
courburecylindrique ,
— d'unediagonalede570,5 mm (± 1,6 mm) e t de
dimensions de 360 × 486 mm (± 1,6 mm),
— d'unediagonalede629,8 mm (± 3 mm) e t de
dimensions de 406,5 × 519 mm (± 2 mm), ayant une
courburecylindrique ,
ou
— d'unediagonalede753 mm (± 1,6 mm) e t de
dimensions de 471 × 640 mm (± 1,6 mm),
et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques en couleurs (a) 0
ex 7011 20 00 75 Écran en verre:
— d'unediagonalede604,5 mm (± 3 mm) e t de
dimensions de 340 × 541 mm (± 2 mm),
— d'unediagonalede639,3 mm (± 3 mm) e t de
dimensions de 413,6 × 527 mm (± 2 mm),
— d'unediagonalede708 mm (± 3 mm) e t dedime nsions
de404 × 633 mm (± 2 mm),
— d'unediagonalede723 mm (± 3 mm) e t dedime nsions
de477 × 602 mm (± 2 mm)
ou
— d'unediagonalede812,8 mm (± 3 mm) e t de
dimensions de 463,8 × 725,5 mm (± 2 mm)
ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de
tubes cathodiques en couleurs (a) 0
ex 7014 00 00 10 Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no7015),
non travaillés optiquement, autres que la verrerie de
signalisation 0
ex 7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à
partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre
nominalede3,5 µm ou de4,5 µm, dont la majorité des
fibres présente un diamètre de 3 µm ou plus mais
n'excédant pas 5,2 µm, autres que ceux qui sont traités
pour la fixation d'élastomères 0
ex 7019 19 10 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre
continues filables d'un diamètre nominal de 5 µm, dont la
majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 µm ou plus
mais n'excédant pas 5,8 µm 0
ex 7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %,
obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un
diamètrenominal de6 µm, dont la majorité des fibres
présente un diamètre de 5,1 µm ou plus mais n'excédant
pas 6,9 µm 0
ex 7019 32 00
ex 7019 39 10
ex 7019 39 9010
10
10Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la
fabrication defiltre s à air ou deproduits pour la filtration
del'air (a) 0
ex 7019 90 10 10 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres
présente un diamètre inférieur à 3,5 µm 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 33
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 7019 90 10 20 Fibres de verre E non textiles, d'une longueur n'excédant
pas 3 mm et d'un diamètre de 5 µm, destinées à la
fabrication de catalyseurs pour l'épuration des fumées (a) 0
ex 7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 0
7202 50 00 Ferrosilicochrome 0
ex 7212 50 91 10 Feuillard en acier perforé et nickelé, d'une largeur de
140 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm et d'une
épaisseur de 60 µm ou plus mais n'excédant pas 90 µm 0
ex 7306 30 29 91 Tube de précision en acier non allié, soudé et fini à froid,
d'un diamètre extérieur excédant 160 mm et d'une
épaisseur de paroi excédant 2 mm 0
ex 7409 19 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
del'oxyded'aluminium ou du dioxydedetitaneou armée
d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces
d'unepe lliculedecuivre 0
ex 7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de
l'oxyded'aluminium ou du dioxydedetitaneou arméed'un
tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une
pellicule de cuivre, ou feuille en polyimide recouverte sur
une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre 0
ex 7616 99 90 40 Disques en alliage d'aluminium, pourvus d'un revêtement
en nickel-phosphore sur les deux faces, d'une épaisseur
totalen'e xcédant pas 3,02 mm 0
ex 7616 99 90 50 Disques en alliage d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant
pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits des sous-
positions 8523 20 11 et 8523 20 19 (a) 0
ex 7905 00 00 10 Plaque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et
revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forme
rectangulaire ou carrée, d'une longueur de 300 mm ou plus
mais n'excédant pas 2 000 mm et d'une largeur de 300 mm
ou plus mais n'excédant pas 1 000 mm, et contenant:
— 10 mg/kg ou moins defe r,
— 10 mg/kg ou moins deplomb,— 700 mg/kg ou plus mais pas plus de900 mg/kg
d'aluminium
et
— 500 mg/kg ou plus mais pas plus de900 mg/kg de
magnésium,
destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la
reproduction (
a) 0
ex 8101 99 00 10 Disque avec matériaux de déposition, constitué de
tungstène ou d'un alliage contenant en poids 90 % detungstène et 10 % de titane:
— contenant 100 µg/kg ou moins desodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0
ex 8103 90 90 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou
exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène
contenant en poids 3,5 % ou moins de tungstène 0
ex 8104 11 00 30 Magnésium sous forme brute, d'une pureté en poids de
99,95 % ou plus, sous formedelingots, de stiné à la
fabrication d'éponges de zirconium ou d'éléments utilisés
dans l'industrienucléaire(
a) 0
ex 8104 90 00 10 Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions
n'excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de
résineépoxy inse nsibleà la lumière 0
ex 8108 10 10 10 Titane spongieux 0
8108 10 90 Déchets et débris de titane 0
ex 8108 90 90 92 Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane:
— contenant 50 µg/kg ou moins desodium1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 34
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0
ex 8109 10 10 10 Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en
poids plus de0,01 % dehafnium, de stiné à êtreutilisé dans
la fabrication detube s pour l'industriechimique(a) 0
ex 8110 00 11 10 Antimoine sous forme de lingots 0
ex 8112 19 00 10 Béryllium, d'une pureté en poids supérieure ou égale à
94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de
feuilles 0
ex 8112 99 30 10 Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de
barres 0
ex 8414 90 90 10 Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétra-
fluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un
compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air
de véhicules automobiles (a) 0
ex 8414 90 90 20 Système régulateur de pression, destiné à être incorporé
dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de
l'air de véhicules automobiles (a) 0
ex 8418 99 90 91 Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d'alu-
minium, destinés à la fabrication de condenseurs (a) 0
ex 8419 19 00 10 Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles,
d'une capacité d'agent de refroidissement de 4 l ou plus
mais n'excédant pas 10 l 0
ex 8419 89 98 10 Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes
en matière plastique réunis à chaque extrémité par une
structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord 0
ex 8419 89 98
ex 8543 89 9520
58Machines et appareils de pulvérisation cathodique, compre-
nant des dispositifs de manutention des disques, destinés à
la fabrication deproduits dela sous-position 8523 20 11 ou
8523 20 19 (a) 0
ex 8421 99 00 91 Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose
inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en
matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à
une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle
et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière
plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un
cylindre 0
ex 8421 99 00 93 Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification
de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un
faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un
conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm
ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre
