1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 1
Ce document constitue un outil de documentation et n'engage pas la responsabilité des institutions
►B RÈGLEMENT (CE) No338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
(JO L 61 du 3.3.1997, p. 1)
Modifié par:
Journalofficiel
nopage date
►M1 Règlement (CE) no938/97 de la Commission du 26 mai 1997 L 140 1 30.5.1997
►M2 Règlement (CE) no2307/97 de la Commission du 18 novembre 1997 L 325 1 27.11.1997
►M3 Règlement (CE) no2214/98 de la Commission du 15 octobre 1998 L 279 3 16.10.1998
►M4 Règlement (CE) no1476/1999 de la Commission du 6 juillet 1999 L 171 5 7.7.1999
►M5 Règlement (CE) no2724/2000 de la Commission du 30 novembre 2000 L 320 1 18.12.2000
►M6 Règlement (CE) no1579/2001 de la Commission du 1eraoût 2001 L 209 14 2.8.2001
Rectifié par:
►C1 Rectificatif, JO L 100 du 17.4.1997, p. 72 (338/97)
►C2 Rectificatif, JO L 298 du 1.11.1997, p. 70 (338/97)
▼B
RÈGLEMENT (CE) No338/97 DU CONSEIL
du 9 décembre 1996
relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le
contrôle de leur commerce
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment sonarticle 130 S paragraphe 1,
vu la proposition de la Commission (
1),
vu l'avis du Comité économique et social (2),
statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité (3),
(1) considérant que le règlement (CEE) no3626/82 (4) a mis en
vigueur dans la Communauté, depuis le 1erjanvier 1984, la
convention sur le commerce international des espèces de faune etde flore sauvages menacées d'extinction; que l'objectif de cette
convention est de protéger les espèces menacées de faune et de
flore par le contrôle du commerce international des spécimens deces espèces;
(2) considérant qu'il importe de remplacer le règlement (CEE) no
3626/82 afin de mieux protéger les espèces de faune et de floresauvages, menacées par le commerce ou susceptibles de l'être, parun règlement tenant compte des connaissances scientifiquesacquises depuis son adoption et de la structure actuelle deséchanges; que, en outre, la suppression des contrôles aux
frontières internes résultant du marché unique nécessite l'adoption
de mesures de contrôle du commerce plus strictes aux frontièresexternes de la Communauté en imposant un contrôle desdocuments et des marchandises au bureau de douane frontalierd'introduction;
(3) considérant que les dispositions du présent règlement ne préjugentpas des mesures plus strictes pouvant être prises ou maintenuespar les États membres, dans le respect du traité, notamment en cequi concerne la détention de spécimens d'espèces relevant du
présent règlement;
(4) considérant qu'ilimporte de définir des critères objectifs pour
l'inscription des espèces de faune et de flore sauvages auxannexes du présent règlement;
(5) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessitel'application de conditions communes pour la délivrance,l'utilisation et la présentation des documents liés à l'autorisation
d'introduction dans la Communauté, d'exportation ou de réexpor-
tation hors de la Communauté de spécimens des espècescouvertes par le présent règlement; qu'il importe d'arrêter desdispositions spécifiques concernant le transit de spécimens par laCommunauté;
(6) considérant qu'ilrevient à un organe de gestion, de l 'État membrede destination, aidé de l'autorité scientifique de cet État membre,et, le cas échéant, en prenant en considération tout avis du grouped'examen scientifique, de statuer sur les demandes d'introductiondes spécimens dans la Communauté;1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 2
(1)J O noC 26 du 3. 2. 1992, p. 1.
JO noC 131 du 12. 5. 1994, p. 1.
(2)J O noC 223 du 31. 8. 1992, p. 19.
(3) Avis du Parlement européen du 15 décembre 1995 (JO noC 17 du 22. 1.
1996, p. 430), position commune du Conseildu 26 février 1996 (JO noC 196
du 6. 7. 1996, p. 58) et décision du Parlement européen du 18 septembre 1996
(JO noC 320 du 28. 10. 1996).
(4)J O noL 384 du 31. 12. 1982, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le
règlement (CE) no558/95 de la Commission (JO noL 57 du 15. 3. 1995, p. 1).
▼B
(7) considérant qu'il est nécessaire de compléter les dispositions en
matière de réexportation par une procédure de consultation, afin
de limiter les risques d'infractions;
(8) considérant que, pour garantir une protection efficace des espèces
de faune et de flore sauvages, des restrictions supplémentaires à
l'introduction de spécimens dans la Communauté et à leurexportation hors de la Communauté peuvent être imposées; queces restrictions peuvent être complétées pour les spécimensvivants, au niveau communautaire, par des restrictions à ladétention ou à la circulation dans la Communauté de tels
spécimens;
(9) considérant qu'ilimporte de prévoir des dispositions spécifiques
applicables aux spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits
artificiellement, aux spécimens faisant partie des effets personnels
ou domestiques, ainsi qu'aux prêts, donations ou échanges à desfins non commerciales entre des scientifiques et des institutionsscientifiques reconnus;
(10) considérant qu'il est nécessaire, dans le but d'assurer la protectionla plus complète possible des espèces couvertes par le présentrèglement, de prévoir des dispositions visant à contrôler dans laCommunauté le commerce et la circulation ainsi que les
conditions d'hébergement des spécimens; que les certificats
délivrés au titre du présent règlement, qui contribuent au contrôlede ces activités, doivent faire l'objet de règles communes enmatière de délivrance, de validité et d'utilisation;
(11) considérant que des mesures doivent être prises afin de minimiserles effets négatifs sur les spécimens vivants de leur transport àdestination, en provenance ou à l'intérieur de la Communauté;
(12) considérant que, pour assurer des contrôles efficaces et faciliterles procédures douanières, il importe de désigner des bureaux dedouane disposant d'un personnelqual ifié qui sera chargé del'accomplissement des formalités nécessaires et des vérificationscorrespondantes lors de l'introduction de spécimens dans la
Communauté, en vue de leur donner une destination douanière au
sens du règlement (CEE) n
o2913/92 du Conseil, du 12 octobre
1992, établissant le code des douanes communautaire (1), ou lors
de leur exportation ou de leur réexportation hors de laCommunauté; qu'il convient, également, de disposer d'installa-tions garantissant que les spécimens vivants sont conservés et
traités avec soin;
(13) considérant que la mise en œuvre du présent règlement nécessite
également la désignation par les États membres d'organes de
gestion et d'autorités scientifiques;
(14) considérant que l'information et la sensibilisation du public,
notamment aux points de passage en frontière, sur les dispositions
du présent règlement est de nature à faciliter le respect desdites
dispositions;
(15) considérant que, pour assurer une application efficace du présent
règlement, les États membres doivent veiller attentivement au
respect de ses dispositions et, à cette fin, coopérer étroitemententre eux et avec la Commission; que cela suppose unecommunication des informations relatives à la mise en œuvredu présent règlement;
(16) considérant que la surveillance du volume des échangesconcernant les espèces de faune et de flore sauvages couvertespar le présent règlement revêt une importance cruciale pour
l'évaluation des effets du commerce sur l'état de conservation des
espèces; qu'il convient de rédiger des rapports annuels détaillés,selon un mode de présentation uniforme;1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 3
(1)J O noL 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte
d'adhésion de 1994.
▼B
(17) considérant que, pour garantir le respect du présent règlement, il
importe que les États membres sanctionnent les infractions de
manière adéquate et appropriée à la nature et à la gravité del'infraction;
(18) considérant qu'ilest essentield'établ ir une procédure communau-taire permettant d'adopter les dispositions d'application et les
modifications des annexes du présent règlement dans un délai
acceptable; qu'il convient de créer un comité en vue d'assurer unecoopération étroite et efficace, dans ce domaine, entre les Étatsmembres et la Commission;
(19) considérant que, compte tenu des multiples aspects biologiques etécologiques à prendre en compte lors de la mise en œuvre duprésent règlement, il importe de créer un groupe d'examenscientifique dont les avis seront communiqués par la Commissionau comité et aux organes de gestion des États membres, afin deles aider dans leurs prises de décisions,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet
L'objectif du présent règlement est de protéger les espèces de faune et de
flore sauvages et d'assurer leur conservation en contrôlant leurcommerce conformément aux articles suivants.
Le présent règlement s'applique dans le respect des objectifs, principes
et dispositions de la convention définie à l'article 2.
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «comité»: le comité du commerce de la faune et de la flore sauvages
institué au titre de l'article 18;
b) «convention»: la convention sur le commerce international des
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction(CITES);
c) «pays d'origine»: le pays dans lequel un spécimen a été capturé ou
prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduitartificiellement;
d) «notification d'importation»: la notification faite par l'importateur,
son agent ou son représentant, au moment de l'introduction dans la
Communauté d'un spécimen d'une espèce inscrite aux annexes C et
D, sur un formulaire prescrit par la Commission selon la procédureprévue à l'article 18;
e) «introduction en provenance de la mer»: l'introduction directe dans
la Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin
n'étant pas sous la juridiction d'un État, y compris l'espace aérien
situé au-dessus de la mer et les fonds et le sous-sol marins;
f) «délivrance»: l'exécution de toutes les procédures nécessaires à la
préparation et à la validation d'un permis ou d'un certificat et saremise au demandeur;
g) «organe de gestion»: une autorité administrative nationale désignée,
dans le cas d'un État membre, conformément à l'article 13paragraphe 1 point a) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à laconvention, conformément à l'article IX de la convention;
h) «État membre de destination»: l'État membre de destination
mentionné dans le document utilisé pour exporter ou réexporter un
spécimen; dans le cas d'introduction en provenance de la mer, l'Étatmembre dont relève le lieu de destination d'un spécimen;
i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action pouvant
raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 4
▼B
directe ou indirecte en vue de la vente et l'invitation à faire des
offres;
j) «effets personnels ou domestiques»: les spécimens morts, les parties
de spécimens et les produits dérivés appartenant à un particulier etfaisant partie ou devant faire partie de ses biens et effets normaux;
k) «lieu de destination»: le lieu où il est prévu, lors de l'introduction
dans la Communauté, que les spécimens soient normalement
conservés; dans le cas de spécimens vivants, il s'agit du premier
lieu où les spécimens doivent être hébergés après une éventuellequarantaine ou autre période de confinement à des fins d'examens etde contrôles sanitaires;
l) «population»: un ensemble d'individus biologiquement ou géogra-
phiquement distincts;
m) «fins principalement commerciales»: toutes les finalités dont les
aspects non commerciaux ne sont pas manifestement prédominants;
n) «réexportation hors de la Communauté»: l'exportation hors de la
Communauté de tout spécimen précédemment introduit;
o) «réintroduction dans la Communauté»: l'introduction de tout
spécimen précédemment exporté ou réexporté;
p) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la
location, le troc ou l'échange seront assimilés à la vente; lesexpressions analogues sont interprétées dans le même sens;
q) «autorité scientifique»: une autorité scientifique désignée, dans le
cas d'un État membre, conformément aux dispositions de l'article 13paragraphe 1 point b) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à laconvention, conformément à l'article IX de la convention;
r) «groupe d'examen scientifique»: l'organe consultatif créé au titre de
l'article 17;
s) «espèce»: une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations;
t) «spécimen»: tout animalou toute pl ante, vivant ou mort appartenant
aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout
produit obtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dans d'autres
marchandises, ainsi que toute autre marchandise dans le cas où ilressort d'un document justificatif, de l'emballage ou d'une marque ouétiquette ou de tout autre élément qu'il s'agit de parties ou deproduits d'animaux ou de plantes de ces espèces, sauf si ces partiesou produits sont spécifiquement exemptés de l'application des
dispositions du présent règlement ou des dispositions relatives à
l'annexe à laquelle l'espèce concernée est inscrite par une indicationdans ce sens contenue dans les annexes concernées.
Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite
aux annexes A à D s'ils'agit d'un animalou d'une pl ante, ou d'une
partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins
des «parents» appartient à l'une des espèces inscrites. Lorsque les«parents» d'un tel animal ou d'une telle plante appartiennent à desespèces relevant d'annexes différentes, ou à des espèces dont l'uneseulement est couverte, les dispositions applicables sont celles de
l'annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le cas des spécimens de
plantes hybrides, si seul un des «parents» appartient à une espèceinscrite à l'annexe A, les dispositions de l'annexe la plus restrictives'appliquent uniquement si une indication dans ce sens figure dansl'annexe pour cette espèce;
u) «commerce»: l'introduction, dans la Communauté, y compris
l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et laréexportation hors de la Communauté, ainsi que l'utilisation, lacirculation et la cession à l'intérieur de la Communauté, y compris àl'intérieur d'un État membre, de spécimens couverts par lesdispositions du présent règlement;
v) «transit»: le transport de spécimens expédiés à un destinataire donné
via le territoire de la Communauté entre deux points situés en dehorsde la Communauté, les seules interruptions de la circulation étantcelles liées aux arrangements nécessaires dans cette forme detransport;1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 5
▼B
w) «spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant»: les
spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour enfaire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou
des instruments de musique, plus de cinquante ans avant l'entrée en
vigueur du présent règlement et dont l'organe de gestion de l'Étatmembre concerné a pu s'assurer qu'ils ont été acquis dans de tellesconditions. De tels spécimens ne sont considérés comme spécimenstravaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une des catégories
susmentionnées et peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés
ou transformés davantage;
x) «vérifications à l'introduction, à l'exportation, à la réexportation et au
transit»: le contrôle documentaire portant sur les certificats, permiset notifications prévus par le présent règlement et — dans le cas oùdes dispositions communautaires le prévoient ou dans les autres caspar un sondage représentatif des expéditions — l'examen des
spécimens, accompagné éventuellement d'un prélèvement d'échan-
tillons en vue d'une analyse ou d'un contrôle approfondi.
Article 3
Champ d'application
1. Figurent à l'annexe A:
a) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention pour lesquelles les
États membres n'ont pas émis de réserve;
b) toute espèce:
i) qui fait ou peut faire l'objet d'une demande dans la Communauté
ou pour le commerce international et qui est soit menacéed'extinction, soit si rare que tout commerce, même d'un volume
minime, compromettrait la survie de l'espèce
ou
ii) appartenant à un genre dont la plupart des espèces, ou constituant
une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscrites à
l'annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et
dont l'inscription à l'annexe est essentielle pour assurer uneprotection efficace de ces taxons.
2. Figurent à l'annexe B:
a) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention autres que celles
inscrites à l'annexe A et pour lesquelles les États membres n'ont pasémis de réserve;
b) les espèces inscrites à l'annexe I de la convention qui ont fait l'objet
d'une réserve;
c) toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:
i) qui fait l'objet d'un commerce international dont le volume
pourrait compromettre:
— sa survie ou la survie de populations de certains pays
ou
— la conservation de la population totale à un niveau compatible
avec le rôle de cette espèce dans les écosystèmes dans lesquels
elle est présente
ou
ii) dont l'inspection à l'annexe en raison de sa ressemblance avec
d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B est
essentielle pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce desspécimens appartenant à cette espèce;
d) des espèces dont il est établi que l'introduction de spécimens vivants
dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menaceécologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènesde la Communauté.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 6
▼B
3. Figurent à l'annexe C:
a) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention, autres que celles
figurant aux annexes A ou B, et pour lesquelles les États membres
n'ont pas émis de réserve;
b) les espèces inscrites à l'annexe II de la convention qui ont fait l'objet
d'une réserve.
4. Figurent à l'annexe D:
a) des espèces non inscrites aux annexes A à C dont l'importance du
volume des importations communautaires justifie une surveillance;
b) les espèces inscrites à l'annexe III de la convention qui ont fait l'objet
d'une réserve.
5. Dans le cas où l'état de conservation d'espèces couvertes par le
présent règlement nécessite leur inclusion dans l'une des annexes de laconvention, les États membres contribuent aux modifications néces-saires.
Article 4
Introduction dans la Communauté
1. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe A est subordonnée à la réalisation des vérificationsnécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalierd'introduction d'un permis d'importation délivré par un organe de gestion
de l'État membre de destination.
Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les
restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les conditionssuivantes sont remplies:
a) l'autorité scientifique compétente, prenant en considération tout avis
du groupe d'examen scientifique, est d'avis que l'introduction dans la
Communauté:
i) ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du
territoire occupé par la population de l'espèce concernée;
ii) s'effectue:
— dans l'un des objectifs visés à l'article 8 paragraphe 3 points e),
f) et g)
ou
— à d'autres fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée;
b) i) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les
spécimens ont été acquis conformément à la législation sur laprotection de l'espèce concernée, ce qui, dans le cas del'importation en provenance d'un pays tiers de spécimens d'uneespèce inscrite aux annexes de la convention, suppose laprésentation d'un permis d'exportation ou d'un certificat de
réexportation ou d'une copie de ceux-ci, délivrés conformément
aux dispositions de la convention par une autorité compétente dupays exportateur ou réexportateur;
ii) toutefois, la délivrance de permis d'importation pour les espèces
inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3paragraphe 1 point a) n'est pas subordonnée à la présentation d'undocument justificatif, mais l'original de tout permis d'importation
de ce type sera conservé par les autorités tant que le demandeur
n'aura pas présenté de permis d'exportation ou de certificat deréexportation;
c) l'autorité scientifique compétente s'est assurée que le lieu d'héberge-
ment prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipéde manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;
d) l'organe de gestion s'est assuré que le spécimen ne sera pas utilisé à
des fins principalement commerciales;
e) l'organe de gestion s'est assuré, à la suite d'une consultation avec
l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 7
▼B
conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis
d'importation
et
f) dans le cas de l'introduction en provenance de la mer, l'organe de
gestion s'est assuré que tous les spécimens vivants seront préparés etexpédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie oude traitement rigoureux.
2. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe B est subordonnée à la réalisation des vérifications
nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier
d'introduction, d'un permis d'importation délivré par un organe degestion de l'État membre de destination.
Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les
restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque:
a) l'autorité scientifique compétente, après examen des données dispo-
nibles et prenant en considération tout avis du groupe d'examenscientifique, estime que l'introduction dans la Communauté ne nuiraitpas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire
occupé par la population concernée de l'espèce, compte tenu du
niveau actuel ou prévu du commerce. Cet avis reste valable pour desimportations ultérieures tant que les éléments susvisés n'ont paschangé considérablement;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que le lieu
d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant
est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec
soin;
c) les conditions visées au paragraphe 1 points b) i), e) et f) sont
remplies.
3. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe C est subordonnée à la réalisation des vérificationsnécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier
d'introduction, d'une notification d'importation et:
a) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays mentionné en
relation avec l'espèce concernée à l'annexe C, le demandeur apporte
la preuve, document à l'appui, au moyen d'un permis d'exportationdélivré conformément à la convention par une autorité compétente dece pays, que les spécimens ont été acquis conformément à lalégislation nationale sur la conservation de l'espèce concernée
ou
b) dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays non mentionné
en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C ou d'uneréexportation de n'importe quelpays, l e demandeur présente unpermis d'exportation, un certificat de réexportation ou un certificat
d'origine délivré conformément aux dispositions de la convention par
une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur.
4. L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe D est subordonnée à la réalisation des vérificationsnécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalierd'introduction, d'une notification d'importation.
5. Les conditions de délivrance d'un permis d'importation visées au
paragraphe 1 points a) et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) nes'appliquent pas aux spécimens pour lesquels le demandeur apporte la
preuve, document à l'appui:
a) qu'ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement dans
la Communauté et qu'ils sont réintroduits dans la Communauté, après
avoir subi ou non des modifications
ou
b) qu'il s'agit de spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante
ans auparavant.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 8
▼B
6. En consultation avec les pays d'origine concernés, selon la
procédure prévue à l'article 18 et prenant en compte tout avis dugroupe d'examen scientifique, la Commission peut imposer des
restrictions, soit générales soit concernant certains pays d'origine, à
l'introduction dans la Communauté:
a) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point a) i) ou
point e), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A;
b) sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point e) ou au
paragraphe 2 point a), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B
et
c) de spécimens vivants d'espèces inscrites à l'annexe B qui présentent
un taux élevé de mortalité lors du transport ou dont il est établi qu'ilsont peu de chance de survivre en captivité pendant une partimportante de leur durée de vie potentielle
ou
d) de spécimens vivants d'espèces pour lesquelles il est établi que leur
introduction dans le milieu naturel de la Communauté constitue unemenace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvagesindigènes de la Communauté.
