1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 1
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►BRÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains
►M9 produits industriels, agricoles et de la pêche ◄
(JO L 158 du 29.6.1996, p. 1)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
►M1Règlement (CE) no2484/96 du Conseil du 20 décembre 1996 L 341 1 30.12.1996
►M2Règlement (CE) no1186/97 du Conseil du 27 juin 1997 L 172 1 30.6.1997
►M3Règlement (CE) no2590/97 du Conseil du 16 décembre 1997 L 355 1 30.12.1997
►M4Règlement (CE) no1359/98 du Conseil du 29 juin 1998 L 186 1 30.6.1998
►M5Règlement (CE) no2797/98 du Conseil du 17 décembre 1998 L 352 1 29.12.1998
►M6Règlement (CE) no1381/1999 du Conseil du 28 juin 1999 L 165 1 30.6.1999
►M7Règlement (CE) no20/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 L 8 1 12.1.2000
►M8Règlement (CE) no1297/2000 du Conseil du 19 juin 2000 L 153 1 26.6.2000
►M9Règlement (CE) no2801/2000 du Conseil du 14 décembre 2000 L 331 1 27.12.2000
►M10Règlement (CE) no1159/2001 du Conseil du 11 juin 2001 L 169 1 23.6.2001
►M11Règlement (CE) no2499/2001 du Conseil du 19 décembre 2001 L 340 1 21.12.2001
►M12Règlement (CE) no1120/2002 du Conseil du 26 juin, 2002 L 171 1 29.6.2002
►M13Règlement (CE) no2264/2002 du Conseil du 19 décembre 2002 L 350 1 27.12.2002
Rectifié par:
►C1Rectificatif, JO L 251 du 3.10.1996, p. 44 (1255/96)
►C2Rectificatif, JO L 107 du 7.4.1998, p. 16 (2590/97)
►C3Rectificatif, JO L 125 du 19.5.1999, p. 40 (2797/98)
►C4Rectificatif, JO L 247 du 30.9.2003, p. 26 (2264/2002)
▼B
RÈGLEMENT (CE) No1255/96 DU CONSEIL
du 27 juin 1996
portant suspensiontemporaire des droits autonomes du tarif doua-
nier commun sur certains ►M9 produits industriels, agricoles et
de la pêche ◄
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
article 28,
vu la proposition de la Commission,
considérant que, pour les produits visés par le présent règlement, la
production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communautéet que les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux besoins desindustries utilisatrices de la Communauté;
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre
partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douaniercommun pour ces produits;
considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspen-
sion de ces droits autonomes;
considérant que les réglements portant suspension temporaire des droits
autonomes pour certains ►
M9produits industriels, agricoles et de la
pêche ◄ont, dans une large mesure, reconduit les mesures précé-
dentes; que, de ce fait, dans un souci de rationalisation de la mise enœuvre des mesures concernées, il paraît opportun de ne pas limiter lapériode de validité de ce règlement, une adaptation de sa portée, etnotamment l'addition ou la suppression de certains produits, pouvant
être effectuée par règlement du Conseil en cas de besoin;
considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des
codes Taric n'entraînent aucune modification de substance; que, parsouci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission
pourra, après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes,
apporter les adaptations techniques nécessaires à l'annexe du présentrèglement, y compris la publication d'une version consolidée,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits
énumérés à l'annexe sont suspendus au taux de droit de douane indiqué
au regard de chacun d'eux.
Article 2
Les adaptations techniques, y compris la publication d'une version
consolidée, devenues nécessaires à la suite de modifications de la
nomenclature combinée ou des codes Taric, sont arrêtées par la
Commission selon la procédure prévue à l'article 3.
Article 3
1. La Commission est assistée par le comité du code des douanes
institué par l'article 247 du règlement (CEE) no2913/92(1).
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai
que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en
cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 2
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié par l'acte d'adhésion
de 1994.
▼B
prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du
comité, les voix des représentants des États membres sont affectées dela pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part
au vote.
3. La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement appli-
cables.
Toutefois, lorsque les mesures ne sont pas conformes à l'avis émis par
le comité, elles sont aussitôt communiquées par la Commission auConseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compterde la date de cette communication l'application des mesures décidées
par elle.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision
différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du 1
erjuillet 1996.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directe-
ment applicable dans tout État membre.1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 3
▼M13
ANNEXE
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 03026999 10 Esturgeons, frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la
transformation (a)(b) 0 ex 03037998 10
ex 03026999 20 Lump ( Cyclopterus lumpus ), gros de leurs œufs, à l'état
frais ou réfrigéré, destinés à la transformation (a) 0
ex 03026999 30 Vivaneaux ( Lutjanus purpureus ), frais, réfrigérés ou
congelés, destinés à la transformation (a)(c) 0 ex 03037998 20
ex 03027000 11 Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés
0ex 03027000 31
ex 03027000 41ex 03027000 91
ex 03038090 10
ex 03038090 19
ex 03031100 10 Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus spp. ), congelés,
étêtés, destinés à l'industrie de la transformation pour la
fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (
a) 0ex 03031900 10
ex 03041038 45 Filets et chair d'aiguillats ( Squalus acanthias ), frais, réfri-
gérés ou congelés
6ex 03041098 60
ex 03042061 10
ex 03049097 31
ex 03052000 11 Œufs de poissons, salés ou en saumure
0ex 03052000 18
ex 03052000 19
ex 03052000 21ex 03052000 30
ex 03061990 10 Krill, destiné à la transformation (
a)
0 ex 03062990 10
ex 06039000 10 Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres
parties de plantes, non autrement préparés que séchés,
teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrica-
tion de pots-pourris de la sous-position 33074900(a) 0ex 06049990 10
ex 07102100 10 Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété
Hortense axiphium , congelés, d'une épaisseur totale
n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs
cosses, dans la fabrication de plats préparés (a)(c) 0
ex 07115900 11 Champignons, à l'exception des champignons du genre
Agaricus, conservés provisoirement dans de l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à
assurer provisoirement leur conservation, mais impropres
à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des
conserves alimentaires (a) 0ex 07115900 91
ex 07123200 11 Champignons, à l'exception des champignons du genre
Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en
morceaux identifiables, destinés à subir un traitement
autre que le simple reconditionnement pour la vente au
détail (a)(c)
0ex 07123200 21
ex 07123300 11ex 07123300 21
ex 07123900 11
ex 07123900 21
ex 08041000 11 Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente
au détail 0 ex 08041000 21
ex 08104050 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon , frais 0
ex 08109095 10 Fruits de l'églantier, frais 0
08119050 Fruits du genre Vaccinium , non cuits ou cuits à l'eau ou à
la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants
008119070
ex 08119095 66
ex 08119095 67
ex 08119095 20 Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non
conditionnées pour la vente au détail 0
ex 08119095 30 Ananas ( Ananas comosus ), en morceaux, congelé 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 4
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 08119095 40 Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la
vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édul-
corants 0
ex 15119019 10 Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de
palmiste, destinées à la fabrication:
— d'acides gras monocarboxyliques industriels de la
sous-position 38231910,
— de mélanges d'esters méthyliques d'acides gras de la
sous-position 38249099,
— d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915
ou 2916,
— d'acide stéarique de la sous-position 38231100
ou
— de produits du no3401 (a)0ex 15119091 10
ex 15131110 10
ex 15131930 10ex 15132111 10
ex 15132930 10
ex 15180091 10 Huile de soja modifiée avec de l'acide maléique, destinée
à la fabrication de produits cosmétiques (
a) 0
ex 16041100 20 Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus spp. ), destinés à
l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté
ou de pâte à tartiner (a) 0ex 16042010 20
ex 16043090 10 Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles
d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure,
destinés à la transformation (a) 0
ex 16051000 11 Crabes des espèces «King» ( Paralithodes camchaticus ),
«Hanasaki» ( Paralithodes brevipes ), «Kegani» ( Erimacrus
isenbecki), «Queen» et «Snow» ( Chionoecetes spp. ),
«Red» ( Geryon quinquedens ), «Rough stone» ( Neoli-
thodes asperrimus ),Lithodes antarctica , «Mud» ( Scylla
serrata), «Blue» ( Portunus spp. ), simplement cuits à l'eau
et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats
d'un contenu net de 2 kg ou plus 0ex 16051000 19
ex 16051000 92 Crabes de l'espèce Paralomis granulosa
0 ex 16051000 94
ex 19023010 10 Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de
haricots ( Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées
pour la vente au détail 0
ex 19030000 20 0 EUR/100
kg/net
ex 20059080 70 Pousses de bambous, préparées ou conservées, non condi-
tionnées pour la vente au détail 0
ex 27079911 10 Huile légère brute contenant en poids:
— 10 % ou plus de vinyltoluènes,
— 10 % ou plus d'indène
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène 0
ex 28053010 10 Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares,
contenant en poids 47 % ou plus de cérium 0
ex 28053010 20 Alliage de lanthane et d'autres métaux des terres rares,
contenant en poids 43 % ou plus de lanthane 0
ex 28053090 10 Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 28111980 10 Acide sulfamidique 0
ex 28112200 10 Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être
utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie
liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de
préparation d'échantillon (a) 0
ex 28112990 10 Dioxyde de tellure 0
ex 28129000 10 Trifluorure d'azote 0
ex 28183000 10 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-
boehmite 41996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 5
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Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 28199090 10 Trioxyde de dichrome:
— d'une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d'après la
méthode BET),
— d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit
sec,
— d'un poids spécifique de 1,2 g/cm3ou moins,
destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnéti-
que (a) 0
ex 28209090 10 Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou
plus de manganèse 0
ex 28211000 10 Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en
poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de
produits du no8504(a) 0
ex 28230000 10 Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou
plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 µm ou
plus mais n'excédant pas 1,8 µm, destiné à la fabrication
de produits des nos8532 ou 8533(a) 0
ex 28255000 10 Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus
de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure 0
ex 28269090 10 Hexafluorophosphate de potassium 0
ex 28273980 10 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou
plus mais n'excédant pas 99 % 0
ex 28276000 10 Tétraiodure de titane 0
ex 28301000 10 Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou
moins de sodium sur produit sec 0
ex 28302000 10 Sulfure de zinc contenant:
— 20,0 mg/kg ou moins de chlorure,
— 0,2 mg/kg ou moins de cuivre,— 0,5 mg/kg ou moins de fer
et
— 1,0 mg/kg ou moins de plomb 0
ex 28369100 20 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des
impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
— 2 mg/kg ou plus d'arsenic,
— 200 mg/kg ou plus de calcium,— 200 mg/kg ou plus de chlorures,— 20 mg/kg ou plus de fer,— 150 mg/kg ou plus de magnésium,— 20 mg/kg ou plus de métaux lourds,— 300 mg/kg ou plus de potassium,— 300 mg/kg ou plus de sodium,— 200 mg/kg ou plus de sulfates,
mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharma-
copée européenne 0
ex 28371900 10 Cyanure de zinc 0
ex 28371900 20 Cyanure de cuivre 0
ex 28399000 10 Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en
plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %,
sous forme de poudre 0
ex 28399000 20 Silicate de calcium 0
ex 28439090 20 Monoxyde de palladium 0
ex 28439090 30 Mélange de phtalocyanines de palladium 0
28451000 Eau lourde (oxyde de deutérium) ( Euratom) 0
28459010 Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses
composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions
contenant ces produits ( Euratom) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 6
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 28461000 10 Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus
mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus
de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'alumi-
nium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par
calcination de 5 % ou plus en poids 0ex 38249099 48
ex 28461000 20 Tricarbonate de dicérium, même hydraté 0
ex 28461000 30 Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté 0
ex 28461000 40 Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de
praséodyme, même hydraté 0
ex 28469000 30 Oxyde de terbium (III,IV) 0
ex 28480000 10 Phosphine 0
ex 28500020 10 Silane 0
ex 28500020 20 Arsine 0
ex 29033080 10 Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) 0
ex 29033080 20 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane 0
ex 29033080 30 Perfluoroéthane 0
ex 29033080 40 1,1-Difluoroéthane 0
ex 29035990 10 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacy-
clo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, destiné à être
utilisé dans la fabrication de polyamide, de polyéthylène,
de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a) 0
ex 29035990 20 Hexachlorocyclopentadiène 0
ex 29036990 10 Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricy-
clo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène 0
ex 29036990 20 1,2-Bis(pentabromophényl)éthane 0
ex 29036990 40 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou
plus et contenant:
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,
— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,— 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles 0
ex 29036990 50 1-(Chlorométhyl)naphtalène 0
ex 29036990 60 α-Chloro(éthyl)toluènes 0
ex 29041000 30 p-Styrènesulfonate de sodium 0
ex 29042000 10 Nitrométhane 0
ex 29042000 20 Nitroéthane 0
ex 29042000 30 1-Nitropropane 0
ex 29042000 40 2-Nitropropane 0
ex 29049020 10 Chlorure de tosyle 0
ex 29049040 10 Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits
de la sous-position 380820(
a) 0
ex 29049085 10 Quintozène (ISO) 0
ex 29049085 20 1-Chloro-2,4-dinitrobenzène 0
ex 29051900 11 tert-Butanolate de potassium ( tert-butylate de potassium),
même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne 0 ex 38249099 56
ex 29053980 10 2-Méthylpropane-1,3-diol 0
ex 29053980 20 Hexa-1,5-diène-3,4-diol 0
ex 29054910 10 Éthylidynetriméthanol 0
29061100 Menthol 0
ex 29061900 10 Cyclohex-1,4-ylènediméthanol 0
ex 29061900 20 4,4 ′-Isopropylidènedicyclohexanol 0
ex 29062900 10 2,2 ′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol 0
ex 29072100 10 Résorcinol 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 7
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29072900 10 1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous
forme de solution aqueuse 0
ex 29072900 20 4,4 ′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 0
ex 29072900 30 4,4 ′,4″-Éthylidynetriphénol 0
ex 29072900 40 Mélange d'isomères de méthylènediphénol 0
ex 29072900 50 6,6 ′,6″-Tricyclohexyl-4,4 ′,4″-butane-1,1,3-triyltri( m-
crésol) 0
ex 29072900 60 4,4 ′-(1,3-Phénylènediisopropylidène)diphénol 0
ex 29072900 70 2,2 ′,2″,6,6′,6″-Hexa- tert-butyl- α,α′,α″-(mésitylène-2,4,6-
triyl)tri- p-crésol 0
ex 29082000 10 3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium 0
ex 29082000 20 7-Hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de dipotassium 0
ex 29082000 30 Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels
0 ex 38249099 74
ex 29089000 10 4-Nitroso- o-crésol 0
ex 29091900 10 1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane 0
ex 29093038 10 Oxyde de bis(pentabromophényle) 0
ex 29093090 10 4-( p-Tolyloxy)biphényle 0
ex 29093090 20 1,2-Bis( m-tolyloxy)éthane 0
ex 29093090 30 1,2-Diphénoxyéthane 0
ex 29094400 10 2-Hexyloxyéthanol 0
ex 29094919 10 1- tert-Butoxypropane-2-ol 0
ex 29095090 10 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol 0
ex 29109000 30 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) 0
ex 29109000 40 Perfluoroépoxypropane 0
ex 29109000 60 1,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou
plus 0 ex 38249099 59
ex 29122900 10 Téréphtalaldéhyde 0
ex 29124900 10 3-Phénoxybenzaldéhyde 0
ex 29141990 10 3,3-Diméthylbutane-2-one 0
29142100 Camphre 0
ex 29142900 10 Estr-4-ène-3,17-dione 0
ex 29142900 20 Cyclohexadéc-8-ènone 0
ex 29143900 10 Benzo[ de]anthracène-7-one 0
ex 29145000 30 2 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 29145000 40 4 ′-Hydroxyacétophénone 0
ex 29145000 50 6 ′-Méthoxy-2 ′-acétonaphtone 0
ex 29146990 10 2-Ethylanthraquinone 0
ex 29146990 20 2-Pentylanthraquinone 0
ex 29146990 30 1,4-Dihydroxyanthraquinone 0
ex 29146990 40 2,3-Dihydro-1,4-dihydroxyanthraquinone 0
ex 29146990 50 2-Méthylanthraquinone 0
ex 29147090 10 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one 0
ex 29147090 30 4,4 ′-Dibromobenzile 0
ex 29152900 10 Triacétate d'antimoine 0
ex 29153990 20 Acétate de 5 α-bromo-6 β-hydroxy-17-oxo-androstane-3 β-
yle 0
ex 29153990 30 Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle 0
ex 29153990 40 Acétate de tert-butyle 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 8
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29154000 10 Chloroacétate de vinyle 0
ex 29159080 20 Orthoacétate de triméthyle 0
ex 29159080 30 Acide 2-éthylbutyrique 0
ex 29159080 40 Acide nonanoïque (acide pélargonique) 0
ex 29161290 10 Acrylate de 2- tert-butyl-6-(3- tert-butyl-2-hydroxy-5-
méthylbenzyl)-4-méthylphényle 0
ex 29161290 20 Acrylate de 2-éthoxyéthyle 0
ex 29161290 30 Acrylate d'isobutyle 0
ex 29161300 10 Méthacrylate d'hydroxyzinc, sous forme de poudre 0
ex 29161300 20 Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre 0
ex 29161490 10 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 0
ex 29161980 20 3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle 0
ex 29162000 10 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxy-
late de méthyle 0
ex 29162000 30 Empenthrine (ISO) 0
ex 29162000 40 Acide cyclohexanecarboxylique 0
ex 29162000 50 2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxy-
late d'éthyle 0
ex 29163900 10 3-Chlorobenzoate de méthyle 0
ex 29163900 20 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3,6
ex 29163900 40 4- tert-Butylbenzoate de vinyle 0
ex 29163900 50 Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle 0
ex 29163900 60 Chlorure de 4-éthylbenzoyle 0
ex 29163900 70 Ibuprofène (DCI) 0
ex 29171100 20 Oxalate de bis( p-méthylbenzyle) 0
ex 29171990 20 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium 0
ex 29171990 40 Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à
98,5 % 0
ex 29171990 50 Anhydride glutarique 0
ex 29171990 60 Isobutylmalonate de diéthyle 0
ex 29172000 30 Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-
2,3-dicarboxylique 0
ex 29172000 40 Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique 0
ex 29173400 10 Phtalate de diallyle 0
ex 29173980 10 Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle 0
ex 29173980 20 Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromelli-
tique) 0
ex 29173980 30 Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhy-
dride pyromellitique) 0
ex 29173980 40 Dianhydride biphényle-3,4:3 ′,4′-tétracarboxylique 0
ex 29181300 10 Acide L-(-)-di- p-toluoyltartrique 0
ex 29181980 20 Acide L-malique 0
ex 29182910 10 Acides monohydroxynaphtoïques 0
ex 29182950 10 Acide gallique, d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus
sur produit sec (mesurée par acidimétrie) 0
ex 29182990 10 Bis[3-(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
d'hexaméthylène 0
ex 29183000 20 Acide 2-(4-éthylbenzoyl)benzoïque 0
ex 29189090 10 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohe-
xylméthyle 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 9
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29189090 20 3-Méthoxyacrylate de méthyle 0
ex 29189090 30 2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle 0
ex 29189090 40 Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique 0
ex 29190090 10 Sel monosodique du phosphate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-
di-tert-butylphényle) 0
ex 29190090 20 Sel de diammonium de tétramyristoylcardiolipine 0
ex 29201000 10 Fenitrothion (ISO) 0
ex 29201000 20 Tolclofos-méthyl (ISO) 0
ex 29209010 10 Sulfate de diéthyle 0
29209030 Phosphite de triméthyle 0
ex 29209085 10 O,O ′-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol 0
ex 29209085 30 O,O ′-Bis(2,4-di- tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaé-
rythritol 0
ex 29211980 10 Triallylamine 0
ex 29211980 20 Éthyl(2-méthylallyl)amine 0
ex 29211980 30 Allylamine 0
ex 29212900 10 N,N,N ′,N′-Tétrabutylhexaméthylènediamine 0
ex 29212900 20 Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine 0
ex 29212900 30 Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine 0
ex 29213099 10 Dicyclohexyl(méthyl)amine 0
ex 29213099 20 Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabri-
cation de produits pour laver la vaisselle (a) 0
ex 29214210 10 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 0
ex 29214210 20 2-Bromo-4,6-dinitroaniline 0
ex 29214210 30 Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels 0
ex 29214210 40 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline 0
ex 29214210 50 Acide 3-aminobenzènesulfonique 0
ex 29214210 70 Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique 0
ex 29214300 10 Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 0
ex 29214300 20 Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique 0
ex 29214300 30 3-Nitro- p-toluidine 0
ex 29214400 10 Méthyldiphénylamine 0
ex 29214500 10 Acide 3-aminonaphtalène-1,5-disulfonique, sel monoso-
dique 0
