2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 1
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►BDIRECTIVE2002/79/CE DE LA COMMISSION
du 2 octobre 2002
modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du
Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans lescéréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées
d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(JO L 291 du 28.10.2002, p. 1)
Rectifiée par:
►C1Rectificatif, JO L 342 du 30.12.2003, p. 58 (2002/79/CE)
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DIRECTIVE2002/79/CE DE LA COMMISSION
du 2 octobre 2002
modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/
363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation deteneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans lescéréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et
suretdanscertainesdenréesd'originevégétale,ycomprislesfruits
et les légumes
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concer-
nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus sur et dans les
fruits et légumes (1), modifiée endern ier lieu par la directive 2002/71/
CE de la Commission(2), et notamment son article 5,
vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans
les céréales (3), modifiée endern ier lieu par la directive 2002/76/CE de
la Commission(4), et notamment son article 10,
vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la
fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans
les denrées alimentaires d'origine animale (5), modifiée endern ier lieu
par la directive 2002/71/CE, et notamment son article 10,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concer-
nant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits etles légumes (
6), modifiée endern ier lieu par la directive 2002/76/CE, et
notamment son article 7,
considérant ce qui suit:
(1)Les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/
CEE et 90/642/CE contiennent des listes de résidus de pesticideset de teneurs maximales fixées pour ceux-ci.
(2)Après réexamen des données disponibles, il est apparu qu'ilexiste suffisamment d'informations pour permettre de fixer desteneurs maximales pour certains résidus de pesticides, à savoir:abamectine, azocyclotine, bioresméthrine, bifenthrine, bitertanol,
bromopropylate, clofentézine, cyromazine, cyhexatine, fenpropi-
morphe, flucytrinate, hexaconazole, metacrifos, myclobutanile,penconazole, prochloraze, profenofos, resméthrine, tridémorphe,triadiméfonet triadimén ol.
(3)Les pratiques agricoles peuvent être à l'origine de la présence derésidus de pesticides dans des denrées d'origine animale. Il est
nécessaire de tenir compte des données appropriées obtenues à
la fois de l'utilisationde pesticides autorisés, d'essais surveilléset d'études sur l'alimentation animale.
(4)L'information disponible a été réexaminée. Pour de nombreusescombinaisons de pesticide et de produit agricole, les informa-tions sont suffisantes pour permettre le calcul de la teneurmaximale de résidus à laquelle les résidus du pesticide concerné
peuvent être considérés comme sûrs pour la santé humaine.
Lorsque cette teneur dépasse le seuil de détection, il convientde fixer la teneur maximale en résidus à la teneur calculée.2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 2
(1) JO L 340 du 9.12.1976, p. 26.
(2) JO L 225 du 22.8.2002, p. 21.
(3) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37.
(4) JO L 240 du 7.9.2002, p. 45.
(5) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43.
(6) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71.
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Pour certaines combinaisons, l'information disponible est inap-
propriée et il convient de fixer la teneur maximale en résidusau seuil de détection. Pour d'autres, l'information est adéquate,
mais elle révèle que la fixation d'une teneur maximale en résidus
supérieure au seuil de détection peut engendrer une expositionaiguë et chronique du consommateur aux résidus, ce qui seraitinacceptable. Dans ces cas, il convient de fixer la teneur maxi-male enrésidus au seuil de détection .
(5)L'exposition aiguë des consommateurs aux pesticides pendanttoute la durée de leur vie par l'intermédiaire de denrées alimen-taires qui peuvent contenir des résidus de ces pesticides a étéestimée et évaluée conformément aux procédures et aux prati-ques en usage dans la Communauté européenne, compte tenudes directives publiées par l'Organisation mondiale de la
santé (
1). Les teneurs maximales en résidus d'abamectine résul-
tant de l'utilisation de médicaments vétérinaires contenant lamême substance pour le traitement des espèces animales produc-trices d'aliments ont été fixées conformément au règlement(CEE) n
o2377/90 du Conseil (2), modifié endern ier lieu par le
règlement (CE) no1752/2002 de la Commission(3) [règlement
(CE) no3425/93 de la Commission(4)]. Ces utilisations et l'éva-
luationde la dose journ alière admissible fixée par le comité desmédicaments vétérinaires, sur lesquels reposent ces teneursmaximales en résidus, ont été prises en considération. Il a étéconclu que la teneur maximale en résidus proposée dans la
présente directive n'entraîne ni dépassement de la dose journa-
lière admissible ni effets toxiques aigus.
