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"B RÈGLEMENT (CE) No2789/1999 DE LA COMMISSION
du 22 décembre 1999
fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table
(JO L 336 du 29.12.1999, p. 13)
Modifié par:
Journal officiel
nopage date
"M1 Règlement (CE) no716/2001 de la Commission du 10 avril 2001 L 100 9 11.4.20011999R2789 — FR — 01.06.2001 — 001.001 — 1
RÈGLEMENT (CE) No2789/1999 DE LA COMMISSION
du 22 décembre 1999
fixant la norme de commercialisation applicable aux raisins de table
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CE) n
o2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant
organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes (1),
modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no1257/1999 (2), et notamment
son article 2, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) les raisins de table figurent à l’annexe I du règlement (CE) no2200/96
parmi les produits pour lesquels des normes doivent être adoptées; le
règlement (CEE) no1730/87 de la Commission du 22 juin 1987 fixant
des normes de qualité pour les raisins de table (3), modifié en dernier
lieu par le règlement (CE) no888/97 (4), a fait l’objet de multiples
modifications n’assurant plus la clarté juridique;
(2) il est dès lors nécessaire de procéder à une refonte de ladite
réglementation et d’abroger le règlement (CEE) no1730/87; à cet
effet, il convient, pour des raisons de transparence sur le marchémondial, de tenir compte de la norme recommandée pour les raisins de
table par le Groupe de travail de la normalisation des denrées
périssables et du développement de la qualité de la Commissionéconomique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU);
(3) l’application de ces normes doit avoir pour effet d’éliminer du marché
les produits de qualité non satisfaisante, d’orienter la production de
façon à satisfaire aux exigences des consommateurs et de faciliter les
relations commerciales sur la base d’une concurrence loyale, encontribuant ainsi à améliorer la rentabilité de la production;
(4) les normes sont applicables à tous les stades de la commercialisation;
le transport sur une grande distance, le stockage d’une certaine durée
ou les différentes manipulations auxquelles les produits sont soumis
peuvent entraîner certaines altérations dues à l’évolution biologique deces produits ou à leur caractère plus ou moins périssable; il y a lieu de
tenir compte de ces altérations dans l’application des normes aux
stades de commercialisation qui suivent le stade de l’expédition; lesproduits de la catégorie «Extra» devant faire l’objet d’un triage et d’unconditionnement particulièrement soignés, seule doit être prise en
considération, en ce qui les concerne, la diminution de l’état de
fraîcheur et de turgescence;
(5) la demande de petits emballages contenant des raisins de table de
variétés ou d’origines différentes se développe; il convient doncd’autoriser cette forme de présentation des raisins de table et d’adapter
en conséquence les dispositions concernant le marquage;
(6) les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du
comité de gestion des fruits et légumes frais,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La norme de commercialisation applicable aux raisins de table relevant du
code NC 0806 10 10 figure à l’annexe.
La norme s’applique à tous les stades de la commercialisation, dans les
conditions prévues au règlement (CE) n
o2200/96.!B
(1) JO L 297 du 21.11.1996, p. 1.
(2) JO L 160 du 26.6.1999, p. 80.
(3) JO L 163 du 23.6.1987, p. 25.
(4) JO L 126 du 17.5.1997, p. 11.1999R2789 — FR — 01.06.2001 — 001.001 — 2
Toutefois, aux stades suivant celui de l’expédition, les produits peuvent
présenter, par rapport aux prescriptions de la norme:
— une légère diminution de l’état de fraîcheur et de turgescence,
— pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie
«Extra», de légères altérations dues à leur évolution et à leur caractère
plus ou moins périssable.
Article 2
Le règlement (CEE) no1730/87 est abrogé.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa
publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir du premier jour du mois suivant celui de son entrée en
vigueur.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
applicable dans tout État membre.!B1999R2789 — FR — 01.06.2001 — 001.001 — 3
ANNEXE
NORME POUR LES RAISINS DE TABLE
I. DÉFINITION DU PRODUIT
La présente norme vise les raisins de table des variétés (cultivars) issues du Vitis
vinifera L., destinés à être livrés à l’état frais au consommateur, à l’exclusion
des raisins de table destinés à la transformation industrielle.
