2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—1
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►B ►C1 DIRECTIVE2002/72/CE DE LA COMMISSION
du 6 août 2002
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les
denrées alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) ◄
(JOL220du15.8.2002,p.18)
Rectifiéepar:
►C1Rectificatif,JOL39du13.2.2003,p.1(2002/72/CE)
▼B
DIRECTIVE2002/72/CE DE LA COMMISSION
du 6 août 2002
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à
entrer en contact avec les denrées alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LACOMMISSIONDESCOMMUNAUTÉSEUROPÉENNES,
vuletraitéinstituantlaCommunautéeuropéenne,
vu la directive 89/109/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative
au rapprochement des législations des États membres concernant lesmatériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denréesalimentaires(
1),etnotammentsonarticle3,
aprèsconsultationducomitéscientifiquedel'alimentationhumaine,
considérantcequisuit:
(1)La directive 90/128/CEE de la Commission du 23 février 1990
concernant les matériaux et objets en matière plastique destinésàentrerencontactaveclesdenréesalimentaires(
2),modifiéeen
dernier lieu par la directive 2002/17/CE(3), a été modifiée à
plusieurs reprises et de façon substantielle. Il convient donc,
dansunsoucideclartéetderationalité,deprocéderàsacodifi-cation.
(2)L'article2deladirective89/109/CEEdisposequelesmatériauxet objets, à l'état de produits finis, ne doivent pas céder auxdenréesalimentairesdesconstituantsenunequantitésusceptibledeprésenterundangerpourlasantéhumaineoud'entraînerune
modificationinacceptabledelacompositiondesdenréesalimen-
taires.
(3)Pouratteindrecetobjectifdanslecasdesmatériauxetobjetsenmatière plastique, l'instrument approprié est unedirective spéci-fiqueau sensdel'article 3deladirective 89/109/CEE, dontlesrèglesgénéralesdeviennentaussiapplicablesauditcas.
(4)Lechampd'applicationdelaprésentedirectivedoitcorrespondreàceluideladirective82/711/CEEduConseil(
4).
(5)Étant donné que les règles fixées dans la présente directive nes'appliquent pas aux résines échangeuses d'ions, ces matériauxetobjetsserontcouvertsparunedirectivespécifiqueultérieure.
(6)Les silicones doivent être considérés comme des élastomères
plutôt que comme des matières plastiques et doivent donc être
rayésdeladéfinitiondesmatièresplastiques.
(7)L'établissement d'une liste de substances approuvées accompa-gnée d'une limite de migration globale et, le cas échéant,d'autres restrictions spécifiques sera suffisant pour atteindrel'objectiffixéàl'article2deladirective89/109/CEE.
(8)Àcôtédesmonomèresetautressubstancesdedépartcomplète-ment évalués et autorisés au niveau communautaire, il existeaussi des monomères et des substances de départ qui sont
évaluésetautorisésdansaumoinsunÉtatmembreetquiconti-
nuent à être utilisés dans l'attente de leur évaluation par lecomité scientifique de l'alimentation humaine et d'une décisiond'inclusion dans la liste communautaire; la présente directivesera donc étendue en temps utile aux substances et secteursprovisoirementexclus.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—2
(1) JOL40du11.2.1989,p.38.
(2) JOL75du21.3.1990,rectifiéparleJOL349du13.12.1990,p.26.
(3) JOL58du28.2.2002,p.19.
(4) JO L 297 du 23.10.1982, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la
directive97/48/CE(JOL222du12.8.1997,p.10).▼C1
▼C1
(9)La liste actuelle d'additifs est une liste incomplète dans la
mesureoùellenecontientpastouteslessubstancesactuellement
acceptées dans au moins un État membre; ces substancespeuvent donc continuer à être réglementées par les législationsnationales dans l'attente d'une décision sur leur inclusion danslalistecommunautaire.
(10)La présente directive n'établit de spécifications que pour quel-ques substances. Les autres substances pour lesquelles desspécifications peuvent être requises continuent dès lors à êtreréglementées à cet égard par les législations nationales dans
l'attented'unedécisionauniveaucommunautaire.
(11)Pour certains additifs, les restrictions prévues dans la présente
directive ne peuvent encore être appliquées en toute situationtantquel'onn'apasrecueillietévaluétouteslesdonnéesnéces-
saires à une meilleure estimation de l'exposition des
consommateurs dans des cas particuliers; par conséquent, cesadditifsfigurentsurunelisteautrequecelledesadditifspleine-mentréglementésauniveaucommunautaire.
(12)La directive 82/711/CEE établit les règles de base nécessairesaux vérifications de la migration des constituants des matériauxet objets en matière plastique, et la directive 85/572/CEE duConseil(
1) fixe la liste des simulants à utiliser pour vérifier la
migration.
(13)La détermination d'une quantité de substance dans un matériauouobjetfiniestplussimpleàeffectuerqueladétermination deson niveau de migration spécifique. Le contrôle de conformitépar détermination de la quantité de substance plutôt que par
détermination du niveau de migration spécifique devrait par
conséquentêtreautorisédanscertainesconditions.
(14)Pourcertainstypesdeplastique,l'existencedemodèlesdediffu-
sion généralement reconnus et fondés sur des données
expérimentales permet d'estimer le niveau de migration d'unesubstance dans certaines conditions et par conséquent d'éviterdestestscomplexes,coûteuxetlongs.
(15)La limite de migration globale est une mesure de l'inertie dumatériau,empêcheunemodificationinacceptabledelacomposi-tion des denrées alimentaires et, de plus, réduit la nécessité defixer un grand nombre de limites de migration spécifiques oud'autresrestrictions;ellepermetainsiuncontrôleefficace.
(16)Ladirective 78/142/CEE duConseil(2)fixeleslimites relatives
àlaquantitédechloruredevinyleprésentedanslesmatériauxetobjets en matière plastique préparés à l'aide de cette substanceainsiqueleslimitesrelativesàlaquantitédechloruredevinyle
cédée par ces matériaux et objets, et les directives 80/766/
CEE(
3) et 81/432/CEE(4) de la Commission déterminent la
méthodecommunautaire d'analyseconcernant lecontrôle deceslimites.
(17)Eu égard à une responsabilité éventuelle, il est nécessaire deprévoirladéclaration écrite mentionnée àl'article 6,paragraphe5,deladirective89/109/CEEencasd'utilisationprofessionnellede matériaux et d'objets en matière plastique qui, de par leurnature, ne sont pas manifestement destinés à des fins alimen-
taires.
(18)La directive 80/590/CEE de la Commission(5) détermine le
symbole qui peut accompagner tout matériau ouobjet destiné àentrerencontactavecdesdenréesalimentaires.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—3
(1) JOL372du31.12.1985,p.14.
(2) JOL44du15.2.1978,p.15.
(3) JOL213du16.8.1980,p.42.
(4) JOL167du24.6.1981,p.6.
(5) JOL151du19.6.1980,p.21.
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(19)Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire
et approprié, pour atteindre l'objectif de base que constitue la
libre circulation des matériaux et objets en matière plastiquedestinésàentrer encontact avec lesdenrées alimentaires, d'éta-blir des règles pour la définition des matières plastiques etsubstancespermises.Laprésentedirective selimite àcequiestnécessaire pouratteindre les objectifs poursuivis, conformément
àl'article5,troisièmealinéa,dutraité.
(20)Conformémentàl'article3deladirective89/109/CEE,lecomité
scientifique del'alimentation a étéconsulté surles prescriptions
susceptiblesd'avoiruneincidencesurlasantépublique.
(21)Lesmesuresprévuesdanslaprésentedirectivesontconformesà
l'avisducomitépermanentdelachaînealimentaireetdelasanté
animale.
(22)La présente directive ne devrait pas porter atteinte aux délais
imposés aux États membres à l'annexe VII, partie B, pour se
conformeràladirective90/128/CEEetauxactesquil'ontmodi-
fiée,
AARRÊTÉLAPRÉSENTEDIRECTIVE:
Article premier
1. La présente directive est une directive spécifique au sens de
l'article3deladirective89/109/CEE.
2. La présente directive s'applique aux matériaux et objets en
matièreplastiqueainsiqu'àleurspartiesquisont:
a) constituésexclusivementdematièreplastique,ou
b) composésdedeuxouplusieurscouchesdontchacuneestconstituée
exclusivementdematièreplastiqueetquisontreliéesentreellesau
moyend'adhésifsoupartoutautremoyen,
etqui,àl'étatdeproduitsfinis,sontdestinésàêtremisencontact ou
sontmisencontact,conformémentàleurdestination,aveclesdenréesalimentaires.
3. Au sens de la présente directive, on entend par «matière plas-
tique» le composé macromoléculaire organique obtenu parpolymérisation, polycondensation, polyaddition ou tout autre procédésimilaire à partir demolécules d'unpoidsmoléculaire inférieur ouparmodification chimique de macromolécules naturelles. D'autressubstancesoumatièrespeuventêtreajoutéesàcecomposémacromolé-
culaire.
Toutefois,nesontpasconsidéréscomme«matièresplastiques»:
a) lespelliculesdecelluloserégénéréeverniesetnonverniescouvertes
parladirective93/10/CEEdelaCommission(
1);
b) lesélastomèresetcaoutchoucsnaturelsetsynthétiques;
c) les papiers et cartons, modifiés ou non par adjonction de matière
plastique;
d) lesrevêtementsdesurfaceobtenusàpartirde:
— ciresdeparaffine,ycomprislesciresdeparaffinesynthétiques,
et/oudeciresmicrocristallines,
— mélanges de cires énumérées au premier tiret, entre elles et/ou
avecdesmatièresplastiques;
e) lesrésineséchangeusesd'ions;
f) lessilicones.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—4
(1) JOL93du17.4.1993,p.27.Directivemodifiéeparladirective93/111/CE
(JOL310du14.12.1993,p.41).
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4. Sous réserve d'une décision ultérieure de la Commission, la
présente directive ne s'applique pas aux matériaux et objets composésde deux ou plusieurs couches dont au moins une n'est pas exclusive-
mentconstituée dematières plastiques même sicelle destinée àentrer
encontactdirectaveclesdenréesalimentairesestconstituéeexclusive-mentdematièreplastique.
Article 2
Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs
constituants aux denrées alimentaires dans des quantités dépassant 10milligrammes pardécimètre carrédesurfacedumatériau oudel'objet(mg/dm
2) (limite de migration globale). Cependant, cette limite est
fixée à 60 milligrammes de constituants cédés par kilogramme de
denréesalimentaires(mg/kg)danslescassuivants:
a) des objets qui sont des récipients ou qui sont comparables à des
récipientsouquipeuventêtreremplis,d'unecapacitécompriseentre500millilitres(ml)et10litres(l);
b) des objets qui peuvent être remplis et pour lesquels il n'est pas
possible d'estimer la surface qui est en contact avec les denrées
alimentaires;
c) descapsules,joints,bouchonsouautresdispositifsdefermeture.
Article 3
1. Seuls les monomères et autres substances de départ figurant à
l'annexe II, sections A et B, peuvent être utilisés pour la fabricationdesmatériauxetobjetsenmatièreplastique,auxconditionsquiysontindiquées.
2. Pardérogationauparagrapheprécédent, lesmonomèresetautres
substancesdedépartfigurantàl'annexeII,sectionB,peuventcontinueràêtreutilisésjusqu'au31décembre2004auplustard,enattendantleur
évaluationparlecomitéscientifiquedel'alimentationhumaine.
3. Lalistedel'annexeII,sectionA,peutêtremodifiée:
— soit en ajoutant les substances énumérées à l'annexe II, section B,
conformément aux critères prévus à l'annexe II de la directive 89/109/CEE,
— soit en incluant de «nouvelles substances», c'est-à-dire des
substancesquinesontcitéesnidanslasectionAnidanslasectionBdel'annexeII,conformément àl'article3deladirective89/109/CEE.
4. Aucun État membre n'autorise, sur son territoire, l'emploi d'une
nouvellesubstanceendehorsdelaprocédureprévueàl'article4dela
directive89/109/CEE.
5. Les listes figurant à l'annexe II, sections A et B, n'incluent pas
encore les monomères et autres substances de départ utilisés unique-mentpourlafabricationde:
— revêtements de surface provenant de produits résineux ou polymé-
risés à l'état liquide, de poudre ou de dispersion, tels les vernis,
laques,peintures,etc.,
— résinesépoxydes,
— adhésifsetpromoteursd'adhésion,— encresd'imprimerie.
Article 4
Unelistenonexhaustivedesadditifspouvantentrerdanslafabrication
des matériaux et objets en matière plastique figure à l'annexe III,sectionsAetB,sousréservedesrestrictionset/ouspécificationsquiysontformulées.
Pourlessubstancesdel'annexeIII,sectionB,leslimites demigration
spécifique s'appliquent à partir du1
erjanvier 2004,lorsquelecontrôle
de conformité est effectué dans un simulant D ou dans les milieux2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—5
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d'essaidetestsdesubstitutionprévusdanslesdirectives82/711/CEEet
85/572/CEE.
Article 5
Seuls les produits obtenus par fermentation bactérienne mentionnés à
l'annexe IV peuvent être utilisés en contact avec des denrées alimen-taires.
Article 6
1. Desspécificationsgénéralesrelativesauxmatériauxetauxobjets
enmatièreplastiquefigurentàl'annexeV,partieA.D'autresspécifica-
tionsconcernant certainessubstancesmentionnées danslesannexesII,
IIIetIVfigurentàl'annexeV,partieB.
2. La signification des numéros entre parenthèses figurant dans la
colonne«Restrictionset/ouspécifications»estindiquéeàl'annexeVI.
Article 7
Leslimitesdemigrationspécifiquesindiquéesdansleslistesfigurantà
l'annexeIIsontexpriméesenmg/kg.Cependant,ceslimitessontexpri-méesenmg/dm
2danslescassuivants:
a) s'ils'agitd'objetsquisontdesrécipients ouquisontcomparables à
desrécipientsouquipeuventêtreremplis,d'unecapacitéinférieureà500mlousupérieureà10l;
b) s'il s'agit de feuilles, films ou autres matériaux qui ne peuvent être
remplis et pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport
entre lasurface decesobjetsetlaquantité dedenrées alimentairesàleurcontact.
Dans ces cas, les limites prévues à l'annexe II, exprimées en mg/kg,
doivent être divisées par le facteur de conversion conventionnel de 6pourlesexprimerenmg/dm
2.
