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►B DIRECTIVE DU CONSEIL
du 15 juillet 1980
relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
(80/778/CEE)
(JO L 229 du 30.8.1980, p. 11)
Modifiée par:
Journal officiel
no page date
►M1Directive 81/858/CEE du Conseil du 19 octobre 1981 L 319 19 7.11.1981
►M2Directive 91/692/CEE du Conseil du 23 décembre 1991 L 377 48 31.12.1991
Modifiée par:
►A1Acte d’adhésion de l’Espagne et du Portugal L 302 23 15.11.1985
►A2Acte d’adhésion de l’Autriche, de la Finlande et de la Suède C 241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
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DIRECTIVE DU CONSEIL
du 15 juillet 1980
relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
(80/778/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment ses articles 100 et 235,
vu la proposition de la Commission,vu l’avis de l’Assemblée (
1),
vu l’avis du Comité économique et social (2),
considérant que l’importance pour la santé publique des eaux destinées
à la consommation humaine rend nécessaire la fixation de normes dequalité auxquelles doivent satisfaire ces eaux;
considérant qu’une disparité entre les dispositions déjà applicables ou
en cours de préparation dans les différents États membres en ce quiconcerne la qualité des eaux destinées à la consommation humaine peutcréer des conditions de concurrence inégales et avoir, de ce fait, uneincidence directe sur le fonctionnement du marché commun; qu’ilconvient donc de procéder dans ce domaine au rapprochement deslégislations prévu à l’article 100 du traité;
considérant qu’il apparaît nécessaire d’assortir ce rapprochement des
législations d’une action de la Communauté visant à réaliser, par uneréglementation plus ample en matière d’eaux destinées à la consomma-tion humaine, l’un des objectifs de la Communauté dans les domainesde l’amélioration des conditions de vie, d’un développement harmo-nieux des activités économiques dans l’ensemble de la Communauté etd’une expansion continue et équilibrée; qu’il convient donc de prévoir àce titre certaines dispositions spécifiques; que les pouvoirs d’actionrequis en la matière n’ayant pas été prévus par le traité, il convient derecourir à l’article 235 du traité;
considérant que les programmes d’action des Communautés euro-
péennes en matière d’environnement de 1973 (
3)et de 1977 (4) prévoient
la fixation de normes applicables aux substances chimiques toxiques etaux germes nocifs pour la santé présents dans les eaux destinées à laconsommation humaine, ainsi que la définition de paramètresphysiques, chimiques et biologiques correspondant aux différentes utili-sations des eaux, et notamment des eaux destinées à la consommationhumaine;
considérant que pour les eaux minérales naturelles, il est envisagé un
régime particulier et qu’i l y a lieu d’exclure du champ d’application de
la présente directive les eaux médicinales ainsi que certaines eauxutilisées dans des industries alimentaires lorsque cette utilisation n’estpas préjudiciable à la santé publique;
considérant que, par la directive 75/440/CEE (
5), le Conseil a déjà établi
des normes pour les eaux superficielles destinées à la production d’eaualimentaire;
considérant que les valeurs fixées pour certains paramètres doivent être
inférieures ou égales à une concentration maximale admissible;
considérant que, pour les eaux livrées à la consommation humaine et
ayant subi un traitement d’adoucissement, les valeurs fixées pour
(1)J OnoC 28 du 9. 2. 1976, p. 27.
(2)J OnoC 131 du 12. 6. 1976, p. 13.
(3)J OnoC 112 du 20. 12. 1973, p. 1.
(4)J OnoC 69 du 11. 6. 1970, p. 1.
(5)J OnoL 194 du 25. 7. 1975, p. 34.
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certains paramètres doivent être égales ou supérieures à une concentra-
tion minimale requise;
considérant que les valeurs correspondant à un «niveau guide» doivent
être considérées comme satisfaisantes;
considérant que la préparation des eaux destinées à la consommation
humaine pouvant nécessiter l’utilisation de certaines substances, ilconvient d’en réglementer l’usage pour éviter d’éventuels effets préjudi-ciables à la santé publique dus à des quantités excessives de cessubstances;
considérant que, afin d’atteindre une certaine souplesse dans l’applica-
tion de la présente directive, il y a lieu d’autoriser les États membres àprévoir, sous certaines conditions, des dérogations à la présente direc-tive, notamment pour tenir compte de situations particulières;
considérant que, afin de vérifier les valeurs des concentrations des
différents paramètres, il y a lieu de prévoir que les États membresprennent les dispositions nécessaires pour que soit effectué un contrôlerégulier de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine;
considérant que le progrès scientifique et technique nécessite une adap-
tation rapide des méthodes analytiques de référence de la présentedirective; qu’il convient, pour faciliter la mise en œuvre des mesuresnécessaires à cet effet, de prévoir une procédure instaurant une coopéra-tion étroite entre les États membres et la Commission au sein d’uncomité pour l’adaptation aux progrès scientifique et technique,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive concerne les exigences auxquelles doit satisfaire la
qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
Article 2
Au sens de la présente directive on entend par eaux destinées à la
consommation humaine toutes les eaux utilisées à cette fin, soit enl’état, soit après traitement, de quelque origine qu’elles soient:
— qu’il s’agisse d’eaux livrées à la consommation
ou
— qu’il s’agisse d’eaux:
— utilisées dans une entreprise alimentaire à des fins de fabrication,
de traitement, de conservation ou de mise sur le marché deproduits ou substances destinés à être consommés par l’homme
et
— affectant la salubrité de la denrée alimentaire finale.
