1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 1
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►BDÉCISIONDU CONSEIL
du 12 décembre 1977
instituantune procédure commune d'échange d'informations relative à la qualité des eaux douces
superficielles dans la Communauté
(77/795/CEE)
(JO L 334 du 24.12.1977, p. 29)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►M1 Décision du Conseil du 19 octobre 1981 (81/856/CEE) L 319 17 7.11.1981
►M2 Décision de la Commission du 24 juillet1984 (84/422/CEE) L 237 15 5.9.1984
►M3 Décision du Conseil du 24 novembre 1986 (86/574/CEE) L 335 44 28.11.1986
►M4 Décision de la Commission du 14 décembre 1989 (90/2/CEE) L 1 20 4.1.1990
►M5 Règlement(CE) no807/2003 du Conseil du 14 avril 2003 L 122 36 16.5.2003
Modifiée par:
►A1 Acte d'adhésion de la Grèce L 291 17 19.11.1979
►A2 Acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal L 302 23 15.11.1985
►A3 Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède C 241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
►A4 Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la Répu-
blique tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre,de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la Répu-
blique de Hongrie, de la République de Malte, de la République de
Pologne, de la République de Slovénie etde la République slovaque, etaux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenneL 236 33 23.9.2003
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DÉCISIONDU CONSEIL
du 12 décembre 1977
instituant une procédure commune d'échange d'informations rela-
tiveàlaqualitédeseauxdoucessuperficiellesdanslaCommunauté
(77/795/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 235,
vu la proposition de la Commission,vu l'avis de l'Assemblée (
1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
considérant que les programmes d'action des Communautés euro-
péennes en matière d'environnement de 1973 (3) et1977 (4) prévoient
l'institution d'une procédure d'échange d'informations entre les réseauxde surveillance et de contrôle de la pollution;
considérant qu'une telle procédure est nécessaire pour caractériser les
niveaux de pollution des fleuves de la Communauté et par conséquentpour orienter la lutte contre les pollutions et les nuisances, laquelle fait
partie des objectifs de la Communauté concernant l'amélioration des
conditions de vie et le développement harmonieux des activités écono-miques dans l'ensemble de la Communauté; que les pouvoirs d'actionspécifiques requis à cet effet n'ont pas été prévus par le traité;
considérantque cetéchange d'informat ions concernantles niveaux de
pollution est l'un des éléments qui permettent de suivre les tendancesà long terme et les améliorations découlant de l'application des régle-mentations nationales et communautaires en vigueur;
considérant que l'échange d'informations prévu par la présente décision
devrait permettre une comparaison la plus significative possible des
résultats des mesures effectuées dans les stations de prélèvement ou
de mesure;
considérant que l'échange d'informations prévu par la présente décision
jette les bases d'un système de surveillance de la pollution des eauxdouces superficielles au niveau communautaire et pourra constituer unélémentdu syst ème global de surveillance de l'environnementduprogramme des Nations unies sur l'environnement;
considérant que, afin d'atteindre ces objectifs, il est nécessaire que les
États membres transmettent à la Commission les données relatives à
certains paramètres des eaux douces superficielles; que la Commission
en fera un rapport de synthèse qu'elle communiquera aux Étatsmembres;
considérant que la liste des stations de l'annexe I peut utilement être
modifiée par la Commission sur demande de l'État membre concerné,pour autant que certains critères soient remplis;
considérant que le progrès technique nécessite une adaptation rapide
des prescriptions techniques définies à l'annexe II de la présente déci-sion; qu'il convient, pour faciliter la mise en œuvre des mesures
nécessaires à cet effet, de prévoir une procédure instaurant une coopé-
ration étroite entre les États membres et la Commission au sein ducomité pour l'adaptation au progrès technique de la présente décision,1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 2
(1)J O noC 178 du 2. 8. 1976, p. 48.
(2)J O noC 285 du 2. 12. 1976, p. 10.
(3)J O noC 112 du 20. 12. 1973, p. 3.
(4)J O noC 139 du 13. 6. 1977, p. 3.
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A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Il est institué une procédure commune d'échange d'informations relative
à la qualité des eaux douces superficielles dans la Communauté.
Article 2
1. Au sens de la présente décision, on entend par stations de prélè-
vement ou de mesure, les stations figurant à l'annexe I.