Article 8
1. Le contrôle du respect des limites de migration s'effectue selon
les règles fixées dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE ainsi
queselonlesdispositionscomplémentairesindiquéesàl'annexeI.
2. Lecontrôledurespectdeslimitesdemigrationspécifiquesprévu
auparagraphe1n'estpasobligatoires'ilpeutêtreétabliquelerespect
de la limite de migration globale prévue à l'article 2 implique que leslimitesdemigrationspécifiquesnesontpasdépassées.
3. Lecontrôledurespectdeslimitesdemigrationspécifiquesprévu
au paragraphe 1 n'est pas obligatoire s'il peut être établi que, dansl'hypothèse d'une migration complète de la substance résiduelle dansle matériau ou l'objet, la limite de migration spécifique ne peut êtredépassée.
4. Lecontrôledurespectdeslimitesdemigrationspécifiquesprévu
auparagraphe1peutêtreassuréparladéterminationdelaquantitédesubstance dans le matériau ou l'objet fini, à condition qu'une relation
entre cette quantité et la valeur de la migration spécifique de la
substance ait été établie soit par une expérimentation adéquate, soitpar l'application de modèles de diffusion généralement reconnus,fondéssurdesdonnéesscientifiques.Pourdémontrerlanon-conformitéd'un matériau ou d'un objet, il est obligatoire de confirmer par voied'expérimentationlavaleurdemigrationestimée.
Article 9
1. Auxstadesdelacommercialisationautresquelaventeaudétail,
lesmatériauxetobjetsenmatièreplastiquequisontdestinésàêtremisen contact avec des denrées alimentaires doivent être accompagnésd'unedéclarationécriteconformémentàl'article6,paragraphe5,deladirective89/109/CEE.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—6
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2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux matériaux et objets en
matière plastique, qui, de par leur nature, sont manifestement destinésàentrerencontactaveclesdenréesalimentaires.
Article 10
1. La directive 90/128/CEE, modifiée par les directives citées à
l'annexe VII, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des
Étatsmembresencequiconcernelesdélaisdetranspositionetd'appli-cationfigurantàl'annexeVII,partieB.
2. Lesréférencesauxdirectivesabrogéess'entendentcommefaitesà
la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondancefigurantàl'annexeVIII.
Article 11
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui
desapublicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Article 12
LesÉtatsmembressontdestinatairesdelaprésentedirective.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—7
▼C1
ANNEXE I
DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES LORS DU
CONTRÔLE DES LIMITES DE MIGRATION
Dispositions générales
1. Lors de la comparaison des résultats des tests de migration précisés à
l'annexe de la directive 82/711/CEE, la densité de tous les simulants est
conventionnellement fixée à 1. Les milligrammes de substance(s) cédés par
litre de simulant (mg/l) correspondent donc numériquement à des mg de
substance(s)cédésparkgdesimulantet,comptetenudesdispositionsfixées
dans la directive 85/572/CEE, à des mg de substance(s) cédés par kg de
denréealimentaire.
2. Lorsquelestestsdemigrationsonteffectuéssurdeséchantillonsprélevéssur
le matériau ou l'objet ou sur des échantillons préparés à cette fin, et si les
quantitésdedenréesalimentaires oudesimulantplacéesencontactavecles
échantillonsdiffèrentdecellesquisontemployéesdanslesconditionsréelles
danslesquelleslematériauoul'objetestutilisé,lesrésultatsobtenusdoivent
êtrecorrigésenappliquantlaformulesuivante:
M¼m/C1a2
a1/C1q/C11000
danslaquelle:
M = migrationenmg/kg,
m = masse de substance, en mg, cédée par l'échantillon telle que déter-
minéelorsdutestdemigration,
a1= la surface en dm2de l'échantillon en contact avec la denrée alimen-
taireoulesimulantlorsdutestdemigration,
a2= lasurfaceendm2dumatériauoudel'objetdanslesconditionsréelles
d'emploi,
q = laquantitéengdedenréealimentaireencontactaveclematériauou
l'objetdanslesconditionsréellesd'emploi.
3. Ladétermination delamigration esteffectuée surlematériau oul'objetou,
si cela n'est pas possible, en utilisant soit des échantillons prélevés sur le
matériau oul'objetou,lecaséchéant, enutilisantdeséchantillons représen-
tatifsdumatériauoudel'objet.
L'échantillondoitêtreplacéencontactavecladenréealimentaireoulesimu-
lantdefaçonàreproduirelesconditionsdecontactdansl'emploiréel.Àcet
effet,letestseraréalisédetellefaçonqueseuleslespartiesdel'échantillon
destinéesàentrerencontactaveclesdenréesalimentairesdansl'emploiréel
soient en contact avec la denrée alimentaire ou le simulant. Cette condition
s'avère particulièrement importante dans les cas de matériaux et objets
composésdeplusieurscouches,pourfermetures,etc.
Il y a lieu d'effectuer les essais de migration concernant les capsules, les
joints, les bouchons ou d'autres dispositifs de fermeture, qui, à cet effet,
doivent être disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés de façon
telle que cela corresponde aux conditions normales ou prévisibles d'utilisa-
tion.
Dans tous les cas, la réalisation d'un test plus strict, destiné à prouver le
respectdeslimitesdemigration,estautorisée.
4. Conformémentauxdispositionsdel'article8delaprésentedirective,l'échan-
tillon du matériau ou de l'objet est placé en contact avec la denrée
alimentaire ou le simulant adéquat pendant une durée et à une température
quisontchoisiesenfonctiondesconditionsdecontactenemploiréelconfor-
mémentauxrèglesfixéesparlesdirectives82/711/CEEet85/572/CEE.Àla
fin du délai prescrit, la détermination analytique de la quantité totale de
substances (migration globale) et/ou de la quantité spécifique d'une ou de
plusieurssubstances(migrationspécifique)cédéesparl'échantillonesteffec-
tuéesurladenréealimentaireoulesimulant.
5. Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des
denrées alimentaires, le(s)test(s)demigration doit(doivent)êtreeffectué(s)
troisfoissurunmêmeéchantillon,conformémentauxconditionsfixéesdans
la directive 82/711/CEE, en utilisant chaque fois un autre échantillon de
denrée alimentaire ou de simulant neufs. Le contrôle doit se faire sur la
baseduniveaudemigrationconstatédansletroisièmeessai.Cependant,s'il
existe une preuve décisive que le niveau de migration n'augmente pas aux2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—8
▼C1
deuxième et troisième essais, et si la (les) limite(s) de migration n'est (ne
sont) pas dépassée(s) au premier essai, il n'est pas nécessaire de procéder à
unnouvelessai.
Dispositions spéciales concernant la migration globale
6. Sil'onutilise lessimulants aqueuxspécifiés danslesdirectives 82/711/CEE
et 85/572/CEE, la détermination analytique de la quantité totale de
substances cédée par l'échantillon peut être effectuée par évaporation du
simulantetpeséedurésidu.
Sil'onutilisedel'huiled'oliverectifiéeouundesessubstituts,laprocédure
décriteci-aprèspeutêtreutilisée.
L'échantillondematériauoud'objetestpeséavantetaprèslecontactavecle
simulant.Lesimulantabsorbéparl'échantillonestextraitetdéterminéquan-
titativement. La quantité de simulant obtenue est soustraite du poids de
l'échantillon mesuréaprèslecontactaveclesimulant.Ladifférenceentrele
poids initial et le poids final corrigé correspond à la migration globale de
l'échantillonexaminé.
Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des
denrées alimentaires et s'il est techniquement impossible d'effectuer le test
décrit auparagraphe 5,desmodifications àcetest sontadmisesàcondition
qu'elles permettent de déterminer le niveau de migration au cours du troi-
sièmeessai.Unedecesmodificationséventuellesestdécriteci-dessous.
Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d'objet.
Le premier est soumis à l'essai approprié et la migration globale est déter-
minée (M1); les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes
conditions de température mais les durées de contact doivent être deux et
troisfoiscellesquisontspécifiées;lamigrationglobaleestdéterminéedans
chaquecas(respectivementM2etM3).
Lematériauoul'objetestconsidéréconformesiM1ouM3-M2nedépassent
paslalimitedemigrationglobale.
7. Unmatériauouunobjet,dontleniveaudelamigrationdépasselalimitede
migrationglobaled'unequantiténedépassantpaslatolérance analytiqueci-
dessousdéfinie,doitêtreconsidérécommeconformeàlaprésentedirective.
Lestolérancesanalytiquessuivantesontétéobservées:
— 20mg/kgou3mg/dm2danslestestsdemigrationutilisantl'huiled'olive
rectifiéeousessubstituts,
— 12 mg/kg ou 2 mg/dm2dans les tests de migration utilisant les autres
simulantsvisésdanslesdirectives82/711/CEEet85/572/CEE.
8. Sanspréjudicedesdispositionsdel'article3,paragraphe2,deladirective82/
711/CEE,lestestsdemigrationutilisantl'huiled'oliverectifiéeousessubsti-
tuts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migration
globale dans les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d'ana-
lysespécifiéeesttechniquementinadéquate.
Dansuntel cas,pourles substancesexemptes delimite demigration spéci-
fiqueoud'autresrestrictionsdanslalistefigurantàl'annexeII,unelimitede
migrationspécifiquegénériquede60mg/kgou10mg/dm2,selonlecas,est
appliquée.Lasommedetouteslesmigrationsspécifiquesdéterminéesnedoit
cependantpasdépasserlalimitedemigrationglobale.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—9
▼C1
ANNEXE II
LISTEDEMONOMÈRESETAUTRESSUBSTANCESDEDÉPARTQUI
PEUVENT ÊTRE UTILISÉS POUR LA FABRICATION DES
MATÉRIAUXET OBJETS EN MATIÈRE PLASTIQUE
INTRODUCTIONGÉNÉRALE
1. Cetteannexe contientlalistedemonomèresouautressubstancesdedépart.
Lalistecomprend:
— les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires
organiques par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou par
toutautreprocessussimilaire,
— les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées
pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées si les
monomèresouautressubstancesdedépartnécessairesàleursynthèsene
figurentpasdanslaliste,
— les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires
existantes,naturellesousynthétiques.
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels
acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de
potassium,desodiumetdezincdesacides,phénolsoualcoolsautorisésqui
sont aussi autorisés; cependant, les désignations contenant acide(s) … sels
figurent dans les listes si le ou les acides correspondants n'y figurent pas.
Dans ce cas, le sens de l'expression «sels» est «sels d'aluminium, d'ammo-
nium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium, de sodium et de
zinc».
3. Lalistenecomprendpaslessubstancessuivantes,bienqu'ellespuissentêtre
présentes:
a) lessubstancesquipourraientêtreprésentesdansleproduitfinitellesque:
— lesimpuretésdanslessubstancesutilisées,
— lesintermédiairesderéaction,
— lesproduitsdedécomposition;
b) les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthéti-
ques,ainsiqueleursmélangessilesmonomèresousubstancesdedépart
nécessairesàleursynthèsefigurentdanslaliste;
c) lesmélangesdesubstancesautorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sousa), b)
et c) doivent satisfaire aux exigences de l'article 2 de la directive 89/109/
CEE.
4. Lessubstancesdoiventêtredebonnequalitétechniqueencequiconcerneles
critèresdepureté.
5. Lalistecontientlesinformationssuivantes:
— colonne 1 (noRéf.): le numéro de référence CEE, dans le domaine des
matériauxd'emballage,relatifauxsubstancessurlaliste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d'enregistrement CAS (Chemical
AbstractsService),
— colonne3(dénomination):ladénominationchimique,
— colonne4(restrictionset/ouspécifications).Ellespeuventcomprendre:
— lalimitedemigrationspécifique(LMS),
— laquantitémaximale permisedesubstancedanslematériau ouobjet
fini(QM),
— laquantitémaximale permisedesubstancedanslematériau ouobjet
exprimée en mg par 6 dm2de surface en contact avec les denrées
alimentaires(QMS),
— touteautrerestrictionindiquéedemanièreexpresse,— toutespécificationconcernantlasubstanceoulepolymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est égale-
ment couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette
substancesontcellesquisontindiquéespourlecomposéspécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination
chimique, la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction
entre le numéro CAS repris dans l'Einecs (European Inventory of Existing
Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro CAS
duregistreCASquiestapplicable.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—10
▼C1
8. Uncertainnombred'abréviationsoud'expressionsfigurentàlacolonne4du
tableau.Leursignificationestlasuivante:
LD = limitededétectiondelaméthoded'analyse.
PF = matériauouobjetfini.NCO = groupementisocyanate.
ND = non décelable. Aux fins de la présente directive, «non déce-
lable»signifiequelasubstancenedevraitpasêtredétectéepar
une méthode d'analyse validée qui pourrait la détecter à la
limite de détection spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas
actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques
de performance appropriées à la limite spécifiée peut être
utiliséeenattendantledéveloppementd'uneméthodevalidée.
QM = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériauouobjet.
QM(T) = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériauoul'objetexpriméecommeletotaldugroupementou
de la ou des substances indiquées. Aux fins de la présente
directive,laquantitédelasubstancedanslematériauoul'objet
devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si
unetelleméthoden'existepasactuellement,uneméthoded'ana-
lyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la
limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point
d'uneméthodevalidée.
QMS = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériau oul'objetfiniexpriméenmgpar6dm
2delasurface
en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins de la
présente directive, la quantité de la substance à la surface du
matériau oudel'objetdevraitêtredéterminée paruneméthode
d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuelle-
ment, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de
performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée
enattendantlamiseaupointd'uneméthodevalidée.
QMS(T) = quantité maximale permise de substance «résiduelle» dans le
matériau oul'objetexprimée enmgdutotaldugroupementou
de la ou des substances indiquées par 6 dm2de la surface en
contact avec les denrées alimentaires. Aux fins de la présente
directive, la quantité de la substance à la surface du matériau
oudel'objetdevraitêtredéterminéeparuneméthoded'analyse
validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une
méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance
appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant
lamiseaupointd'uneméthodevalidée.
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée
différemment. Aux fins de la présente directive, la migration
spécifique de la substance devrait être déterminée par une
méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas
actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques
de performance appropriées à la limite spécifiée peut être
utiliséeenattendantlamiseaupointd'uneméthodevalidée.