Article 3
En ce qui concerne les eaux visées à l’article 2 deuxième tiret, les États
membres appliquent les valeurs pour les paramètres toxiques et micro-biologiques visés respectivement aux tableaux D et E de l’annexe I,ainsi que les valeurs des autres paramètres considérés par les autoritésnationales compétentes comme susceptibles d’affecter la salubrité de ladenrée alimentaire finale.
Article 4
1. La présente directive ne s’applique pas:
a) aux eaux minérales naturelles reconnues ou définies comme telles
par les autorités nationales compétentes;
b) aux eaux médicinales reconnues comme telles par les autorités natio-
nales compétentes.
2. Les États membres ne peuvent, pour des motifs concernant la
qualité des eaux utilisées, interdire ni entraver la mise sur le marché desdenrées alimentaires si la qualité des eaux utilisées est conforme à la
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présente directive, à moins que cette mise sur le marché ne comporte
des risques pour la santé publique.
Article 5
La présente directive s’applique sans préjudice des dispositions spécifi-
ques contenues dans d’autres réglementations communautaires.
Article 6
1. Les États membres communiquent à la Commission:
— les informations appropriées au niveau des secteurs industriels pour
lesquels les autorités nationales compétentes considèrent que lasalubrité du produit final, au sens de l’article 2, n’est pas affectéepar la qualité de l’eau utilisée,
— les valeurs nationales des paramètres autres que toxiques et micro-
biologiques visés à l’article 3.
2. La Commission procède à un examen de ces informations et, le
cas échéant, entreprend les actions appropriées. Elle prépare périodique-ment un rapport de synthèse à l’intention des États membres.
Article 7
1. Les États membres fixent les valeurs applicables aux eaux desti-
nées à la consommation humaine pour les paramètres figurant à l’an-nexe I.
2. En ce qui concerne les paramètres pour lesquels aucune valeur ne
figure à l’annexe I, les États membres peuvent ne pas fixer de valeursen application du paragraphe 1, tant qu’elles n’ont pas été déterminéespar le Conseil.
3. En ce qui concerne les paramètres figurant dans les tableaux A, B,
C, D et E de l’annexe I:
— les valeurs à fixer par les États membres doivent être inférieures ou
égales aux valeurs figurant dans la colonne «Concentration maxi-male admissible»;
— pour la fixation des valeurs les États membres s’inspirent de celles
figurant dans la colonne «Niveau guide».
4. En ce qui concerne les paramètres figurant dans le tableau F de
l’annexe I, les valeurs à fixer par les États membres doivent êtresupérieures ou égales aux valeurs figurant dans la colonne «Concentra-tion minimale requise» pour les eaux visées à l’article 2 premier tiretayant subi un traitement d’adoucissement.
5. L’interprétation des valeurs figurant à l’annexe I doit se faire en
tenant compte des observations.
6. Les États membres prennent les dispositions nécessaires pour que
les eaux destinées à la consommation humaine soient au moinsconformes aux exigences spécifiées à l’annexe I.
Article 8
Les États membres prennent toutes les dispositions nécessaires pour que
toute substance utilisée lors de la préparation des eaux destinées à laconsommation humaine ne se retrouve pas dans les eaux mises à ladisposition de l’utilisateur en concentrations supérieures aux concentra-tions maximales admissibles concernant ces substances et ne puisse pasentraîner directement ou indirectement un risque pour la santé publique.
Article 9
1. Les États membres peuvent prévoir des dérogations à la présente
directive pour tenir compte:
a) de situations relatives à la nature et à la structure des terrains de
l’aire dont est tributaire la ressource considérée.
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Lorsqu’un État membre décide une telle dérogation, il en informe laCommission dans les deux mois qui suivent sa décision en précisantles motifs de la dérogation;
b) de situations relatives à des circonstances météorologiques excep-
tionnelles.
Lorsqu’un État membre décide une telle dérogation, il en informe la
Commission dans les quinze jours qui suivent sa décision en préci-sant les motifs et la durée de la dérogation.
2. Les États membres n’informent la Commission des dérogations
visées au paragraphe 1 que si celles-ci concernent un approvisionne-ment en eau au moins égal à 1 000 mètres cubes par jour ou unepopulation au moins égale à 5 000 personnes.