La Commission publie tous les trimestres au Journal officiel des
Communautés européennes la liste de telles restrictions éventuelles.
7. Lorsque, après introduction dans la Communauté, des cas
particuliers de transbordement maritime, de transfert aérien ou de
transport ferroviaire interviennent, des dérogations à la réalisation de lavérification et à la présentation des documents d'importation au bureaufrontalier d'introduction, telles qu'elles sont prévues aux paragraphes 1 à4, sont accordées selon la procédure prévue à l'article 18, afin depermettre que lesdites vérification et présentation puissent être
effectuées dans un autre bureau de douane désigné conformément à
l'article 12 paragraphe 1.
Article 5
Exportation ou réexportation hors de la Communauté
1. L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A du présent règlement sontsubordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à laprésentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies lesformalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de
réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre où se
trouvent les spécimens.
2. Un permis d'exportation pour les spécimens des espèces énumérées
à l'annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions suivantes
sont remplies:
a) l'autorité scientifique compétente a émis par écrit l'avis que la capture
ou la récolte des spécimens à l'état sauvage ou leur exportationn'exercera aucune influence négative sur l'état de conservation del'espèce ou sur l'étendue du territoire occupé par la population
concernée de l'espèce;
b) le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les
spécimens ont été acquis conformément à la législation en vigueur
en matière de protection de l'espèce en question; lorsque la demandeest soumise à un État membre autre que l'État d'origine, cette preuve,document à l'appui, peut être apportée au moyen d'un certificatattestant que le spécimen a été prélevé dans son milieu naturelconformément à la législation en vigueur sur son propre territoire;
c) l'organe de gestion s'est assuré:
i) que tout spécimen vivant sera préparé au transport et expédié de
façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou detraitement rigoureux
et1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 9
▼B
ii) — que les spécimens d'espèces non inscrites à l'annexe I de la
convention ne seront pas utilisés à des fins principalementcommerciales
ou
— dans le cas de l'exportation vers un État partie à la convention
de spécimens des espèces visées à l'article 3 paragraphe 1point a), qu'ila été dél ivré un permis d'importation
et
d) l'organe de gestion de l'État membre s'est assuré, après consultation
de l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à laconservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permisd'exportation.
3. Un certificat de reexportation ne peut être delivré que lorsque les
conditions énoncées au paragraphe 2 point c) et d) sont remplies et que
le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les specimens:
a) ont été introduits dans la Communauté conformément aux disposi-
tions du présent règlement
ou
b) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur
du présent règlement, l'ont été conformément aux dispositions durèglement (CEE) n
o3626/82
ou
c) s'ils ont été introduits dans la Communauté avant 1984, ont été mis
sur le marché international conformément aux dispositions de laconvention
ou
d) ont été légalement introduits sur le territoire d'un État membre avant
que les dispositions des règlements visés aux points a) et b) ou celles
de la convention ne deviennent applicables auxdits spécimens oudans l'État membre concerné.
4. L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de
spécimens d'espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la
réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au
bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'unpermis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par unorgane de gestion de l'État membre sur le territoire duquel se trouventles spécimens.
Un permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions
énoncées au paragraphe 2 points a), b), c) i) et d) sont remplies.
Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si les conditions
visées au paragraphe 2 points c) i) et d) et au paragraphe 3 points a) à d)
sont remplies.
5. Dans le cas où une demande de certificat de réexportation
concerne des spécimens introduits dans la Communauté sous couvertd'un permis d'importation délivré par un autre État membre, l'organe degestion doit consulter préalablement l'organe de gestion ayant émis le
permis d'importation. Les procédures de consultation et les cas où une
telle consultation est nécessaire sont déterminés selon la procédureprévue à l'article 18.
6. Les conditions de délivrance d'un permis d'exportation ou d'un
certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2 points a) et c) ii) ne
s'appliquent pas:
i) aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
ii) aux spécimens morts, aux parties et produits obtenus à partir de ces
spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la preuve,document à l'appui, qu'ils ont été légalement acquis avant que lesdispositions du présent règlement ou du règlement (CEE) n
o3626/82
ou de la convention ne leur soient d'application.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 10
▼B
7. a) L'autorité scientifique compétente de chaque État membre
surveille la délivrance par ledit État membre de permisd'exportation pour les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe
B, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu'une
autorité scientifique estime que l'exportation de spécimens d'unede ces espèces doit être limitée pour la conserver dans toute sonaire de répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à sonrôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement
supérieur à celui qui entraînerait l'inscription de cette espèce à
l'annexe A conformément à l'article 3 paragraphe 1 point a) ou b)i), elle informe, par écrit, l'organe de gestion compétent desmesures appropriées qui doivent être prises pour limiter ladélivrance de permis d'exportation pour les spécimens de laditeespèce.
b) Lorsqu'un organe de gestion est informé des mesures visées au
point a), il les communique assorties de ses observations à laCommission qui, le cas échéant, recommande des restrictions àl'exportation des espèces concernées selon la procédure prévue àl'article 18.
Article 6
Rejet des demandes de permis et certificats visés aux articles 4, 5 et
10
1. Lorsqu'un État membre rejette une demande de permis ou de
certificat et qu'ils'agit d'un cas significatif au regard des objectifs du
présent règlement, il en informe immédiatement la Commission enprécisant les motifs du refus.
2. La Commission communique aux autres États membres les
informations qu'elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d'assurerune application uniforme du présent règlement.
3. Lorsqu'une demande de permis ou de certificat concerne des
spécimens pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée,le demandeur doit informer l'organe compétent auprès duquel lademande est introduite du refus antérieur.
4. a) Les États membres reconnaissent la validité des rejets de
demandes par les autorités compétentes des autres États membres,lorsque ces rejets sont motivés par les dispositions du présentrèglement.
b) Toutefois, cette disposition ne s'applique pas lorsque les circons-
tances ont changé considérablement ou qu'une demande est
appuyée par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si unorgane de gestion délivre un permis ou un certificat, il en informela Commission en indiquant les motifs qui ont présidé à sadécision.
Article 7
Dérogations
1.Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement
a) À l'exception de l'application de l'article 8, les spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduitsartificiellement sont traités conformément aux dispositions applica-bles aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B.
b) Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut être
dérogé aux dispositions des articles 4 et 5 dans des conditions
spéciales fixées par la Commission et relatives:
i) à l'utilisation de certificats phytosanitaires;
ii) au commerce effectué par des agents commerciaux enregistrés et
par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4
et
iii) au commerce des spécimens hybrides.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 11
▼B
c) Les critères retenus pour déterminer si un spécimen est né et élevé en
captivité ou reproduit artificiellement et s'il l'a été à des finscommerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au point b),
sont définis par la Commission selon la procédure prévue à l'article
18.
2.Transit
a) Par dérogation à l'article 4, lorsqu'un spécimen transite par la
Communauté, la vérification et la présentation des permis, certificatset notifications prescrits, au bureau de douane frontalier d'introduc-
tion, ne sont pas exigées.
b) Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à
l'article 3 paragraphe 1 et paragraphe 2 points a) et b), la dérogationvisée au point a) ne s'applique que lorsqu'un document d'exportationou de réexportation valable prévu par la convention, correspondantaux spécimens qu'ilaccompagne et indiquant l eur destination a étédélivré par les autorités compétentes du pays tiers exportateur ou
réexportateur.
c) Si le document visé au point b) n'a pas été délivré préalablement à
l'exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être saisi et peut,le cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présenté aposteriori dans les conditions fixées par la Commission selon laprocédure prévue à l'article 18.
3.Effets personnels ou ménagers
Par dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits articles ne
s'appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenus
à partir de spécimens d'espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu'ils'agit d'effets personnels ou ménagers introduits dans la Communauté ouexportés ou réexportés hors de la Communauté conformément auxdispositions arrêtées par la Commission selon la procédure prévue à
l'article 18.
4.Institutions scientifiques
Les documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés dans le
cas de prêts, de donations et d'échanges à des fins non commercialesentre des scientifiques et des institutions scientifiques inscrits auprèsd'un organe de gestion de l'État dans lequel ils sont établis, de spécimensd'herbiers et d'autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous
inclusion, et de plantes vivantes portant une étiquette dont le modèle a
été fixé selon la procédure prévue à l'article 18 ou une étiquette similairedélivrée ou approuvée par un organe de gestion d'un pays tiers.
Article 8
Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales
1. Ilest interdit d'acheter, de proposer d'acheter, d'acquérir à des fins
commerciales, d'exposer à des fins commerciales, d'utiliser dans un butlucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou detransporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A.
2. Les États membres peuvent interdire la détention de spécimens,
notamment, d'animaux vivants appartenant à des espèces de l'annexe A.
3. Conformément aux exigences des autres actes législatifs commu-
nautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages, il
peut être dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à conditiond'obtenir de l'organe de gestion de l'État membre dans lequel lesspécimens se trouvent un certificat à cet effet, délivré cas par cas,lorsque les spécimens:
a) ont été acquis ou introduits dans la Communauté avant l'entrée en
vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives auxespèces inscrites à l'annexe I de la convention, à l'annexe C 1 du
règlement (CEE) n
o3626/82 ou à l'annexe A du présent règlement
ou1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 12
▼B
b) sont des spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans
auparavant
ou
c) ont été introduits dans la Communauté conformément aux disposi-
tions du présent règlement et sont destinés à être utilisés à des fins nenuisant pas à la survie de l'espèce concernée
ou
d) sont des spécimens nés et élevés en captivité d'une espèce animale ou
des spécimens reproduits artificiellement d'une espèce végétale, ouune partie ou un produit obtenu à partir de tels spécimens
ou
e) sont nécessaires, dans des circonstances exceptionnelles, au progrès
scientifique ou à des fins biomédicales essentielles dans le respectdes dispositions de la directive 86/609/CEE du Conseil, du 24novembre 1986, concernant le rapprochement des dispositionslégislatives, réglementaires et administratives des États membres
relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimen-
tales ou à d'autres fins scientifiques (
1), lorsqu'il s'avère que l'espèce
en question est la seule répondant aux objectifs visés et que l'on nedispose pas de spécimens de cette espèce nés et élevés en captivité
ou
f) sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et contribueront de ce
fait à la conservation des espèces concernées
ou
g) sont destinés à des activités de recherche ou d'enseignement visant à
la sauvegarde ou à la conservation de l'espèce
ou
h) sont originaires d'un État membre et ont été prélevés dans leur milieu
naturel conformément à la législation en vigueur dans ledit Étatmembre.
4. La Commission peut définir, selon la procédure prévue à l'article
18, des dérogations générales aux interdictions prévues au paragraphe 1,
sur la base des conditions énoncées au paragraphe 3, ainsi que desdérogations générales concernant des espèces inscrites à l'annexe Aconformément aux dispositions de l'article 3 paragraphe 1 point b) ii).Toute dérogation ainsi définie doit être conforme aux exigences desautres actes législatifs communautaires relatifs à la conservations de la
faune et de la flore sauvages.
5. Les interdictions prévues au paragraphe 1 s'appliquent également
aux spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, sauf lorsque l'autoritécompétente de l'État membre concerné a la preuve que ces spécimensont été acquis et, s'ils ne proviennent pas de la Communauté, qu'ils y ontété introduits conformément à la législation en vigueur en matière deconservation de la faune et de la flore sauvages.
6. Les autorités compétentes des États membres sont habilitées à
vendre les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à D qu'elles
ont confisqués au titre dudit règlement, à condition que ces spécimens ne
soient pas ainsi directement restitués à la personne physique ou morale àlaquelle ils ont été confisqués ou qui a participé à l'infraction. Cesspécimens peuvent alors être utilisés à toutes fins utiles comme s'ilsavaient été légalement acquis.
Article 9
Circulation des spécimens vivants
1. Toute circulation dans la Communauté d'un spécimen vivant d'une
espèce inscrite à l'annexe A par rapport à l'emplacement indiqué dans lepermis d'importation ou dans tout certificat délivré au titre du présentrèglement est subordonnée à l'autorisation préalable d'un organe de1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 13
(1)J O noL 358 du 18. 12. 1986, p. 1.
▼B
gestion de l'État membre dans lequel se trouve le spécimen. Dans les
autres cas de déplacement, le responsable du déplacement du spécimendevra, le cas échéant, être en mesure d'apporter la preuve de l'origine
légale du spécimen.
2. Cette autorisation:
a) ne peut être accordée que si l'autorité scientifique compétente de
l'État membre ou, lorsque le déplacement s'effectue vers un autre État
membre, l'autorité scientifique compétente de cet autre État, s'estassurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'unspécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver etle traiter avec soin;
b) doit être confirmée par la délivrance d'un certificat
et
c) est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe de
gestion de l'État membre dans lequel le spécimen doit être placé.
3. Toutefois, iln'est pas exigé d'autorisation si un animalvivant doit
être déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et qu'il estramené directement à son emplacement autorisé.
4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B est
déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen peut le céderuniquement après s'être assuré que le destinataire prévu est correctementinformé des conditions d'hébergement, des équipements et des pratiquesrequis pour que le spécimen soit traité avec soin.
5. Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou
dans la Communauté ou sont gardés pendant une période de transit ou detransbordement, ils doivent être préparés, déplacés et soignés de manièreà minimiser les risques de blessure, de maladie et de traitement
rigoureux et, dans le cas des animaux, conformément à la législation
communautaire en matière de protection des animaux pendant letransport.
6. En vertu de la procédure prévue à l'article 18, la Commission peut
imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de spécimens
vivants d'espèces dont l'introduction dans la Communauté est soumise à
certaines restrictions au titre de l'article 4 paragraphe 6.
Article 10
Certificats à délivrer
Lorsqu'ilreçoit, de l a personne concernée, une demande accompagnée
de tous les documents justificatifs exigés et que les conditions relatives àleur délivrance sont remplies, un organe de gestion d'un État membrepeut délivrer un certificat aux fins visées à l'article 5 paragraphe 2 pointb), à l'article 5 paragraphe 3, à l'article 5 paragraphe 4, à l'article 8
paragraphe 3 et à l'article 9 paragraphe 2 point b).
Article 11
Validité et conditions spéciales pour les permis et les certificats
1. Sans préjudice des mesures plus strictes que les États membres
peuvent adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés par lesautorités compétentes des États membres au titre du présent règlementsont valables dans l'ensemble de la Communauté.
2. a) Toutefois, tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou
certificat délivré sur la base d'un tel document sont considérés
comme nul, si une autorité compétente ou la Commission, enconsultation avec l'autorité compétente qui a délivré ces permis oucertificats, prouve qu'ils ont été émis en partant du principe erronéque les conditions de leur délivrance étaient remplies.
b) Les spécimens se trouvant sur le territoire d'un État membre et
couverts par de tels documents sont saisis par les autoritéscompétentes dudit État membre et peuvent être confisqués.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 14
▼B
3. Tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement peut
être assorti de conditions et d'exigences imposées par l'autorité dedélivrance afin de garantir le respect de ses dispositions. Lorsque ces
conditions ou ces exigences doivent être intégrées dans le modèle du
permis ou du certificat, les États membres en informent la Commission.
4. Tout permis d'importation délivré sur la base d'une copie du permis
d'exportation ou du certificat de réexportation correspondant n'estvalable pour l'introduction de spécimens dans la Communauté quelorsqu'il est accompagné de l'original du permis d'exportation ou du
certificat de réexportation valable.
5. La Commission fixe les délais à respecter pour la délivrance des
permis et certificats selon la procédure prévue à l'article 18.
Article 12
Lieux d'introduction et d'exportation
1. Les États membres désignent les bureaux de douane où sont
accomplies les vérifications et les formalités pour l'introduction dans laCommunauté et l'exportation hors de la Communauté, en vue de leurdonner une destination douanière au sens du règlement (CEE) n
o2913/
92, des spécimens d'espèces couvertes par le présent règlement, en
précisant ceux qui sont spécifiquement destinés aux spécimens vivants.
2. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont dotés d'un
personnelsuffisant et disposant d'une formation appropriée. Les Étatsmembres s'assureront que les conditions d'hébergement sont conformesaux dispositions de la législation communautaire pertinente en ce quiconcerne le transport et l'hébergement des animaux vivants et, le cas
échéant, que des dispositions adéquates sont prises pour les plantes
vivantes.
3. Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à
la Commission qui en publie la liste au Journal officiel des
Communautés européennes .
4. Dans des cas exceptionnels et conformément à des critères définis
selon la procédure prévue à l'article 18, un organe de gestion peut
autoriser l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la
réexportation à un bureau de douane autre que ceux désignés au titre duparagraphe 1.
5. Les États membres veillent à ce que le public soit informé, aux
points de passage des frontières, des dispositions d'application duprésent règlement.
Article 13
Organes de gestion, autorités scientifiques et autres autorités
compétentes
1. a) Chaque État membre désigne un organe de gestion principalement
chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de lacommunication avec la Commission.
b) Chaque État membre peut également désigner des organes de
gestion supplémentaires et d'autres autorités compétentes chargées
de contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l'organe de gestionprincipal doit fournir aux autorités supplémentaires toutes lesinformations nécessaires à la bonne application du présentrèglement.
2. Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités scienti-
fiques disposant des qualifications appropriées et dont les fonctions
doivent être distinctes de celles de tous les organes de gestion désignés.
3. a) Les États membres communiquent à la Commission, au plus tard
trois mois avant la date d'application du présent règlement, lesnoms et les adresses des organes de gestion, des autres autoritéscompétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats etdes autorités scientifiques; la Commission publie ces informations1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 15
▼B
auJournal officiel des Communautés européennes dans un délai
d'un mois.
b) Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 point a) doit, si la
Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans undélai de deux mois les noms et un modèle de la signature despersonnes autorisées à signer les permis et les certificats, ainsiqu'un exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utiliséspour authentifier les permis et les certificats.
c) Les États membres communiquent à la Commission toute
modification apportée aux informations déjà transmises dans undélai de deux mois à compter de la mise en œuvre de cettemodification.
Article 14
Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en cas d'infractions1. a) Les autorités compétentes des États membres contrôlent le respect
des dispositions du présent règlement.
b) Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des raisons
de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, ellesprennent les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites
dispositions ou entreprendre une action en justice.
c) Les États membres informent la Commission et, pour ce qui
concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, lesecrétariat de la convention, de toute mesure prise par les autoritéscompétentes eu égard aux infractions graves au présent règlement,
y compris des saisies et des confiscations.
2. La Commission attire l'attention des autorités compétentes des
États membres sur les matières pour lesquelles elle juge nécessaires des
enquêtes au titre du présent règlement. Les États membres informent laCommission et, pour ce qui concerne les espèces décrites aux annexesde la convention, le secrétariat de la convention du résultat de touteenquête subséquente.
3. a) Un groupe «Application de la réglementation» est institué; il est
composé des représentants des autorités de chaque État membre
chargées d'assurer l'application des dispositions du présent
règlement. Le groupe est présidé par le représentant de laCommission.
b) Le groupe «Application de la réglementation» examine toute
question technique relative à l'application du présent règlementsoulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit à la
demande des membres du groupe ou du comité.
c) La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein du
groupe «Application de la réglementation».
Article 15
Communication des informations
1. Les États membres et la Commission se communiquent les
informations nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.
Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les
mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les
dispositions concernant la mise en œuvre de la convention, du présentrèglement et des mesures d'application de ce dernier.
2. La Commission communique avec le secrétariat de la convention
afin de garantir une mise en œuvre efficace de la convention surl'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement.
3. La Commission communique immédiatement tout avis du groupe
d'examen scientifique aux organes de gestion des États membresconcernés.