LMS(T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou
danslesimulantalimentaire expriméecommeletotaldugrou-
pement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins de la
présente directive, la migration spécifique de la substance
devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée à la
limitespécifiée.Siunetelleméthoden'existepasactuellement,
uneméthoded'analyseavecdescaractéristiquesdeperformance
appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant
lamiseaupointd'uneméthodevalidée.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—11
▼C1
Section A
Liste des monomères et autres substancesde départ autorisés
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
10030 000514-10-3 Acideabiétique
10060 000075-07-0 Acétaldéhyde LMS(T)=6mg/kg(2)
10090 000064-19-7 Acideacétique
10120 000108-05-4 Acétatedevinyle LMS=12mg/kg
10150 000108-24-7 Anhydrideacétique
10210 000074-86-2 Acétylène10630 000079-06-1 Acrylamide LMS=ND(LD=0,01mg/
kg
10660 015214-89-8 Acide2-acrylamido-2-méthylpropanesulfo-
niqueLMS=0,05mg/kg
10690 000079-10-7 Acideacrylique
10750 002495-35-4 Acrylatedebenzyle
10780 000141-32-2 Acrylateden-butyle
10810 002998-08-5 Acrylatedesec-butyle10840 001663-39-4 Acrylatedetert-butyle
11000 050976-02-8 Acrylatededicyclopentadiényle QMS=0,05mg/6dm
2
11245 002156-97-0 Acrylatededodécyle LMS=0,05mg/kg(1)
11470 000140-88-5 Acrylated'éthyle
11510 000818-61-1 Acrylated'hydroxyéthyle Voir«Monoacrylated'éthylè-
neglycol»
11530 000999-61-1 Acrylatede2-hydroxypropyle QMS=0,05mg/6dm2
11590 000106-63-8 Acrylated'isobutyle
11680 000689-12-3 Acrylated'isopropyle
11710 000096-33-3 Acrylatedeméthyle
11830 000818-61-1 Monoacrylated'éthylèneglycol11890 002499-59-4 Acrylateden-octyle
11980 000925-60-0 Acrylatedepropyle
12100 000107-13-1 Acrylonitrile LMS=ND(LD=0,020mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
12130 000124-04-9 Acideadipique
12265 004074-90-2 Adipatededivinyle QM=5mg/kgdePF.
Uniquementcomme
comonomère
12280 002035-75-8 Anhydrideadipique2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—12
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
12310 Albumine
12340 Albuminecoaguléeparleformaldéhyde12375 Monoalcoolsaliphatiquessaturés,linéaires,
primaires(C
4-C22)
12670 002855-13-2 1-Amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcy-
clohexaneLMS=6mg/kg
12761 000693-57-2 Acide12-aminododécanoïque LMS=0,05mg/kg
12763 000141-43-5 2-Aminoéthanol LMS=0,05mg/kgÀnepas
employerdansdespolymères
aucontactd'alimentspour
lesquelsladirective85/572/
CEEfixelesimulantDet
seulementpourcontact
alimentaireindirect,derrière
lacouchedePET
12765 084434-12-8 N-(2-Aminoéthyl)-beta-alaninatedesodium LMS=0,05mg/kg
12788 002432-99-7 Acide11-aminoundécanoïque LMS=5mg/kg12789 007664-41-7 Ammoniac12820 000123-99-9 Acideazélaïque12970 004196-95-6 Azelaicanhydride
13000 001477-55-0 1,3-Benzènediméthanamine LMS=0,05mg/kg
13060 004422-95-1 Trichloruredel'acide1,3,5-benzènetricar-
boxyliqueQMS=0,05mg/6dm
2
(calculéenacide1,3,5-
benzènetricarboxylique)
13075 000091-76-9 Benzoguanamine Voir«2,4-Diamino-6-
phényle-1,3,5-triazine»
13090 000065-85-0 Acidebenzoïque
13150 000100-51-6 Alcoolbenzylique13180 000498-66-8 Bicyclo(2.2.1)hept-2-ène(=norbornène) LMS=0,05mg/kg13210 001761-71-3 Bis(4-aminocyclohexyl)méthane LMS=0,05mg/kg13326 000111-46-6 Étherbis(2-hydroxyéthylique) Voir«Diéthylèneglycol»
13380 000077-99-6 2,2-Bis(hydroxyméthyl)-1-butanol Voir«1,1,1-Triméthylolpro-
pane»
13390 000105-08-8 1,4-Bis(hydroxyméthyl)cyclohexane
13395 004767-03-7 Acide2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique QMS=0,05mg/6dm
2
13480 000080-05-7 2,2-Bis(4-hydroxyphényl)propane LMS=3mg/kg2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—13
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
13510 001675-54-3 Étherbis(2,3-époxypropylique)du2,2-
bis(4-hydroxyphényl)propane(=Badge)Conformémentàladirective
2002/16/CEdelaCommis-
siondu20février2002
concernantl'utilisationde
certainsdérivésépoxydiques
dansdesmatériauxetdesobjetsdestinésàentreren
contactavecdesdenrées
alimentaires(JOL51du
22.2.2002,p.27)
13530 038103-06-9 Bis(anhydridephtalique)du2,2-bis(4-
hydroxyphényl)propaneLMS=0,05mg/kg
13550 000110-98-5 Étherbis(hydroxypropylique) Voir«Dipropylèneglycol»
13560 0005124-30-1 Bis(4-isocyanatocyclohexyl)méthane Voir«4,4 ′-Diisocyanatede
dicyclohexylméthane»
13600 047465-97-4 3,3-Bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)2-indo-
linoneLMS=1,8mg/kg
13607 000080-05-7 BisphénolA Voir«2,2-Bis(4-hydroxyphé-
nyl)propane»
13610 001675-54-3 Étherbis(2,3-époxypropylique)du
bisphénolAVoir«Étherbis(2,3-époxy-
propylique)du2,2-Bis(4-
hydroxyphényl)propane»
13614 038103-06-9 Bis(anhydridephtalique)dubisphénolA Voir«Bis(anhydridephta-
lique)du2,2-Bis(4-hydroxy-
phényl)propane»
13617 000080-09-1 BisphénolS Voir«4,4 ′-Dihydroxydi-
phényl-sulfone»
13620 010043-35-3 Acideborique LMS(T)=6mg/kg(
23)
(expriméenbore)sans
préjudicedesprescriptions
figurantdansladirective98/
83/CErelativeàlaqualité
deseauxdestinéesàla
consommationhumaine(JO
L330du5.12.1998,p.32)
13630 000106-99-0 Butadiène QM=1mg/kgenPFou
LMS=nondécelable
(LD=0,020mg/kg,tolé-
ranceanalytiquecomprise)
13690 000107-88-0 1,3-Butanediol13720 000110-63-4 1,4-Butanediol LMS(T)=0,05mg/kg(
24)
13780 002425-79-8 Étherbis(2,3-époxypropylique)du1,4-
butanediolQM=1mg/kgdePF
(expriméengroupement
époxy,PM=43)
13810 000505-65-7 1,4-Butanediolformal QMS=0,05mg/6dm2
13840 000071-36-3 1-Butanol
13870 000106-98-9 1-Butène
13900 000107-01-7 2-Butène2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—14
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
13932 000598-32-3 3-Butène-2-ol QMS=ND(LD=0,02mg/
6dm2).Uniquementcomme
comonomèrepourlaprépa-
rationd'additifspolymériques
14020 000098-54-4 4-tert-Butylphénol LMS=0,05mg/kg14110 000123-72-8 Butyraldéhyde14140 000107-92-6 Acidebutyrique14170 000106-31-0 Anhydridebutyrique14200 000105-60-2 Caprolactame LMS(T)=15mg/kg(
5)
14230 002123-24-2 Caprolactame,seldesodium LMS(T)=15mg/kg(5)
(expriméencaprolactame)
14320 000124-07-2 Acidecaprylique14350 000630-08-0 Monoxydedecarbone14380 000075-44-5 Chloruredecarbonyle QM=1mg/kgdePF
14411 008001-79-4 Huiledericin
14500 009004-34-6 Cellulose14530 007782-50-5 Chlore14570 000106-89-8 1-Chloro-2,3-époxypropane Voir«Épichlorhydrine»14650 000079-38-9 Chlorotrifluoroéthylène QM=0,5mg/6dm
2
14680 000077-92-9 Acidecitrique14710 000108-39-4 m-Crésol
14740 000095-48-7 o-Crésol
14770 000106-44-5 p-Crésol
14841 000599-64-4 4-Cumylphénol LMS=0,05mg/kg14880 000105-08-8 1,4-Cyclohexanediméthanol Voir«1,4-Bis(hydroxymé-
thyl)cyclohexane»
14950 003173-53-3 Isocyanatedecyclohexyle QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(
26)
15030 000931-88-4 Cyclooctène LMS=0,05mg/kg.Unique-
mentpourpolymèresau
contactd'alimentspour
lesquelsladirective85/572/
CEEfixelesimulantA
15070 001647-16-1 1,9-Décadiène LMS=0,05mg/kg
15095 000334-48-5 Acidedécanoïque
15100 000112-30-1 1-Décanol15130 000872-05-9 1-Décène LMS=0,05mg/kg15250 000110-60-1 1,4-Diaminobutane2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—15
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
15272 000107-15-3 1,2-Diaminoéthane Voir«Éthylènediamine»
15274 000124-09-4 1,6-Diaminohexane Voir«Hexaméthylènedia-
mine»
15310 000091-76-9 2,4-Diamino-6-phényle-1,3,5-triazine QMS=5mg/6dm2
15370 003236-53-1 1,6-Diamino-2,2,4-triméthylhexane QMS=5mg/6dm2
15400 003236-54-2 1,6-Diamino-2,4,4-triméthylhexane QMS=5mg/6dm2
15565 000106-46-7 1,4-Dichlorobenzène LMS=12mg/kg15610 000080-07-9 4,4 ′-Dichlorodiphénylsulfone LMS=0,05mg/kg
15700 005124-30-1 4,4 ′-Diisocyanatededicyclohexylméthane QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(
26)
15760 000111-46-6 Diéthylèneglycol LMS(T)=30mg/kg(3)
15790 000111-40-0 Diéthylènetriamine LMS=5mg/kg
15820 000345-92-6 4,4 ′-Difluorobenzophénone LMS=0,05mg/kg
15880 000120-80-9 1,2-Dihydroxybenzène LMS=6mg/kg
15910 000108-46-3 1,3-Dihydroxybenzène LMS=2,4mg/kg
15940 000123-31-9 1,4-Dihydroxybenzène LMS=0,6mg/kg
15970 000611-99-4 4,4 ′-Dihydroxybenzophénone LMS(T)=6mg/kg(15)
16000 000092-88-6 4,4 ′-Dihydroxydiphényle LMS=6mg/kg
16090 000080-09-1 4,4 ′-Dihydroxydiphénylsulfone LMS=0,05mg/kg
16150 000108-01-0 Diméthylaminoéthanol LMS=18mg/kg
16240 000091-97-4 4,4 ′-Diisocyanatede3,3 ′-diméthylbiphé-
nyleQM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
16360 000576-26-1 2,6-Diméthylphénol LMS=0,05mg/kg
16390 000126-30-7 2,2-Diméthyl-1,3-propanediol LMS=0,05mg/kg
16450 000646-06-0 1,3-Dioxolanne LMS=0,05mg/kg
16480 000126-58-9 Dipentaérythritol
16570 004128-73-8 4,4 ′-Diisocyanatedel'étherdiphénylique QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
16600 005873-54-1 2,4 ′-Diisocyanatedediphénylméthane QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
16630 000101-68-8 4,4 ′-Diisocyanatedediphénylméthane QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
16650 000127-63-9 Diphénylsulphone LMS=3mg/kg(25)
16660 000110-98-5 Dipropylèneglycol2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—16
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
16690 001321-74-0 Divinylbenzène QMS=0,01mg/6dm2ou
LMS=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)pourlasommedes
divinylbenzènesetdeséthyl-
vinylbenzènesetconformé-
mentauxspécifications
prévuesàl'annexeV
16694 013811-50-2 N,N ′-Divinyl-2-imidazolidinone QM=5mg/kgdePF
16697 000693-23-2 Acidedodécanedioïque
16704 000112-41-4 1-Dodécène LMS=0,05mg/kg
16750 000106-89-8 Epichlorhydrine QM=1mg/kgdePF
16780 000064-17-5 Éthanol
16950 000074-85-1 Éthylène
16960 000107-15-3 Éthylènediamine LMS=12mg/kg16990 000107-21-1 Éthylèneglycol LMS(T)=30mg/kg(
3)
17005 000151-56-4 Éthylèneimine LMS=ND(LD=0,01mg/
kg)
17020 000075-21-8 Oxyded'éthylène QM=1mg/kgdePF
17050 000104-76-7 2-Éthyl-1-hexanol LMS=30mg/kg
17160 000097-53-0 Eugénol LMS=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
17170 061788-47-4 Acidesgrasdecoco
17200 068308-53-2 Acidesgrasdel'huiledesoja
17230 061790-12-3 Acidesgrasdetallol17260 000050-00-0 Formaldéhyde LMS(T)=15mg/kg(
22)
17290 000110-17-8 Acidefumarique
17530 000050-99-7 Glucose
18010 000110-94-1 Acideglutarique
18070 000108-55-4 Anhydrideglutarique
18100 000056-81-5 Glycérol
18220 068564-88-5 AcideN-heptylaminoundécanoïque LMS=0,05mg/kg(1)
18250 000115-28-6 Acidehexachloroendométhylènetétrahy-
drophthaliqueLMS=ND(LD=0,01mg/
kg)
18280 000115-27-5 Anhydridehexachloroendométhylènetétra-
hydrophthaliqueLMS=ND(DL=0,01mg/
kg)
18310 036653-82-4 1-Hexadécanol
18430 000116-15-4 Hexafluoropropylène LMS=ND(LD=0,01mg/
kg)2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—17
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
18460 000124-09-4 Hexaméthylènediamine LMS=2,4mg/kg
18640 000822-06-0 Diisocyanated'hexaméthylène QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
18670 000100-97-0 Hexaméthylènetétramine LMS(T)=15mg/kg(22)
(expriméenformaldéhyde)
18820 000592-41-6 1-Hexène LMS=3mg/kg
18867 000123-31-9 Hydroquinone Voir«1,4-Dihydroxyben-
zène»
18880 000099-96-7 Acidep-hydroxybenzoïque
18897 016712-64-4 Acide6-hydroxy-2-napthalènecarboxy-
liqueLMS=0,05mg/kg
18898 000103-90-2 N-(4-hydroxyphényl)acétamide Àemployeruniquementdans
descristauxliquideset
derrièreunebarrièredansdes
plastiquesmulticouches
19000 000115-11-7 Isobutène
19060 000109-53-5 Étherisobutylvinylique QM=5mg/kgdePF
19110 004098-71-9 1-Isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-
triméthylcyclohexaneQM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
19150 000121-91-5 Acideisophthalique LMS=5mg/kg
19210 001459-93-4 Isophthalatedediméthyle LMS=0,05mg/kg
19243 000078-79-5 Isoprène Voir«2-Méthyl-1,3-buta-
diène»
19270 000097-65-4 Acideitaconique19460 000050-21-5 Acidelactique
19470 000143-07-7 Acidelaurique
19480 002146-71-6 Lauratedevinyle
19490 000947-04-6 Laurolactame LMS=5mg/kg
19510 011132-73-3 Lignocellulose
19540 000110-16-7 Acidemaléique LMS(T)=30mg/kg(
4)
19960 000108-31-6 Anhydridemaléique LMS(T)=30mg/kg(4)
(expriméenacidemaléique)
19975 000108-78-1 Mélamine Voir«2,4,6-Triamino-1,3,5-
triazine»
19990 000079-39-0 Méthyacrylamide LMS=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
20020 000079-41-4 Acideméthacrylique
20050 000096-05-9 Méthacrylated'allyle LMS=0,05mg/kg
20080 002495-37-6 Méthacrylatedebenzyle2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—18
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
20110 000097-88-1 Méthacrylatedebutyle
20140 002998-18-7 Méthacrylatedesec-butyle20170 000585-07-9 Méthacrylatedetert-butyle20260 000101-43-9 Méthacrylatedecyclohexyle LMS=0,05mg/kg20410 002082-81-7 Diméthacrylatede1,4-butanediol LMS=0,05mg/kg20530 002867-47-2 Méthacrylatede2-(diméthylamino)éthyle LMS=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
20590 000106-91-2 Méthacrylatede2,3-époxypropyle QMS=0,02mg/6dm
2
20890 000097-63-2 Méthacrylated'éthyle
21010 000097-86-9 Méthacrylated'isobutyle
21100 004655-34-9 Méthacrylated'isopropyle21130 000080-62-6 Méthacrylatedeméthyle21190 000868-77-9 Monométhacrylated'éthylèneglycol21280 002177-70-0 Méthacrylatedephényle21340 002210-28-8 Méthacrylatedepropyle21460 000760-93-0 Anhydrideméthacrylique21490 000126-98-7 Méthacrylonitrile LMS=ND(LD=0,020mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
21520 001561-92-8 MéthallylsulfonatedesodiumLMS=5m g/kg21550 000067-56-1 Méthanol21640 000078-79-5 2-Méthyl-1,3-butadiène QM=1mg/kgdePFou
LMS=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
21730 000563-45-1 3-Méthyl-1-butène QMS=0,006mg/6dm
2.
