1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 1
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►B DIRECTIVE93/16/CEEDUCONSEIL
du5avril 1993
visantàfaciliterlalibrecirculationdesmédecinsetlareconnaissancemutuelledeleursdiplômes,
certificats etautrestitres
(JO L 165 du 7.7.1993, p. 1)
Modifiée par:
Journalofficiel
nopage date
►M1 Directive 97/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 octobre
1997L 291 35 24.10.1997
►M2 Directive 98/21/CE de la Commission du 8 avril 1998 L 119 15 22.4.1998
►M3 Directive 98/63/CE de la Commission du 3 septembre 1998 L 253 24 15.9.1998
►M4 Directive 1999/46/CE de la Commission du 21 mai 1999 L 139 25 2.6.1999
►M5 Directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai
2001L 206 1 31.7.2001
Modifiée par:
►A1 Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède C 241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
▼B
DIRECTIVE93/16/CEEDUCONSEIL
du5avril1993
visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnais-
sancemutuelledeleursdiplômes,certificats etautrestitres
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, etnotamment son article 49, son article 57 paragraphe 1 et paragraphe 2
première et troisième phrases, et son article 66,
vu la proposition de la Commission,en coopération avec le Parlement européen (
1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
considérant que la directive 75/362/CEE du Conseil, du 16 juin 1975,
visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres
titres de médecin et comportant des mesures destinées à faciliterl'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation deservices (
3) et la directive 75/363/CEE du Conseil, du 16 juin 1975,
visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires etadministratives concernant les activités du médecin (
4), ont été modifiées
à plusieurs reprises et de façon substantielle; qu'il convient dès lors, pour
des raisons de rationalité et de clarté, de procéder à la codificationdesdites directives; qu'ilest en outre opportun, en regroupant l esditesdirectives en un texte unique, d'y incorporer la directive 86/457/CEE duConseil, du 15 septembre 1986, relative à une formation spécifique en
médecine générale (
5);
considérant que, en vertu du traité, tout traitement discriminatoire fondé
sur la nationalité en matière d'établissement et de prestation de servicesest interdit depuis la fin de la période de transition; que le principe dutraitement national ainsi réalisé s'applique notamment à la délivranced'une autorisation éventuellement exigée pour l'accès aux activités du
médecin, ainsi qu'à l'inscription ou à l'affiliation à des organisations ou à
des organismes professionnels;
considérant qu'ilapparaît cependant indiqué de prévoir certaines
dispositions visant à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissementet de libre prestation des services du médecin;
considérant que, en vertu du traité, les États membres sont tenus de
n'accorder aucune aide qui soit de nature à fausser les conditionsd'établissement;
considérant que l'article 57 paragraphe 1 du traité prévoit que soient
arrêtées des directives visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes,certificats et autres titres; que la présente directive vise à la
reconnaissance des diplômes, certificats et autres titres de médecin
ouvrant l'accès à l'exercice de la médecine ainsi qu'à la reconnaissancedes diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste;
considérant que, en ce qui concerne la formation du médecin spécialiste,
il y a lieu de procéder à la reconnaissance mutuelle des titres de
formation lorsque ceux-ci, sans être une condition d'accès à l'activité du
médecin spécialiste, constituent toutefois une condition du port d'un titrede spécialisation;
considérant que l'évolution des législations des États membres a rendu
nécessaires divers amendements techniques afin de tenir comptenotamment des changements dans la dénomination des diplômes,1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 2
(1)J O noC 125 du 18. 5. 1992, p. 170. JO noC 72 du 15. 3. 1993.
(2)J O noC 98 du 24. 4. 1992, p. 6.
(3)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive 90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73).
(4)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 14. Directive modifée en dernier lieu par la
directive 90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73).
(5)J O noL 267 du 19. 9. 1986, p. 26.
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certificats et autres titres de ces professions ou dans le libellé de
certaines spécialisations médicales, ainsi que de la création de certainesspécialisations médicales nouvelles ou de l'abandon de certaines
spécialisations médicales anciennes intervenus dans certains États
membres;
considérant qu'ilconvient de prévoir des dipositions rel atives aux droits
acquis pour les diplômes, certificats et autres titres de médecin délivréspar les États membres et sanctionnant des formations ayant commencéavant la date de mise en œuvre de la présente directive;
considérant que, en ce qui concerne le port du titre de formation, en
raison du fait qu'une directive de reconnaissance mutuelle des diplômesne comporte pas nécessairement une équivalence matérielle desformations que ces diplômes concernent, il convient de n'en autoriser
l'usage que dans la langue de l'État membre d'origine ou de provenance;
considérant que, pour faciliter l'application de la présente directive par
les administrations nationales, les États membres peuvent prescrire que
les bénéficiaires remplissant les conditions de formation requises par
celle-ci présentent, conjointement à leur titre de formation, un certificatdes autorités compétentes du pays d'origine ou de provenance, attestantque ces titres sont bien ceux visés par la présente directive;
considérant que la présente directive laisse inchangées les dispositions
législatives, réglementaires et administratives des États membres quiinterdisent aux sociétés ou soumettent pour elles à certaines conditionsl'exercice de l'activité du médecin;
considérant que, en cas de prestation de services, l'exigence d'une
inscription ou d'une affiliation aux organisations ou organismesprofessionnels, laquelle est liée au caractère stable et permanent de
l'activité exercée dans le pays d'accueil, constituerait incontestablement
une gêne pour le prestataire en raison du caractère temporaire de sonactivité; qu'il convient donc de l'écarter; qu'il y a lieu cependant, dans cecas, d'assurer le contrôle de la discipline professionnelle relevant de lacompétence de ces organisations ou organismes professionnels; qu'ilconvient de prévoir, à cet effet, et sous réserve de l'application de
l'article 62 du traité, la possibilité d'imposer au bénéficiaire l'obligation
de notifier la prestation de services à l'autorité compétente de l'Étatmembre d'accueil;
considérant que, en matière de moralité et d'honorabilité, il convient de
distinguer les conditions exigibles, d'une part, pour un premier accès à laprofession et, d'autre part, pour l'exercice de celle-ci;
considérant que, en vue de la reconnaissance mutuelle des diplômes,
certificats et autres titres de médecin spécialiste et afin de placerl'ensemble des professionnels ressortissants des États membres sur uncertain pied d'égalité à l'intérieur de la Communauté, une certainecoordination des conditions de formation du médecin spécialiste est
apparue nécessaire; qu'ilconvient de prévoir à cet effet certains critères
minimaux concernant tant l'accès à la formation spécialisée que la duréeminimale de celle-ci, son mode d'enseignement et le lieu où elle doits'effectuer, ainsi que le contrôle dont elle doit faire l'objet; que cescritères ne concernent que les spécialités communes à tous les États
membres ou à deux ou plusieurs États membres;
considérant que la coordination des conditions d'exercice prévue par la
présente directive n'exclut pas pour autant une coordination ultérieure;
considérant par ailleurs que, d'une façon quasi générale, le besoin d'une
formation spécifique pour le médecin généraliste, qui doit le préparer àmieux remplir une fonction qui lui est propre, est à présent reconnu; que
cette fonction, qui repose pour une part importante sur sa connaissance
personnelle de l'environnement de ses patients, consiste à donner desconseils relatifs à la prévention des maladies et à la protection de lasanté de l'individu pris dans son ensemble, ainsi qu'à dispenser lestraitements appropriés;
considérant que ce besoin d'une formation spécifique en médecine
générale résulte notamment du fait que le développement intervenu dansles sciences médicales a entraîné un écart de plus en plus marqué entre1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 3
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la recherche et l'enseignement médicaux, d'une part, et la pratique de la
médecine générale, d'autre part, de sorte que des aspects importants de lamédecine générale ne peuvent plus être enseignés de façon satisfaisante
dans le cadre de la formation médicale traditionnelle de base des États
membres;
considérant que, au-delà du bénéfice qui en résultera pour les patients, il
est également reconnu qu'une meilleure adaptation du médecin
généraliste à sa fonction spécifique contribuera à améliorer le systèmede dispense des soins, notamment en rendant plus sélectif le recours auxmédecins spécialistes ainsi qu'aux laboratoires et autres établissementset équipements hautement spécialisés;
considérant que l'amélioration de la formation en médecine générale est
de nature à revaloriser la fonction de médecin généraliste;
considérant toutefois que, s'ilparaît irréversibl e, ce mouvement se
développe selon des rythmes différents dans les États membres; qu'ilconvient, sans précipiter de manière intempestive les évolutions encours, d'en assurer la convergence par étapes successives dans laperspective d'une formation appropriée de tout médecin généraliste qui
répond aux exigences spécifiques de l'exercice de la médecine générale;
considérant que, pour assurer la mise en œuvre progressive de cette
réforme, ilse révèl e nécessaire, dans une première phase, d'instaurerdans chaque État membre une formation spécifique en médecine
générale qui réponde à des exigences minimales tant du point de vue
qualitatif que du pointde vue quantitatif et qui complète la formationminimale de base que le médecin doit avoir en vertu de la présentedirective; qu'ilimporte peu que cette formation en médecine général esoit dispensée dans le cadre de la formation de base du médecin au sensdu droit nationalou en dehors de ce cadre; que, dans une deuxième
phase, ilconvient, en outre, de prévoir que l 'exercice des activités du
médecin en tant que médecin généraliste dans le cadre d'un régime desécurité sociale devra être subordonné à la possession de la formationspécifique en médecine générale; que, enfin, ultérieurement, denouvelles propositions devront être faites pour parfaire la réforme;
considérant que la présente directive n'affecte pas la compétence des
États membres d'organiser leur régime national de sécurité sociale et dedéterminer quelles activités doivent être exercées dans le cadre de cerégime;
considérant que la coordination des conditions minimales de délivrance
des diplômes, certificats et autres titres sanctionnant la formationspécifique en médecine générale, réalisée par la présente directive,
permet aux États membres de procéder à la reconnaissance mutuelle de
ces diplômes, certificats et autres titres;
considérant que, en vertu de la présente directive, un État membre
d'accueil n'est en droit d'exiger des médecins titulaires de diplômes
obtenus dans un autre État membre et reconnus au titre de la présentedirective aucune formation complémentaire pour l'exercice des activitésde médecin dans le cadre d'un régime de sécurité sociale, même s'ilexige une telle formation des titulaires des diplômes de médecin obtenussur son territoire; que cet effet de la présente directive ne peut prendre
fin en ce qui concerne l'exercice de la médecine générale dans le cadre
de la sécurité sociale avant le 1
erjanvier 1995, date à laquelle la présente
directive oblige tous les États membres à subordonner l'exercice desactivités du médecin en tant que généraliste dans le cadre de leur régimede sécurité sociale à la possession de la formation spécifique enmédecine générale; que les médecins qui se sont établis avant cette date
en vertu de la présente directive doivent avoir un droit acquis à exercer
les activités du médecin en tant que généraliste dans le cadre du régimede sécurité sociale de l'État membre d'accueil, même s'ils n'ont pas deformation spécifique en médecine générale;
considérant que la coordination prévue par la présente directive porte sur
la formation professionnelle des médecins; que, en ce qui concerne laformation, la majorité des États membres ne font pas actuellement dedistinction entre les médecins exerçant leur activité comme salarié etceux l'exerçant de manière indépendante; que, en matière de moralité et1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 4
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d'honorabilité, de discipline professionnelle et de port d'un titre, selon
les États membres, les réglementations en question sont ou peuvent êtreapplicables aux salariés comme aux non-salariés; que les activités de
médecin sont subordonnées dans tous les États membres à la possession
d'un diplôme, certificat ou autre titre de médecin; que ces activités sontexercées tant par des indépendants que par des salariés ou encorealternativement en qualité de salarié et de non-salarié par les mêmespersonnes au cours de leur carrière professionnelle; que, pour favoriser
pleinement la libre circulation de ces professionnels dans la Commu-
nauté, ilapparaît nécessaire en conséquence d'étendre aux médecinssalariés l'application de la présente directive;
considérant que la présente directive ne doit pas porter atteinte aux
obligations des États membres concernant les dates limites de
transposition des directives figurant à l'annexe III partie B.
