1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 28 avril 1975
relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/
CEE (France)
(75/271/CEE)
(JO L 128 du 19.5.1975, p. 33)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 L 108 22 26.4.1976
►M2 Directive 77/178/CEE du Conseil du 14 février 1977 L 58 22 3.3.1977
Rectifiée par:
►C1 Rectificatif, JO L 288 du 20.10.1976, p. 27 (76/401/CEE)
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DIRECTIVEDU CONSEIL
du 28 avril 1975
relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées
au sens de la directive 75/268/CEE (France)
(75/271/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 75/268/CEE du Conseil, du 28 avril 1975, sur l'agricul-
ture de montagne de certaines zones défavorisées (1), etnot ammentson
article 2 paragraphe 2,
vu la proposition de la Commission,vu l'avis de l'Assemblée,vu l'avis du Comité économique et social (
2),
considérantque le gouvernementde la République française a commu-
niqué à la Commission, conformémentà l'art icle 2 paragraphe 1 de la
directive 75/268/CEE, les zones qui, au sens de l'article 3 paragraphe 3
de ladite directive, sont susceptibles de figurer sur la liste communau-taire des zones agricoles défavorisées ainsi que les informationsrelatives aux caractéristiques de ces zones; que des informations rela-tives aux zones situées dans les départements d'outre-mer ne sont pas
suffisamment complètes pour permettre à la Commission de se
prononcer actuellement à leur sujet;
considérant qu'il a été retenu comme indice des conditions climatiques
très difficiles, visées à l'article 3 paragraphe 3 premier tiret de la direc-tive 75/268/CEE, une altitude minimale de 600 mètres et que cettealtitude est exigée pour au moins 80 % de la superficie du territoirede chaque commune etnon seulementpour la majeure part ie de celle-
ci; que, de plus, le fractionnement des communes n'est pas admis et
que de ce fait l'altitude minimale retenue peut être considérée, auregard de la directive, comme équivalente à celle qui se situerait entre600 et700 mèt res;
considérant que, pour définir les fortes pentes visées à l'article 3 para-
raphe 3 deuxième tiret de la directive 75/268/CEE, il a été retenu unedénivellation d'au moins 400 mètres entre le point le plus haut et le
pointle plus bas de la surface agricole ut ilisée (SAU) de la commune;
qu'un examen détaillé a été effectué par la Commission à l'aide notam-ment d'une étude de pentes par km
2(20 % etplus) visantà lever les
incertitudes qui résultent du critère de dénivellation mentionné ci-dessus; que cet examen a également pris en considération la possibilité
ouverte par l'article 3 paragraphe 3 troisième tiret de la directive 75/
268/CEE de combiner les deux facteurs: altitude et pente, pour autantque cette combinaison aboutisse au même handicap total; qu'il est dèslors permis d'affirmer que seul un nombre très limité de communessituées aux limites des zones de montagne communiquées ne répondentpas pleinement aux conditions requises, tout en satisfaisant celles de
l'article 3 paragraphe 4 de ladite directive; que, leur économie étant
étroitement liée à celle des communes limitrophes, elles peuvent néan-moins être classées en zones de montagne;
considérant que, dans ces conditions, la nature et le niveau des indices
mentionnés plus haut, retenus par le gouvernement de la Républiquefrançaise pour définir les zones communiquées à la Commission,répondent aux caractéristiques des zones de montagne visées à l'article
3 paragraphe 3 de la directive 75/268/CEE;
considérant que la communication de l'État membre concerné n'indique
pas quelle est la situation actuelle de ces zones, au point de vue deséquipements collectifs visés à l'article 3 paragraphe 2 de ladite direc-1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 2
(1) Voir page 1 du présentJournal officiel.
(2)J O noC 62 du 15. 3. 1975, p. 19.
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tive, qu'il semble que ces équipements ne soient pas toujours suffisants;
que, par ailleurs, l'absence d'indications relatives aux programmes encours ou envisagés ne permetpas de dét erminer les délais dans lesquels
se produira une amélioration substantielle de cette situation; qu'il
apparaît néanmoins opportun d'inscrire les zones en question sur la listecommunautaire des zones agricoles défavorisées, étant entendu que legouvernementde la République française présent era prochainementàla Commission une communication détaillée à ce sujet,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les zones se trouvant sur le territoire de la République française, figu-
rant à l'annexe, font partie de la liste communautaire des zones
agricoles défavorisées au sens de l'article 3 paragraphe 3 de la directive
75/268/CEE.
Article 2
L'État membre concerné adresse à la Commission, au plus tard à la fin
de l'année 1975, une communication détaillée indiquant les délais danslesquels les mesures d'améliorations substantielles des équipementscollectifs sont effectives dans les zones visées à l'article 1
er.
Article 3
La République française est destinataire de la présente directive.1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 3
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ANNEXE — BILAG — ANHANG — ANNEX — ALLEGATO — BIJLAGE
ZONESDÉFAVORISÉESAUSENSDEL'ARTICLE3PARAGRAPHE3DELADIRECTIVE
75/268/CEE
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
01 — Département de l'Ain
Arrondissement de Belley
Ambérieu-en-Bugey l'Abergement-de-Varey
Belley Ambléon, Conzieu, Izieu, Premeyzel, Saint-Bois, Saint-
Germain-les-Paroisses
Champagne-en-Valromey Brenaz, Lochieu, Lompnieu, Luthezieu, Ruffieu, Songieu,
Sutrieu, Virieu-le-Petit ►M1, Champagne-en-Valromey,
Chavornay, Vieu ◄
Hauteville-Lompnes Aranc, Corlier, Cormaranche-en-Bugey, Hauteville-
Lompnes, Premillieu, Thezillieu
Lagnieu Souclin
Lhuis Benonces, Innimond, Lompnaz, Marchamp, Ordonnaz,
Seillonnaz
Saint-Rambert-en-Bugey Arandas, Argis, Chaley, Cleyzieu, Conand, Evosges,
Hostiaz, Nivollet-Montgriffon, Oncieu, Saint-Rambert-en-
Bugey, Tenay ►M1, Torcieu ◄
Seyssel Anglefort, Chanay, Corbonod
Virieu-le-Grand Armix, Belmont, La Burbanche, Rossillon ►M1, Chei-
gnieu-la-Balme, Contrevoz, Virieu-le-Grand ◄
Arrondissement de Gex
Collonges Chezery-Forens, Collonges, Confort, Farges, Lancrans,
Léaz, Péron, Saint-Jean-de-Gonville
Ferney-Voltaire Sergy, Thoiry
Gex Crozet, Divonne-les-Bains: section Divonne-les-Bains,
Echenevex, Gex, Lelex, Mijoux, Vesancy
Arrondissement de Nantua
Bellegarde-sur-Valserine Bellegarde-sur-Valserine: section Coupy, Billiat; Champ-
fromier, Châtillon-en-Michaille, Giron, Injoux-Génissiat,
Lhopital, Montanges, Plagnes, Saint-Germain-de-Joux,
Villes►M1, Bellegarde-sur-Valserine (reste du territoire
non classé par arrêté du 20. 2. 1974), Surjoux ◄
Brenod Brenod, Champdor, Chevillard, Condamine-la-Doye,
Corcelles, Le Grand-Abergement, Hotonnes, Izenave,
Lantenay, Outriaz, Le Petit-Abergement, Vieux-d'Izenave
Izernore Bolozon, Ceignes, Leyssard, Matafelon-Granges: section de
Granges; Groissiat, Nurieux-Volognat, Peyriat,
Sonthonnax-la-Montagne ►M1, Izernore, Matafelon-
Granges (reste du territoire non classé par arrêté du 20. 2.
1974), Samognat, Serrières-sur-Ain ◄
Nantua Apremont, Charix, Lalleyriat, Maillat, Montréal, Nantua,
Les Neyrolles, Le Poizat, Port, Saint-Martin-du-Fresne
►M1, Brion, Géovreissiat ◄
Oyonnax Arbent, Belleydoux, Bellignat, Echallon, Geovreisset,
Martignat, Oyonnax ►M1, Dortan ◄
Poncin Boyeux-Saint-Jérome, Cerdon, Labalme ►M1, Challes-
la-Montagne, Mérignat, Saint-Alban ◄
03 — Département de l'Allier
Arrondissement de Montluçon
Ebreuil Chouvigny, Echassières, Lalizolle, Nades1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 4
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Vichy
CussetLa Chapelle, Molles ►M1, Busset ◄
Lapalisse ArfeuillesMayet-de-Montagne Arronnes, La Chabanne, Chatel-Montagne, Ferrières-sur-
Sichon, La Guillermie, Laprugne, Lavoine, Le Mayet-de-
Montagne, Nizerolles, Saint-Clément, Saint-Nicolas-des-
Biefs
04 — Département des Alpes-de-Haute-Provence
Arrondissement de Barcelonnette
Allos Allos
Barcelonnette Barcelonnette, La Condamine-Châtelard, Enchastrayes,
Faucon-de-Barcelonnette, Jausiers, Saint-Pons, Les Thuiles,
Uvernet-Fours
Lauzet-Ubaye La Bréole, Le Lauzet-Ubaye, Méolans-Revel, Pontis, Saint-
Vincent-les-Forts
Saint-Paul Larche, Meyronnes, Saint-Paul
Arrondissement de Castellane
Annot Annot, Braux, Le Fugeret, Meailles, Saint-Benoit, Ubraye,
Vergeons
Castellane Castellane, Demandolx, La Garde, Peyroules, Rougon,
Saint-Julien-du-Verdon, Soleilhas
Colmars Beauvezer, Colmars, Thorame-Basse, Thorame-Haute,
Villars-Colmars
Entrevaux Castellet-lès-Sausses, Entrevaux, La Rochette, Saint-Pierre,
Sausses, Val-de-Chalvagne
Saint-André-les-Alpes Allons, Angles, Lambruisse, Moriez, La Mure-Argens,
Saint-André-les-Alpes
Senez Blieux, Majastres, Senez
Arrondissement de Digne
Barrême Chaudon-Norante, Clumanc, Saint-Jacques, Saint-Lions,
Tartonne, Barrême
Digne-EstDignes, Ent rages, Marcoux, La Robine-sur-GalabreDigne-Ouest Aiglun, Barras, Le Castellard-Melan, Le Chaffaut-Saint-
Jurson, Champercier, Digne, Hautes-Duges, Mallemoison,
Mirabeau, Thoard
La Javie Archail-Draix, Beaujeu, Blegiers, Le Brusquet, La Javie,
Prads
Les Mées Le Castellet, Entrevennes, Malijai, PuimichelMezel Beynes, Bras-d'Asse, Châteauredon, Estoublon, Mezel,
Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse
Moustiers-Sainte-Marie Moustiers-Sainte-Marie, La Palud, Saint-JursRiez Allemagne-en-Provence, Esparron-du-Verdon, Montagnac-
Montpezat, Puimoisson, Quinson, Riez, Roumoules,
Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Laurent-du-Verdon
Seyne Auzet, Barles, Montclar, Saint-Martin-lès-Seynes, Selonnet,
Seyne, Verdaches, Le Vernet
Valensole Brunet, Saint-Martin-de-Bromes
Arrondissement de Forcalquier
Banon Banon, L'Hospitalet, Montsalier, Redortiers, Revest-des-
Brousses, Revest-du-Bion, La Rochegiron, Saumane,
Simiane1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 5
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Forcalquier Limans, Pierrerue, Saint-Michel-l'Observatoire, Sigonce
Manosque-Sud MontfuronLa Motte Le Caire, Châteaufort, Clamensane, Claret, Curbans,
Melve, La Motte, Nibles, Thèze, Valernes, Vaumeilh,
Sigoyer, Valavoire
Noyers-sur-Jabron Bevons, Châteauneuf-Miravail, Curel, Noyers-sur-Jabron,
Les Omergues, Saint-Vincent-sur-Jabron, Vaibelle
Peyruis Auges, Ganagobie, Lurs, Peyruis
Reillanne Aubenas-les-Alpes, Cereste, Montjustin, Oppedette, Reil-
lanne, Sainte-Croix-à-Lauze, Vachères, Villemus
Saint-Etienne Cruis, Fontienne, Lardiers, Montlaux, Ongles, Revest-Saint-
Martin, Saint-Etienne-les-Orgues
Sisteron Authon, Entrepierres, Saint-Geniez ►
M1, Mison,
Sisteron ◄
Turriers Bayons, Bellaffaire, Faucon-du-Caire, Gigors, Piegut,
Turriers, Venterol
Volonne Châteauneuf-Val-Saint-Donat, Montfort, Salignac, Sour-
ribes►M1, Aubignosc, Château-Arnoux, l'Escale,
Peipin, Volonne ◄
05 — Département des Hautes-Alpes
Arrondissement de Briançon
Aiguilles Abriès, Aiguilles, Arvieux, Château-Ville-Vieille, Molines-
en-Queyras, Ristolas, Saint-Véran
L'Argentière L'Argentière, Fréminières, Pelvoux, Puy-Saint-Vincent, La
Roche-de-Rame, Saint-Martin-de-Queyrières, Vallouise,
Les Vigneaux
Briançon-Nord Briançon (partie), Montgenèvre, Névache, Val-des-Prés
Briançon-Sud Briançon (partie), Gervières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-
Pierre, Villar-Saint-Pancrace
La Grave La Grave, Villar-d'Arêne
Guillestre Ceillac, Champcella, Eygliers, Guillestre, Mont-Dauphin,
Réotier, Risoul, Saint-Clément, Saint-Crépin, Vars
Monétier-les-Bains Monétier-les-Bains, Saint-Chaffrey, La Salle
Arrondissement de Gap
Aspres-sur-Buëch Aspremont, Aspres-sur-Buëch, La Beaume, La Faurie, La
Haute-Beaume, Montbrand, Saint-Julien-en-Beauchêne,
Saint-Pierre-d'Argençon
Barcillonnette Barcillonnette, Esparron, Vitrolles
La Bâtie-Neuve Avançon, La Bâtie-Neuve, La Bâtie-Vieille, Montgardin,
Rambaud, La Rochette, Saint-Étienne-le-Laus, Valserres
Chorges Bréziers, Chorges, Espinasse, Prunières, Remollon, Roche-
brune, Rousset, Théus
Embrun Baratier, Châteauroux, Crévoux, Les Crots, Embrun, Les
Orres, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur
Gap-Campagne La Freissinouse, Gap (partie), Manteyer, Pelleautier, La
Roche-des-Arnauds, Romette
Gap-Centre Gap (partie)
Gap-OuestGap (part ie)Gap-EstGap (part ie)
Laragne-Montéglin Eyguians, Laragne-Montéglin, Lazer, Monétier-Allemont,
Poët, Upaix, Ventavon1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 6
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Orcières Champoléon, Orcières, Saint-Jean-Saint-Nicolas
Orpierre Etoile, Lagrand, Nossage-et-Bénévent, Orpierre, Saint-
Colombe, Saléor, Trescléoux
Ribiers Antonaves, Barret-le-Bas, Barret-le-Haut, Châteauneuf-de-
Chabre, Eourres, Ribiers, Saint-Pierre-Avez, Salérans
Rosans Bruis, Chanousse, Montjay, Moydans, Ribeyret, Rosans,
Saint-André-de-Rosans, Sainte-Marie, Sorbiers
Saint-Bonnet Ancelle, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Les
Costes, La Fare, Forest-Saint-Julïen, Les Infournas, Laye,
La Moutte-en-Champsaur, Le Noyer, Poligny, Saint-
Bonnet, Saint-Eusèbe, Saint-Julien-en-Champ, Saint-
Laurent-du-Gros, Saint-Léger, Saint-Michel-de-Chaillol
Saint-Etienne-en-Dévoluy Agnières, La Cluse, Saint-Distier, Saint-Etienne-en-
Dévoluy
Saint-Firmin Aspres-les-Corps, Chauffayer, Le Glaizil, La Chapelle-en-
Valgodemard, Saint-Firmin, Saint-Jacques, Saint-Maurice,Villard-Loubière
Savines Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Réallon, Saint-Appoli-
naire, Le Sauze, Savines
Serres La Bâtie-Montsaléon, Le Bersac, L'Epine, Méreuil, Mont-
clus, Montmorin, Montrond, La Piarre, Saint-Genis,
Savournon, Serres, Sigottier
Tallard Châteauvieux, Fouillouse, Jarjayes, Lardier-et-Valença,
Lettret, Neffes, La Saulce, Sigoyer, Tallard
Veynes Chabestan, Châteauneuf-d'Oze, Furmeyer, Montmaur, Oze,
Saint-Auban-d'Oze, Le Saix, Veynes
06 — Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de Grasse
Bar-sur-Loup Caussols, Courmes, Gourdon ►
M1, Bar-sur-Loup,
Tourettes-sur-Loup ◄
Coursegoules Bezaudun-les-Alpes, Bouyon, Cipières, Consegudes, Cour-
segoules, Les Ferres, Gréolières, Roquestéron-Grasse
Saint-Auban Aiglun, Amirat, Andon, Briançonnet, Caille, Collongues,
Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint-Auban, Sallagriffon,
Seranon, Valderoure
Saint-Vallier-de-Thiey Escragnolles, Saint-Vallier-de-Thiey ►M1, Cabris, Saint-
Cézaire-sur-Siagne, Spéracédès, Le Tignet ◄
Vence Le Broc, Gattières, Saint-Jeannet
Arrondissement de Nice
Breil-sur-Roya Breil-sur-Roya, Fontan, Saorge
Contes Bendejun, Berre-des-Alpes, Coaraze ►M1, Cantaron,
Châteauneuf-de-Contes, Contes ◄
L'Escarène L'Escarène, Luccram, Peille, Touet-de-l'Escarène ►M1,
Blausasc, Peillon ◄
Guillaumes Beuil, Châteauneuf-d'Entraunes, Daluis, Entraunes, Guil-
laumes, Peone, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze,
Villeneuve-d'Entraunes1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 7
▼M1
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Lantosque Lantosque, Utelle
Levens Duranus, Levens ►M1, Aspremont, La Roquette-sur-Var,
Saint-Blaise, Tourette-Levens ◄
Menton Castellar, Gorbio, Sainte-Agnès
Puget-Théniers Ascros, Auvare, La Croix-sur-Roudoule, La Penne, Puget-
Rostang, Puget-Théniers, Rigaud, Saint-Antonin, Saint-
Léger
Roquebillière Belvédère, La Bollène-Vésubie, RoquebillièreRoquesteron Bonson, Guébris, Pierrefeu, Revest-les-Roches, Roques-
teron, Sigale, Toudon, Tourette-du-Château ►
M1,
Gilette◄
Saint-Etienne-de-Tinée Isola, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée
Saint-Martin-Vésubie Saint-Martin-Vésubie, VenansonSaint-Sauveur-sur-Tinée Clans, Ilonse, Marie, Rimplas, Roubion, Roure, Saint-
Sauveur-sur-Tinée, Valdeblore
Sospel Castillon, Moulinet, Sospel.Tende La Brigue, TendeVillars-sur-Var Bairols, Lieuche, Malaussène, Massoins, Pierlas, Thiéry,
Touët-sur-Var, La Tour, Tournefort, Villars-sur-Var
07 — Département de l'Ardèche
Arrondissement de Largentière
Burzet Burzet, Péreyres, Sagnes-et-Goudoulet, Sainte-Eulalie,
Saint-Pierre-de-Colombier
Coucouron Coucouron, Issarlès, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Grail-
louse, Lanarce, Lavillatte, Lespéron
Joyeuse Sablières, Saint-André-Lachamp ►
M1, Faugères, Plan-
zolles, Ribes, Vernon ◄
Largentière Joannas, Prunet, Rocher, Rocles, Sanilhac ►M1,
Chazeaux, Largentière (fraction ancienne commune de
Tauriers) ◄
Montpezat-sous-Bauzon Le Béage, Cros-de-Géorand, Issanlas, Mazan-l'Abbaye,
Montpezat-sous-Bauzon, Le Roux, Saint-Cirgues-en-
Montagne, Usclades-et-Rieutord
Saint-Etienne-de-Lugdarès Borne, Cellier-du-Luc, Laval-d'Aurelle, Laveyrune, Le
Plagnal, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Etienne-de-
Lugdarès, Saint-Laurens-les-Bains
Thueyts Astet, Barnas, Chirols, Jaujac, Mayres, Prades, Saint-
Cirgues-de-Prades, La Souche, Thueyts ►M1, Fabras,
Lalevade-d'Ardèche, Meyras, Pont-de-Labeaume ◄
Valgorge Beaumont, Dompnac, Laboule, Loubaresse, Montselgues,
Saint-Mélany, Valgorge
Les Vans Gravières, Lafigère, Malarce, Malbosc, Saint-Jean-de-Pour-
charesse, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Pierre-le-
Dechausselat, Les Salelles, Thines, Les Vans: sections de
Brahic etde Naves
Arrondissement de Privas
Antraigues Aizac, Antraigues, Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide
de-Juvinas, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-
Andéol-de-Vals, Saint-Joseph-des-Bancs
Aubenas Lentillières, Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Michel-de-
Boulogne1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 8
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Chomérac Rochessauve ►M1, Saint-Bauzile ◄
Privas Ajoux, Creysseilles, Freyssenet, Gourdon, Lyas, Pour-
chères, Pranles, Saint-Priest, Saint-Vincent-de-Durfort
►M1, Dunières-sur-Eyrieux, les Ollières-sur-Eyrieux,
Veyras◄.
Rochemaure Saint-Martin-l'Inférieur, Saint-Martin-le-Supérieur, Saint-
Pierre-la-Roche, Sceautres
Saint-Pierreville Albon, Beauvène, Gluiras, Issamoulenc, Marcols-les-Eaux,
Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Pierre-
ville, Saint-Sauveur-de-Montagut.
Vals-les-Bains Vals-les-Bains
Villeneuve-de-Berg Berzème, Darbres, Mirabel, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-
Laurent-sous-Coiron, Saint-Pons
Viviers Aubignas
La Voulte-sur-Rhône Gilhac-et-Bruzac, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Michel-de-
Chabrillanoux ►M1, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-
Laurent-du-Pape ◄.