Uniquementpourpolypropy-
lène
21765 106246-33-7 4,4 ′-Méthylènebis(3-chloro-2,6-diéthylani-
line)QMS=0,05mg/6dm2
21821 000505-65-7 1,4-(Méthylènedioxy)butane Voir«1,4-Butanediolformal»
21940 000924-42-5 N-Méthylolacrylamide LMS=ND(LD=0,01mg/
kg)
22150 000691-37-2 4-Méthyl-l-pentène LMS=0,02mg/kg22331 025513-64-8 Mélangede1,6-diamino-2,2,4-triméthylhe-
xane(40%p/p)etde1,6-diamino-2,4,4-
triméthylhexane(60%p/p)QMS=5mg/6dm
2
22332 028679-16-5 Mélangede2,2,4-triméthylhexane-1,6-
diisocyanate(40%p/p)etde2,4,4-trimé-
thylhexane-1,6-diisocyanate (60%p/p)QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—19
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
22350 000544-63-8 Acidemyristique
22360 001141-38-4 Acide2,6-naphtalènedicarboxylique LMS=5mg/kg22390 000840-65-3 2,6-Naphthalènedicarboxylate dediméthyle LMS=0,05mg/kg
22420 003173-72-6 1,5-Diisocyanatedenaphthalène QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(
26)
22437 000126-30-7 Néopentylglycol Voir«2,2-Diméthyl-1,3-
propanediol»
22450 009004-70-0 Nitrocellulose
22480 000143-08-8 1-Nonanol
22550 000498-66-8 Norbornène Voir«Bicyclo(2.2.1)hept-2-
ène»
22570 000112-96-9 Isocyanated'octadécyle QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
22600 000111-87-5 1-Octanol
22660 000111-66-0 1-Octène LMS=15mg/kg22763 000112-80-1 Acideoléique
22778 007456-68-0 4,4 ′-Oxybis(benzènesulfonylazide) QMS=0,05mg/6dm
2
22780 000057-10-3 Acidepalmitique
22840 000115-77-5 Pentaérythritol
22870 000071-41-0 1-Pentanol22900 000109-67-1 1-Pentène LMS=5mg/kg
22937 001623-05-8 Étherperfluoropropylperfluorovinylique LMS=0,05mg/kg
22960 000108-95-2 Phénol23050 000108-45-2 1,3-Phénylènediamine LMS=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
23155 000075-44-5 Phosgène Voir«Chloruredecarbo-
nyle»
23170 007664-38-2 Acidephosphorique
23175 000122-52-1 Phosphitedetriéthyle QM=ND(LD=1mg/kgde
PF)
23187 Acidephthalique Voir«Acidetéréphtalique»
23200 000088-99-3 Acide o-phtalique
23230 000131-17-9 Phtalatedediallyle LMS=ND(LD=0,01mg/
kg)
23380 000085-44-9 Anhydridephtalique
23470 000080-56-8 alpha-Pinène
23500 000127-91-3 bêta-Pinène2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—20
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
23547 009016-00-6
063148-62-9Polydiméthylsiloxane(pm>6800) Conformeauxspécifications
indiquéesàl'annexeV
23590 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
23651 025322-69-4 Polypropylèneglycol
23740 000057-55-6 1,2-Propanediol
23770 000504-63-2 1,3-Propanediol LMS=0,05mg/kg23800 000071-23-8 1-Propanol23830 000067-63-0 2-Propanol
23860 000123-38-6 Propionaldéhyde
23890 000079-09-4 Acidepropionique23920 000105-38-4 Propionatedevinyle LMS(T)=6mg/kg(
2)
(expriméenacétaldéhyde)
23950 000123-62-6 Anhydridepropionique23980 000115-07-1 Propylène24010 000075-56-9 Oxydedepropylène QM=1mg/kgdePF
24051 000120-80-9 Pyrocatéchol Voir«1,2-Dihydroxyben-
zène»
24057 000089-32-7 Anhydridepyromellitique LMS=0,05mg/kg(exprimé
enacidepyromellitique)
24070 073138-82-6 Acidesrésiniques24072 000108-46-3 Résorcinol Voir«1,3-Dihydroxyben-
zène»
24073 000101-90-6 Étherdiglycidyliquedurésorcinol QMS=0,005mg/6dm
2.À
nepasemployerdansdes
polymèresaucontactd'ali-
mentspourlesquelsladirec-
tive85/572/CEEfixele
simulantDetseulementpour
contactalimentaireindirect,derrièrelacouchedePET
24100 008050-09-7 Colophane24130 008050-09-7 Gommedecolophane Voir«colophane»24160 008052-10-6 Résinedetallol24190 009014-63-5 Résinedebois
24250 009006-04-6 Caoutchoucnaturel
24270 000069-72-7 Acidesalicylique24280 000111-20-6 Acidesébacique24430 002561-88-8 Anhydridesébacique
24475 001313-82-2 Sulfuredesodium2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—21
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
24490 000050-70-4 Sorbitol
24520 008001-22-7 Huiledesoja
24540 009005-25-8 Amidonalimentaire
24550 000057-11-4 Acidestéarique
24610 000100-42-5 Styrène
24760 026914-43-2 Acidestyrènesulfonique LMS=0,05mg/kg
24820 000110-15-6 Acidesuccinique24850 000108-30-5 Anhydridesuccinique
24880 000057-50-1 Saccharose
24887 006362-79-4 Acide5-sulfoisophthalique,selmonoso-
diqueLMS=5mg/kg
24888 003965-55-7 5-Sulfoisophthalatedediméthyle,sel
monosodiqueLMS=0,05mg/kg
24910 000100-21-0 Acidetéréphthalique LMS=7,5mg/kg
24940 000100-20-9 Dichloruredel'acidetéréphtalique LMS(T)=7,5mg/kg
(expriméenacidetéréphta-
lique)
24970 000120-61-6 Téréphthalatedediméthyle
25080 001120-36-1 1-Tétradécène LMS=0,05mg/kg
25090 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol25120 000116-14-3 Tétrafluoroéthylène LMS=0,05mg/kg
25150 000109-99-9 Tétrahydrofuranne LMS=0,6mg/kg
25180 000102-60-3 N,N,N ′,N′-Tétrakis(2-hydroxypropyl)éthy-
lènediamine
25210 000584-84-9 2,4-Diisocyanatedetoluène QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(
26)
25240 000091-08-7 2,6-Diisocyanatedetoluène QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
25270 026747-90-0 2,4-Diisocyanatedetoluène,dimère QM(T)=1mg/kg(exprimé
enNCO)(26)
25360 Trialkyl(C5-C15)acétatede2,3-époxypro-
pyleQM=1mg/kgdePF
(expriméengroupement
Époxy,pm=43)
25380 — Trialkyl(C7-C17)acétatedevinyle(=versa-
tatedevinyle)QMS=0,05mg/6dm2
25385 000102-70-5 Triallyamine Conformeauxspécifications
indiquéesàl'annexeV
25420 000108-78-1 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine LMS=30mg/kg
25450 026896-48-0 Tricyclodécanediméthanol LMS=0,05mg/kg2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—22
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
25510 000112-27-6 Triéthylèneglycol
25600 000077-99-6 1,1,1-Triméthylolpropane LMS=6mg/kg25840 003290-92-4 Triméthacrylatede1,1,1-triméthylolpro-
paneLMS=0,05mg/kg
25900 000110-88-3 Trioxanne LMS=0,05mg/kg
25910 024800-44-0 Tripropylèneglycol
25927 027955-94-8 1,1,1-Tris(4-hydroxyphényl)éthane QM=0,5mg/kgdePF.
Uniquementpourpolycarbo-
nates
25960 000057-13-6 Urée
26050 000075-01-4 Chloruredevinyle Voirladirective78/142/CEE
duConseil
26110 000075-35-4 Chloruredevinylidène QM=5mg/kgdePFou
LMS=ND(LD=0,05mg/
kg)
26140 000075-38-7 Fluoruredevinylidène LMS=5mg/kg
26155 001072-63-5 1-Vinylimidazole QM=5mg/kgdePF26170 003195-78-6 N-Vinyl-N-méthylacétamide QM=2mg/kgdePF
26320 002768-02-7 Vinyltriméthoxysilane QM=5mg/kgdePF
26360 007732-18-5 Eau Conformémentàladirective
98/83/CE2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—23
▼C1
Section B
Liste de monomères et autres substances de départ qui peuvent continuer à être utilisés dans
l'attente d'une décision d'inclusion à la section A
NoRéf. NoCAS DénominationRestrictionset/ouspécifica-
tions
(1) (2) (3) (4)
10599/90A 061788-89-4 Dimèresd'acidesgrasinsaturés(C18)
distillés
10599/91 061788-89-4 Dimèresd'acidesgrasinsaturés(C18)non
distillés
10599/92A 068783-41-5 Dimèreshydrogénésd'acidesgrasinsa-
turés(C18)distillés
10599/93 068783-41-5 Dimèreshydrogénésd'acidesgrasinsa-
turés(C18)nondistillés
11500 000103-11-7 Acrylatede2-éthylhexyle13050 000528-44-9 Acide1,2,4-benzènetricarboxylique Voir«Acidetrimellitique»
14260 000502-44-3 Caprolactone
14800 003724-65-0 Acidecrotonique
15730 000077-73-6 Dicyclopentadiène
16210 006864-37-5 3,3 ′-Diméthyl-4,4 ′-diaminodicyclohexyl-
méthane
17110 016219-75-3 5-Ethylidènebicyclo[2.2.1]hept-2-ène
18370 000592-45-0 1,4-Hexadiène18700 000629-11-8 1,6-Hexanediol
21370 010595-80-9 Méthacrylatede2-sulfoéthyle
21400 054276-35-6 Méthacrylatedesulfopropyle
21970 000923-02-4 N-Méthylolméthacrylamide
22210 000098-83-9 alpha-Méthylstyrène25540 000528-44-9 Acidetrimellitique QM(T)=5mg/kgdePF
25550 000552-30-7 Anhydridetrimellitique QM(T)=5mg/kgdePF
(expriméenacidetrimelli-
tique)
26230 000088-12-0 Vinylpyrrolidone2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—24
▼C1
ANNEXE III
LISTE NON EXHAUSTIVE DES ADDITIFS POUVANT ENTRER DANS
LA FABRICATION DES MATÉRIAUX ET OBJETS EN MATIÈRE
PLASTIQUE
INTRODUCTIONGÉNÉRALE
1. Cetteannexecontientlaliste:
a) des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les
caractéristiques techniques du produit fini et qui restent dans le produit
fini;
b) des substances favorisant la polymérisation (par exemple émulsifiants,
surfactants,agentstampons,etc.).
Cette liste ne comprend pas les substances qui influencent directement la
formationdespolymères(parexemplecatalyseurs).
2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels
acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de
potassium,desodiumetdezincdesacides,phénolsoualcoolsquisontaussi
autorisés; cependant, les désignations contenant «acide(s) … sels» figurent
dans les listes si le ou les acides correspondants n'y figurent pas. Dans ce
cas, le sens de l'expression «sels» est «sels d'aluminium, d'ammonium, de
calcium,defer,demagnésium,depotassium,desodiumetdezinc».
3. Lalistenecomprendpaslessubstancessuivantes,bienqu'ellespuissentêtre
présentes:
a) les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles
que:
— lesimpuretésprésentesdanslessubstancesutilisées,
— lesintermédiairesderéaction,— lesproduitsdedécomposition;
b) lesmélangesdesubstancesautorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points
a)etb)doiventsatisfaireauxexigencesdel'article2deladirective89/109/
CEE.