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
TITRE I
CHAMPD'APPLICATION
Article premier
La présente directive s'applique aux activités de médecin exercées à titre
indépendant ou salarié par les ressortissants des États membres.
TITRE II
RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLÔMES, CERTIFI-
CATSETAUTRESTITRESDEMÉDECIN
CHAPITRE PREMIER
DIPLÔMES,CERTIFICATSETAUTRESTITRESDEMÉDECIN
Article 2
Chaque État membre reconnaît les diplômes, certificats et autres titres
délivrés aux ressortissants des États membres par les autres États
membres conformément à l'article 23 et ►M5énumérés à l'annexe
A◄, en leur donnant, en ce qui concerne l'accès aux activités du
médecin et l'exercice de celles-ci, le même effet sur son territoire qu'auxdiplômes, certificats et autres titres qu'il délivre.
CHAPITRE II
DIPLÔMES,CERTIFICATSETAUTRESTITRESDEMÉDECIN
SPÉCIALISTE
Article 4
Chaque État membre qui connaît des dispositions législatives,
réglementaires et administratives en la matière reconnaît les diplômes,certificats et autres titres de médecin spécialiste délivrés aux
ressortissants des États membres par les autres États membres
conformément aux dispositions des articles 24, 25, 26 et 29 et énumérésaux annexes B et C, en leur donnant le même effet sur son territoirequ'aux diplômes, certificats et autres titres qu'il délivre.
Article 5
Les diplômes, certificats et autres titres visés à l'article 4 sont ceux qui,
délivrés par les autorités ou les organismes compétents indiquées àl'annexe B, correspondent, pour la formation spécialisée en cause, aux1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 5
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dénominations mentionnées, en ce qui concerne les États membres où
elle existe, à l'annexe C.
CHAPITRE III
Article 8
1. Chaque État membre d'accueilpeut exiger des ressortissants des
États membres, désireux d'obtenir l'un des diplômes, certificats ou autrestitres de formation de médecin spécialiste non visés à l'article►
M54◄ou qui, bien que visés à l'article ►M54◄, ne sont pas
délivrés dans un État membre d'origine ou de provenance, qu'ils
remplissent les conditions de formation prévues à cet égard par ses
propres dispositions législatives, réglementaires et administratives.
2. État membre d'accueiltient compte toutefois, en tout ou en partie,
des périodes de formation accomplies par les ressortissants visés auparagraphe 1 et sanctionnées par un diplôme, certificat ou autre titre de
formation délivré par les autorités compétentes de l'État membre
d'origine ou de provenance, lorsque lesdites périodes correspondent àcelles requises dans l'État membre d'accueil pour la formationspécialisée en cause.
Il tient également compte de leur expérience professionnelle, formation
complémentaire et formation médicale continue.
3. Les autorités ou organismes compétents de l'État membre
d'accueil, ayant évalué le contenu et la durée de la formation del'intéressé sur la base des diplômes, certificats ou autres titres présentés,et tenant compte de son expérience professionnelle, formation
complémentaire et formation médicale continue, l'informent de la durée
de la formation complémentaire requise ainsi que des domainesenglobés par celle-ci.
4. La décision de l'État membre doit être prononcée dans un délai de
quatre mois à compter de la présentation du dossier complet de
l'intéressé.
CHAPITRE IV
DROITSACQUIS
Article 9
1. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 3, chaque État
membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les ressortissants des
États membres dont les diplômes, certificats et autres titres ne répondent
pas à l'ensemble des exigences minimales de formation prévues àl'article 23, les diplômes, certificats et autres titres de médecin délivréspar ces États membres lorsqu'ils sanctionnent une formation qui acommencé avant le:
—1
erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal,
—1erjanvier 1981 pour la Grèce,
— 20 décembre 1976 pour les autres États membres,
— la date d'adhésion pour l'Autriche, la Finlande et la Suède,
accompagnés d'une attestation certifiant que ces ressortissants se sont
consacrés effectivement et licitement aux activités en cause pendant aumoins trois années consécutives au cours des cinq années précédant ladélivrance de l'attestation.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 6
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2. Sans préjudice du paragraphe 4, chaque État membre reconnaît
comme preuve suffisante, pour les ressortissants des États membres dontles diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste ne
répondent pas aux exigences minimales de formation prévues aux
articles 24 à ►
M526◄, les diplômes, certificats et autres titres de
médecin spécialiste délivrés par ces États membres lorsqu'ils sanction-nent une formation qui a commencé avant le:
—1
erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal,
—1erjanvier 1981 pour la Grèce,
— 20 décembre 1976 pour les autres États membres,
— la date d'adhésion pour l'Autriche, la Finlande et la Suède,
En ce qui concerne les diplômes, certificats et autres titres en cause de
médecin spécialiste, l'État membre d'accueil peut exiger qu'ils soientaccompagnés d'un certificat délivré par les autorités ou organismescompétents de l'État membre d'origine ou de provenance attestant
l'exercice, au titre de médecin spécialiste, de l'activité en cause pendant
un temps équivalant au double de la différence existant ente la durée dela formation spécialisée de l'État membre d'origine ou de provenance etla durée minimale de formation visée au titre III, lorsque ceux-ci nesatisfont pas aux durées minimales de formation visées à l'article
►
M526◄.
Toutefois, s'il est requis dans l'État membre d'accueil, avant les dates
visées au premier alinéa, une durée minimale de formation inférieure àcelle visée à l'article ►
M526◄, la différence visée au deuxième
alinéa ne peut être déterminée qu'en fonction de la durée minimale de
formation prévue dans cet État.
2bis. Les États membres reconnaissent le titre de médecin spécialiste
délivré en Espagne aux médecins qui ont achevé une formationspécialisée avant le 1
erjanvier 1995 ne répondant pas aux exigences
minimales de formation prévues aux articles 24 à 27, si ce titre estaccompagné d'un certificat délivré par les autorités espagnoles
compétentes et attestant que l'intéressé a passé avec succès l'épreuve
de compétence professionnelle spécifique organisée dans le cadre desmesures exceptionnelles de régularisation figurant dans le décret royal1497/99 dans le but de vérifier que l'intéressé possède un niveau deconnaissances et de compétences comparable à celui des médecinspossédant des titres de médecin spécialiste définis, pour l'Espagne, à
l'article 5, paragraphe 3, et à l'article 7, paragraphe 2.
3. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes,
certificats et autres titres de médecin sanctionnent une formation qui aété acquise sur le territoire de l'ancienne République démocratiqueallemande et qui ne répond pas à l'ensemble des exigences minimales deformation prévues à l'article 23, les États membres autres que
l'Allemagne reconnaissent comme preuve suffisante lesdits diplômes,
certificats et autres titres:
— s'ils sanctionnent une formation commencée avant l'unification
allemande,
— s'ils donnent droit à l'exercice des activités de médecin si tout le
territoire de l'Allemagne, selon les mêmes conditions que les titresqui sont délivrés par les autorités compétentes allemandes et visés à
l'►
M5annexe A ◄,
et
— s'ils sont accompagnés d'une attestation délivrée par les autorités
compétentes allemandes certifiant que ces ressortissants se sontconsacrés effectivement et licitement aux activités en cause enAllemagne pendant au moins trois années consécutives au cours des
cinq années précédant la délivrance de l'attestation.
4. Pour les ressortissants des États membres dont les diplômes,
certificats et autres titres de médecin spécialiste sanctionnent uneformation qui a été acquise sur le territoire de l'ancienne République1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 7
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démocratique allemande et qui ne répond pas aux exigences minimales
de formation prévues aux articles 24 à ►M526◄, les États membres
autres que l'Allemagne reconnaissent comme preuve suffisante lesdits
diplômes, certificats et autres titres:
— s'ils sanctionnent une formation commencée avant le 3 avril 1992,
et
— s'ils permettent l'exercice, au titre de spécialiste, de l'activité en
cause sur tout le territoire de l'Allemagne dans les mêmes conditions
que les titres qui sont délivrés par les autorités compétentesallemandes et visés à l'article ►
M55◄.
Ils peuvent cependant exiger que ces diplômes, certificats et autres titres
soient accompagnés d'un certificat délivré par les autorités ouorganismes allemands compétents, attestant l'exercice, au titre de
spécialiste, de l'activité en cause pendant un temps équivalant au double
de la différence existant entre la durée de la formation spécialiséeacquise sur le territoire allemand et la durée minimale de formationvisée au titre III, lorsque ceux-ci ne satisfont pas aux durées minimalesde formation visées à l'article ►
M526◄.
5. Chaque État membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les
ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autrestitres de médecin ou de médecin spécialiste ne répondent pas auxdénominations figurant pour cet État membre à ►
M5l'annexe A ◄
ouà l'article ►M55◄, les diplômes, certificats et autres titres délivrés
par ces États membres accompagnés d'un certificat délivré par les
autorités ou organismes compétents. Le certificat atteste que cesdiplômes, certificats et autres titres de médecin ou de médecinspécialiste sanctionnent une formation conforme aux dispositions dutitre III visées, selon le cas, aux articles 2 ou ►
M54◄et sont
assimilés par l'État membre qui les a délivrés à ceux dont les
dénominations figurent, selon le cas, à ►M5l'annexe A ◄ ouà
l'article►M55◄.
6. Les États membres qui ont abrogé les dispositions législatives,
réglementaires et administratives concernant la délivrance des diplômes,certificats et autres titres de neuropsychiatrie, de radiologie, de chirurgie
thoracique, de chirurgie des vaisseaux, de chirurgie gastro-entérolo-
gique, d'hématologie biologique, de physiothérapie ou de médecinetropicale, et qui ont pris des mesures relatives à des droits acquis enfaveur de leurs propres ressortissants, reconnaissent aux ressortissantsdes autres États membres le droit de bénéficier de ces mêmes mesures,pour autant que les diplômes, certificats et autres titres de neuropsy-
chiatrie, de radiologie, de chirurgie thoracique, de chirurgie des
vaisseaux, de chirurgie gastro-entérologique, d'hématologie biologique,de physiothérapie ou de médecine tropicale de ces derniers remplissentles conditions pertinentes visées soit au paragraphe 2 du présent article,soit aux articles 24, 25 et ►
M526◄, et dans la mesure où ces
diplômes, certificats et autres titres ont été délivrés avant la date àpartir
de laquelle l'État membre d'accueil a cessé de délivrer ses diplômes,certificats ou autres titres pour la spécialisation concernée.
7. Les dates auxquelles les États membres concernés ont abrogé les
dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant
les diplômes, certificats et autres titres visés au paragraphe 6 figurent à
l'annexe II.
CHAPITRE V
PORTDUTITREDEFORMATION
Article 10
1. Sans préjudice de l'article 19, les États membres d'accueil veillent
à ce que le droit soit reconnu aux ressortissants des États membres qui
remplissent les conditions prévues aux articles 2, ►
M54◄et 9 de
faire usage de leur titre de formation licite et, éventuellement, de sonabréviation, de l'État membre d'origine ou de provenance, dans la languede cet État. Les États membres d'accueilpeuvent prescrire que ce titresoit suivi des nom et lieu de l'établissement ou du jury qui l'a délivré.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 8
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2. Lorsque le titre de formation de l'État membre d'origine ou de
provenance peut être confondu dans l'État membre d'accueil avec untitre exigeant, dans cet État, une formation complémentaire non acquise
par le bénéficiaire, cet État membre d'accueil peut prescrire que celui-ci
utilisera son titre de formation de l'État membre d'origine ou deprovenance dans une forme appropriée que cet État membre d'accueilindique.