Arrondissement de Tournon
Annonay Annonay
Annonay-Nord Boulieu-lès-Annonay, Saint-Marcel-lès-Annonay
Annonay-Sud Monestier, Roiffieux, Saint-Julien-Vocances, Vanose,
Villevocance, Vocance
Le Cheylard Accons, Le Chambon, Le Cheylard, Dornas, Jaunac,
Mariac, Nonières, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-
Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le
Cheylard, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Julien-Labrousse,
Saint-Michel-d'Aurance
Lamastre Le Crestet, Desaignes, Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze,
Lamastre, Nozières, Saint-Barthélemy-le-Pin, Saint-Basile,
Saint-Prix
Saint-Agrève Devesset, Labatie-d'Andaure, Mars, Rochepaule, Saint-
Agrève, Saint-André-en-Vivarais, Saint-Jeune-d'Andaure
Saint-Félicien Arlebose, Bosas, Lafarre, Pailharès, Saint-Félicien, Saint-
Victor, Vaudevant ►M1, Colombier-le-Vieux ◄
Saint-Martin-de-Valamas Arcens, Borée, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac,
La Rochette, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-
Julien-Boutières, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas
Saint-Péray Alboussière, Saint-Romain-de-Lerps, Toulaud ►M1,
Champis, Saint-Sylvestre ◄
Satillieu La Louvesc, Préaux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Pierre-sur-
Doux, Saint-Symphorien-de-Mahun, Satillieu
Serrières Savas
Tournon Boucieu-le-Roi, Colombier-le-Jeune, Plats, Saint-Barthé-
lémy-le-Plain
Vernoux-en-Vivarais Boffres, Chalençon, Châteauneuf-de-Vernoux, Saint-Apolli-
naire-de-Rias, Saint-Jean-Chambre, Saint-Maurice-en-
Chalençon, Silhac, Vernoux-en-Vivarais, Saint-Julien-le-
Roux1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 9
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▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
09 — Département de l'Ariège
Arrondissement de Foix
Ax-les-Thermes Ascou, Ax-les-Thermes, L'Hospitalet-près-l'Andorre,
Ignaux, Mérens-les-Vals, Montaillou, Orgeix, Orlu, Perles-
et-Castelet, Prades, Savignac-les-Ormeaux, Sorgeat, Tignac,
Vaychis
La Bastide-de-Sérou Alzen, Montagagne, Sentenac-de-Sérou ►M1, Aigues-
Juntes, Allières, La Bastide-de-Sérou, Cadarcet, Durban-
sur-Arize, Larbont, Montels, Montséron, Nescus, Suzan ◄
Les Cabannes Albies, Appy, Aston, Aulos, Axiat, Bestiac, Bouan, Les
Cabannes, Caussou, Caychac, Château-Verdun, Garanou,
Larcat, Larnat, Lassur, Lordat, Luzenac, Pech, Senconac,
Sinsat, Unac, Urs, Vèbre, Verdun, Vernaux
Foix Bénac, Le Bosc, Brassac, Burret, Celles, Ferrières-sur-
Ariège, Freychenet, Ganac, Montoulieu, Prayols, Saint-
Paul-de-Jarrat, Serres-sur-Argèt, Soula ►M1, Arabaux,
Baulou, Cos, Foix, l'Herm, Loubières, Montgaillard,
Pradières, Saint-Jean-de-Verges, Saint-Martin-de-Caralp,
Saint-Pierre-de-Rivière, Vernajoul ◄
Lavelanet Bélesta, Benaix, Fougax-et-Barrineuf, Leychert, Montfer-
rier, Montségur, Nalzen, Péreille, Roquefixade ►M1,
L'Aiguillon, Carla-de-Roquefort, Dreuilhe, Illat, Lavelanet,
Lesparrou, Lieurac, Raissac, Roquefort-les-Cascades,Saint-Jean-d'Aigues-Vives, Sautel, Ventenac, Villeneuve-
d'Olmes ◄
Quérigut Artigues, Carcanières, Mijanes, Le Pla, Le Puch, Quérigut,
Rouze
Tarascon-sur-Ariège Alliat, Arignac, Arnave, Bédeilhac-et-Aynat, Bompas,
Capoulet-Junac, Génat, Gourbit, Lapège, Mercus-Garrabet,
Miglos, Niaux, Surba, Tarascon-sur-Ariège, Ussat, Quié,
Ornolac-Ussat-les-Bains, Rabat-les-Trois-Seigneurs, Saurat
Vicdessos Auzat, Gestiès, Goulier-et-Olbier, Illier-et-Laramade,
Lercoul, Orus, Saleix, Sem, Siguer, Suc-et-Sentenac,
Vicdessos
Arrondissement de Pamiers
Le Mas-d'Azil Camarade, Gabre, Le Mas-d'Azil, Montfa
Mirepoix Dun, PradettesVarilhes Calzan, Cazaux, Dalou, Gudas, Loubens, Malléon, Ségura,
Vira
Arrondissement de Saint-Girons
Castillon-en-Couserans Antras, Argein, Arrien-en-Bethmale, Arrout, Aucazein,
Audressein, Augirein, Balacet, Balaguères, Bethmale,
Bonac-Irazein, Les Bordes-sur-Lez, Buzan, Castillon-en-
Couserans, Cescau, Engomer, Galey, Illartein, Orgibet,
Saint-Jean-du-Castillonnais, Saint-Lary, Salsein, Sentein,
Sor, Uchentein, Villeneuve
Massat Aleu, Biert, Boussenac, Massat, Le Port, Soulan
Oust Aulus-les-Bains, Couflens, Ercé, Oust, Seix, Sentenac-
d'Oust, Soueix, Ustou
Sainte-Croix-Volvestre Bagert, Barjac, Bedeille, Contrazy, Lasserre, Mauvezin-de-
Sainte-Croix, Mérigon, Montardit
Saint-Girons Alos, Castelnau-Durban, Erp, Esplas-de-Sérou, Lacourt,
Moulis, Rimont, Rivèrenert ►
M1, Clermont, Encourtiech,
Eycheil, Lescure, Montégut-en-Couserans, Saint-Girons ◄
Saint-Lizier Cazavet ►M1, Betchat, Gajan, Montesquieu-Avantes,
Montgauch, Montjoie-en-Couserans, Taurignan-Castet,
Taurignan-Vieux ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 10
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
11 — Département de l'Aude
Arrondissement de Carcassonne
Alzonne Montolieu
Castelnaudary-Nord Les Brunels, Cenne-Monestiés, Labécède-Lauragais,
Verdun-en-Lauragais, Villemagne
Conques-sur-Orbiel Limousis, Sallèles-CabardèsMas-Cabardès Caudebronde, Fournes-Cabardès, Les Ilhes-Cabardès,
Labastide-Esparbairenque, Laprade, Les Martys, Mas-
Cabardès, Miraval-Cabardès, Pradelles-Cabardès, Roque-
fère, La Tourette-Cabardès, Trassanel, Villanière ►
M1,
Lastours, Salsigne, Villardonnel ◄
Mouthoumet Albières, Auriac, Bouisse, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa,
Massac, Montjoi, Mouthoumet, Salza, Soulatgé ►M1,
Félines-Termenès, Termes, Vignevieille ◄
Peyriac-Minervois Cabrespine, Castans, Citou, Lespinassière ►M1, Caunes-
Minervois, Villeneuve-Minervois ◄
Saissac Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, Frontiers-Cabardès,
Lacombe, Saint-Denis, Saissac ►M1, Fraisse-
Cabardès ◄
Arrondissement de Limoux
Alaigne Escueillens — Saint-Juste-de-Bellengard, Monthaut, Pomy
Axat Artigues, Axat, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Cailla, Le
Clat, Counozouls, Escouloubre, Gincla, Lapradelle-Puylau-
rens, Montfort-sur-Boulzane, Roquefort-de-Sault, Sainte-
Colombe-sur-Guette, Salvezines
Belcaire Aunat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvis, Campagna-
de-Sault, Camurac, Comus, Espezel, La Fajolle, Fontanes-
de-Sault, Galinagues, Joucou, Mazuby, Mérial, Niort-de-
Sault, Rodome, Roquefeuil
Chalabre Montjardin, Puivert, Rivel, Saint-Benoît, Saint-Jean-de-
Paracol, Villefort ►M1, Caudeval, Chalabre, Corbières,
Courtauly, Gueytes-et-Labastide, Peyrefitte-du-Razes,
Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Sonnac-sur-l'Hers, Tréziers ◄
Couiza Arques, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Cubières-sur-Cinoble,
Fourtou, Missègre, Peyrolles, Rennes-le-Château, Rennes-
les-Bains, Sougraigne, Terroles, Valmigère ►M1, Cous-
taussa, Serres ◄.
Limoux Festes-et-Saint-André, Véraza ►M1, La Bezole, Bouri-
geole, Castelreng, Saint-Couat-du-Razès ◄
Quillan Belvianes-et-Cavirac, Brenac, Coudons, Marsa, Nébias,
Quirbajou, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Just-et-le-Bézu, Saint-
Louis-et-Parahou, Saint-Martin-Lys ►M1, Ginoles,
Granès, Quillan, Saint-Ferriol ◄
Saint-Hilaire Belcastel-et-Buc, Caunette-sur-Lauquet, Villardebelle
►M1, Clermont-sur-Lauquet, Greffeil ◄
Arrondissement de Narbonne
Tuchan Cucugnan, Duilhac, Maisons, Montgaillard, Padern, Rouf-
fiac-des-Corbières
12 — Département de l'Aveyron
Arrondissement de Millau
Belmont-sur-Rance Belmont-sur-Rance, Mounhes-Prohencoux, Murasson, Sint-
Sever-du-Moustier ►M1, Montlaur, Rebourguil ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 11
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Camarès Arnac, Brusque, Fayet, Gissac, Melagues, Montagnol,
Peux-et-Couffouleix, Saint-Félix-de-Sorgues, Sylvanès,
Tauriac-de-Camarès ►M1, Camarès ◄
Campagnac Campagnac, La Capelle-Bonance, Saint-Laurent-d'Olt,
Saint-Martin-de-Lenne, Saint-Saturnin
Cornus Le Clapier, Cornus, Lapanousse-de-Cernon, Marnhagues-
et-Latour, Montpaon, Saint-Beaulize, Sainte-Eulalie-de-
Cernon, Saint-Jean-Saint-Paul: lieudits la Vialette, la Fage;
Le Viala-du-Pas-de-Jaux ►M1, Saint-Jean-et-Saint-Paul
(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)◄
Millau-EstAguessac, Compeyre, Millau (part ie), Paulhe
Millau-Ouest Creissels, Millau (partie), Saint-Georges-de-Luzançon
►M1, Comprégnac ◄
Nant La Cavalerie, La Couvertoirade, L'Hospitalet-du-Larzac,
Nant, Saint-Jean-du-Bruel, Sauclières
Peyreleau La Crosse, Mostuejouls, Peyreleau, Rivière-sur-Tarn, La
Roque-Sainte-Marguerite, Saint-André-Vézines, Veyreau
Saint-Affrique La Bastide-Pradines, Calmels-et-le-Viala, Saint-Izaire,
Tournemire: lieux-dits Paliarouze, les Arnals; Versols-et-
Lapeyre ►M1, Roquefort-sur-Soulzon, Saint-Affrique,
Saint-Jean-d'Alcapiès, Saint-Rome-de-Cernon, Tournemire(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974),
Vabres-l'Abbaye ◄
Saint-Beauzely Castelnau-Pegayrols, Montjaux, Saint-Beauzely, Verrières,
Vial-du-Tarn
Saint-Rome-de-Tarn Ayssènes, Broquies, Brousse-le-Château, Les Costes-
Gozon, Lestrade-et-Thouels, Le Truel, Saint-Victor-et-
Melvieu►
M1, Saint-Rome-de-Tarn ◄.
Saint-Sernin-sur-Rance Balaguier, La Bastide-Solages, Brase, Combret, Coupiac,
Martrin, Laval-Roquecezières, Montfranc, Montclar, Plai-
sance, Pousthomy, Saint-Sernin-sur-Rance, Saint-Juéry, La
Serre
Salles-Curan Alrance, Curan, Salles-Curan, Villefranche-de-Panat
Sévérac-le-Château Buzeins, Lapanouse-de-Sévérac, Lavernhe, Recoules-
Prévinquières, Sévérac-le-Château
Vézins-de-Lévézou Saint-Laurent-du-Lévézou, Saint-Léons, Vézins-du-
Lévézou Ségur
Arrondissement de Rodez
Baraqueville-Sauveterre Baraqueville, Boussac, Castanet, Colombies, Manhac,
Moyrazes, Pradinas
Bouzouls Montrozier
Cassagnes-Bégonhès Arvieu, Auriac-Lagast, Calmont, Comps-Lagrandville,
Salmiech, Sainte-Juliette ►M1, Cassagnes-Bégonhès ◄
Conques Conques, Grand-Vabre, Saint-Cyprien-sur-Dourdou; lieux-
dits Labro, le Gauffour, Lapeyre, Leverdus, la Carrière, la
Salles, Grandval, Gensac, la Souque, la Gade, Moncles,
las Cases; Sénergues ►M1, Noailhac, Saint-Cyprien-sur-
Dourdou (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974), Saint-Félix-de-Lunel ◄
Entraygues-sur-Truyère Enguiales, Entraygues, Espayrac, Golinhac, Saint-Hippolyte
Espalion Castelnau-de-Mandailles, Espalion: lieuydits Nadaillac,
Beaurivage, la Garde, Alayrac, Bertholen, Lasbinals, Labro,
Falguières, Combals, Carbonnelle, Pussac, Masse,
Ferrandez, la Guiraldie, Flaujac, Roucat, Pascale; Le
Cayrol, Lassouts, Saint-Côme-sur-Lot ►M1, Bessuéjouls,
Espalion (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 12
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Estaing Campuac, Coubisou, Estaing, Le Nayrac ►M1, Sébrazac,
Villecomtal ◄
Laguiole Cassuejouls, Curières, Laguiole, Montpeyroux, Soulages-
Bonneval
Laissac Bertholène, Coussergues, Gaillac, Laissac, Cruejouls,
Palmas, Sévérac-l'Eglise, Vimenet
Marcillac-Vallon Pruines ►M1, Clairveaux, Marcillac-Vallon, Mouret,
Nauviale, Saint-Christophe, Valady ◄
Mur-de-Barrez Brommat, Lacroix-Barrez, Mur-de-Barrez, Murols,
Taussac, Thérondels
Naucelle CamboulazetPont-de-Salars Agen-d'Aveyron, Arques, Canet-de-Salars, Flavin, Pont, de-
Salars, Prades-de-Salars, Trémouilles, Le Vibal
Réquista Connac, Durenque ►
M1, Réquista, La Selve ◄
Rignac Auzits, Escandolières, Mayran, Goutrens, BelcastelRodez-EstSaint e-Radegonde
Rodez-OuestLucSaint-Amans-des-Cots Campouriez, Florentin-la-Capelle, Huparlac, Montézic,
Saint-Amans-des-Cots, Saint-Symphorien
Saint-Chély-d'Aubrac Condom-d'Aubrac, Saint-Chély-d'AubracSainte-Geneviève-sur-Argence Alpuech, Cantoin, Graissac, Lacalm, Sainte-Geneviève, La
Terrisse, Vitrac-en-Viadène
Saint-Geniez-d'Olt Aurelle-Verlac, Pierrefiche, Pomayrols, Prades-d'Aubrac,
Sainte-Eulalie-d'Olt, Saint-Geniez
La Salvetat-Peyralès La Salvetat-Peyralès, Tayrac ►
M1, Lescure-Jaoul ◄
Arrondissement de Villefranche-de-Rouergue
Aubin Aubin, Cransac, Firmi
Capdenac-Gare Bouillac
Decazeville Saint-Parthem, Saint Santin ►M1, Almon-les-Junies,
Boisse-Penchot, Flagnac, Livinhac-le-Haut ◄
Najac Najac, Saint-André-de-Najac, Bor-et-Bar
Rieupeyroux La Capelle-Bleys, Prévinquières: lieuxdits Prévinquières,
Moulin-Haut, Coste-Peirouze, Camiverse, Roquefort,
Thomas, le Bouissou, la Bessière, Couffin, la Boissonnade,
la Tour, Recoules, la Faytie, Flottes, la Caze, Cabanelles;
Rieupeyroux ►M1, La-Bastide-l'Évêque, Prévinquières
(reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)◄
15 — Département du Cantal
Arrondissement d'Aurillac
Aurillac-1 Aurillac, Crandelles, Jussac, Naucelles-Reilhac, Teissières-
de-Cornet
Aurillac-2 Saint-Paul-des-Landes, Sansac-de-Marmiesse, Ytrac1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 13
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Aurillac-3 Aurillac, Arpajon-sur-Cère, Labrousse, Pranet, Vézac,
Vezels-Roussy.
Aurillac-4 Aurillac, Giou-de-Mamou, Laroquevieille, Lascelles,
Mandailles-Saint-Julien, Marmanhac, Saint-Cirgues-de-
Jordanne, Saint-Simon, Velzic, Yolet.
Laroquebrou Arnac, Ayrens, Cros-de-Montvert, Glénat, Lacapelle-Vies-
camp, Laroquebrou, Montvert, Nieudan, Rouffiac, Saint-
Etienne-Cantalès, Saint-Gérons, Saint-Santin-Cantalès,
Saint-Victor, Siran
Maurs Boisset, Fournoulès, Leynhac, Maurs, Montmurat,
Mourjou, Quézac, Rouziers, Saint-Antoine, Saint-Constant,
Saint-Etienne-de-Maurs, Saint-Julien-de-Toursac, Saint-
Santin-de-Maurs, Le Trioulou
Montsalvy Calvinet, Cassaniouze, Junhac, Labesserette, Lacapelle-del-
Fraisse, Ladinhac, Lafeuillade-en-Vézie, Lapeyrugue,
Leucamp, Montsalvy, Sansac-Veinaze, Sénezergues, Teis-
sières-les-Boulies, Vieillevie.
Saint-Cernin Besse, Freix-Anglards, Girgols, Saint-Gernin, Saint-
Cirgues-de-Malbert, Saint-Illide, Tournemire.
Saint-Mamet-la-Salvetat Cayrols, Marcoles, Omps, Parlan, Pers, Roannes-Saint-
Mary, Le Rouget, Roumégoux, Saint-Mamet-la-Salvetat,
Saint-Saury, La Ségalassière, Vitrac
Vic-sur-Cère Badailhac, Carlat, Cros-de-Ronesque, Jou-sous-Monjou,
Pailherols, Polminhac, Raulhac, Saint-Clément, Saint-
Etienne-de-Carlat, Saint-Jacques-des-Blats, Thiézac, Vic-
sur-Cère
Arrondissement de Mauriac
Champs-sur-Tarentaine Beaulieu, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Lanobre,
Trémouille
Mauriac Arches, Auzers, Chalvignac, Drugeac, Jaleyrac, Mauriac,
Méallet, Moussages, Salins, Sourniac, Le Vigean
Pleaux Ally, Barriac-les-Bosquets, Chaussenac, Escorailles,
Pleaux, Sainte-Eulalie, Saint-Martin-Cantalès
Riom-ès-Montagnes Apchon, Collandres, Menet, Riom-ès-Montagnes, Saint-
Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Trizac, Valette
Saignes Antignac, Bassignac, Champagnac, Madic, La Monselie, Le
Monteil, Saignes, Saint-Pierre, Sauvat, Vebret, Veyrières,
Ydes
Salers Anglards-de-Salers, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Saint-
Bonnet-de-Salers, Saint-Chamant, Saint-Martin-Valmeroux,
Saint-Paul, Saint-Projet-de-Salers, Saint-Vincent, Salers, Le
Vaulmier
Arrondissement de Saint-Flour
Allanche Allanche, Charmensac, Joursac, Landeyrat, Peyrusse,
Pradiers, Sainte-Anastasie, Saint-Saturnin, Ségur-les-Villas,
Vernols, Vèze
Chaudes-Aignes Anterrieux, Chaudes-Aigues, Deux-Verges, Espinasse,
Fridefont, Jabrun, Lieutadès, Maurines, Saint-Martial,
Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues, Saint-Urcize, La Trinitat.1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 14
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Condat Chanterelle, Condat, Lugarde, Marcenat, Marchastel, Mont-
boudif, Montgreleix, Saint-Amandin, Saint-Bonnet-de-
Condat
Massiac Auriac-l'Eglise, Bonnac, La Chapelle-Laurent, Ferrières-
Saint-Mary, Laurie, Leyvaux, Massiac, Molèdes, Molom-
pize, Saint-Mary-le-Plain, Saint-Poncy, Valjouze
MuratAlbepierre-Bredons, Celles, Chalinargues, La Chapelle-
d'Alagnon, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, Le
Claux, Dienne, Laveissenet, Laveissière, Lavigerie, Murat,
Neussargues-Moissac, Virargues
PierrefortBrezons, Cezens, Gourdièges, Lacapelle-Barrès, Malbo,
Narnhac, Oradour, Paulhenc, Pierrefort, Sainte-Marie,
Saint-Martin-sous-Vigouroux
Ruynes-en-Margeride Celoux, Chaliers, Chazelles, Clavières, Faverolles,
Lorcières, Loubaresse, Rageade, Ruynes-en-Margeride,
Saint-Just, Saint-Marc, Soulages, Védrines-Saint-Loup
Saint-Flour-Nord Andelat, Anglards-de-Saint-Flour, Coltines, Coren, Lastic,
Mentières, Montchamp, Rézentières, Roffiac, Saint-Flour,
Saint-Georges, Talisat, Tiviers, Vabres, Vieillespesse
Saint-Flour-Sud Alleuze, Cussac, Lavastrie, Neuvéglise, Paulhac, Sériers,
Tanavelle, Les Ternes, Ussel, Valuéjols, Villedieu
19 — Département de la Corrèze
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Beynat Albignac, Aubazine, Beynat, Lanteuil, Palazinges, Sérilhac,
Le-Pescher
Beaulieu Brivezac, Chenaillers-Mascheix, Tudeils
Brive-Nord Dampniat
Meyssac Lostanges, Lagleygeolle, Noailhac
Arrondissement de Tulle
Argentat Albussac, Argentat, Forges, Ménoire, Monceaux-sur-
Dordogne, Neuville, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Chamant,
Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Martial-Entraygues, Saint-
Sylvain
Corrèze Bar, Chaumeil, Corrèze, Eyrein, Meyrignac-l'Eglise, Orliac-
de-Bar, Saint-Augustin, Sarran, Vitrac
Egletons Champagnac-la-Noaille, La Chapelle-Spinasse, Egletons,
Le Jardin, Montaignac-Saint-Hippolyte, Moustier-Venta-
dour, Rosiers-d'Egletons, Saint-Yrieix-le-Déjalat
Lapleau Lafage-sur-Sombre, Lapleau, Latronche, Laval-sur-Luzège,
Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Panta-
léon-de-Lapleau, Soursac
Mercœur Altillac, Bassignac-le-Bas, Camps-Saint-Mathurin-
Léobazel, La Chapelle-Saint-Géraud, Goulles, Mercœur,
Reygades, Saint-Bonnet-les-Tours, Saint-Julien-le-Pèlerin,
Sexcles1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 15
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
La Roche-Canillac Champagnac-la-Prune, Clergoux, Espagnac, Gros-Chastang,
Gumond, Marcillac-la-Croisille, La Roche-Canillac, Saint-
Bazile-de-Laroche, Saint-Martin-la-Meanne, Saint-
Pardoux-la-Croisille, Saint-Paul
Saint-Privat Auriac, Bassignac-le-Haut, Darazac, Hautefage, Rilhac-
Xaintrie, Saint-Cirgues-la-Loutre, Saint-Geniez-O-Merle,
Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Privat, Servières-le-Château
Seilhac Beaumont, Saint-Salvadour
Treignac Affieux, Chamberet, L'Eglise-aux-Bois, Lacelle, Le
Lonzac, Madranges, Peyrissac, Rilhac-Treignac, Saint-
Hilaire-les-Courbes, Soudaine-Lavinadière, Treignac, Veix
Tulle-Nord Naves, Saint-Hilaire-Peyroux
Tulle-Sud Les Angles-sur-Corrèze, Chanac-les-Mines, Le Chastang,
Cornil, Gimel, Ladignac-sur-Rondelles, Lagarde-Enval,
Laguenne, Marc-la-Tour, Pandrignes, Saint-Bonnet-
Avalouze, Sainte-Fortunade, Saint-Martial-de-Gimel, Saint-
Priest-de-Gimel, Tulle
Uzerche Meilhards
Arrondissement d'Ussel
Bort-les-Orgues Bort-les-Orgues, Confolent-Port-Dieu, Margerides, Mones-
tier-Port-Dieu, Saint-Bonnet-près-Bort, Saint-Julien-près
Bort, Saint-Victour, Sarroux, Thalamy, Veyrières.