4. Lessubstancesdoiventêtredebonnequalitétechniqueencequiconcernele
critèredepureté.
5. Lalistecontientlesinformationssuivantes:
— colonne 1 (n
oRéf.): le numéro de référence CEE, dans le domaine des
matériauxd'emballage,relatifauxsubstancessurlaliste,
— colonne 2 (noCAS): le numéro d'enregistrement CAS (Chemical
AbstractsService),
— colonne3(dénomination):ladénominationchimique,— colonne4(restrictionset/ouspécifications).Ellespeuventcomprendre:
— lalimitedemigrationspécifique(LMS),
— laquantitémaximale permisedesubstancedanslematériau ouobjet
fini(QM),
— laquantitémaximale permisedesubstancedanslematériau ouobjet
exprimée en mg par 6 dm
2de surface en contact avec les denrées
alimentaires(QMS),
— touteautrerestrictionindiquéedemanièreexpresse,
— toutespécificationconcernantlasubstanceoulepolymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est égale-
ment couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette
substancesontcellesquisontindiquéespourlecomposéspécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination
chimique, la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction
entre le numéro CAS repris dans l'Einecs (European Inventory of Existing
Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro CAS
duregistreCASquiestapplicable.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—25
▼C1
Section A
Liste non exhaustive des additifs pleinement harmonisés au niveau communautaire
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
30000 000064-19-7 Acideacétique
30045 000123-86-4 Acétatedebutyle
30080 004180-12-5 Acétatedecuivre LMS(T)=30mg/kg(7)
(expriméencuivre)
30140 000141-78-6 Acétated'éthyle30280 000108-24-7 Anhydrideacétique
30295 000067-64-1 Acétone
30370 — Acideacétylacétique,sels30400 — Glycéridesacétylés
30610 — Acides,C
2-C24,aliphatiques,linéaires,
monocarboxyliques,provenantd'huileset
graissesnaturelles,etleursmono-,di-et
triestersdeglycérol(ycomprislesacides
grasramifiésenquantitésnaturellement
présentes)
30612 — Acides,C2-C24,aliphatiques,linéaires,
monocarboxyliques,synthétiques,etleurs
mono-,di-ettriestersdeglycérol
30960 — Estersdesacidesaliphatiquesmonocarbo-
xyliques(C6-C22)aveclepolyglycérol
31328 — Acidesgrasprovenantd'huilesetde
graissesalimentairesanimalesouvégétales
31530 123968-25-2 Acrylatede2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-
tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényleLMS=5mg/kg
31730 000124-04-9 Acideadipique
33120 — Monoalcoolsaliphatiquessat.,linéaires,
primaires(C4-C24)
33350 009005-32-7 Acidealginique
33801 — Aciden-alkyl(C10-C13)benzènesulfonique LMS=30mg/kg
34240 — Estersd'acidealkyl(C10-C20)sulfoniqueavec
lesphénolsLMS=6mg/kg.Autorisé
jusqu'au1erjanvier2002
34281 — Acidesalkyl(C8-C22)sulfuriqueslinéaires,
primaires,ànombrepaird'atomesde
carbone
34475 — Hydroxyphosphited'aluminiumetde
calcium,hydrate
34480 — Aluminium(fibres,paillettes,poudres)
34560 021645-51-2 Hydroxided'aluminium
34690 011097-59-9 Hydroxycarbonated'aluminiumetde
magnésium
34720 001344-28-1 Oxyded'aluminium2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—26
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
35120 013560-49-1 Diesterdel'acide3-aminocrotoniqueavec
l'étherthiobis(2-hydroxyéthylique)
35160 006642-31-5 6-Amino-1,3-diméthyluracil LMS=5mg/kg
35170 000141-43-5 2-Aminoéthanol LMS=0,05mg/kg.Ànepas
employerdansdespolymères
aucontactd'alimentspour
lesquelsladirective85/572/
CEEfixelesimulantDet
seulementpourcontact
alimentaireindirect,derrière
lacouchedePET
35284 000111-41-1 N-(2-Aminoéthyl)éthanolamine LMS=0,05mg/kg.Ànepas
employerdansdespolymères
aucontactd'alimentspour
lesquelsladirective85/572/
CEEfixelesimulantDet
seulementpourcontact
alimentaireindirect,derrière
lacouchedePET
35320 007664-41-7 Ammoniac
35440 001214-97-9 Bromured'ammonium35600 001336-21-6 Hydroxyded'ammonium
35840 000506-30-9 Acidearachidique
35845 007771-44-0 Acidearachidonique36000 000050-81-7 Acideascorbique
36080 000137-66-6 Palmitated'ascorbyle
36160 010605-09-1 Stéarated'ascorbyle
36640 000123-77-3 Azodicarbonamide Uniquementcommeagent
gonflant
36840 012007-55-5 Tétraboratedebaryum LMS(T)=1mg/kgexprimé
enbaryum(
12)etLMT(S)
=6mg/kg(23)(expriméen
bore)sanspréjudicedes
prescriptionsfigurantdansla
directive98/83/CErelativeà
laqualitédeseauxdestinées
àlaconsommationhumaine
(JOL330du5.12.1998,p.
32)
36880 008012-89-3 Cired'abeilles
36960 003061-75-4 Béhénamide
37040 000112-85-6 Acidebéhénique
37280 001302-78-9 Bentonite
37360 000100-52-7 Benzaldéhyde Conformémentàlanote9de
l'annexeVI
37600 000065-85-0 Acidebenzoïque
37680 000136-60-7 Benzoatedebutyle2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—27
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
37840 000093-89-0 Benzoated'éthyle
38080 000093-58-3 Benzoatedeméthyle38160 002315-68-6 Benzoatedepropyle
38320 005242-49-9 4-(2-Benzoxazolyl)-4-(5-méthyl-2-benzoxa-
zolyl)stilbèneConformeauxspécifications
indiquéesàl'annexeV
38510 136504-96-6 1,2-Bis(3-aminopropyl)-éthylènediamine,
polymèreaveclaN-butyl-2,2,6,6-tétramé-
thyl-4-pipéridinamineetla2,4,6-trichloro-
1,3,5-triazineLMS=5mg/kg
38515 001533-45-5 4,4 ′-Bis(2-benzoxazolyl)stilbène LMS=0,05mg/kg(
1)
38810 080693-00-1 Diphosphitedebis(2,6-di-tert-butyl-4-
méthylphényl)pentaérythritolLMS=5mg/kg(sommedes
phosphitesetphosphates)
38840 154862-43-8 Diphosphitedebis(2,4-dicumylphényl)pen-
taérythritolLMS=5mg/kg[sommedu
composé,desaformeoxydée
(phosphatedebis(2,4-dicu-
mylphényl)pentaérythritol)et
desonproduitd'hydrolyse
(2,4-dicumylphénol)]
38879 135861-56-2 Bis(3,4-diméthylbenzylidène)sorbitol
38950 079072-96-1 Bis(4-éthylbenzylidène)sorbitol
39200 006200-40-4 Chloruredebis(2-hydroxyéthyl)-2-hydro-
xypropyl-3-(dodécyloxy)méthylammoniumLMS=1,8mg/kg
39815 182121-12-6 9,9-Bis(méthoxyméthyl)fluorène QMS=0,05mg/6dm2
39890 087826-41-3
069158-41-4054686-97-4
081541-12-0Bis(méthylbenzylidène)sorbitol
39925 129228-21-3 3,3-Bis(méthoxyméthyl)-2,5-diméthylhe-
xaneLMS=0,05mg/kg
40120 068951-50-8 Hydroxyméthylphosphonatedebis(polyé-
thylèneglycol)LMS=0,6mg/kg
40320 010043-35-3 Acideborique LMS(T)=6mg/kg(
23)
(expriméenbore)sans
préjudicedesprescriptions
figurantdansladirective98/
83/CEErelativeàlaqualité
deseauxdestinéesàla
consommationhumaine(JO
L330du5.12.1998,p.32)
40400 010043-11-5 Nitruredebore
40570 000106-97-8 Butane
40580 000110-63-4 1,4-Butanediol LMS(T)=0,05mg/kg(24)
41040 005743-36-2 Butyratedecalcium
41120 010043-52-4 Chloruredecalcium
41280 001305-62-0 Hydroxydedecalcium2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—28
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
41520 001305-78-8 Oxydedecalcium
41600 012004-14-7
037293-22-4Sulfoaluminatedecalcium
41680 000076-22-2 Camphre Conformémentàlanote9de
l'annexeVI
41760 008006-44-8 Ciredecandelila41840 000105-60-2 Caprolactame LMS(T)=15mg/kg(
5)
41960 000124-07-2 Acidecaprylique42160 000124-38-9 Dioxydedecarbone42320 007492-68-4 Carbonatedecuivre LMS(T)=30mg/kg(
7)
(expriméencuivre)
42500 — Acidecarbonique,sels42640 009000-11-7 Carboxyméthylcellulose42720 008015-86-9 Ciredecarnauba42800 009000-71-9 Caséine42960 064147-40-6 Huiledericindéshydratée43200 — Mono-etdiglycéridesdel'huiledericin43280 009004-34-6 Cellulose43300 009004-36-8 Acétobutyratedecellulose43360 068442-85-3 Celluloserégénérée43440 008001-75-0 Cérésine
43515 — Estersdesacidesgrasdel'huiledecoco
avecleschloruresdecholineQMS=0,9mg/6dm
2
44160 000077-92-9 Acidecitrique
44640 000077-93-0 Citratedetriéthyle45195 007787-70-4 Bromuredecuivre LMS(T)=30mg/kg(
7)
(expriméencuivre)
45200 001335-23-5 Ioduredecuivre LMS(T)=30mg/kg(7)
(expriméencuivre)et
LMS=1mg/kg(11)(exprimé
eniode)
45280 — Fibresdecoton
45450 068610-51-5 Copolymèrede p-Crésol,dedicyclopenta-
dièneetd'isobutylèneLMS=0,05mg/kg
45560 014464-46-1 Cristobalite
45760 000108-91-8 Cyclohexylamine45920 009000-16-2 Dammar2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—29
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
45940 000334-48-5 Aciden-décanoïque
46070 010016-20-3 alpha-Dextrine
46080 007585-39-9 bêta-Dextrine
46375 061790-53-2 Terredediatomée46380 068855-54-9 Terredediatoméecalcinéeaufondantde
carbonatedesodium
46480 032647-67-9 Dibenzylidènesorbitol46790 004221-80-1 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoatede
2,4-di-tert-butylphényle
46800 067845-93-6 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate
d'hexadécyle
46870 003135-18-0 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphospho-
natededioctadécyle
46880 065140-91-2 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphospho-
natedemonoéthyle,seldecalciumLMS=6mg/kg
47210 026427-07-6 Acidedibutylthiostannoïque,polymère[=
Thiobis(sulfuredebutylétain),polymère]Conformémentauxspécifica-
tionsindiquéesàl'annexeV
47440 000461-58-5 Dicyanodiamide47540 027458-90-8 Disulfurededi-tert-dodécyle LMS=0,05mg/kg47680 000111-46-6 Diéthylèneglycol LMS(T)=30mg/kg(
3)
48460 000075-37-6 1,1-Difluoroéthane
48620 000123-31-9 1,4-Dihydroxybenzène LMS=0,6mg/kg
48720 000611-99-4 4,4 ′-Dihydroxybenzophénone LMS(T)=6mg/kg(15)
49485 134701-20-5 2,4-Diméthyl-6-(1-méthylpentadécyl)-
phénolLMS=1mg/kg
49540 000067-68-5 Diméthylsulfoxide
51200 000126-58-9 Dipentaérythritol51700 147315-50-2 2-(4,6-Diphényl-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(hexy-
loxy)phénolLMS=0,05mg/kg
51760 025265-71-8
000110-98-5Dipropylèneglycol
52640 016389-88-1 Dolomite
52645 010436-08-5 cis-11-Icosénamide52720 000112-84-5 Érucamide52730 000112-86-7 Acideérucique52800 000064-17-5 Éthanol53270 037205-99-5 Éthylcarboxyméthylcellulose2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—30
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
53280 009004-57-3 Éthylcellulose
53360 000110-31-6 N,N ′-Éthylènebisoléamide
53440 005518-18-3 N,N ′-Éthylènebispalmitamide
53520 000110-30-5 N,N ′-Éthylènebisstéaramide
53600 000060-00-4 Acideéthylènediaminetétraacétique53610 054453-03-1 Éthylènediaminetétraacétate decuivre LMS(T)=30mg/kg(
7)
(expriméencuivre)
53650 000107-21-1 Éthylèneglycol LMS(T)=30mg/kg(3)
54005 005136-44-7 Éthylène-N-palmitamide-N ′-stéaramide
54260 009004-58-4 Éthylhydroxyéthylcellulose
54270 — Éthylhydroxyméthylcellulose54280 — Éthylhydroxypropylcellulose54300 118337-09-0 2,2 ′-Éthylidènebis(4,6-di-tert-butylphényl)-
fluorophosphoniteLMS=6mg/kg
54450 — Graissesethuilesd'originealimentaire,
animaleouvégétale
54480 — Graissesethuileshydrogénéesd'origine
alimentaire,animaleouvégétale
54930 025359-91-5 Copolymèreformaldéhyde-1-naphtol[=
poly(1-hydroxynaphtylméthane)]LMS=0,05mg/kg
55040 000064-18-6 Acideformique
55120 000110-17-8 Acidefumarique
55190 029204-02-2 Acidegadoléique
55440 009000-70-8 Gélatine55520 — Fibresdeverre55600 — Microbillesdeverre
55680 000110-94-1 Acideglutarique
55920 000056-81-5 Glycérol56020 099880-64-5 Dibéhénatedeglycérol56360 — Estersduglycérolavecl'acideacétique
56486 — Estersduglycérolaveclesacidesaliphati-
quessat.linéairesànombrepaird'atomes
decarbone(C
14-C18)etaveclesacides
aliphatiquesinsat.linéairesànombrepair
d'atomesdecarbone(C16-C18)
56487 — Estersduglycérolavecl'acidebutyrique56490 — Estersduglycérolavecl'acideérucique2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—31
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
56495 — Estersduglycérolavecl'acide12-hydro-
xystéarique
56500 — Estersduglycérolavecl'acidelaurique
56510 — Estersduglycérolavecl'acidelinoléique
56520 — Estersduglycérolavecl'acidemyristique56540 — Estersduglycérolavecl'acideoléique
56550 — Estersduglycérolavecl'acidepalmitique
56565 — Estersduglycérolavecl'acidenonanoïque
56570 — Estersduglycérolavecl'acidepropionique
56580 — Estersduglycérolavecl'acidericinoléique56585 — Estersduglycérolavecl'acidestéarique
56610 030233-64-8 Monobéhénatedeglycérol
56720 026402-23-3 Monohexanoatedeglycérol56800 030899-62-8 Monolauratediacétatedeglycérol
56880 026402-26-6 Monooctanoatedeglycérol
57040 — Monooléatedeglycérol,esteravecl'acide
ascorbique
57120 — Monooléatedeglycérol,esteravecl'acide
citrique
57200 — Monopalmitatedeglycérol,esteravec
l'acideascorbique
57280 — Monopalmitatedeglycérol,esteravec
l'acidecitrique
57600 — Monostéaratedeglycérol,esteravecl'acide
ascorbique
57680 — Monostéaratedeglycérol,esteravecl'acide
citrique
57800 018641-57-1 Tribéhénatedeglycérol
57920 000620-67-7 Triheptanoatedeglycérol