II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les raisins de
table après conditionnement et emballage.
A. Caractéristiques minimales
Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières
prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les grappes etles grains doivent être:
— sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d’altéra-
tions telles qu’elles les rendraient impropres à la consommation,
— propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,
— pratiquement exempts de parasites,
— pratiquement exempts d’attaques de parasites,
— exempts d’humidité extérieure anormale,— exempts d’odeur et/ou de saveur étrangères.
En outre, les grains doivent être:
— entiers,
— bien formés,
— normalement développés.
La pigmentation due au soleil ne constitue pas un défaut.Les grappes doivent avoir été soigneusement cueillies.
Les raisins de table doivent être suffisamment développés et d’une
maturité suffisante. Le développement et l’état des raisins de table
doivent être tels qu’ils leur permettent:
— de supporter un transport et une manutention
et
— d’arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.
B. Classification
Les raisins de table font l’objet d’une classification en trois catégories
définies ci-après.
i) Catégorie «Extra»
Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de
qualité supérieure. Les grappes doivent présenter la forme, ledéveloppement et la coloration typiques du cépage, compte tenu
de la zone de production, et être exemptes de tout défaut. Les
grains doivent être fermes, bien attachés, espacés uniformémentsur la rafle et pratiquement recouverts de leur pruine.
ii) Catégorie I
Les raisins de table classés dans cette catégorie doivent être de
bonne qualité. Les grappes doivent présenter la forme, ledéveloppement et la coloration typiques du cépage, compte tenude la zone de production. Les grains doivent être fermes, bienattachés et, dans une mesure aussi grande que possible,
recouverts de leur pruine. Ils peuvent, toutefois, être moins
uniformément espacés sur la rafle que dans la catégorie«Extra».!
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Ils peuvent toutefois présenter les légers défauts suivants, à
condition que ceux-ci ne portent pas atteinte à l’aspect généraldu produit, à sa qualité, à sa conservation et à sa présentationdans l’emballage:
— un léger défaut de forme,
— un léger défaut de coloration,
— de très légères brûlures de soleil n’atteignant que
l’épiderme.
iii) Catégorie II
Cette catégorie comprend les raisins de table qui ne peuvent
être classés dans les catégories supérieures, mais correspondentaux caractéristiques minimales ci-dessus définies.
Les grappes peuvent présenter de légers défauts de forme, de
développement et de coloration, à condition que les caractéris-tiques essentielles de la variété, compte tenu de la zone deproduction, n’en soient pas modifiées.
Les grains doivent être suffisamment fermes et attachés et, dans
une mesure aussi grande que possible, recouverts de leurpruine. Ils peuvent être plus irrégulièrement espacés sur la rafleque dans la catégorie I.
Ils peuvent présenter les défauts suivants, à condition de garder
leurs caractéristiques essentielles de qualité, de conservation etde présentation:
— défauts de forme,— défauts de coloration,
— légères brûlures de soleil de l’épiderme,
— légères meurtrissures,— légères altérations de l’épiderme.
III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE
Le calibrage est déterminé par le poids de la grappe.
Un poids minimal par grappe est prévu comme suit, pour les raisins de table
cultivés en serre et les raisins cultivés en plein champ, variétés à gros ou à petitsgrains:
Raisins de table cultivés en
serreRaisins de table cultivés en plein champ
Variétés à gros grains Variétés à petits grains
Catégorie «Extra» 300 g 200 g 150 g
Catégorie I 250 g 150 g 100 gCatégorie II 150 g 100 g 75 g
La répartition des variétés en variétés cultivées en serre et variétés cultivées en
plein champ, à gros grains ou à petits grains, est reportée dans les listes
variétales figurant à l’appendice de la présente norme.