(6)En vue de garantir une protection adéquate du consommateurcontre l'exposition aux résidus de pesticides sur ou dans desdenrées pour lesquelles aucune autorisation n'a été délivrée, il
est prudent de fixer des teneurs maximales en résidus au seuil
de détectionpour tous les produits visés par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE.
(7)Il y a donc lieu de modifier en conséquence les annexes desdirectives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE.
(8)Les partenaires commerciaux de la Communauté ont étéconsultés par l'Organisation mondiale de la santé sur les niveauxproposés dans la présente directive, et leurs observations sontentrées en ligne de compte.
(9)Les avis du comité scientifique des plantes, et plus particulière-ment l'avis et les recommandations en matière de protection des
consommateurs de cultures alimentaires traitées à l'aide de
produits phytopharmaceutiques, ont été pris en considération (
5).
(10)Les mesures prévues par la présente directive sont conformes àl'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santéanimale,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
À l'annexe II de la directive 76/895/CEE, la rubrique relative au
«bromopropylate» est supprimée.2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 3
(1) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides
apportés par l'alimentation (révisé), élaboré par le «GEMS/Food
Programme» encollaborationavec le comité du Codex sur les résidus de
pesticides, et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (WHO/FSF/FOS/97.7).
(
2) JO L 224 du 18.8.1990, p. 1.
(3) JO L 264 du 2.10.2002, p. 18.
(4) JO L 312 du 15.12.1993, p. 12.
(5) SCP/RESI/021; SCP/RESI/024.
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Article 2
Les teneurs maximales en résidus de pesticides pour les produits
suivants: abamectine, azocyclotine et cyhexatine, bifenthrine, biter-
tanol, bromopropylate, clofentezine, cyromazine, fenpropimorphe,
flucytrinate, hexaconazole, metacrifos, myclobutanil, penconazole,prochloraze, profenofos, resméthrine et bioresméthrine, tridemorphe,triadiméfon et triadimenol, énumérées à l'annexe I de la présente direc-tive, sont ajoutées à l'annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE.
Article 3
L'annexe II de la directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:
a) les teneurs maximales en résidus de pesticides pour les produits
suivants: abamectine, bifenthrine, bitertanol, bromopropylate, lacyromazine, flucytrinate, metracrifos, penconazole, prochloraze,
profenofos, resméthrine et bioresméthrine, tridémorphe, triadiméfon
et triadiménol, énumérées à l'annexe II de la présente directive, sontajoutées à la partie A;
b) les teneurs maximales en résidus de pesticides pour les produits
suivants: azocyclotine et cyhexatine, fenpropimorphe, clofentézine
et myclobutanil, énumérées à l'annexe III de la présente directive,sont ajoutées à la partie B.
Article 4
L'annexe II de la directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:
a) les teneurs maximales en résidus de pesticides pour les produits
suivants: abamectine, azocyclotine et cyhexatine, bifenthrine, biter-tanol, bromopropylate, clofentézine, cyromazine, fenpropimorphe,flucytrinate, hexaconazole, metacrifos, myclobutanile, penconazole,
prochloraze, profenofos, resméthrine et bioresméthrine, tridemorphe,
triadiméfon et triadimenol, énumérées à l'annexe IV de la présentedirective, sont ajoutées;
b) la teneur maximale en résidus de l'ethion dans le thé est remplacée
par «3 mg/kg».
Article 5
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer
à l'article 4, point b), avant le 31 décembre 2003. Ils en informentimmédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1
erjanvier 2003.
2. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législa-
tives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformeraux articles 1
er, 2, et 3 et à l'article 4, point a), avant le 31 mai 2003.
Ils en informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1eraoût 2003.
3. Lorsque les États membres adoptent les mesures visées aux para-
graphes 1 et 2, celles-ci contiennent une référence à la présentedirective ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publi-cation officielle. Les modalités relatives à cette référence sont adoptéespar les États membres.
Article 6
La présente directive entre en vigueur le septième jour qui suit la date
de sa publicationau Journal officiel des Communautés européennes .