n'excédant pas 500 mm 0
ex 8421 99 00 95 Parties d'appareils pour la filtration de dispersions
magnétiques, constituées essentiellement de fibres de
nylon-6 contenues dans une enveloppe en matière plastique
d'un diamètre de 70 mm (± 2 mm) et d'une longueur de
520 mm (± 5 mm) 0
ex 8424 89 95
ex 8460 21 90
ex 8460 40 10
ex 8460 90 90
ex 8464 20 19
ex 8479 89 9810
10
10
10
10
10Machines et appareils permettant le rodage, le polissage, le
meulage, le nettoyage ou la lubrification de surface
automatisés des disques, comprenant des dispositifs de
manutention des disques, destinés à la fabrication de
produits dela sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a)
0
ex 8424 89 95
ex 8479 89 9820
30Machines et appareils permettant le nettoyage ou le
nettoyage et le séchage automatisés des disques, au moyen
d'eau dé-ionisée, d'ondes ultra-sonore, de solutions chimi-
ques, de chaleur ou une combinaison de ces traitements,
comprenant des dispositifs de manutention des disques,
destinés à la fabrication de produits de la sous-position
8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0
ex 8439 99 10
ex 8439 99 9010
10Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une
longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 35
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines
pour la fabrication du papier ou du carton (a) 0
ex 8455 90 00 10 Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid 0
ex 8456 10 90 10 Machine-outil opérant par faisceau laser, pour mortaiser
des rainures à la surface d'un tube cylindrique destiné à être
utilisé dans la fabrication de prothèses endo-vasculaires
(dits «stents») (a) 0
ex 8460 90 90
ex 8463 90 00
ex 8479 89 9820
10
20Machine-outil permettant la création automatisée d'une
texture (une zone de positionnement de tête) sur la surface
des disques au moyen de l'enlèvement ou du rapproche-
ment par rayons laser, comprenant des dispositifs de
manutention de disques, destinée à la fabrication de
produits dela sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) 0
ex 8473 40 19 20 Tête d'impression thermique 0
ex 8479 89 98
ex 8501 10 9940
78Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à la
fabrication deproduits dela sous-position 8525 20 91 ou
8527 90 92 (a) 0
ex 8481 80 59 10 Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas
et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti
dans des moteurs à injection de carburant 0
ex 8483 10 80 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul
tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à
215 t 0
ex 8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre
externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de
2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minutee t une
tension d'alimentation de 1,5 ou 3 V 0
ex 8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8º
(±0,09º), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus,
une bride de fixation dont les dimensions extérieures
n'excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d'un diamètre de
4 mm (±0,1 mm), un enroulement à deux phases et une
puissancen'e xcédant pas 5 W 0
ex 8501 10 99 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à
embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 8471 70 53 (a) 0
ex 8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de
rotation typiquede0,004 Nm (±0,001 Nm), unebridede
fixation d'un diamètrede32 mm (±0,5 mm), un mandrin
d'un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, un
enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800
(±10 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V
(±15 %) 0
ex 8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des
bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diamètre de 0,1 mm,
connecté à un circuit imprimé flexible 0
ex 8503 00 91
ex 8503 00 9931
32Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux
magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier 0
ex 8503 00 99 31 Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un
diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm 0
ex 8504 40 99 20 Convertisseur de courant continu en courant continu 0
ex 8504 50 30
ex 8504 50 8010
30Bobinederéactanceayant uneinductancen'e xcédant pas
62 mH 0
ex 8504 50 80 40 Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée
dans un boîtier du type CMS dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la
fabrication deproduits dela sous-position 8517 11 00,
8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) 0
8504 90 11 Noyaux en ferrite 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 36
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8504 90 18 32 Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en
ferrite comportant des sillons circulaires avec des enrou-
lements de fils de cuivre 0
ex 8505 11 00 31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT
(±15 mT) 0
ex 8505 19 90 31 Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excé-
dant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas
9 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 0,9 mm 0
ex 8505 90 10 91 Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension
d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu
nominal de0,08 A, de stiné à la fabrication deproduits du
no 8517 (a) 0
ex 8505 90 10 92 Électro-mécanisme pour la commande d'admission de gaz
pour des moteurs automobiles 0
ex 8506 50 90 10 Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas
9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V 0
ex 8506 50 90 20 Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium,
enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant
au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de
contrôle 0
ex 8507 30 91
ex 8507 80 91
ex 8507 80 9920
10
10Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur
n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas
36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné
à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 8507 30 91 30 Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique,
d'une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d'un diamètre de
14,5 mm (±1 mm), ayant unecapacité nominalede
1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 20 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 44 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de
10 mm (±0,5 mm), ayant unecapacité nominalede
450 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 30 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 42,5 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de
14 mm (±0,5 mm), ayant unecapacité nominalede
855 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 91 40 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'une longueur de 49,5 mm (±0,5 mm) et d'un diamètre de
10 mm (±0,5 mm), ayant unecapacité nominalede
540 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (a) 0
ex 8507 80 99 20 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une
longueur de 64,6 mm ou plus et d'un diamètre de 18,1 mm
ou plus, ayant unecapacité nominalede1 200 mAh ou
plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 8516 90 00 31 Double diode, constitué d'une diode redresseuse de
puissance connectée par un câble à une diode de protection
de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse
decrêtede2 J ou plus, de stinéeà la fabrication deproduits
dela sous-position 8516 50 00 (a) 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9010
30Unité d'émission, permettant la conversion des signaux
électriques en impulsions de lumière, opérant à une
longueur d'onde nominale de 820 nm, comprenant une
