2003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 1
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►B DIRECTIVE 2003/113/CE DE LA COMMISSION
du 3 décembre 2003
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui
concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans lescéréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y
compris les fruits et légumes
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 324 du 11.12.2003, p. 24)
Rectifiée par:
►C1 Rectificatif, JO L 98 du 2.4.2004, p. 61 (2003/113/CE)
►C2 Rectificatif, JO L 104 du 8.4.2004, p. 135 (2003/113/CE)
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DIRECTIVE 2003/113/CE DE LA COMMISSION
du 3 décembre 2003
modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/
642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maxi-males pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales,les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits
d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dansles céréales (
1), modifiée en dernier lieu par la directive 2003/62/CE de
la Commission (2), et notamment son article 10,
vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dansles denrées alimentaires d'origine animale (
3), modifiée en dernier lieu
par la directive 2003/60/CE de la Commission (4), et notamment son
article 10,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concer-
nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits etlégumes (
5), modifiée en dernier lieu par la directive 2003/69/CE de la
Commission (6), et notamment son article 7,
vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la
mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (7), modifiée en
dernier lieu par la directive 2003/84/CE de la Commission (8), et
notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
considérant ce qui suit:
(1) Les substances actives 2,4-DB linuron et pendiméthaline ont été
inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE par la directive
2003/31/CE de la Commission (9).
(2) Les nouvelles substances actives imazamox, oxasulfuron, étho-xysulfuron, foramsulfuron, oxadiargyl et cyazofamid ont étéinscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE par la directive
2003/23/CE de la Commission (
10).
(3) L'inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE des
substances actives concernées a eu lieu sur la base de l'évalua-tion des informations fournies en ce qui concerne lesutilisations proposées. Des informations concernant ces utilisa-
tions ont été soumises par certains États membres
conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive91/414/CEE. Les informations disponibles ont été examinées etsont suffisantes pour fixer certaines teneurs maximales enrésidus (TMR).
(4) Lorsqu'il n'existe pas de TMR communautaire ou provisoire, lesÉtats membres établissent, conformément à l'article 4, para-graphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE, une TMR2003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 2
(1) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37.
(2) JO L 154 du 21.6.2003, p. 70.
(3) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43.
(4) JO L 155 du 24.6.2003, p. 15.
(5) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71.
(6) JO L 175 du 15.7.2003, p. 37.
(7) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
(8) JO L 247 du 30.9.2003, p. 20.
(9) JO L 101 du 23.4.2003, p. 3.
(10) JO L 81 du 28.3.2003, p. 39.
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nationale provisoire avant que les produits phytopharmaceutiques
contenant ces substances actives puissent être autorisés.
(5) Aux fins de l'inscription des substances actives concernées àl'annexe I de la directive 91/414/CEE, les évaluations techniques
et scientifiques correspondantes ont été achevées sous la forme
de rapports de synthèse de la Commission. Les dates d'achève-ment des rapports de synthèse pour les substances activesconsidérées figurent dans les directives de la Commission citéesdans les considérants 1 et 2. Lesdits rapports fixent la dose jour-nalière admissible (DJA) et, le cas échéant, la dose de référence
aiguë (DRfA) pour les substances concernées. L'exposition des
consommateurs de denrées alimentaires traitées avec lessubstances actives concernées a été estimée et évaluée conformé-ment aux procédures et pratiques en usage dans la Communautéeuropéenne, compte tenu des directives publiées par l'Organisa-
tion mondiale de la santé (
1) et de l'avis du comité scientifique
des plantes (2) sur la méthodologie employée. Il a été calculé
que les TMR proposées sur cette base n'entraînent pas de dépas-sement de la dose journalière admissible ou de la dose deréférence aiguë.
(6) Afin de garantir une protection adéquate du consommateurcontre une exposition à des résidus résultant d'utilisations non
autorisées de produits phytosanitaires, il importe de fixer des
TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concer-nées à un niveau correspondant au seuil de détection.
(7) L'établissement à l'échelon communautaire de teneurs maximalesen résidus provisoires n'empêche pas les États membres de fixerdes TMR provisoires, applicables aux substances incluses dans laprésente directive conformément à l'article 4, paragraphe 1, pointf), de la directive 91/414/CEE et à son annexe VI. Une période
de quatre ans est jugée suffisante pour déterminer la plupart des
autres utilisations des substances actives concernées. Au termede cette période, il convient que les teneurs maximales enrésidus provisoires deviennent définitives.
(8) Il convient donc d'ajouter aux annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE tous les résidus de pesticidesgénérés par l'utilisation desdits produits phytosanitaires afin de
permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l'interdic-
tion de leur utilisation et de protéger le consommateur. Il fautmodifier en conséquence les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE.