58300 — Glycine,sels58320 007782-42-5 Graphite
58400 009000-30-0 Gommedeguar
58480 009000-01-5 Gommearabique58720 000111-14-8 Acideheptanoïque
59360 000142-62-1 Acidehexanoïque
59760 019569-21-2 Huntite59990 007647-01-0 Acidechlorhydrique2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—32
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
60030 012072-90-1 Hydromagnésite
60080 012304-65-3 Hydrotalcite60160 000120-47-8 Hydroxybenzoated'éthyle60180 004191-73-5 Hydroxybenzoated'isopropyle
60200 000099-76-3 Hydroxybenzoatedeméthyle
60240 000094-13-3 Hydroxybenzoatedepropyle60480 003864-99-1 2-(2 ′-Hydroxy-3,5 ′-di-tert-butylphényl)-5-
chlorobenzotriazoleLMS(T)=30mg/kg(
19)
60560 009004-62-0 Hydroxyéthylcellulose
60880 009032-42-2 Hydroxyéthylméthylcellulose
61120 009005-27-0 Hydroxyéthylamidon
61390 037353-59-6 Hydroxyméthylcellulose61680 009004-64-2 Hydroxypropylcellulose
61800 009049-76-7 Hydroxypropylamidon
61840 000106-14-9 Acide12-hydroxystéarique62140 006303-21-5 Acidehypophosphoreux
62240 001332-37-2 Oxydedefer
62450 000078-78-4 Isopentane62640 008001-39-6 Cirejaponaise62720 001332-58-7 Kaolin
62800 — Kaolincalciné
62960 000050-21-5 Acidelactique63040 000138-22-7 Lactatedebutyle
63280 000143-07-7 Acidelaurique
63760 008002-43-5 Lécithine63840 000123-76-2 Acidelévulinique
63920 000557-59-5 Acidelignocérique
64015 000060-33-3 Acidelinoléique64150 028290-79-1 Acidelinolénique64500 — Lysine,sels
64640 001309-42-8 Hydroxydedemagnésium
64720 001309-48-4 Oxydedemagnésium64800 00110-16-7 Acidemaléique LMS(T)=30mg/kg(
4)2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—33
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
65020 006915-15-7 Acidemalique
65040 000141-82-2 Acidemalonique65520 000087-78-5 Mannitol
65920 066822-60-4 CopolymèreschloruredeN-méthacryloylo-
xyéthyl-N,N-diméthyl-N-carboxyméthy-
lammonium,seldesodium-méthacrylate
d'octadécyle-méthacrylated'éthyle-
méthacrylatedecyclohexyle-N-vinyl-2-
pyrrolidone
66200 037206-01-2 Méthylcarboxyméthylcellulose
66240 009004-67-5 Méthylcellulose
66560 004066-02-8 2,2 ′-Méthylènebis(4-méthyl-6-cyclohexyl-
phénol)LMS(T)=3mg/kg(
6)
66580 000077-62-3 2,2 ′-Méthylènebis[4-méthyl-6-(1-méthylcy-
clohexyl)phénol]LMS(T)=3mg/kg(6)
66640 009004-59-5 Méthyléthylcellulose
66695 — Méthylhydroxyméthylcellulose
66700 009004-65-3 Methylhydroxypropylcellulose
66755 002682-20-4 2-Méthyl-4-isothiazolin-3-one LMSE=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
67120 012001-26-2 Mica
67170 — Mélangede5,7-di-tert-butyl-3-(3,4-dimé-
thylphényl)-2(3H)benzofuranone(80-
100%p/p)etde5,7-di-tert-butyl-3-(2,3-
diméthy-phényl)2(3H)-benzofuranone(0-
20%p/p)LMS=5mg/kg
67180 — Mélangedephtalateden-décylen-octyle
(50%p/p),dephtalatededi-n-décyle
(25%p/p)etdephtalatededi-n-octyle(25%p/p)LMS=5mg/kg(
1)
67200 001317-33-5 Disulfuredemolybdène
67840 — Acidesmontaniqueset/ouleursestersavec
l'éthylèneglycolet/oule1,3-butanediolet/
ouleglycérol
67850 008002-53-7 Ciredemontan
67891 000544-63-8 Acidemyristique68040 003333-62-8 7-[2H-Naphtho-(1,2-D)triazol-2-yl]-3-
phénylcoumarine
68125 037244-96-5 Néphélinesyénite
68145 080410-33-9 2,2 ′,2″-Nitrilo(triéthyltris(3,3 ′,5,5′-tétra-
tert-butyl-1,1 ′-biphényl-2,2 ′-diyl)phosphite)LMS=5mg/kg(sommedes
phosphitesetphosphates
68960 000301-02-0 Oléamide
69040 000112-80-1 Acideoléique2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—34
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
69760 000143-28-2 Alcoololéylique
70000 070331-94-1 2,2 ′-Oxamidobis[éthyl-3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionate]
70240 012198-93-5 Ozocérite
70400 000057-10-3 Acidepalmitique
71020 000373-49-9 Acidepalmitoléique71440 009000-69-5 Pectine71600 000115-77-5 Pentaérythritol
71635 025151-96-6 Dioléatedepentaérythritol LMS=0,05mg/kg.Ànepas
employerdansdespolymères
aucontactd'alimentspour
lesquelsladirective85/572/
CEEfixelesimulantD
71670 178671-58-4 Tétrakis(2-cyano-3,3-diphénylacrylate)du
pentaérythritolLMS=0,05mg/kg
71680 006683-19-8 Tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphé-
nyl)propionate]depentaérythritol
71720 000109-66-0 Pentane
72640 007664-38-2 Acidephosphorique
73160 — Phosphatesdemono-etdi-n-alkyle(C
16et
C18)LMS=0,05mg/kg
73720 000115-96-8 Phosphatedetrichloroéthyle LMS=ND(LD=0,02mg/
kg,toléranceanalytique
comprise)
74010 145650-60-8 Phosphitedebis(2,4-di-tert-butyl-6-méthyl-
phényle)éthyleLMS=5mg/kg(sommedes
phosphitesetphosphates)
74240 031570-04-4 Phosphitedetris(2,4-di-tert-butylphényle)
74480 000088-99-3 Acideo-phtalique76320 000085-44-9 Anhydridephtalique76721 009016-00-6
063148-62-9Polydiméthylsiloxane(pm>6800) Conformeauxspécifications
indiquéesàl'annexeV
76730 — Polydiméthylsiloxane,gamma-hydroxypro-
pyléLMS=6mg/kg
76865 — Polyestersde1,2-propanediolet/ou1,3-et/
ou1,4-butanediolet/oupolypropylène-
glycolavecl'acideadipique.Lesgroupe-
mentsterminauxpeuventêtreestérifiéspar
l'acideacétique,lesacidesgrasC
10-C18,ou
len-octanolet/oulen-décanolLMS=30mg/kg
76960 025322-68-3 Polyéthylèneglycol
77600 061788-85-0 Esterdupolyéthylèneglycolavecl'huilede
ricinhydrogénée2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—35
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
77702 — Estersdupolyéthylèneglycolavecles
acidesaliphatiquesmonocarboxyliques(C6-
C22),etleurssulfatesd'ammoniumetde
sodium
77895 068439-49-6 Éthermonoalkylique(C16-C18)dupoly-
éthylèneglycol(OE=2-6)LMS=0,05mg/kg
79040 009005-64-5 Monolauratedepolyéthylèneglycolsorbi-
tane
79120 009005-65-6 Monooléatedepolyéthylèneglycolsorbi-
tane
79200 009005-66-7 Monopalmitatedepolyéthylèneglycol
sorbitane
79280 009005-67-8 Monostéaratedepolyéthylèneglycolsorbi-
tane
79360 009005-70-3 Trioléatedepolyéthylèneglycolsorbitane
79440 009005-71-4 Tristéaratedepolyéthylèneglycolsorbitane80240 029894-35-7 Ricinoléatedepolyglycérol
80640 — Polyoxyalkyl(C
2-C4)diméthylpolysiloxane
80720 008017-16-1 Acidespolyphosphoriques80800 025322-69-4 Polypropylèneglycol
81220 192268-64-7 Poly-[[6-[N-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéri-
dinyl)-n-butylamino]-1,3,5-triazine-2,4-
diyl][2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)i-
mino]-1,6-hexanediyl[(2,2,6,6-tétraméthyl-
4-pipéridinyl)imino]]-alpha-[N,N,N ′,N′-
tétrabutyl-N ″-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéri-
dinyl)-N ″-[6-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéri-
dinylamino)hexyl][1,3,5-triazine-2,4,6-
triamine]-omega-N,N,N ′,N′-tétrabutyl-
1,3,5-triazine-2,4-diamine]LMS=5mg/kg
81515 087189-25-1 Poly(glycérolatedezinc)
81520 007758-02-3 Bromuredepotassium81600 001310-58-3 Hydroxydedepotassium
81760 — Poudres,écaillesetfibresdelaiton,de
bronze,decuivre,d'acierinoxydable,
d'étain,etalliagesdecuivre,d'étainetde
ferLMS(T)=30mg/kg(
7)
(expriméencuivre);
LMS=48mg/kg(exprimé
enfer)
81840 000057-55-6 1,2-Propanediol
81882 000067-63-0 2-Propanol82000 000079-09-4 Acidepropionique
82080 009005-37-2 Alginatede1,2-propylèneglycol
82240 022788-19-8 Dilauratede1,2-propylèneglycol82400 000105-62-4 Dioléatede1,2-propylèneglycol
82560 033587-20-1 Dipalmitatede1,2-propylèneglycol2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—36
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
82720 006182-11-2 Distéaratede1,2-propylèneglycol
82800 027194-74-7 Monolauratede1,2-propylèneglycol
82960 001330-80-9 Monooléatede1,2-propylèneglycol
83120 029013-28-3 Monopalmitatede1,2-propylèneglycol83300 001323-39-3 Monostéaratede1,2-propylèneglycol83320 — Propylhydroxyéthylcellulose
83325 — Propylhydroxyméthylcellulose
83330 — Propylhydroxypropylcellulose83440 002466-09-3 Acidepyrophosphorique
83455 013445-56-2 Acidepyrophosphoreux
83460 012269-78-2 Pyrophyllite83470 014808-60-7 Quartz83599 068442-12-6 Produitsderéactiondel'oléatede2-
mercaptoéthyleavecledichlorodiméthylé-
tain,lesulfuredesodiumetletrichloro-
méthylétainLMS(T)=0,18mg/kg(
16)
(expriméenétain)
83610 073138-82-6 Acidesrésiniques
83840 008050-09-7 Colophane
84000 008050-31-5 Esterdecolophaneavecleglycérol
84080 008050-26-8 Esterdecolophaneaveclepentaérythritol84210 065997-06-0 Colophanehydrogénée
84240 065997-13-9 Esterdecolophanehydrogénéeavecle
glycérol
84320 008050-15-5 Esterdecolophanehydrogénéeavecle
méthanol
84400 064365-17-9 Esterdecolophanehydrogénéeavecle
pentaérythritol
84560 009006-04-6 Caoutchoucnaturel84640 000069-72-7 Acidesalicylique85360 000109-43-3 Sébaçatededibutyle
85600 — Silicatesnaturels
85610 — Silicatesnaturelssilylés(àl'exceptionde
l'amiante)
85680 001343-98-2 Acidesilicique
85840 053320-86-8 Silicatedelithium,magnésium,sodium LMS(T)=0,6mg/kg(
8)
(expriméenlithium)
86000 — Acidesiliciquesilylé2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—37
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
86160 000409-21-2 Carburedesilicium
86240 007631-86-9 Dioxydedesilicium86285 — Dioxydedesiliciumsilylé
86560 007647-15-6 Bromuredesodium
86720 001310-73-2 Hydroxydedesodium87040 001330-43-4 TétraboratedesodiumLMS(T)=6m g/kg(
23)
(expriméenbore)sans
préjudicedesprescriptions
figurantdansladirective98/
83/CErelativeàlaqualité
deseauxdestinéesàla
consommationhumaine(JO
L330du5.12.1998,p.32)
87200 000110-44-1 Acidesorbique
87280 029116-98-1 Dioléatedesorbitane87520 062568-11-0 Monobéhénatedesorbitane87600 001338-39-2 Monolauratedesorbitane87680 001338-43-8 Monooléatedesorbitane87760 026266-57-9 Monopalmitatedesorbitane87840 001338-41-6 Monostéaratedesorbitane
87920 061752-68-9 Tétrastéaratedesorbitane
88080 026266-58-0 Trioléatedesorbitane88160 054140-20-4 Tripalmitatedesorbitane88240 026658-19-5 Tristéaratedesorbitane88320 000050-70-4 Sorbitol88600 026836-47-5 Monostéaratedesorbitol88640 008013-07-8 Huiledesojaépoxydée Conformeauxspécifications
indiquéesàl'annexeV
88800 009005-25-8 Amidonalimentaire88880 068412-29-3 Amidonhydrolysé88960 000124-26-5 Stéaramide89040 000057-11-4 Acidestéarique
89200 007617-31-4 Stéaratedecuivre LMS(T)=30mg/kg(
7)
(expriméencuivre)
89440 — Estersdel'acidestéariqueavecl'éthylène-
glycolLMS(T)=30mg/kg(3)
90720 058446-52-9 Stéaroylbenzoylméthane
90800 005793-94-2 Stéaroyl-2-lactylatedecalcium2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—38
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
90960 000110-15-6 Acidesuccinique
91200 000126-13-6 Acétoisobutyratedesaccharose91360 000126-14-7 Octaacétatedesaccharose
91840 007704-34-9 Soufre
91920 007664-93-9 Acidesulfurique92030 010124-44-4 Sulfatedecuivre LMS(T)=30mg/kg(
7)
(expriméencuivre)
92080 014807-96-6 Talc
92150 001401-55-4 Acidetannique Conformémentauxspécifica-
tionsJECFA
92160 000087-69-4 Acidetartrique
92195 — Taurine,sels
92205 057569-40-1 Diesterdel'acidetéréphtaliqueavecle2,2-
méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)
92350 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol92640 000102-60-3 N,N,N,N-Tétrakis(2-hydroxypropyl)éthylè-
nediamine
92700 078301-43-6 Polymèredela2,2,4,4-tétraméthyl-20-(2,3-
époxypropyl)-7-oxa-3,20-diazadispiro
[5.1.11.2]-hénicosan-21-oneLMS=5mg/kg
92930 120218-34-0 Thiodiéthylènebis(5-méthoxycarbonyl-2,6-
diméthyl-1,4-dihydropyridine-3-carboxylateLMS=6mg/kg
93440 013463-67-7 Dioxydedetitane
93520 000059-02-9
010191-41-0alpha-Tocophérol
93680 009000-65-1 Gommeadragante
93720 000108-78-1 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine LMS=30mg/kg
94320 000112-27-6 Triéthylèneglycol
94960 000077-99-6 1,1,1-Triméthylolpropane LMS=6mg/kg95200 001709-70-2 1,3,5-Triméthyl-2,4,6-tris(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxybenzyl)benzène
95270 161717-32-4 Phosphitede2,4,6-tris(tert-butyl)phényle2-
butyl-2-éthyl-1,3-propanediolLMS=2mg/kg(sommedu
phosphite,duphosphateet
duproduitd'hydrolyse=
TTBP)
95725 110638-71-6 Vermiculite,produitderéactionavecle
citratedelithiumLMS(T)=0,6mg/kg(
8)
(expriméenlithium)
95855 007732-18-5 Eau Conformémentàladirective
98/83/CE
95859 — Ciresraffinées,dérivéesdepétroleou
d'hydrocarburessynthétiquesConformeauxspécifications
indiquéesàl'annexeV2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—39
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
95883 — Huilesminéralesblanches,àbased'hydro-
carburesprovenantdupétroleConformeauxspécifications
indiquéesàl'annexeV
95905 013983-17-0 Wollastonite
95920 — Farineetfibresdebois,nontraitées
95935 011138-66-2 Gommexanthane96190 020427-58-1 Hydroxydedezinc