CHAPITRE VI
DISPOSITIONS DESTINÉES À FACILITER L'EXERCICE
EFFECTIF DUDROIT D'ÉTABLISSEMENT ET DE LIBRE
PRESTATIONDESERVICESDUMÉDECIN
A.Dispositionsparticulières audroitd'établissement
Article 11
1. L'État membre d'accueilqui exige de ses ressortissants une preuve
de moralité ou d'honorabilité pour le premier accès à l'une des activités
de médecin accepte comme preuve suffisante, pour les ressortissants desautres États membres, une attestation délivrée par une autoritécompétente de l'État membre d'origine ou de provenance, certifiantque les conditions de moralité ou d'honorabilité exigées dans cet Étatmembre pour l'accès à l'activité en cause sont remplies.
2. Lorsque l'État membre d'origine ou de provenance n'exige pas de
preuve de moralité ou d'honorabilité pour le premier accès à l'activité encause, l'État membre d'accueil peut exiger des ressortissants de l'Étatmembre d'origine ou de provenance un extrait de casier judiciaire ou, à
défaut, un document équivalent délivré par une autorité compétente de
l'État membre d'origine ou de provenance.
3. L'État membre d'accueilpeut, s'ila connaissance de faits graves et
précis survenus, précédemment à l'établissement de l'intéressé dans cet
État, en dehors de son territoire et susceptibles d'avoir dans celui-ci des
conséquences sur l'accès à l'activité en cause, en informer l'État membred'origine ou de provenance.
L'État membre d'origine ou de provenance examine la véracité des faits.
Ses autorités décident elles-mêmes de la nature et de l'ampleur des
investigations qui doivent être faites et communiquent à l'État membred'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des attestations oudocuments qu'elles ont délivrés.
4. Les États membres assurent le secret des informations transmises.
Article 12
1. Lorsque, dans un État membre d'accueil, des dispositions
législatives, réglementaires et administratives sont en vigueur, concer-
nant le respect de la moralité ou de l'honorabilité, y compris des
dispositions prévoyant des sanctions disciplinaires en cas de fauteprofessionnelle grave ou de condamnation pour crime et relatives àl'exercice de l'une des activités du médecin, l'État membre d'origine oude provenance transmet à l'État membre d'accueil les informations
nécessaires relatives aux mesures ou aux sanctions de caractère
professionnel où administratif prises à l'encontre de l'intéressé, ainsiqu'aux sanctions pénales intéressant l'exercice de la profession dansl'État membre d'origine ou de provenance.
2. L'État membre d'accueilpeut, s'ila connaissance de faits graves et
précis survenus, précédemment à l'établissement de l'intéressé dans cetÉtat, en dehors de son territoire et susceptibles d'avoir dans celui-ci desconséquences sur l'exercice de l'activité en cause, en informer l'Étatmembre d'origine ou de provenance.
L'État membre d'origine ou de provenance examine la véracité des faits.
Ses autorités décident elles-mêmes de la nature et de l'ampleur desinvestigations qui doivent être faites et communiquent à l'État membred'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des informationsqu'elles ont transmises en vertu du paragraphe 1.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 9
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3. Les États membres assurent le secret des informations transmises.
Article 13
Lorsque l'État membre d'accueil exige de ses ressortissants, pour l'accès
à l'une des activités de médecin ou pour son exercice, un documentrelatif à la santé physique ou psychique, cet État accepte commesuffisante à cet égard la production du document exigé dans l'Étatmembre d'origine ou de provenance.
Lorsque l'État membre d'origine ou de provenance n'exige pas de
document de cette nature pour l'accès à l'activité en cause ou à son
exercice, l'État membre d'accueil accepte des ressortissants de l'État
membre d'origine ou de provenance une attestation délivrée par uneautorité compétente de cet État, correspondant aux attestations de l'Étatmembre d'accueil.
Article 14
Les documents visés aux articles 11, 12 et 13 ne peuvent avoir, lors de
leur production, plus de trois mois de date.
Article 15
1. La procédure d'admission du bénéficiaire à l'accès à l'une des
activités de médecin conformément aux articles 11, 12 et 13, doit être
achevée dans les plus brefs délais et au plus tard trois mois après laprésentation du dossier complet de l'intéressé sans préjudice des délaispouvant résulter d'un éventuel recours à l'issue de cette procédure.
2. Dans les cas visés à l'article 11 paragraphe 3 et à l'article 12
paragraphe 2, la demande de réexamen suspend le délai visé auparagraphe 1.
L'État membre consulté doit faire parvenir sa réponse dans un délai de
trois mois.
L'État membre d'accueilpoursuit l a procédure visée au paragraphe 1 dès
réception de cette réponse ou à l'expiration de ce délai.
Article 16
Lorsqu'un État membre d'accueilexige de ses ressortissants une
prestation de serment ou une déclaration solennelle pour l'accès àl'une des activités de médecin ou pour son exercice et dans le cas où la
formule de ce serment ou de cette déclaration ne peut être utilisée par les
ressortissants des autres États membres, l'État membre d'accueil veille àce qu'une formule appropriée et équivalente puisse être présentée auxintéressés.
B.Dispositionsparticulières àlaprestationdeservices
Article 17
1. Lorsqu'un État membre exige de ses ressortissants, pour l'accès à
l'une des activités de médecin ou pour son exercice, soit une
autorisation, soit l'inscription ou l'affiliation à une organisation ou àun organisme professionnels, cet État membre dispense de cetteexigence les ressortissants des États membres, en cas de prestation deservices.
Le bénéficiaire exerce la prestation de services avec les mêmes droits et
obligations que les ressortissants de l'État membre d'accueil; il estnotamment soumis aux dispositions disciplinaires de caractère profes-
sionnel ou administratif applicables dans cet État membre.
À cette fin et en complément de la déclaration relative à la prestation de
services visée au paragraphe 2, les États membres peuvent, en vue depermettre l'application des dispositions disciplinaires en vigueur sur leurterritoire, prévoir soit une inscription temporaire intervenant auto-matiquement ou une adhésion pro forma à une organisation ou à un
organisme professionnels, soit une inscription sur un registre, à1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 10
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condition qu'elles ne retardent ni ne compliquent en aucune manière la
prestation de services et n'entraînent pas de frais supplémentaires pour leprestataire de services.
Lorsque l'État membre d'accueil prend une mesure en application du
deuxième alinéa ou a connaissance de faits allant à l'encontre de cesdispositions, il en informe immédiatement l'État membre où lebénéficiaire est établi.
2. L'État membre d'accueilpeut prescrire que l e bénéficiaire fasse
aux autorités compétentes une déclaration préalable relative à saprestation de services au cas où l'exécution de cette prestation entraîneun séjour temporaire sur son territoire.
En cas d'urgence, cette déclaration peut être faite dans les meilleurs
délais après la prestation de services.
3. En application des paragraphes 1 et 2, l'État membre d'accueil peut
exiger du bénéficiaire un ou plusieurs documents comportant lesindications suivantes:
— la déclaration visée au paragraphe 2,
— une attestation certifiant que le bénéficiaire exerce légalement les
activités en cause dans l'État membre où il est établi,
— une attestation que le bénéficiaire possède le ou les diplômes,
certificats ou autres titres requis pour la prestation de services encause et visés par la présente directive.
4. Le ou les documents prévus au paragraphe 3 ne peuvent avoir, lors
de leur production, plus de douze mois de date.
5. Lorsqu'un État membre prive, en tout ou en partie, de façon
temporaire ou définitive, un de ses ressortissants ou un ressortissant d'unautre État membre établi sur son territoire de la faculté d'exercer une des
activités de médecin, il assure, selon le cas, le retrait temporaire ou
définitif de l'attestation visée au paragraphe 3 deuxième tiret.
Article 18
Lorsque, dans un État membre d'accueil, pour régler avec un organisme
assureur les comptes afférents aux activités exercées au profit d'assuréssociaux, ilfaut être inscrit à un organisme de sécurité social e de droit
public, cet État membre, en cas de prestation de services entraînant le
déplacement du bénéficiaire, dispense de cette exigence les ressortis-sants des États membres établis dans un autre État membre.
Toutefois, le bénéficiaire informe préalablement ou, en cas d'urgence,
ultérieurement, cet organisme de sa prestation de services.
C.Dispositions communes au droit d'établissement et à la libre
prestationdeservices
Article 19
Lorsque, dans un État membre d'accueil, le port du titre professionnel
concernant l'une des activités de médecin est réglementé, lesressortissants des autres États membres, qui remplissent les conditions
prévues à l'article 2 et à l'article 9 paragraphes 1, 3 et 5, portent le titre
professionnel de l'État membre d'accueil, qui, dans cet État, correspond àces conditions de formation, et font usage de son abréviation.
Le premier alinéa s'applique également au port du titre de médecin
spécialiste par ceux qui remplissent les conditions respectivement
prévues à l'article ►
M54◄et à l'article 9 paragraphes 2, 4, 5 et 6.
Article 20
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires afin de
permettre aux bénéficiaires d'être informés des législations sanitaire etsociale ainsi que, le cas échéant, de la déontologie de l'État membred'accueil.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 11
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À cet effet, ils peuvent créer des services d'information auprès desquels
les bénéficiaires peuvent recueillir les informations nécessaires. En casd'établissement, les États membres d'accueil peuvent obliger les
bénéficiaires à prendre contact avec ces services.
2. Les États membres peuvent créer les services visés au paragraphe 1
auprès des autorités et organismes compétents qu'ils désignent.
3. Les États membres font en sorte que, le cas échéant, les
bénéficiaires acquièrent, dans leur intérêt et dans celui de leurs patients,les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de leur activitéprofessionnelle dans le pays d'accueil.
Article 21
Les États membres qui exigent de leurs propres ressortissants
l'accomplissement d'un stage préparatoire pour pouvoir être conven-
tionnés en tant que médecins d'une caisse d'assurance maladie peuventimposer la même obligation aux ressortissants des autres États membrespendant une période de cinq ans à compter du 20 juin 1975. Toutefois, ladurée du stage ne peut excéder six mois.
Article 22
L'État membre d'accueilpeut, en cas de doute justifié, exiger des
autorités compétentes d'un État membre une confirmation de l'authenti-
cité des diplômes, certificats et autres titres délivrés dans cet autre État
membre et visés aux chapitres I à IV du titre II, ainsi que la confirmationdu fait que le bénéficiaire a rempli toutes les conditions de formationprévues au titre III.
TITRE III
COORDINATION DES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES,RÉGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT
LESACTIVITÉSDUMÉDECIN
Article 23
1. Les États membres subordonnent l'accès aux activités de médecin
et l'exercice de celle-ci à la possession d'un diplôme, certificat ou autretitre de médecin visé à l' ►
M5annexe A ◄donnant la garantie que
l'intéressé a acquis pendant la durée totale de sa formation:
a) une connaissance adéquate des sciences sur lesquelles se fonde la
médecine, ainsi qu'une bonne compréhension des méthodes scienti-fiques, y compris des principes de la mesure des fonctions
biologiques, de l'appréciation de faits établis scientifiquement et de
l'analyse des données;
b) une connaissance adéquate de la structure, des fonctions et du
comportement des êtres humains, en bonne santé et malades, ainsi
que des rapports entre l'état de santé de l'homme et son
environnement physique et social;
c) une connaissance adéquate des matières et des pratiques cliniques lui
fournissant un aperçu cohérent des maladies mentales et physiques,
de la médecine sous ses aspects préventifs, diagnostique et
thérapeutique, ainsi que de la reproduction humaine;
d) une expérience clinique adéquate sous surveillance appropriée dans
des hôpitaux.
2. Cette formation médicale totale comprend au moins six années
d'études ou 5 500 heures d'enseignement théorique et pratique
dispensées dans une université ou sous la surveillance d'une université.
3. L'admission à cette formation suppose la possession d'un diplôme
ou d'un certificat donnant accès, pour les études en cause, auxétablissements universitaires d'un État membre.