Bugeat Bonnefond, Bugeat, Gourdon-Murat, Grandsaigne,
Lestards, Pérols, Pradines, Saint-Merd-les-Oussines,
Tarnac, Toy-Viam, Viam
Eygurande Aix-la-Marsalouze, Couffy, Courteix, Eygurande, Feyt,
Lamazière-Haute, Laroche-près-Feyt, Merlines, Monestier-
Merlines, Saint-Pardoux-Neuf.
Meymac Alleyrat, Ambrugeat, Combressol, Darnetz, Davignac,
Maussac, Meymac, Péret-Bel-Air, Saint-Sulpice-les-Bois,
Soudeilles.
Neuvic Chirac, Lamazière-Basse, Liginiac, Neuvic, Palisse, Roche-
le-Peyroux, Saint-Etienne-la-Geneste, Saint-Hilaire-Luc,
Sainte-Marie-Lapanouze, Serandon
Sornac Bellechassagne, Chavanac, Millevaches, Peyrelevade,
Saint-Rémy, Saint-Setiers, Sornac
Ussel Chaveroche, Lignareix, Mestès, Saint-Angel, Saint-Etienne-
aux-Clos, Saint-Exupéry, Saint-Fréjoux, Saint-Pardoux-le-
Vieux, La Tourette, Ussel, Valiergues
20 — Département de la Corse
Arrondissement d'Ajaccio
Ajaccio Afa, Alata, Appietto, Bastelicaccia, Villanova
Bastelica Bastelica, Tolla ►M1, Cauro, Eccica-Suarella, Ocana ◄
Celavo-Mezzana Bocognano, Carbuccia, Tavera, Ucciani, Vero ►M1,
Cuttoli-Corticchiato, Peri, Sarrola-Carcopino, Tavaco,
Valle-di-Mezzana ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 16
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Cruzzini-Cinarca Azzana, Pastricciola, Rezza, Rosazia, Salice ►M1,
Ambiegna, Arro, Calcatoggio, Cannelle-d'Orcino, Casa-
glione, Lopigna, Sari-d'Orcino, Sant'Andréa-d'Orcino ◄
Deux-Sevi Cristinacce, Evisa, Marignana ►M1, Osani, Partinello,
Serriera, Cargèse, Ota, Piana ◄
Deux-Sorru Balogna, Guagno, Letia, Murzo, Orto, Poggiolo, Renno,
Soccia, Vico ►M1, Arbori, Coggia ◄
Sainte-Marie-Sicché Albitreccia, Azilone-Ampaza, Campo, Frasseto, Quasquara,
Sainte-Marie-Sicché, Torgia-Cardo ►M1, Cognocoli-
Monticchi, Coti-Chiavari, Forciolo, Grosseto-Prugna, Guar-
gualé, Pietrosella, Pila-Canale, Serra-di-Ferro, Urbalacone,
Zigliara◄
Zivaco Ciamannacce, Corrano, Cozzano, Guitera, Palneca,
Sampolo, Tasso, Zevaco, Zivaco
Arrondissement de Bastia
Alto-di-Casaconi Bigorno, Campile, Campitello, Canavaggia, Crocicchia,
Lento, Monte, Olmo, Ortiporio, Penta-Acquatella ►M1,
Prunelli-di-Casacconi, Scolca, Volpajola ◄
Borgo Vignale
Campoloro-di-Moriani Santa-Reparata-di-Moriani ►M1, San-Giovani, Sant'An-
dréa-di-Cotone ◄
Capo-Bianco Barrettali, Cagnano, Luri, Meria, Pino, Centuri, Ersa,
Morsiglia, Rogliano, Tomino
Conca-d'Oro Barbaggio, Oletta, Olmeta-di-Tuda, Poggio-d'Oletta, Valle-
calle
Fiumalto-d'Ampugnani Casabianca, Croce, Ficaja, Giocatojo, Piano, Poggio-Mari-
naccio, Polveroso, Porta-d'Ampugnani, Quercitello, San
Damiano, Silvareccio ►M1, Pero-Casevecchie, Velone-
Orneto, Casalta, Pruno, Scata, San-Gavino-
d'Ampugnani ◄
Haut-Nebio Murato, Pietralba, Pieve, Rapale, Rutali ►M1, Lama,
Urtaca, Sorio, San-Gavino-di-Tenda, Santo-Pietro-di-
Tenda◄.
Saglio-di-Santa-Culia Brando, Pietra-Corbara, Sisco, Canari, Nonza, Ogliastro,
Olcani, Olmeta-di-Capocorso
San-Martino-di-Lota San-Martino-di-Lota, Santa-Maria-di-Lota, Ville-di-Pietra-
bugna
Vescovato Loreto-di-Casinca ►M1, Porri◄
Arrondissement de Calvi
Belgodère Mausoleo, Olmi-Capella, Pioggiola, Vallica ►M1, Belgo-
dère, Costa, Novella, Occhiatana, Palasca, Ville-di-Paraso,
Algajola, Aregno, Avapessa, Cateri, Feliceto, Lavatoggio,
Muro, Nessa, Speloncato ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 17
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Calenzana Maonso, Zilia ►M1, Calenzana, Galeria, Moncale,
Montegrosso (Montemaggiore) ◄
Calvi Lumio
Île-Rousse Corbara, Monticello, Pigna, Sant'Antonio, Santa-Reparata-
di-Balagna
Arrondissement de Corte
Bustanico Aiti, Alando, Altiani, Alzi, Bustanico, Gambia, Carticasi,
Castellare-di-Mercurio, Erbajolo, Erone, Favalello, Focic-
chia, Giuncaggio, Lano, Mazzola, Pancheraccia,
Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Rusio, San Lorenzo,
Sant-Andrea-di-Bozio, Santa-Lucia-di-Mercurio, Sermano,
Tralonca
Castifao-Morosaglia Asco, Bisinchi, Castello-di-Rostino, Castifaco, Castineta,
Gavignano, Moltifao, Morosaglia, Saliceto, Valle-di-
Rostino
Corte CorteGhisoni Ghisoni, Lugo-di-Nazza, Poggio-di-Nazza.
Moita-Verde Ampriani, Campi, Chiatra, Matra, Moita, Pianello, Pietra-
di-Verde, Zalana, Zuani ►
M1, Tallone, Tox ◄
Niolu-Omessa Alberiacce, Calacuccia, Casamaccioli, Castiglione, Castirla,
Corscia, Lozzi, Omessa, Piedigriggio, Popolasca, Prato,
Soveria
Orezza-d'Alesani Campana, Carcheto-Brustico, Carpineto, Felce, Monaccia-
d'Orezza, Nocario, Novale, Ortale, Parata, Perelli, Piazzali,
Piazzole, Pietricaggio, Piedicroce, Piedipartino, Pie-
d'Orezza, Piobetta, Rapaggio, Stazzona, Tarrano, Valle-
d'Alesani, Valle-d'Orezza, Verdese.
Prunelli-di-Fiumorbo Chiza, Isolaccio-di-Fiumorbo, San-Gavino-di-Fiumorbo,
Serra-di-Fiumorbo ►M1, Prunelli-di-Fiumorobo, Solaro,
Ventiseri ◄
Venaco Casanova, Muracciole, Poggio-di-Venaco, Riventosa,
Santo-Pietro-di-Venaco, Venaco, Vivario.
Vezzani Aghione, Antisanti, Casevecchie, Noceta, Pietroso, Rospi-
gliani, Vezzani.
Arrondissement de Sartène
Bonifacio Bonifacio
Figari Monaccia-d'Aullène, Pianottoli-Caldarelo, Sotta ►M1,
Figari◄
Levie Carbini, Levie, San-Gavino-di-Carbini, Zonza
Olmeto Fozzano, Santa-Maria-Figaniella ►M1, Arbellara,
Olmeto, Propriano, Viggianello ◄
Petreto-Bicchisano Arguista-Moriccio, Casalabriva, Moca-Croce, Olivese,
Petreto-Bicchisano ►M1, Sollacaro ◄
Porto-Vecchio Conca, Lecci, Porto-Vecchio, Sari-di-Porto-VecchioSartène Foce-Bilzese, Granace ►
M1, Belvédère, Campo-Moro,
Billia, Giuncheto, Grossa, Sartène ◄
Tallano-Scopamène Altagène, Aullène, Cargiaca, Loreto-di-Tallano, Mela,
Olmiccia, Quenza, Santa-Lucia-di-Tallano, Serra-di-Scopa-
mène, Sorbollano, Zerubia, Zoza1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 18
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
23 — Département de la Creuse
Arrondissement d'Aubusson
Aubusson Néoux, Saint-Alpinien, Saint-Amand, Saint-Avit-de-Tardes,
Saint-Marc-à-Frongier, Saint-Pardouxle-Neuf
Auzances Auzances, Brousse, Bussière-Nouvelle, Chard, Charron,
Châtelard, Le Compas, Dontreix, Lioux-les-Monges, Les
Mars, Rougnat, Sermur
Bellegarde-en-Marche Bellegarde, La Chaussade, Lupersat, Mainsat, Mautes,
Saint-Silvain-Bellegarde ►M1, Bosroger ◄
La Courtine Beissat, Clairavaux, La Courtine-le-Trucq, Magnat-
l'Etrange, Malleret, Le Mas-d'Artiges, Saint-Martial-le-
Vieux, Saint-Merd-la-Breuille, Saint-Oradoux-de-Chirouze
Crocq Basville, Crocq, Flayat, La Mazière-aux-Bonshommes,
Mérinchal, Pontcharraud, Saint-Agnant-près-Crocq, Saint-
Bard, Saint-Georges-Nigremont, Saint-Maurice-près-Crocq,
Saint-Oradoux-près-Crocq, Saint-Pardoux-d'Arnet, La
Villeneuve, La Villetelle
Evaux-les-Bains Arfeuille-ChâtainFelletin Croze, Felletin, Moutier-Rozeille, Poussanges, Sainte-
Feyre-la-Montagne, Saint-Frion, Saint-Yrieix-la-Montagne,
Saint-Quentin-la-Chabanne, Vallières
Gentioux Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux, Pigerolles, Gioux, La
Nouaille, Saint-Marc-à-Loubaud, La Villedieu.
Royère-de-Vassivière Le Monteil-au-Vicomte, Royère-de-Vassivière, Saint-Junien
la-Bregère, Saint-Martin-Château, Saint-Moreil, Saint-
Pardoux-Morterolles, Saint-Pierre-Bellevue
Arrondissement de Guéret
Bénévent-l'Abbaye Saint-Goussaud
Bourganeuf Faux-Mazuras, Mansat-la-Courrière, Soubrebost
Pontarion Pontarion, Saint-Hilaire-le-Château, Rhauron, Vidaillat
25 — Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Amancey Bolandoz, Crouzet-Migette, Déservillers, Gevresin, Laber-
gement-du-Navois, Montmahoux, Reugney, Sainte-Anne,
Silley►
M1, Nans-sur-Sainte-Anne ◄
Ornans Amathay-Vésigneux, Chantrans, Châteauvieux-les-Fossés,
Echevannes, Lavans-Vuillafans, Lods, Longeville,
Mouthier-Hautepierre, Voires, Vuillafans
Pierrefontaine-les-Varans Consolation-Maisonnettes, Domprel, Flangebouche, Fuans,
Germéfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Grandfontaine-
Fournet, Guyans-Vennes, Landresse, Laviron, Loray,
Orchamps-Vennes, Ouvans, Pierrefontaine, Plaimbois-
Vennes, La Sommette, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Viller-
schief, Villers-la-Combe
Vercel Adam-lès-Vercel, Athose, Avoudrey, Chasnans, Chevigney,
Epenouse, Eponey, Etray, Eysson, Fallerans, Hautepierre-
le-Châtelet, Longechaux, Longemaison, Nods, Passonfon-
taine, Rantechaux, Valdahon, Vanclans, Vercel,
Vernierfontaine1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 19
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Montbéliard
Clerval Surmont
Anteuil (fraction Ferme du Château de Bermont)
BelvoirSancey-le-Grand (fractions Petit-Teigne, La Combe-Geor-
geot, Grand-Teigne, Le Fonteny, Juvillers, Les Pleines,
En-Étard)
Vellevans (fraction Ferme du Creusot)Vyt-les-Belvoir (fraction Ferme du Lomont)
HérimoncourtAbbévillers (fract ions Marche, La Villers, La Chefferie)
Dannemarie (fraction Ferme de la Lave)
Glay (fractions Le Pré-du-Prince, les Buissons, la Combe)Pierrefontaine-les-Blamont (fractions Brise-Poutot, le
Tilleul)
Villars-les-Blamont
Maîche Belfays, Belleherbe, Battenans-Varin, Les Bréseux, Cernay-
l'Eglise, Charmauvillers, Charmoille, Charquemont, Cour-
Saint-Maurice, Damprichard, Les Ecorces, Ferrière-la-Lac,
Fessevillers, Fournet-Blancheroche, Frambouhans,
Goumois, La Grange, Maîche, Mancenans-Lizerne, Mont-
de-Vougney, Orgeans-Blanchefontaine, Provenchères,
Tiébouhans, Trévillers, Urtière, Vaucluse, Vauclusotte
Pont-de-Roide Feule
PéseuxPont-de-Roide (fractions Fermes de Brulefer, Chatay, la
Derrière)
Rosières-sur-BarbècheSolemontVillars-sous-Dampjoux (fraction Ferme de Rochedanne)
Le Russey Le Barboux, Le Belieu, Le Bizot, Bonnetage, La Bosse,
Bretonvillers, Chamesey, La Chenalotte, Les Fontenelles,
Grand'Combe-des-Bois, Laval-le-Prieuré, Longevelle, Le
Luhier, Le Mémont, Montbeliardot, Mont-de-Laval,
Narbief, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir, Rosureux, Le
Russey, Saint-Julien-lès-Russey,
Saint-Hippolyte Burnevillers, Chamesol, Courtefontaine, Froidevaux, Inde-
villers, Montandon, Montecheroux, Plains-et-Grands-
Essarts, Valoreille, Montancy, Glère, Vaufrey, Montjoie-
le-Château, Soulce-Cernay, Terres-de-Chaux
Bief
FleureyLiebvillersSaint-Hippolyte
Arrondissement de Pontarlier
Levier Arc-sous-Montenot, Bians-les-Usiers, Boujailles, Bulle,
Chapelle-d'Huin, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Evil-
lers, Frasne, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaines,
Sombacour, Villeneuve-d'Amont, Villers-sous-Chalamont
Montbenoît Les Alliès, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Bugny, La
Chaux, Gilley, Hauterive la-Fresse, Lièvremont, La Longe-
ville, Maisons-du-Bois, Montbenoît, Montflovin, Ouhans,
Renédale, Saint-Gorgon-Main, Ville-du-Pont
Morteau Les Combes, Les Fins, La Grand'Combe, Les Gras, Villers-
le-Lac, Montlebon, Morteau1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 20
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Mouthe Bonnevaux, Brey-et-Maison-du-Bois, Chapelle-des-Bois,
Châtelblanc, Chaux-Neuve, Le Crouzet, Fourcatier-et-
Maison-Neuve, Gellin, Jougne, Labergement-Sainte-Marie,
Longevilles-Mont-d'Or, Métabief, Mouthe, Petite-Chaux,
Les Pontets, Reculfoz, Remoray-Boujeons, Rochejean,
Rondefontaine, Saint-Antoine, Sarrageois, Vaux-et-Chante-
grue-Malpas, Les Villedieu
Pontarlier Bannans, Bouverans, Chaffois, Cluse-et-Mijoux,
Dommartin, Doubs, Les Fourgs, Granges-Narboz,
Granges-Sainte-Marie, Les Grangettes, Les Hôpitaux-
Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Houtaud, Malbuisson, Mont-
perreux, Oye-et-Pallet, La Planée, Pontarlier, La Rivière-
Drugeon, Sainte-Colombe, Saint-Point-Lac, Touillon-et-
Loutelet, Verrières-de-Joux, Vuillecin
26 — Département de la Drôme
Arrondissement de Die
Bourdeaux Bézaudin-sur-Bîne, Bourdeaux, Bouvières, Crupies,
Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Poët-Célard, Les
Tonils, Truinas
La Chapelle-en-Vercors La Chapelle-en-Vercors, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-
Julien-en-Vercors, Saint-Martin-en-Vercors, Vassieux-en-
Vercors
Châtillon-en-Diois Boulc, Bonneval, Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-
Croix-Haute, Menglon, Ravel-et-Ferriers, Treschenu-
Creyers, Saint-Roman-en-Diois
Crest-Nord Beaufort-sur-Gervanne, Gigors-et-Lozeron, Montclar-sur-
Gervanne, Omblèze, Plan-de-Baix
Die Chamaloc, Laval-d'Aix, Marignac-en-Diois, Montmaur-en-
Diois, Romeyer, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint,
Vachères-en-Quint
Luc-en-Diois Aucelon, Barnave, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-
Diois, Beaurières, Charens, Jansac, Jonchères. Lesches-en-
Diois, Luc-en-Diois, Miscon, Montlaur-en-Diois, Pennes-
le-Sec, Poyols, Lès Prés, Recoubeau, Valdrome, Val-
Maravel
La Motte-Chalançon Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalançon, Establet,
Gumiane, La Motte-Chalançon, Pradelle, Rochefourchat,
Rottier, Saint-Dizier-en-Diois, Saint-Nazaire-le-Désert,
Volvent
Saillans Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, Eygly-Escoulin,
Rimon-et-Savel, Saint-Benoît-en-Diois, Saint-Sauveur-en-
Diois, Véronne
Arrondissement de Nyons
Buis-les-Baronnies Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bésignan, Eygaliers,
Plaisians, Le Poët-en-Percip, Rioms, La Roche-sur-le-Buis,
Rochebrune, La Rochette-du-Buis, Saint-Auban-sur-
l'Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Saint-Sauveur-
Gouvernet, Vercoiran
Nyons Arpavon, Aubres, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne,
Condorcet, Curnier, Eyroles, Montaulieu, Les Pilles, Saint-
Ferréol-Trente-Pas, Saint-Jalle, Valouse
RemuzatLa Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-
Montaux, Lemps, Montferrand-la-Fare, Montréal-les-
Sources, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Remuzat,
Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix
Séderon Aulans, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes, Ferrassières,
Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mévouillon, Montauban-
sur-l'Ouvèze, Montbrun-les-Bains, Montfroc, Montguers,
Reilhanette, Séderon, Bers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins,
Villefranche-le-Château
Arrondissement de Valence
Chabeuil Le Chaffal, Combovin
Dieulefit Béconne, La Roche-Saint-Secret, Comps, Montjoux,
Orcinas, Teyssières, Vesc
Saint-Jean-en-Royan Bouvante, Echevis, Léoncel, Saint-Martin-le-Colonel1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 21
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
30 — Département du Gard
Arrondissement d'Alès
Alès Saint-Paul-la-Coste, Soustelle
Alès-OuestCendras, Saint -Jean-du-Pin
Anduze Générargues, Saint-Sébastien
Bessèges Bordezac, Peyremale ►M1, Bessèges, Robiac,
Gagnières ◄
Génolhac Aujac, Bonnevaux-et-Hiverne, Chambon, Chamborigaud,
Concoules, Génolhac, Malons-et-Elze, Ponteils-et-Brésis,
Portes, Sénéchas, La Vernarède
La Grand-Combe Branoux-les-Taillades, Lamelouze, Sainte-Cécile-d'Andorge
►M1, La Grand'Combe, Les Salles-du-Gardon, Laval-
Pradel◄
Saint-Ambroix Le Martinet, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Saint-Florent-
sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscle
Saint-Jean-du-Gard Mialet, Saint-Jean-du-Gard ►M1►C1, Corbès ◄◄
Arrondissement du Vigan
Alzon Alzon, Arrigas, Aumessas, Blandas, Campestre-et-Luc,
Vissec
Lasalle Colognac, Lasalle, Saint-Croix-de-Caderle, Soudorgues
►M1, Monoblet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-
Félix-de-Pallières, Thoiras, Vabres ◄
Le Vigan Arphy, Arre, Aulas, Avèze, Bez-et-Esparon, Bréau-et-Sala-
gosse, Mandagout, Mars, Molière-Cavaillac, Montdardier,
Pommiers, Rogues, Roquedur, Saint-Bresson, Le Vigan
Saint-André-de-Valborgne Les Plantiers, L'Estrechure, Peyrolles, Saint-André-de-
Valborgne, Saumane
Saint-Hippolyte-du-Fort Cros
Sumène Sumène, Saint-Martial, Saint-Roman-de-Codières ►M1,
Saint-Laurent-le-Minier, Saint-Julien-de-la-Nef ◄
Trèves Causse-Bégon, Dourbies, Lanuéjols, Revens, Saint-
Sauveur-des-Pourcils, Trèves
Valleraugue Notre-Dame-de-la-Rouvière, Saint-André-de-Majencoules,
Valleraugue
31 — Département de la Haute-Garonne
Arrondissement de Saint-Gaudens
AspetArbas, Arbon, Arguenos, Aspet , Cazaunous, Chein-Dessus,
Couledoux, Fougaron, Herran, Juzet-d'Izaut, Milhas,
Moncaup, Portet-d'Aspet, Razecueille, Sengouagnet
►M1, Izaut-de-l'Hôtel ◄
Bagnères-de-Luchon Antignac, Artigue, Bagnères-de-Luchon, Benque-Dessous
et Dessus, Billière, Bourg-d'Oueil, Castillon-de-Larboust,
Cathervielle, Caubous, Cazaril-Laspènes, Cazeaux-de-
Larboust, Cier-de-Luchon, Cires, Garin, Gouaux-de-
Larboust, Gouaux-de-Luchon, Jurvielle, Juzet-de-Luchon,
Mayrègne, Montauban-de-Luchon, Moustajon, Oo, Portet-
de-Luchon, Poubeau, Saccourvielle, Saint-Aventin, Saint-
Mamet, Saint-Paul-d'Oueil, Salles-et-Pratviel, Sode,
Trébons-de-Luchon
Barbazan Antichan-de-Frontignes, Génos, Lourde, Malvezie, Mont-
de-Galie, Payssous, Saint-Pé-d'Ardet, Sauveterre-de-
Comminges ►M1, Bagiry, Frontignan-de-Comminges,