(9) La présente directive est conforme à l'avis du comité permanentde la chaîne alimentaire et de la santé animale,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les teneurs maximales en résidus de pesticides des substances actives
2,4-DB, linuron, pendiméthaline, imazamox, oxasulfuron, éthoxysul-
furon, foramsulfuron, oxadiargyl et cyazofamid, figurant à l'annexe I
de la présente directive, sont ajoutées à l'annexe II, partie A, de ladirective 86/362/CEE.2003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 3
(1) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides
appliqué pour l'alimentation (révisé), établi par le système mondial de
surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/
Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus
de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
(
2) Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à
la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/
642/CEE du Conseil (avis rendu par le comité scientifique des plantes le 14
juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).
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Article 2
Les teneurs maximales en résidus de pesticides de la substance active
pendiméthaline, figurant à l'annexe II de la présente directive, sont
ajoutées à l'annexe II, partie A, de la directive 86/363/CEE. Les teneurs
maximales en résidus des substances actives 2,4-DB et oxasulfuron,figurant à l'annexe III de la présente directive sont ajoutées à l'annexeII, partie B, de la directive 86/363/CEE.
Article 3
Les teneurs maximales en résidus de pesticides des substances actives
2,4-DB, linuron, pendiméthaline, imazamox, oxasulfuron, éthoxysul-furon, foramsulfuron, oxadiargyl et cyazofamid, figurant à l'annexe IVde la présente directive, sont ajoutées à l'annexe II de la directive 90/
642/CEE.
Article 4
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à laprésente directive au plus tard six mois après la publication de laprésente directive au Journal officiel de l'Union européenne . Ils en
informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 4 juin 2005.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contien-
nent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une
telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette
référence sont arrêtées par les États membres.
Article 5
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente directive.2003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 4
ANNEXE I
Groupes et exemples de produits
individuels auxquels s'appliquent
les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/mg)
2,4-DB Linuron Imazamox Pendiméthaline Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
CÉRÉALES 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p)
Orge
SarrasinMaïsMillet
Avoine
RizSeigleSorghoTriticale
Froment (blé)
Autres céréales
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification , cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 31 décembre 2007.▼B2003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 5
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ANNEXE II
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg (ppm)
Dans la matière grasse
contenue dans les
viandes, préparation de
viandes, abats et matières
grasses animales
énumérés à l'annexe I
sous les positions
ex 0201, 0202, 0203,
0204, 0205 00 00, 0206,
0207, ex 0208, 0209 00,
0210, 1601 00, 1602 de
l'annexe I (1)(4)Dans le lait cru de vache
et le lait entier de vache
énumérés à l'annexe I
sous la position 0401;
pour les autres denrées
alimentaires des positions
0401, 0402, 0405 00,
0406 conformément
à(2)(4)Dans les œufs frais,
dépourvus de leurs
coquilles, pour les œufs
d'oiseau et jaunes d'œufs
repris à l'annexe I sous les
positions 0407 00, 0408
de l'annexe I (3)(4)
Pendiméthaline 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p)
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la direc-
tive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 31 décembre 2007.
(1) Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matières grasses égale ou inférieure à 10 % du poids, la quan-
tité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10 de lavaleur exprimée par rapport à la quantité de matières grasses, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg.
(
2) Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait cru de vache et le lait entier de vache, il convient de baser le
calcul sur une teneur en matières grasses également à 4 % du poids.
Pour le lait cru et le lait entier d'origine animale, les résidus sont exprimés sur la base des matières grasses.
Pour les autres denrées alimentaires énumérées à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0404:
— ayant une teneur en matières grasses inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de
celle fixée pour le lait cru et le lait entier,
— ayant une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur est exprimée en mg/kg de
matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 25 fois celle pour le lait cru et le lait entier.
(3) Pour les œufs et les produits à bases d'œufs ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur
maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses.
Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 10 fois celle pour les œufs frais.