2. Les informations relatives aux paramètres figurant dans la
première colonne de l'annexe II qui fontl'objetde l'échange d'informa-tions sont:
a) les résultats des mesures effectuées par les stations de prélèvement
ou de mesure;
b) la description des méthodes de prélèvement, de conservation des
échantillons et de mesure utilisées ainsi que les fréquences d'échan-tillonnage.
Article 3
1. Chaque État membre désigne un organe central et en informe la
Commission dans les quinze jours suivant la notification de la présente
décision.
2. Les informations visées à l'article 2 paragraphe 2 sont transmises
à la Commission par l'intermédiaire de l'organe central de chaque Étatmembre.
3. Les données visées à l'article 2 paragraphe 2 sous a) sont présen-
tées selon le mode d'expression ainsi qu'avec les chiffres significatifs
spécifiés dans les deuxième ett roisième colonnes de l'annexe II.
Les descriptions des méthodes visées à l'article 2 paragraphe 2 point b)
peuvent être omises si les méthodes sont les mêmes que celles utiliséesau cours des années précédentes, à condition que cette omission soit
toujours explicitement signalée.
4. La transmission à la Commission des informations relatives à une
année civile se faitavantle 1
eroctobre de l'année suivante.
5. La Commission transmet chaque année aux États membres qui le
demandent les informations qu'elle a reçues en application du para-graphe 2. Tous les trois ans, et pour la première fois en 1987, laCommission établit un projet de rapport de synthèse sur la base des
informations visées à l'article 2 paragraphe 2. La partie de ce projet
qui concerne les informations fournies par un État membre est trans-mise pour vérification à l'organe central de cet État. Les observationséventuelles sur ce projet sont insérées dans le rapport. Celui-cicomporte des indications sur les tendances constatées dans la qualité
de l'eau depuis la mise en œuvre de la présente décision et autant de
notes explicatives que possible, compte tenu des objectifs de celle-ci.
La Commission publie la version définitive de son rapport et en adresse
copie aux États membres.
6. La Commission évalue l'efficacité de la procédure d'échange
d'informations et, le cas échéant, présente au Conseil des propositions
tendant à améliorer cette procédure et à harmoniser, si nécessaire, les
méthodes de mesure, en tenant compte de l'article 4.
Article 4
1. Chaque État membre organise, sur le plan national, l'interétalon-
nage entre les laboratoires prenant part à la collecte et à l'analyse desdonnées, dans la mesure nécessaire pour assurer que les méthodes demesure de référence soient comparables aux méthodes de mesure utili-sées dans les laboratoires des États membres.1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 3
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2. La Commission procède, si nécessaire, à une évaluation compara-
tive des méthodes de mesure appliquées au niveau national. Cetteévaluation fait l'objet d'un rapport qui doit être transmis aux États
membres.
3. Sur la base du rapportvisé au paragraphe 2, la Commission
présente, le cas échéant, des propositions au Conseil en vue de l'interé-talonnage des méthodes de mesure appliquées sur le plan national etdes méthodes de mesure de référence indiquées à l'annexe III.
Article 4(SIC! Article 4 bis)
1. En vue de mettre en œuvre la procédure commune d'échange
d'informations, les États membres fixent une fréquence d'échantillon-
nage etd'analyse qui, en principe, sera mensuelle.
2. Lorsqu'un État membre n'a constaté aucune variation significative
d'un ou de plusieurs paramètres mesurant la qualité de l'eau, et s'il n'y apas de risque de détérioration de celle-ci, la fréquence d'échantillon-nage et de mesure de ce ou de ces paramètres peut être réduite. Cette
réduction de la fréquence ne doit pas comporter de risques pour
l'homme etl'environnement .
Les modifications de la fréquence doivent être explicitement mention-
nées dans les informations transmises à la Commission en vertu del'article 3 paragraphe 2.
3. Les méthodes de référence utilisées pour la mesure des paramè-
tres considérés sont indiquées à l'annexe III. Les laboratoires qui
utilisent d'autres méthodes de mesure doivent s'assurer que les résultats
obtenus sont comparables.
4. Les récipients destinés à contenir les échantillons, les agents et
méthodes utilisés pour conserver un échantillon partiel en vue de l'ana-lyse d'un ou de plusieurs paramètres, le transport et le stockage deséchantillons ainsi que leur préparation en vue de l'analyse ne doivent
pas être susceptibles de modifier de façon significative les résultats de
cette dernière.