ex 29214500 20 Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de
sodium 0
ex 29214500 30 Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 29214500 40 1-Naphtylamine 0
ex 29214910 20 Pendiméthaline (ISO) 3,5
ex 29214980 10 Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique 0
ex 29214980 20 N-1-Naphtylaniline 0
ex 29215990 10 Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine 0
ex 29215990 20 Acide 4-(4-aminoanilino)-3-nitrobenzènesulfonique
0 ex 38249099 68
ex 29221980 10 4,4-Diméthoxybutylamine 0
ex 29221980 30 N,N,N ′,N′-Tétraméthyl-2,2 ′-oxybis(éthylamine) 0
ex 29221980 40 2-Amino-2-méthylpropanol, destiné à être utilisé dans la
fabrication de produits des sous-positions 300490 et
3305 30(a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 10
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29222100 10 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et
ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0
ex 29222100 20 Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique 0
ex 29222100 30 Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 0
ex 29222100 40 Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique 0
ex 29222200 10 Anisidines 0
ex 29222900 10 2-Méthyl- N-phényl- p-anisidine 0
ex 29222900 20 3-Aminophénol 0
ex 29222900 30 Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique 0
ex 29222900 40 2-Amino-4- tert-pentyl-6-nitrophénol 0
ex 29222900 50 6-Méthoxy- m-toluidine 0
ex 29222900 60 3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline 0
ex 29222900 70 4-Nitro- o-anisidine 0
ex 29222900 80 3-Diéthylaminophénol 0
ex 29223900 10 Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfo-
nique et ses sels 0
ex 29223900 20 1-Aminoanthraquinone 0
ex 29223900 30 1-Bromo-4-méthylaminoanthraquinone 0
ex 29223900 40 1,4-Diamino-2,3-dichloroanthraquinone 0
ex 29223900 50 2-Aminoanthraquinone 0
ex 29223900 60 1,4-Diamino-2,3-dihydroanthraquinone 0
ex 29224995 10 Aspartate d'ornithine (DCIM) 0
ex 29224995 20 Acide 12-aminododécanoïque 0
ex 29224995 30 Acide DL-aspartique 0
ex 29225000 30 Acide 2-(3-amino-4-chlorobenzoyl)benzoïque 0
ex 29225000 50 Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque 0
ex 29239000 10 Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solu-
tion aqueuse contenant:
— (25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylam-
monium,
— 500 mg/kg ou moins de carbonate,
— 200 mg/kg ou moins de chlorure
et
— 5 mg/kg ou moins de potassium 0
ex 29239000 30 Hydroxyde de tétraméthylammonium pentahydrate, d'une
pureté en poids de 98 % ou plus 0
ex 29239000 40 Sels de benzyldiméthyl(octadécyl)ammonium, destinés à
être utilisés dans la fabrication d'encre pour photocopieu-
ses(a) 0
ex 29241900 10 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels
de sodium ou d'ammonium 0
ex 29241900 20 N,N ′-Méthylènediacrylamide 0
ex 29241900 30 2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle 0
ex 29241900 40 N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide 0
ex 29242190 10 Acide 4,4 ′-dihydroxy-7,7 ′-uréylènedi(naphtalène-2-sulfo-
nique) et ses sels de sodium 0 ex 38249099 62
ex 29242995 10 Alachlore (ISO) 0
ex 29242995 15 Acétochlore (ISO) 0
ex 29242995 20 3 ′-Amino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 29242995 25 3 ′-Diéthylaminoacétanilide 0
ex 29242995 30 Propachlore (ISO) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 11
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29242995 35 Diéthofencarbe (ISO) 0
ex 29242995 40 Acide 7-acétamido-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et
ses sels de sodium 0
ex 29242995 45 3 ′-Diéthylamino-4 ′-méthoxyacétanilide 0
ex 29242995 50 5-[ N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]- N,N ′-bis(2,3-
diacétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide 0
ex 29242995 55 4 ′-Amino- N-méthylacétanilide 0
ex 29242995 60 Beflubutamid (ISO) 0
ex 29242995 65 2-(4-Hydroxyphényl)acétamide 0
ex 29242995 70 Acide 4-acétamido-2-aminobenzènesulfonique 0
ex 29251100 20 Saccharine et son sel de sodium 0
ex 29251995 10 N-Phénylmaléimide 0
ex 29252000 10 Dicyclohexylcarbodiimide 0
ex 29269095 10 Méthacrylonitrile 0
ex 29269095 20 2-( m-Benzoylphényl)propiononitrile 0
ex 29269095 30 2-Amino-5-nitrobenzonitrile 0
ex 29269095 45 2-Cyanoacétamide 0
ex 29269095 50 Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique 0
ex 29269095 60 Acide cyanoacétique sous forme cristalline 0
ex 29269095 65 Malononitrile 0
ex 29269095 70 Tétrachlorotéréphtalonitrile 0
ex 29269095 75 2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle 0
ex 29269095 80 2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle 0
ex 29269095 85 2-Allyl-2-cyano-3-méthylhexanoate d'éthyle 0
ex 29269095 86 Ethylènediaminetétraacétonitrile 0
ex 29269095 87 Nitrilotriacétonitrile 0
ex 29270000 10 Dichlorhydrate de 2,2 ′-diméthyl-2,2 ′-azodipropionamidine 0
ex 29270000 20 Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazo-
nium 0
ex 29270000 30 Acide 4 ′-aminoazobenzène-4-sulfonique
0 ex 38249099 69
ex 29270000 40 2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate 0
ex 29270000 50 2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate,
d'une pureté en poids de 60 % ou plus 0 ex 38249099 41
ex 29280090 10 3,3 ′-Bis(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)- N,N ′-bipropio-
namide 0
ex 29280090 20 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine 0
ex 29280090 40 O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse 0
ex 29280090 50 N-Isopropylhydroxylamine, sous forme de solution
aqueuse 0
ex 29291090 10 Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle 0
ex 29291090 30 Diisocyanate de 3,3 ′-diméthylbiphényl-4,4 ′-diyle 0
ex 29291090 40 Isocyanate de m-isopropényl- α,α-diméthylbenzyle 0
ex 29291090 50 Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène 0
ex 29291090 60 Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexamé-
thylène 0
ex 29291090 70 Diisocyanate de 9,9 ′-(3-heptyl-4-pentylcyclohex-1,2-
ylène)dinonyle 0
ex 29309070 10 Thiophénol 0
ex 29309070 15 Éthoprophos (ISO) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 12
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29309070 20 3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime 0
ex 29309070 25 Thiophanate-méthyl (ISO) 0
ex 29309070 30 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 0
ex 29309070 40 Acide 3,3 ′-thiodipropionique 0
ex 29309070 45 Hydrogénosulfate de 2-[( p-aminophényl)sulfonyl]éthyle 0
ex 29309070 50 Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de
solution dans le xylène 0 ex 38249099 51
ex 29309070 55 2-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous
forme de solution dans le xylène 0 ex 38249099 52
ex 29309070 60 Sulfure de méthyle et de phényle 0
ex 29309070 65 Diiodométhyl p-tolyl sulfone 0
ex 29309070 70 2-Aminophénylphénylsulfone, d'une pureté en poids de
75 % ou plus 0 ex 38249099 71
ex 29309070 75 4,4 ′-[Méthylènebis(oxyéthylènethio)]diphénol 0
ex 29309070 80 Captane (ISO) 0
ex 29309070 85 Mésotrione (ISO) 0
ex 29309070 86 4-Hydroxybenzènethiol 0
29310010 Méthylphosphonate de diméthyle 0
ex 29310095 05 Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'hep-
tane 0
ex 29310095 10 Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque 0
ex 29310095 20 2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 29310095 25 Phénylphosphinate de sodium 0
ex 29310095 30 Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle) 0
ex 29310095 35 Tétraphénylborate de sodium 0
ex 29310095 40 Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique 0
ex 29310095 45 Tributylphosphine 0
ex 29310095 50 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique 0
ex 29310095 55 Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium 0
ex 29310095 60 Oxyde de trioctylphosphine 0
ex 29310095 65 Triéthylborane 0
ex 29310095 70 Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanili-
nium 0
ex 29310095 75 {2,7-Di- tert-butyl-9-[( η5-cyclopentadiényl)bis(4-triéthylsi-
lylphényl)méthyl]-4a,4b,8a,9,9a- η-fluorène}diméthylhaf-
nium, sous forme de solution dans l'hexane 0
ex 29310095 85 Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous
forme de solution aqueuse 0
ex 29310095 95 Trichloro(3-chloropropyl)silane 0
ex 29321100 10 Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou
moins de tétrahydro-2-méthylfuranne et de tétrahydro-3-
méthylfuranne, destiné à la fabrication de α-4-hydroxy-
butyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène) (a) 0
ex 29321300 10 Alcool tétrahydrofurfurylique 0
ex 29321900 40 Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus 0
ex 29321900 50 2,3-Dihydrofuranne 0
ex 29322980 10 2 ′-Anilino-6 ′-[éthyl(isopentyl)amino]-3 ′-méthylspiro[iso-
benzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 29322980 15 13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8 α-lactone 0
ex 29322980 25 2 ′-(2-Chloroanilino)-6 ′-dibutylaminospiro[isobenzofu-
ranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 13
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29322980 30 2 ′-Anilino-3 ′-méthyl-6 ′-méthyl(propyl)aminospiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 29322980 35 6 ′-Diéthylamino-3 ′-méthyl-2 ′-(2,4-xylidino)spiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 29322980 40 2 ′-Anilino-6 ′-(N-éthyl- p-toluidino)-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 29322980 45 2 ′-Anilino-6 ′-éthyl(isobutyl)amino-3 ′-méthylspiro[isoben-
zofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 29322980 50 2 ′-Anilino-6 ′-cyclohexyl(méthyl)amino-3 ′-méthylspiro[i-
sobenzofuranne-1(3 H),9′-xanthène]-3-one 0
ex 29322980 55 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide 0
ex 29322980 70 3 ′,6′-Bis(éthylamino)-2 ′,7′-diméthylspiro[isobenzofuranne-
1(3H),9′-[9H]-xanthène]-3-one 0
ex 29329970 10 Bendiocarbe (ISO) 0
ex 29329970 20 Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylè-
ne)acétal 0
ex 29329970 50 5-Propyl-1,3-benzodioxole 0
ex 29331990 10 Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1 H-pyrazole 0
ex 29332100 10 Hydantoïne 0
ex 29332100 20 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2 ′-chloro-5 ′-(3-
dodécylsulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-
oxovaleranilide 0
ex 29332100 40 1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-
1,3-bis(hydroxyméthyl)urée 0
ex 29332990 20 Produit de réaction constitué des esters méthyliques des
acides (±)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-
yl)-m-toluique et (±)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-
imidazolin-2-yl)- p-toluique (Imazaméthabenz-méthyle) 4
ex 29332990 40 Triflumizole (ISO) 0
ex 29332990 50 1,3-Diméthylimidazolidine-2-one 0
ex 29333999 10 Fendizoate de clopérastine (DCIM) 0
ex 29333999 15 Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 0
ex 29333999 20 5-Méthyl-2-pyridylamine 0
ex 29333999 25 Imazethapyr (ISO) 0
ex 29333999 30 4,4 ′-Triméthylènedipipéridine 0
ex 29333999 60 2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine 0
ex 29333999 65 Acetamiprid (ISO) 0
ex 29333999 70 Etoricoxib (DCI) 0
ex 29333999 75 Picolinafen (ISO) 0
ex 29334910 10 Quinmerac (ISO) 0
ex 29334990 20 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine 0
ex 29334990 40 p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléi-
nium, sous forme de solution dans l'eau 0
ex 29334990 50 2-[( S)-3-{( E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-
hydroxypropyl]benzoate de méthyle monohydraté 0
ex 29334990 60 5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine 0
ex 29335995 10 Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-
yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters 0
ex 29335995 20 2,4-Diamino-6-chloropyrimidine 0
ex 29335995 30 Mepanipyrim (ISO) 0
ex 29335995 40 Guanine 0
ex 29335995 50 Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-
diazoniabicyclo[2.2.2]octane 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 14
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29335995 60 2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4- d]pyrimidine 0
ex 29335995 70 N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phényl-
glycine 0
ex 29335995 80 N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-(4-
hydroxyphényl)glycine 0
ex 29336980 10 1,3,5-Tris(4- tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 29336980 20 1,3,5-Tris[(3,5-di- tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-
1,3,5-triazine-2,4,6(1 H,3H,5H)-trione 0
ex 29336980 40 Cyanazine (ISO) 0
ex 29336980 50 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione 0
ex 29336980 60 Hexazinone (ISO) 0
ex 29339930 10 Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 380830(a) 0
ex 29339990 10 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-butylphénol 0
ex 29339990 15 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di- tert-pentylphénol 0
ex 29339990 20 2-(2 H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phénylé-
thyl)phénol 0
ex 29339990 25 6,6 ′-Di-2 H-benzotriazole-2-yl-4,4 ′-bis(1,1,3,3-tétraméthyl-
butyl)-2,2 ′-méthylènediphénol 0
ex 29339990 30 Quizalofop-P-éthyle (ISO) 0
ex 29339990 35 Indoline 0
ex 29339990 45 Hydrazide maléique (ISO) 0
ex 29339990 50 Metconazole (ISO) 3,2
ex 29339990 55 5-Nitroindole 0
ex 29339990 60 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-
dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) 0
ex 29339990 65 Candésartan cilexétil (DCIM) 0
ex 29339990 70 6,7-Dihydro-5 H-cyclopenta[ b]pyridine 0
ex 29339990 75 2,3-Dichloropyrazine 0
ex 29339990 80 1-Méthyltétrazole-5-thiol 0
ex 29341000 10 Hexythiazox (ISO) 0
ex 29341000 20 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol 0
ex 29342080 10 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3 H)-one 0
ex 29342080 20 ( Z)-2-(2-Aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)thioacétate
deS-(1,3-benzothiazole-2-yle) 0
ex 29349990 10 7-Chloro-5-méthyl-2 H-1,4-benzothiazin-3-(4 H)-one 0
ex 29349990 15 Carboxine (ISO) 0
ex 29349990 20 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-
thiazinane 0
ex 29349990 25 Oxycarboxine (ISO) 0
ex 29349990 30 Étridiazole (ISO) 0
ex 29349990 35 Diméthénamide (ISO) 0
ex 29349990 40 2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphos-
phinane 0
ex 29349990 45 Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione 0
ex 29349990 50 Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridi-
nium 0
ex 29349990 55 Olmésartan médoxomil (DCI) 0
ex 29349990 60 Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone 0
ex 29349990 65 3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 15
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 29350090 10 Sels de sulfathiazol (DCI) 0
ex 29350090 20 Toluènesulfonamides 0
ex 29350090 30 Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfona-
mide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide 0
ex 29350090 40 1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimi-
dazo[1,2-a]pyridine-3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron) 0
ex 29350090 50 4,4 ′-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) 0
ex 29350090 60 5-Amino- N-(2,6-dichloro- m-tolyl)-1 H-1,2,4-triazole-3-
sulfonamide 0
ex 29350090 70 3-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle 0
ex 29350090 80 N-(3-Amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)- N-(2-méthyl-
propyl)-4-aminobenzènesulfonamide 0
ex 29389090 10 Hesperidine 0
32012000 Extrait de mimosa 0
ex 32019090 10 Extraits tannants d'eucalyptus 3,2
ex 32019090 20 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du
myrobalan 0
ex 32041500 10 Colorant C.I. Vat Orange 7 0
ex 32041500 20 Colorant C.I. Vat Red 15 0
ex 32041500 30 Colorant C.I. Vat Red 14 0
ex 32041500 40 Colorant C.I. Vat Brown 57 0
ex 32041700 10 Colorant C.I. Pigment Yellow 81 0
ex 32041900 10 Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-
2-ylazo]-5-(dipropylamino)benzènesulfonate}de nickel 0
ex 32041900 15 4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydro-
benzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-3-yl]phényl}morpholine 0
ex 32041900 20 13-Ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihy-
drobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 32041900 25 8-Méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[ h]chromène-5-carboxy-
late de cyclohexyle 0
ex 32041900 30 13-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 32041900 35 13-Butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxy-
phényl)-3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène 0
ex 32041900 40 8 ′-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1 H-
indole-2,3 ′-naphto[2,1- b][1,4]oxazine]-9 ′-carboxylate de
méthyle 0
ex 32041900 45 6,7-Diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène 0
ex 32041900 50 6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2 H-benzo[ h]chromène-5-
carboxylate de méthyle 0
ex 32041900 60 8-Méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[ h]chromène-5-carboxy-
late d'éthoxycarbonylméthyle 0
ex 32041900 70 Colorant C.I. Solvent Red 49 0
ex 32061900 10 Préparation à base de dioxyde de titane, contenant en
poids 66 % ou plus mais pas plus de 71 % de dioxyde
de titane et 1 % ou plus mais pas plus de 2 % de triisos-
téarate d'isopropoxytitane 0
ex 32064200 10 Lithopone 0
ex 32064990 10 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde
de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur
n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 %
ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication
de produits des nos3304 ou 9608(a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 16
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 32082010 10 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous
forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids
34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère 0
ex 32082010 20 Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de
diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du
sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de
l'éthanol 0ex 39059100 92
ex 32082010 30 Solution de phtalate de diundécyle et d'un copolymère de
maléate de dibutyle et de méthacrylate d'isobutyle dans un
solvant hydrocarboné 0
ex 32089019 10 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de
vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou
isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de
l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou
de l'isopropanol et du butanol 0ex 39119099 35
ex 32089019 20 Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de
solution dans un mélange de butanone, de toluène et de
cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais
pas plus de 16 % de copolymère 0
ex 32089019 30 Solution contenant:
— (30 ± 5) % en poids de résine polyamide,
— (6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone,— (55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,— 1 000 µg/kg ou moins de chlorure,— 1 000 µg/kg ou moins de potassium
et
— 1 000 µg/kg ou moins de fer 0
ex 32089019 40 Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans
un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopro-
panol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de
11 % de polymère de méthylsiloxane 0
ex 32089019 50 Solution contenant en poids:
— (65 ± 10) % de γ-butyrolactone,
— (30 ± 10) % de résine polyamide,
— (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone
et
— (1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique 0
ex 32089099 10 Solution à base de polymères naturels modifiés chimique-
ment, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:
—8′-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1 H-
indole-2,3 ′-naphto[2,1- b][1,4]oxazine]-9 ′-carboxylate
de méthyle,
— 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2 H-benzo[ h]chromène-
5-carboxylate de méthyle,
— 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-
3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol,
— 8-méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[ h]chromène-5-carbo-
xylate d'éthoxycarbonylméthyle,
— 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-
dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-13-ol 0
ex 32089099 20 Solution à base de polymères naturels modifiés chimique-
ment, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:
— 4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo[-
h]indéno[2,1- f]chromène-3-yl)phényl]morpholine,
— 4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihy-
drobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène-3-yl]phényl}mor-
pholine,
— 8-méthyl-2,2-diphényl-2 H-benzo[ h]chromène-5-carbo-
xylate de cyclohexyle,
— 6-acétoxy-2,2-diphényl-2 H-benzo[ h]chromène-5-
carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 17
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
— 2-pentyl-7,7-diphényl-7,8-benzochroméno[6,5- d]-1,3-
dioxin-4(7 H)-one,
— 13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-métho-
xyphényl)-3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chro-
mène,
— 3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-
dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène,
— 6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-dimé-
thyl-3,13-dihydrobenzo[ h]indéno[2,1- f]chromène 0
ex 32159080 10 Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabri-
cation de cartouches pour imprimante à jet d'encre (a) 0
ex 32159080 20 Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière
plastique 0
33011210 Huile essentielle d'orange, non déterpénée 0
ex 34029010 20 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de
sodium 0
ex 34029010 30 Préparation tensio-active non aqueuse, contenant:
— de l'éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol,
— du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
et
— des esters d'acide phosphorique 0
ex 34029090 10 Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de
trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de
chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»),
contenant en poids:
— 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométri-
quement
et
— 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O50
ex 34039990 10 Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypep-
tides synthétiques 0
ex 35040000 10 Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure
manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de
tests de dépistage de l'hépatite-C (a) 0
ex 35040000 20 Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immuno-
deficiency Virus» , souche HIV-1 0
ex 35051050 20 Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydro-
lysé 0
ex 35069100 10 Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de
colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et
d'acétate de vinyle (EVA) 0
ex 35069100 20 Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et
de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier anti-
adhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de
plaquettes de freins pour l'industrie automobile (a) 0
ex 35079090 10 Asparaginase 0
ex 35079090 20 Préparation d'enzyme à base de thermolysine 0
