1969L0493 — FR — 01.05.2004 — 002.001 — 1
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►BDIRECTIVEDU CONSEIL
du 15 décembre 1969
concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au verre cristal
(69/493/CEE)
(JO L 326 du 29.12.1969, p. 36)
Modifiée par:
Journal officiel
nopage date
►A1 Acte d'adhésion du Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni de
Grande-Bretagne et d'Irlande du NordL 73 14 27.3.1972
(adapté par la décision du Conseil du 1erjanvier 1973) L 2 1 1.1.1973
►A2 Acte d'adhésion de la Grèce L 291 17 19.11.1979
►A3 Acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal L 302 23 15.11.1985
►A4 Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la Répu-
blique tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre,
de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la Répu-blique de Hongrie, de la République de Malte, de la République dePologne, de la République de Slovénie etde la République slovaque, etaux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenneL 236 33 23.9.2003
▼B
DIRECTIVEDU CONSEIL
du 15 décembre 1969
concernant le rapprochement des législations des États membres
relatives au verre cristal
(69/493/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100,
vu la proposition de la Commission,
vu l'avis de l'Assemblée (1),
vu l'avis du Comité économique et social,
considérant que, dans certains États membres, la possibilité de dénomi-
nation particulière des produits de verre cristal et l'obligation qui enrésulte en matière de composition de ces produits font l'objet de régle-mentations différentes; que ces différences entravent les échanges deces produits et peuvent être la source de distorsions de concurrence à
l'intérieur de la Communauté;
considérant que ces obstacles à l'établissement et au fonctionnement du
marché commun peuvent être éliminés si les mêmes prescriptions sontadoptées par tous les États membres;
considérantque, en ce qui concerne les dénominat ions prévues pour les
diverses catégories de verre cristal ainsi que les caractéristiques de cescatégories, les dispositions communautaires à fixer ont pour but de
protéger, d'une part, l'acheteur contre des fraudes et, d'autre part, le
fabricantqui se conforme à ces disposit ions;
considérant que, pour la mise en œuvre d'une réglementation commu-
nautaire, il est nécessaire d'établir des méthodes uniformes en vue de
la détermination des propriétés chimiques et physiques des produits en
verre cristal qui portent les dénominations fixées par la présente direc-tive,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La présente directive s'applique aux produits énumérés à la position
70.13 du tarif douanier commun.
Article 2
Les États membres prennent toutes dispositions utiles pour que la
composition, les caractéristiques de fabrication, l'étiquetage et toute
forme de publicité des produits visés à l'article 1ercorrespondentaux
définitions et règles prévues dans la présente directive et dans sesannexes.
Article 3
Les États membres prennent toutes dispositions utiles pour que les
dénominations figurant à la colonne b) de l'annexe I ne puissent pasêtre utilisées dans le commerce pour désigner des produits autres queceux qui possèdent les caractéristiques spécifiées aux colonnes d) à g)de l'annexe I.
Article 4
1. Si un produit faisant l'objet de la Présente directive porte l'une des
dénominations reprises à l'annexe I colonne b), il peut également être1969L0493 — FR — 01.05.2004 — 002.001 — 2
(1)J O n .oC 108 du 19. 10. 1968, p. 35.
▼B
muni du symbole d'identification tel qu'il est défini à l'annexe I
colonnes h) et i) de la présente directive.
2. Au cas où la marque de fabrique, la raison sociale d'une entre-
prise ou toute autre inscription comporte soit à titre principal, soit à
titre d'adjectif ou de racine, l'utilisation d'une dénomination prévueaux colonnes b) etc) de l'annexe I ou pouvantprêt er à confusion aveccelle-ci, les États membres prennent toutes dispositions utiles afin quefigure en caractères très apparents, immédiatement accompagnée de lamarque ou de la raison sociale ou de l'inscription:
a) la dénomination du produit lorsque celui-ci possède les caractéristi-
ques spécifiées aux colonnes d) à g) de l'annexe I,
b) l'indication de la nature exacte du produit lorsque celui-ci ne
possède pas les caractéristiques spécifiées aux colonnes d) à g) del'annexe I.