3. Les dérogations prises en vertu du présent article ne peuvent en
aucun cas concerner les facteurs toxiques et microbiologiques nientraîner un risque pour la santé publique.
Article 10
1. En cas de circonstances accidentelles graves, les autorités natio-
nales compétentes peuvent autoriser, pendant une période de tempslimitée et jusqu’à concurrence d’une valeur maximale qu’elles fixent, undépassement des concentrations maximales admissibles figurant à l’an-nexe I, dans la mesure où ce dépassement ne présente aucun risqueinacceptable pour la santé publique et où l’approvisionnement en eaudestinée à la consommation humaine ne peut être assuré d’aucune autrefaçon.
2. Sans préjudice de l’application de la directive 75/440/CEE, et, en
particulier, de son article 4 paragraphe 3, lorsqu’un État membre estcontraint, pour son approvisionnement en eau potable, d’avoir recours àune eau superficielle qui n’atteint pas les concentrations impératives dela catégorie d’eau A 3 au sens de l’article 2 de ladite directive, et qu’ilne peut envisager un traitement approprié pour obtenir une eau alimen-taire de la qualité définie par la présente directive, cet État membre peutautoriser, pendant une période de temps limitée et jusqu’à concurrenced’une valeur maximale admissible qu’il fixe, un dépassement desconcentrations maximales admissibles figurant à l’annexe I, dans lamesure où ce dépassement ne présente aucun risque inacceptable pourla santé publique.
3. Les États membres qui ont recours aux dérogations visées au
présent article en informent immédiatement la Commission en lui indi-quant les motifs et la durée probable de ces dérogations.
Article 11
Les États membres veillent à ce que l’application des dispositions prises
en vertu de la présente directive ne puisse avoir pour effet de permettredirectement ou indirectement, d’une part, la dégradation de la qualitéactuelle des eaux destinées à la consommation humaine et, d’autre part,l’accroissement de la pollution des eaux destinées à la production d’eaupotable.
Article 12
1. Les États membres prennent toutes les dispositions nécessaires
pour que soit effectué un contrôle régulier de la qualité des eauxdestinées à la consommation humaine.
2. Ces contrôles portent sur toutes les eaux destinées à la consomma-
tion humaine, au point de mise à la disposition de l’utilisateur, afin devérifier leur conformité aux exigences spécifiées à l’annexe I.
3. Les lieux de prélèvement des échantillons sont déterminés par les
autorités nationales compétentes.
4. Pour effectuer les contrôles, les États membres se conforment à
l’annexe II.
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5. Les États membres utilisent dans toute la mesure du possible les
méthodes analytiques de référence mentionnées à l’annexe III.
Les laboratoires qui utilisent d’autres méthodes doivent s’assurer
qu’elles conduisent à des résultats équivalents ou comparables à ceuxobtenus avecles méthodes indiquées à l’annexe III.
Article 13
Les modifications nécessaires pour adapter les méthodes analytiques de
référence figurant à l’annexe III au progrès scientifique et techniquesont arrêtées conformément à la procédure prévue à l’article 15.
Article 14
a) Il est institué un comité pour l’adaptation au progrès scientifique et
technique, ci-après dénommé «comité», composé de représentantsdes États membres et présidé par un représentant de la Commission.
b) Le comité établit son règlement intérieur.
Article 15
1. Dans le cas où il est fait référence à la procédure définie au
présent article, le comité est saisi par son président, soit à l’initiative decelui-ci, soit à la demande du représentant d’un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet de
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l’urgence de la question encause. Il se prononce à la majorité de ►
A2soixante-deux ◄voix, les
voix des États membres étant affectées de la pondération prévue àl’article 148 paragraphe 2 du traité. Le président ne prend pas part auvote.
3. a) La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu’elles sont
conformes à l’avis du comité.
b) Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l’avis du
comité, ou en l’absence d’avis, la Commission soumet sans tarderau Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. LeConseil statue à la majorité qualifiée.
c) Si, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la saisine
du Conseil, celui-ci n’a pas statué, les mesures proposées sontarrêtées par la Commission.
Article 16
Les États membres peuvent prendre, pour les eaux destinées à la
consommation humaine, des dispositions plus sévères que cellesprévues par la présente directive sans préjudice de l’article 4 paragraphe2.
Article 17
Les États membres peuvent arrêter des dispositions particulières pour
des mentions — tant sur les emballages ou étiquettes que dans lapublicité — concernant le caractère approprié d’une eau pour l’alimen-tation des nourrissons. Ces dispositions peuvent concerner également lespropriétés de l’eau qui conditionnent l’utilisation desdites mentions.
Les États membres qui ont l’intention de prendre de telles mesures en
informent préalablement les autres États membres et la Commission.