Galié, Luscan, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges ◄
Saint-Béat Argut-Dessous, Argut-Dessus, Arlos, Bachos, Baren,
Bézins-Garraux, Binos, Boutx, Burgalays, Cazaux-Layrisse,
Cierp-Gaud-Signac, Eup, Fos, Guran, Lège, Leze, Mari-
gnac, Melles, Saint-Béat ►M1, Chaum, Esténos,
Fronsac◄
Salies-du-SalatFrancazal, Saleich, Urau1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 22
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
34 — Département de l'Hérault
Arrondissement de Béziers
Bédarieux Camplong, Graissessac ►M1, Bédarieux, Carlencas-et-
Levas, Pradal (le), Saint-Étienne-Estrechoux, Tour-sur-Orb
(la)◄
Olargues Cambon-et-Salvergues, Colombières-sur-Orb, Ferrières-
Poussarou, Mons-la-Trivalle, Olargues, Premian, Saint-
Etienne-d'Albagnan, Saint-Julien-d'Olargues, Saint-Martin-
de-L'Arçon, Saint-Vincent-d'Olargues, Vieussan
Olonzac Cassagnoles, Ferrals-les-MontagnesSaint-Gervais-sur-Mare Castanet-le-Haut, Combes, Rosis, Saint-Genies-de-
Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Taussac-la-Billière►
M1, Aires (les), Hérépian, Lamalou-les-Bains, Poujol-
sur-Orb (le), Villemagne ◄
Saint-Pons Boisset, Courniou, Pardailhan, Rieussec, Riols, Saint-Pons,
Vélieux, Verreries de Moussans
La Salvetat-sur-Agout Fraisse-sur-Agout, Le Salvetat-sur-Agout, Le Soulié
Arrondissement de Lodève
Le Caylar Le Caylar, Le Cros, Pégayrolles-de-l'Escalette, Les Rives,
Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Maurice-Navacelles, Saint-
Michel, Sorbs
Lodève Lauroux, Les Plans, Poujols, Saint-Etienne-de-Gourgas,
Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Soubès, La Vacquerie
►M1, Fozières, Lodève, Olmet-et-Villecun, Soumont,
Usclas-du-Bosc ◄
Lunas Avène, Brenas, Ceilhes-et-Rocozels, Dio-et-Valquières,
Joncels, Lavalette, Lunas, Romiguières, Roquederonde
►M1, Bousquet-d'Orb (le), Octon (territoire de l'ancienne
commune de Saint-Martin-des-Combes) ◄
Arrondissement de Montpellier
Aniane Saint-Guilhem-le-Désert
Ganges Gornies ►M1, Agonès, Brissac, Cazilhac, Ganges,
Laroque, Montoulieu, Moulès-et-Baucels, Saint-Bauzille-
de-Putois ◄
Saint-Martin-de-Londres Pégairolles-de-Buèges, Saint-André-de-Buèges, Saint-Jean-
de-Buèges
38 — Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
Allevard Allevard, La Chappelle-du-Bard, La Ferrière, Le Moutaret,
Pinsot, Saint-Pierre-d'Allevard
Bourg-d'Oisans Allemont, Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-
d'Oisans, Clavans-en-Haut-Oisans, Le Freney-d'Oisans, La
Garde, Huez, Livet-et-Gavet, Mizoën, Mont-de-Lans,
Ornon, Oulles, Oz-en-Oisans, Saint-Christophe-en-Oisans,
Vaujany, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reculas,
Villard-Reymond
Clelles Clelles, Chichilianne, Lalley, Monestier-du-Percy, Le
Percy, Saint-Martin-de-Clelles, Saint-Maurice-en-Trieves,
Saint-Michel-les-Portes1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 23
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Corps Ambel, Beaufin, Corps, Côtes-de-Corps, Monestier-
d'Ambel, Pellafol, Quet-en-Beaumont, Saint-Laurent-en-
Beaumont, Sainte-Luce, Saint-Michel-en-Beaumont, Saint-
Pierre-de-Mearotz, La Salette-Fallavaux, La Salle-en-Beau-
mont
Domène La Combe-de-Lancey, Laval, Revel, Sainte-Agnès, Saint-
Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Saint-Mury-Montey-
mond
Domène (hameau Molinières)
Murianette (hameaux Combaloux, les Combes, le Japin, la
Pérérée, les Perrets)
Le Versoud (hameau Roussillon)Villard-Bonnot(hameau Bout eillères)
Goncelin Les Adrets, Champ-près-Froges: hameau de Tignieux;
Froges: hameau de Les Jaurès; Goncelin: hameaux de
Ruche et de Sollières; Hurtières, Morêtel-de-Mailles, Theys
Champ-près-Froges (hameaux Bourdhuire, le Feylet)
Le Cheylas (hameaux le Trouillet, le Villard)Froges (hameaux Le Bocard, Mazaretiers, Rouare,
Langenet
Goncelin (hameaux le Mollard, Fontcouvert, Pelane, le
Champet, Montgalmand)
Pontcharra (hameaux Papillard, Maupas, le Berruer)Saint-Maximin (hameaux les Rojons, les Bruns, le Crêt, les
Ripelets, les Bretonnières, le Mouret)
Tencin (hameau Vautravers)
Mens Cordeac, Cornillon-en-Trieves, Lavars, Mens-Saint-Genis,
Prébois, Saint-Baudille-et-Pipet, Saint-Jean-d'Hérans,
Saint-Sébastien, Tréminis
Meylan Corenc: hameau de Pré-Martin; La Tronche: hameaux de
La Bergerie et de Chantemerle; La Sappey-en-Chartreuse
Biviers (hameaux Grivelières, les Chevalières)
Corenc (hameaux le Mollard, Saint-Germain)Saint-Ismier (hameaux Manival, Larguit, Le Millet, Crêt-
de-la-Chaume, le Gueydan)
La Tronche (hameau Bouqueron)
Monestier-de-Clermont Avignonet, Château-Bernard, Gresse-en-Vercors, Miribel-
Lanchâtre, Monestier-de-Clermont, Roissard, Saint-Andéol,
Saint-Guillaume, Saint-Paul-lès-Monestier, Sinard, Treffort
La Mure Cholonge, Cognet, Marcieu, Mayres-Savel, Monteynard, La
Motte-d'Aveillans, La Motte-Saint-Martin, La Mure,
Nantes-en-Rattier, Notre-Dame-de-Vaulx, Pierre-Chatel,
Ponsonnas, Prunières, Saint-Arey, Saint-Honoré, Saint-
Théoffrey, Sousville, Susville, Villard-Saint-Christophe
Pont-en-Royans Chatelus, Chorange, Izeron: hameaux de Montchardon et
Le Fay; Presles, Rencurel, Saint-Pierre-de-Cherenne:
hameau du Fâ1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 24
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Beauvoir-en-Royans (hameaux Yselière, Petit-Bois)
Pont-en-Royans (hameaux Courtevous, Paradis)
Saint-André-en-Royans (hameaux les Courrioux, la Roche,
Odier, les Nouviaux)
Saint-Romans (hameau Monteux)
Saint-Pierre-de-Chérennes (hameau la Combe)
Saint-Egrève Mont-Saint-Martin, Proveyssieux, Quaix-en-Chartreuse,
Saint-Martin-le-Nivoux: hameaux de Clémencières et de
Ripaillère; Sarcenas
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs Brion
La Fortesse
PlanSaint-Geoirs (hameaux Molezin, la Bâtie, Bramafan, les
Arêtes)
Saint-Michel-de-Saint-Geoirs
Saint-Laurent-du-Pont Entre-Deux-Guiers: hameau de Grepon; Miribel-les-
Echelles, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Joseph-de-
Rivière, Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Pierre-de-Chartreuse,
Saint-Pierre-d'Entremont ►
M1, Entre-deux-Guiers (reste
du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
Saint-Marcellin Murinais
Saint-Martin-d'Hères Herbeys, Venon ►M1, Saint-Martin-d'Hères (hameau le
Mûrier)◄
Sassenage Engins, Noyarey: hameaux de Ezy etde Trucherelle; Sasse-
nage: hameau de Durand; Saint-Nizier-du-Moucherotte,
Seyssinet-Pariset: hameau de Grand-Parizet; Veuret-
Voroize: hameau de Lespinasse ►M1, Veurey-Voroize
(hameaux Saint-Oûrs, Eygalens) ◄
Le Touvet Chapareillan: hameaux des Atrus, Saint-Marcel, Belle-
Combe; Saint-Bernard-du-Touvet, Saint-Hilaire-du-Touvet
Saint-Pancrasse, Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-
du-Mont: section Sainte-Marie-du-Mont ►M1, Chapa-
reillan (hameaux Bellecombette, la Palud) ◄
Tullins Montaud
Cras (hameaux la Rivoire, Combe-du-Moulin, le Faix, les
Ferrières)
Morette (hameaux les Feugères, la Combe, Charavinières,
la Guitardière, Chechamain, le Village)
Quincieu
La Rivière (hameaux les Travers, le Rivet, les Monts)Saint-Paul d'IzeauxTullins (hameaux la Méarie, l'Eslinard, les Ramais)
Vatilieu
Valbonnais Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, La Morte, Oris-en-
Rattier, Le Périer, Sievoz, La Valette, Valbonnais, Valjouf-
frey
Vif Claix: hameaux de Le Peuil etde Savoyères; Le Gua:
hameaux de Prélenfrey, La Pierre, Saint-Barthélémy et
l'Echaillon; Saint-Martin-de-la-Cluze, Varces-Allières-et-
Risset: hameau de Saint-Ange1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 25
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Le Gua (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Vif (hameaux Grirardière, la Merlière, le Poyet, le Sert)
Villars-de-Lans Autrans, Corrençon-en-Vercors, Lans-en-Vercors, Meaudre,
Villars-de-Lans
Vinay Malleval
Chasselay
Cognin-les-Gorges (hameaux Mante, Grandes Côtes, Mont-
chardon)
Notre-Dame-de-l'Osier
Rovon (hameau les Combes)
Saint-Gervais (hameaux le Souillet, Freyssinet, le Moléron,
la Chatagnaire, le Puy)
Nerpol-et-Serres
Varacieux
Vizille Laffrey, Notre-Dame-de-Mesage, Séchilienne, Saint-
Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Jean-de-Vaulx, Saint-
Pierre-de-Mesage, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut,
Montchaboud
Notre-Dame-de-Commiers
Saint-Georges-de-Commiers
Vizille (hameau Montjean)
Voiron La Buisse: hameau du Grand-Ratz; Pommiers-la-Placette,
Saint-Aupré, Saint-Julien-de-Ratz, Saint-Nicolas-de-
Macherin
Chirens
Coublevie (hameau le Bret)
Saint-Étienne-de-Crossey (hameaux Tolvon, le Sex)
Voiron (hameaux Souillet-le-Grand, Souillet-le-Petit, le
Rousset, la Pensière, le Molard, Grattonières)
Voreppe Voreppe (hameau Chalais)
Arrondissement de La Tour-du-Pin
Saint-Geoire-en-Valdaine Merlas
Massieu
Montferrat
Saint-Bueil
Saint-Geoire-en-Valdaine
Saint-Sulpice-des-Rivoires
Velanne
Voissant
Virieu Bilieu
Charavines
39 — Département du Jura
Arrondissement de Lons-le-Saunier
Champagnole Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Chapois, Châtel-
neuf, Equevillon, Le Larderet, Le Latet, Lent, Loulle,
Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux, Nans, LePasquier
Pillemoine, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod,
Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-
en-Montagne1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 26
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Clairvaux-les-Lacs Chevrotaine, Fontenu, Le Frasnois, Hautecour, Menétrux-
en-Joux, Saffloz, Songeson ►M1, La Frasnée ◄
Nozeroy Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cernié-
baud, Charency, Communailles-en-Montagne, Conte,
Cuvier, Doyes, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, La
Favière, Fraroz, Gillois, La Latette, Longcochon, Mièges,
Mignovillard, Molpré, Mournans, Nozeroy, Onglières,
Plénise, Plénisette, Rix
Planches-en-Montagne Bief-des-Maisons, Les Chalesmes, Chaux-des-Crotenay,
Crans, Entre-deux-Monts, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut,
Les Planches-en-Montagne
Salines-les-Bains Abergement-lès-Thésy, Aresches, Cernans, Chaux-Cham-
pagny, Chilly-sur-Salins, Clucy, Dournon, Geraise, Ivory,
Lemuy, Montmarlon, Pont-d'Héry: sections de Fonteny et
de Pont-d'Héry; Thésy
Bracon
Ivrey
PretinSaint-Thiébaud
Saizenay
Salins-les-Bains
Pont-d'Héry (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Arrondissement de Saint-Claude
Les Bouchoux Bellecombe, Les Bouchoux, Choux, Coiserette, Coyrière
Larrivoire, Les Moussières, La Pesse, Rogna, Viry, Vulvoz,
Moirans-en-Montagne Châtel-de-Joux, Crenans, Les Crozets, Etival, Martigna,
Moirans-en-Montagne, Montcussel, Pratz, Villards-d'Héria
Chancia
Jeurre
Lect
Morez Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lézat, Longchaumois,
Morbier, Morez, La Mouille, Prémanon, Les Rousses,
Tancua
Saint-Claude Avignon, Cuttura, Lajoux, Lamoura, Lavans-lès-Saint-
Claude, Leschères, Les Molunes, Ponthoux, Ravilloles, La
Rixouse, Saint-Claude, Saint-Lupicin, Septmoncel, Villard-
Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne
Chassal
Lavancia-Épercy
Molinges
Vaux-lès-Saint-Claude
Saint-Laurent-en-Grandvaux Bonlieu, Château-des-Prés, La Chaumusse, Chaux-des-Prés,
La Chaux-du-Dombief, Denezières, Fort-du-Plasne,
Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Les Piards,
Prénovel, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Maurice-
Crillat, Saugeot, Uxelles ►
M1, Saint-Pierre-en-Grand-
vaux (classée par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans
l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 27
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
42 — Département de la Loire
Arrondissement de Montbrison
Boën-sur-Lignon Ailleux, Cezay, Saint-Laurent-sur-Rochefort
Débats-Rivière-d'Orpra, l'Hôpital-sous-Rochefort,
Leigneux, Saint-Sixte
Marcoux (partie située à l'ouest du CD 8)Trelins (partie située à l'ouest du CD 8)Pralong (partie située à l'ouest du CD 8)Marcilly-le-Châtel (partie située à l'ouest du CD 8)
Boën (partie située à l'ouest du CD 8)
Chazelles-sur-Lyon Chatelus, Chevrières, La Gimond, Grammond, Saint-Denis-
sur-Coise ►
M1, Maringes, Virigneux, Viricelles,
Chazelles-sur-Lyon ◄
Feurs Montchal ►M1, Cottance, Essertines-en-Donzy, Jas,
Panissières, Saint-Barthélemy-Lestra, Saint-Martin-Lestra,
Salvizinet (partie située à l'est du CD 10) ◄
Montbrison Bard, Essertines-en-Châtelneuf, Lérigneux, Roche,
Verrières-en-Forez
Noirétable Cervières, La Chamba, La Chambonie, La Côte-en-Couzan,
Noirétable, Saint-Didier-sur-Rochefort, Saint-Jean-la-Vêtre,
Saint-Julien-la-Vêtre, Saint-Priest-la-Vêtre, Saint-Thurin,
Les Salles, La Valla
Saint-Bonnet-le-Château Aboen, Apinac, Estivareilles, Merle, Rozier-Côtes-d'Aurec,
Saint-Bonnet-le-Château, Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte,
Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Nizier-de-Fornas, La
Tourette, Usson-en-Forez
Saint-Galmier AveizieuxSaint-Georges-en-Couzan Chalmazel, Châtelneuf, Jeansagnière, Palogneux, Saint-
Bonnet-le-Courreau, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Just-
en-Bas, Sauvain ►
M1, Sail-sous-Couzan ◄
Saint-Jean-Soleymieux La Chapelle-en-Lafaye, Chazelles-sur-Lavieu, Chenereilles,
Gumières, Lavieu, Luriecq, Margerie-Chantagret, Marols,
Montarcher, Saint-Jean-Soleymieux, Soleymieux
Saint-Rambert-sur-Loire Chambles, Périgneux
Arrondissement de Roanne
Belmont-de-la-Loire Arcinges, Belleroche, Belmont, Le Cergne, Cuinzier,
Ecoche, La Gresle, Saint-Germain-la-Montagne, Sevelinges
Néronde Bussières, Sainte-Agathe-en-Donzy, Sainte-Colombe-sur-
Gand, Saint-Cyr-de-Valorges, Violay
La Pacaudière Saint-Bonnet-des-Quarts
Roanne Saint-Jean-le-Puy-Saint-Maurice-sur-Loire, Villemontais
(partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Germain-Laval Luré, Bully, Saint-Martin-la-Sauveté, Saint-Polgues
Saint-Haon-le-Châtel Arcon, Les Noés, Saint-Rirand
Saint-Haon-le-Châtel
Renaison (partie située à l'ouest du CD 8)Saint-Alban-les-Eaux (partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-André-d'Apchon (partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Haon-le-Vieux (partie située à l'ouest du CD 8)Ambierle (partie située à l'ouest du CD 8)
Saint-Just-en-Chevalet Champoly, Chausseterre, Chérier, Cremeaux, Juré, Saint-
Just-en-Chevalet, Saint-Marcel-d'Urfé, Saint-Priest-la-
Prugne, Saint-Romain-d'Urfé, La Tuilière
Saint-Symphorien-de-Lay Chirassimont, Machezal ►
M1, Saint-Victor-sur-Rhins ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 28
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Saint-Etienne
Bourg-Argental Bourg-Argental, Burdignes, Colombier, Graix, Saint-Julien-
Molin-Molette, Saint-Sauveur-en-Rue, Thélis-la-Combe, La
Versanne
Firminy Caloire, Saint-Paul-en-CornillonGrand-Croix Doizieux, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury
Pelussin Pelussin, Roizey, Saint-Appolinard, Véranne ►
M1,L a
Chapelle-Villars, Chuyer ◄
Rive-de-Gier Pavezin, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez
Cellieu (hameaux de la Chirondière etPeyreux)
Chagnon (hameaux de la Trène, Bourchanin etCruziot )
Châteauneuf (hameaux de Grangelet, Vaugelas, et section
de Granay)
Farnay
Genilac (ex-commune de la Cula)
Saint-Martin-la-Plaine (partie située au nord des CD 77 et
37)
Saint-Paul-en-Jarez
Saint-Chamond (ex-commune de Saint-Martin-en-Coail-
leux, ex-commune d'Izieux, ex-commune de Saint-Julien-
en-Jarez)
Saint-Chamond La Valla-en-Gier
Saint-Etienne Saint-Etienne: section Rochetaillée
Saint-Genest-Malifaux Le Bessat, Jonzieux, Marlhes, Planfoy, Saint-Genest-Mali-
faux, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux,
Tarentaise
Saint-Héand Fontanes, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, Saint-Héand
►M1, Sorbiers (sections A1 et A2, D1 et D2) ◄
43 — Département de la Haute-Loire
Arrondissement de Brioude
Auzon Agnat, Champagnac-le-Vieux, Chassignolles, Saint-Hilaire,
Saint-Vert ►M1, Auzon, Vézézoux ◄
Blesle Autrac, Blesle, Espalem, Grenier-Montgon, Lubilhac,
Saint-Etienne-sur-Blesle, Torsiac ►M1, Chambozon,
Léottoing, Lorlanges ◄
Brioude Chaniat, Javaugues, Lavaudieu, Saint-Beauzire, Saint-Juste-
près-Brioude, Saint-Laurent-Chabreuges, Vieille-Brioude
►M1, Saint-Géron ◄
La Chaise-Dieu Berbezit, Bonneval, La Chaise-Dieu, La Chapelle-Geneste,
Cistrières, Connangles, Felines, Laval-sur-Doulon,
Malvières, Saint-Pal-de-Senouire, Sembadel
Langeac Chanteuges, Charraix, Langeac, Mazeyrat-d'Allier, Pébrac,
Prades, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Julien-
des-Chazes, Sainte-Marie-des-Chazes, Siaugues-Saint-
Romain, Vissac-Auteyrac
Lavoûte-Chilhac Ally, Arlet, Aubazat, Blassac, Cerzat, Chilhac, Lavoûte-
Chilhac, Mercœur, Saint-Austremoine, Saint-Cirgues,
Saint-Ilpize, Saint-Privat-du-Dragon, Villeneuve-d'Allier
Paulhaguet Chassagnes, Chavaniac-Lafayette, La Chomette, Collat,