Article 5
Les dénominations et les symboles d'identification prévus à l'annexe I
peuvent figurer sur la même étiquette.
Article 6
La correspondance entre les dénominations et les symboles d'identifica-
tion, d'une part, et les caractéristiques figurant à l'annexe I colonnes d)
à g), d'autre part, ne peut être vérifiée que par l'utilisation des méthodes
définies à l'annexe II.
Article 7
Les produits destinés à être exportés en dehors de la Communauté ne
sont pas soumis aux dispositions de la présente directive.
Article 8
Les États membres mettent en vigueur les mesures nécessaires pour se
conformer à la présente directive dans un délai de 18 mois à compterde sa notification et en informent immédiatement la Commission. Dèsla notification de la présente directive, les États membres veillent enoutre à informer la Commission en temps utile, pour lui permettre de
présenter ses observations, de tout projet ultérieur de dispositions
essentielles d'ordre législatif, réglementaire ou administratif qu'ils envi-sagent d'adopter dans le domaine régi par la présente directive.
Article 9
Les États membres sont destinataires de la présente directive.1969L0493 — FR — 01.05.2004 — 002.001 — 3
ANNEXE I
LISTE DES CATÉGORIESDE VERRE CRISTAL
N.oDénomination de la catégorie Caractéristiques Étiquetage
Notes explicativesOxydes
métalliques
(en pour-
centage)DensitéIndice de
réfractionDureté
de
surfaceForme du
symboleRemarques
—a— —b— —c— —d— —e— —f— —g— —h— —i—
1CRISTAL SUPERIEUR 30 % Les dénominations peuvent être librement
utilisées, quel que soit le pays d'origine ou lepays destinataire.
Le chiffre indique, en pourcentage, la teneur
en oxyde de plomb.
PbO≥30 % ≥3,00 (x)
Étiquettes rondes de
couleur: or
∅≥ 1c mCRISTALLO SUPERIORE 30 %
HOCHBLEIKRISTALL 30 %
VOLLOODKRISTAL 30 %►
A1FULL LEAD CRYSTAL 30 %
KRYSTAL 30 %
◄
►A2κρύσταλλα υψηλής περιεκτικότητος σε µόλυβδο ◄► A230 %◄
►A3CRISTAL SUPERIOR 30 %
CRISTAL DE CHUMBO SUPERIOR 30 % ◄
►A4VYSOCE OLOVNATÉ K ŘIŠŤÁLOVÉ SKLO ◄► A430 %◄
►A4KÕRGKVALITEETNE KRISTALL ◄► A430 %◄
►A4AUGST ĀKĀLABUMA KRIST ĀLS◄► A430 %◄
►A4DAUGIAŠVINIS KRIŠTOLAS ◄► A430 %◄
►A4NEHÉZ ÓLOMKRISTÁLY ◄► A430 %◄
►A4KRISTALL SUPERJURI ◄► A430 %◄
►A4SZKŁO KRYSZTAŁOWE WYSOKOOŁOWIOWE ◄► A430 %◄
►A4KRISTAL Z VISOKO VSEBNOSTJO SVINCA ◄► A430 %◄
►A4VYSOKOOLOVNATÉ KRIŠTÁ ĽOVÉ SKLO ◄► A430 % PbO ◄