▼
M2
Article 17 bis
Tous les trois ans, les États membres communiquent à la Commission
des informations sur la mise en oeuvre de la présente directive dans lecadre d’un rapport sectoriel couvrant également les autres directivescommunautaires pertinentes. Ce rapport est établi sur la base d’unquestionnaire ou d’un schéma élaboré par la Commission selon la
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procédure prévue à l’article 6 de la directive 91/692/CEE (1). Le ques-
tionnaire ou le schéma est adressé aux États membres six mois avant ledébut de la période couverte par le rapport. Le rapport est transmis à laCommission dans les neuf mois suivant la fin de la période de trois ansqu’il couvre.
Le premier rapport couvre la période de 1993 à 1995 inclus.La Commission publie un rapport communautaire sur la mise en oeuvre
de la directive dans les neuf mois suivant la réception des rapports desÉtats membres.
▼
B
Article 18
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive et à ses annexes dans un délai de deux ans à compterde sa notification. Ils en informent immédiatement la Commission.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domainerégi par la présente directive.
Article 19
Les États membres prennent les dispositions nécessaires pour que la
qualité des eaux destinées à la consommation humaine soit rendueconforme à la présente directive dans un délai de cinq ans à compter desa notification.
Article 20
Les États membres peuvent, dans des cas exceptionnels et pour des
groupes de population géographiquement délimités, introduire auprès dela Commission une requête particulière quant à un délai supplémentairepour le respect de l’annexe I.
Cette demande dûment motivée devra faire état des difficultés rencon-
trées et devra proposer un plan d’action, accompagné d’un calendrier, àmettre en oeuvre pour l’amélioration de la qualité des eaux destinées àla consommation humaine.
La Commission procédera à un examen des plans d’action, y compris
les calendriers. En cas de désaccord avec l’État membre concerné, elleprésentera au Conseil, à leur sujet, des propositions appropriées.
Article 21
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
(1)J OnoL 377 du 31. 12. 1991, p. 48.
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ParamètresExpression des
résultats (1)Niveau
guideConcentration
maximale admi-
ssibleObservations
ParamètresExpression
des résultatsNiveau guideConcentration
maximale admi-
ssibleObservationsANNEXE I
LISTE DES PARAMÈTRES
A. PARAMÈTRES ORGANOLEPTIQUES
1Couleur mg/l échelle
Pt/Co1 20
2Turbidité mg/l Si O2
unités Jackson1 10
0,4 4 Mesure remplacée en certainescirconstances par celle de latransparence évaluée en mètresau disque de Secchi:
— niveau guide: 6 m— concentration maximale
admissible: 2 m
3Odeur taux de dilution 0 2à1 2 °C
3à2 5 °CÀ rapprocher des détermina-
tions gustatives
4Saveur taux de dilution 0 2à1 2 °C
3à2 5 °CÀ rapprocher des détermina-
tions olfactives
(1) Si, sur la base de la directive 71/354/CEE telle que modifiée en dernier lieu, un État membre utilise dans sa
législation nationale adoptée conformément à la présente directive des unités de mesure autres que les unitésindiquées dans la présente annexe, les valeurs indiquées doivent avoir le même degré de précision.
B. PARAMÈTRES PHYSICO-CHIMIQUES (en relation avecla struc ture naturelle des eaux)
5Température °C 12 25
6Concentra-
tion en ionshydrogèneunité pH 6,5≤pH
≤8,5L’eau ne devrait pas être agres-
sive.
Les valeurs du pH ne s’appli-
quent pas aux eaux condition-nées.
Valeur maximale admissible:
9,5
7Conductivité µScm−1à
20 °C400 En correspondance avec la
minéralisation des eaux
Valeurs correspondantes de la
résistivité en ohm/cm: 2 500
8Chlorure mg/l Cl 25 Concentration approximativeau-delà; de laquelle des effetsrisquent de se produire:200 mg/l
9Sulfates mg/l SO4 25 250
10Silice mg/l SiO2Voir article 8
11Calcium mg/l Ca 100
12Magnésium mg/l Mg 30 50
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ParamètresExpression
des résultatsNiveau guideConcentration
maximale admi-
ssibleObservations
13Sodium mg/l Na 20 175
à partir de 1984et avecunpercentile de90)
150
(à partir de 1987et avecunpercentile de80)
(ces percentiles
sont à calculersur une périodede référence de3 ans)Les valeurs de ce paramètretiennent compte des recomman-dations d’un groupe de travailde l’Organisation mondiale dela santé (OMS) (La Haye, mai1978) concernant une réductionprogressive de l’apport quoti-dien actuel total en chlorure desodium à 6 grammes.
La Commission présentera au
Conseil à partir du 1
erjanvier
1984 des rapports sur l’évolu-tion concernant l’ingestiontotale quotidienne de chlorurede sodium par la population.