5. Les échantillons doivent toujours être prélevés aux mêmes
endroits et les procédures de prélèvement doivent être toujours lesmêmes.
Article 5
1. La liste de l'annexe I peut être modifiée par la Commission sur
demande de l'État membre concerné.
2. La Commission procède à cette modification lorsqu'elle s'est
assurée que les critères suivants sont respectés:
— la liste des stations de prélèvement ou de mesure est, en ce qui
concerne chaque État membre, suffisamment représentative auregard des objectifs de la présente décision,
— les stations sont situées en des points représentatifs des conditions
du milieu aquatique environnant et ne sont pas sous l'influence
directe et immédiate d'une source de pollution,
— elles sontcapables de mesurer périodiquementles paramèt res de
l'annexe II,
— elles sont en général situées à une distance de 100 km au maximum
les unes des autres sur les principaux fleuves, à l'exclusion desaffluents,
— elles sont situées en amont des confluents et ne sont pas soumises
aux marées.
3. La Commission informe le Conseil des modifications acceptées.4. La Commission soumetà la décision du Conseil les demandes de
modification qu'elle n'a pas été en mesure d'accepter.1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 4
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Article 6
Les modifications nécessaires pour l'adaptation au progrès technique de
la liste des paramètres, de leur mode d'expression et de leurs chiffres
significatifs spécifiés à l'annexe II, ainsi que des méthodes de mesure
de référence, des paramètres et des modes d'expression spécifiés àl'annexe III sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 8, àcondition que les ajouts à la liste ne comprennent que des paramètresindiqués dans la réglementation communautaire relative à l'environne-mentaquat ique etpour lesquels des données sontdisponibles dans
toutes les stations de prélèvement ou de mesure des États membres.
Les modifications du mode d'expression et des chiffres significatifs nedoivent pas entraîner de modification des méthodes de mesure utiliséespar les États membres dans les différentes stations visées à l'annexe I.
Article 7
1. Il est institué un comité pour l'adaptation au progrès technique de
la présente décision, ci-après dénommé «comité», qui est composé des
représentants des États membres et présidé par un représentant de la
Commission.
Article 8
1. La Commission est assistée par le comité pour l'adaptation au
progrès technique de la présente décision.
2. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5
et7 de la décision 1999/468/CE (1) s'appliquent.
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/
CE estfixée à t rois mois.
3. Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 9
Les États membres sont destinataires de la présente décision.1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 5
(1) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.▼B
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ANNEXE I
LISTE DES STATIONS DE PRÉLÈVEMENT OU DE MESURE PARTICIPANT À
L'ÉCHANGE D'INFORMATIONS
RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Maxau 362,3 km après le pontdu Rhin à Const ance Rhin
Mainz 498,5 km après le pontdu Rhin à Const ance Rhin
Koblenz/Brau-
bach590,3 km après le pontdu Rhin à Coblence Rhin
Palzem 230,3 km avantle confluentavec le Rhin Moselle
Koblenz/
Moselle2 km avantle confluentavec le Rhin Moselle
Kleve/Bimmen 864,95 km après le pont du Rhin à Constance, à la sortie de la
république fédérale d'AllemagneRhin
Duisbourg 1,0 km au-dessus du confluentavec le Rhin Ruhr
Herbrum 284,9 km de distance à partir de la source (Kanal-km 212,04) Ems
Hemeln 11 km après le confluentde la Werra avec la Fulda Weser
Intschede 329,7 km après le confluent de la Werra avec la Fulda Weser
Geesthacht 113 km après l'entrée en république fédérale d'Allemagne (Elbe-
km 584,5)Elbe