2CRISTAL AU PLOMB 24 %
PbO≥24 % ≥2,90 (x)CRISTALLO AL PIOMBO 24 %
BLEIKRISTALL 24 %
LOODKRISTAL 24 %
►A1LEAD CRYSTAL 24 %
KRYSTAL 24 %
◄
►A2µολυβδούχα κρύσταλλα ◄► A225 %◄
►A3ΜΟΛΥΒ∆ΟΥΧΑ ΚΡΥΣΤΑΛΛΑ ◄► A324 %◄
►A3CRISTAL AL PLOMO ◄► A324 %◄
►A3CRISTAL DE CHUMBO ◄► A324 %◄
►A4OLOVNATÉ K ŘIŠŤÁLOVÉ SKLO ◄► A424 %◄
►A4KVALITEETKRISTALL ◄► A424 %◄
►A4SVINA KRIST ĀLS◄► A424 %◄
►A4ŠVINO KRIŠTOLAS ◄► A424 %◄
►A4ÓLOMKRISTÁLY ◄► A424 %◄
►A4KRISTALL BI Ċ-ĊOMB◄► A424 %◄
►A4SZKŁO KRYSZTAŁOWE OŁOWIOWE ◄► A424 %◄
►A4SVINČEV KRISTAL ◄► A424 %◄
►A4OLOVNATÉ KRIŠTÁ ĽOVÉ SKLO ◄► A424 % PbO ◄▼B1969L0493 — FR — 01.05.2004 — 002.001 — 4
N.oDénomination de la catégorie Caractéristiques Étiquetage
Notes explicativesOxydes
métalliques
(en pour-
centage)DensitéIndice de
réfractionDureté
de
surfaceForme du
symboleRemarques
—a— —b— —c— —d— —e— —f— —g— —h— —i—
3CRISTALLIN Seules les dénominations dans la ou les
langues du pays où la marchandise estcommercialisée peuvent être utilisées.
Exception:Sur le marché allemand, un verre pressé
contenant 18 % de PbO et ayant une densité
d'au moins 2,70 peutêt re vendu sous l'appel-
lation «Pressbleikristall» ou «Bleikristallgepresst» (dans les mêmes caractères).
ZnO, BaO,
PbO K2O,
seul ou
ensemble
≥10 %≥2,45nD
≥1,520
Étiquettes en forme de
carré
couleur: argentcôté:≥1c mVETRO SONORO SUPERIORE
KRISTALLGLAS
KRISTALLYNGLAS (1)
SONOORGLAS (2)
►A1CRYSTAL GLASS,
CRYSTALLIN
KRYSTALLIN
◄
►A2υαλοκρύσταλλα ◄
►A3VIDRIO SONORO SUPERIOR
VIDRO SONORO SUPERIOR ◄
►A4KŘIŠŤÁLOVÉ SKLO KRYSTALIN ◄
►A4KRISTALLIINKLAAS ◄
►A4KRISTĀLSTIKLS ◄
►A4KRIŠTOLAS ◄
►A4KRISZTALLIN ÜVEG ◄
►A4KRISTALLIN ◄
►A4SZKŁO KRYSZTAŁOWE «S» ◄
►A4KRISTALNO STEKLO (KRISTALIN) ◄
►A4KRIŠTALÍN ◄
4VERRE SONORE
BaO, PbO,
K2O seul ou
ensemble
≥10 %≥2,40Vickers
— 550
±2 0
Étiquettes en forme de
triangle équilatéral
couleur: argentcôté:≥1c mVETRO SONORO
KRISTALLGLAS
SONOORGLAS
►A1CRYSTAL GLASS,
CRYSTALLIN
KRYSTALLIN
◄
►A2υαλοκρύσταλλα ◄
►A3VIDRIO SONORO
VIDRO SONORO ◄
►A4KŘIŠŤÁLOVÉ SKLO ◄
►A4KRISTALLKLAAS ◄
►A4KRISTĀLSTIKLS ◄
►A4KRIŠTOLO STIKLAS ◄
►A4KRISZTALLIN ÜVEG ◄
►A4KRISTALLIN ◄
►A4SZKŁO KRYSZTAŁOWE ◄
►A4KRISTALNO STEKLO ◄
►A4KRIŠTÁ ĽOVÉ SKLO ◄
(x)n D≥1,545 comme critère pour une détermination accessoire non destructive des produits (au moment de l'importation).
(1) en Belgique.