4. Pour les intéressés ayant commencé leurs études avant le 1
erjanvier
1972, la formation visée au paragraphe 2 peut comporter une formation1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 12
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pratique de niveau universitaire de six mois effectuée à plein temps sous
le contrôle des autorités compétentes.
5. La présente directive ne porte pas préjudice à la possibilité pour les
États membres d'accorder sur leur territoire, selon leur réglementation,l'accès aux activités de médecin et leur exercice aux titulaires dediplômes, certificats ou autres titres, qui n'ont pas été obtenus dans un
État membre.
6. La formation continue assure, selon les modalités propres à chaque
État membre, que les personnes qui ont achevé leurs études peuventsuivre les progrès de la médecine.
Article 24
1. Les États membres veillent à ce que la formation conduisant à
l'obtention d'un diplôme, certificat ou autre titre de médecin spécialiste
réponde pour le moins aux conditions suivantes:
a) elle suppose l'accomplissement et la validation de six années d'études
dans le cadre du cycle de formation visé à l'article 23 au coursdesquelles ont été acquises des connaissances appropriées enmédecine générale;
b) elle comprend un enseignement théorique et pratique;
c) elle s'effectue à plein temps et sous le contrôle des autorités ou
organismes compétents conformément au point 1 de l'annexe I;
d) elle s'effectue dans un centre universitaire, dans un centre hospitalier
et universitaire ou, le cas échéant, dans un établissement de soins de
santé agréé à cet effet par les autorités ou organismes compétents;
e) elle comporte une participation personnelle du médecin candidat
spécialiste à l'activité et aux responsabilités des services en cause.
2. Les États membres subordonnent la délivrance d'un diplôme,
certificat ou autre titre de médecin spécialiste à la possession d'un des
diplômes, certificats ou autres titres de médecin visés à l'article 23;quant à la délivrance du diplôme, certificat ou autre titre de spécialisteen chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation de base demédecin et de praticien de l'art dentaire), elle est subordonnée en outre à
la possession d'un des diplômes, certificats ou autres titres de praticien
de l'art dentaire visés à l'article 1er de la directive 78/687/CEE.
Article 25
1. Sans préjudice du principe de la formation à plein temps énoncé à
l'article 24 paragraphe 1 point c) et en attendant les décisions à prendrepar le Conseil conformément au paragraphe 3, les États membrespeuvent autoriser une formation spécialisée à temps partiel, dans desconditions admises par les autorités nationales compétentes, lorsque, en
raison de circonstances individuelles justifiées, une formation à plein
temps ne serait pas réalisable.
2. La formation à temps partieldoit être dispensée conformément au
point 2 de l'annexe I et être d'un niveau qualitativement équivalant à la
formation à plein temps. Ce niveau ne peut être compromis ni par soncaractère de formation à temps partiel, ni par l'exercice d'une activitéprofessionnelle rémunérée à titre privé.
La durée totale de la formation spécialisée ne peut être abrégée du fait
qu'elle est effectuée à temps partiel.
3. Le Conseil décide, au plus tard le 25 janvier 1989, si les
dispositions des paragraphes 1 et 2 doivent être maintenues oumodifiées, à la lumière d'un réexamen de la situation et sur propositionde la Commission, compte tenu de ce que la possibilité d'une formationà temps partieldevrait continuer à exister dans certaines circonstances, àexaminer spécialité par spécialité.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 13
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Les formations à temps partielde médecins spécial istes commencées
avant le 1erjanvier 1983 peuvent être achevées conformément aux
dispositions en vigueur avant cette date.
Article 26
Les États membres dans lesquels il existe des dispositions législatives,
réglementaires et administratives en la matière veillent à ce que les
durées minimales des formations spécialisées ne soient pas inférieures
aux durées mentionnées en regard de chacune desdites formations àl'annexe C. Ces durées minimales sont modifiées selon la procédureprévue à l'article 44 bis, paragraphe 3.
Article 28
À titre transitoire et par dérogation à l'article 24 paragraphe 1 point c) et
à l'article 25, les États membres dont les dispositions législatives,réglementaires et administratives prévoyaient un mode de formation
spécialisée à temps partiel au 20 juin 1975 peuvent maintenir
l'application de ces dispositions aux candidats qui ont entamé leurformation de spécialiste au plus tard le 31 décembre 1983.
Chaque État membre d'accueilest autorisé à exiger des bénéficiaires du
premier alinéa que leurs diplômes, certificats et autres titres soient
accompagnés d'une attestation certifiant qu'ils se sont consacréseffectivement et licitement, au titre de médecin spécialiste, à l'activitéen cause, pendant au moins trois années consécutives au cours des cinqannées précédant la délivrance de l'attestation.
Article 29
À titre transitoire et par dérogation à l'article 24 paragraphe 2:
a) en ce qui concerne le Luxembourg et pour les seuls diplômes
luxembourgeois visés par la loi de 1939 relative à la collation desgrades académiques et universitaires, la délivrance du certificat de
médecin spécialiste est subordonnée à la seule possession du diplôme
de docteur en médecine, chirurgie et accouchements délivré par lejury d'examen d'État luxembourgeois;
b) en ce qui concerne le Danemark et pour les seuls diplômes légaux de
médecin délivrés par la faculté de médecine d'une université danoise,conformément à l'arrêté du ministre de l'intérieur du 14 mai 1970, ladélivrance du titre de médecin spécialiste est subordonnée à la seule
possession de ces diplômes.
Les diplômes visés aux points a) et b) peuvent être délivrés aux
candidats dont la formation a commencé avant le 20 décembre 1976.
TITRE IV
FORMATIONSPÉCIFIQUEENMÉDECINEGÉNÉRALE
Article 30
Chaque État membre qui dispense sur son territoire le cycle complet de
formation visé à l'article 23 instaure une formation spécifique enmédecine générale répondant au moins aux conditions prévues auxarticles 31 et 32, de telle sorte que les premiers diplômes, certificats ouautres titres la sanctionnant soient délivrés au plus tard le 1
erjanvier
2006.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 14
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Article 31
1. La formation spécifique en médecine générale visée à l'article 30
doit répondre au moins aux conditions suivantes:
a) elle n'est accessible qu'après l'accomplissement et la validation d'au
moins six années d'études dans le cadre du cycle de formation visé àl'article 23;
b) elle a une durée d'au moins trois ans à plein temps et s'effectue sous
le contrôle des autorités ou organismes compétents;
c) elle est de nature plus pratique que théorique; la formation pratique
est dispensée, d'une part, pendant six mois au moins en milieu
hospitalier agréé disposant de l'équipement et des services appropriéset, d'autre part, pendant six mois au moins dans le cadre d'unepratique de médecine générale agréée ou d'un centre agréé danslequel les médecins dispensent des soins primaires; elle se déroule en
liaison avec d'autres établissements ou structures sanitaires s'occu-
pant de la médecine générale; toutefois, sans préjudice des périodesminimales susmentionnées, la formation pratique peut être dispenséependant une période de six mois au maximum dans d'autresétablissements ou structures sanitaires agréés s'occupant de lamédecine générale;
d) elle comporte une participation personnelle du candidat à l'activité
professionnelle et aux responsabilités des personnes avec lesquelles iltravaille.
2. Lorsque le cycle de formation visé à l'article 23 comporte une
formation pratique dispensée en milieu hospitalier agréé disposant del'équipement et des services appropriés en médecine générale ou dans le
cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centre agréé
dans lequel les médecins dispensent des soins primaires, la durée decette formation pratique peut être incluse dans la durée prévue auparagraphe 1, point b), dans la limite d'une année. Cette faculté n'estouverte que pour les États membres dans lesquels la durée de la
formation spécifique en médecine générale est de deux ans au 1
erjanvier
2001.
Au cas où, dans l'application du présent paragraphe, la Commission
constaterait que des difficultés majeures se présentent pour un Étatmembre par rapport au niveau de formation indiqué au paragraphe 1,point b), elle prend l'avis du comité de hauts fonctionnaires de la santé
publique institué par la décision 75/365/CEE du Conseil (
1) et en informe
le Parlement européen et le Conseil. La Commission soumet auParlement européen et au Conseil, le cas échéant, des propositions dansle sens d'une plus grande coordination de la durée de la formationspécifique en médecine générale.
3. Les États membres subordonnent la délivrance des diplômes,
certificats et autres titres qui sanctionnent la formation spécifique enmédecine générale à la possession d'un des diplômes, certificats et autres
titres visés à l' ►
M5annexe A ◄.
Article 32
Si, au 22 septembre 1986, un État membre assurait une formation en
médecine générale au moyen d'une expérience en médecine généraleacquise par le médecin dans son propre cabinet sous la surveillance d'unmaître de stage agréé, cet État membre peut, à titre expérimental,
maintenir cette formation à condition que celle-ci:
— soit conforme à l'article 31 paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au
paragraphe 3,1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 15
(1) JO L 167 du 30.6.1975, p. 19.▼M5
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▼B
— soit d'une durée égale au double de la différence existant entre la
durée prévue à l'article 31 paragraphe 1 point b) et le total despériodes visées au troisième tiret du présent article,
— comporte au moins une période en milieu hospitalier agréé, disposant
de l'équipement et des services appropriés, ainsi qu'une période dans
le cadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centreagréé dans lequel des médecins dispensent des soins primaires; àpartir du 1
erjanvier 1995, chacune de ces deux périodes durera au
moins six mois.
Article 33
Sur la base de l'expérience acquise et compte tenu de l'évolution des
formations dans le domaine de la médecine générale, la Commission
soumet au Conseil, au plus tard le 1erjanvier 1996, un rapport sur
l'application des articles 31 et 32 et des propositions appropriées en vuede poursuivre l'harmonisation de la formation des médecins généralistes.
Le Conseil statue sur ces propositions selon les procédures fixées par le
traité et avant le 1
erjanvier 1997.
Article 34
1. 1. Sans préjudice du principe de la formation à plein temps énoncé
à l'article 31 paragraphe 1 point b), les États membres peuvent autoriser
une formation spécifique en médecine générale à temps partiel en plus
d'une formation à plein temps, lorsque les conditions particulièressuivantes sont remplies:
— la durée totale de la formation ne peut être abrégée du fait qu'elle est
effectuée à temps partiel,
— la durée hebdomadaire de la formation à temps partiel ne peut être
inférieure à ►
M550 %◄de la durée hebdomadaire à plein temps,
— la formation à temps partiel doit comporter un certain nombre de
périodes de formation à plein temps, aussi bien pour la partiedispensée en milieu hospitalier quepour la partie dispensée dans lecadre d'une pratique de médecine générale agréée ou d'un centreagréé dans lequel des médecins dispensent des soins primaires. Cespériodes de formation à plein temps sont d'un nombre et d'une durée
tels qu'elles préparent de façon adéquate à un exercice effectif de la
médecine générale.
2. La formation à temps partieldoit être d'un niveau qual itativement
équivalent à celui de la formation à plein temps. Elle est sanctionnée parle diplôme, certificat ou autre titre visé à l'article 30.
Article 35
1. Indépendamment des dispositions de droits acquis qu'ils adoptent,
les États membres peuvent délivrer le diplôme, certificat ou autre titre
visé à l'article 30 à un médecin qui n'a pas accompli la formation prévue
aux articles 31 et 32 mais qui possède une autre formationcomplémentaire sanctionnée par un diplôme, certificat ou autre titredélivré par les autorités compétentes d'un État membre; toutefois, ils nepeuvent délivrer de diplôme, certificat ou autre titre que si celui-cisanctionne des connaissances d'un niveau qualitativement équivalent à
celui des connaissances résultant de la formation prévue aux articles 31
et 32.