Jochenstein 2 203 km avant l'embouchure du Danube Danube
BELGIQUE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Warneton à l'aval de la confluence avec la Deule Lys
Leers-Nord à l'entrée en Belgique Espierre
Doel à la sortie de la Belgique EscautBléharies à l'entrée en Belgique Escaut
Erquelinnes à l'entrée en Belgique Sambre
Heer-Agimontà l'ent rée en Belgique Meuse
Lanaye-
Ternaaienà la sortie de la Belgique Meuse
Martelange à la sortie de la Belgique Sûre
Zelzate à la sortie de la Belgique Canal Gand-
Terneuzen
DANEMARK
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Nåby station no57.12 Suså
Nr Broby station no45.01 Odense Å
Tvilum bro station no21.01 Gudenå
Ahlergård station no25.05 Skjern Å1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 6
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GRÈCE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Drama Pont Papades (01) (30 km de l'entrée en Grèce) Nestos
Serres Pont Sidirokastro (02) (18 km de l'entrée en Grèce) Strymon
Salonique Point61,500 km sur la ligne Salonique-Idomeni (03) (10 km de
l'entrée en Grèce)Axios
Kozani Moni Ilarion (04) en amontdu réservoir de Polyphyt e (150 km
avantl'embouchure)Aliakmon
Larissa Chateau (SIC! Château) d'eau de la commune de Larissa (05) à
50 km avantl'embouchurePinios
Agrinion Kastraki (06) en aval du réservoir (50 km avant l'embouchure) Acheloos
FRANCE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Méry avantla confluence avec l'Aube (St6 000) Seine
Montereau avant la confluence avec l'Yonne (St 14 000) Seine
Ponthierry Pont RD 50 (station 48 000) SeineParis pontde Tolbiac (St81 000) Seine
Saint-Rambert pont d'Andrézieux à l'aval de Saint-Rambert (St 9 000) Loire
Brienon En aval du pont de Pouilly-sous-Charlieu, RN 487 RG (station
15 000)Loire
Orléans En amont d'Orléans (station 50 500) Loire
La Possonière Pont SNCF en aval de la Possonière (station 134 500) Loire
Toulouse en aval de Toulouse (St161 000) Garonne
Lamagistère après la confluence avec l'Aveyron (St 117 000) Garonne
Couthures à proximité de Couthures en aval du confluent avec l'Avance (St
81 000)Garonne
Auxonne au pontde France (St11 000) SaôneLyon Pont Mazaryk, avant la confluence avec le Rhône (station 59
500)Rhône
Pontde
PougnyEntrée du Rhône en France (station 65 700) Rhône
Lyon Avant la confluence avec la Saône au pont Poincaré (station 93
000)Rhône
Saint-Vallier avant la confluence avec l'Isère (St 104 000) Rhône
IRLANDE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Slane Bridge approximativement 12 km en aval de Navan (N 96 74) Boyne
Corofin Bridge approximativement 19 km en aval de Tuam (M 42 43) Clare
Graiguenama-
nagh Bridgeapproximativement 29 km en aval de Muine Bheag (Bagenals-
town) (S 71 44)Barrow
Killavullen
Bridgeapproximativement 13 km en aval de Mallow (W 65 99) Blachwater
(Munster)1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 7
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ITALIE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Bronzolo-
Ponte Vadena300 km avantl'embouchure Adige
Trento 253 km avant l'embouchure Adige
Badia Polesine 66 km avantl'embouchure Adige
Moncalieri 594 km en amontde l'embouchure PôCremona 281 km avantl'embouchure Pô
Boretto 216 km avant l'embouchure Pô
Borgo Forte 184 km avant l'embouchure Pô
Pontelagoscuro 91 km avant l'embouchure Pô
Ponte degli
Alberi38 km en amontde l'embouchure Met auro
Buon Riposo 186 km avantl'embouchure Arno
Nave di
Rosano120 km avantl'embouchure Arno
Capraia 70 km avantl'embouchure ArnoCalcinaia 38 km avantl'embouchure ArnoPonte Felcino 300 km avant l'embouchure Tibre
Ponte Nuovo 273 km avant l'embouchure Tibre
Ponte Ripetta 43 km en amont de l'embouchure Tibre
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Wasserbillig avantle confluentavec la Moselle Sûre
PAYS-BAS
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Lobith à l'entrée aux Pays-Bas Rhin supérieur