Article 7
Les États membres sont destinataires de la présente directive.2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 4
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ANNEXE I
Résidus de pesticide Teneurs maximales en mg/kg
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b
et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a)0,01(*)
Azocyclotinet cyhexatin(somme de l'azocyclotinet du cyhexatin
exprimée encyhexatin )0,05(*)
Bifenthrine 0,5 froment, orge, avoine, triti-
cale
0,05(*) autres céréales
Bitertanol 0,05(*)
Bromopropylate 0,05(*)
Clofentezine (somme de tous les composés contenant la fraction
de 2-chlorobenzoyl exprimée en clofentezine)0,02(*)
Cyromazine 0,05(*)
Fenpropimorphe 0,5 orge, froment, avoine,
seigle, épeautre, triticale
0,05(*) autres céréales
Flucythrinate (exprimé en flucythrinate, somme des isomères) 0,05(*)Hexaconazole 0,02(*)Methacrifos 0,05(*)
Myclobutanil 0,02(*)
Penconazole 0,05(*)Prochloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites contenant
la fractionde 2,4,6-trichlorophén ol exprimée enprochloraz)1 avoine, orge
0,5 triticale, froment, seigle
0,05(*) autres céréales
Profenofos 0,05(*)Resmethrine, y compris les autres mélanges d'isomères consti-
tuants (somme des isomères)0,05(*)
Tridemorphe 0,2 orge, avoine
0,05(*) autres céréales
Triadimefone et Triadimenol (somme du triadimefone et du triadi-
menol)0,2 froment, orge, avoine,
seigle, triticale
►
C10,1 (*) autres céréales ◄
(*) Indique le seuil de détection.2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 5
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ANNEXE II
Résidus de pesticideTeneurs maximales en mg/kg (ppm)
dans la matière
grasse contenue
dans les viandes, les
préparations de
viande, les abats et
les matières grasses
animales énumérées
à l'annexe I sous les
codes NC ex 0201,
0202, 0203, 0204,
0205 00 00, 0206,
0207, ex 0208,
020900, 0210,
1601 00 et
1602 (1)(4)dans le lait cru de
vache et le lait
entier de vache
énumérés à
l'annexe I sous le
code NC 0401; pour
les autres denrées
alimentaires des
codes NC 0401,
0402, 0405 00, 0406
conformément aux
notes (2)(4)dans les œufs
d'oiseaux frais,
dépourvus de leur
coquille, et les
jaunes d'œufs
énumérés à
l'annexe I sous les
codes NC 0407 00 et
0408(3)(4)
Abamectine (somme de
l'avermectine B1a, de
l'avermectine B1b et du delta-8,9
isomère de l'avermectine B1a)0,02 foies de
bovins [voir
règlement (CE)
no3425/93]
0,01(*) autres
produits0,005(*) 0,01(*)
Bifenthrine 0,1 matières
grasses de
bovins
0,05(*) autres
produits0,01(*) 0,01(*)
Bitertanol 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*)
Bromoprylate 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*)
Flucythrinate (somme des isomères,
exprimée enflucythrin ate)0,05(*) 0,05(*) 0,05(*)
Methacrifos 0,01(*) 0,01(*) 0,01(*)
Penconazole 0,05(*) 0,01(*) 0,05(*)Prochloraz (somme du prochloraz et
de ses métabolites contenant la frac-
tionde 2,4,6-trichlorophén ol exprimée
enprochloraz)0,2 matières
grasses de
bovins
2,0 foies de
bovins
0,5 rognons de
bovins
0,1(*) autres
produits0,02(*) 0,1 (*)
Profenofos 0,05(*) 0,01(*) 0,05(*)
Resmethrine, y compris les autres
mélanges d'isomères constituants
(somme des isomères)0,1(*) 0,1 (*) 0,1 (*)
Tridemorphe 0,05(*) 0,05(*) 0,05(*)
Triadimefone et Triadimenol (somme
du triadimefone et du triadimenol)0,1(*) 0,1 (*) 0,1 (*)2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 6
▼B
(*) Indique le seuil de détection.
(1) Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 % du poids, la quan-
tité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10 de la
valeur relative à la quantité de matières grasses, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg.
(2) Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait cru de vache et le lait entier de vache, il convient de baser le
calcul sur une teneur en matières grasses égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le lait entier d'une autreorigine animale, les résidus sont exprimés sur la base des matières grasses.
Pour les autres denrées alimentaires énumérées à l'annexe I sous les codes 0401, 0402, 0405 00 et 0406:
— ayant une teneur en matières grasses inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de
celle fixée pour le lait cru et le lait entier,
— ayant une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur maximale est exprimée en
mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à vingt-cinq fois celle fixée pour le lait
cru et le lait entier.
(
3) Pour les œufs et les produits à base d'œufs ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur
maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fois celle
fixée pour les œufs frais.