2. Dans les règles qu'ils adoptent conformément au paragraphe 1, les
États membres déterminent notamment dans quelle mesure la formationcomplémentaire déjà acquise par le demandeur ainsi que son expérienceprofessionnelle peuvent être prises en compte pour remplacer la
formation prévue aux articles 31 et 32.
Les États membres ne peuvent délivrer le diplôme, certificat ou autre
titre visé à l'article 30 que si le demandeur a acquis une expérience enmédecine générale d'au moins six mois dans le cadre d'une pratique demédecine générale ou d'un centre dans lequel des médecins dispensentdes soins primaires visés à l'article 31 paragraphe 1 point c).1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 16
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Article 36
1. À partir du 1erjanvier 1995, chaque État membre subordonne, sous
réserve des dispositions de droits acquis, l'exercice des activités de
médecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de son régime
national de sécurité sociale à la possession d'un diplôme, certificat ouautre titre visé à l'article 30.
Toutefois, les États membres peuvent dispenser de cette condition les
personnes qui sont en cours de formation spécifique en médecinegénérale.
2. Chaque État membre détermine les droits acquis. Toutefois, il doit
considérer comme acquis le droit d'exercer les activités de médecin entant que généraliste dans le cadre de son régime national de sécuritésociale, sans le diplôme, certificat ou autre titre visé à l'article 30, à tousles médecins qui ont ce droit le 31 décembre 1994 en vertu des articles
1er à 20 et qui sont établis à cette date sur son territoire en ayant
bénéficié des dispositions de l'article 2 ou de l'article 9 paragraphe 1.
3. Chaque État membre peut appliquer le paragraphe 1, avant le 1
er
janvier 1995, à condition que tout médecin ayant acquis dans un autre
État membre la formation visée à l'article 23 puisse s'établir sur sonterritoire jusqu'au 31 décembre 1994 et y exercer dans le cadre de son
régime national de sécurité sociale, en invoquant le bénéfice des
dispositions de l'article 2 ou de l'article 9 paragraphe 1.
4. Les autorités compétentes de chaque État membre délivrent, sur
demande, un certificat attestant le droit d'exercer les activités demédecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de leur régimenational de sécurité sociale, sans le diplôme, certificat ou autre titre visé
à l'article 30, aux médecins qui sont titulaires de droits acquis en vertu
du paragraphe 2.
5. Le paragraphe 1 ne porte pas préjudice à la possibilité pour les
États membres de permettre sur leur territoire, selon leur réglementation,l'exercice des activités de médecin, en tant que médecin généraliste dansle cadre d'un régime de sécurité sociale, à des personnes qui ne sont pas
titulaires de diplômes, certificats ou autres titres sanctionnant une
formation de médecin et une formation spécifique en médecine générale,acquises l'une et l'autre dans un État membre, mais qui sont titulaires dediplômes, certificats et autres titres sanctionnant ces formations, ou l'uned'entre elles, obtenus dans un pays tiers.
Article 37
1. Chaque État membre reconnaît, pour l'exercice des activités de
médecin en tant que médecin généraliste dans le cadre de son régime
national de sécurité sociale, les diplômes, certificats et autres titres visésà l'article 30 et délivrés aux ressortissants des États membres par lesautres États membres conformément aux articles 31, 32, 34 et 35.
2. Chaque État membre reconnaît les certificats visés à l'article 36
paragraphe 4 délivrés aux ressortissants des États membres par les autres
États membres en leur donnant le même effet sur son territoire qu'aux
diplômes, certificats et autres titres qu'il délivre et qui permettentl'exercice des activités de médecin en tant que généraliste dans le cadrede son régime nationalde sécurité social e.
Article 38
Les ressortissants d'un État membre auxquels un État membre a délivré
les diplômes, certificats et autres titres visés à l'article 30 ou à l'article 36
paragraphe 4 ont le droitde porter dans l'État membre d'accueil le titre
professionnelqui existe dans cet État et de faire usage de sonabréviation.
Article 39
1. Sans préjudice de l'article 38, les États membres d'accueil veillent
à ce que le droit soit reconnu aux bénéficiaires de l'article 37 de faireusage de leur titre de formation licite, et éventuellement de son1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 17
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abréviation, de l'État membre d'origine ou de provenance, dans la langue
de cet État. Les États membres d'accueilpeuvent prescrire que ce titresoit suivi des nom et lieu de l'établissement ou du jury qui l'a délivré.
2. Lorsque le titre de formation de l'État membre d'origine ou de
provenance peut être confondu dans l'État membre d'accueil avec un
titre exigeant, dans cet État, une formation complémentaire non acquisepar le bénéficiaire, cet État membre d'accueil peut prescrire que celui-ciutilisera son titre de formation de l'État membre d'origine ou deprovenance dans une forme appropriée que cet État membre d'accueilindique.
Article 40
Sur la base de l'expérience acquise et compte tenu de l'évolution des
formations dans le domaine de la médecine générale, la Commissionsoumet au Conseil, au plus tard le 1
erjanvier 1997, un rapport sur
l'application du présent titre et, le cas échéant, des propositions
appropriées, dans la perspective d'une formation appropriée de tout
médecin généraliste qui répond aux exigences spécifiques de l'exercicede la médecine générale. Le Conseil statue sur ces propositions selon lesprocédures fixées par le traité.
Article 41
Dès qu'un État membre a notifié à la Commission la date d'entrée en
vigueur des mesures qu'il a prises, conformément à l'article 30, celle-ciprocède à une communication appropriée au Journal officiel des
Communautés européennes , en indiquant les dénominations adoptées
par cet État pour le diplôme, certificat et autres titres de formation et, le
cas échéant, pour le titre professionnel.
TITRE V
DISPOSITIONSFINALES
Article 42
Les États membres désignent les autorités et organismes habilités à
délivrer ou à recevoir des diplômes, certificats et autres titres ainsi queles documents ou informations visés dans la présente directive et eninforment immédiatement les autres États membres et la Commission.
Article 42 bis
Les États membres notifient à la Commission les dispositions
législatives, réglementaires et administratives qu'ils adoptent en matièrede délivrance de diplômes, certificats et autres titres dans le domainecouvert par la présente directive. La Commission procède à une
communication appropriée au Journal officiel des Communautés
européennes , en indiquant les dénominations adoptées par les États
membres pour les diplômes, certificats et autres titres de formation et, lecas échéant, pour le titre professionnel correspondant.
Article 42 ter
Chaque État membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les
ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autrestitres dans le domaine couvert par la présente directive ne répondent pasaux dénominations figurant pour cet État membre dans la présentedirective, les diplômes, certificats et autres titres délivrés par ces États
membres et accompagnés d'un certificat délivré par leurs autorités ou
organismes compétents. Ce certificat atteste que ces diplômes, certificatset autres titres sanctionnent une formation conforme aux dispositions dela présente directive et sont assimilés par l'État membre qui les adélivrés à ceux dont les dénominations figurent dans la présentedirective.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 18
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Article 42 quater
Les États membres examinent les diplômes, certificats et autres titres
dans le domaine couvert par la présente directive que l'intéressé a acquisen dehors de l'Union européenne lorsque ces diplômes, certificats ouautres titres ont été reconnus dans un État membre, ainsi que la
formation et/ou l'expérience professionnelle acquises dans un État
membre. La décision de l'État membre doit être remise dans un délai detrois mois à compter de la présentation du dossier complet de l'intéressé.
Article 42 quinquies
Les décisions prises par les États membres en ce qui concerne des
demandes de reconnaissance de diplômes, certificats et autres titres dansle domaine couvert par la présente directive doivent être dûment
motivées lorsque les demandes sont rejetées.
Ces décisions doivent être susceptibles de recours juridictionnel en droit
interne. Un telrecours est égal ement ouvert au demandeur en cas
d'absence de décision dans le délai imparti.
Article 43
Au cas où, dans l'application de la présente directive, des difficultés
majeures se présenteraient dans certains domaines pour un État membre,la Commission examine ces difficultés en collaboration avec cet État etprend l'avis du comité de hauts fonctionnaires de la santé publique établipar la décision 75/365/CEE (
1).
Le cas échéant, la Commission soumet au Conseil des propositions
appropriées.
Article 44
Les directives figurant à l'annexe III partie A sont abrogées, sans
préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les
délais de transposition figurant à l'annexe III partie B.
Les références faites aux directives abrogées s'entendent comme faites à
la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance
figurant à l'annexe IV.
Article 44 bis
1. Lorsqu'ilest fait référence ►M5à la procédure ◄du présent
article, la Commission est assistée par le comité des hauts fonctionnairesde la santé publique, institué par la décision 75/365/CEE (
2).
3. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet desmesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet, dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en
cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendresur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, lesvoix des représentants des États membres sont affectées de lapondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas partau vote.
La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement applicables.
Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité, cesmesures sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 19
(1)J O noL 167 du 30. 6. 1975, p. 19.
(2) JO L 167 du 30. 6. 1975, p. 19. Décision modifiée en dernier lieu par la
décision 80/157/CEE (JO L 33 du 11. 2. 1980, p. 15).▼B
▼M1
▼M5
▼M1
▼M1
Dans ce cas:
a) la Commission diffère d'une période de deux mois, à compter de la
date de cette communication, l'application des mesures décidées par
elle;
b) le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans le délai prévu au point a).
Article 45
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 20
▼B
▼B
ANNEXE I
Caractéristiques de la formation à plein temps et de la formation à temps
partieldesmédecinsspécialistesviséesàl'article24paragraphe1pointc)et
àl'article 25
1.Formation à plein temps des médecins spécialistes
Cette formation s'effectue dans des postes spécifiques reconnus par les
autorités compétentes.
Elle implique la participation à la totalité des activités médicales du
département où s'effectue la formation, y compris aux gardes, de sorte que
le spécialiste en formation consacre à cette formation pratique et théorique
toute son activité professionnelle pendant toute la durée de la semaine de
travail et pendant la totalité de l'année, selon des modalités fixées par les
autorités compétentes. En conséquence, ces postes font l'objet d'une
rémunération appropriée.
Cette formation peut être interrompue pour des raisons telles que le service
militaire, les missions scientifiques, la grossesse, la maladie. L'interruption ne
peut réduire la durée totale de formation.
2.Formation à temps partiel des médecins spécialistes
Cette formation répond aux mêmes exigences que la formation à plein temps,
dont elle ne se distingue que par la possibilité de limiter la participation aux
activités médicales à une durée au moins égale à la moitié de celle qui est
prévue au point 1 deuxième alinéa.
Les autorités compétentes veillent à ce que la durée totale et la qualité de la
formation à temps partiel des spécialistes ne soient pas inférieures à celles de
la formation à plein temps.