4. a) Les organes de gestion des États membres communiquent à la
Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 16
▼B
informations relatives à l'année précédente nécessaires pour la
rédaction des rapports prévus à l'article VIII paragraphe 7 de laconvention et les informations équivalentes sur le commerce
internationalde tous l es spécimens des espèces inscrites aux
annexes A, B et C, de même que sur l'introduction dans laCommunauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D. Lesinformations à communiquer et leur mode de présentation sontdéfinis par la Commission conformément à la procédure prévue à
l'article 18.
b) Sur la base des informations visées au point a), la Commission
publie chaque année, avant le 31 octobre, un rapport statistique surl'introduction dans la Communauté et l'exportation et la réexporta-
tion hors de la Communauté de spécimens des espèces couvertes
par le présent règlement et transmet au secrétariat de conventionles informations relatives aux espèces couvertes par la convention.
c) Sans préjudice des dispositions de l'article 20, les autorités de
gestion des États membres communiquent tous les deux ans avantle 15 juin et pour la première fois en 1999, à la Commission,toutes les informations relatives aux deux années précédentesnécessaires pour l'élaboration des rapports prévus à l'article VIIIparagraphe 7 point b) de la convention et les informations
équivalentes sur les dispositions du présent règlement qui ne
relèvent pas de la convention. Les informations à communiquer etleur présentation sont définies par la Commission conformément àla procédure prévue à l'article 18.
d) Sur la base des informations visées au point c), la Commission
élabore tous les deux ans avant le 31 octobre et pour la premièrefois en 1999, un rapport sur la mise en œuvre et l'application duprésent règlement.
5. En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités
compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes
les informations pertinentes. La Commission précise les informationsrequises, conformément à la procédure prévue à l'article 18.
►
C26. Sans préjudice de la directive ◄90/313/CEE du Conseil,
du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matièred'environnement (
1), la Commission prend les mesures adéquates pour
protéger le caractère confidentiel des informations reçues en application
du présent règlement.
Article 16
Sanctions
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour
sanctionner au moins les infractions suivantes aux dispositions du
présent règlement:
a) l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexporta-
tion hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou lecertificat approprié, ou avec un permis ou un certificat faux, falsifié,non valable ou modifié sans l'autorisation de l'autorité de délivrance;
b) le non-respect des conditions stipulées sur un permis ou un certificat
délivré au titre du présent règlement;
c) l'émission d'une déclaration erronée ou la communication délibérée
d'informations erronées en vue d'obtenir un permis ou un certificat;
d) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat faux, falsifié ou non
valable, ou modifié sans autorisation, en vue d'obtenir un permis ou
un certificat communautaire ou à toute autre fin officielle en rapport
avec le présent règlement;
e) la non-notification ou l'émission d'une fausse notification à
l'importation;1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 17
(1)J O noL 158 du 23. 6. 1990, p. 56.
▼B
f) le transport de spécimens vivants dont la préparation insuffisante ne
permet pas de minimiser les risques de blessures, de maladie ou detraitement rigoureux;
g) l'utilisation de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A à des fins
autres que celles figurant sur l'autorisation donnée lors de ladélivrance du permis d'importation ou ultérieurement;
h) le commerce de plantes reproduites artificiellement en violation des
dispositions arrêtées au titre de l'article 7 paragraphe 1 point b);
i) le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et le
transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans lepermis ou le certificat approprié délivré conformément auxdispositions du présent règlement et, dans le cas de l'exportationou de la réexportation en provenance d'un pays tiers partie à laconvention, conformément aux dispositions de ladite convention, ou
sans une preuve satisfaisante de l'existence d'un tel permis ou
certificat;
j) l'achat, l'offre d'achat, l'acquisition à des fins commerciales,
l'utilisation dans un but lucratif, l'exposition au public à des fins
commerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en vente
et le transport pour la vente de spécimens en violation de l'article 8;
k) l'utilisation d'un permis ou d'un certificat pour un spécimen autre que
celui pour lequel il a été délivré;
l) la falsification ou la modification de tout permis ou certificat délivré
au titre du présent règlement;
m) le fait d'omettre de signaler le rejet d'une demande de permis ou de
certificat pour l'importation dans la Communauté, l'exportation ou laréexportation, conformément à l'article 6 paragraphe 3.
2. Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature et
à la gravité de l'infraction et comportent des dispositions relatives à lasaisie et, le cas échéant, à la confiscation des spécimens.
3. Lorsqu'un spécimen est confisqué, ilest confié à une autorité
compétente de l'État membre qui a opéré la confiscation, laquelle:
a) doit, après consultation avec une autorité scientifique de cet État
membre, placer ou céder le spécimen dans des conditions jugéesadéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de laconvention et du présent règlement
et
b) dans le cas d'un spécimen vivant ayant été introduit dans la
Communauté, peut, après consultation avec le pays exportateur,
renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personne condamnée.
4. Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B ou C
arrive à un lieu d'introduction dans la Communauté sans être muni d'unpermis ou d'un certificat valable approprié, il doit être saisi et peut êtreconfisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître le spécimen, les
autorités compétentes de l'État membre responsable du lieu d'introduc-
tion peuvent, le cas échéant, refuser d'accepter l'envoi et exiger dutransporteur qu'il renvoie le spécimen à son lieu de départ.
Article 17
Groupe d'examen scientifique
1. Ilest institué un groupe d'examen scientifique composé des
représentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membreet présidé par le représentant de la Commission.
2. a) Le groupe d'examen scientifique étudie toutes les questions de
nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présentrèglement — en particulier celles concernant l'article 4 paragraphe1 point a), paragraphe 2 point a) et paragraphe 6 — soulevées parle président, soit de sa propre initiative, soit à la demande desmembres du groupe ou du comité.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 18
▼B
b) La Commission communique les avis du groupe d'examen
scientifique au comité.
Article 18
Le comité
1. La Commission est assistée par un comité composé des
représentants des États membres et présidé par le représentant de laCommission.
Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des
mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délaique le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en
cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendresur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, lesvoix des représentants des États membres sont affectées de lapondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part
au vote.
La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont
conformes à l'avis du comité.
Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du
comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder auConseilune proposition rel ative aux mesures à prendre. Le Conseilstatue à la majorité qualifiée.
2. Pour les tâches incombant au comité au titre de l'article 19 points 1
et 2, si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine duConseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées parla Commission.
3. Pour les tâches incombant au comité au titre de l'article 19 points 3
et 4, si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du
Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées parla Commission, sauf dans le cas où le Conseil s'est prononcé à lamajorité simple contre lesdites mesures.
Article 19
Conformément à la procédure prévue à l'article 18, la Commission:1) arrête des dispositions et des critères uniformes en ce qui concerne:
i) la délivrance, la validité et l'utilisation des documents visés aux
articles 4 et 5, à l'article 7 paragraphe 4 et à l'article 10; elle endétermine la forme;
ii) l'utilisation des certificats phytosanitaires
et
iii) l'établissement, lorsque c'est nécessaire, des procédures de
marquage des spécimens afin de faciliter leur identification et
de garantir le respect des dispositions;
2) adopte les mesures prévues à l'article 4 paragraphes 6 et 7, à l'article
5 paragraphe 5 et paragraphe 7 point b), à l'article 7 paragraphe 1point c), paragraphe 2 point c) et paragraphe 3, à l'article 8paragraphe 4, à l'article 9 paragraphe 6, à l'article 11 paragraphe 5, à
l'article 15 paragraphe 4 points a) et c) et paragraphe 5, et à l'article
21 paragraphe 3;
3) procède à la modification des annexes A à D à l'exception des
modifications de l'annexe A qui ne résultent pas des décisions de laconférence des parties à la convention;
4) adopte, lorsque c'est nécessaire, des mesures supplémentaires visant à
mettre en œuvre les résolutions de la conférence des parties à laconvention, des décisions ou recommandations du comité permanentde la convention et des recommandations du secrétariat de laconvention.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 19
▼B
Article 20
Dispositions finales
Chaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat de la
convention, les dispositions spécifiques qu'il adopte en vue de la mise en
œuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridiques
utilisés et les mesures prises pour sa mise en œuvre et son application.
La Commission communique ces informations aux autres États
membres.
Article 21
1. Le règlement (CEE) no3626/82 est abrogé.
2. Tant que les mesures prévues à l'article 19 points 1 et 2 n'ont pas
été adoptées, les États membres peuvent maintenir ou continuerd'appliquer les mesures adoptées conformément au règlement (CEE)n
o3626/82 et au règlement (CEE) no3418/83 de la Commission, du 28
novembre 1983, portant dispositions relatives à la délivrance et à
l'utilisation uniformes des documents requis pour l'application dans laCommunauté de la convention sur le commerce international desespèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (
1).
3. Deux mois avant la mise en application du présent règlement, la
Commission devra, selon la procédure prévue à l'article 18 et enconsultation avec le groupe d'examen scientifique:
a) vérifier qu'aucun élément ne justifie de restrictions à l'introduction
dans la Communauté des espèces énumérées à l'annexe C 1 du
règlement (CEE) n
o3626/82 non incluses à l'annexe A du présent
règlement;
b) adopter un règlement modifiant l'annexe D en dressant une liste
représentative d'espèces répondant aux critères fixés à l'article 3
paragraphe 4 point a).
Article 22
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au
Journal officiel des Communautés européennes .
►C2Il est applicable à partir du 1erjuin 1997 ◄.
L'article 12, l'article 13, l'article 14 paragraphe 3, les articles 16 à 19 et
l'article 21 paragraphe 3 sont applicables à partir de la date d'entrée envigueur du présent règlement.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout État membre.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 20
(1)J O noL 344 du 7. 12. 1983, p. 1.
▼M5
ANNEXE
Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D
1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) par le nom de l'espèce ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données
uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y seront inscrites
conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 79/409/
CEE (1) du Conseil(directive «oiseaux») ou l a directive 92/43/CEE (2)d u
Conseil(directive «habitats»).
5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à
l'espèce:
a) «ssp» désigne la sous-espèce
b) «var(s)» désigne la (les) variété(s) et
c) «fa.» désigne la forme ( forma ).
6. L'abréviation «p.e.» sert à désigner les espèces qui sont peut-être éteintes.7. Un astérisque «*» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-
espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon figurent à l'annexe A mais
sont exclues de l'annexe B.
8. Deux astérisques «**» placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à
l'annexe B mais sont exclues de l'annexe A.
9. Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» et le signe «x», suivis d'un nombre placé
après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de
la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément
aux notes 10 à 13. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces
concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
10. Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la
convention.
11. Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la
convention.
12. Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la
convention. Dans ce cas, le pays sur lequel l'espèce ou le taxon supérieur
figure à l'annexe III est également indiqué au moyen d'un code à deux lettres
comme suit BO (Bolivie), BR (Brésil), BW (Botswana), CA (Canada), CO
(Colombie), CR (Costa Rica), GB (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et
d'Irlande du Nord), GH (Ghana), GT (Guatemala), HN (Honduras), ID
(Indonésie), IN (Inde), MY (Malaisie), MU (Maurice), NP (Népal), TN
(Tunisie), UY (Uruguay) et ZA (Afrique du Sud).
13. Le signe «×» suivi d'un nombre placé derrière le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur figurant aux annexes A ou B signifie que des populations
géographiquement isolées, espèces, groupes d'espèces ou familles de ladite
espèce ou dudit taxon figurent à l'annexe I, II ou III de la convention, comme
suit:
×701 L'espèce figure à l'annexe II, mais la sous-espèce Cercocebus
galeritus galeritus figure à l'annexe I.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 21
(1) JO L 103 du 25.4.1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/49/CE
de la Commission (JO L 233 du 13.8.1997, p. 9).
(2) JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/62/CE
du Conseil(JO L 305 du 8.11.1997, p. 42).▼M6
▼M5
▼M5
×702 L'espèce figure à l'annexe II, mais la sous-espèce Procolobus
pennantii kirkii (apparaissant également sous le nom de Colobus
bodius kirkii ) figure à l'annexe I.
×703 Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Lipotes
vexillifer ,Platanista spp.,Bernardius spp.,Hyperoodon spp.,
Physeter catodon (comprend le synonyme Physeter macro-
cephalus ),Sotalia spp.,Sousa spp.,Neophocaena phocaenoides ,
Phocoena sinus ,Eschrichtius robustus (comprend le synonyme
Eschrichtius glaucus ),Balaenoptera spp. (sauf la population de
Balaenoptera acutorostrata de l'ouest du Groenland), Mega-
ptera novaeangliae ,Eubalaena spp. (précédemment inclus dans
le genreBalaena )e tCaperea marginata qui figurent à l'annexe
I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la
convention, y compris les produits et dérivés autres que les
produits à base de viande utilisés à des fins commerciales,
capturés par les habitants du Groenland conformément au
permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme
relevant de l'annexe B.
×704 Les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
figurent à l'annexe I, les autres populations figurent à l'annexe
II.
×705 Les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la
Mongolie ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus
figurent à l'annexe I, les autres populations et sous-espèces
figurent à l'annexe II.
×706 Trichechus inunguis etTrichechus manatus figurent à l'annexe I.
Trichechus senegalensis figure à l'annexe II.
×707 L'espèce figure à l'annexe II, mais la sous-espèce Equus
hemionus hemionus figure à l'annexe I.
×708 Haliaeetus albicilla etHaliaeetus leucocephalus figurent à
l'annexe I, les autres espèces à l'annexe II.
×709 Les espèces suivantes figurent à l'annexe III: Crax alberti ,Crax
daubentoni etCrax globulosa pour la Colombie et Crax rubra
pour la Colombie, le Costa Rica, le Guatemala et le Honduras.
×710 Pauxi pauxi figure à l'annexe III pour la Colombie.
×711 L'espèce figure à l'annexe II, mais les sous-espèces Grus
canadensis nesiotes etGrus canadensis pulla figurent à l'annexe
I.
×712 Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres sous-
espèces figurent à l'annexe II.
14. Le signe «−» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées,
espèces, groupes d'espèces ou familles de ladite espèce ou dudit taxon sontexclues de l'annexe en question, comme suit:
−101 Populations de l'Espagne, au nord du Douro, populations
grecques au nord du 39
eparallèle.
−102 Populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et
du Zimbabwe
−103 Population de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis
d'Amérique
−104 — Argentine : la population de la province de Jujuy et les
populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta,
Catamarca, La Rioja et San Juan
—Bolivie : les populations des unités de conservation de
Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla et Lípez-Chichas
—Chili : une partie de la population de la province de
Parinacota, 1a. région de Tarapacá
—Pérou : l'ensemble de la population
−105 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du
Myanmar, du Népalet du Pakistan
−106 Cathartidae
−107 Melopsittacus undulatus ,Nymphicus hollandicus etPsittacula
krameri1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 22
▼M5
−108 Population de Rhea pennata pennata de l'Argentine
−108a Population de l'Argentine
−109 Population de l'Équateur, moyennant un quota annuel d'exporta-
tion de zéro jusqu'à approbation d'un quota annueld'exportation
par le secrétariat CITES et le groupe CSE/UICN de spécialistes
des crocodiles
−110 Populations du Botswana, de l'Éthiopie, du Kenya, de
Madagascar, du Malawi, du Mozambique, de l'Afrique du
Sud, de l'Ouganda, de la République unie de Tanzanie, (avec un
quota d'exportation annuelde 1 600 spécimens sauvages au pl us,
y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés
en ranch), de la Zambie et du Zimbabwe
−111 Populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie-
Nouvelle-Guinée
−112 Populations de l'Argentine et du Chili−113 Toutes les espèces non succulentes
−114 Aloe vera ; aussi appelé Aloe barbadensis
15. Le signe «+» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon sont
inscrites à l'annexe en question, comme suit:
+201 Populations de l'Espagne, au nord du Douro, populations
grecques au nord du 39
eparallèle.
+202 Populations du Cameroun et du Nigeria
+203 Population de l'Asie+204 Population de l'Amérique centrale et du Nord
+205 Populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande
+206 Population de l'Inde+207 Populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et
du Zimbabwe
+208 Population de l'Afrique du Sud
+209 — Argentine : la population de la province de Jujuy et les
populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta,
Catamarca, La Rioja and San Juan
—Bolivie : les populations des unités de conservation de
Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla and Lípez-Chichas
—Chili : une partie de la population de la province de
Parinacota, 1a. région de Tarapacá
—Pérou : l'ensemble de la population
+210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du
Myanmar, du Népalet du Pakistan
+211 Population du Mexique+212 Populations de l'Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, de la
République centrafricaine, du Tchad, du Mali, de Mauritanie, du
Maroc, du Niger, du Nigeria, du Sénégalet du Soudan
+213 Population de l'Argentine
+214 Population des Seychelles+215 Population de l'Europe, à l'exception des territoires qui
constituaient antérieurement l'Union des Républiques socialistes
soviétiques
+216 Population de la Fédération de Russie
+217 Populations de l'Argentine et du Chili+218 Populations des Amériques
+219 Population du Pérou1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 23
▼M6
▼M5
16. Le signe «=» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon
doit être interprétée comme suit:
=301 aussi appelé Phalanger maculatus
=302 aussi appelé Vampyrops lineatus
=303 comprend la famille Tupaiidae=304 précédemment inclus dans la famille Lemuridae
=305 précédemment inclus en tant que sous-espèce de la famille
Callithrix jacchus
=306 comprend le synonyme générique Leontideus
=307 précédemment inclus dans l'espèce Saguinus oedipus
=308 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata
=309 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata (villosa)
=310 comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=311 précédemment inclus dans le genre Papio
=312 comprend le synonyme générique Simias
=313 comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=314 comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=315 aussi appelé Presbytis entellus
=316 aussi appelé Presbytis geei etSemnopithecus geei
=317 aussi appelé Presbytis pileata etSemnopithecus pileatus
=318 précédemment inclus en tant que Tamandua tetradactyla (en
partie)
=319 comprend les synonymes Bradypus boliviensis etBradypus
griseus
=320 comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=321 comprend le synonyme Priodontes giganteus
=322 comprend le synonyme générique Coendou
=323 comprend le synonyme générique Cuniculus
=324 précédemment inclus dans le genre Dusicyon
=325 comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=326 comprend le synonyme générique Fennecus
=327 aussi appelé Selenarctos thibetanus
=328 précédemment inclus en tant que Nasua nasua
=329 aussi appelé Aonyx microdon ouParaonyx microdon
=330 comprend le synonyme Galictis allamandi
=331 précédemment inclus dans le genre Lutra
=332 précédemment inclus dans le genre Lutra ; comprend les
synonymes Lutra annectens ,Lutra enudris ,Lutra incarum et
Lutra platensis
=333 précédemment inclus dans Martes flavigula
=334 comprend le synonyme générique Viverra
=335 comprend le synonyme Eupleres major
=336 précédemment inclus en tant que Viverra megaspila
=337 précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus
=338 précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus
=339 aussi appelé Felis caracal etLynx caracal
=340 précédemment inclus dans le genre Felis
=341 aussi appelé Felis pardina ouFelis lynx pardina1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 24
▼M5
=342 précédemment inclus dans le genre Panthera
=343 aussi appelé Equus asinus
=344 précédemment inclus dans l'espèce Equus hemionus
=345 aussi appelé Equus caballus przewalskii
=346 aussi appelé Choeropsis liberiensis
=347 aussi appelé Cervus porcinus calamianensis
=348 aussi appelé Cervus porcinus kuhlii
=349 aussi appelé Cervus porcinus annamiticus
=350 aussi appelé Cervus dama mesopotamicus
=351 exclut la forme domestiquée de Bos gaurus appelée Bos
frontalis
=352 exclut la forme domestiquée de Bos mutus appelée Bos
grunniens
=353 comprend le synonyme générique Novibos
=354 exclut la forme domestiquée de Bubalus arnee appeléeBubalus
bubalis
=355 comprend le synonyme générique Anoa
=356 aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas
=357 précédemment inclus dans l'espèce Naemorhedus goral
=358 aussi appelé Capricornis sumatraensis
=359 comprend le synonyme Oryx tao
=360 comprend le synonyme Ovis aries ophion
=361 précédemment inclus en tant que Ovis vignei
=362 aussi appelé Rupicapra rupicapra ornata
=363 aussi appelé Boocercus eurycerus ; comprend le synonyme
générique Taurotragus
=364 aussi appelé Pterocnemia pennata
=365 aussi appelé Sula abbotti
=366 aussi appelé Ardeola ibis
=367 aussi appelé Egretta alba etArdea alba
=368 aussi appelé Ciconia ciconia boyciana
=369 aussi appelé Hagedashia hagedash
=370 aussi appelé Lampribis rara
=371 comprend Phoenicopterus roseus
=372 comprend les synonymes Anas chlorotis etAnas nesiotis
=373 aussi appelé Spatula clypeata
=374 aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
=375 probablement un hybride entre Anas platyrhynchos etAnas
superciliosa
=376 aussi appelé Nyroca nyroca
=377 comprend le synonyme Dendrocygna fulva
=378 aussi appelé Cairina hartlaubii
=379 aussi appelé Aquila heliaca adalberti
=380 aussi appelé Chondrohierax wilsonii
=381 aussi appelé Falco peregrinus babylonicus etFalco peregrinus
pelegrinoides
=382 aussi appelé Crax mitu mitu
=383 aussi mentionné dans le genre Crax1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 25
▼M5
=384 précédemment inclus dans le genre Aburria
=385 précédemment inclus dans le genre Aburria ; aussi appelé Pipile
pipile pipile
=386 précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus
(en partie)
=387 précédemment inclus dans l'espèce Crossoptilon crossoptilon
=388 précédemment inclus dans l'espèce Polyplectron malacense
=389 comprend le synonyme Rheinardia nigrescens
=390 aussi appelé Tricholimnas sylvestris
=391 aussi appelé Choriotis nigriceps
=392 aussi appelé Houbaropsis bengalensis
=393 aussi appelé Turturoena iriditorques ; précédemment inclus en
tant queColumba malherbii (en partie)
=394 aussi appelé Nesoenas mayeri
=395 précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie)
=396 aussi appelé Calopelia brehmeri ; comprend le synonyme
Calopelia puella
=397 aussi appelé Tympanistria tympanistria
=398 aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha
=399 souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde
=400 aussi appelé Cyanoramphus novaezelandiae cookii
=401 aussi appelé Opopsitta diophthalma coxeni
=402 aussi appelé Pezoporus occidentalis
=403 précédemment inclus dans l'espèce Psephotus chrysopterygius
=404 aussi appelé Psittacula krameri echo
=405 précédemment inclus dans le genre Gallirex ; aussi appelé
Tauraco porphyreolophus
=406 aussi appelé Otus gurneyi
=407 aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana
=408 précédemment inclus dans le genre Glaucis
=409 comprend le synonyme générique Ptilolaemus
=410 précédemment inclus dans le genre Rhinoplax
=411 aussi appelé Pitta brachyura nympha
=412 aussi appelé Muscicapa ruecki ouNiltava ruecki
=413 aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris
=414 aussi appelé Tchitrea bourbonnensis
=415 aussi appelé Meliphaga cassidix
=416 comprend le synonyme générique Xanthopsar
=417 précédemment inclus dans le genre Spinus
=418 précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie)
=419 aussi appelé Estrilda subflava ouSporaeginthus subflavus
=420 précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en
partie)
=421 comprend le synonyme générique Spermestes
=422 aussi appelé Euodice cantans ; précédemment inclus en tant que
Lonchura malabarica (en partie)
=423 aussi appelé Hypargos nitidulus
=424 précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en
partie)1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 26
▼M5
=425 comprend les synonymes Pyrenestes frommi etPyrenestes
rothschildi
=426 aussi appelé Estrilda bengala
=427 aussi appelé Malimbus rubriceps ouAnaplectes melanotis
=428 aussi appelé Coliuspasser ardens
=429 précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie)
=430 aussi appelé Coliuspasser macrourus
=431 aussi appelé Ploceus superciliosus
=432 comprend le synonyme Ploceus nigriceps
=433 aussi appelé Sitagra luteola
=434 aussi appelé Sitagra melanocephala
=435 précédemment inclus en tant que Ploceus velatus
=436 aussi appelé Hypochera chalybeata ; comprend les synonymes
Vidua amauropteryx ,Vidua centralis ,Vidua neumanni ,Vidua
okavangoensis etVidua ultramarina
=437 précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie)
=438 aussi mentionné dans le genre Damonia
=439 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta
=440 comprend les synonymes génériques Nicoria etGeoemyda (en
partie)
=441 aussi appelé Chrysemys scripta elegans
=442 aussi appelé Geochelone elephantopus ; aussi mentionné dans le
genreTestudo
=443 aussi mentionné dans le genre Testudo
=444 précédemment inclus dans le genre Trionyx ; aussi mentionné
dans le genre Aspideretes
=445 précédemment inclus dans le genre Trionyx
=446 précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=447 aussi appelé Pelusios subniger
=448 comprend Alligatoridae ,Crocodylidae andGavialidae
=449 aussi appelé Crocodylus mindorensis
=450 aussi mentionné dans le genre Nactus
=451 comprend le synonyme générique Rhoptropella
=452 précédemment inclus dans Chamaeleo spp.