(2) aux Pays-Bas.▼B1969L0493 — FR — 01.05.2004 — 002.001 — 5
▼B
ANNEXE II
MÉTHODES DE DÉTERMINATION DES PROPRIÉTÉS CHIMIQUES
ET PHYSIQUES DES CATÉGORIESDU VERRE CRISTAL
1. ANALYSES CHIMIQUES
1.1.BaO et PbO
1.1.1.Dosage de la somme: BaO +PbO
Peser, à 0,0001 g près, environ 0,5 g de poudre de verre etl'int roduire
dans une capsule en platine.Humecter d'eau et ajouter 10 ml d'une solu-
tion à 15 % d'acide sulfurique et 10 ml d'acide fluorhydrique. Chauffer au
bain de sable jusqu'au dégagementde fumées blanches. Laisser refroidir
et traiter de nouveau avec 10 ml d'acide fluorhydrique. Chauffer jusqu'à
réapparition des fumées blanches. Laisser refroidir et rincer les parois de
la capsule à l'eau. Chauffer jusqu'à réapparition des fumées blanches.
Laisser refroidir, ajouter prudemment 10 ml d'eau, puis transvaser dans
un bécher de 400 ml. Rincer la capsule plusieurs fois avec une solution
d'acide sulfurique à 10 % etdiluer à 100 ml avec la même solut ion. Faire
bouillir pendant 2 - 3 minutes. Abandonner au repos pendant une nuit.
Filtrer sur un creuset filtrant de porosité 4, laver d'abord avec une solu-
tion d'acide sulfurique à 10 % puis deux ou trois fois à l'alcool éthylique.
Sécher une heure à l'étuve à 150.oC. Peser BaSO4+ PbSO4.
1.1.2.Dosage de BaO
Peser, à 0,0001 g près, environ 0,5 g de poudre de verre etl'int roduire
dans une capsule en platine. Humecter d'eau et ajouter 10 ml d'acide fluo-
rhydrique et5 ml d'acide perchlorique. Chauffer au bain de sable jusqu'au
dégagementde fumées blanches.
Laisser refroidir etajout er de nouveau 10 ml d'acide fluorhydrique.
Chauffer jusqu'à réapparition des fumées blanches. Laisser refroidir et
rincer les parois de la capsule à l'eau distillée. Chauffer de nouveau et
évaporer presque à sec. Reprendre par 50 ml d'acide chlorhydrique à10 % et chauffer légèrement pour faciliter la dissolution. Transvaser
dans un bécher de 400 ml etdiluer à 200 ml avec de l'eau. Port er à ébul-
lition et faire passer un courant d'hydrogène sulfuré dans la solution
chaude. Lorsque le précipité de sulfure de plomb s'est déposé au fond
du vase, arrêter le courant gazeux. Filtrer sur un papier de texture serrée
etlaver à l'eau froide sat urée d'hydrogène sulfuré.
Faire bouillir les filtrats et éventuellement les réduire à 300 ml par évapo-
ration. Ajouter à l'ébullition 10 ml d'une solution à 10 % d'acide
sulfurique. Retirer du feu et laisser au repos pendant au moins quatre
heures.
Filtrer sur papier de texture serrée, laver à l'eau froide. Calciner le préci-
pité à 1050.
oC etpeser BaSO4.
1.2.Dosage du ZnO
Évaporer les filtrats provenant de la séparation de BaSO4de manière à
réduire leur volume à 200 ml. Neutraliser par l'ammoniaque en présence
de méthylrouge et ajouter 20 ml d'acide sulfurique N/10. Amener le pH à
2 (pH-mètre) par addition d'acide sulfurique N/10 ou de soude caustique
N/10 suivantle cas etprécipit er à froid le sulfure de zinc par passage
d'un courantd'hydrogène sulfuré. Laisser déposer le précipit é pendant
quatre heures, puis le recueillir sur un papier filtre de texture serrée.