Kampen 123 km après l'entrée du Rhin aux Pays-Bas Ljssel
Vuren 88 km après l'entrée du Rhin aux Pays-Bas Merwede supé-
rieure
Hagestein 82 km après l'entrée du Rhin aux Pays-Bas Lek
OM 42 Puttershoek, 120 km après l'entrée du Rhin aux Pays-Bas Oude Maas
NM 34 près de l'île de Brienenoord, 134 km après l'entrée du Rhin aux
Pays-BasNieuwe Maas
Eijsden 4,5 km après l'entrée de la Meuse aux Pays-Bas Meuse
Lith 201 km après l'entrée de la Meuse aux Pays-Bas Meuse
Keizersveer 248 km après l'entrée de la Meuse aux Pays-Bas Bergse Maas
H 9 Haringvlietbrug (pont de Haringvliet) Haringvliet
H 12 à proximité du Haringvlietdam Haringvliet1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 8
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Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
IJ 12 Ketelbrug,145 km après l'entrée du Rhin aux Pays-Bas Ketelmeer
IJ 23 au centre du lac IJssel lac IJssel
ROYAUME-UNI
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Chollerford 6 km en amontdu confluent(NY 919 706) N Tyne
Warden Bridge 800 m en amontdu confluent(NY 910 660) S Tyne
Wylam Bridge immédiatement en amont de la limite des marées (NZ 119 645) Tyne
Derwenthaugh 1,3 km en amont de la limite des marées (NZ 187 607) Derwent
Whitford
Bridge3 km en amontde la limit e des marées (SY 262 953) Axe
Tregony
Gauging
Station6 km en amontde la limit e des marées (SW 921 445) Fal
Devoran
Bridgeimmédiatement en amont de la limite des marées (SW 791 394) Carnon
Denny Bridge 0,5 km en amontde la limit e des marées (SD 504 647) Lune
StMichael's
Weirimmédiatement en amont de la limite des marées (SD 462 411) Wyre
Samlesbury 1,5 km en amontde la limit e des marées (SD 589 304) Ribble
Teddington
Weir(TQ 171 714) Tamise
Chetwynd (SK 187 138) Tame
Nottingham (SK 581 383) Trent
Yoxall (SK 131 177) Trent
Fochabers 4 km en amontde la limit e des marées (NG 341 596) Spey
Craigiehall 3 km en amontde la limit e des marées (NT 165 752) AlmondRenton Foot-
bridgeimmédiatement en amont de la limite des marées (NS 389 783) Leven
ESPAGNE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
San Esteban de
GormazStation no20.07 Douro
Villamarciel Station no02.54 Douro
Puente Pinto Station no02.53 Douro
Trillo Station no03.93 Tage
Aranjuez Station no03.11 Tage
Talavera de la
ReinaStation no03.15 Tage
Alcántara Station no03.19 Tage
Balbuena Station no04.08 Guadiana
Badajoz Station no04.18 Guadiana
Menjíbar Station no05.04 Guadalquivir
Peñaflor Station no05.06 Guadalquivir
Sevilla Station no05.74 Guadalquivir1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 9
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Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Miranda de
EbroStation no09.01 Èbre
Zaragoza Station no09.11 Èbre
Tortosa Station no09.27 Èbre
PORTUGAL
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Lanhelas Station no01.1 Minho
Messegães Station no01.4 Minho
Barragem de
CrestumaStation no09.2 Douro
Pinhão Station no09.6 Douro
S. João de
LoureStation no12.2 Vouga
Penacova Station no16.4 Mondego
Santarém Station no30.3 Tage
Perais Station no30.10 Tage
Castelo de
BodeStation no30.20.2 Zêzere
Mértola Station no54.3 Guadiana
Sa da Ajuda Station no54.7 Guadiana
AUTRICHE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Jochenstein 2 203,8 km en amont de l'embouchure Danube
Abwinden-
Asten2 119,9 km en amontde l'embouchure Danube
Wolfsthal 1 873,5 km en amont de l'embouchure Danube
Lavamünd 2,1 km en amont du point où la Drau quitte l'Autriche Drau
Kufstein/Erl 204,03 km en amont de la confluence avec le Danube Inn
Oberndorf 47,2 km en amontde la confluence avec l'Inn Salzach
Bad Radkers-
burg101,4 km en amontde la confluence avec le Drau Mur
FINLANDE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Kalkkisten-
koskiStation no4800, sortie du lac Päijanne Kymi
Pori-Tampere
BridgeStation no8820, 7,5 km en amontde Pori Kokemäenjoki