Couteuges, Domeyrat, Frugières-le-Pin, Jax, Josat,
Mazeyrat-Aurouze, Montclard, Paulhaguet, Saint-Didier-
sur-Doulon, Sainte-Eugénie-de-Villeneuve, Saint-Georges-
d'Aurac, Sainte-Marguerite, Saint-Préjet-Armandon,
Salzuit, Vals-le-Chastel
Pinols Auvers, La Besseyre-Saint-Mary, Chastel, Chazelles,
Cronce, Desges, Ferrussac, Pinols, Tailhac1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 29
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement du Puy
Allègre Allègre, Bellevue-la-Montagne, Ceaux-d'Allègre, La
Chapelle-Bertin, Fix-Saint-Geneys, Monlet, Varennes-
Saint-Honorat, Vernassal
Cayres Alleyras, Le Bouchet-Saint-Nicolas, Cayres, Costaros,
Ouides, Saint-Didier-d'Allier, Saint-Jean-Lachalm, Seneu-
jols
Craponne-sur-Arzon Beaume-sur-Arzon, Chomelix, Craponne-sur-Arzon,
Jullianges, Saint-Georges-Lagricol, Saint-Jean-d'Aubrigoux,
Saint-Julien-d'Ance, Saint-Victor-sur-Arlanc
Fay-sur-Lignon Champclause, Chaudeyrolles, Les Estables, Fay-sur-
Lignon, Saint-Front, Les Vastres
Loudes Chaspuzac, Loudes, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Privat-
d'Allier, Saint-Vidal, Sanssac-l'Eglise, Vazeilles-Limandre,
Vergezac, Le Vernet
Monastier-sur-Gazeille Alleyrac, Chadron, Freycenet-la-Cuche, Freycenet-la-Tour,
Goudet, Lausonne, Le Monastier-sur-Gazeille, Moudeyres,
Présailles, Saint-Martin-de-Fugères, Salettes
Pradelles Arlempdes, Barges, Lafarre, Landos, Pradelles, Raurte,
Saint-Arçons-de-Barges, Saint-Etienne-du-Vigan, Saint-
Haon, Saint-Paul-de-Tartas, Vielprat
Le Puy-Nord-OuestAiguilhe, Ceyssac, Chadrac, Chaspinhac, Espaly-Saint -
Marcel, Malrevers, Le Monteil, Polignac, Le Puy
Le Puy-Sud-EstArsac-en-Velay, Blavozy, Brives-Charensac, Coubon,
Saint-Germain-Laprade, Vals
Saint-Julien-Chapteuil Lantriac, Montusciat, Le Pertuis, Queyrières, Saint-Etienne-
Lardeyrol, Saint-Hostien, Saint-Julien-Chapteuil, Saint-
Pierre-Eynac
Saint-Paulien Blanzac, Borne, Lavoûte-sur-Loire, Lissac, Saint-Geneys-
près-Saint-Paulien, Saint-Vincent, Saint-Paulien
Saugues Chanaleilles, Croisances, Cubelles, Esplantas, Grèzes,
Monistrol-d'Allier, Saint-Christophe d'Allier, Saint-Préjet-
d'Allier, Saint-Vénérand, Saugues, Thoras, Alleyras,
Vazeilles-près-Saugues, Venteuges
Solignac-sur-Loire Bains, Le Brignon, Cussac, Saint-Christophe-sur-Dolaison,
Solignac-sur-Loire
Vorey Beaulieu, Chamalières-sur-Loire, Mézères, Roche-en-
Régnier, Rosières, Saint-Pierre-du-Champ, Vorey
Arrondissement d'Yssingeaux
Aurec Aurec
Bas-en-Basset Bas-en-Basset, Boisset, Malvalette, Saint-Pal-de-Chalençon,
Tiranges, Valprivas
Monistrol-sur-Loire Beauzac, La Chapelle-d'Aurec, Monistrol-sur-Loire, Saint-
Maurice-de-Lignon, Sainte-Sigolène, Les Villettes
Montfaucon-en-Velay Dunières, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Raucoules,
Riotord, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Julien-Molhesabate
Retournac Retournac, Saint-André-de-Chalençon, Solignac-sous-
Roche
Saint-Didier-en-Velay Pont-Salomon, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Ferreol-
d'Auroure, Saint-Just-Malmont, Saint-Pal-de-Mons, Saint-
Romain-Lachalm, Saint-Victor-Malescours, La Séauve-sur-
Semène
Tence Le Chambon-sur-Lignon, Chenereilles, Le Mas-de-Tence,
Mazet-Saint-Voy, Saint-Jeures, Tence
Yssingeaux Araules, Beaux, Bessamorel, Grazac, Lapte, Saint-Julien-
du-Pinet, Yssingeaux1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 30
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
46 — Département du Lot
Arrondissement de Figeac
Bretenoux Cahus, Laval-de-Cère
Figeac-EstLinac, Prendeignes, Saint -Perdoux, Viazac
Lacapelle-Marival Labathude, Saint-Bressou, Sainte-Colombe
Latronquière Bessonies, Gorses, Labastide-du-Haut-Mont, Ladirat,
Latronquière, Lauresses, Montet-et-Bouxal, Sabadel-
Latronquière, Saint-Cirgues, Saint-Hilaire, Saint-Médard-
Nicourby, Sénaillac-Latronquière, Terrou
Saint-Cère Bannes, Frayssinhes, Latouille-Lentillac, Saint-Paul-de-
Vern, Saint-Vincent-du-Pendit
Sousceyrac Calviac, Comiac, Lacam-d'Ourcet, Lamativie, Sousceyrac
48 — Département de la Lozère
Arrondissement de Florac
Barre-des-Cévennes Barre-des-Cévennes, Bassurels, Cassagnas, Gabriac,
Molezon, Le Pompidou, Sainte-Croix-Vallée-Française,
Saint-Julien-d'Arpaon
Florac Bédouès, Les Bondons, Cocurès, Florac, Ispagnac, Rousses,
Saint-Laurent-de-Trèves, La Salle-Prunet, Vebron
Le Massegros Le Massegros, Le Recoux, Saint-Georges-de-Lévéjac,
Saint-Rome-de-Dolan, Les Vignes
Meyrueis Fraissinet-de-Fourques, Gatuzières, Hures-la-Parade,
Meyrueis, Le Rozier, Saint-Pierre-des-Tripiers
Pont-de-Montvert Fraissinet-de-Lozère, Le Pont-de-Montvert, Saint-Andéol-
de-Clerguemort, Saint-Frézal-de-Ventalon, Saint-Maurice-
de-Ventalon, Vialas
Sainte-Enimie La Malène, Mas-Saint-Chély, Montbrun, Quézac, Sainte-
Enimie
Saint-Germain-de-Calberte Le Collet-de-Dèze, Moissac-Vallée-Française, Saint-
Etienne-Vallée-Française, Saint-André-de-Lancize, Saint-
Germain-de-Calberte, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-
des-Points, Saint-Martin-de-Boubaux, Saint-Martin-de-
Lansuscle, Saint-Michel-de-Dèze, Saint-Privat-de-
Vallongue
Arrondissement de Mende
Aumont-Aubrac Aumont-Aubrac, La Chaze, Fau-de-Peyre, Javols, Sainte-
Colombe-de-Peyre, Saint-Sauveur-de-Peyre
Le Bleymard Allenc, Bagnols-les-Bains, Belvezet, Le Bleymard,
Chadenet, Chasserades, Cubières, Cubiérettes, Mas-d'Orcières, Saint-Frézal-d'Albuges, Sainte-Hélène, Saint-
Julien-du-Tournel
La Canourgue Banassac, Canilhac, La Canourgue, Laval-du-Tarn, Saint-
Saturnin, La Thieule
Chanac Barjac, Chanac, Cultures, Esclanèdes, Les SalellesChâteauneuf-de-Randon Arzenc-de-Randon, Châteauneuf-de-Randon, Chaudeyrac,
Laubert, Montbel, Pierrefiche, Saint-Jean-la-Fouillouse,
Saint-Sauveur-de-Ginestoux
Fournels Albaret-le-Comtal, Arzenc-d'Apcher, Brion, Chauchailles,
La Fage, Montivernoux, Fournels, Noalhac, Saint-Juéry,
Saint-Laurent-de-Veyres, Termes
Grandrieu Chambon-le-Château, Grandrieu, Laval-Atger, La Panouse,
Saint-Bonnet-de-Montauroux, Saint-Paul-le-Froid, Saint-
Symphorien
Langogne Auroux, Chastanier, Chaylard-l'Evêque, Fontanes,
Langogne, Luc, Naussac, Rocles, Saint-Flour-de-Mercoire
Le Malzieu-Ville Chaulhac, Julianges, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville,
Paulhac-en-Margeride, Prunières, Saint-Léger-du-Malzieu,
Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privat-du-Fau1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 31
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Marvejois Antrenas, Le Buisson, Gabrias, Grèzes, Marvejols,
Montrodat, Palhers, Recoules-de-Fumas, Saint-Bonnet-de-
Chirac, Saint-Laurent-de-Muret, Saint-Léger-de-Peyre
Mende Badaroux, Balsièges, Le Born, Brenoux, Chastel-Nouvel,
Lanuéjols, Mende, Pelouse, Saint-Bauzile, Saint-Etienne-
du-Valdonnez
Nasbinals Grandvals, Malbouzon, Marchastel, Nasbinals, Prinsuéjols,
Recoules-d'Aubrac
Saint-Alban-sur-Limagnole Fontans, Lajo, Saint-Alban-sur-Limagnole, Sainte-Eulalie,
Serverette
Saint-Amans Estables, Lachamp, Les Laubies, Ribennes, Rieutort-de-
Randon, Saint-Amans, Saint-Denis-en-Margeride, Saint-
Gal, Servières, La Villedieu
Saint-Chély-d'Apcher Albaret-Sainte-Marie, Les Bessons, Blavignac, La Fage-
Saint-Julien, Les Monts-Verts, Rimeize, Saint-Chély-
d'Apcher
Saint-Germain-du-Teil Chirac, Les Hermaux, Le Monestier, Pin-Mortes, Saint-
Germain-du-Teil, Saint-Pierre-de-Nogaret, Les Salces,
Trélans
Villefort Altier, La Bastide-Puylaurent, Pied-de-Borne, Pourcha-
resses, Prévenchères, Saint-André-Capcèze, Villefort
57 — Département de la Moselle
Arrondissement de Sarrebourg
Lorquin Abreschviller, Saint-Quirin, Turquestein-Blancrupt
Phalsbourg Dabo, Garrebourg, Haselbourg, Hultehouse, Lutzelbourg
Sarrebourg Harreberg, Hommert, Walscheid
63 — Département du Puy-de-Dôme
Arrondissement d'Ambert
Ambert Ambert, Champetières, La Forie, Job, Marsac-en-Livradois,
Saint-Ferréol-des-Côtes, Saint-Martin-des-Olmes, Thio-
lières, Valcivières.
Arlanc Arlanc, Beurières, Chaumont-le-Bourg, Doranges, Doré-
l'Église, Mayres, Novacelles, Saint-Alyre-d'Arianc, Saint-
Sauveur-la-Sagne.
CunlhatAuzelles, Brousse, La Chapelle-Agnon, CunlhatOlliergues Le Brugeron, Marat, Olliergues, Saint-Gervais-sous-
Maymont, Saint-Pierre-la-Bourlhonne, Vertolaye
Saint-Amant-Roche-Savine Bertignat, Grandval, Le Monestier, Saint-Amant-Roche-
Savine, Saint-Eloy-la-Glacière
Saint-Anthème La Chaulme, Grandrif, Saint-Anthème, Saint-Clément-
d'Ambert, Saint-Romain
Saint-Germain-l'Herm Aix-la-Fayette, Chambon-sur-Dolore, Condat-lès-Mont-
boissier, Echandelys, Fayet-Ronaye, Fournols, Saint-
Bonnet-le-Bourg, Saint-Bonnet-le-Chastel, Sainte-Cathe-
rine-du-Fraisse, Saint-Germain-l'Herm
Viverois Baffie, Eglisolles, Medeyrolles, Saillant, Saint-Just-de-
Baffie, Sauvessanges, Viverois
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Billom Mauzun, Montmorin
Bourg-Lastic Bourg-Lastic, Briffons, Lastic, Messeix, Saint-Julien-Puy-
Lavèze, Saint-Sulpice, Savennes
Clermont-Est Sayat: section A (village d'Argnat)
Clermont-Sud Romagnat: — sections G et AL (village d'Opme)
— sections I et AM (village de Saulzet-le-
Chaud)
— section H (villages de Redon, Pradet)
Clermont-Ferrand-Nord Chanat-la-Mouteyre, Durtol, Orcines
Clermont-Ferrand-Sud-Ouest Saint-Genès-Champanelle1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 32
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Herment Herment, Prondines, Saint-Germain-près-Herment, Sauva-
gnat-près-Herment, Tortebesse, Verneugheol
Rochefort-Montagne Aurières, La Bourboule, Ceyssat, Gelles, Heume-l'Eglise,
Laqueille, Mazayes, Le Mont-Dore, Murat-le-Quaire,
Nébouzat, Olby, Orcival, Perpezat, Rochefort-Montagne,
Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Pierre-Roche, Vernines
Saint-Amant-Tallende Aydat, Chanonat, Cournols, Olloix, Saint-Sandoux, Saint-
Saturnin, Saulzez-le-Froid, Le Vernet-Sainte-Marguerite
Saint-Dier-d'Auvergne Ceilloux, Domaize, Estandeuil, Fayet-le-Château, Saint-
Dier-d'Auvergne, Saint-Flour-l'Étang, Saint-Jean-des-
Oilières, Sugères, Tours-sur-Meymont, Trézioux
Vic-le-Comte Isserteaux, Manglieu, Pignols, Sallèdes
Arrondissement d'Issoire
Ardes-sur-Couze Anzat-le-Luguet, Apchat, Ardes-sur-Couze, Augnat, La
Chapelle-Marcousse, Chassagne, Dauzat-sur-Vodable, La
Godivelle, Madriat, La Meyrand, Mazoires, Rentières,
Roche-Charles, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Hérent,
Ternant-les-Eaux
Besse-en-Chandesse Besse-en-Chandesse, Saint-Anastaise, Chambon-sur-Lac,
Compains, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Murols,
Saint-Diery, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Victor-la-Rivière,
Le Valbeleix
Champeix Clémensat, Courgoul, Creste, Grandeyrolles, Ludesse,
Montaigut-le-Blanc, Saint-Floret, Saint-Nectaire, Saint-
Vincent, Saurier, Tourzel-Ronzières, Verrières
Issoire VodableJumeaux Champagnat-le-Jeune, La Chapelle-sur-Usson, Esteil,
Peslières, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières,
Valz-sous-Châteauneuf
La Tour-d'Auvergne Bagnols, Chastreix, Gros, La Tour-d'Auvergne, Picherande,
Saint-Donat, Saint-Genès-Champespe, Trémouille-Saint-
Loup
Sauxillanges Bansat, Chaméane, Egliseneuve-des-Liards, Saint-Etienne-
sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Jean-en-Val,
Saint-Quentin-sous-Sauxillanges, Sauxillanges, Vernet-la-
Varenne
Tauves Avèze, Labessette, Larodde, Saint-Sauves, Singles, Tauves
Arrondissement de Riom
Combronde Teilhède
Combronde: — section G (villages des Ballages, Borots)
— section A (villages des Jouffrets)
ManzatLes Ancizes-Comps, Charbonnières-les-Varennes, Charbon-
nières-les-Vieilles, Châteauneuf-les-Bains, Loubeyrat,
Manzat, Queuille, Saint-Angel, Saint-Georges-de-Mons,
Vitrac
Menat Blot-l'Eglise, Lisseuil, Menat, Neuf-Eglise, Pouzol, Saint-
Pardoux, Saint-Rémy-de-Blot, Servant, Teilhet ►
M1,
Saint-Gal-sur-Sioule ◄
Montaigut Ars-les-Favet, Buxières-sous-Montaigut, La Crouzille,
Durmignat, Lapeyrouse, Montaigut, Moureuille, Saint-
Eloy-les-Mines, Virlet, Youx
Pionsat Bussières-près-Pionsat, La Cellette, Château-sur-Cher,
Pionsat, Le Quartier, Roche-d'Agoux, Saint-Hilaire, Saint-
Maigner, Saint-Maurice-près-Pionsat, Vergheas1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 33
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Pontaumur La Celle-d'Auvergne, Combrailles, Condat-en-Combrailles,
Fernoël, Giat, Landogne, Miremont, Montel-de-Gelat,
Pontaumur, Puy-Saint-Gulmier, Saint-Avit, Saint-Etienne-
des-Champs, Saint-Hilaire-les-Monges, Tralaigues, Villo-
sanges, Voingt
Pontgibaud Bromont-Lamothe, Chapdes-Beaufort, Cisternes-la-Fôret,
La Goutelle, Montfermy, Pontgibaud, Pulvérières, Saint-
Jacques-d'Ambur, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-le-
Chastel
Riom-Est Châtel-Guyon: section AR (village du Bournet)
Riom-OuestVolvic ►M1, Enval: section ZD (village de
Beauvaleix) ◄
Saint-Gervais-d'Auvergne Ayat-sur-Sioule, Biollet, Charensat, Espinasse, Gouttières,
Sainte-Christine, Saint-Gervais-d'Auvergne, Saint-Julien-la-
Geneste, Saint-Priest-des-Champs, Sauret-Besserve.
Arrondissement de Thiers
Châteldon Châteldon, Lachaux, Paslières, Puy-Guillaume, Ris
Courpière Aubusson-d'Auvergne, Augerolles, Olmet, La Renaudie,
Sainte-Agathe, Sauviat, Vollore-Montagne, Vollore-Ville.
Saint-Rémy-sur-Durolle Arconsat, Celles-sur-Durole, Chabreloche, La Monnerie-le-
Montel, Palladuc, Saint-Rémy-sur-Durolle, Saint-Victor-
Montvianeix, Viscontat
Thiers Escoutoux, Thiers
64 — Département des Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement de Bayonne
Espelette Itxassou ►M1, Ainhoa, Sare ◄
Iholdy Hosta, Saint-Just-IbarreSaint-Etienne-de-Baïgorry Anhaux, Banca, Bidarray, Irouleguy, Lasse, Les Aldudes,
Osses, Saint-Etienne-de-Baïgorry, Saint-Martin-d'Arrossa,
Urepel►
M1, Ascarat ◄
Saint-Jean-Pied-de-Port Arnéguy, Béhorléguy, Estérençuby, Lecumberry, Mendive,
Saint-Michel, Uhart-Cize
Arrondissement d'Oloron-Sainte-Marie
Accous Accous, Aydius, Bedous, Borce, Cette-Eygun, Escot,
Etsaut, Lées-Athas, Lescun, Lourdios-Ichère, Osse-en-
Aspe, Sarrance, Urdos
Aramits Arette, Issor, Lanne ►M1, Ance, Aramits, Féas ◄
Arudy Arudy, lieudit Le Baget; Castet, Izeste, Louvie-Juzon
►M1, Arudy (reste du territoire non classé par l'arrêté
du 20. 2. 1974), Sainte-Colome ◄
Laruns Aste-Béon, Béost, Bielle, Bilhères, Eaux-Bonnes, Gère-
Bélesten, Laruns, Louvie-Soubiron
Mauléon-Licharre Aussurucq ►M1, Barcus, Musculdy, Ordiarp,
Roquiague ◄
Oloron-Sainte-Marie Asasp (quartier Lagnos), Esquiule, Lurbe-Saint-Christau,
Oloron-Sainte-Marie (quartier Bager Sud)
Tardets-Sorholus Alçay-Alçabéhéty-Sunharette, Camou-Cihigue, Etchebar,
Lacarry-Arhan-Charritte-de-Haut, Larrau, Licq-Athérey,
Montory, Sainte-Engrâce, Haux ►M1, Laguinge-Restoue,
Tardets-Sorholus, Lichans-Sunhar ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 34
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
65 — Département des Hautes-Pyrénées
Arrondissement d'Argelès-Gazost
Argelès-Gazost Arcizans-Avant, Artalens-Souin, Beaucens, Cauterets, Gez-
Argelès, Ouzous, Saint-Pastous, Saint-Savin, Salles, Sère-
en-Lavedan, Soulom, Uz, Vier-Bordes, Villelongue
►M1, Adast, Agos-Vidalos, Argelès-Gazost, Ayros-
Arbouix, Ayzac-Ost, Boô-Silhen, Lau-Balagnas, Préchac,
Pierrefitte-Nestalas ◄
Aucun Arbéost, Arcizans-Dessus, Arras-en-Lavedan, Arrens-
Marsous, Aucun, Bun, Estaing, Ferrières, Gaillagos, Sireix
Lourdes Les Angles, Arcizac-es-Angles, Aspin-en-Lavedan, Bour-
réac, Escoubès-Pouts, Ger, Geu, Julos, Lézignan, Lourdes,
Lugagnan, Paréac, Poueyferre
Lourdes-Est Arrayou-Lahitte, Arrodet-Lourdes, Artigues, Berberust-
Lias, Cheust, Gazost, Germs-sur-l'Oussouet, Gez-ez-
Angles, Jarret, Juncalas, Ossun-ez-Angles, Ourdis-
Cotdoussan, Ourdon, Ouste, Saint-Créac, Sère-Lanso
Lourdes-OuestOmex, Ossen, Ségus, VigerLuz-Saint-Sauveur Barèges, Betpouey, Chèze, Esquièze-Sère, Esterre,
Gavarnie, Gèdre, Grust, Lut-Saint-Sauveur, Saligos, Sassis,
Sazos, Sers, Viella, Viey, Vizos ►
M1, Viscos (classée
par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans l'arrêté du 20. 2.
1974)◄
Saint-Pé-de-Bigorre Saint-Pé-de-Bigorre ►M1, Peyrouse ◄
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Arreau Ancizan, Ardengost, Arreau, Aspin-Aure, Aulon, Barran-
coieu, Bazus-Aure, Beyrède-Jumet, Cadéac, Camous,
Fréchet-Aure, Gouaux, Grézian, Guchen, Ilhet, Jézeau,
Lancon, Pailhac, Sarrancolin
Bagnères-de-Bigorre Astugue, Bagnères-de-Bigorre, Banios, Labassère, Lies,
Marsas, Neuilh ►M1, Argelès, Bettes, Cieutat, Hauban,
Mérilheu, Orignac, Pouzac, Trébons, Uzer ◄
La Barthe-de-Neste Arrodets, Asque, Batsère, Bulan, Esparros, Espèche,
Hèches, Labastide, Laborde, Lomme ►M1, Avezac-Prat-
Lahitte, Bazus-Neste, Gazave, Lortet, Mazouau, Saint-
Arroman ◄
Bordères-Louron Adervielle, Aneran-Camors, Armenteule, Avajan, Bareilles,
Borderes-Louron, Cazaux-Debat, Cazeux-Fréchet, Estar-
vielle, Génost, Germ, Loudenvielle, Loude vielle, Mont,
Pouchergues, Ris, Vielle-Louron.