diode émettrice de lumière, enserrée dans un boîtier en
matière plastique comportant 8 connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HFBR 1412
HFBR 1414
ou1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 37
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9020
40Unité de réception, permettant la conversion des impul-
sions de lumière en signaux électriques, opérant à une
longueur d'onde nominale de 820 nm, comprenant une
photodiode et un amplificateur, enserrée dans un boîtier en
matière plastique comportant 8 connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HFBR 2412
HFBR 2414
HFBR 2416
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9030
10Unité d'émission, permettant la conversion des signaux
électriques en impulsions de lumière, opérant à une
longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une
diode émettrice de lumière, un commutateur de courant, un
tampon d'entrée et un circuit de déformation/compensation,
enserrée dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DM-231-TA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9040
20Unité de réception, permettant la conversion des impul-
sions de lumière en signaux életriques, opérant à une
longueur d'onde nominale de 850 nm, comprenant une
photodiode, 2 circuits de décision, un amplificateur et un
circuit intégrateur, enserrée dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DM-231-RA
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 50 90
ex 8517 80 9050
50Unité de réception et d'émission, uniquement pour des
câbles de fibres optiques, permettant la conversion des
impulsions de lumière en signaux électriques et la
conversion des signaux électriques en impulsions de
lumière, opérant à une longueur d'onde nominale de
1 300 nm 0
ex 8517 50 90 60 Modulateur électro-optique à cristal de niobate de lithium,
enserré dans un boîtier muni de câbles de fibres optiques et
de connecteurs radiofréquence (RF) 0
ex 8517 90 11 07 Modulateur/démodulateur (Modem), constitué au
minimum de2 circuits intégrés monolithique s fixés sur
un support, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 32 × 82 mm 0
ex 8517 90 82 10 Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d'un
microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à
4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions
n'excèdent pas 22 × 40 mm 0
ex 8517 90 82 20 Commutateur différentiel à point de croisement à 16 × 16
ou 32 × 32 bits, en matériau semi-conducteur arséniure de
gallium (AsGa), permettant la commutation à une vitesse
dedonnée s d'au moins 800 Mbits/s, sous formedecircuit
intégré monolithique enserré dans un boîtier en combi-
naison avec des condensateurs de découplage, le tout fixé
sur un support dont les dimensions extérieures n'excédent
pas 35 × 35 mm, comportant au maximum 196 connexions,1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 38
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
TQ 8016
TQ 8032
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 82 30 Assemblage constitué d'une diode laser opérant à une
longueur d'onde nominale de 780 nm, d'une photodiode et
d'une lentille, enserrée dans un boîtier dont le diamètre
extérieur n'excède pas 9 mm et la hauteur n'excède pas
20 mm, comportant au maximum 3 connexions 0
ex 8517 90 82 50 Assemblage comprenant des diodes émettrices de lumière 0
ex 8517 90 88 10 Assemblage constitué d'une diode laser opérant à une
longueur d'onde nominale de 980 nm, d'une photodiode,
d'une thermistance et d'une plaque de refroidissement,
enserrée dans un boîtier comportant une connexion pour un
câble à fibres optiques, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
QLM 9S470
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8517 90 88
ex 8548 90 9020
38Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de
produits dela sous-position 8517 21 00 (a) 0
ex 8518 29 20
ex 8518 29 8010
20Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une
impédancede4 Ohms, d'un diamètren'e xcédant pas
50 mm, destiné à la fabrication de téléphones portables (a) 0
ex 8518 30 80 20 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier
dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu
des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm 0
ex 8518 90 00 91 Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous
forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à
la fabrication dehaut-parle urs (a) 0
ex 8522 90 59 93 Unité optique, constituée d'une diode laser avec une
photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes
nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont
le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
n'excède pas 9 mm, comportant au maximum 10
connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LDGU
LT 022
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8522 90 59 94 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de
lecteurs de disques compacts, constitué:
— d'un circuit imprimé,
— d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré
monolithique, enserré dans un boîtier,
— de 3 connecteurs au maximum,— d'un transistor au maximum,— de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au
maximum,
— de 5 condensateurs au maximum,
letout monté sur un support 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 39
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8522 90 98 31 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche
mince, ayant au moins 9 canaux parallèles pour des
signaux numériques et au moins 2 canaux pour des signaux
analogiques, auquel est fixé un substrat en céramique non
magnétique, le tout arrondi à une face, destiné à la
fabrication des têtes magnétiques pour des appareils
d'enregistrement numérique et la reproduction numérique/
analogique à cassettes (a) 0
ex 8522 90 98 32 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un
mécanismeà disque s compacts, comportant un système
de lecture optique et 3 moteurs à courant continu, destiné à
la fabrication deproduits dela sous-position 8527 21 20 ou
8527 21 70 (a) 0
ex 8522 90 98 34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de
reproduction du son sur bande magnétique à cassette,
destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 0
ex 8522 90 98 35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un
dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant
continu, destiné à la fabrication de produits du no8519 (a) 0
ex 8522 90 98 36 Rouleau pour le guidage et l'enroulement de bandes
magnétiques, destiné à la fabrication de produits du no
8521 ou du no8522 (a) 0
ex 8522 90 98 37 Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo,
destinée à la fabrication de produits du no8521 ou du no
8522 (a) 0
ex 8522 90 98 38 Assemblage de tête de lecture, comprenant une tête de
lecture laser, 2 moteurs, un circuit imprimé flexible, le tout
monté sur un support en plastique, destiné à la fabrication
dela sous-position 8519 99 12 ou dela sous-position
8519 99 18 (a) 0
ex 8522 90 98 39 Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un
tachycapteur et d'un moteur à courant continu sans balais 0
ex 8522 90 98 40 Mécanisme pour le changement et la sélection de disques
compacts, doté de composants électroniques, ne compor-
tant pas decircuit à fonction d'amplification ou à fonction
de contrôle de tension d'alimentation, destiné à la
fabrication de produits relevant de la sous-position
8527 31 91 (a) 0
ex 8522 90 98 41 Assemblage constitué d'une unité d'entraînement, compre-
nant au moins une unité optique, des moteurs à courant
continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des
circuits intégrés ayant des fonctions de pilotage et de