Dans ces rapports, la Commis-
sion examinera dans quellemesure la concentration maxi-male admissible de 120 mg/lcitée par le groupe de travail del’OMS est nécessaire pouratteindre une niveau satisfaisantpour l’ingestion totale de chlo-rure de sodium et proposera, lecas échéant, au Conseil unenouvelle valeur de concentra-tion maximale admissible pourle sodium et un délai pouratteindre une telle valeur
La Commission présentera au
Conseil, avant le 1
erjanvier
1984, un rapport concernant laquestion de savoir si la périodede référence de 3 ans relative aucalcul des percentiles est fondéeou non sur le plan scientifique
14Potassium mg/l K 10 12
15Aluminium mg/l Al 0,05 0,2
16Dureté totale Voir tableau F, page 23
17Résidus secs mg/l aprèsséchage à180 °C 1 500
18Oxygène
dissous%02de
saturationValeur de saturation >75 %
excepté pour les eaux souter-raines
19Anhydridecarboniquelibre mg/l CO2L’eau ne devrait pas être agres-sive
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ParamètresExpression
des résultatsNiveau guideConcentration
maximale
admissibleObservationsC. PARAMÈTRES CONCERNANT DES SUBSTANCES INDÉSIRABLES (quantités excessives) (1)
20Nitrates mg/l NO3 25 50
21Nitrites mg/l NO2 0,1
22Ammonium mg/l NH4 0,05 0,5
23Azote Kjeldahl
(N de NO2et
NO3exclus)mg/l N 1
24Oxydabilité(kMnO
4)mg/l 02 2 5Mesure faite à chaud et enmilieu acide
25Carbone orga-nique total(TOC) mg/l C Toute cause d’augmentationdes concentrations habi-tuelles doit être recherchée
26Hydrogènesulfuré µg/l S non détec-
table orga-
noleptique-
ment
27Substancesextractibles auchloroforme résidu secmg/l 0,1
28Hydrocarburesdissous ouémulsionnés(après extractionpar éther);huiles minéralesµg/l 10
29Phénols (indice
phénols)µg/l
C6H5OH0,5À l’exclusion des phénolsnaturels qui ne réagissentpas au chlore
30Bore µg/l B 1 000
31Agents de
surface (réagis-sant au bleu deméthylène)µg/l (lauryl
sulfate)200
32Autrescomposés orga-nochlorés nerelevant pas duparamètre n
o55µg/l 1 La concentration en halo-
formes doit être réduite danstoute la mesure du possible
33Fer µg/l Fe 50 200
34Manganèse µg/l Mn 20 50
35Cuivre µg/l Cu 100
À la sortie des
installations depompage et/oude préparationet de leursannexesAu-delà de 3 000 µg/l
peuvent apparaître dessaveurs astringentes, descolorations et des corrosions
3 000
Après 12 heures
de stagnationdans la canalisa-tion et au pointde mise à la
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ParamètresExpression
des résultatsNiveau guideConcentration
maximale
admissibleObservations
ParamètresExpression
des résultatsNiveau
guideConcentration
maximale
admissibleObservationsdisposition du
consommateur
36Zinc µg/l Zn 100
À la sortie des
installations depompage et/oude préparationet de leursannexesAu-delà de 5 000 µg/l
peuvent apparaître dessaveurs astringentes, del’opalescence et des dépôtsgranuleux
5 000
Après 12 heures
de stagnationdans la canalisa-tion et au pointde mise à ladisposition duconsommateur
37Phosphore µg/l P2O5 400 5 000
38Fluor µg/F Concentration maximale
admissible variable suivantla température moyenne del’aire géographique consi-dérée
8 —12 °C 1 500
25 —30 °C 700
39Cobalt µg/l Co
40Matières en
suspensionAbsence
41Chlore résiduel µg/l Cl Voir article 8
42Baryum µg/l Ba 100
43Argent µg/l Ag 10Si, dans un cas excep-
tionnel, il est fait un usagenon systématique de l’ar-gent pour le traitement deseaux, une valeur de concen-tration maximale admissiblede 80 µg/l peut être admise
(1) Certaines de ces substances peuvent même être toxiques lorsqu’elles sont présentes en quantités très importantes.
D. PARAMÈTRES CONCERNANT DES SUBSTANCES TOXIQUES
44Arsenic µg/l As 50
45Berylium µg/l Be
46Cadmium µg/l Cd 5
47Cyanures µg/l CN 50
48Chrome µg/l Cr 50
49Mercure µg/l Hg 1
50Nickel µg/l Ni 50
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ParamètresExpression
des résultatsNiveau
guideConcentration
maximale
admissibleObservations
Résultats: volumeConcentration maximale admissible
Paramètres de l’échantillon
(en ml)Niveau guideMéthode des
membranes filtrantesMéthode des tubes
multiples (NPP)51Plomb µg/l Pb 50
(en eau
courante)Dans le cas de canalisations enplomb, la teneur en plomb nedevrait pas être supérieure à50µg/l dans un échantillon prélevé
après écoulement. Si l’échantillonest prélevé directement ou aprèsécoulement et que la teneur enplomb dépasse fréquement ousensiblement 100 µg/l, des mesures
appropriées doivent être prises afinde réduire les risques d’expositiondu consommateur au plomb.