Mansikkakoski Station no2800, sortie du lac Saimaa Vuoksi
Raasakka
Bridge8,0 km en anontde Ii Ii
Merikoski
BridgeStation no13000, Oulu City Oulujoki1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 10
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▼A3
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Isohaara
BridgeStation no14000, Kemi City Kemijoki
Kukkolankoski Station no14310, 13 km en amontdu Tornio Torniojoki
Virtaniemi Station no14400, sortie du lac Inari Paatsjoki
SUÈDE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Luleâ Station no009 Lule älv
Stornorrfors Station no028 Ume älv
Bergeforsen Station no040 Indalsälven
Älvkarleby Station no053 Dalälven
Stockholm Station no061 Norrström
Norrköping Station no067 Motala ström
Mörrum Station no086 Mörrumsân
Helsingborg Station no094 Râân
Laholm Station no098 Lagan
Alelyckan Station no108 Göta älv
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Obříství Station nº 0103 - 4,7 km en aval de la confluence avec la Vltava Labe
Děčín Station nº 0104 - 21,3 km en amont du point où la Labe quitte
la République tchèqueLabe
Zelčín Station nº 0105 - 4,5 km en amont de la confluence avec la
LabeVltava
Lanžhot Station nº 0401 - au point où la Morava quitte la République
tchèqueMorava
Pohansko Station nº 0402 - au point où la Dyje quitte la République
tchèqueDyje
Bohumín Station nº 1163 - au point où l'Odra quitte la République
tchèqueOdra
Beroun Station nº 4015 - 34,2 km en amont de la confluence avec la
VltavaBerounka
Louny Station nº 4006 - 54,3 km en amont de la confluence avec la
LabeOhře
Dluhonice Station nº 4010 - 9,3 km en amont de la confluence avec la
MoravaBečva
ESTONIE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Narva Station nº 32 - 7 km en amont de l'embouchure Narva
Kasari HP Station nº 49 - 17,4 km en amont de l'embouchure Kasari
Kavastu Station nº 13 - 16 km en amont de l'embouchure Emajõgi
Oreküla HP Station nº 52 - 25,7 km en amont de l'embouchure Pärnu1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 11
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CHYPRE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Λεµεσός Station de mesure du débit de la Kouris au bout du réservoir de
KourisKouris
Πάφος Station de mesure du débit de Phinikas au bout du réservoir
d'AsprokremmosXeros
LETTONIE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Jēkabpils 166 km en amontde l'embouchure; 1,0 km en amontde
JēkabpilsDaugava
Valmiera 142 km en amontde l'embouchure; 2,5 km en amontde
ValmieraGauja
Jelgava 71,6 km en amontde l'embouchure; 1,0 km en amontde Jelgava Lielupe
Kuld īga 87,8 km en amontde l'embouchure; 0,5 km en amontde
Kuld īgaVenta
LITUANIE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Rusn ė 16 km en amontde l'embouchure (ent rantdans le lagon curo-
nien)Nemunas
Mažeikiai 200 km en amont de l'embouchure près de la frontière entre la
Lituanie et la LettonieVenta
Saločiai 152,5 km en amont de l'embouchure près de la frontière entre la
Lituanie et la LettonieMūša
Šventoji 0,2 km en amont de l'embouchure (entrant dans la mer Baltique) Šventoji
HONGRIE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Győrzámoly 1806,2 km; pontde Medve Duna
Szob 1708,0 km; en aval de l'embouchure Ipoly; depuis la ligne du
canalDuna
Hercegszántó 1433,0 km Duna
Tiszabecs 757,0 km; à l'échelle Tisza
Tiszasziget162,5 km; à la front ière Tisza
Drávaszabolcs 68,0 km; au pontrout ier Dráva
Csenger 202,6 km Szamos
Sajópüspöki 123,5 km; au pontrout ier Sajó
Tornyosnémeti 102,0 km Hernád
Körösszakál 58,6 km Sebes-Körös
Makó 24,3 km; à l'échelle Maros
POLOGNE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Kraków 63,7 km - en amontde Kraków Wisła
Warszawa 510,0 km - ville de Varsovie Wisła
Wyszków 33,0 km - au pontrout ier Bug
Pułtusk 63,0 km - à la frontière Narew
Kiezmark 926,0 km - en amontde l'embouchure Wisła1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 12