traitement de signaux pour la lecture de disques optiques,
incapable d'enregistrer, destiné à la fabrication de produits
du no8521 (a) 0
ex 8522 90 98 42 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un
mécanisme pour le changement et la sélection de disques
compacts, comportant un système de lecture optique, de
moteurs à courant continu et d'un assemblage électronique
necomportant pas decircuit à fonction d'amplification ou à
fonction de contrôle de tension d'alimentation, destiné à la
fabrication deproduits du no8527 (a) 0
ex 8522 90 98 43 Assemblage d'enregistrement et de reproduction analogi-
ques du son, comprenant une tête d'enregistrement/
reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à cassette
debande , necompre nant pas decircuit à fonction
d'amplification ou à fonction decontrôledete nsion
d'alimentation, destiné à la fabrication de produits de la
sous-position 8527 31 98 (a) 0
ex 8523 12 00 10 Bande magnétique, ayant une épaisseur n'excédant pas
16µm et une largeur de 6,274 mm (±0,013 mm), sur
bobines, non montée dans une cartouche 0
ex 8523 20 19 40 Disques magnétiques durs prélubrifiés, traités à l'oxyde,
d'un champ coercitif de 300 ørsteds ou plus, non montés
dans unecartouche 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 40
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8528 22 00 10 Moniteur vidéo constitué:
— d'un tubecathodiquemonochromeà écran plat, ayant
une diagonale de l'écran n'excédant pas 110 mm et
pourvu d'unebobinededéviation
et
— d'un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité
de déviation, un amplificateur vidéo et un transforma-
teur,
letout monté sur un chassis, de stiné à la fabrication de
parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de
surveillance (a) 0
ex 8529 10 70 10 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres
céramiques et d'un résonateur céramique pour une
fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz,
avec une largeur de bande n'excédant pas 330 kHz à 3 dB
et n'excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 20 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus
mais n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz
ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de
bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 30 Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une
largeur de bande n'excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré
dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 35 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz
(±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 25 kHz
à 6 dB et n'excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 8529 10 70 40 Isolateur de signaux de fréquences radio (RF) pour une
fréquence de 890 MHz ou plus mais n'excédant pas
1 880 MHz, ayant une perte d'insertion n'excédant pas
0,7 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 45 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz
(±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande
passante n'excédant pas 30 kHz à 6 dB et n'excédant pas
70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 75 Filtre passe bande, à l'exception des filtres à onde de
surface, pour une fréquence centrale de 485, 1 212,
1 747,5, 1 842,5, 1 880 ou 1 960 MHz, ayant unepe rte
d'insertion n'excédant pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 80 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à
ondes acoustiques de surface, constitué:
— d'un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de
1 747,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas
2,3 dB à unebandepassantede75 MHz
et
— d'un filtre de réception ayant une fréquence centrale de
1 842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas
3,3 dB à unelarge ur debandede75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 70 85 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à
ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres
ayant une des combinaisons de caractéristiques suivantes:
— une fréquence d'émission centrale de 902,5 MHz, une
fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une
perte d'insertion n'excédant pas 3,2 dB à une bande
passantede25 MHz
ou
— une fréquence d'émission centrale de 1 747,5 MHz, une
fréquence de réception centrale de 1 842,5 MHz et une1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 41
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
perte d'insertion n'excédant pas 3,5 dB à une bande
passantede75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 8529 10 90 10 Commutateur d'antennes, comprenant:
— un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de
942,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 441 MHz
et
— un filtre de réception ayant une fréquence centrale de
847,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 489 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 8529 90 40
ex 8529 90 81
ex 8529 90 8830
37
33Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun
ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant
pas 30 MHz et montés séparément sur une bride,
comportant au maximum 7 connexions 0
ex 8529 90 40 40 Filtre céramique de fréquence intermédiaire (FI), à
l'exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface,
pour une fréquence centrale de 13 MHz et une perte
d'insertion n'excédant pas 6 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 8529 90 81 31 Bobine de démagnétisation ayant au moins une des
caractéristiques suivantes:
— un diamètre intérieur inférieur à 375 mm,
— une dimension linéaire interne mesurée au profile en
surfaceinférie ureà 1 178 mm,
munie de câbles et connecteurs 0
ex 8529 90 81 32 Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un
système de séparation des couleurs, un mécanisme de
positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de
produits du no8528 (a) 0
ex 8529 90 81 34 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale
réglablede4 mm ou plus mais n'e xcédant pas 69 mm, d'un
codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité de
moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur
photo 0
ex 8529 90 81 35 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo,
constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur
à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no
8525 (a) 0
ex 8529 90 81 36 Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome
ayant unediagonaledel'écran de165 mm ou plus mais
n'excédant pas 230 mm et d'une lentille focale concave
montée sur une armature de refroidissement remplie de
liquide, destinée à la fabrication de téléprojecteurs (a) 0
ex 8531 20 30 10 Dispositif d'affichage à matrice par points constitué d'une
rangéede8 caractère s, chaquecaractèrecomposé de35
diodes émettrices de lumière (LEDs), comprenant des
composants électroniques pour les fonctions d'interface et
de pilotage, enserré dans un boîtier dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 26 × 90 mm, comportant au
maximum 28 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s)
HDSP 2107
HDSP 2111
HDSP 2112
HDSP 2113
PDSP 2110
PDSP 2111
PDSP 2112
PDSP 2113
SDA 5708-24
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 42
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8531 20 30 20 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit
imprimé, dont les dimensions n'excèdent pas 35 × 90 mm,
et en une rangée de caractères non inférieurs à trois,
composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées
à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
tableau. Chaque caractère est composé au maximum de 8
segments avec ou sans point décimal. La rangée de