ex 35079090 40 Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire
(AMV) 0
ex 35079090 50 Lipase 0
ex 35079090 60 Trypsine 0
ex 35079090 70 Chymotrypsine 0
ex 37013000 10 Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour
l'impression sur papier journal, constituée d'un support
métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une
épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm,
non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une
épaisseur totale n'excédant pas 1 mm 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 18
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 37019900 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de
chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible
ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques
pour les produits des nos8541 ou 8542 (a) 0
ex 37023199 10 Négatif de film couleur, destiné à la fabrication de films
pour appareils photographiques à développement instan-
tané (a) 0
ex 37024300 10 Pellicule photographique, d'une largeur nominale de 459,
669 ou 761 mm, constitué de plusieurs couches, incluant
deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une
couche adhésive et une couche d'un copolymère de
styrène et d'acrylonitrile 0ex 37024400 10
ex 37039010 10 Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure
d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-
position 37012000(a) 0
ex 37071000 10 Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de
disques de silicium (a) 0
ex 37079030 10 Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère
de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit
de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révéla-
teur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou
pour imprimantes d'ordinateurs (a) 0
38052000 Huile de pin 1,7
ex 38081090 10 Indoxacarb (ISO) et son isomère ( R), fixés sur un support
en dioxyde de silicium 0
ex 38081090 20 Préparation contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus
de 4 % d'azadirachtine (ISO), non conditionnée pour la
vente au détail 0
ex 38081090 30 Préparation contenant des endospores et des cristaux de
protéines dérivées de la souche hybride GC 91 de Bacillus
thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki 0
ex 38082080 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 %
ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non
conditionné pour la vente au détail 0
ex 38082080 20 Préparation à base de diiodométhyl p-tolyl sulfone, non
conditionné pour la vente au détail 0
ex 38082080 30 Préparation constituée d'une suspension de pyrithione
zincique (DCI) dans l'eau, contenant en poids 24 % ou
plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI) 0
ex 38084020 10 Préparation contenant en poids:
— 58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-
chloro-5,5-diméthylhydantoïne,
— 26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-
5,5-diméthylhydantoïne,
— 10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-
5-éthyl-5-méthylhydantoïne,
destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (a) 0
ex 38084090 10 Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solu-
tion dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids 40 %
ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine 0
ex 38099100 10 Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-
2-méthyl-2-oxo-1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et
de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-
1,3,2 λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) 0
ex 38099200 10 Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de
trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phos-
phate de 2,2 ′-méthylènebis(4,6-di- tert-butylphényle) 0
ex 38112100 10 Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de
solution dans des huiles minérales 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 19
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 38112100 20 Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés
organiques complexes de molybdène, sous forme de solu-
tion dans de l'huile minérale 0
ex 38123080 10 Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de
nonamagnésium heptahydraté, recouvert d'un agenttensio-actif 0
ex 38123080 20 Mélange contenant principalement du sébaçate de
bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) 0
ex 38123080 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus
mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas
plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol 0
ex 38123080 40 Dodécahydroxymonocarbonate de dialuminium et de
tétramagnésium monohydraté, recouvert d'un agent
tensio-actif 0
ex 38123080 50 Hydroxycarbonate d'aluminium, de magnésium et de zinc
hydraté, recouvert d'un agent tensio-actif 0
ex 38140090 10 Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus
de 35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas
plus de 75 % de monoéthanolamine 3
ex 38151200 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un
diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,
constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde d'alumi-
nium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de
20 % d'argent 0
ex 38151200 20 Catalyseur constitué de palladium et de rhénium, fixés sur
un support en carbone actif, sous forme de poudre, conte-
nant:
— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de
palladium,
— 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de
rhénium
et
— 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de
métaux alcalins,
destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofu-
ranne (
a) 0
ex 38151990 10 Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trio-
xyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de
silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode
d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus 0
ex 38151990 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de
silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus
de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués
ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acry-
lonitrile (a) 0
ex 38151990 20 Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de
titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium,
soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium 0
ex 38151990 30 Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un
support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé
dans la fabrication de polypropylène (a) 0
ex 38151990 40 Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de
4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué
d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principale-
ment des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé
sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'alu-
minium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide
acrylique (a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 20
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 38151990 45 Catalyseur, constitué principalement de tétraoxyde de
dichrome et de cuivre et d'oxyde de cuivre (II), contenant
en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de cuivre,
évalué en oxyde de cuivre (II), fixés sur un support en
dioxyde de silicium, destiné à l'hydrogénation d'acétophé-
nones (a) 0
ex 38151990 50 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de
dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du
tétrahydrofuranne 0
ex 38151990 55 Catalyseur constitué d'un mélange d'oxydes de métaux
contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en
dioxyde de silicium 0
ex 38151990 60 Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un
support en oxyde d'aluminium 0
ex 38151990 65 Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimique-
ment à un support de dioxyde de silicium 0
ex 38151990 70 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en
dioxyde de silicium 0
ex 38151990 75 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en
dioxyde de silicium 0
ex 38151990 80 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de
magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde
de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile
minérale 0
ex 38151990 85 Catalyseur constitué de composés organo-métalliques
d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un
support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre 0
ex 38159090 15 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en
poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, vanadium,
nickel et antimoine, mélangé ou non avec des billes de
porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide
acrylique (a) 0
ex 38159090 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange
de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, conte-
nant en poids:
— 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 38159090 25 Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en
poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth,
nickel, fer et silicium, mélangé ou non avec des billes de
porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acry-
laldéhyde (a) 0
ex 38159090 30 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 %
ou plus de cuivre et d'une surface spécifique de 0,5 m2/g
ou plus mais n'excédant pas 8 m2/g 0
ex 38159090 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile,
constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'alumi-
nium, contenant en poids, sur produit sans huile:
— 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
et
— 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore 0
ex 38159090 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur
de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué
d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principale-
ment des oxydes de fer, de molybdène et de bismuth,
même contenant du dioxyde de silicium comme charge,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acryli-
que (a) 0
ex 38159090 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 21
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en
poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou
plus mais pas plus de 30 % de titane 0
ex 38159090 60 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un
silicate d'aluminium acide (zéolite):
— présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde
de dialuminium d'au moins 500 : 1
et
— contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de
0,8 % de platine 0
ex 38159090 65 Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de
granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de
mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou
plus de diméthylamine (a) 0
ex 38159090 70 Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-
hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-
glycols 0
ex 38159090 75 Catalyseur, constitué d'un mélange de 1,4-diazabicy-
clo[2.2.2]octane, d'acide 2-hydroxyéthyliminodi(acétique)
et de di(acétate) de dibutylétain, contenant en poids 5 %
ou plus mais pas plus de 10 % de 1,4-diazabicy-
clo[2.2.2]octane 0
ex 38159090 80 Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaph-
talènedisulfonique sous forme de solution dans de
l'isobutanol 0
ex 38159090 81 Catalyseur, contenant en poids 38 % ou plus mais pas
plus de 48 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthy-
léthyl)triméthylammonium 0
ex 38159090 82 Catalyseur, contenant en poids 35 % ou plus mais pas
plus de 55 % de formiate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)tri-
méthylammonium et de l'acide formique 0
ex 38159090 83 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant de l'hydro-
xyde d'aluminium et de magnésium hydraté, des oxydes
de métaux des terres rares et du pentaoxyde de divana-
dium 0
ex 38159090 85 Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la
transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à
l'oligomérisation d'oléfines (a) 0
ex 38231910 91 Mélange d'acides gras contenant en poids:
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'acide hexanoïque,
— 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d'acide octa-
noïque,
— 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d'acide déca-
noïque
et
— pas plus de 2 % d'acide dodécanoïque 0
ex 38249015 10 Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y)
sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins
de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de
bâtonnets ronds 0
ex 38249064 01 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromo-
nospora purpurea , même séché 0
ex 38249064 02 Acide cholique et acide 3 α,12α-dihydroxy-5 β-cholane-24-
oïque (acide désoxycholique), bruts 0
ex 38249064 03 Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI) 0
ex 38249064 04 Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication
d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromo-
nospora inyoensis , même séché 0
ex 38249064 05 Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de
21-acétate de 11 β,17,20,21 -tétrahydroxy-6-méthylpregna-
1,4-diène-3-one 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 22
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 38249099 01 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal 0
ex 38249099 02 Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane 0
ex 38249099 03 Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde
de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en
poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de
dialuminium
et
— 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de
zirconium 5,2
ex 38249099 04 Hypochlorite de lithium brut 0
ex 38249099 05 Polysilicate modifié avec de l'acide phosphorique, sous
forme de solution dans un mélange d'éthanol, d'isopro-
panol et de tétrahydrofuranne, contenant en poids 3 % ou
plus mais pas plus de 6 % de polysilicate 0
ex 38249099 06 Préparation sous forme:
— de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de
bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc
ou
— de dispersion aqueuse, contenant en poids 22 % ou
plus mais pas plus de 55 % de bis[3,5-bis(1-phénylé-
thyl)salicylate] de zinc 0
ex 38249099 07 Pellicule constituée d'oxydes de soit baryum soit calcium
et soit titane soit zirconium, mélangés à des liants 0
ex 38249099 08 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin
d'asphalte:
— d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5
et
— d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus 0
ex 38249099 09 Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dino-
nylnaphtalènesulfonique présentés:
— sur un support de cire minérale, même modifiée
chimiquement
ou
— sous forme de solution dans un solvant organique 0
ex 38249099 10 Bauxite calcinée (réfractaire) 0
ex 38249099 11 Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, conte-
nant en poids:
— 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent
par rapport au fer total
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt 0
ex 38249099 12 Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un
diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm,
contenant un mélange de sulfures de tungstène et denickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids
10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel,
destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage
des hydrocarbures (
a) 0
ex 38249099 13 Mélange contenant en poids:
— 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de
2-méthyl-1,3-phénylène,
— 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate
de 4-méthyl-1,3-phénylène,
— 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate
de 2,4′-méthylènediphényle,
— 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate
de 4,4′-méthylènediphényle 0
ex 38249099 14 Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazé-
pine-1-ide et d' ε-caprolactame 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 23
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 38249099 15 Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium
et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans
l'eau 0
ex 38249099 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de
disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus
de 20 % de sulfate de sodium 0
ex 38249099 17 Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium,
contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 %
de potassium 0
ex 38249099 18 Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure
d'isophtaloyle 0
ex 38249099 20 Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de
3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopenta-
diène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en
poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:
— soit d'un composé d'aluminium-alkyle,
— soit d'un complexe organique de tungstène— soit d'un complexe organique de molybdène 0
ex 38249099 21 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et
d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol 0
ex 38249099 22 Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)é-
thyle] et d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle
avec l'éthane-1,2-diol 0
ex 38249099 23 Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification
du saccharose par l'acide stéarique industriel 0
ex 38249099 24 Préparations constituées principalement de phosphabicy-
clononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de
solution dans le 4- tert-butyltoluène 0
ex 38249099 25 Tranches de tantalate de lithium, non dopées 0
ex 38249099 28 Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et
deN,N-diméthylformamide ou d'éthylène glycol et de γ-
butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs
électrolytiques (
a) 0
ex 38249099 29 Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone
et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrica-
tion de condensateurs électrolytiques (a) 0
ex 38249099 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé 0
ex 38249099 31 Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de sili-
cone, sous forme de grains d'une dimension n'excédant
pas 120 µm 0
ex 38249099 32 Oligomère de styrène 0
ex 38249099 33 Préparation constituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-
ω-allyloxypoly[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et
soit de dicarbonate de diallyl-2,2 ′-oxydiéthyle soit d'isoph-
talate de diallyle 0
ex 38249099 35 Acide nitrosylsulfurique d'une pureté en poids de 70 % ou
plus mais n'excédant pas 73 % 0
ex 38249099 36 Mélange de silanol et de pentaoxyde de diphosphore, sous
forme de solution dans un mélange d'éthanol et d'acétate
d'éthyle, contenant en poids 6 % ou plus mais pas plus
de 10 % de silanol et 0,1 % ou plus mais pas plus de
0,3 % de pentaoxyde de diphosphore 0
ex 38249099 37 Pastilles de bauxite frittée, d'un diamètre n'excédant pas
2m m 0
ex 38249099 39 Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus
de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou
plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide
borique 0
ex 38249099 40 Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus
mais n'excédant pas 85 % 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 24
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 38249099 42 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de
magnésium et 15 % ou plus de titane,
— soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de
niobium,
destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectri-
ques ou destiné à être utilisé comme matériaux
diélectriques dans la fabrication de condensateurs multi-
couches en céramique (a) 0
ex 38249099 43 Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels,
d'une pureté en poids de 65 % ou plus 0
ex 38249099 44 Mélange contenant en poids:
— 60 % ou plus d'acétate de 2-[ N-(2-cyanoéthyl)anili-
no]éthyle
et
— 20 % ou plus d'acide acétique 0
ex 38249099 45 Préparations constituées principalement d'éthylène glycol
et:
— soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et
d'ammoniaque,
— soit d'oxyde de silicium,— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium,— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de
silicium,
— soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et
d'oxyde de silicium,
destinées à la fabrication de condensateurs électrolyti-
ques (
a) 0
ex 38249099 46 Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide
carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à
25 ºC de 1,15 g/cm3ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/
cm30
ex 38249099 49 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d'oxyde de fer,
— 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oxyde de zinc,
— 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d'oxyde de
magnésium,
— 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'oxyde de manga-
nèse
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxyde de cuivre 0
ex 38249099 50 Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et
de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas
plus de 40 % d'oxyde de baryum, sous forme de sphères
dont 80 % ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm
ou plus mais pas plus de 1,2 mm 0
ex 38249099 53 4-Hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium, d'une pureté
en poids de 70 % ou plus mais n'excédant pas 80 % 0
ex 38249099 54 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le
N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou
plus mais pas plus de 50 % de 2-hydroxybenzonitrile 0
ex 38249099 55 Mélange contenant en poids 75 % ou plus d'éther trially-
lique de pentaérythritol 0
ex 38249099 57 Mélange d'oxydes de trialkylphosphines 0
ex 38249099 58 Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde
d'aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas
plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de
5 % de dichlorure d'éthylaluminium 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 25
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 38249099 60 α-Phénoxycarbonyl- ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-
phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxy-
carbonyl] 0
ex 38249099 61 Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre,
contenant en poids:
— 20 % ou plus de baryum,
— 10 % ou plus de titane
et
— 4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium
ou bien 0,7 % ou plus de zirconium,
destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la
fabrication de condensateurs multicouches en cérami-
que (a) 0
ex 38249099 63 Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydro-
furanne 0
ex 38249099 64 Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères
d'un diamètre de:
— soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm,
— soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm 0
ex 38249099 65 Mélange de tris(alkoxycarbonylamino)-1,3,5-triazines
dans lesquelles les groupes alkoxy sont des méthoxy et
des butoxy 0
ex 38249099 66 Mélange de tert-alkylamines primaires 0