52Antimoine µg/l Sb 10
53Sélénium µg/l Se 10
54Vanadium µg/l V
55Pesticides et
produits appa-rentés:µg/l On entend par pesticides et produits
apparentés:
— par
substanceindividua-lisée0,1 — les insecticides:
— organochlorés persistants— organophosphorés— carbamates
— au total 0,5 — les herbicides— les fongicides— les PCB et PCT
56Hydrocarbures
polycycliquesaromatiquesµg/l 0,2 Substances de référence:
— fluoranthène— benzo 3,4 fluoranthène— benzo 11,12 fluoranthène— benzo 3,4 pyrène— benzo 1,12 pérylène— indeno (1,2,3 — cd) pyrène
E. PARAMÈTRES MICROBIOLOGIQUES
57Coliformes
totaux (1)100 — 0 NPP<1
58Coliformes
fécaux100 — 0 NPP<1
59Streptocoques
fécaux100 — 0 NPP<1
60Clostridiums
sulfitoréducteurs20 — — NPP≤1
Les eaux destinées à la consommation humaine ne doivent pas contenir d’organismes pathogènes.
En vue de compléter, en tant que de besoin, l’examen microbiologique des eaux destinées à la consommation
humaine, il convient de rechercher, outre les germes figurant au tableau E, les germes pathogènes, en particulier:
— les salmonelles,— les staphylocoques pathogènes,— les bactériophages fécaux,— les entérovirus.Par ailleurs, ces eaux ne devraient contenir:— ni organismes parasites,— ni algues,— ni autres éléments figurés (animalcules).
(1) Sous réserve qu’un nombre suffisant d’échantillons soit examiné (95 % de résultats conformes).
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ParamètresRésultats:
volume de
l’échantillon
(en ml)Niveau
guideConcentration
maximale
admissibleObservations
ParamètresExpression des
résultatsConcentration
minimale requise
(eaux adoucies)Observations61Dénombrementsdes germes 37 °C 110 (1)(2) —
totaux pour leseaux livrées à laconsommation22 °C 1100 (1)(2)—
62Dénombrement 37 °C 1 5 20 Les États membres peuvent,
des germestotaux pour leseaux condition-nées22 °C 1 20 100sous leur responsabilité,lorsque sont respectés lesparamètres 57, 58, 59 et 60et en l’absence de germespathogènes, conditionner,pour leur usage interne, deseaux dont le dénombrementdes germes totaux dépasseles valeurs de concentrationmaximale admissibleprescrites pour le paramètre62Les valeurs de concentrationmaximale admissibledoivent être mesurées dansles 12 heures suivant leconditionnement, l’eau deséchantillons étant maintenueà une température constantependant cette période de 12
(1) Pour les eaux désinfectées les valeurs correspondantes doivent être nettement inférieures à la sortie de la station de
traitement.
(2) Tout dépassement de ces valeurs persistant au cours de prélèvements successifs doit donner lieu à vérification.
F. CONCENTRATION MINIMALE REQUISE POUR LES EAUX LIVRÉES À LA CONSOMMA-
TION HUMAINE ET AYANT SUBI UN TRAITEMENT D’ADOUCISSEMENT
1Dureté totale mg/l Ca 60 Calcium ou cations équivalents
2Concentration enions hydrogène pH
3Alcalinité mg/l HCO3 30 l’eaunedevraitpas
êtreagressive
4Oxygène dissous
NB:— Les dispositions relatives à la dureté, à la concentration en ions hydrogène, à l’oxygène dissous et au
calcium s’appliquent aussi aux eaux provenant de dessalement.
— Si, du fait de sa dureté naturelle excessive, l’eau est adoucie conformément au tableau F, avant d’être livrée
à la consommation, sa teneur en sodium peut, dans des cas exceptionnels, être supérieure aux valeursfigurant dans la colonne des concentrations maximales admissibles. On s’efforcera toutefois de maintenircette teneur à un niveau aussi bas que possible et il ne pourra pas être fait abstraction des impératifsimposés par la protection de la santé publique.
