02008R0889 — FR — 01.01.2022 — 019.001

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RÈGLEMENT (CE) No 889/2008 DE LA COMMISSION

du 5 septembre 2008

portant modalités d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles

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ANNEXE VII

Produits de nettoyage et de désinfection

1. Produits de nettoyage et de désinfection des bâtiments et installations utilisables pour la production animale visés à l’article 23, paragraphe 4:

— savon potassique et sodique,

— eau et vapeur,

— lait de chaux,

— chaux,

— chaux vive,

— hypochlorite de sodium (notamment sous forme d’eau de Javel),

— soude caustique,

— potasse caustique,

— peroxyde d’hydrogène,

— essences naturelles de plantes,

— acide citrique, peracétique, formique, lactique, oxalique et acétique,

— alcool,

— acide nitrique (équipements de laiterie),

— acide phosphorique (équipements de laiterie),

— formaldéhyde,

— produits de nettoyage et de désinfection des trayons et installations de traite,

— carbonate de sodium.

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2. Produits de nettoyage et de désinfection utilisables dans la production d'animaux d'aquaculture et d'algues marines, visés à l'article 6 sexies, paragraphe 2, à l'article 25 vicies, paragraphe 2, et à l'article 29 bis.

2.1. Sous réserve de la conformité avec les dispositions de l'Union et nationales applicables visées à l'article 16, paragraphe 1, du règlement (CE) no 834/2007, et notamment le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( 1 ), les produits utilisés pour le nettoyage et la désinfection des équipements et des installations en l'absence d'animaux d'aquaculture peuvent contenir les substances actives suivantes:

— ozone,

— hypochlorite de sodium,

— hypochlorite de calcium,

— hydroxyde de calcium,

— oxyde de calcium,

— soude caustique,

— alcool,

— sulfate de cuivre: jusqu'au 31 décembre 2015 uniquement,

— permanganate de potassium,

— tourteaux de graines de thé constitués de graines naturelles de camélia (utilisation réservée à la production de crevettes),

— mélanges de peroxymonosulfate de potassium et de chlorure de sodium produisant de l'acide hypochloreux.

2.2. Sous réserve de la conformité avec les dispositions de l'Union et nationales applicables visées à l'article 16, paragraphe 1, du règlement (CE) no 834/2007, et notamment le règlement (UE) no 528/2012 et la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil ( 2 ), les produits utilisés pour le nettoyage et la désinfection des équipements et des installations en présence ainsi qu'en l'absence d'animaux d'aquaculture peuvent contenir les substances actives suivantes:

— calcaire (carbonate de calcium) pour la régulation du pH,

— dolomite pour la correction du pH (utilisation réservée à la production de crevettes),

— chlorure de sodium,

— peroxyde d'hydrogène,

— percarbonate de sodium,

— acides organiques (acide acétique, acide lactique, acide citrique),

— acide humique,

— acides peracétiques,

— acides peracétique et peroctanoïque,

— iodophores (uniquement en présence d'œufs).

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ANNEXE IX

Ingrédients non biologiques d'origine agricole visés à l'article 28

1. PRODUITS VÉGÉTAUX NON TRANSFORMÉS ET PRODUITS DÉRIVÉS DE CES DERNIERS PAR TRANSFORMATION

1.1 Fruits, noix et graines comestibles:







— gland Quercus spp. — noix de cola Cola acuminata — groseilles à maquereau Ribes uva-crispa — fruits de la passion Passiflora edulis — framboises (séchées) Rubus idaeus — groseilles rouges (séchées) Ribes rubrum

1.2 Épices et herbes comestibles:







— poivre d'Amérique Schinus molle L. — graines de raifort Armoracia rusticana — petit galanga Alpinia officinarum — safran bâtard Carthamus tinctorius — cresson de fontaine Nasturtium officinale

1.3 Divers:

Algues, y compris les algues marines, dont l'utilisation est autorisée dans la préparation de denrées alimentaires non biologiques

2. PRODUITS VÉGÉTAUX

2.1 Graisses et huiles, raffinées ou non raffinées, n'ayant pas été modifiées chimiquement, provenant de végétaux autres que les végétaux suivants:







— cacaoyer Theobroma cacao — cocotier Cocos nucifera — olivier Olea europaea — tournesol Helianthus annuus — palme Elaeis guineensis — colza Brassica napus, rapa — carthame Carthamus tinctorius — sésame Sesamum indicum — soja Glycine max

2.2 Sucres, amidons et autres produits suivants, provenant de céréales et tubercules:

— fructose

— feuilles minces en pâte de riz

— feuilles minces de pain azyme

— amidon de riz ou de maïs cireux, n'ayant pas été modifié chimiquement

2.3 Divers:

— protéine de pois Pisum spp.

— rhum, obtenu exclusivement à partir de jus de canne à sucre

— kirsch préparé à base de fruits et d'arômes visés à l'article 27, paragraphe 1, point c).

3. PRODUITS ANIMAUX

Organismes aquatiques, ne provenant pas de l'aquaculture et autorisés dans la préparation de denrées alimentaires non biologiques

— Gélatine

— Lactosérum en poudre « herasuola »

— Boyaux

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