Campan Asté, Beaudean, Campan, GerdeLannemezan Esconnets, Escots, Espieilh, Fréchendets ►
M1, Arti-
guemy, Benque, Bonnemazon, Bourg-de-Bigorre,
Castillon, Chelle-Spou, Gourgue, Lutilhous, Mauvezin,
Molère, Péré, Sarlabous, Tilhouse ◄
Mauléon-Barousse Anla, Antichan, Aveux, Bramevaque, Cazarilh, Créchets
Esbareich, Ferrère, Gaudent, Gembrie, Ilheu, Mauléon
Barousse, Ourde, Sacoue, Samura n, Sost, Thèbe, Trouba
►M1, Bertren, Izaourt, Loures-Barousse, Sainte-Marie,
Saléchan, Sarp, Siradan ◄
Saint-Laurent-de-Neste Bize, Générest, Nistos, Seich ►M1, Aventignan,
Hautaget, Lombres, Montégut, Montsérié, Nestier, Tibiran-
Jaunac◄
Vielle-Aure Aragnouet, Azet, Bourisp, Cadeilhan-Trachère, Camparan,
End, Estensan, Grailhen, Guchan, Sailhan, Saint-Lary-
Soulan, Tramezaigues, Vielle-Aure, Vignec1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 35
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Tarbes
Ossun Averan, Barry, Layrisse, Orincles
Tournay Bégole, Barbazan-Dessus, Caharet, Castéra-Lanusse, Hitte,
Lanespède, Luc, Oléac-Dessus, Ozon, Poumarous, Ricaud
Galan Castelbajac
66 — Département des Pyrénées-Orientales
Arrondissement de Céret
Argelès-sur-Mer Argelès-sur-Mer (sections cadastrales CD, CE, CH, CI et
CK)
Laroque-des-Albères (sections cadastrales B3 et C2),
Sorède (sections cadastrales C1, C2, C3, D unique et E
unique)
Arles-sur-Tech Arles-sur-Tech, La Bastide, Corvasy, Amélie-les-Bains:
section Montalba-d'Amélie; Montbolo, Montferrer, Saint-
Marsal, Taulis ►M1, Amélie-les-Bains (reste du territoire
non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
CéretL'Albère, Maureillas-las-Illas ►M1, Calmeilles, Céret,
l'Écluse, Oms, Le Perthus, Reynès, Taillet ◄
Côte-Vermeille Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Collioure, Port-VendresPrats-de-Mollo Coustouges-Lamanère, Prats-de-Mollo-la-Preste, Saint-
Laurent-de-Cerdans, Serralongue, Le Tech
Arrondissement de Perpignan
Latour-de-France Caramany
Saint-Paul-de-Fenouillet Caudiès-de-Fenouillèdes, Fenouillet, Fosse, Vira ►
M1,
Ansignan, Prugnanes, Saint-Martin ◄
Thuir Caixas, Passa-Llauro-Tordères (fraction Llauro)
Arrondissement de Prades
Mont-Louis Les Angles, Bolquère, La Cabanasse, Caudiès-de-Mont-
Louis, Fontpedrouse, Fontrabiouse, Formiguères, La
Llagonne, Matemale, Mont-Louis, Planes, Puyvalador,
Réal, Sauto, Saint-Pierre-del-Forcats
Olette Ayguatebia, Canaveilles, Escaro, Jujols, Mantet, Nyer,
Olette, Oreilla, Py, Railleu, Sahorre, Sansa, Serdinya, Soua-
nyas, Talau, Thuès-entre-Valls
Prades Campome, Casteil, Clara, Gonat, Corneilla-de-Conflent,
Fillols, Fuilla, Moligt, Mosset, Nohades, Ria-Sirach-
Urbanya, Taurinya, Vernet-les-Bains, Villefranche-de-
Conflent ►M1, Catllar, Eus ◄
Saillagouse Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Bourg-Madame,
Dorres, Egat, Enveigt, Err, Estavar, Eyne, Font-Romeu,
Odeillo, Via, Latour-de-Carol, Llo, Nahuja, Osseja, Palau-
de-Cerdagne, Porta, Porte, Saillagouse, Sainte-Léocadie,
Targassonne, Ur
Sournia Arboussols, Campoussy, Prats-de-Sournia, Rabouillet,
Sournia, Le Vivier ►M1, Feilluns, Pézilla-de-Conflent,
Tarerach, Trévillach, Trilla ◄
Vinça Baillestavy, Boule-d'Amont, Glorianes, Prunet-et-Belpuig,
Valmanya ►M1, Casefabre, Estoher ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 36
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
67 — Département du Bas-Rhin
Arrondissement de Molsheim
Rosheim Grendelbruch ►M1, Mollkirch ◄
Saales Bourg-Bruche, Colroy-la-Roche, Plaine, Ranrupt, Saales,
Saint-Blaise-la-Roche, Saulxures
Schirmeck Bellefosse, Belmont, Blancherupt, Grandfontaine, Natz-
willer, Neuwiller-la-Roche, Solbach, Waldersbach,
Wildersbach ►M1, Le Ban-de-la-Roche (territoire de
l'ancienne commune de Fouday), Barembach, La Broque,
Rothau, Schirmeck ◄
Arrondissement de Sélestat
Barr Hohwald (Le)
Villé Breitenbach, Fouchy, Lalaye, Maisonsgoutte, Steige, Urbeis
►M1, Albé, Bassemberg, Breitenau, Saint-Martin ◄
68 — Département du Haut-Rhin
Arrondissement d'Altkirch
Ferrette Bendorf, Biederthal, Bouxwiller, Courtavon, Durlingsdorf,
Ferrette, Fislis, Kiffis, Koestlach, Levoncourt, Liebsdorf,
Liegsdorf, Lucelle, Lutter, Moernach, Oberlarg, Oltingue,
Raedesdorf, Sondersdorf, Vieux-Ferrette, Winkel, Wolsch-
willer
Arrondissement de Colmar
Munster Breitenbach-Haut-Rhin, Eschbach-au-Val, Hohrod, Lutten-
bach-près-Munster, Metzeral, Mittlach, Muhlbach-sur-
Munster, Muntser, Sondernach, Soultzeren, Stosswihr,
Wasserbourg ►M1, Griesbach-au-Val, Gunsbach, Soultz-
bach-les-Bains, Wihr-au-Val ◄
Wintzenheim Walbach, Zimmerbach
Arrondissement de Guebwiller
Guebwiller Buhl, Guezwiller, Lautenbach, Lautenbachzell, Linthal,
Murbach, Rimbach-près-Guebwiller ►M1,
Rimbachzell ◄
Rouffach Osenbach
Rouffach (fraction forêt reculée)
Soultzmatt (fraction forêt reculée) et hameauWintzfelden (sections D et E du cadastre)
Soultz Soultz (fraction forêt reculée)
Arrondissement de Ribeauvillé
Lapoutroie Le Bonhomme, Freland, Labaroche, Lapoutroie, Orbey
Ribeauvillé Thannenkirch
Sainte-Marie-aux-Mines Aubure-Liepvre, Rombach-le-Franc, Sainte-Croix-aux-
Mines, Sainte-Marie-aux-Mines
Arrondissement de Thann
Cernay Wattwiller (fraction ferme du Molkenrain)
Maseveaux Bourbach-le-Haut, Dolleren, Kirchberg, Masevaux, Nieder-
bruck, Oberbruck, Rumbach-près-Masevaux, Sewen,
Sickert, Wegscheid1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 37
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Amarin Altenbach-Goldbach, Fellering, Geishouse, Husseren-
Wesserling, Kruth, Malmerspach, Mitzach, Mollau,
Moosch, Oderen, Ranspach, Saint-Amarin, Storckensohn,
Urbes, Wildenstein
Thann Bitschwiller-lès-Thann, Thann, Willer-sur-Thur ►M1,
Bourbach-le-Bas, Rammersmatt ◄
69 — Département du Rhône
Arrondissement de Lyon
L'Arbresle Chevinay, Saint-Julien-sur-Bibost
Bessenay: sections F1, F2 et E en partie (lieux-dits le
Moulin à vent, le Vernay)
Bibost: sections A2, A3, A4 et A5 en partie (lieu-dit: le
Trève)
Savigny: sections E1, E2 et E3
Sourcieux-les-Mines: sections C2 et D1
Saint-Pierre-la-Palud: sections AE, AH, AD en partie
(lieux-dits: le Petit-Saint-Bonnet et les Grandes-Vignes),
AC en partie (lieu-dit: les Bornes)
Mornant Riverie, Saint-André-la-Cote, Sainte-Catherine,
Chaussan: sections C, D et B en partie (sauf hameau Brun-
zieux)
Rontalon: en totalité, sauf les sections AH et AI
Saint-Didier-sous-Riverie: sections A, F1, F2 et G
Saint-Sorlin: sections D1, D2, D3, C1, C2, C3 et B2
Saint-Laurent-de-Chamousset Brullioles, Brussieu, Chambost-Longessaigne, Les Halles,
Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier,
Saint-Clément-lès-Place, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-
Genis-l'Argentière, Saint-Laurent-Chamousset, Souzy,
Ville-chenève
Saint-Symphorien-sur-Coise Aveize, La Chapelle-sur-Coise, Coise, Duerne, Grezieu-le-
Marche, Larajasse, Meys, Pomeys, Saint-Martin-en-Haut,
Saint-Symphorien-sur-Coise
Vaugnoray Courzieu, Yzeron
Pollionnay: sections AL, AM et AN
Saint-Laurent-de-Vaux: en totalité
Thurins: sections AR et AT en totalité, AP en partie, AS en
partie, AH en partie, AE en partie, AD en partie
section AP en partie, lieux-dits La Martinière-d'en-Haut,
Roche-Saint-Martin, Bois Renard, le Combard
section AS en partie, lieux-dits les Bruyères, les Pins
section AH en partie, lieux-dits le Rat, le Jaricot, Plat-de-
Saint-Romain
section AD en partie, lieux-dits les Granges-Ouest, les
Bochets
section AE en partie, lieux-dits les Granges-Est, la Pico-
lette, les Côtes
Vaugneray: sections E, G2, I, K, F1 en partie et H en partie
(F1 en partie, lieux-dits: Laïs, Bel-Air, Taconant, l'Évêque)
(H en partie, lieux-dits: au-dessus de la Chana, les Roches,
Rochetrouille, Clavigny, Combe-Fusil-en-Pellerou, Croix-
de-la-Fausse, Vergnant-Sud)
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Amplepuis Amplepuis, Cublize, Meaux-la-Montagne, Ronno, Saint-
Vincent-de-Reins, Saint-Just-d'Avray1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 38
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Beaujeu Les Ardillats, Avenas, Vernay
Beaujeu: sections A, B, E1, E2, F
Chiroubles: section DJullie: sections A, B1 et B2
Marchampt: sections A, C1, D, E1 et E2
Saint-Didier-sur-Beaujeu: sections A, C, D, B1, B2 en
partie
(lieux-dits La Ronze, Jorson et Longchamp: parcelles 260 à
280) etB3 en part ie (lieu-ditles Loys: parcelles 563 à 567;
lieu-ditles Guérins: parcelles 551 à 553 et556 à 562)
Vauxrenard: sections A, AD, AC, AO, AP, AR, AS et G
Bois-d'Oingt Chamelet: en totalité
Létra: en totalité
Saint-Paule: en totalité
Lamure-sur-Azergues Chambost-Allières, Chenelette, Claveisolles, Grandris,
Lamure-sur-Azergues, Poule-les-Echarmeaux, Ranchal,
Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint Nizier-d'Azergnes, Thel
Monsols Algueperse, Azolette, Cenves, Monsols, Ouroux, Propières,
Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-
Clément-de-Vers, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-
Arrets, Saint-Mamert, Trades
Tarare Affoux, Ancy, Dieme, Joux, Saint-Appolinaire, Saint-
Clément-sur-Valsonne, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-
l'Eclaire, Les Sauvages, Valsonne
Dareize: sections A1, A2 en partie: le Creux
Saint-Loup: section A1 et lieu-dit le Crêt-du-Pay sur les
sections A2 et B1
Saint-Romain-de-Popey: section C3 en partie (lieux-dits
Teilloux, Bois de Teilloux, Bois de Varenne, le Bois de la
Combe, Bois Simon, le Crêt)
Tarare: en totalité
Thizy La Chapelle-de-Mardore, Cours, Mardore, Marnand, Pont-
Trambouze, Saint-Jean-la-Bussière, La Ville ►
M1,
Thizy: en totalité, Bourg-de-Thizy: en totalité ◄
Villefranche-sur-Saône Saint-Cyr-le-Chatoux ►M1, Rivolet: section A, section
B◄.
70 — Département de la Haute-Saône
Arrondissement de Lure
Champagney Plancher-Bas, Plancher-les-Mines
Faucogney-et-la-Mer Amont-et-Effreney, Beulotte-Saint-Laurent, Corravillers, La
Longine, La Montagne, La Rosière ►M1, Esmoulières,
Faucogney-et-la-Mer, Saint-Bresson ◄
Mélisey Belhafy, Fresse, Haut-du-Therm-Château-Lambert, Miellin,
Servance ►M1, Ternuay-Melay etSaint -Hilaire ◄
71 — Département de la Saône-et-Loire
Arrondissement de Mâcon
Tramayes Pierreclos, Serrières
73 — Département de la Savoie
Arrondissement d'Albertville
Aime Aime, Bellentre, La Côte-d'Aime, Granier, Landry, Macot-
La-Plagne, Montgirod, Peisey-Nancroix, Valezan
Albertville-Nord Allondaz, Cesarches, Marcury-Gemilly, Pallud: hameaux
de Bermond, Biolle, Lançon, Létraz, Les Combets;
Thénésol, Venthon ►M1, Pallud (reste du territoire non
classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 39
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Albertville-Sud Cevins, Esserts-Blay, Grignon, La Bathie, Monthion,
Rognaix, Saint-Paul-sur-Isère, Tours-en-Savoie
Beaufort-sur-Doron Beaufort-sur-Doron, Hauteluce, Queige, Villard-sur-DoronBourg-Saint-Maurice Bourg-Saint-Maurice, Les Chapelles, Montvalezan, Sainte-
Foy, Tarentaise, Seez, Tignes, Val-d'Isère, Villaroger
Bozel Les Allues, Bozel, Brides-les-Bains, Champagny-en-
Vanoise, Feissons-sur-Salins, Montagny, La Perrière,
Planey, Pralognan, La Vanoise, Saint-Bon
Grésy-sur-Isère Bonvillard, Cléry, Montailleur: hameaux de Le Château, Le
Crêt, Planvillard, Montailloset, La Tour; Notre-Dame-des-
Millières, Plancherine, Sainte-Hélène-sur-Isère, Verrens-
Arvey
Moutiers Aigueblanche, Le Bois, Bonneval-Tarentaise, Feissons-sur-
Isère, Fontaine-le-Puits, Hautecour, La Léchère, Moutiers,
Notre-Dame-du-Pré, Saint-Jean-de-Belleville, Saint-Marcel,
Saint-Martin-de-Belleville, Saint-Oyen, Salins-les-Thermes,
Villariurin
Ugine Cohennoz, Crest-Voland, Flumet, La Giettaz, Marthod,
Notre-Dame-de-Bellecombe. Saint-Nicolas-la-Chapelle,
Ugine
Arrondissement de Chambéry
Albens Cessens, Epersy, Saint-Germain-la-Chambotte, Saint-Ours
Chamoux-sur-Gelon Champlaurent, Montendry, Villard-Léger: hameaux de
Montmalfou, Tournalou
Le Châtelard Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Bellecombe-en-
Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Doucy-en-Bauges,
Ecole, Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer,
Saint-François-de-Sales, Sainte-Reine
Les Echelles Attignat-Oncin: hameaux de Gerbizet, La Genaz, Village-
Coudurier, Attignat, Béranger, Maroliot, La Bauche:
hameaux de Bande, Bugnon, Mollion, Château-en-Loup,
Grand-Bois; Corbel, Etremont-le-Vieux, Saint-Christophe:
hameaux de Bande, Le Battie, La Grotte, Pont-Saint-
Martin, Gerbaix; Saint-Franc: hameaux de Curtille, Morge,
Thevenon, Les Antes, Champrond; Saint-Jean-de-Couz,
Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-
Thibaud-de-Couz
Attignat-Oncin (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
La Bauche (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Saint-Christophe-la-Grotte (reste du territoire non classé
par l'arrêté du 20. 2. 1974)
Saint-Franc (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Les Échelles
Grésy-sur-Aix La Montrel, Pugny-Chatenord, Saint-Offenge-Dessous,
Saint-Offenge-Dessus, Trévignin ►
M1, Brison-Saint-
Innocent(hameau Les Granges) ◄
Montmélian Villaroux: hameaux de Villaroux, La Bathie ►M1, Villa-
roux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)◄
La Motte-Servolex La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Saint-Sulpice: hameaux de
Les Tours, Les Yvrous, Les Michetons, Les Martins;
Vimines: hameaux de L'Hodie, Le Lard, Mollière, Les
Perriers, Chef-Lieu1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 40
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CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Sulpice (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Vimines (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Pont-de-Beauvoisin Aiguebelette-le-Lac: hameaux de Le Noyau, Les Alle-
mands, Les Gambets, Les Gustins, Le Sauget, Boyat,
Malacote, Les Barins; Ayn: hameaux de Vetonne, Guillot,
Grand-Chemin, Le Mollard, Le Bard, Bouvent, Les
Pichons, Le Forchet, Deschamps; Dullin: hameaux de Les
Gabriaux, Vergenucle, Tillery-le-Bois, Dullin, Potin;
Lepin-le-Lac: hameaux de Le Pinet, Le Gué-des-Planches,
Bernadieu; Nances: hameaux de Viffray, Les Louquains,
La Cote, Le Bouchet, Gigot; Saint-Beron: hameaux de Les
Roches, Les Petites-Roches, Le Grand-Cevoz
Aiguebellette-le-Lac (reste du territoire non classé par
l'arrêté du 20. 2. 1974)
Ayn (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Dullin (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Lépin-le-Lac (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Nances (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Saint-Béron (hameaux de: La Londagne-Nord, La
Londagne-Sud, le Bajat)
Saint-Alban-de-Montbel
La Bridoire (hameau les Roches)
La Ravoire Montagnole: hameaux de Le Grand-Plateau, Petit-Pays, Les
Meuniers, Borne, Les Bocquets, Le Pas-de-la-Fosse, Pierre-
Grosse; Saint-Cassin: hameaux de La Rave, Les Heures,
Combe
Montagnole (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
Saint-Cassin (reste du territoire non classé par l'arrêté du
20. 2. 1974)
La Rochette Arvillard, Le Bourget-en-Huile, Etable, Le Pontet, Presle,
La Table, Le Verneil
Ruffieux Ruffieux: hameaux de Mont-Clergeon, Rojux; Serrières-en-
Chautagne: hameaux de Clarafond, Vovray
Saint-Alban-Leysse Curienne, Les Déserts, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Toiry,
Verel-Pragondran
Saint-Genix-sur-Guiers Gerbaix: hameaux de Les Brets, Lalle, Mure, Viviers;
Marcieux: hameaux de L'Eglise, Maunand; Novalaise:
hameaux de la Bertinière, L'Epinette, Rossière; Saint-
Maurice-de-Rotherens: hameaux de Beyrin, Borgey,
Bornet, Rive, Vieille-Cure, Mauchamp, Cupied, La Mare
Gerbaix (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Marcieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Novalaise (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Saint-Maurice-de-Rotherens (reste du territoire non classé
par l'arrêté du 20. 2. 1974)
Sainte-Marie-d'Alvey
Saint-Pierre-d'Albigny Cruet: hameaux de Madoux, Verdon; Saint-Jean-de-la-
Porte: hameaux de Combefolle, Lallier, Montlambert;
Saint-Pierre-d'Albigny: hameaux de Miolans, Mont-Benoit,
La Planta; La Thuile1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 41
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Saint-Jean-de-la-Porte (hameau le Féal)
Saint-Pierre-d'Albigny (hameaux les Garniers, les Gran-
gettes)
Yenne Loisieux: hameaux de Bressieux, Les Carmelines, La
Croix, Labully, Le Murger, Les Revels, Les Rubattiers,
Les Vuillons; Onthex, Saint-Pierre-d'Alvey: hameaux de
Pré-Collet, Oncieux, Les Tardys, Les Dullins; Verthenex
Loisieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Saint-Pierre-d'Alvey (reste du territoire non classé par
l'arrêté du 20. 2. 1974)
La Chapelle-Saint-Martin
TraizeMeyrieux-Trouet (hameaux de Trouet, Villaret, Kreiner)
Arrondissement de Saint-Jean-de Maurienne
Aiguebelle Aiguebelle, Argentine-Bonvillaret, Epierre, Montgilbert,
Montsapey, Randens, Saint-Alban-d'Hurtières, Saint-
Georges-d'Hurtières, Saint-Léger, Saint-Pierre-de-Belleville
La Chambre La Chambre, La Chapelle, Les Chavannes-en-Maurienne,
Montaimont, Montgellafrey, Notre-Dame-du-Cruet, Saint-
Alban-des-Villards, Saint-Avre, Saint-Colomban-des-
Villards, Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-François-Long-
champ, Sainte-Marie-de-Cuines, Saint-Martin-sur-la-
Chambre, Saint-Rémy-de-Maurienne
Lanslebourg-Mont-Cenis Bessans, Bonneval-sur-Arc, Bramans, Lanslebourg-Mont-
Cenis, Lanslevillard, Sollières-Sardières, Termignon
Modane Aussois, Avrieux, Fourneaux, Le Freney, Modane, Saint-
André-Villarodin-Bourget
Saint-Jean-de-Maurienne Albiez-le-Jeune, Albiez-Montrond, Le Châtel, Foncouverte,
Hermillon, Jarrier, Montricher-Albanne, Montvernier,
Pontamafrey-Montpascal, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Jean-
de-Maurienne, Saint-Julien-Montdenis, Saint-Pancrace,
Saint-Sorlin-d'Arves, Villarembert, Villardgondran
Saint-Michel-de-Maurienne Orelle, Saint-Martin-d'Arc, Saint-Martin-la-Porte, Saint-
Michel-de-Maurienne, Valloire, Valmeinier
74 — Département de la Haute-Savoie
Arrondissement d'Annecy
Alby-sur-Chéran Allèves, Cusy: hameaux de les Fillards, chez les Ray,
Fésigny chez les Bogey, Les Chavonnes, Les Perrières,
Les Massettes; Gruffy, Viuz-la-Chiesaz ►
M1, Cusy (reste
du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
Annecy-OuestChoisy
Annecy-le-Vieux Alex, Bluffy, Charvonnex, Cuvat, Dingy-Saint-Clair,
Ferrières, Naves-Parmelan, Saint-Martin-Bellevue, Talloires
Villy-le-Peylloux ►M1, Annecy-le-Vieux (hameaux de
Sur-les-Bois, Chez le Roy, chez Chappet, chez Rosset),
Menthon-Saint-Bernard, Veyrier-du-Lac ◄
Faverges Chevaline, Cons-Sainte-Colombe, Faverges: hameaux de
Mont-Bogon, Glaise, Bellecombe, Chantcovert, Frontenex,
Verdières; Lathuile: hameau de Saury; Mariens, Montmin,
Saint-Ferréol, Seythenex1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 42
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Doussard
Faverges (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Giez
Lathuille (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2.