=453 Tupinambis merianae (Duméril& Bibron, 1839) était jusqu'au
1eraoût 2000 inscrit sous l'appellation T. teguixin (Linnaeus,
1758) (aire de répartition: nord de l'Argentine, Uruguay,
Paraguay, sud du Brésil, et jusqu'au sud de la partie
amazonienne du Brésil). Tupinambis teguixin (Linnaeus, 1758)
était jusqu'au 1er août 2000 inscrit sous l'appellation Tupinambis
nigropunctatus (Spix, 1824) (aire de répartition: Colombie,
Vénézuela, Guyane, bassin amazonien de l'Équateur, du Pérou,
de la Bolivie et du Brésil, partie sud du Brésil jusqu'à l'État de
Sao Paulo).
=454 précédemment inclus dans la famille Boidae=455 comprend le synonyme Python molurus pimbura
=456 aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis
=457 comprend le synonyme Sanzinia manditra
=458 comprend le synonyme Pseudoboa cloelia
=459 aussi appelé Hydrodynastes gigas
=460 aussi appelé Alsophis chamissonis
=461 précédemment inclus dans le genre Natrix1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 27
▼M5
=462 comprend les synonymes Naja atra ,Naja kaouthia ,Naja
oxiana ,Naja philippinensis ,Naja samarensis ,Naja sputatrix
etNaja sumatrana
=462a précédemment inclus en tant que Bothrops nummifer
=462b précédemment inclus en tant que Bothrops schlegelii
=462c précédemment inclus en tant que Vipera russelli
=462d précédemment inclus en tant que Bothrops nasutus
=462e précédemment inclus en tant que Bothrops ophryomegas
=463 précédemment inclus dans Nectophrynoides=464 précédemment inclus dans Dendrobates=465 aussi appelé Rana
=466 comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=467 Sensu D'Abrera
=468 comprend les synonymes Pandinus africanus etHeterometrus
roeseli
=468a précédemment inclus dans le genre Brachypelma
=469 aussi appelé Conchodromus dromas
=470 aussi mentionné dans les genres Dysnomia etPlagiola
=471 comprend le synonyme générique Proptera
=472 aussi mentionné dans le genre Carunculina
=473 aussi mentionné dans le genre Megalonaias nickliniana
=474 aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis etLampsilis
tampicoensis tecomatensis
=475 comprend le synonyme générique Micromya
=476 comprend le synonyme générique Papuina
=477 ne comprend que la famille Helioporidae avec une seule espèce:
Heliopora coerulea
=478 aussi appelé Podophyllum emodi etSinopodophyllum hexan-
drum
=479 comprend les synonymes génériques Neogomesia etRoseo-
cactus
=480 aussi mentionné dans le genre Echinocactus
=481 comprend le synonyme Coryphantha densispina
=482 aussi appelé Echinocereus lindsayi
=483 aussi mentionné dans le genre Wilcoxia ; comprend Wilcoxia
nerispina
=484 aussi mentionné dans le genre Coryphantha ; comprend le
synonyme Escobaria nellieae
=485 aussi mentionné dans le genre Coryphantha : comprend la sous-
espèceEscobaria leei
=486 comprend le synonyme Solisia pectinata
=487 aussi mentionné dans les genres genera Backebergia ,Cephalo-
cereus etMitrocereus ; comprend le synonyme Pachycereus
chrysomallus
=488 comprend Pediocactus bradyi ssp.Despainii etPediocactus
bradyi ssp.Winkleri et les synonymes Pediocactus despainii ,
Pediocactus simpsonii ssp.bradyi etPediocactus winkleri ; aussi
mentionné dans le genre Toumeya
=489 aussi mentionné dans les genres Navajoa ,Toumeya etUtahia ;
comprend les synonymes Pediocactus fickeisenii, Navajoa
peeblesiana ssp. Fickeisenii etNavajoa fickeisenii
=490 aussi mentionné dans les genres Echinocactus etUtahia
=491 comprend le synonyme générique Encephalocarpus1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 28
▼M5
=492 aussi mentionné dans le genre Pediocactus ; comprend les
synonymes Ancistrocactus tobuschii etFerocactus tobuschii
=493 aussi mentionné dans les genres Echinomastus ,Neolloydia et
Pediocactus ; comprend les synonymes Echinomastus acunensis
etEchinomastus krausei
=494 comprend les synonymes Ferocactus glaucus ,Sclerocactus
brevispinus ,Sclerocactus wetlandicus etSclerocactus wetlan-
dicus ssp.ilseae ; aussi mentionné dans le genre Pediocactus
=495 aussi mentionné dans les genres Echinomastus ,Neolloydia et
Pediocactus
=496 aussi mentionné dans les genres Coloradoa ,Ferocactus et
Pediocactus
=497 aussi mentionné dans les genres Pediocactus etToumeya
=498 aussi mentionné dans les genres Ferocactus etPediocactus
=499 comprend les synonymes génériques Gymnocactus etNorman-
bokea ; aussi mentionné dans les genres Kadenicarpus ,
Neolloydia ,Pediocactus ,Pelecyphora ,Strombocactus ,Thelo-
cactus etToumeya
=500 aussi mentionné dans le genre Parodia
=501 aussi appelé Saussurea lappa
=502 comprend les genres Alsophila ,Nephelea ,Sphaeropteris et
Trichipteris
=503 aussi appelé Euphorbia decaryi var.capsaintemariensis
=504 comprend Euphorbia cremersii fa.viridifolia etEuphorbia
cremersii var.rakotozafyi
=505 comprend Euphorbia cylindrifolia ssp.Tuberifera
=506 comprend Euphorbia decaryi vars.ampanihyensis ,robinsonii et
spirosticha
=507 comprend Euphorbia moratii vars.antsingiensis ,bemarahensis
etmultiflora
=508 aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var.tulearensis
=509 aussi appelé Engelhardia pterocarpa
=510 aussi mentionné dans le genre Afrormosia
=511 comprend Aloe compressa vars.rugosquamosa ,schistophila et
paucituberculata
=512 comprend Aloe haworthioides var.aurantiaca
=513 comprend Aloe laeta var.maniaensis
=514 précédemment inclus dans Talauma hodgsonii , aussi appelé
Magnolia hodgsonii andMagnolia candollii var.obvata .
=515 comprend les familles Apostasiaceae etCypripediaceae et les
sous-familles Apostasioideae etCypripedioideae
=516 Anacampseros australiana etA. kurtzii sont également
mentionnés dans le genre Grahamia
=517 précédemment inclus dans Anacampseros spp.
=518 aussi appelé Sarracenia rubra ssp.alabamensis
=519 aussi appelé Sarracenia rubra ssp.jonesii
=520 précédemment inclus dans Zamiaceae spp.
=521 comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=522 aussi appelé Taxus baccata ssp.wallichiana
=523 comprend le synonyme Welwitschia bainesii
=524 comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus
=525 aussi appelé Erithacus pectardens
=526 aussi appelé Pogonocichla swynnertoni1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 29
▼M5
=527 aussi appelé Platylophus leucopterus
=528 comprend Lapemis hardwickii
=529 comprend Hippocampus agnesiae ,Hippocampus bleekeri ,
Hippocampus graciliformis etHippocampus macleayina
=530 comprend Hippocampus elongatus etHippocampus subelon-
gatus .
=531 comprend Hippocampus tuberculatus
=532 comprend Hippocampus subcoronatus
=533 comprend Hippocampus fasciatus etHippocampus mohnikei
=534 comprend Hippocampus brunneus, Hippocampus fascicularis ,
Hippocampus hudsonius, Hippocampus kinkaidi ,Hippocampus
laevicaudatus, Hippocampus marginalis, Hippocampus punctu-
latus, Hippocampus stylifer, Hippocampus tetragonurus et
Hippocampus villosus
=535 comprend Hippocampus obscurus
=536 comprend Hippocampus antiquorum, Hippocampus antiquus,
Hippocampus brevirostris, Hippocampus europeaus, Hippo-
campus heptagonus, Hippocampus pentagonus et
Hippocampus vulgaris
=537 comprend Hippocampus ecuadorensis ,Hippocampus gracilis ,
Hippocampus hildebrandi etHippocampus ringens .
=538 comprend Hippocampus atterimus ,Hippocampus barbouri,
Hippocampus fisheri, Hippocampus hilonis, Hippocampus
melanospilos, Hippocampus moluccensis, Hippocampus nata-
lensis, Hippocampus polytaenia, Hippocampus rhyncomacer,
Hippocampus taeniopterus etHippocampus valentyni
=539 comprend Hippocampus suezensis
=540 comprend Hippocampus dahli etHippocampus lenis
=541 comprend Hippocampus atrichus, Hippocampus guttulatus,
Hippocampus jubatus, Hippocampus longirostris, Hippocampus
microcoronatus, Hippocampus microstephanus, Hippocampus
multiannularis, Hippocampus rosaceus etHippocampus trichus
=542 comprend Hippocampus obtusus etHippocampus poeyi
=543 comprend Hippocampus chinensis ,Hippocampus kampylotra-
chelos ,Hippocampus manadensis ,Hippocampus mannulus et
Hippocampus sexmaculatus
=544 comprend Hippocampus novaehollandiae
=545 comprend Hippocampus regulus etHippocampus rosamondae
17. Le signe «º» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur doit être interprété comme suit:
º601 un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi. Tous les
spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe A et les dispositions du présent règlement
leur sont applicables en conséquence
º602 un quota annueld'exportation égalà zéro a été établ i pour Manis
crassicaudata ,Manis pentadactyla etManis javanica pour les
spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins
essentiellement commerciales.
º603 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux
dispositions du règlement.
º603 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux
dispositions du règlement.
º604 Des quotas annuels d'exportation d'animaux vivants et de
trophées de chasse sont alloués comme suit:
Botswana: 5
Namibie: 150
Zimbabwe: 501997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 30
▼M5
Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de
l'article 4, paragraphe 1, du règlement.
º605 Populations du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe
À seule fin de permettre l'exportation: 1) de trophées de chasse à
des fins non commerciales; 2) d'animaux vivants vers des
destinations appropriées et acceptables (Namibie: à des fins non
commerciales seulement); 3) de peaux (Zimbabwe seulement);
4) d'articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non
commerciales (Zimbabwe seulement). Tous les autres spéci-
mens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à
l'annexe A et les dispositions du présent règlement leur sont
appliquées en conséquence. Pour garantir que a) les destinations
des animaux vivants sont «appropriées et acceptables» et/ou
que, b), l'importation est faite «à des fins non commerciales»,
l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation nide certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de
gestion de pays d'importation un certificat attestant que: dans le
cas a), par analogie avec l'article 4, paragraphe 1, point c), du
règlement, l'autorité scientifique compétente a jugé que le
destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver
et traiter avec soin les animaux, et/ou dans le cas b), par
analogie avec l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement,
l'organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas
utilisés à des fins principalement commerciales, et l'autorité de
gestion a constaté que les spécimens ne seront pas utilisés à des
fins essentiellement commerciales.
Population de l'Afrique du SudÀ seule fin de permettre: 1) les transactions à des fins non
commerciales portant sur des trophées de chasse; 2) le
commerce d'animaux vivants à des fins de réintroduction dans
des aires protégées officiellement déclarées selon la législation
du pays d'importation; 3) le commerce des peaux et des articles
en cuir. Le commerce d'ivoire brut, soumis à un quota zéro,
portera sur les défenses entières du stock gouvernemental
provenant du parc nationalKruger. Tous l es autres spécimens
sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à
l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
º606 À la seule fin d'autoriser le commerce international d'animaux
vivants vers des destinations appropriées et acceptables et de
trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés
comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur
commerce est réglementé en conséquence.
º607 À la seule fin d'autoriser le commerce international de la laine
obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations
inscrites à l'annexe B (voir +209) et du stock de 3 249 kg de
laine existant au Pérou au moment de la neuvième session de la
Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que de tissus et
d'articles en tissu, y compris articles artisanaux de luxe et
articles tricotés. L'envers du tissu doit porter le logo adopté par
les États de l'aire de répartition des espèces, signataires de la
Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les
lisières l'expression «VIGOGNE — PAYS D'ORIGINE»,
suivant le pays d'origine. Tous les autres spécimens sont
considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe
A et leur commerce est réglementé en conséquence.
º608 Un quota annueld'exportation égalà zéro a été établ i pour
Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature
et exportés à des fins essentiellement commerciales.
º609 Ne désigne, outre les animaux entiers, que les nageoires et
parties de nageoires.
º610 Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:
Fossiles
Sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou
en partie de fragements de coraux morts, finement écrasés, ne
dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir,
entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de
mollusques ou de crustacés ou de corallines.
Fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire
des fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 31
▼M6
▼M6
forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre.
º611 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou
cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du
règlement:
Hatiora x graeseri
Schlumbergera x buckleyiSchlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncataSchlumbergera truncata (cultivars)
Gymnocalycium mihanovichii (cultivars) formes sans chloro-
phylle, greffées sur les portes-greffes suivants: Harrisia
«Jusbertii» ,Hylocereus trigonus ouHylocereus undatus
Opuntia microdasys (cultivars).
º612 Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de
Euphorbia trigona ne sont pas soumis aux dispositions du
règlement.
º613 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro ,e n
milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne
sont pas soumises aux dispositions du règlement.
º614 Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de
Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du
règlement. Cependant, cette dérogation ne s'applique pas aux
spécimens commercialisés sous forme de tubercules en repos
végétatif.
18. Conformément aux dispositions de l'article 2 (t) du présent règlement, le
signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner les parties ou produits
obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés
comme suit aux fins du règlement:
#1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro ,e n
milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs
stériles, et
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;
#2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro ,e n
milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs
stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et
d) les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis;
#3 sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de
racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels
que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiserie;
#4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains
originaires du Mexique, et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro ,e n
milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs
stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes acclimatées
ou reproduites artificiellement, et
e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits,
de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia reproduites
artificiellement;1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 32
▼M5
▼M5
#5 sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de
placage;
#6 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux
déchiquetés non transformés;
#7 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en
milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs
stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre
Vanilla reproduites artificiellement.
19. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à
l'annexe A n'est annoté, de manière que leurs hybrides soient traités
conformément aux dispositions de l'article 4.1 du règlement; par conséquent,
les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou plusieurs de ces espèces
ou taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de
reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les
pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues
in vitro , en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles,
issus de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
20. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les
dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants
ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception
des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits
sont aussi soumis aux dispositions du règlement:
§ 1 Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.§ 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.
21. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions
du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l'exception
des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits
sont aussi soumis au dispositions du règlement.