96240 001314-13-2 Oxydedezinc
96320 001314-98-3 Sulfuredezinc2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—40
▼C1
Section B
Liste non exhaustive des additifs visés à l'article 4, deuxième paragraphe
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
30180 002180-18-9 Acétatedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
31520 061167-58-6 Acrylatede2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-
hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényleLMS=6mg/kg
31920 000103-23-1 Adipatedebis(2-éthylhexyle) LMS=18mg/kg(1)
34230 — Acidealkyl(C8-C22)sulfonique LMS=6mg/kg
35760 001309-64-4 Trioxyded'antimoine LMS=0,02mg/kg(exprimé
enantimoine,tolérance
analytiquecomprise)
36720 017194-00-2 HydroxydedebaryumLMS(T)=1m g/kg(12)
(expriméenbaryum)
36800 010022-31-8 NitratedebaryumLMS(T)=1m g/kg(12)
(expriméenbaryum)
38240 000119-61-9 Benzophénone LMS=0,6mg/kg
38560 007128-64-5 2,5-Bis(5-tert-butyl-2-benzoxazolyl)thio-
phèneLMS=0,6mg/kg
38700 063397-60-4 Bis(isooctylethioglycolate)debis(2-carbo-
butoxyéthyl)étainLMS=18mg/kg
38800 032687-78-8 N,N ′-Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphe-
nyl)propionyl]hydrazideLMS=15mg/kg
38820 026741-53-7 Diphosphitedebis(2,4-di-tert-butylphényl)-
pentaérythritolLMS=0,6mg/kg
39060 035958-30-6 1,1-Bis(2-hydroxy-3,5-di-tert-butylphény-
l)éthaneLMS=5mg/kg
39090 — N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine LMS(T)=1,2mg/kg(13)
39120 — ChlorhydratedeN,N-bis(2-hydroxyéthy-
l)alkyl(C8-C18)amineLMS(T)=1,2mg/kg(13)
expriméenaminetertiaire
(expriméhorsHCl)
40000 000991-84-4 2,4-Bis(octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3,5-
di-tert-butylanilino)-1,3,5-triazineLMS=30mg/kg
40020 110553-27-0 2,4-Bis(octylthiométhyl)-6-méthylphénol LMS=6mg/kg
40160 061269-61-2 CopolymèreN,N ′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-
4-pipéridyl)hexaméthylènediamine -1,2-
dibromoéthaneLMS=2,4mg/kg
40800 013003-12-8 4,4 ′-Butylidène-bis(6-tert-butyl-3-méthyl-
phényl-ditridécylphosphite)LMS=6mg/kg
40980 019664-95-0 Butyratedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
42000 063438-80-2 Tris(isooctylethioglycolate)de(2-carbo-
butoxyéthyl)étainLMS=30mg/kg
42400 010377-37-4 CarbonatedelithiumLMS(T)=0,6m g/kg(8)
(expriméenlithium)2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—41
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
42480 000584-09-8 CarbonatederubidiumLMS=12m g/kg
43600 004080-31-3 Chlorurede1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-
1-azoniaadamantaneLMS=0,3mg/kg
43680 000075-45-6 Chlorodifluorométhane LMS=6mg/kg.Conformé-
mentauxspécificationsindi-
quéesàl'annexeV
44960 011104-61-3 Oxydedecobalt LMS(T)=0,05mg/kg(14)
(expriméencobalt)
45440 — Crésolsbutylés,styrénisés LMS=12mg/kg
45650 006197-30-4 2-Cyano-3,3-diphénylacrylatede2-éthylhe-
xyleLMS=0,05mg/kg
46720 004130-42-1 2,6-Di-tert-butyl-4-éthylphénol QMS=4,8mg/6dm2
47600 084030-61-5 Bis(isooctylethioglycolate)dedi-n-dodé-
cylétainLMS=12mg/kg
48640 000131-56-6 2,4-Dihydroxybenzophénone LMS(T)=6mg/kg(15)
48800 000097-23-4 2,2 ′-Dihydroxy-5,5 ′-dichlorodiphénylmé-
thaneLMS=12mg/kg
48880 000131-53-3 2,2 ′-Dihydroxy-4-méthoxybenzophénone LMS(T)=6mg/kg(15)
49600 026636-01-1 Bis(isooctylethioglycolate)dediméthylé-
tainLMS(T)=0,18mg/kg(16)
(expriméenétain)
49840 002500-88-1 Disulfurededioctadécyle LMS=3mg/kg
50160 — Bis[n-alkyle(C10-C16)thioglycolate]dedi-n-
octylétainLMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50240 010039-33-5 Bis(2-éthylhexylemaléate)dedi-n-octylé-
tainLMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50320 015571-58-1 Bis(2-éthylhexylethioglycolate)dedi-n-
octylétainLMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50360 — Bis(éthylemaléate)dedi-n-octylétain LMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50400 033568-99-9 Bis(isooctylemaléate)dedi-n-octylétain LMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50480 026401-97-8 Bis(isooctylethioglycolate)dedi-n-octylé-
tainLMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50560 — 1,4-Butanediolbis(thioglycolate)dedi-n-
octylétainLMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50640 003648-18-8 Dilauratededi-n-octylétain LMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50720 015571-60-5 Dimaléatededi-n-octylétain LMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50800 — Dimaléatededi-n-octylétainestérifié LMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
50880 — Dimaléatededi-n-octylétain,polymères
(n=2-4)LMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—42
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
50960 069226-44-4 Éthylèneglycolbis(thioglycolate)dedi-n-
octylétainLMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
51040 015535-79-2 Thioglycolatededi-n-octylétain LMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
51120 — (Thiobenzoate)(2-éthylhexylethioglyco-
late)dedi-n-octylétainLMS(T)=0,04mg/kg(17)
(expriméenétain)
51570 000127-63-9 Diphénylsulfone LMS(T)=3mg/kg(25)
51680 000102-08-9 N,N ′-Diphénylthiourée LMS=3mg/kg
52000 027176-87-0 Acidedodécylbenzènesulfonique LMS=30mg/kg
52320 052047-59-3 2-(4-Dodécylphényl)indole LMS=0,06mg/kg
52880 023676-09-7 4-Éthoxybenzoated'éthyle LMS=3,6mg/kg
53200 023949-66-8 2-Éthoxy-2 ′-éthyloxanilide LMS=30mg/kg
58960 000057-09-0 Bromured'hexadécyltriméthylammonium LMS=6mg/kg
59120 023128-74-7 1,6-Hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionamide]LMS=45mg/kg
59200 035074-77-2 1,6-Hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-
4-hydroxyphényl)propionate]LMS=6mg/kg
60320 070321-86-7 2-[2-Hydroxy-3,5-bis(1,1-diméthylbenzyl)-
phényl]benzotriazoleLMS=1,5mg/kg
60400 003896-11-5 2-(2-Hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-
5-chlorobenzotriazoleLMS(T)=30mg/kg(19)
60800 065447-77-0 Copolymère1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-
2,2,6,6-tétraméthylpipéridine -succinatede
diméthyleLMS=30mg/kg
61280 003293-97-8 2-Hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone LMS(T)=6mg/kg(15)
61360 000131-57-7 2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone LMS(T)=6mg/kg(15)
61440 002440-22-4 2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl)benzotria-
zoleLMS(T)=30mg/kg(19)
61600 001843-05-6 2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone LMS(T)=6mg/kg(15)
63200 051877-53-3 Lactatedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
64320 010377-51-2 IoduredelithiumLMS(T)=1m g/kg(11)
(expriméeniode)etLMS(T)
=0,6mg/kg(8)(expriméen
lithium)
65120 007773-01-5 Chloruredemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
65200 012626-88-9 Hydroxydedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
65280 010043-84-2 Hypophosphitedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
65360 011129-60-5 Oxydedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—43
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
65440 — Pyrophosphitedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
66360 085209-91-2 Phosphatede2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-
butylphényl)sodiumLMS=5mg/kg
66400 000088-24-4 2,2 ′-Méthylènebis(4-éthyl-6-tert-butyl-
phénol)LMS(T)=1,5mg/kg(20)
66480 000119-47-1 2,2 ′-Méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butyl-
phénol)LMS(T)=1,5mg/kg(20)
67360 067649-65-4 Tris(isooctylethioglycolate)demono-n-
dodécylétainLMS=24mg/kg
67520 054849-38-6 Tris(isooctylethioglycolate)demonomé-
thylétainLMS(T)=0,18mg/kg(16)
(expriméenétain)
67600 — Tris[alkyle(C10-C16)thioglycolate]de
mono-n-octylétainLMS(T)=1,2mg/kg(18)
(expriméenétain)
67680 027107-89-7 Tris(2-éthylhexylethioglycolate)demono-
n-octylétainLMS(T)=1,2mg/kg(18)
(expriméenétain)
67760 026401-86-5 Tris(isooctylethioglycolate)demono-n-
octylétainLMS(T)=1,2mg/kg(18)
(expriméenétain)
68078 027253-31-2 Néodécanoatedecobalt LMS(T)=0,05mg/kg
(expriméenacidenéodéca-
noïque)etLMS(T)=0,05mg/
kg(14)(expriméencobalt).À
nepasemployerdansdes
polymèresaucontactd'ali-
mentspourlesquelsladirec-
tive85/572/CEEfixele
simulantD
68320 002082-79-3 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)pro-
pionated'octadécyleLMS=6mg/kg
68400 010094-45-8 Octadécylérucamide LMS=5mg/kg
68860 004724-48-5 Aciden-octylphosphonique LMS=0,05mg/kg
69840 016260-09-6 Oléylpamitamide LMS=5mg/kg
72160 000948-65-2 2-Phénylindole LMS=15mg/kg
72800 001241-94-7 Phosphatedediphényle2-éthylhexyle LMS=2,4mg/kg
73040 013763-32-1 PhosphatedelithiumLMS(T)=0,6m g/kg(8)
(expriméenlithium)
73120 010124-54-6 Phosphatedemanganèse LMS(T)=0,6mg/kg(10)
(expriméenmanganèse)
74400 — Phosphitedetris(nonyl-et/oudinonylphé-
nyle)LMS=30mg/kg
77440 — Diricinoléatedepolyéthylèneglycol LMS=42mg/kg
77520 061791-12-6 Esterdepolyéthylèneglycolavecl'huilede
ricinLMS=42mg/kg
78320 009004-97-1 Monoricinoléatedepolyéthylèneglycol LMS=42mg/kg2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—44
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
81200 071878-19-8 Poly[6-[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)amino]-
1,3,5-triazine-2,4-diyl]-[(2,2,6,6-tétramé-
thyl-4-pipéridyl)imino]-hexaméthylène-
[(2,2,6,6-tétraméthy4-pipéridyl)imino]LMS=3mg/kg
81680 007681-11-0 IoduredepotassiumLMS(T)=1m g/kg(11)
(expriméeniode)
82020 019019-51-3 Propionatedecobalt LMS(T)=0,05mg/kg(14)
(expriméencobalt)
83595 119345-01-6 Produitderéactionduphosphonitededi-
tert-butyleaveclebiphényle,obtenupar
condensationdu2,4-di-tert-butylphénol
avecleproduitdelaréactionFriedelCraft
dutrichloruredephosphoreetdubiphényleLMS=18mg/kg.Confor-
mémentauxspécifications
indiquéesàl'annexeV
83700 000141-22-0 Acidericinoléique LMS=42mg/kg
84800 000087-18-3 Salicylatede4-tert-butylphényle LMS=12mg/kg84880 000119-36-8 Salicylatedeméthyle LMS=30mg/kg
85760 012068-40-5 Silicatedelithiumaluminium(2:1:1) LMS(T)=0,6mg/kg(
8)
(expriméenlithium)
85920 012627-14-4 SilicatedelithiumLMS(T)=0,6m g/kg(8)
(expriméenlithium)
86800 007681-82-5 IoduredesodiumLMS(T)=1m g/kg(11)
(expriméeniode)
86880 — Dialkylphénoxybenzènedisulfonatede
monoalkyle,seldesodiumLMS=9mg/kg
89170 013586-84-0 Stéaratedecobalt LMS(T)=0,05mg/kg(14)
(expriméencobalt)
92000 007727-43-7 SulfatedebaryumLMS(T)=1m g/kg(12)
(expriméenbaryum)
92320 — Étherdetétradécyl-poly(oxyded'éthy-
lène)(3-8)avecl'acideglycoliqueLMS=15mg/kg
92560 038613-77-3 Diphosphonitedetétrakis(2,4-di-tert-butyl-
phényl)-4,4 ′-biphénylèneLMS=18mg/kg
92800 000096-69-5 4,4 ′-Thiobis(6-tert-butyl-3-méthylphénol) LMS=0,48mg/kg
92880 041484-35-9 Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl)-
propionate]dethiodiéthanolLMS=2,4mg/kg
93120 000123-28-4 Thiodipropionatededidodécyle LMS(T)=5mg/kg(21)
93280 000693-36-7 Thiodipropionatededioctadécyle LMS(T)=5mg/kg(21)
94560 000122-20-3 Triisopropanolamine LMS=5mg/kg95000 028931-67-1 Copolymèretriméthacrylatedutriméthy-
lolpropane-méthacrylate deméthyle
95280 040601-76-1 1,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-dimé-
thylbenzyl)-1,3,5-triazine-
2,4,6(1H,3H,5H)-trioneLMS=6mg/kg2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—45
▼C1
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
95360 027676-62-6 1,3,5-Tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxy-
benzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-
trioneLMS=5mg/kg
95600 001843-03-4 1,1,3-Tris(2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butyl-
phényl)butaneLMS=5mg/kg2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—46
▼C1
ANNEXE IV
PRODUITS OBTENUS PAR FERMENTATION BACTÉRIENNE
NoRéf. NoCAS Dénomination Restrictionset/ouspécifications
(1) (2) (3) (4)
18888 080181-31-3 Copolymèredel'acide3-hydroxybuta-
noïqueavecl'acide3-hydroxypentanoïqueLMS=0,05mg/kgpour
l'acidecrotonique(entant
qu'impureté)etconformé-
mentauxspécifications
mentionnéesàl'annexeV2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—47
▼C1
ANNEXE V
SPÉCIFICATIONS
Partie A:Spécifications générales
Lesmatériauxetobjetsfabriquésàl'aided'isocyanatesaromatiquesoudecolorantspréparésparcopu-
lation diazoïque ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires (exprimées en aniline) en
quantité décelable (LD = 0,02 mg/kg d'aliment ou de simulateur d'aliment, tolérance analytique
incluse). Toutefois, les valeurs de migration des amines aromatiques primaires énumérées dans la
présentedirectivesontexcluesdecetterestriction.