1974)
Rumilly Lornay, Massingy, Moye, Saint-André-Val-de-Fier ►M1,
Crempigny-Bonneguête ◄
Seynod La Chapelle-Saint-Maurice, Entrevernes, Leschaux,
Quintal, Saint-Eustache ►M1, Duingt, Saint-Jorioz,
Sévrier◄
Thones La Balme-de-Thuy, Le Bouchet-Mont-Charvin, Les Clefs,
La Clusaz, Le Grand-Bornand, Manigod, Saint-Jean-de-
Sixt, Serraval, Thones, Les Villards-sur-Thones
Thorens-Glières Aviernoz, Evires, Groisy, Les Ollières, Thorens-Glières,
Villaz
Arrondissement de Bonneville
Bonneville Ayzé: hameaux de La Buaz, vers Le Châble, chez Vallet,
chez Broisin, chez Chardon; Bonneville: hameaux de
Saint-Etienne, Endey-sur-le-Saix; Brison, Entremont,
Faucigny-Marcellaz, Marignier: hameaux de La Combaz,
Les Combes, Monnaz, Ossat; Mont-Saxonnex, Peillonnex,
Le Petit-Bornand, Thiez: hameaux de Nierfay, Le Crot,
Rondtalon
Chamonix Chamonix-Mont-Blanc, Les Houches, Servoz, Vallorcine
Cluses Araches, Châtillon-sur-Cluses, Saint-Sigismond,La Roche-sur-Foron La Chapelle-Rambaud, Eteaux, La Roche-sur-Foron, Saint-
Laurent, Saint-Pierre-en-Faucigny: hameaux de Delaire,
Prêle; Saint-Sixt
Saint-Gervais Les Contamines-Montjoie, Passy, Saint-Gervais-les-Bains
Saint-Jeoire Mégevette, Onnion, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Jeoire,
La Tour, Ville-en-Salaz, Viuz-en-Sallaz
Sallanches Combloux, Cordon, Demi-Quartier, Domancy, Megève,
Praz-sur-Arly, Saint-Martin-sur-Arve, Sallanches
Samoëns Morillon, Samoëns, Sixt, VerchaixScionzier Magland, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir
Taninges La Côte-d'Arbroz, Les Gets, Mieussy, La Rivière-Enverse,
Taninges
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
Annemasse-Nord Lucinges
Annemasse-Sud Bonne-sur-Menoge: section Bonne-sur-Menoge; Cranves-
Sales: hameaux de Martigny, Armia, Chemenoud; Saint-
Cergues: hameau Les Fontaines
Cruseilles Allonzier, Andilly, Cernex, Copponex, Cruseilles,
Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-
Bouveret, Vovray-en-Bornes ►
M1, Cercier ◄
Frangy Chaumont: hameaux de Loblaz, Chaumontet, Vovray
Chaumont (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20.
2. 1974)
Clarafond-Arcine
Vanzy
Reignier Arbusigny, Essert-Salève: hameaux de Naz, Le Bourg;
Fillinges, La Muraz, Monnetier-Mornex: hameau de
Monnetier-Eglise; Pers-Jussy, Reignier: hameaux de Yvre,
Moussy, Gratteloup, La Crétaz
Saint-Julien-en-Genevois Archamps: hameaux de Blécheins, Chautard, Villard, Les
Esserts, Vovray; Beaumont, Collonges: hameaux de La
Croisette, Le Coin; Présilly, Vers1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 43
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Chevrier
Savigny
Seyssel Droisy
Arrondissement de Thonon-les-Bains
Abondance Abondance, Bonnevaux, La Chapelle-d'Abondance, Châtel,
Chevenoz, Vacheresse
Le Biot La Baume, Le Biot, Essert-Romand, La Forclaz,
Montriond, Morzine, Saint-Jean-d'Aulph, Seytroux, La
Vernaz
Boëge Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche,
Saint-André-de-Boëge, Saxel, Les Villards-sur-Boëge
Douvaine Bons-en-Chablais: hameaux de Granges, Les Charmottes,
Marclay, chez les Bel, Graizier; Brenthonne: hameau de
Dugny, Fessy
Evian-les-Bains Bernex, Champages, Féternes, Larringes, Lugrin, Meillerie,
Saint-Gingolph, Saint-Paul-en-Chablais, Thollon, Vinzier
Thonon-les-Bains Armoy, Bellevaux, Cervens, Lullin, Le Lyaud, Orcier,
Perrignier: section Draillant; Reyvroz, Vailly
81 — Département du Tarn
Arrondissement d'Albi
Alban Alban, Curvalle, Massals, Paulinet, Saint-André ►M1,
Teillet◄
Monesties Montirat
Saint-Christophe-Narthoux
Pampelonne Jouqueviel
Réalmont Saint-Antonin-de-Lacalm
Le Travet
Valence-d'Albigeois Assac
CadixCourrisLe Dourn
Fraissines
Saint-Michel-LabadiéTrébas
Villefranche-d'Albigeois Ambialet
Le Fraysse
Arrondissement de Castres
Anglès Anglès, Lamontelarié, Lasfaillades
Brassac Le Bez, Brassac, Cambounés, Castelnau-de-Brassac, Le
Margnès
Dourgne Arfons, Les Cammazes, Dourgne, Durfort, Massaguel,
Saint-Amancet, Sorèze, Verdalle
Labruguière Escoussens, Labruguière
Lacaune Berlats, Escroux, Espérausses, Gijounet, Lacaune, Senaux,
Viane
Mazamet Aiguefonde, Aussillon, Boissezon, Mazamet, Pont-de-Larn,
Le Rialet, Saint-Salvy-de-la-Balme, Le Vintrou
Montredon-Labessonnié Arifat, Mont-Roc, Montredon-Labessonnié, Rayssac
Murat-sur-Vèbre Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages
Roquecourbe Burlats, LacrouzetteSaint-Amans-Soult Albine, Bout-du-Pont-de-Larn, Labastide-Rouairoux, Laca-
barède, Rouairoux, Saint-Amans-Soult, Saint-Amans-
Valtoret, Sauvetterre
Vabre Ferrières, Lacaze, Le Masnau-Massuguies, Saint-Pierre-de-
Trévisy, Saint-Salvy-de-Carcavès, Vabre1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 44
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
83 — Département du Var
Arrondissement de Draguignan
Aups Aups, Aiguines, Baudinard, Bauduen, Les Salles-sur-
Verdon, Verignon
Callas Bargemon, Châteaudouble, Montferrat
Comps-sur-Artuby Bargème, La Bastide, Le Bourguet, Brenon, Château-
Vieux, Comps-sur-Artuby, La Martre, La Roque-Esclapon,
Trigance
Draguignan AmpusFayence Mons, Broves-Seillans
Rians Saint-Julien-le-Montagné, La Verdière
Salernes Tourtour
Tavernes Artignose-sur-Verdon, Moissac-Bellevue, Montmeyan,
Régusse
84 — Département de Vaucluse
Arrondissement d'Apt
Apt Auribeau, Caseneuve, Gastellet, Gignac, La Bastide-des-
Jourdans, Lagarde-d'Apt, Rustrels, Saignon, Saint-Martin-
de-Castillon, Saint-Saturnin-d'Apt, Viens, Villars
Bonnieux Buoux, Sivergues
Gordes Lioux, Murs
Pertuis Vitrolles
Arrondissement de Carpentras
Malaucène Beaumont-du-Ventoux, Brantes, Malaucène, Saint-Léger-
du-Ventoux, Savoillan
Mormoiron Bedouin
Sault Aurel, Monieux, Saint-Christol, Saint-Trinit, Sault
87 — Département de la Haute-Vienne
Arrondissement de Limoges
Châteauneuf-la-Forêt Saint-Gilles-les-Forêts, Surdoux, Sussac ►
M1, La Croi-
sille-sur-Briance ◄
Eymoutiers Augne, Beaumont-du-Lac, Chelssoux, Domps, Eymoutiers,
Nedde, Peyrat-le-Château, Remnat, Saint-Amand-le-Petit,
Saint-Anne-Saint-Priest, Saint-Julien-le-Petit
Laurière Jabreilles-les-Bordes, la Jonchère-Saint-Maurice, Saint-
Léger-la-Montagne
88 — Département des Vosges
Arrondissement d'Épinal
Bruyères Laveline-du-Houx ►M1, Xamontarupt ◄
Plombières-les-Bains Girmont-Val-d'Ajol
Remiremont Cleurie, Dommartin-lès-Remiremont, La Forge, Saint-Ame,
Le Syndicat, Tendon, Le Tholy, Vecoux
Saulxures-sur-Moselotte Basse-sur-le-Rupt, La Bresse, Cornimont, Gerbamont,
Rochesson, Sapois, Saulxures-sur-Moselotte, Thiefosse,
Vagney, Venton
Thillot Bussang, Ferdrupt, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil-Thillot,
Ramonchamp, Rupt-sur-Moselle, Saint-Maurice-sur-
Moselle, Le Thillot1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 45
▼M1
▼B
▼B
CANTONS COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
Arrondissement de Saint-Dié
Brouvelieures Biffontaine
Corcieux Arrente-de-Corcieux, Aumonzey, Barbey-Seroux, Champ-
dray, La Chapelle-devant-Bruyères, Corcieux, Gerbepal,
Granges-sur-Vologne, Jussarupt, Rehaupal ►M1, Herpel-
mont, la Houssière, Vienville ◄
Fraize Anould, Ban-sur-Meurthe, Clefcy, La Croix-aux-Mines,
Faize, Mandray, Planfaing, Le Valtin ►M1, Entre-deux-
Eaux◄
Gérardmer Gérardmer, Liezey, Xonrupt-LongemerProvenchères-sur-Fave LusseSaint-Dié Ban-de-Laveline, Gemaingoutte, Wisembach ►
M1,
Lesseux ◄
Senones Saint-Stail ►M1, Belval, Châtas, Grandrupt, Le Puid, le
Vermont, Vieux-Moulin ◄
90 — Territoire de Belfort
Arrondissement de Belfort
Giromagny Auxelles-Bas, Giromagny
Arrondissement de Giromagny
Giromagny Auxelles-Haut, Etueffont, Grosmagny, Lamadeleine-Val-
des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont,
Rouge-goutte, Vescement
Rougemont-le-Château Rougemont-le-Château1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 46
▼M1
▼B
▼M1
▼B
▼M2
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 4
DE LA DIRECTIVE75/268/CEE
1.ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (I)
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE (54)
PRA Montagne Vosgienne (en partie)
Neufmaisons
Pexonne
Pierre-Percée
Bionville
Angomont
St-Sauveur
Bremenil
Petit-Mont
Val-et-Chatillon
Bertrambois
Tanconville
Cirey-sur-Vezouze
Parux
Badonviller
Fenneviller
Vacqueville
Merviller
Bertrichamp
La Chapelle
Thiaville-sur-Meurthe
Raon-lès-Léaux
Veney
PRA Plateau lorrain (en partie)
Fremonville
Harbouey
Nonhigny
Montreux
Halloville
Ancerviller
Neuviller-lès-Badonviller
St-Maurice
Ste-Pole
Migneville
Montigny
Pettonville
Vaxainville
Reherrey
Hablainville
Brouville
Chenivières
Azerailles
Gélacourt
Flin
Glonville
Fontenoy-La Joute
2.ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (II)
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Vôge (en partie)
Granges-de-Plombières/C148/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C147/C147/C147/C150(1) Bellefontaine
Ruaux
Hadol
DounouxUrimenil
Xertigny
Renauvoid
Uzemain
La Chapelle-aux-Bois
Le Clerjus
Harsault
Les Voivres
Hautmougey
Bains-les-Bains1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 47
▼M2
Tremonzey
La Haye
Grandrupt-les-Bains
Gruey-les-Surances
Montmotier
Fontenoy-le-Château
Le Magny
Belrupt
Hennezel
Attigny
Claudon
Monthureux-sur-Saône
(1) Fusionnées avec Plombières-les-Bains (Montagne vosgienne).
PRA Plateau lorrain (en partie)
Martinvelle
Règnevelle
Godoncourt
AmeuvelleFignevelle
Les Thons
LironcourtChâtillon-sur-Saône
Grignoncourt
AinvelleSenaide
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (en partie)
Abbans-Dessous
Abbenans
Accolans
Aibre
Allenjoie
Allondans
Amagney
Appenans
Arc-et-Senans
Arcey
Arcier (fusionnée avec Vaire-le-Grand)
Audeux
Autechaux
Auxon-Dessous
Auxon-Dessus
Avanne/C148/C147/C147/C147/C149/C147/C147/C147/C150fusionnéesAveney
Avilley
Battenans-les-Mines
Baume-les-Dames
(fusionnée avec Champvans-lès-Baume)
Bavans
Berche
Berthelange
Beutal
Blarians
Blussangeaux
Blussans
Bois-la-Ville
(fusionnée avec Hyèvre-Paroisse)
Bonnal
Bonnay
Bourguignon
Bournois
Braillans
Branne
Breconchaux
Brères
La Bretenière
Bretigney
Brognard
Buffard
Burgille
(fusionnée avec Chazoy etCordiron)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 48
▼M2
Byans-sur-Doubs
Cendrey
Chalèze
Chalezeule
Champagney
Champoux
Champvans-lès-Baume
(fusionnée avec Baume-les-Dames)
Champvans-les-Moulins
Châtillon-Guyotte
Châtillon-le-Duc
Chaucenne
Chaudefontaine
Chay
Chazelot(fusionnée avec Rougemont )
Chazoy (fusionnée avec Burgille, Cordiron)
Chemaudin
Chevigney-sur-l'Ognon
Chevroz
Chouzelot
Clerval
Colombier-Chatelot (fraction fusionnée avec St-Maurice-Colombier)
Colombier-Fontaine
Corcelles-Ferrière
Corcelles-Mieslot
Corcondray
Cordiron (fusionnée avec Burgille, Chazoy)
Cottier (fusionnée avec Mercey-le-Grand)
Courchapon (fusionnée avec Jallerange)
Cubrial
Cubry
Cuse-et-Adrisans
Cussey-sur-l'Ognon
Dambenois
Dampierre-sur-DoubsDannemarie-sur-Crète
Deluz
Desandans
Devecey
Dung
Échenans
École-Valentin
L'Écouvotte
Emagny
Étouvans
Étrabonne
Étrappe
Faimbe
Ferrière-les-Bois
Flagey-Rigney
Fontaine-lès-Clerval
Fontenelle-Montby
Fontenotte
Fourbanne
Fourg
Franey
Franois
Gemonval
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (suite) (en partie)
Geneuille
Geney
Germondans
Gondenans-les-Moulins
Gondenans-Montby
Gouhelans
Grandfontaine
Grosbois
Merey-Vieilley
Mesandans
Mesmay
Miserey-Salines
Moncey
Moncley
MondonMontagney-Servigney1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 49
▼M2
Montenois
Montferney (fusionnée avec Rougemont)Montferrand-le-ChâteauMontussaint
Le Moutherot
(fusionnée avec Jallerange etCourchapon)Nans
Noironte
NovillarsOllansOsselle
Palise
ParoyPelouseyPessans
Pirey
PlaceyRoulans
Routelle
Ruffey-le-ChâteauSt-HilaireSt-Julien-lès-Montbéliard
Ste-Marie
Morchamps(fusionnée avec RougemontetChazelot )
Hôpital-St-Lieffroy
Huanne-MontmartinHyèvre-MagnyHyèvre-Paroisse
(fusionnée avec Bois-la-Ville)
Isle-sur-DoubsIssansJallerange
(fusionnée avec Courchapon et Moutherot)
LaireLaissey
Lantenne-Vertière
Lavans-QuingeyLavernayLiesle
Lombard
Longevelle-sur-DoubsLougresLusans (fusionnée avec Pouligney)
Luxiol
MancenansMarchaux
Marvelise
Mazerolles-le-SalinMédièreMercey-le-Grand (fusionnée avec Cottier)
Pont-les-Moulins
Pompierre-sur-DoubsPouilley-FrançaisPouilley-les-Vignes
Pouligney-Lusans (fusionnée avec Lusans)
PrésentevillersLa Pretière
Puessans
Le PuyQuingeyRancenay
Rang
RaynansRecologne
Rennes-sur-Loue
RigneyRignosotRillans
Roche-lez-Beaupré
RognonRomainRoset-Fluans
Rougemontot
St-Vit (fusionnée avec Boismurie)Samson
Santoche
Sauvagney1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 50
▼M2
Sechin
Rougemont(fusionnée avec ChazelotetMont perney etMorchamps)SemondansSerre-les-SapinsSoyeTallansTallenayThise
Thoraise
Thurey-le-MontTorpesLa Tour-de-ScayTournansTressandansTrouvansUzelleVaire-le-Grand (fusionnée avec Arcier)Vaire-le-PetitVal-de-RoulansValleroyVandoncourtVaux-les-PrésVelesmes-EssartsVeniseVennansVergranneVerneLe VernoyVieilleyViethoreyVillars-St-GeorgesVillers-BuzonVillers-GrelotVoillansBoismurie (fusionnée avec St-Vit)
DÉPARTEMENT DU TERRITOIREDE BELFORT (90)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Anjoutey
Bourg-sous-ChâteletChauxLachapelle-sous-Chaux
PRA Trouée de Belfort (en partie)
Argiesans
BanvillarsBermontBessoncourtBotansBourogneBucChèvremont-FontenelleDenneyDoransMéroux-MovalPérouseTrévenansUrcereyVezelois
PRA Sundgau (en partie)
Autrechêne
AngeotBéthonvilliersBoronBrebotteBretagneCharmoisChavanatteChavannes-les-GrandsCourtelevantCunelièresFaveroisFelonFlorimont1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 51
▼M2
Fontaine
FoussemagneFraisFroide-Fontaine
Grosne
La Chapelle-sous-RougemontLacollongeLagrange
La Rivière
Lepuix-NeufLevalMenoncourt
Montreux-Château
NovillardPetit-CroixPetitefontaine
Vauthiermont
VellescotPhaffansRechesy
Recouvrance
ReppeRomagny-sous-RougemontSaint-Germain-le-Châtelet
Suarce
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE (70)
Ensemble du département sauf partie classée en zone de montagne
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE (52)
PRA Plateau Langrois, Amance (en totalité)
PRA Plateau Langrois, Apance (en totalité)
PRA Plateau Langrois, montagne (en totalité)
PRA Bassigny (en totalité)
PRA Vingeanne (en totalité)
3.
ZÔNE PIEDMONT DU MASSIF DU JURA
DÉPARTEMENT DU TERRITOIREDE BELFORT (90)
PRA Plateaux moyens
Croix
Courcelles
St-Didier-l'ÉvêqueVillars-le-SecMontbouton
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon
Abbans-Dessus
Amancey(fraction de l'ex-commune de Cléron).Arguel
Boussières
CademèneCourcellesCussey-sur-Lison
Goux-sur-Landet
Mathay (F)MontgesoyeOrnans
Palantine
Pont-de-Roide-Vermondans (
a)(1)
Roche-lès-ClervalRurey1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 52
(a) Fraction de commune.
(1) L'ex-commune de Vermondans fusionnée avec Pont-de-Roide a une fraction classée en
zone de montagne. Vermondans appartient à la région agricole plateaux moyens.
▼M2
Scey-Maisières
BusyCessey
Charnay
Châtillon-sur-LisonChaux-les-ClervalChenecey-BuillonEsnansLarnodMontfortOnansOugney-DouvotPointvillersPugeyRonchauxRouheVorges-les-PinsSt-Maurice-Colombier (fusionnée avec St-Maurice-Échelotte et Colom-bier-Châtelot)
PRA Plateaux moyens (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Deuxième plateau (partie non classée en montagne)
PRA Plateau inférieur (partie non classée en montagne)
PRA Combe d'Ain (en totalité sauf Mont-sur-Monnet)
PRA Petite Montagne (en totalité)
PRA Vignoble
L'Aubépin
BuvillyChâteau-ChalonFrontenayGiziaCourbouzonLavignyMarnozMesnayMoironOrbagna (
a)
RevignySt-Jean-D'ÉtreuxMontaigu
Arbois (
a)
Beaufort(a)
La Chapelle-sur-FurieuseConliègeCuisia (
a)
GevingeyGrusseMacornayMenetru-le-VignobleMontagna-le-ReconduitNevy-sur-SeillePupillinRotalierVernantoisVoiteur (
a)
DÉPARTEMENT DE L'AIN (01)
PRA Bugey (partie non classée en montagne)
4.ZÔNE RHÔNE-ALPES (I)
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME (26)
PRA Plaines rhodaniennes (en partie)
Barbières
Barcelonne1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 53
(a) Fraction de commune.
▼M2
Beauregard-Barret
La Baume-Cornillane
Châteaudouble
HostunOurchesPeyrusRochefort-SamsonLa Rochette-Vaunaveys
St-Vincent-la-Commanderie
PRA Diois (en partie)
Aix-en-Diois
Aubenasson
CobonneBarjacDieEssenelFrancillonMirabel etBlacons
Molières-Glandaz
Piegro-la-ClastrePonet-St-AubanPontrixSaillansSte-Croix
Saou
Suze-sur-CrestVercheny
PRA Région de Royans (en partie)
Ste-Eulalie
St-Jean-en-RoyansSt-Laurent-en-RoyansSt-Thomas-en-RoyansLa Motte-FanjasSt-Nazaire-en-Royans
Oriol-en-Royans
Rochechinard
PRA Pays de Bourdeaux (en partie)
Souspierre
Poet-LavalEyzahutAleyracRochebaudinDieulefit
Pont-de-Barret
SalettesSoyans
PRA Baronnies (en partie)
Buis-les-Baronnies
PierrelonguePropriacPenne-sur-Ouvèze
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE (38)
PRA Bas Dauphiné (Chambarans) (en partie)
Bessins
ChevrièresDionnayMarnans
Montfalcon
St-AppolinardSt-Pierre-de-Bressieux (
a)
RoybonViriville (
a)
Bas Dauphiné (Terres froides) (en partie)
Virieu1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 54
(a) Fraction de commune.