Laver à l'eau froide saturée d'hydrogène sulfuré. Dissoudre le précipité
sur le filtre en y versant 25 ml d'une solution chaude d'acide chlorhy-
drique à 10 %. Laver le filtre à l'eau bouillante jusqu'à ce qu'on
obtienne un volume de 150 ml environ. Neutraliser à l'ammoniaque en
présence de papier de tournesol, puis ajouter 1 - 2 g d'urotropine solide
pour fixer le pH à environ 5. Ajouter quelques gouttes d'une solution
aqueuse à 0,5 % d'orangé de xylémol fraîchement préparée et titrer par
une solution de Complexon III N/10 jusqu'au virage du rose au jaune
citron.
1.3.Dosage de K2O
par précipitation et pesée du tétraphényl-borure de K.1969L0493 — FR — 01.05.2004 — 002.001 — 6
▼B
Attaque: 2 g de verre sont attaqués après broyage et tamisage
par 2 cc HNO3conc.
15 cc NClO4
25 cc HF
en capsule de platine au bain-marie, puis au bain de sable. Après départ
des grosses fumées perchloriques (aller jusqu'à sec), dissoudre par 20 cc
d'eau chaude et2 - 3 cc HCl conc.
Transvaser dans un ballon jaugé de 200 cc etamener au volume avec de
l'eau distillée.
Réactifs: Solution de tétraphényl-borure de sodium à 6 %: dissoudre 1,5 g
du réactif dans 250 cc d'eau distillée. Supprimer le léger louche qui
subsiste en ajoutant 1 g d'alumine hydratée. Agiter 5 minutes et filtrer
en ayant soin de passer à nouveau sur le filtre les 20 premiers cc obtenus.
Solution de lavage du précipité: Préparer un peu de sel de K par précipi-
tation dans une solution d'environ 0,1 g KCl pour 50 ml HCl N/10, dans
laquelle on verse en agitant la solution de tétraphényl-borure jusqu'à
cessation du précipité. Filtrer sur fritte. Laver à l'eau distillée. Sécher
dans un dessiccateur à température ambiante. Verser alors 20 - 30 mg
de ce sel dans 250 cc d'eau distillée. Agiter de temps en temps. Après
30 minutes ajouter 0,5 - 1 g d'alumine hydratée. Agiter quelques minutes.
Filtrer.
Mode opératoire: Prélever sur le liquide chlorhydrique d'attaque un
volume correspondantà environ 10 mg de K2O. Diluer à 100 cc environ.
Verser lentement la solution du réactif, soit 10 cc par 5 mg de K2O
présumés, en agitant modérément. Laisser au repos 15 minutes au
maximum puis filtrer sur creuset fritté taré n.o3 ou 4. Laver avec solution
de lavage. Sécher 30 minutes à 120.oC. Facteur de conversion 0, 13143
pour K2O.
1.4.Tolérances
± 0,1 en valeur absolue sur chaque dosage.Si l'analyse donne une valeur, dans les tolérances, inférieure aux limites
fixées (30, 24 ou 10 %), il y a lieu de prendre la moyenne d'au moins
trois analyses. Si elle est supérieure ou égale respectivement à 29, 95,
23, 95 ou 9,95, le verre doit être accepté dans les catégories correspon-
dant à 30, 24 et 10 % respectivement.
2. DÉTERMINATIONS PHYSIQUES
2.1.Densité
Méthode par la balance hydrostatique à ± 0,01 près. Un échantillon d'au
moins 20 g estpesé dans l'air, etpesé immergé dans de l'eau dist illée à
20.
oC.
2.2.Indice de réfraction
L'indice est mesuré au réfractomètre à ± 0,001 près.
2.3.Microdureté
La dureté Vickers est à mesurer d'après la norme ASTM E 92 - 65 (Révi-
sion 1965) mais en adoptant une charge de 50 g et en prenant la moyenne
de 15 déterminations.1969L0493 — FR — 01.05.2004 — 002.001 — 7