Cette formation à temps partielfait, en conséquence, l 'objet d'une rémunéra-
tion appropriée.1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 21
▼B
ANNEXE II
Dates à partir desquelles certains États membres ont adopté les dispositions législatives,
réglementairesetadministrativesconcernantladélivrancedediplômes,certificatsetautrestitres
visésàl'article 9paragraphe7
BELGIQUE
Chirurgie thoracique: 1erjanvier 1983
Chirurgie des vaisseaux: 1erjanvier 1983
Neuropsychiatrie: 1eraoût 1987, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette date
Chirurgie gastro-entérologique: 1erjanvier 1983
DANEMARK
Hématologie biologique: 1erjanvier 1983, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date et qui l'ont terminée avant fin 1988
Physiothérapie: 1erjanvier 1983, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette
date et qui l'ont terminée avant fin 1988
Médecine tropicale: 1eraoût 1987, sauf pour les personnes ayant
commencé la formation avant cette date
FRANCE
Radiologie: 3 décembre 1971
Neuropsychiatrie: 31 décembre 1971LUXEMBOURG
Radiologie: les diplômes, certificats et autres titres ne sont plus délivrés
pour les formations commencées après le 5 mars 1982
Neuropsychiatrie: les diplômes, certificats et autres titres ne sont plus délivrés
pour les formations commencées après le 5 mars 1982
PAYS-BAS
Radiologie: 8 juillet 1984
Neuropsychiatrie: 9 juillet 19841993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 22
▼B
ANNEXE III
Partie A
Listedesdirectives abrogées
(visées à l'article 44)
1. Directive 75/362/CEE
2. Directive 75/363/CEEet leurs modifications successives:
— directive 81/1057/CEE: uniquement en ce qui concerne les références
faites à l'article 1
eraux dispositions des directives abrogées 75/362/CEE et
75/363/CEE
— directive 82/76/CEE— directive 89/594/CEE: uniquement les articles 1
erà9
— directive 90/658/CEE: uniquement l'article 1erpoints 1 et 2 et l'article 2
3. Directive 86/457/CEE
Partie B
Listedesdélaisdetranspositionendroitnational
(visés à l'article 44)
Directive Date limite de transposition
75/362/CEE (JO noL 167 du 30. 6. 1975, p. 1) 20 décembre 1976 (*)
81/1057/CEE (JO noL 385 du 31. 12. 1981, p. 25) 30 juin 1982
75/363/CEE (JO noL 167 du 30. 6. 1975, p. 14) 20 décembre 1976 (**)
82/76/CEE (JO noL 43 du 15. 2. 1982, p. 21) 31 décembre 1982
89/594/CEE (JO noL 341 du 23. 11. 1989, p. 19) 8 mai 1991
90/658/CEE (JO noL 353 du 17. 12. 1990, p. 73) 1erjuillet 1991
86/457/CEE (JO noL 267 du 19. 9. 1986, p. 36) 1erjanvier 1995
(*) Le 1erjanvier 1981 pour la Grèce, le 1erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal.
(**) Le 1erjanvier 1981 pour la Grèce, le 1erjanvier 1986 pour l'Espagne et le Portugal. Pour
le territoire de l'ancienne République démocratique allemande, l'Allemagne prend lesmesures nécessaires à l'application des articles 2 à 5 de la directive 75/363/CEE(articles 24 à ►
M526◄de la présente directive) avant le 3 avril 1992 (article 2 de la
directive 90/658/CEE).1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 23
ANNEXE IV
Tableaudecorrespondance
Présente directive Directive 75/362/CEE Directive 75/363/CEE Directive 86/457/CEE Directive 81/1057/CEE Directive 89/594/CEE Directive 82/76 /CEE
Article 1erArticle 1eret 24
Article 2 Article 2►
M5Annexe A ◄ Article 3
Article 4 Article 4
Article 5 Article 5►
M5Article 4 ◄ Article 6
►M5Article 5 ◄ Article 7
Article 8 Article 8Article 9 paragraphe 1 Article 9 paragraphe 1 Article 1
er
Article 9 paragraphe 2 Article 9 paragraphe 2 Article 1er
Article 9 paragraphe 3 Article 9 bisparagraphe
1
Article 9 paragraphe 4 Article 9 bisparagraphe
2
Article 9 paragraphe 5 Article 9 paragraphe 3
Article 9 paragraphe 6 Article 9 paragraphe 1
Article 9 paragraphe 7 Article 9 paragraphe 2
Article 10 Article 10Article 11 Article 11Article 12 Article 12Article 13 Article 13Article 14 Article 14Article 15 Article 15Article 16 Article 15 bis
Article 17 Article 16
Article 18 Article 17Article 19 Article 18Article 20 Article 20Article 21 Article 21Article 22 Article 22Article 23 Article 1
er
Article 24 Article 2Article 25 paragraphe 1 Article 3 paragraphe 1▼B1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 24
Présente directive Directive 75/362/CEE Directive 75/363/CEE Directive 86/457/CEE Directive 81/1057/CEE Directive 89/594/CEE Directive 82/76 /CEE
Article 25 paragraphe 2 Article 3 paragraphe 2
Article 25 paragraphe 3
premier alinéaArticle 3 paragraphe 3
premier alinéa
Article 25 paragraphe 3
deuxième alinéaArticle 14
Article 26 Article 4
►M5Article 26 ◄ Article 5
Article 28 Article 7Article 29 Article 8Article 30 Article 1
er
Article 31 Article 2 paragraphes 1,
2, 3
Article 32 Article 3
Article 33 Article 4
Article 34 Article 5
Article 35 Article 6
Article 36 Article 7
Article 37 Article 8
Article 38 Article 9
Article 39 Article 10
Article 40 Article 11
Article 41 Article 12 paragraphe 2
Article 42 Article 23 Article 2 paragraphe 4Article 43 Article 26 Article 10Article 44Article 45 Article 27
Annexe I Annexe
Annexe II Annexe▼B1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 25
ANNEXE A
Diplômes,certificats etautrestitresdemédecin
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme
Belgique/België/
Belgien— Diploma van arts
— Diplôme de docteur en médecine1. De universiteiten/les universités
2. De bevoegde Examencommissie van
de Vlaamse Gemeenschap/le Jury
compétent d'enseignement de la
Communauté française
Danmark Bevis for bestået lægevidenskabelig
embedseksamenMedicinsk universitetsfakultet 1. Autorisation som læge, udstedt af
Sundhedsstyrelsen og
2. Tilladelse til selvstændigt virke som
læge (dokumentation for gennemført
praktisk uddannelse), udstedt af Sund-
hedsstyrelsen
Deutschland 1. Zeugnis über die Ärztliche Prüfung
2. Zeugnis über die Ärztliche Staatsprü-
fung und Zeugnis über die
Vorbereitungszeit als Medizinalassis-
tent, soweit diese nach den deutschen
Rechtsvorschriften noch für den
Abschluss der ärztlichen Ausbildung
vorgesehen warZuständige Behörden 1. Bescheinigung über die Ableistung der
Tätigkeit als Arzt im Praktikum
2. —
Ελλάς Πτυχίο Iατρικής 1) Iατρική Σχολή Πανεπιστηµίου
2)Σχολή Επιστηµών Υγείας, Τµήµα
Iατρικής Πανεπιστηµίου
España Título de Licenciado en Medicina y
CirugíaMinisterio de Educación y Cultura/El
rector de una Universidad
France Diplôme d'État de docteur en médecine Universités
Ireland Primary qualification Competent examining body Certificate of experience
Italia Diploma di laurea in medicina e
chirurgiaUniversità Diploma di abilitazione all'esercizio della
medicina e chirurgia▼M51993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 26
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplôme Certificat qui accompagne le diplôme
Luxembourg Diplôme d'État de docteur en médecine,
chirurgie et accouchementsJury d'examen d'État Certificat de stage
Nederland Getuigschrift van met goed gevolg
afgelegd artsexamenFaculteit Geneeskunde
Österreich 1. Urkunde über die Verleihung des
akademischen Grades Doktor der
gesamten Heilkunde (bzw. Doctor
medicinae universae, Dr.med.univ.)
2. Diplom über die spezifische Ausbil-
dung zum Arzt für Allgemeinmedizin
bzw. Facharztdiplom1. Medizinische Fakultät einer Univer-
sität
2. Österreichische Ärztekammer
PortugalCarta de Curso de l icenciatura em
medicinaUniversidades Diploma comprovativo da conclusão do
internato geralemitido pel o Ministério da
Saúde
Suomi/Finland Lääketieteen lisensiaatin tutkinto / medi-
cine licentiatexamen1. Helsingin yliopisto / Helsingfors
universitet
2. Kuopion yliopisto
3. Oulun yliopisto
4. Tampereen yliopisto5. Turun yliopistoTodistus lääkärin perusterveydenhuollon
lisäkoulutuksesta / examensbevis om
tilläggsutbildning för läkare inom
primärvården
Sverige Läkarexamen Universitet Bevis om praktisk utbildning som utfärdas
av Socialstyrelsen
United Kingdom Primary qualification Competent examining body Certificate of experience▼M51993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 27
ANNEXE B
Diplômes,certificats etautrestitresdemédecinspécialiste
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplômeCertificat qui
accompagne le diplôme
Belgique/België/Belgien Bijzondere beroepstitel van geneesheer-
specialist/Titre professionnel particulier de
médecin spécialisteMinister bevoegd voor Volksgezondheid/
Ministre de la santé publique
Danmark Bevis for tilladelse til at betegne sig som
speciallægeSundhedsstyrelsen
Deutschland Fachärztliche Anerkennung Landesärztekammer
Ελλάς Τίτλος Iατρικής Ειδικότητας 1)Νοµαρχιακή Αυτοδιοίκηση
2)Νοµαρχία
España Título de Especialista Ministerio de Educación y Cultura
France 1. Certificat d'études spéciales de médecine
2. Attestation de médecin spécialiste
qualifié
3. Certificat d'études spéciales de médecine4. Diplôme d'études spécialisées ou spécia-
lisation complémentaire qualifiante de
médecine1. 3. 4. Universités
2. Conseilde l 'Ordre des médecins
Ireland Certificate of Specialist doctor Competent authority
Italia Diploma di medico specialista Università
Luxembourg Certificat de médecin spécialiste Ministre de la santé publique▼M51993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 28
Pays Titre du diplôme Organisme qui délivre le diplômeCertificat qui
accompagne le diplôme
Nederland Bewijs van inschrijving in een Specialis-
tenregister1. Medisch Specialisten Registratie
Commissie (MSRC) van de Koninklijke
Nederlandsche Maatschappij tot Bevor-
dering der Geneeskunst
2. Sociaal-Geneeskundigen Registratie
Commissie van de Koninklijke Neder-
landsche Maatschappij tot Bevordering
der Geneeskunst
3. Huisarts en Verpleeghuisarts Registratie
Commissie (HVRC) van de Koninklijke
Nederlandsche Maatschappij tot Bevor-
dering der Geneeskunst
Österreich Facharztdiplom Österreichische Ärztekammer
Portugal1. Grau de assistente e/ou
2. Titulo de especialista1. Ministério da Saúde
2. Ordem dos Médicos
Suomi/Finland Erikoislääkärin tutkinto / specialläkare-
xamen1. Helsingin yliopisto / Helsingfors univer-
sitet
2. Kuopion yliopisto3. Oulun yliopisto
4. Tampereen yliopisto
5. Turun yliopisto
Sverige Bevis om specialkompetens som läkare,
utfärdat av SocialstyrelsenSocialstyrelsen
United Kingdom Certificate of Completion of specialist
trainingCompetent authority▼M51993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 29
▼M5
ANNEXE C
Dénominationsdesformationsmédicalesspécialisées
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Anesthésiologie
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
BelgienAnesthésie-réanimation/Anesthesie reanimatie
Danmark Anæstesiologi
Deutschland Anästhesiologie
Ελλάς Αναισθησιολογία
España Anestesiología y Reanimación
France Anesthésiologie-Réanimation chirurgicale
Ireland Anaesthesia
Italia Anestesia e rianimazione
Luxembourg Anesthésie-réanimation
Nederland Anesthesiologie
Österreich Anästhesiologie und IntensivmedizinPortugalAnestesiol ogia
Suomi/Finland Anestesiologia ja tehohoito / anestesiologi och inten-
sivvård
Sverige Anestesi och intensivvård
United Kingdom Anaesthetics
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgiegénérale
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie/heelkunde
Danmark Kirurgi eller kirurgiske sygdomme
Deutschland Chirurgie
Ελλάς Χειρουργική
España Cirugía generaly delaparato digestivo
France Chirurgie généraleIreland General surgery
Italia Chirurgia generale
Luxembourg Chirurgie générale
Nederland Heelkunde
Österreich Chirurgie
PortugalCirurgia geral
Suomi/Finland Yleiskirurgia / allmän kirurgi
Sverige Kirurgi
United Kingdom Generalsurgery1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 30
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neurochirurgie
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienNeurochirurgie
Danmark Neurokirurgi eller kirurgiske nervesygdomme
Deutschland Neurochirurgie
Ελλάς Νευροχειρουργική
España Neurocirugía
France NeurochirurgieIreland Neurological surgery
Italia Neurochirurgia
Luxembourg Neurochirurgie
Nederland Neurochirurgie
Österreich Neurochirurgie
PortugalNeurocirurgia
Suomi/Finland Neurokirurgia / neurokirurgi
Sverige Neurokirurgi
United Kingdom Neurosurgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Gynécologie etobstétrique
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienGynécologie-obstétrique/gynaecologie en verloskunde
Danmark Gynækologi og obstetrik eller kvindesygdomme og
fødselshjælp
Deutschland Frauenheilkunde und Geburtshilfe
Ελλάς Μαιευτική -Γυναικολογία
España Obstetricia y ginecologíaFrance Gynécologie-obstétrique
Ireland Obstetrics and gynaecology
Italia Ginecologia e ostetricia
Luxembourg Gynécologie-obstétrique
Nederland Verloskunde en gynaecologie
Österreich Frauenheilkunde und Geburtshilfe