(4) Les notes (1), (2)e t(3) ne s'appliquent pas dans le cas où le seuil de détection est indiqué.2003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 6
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ANNEXE III
Résidus des pesticidesTeneur maximale en mg/kg (ppm)
Dans les viandes, prépa-
rations de viande, abats et
matières grasses animales
énumérés à l'annexe I
sous les positions
ex 0201, 0202, 0203,
0204, 0205 00 00, 0206,
0207, ex 0208, 0209 00,
0210, 1601 00 et 1602Dans le lait et les produits
laitiers énumérés à
l'annexe I sous les posi-
tions 0401, 0402, 0405 00
et 0406Dans les œufs frais
dépourvus de leur
coquille, dans les œufs
d'oiseaux et jaunes d'œufs
repris à l'annexe I sous les
positions 0407 00, 0408
2,4-DB viande 0,05 (*) (p),
0,1 (p) foie, rein0,01 (*) (p) 0,05 (*) (p)
Oxasulfuron 0,05 (*) (p)
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la direc-
tive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 31 décembre 2007.2003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 7
ANNEXE IV
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sans addition
de sucre; noix0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p)
i) AGRUMES 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Pamplemousses
Citrons
LimettesMandarines (y compris les clémentines
et hybrides similaires)
OrangesPomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,05 (*) (
p) 0,01 (*) (p)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajouChâtaignesNoix de coco
Noisettes
Noix du Queensland▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 8
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Noix de Pécan
PignonsPistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,05 (*) (
p) 0,01 (*) (p)
PommesPoiresCoingsAutres
iv) FRUITS À NOYAU 0,05 (*) (
p) 0,01 (*) (p)
AbricotsCerisesPêches (y compris les nectarines et
hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) (
p)
a) Raisins de table et raisins de cuve 0,5 (p)
Raisins de table▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 9
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des
bois)0,01 (*) (p)
c) Fruits de ronces (autres que
sauvages)0,01 (*) (p)
Mûres
Mûres de haiesRonces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres
que sauvages)0,01 (*) (
p)
Myrtilles
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes blanches,
rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereauAutres
e) Baies et fruits sauvages 0,01 (*) (
p)
vi) FRUITS DIVERS 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
AvocatsBananes▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 10
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Dattes
Figues
Kiwis
KumquatsLitchisMangues
Olives
PassifloresAnanasPapayaAutres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état
congelé ou séché0,05 (*) (
p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p)
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-
TUBERCULES0,01 (*) (p)
Betteraves
Carottes 0,2 (p) 0,2 (p)
Céleris-raves 0,5 (p)
Raifort 0,2 (p)
TopinamboursPanais 0,2 (
p) 0,2 (p)▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 11
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Persil à grosse racine 0,2 (p) 0,2 (p)
Radis
Salsifis
Patates doucesRutabagas
Navets
Ignames
Autres 0,05 (*) (
p) 0,05 (*) (p)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printempsAutres
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) (
p) 0,05 (*) (p)
a) Solanacées
Tomates 0,2 (p)
Poivrons
Aubergines▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 12
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Autres 0,01 (*) (p)
b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres 0,1 (p)
CornichonsCourgettesAutres 0,01 (*) (
p)
c) Cucurbitacées à peau non comes-
tible0,1 (p)
Melons
Courges
PastèquesAutres
d) Maïs doux 0,01 (*) (
p)
iv) BRASSICÉES 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
a) Choux (développement d'inflores-
cence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 13
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Choux pommés
Autres
c) Choux (développement des
feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES
HERBES0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
a) Laitues et similaires 0,05 (*) (p)
CressonMâche
Laitue
ScaroleAutres
b) Épinards et similaires 0,05 (*) (
p)
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)Autres
c) Cresson d'eau 0,05 (*) (
p)▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 14
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
d) Endives 0,05 (*) (p)
e) Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil 1 (p)
Céleri à couper 1 (p)
Autres 0,05 (*) (p)
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES
(fraîches)0,2 (p) 0,01 (*) (p)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés) 0,1 (p)
Pois (non écossés)Pois (écossés) 0,1 (
p)
Autres 0,05 (*) (p)
vii) LÉGUMES-TIGES (fraîches) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Asperges
CardonsCéleris 0,1 (
p)
FenouilArtichauts▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 15
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Poireaux
Rhubarbe
Autres 0,05 (*) (p)
viii) CHAMPIGNONS 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p)
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. GRAINES OLÉAGINEUSES 0,05 (*) (p) 0,1 (*) (p) 0,1 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,02 (*) (p)
Graines de linArachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 16
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DB Linuron Pendiméthaline Imazamox Oxasulfuron Éthoxysulfuron Foramsulfuron Oxadiargyl Cyazofamid
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. POMMES DE TERRE 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p) 0,01 (*) (p)
Pommes de terre primeursPommes de terre de conservation
6. THÉ (feuilles et tiges séchées, fermentées
ou non, de Camellia sinensis )0,1 (
p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p)
7. HOUBLON (séché) y compris les
granulés de houblon et la poudre non
concentrée0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,1 (p) (*) 0,05 (*) (p) 0,05 (*) (p) 0,02 (*) (p)
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification , cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 31 décembre 2007.▼C22003L0113 — FR — 31.12.2003 — 000.001 — 17