Partie B:Autres spécifications
NoRéf AUTRESSPÉCIFICATIONS
16690 Divinylbenzène
Ilpeutcontenirjusqu'à40%d'éthylvinylbenzène.
18888 Copolymèredel'acide3-hydroxybutanoïqueavecl'acide3-hydroxypentanoïque
Définition Cescopolymèressontobtenusparfermentationcontrôlée
d'Alcaligenes eutrophus àl'aidedemélangesdeglucoseet
d'acidepropanoïqueentantquesourcesdecarbone.L'orga-
nismeutilisén'estpasobtenupargéniegénétiquemaisest
dérivéd'uneseulesouchesauvagedel'organisme Alcaligenes
eutrophus(soucheH16NCIMB10442).Lesstocksdebase
del'organismesontconservésenampouleslyophilisées.Un
stockdetravailpréparéàpartirdustockdebaseestconservé
dansdel'azoteliquideetsertàpréparerdesinoculumspour
lefermenteur.Quotidiennement,leséchantillonsdansle
fermenteursontsoumisàunexamenmicroscopiqueetàla
recherched'éventuellesmodificationsdelamorphologiedes
coloniessurdiversesgélosesetàdifférentestempératures.
Lescopolymèressontisolésdesbactériestraitéesthermique-
mentpardigestioncontrôléedesautrescomposantscellu-
laires,lavageetséchage.Cescopolymèresseprésentent
normalementsousformedegranulesformésparfusionet
contenantdesadditifstelsquedesagentsdenucléation,des
plastifiants,descharges,desstabilisantsetdespigmentsqui
sonttousconformesauxspécificationsgénéralesetindivi-
duelles.
Dénominationchimique Poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate)
NuméroCAS 080181-31-3
Formulestructurelle
avecn/(m+n)supérieurà0etinférieurouégalà0,25
Poidsmoléculairemoyen Aumoins150000daltons(lorsqu'ilestmesuréparchroma-
tographieparperméationdegel).
Analyse Aumoins98%depoly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-
hydroxypentanoate)aprèshydrolyseentantquemélange
d'acide3-D-hydroxybutanoïqueetd'acide3-D-hydroxypenta-
noïque.
Description Poudreblancheàblanccasséaprèsisolement
Caractéristiques
Testsd'identification:
Solubilité Solubledansdeshydrocarbureschloréstelsquelechloro-
formeouledichlorométhane,maispratiquementinsoluble
dansl'éthanol,lesalcanesaliphatiquesetl'eau2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—48
▼C1
NoRéf AUTRESSPÉCIFICATIONS
Migration Lamigrationd'acidecrotoniquenedoitpasdépasser0,05mg/
kgd'aliment.
Pureté Avantgranulation,lapoudredecopolymèrebrutedoit
contenir:
—Azote Pasplusde2500mg/kgdematièreplastique
—Zinc Pasplusde100mg/kgdematièreplastique
—Cuivre Pasplusde5mg/kgdematièreplastique
—Plomb Pasplusde2mg/kgdematièreplastique
—Arsenic Pasplusde1mg/kgdematièreplastique
—Chrome Pasplusde1mg/kgdematièreplastique
23547 Polydiméthylsiloxane(PM>6800)
Viscositéminimale100×10–6m2/s(=100centistokes)à25ºC
25385 Triallylamine
40mg/kgd'hydrogel,utilisédansunrapportde1,5gd'hydrogelaumaximumpour1kg
d'aliments.Convientuniquementpourleshydrogelsdestinésàdesusagessanscontact
directaveclesaliments.
38320 4-(2-Benzoxazolyl)-4 ′-(5-métyl-2-benzoxazolyl)stilbène
Pasplusde0,05%p/p(quantitédesubstanceutilisée/quantitédelaformulation)
43680 Chlorodifluorométhane
Teneurenchlorofluorométhaneinférieureà1mg/kgdesubstance
47210 Polymèred'acidedibutylthiostannoïque
Unitémoléculaire=(C8H18S3Sn2)n(n=1,5-2)
76721 Polydiméthylsiloxane(pm>6800)
Viscositéminimale:100×10–6m2/s(=100centistokes)à25ºC
83595 Produitderéactionduphosphonitededi-tert-butyleavecleBiphenyle,obtenupar
condensationdu2,4-tert-butylphenolavecleproduitdelaréactionFriedelCraftdu
trichloruredephosphoreetdubiphenyle
Composition:
— 4,4 ′-Biphenylene-bis[0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite](NoCAS38613-77-
3)(36-46%p/p(*)),
— 4,3 ′-Biphenylene-bis[0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite] (NoCAS 118421-
00-4(17-23%p/p(*)),
— 3,3 ′-Biphenylene-bis[0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite] (NoCAS 118421-
01-5)(1-5%p/p(*)),
— 4-Biphenylene-0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonite(NoCAS91362-37-7)(11-
19%p/p(*)),
— Tris(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphite(NoCAS31570-04-4)(9-18%p/p(*)),
— 4,4 ′-Biphenylene-0,0-bis(2,4-di-tert.-butylphenyl)phosphonate-0,0-bis(2,4-di-tert.-
butylphenyl)phosphonite(NoCAS112949-97-0)(<5%p/p(*)).
Autres spécifications:
— Contenuenphosphoredeminimum5,4%àmaximum5,9%
— Aciditémaximalede10mgdeKOHpargramme
— Intervalledefusionde85à110ºC
88640 Huiledesojaépoxydée
Oxirane<8%,indiced'iode<6
95859 Cires,raffinées,dérivéesd'hydrocarburespétroliersousynthétiques
Leproduitdoitavoirlesspécificationssuivantes:
— Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25: pas
plusde5%(p/p)
— Viscositéaumoinségaleà11×10–6m2/s(=11centistokes)à100ºC
— Poidsmoléculairemoyenaumoinségalà5002002L0072—FR—04.09.2002—000.001—49
▼C1
NoRéf AUTRESSPÉCIFICATIONS
95883 Huilesminéralesblanchesparaffiniquesdérivéesd'hydrocarburespétroliers
Leproduitdoitavoirlesspécificationssuivantes:
— Teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25: pas
plusde5%(p/p)
— Viscositéaumoinségaleà8,5×10–6m2/s(=8,5centistokes)à100ºC
— Poidsmoléculairemoyenaumoinségalà480
(*) Quantitédesubstanceutilisée/quantité deformulation.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—50
▼C1
ANNEXE VI
NOTES CONCERNANT LA COLONNE «RESTRICTIONS ET/OU
SPÉCIFICATIONS»
(1) Avertissement: La LMS risque d'être dépassée dans les simulateurs d'ali-
mentsgras.
(2) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
10060et23920.
(3) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
15760,16990,47680,53650et89440.
(4) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
19540,19960et64800.
(5) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
14200,14230et41840.
(6) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
66560et66580.
(7) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
30080,42320,45195,45200,53610,81760,89200et92030.
(8) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
42400,64320,73040,85760,85840,85920et95725.
(9) Avertissement:lamigrationdelasubstancerisquededétériorerlescarac-
téristiques organoleptiques de l'aliment avec lequel elle est en contact et,
dans ce cas, le produit fini risque de ne pas être conforme au deuxième
alinéadel'article2deladirective89/109/CEE.
(10) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
30180,40980,63200,65120,65200,65280,65360,65440et73120.
(11) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
45200,64320,81680et86800.
(12) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
36720,36800,36840et92000.
(13) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
39090et39120.
(14) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
44960,68078,82020et89170.
(15) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
15970,48640,48720,48880,61280,61360et61600.
(16) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
49600,67520et83599.
(17) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
50160,50240,50320,50360,50400,50480,50560,50640,50720,50800,
50880,50960,51040et51120.
(18) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
67600,67680et67760.
(19) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
60400,60480et61440.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—51
▼C1
(20) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
66400et66480.
(21) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
93120et93280.
(22) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
17260et18670.
(23) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
13620,36840,40320et87040.
(24) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
13720et40580.
(25) LMS(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
lasommedelamigrationdessubstancesviséesauxnumérosderéférence
16650et51570.
(26) QM(T)signifiedanscecasquelarestrictionnedoitpasêtredépasséepar
la somme de la quantité résiduelle des substances visées aux numéros de
référence 14950, 15700, 16240, 16570, 16600, 16630, 18640, 19110,
22332,22420,22570,25210,25240et25270.2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—52
▼C1
ANNEXE VII
Partie A
DIRECTIVEABROGÉE ET SES MODIFICATIONSSUCCESSIVES
(viséesàl'article10,paragraphe1)
Directive90/128/CEEdelaCommission(JOL349du13.12.1990,p.26)
Directive92/39/CEEdelaCommission(JOL168du23.6.1992,p.21)
Directive93/9/CEEdelaCommission(JOL90du14.4.1993,p.26)Directive95/3/CEdelaCommission(JOL41du23.2.1995,p.44)
Directive96/11/CEdelaCommission(JOL61du12.3.1996,p.26)
Directive1999/91/CEdelaCommission(JOL310du4.12.1999,p.41)Directive2001/62/CEdelaCommission(JOL221du17.8.2001,p.18)
Directive2002/17/CEdelaCommission(JOL58du28.2.2002,p.19)
Partie B
DÉLAISDE TRANSPOSITIONEN DROIT NATIONAL
(visésàl'article10,paragraphe1)
DirectiveDateslimites
detranspositionpourl'autorisa-
tiondu
commercedes
produits
conformesàla
présentedirec-
tivepourl'interdic-
tiondu
commercedes
produitsnon
conformesàla
présentedirec-
tive
90/128/CEE(JOL349du
13.12.1990,p.26)31décembre
19901erjanvier
19911erjanvier1993
92/39/CEE(JOL168du
23.6.1992,p.21)31décembre
199231mars1994 1eravril1995
93/9/CEE(JOL90du
14.4.1993,p.26)1eravril1994 1eravril1994 1eravril1996
95/3/CE(JOL41du
23.2.1995,p.44)1eravril1996 1eravril1996 1eravril1998
96/11/CE(JOL61du
12.3.1996,p.26)1erjanvier
19971erjanvier
19971erjanvier1999
1999/91/CE(JOL310du
4.12.1999,p.41)31décembre
20001erjanvier
20021erjanvier2003
2001/62/CE(JOL221du
17.8.2001,p.18)30novembre
20021erdécembre
20021erdécembre
2002
2002/17/CE(JOL58du
28.2.2002,p.19)28février
20031ermars2003 1ermars2004
1ermars2003
pourlesmaté-
riauxetobjets
quicontiennent
dudivinylben-
zène2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—53
▼C1
ANNEXE VIII
TABLEAU DE CORRESPONDANCE
Directive90/128/CEE présentedirective
Article1erArticle1er
Article2 Article2
Article3 Article3
Article3bis Article4
Article3ter Article5
Article3quater Article6
Article4 Article7
Article5 Article8
Article6 Article9
— Article10
— Article11
— Article12
ANNEXEI ANNEXEI
ANNEXEII ANNEXEII
ANNEXEIII ANNEXEIII
ANNEXEIV ANNEXEIV
ANNEXEV ANNEXEV
ANNEXEVI ANNEXEVI
— ANNEXEVII— ANNEXEVIII2002L0072—FR—04.09.2002—000.001—54