(4) Les notes 1, 2 et 3 ne s'appliquent pas dans le cas où le seuil de détection est indiqué.2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 7
▼B
ANNEXE III
Résidus de pesticideTeneurs maximales en mg/kg (ppm)
dans les viandes, y
compris les matières
grasses, les prépara-
tions de viande, les
abats et les matières
grasses animales
énumérées à
l'annexe I sous les
codes NC ex 0201,
0202, 0203, 0204,
0205 00 00, 0206,
0207, ex 0208,
020900, 0210,
1601 00 et 1602dans le lait et les
produits laitiers
énumérés àl'annexeI
aux codes NC 0401,
0402, 0405 00 et
0406dans les œufs
d'oiseaux frais,
dépourvus de leur
coquille et les jaunes
d'œufs énumérés à
l'annexe I aux codesNC 0407 00 et 0408
Azocyclotinet cyhexatin(somme de
l'azocyclotinet du cyhexatin
exprimée encyhexatin )0,2 viandes
bovines
0,05 (*) autres
produits0,05 (*) 0,05 (*)
Acide carboxylique fenpropimorphe
(BF 421-2 ) exprimé enfen propi-
morphe0,3 foies de
bovins, caprins,
porcins et ovins
0,05 rognons de
bovins, caprins,
porcins et ovins
0,01 (*) viandes,
matières grasses,
abats comesti-
bles de volailles
0,02 viandes de
bovins, caprins,
porcins et ovins
0,01 autres
produits0,01 0,01 (*)
Cyromazine 0,05 (*) tous les
produits à
l'exceptiondes
ovins0,02 (*) 0,2
Clofentezine (somme de tous les
composés contenant la fraction de 2-
chlorobenzoyl exprimée en clofente-
zine)0,1 foies de
bovins, ovins et
caprins
0,05 (*) autres
produits0,05 (*) 0,02 (*)
Alpha-(3-hydroxybutyl) - alpha - (4-
chloro-phenyl) - 1H - 1,2,4 - triazole
- 1 -propanenitrile (RH9090)
(exprimé enmyclobutan il)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
(*) Indique le seuil de détection.2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 8
ANNEXE IV
RÉSIDUSDE PESTICIDESET TMR (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits,
conservés par congélation, sansaddition de sucre; noix0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
i) AGRUMES 0,01 (*) 0,2 0,1 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 3 0,05 (*) 10 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
PamplemoussesCitronsLimettesMandarines (y compris les
clémentines et autres
hybrides)
OrangesPomélosAutres
ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,2 (*) 0,1(*) 0,2 (*)
AmandesNoix du BrésilNoix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de cocoNoisettesNoix du QueenslandNoix de pécanPignonsPistaches▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 9
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
Noix
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS 0,01 (*) 0,3 2 0,5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,2 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Pommes 0,2 0,2
Poires 0,1CoingsAutres 0,05 (*) 0,1 (*)
iv) FRUITS À NOYAUX 0,01 (*) 0,2 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Abricots 1 0,3 0,1
Cerises 1 1
Pêches (y compris les necta-
rines et hybrides similaires)1 0,5 0,1
Prunes 0,3 2 0,2 0,5
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)
v) BAIES ET PETITS FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
a) Raisins de table et raisins
de cuve0,01 (*) 0,2 0,05 (*) 1 0,2 2
Raisins de table 0,05 (*) 0,02 (*)
Raisins de cuve 0,3 1
b) Fraises (autres que les
fraises des bois)0,1 0,05 (*) 0,5 2 1 1 0,05 (*) 0,5
c) Fruits de ronces (autres
que sauvages)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Mûres sauvages 3
Mûres de haiesRonces-framboisesFramboises 31
Autres 0,3 0,05 (*)▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 10
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
d) Autres petits fruits et baies
(autres que sauvages)0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Myrtilles (fruits de la
variété Vacciniummyrtillus)
Airelles cannebergesGroseilles (à grappes
blanches, rouges ounoires, cassis)0,5 1
Groseilles à maquereau 1
Autres 0,02 (*) 0,02 (*)
e) Baies et fruits sauvages 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
vi) FRUITS DIVERS 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
Avocats 5
Bananes 0,1 3 2 2 0,2
Dattes
FiguesKiwisKumquats
Litchis
Mangues 5
OlivesPassifloresAnanas 53
Papayes 5
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
2. Légumes, frais ou non cuits, à
l'état congelé ou séché0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
i) LÉGUMES-RACINES ET
LÉGUMES-TUBERCULES0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 11
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
Betteraves
Carottes 0,2
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
RadisSalsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