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▼B
Degré français Degré anglaisDegré alle-
mandMilligrammes
de CaMillimoles de
CaTABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE DIVERSES UNITÉS DE MESURES DE LA
DURETÉ DE L’EAU
Degré français 1 0,70 0,56 4,008 0,1
Degré anglais 1,43 1 0,80 5,73 0,143
Degré allemand 1,79 1,25 1 7,17 0,179
Milligrammes de Ca 0,25 0,175 0,140 1 0,025
Millimoles de Ca 10 7 5,6 40,08 1
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▼B
Volume d’eau
produit ouPopulation
concernée (baseAnalyse C1 Analyse C2 Analyse C3 Analyse C4
distribué
m³/jourde calcul 200 l/
jour par habi-
tant)Nombre des
prélèvements/anNombre des
prélèvements/anNombre des
prélèvements/anANNEXE II
MODÈLES ET FRÉQUENCE DES ANALYSES TYPES
B. TABLEAU DE LA FRÉQUENCE MINIMALE DES ANALYSES TYPES (3)
100 500 (1) (1) (1) Fréquence à déter-
miner par les auto-rités nationalescompétentes selonsituation particulière
1 000 5 000 (1) (1) (1)
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Volume d’eau
produit ouPopulation
concernée (baseAnalyse C1 Analyse C2 Analyse C3 Analyse C4
distribué
m³/jourde calcul 200 l/
jour par habi-
tant)Nombre des
prélèvements/anNombre des
prélèvements/anNombre des
prélèvements/an
2 000 10 000 12 3 (1)
10 000 50 000 60 6 1
20 000 100 000 120 12 2
30 000 150 000 180 18 3
60 000 300 000 360 (2) 36 6
100 000 500 000 360 (2) 60 10
200 000 1 000 000 360 (2) 120 (2) 20 (2)
1 000 000 5 000 000 360 (2) 120 (2) 20 (2)
(1) Fréquence laissée à l’initiative des autorités nationales compétentes. Toutefois, le contrôle doit se faire au moins
une fois par an pour les eaux destinées aux industries alimentaires.
(2) Les autorités nationales compétentes devront s’efforcer d’augmenter cette fréquence dans toute la mesure de leurs
moyens.
(3) a) Dans le cas d’eaux qui doivent subir un traitement de désinfection, la fréquence des analyses microbiologiques
est à doubler.
b) Dans le cas de fréquence élevée, il est recommandé d’utiliser des intervalles aussi réguliers que possible entre
deux échantillonnages.
c) Lorsque les valeurs des résultats des échantillons prélevés au cours des années précédentes sont constantes et
significativement meilleures que les limites prévues à l’annexe I, et lorsqu’aucun facteur susceptible dediminuer la qualité de l’eau n’a été décelé, les fréquences minimales des analyses indiqués ci-dessus peuventêtre réduites:
— pour les eaux de surface d’un facteur 2, à l’exception des fréquences concernant les analyses microbiologi-
ques,
— sans préjudice des dispositions de la lettre a), pour les eaux souterraines d’un facteur 4.
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▼B
ANNEXE III
MÈTHODES ANALYTIQUES DE RÉFÉRENCE
A. PARAMÈTRES ORGANOLEPTIQUES
1. Coleur Méthodes photométrique aux étalons de l’échelle Pt/Co
2. Turbidité Méthode à la silice — Méthode à la formazine — Méthode de
Secchi
3. Odeur Par dilutions successives, mesures faites à 12 °Co uà2 5 °C
4. Saveur Par dilutions successives, mesures faites à 12 °Co uà2 5 °C
B. PARAMÈTRES PHYSICO-CHIMIQUES
5. Température Thermométrie
6. Concentration en ions hydro-
gèneÉlectrométrie
7. Conductivité Électrométrie
8. Chlorures Titrimétrie — Méthode de Mohr9. Sulfates Gravimétrie — Complexométrie — Spectrophotométrie
10. Silice Spectrophotométrie d’absorption11. Calcium Absorption atomique — Complexométrie12. Magnésium Absorption atomique13. Sodium Absorption atomique14. Potassium Absorption atomique15. Aluminium Absorption atomique — Spectrophotométrie d’absorption16. Dureté totale Complexométrie17. Résidu sec Dessiccation à 180 °C et pesée
18. Oxygène dissous Méthode de Winkler — Méthode avec électrodes spécifiques19. Anhydride carbonique libre Acidimétrie
C. PARAMÈTRES CONCERNANT LES SUBSTANCES INDÉSIRABLES
20. Nitrates Spectrophotométrie d’absorption — Méthode avec électrodes
spécifiques
21. Nitrites Spectrophotométrie d’absorption22. Ammonium Spectrophotométrie d’absorption23. Azote Kjeldahl Oxydation — Titrimétrie/Spectrophotométrie d’absorption24. Oxydabilité KMnO
4à l’ébullition pendant 10 minutes en milieu acide
25. Carbone organique total (TOC) —
26. Hydrogène sulfuré Spectrophotométrie d’absorption27. Substances extractibles au
chloroformeExtraction liquide/liquide par du chloroforme purifié à pH
neutre pesée du résidu
28. Hydrocarbures (dissous ou
émulsionnés); huiles minéralesSpectrophotométrie d’absorption infrarouge
29. Phénols (indice phénols) Spectrophotométrie d’absorption, méthode à la paranitraniline
et méthode à l’amino-4-antipyrine
30. Bore Absorption atomique — Spectrophotométrie d’absorption31. Agents de surface (réagissant
au bleu de méthylène)Spectrophotométrie d’absorption au bleu de méthylène
32. Autres composés organo-
chlorésChromatographie en phase gazeuse ou liquide après extraction
par solvants appropriés et purification — Identification sinécessaire des constituants des mélanges. Détermination quan-titative.