ex 38249099 67 Préparation constituée d'oxyde d'indium et d'étain dispersé
dans des solvants organiques 0
ex 38249099 72 Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-trimé-
thylbenzaldéhyde dans l'acétone 0
ex 38249099 73 Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés
de manière covalente des composés organiques, destinées
à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chroma-tographie liquide à haute performance (HPLC) et de
cartouches de préparation d'échantillon (
a) 0
ex 38249099 75 Mélange de 2,2-bis[2-(perfluoroalkyl)éthylthiométhyl]pro-
pane-1,3-diols 0
ex 38249099 77 Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le
tétrahydrofuranne 0
ex 38249099 81 Zircone stabilisée à l'oxyde de calcium, en blocs dont
94 % ou plus en poids sont retenus dans un tamis d'une
ouverture de maille de 16 mm, contenant en poids:
— 92 % ou plus de dioxyde de zirconium
et
— 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'oxyde de calcium 0
ex 38249099 82 α-(2,4,6-Tribromophényl)- ω-(2,4,6-tribromophénoxy)po-
ly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-
dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] 0ex 39074000 20
ex 38249099 83 Mélange contenant:
— des acides gras non-saturés, dimérisés, hydrogénés et
polymérisés avec de l'éthylènediamine et du octadé-
cane-1-ol,
— de l'huile blanche,— du 2-méthylpentane-2,4-diol
et
— des glycérides d'acides décanoïque et octanoïque 0
ex 38249099 84 Produit de réaction, contenant en poids:
— 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molyb-
dène,
— 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de
nickel,
— 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungs-
tène 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 26
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 38249099 85 Particules de silicate de magnésium et de sodium sur
lesquelles sont liés de manière ionique des complexes
chiraux de tris(1,10-phénanthroline)ruthénium, destinées à
être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromato-
graphie liquide à haute performance (HPLC)(a) 0
ex 39011010 10 Polyéthylène linéaire, d'une densité de 0,928 ou plus mais
n'excédant pas 0,935 et d'un indice de fluidité à chaud
(melt flow index ) de moins de 0,6 g/min, destiné à la
fabrication de fibres liantes «shrinkmelt» (a) 0
ex 39011090 10 Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésis-
tant pour des semi-conducteurs ou des circuits
imprimés (a) 0
ex 39011090 20 Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de
0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud ( melt
flow index ) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à
la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze
n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture
(MD/TD) de 210/340 (a) 0
ex 39012090 10 Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6
point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus
mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de
feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou
rubans encreurs similaires (a) 0
ex 39012090 20 Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas
plus de 45 % de mica 0
ex 39019090 81 Copolymère d'éthylène et de propylène, modifié avec de
l'anhydride maléique, contenant en poids plus de 55 %
d'éthylène et pas plus de 3 % d'anhydride maléique 0
ex 39019090 82 Polyéthylène modifié avec de l'anhydride maléique, conte-
nant en poids pas plus de 4 % d'anhydride maléique,
destiné à être utilisé dans la fabrication de réservoirs de
carburant pour véhicules automobiles (a) 0
ex 39019090 91 Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère
d'éthylène et d'acide méthacrylique 4
ex 39019090 93 Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de mono-
xyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant
dans la fabrication de feuilles pour toits (a) 0
ex 39019090 94 Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polysty-
rène et de copolymère éthylène-butylène, et de
copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenanten poids 35 % ou moins de styrène 0
ex 39019090 95 Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes
terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 %
ou plus mais pas plus de 60 % de butylène 0ex 39029090 95
ex 39019090 96 Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène,
époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène
soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des
groupes terminaux hydroxyle 0ex 39029090 96
ex 39039090 50
ex 39021000 10 Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus
de:
— 7 mg/kg d'aluminium,
— 2 mg/kg de fer,— 1 mg/kg de magnésium,— 8 mg/kg de chlorure 0
ex 39021000 20 Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,
— d'un point de fusion de plus de 150 ºC (d'après la
méthode ASTM D 3417),
— d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excé-
dant pas 70 J/g,
— d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus
(d'après la méthode ASTM D 638),
— d'un module de résistance à la rupture par traction1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 27
▼M13
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droits auto-
nomes (%)
(tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant
pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) 0
ex 39021000 30 Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'alumi-
nium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication
d'emballages pour lentilles de contact jetables (
a) 0
ex 39023000 91 Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un
copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids
40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à
la note 6 point b) du chapitre 390ex 39039090 25
ex 39023000 92 Copolymère de propylène, de butylène et d'éthylène,
contenant en poids plus de 65 % mais moins de 80 % de
propylène et pas moins de 20 % de butylène 0
ex 39023000 94 Polypropylène chloré, modifié chimiquement avec de
l'anhydride maléique, contenant en poids 23 % ou plus
mais pas plus de 26 % de chlore et moins de 5 % de
résine époxy 0
ex 39029090 92 Polymères de 4-méthylpent-1-ène 0
ex 39029090 97 Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide 0
ex 39031900 20 Polystyrène d'un poids moléculaire (Mn) n'excédant pas
5 000 0
ex 39039090 10 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride
maléique et d'un monomère acrylique, même comprenant
un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous
l'une des formes visées à la note 6 point b) du
chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavil-
lons préformés de voitures (a) 0
ex 39039090 15 Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride
maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride
maléique et d'un monomère acrylique, même partiellement
estérifié, d'un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou
égal à 3 000, sous l'une des formes visées à la note 6
points a) et b) du chapitre 39 0
ex 39039090 20 Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle
soit d'acrylate de n-butyle, contenant:
— 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole %
d'acrylate,
— 0,2 mg/kg ou moins de sodium
et
— 0,1 mg/kg ou moins de calcium 0
ex 39039090 35 Copolymère d' α-méthylstyrène et de styrène, à point de
ramollissement supérieur à 113 ºC 0 ex 39119099 30
ex 39039090 40 Copolymère de styrène, d' α-méthylstyrène et d'acide acry-
lique, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais
n'excédant pas 6 0000ex 39069090 40
ex 39119099 50
ex 39039090 55 Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle,
d'acrylate de butyle et soit d'acide acrylique soit de métha-
crylate d'hydroxyethyle, d'un poids moléculaire (Mn)d e
500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0ex 39069090 45
ex 39039090 65 Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacry-
late de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide
acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids
(81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle,
(5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de métha-
crylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique 0
ex 39039090 70 Polystyrènesulfonate d'ammonium, sous forme de solution
aqueuse 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 28
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39039090 75 Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, conte-
nant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de
dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la
fabrication de produits de la sous-position 3305 2000 ou
de teintures pour cheveux de la sous-position
3305 9090(a) 0
ex 39042200 91 Poly(chlorure de vinyle), teinté dans la masse, sous forme
de paillettes, de grains, de galets ou de plaquettes rectan-
gulaires, destinés à être utilisés comme éléments
décoratifs dans des revêtements de sol et de mur (a) 0ex 39269099 80
ex 39043000 10 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'acide maléique, contenant en poids:
— 81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure
de vinyle,
— 13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d'acétate de
vinyle
et
— 0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d'acide
maléique,
destiné à la fabrication de produits du no3215 ou à être
utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients
et systèmes de fermeture des types utilisés pour les
denrées alimentaires et les boissons(a) 0
ex 39043000 20 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'acide maléique, destiné à être utilisé dans la fabrication
d'enduit thermocollable poly(chlorure de vinyle)-métal (a) 0
ex 39044000 91 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et
d'alcool vinylique, contenant en poids:
— 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de
vinyle,
— 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle
et
— 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,
sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du
chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des
nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de
revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des
types utilisés pour les denrées alimentaires et les bois-
sons(a) 0
ex 39044000 92 Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle,
d'acrylate d'hydroxypropyle et d'acide maléique, contenant
en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure
de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes
hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de
groupes carboxyle 0
ex 39044000 93 Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de
méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de
vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme
d'émulsion aqueuse 0
ex 39045090 91 Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de
vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de
vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6
points a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de
fibres, de monofilaments ou de lames (a) 0
ex 39046100 10 Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une
des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 39046100 20 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(hepta-
fluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais
pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropo-
xy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure
extractibles 0
ex 39046990 92 Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluo-
rométhoxy)éthylène 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 29
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39046990 93 Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous
l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 39046990 94 Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène 0
ex 39046990 96 Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à
la note 6 points a) et b) du chapitre 39 0
ex 39052900 91 Copolymère d'acétate de vinyle, de maléate de dibutyle et
d'acide acrylique, sous forme de solution dans l'acétate
d'isopropyle et le toluène 0
ex 39059100 91 Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrro-
lidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle 0
ex 39059990 93 Poly(acétate phtalate de vinyle) 0
ex 39059990 94 Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de dimé-
thylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais
pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solu-
tion dans de l'eau 0
ex 39059990 95 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée 0
ex 39059990 96 Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes
visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids
moléculaire (Mw) de 25000 ou plus mais n'excédant pas
150 000 et contenant en poids:
— 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes
acétyle, evalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes
hydroxy, evalués en alcool vinylique 0
ex 39059990 97 Povidone (DCI)-iode 0
ex 39059990 98 Poly(pyrrolidone de vinyle), modifié par du triacont-1-
ène, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de
82 % de triacont-1-ène 0ex 39119099 70
ex 39061000 10 Poly(méthacrylate de méthyle), sous forme de billes
expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz
d'expansion 0
39069060 Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un
monomère contenant un groupe carboxyle non terminal
présent en tant que substituant, contenant en poids 50 %
ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du
dioxyde de silicium 0
ex 39069090 10 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de
faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à
la fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (a) 0
ex 39069090 20 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de
faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à
être utilisé comme agent de stabilisation dans des émul-
sions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13(a) 6
ex 39069090 30 Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle
et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire
(Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 0
ex 39069090 50 Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou
plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:
— oxyde de chlorométhyle et de vinyle,
— oxyde de chloroéthyle et de vinyle,— chlorométhylstyrène,— chloroacétate de vinyle,— acide méthacrylique,
contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités
monomériques 0
ex 39069090 60 Copolymère d'acrylate de butyle et de chlorure de vinyle,
contenant en poids (58 ± 1) % d'acrylate de butyle et
(42 ± 1) % de chlorure de vinyle, sous forme d'émulsion
aqueuse 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 30
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39069090 70 Copolymère de diméthacrylate d'éthylène et soit de
méthacrylate de méthyle soit de méthacrylate de dodécyle 0
ex 39069090 80 Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacry-
lates) 0
ex 39072011 10 Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen
(Mn) de 100000 ou plus 0
ex 39072029 10 Polymère de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou
phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d'unités
monomères de dextrose 0
ex 39072029 20 Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-
(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen
(Mw) excédant 26000, sous l'une des formes visées à la
note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 39072099 10 Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ ω-hydroxy-poly(-
éthylèneoxy)]éthyle} 0
ex 39072099 15 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxy-
silyl 0
ex 39072099 25 α-4-Hydroxybutyl- ω-hydroxypoly(oxytétraméthylène),
contenant moins de 1 mg/kg d'halogènes, et moins de
1 mg/kg de métaux, et ayant un indice de coloration
n'excédant pas 20 unités sur l'échelle de Hazen 0
ex 39072099 30 Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlo-
rhydrine) 0
ex 39073000 20 Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids
44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou
plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine,
destinée à enrober les condensateurs à feuille (a) 0
ex 39073000 30 Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges
minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids spéci-
fique à 25 ºC de 1,55 g/cm3ou plus mais n'excédant pas
1,60 g/cm30
ex 39073000 40 Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de
dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits
des nos8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (a) 0ex 39169015 10
ex 39269099 70
ex 39074000 10 Copolymère d'hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-dimé-
thanol et de carbonate d'éthylène 0
ex 39076080 10 Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique
avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de
l'hexane-1,6-diol 0
ex 39076080 20 Copolymère fixateur d'oxygène (d'après les méthodes
ASTM D 1434 et 3985), obtenu à partir d'acides benzène-
dicarboxyliques, d'éthylène glycol et de polybutadiène
substitué par des groupes hydroxy 0
ex 39079190 10 Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre 0
ex 39079919 10 Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre
0 ex 39079999 10
ex 39079919 20 Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur
à 270 ºC, avec ou sans charges 0
ex 39079919 30 Poly(acide lactique) 0
ex 39089000 10 Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadi-
poyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b)
du chapitre 39 0
ex 39089000 20 Copolymère constitué d'hexaméthylènediamine, d'acide
isophtalique et d'acide téréphtalique, sous l'une des formes
visées à la note 6 point b) du chapitre 39 0
ex 39094000 10 Produit de polycondensation de phénol et de formaldé-
hyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre
inférieur à 150 µm 0
ex 39100000 10 3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 31
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39100000 20 Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropyl-
siloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] 0
ex 39119019 10 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4 ′-
biphénylène) 0
ex 39119099 20 Copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrro-
lidone, sous l'une des formes visées à la note 6 point a) du
chapitre 39 0
ex 39119099 25 Copolymère de vinyltoluène et d' α-méthylstyrène 0
ex 39119099 40 Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère
d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant
une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de
16 % en poids 0
ex 39119099 45 Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de
vinyle 0
ex 39119099 55 Solution contenant:
— (36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes
latéraux ester,
— (2 ± 0,5) % en poids d'ester acrylique,— (48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,
— (12 ± 0,5) % en poids d'oxyde de bis(2-méthoxyé-
thyle),
— 500 µg/kg ou moins de potassium
et
— 500 µg/kg ou moins de fer,
destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du
n
o8542 (a) 0
ex 39119099 60 Prépolymère hydrocarboné, obtenu par la réaction de
cyclopentadiène et de 1,3-pentadiène 0
ex 39119099 65 Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide
maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle 0
ex 39121100 10 Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à
la fabrication de fils de triacétate (a) 0
ex 39123910 10 Éthylcellulose non plastifiée 0
ex 39123910 20 Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse conte-
nant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de
dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose 0
ex 39123980 10 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble
dans l'eau 0
ex 39123980 20 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une
longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus 0
ex 39129010 10 Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme
de poudre:
— contenant en poids 25 % ou plus de propionyle
(d'après la méthode ASTM D 817-72)
et
— d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la
méthode ASTM D 817-72),
destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de pein-
tures, vernis et autres revêtements, et de revêtements
reprographiques (a) 0
ex 39139080 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0
ex 39139080 40 Pyrrolidonecarboxylate de chitosonium 0
ex 39159093 30 Déchets, rognures et débris de pellicules photographiques,
cinématographiques et radiographiques 0
ex 39173210 10 Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux
continus, d'une dureté Shore A de 7 ou plus mais n'excé-
dant pas 48 et d'une densité de 0,28 g/cm3ou plus mais
n'excédant pas 0,92 g/cm301996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 32
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39173231 91 Assemblage de gaines thermorétractables, en polyéthylène
et poly(acétate de vinyle), disposées parallèlement à égale
distance et fixées à une ou aux deux extrémités par des
bandes perforées en matière plastique, en rouleaux 0ex 39173299 10
ex 39269099 45
ex 39173239 20 Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluo-
roéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène,
d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre
n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de
30 µm ou plus mais n'excèdant pas 110 µm 0
ex 39191031 10 Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de
polycarbonate totalement emboutie sur une face d'une
manière régulière, recouverte sur les deux faces d'une ou
plusieurs couches de matière plastique et sur une face
d'une couche adhésive et d'une feuille de protection
amovible 0ex 39191038 30
ex 39199031 50
ex 39191038 10 Bande auto-adhésive de polyuréthane métallisée contenant
des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrica-
tion d'équipement de sauvetage en mer (a) 0
ex 39191038 20 Feuille réfléchissante constituée d'une couche de polyuré-
thane présentant, sur une face, des marques de sécurité et
des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une
couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux
faces d'une feuille de protection amovible 0ex 39199038 10
ex 39209928 20
ex 39191061 91 Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(-
chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde,
présentant, sur une face, des marques de sécurité et des
billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche
adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces
d'une feuille de protection amovible 0ex 39199061 94
ex 39199010 10 Feuille en matière plastique découpée, revêtue d'une
couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la
pectine, destinée à la fabrication de poches de colosto-
mie (a) 0
ex 39199010 20 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une
face d'une couche antistatique et d'une couche de couver-
ture dure et sur l'autre face d'une couche adhésive et d'une