caractères est recouverte d'une pellicule de protection en
plastique 0
ex 8531 20 50 10 Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à
matriceactivede480 × 640 ou 600 × 800 pixe ls, constitué
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques
ou feuilles de verre, doté de composants électroniques à
fonctions de pilotage et/ou de contrôle, destiné à la
fabrication de produits relevant de la sous-position
8471 30 99 (a) 0
ex 8531 20 50 20 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD)
à matriceactivede768 × 1 024 ou 900 × 1 152 pixe ls,
constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2
plaques ou feuilles de verre, doté de composants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 20 50 30 Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD)
à matriceactivede1 024 × 1 280 pixe ls, constitué d'une
couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou
feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté de
composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de
contrôle 0
ex 8531 20 50 40 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides
(LCD) à matriceactivede900 × 1 152 pixe ls, constitué
d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques
ou feuilles de verre, doté de composants électroniques à
fonctions depilotagee t/ou decontrôle 0
ex 8531 20 80 20 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD), autre qu'à
matrice active, doté d'un ou plusieurs circuits intégrés
monolithiques montés sur le verre (dits technologie chipon
glass) 0
ex 8531 20 80 30 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD), autre qu'à
matrice active, ayant 256 000 pixels ou plus, doté de
composants électroniques 0
ex 8531 80 30 10 Dispositif d'affichage à plasma 0
ex 8531 80 30 20 Dispositif d'affichage à vide, fluorescent, comprenant des
composants électroniques à fonctions de pilotage et/ou de
contrôle 0
ex 8531 80 30 30 Dispositif d'affichage électroluminescent monochrome,
ayant unediagonaledel'écran n'e xcédant pas 36 cm,
monté sur un circuit imprimé, doté decomposants
électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle 0
ex 8531 80 80 01 Lampe témoin, constituée de 4 diodes émettrices de
lumière d'un semi-conducteur à base de carbure de silicium
(SiC) opérant à unelongue ur d'ondenominalede481, 560
ou 630 nm, enserré dans un boîtier 0
ex 8531 80 80 15 Lampe témoin, constituée de 2 diodes émettrices de
lumière d'un semi-conducteur à base d'aluminium-
gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore
(GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un
boîtier du type CMS et ayant une lentille 0
ex 8531 80 80 25 Transducteur électro-acoustique 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 43
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8531 80 80 30 Dispositif d'affichage électromagnétique, constitué de 7
bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière
indication reste disponible ( set state ) dueau magnétisme
rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments
pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant
monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant
dete ls dispositifs 0
ex 8531 90 10 91 Unité d'illumination arrière, comprenant une embase pour
une lampe avec une tube à cathode, une feuille réflé-
chissante et un substrat diffusant, dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 7 × 250 × 300 mm, destinée à la
fabrication dedispositifs d'affichageà cristaux liquide s
(LCD) (a) 0
ex 8532 22 00 95 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominalefixen'e xcédant pas 470 µF et une
tension de fonctionnement n'excédant pas 50 V, opérant
dans une gamme de températures de −40 ºC à +85 ºC, avec
un diamètre n'excédant pas 8 mm et une hauteur n'excédant
pas 6 mm 0
ex 8532 22 00 96 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominalefixede2,2 µF et une tension de
fonctionnement de 385 V, opérant dans une gamme de
température de −40 ºC à +85 ºC 0
ex 8532 22 00 97 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominale fixe n'excédant pas 3,3 F et une tension
de fonctionnement nominale de 2,5 ou 5,5 V, opérant dans
unegammedete mpératurede−25 ºC à +85 ºC 0
ex 8532 22 00 98 Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayant une
capacité nominalede0,1 µF ou plus mais n'excédant pas
1 000 µF et une tension de fonctionnement de 4 V ou plus
mais n'excédant pas 50 V, opérant dans une gamme de
températures de −40 ºC à +105 ºC, enserré dans un boîtier
du typeCMS 0
ex 8532 23 00 91 Condensateur à diélectrique en céramique, à une seule
couche, ayant une capacité nominale fixe de 1 pF ou plus
mais n'excédant pas 1 µF et une tension de fonctionnement
nominalen'e xcédant pas 50 V, opérant dans unegammede
température de −25 ºC à +85 ºC 0
ex 8532 24 00 31 Condensateur à diélectrique en céramique, multicouches,
enserré dans un boîtier du type CMS dont les dimensions
extérieures n'excèdent pas 0,55 × 0,55 × 1,05 mm 0
ex 8532 29 00 31 Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'un en céra-
mique, l'autre en résine époxyde, ayant une capacité initiale
de 500 pF (±35 %) et un facteur de dissipation n'excédant
pas 2,5 % 0
ex 8532 90 00 32 Anode ou cathode, destinée à la fabrication de condensa-
teurs électrolytiques à l'aluminium (a) 0
ex 8533 10 00 92 Résistance fixe de carbone aggloméré, ayant une tension de
fonctionnement n'excédant pas 350 V et un pouvoir de
dissipation n'excédant pas 0,5 W 0
ex 8533 21 00 32 Thermistance à coefficient de température positif, ayant au
moins une des caractéristiques suivantes:
— ayant une épaisseur inférieure à 1 mm,
— ayant un courant de maintien excédant 0,75 A, enserrée
dans un boîtier du type CMS,
— ayant un courant de maintien excédant 3 A 0
ex 8534 00 11
ex 8534 00 1991
91Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excè-
dent pas 30 × 30 mm, destiné à la fabrication de produits
du chapitre91 (a) 0
ex 8534 00 11 92 Circuit imprimé multiple, constitué de 24 couches, y
compris 5 couches ayant des interconnections incorporées
de triazine de bismaléïmide, dont les dimensions exté-
rieures n'excèdent pas 64 × 65 cm 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 44
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8534 00 11 93 Circuit imprimé multiple, comportant des connecteurs,
enserré dans un cadre en aluminium 0
ex 8534 00 19 92 Circuits imprimés simple face, sur une bande plastique
ayant des perforations d'entraînement sur les 2 bords,
destiné à la fabrication de cartouches d'imprimante à jet
d'encre (a) 0
ex 8534 00 19 94 Circuit imprimé, constitué de 29 ou 31 éléments conduc-
teurs fixés sur une feuille souple en matière plastique,
destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des
appareils d'enregistrement numérique et de reproduction
numérique/analogique à cassettes (a) 0
ex 8534 00 19 96 Circuit imprimé sur un support en oxyde d'aluminium,
uniquement pourvu d'éléments conducteurs recouverts
d'une couche d'or réalisés en technologie à couche épaisse,
de stiné à la fabrication deproduits dela sous-position
8542 40 00 (a) 0
ex 8534 00 90 93 Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support
céramique, constitué d'éléments conducteurs, de contacts et
de résistances, incorporant des connexions isolés par des
couches vitrifiées, dont les dimensions n'excèdent pas
45 × 45 mm, comportant au maximum 550 connexions 0
ex 8534 00 90 94 Circuit imprimé, constitué de zones de résistance sensible à
pression 0
ex 8534 00 90 95 Filtre à bande passante pour une fréquence centrale de
1 627,5, 1 743, 1 842,5 ou 1 960 MHz, sous formede
circuit imprimé, constitué exclusivement d'un support