Pour toutes les catégories: chaque emballage destiné à la vente au
consommateur, dont le poids net ne dépasse pas un kilogramme, peut contenir
une grappe d’un poids inférieur au poids minimal, pour permettre d’atteindre le
poids indiqué, à condition qu’elle soit conforme à toutes les autres exigences dela catégorie indiquée.
Au cas où le nom de la variété indiquée sur le marquage n’apparaît pas sur la
liste figurant à l’appendice de la présente norme, le poids minimal pour lesvariétés à gros grains est exigé.!
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IV . DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les
produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
A. Tolérances de qualité
i) Catégorie «Extra»
5 % en poids de grappes ne correspondant pas aux caractéris-
tiques de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie Iou, exceptionnellement, admises dans les tolérances de cette
catégorie.
ii) Catégorie I
10 % en poids des grappes ne correspondant pas aux
caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de lacatégorie II ou, exceptionnellement, admises dans les tolérances
de cette catégorie.
iii) Catégorie II
10 % en poids des grappes ne correspondant pas aux
caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques minima-les, à l’exclusion de produits atteints de pourriture ou de toute
autre altération les rendant impropres à la consommation.
B. Tolérances de calibre
i) Catégories «Extra» et I
10 % en poids, de grappes ne répondant pas au poids minimal
de la catégorie, mais correspondant au poids minimal de lacatégorie immédiatement inférieure.
ii) Catégorie II
10 %, en poids, de grappes ne répondant pas au poids minimal
de la catégorie, mais avec un poids qui ne soit pas inférieur à 75grammes.
V . DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION
A. Homogénéité
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des
grappes de mêmes origine, variété, qualité et état de maturité.
Pour les raisins de table conditionnés en petits emballages destinés à la
vente au consommateur, d’un poids net n’excédant pas un kilogramme,l’homogénéité de variété et d’origine n’est pas requise.
En ce qui concerne la catégorie «Extra», les grappes doivent être de
coloration et de calibre sensiblement identiques.
L ’introduction dans chaque colis de grappes de couleur différente à titre
décoratif est admise pour la variété Chasselas.
La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de
l’ensemble.
B. Conditionnement
Les raisins de table doivent être conditionnés de façon à assurer une
protection convenable du produit.!
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En catégorie «Extra», les grappes doivent être présentées en une seule
couche.
Les matériaux utilisés à l’intérieur du colis doivent être neufs, propres et
de matière telle qu’ils ne puissent causer aux produits d’altérationsexternes ou internes. L ’emploi de matériaux et notamment de papiers outimbres comportant des indications commerciales est autorisé, sous
réserve que l’impression ou l’étiquetage soient réalisés à l’aide d’une
encre ou d’une colle non toxiques.
Les colis doivent être exempts de tout corps étranger, sauf présentation
spéciale comportant un fragment de sarment adhérant au rameau de lagrappe et n’excédant pas 5 centimètres de longueur.
VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE
Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles,
indélébiles et visibles de l’extérieur, les indications suivantes.
A. Identification
— Emballeur et/ou expéditeur: nom et adresse ou identification
symbolique délivrée ou reconnue par un service officiel. Toutefois,lorsqu’un code (identification symbolique) est utilisé, la mention«emballeur et/ou expéditeur» (ou une abréviation équivalente) doit
être indiquée à proximité de ce code (identification symbolique).
B. Nature du produit
— «Raisins de table», si le contenu n’est pas visible de l’extérieur.
— Nom de la variété ou, le cas échéant, noms des variétés.
— «De serre», le cas échéant.
C. Origine du produit
— Le pays d’origine ou, le cas échéant, les pays d’origine et,
éventuellement, zone de production ou appellation nationale,
régionale ou locale.
D. Caractéristiques commerciales
— Catégorie.