IgnamesAutres 0,02 (*)
ii) LÉGUMES-BULBES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Ail 0,5
Oignons 0,5
Échalotes 5
Oignons de printemps 1
Autres 0,05 (*) 0,1 (*)
iii) LÉGUMES-FRUITS 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
a) Solanacées 0,05 (*) 0,05 (*)
Tomates 0,02 0,2 3 0,3 1 0,3 0,3
Poivrons 0,05 0,2 0,05 (*) 0,5 0,5
Piments rouges 0,3 5
Aubergines 0,02 0,2 1
Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 12
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
b) Cucurbitacées à peau
comestible►C1
0,01 (*)
◄0,05 (*) 0,1 0,5 0,02 (*) 0,1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Concombres 1
Cornichons 1
Courgettes 1
Autres 0,05 (*)
c) Cucurbitacées à peau non
comestible0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 0,05 (*) 0,1 (*)
Melons 0,1 0,3 0,1
Courges
Pastèques 0,3 0,1
Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
d) Maïs doux 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
iv) BRASSICÉES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
a) choux (développement
d'inflorescence)0,2 0,05 (*)
Brocolis (y compris cala-
brais)
Choux-fleursAutres
b) Choux pommés 1
Choux de Bruxelles 0,5
Choux pommésAutres 0,05 (*)
c) Choux (développement des
feuilles)0,05 (*) 0,05 (*)
Choux de Chine
Choux non pommésAutres▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 13
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
d) Choux-raves 0,05 (*) 0,05 (*)
v) LÉGUMES-FEUILLES ET
FINES HERBES0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
a) Laitue et similaires 0,1 2 15 5
CressonMâche
Laitue
ScaroleAutres
b) Épinards et similaires 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
ÉpinardsFeuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cressond'eau 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
d) Endives 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
e) Fines herbes 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 5
Cerfeuil
CiboulettePersil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTA-
GÈRES (fraîches)0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Haricots (non écossés) 0,5 0,5
Haricots (écossés)
Pois (non écossés) 0,1Pois (écossés)
Autres 0,05 (*) 0,05 (*)▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 14
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
Asperges
Cardons
Céleris 2
Fenouil
Artichauts 20 , 5 0 , 2 1
Poireaux 0,5 0,1 (*)
Rhubarbe
Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
viii) CHAMPIGNONS 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
a) Champignons de couche 5 2
b) Champignons sauvages 0,05 (*) 0,05 (*)
3. Légumineuses séchées 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Haricots
Lentilles
Pois 0,3
Autres 0,05 (*)
4. Oléagineux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1(*) 0,1(*) 0,1(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,2 (*) 0,1(*) 0,2 (*)
Graines de lin 0,5
ArachidesGraines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol 0,5
Graines de colza 0,5
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton 2▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 15
Groupes et exemples de produits individuels
auxquels s'appliquent les TMRAbamec-
tine
(somme de
l'avermec-
tine B1a,
de l'aver-
mectine
B1b et du
delta-8,9
isomère de
l'avermec-
tine B1a)Azocy-
clotinet
cyhexatin
(somme de
l'azocy-
clotinet
du cyhe-
xatin
exprimée
encyhe-
xatin)Bifenthrine BitertanolBromopro-
pylateClofente-
zineCyroma-
zineFenpropi-
morpheFlucythri-
nateHexa-
conazoleMetha-
crifosMyclobu-
tanilPencona-
zoleProchloraz
(somme du
prochloraz
et de ses
métabolites
contenant
la fraction
de 2,4,6-
trichloro-
phénol
exprimée
en
prochlora-
z)ProfenofosResme-
thrine, y
compris
les autres
mélanges
d'isomères
consti-
tuants
(somme
des
isomères)Tride-
morpheTriadime-
fone and
Triadi-
menol
(somme du
triadime-
fone et du
triadi-
menol)
Autres 0,1 (*) 0,05 (*)
5. Pommes de terre 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
Pommes de terre primeurs et de
conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées,
fermentées ou non, de Camellia
sinensis)0,02 (*) 0,1 (*) 5 0,1(*) 0,1(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1(*) 0,1(*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1(*) 0,1 (*) 0,1(*) 0,2 (*) 20 0,2 (*)
7. Houblon (séché), y compris les
granulés de houblon et la poudrenon concentrée0,05 0,1 (*) 10 0,1(*) 0,1(*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1(*) 0,1(*) 0,05 (*) 0,1 (*) 2 0,5 0,1 (*) 0,1(*) 0,2 (*) 0,1(*) 10
(*) Indique le seuil de détection.▼B2002L0079 — FR — 04.11.2002 — 000.001 — 16