isolant en céramique et des éléments de résonance, destiné
à la fabrication deproduits dela sous-position
8525 20 91 (a) 0
ex 8534 00 90 96 Filtre passe bande pour des fréquences centrales de 732,5
et 947,5 MHz ou de 1 627,5 et 1 842,5 MHz ou de 1 738 et
1 960 MHz, sous formedecircuit imprimé, constitué
exclusivement d'un support isolant en céramique et des
éléments de résonance, destiné à la fabrication de produits
dela sous-position 8525 20 91 (a) 0
ex 8536 30 30
ex 8536 30 90
ex 8536 50 8011
31
96Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet
de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromé-
canique à action brusque, pour le montage direct sur le
bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier
hermétiquement scellé 0
ex 8536 41 10
ex 8536 41 90
ex 8536 49 0091
91
91Relais thermique enserré dans une ampoule de verre
hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas
35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition
n'excède pas 10−6cm3d'hélium par seconde sous 1 bar à
une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à être
monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) 0
ex 8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit
imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré
dans un boîtier en plastique 0
ex 8536 50 19 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur
à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier
comportant 3 connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2AV28E
2AV31E
2AV56
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8536 50 80 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3
commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de
commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de
commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 45
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8536 50 80 94 Capteur de choc pour coussins d'air, permettant de
mainte nir un courant decommutation de20 A après 3
commutations à unete nsion de26 V, ayant unerésistance
d'isolation de100 MOhms ou plus à unete nsion continue
de 500 V et une résistance n'excédant pas 150 mOhms avec
les contacts fermés à un courant de 2 A (±0,5 A) pour une
durée de 2 ms (±1 ms), enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 22 × 32 mm 0
ex 8536 50 80 95 Interrupteur à lames ( Reed) ayant unepuissanced'inte rrup-
tion d'au moins 20 W dans unegammede17 à 43 A.tours,
constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de
mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm,
destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins
d'air pour automobiles (a) 0
ex 8536 69 30 31 Connecteur mâle ou femelle, permettant l'interconnexion
decircuits imprimés, constitué de6 rangée s deconne xions
en phosphore-bronze ou en beryllium-cuivre plaquées de
nickel doré, enserré dans un boîtier en matière plastique 0
ex 8536 90 85 92 Bande métallique emboutie, avec des connexions 0
ex 8536 90 85 93 Connecteur assurant une force de maintien supérieure à 3
N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières
plastiques et reliés entre eux par des conducteurs
électriques 0
ex 8536 90 85 94 Connecteur élastomérique, constitué d'un ou plusieurs
éléments conducteurs revêtus de carbone ou d'or et d'un
support en caoutchouc ou en silicone 0
ex 8537 10 99 92 Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré
entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en
verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion
électriques 0
ex 8538 90 99 92 Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un
fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier
cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent
pas 5 × 48 mm 0
ex 8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ) avec des canons à électrons placés les uns à
côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale
del'écran de12 cm ou plus mais n'e xcédant pas 26 cm 0
ex 8540 11 11 93 Tube cathodique couleur, muni d'un canon avec 3 rayons et
ayant unediagonaledel'écran de22 cm ou plus mais
n'excédant pas 26 cm 0
ex 8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de l'écran de
49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage
professionnel y compris des applications de moniteurs de
sécurité ou à usagemédical (a) 0
ex 8540 11 19 91 Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant
unediagonaledel'écran de85 cm ou plus 0
ex 8540 11 70 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/
haute ur del'écran de16/9 e t unediagonaledel'écran de
39,8 cm (±0,3 cm) 0
ex 8540 12 00 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 320 mm et
une tension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas
22 kV 0
ex 8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de150 mm ou plus mais n'e xcédant pas 182 mm, un
diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension anodique
de25 kV ou plus mais n'e xcédant pas 32 kV 0
ex 8540 12 00 84 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonaledel'écran n'e xcédant pas 102 mm 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 46
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8540 20 80 91 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode
avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur
d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930
nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une
hauteur n'excédant pas 94 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0031
31Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires ( dot-mask ) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line)o uu n
canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l'écran
excédant 72 cm et une distance entre les points de même
couleur inférieure a 0,5 mm 0
ex 8540 40 00
ex 8540 60 0032
32Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires ( dot-mask ) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line)o uu n
canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l'écran
n'excédant pas 72 cm 0
ex 8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran
n'excédant pas 53 cm 0
ex 8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de l'écran de
33 cm ou plus mais n'excédant pas 38 cm 0
ex 8540 40 00 35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran
n'excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de
moniteurs (a) 0
ex 8540 40 00 36 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de même
couleur inférieure à 0,30 mm et une diagonale de l'écran
n'excédant pas 58 cm 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0031
33Tubecathodiquemonochromeà écran plat, ayant une
diagonaledel'écran de142 mm ou plus mais n'e xcédant
pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus
mais n'excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir de résolution
de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm, des
phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit
P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de
focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de
3 mA ou plus 0
ex 8540 50 00
ex 8540 60 0032
34Tubecathodiquemonochrome , ayant unediagonalede
l'écran de 176 mm ou plus mais n'excédant pas 520 mm et
un diamètredu col n'e xcédant pas 21 mm 0
ex 8540 89 00 91 Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier
de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant
pas 300 × 350 mm, câblenon compris. Letubecontie nt
une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes
disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune
des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phos-