feuille de protection amovible, sous forme de feuilles de
dimensions n'excédant pas 450 × 750 mm 0
ex 39199031 40 Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des
impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrica-
tion d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de
sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou
contenants similaires (a)0ex 39206219 20
ex 39206290 20
ex 39206300 30
ex 39206900 30
ex 39199061 92 Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur infé-
rieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre
n'excédant pas 100 µm, incorporées dans une substance
adhésive 0ex 39199069 92
ex 39199061 93 Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthy-
lène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de
120 µm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique
d'une épaisseur de 10 µm ou plus, destiné à la protection
de la surface de disques de silicium (a)0ex 39199069 93
ex 39201089 25
ex 39199069 94 Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une pellicule
de poly(méthacrylate de méthyle) présentant sur une face
des impressions régulières en forme de pyramides ou
d'autres formes, une pellicule d'un polymère de méthacry-
late de méthyle contenant des microprismes ou des
microsphères de verre, une couche adhésive et une feuille
détachable 0
ex 39199069 95 Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de
méthyle), d'une épaisseur de 50 µm ou plus mais n'excé-
dant pas 90 µm, même recouverte sur une face d'une
couche adhésive et d'une feuille de protection amovible 0ex 39205100 30
ex 39201026 20 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 µm ou plus
mais n'excédant pas 45 µm, contenant dans la masse du
carbonate de calcium, destinée à la fabrication de couches1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 33
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons
hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (a) 0
ex 39201026 30 Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un
mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène
et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de
losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule
en caoutchouc non vulcanisé (a)0ex 39201089 20
ex 39201040 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène,
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme
agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans
de l'eau 0
ex 39201040 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule
composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et
d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propy-
lène-modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-
propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux
faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate
de vinyle 0
ex 39201089 35 Feuille réfléchissante constituée d'une couche de polyéthy-
lène, une couche de polyuréthane, présentant, sur une
face, des marques de sécurité et des billes de verre encas-
trées et, sur l'autre face, une couche d'adhésif fusible,
recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille
de protection amovible 0
ex 39202029 91 Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois
couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de
polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate
de vinyle, ayant:
— une épaisseur de 55 µm ou plus mais n'excédant pas
97 µm,
— un module d'élasticité dans le sens machine de
0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa
et
— un module d'élasticité dans le sens transversal de
0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa 0
ex 39202090 91 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène
mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme
agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans
de l'eau 0
ex 39202090 92 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une
épaisseur de 181 µm ou plus mais n'excédant pas 223 µm
composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et
d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-buty-
lène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une
couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-
styrène (SEBS) et d'une couche de polyester 0
ex 39202090 93 Feuille en polypropylène, d'une épaisseur de 0,5 mm ou
plus mais n'excédant pas 1,0 mm, d'une résistance à la
rupture de 14,7 MPa ou plus mais n'excédant pas 21 MPa
(d'après la méthode ASTM D 638), en rouleaux d'une
largeur de 3,81 m 0
ex 39203000 20 Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule
composée d'un mélange d'élastomère thermoplastique
(TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du poly-
éthylène ou du polypropylène, d'une épaisseur de 100 µm
ou plus mais n'excédant pas 200 µm, recouverte sur les
deux côtés d'une pellicule en polypropylène d'une épais-
seur n'excédant pas 20 µm 0
ex 39204310 91 Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule
couche en poly(chlorure de vinyle), présentant sur la tota-
lité d'un côté des impressions en forme de pyramides 0ex 39204910 91
ex 39204310 92 Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 34
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une
épaisseur de 60 µm ou plus mais n'excédant pas 80 µm, et
contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de
plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle) 0
ex 39204310 93 Feuille en poly(chlorure de vinyle), présentant des impres-
sions en relief, du type utilisé dans les pochoirs pour
l'impression du textile 0
ex 39204310 94 Feuille d'un niveau de brillance égal ou supérieur à 70,
mesuré à 60º en utilisant un appareil de mesure de bril-
lance (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée
d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle)
enduites sur les deux faces d'une couche de matière plas-
tique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant
pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une
feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une
largeur de 1000 mm ou plus mais n'excédant pas
1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de
produits du no9403(a) 0ex 39204910 93
ex 39204310 95 Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de
poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre
matière plastique totalement emboutie d'une manière régu-
lière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de
protection amovible 0ex 39204910 92
ex 39204310 96 Feuille d'un niveau de brillance de 70 ou plus, mesuré à
un angle de 60º au moyen d'un réflectivimètre (d'après la
méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de
poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlo-
rure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux
et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils
domestiques (a) 0
ex 39205100 10 Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revête-
ment antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm
(± 1,5 mm) 0
ex 39205100 20 Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du
trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou
plus mais n'excédant pas 19 mm 0
ex 39206100 10 Feuille en polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas
15 µm, destinée à la fabrication de condensateurs à
feuille (a) 0
ex 39206219 05 Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate),
d'une épaisseur de 50 µm ou plus mais n'excédant pas
350 µm, constituée notamment d'une couche contenant
du noir de carbone 0
ex 39206219 10 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur
inférieure à 11 µm, destinée à la fabrication de bandes
audionumériques pour cassettes (a) 0
ex 39206219 15 Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une
couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 µm:
— soit uniquement teintée dans la masse,
— soit teintée dans la masse et métallisée sur une face 0
ex 39206219 25 Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une
épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée d'une
ou deux couches contenant chacune dans la masse un
colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite
d'adhésif ou d'autres matériaux 0
ex 39206219 30 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
20 µm ou plus mais n'excédant pas 30 µm, recouverte sur
une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabri-
cation de feuilles pour fenêtres (a) 5,6
ex 39206219 35 Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement,
d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée
d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux
couches contenant chacune dans la masse un colorant et/
ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif
ou d'autres matériaux 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 35
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39206219 40 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une
face ou sur les deux faces d'une couche en polyester
modifié, d'une épaisseur totale de 7 µm ou plus mais
n'excédant pas 11 µm, destinée à la fabrication de bandes
vidéoavec une co uche magnétique de pigments métalli-
ques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (a) 0
ex 39206219 45 Feuille d'une couche en poly(éthylène téréphtalate) seule-
ment, d'une épaisseur n'excédant pas 120 µm, qui
seulement:
— contient dans la masse un colorant et/ou un matériau
absorbant les UV
et
— est métallisée sur une face,
recouverte ou non sur une ou les deux faces d'un poly-
mère d'acrylate de vinyle mais ne comportant aucun
autre recouvrement ou adhésif 0
ex 39206219 50 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur
totale n'excédant pas 120 µm, d'une largeur de 100 mm
ou plus mais n'excédant pas 115 mm, recouverte sur les
deux faces d'une ou plusieurs couches contenant différents
produits chimiques, destinée à la fabrication de produits
de la sous-position 37012000(a) 0
ex 39206219 55 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), sur une face métal-
lisée et recouverte d'encre blanche et d'une couche
protectrice et sur l'autre face recouverte d'une couche de
scellage thermosensible, d'une largeur de 100 mm ou
plus mais n'excédant pas 150 mm, destinée à la fabrica-
tion de produits de la sous-position 3701 2000(a) 0
ex 39206219 60 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtu sur une face
d'une couche de polyester modifié, d'une épaisseur de
20 µm (± 0,7 µm) ou de 30 µm (± 0,9 µm), destiné à la
fabrication de bandes magnétiques audio d'une épaisseur
totale de 33 µm ou plus (a) 0
ex 39206219 62 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur
n'excédant pas 12 µm, revêtue sur une face d'une couche
d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm 0
ex 39206219 64 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
18 µm ou plus mais n'excédant pas 25 µm, ayant:
— un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine
(d'après la méthode ASTM D 1204)
et
— un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal
(d'après la méthode ASTM D 1204) 0
ex 39206219 65 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur
n'excédant pas 19 µm ou d'un poids de 20 g/m2ou plus
mais n'excédant pas 26,7 g/m2, destinée à être utilisée
dans la fabrication de film photorésistant (a) 0
ex 39206219 70 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur les
deux faces d'une couche de résine époxy acrylique, d'une
épaisseur totale de 37 µm (± 3 µm) 0
ex 39206219 71 Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de
couches externes de poly(éthylène téréphtalate) ou de
poly(éthylène naphtalate) et de multiples couches de
poly(méthacrylate de méthyle), d'un facteur de réflexion
de 95 % ou plus (d'après les méthodes ASTM E 1164-94
et ASTM E 387-95) et d'une épaisseur totale n'excédant
pas 70 µm 0ex 39206900 70
ex 39206219 72 Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de
couches externes de poly(éthylène téréphtalate) et de
multiples couches de poly(méthacrylate de méthyle),
d'une épaisseur totale de 51 µm (± 10 %), destinée à être
utilisée dans la fabrication de verre feuilleté réfléchissant
le soleil pour véhicules à moteur (a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 36
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39206219 73 Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de
méthyle) 0 ex 39206900 40
ex 39206219 75 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une
face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en
poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur
n'excédant pas 300 µm et d'une résistivité de surface
n'excédant pas 10000 ohms (par carré) (d'après laméthode ASTM D 257-93) 0
ex 39206219 80 Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d'un lustre de
15 à un angle de 45º et de 18 à un angle de 60º (d'après la
méthode ASTM D 523) et d'une largeur de 1600 mm ou
plus 0
ex 39206219 81 Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans
la masse, d'une épaisseur de 185 µm ou plus mais n'excé-
dant pas 253 µm, enduite sur les deux faces d'une couche
antistatique 0
ex 39206219 85 Feuille d'une épaisseur totale de 4,5 µm (± 0,16 µm),
constituée d'une feuille de poly(éthylène téréphtalate)
biaxialement orientée, d'un module élastique (dans le
sens machine) de 12 kg/mm
2(± 2 kg/mm2) et d'une résis-
tance à la rupture (dans le sens machine) de plus de 28 kg/
mm2, et d'un revêtement antiadhérent 0
ex 39206219 87 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtue d'une
couche de cire, d'une couche résistante au grattage et
d'une couche thermoadhésive, d'une largeur nominale de
790 mm et d'une épaisseur totale de 23 µm ou plus mais
n'excédant pas 26 µm 0
ex 39206219 88 Feuille stratifiée, constituée d'une feuille biaxialement
orientée en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur
une face ou sur les deux faces d'une couche de poly(éthy-
lène téréphtalate), destinée à être utilisée dans la
fabrication de cartes d'identité, cartes de crédit et articles
similaires (y compris les «cartes intelligentes») (a) 0
ex 39206219 89 Feuille stratifiée d'une épaisseur n'excédant pas 150 µm,
constituée d'une feuille de polyester recouverte sur une
face de résine polycarbonate, métallisée sur l'autre face
avec du titane recouvert de résine polycarbonate et
d'autres couches contenant de la N,N ′-diphényl- N,N ′-di-
m-tolylbiphényl-4,4 ′-ylènediamine 0
ex 39206290 30 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
500 µm (± 25 µm) 0
ex 39206290 40 Lames de poly(éthylène téréphtalate), recouvertes sur les
deux faces d'une couche de polyester modifié chimique-
ment, d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une
épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 2 mm,
d'une résistance à la rupture de 0,7 GPa ou plus (d'après
la méthode ASTM D 638) 0
ex 39206900 20 Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate),
d'une épaisseur de 0,6 µm ou plus mais n'excédant pas10 µm ou de 82 µm ou plus mais n'excédant pas 88 µm 0
ex 39206900 50 Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un
mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-
diol, sous forme de pellicule 0
ex 39206900 60 Film d'un copolymère de téréphtalate d'éthylène et
d'isophtalate d'éthylène, d'une épaisseur n'excédant pas
2µ m 0
ex 39209100 91 Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande
colorée dégradée 3
ex 39209100 92 Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en
poids:
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate
de dihexyle,
— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de
sébaçate de dibutyle 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 37
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39209100 93 Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur une
ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(-
éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes
seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:
— une transmission de la lumière visible de 50 % ou
plus,
— recouvert sur les deux faces d'une couche de poly(bu-
tyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou d'autres
matériaux excepté du poly(butyral de vinyle),
— une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans
prendre en compte la présence du poly(butyral de
vinyle),
destiné à être utilisé dans la fabrication de verre stratifié
réfléchissant la chaleur (a) 0
ex 39209928 10 Feuille réfléchissante en polyuréthane métallisé, contenant
des billes de verre, revêtue d'une couche d'adhésif fusible,
recouverte sur une ou sur les deux faces d'une feuille
détachable, en rouleaux d'une largeur de 1 020 mm
(± 20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante
de vêtements de sécurité (a) 0
ex 39209928 30 Feuille de polyimide, ne contenant pas de résine époxy et/
ou de fibres de verre,:
— métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre
sur une face ou sur les deux faces,
— métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre
et plaquée sur une face ou sur les deux faces avec du
cuivre raffiné
ou
— recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une
pellicule de cuivre 0ex 39219055 10
ex 74102100 30
39209953 Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée
0 ex 39209959 55
ex 39209959 20 Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids:
— 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés
évalués en acétate de vinyle
et
— 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol
comme plastifiant,
destinée à la fabrication de fenêtres de toits (a) 0
ex 39209959 25 Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) 0
ex 39209959 30 Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluo-
roéthylène, d'une épaisseur de 12 µm ou plus mais
n'excédant pas 400 µm 0
ex 39209959 35 Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d'une épais-
seur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou
plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de
350 % ou plus dans le sens travers 0
ex 39209959 40 Feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée,
recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale infé-
rieure à 1 mm 0
ex 39209959 45 Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un
copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle 0
ex 39209959 50 Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous
forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus
mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur
d'eau 0
ex 39209959 60 Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique soluble dans
l'eau froide, d'une épaisseur de 34 µm ou plus mais
n'excédant pas 90 µm, d'une résistance à la rupture par
traction de 3,28.107(± 1,21.107) N/m2et d'un allongement
à la rupture de (675 ± 225) % 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 38
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39211400 10 Feuille alvéolaire en cellulose régénérée, d'une épaisseur
n'excédant pas 350 µm 0
ex 39211900 91 Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur
n'excédant pas 100 µm 0
ex 39211900 92 Feuille microporeuse constituée de mélanges d'acétate de
cellulose et de nitrate de cellulose, d'une épaisseur n'excé-
dant pas 200 µm 0
ex 39211900 93 Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un
support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabri-
cation de filtres pour équipement de dialyse rénale (a) 0
ex 39211900 94 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 16 µm ou plus
mais n'excédant pas 24 µm, ayant:
— un poids de 19 g/m2(± 2 g/m2),
— un degré de perméabilité de vapeur d'eau de 5 000 g/
m2ou plus mais n'excédant pas 30000 g/m2par jour
(d'après la méthode ASTM D 6701-01),
— un allongement dans le sens transversal de 25 % ou
plus pour une charge de 500 g ou moins,
— un allongement dans le sens machine de 50 % ou plus
mais n'excédant pas 100 % (d'après la méthode
ASTM D 882-91),
destinée à être utilisée dans la fabrication de couches et de
langes pour bébés et d'articles d'hygiène similaires (a) 0
ex 39211900 95 Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant
pas 200 µm 0
ex 39219019 35 Plaque composite en polycarbonate et poly(butylène
téréphtalate), armée de fibres de verre 0
ex 39219019 45 Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en
poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre 0
ex 39219060 91 Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un
copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène
à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide
carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de
sel de potassium ou de sodium 0ex 54077100 20
ex 59039099 10
ex 39219060 92 Feuille en polypropylène renforcée, d'une épaisseur de
0,91 mm ou plus mais n'excédant pas 1,12 mm, d'une
résistance à la rupture de 890 N ou plus mais n'excédant
pas 1 500 N (d'après la méthode ASTM D 751), en
rouleaux d'une largeur de 3,81 m 0
ex 39219060 93 Feuille d'un niveau de brillance de 30 ou plus mais
n'excédant pas 60, mesuré à un angle de 60º au moyen
d'un réflectivimètre (d'après la méthode ISO 2813:2000),
constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et
d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes
par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir
des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrica-
tion d'appareils domestiques (a) 0
ex 39231000 10 Casier du type utilisé pour le transport et le stockage de
disques magnétiques rigides, munis de fentes pour loger
25 disques magnétiques rigides d'un diamètre inférieur à
100 mm, de dimensions extérieures n'excédant pas
110 × 110 × 200 mm 0
ex 39269091 20 Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face su-
périeure en poly(chlorure de vinyle) présentant des
impressions régulières en forme de pyramides, thermos-
cellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un
dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recou-
vert d'un côté de matière plastique 0
ex 39269099 10 Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un
diamètre de 4,5 µm ou plus mais n'excédant pas 80 µm 0
ex 39269099 20 Tampon amortisseur de bande magnétique, destiné à être
utilisé dans la fabrication de produits du no8523(a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 39
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 39269099 30 Axes-guide et galets-guide, destinés à être utilisés dans la
fabrication de produits des sous-positions 8523 1100,
8523 1200 et 85231300(a) 0
ex 39269099 35 Microsphères de polyalkylsiloxane, sur lesquelles sont liés
de manière covalente des composés organiques, d'un
diamètre de 1 µm ou plus mais n'excédant pas 30 µm 0
ex 39269099 55 Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions
opposées, d'une épaisseur de 600 µm ou plus mais n'excé-
dant pas 1 200 µm et d'un poids de 21 g/m2ou plus mais
n'excédant pas 42 g/m20
ex 40070000 10 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé 0
ex 40081100 10 Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
d'éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé
avec du chloroprène, satisfaisant au «Underwriters Labo-
ratories Flammability Standard UL94HF-1» 0