PortugalGinecol ogia e obstetrícia
Suomi/Finland Naistentaudit ja synnytykset / kvinnosjukdomar och
förlossningar
Sverige Obstetrik och gynekologi
United Kingdom Obstetrics and gynaecology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 31
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecineinterne
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienMédecine interne/inwendige geneeskunde
Danmark Intern medicin
Deutschland Innere Medizin
Ελλάς Παθολογία
España Medicina interna
France Médecine interneIreland General medicine
Italia Medicina interna
Luxembourg Médecine interne
Nederland Inwendige geneeskunde
Österreich Innere Medizin
PortugalMedicina interna
Suomi/Finland Sisätaudit / inre medicin
Sverige Internmedicin
United Kingdom General(internal ) medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Ophtalmologie
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
BelgienOphtalmologie/oftalmologie
Danmark Oftalmologi eller øjensygdomme
Deutschland Augenheilkunde
Ελλάς Οφθαλµολογία
España Oftalmología
France OphtalmologieIreland Ophthalmology
Italia Oftalmologia
Luxembourg Ophtalmologie
Nederland Oogheelkunde
Österreich Augenheilkunde und Optometrie
Portugal Oftalmologia
Suomi/Finland Silmätaudit / ögonsjukdomar
Sverige Ögonsjukdomar (oftalmologi)
United Kingdom Ophthalmology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 32
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Oto-rhino-laryngologie
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
BelgienOto-rhino-laryngologie/otorhinolaryngologie
Danmark Oto-rhino-laryngologi eller øre-næse-halssygdomme
Deutschland Hals-Nase-Ohrenheilkunde
Ελλάς Ωτορινολαρυγγολογία
España Otorrinolaringología
France Oto-rhino-laryngologieIreland Otolaryngology
Italia Otorinolaringoiatria
Luxembourg Oto-rhino-laryngologie
Nederland keel-, neus- en oorheelkunde
Österreich Hals-, Nase- und Ohrenkrankheiten
Portugal Otorrinolaringologia
Suomi/Finland Korva-, nenä- ja kurkkutaudit / öron-, näs- och
halssjukdomar
Sverige Öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi)
United Kingdom Otolaryngology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Pédiatrie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienPédiatrie/pediatrie
Danmark Pædiatri eller sygdomme hos børn
Deutschland Kinderheilkunde
Ελλάς Παιδιατρική
España Pediatría y sus áreas específicas
France PédiatrieIreland Paediatrics
Italia Pédiatria
Luxembourg Pédiatrie
Nederland Kindergeneeskunde
Österreich Kinder- und Jugendheilkunde
PortugalPediatria
Suomi/Finland Lastentaudit / barnsjukdomar
Sverige Barn- och ungdomsmedicin
United Kingdom Paediatrics1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 33
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Pneumologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienPneumologie
Danmark Medicinske lungesygdomme
Deutschland Pneumologie
Ελλάς Φυµατιολ oγία-Πνευµονολογία
España Neumología
France PneumologieIreland Respiratory medicine
Italia Malattie dell'apparato respiratorio
Luxembourg Pneumologie
Nederland Longziekten en tuberculose
Österreich Lungenkrankheiten
PortugalPneumol ogia
Suomi/Finland Keuhkosairaudet ja allergologia / lungsjukdomar och
allergologi
Sverige Lungsjukdomar (pneumologi)
United Kingdom Respiratory medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Urologie
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienUrologie
Danmark Urologi eller urinvejenes kirurgiske sygdomme
Deutschland Urologie
Ελλάς Ουρολογία
España Urología
France UrologieIreland Urology
Italia Urologia
Luxembourg Urologie
Nederland Urologie
Österreich Urologie
PortugalUrol ogia
Suomi/Finland Urologia / urologi
Sverige Urologi
United Kingdom Urology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 34
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Orthopédie
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie orthopédique/Orthopedische heelkunde
Danmark Ortopædisk kirurgi
Deutschland Orthopädie
Ελλάς Ορθοπεδική
España Traumatología y cirugía ortopédica
France Chirurgie orthopédique et traumatologieIreland Orthopaedic surgery
Italia Ortopedia e traumatologia
Luxembourg Orthopédie
Nederland Orthopedie
Österreich Orthopädie und Orthopädische Chirurgie
PortugalOrtopedia
Suomi/Finland Ortopedia ja traumatologia / ortopedi och traumatologi
Sverige Ortopedi
United Kingdom Trauma and orthopaedic surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Anatomiepathologique
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienAnatomie pathologique/pathologische anatomie
Danmark Patologisk anatomi eller vævs- og celleundersøgelser
Deutschland Pathologie
Ελλάς Παθολογική Ανατοµική
España Anatomía patológica
France Anatomie et cytologie pathologiquesIreland Morbid anatomy and histopathology
Italia Anatomia patologica
Luxembourg Anatomie pathologique
Nederland Pathologie
Österreich Pathologie
PortugalAnatomia patol ógica
Suomi/Finland Patologia / patologi
Sverige Klinisk patologi
United Kingdom Histopathology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 35
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neurologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienNeurologie
Danmark Neuromedicin eller medicinske nervesygdomme
Deutschland Neurologie
Ελλάς Νευρολογία
España Neurología
France NeurologieIreland Neurology
Italia Neurologia
Luxembourg Neurologie
Nederland Neurologie
Österreich Neurologie
PortugalNeurol ogia
Suomi/Finland Neurologia / neurologi
Sverige Neurologi
United Kingdom Neurology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Psychiatrie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienPsychiatrie
Danmark Psykiatri
Deutschland Psychiatrie und Psychotherapie
Ελλάς Ψυχιατρική
España Psiquiatría
France PsychiatrieIreland Psychiatry
Italia Psichiatria
Luxembourg Psychiatrie
Nederland Psychiatrie
Österreich Psychiatrie
PortugalPsiquiatria
Suomi/Finland Psykiatria / psykiatri
Sverige Psykiatri
United Kingdom Generalpsychiatry1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 36
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Radiodiagnostic
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienRadiodiagnostic/röntgendiagnose
Danmark Diagnostik radiologi eller røntgenundersøgelse
Deutschland Diagnostische Radiologie
Ελλάς Ακτιν oδιαγνωστική
España Radiodiagnóstico
France Radiodiagnostic et imagerie médicaleIreland Diagnostic radiology
Italia Radiodiagnostica
Luxembourg Radiodiagnostic
Nederland Radiologie
Österreich Medizinische Radiologie-Diagnostik
PortugalRadiodiagnóstico
Suomi/Finland Radiologia / radiologi
Sverige Medicinsk radiologi
United Kingdom Clinical radiology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Radiothérapie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienRadiothérapie-oncologie/radiotherapie-oncologie
Danmark Onkologi
Deutschland Strahlentherapie
Ελλάς Ακτινοθεραπευτική —Ογκολογία
España Oncología radioterápica
France Oncologie radiothérapiqueIreland Radiotherapy
Italia Radioterapia
Luxembourg Radiothérapie
Nederland Radiotherapie
Österreich Strahlentherapie/Radioonkologie
PortugalRadioterapia
Suomi/Finland Syöpätaudit / cancersjukdomar
Sverige Tumörsjukdomar (allmän onkologi)
United Kingdom Clinical oncology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 37
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Biologieclinique
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienBiologie clinique/klinische biologie
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España Análisis clínicos
France Biologie médicaleIreland
Italia Patologia clinica
Luxembourg Biologie clinique
Nederland
Österreich Medizinische Biologie
Portugal Patologia clínica
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Hématologie biologique
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
France HématologieIreland
Italia
Luxembourg Hématologie biologique
Nederland
Österreich
Portugal Hematologia clínica
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 38
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Microbiologie-bactériologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk mikrobiologi
Deutschland Mikrobiologie und Infektionsepidemiologie
Ελλάς 1. Iατρική Βιοπαθολογία
2.Μικροβιολογία
España Microbiología y parasitología
France
Ireland Microbiology
Italia Microbiologia e virologia
Luxembourg Microbiologie
Nederland Medische microbiologie
Österreich Hygiene und Mikrobiologie
Portugal
Suomi/Finland Kliininen mikrobiologia / klinisk mikrobiologi
Sverige Klinisk bakteriologi
United Kingdom Medical microbiology and virology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chimiebiologique
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk biokemi
Deutschland
Ελλάς
España Bioquímica clínica
FranceIreland Chemical pathology
Italia Biochimica clinica
Luxembourg Chimie biologique
Nederland Klinische chemie
Österreich Medizinische und chemische Labordiagnostik
Portugal
Suomi/Finland Kliininen kemia / klinisk kemi
Sverige Klinisk kemi
United Kingdom Chemicalpathol ogy1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 39
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Immunologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk immunologi
Deutschland
Ελλάς
España Immunología
FranceIreland Clinical immunology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich Immunologie
Portugal
Suomi/Finland
Sverige Klinisk immunologi
United Kingdom Immunology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgieesthétique
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie plastique, reconstructrice et esthétique/plasti-
sche, reconstructieve en esthetische heelkunde
Danmark Plastikkirurgi
Deutschland Plastische Chirurgie
Ελλάς Πλαστική Χειρουργική
España Cirugía plástica y reparadora
France Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétiqueIreland Plastic surgery
Italia Chirurgia plastica e ricostruttiva
Luxembourg Chirurgie plastique
Nederland Plastische chirurgie
Österreich Plastische Chirurgie
PortugalCirurgia pl ástica e reconstrutiva
Suomi/Finland Plastiikkakirurgia / plastikkirurgi
Sverige Plastikkirurgi
United Kingdom Plastic surgery1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 40
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgiethoracique
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie thoracique/heelkunde op de thorax
Danmark Thoraxkirurgi eller brysthulens kirurgiske sygdomme
Deutschland Herzchirurgie
Ελλάς Χειρουργική Θώρακος
España Cirugía torácica
France Chirurgie thoracique et cardiovasculaireIreland Thoracic surgery
Italia Chirurgia toracica
Luxembourg Chirurgie thoracique
Nederland Cardio-thoracale chirurgie
Österreich
PortugalCirurgia cardiotorácica
Suomi/Finland Sydän- ja rintaelinkirurgia / hjärt- och thoraxkirurgi
Sverige Thoraxkirurgi
United Kingdom Cardo-thoracic surgery
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgiepédiatrique
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland Kinderchirurgie
Ελλάς Χειρουργική Παίδων
España Cirugía pediátrica
France Chirurgie infantileIreland Paediatric surgery
Italia Chirurgia pediatrica
Luxembourg Chirurgie pédiatrique
Nederland
Österreich Kinderchirurgie
PortugalCirurgia pediátrica
Suomi/Finland Lastenkirurgia / barnkirurgi
Sverige Barn- och ungdomskirurgi
United Kingdom Paediatric surgery1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 41
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgiedesvaisseaux
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie des vaisseaux/bloedvatenheelkunde
Danmark Karkirurgi eller kirurgiske blodkarsygdomme
Deutschland
Ελλάς Αγγειοχειρουργική
España Angiología y cirugía vascular
France Chirurgie vasculaireIreland
Italia Chirurgia vascolare
Luxembourg Chirurgie vasculaire
Nederland
Österreich
PortugalCirurgia vascul ar
Suomi/Finland Verisuonikirurgia / kärlkirurgi
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Cardiologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienKardiologie
Danmark Kardiologi
Deutschland
Ελλάς Καρδιολογία
España Cardiología
France Pathologie cardio-vasculaireIreland Cardiology
Italia Cardiologia
Luxembourg Cardiologie et angiologie
Nederland Cardiologie
Österreich
PortugalCardiol ogia
Suomi/Finland Kardiologia / kardiologi
Sverige Kardiologi
United Kingdom Cardiology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 42
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Gastro-entérologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienGastro-entérologie/gastroenterologie
Danmark Medicinsk gastroenterologi eller medicinske mave-
tarm-sygdomme
Deutschland
Ελλάς Γαστρεντερολογία
España Aparato digestivoFrance Gastro-entérologie et hépatologie