phorescents. Ces éléments sont montés sur un support
métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou
de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils
sont soumis à un bombardement d'électrons 0
ex 8540 89 00 92 Tube de visualisation à vide, fluorescent 0
ex 8540 91 00 31 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques couleur de la sous-position 8540 40 00 ayant
unediagonaledel'écran de34 cm ou plus mais n'e xcédant
pas 39 cm (a) 0
ex 8540 91 00 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une
fréquence d'opération de 31 250 Hz ou plus mais
n'excédant pas 64 000 Hz, comportant un aimant
quadripôle 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 47
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 8540 91 00 92 Masque à fentes ( slitouslot-mask ), à l'exclusion des
masques ayant des fentes verticales continues, ayant une
longueur en diagonale n'excédant pas 39 cm 0
ex 8540 91 00 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques monochromes d'une diagonale de l'écran de
7,6 cm ou plus mais n'excèdant pas 30,5 cm (a) 0
ex 8540 91 00 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur,
ayant unefréque nced'opération de15 625 ou 31 250 Hz,
comportant 2 aimants en anneau à 2 pôles, 2 aimants en
anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles 0
ex 8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage
de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au
moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière
plastique et un anneau de fixation en métal 0
ex 8540 91 00 97 Masque à fentes ( slit-mask ), constitué de fentes verticales
d'unelongue ur deplus de275 mm 0
ex 8540 91 00 98 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la
fabrication de tubes cathodiques (a) 0
ex 8540 99 00 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage
comprenant ces composants ( Magnetron core tube ),
de stiné à la fabrication demagnétrons dela sous-position
8540 71 00 (a) 0
ex 8543 89 95 46 Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés
sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
FA 01314
FA 01317
FA 01321
FMC 1717
FMC 1819
ISO 122
MHW 105
MHW 1815
MHW 2701
MHW 2707
MHW 607
MHW 704
MHW 707
MHW 720
MHW 803
MHW 820-1
MHW 820-2
MHW 9002
MHW 910
MHW 914
MHW 915
MHW 916
MHW 926
MHW 927
MHW 953
PF 0144
PF 0146
PF 0148
PF 0412
PHW 2905
PHW 2907
PHW 5113
PHW 9012
PHW 902
PHW 925
SHW 5115
XHW 105
XHW 2803
XHW 2902
XHW 5115
XHW 9031996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 48
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 48 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une
gammedefréque ncede43 MHz ou plus mais n'e xcédant
pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF
et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un
circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 8543 89 95 49 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de
2 diodes ayant un courant direct moyen n'excédant pas
600 A et une tension inverse répétitive de crête n'excédant
pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et reliées par
unecathodecommune 0
ex 8543 89 95 50 Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe pour
le pilotage d'horloges, dans une bande de fréquence de
1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
R4 000.8
R4 000.9
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 51 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur
de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel
et un circuit de détection, enserré dans un boîtier portant:un
sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
des) combinaison(s) suivante(s):
— ENC05D
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 52 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs
diodes émettrices de lumière et d'une photodiode avec
circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques ou
d'une ou plusieurs diodes émettrices de lumière et de
plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré
dans un boîtier plastique portant:un sigle d'identification
consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s)
suivante(s):
HC PL 2400
HC PL 2730
ou— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 53 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou
plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments
actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
372-02
372-03
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 55 Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permet-
tant la mémorisation des données audio stéréo, permettant
l'enregistrement et la reproduction simultanément, compre-
nant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un
circuit imprimé ou sur un cadreconducte ur (dit lead
frame), enserré dans un boîtier portant:1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 49
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RWA010
RWA100
RWA200
RWA300
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8543 89 95 56 Assemblage pour l'élimination de surtensions, comprenant
8 diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas
4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 10 µA, un
courant d'impulsions de crête n'excédant pas 30 A et un
capacité nominalede50 µF, enserré dans un boîtier 0
ex 8543 89 95 57 Convertisseur de fréquence, ne comprenant pas une
antenne doublet, permettant la conversion des fréquences
de 10,7 GHz ou plus mais n'excédant pas 12,75 GHz en des
fréquences de 950 MHz ou plus mais n'excédant pas 3 GHz
et opérant à une tension d'alimentation de 11 V ou plus
mais n'excédant pas 20 V, destiné à la fabrication de
systèmes de réception de télédiffusion par satellite (a) 0
ex 8543 89 95 59 Assemblage d'exploration de l'image à transfert de charge
(CCD), pour un système de balayage en temps réel d'un
film, ayant des fonctions optique, d'illumination et de
traitement de signaux 0
ex 8543 90 80 40 Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque
pourvue d'une barre de suspension et de bandes latérales en
matièreplastique 0
ex 8543 90 80 50 Assemblage de produits du no8541 ou 8542 montés sur un
circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 8545 90 90 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de
bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais
n'excédant pas 160 mm et d'un diamètre n'excédant pas
12 mm 0
8548 90 10 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par
exemple, les piles (stack) D-RAM et modules 0
ex 8548 90 90 39 Unité optique, constituée d'une diode laser et d'une
photodiode, opérant à une longueur d'ondes de 635 ou
670 nm 0
ex 8548 90 90 40 Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d'une
photodiode et d'au moins d'un amplificateur sous forme de
circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
portant:un sigle d'identification consistant en/ou compre-nant la (une des) combinaison(s) suivante(s):
GP1U58XB
SBX 1610
ou— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8548 90 90 41 Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme
de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas
40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier 0
ex 8548 90 90
ex 9110 90 0042
94Circuit horloge/calendrier, constitué d'un circuit imprimé
sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz et
un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 1287
DS 12887A
DS 1387
MK 48T021996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 50
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
MK 48T08
MK 48T12
MK 48T18
RTC 63421
RTC 65271
RTC 72423
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 8548 90 90 43 Capteur d'image par contact 0