ex 40169988 10 Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la
fabrication de condensateurs électrolytiques (a) 0
41051010 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles du
no4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation
ultérieure, même refendues
041051090
4105309141053099
41062110 Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles du
n
o4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation
ultérieure, même refendues 041062190
41062290
41063110 Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux
dépourvus de poils, préparées, autres que celles du
no4114, simplement tannées
041063190
4106321041063290410640904106910041069200
ex 48025490 10 Papier «overlay» , d'une largeur supérieure à 110 cm et
contenant en poids plus de 5 % de corindon
0ex 48025500 10
ex 48025700 10ex 48026190 10ex 48026990 10
ex 48030090 10 Nontissé en polyéthylène, recouvert sur les deux faces
d'un nontissé de polypropylène et de pâte de bois, conte-
nant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 56 % de pâte
de bois, d'un poids de 70 g/m
2ou plus mais n'excédant pas
90 g/m2, en rouleaux, destiné à être utilisé dans la fabrica-
tion de lingettes humides (a) 0ex 56031390 80
ex 56039390 30
ex 48059199 20 Papier, en rouleaux spiralés rebobinés en croix, d'un poids
inférieur à 150 g/m2et d'une épaisseur n'excédant pas
0,05 mm, destiné à la fabrication de condensateurs élec-
trolytiques (a) 0
ex 48109910 10 Papier blanchi couché au kaolin, destiné à être utilisé dans
la fabrication d'applicateurs de tampons hygiéniques (a) 0
ex 48114110 10 Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive
sensible à la pression, le tout:
— d'une résistance à la rupture par traction de 2 700 N/m
ou plus mais n'excédant pas 3 700 N/m dans le sens
machine (d'après les méthodes EN ISO 1924-2 et
ISO 3781),
— d'un allongement de 1,5 % ou plus mais n'excédant
pas 3,0 % dans le sens machine (d'après les méthodes
EN ISO 1924-2 et ISO 3781) 0
ex 48115100 10 Papier enduit de polymère acrylique, d'un lustre de 75 ou
plus mais n'excédant pas 90 (d'après la méthode Hunter),
d'un poids de 160 g/m2ou plus mais n'excédant pas 180 g/
m2, destiné à être utilisé comme papier de coulage dans la
fabrication de feuilles en matières plastiques (a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 40
▼M13
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droits auto-
nomes (%)
ex 48115900 10 Papier kraft imprégné d'un polymère acrylique, d'un poids
de 83 g/m2ou plus mais n'excédant pas 87 g/m2oud e
176 g/m2ou plus mais n'excédant pas 216 g/m20
ex 48239050 10 Papier recouvert d'agents de rétention et de libération de
colorants utilisés pour produire une image positive,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position
3701 2000(a) 0
ex 48239050 20 Filtre en nid d'abeilles, en papier imprégné de carbone,
d'une épaisseur de plus de 10 mm mais n'excédant pas
30 mm 0
ex 48239090 12 Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm,
partiellement contrecollées et formant une structure en
nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles (a) 0
ex 49119900 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d'une
couche de métal magnétique présentant un logo ou un
motif répété régulièrement, destinée à la fabrication de
fils de sécurité (a) 0
ex 50040010 10 Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente
au détail 2,5 ex 50040090 10
ex 50050010 10 Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non condi-
tionnés pour la vente au détail 0 ex 50050090 10
52081110 Gaze à pansement 5,2
ex 54024100 10 Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de
poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non
texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas
22 tours au mètre, destinés à la fabrication de:
— mi-bas des sous-positions 61152011 et 6115 9330,
— bas pour femmes des sous-positions 61152019 et
61159391
ou
— collants de la sous-position 61151100(a) 0
ex 54024100 20 Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par
polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide
isophtalique 0
ex 54024300 20 Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés,
sans torsion, titrant 1650 décitex, constitué de 110 fila-
ments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène
téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant
en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(-
éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la
fabrication de revêtements de toits (roofings)(a) 0
ex 54024999 10 Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène
0 ex 54026990 20
ex 54024999 30 Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide
lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures
chirurgicales (a) 0
ex 54024999 50 Fils de poly(alcool vinylique), non texturés
0ex 54025990 20
ex 54026990 40
ex 54024999 60 Fils entièrement de poly(acide glycolique)
0 ex 54026990 10
ex 54024999 70 Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en
poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche
contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus
de 25000 filaments continus, d'un poids au mètre de
0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une
longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de
fils de fibres de carbone (a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 41
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 54024999 80 Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55,
110, 165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de
produits du no5607(a) 0
ex 54024999 85 Fil de filaments synthétiques, simples, sans torsion, entiè-
rement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 54041090 10 Monofilaments de polytétrafluoroéthylène 0
ex 54041090 20 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) 0
ex 54041090 30 Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de
1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures
pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 54041090 40 Monofilaments d'un mélange stabilisé de polyester et de
polyuréthane, de 67 décitex ou plus et dont la plus grande
dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm 0
ex 54049090 20 Lame de polyimide 0
ex 54077100 10 Tissu de fibres de poly(alcool vinylique) pour broderie
mécanique 0
ex 55019090 10 Câbles de poly(alcool vinylique) 0
ex 55032000 10 Fibres de polyester discontinues, chargées de zéolite
imprégnée d'un mélange de sels de cuivre et d'argent ou
de sels de zinc et d'argent 4
ex 55039010 10 Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une
matrice à structure fibrillaire, constituées de poly(alcool
vinylique) et de poly(chlorure de vinyle) polymérisés par
émulsion 0ex 55039090 30
ex 55039090 10 Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène 4
ex 55039090 20 Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées
0ex 55069090 10
ex 56013000 10
ex 55039090 40 Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène) 0
ex 56013000 20 Fibres de polyester, titrant 0,56 décitex, d'une longueur de
3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0
ex 56013000 30 Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d'une
longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm 0
ex 56031110 10 Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simple-
ment découpé de forme carrée ou rectangulaire:
— d'une épaisseur de 200 µm ou plus mais n'excédant pas
280 µm
et
— d'un poids de 20 g/m2ou plus mais n'excédant pas
50 g/m20ex 56031190 10
ex 56031210 10
ex 56031290 10ex 56039110 10
ex 56039190 10
ex 56039210 10
ex 56039290 10
ex 56031110 20 Nontissé, contenant des fibres obtenues par filage direct
de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,
destiné à la fabrication de couches pour bébés et d'articles
hygiéniques similaires (
a)0ex 56031190 20
ex 56031210 20
ex 56031290 50
ex 56031290 30 Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme
carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu
par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide
isophtalique
0ex 56031390 30
ex 56031490 10ex 56039290 60
ex 56039390 40
ex 56039490 30
ex 56031290 60 Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthy-
lène, d'un poids de plus de 60 g/m
2mais n'excédant pas
80 g/m2et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus
mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5) 0ex 56031390 60
ex 56031290 70 Nontissé de polypropylène, constitué par une nappe de
fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu, ther-
moscellée sur chaque face à une nappe de filaments de
polypropylène obtenus par filature directe, d'une épaisseur
n'excédant pas 550 µm et d'un poids n'excédant pas 80 g/
m2, en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou
rectangulaire, non imprégné 0ex 56031390 70
ex 56039290 40ex 56039390 101996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 42
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 56031390 40 Nontissé constitué par une couche centrale en fibres de
polycarbonate, recouverte sur chaque face d'une couche
de filaments de polyester obtenus par filage direct, d'un
poids de plus de 130 g/m2mais n'excédant pas 200 g/m20ex 56031490 20
ex 56039290 20 Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par
pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu,
recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de
filaments de polypropylène 0ex 56039390 20
ex 56039290 50 Nontissé de fibres discontinues, en rouleaux, d'une largeur
de 78 mm ou plus mais n'excédant pas 252 mm, destiné à
la fabrication de disques souples (a) 0
ex 56039490 20 Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas
50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour
marqueurs (a) 0
ex 56075090 10 Ficelles, non stériles, entièrement en poly(acide glyco-
lique), tressées, gainées, destinées à la fabrication de
ligatures pour sutures chirurgicales (a) 0
ex 59031090 10 Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une
face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans
laquelle sont incorporées des microsphères 0ex 59032090 10
ex 59039099 20
ex 59032090 20 Bande de tissu en polyester recouvert d'une feuille de
polyuréthane métallisée contenant des billes de verre,
destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement
de sauvetage en mer (a) 0
ex 59070090 10 Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont
incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas
75 µm 0
ex 59111000 10 Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas
de polyester, même contenant des particules catalytiques
prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou
recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthy-
lène, destiné à la fabrication de produits de filtration (a) 0
ex 59119090 10 Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés,
même huilés ou graphités 0
ex 59119090 30 Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de
l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de
membranes en matière plastique renforcées intérieurement
par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube
perforé contenu dans un cylindre en matière plastique
dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm,
l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont
l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus 0ex 84219900 92
63051010 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres
fibres textiles libériennes du no5303 0
ex 63059000 10 Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal
0ex 63059000 93
ex 63059000 95
ex 63079010 10 Filet-implant stérile, constitué d'un tricot de monofila-
ments de polypropylène, avec des coins arrondis, deformes couvertes par un carré de dimensions n'excédant
pas 31 × 31 cm 0
ex 68139090 10 Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm,
non montées, destinées à la fabrication de composants de
friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et
embrayages automatiques (
a) 0
ex 69032090 10 Fils en filaments céramiques continus contenant chacun
en poids:
— 12 % ou plus de trioxyde de dibore,
— 26 % ou moins de dioxyde de silicium
et
— 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 43
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 69039080 10 Oxyde de béryllium, d'une pureté en poids supérieure à
99 %, présenté sous forme d'ébauches, de barres, de blocs
ou de plaques0ex 69091900 40
ex 69039080 20 Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du
type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxyda-
tion pour la production de matières semi-conductrices 0
ex 69091200 20 Plaque constituée d'un mélange de trioxyde de dialumi-
nium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant
pas 48 × 48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas
125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (a)0
ex 69091900 30 Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques
poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global
n'excédant pas 65 l, munis, par cm2de section transversale
d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités
ou obturé à l'une des extrémités 0
ex 70060090 10 Plaque en verre, revêtue sur une face d'une couche de
chrome et/ou d'un mélange de trioxyde de diindium et de
dioxyde d'étain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus
mais n'excédant pas 400 × 400 mm, d'une épaisseur
n'excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispo-
sitifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) (a) 0
ex 70060090 20 Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des
pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de
1,1 mm (± 0,1 mm) et des dimensions extérieures de
320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm,
destiné à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux
liquides (LCD)(a) 0
ex 70060090 30 Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm
ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, d'une épais-
seur de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm,
destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cris-
taux liquides (LCD) (a) 0
ex 70060090 40 Disque en verre, avec un trou au centre, dont les bords ont
été travaillés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1,5 mm 0
ex 70111000 10 Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d'élé-
ments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur à
121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0
ex 70111000 20 Coupe parabolique en verre, d'un diamètre extérieur supé-
rieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm 0
ex 70112000 40 Écran en verre:
— d'une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) et de dimen-
sions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 391 mm (± 1,5 mm) et de dimen-
sions de 261,4 × 326,8 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 442 mm (± 1,5 mm) et de dimen-
sions de 293,4 × 369,2 mm (± 1,5 mm),
— d'une diagonale de 544,5 mm (± 1,6 mm) et de dimen-
sions de 358 × 454 mm (± 1,6 mm), ayant une
courbure cylindrique,
— d'une diagonale de 570,5 mm (± 1,6 mm) et de dimen-
sions de 360 × 486 mm (± 1,6 mm),
— d'une diagonale de 629,8 mm (± 3 mm) et de dimen-
sions de 406,5 × 519 mm (± 2 mm), ayant une
courbure cylindrique,
ou
— d'une diagonale de 753 mm (± 1,6 mm) et de dimen-
sions de 471 × 640 mm (± 1,6 mm),
et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes
cathodiques en couleurs (a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 44
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 70112000 75 Écran en verre:
— d'une diagonale de 604,5 mm (± 3 mm) et de dimen-
sions de 340 × 541 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 639,3 mm (± 3 mm) et de dimen-
sions de 413,6 × 527 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 708 mm (± 3 mm) et de dimen-
sions de 404 × 633 mm (± 2 mm),
— d'une diagonale de 723 mm (± 3 mm) et de dimen-
sions de 477 × 602 mm (± 2 mm),
ou
— d'une diagonale de 812,8 mm (± 3 mm) et de dimen-
sions de 463,8 × 725,5 mm (± 2 mm),
ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de
tubes cathodiques en couleurs (a) 0
ex 70112000 80 Bulbe en verre pour tube cathodique monochrome, d'une
diagonale de 3,8 cm ou plus mais n'excédant pas 51 cm
et d'un diamètre de col nominal de 13 mm, 20 mm,
29 mm ou 37 mm 0
ex 70140000 10 Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no7 015),
non travaillés optiquement, autres que la verrerie de
signalisation 0
ex 70191200 10 Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus
de 3300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais
n'excédant pas 8 % en poids (d'après la méthode
ASTM D 2584-94) 0
ex 70191200 15 Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus
de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane
même mélangé avec d'autres matières 0
ex 70191200 30 Stratifils (rovings), titrant 1 693 tex (± 10 %), enrobés
d'une couche de caoutchouc styrène-butadiène (SBR) 0
ex 70191200 40 Stratifils (rovings), titrant 2 040 tex (± 10 %), enrobés de
carbone 0
ex 70191200 50 Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus
de 2 884 tex, enrobés d'une couche d'un copolymère acry-
lique 0
ex 70191200 60 Stratifils (rovings), titrant 517 tex ou plus mais pas plus
de 3569 tex, enrobés d'une couche de paraffine 0
ex 70191200 70 Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus
de 3 180 tex, enrobés d'une couche de poly(acrylate de
sodium) et de poly(acide acrylique) 0
ex 70191910 10 Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5 %, obtenus à
partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre
nominale de 3,5 µm ou de 4,5 µm, dont la majorité des
fibres présente un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excé-
dant pas 5,2 µm, autres que ceux qui sont traités pour la
fixation d'élastomères 0
ex 70191910 30 Fils de 22 tex ± 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre
continues filables d'un diamètre nominal de 5 µm, dont la
majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 µm ou
plus mais n'excédant pas 5,8 µm 0
ex 70191910 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ± 7,5 %,
obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un
diamètre nominal de 6 µm, dont la majorité des fibres
présente un diamètre de 5,1 µm ou plus mais n'excédant
pas 6,9 µm 0
ex 70193200 10 Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à
la fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtra-
tion de l'air (a) 0ex 70193900 10
ex 70199010 10 Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres
présente un diamètre inférieur à 3,5 µm 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 45
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 70199010 20 Fibres de verre E non textiles, d'une longueur n'excédant
pas 3 mm et d'un diamètre de 5 µm, destinées à la fabrica-
tion de catalyseurs pour l'épuration des fumées (a) 0
ex 71162090 10 Disque de silicium sur saphir 0
72025000 Ferrosilicochrome 0
ex 72029980 10 Ferrosilicium, nitruré, contenant en poids 55 % ou plus de
silicium et 25 % ou plus d'azote 0
ex 72125091 10 Feuillard en acier perforé et nickelé, d'une largeur de
140 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm et d'une
épaisseur de 40 µm ou plus mais n'excédant pas 140 µm 0
ex 72125099 10 Acier laminé à froid, recouvert sur les deux faces d'une
couche nickel-zinc, sous forme de bande d'une largeur de
40,15 (± 0,08) mm et d'une épaisseur de 0,3 (± 0,01) mm,
contenant en poids:
— pas plus de 0,1 % de carbone,
— pas plus de 0,04 % de phosphore,— pas plus de 0,05 % de soufre
et
— 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de manganèse 0
ex 73063029 91 Tube de précision en acier non allié, soudé et fini à froid,
d'un diamètre extérieur excédant 160 mm et d'une épais-
seur de paroi excédant 2 mm 0
ex 74091900 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée
d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces
d'une pellicule de cuivre 0
ex 74102100 10 Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant
de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme
charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte
sur les deux faces d'une pellicule de cuivre 0
ex 74199900 91 Disque avec matériaux de déposition, constitué de sili-
ciure de molybdène:
— contenant 1 mg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0ex 76169990 60
ex 74199900 92 Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungs-
tène ou d'un alliage contenant en poids 90 % de
tungstène et 10 % de titane:
— contenant 100 µg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0ex 76169990 70
ex 74199900 93 Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane:
— contenant 50 µg/kg ou moins de sodium
et
— monté sur un support en cuivre ou en aluminium 0ex 76169990 80
ex 76051900 10 Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou
plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche
de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais
n'excédant pas 0,117 mm 0
ex 76061191 20 Bande à mordançage profond, en aluminium anodisé en
bande d'une pureté en poids de 99,9 % et d'une épaisseur
inférieure à 3 mm, destinée à être incorporée dans des
carrosseries de véhicules automobiles (
a)0ex 76061193 20
ex 76130000 20 Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel
comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par
une couverture de composite époxy-fibres de carbone,
d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide
n'excédant pas 64 kg 0ex 87089998 10
ex 76169990 40 Disques en alliage d'aluminium, pourvus d'un revêtement
en nickel-phosphore sur les deux faces, d'une épaisseur
totale n'excédant pas 3,02 mm 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 46
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 76169990 50 Disques en alliage d'aluminium, d'une épaisseur n'excé-
dant pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits
de la sous-position 85232010(a) 0
ex 79050000 10 Plaque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et
revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forme
rectangulaire ou carrée, d'une longueur de 300 mm ou
plus mais n'excédant pas 2 000 mm et d'une largeur de
300 mm ou plus mais n'excédant pas 1000 mm, et conte-
nant:
— 10 mg/kg ou moins de fer,
— 10 mg/kg ou moins de plomb,
— 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d'alu-
minium
et
— 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de
magnésium,
destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la
reproduction (a) 0
ex 81039090 10 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclu-
sivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant
en poids 3,5 % ou moins de tungstène 0
ex 81041100 30 Magnésium sous forme brute, d'une pureté en poids de
99,95 % ou plus, sous forme de lingots, destiné à la fabri-
cation d'éponges de zirconium ou d'éléments utilisés dans
l'industrie nucléaire (a) 0
ex 81049000 10 Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions
n'excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face
de résine époxy insensible à la lumière 0