§ 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris feuilles, racines/
rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 33
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
FAUNA
CHORDATA
MAMMALIA
MONOTREMA
Tachyglossidae Zaglossus spp. (II) Échnidé à bec courbe
DASYUROMORPHIADasyuridae Sminthopsis longicaudata (I) Souris marsupiale à longue queue
Sminthopsis psammophila (I) Souris marsupiale du désert
Thylacinidae Thylacinus cynocephalus p.e. (I) Thylacine
PERAMELEMORPHIAPeramelidae Chaeropus ecaudatus p.e. (I) Bandicoot à pied de porc
Macrotis lagotis (I) Bandicoot-lapin
Macrotis leucura (I) Bandicoot-lapin à queue blanche
Perameles bougainville (I) Bandicoot de Bougainville
DIPROTODONTIAPhalangeridae Phalanger orientalis (II) Couscous gris
Spilocuscus maculatus (II) =301 Couscous tacheté
Vombatidae Lasiorhinus krefftii (I) Wombat à nez poilu du Queensland
Macropodidae Dendrolagus dorianus
Dendrolagus goodfellowiDendrolagus inustus (II) Dendrolague gris
Dendrolagus matschieiDendrolagus ursinus (II) Dendrolague noir
Lagorchestes hirsutus (I) Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus (I) Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata (I) Onychogale bridé
Onychogalea lunata (I) Onychogale croissant▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 34
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Potoroidae Bettongia spp. (I) Kangourourats
Caloprymnus campestris p.e. (I) Kangourou-rat du désert
CHIROPTERAPteropodidae Acerodon spp.* (II) Roussettes ou renards volants
Acerodon jubatus (I)
Acerodon lucifer p.e. (I)
Pteropus spp.* (II) Roussettes ou renards volants
Pteropus insularis (I) Roussettes des îles Truk
Pteropus livingstonei (II)
Pteropus mariannus (I) Roussette des îles Marianne
Pteropus molossinus (I) Renard volant de Ponape
Pteropus phaeocephalus (I) Roussette de l'île Mortlock
Pteropus pilosus (I) Roussette des îles Palau
Pteropus rodricensis (II)
Pteropus samoensis (I) Roussette des îles Samoa
Pteropus tonganus (I) Roussette des îles Tonga
Pteropus voeltzkowi (II)
Phyllostomidae Platyrrhinus lineatus (III UY)=302
PRIMATES PRIMATES spp.* (II) =303 Primates (singes)
Lemuridae Lemuridae spp. (I) Grands lémurs
Megaladapidae Megaladapidae spp. (I) =304
Cheirogaleidae Cheirogaleidae spp. (I) Chirogales et microcèbes
Indridae Indridae spp. (I) Indris, sifakas (propithèque)
Daubentoniidae Daubentonia madagascariensis (I) Aye-aye
Tarsiidae Tarsius spp. (II) Tarsiens
Callithricidae Callimico goeldii (I) Tamarin du Goeldi
Callithrix aurita (I) =305 Marmouset à oreilles blanches
Callithrix flaviceps (I) =305 Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. (I) =306 Singes-lions ou tamarins dorés▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 35
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Saguinus bicolor (I) Tamarin bicolore
Saguinus geoffroyi (I) =307
Saguinus leucopus (I) Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus (I) Tamarin pinché
Cebidae Alouatta coibensis (I) =308
Alouatta palliata (I) Hurleur du Guatemala
Alouatta pigra (I) =309
Ateles geoffroyi frontatus (I) Atèle de Geoffroy
Ateles geoffroyi panamensis (I) Atèle de Geoffroy du Panama
Brachyteles arachnoides (I) Atèle arachnoïde
Cacajao spp. (I) Ouakaris
Callicebus personatus (II)
Chiropotes albinasus (I) Saki à nez blanc
Lagothrix flavicauda (I) Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii (I) Saimiri à dos roux
Cercopithecidae Cercocebus galeritus (I/II) ×701
Cercopithecus diana (I) =310 Cercopithèque Diane
Cercopithecus solatus (II)
Colobus satanas (II)
Macaca silenus (I) Macaque à queue de lion
Mandrillus leucophaeus (I) =311 Drill
Mandrillus sphinx (I) =311 Mandrill
Nasalis concolor (I) =312 Nasique
Nasalis larvatus (I) Nasique
Presbytis potenziani (I) Semnopithèque de Mentawi
Procolobus pennantii (I/II) ×702 Colobe bai de Zanzibar
Procolobus preussi (II)
Procolobus rufomitratus (I) =313 Colobe bai de Tana
Pygathrix spp . (I) =314 Douc▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 36
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Semnopithecus entellus (I) =315 Entelle ou Houleman
Trachypithecus francoisi (II)
Trachypithecus geei (I) =316 Entelle doré, langur doré
Trachypithecus johnii (II)
Trachypithecus pileatus (I) =317 Entelle pileux, langur à capuchon
Hylobatidae Hylobatidae spp. (I) Gibbons
Hominidae Gorilla gorilla (I) Gorille
Panspp. (I) Chimpanzé, bonobo
Pongo pygmaeus (I) Orang-outan
XENARTHRA
Mermecophagidae Myrmecophaga tridactyla (II) Grand fourmilier, tamanoir
Tamandua mexicana (III GT) =318 Tamandua
Bradypodidae Bradypus variegatus (II) =319 Paresseux tridactyle de Bolivie
Megalonychidae Choloepus hoffmanni (III GT) Unau ou paresseux d'Hoffmann
Dasypodidae Cabassous centralis (III GT) Tatou d'Amérique centrale
Cabassous tatouay (III GT) =320 Tatou gumnure
Chaetophractus nationi (II) º601
Priodontes maximus (I) =321 Tatou géant
PHOLIDOTAManidae Manis spp. (II) º602 Pangolin
LAGOMORPHALeporidae Caprolagus hispidus (I) Lapin de l'Assam
Romerolagus diazi (I) Lapin des volcans
RODENTIASciuridae Cynomys mexicanus (I) Chien de prairie du Mexique
Epixerus ebii (III GH) Écureuilpal miste
Marmota caudata (III IN) Marmote à longue queue
Marmota himalayana (III IN) Marmote de l'Himalaya
Ratufa spp. (II) Écureuils géants▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 37
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Sciurus deppei (III CR) Écureuil
Anomaluridae Anomalurus beecrofti (III GH) Anamolure de Beecroft
Anomalurus derbianus (III GH) Anamolure de Derby
Anomalurus pelii (III GH) Anamolure de Pel
Idiurus macrotis (III GH) Anamolure nain
Muridae Leporillus conditor (I) Rat architecte
Pseudomys praeconis (I) Souris de la baie de Shark
Xeromys myoides (I) Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus (I) Rat à grosse queue
Hystricidae Hystrix cristata (III GH)
Erethizontidae Sphiggurus mexicanus (III HN) =322 Porc-épic préhensible
Sphiggurus spinosus (III UY) =322 Coendou épineux
Agoutidae Agouti paca (III HN) =323 Paca
Dasyproctidae Dasyprocta punctata (III HN) Agouti ponctué
Chinchillidae Chinchilla spp. (I) º603 Chinchillas
CETACEA CETACEA spp. (I/II) ×703 Cétacés
CARNIVORA
Canidae Canis aureus (III IN) Chacaldoré
Canis lupus** (I/II) −101 ×704 Canis lupus * (II) +201 Loup
Canis simensis
Cerdocyon thous (II) =324 Renard crabier
Chrysocyon brachyurus (II) Loup à crinière
Cuon alpinus (II) Dhole ou cuon d'Asie
Pseudalopex culpaeus (II) =324 Renard colfeo
Pseudalopex griseus (II) =325 Renard gris d'Argentine
Pseudalopex gymnocercus (II) =324 Renard de la Pampa
Speothos venaticus (I) Chien des buissons
Vulpes bengalensis (III IN) Renard du Bengale
Vulpes cana (II) Renard de Blanford▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 38
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Vulpes zerda (II) =326 Fennec
Ursidae Ursidae spp.* (II) Ours
Ailuropoda melanoleuca (I) Panda géant
Ailurus fulgens (I) Petit panda
Helarctos malayanus (I) Ours malais ou ours des cocotiers
Melursus ursinus (I) Ours à miel ou ours lippu de l'Inde
Tremarctos ornatus (I) Ours à lunettes
Ursus arctos (I/II) ×705 Ours brun
Ursus thibetanus (I) =327 Ours du Tibet ou ours à collier
Procyonidae Bassaricyon gabbii (III CR) Olingo
Bassariscus sumichrasti (III CR) Bassaris d'Amérique centrale
Nasua narica (III HN) =328 Coati, coati brun, coati à museau blanc
Nasua nasua solitaria (III UY) Coati roux
Potos flavus (III HN) Potos
MustelidaeLutrinae Lutrinae spp. * Loutres
Aonyx congicus ** (I) +202 =329 Loutre à joues blanches du Congo
Enhydra lutris nereis (I) Loutre de mer
Lontra felina (I) =331 Loutre de mer
Lontra longicaudis (I) =332 Loutre à longue queue, ou de la Plata
Lontra provocax (I) =331 Loutre du Chili
Lutra lutra (I) Loutre d'Europe
Pteronura brasiliensis (I) Loutre géante du Brésil
Mephitinae Conepatus humboldtii (II) Moufette de Patagonie
Mustelinae Eira barbara (III HN) Tayra
Galictis vittata (III CR) =330 Grison
Martes flavigula (III IN) Marte à gorge jaune
Martes foina intermedia (III IN) Fouine
Martes gwatkinsii (III IN) =333▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 39
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Mellivora capensis (III BW/GH) Ratel
Mustela nigripes (I) Putois à pieds noirs
Viverridae Arctictis binturong (III IN) Binturong
Civettictis civetta (III BW) =334 Civette
Cryptoprocta ferox (II) Foussa
Cynogale bennettii (II) Civette-loutre de Sumatra
Eupleres goudotii (II) =335 Euplère de Goudot
Fossa fossana (II) Civette fossane
Hemigalus derbyanus (II) Civette palmiste à bandes de Derby
Paguma larvata (III IN) Civette palmiste à masque
Paradoxurushermaphroditus (III IN) Civette palmiste hermaphrodite
Paradoxurus jerdoni (III IN) Civette palmiste de Jerdon
Prionodon linsang (II) Civette à bande ou linsang rayé
Prionodon pardicolor (I) Linsang tacheté
Viverra civettina (III IN) =336 Civette à grandes taches
Viverra zibetha (III IN) Grande civette de l'Inde
Viverricula indica (III IN) Petite civette de l'Inde
Herpestidae Herpestes brachyurus fusca (III IN)
=337Mangouste à queue courte de l'Inde
Herpestes edwardsii (III IN) Mangouste d'Ewards
Herpestes javanicus auropunctata
(III IN) =338Petite mangouste indienne
Herpestes smithii (III IN) Mangouste de Smith
Herpestes urva (III IN) Mangouste crabière
Herpestes vitticollis (III IN) Mangouste à cou rayé
Hyaenidae Proteles cristatus (III BW) Protèle
Felidae Felidae spp.* (II) º603 Félins
Acinonyx jubatus (I) º604 Guépard
Caracal caracal ** (I) +203 =339 Caracal
Catopuma temminckii (I) =340 Chat doré d'Asie▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 40
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Felis nigripes (I) Chat à pieds noirs
Felis silvestris (II) Chat sauvage
Herpailurus yaguarondi ** (I) +204
=340Jaguarundi
Leopardus pardalis (I) =340 Ocelot
Leopardus tigrinus (I) =340 Chat tigré
Leopardus wiedii (I) =340 Margay
Lynx lynx (II) =340 Lynx d'Eurasie
Lynx pardinus (I) =341 Lynx pardelle
Neofelis nebulosa (I) Panthère longibande ou nébuleuse
Oncifelis geoffroyi (I) =340 Chat de Geoffroy
Oreailurus jacobita (I) =340 Chat des Andes
Panthera leo persica (I) Lion d'Asie
Panthera onca (I) Jaguar
Panthera pardus (I) Panthère
Panthera tigris (I) Tigre
Pardofelis marmorata (I) =340 Chat marbré
Prionailurus bengalensis benga-
lensis ** (I) +205 =340Chat-léopard de Chine
Prionailurus bengalensis iriomo-
tensis (II)=340
Prionailurus planiceps (I) =340 Chat à tête plate
Prionailurus rubiginosus ** (I) +206
=340Chat-léopard de l'Inde
Puma concolor coryi (I) =340 Puma ou couguar de Floride
Puma concolor costaricensis (I)
=340Puma d'Amérique centrale
Puma concolor cougar (I) =340 Puma de l'est de l'Amérique du Nord
Uncia uncia (I) =342 Panthère des neiges, once, irbis
Otariidae Arctocephalus spp.* (II) Otaries à fourrure
Arctocephalus philippii (II)▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 41
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Arctocephalus townsendi (I) Otarie à fourrure d'Amérique
Odobenidae Odobenus rosmarus (III CA) Morse
Phocidae Mirounga leonina (II) Éléphants de mer
Monachus spp. (I) Phoques moines
PROBOSCIDEAElephantidae Elephas maximus (I) Éléphant d'Asie
Loxodonta africana ** (I) −102 Loxodonta africana * (II) +207 º605 Éléphant d'Afrique
SIRENIADugongidae Dugong dugon (I) Dugong
Trichechidae Trichechidae spp. (I/II) ×706 Lamantins
PERISSODACTYLA
Equidae Equus africanus (I) =343 Âne sauvage d'Afrique
Equus grevyi (I) Zèbre de Grévy
Equus hemionus (I/II) ×707 Âne sauvage d'Asie
Equus kiang (II) =344
Equus onager * (II) =344 Onagre
Equus onager khur (I) =344 Hémione de l'Inde
Equus przewalskii (I) =345 Chevalde Przewal ski
Equus zebra hartmannae (II) Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra (I) Zèbre de montagne du Cap
Tapiridae Tapiridae spp.** (I) Tapirs
Tapirus terrestris (II) Tapir terrestre
Rhinocerotidae Rhinocerotidae spp.** (I) Rhinocéros
Ceratotherium simum simum * (II)
º606 +208
ARTIODACTYLA
Suidae Babyrousa babyrussa (I) Babiroussa
Sus salvanius (I) Sanglier nain
Tayassuidae Tayassuidae spp.* (II) −103 Pécaris▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 42
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Catagonus wagneri (I) Pécari du Chacot
Hippopotamidae Hexaprotodon liberiensis (II) =346 Hippopotame nain
Hippopotamus amphibius (II) Hippopotame amphibie
Camelidae Lama guanicoe (II) Guanacao
Vicugna vicugna ** (I) −104 Vicugna vicugna * (II) º607 +209 Vigogne
Tragulidae Hyemoschus aquaticus (III GH) Chevrotin aquatique
Moschidae Moschus spp.** (I) +210 Moschus spp.* (II) − 105 Porte-musc
Cervidae Axis porcinus annamiticus (I) =349 Cerf-cochon de Thaïlande
Axis calamianensis (I) =347 Cerf-cochon calamien
Axis kuhlii (I) =348 Cerf-cochon de Kuhl
Blastocerus dichotomus (I) Cerf des marais
Cervus duvaucelii (I) Cerf du Duvaucelou barasingha
Cervus elaphus bactrianus (II) Cerf élaphe du Turkestan
Cervus elaphus barbarus (III TN) Cerf de Barbarie
Cervus elaphus hanglu (I) Cerf élaphe du Cachemire
Cervus eldii (I) Cerf d'Eld
Dama mesopotamica (I) =350 Daim de Mésopotamie
Hippocamelus spp. (I) Cerf des Andes
Mazama americana cerasina (III
GT)
Megamuntiacus vuquanghensis (I) Muntjac géant
Muntiacus crinifrons (I) Muntjac noir
Odocoileus virginianus mayensis (III
GT)
Ozotoceros bezoarticus (I) Cerf des pampas
Pudu mephistophiles (II) Pudu du Nord
Pudu puda (I) Pudu du Sud
Antilocapridae Antilocapra americana (I) +211 Pronghorn ou antilocapre de Californie
Bovidae Addax nasomaculatus (I) Addax
Ammotragus lervia (II) Mouflon à manchettes▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 43
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Antilope cervicapra (III NP) Cervicapre
Bison bison athabascae (II) Bison des forêts
Bos gaurus (I) º603 =351 Gaur
Bos mutus (I) º603 =352 Yack sauvage
Bos sauveli (I) =353 Kouprey
Bubalus arnee (III NP) =354 Buffle d'Asie ou arni
Bubalus depressicornis (I) =355 Anoa des plaines
Bubalus mindorensis (I) =355 Tamarau
Bubalus quarlesi (I) =355 Anoa des montagnes
Budorcas taxicolor (II) Takin
Capra falconeri (I) Markhor
Cephalophus dorsalis (II) Céphalophe à bande dorsale noire
Cephalophus jentinki (I) Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola (II) Céphalophe bleu
Cephalophus ogilbyi (II) Céphalophe d'Ogilby
Cephalophus silvicultor (II) Céphalophe géant
Cephalophus zebra (II) Céphalophe rayé
Damaliscus lunatus (III GH) Sassasy
Damaliscus pygargus pygargus (II)
=356Bontebok
Gazella cuvieri (III TN)
Gazella dama (I) Gazelle dama
Gazella dorcas (III TN)
Gazella leptoceros (III TN)
Hippotragus niger variani (I) Hippotrague noir géant
Kobus leche (II) Cobe lechwe
Naemorhedus baileyi (I) =357
Naemorhedus caudatus (I) =357
Naemorhedus goral (I) Goral▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 44
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Naemorhedus sumatraensis (I) =358 Serow ou capricorne de Sumatra
Oryx dammah (I) =359 Oryx algazelle
Oryx leucoryx (I) Oryx blanc ou d'Arabie
Ovis ammon * (II) Mouflon d'Europe ou d'Eurasie
Ovis ammon hodgsonii (I) Mouflon de l'Himalaya
Ovis ammon nigrimontana (I)
Ovis canadensis (II) +211 Mouflon d'Amérique ou bighorn
Ovis orientalis ophion (I) =360 Mouflon de Chypre
Ovis vignei * (II)
Ovis vignei vignei (I) =361 Urial
Pantholops hodgsonii (I) Antilope du Tibet
Pseudoryx nghetinhensis (I) Saola
Rupicapra pyrenaica ornata (I) =362 Chamois des Abruzzes
Saiga tatarica (II) Saiga
Tetracerus quadricornis (III NP) Tétracère
Tragelaphus eurycerus (III GH)
=363Bongo
Tragelaphus spekei (III GH) Sitatunga
AVES
STRUTHIONIFORMESStruthionidae Struthio camelus (I) +212 Autruche
RHEIFORMES
Rheidae Rhea americana (II) Nandou américain ou nandou gris
Rhea pennata** (I) −108 =364 Nandou de Darwin
Rhea pennata pennata* (II) +213
=364
TINAMIFORMES
Tinamidae Tinamus solitarius (I) Tinamou solitaire
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae Spheniscus demersus (II) Manchot du Cap▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 45
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Spheniscus humboldti (I) Manchot de Humboldt
PODICIPEDIFORMESPodicipedidae Podilymbus gigas (I) Grèbe du lac Atitlan
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae Diomedea albatrus (I) Albatros à queue courte