▼A4
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Chałupki 20,0 km - au point où l'Odra entre en Pologne (quitte la Répu-
blique tchèque)Odra
Wrocław 249,0 km - ville de Wrocław Odra
Gubin 12,0 km - en amontde la confluence avec l'Odra Nysa Łu życka
Pozna ń 243,6 km - ville de Pozna ń Warta
Krajnik Dolny 690,0 km - dernier point sur la frontière entre la Pologne et
l'AllemagneOdra
Goleniów 10,2 km - en amontde l'embouchure Ina
Trzebiatów 12,9 km - en amont de l'embouchure Rega
Bardy 25,0 km - en amontde l'embouchure Go ścinka Pars ęta
Stary Kraków 20,6 km - en amont de l'embouchure Wieprza
Grabowo 18,0 km - en amontde l'embouchure Grabowa
Charnowo 11,3 km - en amontde l'embouchure Słupia
Smołdzino 13,3 km - en amontde l'embouchure Łupawa
Cecenowo 25,2 km - en amontde l'embouchure Łeba
Wejherowo 20,9 km - en amontde l'embouchure Reda
Nowa Pasł ęka 2,0 km - en amontde l'embouchure Pasł ęka
SLOVÉNIE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Dravograd 133,3 km - en amont du point de la frontière où la Drava quitte
la République de SlovénieDrava
Ormož 11,1 km - en amont du point de la frontière où la Drava quitte la
République de SlovénieDrava
Ceršak 134,4 km - en amontde la confluence avec la Drava Mura
Mota 81,1 km - en amont de la confluence avec la Drava Mura
Jesenice na
Dolenjskem728,5 km - en amontde la confluence avec le Danube Sava
Medno 858,7 km - en amontde la confluence avec le Danube Sava
Radovi či 177,13 km - en amontde la confluence avec la Sava Kolpa
Solkan 1,5 km - en amontdu pointde la front ière où la So ča quitte la
République de SlovénieSoča
Miren 0,27 km - en amont du point où la Vipava quitte la République
de SlovénieVipava
Cerkvenikov
mlin7,95 km - en amont du ponor aux grottes de Škocjan Notranjska
Reka
Podkaštel 6,46 km - en amont de l'embouchure Dragonja
SLOVAQUIE
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Bratislava Station noD002051D - 1869,0 km au centre de la ville de
Bratislava, le centre du fleuveDunaj
Devínska Nová
VesStation noM128020D - 1,5 km en amontde la confluence de la
Morava avec le DanubeMorava
Komárno Station noV787501D - 1,5 km en amontde la confluence avec
le DanubeVáh
Komo ča Station noN775500D - 6,5 km en amontde la confluence avec
la VáhNitra
Kamenica Station noR365010D - 1,7 km en amontde la confluence avec
le DanubeHron1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 13
▼A4
Stations de prélèvement ou de mesure Liste des fleuves
Salka Station noI283000D - 12,0 km en amontde la confluence avec
le DanubeIpeľ
Krásny Brod Station noB02700D - 108,3 km en amontde la confluence avec
la LatoricaLaborec
Streda nad
BodrogomStation noB615000D - 6,0 km en amontdu pointoù la Bodrog
quitte la République slovaqueBodrog
Ždaňa Station noH371000D - 17,2 km en amontdu pointoù la Hornád
quitte la République slovaqueHorná ď1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 14
▼M3
ANNEXE II
PARAMÈTRESFAISANT L'OBJET DE L'ÉCHANGE D'INFORMATIONS
(Mode d'expression et chiffres significatifs pour les données relatives aux paramètres)
ParamètresMode d'expres-
sionChiffres significatifs
avantla virgule aprés la virgule
physiquesdébit(1) (au momentdu
prélèvement)m3/sec xxxx xx
température ºC xx x
pH pH xx x
conductivité à 20 ºC µSc m−1(<100) xx
(≥100) xxx
chimiqueschlorures mg/l Cl(<100) xx
(≥100) xxx
nitrates mg/l NO3xxx xx
ammonium mg/l NH4xxx xx
oxygène dissous mg/l O2xx x
DBO5 mg/l O1xxx x
DCO mg/l O2xxx x
phosphore total mg/l P xx xx
substances tensio-
actives réagissant au
bleu de méthylèneéquivalent
mg/l lauryl
sulfate de Na.xx xx
cadmium total mg/l Cd x xxxx
mercure mg/l Hg x xxxx
micro-biologi-
quescoliformes fécaux / 100 ml xxxxxx
coliformes totaux (2) / 100 ml xxxxxx
streptocoques fécaux (2) / 100 ml xxxxxx
salmonelles (2)/ 1 l x
biologiques qualité biologique (2)(3)
(1) La date du prélèvement doit être indiquée.