E. Marque officielle de contrôle (facultative)!
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Appendice
LISTES NON LIMITATIVES DES V ARIÉTÉS (1)
Les dénominations indiquées entre parenthèses sont des synonymes qui peuvent être
indifféremment utilisés dans le marquage des colis.
1. Raisins de table cultivés en serre
Alphonse Lavallée (Garnacha roya — Ribier)
Black Alicante (Granacke — Granaxa — Grandaxa)
Cardinal
Canon Hall (Canon Hall Muscat)Colman (Gros Colman) [voir point 2 a) — Gros Colman]Frankenthal [voir point 2 a) — Schiava Grossa]Golden Champion [voir point 2 a) — Baresana]Gradisca (Gradiska)Gros MarocLéopold III
Muscat d’Alexandrie [voir point 2 a)]
Muscat de Hambourg [voir point 2 b) — Moscato d’Amburgo]Prof. AbersonRoyal
2. Raisins de table cultivés en plein champ
a) V ariétés à gros grains
Aledo (New Cross — Real)
Alphonse Lavallée (voir point 1)
Amasya Siyahi
Angela (Angiola)Baresana (Duraca — Golden Champion — Lattuario bianco —
Latuario bianco — Littuario bianco — Turchesa — Turchesca —
Uva di Bisceglie — Uva rosa — Uva Turca — Varesana)
Barlinka
Bicane (Napoléon — Perle impériale — Weisser Damaszaner — Zanta)Bien donnéBlanc d’Edessa (Edessis — Amasya)BonheurCalmeriaCardinal
Coarna noir
Dabouki (Barbaroui — Khalili — Salti)DanamDan Ben-Hannah (Black Emperor)Danlas
Danuta
Datal
DauphineDiagalves (Dependura — Formosa — Pendura — Villanueva)Dimiat (Damiat — Zoumiatico)Dominga (Gloria — Murciana blanca — Uva verde de Alhama)Doña María (D. Maria)Emperor (Emperador — Genova — Red Emperador — Red Emperor)!
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(1) Certains noms inclus dans ces listes de variétés peuvent indiquer des marques
déposées et brevetées dans certains pays.!M1
!B1999R2789 — FR — 01.06.2001 — 001.001 — 8
Erenköy Beyazi
ErlihaneFerralFlame TokayGemre (Pembe Gemre)
Golden Hill
Gros Colman (Colman Früher Wälscher — Gros Colmar — Triomphle)HönüsüIgnea (I. Pirovano 185)Imperial Napoleon (Doña Mariana — Mariana)
Isa
Italia (Doña Sofia- Idéal — Italian muscat — I. Pirovano 65 —
Moscatel Italiano)
Kozak Beyazi
La Rochelle
LivalMatildeMichele PalieriMuscat d’Alexandrie (Moscatellone — Moscatel Romano — Muscat
Gordo bianco — Muscat de Grano Gordo — Muscat d’Espagne —
Muscat Romano — Muscat blanc d’Alexandrie — Muskaat van
Alexandrië — Salamanna — Seramanna — White Hanepoot — WitteMuskaat — Zibibbo)
Muscat Madame Mathiasz (Madame Jean Mathiaz)Muscat SupremeOhanes (Almería — Blanca Legitima — Ohanez — Uva de Almeiria —
Uva di Almeria — Uva de Embarque — Uva del Barco)
Olivette blanche (Bridal — Olivette de Montpellier — Olivette de
Vendemian)
Olivette noire (Olivetta nera — Olivetta Vibonese — Cornichon —
Preta — Purple Cornichon)
Ora
Pannonia (Pannonia Gold)
PeckPerlona (I. Pirovano 54)
Phraoula (Fraoula — Praoula Kokkini — Phraoula radini)
Planta Nova (Coma — Tardana — Tortazon)
Prima
Prune de Cazouls
Ragol (Ahmeur bou Ahmeur — Angelina — Argelina — Imperial roja
— Uva de Ragol)
RazakiRed GlobeRegina (Afouz Ali — Afis Ali — Afuz Ali — Aleppo — Bolgar —
Dattier de Beyrouth — Dattero di Negroponte — Galleta — Hafis Ali
— Inzolia imperiale — Karaboumou — Kararubun — Mennavacca
bianca — Parchitana — Pergolona — Regina di Puglia — Reine —Rasaki — Rosaki blanc — Rosetti — Uva Real — Waltham Cross)
Regina nera (Mennavacca nera — Lattuario nero — Olivettona —
Regina negra — Rosaki noir)
Ribol
Ronelle (Black Gem)
Salba!