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33. Fer Absorption atomique — Spectrophotométrie d’absorption34. Manganèse Absorption atomique — Spectrophotométrie d’absorption35. Cuivre Absorption atomique — Spectrophotométrie d’absorption36. ZincAbsorption atomique — Spec trophotométrie d’absorption37. Phosphore Spectrophotométrie d’absorption38. Fluor Spectrophotométrie d’absorption — Méthode avec électrodes
spécifiques
39. Cobalt —40. Matières en suspension Méthode par filtration sur membrane poreuse 0,45 µou
centrifugation (temps minimum 15 mn et accélérationmoyenne 2 800 à 3 200 g) séchage à 105 °C et pesée
41. Chlore résiduel Titrimétrie — Spectrophotométrie d’absorption42. Baryum Absorption atomique
D. PARAMÈTRES CONCERNANT LES SUBSTANCES TOXIQUES
43. Argent Absorption atomique44. ArsenicSpec trophotométrie d’absorption — Absorption atomique45. Bérylium —46. Cadmium Absorption atomique47. Cyanures Spectrophotométrie d’absorption48. Chrome Absorption atomique — Spectrophotométrie d’absorption49. Mercure Absorption atomique50. Nickel Absorption atomique51. Plomb Absorption atomique52. Antimoine Spectrophotométrie d’absorption53. Sélénium Absorption atomique54. Vanadium —55. Pesticides et produits appa-rentésVoir méthode visée au point 32
56. Hydrocarbures polycycliquesaromatiquesMesure de l’intensité de fluorescence dans l’ultraviolet aprèsextraction à l’hexane — Chromatographie en phase gazeuseou mesure de la fluorescence dans l’ultraviolet après chroma-tographie en couches minces — Mesures comparatives parrapport à un mélange de six substances étalons ayant la mêmeconcentration (
1)
(1) Substances étalons à prendre en considération:
fluoranthène, benzo-3,4 fluoranthène, benzo-11,12 fluoranthène, benzo-3,4 pyrène, benzo-1,12 pérylène et indéno(1,2,3-cd) pyrène.
E. PARAMÈTRES MICROBIOLOGIQUES
Fermentation en tubes multiples — Repiquage des tubes posi-tifs sur milieu de confirmation — Dénombrement selon lenombre le plus probable (NPP)
ou
57 (
2) Coliformes totaux
58 (2) Coliformes fécauxFiltration sur membrane et culture sur un milieu approprié telque gélose lactosée au tergitol, gélose d’endo, bouillon auteepol 0,4 %, repiquage et identification des coloniessuspectesPour les coliformes totaux, température d’incubation 37 °C
Pour les coliformes fécaux, température d’incubation 44 °C
59 (
2) Streptocoques fécaux Méthode à l’acide de sodium (Litsky). Dénombrement selon le
nombre le plus probableFiltration sur membrane et culture sur milieu approprié
60 (
2) Clostridiums sulfitoréduc-
teursAprès chauffage de l’échantillon à 80 °C, dénombrement des
spores par:— ensemencement dans milieu avec glucose, sulfite et fer et
dénombrement des colonies avec halo noir,
— filtration sur membrane, dépôt du filtre renversé sur milieu
avec glucose, sulfite et fer, recouvert de gélose, dénombre-ment des colonies noires,
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▼B
— répartition en tubes de milieu «DRCM» (Differential rein-
forced clostridia medium), repiquage des tubes noirs surmilieu au lait tournesolé, dénombrement selon le nombrele plus probable
61/62 (
2) Dénombrement des
germes totauxInoculation par incorporation en gélose nutritive
TESTS COMPLÉMENTAIRES
Salmonelles Concentration par filtration sur membrane. Inoculation sur
milieu de préenrichissement. Enrichissement, repiquage surgélose d’isolement — Identification
Staphylocoques pathogènes Filtration sur membrane et culture sur milieu spécifique (par
exemple milieu hypersalé de Chapman). Mise en évidence descaractères de pathogénicité
Bactériophages fécaux Technique de GuelinEntérovirus Concentration par filtration, par flocculation ou par centrifuga-
tion et identification
Protozoaires Concentration par filtration sur membrane, examen microsco-
pique, test de pathogénicité
Animalcules (vers — larves) Concentration par filtration sur membrane — Examen micro-
scopique — Test de pathogénicité.
(2) Remarque: En ce qui concerne la période d’incubation, elle est en général de 24 h ou de 48 h sauf pour les
dénombrements totaux où elle est de 48 h ou de 72 h.
F. CONCENTRATION MINIMALE REQUISE
Alcalinité Acidimétrie au méthylorange