(2) Les données se rapportant à ce paramètre font l'objet de l'échange d'informations pour autant qu'il soit mesuré.
(3) La fréquence des prélèvements pour ce paramètre et le mode d'expression des résultats sont décidés par les États
membres.1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 15
▼M3
ANNEXE III
MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE
ParamètresMode
d'expressionMéthodes de mesure de référence
Débitau momentdu
prélèvementm3/s débitmètre
Température ºC Thermométrie
La mesure s'effectue in situ, en même temps que l'échan-
tillonnage.
pH pH Électrométrie
La mesure s'effectue in situ, en même temps que l'échan-
tillonnage sans traitement préalable de l'échantillon.
Conductivité à 20 ºC µSc m−1Électrométrie
Chlorures mg/l Cl Titrage (méthode de Mohr)
Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
Nitrates mg/l NO3Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
Ammonium mg/l NH4Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
Oxygène dissous mg/l O2Méthode de Winkler
Méthode électrochimique
DBO5 mg/l O2Détermination de O2 dissous avant et après incubation de
5 jours à 20 ± 1ºC etdans l'obscurit é. Ajoutd'un inhibi-
teur de nitrification.
DCO mg/l O2Méthode au dichromate de potassium
Phosphore total mg/l P Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
Substances tensio-actives
réagissantau bleu de
méthylèneéquivalent
mg/l lauryl
sulfate de
NaSpectrophotométrie d'absorption moléculaire
Cadmium total mg/l Cd Spectrophotométrie d'absorption atomique
Mercure mg/l Hg Spectrophotométrie d'absorption atomique sans flamme
Coliformes fécaux /100 ml — Culture à 44 ºC sur un milieu solide spécifique appro-
prié (tel que gélose lactosée au tergitol, gélose d'Endo,
gélose au teepol 0,4 %) avec ou sans filtration et
dénombrementdes colonies. Les échant illons doivent
être dilués ou, le cas échéant, concentrés de manière
à contenir entre 10 et 100 colonies. Au besoin, identi-
fier par gazéification.
— Méthode de dilution avec fermentation en substrats
liquides dans au moins trois tubes dans trois dilutions.
Repiquage des tubes positifs sur milieu de confirma-
tion. Dénombrement selon NPP (nombre le plus
probable). Température d'incubation: 44 ± 0,5 ºC.1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 16
▼M3
ParamètresMode
d'expressionMéthodes de mesure de référence
Coliformes totaux /100 ml — Culture à 37 ºC sur un milieu solide spécifique appro-
prié (tel que gélose lactosée au tergitol, gélose d'Endo,
gélose au teepol 0,4 %) avec ou sans filtration et
dénombrementdes colonies. Les échant illons doivent
être dilués ou, le cas échéant, concentrés de manière
à contenir entre 10 et 100 colonies. Au besoin, identi-
fier par gazéification.
— Méthode de dilution avec fermentation en substrats
liquides dans au moins trois tubes dans trois dilutions.
Repiquage des tubes positifs sur milieu de confirma-
tion. Dénombrement selon NPP (nombre le plus
probable). Température d'incubation: 37 ± 1 ºC.
Streptocoques fécaux /100 ml — Culture à 37 ºC sur un milieu solide spécifique appro-
prié (par exemple, avec l'azide (SIC! l'acide) de
sodium) avec ou sans filtration et dénombrement des
colonies.
— Méthode de dilution en bouillon d'azide (SIC! d'acide)
de sodium (Litsky). Dénombrement selon NPP
(nombre le plus probable).
Salmonelles /1 l Concentration par filtration (sur membrane ou sur filtre
approprié). Innoculation (SIC! Inoculation) sur milieu de
préenrichissement. Enrichissement, repiquage sur gélose
d'isolement, identification.
Qualité biologique En attendant une harmonisation communautaire, les États membres
appliquentleurs propres mét hodes.1977D0795 — FR — 01.05.2004 — 003.001 — 17