PELECANIFORMES
Pelecanidae Pelecanus crispus (I) Pélican frisé
Sulidae Papasula abbotti (I) =365 Fou d'Abbott
Fregatidae Fregata andrewsi (I) Frégate de l'île Christmas
CICONIIFORMES
Ardeidae Ardea goliath (III GH) Héron goliath
Bubulcus ibis (III GH) =366Casmerodius albus (III GH) =367
Egretta garzetta (III GH)
Balaenicipitidae Balaeniceps rex (II) Bec-en-sabot ou baléniceps roi
Ciconiidae Ciconia boyciana (I) =368 Cigogne blanche orientale
Ciconia nigra (II) Cigogne noire
Ciconia stormi
Ephippiorhynchus senegalensis (III
GH)Jabiru
Jabiru mycteria (I) Jabiru américain
Leptoptilos crumeniferus (III GH) Marabout
Leptoptilos dubius
Mycteria cinerea (I) Tantale blanc
Threskiornithidae Bostrychia hagedash (III GH) =369 Ibis hagedash
Bostrychia rara (III GH) =370 Ibis vermiculé
Eudocimus ruber (II) Ibis rouge
Geronticus calvus (II) Ibis chauve de l'Afrique du Sud
Geronticus eremita (I) Ibis chauve▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 46
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Nipponia nippon (I) Ibis blanc du Japon ou ibis nippon
Platalea leucorodia (II) Spatule blanche
Pseudibis gigantea
Threskiornis aethiopicus (III GH) Ibis sacré
Phoenicopteridae Phoenicopteridae spp.* (II) Flamants
Phoenicopterus ruber (II) =371 Flamant rouge
ANSERIFORMESAnatidae Alopochen aegyptiacus (III GH) Oie d'Égypte
Anas acuta (III GH) Canard pilet
Anas aucklandica (I) =372 Sarcelle brune
Anas bernieri (II) Sarcelle malgache ou de bernier
Anas capensis (III GH) Canard du Cap
Anas clypeata (III GH) =373 Canard souchet
Anas crecca (III GH) Sarcelle d'hiver
Anas formosa (II) Sarcelle élégante ou formose
Anas laysanensis (I) =374 Canard ou sarcelle de Laysan
Anas oustaleti (I) =375 Canard d'Oustalet ou des Mariannes
Anas penelope (III GH) Canard siffleur
Anas querquedula (III GH)Aythya innotataAythya nyroca (III GH) =376Branta canadensis leucopareia (I) Bernache du Canada aléoute
Branta ruficollis (II) Bernache à cou roux
Branta sandvicensis (I) Bernache Hawaii ou Néné
Cairina moschata (III HN) Canard de Barbarie, canard musqué
Cairina scutulata (I) Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba (II) Cygne coscoroba
Cygnus melanocorypha (II) Cygne à colnoir
Dendrocygna arborea (II) Dendrocygne à bec noir ou des Antilles▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 47
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Dendrocygna autumnalis (III HN) Dendrocygne à bec rouge
Dendrocygna bicolor (III GH/HN)
=377Dendrocygne fauve
Dendrocygna viduata (III GH) Dendrocygne veuf
Mergus octosetaceus
Nettapus auritus (III GH) Sarcelle à oreillons
Oxyura leucocephala (II) Erismature à tête blanche
Plectropterus gambensis (III GH) Canard armé
Pteronetta hartlaubii (III GH) =378 Canard de Hartlaub
Rhodonessa caryophyllacea p.e. (I) Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos (II) Sarcidiorne à crête
Tadorna cristata
FALCONIFORMES FALCONIFORMES spp.* (II) −106 Rapaces
Cathartidae Gymnogyps californianus (I) Condor de Californie
Sarcoramphus papa (III HN) Carcoramphe roi, vautour royal
Vultur gryphus (I) Condor des Andes
Pandionidae Pandion haliaetus (II) Balbugard fluviatile
Accipitridae Accipiter brevipes (II) Épervier à pieds courts
Accipiter gentilis (II) Autour des palombes
Accipiter nisus (II) Épervier d'Europe
Aegypius monachus (II)Aquila adalberti (I) =379 Aigle à épaules blanches
Aquila chrysaetos (II) Aigle royal
Aquila clanga (II) Aigle criard
Aquila heliaca (I) Aigle impérial
Aquila pomarina (II) Aigle pomarin
Buteo buteo (II) Buse variable
Buteo lagopus (II) Buse pattue
Buteo rufinus (II)▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 48
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)
=380Busard de Wilson
Circaetus gallicus (II) Circaète Jean-le-Blanc
Circus aeruginosus (II) Busard des roseaux
Circus cyaneus (II) Busard Saint-Martin
Circus macrourus (II) Busard pâle
Circus pygargus (II) Busard de montagne
Elanus caeruleus (II) Élançon blanc
Eutriorchis astur (II) Aigle serpentaire
Gypaetus barbatus (II)
Gyps fulvus (II)Haliaeetus spp. (I/II) ×708 Pygargue
Harpia harpyja (I) Harpie
Hieraaetus fasciatus (II) Aigle de Bonelli
Hieraaetus pennatus (II) Aigle botté
Leucopternis occidentalis (II)
Milvus migrans (II) Milan noir
Milvus milvus (II) Milan royal
Neophron percnopterus (II) Pérénoptère d'Égypte
Pernis apivorus (II) Bondrée apivore
Pithecophaga jefferyi (I) Aigle des singes
Falconidae Falco araea (I) Faucon crécerelle des Seychelles
Falco biarmicus (II) Faucon lanier
Falco cherrug (II) Faucon sacré
Falco columbarius (II) Faucon émerillon
Falco eleonorae (II) Faucon d'Éléonore
Falco jugger (I) Faucon laggar
Falco naumanni (II) Faucon crécerellette
Falco newtoni ** (I) +214 Faucon de Newton d'Aldabra▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 49
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Falco pelegrinoides (I) =381
Falco peregrinus (I) Faucon pélerin
Falco punctatus (I) Faucon de l'île Maurice
Falco rusticolus (I) Faucon gerfaut
Falco subbuteo (II) Faucon hobereau
Falco tinnunculus (II) Faucon crécerelle
Falco vespertinus (II) Faucon kobez
GALLIFORMESMegapodiidae Macrocephalon maleo (I) Maléo
Cracidae Crax spp.* (-/III) ×709 Hoccos
Crax alberti (III CO)
Crax blumenbachii (I) Hocco à bec rouge
Mitu mitu (I) =382 Grand hocco à bec de rasoir
Oreophasis derbianus (I) Pénélope cornue ou de Derby
Ortalis vetula (III GT/HN) Ortalide chacamel, ortalide du
Mexique
Pauxi spp. (-/III) ×710 =383 Hocco à pierre
Penelope albipennis (I) Pénélope à ailes blanches
Penelope purpurascens (III HN) Pénélope huppée, pénélope à ventre
blanc
Penelopina nigra (III GT) Pénélope noire
Pipile jacutinga (I) =384 Pénélope siffleuse ou à front noir
Pipile pipile (I) =385 Siffleuse de la Trinité
Phasianidae Agelastes meleagrides (III GH) Pintade à poitrine blanche
Agriocharis ocellata (III GT) Dindon ocellé
Arborophila charltonii (III MY) Torquéole à poitrine châtain
Arborophila orientalis (III MY)
=386Torquéole à poitrine brune (= de
Sumatra)
Argusianus argus (II) Argus géant
Caloperdix oculea (III MY) Rouloul ocellé▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 50
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Catreus wallichii (I) Faisan de Wallich ou faisan de l'Hima-
laya
Colinus virginianus ridgwayi (I) Colin de Ridgway
Crossoptilon crossoptilon (I) Hoki blanc
Crossoptilon harmani (I) =387 Hoki de Harman
Crossoptilon mantchuricum (I) Hoki brun
Gallus sonneratii (II) Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus (II) Ithagines
Lophophorus impejanus (I)
Lophophorus lhuysii (I)
Lophophorus sclateri (I)
Lophura bulweri
Lophura diardi
Lophura edwardsi (I) Faisan d'Edwards
Lophura erythrophthalma (III MY) Faisan à queue rousse
Lophura hatinhensis
Lophura hoogerwerfi
Lophura ignita (III MY) Faisan noble
Lophura imperialis (I) Faisan impérial
Lophura inornata
Lophura leucomelanos
Lophura swinhoii (I) Faisan de Swinhoe
Melanoperdix nigra (III MY) Rouloul noir
Odontophorus strophium
Ophrysia superciliosa
Pavo muticus (II) Paon spicifère
Polyplectron bicalcaratum (II) Éperonnier chinquis
Polyplectron emphanum (I) Éperonnier de Palawan ou Napoléon
Polyplectron germaini (II) Éperonnier de Germain▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 51
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Polyplectron inopinatum (III MY) Éperonnier de Rothschild
Polyplectron malacense (II) Éperonnier de Hardwick
Polyplectron schleiermacheri (II)
=388
Rheinardia ocellata (I) =389 Rheinarte ocellé
Rhizothera longirostris (III MY) Rouloul à long bec
Rollulus rouloul (III MY) Rouloul couronné
Syrmaticus ellioti (I) Faisan d'Elliot
Syrmaticus humiae (I) Faisan de Hume et faisan de Birmanie
Syrmaticus mikado (I) Faisan mikado
Tetraogallus caspius (I) Tétras des neiges de la Caspienne
Tetraogallus tibetanus (I) Tétras des neiges du Tibet
Tragopan blythii (I) Tragopan du Blith ou de Molesworth
Tragopan caboti (I) Tragopan de Cabot
Tragopan melanocephalus (I) Tragopan de Hastings
Tragopan satyra (III NP) Tragopan satyre
Tympanuchus cupido attwateri (I) Tétras cupidon d'Attwater
GRUIFORMES
Gruidae Gruidae spp.* (II) Grues
Grus americana (I) Grue blanche d'Amérique ou améri-
caine
Grus canadensis (I/II) ×711 Grue grise
Grus grus (II)
Grus japonensis (I) Grue blanche du Japon
Grus leucogeranus (I) Grue blanche asiatique ou leucogérane
Grus monacha (I) Grue moine
Grus nigricollis (I) Grue à cou noir
Grus vipio (I) Grue à cou blanc
Rallidae Gallirallus sylvestris (I) =390 Râle de l'île de Lord Howe
Rhynochetidae Rhynochetos jubatus (I) Kagou ou cagou huppé▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 52
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Otididae Otididae spp.* (II) Outardes
Ardeotis nigriceps (I) =391 Outarde de l'Inde
Chlamydotis undulata (I) Outarde oubara
Eupodotis indica (II)
Eupodotis bengalensis (I) =392 Outarde du Bengale
Otis tarda (II) Outarde barbue
Tetrax tetrax (II)
CHARADRIIFORMES
Burhinus bistriatus (III GT) Œdicnème américain
Scolopacidae Numenius borealis (I) Courlis esquimau
Numenius tenuirostris (I) Courlis à bec grêle
Tringa guttifer (I) Chevalier à gouttelette
Laridae Larus relictus (I) Goéland de Mongolie
COLUMBIFORMESColumbidae Caloenas nicobarica (I) Pigeon de Nicobar ou à camail
Columba caribaea
Claravis godefrida
Columba guinea (III GH) Pigeon de Guinée
Columba iriditorques (III GH) =393 Pigeon à nuque bronzée
Columba livia (III GH) Pigeon biset
Columba mayeri (III MU) =394
Columba unicincta (III GH) Pigeon gris écailleux
Didunculus strigirostris
Ducula mindorensis (I) Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica (II) Colombe poignardée
Goura spp. (II) Gouras ou pigeons couronnés
Leptotila wellsi
Oena capensis (III GH) Tourterelle du Cap
Streptopelia decipiens (III GH) Tourterelle pleureuse▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 53
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Streptopelia roseogrisea (III GH) Tourterelle rieuse
Streptopelia semitorquata (III GH) Tourterelle à collier
Streptopelia senegalensis (III GH) Tourterelle maillée
Streptopelia turtur (III GH) Tourterelle des bois
Streptopelia vinacea (III GH) Tourterelle vineuse
Treron calva (III GH) =395 Colombar à front nu
Treron waalia (III GH) Pigeons à épaulettes violettes
Turtur abyssinicus (III GH) Émerauldine à bec noir
Turtur afer (III GH) Émerauldine à bec rouge
Turtur brehmeri (III GH) =396 Tourterelle à tête bleue
Turtur tympanistria (III GH) =397 Tourterelle tambourette
PSITTACIFORMES PSITTACIFORMES spp.* (II) −107 Perroquets, perruches, etc.
Psittacidae Amazona arausiaca (I) Amazone de Bouquet ou à cou rouge
Amazona barbadensis (I) Amazone à épaulettes jaunes
Amazona brasiliensis (I) Amazone du Brésilou à queue rouge
Amazona guildingii (I) Amazone de Saint-Vincent ou de
Guilding
Amazona imperialis (I) Amazone impériale
Amazona leucocephala (I) Amazone à tête blanche
Amazona pretrei (I) Amazone de Prêtre
Amazona rhodocorytha (I) =398 Amazone à couronne rouge
Amazona tucumana (I) Amazone de Tucuman
Amazona versicolor (I) Amazone versicolore
Amazona vinacea (I) Amazone vineuse
Amazona viridigenalis (I)
Amazona vittata (I) Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus spp. (I) Aras hyacinthes, de Lear, glauques
Ara ambigua (I) Ara de Buffon
Ara glaucogularis (I) =399 Ara à gorge bleue▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 54
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ara macao (I) Ara macao
Ara maracana (I) Ara miracana
Ara militaris (I) Ara militaire
Ara rubrogenys (I) Ara de Fresnaye
Aratinga guarouba (I) Guarouba, perruche dorée
Cacatua goffini (I) Cacatoès de Goffin
Cacatua haematuropygia (I) Cacatoès des Philippines
Cacatua moluccensis (I) Cacatoès des Moluques ou à huppe
rouge
Cyanopsitta spixii (I) Ara de Spix
Cyanoramphus auriceps forbesi (I) Perruches à tête d'or de Forbes
Cyanoramphus cookii (I) =400
Cyanoramphus novaezelandiae (I) Perruche de Nouvelle-Zélande
Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)
=401Psittacula à double œil de Coxen
Eos histrio (I)
Eunymphicus cornutus (I)
Geopsittacus occidentalis p.e. (I)
=402Perruche nocturne
Neophema chrysogaster (I) Perruche à ventre orange
Ognorhynchus icterotis (I) Perruche à oreilles jaunes
Pezoporus wallicus (I) Perruche terrestre
Pionopsitta pileata (I) Perroquet à oreilles ou caïque mitré
Probosciger aterrimus (I) Microglosse noir
Psephotus chrysopterygius (I) Perruche à ailes d'or
Psephotus dissimilis (I) =403 Perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus p.e. (I) Perruche de paradis
Psittacula echo (I) =404 Perruche de l'île Maurice
Psittacula krameri (III GH) Perruche à collier
Pyrrhura cruentata (I) Conure à gorge bleue▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 55
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Rhynchopsitta spp. (I) Perruches ou perroquets à gros bec
Strigops habroptilus (I) Kakaro ou perroquet-hibou
Vinispp. (I/II) ×712
CUCULIFORMES
Musophagidae Corythaeola cristata (III GH) Touraco géant
Crinifer piscator (III GH) Touraco gris
Musophaga porphyreolopha (II)
=405Touraco violet
Musophaga violacea (III GH)
Tauraco spp.* (II) Touracos
Tauraco bannermani (II) Touraco de Bannerman
STRIGIFORMES STRIGIFORMES spp.* (II) Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)
Tytonidae Tyto alba (II) Chouette effraie
Tyto soumagnei (I) Effraie rousse de Madagascar
Strigidae Aegolius funereus (II) Chouette de Tengmalm
Asio flammeus (II) Hibou moyen duc
Asio otus (II)
Athene blewitti (I) Chevêche forestière
Athene noctua (II) Chouette chevêche
Bubo bubo (II) Hibou grand duc
Glaucidium passerinum (II) Chouette chevêchette
Mimizuku gurneyi (I) =406 Scops géant de Guerney
Ninox novaeseelandiae undulata (I)
=407Chouette boobook de l'île de Norfolk
Ninox squamipila natalis (I) Ninoxe ou chouette des mollusques
Nyctea scandiaca (II) Harfang des neiges
Otus ireneae (II)
Otus scops (II) Hibou petit duc
Strix aluco (II) Hulotte chat-huant
Strix nebulosa (II)▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 56
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Strix uralensis (II) Chouette de l'Oural
Surnia ulula (II)
APODIFORMES
Trochilidae Trochilidae spp.* (II) Trochilidés (colibris ou oiseaux-
mouches)
Ramphodon dorhnii (I) =408 Ermite de Dohrnou à bec incurvé
TROGONIFORMES
Trogonidae Pharomachrus mocinno (I) Quetzalrespl endissant
CORACIIFORMES
Bucerotidae Aceros spp.* (II) Calaos
Aceros nipalensis (I) Calao de montagne ou à cou roux
Aceros subruficollis (I) Calao à poche unie
Anorrhinus spp. (II) =409 Calaos à huppe touffue
Anthracoceros spp. (II) Calaos pics
Buceros spp.* (II) Calao roux de Luzon, calao rhinocéros
Buceros bicornis (I) Calao bicorne de l'île Homray
Buceros vigil (I) =410 Calao à casque
Penelopides spp. (II) Calaos à canelure des Célèbes
PICIFORMES
Capitonidae Semnornis ramphastinus (III CO) Toucan barbet
Ramphastidae Baillonius bailloni (III AR)
Pteroglossus aracari (II) Aracari à cou noir
Pteroglossus castanotis (III AR)
Pteroglossus viridis (II) Aracari vert
Ramphastos dicolorus (III AR)
Ramphastos sulfuratus (II) Toucan à carène
Ramphastos toco (II) Toucan toco
Ramphastos tucanus (II) Toucan à bec rouge
Ramphastos vitellinus (II) Toucan à gorge jaune et blanche▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 57
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Selenidera maculirostris (III AR)
Picidae Campephilus imperialis (I) Pic impérial
Dryocopus javensis richardsi (I) Pic à ventre blanc de Corée
PASSERIFORMESCotingidae Cephalopterus ornatus (III CO) Coracine ornée
Cephalopterus penduliger (III CO) Coracine casquée
Cotinga maculata (I) Cotinga maculé, à bandeau ou cordon
bleu
Rupicola spp. (II) Coqs de roche
Xipholena atropurpurea (I) Cotinga à ailes blanches
Pittidae Pitta guajana (II) Brève à queue bleue
Pitta gurneyi (I) Brève de Gurney
Pitta kochi (I) Brève de Koch
Pitta nympha (II) =411 Brève migratrice
Atrichornithidae Atrichornis clamosus (I) Oiseau bruyant des buissons
Hirundinidae Pseudochelidon sirintarae (I) Hirondelle à lunettes
Pycnonotidae Pycnonotus zeylanicus (II) Bulbul à tête jaune
Muscicapidae Bebrornis rodericanus (III MU)
Cyornis ruckii (II) =412 Gobe-mouches bleu de Rueck
Dasyornis broadbenti litoralis p.e.