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Schiava grossa (Black Hambourg — Frankenthal — Gross Vernatsch —
Imperator — Lamper — Schiavone — Trollinger)
SonitaSugrafive (Early Superior Seedless)
Sugraone (Superior Seedless)
Sunred SeedlessTchaouch (Chaouch — Parc de Versailles — Tsaoussi)
Verico
Victoria
b) V ariétés à petits grains
Admirable de Courtiller (Admirable — Csiri Csuri)
Albillo (Acerba — Albuela — Blanco Ribera — Cagalon)
Angelo Pirovano (I. Pirovano 2)
Annamaria (I. Ubizzoni 4)Baltali
Beba (Beba de los Santos — Eva)
Catalanesca (Catalanesa — Catalana — Uva Catalana)Chasselas blanc (Chasselas doré — Fendant — Franceset — Franceseta
— Gutedel — Krachgutedel — White van der Laan)
Chasselas rouge
Chelva (Chelva de Cebreros — Guareña — Mantuo — Villanueva)Ciminnita (Cipro bianco)
Clairette (Blanquette — Malvoisie — Uva de Jijona)
Colombana bianca (Verdea — Colombana de Peccioli)DehlroDelizia di Vaprio (I. Pirovano 46 A)
Exalta
Flame Seedless (Red Flame)
Gros vert (Abbondanza — Saint Jeannet — Trionfo dell’Esposizione —
Verdal — Trionfo di Gerusalemme)
Jaoumet (Madeleine de Saint-Jacques — Saint-Jacques)
Madeleine (Angevine — Angevine Oberlin — Madeleine Angevine
Oberlin — Républicain)
MireilleMolinera (Besgano — Castiza — Molinera gorda)
Moscato d’Adda (Muscat d’Adda)
Moscato d’Amburgo (Black Muscat — Hambro — Hamburg —
Hamburski Misket — Muscat de Hambourg — Moscato Preto)
Moscato di Terracina (Moscato di Maccarese)
Œillade (Black Malvoisie — Cinsaut — Cinsault — Ottavianello —
Sinso)
Panse précoce (Bianco di Foster — Foster’ s white — Sicilien)
Perla di Csaba (Càbski Biser — Julski muskat — Muscat Julius — Perle
de Csaba)
PerlautPerlette
Pizzutello bianco (Aetonychi aspro — Coretto — Cornichon blanc —
Rish Baba — Sperone di gallo — Teta di vacca)
Précoce de MalingrePrimus (I. Pirovano 7)
Prunesta (Bermestia nera — Pergola rossa — Pergolese di Tivoli)
Regina dei Vigneti (Königin der Weingärten — Muskat Szölöskertek
Kizalyneja — Szölöskertek Kizalyneh — Rasaki ourgarias — ReginaVilloz — Reina de las Viñas — Reine des Vignes — I. Mathiasz 140 —Queen of the Vineyards)
Servant (Servan — Servant di Spagna)
Sideritis (Sidiritis)!
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Sultanines (Bidaneh — Kishmich — Kis Mis — Sultan — Sultana —
Sultani — Cekirdesksiz — Sultanina bianca — Sultaniye — ThompsonSeedless et mutations)
Valenci blanc (Valensi — Valency — Panse blanche)
Valenci noir (Planta Mula — Rucial de Mula — Valenci negro)
Y apincak!
B1999R2789 — FR — 01.06.2001 — 001.001 — 11