▼M2
Chassignieu
BlandinOyeu
Panissage
Le Pin
Montrevel
Burcin
Chabons
PaladruBelmont
Biol
Chelieu
Doissin
Valencogne
St-Didier-de-Bizonnes
FlachèresBizonnes
Labatie-Divisin
Charancieu (
a)
St-Ondras (a)
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Chautagne (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE(74)
PRA Bas Genevois
Dingy-en-Vuache
Jonzier-Épagny
Vulbens
PRA Sémine (partie non classée en montagne)
PRA Vallée des Usses (partie non classée en montagne)
5.ZÔNE PROVENCE — CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Montagne de Haute-Provence (partie non classée en montagne)
6.ZÔNE BRESSES(BOURGOGNE I)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Bresse (en totalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Bresse Chalonnaise (en totalité)
PRA Bresse Louhannaise (en totalité)
7.ZÔNE CÔTE-D'OR (BOURGOGNE II)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Plateau Langrois Montagne (en totalité)
PRA Côte viticole et arrière côte (en partie)
Canton de Beaune
Auxey-Duresses
Bouilland
Bouze-lès-Beaune
Échevronne
Mavilly-Mandelot
Meloisey
Monthélie
NantouxPernand-Vergelesses
Savigny-lès-Beaune1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 55
(a) Fraction de commune.
▼M2
Canton de Bligny-sur-Ouche
Antheuil
AubaineBessey-en-Chaume
Veuvey-sur-Ouche
La Bussière-sur-Ouche
Crugey
Thorey-sur-Ouche
Canton de Dijon V
Corcelles-les-Monts
Flavignerot
Canton de Gevrey-Chambertin
Bevy
Chambœuf
Chevannes
ClémenceyCollonges-lès-Bevy
Curley
Curtil-Vergy
Detain et Bruant
L'Étang-Vergy
Messanges
Quemigny-PoisotReulle-Vergy
Segrois
Semezanges
Ternant
Urcy
Canton de Nolay
Baubigny
Corhot-le-Grand
Ivry-en-Montagne
NolaySt-Aubin
St-Romain
Santenay
Vauchignon
La Rochepot
Canton de Nuits-St-Georges
Arcenant
ChauxFussey
Magny-lès-Villers
Marey-lès-Fussey
Nuits-St-Georges
(fraction de l'ex-commune de Concœur et Corboin)
Villars-Fontaine
Villers-la-Faye
Meuilley
Canton de Pouilly-en-AuxoisBouheyCanton de Sombernon
St-Jean-de-Bœuf
St-Victor-sur-Ouche
8.
ZÔNE MORVAN (BOURGOGNE III)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Auxois (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE (58)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Nivernais central (en totalité)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 56
▼M2
PRA entre Loire et Allier (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Brionnais (en totalité)
PRA Charolais (en totalité)
PRA Autunois (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
PRA Clunysois (en totalité)
DÉPARTEMENT DE L'YONNE (89)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Terre-plaine (en totalité)
9.ZÔNE RHÔNE-ALPES (II)
DÉPARTEMENT DU RHÔNE (69)
PRA Plateaux du Lyonnais (en partie)
Chassagny
Échalas
Les HaiesLongesSt-Andéol-le-ChâteauSt-Jean-de-Touslas
St-Roman-en-Gier
Trèves
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (42)
PRA Plaine Roannaise (en partie)
Chancy (
a)
Charlieu (a)
CoutouvreLe CrozetMaizillyNandax
La Pacaudière (
a)
Sail-les-BainsSt-Denis-de-CabanneSt-Hilaire-sous-Charlieu
St-Martin-d'Estreaux (
a)
St-Nizier-sous-Charlieu (a)
St-Pierre-la-Noaille (a)
Urbise
PRA Plateau de Neulise (en partie)
Amions
Cordelle
Croizet-sur-Gand
DanceGrezollesLay
Neaux
NerondeNeuliseNollieux
Pinay
St-Cyr-de-FavièresSt-Georges-de-BaroilleSt-Germain-LavalSt-Jodard
St-Julien-d'Oddes
St-Just-la-Pendue1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 57
(a) Fraction de commune.
▼M2
St-Marcel-de-Felines
St-Paul-de-VezelinSt-Priest-la-RocheSt-Symphorien-de-LaySouternonVendranges
PRA Plaine du Forez (en partie)
Arthun
Balbigny (
a)
Bellegarde-en-Forez
Bussy-AlbieuxChalain-d'UzoreChambœufChampdieuCivens (
a)
MontverdunMornandPommiers-en-ForezPouilly-lès-Feurs (
a)
St-Bonnet-les-OulesSt-Cyr-les-VignesSt-Étienne-le-MolardSt-GalmierSt-Marcellin (
a)
St-Paul d'Uzore
St-Just — St-Rambert (a)
Ste-Agathe-la-BouteresseSte-Foy — St-SulpiceSalt-en-DonzyVareille-en-Forez
PRA Monts du Jarez et bassin houiller (en partie)
Étrat (
a)
Fouillouse (a)
Talaudière (a)
Tour-en-Jarez (f)
PRA Monts du Lyonnais (en partie)
Boyer
Chandon (a)
CombreFourneauxJarnosseMarsMontagnyPradines (
a)
Regny
Rozier-en-Donzy
St-Médard-en-ForezSalvizinet(
a)
Villers
PRA Monts du Forez (en partie)
Boen (a)
Boisset— St -PriestÉcotay-l'OlmeLézigneuxMarcilly-le-Chatel (
a)
Marcoux (a)
Pralong (a)
St-Georges-Hauteville (a)
St-Thomas-la-Garde (a)
Trelins (a)
10.ZÔNE BORDURE SUD-EST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE (07)
PRA Coiron (partie non classée en montagne)
PRA Plateaux du Haut et Moyen Vivarais (partie non classée en montagne)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 58
(a) Fraction de commune.
▼M2
PRA Vallée du Rhône (en partie)
Glun
St-Georges-les-BainsChâteaubourgVionRochemaureArras-sur-Rhône
Meysse
OzonBaix
PRA Bas Vivarais (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Bas Vivarais (en totalité)
PRA Cévennes
St-Julien-les-Rosiers
St-Martin-de-Valgalgues
PRA Garrigues (limitrophes Bas Vivarais)
Aigaliers
AiguèzeAllègreBastide-d'EngrasBelvezet
Brouzet-lès-Alès
BouquetBruguièreEuzetFons-sur-LussanFontarèchesGarnIssiracLaval-St-Roman
Lussan
MagesMejannes-lès-ClapMejannes-lès-AlèsMonsMontclusNavacellesPlansPotelières
Pougnadoresse
RoussonSt-AmbroixSt-André-d'OlerarguesSt-Christol-de-RodièresSt-Julien-de-CassagnasSt-Just-et-VacquièresSt-Laurent-La-VernèdeSt-Marcel-de-Careiret
St-Privat-des-Vieux
SalazacSalindresServasSeynesVallerarguesVerfeuil
11.
ZÔNE GARRIGUES-SOUBERGUES
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Cévennes (en partie)
Anduze
Fressac
PRA Soubergues (en partie)
Pompignan
PRA Garrigues (limitrophes de l'Hérault)
Cadière etCambo1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 59
▼M2
Conqueyrac
St-Hippolyte-du-Fort
Sauve
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT (34)
PRA Soubergues (en partie)
Babeau-Bouldoux
Berlou
CellesFaugères
Fos
La Boissière
Le Bosc
Le Puech
Liausson
Vailhan
Montesquieu
Octon (non compris la fraction de l'ex-commune de St-Martin-des-
Combes proposé pour un classementen zone de mont agne)
Pézenès-les-Mines
Roquebrun
Roquessels
Salasc
St-Jean-de-la-Blaquière
Mérifons
PRA Garrigues (en partis)
Argelliers
Aumelas
Caberolles
Causse-de-la-Selle
Caussiniojouls
Cazevieille
Ferrières-les-Verreries
Mas-de-Londres
Puechabon
Rouet
St-Martin-de-LondresSt-Nazaire-de-Ladarez
Viols-le-Fort
Viols-en-Laval
Notre-Dame-de-Londres
PRA Minervois (en partie)
StJean-de-Minervois
12.
ZÔNE BORDURE DE LA MONTAGNE NOIRE
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Lauragais (en partie)
Issel
La Pomarède
St-Martin-le-Vieil
St-Papoul
Tréville
Villespy
PRA Région viticole
Moussoulens Raissac-sur-Lampy
Aragon
13.ZÔNE AUVERGNE (I)
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER (03)
PRA Montagne bourbonnaise (partie non classée en montagne)
PRA Bocage bourbonnais (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
PRA Combraille bourbonnaise (partie non classée en montagne)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 60
▼M2
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Combraille bourbonnaise (en partie)
Champs
JozerandMarcillatSt-Hilaire-la-CroixSt-Quintin-sur-Sioule
PRA Combraille (en partie)
Montcel
14.
ZONE AUVERGNE (II)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Plaine de la Dore (en partie)
Courrière
St-Jean-d'HeursPeschadoiresBulhonNoalhatBort-l'ÉtangNéronde-sur-Dore
Ravel
DoratOrléat
PRA Livradois (en partie)
Sermentizon
NeuvilleBongheatJumeaux
PRA Limagne viticole (en partie)
Glaine-Montaigut
St-Julien-de-CoppelPrompsatLapsÉglise-Neuve-près-BillomGimeauxBusseolYronde etBuron
PRA Plaine de Lembron (en partie)
Mareughéol
Villeneuve-LembronChalusVichelMauriatSaint-BabelSaint-Yvoine
PRA Limagne agricole (en partie)
Saint-Sylvestre-Pragoulin
Saint-Priest-BramefantCharnatVinzellesCrevant-la-Veine
15.
ZÔNE SOLOGNE (CENTRE)
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Sologne (en totalité)
PRA Pays fort et Sancerrois
Canton d'Argent-sur-Sauldre: Blancafort
Canton d'Aubigny-sur-Nère: Oizon
Canton de la Chapelle-d'Angillon: La Chapelle-d'Angillon
Ivoy-le-Pré1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 61
▼M2
Canton d'Henrichemont: Achères
La Chapelotte
HenrichemontHumbligny
Neuvy-Deux-Clochers
Neuilly-en-Sancerre
Canton de Léré: Santranges
Savigny-en-Sancerre
Canton de Sancerre: Sens-Beaujeu
Canton de Vailly: Assigny
Barlieu
Congressault
Dampierre-en-Crot
Jars
Lenoyer
Subligny
Sury-les-Bois
Thou
Vailly
Villegenon
DÉPARTEMENT DU LOIRET (45)
PRA Sologne (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER (48)
PRA Grande Sologne (en totalité)
PRA Sologne viticole (en partie)
Huisseau-sur-Cosson
Cour-ChevernySoings-en-SologneMehers
Mont-près-Chambord
ChevernyChemery
16.
ZÔNE BOISCHAUTS — LA MARCHE
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Boischaut Sud (en totalité)
PRA Marche (en totalité)
DÉPARTEMENT DE L'INDRE (36)
PRA Boischaut Nord (en totalité)
PRA Boischaut Sud (en totalité)
PRA Bas Berry (en totalité)
PRA Brenne (en totalité)
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
PRA Gatine de Loches et Montrésor (Boischaut Nord) (en totalité)
17.ZÔNE POITOU-CHARENTES
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE (86)
PRA Brandes (sauf Poitiers)
PRA Confins granitiques (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE (15)
PRA Brandes (en totalité)
PRA Confolentais (en totalité)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 62
▼M2
18.ZÔNE LIMOUSIN
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE (19) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE (23) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE(87)
PRA Marche (en totalité)
PRA Haut Limousin (partie non classée en montagne à l'exception de
Limoges)
19.ZÔNE DORDOGNE ET RÉGIONS LIMITROPHES DU LOT-
ET-GARONNE (AQUITAINE I)
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE (24) (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Périgord Noir (en totalité)
PRA Bergeracois (en totalité)
PRA Pays de Duras (en totalité)
20.ZÔNE DES LANDES (AQUITAINE II)
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE (33)
PRA Landes du Médoc (en totalité)
PRA Landes de Villandraut (en totalité)
PRA Grandes Landes (en totalité)
PRA Petites Landes du Bazadais (en totalité)
DÉPARTEMENT DES LANDES (40)
PRA Pays de Born (en totalité)
PRA Marensin (en totalité)
PRA Marenne (en totalité)
PRA Landes de Roquefort (en totalité)
PRA Grandes Landes (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Grandes Landes (en totalité)
21.ZÔNE GERS ET PÉRIPHÉRIE
DÉPARTEMENT DU GERS (32) (en totalité)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE(82)
PRA Neracois (en totalité)
PRA Lomagne (en totalité)
PRA Côteaux du Gers (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Côteaux du Gers (en totalité)
PRA Côteaux de Gascogne (en totalité)
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES(65)
PRA Côteaux de Gascogne (en totalité)
PRA Astarac (en totalité)
PRA Rivière Basse (en totalité)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 63
▼M2
DÉPARTEMENTS DES LANDES (40)
PRA Tursan (en totalité)
PRA Bas Armagnac (en totalité)
22.ZÔNE BORDURE SUD-OUEST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENTDULOT(46) (en totalité sauf zone montagne article 3 para-
graphe 3)
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (12) (en totalité sauf zone montagne
article 3 paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN (81) (en totalité sauf zone montagne article 3
paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE(82)
PRA Pays de Serres (en totalité)
PRA Quercy Blanc (en totalité)
PRA Causses de Quercy (en totalité)
PRA Bas Quercy de Montclar (en totalité)
PRA Rouergue (en totalité)
PRA Bas Quercy de Montpezat (en totalité sauf 8 communes: Bioule, La
Française, Lamothe-Cardeville, Lizac, Moissac, Montastruc, Piquecos, Realville)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Causses (en totalité)
PRA Pays de Serres (en totalité)
23.ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (I)
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES(64)
PRA Montagne Basque (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux Basques (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux entre les Gaves (en partie)
Bosdarros
Bruges-Capbis-MifagetHaut-de-BosdarrosLasseube
St-Faust
AubertinEstialescq
Lacommande
CuqueronParbayseLoubienq
Lasseubetat
CardesseMoneinLacq-de-Bearn
Ogenne-Camptort
ViellesegureBugneinSauvelade
Castetbon
OrionOrriuleBurgaronne
L'Hôpital-d'Orion
LanneplaaOzenxMontestrucq
Castetner
Gan
PRA Vallée du Gave d'Oloron (en partie)
Buzy1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 64
▼M2
PRA Vallée du Gave de Pau (en partie)
Lestelle-Betharram (f)
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES(65)
PRA Montagne de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Vallée de l'Adour (en partie)
Ade
AntistOrdizan
Montgaillard
Visker
24.
ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN(II)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Pyrénées centrales (partie non classée en montagne)
PRA La Rivière (en partie)
Roquefort-sur-Garonne
Touille
Regades
ArdiègeCier-de-Rivière
Rieucaze
Aspret-SarratGourdan Polignan
Marsoulas
MontespanFigarol
Salies-de-Salat
HisCassagne
Pointis Inard
LespiteauMane
Castagnède
MontsaunesMazères-du-Salat
PRA Volvestre (en totalité)
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE (09)
PRA Région sous-Pyrénéenne (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de l'Ariège (partie non classée en montagne)
25.
ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (III)
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Razès et Lauragais (Haut-Razès-Lauragais et Piège)
La Cassaigne
CalzalrenouxFanjeaux
Fonters-du-Razès
Gaja-la-SelveGenerville
Laurac
OrsansPlavilla
Ribouisse
St-GaudericSt-Julien-de-Briola
Belpuech
CahuzacLafage
Mayreville
MolandierPécharic-et-le-Py
Pech-Luna1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 65
▼M2
Peyrefitte-sur-l'Hers
PlagineSt-AmansSt-SerninVillautouSalles-sur-l'HersBaraigneBelflou
Cumies
Fajac-la-RelenqueGourvieilleLa Louvière-LauragaisMarqueinMézervilleMollevilleMontauriolPayra-sur-l'HersSte-CamelleSt-Michel-de-LanesBellegarde-du-RazèsLa CourteteFenouillet-du-RazèsHounouxLignairollesMazerolles-du-RazèsMontgradailSeignalens
PRA Razès et région viticole (Haute vallée de l'Aude)
Antugnac
CassaignesConilhac-de-le-M.CouizaLuc-sur-AudeMontazelRoquetailladeLa SerpentAlet-les-BainsCampagne-sur-AudeBouriègeEsperazaFaRouvenac
PRA Région viticole (Hautes-Corbières)
Mas-des-Cours
Caunettes-en-ValFajac-en-ValLabastide-en-ValMayronnesSt-Martin-des-PuitsSt-Pierre-des-Ch.TalairanTaurizeVillar-en-ValVilletritoulsQuintillanDavejeanDernacueillettePalairacVillerouge-TermenesLaden-sur-LauquetSt-PolycarpeVillar-St-AnselmeVillebazyAlbasCoustougeFontjoncouseJonquières
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES(66)
PRA Corbières du Roussillon
Rasiguères
St-ArnacLansac1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 66
▼M2
Planèzes
Cassagnes
Lesquerde
Belesta
PRA Vallespir-Albères
Montauriol
Vives
PRA Plaine du Roussillon
Passa-Llauro-Torderes (fraction Torderes)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 67
▼M2
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 5
DE LA DIRECTIVE75/268/CEE
a)ZONE ALSACE-LORRAINE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN (67)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Climbach
Lenbach-MattstallNiedersteinbachObersteinbachWingenLangensoultzbachDambachWindsteinErckartswillerEschbourgFrohmuhl
Hinsbourg
LichtenbergPetersbachLa Petite-PierrePubergReiperswillerRosteigSparsbachStruthTieffenbach
Weiterswiller
WimmenauWingen-sur-ModerZittersheim
PRA Plateau lorrain (en partie)
Volksberg
Waldhambach
Weislingen
LohrPfalzweyerSchoenbourgRatzwiller
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE (57)
PRA Plateau lorrain (en partie)
Montbronn
SouchtEppingOmersviller
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Lambach
LembergSt-Louis-lès-BitcheSturzelbronnReyersvillerGoetzenbruckRoppervillerLiederschiedtHanvillerBouusseviller
Meisenthal
SchorbachHaspelschiedtLengelsheimMouterhouseHottvillerEnchenbergBreidenbachWalschbronnEguelshardt
Siersthal
BaerenthalBitche1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 68
▼M2
Nousseviller
Waldhouse
LoutzvillerRolbing
Schweyen
VolmunsterPhilippsbourg
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (68)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Lam
LeimbachRoderen
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Montagne vosgienne (partie non classée en zone de montagne)
b)
ZÔNE ÎLES DU PONANT
DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD(22)
Bréhat
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE(29)
Batz
OuessantMolène
Sein
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN (36)
Groix
Belle-ÎleHouat
Hoédic
Île-aux-MoinesÎle d'Artz
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
Yeu
c)
ZÔNE MARAIS POITEVIN
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
PRA Marais Poitevin désséché (en totalité)
PRA Marais Poitevin mouillé (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME(17)
PRA Marais Poitevin désséché (en totalité)
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES(79)
PRA Marais Poitevin mouillé (en totalité)
d)ZÔNE RHÔNE-ALPES
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
PRA Quatre Cantons (en partie)
Conjux
St-Pierre-de-CurtilleLuceyJongieux
Billierme
St-Jean-le-CheveluChampagneux1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 69
▼M2
Avressieux
RochefortVerel-de-MontbelSt-GenixBelmont-TramonetDomessinLa Bridoire (f)St-Paul-sur-Yenne
Yenne
La BalmeMeyrieux-Trouet(f)GresinSt-Beron (f)
PRA Combe de Savoie (en partie)
La Trinité
HautevilleBetton-BattonnetChamoussetBourgneufChamoux-sur-GelonSt-Jean-de-la-Porte (f)Cruet(f)AitonGrésy-sur-Isère
Fréterive
MontailleurSt-VitalFrontenexTournonLes MollettesSt-Pierre- d'AlbignySte-Hélène-du-LacGilly-sur-IsèreVillard-d'HéryVillard-Léger (f)St-Pierre-de-SaucyAlbertvilleLa Chapelle BlancheDetrierVillard-SaletLa RochetteCroix-de-la-RochetteRotherensLa ChavanePlanaiseCoiseChâteauneuf
PRA Cluse de Chambéry (en partie)
Brison-St-Innocent
Grésy-sur-AixMouxyDrumettaz-ClarafondMérySonnazLe Bourget-du-Lac (f)La Motte-Servolex (f)BourdeauBarbySt-Alban-Leysse
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE(74)
PRA Région d'Annecy (en partie)
Sillingy
La Balme-de-SillingyNonglardPoisyLovagnyChavanodMontagny-lès-LanchesSeynodEpagnyPringy-Ferrières(fraction de l'ex-commune de Pringy)1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 70
▼M2
Argonnex
Metz-Tessy
PRA Région d'Annemasse (en partie)
St-Cergues (f)
ReignierJuvignyMachillyMonnetier-Mornex (f)Cranves-Sales (f)Essert-Salèves (f) (
1)
Bonne-sur-Menoge(fraction de l'ex-commune de Loex)
PRA Cluse d'Arve (en partie)
Cluses
ScionzierThiez (f)Marignier (f)VougyBonnevilleSt-Pierre-en-FaucignyAyze (f)MarnazCornierContamine-sur-Arve
PRA Bas Chablais (en partie)
Thonon
(fraction de l'ex-commune de Marin)Ballaison
Lully
BrenthonnePerrignier (f)AllingesBons-en-Chablais(commune fusionnée avec Brens etSt -Didier-en-Chablais)
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
e)
ZÔNE PROVENCE-CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE (04)
PRA Plateau de Forcalquier (en partie)
Dauphin
ForcalquierManePierrevertSt-MaimeManosque (f)
PRA Plateau de Valensole (en partie)
Valensole
PRA Val de Durance (en partie)
Gréoux-les-Bains
Niozelles
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Coteaux de Provence (en partie)
Belgentier
MeounesLe RevestSignesSollies-Toucas1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 71
(1) Commune appartenant à la région agricole «Plateau des Bornes».
▼M2
f)ZÔNE SOUS-PYRÉNÉENNE
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES(66)
PRA Conflent
Finestret
Espirat-du-Conflent
Codalet
Los Masos
Joch
Rigarda
Montalba-le-Château
Note:
PRA: petite zone agricole
(f): fraction de commune1975L0271 — FR — 05.08.1976 — 002.001 — 72