(I)Fauvette rousse de l'Ouest
Dasyornis longirostris (I) =413 Fauvette brune à long bec
Garrulax canorus (II)
Leiothrix argentauris (II) Mésia ou léiothrix à joues argent
Leiothrix lutea (II) Léiothrix jaune
Liocichla omeiensis (II)
Picathartes gymnocephalus (I) Picathartes
Picathartes oreas (I)
Terpsiphone bourbonnensis (III MU)
=414Gobe-mouches▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 58
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Nectariniidae Anthreptes pallidigaster
Anthreptes rubritorques
Zosteropidae Zosterops albogularis (I) Zostérops de l'île de Norfolk
Meliphagidae Lichenostomus melanops cassidix (I)
=415Méliphage casqué
Emberizidae Gubernatrix cristata (II) Cardinalvert
Paroaria capitata (II) Paroare cardinalà bec jaune
Paroaria coronata (II) Paroare huppé ou cardinalgris
Tangara fastuosa (II)
Icteridae Agelaius flavus (I) =416 Carouge safran
Fringillidae Carduelis cucullata (I) =417 Tarin rouge du Venezuela
Carduelis yarrellii (II) =417 Tarin de Yarell
Serinus canicapillus (III GH) =418 Serin gris à tête blanche
Serinus leucopygius (III GH) Chanteur d'Afrique
Serinus mozambicus (III GH) Serin du Mozambique
Estrildidae Amadina fasciata (III GH) Cou coupé
Amandava formosa (II) Bengali vert
Amandava subflava (III GH) =419 Ventre orange
Estrilda astrild (III GH) Sénégalondul é
Estrilda caerulescens (III GH) Queue-de-vinaigre
Estrilda melpoda (III GH) Joues oranges
Estrilda troglodytes (III GH) Bec de corailcendré
Lagonosticta rara (III GH) Amarante rare
Lagonosticta rubricata (III GH) Amarante flambé
Lagonosticta rufopicta (III GH) Amarante pointé
Lagonosticta senegala (III GH) Amarante commun
Lagonosticta vinacea (III GH) =420 Amarante masqué
Lonchura bicolor (III GH) =421 Spermète à bec bleu
Lonchura cantans (III GH) =422 Bec d'argent▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 59
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Lonchura cucullata (III GH) =421 Spermète nonnette
Lonchura fringilloides (III GH) =421 Spermète pie
Mandingoa nitidula (III GH) =423 Astrild vert pointillé
Nesocharis capistrata (III GH) Sénégali vert à joues blanches
Nigrita bicolor (III GH) Sénégali brun à ventre roux
Nigrita canicapilla (III GH) Sénégali nègre
Nigrita fusconota (III GH) Sénégali brun à ventre blanc
Nigrita luteifrons (III GH) Sénégali nègre à front jaune
Ortygospiza atricollis (III GH) Astrild caille
Padda oryzivora (II) Padda de Java
Parmoptila rubrifrons (III GH) =424 Astrild fourmilier
Pholidornis rushiae (III GH) Astrild mésange
Poephila cincta cincta (II) Diamant à bavette
Pyrenestes ostrinus (III GH) =425 Gros-bec ponceau à ventre noir
Pytilia hypogrammica (III GH) Diamant à face rouge
Pytilia phoenicoptera (III GH) Diamant aurore
Spermophaga haematina (III GH) Gros-bec sanguin
Uraeginthus bengalus (III GH) =426 Cordon-bleu
Ploceidae Amblyospiza albifrons (III GH) Gros-bec à front blanc
Anaplectes rubriceps (III GH) =427 Tisserin à ailes rouges
Anomalospiza imberbis (III GH) Tisserin coucou
Bubalornis albirostris (III GH) Alecto à bec blanc
Euplectes afer (III GH) Vorabé
Euplectes ardens (III GH) =428 Veuve noire
Euplectes franciscanus (III GH)
=429Ignicolor
Euplectes hordeaceus (III GH) Monseigneur
Euplectes macrourus (III GH) =430 Veuve à dos d'or
Malimbus cassini (III GH) Malimbe à gorge noire▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 60
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Malimbus malimbicus (III GH) Malimbe huppé
Malimbus nitens (III GH) Malimbe à bec bleu
Malimbus rubricollis (III GH) Malimbe à tête rouge
Malimbus scutatus (III GH) Malimbe à queue rouge
Pachyphantes superciliosus (III GH)
=431
Passer griseus (III GH) Moineau gris
Petronia dentata (III GH) Petit moineau soulie
Plocepasser superciliosus (III GH)
Ploceus albinucha (III GH) Tisserin noir de Maxwell
Ploceus aurantius (III GH) Tisserin orangé
Ploceus cucullatus (III GH) =432 Tisserin gendarme
Ploceus heuglini (III GH) Tisserin masqué
Ploceus luteolus (III GH) =433 Tisserin minulle
Ploceus melanocephalus (III GH)
=434Tisserin à tête noire
Ploceus nigerrimus (III GH) Tisserin noir de Vieillot
Ploceus nigricollis (III GH) Tisserin à lunettes
Ploceus pelzelni (III GH) Tisserin nain
Ploceus preussi (III GH) Tisserin à dos doré
Ploceus tricolor (III GH) Tisserin tricolore
Ploceus vitellinus (III GH) =435 Tisserin à tête rouge
Quelea erythrops (III GH) Travailleur à tête rouge
Sporopipes frontalis (III GH) Moineau quadrillé
Vidua chalybeata (III GH) =436 Combassou du Sénégal
Vidua interjecta (III GH) Veuve à queue large
Vidua larvaticola (III GH) Veuve
Vidua macroura (III GH) Veuve dominicaine
Vidua orientalis (III GH) =437 Veuve paradisier
Vidua raricola (III GH) Veuve▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 61
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Vidua togoensis (III GH) Veuve du Togo
Vidua wilsoni (III GH) Combassou noir
Sturnidae Gracula religiosa (II) Mainate religieux
Leucopsar rothschildi (I) Mainate ou martin de Rothschild
Paradisaeidae Paradisaeidae spp. (II) Oiseaux de paradis
REPTILIA
Dermatemydidae Dermatemys mawii (II) Tortue de Tabasco
Emydidae Batagur baska (I) Émyde fluviale indienne
Callagur borneoensis (II) Émyde peinte de Bornéo
Clemmys insculpta (II) Clemmyde sculptée
Clemmys muhlenbergi (I) Clemmyde de Muhlenberg
Cuora spp. (II) Tortue-boîte d'Asie
Geoclemys hamiltonii (I) =438 Clemmyde de Hamilton
Kachuga tecta (I) =439 Tortue à toit de l'inde ou émyde en toit
Melanochelys tricarinata (I) =440 Émyde tricarénée
Morenia ocellata (I) Émyde ocellée de Birmanie
Terrapene spp.* (II) Terrapenes ou tortues-boîtes
Tortue-boîte aquatique
Terrapene coahuila (I) Tortue-boîte de Coahuila
Trachemys scripta elegans =441 Trachémyde à tempes rouges
Testudinidae Testudinidae spp.* (II) º608 Tortues terrestres
Geochelone nigra (I) =442 Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata (I) =443 Tortue rayonnée
Geochelone yniphora (I) =443 Tortue à éperon ou à soc
Gopherus flavomarginatus (I) Gophère ou tortue fouisseuse du
Mexique
Homopus bergeri (II) Homopode de Namibie
Malacochersus tornieri (II) Tortue à carapace souple
Psammobates geometricus (I) =443 Tortue géométrique▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 62
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Pyxis planicauda (II) Pyxide à dos plat
Testudo graeca (II) Tortue grecque ou mauresque
Testudo hermanni (II) Tortue d'Hermann
Testudo kleinmanni (I) Tortue de Kleinmann
Testudo marginata (II) Tortue bordée
Cheloniidae Cheloniidae spp. (I) Chéloniens ou tortues marines
Dermochelyidae Dermochelys coriacea (I) Tortue luth
Trionychidae Lissemys punctata (II) Tortue molle à clapet de l'Inde
Apalone ater (I) =444 Trionyx noir ou tortue molle noire
Asperidetes gangeticus (I) =445 Trionyx du Gange
Asperidetes hurum (I) =445 Tortue molle ocellée
Asperidetes nigricans (I) =445 Tortue molle du Bengale
Trionyx triunguis (III GH) Tortue d'Afrique à carapace molle
Pelomedusidae Erymnochelys madagascariensis (II)
=446Podocnémide de Madagascar
Pelomedusa subrufa (III GH) Péloméduse rousse
Peltocephalus dumeriliana (II) =446 Podocnémide de Duméril
Pelusios adansonii (III GH) Pélusios d'Adanson
Pelusios castaneus (III GH) Pélusios noisette
Pelusios gabonensis (III GH) =447 Pélusios du Gabon
Pelusios niger (III GH) Pélusios noir
Podocnemis spp. (II) Podocnémides à front sillonné
Chelidae Pseudemydura umbrina (I) Tortues des étangs de Perth
CROCODYLIA CROCODYLIA spp.* (II) =448 Crocodiliens, alligators, caïmans,
gavials, etc.
Alligatoridae Alligator sinensis (I) Alligator de Chine
Caiman crocodilus apaporiensis (I) Caïman du Rio Apaporis
Caiman latirostris ** (I) −108a Caïman à museau large
Melanosuchus niger ** (I) −109 Caïman noir
Crocodylidae Crocodylus acutus (I) Crocodile américain▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 63
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Crocodylus cataphractus (I) Faux gaviald'Afrique
Crocodylus intermedius (I) Crocodile de l'Orénoque
Crocodylus moreletii (I) Crocodile de Morelet
Crocodylus niloticus ** (I) −110 Crocodile du Nil
Crocodylus novaeguineae mindo-
rensis (I) =449Crocodile de Mindoro
Crocodylus palustris (I) Crocodile des marais
Crocodylus porosus ** (I) −111 Crocodile marin
Crocodylus rhombifer (I) Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis (I) Crocodile du Siam
Osteolaemus tetraspis (I) Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii (I) Faux gavialmal ais
Gavialidae Gavialis gangeticus (I) Gavialdu Gange
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae Sphenodon spp. (I) Hattérias ou sphénodons
SAURIA
Gekkonidae Cyrtodactylus serpensinsula (II)
=450Gecko de l'île Serpent
Phelsuma spp.* (II) =451 Phelsumes
Phelsuma guentheri (II) Phelsume de Günther
Agamidae Uromastyx spp. (II) Fouette-queues
Chamaeleonidae Bradypodion spp. (II) =452
Calumma spp. (II) =452 Caméléons nains
Chamaeleo spp.* (II) Caméléons vrais
Chamaeleo chamaeleon (II) Caméléon commun
Furcifer spp. (II) =452 Caméléons fourchus
Iguanidae Amblyrhynchus cristatus (II) Iguane marin
Brachylophus spp. (I) Iguanes des Fidji
Conolophus spp. (II) Iguanes terrestres
Cyclura spp. (I) Iguane cornu, iguanes terrestres▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 64
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Iguana spp. (II) Iguanes vrais
Liolaemus gravenhorstii Iguane de Gravenhorst
Phrynosoma coronatum (II) Lézard cornu de San Diego
Sauromalus varius (I) Chuckwulla de San Esteban
Lacertidae Gallotia simonyi (I) Lézard géant de Hierro
Podarcis lilfordi (II) Lézard des Baléares
Podarcis pityusensis (II) Lézard des Pityuses
Cordylidae Cordylus spp. (II) Lézard épineux d'Afrique australe
Pseudocordylus spp. (II) Pseudocordyles
Teiidae Cnemidophorus hyperythrus (II) Coureur à gorge orange
Crocodilurus lacertinus (II) Crocodile lézardet
Dracaena spp. (II) Lézards caïmans
Tupinambis spp. (II) =453 Tégu
Scincidae Corucia zebrata (II) Scinque géant des îles Salomon
Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus (II) Lézard crocodile de Chine
Helodermatidae Heloderma spp. (II) Hélodermes ou lézards perlés ou mons-
tres de Gila
Varanidae Varanus spp.* (II) Varans
Varanus bengalensis (I) Varan du Bengale
Varanus flavescens (I) Varan jaune
Varanus griseus (I) Varan du désert
Varanus komodoensis (I) Varan de Komodo
Varanus olivaceus (II) Varan olivâtre
SERPENTES
Loxocemidae Loxocemidae spp. (II) =454 Loxocèmes ou pythons mexicains
Pythonidae Pythonidae spp.* (II) =454 Pythons
Python molurus molurus (I) =455
Boidae Boidae spp.* (II) Boïdés
Acrantophis spp. (I) Boa des savanes de Madagascar▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 65
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Boa constrictor occidentalis (I) =456 Boa constricteur occidental
Epicrates inornatus (I) Boa de Porto Rico
Epicrates monensis (I) Boa de Mona
Epicrates subflavus (I) Boa de Jamaïque
Eryx jaculus (II) Erux javelot
Sanzinia madagascariensis (I) =457 Boa des forêts de Madagascar
Bolyeridae Bolyeriidae spp.* (II) =454 Boas de l'île Ronde
Bolyeria multocarinata (I) Boa de l'île Ronde de Dussumier
Casarea dussumieri (I) Boa de l'île Ronde de Schlegel
Tropidophiidae Trophidophiidae spp. (II) =454 Boas terrestres
Colubridae Atretium schistosum (III IN) Serpent à carènes olive
Cerberus rhynchops (III IN) Serpent d'eau à ventre blanc
Clelia clelia (II) =458 Mussurana
Cyclagras gigas (II) =459 Faux cobra aquatique du Brésil
Dromicus chamissonis =460 Serpent courer du Chili
Elachistodon westermanni (II) Mangeur d'œufs indien de Westermann
Ptyas mucosus (II) Serpent ratier indien
Xenochrophis piscator (III IN) =461 Couleuvre d'eau asiatique
Elapidae Hoplocephalus bungaroides (II) Hoplocéphale à large tête
Micrurus diastema (III HN) Micrure distancé
Micrurus nigrocinctus (III HN) Micrure à bandes noires
Naja naja (II) =462 Cobra des Indes
Ophiophagus hannah (II) Cobra royalou hamadryas
Viperidae Agkistrodon bilineatus (III HN) Mocassin des tropiques
Atropoides nummifer (III HN) =462a Trigonocéphale sauteur
Bothriechis schlegelii (III HN)
=462bBothriéchide de Schlegel
Bothrops asper (III HN) Fer de lance
Crotalus durissus (III HN) Crotale des tropiques, ou durisse,
serpent à sonnette tropical, cascabel▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 66
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Crotalus unicolor Crotale d'Aruba
Crotalus willardi Crotale de Willard
Daboia russellii (III IN) =462c Vipère de Russell ou Dabois
Porthidium nasutum (III HN) =462d Trigonocéphale à grand nez
Porthidium ophryomegas (III HN)
=462eTrigonocéphale à groin de Bocourt
Vipera latifii Vipère de Latifi
Vipera ursinii (I) +215 Vipère d'Orsini
Vipera wagneri (II) Vipère de Wagner
AMPHIBIA
ANURABufonidae Altiphrynoides spp. (I) =463 Grenouille dorée du Panamá
Atelopus varius zeteki (I) Crapaud orange
Bufo periglenes (I) Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris (I) Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp. (I) Crapauds vivipares
Nimbaphrynoides spp. (I) =463 Crapauds vivipares du mont Nimba
Spinophrynoides spp. (I) =463
Dendrobatidae Allobates spp. (II) =464
Dendrobates spp. (II) Dendrobates
Epipedobates spp. (II) =464
Minyobates spp. (II) =464
Phobobates spp. (II) =464
Phyllobates spp. (II) Phyllobates
Ranidae Conraua goliath
Euphlyctis hexadactylus (II) =465
Hoplobatrachus tigerinus (II) =465
Mantella spp. (II) Mantelles
Rana catesbeiana▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 67
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Microhylidae Dyscophus antongilii (I) Grenouille tomate
Myobatrachidae Rheobatrachus spp.* (II) Grenouille à incubation gastrique
Rheobatrachus silus (II) Grenouille à incubation gastrique
CAUDATAAmbystomidae Ambystoma dumerilii (II)
Ambystoma mexicanum (II)
Cryptobranchidae Andrias spp. (I) =466
PISCESCERATODONTIFORMES
Ceratodontidae Neoceratodus forsteri (II) Dipneuste
COELACANTHIFORMESCoelacanthidae Latimeria spp. (I) Cœlacanthe
ACIPENSERIFORMES ACIPENSERIFORMES spp.* (II) Esturgeon
Acipenseridae Acipenser brevirostrum (I) Esturgeon à nez court
Acipenser sturio (I) Esturgeon commun
OSTEOGLOSSIFORMESOsteoglossidae Arapaima gigas (II) Arapaïma
Scleropages formosus (I) Scléropage d'Asie
LAMNIFORMESCetorhinidae
Cetorhinus maximus (III GB) º609
CYPRINIFORMESCyprinidae Caecobarbus geertsi (II)
Probarbus jullieni (I) Plaa eesok ou plan temoleh
Catostomidae Chasmistes cujus (I) Cuiui
SILURIFORMES
Schilbeidae Pangasianodon gigas (I) Silure de verre géant
PERCIFORMESSciaenidae Cynoscion macdonaldi (I)▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 68
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
ARTHROPODA
INSECTA
COLEOPTERA
Lucanidae Colophon spp. (III ZA)
LEPIDOPTERAPapilionidae Atrophaneura palu
Baronia brevicornisBhutanitis spp. (II)
Graphium sandawanum
Graphium stresemanni
Ornithoptera spp.* (II) =467
Ornithoptera alexandrae (I)
Papilio benguetanus
Papilio chikae (I) Machaon de Luzon
Papilio esperanza
Papilio grosesmithi
Papilio homerus (I) Porte-queue Homerus
Papilio hospiton (I) Porte-queue de Corse
Papilio marahoPapilio morondavanaPapilio neumoegeniParides ascanius
Parides hahneli
Parnassius apollo (II)
Teinopalpus spp. (II)
Trogonoptera spp. (II) =467
Troides spp. (II) =467▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 69
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
ARACHNIDA
SCORPIONESScorpionidae Pandinus dictator (II) Scorpion dictateur
Pandinus gambiensis (II) Scorpion de Gambie ou grand scorpion
Pandinus imperator (II) =468 Scorpion impérialou empereur
ARANEAE
Theraphosidae Aphonopelma albiceps (II) =468a
Aphonopelma pallidum (II) =468a
Brachypelma spp. (II) Mygales
Brachypelmides klaasi (II) =468a
ANNELIDA
HIRUDINOIDEA
ARHYNCHOBDELLAE
Hirudinidae Hirudo medicinalis (II) Sangsue médicinale
MOLLUSCA
BIVALVIA
VENEROIDA
Tridacnidae Tridacnidae spp. (II) Bénitiers
UNIONOIDAUnionidae Conradilla caelata (I)
Cyprogenia aberti (II)
Dromus dromas (I) =469
Epioblasma curtisi (I) =470
Epioblasma florentina (I) =470
Epioblasma sampsoni (I) =470
Epioblasma sulcata perobliqua (I)
=470▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 70
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Epioblasma torulosa gubernaculum
(I) =470
Epioblasma torulosa rangiana (II)
=470
Epioblasma torulosa torulosa (I)
=470
Epioblasma turgidula (I) =470
Epioblasma walkeri (I) =470
Fusconaia cuneolus (I)
Fusconaia edgariana (I)
Lampsilis higginsii (I)
Lampsilis orbiculata orbiculata (I)
Lampsilis satur (I)
Lampsilis virescens (I)
Plethobasus cicatricosus (I)
Plethobasus cooperianus (I)
Pleurobema clava (II)
Pleurobema plenum (I)
Potamilus capax (I) =471
Quadrula intermedia (I)
Quadrula sparsa (I)
Toxolasma cylindrella (I) =472
Unio nickliniana (I) =473
Unio tampicoensis tecomatensis (I)
=474
Villosa trabalis (I) =475
GASTROPODA
STYLOMMATOPHORA
Achatinellidae Achatinella spp. (I)
Camaenidae Papustyla pulcherrima (II) =476▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 71
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
MESOGASTROPODA
Strombidae Strombus gigas (II) Lambis
CNIDARIA
ANTHOZOA
COENOTHECALIA COENOTHECALIA spp. (II) =477
º610Corailbl eu
STOLONIFERA
Tubiporidae Tubiporidae spp. (II) º610 Corailorgue
ANTIPATHARIA ANTIPATHARIA spp. (II)
SCLERACTINIA SCLERACTINIA spp. (II) º610 Coraux récifaux
HYDROZOA
MILLEPORINA
Milliporidae Milleporidae spp. (II) º610 Corailde feu
STYLASTERINAStylasteridae Stylasteridae spp. (II) º610
FLORA
AGAVACEAE Agave arizonica (I)
Agave parviflora (I)
Agave victoriae-reginae (II) #1
Nolina interrata (I)
AMARYLLIDACEAE Galanthus spp. (II) #1 Perce-neige
Sternbergia spp. (II) #1
APOCYNACEAE Pachypodium spp.* (II) #1
Pachypodium ambongense (I)
Pachypodium baronii (I)
Pachypodium decaryi (I)