ex 9001 10 90 10 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres
optiques 0
ex 9001 20 00 10 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté
ou des deux par un matériau transparent 0
ex 9001 90 90 20 Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de
Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en
matière plastique, destiné à la fabrication de produits du no
8528 (a) 0
ex 9001 90 90 30 Lentille en matière plastique, non montée, d'une distance
focale de 3,86 mm (±0,1 mm) et d'un diamètre n'excédant
pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques
compacts (a) 0
ex 9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d'écrans et
de photocathodes pour des dispositifs d'intensification
d'images (a) 0
ex 9001 90 90 50 Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticu-
lairee n matièreplastique 0
ex 9001 90 90 60 Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la
lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur
d'imagepar transfe rt decharge(CCD) (a) 0
ex 9001 90 90 70 Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG)
dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités 0
ex 9001 90 90 80 Lentille en matière plastique, non montée, destinée à la
fabrication deproduits dela sous-position 9006 40 00 (a) 0
ex 9002 11 00 10 Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus
mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en
verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus
mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une
faced'unecouchedefluoruredemagnésium, de stiné à la
fabrication d'appareils de projection vidéo (a) 0
ex 9002 11 00 50 Objectif d'une longueur focale de 75 mm ou plus mais
n'excédant pas 94 mm, constitué de lentilles en verre ou en
matièreplastiqued'un diamètrede60 mm ou plus mais
n'excédant pas 180 mm 0
ex 9002 11 00 60 Élément optique, comprenant une ou plusieurs lentilles
montées en matière plastique, destiné à la fabrication de
produits dela sous-position 9006 40 00 (a) 0
ex 9002 19 00 10 Objectif d'une longueur focale de 24,96 mm (±0,1 mm),
d'un diamètre de 16 mm et d'une longueur de 16 mm,
de stiné à la fabrication deproduits dela sous-position
8517 21 00 (a) 0
ex 9002 20 00 10 Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière
plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection
transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la
fabrication deproduits du no 8528 (a) 0
ex 9002 90 90 10 Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogo-
nale, destiné à l'assemblage de rétroprojecteurs (a) 0
ex 9002 90 90 20 Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm
(±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d'une ouverture relative
de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à
la fabrication decaméras à transfe rt decharge(CCD) (a) 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 51
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 9002 90 90 30 Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres
optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre
de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée
entre 2 plaques en matière plastique 0
ex 9002 90 90 50 Assemblage de lentille et de porte d'image, pour un
système d'exploration à temps réel de film, comprenant une
lentille constitué de 9 ou 11 éléments et ayant une fonction
d'illumination 0
ex 9006 91 90 10 Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-
position 9006 40 00 (a) 0
ex 9013 80 20 10 Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides
(LCD) à matriceactive , ayant unediagonaledel'écran
n'excédant pas 3,4 cm, constitué d'une couche de cristaux
liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre 0
ex 9013 80 30 10 Dispositif en couleur à cristaux liquides, autre qu'à matrice
active, ayant des cristaux encapsulés dans des goutelettes
de polymère, constitué de 4 couches en matière plastique
dont unecoucheayant la fonction d'un table au de
commutation interactif 0
ex 9013 80 90 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation,
opérant à une longueur d'ondes de 1 200 nm ou plus,
enserré dans un boitier cylindrique 0
ex 9017 90 90 20 Tête d'impression thermique, comprenant au minimum
7 168 éléments chauffants, fixés sur 2 ou plus substrats
céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les
dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0
ex 9027 30 00
ex 9031 80 34
ex 9031 80 39
ex 9031 80 9910
10
30
10Machines et appareils, permettant la vérification auto-
matisée de la qualité des disques magnétiques rigides,
destinées à la fabrication de produits de la sous-position
8523 20 11 ou dela sous-position 8523 20 19 (a) 0
ex 9031 80 39 10 Dispositif de mesure d'accélération pour des applications
en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments
actifs et/ou passifs et un capteur, le tout enserré dans un
boîtier 0
ex 9031 80 39 20 Dispositif de mesure de pression pour des applications en
automobiles, comprenant des éléments actifs et passifs
montés sur un circuit imprimé et un capteur, le tout enserré
dans un boîtier 0
ex 9031 90 80 20 Tête de test de lecture et d'écriture pour le contrôle de la
qualité de disques magnétiques rigides, montée sur un bras
porteur 0
ex 9031 90 80 30 Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser,
sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres
optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD),
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 9031 90 80 40 Tête de test pour le contrôle de la qualité mécanique de
disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur 0
ex 9031 90 80 50 Tête de brunissage pour l'enlèvement d'aspérités sur et le
polissage de la surface de disques magnétiques rigides,
montéesur un bras porte ur 0
ex 9032 10 91 10 Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique
à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage
d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier herméti-
quement scellé 0
ex 9032 89 90 10 Capteur de choc pour des coussins de sécurité ( airbags)
pour automobiles, comprenant un contact permettant la
commutation d'un courant de12 A à unete nsion de30 V e t
ayant unerésistancedecontact typiquede80 mOhm 0
ex 9110 12 00 91 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont
montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de
montre et au moins un condensateur même intégré, d'une
épaisseur n'excédant pas 5 mm, destiné à la fabrication des
produits relevant du chapitre 91 (a) 01996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 52
▼M5
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes
(%)
ex 9110 90 00
ex 9114 90 0092
91Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est
monté un circuit demontreou un circuit demontree t un
résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm,
destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre
91 (a) 0
ex 9110 90 00 93 Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un
circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit
de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore
piézo-électrique, destiné à la fabrication de produits du
chapitre91 (a) 0
ex 9608 91 00 10 Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs,
comportant un canal interne 0
ex 9608 91 00 20 Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs,
sans canal intérieur 0
ex 9613 90 00 20 Mécanisme d'allumage piézo-électrique 0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires
édictées en la matière.
(b) Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou
dere stauration.1996R1255 — FR — 01.01.1999 — 005.001 — 53