Ireland Gastro-enterology
Italia Gastroenterologia
Luxembourg Gastro-entérologie
Nederland Gastro-enterologie
Österreich
PortugalGastrenterol ogia
Suomi/Finland Gastroenterologia / gastroenterologi
Sverige Medicinsk gastroenterologi och hepatologi
United Kingdom Gastro-enterology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Rhumatologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienRhumatologie/reumatologie
Danmark Reumatologi
Deutschland
Ελλάς Ρευµατολογία
España Reumatología
France RhumatologieIreland Rheumatology
Italia Reumatologia
Luxembourg Rhumatologie
Nederland Reumatologie
Österreich
PortugalReumatol ogia
Suomi/Finland Reumatologia / reumatologi
Sverige Reumatologi
United Kingdom Rheumatology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 43
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Hématologie générale
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Hæmatologi eller blodsygdomme
Deutschland
Ελλάς Αιµατολογία
España Hematología y hemoterapia
FranceIreland Haematology
Italia Ematologia
Luxembourg Hématologie
Nederland
Österreich
PortugalImuno-hemoterapia
Suomi/Finland Kliininen hematologia / klinisk hematologi
Sverige Hematologi
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Endocrinologie
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Medicinsk endokrinologi eller medicinske hormonsyg-
domme
Deutschland
Ελλάς Ενδοκρινολογία
España Endocrinología y nutriciónFrance Endocrinologie, maladies métaboliques
Ireland Endocrinology and diabetes mellitus
Italia Endocrinologia e malattie del ricambio
Luxembourg Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la
nutrition
Nederland
Österreich
PortugalEndocrinol ogia
Suomi/Finland Endokrinologia / endokrinologi
Sverige Endokrina sjukdomar
United Kingdom Endocrinology and diabetes mellitus1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 44
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine physiqueetderéadaptation
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
BelgienMédecine physique et réadaptation/fysische genees-
kunde en revalidatie
Danmark
Deutschland Physikalische und Rehabilitative Medizin
Ελλάς Φυσική Iατρική και Αποκατάσταση
España Rehabilitación
France Rééducation et réadaptation fonctionnellesIreland
Italia Medicina fisica e riabilitazione
Luxembourg Rééducation et réadaptation fonctionnelles
Nederland Revalidatiegeneeskunde
Österreich Physikalische Medizin
PortugalFisiatria ou Medicina física e de reabil itação
Suomi/Finland Fysiatria / fysiatri
Sverige Rehabiliteringsmedicin
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Stomatologie
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España Estomatología
France StomatologieIreland
Italia Odontostomatologia
Luxembourg Stomatologie
Nederland
Österreich
PortugalEstomatol ogia
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 45
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neuropsychiatrie
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienNeuropsychiatrie
Danmark
Deutschland Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie)
Ελλάς Νευρολογία —Ψυχιατρική
España
France NeuropsychiatrieIreland
Italia Neuropsichiatria
Luxembourg Neuropsychiatrie
Nederland Zenuw- en zielsziekten
Österreich Neurologie und Psychiatrie
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Dermato-vénéréologie
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
BelgienDermato-vénéréologie/dermato-venerologie
Danmark Dermato-venerologi eller hud- og kønssygdomme
Deutschland Haut- und Geschlechtskrankheiten
Ελλάς ∆ερµατολογία —Αφροδισιολογία
España Dermatología médico-quirúrgica y venereologíaFrance Dermatologie et vénéréologie
Ireland
Italia Dermatologia e venerologia
Luxembourg Dermato-vénéréologie
Nederland Dermatologie en venerologie
Österreich Haut- und Geschlechtskrankheiten
PortugalDermatovenereol ogia
Suomi/Finland Ihotaudit ja allergologia / hudsjukdomar och allergo-
logi
Sverige Hud- och könssjukdomar
United Kingdom1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 46
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Dermatologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Dermatology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Dermatology
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Vénéréologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Venereology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Genito-urinary medicine1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 47
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Radiologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland Radiologie
Ελλάς Ακτινολογία -Ραδιολογία
España Electrorradiología
France Électro-radiologieIreland
Italia Radiologia
Luxembourg Électroradiologie
Nederland Radiologie
Österreich Radiologie
PortugalRadiol ogia
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine tropicale
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Tropical medicine
Italia Medicina tropicale
Luxembourg
Nederland
Österreich Spezifische Prophylaxe und Tropenhygiene
PortugalMedicina tropical
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Tropicalmedicine1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 48
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Psychiatrie infantile
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Børne- og ungdomspsykiatri
Deutschland Kinder- und Jugendpsychiatrie und -psychotherapie
Ελλάς Παιδοψυχιατρική
España
France Pédo-psychiatrieIreland Child and adolescent psychiatry
Italia Neuropsichiatria infantile
Luxembourg Psychiatrie infantile
Nederland
Österreich
PortugalPedopsiquiatria
Suomi/Finland Lastenpsykiatria / barnpsykiatri
Sverige Barn- och ungdomspsykiatri
United Kingdom Child and adolescent psychiatry
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Gériatrie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Geriatri eller alderdommens sygdomme
Deutschland
Ελλάς
España Geriatría
FranceIreland Geriatrics
Italia Geriatria
Luxembourg
Nederland Klinische geriatrie
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Geriatria / geriatri
Sverige Geriatrik
United Kingdom Geriatrics1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 49
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Maladiesrénales
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Nefrologi eller medicinske nyresygdomme
Deutschland
Ελλάς Νεφρολογία
España Nefrología
France NéphrologieIreland Nephrology
Italia Nefrologia
Luxembourg Néphrologie
Nederland
Österreich
PortugalNefrol ogia
Suomi/Finland Nefrologia / nefrologi
Sverige Medicinska njursjukdomar (nefrologi)
United Kingdom Renalmedicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Maladiescontagieuses
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Infektionsmedicin
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Communicable diseases
Italia Malattie infettive
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Infektiosairaudet / infektionssjukdomar
Sverige Infektionssjukdomar
United Kingdom Infectious diseases1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 50
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Santépubliqueetmédecine sociale
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Samfundsmedicin
Deutschland Öffentliches Gesundheitswesen
Ελλάς Κοινωνική Ιατρική
España Medicina preventiva y salud pública
France Santé publique et médecine socialeIreland Community medicine
Italia Igiene e medicina sociale
Luxembourg Santé publique
Nederland Maatschappij en gezondheid
Österreich Sozialmedizin
Portugal
Suomi/Finland Terveydenhuolto / hälsovård
Sverige Socialmedicin
United Kingdom Public health medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Pharmacologie
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk farmakologi
Deutschland Pharmakologie und Toxikologie
Ελλάς
España Farmacología clínicaFrance
Ireland Clinical pharmacology and therapeutics
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich Pharmakologie und Toxikologie
Portugal
Suomi/Finland Kliininen farmakologia ja lääkehoito / klinisk farma-
kologi och läkemedelsbehandling
Sverige Klinisk farmakologi
United Kingdom Clinical pharmacology and therapeutics1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 51
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine dutravail
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienMédecine du travail/arbeidsgeneeskunde
Danmark Arbejdsmedicin
Deutschland Arbeitsmedizin
Ελλάς Iατρική της Εργασίας
España
France Médecine du travailIreland Occupational medicine
Italia Medicina del lavoro
Luxembourg Médecine du travail
Nederland Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde
Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde
Österreich Arbeits- und Betriebsmedizin
PortugalMedicina do trabal ho
Suomi/Finland Työterveyshuolto / företagshälsovård
Sverige Yrkes- och miljömedicin
United Kingdom Occupationalmedicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Allergologie
Duréeminimaledeformation:3ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Medicinsk allergologi eller medicinske overfølsom-
hedssygdomme
Deutschland
Ελλάς Αλλεργιολογία
España Alergología
FranceIreland
Italia Allergologia ed immunologia clinica
Luxembourg
Nederland Allergologie en inwendige geneeskunde
Österreich
Portugal Imuno-alergologia
Suomi/Finland
Sverige Allergisjukdomar
United Kingdom1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 52
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgiegastro-entérologique
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
BelgienChirurgie abdominale/heelkunde op het abdomen
Danmark Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarm-
sygdomme
Deutschland
Ελλάς
España Cirugía delaparato digestivoFrance Chirurgie viscérale et digestive
Ireland
Italia Chirurgia dell'apparato digestivo
Luxembourg Chirurgie gastro-entérologique
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Gastroenterologinen kirurgia / gastroenterologisk
kirurgi
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Médecine nucléaire
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienMédecine nucléaire/nucleaire geneeskunde
Danmark Klinisk fysiologi og nuklearmedicin
Deutschland Nuklerarmedizin
Ελλάς Πυρηνική Ιατρική
España Medicina nuclearFrance Médecine nucléaire
Ireland
Italia Medicina nucleare
Luxembourg Médecine nucléaire
Nederland Nucleaire geneeskunde
Österreich Nuklearmedizin
PortugalMedicina nucl ear
Suomi/Finland Kliininen fysiologia ja isotooppilääketiede / klinisk
fysiologi och nukleärmedicin
Sverige
United Kingdom Nuclear medicine1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 53
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Soinsd'urgence
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España
FranceIreland Accident and emergency medicine
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom Accident and emergency medicine
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Neurophysiologieclinique
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark Klinisk neurofysiologi
Deutschland
Ελλάς
España Neurofisiología clínica
FranceIreland Neurophysiology
Italia
Luxembourg
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Kliininen neurofysiologia / klinisk neurofysiologi
Sverige Klinisk neurofysiologi
United Kingdom Clinical neurophysiology1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 54
▼M5
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Chirurgiemaxillo-faciale (formationdebasedemédecine)
Duréeminimaledeformation:5ans
Belgique/België/
Belgien
Danmark
Deutschland
Ελλάς
España Cirugía oraly maxil ofacial
France Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieIreland
Italia Chirurgia maxillo-facciale
Luxembourg Chirurgie maxillo-faciale
Nederland
Österreich Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie
Portugal
Suomi/Finland
Sverige
United Kingdom
Pays Titre du diplômeOrganisme qui délivre
le diplôme
Cliniquedentaire,oraleetmaxillo-faciale(formationdebasedemédecinetdepraticiendel'art
dentaire)
Duréeminimaledeformation:4ans
Belgique/België/
BelgienStomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale/
stomatologie en mond-, kaak- en aangezichtschirurgie
Danmark
Deutschland Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie
Ελλάς
España
France
Ireland Oral and maxillo-facial surgery
Italia
Luxembourg Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale
Nederland
Österreich
Portugal
Suomi/Finland Suu- ja leukakirurgia / oral och maxillofacial kirurgi
Sverige
United Kingdom Oral and maxillo-facial surgery1993L0016 — FR — 31.07.2001 — 006.001 — 55