Rauvolfia serpentina (II) #2▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 72
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
ARALIACEAE Panax ginseng (II) +216 #3
Panax quinquefolius (II) #3 Ginseng d'Amérique
ARAUCARIACEAE Araucaria araucana ** (I) +217 Araucaria araucana * (II) −112 #1 Araucaria ou désespoir des singes
BERBERIDACEAE Podophyllum hexandrum (II) =478
#2
BROMELIACEAE Tillandsia harrisii (II) #1
Tillandsia kammii (II) #1
Tillandsia kautskyi (II) #1
Tillandsia mauryana (II) #1
Tillandsia sprengeliana (II) #1
Tillandsia sucrei (II) #1
Tillandsia xerographica (II) #1
CACTACEAE CACTACEAE spp.* (II) º611 #4 Cactus
Ariocarpus spp. (I) =479
Astrophytum asterias (I) =480
Aztekium ritteri (I)
Coryphantha werdermannii (I) =481
Discocactus spp. (I)
Echinocereus ferreirianus ssp. lind-
sayi(I) =482
Echinocereus schmollii (I) =483
Escobaria minima (I) =484
Escobaria sneedii (I) =485
Mammillaria pectinifera (I) =486
Mammillaria solisioides (I)
Melocactus conoideus (I)
Melocactus deinacanthus (I)
Melocactus glaucescens (I)
Melocactus paucispinus (I)
Obregonia denegrii (I)▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 73
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Pachycereus militaris (I) =487
Pediocactus bradyi (I) =488
Pediocactus knowltonii (I)
Pediocactus paradinei (I)
Pediocactus peeblesianus (I) =489
Pediocactus sileri (I) =490
Pelecyphora spp. (I) =491
Sclerocactus brevihamatus ssp.tobu-
schii (I) =492
Sclerocactus erectocentrus (I) =493
Sclerocactus glaucus (I) =494
Sclerocactus mariposensis (I) =495
Sclerocactus mesae-verdae (I) =496
Sclerocactus papyracanthus (I) =497
Sclerocactus pubispinus (I) =498
Sclerocactus wrightiae (I) =498
Strombocactus spp. (I)
Turbinicarpus spp. (I) =499
Uebelmannia spp. (I) =500
CARYOCARACEAE Caryocar costaricense (II) #1
COMPOSITAE Saussurea costus (I) =501
(ASTERACEAE)CRASSULACEAE Dudleya stolonifera (II) #1
Dudleya traskiae (I)
CUPRESSACEAE Fitzroya cupressoides (I) Fitroia, bois d'Alcere
Pilgerodendron uviferum (I)
CYATHEACEAE Cyathea spp. (II) #1 =502
CYCADACEAE CYCADACEAE spp.* (II) #1 Cycas
Cycas beddomei (I) Culcita macrocarpa▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 74
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
DIAPENSIACEAE Shortia galacifolia (II) #1
DICKSONIACEAE Cibotium barometz (II) #1
Dicksonia spp. (II) +218 #1
DIDIEREACEAE DIDIEREACEAE spp. (II) #1
DIOSCOREACEAE Dioscorea deltoidea (II) #1 Dionée attrape-mouches
DROSERACEAE Dionaea muscipula (II) #1
EUPHORBIACEAE Euphorbia spp.* (II) -113 º612 #1
Euphorbia ambovombensis (I)
Euphorbia capsaintemariensis (I)
=503
Euphorbia cremersii (I) =504
Euphorbia cylindrifolia (I) =505
Euphorbia decaryi (I) =506
Euphorbia francoisii (I)
Euphorbia handiensis (II)Euphorbia lambii (II)
Euphorbia moratii (I) =507
Euphorbia parvicyathophora (I)
Euphorbia quartziticola (I)
Euphorbia tulearensis (I) =508
Euphorbia stygiana (II)
FOUQUIERIACEAE Fouquieria columnaris (II) #1
Fouquieria fasciculata (I)
Fouquieria purpusii (I)
GNETACEAE Gnetum montanum (III NP) #1
JUGLANDACEAE Oreomunneapterocarpa (II) =509 #1
LEGUMINOSAE Dalbergia nigra (I) Palissandre du Brésil
(FABACEAE) Pericopsis elata (II) =510 #5 Teck d'Afrique
Platymiscium pleiostachyum (II) #1▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 75
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Pterocarpus santalinus (II) #6 Santalrouge
LILIACEAE Aloe spp.* (II) −114 #1 Aloès
Aloe albida (I)
Aloe albiflora (I)
Aloe alfredii (I)
Aloe bakeri (I)
Aloe bellatula (I)
Aloe calcairophila (I)
Aloe compressa (I) =511
Aloe delphinensis (I)
Aloe descoingsii (I)
Aloe fragilis (I)
Aloe haworthioides (I) =512
Aloe helenae (I)
Aloe laeta (I) =513
Aloe parallellifolia (I)
Aloe parvula (I)
Aloe pillansii (I)
Aloe polyphylla (I)
Aloe rauhii (I)
Aloe suzannae (I)
Aloe thorncroftii (I)
Aloe versicolor (I)
Aloe vossii (I)
MAGNOLIACEAE Magnolia liliifera var.obovata (III
NP) =514 #1
MELIACEAE Swietenia humilis (II) #1
Swietenia mahagoni (II) #5▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 76
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Cedrela odorata (III PE) + 219 # 5 Cèdre du Mexique
Swietenia macrophylla (III BO, BR,
CR, MX, PE) + 218 # 5 Acajou à feuilles larges
NEPENTHACEAE Nepenthes spp.* (II) #1 Népenthès
Nepenthes khasiana (I)
Nepenthes rajah (I)
ORCHIDACEAE ORCHIDACEAE spp.* (II) =515 #7
Cattleya trianaei (I) º613
Cephalanthera cucullata (II) º613
Cypripedium calceolus (II) º613
Dendrobium cruentum (I) º613
Goodyera macrophylla (II) º613
Laelia jongheana (I) º613
Laelia lobata (I) º613
Liparis loeselii (II) º613
Ophrys argolica (II) º613
Ophrys lunulata (II) º613
Orchis scopulorum (II) º613
Paphiopedilum spp (I) º613
Peristeria elata (I) º613
Phragmipedium spp. (I) º613
Renanthera imschootiana (I) º613
Spiranthes aestivalis (II) º613
Vanda coerulea (I) º613
OROBANCHACEAE Cistanche deserticola (II) #3
PALMAE Chysalidocarpus decipiens (II) #1
(AREACEAE) Neodypsis decaryi (II) #1
PAPAVERACEAE Meconopsis regia (III NP) #1▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 77▼M6
▼M5
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
PINACEAE Abies guatemalensis (I)
PODOCARPACEAE Podocarpus neriifolius (III NP) #1
Podocarpus parlatorei (I)
PORTULACACEAE Anacampseros spp. (II) =516 #1
Avonia spp. =517 #1
Lewisia maguirei (II) #1
Lewisia serrata (II) #1
PRIMULACEAE Cyclamen spp. (II) º614 #1
PROTEACEAE Orothamnus zeyheri (II) #1
Protea odorata (II) #1
RANUNCULACEAE Adonis vernalis (II) #2
Hydrastis canadensis (II) #3
ROSACEAE Prunus africana (II) #1
RUBIACEAE Balmea stormiae (I)
SARRACENIACEAE Sarracenia spp.* (II) #1
Sarracenia alabamensis ssp. alaba-
mensis (I) =518
Sarracenia jonesii (I) =519
Sarracenia oreophila (I)
SCROPHULARIACEAE Picrorhiza kurrooa #3
STANGERIACEAE Bowenia spp. =520 #1
Stangeria eriopus (I) =521
TAXACEAE Taxus wallichiana (II) #2 =522 If de l'Himalaya
TETRACENTACEAE Tetracentron sinense (III NP) #1
THYMELEACEAE Aquilaria malaccensis (II) #1 Bois d'aigle de Malacca
Gonystylus spp. (ID) # 1 Ramin
(AQUILARIACEAE)
VALERIANACEAE Nardostachys grandiflora #3▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 78
▼M6
▼M5
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
WELWITSCHIACEAE Welwitschia mirabilis (II) =523 #1
ZAMIACEAE ZAMIACEAE spp.* (II) #1 Cycades
Ceratozamia spp. (I)
Chigua spp. (I)
Encephalartos spp. (I)
Microcycas calocoma (I)
ZINGIBERACEAE Hedychium philippinense (II) #1
ZYGOPHYLLACEAE Guaiacum officinale (II) #1
Guaiacum sanctum (II) #1▼M51997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 79
▼M5
Annexe D Noms communs
FAUNA
CHORDATA
MAMMALIA
CARNIVORA
Canidae Vulpes vulpes griffithi (III IN)
§1Renard commun sous-espèce
griffithi
Vulpes vulpes montana (III
IN) §1Renard commun sous-espèce
montana
Vulpes vulpes pusilla (III IN)
=524 §1Renard commun sous-espèce
pusilla
Mustelidae Mustela altaica (III IN) §1
Mustela erminea ferghanae §1
(III IN)Hermine sous-espèce ferhanae
Mustela kathiah (III IN) §1
Mustela sibirica (III IN) §1
AVESCASUARIIFORMESCasuariidae Casuarius bennetti Casoar de Bennett
Casuarius casuarius §2 Casoar à casque
PELECANIFORMESPelecanidae Pelecanus philippensis Pélican gris ou pélican à bec
tacheté
CICONIIFORMES
Ciconiidae Mycteria leucocephala Tantale italien
ANSERIFORMESAnatidae Anas melleri Canard de Meller
Stictonetta naevosa Stictonette tachetée
GALLIFORMES
Megapodiidae Megapodius wallacei Mégapode de Wallace
Cracidae Penelope pileata Pénélope à poitrine rousse
Phasianidae Arborophila gingica Torquéole de Gingi
Chrysolophus amherstiae §2 Faisan de Lady Amherst
Chrysolophus pictus §2 Faisan doré
Syrmaticus reevesii §2 Faisan vénéré
Tragopan temminckii Tragopan de Temminck
COLUMBIFORMESColumbidae Columba oenops Pigeon du Pérou
Ducula pickeringii Carpophage de Pickering
Gallicolumba criniger Gallicolombe de Barlett
Ptilinopus marchei Ptilope de Marche
Treron sieboldii Colombar de Siebold
Turacoena modesta Phasianelle modeste
PICIFORMESCapitonidae Eubucco tucinkae Cabézon de Carabaya
Megalaima rafflesii Barbu bigarré
Ramphastidae Andigena cucullata Toucan à capuchon
Andigena hypoglauca Toucan bleu
Andigena nigrirostris Toucan à bec noir1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 80
▼M5
Annexe D Noms communs
PASSERIFORMES
Cotingidae Procnias nudicollis Araponga à gorge nue
Pittidae Pitta angolensis Brève de l'Angola
Pitta brachyura Brève du Bengale
Pitta moluccensis Brève à ailes bleues
Pitta nipalensis Brève à nuque bleue
Pitta oatesi Brève à capuchon
Pitta sordida Brève de Steerii
Pitta steerii Azurebreasted pitta
Pycnonotidae Pycnonotus jocosus Bulbul orphée
Bombycillidae Bombycilla japonica Jaseur du Japon
Muscicapidae Cinclidium frontale Notodèle à front bleu
Cochoa azurea Cochoa azuré
Cochoa purpurea Cochoa pourpré
Copsychus malabaricus Shama à croupion blanc
Cyanoptila cyanomelana Gobe-mouches bleu
Garrulax formosus Garrulaxe élégant
Garrulax galbanus Garrulaxe à gorge jaune
Garrulax milleti Garrulaxe de Millet
Garrulax milnei Garrulaxe à queue rouge
Luscinia pectardens =525 Rossignolde David
Niltava davidi Gobe-mouches de David
Paradoxornis heudei Paradoxornis du Yangtsé
Stachyris whiteheadi Timalie de Whitehead
Swynnertonia swynnertoni
=526Rouge-gorge de Swynnerton
Terpsiphone atrocaudata Tchitrec du Japon
Turdus dissimilis Merle à poitrine noire
Turdus mupinensis Grive de Verreaux
Zoothera monticola Grive montagnarde
Sittidae Sitta magna Sitelle géante
Nectariniidae Anthreptes reichenowi Souimanga de Reichenow
Arachnothera clarae Arachnotère à face nue
Zosteropidae Zosterops palpebrosus Zostérops oriental
Emberizidae Dacnis nigripes Dacnis à pattes noires
Latoucheornis siemsseni Bruant bleu
Sporophila falcirostris Sporophile de Temminck
Sporophila frontalis Sporophile à front blanc
Sporophila hypochroma Sporophile à croupion roux
Sporophila palustris Sporophile des marais
Tangara varia Calliste tacheté
Icteridae Sturnella militaris Sturnelle des pampas
Fringillidae Carpodacus roborowskii Roselin de Roborowski
Estrildidae Erythrura coloria Diamant de Mindanao
Erythrura viridifacies Diamant de Luçon
Lonchura nevermanni Capucin de Nevermann
Lonchura stygia Capucin noir
Padda fuscata Padda de Timor1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 81
▼M5
Annexe D Noms communs
Ploceidae Euplectes jacksoni Veuve de Jackson
Sturnidae Sturnus erythropygius Étourneau à tête blanche
Sturnus sericeus Étourneau soyeux
Corvidae Cissa thalassina Pirolle à queue courte
Cyanocorax caeruleus Geai azuré
Cyanocorax dickeyi Geai panaché
Platysmurus leucopterus =527 Geai à ailes blanches
REPTILIASAURIAGekkonidae Geckolepis maculata Geckolépide tacheté
Rhacodactylus auriculatus Gecko géant cornu
Rhacodactylus ciliatus Gecko géant crêté
Rhacodactylus leachianus Gecko géant de Leach
Uroplatus spp., viz. Geckos à queue plate
Uroplatus alluaudi Geckos à queue plate d'Alluaud
Uroplatus ebenaui Geckos à queue plate d'Ebenau
Uroplatus fimbriatus Geckos à queue plate commun
Uroplatus guentheri Geckos à queue plate de
Günther
Uroplatus henkeli Geckos à queue plate de Henkel
Uroplatus lineatus Geckos à queue plate ligné
Uroplatus malahelo Geckos à queue plate Malahelo
Uroplatus phantasticus Geckos à queue plate de la côte
est
Uroplatus sikorae Geckos à queue plate à bouche
noire
Agamidae Acanthosaura armata Acanthosaure armé
Chamaeleonidae Brookesia decaryi Brookésie épineuse
Brookesia ebenaui Brookésie d'Ebenau
Brookesia minima Brookésie naine
Brookesia perarmata Brookésie d'Antsingy
Brookesia stumpffi Brookésie de Stumpff
Brookesia superciliaris Brookésie commune
Brookesia thieli Brookésie de Domergue
Cordylidae Zonosaurus karsteni Zonosaure de Karstem
Zonosaurus laticaudatus Zonosaure à queue large
Zonosaurus madagascariensis Zonosaure de Madagascar
Zonosaurus quadrilineatus Zonosaure à quatre bandes
Scincidae Tiliqua gerrardii Tiliqua de Gerrard
Tiliqua gigas Tiliqua géante
Tiliqua scincoides Tiliqua scincoïde
Tribolonotus gracilis Lézard casqué grêle
Tribolonotus novaeguineae Lézard casqué de Nouvelle-
Guinée
SERPENTESXenopeltidae Xenopeltis unicolor §1 Serpent arc-en-ciel
Acrochordidae Acrochordus javanicus §1 Acrochorde de Java
Acrochordus granulatus §1 Acrochorde granulé ou serpent
lime
Colubridae Ahaetulla prasina §1 Serpent liane vert1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 82
▼M5
Annexe D Noms communs
Boiga dendrophila §1 Serpent des palétuviers
Elaphe carinata §1 Élaphe carénée
Elaphe radiata §1 Élaphe à tête cuivrée
Elaphe taeniura §1 Élaphe à queue rayée
Enhydris bocourti §1 Enhydre de Bocourt
Enhydris chinensis §1 Enhydre de Chine
Enhydris enhydris §1 Enhydre commun
Enhydris plumbea §1 Enhydre plombé
Homalopsis buccata §1 Homalopside joufflu
Langaha nasuta Langaha porte-épée
Lioheterodon madagasca-
riensisHétérodon de Madagascar ou
serpent à groin de Madagascar
Ptyas korros §1 Ptyas oriental
Rhabdophis chrysargus §1 Rhabdophis à taches dorées
Zaocys dhumnades §1 Rhabdophis à cou rouge
Rhabdophis subminiatus §1 Coryphodon de Cantor
Elapidae Bungarus candidus §1 Bongare candide
Laticauda spp., viz. Platures
Laticauda colubrina §1 Plature couleuvrin
Laticauda crockeri §1 Plature du Lac Te-Nggano
Laticauda laticaudata §1 Plature à bandes
Laticauda schistorhynchus §1 Plature de Günther
Laticauda semifasciata §1 Plature semi-annelé
Viperidae Calloselasma rhodostoma §1 Callostome à lèvres roses
Hydrophiidae Hydrophis spp., viz. Hydrophides, serpents marins
Hydrophis atriceps §1 Hydrophide fascie à tête noire
Hydrophis belcheri §1 Hydrophide de Belcher
Hydrophis bituberculatus §1 Hydrophide bituberculé
Hydrophis brookei §1 Hydrophide de Brooke
Hydrophis caerulescens §1 Hydrophide azuré
Hydrophis cantoris §1 Hydrophide de Cantor
Hydrophis coggeri §1 Hydrophide de Cogger
Hydrophis cyanocinctus §1 Hydrophide à bandes bleues
Hydrophis czeblukovi §1 Hydrophide de Czeblukov
Hydrophis elegans §1 Hydrophide élégant
Hydrophis fasciatus §1 Hydrophide à bandes
Hydrophis geometricus §1
Hydrophis gracilis §1 Hydrophide grêle
Hydrophis inornatus §1 Hydrophide inorné
Hydrophis klossi §1 Hydrophide de Kloss
Hydrophis lamberti §1 Hydrophide de Lambert
Hydrophis lapemoides §1 Hydrophide du golfe Persique
Hydrophis macdowelli §1 Hydrophide de McDowell
Hydrophis mamillaris §1 Hydrophide mamillaire
Hydrophis melanocephalus §1 Hydrophide à tête noire
Hydrophis melanosoma §1 Hydrophide à corps noir
Hydrophis obscurus §1 Hydrophide obscur
Hydrophis ornatus §1 Hydrophide orné1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 83
▼M5
Annexe D Noms communs
Hydrophis pacificus §1 Hydrophide du Pacifique
Hydrophis parviceps §1 Hydrophide à petite tête
Hydrophis semperi §1 Hydrophide du lac Taal
Hydrophis spiralis §1 Hydrophide-spirale
Hydrophis stricticollis §1 Hydrophide à cou étroit
Hydrophis torquatus §1 Hydrophide à collier
Hydrophis vorisi §1 Hydrophide de Voris
Lapemis curtus =528 §1 Lapémide court
PISCES
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae Hippocampus spp. , viz. Hippocampes
Hippocampus abdominalis
=529
Hippocampus aimeiHippocampus angustus =530
Hippocampus bargibantiHippocampus bicuspis
Hippocampus borbonensis
Hippocampus brachyrhynchusHippocampus breviceps =531
Hippocampus camelopardalis
=532
Hippocampus capensisHippocampus comesHippocampus coronatus =533 Hippocampe couronné
Hippocampus erectus =534 Hippocampe moucheté
Hippocampus erinaceusHippocampus fuscus =535
Hippocampus hippocampus
=536Hippocampe à museau court
Hippocampus histrix Hippocampe épineux
Hippocampus horaiHippocampus ingens =537 Hippocampe marin
Hippocampus japonicus
Hippocampus jayakariHippocampus kaupiiHippocampus kelloggi
Hippocampus kuda =538 Hippocampe du Pacifique,
hippocampe doré ou hippo-
campe de kuda
Hippocampus lichensteinii
=539
Hippocampus minotaur
Hippocampus planifrons =540
Hippocampus ramulosus =541 Hippocampe moucheté
Hippocampus reidi =542 Hippocampe long-né
Hippocampus sindonis
Hippocampus spinosissimus
Hippocampus takakuraeHippocampus taeniops1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 84
▼M5
Annexe D Noms communs
Hippocampus trimaculatus
=543
Hippocampus tristis
Hippocampus whitei =544
Hippocampus zebra
Hippocampus zosterae =545 Hippocampe nain
FLORA
AGAVACEAE Calibanus hookeri
Dasylirion longissimum
ARACEAE Arisaema dracontium Dragon vert
Arisaema erubescens
Arisaema galeatum
Arisaema jacquemontii
Arisaema nepenthoides
Arisaema sikokianum
Arisaema speciosum
Arisaema thunbergii var.uras-
hima
Arisaema tortuosum
Arisaema triphyllum
Biarum davisii ssp.davisii
Biarum davisii ssp.marmari-
sense
Biarum ditschianum
COMPOSITAE Arnica montana §3 Arnica, tabac des montagnes ou
bétoine des montagnes, thé des
Vosges
(ASTERACEAE) Othonna armiana
Othonna cacalioides
Othonna clavifolia
Othonna euphorbioides
Othonna hallii
Othonna herrei
Othonna lepidocaulis
Othonna lobata
Othonna retrorsa
ERICACEAE Arctostaphylos uva-ursi §3 Petit buis des Alpes ou raisin
d'ours
GENTIANACEAE Gentiana lutea §3 Gentiane jaune ou grande
gentiane
LYCOPODIACEAE Lycopodium clavatum §3 Herbe aux massurs
Mousse en arbre
MENYANTHACEAE Menyanthes trifoliata §3 Trèfle d'eau
PARMELIACEAE Cetraria islandica §3
PASSIFLORACEAE Adenia fruticosa Rose du désert
Adenia glauca Rose du désert
Adenia pechuelli Rose du désert
Adenia spinosa Rose du désert
PORTULACACEAE Ceraria spp.,viz.
Ceraria carrissoana1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 85
▼M5
Annexe D Noms communs
Ceraria fruticulosa
Ceraria gariepina
Ceraria longipedunculata
Ceraria namaquensis
Ceraria pygmaea
Ceraria schaeferi
TRILLACEAE Trillium catesbaei
Trillium cernuum
Trillium flexipes
Trillium grandiflorum
Trillium luteum
Trillium pusillum
Trillium recurvatum
Trillium rugelii
Trillium sessile
Trillium undulatum1997R0338 — FR — 05.08.2001 — 006.001 — 86