ex 81049000 20 Profilés en magnésium extrudé, d'une longueur de 800 mm
ou plus mais n'excédant pas 2900 mm et d'une largeur de
15 mm ou plus mais n'excédant pas 70 mm 0
ex 81082000 10 Titane spongieux 0
81083000 Déchets et débris de titane 0
ex 81089070 20 Tubes soudés en titane, d'un diamètre extérieur de
19,0 (± 0,1) mm, ayant une structure extérieure de
36 ailettes par 2,54 cm, destinés à être utilisés dans la
fabrication de condenseurs de réfrigérant (a) 0
ex 81092000 10 Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en
poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé
dans la fabrication de tubes pour l'industrie chimique (a) 0
ex 81101000 10 Antimoine sous forme de lingots 0
ex 81121900 10 Béryllium, d'une pureté en poids supérieure ou égale à
94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de
feuilles 0
ex 81129930 10 Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de
barres 0
ex 84073100 10 Moteur à combustion interne à deux temps, d'une cylin-
drée n'excédant pas 30 cm3, destiné à la fabrication de
trottinettes à moteur portables de la sous-position
8711 1000(a) 0
ex 84079010 20 Moteurs à combustion interne à deux temps, d'une cylin-
drée n'excédant pas 125 cm3, destinés à la fabrication de
tondeuses à gazon de la sous-position 843311(a) 0
ex 84089031 10 Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à
deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la
fabrication de systèmes de régulation de la température
installés dans des véhicules (a) 0
ex 84089033 10 Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à
4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de
systèmes de régulation de la température installés dans
des véhicules (a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 47
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 84143099 10 Compresseur alternatif à arbre ouvert, destiné à être utilisé
dans la fabrication de systèmes de régulation de la tempé-
rature installés dans des véhicules (a) 0
ex 84149090 10 Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétra-
fluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un
compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air
de véhicules automobiles (a) 0
ex 84149090 20 Système régulateur de pression, destiné à être incorporé
dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement
de l'air de véhicules automobiles (a) 0
ex 84189990 91 Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d'alu-
minium, destinés à la fabrication de condenseurs(a) 0
ex 84191900 10 Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles,
d'une capacité d'agent de refroidissement de 4 l ou plus
mais n'excédant pas 10 l 0
ex 84198998 10 Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes
en matière plastique réunis à chaque extrémité par une
structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord 0
ex 84198998 20 Machines et appareils de pulvérisation cathodique,
comprenant des dispositifs de manutention des disques,
destinés à la fabrication de produits de la sous-position
8523 2010(a) 0ex 85438995 58
ex 84219900 91 Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose
inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en
matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé
à une extrémité dans un bloc de matière plastique artifi-
cielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière
plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un
cylindre 0
ex 84219900 93 Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification
de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un fais-
ceau de fibres creuses et perméables inséré dans un
conteneur, même perforé, d'une longueur totale de
300 mm ou plus mais n'excédant pas 3700 mm et d'un
diamètre n'excédant pas 500 mm 0
ex 84219900 95 Parties d'appareils pour la filtration de dispersions magné-
tiques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6
contenues dans une enveloppe en matière plastique d'un
diamètre de 70 mm (± 2 mm) et d'une longueur de
520 mm (± 5 mm) 0
ex 84223000 10 Machines et appareils destinés à la fabrication de cartou-
ches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception desappareils à moulage par injection (
a) 0ex 84798998 70
ex 84248995 10 Machines et appareils permettant le rodage, le polissage,
le meulage, le nettoyage ou la lubrification de surface
automatisés des disques, comprenant des dispositifs de
manutention des disques, destinés à la fabrication de
produits de la sous-position 85232010(a)
0ex 84602190 10
ex 84604010 10ex 84609090 10ex 84642019 10ex 84798998 10
ex 84248995 20 Machines et appareils permettant le nettoyage ou le
nettoyage et le séchage automatisés des disques, au moyen
d'eau dé-ionisée, d'ondes ultra-sonore, de solutions chimi-
ques, de chaleur ou une combinaison de ces traitements,
comprenant des dispositifs de manutention des disques,
destinés à la fabrication de produits de la sous-position
8523 2010(
a) 0ex 84798998 30
ex 84399910 10 Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une
longueur de 5 207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur
de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des
machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) 0ex 84399990 10
ex 84543010 10 Machines à couler sous pression les alliages métalliques
sous forme thixotropique (semi-solide) 0
ex 84559000 10 Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 48
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 84561090 10 Machine-outil opérant par faisceau laser, pour mortaiser
des rainures à la surface d'un tube cylindrique destiné à
être utilisé dans la fabrication de prothèses endo-vascu-
laires (dits «stents»)(a) 0
ex 84609090 20 Machine-outil permettant la création automatisée d'une
texture (une zone de positionnement de tête) sur la surface
des disques au moyen de l'enlèvement ou du rapproche-
ment par rayons laser, comprenant des dispositifs de
manutention de disques, destinée à la fabrication de
produits de la sous-position 85232010(a) 0ex 84639000 10
ex 84798998 20
ex 84734019 20 Tête d'impression thermique 0
ex 84798998 40 Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à
la fabrication de produits de la sous-position 85252091
ou 8527 9092(a) 0ex 85011099 78
ex 84818059 10 Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à
pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du
ralenti dans des moteurs à injection de carburant 0
ex 84831080 10 Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul
tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à
215 t 0
ex 85011099 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre
externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de
2 260 (± 15 %) ou 5 420 (± 15 %) tours/minute et une
tension d'alimentation de 1,5 ou 3 V 0
ex 85011099 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8º
(± 0,09º), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou
plus, une bride de fixation dont les dimensions extérieuresn'excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d'un diamètre de
4 mm (± 0,1 mm), un enroulement à deux phases et une
puissance n'excédant pas 5 W 0
ex 85011099 73 Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à
embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-
position 84717053(
a) 0
ex 85011099 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de
rotation typique de 0,004 Nm (± 0,001 Nm), une bride
de fixation d'un diamètre de 32 mm (± 0,5 mm), un
mandrin d'un diamètre de 2 mm (± 0,004 mm), un rotor
interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nomi-
nale de 2 800 (± 10 %) tours/minute et une tension
d'alimentation de 12 V (± 15 %) 0
ex 85024090 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des
bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diamètre de
0,1 mm, connecté à un circuit imprimé flexible 0
ex 85030091 31 Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magné-
tiques incorporés ou non dans un anneau en acier 0 ex 85030099 32
ex 85030099 31 Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un
diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm 0
ex 85044099 20 Convertisseur de courant continu en courant continu 0
ex 85044099 30 Convertisseur statique comprenant un circuit de commuta-
tion de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée
(IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication
de fours à micro-ondes de la sous-position 85165000(a) 0
ex 85045080 30 Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas
62 mH 0
ex 85045080 40 Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée
dans un boîtier du type CMS dont les dimensions exté-
rieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la
fabrication de produits de la sous-position 8517 1100,
8525 2091 ou 85279092(a) 0
85049011 Noyaux en ferrite 0
ex 85049018 32 Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en
ferrite comportant des sillons circulaires avec des enroule-
ments de fils de cuivre 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 49
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 85051100 31 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT
(± 15 mT) 0
ex 85051990 31 Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excé-
dant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas
9m m 0
ex 85059010 91 Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension
d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu
nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits
du no8517 (a) 0
ex 85059010 92 Électro-mécanisme pour la commande d'admission de gaz
pour des moteurs automobiles 0
ex 85065090 10 Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas
9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V 0
ex 85065090 20 Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium,
enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant
au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de
contrôle 0
ex 85065090 30 Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de
dimensions n'excédant pas 28 × 45 × 15 mm et d'une
capacité de 1,05 Ah ou plus 0
ex 85073091 20 Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur
n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas
36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné
à la fabrication de batteries rechargeables (a)
0ex 85078091 10
ex 85078094 20ex 85078098 10
ex 85073091 30 Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique,
d'une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) et d'un diamètre
de 14,5 mm (± 1 mm), ayant une capacité nominale de
1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries
rechargeables (
a) 0
ex 85078091 80 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique,
d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabri-
cation de batteries rechargeables (a) 0
ex 85078094 10 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une
longueur de 64,6 mm ou plus et d'un diamètre de 18,1 mm
ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou
plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0
ex 85169000 31 Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puis-
sance connectée par un câble à une diode de protection
de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse
de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de
produits de la sous-position 85165000(a) 0
ex 85182980 20 Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une impé-
dance de 4 Ohms, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm,
destiné à la fabrication de téléphones portables (a) 0
ex 85183080 20 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier
dont les dimensions extérieures mesurées compte non
tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm 0
ex 85189000 91 Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid,
sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre,
destiné à la fabrication de haut-parleurs (a) 0
ex 85209090 20 Unité d'entraînement pour l'enregistrement des signaux
magnétooptiques et pour la reproduction des signaux opti-
ques, comportant au moins une unité optique, des moteurs
à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont
montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilo-
tage et de traitement de signaux pour la lecture des
disques optiques avec un diamètre extérieur n'excédant
pas 70 mm et ne comportant pas de circuit à fonction
d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'ali-
mentation 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 50
▼M13
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droits auto-
nomes (%)
ex 85229059 93 Unité optique, constituée d'une diode laser avec une
photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes
nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier
dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la
hauteur n'excède pas 9 mm, comportant au maximum
10 connexions, et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
LDGU
LT 022
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85229059 94 Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de
lecteurs de disques compacts, constitué:
— d'un circuit imprimé,
— d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré
monolithique, enserré dans un boîtier,
— de 3 connecteurs au maximum,— d'un transistor au maximum,— de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au
maximum,
— de 5 condensateurs au maximum,
le tout monté sur un support 0
ex 85229098 31 Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche
mince, ayant au moins 9 canaux parallèles pour des
signaux numériques et au moins 2 canaux pour des
signaux analogiques, auquel est fixé un substrat en céra-
mique non-magnétique, le tout arrondi à une face, destiné
à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils
d'enregistrement numérique et la reproduction numérique/
analogique à cassettes (
a) 0
ex 85229098 34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de repro-
duction du son sur bande magnétique à cassette, destiné à
la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 0
ex 85229098 35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un dérou-
leur à cassettes, comportant un moteur à courant continu,
destiné à la fabrication de produits du no8519(a) 0
ex 85229098 36 Rouleau pour le guidage et l'enroulement de bandes
magnétiques, destiné à la fabrication de produits du
no8521 ou 8522(a) 0
ex 85229098 37 Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo,
destinée à la fabrication de produits du no8521 ou
8522 (a) 0
ex 85229098 39 Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un tachy-
capteur et d'un moteur à courant continu sans balais 0
ex 85229098 43 Assemblage d'enregistrement et de reproduction analogi-
ques du son, comprenant une tête d'enregistrement/
reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à
cassette de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction
d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'ali-
mentation, destiné à la fabrication de produits des sous-
positions 85273191 et 8527 3198(a) 0
ex 85229098 44 Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité
optique ou plus et des moteurs à courant continu, inca-
pable d'enregistrer en double couche 0
ex 85282190 20 Moniteurs vidéo en couleurs avec une tension de fonction-
nement de 10 V ou plus mais n'excédant pas 35 V,
comprenant un affichage à cristaux liquides (LCD),
enserré ou non dans un boîtier 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 51
▼M13
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droits auto-
nomes (%)
ex 85282200 10 Moniteur vidéo constitué:
— d'un tube cathodique monochrome à écran plat, ayant
une diagonale de l'écran n'excédant pas 110 mm et
pourvu d'une bobine de déviation,
et
— d'un circuit imprimé sur lequel sont montés, une unité
de déviation, un amplificateur vidéo et un transforma-
teur,
le tout monté sur un chassis, destiné à la fabrication de
parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveil-
lance (a) 0
ex 85291070 10 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres
céramiques et d'un résonateur céramique pour une
fréquence de 10,7 MHz (± 30 kHz), enserré dans un
boîtier 0
ex 85291070 15 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz,
avec une largeur de bande n'excédant pas 330 kHz à 3 dB
et n'excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 85291070 20 Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus
mais n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier 0
ex 85291070 25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz
ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de
bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un
boîtier 0
ex 85291070 30 Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec
une largeur de bande n'excédant pas 18 kHz à 10 dB,
enserré dans un boîtier 0
ex 85291070 35 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz
(± 1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas
25 kHz à 6 dB et n'excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré
dans un boîtier 0
ex 85291070 45 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz
(± 1,5 kHz) ou 455 kHz (± 1,5 kHz), avec une bande
passante n'excédant pas 30 kHz à 6 dB et n'excédant pas
70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 85291070 50 Isolateur de signaux de fréquences radio de 890 MHz ou
plus mais n'excédant pas 1 990 MHz, avec une perte
d'insertion n'excèdent pas 0,7 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 85291070 55 Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de
surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus
mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion
n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier 0
ex 85291070 80 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres
à ondes acoustiques de surface, constitué:
— d'un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de
1 747,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas
2,3 dB à une bande passante de 75 MHz
et
— d'un filtre de réception ayant une fréquence centrale de
1 842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas
3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 85291070 85 Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres
à ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres
ayant une des combinaisons de caractéristiques suivantes:
— une fréquence d'émission centrale de 902,5 MHz, une
fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une
perte d'insertion n'excédant pas 3,2 dB à une bande
passante de 25 MHz
ou
— une fréquence d'émission centrale de 1 747,5 MHz,
une fréquence de réception centrale de 1 842,5 MHz1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 52
▼M13
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droits auto-
nomes (%)
et une perte d'insertion n'excédant pas 3,5 dB à une
bande passante de 75 MHz,
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 85291090 20 Commutateur d'antennes comprenant:
— un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de
942,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 990 MHz
et
— un filtre de réception ayant une fréquence centrale de
847,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1 990 MHz
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 85299081 31 Bobine de démagnétisation munie de câbles et connec-
teurs 0
ex 85299081 32 Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un
système de séparation des couleurs, un mécanisme de
positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication
de produits du no8528(a) 0
ex 85299081 34 Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale
réglable de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 69 mm,
d'un codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une
unité de moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un
interrupteur photo 0
ex 85299081 35 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo,
constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur
à courant continu, destiné à la fabrication de produits du
no8525 (a) 0
ex 85299081 36 Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome
ayant une diagonale de l'écran de 143 mm ou plus mais
n'excédant pas 230 mm et d'une lentille focale concave
montée sur une armature de refroidissement remplie de
liquide 0
ex 85299081 37 Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun
ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant
pas 30 MHz et montés séparément sur une bride, compor-
tant au maximum 7 connexions 0ex 85299088 33
ex 85299081 40 Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des
micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de
commande, destiné à la fabrication de vidéo projecteurs (a)0
ex 85299081 41 Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés
à la fabrication de vidéo projecteurs (a) 0
ex 85318080 01 Lampe témoin, constituée de 4 diodes émettrices de
lumière d'un semi-conducteur à base de carbure de sili-
cium (SiC) opérant à une longueur d'onde nominale de
481, 560 ou 630 nm, enserré dans un boîtier 0
ex 85318080 15 Lampe témoin, constituée de 2 diodes émettrice de
lumière d'un semi-conducteur à base d'aluminium-
gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore
(GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un
boîtier du type CMS et ayant une lentille 0
ex 85318080 25 Transducteur électro-acoustique 0
ex 85318080 30 Dispositif d'affichage électromagnétique, constitué de 7
bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière
indication reste disponible ( set state) due au magnétisme
rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivo-
tants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant
monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant
de tels dispositifs 0
ex 85363030 11 Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet
de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électroméca-
nique à action brusque, pour le montage direct sur le
bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier
hermétiquement scellé 0ex 85363090 31
ex 85365080 961996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 53
▼M13
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droits auto-
nomes (%)
ex 85364110 91 Relais thermique enserré dans une ampoule de verre
hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas
35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition
n'excède pas 10-6cm3d'hélium par seconde sous 1 bar à
une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à
être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifi-
ques (a) 0ex 85364190 91
ex 85364900 91
ex 85365011 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit
imprimé, opérant à une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré
dans un boîtier en plastique 0
ex 85365015 32 Interrupteur rotatif constitué sous forme d'une roue de 15
à 16 mm de diamètre et de contacts pour la coupure de
circuits électiques, pour une tension nominale de 12 V et
à une intensité de 50 mA 0
ex 85365019 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur
à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier
comportant 3 connexions et portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
2AV28E
2AV31E2AV56
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85365019 92 Interrupteur à pression hydraulique comportant un disque
disjoncteur instantané sensible à la pression, fonctionnant
à une tension d'alimentation de 6 V ou plus mais n'excé-
dant pas 18 V 0
ex 85365080 93 Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3
commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de
commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de
commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V 0
ex 85365080 95 Interrupteur à lames ( Reed) ayant une puissance d'inter-
ruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à
43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant
pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas
3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc
pour coussins d'air pour automobiles (
a) 0
ex 85369085 92 Bande métallique emboutie, avec des connexions 0
ex 85369085 93 Connecteur assurant une force de maintien supérieure à
3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières
plastiques et reliés entre eux par des conducteurs électri-
ques 0
ex 85369085 94 Connecteur élastomérique, constitué d'un ou plusieurs
éléments conducteurs et d'un support en caoutchouc ou
en silicone 0ex 85444980 10
ex 85371099 92 Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur
enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique
ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de conne-
xion électriques 0
ex 85371099 93 Unité de commande électronique pour une tension de
12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de
systèmes de régulation de la température installés dans
des véhicules (a) 0
ex 85389099 92 Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un
fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylin-
drique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
5 × 48 mm 0
ex 85401111 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ) avec des canons à électrons placés les uns à
côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale
de l'écran de 12 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 54
▼M13
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droits auto-
nomes (%)
ex 85401111 93 Tube cathodique couleur, muni d'un canon avec 3 rayons
et ayant une diagonale de l'écran de 22 cm ou plus mais
n'excédant pas 26 cm 0
ex 85401113 91 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de
l'écran de 49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs
vidéo à usage professionnel y compris des applications
de moniteurs de sécurité ou à usage médical (a) 0
ex 85401119 91 Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line)e t
ayant une diagonale de l'écran de 85 cm ou plus 0
ex 85401191 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/
hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de
39,8 cm (± 0,3 cm) 0
ex 85401199 31 Tube cathodique couleur, ayant une diagonale de l'écran
de 85,5 cm ou plus 0
ex 85401200 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 320 mm
et une tension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant
pas 22 kV 0
ex 85401200 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 182 mm,
un diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension
anodique de 25 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV 0
ex 85401200 84 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran n'excédant pas 102 mm 0
ex 85402080 91 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode
avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur
d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas
930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et
d'une hauteur n'excédant pas 94 mm 0
ex 85404000 31 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires ( dot-mask) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line)ouu n
canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l'écran excé-
dant 72 cm et une distance entre les points du même
couleur inférieure a 0,5 mm0ex 85406000 31
ex 85404000 32 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à
trous circulaires ( dot-mask) avec 3 canons à électrons
placés les uns à côté des autres (technique in-line)ouu n
canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l'écran
n'excédant pas 72 cm0ex 85406000 32
ex 85404000 33 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de
l'écran n'excédant pas 53 cm 0
ex 85404000 34 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de
l'écran de 33 cm ou plus mais n'excédant pas 38 cm 0
ex 85404000 35 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de
l'écran n'excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de
moniteurs (a) 0
ex 85404000 36 Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes ( slit
ouslot-mask ), ayant une distance entre les bandes de
même couleur inférieure à 0,30 mm et une diagonale de
l'écran n'excédant pas 58 cm 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 55
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 85405000 31 Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une
diagonale de l'écran de 142 mm ou plus mais n'excédant
pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus
mais n'excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir de résolu-
tion de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm,
des phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit
P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, une
tension de focalisation excédant 7 kV et un courant catho-
dique de 3 mA ou plus 0ex 85406000 33
ex 85405000 32 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de
l'écran de 176 mm ou plus mais n'excédant pas 520 mm
et un diamètre du col n'excédant pas 21 mm 0ex 85406000 34
ex 85408900 91 Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier
de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant
pas 300 × 350 mm, câble non compris. Le tube contient
une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes dispo-
sées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des
lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphores-
cents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé
qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels
phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont
soumis à un bombardement d'électrons 0
ex 85408900 92 Tube de visualisation à vide, fluorescent 0
ex 85409100 31 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes catho-
diques couleur de la sous-position 85404000 ayant une
diagonale de l'écran de 34 cm ou plus mais n'excédant
pas 39 cm (a) 0
ex 85409100 32 Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d'un
tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n'excédant pas
33 kV 0
ex 85409100 91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une
fréquence d'opération de 31250 Hz ou plus mais n'excé-
dant pas 64000 Hz, comportant un aimant quadripôle 0
ex 85409100 92 Masque à fentes ( slitouslot-mask ), à l'exclusion des
masques ayant des fentes verticales continues, ayant une
longueur en diagonale n'excédant pas 39 cm 0
ex 85409100 93 Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes catho-
diques monochromes d'une diagonale de l'écran de 7,6 cm
ou plus mais n'excédant pas 30,5 cm (a) 0
ex 85409100 94 Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur,
ayant une fréquence d'opération de 15625 ou 31250 Hz,
comportant 2 aimants en anneau à 2 pôles, 2 aimants en
anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles 0
ex 85409100 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le
réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant
au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en
matière plastique et un anneau de fixation en métal 0
ex 85409100 97 Masque à fentes ( slit-mask), constitué de fentes verticales
d'une longueur de plus de 275 mm 0
ex 85409100 98 Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la fabrica-
tion de tubes cathodiques (a) 0
ex 85409900 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage
comprenant ces composants ( Magnetron core tube ),
destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position
8540 7100(a) 0
ex 85431900 10 Accélérateur de faisceau d'électrons operant d'une tension
de fontionnement n'excédant pas 1,5 MV et un courant du
faisceau d'électrons n'excédant pas 70 mA 0
ex 85438995 46 Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés
sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
FA 013141996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 56
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
FA 01317
FA 01321
FMC 1717
FMC 1819
ISO 122
MHW 105
MHW 1815
MHW 2701
MHW 2707
MHW 607
MHW 704
MHW 707
MHW 720
MHW 803
MHW 820-1
MHW 820-2
MHW 9002
MHW 910
MHW 914
MHW 915
MHW 916
MHW 926
MHW 927
MHW 953
PF 0144
PF 0146
PF 0148
PF 0412
PHW 2905
PHW 2907
PHW 5113
PHW 9012
PHW 902
PHW 925
SHW 5115
XHW 105
XHW 2803
XHW 2902
XHW 5115
XHW 903
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85438995 48 Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une
gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant
pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF
et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un
circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 85438995 49 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de
2 diodes ayant un courant direct moyen n'excédant pas
600 A et une tension inverse répétitive de crête n'excédant
pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par
une cathode commune 0
ex 85438995 50 ►C4Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence
fixe, dans une bande de fréquence ◄de 1,8 MHz à
67 MHz, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
R4000.8
R4000.9
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85438995 51 Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur
de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel
et un circuit de détection, enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 57
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ENC05D
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85438995 52 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs
diodes émettrices de lumière et d'une photodiode avec
circuit amplificateur et circuit intégré de portes logiques
ou d'une ou plusieurs diodes émettrices de lumière et de
plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré
dans un boîtier plastique portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
HC PL 2400
HC PL 2730
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85438995 53 Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou
plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments
actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans
un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
372-02
372-03
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85438995 55 Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permet-
tant la mémorisation des données audio stéréo, permettant
l'enregistrement et la reproduction simultanément,
comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montéssur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit
lead frame ), enserré dans un boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
RWA010
RWA100
RWA200
RWA300
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85438995 56 Assemblage pour l'élimination de surtensions, comprenant
8 diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant
pas 4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas
10µA, un courant d'impulsions de crête n'excédant pas
30 A et un capacité nominale de 50 pF, enserré dans un
boîtier 0
ex 85438995 59 Assemblage d'exploration de l'image à transfert de charge
(CCD), pour un système de balayage en temps réel d'un
film, ayant des fonctions optique, d'illumination et de trai-
tement de signaux 0
ex 85438995 60 Oscillateur à compensation thermique, comprenant un
circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal
pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans
un boîtier 0
ex 85438995 61 Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des
oscillateurs à compensation thermique, constitué d'élé-
ments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé,
enserré dans un boîtier 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 58
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 85439080 40 Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque
pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes
latérales en matière plastique 0
ex 85439080 50 Assemblage de produits du no8541 ou 8542 montés sur
un circuit imprimé, enserré dans un boîtier 0
ex 85459090 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de
bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais n'excé-
dant pas 160 mm et d'un diamètre n'excédant pas 12 mm 0
ex 85489090 38 Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de
produits de la sous-position 85172100(a) 0
ex 85489090 39 Unité optique, constituée d'une diode laser et d'une photo-
diode, opérant à une longueur d'ondes de 635 ou 670 nm 0
ex 85489090 40 Unité de réception de signaux infrarouges, constitué d'une
photodiode et d'au moins d'un amplificateur sous forme de
circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
GP1U58XB
SBX 1610
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0
ex 85489090 41 Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme
de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas
40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier 0
ex 85489090 42 Circuit horloge/calendrier, constitué d'un circuit imprimé
sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz
et un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un
boîtier portant:
— un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
(une des) combinaison(s) suivante(s):
DS 1287
DS 12887A
DS 1387
MK 48T02
MK 48T08
MK 48T12
MK 48T18
RTC 63421
RTC 65271
RTC 72423
ou
— d'autres sigles d'identification se rapportant à des
produits qui satisfont à la présente description 0ex 91109000 94
ex 85489090 43 Capteur d'image par contact 0
ex 87111000 10 Trottinette motorisée portable, présentée à l'état demonté
ou non monté 0
ex 90011090 10 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres
optiques 0
ex 90012000 10 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté
ou des deux par un matériau transparent 0
ex 90019090 20 Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de
Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en
matière plastique, destiné à la fabrication de produits du
no8528 (a) 0
ex 90019090 30 Lentille en matière plastique, non montée, d'une distance
focale de 3,86 mm (± 0,1 mm) et d'un diamètre n'excédant
pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques
compacts (a) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 59
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 90019090 40 Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d'écrans et
de photocathodes pour des dispositifs d'intensification
d'images (a) 0
ex 90019090 50 Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticu-
laire en matière plastique 0
ex 90019090 60 Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la
lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur
d'image par transfert de charge (CCD)(a) 0
ex 90019090 70 Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG)
dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités 0
ex 90019090 80 Lentille en matière plastique, non montée, destinée à la
fabrication de produits de la sous-position 90064000(a) 0
ex 90021100 10 Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus
mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles
en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou
plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins
sur une face d'une couche de fluorure de magnésium,
destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo (a) 0
ex 90021100 50 Objectif d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais
n'excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou
en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais
n'excédant pas 190 mm 0
ex 90021100 60 Élément optique, comprenant une ou plusieurs lentilles
montées en matière plastique, destiné à la fabrication de
produits de la sous-position 90064000(a) 0
ex 90021900 10 Objectif d'une longueur focale de 24,96 mm (± 0,1 mm),
d'un diamètre de 16 mm et d'une longueur de 16 mm,
destiné à la fabrication de produits de la sous-position8517 2100(
a) 0
ex 90022000 10 Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière
plastique, une plaque de verre et une pellicule de protec-
tion transparente, monté dans un cadre métallique, destiné
à la fabrication de produits du no8528 (a) 0
ex 90029090 20 Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm
(± 0,19 mm) ou 8 mm (± 0,4 mm), d'une ouverture rela-
tive de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm,
destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge
(CCD)(a) 0
ex 90029090 30 Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres opti-
ques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de
0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée
entre 2 plaques en matière plastique 0
ex 90029090 50 Assemblage de lentille et de porte d'image, pour un
système d'exploration à temps réel de film, comprenant
une lentille constitué de 9 ou 11 éléments et ayant une
fonction d'illumination 0
ex 90069190 10 Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-
position 90064000(a) 0
ex 90138090 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation,
opérant à une longueur d'ondes de 1 200 nm ou plus,
enserré dans un boîtier cylindrique 0
ex 90138090 20 Commutateur optique, comprenant au moins une entrée
optique et deux sorties optiques et des élements de conne-
xion électriques 0
ex 90179090 20 Tête d'impression thermique, comprenant au minimum
7 168 éléments chauffants, fixés sur 2 ou plus substrats
céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les dimen-
sions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm 0
ex 90223000 10 Tube à rayons X, ayant une tension d'objectif de 4 kV ou
plus mais n'excedant pas 30 kV, une puissance n'excédant
pas 9 W et une intensité de courant cible n'excédant pas
2m A 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 60
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 90271090 10 Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées
dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement
d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un
boîtier métallique 0
ex 90318034 10 Machines et appareils, permettant la vérification automa-
tisée de la qualité des disques magnétiques rigides,
destinées à la fabrication de produits de la sous-position
8523 2010(a)0ex 90318039 30
ex 90318099 10
ex 90318034 30 Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de
rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins
un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme
d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou
plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier 0ex 90318039 50
ex 90318039 10 Dispositif de mesure d'accélération pour des applications
en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments
actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout
enserré dans un boîtier 0
ex 90318039 40 Machines et appareils de contrôle automatique de l'inte-
grité de conteneurs de cartouches à jet encre d'encre (a) 0
ex 90319080 20 Tête de test de lecture et d'écriture pour le contrôle de la
qualité de disques magnétiques rigides, montée sur un
bras porteur 0
ex 90319080 30 Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser,
sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres
optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD),
le tout enserré dans un boîtier 0
ex 90319080 40 Tête de test pour le contrôle de la qualité mécanique de
disques magnétiques rigides, montée sur un bras porteur 0
ex 90319080 50 Tête de brunissage pour l'enlèvement d'aspérités sur et le
polissage de la surface de disques magnétiques rigides,
montée sur un bras porteur 0
ex 90321091 10 Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique
à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage
d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier herméti-
quement scellé 0
ex 90328990 10 Capteur de choc pour des coussins de sécurité ( airbags)
pour automobiles, comprenant un contact permettant la
commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V
et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm 0
ex 91069010 10 Assemblage pour un minuteur, destiné à la fabrication de
produits de la sous-position 85165000(a) 0
ex 91101200 91 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont
montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de
montre et au moins un condensateur même intégré, d'une
épaisseur n'excédant pas 5 mm 0
ex 91109000 92 Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est
monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un
résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 0ex 91149000 91
ex 91109000 93 Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un
circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit
de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore
piézo-électrique 0
ex 96089100 10 Pointes non fibreuses en matière plastique pour
marqueurs, comportant un canal interne 0
ex 96089100 20 Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs,
sans canal intérieur 0
ex 96121010 10 Rubans encreurs en matière plastique composés de
plusieurs segments de couleurs différentes, où les
substances colorantes sont amenées par la chaleur dans
un support (dit sublimation de substances colorantes) 01996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 61
▼M13
Code NC Taric Désignation des marchandisesTaux des
droits auto-
nomes (%)
ex 96139000 20 Mécanisme d'allumage piézo-électrique, même avec des
éléments complémentaires0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires
édictées en la matière.
(b) La suspension est admise pour les poissons destinés à subir toute opération, sauf s'ils sont destinés à subir exclu-
sivement une ou plusieurs des opérations suivantes:— nettoyage, éviscération, équeutage, étêtage,
— découpage, à l'exclusion de filetage ou du découpage de blocs congelés,
— échantillonnage, triage,— étiquetage,— conditionnement,— réfrigération,
— congélation,
— surgélation,— décongélation, séparation.
La suspension n'est pas admise pour des produits destinés à subir par ailleurs des traitements (ou opérations)
donnant droit au bénéfice de la suspension, si ces traitements (ou opérations) sont réalisés au niveau de la venteau détail ou de la restauration. La suspension des droits de douane s'applique uniquement aux poissons destinésà la consommation humaine.
(
c) Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail
ou de restauration.1996R1255 — FR — 01.01.2003 — 013.002 — 62